baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2705734-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour améliorer la sécurité des filtres à fluide.
Inventor: PIERRE MOUTON
IPC: B01D35/143
Filed: 1993-05-25
Abstract: L'invention consiste à surveiller la perte de charge du filtre après correction par un facteur de correction de pression en fonction du débit traversant le filtre ou en fonction du régime moteur. La correction est effectuée de façon que la perte de charge surveillée par un détecteur de colmatage du filtre passe par une valeur maximum avant que le débit du fluide soit maximum. La correction est effectuée en mettant en oeuvre un venturi ou une pompe centrifuge ou un traitement par logiciel.
Patent FR-2706086-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour la séparation physique de deux corps solidaires reliés électriquement entre eux.
Inventor: JEAN MEYRUEIX
IPC: H01R13/635
Filed: 1993-06-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de solidarisation permettant la séparation physique, avec rupture d'une liaison électrique, de deux corps reliés électriquement entre eux, comportant deux parties (2A, 2B), dont l'une (2A) est fixée à l'un desdits corps et dont l'autre (2B) est fixée à l'autre corps, et un dispositif de verrouillage (3). Selon l'invention: - la première partie (2A) comporte un élément mobile (8); un dispositif élastique (9); un premier équipage mobile (12), assurant le contact avec la seconde partie (2B) par l'intermédiaire d'au moins une première broche de connexion (13), lorsque l'élément mobile (8) s'écarte de celle-ci, et rompant la liaison électrique menant à ladite première broche de connexion (13); et un premier moyen élastique (15); - et la seconde partie (2B) comporte un second équipage mobile (18), restant en contact avec le premier équipage mobile (12), lors de l'écartement dudit élément mobile (8); et un second moyen élastique (21).
Patent FR-2707770-A1 (FR)
Title: Voltage regulator
Inventor: JEAN-JACQUES DELORME
IPC: G05F1/56
Filed: 1993-06-28
Abstract: The present invention relates to a device for maintaining a substantially constant voltage across the terminals of a capacitor (C) connected to a first supply terminal (Vi) by way of a switch (K) and to a second supply terminal. A hysteresis circuit (12) measures the voltage across the terminals of the capacitor and controls the said switch.
Patent FR-2708825-A1 (FR)
Title: Boîtier compact pour circuit électronique.
Inventor: BERNARD BEDOUET
IPC: H05K7/14
Filed: 1993-08-06
Abstract: La présente invention concerne un boîtier comprenant un circuit électronique de base (12-1) monté sur un circuit imprimé (12) muni de broches (12-2) destinées à connecter le circuit de base à des éléments externes au boîtier. Le boîtier est fermé par un couvercle isolant (14) muni de trous (14-1) traversés par les broches. Le couvercle est un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit électronique secondaire (15), les trous étant métallisés pour permettre la connexion du circuit secondaire au circuit de base par l'intermédiaire des broches.
Patent FR-2710625-A1 (FR)
Title: Dispositif pour séparer des prises doubles et dispositif de dépilage d'objets plats équipé de ce séparateur .
Inventor: PHILIPPE MARTIN
IPC: B65H3/12
Filed: 1993-09-27
Abstract: Dispositif (20) pour séparer des prises doubles, comprenant des moyens (22) pour retenir un objet plat éventuellement entraîné par friction par un autre objet plat lui-même entraîné selon une direction de transfert prédéterminée sur un de ses côtés par des moyens de transfert (16). Les moyens de retenue (22) sont montés sur une structure mobile (8) dans une direction sensiblement perpendiculaire à la direction de transfert. Le dispositif séparateur (20) comprend en outre des moyens (27) pour exercer une force de maintien sur les moyens de retenue (22), cette force de maintien étant orientée selon une direction de maintien sensiblement perpendiculaire à la direction de transfert. Utilisation pour le tri automatique du courrier, notamment de plis d'épaisseur variable.
Patent FR-2710818-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un moulinet sur une canne à pêche.
Inventor: ALAIN OURTILANI
IPC: A01K87/06
Filed: 1993-10-04
Abstract: Dispositif de retenue d'un moulinet sur une canne à pêche, du type comprenant deux manchons de retenue dont au moins l'un de ceux-ci est mobile entre une position de retenue et une position de dégagement et inversement caractérisé en ce que le manchon mobile est mobile en translation, et est sollicité dans sa position de retenue par un système élastique.
Patent FR-2697947-A1 (FR)
Title: Electrolyte solide revêtu d'une électrode à couches multiples.
Inventor: ALFRED KOCH DIPL PHYS
IPC: H01M8/1253
Filed: 1993-11-03
Abstract: L'invention concerne un électrolyte solide revêtu d'une électrode à couches multiples. La structure multicouche a pour effet de supprimer des réactions de décomposition électrochimiques qui ont jusqu'ici compromis la tenue en longue durée de l'électrode.
Patent FR-2712539-A1 (FR)
Title: Heating system for upper and lower parts of vehicle driver compartment
Inventor: UWE DAUSCH
IPC: B60H1/00
Filed: 1993-11-18
Abstract: The system has an arrangement for sending air at a controlled temperature into the upper part of the driver compartment. The system uses a first flow (F2) of heated air through a first heat exchanger (10). A flow of cold air (F1) is arranged parallel to the first flow and mixes with it downstream in a mixing area (8). A system is included to send heated air to the lower part of the compartment. This uses a second heat exchanger (17) which is positioned below the first heat exchanger.
Patent FR-2705788-A1 (FR)
Title: Unité de mesure et de conversion.
Inventor: PIERLUIGI POGGI
IPC: G01D3/02
Filed: 1994-05-25
Abstract: Unité de mesure et de conversion dans laquelle un convertisseur analogique/numérique (9) reçoit en entrée le signal V(t) généré par un capteur (5) et produit en sortie un mot (D) de huit bits. Le mot (D) est utilisé pour adresser une mémoire EPROM (M) formée par 256 modules de mémoire de manière qu'à chaque valeur du mot (D) soit associé un module de mémoire respectif (M0, M1, M2...M255). Chaque module de mémoire (M0, M1, M2...M255) contient les informations numériques codées pour activer un dispositif de visualisation (17) qui affiche un nombre qui exprime la valeur, exprimée en une unité de mesure prédéterminée, de la grandeur (T) mesurée par le capteur (5).
Patent FR-2723733-A1 (FR)
Title: Improved suspension weighing link
Inventor: FABRE JACQUES
IPC: G01G19/18
Filed: 1994-08-16
Abstract: The strain gauged block (1) fits between the eyes (2,3) which are fixed to it by the threaded rods (7,9) which screw into the top and bottom of the unit and the eyes (2,3). The rods are prevented from rotation by the square collars (4) and fitted plates (6) which are secured to the unit by the bolts (10).
Patent FR-2726239-A1 (FR)
IPC: B60T1/04
Filed: 1994-10-26
Abstract: A braking device mounted on the wheels of a vehicle provided with tyres (12) and a driver-actuated braking control, including a movable housing and a plurality of rollers (24, 26) freely rotating about an axis. The ends of the roller shafts are attached to flanges (16, 18) of the movable housing, and the inner layer of rollers defines an arc of a circle having the same radius as the tyre (12). The device further includes a means (28, 30) for moving the movable housing to place the rollers (24, 26) in close contact with the tyre (12) when the driver actuates the braking control.
Patent FR-2727114-A1 (FR)
Title: Nouveaux filtres solaires, compositions cosmetiques photoprotectrices les contenant et utilisations
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-11-17
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés du type diorganosiloxanes à chaînes courtes, linéaires ou cycliques, ou du type triorganosilanes, présentant pour caractéristique commune d'avoir tous au moins un motif filtrant dérivé d'un oxanilide à fonction alkylène ou alkylèneoxy, ces composés étant plus particulièrement utilisables à titre de filtres organiques solaires dans des compositions cosmétiques destinées à la protection de la peau et des cheveux contre le rayonnement ultraviolet. L'invention concerne également l'utilisation desdits composés dans l'application cosmétique susmentionnée, ainsi que les compositions cosmétiques à propriétés améliorées les contenant.
Patent FR-2728680-A1 (FR)
Inventor: TORNARE JEAN MARC
IPC: G01K7/25
Filed: 1994-12-26
Abstract: Temperature sensing method using a negative temperature coefficient sensor (10). The sensor has a signal processing stage (11) associated therewith, which stage includes one or more transistors (T) arranged in parallel with one or more so-called pull up resistors (R1, R1A...R1N). An analog-digital converter (13) receives a voltage (VB0, VB1) from an intermediate point between the sensor (10) and pull-up resistors. The method is characterised in that: the transistor (T) is controlled on the basis of a so-called square voltage, so that it switches alternately and regularly between an on state and an off state; the value of voltage (VRT) is measured at an analog input (12) of converter (13) when said transistor (T) is in an on state and when it is in an off state; a saturation voltage (VCE) of said transistor is determined from the two measured values; and the value of a corrected voltage (N0corr, N1corr) and the temperature around said sensor (10) are derived therefrom. A device for implementing said method is further described. The invention is particularly useful for automotive electronic systems.
Patent WO-9530469-A1 (WO)
Inventor: MULDER JANTINUS
IPC: B01D53/04
Filed: 1995-05-05
Abstract: Removal of a volatile hydrocarbon compound from a gaseous mixture to reduce the concentration of said compound. Condensation energy of the hydrocarbon compound or the displacement energy (2) of said compound from an adsorbent (6) to a condenser (3) generates energy, supplying the heat needed to desorb the hydrocarbon compound. The figure demonstrates how the invention is carried out. The invention is for purifying a gas containing hydrocarbon vapours.
Patent FR-2731090-A1 (FR)
Title: Multi-function actuator for controls in motor vehicle, e.g. for controlling radio functions or rear-view mirror position
Inventor: HAUGOMAT GILLES
IPC: G05G9/047
Filed: 1995-02-23
Abstract: The multi-function actuator has a box (2) housing a position detector (3) attached to a mobile control knob (4), and a fixed block (5) fitted to the base of the box. The fixed block has a pivot (6) carrying the spindle that allows tilting of the control knob. An arm (7) extends beneath the control knob and has a spring loaded ball at the end, running in a curved dish (3) at the bottom of the fixed block to provide a centring action. The pivot at the top of the fixed block supports a bracket (5,11) that carries a pivot (10) perpendicular to the first pivot. This allows the control knob to be tilted about two perpendicular axes. The first pivot can also support a frame carrying a control knob that can move either axially or in rotation.
Patent FR-2732946-A1 (FR)
Title: Sailing marine vessel rigging
IPC: B63H9/06
Filed: 1995-04-11
Abstract: The sail boat rigging comprises a single stage of jib bars (1,1') located at the foot of the mast (5). The width of these jib bars is much greater than that of the boat. The jib bars and the mast are mounted on ball joints.  Lateral shrouds (2,2';3,3') are installed in the end of the jib bars as well as counter shrouds (4,4') which are installed on the boat hull to take up the shroud forces at the end of the jib bars. A transverse guard is provided between the ends of the jib bars to hold them at an angle between 102deg and 160deg.
Patent FR-2734948-A1 (FR)
Title: Encapsulation of semiconductor devices partic. those without pin connections
Inventor: LAMOURELLE FRANCOIS
IPC: H01L21/56
Filed: 1995-05-31
Abstract: The encapsulation box of a grid of solder balls of an electronic chip board has an area for injection moulding of the plastic protective coating test is made on a part of the first side of the substrate on a board attached to a part of the metallised track. The prodn. process after prodn. of the substrate and mounting of the device comprises: attaching a board for injection moulding over a part of the substrate and over a part of the metallised tracks; moulding, by the intermediatory of the board, a protective plastic coating around the semiconductor device and over a substantial part of one side of the substrate but leaving exposed a part around its perimeter; and removing excess plastic is removed from the surface of the board after achieving over-moulding.
Patent FR-2736336-A1 (FR)
IPC: B65G69/00
Filed: 1995-07-04
Abstract: An apparatus for immobilising a utility vehicle relative to a transshipment facility, comprising means (3) for immobilising at least one wheel (49) of the vehicle. The apparatus is characterised in that said immobilising means comprise a longitudinal rail secured to the ground, an element (10) that is movable inside the rail (7) and supports a locking bar (21) capable of withstanding a force comprising a vertical and/or a horizontal component and exerted by said wheel (49), and means secured to the movable element (10) for converting the horizontal and/or vertical component of said force into a wedging force that wedges said movable element (10) in the rail (7).
Patent FR-2724826-A1 (FR)
Title: Boucle a encliquetage avec couvercle de protection
Inventor: FACCHINETTI ANNA MARIA
IPC: A44B11/25
Filed: 1995-09-19
Abstract: Une boucle (10) pour ceinture comprend une partie mâle (11) et une partie femelle (12) pouvant s'enclencher l'une dans l'autre par des moyens d'encliquetage à ressort dégageables (18, 19) et un élément de manoeuvre (20) pour l'ouverture de la boucle. L'une des parties (11, 12) comprend un couvercle (22) monté à charnière sur elle de façon à être mobile entre une position d'ouverture ménageant un accès libre vers l'élément de manoeuvre (20) des moyens d'encliquetage à ressort, et une position de fermeture empêchant l'accès au moins à l'élément de manoeuvre (20) des moyens d'encliquetage à ressort. On empêche ainsi une ouverture non voulue de la boucle.
Patent FR-2743332-A1 (FR)
Title: Dispositif d'encapuchonnage pour module d'affranchissement
Inventor: BAINVEL JEAN MARC
IPC: G07B17/00
Filed: 1996-01-10
Abstract: Dispositif d'encapuchonnage d'au moins une buse d'éjection d'une tête d'impression amovible à jet d'encre de machine à affranchir comportant des moyens de protection de cette buse contre un séchage de l'encre qu'elle contient, ces moyens de protection (132) étant montés sur des moyens support (110) qui peuvent se déplacer entre une première position dans laquelle les moyens de protection sont rentrés dans la tête d'impression et une seconde position dans laquelle les moyens de protection recouvrent parfaitement la ou les buses d'éjection, ce déplacement étant réalisé automatiquement lors de l'extraction de cette tête d'une base de la machine à affranchir à laquelle elle est incorporée. Les moyens support présentent une forme d'étrier avec deux bras parallèles (124, 126) reliés à une de leurs extrémités par un élément de liaison (128) recevant lesdits moyens de protection, ces moyens support pouvant pivoter autour d'un axe commun (5) solidaire d'un châssis (100) de ce dispositif.
Patent WO-9641963-A1 (WO)
Title: Dispositif d'accouplement reglable
Inventor: ECKENDORFF JEAN-PIERRE
IPC: B60S1/34
Filed: 1996-06-11
Abstract: Dispositif d'accouplement à un arbre (21) destiné à être placé en bout dudit arbre (21), comportant un moyeu (40) destiné à être monté et calé axialement sur ledit arbre (21), ledit arbre (21) étant entouré d'un cylindre creux (34), dans lequel le blocage dans leur position angulaire relative réglée du cylindre creux (34) et de l'arbre (21) est assuré par une rondelle de maintien (70) appliquée contre la face avant (35) du cylindre creux (34) au moyen d'une vis (61) de maintien centrée sur l'axe (20) de l'arbre (21) plaquant axialement le cylindre creux (34) contre le moyeu (40), le dispositif étant pré-assemblé pour constituer un sous-ensemble.
Patent FR-2744763-A1 (FR)
Inventor: AUGER DENIS
IPC: F02B37/18
Filed: 1996-02-09
Abstract: An internal combustion engine turbocharger including an inward-flow turbine comprising a housing (1) for an impeller (15). Said housing (1) has an exhaust gas inlet (20) connectable to the engine exhaust manifold and perpendicular to the rotational axis of the impeller (15), an intake duct (2) with a curved passage (4) extending therefrom inside the housing (1) as far as the rim of the impeller (15), and a second internal passage (7) communicating with a discharge duct (10) of which the outlet (21) may be connected to the engine exhaust line. Said exhaust gas outlet (21) is also perpendicular to the rotational axis of the impeller (15).
Patent FR-2744981-A1 (FR)
Title: Damper for windsurfing board wing setting on sail-assisted wind surfboards
IPC: B63B1/24
Filed: 1996-02-19
Abstract: The damper comprises a casing (8) fixed to a float rail (1).  It has a blade (13) and a rim (9) against which the end of a fin support (6), pivoted on the casing, abuts in the rest position. A fin (7), defining anti-drift and lift planes is centred so that its lift centre is behind the centre of rotational adjustment. The fin is fixed to the support, and exerts a turning moment around a pivot (5) until dynamic equilibrium is reached via an elastic support (11). The enables viscous absorbency of the deformation energy for slow movements and is sealed is in an elastic walled chamber (12).
Patent FR-2745264-A1 (FR)
Title: Packaging for medicines in tubes
Inventor: LAURENT PHILIPPE
IPC: B01L9/06
Filed: 1996-02-28
Abstract: The packaging has a support panel (1) with at least one range of recesses (1a) to receive the tubes in a prescribed order and horizontally. a part of the support has a zone (1b) equipped with other recesses for the positioning and temporary display of some of the tubes in a vertical array. The recesses of the ranges are generally of rectilinear form and concave transverse cross section for positioning and centring the tubes flat and separated. The recesses can have a length equal to or slightly greater than half of the length of the tubes.
Patent FR-2746675-A1 (FR)
Title: Decanteuse centrifuge a module redex
Inventor: GAY DANIEL
IPC: B04B1/20
Filed: 1996-03-29
Abstract: L'invention concerne une décanteuse centrifuge. Dans une décanteuse centrifuge comportant un bol (8) entraîné en rotation par un moteur électrique (1) principal, par l'intermédiaire d'une poulie machine (5), d'un arbre (6) d'entraînement et d'un cycloréducteur (7), une vis (17), entourée par le bol, et entraînée en rotation par un moteur électrique (9) secondaire, par l'intermédiaire d'un arbre (10, 16) d'entraînement, coaxial à l'arbre (6), il est monté, entre le moteur (9) électrique et le réducteur (7), un train épicycloïdal, connu sous le nom de module Redex, le module Redex étant notamment monté entre le moteur (9) secondaire et la poulie machine (5).
Patent FR-2748754-A1 (FR)
Title: Metal matrix composite metallisation
Inventor: BLANCO CHRISTOPHE
IPC: C23C28/00
Filed: 1996-05-15
Abstract: In the metallisation of a metal matrix composite by successively depositing a first nickel-based layer, a palladium-based activator, a second nickel-based layer and a finishing metal layer, a noble metal (gold, silver or copper) deposition step is carried out before activator deposition to protect the first nickel layer against the aggressive activator and to allow use of any type of nickel as the first layer.
Patent FR-2749485-A1 (FR)
Title: Chaussure avec une semelle conformee
IPC: A43B13/14
Filed: 1996-06-11
Abstract: Chaussure caractérisée en ce qu'elle comporte une semelle conformée de manière telle que la droite (C-X) passant dans l'axe du talon, se prolonge vers l'extrémité avant de la semelle en coupant perpendiculairement en son milieu (Y) une droite (G-H) partant du bord interne (3) de la semelle à hauteur de la base du gros orteil (O1 ) ou premier orteil et aboutissant au bord externe (4) de la semelle à hauteur de l'extrémité du cinquième orteil (O5 ).
Patent FR-2750930-A1 (FR)
Title: Cloth or canvas roof cover for automobiles
Inventor: DE GAILLARD FRANCOIS
IPC: B60J7/06
Filed: 1996-07-10
Abstract: The automobile is constructed with a roof (1) and a rear panel (2), the roof has an opening (3), which extends roughly over the length and width of the roof and extends to the upper edge (12) of the rear panel. The front edge (4) of the opening carries a roller (5), on to which is rolled a cloth or canvas cover (7). This cloth cover is able to be drawn from a fully rolled position, where the opening is clear, towards an unrolled position, where the opening is closed. The longitudinal edges of the opening are formed as guide rails (15), which act to guide the longitudinal edges (18a) of the cover.
Patent FR-2751818-A1 (FR)
Title: Procede de mise a disposition de services a des abonnes d'un reseau telephonique
IPC: H04M7/12
Filed: 1996-07-23
Abstract: Tous les appels à destination d'un abonné (TB) sont renvoyés par le commutateur de rattachement de l'abonné (CB ) vers un serveur de services (S) rattaché au commutateur (CB ). Lorsqu'un service fourni par le serveur de services nécessite un appel vers l'abonné (TB), un appel depuis le serveur de services (S) est acheminé vers un terminal d'abonné fictif (XB ) rattaché au commutateur (CB ) et dont tous les appels qui lui sont destinés sont renvoyés par le commutateur (CB ) ou le terminal d'abonné fictif (XB ) vers l'abonné (TB). Le serveur de services (S) peut ainsi proposer une pluralité de services nouveaux à l'abonné (TB).
Patent FR-2754148-A1 (FR)
Title: Manufacture of a pickled uncooked ham from turkey meat pieces
IPC: A23L13/70
Filed: 1996-10-07
Abstract: Preparation of a pickled uncooked ham from turkey meat consists of taking meat only from the top of the thigh which has been boned and skinned. The meat is macerated in a brine (made from 1 kg salt to 4 litres of water) at about 35 deg C, for 35-40 minutes, depending on the size of the pieces of meat; then the meat is churned in the brine at ambient temperature for 2-3 hours to disrupt the cell structure, during which time natural collagens (in amount of a few grams per kilo of meat), aromatic herbs and spices can be added. The meat is then moulded into shape, either in a perforated stainless steel mould or in a porous plastic wrapping and allowed to dry out for 5 to 6 weeks.
Patent FR-2763191-A1 (FR)
Title: Data transmission system using encoded data with encryption key
Inventor: PINKAS DENIS
IPC: H04L9/08
Filed: 1996-10-18
Abstract: The procedure provides for the recovery of the keys for a heavily encoded message which is transmitted by a first unit, either for storage locally or for transmission to another unit. The reading of the message necessitates a decoding key provided by a third recovery system. The message comprises an obligatory control field which itself contains a key recovery field which allows the reading of the message in co-operation with the third party information. The obligatory control field includes further components. One the one hand these include, in clear format, the date of the current day and the agreement number of the materials and program encoding, and on the other hand the decoding key of the encoded message held under and intermediate key.
Patent FR-2755657-A1 (FR)
Inventor: VERSO ULYSSE
IPC: B60T8/36
Filed: 1996-11-08
Abstract: The invention concerns a brake control device, comprising a vacuum servomotor (1), a master cylinder (2), and an electro-hydraulic module (3) for controlling the brake pressure, in which the servomotor (1) has front (10) and rear (11) cylindrically tapered shells with predetermined respective external radii and in which the master cylinder (2) and the module (3) are made integral with the front shell. The invention is characterised in that the module (3) is made integral with the front shell (10) in at least three fixing points (such as 71, 73) which belong to a peripheral ring (100) of the front shell, delimited by an internal radius (Ri) at least equal to half the external radius of the front shell.