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Patent FR-2964709-A1 (FR)
Title: Vehicle advancing, lifting and operating device, has pistons introduced in cylinder pistons, where explosion of cylinder pistons allows to expel pistons upwardly for exerting forces when cylinder pistons reaches end of stroke
Inventor: LE PAIRE YOANN
IPC: B64C39/00
Filed: 2010-09-13
Abstract: The device has a motor (1) by which an axle (2) is introduced in a circular envelope (3). A cylinder (4) has two chambers (5, 6) arranged on the sides of the axle. Pistons (16, 17) are introduced in cylinder pistons (7, 8). Blocking pulleys (22, 23) are placed in the cylinder pistons. Cables (18, 18a, 19, 19a) are passed through bores (20, 21) in the pistons, where explosion of the cylinder pistons allows to expel the pistons upwardly for exerting forces when the cylinder pistons reaches the end of stroke.
Patent FR-2955120-A1 (FR)
Title: Procede et outil de transfert de membrane
Inventor: WAICHE GAEL
IPC: C12M1/12
Filed: 2010-01-14
Abstract: Procédé de transfert d'une membrane (130) de filtrage chargée d'un retentât vers un tampon (310) pour réactif, dans lequel la membrane est montée dans un cadre (120) de support présentant un épaulement (121) et une jupe (122) en saillie depuis l'épaulement, le tampon est monté sur une cassette (300) de forme complémentaire à ladite jupe, la jupe étant adaptée à coulisser de manière étanche sur la cassette jusqu'en butée formée par l'épaulement, le procédé comportant les étapes consistant à engager la jupe du cadre de support de membrane sur la cassette de manière étanche, établir une différence de pression entre la cassette et le cadre de support de la membrane de manière à ce que celle-ci prenne une forme de dôme pointant vers le tampon, tout en maintenant la différence de pression, appliquer une force sur le cadre de manière à faire coulisser la jupe sur la cassette jusqu'à établir un contact entre l'extrémité du dôme et le tampon, maintenir une force sur le cadre de manière à le faire descendre celui-ci jusqu'en butée formée par l'épaulement tout en maintenant la différence de pression.
Patent FR-2955377-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recuperation de chaleur dans les fumees d'une centrale thermique
Inventor: ECALLE OLIVIER
IPC: F24H8/00
Filed: 2010-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) de récupération de chaleur dans des fumées contenant de la vapeur d'eau, circulant dans un conduit (111), d'une installation thermique (10) de production d'électricité comprenant un circuit de vapeur (13) sur lequel sont disposés au moins une turbine à vapeur (121) et un condenseur (132), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - un circuit principal (21) pour la circulation d'une solution (s) hygroscopique ; - un moyen (23) d'injection liquide depuis le circuit (21) vers le conduit (111), de sorte que la solution (s) hygroscopique se dilue en absorbant la vapeur d'eau des fumées circulant dans le conduit (111) ; - un moyen (24) d'extraction liquide depuis le conduit (111) vers le circuit principal (21), de sorte que la solution (s) hygroscopique est injectée dans le circuit principal (21) après absorption de la vapeur d'eau ; - un moyen (25) de régénération de la solution (s) alimenté par l'eau froide en sortie du condenseur (132). L'invention concerne également un procédé à cet effet, et une installation de production électrique équipée d'un dispositif selon l'invention.
Patent FR-2956977-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique anti-age, utilisation et procede d'application correspondant
Inventor: HARIVEL ANNE-CECILE MIREILLE MARTINE
IPC: A61K8/31
Filed: 2010-03-03
Abstract: Composition cosmétique anti-âge, utilisation et procédé d'application correspondant. L'invention concerne une composition cosmétique à usage topique présentant des propriétés de réduction des effets du vieillissement de la peau, ladite composition comprenant au moins un premier agent actif pour protéger et/ou réparer l'ADN des cellules de la peau dont les fibroblastes, ladite composition cosmétique étant caractérisée en ce qu'elle comprend également au moins un deuxième agent actif conçu pour agir sur l'organisation d'un réseau dermique constitué au moins de fibres produites par les fibroblastes dans le derme de la peau. Compositions cosmétiques.
Patent FR-2961539-A1 (FR)
Title: Element de couverture avec module photovoltaique integre
Inventor: AUROUSSEAU VALERY
IPC: E04D3/35
Filed: 2010-06-18
Abstract: La présente invention a pour objet un élément de couverture (1) comprenant un bac de couverture (3), au moins un module photovoltaïque (2) disposé sur une partie du bac de couverture (3), et des moyens de solidarisation (7) du module photovoltaïque (2) sur le bac de couverture (3), caractérisé en ce que les moyens de solidarisation (7) comprennent des moyens d'articulation (8) permettant au module photovoltaïque (2) d'être mobile depuis une première position (P1) dite de fermeture dans laquelle la partie du bac de couverture (3) est recouverte par le module photovoltaïque (2) jusqu'à une deuxième position (P2) dite d'ouverture dans laquelle la partie du bac de couverture (3) est apparente.
Patent FR-2962936-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle et/ou d'ajustement de pression pour un ensemble monte
Inventor: BESTGEN LUC
IPC: B29C73/20
Filed: 2010-07-21
Abstract: L'invention concerne la simplification du procédé classique de contrôle et/ou d'ajustement de pression pour un ensemble monté pour un véhicule, en particulier pour un véhicule à deux roues, et plus précisément d'en réduire le nombre d'étapes, et de proposer un dispositif de contrôle et/ou d'ajustement de pression pour la mise en oeuvre de ce procédé. Un ensemble monté (31) est constitué d'un pneumatique (32) préférentiellement « tubeless » monté sur une jante (33) et gonflé à une pression initiale, le pneumatique comprenant une surface intérieure constituant la paroi (34) de la cavité du pneumatique en contact avec l'air interne, la paroi de la cavité du pneumatique étant au moins en partie recouverte par un matériau auto obturant (35). Dans le procédé de contrôle et/ou d'ajustement de pression d'un ensemble monté, selon l'invention, on introduit dans la cavité du pneumatique une interface de gonflage (36), par perçage d'un trou dans la paroi de la cavité du pneumatique dans une partie recouverte par le matériau auto obturant, on extrait l'interface de gonflage, de la cavité du pneumatique, après gonflage, et le trou de perçage dans la paroi de la cavité du pneumatique est obturé spontanément par le matériau auto obturant, après extraction de l'interface de gonflage.
Patent FR-2964367-A1 (FR)
Title: Injection table i.e. plastic film injection table, for standard bundling machine utilized to pack products, has blade and contra-rotating blade sufficiently spaced to form passage for plastic film in inactive cutting position
Inventor: VASSE MICHAEL
IPC: B26D1/38
Filed: 2010-09-08
Abstract: The table has a cutting system (10) for cutting a plastic film (6) and arranged between sets of rollers (11-14). The cutting system includes a rotary blade (15) and a contra-rotating blade (16) that are arranged on a chassis (18). The chassis is directly fixed on a frame (2). The blade and the contra-rotating blade are sufficiently spaced to form a guiding passage for the plastic film in inactive cutting position. The chassis is formed of a beam whose length corresponds to maximum width of the plastic film.
Patent FR-2967154-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour fibre optique ameliore
Inventor: CORSO FRANCOIS
IPC: C03B37/027
Filed: 2010-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (1, 1', 1") d'une fibre optique (13), comprenant un canal principal débouchant destiné à accueillir le passage de la fibre optique (13), caractérisé en ce que le canal principal comprend une pluralité d'orifices (2046) répartis le long du canal principal, le dispositif comprend en outre une chambre de distribution (209) de fluide caloporteur fluidiquement connectée à la pluralité d'orifices (2046).
Patent FR-2969889-A1 (FR)
Title: Procede de controle a distance d'un equipement reseau et systeme associe
Inventor: BERLIOZ FABIEN
IPC: H04L12/28
Filed: 2010-12-28
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de contrôle à distance d'un équipement (13) appartenant à un réseau local privé (10), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - établir une liaison sécurisée (L) entre un client VPN associé à un équipement (13) et un serveur (19) VPN auquel est associé un serveur (20) de configuration, et - contrôler à distance l'équipement (13) via le serveur (20) de configuration à travers la liaison sécurisée (L) ainsi établie.
Patent FR-2970437-A1 (FR)
Title: Separator for use in ventilation and/or air-conditioning system to separate water from air entering into passenger compartment of e.g. hybrid vehicle, has separation volume including deflectors guiding water towards water outlet by gravity
Inventor: ROUSSEAU XAVIER
IPC: B60H1/28
Filed: 2011-01-14
Abstract: The separator (115) has an air inlet and an air outlet arranged at longitudinal upper and lower ends of an intake air and water separation volume (117), respectively. The separation volume extends longitudinally along a bonnet. The separation volume includes deflectors (150, 152, 156) that guide water from intake air towards a water outlet (154) by gravity. The separation volume is closed by a bonnet's inner surface on which a bonnet liner (130) is fixed. Two of the deflectors form an air guiding channel that guides air towards the air outlet.
Patent FR-2970744-A1 (FR)
Title: Reacteur d'aeronef comprenant un systeme de reduction du bruit genere par l'ejection des gaz
Inventor: HUBER JEROME
IPC: F02K1/34
Filed: 2011-01-24
Abstract: L'invention concerne un réacteur d'aéronef comprenant une tuyère (2) destinée à éjecter un flux de gaz, et un système de réduction du bruit (3) généré par l'éjection du flux de gaz. Ce système comporte plusieurs conduits (11a) qui chacun, d'une part, sont raccordés en amont à une cavité et, d'autre part, débouchent, en aval, en sortie de tuyère (2). Ainsi, chaque conduit éjecte un jet de fluide provenant de la cavité et qui interagit avec le flux de gaz du réacteur. Le système comporte également un moyen de pulsation (12) du jet de fluide qui provoque son éjection en sortie de tuyère et/ou module sa vitesse par variation du volume contenu dans la cavité.
Patent FR-2971801-A1 (FR)
Title: Alveolar concrete block for modular construction of walls by stacking of blocks, in rows, with one another, comprises a concrete including light aggregates of natural sand and cement
Inventor: RIEGERT DANIEL
IPC: C04B14/06
Filed: 2011-02-23
Abstract: The alveolar concrete block comprises a concrete including light aggregates (28-32 wt.%) of natural sand (50-60 wt.%) and cement (13-17 wt.%). A density of the concrete is 1100-1150 kg/m 3>. The light aggregates are expanded clay aggregates.
Patent FR-2972109-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un eclairage standardise pour l'etude de l'etat de surface d'une zone de peau et dispositif associe
Inventor: BOYER GAETAN
IPC: A61B5/103
Filed: 2011-03-04
Abstract: Procédé de détermination d'un l'éclairage optimisé d'une zone de peau humaine afin de permettre l'étude de son état de surface, la zone de peau présentant des zones de relief, l'éclairage étant issu d'un dispositif comportant une ou plusieurs sources lumineuses et générant des zones d'ombre au voisinage des zones de relief, le procédé comprenant les étapes suivantes : - définition d'un premier paramètre P1 fonction du contraste entre la luminosité à l'intérieur des zones d'ombre et la luminosité à l'extérieur des zones d'ombre, - définition d'un second paramètre P2 fonction de l'homogénéité de la luminosité, - définition d'une fonction coût C fonction du premier paramètre P1 et/ou du second paramètre P2, - recherche d'un maximum pour la fonction cout C.
Patent FR-2972535-A1 (FR)
Title: Trousse de revelation comprenant une tetrazine et un cyanoacrylate, procede de co-fumigation d'une tetrazine et d'un cyanoacrylate
Inventor: PRETE COSIMO
IPC: G01N21/78
Filed: 2011-03-07
Abstract: la présente invention porte sur une trousse de révélation comprenant : (A) un cyanoacrylate ; et (B) une tétrazine de formule 1 : dans laquelle X et Y représentent indépendamment - un groupe électroattracteur non-ionique, pouvant être substitué par un groupe polymérisable, - un groupe aziridine , éventuellement substitué par alkyle ou aryle; X et Y ne pouvant pas représenter un groupe amino ou tout autre groupement lié au cycle tétrazine par un atome d'azote, autre que ledit groupe aziridine; et X et Y ne pouvant pas représenter un groupe thio ou tout autre groupement lié au cycle tétrazine par un atome de soufre, sur un procédé comprenant la co-fumigation d'un cyanoacrylate (A) et d'une tétrazine (B) de formule 1 ci-dessus ainsi que sur un procédé de révélation de traces sur un support mettant en oeuvre le procédé de co-fumigation .
Patent FR-2972506-A1 (FR)
Title: Device for creation of unstable or stationary hydraulic projection or artificial waves in e.g. swimming pool, has wall attached to flow surfaces, and vent unit for separating fluid from flow surfaces
Inventor: FOGLIZZO THIERRY
IPC: B05B17/08
Filed: 2011-03-09
Abstract: The device has a set of flow surfaces (23) that is occupied by flowing fluid. The flow surfaces are extended between a fluid inlet area i.e. slot (10), and a concentric fluid outlet area. A wall (26) is attached to the flow surfaces, where the wall is extended over the flow surfaces, and the wall is provided with an upper side (28) for overflowing fluid. A vent unit (24) separates the overflowing fluid from the flow surfaces through the wall, where the device is in circular form. An independent claim is also included for a method for creation of hydraulic projection.
Patent FR-2973236-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un dispositif de transfert d'un film cosmetique anti-transpirant applique sur la peau
Inventor: GAVILLON ROXANE
IPC: A45D40/26
Filed: 2011-03-31
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation sur la peau pour l'application d'un film cosmétique anti-transpirant 7 d'un dispositif de transfert 1 pourvu d'un boîtier 11 muni d'une extrémité ouverte 11c comprenant : - une bobine d'alimentation 3 sur laquelle est enroulée une bande de transfert 6 comprenant une bande de base (8) revêtue du film cosmétique anti-transpirant 7 à transférer, - une tête d'application 9 destinée à appuyer la bande de transfert 6 contre une surface de la peau pour transférer le film cosmétique anti-transpirant 7 sur ladite surface, - une bobine de réception 4 destinée à recevoir la bande de base utilisée 8; - un mécanisme d'entraînement du type à courroie, ledit mécanisme d'entraînement comprenant une courroie sans fin 5 raccordant de façon coopérante la bobine d'alimentation 3 avec la bobine de réception 4.
Patent FR-2977776-A1 (FR)
Title: Article culinaire alimente par induction et procede pour fabriquer le recipient d'un tel article
Inventor: HERRADA JOSE LUIS
IPC: A47J27/022
Filed: 2011-07-13
Abstract: La présente invention concerne un article culinaire compatible avec un chauffage par induction et un procédé pour fabriquer un récipient. Cet article comprend un récipient métallique adapté à recevoir des aliments et comprenant un substrat métallique comportant un fond compatible avec un chauffage par induction et une paroi latérale, un dispositif électrique et/ou électromécanique, et au moins une bobine générant de l'électricité à partir d'un flux magnétique produit par le moyen de chauffage par induction pour alimenter le dispositif électrique et/ou électromécanique. Selon l'invention, la bobine est disposée à l'endroit du fond soit sur la surface interne ou externe du fond, soit noyée dans ledit substrat, au sein soit d'un matériau métallique moulé, soit de plusieurs couches métalliques liées entre elles, au moins à l'écart de la résistance électrique et sans adhésif collant, par contact métallique direct et imbrication et/ou liaison métallique physico-chimique.
Patent FR-2979233-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing human keratin fibers, preferably hair, comprises fatty substances, cationic polymers, alkalizing and oxidizing agents and dyes e.g. direct dyes, where cationic polymers have specified average molecular weight
Inventor: AUDOUSSET MARIE-PASCALE
IPC: A61K8/72
Filed: 2011-08-25
Abstract: Composition comprises one or more fatty substances (at least 25%), one or more cationic polymers, one or more alkalizing agents, at least one oxidizing agent (>= 5 wt.%) and optionally one or more dyes comprising oxidation dyes and/or direct dyes, where the cationic polymers have an average molecular weight of >= 50000. Independent claims are included for: (1) dyeing or lightening human keratin fibers, comprising applying the composition to the fibers; (2) a two-compartment device comprising a first compartment containing a first composition comprising the fatty substance (>= 30 (preferably >= 60) wt.%) and optionally the dye, and a second compartment containing a second composition comprising the oxidizing agents, where the first and second compositions comprise cationic polymer and one or more basifying agents, and the compositions of the two compartments are intended to be mixed to give the composition prior to the application to the keratin fibers; and (3) a three-compartment device comprising the first composition comprising the fatty substance (>= 30 (preferably >= 50) wt.%), the second composition comprising the alkalizing agents and dyes, and a third composition comprising the oxidizing agents and optionally the fatty substance.
Patent FR-2983740-A1 (FR)
Title: Procede de determination du mecanisme reactionnel d'une reaction et dispositif associe
Inventor: GOSSE CHARLIE
IPC: B01J19/00
Filed: 2011-12-07
Abstract: Ce procédé comporte le choix d'un mécanisme réactionnel supposé de réaction, la sélection pour ledit mécanisme d'au moins une première fonction caractéristique d'une grandeur thermocinétique invariante avec la fréquence de variation périodique d'un paramètre de contrôle influant sur ladite réaction, la première fonction caractéristique étant calculée au moins à partir des amplitudes d'oscillation au premier ordre de la concentration d'au moins une des espèces impliquées dans ladite réaction. Le procédé comporte le calcul d'une pluralité de valeurs de la première fonction caractéristique à partir d'amplitudes d'oscillation au premier ordre obtenues expérimentalement. Il comprend une analyse des valeurs calculées de la première fonction caractéristique pour déterminer si la première fonction caractéristique est constante sur la base des valeurs calculées et lorsque la première fonction caractéristique est constante, l'attribution du mécanisme supposé à ladite réaction.
Patent FR-2989523-A1 (FR)
Title: Antenne a reflecteurs multiples pour satellite de telecommunications
Inventor: BROSSIER JEROME
IPC: H01Q15/14
Filed: 2012-04-13
Abstract: Antenne à réflecteurs multiples pour satellite de télécommunications, comprenant un arbre (5), sur lequel sont fixés au moins deux sous-réflecteurs (6, 7), tournant par rapport à une structure porteuse (2), et un moteur (8) comprenant un rotor (9) apte à entrainer en rotation l'arbre (5), et un stator (10) fixé à la structure porteuse (2), caractérisée en ce que l'antenne à réflecteurs multiples (1) comprend en outre deux paliers (11 , 12) permettant la rotation de l'arbre (5) par rapport à la structure porteuse (2), un filtre mécanique (13), disposé entre l'arbre (5) et le rotor (9), rigide en torsion pour permettre au rotor (9) de transmettre le mouvement de rotation à l'arbre (5), apte à amortir des efforts générés par l'arbre (5) sur le moteur (8), et des moyens de verrouillage (14), aptes à figer la position angulaire de l'arbre (5) par rapport à la structure porteuse (2).
Patent FR-2991238-A1 (FR)
Title: Electrical energy generation system for refilling accumulator battery used to propel e.g. electric car, during its rolling, has gears arranged on secondary axes gearing with internal teeth of shaft to preserve rotation direction of shaft
Inventor: FORESTIER ALEXANDRE
IPC: B60G13/14
Filed: 2012-07-03
Abstract: The system has differential gears (10) arranged on secondary axes gearing with internal teeth of a shaft (8) to preserve rotation direction of the shaft. A motorization of a car carries out driving of the car and the system that is independent of the motorization unrelated to a transmission to generate electric current stored in electricity storage devices during rolling phases of the car. A roller screw or a ball screw includes a number of threads with high pitch for rotating a power unit, where the system is installed at level of wheels and independently of a shock absorber.
Patent FR-2999071-A1 (FR)
Title: Procede de repositionnement de fragments osseux pour la chirurgie osseuse, base sur l'utilisation d'implants et de guides sur mesure
Inventor: DUBOIS GUILLAUME
IPC: A61B5/103
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation sur mesure d'un implant préformé, agencé pour fixer à l'aide de vis une première partie d'un os à une seconde partie de cet os qui doit être séparée par une ostéotomie, et d'un guide préformé de guidage de perçage de trous pour les vis et de guidage du tracé d'ostéotomie, ledit procédé comprenant les étapes consistant, avant l'ostéotomie, à réaliser à l'aide d'un ordinateur un modèle pré-opératoire de l'os complet, constituant une forme pré-opératoire dudit os complet, et à modifier ledit modèle pré-opératoire, de façon à créer un modèle modifié. Ledit procédé est caractérisé en ce qu'il comprend en outre les opérations consistant à créer : 1) sur le modèle modifié, en plus des trous de guidage de perçage pour les vis prévus pour la seconde partie de l'os et de tracé d'ostéotomie, des trous supplémentaires de guidage de perçage pour les vis pour la première partie de l'os, 2) sur le guide préformé des trous supplémentaires de guidage de perçage pour les vis pour la première partie de l'os, et à faire en sorte que les trous prévus dans l'implant pour le passage des vis destinées à sa fixation sur la première partie de l'os coïncident avec les trous supplémentaires de guidage de perçage créés sur le modèle modifié.
Patent FR-2986412-A1 (FR)
Title: Article d'entretien et dispositif de nettoyage comprenant un tel article d'entretien.
Inventor: RIANCHO NILS
IPC: A47L13/16
Filed: 2012-02-06
Abstract: La présente invention a pour objet un article d'entretien pour le nettoyage d'une surface au sol comprenant une partie avant et une partie arrière dans le prolongement l'une de l'autre et ayant des faces supérieures et inférieures respectives, lesdites faces inférieures définissant une surface dite de nettoyage, la partie avant comprend se projetant selon sa face inférieure des microfibres et des fibres de grattage ayant un titrage supérieur à 1 dtex, la partie arrière comprend se projetant selon sa face inférieure des microfibres, et éventuellement des fibres de grattage ayant un titrage supérieur à 1 dtex, le titrage moyen T1 (dtex) des microfibres et des fibres de grattage sur ladite face inférieure de la partie avant est supérieur ou égal à 0,5 dtex, le titrage moyen T2 (dtex) des microfibres, et éventuellement des fibres de grattage, sur ladite face inférieure de la partie arrière est inférieur ou égal à 2 dtex, et en ce que le titrage moyen T1 (dtex) est différent du titrage moyen T2 (dtex).