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Patent FR-3009349-A1 (FR)
Title: Composant d'ame et son procede de fabrication
Inventor: GRIECO JAMES R
IPC: F16B21/09
Filed: 2014-07-30
Abstract: La présente invention concerne un composant d'âme (100 ; 120 ; 130 ; 140) adapté pour être utilisé avec un ensemble d'encliquetage (20). Le composant d'âme comprend, mais sans s'y limiter, un élément en tôle métallique (39) qui a une périphérie (40 ; 132), (50 ; 62 ; 72 ; 82) et un second côté (52 ; 64 ; 74 ; 84). L'élément en tôle métallique (39) comprend également une pluralité de saillies (48 ; 66 ; 76 ; 86 ; 106) qui s'étendent à partir d'une première surface du premier côté et à partir d'une seconde surface du second côté. La pluralité de saillies est disposée à proximité d'une partie de la périphérie (40 ; 132) et est configurée pour venir en prise avec un récepteur femelle (32, 33, 34, 36 ; 104) associé à l'ensemble d'encliquetage (20).
Patent FR-3030967-A1 (FR)
Title: Systeme de determination d'une information de veillissement d'une trame de donnees pour un reseau avionique
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-12-17
Abstract: Ce système de détermination d'une information de vieillissement local à une unité abonnée à un réseau de transmission d'informations avioniques, d'une trame de données, l'unité abonnée comportant au moins un système intermédiaire (1), un système d'extrémité (2) et des moyens formant microcontrôleur (3), est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de détermination de cette information de vieillissement comprenant des moyens de détermination des temps de traversée par la trame du système intermédiaire (1) et du système d'extrémité (2) et des moyens d'addition de ces temps.
Patent FR-3019220-A1 (FR)
Title: Procede de redemarrage alternatif d'un turbomoteur en veille d'un helicoptere et architecture multi-moteur permettant la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: MARCONI PATRICK
IPC: F02C7/36
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne une architecture d'un système propulsif d'un hélicoptère multi-moteur comprenant des turbomoteurs, chaque turbomoteur comprenant un générateur (17, 27) de gaz et une turbine (10, 20) libre entraînée en rotation par les gaz dudit générateur (17, 27) de gaz et reliée à une boite (7) de transmission de puissance, caractérisée en ce qu'elle comprend : au moins un turbomoteur (5) hybride, apte à fonctionner dans au moins un régime de veille au cours d'un vol stabilisé de l'hélicoptère, les autres turbomoteurs, dits turbomoteurs en marche, fonctionnant seuls au cours de ce vol stabilisé, et un dispositif (80) de couplage mécanique commandé adapté pour lier mécaniquement et sur commande au moins un turbomoteur en marche, dit turbomoteur (5) de compensation, et ledit turbomoteur (6) hybride, une fois en veille, de manière à pouvoir transférer une puissance mécanique de ce turbomoteur (5) de compensation vers ledit turbomoteur (6) hybride en veille permettant un redémarrage dudit turbomoteur hybride.
Patent FR-3007095-A1 (FR)
Title: Bague de synchronisation pour une unite de synchronisation d'une boite de vitesses et unite de synchronisation presentant une telle bague de synchronisation
Inventor: BACK OTTMAR
IPC: F16D23/06
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention se rapporte à une bague de synchronisation (20) pour une unité de synchronisation (10) d'une boîte de vitesses (12), comprenant une bague d'arrêt (34) qui présente un axe de bague (A) et une denture d'arrêt (32), et une bague conique (36) séparée qui est agencée de manière coaxiale par rapport à la bague d'arrêt (34) et qui présente une première surface conique (38) avec un premier angle conique (α) ainsi qu'une deuxième surface conique (40) radialement opposée avec un deuxième angle conique (β), la première surface conique (38), à l'état monté de la bague de synchronisation (20), étant adjacente à un cône de frottement (24) côté pignon de vitesse de l'unité de synchronisation (10), et la deuxième surface conique (40) étant adjacente à une surface antagoniste conique (42) de la bague d'arrêt (34), la bague d'arrêt (34) et la bague conique (36) présentant des surfaces de butée (44, 46) associées les unes aux autres, lesquelles couplent la bague d'arrêt (34) et la bague conique (36) dans le sens périphérique (48), et les surfaces de butée (44, 46) de la bague d'arrêt (34) et/ou de la bague conique (36) étant inclinées au moins par tronçons par rapport à l'axe de bague (A) de telle sorte que la deuxième surface conique (40) et la surface antagoniste conique (42) sont sollicitées axialement en éloignement l'une de l'autre dans le cas d'un couple de rotation agissant entre la bague d'arrêt (34) et la bague conique (36).
Patent FR-3005581-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion pour un dispositif d'injection d'un liquide contenu dans une poche presente entre deux demi-coques
Inventor: REBERGUE HABIB
IPC: A61M39/00
Filed: 2014-06-16
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de connexion comprenant : - une ligne de connexion amont (301) reliée par l'une de ses extrémités à une poche (2) contenue dans un injecteur et par son autre extrémité à une source de produit liquide (304), - une ligne de connexion aval (302) reliée par l'une de ses extrémités à une poche (2) contenue dans un injecteur et par son autre extrémité à un patient, lesdites lignes de connexion amont (301) et aval (302) étant reliées à la poche (2) par un connecteur (303) à trois entrées, et ledit injecteur comprenant un boitier constitué de deux demi-coques articulées.
Patent FR-3020001-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe par fil comportant un organe rotatif prevu pour l'entrainement du fil en mouvement d'oscillation
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: B23D61/18
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de découpe par fil (2) d'une pièce à découper (3), destinée à être en mouvement par rapport au fil (2) pour en permettre la découpe, comportant au moins un premier organe rotatif (5a) autour d'un premier axe de rotation (Xa) et un deuxième organe rotatif (5b) autour d'un deuxième axe de rotation (Xb), lesdits premier (Xa) et deuxième (Xb) axes de rotation étant sensiblement parallèles entre eux, lesdits au moins un premier (5a) et un deuxième (5b) organes rotatifs permettant l'entraînement du fil (2) sensiblement perpendiculairement auxdits premier (Xa) et deuxième (Xb) axes de rotation, le fil (2) étant en appui contre la surface extérieure (Sa, Sb) de chacun desdits au moins un premier (5a) et un deuxième (5b) organes rotatifs s'étendant autour de l'axe de rotation (Xa, Xb) correspondant, caractérisé en ce que la surface extérieure (Sa, Sb) de l'un au moins desdits au moins un premier (5a) et un deuxième (5b) organes rotatifs comporte au moins deux points de contact (6a, 6b) avec le fil (2) situés à des distances (da, db) différentes de l'axe de rotation (Xa, Xb) dudit l'un au moins desdits au moins un premier (5a) et un deuxième (5b) organes rotatifs pour permettre l'entraînement du fil (2) selon un mouvement d'oscillation.
Patent FR-3027443-A1 (FR)
Title: Cellule memoire a transistors de lecture de type tfet et mosfet
Inventor: THOMAS OLIVIER
IPC: H01L21/8244
Filed: 2014-10-17
Abstract: Cellule mémoire (100) de type SRAM, comportant des transistors de mémorisation (106, 108) formant un point mémoire (110) de mémorisation d'un bit et un port de lecture (114) comprenant au moins un transistor MOS (122), un transistor TFET (124), une borne d'alimentation (105) et une ligne de bit de lecture (126) dont un potentiel est destiné à varier selon la valeur du bit mémorisé, et tel que : - la grille du transistor MOS est reliée au point mémoire, et la grille du transistor TFET est apte à recevoir un signal de commande de lecture ; - une première électrode du transistor MOS est reliée à la borne d'alimentation ; - une deuxième électrode du transistor MOS est reliée à une première électrode du transistor TFET ; - une deuxième électrode du transistor TFET est reliée à la ligne de bit de lecture.
Patent FR-3014976-A1 (FR)
Title: Embrayage a friction
Inventor: VOORSPOELS LUDOVIC
IPC: F16D13/75
Filed: 2014-12-15
Abstract: Selon l'invention, il est prévu un embrayage à friction destiné à accoupler un arbre d'entraînement d'un moteur de véhicule automobile à au moins un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses pour véhicule automobile, comportant un plateau de pression pour comprimer avec friction un disque d'embrayage, un levier ressort, réalisé en particulier sous forme de ressort à disques et destiné à déplacer le plateau de pression, ledit levier ressort étant apte à pivoter autour d'un point de pivotement s'étendant en particulier dans le sens circonférentiel, un couvercle d'embrayage permettant de recouvrir au moins en partie le plateau de pression et le levier ressort, une tige de support en appui contre le couvercle d'embrayage et permettant de positionner le point de pivotement du levier ressort par rapport au couvercle d'embrayage, ladite tige de support pouvant être entraînée par le plateau de pression pour un déplacement axial du point de pivotement s'écartant du plateau de pression lors d'un mouvement de fermeture du plateau de pression. Grâce à l'entraînement de la tige de support par le plateau de pression, le point de pivotement pour le levier ressort peut être décalé selon l'ampleur d'une usure produite dans l'embrayage à friction, de telle sorte que les forces d'actionnement pour fermer l'embrayage à friction et, par conséquent, le confort d'actionnement de l'embrayage à friction restent constants pendant toute la durée de vie de l'embrayage à friction.
Patent FR-3034935-A1 (FR)
Title: Procede de reduction du facteur crete d'une emission multicanaux par ecretage/filtrage intelligent et adaptatif
Inventor: TRAVERSO SYLVAIN
IPC: H04L25/03
Filed: 2015-04-10
Abstract: Procédé de réduction du facteur crête d'un signal transmis dans une bande de fréquence comprenant plusieurs canaux, le signal utilisant une pluralité de canaux dans la bande, caractérisé en ce qu'il comporte : • une étape d'écrêtage dudit signal, • une étape de soustraction dudit signal écrêté audit signal, afin d'obtenir un signal de crête, • une étape de filtrage dudit signal de crête à l'aide d'un filtre multicanaux adapté à chacun des canaux utilisés par le signal, et • une étape de soustraction du signal de crête filtré au signal. Dispositif associé d'émission d'un signal multicanaux mettant en œuvre le procédé de réduction du facteur crête.
Patent FR-3044069-A1 (FR)
Title: Tuyauterie industrielle double enveloppe pour transport de pulverulents et autres solides
Inventor: GAUTHIER JACKY
IPC: F16L9/18
Filed: 2015-11-20
Abstract: Tuyauterie industrielle double enveloppe destinée au transport de pulvérulents et autres solides abrasifs destiné à retarder le percement de l'enveloppe extérieure de la tuyauterie, caractérisé par : - Un tube extérieur, - Un tube intérieur, - Un espacement de diamètre constant entre ces deux tubes et en tout point de leur longueur, - Des éléments séparatifs au sein de l'espacement sus dit aux fins de constituer des cloisons étanches au passage des pulvérulents continues et régulières sur toute la circonférence intérieure du tube extérieur.
Patent FR-3034081-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage volumetrique pour machine de remplissage de recipients
Inventor: MACQUET PHILIPPE
IPC: B65B3/32
Filed: 2015-03-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de dosage (1), comprenant : - une chambre de dosage (4), - un piston (10) séparant ladite chambre de dosage en un compartiment d'alimentation (8) et un compartiment de dosage (9), le piston comprenant un passage entre les deux compartiments, - un clapet (20) de fermeture de ce passage, permettant le passage du produit lorsqu'il est en osition d'ouverture, - des moyens de déplacement (30) du clapet, le clapet comprenant des moyens d'entrainement du piston agencés de part et d'autre du piston de manière à ce que le déplacement du clapet dans un sens de refoulement (R) entraine le déplacement du piston selon ce sens de refoulement et le déplacement du clapet le long du corps de cylindre dans un sens de transfert (T), entraine le déplacement du piston selon ce sens.
Patent FR-3035058-A1 (FR)
Title: Capot avant d'un vehicule automobile
Inventor: CARRIE JULIEN
IPC: B62D25/12
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un capot avant (1) d'un véhicule automobile destiné à être disposé dans une position de fermeture/ouverture visant à obturer/ouvrir un compartiment moteur du véhicule, le capot avant (1) comprenant une peau extérieure (3) et une doublure intérieure (2) susceptible d'être fixée à la peau extérieure (3), ladite doublure intérieure (2) comprenant au moins un corps creux (4) et des zones de transmission d'effort (5a, 5b, 5c), ledit au moins un corps creux (4) étant apte à relier au moins deux zones de transmission d'effort (5a, 5b, 5c) entre elles.
Patent FR-3021356-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic d'un filtre a particules
Inventor: ZEIN THOMAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-05-13
Abstract: Procédé de diagnostique d'un filtre à particules (13) faisant partie d'une installation de nettoyage des gaz d'échappement dans une conduite de gaz d'échappement (11) d'un moteur à combustion interne (10). Pour surveiller le filtre à particules (13) on mesure la pression différentielle (19) entre l'entrée et la sortie du filtre à particules (13) et on exploite cette pression différentielle dans une unité de diagnostique (18). Pour détecter le démontage du filtre à particules (13) ou un filtre à particules (13) défectueux, on met le gradient en fonction du temps de la pression différentielle mesurée (19) dans le filtre à particules (13) en corrélation avec un gradient en fonction du temps, prévisionnel d'une pression différentielle (19) d'un filtre à particules de référence, intact, et on exploite cette corrélation.
Patent FR-3037402-A1 (FR)
Title: Procede de discrimination des bacteries escherichia coli et shigella par spectrometrie rmn
Inventor: CANARD ISABELLE
IPC: C12Q1/04
Filed: 2015-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de différenciation par spectrométrie RMN du proton entre une bactérie Escherichia coli et une bactérie Shigella ledit procédé comportant les étapes consistant à : - Obtenir au moins un surnageant d'au moins une suspension de bactéries susceptibles d'être Escherichia coli ou Shigella ; - Préparer au moins un échantillon adapté à une analyse en spectrométrie RMN du proton, par mélange d'au moins une fraction du au moins un surnageant avec un tampon deutéré ; - Obtenir au moins un spectre RMN du moins un échantillon, - Analyser les pics dudit au moins un spectre correspondant aux métabolites suivant : acétate, alanine, aspartate, éthanol, lactose, lysine, Nα-acétyllysine, propionate, sérine, succinate, thréonine et valine ; - Déterminer s'il s'agit d'une bactérie Escherichia coli ou Shigella.
Patent FR-3037412-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance automatique d'une approche autonome d'un aeronef.
Inventor: ROUX YOHANN
IPC: G05D1/06
Filed: 2015-06-11
Abstract: - Le dispositif (1) comporte une unité de calcul (8) pour calculer, en temps réel, une première limite dépendant d'une hauteur de décision entrée par un pilote et une seconde limite dépendant de la hauteur courante de l'aéronef et pour sélectionner, comme limite d'alerte, la valeur maximale entre la première limite et la seconde limite, une unité de calcul (9) pour calculer, en temps réel, une limite de protection dépendant de performances de l'aéronef, une unité de comparaison (10) pour comparer la limite de protection à la limite d'alerte, et une unité d'alerte (13) pour émettre un signal d'alerte si la limite de protection est supérieure à la limite d'alerte.
Patent FR-3041039-A1 (FR)
Title: "groupe motopropulseur comportant un moteur et un arbre de transmission enjambe par des canaux de retour de fluide de lubrification du moteur"
Inventor: GAMEIRO ANDRE
IPC: F02F7/00
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un groupe (10) motopropulseur de véhicule automobile comportant un moteur (12) comportant : - un bloc-cylindres (16) comportant une paroi (24) latérale proximale longitudinale verticale ; - une culasse (30) supérieure qui est fixée sur le bloc-cylindres (16) ; - un carter (32) inférieur qui est fixé sous le bloc-cylindres (16) et qui est destiné à contenir une réserve de fluide de lubrification ; - une pluralité de canaux (36) de retour de fluide de lubrification parallèles qui raccordent l'intérieur de la culasse (30) avec la réserve d'huile en longeant ladite paroi (24) latérale proximale ; - un arbre (14) de transmission d'axe (B) longitudinal qui est agencé à proximité de ladite paroi (24) latérale proximale du bloc-cylindres (16) ; caractérisé en ce qu'un tronçon intermédiaire de chaque canal (36) de retour est formé par un tuyau (36B) qui enjambe l'arbre (14) de transmission.
Patent FR-3042166-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’une ouverture de plancher de vehicule, a nervures de guidage
Inventor: ROTEREAU ALEXANDRE
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-10-07
Abstract: Un dispositif d'obturation (DO) équipe une ouverture (OC) définie dans une paroi structurelle (PS) définissant une partie au moins d'un plancher d'un véhicule. Ce dispositif (DO) comprend une pièce (PD) comportant, d'une part, une paroi externe (PE1) ayant une forme sensiblement identique à celle de l'ouverture (OC) afin de la traverser après introduction par la face inférieure (FI1) et définissant un espace interne, et, d'autre part, une paroi interne (PI1) logée dans cet espace interne, dépassant de la paroi externe (PE1), et ayant une face externe munie de nervures (NG) de forme adaptée au guidage de la pièce (PD) lors de son introduction.
Patent FR-3044107-A1 (FR)
Title: Afficheur tete-haute equipe d'un guide d'onde
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G03B21/00
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête-haute pour véhicule automobile, comprenant un dispositif de génération d'images et un combineur (20) disposé de manière à recevoir le faisceau lumineux émis par le dispositif de génération d'images et à projeter les images générées dans le champ de vision du conducteur du véhicule automobile. Selon l'invention, l'afficheur comporte un guide d'onde dans lequel est prévu un motif (22) et au moins une source de lumière (30) adaptée à éclairer le motif.
Patent FR-3047805-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une grandeur electrique d'une phase d'un courant electrique alternatif d'un reseau electrique aerien
Inventor: CLEMENCE MICHEL
IPC: G01R19/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: Ce dispositif (1') de mesure d'une grandeur électrique (U) d'une phase d'un courant électrique alternatif dans un réseau électrique aérien (2) comporte : - un capteur (3, 5), configuré pour être accroché à une ligne électrique (21) du réseau électrique aérien, ce capteur (3, 5) comprenant : ▪ une plaque (31, 51) électriquement conductrice, ▪ un conducteur électrique (32, 52), configuré pour raccorder électriquement la plaque à la ligne électrique, pour la circulation d'un premier courant électrique (I1) depuis la ligne électrique à travers le conducteur électrique, - une unité de calcul, configurée pour déterminer la grandeur électrique à partir d'une valeur du premier courant électrique (I1) et d'une valeur d'une capacité électrique entre la plaque et le sol (10). Ce dispositif comporte en outre un générateur (7), connecté électriquement au conducteur électrique et configuré pour injecter un deuxième courant électrique (I2) à travers le conducteur électrique, ce deuxième courant électrique présentant une fréquence différente de la fréquence du premier courant électrique, l'unité de calcul étant en outre configurée pour calculer la valeur de la capacité électrique entre la plaque et le sol en fonction d'une valeur du deuxième courant électrique (l2).
Patent FR-3047838-A1 (FR)
Title: Transistor bipolaire et son procede de fabrication
Inventor: CHEVALIER PASCAL
IPC: H01L29/70
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention concerne un transistor bipolaire comprenant un substrat de silicium monocristallin (1) ; une région de collecteur (25) en silicium dopé du premier type reposant sur le substrat et étant surmontée d'une région semiconductrice de base (27) dopée du deuxième type, le flanc de la région de collecteur étant revêtu d'une gaine isolante (23) et étant aligné avec le flanc de la région semiconductrice de base ; une région d'émetteur (31) en silicium dopé du premier type reposant sur la région semiconductrice de base (27) et débordant latéralement par rapport à la région semiconductrice de base ; et un empilement entourant la région de collecteur (25) et bordant ladite gaine (23) sur toute sa hauteur, l'empilement reposant sur le substrat (1) et comprenant une première couche isolante (7) surmontée d'une première couche de silicium (9) elle-même surmontée d'une région de contact de base (37) en silicium dopé du deuxième type.
Patent FR-3047884-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson a flux d'air
Inventor: DELRUE OLIVIER
IPC: A47J37/12
Filed: 2016-02-22
Abstract: Appareil de cuisson comprenant : - des moyens de ventilation agencés pour créer un flux d'air dans un espace de cuisson de l'appareil, - un panier de cuisson, agencé pour recevoir des aliments à cuire dans l'espace de cuisson et pour permettre au flux d'air de traverser un lit d'aliments à cuire, - des moyens de chauffage agencés pour chauffer le flux d'air, caractérisé en ce que les moyens de ventilation comprennent un ventilateur à flux transversal, et en ce que dans le flux d'air : - les moyens de chauffage sont agencés en aval des moyens de ventilation, - le panier de cuisson est agencé en aval des moyens de chauffage.
Patent FR-3035754-A1 (FR)
Inventor: JONES GLYN
IPC: H02M1/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: Un module variateur de vitesse comprenant une entrée d'alimentation à connecter à une source d'alimentation. Le module comprend un montage de commutation (4) pouvant être contrôlé pour moduler la tension d'entrée par l'intermédiaire de l'alimentation d'entrée, et pour fournir à une sortie de moteur (5) des signaux de commande à fréquence variable. Le module comprend un premier connecteur de contrôle couplé au montage de commutation (4) et conçu pour être connecté de façon amovible à un second connecteur de contrôle (8) situé sur un montage de contrôle (9) afin de recevoir des signaux de contrôle provenant du montage de contrôle (9) et de communiquer les signaux de contrôle au montage de commutation (4) pour contrôler le montage de commutation (4). Le montage de commutation (4) est incapable de fournir des signaux de commande à fréquence variable à la sortie de moteur si les connecteurs de contrôle sont déconnectés l'un de l'autre.
Patent FR-3052296-A1 (FR)
Title: Capteur d'image de type a obturation globale
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/148
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image comprenant une pluralité de pixels comprenant chacun une zone photosensible (11), une première zone mémoire (31), une deuxième zone mémoire (131), et une première électrode isolée (16) adaptée à contrôler un transfert de charges de la zone photosensible (11) vers la première zone mémoire (31) ; et des moyens de traitement adaptés, pour chaque pixel, à fournir un signal de sortie caractéristique de la différence entre les charges stockées dans la première zone mémoire (31) et la deuxième zone mémoire (131) après le transfert de charges vers la première zone mémoire (31).