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Patent FR-2625498-A1 (FR)
Title: Procede de conversion thermique du methane en hydrocarbures de poids moleculaires plus eleves et reacteur pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: ALAGY JACQUES
IPC: B01J19/24
Filed: 1987-12-31
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de conversion thermique de méthane en hydrocarbures de poids moléculaire plus élevé. Il comprend un réacteur 1 de forme allongée, en matière réfractaire, relié d'une part, à une première extrémité, aux moyens d'alimentation 5 en mélange gazeux et d'autre part, à l'extrémité opposée, aux moyens d'évacuation 10, ledit réacteur comprenant sur une première partie (côté première extrémité) une pluralité de moyens de chauffage électriques 3 entourés de façon étanche de gaines de céramique 4. Ces moyens sensiblement parallèles entre eux sont disposés en nappes sensiblement parallèles entre elles et perpendiculaires à l'axe de symétrie du réacteur de façon à définir entre les gaines des espaces ou passages pour la circulation des mélanges gazeux et/ou des effluents et sont adaptés à chauffer lesdits passages par sections transversales successives indépendantes sensiblement perpendiculaires à l'axe du réacteur. Le réacteur comporte par ailleurs sur une deuxième partie 8 (côté extrémité opposée) contigu à la première partie des moyens de refroidissement 9 des effluents reliés aux moyens d'alimentation d'un fluide de refroidissement. Application à la synthèse d'éthylène et d'acétylène.
Patent FR-2627779-A1 (FR)
Title: Procede d'epaississement d'un produit du type lait fermente, notamment de yaourt et nouveau polysaccharide utile pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: DOCO THIERRY
IPC: A23L29/269
Filed: 1988-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'épaississement d'un produit du type lait fermenté, notamment d'un yaourt. Selon la présente invention, on ajoute audit produit un ou des polysaccharide(s) produit(s) à partir de bactérie(s) lactique(s) utilisée(s) pour la fermentation du lait, notamment de l'espèce Streptococcus thermophilus et/ou Lactobacillus bulgaricus. La présente invention concerne également un polysaccharide utile notamment comme agent de texture épaississant pour yaourt dans ce procédé, caractérisé en ce qu'il est constitué par la répétition d'unité tétrasaccharidique composée de galactose, glucose, et de N-acétylgalactosamine dans les rapports molaires 2:1:1 respectivement.
Patent FR-2634762-A1 (FR)
Inventor: DESMURS JEAN
IPC: C07C209/10
Filed: 1988-07-29
Abstract: The present invention relates to a process for monoalkylation and monoallylation on the nitrogen of an aniline by bringing the latter and an alkylating or allylating agent into contact in an organic solvent in homogeneous liquid phase in the presence of an onium and of a stoichiometric quantity of a nonquaternisable base.
Patent FR-2637218-A1 (FR)
Title: Device for re-engraving the tread pattern of tyres of vehicles or the like
IPC: B29D30/68
Filed: 1988-10-04
Abstract: The present invention relates to a device enabling the tread pattern of tyres to be re-engraved. The device according to the present invention is essentially characterised in that it includes an assembly 1 for rotationally driving at least one tyre 2 and at least one elastic return member 3 mounted between a point which is fixed in relation to the rotary movement of the tyre or tyres and at least one engraving apparatus 4.
Patent FR-2624813-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace
Inventor: SCHMIDT MANFRED
IPC: B60S1/38
Filed: 1988-12-16
Abstract: L'invention concerne un balai pour essuie-glace comportant une raclette 3, dont la partie arrière est fixée à un dispositif formant étrier de support 8, cette partie arrière comportant des rainures longitudinales 7, dans lesquelles s'engagent des griffes de retenue 6', 6" et qui possèdent des barrettes transversales 4, 5 bloquant la raclette et servant de butées pour les griffes; une seule barrette 4, 5 est prévue au niveau de chaque extrémité frontale 1, 2 de la raclette, les surfaces de butée 4', 5' de ces barrettes se font face et leur écartement est légèrement supérieur à celui des griffes 6', 6". Application notamment aux balais d'essuie-glaces pour voitures de tourisme.
Patent WO-8910371-A1 (WO)
Inventor: CLOUET GILBERT
IPC: C07F9/44
Filed: 1989-04-17
Abstract: Ce composé (I) est préparé par réaction d'un composé (II) avec le disulfure de carbone, en présence d'un agent oxydant. Il est utile comme agent ayant la triple fonction d'initiateur, d'agent de transfert de chaîne et d'agent de terminaison dans la polymérisation radicalaire de monomères vinyliques. Les oligomères et polymères vinyliques alphav)-bi-fonctionnels ainsi obtenus sont des polymères ignifugeants ou pouvant être utilisés comme additifs dans la préparation de polymères ignifugeants. Ils peuvent aussi être utilisés pour fabriquer des polymères séquencés, par condensation de leurs fonctions terminales en présence d'au moins un autre oligomère ou polymère fonctionnel, ces polymères séquencés étant aussi des polymères ignifugeants. R1, R2 = notamment alkyle en C1-C12, éventuellement interrompu par -O- ou (a); cycloalkyle; aryle; -Y-R4 (Y = simple liaison, -O- ou -NR5); R4 = fonction phosphate ou phosphonate; au moins l'un parmi R1 et R2 étant constitué par ou porteur d'au moins une fonction phosphate ou phosphonate.
Patent FR-2642276-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement du miel
Inventor: THOMAS MICHEL GEORGES CHARLES
IPC: B01F7/00
Filed: 1989-01-11
Abstract: Dispositif pour le traitement du miel, caractérisé en ce qu'il est constitué par un arbre vertical 6 entraîné en rotation par un motoréducteur 5 à l'une de ses extrémités ou extrémité supérieure et portant à son extrémité opposée ou extrémité inférieure, un ensemble de raclage et de malaxage 7 susceptible de venir en prise avec le miel stocké dans le fût 8 pour transformer sa structure cristallisée en une structure pâteuse, cet ensemble de raclage et de malaxage 7 étant constitué par une vis sans fin 9 centrée solidairement sur l'arbre vertical 6 et coopérant avec des palettes racleuses 11 montées perpendiculairement sur ce dernier et munies d'une denture 12 à leur partie inférieure. L'invention concerne un dispositif pour le traitement du miel.
Patent FR-2632375-A1 (FR)
Title: Mecanisme de manoeuvre pas a pas pour un systeme d'entrainement en rotation
Inventor: KRANZ WALTER
IPC: F16H31/00
Filed: 1989-02-23
Abstract: Le mécanisme de manoeuvre pas à pas comprend un dispositif d'arrêt 2 pour une roue de manoeuvre 11 entraînée par un système d'entraînement en rotation 1. Le dispositif d'arrêt possède une coulisse à cliquets 15 avec des cliquets de manoeuvre et une coulisse de tension 14, qui peuvent être déplacées en va-et-vient entre deux positions de manoeuvre, perpendiculairement à l'axe de rotation A. La coulisse de tension 14 est déplacée par les cames de la roue de manoeuvre 11 ou d'une roue de tension 10 reliée à celle-ci. Un aimant 3 est prévu pour le maintien et le dégagement de la coulisse à cliquets 15. Les deux coulisses sont entourées par un ressort-bague 25 qui est déformé et tendu par la coulisse de tension 14 et exerce sur la coulisse à cliquets 15 une force en direction de l'axe de rotation A du système d'entraînement en rotation.
Patent FR-2628069-A1 (FR)
Title: Couvercle obturateur en matiere plastique, notamment pour obturer des ouvertures pratiquees dans des supports
Inventor: WILLIBALD KRAUS
IPC: B65D39/04
Filed: 1989-03-03
Abstract: Un couvercle obturateur 1 en matière plastique comprend une lèvre d'étanchement 2 périphérique et élastique, agissant sur un côté d'un support, une membrure de retenue opposée 3, agissant sur l'autre côté du support, ainsi qu'une zone d'obturation bombée 10. Au moins un orifice 5 est prévu entre cette zone 10 et une paroi 11 reliant la lèvre d'étanchement 2 à la membrure de retenue 3. La zone d'obturation 10 est bombée vers le plan de la membrure 3.
Patent FR-2644372-A1 (FR)
Title: Procede pour l'insolubilisation et l'agglomeration de cendres volantes d'incineration
IPC: B09B3/00
Filed: 1989-03-20
Abstract: Les cendres volantes d'incinération CV sont mélangées à de petites quantités d'eau comprises entre 10 % et 35 % de leurs poids, le produit étant ensuite compacté et extrudé. En pratique il est avantageux d'ajouter à l'eau de petites quantités de chaux pour avoir un pH de 7,4 à 11,6, cette dernière pouvant être associée à un produit renfermant de la silice et/ou alumine. On obtient des compositions solides, pratiquement insolubles dans l'eau et non polluantes.
Patent FR-2650054-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour fournir un gaz a un reseau d'utilisation
Inventor: BOSQUAIN MAURICE
IPC: F25J5/00
Filed: 1989-07-19
Abstract: Le gaz provenant de la source 3 passe dans une vanne régulée 13, puis dans l'échangeur de chaleur 4 et est fourni au réseau par la conduite de production 1. L'échangeur de chaleur joue ainsi le rôle de silencieux. Application à la fourniture de gaz de l'air.
Patent FR-2650020-A1 (FR)
Title: Ashlar for the construction of vertical reinforced concrete walls, in particular swimming pool walls and a method for its use
Inventor: MOIROUX HENRI
IPC: E04B2/02
Filed: 1989-07-18
Abstract: Hollow ashlar 1 for the construction of sealed vertical walls, in particular swimming pool walls. It consists of slabs 2, 3 of reinforced concrete which are held at a distance (e) by metal frame elements 4, 5 in such a way as to define an inner space which is able to receive concrete in the fluid state in the manner of a traditional formwork.
Patent FR-2649959-A1 (FR)
Title: Packaging for products susceptible to deteriorate during their preservation; method of preparing such products without preservatives
IPC: A23L3/32
Filed: 1989-07-24
Abstract: The present invention relates to packaging for products susceptible to deteriorate during their preservation and to a method of preparing such products without preservatives. According to the invention, such packaging is made from a non-magnetic material and comprises means of creating a permanent magnetic field traversing the said packaged products and thus allowing their preservation without preservatives. The invention applies in particular in the cosmetic or food fields.
Patent FR-2641327-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour controler un organe d'arret de securite dans des moteurs a combustion interne, notamment des moteurs diesel
Inventor: EIDLER FRANZ
IPC: F02D17/04
Filed: 1989-09-11
Abstract: Procédé et dispositif pour contrôler un organe d'arrêt de sécurité dans des moteurs à combustion interne, notamment des moteurs diesel. Procédé caractérisé en ce que dans la station d'entretien, et tandis que le moteur tourne, l'étape de contrôle " contrôle ELAB " est appelée lorsqu'un personnel d'entretien enfonce la touche de diagnostic, et que, par actionnement de cette touche de diagnostic, la ELAB est excitée et l'arrêt du moteur est interprété comme une indication constatant le fonctionnement correct de l'organe d'arrêt de sécurité ELAB et qu'il est prévu une touche de diagnostic devant être actionnée par le personnel d'entretien dans la station d'entretien, touche grâce à laquelle l'étape de contrôle " contrôle ELAB " est réalisée.
Patent FR-2652044-A1 (FR)
Inventor: ANDRE FOURCADE
IPC: B60P3/38
Filed: 1989-09-15
Abstract: The invention relates to a combined device which can be used both for sleeping and for having meals. When not in use, the device ressembles a roof luggage compartment fitted onto a motor vehicle, whereas in use it has the appearance of a shelter which has been removed and placed on the ground, by means of a mechanical transfer system, which also allows the compartment to be swivelled and held such that the lid and the base together form the roof of said shelter. Said device comprises a compartment-shelter (1) with a table (11), a support (6), legs (8 and 13), seats (18) and a bed (7 and 7a) together making up an assembly which can be set on the ground. The device also includes a mechanical transfer support which is fixed to the roof of a vehicle, consisting of profiles and rails (29 and 29a) to allow the sliding of a trolley (3) whose arms (32) are connected to the base of the luggage compartment (2). The device of the invention is especially designed for camping.
Patent FR-2652283-A1 (FR)
Title: Method and apparatus for treating wall or floor coverings
Inventor: JEAN MOUCHARD
IPC: B44C7/02
Filed: 1989-09-25
Abstract: Apparatus for treating wall or floor coverings, characterised in that it includes a trolley (1) on which is mounted at least one item of treatment equipment (17, 18, 19, 23; 32, 35, 36) comprising a metering pump (17; 32) for a treatment substance to be sprayed, which pump is connected, on the one hand, to a container (R) containing the said substance, placed on the trolley (1) and, on the other hand, via a hose to a tool (23) for treating the covering, fitted with means for spraying the treatment substance on one element of the tool in contact with the covering to be treated, means (17a; 32a) being provided for adjusting the flow rate of the treatment substance delivered by the metering pump (17; 32) to the said tool (23).
Patent FR-2640402-A1 (FR)
Title: Memory control device
Inventor: YAMADA IKUO
IPC: G06F13/18
Filed: 1989-12-07
Abstract: The memory control device includes a request reception buffer memory 10, a request detection circuit 13, a circuit 20, 21, 22, 30 generating a read or write instruction, a main memory unit with an address register and a carry function, a carry instruction section, a response section 70-73, 74, 75, 76, 77, 79, 80, 81, a merging section 84 and a write section. This device makes it possible to provide for control of the main memory with less computer hardware than for current solutions.
Patent FR-2656838-A1 (FR)
Title: Structure de guidage de roue.
Inventor: JEAN-PAUL DELMAS
IPC: B60G15/07
Filed: 1990-01-05
Abstract: Structure de guidage de roue pour un train avant de type "faux MAC PHERSON" intégré, et destiné plus particulièrement aux véhicules automobiles dont l'extrémité inférieure de chaque porte-fusée (8) est fixée par une rotule à chaque extrémité d'une lame transversale (7) qui sert de ressort de suspension à la voiture, caractérisé en ce que la lame (7) est fixée en quatre points: - deux points de fixation arrière (10) (10') directement liés à la structure de façon à immobiliser la lame (7) dans les trois directions (X) (Y) (Z), - deux points de fixation avant (11) (11') liés à la structure grâce à deux biellettes (13) (13') montées sensiblement verticalement avec des liaisons (11) (11') mur la lame (7) et sur la structure (15) (15') non infiniment rigides de façon à immobiliser la lame (7) dans la direction (Z) tout en laissant une légère liberté dans les directions (X) et (Y).
Patent FR-2659112-A1 (FR)
Title: Borer for penetrating and moving in a mass of pulverulent material
Inventor: BENOIT VACQUER
IPC: E21B4/14
Filed: 1990-03-02
Abstract: The invention relates to a borer (1) for penetrating and moving in a mass of pulverulent material, especially grains or sand, including: - a chamber, - a front striking region (3) and/or a rear striking region (4), which are axially opposite, for transmitting impulses to the said chamber, - a striking piston (2) and, - drive means for moving the said striking piston (2) so as to project it against a striking region (3, 4) integral with the chamber.
Patent FR-2645465-A1 (FR)
Title: Installation pour la rectification, et notamment le finissage, de disques de frein
Inventor: SCHWAER RUDOLF
IPC: B24B41/00
Filed: 1990-04-06
Abstract: Cette installation comprend fondamentalement une ligne de rouleaux d'amenée 4 pour les différents disques de frein 1 en fonction des durées de cycle prédéterminées, une ligne de rouleaux d'évacuation 5 pour les disques de frein 1 usinés, une machine à rectifier 6 avec bâti de machine 7, une fixation de pièce à usiner 8 solidaire du bâti de machine pour les différents disques de frein 1 devant être usinés successivement ainsi qu'un portique de machine 9 dans lequel sont disposés les outils de rectification 10, y compris les systèmes d'entraînement, et un dispositif de chargement et d'évacuation 11 fonctionnant entre la ligne de rouleaux d'amenée 4 et la ligne de rouleaux d'évacuation 5 d'une part et la fixation de pièce 8 d'autre part. Le dispositif de chargement et d'évacuation 11 fonctionne avec un outil de transfert 12 qui ramasse les disques de frein à rectifier 1 dans une position de réception 13 solidaire de l'installation et les transfère à la fixation de pièce 8 solidaire du bâti de machine. Le portique de machine 9 peut être déplacé dans le bâti de machine 7 en fonction du diamètre variable des moyeux 3 des disques de frein 1 à usiner.
Patent FR-2664396-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la fonction representant l'effet de non reciprocite d'un film radiographique.
Inventor: ROBERT HEIDSIECK
IPC: G03B42/02
Filed: 1990-07-06
Abstract: L'invention concerne les systèmes de radiologie et, plus particulièrement dans de tels systèmes, un procédé qui permet de déterminer l'effet de non réciprocité du film radiographique. Cet effet de non réciprocité est exprimé par des coefficients CNRD (di ) qui sont fonction du débit photonique (di ) sur le film, lesdits coefficients CNRD (di ) étant obtenus à partir des coefficients CNRT (ti ) de non réciprocité exprimés en temps de pose (ti ) et de la détermination de la lumination de référence Lr e f reçue par le film
Patent FR-2651727-A1 (FR)
Title: Toit ouvrant et coulissant pour vehicules automobiles susceptibles de se relever au-dessus du toit en partant de la position de fermeture.
Inventor: BERNHARD WINGEN
IPC: B60J7/057
Filed: 1990-08-20
Abstract: a) Toit ouvrant et coulissant pour véhicules automobiles susceptible de se relever au-dessus du toit en partant de la position de fermeture, b) caractérisé en ce que le dispositif de pivotement présente un bras de levier (31) relié de manière fixe au levier (23) dans la région d'une des extrémités du levier (22), qui est associé à une glissière (33) fixée au toit en un droit situé à quelque distance du point d'articulation sur le chariot (14) (axe de pivotement (25)) pour assurer le basculement du levier et qui s'étend du point d'articulation dans une direction de même sens que le levier. c) L'invention concerne un toit ouvrant et coulissant pour véhicules automobiles susceptible de se relever au-dessus du toit en partant de la position de fermeture.
Patent FR-2668369-A1 (FR)
Title: Electronic drip meter with sound rhythm for regulating perfusion in the medical field
Inventor: JEAN SERVELLE LUCIEN
IPC: A61M5/168
Filed: 1990-10-30
Abstract: Apparatus intended to regulate a perfusion by means of an optical/acoustic and monitoring device. Intended to regulate a perfusion, the invention is a pocket apparatus which, with the aid of a resonator controlled by an electronic system, emits a sound rhythm. This rhythm corresponds to the rhythm of a drip system permitting a certain quantity of liquid to flow in a given time. A volume and a time are indicated on the apparatus; it only remains to align visually the rhythm of the drips to the sound rhythm emitted. Optionally, this apparatus can be connected to the system for monitoring patients, indicating that flowing has stopped.
Patent FR-2671655-A1 (FR)
Title: Disposable self-adhesive advertising medium
Inventor: NORBERT ZENOU
IPC: G09F3/10
Filed: 1991-01-15
Abstract: Device consisting of a sheet of paper of varied dimensions capable of being easily fixed by self-adhesion to the windows either of shops or motor vehicles.
Patent FR-2657812-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de destruction de stencils.
Inventor: TAKANORI HASEGAWA
IPC: B41L13/04
Filed: 1991-02-01
Abstract: L'invention concerne un appareil de destruction des stencils usés. Elle se rapporte à un appareil (7) qui comprend un organe (9) de séparation d'un stencil usé porté par un tambour d'impression (6), à la fin d'une impression. Le stencil usé passe alors entre deux rouleaux (8) d'avance dont l'un au moins est un rouleau chauffant. De cette manière, le substrat ou la feuille de résine thermoplastique qu'il porte subit un retrait thermique ou une fusion, si bien que l'image portée est illisible. En outre, le volume du stencil usé est réduit. Application à la destruction des stencils usés.
Patent FR-2673748-A1 (FR)
Title: Multi-channel telephony remote control with DTMF coding
Inventor: PATRICK PIOT
IPC: H04M11/00
Filed: 1991-03-07
Abstract: Multi-channel telephone remote control device using a telephone with multi-frequency dialling (DTMF) as an information source. The invention relates to a device making it possible to control a minimum of four electrical appliances from the keyboard of any telephone instrument using DTMF coding. This device consists of a decoding box linked to a distribution unit to which the controlled appliances are connected.
Patent FR-2680487-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un dispositif de securite muni d'un sac de protection gonflable.
Inventor: TRISTAN CHEVROULET
IPC: B60R21/205
Filed: 1991-08-23
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile. Ce véhicule est caractérisé en ce qu'il comprend un panneau de bord (26), des moyens de commande (28) de direction éloignés dudit panneau (26), ce dernier comprenant un compartiment (32) fermé par au moins un volet (34) et dans lequel est aménagé un sac de protection (36) en un matériau souple au moins partiellement étanche aux gaz, le véhicule comprenant en outre une source de gaz (38), des moyens (40) pour relier le sac (36) à la source de gaz (38) et des moyens de déclenchement (44) automatique de la source de gaz (38) en réponse à un comportement anormal du véhicule, en ce que le sac (36) peut prendre un premier état replié dans lequel il est totalement logé dans le compartiment (32) et un second état gonflé dans lequel il s'étend hors du compartiment (32) et en ce que le sac comprend une partie centrale (46) qui est aménagée pour, dans l'état gonflé, s'étendre sur sensiblement toute l'étendue du panneau de bord (26).
Patent FR-2667460-A1 (FR)
Title: Alternateur de vehicule.
Inventor: NOBUATSU YOSHIOKA
IPC: H02K9/06
Filed: 1991-09-26
Abstract: Alternateur de véhicule comportant un stator (1) couplé à une paire de flasques (32) de chaque côté, un rotor (4) fixé à un arbre tournant (8), et une paire de ventilateurs (10) montés de chaque côté du rotor. Chaque flasque présente des orifices d'admission (32a) à une extrémité et des orifices d'échappement (32b) à la périphérie, la face de bordure intérieure d'un flasque fait axialement face aux ailettes du ventilateur avec un étroit passage entre elles, et l'alternateur est ventilé et refroidi par les ventilateurs lorsque le rotor tourne. Une cavité annulaire (32c) en pente douce est prévue dans la face de bordure intérieure de celui des flasques qui fait face aux ailettes du ventilateur. Elle s'élargit depuis le centre axial de l'orifice d'admission, en direction de ses deux positions radiales extérieures. L'invention permet de réduire le bruit de l'alternateur.
Patent FR-2682013-A1 (FR)
Title: Device for placing on a last (form) and for positioning shells (moulds), in particular safety shoes
Inventor: JEAN-MICHEL HECKEL
IPC: A43D13/02
Filed: 1991-10-03
Abstract: The subject of the present invention is a device for placing on a last and for positioning shells, particularly for safety shoes, characterised in that it consists essentially of a support frame (1), of a station (2) for automatically placing the upper on a last and of a station (3) for positioning shells under the vamp, the last (4) with the upper being brought automatically from the station (2) for placing on the last to the station (3) for positioning the shells. The invention is more particularly applicable in the field of the manufacture of articles of footwear.