baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969059-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing cover of seat i.e. vehicle seat, involves extending longitudinal edge of fabric panel beyond top seam over free junction line, where length of free joining line is equal to that of free junction line
Inventor: PELOFI PIERRE GEORGES
IPC: B60N2/58
Filed: 2010-12-16
Abstract: The method involves providing a polygonal cutting (E1) with two peaks (S1, S2) that are delineated each other by longitudinal edges of two fabric panels (3, 4, 5). A custom fabric panel (2) is assembled by stitching of the fabric panels that define the cutting of a semi finished cover (1). A longitudinal edge of one of the fabric panels is located parallel to free joining lines (r1, r2), and is extended beyond a top seam over a free junction line, where length (l) of the free joining line is equal to that of the free junction line.
Patent FR-2977890-A1 (FR)
Title: Procede de metathese des olefines utilisant un catalyseur a base d'un materiau spherique comprenant des particules metalliques oxydes piegees dans une matrice mesostructuree
Inventor: DEBECKER DAMIEN
IPC: B01J21/00
Filed: 2011-07-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de métathèse des oléfines comportant la mise en contact desdites oléfines avec un catalyseur préalablement activé par chauffage à une température comprise entre 100 et 1000°C sous atmosphère de gaz non réducteur, ledit catalyseur comprenant au moins un matériau inorganique constitué d'au moins deux particules sphériques élémentaires, chacune desdites particules sphériques élémentaires comprenant des particules métalliques oxydes de taille d'au plus 300 nm et contenant au moins un métal choisi parmi le tungstène, le molybdène, le rhénium, le cobalt, l'étain, le ruthénium, le fer et le titane pris seul ou en mélange, lesdites particules métalliques oxydes étant présentes au sein d'une matrice mésostructurée à base d'oxyde d'au moins un élément Y choisi parmi le silicium, l'aluminium, le titane, le tungstène, le zirconium, le gallium, le germanium, l'étain, l'antimoine, le plomb, le vanadium, le fer, le manganèse, l'hafnium, le niobium, le tantale, l'yttrium, le cérium, le gadolinium, l'europium et le néodyme et le mélange d'au moins deux de ces éléments, ladite matrice mésostructurée ayant une taille de pores comprise entre 1,5 et 50 nm et présentant des parois amorphes d'épaisseur comprise entre 1 et 30 nm et lesdites particules sphériques élémentaires ayant un diamètre maximal de 200 µm.
Patent FR-2970954-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit fluide.
Inventor: MOREAU FRANCIS
IPC: B65D83/16
Filed: 2011-01-27
Abstract: Tête de distribution de produit fluide (T) destinée à être associée à un organe de distribution de produit fluide (P), tel qu'une pompe, la tête (T) formant un conduit de distribution (12) qui communique en amont avec une sortie (S) de l'organe de distribution (P) et en aval avec un orifice de distribution (31), la tête (T) comprenant en outre un obturateur (2) pour obturer sélectivement le conduit de distribution (12), cet obturateur (2) étant déplaçable dans le conduit (12) entre une position d'obturation et une position de distribution, la tête (T) comprenant en outre un élément de poussée (42) pour pousser l'obturateur (2) vers sa position d'obturation, l'élément de poussée (42) est situé à l'extérieur du conduit d'alimentation (12).
Patent FR-2975243-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion du freinage electrique d'un vehicule
Inventor: MODOLO IVAN
IPC: B60T13/74
Filed: 2011-05-13
Abstract: Dispositif de gestion de la puissance électrique en freinage (1) comportant un bus continu (10), ledit bus continu comportant un pôle de connexion (12) à une machine électrique (21) de traction d'un véhicule, la machine étant associée à un onduleur (20), l'onduleur délivrant, en mode freinage, sur le bus continu, une puissance électrique de freinage, un pôle de connexion (13) à une batterie (30) de stockage d'énergie électrique, une branche de dissipation (1D) connectée en un point de connexion (11) au bus continu, ladite branche comportant un interrupteur électronique de dissipation (1D1) connecté en série avec une résistance de dissipation (1D2), un capteur de courant (15) sur le bus continu, disposé entre le point de connexion (11) du bus continu et le pôle de connexion (13) à une batterie, et un contrôleur (18). Le dispositif comporte encore, entre le point de connexion de la branche de dissipation (1D) au bus continu (10) et le pôle de connexion à une batterie du bus continu, un interrupteur électronique de charge (1C1) contrôlant la circulation du courant sur le bus continu depuis le pôle de connexion à une machine électrique vers le pôle de connexion à une batterie. Le contrôleur calcule la puissance que peut absorber la charge de la batterie (30), la puissance que peut dissiper la résistance de dissipation (1D2) et la puissance envoyée sur le bus continu (10) et, lorsque la puissance envoyée sur le bus continu (10) est supérieure au total des puissances que peuvent absorber la charge de la batterie (30) et la dissipation dans la résistance de dissipation (1D2), le contrôleur (18) ouvre l'interrupteur électronique de charge (1C1).
Patent FR-2978910-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une anormalite oculomotrice chez un sujet par test de recherche visuelle, et un systeme d'aide a une telle detection
Inventor: SEASSAU MAGALI
IPC: A61B3/113
Filed: 2011-08-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un test de recherche visuelle permettant d'établir un paramètre de coordination binoculaire utile pour la détection d'une anormalité oculomotrice, notamment dans le cadre du dépistage de la dyslexie, ainsi qu'à un système d'aide à une telle détection. Le test comprenant les étapes suivantes: soumettre un sujet à une tâche de recherche visuelle d'occurrences d'un symbole au sein d'une suite de symboles; pendant ladite tâche, enregistrer les mouvements des deux yeux du sujet à l'aide d'un dispositif de suivi de mouvements oculaires; puis déterminer, à l'aide d'un dispositif de traitement numérique, la valeur d'au moins un paramètre de coordination binoculaire à partir des enregistrements obtenus.
Patent FR-2979510-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un reseau de balises radio
Inventor: MARANGOZOV VLADIMIR
IPC: H04B7/26
Filed: 2011-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de synchronisation d'au moins une première balise radio (R ) par rapport à une deuxième balise radio (R ), chaque balise étant configurée pour fonctionner selon des cycles périodiques, chaque cycle incluant une période active, ce procédé comprenant les étapes suivantes : a) côté deuxième balise (R ), à un instant (tr ) de chaque période active, émettre une première trame de synchronisation (SYNC ) ; et b) si la première balise (R ) ne reçoit pas la première trame (SYNC ) pendant sa période active, augmenter sa période active.
Patent FR-2979528-A1 (FR)
Title: Amelioration d'un systeme de racleur pour sauteuse-braisiere
Inventor: ROLOT PATRICK
IPC: A47J27/14
Filed: 2011-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de cuisson, notamment du type sauteuse-braisière, comportant : - une cuve (4) de cuisson d'une composition alimentaire comprenant une paroi (6) de fond et au moins une paroi (8) latérale ; - un organe (12) de raclage de la paroi (6) de fond et/ou de brassage de la composition alimentaire monté mobile à l'intérieur de la cuve (4) ; et - des moyens de déplacement dudit organe (12) ; caractérisé en ce que les moyens de déplacement comportent: - un premier chariot (16) solidaire dudit organe (12), monté mobile à l'intérieur de la cuve (4) le long d'une première direction (18), et un second chariot adapté pour coopérer par accouplement magnétique avec le premier chariot, monté mobile à l'extérieur de la cuve le long d'une seconde direction parallèle à la première direction (18), le premier et le second chariots étant disposés de part et d'autre de la paroi latérale (8) ; et - des moyens d'entrainement du second chariot.
Patent FR-2980384-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant l'utilisation d'une source laser au sein d'une enceinte confinee sans contamination de ladite source via l'utilisation d'une manche
Inventor: MOGGIA FABRICE
IPC: B23K26/12
Filed: 2011-09-22
Abstract: Dispositif comportant une manche (400), obturée au niveau d'une première extrémité (410) par une tape (300) comportant une fenêtre (30) au moins partiellement transparente à au moins une longueur d'onde d'émission d'un faisceau LASER émis par une source LASER (40).
Patent FR-2981351-A1 (FR)
Title: Derives aminosteroidiens anti-diabetiques
Inventor: GOVERS ROLAND MARINUS THEODORUS
IPC: A61K31/575
Filed: 2011-10-17
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux dérivés aminostéroïdiens substitués en positions 3 et/ou 6, et leur utilisation dans le cadre du traitement du diabète de type 2 et de l'insulinorésistance.
Patent FR-2982562-A1 (FR)
Title: Fonction de controle de la vitessse en pente d'un vehicule automobile
Inventor: BLAISE PHILIPPE
IPC: B60W10/06
Filed: 2011-11-15
Abstract: Fonction de contrôle de la vitesse en pente d'un véhicule automobile comportant une transmission comprenant un moyen d'ouverture de cette transmission, qui contrôle et limite automatiquement la vitesse du véhicule dans les descentes quand le conducteur relâche la pédale d'accélérateur, à une vitesse prédéterminée supérieure à un seuil minimum de vitesse donné par une valeur prédéfinie dépendant de la vitesse de rotation minimum du moteur pour éviter un calage de ce moteur, et du rapport de transmission engagé, caractérisée en ce que quand la transmission est au moins partiellement ouverte, le seuil minimum de vitesse est abaissé en dessous de la valeur prédéfinie.
Patent FR-2970395-A1 (FR)
Title: Allocation de ressources pour un format ib de canal de commande de liaison montante physique pucch avec selection de canal dans un système duplex par répartition dans le temps lte-a.
Inventor: WANG PING
IPC: H04L12/28
Filed: 2011-12-28
Abstract: Des modes de réalisation de procédés et d'appareils pour une allocation de ressources pour des canaux de commande de liaison montante physiques sont décrits dans la présente demande. D'autres modes de réalisation peuvent être décrits.
Patent FR-2994108-A1 (FR)
Title: Device, useful for extracting gold using excavator at station of sorting and washing of materials, comprises water gun projector directed from cab of excavator to wash material arranged in tipper body, and metal frame having legs
Inventor: PICQ JEAN JOSEPH
IPC: B03B5/56
Filed: 2012-07-31
Abstract: The device comprises a water gun projector directed from a cab (21) of an excavator to wash a material arranged in a tipper body, and a metal frame (20) that is fixed under a first arm (12) of the excavator and includes legs for supporting a gold material sorting and washing station. The excavator includes a hydraulic pump. The tipper body is positioned on the arm. The gold material is supplied by the tipper body, and a sorter cylinder provided with openings with a small, medium and large gauge (14). The tipper body is provided with a door with spring. The device comprises a water gun projector directed from a cab (21) of an excavator to wash material arranged in a tipper body, and a metal frame (20) that is fixed under a first arm (12) of the excavator and includes legs for supporting a station of sorting and washing gold materials. The excavator includes a hydraulic pump. The tipper body is positioned on the arm. The gold material is supplied by the tipper body, and a sorter cylinder provided with openings with a small, medium and large gauge (14). The tipper body is provided with a door with spring, and is raised by a cylinder with an axis. The device further comprises a tank for supplying water under pressure to the water gun projector. The tank includes a float stop pump comprising a stopping unit when the tank pressure is present at its maximum level.
Patent FR-2998702-A1 (FR)
Title: Procede de determination dynamique de la position du point d'arret d'un aeronef sur un terrain, et systeme associe
Inventor: LE CORRE NICOLAS
IPC: G08G5/02
Filed: 2012-11-27
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - mesure dynamique de la position géographique courante de l'aéronef (12), et de sa vitesse sol courante ; - calcul d'une première longueur (LV(t)) représentative d'une phase de vol de l'aéronef (12), et calcul d'une deuxième longueur (LS(t)) représentative d'une phase au sol de l'aéronef (12) ; - calcul de la position du point d'arrêt (16) sur la base de la première longueur (LV(t)), de la deuxième longueur (LS(t)) et de la position géographique courante. Le calcul de la première longueur (LV(t)) comprend une phase d'estimation dynamique d'une distance (D2(t)) parcourue par l'aéronef (12) lors d'au moins une partie d'une phase d'arrondi de l'aéronef (12).
Patent FR-2986786-A1 (FR)
Title: Device for storage and distribution of e.g. pills, has tilting mechanism ensuring pivoting of pill according to pivot axis prior to introduction into cell to orient pill in longitudinal direction corresponding to largest dimension of cell
Inventor: GOMEZ MANUEL
IPC: B65D83/04
Filed: 2012-02-13
Abstract: The device has a reservoir (10), an outlet (12), and a slide (14) with a cell (16) that accommodates a single pill e.g. tablet. The slide is movable between one position in which the slide prevents the pill from coming out of the device, and another position in which the pill is allowed to move into the cell. The cell communicates with the outlet upon movement of the slide. A tilting mechanism (82) ensures pivoting of the pill according to a pivot axis (86) prior to its introduction into the cell to orient the pill in a longitudinal direction corresponding to largest dimension of the cell.
Patent FR-2987182-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'energie electrique d'une architecture electrique d'un vehicule automobile et vehicule automobile mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: B60R16/033
Filed: 2012-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'énergie électrique d'une architecture électrique (2) d'un véhicule comprenant un stockeur d'énergie électrique (3), un réseau de bord (6) comprenant des organes électriques, un générateur (5), un convertisseur DC/DC (4) comprenant une entrée (E) reliée au stockeur d'énergie électrique (3) ainsi qu'une sortie (S) reliée au réseau de bord (6) et au générateur (5), des moyens de contrôle (7) permettant de commander le générateur (5) à une première consigne de charge progressive déterminée et le convertisseur (4) selon au moins un mode recharge du stockeur (3), procédé caractérisé en ce que lorsque le convertisseur (4) est commandé en mode recharge, la dynamique du courant consommé par le convertisseur (4) est régulé par l'application d'une seconde consigne de charge progressive sur le courant fourni par le convertisseur (4) au stockeur (3). L'invention porte aussi sur un véhicule mettant en oeuvre le procédé de l'invention.
Patent FR-2990799-A1 (FR)
Title: Method for regenerating lead-acid battery in car, involves regenerating sulfated material by applying high frequency electric signal at terminals of battery, and recharging battery, so as to charge regenerated sulfated material
Inventor: MEHARZI DERRADJI
IPC: H01M10/42
Filed: 2012-05-16
Abstract: The method involves charging a lead-acid battery to its maximum capacity, and determining a level of sulfation of the battery (101). A sulfated material is regenerated (102) by applying a high frequency electric signal at the terminals of the battery. The battery is recharged (103), so as to charge the regenerated sulfated material, and the charge is maintained (104) in the battery, where the level of sulfation is determined from the measurement of internal resistance of the battery or the capacity of the battery. An independent claim is also included for a system for regenerating a lead battery of a car.
Patent FR-2992401-A1 (FR)
Title: Luminous unit for e.g. interior lighting of habitat, has primary light diffraction layer made of translucent material that comprises glass microspheres, and finishing layer for masking LEDs and homogeneously diffracting light
Inventor: ROL BRUNO
IPC: F21S8/02
Filed: 2012-06-20
Abstract: The unit has surface mounted components i.e. LEDs (2), arranged on a printed circuit board (1) according to a regular arrangement. A primary light diffraction layer (3) is made of a transparent or translucent material that comprises glass microspheres (4) and covers the printed circuit board and the LEDs. A finishing layer (5) masks the LEDs and homogeneously diffracts light. A surface of the printed circuit board carries the LEDs and is coated with a white reflective coating, and the LEDs are installed in linear chains, where power of the LEDS is 30-60 mega Watt. An independent claim is also included for a method for manufacturing a luminous unit.
Patent FR-2992176-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique des particules d'aerogel de silice hydrophobe et un polymere a motif sucre
Inventor: KHENNICHE SAMIRA
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant des particules d'aérogel de silice hydrophobe et au moins un polymère à motif sucre. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition, notamment un procédé de traitement capillaire permettant en particulier de retarder voire d'éviter le regraissage des cheveux et/ou du cuir chevelu.
Patent FR-2992160-A1 (FR)
Title: Soft-tissue expander device for expansion of gingival soft tissue in patient, has envelope including membrane with gingival wall and maxillary wall, where walls are joined by flange containing deformable plastic reinforcement element
Inventor: FARHAT CHERINE
IPC: A61B19/00
Filed: 2012-06-22
Abstract: The device has an envelope (20) defining a chamber (21) intended to contain a filling substance such as hydrogel. The envelope includes a membrane with a gingival wall (12) and a maxillary wall (13), respectively intended to be placed opposite of the gum and the jaw bone of a patient. The gingival wall and the maxillary wall are joined at the periphery of the walls by a flange containing a deformable plastic reinforcement element (10). A pad extends in a continuous manner to the periphery of the two walls, where the reinforcement element is made of a metal or an alloy. An independent claim is also included for a kit for preparing a soft-tissue expander device.
Patent FR-2994045-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'un boitier multimedia connecte a un boitier d'acces a internet
Inventor: DAUCHY JEROME
IPC: H04N21/40
Filed: 2012-07-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'activation d'un boîtier multimédia (3) connecté à un boîtier d'accès à Internet (2) d'un foyer, caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : - Détection par le boîtier d'accès à Internet (2) d'un usage d'un équipement (1a, 1b, 1c) disposant d'une connectivité avec le boîtier d'accès à Internet (2), ledit usage étant caractéristique de la présence d'un utilisateur au sein dudit foyer ; - Envoi par le boîtier d'accès à Internet (2) d'une trame d'activation par le réseau au boîtier multimédia (3) de sorte à l'activer. La présente invention concerne en outre un boîtier d'accès à Internet.
Patent FR-2993865-A1 (FR)
Title: Container a ceinture sur palette
Inventor: OMMESLAGH MARC
IPC: B65D19/06
Filed: 2012-07-26
Abstract: L'invention concerne un container (1) comprenant un plateau support (5) et une ceinture (3) formée de plusieurs panneaux (7) aptes à être déployés sur le plateau support en un volume de chargement du container, la ceinture (3) étant en appui vertical sur le plateau support (5) par son bord inférieur (9) et fixée au plateau support par au moins un élément de fixation de la ceinture au plateau support, container caractérisé par le fait que l'élément de fixation est au moins une sangle (15) solidaire du plateau support (5) en deux points distants l'un de l'autre, la ceinture (3) étant reliée en coulissement à la sangle (15) par au moins l'un de ses panneaux (7).
Patent FR-2995624-A1 (FR)
Title: Frame for e.g. sliding door of building, has bar comprising opening in which sliding motion or bearing device is received, partially, where bearing device is designed to cooperate with guidance element for displacement rail
Inventor: AMOUROUX BERNARD
IPC: E04B1/76
Filed: 2012-09-17
Abstract: The frame (10) has two light metal sections i.e. extruded aluminum sections, connected with each other by an insulating bar. The bar comprises an opening in which a sliding motion or bearing device is received, partially. The sliding motion or bearing device is designed to cooperate with a guidance element i.e. guidance groove for a displacement rail (20). The bearing device includes an adjustment zone and a functional zone, where a section of the adjustment zone is realized complementary to an opening section of the opening.
Patent FR-2995523-A1 (FR)
Title: Prothese endo-urethrale
Inventor: GRISE PHILIPPE
IPC: A61F2/82
Filed: 2012-09-18
Abstract: Prothèse endo-uréthrale caractérisée en ce qu'elle comprend un ensemble de guides (100) définissant dans l'urèthre un espace interne (201), et un ou plusieurs éléments de support (110) pour supporter la paroi interne de l'urèthre, les guides comprenant des régions de verrouillage (21) pour maintenir en place les éléments de support, dans une position qui leur permet de supporter la paroi interne de l'urèthre.
Patent FR-2996179-A1 (FR)
Title: Slide device for seat of car, has movable metal profile mounted to slide relative to fixed metal profile, where fixed metal profile includes stop coated with plastic cover intended to abut against stop of movable metal profile
Inventor: GAROTTE GERALD
IPC: B60N2/07
Filed: 2012-09-28
Abstract: The device (5) has a fixed metal profile (6) and a movable metal profile mounted to slide relative to the fixed metal profile in a longitudinal direction (X) between two limit positions. The fixed metal profile includes a stop (8) intended to contact with a stop of the movable metal profile, so as to limit relative sliding of the metal profiles in a movement limit position. The stop of the fixed metal profile is coated with a plastic cover (9) intended to abut against the stop of the movable metal profile. An independent claim is also included for a seat of a vehicle.
Patent FR-2996962-A1 (FR)
Title: Cellule a vapeur alcaline notamment pour horloge atomique et procede de fabrication.
Inventor: PASSILLY NICOLAS
IPC: G04F5/14
Filed: 2012-10-12
Abstract: La cellule à vapeur alcaline (2) est apte à être associée à un laser (3) d'émission d'un faisceau laser extérieur entrant (5a) et à un photodétecteur (4) de réception d'un faisceau laser extérieur sortant (5e) et comprend un boîtier (6) ayant des fenêtres optiques amont (9) et aval (10) et formant une cavité optique (11) emplie de vapeur alcaline telle que comprenant du césium et des moyens micro-optiques disposés dans la cavité optique (11) et comprenant un réflecteur optique amont (14) et un réflecteur optique aval (15) du faisceau laser (5), inclinés l'un par rapport à l'autre, le réflecteur amont (14) étant incliné par rapport au plan (P) de la fenêtre amont (9) et à l'axe du faisceau laser (5) entrant, de sorte que le faisceau laser extérieur entrant (5a) traverse la fenêtre amont (9) pour former un faisceau laser intérieur entrant (5b), que celui-ci soit réfléchi sur le réflecteur amont (14) et dévié en direction du réflecteur aval (15) pour former un faisceau laser intérieur intermédiaire (5c), que celui-ci soit réfléchi sur le réflecteur aval (15) et dévié en direction de la fenêtre aval (10) pour former un faisceau laser intérieur sortant (5d), et que le faisceau laser (5) intérieur sortant (5d) traverse la fenêtre aval (10) pour former le faisceau laser extérieur sortant (5e).