baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089578-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un vérin
Inventor: LE BRUN CHRISTOPHE MARC ALEXANDRE
IPC: F15B19/00
Filed: 2018-12-07
Abstract: Procédé de contrôle d’un vérin Procédé de contrôle d’un vérin (12) comprenant des étapes selon lesquelles on fournit un vérin comprenant un piston (22), une servovalve (14) et un dispositif de mesure (16) comprenant au moins un premier capteur de position (28) et un second capteur de position (30), on réalise des mesures de position (X1,X2) du piston simultanément avec le premier capteur de position et le second capteur de position, on détermine au moins une première vitesse de déplacement (v1) du piston à partir des mesures de position du piston obtenues avec le premier capteur de position, on détermine au moins une seconde vitesse de déplacement (v2) du piston à partir des mesures de position du piston obtenues avec le second capteur de position, et on compare chacune des première et seconde vitesses déterminées de déplacement (v1,v2) du piston avec une vitesse de déplacement modélisée (vmod) ou prédéterminée du piston, de manière à identifier le capteur de position le plus fiable. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3077171-A1 (FR)
Title: Procédé et générateur de signaux pour l’asservissement d’un élément acousto-optique
Inventor: KÖSTER THORSTEN
IPC: H04L27/18
Filed: 2018-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé pour engendrer un signal d’asservissement comprenant au moins une composante de fréquence pour un élément acousto-optique (105), à partir d’un spectre de fréquences comportant ladite au moins une fréquence ou de plusieurs spectres de fréquences (1021, 1022, 1023) comprenant ensemble ladite au moins une fréquence, un signal d’émission respectif dans le domaine temporel étant obtenu à partir dudit un ou desdits plusieurs spectres de fréquences (1021, 1022, 1023) à l’aide d’une transformation de Fourier inversée (1024),ledit un ou lesdits plusieurs signaux d’émission étant modulés, à l’aide d’une modulation de bande latérale unique, sur un signal de porteuse ayant une fréquence de porteuse (ω ; ω1 , ω2 , ω3), afin d’obtenir un signal modulé respectif,le signal d’asservissement étant obtenu comme la partie réelle dudit un signal modulé ou dudit assemblage des parties réelles (s1(t), s2(t), s3(t)) desdits plusieurs signaux modulés.     (Figure 2)
Patent FR-3092712-A1 (FR)
Title: Machine électrique synchrone polyphasée à commutateur mécanique
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K13/00
Filed: 2019-02-12
Abstract: Commutateur (40) mécanique pour machine (1) électrique apte à alimenter par un système de courant polyphasé comprenant q phases, avec q entier positif strictement supérieur à 1, un rotor (3) de machine électrique tournante présentant 2*p pôles magnétiques, comprenant :
    - un collecteur (41) mobile en rotation autour d’un axe (X) de la machine électrique (X), de motif élémentaire égal à 2*π/(p*q),
    - au moins une paire de balais d’extension radiale, un balai positif (45) et un balai négatif (46), aptes à frotter sur le collecteur (41), fixes en rotation, définis chacun sur un secteur angulaire, aptes à être reliés à une même source de tension, notamment une batterie (B) de véhicule,
    caractérisé en ce que le collecteur (41) mécanique comprend  n*p*q, avec notamment n = 1 ou n=2, lames conductrices (60) se succédant circonférentiellement, chaque lame (60) étant définie sur un secteur angulaire, les lames adjacentes étant isolées les unes des autres, les lames étant reparties en q groupes (a’, b’, c’), toutes les lames (60) d’un même groupe étant connectées électriquement ensemble, les q groupes étant alternées circonférentiellement,
    et en ce que les balais (45, 46) d’une même paire étant circonférentiellement décalés l’un de l’autre de [(2k+1)*2*π]/(2*p), k étant un entier naturel
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093278-A1 (FR)
Title: Ensemble portable modulaire et convertible pour cuisiner en plein air
Inventor: RIBOT JULIEN
IPC: F24C3/14
Filed: 2019-02-28
Abstract: Ensemble portable modulaire et convertible pour cuisiner en plein air Ensemble de cuisine (100) portable comportant un poste fonctionnel (10), un couvercle (20) et des pieds (30), le poste fonctionnel comprenant un compartiment de cuisson (16), caractérisé en ce que le couvercle (20) est articulé sur le poste fonctionnel et est apte à pivoter entre une position ouverte, permettant un accès audit poste fonctionnel, et une position fermée, permettant de fermer ledit poste fonctionnel et de former une surface sensiblement horizontale servant de table, en ce que le poste fonctionnel (10) comprend au moins un compartiment de stockage (13) et ou de rangement (14, 15), et en ce que les pieds (30) sont amovibles ou rabattables. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095521-A1 (FR)
Title: Système et procédé de poursuite d’une pluralité d’objets.
Inventor: VISTICOT FREDERIC
IPC: G01S5/02
Filed: 2019-04-26
Abstract: Système de poursuite d’un pluralité d’objets mobiles (9) configuré pour identifier les déplacements d’une pluralité d’objets mobiles (9). Le système de poursuite comprend une pluralité d’éléments d’identification, chaque élément d’identification étant affecté d’un identifiant d’élément unique (ID), et étant configuré pour être solidaire en déplacement d’un objet mobile (9) correspondant. Le système de poursuite comprend en outre une pluralité d’éléments de détection (12) et au moins un serveur d’enregistrement (14) ; Figure 1
Patent FR-3097605-A1 (FR)
Title: Etrier de frein à double actionneur, frein à disque et procédé de freinage associés
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/14
Filed: 2019-06-19
Abstract: «  Etrier de frein à double actionneur, frein à disque et procédé de freinage associé s » L’invention se rapporte à un étrier de frein (36) du type étrier fixe comprenant au moins un couple de pistons (52, 50), qui sont disposés de part et d’autre du disque de frein et venant serrer ledit disque par l’intermédiaire de patins de freinage (119, 118). L’étrier de frein comprend au moins un couple de deux actionneurs électriques de piston, disposés chacun dans une branche (42, 40) de l'étrier (36), chaque actionneur comprenant un moteur électrique, ledit couple de deux actionneurs comprenant : un premier actionneur (62), dit actionneur de maintien, agencé pour déplacer en translation le premier piston de freinage (52), lequel appuie sur le premier patin de freinage (119) au moyen d'un mécanisme de transmission mécanique irréversible, et un deuxième actionneur (60), dit actionneur principal, agencé pour déplacer en translation le deuxième piston de freinage (50), lequel appuie sur le deuxième patin de freinage (118). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3098085-A1 (FR)
Title: Dispositif de croissance de coquillages optimisé
Inventor: LE BORGNE YVES
IPC: A01K61/50
Filed: 2019-07-03
Abstract: L’objet de la présente invention concerne un dispositif de fixation et de positionnement d’au moins un support de croissance de coquillages, pouvant prendre la forme d’un arceau, d’une table comprenant un tel dispositif, ainsi qu’un procédé de culture de coquillages permettant une augmentation du rendement de production de coquillages.
Patent FR-3098266-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique télescopique multi-tarages
Inventor: CHABERT ALEXIS
IPC: F16F9/50
Filed: 2019-07-04
Abstract: Cet amortisseur (1) comporte : - une chambre d’amortissement (2), contenant un fluide visqueux (H), et équipée d’un piston (20) monté coulissant et muni de clapets à laminage définissant un premier tarage ; - au moins une chambre additionnelle (3) d’amortissement, contenant le fluide visqueux (H), et équipée d’un piston additionnel (30) monté fixe et muni de clapets à laminage définissant un tarage additionnel ; - un circuit hydraulique (C), reliant la chambre d’amortissement (2) à la chambre additionnelle (3) d’amortissement ; - un système de commande du circuit hydraulique (C), configuré pour : autoriser un écoulement du fluide visqueux (H) dans la chambre additionnelle (3) d’amortissement, de sorte que l’amortisseur (1) présente un tarage équivalent à la résultante du premier tarage et du tarage additionnel ; ou interdire un écoulement du fluide visqueux (H) dans la chambre additionnelle (3) d’amortissement, de sorte que l’amortisseur (1) présente un tarage équivalent au premier tarage. Figure 6
Patent FR-3084073-A1 (FR)
Title: Fibre optique à atténuation réduite contenant du chlore
Inventor: SAKUMA HIROTAKA
IPC: G02B6/02
Filed: 2019-07-15
Abstract: Fibre optique Une fibre optique dans laquelle l'augmentation d'atténuation peut être réduite est fournie. La fibre optique est constituée de verre de silice et inclut une âme et une gaine enfermant l'âme. L'indice de réfraction de la gaine est inférieur à celui de l'âme. L’âme inclut du chlore et un groupe de métal alcalin quelconque. La concentration en chlore est de 1 ppm ou supérieure dans toute la région de l'âme. Dans toute la région de l'âme, la valeur absolue du taux de modification radiale de la concentration en chlore est inférieure à 2000 ppm/μm.
Patent FR-3099047-A1 (FR)
Title: Ceinture lombaire, notamment de musculation ou de crosstraining
Inventor: PENOT ALINE
IPC: A44B11/18
Filed: 2019-07-25
Abstract: Ceinture lombaire, notamment de musculation ou de crosstraining L’invention concerne une ceinture lombaire (1) comportant : - un corps (2) allongé configuré pour s’enrouler autour de la taille d’un utilisateur, le corps présentant une face intérieure (2c) destinée à venir en contact sur la taille de l’utilisateur et une face extérieure (2d) opposée à la face intérieure, et - une première et une deuxième portions d’extrémité (4, 6) formant un système de fermeture réglable de la ceinture lombaire. La première portion d’extrémité (4) comporte un passant (4a) pour sangle, et la deuxième portion d’extrémité (6) du corps comporte une sangle (6a) configurée pour passer dans le passant. La face extérieure (2d) du corps comporte un premier moyen d’attache (8), et la deuxième portion d’extrémité (10, 12) comporte également, sur la face extérieure s’étendant dans la continuité de la face extérieure du corps, un deuxième moyen d’attache (10) configuré pour coopérer avec le premier moyen d’attache (8) de manière à ce que, par passage de la sangle (6a) dans le passant (4a) puis repliement de la sangle (6a) autour du passant (4a), le deuxième moyen d’attache (10) puisse venir coopérer avec le premier moyen d’attache (8) pour fermer la ceinture dans une première configuration. La deuxième portion d’extrémité (6) comporte également, sur la face intérieure s’étendant dans la continuité de la face intérieure (2c) du corps, un troisième moyen d’attache (12) configuré pour coopérer avec le premier moyen d’attache (8) de manière à ce que, par dépliement de la sangle (6a) autour du passant (4a), le troisième moyen d’attache (12) puisse venir coopérer avec le premier moyen d’attache (8) pour fermer la ceinture (1) dans une deuxième configuration. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102505-A1 (FR)
Title: Dispositif pour prélever du liquide dans un piézomètre
Inventor: ESRAEL DAVID
IPC: E21B33/124
Filed: 2019-10-24
Abstract: Dispositif (1) pour prélever du liquide, comprenant : un conduit d’injection (6) ; un obturateur (3) propre à adopter, sous l’effet d’un fluide sous pression injecté dans le conduit d’injection (6), une configuration déployée pour obturer un piézomètre (P) ; une cellule de prélèvement (2) définissant une chambre de prélèvement (16) et un orifice d’entrée (10), comprenant un élément d’ouverture (18) mobile entre une position ouverte autorisant du liquide à l’extérieur de la cellule de prélèvement (2) à entrer et circuler dans la chambre de prélèvement (16) via l’orifice d’entrée (10), et une position fermée empêchant le liquide d’entrer dans la chambre de prélèvement (16) via l’orifice d’entrée (10), l’élément d’ouverture (18) étant déplaçable vers la position ouverte sous l’effet du fluide sous pression injecté dans le conduit d’injection (6).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104857-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un moteur électrique à courant continu sans balai
Inventor: LIU XIANG
IPC: H02P7/29
Filed: 2019-12-13
Abstract: Le procédé de commande d’un moteur électrique (3) à courant continu sans balai et sans capteur pour équipement de véhicule automobile dans lequel le moteur électrique (3) comporte un rotor et des phases (A, B, C) alimentées par une modulation à largeur d’impulsions appliquée au niveau d’un onduleur (1) d’alimentation du moteur électrique (3), et dans lequel, au-delà d’un seuil minimal (Smin) de la vitesse de rotation du rotor, la position du rotor est déterminée à partir d’une mesure de forces électromotrices au niveau des phases (A, B, C) du moteur électrique (3), ledit procédé de commande est caractérisé en ce qu’en cas d’une commande d’arrêt (104) du moteur électrique (3), la vitesse de rotation du rotor est réduite (105) depuis une vitesse nominale jusqu’à une vitesse de rotation prédéterminée (V1) comprise dans un intervalle entre le seuil minimal (Smin) et 10 % au-dessus dudit seuil minimal (Smin) en modifiant la modulation à largeur d’impulsions puis le moteur électrique (3) est arrêté (106) dans une position prédéterminée en court-circuitant les branches (A, B, C) de l’onduleur (1) lorsque la position prédéterminée est atteinte.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105405-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de pesee a fonctionnement simplifie
Inventor: PLANTEROSE THIERRY
IPC: G01G19/56
Filed: 2019-12-19
Abstract: - Dispositif électronique de pesée à fonctionnement simplifié. - L’invention concerne un dispositif électronique de pesée (1) caractérisé en ce qu’il comprend : une pluralité de socles de pesées, incluant au moins un premier et un deuxième socle de pesée (2, 3) aptes à être assemblés l’un à l’autre de manière amovible, chacun étant conçu pour mesurer un poids s’exerçant sur lui, et un système de commande conçu pour commander une mise en fonctionnement automatique dudit dispositif (1) en réponse à une séparation desdits premier et deuxième socles de pesée (2, 3), ces derniers étant initialement assemblés l’un à l’autre. - Dispositif de pesage. - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3105573-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un circuit intégré sécurisé
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L29/72
Filed: 2019-12-23
Abstract: Procédé de fabrication d’un circuit intégré sécurisé La présente description concerne un circuit électronique (INV) comprenant au moins un empilement d’une piste (12) d'un matériau métallique ayant un travail de sortie, d'un bloc d'un matériau semiconducteur organique (14, 16) ayant une bande d'énergie HOMO et une bande d'énergie LUMO, et d'une couche monomoléculaire auto-assemblée (18), appelée SAM, interposée entre la piste et le bloc. La SAM comprend des premières molécules telles que l'écart entre le travail de sortie modifié de l'ensemble comprenant la piste et la SAM, dans le cas où la SAM comprend seulement les premières molécules, et le niveau bas de la bande d'énergie LUMO et l'écart entre le travail de sortie de l'ensemble comprenant la piste et la SAM, dans le cas d'une SAM comprenant seulement les premières molécules, et le niveau haut de la bande d'énergie HOMO soient chacun supérieurs à 0,2 eV. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106802-A1 (FR)
Title: Mobilier de véhicule à accessibilité améliorée et véhicule associé
Inventor: LANOE STÉPHANE
IPC: B61D37/00
Filed: 2020-02-03
Abstract: Mobilier de véhicule à accessibilité améliorée et véhicule associé L’invention concerne un mobilier (30) destiné à équiper un véhicule (10), comprenant un plateau (32) et une pluralité d’équipements (34, 36) de restauration disposés sur le plateau (32). Le plateau (32) s’étend dans un plan (XY) sensiblement horizontal et délimité par au moins un bord d’accès (38) au plateau (32), chaque équipement (34, 36) présentant une face frontale (39) disposée au voisinage du bord d’accès (38). Le bord d’accès (38) définit une pluralité de régions en retrait (40), la face frontale (39) de chaque équipement (34, 36) faisant face à une des régions en retrait (40). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3107173-A1 (FR)
Title: Aspirateur portatif équipé d’un carter principal comportant une première et une deuxième parties de carter distinctes
Inventor: OUZAZNA ANNE-MARIE
IPC: A47L9/00
Filed: 2020-02-13
Abstract: L’aspirateur comprend un conduit d’aspiration ; un dispositif de séparation de déchets ; un carter principal (3) dans lequel est logé un dispositif d’aspiration comprenant un moto-ventilateur ; et une poignée de préhension, le carter principal (3) comportant une première partie de carter (28) comprenant une première branche (29) dans laquelle est logé le conduit d’aspiration, une deuxième branche (31) formant une partie avant de la poignée de préhension et une troisième branche (32) définissant partiellement une chambre de réception dans laquelle est logé le dispositif d’aspiration, et une deuxième partie de carter (34) disposée dans une partie arrière de l’aspirateur, la deuxième partie de carter (34) comportant une branche primaire (35) formant une partie arrière de la poignée de préhension et une branche secondaire (36) définissant partiellement la chambre de réception.                  Figure 3
Patent FR-3107478-A1 (FR)
Title: Console centrale de véhicule comportant un dispositif de commande avec rétroaction haptique
Inventor: JASPART MARIE
IPC: G06F3/041
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne console centrale (23) de véhicule comportant un dispositif de commande avec rétroaction haptique, ladite console centrale (23) étant destinée à occuper un espace entre un siège d’un conducteur et celui d’un passager à son côté, ledit dispositif comportant une caméra (21), disposée sur la console centrale (23), pour détecter une position et des mouvements d’une main d’un utilisateur et un réseau de transducteurs ultrasonores (22) pour générer une rétroaction haptique. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095762-A1 (FR)
Title: Composition solide à ingestion rapide et déglutition facilitée, sous forme de particules solides non agglomérées, comprenant deux différents types de particules
Inventor: POUGNAS JEAN-LUC
IPC: A61K31/047
Filed: 2020-05-07
Abstract: Composition solide à ingestion rapide et déglutition facilitée, sous forme de particules solides non agglomérées, ladite composition comprenant les deux différents types de particules suivants : - des particules Pa, comprenant au moins un ingrédient actif, et - des particules Ps, à solubilisation rapide dans la salive, caractérisées par une masse volumique apparente supérieure ou égale à environ 0,6 g.cm-3, avantageusement supérieure ou égale à environ 0,7 g.cm-3, et de préférence comprise entre 0,7 et 1,5 g.cm- 3 .
Patent FR-3112431-A1 (FR)
Title: Membrane en un produit polycristallin de llzo
Inventor: IONICA BOUSQUET COSTANA MIHAELA
IPC: H01M10/0562
Filed: 2020-07-09
Abstract: PRODUIT POLYCRISTALLIN  DE LLZO
    SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN
    L’invention concerne une membrane électrolyte solide fondue présentant une épaisseur inférieure à 5 mm et destinée à une batterie aux ions lithium, la membrane étant constituée en un produit polycristallin comportant moins de 3,0% de phase amorphe et constitué, pour plus de 95% de sa masse, des éléments Li, La, Zr, M et O, M étant un dopant choisi dans le groupe formé par Al, P, Sb, Sc, Ti, V, Y, Nb, Hf, Ta, les lanthanides à l’exception de La, Se, W, Bi, Si, Ge, Ga, Sn, Cr, Fe, Zn, Na, K, Rb, Cs, Fr, Mg, Ca, Sr, Ba et leurs mélanges,les teneurs desdits éléments, mesurées après une opération de décarbonatation sans perte de lithium, étant définies par la formule LiaLabZrcMdO12, dans laquelle les indices atomiques sont tels que :-           2,500 ≤ a ≤ 8,500, et-           1,000 ≤ b ≤ 3,500, et-           0,600 ≤ c ≤ 2,000, et-           0 < d ≤ 2,000.
    Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3113293-A1 (FR)
Title: Bâtiment à ossature bois et plancher béton
Inventor: GUILLARD FRANÇOIS-XAVIER
IPC: E04B5/12
Filed: 2020-08-10
Abstract: Bâtiment comprenant une ossature (10) en bois comportant des lisses (11) hautes ou de chainage supportant un plancher (20) sous la forme d’une dalle comprenant au moins une partie en béton armé (21), caractérisé en ce que ladite partie en béton armé (21) est fixée directement aux lisses (11).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113656-A1 (FR)
Title: Compte-gouttes de commande de dosage
Inventor: SHEREGAR VENKATESH
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-09-25
Abstract: Compte-gouttes de commande de dosage L’invention concerne un compte-gouttes de commande de dosage. En particulier, le compte-gouttes de commande de dosage comprend : un contenant ayant une portion de corps et une portion de col ; un bouton ayant une portion à enfoncer, une portion de graduation, une portion de tige et une portion de tête ; une pipette ayant une pluralité de sections et la pipette est raccordée au bouton ; un piston prévu sur la portion de tête du bouton ; un ressort prévu autour de la portion de tige et ayant une pluralité de courses ; dans lequel la portion de graduation du bouton possède des graduations sur sa paroi externe, et dans lequel lorsque la portion à enfoncer du bouton est enfoncée à des positions différentes dans lesquelles des graduations différentes sont alignées avec le haut du capuchon, une quantité prédéterminée différente de fluide au sein du contenant peut être prélevée.  Figure pour l'abrégé :
Patent FR-3115261-A1 (FR)
Title: Luge modulable
Inventor: MAILLARD OCTAVIEN
IPC: B62B17/06
Filed: 2020-10-19
Abstract: L’invention concerne une luge modulable comprenant une coque (1b) présentant une structure externe (2b) de glisse et une structure interne (3b) d’assise pour au moins un utilisateur, ladite structure d’assise présentant deux parois latérales (4b) qui s’étendent chacune verticalement de part et d’autre d’un siège de ladite structure d’assise, ladite luge comprenant en outre un dispositif de freinage qui est actionné par au moins une poignée (14b) montée sur une des parois latérales (4b), ladite luge comprenant un module (1c) présentant une structure alternative d’assise (3c), ledit module étant agencé pour pouvoir être monté de façon réversible dans la coque (1b) en venant recouvrir sa structure d’assise (3b) afin de conférer à ladite luge une configuration alternative d’assise, ledit module comprenant au moins une structure latérale (4c) qui, lorsqu’il est monté dans la coque (1b), est agencée pour venir empêcher l’actionnement de la poignée (14b) du dispositif de freinage.  Figure 4a
Patent FR-3117227-A1 (FR)
Title: Systeme sur puce et procédé de transaction
Inventor: SOULIE MICHAEL
IPC: G06F115/02
Filed: 2020-12-07
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un système sur puce comprenant : - un module maître (MM), - un module esclave (ME), , - une horloge (CLK) configurée pour cadencer le fonctionnement du module esclave, - un contrôleur d’horloges (RCC) configuré pour activer ou désactiver ladite horloge et/ou un contrôleur de mise sous tension (RCC) configuré pour mettre sous/hors tension le module esclave, - un système de contrôle (SC) configuré pour détecter que l’horloge est désactivée et/ou que le module esclave est hors tension lorsque le module maître émet une requête d’accès au module esclave, le module maître étant configuré pour : - activer l’horloge lorsque le système de contrôle détecte que cette horloge est désactivée et/ou mettre sous tension le module esclave lorsque le système de contrôle détecte que le module esclave est hors tension, puis - émettre une nouvelle requête d’accès au module esclave.  Figure pour l’abrégé : Fig 1