baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2877743-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de debit
Inventor: FUKANO YOSHIHIRO
IPC: G05D7/00
Filed: 2005-06-22
Abstract: Cette vanne de régulation de débit (10) comprend une source motrice rotative (90) qui est mise en rotation par un signal de commande, un élément mobile (48) qui peut être déplacé au moyen d'un arbre de transmission (76) sous une action rotative de la source motrice rotative (90), un mécanisme de soupape (22) qui est connecté à l'extrémité de l'élément mobile (48) et qui peut reposer sur un siège de soupape (34) d'un corps de vanne (16) et en être séparé, et un mécanisme d'équilibrage (32) qui est connecté d'un seul tenant sous le mécanisme de soupape (22) avec un arbre de connexion (96) intervenant entre eux. Lorsque le degré d'ouverture de vanne est modifié dans un état dans lequel le fluide sous pression passe dans le corps de vanne (16), le mécanisme d'équilibrage (32) maintient un état d'équilibre par rapport au mécanisme de soupape (22).
Patent FR-2892804-A1 (FR)
Title: Boite collectrice pour echangeur de chaleur, notamment pour evaporateur de climatisation, echangeur comportant une telle boite et procede pour sa fabrication
Inventor: LE DUC GAEL
IPC: B60H1/32
Filed: 2005-10-28
Abstract: Une boîte collectrice (14) d'échangeur de chaleur comprend une plaque collectrice emboutie (26) munie d'ouvertures (28) pour l'insertion de tubes (18) et présentant une face intérieure (54) ; une plaque de distribution (38) comportant une face intérieure plane (62) apte à venir en contact avec la face intérieure (54) de la plaque collectrice (26) et délimitant des chambres (40, 42) communiquant avec les tubes (18) ; et un couvercle (44) pour fermer les chambres de la plaque de distribution (38). Application notamment aux échangeurs de chaleur fonctionnant avec des fluides réfrigérants à l'état supercritique, comme le CO2.
Patent FR-2894237-A1 (FR)
Title: Nacelle a mecanisme de propulsion et de securite embarque
Inventor: MACHADO MANUEL
IPC: B66B9/02
Filed: 2005-12-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'élévation sécurisé en hauteur le long d'une paroi comportant une nacelle caractérisé en ce que les moyens de propulsion et de sécurité sont embarqués sur la nacelle et font coulisser la nacelle le long de deux rails au moyen d'un couple de mâchoire sécurisé dont les actions sont coordonnées pour progresser selon chaque rail avec un jeu d'alternance
Patent FR-2889379-A1 (FR)
Title: Capteur de position sans contact a ajustement automatique
Inventor: GLASER STEFAN
IPC: H03K17/97
Filed: 2005-12-15
Abstract: La présente invention concerne un capteur de position sans contact comportant une unité de détection, comportant un élément de détection destiné à émettre un signal de détection en réponse à une position géométrique d'un élément indicateur mobile par rapport à l'élément de détection, la présente invention concernant plus spécifiquement un capteur de position du type pouvant être utilisé comme détecteur de proximité à la place d'un interrupteur mécanique. Pour fournir un capteur de position sans contact de ce type, permettant un montage économique et rapide ainsi qu'un ajustement correspondant entre l'élément indicateur et l'unité de détection, avec une précision suffisante, l'élément indicateur est monté dans une position de montage finale par l'intermédiaire d'un dispositif de montage (114) sur une unité d'actionnement (102), de sorte que sa position géométrique puisse être modifiée par l'unité d'actionnement (102), le dispositif de montage (114) étant configuré de sorte à pouvoir être fixé sur l'unité de détection (104) dans une position de prémontage.
Patent FR-2895856-A1 (FR)
Title: Authentication data inputting, processing and transferring system for e.g. domestic environment, has peripheral with secure operating mode to collect data, access security component and safely transfer data via communication unit
Inventor: LACAS SAMUEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2005-12-30
Abstract: The system has an interfacing peripheral (7) e.g. portable telephone, for interfacing with a user. The peripheral has a secure communication unit and a secure operating mode for collecting authentication data, accessing a security component and safely transferring the data via the unit. An interposition server (3) has a security module with a secure communication unit (13) to securely communicate with the peripheral and a driving unit (14) to drive the peripheral. The units (13, 14) are adapted such that the user inputs the data into the peripheral, and the unit (14) processes the data.
Patent FR-2897603-A1 (FR)
Title: Pallet stop for storing e.g. pallet filled with goods, on vertical shelf, has metallic rods in form of isosceles triangle, where rods and rectangular metallic plates are assembled together by welding
Inventor: AGULLO PONCE TERRY
IPC: B65G47/88
Filed: 2006-02-23
Abstract: The pallet stop (1) has metallic rods (2) that are joined together by a metallic ring (3) and an orifice (4) receiving a screw. Ends of the rods have a securing clamp, and profile of the rods are formed in the shape of an isosceles triangle (6). The isosceles triangle shaped rods are assembled together by rectangular metallic plates (5) by welding. The rods and the plates are fixed on floor of a rack by the screw housed in the ring.
Patent FR-2883330-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour analyse specifique de systeme d'une turbomachine
Inventor: MATHEWS JR HARRY KIRK
IPC: F01D17/00
Filed: 2006-03-20
Abstract: Procédé d'analyse, spécifique d'un système, d'un réacteur (12), comprenant des étapes consistant à appliquer des données d'entrée de référence (22) au réacteur (12) et à un modèle (14) de réacteur, et estimer des données de sortie du modèle (14) de réacteur d'après les données d'entrée de référence (22). Le procédé comporte une détection de données de sortie du réacteur et l'analyse de variance résiduelle (34) entre des données de sortie estimées et détectées. Le procédé comporte également une adaptation individuelle du modèle de réacteur afin de réduire les variances résiduelles (34) pour un réacteur particulier et une détection des anomalies dans le réacteur d'après les variances résiduelles (34) pour le réacteur particulier (12).
Patent FR-2898973-A1 (FR)
Title: Rotating shaft`s e.g. steering column, absolute angular position measuring sensor for motor vehicle, has processing unit calculating absolute angular position of shaft based on relative angular position and positions of distributed segments
Inventor: DIXNEUF OLIVIER
IPC: G01D5/12
Filed: 2006-03-22
Abstract: The sensor has a drive wheel (3) mounted in rotation with a rotating shaft of a motor vehicle, and a component (13) placed above a bipolar magnet (11) for measuring relative angular position of a measuring wheel (9). The drive wheel is divided into a specific number of uniformly distributed segments such that each absolute angular position of the shaft corresponds to a pair of values formed by the relative angular position and a segment position. A processing unit (33) calculates the absolute angular position of the shaft based on the relative angular position and positions of the segments.
Patent FR-2886995-A1 (FR)
Title: Dispositif de roulement a billes, structure de masse oscillante pour remontage automatique et montre a remontage automatique equipees de celui-ci
Inventor: EBI AKIRA
IPC: F16C19/02
Filed: 2006-06-07
Abstract: Dispositif de roulement à bille comprenant une bague extérieure, une bague intérieure, une pluralité de billes (70) disposées entre la bague extérieure et la bague intérieure, et une cage (50) pourvue d'une pluralité de sections (60) évidées pour maintenir les billes (70) à intervalles les unes des autres, chacune des sections évidées de la cage (50) est formée en ayant des dimensions plus profondes et plus larges que les dimensions de la bille.
Patent FR-2902411-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'un fluide sur un navire, ensemble et procede de transfert associes
Inventor: BIAGGI JEAN PASCAL
IPC: B63B27/25
Filed: 2006-06-19
Abstract: Ce dispositif (16) comprend une plateforme (40) de chargement, solidaire d'un navire, et au moins un manifold (42) débouchant sur la plateforme (40). Il comprend un raccord tubulaire (44) amovible raccordant le manifold (42) à un conduit souple de distribution du fluide porté par une installation de distribution.Le dispositif (16) comprend au moins un chariot (82) de convoyage du raccord (44) sur la plateforme (40). Le chariot (82) est déplaçable sur la plateforme (40) pour convoyer le raccord tubulaire (44) sur la plateforme (40) entre une position de stockage et une position active de fixation au manifold (42).Application au transfert de gaz naturel liquéfié depuis des installations de stockage en mer vers des navires de transport.
Patent FR-2888919-A1 (FR)
Title: Heat cycle system for vehicle, has control device executing three operating modes controlling degree of opening of valve, so that exchanger evacuates coolant heat towards exterior air or coolant evacuates heat towards air
Inventor: KAKEHASHI NOBUHARU
IPC: B60H1/00
Filed: 2006-07-21
Abstract: The system has a control device executing three operating modes. One of the modes controls a degree of opening of a pressure reduction valve (113), so that temperature of a coolant discharged from a compressor (111) is equal to the temperature of hot water in a water-coolant heat exchanger (112) and the exchanger evacuates the coolant heat towards exterior air. Another mode controls the degree of opening to reduce the coolant pressure, so that the coolant temperature is less than that of the hot water and the coolant absorbs heat from the water and evacuates the heat towards the air. The third operating mode of the control device is used for controlling a degree of opening of the pressure reduction valve to a preset level for leading the heat exchanger to evacuate heat from the coolant towards hot water. Independent claims are also included for the following: (1) a device for controlling a heat cycle system (2) a method for controlling a heat cycle system.
Patent FR-2905579-A1 (FR)
Inventor: ECRAN PHILIPPE
IPC: A47F13/00
Filed: 2006-09-08
Abstract: The device (10) has a base (E) for assembly of the device on a furniture of a sales area. A support (S) has a corner piece (7) connected to a rod (6). The base has a sleeve (51) cooperated with the corner piece for assembly of the support and the base with various positioning of the corner piece for its engagement in the sleeve, so that different orientations of the rod are obtained with respect to the base according to the engagement of the corner piece and the positioning of the corner piece. The sleeve assures maintenance of the device in assembled position of the support with the base.
Patent FR-2908509-A1 (FR)
Title: Remarkable angular position e.g. top of tire, dating method for vehicle, involves determining date of angular position of sensor as date of extremum, and determining date of angular position relative to data of origin angular position
Inventor: BERTRAND DAVID
IPC: G01D5/00
Filed: 2006-11-15
Abstract: The method involves forming a reference signal presenting a remarkable extremum during the turn of a tire (10). The reference signal is formed from an output signal of a deformation or constraint sensor (12) installed on the tire, where the output signal is the characteristic of flexing or deradialization of the tire. The date of a remarkable angular position of the sensor is determined as the date of the remarkable extremum of the reference signal. The date of the angular position relative to the data of an origin angular position is determined.
Patent FR-2909576-A1 (FR)
Title: Procede de brasage et dispositif correspondant.
Inventor: MOTTIN JEAN BAPTISTE
IPC: B23K3/08
Filed: 2006-12-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un Procédé de brasage de deux matériaux (1, 2) entre eux à l'aide d'un métal d'apport (3) comprenant les étapes visant à :- placer le métal d'apport entre les deux matériaux en contact au niveau d'une zone de brasure où ceux-ci sont destinés à être liés,- exercer sur au moins l'un des deux matériaux monté mobile un effort de contrainte selon chacune des directions de dilatation prévue pour les deux matériaux,- amener l'ensemble au niveau de la zone de brasure à une température dite de brasage à la fois supérieure à la température de fusion du métal d'apport et inférieure à la température de fusion de chacun des deux matériaux.- lors de la montée en température, diminuer progressivement les efforts exercés sur les matériaux à assembler au fur et à mesure de la dilation desdits matériaux de manière à ce que sensiblement aucun effort ne s'exerce plus sur les matériaux lorsque la température de brasage est atteinte.- une fois le métal d'apport fondu et mouillant chaque matériaux à assembler, refroidir l'ensemble de manière à solidifier le métal d'apport qui assure alors une liaison entre les deux matériaux,ainsi qu'à un dispositif pour la mise en oeuvre dudit procédé.
Patent FR-2907484-A1 (FR)
Title: Sliding casement locking device for e.g. picture window, has hook integrated to support parts that are fixed on rear surface of rod, where rod is mounted on front wall by inserting support parts across opening that is arranged in front wall
Inventor: LECOINTE XAVIER
IPC: E05B65/08
Filed: 2006-12-28
Abstract: The device has a rod (1), and a hook (3) integrated to support parts (2) that are fixed on a rear longitudinal surface (8) of the rod, so that the hook crosses the thickness of the rod and extends over an opposed front longitudinal surface (9). The rod is mounted on a front wall by inserting the support parts across an opening that is arranged in the front wall. A control mechanism (6) controls the translation of the rod and is fixed to the rod.
Patent FR-2905558-A1 (FR)
Title: Working tool i.e. plowshare, for e.g. reversible plow in agricultural machine, has groove, and wear out part and/or point fixed on tool using wedge housed in groove and fixation device inserted in slot that is provided in wedge
Inventor: RENAULT CHRISTOPHE
IPC: E02F9/28
Filed: 2006-09-13
Abstract: The tool (1) i.e. plowshare (11), has a groove (15) symmetrical with respect to a longitudinal axis, and a wear out part (2) and/or point (12) fixed on the tool using a wedge (19) and a fixation device (20). The wedge is housed in the groove, and the fixation device is inserted in a slot (21) provided in the wedge, where the fixation device is formed by bushing-spring clamps (22). The wear out part and/or point has active parts (3, 3`) exposed to wear out action by contact with ground during a ground working operation in a forward direction.
Patent FR-2909780-A1 (FR)
Title: Spectacle type oculo-aurocular mask for use as e.g. goggles, has support formed of central part carrying two ocular screens, and bridge fitting covering nose and lateral branches that are connected to central part and auricular shell
Inventor: BEX BORIS
IPC: G02C7/16
Filed: 2006-12-06
Abstract: The mask has a support (1) formed of a central part (10) carrying two ocular screens (2) placed before eyes. A bridge fitting (14) covers nose and lateral branches (11, 12), which are connected to a central part (10) and an auricular shell (3) that covers ears by pinching head. The support with the bridge fitting, branches and the shells forms U-shaped assembly whose branches are opened elastically, where branches have adjustable length.
Patent FR-2910893-A1 (FR)
Title: New Phenylthiazolyl/phenyloxazolyl derivatives are peroxisome proliferator-activated receptor agonist useful to treat e.g. diabetic, dyslipidemia, cardiovascular disease, hypertension, inflammatory diseases and cerebral ischaemia
Inventor: DELHOMEL JEAN FRANCOIS
IPC: A61K31/426
Filed: 2006-12-29
Abstract: Phenylthiazolyl/phenyloxazolyl derivatives (I) and their stereoisomeres (diastereoisomers, enantiomers), racemic mixtures, geometrical isomers, tautomers, salts, hydrates, solvates, solid forms or their mixtures are new. Phenylthiazolyl/phenyloxazolyl derivatives of formula (I) and their stereoisomeres (diastereoisomers, enantiomers), racemic mixtures, geometrical isomers, tautomers, salts, hydrates, solvates, solid forms or their mixtures are new. X1halo, R1, -SR1 or -OR1; X2R2; X3halo, R3, -SR3 or -OR3; X4halo, R4, -SR4 or -OR4; X5R5, -SR5 or -OR5; X6R6, -SR6 or -OR6; X7R7, -SR7 or -OR7; X8S or O; R1, R3, R4, R6, R7 = H or alkyl; R2H or alkyl (optionally substituted by (hetero)cycloalkyl or (hetero)aryl); R5alkyl substituted by -COOR12, -CONR12R13, -SO3H or -SO2NR12R13, where substitutents are substituted by optionally substituted by (hetero)cycloalkyl or (hetero)aryl; A : CO, C=N-O-H, C=N-O-R11, -CR9R10 or R11; R9, R10H, alkyl or -OR11; R11H, aryl, heterocycloalkyl, heteroaryl or alkyl (optionally substituted by (hetero)cycloalkyl or (hetero)aryl); B12C alkyl (unsubstituted, saturated) or 2C alkene (unsubstituted); and R12, R13H or alkyl (unsubstituted). An independent claim is included for a pharmaceutical composition comprising (I), in a support, optionally in combination with therapeutic and/or cosmetic active ingredients and a compound. [Image] ACTIVITY : Analgesic; Antianginal; Antidiabetic; Antilipemic; Cardiovascular-Gen; Anorectic; Hypotensive; Antiinflammatory; Cerebroprotective; Vasotropic; Immunosuppressive; Cytostatic; Neuroprotective. MECHANISM OF ACTION : Peroxisome proliferator-activated receptor agonist.
Patent FR-2912482-A1 (FR)
Inventor: BARCA DIDIER
IPC: B23D47/00
Filed: 2007-02-11
Abstract: The invention relates to a device for damping vibrations at the resonance of a vibration emitter, in the form a unitary non-removable assembly that comprises a visco-elastic material secured between, on the one hand, a coupling segment (1) or coupling to the emitter in the form of an elastically deformable open ring and, on the other hand, a strain segment also made in the form of an elastically deformable open ring. The respective opening slots (4, 5) of the coupling segment (1) and of the strain segment (2) are offset relative to each other, and the device further includes means for linking together the respective end portions (7, 8) of the coupling segment (1) and of the strain segment (2) that overlap between the slots (4, 5).
Patent FR-2915806-A1 (FR)
Title: Polycrystalline model determining method for e.g. determining deformation on metal can, involves modifying number of representation grains or parameter of texture to adjust model based on comparison between theoretical and real behaviors
Inventor: ROUSSELIER GILLES
IPC: G16C20/30
Filed: 2007-05-04
Abstract: The method involves determining a theoretical behavior of a solid material by simulation using a polycrystalline model of a stress on the material, where the material is represented by representation grains regrouping orientation crystalline grains. The theoretical behavior is compared with a real behavior obtained from a mechanical test base. Number of representation grains or parameter of a texture utilized by the polycrystalline model is modified to adjust the polycrystalline model based on the comparison.
Patent FR-2918228-A1 (FR)
Title: Conversion entre domaines de sous-bandes pour bancs de filtres modules.
Inventor: PICARD GUILLAUME
IPC: G06F17/10
Filed: 2007-06-29
Abstract: L'invention concerne un passage entre domaines différents de sous-bandes pour compacter en un même traitement l'application d'un premier vecteur X(z) comportant un premier nombre L de composantes en sous-bandes, à un banc de filtres de synthèse, puis à un banc de filtres d'analyse, pour obtenir un second vecteur Y (z) comportant un second nombre de composantes M en sous-bandes. Les bancs de filtres de synthèse et d'analyse mettent en oeuvre des transformées à modulation et résultent chacun de la modulation d'un filtre prototype par une matrice de modulation. Après détermination d'un troisième nombre K , plus petit commun multiple entre le premier nombre L et le second nombre M , on prévoit :- l'application du premier vecteur X (z) à la transposée de la matrice de modulation D<T>f du banc de filtres de synthèse,- si le troisième nombre K est différent du premier nombre L, une mise en blocs par une conversion série/parallèle du premier vecteur pour obtenir p2 vecteurs composantes polyphasées, avec p2 = K/L,- l'application d'un filtrage matriciel choisi, impliquant une matrice de conversion, carrée et de dimensions 2Kx2K, aux p2 vecteurs composantes polyphasées pour obtenir p1 vecteurs composantes polyphasées du second vecteur, avec p1 = K/M,- si le troisième nombre K est différent du second nombre M, une mise en blocs par une conversion parallèle/série pour obtenir ledit second vecteur, et le second vecteur Y(z) résulte de l'application de la matrice de modulation Ch du banc de filtres d'analyse.
Patent FR-2922136-A1 (FR)
Title: Steel strip drilling, cutting and notching device for fabricating sealing joint in e.g. building industry, has series of hobs and drive pinion wheel formed as single unit, where strip continuously passes between wheel and hobs
Inventor: LISOTTI JEAN-CLAUDE
IPC: B26F1/12
Filed: 2007-10-12
Abstract: The device has a series of hobs (4) and a drive pinion wheel (1) formed as a single unit, where a steel strip continuously passes between the wheel and the hobs and is driven on entire length of an anvil (11) that serves as a cam. The wheel is rotated around an axle. The hobs with rolling bearings are integrated in pairs by links (9). Pinions (5) are distributed on entire circumference of the wheel. The anvil is fixed in a fixed wheel (2) to permit movement of penetration of the pinions.
Patent FR-2923239-A1 (FR)
Title: Suspended scaffolding for wall of building, has support frame maintained on bracket in stable raised support position and slidingly mounted relative to bracket that forms guiding path of frame, in unlocked state of bracket
Inventor: GOUBAUD SEBASTIEN
IPC: E04G3/20
Filed: 2007-11-02
Abstract: The scaffolding has a bracket (1) coupled to a building wall, and a support frame (7) supporting a balustrade and/or a floorboard. Maintaining unit (5) formed of crosspiece (2) and hooks (10, 11), and a locking unit formed of through-bores (6), locking pin and through bores, respectively maintain and lock the frame in a stable raised support position in which the units are carried by the bracket. The frame is maintained on the bracket in the position and slidingly mounted relative to the bracket that forms a guiding path of the frame, in the unlocked state of the bracket.
Patent FR-2923270-A1 (FR)
Title: Ducted fan turbine engine for civil transport airplane, has orifice whose area is adapted to reference value of expansion ratio comprised between extreme values of ratios respectively corresponding to starting and ending of cruising phase
Inventor: PRAT DAMIEN
IPC: F02K3/06
Filed: 2007-11-06
Abstract: The engine has a cooling air nozzle (T) with a throat arranged before a cooling air outlet orifice (6). An annular section of the throat has a nominal area fixed by thermodynamic cycle of the engine and lower than an area of the orifice such that a convergent-divergent nozzle (15) is formed at a rear part of an annular cooling air channel (12). The area of the orifice is adapted to a reference value of an expansion ratio of cooling air (9) comprised between extreme values of expansion ratios respectively corresponding to starting and ending of a cruising phase. An independent claim is also included for a method for improving performances of a ducted fan turbine engine that is mounted on an aircraft before accomplishing a determined flight mission.