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Patent WO-2004014967-A3 (WO)
Title: Procede de polymerisation radicalaire controlee de l’acide acrylique et de ses sels, les polymeres obtenus, et leurs applications
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C08F2/38
Filed: 2003-07-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de polymérisation radicalaire contrôlée de 1'acide acrylique et de ses sels dans un milieu réactionnel constitué uniquement d'eau. L'invention concerne également les homopolymères et les copolymères de 1'acide acrylique obtenus par le procédé de polymérisation. L'invention concerne enfin 1'utilisation desdits homopolymères et copolymères de l'acide acrylique dans les domaines de l'industrie tels que le domaine papetier et en particulier le couchage du papier et la charge de masse du papier, le domaine pétrolier, ou encore les domaines de la peinture, du traitement des eaux, de la détergence, de la céramique, des ciments ou des liants hydrauliques, des travaux publics, des encres et des vernis, de 1'encollage des textiles ou encore du finissage du cuir.
Patent WO-2004016665-A3 (WO)
Inventor: MARSACQ DIDIER
IPC: C08F214/18
Filed: 2003-08-07
Abstract: The invention concerns a polymer comprising both fluorinated aliphatic units and fluorinated aromatic units, said aromatic units bearing a -SO2R1 group, R1 representing OH, F or Cl or a -P(=O) (OR2)2, R2 representing H or an optionally substituted alkyl group. Said polymers are used for constituting membranes, in particular fuel cell membranes.
Patent WO-2004027066-A3 (WO)
Title: Protéine recombinante chimérique et diagnostic in vitro du hiv
Inventor: LETOURNEUR ODILE
IPC: C07K14/16
Filed: 2003-09-15
Abstract: L'invention concerne un ADN recombinant codant une protéine recombinante chimérique comprenant - au moins deux premiers fragments nucléotidiques codant chacun une région épitopique du virus HIV- 1 de groupe M ou de groupe O ou le virus HIV-2 - au moins un deuxième fragment nucléotidique codant une région de liaison, - au moins un troisième fragment nucléotidique codant une région de fixation caractérisé en ce que chaque premier fragment nucléotidique code au moins une région immunodominante de la glycoprotéine gp 120 d'HIV-1, de la glycoprotéine gp 41 d'HIV-1 de groupe M, de la glycoprotéine gp 41 d'HIV-1 de groupe O ou de la glycoprotéine gp 36 d'HIV-2. L'invention concerne également une protéine chimérique recombinante codée par l'ADN défini ci dessus, ainsi que l'utilisation dudit ADN et/ou de ladite protéine recombinante pour le diagnostic in vitro.
Patent FR-2907726-A3 (FR)
Title: Center console for motor vehicle, has upper cover plate closing console, and cover closed to constitute armrest part or opened to permit driver to arrange objects depositing zone at side of another armrest part, during absence of passenger
Inventor: LEGRAND JEAN PIERRE
IPC: B60N2/75
Filed: 2006-10-31
Abstract: The console (1) has an upper cover plate (5) closing the console, and including two armrest parts (13, 15) respectively provided on driver and passenger sides for a driver and a passenger. The armrest part (15) includes a cover (17) closing a low-depth sub-adjacent bag (19) for housing objects e.g. sunglasses. The cover is closed to constitute the armrest part (15) or is opened to permit the driver to arrange an objects depositing zone at a side of the armrest part (13), during the absence of the passenger. The cover is articulated to the plate along an axis near the passenger side.
Patent FR-2894947-A3 (FR)
Title: Power scissor jack, especially for automobiles, has signal amplifier circuit which transfers amplified signals to motor control circuit to turn motor clockwise or anticlockwise or to stop it so lifter is raised, lowered or stopped
Inventor: YANG SHENGHONG
IPC: B66F3/18
Filed: 2006-09-22
Abstract: The device has a signal generator (1), a corresponding signal reception circuit, a signal amplifier circuit and a control circuit for the lifting motor. The signals received by the receiver circuit are amplified by the signal amplifier circuit which transfers the amplified signals to the motor control circuit to turn motor clockwise or anticlockwise or to stop it so that the lifter is raised, lowered or stopped.
Patent FR-2922253-A3 (FR)
Title: Fire escaping device for e.g. collective building, has support integrated with edifice and retaining ladder, case protecting support and maintaining ladder folded against edifice, and detachable part covering case
Inventor: LEMAIRE DENIS BERNARD GHISLAIN
IPC: E04F11/06
Filed: 2007-10-11
Abstract: The device has a support (5) integrated with an edifice e.g. collective building, and retaining a ladder (3). A case (2) protects the support and maintains the ladder folded against the edifice. An axle (4) traverses lugs of the support, and is blocked in translation by stops (8, 9). The case is fixed to the support by a sliding connection. A detachable part (1) covers the case, where an end of the ladder is fixed on the detachable part. The ladder has rigid segments articulated between each other.
Patent FR-3084641-A3 (FR)
Title: Dispositif mobile evenementiel
Inventor: PONTHIEU JEAN PIERRE
IPC: G09F21/04
Filed: 2018-08-03
Abstract: Dispositif Mobile Événementiel conçu sur une remorque dont le plateau est aménagé à la demande en deux parties, l'une fermée pour la réception, l'autre ouverte pour l'exposition. Le toit est aménagé en pergola bioclimatique à lamelles inclinables et équipée de Leds ou en matériau opaque et translucide. Les 4 ou 6 poteaux de la structure réalisés en acier ou en aluminium encadrent des surfaces d'affichage représentées par des bâches écrans imprimables ou des panneaux en dur. Des surfaces d'affichage sont situées sous le plateau représentées par des parties en tôle ou en aluminium ainsi que par des bâches souples. En activité statique un grand comptoir d'accueil extérieur de 1 m de haut et de la largeur de la remorque est situé à l'avant du dispositif au-dessus du timon qui, ainsi, est dissimulé par un jupage imprimable réalisé en dur ou en bâches souples. En activité mobile ce comptoir se relève à la verticale et devient une surface d'affichage et le support d'un écran vidéo géant. Des équipements de sonorisation, d'animation et d'éclairage renforcent encore plus la présence événementielle du concept visible de très loin avec les mâts porte drapeaux télescopiques de 6 m de haut positionnés le long des poteaux de la structure. Ce Dispositif Mobile Événementiel est particulièrement adapté à la promotion itinérante fixe ou mobile pour toutes les actions de communication des enseignes et des marques.
Patent FR-3093970-A3 (FR)
Title: Dispositif de fixation de vehicule et equipement d’inspection de vehicule
Inventor: CHANG WEI-WEN
IPC: B60S5/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: Un dispositif de fixation de véhicule (1) inclut un organe de couplage (10), un organe tournant (20), et un organe de verrouillage (30). L’organe de couplage (10) comporte un corps (11), une partie de couplage (13), et une première portion pivot (15). La partie de couplage (13) est adaptée pour être raccordée à une partie de raccordement (63) d’une coque protectrice (6). L’organe tournant (20) comporte un manche (21) et une partie de support (23). La partie de support (23) est raccordée en pivotement à la première portion pivot (15). L’organe tournant (20) est adapté pour tourner en pivotement autour de la première portion pivot (15). L’organe de verrouillage (30) est disposé sur la partie de support (23) et adapté pour verrouiller l’organe tournant (20) avec l’organe de couplage (10). La partie de couplage (13) et la partie de support (23) sont respectivement situées sur un côté avant et un côté arrière du volant de direction (500) tandis que le dispositif de fixation de véhicule (1) est serré sur le volant de direction (500).
Patent FR-3134127-A3 (FR)
Title: Isolant écologique pour bâtiments
Inventor: BLANCHOT NADÈGE
IPC: E04B1/74
Filed: 2022-03-31
Abstract: Procédé de fabrication d’un isolant pour bâtiment à partir de laine de moutons, comportant les étapes suivantes :   mise en place de laine en vrac dans un bain contenant une solution de traitement ignifuge et antimites de la laine;trempage de la laine en vrac dans la solution de traitement de la laine pendant au moins 90 minutes ;récupération de la laine traitée ;séchage de la laine traitée.  FIGURE 2
Patent FR-3122865-A3 (FR)
Title: Fenêtre de toit emballée
Inventor: ANDERSEN ERIK
IPC: B65D5/44
Filed: 2022-05-12
Abstract: Fenêtre de toit emballée où la fenêtre de toit est contenue dans une boîte en carton, où des composants d’emballage sont agencés à l’intérieur de la boîte en carton, et où les composants d’emballage sont utilisés pour protéger et retenir des composants de la fenêtre de toit. Tous les composants d’emballage sont réalisés à partir de matériaux à base de papier.  (Figure 18)
Patent FR-2587625-A3 (FR)
Title: Appareil respiratoire
Inventor: GILL DAVID GEORGE
IPC: A62B7/00
Filed: 1986-09-19
Abstract: L'INVENTION CONCERNE UN APPAREIL RESPIRATOIRE DESTINE A ETRE UTILISE AVEC UN DISPOSITIF ACTIONNE PAR AIR, DANS UN MILIEU POLLUANT OU TOXIQUE. IL COMPORTE UN FILTRE 62 RELIE A LA SORTIE D'UNE CHAMBRE DE SURPRESSION SECONDAIRE D'UNE SOURCE D'AIR A VOLUME ELEVE A BASSE PRESSION, UN TUYAU SOUPLE 54, 74 DE DISTRIBUTION D'AIR RACCORDANT LE FILTRE 62 A UN CASQUE, UN MASQUE OU UNE VISIERE 88 QUI COMPORTE UN JOINT 90 D'ETANCHEITE DESTINE A ETRE APPLIQUE SUR LA FACE DE L'UTILISATEUR AFIN D'EMPECHER L'ENTREE DE L'AIR AMBIANT. L'APPAREIL PEUT FOURNIR AU MOINS 150LITRES D'AIR PAR MINUTE AU MASQUE 88 AFIN QU'AUCUNE CONDENSATION NE SE FORME SUR LA FENETRE 96 DE CE MASQUE ET QUE LES BESOINS DE L'UTILISATEUR SOIENT SATISFAITS. DOMAINE D'APPLICATION : MASQUES RESPIRATOIRES POUR CABINES DE PEINTURAGE, ETC.
Patent FR-2588944-A3 (FR)
Title: Cooking plate intended to be let into a piece of kitchen furniture
Inventor: FIOROLI MARIO
IPC: F24C15/10
Filed: 1986-10-20
Abstract: Cooking plate 2 intended to be let into a piece of furniture 1 and comprising a chassis 4 in the form of a box and a cooking unit 3, the said chassis being disposed in an opening 1A of the piece of furniture and the said cooking unit being mounted in the chassis by means of a latching construction. To facilitate maintenance, the removal of the cooking unit has, in particular, been simplified. To this end, the latching construction comprises flexible tongues 17, 17B fixed to the cooking unit and cooperating with projections 6, 6B of the chassis. For the removal of the cooking unit, apertures 13 have been made in a cover 10 of the cooking unit and a tool can be introduced into these apertures in order to disengage the tongues on the projections.
Patent FR-2597050-A3 (FR)
Title: Wiper device for cleaning the windows of motor vehicles
Inventor: METZDORF JOHANN-JOSEF
IPC: B60S1/40
Filed: 1987-02-24
Abstract: a) Wiper device for cleaning the windows of motor vehicles. b) Device characterised in that the branch 38 comprising the clip-in tooth 54 has transverse elasticity with respect to its longitudinal extent, at least in the zone of the clip-in tooth 54, and in that, in this zone, between the branch 38 of the hook of the windscreen wiper arm 14 and this branch 38 of the linking element 36, a gap 58 is made. c) The invention relates to wiper devices for cleaning windows of motor vehicles.
Patent FR-2648519-A3 (FR)
Title: Bobine d'allumage pour un moteur a combustion interne
Inventor: GHILARDI GIANFRANCO
IPC: F02P3/02
Filed: 1990-05-02
Abstract: La bobine comprend un boîtier isolant 5 en forme de cuve, dans lequel sont placés un bobinage primaire et un bobinage secondaire 7, 9 ayant le même axe. Ce boîtier 5 porte des moyens de liaison 13, 14; 12a, 12b en mesure de permettre la liaison desdits bobinage primaire et bobinage secondaire 7, 9 respectivement avec un circuit extérieur de commande, et avec la bougie d'allumage associée 2. Ces moyens de liaison comprennent un élément en matériau isolant 13, 20, traversé par un ou plusieurs organes conducteurs de liaison 14, 12a, 12b et disposé dans une ouverture correspondante 5c, 5d du boîtier 5, avec interposition d'un anneau d'étanchéité 17, 21.
Patent FR-2683247-A3 (FR)
Title: Recoverable formwork for constructing niches in situ for mausoleums or columbariums
IPC: E04G11/02
Filed: 1991-11-04
Abstract: The invention relates to recoverable formwork for constructing niches in situ, which is formed of a substantially hollow modular body. According to the invention, it comprises formwork (1) or a monobloc mould which exhibits edges (2, 4, 5) and means (8 and 9) for fastening a thrust cylinder for demoulding the formwork. The invention applies particularly to the production of niches for columbariums or mausoleums.
Patent FR-2706178-A3 (FR)
Title: Special gusset plate (bracket) suspending rod parts and roller shutter casing accessories
Inventor: ANDRE MADELINE
IPC: E06B9/17
Filed: 1993-05-12
Abstract: Set of special parts facilitating:   a) the installation of a movable roller shutter casing on its supporting structure (frame) b) the complete opening of the box allowing complete access to the shutter c) the suspension of the box on suspending rods when it does not need to be taken down completely d) the taking down of the box, if necessary, the operating mechanism of the shutter remaining in place.
Patent FR-2713042-A3 (FR)
Title: Bi-component tissue and seedling culture bottle
Inventor: TSUN-THIN HUANG
IPC: A01G9/10
Filed: 1993-12-03
Abstract: The bottle is formed of two components, namely a generally conical-shaped upper cover portion (2) having a closed top portion (7) with vent opening(s) (72) and a lower opening wider than the top portion, and a lower container portion (3) for containing culture medium. The lower container portion detachably and tightly connected to the upper cover portion at its lower opening eg by rubber seal (5) and screw threads air vent in the top portion is formed by an axially extending air passage (71) and at least one transverse air passage (72) connecting the axial air passage with the external atmosphere. The transverse passage(s) may be filled with absorbent cotton wool or substitutes. The two bottle portions may be of glass or plastics material.
Patent FR-2724745-A3 (FR)
Title: Electronic game using playing cards for fortune telling
IPC: A63F9/04
Filed: 1994-09-21
Abstract: The game is housed in a compact pocket-sized case (1). The face of the case is provided with a simple keyboard (2) and a display (3). The keyboard has function keys that allow the user to choose manually a card from the list shown on the display, or to generate an automatic selection chosen by the electronic circuit inside the case. The random selection is used to form the base for a draw sequence. Other keys allow shuffling of the cards and cutting of the cards, and also "covering" of a draw already made to obtain a more precise and more complete interpretation.
Patent FR-2726295-A3 (FR)
Title: Rib jacquard knitting machine for making eyelet and transfer constructions
Inventor: CHEN WAN YIH
IPC: D04B9/38
Filed: 1994-10-26
Abstract: The knitting machine has reciprocating horizontal dial needles and vertical reciprocating cylinder needles. Transfer needle(6) and pelerine jacks(3) sets are arranged in the needle cylinder to make transfer and eyelet constructions when reciprocated. Two slide block sets with upper and lower tracks use the upper track to drive the needles/jacks with the lower track for idle non operation. A knit selector using tilting wheels and push rods(80,80@) is used to start/stop operation of the needles/jacks.
Patent FR-2715459-A3 (FR)
Title: Brûleur atmosphérique.
Inventor: HEINRICH OEHLER
IPC: F23D14/64
Filed: 1995-01-19
Abstract: L'invention concerne un brûleur atmosphérique pour la combustion d'un mélange riche préparé au préalable, d'air et de gaz combustible, à la surface ajourée d'un ou de plusieurs tubes de brûleur équipés de tubes Venturi intégrés. Ledit brûleur comporte une ou plusieurs ouvertures (4) pratiquées dans la paroi de chaque tube Venturi (2) pour la recirculation d'un courant partiel du mélange de l'espace annulaire (3) compris entre le tube de brûleur (1) et le tube Venturi (2) dans le mélange qui traverse ledit tube Venturi (2). Le brûleur conforme à l'invention permet de régler, sans dispositif de réglage externe, l'alimentation en air primaire P par réglage de la recirculation du mélange gazeux, afin d'éviter un soulèvement de la flamme accompagné d'une formation accrue de CO, ainsi qu'un appui de la flamme accompagné d'une formation accrue de NOx.
Patent WO-0229098-A3 (WO)
Inventor: HILL ADRIAN
IPC: C12Q1/70
Filed: 2001-10-05
Abstract: L'invention concerne une méthode de prévision de l'évolution d'une infection virale chez un sujet humain, ladite méthode consistant à procéder à un criblage afin de détecter la présence ou l'absence dans le génome dudit sujet d'un ou de plusieurs variants polymorphes du gène IL10RB ou d'un ou de plusieurs variants polymorphes en déséquilibre de liaison avec ou à proximité physique d'un site polymorphe du gène IL10RB. Cette méthode est particulièrement utile comme criblage génétique pour prévoir l'évolution des maladies causées par le virus de l'hépatite B, le virus de l'hépatite C et le VIH.
Patent WO-02071164-A3 (WO)
Title: Systeme de recuperation et d'enregistrement d'informations
Inventor: SUTCLIFFE MARK
IPC: G06F17/40
Filed: 2002-03-06
Abstract: L'invention concerne un système d'acquisition de données amélioré faisant intervenir des feuilles de contrôle pour l'enregistrement d'événements tels que des pannes machines. Le système selon l'invention permet de définir rapidement et simplement un événement potentiel futur, et d'enregistrer de tels événements lorsqu'ils surviennent. La définition d'événement peut être actualisée en continu de manière à obtenir plus d'informations sur la nature de l'événement avec le temps. Le système selon l'invention permet par ailleurs d'évaluer rapidement et à moindres coûts l'impact de problèmes potentiels. Ledit système peut également être employé pour diagnostiquer des problèmes et fournir une rétroaction en temps réel concernant la survenue des événements. Dans un mode de réalisation préféré, le système selon l'invention comporte un moyen de saisie relié à un contrôleur, le contrôleur comportant quant à lui un définiteur d'événement connecté à un configurateur de moyen de saisie. Ledit contrôleur est par ailleurs connecté à une base de données destinée à enregistrer des données concernant la survenue des événements.
Patent WO-03083181-A3 (WO)
Title: Process and device for forming ceramic coatings on metals and alloys, and coatings produced by this process
Inventor: SHATROV ALEXANDER SERGEEVICH
IPC: C25D5/18
Filed: 2002-09-23
Abstract: There is disclosed a process and apparatus for carrying out plasma electrolytic oxidation of metals and alloys, forming ceramic coatings on surfaces thereof at a rate of 2-10 microns per minute. The process comprises the use of high-frequency current pulses of a certain form and having a given frequency range, combined with the generation of acoustic vibrations in a sonic frequency range in the electrolyte, the frequency ranges of the current pulses and the acoustic vibrations being overlapping. The process makes it possible to introduce ultra-disperse powders into the electrolyte, with the acoustic vibrations helping to form a stable hydrosol, and to create coatings with set properties. The process makes it possible to produce dense hard microcrystalline ceramic coatings of thickness up to 150 microns. The coatings are characterised by reduced specific thickness of an external porous layer (less than 14% of the total coating thickness) and low roughness of the oxidised surface, Ra 0.6-2.1 microns.
Patent WO-9404693-A3 (WO)
Title: Nouvelles plantes et procede de production
Inventor: KEELING PETER LEWIS
IPC: C12N15/82
Filed: 1993-08-26
Abstract: On produit des plantes présentant une aptitude modifiée à synthétiser l'amidon, en incorporant dans le génome de la plante au moins un gène donneur codant une amorce d'amidon. L'amorce d'amidon est une enzyme pouvant amorcer la synthèse d'amidon, telle que l'amylogénine et/ou la glycogénine et/ou la protoglycogénine. Des structures d'ADN codant une amorce d'amidon sont décrites.
Patent WO-9510241-A3 (WO)
Title: Dispositifs de fixation pour instruments chirurgicaux
Inventor: MORAN PETER
IPC: A61B19/00
Filed: 1994-09-26
Abstract: Un élément d'actionnement (5) se déplace par rapport à un tube (3) et des mâchoires de serrage (1 et 2) pivotent par rapport à un logement, ces mâchoires, lorsqu'elles sont poussées à l'intérieur du logement, pouvant serrer très fermement des instruments chirurgicaux. Un axe (31) se déplace le long d'une fente (4) afin de guider le déplacement de l'élément d'actionnement (5). Lorsqu'un instrument est maintenu fermement dans les mâchoires (1 et 2), on peut lui donner l'orientation désirée en desserrant le moyen de serrage qui maintient le tube (17) à un bras fixé sur la table d'opération afin d'atteindre un degré précis de réglage soit par orientation angulaire du dispositif de maintien, soit par déplacement longitudinal du tube (17), ou bien par déplacement du dispositif de maintien et du tube. On déplace le dispositif de maintien de l'instrument chirurgical autour d'un axe coïncidant avec l'axe longitudinal du tube (3), en provoquant la rotation d'un arbre (6) par rapport à un élément de montage (9) après avoir libéré un élément de verrouillage conique creux (12).
Patent WO-9704795-A3 (WO)
Title: Compositions pharmaceutiques contenant de la cyclosporine et d'autres substances peptidiques
Inventor: POLI STEFANO
IPC: A61K47/32
Filed: 1996-07-24
Abstract: L'invention porte sur une préparation pharmaceutique comprenant a), une substance peptidique, b), au moins un constituant sélectionné dans le groupe constitué d'un polyoxyalkyle, d'un polymère vinylique, d'un polymère acrylique, de leurs polymères linéaires et de leurs copolymères réticulés et c), d'au moins un constituant sélectionné dans le groupe constitué de monoesters d'acides gras contenant des alcools ayant une chaîne de moins de six atomes de carbone.
Patent WO-9802556-A3 (WO)
Title: Criblage et utilisation d'esterase pour dedoublement stereospecifique
Inventor: GLEDHILL LINDEN
IPC: C12P17/12
Filed: 1997-07-14
Abstract: Procédé de criblage de pour micro-organismes offrant la possibilité d'un dédoublement biochimique des composés de formule (I), qui consiste à sélectionner des organismes capables d'utiliser ces composés comme seules sources de carbone et à mettre à l'épreuve les cellules d'organismes pour déceler une activité d'estérase spécifique. Le procédé est utilisable pour identifier les enzymes utiles dans la fabrication de paroxétine.
Patent WO-0003010-A3 (WO)
Inventor: HARWOOD COLIN R
IPC: C12N1/21
Filed: 1999-07-08
Abstract: The invention relates to a novel prokaryotic expression system characterised by alterations to the dlt operon whereby expression of genes encoded therein may be regulated to limit the availability of polypeptides encoded by said genes.
Patent HU-0101875-A3 (HU)
Title: Process for the preparation of piperidine derivatives
IPC: C07D211/02
Filed: 2001-05-07
Abstract: Piperidine derivatives are produced from activated pyridine derivatives by catalytic hydrogenation in the presence of a palladium-on-carbon catalyst and an aromatic hydrocarbon solvent.
Patent HU-0302277-A3 (HU)
Title: Process for preparing a substituted imidazopyridine compound
IPC: C07D471/04
Filed: 2001-09-05
Abstract: The present invention provides a new process for large-scale preparation of substituted imidazopyridine compound of formula (I) wherein R1 is C1-C6 alkoxy or NH2 group, comprising the step of reacting a compound of formula (2) with a 3-halo-2-butanone compound in cyclohexanone.