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Patent FR-3057373-A1 (FR)
Title: Securisation d'une base de donnees d'authentification par un reseau
Inventor: GODIER JULIEN
IPC: G06F21/44
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication sécurisée entre une pluralité de terminaux utilisateur et au moins un serveur, mettant en œuvre, relativement à une session de communication entre un terminal utilisateur considéré et ledit serveur, via un réseau de communication, ce qui suit: - réception (S1), dans un dispositif d'authentification situé dans le réseau, d'un premier ticket de traçabilité de la session contenant: • un identifiant (IR_T) de ressource réseau associée au terminal utilisateur considéré, relativement à la session de communication, • un identifiant utilisateur (IU_Ti) associé au terminal utilisateur considéré, - stockage (S3) de l'identifiant de ressource réseau, en association avec l'identifiant utilisateur, dans un dispositif de stockage, - réinitialisation (S7) du dispositif de stockage en cas de réception (S4) d'un deuxième ticket de traçabilité de session, dans lequel l'identifiant utilisateur (IU_Tx) est différent de celui contenu dans le premier ticket.
Patent FR-3057878-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante
Inventor: CHAMPAGNE NICOLAS
IPC: C10N40/04
Filed: 2016-10-24
Abstract: La présente demande concerne une composition lubrifiante comprenant : - au moins une huile de base ; - au moins un polyalkylène glycol (PAG) comprenant au moins 50% en masse de motifs oxydes de butylène et des motifs oxydes de propylène et ayant une viscosité cinématique mesurée à 100°C selon la norme ASTM D445 (2015) supérieure ou égale à 50 mm2/s, une viscosité cinématique mesurée à 40°C selon la norme ASTM D445 (2015) supérieure ou égale à 500 mm2/s et un Indice de Viscosité mesuré selon la norme ASTM D2270 (2012) supérieur ou égal à 160. La présente demande concerne également l'utilisation d'une telle composition pour la lubrification de transmission ou engrenage.
Patent FR-3059408-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur d'une boite collectrice d'un echangeur thermique
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (18) d'un fluide réfrigérant (FR) configuré pour être logé à l'intérieur d'une boîte collectrice (7) d'un échangeur thermique (5). Le dispositif de distribution (18) comprend au moins un conduit (14) d'axe longitudinal (A1) pourvu à une première extrémité longitudinale (15) d'une bouche d'entrée (10) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) dans le conduit (14). Le conduit (14) délimite un évidement interne (14c) défini au moins par une section transverse (St1, St2) à l'axe longitudinal (A1). Le conduit (14) est pourvu d'au moins un orifice (17) pour l'évacuation hors du conduit (14) du fluide réfrigérant (FR) admis dans l'évidement interne (14c). Le conduit (14) comprend au moins un dispositif de réduction (19) de la section transverse (St1, St2) de l'évidement interne (14c) le long de l'axe longitudinal (A1) du conduit (14).
Patent FR-3060096-A1 (FR)
Title: Methode et unite de manipulation d'un ensemble de transport de fluide
Inventor: DESCHAMPS GEORGES-PAUL
IPC: F16L1/20
Filed: 2016-12-12
Abstract: La présente invention concerne une unité de manutention pour descendre et remonter un ensemble de transport de fluide. Selon l'invention, cet ensemble comprenant une conduite (11) flexible comportant à au moins une de ses extrémités, une bride d'assemblage (13, 14) de diamètre externe D, cette unité comprend : - une structure flottante (16) comprenant un puit (17) central de diamètre supérieur au diamètre D de cette bride (13, 14) et/ou au demi-périmètre de ladite conduite (11) flexible pour autoriser son ou leur passage, - un système de tirage de ladite conduite (11) flexible comportant un premier et un deuxième ensembles de dispositifs attracteurs (18) disposés verticalement, lesdits premier et second ensembles étant mobiles entre une position de serrage et au moins une seconde position dite inactive, dans laquelle ils sont placés en retrait dudit puit (17), et - des moyens de manœuvre (19) configurés pour supporter ledit ensemble au moins en partie immergé.
Patent FR-3073341-A1 (FR)
Title: Moteur ou generatrice electromagnetique a flux axial a circuit de refroidissement commun au moteur et a ses moyens electroniques de commande et de puissances
Inventor: CARSALADE BRUNO
IPC: H02K9/00
Filed: 2017-11-06
Abstract: La présente invention concerne un moteur (M) ou génératrice électromagnétique à flux axial avec au moins un rotor et au moins un stator logé dans un carter (1), le carter (1) présentant en interne un circuit de fluide de refroidissement et enveloppant le moteur (M) en ne laissant dépasser qu'une portion d'extrémité d'un axe d'entraînement du rotor, le moteur (M) ou la génératrice électromagnétique présentant des moyens électroniques de commande et de puissance (4). Le circuit de refroidissement présente un élément commun assurant le refroidissement, d'une part, desdits au moins un rotor et un stator et, d'autre part, des moyens électroniques de commande et de puissance (4).
Patent FR-3063231-A1 (FR)
Title: Element d'injection de gaz pour unite de craquage catalytique fluide et systeme de distribution de gaz equipe de cet element d'injection.
Inventor: LESAGE ROMAIN
IPC: B01J38/30
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un élément d'injection de gaz (10) pour un système de distribution de gaz à l'intérieur d'une enceinte d'une unité de craquage catalytique fluide. Cet élément d'injection comprend un passage (14) le traversant de part en part et - un élément interne (20) en matériau céramique dont une surface interne (22) définit entièrement le passage traversant (14), - un fourreau métallique creux (30), à l'intérieur duquel est logée au moins une partie de l'élément interne (20), le fourreau (30) et l'élément interne (20) présentant respectivement une surface interne (32) et une surface externe (24) de formes complémentaires autorisant un déplacement de l'élément interne (20) par rapport au fourreau (30) suivant une direction parallèle à un axe (X) du passage (14), ces surfaces interne (32) et externe (24) étant pourvues d'éléments de fixation (26, 36) coopérant pour fixer de manière réversible le fourreau et l'élément interne.
Patent FR-3052673-A1 (FR)
Title: Unite de commande pour commander un clapet coupe- feu ou un obturateur d’evacuation de fumee comprenant des moyens de verrouillage
Inventor: VANDENHEEDE PASCAL
IPC: A62C2/24
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne une unité de commande pour commander un clapet coupe-feu ou un obturateur d'évacuation de fumée, ladite unité de commande comprenant :         • un axe entrant ;         • un axe sortant conçu pour être couplé au clapet/obturateur pour les ouvrir ou les fermer ;         • un train d'engrenages (5) couplant les axes entrant et sortant en rotation ;         • un ressort (8) sollicitant lesdits axe entrant, train d'engrenages (5), axe sortant ou clapet/obturateur vers une position de sécurité du clapet ;         l'unité de commande comprenant des moyens de verrouillage (4) agissant sur l'axe entrant, le train d'engrenages (5) ou l'axe sortant pour permettre de maintenir le clapet/obturateur en position armée à l'encontre de la force dudit ressort (8).
Patent FR-3065335-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un interconnecteur a connexion de point neutre integree
Inventor: DE CLERCQ STEPHANE
IPC: H02K3/52
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) caractérisée en ce qu'elle comporte: - un interconnecteur (71) assurant une connexion électrique des sorties de neutre (69) entre elles, et une connexion électrique de chaque sortie de phase (68) avec une borne (72) d'un connecteur (73), - l'interconnecteur (71) comportant une pluralité de pistes conductrices de phase (82) et au moins une piste conductrice de neutre (83), - les pistes conductrices de phase (82) étant destinées à relier électriquement une sortie de phase (68) avec une borne (72) du connecteur, - la piste conductrice de neutre (83) étant destinée à relier électriquement une pluralité de sorties de neutre (69) entre elles, - l'interconnecteur (71) étant agencé de sorte qu'il existe un plan perpendiculaire à l'axe (X) de l'arbre (13) passant par chaque piste conductrice de neutre (83) et chaque piste conductrice de phase (82).
Patent FR-3052248-A1 (FR)
Title: Plume de fleche amelioree
Inventor: KIM YEON
IPC: F42B6/06
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention concerne des plumes de flèche améliorées (100) et, plus particulièrement, des plumes de flèche améliorées (100) qui empêchent une instabilité de vol causée par un tourbillon généré pendant le vol de la flèche, par la formation d'une pluralité de plumes de flèche (100) fixées à la flèche, lesquelles ont une section transversale qui est une surface incurvée, et la formation, d'un seul tenant, d'une surface auxiliaire (130) qui est, de préférence, incurvée comme ladite surface incurvée, pour garantir un vol stable.
Patent FR-3067756-A1 (FR)
Title: Systeme catalytique de traitement de gaz d'echappement de vehicule hybride comportant des moyens de stockage de la chaleur
Inventor: LE BERR FABRICE
IPC: B01D53/94
Filed: 2017-06-16
Abstract: - La présente invention concerne un système catalytique de traitement des gaz d'échappement d'un véhicule, comportant un pain catalytique dans lequel circule lesdits gaz, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un insert de matériaux de stockage de la chaleur (1) dans une zone avale du pain, par rapport au sens de circulation des gaz et en ce que l'insert est sensiblement au centre de la zone avale.
Patent FR-3068998-A1 (FR)
Title: Systeme simplifie d'etancheite a l'air pour un mur double d'un isolant.
Inventor: TOLLERET PHILIPPE
IPC: E04F13/21
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention porte sur un système 1 pour maintenir un écartement E2 entre un mur et un parement 2 et pour poser un isolant 4 et une feuille d'étanchéité à l'air 40 entre ce mur et ce parement 2, comprenant : - une tige 7 prévue pour être fixée au mur ; - un manchon 8 ayant une portion 25 cylindrique et un passage 24 conformé pour former une étanchéité à l'air autour de la tige ; - une ancre 9 prévue pour fixer le parement à une tête 14 de la tige ; et, - un joint 30 pour former l'étanchéité à l'air autour de la portion cylindrique.
Patent FR-3069498-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant a moyens d'eclairage automatique
Inventor: DUPUY JULIEN
IPC: B60Q3/233
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un siège auto (1) pour enfant, comprenant au moins une assise (11) et des moyens de guidage et/ou de maintien d'une sangle (P1, P2, P3, P4) de ceinture de sécurité (21) d'un véhicule automobile, des moyens d'éclairage (E), montés sur au moins un côté dudit siège et orientés vers l'extérieur de celui-ci, aptes à éclairer un espace de verrouillage de ladite ceinture de sécurité (21), de façon à permettre à un enfant installé dans ledit siège de repérer un élément femelle (22) de verrouillage devant recevoir un élément mâle (211) correspondant monté sur ladite ceinture de sécurité (21), et des moyens de détection de présence (CD) dudit enfant coopérant avec des moyens d'activation (14) desdits moyens d'éclairage (E), de façon à activer lesdits moyens d'éclairage (E) lorsqu'un enfant s'installe dans ledit siège.
Patent FR-3056184-A1 (FR)
Title: Structure de carenage inferieur de vehicule
Inventor: TAKEDA KAZUMA
IPC: B62D25/20
Filed: 2017-09-19
Abstract: Une structure de carénage inférieur de véhicule selon une configuration de la présente invention est agencée au fond d'un compartiment moteur (100b) d'un véhicule (100a) dans lequel un radiateur (102), un moteur (104), et un cadre de suspension (106) sont agencés dans cet ordre à partir du côté avant de véhicule. La structure de carénage inférieur de véhicule inclut un carénage inférieur (110) qui s'étend de l'extrémité inférieure d'un pare-chocs avant (108) du véhicule au côté arrière du cadre de suspension (106) et constitue la face inférieure du compartiment moteur (100b), et une ouverture (120) qui est formée à une position dans le carénage inférieur (110) qui est sur le côté arrière de véhicule par rapport à une partie centrale (105) du moteur (104) et sur le côté avant de véhicule du cadre de suspension (106).
Patent FR-3076623-A1 (FR)
Title: Interrupteur electronique
Inventor: CINEUX CLEMENT
IPC: H02H3/36
Filed: 2018-01-08
Abstract: Interrupteur comprenant un organe de captage d'un courant électrique circulant dans une ligne de conduite et un organe de mesure agencé pour délivrer une tension correspondante au courant électrique capté, lequel interrupteur comprend un organe de déclenchement agencé pour activer un mécanisme d'interruption de la ligne de conduite lorsque la tension délivrée par l'organe de mesure franchit un seuil prédéterminé, lequel interrupteur comprend un détecteur détectant l'activation du mécanisme d'interruption par l'organe de déclenchement et produisant un premier signal d'état lorsque l'activation du mécanisme d'interruption par l'organe de déclenchement a été détectée, lequel détecteur est relié à une première entrée d'une unité de traitement qui comprend aussi une deuxième entrée pour recevoir un deuxième signal d'état indiquant une coupure mécanique de la ligne de conduite, laquelle unité de traitement est agencée pour produire sur base de signaux d'état reçus un message de coupure de la ligne de courant.
Patent FR-3078331-A1 (FR)
Title: Procede de protection contre l'oxydation d'une piece en materiau composite
Inventor: SNIEZEWSKI JULIEN
IPC: C04B41/52
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection contre l'oxydation d'une pièce en matériau composite comprenant du carbone, le procédé comportant au moins : - l'application sur une surface externe de la pièce d'une première composition de revêtement sous forme de suspension aqueuse, la première composition de revêtement comportant : - un phosphate métallique, - une poudre d'un constituant comportant du titane, et - une poudre de B4C, - un premier traitement thermique de la première composition de revêtement appliquée afin d'obtenir un premier revêtement sur la surface externe de la pièce, - l'application sur le premier revêtement d'une deuxième composition de revêtement comportant : - une suspension aqueuse de silice colloïdale, - une poudre de verre borosilicate, et - une poudre de TiB2, et - un deuxième traitement thermique de la deuxième composition de revêtement appliquée afin d'obtenir un deuxième revêtement sur le premier revêtement.
Patent FR-3078282-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la fabrication de dalles en beton
Inventor: LEGEAI BERNARD
IPC: E04C2/30
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication de dalles préfabriquées par coulage de béton ou similaire sur un platelage (1), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une étape avant le coulage du béton, au cours de laquelle on positionne sur le platelage (1) une matrice (2) profilée suivant un relief (a, b, c, d, e) et recouvrant entièrement le platelage, de sorte qu'après prise du béton et démoulage de la dalle, la sous) face de la dalle est imprimée dudit relief de ladite matrice. L'invention a également pour objet les dalles préfabriquées en béton ainsi obtenues, ainsi qu'une installation pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3079327-A1 (FR)
Title: Dispositif d’info-divertissement pour vehicule.
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: G06F3/14
Filed: 2018-03-26
Abstract: Dispositif d'info-divertissement pour véhicule, comprenant • un premier écran (3), • un deuxième écran (4), • une interface de commande, • un calculateur relié au premier écran, au deuxième écran et à l'interface de commande, le calculateur étant configuré pour - afficher au moins une information sur le premier écran (3), - réaliser un transfert du premier écran (3) vers le deuxième écran (4) de ladite information suite à une commande de transfert reçue par l'interface de commande, caractérisé en ce que le calculateur est en outre configuré pour afficher ladite information transférée dans une position provisoire sur le deuxième écran (4).
Patent FR-3081630-A1 (FR)
Title: Cage pour rotor de machine electrique synchrone.
Inventor: TAVAKOLI SHAHAB
IPC: H02K15/02
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention concerne une cage (20) pour rotor bobiné, comprenant une première partie (201) et une deuxième partie (202) destinées à être solidarisée l'une à l'autre, chaque partie (201, 202) comprenant une couronne d'extrémité (21) et une pluralité circonférentielle de tiges (22, 23) s'étendant depuis ladite couronne d'extrémité (21) parallèlement à l'axe de révolution (X) de la couronne d'extrémité (21), chaque tige (22, 23) présentant une portion principale (32) et une portion d'extrémité (31), et pour chaque tige (22) de ladite première partie (201), la portion d'extrémité (31) de ladite tige (22) est conformée pour pouvoir être solidarisée à la portion d'extrémité (31) d'au moins une tige complémentaire (23) de la deuxième partie (202) lorsque les deux parties (201, 202) sont installées chacune à une extrémité longitudinale du corps (10) de rotor (1), de sorte que lesdites deux tiges complémentaires (22, 23) solidarisées forment une cale d'encoche (24) s'étendant entre les deux couronnes d'extrémité (21, 22) des deux parties (201, 202) de la cage (20).
Patent FR-3083041-A1 (FR)
Title: Synchronisation d'afficheurs inter-dispositifs
Inventor: MOUYADE JEAN
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-06-21
Abstract: Des systèmes et des procédés pour la synchronisation d'afficheurs inter-dispositifs en utilisant les données d'état. Un deuxième identifiant de façon unique un deuxième dispositif, représenté sur un deuxième afficheur d'un deuxième dispositif, est obtenu par un premier dispositif avec un premier afficheur et un premier identifiant qui identifie de façon unique le premier dispositif. Une association est créée entre le premier identifiant et le second identifiant à une base de données en temps réel. La donnée d'état de l'interface utilisateur (UI) qui définit un premier état UI de l'UI présentée sur le premier afficheur est soumise par le premier dispositif à la base de données en temps réel via un premier réseau, créant ainsi une donnée d'état UI de réplique sur la base de données en temps réel. La base de données en temps réel pousse la donnée d'état UI vers le deuxième dispositif, via a deuxième réseau, sur la base de l'association entre le premier identifiant et le deuxième identifiant amenant ainsi le deuxième dispositif à synchroniser une UI correspondante présentée sur le deuxième afficheur.
Patent FR-3084036-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour portillon de cloison de separation d’un vehicule utilitaire
Inventor: VIRY PATRICK
IPC: B62D25/24
Filed: 2018-07-19
Abstract: Dispositif de cloison de séparation (100) pour véhicule utilitaire, agencé pour séparer un habitacle d'un espace de chargement, comprenant un portillon (20) monté pivotant entre une position fermée et une position ouverte et un dispositif (30) de fixation du portillon (20) en position ouverte. Le dispositif de fixation (30) comporte - une béquille (300) pourvue d'une extrémité d'ancrage (301), fixée à une partie fixe, telle qu'un cadre (101), du dispositif de cloison de séparation (100) par une liaison articulée, et d'une extrémité libre (302); - un logement (200) de réception de ladite extrémité libre (302) de la béquille (300), ménagé dans le portillon (20), - un élément (201) de retenue de l'extrémité libre (302) de la béquille (300) dans son logement de réception (200) exerçant un effort de retenue opposé à une direction d'extraction hors dudit logement de réception.
Patent FR-3084323-A1 (FR)
Title: Plancher topographique de vehicule automobile
Inventor: THOR TOU
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-07-24
Abstract: L'invention a trait à un plancher (100) de véhicule automobile, comprenant une tôle (102) avec des zones embouties (104, 106). Les zones embouties (104, 106) comprennent des zones (104, 104.1, 104.2, 104.3, 104.4) de faible profondeur comprise entre 3 et 6 mm, et adjacentes. L'ensemble des zones embouties (104, 104.1, 104.2, 104.3, 104.4) de faible profondeur s'étendant sur au moins 30% de la surface totale du plancher. L'invention a également trait à un véhicule automobile.
Patent FR-3084979-A1 (FR)
Title: Procede de test d'au moins une antenne emettrice d'un vehicule
Inventor: BOUDET CEDRIC
IPC: H04B17/12
Filed: 2018-08-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de test d'au moins une antenne émettrice d'un véhicule, notamment automobile, à partir d'un ordinateur de test et d'une clé électronique.
Patent FR-3077835-A1 (FR)
Title: Panneau grillage
Inventor: MAC-VEIGH THOMAS
IPC: E04H17/20
Filed: 2018-02-14
Abstract: La présente invention concerne un panneau grillagé comportant au moins deux poteaux (1), une grille (2) munie de fils horizontaux (3) et verticaux (4) et un système de fixation (5) de ladite grille (2) auxdits poteaux (1). Ledit système de fixation (5) comporte au moins un moyen de verrouillage (6) pouvant être actif ou non, configuré pour verrouiller ladite grille (2) auxdits poteaux (1), et au moins une fente inclinée (7) débouchante vers le bas, configurée pour coopérer avec un fil horizontal (3) de ladite grille (2) de sorte qu'en situation de moyen de verrouillage (6) non actif, ledit fil horizontal (3) descend le long de ladite fente inclinée (7) sous l'effet du poids de la grille (2), jusqu'à sortir par le côté débouchant de ladite fente inclinée (7). La présente invention concerne encore un procédé de montage d'une grille d'un panneau selon l'invention.
Patent FR-3082199-A1 (FR)
Title: Materiau comprenant un empilement a proprietes thermiques et esthetiques
Inventor: ONGARELLO TOMMASO
IPC: C03C17/36
Filed: 2018-06-12
Abstract: La présente invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent sur la surface duquel est déposé un empilement de couches qui comprend lui-même une pluralité de couches fonctionnelles permettant d'agir sur le rayonnement solaire et/ou infrarouge susceptible de heurter ladite surface. Le matériau de l'invention possède de hautes performances thermiques ainsi qu'un aspect esthétique de surface brillant de couleur neutre.
Patent FR-3082491-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage en position ouverte d un equipement transformable
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62B3/08
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention concerne les dispositifs qui sont utilisés dans certains équipements (ou systèmes ou encore appareils) transformables pour en assurer le blocage en position ouverte. Ce dispositif de blocage en position ouverte d'un équipement transformable (1), pour empêcher la rotation sous effort d'au moins un des montants (2) (3) selon un axe sensiblement horizontal et transversal (A1), est caractérisé en ce qu'il bloque de façon synchronisée de chaque côté le prolongement inférieur des montants (2) (3) dans un logement dédié (6A) d'un élément mobile (6) monté à rotation selon un axe sensiblement longitudinal (A2) (A3).. Le dispositif suivant l'invention est particulièrement adapté pour notamment les chariots de courses et les chariots de manutentions.
Patent FR-3082728-A1 (FR)
Title: Technique de fabrication d un cercueil ecologique pour la cremation a base d algues sargasse
Inventor: SINIAMIN RALPH
IPC: A61G17/007
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de fabriquer des panneaux avec les Algues Sargasses afin de constituer un cercueil à destination de la crémation. Il est constitué de 2 panneaux qui s'emboîtent et se fixent. Un dispositif de scellement. 4 ou 6 poignets en fibre de coco.