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Patent FR-3085059-A1 (FR)
Title: Moteur d'automobile ecologique ne consommant pas de carburant carbone
Inventor: QUANSON DANIEL
IPC: F03G7/10
Filed: 2018-08-14
Abstract: Réalisation d'un moteur mécanique écologique fonctionnant sans consommer de carburant (carbonique), Dans un véhicule à moteur thermique le principal composant qui consomme le carburant et fait rouler ou avancer le véhicule c'est le Vilebrequin, le but l'opération c'est faire tourner le vilebrequin sans consommer de carburant et réussir à remplir sa principale mission c-à-d faire rouler le véhicule c'est l'objectif fixé, Pour y arriver installer ou monter dans le nouveau véhicule écologique 2 arbres de transmissions, le premier c'est l'arbre principale, il part du moteur (et donc de l'essieu avant) et transmet la puissance vers l'essieu arrière et le deuxième arbre de transmission fait exactement l'inverse il part de l'essieu arrière vers l'essieu avant, il transmet donc ou plutôt il retransmet donc sa puissance vers l'avant (vers l'essieu avant ). Pour cela pour y arriver, l'arbre principale utilise la force motrice du véhicule pour envoyer ou transmettre sa puissance motrice à l'essieu arrière. Par contre pour que l'essieu arrière envoie ou transmette sa puissance à l'essieu avant, il n'a pas besoin d'un moteur, il a à peine besoin de l'élan ou de l'impulsion motrice fournie par le principale arbre de transmission via l'essieu arrière soit la synergie cinétique délivrée par l'essieu arrière. Cette synergie cinétique suffise largement pour envoyer de la puissance à l'essieu avent qui à son tour va la renvoyer en retour par le principal arbre de transmission vers l'essieu arrière. La boucle est bouclée, le dispositif s'auto-alimente et le système s'auto-entretient à l'infini. Mais pour commencer le dispositif doit tout d'abord être hybride, donc le dispositif doit tout d'abord démarrer avec un moteur électrique. A la fin de la phase électrique lance enfin la seconde phase celle du moteur écologique.
Patent FR-3077888-A1 (FR)
Title: Puce optoelectronique et procede de test de circuits photoniques d'une telle puce
Inventor: LE MAITRE PATRICK
IPC: H04J14/00
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention concerne une puce optoélectronique (5) comprenant des entrées optiques (E1, E2) ayant des bandes passantes différentes, au moins un circuit photonique à tester (DUT1), et un dispositif de couplage optique (1) configuré pour relier lesdites entrées au circuit à tester (DUT1).
Patent FR-3078131-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur de courroie comprenant un roulement (3) et une poulie (2) formée en matériau plastique. La poulie (2) est pourvue d'une surface cylindrique extérieure (20) destinée à coopérer avec une courroie, ladite surface (20) comprenant un revêtement antifriction et/ou résistant à l'usure.
Patent FR-3078383-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour un vehicule automobile comprenant une pluralite de branches de sources lumineuses
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: F21S43/27
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention propose un module lumineux pour un véhicule automobile, comprenant un premier montage électrique sur un premier support, qui abrite une pluralité de branches montées en parallèle, chaque branche comprenant des sources lumineuses, de préférence des diodes électroluminescentes. Le module comprend un deuxième support qui comprend ne unité de contrôle de l'alimentation électrique des sources lumineuses, l'unité de contrôle comportant une boucle d'asservissement d'une branche de référence. L'invention permet de réduire le nombre de connexions entre les deux supports du montage et d'en augmenter la fiabilité.
Patent FR-3073352-A1 (FR)
Title: Procede de controle automatique des emissions wifi dans un vehicule
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: H04W52/00
Filed: 2018-03-27
Abstract: Procédé de gestion des émissions d'ondes électromagnétiques par un module wifi (3) dans un habitacle de véhicule (10) comprenant un habitacle présentant un pavillon et un module wifi localisé sur le pavillon, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • la détection (E1) de la présence et la localisation d'au moins un passager (1, 2) dans l'habitacle, • la détermination (E2) d'une distance estimée entre la tête dudit au moins un passager et le module wifi, • la détermination (E3) d'au moins une consigne de puissance d'émission des ondes électromagnétiques par le module wifi, comprenant, si la distance estimée entre la tête d'au moins un passager et le module wifi est inférieure à une distance prédéfinie : - la réduction de la puissance d'émission du module wifi, ou - l'arrêt du module wifi, et/ou - la transmission d'un message d'information à destination d'au moins un occupant du véhicule.
Patent FR-3080806-A1 (FR)
Title: Module d'ancrage d'un equipement automobile, glissiere d'ancrage et ensemble d'ancrage
Inventor: HAMTACHE NORDINE
IPC: B60N2/08
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne un module d'ancrage (5) destiné à fixer un équipement notamment un siège automobile dans une glissière (3) présentant une ouverture et un plan de symétrie A passant par le centre de l'ouverture, ledit module d'ancrage (5) comprenant au moins un verrou d'ancrage (7) mobile entre une position d'ancrage permettant d'ancrer l'équipement dans une glissière (3) et une position de desancrage permettant de libérer l'equipement de la glissière (3), le verrou d'ancrage (7) présentant des moyens d'ancrage vertical dans la glissière (3) et des moyens d'ancrage longitudinal dans la glissière (3), les moyens d'ancrage vertical et les moyens d'ancrage longitudinal étant superposés de sorte que les moyen d'ancrage vertical et les moyens longitudinal sont dans un plan A' sensiblement parallèle par rapport à un plan A de symétrie de la glissière (3) en position d'ancrage du module. L'invention concerne également une glissière d'ancrage (3) dans laquelle le module d'ancrage vient s'engager.
Patent FR-3082196-A1 (FR)
Title: Controle de la rheologie d'un residu de minerai metallique
Inventor: BOUZID MEHDI
IPC: C22B3/20
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne une méthode de préparation d'une suspension minérale aqueuse à partir d'un résidu aqueux de minerai métallique dans lequel est introduit un polymère (P) préparé par polymérisation radicalaire d'au moins un monomère anionique (M). L'invention concerne également la suspension produite dont la viscosité Brookfield est supérieure à 2 000 mPa.s ou dont le seuil d'écoulement est supérieur à 40 Pa.
Patent FR-3084792-A1 (FR)
Title: Machine asynchrone a double bobinage, ensemble, aeronef et procede associes
Inventor: MEER FREDERIC
IPC: H02K17/02
Filed: 2018-08-01
Abstract: L'invention concerne une machine asynchrone à double bobinage (22), présentant un axe de rotation (X-X) et comportant un rotor (26) et un stator (24), le stator (24) comportant un circuit magnétique (28), au moins un bobinage d'excitation (30) et au moins un bobinage de charge (32), le circuit magnétique (28) comportant une pluralité d'encoches (36, 36E, 36C) agencées radialement autour de l'axe de rotation (X-X), chaque bobinage d'excitation (30) comprenant au moins un conducteur d'excitation (46), chaque bobinage de charge (32) au moins un conducteur de charge (54), les encoches (36, 36E, 36C) comportant des encoches d'excitation (36E) et des encoches de charge (36C), les encoches d'excitation (36E) étant distinctes des encoches de charge (36C), les conducteurs d'excitation (46) étant exclusivement logés dans des encoches d'excitation (36E), et les conducteurs de charge (54) étant exclusivement logés dans des encoches de charge (36C).
Patent FR-3087140-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de l'arete des percages des embouts de branchement d'une rampe commune et rampe commune ainsi realisee
Inventor: TESTUD LAURENT
IPC: B23B35/00
Filed: 2018-10-12
Abstract: Procédé de traitement de l'arête des perçages radiaux (21) des embouts (2) de branchement des injecteurs avec la chambre axiale (11) d'une rampe commune (100) de système d'injection de moteur à combustion interne, procédé selon lequel on ébarbe le débouché des perçages radiaux (21) dans la chambre (11) de la rampe commune. On réalise une couronne de jonction (3) en forme de surface de révolution (3S) selon l'axe (ZZ) du perçage (21) arasant l'arête (22) du débouché des perçages radiaux (21) dans la chambre axiale (11) en débordant sur la surface (11S) de la chambre axiale (11) et sur celle (21 S) des perçages radiaux (21).
Patent FR-3086303-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage d'aluminium
Inventor: CHEBAB BECHIR
IPC: C22F1/04
Filed: 2018-09-21
Abstract: Procédé defabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques suc- cessives (201...20n), superposées les unes aux autres, chaque couche décrivant un motif défini à partir d'un modèle numérique (M), chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal d'apport (15, 25), le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (15,25) est un alliage d'aluminium comportant les éléments d'alliage suivant (% en poids) : - Cu : 5 % - 8 % ; - Mg : 4 % - 8 % ; - éventuellement Si : 0 % - 8 % ; - éventuellement Zn : 0 % - 10 % ; ainsi que - autres éléments : < 2 % individuellement; - impuretés : < 0.05 % individuellement, et au total < 0.15 %; reste aluminium.
Patent FR-3091293-A1 (FR)
Title: Revêtement antifouling
Inventor: BLACHE YVES
IPC: C09D133/14
Filed: 2018-12-26
Abstract: Revêtement antifouling La présente invention porte sur un revêtement pour la protection d’une structure immergée, ledit revêtement comprenant au moins polymère bio-hydrolysable comprenant au moins un sucre hydrolysable par une enzyme β-glucosidase. La présente invention concerne aussi un polymère bio-hydrolysable et des compositions le comprenant, et leurs utilisations. La présente invention concerne aussi un procédé ou méthode de dégradation d’un revêtement par hydrolyse enzymatique. Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3091637-A1 (FR)
Title: Procédé et un dispositif de contrôle de fonctionnement d'un variateur de lumière pour une charge lumineuse
Inventor: ARBONA CAROLE
IPC: H05B47/10
Filed: 2019-01-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de contrôle de fonctionnement d'un variateur de lumière, le variateur de lumière étant relié à la phase (Ph) d’une alimentation électrique alternative et à une charge lumineuse, la charge lumineuse étant reliée au neutre (Ne) de l’alimentation électrique alternative, le variateur de lumière fournissant (Pho) une première partie de chaque alternance de la phase pour la charge lumineuse et bloquant une seconde partie de chaque alternance pour la charge lumineuse, et modifie la durée de la première partie de chaque alternance pouvant être comprise entre une valeur minimale et une valeur maximale. Selon l’invention : on ( 205) détecte le passage à zéro du signal de la phase, on détermine (200, 205) une absence de détection du passage à zéro du signal de la phase pendant une durée prédéterminée, on (200) modifie la valeur maximale de la première partie de chaque alternance en fonction de la détermination de l’ absence. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092287-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule apte à occuper deux positions opposées et possédant une ceinture de sécurité adaptée
Inventor: BEAUFOUR THIERRY
IPC: B60R22/26
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention se rapporte à un siège (1) de véhicule (200) comprenant, une embase (5) et un arceau (6) Selon l’invention, le siège (1) comprend une ceinture de sécurité (100) dotée de deux pênes (104, 106) et associée à un enrouleur (101) placé dans l’embase (5) au droit de l’arceau (6), un renvoi de sangle (112) placé sur l’arceau (6) permettant de placer correctement la ceinture (100) d’un côté ou de l’autre de l’arceau (6) en fonction de la position du siège (1), l’embase (5) supportant deux paires de boucles (107, 108, 109, 110) de ceinture placées de part et d’autre de l’arceau (6), chacune desdites paires étant apte à recevoir les deux pênes (104, 106) de la ceinture (100) en fonction de la position du siège (1). Figure à publier : 8A
Patent FR-3093124-A1 (FR)
Title: Agencement de moyens de stockage d'energie electrique dans une motorisation de volet roulant et le volet roulant l'incluant
Inventor: CHANTELOUBE XAVIER
IPC: H02S20/30
Filed: 2019-02-26
Abstract: Agencement de moyens de stockage d'énergie électrique (18) dans une motorisation de volet roulant comprenant un moteur (10) tubulaire de volet roulant comprenant une tête (12), un corps (14) et un entraînement motorisé (16) comprenant lui-même un motoréducteur (28), ladite motorisation de volet étant destinée à être intégrée dans un coffre C de volet roulant, comportant deux joues C1 et C2, caractérisé en ce que les moyens de stockage d'énergie électrique (18) comprennent au moins un accu (32), rapporté sur une plaque (34) support d'accus, associée au moteur (10), à proximité immédiate. L'invention vise aussi le volet roulant muni de cet agencement de moyens de stockage d'énergie électrique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093519-A1 (FR)
Title: Fer à repasser comprenant un volet de remplissage équipé d’un joint d’étanchéité
Inventor: COUET BERTRAND
IPC: D06F75/08
Filed: 2019-03-06
Abstract: Le fer à repasser comporte un talon sur lequel le fer à repasser peut reposer lors des phases inactives de repassage, un réservoir interne (6), un orifice de remplissage (7) relié fluidiquement au réservoir interne (6), un volet de remplissage (21) mobile entre une position de fermeture et une position d’ouverture, un joint d’étanchéité (22) qui est configuré pour obturer de manière étanche l’orifice de remplissage (7) lorsque le volet de remplissage (21) est dans la position de fermeture, et un évent (33) qui est relié fluidiquement au réservoir interne (6) lorsque le volet de remplissage (21) est dans la position de fermeture. Le joint d’étanchéité (22) comprend une partie de barrage (27) qui s’étend dans le réservoir interne (6), et un orifice d’aération (28) qui est relié fluidiquement à l’évent (33) et qui débouche dans le réservoir interne (6), la partie de barrage (27) et l’orifice d’aération (28) étant configurés de manière à empêcher un écoulement de liquide depuis le réservoir interne (6) et à travers l’évent (33) lorsque le volet de remplissage (21) est dans la position de fermeture et le fer à repasser repose sur le talon. - Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3093984-A1 (FR)
Title: Vehicule avec renfort de tunnel central et renfort de tunnel central
Inventor: GROSSET ROMAIN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-03-22
Abstract: Titre de l'invention : VEHICULE AVEC RENFORT DE TUNNEL CENTRAL ET RENFORT DE TUNNEL CENTRAL L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un plancher d’assise (3), une traverse d’assise avant (7) et un tunnel central (5), le véhicule est remarquable en ce qu’il comprend en outre un renfort (9) de tunnel central se superposant sur au moins une partie de la longueur dudit tunnel central (5) et montrant une extension arrière (11) placée en appui à la fois sur la traverse d’assise avant (7) et sur le plancher d’assise (3). L’invention se rapporte également à un tel renfort (9) de tunnel central. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097032-A1 (FR)
Title: Centrale de traitement d’air double flux adaptée aux bâtiments d’activité aquatique avec un toit découvrable
Inventor: LAMOUCHE THIERRY
IPC: F24F12/00
Filed: 2019-06-07
Abstract: L’invention porte sur une centrale de traitement d’air double flux (1) comportant, interposés sur une voie de reprise (20R) et une voie de soufflage (20S) entre l’extérieur (EXT) et la zone (ZO) à traiter, un échangeur thermique de récupération (22) et un échangeur thermique enthalpique (26) avec l’échangeur thermique de récupération qui procure un échange calorifique et d’humidité entre l’air vicié prélevé dans la zone et l’air neuf soufflé dans la zone. Cette centrale comporte aussi une batterie chauffante de chauffage (24S) et optionnellement un humidificateur de soufflage (25S) placés sur la voie de soufflage et encore optionnellement un humidificateur de reprise (25R) placé sur la voie de reprise. La présente invention trouve une application dans le domaine du traitement d’air d’un bâtiment d’activité aquatique, et en particulier un bâtiment avec un toit découvrable (TR). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098280-A1 (FR)
Title: Dispositif atténuateur de bruit pour un conduit d’évacuation de fumée équipant un appareil producteur de fumée
Inventor: LAURENT BENJAMIN
IPC: F23M20/00
Filed: 2019-07-03
Abstract: Le dispositif atténuateur de bruit (1) conforme à l’invention comprend un tube central (5) qui est ceinturé par un tube extérieur (10) pour définir entre eux une chambre d’absorption acoustique (11), entre une paroi d’extrémité amont (12) et une paroi d’extrémité aval (13). Le tube central (5) comporte un tronçon amont (5a) plein, dépourvu ou pratiquement dépourvu de perforations, qui s’étend jusqu’à une zone intermédiaire (19), prolongé par un tronçon aval (5b) muni de perforations (20). La chambre d’absorption acoustique (11) est partiellement comblée par un matériau absorptif acoustique (14) dont la bordure d’extrémité amont (14a) est située en aval de ladite zone intermédiaire (19) précitée. L’espace de ladite chambre d’absorption acoustique (11) entre la paroi d’extrémité amont (12) et la bordure d’extrémité amont (14a) du matériau absorptif acoustique (14), consiste en une cavité (11a) dont la partie amont (11a’) ceinture ledit tronçon amont (5a) plein du tube central (5), et dont la partie aval (11a’’) ceinture une partie amont perforée (5b1) dudit tube central (5). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3098966-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection de la récurrence d’attributs temporels
Inventor: BRONNER CYRILLE
IPC: G06Q10/06
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détection de la récurrence d’informations représentatives d’activités. A cet effet, des données représentatives d’activités sont reçues, chaque donnée étant associée à des informations temporelles. Des périodes temporelles de durée identique sont générées à partir d’au moins une partie des données reçues. Chaque période temporelle comprend une séquence d’activités ordonnées temporellement. Au moins une partie des périodes temporelles est sélectionnée pour extraire les périodes temporelles comprenant les mêmes activités ordonnées temporellement selon un même ordre. Les périodes temporelles sélectionnées sont classifiées selon au moins un critère de similarité entre les séquences d’activités pour former des classes. Les périodes temporelles qui n’ont pas été sélectionnées sont comparées aux centroïdes des classes formées. Chaque période temporelle d’au moins une partie des périodes non sélectionnées est alors associée à la classe la plus proche de cette période temporelle. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099016-A1 (FR)
Title: Procédé de génération de clé privée à partir de caractéristiques biométriques.
Inventor: MALBOROUGT JEAN-NOËL
IPC: H04L9/08
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif pour générer une ou plusieurs clés de chiffrement caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes : - extraire (21) un ensemble de paramètres vocaux d’un flux audio propre à un individu et sélectionner un nombre N de paramètres vocaux par tirage aléatoire (22), - extraire (23) un ensemble de N paramètres visuels d’un flux vidéo, - combiner (24) les N paramètres visuels et les N paramètres vocaux issus du tirage aléatoire et générer une matrice A de taille N×N, - effectuer (25) une binarisation d’un ensemble de composantes de la matrice A afin de générer un vecteur binaire de taille T, - ajouter deux bits de valeur x au début et à la fin du vecteur binaire afin d’obtenir un nombre impair, - convertir le vecteur en nombre, vérifier si le nombre est un nombre premier, (27), - si le nombre n’est pas un nombre premier, ajouter un nombre « y » afin d’obtenir le nombre impair suivant, - réitérer les étapes d’ajout de la valeur « y » jusqu’à obtenir un nombre premier, (28), - à partir d’au moins ledit nombre premier trouvé, générer une clé de chiffrement Kp. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3099045-A1 (FR)
Title: Procede de production d’une pluralite d’implants a partir d’une cornee humaine ou animale prealablement prelevee
Inventor: GAIN PHILIPPE
IPC: A61F2/14
Filed: 2019-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de découpe d’un tissu cornéen préalablement prélevé pour réaliser une pluralité de greffons implantables, remarquable en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : Déposer (200) le tissu cornéen dans un dispositif de maintien du tissu cornéen, Découper (300), en utilisant une source L.A.S.E.R., le tissu cornéen contenu dans le dispositif de maintien pour obtenir un tissu cornéen découpé, Détacher (400) manuellement ou par un automate chaque greffon du tissu cornéen découpé, Dé-cellulariser (500) manuellement ou par un automate chaque greffon détaché pour obtenir des greffons dé-cellularisés, Lyophiliser (600) chaque greffon dé-cellularisé pour obtenir des greffons lyophilisés, Stériliser (700) chaque greffon lyophilisé pour obtenir des greffons stérilisés, Emballer (800) chaque greffon stérilisé pour obtenir des greffons emballés. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102546-A1 (FR)
Title: Paroi poreuse et boîtier d’installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondant
Inventor: ESCULIER CLÉMENT
IPC: F24F13/24
Filed: 2019-10-29
Abstract: Paroi poreuse et boîtier d’installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondant L’invention concerne une paroi (25) en matériau poreux configurée pour être assemblée sur une structure correspondante, notamment d’un boîtier d’une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation d’un flux d’air pour véhicule automobile. Selon l’invention, la paroi (25) comprend au moins une première zone (Z1) et une deuxième zone (Z2) comprimée par rapport à la première zone (Z1), la deuxième zone (Z2) étant agencée au moins en partie en bordure de la paroi (25), et la deuxième zone (Z2) comprimée comporte au moins une interface d’assemblage configurée pour être assemblée sur la structure correspondante. L’invention concerne aussi un boîtier correspondant comportant une telle paroi (25). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103028-A1 (FR)
Title: Système pour activer et désactiver automatiquement un dispositif de traitement d’air
Inventor: SARRAZIN SÉBASTIEN
IPC: F24F120/10
Filed: 2019-11-07
Abstract: Système comprenant : un dispositif de traitement d’air (2) ; un capteur de qualité d’air (4) configuré pour mesurer une concentration en CO2 dans une zone (Z) contenant le dispositif de traitement d’air (2), et/ou un détecteur de terminaux configuré pour obtenir des données indiquant si un terminal mobile (T) de l’individu est ou non dans la zone (Z) ; un dispositif d’estimation de présence (6) configuré pour estimer si l’individu est présent ou non dans la zone, sur la base de la concentration en CO2 mesurée et/ou des données obtenues par le détecteur de terminaux ; un dispositif de contrôle (8) configuré pour activer le dispositif de traitement d’air (2) lorsqu’il est estimé que l’individu est absent de la zone (Z), et désactiver le dispositif de traitement d’air (2) lorsqu’il est estimé que l’individu est présent dans la zone (Z). Figure pour l’abrégé : Fig. 1