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Patent EP-3247738-A1 (EP)
Inventor: CHELLE RENÉ
IPC: C08J3/12
Filed: 2016-01-20
Abstract: The subject matter of the present invention is a method for producing a biodegradable, non-porous composite material made water-absorbent and/or lipid-absorbent, used for obtaining diversely shaped solid objects to be subsequently loaded with active liquid hydrophilic and/or lipophilic compositions comprising at least one active ingredient intended to be delivered into a medium in a controlled and continuous manner. The absorption of the hydrophilic and/or lipophilic composition by said objects is achieved using a network of hydrophilic and/or lipophilic wicks formed in the non-porous material by the co-absorbents. Said method according to the invention is discontinuous, insofar as it comprises storage steps which are steps involving partial interruption of the process insofar as the intermediate products are storable. Indeed, the storage of the fine powder or meal obtained in the first part of the method requires that the maturation thereof allows the distribution of liquid substances in the mass of powder. The storage of the solid objects obtained promotes a flexible management of later operations for their loading with at least one active liquid composition which takes account of the intended purpose of the active objects. Said objects can be used in agriculture, feed supply, veterinary medicine, animal husbandry, animal feed, hygiene, atmosphere treatments, perfumery or in the maintenance of green spaces.
Patent EP-3271469-A1 (EP)
Inventor: ANDRE ISABELLE
IPC: C12P19/58
Filed: 2016-03-17
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'un synthon glycosylé, ou monomère, comprenant au moins une étape de mise en présence d'au moins une glycane-saccharase avec au moins un synthon hydroxylé et au moins un saccharose. Elle concerne également un procédé de fabrication d'un glyco(co)polymère comprenant la polymérisation d'au moins 2 monomères obtenus, indépendamment, à l'issue du procédé de glycosylation enzymatique selon l'invention ainsi qu'un procédé de fabrication d'un glyco(co)polymère, de préférence à blocs, comprenant le couplage d'au moins 2 monomères obtenus, indépendamment, à l'issue du procédé de glycosylation enzymatique selon l'invention.
Patent EP-3278455-A1 (EP)
Title: Décaleur de niveau à plage étendue et faible puissance
Inventor: GRUBELICH BJORN ERIK
IPC: H03K3/012
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un décaleur de niveau à base de verrou, qui comprend un générateur d'impulsions déclenché par front d'impulsion (10) qui commande un commutateur (115) pour mettre hors circuit et isoler du sol une paire d'inverseurs à couplage croisé (105) du décaleur de niveau pour une période de transition en réponse à des fronts montants et descendants dans un signal d'entrée.
Patent EP-3283255-A1 (EP)
Inventor: SCHERZINGER GUIDO
IPC: F01L1/047
Filed: 2016-03-15
Abstract: The invention relates to a method for positioning at least one cam element on a shaft segment of a camshaft by means of an assembly auxiliary element. The method comprises at least the following steps: arranging the shaft segment relative to a first tool such that a first distal shaft segment end of the shaft segment is flush in contact to a tool surface of the tool fitted to the shaft segment, arranging the cam element on the shaft segment in a pre-position, arranging the assembly auxiliary means, wherein a first distal end of the assembly auxiliary means which contacts the tool surface of the first tool fitted to the shaft segment such that the assembly auxiliary means forms a defined distance to the first tool along a shaft segment longitudinal axis, and moving a second tool at least in sections along a shaft segment longitudinal axis until the second tool contacts a second distal end of the assembly auxiliary element, and moving the cam element by means of the second tool from the pre-position to an end position.
Patent EP-3271382-A1 (EP)
Title: Procédé de détection de nouveaux épitopes de lymphocytes t immunogènes et isolement de nouveaux récepteurs de lymphocytes t spécifiques d'antigène au moyen d'une banque de cellules du complexe majeur d'histocompatibilité (cmh)
Inventor: LORENZ FELIX
IPC: C12N5/0783
Filed: 2016-03-15
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'immunothérapie, en particulier, la thérapie adoptive par lymphocytes T, la thérapie et la vaccination par gène de récepteur de lymphocytes T (TCR). L'invention concerne un procédé de préparation d'un acide nucléique codant pour la construction de chaîne alpha de TCR (TRA) et la construction de chaîne bêta de TCR (TRB) d'une construction de TCR spécifique d'un épitope provenant d'un antigène présenté sur le complexe majeur d'histocompatibilité (CMH), comportant la mise en contact de Lymphocytes T isolés provenant d'un donneur avec une banque de cellules présentatrices d'antigènes artificiels (APC) comprenant des cellules exprimant tous les allèles du CMH I ou du CMH II présents chez le donneur, de préférence, dans des cellules K562. La construction de TCR peut être exprimée dans un lymphocyte T, qui est utile pour une thérapie adoptive par lymphocytes T, par exemple, du cancer, des infections virales ou des maladies auto-immunes. L'invention concerne en outre un procédé d'identification de l'épitope reconnu par ledit TCR. Les épitopes immunogènes reconnus par lesdits TCR peuvent être utilisés pour mettre au point des formulations vaccinales afin d'induire une immunité à lymphocytes T spécifiques d'antigène chez des patients. L'invention concerne en outre des paires de deux constructions de TCR et les épitopes immunogènes respectifs obtenus par le procédé de l'invention, les épitopes provenant de l'oncoprotéine E5 du papillomavirus humain (HPV) 16 (également appelé alphapapillomavirus 9) et de la protéine pp65 du cytomégalovirus (CMV) humain.
Patent EP-3439460-A1 (EP)
Title: Système intelligent d'arrosage
Inventor: GUNGL JOHANNES
IPC: A01G25/16
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention concerne un système (10) pouvant comprendre un équipement de détection (30) comprenant un ou plusieurs détecteurs (140, 142) disposés sur une parcelle de terre, un équipement d'arrosage (20) disposé sur la parcelle et conçu pour épandre sélectivement de l'eau sur la parcelle, et un portail (40) conçu pour fournir la communication avec l'équipement de détection (30) et l'équipement d'arrosage (20). L'équipement d'arrosage (20) peut comprendre une pompe d'arrosage (120), la pompe d'arrosage (120) étant fonctionnellement accouplée à une source d'eau (100) et à une conduite d'eau (110) pour accoupler alternativement la source d'eau (100) à la conduite d'eau (110) et à des circuits de traitement (160), et pour désaccoupler la source d'eau (100) de ladite conduite d'eau (110), et des circuits de traitement (160). Les circuits de traitement (160) peuvent être conçus pour déterminer un mode de fonctionnement de la pompe d'arrosage (120) et pour amener la pompe d'arrosage (120) à fonctionner selon le mode de fonctionnement.
Patent EP-3347272-A1 (EP)
Title: Dispositif de serrage de tube de bâti
Inventor: MALLIGERE GIRISH J
IPC: F16B2/08
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne des colliers de serrage de tube de bâti comportant des éléments d'appui à une extrémité, des surfaces de contact permettant d'entrer en contact avec un tube de bâti, et un élément de fixation à une deuxième extrémité. Les éléments d'appui peuvent entrer en contact avec une surface de contact d'un composant d'assemblage de rangée de sièges de sorte que, lorsqu'un collier de serrage de tube de bâti est assemblé avec un composant d'assemblage de rangée de sièges et un tube de bâti, le collier de serrage de tube de bâti peut presser sur le composant d'assemblage de rangée de sièges par l'intermédiaire des éléments d'appui et presser sur le tube de bâti de façon à restreindre le mouvement du tube de bâti par rapport au composant d'assemblage de rangée de sièges.
Patent EP-3288881-A1 (EP)
Inventor: GRILLET MICHEL
IPC: B65H75/14
Filed: 2016-04-29
Abstract: The invention relates to a device (2) for winding an excess length (100') of an optical fiber onto a bobbin (1) comprising: - a cylindrical reel (10); - two rims (11, 12) extending radially at each end of the reel (10), one (11) of said rims being provided with a port (110) for the optical fiber; - a magazine (13) which has a cylindrical surface for receiving a winding of the excess length (100') of the optical fiber, is separated from the reel (10) by the rim (11) provided with the port (110), and has a circumferential edge (130) for retaining the excess length of the optical fiber; the device is characterized in that same comprises: - means (22) for storing the excess length of the optical fiber; and - means (21) for winding the excess length of the optical fiber about the magazine (13), the means (21, 22) being able to cooperate in such a way as to unwind a certain length of the optical fiber stored on the storing means (22) and wind the excess length about the magazine (13).
Patent EP-3298606-A1 (EP)
Title: Codage de signaux audio multicanaux
Inventor: POBLOTH HARALD
IPC: G10L19/008
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne, conformément à un mode de réalisation donné à titre d'exemple de la présente invention, un procédé et un appareil associé d'assistant à la sélection d'un mode d'encodage pour un encodage de signal audio multicanal où différents modes d'encodage peuvent être choisis pour les différents canaux. Le procédé est effectué dans un encodeur audio et comprend l'obtention d'une pluralité de canaux de signal audio et la coordination ou la synchronisation de la sélection d'un mode d'encodage pour une pluralité des canaux obtenus, la coordination étant fondée sur un mode d'encodage sélectionné pour un des canaux obtenus ou pour un groupe des canaux obtenus.
Patent EP-3313655-A1 (EP)
Inventor: HEIL MICHAEL
IPC: B31B/
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (15) de pré-pliage de chemises d'emballage (12) qui comprend : au moins deux lames de pliage (18A, 18B) destinées à pré-plier les faces frontales (9) et les faces triangulaires (10) des chemises d'emballage (12), et au moins un bloc de pliage (23) pouvant être inséré dans les chemises d'emballage (12), les lames de pliage (18A, 18B) comportant chacune au moins une face de contact (19) destinée au pré-pliage de chemises d'emballage (9). La présente invention concerne également un procédé et un système de pré-pliage de chemises d'emballage (12). Selon l'invention, pour réaliser un pré-pliage particulièrement soigneux et sans dommage des chemises d'emballage (12), il est prévu au moins un dispositif de repliement (20) destiné au repliement des faces triangulaires (10).
Patent EP-3302669-A1 (EP)
Title: Cathéter à diamètre extérieur décroissant
Inventor: JACKSON BRAD
IPC: A61M25/00
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne un cathéter qui, selon certains exemples, comporte un revêtement intérieur, une gaine extérieure, et un élément support structurel positionné entre au moins une partie du revêtement intérieur et de la gaine extérieure. Le revêtement intérieur, la gaine extérieure, et l'élément support structurel définissent un corps de cathéter comprenant une partie proximale présentant un premier diamètre extérieur, une parie distale présentant un second diamètre extérieur inférieur au premier diamètre extérieur, la partie distale comprenant une extrémité distale du corps du cathéter, et une partie médiane étant positionnée entre la partie proximale et la partie distale, la partie médiane étant décroissante à partir du premier diamètre extérieur jusqu'au second diamètre extérieur.
Patent EP-3468402-A1 (EP)
Inventor: ISHAQUE MUSHTAQUE A
IPC: A41D13/12
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne un vêtement (100) destiné à recouvrir une partie de la poitrine d'un patient pendant un examen médical, le vêtement comprenant une feuille de matériau formant : une partie col (108) définissant une ouverture (110) destinée à recevoir la tête du patient, et une partie couvrante gauche (104) en fonction de la partie col (108), conçue pour recouvrir une partie substantielle d'un sein gauche du patient, et une partie couvrante droite (106) en fonction de la partie col (108), conçue pour recouvrir une partie substantielle du sein droit du patient, les parties couvrantes gauche et droite étant séparées au niveau d'extrémités inférieures respectives (138, 140).
Patent EP-3301186-A1 (EP)
Inventor: SOARES DIAS FERREIRA ANA PAULA
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-05-02
Abstract: The present invention refers to a method for the detection of the c.-124 C>T and c.-146 C>T mutations in Htert gene promoter. The referred method uses a reaction composition that comprises primers for amplification and probes for genotyping. 
     Another aspect of this invention refers the primers and probes used in performing the aforementioned method with sequences, identified as SEQ ID nr.1 to SEQ ID nr.6, that display high specificity for these mutations, as well as compositions that contain them. 
     The present invention further refers to a kit comprising the above mentioned compositions for detecting mutations c.-124 C>T and c.-146 C>T mutations in Htert gene promoter by conducting the present method invention. 
     The method, gene sequences, compositions and kit of the present invention can be advantageously used for detecting trace amounts of c.-124 C>T and c.-146 C>T mutations, present in biological samples due to its high sensitivity and specificity for such mutations. 
     The present invention can therefore be applied in early detection, identification, detection of recurrence or prediction and monitoring of diseases associated with those mutations, such as bladder carcinomas, thyroid carcinomas, squamous cell carcinoma, basal cell carcinomas, skin cancer, central nervous system cancers and hepatocellular carcinoma, among others and eventually provide the basis for appropriate treatment setting. 
     Thus, the present invention falls within the technical field of medicine, pharmaceutics, molecular biology, biochemistry, and human related genetics.
Patent EP-3317994-A1 (EP)
Title: Répétition de canal de diffusion
Inventor: RICO ALVARINO ALBERTO
IPC: H04L5/00
Filed: 2016-06-28
Abstract: La présente invention concerne des procédés, des systèmes et des dispositifs de communication sans fil. Un dispositif peut recevoir des parties répétées (par exemple, des symboles de modulation) d'un canal de diffusion physique (PBCH pour Physical Broadcast CHannel) dans une sous-trame. Des parties d'un canal PBCH peuvent être répétées pendant diverses périodes de symbole d'une sous-trame et des périodes de symbole pour une répétition peuvent être sélectionnées en se basant, au moins en partie, sur des emplacements de signaux de référence, de signaux de synchronisation ou de transmissions de liaison descendante. Des périodes de symbole qui comprennent des signaux de référence spécifiques à une cellule (CRS pour Cell-specific Reference Signal) peuvent être utilisées pour répéter des parties d'un canal PBCH. Des symboles de modulation d'un canal PBCH qui comprennent à la fois des informations de diffusion et des signaux CRS, peuvent être répétés dans une sous-trame pendant des périodes de symbole de la sous-trame qui comprennent les signaux CRS. Des répétitions des parties du canal PBCH dans la sous-trame suivante peuvent être de façon similaire ou différente mises en correspondance avec des ressources disponibles dans la sous-trame suivante. Les dispositifs peuvent identifier des caractéristiques du canal PBCH à l'aide des différences de phase entre des parties répétées du canal PBCH.
Patent EP-3320632-A1 (EP)
Title: Structure de trame de multiplexage multiutilisateur pour emtc
Inventor: WANG RENQIU
IPC: H04J11/00
Filed: 2016-07-06
Abstract: Certains aspects de la présente invention concernent de façon générale des communications sans fil, et plus spécifiquement l'accroissement de la capacité utilisateur au moyen d'une structure de trame prenant en charge un multiplexage multiutilisateur eMTC UL. Selon certains aspects, un UE peut identifier au moins une région à bande étroite dans une bande passante système plus large, déterminer au moins un paramètre attribué à l'UE pour la transmission de symboles d'un canal physique de liaison montante dans la région à bande étroite qui sont multiplexés avec des symboles transmis par un ou plusieurs autres UE, et transmettre le canal physique de liaison montante au moyen du ou des paramètres déterminés.
Patent EP-3329377-A1 (EP)
Inventor: WENN DARREN
IPC: G06F11/28
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré qui comprend un circuit de contrôle de redondance cyclique (CRC) conçu pour lire des données identifiant un chemin d'exécution à partir d'un code exécuté par un processeur, déterminer une valeur de contrôle CRC pour les données, et, sur la base de la valeur de contrôle CRC, déterminer si l'exécution est valide.
Patent EP-3259510-A1 (EP)
Title: Appareil solénoïde
Inventor: NAGEL BRETT E
IPC: H01F7/16
Filed: 2016-02-17
Abstract: La présente invention concerne un appareil pouvant comprendre un boîtier ferromagnétique définissant une cavité de boîtier, une bobine électroconductrice disposée dans la cavité de boîtier et définissant une cavité de bobine, une pièce centrale ferromagnétique disposée dans la cavité de bobine, une pièce de pôle ferromagnétique comprenant une première face en contact avec la pièce centrale et une partie saillante s'étendant depuis une seconde face de la pièce de pôle opposée à la première face, un élément flexible définissant une ouverture, la partie saillante étant disposée dans l'ouverture et l'élément flexible étant disposé entre une partie de la partie saillante et la première face de la pièce de pôle, et une armature ferromagnétique couplée à l'élément flexible, l'élément flexible étant disposé entre au moins une partie de l'armature et la première face de la pièce de pôle.
Patent EP-3265690-A1 (EP)
Inventor: GERBER KRAIG
IPC: F16D65/092
Filed: 2016-03-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble de frein à disque comprenant une mâchoire de frein ayant une section en forme de U et au moins une portion d'extension. La section en forme de U comporte une branche de base et des branches inférieure et supérieure opposées qui s'étendent depuis la branche de base. Ladite portion d'extension comporte une portion d'application, une portion de transition avec des première et deuxième branches et un coude qui relie la première et la deuxième branche. La portion de transition s'étend dans une première direction depuis un côté de la section en forme de U. Les première et deuxième branches s'étendent dans une direction différente de la première direction. Le coude redirige la portion d'application d'une deuxième direction vers une troisième direction. La deuxième direction est en biais par rapport à la première direction.
Patent EP-3274836-A1 (EP)
Title: Système et procédé pour activer une interface de commande de débogage de châssis fermé à l'aide d'un connecteur de type c usb
Inventor: SRIVASTAVA AMIT KUMAR
IPC: H01R31/06
Filed: 2016-02-08
Abstract: L'invention concerne un système, un procédé et un appareil pour activer une interface de commande de débogage de châssis fermé. Dans un mode de réalisation, le système comprend une unité de commande de mode de débogage (DCI) ; un connecteur de type C ; une interface physique (phy) de bus série universel (USB) couplée au connecteur ; et une logique d'interface couplée à l'unité DCI et à l'interface phy USB pour échanger une signalisation d'interface de commande de débogage (DCI) entre le connecteur et l'unité DCI.
Patent EP-3352793-A1 (EP)
Title: Nouvelles stratégies thérapeutiques contre la leucémie
Inventor: LONGO VALTER
IPC: A61K45/06
Filed: 2016-09-21
Abstract: La présente invention concerne l'association d'au moins un agent et d'un apport alimentaire hypocalorique pour le traitement de la leucémie. En particulier l'agent est un inhibiteur de CD20, un inhibiteur de la tyrosine kinase de Bruton, un inhibiteur de la phosphoinositide 3-kinase, un inhibiteur d'histone désacétylase de classe I et de classe II, un inhibiteur de réplication autre qu'un taxane ou un inhibiteur du protéasome. L'association présente l'avantage de sensibiliser les cellules cancéreuses audit agent tout en protégeant les cellules saines de la toxicité induite par ledit agent.
Patent EP-3380377-A1 (EP)
Inventor: MICKE MARC
IPC: B60T13/74
Filed: 2016-09-28
Abstract: The invention relates to a pump unit for generating brake pressure in a hydraulic slip-controlled vehicle power brake system. The invention proposes a fluid sensor (19) between an electric motor (2) and a piston-cylinder unit (4), by which a small amount of brake fluid emerging unintentionally as leakage from the piston-cylinder unit (4) can be determined, before said leakage affects a function of an electronic regulation (18) or the electric motor (2).
Patent EP-3278856-A1 (EP)
Inventor: SAWAYAMA Morimitsu
IPC: B01D29/60
Filed: 2016-03-28
Abstract: [Object] 
     The present invention provides a filtering apparatus, a sprinkling apparatus using the filtering apparatus, and a filtering method by which a state where filtering sections are not clogged can be maintained by filtering out foreign matter such as water scale during continuous water feeding and cleaning and discharging the filtered-out foreign matter at each timing of restart of water feeding, and weakening and unexpected stoppage of water jetting due to foreign matter clogging the filtering sections can be prevented. 
     [Solution Means] 
     A filtering apparatus A includes a liquid passage chamber 1 including a control panel 11 provided with a liquid lead-in port 10 into which a flowing liquid flows, and liquid passage holes 110 and 111, and an initial moving plug body 12 that closes the liquid passage hole 110, 111, a drainage chamber 2 provided to be continuous with the liquid passage chamber 1 and including compartment chambers 20 and 21 provided corresponding to the liquid passage holes 110 and 111, and following plug bodies 24 and 25 that close drainage ports 22 and 23 formed in the compartment chambers 20 and 21, and a recirculation chamber 3 that is provided to be continuous with the drainage chamber 2, and has filtering sections that communicate with the compartment chambers 20 and 21 and filter a flowing liquid.
Patent EP-3356009-A1 (EP)
Title: Milieu filtrant présentant une excellente résistance à la chaleur
Inventor: SHIM JESSE
IPC: B01D39/16
Filed: 2016-10-04
Abstract: La présente invention concerne un milieu filtrant présentant une meilleure résistance à la chaleur et une plus grande efficacité de filtration.
Patent EP-3356616-A1 (EP)
Title: Carreau céramique éclairé et procédé de fabrication
Inventor: HAIDER ALEXANDER
IPC: F21Y105/00
Filed: 2016-09-26
Abstract: Carreau céramique (1) comprenant une glaçure (11) recouvrant au moins la face d'aspect (10), une lumière générée par au moins une source lumineuse (6, 14) étant visible sur la face d'aspect (10); le corps du carreau céramique (1) est traversé par au moins un orifice (2) et/ou un évidement (22); la glaçure (11) est de conception photoconductrice et remplit de manière étanche au moins partiellement l'orifice (2) et/ou l'évidement (22); et ladite au moins une source lumineuse (6, 14) est disposée au dos du carreau céramique (1) et est en liaison photoconductrice avec l'orifice (2) et/ou l'évidement (22).