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Patent FR-3039841-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour element de mobilier urbain (poteau, potelet)
Inventor: MARGALL GILLES
IPC: E01F9/681
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation de poteau (1) ou potelet de mobilier urbain en métal. Le dispositif est constitué d'une platine (2), en métal ductile, située à la base du poteau ou potelet lequel est fixé sur la platine par un ergot ou téton, le tout bloqué par une vis. La platine comporte des points de faiblesses, consistant en des rainures profondes (3) formant un quadrillage, permettant, en cas de choc contre le poteau ou potelet, la rupture de la platine, sans que soient endommagés, le sol et/ ou le poteau ou potelet. La platine est fixée par des vis (4), sur une base métal (5), fichée dans le sol (6). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à équiper les éléments verticaux de mobilier urbain (poteaux, potelets....).
Patent FR-3040777-A1 (FR)
Title: Ensemble de detection optique comportant un detecteur optique a controle thermique ameliore, instrument d'observation et satellite comportant un tel ensemble de detection optique
Inventor: DUDON JEAN PAUL
IPC: H04N5/335
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'ensemble de détection optique comporte au moins un détecteur optique destiné à être placé dans un plan focal d'un instrument d'observation et un dispositif de contrôle thermique dédié à maintenir le détecteur optique à une température de fonctionnement prédéfinie. Le dispositif de contrôle thermique comporte une platine en céramique supportant le détecteur optique, une cale de réglage de la position du détecteur optique et un radiateur externe. Le dispositif de contrôle thermique comporte en outre un matériau à changement de phase en contact direct avec le détecteur optique, le composant à changement de phase étant logé dans une cavité ouverte de la cale de réglage, sans aucun contact avec la cale de réglage, ni avec la platine en céramique.
Patent FR-3037590-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un copolymere de styrene et de butadiene de faible temperature de transition vitreuse, et un fort taux de charge et de plastifiant
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: C08L9/06
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins 80 pce (parties en poids pour cent parties en poids d'élastomère) d'un élastomère styrène-butadiène (SBR) dit SBR de basse Tg, dont la température de transition vitreuse (Tg) est inférieure à -60°C ; au moins 130 pce de charge renforçante ; au moins 110 pce au total d'un système plastifiant comprenant une résine hydrocarbonée à un taux compris dans un domaine allant de 70 à 100 pce et une huile plastifiante, à un taux compris dans un domaine allant de 10 à 40 pce ; et un système de vulcanisation.
Patent FR-3037626-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration des vibrations
Inventor: CAILLERET FRANCK
IPC: F16D3/12
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention concerne un batteur inertiel (1) pour une chaîne de transmission de véhicule automobile, comportant un organe de support (7) destiné à être associé à un élément de la chaîne de transmission (3) et à être entraîné en rotation autour d'un axe X, une masse d'inertie (8) montée mobile en rotation sur l'organe de support (7,) autour dudit axe X et des ressorts hélicoïdaux (9) disposés selon une direction circonférentielle et couplant élastiquement en rotation l'organe de support (7) et la masse d'inertie (8); chacun des ressorts hélicoïdaux (9) est logé dans un espace de logement qui est délimité entre, d'une part, un renfoncement (22) ménagé dans la masse d'inertie (8) et guidant radialement et axialement ledit ressort hélicoïdal, et, d'autre part, une zone de rebord (23) de l'organe de support (7) recouvrant ledit renfoncement (22) afin de retenir axialement ledit ressort hélicoïdal (9) dans ledit renfoncement (22).
Patent FR-3040533-A1 (FR)
Title: Formation de contacts ohmiques pour un dispositif dote d'une region en materiau iii-v et d'une region en un autre materiau semi-conducteur
Inventor: RODRIGUEZ PHILIPPE
IPC: H01L29/72
Filed: 2015-08-31
Abstract: Réalisation de zones de contacts pour un dispositif à transistors comprenant des étapes de : a) former au moins une couche en un composé à base de semi-conducteur et de métal sur une ou plusieurs première(s) régions semi-conductrice(s) d'un premier transistor de type N et sur une ou plusieurs deuxième(s) région(s) semiconductrices d'un deuxième transistor de type P reposant sur un même substrat, les premières régions étant à base d'un matériau de type III-V tandis que les deuxièmes régions semi-conductrices sont à base d'un autre matériau différent du matériau III-V, le semi-conducteur du composé étant un dopant de type N du matériau III-V, b) effectuer au moins un recuit thermique de sorte à former sur les premières régions semi-conductrices des premières zones (74) de contact et sur les deuxièmes régions semi-conductrices des deuxièmes zones (76) de contact à base à base de composé de semi-conducteur et de métal tout augmentant le dopage N du matériau III-V
Patent FR-3051700-A1 (FR)
Title: Ensemble de soudage notamment de goujons
Inventor: LAGREE RENAN
IPC: F16B35/00
Filed: 2016-05-24
Abstract: Cet ensemble de soudage notamment de goujons sur une pièce par une opération de fusion-forgeage, est caractérisé en ce qu'il comporte : - un pistolet (11) de soudage du goujon (13) sur la pièce, qui comporte des moyens (14, 16, 17, 18) de réglage des paramètres de forgeage et de levée, et - des moyens (5) en forme de gabarit par type de goujon adaptable dans le pistolet, destinés à être placés sur la tête de pistolet (15) et comportant au moins deux trous calibrés présentant des profondeurs de réglage des paramètres de forgeage et de levée du pistolet pour le goujon correspondant, de façon à servir de guide de réglage du pistolet.
Patent FR-3047580-A1 (FR)
Inventor: MANO ENRICO
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-02-05
Abstract: Un index pour table de base de données est fourni. L'index comprend une structure d'index pour chaque colonne de la table de base de données. Chaque structure d'index comprend un ensemble de tuples de pointeur pour chaque valeur qui apparaît dans la colonne et un bitmap qui indique les cellules sans valeur. Un premier tuple de pointeur indique une valeur et un second pointeur indique la rangée de la table de base de données avec la valeur. L'index indique également un ordre de spécificité des rangées de la table de base de données. Le système informatique procède à une demande en utilisant les bitmaps des structures d'index pour maintenir toutes les rangées de la table de base de données sans valeur et les tuples de pointeur pour filtrer toutes les rangées de la table de base de données qui ne comprennent pas la valeur d'entrée respective. La rangée qui est la plus en haut dans l'ordre de spécificité est sélectionnée parmi les rangées restantes et est retournée.
Patent FR-3047596-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance video a partir d'au moins une camera et installation de surveillance video pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: ROUSSEL HUBERT
IPC: H04N7/18
Filed: 2016-02-08
Abstract: La présente invention concerne une installation de surveillance vidéo et un procédé de surveillance vidéo associé, à partir d'au moins une caméra, dans lequel on réalise les étapes suivantes : - une étape d'acquisition des données vidéo en provenance d'au moins une caméra, - une étape de stockage temporaire dans une première mémoire des données vidéo, selon une fenêtre glissante, - une étape de traitement des données vidéo de la fenêtre glissante pour calculer au moins un paramètre représentatif d'un événement, - une étape de stockage définitive dans une seconde mémoire d'une séquence vidéo sur un intervalle incluant l'évènement détecté, - une étape de génération d'une alerte correspondant à la détection d'un évènement.
Patent FR-3047395-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage amovible pour une etagere et etagere comportant un tel dispositif
Inventor: SANCHEZ ROBIN
IPC: G09F3/20
Filed: 2016-02-10
Abstract: Un dispositif (40) d'affichage amovible pour une étagère, qui comporte : - un châssis (30), comportant des moyens de fixations sur une étagère, et au moins une coulisse, - au moins un coulisseau (20) en liaison glissière selon un premier axe (402), parallèle à l'étagère, par rapport à la coulisse et - un support d'affichage (10), en liaison pivot avec le coulisseau selon un deuxième axe, perpendiculaire au premier axe et parallèle à l'étagère, comportant des moyens de maintien d'un affichage, de sorte que dans une première configuration le coulisseau est dans une position fin de course dans la coulisse et le support d'affichage est dans un plan parallèle au premier axe, et dans une deuxième configuration le coulisseau est dans une autre position de fin de course dans la coulisse et le support d'affichage est dans un plan normal au premier axe.
Patent FR-3048683-A1 (FR)
Title: Systeme a pontets secables.
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: B65D55/02
Filed: 2016-03-09
Abstract: Dispositif rapporté (2) pour col fileté (4) de réservoir (3), comprenant une première bague (8) munie d'un filetage qui permet le vissage de la première bague (8) sur un col fileté (4) de réservoir (3) et une deuxième bague (9), solidaire en rotation avec la première bague (8) à l'aide d'au moins un organe de couplage (10) distinct de l'une au moins desdites première et deuxième bagues (8, 9) et qui comprend au moins une zone de couplage avec la au moins une première, deuxième bague (8, 9) dont il est distinct, l'organe de couplage (10) comprenant une zone de rupture distincte de ladite zone de couplage, prévue pour se rompre à partir d'un couple de rotation seuil appliqué entre lesdites première et deuxième bagues (8, 9).
Patent FR-3048812-A1 (FR)
Title: Cable electrique destine a etre enterre
Inventor: SIMEON ERIC
IPC: H01B9/02
Filed: 2016-03-11
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique comprenant : - au moins un conducteur électrique allongé (1) entouré par une couche électriquement isolante (3), - une première gaine polymérique de protection (6) entourant la couche électriquement isolante, caractérisé en ce que le câble électrique comprend en outre une deuxième gaine polymérique de protection (7) entourant la première gaine polymérique de protection (6).
Patent FR-3052700-A1 (FR)
Title: Pressoir vinicole et procede de nettoyage de la cuve d'un tel pressoir.
Inventor: NIERO REMI
IPC: C12G1/00
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un pressoir vinicole (10) comprenant - une cuve (12) avec une chambre de pressurage de vendange (26), - au moins une chambre de collecte de moût (22a,22b) en communication avec la chambre de pressurage par l'intermédiaire d'au moins une grille (24a,24b), - au moins une souche d'évacuation de moût (30), en communication avec la chambre de collecte de moût, et - au moins une souche de nettoyage (30), configurée pour l'introduction dans la chambre de collecte de moût d'un furet de nettoyage. Conformément à l'invention, le pressoir comprend en outre au moins un conduit de guidage de furet (48), longiligne et ajouré, associé à la souche de nettoyage (30), le conduit de guidage de furet s'étendant dans la chambre de collecte de moût, et étant plus exigu que la chambre de collecte de moût. Application aux pressoirs vinicoles, en particulier aux pressoirs pneumatiques à membrane.
Patent FR-3038901-A1 (FR)
Inventor: XIONG JINCHENG
IPC: C08L21/02
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention concerne des procédés pour fabriquer un composite élastomère-silice-noir de carbone avec une dispersion déstabilisée qui contient de la silice, ainsi que des composites d'élastomère renforcés en particules fabriqués à partir de ces procédés. Les avantages obtenus avec les procédés sont en outre décrits.
Patent FR-3056651-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation reglable en hauteur pour vehicule ferroviaire
Inventor: MEYER KEVIN
IPC: F16B9/02
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de fixation d'un équipement à un véhicule ferroviaire, adapté pour permettre un réglage en hauteur de l'équipement Le dispositif (10) comprend : - un carter (20) fixé à l'équipement, la face latérale (26) du carter (20) comprenant au moins un trou oblong (27) ; - une équerre (30) ; - au moins un élément de fixation (40) passant par l'équerre (30) et par la face latérale (26) du carter (20) à travers le trou oblong (27), l'élément de fixation (40) fixant le dispositif (10) au véhicule ferroviaire. - une tige de réglage (42) passant par l'équerre (30) et par la face inférieure (24) du carter, la tige de réglage (42) étant engagée dans un élément de serrage (44). Un déplacement de l'élément de serrage (44) le long de la tige de réglage (42) entraîne un déplacement de l'équerre (30) par rapport au carter (20).
Patent FR-3059090-A1 (FR)
Title: Boite collectrice et echangeur thermique correspondant
Inventor: TRINDADE JOSE
IPC: F28F9/04
Filed: 2016-09-28
Abstract: L' invention concerne une boite collectrice (20) pour échangeur thermique (1), notamment pour véhicule automobile, la boite collectrice (20) comportant : - une plaque collectrice (21) configurée pour être traversée par une pluralité de tubes (11) d'un faisceau d'échange thermique (10) dudit échangeur (1), et - un moyen d'étanchéité (25) compressible agencé au moins partiellement sur la plaque collectrice (21) et configuré pour être agencé autour des extrémités des tubes (11) débouchant dans la boite collectrice (20) à l'état assemblé de l'échangeur thermique (1). Selon l'invention, la boite collectrice (20) comporte en outre une plaque interne (27) distincte de la plaque collectrice (21), agencée au moins en partie contre le moyen d'étanchéité (25) et configurée pour maintenir le moyen d'étanchéité (25) autour des extrémités des tubes (11) à l'état assemblé de l'échangeur thermique (1). L'invention concerne encore un échangeur thermique comprenant au moins une telle boite collectrice (20).
Patent FR-3059284-A1 (FR)
Title: Structure interieure animee et procede d'affichage correspondant
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-11-28
Abstract: La structure intérieure (1) comprend un dispositif d'affichage (9) comportant : - une pluralité de concavités (11) creusées dans une surface rigide (5), chaque cavité (11) étant couverte par une zone déformable (17) étanche d'une peau (5); - pour chaque cavité (11), un circuit de transfert (15) de fluide entre ladite cavité (11) et un réservoir (13) de manière à placer la zone déformable (17) sélectivement dans un état déformé ou non déformé; - une commande (21) du circuit de transfert (15) de chaque cavité (11), configurée pour sélectivement créer au moins un motif décoratif en plaçant au moins une zone déformable (17) dans son état déformé, ou conférer un aspect neutre à la structure intérieure (1) en plaçant toutes les zones déformables (17) dans leurs états non déformés respectifs.
Patent FR-3053624-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B29C70/56
Filed: 2016-11-29
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite, comprenant une matrice thermoplastique ou thermodurcissable renforcée de fibres. Il comprend successivement : - une phase de réalisation d'une préforme (P) par enroulement de fibres pré-imprégnées (F) autour d'au moins deux axes distants, - une phase de compactage de la préforme (P), réalisée au niveau d'au moins l'un des axes distants, et de direction parallèle au au moins un axe, et - une phase de moulage et de polymérisation dans des conditions particulières de température et de pression adaptées au matériau composite utilisé. La phase de compactage est réalisée alors que la préforme (P) est maintenue sur les axes d'enroulement ou bien sur un outillage (20) qui les matérialise.
Patent FR-3071621-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation avec recepteur multifrequence
Inventor: ISRAEL JONATHAN
IPC: H04B1/707
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de localisation comportant un système de réception multifréquence d'au moins deux signaux de radiolocalisation de fréquences différentes (L1, L2) et un moyen de traitement des signaux apte à mettre en œuvre un algorithme d'estimation du maximum de vraisemblance. Le signal de chaque fréquence (L1, L2) est connecté à au moins deux lignes de traitement des signaux, chaque ligne de traitement comportant un corrélateur et étant agencée de sorte que le moyen de traitement des signaux calcule les paramètres de signal utile et de signal multi-trajet à partir des signaux issus des lignes de traitement. L'invention s'applique aux stations sol de référence ou d'observation des constellations de satellites de navigation et peut être utilisée dans des terminaux mobiles pour améliorer la solution de navigation dans des environnements urbains, voire aéroportuaires.
Patent FR-3068056-A1 (FR)
Title: Dispositif aerateur d’un moyen de protection d’une extremite d’un element de charpente
Inventor: MASSOTTE LAURENT
IPC: E04D13/158
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif aérateur (D) d'un moyen de protection (300, 400) d'une extrémité d'un élément de charpente (100, 200), ledit moyen de protection (300) se présentant sous la forme d'un fourreau adoptant la forme d'un U, ledit dispositif étant remarquable en ce qu'il comprend au moins une cale (500) adoptant un profil en U qui, incluant une barre centrale et deux barres verticales, vient s'intercaler entre le moyen de protection (300) et l'extrémité (100) à protéger de façon à créer et maintenir un espace libre entre la surface intérieure du moyen de protection (300) et la surface extérieure de l'extrémité (100) à des fins de circulation de l'eau et de l'air. Applications : protection des extrémités des éléments de charpente.
Patent FR-3069118-A1 (FR)
Title: Moteur couple comprenant un support de bobinage des bobines statoriques et procede d'assemblage d'un tel moteur couple
Inventor: VERHILLE LOIC
IPC: H02K1/18
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne un moteur couple comprenant un stator (10) et un rotor (20) s'étendant le long d'un même axe central (Z), ledit stator (10) comprenant en outre un corps magnétique monobloc (11), au moins une paire de dents radiales (12) s'étendant le long de l'axe central (Z) et définissant des encoches (15, 16) de réception de bobines statoriques (32, 33), au moins un aimant permanent (13, 14) porté par ledit corps magnétique monobloc (11), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un support (30) de bobinage des bobines statoriques (32, 33) comprenant un corps creux (34) s'étendant le long de l'axe central (Z) et délimitant une enceinte (35) de réception dudit rotor (20), et des logements (41, 42) de réception desdits bobines statoriques (32, 33), de sorte que l'intégration des bobines statoriques (32, 33) dans ledit stator (10) consiste à insérer axialement, dans ledit corps magnétique monobloc (11), ledit support (30) de bobinage équipé desdites bobines statoriques (32, 33).
Patent FR-3070924-A1 (FR)
Title: Personnalisation d'une fonction de marquage au sol
Inventor: HUE DAVID
IPC: B60Q1/26
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de personnalisation d'au moins un paramètre d'une fonction de marquage au sol d'un système lumineux d'un véhicule automobile, le procédé comprenant les étapes suivantes : - pilotage (202) du système lumineux à partir d'une valeur initiale d'au moins un paramètre d'une fonction de marquage au sol ; - affichage (203) d'une interface graphique pour le contrôle du paramètre de la fonction de marquage au sol ; - sur réception (204) d'une commande de modification du paramètre, adaptation (205) en temps réel du pilotage de la fonction de marquage au sol en fonction de la commande de modification
Patent FR-3072734-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie electrique a partir d'energie eolienne
Inventor: EUVE GUY
IPC: F03D9/00
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne un système 0 de production d'énergie électrique à partir d'énergie éolienne comprenant : - un dispositif d'admission 1 comprenant au moins deux tuyères 5, chacune étant configurée pour pouvoir capter un flux d'air dit principal provenant de l'environnement extérieur au système, - un dispositif de conversion 2 comprenant au moins : ○ une chambre dans laquelle au moins une tuyère débouche et ○ une turbine 6 agencée dans la chambre et associée à un générateur électrique 7 ; et - un dispositif d'évacuation 3 de l'air provenant du dispositif de conversion vers l'environnement extérieur au système. Le dispositif de conversion 2 comprend en outre au moins une deuxième turbine 6, chaque turbine étant agencée à l'aplomb de l'embouchure d'une seule desdites au moins deux tuyères 5 pour convertir, en énergie mécanique, l'énergie éolienne du flux d'air principal guidé par cette tuyère.
Patent FR-3060546-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transfert d'une couche palettisable sur une palette associee
Inventor: BEER ERHARD
IPC: B65G57/24
Filed: 2017-12-01
Abstract: Il est divulgué un dispositif (1) de transfert d'une couche palettisable (3) sur une palette (5) associée. Ledit dispositif (1) comprend une mise à disposition (4) par laquelle une couche (3) palettisable et comprenant une pluralité de produits de détail peut être présentée. En outre, un poste de chargement (7) comprend une première unité de chargement (8) et une deuxième unité de chargement (9). La première unité de chargement (8) est conçue pour recevoir une couche palettisable (3) entière. De plus, la couche palettisable (3) complètement reçue peut être transférée en partie de la première unité de chargement (8) à la deuxième unité de chargement (9) de sorte que la couche palettisable (3) est supportée en commun par la première unité de chargement (8) et la deuxième unité de chargement (9). En outre, un composant du dispositif (1) est une unité de transfert (11) qui peut aller chercher, à la mise à disposition, une couche palettisable (3) offerte et peut transférer celle-ci à la première unité de chargement (8). Il est prévu que la première unité de chargement (8) et la deuxième unité de chargement (9) peuvent agrandir leur distance relative l'une par rapport à l'autre pour déposer une couche palettisable (3) supportée en commun. Il est prévu en outre que l'unité de transfert (11) peut être déplacée vers le haut et vers le bas dans la direction verticale pour compenser au moins en partie un niveau de hauteur formé entre la première unité de chargement (8) du poste de chargement (7) et la mise à disposition (4).
Patent FR-3074551-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un etat de glissement d’embrayage pour un vehicule automobile
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: F16D48/06
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un état de glissement d'un embrayage pour un groupe motopropulseur de véhicule automobile, ledit embrayage accouplant un arbre d'entrée et un arbre de sortie. Selon l'invention, le procédé comporte pendant un état fermé dudit embrayage les étapes suivantes : la détermination (42) d'un angle de torsion (ar) correspondant à une rotation relative entre l'arbre de sortie et l'arbre d'entrée, la comparaison (44) de l'angle de torsion (ar) avec un seuil de torsion (amax) de l'embrayage, et le signalement (45) d'un état de glissement en cas de détection d'un dépassement du seuil de torsion par l'angle de torsion. L'invention s'applique aux véhicules automobiles, conventionnels ou à propulsion hybride, comportant un embrayage de préférence muni d'un amortisseur de torsion. L'invention permet d'améliorer la précision de pilotage du groupe motopropulseur et l'agrément de conduite.