baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037223-A1 (FR)
Title: Meuble de couchage
Inventor: KRISTEN MARTIN
IPC: A47C20/04
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un meuble de couchage avec un premier cadre auxiliaire et/ou un deuxième cadre auxiliaire maintenu à pivotement sur le cadre principal (1), et avec des modules de ferrures (3, 4) et au moins une traverse (5) pour déplacer au moins un des cadres auxiliaires au moyen d'un servo-entraînement agissant sur la traverse (5). Selon l'invention, chaque module de ferrure (3, 4) consiste en des leviers qui sont disposés par paires sur des montants longitudinaux (2) du cadre principal (1), qui sont maintenus à rotation par une première région terminale sur un palier de rotation fixé sur le montant longitudinal (2) et dont la deuxième région terminale est respectivement fixée à rotation sur un composant du cadre auxiliaire qui est disposé au voisinage du montant longitudinal (2), la traverse (5) de chaque module de ferrure (3, 4) consiste en une pièce façonnée en forme de U dont les branches sont fixées sur les leviers dans une région située entre les deux régions terminales de ceux-ci et dont la base présente un entraîneur pour un servo-entraînement, et l'axe médian longitudinal de la base de la pièce façonnée est respectivement orienté coaxialement aux paliers de rotation.
Patent FR-3039867-A1 (FR)
Title: Boite de palier comprenant un palier et un moyen de chauffage du palier, et bogie comprenant une telle boite
Inventor: GUERRY CHRISTOPHE
IPC: F16C19/52
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention concerne une boîte de palier (2) comportant un carter (6), un palier (16) monté à l'intérieur d'un alésage (22) du carter (6), au moins un moyen de chauffage (44) par induction monté sur le carter (6) et un moyen de détection (50) de la température du palier (16).
Patent FR-3043282-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle actif en fonction d’une loi, pour un circuit electrique a convertisseur dc/dc et stockeur d’energie electrique montes en serie
Inventor: BOUCLY BERNARD
IPC: H02M1/15
Filed: 2015-10-30
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un circuit électrique (CE) comprenant un générateur de courant (GC) connecté en parallèle à un premier stockeur d'énergie électrique (SE1), un réseau de consommation (RA1) et un convertisseur (CV) de type DC/DC connecté en série à un second stockeur d'énergie électrique (SE2). Ce dispositif (DC) comprend un module d'interruption (Ml) monté en série entre le générateur de courant (GC) et le convertisseur (CV) et comportant deux moyens d'interruption (MI1-MI2) montés en série et comprenant chacun un interrupteur principal (IP) à trois états, et des moyens de contrôle (MC) contrôlant le placement des interrupteurs principaux (IP) dans un état intermédiaire lorsque le convertisseur (CV) recharge le second stockeur d'énergie électrique (SE2) et que la mesure de tension aux bornes du réseau d'alimentation (RA) est supérieure à une consigne de limitation de tension à ces mêmes bornes.
Patent FR-3043229-A1 (FR)
Title: Demarrage securise d'un circuit electronique
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: G06F21/44
Filed: 2015-11-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification de l'authenticité du contenu d'une mémoire non volatile d'un dispositif électronique comprenant un microcontrôleur et un élément de sécurité embarqué, comportant les étapes suivantes : démarrer le microcontrôleur avec des instructions stockées dans une première zone de mémoire non reprogrammable associée au microcontrôleur ; démarrer l'élément de sécurité, l'élément de sécurité contenant une première clé de déchiffrement du contenu d'une deuxième zone de mémoire non volatile reprogrammable associée au microcontrôleur ; exécuter, par l'élément de sécurité, une vérification de signature du contenu de la deuxième zone ; et si la signature est vérifiée, l'élément de sécurité envoie la première clé au microcontrôleur.
Patent FR-3044660-A1 (FR)
Title: Enduit interieur en pate, procede d'application et dispositif de melange et de projection de l'enduit
Inventor: BERGLIND STAFFAN
IPC: E04F13/02
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention vise à fournir un enduit intérieur en pâte sous forme d'un système au moins bicomposant comprenant un composant A et un composant B, dans lequel le composant A comporte un liant organique et un liant minéral comprenant un ciment alumineux et/ou un ciment sulfo-alumineux calcique, un bloqueur de prise, des charges minérales, un additif rhéologique, un régulateur/accélérateur de prise, éventuellement une base, les concentrations du régulateur/accélérateur de prise et de la base dans A étant telles que le pH de la partie A est inférieur au seuil de prise de la partie A; et le composant B comporte une base présente dans la partie B à une concentration permettant d'atteindre une valeur de pH final supérieure ou égale au seuil de prise de la partie A. Le procédé d'application, ainsi que le dispositif de mélange/projection pour la mise en œuvre dudit procédé font également partie de l'invention.
Patent FR-3044833-A1 (FR)
Title: Module de connexion pour vehicule automobile
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: H01R13/639
Filed: 2015-12-07
Abstract: La présente invention concerne un module de connexion (1) pour véhicule automobile adapté pour connecter une carte à circuit imprimé (2) avec un réseau d'alimentation, caractérisé en ce qu'il comprend : - un connecteur bord de carte (10) dans lequel la carte à circuit imprimé (2) peut s'insérer ; - un organe de maintien (11) adapté pour être dans une position déverrouillée ou dans une position verrouillée et adapté pour maintenir à demeure la carte à circuit imprimé (2) dans le connecteur bord de carte (10) lorsqu'il est dans une position verrouillée.
Patent FR-3050939-A1 (FR)
Title: Mouche bebe avec aspiration dirigee et filtree
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: A61M1/00
Filed: 2016-05-09
Abstract: L'invention concerne un mouche bébé comprenant, dans un corps tubulaire 2, une chambre A de retenue du mucus et une chambre B de détente du flux d'aspiration, la chambre A comportant des moyens 7 d'appui et de positionnement longitudinal d'un tampon-filtre 8 en mousse à cellules ouvertes et une protubérance axiale 10 contribuant à la rétention du mucus. Elle a pour objet d'organiser la répartition du mucus pour éviter qu'il ne colmate le tampon et n'oblige à augmenter la puissance d'aspiration. A cette fin, dans la chambre A, la distance L entre les moyens d'appui 7 du tampon 8 et l'extrémite 11 de la protubérance 10, est inférieure à l'épaisseur E du tampon au repos, afin que, après montage, la partie centrale de ce tampon soit comprimée par la protubérance axiale 10, avec l'effet de déporter le passage du flux d'aspiration sur une couronne périphérique W.
Patent FR-3049246-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage du nettoyage d'une vitre de vehicule, et ensemble comportant un tel systeme et un dispositif de nettoyage
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/02
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention propose un procédé de pilotage d'un système (100) de nettoyage d'une vitre (2) de véhicule automobile, procédé qui comprend un cycle de déneigement comprenant : - une étape (120) d'acquisition d'au moins une donnée qui est représentative de la présence ou de l'absence de neige sur une surface extérieure (1) de la vitre (2), ou qui est représentative de la probabilité de présence de neige sur une surface extérieure de la vitre ; - et une étape (130) d'analyse de ladite donnée dont le résultat, lorsque la présence de neige a été détectée ou lorsque la probabilité de présence de neige est supérieure à une valeur de seuil déterminée, est de lancer une opération (190) de déneigement visant à débarrasser la vitre d'au moins une partie de la neige. Un tel cycle de déneigement peut précéder un cycle de dégivrage afin de réduire la consommation de liquide de dégivrage.
Patent FR-3050552-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'etat d'un actionneur electro-mecanique
Inventor: BREUNEVAL ROMAIN
IPC: G06F11/32
Filed: 2016-04-20
Abstract: Abrégé : L'invention concerne un procédé de surveillance de l'état d'un actionneur électro-mécanique, l'actionneur comprenant un moteur électrique, une pièce mobile, et des capteurs, l'actionneur étant modélisé informatiquement par un modèle défini par des paramètres, le procédé comprenant les étapes suivantes : - (E1) Application au moteur d'un signal de consigne de vitesse prédéterminé, le signal de consigne de vitesse comprenant au moins deux paliers, et - (E2) Simultanément, application à la tige de l'actionneur d'une charge selon un profil temporel prédéterminé, - (E3) Simultanément, enregistrement de données mesurées à l'aide des capteurs (12), - (E4) Estimation de valeurs numériques des paramètres du modèle de l'actionneur à partir des données mesurées pendant chaque intervalle de temps correspondant aux paliers du signal de consigne, - (E5) Extraction d'une signature de l'actionneur, la signature comprenant notamment les valeurs numériques des paramètres du modèle, et/ou des valeurs numériques caractéristiques d'une comparaison entre les valeurs de données mesurées par les capteurs et des valeurs de données simulées correspondantes, - (E6) Classification de la signature générée parmi un ensemble de signatures de référence pour caractériser l'état de l'actionneur.
Patent FR-3052370-A1 (FR)
Title: Bouclier de protection pour nettoyeur haute pression
Inventor: BLAIN JEAN-PIERRE
IPC: B08B3/02
Filed: 2016-06-13
Abstract: Bouclier de protection (1) prévu pour être monté sur la lance d'un nettoyeur haute pression, caractérisé en ce que ledit bouclier comprend : - un corps tubulaire (2) qui s'étend selon un axe longitudinal XX' entre une première extrémité comprenant une première embouchure (5) et une deuxième extrémité comprenant une deuxième embouchure (6) ; et - un écran de protection (3) qui s'étend radialement par rapport à l'axe longitudinal XX' sur la première extrémité du corps tubulaire (2).
Patent FR-3038385-A1 (FR)
Title: Dispositif de balayage pour la spectroscopie raman decalee spatialement
Inventor: PARKER WILLIAM
IPC: G01N21/65
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à réaliser une spectroscopie Raman décalée spatialement sur un échantillon, comprenant un prisme tournant (30) agencé de façon qu'un décalage spatial entre une région d'entrée et une région de collecte au niveau d'un échantillon dépende de l'angle de rotation du prisme.
Patent FR-3053749-A1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: RAMBAUD LAURENT
IPC: F16C19/38
Filed: 2016-07-11
Abstract: L'invention concerne un palier comprenant un organe extérieur (1), un organe intérieur (2) et au moins une rangée (4a, 4b) de rouleaux sphériques (4) retenue par une cage (5a, 5b) dans l'espace de roulement (3), ladite cage (5a, 5b) présentant une couronne externe (6), une couronne interne (7) et une pluralité de ponts (8) formant un logement dans lequel un rouleau (4) est retenu, le guidage des rouleaux (4) dans l'espace de roulement (3) étant réalisé en combinaison par un bord libre (10) de la couronne interne (7) qui est disposé en contact sur l'organe extérieur (1) et un jeu de deux ergots (13) formés sur chacun des côtés d'un pont (8) pour être saillant dans un logement, chaque rouleau (4) étant guidé en rotation dans un logement par mise en contact desdits ergots dudit logement sur respectivement une surface dudit rouleau qui est située extérieurement par rapport à un plan primitif (P) dudit rouleau
Patent FR-3054727-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochimique, tel qu’une microbatterie ou un dispositif electrochrome, et son procede de realisation
Inventor: LARFAILLOU SEVERIN
IPC: H01M10/0585
Filed: 2016-07-26
Abstract: Le dispositif électrochimique, comporte un premier empilement (1) de couches minces solides formées sur un substrat (2), ledit premier empilement (1) formant une batterie et comprenant : - une première électrode (4a) et une deuxième électrode (4b) séparées par une couche d'électrolyte (3) électroniquement isolante et ioniquement conductrice, la couche d'électrolyte assurant le transit d'ions entre les première et deuxième électrodes (4a et 4b), - un premier collecteur de courant (5a) en contact avec la première électrode (4a), - un deuxième collecteur de courant (5b) en contact avec la deuxième électrode (4b), le premier collecteur de courant (5a) et deuxième le collecteur de courant (5b) étant isolés électroniquement par la couche d'électrolyte (3), - une première couche de cohésion (6) disposée entre la première électrode (4a) et la couche d'électrolyte (3), la première couche de cohésion (6) étant configurée pour être perméable auxdits ions et pour adapter les contraintes entre la couche d'électrolyte (3) et la première électrode (4a) et dépourvue de propriété électrochimique avec l'électrolyte.
Patent FR-3055829-A1 (FR)
Title: Integration d'un dispositif dans un element de siege pour vehicule automobile
Inventor: MAUFFREY JEAN-MARIE
IPC: B60N2/58
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'intégration d'un dispositif (10) dans une garniture d'élément de siège en mousse comportant les étapes suivantes : placer le dispositif dans un sac plastique (22) ou l'entourer d'un film plastique ; placer l'ensemble dans un moule d'injection (3) ; et injecter de la mousse (M) afin de réaliser l'élément de siège d'une seule pièce.
Patent FR-3056452-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la charge dynamique portee par un pneumatique par la mesure de la pression et de l'acceleration longitudinale
Inventor: LEMINEUR VINCENT
IPC: G01M17/02
Filed: 2016-09-29
Abstract: Procédé d'évaluation de la variation de charge dynamique portée par un pneumatique comprenant un essieu avant et un essieu arrière dans lequel, pendant une période de roulage, on exécute les étapes au cours desquelles : - on mesure une pression de l'air contenu à l'intérieur du pneumatique, - on détermine une différence de charge portée par ledit pneumatique en fonction du transfert entre essieux de la charge totale du véhicule et de la position sur le véhicule dudit pneumatique et, à l'aide d'un modèle de pneumatique préalablement établi, on détermine un écart de pression, - on détermine une valeur de pression corrigée, - à partir des valeurs de pression corrigée on détermine une pression de référence et, - on calcule la différence entre la pression mesurée et la pression de référence et on détermine la variation de charge dynamique portée par le pneumatique à partir dudit modèle de pneumatique.
Patent FR-3057663-A1 (FR)
Title: Boitier avec un capteur pyroelectrique
Inventor: EVEN NICOLAS
IPC: G01J5/04
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un boîtier (100) comportant : - une cuve, - un capteur pyroélectrique fixé au fond de la cuve et présentant un angle de visée (X) et un cône de visée autour de l'axe de visée (X), - un couvercle (110) fermant la cuve et percé d'une fente (112) centrée sur l'axe de visée (X) et présentant une forme allongée constituée d'une partie centrale (202) et de deux parties d'extrémité (204a-b) prolongeant la partie centrale (202) de part et d'autre de celle-ci, où la partie centrale (202) présente une largeur réduite et où chaque partie d'extrémité (204a-b) présente une largeur supérieure à la largeur réduite et où la largeur supérieure augmente en partant de la partie centrale (202) jusqu'à l'extrémité de la partie d'extrémité (204a-b), et où la partie centrale (202) présente une grande longueur, tandis que chaque partie d'extrémité (204a-b) présente une longueur inférieure à la grande longueur.
Patent FR-3058156-A1 (FR)
Title: Composition pour vehicule electrique
Inventor: MARTIN DIDIER
IPC: C10M107/34
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition lubrifiante pour refroidir et/ou lubrifier un moteur de véhicule électrique et ses différentes parties notamment en mouvement. L'invention concerne en particulier l'utilisation d'une composition lubrifiante comprenant au moins un polyalkylène glycol.
Patent FR-3059121-A1 (FR)
Title: Procede de verification de donnees
Inventor: BERNARD JEAN-YVES
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-11-23
Abstract: Procédé de vérification de données générées par un dispositif électronique compris dans un équipement, le dispositif électronique comprenant une unité de calcul, une mémoire à programmation unique et une mémoire volatile, l'équipement comprenant une mémoire non volatile réinscriptible et un bus de communication permettant au dispositif électronique de stocker des données dans la mémoire non volatile réinscriptible. Le procédé comprend : créer (21) un canal sécurisé par chiffrement entre l'équipement et un serveur ; obtenir (22,23) une clé d'authentification du serveur ; charger (24) des données et un code d'authentification de message de la mémoire non volatile réinscriptible vers la mémoire volatile, le code d'authentification de message ayant été obtenu par le dispositif électronique à partir de la clé d'authentification et desdites données préalablement au stockage desdites données et du code d'authentification de message dans la mémoire non volatile réinscriptible, le dispositif électronique n'ayant pas conservé la clé d'authentification suite à l'obtention du code d'authentification de message ; vérifier (26) lesdites données en utilisant la clé secrète et le code d'authentification de message.
Patent FR-3059660-A1 (FR)
Title: Suspension d'oxyde de cerium
Inventor: DE KERGOMMEAUX ANTOINE
IPC: C01F17/235
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention est relative à une suspension de particules d'oxyde de cérium dans un mélange de solvants polaires. L'invention est aussi relative au procédé de préparation de cette suspension ainsi qu'à l'utilisation de celle-ci pour disperser des particules d'oxyde de cérium dans au moins un polymère.
Patent FR-3060065-A1 (FR)
Title: Ensemble de pieces de turbomachine avec une aube de soufflante a plateforme integree et turbomachine correspondante
Inventor: DUBOSC MATTHIEU PIERRE MICHEL
IPC: F04D29/38
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de pièces de turbomachine (50) à d'axe longitudinal (X), l'ensemble comprenant au moins deux aubes adjacentes de soufflante en matériaux composite tissé 3D, chaque aube (1) comportant un pied (3), une pale (2) s'étendant depuis le pied (3) et une plateforme (4) intégrée intercalée entre le pied (3) et la pale (2), la plateforme (4) s'étendant de part et d'autre de la pale (2) en formant une partie de plateforme intrados (4I) et une partie de plateforme extrados (4E), les parties de plateforme intrados et extrados des aubes adjacentes étant connectées par une ailette (14) s'étendant au moins radialement côté extérieur des parties de plateforme intrados et extrados (4I, 4E), par rapport à l'axe longitudinal (X), en présentant une section transversale sensiblement triangulaire et s'étendant axialement à chevauchement supérieur de bords longitudinaux (11A, 11B) des parties de plateforme intrados et extrados (4I, 4E), des aubes adjacentes.
Patent FR-3049028-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: BIMBENET BRUNO
IPC: F16F1/06
Filed: 2016-03-16
Abstract: Un ressort hélicoïdal (30) de vanne de contrôle (16) d'un injecteur (10) de carburant diesel pour moteur à combustion interne, le ressort (30) ayant une pluralité de spires s'étend selon un axe principal, le ressort (30) étant, en utilisation, comprimé dans un alésage (28) axial pourvu au centre d'une bobine (18), l'alésage (18) étant, en utilisation, rempli de carburant diesel. Le ressort (30) est réalisé par enroulement hélicoïdal d'un fil métallique ayant une première face plane et une seconde face plane, l'enroulement étant tel qu'un espace inter-spires de section rectangulaire soit défini, ledit espace ayant pour dimensions la largeur des faces planes et la distance entre lesdites faces planes. Le ressort (30) comprend une partie amortissante dans laquelle des spires ont un pas d'enroulement tel que ladite largeur soit au moins trente fois supérieur à ladite distance.
Patent FR-3062604-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage/climatisation dote d'un dispositif de traitement d'air performant
Inventor: DEL-FABBRO LAETITIA
IPC: B60H3/06
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention se rapporte à un système de chauffage/climatisation d'un véhicule comprenant un boitier de climatisation (3, 6) doté d'un filtre combiné (7), un premier circuit (1, 4) d'arrivée d'air en provenance de l'extérieur du véhicule et un deuxième circuit (2, 14) d'air en provenance de l'habitacle du véhicule, ledit premier et ledit deuxième circuit (1, 4, 2, 14) passant par ledit boitier (3, 6), ledit système comprenant en outre un volet de recyclage (9) mobile apte à passer d'une première position extrême pour laquelle il ouvre complètement le premier circuit (1, 4) et ferme le deuxième circuit (2, 14) à une deuxième position extrême pour laquelle il ouvre complètement le deuxième circuit (2, 14) et ferme le premier circuit (1, 4), ledit volet (9) étant apte à occuper au moins une position intermédiaire entre lesdites deux positions extrêmes. La principale caractéristique d'un système selon l'invention est qu'il comprend un filtre à air hautement efficace (10) placé dans le premier circuit d'arrivée d'air (1, 4) en amont du boitier de climatisation (3, 6), et un système de traitement de l'air (12) placé dans le deuxième circuit (2, 14) d'air en provenance de l'habitacle, et en ce que le système de traitement de l'air (12) est constitué par au moins un élément à choisir parmi un filtre adsorbant et un système actif de traitement des polluants de l'air.
Patent FR-3063189-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un inverseur de sources et inverseur de sources mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: RET ALAIN
IPC: H02J9/08
Filed: 2017-02-17
Abstract: Procédé de contrôle d'un inverseur de sources d'énergie électrique comportant : - une étape d'identification (100) de toutes les combinaisons de modes de fonctionnement et d'états de disponibilité des sources d'énergie, - une étape d'association (101) d'une configuration d'état de commutateurs à chaque combinaison, - une étape de surveillance (103) d'un changement de configuration. Lors d'un changement de configuration, une étape de commande (104) des commutateurs est exécutée pour placer les commutateurs dans un état en conformité avec la configuration. En l'absence de changement de configuration, une étape (105) contrôle la conformité entre la configuration et l'état réel des commutateurs. L'invention concerne également ledit procédé de contrôle d'un inverseur de sources mis en œuvre dans un dispositif de test ainsi qu'un inverseur de sources mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3063501-A1 (FR)
Title: Synthese de fibres et textiles electroniques a base de polymeres conducteurs
Inventor: ISMAILOV USEIN
IPC: D06M15/356
Filed: 2017-03-03
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de synthèse de textile conducteur à base de substrat textile, de polymères électrolytes réticulés et de polymères semi-conducteurs enveloppant l'ensemble du textile-polymère électrolyte comprenant les étapes de (a) polymérisation d'au moins un monomère électrolyte dans la structure des fibres du textile, en présence d'un agent de réticulation ; (b) polymérisation d'au moins un monomère semi-conducteur à la surface du composite textile / polymère électrolyte réticulé obtenu à l'étape a), en présence d'un oxydant, ainsi que les textiles ou fibres textile ainsi obtenus et leurs utilisations par exemple dans le domaine biomédical.
Patent FR-3063499-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation et de purification de l'uranium present dans une boue de diuranate de potassium contaminee par du plutonium, du neptunium et du technetium
Inventor: MIGUIRDITCHIAN MANUEL
IPC: C22B60/02
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de récupération et de purification de l'uranium présent dans une boue de diuranate de potassium qui résulte de la fluoration de tétrafluorure d'uranium produit à partir de nitrate d'uranyle provenant partiellement du raffinage du yellow cake et partiellement du traitement de combustibles nucléaires usés et qui est, donc, faiblement contaminée par du plutonium, du neptunium et du technétium. Domaine d'application : traitement des déchets produits au cours de l'amont du cycle nucléaire en vue de la valorisation de l'uranium contenu dans ces déchets.