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Patent FR-3034702-A1 (FR)
Title: Filiere d'extrusion, ainsi que machine d'extrusion comportant une telle filiere
Inventor: DURAND DANIEL
IPC: B29C48/09
Filed: 2015-04-13
Abstract: Cette filière d'extrusion (30) comprend au moins un insert tubulaire (31, 32) de mise en forme d'une matière à extruder poussée à travers la filière, cet insert présentant une extrémité amont (31 A, 32A), par laquelle la matière entre dans l'insert, et une extrémité aval (31 B, 32B), par laquelle la matière sort à l'extérieur de la filière d'extrusion. Afin que cette filière d'extrusion permette, même avec un débit de matière extrudée modeste, d'obtenir des produits extrudés de grande taille à surface régulière, il est prévu que la matière s'écoule dans un canal cylindrique (C31, C32) de l'insert, reliant ses extrémités amont et aval, qui présente une section transversale sensiblement constante entre un diaphragme de préexpansion situé à l'extrémité amont, non inclus, et l'extrémité aval, incluse. De plus, la filière d'extrusion comprend des moyens (310, 320) de chauffe régulée de l'insert, adaptés pour, le long du canal de l'insert, maintenir sensiblement homogène la température de la matière préexpansée par le diaphragme.
Patent FR-3035259-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention de barre absorbante de controle d'un reacteur nucleaire.
Inventor: ARLAUD JEAN-LUC
IPC: G21C19/20
Filed: 2015-04-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de manutention (1) de barre absorbante (11) pour le contrôle d'un réacteur nucléaire, comprenant (a) un compartiment supérieur de motorisation (2) posé sur la dalle (10) de fermeture de la cuve (13) du réacteur,, (b) une tige de commande de barre (3), s'étendant dans le dit compartiment supérieur de motorisation (2) et dans un fourreau de guidage (3a) s'étendant au sein de la dite cuve, caractérisé en ce qu'il comprend (1) une enceinte statique de confinement étanche (5) en matériau amagnétique disposée au sein du dit compartiment supérieur, (2) un premier système d'accouplement magnétique synchrone (6a) de transmission de mouvement de translation linéaire sans contact mécanique comprenant un premier composant externe (6a-1) disposé à l'extérieur de la dite enceinte (5), et apte à être déplacé en translation verticale, et un premier composant interne (6a-2) disposé(s) au sein de la dite enceinte (5), solidaire de la dite tige de commande de barre (3), une force de couplage magnétique des dits premier composant externe (6a-1) et dit premier composant interne (6a-2) permettant lorsque le premier composant externe (6a-1) est déplacé en translation verticale que le dit premier composant interne (6a-2) et la tige de commande de barre (3) suivent un déplacement en translation verticale, et (3) ledit compartiment de motorisation (2) comprenant des premiers moyens mécaniques motorisés de transmission de déplacements en translation (2a) dudit premier composant externe (6a-1) dudit premier système d'accouplement magnétique (6a).
Patent FR-3041206-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'un organe fonctionnel de vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage d'un organe fonctionnel (2) de véhicule automobile, comportant un module de commande (8) embarqué sur le véhicule apte à récupérer des paramètres depuis un réseau de communications (12) propre au véhicule sur lequel transitent des données reçues de différents éléments de détection embarqués sur le véhicule. Selon l'invention, le module de commande est configuré pour interagir avec une unité de contrôle embarquée sur un appareil mobile (18) pour élaborer une instruction de pilotage (4) dudit organe fonctionnel.
Patent FR-3040856-A1 (FR)
Title: Dispositif d'epareuse fixe a l'extremite d'un bras de manutention articule
Inventor: PLAISANCE FABIEN
IPC: A01D34/835
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une pompe hydraulique (7) en prise directe avec le moteur d'un engin porteur (2), notamment un tracteur, pour délivrer, au travers d'un circuit hydraulique d'approvisionnement (8) et d'un moteur hydraulique (10), une puissance d'au moins 160 chevaux à un dispositif d'épareuse (1) fixé à une extrémité (30) d'un bras (3) de manutention articulé dont l'extrémité opposée (31) est rendue solidaire dudit engin porteur (2), ledit dispositif d'épareuse (1) étant équipée d'un rotor (6) pourvu de marteaux fixes (61).
Patent FR-3041460-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'intrusion dans un lieu
Inventor: DACLIN JEAN-PIERRE
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-09-21
Abstract: Système de détection d'intrusion dans un lieu, caractérisé en ce qu'il comporte Une unité de traitement (2), Au moins un lecteur d'étiquette RFID (5) associé à une étiquette RFID (4), le lecteur d'étiquette étant apte à émettre un signal vers l'étiquette qui lui est associée et à recevoir une réponse, l'étiquette RFID ayant une position nominale par rapport au lecteur et au moins une autre position, l'étiquette RFID étant apte à envoyer une réponse au lecteur lorsqu'elle est dans sa position nominale et aucune réponse sinon, un réseau Ethernet (1) en boucle apte à relier l'unité de traitement et le lecteur d'étiquette, le lecteur d'étiquette étant apte à transmettre un message à l'unité de traitement s'il ne reçoit pas de réponse de l'étiquette.
Patent FR-3045544-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l’assistance au changement de vitesse et au changement de voie.
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: B60W40/04
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : - détermination (210) d'une proposition de changement de voie, requérant une première validation, - détermination (220) d'une proposition de changement de vitesse, requérant une deuxième validation, - détermination d'un temps de validation (2') correspondant à un temps maximal restant au conducteur après la validation de la proposition de changement de voie pour valider la proposition de changement de vitesse, - Si (240,250) le temps de validation (2') est inférieur ou égal à un seuil prédéterminé alors l'annulation (260) de la proposition de changement de voie.
Patent FR-3046036-A1 (FR)
Title: Receptacle pour produit cosmetique
Inventor: REVAULT EMMANUEL
IPC: A61Q1/06
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un réceptacle (10) pour produit cosmétique, comprenant un guide (30), une cupule (20) et une pièce d'habillage (70), ledit réceptacle (10) présentant une direction principale d'extension longitudinale (X), dite direction principale (X), le guide (30) présentant une extrémité proximale (33) et une extrémité distale (34), la pièce d'habillage (70) étant destinée à envelopper l'extrémité proximale (33) du guide (30), ledit réceptacle (10) étant caractérisé par le fait que le guide (30) présente une forme technique (31), au voisinage de son extrémité proximale (33), apte à coopérer avec la pièce d'habillage (70) de manière à ce que ledit guide (30) et ladite pièce d'habillage (70) soient solidaires en rotation, et par le fait que ladite forme technique (31) du guide (30) soit conçue de manière à permettre l'assemblage de la cupule (20) avec le guide (30) via l'extrémité proximale (33) dudit guide (30).
Patent FR-3049725-A1 (FR)
Title: Projecteur d'images stereoscopiques monochrome securise
Inventor: CONI PHILIPPE
IPC: G02B30/60
Filed: 2016-04-01
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des projecteurs d'images stéréoscopiques monochrome comportant deux sources de lumière (41, 45) éclairant deux imageurs (40, 44), le rayonnement des deux sources de lumière ayant une répartition spectrale centrée sur une longueur d'onde centrale, le premier imageur et le second imageur étant connectés à un générateur de couples d'images stéréoscopiques. Le projecteur d'images comporte un filtre séparateur dichroïque (42) transmettant la partie du spectre en deçà de la longueur d'onde centrale et réfléchissant la partie du spectre au-delà de cette longueur d'onde centrale. La première source de lumière et la seconde source de lumière sont disposées symétriquement de part et d'autre du filtre séparateur dichroïque. Le projecteur d'image fonctionne de façon cyclique, chaque cycle comportant deux alternances. Chaque alternance consiste à changer la source d'émission et à commuter sur les deux afficheurs les images gauche et droite émises par le générateur de couples d'images.
Patent FR-3054889-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide visuelle a la conduite
Inventor: GACHE STEPHANE
IPC: G01S17/88
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne un système d'aide visuelle à la conduite pour un conducteur de véhicule automobile (1) circulant sur une voie de circulation (3) dans une direction déterminée, ledit système comportant au moins un capteur (4) pour acquérir des données concernant la voie de circulation (2) dans la direction déterminée, un calculateur (6) configuré pour traiter les données acquises afin de produire des informations, et un afficheur tête-haute (7) d'informations dans le champ de vision du conducteur en position de conduite. Selon l'invention, le calculateur (6) est configuré pour extraire, à partir des données acquises, des informations concernant des modifications locales (3) en surface de la voie de circulation (2) et en ce que l'afficheur tête-haute haute (7) est conçu pour afficher, dans le champ de vision du conducteur, une représentation tridimensionnelle desdites informations.
Patent FR-3049315-A1 (FR)
Title: Compresseur de suralimentation electrique comprenant un dispositif de connexion electrique
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F04D29/00
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un compresseur de suralimentation, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - une roue de compression de gaz ; - une machine électrique tournante configurée pour entrainer la roue de compression de gaz ; - un convertisseur de tension configuré pour alimenter ladite machine électrique à partir d'un réseau électrique ; - un dispositif de connexion électrique (3) comprenant un conducteur d'alimentation configuré pour relier électriquement le convertisseur de tension avec le réseau électrique et au moins un conducteur de phase configuré pour relier électriquement le convertisseur de tension à une phase de la machine électrique, ledit dispositif de connexion (3) comprenant un corps (301) surmoulant ensemble ledit conducteur d'alimentation et ledit conducteur de phase.
Patent FR-3055755-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comprenant un ensemble electronique demontable
Inventor: BEN OMRANE RYADH
IPC: H02K5/22
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante pour un véhicule automobile, la machine électrique tournante (10) comportant : - un stator (15) comportant un bobinage (28) électrique formé par au moins une phase, la phase comprenant une portion d'entrée/sortie de phase (37), - un ensemble électronique (36) comportant au moins un module de puissance (39) comprenant une trace de connexion (40) électrique agencé pour être connectée électriquement à la portion d'entrée/sortie de phase (37) du bobinage du stator, la machine électrique tournante (10) étant caractérisée en ce que la trace de connexion (40) et la portion d'entrée/sortie de phase (37) sont reliées électriquement de manière démontable par l'intermédiaire d'un dispositif de montage mécanique (38).
Patent FR-3055729-A1 (FR)
Title: Procede de controle non-destructif comprenant une inspection d'une piece destinee a l'aeronautique
Inventor: LE GUILLOUX YANN
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non destructif comprenant une inspection de la géométrie d'une pièce pour aéronautique, ladite inspection comprenant les étapes suivantes de: - (E0) acquisition par imagerie tomographique d'un volume correspondant à une pièce à analyser et (E0') génération d'un modèle informatique comprenant une surface correspondant à la pièce à analyser, ladite surface étant séparée en deux régions d'intérêt distinctes (Rref, Rtest), les deux régions provenant donc d'un même modèle, - (E01 et E01') calcul d'un champ de gradient du volume et, pour au moins les régions d'intérêt, génération d'un champ de vecteurs normaux à ladite surface, - (E12) recalage du volume et de la surface dans la première région d'intérêt (Rref) en optimisant un critère de similitude défini par une fonction prenant en compte la corrélation entre les vecteurs normaux du champ de vecteurs normaux de la surface de la première région physique (Rref) déplacé par une transformation et le gradient du volume, ladite optimisation étant effectuée en fonction des transformations pour déterminer une première transformation qui maximise le critère de similitude, - Répétition de l'étape (E12) sur la deuxième région d'intérêt.
Patent FR-3056186-A1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un systeme d'extraction d'une roue de secours
Inventor: LUCY PHILIPPE
IPC: B62D43/10
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule comprenant un coffre (1) délimité par un plancher (2) et une jupe arrière (3), ledit plancher (2) étant doté d'un évidement (5) apte à loger une roue de secours (6). La principale caractéristique d'un véhicule selon l'invention est qu'il comprend un système d'extraction (7) de la roue de secours (6) sous la forme d'un bras de levier (8) solidarisé à ladite roue (6) et monté pivotant dans ledit coffre (1) autour d'un axe de rotation (14), ledit bras (8) étant apte à être manipulé en rotation pour faire passer la roue de secours (6) d'une position de rangement dans l'évidement (5) à une position d'extraction pour laquelle elle se retrouve au-dessus de la jupe (3) arrière.
Patent FR-3057327-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'entrainement d'organes de reglage de l'orientation des pales
Inventor: SEBRECHT PIERRE-ALAIN FRANCIS CLAUDE
IPC: F16H29/14
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'entrainement (10) d'un premier organe de réglage (12) de l'orientation des pales (14) d'un premier étage (16) de redresseur de turbomachine et d'un deuxième organe de réglage (18) de l'orientation des pales (20) d'un deuxième étage (22) de redresseur de la turbomachine, comprenant une roue motrice (24) unique qui entraine simultanément le premier organe de réglage (12) et le deuxième organe de réglage (18) et un ensemble d'engrenages qui est agencé entre la roue motrice (24) et les deux organes de réglage (12, 18), caractérisé en ce que l'ensemble d'engrenages comporte une première roue dentée (30) qui est accouplée directement avec la roue motrice (24) et avec le premier organe de réglage et qui est accouplée avec le deuxième organe de réglage par l'intermédiaire d'une roue dentée secondaire (32) qui est accouplée directement avec le deuxième organe de réglage.
Patent FR-3061211-A1 (FR)
Title: Corde et procede de fabrication de ladite corde
Inventor: CAPIAUX CHRISTOPHE
IPC: D07B1/18
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne une corde (1) comprenant une gaine principale tubulaire tressée (3), comprenant au moins n mèches tressées, et ayant un volume intérieur (5), et une âme principale tubulaire tressée (7), comprenant au moins p mèches tressées, logée dans ledit volume intérieur (5) de la gaine principale (3), n et p étant des nombres entiers supérieurs ou égaux à 4. Ladite corde (1) comprenant à au moins sa première (la) extrémité une épissure (10) comprenant une partie distale (12) comprenant une première portion en forme de boucle (14) ne comprenant pas d'âme principale (7), ni d'âme auxiliaire (20), et une partie proximale (16), dans le prolongement de la partie distale (12), comprenant une gaine auxiliaire tubulaire tressée (18) et une âme auxiliaire tubulaire tressée (20) disposées dans le volume intérieur (5) de la gaine principale (3) et comprenant un nombre total de mèches tressées m inférieur à (n+p) mèches.
Patent FR-3060392-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes oligosaccharidiques pour activer l'epidermisation
Inventor: BOUSCHBACHER MARIELLE
IPC: A61P17/02
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet un oligosaccharide polysulfaté synthétique ayant 1 à 4 unités oses, ses sels, ou ses complexes, pour son utilisation pour activer l'épidermisation, en particulier pour activer l'épidermisation lors de la cicatrisation des plaies.
Patent FR-3068052-A1 (FR)
Title: Enveloppe structurale en caisson
Inventor: LACROIX PATRICK
IPC: E04B1/26
Filed: 2017-06-22
Abstract: La présente invention s'applique au domaine technique du bâtiment. Le dispositif structurel pré-usiné est constitué d'un élément de base unitaire, pour l'ensemble des parois d'un ouvrage, élément de base formant un caisson. La trame homogène résulte de cet élément de base unitaire, de dimensions rigoureusement identiques, qui facilite la conception, la fabrication, l'assemblage et levage-montage d'ouvrages de bâtiment, en de nombreuses configurations.
Patent FR-3063073-A1 (FR)
Title: Dispositif de muselet pour la fermeture d'un bouchon d'une bouteille de champagne ou autre boisson effervescente.
Inventor: MELAN-MOUTET MATHIAS
IPC: B65D55/06
Filed: 2017-02-23
Abstract: - Le dispositif de muselet (1A) comporte un ensemble (2A) réalisé en fil métallique et pourvu de deux parties, à savoir d'une part d'une cage (3A) comprenant trois pattes (4, 5, 6), et d'autre part d'une ceinture (7) liée à une extrémité libre (E1) de chacune desdites pattes (4, 5, 6), ainsi qu'une plaque (8A) associée à ladite cage (3A) pour constituer une interface, les trois pattes (4, 5, 6) se rejoignant, à leur extrémité (E2) opposée à leur extrémité libre (E1), en formant une boucle (9A), et la plaque (8A) comportant trois gorges exclusivement latérales, chacune desdites gorges latérales étant associée à l'une desdites pattes (4, 5, 6) et étant destinée à recevoir une partie de la patte (4, 5, 6) associée, située entre l'extrémité libre (E1) et la boucle (9A).
Patent FR-3075035-A1 (FR)
Title: Materiel perfectionne pour chirurgie de precision
Inventor: LAMARRE HERVE
IPC: A61G13/10
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un matériel pour chirurgie de précision, en particulier une table (1) auxiliaire pour agir sur un membre d'un patient, adjacent à un support général du patient, présentant une structure inférieure (5) et un plateau supérieur (7), dans laquelle au moins un mât vertical (3) est solidaire de la structure (5) de la table (1) et s'étend au voisinage d'un bord du plateau (7) et forme organe de support d'accessoires notamment d'imagerie, caractérisé en ce qu'un bras (10) est attelé audit mât, une extrémité dudit bras étant conformée pour recevoir un accessoire d'imagerie (20), tel qu'un smartphone  ou une tablette, dont une face comporte un écran (27), la forme du bras (10) étant ajustable pour maintenir  l'écran (27) dans le champ visuel de l'opérateur afin de fournir à ce dernier une image agrandie de tout ou partie du champ opératoire (26).
Patent FR-3075309-A1 (FR)
Title: Robinet et bouteille de fluide sous pression
Inventor: FERRE AURELIEN
IPC: G01B7/30
Filed: 2017-12-19
Abstract: Robinet comprenant un corps abritant un circuit (3) de soutirage comprenant une première extrémité (24) amont et une seconde extrémité (23) aval destinée à être raccordée à un organe utilisateur du gaz soutiré, le circuit (3) de soutirage comprenant un organe (4) de régulation du débit et/ou de la pression du fluide, le robinet (1) comprenant un organe (5) de commande manuelle de l'organe (4) de régulation, l'organe (5) de commande étant monté mobile relativement au corps du robinet (1), le robinet (1) comportant un capteur (9) de position de l'organe (5) de commande configuré pour générer un signal électrique représentatif de la position de ce dernier ou du débit et/ou de la pression de fluide imposé par l'organe (4) de régulation, le capteur de position comprenant au moins un élément (19) détectable situé sur le corps du robinet (1) ou, respectivement, sur l'organe (5) de commande, et au moins un élément (29) de mesure situé sur l'organe (5) de commande ou, respectivement, sur le corps du robinet (1), l'un au moins parmi : le au moins un élément (19) détectable, le au moins un élément (29) de mesure étant recouvert ou enfermé dans une membrane (16) de protection.
Patent FR-3081114-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d’une plaque sur une piece de tolerie
Inventor: DANIEAU REGIS
IPC: B23Q7/04
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de positionnement (1) d'une plaque (3) sur une pièce de tôlerie (2). Le dispositif de positionnement (1) comprend un dispositif de préhension (10) de la plaque (3). Le dispositif de positionnement (1) comprend un pied (1a) portant un plateau de chargement (4) qui est équipé du dispositif de préhension (10), d'une réserve (8) de plaques (3) et de cales (5a, 5b, 5c) de maintien de la pièce de tôlerie (2).
Patent FR-3083626-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'authentification de fabrication assistee par ordinateur de piece tridimensionnelle
Inventor: PELAGE PEREZ
IPC: G06F21/10
Filed: 2018-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'authentification de fabrication assistée par ordinateur de pièce tridimensionnelle par un dispositif de fabrication, en utilisant au moins un matériau de fabrication prédéterminé, ladite pièce tridimensionnelle à fabriquer étant définie par un modèle tridimensionnel obtenu par conception assistée par ordinateur et représenté dans un format de fichier prédéterminé, ledit dispositif de fabrication étant commandé pour la fabrication à partir dudit modèle tridimensionnel et d'un ensemble global de paramètres de fabrication. Le procédé comporte des étapes de : -génération (46) d'une clé cryptographique (K') en fonction des valeurs des paramètres d'un sous-ensemble (SP') non vide de paramètres de l'ensemble global de paramètres de fabrication, comportant au moins un paramètre d'un ensemble de paramètres de configuration du dispositif de fabrication, ou au moins un paramètre d'un ensemble de paramètres relatifs au procédé de fabrication ou au moins un paramètre d'un ensemble de paramètres caractéristiques du matériau de fabrication, - détection (48) d'un filigrane dans ledit modèle tridimensionnel en appliquant un algorithme de détection de filigrane prédéterminé initialisé avec la clé cryptographique (K') générée, -comparaison (52) du filigrane détecté à un filigrane attendu, et authentification de la fabrication assistée par ordinateur de ladite pièce tridimensionnelle en cas de comparaison positive.
Patent FR-3085313-A1 (FR)
Title: Procede de prolongation temporaire de l'autonomie d'un vehicule electrique
Inventor: MARSILIA MARCO
IPC: B60L15/20
Filed: 2018-08-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prolongation temporaire de l'autonomie d'un véhicule électrique comportant une batterie de traction ayant une capacité en énergie utilisable nominale qui est inférieure à sa capacité en énergie réelle maximale. Le procédé comporte une étape de libération de capacité utilisable supplémentaire, de sorte à augmenter temporairement l'autonomie du véhicule.