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Patent FR-3001793-B1 (FR)
Title: Installation solaire avec plusieurs systemes de support suiveur en ligne
Inventor: MICHOTTE DE WELLE MADYAN
IPC: F24J2/54
Filed: 2013-02-05
Granted: 2016-05-27
Abstract: Installation solaire (1) linéaire comprenant au moins deux systèmes de support suiveur (2) pour des capteurs solaires, où chaque système de support suiveur (2) est orientable selon un axe de rotation principale (20) avec les systèmes de support suiveur (2) alignés sur une même ligne avec leurs axes de rotation principale (20) confondus, où chaque système de support suiveur (2) comprend : - une structure fixe (21) d'ancrage au sol ; - une structure mobile comportant une plateforme (22) de support des capteurs solaires montée à rotation sur la structure fixe (21) selon l'axe de rotation principale (20) ; - un système mécanique d'entraînement (24) en rotation de la structure mobile selon l'axe de rotation principale (20). L'installation comprend un système d'actionnement (3) commun aux systèmes de support suiveur (2), couplé à leurs systèmes mécaniques d'entraînement (24) via un dispositif de transmission (4) mécanique s'étendant parallèlement à l'axe de rotation principale, de sorte que les plateformes (22) sont entraînées en rotation de manière concomitante par ledit système d'actionnement (3) par l'intermédiaire du dispositif de transmission (4) et des systèmes mécaniques d'entraînement (24).
Patent FR-3013085-B1 (FR)
Title: Cheville a douille expansible et son utilisation pour la fixation d'une piece a un materiau support
Inventor: POURTIER FABRICE
IPC: F16B13/06
Filed: 2013-11-13
Granted: 2015-11-27
Abstract: Cheville (10) à douille expansible, comportant (i) un corps longitudinal (12) fileté formé d'une seule pièce avec un cône d'expansion (16) à l'une de ses extrémités, ce cône étant relié au reste du corps par une portion cylindrique (18) de diamètre d1 inférieur au diamètre nominal D du corps, et (ii) une douille (14) expansible d'épaisseur e montée autour de ladite portion cylindrique du corps et à travers laquelle le cône d'expansion est destiné à être déplacé pour déformer la douille et ancrer la cheville dans un trou d'un matériau support, caractérisée en ce que le rapport d1/D est supérieur ou égal à 60% et le rapport e/d1 est supérieur ou égal à 22%.
Patent FR-3047471-B1 (FR)
Title: Chaine motrice
Inventor: DE DREUILLE DE LONGEVILLE THOMAS MARIE JOSEPH
IPC: B64C27/12
Filed: 2016-02-08
Granted: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne une chaine motrice (3) pour hélicoptère (1), qui comprend un moteur (4), un réducteur (5) et une boite de transmission principale (6), le réducteur (5) comprenant un arbre de sortie (50), logés dans un carter avant (7) et dans un carter arrière (7') assemblés, ledit arbre de sortie (50) étant supporté et guidé en rotation par plusieurs paliers à roulements(71, 75, 76), monté dans lesdits carter (7, 7').         Cette chaîne motrice comprend un support redondant (100), disposé autour de l'arbre de sortie (50) et entre une paroi de ladite boite de transmission principale (6) et l'extrémité avant du carter avant (7), et ce support redondant (100) est configuré, dimensionné et fixé à ladite paroi de la boite de transmission principale (6) et à l'extrémité avant du carter avant (7) de façon à créer, en cas de rupture dudit carter avant (7), un chemin secondaire de reprises des efforts passant par ce support redondant (100), par l'arbre de sortie (50) du réducteur et par lesdits paliers (71, 75, 76).
Patent FR-3050943-B1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d'un canal millimetrique d'un echangeur-reacteur
Inventor: FAURE RAPHAEL
IPC: B01J8/06
Filed: 2016-05-03
Granted: 2019-12-20
Abstract: Procédé de nettoyage d'un canal millimétrique d'un échangeur-réacteur, avec ledit canal millimétrique recouvert au moins partiellement d'un dépôt de catalyseur, comprenant la génération d'au moins une onde ultrasonore traversant le canal dans une direction d'écoulement d'au moins un fluide de traitement servant de milieu support de l'onde ultrasonore, avec le fluide de traitement soumis aux ultrasons permettant de générer un phénomène de cavitation permettant de décoller de la surface intérieure du canal millimétrique le dépôt de catalyseur.
Patent FR-3051427-B1 (FR)
Title: Berceau de vehicule automobile comprenant une premiere partie et une seconde partie et des moyens de fixation
Inventor: BADJI LINI
IPC: B32B5/12
Filed: 2016-05-18
Granted: 2019-04-26
Abstract: Ce berceau (2) pour châssis de véhicule automobile comprend une première partie (6), une deuxième partie (8) et des moyens de fixation aptes à solidariser la première partie (6) et la deuxième partie (8). Les moyens de fixation comprennent au moins une entretoise (40) traversant la première partie (6) et la deuxième partie (8).
Patent FR-3039917-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour guider un vehicule dans un parking
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/0968
Filed: 2016-08-02
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé pour guider un véhicule (401) d'une position de départ d'un parking (301) vers une position de destination dans le parking (301) consistant à : - transmettre (101) le trajet entre la position de départ et la position de destination, - transmettre (103) les données de guidage fondées sur le trajet déterminé de façon que le conducteur du véhicule (401) s'appuyant sur les données de guidage puisse guider le véhicule (401) manuellement de la position de départ à la position de destination, et émettre (105) les données de guidage déterminées par un réseau de communication vers le terminal (403) équipant le véhicule (401). L'invention a également pour objet un dispositif pour la mise en œuvre du procédé ainsi qu'un parking équipé de tels moyens et un programme d'ordinateur.
Patent FR-3055742-B1 (FR)
Title: Guide d'ondes millimetriques
Inventor: BELOT DIDIER
IPC: H01P3/16
Filed: 2016-09-06
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un guide d'ondes millimétriques (20) comprenant au moins une bande (22) en un matériau diélectrique dont la constante diélectrique est comprise entre 1 et 4, une enveloppe (28) entourant la bande et au moins quatre nervures (30) reliant la bande à l'enveloppe.
Patent FR-3065742-B1 (FR)
Title: Sas
Inventor: LAMBREGHTS PATRICK
IPC: E04H1/12
Filed: 2017-04-27
Granted: 2022-04-29
Abstract: Le sas comprend une pluralité de compartiments (15) successifs le long d'un trajet entre une porte d'accès sas/zone confinée (14) et une porte d'accès sas/monde extérieur (13), deux compartiments (15) successifs étant séparés par une porte intérieure (17), la porte intérieure (17) comprenant un dormant (24) et un ouvrant (25). Une extrémité inférieure (26b) de l'ouvrant (25) affleure la surface supérieure (19b) de plancher (18). Le plancher (18) comprend une zone de traversée d'eau (30) qui autorise le passage d'eau à travers le plancher (18). La surface supérieure (19b) de la zone de fond (7) du sas est inclinée par rapport à l'horizontale pour guider l'eau vers une région d'évacuation d'eau (28).
Patent FR-3068913-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication a plat d'un bandage pneumatique perfectionne
Inventor: PIALOT FREDERIC
IPC: C08L53/02
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un bandage pneumatique (1). Le procédé comporte les étapes a) : former une carcasse (3) à partir d'au moins un premier matériau à base d'élastomère thermoplastique et b) : surmouler sur la carcasse (3) au moins un deuxième matériau à base d'élastomère thermoplastique.
Patent FR-3069357-B1 (FR)
Title: Systeme d'apprentissage machine pour diverses applications informatiques
Inventor: CAELEN OLIVIER
IPC: G06Q20/40
Filed: 2017-07-18
Granted: 2023-12-29
Abstract: Il est mis à disposition un système d'apprentissage machine pour diverses applications informatiques permettant une fouille de texte pour la détection de défauts ou d'anomalies dans une authentification, transaction ou opération effectuée par l'application, comprenant : - un agencement matériel et logiciel formant un système de prétraitement ; - un agencement matériel et logiciel formant un réseau neuronal conduisant à un modèle de traitement de données enrichies agrégées, - un agencement matériel et logiciel pour l'injection de données enrichies agrégées dans le réseau neuronal, - un agencement matériel et logiciel pour valider l'opération ou transaction sur la base des résultats obtenus à la sortie du réseau neuronal.
Patent FR-3070113-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et de l’imidazolidinyluree, et composition cosmetique le contenant
Inventor: GALVAN JULIEN
IPC: A61K8/49
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et de l'imidazolidinylurée, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3079830-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de produits en beton prefabriques en usine, beton utilise et produits en beton obtenus
Inventor: SCHWARTZENTRUBER (DECEDE) ARNAUD
IPC: C04B7/36
Filed: 2018-04-10
Granted: 2023-09-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de produits moulés en béton préfabriqués en usine, armés ou non, précontraints ou non, pour des applications dans le bâtiment et le génie civil, dans lequel l’on utilise, pour la préparation du béton, un liant hydraulique à quantité réduite de Clinker, obtenu à partir d’un mélange de ciment ultrafin dans une quantité réduite de 30 à 50% en proportion massique du liant, de laitier de haut fourneau dans une quantité de 30 à 50% en proportion massique du liant, et de filler calcaire dans une quantité de 0 à 40% en proportion massique du liant, et dans lequel lors du traitement thermique appliqué auxdits produits moulés, il se crée une synergie inattendue entre le ciment ultrafin et le laitier qui amplifie la résistance mécanique à jeune âge du béton permettant de préserver les cadences de production pour la préfabrication en usine de produits en béton. On obtient ainsi un béton écologique à faible émission de GES, parfaitement adapté à la préfabrication de produits moulés en béton, pour des performances mécaniques équivalentes à celles d’un béton traditionnel.
Patent FR-3083219-B1 (FR)
Title: Module de couverture collecteur d’eau pour cuve de methanisation
Inventor: OF JULIEN
IPC: C02F3/28
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention a pour objet un module de couverture (10) d'une cuve de méthanisation. Le module de couverture (10) comprend une couverture (12) et une structure de support (14). La couverture (12) comprend une zone centrale (12A) et une zone périphérique (12C). La structure de support (14) est reliée à ladite couverture(12) et est configurée pour maintenir ladite couverture (12) au-dessus des matières organiques. La couverture (12) comprend au moins un réservoir de collecte (120) des eaux de pluie s'étendant depuis la face interne de la zone périphérique (12C) et débouchant sur la face externe de la zone périphérique (12C). La structure de support (14) est configurée pour permettre le guidage, par la zone périphérique (12C), des eaux de pluie reçues par la face externe de la couverture (12) vers au moins un point de collecte (120).
Patent FR-3083960-B1 (FR)
Title: Semoir couplable a un engin tracteur et machine de travail du sol integrant ledit semoir
Inventor: EVIN MICHEL
IPC: A01C7/20
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un semoir (1) couplable à un engin tracteur, ledit semoir (1) comprenant des éléments (3) semeurs, un châssis (2) portant les éléments (3) semeurs, un système (4) de liaison équipant le châssis (2) pour une liaison du châssis (2) à l'engin tracteur, et deux ensembles (5 ; 7) disposés au moins partiellement l'un (5) en avant, l'autre (7) en arrière du châssis (2) pris par rapport au sens d'avancement du semoir. Chaque ensemble (5 ; 7) comprend au moins deux organes (6 ; 8) rotatifs de contrôle de la profondeur de travail et chaque ensemble est un ensemble oscillant couplé au châssis (2) par une liaison (9 ; 10) pivot d'axe pivot s'étendant suivant la direction avant/arrière de manière orthogonale à l'axe de rotation des organes (6) rotatifs de contrôle de la profondeur de travail de l'ensemble (5) avant, lesdits ensembles (5 ; 7) étant des ensembles oscillant de manière indépendante l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3091745-B1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide cryogénique
Inventor: FLEPP MARC
IPC: F17C7/02
Filed: 2019-01-10
Granted: 2021-05-14
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide cryogénique, notamment de gaz naturel liquéfié, comprenant une source (2) de fluide cryogénique sous forme liquide, un circuit (3, 5) de soutirage de fluide liquéfié comprenant une conduite (3) de prélèvement de liquide, la conduite (3) de prélèvement de liquide comprenant une extrémité (4) amont raccordée à la source (2) et une extrémité (6) aval destinée à être raccordée à un utilisateur du fluide, le circuit (3, 5) de soutirage comprenant une conduite (5) de réchauffage comprenant une extrémité amont et une extrémité aval raccordées à la conduite (3) de prélèvement de liquide, la conduite de réchauffage (5) comprenant un organe (9) de réchauffage du fluide et formant une dérivation pour au moins une partie du fluide circulant dans la conduite (3) de prélèvement de liquide, le circuit (3, 5) de soutirage comprenant un ensemble de vanne(s) (7, 8) pour contrôler la répartition du fluide entre la conduite (3) de prélèvement de liquide et la conduite (5) de réchauffage, caractérisé en ce que le circuit (3, 5) de soutirage comprend un mélangeur (10) des flux de fluide provenant de la conduite (3) de prélèvement de liquide et de la conduite (5) de réchauffage. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091927-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la qualité d’un fluide dans une installation hydraulique
Inventor: GONZALEZ PHILIPPE
IPC: G01N33/18
Filed: 2019-01-18
Granted: 2022-11-11
Abstract: Dispositif de mesure de la qualité d’un fluide dans une installation hydraulique.    L’invention concerne un dispositif de mesure de la qualité d’un fluide une installation hydraulique 1, et une installation hydraulique correspondante, trouvant notamment une application dans les domaines du chauffage, de la ventilation et/ou climatisation d’un bâtiment. L’installation hydraulique équipe en particulier des bâtiments industriels ou des habitats individuels.  Le dispositif comprend une pompe 2 destinée à faire circuler le fluide dans l’installation hydraulique 1 et comportant une unité de contrôle, et des moyens de détermination 3 reliés à l’unité de contrôle de la pompe 2 et aptes à déterminer la présence de particules données, et/ou de produits chimiques donnés, et/ou d’air, dans le fluide circulant dans l’installation hydraulique 1, l’unité de contrôle de la pompe 2 étant configurée pour contrôler le fonctionnement de la pompe 2 en fonction d’une information déterminée par les moyens de détermination 3.  figure pour l’abrégé : figure 1   [fig : 1]
Patent FR-3091812-B1 (FR)
Title: Plateau de service et son procédé d’utilisation
Inventor: CLEMENT CYRIL
IPC: A47G23/06
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un plateau de service comportant une face supérieure (2) fonctionnelle plane pour la réception d’un ou plusieurs produits à porter et une face inférieure (3) opposée à ladite face supérieure, caractérisé en ce que :- tout ou partie de la face supérieure (2) est recouverte d’un revêtement (200) ayant une propriété d’adhérence, - la face inférieure est pourvue d’un dispositif de blocage manuel en rotation du plateau autour d’un axe normal à la face supérieure (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092080-B1 (FR)
Title: Tente gonflable flottante, notamment destinée à la pratique du camping
Inventor: ROGEAU NOÉMIE
IPC: B63B7/08
Filed: 2019-01-28
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne une tente gonflable flottante, notamment destinée à la pratique du camping comportant selon l’invention une partie inférieure autoporteuse gonflable, comportant le matelas de la tente, une partie supérieure gonflable, comportant au moins un arceau et une toile de toit, des premiers moyens de fixation entre les parties inférieure et supérieure et des moyen de flottaison reliés à la partie inférieure par des seconds moyens de fixation assurant la flottabilité de la tente gonflable.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092781-B1 (FR)
Title: Pince de serrage/desserrage a deux inserts lateraux
Inventor: PLÉ ARNAUD ERIC STÉPHANE
IPC: B25B7/04
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne une pince (1) de serrage/desserrage comportant deux bras (2) comprenant une première portion d’extrémité (2a) longitudinale portant une mâchoire (4) et une deuxième portion d’extrémité (2b) longitudinale de préhension, les deux bras (2) étant pivotants autour de l’axe d’articulation (3) entre une position d’ouverture et une position de fermeture dans laquelle les mâchoires (4) délimitent un espacement pour un objet à saisir. La première portion d’extrémité (2a) longitudinale de chaque bras (2) est solidarisée avec un insert (5) latéral prolongeant la première portion d’extrémité (2a) dans une direction parallèle à l’axe d’articulation (3) et portant chacun un mors (6), les mors (6) des deux inserts (5) étant en vis-à-vis en position de fermeture de la pince (1) de serrage, la première portion d’extrémité (2a) de chaque bras (2) portant des moyens de solidarisation (7) coopérant avec des moyens de solidarisation complémentaires (8) portés par l’insert (5) associé. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3097028-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un tube à flamme pour une turbomachine
Inventor: GRESY THOMAS SEBASTIEN ALEXANDRE
IPC: F23R3/50
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un tube à flamme (1) pour une turbomachine, ledit tube à flamme (1) s’étendant autour d’un axe (X) et comportant une paroi annulaire radialement interne (2) et une paroi annulaire radialement externe (3), reliées l’une à l’autre par une paroi d’extrémité (4) ou de tête, la paroi interne (2), la paroi externe (3) et la paroi d’extrémité (4) définissant un volume interne (5), au moins une partie de ladite paroi d’extrémité (4) formant une double paroi (6) comprenant une première partie (7) et une seconde partie (8) reliées l’une à l’autre et écartées l’une de l’autre de manière à délimiter un canal (9) d’écoulement d’un flux d’air de refroidissement débouchant dans ledit volume interne (5), ledit canal d’écoulement (9) comportant au moins une ouverture d’entrée d’air (11), ledit tube à flamme (1) étant réalisé de façon monobloc, c’est-à-dire d’une seule pièce, par fabrication additive.
Patent FR-3097808-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’un véhicule avec une liaison glissière
Inventor: MARION LAURA
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif d’obturation d’un véhicule avec une liaison glissière La présente invention concerne un dispositif d’obturation (1) d’un véhicule, ledit dispositif d’obturation (1) comprenant une pluralité de volets portés par un cadre support (11), et au moins un guide d’air (12), caractérisé en ce que ledit dispositif d’obturation (1) comprend en outre une liaison glissière (13) configurée pour rétracter ledit guide d’air (12).     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105590-B1 (FR)
Title: Materiaux composites piezoelectriques ayant des proprietes piezoelectriques ameliorees
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08K3/10
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un matériau composite piézoélectrique à base d’une matrice polymérique, de charges inorganiques piézoélectriques, caractérisé en ce que ledit matériau comprend en outre au moins un liquide ionique de formule générale Q+A-, dans laquelle Q+ représente un cation choisi parmi les cations ammoniums quaternaires et les cations phosphoniums quaternaires et A- représente tout anion susceptible de former un sel liquide à une température inférieure à 100°C. L’invention concerne également un dispositif comprenant au moins une couche à base au moins un matériau composite piézoélectrique défini ci-dessus et au moins deux électrodes disposées de part et d’autre de ladite couche. Un autre objet de la présente invention est un pneumatique comprenant au moins un dispositif piézoélectrique défini ci-dessus.
Patent FR-3106084-B1 (FR)
Title: Vitre basculante pour véhicule automobile, porte et véhicule automobile équipé d’une telle vitre
Inventor: LE FLOCH BERTRAND
IPC: E05B65/00
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un vitre basculante (12) pour véhicule (1) automobile, la vitre comportant une partie fixe (14) et une partie mobile (16) en rotation entre une position fermée, dans laquelle la partie mobile (16) est dans le prolongement de la partie fixe (14), et une position ouverte, dans laquelle la partie mobile (16) n’est pas dans le prolongement de la partie fixe (14), la partie mobile étant solidaire d’une poignée, la poignée comportant un organe de verrouillage destiné à coopérer avec un organe d’accrochage solidaire d’une porte (10) sur laquelle est montée la vitre basculante (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107350-B1 (FR)
Title: Methodes et systemes pour mesurer a distance l'orientation angulaire d'un objet
Inventor: VIELLARD JÉRÔME THIERRY
IPC: G01C3/00
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-05-27
Abstract: Méthodes et systèmes pour mesurer à distance l’orientation angulaire d’un objet Un procédé pour estimer une orientation d’un objet comprend les étapes suivantes :  par un dispositif de mesure, acquérir (22, 24) la position relative d’au moins deux mires placées sur un objet, la position relative comportant la distance et la position angulaire de ladite mire par rapport au dispositif de mesure;  par une unité de traitement, calculer (26) l’orientation de l’objet à partir des données de position relative mesurées et d’une connaissance préalable de la position relative des cibles sur l’objet.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3112848-B1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'un projectile de gros calibre dans un tube d'arme
Inventor: PIPART ROMAIN
IPC: F41A35/00
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif d'extraction (1) d'un projectile (200) de gros calibre coincé dans un tube (100) d'une arme, dispositif comportant un corps massif (2) d'un diamètre inférieur au calibre du tube (100) et destiné à être introduit dans le tube (100) au niveau de la bouche (101) de ce dernier puis à être libéré dans le tube (100) pour venir impacter par inertie le projectile (200) bloqué. ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte au moins deux moyens de blocage (4,5) expansibles radialement, chacun apte à évoluer entre une position bloquée dans laquelle il est appliqué radialement contre la paroi interne du tube et une position débloquée dans laquelle il n’est pas appliqué contre le tube (100), le passage des moyens de blocage (4,5) de l'une à l'autre des positions étant assuré par un moyen d'expansion (6), dispositif comportant un moyen de translation (8) permettant de translater axialement un premier moyen de blocage (4) par rapport à un second moyen de blocage (5).  L’invention a également pour objet un procédé d’extraction de projectile mettant en œuvre un tel dispositif.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4