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Patent FR-2933033-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de perte de pression dans les pneumatiques
Inventor: HOURLIER SYLVAIN
IPC: B60C23/04
Filed: 2008-06-30
Granted: 2010-08-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de pression des pneumatiques de roues d'un véhicule comprenant une étape (Etp01 ) de mesure de vitesses des roues, permettant de détecter une perte de pression par des composants peu onéreux et produisant un diagnostic de grande robustesse notamment grâce à : - une étape (Etp02) de calcul d'une première somme des vitesses des roues avant gauche et arrière droite et d'une seconde somme des vitesses des roues avant droite et arrière gauche, - une étape (Etp03) de calcul d'un écart égale à la soustraction de la seconde somme à la première somme, - une étape (Etp04) de comparaison d'une valeur absolue de l'écart avec un seuil dont le dépassement correspond à une chute de pression détectée dans un des pneumatiques.
Patent FR-2930383-B1 (FR)
Inventor: SARDAT PIERRE
IPC: H02M1/08
Filed: 2008-04-21
Granted: 2010-06-11
Abstract: The device (10) has voltage control units for controlling voltage of a main static switch (22) e.g. MOSFET, and including static control switches (36, 38) respectively connecting a control terminal (22A) of the main static switch to a reference mass (M). The control switch (36) is closed to trigger closing of the control switch (38), where opening of the control switch (38) is delayed with respect to opening of the control switch (36).
Patent FR-2920289-B1 (FR)
Title: Dispositif de buse d'un lave-vaisselle
Inventor: LEE GANG HYUN
IPC: A47L15/16
Filed: 2008-09-04
Granted: 2011-11-18
Abstract: Un dispositif de buse (200) d'un lave-vaisselle comprenant une buse de lavage (210) configurée pour injecter l'eau de lavage sur des cibles qui doivent être lavées, une partie de passage d'alimentation d'eau (240) pour permettre l'écoulement de l'eau de lavage fournie à la buse de lavage (210), une partie de passage de vidange pour permettre l'écoulement de l'eau de lavage qui doit être évacuée, et une partie d'empêchement de siphon configuré pour empêcher un phénomène de siphon de survenir sur la partie de passage de vidange, moyennant quoi un espace nécessaire pour configurer un passage de vidange et une structure destinée à empêcher le phénomène de siphon peuvent être minimisés de façon à maintenir la taille compacte du lave-vaisselle et à améliorer l'utilisation de l'espace.
Patent FR-2949284-B1 (FR)
Inventor: MOREA ANNALISA
IPC: H04J14/02
Filed: 2009-08-24
Granted: 2011-09-09
Abstract: To produce a representation of the physical degradation in an optical communication network comprising transparent switching nodes (1, 2, 3, 4) mutually connected by optical links (11, 12, 21, 22, 31, 32, 41, 42), the method involves: Associating a pair of counter-directional optical links as a bi-directional link (10, 20, 30, 40), Providing at least one respective physical degradation parameter for each of said counter-directional optical links of said pair, Determining at least one physical degradation parameter characteristic of said bi-directional link from said physical degradation parameters of the counter-directional optical links of said pair, Storing a descriptor of the bi-directional link comprising said at least one physical degradation parameter characteristic of said bi-directional link.
Patent FR-2959276-B1 (FR)
Inventor: JEROUANE MOHAMMED
IPC: F02D21/08
Filed: 2010-04-23
Granted: 2012-04-06
Abstract: The invention relates to a method for controlling an electric motor (14) driving a rotating stopper (13) of an exhaust-gas recycling valve (10) of an internal combustion engine, which includes the steps of: determining the angular position T of the stopper (13); generating an angular position setting 9c of the stopper (13) according to the activation of an accelerator control of the internal combustion engine; generating a supply setting for the electric motor on the basis of a reference control intensity Iref determined by: Formula (I) where Ks is a constant strictly higher than 0, J is the rotational inertia of the mobile elements of the valve, Km is the torque of the electric motor, and Kr is a value modelling operating dispersions of the valve.
Patent FR-2970358-B1 (FR)
Title: Pronostic de duree avant maintenance par fusion entre modelisation et simulation, pour equipements electroniques embarques dans un aeronef
Inventor: GHELAM SAMIR
IPC: G07C5/02
Filed: 2011-01-06
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne la maintenance prédictive d'équipements électroniques embarqués dans un aéronef (1). Pour produire un pronostic, on prévoit : une étape de modélisation (48) de l'équipement (3) avec un modèle d'endommagement (53) par une agression externe ; une étape de simulation (49) d'endommagement jusqu'à défaillance ; une étape d'apprentissage (64) ; une étape de classification (65) de valeurs calculées et normalisées ; et une étape de fusion (61) donnant le pronostic réel de durée de vie en unité de temps avant maintenance. L'invention s'applique notamment à un aéronef (1) à voilure tournante, par exemple un drone d'hélicoptère.
Patent FR-2976104-B1 (FR)
Inventor: WUIDART LUC
IPC: G01S13/00
Filed: 2011-06-03
Granted: 2013-11-15
Abstract: The invention relates to a method for securing a communication between an electromagnetic transponder and a terminal, in which the emission (47) of a query request (REQ) by the terminal is only authorised when the transponder is in mechanical contact or quasi mechanical contact with the terminal.
Patent FR-2984904-B1 (FR)
Inventor: CLADIERE JULIEN
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-12-22
Granted: 2014-01-03
Abstract: A rubber composition based on at least one reinforcing filler comprising a reinforcing inorganic filler, a plasticising system consisting of at least one plasticising hydrocarbon resin and a liquid plasticiser, at least one copolymer elastomer of isoprene and styrene bearing at least one SiOR function, R being hydrogen or a C1-C10 alkyl radical, C5-C18 cycloalkyl, C6-C18 aryl or C7-C18 aralkyl, and a coupling agent to bond the inorganic filler to the elastomer. A tyre whereof the tread comprises such a composition has an improved grip on wet ground.
Patent FR-2997885-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'aubes de turbines
Inventor: DE PONNAT ARNAUD
IPC: B23P15/02
Filed: 2013-01-15
Granted: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de fabrication d'aubes (5 ; 7 ; 28 ; 33) de turbines en alliage métallique. A partir d'un barreau (10 ; 34) de géométrie simple et /ou axisymétrique en alliage de titane et d'aluminium, on réalise simultanément au moins deux ébauches (2 ; 3 ; 4 ; 8 ; 11) imbriquées l'une dans l'autre, dans le barreau (10 ; 34) par découpe au jet d'eau (16), puis on usine séparément chacune des ébauches (2 ; 3 ; 4 ; 8 ; 11) ainsi obtenues pour aboutir aux aubes (5 ; 7 ; 28 ; 33) avec un profil définitif.
Patent FR-3025967-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une face d'habillage d'un equipement electronique, habillage, equipement et dispositif correspondants
Inventor: LE FOULGOC JEAN-MARC
IPC: H05K5/00
Filed: 2014-09-12
Granted: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'une face d'un habillage destiné à être monté, dans une position de montage, sur le corps d'un équipement électronique, ladite face comprenant au moins un panneau destiné à recouvrir, dans ladite position de montage, au moins une portion d'un écran d'affichage dudit équipement destinée à être éclairée.         Dans certains modes de réalisation de l'invention, le procédé comprend un moulage dudit panneau à partir d'un premier mélange d'au moins un matériau de base et d'un matériau opacifiant, ledit premier mélange respectant au moins un premier critère de transparence, défini en fonction d'au moins une valeur d'un paramètre optique, de façon à permettre, dans ladite position de montage, une occultation de ladite portion d'écran, par ledit panneau, en absence d'éclairage dudit écran et une visibilité dudit écran lorsqu'il est éclairé, à travers ledit panneau.
Patent FR-3029981-B1 (FR)
Title: Ensemble a joint axial asservi
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F02C7/28
Filed: 2014-12-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: Un joint axial asservi, comprenant un corps mobile (6) à éloignement variable d'une pièce en regard (2), est soumis à un équilibre stable des forces de pression en tolérant un jeu (5) et un débit de fuite réduit entre eux. Il comprend une lame flexible (14) pour régler automatiquement le jeu à une faible valeur invariable. Une épingle (18) souple ramène par ailleurs le joint (6) en position écartée en régime statique.
Patent FR-3030526-B1 (FR)
Title: Polymerisation radicalaire d'alcoxyamines a basse temperature
Inventor: BOURRIGAUD SYLVAIN
IPC: C09J133/12
Filed: 2014-12-18
Granted: 2018-06-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de polymérisation radicalaire d'alcoxyamines à basse température, typiquement à des températures aussi basses que moins 50°C en présence d'un photo-amorceur.
Patent FR-3042339-B1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique bifaciale et multirefringence variable arriere simple concave et double convexe localement
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Granted: 2018-03-16
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique bifaciale et multiréfringence variable arrière simple concave et double convexe localement caractérisé en ce qu'il comporte :         - Des rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de conversion photovoltaïque minimum de 80% et interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1)         - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s)         - un filtre plasmonique (3) collé sur le dioptre entrant (4) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e)         - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) par une rangée de cellules solaires (1)         - Un filtre multiréfringent variable (8) à miroir simple concave et double convexe localement (8c) collé sur la surface inférieure (7") du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (7") d'une surface égale à l'aire (2s) et dont la zone simple concave et double convexe (8c) du filtre (8) est positionnée exactement en superposition parallèle en tout point de l'aire (6S) pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires et vers le filtre plasmonique (3) par divergence des rayons diffractés du miroir dichroïque simple convexe (8c) et par convergence des rayons diffractés du miroir dichroïque double concave L'axe médian de la forme simple concave du filtre optique (8) doit être à positionnée exactement et confondue avec l'axe médian entre deux rangées de cellules solaires (1) et l'axe médian du filtre plasmonique (3).
Patent FR-3035527-B1 (FR)
Title: Vitrage multiple tactile
Inventor: FLECHON OLIVIER
IPC: G06F3/041
Filed: 2015-04-27
Granted: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un vitrage multiple (100) comportant : des première (101) et deuxième plaques de verre sensiblement parallèles séparées par un cadre intercalaire (105) ; et au moins deux capteurs de pression (1131, 1132, 1133, 1134) disposés entre les deux plaques de verre (101, 103), chaque capteur ayant une première surface en appui contre la première plaque de verre (101) et une deuxième surface en appui contre la deuxième plaque de verre et étant adapté à mesurer la pression exercée par les plaques de verre (101) sur ses première et deuxième surfaces selon une direction sensiblement orthogonale aux plaques de verre (101).
Patent FR-3044177-B1 (FR)
Title: Chargeur de batterie embarque dans un vehicule automobile muni d'au moins un moteur electrique
Inventor: RIPOLL CHRISTOPHE
IPC: H02J7/02
Filed: 2015-11-23
Granted: 2019-05-24
Abstract: Chargeur de batterie embarqué dans un véhicule automobile muni d'au moins un moteur électrique, le chargeur comprenant un filtre d'entrée (2), un redresseur (3), les inductances de la machine électrique (4), un onduleur (5),         le chargeur étant connecté à un réseau d'alimentation électrique (1) par l'intermédiaire du filtre d'entrée (2), et à une batterie (6) par l'intermédiaire de l'onduleur (5).         Le chargeur comprend un organe de coupure (7) disposé entre le réseau d'alimentation électrique (1) et le filtre d'entrée (2), en amont du redresseur (3),         l'organe de coupure (7) comprenant un organe de sectionnement (8), un organe de détection de courant (9), et un organe de commande (10),         l'organe de commande (10) étant apte à commander l'organe de sectionnement (8) en fonction d'au moins une mesure de courant de l'organe de détection de courant (9) et d'au moins un seuil de courant.
Patent FR-3051597-B1 (FR)
Title: Procede de realisation sur un meme substrat de transistors presentant des caracteristiques differentes
Inventor: GRENOUILLET LAURENT
IPC: H01L27/085
Filed: 2016-05-20
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention porte notamment sur un procédé de réalisation sur un même substrat (100) d'au moins un premier transistor et d'au moins un deuxième transistor présentant des caractéristiques différentes, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - Réalisation sur un substrat (100) d'au moins un premier motif (200) de grille et d'au moins un deuxième motif (300) de grille; - Dépôt sur le premier et le deuxième motif (200, 300) de grille d'au moins : une première couche de protection (500) et une deuxième couche de protection (600) surmontant la première couche de protection (500) et faite en un matériau différent de celui de la première couche de protection (500) et; - Masquage du deuxième motif (300) de grille par une couche de masquage (700) ; - Gravure isotrope de la deuxième couche de protection (600) ; - Retrait de la couche de masquage (700); - Gravure anisotrope de la deuxième couche de protection (600) sélectivement à la première couche de protection (500).
Patent FR-3054180-B1 (FR)
Title: Support pour dispositif, tel un moyen d'affichage
Inventor: MOREL JEAN-PIERRE
IPC: B60R7/06
Filed: 2016-07-21
Granted: 2019-07-26
Abstract: Le support (1) pour un dispositif, tel un moyen d'affichage, est apte à supporter un dispositif relativement à un bâti. Il comprend une première platine (4), apte à être fixée au bâti, une deuxième platine apte à être fixée au dispositif, et un moyen de liaison (6,7) de la deuxième platine avec la première platine (4), le moyen de liaison (6,7) étant apte à permettre un rapprochement des deux platines (4), sous l'effet d'un choc, exercé sur le dispositif et tendant à rapprocher la deuxième platine de la première platine (4), en offrant une résistance au plus égale à un premier effort, et étant encore apte à empêcher un éloignement des deux platines (4), sous l'effet d'une traction, exercée sur le dispositif et tendant à éloigner la deuxième platine de la première platine (4), au moins tant que ladite traction est au plus égale à un deuxième effort.
Patent FR-3056968-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage de propulseur d'appoint
Inventor: ESTEVES MATTHIEU
IPC: B64G1/64
Filed: 2016-10-03
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'objet de l'invention est une attache (1) pour l'accrochage d'un propulseur d'appoint (200) le long d'un corps principal (100) d'un lanceur spatial qui comporte une combinaison de deux pivots (2, 3) et d'une liaison linéaire annulaire (4) et un lanceur spatial comportant au moins un propulseur d'appoint fixé à un corps principal avec une telle attache.
Patent FR-3060330-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins une huile et un polyester
Inventor: PIOUD NOEMIE
IPC: A61K8/34
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne une composition, de préférence cosmétique, comprenant : a) au moins un polyester liquide obtenu par condensation de dimère et/ou trimère d'acides gras insaturés et de diol ; b) au moins un ester d'acide gras et de polyglycérol qui est choisi parmi un ester d'acide gras et de (poly)glycérol formé d'au moins un acide comprenant une chaîne alkyle contenant de 12 à 24 atomes de carbone et de 2 à 25 motifs de glycérol ; c) au moins une huile non volatile hydrocarbonée d'origine végétale comprenant des chaînes alkyles en C12 à C22 ; et d) au moins un monoalcool aliphatique comprenant de 2 à 8 atomes de carbone ; caractérisée en ce que la teneur totale dudit(s) polyester(s) et dudit (s) ester(s) d'acide gras et de polyglycérol est comprise entre 25 et 70% en poids, préférentiellement entre 30 et 50% en poids, par rapport au poids total de la composition : La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, comprenant une administration topique de ladite composition.
Patent FR-3060552-B1 (FR)
Title: Systeme de generation de dihydrogene gazeux
Inventor: LEGLIZE LUDOVIC
IPC: H01M8/0606
Filed: 2016-12-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de génération de dihydrogène gazeux, comprenant au moins :  - un chargement (3) d'un matériau de stockage d'hydrogène,  - un organe de chauffage (5) configuré pour chauffer le chargement au niveau d'une zone de chauffage (Z1),  - un capteur de température (7) en contact avec le chargement et situé à une distance (di) non nulle de la zone de chauffage, et  - un module de commande (M) configuré pour commander l'intensité du chauffage réalisé par l'organe de chauffage en fonction de la température mesurée par le capteur de température.
Patent FR-3063480-B1 (FR)
Title: Support de joint ameliore de capot de vehicule
Inventor: VOIROL DOMINIQUE
IPC: B62D25/12
Filed: 2017-03-03
Granted: 2021-08-13
Abstract: L'invention concerne un support (1) de joint d'étanchéité de capot (14) avant de véhicule (10) comportant un premier moyen de fixation (71) pour un joint d'étanchéité, un deuxième moyen de fixation (72) à un véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte une face d'appui pour une butée de capot.
Patent FR-3068473-B1 (FR)
Title: Piece de reference pour test ultrasonore de materiaux composites et procede de realisation d'une telle piece
Inventor: ECAULT ROMAIN
IPC: G01N29/04
Filed: 2017-07-03
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne une pièce de référence (300, 400) pour test ultrasonore de matériaux composites, constituée d'un bloc de matériau composite qui comprend une série de délaminages localisés (310, 410, 411) de tailles diverses répartis à des positions et à des profondeurs préétablies dans le bloc. L'invention concerne en outre un procédé de réalisation d'une pièce de référence qui comporte la réalisation d'une pièce ou bloc composite (300, 400), l'irradiation laser de la pièce sur deux faces opposées par des paires d'impulsions laser symétriques de génération de chocs laser, synchronisées ou décalées temporellement, chaque paire d'impulsions étant adaptée à induire à l'intérieur de la pièce des ondes de traction se cumulant en un point déterminé produisant un délaminage local.
Patent FR-3069369-B1 (FR)
Title: Circuit integre comportant un contact partage masque
Inventor: DELALLEAU JULIEN
IPC: H05K3/00
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-11-01
Abstract: Circuit intégré comprenant un substrat semiconducteur (SB) et une partie d'interconnexion (10), au moins une zone de substrat (13) située dans le substrat et délimitée par une zone isolante (11), et une région de polysilicium (20) comportant au moins une partie située sur ladite zone isolante (11), ladite au moins une partie de la région de polysilicium (20) comportant à son pied une languette (21) s'étendant au dessus de la zone isolante (11) en direction de ladite au moins une zone de substrat, une région isolante (30) située entre le substrat et ladite partie d'interconnexion et recouvrant ladite au moins une zone de substrat (16) et ladite région de polysilicium (20), et un plot (Ep) électriquement conducteur traversant ladite région isolante (30) et possédant une première extrémité (Exp1) en contact électrique avec une portion de la languette (21) et avec une partie de ladite au moins une zone (16) de substrat et une deuxième extrémité (Exp2) en contact électrique avec ladite partie d'interconnexion (10).
Patent FR-3071525-B1 (FR)
Title: Rampe d'acces.
Inventor: WATTELEZ DENIS
IPC: E04G27/00
Filed: 2017-09-28
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention porte sur un système de rampe d'accès 1 modulaire, caractérisé en ce que les modules sont assemblés par coulissement transversal.
Patent FR-3073155-B1 (FR)
Title: Buse de pulverisation avec retrecissement de pre-atomisation, et tete de pulverisation et dispositif de pulverisation comprenant une telle buse
Inventor: BENNANI TARIK
IPC: B05D1/02
Filed: 2017-11-07
Granted: 2020-09-11
Abstract: Cette buse de pulvérisation (34), destinée à la pulvérisation d'un produit, définit un passage (60) pour la circulation du produit à travers la buse (34), ledit passage (60) débouchant à l'extérieur de la buse (34), à une extrémité amont (56) de celle-ci, par un orifice de raccordement (62) large, et à une extrémité aval (58) de la buse (34) par un orifice de pulvérisation (64) étroit, apte à pulvériser le produit. Ce passage (60) présente, entre l'orifice de raccordement (62) et l'orifice de pulvérisation (64), au moins un rétrécissement de pré-atomisation (66) apte à atomiser le produit, suivi d'un élargissement (68) en aval dudit rétrécissement de pré-atomisation (66).
Patent FR-3081124-B1 (FR)
Title: Circuit de gestion thermique d'un vehicule hybride ou electrique
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B49/02
Filed: 2018-05-15
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention concerne un circuit de gestion thermique (1) pour véhicule hybride ou électrique comportant une première boucle de climatisation inversible (A) et comportant un échangeur de chaleur bifluide (7) agencé conjointement sur une deuxième boucle de circulation (B) d'un fluide caloporteur, la deuxième boucle de circulation (B) comprenant : • une boucle principale (Bl) comportant une première pompe (3), un premier échangeur de chaleur (5) et l'échangeur de chaleur bifluide (7), la boucle principale (B1) comportant en outre : ° une première branche de dérivation (B 3) comportant un premier radiateur (13) et connecté en parallèle de l'échangeur de chaleur bifluide (7), ° un premier dispositif de redirection (31) du fluide caloporteur en provenance du premier échangeur de chaleur (5) vers l'échangeur de chaleur bifluide (7) ou vers le premier radiateur (13), • une boucle secondaire (B2) comportant une deuxième pompe (9), un deuxième échangeur de chaleur (11) et un deuxième radiateur (15), la boucle principale (Bl) et la boucle secondaire (B2) étant connectées l'une à l'autre par une deuxième branche de dérivation (B4) et une troisième branche de dérivation (B5), la deuxième boucle de circulation (B) comprenant un deuxième dispositif de redirection (32) du fluide caloporteur en provenance du deuxième échangeur de chaleur (11) vers le deuxième radiateur (15) ou vers l'échangeur de chaleur bifluide (7) via la deuxième branche de dérivation (B4).