baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2759123-A1 (FR)
Title: Boitier pour un systeme derailleur de chaine de bicyclette et procede de fixation du boitier
Inventor: AUER MARCUS
IPC: B62M9/135
Filed: 1998-02-03
Abstract: Boîtier (1) pour un dispositif dérailleur de chaîne de bicyclettes, en particulier pour amener la chaîne d'une position à une autre, avec un étrier de fixation (2) et un appendice de serrage (4) fixé sur lui, qui peut être vissé avec une saillie du boîtier (5) en passant par un entrefer. L'appendice de serrage (4) peut être écarté de la saillie du boîtier (5) grâce aux propriétés élastiques de l'étrier de fixation, de sorte que le boîtier (1) peut être poussé et fait coulisser sur un tube du cadre et l'étrier de fixation peut reprendre sa position d'origine. Les avantages se situent dans la fabrication économique et le temps de montage court du boîtier sur le tube de cadre.
Patent FR-2775749-A1 (FR)
Title: Control procedure for operation of vehicle automatic gearbox
Inventor: DAYRE ERIC
IPC: B60W40/08
Filed: 1998-03-03
Abstract: Modular system allows application to various different vehicles. The adaptive system for controlling automatic vehicle transmission includes a number of modular stages. The first stage (12) evaluates the driving conditions as a function of a number of indices representative of different factors. The second stage (15) adjoining the first provides for selection of the operating mode from  amongst several possible modes. A further stage (14) calculates the degree of satisfaction afforded by the available gear ratios, taking account of the input parameters, and this stage, together with the mode selection state control a device which selects the gear ratio. The evaluation stage receives inputs from a stage (13) which calculates indicators for performance, fuel consumption, safety, comfort and pollution control.
Patent FR-2775592-A1 (FR)
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: A61H39/00
Filed: 1998-03-06
Abstract: The invention concerns a portable autonomous acupuncture apparatus comprising a housing (2) having on its external surface a plurality of metal pins, each pin constituting the output terminal of a pulse generator mounted in the housing and means being provided for mounting the housing removable on part of a patient's body. The invention is characterised in that each pin is connected to at least one pin, by means of an electronic programme comprising seven functions, the connections between the pins being selected according to the disease to be treated. The invention is particularly useful for treating obesity.
Patent FR-2781765-A1 (FR)
Title: Postal letter envelope has adhesive strip with flap to allows opening without paper knife
Inventor: KOLLEN MARIE HELENE
IPC: B65D27/38
Filed: 1998-07-30
Abstract: The postal envelope comprises an adhesive strip (1) glued along the envelope closing flap (2) near the folding zone (3). When the envelope is closed the strip can be gripped by lifting a non-adhesive side (4) of the flap and pulled to open the envelope.
Patent FR-2775026-A1 (FR)
Title: Procede, cryopompe et module electronique pour la condensation et le degivrage selectifs de gaz
Inventor: EACOBACCI MICHAEL J
IPC: F04B37/08
Filed: 1998-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de dégivrage.Elle se rapporte à un procédé de dégivrage d'un panneau cryogénique (114) sur lequel deux gaz au moins sont condensés, qui comprend le réchauffement du panneau (114) à une température qui se trouve dans une plage de dégivrage sélectif à laquelle un premier gaz condensé se sublime sélectivement à partir du panneau dans une chambre qui entoure celui-ci, alors que l'eau reste pratiquement condensée sur le panneau (114), le premier gaz condensé pouvant réagir avec l'eau en produisant un acide, et le maintien de la température du panneau (114) dans la plage de dégivrage sélectif jusqu'à ce que le premier gaz condensé ait été libéré du panneau (114) et extrait de la chambre.Application aux appareils de traitement de semi-conducteurs.
Patent FR-2768013-A1 (FR)
Title: Epandeur a deux disques commandes separement et a traverse inferieure mobile sur son support
Inventor: DOLL FRANZ
IPC: A01C17/00
Filed: 1998-09-11
Abstract: Un épandeur à deux disques est équipé d'un réservoir (1) de produit d'épandage ayant deux ouvertures de dosage et des mécanismes agitateurs disposés au-dessus de celles-ci, avec un arbre commun pour les mécanismes agitateurs, les deux disques éjecteurs (25) et (26) étant disposés sur une traverse (24), placée transversalement à la direction de roulage et guidée de façon déplaçable dans un plan horizontal. Pour obtenir sans effectuer de travaux de conversion une grande plage de largeur de travail pour toutes les sortes de produits d'épandage, il est prévu que les disques éjecteurs (25) et (26) soient entraînés par des moteurs hydrauliques, pouvant être commandés séparément et disposés sur la traverse (24), l'arbre de mécanisme agitateur étant entraîné par un moteur hydraulique, à un régime de rotation constant, et la traverse (24) présente à ses extrémités des consoles (32) qui s'étendent au-delà des disques éjecteurs (25) et à l'aide desquelles elle est guidée et peut être positionnée sur les bras-support (21, 22).
Patent FR-2769268-A1 (FR)
Title: Siege repliable amovible
Inventor: TANAKA MASAMI
IPC: B60N2/30
Filed: 1998-10-08
Abstract: Un siège repliable amovible (13 ou 14) comporte un premier verrouillage (46) verrouillant la partie inférieure avant d'un montant du siège (21) à un plancher (28) de façon amovible, un second verrouillage (64) verrouillant la partie inférieure arrière dudit montant de siège (21) au plancher de façon amovible, et un troisième verrouillage (50) maintenant le siège dans sa position repliée. Les premier et troisième verrouillages sont déplacés simultanément à l'aide d'un premier levier (30). Les second et troisième verrouillages sont déplacés à l'aide d'un second levier commun (29). Lorsque le siège est agencé en place assise, une manoeuvre du second levier permet de déplacer le second verrouillage mais ne permet pas de déplacer le troisième. Par contre, lorsque le siège est en position repliée, une manoeuvre du second levier ne permet pas de déplacer le second verrouillage mais permet de déplacer le troisième.
Patent FR-2769848-A1 (FR)
Title: Jouet
Inventor: YAMAZAKI TOMOHIRO
IPC: G09B25/02
Filed: 1998-10-19
Abstract: La présente invention concerne un jouet d'éveil ayant une grande liberté d'agencement permettant la liaison entre un élément entraîné (4) et un élément d'entraînement (3) rotatif même lorsque l'élément d'entraînement rotatif est en rotation. Le jouet comporte un élément de base (2) qui a un mécanisme d'entraînement incorporé et une partie d'aire de jeu (F) ayant une surface lisse, un élément rotatif en prise avec le mécanisme d'entraînement et tournant autour d'un axe perpendiculaire à ladite surface lisse, un élément d'entraînement (3) ayant une partie rotative, qui peut être fixé sur la partie d'aire de jeu (F) de l'élément de base (2) de sorte que la partie rotative soit reliée à l'élément rotatif, et un élément entraîné (4) qui peut être maintenu sur la partie d'aire de jeu par une force d'attraction magnétique tout en pouvant engrener avec la partie rotative de l'élément d'entraînement.
Patent FR-2784985-A1 (FR)
Inventor: RONDEAU VERONIQUE
IPC: B32B7/023
Filed: 1998-10-22
Abstract: Transparent substrate (1), notably glass, is provided with a stack of thin films incorporating at least one metal film (4) with infrared reflective properties, notably low emissive, arranged between two coatings of a dielectric based material. The underlying coating comprises an anchoring film (2) of zinc oxide (ZnO), possibly doped with aluminum (Zn: Al) directly in contact with the metal layer. Each of the two dielectric coatings includes at least one film with an elevated refractive index, greater than or equal to 2.2. An independent claim is also included for low emissive or anti-solar multiple glazing incorporating the transparent substrate.
Patent WO-9962386-A1 (WO)
Inventor: ROUX NICOLE
IPC: A47G11/00
Filed: 1999-06-02
Abstract: The invention concerns a table cloth (1) comprising at least one pocket (2, 6).
Patent WO-0004120-A1 (WO)
Title: Terephthalic polyester composition and its use as soil release agent
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C11D3/37
Filed: 1999-07-09
Abstract: The invention concerns a terephthalic polyester composition (CPT), comprising in mixture: an ethyleneterephthalate homooligomer (PET1) essentially containing recurrent terephthalate oxyethylene (TE) units; and a block terephthalate copolymer (PET2/TE-POE) containing at least a polyethyleneterephthalate (PET2) sequence; and at least a terephthalate polyoxyethylene (TE-POE) sequence whereof the POE unit has a molecular mass of 1500 to 4000 in number; said composition (CPT) being characterised in that: the quantity of (TE) units of (PET1) represents not more than 10 % of the total number of (TE) units present in said composition (CPT); the weight quantity of (TE) units present in the composition (CPT) represents at least 10 % of (TE) units present in the composition (CPT); the quantity by weight of mono(oxyethyleneoxy) radicals (OEO) represents at least 1.3 % of the weight of the composition (CPT), said radicals (OEO) belonging to the aromatic diester oxyethylene groups (ODA) of formula: -A-C(O)-O-CH2-CH2-O-C(O)-A- present in all the (PET1) and (PET2) sequences; and the molar mass by weight of block terephthalic copolymer (PET2/TE-POE) is at least 30000. Said composition is prepared by transesterification of a polyethylene terephthalate and a polyethylene glycol in the presence of magnesium oxide as catalyst. The invention also concerns the use of said composition as soil release agent in detergent formulations for washing textiles.
Patent WO-0038658-A1 (WO)
Inventor: ILLEL BRIGITTE
IPC: A61K35/742
Filed: 1999-12-08
Abstract: La présente invention cencerne une nouvelle composition pour administration dermique d'une substance ou d'un principe actif. Plus précisément, l'invention concerne une composition amincissante pour administration dermique, capable de former un film souple après séchage sur la peau ainsi qu'une  matrice utilisable dans une telle composition.
Patent WO-0044674-A1 (WO)
Inventor: BOURDEL JACQUES
IPC: B01D3/06
Filed: 1999-12-24
Abstract: Selon l'invention, on épand la matière à traiter sous forme de couche mince sur la face lisse et chaude (10) d'une paroi d'échange thermique (1) qui est mobile suivant une trajectoire fermée cyclique, on écrase la couche de matière contre cette face pour la niveler et favoriser son étalement, et on récupère en fin de cycle les résidus solides et secs; l'invention est remarquable par le fait que, juste avant l'épandage, on provoque une expansion volumique important de la matière (M) afin de lui donner la consistance de mousse, de sorte que c'est cette mousse qui est épandue sous la forme d'une couche mince sur la face chaude (10). Désydratation de matières diverses, en particulier des lisiers d'élevage.
Patent FR-2791955-A1 (FR)
Inventor: AMMANN CLAUDE
IPC: B65D81/28
Filed: 1999-04-09
Abstract: The invention concerns a device for closing the dispensing orifice (5) of a fluid product dispenser, comprising a removable cap (10) provided with a closure element (20) which, in closed position, closes said orifice (5). The invention is characterised in that said closure element (20) comprises a bactericidal and/or bateriostatic substance acting on the small amount of product remaining at said orifice (5) after the dispenser has been actuated.
Patent FR-2792229-A1 (FR)
Inventor: BRAVO JEAN PIERRE
IPC: B21B31/32
Filed: 1999-04-16
Abstract: A device measures the position of the adjustable roll, comprising, at each end (42) of the roll, a measuring shaft (4) passi with play into a tubular sheath (5) for maintaining the sealing of the pressure chamber (33). A rolling mill incorporates a hydraulic tightening device acting on at least one roll (2) of adjustable level. A device measures the position of the adjustable roll, comprising, at each end (42) of the roll, a measuring shaft (4) passing with play into a tubular sheath (5) for maintaining the sealing of the pressure chamber (33). The tightening jacks (3) are single effect. The sea sheath (5) associated with each jack is extended by a linking component (53) crossing the column of the cage up to an external e on which thrusts a recall device for the jack (3), in the sense opposite to that of the tightening, by thrusting on the column o the cage.
Patent FR-2798160-A1 (FR)
Title: The rotary four stroke heat engine for automotive vehicles consists of a rotor which is fitted with a single paddle with rounded ends an engine blocks and a distribution disk having inlet and outlet ports
Inventor: CROZET JEAN LOUIS
IPC: F01C1/344
Filed: 1999-06-01
Abstract: The rotary heat engine consists of a rotor (6), a single paddle (4) which is rounded at both ends and engine blocks (1, 2), which have internally machined cavities which appear in the form of slightly flattened water droplets. A distribution disk (5), is fitted with the inlet and outlet ports. The rotor is constructed on the shaft of the engine, with a bulbous section at its center in the form of a torus.
Patent FR-2794837-A1 (FR)
Inventor: COURT FRANCOIS
IPC: F16L11/04
Filed: 1999-06-10
Abstract: The invention concerns a tube having in its radial direction, from inside outwards, an inner layer, based on fluorinated resin (or polymer) and designed to be in contact with a circulating fluid, characterised in that the inner layer consists of a mixture comprising a semicrystalline thermoplastic fluorinated resin and a block copolymer ABC, the three blocks A, B and C being linked together in that order, each block being either a homopolymer, or a copolymer obtained from two or more monomers, block A being linked to block B and block B to block C by a covalent bond or an intermediate molecule linked to said blocks by a covalent bond and to the other block by another covalent bond. The invention is further characterised in that block A is compatible with the fluorinated resin, block B is incompatible with the fluorinated resin and is incompatible with block A, block C is incompatible with the fluorinated resin, block A and block B. The tube is shock-proof and hardly permeable to gasoline.
Patent FR-2795180-A1 (FR)
Inventor: JOSSERAND MARIE RENEE
IPC: G06K17/00
Filed: 1999-06-15
Abstract: The invention concerns a system for tracking and locating objects (10) arranged in a storage space, comprising a transponder (16) associated with each object (10), provided with an identification code of the associated object, tracking means (18) for locating a given transponder (16) on the basis of a signal emitted by said transponder (16), a signalling system (30) physically independent of the objects to be tracked and of the transponders (16), and provided with signalling members (30) distributed in the storage space, a database (32) enabling to determine, for each site in the storage space, one or several said signalling members located in the proximity of said site, and control means (26) for querying the tracking means (18) concerning the site of a transponder (16) corresponding to a given identification code, for consulting the database (32) to determine the signalling member(s) (30) corresponding to the site determined by the tracking means (18) and to activate said signalling member(s) (30) located nearby.
Patent FR-2796472-A1 (FR)
Title: Flash accessory for macrophotography of latent fingerprints used in forensic applications, to allow photographing of fingerprint at the crime scene
Inventor: THERY ERIC
IPC: G03B15/05
Filed: 1999-07-13
Abstract: The accessory has an opaque demi-sphere (8) covering each of two flashes, with a vertical window at their centers. A divergent lens (5) is fitted in this window. A continuous, battery-powered (6) light source (4) is behind the lens, and allows the final image to be seen before the flash is activated and the photograph taken. Perfect alignment to the normal to the surface can be obtained.
Patent FR-2798520-A1 (FR)
Title: Chassis equipe d'une ossature metallique a coin de serrage progressif, notamment pour une armoire electrique
Inventor: CARLE PIERRE
IPC: H05K5/04
Filed: 1999-09-15
Abstract: Un châssis est équipé de pièces de jonction 26 constituées par des bipodes, lesquels sont équipés de moyens de positionnement 34 dans la partie commune 32 intermédiaire pour la fixation des longerons 20. Chaque moyen de positionnement 34 comprend au moins une paire de faces d'appui 36, 38 disposées en V en délimitant un coin 40 à angle aigu dans lequel s'imbrique le longeron 20 de forme conjuguée. Une vis d'assemblage assure le serrage progressif du longeron 20 sur le coin du bipode.Application : armoire électrique.
Patent FR-2798821-A1 (FR)
Title: Transgenic Alzheimer's disease animal model, useful for identifying compounds for treating neurodegeneration, contains several mutations in the presenelin 1 gene (PS1)
Inventor: ECKERT ANNE
IPC: A01K67/027
Filed: 1999-09-27
Abstract: Transgenic animal (A) that expresses a multi-mutated form (I) of presenelin 1 (PS1) and can be used to detect apoptotic events in renewable peripheral tissues.  An Independent claim is also included for cells derived from (A).
Patent FR-2800235-A1 (FR)
Title: Plant watering system has horizontal grooves in its walls, solid floor, the soil in perforated horizontal partition above this, articulated drainage pipe terminating in drainage outlet below partition and drain with plug near floor
Inventor: ANQUETIL MICHEL HENRI GASTON
IPC: A01G27/02
Filed: 1999-10-28
Abstract: The plant watering system has horizontal grooves (9) in its walls (1). A solid floor (11) supports the soil in which the plant grows. A perforated horizontal partition (2) is fitted above this. An articulated drainage pipe (4) terminates in a drainage outlet (3) below the perforated partition. Holes (10, 12) are provided in the tops of the walls for supports and mounting of the device. A drain (14) with a plug (13) is situated near the floor.
Patent WO-0058241-A1 (WO)
Title: Preparation de composes organiques fluores de façon selective
Inventor: CHAMBERS RICHARD DICKINSON
IPC: C07C19/08
Filed: 2000-03-24
Abstract: La présente invention concerne une technique permettant de fluorer de façon sélective un composé organique au niveau d'un atome de carbone sp3 hybridé saturé et inactivé. Cette technique consiste à faire réagir ce composé avec un agent fluorant contenant une liaison N-F. L'atome de carbone peut être, par exemple, un carbone tertiaire ou secondaire. Cet atome de carbone peut appartenir à une structure cyclique. L'agent fluorant peut être n'importe quel agent fluorant électrophile contenant une liaison N-F. L'agent fluorant est de préférence un diazoniabicycloacane N-fluoré.
Patent WO-0105102-A1 (WO)
Title: Interconnexion de domaines de reseau
Inventor: LEA MARTIN RODERICK
IPC: H04L12/46
Filed: 2000-04-06
Abstract: La présente invention concerne un réseau de communications présentant plusieurs domaines de réseau (1, 2, 3, 4) fonctionnant conformément aux différents protocoles de communication ainsi que plusieurs passerelles (5, 6, 7) qui servent à connecter les domaines de réseau entre eux. Chaque passerelle comporte plusieurs ports d'interconnexion qui servent à coupler les différents domaines de réseau, et un processeur adapté pour communiquer avec d'autres passerelles (5, 6, 7) sur le réseau, afin d'établir un chemin optimal, à déterminer, entre les domaines. Le chemin optimal est déterminé, d'après les éléments de coût du chemin qui représentent la capacité des ports respectifs à transférer les données.
Patent WO-0129005-A1 (WO)
Title: Agonistes de la vasopressine bicyclique
Inventor: ASHWORTH DOREEN MARY
IPC: C07D495/04
Filed: 2000-10-20
Abstract: L'invention concerne des nouveaux composés selon la formule générale (1), et des sels pharmaceutiquement acceptables de ces derniers. Dans la formule, V est une liaison de covalence ou NH, X est sélectionné parmi CH2, O et N-alkyle, Z est soit S ou -CH=CH-, R1 et R2 sont indépendamment sélectionnés à partir de H, F, Cl, Br et alkyle, R3 est sélectionné à partir de OH, O-alkyle et NR?4R5, R4 et R5 sont chacun indépendamment H ou alkyle, ou ensemble représentent -(CH2)q-, p représente 0, 1, 2, 3 ou 4, et q représente 4 ou 5. Il s'agit d'agonistes au niveau du récepteur V2 de l'asopressine, qui présentent une grande utilité comme antidiurétiques et pro-coagulants.
Patent WO-0132827-A1 (WO)
Title: Migration cellulaire et enceinte de chimiotaxie
Inventor: NELSON JOHN
IPC: C12M3/04
Filed: 2000-11-02
Abstract: Cette invention a trait à un dispositif utilisé aux fins de l'étude et de l'évaluation du comportement migratoire et invasif de cellules ainsi qu'aux fins de la recherche de médicaments éventuels comme de la sélection clonale de cellules issues d'une population mélangée. Le dispositif comporte un élément plan tel qu'une tranche de silicium définissant un ou plusieurs passages où les modifications survenant dans des paramètres physiques peuvent être décelés, par des conducteurs notamment.
Patent WO-0137870-A1 (WO)
Inventor: MAURI CLAUDIA
IPC: A61P25/28
Filed: 2000-11-27
Abstract: The application discloses methods of treating autoimmune diseases, such as rheumatoid arthritis, systemic lupus erythematosis, diabetes myellitis or multiple sclerosis comprising administering an agonistic CD40 binding protein such as an anti-CD40 antibody. Preferably the anti-CD40 antibody is FGK45 or 3\23.
Patent WO-0149917-A1 (WO)
Title: Production de fil teint
Inventor: GAILEY ROBERT MCNAUGHT
IPC: D06B23/04
Filed: 2001-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un enroulement de fil teint consistant à produire un enroulement de fil non teint sur un support d'enroulement d'utilisateur qui est perméable aux colorants, et teindre le fil sur ledit support pour produire un enroulement d'utilisateur de fil teint, l'enroulement étant enroulé de manière à être approprié à la teinture et au dévidage normal lors de son utilisation.
Patent WO-0169299-A1 (WO)
Title: Dispositifs d'imagerie a ultra-haute resolution
Inventor: KEMP MALCOLM HUGH DAVID
IPC: F24S23/77
Filed: 2001-03-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie (1) à ultra-haute ouverture numérique, comprenant deux miroirs incurvés rotativement symétriques (11b, 12b), pouvant être utilisés pour obtenir des concentrations très élevées de lumière ou d'autres sortes d'onde (ou d'autres sortes d'entités physiques présentant des équations balistiques de mouvement équivalentes) ou pouvant être utilisé de manière inverse pour former un faisceau possédant un petit angle d'ouverture, et pouvant être combiné avec un miroir plat supplémentaire en partie transparent (si nécessaire avec des composantes supplémentaires pour atténuer et inverser la polarisation des ondes impliquées), afin de créer un dispositif permettant d'obtenir une résolution sensiblement meilleure que celle induite par les critères de résolution de Rayleigh. L'invention concerne également un procédé de fabrication détaillé de ce dispositif.
Patent WO-0235115-A1 (WO)
Title: Ameliorations apportees a des chaines
Inventor: STONE ANDREW RAYMOND
IPC: F16G13/06
Filed: 2001-10-09
Abstract: L"invention concerne un maillon (11, 12, 13, 14, 15) destiné à une chaîne à maillons pouvant être entraînée par une roue (10) du type à boucle sans fin de maillons interconnectés (11-15), le maillon comprenant deux plaques latérales espacées mutuellement l"une de l"autre (16,17), montées amovibles en relation d"espacement mutuel sur les extrémités opposées de deux éléments allongés (18,19) pouvant être entraînés, lorsqu"ils sont utilisés, par ladite roue. Les éléments allongés sont mis en place par des tiges (18,19) s"étendant à travers les plaques latérales (16,17) limitées dans le mouvement d"espacement par des moyens de fixation amovibles, par exemple des anneaux élastiques (20), venant en contact avec les extrémités en saillie des tiges (18,19). L"ensemble d"une chaîne à boucle sans fin (10) peut être constitué par plusieurs maillons (11-15) de ce type, permettant ainsi de réparer facilement la chaîne (10), en cas de défaillance et d"endommagement d"un des maillons (11-15) de celle-ci.