baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3007429-A1 (FR)
Title: Systeme de repassage universel
Inventor: BRIANT ALAIN
IPC: D06F69/00
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à repasser tout type de linge dans lequel le linge, quel qu'il soit, est tendu à la main puis déplacé manuellement par glissement pour chaque zone à repasser sur une surface fixe et chauffante, tandis que des contre-formes chauffantes repassent simultanément l'autre face du tissu lorsque celui-ci est en plusieurs couches ou de plus forte épaisseur. Il est constitué d'un socle portant une forme fixe (1) globalement convexe, qui possède cependant des parties concaves (4). Un bras articulé portant un ensemble amovible (2) comprend des contre-formes (5) montées sur supports élastiques (6), et des barres de guidages (7). Cet ensemble amovible commandé par une pédale vient serrer le linge (10) sur la forme fixe (1) en serrant le linge sur ses parties concaves (4). Les barres de guidages (7) imposent au linge de suivre l'ensemble de la surface de la forme fixe (1) et d'effectuer un repassage double-face. Lorsque l'ensemble amovible est écarté de la forme fixe le repassage est en simple face. L'appareil permet de repasser toutes les parties d'un linge (chemise, pantalon, etc.). Le repassage est continu, sans temps mort. Il est destiné aux utilisateurs préférant un repassage rapide.
Patent FR-3007423-A1 (FR)
Title: Element de structure extrados en alliage aluminium cuivre lithium
Inventor: DANIELOU ARMELLE
IPC: C22F1/057
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne un élément de structure extrados en alliage aluminium cuivre et lithium et son procédé de fabrication. Dans le procédé selon l'invention un alliage de composition (en % en poids) 4,2 à 5,2 Cu, 0,9 à 1,2 Li, 0,1 à 0,3 Ag, 0,1 à 0,25 Mg, 0,11 à 0,18 Zr, 0,01 à 0,15 Ti, optionnellement jusque 0,2 Zn, optionnellement jusque 0,6 Mn, une teneur de Fe et de Si inférieure ou égale à 0,1 % chacun, et des autres éléments à une teneur inférieure ou égale à 0,05% chacun et 0,15% au total, reste aluminium est coulé, homogénéisé déformé à chaud et optionnellement à froid, mis en solution à une température d'au moins 515 °C, tractionné de 0.5 à 5% et revenu. La combinaison notamment de la teneur en magnésium, en cuivre et en manganèse avec la température de mise en solution permet d'atteindre une limite d'élasticité en compression très avantageuse. Ainsi les produits selon l'invention présentant une épaisseur d'au moins 12 mm ont une limite d'élasticité en compression dans la direction longitudinale d'au moins 645 MPa et un allongement dans la direction longitudinale d'au moins 7%.
Patent FR-3006536-A1 (FR)
Title: Technique de distribution d'un contenu dans un reseau de distribution de contenus
Inventor: L AZOU YVES RENE
IPC: H04W12/06
Filed: 2013-05-28
Abstract: Procédé de distribution d'un contenu, dans un réseau de distribution de contenus, mis à disposition par une entité d'origine dont l'intégrité est garantie au moyen d'une clé privée, ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par une entité de distribution d'un contenu : - réception d'une requête d'accès audit contenu en provenance d'un équipement utilisateur ; - envoi à une entité mandataire d'une demande de signature d'au moins une donnée au moyen de la clé privée ; - réception de ladite au moins une donnée signée, ladite au moins une donnée signée certifiant l'intégrité de ladite entité de distribution pour l'équipement utilisateur ; - envoi d'une clé publique associée à la clé privée à destination de l'équipement utilisateur ; - envoi de ladite au moins une donnée signée à l'équipement utilisateur et distribution du contenu vers l'équipement utilisateur.
Patent FR-3009454-A1 (FR)
Title: Centrale photovoltaique reliee a un reseau electrique haute tension
Inventor: MARTIN JEREMY
IPC: H02J5/00
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention concerne une centrale photovoltaïque (30) destinée à être reliée à un réseau électrique (12) monophasé ou polyphasé dont au moins une tension efficace d'une phase est supérieure ou égale à 3 kV. La centrale photovoltaïque comprend au moins un premier champ (32) de modules photovoltaïques (34) relié à un premier onduleur (36) et un deuxième champ (32) de modules photovoltaïques (34) relié à un deuxième onduleur (36), les premier et deuxième onduleurs étant connectés en série, le premier onduleur étant relié au réseau électrique, chaque module photovoltaïque du premier champ de modules photovoltaïques ayant une tension de claquage supérieure ou égale à 20 kV. Il n'y a pas d'isolation galvanique entre le réseau et les premier et deuxième champs de modules photovoltaïques.
Patent FR-3009434-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une jonction pn dans une cellule photovoltaique a base de czts et cellule photovoltaique en configuration superstrat et a base de czts
Inventor: GRENET LOUIS
IPC: H01L31/068
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'Invention est relative à un procédé de réalisation d'une jonction pn dans une cellule photovoltaïque en couches minces à base de CZTS, comprenant : a) une étape de dépôt d'une couche de précurseurs contenant du zinc, de l'étain et du cuivre, la quantité de zinc étant supérieure à celle nécessaire pour transformer les précurseurs en un matériau photovoltaïque du type CZTS et b) une étape de recuit des précurseurs, sous atmosphère de soufre et/ou de sélénium, de façon à obtenir une couche photovoltaïque en CZTS et une couche tampon en ZnS1-xSex, avec x compris entre 0 et 1.
Patent FR-3013426-A1 (FR)
Title: Unite de ventilation a piege a son
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24F13/24
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention se rapporte à une unité de ventilation (10) comprenant un caisson (12) avec au moins un orifice de sortie (16 ; 20) adapté à être raccordé à un réseau de ventilation, notamment à un réseau d'insufflation d'air dans un local à ventiler, au moins un ventilateur (22 ; 24), disposé dans le caisson, et au moins un bloc de matériau absorbant acoustique (40), disposé dans le caisson (12), entre le ventilateur (22 ; 24) et l'orifice de sortie (16 ; 20), et formant un conduit aéraulique (42) mettant en communication de fluide la sortie du ventilateur (22 ; 24) et l'orifice de sortie (16 ; 20). La section du conduit aéraulique (42) au niveau de l'orifice de sortie (16 ; 20) est inférieure ou sensiblement égale à la section de l'orifice de sortie (16 ; 20).
Patent FR-3013873-A1 (FR)
Title: Procede de communication de donnees, dispositif de paiement electronique, systeme, produit programme d'ordinateur et medium correspondants.
Inventor: ROTSAERT CHRISTOPHER
IPC: H04L9/32
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication de données entre deux dispositifs de communication comprenant chacun des moyens de communication filaires. Selon l'invention, lesdits dispositifs comprennent chacun, en outre, des moyens de communication sans fil, et ledit procédé comprend : - une étape de réception, via lesdits moyens de communication filaires d'au moins un desdits dispositifs, d'au moins un paramètre, dit paramètre d'appairage, nécessaire à un appairage desdits dispositifs via lesdits moyens de communication sans fil ; - une étape d'appairage automatique desdits dispositifs via lesdits moyens de communication sans fil, mettant en œuvre ledit paramètre d'appairage.
Patent FR-3014134-A1 (FR)
Title: Dispositif de retention de fluides draines pour un ensemble propulsif
Inventor: LEON ALEXANDRE
IPC: F02C7/00
Filed: 2013-12-04
Abstract: Dispositif (110) de rétention de fluides drainés pour un ensemble propulsif, comportant une cavité de stockage des fluides drainés et deux parois (118, 120) montées au niveau de l'ouverture de cette cavité, la cavité ayant un volume V1 de stockage de fluides lorsque le dispositif est dans une position sensiblement verticale, et chaque paroi étant configurée pour définir un volume V2, V3 de stockage de fluides dans la cavité lorsque le dispositif est dans une position sensiblement horizontale, chaque volume V2 et V3 étant au moins égal au volume V1.
Patent FR-3016794-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le transfert d'un produit sterile entre deux conteneurs
Inventor: DELAUNAY JEAN-CLAUDE
IPC: A61L2/07
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le transfert en conditions aseptiques d'un produit stérile d'un conteneur à un autre, comportant un premier conteneur (10) destiné à contenir initialement le produit stérile et équipé de moyens de vidage comportant une première canalisation (11) sur laquelle sont montées en série deux vannes (13, 14) opérables indépendamment l'une de l'autre, un second conteneur (20) équipé de moyens de remplissage comportant une seconde canalisation (21) sur laquelle sont montées en série deux vannes (23, 24) opérables indépendamment l'une de l'autre, un conduit amovible (30) de raccordement étanche de l'extrémité libre (112) de la première canalisation et de l'extrémité libre (212) de la seconde canalisation, et des moyens de connexion du conduit amovible à un système de stérilisation de son volume interne (301) opérables lorsque le conduit amovible raccorde de manière étanche l'extrémité libre de la première canalisation et l'extrémité libre de la seconde canalisation.
Patent FR-3019099-A1 (FR)
Title: Combine de suspension comportant des rondelles elastiques coniques et une butee en elastomere
Inventor: RONDEL JEREMIE
IPC: F16F13/00
Filed: 2014-03-28
Abstract: Combiné de suspension pour véhicule automobile prévu pour relier deux éléments comme un bras de suspension et la caisse du véhicule, comportant un ressort contenu dans un cylindre (2), et une tige axiale (8) coulissant dans ce cylindre qui comprime le ressort, caractérisé en ce que le ressort comporte un empilage de rondelles élastique coniques (24), qui est disposé en série avec une butée en élastomère (22).
Patent FR-3022161-A1 (FR)
Title: Catalyseur a phase active de nickel comalaxee mesoporeux et macroporeux ayant un diametre median macroporeux superieur a 300 nm et son utilisation en hydrogenation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C07C5/10
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant une matrice oxyde majoritairement aluminique calcinée et une phase active comprenant du nickel, ladite phase active étant au moins en partie comalaxée au sein de ladite matrice oxyde majoritairement aluminique calcinée, la teneur en nickel étant comprise entre 5 et 65 % poids dudit élément par rapport à la masse totale du catalyseur, ladite phase active ne comprenant pas de métal du groupe VIB, les particules de nickel ayant un diamètre inférieur à 15 nm, ledit catalyseur ayant un diamètre médian mésoporeux compris entre 8 et 25 nm, un diamètre médian macroporeux supérieur à 300 nm, un volume mésoporeux mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,30 mL/g et un volume poreux total mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,34 mL/g. L'invention concerne également le procédé de préparation dudit catalyseur et son utilisation dans un procédé d'hydrogénation.
Patent FR-3030372-A1 (FR)
Title: Pneumatique ayant une bande de roulement renforcee
Inventor: PERRIN FREDERIC
IPC: B60C11/14
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant une direction tangentielle XX', une direction axiale YY' et un direction radiale ZZ' et comprenant au moins une armature de carcasse (2) surmontée radialement à l'extérieur d'une armature de sommet (3), elle-même radialement à l'intérieur d'une bande de roulement (4), ladite armature de sommet (3) étant constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement, ladite bande de roulement comprenant des renforts (8) et étant reliée à deux bourrelets (5) par l'intermédiaire de deux flancs (6), lesdits bourrelets (5) étant destinés à entrer en contact avec une jante, chaque bourrelet (5) comportant au moins un élément de renforcement circonférentiel (7). Le pneumatique se caractérise en ce la bande de roulement (4) est constituée en une composition caoutchouteuse ayant un module de cisaillement supérieur ou égale à 0,4MPa et inférieur à 1MPa, en ce que les renforts (8) de la bande de roulement (4) sont présents, au choix, selon la direction axiale YY' et selon la direction longitudinale XX', ou uniquement selon la direction YY', et présentent dans la direction dans laquelle ils sont présents une extensibilité inférieure ou égale à 30%, et en ce que l'extensibilité des renforts est identique ou différente selon les directions YY' et XX' ou uniquement la direction YY'.
Patent FR-3032901-A1 (FR)
Title: Rabot en matiere composite avec insert metallique
Inventor: CHOUZY DANIEL JEAN MAURICE
IPC: B29C70/72
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un rabot en matière composite (1) avec un insert métallique (20), caractérisé par le fait qu'un insert métallique (20) soit intégré et reprend les mêmes volumes dans la partie fonctionnelle du corps du rabot et en ce que la lame de coupe s'appui sur toute sa longueur sur une face (200") de cet insert (20) en vu de son serrage avec un porte-lame adapté par des moyens classiques. Cet insert (20) a des moyens pour se positionner ((222) dans le moule d'injection afin d'être idéalement positionnée dans le volume du corps du rabot. D'autre part cet insert (20) a des cavités (202, 202', 204, 204') et des pattes (203, 203') permettant à la matière injectée de s'emprisonner et ainsi de rendre l'insert solidaire du volume du rabot
Patent FR-3043313-A1 (FR)
Title: Chaussure munie d'un element d'accrochage a un engin de sport
Inventor: BERTHET BRUNO
IPC: A43B5/04
Filed: 2015-11-10
Abstract: Chaussure (1) comprenant un semelage (4), le semelage (4) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (5) jusqu'à une extrémité avant (6), en largeur entre un bord latéral (7) et un bord médial (8), et en hauteur entre une face distale (9) et une face proximale (10), le semelage (4) présentant, depuis l'extrémité arrière (5) jusqu'à l'extrémité avant (6), une zone arrière (11), une zone centrale (12), une zone de métatarse (13), et une zone avant (14), le semelage (4) comprenant une base (15), au moins une pièce amovible (21, 22) située du côté de la face distale (9), et un moyen de solidarisation de la pièce amovible (21, 22) à la base (15). Le moyen de solidarisation, de la pièce amovible (21, 22) à la base (15), comprend une platine (23, 24, 25) située du côté de la face proximale (10), ainsi qu'au moins deux éléments d'assemblage (26) qui relient la pièce amovible (21, 22) et la platine (23, 24, 25) en traversant la base (15).
Patent FR-3033037-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d'une unite de reserve d'energie
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: H01M10/60
Filed: 2015-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) d'une unité de réserve d'énergie (100), comportant des tubes (3) disposés parallèles les uns aux autres et dont une face au moins est apte à recevoir ladite unité de réserve d'énergie (100), ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant en outre au moins un matériau à changement de phase composite (7) placé sur la face des tubes (3) apte à recevoir l'unité de réserve d'énergie (100).
Patent FR-3033957-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante, notamment a commutation de flux
Inventor: FARAH PHILIPPE-SIAD
IPC: H02K21/04
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention a pour objet une machine électrique tournante (1), notamment à commutation de flux, comportant un stator (6) et un rotor (3), la machine (1) étant apte à générer un flux magnétique d'excitation, le stator (6) comportant : - un corps (2) de stator comportant une pluralité d'encoches (8), chaque encoche (8) étant délimitée par deux dents (9), - un bobinage d'induit (10) comprenant des portions de bobinage (10a, 10b) logées dans la pluralité d'encoches (8), le bobinage d'induit (10) formant une pluralité d'enroulements d'induit (11), chaque enroulement étant enroulé autour d'une dent (9), - un ensemble d'aimants permanents (12), au moins un aimant (12) de l'ensemble étant logé dans l'une des encoches (8) et étant configuré pour générer un flux magnétique d'ajustement passant dans les deux dents (9) délimitant ladite encoche (8) pour ajuster le flux magnétique d'excitation.
Patent FR-3027508-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la dentition
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une propriété d'aspect de dents d'un patient, ledit procédé comportant les étapes successives suivantes : A. acquisition, au moyen d'un premier appareil d'acquisition, d'au moins une première image bidimensionnelle desdites dents et d'une première jauge de référence, dite « image initiale » ; B. acquisition, au moyen d'un deuxième appareil d'acquisition, d'au moins une deuxième image bidimensionnelle desdites dents et d'une deuxième jauge de référence présentant un même aspect que la première jauge de référence, dite « image actualisée » ; C. normalisation des images initiale et actualisée de manière que les représentations des première et deuxième jauges de référence sur les images initiale et actualisée normalisées présentent un même aspect ; D. avant ou après l'étape C., repérage d'une même région des dents sur les images initiale et actualisée ; E. comparaison de l'aspect de ladite région sur les images initiale et actualisée normalisées.
Patent FR-3060042-A1 (FR)
Title: Panneau de plafond acoustique et eclairant
Inventor: LALUET JEAN-YVES
IPC: E04B9/32
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention concerne un panneau de plafond acoustique et éclairant avec ds modules OLED et son plafond.
Patent FR-3047511-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'obturation de forage
Inventor: BINON STEPHANE
IPC: E21B33/06
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation (1,1',1") de forage comprenant au moins une paroi tubulaire (2), une lame hélicoïdale (6a) et une coiffe (3). La paroi tubulaire (2) est axisymétrique autour d'un axe central (Z) et s'étend, suivant ledit axe central (Z), d'une extrémité supérieure (2a) fermée par la coiffe (3) à une extrémité inférieure (2b) ouverte. La lame hélicoïdale (6a) est en saillie radiale par rapport à une face extérieure de la paroi tubulaire (2) et la coiffe (3) comporte au moins un raccord (4) d'alimentation en fluide pour l'injection de coulis sous pression sous la coiffe (3) et un organe de couplage mécanique (5) apte à l'entraînement du dispositif d'obturation (1,1',1") en rotation autour dudit axe central (Z).
Patent FR-3054438-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique sous forme d’emulsion huile dans eau preparable a temperature ambiante
Inventor: BATTAIL LUCILE
IPC: A61K8/365
Filed: 2016-07-27
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous forme d'une émulsion huile dans eau qui comprend au moins : - un latex inverse ; - un tensio-actif hydrophile, liquide à température ambiante et de HLB supérieur ou égal à 8 ; - une phase aqueuse ; - une phase grasse. La composition cosmétique demeure stable au cours du temps et présente un aspect crémeux et compact. Elle peut être préparée dans le cadre d'un usage domestique. Sa préparation ne requiert pas d'étape de chauffage.
Patent FR-3054453-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une fraction hydrocarbonee lourde a basse teneur en soufre comportant une section de demettalation et d'hydrocraquage avec des reacteurs echangeables entre les deux sections.
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: B01J8/02
Filed: 2016-07-28
Abstract: La présente invention décrit un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée contenant au moins une fraction d'hydrocarbures ayant une teneur en soufre d'au moins 0,1 % poids, une température initiale d'ébullition d'au moins 340°C, et une température finale d'ébullition d'au moins 440 °C, procédé qui utilise des réacteurs échangeables entre la section d'hydrodémétallation et la section d'hydrocraquage permettant ainsi de faire varier à volonté le temps de séjour dans lesdites sections.
Patent FR-3055792-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un protocole de test pour determiner une valeur de la capacite aerobie maximale d'un sujet au sein d'un groupe de plusieurs sujets
Inventor: MERCIER DANIEL
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-09-12
Abstract: Ce procédé comporte des étapes : - d'acquisition (102), pour chaque sujet, d'une capacité aérobie maximale estimée, puis de sélection d'un profil individuel ; - de calcul (104) d'une capacité aérobie représentative du groupe, puis de sélection d'un profil représentatif du groupe ; - de calcul (106) d'une première valeur d'un paramètre d'un équipement sportif, en fonction d'une consigne de cadence pour un palier d'exercice du profil représentatif ; - de calcul (108) d'une cadence cible pour chaque palier du profil représentatif, en fonction de la première valeur et des capacités cibles du profil représentatif ; - de calcul (110) d'une deuxième valeur du paramètre pour chaque palier à partir de la cadence cible calculée pour chaque palier et des valeurs de capacité cible des paliers du profil individuel.
Patent FR-3059261-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element de garnissage comprenant une zone d'affaiblissement
Inventor: MONNIER GWENAEL
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-11-25
Abstract: Le procédé est prévu pour la réalisation d'un élément de garnissage (1) comprenant au moins une couche de mousse (4) et une couche externe (6) s'étendant sur une face externe (10) de la couche de mousse (4). Le procédé comprend la réalisation par découpe au laser d'une encoche (14) dans une zone d'affaiblissement (12) de la couche de mousse (4). Dans ce procédé, une couche de recouvrement (30) est disposée sur la face externe (10) au moins en regard de la zone d'affaiblissement (12) avant la découpe au laser de l'encoche (14), ladite couche de recouvrement (30) est séparée de la couche de mousse (4) après la découpe au laser de l'encoche (14), et la couche externe (6) est disposée sur la face externe (10) après la séparation de la couche de recouvrement (30).
Patent FR-3059717-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un moteur a combustion interne
Inventor: VALES STEPHAN
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-12-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de synchronisation d'un moteur comprenant au moins un piston mobile entre un point mort haut et un point mort bas, le mouvement du piston entrainant un vilebrequin, un premier arbre à cames coopérant avec une première cible solidaire et un second arbre à cames coopérant avec une deuxième cible solidaire, un premier capteur et un second capteur étant adaptés pour générer respectivement une premier signal arbre à cames et un deuxième signal arbre à cames ; le procédé comprenant les étapes suivantes : • enregistrement des n cas possibles, • détection des fronts montant et des fronts descendant du premier signal arbre à cames (AC1) et du deuxième signal arbre à cames (AC2), • création d'un troisième signal arbre à cames (AC3), • estimation du positionnement du piston à l'aide du troisième signal arbre à cames (AC3).
Patent FR-3054689-A1 (FR)
Title: Procede de determination temporelle d'un volume d'eau prelevable maximum admissible d'une source d'eau souterraine
Inventor: KECH SEBASTIEN
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination temporelle d'un volume d'eau prélevable maximum admissible d'une source d'eau souterraine, ledit volume d'eau étant prélevé en un point de prélèvement et l'état hydrogéologique de la source d'eau souterraine étant qualifié par des mesures de cotes piézométriques sur un piézomètre de référence, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend notamment une mesure en continu par un premier capteur de niveau de cotes piézométriques sur le point de prélèvement, ledit capteur disposant d'un premier historique de données disponible sur une durée prédéterminée révolue ; et une autre mesure en continu par un deuxième capteur de niveau de cotes piézométriques sur le piézomètre de référence, ledit deuxième capteur disposant d'un deuxième historique de données disponible sur la durée prédéterminée révolue ; ledit procédé comprenant en outre des étapes suivantes mises en œuvre par une machine de calcul.