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Patent FR-3103286-B1 (FR)
Title: Système de mesure de l’environnement météorologique d’une turbomachine et procédé de mise à jour d’une cartographie
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: G01W1/02
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-12-03
Abstract: Système de mesure de l’environnement météorologique d’une turbomachine et procédé de mise à jour d’une cartographie Un système de mesure (1) de l’environnement météorologique d’une turbomachine (10) sur une route aérienne, le système de mesure (1) étant destiné à être embarqué sur une turbomachine (10) et comprenant un dispositif (2) de géolocalisation du système de mesure, au moins un capteur environnemental (3 à 6), une unité de commande (7), des moyens de mémorisation (8), et des moyens de communication (9) avec une station au sol (20).     L’unité de commande (7) comprend en outre une source d’alimentation électrique (70) permettant le fonctionnement du système de mesure (1) indépendamment de la turbomachine (10) sur laquelle il est destiné à être embarqué et des moyens (11) de fixation manuelle réversible permettant de monter le système de mesure (1) sur la turbomachine (10) de manière amovible.     Figure pour l’abrégé : Fig.1.
Patent FR-3106074-B1 (FR)
Title: Dépollution d’un sol
Inventor: PRODORUTTI DIDIER
IPC: B09C1/08
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention décrit un procédé de dépollution d’un sol (100), comprenant les étapes suivantes : - criblage (E1) du sol (100) au moyen d’un crible (1,3) en fonction d’une dimension critique, - cyclonage (E2) des éléments du sol (100) de dimension inférieure à la dimension critique au moyen d’un hydrocyclone (4), de manière à séparer une grave dépolluée (200) d’une boue polluée (300), - floculation (E4) de la boue polluée (300) par injection dans la boue polluée (300) d’un floculent de manière à agglomérer ladite boue polluée (300), - déshydratation (E5) de la boue polluée (300) au moyen d’un tube de déshydratation (7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108428-B1 (FR)
Title: Système d’acheminement d’un objet par un colis primaire identification de l’objet et affichage sur le colis primaire d’un label correspondant à l’objet identifié
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: G06Q50/28
Filed: 2020-03-18
Granted: 2023-12-22
Abstract: Titre : Système d’acheminement d’un objet par un colis primaire identification de l’objet et affichage sur le colis primaire d’un label correspondant à l’objet identifié L’invention concerne un système d’acheminement d’un objet, mettant en œuvre :  une pluralité de colis primaires (1) présentant chacun un dispositif d’affichage (12) électronique consultable depuis l’extérieur du colis, et incluant une unité informatique (13) paramétrée pour transmettre des consignes d’affichage au dispositif d’affichage électronique,une plateforme informatique (2) comprenant une base de données (20) relative aux objets, mettant en correspondance, pour chaque objet, un identifiant et un label à afficher sur le dispositif d’affichage électronique , la plateforme informatique étant reliée à des premiers moyens de communication (21) longue distance, les colis primaires (1) étant reliés à des deuxième moyens de communication (14) longue distance,  caractérisé en ce qu’il comprend :  au moins une radio-étiquette (15) à coupler, directement ou indirectement, à l’objet et contenant l’identifiant de l’objet,un émetteur-récepteur (16) de proximité intégré à chaque colis primaire, apte à communiquer avec la radio-étiquette et étant paramétré pour lire l’identifiant,   et en ce que l’unité informatique (13) est reliée à l’émetteur-récepteur (16) et est en outre paramétrée pour transmettre l’identifiant à la plateforme informatique (2) par l’intermédiaire des premiers et des deuxièmes moyens de communication longue distance, la plateforme informatique (2) étant paramétrée pour retourner à l’unité informatique (13) le label correspondant à l’identifiant et l’unité informatique (13) étant paramétrée pour transmettre au dispositif d’affichage (12) électronique une consigne d’affichage du label.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110362-B1 (FR)
Title: Bureau autoporteur à plateau pliant
Inventor: WAJDA ALAIN
IPC: A47B17/06
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un bureau autoporteur (2) à plateau pliant comportant : - une structure principale (3) comprenant une paroi arrière et deux parois latérales (5), - un plateau (7) comprenant une première portion plane, fixe et horizontale, une deuxième portion plane (9) mobile et une troisième portion plane (10) mobile, la deuxième portion plane (9) et la troisième portion plane (10) étant mobile entre une position pliée dans laquelle la deuxième portion plane (9) et la troisième portion plane (10) sont situées dans l’espace interne et une position dépliée dans laquelle la deuxième portion plane (9) et la troisième portion plane (10) sont alignées avec la première portion plane (8) ; - un pied de support (13) mobile, le pied de support (13) étant mobile, dans une direction de pliage/dépliage (18) normale à la paroi arrière, entre une position arrière dans laquelle le pied de support (13) est situé dans l’espace interne et une position avant dans laquelle le pied de support (13) est situé à distance de la structure principale (3), le déplacement du pied de support (13) de la position arrière vers la position avant entraînant le déplacement de la deuxième et troisième portion planes de la position pliée vers la position dépliée et réciproquement, - un élément de support extensible, l’élément de support extensible étant situé sous le plateau (7) et étant mobile, lors du déplacement du pied de support (13), d’une position escamotée vers une position étendue dans laquelle la deuxième portion plane (9) et la troisième portion plane (10) repose contre l’élément de support extensible.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   3
Patent FR-3110601-B1 (FR)
Title: Procédé de méthanation de l’hydrogène H2et du dioxyde de carbone CO2ou de l’hydrogène H2et du monoxyde de carbone CO en vue de la production de méthane CH4
Inventor: THEOLEYRE MARC-ANDRÉ
IPC: C12M1/107
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-10
Abstract: TITRE. Procédé de méthanation de l’hydrogène H2 et du dioxyde de carbone CO2 ou de l’hydrogène H2 et du monoxyde de carbone CO en vue de la production de méthane CH4 L’invention concerne un procédé de méthanation de dihydrogène H2 et d’un gaz (CO2 ou CO), en vue de la production de CH4 dans un bioréacteur (1) comprenant un milieu réactionnel (2), contenant un substrat liquide (3) avec des matières organiques et une flore microbienne catalysant une réaction de méthanation, dans lequel :   a) On alimente ledit bioréacteur avec ledit substrat ;   b) On filtre ledit milieu au travers d’une membrane (4) pour retenir la flore microbienne active et des macromolécules de grande taille, et on évacue un digestat (5) ;   c) On injecte au sein dudit milieu au moins un premier gaz (7), H2 ou en syngas et, optionnellement, un deuxième gaz, CO, CO2 ou biogaz, l’injection dudit au moins un gaz (7) dans le milieu étant effectuée à une pression P1 supérieure à la pression limite Pl de formation des bulles dudit au moins gaz dans un liquide.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110734-B1 (FR)
Title: Module électronique pour carte à puce avec motifs de sécurité
Inventor: FABRIZIO KEVIN
IPC: G06K19/04
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-07-29
Abstract: Module électronique pour carte à puce avec motifs de sécurité L’invention concerne un module électronique (10) pour carte à puce, comportant un film diélectrique (1) pourvu sur sa face inférieure d’une puce microélectronique (8) dont les bornes d’entrée/sortie sont connectées par des fils conducteurs (7) à des plages de contact métalliques (6), et comportant sur sa face supérieure au moins une couche métallique comportant un ensemble de zones métalliques formant un bornier de contacts électriques (4) séparés par des zones non métallisées laissant apparaître le film diélectrique, les plages de contact (6) de la face inférieure étant électriquement reliées à des contacts électriques (4) du bornier, caractérisé en ce qu’il comporte un premier motif de sécurité (11) en négatif obtenu par enlèvement de matière dans l’une desdites zones métalliques, et un second motif de sécurité (12) en relief par rapport au film diélectrique (1) et situé en dehors desdites zones métalliques formant les contacts électriques (4) du bornier.   Figure pour l’abrégé : Figure 2D
Patent FR-3113365-B1 (FR)
Title: Aspirateur portatif équipé d’un filtre amovible
Inventor: ESCALETTES BERTRAND
IPC: A47L5/02
Filed: 2020-08-11
Granted: 2023-12-15
Abstract: Aspirateur portatif (1) comprenant un boitier d’aspirateur (2), une poignée de préhension (3) reliée au boitier d’aspirateur (2), une entrée d’aspiration (4) par laquelle l’air peut être aspiré par l’aspirateur portatif (1), au moins un orifice d’échappement (5) par lequel l’air nettoyé peut sortir de l’aspirateur portatif (1), un circuit aéraulique (6) qui s’étend entre l’entrée d’aspiration (4) et l’orifice d’échappement (5), une unité d’aspiration (7) disposée sur le circuit aéraulique, l’unité d’aspiration (7) comprenant un moteur électrique (7.1) et un ventilateur (7.2) couplé au moteur électrique (7.1) pour générer un flux d’air dans le circuit aéraulique (6) depuis l’entrée d’aspiration (4) jusqu’à l’orifice d’échappement (5), un dispositif de séparation des déchets (8) disposé sur le circuit aéraulique (6) en amont de l’unité d’aspiration (7) et qui est traversé par un flux d’air généré par l’unité d’aspiration (7) lorsque l’aspirateur portatif (1) est en fonctionnement, un bol amovible (9) destiné à recevoir les déchets séparés par le dispositif de séparation des déchets (8) et qui est attaché de manière amovible au boitier d’aspirateur, un carter d’unité d’aspiration (12) comprenant une première paroi (12.3) qui recouvre au moins partiellement l’unité d’aspiration (7). Le carter d’unité d’aspiration (12) comprend une deuxième paroi (12.4) qui recouvre au moins partiellement la première paroi (12.3). La deuxième paroi (12.4) est formée à distance de la première paroi (12.3) pour délimiter, au moins en partie, un espace interne (15) de l’aspirateur portatif (1) qui s’étend entre la première paroi (12.3) et la deuxième paroi (12.4).  FIGURE 8
Patent FR-3116911-B1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer des incertitudes associées à un modèle de bassin sédimentaire
Inventor: GERVAIS-COUPLET VERONIQUE
IPC: G01V1/37
Filed: 2020-11-27
Granted: 2022-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer les incertitudes d'une propriété d'un bassin sédimentaire, dans lequel on détermine une pluralité de réalisations d'une distribution spatiale de la propriété pour une pluralité de combinaisons de paramètres incertains d'une simulation stratigraphique ou d'une simulation de bassin, on applique une analyse en composantes principales à cette pluralité de réalisations, et on détermine un modèle analytique approché de la distribution spatiale de la propriété en construisant un modèle analytique approché pour une sélection de composantes dont la somme des valeurs propres est supérieure à un seuil prédéfini. Puis, on améliore itérativement le modèle analytique approché en déterminant, à chaque itération, au moins une combinaison supplémentaire des paramètres incertains au moyen d'une planification séquentielle avec adaptation appliquée aux modèles analytiques approchés des composantes sélectionnées prises par ordre décroissant. Puis à partir du modèle analytique approché, on détermine les incertitudes de la propriété.  Figure 1 à publier
Patent FR-3120710-B1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d’un signal photonique, lidar et procédé associés
Inventor: DUPONT BERTRAND
IPC: G01S17/88
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-12-29
Abstract: Dispositif de conversion d’un signal photonique , lidar et procédé associés L’invention concerne un dispositif de conversion d’un signal photonique à analyser, présentant deux branches de sortie (45, 50), une entrée pour recevoir un signal photonique à analyser et conduisant une partie du signal photonique à chaque branche de sortie (45, 50), le dispositif imposant un déphasage d’environ 180 degrés entre les deux parties, chaque branche de sortie (45, 50) comportant une photodiode (P1, P2) générant un premier courant électrique (i1, i2) respectif,   chaque branche de sortie (45, 50) générant un deuxième courant (i1, i1’, i2) fonction d’une intensité du premier courant (i1, i2) de la branche (45, 50) considérée, le dispositif comprenant un amplificateur (80) générant un signal de sortie fonction d’une différence entre les intensités des deuxièmes courants,   un gain étant défini pour chaque branche de sortie (45, 50),   le dispositif comportant au moins un organe de réglage (42) commandé électroniquement et apte à modifier un des gains.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3121782-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant deux transistors a haute mobilite electronique
Inventor: NONGAILLARD MATTHIEU
IPC: H01L29/778
Filed: 2021-04-07
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif électronique pourvu de deux transistors à haute mobilité électronique empilés l’un sur l’autre et ayant en commun leurs électrodes de source, de drain, et de grille.  Notamment, chacune de ces électrodes s’étend perpendiculairement aux deux transistors. Notamment, les électrodes de source et de drain contactent électriquement les canaux de conduction de chacun des transistors de sorte que lesdits canaux sont électriquement connectés en parallèle.  Figure 2a
Patent FR-3124537-B1 (FR)
Title: Système de cadenas électrique sans batterie
Inventor: CELLIERE FLORIAN
IPC: E05B67/36
Filed: 2021-06-23
Granted: 2023-06-16
Abstract: La présente invention vise un système de cadenas électrique (1) comprenant un arceau (11), un organe de verrouillage (12) configuré pour bloquer une extrémité (111) de l’arceau (11), une unité de commande (13) comprenant des moyens d’acquisition et d’authentification sans fil d’une clé numérique, un actionneur (14) commandé par l’unité de commande (13) et apte à se déplacer entre une position débrayée et une position armée, un boîtier (15), et un bouton mobile mécaniquement connecté à l’actionneur (14) et apte à être déplacé par un utilisateur entre une position neutre et une position avancée. Lorsque l’actionneur (14) est dans la position armée, uniquement suite à l’acquisition et à l’authentification de la clé numérique, le déplacement du bouton mobile entre la position neutre et la position avancée entraîne l’embrayage et le déplacement de l’organe de verrouillage (12) de sorte à déverrouiller le système de cadenas électrique (1).   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2359927-B1 (FR)
IPC: D06L3/08
Filed: 1976-07-26
Granted: 1978-12-15
Abstract: A sodium chlorite bath for the bleaching of textile fibers, e.g. cotton, is activated by one or more bisulfite derivatives of an organic-reducing compound having one or more aldehyde or ketone functional groups and which are capable of forming bisulfitic combination addition compounds with an alkali bisulfite. Such activators have been found to be effective in bringing about the progressive decomposition of the sodium chlorite of the bath and hence controlled bleaching at relatively low temperatures of the sodium chlorite bath.
Patent FR-2471394-B1 (FR)
IPC: C08G69/44
Filed: 1979-12-10
Granted: 1985-05-17
Abstract: Random or regularly recurring block polyesteramides having glass transition temperatures at least as low as -30 DEG  C. are prepared from (i) essentially difunctional monomers comprising at least one carboxylic acid function, or ester/amide-forming derivative thereof, at least 1 mol % of which comprising dicarboxylic acids or such derivatives thereof and having from 20 to 60 carbon atoms, with the amount of monofunctional carboxylic acids comprising said carboxyl monomers being less than about 1% by weight and the amount of carboxylic acids having in excess of two functional groups being less than about 5% by weight, and (ii) a member selected from the group consisting of dihydroxyl and diamino comonomers therefor, or aminoalcohol comonomers, or mixtures of diamino and aminoalcohol comonomers.
Patent FR-2554840-B1 (FR)
IPC: E01C13/00
Filed: 1983-11-14
Granted: 1986-01-24
Abstract: A sports ground, in particular a tennis court or mini court, is provided using removable panels which are each laid on an isolating plate, and the plates themselves rest on the previously levelled ground through a textile sheet. Connection between the panels is provided by channel sections whose upper horizontal part is fixed to the underface of the facing edges of the panels to be assembled and is extended by vertical flanges. A space is provided between the panels and is extended through openings in the horizontal part of the channel sections for allowing removal of rain water.
Patent FR-2561019-B1 (FR)
Inventor: BIBERIAN JEAN-PAUL
IPC: H01J29/52
Filed: 1984-03-09
Granted: 1987-07-17
Abstract: A device and method for formation of images with flat video screens by a line- and column-addressed point matrix. Field point matrix uses field emission micro tips as fluorescent screen portions being connected in columns. An electric field is applied between each tip and the fluorescent screen portion corresponding thereto, such that the respective tip emits electrons and a light spot is formed on the video screen, the intensity of which depends upon the applied voltage for attracting electrons. Emission from other tips is blocked by applying a negative voltage to the other columns. Thus, by successive switchings, successive luminous spots are formed on the video screen as desired.
Patent FR-2576133-B1 (FR)
Inventor: FERRANT RICHARD
IPC: G11C29/00
Filed: 1985-01-15
Granted: 1991-04-26
Abstract: The invention provides integrated circuit memories with repair circuits. These repair circuits allow redundant memory cell lines to be substituted for defective cell lines. The invention takes advantage of the existence of these substitution circuits for electrically, and no longer only functionally, decoupling the defective lines. A connection connects circuits for biasing the cell lines to the repair circuit of this line. When the line is repaired (i.e. neutralized) it is automatically unbiased.
Patent FR-2577857-B1 (FR)
Inventor: PERIOU PIERRE
IPC: E05F11/50
Filed: 1985-02-27
Granted: 1987-05-07
Abstract: The actuating device comprises a mechanism for displacing the window glass in translation including a gear pinion (10) freely rotatively mounted on a driving shaft (4), the pinion (10) being connected to the driving shaft through an auto-lock mechanism (17), there being interposed between the auto-lock mechanism, on one hand, and the driving shaft and the pinion of the displacing mechanism, on the other hand, respectively a device (9, 15) for accelerating the effect of the release of the auto-lock mechanism under the action of the driving shaft, and a device (12, 16) for accelerating the effect of the locking of the auto-lock mechanism under the action of the pinion of the glass displacing mechanism. This actuating device is intended in particular for vehicle window glass raising devices.
Patent FR-2636203-B1 (FR)
Inventor: FRUMHOLTZ JOHNNY
IPC: A01D34/66
Filed: 1988-09-13
Granted: 1990-11-30
Abstract: The mower according to the invention comprises a cutter bar (23) and skids (24). The rear connection (44) of the skids (24) has connection means (51, 52) which allow the rear part of the skid (24) to be detached from the cutter bar (23) in a relative movement directed rearwards in relation to the direction of advance (13).
Patent FR-2641582-B1 (FR)
Inventor: FRINDEL SEBASTIEN
IPC: F04D19/04
Filed: 1989-01-09
Granted: 1991-03-22
Abstract: Pump comprising a stator (1) and a rotor (2) rotationally driven inside the stator, the stator comprising an intake inlet (12) and a delivery outlet (13), characterised in that the rotor, in its working part located between the intake and the delivery, is of semi-spherical shape (9) and is arranged inside a similarly semi-spherical cavity (10) of the rotor, the axis DELTA of the said rotor merging with the axis of the semi-spherical cavity of the stator, the intake occurring on the side of the great circle of the semi-spherical rotor through the radial play (ja) between the rotor and the stator and the delivery on the side of the top of the semi-spherical rotor, an adjusting shim (14) positioning the rotor (2) axially in relation to the stator (1) in such a way that the radial play on the delivery jr is less than the radial play on the intake ja.
Patent FR-2653770-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE ALOUP
IPC: A61P9/02
Filed: 1989-10-31
Granted: 1992-01-03
Abstract: Process for preparing (1R,2R)-2-(3-pyridyl)tetrahydrothiopyran-2-carbothioamide 1-oxides of general formula: (R1=alkyl containing 1 to 4 carbon atoms), by the action of an alkyl isothiocyanate on the 1R,2R and 1R,2S sulphoxides of formulae: employed alone or mixed, the (1R,2R)-2-(3-pyridyl)tetrahydrothiopyran-2-carbothioamide 1-oxides thereby obtained and pharmaceutical compositions containing them. (1R,2R)-2-(3-Pyridyl)tetrahydrothiopyran-2-carbothioamide 1-oxides are especially useful as antihypertensives.
Patent FR-2668156-B1 (FR)
Inventor: PATRICK KAPPLER
IPC: C08F2/06
Filed: 1990-10-19
Granted: 1992-12-31
Abstract: Curable copolymer containing the residues from copolymerisation of a fluoro monomer and of an allyl compound, characterised in that: a) the residues of fluoro monomer originate from the combination of tetrafluoroethylene and chlorotrifluoroethylene, b) the residues of the allyl compound originate from an allyl polyol of formula: R1 being H or CH2OH, R2 being OH or CH2OH, R3 being CH3 or OH, it being known that R1 and R3 cannot simultaneously be H and CH3 and in that it additionally contains c) the residues from copolymerisation of a vinyl ether of formula: CH2=CH-O-R in which R is a linear or branched alkyl radical containing from 2 to 13 carbon atoms. <??>This curable copolymer is obtained by copolymerisation in solution in an organic solvent. In solution in a suitable solvent, this copolymer is employed in paints and varnishes.
Patent FR-2682618-B1 (FR)
IPC: A47K5/12
Filed: 1991-10-17
Granted: 1994-01-21
Abstract: Versatile dispenser intended in particular for dispensing disinfectant and/or cleaning products in liquid, granular or pulverulent form, held in containers of various shapes. According to the invention, it comprises a case (2) which has an open front face (4) intended to receive at least one container. It also comprises: - means (10) for facilitating the fitting of the containers inside the case, - means (15) for holding the container in a given position inside the case as a function of its form, - supple and flexible means (35) for dispensing the liquid from inside the container to outside the dispenser.
Patent FR-2699929-B1 (FR)
Title: Méthode de diagnostic rapide de bactéries aérobies à Gram négatif présentes dans le sang.
Inventor: NICOLAS MARIE-HELENE
IPC: C12Q1/24
Filed: 1992-12-29
Granted: 1995-03-31
Abstract: L'invention a pour objet une méthode de diagnostic rapide de bactéries aérobies à Gram négatif présentes dans le sang, comprenant successivement: a) une culture d'un échantillon de sang sous agitation forte, b) une séparation des hématies par centrifugation lente, c) une lyse des globules blancs, d) une centrifugation rapide pour récupérer les bactéries dans le culot de centrifugation, e) la projection par centrifugation du culot ainsi obtenu sur un support, f) la coloration de Gram du frottis ainsi obtenu.