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Patent FR-2943821-A1 (FR)
Title: Lamp repeater for use in taximeter installed in taxi, has control unit including modifying unit for modifying impedance between conductors for detection of impedance modification by taximeter
Inventor: RICARD CLAUDE
IPC: G07B13/04
Filed: 2009-03-24
Abstract: The repeater (1) has light indicators (2-8) connected to a taximeter (10) by a set of conductors (22-27). The conductors are connected with a control unit (30). The control unit includes a modifying unit e.g. relay (33), for modifying impedance between the conductors for detection of impedance modification by the taximeter. The control unit includes software for elaborating orders of fraction of the indicators from combination of orders transmitted by the conductors to the taximeter.
Patent FR-2945247-A1 (FR)
Title: Step plate device for vehicle i.e. car, has steps horizontally extended with respect to opening toward determined height above threshold plates of door leaf in utilization position, where opening is defined by frame of door leaf of vehicle
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60R3/00
Filed: 2009-05-11
Abstract: The device has steps (21, 22) that are horizontally extended with respect to an opening defined by a frame of a door leaf of a vehicle (1), toward determined height above threshold plates (13, 14) of the door leaf in a utilization position. Step plates (2, 3) are movable between the utilization position and storing position. The steps are folded outside the opening defined by the frame, in the storing position. The step plates are pivotingly mounted with respect to a lateral edge of the opening.
Patent FR-2949019-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a diodes electroluminescentes
Inventor: GORGY MAURICE
IPC: H01L33/00
Filed: 2009-08-07
Abstract: Dispositif d'affichage comprenant : une plaque avant (2) présentant une pluralité de trous traversants (3), une plaque-support (4) disposée en arrière de la plaque avant et portant une pluralité de diodes électroluminescentes (7) disposées en correspondance avec les trous traversants de la plaque avant pour émettre de la lumière vers l'avant, et un film avant translucide (10) placée sur la face avant de la plaque avant et passant devant les trous traversants de cette plaque avant, une face du film avant translucide portant une trame (12) d'un motif d'obscurcissement.
Patent FR-2957739-A1 (FR)
Title: Vehicle's i.e. motor vehicle, opening frame locking method, involves automatically releasing locking of vehicle while remaining in positive mode when badge is located at interior of vehicle
Inventor: FARINIER JEAN MICHEL
IPC: B60R25/04
Filed: 2010-03-18
Abstract: The method involves transmitting an initial interrogation signal to interrogate a mobile badge by covering exterior and interior of a vehicle. The signal is received by the badge. A validation signal is transmitted by the badge. A specific signal is transmitted to control locking of the vehicle in positive mode (WAL+) in case of loss of the interrogation signal, or the vehicle is locked spontaneously in negative mode (WAL-) in absence of reception of the validation signal. The locking is automatically released while remaining in positive mode when the badge is located at the interior. The interrogation signal is a low frequency signal, and the specific signal is a radiofrequency signal.
Patent FR-2958175-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour patins a roulettes en ligne par commande manuelle agissant simultanement sur l'ensemble des roulettes de chaque patin
Inventor: NASLIN FRANCOIS
IPC: A63C17/06
Filed: 2010-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage par commande manuelle agissant simultanément sur l'ensemble des roulettes (4) d'une paire de patins à roulettes en ligne. Il est constitué sur chaque patin, selon une version préférentielle , d'une commande manuelle matérialisée par un lien (5) souple pourvu d'un élément de préhension (6) dans sa partie supérieure. L'extrémité inférieure du lien (5) est reliée à un levier de commande (12) captif d'une tige de commande (13) longitudinale jouant le rôle de came poussant un élément de frein (7) simultanément au contact de l'ensemble des roulettes (4) assurant ainsi le freinage par frottement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à accroître la sécurité et le domaine d'utilisation de la pratique du «roller».
Patent FR-2959645-A1 (FR)
Title: Arrangement for clothing e.g. relaxation clothing such as sweater, has opening and closing unit for opening and closing removable pockets that are different by color, decoration, material and number of complementary pockets
Inventor: CHARVIN NOEL
IPC: A41D1/04
Filed: 2010-05-04
Abstract: The arrangement has a clothing (V1) associated with removable pockets that are different by color, decoration, material and number of complementary pockets and complementary compartments. Two Zippers(RTM: Slide fasteners) (7a) are arranged in a manner, so that a juxtaposition zone (Z) between front ferrets (10a) and rear hollow parts (9a) is arranged laterally at sides of the removable pockets. An opening and closing unit is utilized for opening and closing the removable pockets.
Patent FR-2960147-A1 (FR)
Title: Complexe de traitement pour zone anatomique du corps humain notamment orthese
Inventor: REBUFFET MICHEL
IPC: A61F5/01
Filed: 2010-05-20
Abstract: L'invention concerne un complexe de traitement, notamment une orthèse (la) comportant au moins une zone active (2a) apte à se déformer élastiquement et couplée à des moyens principaux d'accrochage (3a, 3'a, 14a) prévus de part et d'autre de ladite zone active (2a) pour solidariser ladite orthèse (la) à ladite zone anatomique, ladite orthèse (la) comportant également des moyens secondaires d'accrochage (7a, 16a) distincts, disposés entre lesdits moyens principaux d'accrochage (3a, 3'a, 14a), couplés à ladite zone active (2a), et comportant au moins une première zone d'adhérence, apte à coopérer avec la peau de ladite zone anatomique pour au moins contribuer à l'adhésion de ladite zone active (2a) sur ladite peau, l'adhérence de ladite première zone d'adhérence étant, le cas échéant, différente de l'adhérence d'une zone d'adhérence principale formée par lesdits moyens principaux d'accrochage (3a, 3'a, 14a).
Patent FR-2960270-A1 (FR)
Title: Element et dispositif de maintien de parties de bande(s).
Inventor: HOUZE MATHIEU
IPC: A41F1/00
Filed: 2010-06-14
Abstract: L'invention concerne un élément et dispositif permettant de maintenir croisées par friction plusieurs parties de bande(s) en un endroit choisi sur celles-ci, selon deux axes dont l'angle entre ceux-ci est défini par la forme du corps rigide, en préservant un parallélisme entre les plans définis par les parties de bande(s) à leur entrée sur le corps rigide et à leur sortie du corps rigide, en évitant tout percement ou pincement des parties de bande(s), ou tout système supplémentaire de fixation type scratch. L'élément est constitué d'un unique corps rigide, composé de deux séries de branches reliées par des parties de raccordement. Le dispositif comprend le corps rigide ainsi que des parties de bande(s) ; chacune contribuant au maintien du système. Le dispositif est particulièrement destiné au domaine vestimentaire.
Patent FR-2965372-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'analyse automatique de messages de panne ou d'etat.
Inventor: LEBEAU FABRICE
IPC: B64F5/00
Filed: 2010-09-24
Abstract: Ce procédé d'analyse automatique de messages de panne ou d'état générés par au moins un système complexe est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes d'intégration (20, 22) desdits messages à une base de données de messages de panne ou d'état, et de détermination (26) par un calculateur, pour chacun desdits messages, d'un indice d'intérêt global caractérisant un degré de pertinence dudit message, sur la base d'au moins un paramètre représentatif d'une fréquence d'occurrence de messages similaires dans ladite base de données, et d'une corrélation entre le ou chaque paramètre représentatif et un nombre prédéfini d'indices d'intérêt global. Système d'analyse correspondant.
Patent FR-2958730-A1 (FR)
Title: Entree d'air hygroreglable communicante
Inventor: DEVIENNE GREGOIRE
IPC: F24F11/04
Filed: 2010-04-12
Abstract: Dispositif (1, 1') de modulation de l'entrée de l'air dans un local d'habitation, apte à être installé à travers un élément de fenêtre, de porte ou de mur du local, comprenant un moyen sensible (12) agissant mécaniquement via une transmission mécanique (11) sur un moyen de contrôle (9) de la section d'ouverture (10) d'un conduit d'air (6) disposé entre l'extérieur et l'intérieur du local. Installation domotique (100) comprenant une unité de ventilation (40) mécanique contrôlée comprenant un moteur de ventilation (43) à puissance variable et une unité de contrôle (42) apte à adapter la puissance du moteur en fonction d'une information reçue depuis un tel dispositif. Procédé de fonctionnement d'une telle installation domotique.
Patent FR-2959442-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assemblage de preformes en composites thermoplastiques
Inventor: LEFEBURE PATRICE
IPC: B29C65/34
Filed: 2010-04-30
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'assemblage d'au moins deux préformes (1, 2) rigides à base de matériau composite thermoplastique pour former une structure à trois dimensions, les deux préformes étant positionnées l'une par rapport à l'autre de manière à ce qu'elles aient au moins une zone de superposition. Selon l'invention, il comprend les étapes successives suivantes : - positionner un ensemble tête de travail (100) et moyen de chauffe (4) dans une région de la zone de superposition pour réaliser un point de jonction (12) par la mise en place d'un organe de fixation (102), ladite tête de travail comprenant une tête de perçage (101) ayant un corps creux ; - chauffer localement cette région avec le moyen de chauffe (4) de manière à ramollir localement la région en regard du moyen de chauffe; - percer cette région au moyen de la tête de perçage, - placer l'organe de fixation (102) dans ledit corps creux tout en maintenant en position ladite tête de perçage (101) dans les préformes ; - faire pénétrer l'organe de fixation (102) dans les préformes au travers dudit corps creux de la tête de perçage (101) au moyen d'un poussoir (103) ; - retirer la tête de perçage (101) et déplacer ledit ensemble pour réaliser le point de jonction suivant ; - répéter ces étapes de manière à former au moins une ligne de points de jonction dans cette zone de superposition.
Patent FR-2960322-A1 (FR)
Title: Equipement portable de communication, systeme et procede de communication entre un terminal local et une pluralite d'equipements portables
Inventor: HOZANNE CEDRIC
IPC: H04W4/80
Filed: 2010-05-20
Abstract: L'invention concerne un équipement portable, un système et un procédé de communication entre un terminai local (1) et une pluralité d'équipements portables (2, 31) via des moyens de communication sans contact (12, 23), chaque équipement comprenant un premier support de mémorisation (21) pour stocker une pluralité d'applications, des premiers moyens de traitement (22) pour réaliser une transaction applicative avec le terminal local, des seconds moyens de traitement (24) différents et distincts des premiers moyens de traitement pour réaliser au moins une fonction applicative avec le terminal, et un second support de mémorisation (25), lesdits seconds moyens de traitement étant propres à écrire sur le second support de mémorisation des données représentatives du résultat d'au moins une fonction applicative et les premiers moyens de traitement étant propres à lire ces données sur le second support de mémorisation pour réaliser au moins une transaction applicative avec le terminal local.
Patent FR-2962150-A1 (FR)
Title: Shutter wing for opening e.g. door, has reverse piece and/or housing comprising blocking unit that is arranged for blocking position of reverse piece in housing, where reverse piece is arranged in interior of frame
Inventor: LIBIS MARC
IPC: E05D5/00
Filed: 2010-07-01
Abstract: The wing has an adjustable hinge (2) connected to a hollow peripheral frame (1) by an assembling unit for adjusting a position along two orthogonal directions of the adjustable hinge. The assembling unit comprises a reverse piece (4) arranged in interior of the frame. The frame comprises an interior housing (9) for receiving the reverse piece. The reverse piece and/or the housing comprises a blocking unit that is arranged for blocking position of the reverse piece in the housing.
Patent FR-2962385-A1 (FR)
Title: Mechanism for articulating e.g. backrest and base of front seat of motor vehicle, has helical brake spring whose coil is mounted with friction in cylindrical rotating collar and is axially offset with respect to eccentric cam
Inventor: LEGRAS CEDRIC
IPC: B60N2/225
Filed: 2010-07-07
Abstract: The mechanism (6) has a helical brake spring (17) formed of a coil with turns (17a) extending between end arms by rotating in an angular direction from one arm to another arm. The coil is mounted with friction in a cylindrical rotating collar (30). A rigid eccentric cam (29) has a semi-cam (29a) and another semi-cam that respectively push back the arms in the direction and another angular direction when the eccentric cam rotates in the corresponding directions without being driven by an inlet control unit (11). The coil is axially offset with respect to the eccentric cam. An independent claim is also included for a vehicle seat comprising two parts.
Patent FR-2963909-A1 (FR)
Title: Rail for motor vehicle i.e. automobile, has maintaining part whose two support surfaces are arranged next to each other and are spaced from each other for supporting assembly or each conduit forming element
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60R19/24
Filed: 2010-08-18
Abstract: The rail has a wall (40) defining an inner space (10) and provided with a crossing opening. A support surface (45) of conduit forming elements (2, 3) is arranged inside the inner space with respect to the wall. A lid closes the crossing opening, and has a maintaining part (50) projecting from an inner face of the lid. Two support surfaces (45, 55) of the maintaining part are arranged next to each other and are spaced from each other for supporting an assembly or each conduit forming element. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2967206-A1 (FR)
Title: Distributor i.e. low pressure distributor, for turbomotor, has metal tube passing through shroud and including end fixed to external ring and another end fixed to interior casing, where metal tube is traversed by ventilation fluid
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F01D9/04
Filed: 2010-11-10
Abstract: The distributor (1) has an external ring (11) and an interior casing (14) made of metal, and a shroud (2) made of composite material and comprising a ceramic matrix between the external ring and the interior casing. A metal tube (15) passes through the shroud and includes an end (18) fixed to the external ring and another end (19) fixed to the interior casing. The metal tube is traversed by ventilation fluid i.e. air. A spring unit (22) is provided between the interior casing and the shroud. The former end of the metal tube is fixed at the external ring via average rubber bands (20). An independent claim is also included for a turbomotor comprising a distributor.
Patent FR-2967422-A1 (FR)
Title: Composition seche pour compresse de nettoyage ou de dessalement et compresse correspondante
Inventor: GROUX DIDIER
IPC: B01J20/10
Filed: 2010-11-17
Abstract: Composition sèche pour compresse de nettoyage ou de dessalement d'un matériau, tel que de la pierre polluée par des particules en surface ou en profondeur caractérisée en ce que la composition sèche comprend entre 20 et 35% en poids d'un liant ou d'un mélange de liants, entre 55 et 65% en poids d'une charge ou d'un mélange de charges et entre 10 et 20% en poids d'une fibre minérale ou d'un mélange de fibres minérales. Compresse de nettoyage ou de dessalement correspondante. Application au nettoyage ou au dessalement de monuments historiques.
Patent FR-2969532-A1 (FR)
Title: Encapsulant d'un module photovoltaïque
Inventor: BIZET STEPHANE
IPC: B32B17/10
Filed: 2010-12-23
Abstract: La présente invention concerne un encapsulant de module photovoltaïque, destiné à venir enrober une pile photovoltaïque, comprenant au moins deux couches adjacentes thermoplastiques formant un ensemble cœur-peau, caractérisé en ce que : - la couche de peau consiste en un polymère greffé polyamide comprenant un tronc en polyoléfine, représentant de 50% à 95% en masse du polymère greffé polyamide, contenant un reste d'au moins un monomère insaturé (X) et au moins un greffon en polyamide, représentant de 5% à 50% en masse dudit polymère greffé polyamide, - la couche de cœur consiste en un polyéthylène choisi parmi un homopolymère de l'éthylène ou un copolymère comprenant au moins 50% en moles d'éthylène et d'un ou plusieurs comonomères. L'invention se rapporte également à un module photovoltaïque incorporant un tel encapsulant.
Patent FR-2954858-A1 (FR)
Title: Antenne rayonnant un signal dans une direction de l'espace dependant de la frequence de ce signal
Inventor: FOCKE THOMAS
IPC: H01Q1/38
Filed: 2010-12-27
Abstract: Antenne comportant un corps d'antenne (700) ayant plusieurs éléments d'antenne répartis le long d'une première droite. Le corps d'antenne a une première surface de masse conductrice et une seconde surface de masse conductrice. Ces deux surfaces de masse (720, 730) sont parallèles. Un diélectrique (740) sépare la première et la seconde surface de masse. Un conducteur de signal (710) est prévu entre les deux surfaces de masse (720, 730). Les premiers éléments d'antenne, sont réalisés sous la forme d'ouvertures dans la première surface de masse (720) au-dessus du conducteur de signal (710). L'antenne rayonne un signal dans une direction de l'espace et cette direction dépend de la fréquence du signal. Ainsi, au moins deux des premiers éléments d'antenne, se distinguent en ce qu'ils rayonnent des puissances différentes.
Patent FR-2975032-A1 (FR)
Title: Device for turning gutter hem and placing nails on roof cover, has handle including nail holder with bottom at which magnet and female interlocking orifice are arranged, and connecting rod whose male end-fitting is placed in orifice
Inventor: POKOSSY FRANCOIS CLAUDE
IPC: B25D1/08
Filed: 2011-05-12
Abstract: The device has a handle including a nail holder (7) with a bottom at which a magnet (8) and a female interlocking orifice (5) are arranged. A male end-fitting (4) of a connecting rod is placed in the orifice. The connecting rod is provided with a groove (1) and a sliding part (2). The male end-fitting is fixed at the handle by a front screw (6). The magnet forms a part of the handle. Depth of the groove is in the range of 4 mm, width in the range of 1 mm and height in the range of 3 mm.
Patent FR-2975213-A1 (FR)
Title: Dispositif d'adressage de lignes d'un circuit de commande pour matrice active de detection
Inventor: BLANCHON DAVID
IPC: G11C8/02
Filed: 2011-05-10
Abstract: Dispositif d'adressage des lignes d'une matrice active de détection pour imagerie par rayonnements ionisants comprenant une pluralité N de lignes n de pixels, le dispositif d'adressage étant réalisé sur un substrat sur lequel est également réalisée la matrice, et comprenant essentiellement des transistors couches minces (TFT) de type unique N ou P. Le dispositif d'adressage de lignes peut comprendre une pluralité d'étages aptes à délivrer en leurs sorties respectives des signaux (Sn) de commutation des niveaux haut et bas d'un signal appliqué à des dispositifs de commutation en sortie sur une ligne correspondante de la matrice et étant caractérisé en ce que chaque étage comprend un étage d'entrée (50) et un étage de sortie (51), l'étage d'entrée (50) délivrant un signal d'activation (SAn) de l'étage de sortie (51), l'étage de sortie (51) délivrant en cas d'activation, ledit signal de commutation (Sn) de la ligne n correspondante.
Patent FR-2976605-A1 (FR)
Title: Multi-stage movable scaffolding, has floors and railings that are provided with secondary fixing units to fix floors to railings for attaching floors in scaffold body, where railings are fixed on side structures during absence of floors
Inventor: DESMAREST SYLVAIN
IPC: E04G5/14
Filed: 2011-06-17
Abstract: The scaffolding has railings (Gi) and two vertical side structures (Sa, Sb) that are provided with primary fixing units to fix the railings on the side structures during absence of floors (Pi) of stages, where the stages are defined by the floors and the railings. The floors and the railings are provided with secondary fixing units to fix the floors to the railings for attaching the floors in a scaffold body. Hanging elements are located above center of gravity of the railings. Stabilization elements of the primary fixing units are formed with a leg opening and provided with a pin. An independent claim is also included for a method for assembling a scaffolding.
Patent FR-2963770-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner le rendement d'un frein de stationnement electrique equipant un vehicule et frein pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: HAUBER SIMON
IPC: B60T13/66
Filed: 2011-08-10
Abstract: Procédé pour déterminer le rendement d'un frein de stationnement électrique (1) d'un véhicule automobile selon lequel à la libération du frein de stationnement (1), on détermine le jeu d'inversion (S) du frein de stationnement (1) à partir de la différence de temps (Δt) entre le début de l'opération de libération et la réduction de la force de frein. On détermine la différence de temps (Δt) à partir d'une grandeur caractéristique d'un actionneur électrique (6) du frein de stationnement (1) et on détermine le rendement (η) en fonction du jeu d'inversion (S).
Patent FR-2980943-A1 (FR)
Title: Procede d'interaction avec un reseau social en fonction d'informations televisuelles.
Inventor: VIVOLO OLIVIER
IPC: H04N21/4788
Filed: 2011-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en oeuvre par des moyens informatiques, d'interprétation d'un flux multimédia (200) pour une interaction avec un espace d'un réseau social. Le flux (200) comporte au moins une information de contenu transporté dans le flux. En outre, e procédé comporte les étapes de réception du flux (200), de lecture (201) dans le flux (200) de l'information de contenu multimédia, et d'interaction (204) avec un espace de réseau social en fonction de l'information de contenu lue.
Patent FR-2983399-A1 (FR)
Title: Variable volume intra-gastric device for reducing volume of stomach of patient for e.g. therapeutic treatment of obesity, by fluid injection, has permanent plugging device sealing end of catheter tube and preventing any passage of fluid
Inventor: MOREL D ARLEUX ERIC
IPC: A61F5/00
Filed: 2011-12-01
Abstract: The device (2) has a balloon (6) to be established in a stomach of a patient by endoscopic manner. A flexible, hollow and cylindrical tube (12) of a filling catheter (10) and the balloon are arranged freely in the stomach during treatment of the patient. The tube is arranged freely so as to be deformed over its length, and includes sufficient length allowing withdrawal of the balloon from the stomach, endoscopically during a traction on the tube from outside of mouth of the patient. A permanent plugging device seals an end (12b) of the tube and prevents any passage of fluid.