baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084689-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique, systeme d'entrainement d'un ecran, installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel systeme et procede de remplacement d'une batterie dans un tel actionneur ou systeme
Inventor: ROBERT HELENA
IPC: E06B9/72
Filed: 2018-07-31
Abstract: Cet actionneur électromécanique tubulaire sert à l'entraînement d'un écran mobile dans une installation de fermeture ou de protection solaire, le tube (5) d'enroulement étant mobile en rotation autour d'un axe de rotation (X-X'). L'actionneur comprend un carter (30a) qui définit un logement (L26) de réception d'au moins une batterie (262) pour l'alimentation en courant d'un moteur électrique de l'actionneur électromécanique tubulaire. L'actionneur électromécanique tubulaire comprend un volet (100) d'obturation sélective d'une ouverture (O26) d'accès au logement de réception (L26) ménagée du côté de la première extrémité (52) du tube d'enroulement (5). Le volet (100) est articulé par rapport au carter autour d'un axe d'articulation (Y100) orthoradial à un axe longitudinal (A26) du logement de réception (L26). Le volet est mobile, en pivotement autour de son axe d'articulation (Y100), entre une première position où il ferme l'ouverture d'accès (O26) et une deuxième position où il laisse accès à cette ouverture. Dans sa deuxième position, le volet (100) est en appui contre une butée (56) et forme un obstacle (124) à la sortie de la batterie (262) hors du logement de réception (L26).
Patent FR-3087194-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite avec controle de conformite
Inventor: LIAIS LUDOVIC PHILIPPE
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-10-12
Abstract: Un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprend l'injection d'une barbotine (150) contenant une poudre de particules céramiques réfractaires (1500) dans une texture fibreuse, le drainage du liquide (1501) de la barbotine (150) ayant traversé la texture fibreuse et rétention de la poudre de particules céramiques réfractaires à l'intérieur de ladite texture de manière à obtenir une préforme fibreuse (15) chargée de particules céramiques réfractaires (1500), et le démoulage de la préforme fibreuse (15). Le procédé comprend, après l'étape de démoulage de la préforme fibreuse (15), une étape de contrôle de la conformité de la préforme fibreuse démoulée. Si la préforme est non conforme, le procédé comprend en outre, avant une étape de frittage, l'immersion de la préforme fibreuse (15) démoulée dans un bain d'un liquide apte à décompacter les particules céramiques réfractaires présentes dans la préforme fibreuse, et l'injection supplémentaire d'une barbotine contenant une poudre de particules céramiques réfractaires dans la préforme fibreuse présente dans la cavité de moulage.
Patent FR-3084409-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique
Inventor: FLECHE BENOIT
IPC: F04B53/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: La présente invention concerne une machine hydraulique comprenant un bloc cylindres (30) comportant des cylindres (32) logeant des pistons (50), un distributeur (60) comprenant des canaux (61, 64) qui communiquent avec les cylindres (32) et comprenant deux éléments complémentaires (62, 66) concentriques susceptibles de coulissement axial relatif et des moyens d'étanchéité (70, 72, 74 ; 100) disposés dans des rainures respectives entre les deux éléments complémentaires concentriques (62, 66), caractérisée par le fait que la machine comprend trois joints annulaires continus en forme de U (100) placés respectivement sur les extrémités axiales et en partie médiane des éléments de distributeur (62, 66), dans des rainures respectives (600, 602, 604) et encadrant deux à deux des gorges (71, 73) d'alimentation de la machine.
Patent FR-3089946-A1 (FR)
Title: structure d’un FUSELAGE D’UN aeronef présentant un panneau renforcé par un treillis
Inventor: MIALHE CHRISTOPHE
IPC: B64C3/18
Filed: 2018-12-18
Abstract: structure d’un FUSELAGE D’UN aeronef présentant un panneau renforcé par un treillis L’invention concerne une structure (156) d’un fuselage (150) d’aéronef, ladite structure (156) comportant une peau (158) présentant une face extérieure (160) et une face intérieure (162) usinée sous la forme d’un panneau renforcé par un treillis, une pluralité de cadres (164), chaque cadre (164) prenant la forme de la section du fuselage (150) et les cadres (164) étant disposés les uns à la suite des autres le long d’une direction longitudinale X du fuselage (150), où le périmètre extérieur de chaque cadre (164) est fixé à la face intérieure (162), une pluralité de longerons (166a-e) s’étendant parallèlement à la direction longitudinale X du fuselage (150), où chaque longeron (166a-e) s’étend à travers plusieurs cadres (164) en les traversant au niveau d’une lumière (168) prévue à cet effet dans chaque cadre (164) et où chaque longeron (166a-e) est appliqué contre la face intérieure (162) et y est fixé, et, en partie haute et en partie basse du fuselage (150), un caisson de torsion (302) qui s’étend parallèlement à la direction longitudinale X du fuselage (150), où chaque caisson de torsion comporte une plaque horizontale et des pattes qui fixent la plaque à la face intérieure (162). La combinaison particulière de cette structure est légère tout en étant particulièrement résistante et économique. Fig. 2
Patent FR-3090255-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la sélection d’un contenu numérique parmi plusieurs contenus via un écran
Inventor: MARCHAND HERVE
IPC: H04N21/45
Filed: 2018-12-18
Abstract: Procédé de gestion de la sélection d’un contenu numérique parmi plusieurs contenus via un écran L'invention concerne un procédé de gestion de la sélection d’un contenu à afficher sur un écran, le contenu étant sélectionné parmi plusieurs contenus (CH1-CH16), la sélection du contenu s’effectuant par appui sur une touche d’une télécommande (TCD) déclenchant des sauts successifs de contenus jusqu’au contenu à sélectionner, caractérisé en ce qu’il comprend - une étape de détermination d’une valeur représentative d’un nombre de sauts successifs effectués (NS); - lorsque la valeur dépasse une valeur donnée (NSs), dite valeur seuil, une étape d’affichage d’une fenêtre (FNT) sur l’écran incluant plusieurs contenus (CH11-CH16) disponibles à la sélection. Figure pour l'abrégé : Fig 2
Patent FR-3090666-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des cyanoacrylates et au moins un copolymère à blocs
Inventor: BOURRIGAUD SYLVAIN
IPC: C08L53/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: Composition comprenant des cyanoacrylates et au moins un copolymère à blocs La présente invention concerne une composition comprenant des monomères cyanoacrylates et au moins un copolymère à blocs et qui peut être polymérisée. Fig. : néant
Patent FR-3091084-A1 (FR)
Title: Systeme de communication comprenant un recepteur de communication d’image matricielle
Inventor: LAFUMA PIERRE
IPC: H04B10/116
Filed: 2018-12-20
Abstract: SYSTEME DE COMMUNICATION COMPRENANT UN RECEPTEUR DE COMMUNICATION D’IMAGE MATRICIELLE L’invention concerne, entre autres, un système de communication (6) comprenant un récepteur de communication (60) prévu pour recevoir un signal utile de communication provenant d’une source d’émission lumineuse (61) distante, caractérisé en ce que le récepteur de communication (60) est formé par une caméra (60a1) d’image matricielle possédant un champ de vue (C1) dans lequel est contenu la source d’émission lumineuse (61), ladite camera (60a1) comprenant un détecteur matriciel (60a2). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3092499-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage pour solidariser une chaussure à une planche à neige
Inventor: VALLON GUILLAUME
IPC: A63C10/14
Filed: 2019-02-08
Abstract: L’invention concerne un ensemble de montage (10) pour solidariser une chaussure à une planche à neige (102), comprenant: un dispositif de fixation (12) maintenir une chaussure, le dispositif de fixation (12) ayant une embase (16) ; une platine (14), distincte du dispositif de fixation, et configurée pour être montée sur la planche à neige (102) ; un dispositif de verrouillage (30) pour verrouiller le dispositif de fixation (12) à la platine (14), le dispositif de verrouillage présentant une position verrouillée dans laquelle le dispositif de fixation (12) est maintenu à la platine (14), et une position déverrouillée dans laquelle le dispositif de fixation (12) peut être retiré de la platine (14) ; un dispositif d’actionnement (39) pour actionner le dispositif de verrouillage (30) afin de l’amener en position déverrouillée ; et un dispositif de positionnement (70), distinct du dispositif de verrouillage (30), pour positionner par emboitement le dispositif de fixation (12) par rapport à la platine (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3093482-A1 (FR)
Title: Système de barre anti-encastrement pour véhicule automobile, notamment pour camions
Inventor: PREUD'HOMME THIERRY
IPC: B60R19/56
Filed: 2019-03-08
Abstract: L’invention concerne un système de barre anti-encastrement pour camion, disposé à l’arrière du camion, transversalement à l’axe longitudinal de celui-ci et comprenant une barre anti-encastrement (3) fixée à des extrémités inférieures de deux bras de support (5) dont les autres extrémités sont fixées chacune à un longeron (11) du camion, et est caractérisée en ce que chaque extrémité d’un bras de support (5) destinée à être fixée sur un longeron (11), est réalisée sous forme d’une platine (15), et en ce que cette platine est fixée sur les ailes inférieures (9) du longeron par serrage entre deux dispositifs de bridage (16), chacun prenant en sandwich la platine (15) et une aile (9) de longeron, et qui produisent le serrage par l’actionnement d’une vis de serrage (32) les reliant. Ce système trouve son application dans le domaine des véhicules automobiles. Figure 2
Patent FR-3095668-A1 (FR)
Title: Ensemble d’anneau de turbine monté sur entretoise
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-05-03
Abstract: Ensemble d’anneau de turbine monté sur entretoise L’invention concerne un ensemble (2) d’anneau de turbine s’étendant autour d’une axe (X-X), comprenant une pluralité de secteurs d’anneau (10) en matériau composite à matrice céramique formant un anneau de turbine (4) et une structure de support d’anneau (6) maintenue par un carter de turbine (32), chaque secteur d’anneau (10) comprenant une base (12) à partir de laquelle s’étendent radialement vers l’extérieur une patte amont (16) et une patte aval (18) espacées axialement l’une de l’autre, la structure de support d’anneau (6) comprenant une entretoise (20) ayant une bride (20a) contre laquelle la patte aval (18) des secteurs d’anneau (10) est maintenue, un premier flasque amont (22) contre lequel la patte amont des secteurs d’anneau est maintenue, et en amont du premier flasque amont, un second flasque amont (24) de reprise d’efforts contre lequel le premier flasque amont est maintenu. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097969-A1 (FR)
Title: Capteur et procédé de fabrication
Inventor: CONTET HERVÉ
IPC: G01R3/00
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un capteur pour véhicule automobile, ledit capteur comprenant un circuit intégré et un élément magnétique, ledit procédé comprenant les étapes de disposition (E2) du circuit intégré dans un logement d’une zone de support d’une grille de connexion formée dans une plaque de base métallique ; ladite grille de connexion comportant des branches constituant des pistes électriques, - liaison électrique (E3) du circuit intégré avec lesdites branches, - placement (E4) de l’élément magnétique en appui sur la zone de support au droit du circuit intégré et à une distance fixe prédéterminée dudit circuit intégré de sorte à former un espace entre l’élément magnétique et le circuit intégré, - surmoulage (E6) de l’ensemble formé par la zone de support, le circuit intégré et l’élément magnétique à l’aide d’un matériau polyépoxyde de manière à obtenir un surmoulage interne, - surmoulage (E10) du surmoulage interne) à l’aide d’un matériau thermoplastique de manière à obtenir le capteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3099197-A1 (FR)
Title: Serrure a deverrouillage axial
Inventor: BIRCKEL NICOLAS
IPC: E05B65/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: La serrure comprend un pêne (8) mobile en translation et un cylindre ou demi-cylindre (11) de serrure logé dans un adaptateur pour cylindre (13) et qui déplace le pêne (8) entre sa position de fermeture et celle d’ouverture lorsqu’il est manœuvré par une clef (12). La serrure comprend également une vis d’entraînement (16) engagée en rotation avec le cylindre et présentant une tige filetée (17) sur laquelle est montée un piston de déverrouillage (18) en coulissement longitudinal, de sorte que lorsque la clef est tournée en sens antihoraire dans le cylindre, celui-ci entraîne la vis d’entraînement en rotation, qui fait à son tour translater le piston de déverrouillage est en direction du pêne (8) de sorte que celui-ci soit poussé en position d’ouverture. La rotation du piston de déverrouillage est empêchée par une pièce de fermeture (14) avec laquelle il est engagé, cette pièce venant refermer l’adaptateur pour cylindre. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3099368-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique sous la forme d’une poudre compacte, résistante aux chocs
Inventor: CAMBOS SOPHIE
IPC: A61K8/84
Filed: 2019-07-31
Abstract: Composition pulvérulente (C1) sous forme de poudre comprenant pour 100% de sa masse : i) De 89,5% à 94.65% massique d’au moins un agent de charge (AC) ; ii) De 5% à 10% massique d’au moins un pigment coloré (PC) ; iii) De 0.35% à 0.5% massique d’au moins un polymère de type polyélectrolyte anionique réticulé (P) issu de la polymérisation, en présence d’au moins un agent de réticulation, de l’acide 2-méthyl 2-[(1-oxo 2-propènyl) amino] 1-propanesulfonique partiellement ou totalement salifié, avec au moins un monomère neutre choisi parmi les éléments du groupe constitué par le 2-hydroxy éthyl acrylate, le 2-hydroxy éthyl méthacrylate, les N,N-dialkyl acrylamides dans lesquels chacun des groupes alkyle comportent entre un et quatre atomes de carbones, et au moins un monomère de formule (I) : (I) dans laquelle R représente un radical alkyle linéaire ou ramifié comportant de huit à vingt atomes de carbone et n représente un nombre supérieur ou égal à zéro et inférieur ou égal à vingt. Composition à usage topique (F) compacte comprenant pour 100% de sa masse : ii) De 96% à 94% massique d’au moins une composition pulvérulente (C1) ii) De 4% à 6% massique d’au moins un agent liant (AL) liquide à 20°C. Utilisation de la composition à usage topique (F) pour le maquillage de la peau humaine.
Patent FR-3100472-A1 (FR)
Title: Moule comprenant un caloduc à conductivité variable et procédé de moulage correspondant
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B29C33/04
Filed: 2019-09-10
Abstract: Moule comprenant un caloduc à conductivité variable et procédé de moulage correspondant Le moule comprend au moins un dispositif thermique (12) pour le refroidissement du moule, chaque dispositif thermique (12) comprenant au moins un caloduc à conductivité variable (14). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102483-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un fluide aqueux contenant des polymères au moyen de sels trivalents de fer et d’aluminium ou divalents de zinc et de carboxylates alcalins
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C09K8/588
Filed: 2019-10-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un fluide aqueux comprenant au moins un polymère hydrosoluble porteur de fonctions carboxylates ou sulfonates en phase aqueuse, ledit procédé comprenant une étape de mise en contact dudit fluide aqueux avec au moins un sel divalent de zinc ou un sel trivalent de fer ou d’aluminium et au moins un carboxylate alcalin choisi parmi les citrates alcalins ou les propionates alcalins; permettant de réduire la viscosité dudit fluide aqueux, afin de produire un fluide aqueux ayant une viscosité abaissée, de préférence proche de celle de l’eau. L’invention concerne également un procédé de récupération assistée de pétrole brut contenu dans un réservoir géologique dans lequel on traite l’eau de production obtenue au moyen dudit procédé de traitement d’un fluide aqueux. Figure à publier : néant
Patent FR-3103461-A1 (FR)
Title: Gilet de sauvetage pour milieu aquatique
Inventor: BAZ ANDRÉ
IPC: B63C9/115
Filed: 2019-11-27
Abstract: Le gilet de sauvetage comprend un harnais (1) agencé pour être enfilé sur le torse d’un individu et comprenant une structure dorsale (4) et une structure ventrale (3), au moins des boudins de flottaison ventraux (11) reliés au harnais (1) et des moyens de gonflage à actionnement manuel (32) pour gonfler les boudins de flottaison ventraux (11). Les boudins de flottaison ventraux (11), non gonflés, sont disposés dans la structure dorsale (4) du harnais (1) et, gonflés, sont déployés sur la structure ventrale (3) du harnais (1). Le harnais (1) comporte un cordage de guidage (15) s’étendant le long de ses deux structures dorsale (4) et ventrale (3) et les boudins de flottaison ventraux (11) sont reliés au harnais (1) par un raccord (12) également gonflable agencé pour, sous l’action des moyens de gonflage (14), se déployer en étant guidé le long du cordage de guidage (15). Le gilet n’est déployé sur le ventre qu’en cas de difficulté. Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3104630-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule à éjecteur électrique comportant un mode de percussion
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: E05B81/90
Filed: 2019-12-12
Abstract: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule, comportant : - un corps (1) ; - une tirette préhensible (3) mobile entre : une position rétractée et une position déployée ; - un pointeau de rétention (6) adapté à occuper : une position de blocage et une position de libération de la tirette (3) ; - un éjecteur électrique (8) adapté à commander le coulissement du pointeau de rétention (6) ; - une unité de commande (12) selon deux modes : un mode de déblocage dans lequel l’éjecteur électrique (8) entraine le pointeau de rétention (6) de sa position de blocage à sa position de libération ; et un mode de percussion dans lequel l’éjecteur électrique (8) entraine le pointeau de rétention (6) en oscillation entre sa position de blocage et une position intermédiaire entre la position de blocage et la position de libération. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3104934-A1 (FR)
Title: Méthode de planification automatique d’une trajectoire pour une intervention médicale
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: A61B34/20
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de planification automatique d’une trajectoire à suivre au cours d’une intervention médicale par un instrument médical (120) visant une anatomie d’intérêt (130) d’un patient (110), ledit procédé de planification automatique comprenant des étapes de : - acquisition d’au moins une image médicale de l’anatomie d’intérêt (130) ; - détermination d’un point cible (145) sur l’image préalablement acquise ; - génération d’un jeu de paramètres de planification de la trajectoire à partir de l’image médicale de l’anatomie d’intérêt et du point cible préalablement déterminé, le jeu de paramètres de planification comprenant des coordonnées d’un point d’entrée sur l’image médicale. La génération du jeu de paramètres est effectuée en mettant en œuvre une méthode d’apprentissage automatique de type réseau de neurones. L’invention concerne également un dispositif (150) de guidage mettant en œuvre le jeu de paramètres de planification obtenu. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105309-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique comprenant un organe de défreinage
Inventor: ENGRAND JULIEN RENÉ
IPC: F03C1/40
Filed: 2019-12-20
Abstract: La machine hydraulique (2) comprend :- un boîtier (4),- un arbre,- une came,- un bloc à cylindres et à pistons apte à coopérer avec la came, et- un frein (112),Le frein comprend :- un empilement de disques (20) reliés alternativement au boîtier et à l’arbre,- un ressort (22),- un poussoir (26) sollicité par le ressort pour mettre les disques en appui mutuel, et- une première paroi (132) et une deuxième paroi (134) interposées entre le ressort et les disques par référence à une direction axiale (X-X) de l’arbre et délimitant une chambre (24) avec le poussoir de sorte que, lorsqu’une pression de liquide dans la chambre dépasse un seuil prédéterminé, le poussoir se déplace à l’encontre du ressort.La première paroi (132) est interposée entre le ressort et la deuxième paroi par référence à la direction axiale et montée mobile par rapport au boîtier.La machine comprend une butée (38) limitant une course de la première paroi (132) en direction du ressort de sorte que la première paroi demeure distante du ressort.La machine est agencée de sorte que le poussoir (26) vient en appui contre la deuxième paroi (134) lorsque le poussoir se déplace à l’encontre du ressort.     Figure pour l’abrégé : Fig . 2
Patent FR-3107584-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obstruction automatique d’un circuit de remplissage d’un ou plusieurs réservoir(s) d’un fluide
Inventor: BELLEC RONAN
IPC: G05D7/00
Filed: 2020-02-24
Abstract: Dispositif d’obstruction automatique 21 destiné à obstruer un circuit de remplissage 40 d’un ou plusieurs réservoir(s) 3 d’un fluide, de manière au moins partiellement étanche au fluide, de façon à empêcher le remplissage du ou des réservoir(s) lorsqu’un événement prédéterminé se produit, le dispositif d’obstruction automatique 21 comprenant :- au moins un élément mobile 44, apte à être déplacé entre une position de non-obstruction du circuit de remplissage 40, dans laquelle le au moins un élément mobile 44 est apte à être positionné de manière à offrir une résistance au fluide compatible avec le remplissage du réservoir, et une position d’obstruction du circuit de remplissage 40, dans laquelle le au moins un élément mobile 44 est apte à être positionné de manière à offrir une résistance au fluide incompatible avec le remplissage du réservoir, - au moins un élément de retenue 52 du au moins un élément mobile 44, apte      - à retenir le au moins un élément mobile 44 en position de non-obstruction, et     - à être déformé ou déplacé de manière à permettre le déplacement du au moins un élément mobile 44 vers la position d’obstruction,- au moins un premier moyen 54 de déplacement ou de modification du au moins un élément de retenue 52 de manière à permettre le déplacement du au moins un élément mobile 44 vers la position d’obstruction,le au moins un premier moyen 54 de déplacement ou de modification étant apte à être contrôlé par un dispositif de contrôle 51.     Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3108897-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un capteur
Inventor: SANSA PERNA MARC
IPC: G01P15/08
Filed: 2020-04-03
Abstract: Procédé de commande d’un capteur La présente description concerne un procédé de commande d’un capteur micro-électromécanique, comprenant les étapes suivantes : exciter, par un même premier signal (FSL), un premier élément résonnant (206L) et au moins un deuxième élément résonnant (206R) ; et évaluer un déphasage (Δφ) entre le premier signal et un deuxième signal (FSR) image de vibrations du deuxième élément résonnant.     Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3110626-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'une porte
Inventor: AUDIRAC LIONEL
IPC: E05C1/16
Filed: 2020-05-20
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UNE PORTE L'invention concerne un dispositif (200) de verrouillage d'une porte qui comporte : un verrou (40) comportant une barre (52) configurée pour s'engager dans un logement solidaire de l'huisserie (80) abritant la porte et un moyen poussoir solidaire de la barre (41) et espacé de la barre par une tigelle et dans lequel le verrou est positionné sur la porte à une hauteur comprise entre 30 et 80 centimètres, de sorte que la barre du verrou peut être engagée ou désengagée dans le logement solidaire de l'huisserie par une pression du genou d'un utilisateur contre le moyen poussoir.     Figure pour l'abrégé : figure 14