baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941859-A1 (FR)
Title: Vis d'osteosynthese.
Inventor: PRANDI BERNARD
IPC: A61B17/58
Filed: 2009-02-09
Abstract: Vis d'ostéosynthèse pour la chirurgie orthopédique compressive, auto-taraudante et auto-forante, caractérisée en ce que dans les zones d'attaque de l'os tant en partie distale (A1a) qu'en partie proximale (A2a) - La somme des angles définissant d'une part la conicité extérieure du fût (f) et, d'autre part, la conicité de la ligne de crête des filets (P) du pas de vis est supérieur à 45° et que - La partie d'attaque (la plus distale) de chaque filet présente une pluralité d'arêtes coupantes (AR) obtenues par enlèvement de matière.
Patent FR-2946343-A1 (FR)
Title: Semi-condusteurs organiques de type n incorporant au moins deux groupements 2-dicyanomethylene-3-cyabo-2,5- dihydrofurane
Inventor: SUSPENE CLEMENT
IPC: C07D211/80
Filed: 2009-06-09
Abstract: L'invention concerne une molécule comprenant au moins deux groupements 2-dicyanométhylène-3-cyano-2,5-dihydrofurane ainsi que ses utilisations. La molécule de l'invention a la formule (I) suivante : dans laquelle : - GEA désigne un groupement électro-attracteur, - n est un entier positif compris entre zéro et 10 inclus, - R est un groupement à liaisons pi conjuguées comprenant au moins un cycle aromatique de 4 à 6 chaînons, ce cycle aromatique comprenant optionnellement au moins un hétéroatome choisi parmi N, O, P, S, Si et Ge, et étant optionnellement substitué, - DCDHF représente un groupement 2-dicyanométhylène-3-cyano-2,5-dihydrofurane de formule (II) suivante : - m est un entier compris entre 2 et 10 inclus. L'invention trouve application dans le domaine de l'électronique, en particulier.
Patent FR-2953123-A1 (FR)
Title: Method for forming articular prosthesis element installed in resection for head of bone of knee joint of patient, involves repeating modifying and controlling processes until obtained constraints are lesser than predetermined constraints
Inventor: GEMON JEAN PIERRE
IPC: A61F2/30
Filed: 2009-11-27
Abstract: The method involves defining a form of a resection to be realized and fixation and contact surfaces of a prosthesis element from sensing images of a joint of a patient. A skeletal mathematical model of simulation of dynamic and static operation of the considered joint is provided. Certain parameters of definition of the resection and the prosthesis element are modified when the constraints are higher than predetermined constraints. The modifying and controlling processes are repeated until the constraints are lesser than the predetermined constraints.
Patent FR-2952606-A1 (FR)
Title: Self-propelled traveling vehicle for cultivating or spraying e.g. vine seedlings in horticulture greenhouse, has beam-frame equipped with maintaining unit for maintaining power unit at beam-frame in suspended state
Inventor: MECHINEAU RENE
IPC: B62D49/06
Filed: 2009-11-17
Abstract: The vehicle (1) has a rolling chassis (3) including rear wheels (4) connected by a straddle type bridge (5) having adjustable width to vary a track of the vehicle according to width of cultivating strips. Front wheels (6) and the bridge connecting the rear wheels are connected to each other by a longitudinal beam-frame (8) carrying a power unit (7) that drives the wheels of the vehicle. The power unit is arranged in a free space left under the beam-frame. The beam-frame is equipped with a maintaining unit for maintaining the power unit at the beam-frame in a suspended state.
Patent FR-2941746-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de liquide, notamment de carburant, a actionneur electroactif.
Inventor: LEVIN LAURENT
IPC: F02M51/06
Filed: 2009-02-02
Abstract: Un dispositif d'injection de liquide comporte un corps tubulaire (11), une aiguille (12) dont une extrémité comporte une tête (120) formant clapet sur un siège (110) du corps tubulaire (11). Un actionneur (10) à matériau électro-actif est apte à provoquer un déplacement de la tête (120) de l'aiguille (12) pour ouvrir le clapet. Un conduit d'alimentation (111) amène le liquide autour de l'aiguille (12) jusqu'à la tête (120). Une chambre hydraulique (17) est délimitée par un piston d'actionneur (101) mû par l'actionneur (10) et un piston d'aiguille (121), le piston d'aiguille (121) étant porté par l'extrémité de l'aiguille (12) opposée à la tête (120). La chambre hydraulique (17) est alimentée en fluide par le conduit d'alimentation (111) par l'intermédiaire d'un capillaire (18).
Patent FR-2930126-A1 (FR)
Title: Meuble d'assise a une ou plusieurs place(s)
Inventor: KRISTEN MARTIN
IPC: A47C7/40
Filed: 2009-04-16
Abstract: La présente invention concerne un meuble s'assise dans lequel un dossier (3) est fixé à un corps (2), par une chaîne articulée, avec faculté de réglage tant en hauteur que vers l'arrière. Des pattes d'accouplement (4, 5), assujetties au bâti, sont solidarisées par les barrettes de ladite chaîne. Le dossier (3) peut être amené d'une position de base à une position de confort par la force d'un ressort (8), précontraint dans ladite position de base.
Patent FR-2939106-A1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage pour recipient, notamment pour bouteille contenant un liquide a boire, et procede de fabrication associe
Inventor: BARANGE JACQUES
IPC: B65D23/08
Filed: 2009-04-24
Abstract: Le dispositif d'habillage 10 pour récipient 12, notamment pour bouteille contenant un liquide à boire, comprend au moins une gaine 24 destinée à recouvrir au moins une portion du récipient. La gaine 24 est réalisée en matière synthétique élastique et dimensionnée de manière à enserrer élastiquement ladite portion du récipient après montage du dispositif sur le récipient.
Patent FR-2931534-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccord rapide pour des pressions elevees.
Inventor: H GUNDERSON STEPHEN
IPC: F16L37/086
Filed: 2009-05-20
Abstract: Dispositif comprenant un corps (214) avec un perçage (230) axial à partir de l'orifice d'entrée (232) délimité par un bord (240). Le corps (214) a une nervure annulaire (241), des segments de réception de l'organe de retenue (249) entre le bord (240) et la nervure (241) et un segment de réception (235). Un organe de retenue (216) fixé au corps (214) ayant un anneau (227) avec des bras ayant une butée (286) venant contre le bord (240). Un joint (218) est logé dans le perçage (230) et un organe (217) entre le joint (218) et la nervure (241).
Patent FR-2954010-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'un axe metallique a une piece isolante dielectrique dans une cuve metallique remplie d'un gaz isolant dielectrique d'appareillage haute ou moyenne tension
Inventor: TREIER LUKAS
IPC: H02B13/00
Filed: 2009-12-14
Abstract: L'invention concerne un nouveau dispositif de connexion d'un axe métallique à une pièce isolante dans une cuve métallique remplie d'un gaz isolant diélectrique d'un appareillage électrique haute ou moyenne tension.
Patent FR-2960430-A1 (FR)
Title: Composition useful for making up or caring for the skin or the lips comprises at least one supramolecular polymer based on functionalized polyalkene, and at least one silicone compound with specific viscosity, in a physiological medium
Inventor: CAVAZZUTI ROBERTO
IPC: A61K8/72
Filed: 2010-05-26
Abstract: A composition comprises at least one supramolecular polymer based on functionalized polyalkene, at least one silicone compound with a viscosity of less than 10000000 cSt at 25[deg] C, and optionally at least one pigment other than a nacre, in a physiological medium. The composition is free of cyclopentasiloxane. A composition comprises at least one supramolecular polymer based on functionalized polyalkene of formula HO-P 1-OH, which is homopolymer or a copolymer obtained by polymerization of at least one linear, cyclic and/or branched polyunsaturated 2-10C (preferably 2-4C) alkenes derived from the reaction (especially the condensation) of the functionalized polyalkene polymer with at least one junction group functionalized with at least one reactive group capable of reacting with the reactive group(s) of the functionalized polyalkene polymer, where the junction group is capable of forming at least 3 H bonds (preferably at least 4 H bonds); at least one silicone compound with a viscosity of less than 10000000 cSt at 25[deg] C; and optionally at least one pigment other than a nacre, in a physiological medium. The composition is free of cyclopentasiloxane.
Patent FR-2961485-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de systemes pour aeronef, destine a etre notamment utilise au niveau d'un hublot
Inventor: SABADIE LIONEL
IPC: B64C1/14
Filed: 2010-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation de systèmes dans un aéronef, Il comporte d'une part une base (2) annulaire et d'autre part des bras (4, 6) portés par la base (2) annulaire, s'étendant à partir de celle-ci vers l'extérieur et portant des supports de systèmes.
Patent FR-2963133-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour synthetiser une architecture electrique et electronique.
Inventor: BRULE NICOLAS
IPC: G06F13/00
Filed: 2010-07-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour synthétiser une architecture (100) électrique et électronique d'un produit complet (1) devant répondre à des exigences données. Ce dispositif comprend un premier moyen (10) de représentation dudit produit pour partager le produit en une pluralité de zones et réserver un réseau de cheminements attribué auxdites liaisons filaires, un deuxième moyen (20) pour établir une liste des équipements (60) à installer dans ledit produit (1), ladite liste comprenant pour chaque équipement (60) les zones dans lesquelles l'équipement peut être agencé, un quatrième moyen (30) pour placer chaque équipement (60) dans une zone (14) et pour effectuer un routage selon les informations relatives aux liaisons filaires entre équipements décrites dans les schémas fonctionnels, un cinquième moyen (40) pour effectuer une évaluation de ladite architecture (100) pour déterminer sa compatibilité avec lesdites exigences et mémoriser l'architecture et l'évaluation.
Patent FR-2965906-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement en temperature d'objet, procede de conditionnement
Inventor: MEUNIER HUGO
IPC: B65D23/00
Filed: 2010-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de conditionnement en température d'objet (2), ce dispositif (1) comportant une machine de conditionnement (3) pourvue de moyens de conditionnement couplés à des moyens de commande et un objet (2) à conditionner en température comportant un marqueur RFID (4), ladite machine de conditionnement (3) comportant des moyens de contrôles pourvus d'un récepteur RFID (5) apte à lire des données dudit marqueur RFID (4), les moyens de contrôles étant couplés auxdits moyens de commande et agencés pour n'autoriser ledit conditionnement dudit objet (2) que sous condition de la reconnaissance au moyen dudit récepteur RFID (5) de données portées par ledit marqueur RFID (4) correspondant à des données préétablies enregistrées par lesdits moyens de contrôle. L'invention concerne également un procédé de conditionnement en température d'objet (2) mettant en œuvre d'un tel dispositif (1).
Patent FR-2955173-A1 (FR)
Title: Electrical fireplace-heater, has body defining inner space located above fireplace emerged out toward vertex on smoke evacuation pipe, where body is oriented with horizontal component from horizontal side toward vertical side
Inventor: BILLE PHILIPPE
IPC: F24C1/08
Filed: 2010-01-14
Abstract: The fireplace-heater (1) has a hollow body (3) made of a material permitting to accumulate and to radiate heat. The body internally defines an inner space (5) opened on outside. The space is located above a fireplace (7) emerged out toward a vertex (5b) on a smoke evacuation pipe (9). The body is oriented with a horizontal component from a horizontal side toward a vertical side. The body has washers folded on one another. The body has channels (15a) in which electrical heating resistors (17a) for heating the body are arranged. The body is made of granite.
Patent FR-2955768-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un alcane lineaire volatil et compose pateux
Inventor: POLETTI MICKAEL
IPC: A61K8/81
Filed: 2010-02-04
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique comprenant une phase aqueuse, au moins un alcane linéaire volatil et au moins un composé pâteux d'origine végétale, ledit composé pâteux étant présent en une teneur supérieure à 5% en poids par rapport au poids total de la composition
Patent FR-2961565-A1 (FR)
Title: Couplage aerodynamique entre deux rangees annulaires d'aubes fixes dans une turbomachine
Inventor: DOMERCQ OLIVIER STEPHANE
IPC: F04D29/54
Filed: 2010-06-18
Abstract: Turbomachine, comportant au moins deux rangées annulaires successives d'aubes fixes, formées par exemple par les aubes d'un redresseur (110) et par une rangée annulaire de bras de carter (120) disposée en aval du redresseur, chaque bras de carter s'étendant sensiblement dans un plan radial passant entre les bords de fuite de deux aubes fixes (112') adjacentes du redresseur, et le pas (P1) entre ces deux aubes fixes étant supérieur au pas (P2) entre les autres aubes fixes (112) du redresseur, de façon à ce que les sillages (130) formés au niveau des bords de fuite de ces deux aubes fixes passent respectivement de part et d'autre du bras de carter correspondant.
Patent FR-2967005-A1 (FR)
Title: Modifying a surface of a solid conductive material, comprises applying negative potential difference between the surface and a surface of another conductive material laid opposite to the surface, and contacting the with a liquid medium
Inventor: DAYEN JEAN-FRANCOIS
IPC: H05K1/11
Filed: 2010-10-29
Abstract: Method of modifying a surface (S) of a solid conductive material, comprises (E) applying a negative potential difference, between the surface (S) and a surface (S1) of another solid conductive material laid opposite to the surface (S), and contacting the surface (S) with a liquid medium comprising, in solution, triarylamine compounds (I), simultaneously with the application of the potential difference, where subjecting (I) to electromagnetic radiation for partly converting at least triarylammonium radicals. Method of modifying a surface (S) of a solid conductive material, comprises (E) applying a negative potential difference, between the surface (S) and a surface (S1) of another solid conductive material laid opposite to the surface (S), and contacting the surface (S) with a liquid medium comprising, in solution, triarylamine compounds of formula (I), simultaneously with the application of the potential difference, where subjecting (I) to electromagnetic radiation for partly converting at least triarylammonium radicals. -A1-, -A2- : a single covalent bond, -O- (preferred), -S-, -NH- or -NR3-; R1-R3 : aryl group, preferably a benzyl group, 4-30C hydrocarbon chain or a polyethylene glycol chain; R : a terminating group, which is preferably 1-10C hydrocarbon chain, optionally halogenated and optionally interrupted by one or more heteroatoms of N, O or S. An independent claim is included for conductive materials surface modified by fibrillar supramolecular species based on triarylamine compounds (I) obtainable by the method. [Image].
Patent FR-2968517-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'un produit cosmetique
Inventor: DELAGE JEAN FRANCOIS
IPC: A45D40/00
Filed: 2010-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement d'un produit cosmétique comprenant un récipient présentant une ouverture définie par un col du récipient, et un capot de fermeture du récipient. Le capot comporte un élément d'habillage, un élément d'obturation de l'ouverture, lié à l'élément d'habillage, un organe ressort disposé entre l'élément d'habillage et l'élément d'obturation, et un mécanisme de verrouillage du capot sur le récipient. Selon l'invention, le mécanisme de verrouillage comprend un moyen de retenue de l'élément d'habillage sur le récipient et un moyen d'actionnement du moyen de retenue de manière à autoriser sélectivement le déplacement de l'élément d'habillage par rapport au récipient, d'une position verrouillée de l'élément d'habillage vers une position déverrouillée de l'élément d'habillage dans laquelle le capot peut être dissocié librement du récipient.
Patent FR-2974725-A1 (FR)
Title: Appareil orthodontique a tiges coulissantes
Inventor: MORIN JEAN CHARLES
IPC: A61C7/36
Filed: 2011-05-03
Abstract: L'invention concerne un appareil orthodontique à tiges coulissantes pour le traitement des décalages de la mâchoire inférieure par rapport à la mâchoire supérieure. Un manchon (7) est interposé entre les extrémités en regard de deux tiges, associées respectivement à l'une des mâchoires. La deuxième tige (5) est vissée dans le manchon à une extrémité tandis que la première tige (6) est montée coulissante dans ce manchon à l'extrémité opposée. Le manchon comporte des moyens de réglage d'écartement (25, 26) adaptés à ajuster la position de la deuxième tige par rapport au manchon par vissage et dévissage.
Patent FR-2984911-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges paraffiniques issues de la biomasse en bases distillats moyens mettant en oeuvre au moins un catalyseur a base de zeolithe izm-2
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: B01J23/40
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'une charge paraffinique ayant un nombre d'atomes de carbone compris entre 9 et 25, ladite charge paraffinique étant produite à partir de ressources renouvelables, mettant en oeuvre un catalyseur comprenant au moins un métal hydro-déshydrogénant choisi dans le groupe formé par les métaux du groupe VIB et du groupe VIII de la classification périodique, pris seuls ou en mélange et un support comprenant au moins une zéolithe IZM-2 et au moins un liant, ledit procédé étant effectué à une température comprise entre 150 et 500°C, à une pression comprise entre 0,1 MPa et 15 MPa, à une vitesse spatiale horaire comprise entre 0,1 et 10 h-1 et en présence d'une quantité totale d'hydrogène mélangée à la charge telle que le ratio hydrogène/charge soit compris entre 70 et 2000 Nm /m de charge.
Patent FR-2977881-A1 (FR)
Title: Device for locking cabin of lift shaft at predetermined distance from ceiling or floor, has stopping unit locking cabin on detection of access by detection unit, and on detecting that cabin has reached intervention position
Inventor: HAUTESSERRES BERNARD
IPC: B66B1/48
Filed: 2011-07-13
Abstract: The device has a detection unit i.e. sensor, for detecting access of person in a shaft (3) of a lift. Another detection unit (17) detects that a cabin (5) has reached position of intervention at distance from a ceiling (21) or ground (31). A stopping unit i.e. parachute device (11), locks the cabin in a position so as to provide a safety zone for a person intervening the shaft, where the stopping unit locks the cabin on detection of access by the former detection unit, and on detection of the latter detection unit that the cabin has reached intervention position. An independent claim is also included for a method for locking a cabin of a lift shaft.
Patent FR-2978024-A1 (FR)
Title: Appareil a lait de soja utilisant de la poudre de soja
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: A47J43/04
Filed: 2011-07-22
Abstract: L'invention concerne un appareil ménager pour la préparation de lait de soja comprenant : - un récipient de travail (3), - un compartiment de dosage (16) d'une poudre de soja, - des moyens de mélange (6) de la poudre de soja avec de l'eau, - des moyens de transfert (17) de la poudre de soja au moins du compartiment de dosage (16) dans le récipient de travail (3), - des moyens de cuisson (4) adaptés pour assurer une cuisson du mélange eau/poudre de soja dans le récipient de travail (3).
Patent FR-2978659-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes cannabinoides pour stimuler la melanogenese
Inventor: ZUCCOLO MICHELA
IPC: A61K8/42
Filed: 2011-08-05
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique non-thérapeutique d'au moins un composé cannabinoïde choisi parmi les composés répondant à la formule générale (I) : ainsi que ses isomères géométriques et optiques, ses sels d'acide ou de base cosmétiquement acceptables, et ses hydrates; composés de formule (I) dans laquelle : - R représente un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle en C -C ; ledit groupement alkyle pouvant éventuellement être substitué par un groupement hydroxyle (OH), - R représente un atome d'halogène, ou un groupement choisi parmi hydroxyle, thiol (SH), et amino éventuellement substitué par un ou deux groupement alkyle en C -C , - R et R forment ensemble avec l'atome de carbone qui les porte un groupement oxo ou alors R et R représentent un atome d'hydrogène ; - R représente un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle en C -C ; X représente un hétéroatome choisi parmi les atomes d'oxygène, de soufre et le groupement divalent -N(R )-, avec R représentant un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle en C -C ; - - représente une simple ou une double liaison ; - n vaut 1, 2 ou 3, préférentiellement 1 ou 2 ; étant entendu que lorsque R et R forment ensemble un groupement oxo avec l'atome de carbone qui les porte et que X représente un atome d'oxygène, alors R ne peut pas représenter un groupement hydroxyméthyle, comme agent de coloration des matières kératiniques. Elle concerne également l'un de ces composés cannabinoïdes spécifiques, pour son utilisation dans le traitement du vitiligo ou du pityriasis versicolor, des procédés cosmétiques non-thérapeutiques de coloration de la peau ou de traitement de la canitie comprenant l'application topique sur la peau et/ou les cheveux ou l'administration orale, d'une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, l'un de ces composés cannabinoïdes et un procédé de sélection d'un actif favorisant la pigmentation des matières kératiniques.
Patent FR-2979598-A1 (FR)
Title: Beam i.e. single-piece plastic beam, for use in e.g. front bumper of car, has shock absorbers laterally extending with respect to cross piece, and stiffening elements extending on cross-piece continuously between shock absorbers
Inventor: LAURENT CLAUDE
IPC: B60R19/18
Filed: 2011-09-02
Abstract: The beam (2) has a cross-piece (8) extending in a transverse direction (Y) of a car, and right and left shock absorbers (10a, 10b) arranged on two sides of the cross-piece. The shock absorbers laterally extend with respect to the cross piece. Stiffening elements (48, 50) extend on the cross-piece continuously between the shock absorbers. The stiffening elements comprise a plate that is provided with edges for fixing the plate (52) with the cross-piece and/or the shock absorbers. The stiffening elements are made of metal or composite material and fixed together by a bonding process.
Patent FR-2982838-A1 (FR)
Title: Navire pourvu d'une zone de transfert d'un produit liquide potentiellement dangereux
Inventor: GOALABRE DIDIER
IPC: B63B25/16
Filed: 2011-11-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un navire, par exemple fonctionnant au gaz naturel, qui est équipé d'un pont (4) dont au moins une partie (2) constitue une zone de transfert d'un produit liquide potentiellement dangereux entre au moins une unité d'alimentation mobile (3) et un autre moyen de stockage et/ou d'utilisation (M) de ce liquide au sein dudit navire, à l'aide d'une station de transfert (5) comprenant au moins une tuyauterie (T) de transfert et une robinetterie (R), caractérisé par le fait que ladite zone (2) comporte au moins une aire (20) de réception d'au moins une unité (3) d'alimentation mobile et que ledit pont (4) présente, en dessous de son sol (40), au moins un espace de stockage (E) de ladite station de transfert (5), apte à être recouvert d'au moins une trappe amovible (53) s'étendant dans le plan dudit sol (40).