baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988050-A1 (FR)
Title: Hinge for headrest of car, has material exit chimney equipped with internal threading intended to cooperate with threaded area of tightened screw to allow maintenance of hinge in tightened configuration
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/48
Filed: 2012-03-13
Abstract: The hinge (1) has sides (2) connected by a folding zone (3) in form of an open cylindrical sleeve, where the hinge is operated in an open assembly configuration and a tightened use configuration. One of the sides includes a main opening (4) intended to receive a tightening screw (5) and other side includes a material exit chimney (6) placed opposite to the opening. The chimney is equipped with an internal threading intended to cooperate with a threaded area (7) of the screw to allow maintenance of the hinge in the tightened configuration. An independent claim is also included for a method for manufacturing a hinge.
Patent FR-2990277-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de surveillance electromagnetique de formations souterraines
Inventor: RONDELEUX BAPTISTE
IPC: E21B47/00
Filed: 2012-05-04
Abstract: Un système de mesure électromagnétique et des procédés associés sont proposés. Le système comprend une source électromagnétique située à une profondeur prédéterminée et configurée pour générer des ondes électromagnétiques dans les formations environnantes, et une grille de détecteurs électromagnétiques située sur une surface de la formation rocheuse et configurée pour détecter les ondes électromagnétiques générées par la source électromagnétique et réfléchies par un gisement d'hydrocarbures souterrain. Le système comprend également une unité de traitement de données configurée pour traiter des premières données et des deuxièmes données relatives aux ondes électromagnétiques détectées par la grille de détecteurs électromagnétiques, pour extraire les changements dans le gisement d'hydrocarbures souterrain, les premières données et les deuxièmes données étant acquises chacune pendant une période pouvant atteindre une semaine, avec un espacement d'au moins deux mois entre les deux périodes. La source électromagnétique et la grille de détecteurs électromagnétiques ne sont pas déplacées ou retirées entre l'acquisition des premières données et l'acquisition des deuxièmes données.
Patent FR-2992486-A1 (FR)
Title: Circuit electrique de coupure d'une alimentation electrique a transistors et fusibles a logique redondee
Inventor: VALETTE PATRICK
IPC: B64D47/00
Filed: 2012-06-21
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique adapté pour couper une alimentation électrique d'un équipement électrique, le circuit comprenant un équipement électrique et une source de tension d'alimentation de l'équipement électrique, et ayant en outre pour entrées au moins deux signaux électriques discrets dont les valeurs conditionnent la coupure de l'alimentation électrique de l'équipement, le circuit électrique étant caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins deux modules de coupure de l'alimentation électrique connectés entre la source de tension et l'équipement électrique, chaque module de coupure de l'alimentation électrique étant commandé en fonction des valeurs des signaux électriques discrets, et - au moins deux modules de comparaisons des signaux électriques discrets en parallèle, dans lequel au moins un des modules de coupure de l'alimentation électrique est commandé par les sorties des modules de comparaisons des signaux discrets.
Patent FR-2993352-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d'un gaz riche en dioxyde de carbone
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: C01B32/50
Filed: 2012-07-13
Abstract: Dans un procédé de purification, un gaz riche en dioxyde de carbone est refroidi dans un premier échangeur de chaleur (9) en plaques d'aluminium brasées, le gaz refroidi ou au moins un fluide dérivé du gaz refroidi est envoyé à une étape de purification comprenant une étape de distillation (23), l'étape de purification produit un liquide riche en dioxyde de carbone (33) qui est refroidi, ensuite est détendu puis est envoyé à un deuxième échangeur de chaleur (35) où il est réchauffé au moyen d'un fluide du procédé (13), l'échangeur effectuant un échange de chaleur indirect uniquement entre le liquide riche en dioxyde de carbone et le fluide du procédé, le liquide riche en dioxyde de carbone se vaporise au moins partiellement dans le deuxième échangeur et le gaz vaporisé (37) formé se réchauffe dans le premier échangeur pour former un gaz riche en dioxyde de carbone.
Patent FR-2996994-A1 (FR)
Title: Cover for heating or heated hair curler used in hair treatment assembly,has envelope comprising skin made of material different from that of reinforcement,where cover maintains envelope in closed configuration to cover envelope
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: A45D2/36
Filed: 2012-10-24
Abstract: The cover (1) has an envelope (5) providing an open configuration for installation of the cover around a hair-curler and a closed configuration around the cover. The envelope includes a reinforcement (2) and a skin (3) made of material different from that of the reinforcement, where the cover is configured to assure the maintenance of the envelope in the closed configuration for covering the envelope according to non zero covering widths. The envelope includes end sectors (31-33) articulated around parallel articulation axles to allow flat deployment of the envelope in the open configuration. An independent claim is also included for a method for treating hair.
Patent FR-3001946-A1 (FR)
Title: Ventilation device for panels of autonomous and removable bridge on boats, has walls positioned around panel of autonomous and removable bridge, where device is maintained in place vertically by flap of panel, which is pressed on cleats
Inventor: ABELA ERIC MARIE ANDRE
IPC: B60J1/20
Filed: 2013-02-14
Abstract: The device has walls (1, 2) positioned around a panel of a autonomous and removable bridge, where the device is maintained in place vertically by a flap of the panel which is pressed on cleats of the walls and maintained in place laterally and forwards and backwards by the height of the walls which exceed the flap. The cleats of the walls have a shape of gutter, which evacuates water towards a support surface of the bridge. Hinges (3) are provided for connecting the walls so as to fold the device.
Patent FR-3001735-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermentation en milieu solide et produits obtenus
Inventor: ROUSSOS SEVASTIANOS
IPC: C12M1/04
Filed: 2013-02-01
Abstract: L'invention vise un dispositif de fermentation en milieu solide (FMS), caractérisé en ce qu'il comporte - un moule externe rigide (1) - une partie interne constituant une chambre de fermentation, amovible, à usage unique. Le moule externe (1) comprend avantageusement un récipient rigide (3) et un couvercle (4) maintenus ensemble par des moyens de fixation (5), notamment de type clips, une pluralité d'orifices (6) étant prévus pour l'entrée et la sortie de l'air et des effluents gazeux sur les côtés latéraux du récipient rigide (3) et, en correspondance, sur les côtés du couvercle (4).
Patent FR-3004172-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'accumulation et de transfert
Inventor: PETROVIC ZMAJ
IPC: B65G47/51
Filed: 2013-04-16
Abstract: Dispositif (2) d'accumulation et de transfert d'objets comprenant : - un convoyeur (6) d'amenée, - un convoyeur (8,45) de sortie, - une surface (27) d'accumulation, - un premier moyen (18) de transfert pour déplacer au moins un lot d'objets depuis le convoyeur d'amenée jusque sur la surface d'accumulation, - un deuxième moyen (7) de transfert pour déplacer au moins un lot d'objets depuis la surface d'accumulation jusque sur le convoyeur de sortie. Au moins l'un des premier et deuxième moyens de transfert comprend un manipulateur (18) robotisé équipé d'une tête (17) de manipulation d'au moins un lot d'objets.
Patent FR-3004762-A1 (FR)
Title: Systeme de moteur-fusee orientable
Inventor: RUFFINO Fabrice
IPC: F02K9/80
Filed: 2013-04-23
Abstract: - Système de moteur-fusée orientable - Selon l'invention, ce système permet le basculement du moteur-fusée (4) de façon que, en position basculée, le centre (C) de la tuyère (8) se trouve au moins approximativement sur l'axe d'orientation neutre (m0 - m0) dudit moteur-fusée.
Patent FR-3004843-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d’etiquetage de bagages
Inventor: MAHROUGUI NOURA
IPC: G09F3/00
Filed: 2013-05-17
Abstract: Un système d'étiquetage pour bagages comprenant un moyen d'enregistrement de bagage, un moyen de reconnaissance d'un voyage pour lequel le bagage est destiné à être enregistré, un moyen d'attribution d'un signe d'identifcation pour le bagage, configuré pour attribuer un signe d'identifcation distinct de tout autre signe d'identifcation qui serait déjà attribué à un autre bagage enregistré pour le voyage, et un moyen d'apposition du signe d'identifcation pour une identification visuelle sur une étiquette de bagage.
Patent FR-3006761-A1 (FR)
Title: Detecteur de debit pour conduite de circulation de liquide
Inventor: JUMEAU JACQUES
IPC: G01F1/28
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention concerne un détecteur de débit (1) pour conduite de circulation d'un liquide, ledit détecteur comportant une palette rigide (2) mobile articulée à un corps (4) de détecteur, le corps (4) de détecteur étant destiné à être fixé d'une manière étanche à une ouverture de passage à travers la conduite, la palette (2) étant destinée à venir baigner dans le liquide et comportant une partie de commande (5) côté corps de détecteur et, à l'opposé, une partie d'interaction (6) avec la circulation du liquide, la partie de commande actionnant en fonction de sa position un contacteur électrique (7) disposé d'une manière étanche à l'intérieur du corps (4) de détecteur, l'articulation de la palette (2) sur le corps (4) étant à bascule et comportant un axe d'articulation (8) métallique allongé autour duquel la palette peut basculer. Le détecteur est caractérisé en ce que la palette (2) est en matière plastique et en ce que l'axe d'articulation (8) est en titane.
Patent FR-3007198-A1 (FR)
Title: Composant, par exemple transistor nmos, a region active a contraintes en compression relachees, et procede de fabrication
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L29/78
Filed: 2013-06-13
Abstract: Circuit intégré, comprenant un substrat (1) et au moins un transistor NMOS (TRN) ayant au sein du substrat (1) une région active (10) entourée par une région isolante (2). Ladite région isolante (2) comporte au moins une zone dans laquelle elle possède deux domaines isolants (20, 21) mutuellement séparés par une région de séparation (11) formée par une partie du substrat.
Patent FR-3008118-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage comportant une bequille de stabilisation liberable
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G17/00
Filed: 2013-07-03
Abstract: Une banche de coffrage comportant une paroi verticale comprenant une face avant coffrante et au moins une béquille de stabilisation (5) de ladite paroi verticale, ladite béquille (5) comportant des moyens de réglage (6) de la longueur de ladite béquille (5), la béquille (5) comportant en outre des moyens de libération rapide (7) adaptés pour réduire la longueur de ladite béquille (5) d'une longueur de réduction prédéterminée.
Patent FR-3008167-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage directionnel par platine de support convergente
Inventor: RUAT OLIVIER
IPC: F21Y101/02
Filed: 2013-07-04
Abstract: Un agencement (10) pour projecteur lumineux de véhicule automobile, comprend un module d'éclairage (11) apte à émettre au moins un faisceau lumineux et une platine de support (12) comprenant au moins un élément d'articulation (121) assurant une liaison à pivotement du module d'éclairage (11) par rapport à la platine de support (12) et au moins un élément de fixation (122) destiné à assurer une fixation de la platine de support (12) sur un corps de projecteur (101). Ledit au moins un élément d'articulation (121) est disposé en avant par rapport audit au moins un élément de fixation (122) suivant la direction (D) et le sens (S) d'éclairage dudit au moins un faisceau lumineux émis par le module d'éclairage (11).
Patent FR-3008780-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson comportant des elements lumineux
Inventor: ZENKER THOMAS
IPC: F24C15/00
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson comprenant une surface de cuisson (10) constituée d'un matériau en verre ou en vitrocéramique. Au moins un élément chauffant (20) et au moins un élément lumineux (30) sont disposés dans la région située sous la face inférieure (12) de la surface de cuisson (10). L'élément chauffant (20) est appliqué directement ou indirectement, au moyen d'un dispositif de pression (40), contre la face inférieure (12) de la surface de cuisson (10), sous la précontrainte d'un ou plusieurs éléments ressorts (41). Pour améliorer la sécurité de fonctionnement d'un appareil de cuisson de ce type, il est prévu, conformément à l'invention, que le ou les éléments lumineux (30) et l'élément chauffant (20), au nombre d'au moins un, sont disposés sur une partie d'appui (42) commune du dispositif de pression (40), de telle sorte qu'ils puissent être déplacés en cas de vibration de la surface de cuisson (10).
Patent FR-3010461-A1 (FR)
Title: Plaque de reprise d'effort d'un compresseur et ledit compresseur
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: F04D29/00
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne une plaque de reprise d'effort (70) d'un compresseur (7), notamment électrique, comprenant un mécanisme de compression (3) et un moteur d'entrainement (2) dudit mécanisme de compression (3), ladite plaque (70) étant destinée à protéger un boitier (20) délimitant un compartiment logeant ledit moteur (2) du compresseur (7) d'une contrainte exercée par ledit mécanisme de compression (3), caractérisée par le fait que ladite plaque (70) comprend au moins un moyen de réception (71) agencé pour être traversé par un dispositif de fixation (5) destiné à solidariser la plaque (70), le boitier (20) du compartiment moteur et un boitier (10) logeant un organe de commande (1) du compresseur (7). L'invention concerne aussi un ensemble comprenant le boitier (20) du compartiment moteur, le boitier (10) logeant l'organe de commande (1) du compresseur (7), le dispositif de fixation (5) et ladite plaque (70). L'invention concerne encore un compresseur (7) comprenant un tel ensemble.
Patent FR-3011902-A1 (FR)
Title: Procede de liaison d'une jupette a une enveloppe d'un corps de propulseur
Inventor: BOURY DIDIER
IPC: F16J15/10
Filed: 2013-10-16
Abstract: La partie terminale d'une jupette préfabriquée (22) est reliée à une enveloppe (10) d'un corps de propulseur au voisinage d'un fond (14) de celle-ci au moyen d'un procédé comprenant : - l'amenée de la partie terminale (22b) de la jupette (22) avec jeu circonférentiel autour de l'enveloppe (10) du corps de propulseur au voisinage du fond (14), - le maintien de la jupette en position par rapport à l'enveloppe du corps de propulseur, - la fermeture à ses deux extrémités d'un espace annulaire (46) entre la partie terminale (22b) de la jupette (22) et l'enveloppe (10) du corps de propulseur, l'injection d'élastomère dans ledit espace annulaire (46), et la réticulation de l'élastomère.
Patent FR-3012467-A1 (FR)
Title: Procede optimise de conversion de la biomasse pour la fabrication de bases petrochimiques
Inventor: BERTINO-GHERA CELINE
IPC: C10G65/12
Filed: 2013-10-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de bases pétrochimiques, en particulier en composés oléfiniques et aromatiques, à partir d'une charge liquide comprenant au moins une bio-huile , ladite charge étant introduite dans au moins une étape d'hydroreformage en présence d'hydrogène et d'un catalyseur d'hydroreformage comprenant au moins un métal de transition choisi parmi les éléments des groupes 3 à 12 de la classification périodique et au moins un support choisi parmi les charbons actifs, les carbures de silicium, les silices, les alumines de transition, les silices alumine, l'oxyde de zirconium, l'oxyde de cérium, l'oxyde de titane et les aluminates de métaux de transition, pris seul ou en mélange, pour obtenir au moins un effluent liquide comprenant au moins une phase aqueuse et au moins une phase organique, une étape d'hydrotraitement d'au moins une partie de la phase organique de l'effluent issu de la première étape d'hydroreformage, une troisième étape d'hydrocraquage d'au moins une partie de l'effluent issu de la deuxième étape d'hydrotraitement, dans laquelle au moins une partie de la fraction bouillant à une température supérieure à 160°C séparée à l'issue de ladite troisième étape d'hydrocraquage est recyclée dans ladite troisième étape d'hydrocraquage, une séparation de l'effluent obtenu à l'issue de la troisième étape d'hydrocraquage en au moins une fraction contenant du naphta et une fraction bouillant à une température supérieure à 160°C, une quatrième étape de vapocraquage de la fraction contenant du naphta issue de la séparation permettant d'obtenir de l'hydrogène, des composés oléfiniques ayant un nombre d'atome de carbone compris entre 2 et 6 et des composés aromatiques.
Patent FR-3016215-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination de caracteristiques d'un materiau
Inventor: AUDOLY CHRISTIAN
IPC: G01N29/22
Filed: 2014-01-03
Abstract: Ce système (1) de détermination de caractéristiques acoustiques d'un matériau immergé, comprend une enceinte (5) propre à être remplie d'eau, configurée pour recevoir un panneau (3) réalisé dans ledit matériau dans au moins une position de détermination, dans laquelle ledit panneau est immergé, des moyens (7) d'émission d'ondes acoustiques, propres à émettre des ondes acoustiques incidentes (OI) sur ledit panneau (3) lorsque ledit panneau (3) est dans ladite position de détermination et des moyens (9) de réception d'ondes acoustiques réfléchies et/ou transmises par ledit panneau (3) lorsque ledit panneau (3) reçoit des ondes acoustiques incidentes (OI) émises par lesdits moyens (7) d'émission. Le système (1) est caractérisé en ce que ladite enceinte (5) et lesdits moyens (7) d'émission sont immergés dans un volume d'eau (11), lesdits moyens (7) d'émission étant disposés à l'extérieur de ladite enceinte (5).
Patent FR-3018736-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de la pression dans les pneumatiques d'une pluralite de roues d'un vehicule automobile et procede de surveillance de la pression
Inventor: RIBES LAURENT
IPC: B60C23/00
Filed: 2014-03-24
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance de la pression dans les pneumatiques d'une pluralité de roues d'un véhicule automobile, le système de surveillance comprenant une pluralité d'éléments de détection, chaque élément de détection étant prévu pour une roue de la pluralité de roues du véhicule automobile, le système de surveillance comprenant, par ailleurs, au moins un capteur de mouvement dans chaque élément de détection ou associé à chaque élément de détection, le système de surveillance comprenant, pour chaque élément de détection, une première interface de communication par signaux radiofréquence, et le module de communication et de détection comprenant une deuxième interface de communication par signaux radiofréquence, les première et deuxième interfaces de communication par signaux radiofréquence étant configurées telles que - au moins dans la direction depuis les éléments de détection vers le module de communication et de détection - des informations relatives à des valeurs mesurées des éléments de détection sont susceptibles d'être transmises, le système de surveillance étant configuré tel qu'au moins une information relative à au moins une valeur mesurée des éléments de détection est transmise vers le module de communication et de détection lorsqu'au moins un des capteurs de mouvement détecte un mouvement d'au moins une roue de la pluralité de roues.
Patent FR-3022197-A1 (FR)
Title: Monte-charge perfectionne pour toit d'un vehicule terrestre
Inventor: ZIGNANI CHRISTIAN
IPC: B60R9/042
Filed: 2014-06-16
Abstract: Il comprend un berceau (4), qui, en position de transport, est disposé sensiblement à l'horizontale sur un toit (2) et qui est articulé à l'extrémité d'un bras pivotant (5) dont l'autre extrémité est articulée sur le toit (2) du véhicule (3) ou sur un élément fixé à celui-ci, un vérin d'actionnement (6) qui est disposé sur ce toit de manière à agir sur ledit bras (5) pour en entraîner le pivotement dans les deux sens, des moyens de guidage étant aménagés à l'arrière dudit toit (2) de telle sorte que le pivotement du bras (5) par l'action du vérin (6) entraîne le basculement dudit berceau (4) guidé par les moyens de guidage (7), ledit berceau (4) passant ainsi selon le sens de pivotement de la position de transport à une position de chargement oblique ou sensiblement verticale à l'arrière dudit véhicule (3) et réciproquement, le bras (5) est constitué de deux bielles articulées l'une sur l'autre, une bielle principale (5a), sur laquelle agit le vérin d'actionnement (6), dont une extrémité est articulée sur le toit (2) du véhicule (3) et une bielle secondaire (5b) dont une extrémité est articulée sur celle correspondante de la bielle principale (5a) et l'autre sur le berceau (4). Le monte-charge comprend au moins un tirant (8) qui est articulé par une extrémité sur le toit (2) et dont l'autre extrémité est articulée sur la bielle secondaire (5b) en un point situé au-delà du point d'articulation de la bielle secondaire (5b) sur la bielle principale (5a) par rapport au point d'articulation de la bielle secondaire (5b) sur le berceau (4). Application dans le domaine des véhicules utilitaires.
Patent FR-3029647-A1 (FR)
Title: Afficheur tete haute a generateur d'image lateral
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un afficheur (1) tête haute à générateur d'image (2) latéral, notamment pour véhicule automobile, comportant un générateur d'image (2) configuré pour afficher une image selon un axe d'affichage (7), un élément optique (3) semi-réfléchissant agencé à distance du générateur d'image (2) et configuré pour faire apparaître une image virtuelle selon un axe de projection (9), et au moins un miroir (4) agencé sur l'axe d'affichage (7), de manière à réfléchir l'image du générateur d'image (2) vers l'élément optique (3) selon un axe de réflexion (8), l'axe d'affichage (7) du générateur d'image (2) étant perpendiculaire à l'axe de projection (9) de l'élément optique.
Patent FR-3020857-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion sous-marin
Inventor: LUPPI ANGE
IPC: F16L1/26
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble de connexion sous-marin pour pouvoir connecter ensemble, une conduite montante et une conduite flexible (26). Ladite conduite montante présente une extrémité supérieure, et ladite conduite flexible (26) présente une extrémité inférieure (30). Ledit ensemble de connexion comprenant, d'une part un raccord rigide présentant une première branche (64) apte à être reliée à ladite extrémité inférieure (30) et une seconde branche (66) terminée par un connecteur (67), et d'autre part, un bâti (36) présentant une tête (42) et un pied (46) opposé équipé d'un embout (52) destiné à être monté sur ladite extrémité supérieure. Ledit ensemble de connexion comprenant en outre, des premiers organes de guidage (60, 86) solidaires dudit bâti (36) s'étendant dans une position écartée dudit axe dudit embout (52), et des seconds organes de guidage (76, 81) solidaires de ladite première branche (64) aptes à coopérer avec lesdits premiers organes de guidage (60, 86).
Patent FR-3022449-A1 (FR)
Title: Materiel d'osteosynthese vertebrale
Inventor: DEVITO DENNIS P
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-06-20
Abstract: Ce matériel (1) inclut au moins une barre de liaison (2), au moins un ligament souple (3) et au moins un connecteur (4) permettant de connecter ce ligament (3) à cette barre de liaison (2). Selon l'invention, - le ligament (3) présente une fente (5) aménagée près de l'une de ses extrémités, au travers de laquelle l'autre extrémité du ligament (3) est apte à être engagée, afin de constituer une structure de ligament (3) "en lasso", et - le ligament (3) présente une largeur au moins triple de celle de la fente (5).