baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115846-A1 (FR)
Title: Boucle pour fixer ensemble des portions terminales d’un feuillard et son utilisation
Inventor: MAUROY VALÉRIE
IPC: F16B2/06
Filed: 2020-10-30
Abstract: B oucle pour fixer ensemble des portions terminales d’un feuillard et son utilisation Boucle (100), pour fixer deux portions terminales de feuillard, la boucle comprenant une portion d’attache (120), présentant un bord d’attache (122) autour duquel une première portion terminale est destinée à être accrochée, une portion de verrouillage (140), présentant un bord de verrouillage (142) autour duquel une deuxième portion terminale de feuillard est destinée à être accrochée, et un segment (160), qui relie la portion d’attache à la portion de verrouillage. Le bord d’attache, le bord de verrouillage et le segment délimitent un orifice principal (180) de la boucle.   Pour une mise en place plus pratique, la boucle est plastiquement déformable entre une configuration de montage, dans laquelle le bord de verrouillage (142) et le bord d’attache (122) sont à une distance de montage (L1) l’un de l’autre, et une configuration de fermeture, dans laquelle le bord de verrouillage (142) et le bord d’attache (122) sont à une distance d’accroche (L2) l’un de l’autre, qui est inférieure à la distance de montage (L1).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3116465-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure architecturale et/ou constructive par impression 3D d’un matériau à base de terre et système de mise en œuvre
Inventor: GHATTASSI IMEN
IPC: G01N33/24
Filed: 2020-11-23
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure architecturale ou constructive par impression 3D d’un matériau à base de terre et système de mise en œuvre     
    Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure architecturale ou constructive par impression 3D d’un matériau à base de terre, comportant les opérations suivantes :
    caractérisation d’un matériau à base de terre pour déterminer si ledit matériau à base de terre est extrudable ;lorsqu’un matériau à base de terre est déterminé comme extrudable, caractérisation de l’imprimabilité dudit matériau à base de terre ;formulation de ce matériau à base de terre pour la constructibilité ; etimpression de la structure architecturale et/ou constructive au moyen d’une imprimante 3D dans laquelle est injecté le matériau à base de terre.
    Un autre aspect de l’invention concerne un système de mise en œuvre de ce procédé.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3116497-A1 (FR)
Title: Procédé de commande du couple de serrage d’un frein électromécanique amélioré
Inventor: RAMDANE ABDESSAMED
IPC: B60T8/58
Filed: 2020-11-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande de couple de serrage d’un frein électromécanique pour véhicule automobile, le frein comportant un moteur électrique muni d’un arbre rotatif destiné à entraîner des moyens mécaniques de serrage de frein. Le procédé comprend les étapes suivantes : - on acquiert des données issues d’un capteur de vitesse de roue (32) effectuant une mesure caractéristique de la vitesse d’au moins une des roues du véhicule, - on détermine, en fonction des données issues du capteur de vitesse de roue (32), un indicateur de décélération caractéristique de l’accélération du véhicule, - on régule le couple de serrage en fonction de l’indicateur de décélération.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121491-A1 (FR)
Title: Etancheite dynamique dans une vanne de regulation de turbomachine d’aeronef
Inventor: DOYEN EMMANUEL
IPC: F16K1/226
Filed: 2021-03-30
Abstract: Vanne de régulation (10), en particulier pour une turbomachine d’aéronef, cette vanne comportant un obturateur (14) mobile qui est porté par une tige (16) qui traverse des orifices (20) d’un corps (12) de la vanne, des moyens d’étanchéité (24) étant montés dans chacun de ces orifices (20) et comprenant :      un soufflet tubulaire (32) monté autour de la tige (16),   une bague (26) montée autour de la tige (16) et du soufflet tubulaire (32) et logée au moins en partie dans l’un des orifices (20), et une rondelle (28) montée autour de la tige (16), cette rondelle étant intercalée entre le soufflet tubulaire (32) et une extrémité de la bague (26) qui est en appui au fond dudit orifice.      Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3121789-A1 (FR)
Title: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur
Inventor: LEVASSEUR NICOLAS
IPC: H01M50/20
Filed: 2021-04-09
Abstract: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur L’invention concerne un compartiment (2) pour recevoir un équipement (19) susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ce compartiment comportant un cadre (3) ayant une pluralité de barreaux (4) et au moins un connecteur (10 ; 11 ; 18) sur lequel sont fixés deux barreaux.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121963-A1 (FR)
Title: Disque de friction d’embrayage pour véhicule automobile et mécanisme de friction d’embrayage comprenant un tel disque
Inventor: VIOLA PAOLO
IPC: F16D69/04
Filed: 2021-04-15
Abstract: Un disque de friction d’embrayage (22), comporte une armature (28) annulaire rigide définissant un axe de référence (300) et présentant deux faces externes (30) tournées dans deux directions axiales opposées, et deux garnitures de friction (32) annulaires tournées dans les deux directions axiales opposées, chacune recouvrant partiellement l’une des deux faces externes (30) de l’armature. L’armature (28) comprend deux plaques d’armature (38) annulaires formant chacune une des deux faces externes (30) de l’armature (28), chacune des deux plaques d’armature (38) présentant une face interne (40) plaquée directement contre la face interne (40) de l’autre des deux plaques d’armature (38), les deux plaques d’armature (38) étant fixées l’une à l’autre par des moyens de fixation (42, 44, 46, 50).  (Fig. 5)
Patent FR-3124631-A1 (FR)
Title: Guitare de voyage et un bagage correspondant
Inventor: MOREL LOUIS
IPC: G10D1/08
Filed: 2021-06-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble housse (11) et guitare (1) de voyage dans lequel le fond de la guitare possède au moins une partie séparable pour dégager un accès (19) au volume intérieur de la caisse au travers une paroi (12) de la housse (11) de voyage.
Patent FR-3124476-A1 (FR)
Title: Ensemble de structure de face avant pour un véhicule automobile.
Inventor: MAGAS MIHAELA MARIA
IPC: B62D25/08
Filed: 2021-06-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) de structure pour un véhicule comprenant une ligne de brancard et une coupelle (2) de support supérieur pour un système de suspension, l’ensemble comprenant une paroi de passage de roue (3), l’ensemble (1) comprenant en outre au moins une tôle (4) conformée pour former une voie d’effort (5) s’étendant depuis la ligne de brancard vers la coupelle (2), la paroi étant disposé entre la coupelle (2), la voie d’effort (5) et la ligne de brancard, l’ensemble (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte un organe de liaison (11) reliant la coupelle (2) et la voie d’effort (5), l’organe de liaison (11) étant conformé pour se déformer de manière prédéfinie de sorte à transmettre vers la coupelle (2), suivant un axe transversal (A) du véhicule, au moins une partie des efforts longitudinaux engendrés sur la voie d’effort (5) lors d’un test à chevauchement frontal réduit.  (Figure 1)
Patent FR-3113281-A1 (FR)
Title: Aéronef et son procédé de fabrication
Inventor: SCHOLL PATRICK
IPC: B64D29/02
Filed: 2021-08-05
Abstract: Aéronef et son procédé de fabrication L'invention concerne un aéronef avec les caractéristiques suivantes : L'aéronef présente des ailes avec des hélices carénées intégrées ; et les hélices carénées possèdent respectivement une virole (11) avec un anneau de rigidification (17, 18, 19) constitué de boîtes de rigidification (17, 18) et de portions d'anneau de forme circulaire (19).  L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un aéronef.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126359-A1 (FR)
Title: Dispositif de réglage pour transmettre unmouvement d'un ajusteur à un module d'éclairage et dispositiflumineux automobile
Inventor: LOMAS LOMAS JOSE MANUEL
IPC: B60Q1/068
Filed: 2021-08-31
Abstract: La présente invention se réfère à un dispositif de réglage pour transmettre un mouvement d'un ajusteur (4) à un module d'éclairage (2), le dispositif comprenant une première partie (3) et une deuxième partie (5), la première partie étant configurée pour coulisser par rapport à la deuxième partie le long d'une direction de coulissement. La première partie (3) comprend une première extrémité (31) destinée à être connectée à l'ajusteur (4) et une deuxième extrémité (32) destinée à être connectée au module d'éclairage (2). En outre, la première partie (3) comprend des premiers moyens d'accouplement (8) et la deuxième partie (5) comprend des deuxièmes moyens d'accouplement (7) configurés pour interagir avec les premiers moyens d'accouplement pour permettre un mouvement de rotation autour d'une direction perpendiculaire à la direction de coulissement.Figure pour résumé : figure 3
Patent FR-3115494-A1 (FR)
Title: Billet de banque
Inventor: STEVENS BENJAMIN
IPC: B42D25/29
Filed: 2021-10-28
Abstract: La présente invention concerne un billet de banque ayant un substrat présentant des surfaces extérieures polymères, incluant un ou plusieurs revêtements appliqués sur au moins l'une des surfaces extérieures, au moins un revêtement étant une couche à toucher papier qui offre une sensation sensiblement similaire à celle d'un billet de banque en papier, la couche à toucher papier incluant des particules tactiles, pour fournir le toucher papier, et des particules conductrices, pour améliorer les propriétés antistatiques du billet de banque.  FIG. 3
Patent FR-3129457-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule
Inventor: ROELS SEBASTIEN
IPC: F21S41/151
Filed: 2021-11-25
Abstract: The present invention pertains to a luminous device comprising an optical element and a light source arranged facing the optical element. The light source comprises a plurality of light emitting elements extending from a substrate and disposed in an array of at least one column and/or at least one row. Further, the light source and the optical element are eccentrically arranged in such a way that the optical axis of the optical element and the central axis of the light source are offset along the vertical axis to create vertical asymmetrical distribution of light emitting elements about the optical axis..  FIG. 3
Patent FR-3130014-A1 (FR)
Title: Ilot climatique avec modulation de flux
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: F24F13/078
Filed: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne unîlot modulaire avec déflecteur de flux pour le chauffage, le refroidissement et la ventilation de bâtiments par rayonnement et convection thermique ainsi que pour le traitement acoustique des locaux.
    Figure de l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3130233-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse d’un véhicule
Inventor: VIVET LUC
IPC: G06V10/25
Filed: 2021-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse, dit système ACC, d’un premier véhicule (10). Un deuxième véhicule (11) circulant devant le premier véhicule (10) selon un sens de circulation du premier véhicule (10) est détecté. Un indicateur de pertinence associé au deuxième véhicule (11) est déterminé. Un indice de gravité est déterminé en fonction d’un écart de vitesse entre le premier et le deuxième véhicules et d’une distance entre le premier et le deuxième véhicules. L’indice de pertinence est corrigé en fonction de l’indice de gravité et le contrôle du système ACC est fonction de l’indicateur de pertinence corrigé.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131148-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de poids de précodage, et programme d’ordinateur associé
Inventor: LE MAGOAROU LUC
IPC: H04B7/06
Filed: 2021-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de poids de précodage (w) à partir d’un vecteur de position (l) représentant la position d’un terminal de communication compris dans un système de communication, ledit procédé étant mis en œuvre au moyen d’un réseau de neurones artificiels (NN), le procédé comprenant une étape de détermination des poids de précodage (w) au moyen du réseau de neurones artificiels (NN) recevant en entrée le vecteur de position (l) et fournissant en sortie les poids de précodage (w).  Un procédé d’émission, un dispositif de détermination de poids de précodage, un dispositif d’émission et un programme d’ordinateur sont également décrits Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3130912-A1 (FR)
Title: Disque de friction à rigidité améliorée
Inventor: VERHOOG ROËL
IPC: F16D69/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un disque de friction (1) comprenant un disque support (3) présentant une garniture de friction (6) fixée sur une première et une deuxième face principale (4, 5) du disque support (3). La garniture de friction (6) présente une pluralité de rainures comprenant un premier groupe de rainures internes (10) s’étendant d’un bord intérieur (8) de ladite garniture de friction (6) jusqu’à une zone intermédiaire, et un deuxième groupe de rainures externes (11) s’étendant d’un bord extérieur (7) de ladite garniture de friction (6) jusqu’à ladite zone intermédiaire. Une pluralité de trous traversants (12) sont réalisés au travers du disque support (3) pour relier une rainure interne (10) d’un côté du disque support (3) à une rainure externe (11) sur l’autre face du disque support (3).  [Figure accompagnant l’abrégé : Figure 2]
Patent FR-3131591-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un mur.
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04C1/41
Filed: 2022-01-05
Abstract: Procédé de fabrication d’un mur à l’aide d’éléments de construction rigides (E) comprenant :- le montage d’un mur (1) comportant plusieurs rangs desdits éléments de construction (E), chaque élément de construction d’un rang donné étant collé à au moins un autre élément de construction d’un rang adjacent au rang donné par l’intermédiaire d’un liant de collage, le mur (1) présentant un évidement interne (Ev) s’étendant au travers desdits éléments de construction et délimité entre des parois externes (E1, E2) desdits éléments de construction du mur ; et comprenant- le remplissage de l’évidement interne (Ev) avec un matériau isolant thermique de manière à former un seul bloc de matériau isolant thermique (Eth) moulé qui s’étend contre les premières et secondes parois externes d’éléments de construction de plusieurs rangs du mur.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1a
Patent FR-3132923-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un actionneur électromécanique sur un pilier d’une installation de fermeture et installation de fermeture associée
Inventor: MOLINIER JÉRÔME
IPC: E05F15/611
Filed: 2022-02-23
Abstract: Dispositif de fixation d’un actionneur électromécanique sur un pilier d’une installation de fermeture et installation de fermeture associée Un dispositif de fixation (22) comprend un support de fixation (16) et une platine de fixation (17). Le support (16) comprend des premiers et des deuxièmes trous (18, 19), les premiers trous (18) étant configurés pour recevoir des premiers éléments de fixation (182) du support (16) sur un pilier. La platine (17) comprend des troisièmes trous (34), la platine (17) étant fixée sur le support (16), au moyen de deuxièmes éléments de fixation par vissage (35) traversant les deuxièmes et troisièmes trous (19, 34), selon une première ou une deuxième disposition. Le support (16) est configuré pour être fixé sur le pilier selon une première ou une deuxième orientation, orthogonale à la première orientation. La platine (17) est fixée sur le support (16) selon la première disposition, lorsque le support (16) est fixé sur le pilier selon la première orientation. En outre, la platine (17) est fixée sur le support (16) selon la deuxième disposition, lorsque le support (16) est fixé sur le pilier selon la deuxième orientation.  Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3133289-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’élevage de mollusques
Inventor: BOSMANS JÉRÔME
IPC: A01K61/54
Filed: 2022-03-14
Abstract: Dispositif et procédé d’élevage de mollusques L'invention a pour objet un dispositif d’élevage de mollusques comprenant :  des contenants de mollusques (14) orientés selon une direction transversale,des premier et deuxième ballasts longitudinaux (16, 18), orientés selon une direction longitudinale perpendiculaire à la direction transversale, configurés pour occuper chacun une position immergée et une position flottante et positionnés au-dessous des contenants (14), le premier ballast longitudinal (16) étant positionné au niveau des premières extrémités (14.1) des contenants (14), le deuxième ballast longitudinal (18) étant positionné au niveau des deuxièmes extrémités (14.2) des contenants (14),un flotteur longitudinal (20) orienté selon la direction longitudinale et positionné au-dessus des contenants (14),un système de pilotage configuré pour contrôler la position immergée ou flottante des premier et deuxième ballasts longitudinaux (16, 18), indépendamment l’un de l’autre.  Figure 1
Patent FR-3135732-A1 (FR)
Title: Réacteur de dépôt assisté par plasma
Inventor: BONVALOT MARCELINE
IPC: C23C16/505
Filed: 2022-05-17
Abstract: Réacteur de dépôt assisté par plasma L’invention concerne un réacteur (1) de dépôt assisté par plasma comprenant une chambre (10) de réaction comprenant un plateau (110) présentant une face supérieure (110a) pour recevoir un substrat (2), une arrivée de précurseur gazeux (12) dans la chambre (10), un module de pompage (13) de la chambre (10), une source de puissance (14) configurée pour appliquer une polarisation radiofréquence au plateau (110), dans lequel une paroi latérale (100) de la chambre (10) est au moins en partie non parallèle à la face supérieure (110a) du plateau (110), et la face supérieure (110a) du plateau (110) et la paroi latérale (100) sont séparées d’une distance (d) configurée de façon à générer un plasma par couplage capacitif entre le plateau (110) et la paroi latérale (100) ; le plasma est ainsi généré de façon localisée au voisinage du substrat avec un flux ionique faible.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3135782-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle actif des vibrations d’une pièce et système associé
Inventor: HADJRIA RAFIK
IPC: G01M7/02
Filed: 2022-05-17
Abstract: PROCÉDÉ DE CONTRÔLE ACTIF DES VIBRATIONS D’UNE PIÈCE ET SYSTÈME ASSOCIÉ Un aspect de l’invention concerne un procédé de contrôle actif des vibrations d’une pièce structurelle (110) couplée à une source de vibration (16), comprenant :  évaluer un état de santé de la pièce (110) ;déterminer une bande de fréquences des vibrations générées par la source de vibration (16) ;identifier au moins un mode de vibration de la pièce structurelle (110) à atténuer en fonction de son état de santé (K), chaque mode de vibration identifié étant compris dans la bande de fréquences des vibrations générées par la source de vibration (16) ;calculer une loi de commande (U) des transducteurs ; etatténuer, au moyen des transducteurs (31) suivant la loi de commande (U), l’amplitude de chaque mode de vibration identifié.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3137632-A1 (FR)
Title: Support pour toit de véhicule
Inventor: RAVELOARISON ANDONIRINA
IPC: B60R11/02
Filed: 2022-07-05
Abstract: Support pour toit de véhicule La présente invention concerne un support de toit, le support étant destiné à être monté sur un pavillon de véhicule, le support étant caractérisé en ce qu’il comporte un récepteur (26) de signaux satellites comprenant au moins une antenne, le récepteur (26) étant monté dans un logement (22) du support au moins en partie délimité par un appui sur lequel repose le récepteur (26), l’appui faisant partie du support et étant configuré pour orienter l’antenne du récepteur (26) dans un plan parallèle, à plus ou moins quinze degrés près, à un plan d’allongement principal du support de toit.   (figure 3)
Patent FR-3138506-A1 (FR)
Title: Radiateur électrique avec raccord électrique latéral
Inventor: SIMSIRLER TANER
IPC: F24D3/00
Filed: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne radiateur (30) comprenant au moins un collecteur (32) s’étendant le long d’une direction principale (A) et une pluralité d’éléments radiants allongés (34) qui sont connectés chacun de manière mécanique et fluidique audit au moins un collecteur (32), ledit au moins un collecteur (32) et la pluralité d’éléments radiants (34) allongés formant un circuit de chauffage configuré pour recevoir un fluide de chauffage, ledit radiateur (30) comprenant en outre un organe de chauffage (36) du fluide de chauffage disposé à l’intérieur dudit au moins un collecteur (32) et un raccord électrique (38) disposé au travers d’une paroi dudit au moins un collecteur (32), ledit raccord électrique (38) étant connecté électriquement à l’organe de chauffage (36) pour fournir une alimentation électrique audit organe de chauffage (36), caractérisé en ce que le raccord électrique (38) débouche au niveau d’au moins une paroi latérale (42) dudit au moins un collecteur (32).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-2000200-A1 (FR)
Title: Stable peptised chloroprene co polymers
IPC: C08C19/08
Filed: 1969-01-10
Abstract: Sulphur modified chloroprene (co)polymers are peptised by adding to the latex (1) 0.5 to 4 parts (per 100 parts polymer) of a dialkyl xanthogen disulphide where R1, R2 are 1-8C alkyl, and (2) 0.1 to 1 part of a guanidine where R3, R4 are aryl or alkyl. Peptisation to control the molecular weight and provide easily worked polymer is generally accomplished by adding tetraethyl thiuram disulphide (IS. 2,234,215 and BR. 529,838) but the presence of this disulphide in the polymer lowers the storage stability. This new peptisation technique provides stable polymers which give vulcanisates of excellent mechanical properties.
Patent FR-2008725-A1 (FR)
Title: Solid polysiloxane lubricants with fluoroalkyl-and
IPC: G03B27/62
Filed: 1969-05-07
Abstract: Organosiloxane copolymers contg. fluoroalkylsiloxane and diphenylsiloxane linkages. The products are solid lubricants, and can be moulded or used as coating compositions. The copolymers consist of 10-70 mols. % of linkages of formula (where R is a 1-10C perfluoroalkyl radical; R' = monovalent hydrocarbon radical), 30-90 mols % diphenylsiloxane linkages. R is pref. CF3; R' is pref. CH3. By alkaline polymerisation of cyclic organosiloxanes of formula with (Ph2SiO)3 by co-hydrolysis of corresponding chlorosilanes, followed by equilibration of the product with catalysts based on alkali metal hydroxides or alkali metal salts of silanols.
Patent FR-2055755-A1 (FR)
Title: Air-cushion fabric press
IPC: A41H43/04
Filed: 1969-08-07
Abstract: Air-cushion fabric press for heat-sealing or ironing fabrics, whether flat, concave, convex or both at once, uses a rigid metal heater plate, and a plate of rubber or other material which resists a temp. of at least 200 degrees C, the latter plate is inflated by air pressure.