baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2926204-B1 (FR)
Title: Bandeau de nettoyage a plusieurs compositions textiles et ensemble le comprenant
Inventor: CAILLOU FRANCOIS
IPC: A47L13/16
Filed: 2008-01-16
Granted: 2012-08-03
Abstract: La présente invention concerne un bandeau de nettoyage, en particulier de nettoyage de sol, destiné à être porté par un balai (3), ledit bandeau (2) présentant une surface de nettoyage (10) destinée à venir au contact du sol, ladite surface de nettoyage (10) comprenant une composition textile constituée de polyoléfine (8) et une composition textile constituée de microfibres hydrophiles (9).Elle vise également un ensemble comprenant ledit bandeau de nettoyage (2) et un balai (3).
Patent FR-2943459-B1 (FR)
Title: Procede de finition pour la fabrication de substrats dans le domaine de l'electronique
Inventor: RIOU GREGORY
IPC: H01L21/304
Filed: 2009-03-17
Granted: 2011-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de finition de la surface d'un substrat (1) semi-conducteur, ledit substrat comprenant un ensemble de couches comprenant une couche (4) utile de semi-conducteur sur au moins une des faces dudit substrat (1), ladite couche (4) utile comprenant une surface (7) libre rugueuse, ledit procédé étant adapté pour lisser la surface (7) libre, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives : - création d'une couche de protection (20) en recouvrement de la surface (7) de la couche (4) utile, - au moins une séquence polissage-oxydation, ladite séquence comprenant les étapes successives: polissage de la surface (21) de la couche de protection (20), ledit polissage étant réglé pour ne pas attaquer la couche (4) utile, et oxydation par voie thermique du substrat (1) avec apport d'oxygène gazeux, pour transformer une partie de la couche (4) utile en une couche d'oxyde (16), afin de réduire la rugosité de la surface (7) de la couche (4) utile.
Patent FR-2954961-B1 (FR)
Inventor: SARDOU PATRICIA
IPC: F16C32/04
Filed: 2010-01-05
Granted: 2012-04-13
Abstract: The half-bearing has two revolution or prismatic magnets (11, 11') provided on a rotor and a stator respectively, and third and fourth revolution or prismatic magnets (12, 12') provided on a base and a prismatic guide respectively, where the magnets have HALBACH structures. The conical bore located between the magnets has identical polarity surfaces that are opposite with each other and mutually repel each other. The magnets repel each other along a common rotational symmetry axis (20).
Patent FR-2963350-B1 (FR)
Inventor: CHERADAME HERVE
IPC: A61K31/12
Filed: 2010-07-30
Granted: 2013-11-01
Abstract: Copolymer having a block A of poly (2-methyl-2-oxazoline) and/or their derivatives and a block B of poly(tetrahydrofuran), where an average molar mass number of the copolymer is less than 6900 Dalton (Da), preferably = 6000 or 5500 Da; and the molar ratio of units A to units B is 0.4-10, preferably 0.4-6 or 0.7-5.5, is claimed. Independent claims are included for: (1) a composition comprising elements containing an active substance which is anionic molecules, preferably nucleic acids, and/or molecule used in the treatment of cancer for e.g. curcumin, and excipients, carriers, diluents or adjuvants; and (2) kit for delivering the active substance in cells or to a host, preferably a human or non human mammal, comprising the copolymer or the composition, instructions and active substance. - ACTIVITY : Cytostatic; Metabolic; Immunostimulant; CNS-Gen.; Respiratory-Gen.; Hemostatic; Anti-HIV; Antianemic; Antisickling; Muscular-Gen.; Antiparasitic; Antibacterial; Virucide; Antidiabetic. - MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2965932-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de defaut electrique affectant un circuit electronique, dispositif associe et support d'enregistrement d'informations.
Inventor: INFANTE FULVIO
IPC: G01R31/02
Filed: 2010-10-11
Granted: 2014-04-11
Abstract: Ce procédé consiste à réaliser une cartographie réelle (C_0) du champ magnétique rayonné par le circuit placé dans un état de fonctionnement prédéterminé. Il comporte les étapes consistant à : a) appliquer (170) une transformation (T_j) à une hypothèse initiale sur la nature du défaut, pour obtenir une hypothèse courante (Hyp_i) ; b) superposer (180) l'hypothèse courante à une topologie initiale (S_0) du circuit pour obtenir une topologie courante (S_i) ; c) simuler (190), le champ magnétique généré par la topologie courante, de manière à obtenir une cartographie courante (C_i) ; d) estimer (200) la valeur courante (Corr_i) d'une fonction de corrélation entre la cartographie réelle et la cartographie courante ; et, e) itérer les étapes a) à d) pour rechercher un maximum de la fonction de corrélation en modifiant la valeur d'un paramètre caractéristique du défaut.
Patent FR-2982186-B1 (FR)
Inventor: EPERT DIDIER
IPC: B23Q3/155
Filed: 2011-11-08
Granted: 2013-11-29
Abstract: The tool changer (10) has a robot part (12) including a centering pin (22) extending along a main axis (A). A tool part (14) includes a centering shaft (46) cooperating with the pin. The robot part includes locking rollers (26a, 26b) carried by a central body (18), where the robot part is pivotable to an intermediate position in which the locking rollers cooperate with locking housings (44a, 44b) of the tool part to axially lock the robot part on the tool part. An angular locking unit angularly locks the robot part on the tool part automatically in a final locked position.
Patent FR-2975503-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure par ultrasons et procede de detection d'un obstacle par ultrasons
Inventor: KALBHENN MICHA
IPC: G01S7/526
Filed: 2012-05-10
Granted: 2019-05-17
Abstract: Système de mesure par ultrasons pour détecter un obstacle à l'aide d'au moins un capteur à ultrasons (10) générant un signal de mesure à partir de l'impulsion d'ultrasons réfléchie par l'obstacle et reçue par le capteur (10). Il comporte un étage de mesure (35) dont une entrée (36) fournit une masse virtuelle, en étant reliée à la sortie (37) du capteur à ultrasons (10), et une unité d'exploitation qui génère le signal de mesure (SU3) à partir de l'exploitation du courant passant dans l'étage de mesure (35).
Patent FR-3018738-B1 (FR)
Title: Bequille de portage pour remorque realisant automatiquement lors du deploiement d’un verin son basculement vers l’avant ou vers l’arriere puis la descente d’un patin
Inventor: BOUDIN BENOIT
IPC: B60D1/04
Filed: 2014-03-21
Granted: 2017-12-29
Abstract: Béquille de portage pour une flèche de remorque (1), comportant un vérin comprenant un corps (7) prévu pour être lié à la flèche ou au châssis (30), et une tige coulissante (10) présentant à son extrémité un patin d'appui au sol (16) soulevant la flèche (1), caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens réalisant automatiquement lors du déploiement du vérin, à partir d'une position repliée vers l'arrière (ou vers l'avant suivant l'installation), d'abord son basculement vers l'avant (ou vers l'arrière) pour le positionner sensiblement à la verticale, puis une descente du patin (16) avec un blocage de ce basculement.
Patent FR-3030245-B1 (FR)
Title: Composition de coloration directe de fibres keratiniques sous forme de microemulsion a base d'eau, d'huile(s) et de tensioactif(s).
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/97
Filed: 2014-12-18
Granted: 2018-05-18
Abstract: La présente invention a pour objet une composition (A) de coloration de fibres kératiniques, telles que les cheveux, sous forme d'une microémulsion comprenant :         i) au moins de l'eau ;         ii) au moins une huile ;         iii) au moins un tensioactif ; et iv) au moins un colorant direct,         ladite composition étant exempte d'agent oxydant chimique.         Cette invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant l'application d'une composition A, éventuellement précédée d'un mélange avec une composition B, ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments et qu'une composition prête à l'emploi résultant du mélange des compositions (A) et (B).         La composition selon l'invention permet de colorer les fibres kératiniques de façon puissante, efficacement, et l'homogène tout en étant stable, et facile à appliquer.
Patent FR-3024686-B1 (FR)
Title: Systeme d'affichage de vehicule
Inventor: SHIBATA YUICHI
IPC: B60Q1/50
Filed: 2015-08-11
Granted: 2019-05-10
Abstract: Un système d'affichage de véhicule affiche de l'information sur une surface de route. Le système d'affichage de véhicule comprend un détecteur d'autre entité (56), un détecteur d'intersection (57), et un dispositif d'affichage. Le détecteur d'autre entité (56) détecte si une autre entité s'approche ou non d'un véhicule équipé du système d'affichage de véhicule. Le détecteur d'intersection (57) détecte si le véhicule s'approche d'une intersection. Quand le détecteur d'autre entité (56) détecte que ladite autre entité s'approche du véhicule ou quand le détecteur d'intersection (57) détecte que le véhicule s'approche de l'intersection, le dispositif d'affichage affiche une forme prédéterminée dans une zone prédéterminée d'une surface de route à l'avant du véhicule tout en déplaçant la forme prédéterminée.
Patent FR-3055982-B1 (FR)
Title: Montre adaptee aux transactions sans contact
Inventor: GERIN GUILLAUME
IPC: H04B1/401
Filed: 2016-09-12
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif portable destiné à effectuer des transactions électroniques sans contact avec un lecteur (1) distant pourvu d'une antenne de lecteur, ce dispositif comportant un module (5 ;15) pourvu d'une puce microélectronique et au moins une antenne (2) apte à réaliser un circuit résonant (RLC) susceptible d'être couplé avec l'antenne de lecteur pour réaliser une transaction, caractérisé en ce que ladite antenne (2) du dispositif et ledit module microélectronique (5 ;15) sont agencés de manière à être mobiles l'une par rapport à l'autre, entre une première position dans laquelle le module microélectronique n'est pas connecté à ladite antenne (2) du dispositif et toute transaction sans contact est interdite, et une seconde position dans laquelle le module microélectronique (5 ;15) est connecté par voie ohmique, capacitive ou inductive à l'antenne (2) du dispositif et une transaction sans contact est autorisée.
Patent FR-3047901-B1 (FR)
Title: Biomateriaux composites a liberation controlee de principe actif
Inventor: HELARY CHRISTOPHE
IPC: A61L15/44
Filed: 2016-02-22
Granted: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un biomatériau composite à base de collagène, d'au moins un polymère organique hydrophobe et d'au moins un principe actif, son procédé de préparation, un pansement comprenant un tel biomatériau composite, un renfort de paroi abdominale comprenant un tel biomatériau composite, ainsi que les utilisations dudit biomatériau composite, notamment dans le domaine thérapeutique.
Patent FR-3049600-B1 (FR)
Title: Procede de fluoration de composes perchlores.
Inventor: TEISSIER REMY
IPC: C07C21/20
Filed: 2016-04-04
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne Procédé de préparation d'un composé B perfluoré polyinsaturé à partir d'un composé D perhalogéné polyinsaturé de formule CnX2(n-m+1) dans laquelle X est choisi indépendamment parmi un halogène F, Cl, Br ou I, à condition qu'au moins un X ne soit pas un fluor ; n est le nombre d'atomes de carbone et est au moins supérieur ou égal à 4, m est le nombre de doubles liaisons carbone-carbone et est supérieur ou égale à 2 ; ledit procédé comprenant l'étape de fluoration du composé D en présence d'un agent fluorant de formule générale AFp dans laquelle A est l'hydrogène un métal alcalin ou un métal alcalinoterreux , et p est 1 ou 2 ; et en présence d'un solvant organique polaire aprotique ; ledit procédé étant effectué avec un ratio molaire AFp/composé D est inférieur à 1,45*2(n-m+1).
Patent FR-3050795-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comprenant au moins deux parties soudees au laser
Inventor: ROMAN JUAN-ANDRES
IPC: F21V13/08
Filed: 2016-04-27
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux de véhicule automobile comprenant : - au moins une première partie (2) transparente à au moins un faisceau laser, ladite partie comprenant au moins un premier matériau polymère, et - au moins une deuxième partie (6) absorbant ledit faisceau laser et transparente à au moins une partie de la lumière visible, comprenant au moins un deuxième matériau polymère, ladite deuxième partie étant soudée au laser à ladite première partie.
Patent FR-3054739-B1 (FR)
Title: Ensemble de pilotage d'elements de commutation statiques dans un aeronef
Inventor: AOUSTIN LOIC
IPC: H02J4/00
Filed: 2016-07-27
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de pilotage d'éléments de commutation statiques dans un aéronef d'au moins une voie de puissance (1a,1b) comprenant au moins une ligne de puissance (6a,6b) alimentant au moins un équipement embarqué dans un aéronef à partir d'au moins une source d'énergie électrique par l'intermédiaire d'un interrupteur de puissance (7a,7b), et au moins un organe de pilotage (9a,9b) commandant au moins un interrupteur de puissance (7a,7b) en fonction de signaux de commande provenant d'un moyen de commande (10a, 10b).         L'ensemble de pilotage comprend une unique alimentation (3) alimentant les organes de pilotage (9a,9b).
Patent FR-3054914-B1 (FR)
Title: Procede d'inspection optique d'un objet
Inventor: ROUX ROMAIN
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-08-03
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un Procédé d'assistance à l'inspection optique d'un objet comprenant les étapes suivantes : détermination d'une première image tridimensionnelle de l'objet ; détermination d'une première image bidimensionnelle en couleur ou en niveaux de gris de l'objet ; détermination d'au moins une première fenêtre (F1) sur la première image bidimensionnelle entourant un défaut potentiel de l'objet à partir de la première image tridimensionnelle et/ou de la première image bidimensionnelle ; détermination d'une deuxième image bidimensionnelle correspondant a la première image bidimensionnelle en dehors de la première fenêtre et correspondant à une première carte de profondeur de l'objet dans la première fenêtre ; et détermination d'une deuxième image tridimensionnelle (I3D') correspondant à la première image tridimensionnelle sur laquelle est appliquée la deuxième image bidimensionnelle.
Patent FR-3057452-B1 (FR)
Title: Support a reserve d'eau pour arbre coupe
Inventor: LAPERCHE JEAN MICHEL
IPC: A47G33/12
Filed: 2016-10-14
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un support à réserve d'eau (20) pour arbre coupé, tel que des sapins coupés au tronc de diamètre à la base sensiblement égal à 50 ou 60 mm, comprenant une première partie (21) formant récipient pour stocker de l'eau enveloppant au moins partiellement une deuxième partie (22, 60, 70) formant un logement pour recevoir la base du tronc coupé de l'arbre. Selon l'invention, la deuxième partie formant logement est configurée de sorte que la base du tronc s'insère de façon sensiblement ajustée dans la deuxième partie formant logement et comprend une pluralité de lumières (57) destinées à permettre le passage de l'eau entre la première et la deuxième partie.
Patent FR-3058407-B1 (FR)
Title: Base mobile et procede de transport d'un equipement
Inventor: DUPEYRON NICOLAS
IPC: B66F9/06
Filed: 2016-11-09
Granted: 2020-11-06
Abstract: Une base mobile (2) pour le transport d'un équipement au sol, en particulier, un équipement aéronautique, la base mobile (2) comporte une ossature (120) comprenant deux branches latérales (122) adaptées pour se déplacer parallèlement l'une par rapport à l'autre et des moyens de roulement (21) au sol reliés à ladite ossature (120), chaque branche latérale (122) comportant des moyens de levage (103) configurés pour déplacer verticalement et incliner un équipement situé entre lesdites branches latérales (122).
Patent FR-3070766-B1 (FR)
Title: Systeme radar de poursuite ameliore
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01S13/50
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-09-13
Abstract: Ce système radar (10) de poursuite intègre un radar (12), un bloc de traitement du signal (14) et un bloc de traitement de l'information (16), le bloc de traitement du signal (14) étant propre à générer périodiquement un vecteur de mesure à partir des signaux électriques délivrés par le radar (12), et le bloc de traitement de l'information (16) étant propre à estimer une trajectoire d'un objet pisté à partir du vecteur de mesure généré par le bloc de traitement du signal (14). Le radar (12) est un radar actif, le vecteur de mesure est étendu et comporte, outre au moins une mesure d'une grandeur usuelle, au moins une mesure d'une grandeur supplémentaire obtenue à partir d'une analyse de la phase (Fk) des signaux électromagnétiques reçus par le radar (12).
Patent FR-3073133-B1 (FR)
Title: Recipient individuel, comportant des butees de ralentissement successives pour aider a la prise de nourriture des enfants ou adultes handicapes moteurs, ted, tsa, dyspraxiques
Inventor: DUCHAMP JACQUELINE DOMINIQUE MOLINA
IPC: A47G19/02
Filed: 2017-11-09
Granted: 2019-12-27
Abstract: Récipient individuel comportant des dispositifs d'aide afin de réduire les difficultés lors des repas des enfants ou adultes handicapés. L'invention permet de ralentir les mouvements saccadés : s'il y a des obstacles (butées) pour la remontée de la cuillère ou fourchette dans le récipient, ils ont moins d'amplitude. Les dispositifs sont caractérisés par : - un fond convexe (A), dont la surélévation centrale limite la plongée de la cuillère pour le remplissage,mais permet le découpage d'aliments. - un premier rehaut incliné (B) formant un angle de butée avec le fond. - un 2ème rehaut (C) formant un 2ème angle de butée avec le premier rehaut (B) - un retour (butée) sur l'intérieur du récipient (D) d'environ 1,2 cm, en angle incliné de 115 degrés avec le 2ème rehaut (C) - un pourtour extérieur de maintien de la base du récipient (H) ventouse ou agrippant Ces dispositifs selon l'invention sont destinés particulièrement à l'apprentissage d'autonomie des enfants (ou adultes) handicapés : dyspraxiques, Ted, Tsa...
Patent FR-3075531-B1 (FR)
Title: Procede d allocation dynamique de ressources radio, procedes de transmission et de reception d un flux de donnees enrichi associes
Inventor: CHEVALLIER MICHEL
IPC: H04W72/04
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allocation dynamique de ressources radio comprenant : - la réception (R) d'une demande de ressources radio pour acheminer un flux de données objet d'une requête d'acheminement, la demande étant émise par un gestionnaire de bordure destinataire de la requête d'acheminement formulée par un générateur de flux de données, - en fonction des conditions de propagation d'autres acheminement(s) en cours et de niveau(x) de performance attendue, la sélection (S) des équipements radio aptes à acheminer le flux de données ainsi que les ressources radio propres à garantir son bon acheminement pendant sa durée de vie, - l'élaboration (E) d'éléments de programmation permettant à un équipement radio d'exploiter les ressources radio sélectionnées, - la génération (G) d'un indicateur de programmation d'acheminement de flux comprenant au moins : ○ un identifiant de l'équipement radio propre à acheminer le flux, ○ au moins un élément de programmation utilisable par l'équipement radio, - la transmission (T) de l'indicateur au gestionnaire de bordure émetteur de la demande de ressource radio.
Patent FR-3061782-B1 (FR)
Title: Insert optique pour masque
Inventor: CALAMAND FRANCOIS
IPC: G02C5/00
Filed: 2017-01-11
Granted: 2019-09-06
Abstract: Insert optique (1) pour masque comprenant une face frontale (2) qui comprend une structure (3) adaptée à recevoir des verres (4) et au moins un profilé de maintien (5) s'étendant depuis la périphérie de la face frontale (2) vers l'extérieur, à savoir destiné à s'étendre en direction de la périphérie intérieure de la structure d'un masque, caractérisé en ce qu'il comprend un support nasal (6).
Patent FR-3063688-B1 (FR)
Title: Banquette fractionnable de vehicule automobile
Inventor: CAFFARRI SERGE
IPC: B60N2/36
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne une banquette (1) pour véhicule automobile, comportant une structure porteuse (40), un dossier (20), et une assise (10) qui est fractionnable en deux parties, dont : - une première partie (10A) qui délimite une surface d'assise pour un passager et qui est montée sur la structure porteuse avec une mobilité de basculement entre une position d'utilisation et une position rabattue, et - une seconde partie (10B) qui délimite une surface d'assise pour un autre passager. Selon l'invention, la banquette comporte en outre un élément de protection (50) qui est monté mobile par rapport à la seconde partie de l'assise, entre une position escamotée dans laquelle il s'étend sous la surface d'assise de cette seconde partie de l'assise, et une position déployée dans laquelle il s'étend en saillie de la surface d'assise de cette seconde partie de l'assise.
Patent FR-3066350-B1 (FR)
Title: Glace de projecteur avec electrodes de degivrage en encre a base d'argent
Inventor: GRATECAP FRANCOIS
IPC: H05B3/84
Filed: 2017-05-12
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention a trait à un procédé de dépôt d'un revêtement (4, 6.1, 6.2, 6.3, 6.4, 82, 8.3, 8.4) conducteur électriquement sur une glace transparente (2) d'un dispositif lumineux pour véhicule automobile, en vue de réaliser une fonction de dégivrage de ladite glace, où ledit procédé comprend les étapes suivantes : dépôt d'une matière, sur une face intérieure (2.2) de la glace (2), la matière comprenant un liant polymère et des particules d'argent assurant la conductivité électrique ; et polymérisation de la matière, formant le revêtement.
Patent FR-3077378-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique d'au moins un dispositif de stockage electrique d'un vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F28F27/02
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un système (100) de régulation thermique d'au moins un dispositif de stockage électrique (300) d'un véhicule automobile, le dispositif de stockage électrique (300) comprenant une pluralité de modules électriques (310), le système (100) de régulation thermique comprenant au moins deux échangeurs de chaleur (152, 152') aptes à être parcourus par un fluide, chaque module électrique (310) du dispositif de stockage électrique (300) étant thermiquement couplé à l'un des échangeurs de chaleur (152, 152'), le système (100) de régulation comprenant une pluralité de dispositifs de pilotage (210, 210'), chaque dispositif de pilotage (210, 210') étant associé à un module électrique (310), le système (100) de régulation comprenant une pluralité d'organes d'alimentation (153, 153'), chaque organe d'alimentation (153, 153') étant configuré pour réguler l'alimentation en fluide d'un échangeur de chaleur (152, 152').
Patent FR-3064610-B1 (FR)
Title: Combinaison d'un casier pour des bouteilles pour boissons et d'un couvercle qui vient s'y superposer de maniere appropriee et utilisation d'une combinaison de ce type
Inventor: OEYEN JAN
IPC: F25D23/02
Filed: 2018-03-01
Granted: 2022-01-14
Abstract: Une combinaison (1) d'un casier (2) pour des bouteilles (4) ou pour des canettes ou pour des boîtes en carton destinées à des boissons et d'un couvercle (3) qui vient s'y superposer de manière appropriée, dans laquelle le couvercle (3) est constitué au moins en partie d'une matière procurant une isolation thermique et/ou le couvercle (3) est muni d'au minimum un réservoir (6) qui est rempli avec un réfrigérant. Une combinaison de ce type peut être utilisée pour refroidir ou garder au frais une boisson qui se trouve dans une bouteille (4) ou dans un autre conditionnement, la bouteille (4) ou un autre conditionnement se trouvant dans le casier (2).