baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2768423-A1 (FR)
Title: Champagne fountain flow controller
Inventor: KLEIN JEAN CLAUDE
IPC: F16K7/06
Filed: 1997-09-16
Abstract: The flow of champagne in a champagne fountain is controlled by means of a 12V electric motor (2) which has a flexible tube (1) carrying the champagne passing through a slot (6) in its shaft (3). The motor has a hollow drive shaft with a slot which can receive a number of flexible tubes for a fountain which fills 105 champagne glasses once the fountain has been filled with 14 bottles of champagne. The rotation of the motor shaft through three-quarters of a turn when actuated by a switch with two contacts (5) rolls up the tubes and shuts off the flow.  When the motor is reversed the flow is able to resume again.
Patent FR-2768979-A1 (FR)
Title: Pivoting connector for vehicle windscreen wiper blade
Inventor: REILHAC PATRICE
IPC: B60S1/40
Filed: 1997-09-30
Abstract: The wiper blade (12) carries a cylindrical connector (34), which is mounted to pivot around a transverse axis (A2), in a housing at the connection point. The connector has a transverse groove (36), which, when the connector is to be fitted, opens radially towards the exterior, forming a slot (26), by which the connecting rod (16), on the wiper arm (24), is fitted radially inwards into the groove. The connector is then rotated around the axis (A2) into the locked position.
Patent FR-2769503-A1 (FR)
Inventor: MAUGENDRE RENEE JANE
IPC: A61K35/08
Filed: 1997-10-10
Abstract: Compositions for washing nasal fossa are new and comprise 70% filtered, purified and sterilized sea water, and distilled water.
Patent FR-2769923-A1 (FR)
Title: Improved process for hot metallisation of substrate
Inventor: GEHA SAM G
IPC: C23C14/54
Filed: 1997-10-17
Abstract: The formation of a metal layer on a substrate (101) comprises: a) deposition of a first quantity of metal on a first surface of the substrate in a sufficient quantity to cover the surface of the substrate; b) heating the substrate to an initial temperature of about 95% of a target temperature at an average speed greater than or equal to about 10 deg C/second; and c) during or after the heating stage, depositing a second quantity of metal on the first quantity of metal.
Patent FR-2755080-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite et de mise en contact d'un siege de vehicule
Inventor: WILL RALF
IPC: B60N2/02
Filed: 1997-10-22
Abstract: Le montage et le démontage de sièges de véhicule, en particulier de celui qui est voisin de celui du conducteur, peuvent avoir pour conséquence que l'appareil de commande d'une poche à air de sécurité, qui est équipé de contacts d'identification de l'occupation du siège, reçoit de fausses informations. Un loquet de verrouillage du siège (1) occupant sa position de fermeture bloque aussi une prise mâle (12) de connexion du siège sur une prise femelle (13) et est équipé d'un cylindre de fermeture (4) qui ne peut être actionné que par la clé de contact (6) du véhicule. La clé de contact (6) doit être enlevée de la serrure de contact du véhicule pour l'enlèvement du siège, de sorte que l'appareil de commande de la poche à air ne reçoit pas de courant. Application aux dispositifs d'identification de l'état d'un siège, qui font partie de cet appareil de commande.
Patent WO-9902127-A1 (WO)
Title: Use of a hybrid polymeric material for coating keratinous materials
Inventor: QUINN FRANCIS
IPC: A61K8/00
Filed: 1998-06-16
Abstract: The invention concerns the use for coating keratinous materials of a cross-linked hybrid polymeric material obtainable from an aqueous solution comprising: (a) at least a water soluble polymer comprising at least functional groups capable of forming hydrogen bonds; and (b) at least an organic or mineral ammonium or polyvalent or monovalent metal cation salt; and by physical cross-linkage of said polymer resulting from hydrogen interactions between said polymer functional groups and the water molecules in said hydrated cation hydration sphere, for preparing cosmetic or dermatological compositions. The invention more particularly concerns the use of said coating agent for make-up products in particular make-up foundations, lipsticks, mascara, eye-liners and nail care bases; for capillary formulations in particular for hair styling and/or hair care products or for skin care products.
Patent FR-2759326-A1 (FR)
Title: Porte de vehicule
Inventor: SCHMIDHUBER HORST
IPC: E05F15/12
Filed: 1998-02-06
Abstract: Porte de véhicule pour fermer une ouverture de la paroi extérieure (1) . Elle comprend au moins un panneau (3) pivotant entre une position à fleur avec la paroi extérieure et une position d'ouverture libérant au moins partiellement l'ouverture de la porte ; ce panneau prend à l'extérieur du véhicule une position sensiblement parallèle à la paroi extérieure (1) . Le panneau (3) est articulé au véhicule de manière pivotante par un levier pivotant (5) . On augmente l'efficacité de l'étanchéité en position de fermeture du fait que le panneau (3) avec sa transmission (7, 8, 9) effectue un mouvement avec son bord (31) avant dans le sens de la fermeture, par lequel ce bord (31) vient prendre par l'arrière le bord correspondant (cadre de porte 4B) de la paroi extérieure (1) ou un joint (10) équipant cette paroi.
Patent FR-2778794-A1 (FR)
Title: Dispositif tire-cable pour l'insertion d'un cable ou conducteur electrique dans une gaine allongee
Inventor: LEON JEAN
IPC: H02G1/08
Filed: 1998-05-13
Abstract: Un dispositif tire-câble 10 pour l'introduction d'un câble 14 dans une gaine 16 allongée comporte un élément support 12 composé d'une première pièce de guidage 24 en forme de coulisseau équipé de trous 32 à l'opposé de moyens d'accrochage 22 d'un organe de tirage 18 et d'une deuxième pièce de verrouillage (26) reliée coaxialement au coulisseau au moyen d'une liaison mécanique 28 autorisant un mouvement relatif de pivotement entre une position de déblocage et une position de blocage du câble 14. La deuxième pièce de verrouillage 26 est conformée en barillet 34 rotatif doté d'une pluralité de logements 36 disposés en alignement axial avec les trous 32 du coulisseau dans la position de déblocage pour autoriser l'introduction de câble 14. Le pivotement du barillet 34 vers la position de blocage provoque ensuite le vrillage du câble 14 dans l'intervalle d séparant les deux pièces 24, 26.
Patent FR-2779888-A1 (FR)
Title: Circuit de detection de verrouillage d'une boucle de synchronisation d'un demodulateur qpsk
Inventor: MEYER JACQUES
IPC: H03L7/095
Filed: 1998-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de verrouillage d'une boucle de synchronisation d'une horloge interne (CKR) sur la transmission de couples de valeurs (Is, Qs) provenant d'une démodulation QPSK. Il comprend les étapes consistant à calculer le module (r) de chaque vecteur ayant comme composantes les deux valeurs de chaque couple; à comparer le module à un seuil (rth ) inférieur au module théorique; et à déterminer la condition de verrouillage en fonction de la proportion des modules trouvés supérieurs ou inférieurs au seuil par rapport au nombre de modules comptabilisés.
Patent FR-2769111-A1 (FR)
Title: Systeme d'approvisionnement pour le remplacement de composants codes pour un produit, notamment de composants a codage antivol pour un vehicule automobile
Inventor: SCHWEIGER JUERGEN
IPC: B60R25/24
Filed: 1998-09-30
Abstract: Chaque composant comporte une mémoire contenant des données propres au composant et d'autres propres au produit. Une unité de processeur contenue dans le produit procède, avec les données de composant lues à partir des composants et les données de composant propres au produit introduites par un utilisateur dans l'unité de microprocesseur lors d'une mise en service du produit, à une comparaison dont un résultat positif rend le composant capable de fonctionner.Une carte à puce, sur laquelle au moins les données de composant propres au produit sont mises en mémoire, est affectée à l'utilisateur; un appareil de lecture de cartes 16 comportant une unité d'introduction de données 18 permet de demander un composant et lit les données de composant contenues sur la carte à puce pour programmer le composant; un dispositif de programmation 26, auquel ces données de composant sont envoyées, sert à programmer la mémoire du composant avec les données de composant lues par l'appareil de lecture de cartes.
Patent FR-2785781-A1 (FR)
Title: Divan base and mattress comprises round laths each held inside a two part foam block
Inventor: ZACCARA JOSEPH
IPC: A47C27/20
Filed: 1998-11-16
Abstract: The divan base and mattress is composed of a set of round laths (1) each held inside a two part (2,3) foam block. The block is stuck onto a support (4) and is provided with uprights (5). The bottom part of the foam block is drilled with two holes (6) for receiving springs (7), which are immobilized in two support housings (8), and support the laths. The whole of the foam block is enveloped in a very resilient fabric (9).
Patent FR-2787504-A1 (FR)
Title: Systeme d'installation permanente des sondes de mesure contre la paroi interieure d'un conduit
Inventor: MEYNIER PATRICK
IPC: E21B47/01
Filed: 1998-12-18
Abstract: - Système d'installation permanente des sondes de mesure contre la paroi intérieure d'un conduit (1) tel qu'un puits ou un tube.- Les sondes de mesure (8) sont associées respectivement à des dispositifs de couplage (2) qui sont amenés jusqu'à leurs emplacements de couplage dans le conduit au moyen d'un élément support allongé (3) tel qu'un câble ou un tube par exemple. Chaque dispositif de couplage (2) comporte un élément déformable (6) réalisé en un alliage à mémoire de forme que l'on déforme pour permettre son déplacement le long du conduit, et que l'on rétablit dans sa forme dilatée (convexe) au moyen par exemple d'un courant de fluide chaud que l'on injecte dans le conduit au moyen d'une pompe (P). Dans cette position dilatée, il immobilise le dispositif de couplage (2) et plaque, la sonde (8) contre le conduit (1) tout en la découplant mécaniquement de l'élément support (3). Celui-ci peut éventuellement être retiré, s'il n'a pas d'autre usage.- Applications à la surveillance de longue durée (notamment sismique) d'une zone souterraine en cours d'exploitation.
Patent FR-2789395-A1 (FR)
Title: Use of inverse latex comprising anionic polyelectrolyte for the preparation of cosmetic, dermopharmaceutical or pharmaceutical compositions
Inventor: MALLO PAUL
IPC: C09K23/52
Filed: 1999-02-09
Abstract: The use of a composition comprising an oil phase, an aqueous phase, at least one water-in-oil emulsifying agent and at least one oil-in-water emulsifying agent, in the from of inverse latex comprising an anionic polyelectrolyte (20-70, preferably 25-40, wt. %) for the preparation of cosmetic, dermopharmaceutical or pharmaceutical compositions is new.  The use of a composition comprising an oil phase, an aqueous phase, at least one water-in-oil emulsifying agent and at least one oil-in-water emulsifying agent, in the from of inverse latex comprising an anionic polyelectrolyte (20-70, preferably 25-40, wt. %) for the preparation of cosmetic, dermopharmaceutical or pharmaceutical compositions is new. The anionic polyelectrolyte comprises acrylic acid units partially neutralized and optionally branched and/or reticulated. Independent claims are also included for:  (1) a composition comprising an oil phase, an aqueous phase, at least one water-in-oil emulsifying agent and at least one oil-in-water emulsifying agent, in the from of inverse latex comprising a reticulated anionic polyelectrolyte (20-70, preferably 25-40, wt. %), the reticulating agent being a compound containing at least two allyl radicals such as diallyloxy acetic acid, sodium diallyloxy acetate or tri allylamine; (2) the preparation of the composition comprising: (a) emulsifying an aqueous solution containing monomers and optionally additives in an oil phase in the presence of at least one water-in-oil emulsifying agent; (b) initiating a polymerization reaction in the emulsion by adding a free radical initiator and optionally a co-initiator; and (c) adding at least one oil-in-water emulsifying agent at less than 50  deg C, after the polymerization reaction finished, and optionally after concentration of the mixture; and (3) the preparation of a cosmetic, dermopharmaceutical or pharmaceutical comprising the above described composition (0.1-10 wt. %).
Patent FR-2790032-A1 (FR)
Title: Roller shutter wing tube, comprises an automatic stop mechanism utilising a variable trip coupling, comprises a variable mechanical stop that can alter the trip value
Inventor: JARDINIER SERGE
IPC: E06B9/88
Filed: 1999-02-19
Abstract: The roller shutter comprises of a winding tube (16) that is driven by an electric motor and a control means (17). The roller assembly includes a mechanical stop (31) that can be altered so as to change the couple value. In operation, the control and mechanical stop units trigger the over-travel trip switch (18) such that the roller is not over wound.
Patent WO-0026958-A1 (WO)
Inventor: BALERAS FRANCOIS
IPC: H01L21/50
Filed: 1999-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un premier substrat (100) avec au moins une zone d'accrochage (110a, 110b), susceptible d'être assemblé avec un deuxième substrat (200), la zone d'accrochage (110a, 110b) présentant une plage en un matériau (104) mouillable par un matériau fusible. Conformément à l'invention, la zone d'accrochage (110a, 110b) est munie d'au moins une cavité (120) de réception de matériau fusible.
Patent FR-2790388-A1 (FR)
Inventor: DUFOUR ALAIN
IPC: A61K47/44
Filed: 1999-03-04
Abstract: The invention concerns pharmaceutical compositions comprising an active principle of the benzamide family as well as an absorption promoter, capable of being a P-glycoprotein inhibitor.
Patent FR-2791617-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a habitacle modulaire
Inventor: HEROGUELLE GERARD G
IPC: B60N2/015
Filed: 1999-04-02
Abstract: Véhicule automobile à au moins deux lignes (26, 28) de sièges disposés sur un plancher (14), en arrière d'une planche de bord (24), entre deux panneaux latéraux (16, 18) du véhicule, un première ligne comportant un siège conducteur (30) et un siège avant passager (32) séparés par une console centrale (34) et au moins une seconde ligne de sièges (28) comportant deux sièges arrière passager (36, 38) séparés par un espace central vide (40), chaque siège comportant une assise (30a, 32a, 36a, 38a) et un dossier (30b, 32b, 36b, 38b) qui peut être rabattu sur cette assise, les sièges de la seconde ligne (28) étant montés à pivotement pour être rabattus dans ou contre les panneaux latéraux (16, 18) du véhicule et le siège avant passager (32) étant monté à déplacement longitudinal pour être poussé sous la planche de bord (24) dans une cavité (68) pratiquée pour la recevoir. Avantageusement, la console centrale est aussi montée à déplacement longitudinal pour être poussée sous la planche de bord (24) dans cette même cavité (68). Application à des véhicules urbains comme à des véhicules de grande habitabilité.
Patent FR-2791888-A1 (FR)
Title: Suspension pharmaceutique buvable
Inventor: LEBON CHRISTOPHE
IPC: A61P33/00
Filed: 1999-04-06
Abstract: Cette invention concerne une suspension pharmaceutique buvable dans laquelle la fraction soluble du ou des principes actifs qu'elle contient est inférieure à 10 % en poids par rapport au poids de la suspension.
Patent FR-2791607-A1 (FR)
Title: Thick-walled, puncture-proof, resilient, quasi-solid circular tube for cycle tire, is optimized in terms of Shore hardness and damping coefficient, and includes defined bore with longitudinal split and insert
Inventor: THEVENY PHILIPPE
IPC: B29D23/00
Filed: 1999-04-01
Abstract: The bore diameter is 25 % or more of the external diameter. It is penetrated by a radial slit, over its entire length. Shore A hardness of the monolithic tube is 10-90.
Patent FR-2777642-A1 (FR)
Title: Porte pour armoire chauffante
Inventor: BINDER PETER MICHAEL
IPC: A21B3/02
Filed: 1999-04-08
Abstract: Porte pour armoire chauffante comprenant une porte extérieure (30) dont le bord (34) est replié à angle droit vers l'intérieur, pour former un châssis qui fait tout le tour, et une porte intérieure (10) en tôle insérée dans le châssis de la porte extérieure (30). Le bord extérieur de la porte intérieure est séparé du châssis de la porte extérieure (30) par un joint de séparation (18) périphérique. Des supports (22) de la porte intérieure (10) sont reliés au châssis (34, 36, 38) de la porte extérieure (30) et supportent la porte intérieure dans la porte extérieure. Les supports (20) sont des pattes formées d'un seul tenant à partir de la tôle de la porte intérieure (10) qui viennent en prise dans des estampages (40) de la porte extérieure (30).
Patent FR-2791909-A1 (FR)
Title: Compressed air feed for spray booth has vertical duct with rotary coupling to supply air through ceiling
Inventor: BEZOLD FREDERIC
IPC: B05B15/12
Filed: 1999-04-09
Abstract: The compressed air feed for a spray booth has a vertical duct (3) extending through the central section of the hollow ceiling of the booth. A rotary connection (4) is provided for a rotary duct (5) under the ceiling. A hose (6) is connected to an atomiser for the paint -air mixture. The vertical duct has connecting plates (7,8) for the ceiling panels.
Patent FR-2795566-A1 (FR)
Title: Anchoring clamp for a bare or insulated conductor
Inventor: LIBERT JEAN CLAUDE
IPC: H02G7/05
Filed: 1999-06-28
Abstract: The conductor anchor clamp consists of: - a body (2) in the shape of a split C section sheath whose opposite sides (6a,6b) are sloped and convergent. The body is fitted in its larger transversal section with anchoring ears (8); - two clamping jaws (3a,3b) which are pressed together by when their outside faces (9a,9b) are in contact with the internal faces (6a,6b) of the clamp body (2). The clamp also includes an isosceles shaped tongue (4) having two longitudinal edges (4a,4b), which, parallel to the sloped faces (6a,6b,9a,9b) of the body and jaws, are inserted into slots (16) formed in the lower part of the jaws (3a,3b)
Patent FR-2797531-A1 (FR)
Inventor: MARCOZ BRUNO
IPC: G05F1/24
Filed: 1999-08-11
Abstract: The invention concerns an electric power supply network, such as a public lighting network, in particular light poles, using an electric cable. Said network comprises at least an active electric conductor (Ph1, Ph2, Ph3) and consisting of several interconnected sections in series to sites for connecting said equipment. The invention is characterised in that the voltage booster means (E) are mounted in series on the active conductor (Ph1, Ph2, Ph3) of the cable (A) so as to prevent the voltage at one of said sites to fall below a predetermined value. The invention is useful for electric power supply networks.
Patent FR-2797726-A1 (FR)
Title: Mobile phone receiver for RF signals uses rake receiver and an equalizer to reduce interferences
Inventor: MARCHAND PIERRE
IPC: H04B1/707
Filed: 1999-08-18
Abstract: Mobile phone (1) has a receiver (18) for a RF signal (7,8) emitted through a transmission channel (5). The signal pass through a rake receiver (20), an equalizer (49) and a decision apparatus (52) before exiting the receiver (47).  An Independent claim is also included for the reception process of the signal.
Patent FR-2798665-A1 (FR)
Inventor: DUCROIX BERTRAND
IPC: C08L23/08
Filed: 1999-09-17
Abstract: The invention concerns a material for forming thin films. It consists of a composition containing an olefin polymer and a filler ratio ranging between 25 and 65 wt.% of the composition, said material in undivided state having a tensile strength ranging between 6 and 20 Mpa and an elongation at break ranging between 50 and 300 %.
Patent FR-2798372-A1 (FR)
Title: Granular anima feed handling and dust suppression has granulate feed with two cyclones to supply feed to cells
Inventor: DUSSEAU CHRISTIAN
IPC: B65G53/24
Filed: 1999-09-13
Abstract: The feed for handling and dust suppression of granular animal fodder has a vacuum pump (1) connected to a pipe (2) coupled to a cyclone (3) at ground level, connected at a side to a second pipe (4) for a second cyclone (5) above the animal feed cells (6). The second cyclone is coupled to a duct (7) with a suction screen. The discharge opening of the second cyclone is mounted above the inlet of the cell to be filled.
Patent FR-2800931-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation et moteur electrique de traction ferroviaire equipe d'un tel dispositif
Inventor: RAGUIDEAU JEAN LUC
IPC: F04D25/08
Filed: 1999-11-09
Abstract: Ce dispositif comprend un ventilateur centrifuge (24) apte à tourner dans un ou deux sens, disposé dans une chambre (C) d'entrée d'air et refoulant de l'air en direction dudit moteur (1). Le flux d'air (F1 ) refoulé par le ventilateur (24) est divisé en un flux interne (F2 ), dirigé vers l'intérieur d'une enceinte (E) de confinement renfermant au moins le rotor (5) du moteur (1), et un flux externe (F3 ), dirigé vers des canaux (31) de refroidissement du stator (8) du moteur (1).Le refroidissement obtenu est particulièrement efficace alors que les risques d'encrassement du moteur sont faibles.
Patent WO-0047480-A1 (WO)
Title: Bec verseur refermable pour contenant
Inventor: BENOIT-GONIN CLAUDE
IPC: B65D17/44
Filed: 2000-01-31
Abstract: L'invention concerne un bec verseur pour conditionnement mixte du type brique en carton, conçu pour être placé au même niveau que la zone d'ouverture de celui-ci. Le bec verseur comporte une base (2) fixée sur le contenant autour de la zone d'ouverture, et un couvercle articulé (4) permettant de refermer le contenant après ouverture. Un élément perforant (6) est monté pivotant sur la base (2), en face de la zone d'ouverture, de façon à pouvoir être déplacé entre une position initiale dans laquelle il se situe entièrement à l'extérieur du contenant, et une position finale dans laquelle il se situe sensiblement à l'intérieur du contenant. Un percuteur (8) est monté pivotant sur la base (2) pour pousser l'élément perforant (6) vers l'intérieur du contenant en perforant la paroi de ce dernier, et pour prendre plus ou moins la position initiale de l'élément perforant (6), le percuteur (8) dans cette dernière position servant de moyen verseur.
Patent WO-0075631-A1 (WO)
Title: Appareil pour definir un trajet de propagation pour un rayonnement electromagnetique
Inventor: SMITH ALAN JOSEPH
IPC: G01N21/03
Filed: 2000-05-26
Abstract: La présente invention concerne un appareil d'absorptivité de rayonnement comportant deux miroirs principaux plans (S3, S4) et quatre miroirs subsidiaires plans (S1, S2, S5, S6). Ces miroirs subsidiaires (S1, S2, S5, S6) servent à réfléchir plusieurs fois un faisceau de rayonnement optique pour qu'il soit amené à parcourir un trajet de propagation allongé à passage unique et réflexions multiples traversant une région d'échantillonnage entre les miroirs. Selon une autre réalisation, l'appareil d'absorptivité de rayonnement comporte deux miroirs principaux plans (S8, S9) et deux miroirs subsidiaires plans (S7, S8).
Patent WO-0128529-A1 (WO)
Inventor: CANHAM LEIGH TREVOR
IPC: A61K9/22
Filed: 2000-10-11
Abstract: The invention relates to pharmaceutical product for oral administration wherein the pharmaceutical product comprises porous and/or polycrystalline silicon. The invention also relates to suppositories comprising porous and/or polycrystalline silicon. Such orally administrable products and suppositories are useful in the delivery of drugs in a controlled manner. They allow greater control over the rate and location of drug delivery.