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Patent FR-2947605-A1 (FR)
Title: Device for internally controlling manual gearbox of motor vehicle, has disengagement unit including retractable finger stopped against locking tab integrated to passage finger during driving of axle to one position
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H63/20
Filed: 2009-07-06
Abstract: The device (1) has a drive unit driving an axle (26) carrying a forward gear ratio control yoke (24) in first position and formed of a locking hook (18) locking a drive pin (19) sliding in an oblong recess (19a). A disengagement unit returns the drive unit to its initial position after selection of the gear ratio in closed position or shifts a reverse gear ratio of the gearbox without driving the axle in open position. The disengagement unit has a retractable finger (27) stopped against a locking tab (30) integrated to a passage finger (5) during driving of the axle to second position.
Patent FR-2949402-A1 (FR)
Title: Support pour triangle de pre signalisation
Inventor: MARQUES DOS SANTOS LUIS MIGUEL
IPC: B60Q7/00
Filed: 2009-08-25
Abstract: L'invention a trait à un support de triangle de pré signalisation pour véhicule automobile. Le support 2 comprend une embase 4 et une partie mobile 14 montée pivotante sur l'embase 4 de manière à former une boucle de maintien. L'embase comprend une surface d'appui principale 6 délimitée par un rebord 10 et une lame élastique 12. La partie mobile 14 comprend des moyens de verrouillage par clippage avec le rebord 10 ainsi qu'une lame élastique 18 destinée à venir en regard de la surface d'appui principale 6 une fois la boucle de maintien fermée.
Patent FR-2950450-A1 (FR)
Title: Procede de verification de la validite d'un ticket electronique de stationnement.
Inventor: DABOSVILLE GUILLAUME
IPC: G06F12/14
Filed: 2009-09-18
Abstract: Ce procédé permet de vérifier la validité d'un ticket électronique (T) de stationnement mémorisé dans une entité électronique. Il comporte une étape d'obtention sécurisée, à partir de l'entité électronique (200) d'une donnée propre à cette entité électronique (200) ou au véhicule dans lequel elle est installée et une étape de restitution d'au moins une partie de cette donnée propre sur un dispositif de contrôle (400). Ce procédé permet de détecter une attaque malveillante de type « man in the middle »
Patent FR-2951117-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'un dispositif d'eclairage et / ou de signalisation d'un vehicule automobile et procede de montage d'un tel dispositif
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: B60Q1/00
Filed: 2009-10-12
Abstract: Dispositif (50) de réglage de la position d'une première partie (2) d'un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1) d'un véhicule automobile par rapport à une deuxième partie (3) de ce dispositif, comprenant une vis (7) en liaison mécanique (6, 25, 26) avec la première partie et en liaison hélicoïdale avec la deuxième partie, la liaison hélicoïdale comprenant : - une liaison pivot glissant (27, 32, 29, 33) liant la vis à la deuxième partie, la vis étant clippée dans un alésage (52) ayant une ouverture (53) selon un premier axe (X) et - une conformation (51) réalisée sur la deuxième partie et coopérant avec des filets (28) de la vis.
Patent FR-2955415-A1 (FR)
Title: Outil pedagogique d'initiation a l'electronique
Inventor: FENEON REGIS MARIE DENIS
IPC: A63F9/24
Filed: 2010-01-18
Abstract: Dispositif permettant de faire des montages électroniques sur une base de type 'LEGO'® sans réalisation préalable de circuit imprimé et sans soudures. L'invention permet de réaliser de façon ludique un circuit électronique, à partir des composants électroniques requis et grâce un dispositif de pièces type 'LEGO'® qui, sur une base type 'LEGO'®, pourront être agencés selon le plan de disposition des schémas de montage pour recevoir les composants électroniques, reliés alors entre eux par des câbles conducteurs fixés aux supports de type 'LEGO'®. La fixation des embouts (fiches mâles) de câbles, sur les supports type 'LEGO'®, se fait en vissant cet embout sur le logement intégré au support. Avec cette invention, le montage d'un circuit peut donc se faire de façon rapide et permettre de modifier les composants afin de mieux comprendre l'influence des différents composants sur le fonctionnement des montages. De plus, lors de l'utilisation de l'invention, les composants seront utilisés de façon brute sans être détériorés et pourront être réutilisés pour la réalisation d'autres montages.
Patent FR-2956258-A1 (FR)
Title: Support d'appareillage et appareillage electrique comportant un tel support d'appareillage
Inventor: MOURGAUD JEAN FRANCOIS
IPC: H02G3/08
Filed: 2010-02-09
Abstract: L'invention concerne un support d'appareillage (100) comportant un cadre (100A) dont le bord périphérique extérieur (107) présente, sur au moins le quart de la longueur d'au moins un de ses quatre côtés, un renfoncement (120) qui délimite un dégagement (121) en creux sur la face avant (108) du cadre.
Patent FR-2959309-A1 (FR)
Title: Device for measuring pressure and temperature of medium i.e. explosive or flammable medium, has measuring and treating unit comprising optoelectronic measuring system to apply measurement technique to optical fibers
Inventor: MAURIN LAURENT
IPC: G01L1/24
Filed: 2010-04-22
Abstract: The device has a circular test body (2) longitudinally deformed in an elastic way under efforts of pressure of a medium. A sensitive bronze or steel element (7) is interposed between a longitudinal end of the body and the medium. A measuring and treating unit comprises an optoelectronic measuring system to apply a measurement technique to optical fibers by optical frequency domain reflectometry (OFDR) Rayleigh reflectometer, where the optical fibers (8, 12) are subjected to same temperature and same variations in temperature. Interior of a cylinder is filled with a material. The material is selected from metal particles and thermosetting resin e.g. epoxy resin, bismaleimide resin, and cyanate ester resin. The optical fibers are polyimide fiber.
Patent FR-2959660-A1 (FR)
Title: Appareil d'accompagnement medical
Inventor: BOURGEOIS DANIELE
IPC: A61G7/10
Filed: 2010-05-05
Abstract: Appareil (1) d'accompagnement médical destiné aux patients dépendants, voire à l'état végétatif, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une nacelle (3) suspendue par ses extrémités (4,5) à un châssis-support (6) mobile, et animée d'un mouvement de balancement (F1-F2) par rapport à deux points d'accrochage (7,8) du châssis-support (6), ladite nacelle (3), dans laquelle est placé de manière temporaire le patient, étant réalisée dans un matériau souple définissant une section transversale globalement en U, dont les côtés latéraux (9,10) sont, par rapport au fond, de hauteur telle à permettre le semi-enveloppement du patient, pour le contenir et l'enserrer à la manière des bras d'une personne, en vue de simuler son toucher et répondre à un besoin sensoriel du patient.
Patent FR-2962373-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneumatique comportant un temoin d'usure
Inventor: EMORINE HELENE
IPC: B60C11/24
Filed: 2010-07-12
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement pour pneumatique comportant une surface de roulement (2) destinée à venir en contact avec un sol pendant le roulage dudit pneumatique. La bande de roulement (1) comprend une cavité (7) radialement à l'intérieur de la bande de roulement, ladite cavité étant délimitée par au moins une paroi de cavité et une incision (9) par laquelle ladite cavité débouche sur la surface de roulement (2). La bande de roulement comportant en outre sur au moins une des parois de ladite cavité un message (5) à destination d'un observateur du pneumatique, l'incision (9) et le message (5) étant configurés de sorte que, pour un observateur placé radialement à l'extérieur de la bande de roulement et regardant la surface de roulement, ledit message est au moins partiellement invisible lorsque le pneumatique n'est pas usé et devient totalement visible lorsque le taux d'usure de la bande de roulement dépasse un certain seuil prédéterminé.
Patent FR-2961471-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de positionnement et de verrouillage d'un element mobile sur un axe de guidage
Inventor: LE VACON PHILIPPE
IPC: B62D65/02
Filed: 2010-09-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de positionnement et de verrouillage d'un élément mobile (2) sur un axe (6) de guidage. L'invention a également pour objet un procédé de mise en œuvre du fonctionnement d'un tel dispositif. Le dispositif de positionnement et de verrouillage de l'invention comporte un moyen (7) de verrouillage solidaire de l'élément mobile, ledit moyen de verrouillage étant monté coulissant sur un axe (6, 9) de verrouillage. Il comporte en outre un moyen (11) d'accostage comportant un corps (14) creux solidaire du moyen de verrouillage, dans lequel coulisse une tige (15) reliée à un organe (13) de verrouillage, ledit organe de verrouillage étant monté coulissant sur l'axe de verrouillage. Ce dispositif de l'invention permet de déplacer l'élément mobile tout en s'affranchissant des structures mécaniques d'entraînement continu usuellement utilisées dans l'état de la technique pour réaliser le positionnement de l'élément mobile et son verrouillage précis à une position dite cible à atteindre.
Patent FR-2965401-A1 (FR)
Title: Dispositif thermo electrique, notamment destine a générer un courant électrique dans un véhicule automobile.
Inventor: TONDELLI STEPHANE
IPC: H01L35/30
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif thermo électrique, comprenant un premier circuit (1), dit chaud, apte à permettre la circulation d'un premier fluide selon un trajet le long duquel la température dudit premier fluide décroit, et un second circuit (2), dit froid, apte à permettre la circulation d'un second fluide, de température inférieure à celle du premier fluide, selon un trajet le long duquel la température dudit second fluide croit, et des éléments (3p, 3n), dits thermo électriques, permettant de générer un courant électrique en présence d'un gradient de température, lesdits éléments thermo électriques (3p, 3n) étant réparties le long desdits circuits chaud (1) et froid (2), prévus configurés pour créer ledit gradient. Selon l'invention, le dispositif est configuré pour que la contribution des éléments thermo électriques à la génération de l'électricité soit sensiblement constante le long du trajet du premier et/ou du second fluide.
Patent FR-2950975-A1 (FR)
Title: Lambda probe managing method for internal combustion engine, involves moving reference gas channel to measure gas chamber, and measuring oxygen filling level in reference gas channel by oxygen determination unit
Inventor: REINHARDT GOETZ
IPC: G01N27/407
Filed: 2010-10-05
Abstract: The method involves moving a measure gas chamber to a reference gas channel based on oxygen concentration in the measure gas chamber with negative or positive pumping current corresponding to oxygen ion current. The reference gas channel is moved to the measure gas chamber. Oxygen filling level in the reference gas channel is measured by an oxygen determination unit (180). The measured oxygen filling level is compared with the threshold value by the oxygen determination unit. Independent claims are also included for the following: (1) a device for managing a lambda probe comprising a control apparatus (2) a computer program comprising instructions for executing a method for managing a lambda probe measuring lambda coefficient of exhaust gas (3) a computer program product comprising a program code recorded on a medium readable by a machine for implementing a method for managing a lambda probe measuring lambda coefficient of exhaust gas.
Patent FR-2967002-A1 (FR)
Title: Procede de reception d'un contenu multimedia embrouille a l'aide de mots de controle
Inventor: GADACHA HAYTHEM
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception d'un contenu multimédia embrouillé à l'aide de mots de contrôle comprenant: - la réception (101a) par un processeur de sécurité de messages ECM contenant au moins un cryptogramme CW* d'un mot de contrôle CW, - le déchiffrement (101c) de ce cryptogramme CW*, et - le désembrouillage (101c) d'un contenu multimédia embrouillé à partir du mot de contrôle CW déchiffré, - au moins une mise en œuvre (114) d'un captcha, depuis un terminal de réception, dont la réponse correcte est contenue dans une mémoire du processeur et varie d'une mise en œuvre à l'autre, - le processeur acquière (116) au moins une réponse à ce captcha et compare (118) cette réponse avec la réponse correcte contenue dans sa mémoire, et - le processeur limite (122) le désembrouillage des cryptogrammes CW* si aucune réponse à ce captcha ne correspond à la réponse correcte.
Patent FR-2967125-A1 (FR)
Title: Systeme de stabilisation d’un vehicule a tracter attele a un vehicule tracteur
Inventor: PANTALE DAVID
IPC: B60D1/24
Filed: 2010-11-04
Abstract: Ce système est remarquable en ce qu'il comporte des moyens de détection d'un mouvement de lacet du véhicule à tracter (2) agencés pour détecter un mouvement de lacet présentant une amplitude supérieure à un seuil prédéterminé au-delà duquel le véhicule à tracter (2) est susceptible de se renverser ou de fortement dégrader la conduite et la sécurité du véhicule tracteur, les moyens de détection étant configurés pour délivrer un signal de détection contenant des données relatives à l'amplitude du mouvement de lacet, un actionneur de direction des roues arrière (10) directrices du véhicule tracteur (1), des moyens de commande de l'actionneur agencés pour recevoir le signal de détection, les moyens de commande étant configurés pour délivrer à l'actionneur un angle de braquage (a) déterminé de manière à contenir l'amplitude du mouvement de lacet sous le seuil prédéterminé.
Patent FR-2967622-A1 (FR)
Title: Combined fascia for vehicle, has push button provided with flange next to window and behind window relative to driver, where front face of flange follows contour of glass to provide constant play between flange and glass
Inventor: HAZEBROUCQ ANTOINE
IPC: B60K37/00
Filed: 2010-11-22
Abstract: The fascia (1) has a flange trim (2), and a dials display serving as a support, where the dials display has a protective glass (3) facing a driver in front of the flange trim. A push button (4) is mounted to slide through a guide bore (5) drilled in the flange trim. The push button is provided with a flange (7) next to a window and behind the window relative to the driver. A front face of the flange follows a contour of the glass to provide constant play between the flange and the glass.
Patent FR-2968461-A1 (FR)
Title: Autonomous electric energy producing device for use during electrical interventions in e.g. natural disaster sites, has support unit to maintain casing in stable position, and maintaining units to maintain reservoir integrated with casing
Inventor: BAI YANG
IPC: H01M8/04
Filed: 2010-12-07
Abstract: The device (100) has a fuel cell to produce electric energy by oxidation of hydrogen. A hydrogen storage reservoir (120) stores low pressure hydrogen in the form of hydride, and extends along a large axis (121). A casing (130) extends along a longitudinal direction (110), and comprises a support unit to maintain the casing in a stable position while the longitudinal direction of the casing is in a vertical plane or a horizontal plane. Maintaining units maintain the reservoir integrated with the casing, so that the axis is horizontal irrespective of the stable position of the casing.
Patent FR-2969017-A1 (FR)
Title: Rotary cutting tool for drilling orbital hard metals e.g. titanium that is utilized in aircraft structures, has channels transmitting lubrication fluid to active module based on nanoparticles dispersion oil
Inventor: VIVES MICHEL
IPC: B23B41/00
Filed: 2010-12-16
Abstract: The tool (1) has an active module (30) provided with a stepped end adapted to eliminate a material outlet cup formed during cutting. Two cutting teeth (32a, 32b) of the module are formed of radial cutting ends (31a, 31b) and axial edges (35, 37) defined by grooves (33) for lifting the material crumbs. Two channels (3a, 3b) are formed in the tool by helically winding around central axes (X, X'), where the channels are designed to transmit a lubrication fluid to the active module based on nanoparticles dispersion oil. The lubricating fluid is a mixture of air and nanoparticles dispersion oil. An independent claim is also included for a method for drilling orbital hard materials.
Patent FR-2967408-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de bande transporteuse, utilisation et bande transporteuse
Inventor: MANSOUR EDGAR
IPC: B29D29/06
Filed: 2011-01-18
Abstract: Procédé d'assemblage de deux bouts de bande transporteuse constituée d'une carcasse et d'un revêtement, par couture, comprenant les étapes suivante : - préparation des bouts pour leur donner une forme appropriée - dépose du revêtement de chacun des bouts sur une longueur prédéterminée couture pour assembler les deux carcasses, - pose d'un revêtement pour recouvrir la couture. La forme des bouts à assembler de cette bande est une forme en dents. Assemblage de deux bouts de bande transporteuse par un procédé selon l'invention.
Patent FR-2973658-A1 (FR)
Title: Device for adjusting and tying together two free ends of garment, scarf, necktie and piece of cloth, has loop is formed behind retaining ring, where free ends are drawn to tighten loops inside device for securing purposes
Inventor: MARTINEZ STEPHANE
IPC: A41D23/00
Filed: 2011-04-06
Abstract: The device has outer guides (1, 2), passage openings (6, 7) and a retaining ring (3). A set of free ends (11, 12) are provided within the device from rear top of one of the outer guides to a rear bottom of another outer guide. The set of free ends passes through the passage openings, and a loop (10) is formed behind the retaining ring in an opposite side of entry and output of respective free end. The free ends are drawn to tighten loops inside the device for securing purposes.
Patent FR-2973816-A1 (FR)
Title: Structure portuaire en mer
Inventor: THOMAS PIERRE ARMAND
IPC: E02B3/06
Filed: 2011-04-07
Abstract: La structure portuaire (1) en mer comprend au moins une plate-forme (10) auto-élévatrice de très grandes dimensions déplaçable entre une position de flottaison et une position surélevée hors de l'eau, sur des jambes (11) comportant chacune à sa partie inférieure une fondation (12) d'appui sur le fond marin. La plate-forme porte sur un côté un mur anti-houle (20) et sur le côté opposé un mur d'accostage (50) de navires, lesdits murs étant montés chacun déplaçables par glissement sur le côté correspondant de la plate-forme (10) par au moins une jambe porteuse (11) adjacente entre une position escamotée dans la position de flottaison de la plate-forme et une position en saillie au-dessous de cette plate-forme dans la position surélevée de ladite plate-forme.
Patent FR-2959468-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur pour un vehicule
Inventor: PACK ANDREAS
IPC: B60S1/08
Filed: 2011-04-22
Abstract: Dispositif de capteur (100) pour saisir le mouillage d'une vitre, un photodétecteur avec un grand nombre d'éléments photosensibles, une source lumineuse (135) pour émettre la lumière vers la vitre de façon qu'une partie de la lumière soit réfléchie par la vitre et que l'autre partie de la lumière traverse la vitre. La source lumineuse (135) et le photodétecteur sont installés de façon qu'une partie de la lumière de la source lumineuse (135) traverse la vitre et soit réfléchie par le mouillage pour tomber sur une partie des éléments photosensibles. La source lumineuse (135) comporte un corps lumineux (220) rayonnant la lumière dans un corps transparent (310). Le corps transparent (310) a une surface (320) avec des irrégularités définies (350) pour diffuser la lumière incidente.
Patent FR-2975959-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage pour systeme de direction de vehicule automobile
Inventor: CHAUVRAT PHILIPPE
IPC: B62D3/14
Filed: 2011-05-30
Abstract: Le dispositif (8) est conçu pour empêcher temporairement le mouvement d'orientation d'une paire de roues directrices, en imposant une position fixe à une crémaillère (2) associée à cette paire de roues. Il comprend un cylindre (9) fixe rempli d'un fluide incompressible et traversé axialement par une tige mobile (2a) qui porte un piston (10) coulissant dans le cylindre, la tige (2a) pouvant former une portion de la crémaillère (2). Des canaux de communication (14, 18, 22) judicieusement agencés, avec moyens anti-retour (21, 24) ou de blocage commandé (17), permettent le déplacement de la tige (2a) et du piston (10) vers une position médiane, mais empêchent le mouvement inverse. Ce dispositif est utilisable pour des roues directrices avant, en tant que dispositif antivol, et aussi pour des roues directrices arrière.
Patent FR-2978134-A1 (FR)
Title: Systeme de remplissage de distributeur nomade.
Inventor: MULLER PATRICK
IPC: B67D7/02
Filed: 2011-07-21
Abstract: Système de remplissage de distributeur nomade, caractérisé en ce qu'il comprend : - une embase (1), - une réserve de produit fluide (2) montée sur l'embase (1), - un distributeur nomade (3) comprenant un réservoir (31) pourvu d'un orifice de remplissage (32), le distributeur nomade (3) étant reçu de manière amovible dans un logement de remplissage (13) défini par l'embase (1), dans lequel l'embase (1) comprend : - des moyens de distribution (4 ; 4'), tel qu'une pompe, pour prélever du produit fluide dans la réserve (2) et l'acheminer à travers l'orifice de remplissage (32) dans le réservoir (31) du distributeur nomade (3), et - un organe d'actionnement (43 ; 43') pour actionner les moyens de distribution (4 ; 4').
Patent FR-2979532-A1 (FR)
Title: Module et procede d'entrainement d'organes medicaux souples allonges et systeme robotise associe
Inventor: BENCTEUX PHILIPPE
IPC: A61B19/00
Filed: 2011-09-07
Abstract: Module d'entraînement d'un organe médical souple allongé selon une première direction, qui comprend : un canal (49), de chaque côté du canal : . une première et une deuxième poulies (31a, 31d) comportant une surface d'entraînement, . une bande (61a, 61b) allongée comprenant une première face et une deuxième face opposée, la première face coopérant avec la surface d'entraînement des poulies, la deuxième face coopérant avec l'organe médical souple, la bande étant tendue par les poulies avec une portion allongée s'étendant dans le canal selon la première direction, au moins une des poulies étant motorisée.
Patent FR-2982700-A1 (FR)
Title: Amplificateur de lecture avec transistors de precharge et de decodage a grille double
Inventor: FERRANT RICHARD
IPC: G11C7/08
Filed: 2011-11-15
Abstract: L'invention concerne un amplificateur de lecture pour lire et amplifier des données mémorisées dans une cellule de mémoire, l'amplificateur de lecture étant connecté entre une ligne de bit BL et une ligne de bit de référence BL complémentaire de la première ligne de bit et comprenant : - un circuit de lecture (SC) capable de fournir une sortie indicative des données mémorisées dans la cellule de mémoire ; et - un circuit de précharge et de décodage (PDC) comprenant une paire de transistors à grille double (T5, T6) pour précharger les première et deuxième lignes de bit pendant une opération de précharge et pour transférer la sortie fournie par le circuit de lecture à une ligne de données pendant une opération de lecture.
Patent FR-2988710-A1 (FR)
Title: Tubular profile for winding and/or fixing e.g. cover, has cross section comprising octagonal and heptagonal external and internal contours, where groove is provided on external longitudinal facet to form fixation housing of element
Inventor: BARRE ANDRE
IPC: B65H75/08
Filed: 2012-03-28
Abstract: The profile (1) has a cross section comprising an octagonal closed external contour (10) and a heptagonal closed internal contour (11). A longitudinal groove (2) is provided on one of external longitudinal facets to form a fixation housing of flexible or semi rigid element. The groove has a dove-tail cross-section and concave lateral flanks (20). The concave shape of each flank has a contour in arc of circumference of circle. The groove has a convex bottom (21) comprising sides joined by central round. The groove receives a fixing unit i.e. corrugated longiform element.