baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941097-A1 (FR)
Title: Assembly for assembling flexible conducting element i.e. metal braid, with sealed metal cover of rotating electric machine of thermal engine of motor vehicle, has pin constituting boss for welding metal braid on sealed metal cover
Inventor: GENTIL MAXIMILIEN
IPC: H01R39/36
Filed: 2009-01-12
Abstract: The assembly has a sealed metal cover (26) made of a material whose melting point is lower than that of a flexible conducting element i.e. metal braid (48), where the braid is integrated with a brush to cooperate with a manifold of a rotating electric machine i.e. starter, of a thermal engine. A set of fixing pins (52) e.g. rivets, fixes support plates (46) of guide cages of the brush. Each pin constitutes a boss for welding the braid on the sealed metal cover. The cover is made of aluminum. The braid is made of copper or copper alloy.
Patent FR-2943919-A1 (FR)
Title: Structure de nappe coupe-feu notamment pour former un joint coupe-feu d'ouverture de batiment.
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04B1/94
Filed: 2009-04-03
Abstract: Cette structure de nappe coupe-feu notamment pour former un joint coupe-feu d'ouverture de bâtiment, est caractérisée en ce qu'elle comporte une enveloppe externe (9) et une âme interne (10) et en ce que l'enveloppe externe (9) comporte une face chaude (11) destinée à être exposée à la flamme, formée par une couche de feutre de silice et une face froide ( 12) qui n'est pas destinée à être exposée à la flamme, formée par une couche de feutre de verre et en ce que l'âme interne (10) comporte au moins deux couches placées l'une sur l'autre dont une couche chaude (13) en feutre de silice du côté de la couche de silice de l'enveloppe et une couche froide (14) en feutre de verre du côté de la couche de feutre de verre de l'enveloppe.
Patent FR-2945952-A1 (FR)
Title: Anticorps anti-ck8 pour utilisation comme medicament.
Inventor: DIAZ JEAN JACQUES
IPC: A61K38/17
Filed: 2009-05-27
Abstract: Anticorps spécifiques de la CK8 humaine et compositions pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des cancers. Fragments polypeptidiques de la CK8 humaine et compositions vaccinales les comprenant.
Patent FR-2950678-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation mecanique controlee de type double flux thermodynamique reversible avec production d'eau chaude sanitaire
Inventor: LABAUME DAMIEN
IPC: F24D17/02
Filed: 2009-09-30
Abstract: L'invention concerne une installation de ventilation mécanique contrôlée de type double flux thermodynamique réversible, comportant un circuit primaire (1) présentant : - une première boucle (41) équipée successivement d'une première vanne (32), d'un condenseur/évaporateur (2), d'un premier détendeur (9), d'un évaporateur/condenseur (5) et d'une deuxième vanne (33) ; - une deuxième boucle (42) reliée à la première boucle par une vanne quatre voies (10) et équipée d'un compresseur (8) et d'un échangeur thermique (25) conçu pour être relié à des moyens de chauffage (26) d'eau chaude sanitaire ; et - une branche de dérivation (50) reliant la première boucle, entre le premier détendeur et l'évaporateur/condenseur, à la deuxième boucle, entre l'échangeur thermique et la vanne quatre voies, cette branche de dérivation étant équipée d'un deuxième détendeur (59).
Patent FR-2950937-A1 (FR)
Title: Eolienne a deflecteur interne
Inventor: MAURICE LOUIS BERNARD CLAUDE
IPC: F03D3/02
Filed: 2009-10-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de captage de l'énergie d'un courant de fluide (F), ledit dispositif comprenant un rotor 2 pourvu d'au moins une pale (3) qui permet audit courant de fluide d'entraîner ledit rotor, ladite au moins une pale (3) balayant dans l'espace, lorsque le rotor est entraîné, un chemin de balayage (6) qui délimite sensiblement une zone interne (7) au rotor et une zone externe (8) au rotor, ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins un déflecteur interne (11) et un déflecteur externe (12) situés de part et d'autre du chemin de balayage (6), respectivement dans la zone interne 7 et dans la zone externe (8), lesdits déflecteurs interne et externe coopérant pour diriger le courant de fluide (F) vers le chemin de balayage (6). Eoliennes.
Patent FR-2952685-A1 (FR)
Title: Element d'assemblage destine a permettre un assemblage modulable d'un element decoratif avec un boitier
Inventor: RIOBE MARC
IPC: B44C5/04
Filed: 2009-11-19
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un élément d'assemblage (100) destiné à permettre un assemblage modulable d'un élément décoratif (D) tel qu'une plaque décorative avec un boîtier (B) apte à contenir un appareil électronique (O) tel qu'un ordinateur et comportant au moins un moyen d'attache (P) sur sa surface extérieure, ledit élément d'assemblage (100) comportant un premier élément de solidarisation (10) apte à permettre la solidarisation dudit élément d'assemblage (100) avec l'élément décoratif (D) ; ledit élément d'assemblage (100) comportant en outre un deuxième élément de solidarisation (20) apte à coopérer avec ledit au moins un moyen d'attache (P) pour permettre la solidarisation dudit élément d'assemblage (100) avec le boîtier (B) tout en maintenant un écart constant (EC) entre l'élément d'assemblage (10) et le boîtier (B).
Patent FR-2940739-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transducteur d'ultrasons et transducteur ainsi realise
Inventor: MUELLER ROLAND
IPC: G01F1/66
Filed: 2009-12-21
Abstract: Procédé de fabrication d'un transducteur d'ultrasons (110) destiné à être appliqué à un milieu fluide. Un élément transducteur piézo-électrique (112) est relié directement ou indirectement à un organe adaptateur (116) pour favoriser le couplage des oscillations entre l'élément transducteur piézo-électrique (112) et le milieu fluide. L'organe adaptateur (116) comporte au moins une pièce pressée poreuse (118) en polymère.
Patent FR-2956488-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement pour elements mobiles a mouvements relatifs compenses dynamiquement et opposes
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: G02B26/06
Filed: 2010-02-12
Abstract: La présente invention est relative à un système d'actionnement pour au moins deux éléments mobiles à mouvements relatifs compensés dynamiquement et opposés, sans perturbation des éléments fixés dans la même structure rigide que lui, et résistant aux sollicitations extérieures. Ce système est caractérisé en ce qu'il comporte, dans une structure rigide, au moins un actionneur linéaire (19) relié à un dispositif de transmission de mouvement à au moins quatre bras rigides (26 à 29, 32-33-38-39), articulés à leurs extrémités et formant un losange dont chacun de deux premiers sommets opposés est relié (20-21, 30C, 30D) à un élément mobile correspondant (16-17, 30-37) et dont les deux autres sommets opposés ont un seul degré de liberté en translation (24-25, 35-36).
Patent FR-2963868-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un element chauffant serigraphie
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: F28D1/053
Filed: 2010-08-11
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur 1 entre un flux d'air 11 et un fluide caloporteur 12 comprenant au moins une boîte collectrice 3 et un faisceau 4 de tubes 5 qui canalisent le fluide caloporteur 12 et au moins un élément chauffant électrique 13, caractérisé en ce que l'élément chauffant 13 est sérigraphié sur l'échangeur de chaleur 1 Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2966234-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection anticipee de givre sur une piste
Inventor: GUFFOND DIDIER
IPC: G01B21/08
Filed: 2010-10-14
Abstract: Dispositif et procédé d'anticipation d'un dépôt de givre sur une piste, comprenant un objet ayant une vitesse relative non nulle par rapport à l'atmosphère environnante de la piste , cettedite atmosphère environnante étant à une certaine température , un moyen permettant de connaitre l'épaisseur de givre présente sur ledit objet mobile, comprenant en outre un capteur de température permettant de mesurer la température de la piste, un moyen de régulation de température du dit objet de telle façon que la température de cedit objet mobile soit sensiblement égale ou légèrement inférieure à la température de la piste, un moyen de calcul permettant de définir au temps t0 un niveau de givrage au temps t1 de la piste en fonction de l'épaisseur de givre présente sur l'objet, un moyen d'alerte permettant de communiquer à un poste de contrôle les résultats obtenus par le moyen de calcul.
Patent FR-2969735-A1 (FR)
Title: Pastille elementaire d'embase de fixation
Inventor: LUCON MICHELE
IPC: F16B2/20
Filed: 2010-12-22
Abstract: La pastille (10) permet de fixer une pièce à une paroi par ancrage d'un clou avec un appareil de fixation à guide-pointe. La pastille comporte une cheminée (11) de réception du clou à ancrer, agencée pour guider la tige du clou et amortir le clou, et des moyens (11, 22, 12, 14, 15) de retenue de la pastille sur le guide-pointe comprenant la cheminée (11). La cheminée (11) est montée sur un socle (17) de renfort et de distribution de pression, et elle comporte un alésage traversant avec une portion antérieure (19) dont la section de passage se rétrécit vers l'avant.
Patent FR-2942588-A1 (FR)
Title: Cosmetic unit for containing cosmetic substance e.g. liquid lipstick, has blocking mechanism whose U-shaped pivoting element is assembled directly on storage container or on bearing-cap that is separately mounted on storage container
Inventor: HARTSTOCK KARL
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-02-05
Abstract: The cosmetic unit (1) has an applicator-handle forming part (3) including an applicator (5) and a handle connected to the applicator. A blocking mechanism (4) freely blocks the forming part in a closing position in which the applicator is introduced into a storage container (2). The blocking mechanism includes a U-shaped pivoting element (9) pivoted around a pivoting axis (8). The pivoting element maintains the forming part in a closing position. The pivoting element is assembled directly on the storage container or on a bearing-cap (10) that is separately mounted on the storage container.
Patent FR-2960824-A1 (FR)
Title: Systeme de roue folle auto-orientable pour vehicule et vehicule associe
Inventor: GABILLET MAURICE
IPC: B60B19/14
Filed: 2010-06-02
Abstract: Le système (20) de roue folle auto-orientable pour un véhicule comprend une roue (50), un arbre (52) de rotation de la roue (50) à axe horizontal (B), une platine (54) horizontale et un logement (58) de guidage de la platine (54) dans son plan, la roue (50) étant traversée par l'axe horizontal (B), l'axe horizontal (B) étant fixe par rapport à la platine (54), la platine (54) étant libre de mouvement dans un plan horizontal à l'intérieur du logement (58), le logement (58) présentant une face intérieure supérieure (70), une face intérieure inférieure (72) et une face intérieure périphérique (74), le logement (58) définissant une surface cylindrique de révolution (77) qui limite les mouvements de la platine (54) dans son plan
Patent FR-2960927-A1 (FR)
Title: Attache volante de support et de fixation d'une structure sur une paroi, munie d'un adaptateur
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G3/20
Filed: 2010-06-07
Abstract: L'attache (10) de support et de fixation d'une structure, notamment une structure de travail en encorbellement est du type destinée à être insérée à travers un orifice (11) traversant d'une paroi (8) depuis un côté (6B) de la paroi (8) opposé à la structure. L'attache (10) comprend un corps (12) allongé adapté pour traverser la paroi (8) de part en part, entre une première face (6B) de la paroi (8), du côté opposé à la structure, et une deuxième face (6A) opposée de la paroi (8), du côté de la structure et au moins un organe déployable (24, 27) monté mobile par rapport au corps (12) entre une première position d'insertion et de retrait de l'attache (10) à travers la paroi (8) et une deuxième position déployée, dans laquelle il fait saillie à l'extérieur du corps (12). L'attache (10) comprend en outre un adaptateur (61) en matériau rigide, monté sur le corps (12), et délimitant une portée d'appui (68) contre une surface interne supérieure (63) de l'orifice (11) traversant. Le corps (12) et l'adaptateur (61) comportent en outre des moyens complémentaires de solidarisation en rotation.
Patent FR-2963302-A1 (FR)
Title: Transversal connection system for braking control of motor vehicle, has short shafts connected with each other by articulated coupling joints, and relay box actuating master-cylinder of hydraulic brake system
Inventor: BOBOEUF MARC
IPC: B60T7/06
Filed: 2010-07-28
Abstract: The system has a relay box (18) actuating a master-cylinder (14) of a hydraulic brake system and mounted at a side of a motor vehicle, where the system receives torque generated by a brake pedal (2) following an axis (20) to transmit the torque to the relay box following an axis (10) of a centering bearing (12). A short shaft (22) is connected to the brake pedal. Another short shaft (32) actuates the master-cylinder, and is centered by the centering bearing. The short shafts are connected with each other by articulated coupling joints (26, 28) i.e. cardan joints.
Patent FR-2964711-A1 (FR)
Title: Conjoncteur disjoncteur ameliore
Inventor: COSTAZ DOMINIQUE P
IPC: F15B1/027
Filed: 2010-09-13
Abstract: La présente invention concerne un circuit hydraulique comprenant : - une pompe hydraulique (12) délivrant une pression variable commandée par une ligne d'asservissement (18), - un circuit d'accumulation (32), - une ligne de retour au réservoir (40), - un conjoncteur disjoncteur (80), ledit circuit hydraulique étant caractérisé en ce que le conjoncteur disjoncteur comprend quatre orifices : - un premier orifice (81) relié à la ligne d'alimentation, - un deuxième orifice (82) relié à la ligne d'asservissement, - un troisième orifice (83) relié à la ligne de retour au réservoir, - un quatrième orifice (84) relié au circuit d'accumulation, ledit conjoncteur disjoncteur alternant entre deux positions en fonction de la pression dans le circuit d'accumulation : - une position de conjoncteur, dans laquelle les premier, deuxième et quatrième orifices sont reliés entre eux, - une position de disjoncteur, dans laquelle les premier et quatrième orifices sont fermés.
Patent FR-2969220-A1 (FR)
Title: Power unit for motor vehicle, has starter activated by management member for cold starting of engine, where management member is configured such that starter and alternator are enabled for cold starting of engine
Inventor: MONNIER ERWAN
IPC: F02N11/00
Filed: 2010-12-20
Abstract: The unit has a management body (3) managing modes of starting of an internal combustion engine. A starter (4) is activated by the management member for cold starting of the combustion engine. An alternator (5) is permanently coupled to the combustion engine by a belt and activated by the management member for the automatic restart of the combustion engine after automatically shutting off the combustion engine according to immobilization of a motor vehicle. The management member is configured such that the starter and the alternator are enabled for cold starting of the combustion engine. An independent claim is also included for a method for cold starting of an internal combustion engine.
Patent FR-2969739-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation thermique mince a haute performance
Inventor: MARGUERITE GEORGES
IPC: F16L59/065
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'isolation thermique à hautes performances. En particulier, elle permet la réalisation d'un isolant thermique mince à haute performance, adaptable en forme et de réalisation économique comprenant un premier (201) et un deuxième panneau (202) ; - des moyens d'étanchéité aptes à étancher l'espace (220) compris entre les deux panneaux (201, 202) ; - des moyens séparateurs (231, 232, 240) aptes à maintenir ces deux panneaux distants l'un de l'autre selon une direction transversale (210) lorsque l'espace(220) compris entre ceux-ci est tiré au vide ; les moyens séparateurs comprenant : - une première pluralité entretoises (231) rigides dont une extrémité transversale est en contact avec la face interne (221) du premier panneau (201) ; - une deuxième pluralité d'entretoises (232) rigides dont une extrémité transversale est en contact avec la face interne (222) du deuxième panneau (202) ; les autres extrémités transversales de ces pluralités d'entretoises (231, 232) étant liées entre elles par des moyens de liaison (240) transversalement élastiques.
Patent FR-2978724-A1 (FR)
Title: Anti-derailment system for e.g. bicycle to avoid derailment of chain with respect to interior/external plate, has interior plate connected to external plate by lower pin and upper pin, where plates are not parallel to each other
Inventor: BOIREAUX ROMAIN
IPC: B62M9/16
Filed: 2011-08-04
Abstract: The system has a clamp (6) connected to a frame of a bicycle and to an interior plate (1). The interior plate is connected to an external plate (2) by a lower pin (3) and an upper pin (4), where the interior plate and the external plate are not parallel to each other. The interior plate is located parallel to a chain (7) when the interior plate is placed on a large back pinion. The external plate is located parallel to the chain when the external plate is placed on a small back pinion. A rubber washer is placed between the interior plate/external plate and the upper pin/lower pin. The rubber washer is placed between the interior plate/external plate and the upper pin/lower pin to compensate non-orthogonality between the upper pin/lower pin and the interior plate/external plate.
Patent FR-2981376-A1 (FR)
Title: Suspente agrafe pour poutrelles a beton
Inventor: CHABANNE DOMINIQUE
IPC: E04B9/18
Filed: 2011-10-12
Abstract: L'invention autorise une amplitude lui permettant d'accepter les variations de 38 à 45 mm d'épaisseur des talons de poutrelles, couvrant ainsi la quasi-totalité de la gamme de poutrelles existant sur le marché. L'invention concerne une pièce d'accroche, étrier pour suspentes plates, les plus répandues sur le marché ou tiges filetées qui recevront la pièce de fixation de suspentes cavaliers, pivots ou accessoires appropriés, se fixant d'un seul côté peut aussi s'utiliser également en cas de poutrelles juxtaposées. Le dispositif selon l'invention se caractérise par son étendue d'applications dans son utilisation autorisant l'emploi de suspentes plates, tiges filetées ou autres accessoires appropriés, sur la quasi-totalité des talons de poutrelles béton existant sur le marché.
Patent FR-2977783-A1 (FR)
Title: Poignee amovible rechargeable
Inventor: BONNEL JOCELYN
IPC: A47J37/10
Filed: 2011-07-13
Abstract: La présente invention concerne une poignée amovible (1) pour un récipient de cuisson d'aliments comprenant une paroi latérale, ladite poignée comprenant un corps de préhension (7), des moyens de fixation (2) connectables au récipient de cuisson et déconnectables de celui-ci et un dispositif électrique et/ou électromécanique (5) logé dans le corps de préhension (7). Selon l'invention, la poignée comprend une source d'énergie électrique rechargeable alimentant en courant électrique le dispositif électrique et/ou électromécanique (5), et des moyens de connexion électromagnétique (8) reliés à la source d'énergie électrique rechargeable et connectables électriquement à une source d'alimentation électrique externe à la poignée pour permettre le rechargement de la source d'énergie électrique rechargeable (6).
Patent FR-2978891-A1 (FR)
Title: Procede, serveur et systeme d'authentification d'une personne
Inventor: FERLIN BENOIT CHARLES MAURICE FERNAND
IPC: G06F21/30
Filed: 2011-08-05
Abstract: Un procédé d'authentification d'une personne préalablement connue par un serveur comme titulaire d'un téléphone ayant un identifiant unique et comme possesseur d'un code d'accès, comprend : • envoi (53) par le serveur d'un code d'identification à un terminal sur requête de celui-ci via un premier réseau ; • transfert (57) du code d'identification au téléphone ; • réception (59) du code d'identification associé à l'identifiant unique par le serveur en provenance du téléphone via un second réseau ; • génération (61) sur le serveur d'un jeton d'authentification à usage unique et envoi (63) de celui-ci au téléphone ; et renvoi (64) du jeton au serveur; et en parallèle, • acquisition (67) par le terminal du code d'accès saisi par la personne ; et envoi (69) de celui-ci au serveur ; • authentification (71) de la personne par le serveur si le code d'identification, l'identifiant unique, le jeton d'authentification et le code d'accès sont conformes.
Patent FR-2986734-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element de garnissage comprenant une couche de mousse de masse reduite
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B29C44/14
Filed: 2012-02-10
Abstract: L'élément de garnissage (2) comprend : - une peau (4) ayant un envers ; - une couche de mousse (6) s'étendant sur l'envers. Le procédé comprend une étape d'injection d'un matériau précurseur de mousse (22) dans une cavité de moulage (18) définie par une première paroi interne (12) et une deuxième paroi interne (16), la cavité de moulage (18) présentant un volume initial égal au volume de l'élément de garnissage (2) à réaliser, la peau étant disposée dans la cavité de moulage (18) contre la première paroi interne (12). Le procédé comprend, après l'étape d'injection, les étapes suivantes de : - réduction du volume s'étendant entre la peau (4) et la deuxième paroi interne (16); - expansion du matériau précurseur de mousse (22) et déplacement de la peau (4) vers sa position initiale.
Patent FR-2989607-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un renfort metallique avec insert pour la protection d'un bord d'attaque en materiau composite
Inventor: FRANCHET JEAN MICHEL
IPC: B23P15/04
Filed: 2012-04-19
Abstract: Procédé de réalisation d'un renfort métallique pour la protection d'un bord d'attaque d'une aube de compresseur réalisée en matériau composite, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - réalisation d'un noyau (3) ayant la forme de la cavité interne du renfort, - réalisation d'un insert (7) en un alliage de dureté supérieure à celui du renfort, - mise en forme des tôles par matriçage avec formation, en amont dudit noyau, d'une cavité (6) entre elles apte à recevoir ledit insert, - positionnement desdites tôles autour dudit noyau (3) avec mise en place de l'insert (7) dans ladite cavité (6) et solidarisation de l'ensemble, - mise sous vide et fermeture de l'ensemble par soudage, - assemblage par compression isostatique à chaud, - découpe de l'ensemble pour extraction du noyau (3) et séparation du renfort, - réalisation du profil externe du renfort par un usinage final faisant apparaître le matériau de l'insert (7).
Patent FR-2990993-A1 (FR)
Title: Procede de commande de regeneration d'un filtre a particules de systeme d'echappement
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: F01N3/023
Filed: 2012-05-25
Abstract: Procédé de commande de régénération d'un filtre à particules de système d'échappement pour véhicule automobile. Une étape d'invitation (14M) prévient le conducteur du véhicule qu'il peut lancer une régénération du filtre par une commande via une interface susceptible d'être commandée par le conducteur lors d'une étape de validation (14B). Après l'étape d'invitation et sa validation par le conducteur, pendant la régénération du filtre, il est procédé à une étape de détermination de degré de confiance de validation (174) en fonction du degré de correspondance entre les conditions de roulage pendant ladite régénération et des conditions prédéterminées d'efficacité de régénération, puis à une étape de mémorisation du degré de confiance. Suivant ledit degré mémorisé, les régénérations ultérieures pourront être effectuées soit après une étape de validation d'invitation ultérieure, soit automatiquement par un automate sans prise en compte d'étape ultérieure de validation. Véhicule à automate mettant en oeuvre ledit procédé.