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Patent FR-3015083-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile pour la mise en oeuvre d'un procede de recensement des personnes
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: G06K9/68
Filed: 2013-12-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mobile pour la mise en œuvre d'un procédé de recensement des personnes qui accèdent à un local déterminé. Le dispositif est composé d'un appareil mobile équipé d'un appareil vidéo, d'une plate-forme en nuage (communément appelée Cloud), et d'une console de supervision utilisée par l'administrateur. Le procédé mis en œuvre par le dispositif permet d'éviter le double comptage des personnes qui accèdent à un local déterminé, de regrouper des informations stratégiques sur la personne reconnue, de créer des groupes d'intérêts sur la base de critères générés à partir de ces informations, et de générer d'autres données statistiques ainsi que des alertes.
Patent FR-3003439-A1 (FR)
Title: Produit tartinable comprenant une phase grasse comprenant une huile non hydrogenee et non inter-esterifiee et procede de preparation
Inventor: JAMEL MOHAMED ALI
IPC: A23D7/005
Filed: 2013-03-25
Abstract: La présente invention concerne un produit alimentaire tartinable solide à température ambiante comprenant une phase grasse fluide constituée d'huile non hydrogénée et non inter-estérifiée comprenant au moins 75% d'acides gras insaturés telle que l'huile d'olive, en mélange avec au moins une cire ou mélange de cires comprenant au moins une cire minérale. Plus particulièrement, le produit alimentaire tartinable selon l'invention comprend une émulsion d'une phase aqueuse dans une dite phase grasse en mélange avec un agent émulsifiant.
Patent FR-3005895-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de deux substrats de nature differente via une couche intermediaire ductile
Inventor: IMBERT BRUNO
IPC: B32B37/02
Filed: 2013-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une hétérostructure (H), comprenant les étapes de : - mise en contact d'un premier substrat (1) ayant un premier coefficient de dilation thermique et d'un deuxième substrat (3) ayant un deuxième coefficient de dilation thermique différent dudit premier coefficient de dilation thermique, - recuit de l'assemblage formé par la mise en contact du premier substrat et du deuxième substrat, - après recuit, retour à température ambiante dudit assemblage, caractérisé par : - la fourniture, avant ladite mise en contact, d'au moins une couche intermédiaire (2) en surface d'au moins un des premier et deuxième substrats, ladite au moins une couche intermédiaire étant réalisée en un matériau ductile lors des étapes de recuit et de retour à température ambiante, - la réalisation de la mise en contact avec l'au moins une couche intermédiaire intercalée entre le premier et le deuxième substrats, - lors du retour à température ambiante, la compression (TC, C) dudit assemblage.
Patent FR-3006131-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de signaux stables en frequence a oscillateur verrouille par injection commutable
Inventor: GONZALEZ JIMENEZ JOSE-LUIS
IPC: H04B1/50
Filed: 2013-05-27
Abstract: Dispositif (100) de génération d'au moins un signal périodique stable en fréquence, comportant au moins : - un générateur (102) apte à générer au moins un premier signal périodique dont le spectre fréquentiel comporte au moins deux raies à des fréquences fa et fb différentes ; - un premier oscillateur verrouillé par injection commutable (104) apte à recevoir en entrée le premier signal périodique et à se verrouiller, dans un premier état, sur la fréquence fa, et dans un deuxième état, sur la fréquence fb, en fonction de la valeur d'au moins un signal de commande appliqué en entrée du premier oscillateur verrouillé par injection commutable.
Patent FR-3006418-A1 (FR)
Title: Studio mobile de prises de vues video
Inventor: GODIN REAL
IPC: G03B17/00
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif mobile de prise de vues vidéo, comprenant : - un socle support, - un mât lié au socle support, - au moins un premier bras articulé, lié au mât, - au moins une première caméra mobile liée au premier bras articulé. Le socle de ce dispositif est mobile et destiné à se déplacer par translation dans le plan du sol, et la première caméra mobile est destinée à se déplacer dans les trois directions de l'espace.
Patent FR-3007191-A1 (FR)
Title: Organe hybride de coupure pour circuit electrique
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: H01H33/02
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention consiste en un organe hybride de coupure (100 ; 500) pour circuit électrique comprenant un composant de coupure statique (101 ; 501) et un composant de coupure électromécanique, caractérisé en ce que le composant statique (101 ; 501) est fixé sur un support (110 ; 510) portant des contacts électriques (111, 112 ; 511, 512) pour le composant statique, ledit support (110 ; 510) étant configuré pour se mouvoir, à réception d'une commande de coupure, de manière à retirer au moins un desdits contacts électriques (111, 112 ; 511, 512) de sa broche respective, formant ainsi ledit composant de coupure électromécanique.
Patent FR-3008969-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'hydrogene par combustion auto-entretenue ou par decomposition d'un produit solide et dispositif
Inventor: GOUDON JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/06
Filed: 2013-07-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'hydrogène par combustion auto-entretenue ou par décomposition d'un produit solide générateur d'hydrogène caractérisé en ce que la combustion est initiée ou la décomposition est mise en œuvre par émission de chaleur provenant de la mise en contact d'un métal ou alliage métallique pyrophorique sous forme pulvérulente ou d'un bloc alvéolaire à pores ouverts avec un gaz oxygéné. Elle concerne en outre un dispositif (1, la, lb, 1c, 1d) pour la génération d'hydrogène comprenant un réservoir (2) sous gaz anoxique relié à une canalisation (3) munie à son extrémité d'un opercule ou d'une vanne (4) permettant la délivrance de l'hydrogène après ouverture, ledit dispositif comprenant en outre au moins un orifice (5) muni d'un bouchon (6) permettant la mise en contact du réservoir (2) avec un gaz oxygéné après effacement dudit bouchon (6).
Patent FR-3008961-A1 (FR)
Title: Bouchon lumineux et bouteille fermee par un tel bouchon
Inventor: BOURIN DOMINIQUE
IPC: B65D51/24
Filed: 2013-07-29
Abstract: L'invention concerne un bouchon (1) de bouteille, comprenant un corps (10) adapté à être inséré au moins partiellement dans le col d'une bouteille et une cape (20) surmontant ledit corps, caractérisé en ce que le corps dudit bouchon est creux et contient : - au moins une source lumineuse (31), - une source d'énergie électrique (32) d'alimentation de la source lumineuse, - une unité de commande, adaptée pour commander l'alimentation de ladite source lumineuse par la source d'énergie, et en ce que la cape (20) comprend une face de masquage comprenant au moins une zone adaptée pour transmettre la lumière émise par la ou les sources lumineuses, la cape ainsi éclairée formant un décor lumineux. L'invention concerne également un ensemble comprenant une bouteille et un tel bouchon.
Patent FR-3011205-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'electricite pour vehicule comportant un moteur thermique
Inventor: IURICIUC CALIN
IPC: H01L35/02
Filed: 2013-09-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de génération d'électricité pour un véhicule comportant un moteur thermique. Le dispositif comporte des moyens pour transférer de la chaleur provenant des gaz d'échappement dudit moteur vers des moyens pour générer de l'électricité par effet Seebeck en exposant simultanément une partie desdits moyens à une source froide et une autre partie desdits moyens à une source chaude. Les moyens pour transférer la chaleur comportent des moyens de convection d'air forcé. Application : véhicules hybrides
Patent FR-3011313-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage et/ou de signalisation lumineuse pour vehicule automobile avec plusieurs modules multifonction rotatifs
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21V14/04
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention a trait à un système d'éclairage et/ou de signalisation (120), notamment pour véhicule automobile, comprenant une pluralité de modules optiques (102 ; 202 ; 302) configurés pour produire des faisceaux se combinant dans une direction principale. Les modules optiques (102 ; 202 ; 302) comprennent chacun au moins deux systèmes optiques (104, 104', 104''; 204, 204', 204''; 304, 304', 304'') disposés sur un support rotatif (116 ; 216 ; 316) de manière à pouvoir orienter de manière sélective chacun des systèmes optiques dans la direction principale. Différentes fonctions d'éclairage ou de signalisation comme notamment un feu de signalisation diurne, un feu de croisement et un feu de route peuvent ainsi être réalisé avec un seul système.
Patent FR-3015290-A1 (FR)
Title: Compositions d'acide hyaluronique compreant de la mepivacaine
Inventor: BON BETEMPS JEREMIE
IPC: A61K47/36
Filed: 2013-12-23
Abstract: [000297] L'invention concerne donc une composition aqueuse stérilisée, comprenant au moins un acide hyaluronique et au moins de la mépivacaïne et éventuellement un ou plusieurs composés additionnels, le ratio massique entre la concentration en acide hyaluronique [HA] et la concentration en mépivacaïne [MEPI] : [HA]/[MEPI] étant supérieur ou égal à 0,1 ; [HA]/[MEPI] ≥ 0,1. [0001] L'invention concerne également l'utilisation de la mépivacaïne en substitution de la lidocaïne en quantité équivalente pour obtenir une composition d'acide hyaluronique comprenant un anesthésique local dont les propriétés rhéologiques après stérilisation à la chaleur sont supérieures aux propriétés rhéologiques d'une même composition d'acide hyaluronique comprenant de la lidocaïne.
Patent FR-3015286-A1 (FR)
Title: Nanoparticules comprenant un copolymere dibloc ha-pla
Inventor: SOULA OLIVIER
IPC: A61K47/36
Filed: 2013-12-24
Abstract: La présente invention concerne des nanoparticules ayant un diamètre hydrodynamique moyen inférieur ou égal à 150 nm, comprenant: - au moins un agent cytotoxique, en une teneur totale supérieure ou égale à 1 % en poids par rapport au poids total des nanoparticules, et - au moins un copolymère dibloc comprenant un bloc acide hyaluronique et un bloc acide polylactique, ces blocs étant liés de manière covalente, éventuellement par l'intermédiaire d'un espaceur, la teneur totale en copolymère dibloc étant supérieure ou égale à 40 % en poids par rapport au poids total des nanoparticules. L'invention concerne également un procédé de préparation de telles nanoparticules, et des compositions pharmaceutiques les comprenant. Ces compositions sont utiles notamment dans le traitement du cancer.
Patent FR-3016958-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule automobile
Inventor: CITTI ISABELLE
IPC: F28F9/02
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1), en particulier échangeur pour circuit de climatisation d'un véhicule, permettant un échange de chaleur entre des premier (F1) et second (F2) fluides, ledit échangeur (1) comprenant une pluralité de tubes (3) de circulation du premier fluide (F1), empilés les uns sur les autres et au moins un collecteur (5) comprenant une plaque collectrice (7), ladite plaque collectrice (7) comprenant des orifices (13) d'introduction des extrémités (3a) de tubes (3) caractérisé en ce que lesdites extrémités (3a) desdits tubes (3) sont assemblées au moins deux par deux dans un même desdits orifices d'introduction de la plaque collectrice (7).
Patent FR-3019129-A1 (FR)
Title: Chariot universel
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: B62B3/10
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention porte sur une structure de chariot (1) avec deux montants (9) reliés par une base (7) caractérisé en ce que lesdits montants (9) portent à leur extrémité un cadre (5) assemblé sur ces montants (9) au moyen d'un dispositif de pivot (6) et en ce que le cadre comprend au moins deux surfaces d'appui : l'une étant sur les faces internes du cadre (5), la seconde et suivantes étant sur la face supérieure du cadre (5), lesdites surfaces d'appui étant aptes à recevoir des contenants d'un premier type et d'un second type.
Patent FR-3004617-A1 (FR)
Title: Systeme d'abreuvement pour elevages avicoles
Inventor: GIORDANO ENRICO
IPC: A01K39/02
Filed: 2014-04-18
Abstract: Système d'abreuvement pour élevages avicoles comprenant, en un unique ensemble, un premier et un second tuyau d'eau (1, 2) dotés d'abreuvoirs respectifs (3, 4), utilisables les uns en phase de sevrage et les autres en phase d'engraissement des animaux. L'ensemble est doté d'étriers de support à suspension (10) configurés de façon à orienter sélectivement les deux tuyaux (1, 2) et les abreuvoirs correspondants (3, 4) dans deux positions réciproquement inversées de 180°, ainsi que dans une position intermédiaire.
Patent FR-3021690-A1 (FR)
Title: Aube directrice de sortie comprenant au moins une plateforme surmoulee
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F01D5/28
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne une aube directrice de sortie (34) pour turbomachine d'aéronef, comprenant un profil aérodynamique métallique (42) équipé, au moins à l'une de ses extrémités radiales, d'une plateforme (44a) pour la reconstitution d'une veine aérodynamique de la turbomachine, cette plateforme (44a) étant surmoulée sur l'extrémité radiale du profil aérodynamique métallique (42).
Patent FR-3022107-A1 (FR)
Title: Procede d'ostreiculture, surface souple ajouree pour mettre en œuvre ce procede et support de surface souple ajouree pour une telle surface souple ajouree
Inventor: BOUCHET PATRICK
IPC: A01K61/00
Filed: 2014-06-17
Abstract: Le procédé (10) d'ostréiculture comporte : - une étape (105) de pose d'une surface souple ajourée sur une plaque, - une étape (110) de collage d'huitre sur une face de la surface souple ajourée, - une étape (120) de support de la surface souple ajourée portant les huitres par un support de surface souple ajourée et - une étape (125, 135) de positionnement du support de surface souple ajourée pour insérer la surface souple ajourée dans une étendue d'eau. Dans des modes de réalisation, le procédé (10) comporte une étape (115) de pliage axial de la surface souple ajourée.
Patent FR-3025027-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'un dispositif comprenant un recipient prevu pour contenir un gaz et un liquide
Inventor: LE PAGE YANN
IPC: G01F23/14
Filed: 2014-08-19
Abstract: Le procédé de contrôle est prévu pour un dispositif comprend un récipient étanche prévu pour contenir un gaz et un liquide, la quantité de gaz est constante et la quantité de liquide est variable, le volume occupé par le gaz variant avec la quantité de liquide contenue dans le récipient. Le procédé de contrôle comprend la mesure de la pression du gaz et/ou la mesure de la température du gaz, et le calcul du volume du gaz en fonction de la pression du gaz mesurée et/ou de la température du gaz mesurée, en considérant le gaz comme parfait et en fonction d'au moins une équation thermodynamique relative aux gaz parfaits.
Patent FR-3012380-A1 (FR)
Title: Mecanisme de changement de vitesse d'un vehicule
Inventor: LAY CHIEN-HONG
IPC: F16H59/04
Filed: 2014-08-28
Abstract: Ce mécanisme comprend au moins un ensemble (2) formant moyeu de pignon de rapport de vitesse, un ensemble (3) formant une fourchette de changement de rapports et un ensemble (4) formant bloc coulissant. L'ensemble (2) comprend un axe (21), un moyeu (22) qui est mobile le long de l'axe (21) dans une direction axiale, et des ressorts (23, 24) montés sur l'axe (21). Le moyeu (22) est rendu rotatif avec l'axe (21) au moyen d'un mécanisme de positionnement radial (21a). L'axe (21) comprend des bagues de retenue (215, 217) et des bagues d'arrêt (216, 218) limitant l'amplitude du mouvement axial du moyeu (22) sur l'axe (21).
Patent FR-3026918-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un lait infantile pret a l'emploi et de longue conservation
Inventor: LE PALUD JEAN-MARC
IPC: A23L33/17
Filed: 2014-10-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un aliment lacté maternisé sous forme liquide prêt à l'emploi de longue conservation, l'installation pour la mise en œuvre dudit procédé et l'aliment lacté maternisé obtenu par ledit procédé.
Patent FR-3027778-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmetique ou de soin
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2014-11-03
Abstract: Applicateur (3) pour appliquer un produit cosmétique ou de soin, détendant selon un axe longitudinal (X) et comportant : - un organe d'application (6), - un support (5) de l'organe d'application, et un manche (10) définissant une surface de préhension permettant à l'utilisateur de tenir l'applicateur lors de l'application du produit, le manche étant au moins sur une partie de sa longueur déformable à mémoire de forme.
Patent FR-3013937-A1 (FR)
Title: Circuit d'attaque avec une source lumineuse a base de semi-conducteurs, ainsi que procede de fonctionnement d'un circuit d'attaque
Inventor: WOELFING BERND
IPC: G05D25/02
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un circuit d'attaque pour une source lumineuse à base de semi-conducteurs, ainsi qu'un procédé pour le réglage de la luminosité de celle-ci. Dans une source lumineuse à base de semi-conducteurs avec modulation de largeur d'impulsion, lorsque le rapport cyclique atteint une valeur seuil, la tension est augmentée ou diminuée par l'intermédiaire d'une source de tension réglable, afin d'obtenir une zone dynamique plus élevée.
Patent FR-3029350-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle
Inventor: CHETOUANI HICHEM
IPC: H01H83/22
Filed: 2014-12-01
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (20) de protection différentielle comprenant un détecteur de défaut différentiel (22) doté d'un dispositif de multiplication de tension (6) d'ordre supérieur à deux. L'invention a également pour objet un disjoncteur différentiel comprenant un tel dispositif (20) de protection différentiel et au moins un dispositif de coupure. Finalement, l'invention a pour objet un procédé de commande d'un dispositif de coupure à l'aide d'un dispositif de protection différentielle (20).
Patent FR-3030306-A1 (FR)
Title: Dispositif malaxeur et d'echange thermique
Inventor: BELOTTI ALAIN
IPC: C13B30/02
Filed: 2014-12-17
Abstract: Dispositif (1) malaxeur et d'échange thermique, à marche continue, comprenant : - une cuve (2) présentant une entrée (20) et une sortie (21) pour un produit à traiter tel que de la masse cuite, - un ou plusieurs éléments d'échange thermique (3), interne(s) à la cuve, destinés à être en contact avec le produit, et à l'intérieur desquels est destiné à circuler un fluide, tel qu'un fluide de refroidissement, - un rotor d'agitation (4), interne à la cuve, comprenant des pales (40) solidaires d'un arbre de rotation (41), - un moteur, en particulier un motoréducteur, coopérant avec l'arbre de rotation pour entrainer le rotor en rotation sur son axe. Selon l'invention, ledit dispositif présente un système configuré de sorte à permettre le changement d'inclinaison de l'arbre de rotation par rapport à la verticale lors de la rotation du rotor, comportant : - un système d'articulation (5) entre l'arbre de rotation (41) et une partie fixe solidaire de la cuve (2), assurant le supportage dudit rotor d'agitation (4) tout en permettant ledit mouvement de rotation du rotor d'agitation sur son axe, mais également, en combinaison, au moins le changement d'inclinaison du rotor d'agitation (4), - un actionneur (6) coopérant avec l'arbre de rotation du rotor et de manière à commander le changement d'inclinaison.
Patent FR-3030699-A1 (FR)
Title: Dispositif de reflexion pour centrale solaire thermique
Inventor: BREGEARD ETIENNE
IPC: F24S23/70
Filed: 2014-12-23
Abstract: Suivant un aspect, la présente invention concerne un dispositif de réflexion pour centrales solaires thermiques comprenant au moins un réflecteur (2000) comprenant au moins une surface réfléchissante des rayons solaires, ladite au moins une surface réfléchissante étant courbe, caractérisé en ce que ladite au moins une surface réfléchissante comporte au moins une première partie (2010) et une deuxième partie (2020) articulées l'une par rapport à l'autre en rotation, les première (2010) et une deuxième parties (2020) étant configurées de sorte que leur rotation relative entraîne une modification de la zone focale du réflecteur (2000).
Patent FR-3032875-A1 (FR)
Title: Coupe-cors
Inventor: CHOUZY DANIEL JEAN MAURICE
IPC: A61B17/54
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un coupe-cors (1) composé de trois parties, un corps (10), une lame de coupe (4) et une plaque (20) de maintient de la lame. Le coupe-cors a un angle de coupe et une épaisseur de semelle variable. Dans un mode de réalisation préféré, le coupe cors (1) est constitué d'une semelle cintrée concave (12) d'un diamètre inférieur au diamètre du cintrage convexe du support de lame (13) qui confère une épaisseur variable de paroi donnant une coupe progressive à la lame de son milieu à ses bords. Le support de lame (13) est conçu en angle par rapport à la semelle (12) pour obtenir un angle de coupe à la lame, et des ergots (111,111") sont prévus pour positionner cette dite lame (4) qui est maintenu par une plaque (20) adaptée et ayant des moyens coopérants d'appuis et de fixation (100, 200, 300) (120, 220, 320). La semelle comprend une portion de semelle (12') qui remonte par rapport au plan de base pour être parallèle au support de lame (13) de cintrage convexe et à son opposée un dégagement est prévue pour le passage de la lame de coupe (4) et l'éjection des peaux coupées, tout en étant suffisamment étroite pour maintenir la peau à couper.
Patent FR-3035082-A1 (FR)
Title: Structure de conditionnement
Inventor: JANIN JEROME
IPC: B65D81/127
Filed: 2015-04-16
Abstract: Structure comprenant au moins deux flans (13) juxtaposés en carton, chaque face des deux flans (13) est recouverte d'une nappe (15), chaque nappe (15) de non-tissé enduite de caoutchouc nitrile est commune aux flans (13) et les bords des nappes (15) sont cousus aux flans (13) par du fil de couture.
Patent FR-3036256-A1 (FR)
Title: Casque de sport
Inventor: PORTER KATY
IPC: A42B3/08
Filed: 2015-05-18
Abstract: Casque pour la pratique sportive (1) comprenant - une coiffe (2) destinée à se positionner sur un crâne, - une sangle jugulaire (4), - au moins un support (3) destiné à être solidarisé avec la coiffe, le support comprenant un moyen d'accroche (32, 33) de la sangle jugulaire. Le support comprend un élément de fixation (35) d'un accessoire (5, 6).
Patent FR-3042668-A1 (FR)
Title: Serveur pour la gestion d'appels de groupe, installation et procede associes
Inventor: CHEVALLIER MICHEL
IPC: H04W84/08
Filed: 2015-10-19
Abstract: La présente invention concerne un serveur (20) pour la gestion d'appels de groupe, un groupe étant formé d'au moins trois terminaux (16A, 16B, 16C, 18A). Il comporte des moyens de traitement (22) de données de signalisation propres à assurer un appel de groupe, un appel de groupe consistant à n'autoriser à chaque instant qu'au plus un terminal à émettre un flux audio à destination des autres terminaux (16A, 16B, 16C, 18A). Les moyens de traitement (22) sont adaptés pour, à partir des données de signalisation échangées, gérer les flux audio et l'état de liaisons de télécommunication entre les terminaux (16A, 16B, 16C, 18A) d'un groupe. Le serveur (20) comprend en outre une passerelle (24) adaptée pour générer et interpréter des signaux multifréquence à double tonalité, les données de signalisation échangées entre le serveur (20) et certains terminaux (16A, 16B, 16C) du groupe étant des signaux multifréquence à double tonalité.