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Patent FR-3051185-B1 (FR)
Title: Verre d'aluminosilicate de lithium cristallisable et vitroceramique fabriquee a partir de ce verre, procede de fabrication du verre et de la vitroceramique et utilisation de la vitroceramique
Inventor: SIEBERS FRIEDRICH
IPC: C03C10/12
Filed: 2017-05-11
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un verre d'aluminosilicate de lithium cristallisable, destiné à la fabrication de vitrocéramiques transparentes, qui contient les composants suivants (en % en poids sur une base d'oxyde) :  Li2O 3,4 - 4,1 Al2O3 20 - 22,5 SiO2 64 - 68 Na2O + K2O 0,4 - 1,2 MgO 0,05 - < 0,4 CaO 0 - 1 CaO + BaO 0,7 - 1,8 CaO + SrO + BaO 0,8 - 2 ZnO 0,3 - 2,2 TiO2 1,8- <2,5 ZrO2 1,6- <2, 1 SnO2 0,2 - 0,35 TiO2 + ZrO2 + SnO2 3,8 - 4,8 P2O5 0 -3 Fe2O3 > 0,01 - 0,02.  D'autre part, l'invention concerne la vitrocéramique fabriquée à partir de ce verre, et les utilisations de celle-ci.
Patent FR-3067463-B1 (FR)
Title: Dispositif d'identification d'au moins une composition de fluide refrigerant
Inventor: MARCINKOWSKI JEAN-LUC
IPC: G01N31/22
Filed: 2017-06-07
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d identification d au moins une composition de fluide réfrigérant, comprenant un volume de réception (1) de fluide réfrigérant dotée d une entrée (5) apte à être raccordée à un circuit de climatisation, et des moyens de détection de présence de l au moins une composition dans le fluide réfrigérant dans le volume de réception (1), caractérisé en ce que les moyens de détection comprennent un réactif placé dans le volume de réception (1) et configuré pour réagir par une réaction chimique avec au moins une fonction éthylène, de sorte à identifier une composition comprenant une fonction éthylène, le réactif étant configuré pour que le produit de la réaction chimique présente une couleur différente de celle du réactif.
Patent FR-3073583-B1 (FR)
Title: Support pour dispositif de ventilation et dispositif de ventilation correspondant
Inventor: HENNER MANUEL
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-06-30
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un support pour dispositif de ventilation (5) d'un véhicule automobile comportant une hélice (9), le support comportant une buse (11) présentant un orifice (19) configuré pour recevoir l'hélice (9), l'hélice (9) comportant une pluralité de pales (15) et étant configurée pour être entrainée en rotation dans l'orifice (19) de manière à générer un flux d'air primaire, les pales (15) étant soumises à au moins une force à une première fréquence lorsque l'hélice (9) est entrainée en rotation. Selon l'invention, la buse (11) présente à la périphérie de l'orifice (19), au moins une surface (30) présentant des discontinuités (33) agencées selon un motif périodique, configurée pour générer, au sein d'un flux d'air secondaire, dit flux d'air recirculant, s'écoulant entre les extrémités des pales (15) et la périphérie de l'orifice (19), au moins une contre-force à une deuxième fréquence en opposition de phase avec la première fréquence. L'invention concerne également un dispositif de ventilation (5) comprenant un tel support.
Patent FR-3055594-B1 (FR)
Title: Systeme de decharge a vidage par l'arriere ameliore pour un receptacle
Inventor: DE SAEDELEIRE GERRIT
IPC: B65F3/28
Filed: 2017-09-04
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un réceptacle pour stocker et/ou transporter une cargaison, comprenant un système de décharge à vidage par l'arrière pour pousser la cargaison du réceptacle à travers une extrémité arrière du réceptacle, caractérisé en ce que le système de décharge comprend un câble gauche situé à l'intérieur d'un évidement sur le côté intérieur de la paroi gauche entre une extrémité arrière du réceptacle et la section avant mobile, et un câble droit situé à l'intérieur d'un évidement sur le côté intérieur de la paroi droite entre l'extrémité arrière du réceptacle et la section avant mobile, le câble gauche et le câble droit étant tous deux reliés à la section avant mobile de sorte que, lorsque les câbles sont tirés au niveau de l'extrémité arrière, une force est exercée sur la section avant qui est dirigée vers l'extrémité arrière afin de pousser la cargaison vers l'extérieur, dans lequel ladite section avant comprend une section en surplomb gauche qui est suspendue au-dessus de la partie supérieure de la paroi gauche et qui comprend une surface qui suit étroitement au moins une partie supérieure du côté extérieur de la paroi gauche, la section avant comprenant également une section en surplomb droite qui est suspendue au-dessus de la partie supérieure de la paroi droite et qui comprend une surface qui suit étroitement au moins une partie supérieure du côté extérieur de la paroi droite, la section en surplomb gauche et la partie en surplomb droite assurant ainsi la stabilité de la section avant mobile contre l'inclinaison lors du déchargement de la cargaison, et assurant la stabilité de la paroi gauche et de la paroi droite contre un bombement lors du déchargement de la cargaison.
Patent FR-3058060-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant le beta-elemene, le lupeol, le cinnamaldehyde et/ou le 2-hydroxycinnamaldehyde et/ou le 2'-benzoyloxycinnalmaldehyde et/ou le beta-sitosterol et/ou la curcumine.
Inventor: MONKAM NITCHEU GUY FAUSTIN
IPC: A61P35/00
Filed: 2017-10-23
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique, caractérisée en ce qu'elle comprend en tant que principe actif, une combinaison de béta-élémène, de lupéol et d'un agent pharmaceuticalement actif choisi parmi le cinnamaldéhyde, le 2-hydroxycinnamaldéhyde , le 2'- benzoyloxycinnalmaldéhyde, le béta-sitostérol, la curcumine et leurs mélanges.
Patent FR-3063576-B1 (FR)
Title: Structure d'electrode au lithium protegee pour pile lithium-air
Inventor: IZUMI HIROAKI
IPC: H01M12/06
Filed: 2018-02-27
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne une structure d'électrode au lithium protégée pour pile lithium-air comprenant : collecteur de courant d'électrode négative (3) ; couche de matériau actif d'électrode négative (5) constituée de lithium métal, alliage contenant principalement du lithium, ou composé contenant principalement du lithium et empilée sur le collecteur de courant d'électrode négative (3) ; et séparateur (7) empilé sur la couche de matériau actif d'électrode négative (5), et dans lequel la couche de matériau actif d'électrode négative (5) est scellée par le séparateur (7) et le collecteur de courant d'électrode négative (3), et un moyen capturant la poudre fine de lithium produite pendant la charge et décharge est fourni entre la couche de matériau actif d'électrode négative(5) et le séparateur (7).
Patent FR-3079192-B1 (FR)
Title: Vehicule equipe d'un systeme hydraulique d'assistance a l'entrainement et systeme hydraulique d'assistance prevu a cette fin
Inventor: LAMBEY JULIEN
IPC: B60W10/04
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne un véhicule comprenant un moteur principal d'entraînement (20) couplé à une paire de roues (10, 12) porteuses et motrices et un système d'assistance comprenant un moteur hydraulique (62) couplé à certaines des roues porteuses (14, 16), une machine hydraulique formant pompe (60) reliée au moteur hydraulique (62) et des capteurs (82) de patinage et vitesse des roues, un module de commande (80) qui assure la mise en service de l'assistance sur la base des signaux issus des capteurs (82), le module de commande (80) exploitant un logiciel (90) de limitation de puissance du moteur principal (20) et des moyens de pilotage de ce logiciel ajustant la puissance du moteur en tenant compte de l'engagement ou non du système d'assistance, et qui ajuste la pression maximale hydraulique pour éviter une surpression hydraulique.
Patent FR-3080111-B1 (FR)
Title: Support de bombage gravitaire du verre
Inventor: DIOP ALIOU
IPC: C03B23/025
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le bombage par gravité d'une feuille de verre ou d'un empilement de feuilles de verre, dit le verre, comprenant un cadre, dit cadre support, et une extension extérieure à au moins une portion dudit cadre support, dite portion étendue, ladite extension comprenant une piste de contact pour le verre, ladite extension étant apte à laisser un accès de l'air ambiant à au moins une partie de la zone périphérique extérieure au cadre support de la face inférieure du verre située vis-à-vis de la portion étendue dudit cadre support, le verre étant dans sa forme bombée finale. L'invention concerne également un procédé de fabrication de verre bombé comprenant le bombage par gravité d'une feuille de verre ou d'un empilement de feuilles de verre, dit le verre, sur le dispositif de l'une des revendications précédentes, le verre glissant sur l'extension au cours du bombage.
Patent FR-3083376-B1 (FR)
Title: Terminal de connexion electrique a ensemble de serrage
Inventor: BHATNAGAR YVAN
IPC: H01R4/30
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-09-18
Abstract: Ce terminal (301) de connexion électrique d'une extrémité de conducteur électrique (303) comprend un boîtier (5) électriquement isolant, comprenant une ouverture de serrage (15) coaxiale avec un axe de serrage (Z15) du terminal (301), une borne électrique, enfermée dans le boîtier (5) et comprenant une ouverture filetée (29) coaxiale avec l'axe de serrage (Z15), l'ouverture de serrage (15) débouchant sur l'ouverture filetée (29) ; et un ensemble de serrage (9), comprenant une vis (13), qui est coaxiale avec l'axe de serrage (Z15) en étant vissée dans l'ouverture filetée (29) et qui comprend une tête de vis (39) présentant une première forme antirotation autour de l'axe de serrage (Z15) ; et un chapeau (311), qui comprend un corps (341) électriquement isolant. Le corps (341) est monté sur l'ouverture de serrage (15), en étant pivotant par rapport au boîtier (5) autour de l'axe de serrage (Z15), et en étant en butée contre le boîtier (5) dans une direction de dévissage (B15) de la vis (13), parallèle à l'axe de serrage (Z15).
Patent FR-3089972-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition d’origine renouvelable pour l’enrobage de particules
Inventor: GONZALEZ LEON JUAN
IPC: C08L91/00
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-04-01
Abstract: UTILISATION D’UNE COMPOSITION D’ORIGINE RENOUVELABLE POUR L’ENROBAGE DE PARTICULES La présente invention concerne l’utilisation d’une formulation de gel comprenant une huile d’origine renouvelable et un agent de formation de gel pour enrober un matériau granulaire, ladite formulation de gel comprenant au moins :  ● une huile d’origine renouvelable, et  ● un agent de formation de gel qui forme un gel à des températures inférieures à 50 °C avec l’huile d’origine renouvelable.  La présente invention concerne en outre le matériau granulaire enrobé avec ladite formulation de gel.  FIG. : aucune
Patent FR-3090940-B1 (FR)
Title: Mesure temporelle a haute precision d’evenements vibro-acoustiques en synchronisation avec un signal sonore sur dispositif a ecran tactile
Inventor: DALLA BELLA SIMONE
IPC: G06F3/043
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination des temps de tape d’un utilisateur en réponse à un stimulus auditif, le procédé comprenant les étapes suivantes : - 100) lecture du stimulus auditif, ledit stimulus auditif correspondant au signal audio de référence (S R ), - 200) enregistrement du signal audio de référence (S R ) et d’un ou plusieurs évènements vibro-acoustique (e va ), lesdits évènements vibro-acoustiques (eva) faisant suite à une ou plusieurs tapes de l’utilisateur sur un écran tactile (10) d’un dispositif (1) à écran tactile en réaction au signal audio de référence (SR), le signal résultant de l’enregistrement étant appelé signal audio enregistré (S E ), - 300) détection du signal audio de référence (S R ) dans le signal audio enregistré (S E ), le procédé étant caractérisé en ce que : - le signal audio enregistré (S E ) est enregistré au moyen d’un microphone (30) du dispositif (1) à écran tactile, - lors de l’étape de détection 300) du signal audio de référence (S R ) dans le signal audio enregistré (S E ), le signal audio de référence (S R ) et le signal audio enregistré (S E ) sont placés sur une échelle temporelle commune unique, - il comprend une étape 400) de filtrage dans laquelle le signal enregistré obtenu subséquemment à l’étape 300) de détection, est préalablement filtré, puis normalisé de manière à conserver uniquement les fréquences correspondant aux évènements vibro-acoustiques (e va ) générés par les actions de l’utilisateur sur l’écran tactile, et en ce que - il comprend une étape 500) de détection des évènements vibro-acoustiques (e va ) dans laquelle des instants (ti) associés aux évènements vibro-acoustiques (e va ) sont identifiés.
Patent FR-3076547-B1 (FR)
Title: Module d’entreposage et distribution de marchandises
Inventor: EL GHALI MALEK
IPC: B65G1/10
Filed: 2019-01-10
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un module d’entreposage et distribution de marchandises comprend une zone d’entreposage de marchandises s’étendant généralement dans le plan vertical de façon adjacente à un couloir de déplacement et incluant une pluralité d’étagements dynamiques. Chaque étagement dynamique inclut une pluralité de paires d’appuis adaptées à coopérer avec une pluralité des supports amovibles pour former une pluralité d’espaces d’entreposage de marchandises de hauteur ajustable en fonction de la taille de la marchandise à y loger, la hauteur étant définie selon l’axe vertical. La zone d’entreposage inclut au moins une première chambre et une deuxième chambre séparées entre elles par une partition au moins partiellement thermiquement isolante, au moins une de la première et la deuxième chambre étant à température contrôlée, la partition incluant une ouverture sélective .[Fig. 17]
Patent FR-3080416-B1 (FR)
Title: Roulement d'orientation avec agencement d'etancheite
Inventor: DELABY JULIETTE
IPC: F16C33/78
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un roulement d'orientation (1) comprenant une première bague (2), une deuxième bague (3), lesdites bagues (2, 3) pouvant tourner l'une par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation, et au moins une rangée d'éléments de roulement (4, 5) disposée entre lesdites bagues (2, 3). Le roulement d'orientation (1) est en outre pourvu d'un dispositif d'étanchéité comprenant au moins un joint (24, 25, 26) ayant un talon annulaire (24a, 25a, 26a) fixé à la première bague (2), et une lèvre d'étanchéité (24b, 25b, 26b) en contact de friction glissant avec la deuxième bague (3), et un déflecteur (40, 55) monté sur une surface latérale (34, 48) de la deuxième bague (3) et ayant une partie de déflection (44, 56) qui entoure au moins partiellement radialement ladite lèvre d'étanchéité (24b, 25b, 26b). Figure 2
Patent FR-3081535-B1 (FR)
Title: Dispositif pour déployer un mât
Inventor: HILLEBRANDT MARTIN
IPC: F16S3/08
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) pour déployer un corps creux allongé (14) enroulé, comprenant :   au moins un corps creux allongé (14), possédant un profil de section transversale fermé, etun mécanisme de déploiement (11), comportant un noyau d’enroulement (12) sur lequel le corps creux allongé (14) est enroulé et comprimé sur lui-même, dans un premier état, et qui par rotation, fait passer le corps creux allongé (14) du premier état à un deuxième état déroulé et déployé,  le mécanisme de déploiement (11) comprenant un dispositif de maintien (20), lequel possède un élément de maintien situé à l’intérieur, agencé dans une cavité à l’intérieur du corps creux allongé (14), et s’appuyant au moins partiellement contre la paroi intérieure du corps creux allongé (14), etun élément de fixation extérieur, agencé à l’extérieur du corps creux allongé (14) dans la zone de l’élément de maintien situé à l’intérieur, de manière à pouvoir faire passer le corps creux allongé (14) entre l’élément de fixation extérieur et l’élément de maintien situé à l’intérieur,et pour fixer la position axiale l’élément de maintien situé à l’intérieur, celui-ci interagit par verrouillage et/ou par force dans la direction axiale, avec l’élément de fixation extérieur, sans être relié directement, par voie mécanique, à celui-ci.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101664-B1 (FR)
Title: Système de commande de calage cyclique de pales
Inventor: BOUDEBIZA TEWFIK
IPC: F04D29/36
Filed: 2019-10-02
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention décrit un système de commande de calage cyclique de pales (1) d’une hélice d’une turbomachine, les pales (1) étant disposées dans un plan normal à l’axe de rotation (r) de l’hélice, le système comprenant : - un ensemble de plateau (40) inclinable par rapport au plan normal (P), - un système d’articulation (50) articulant l’ensemble de plateau (40) par rapport aux pales (1) de sorte qu’une inclinaison de l’ensemble de plateau (40) entraine une modification du calage des pales (1), - un capteur d’efforts (5) adapté pour mesurer un effort exercé dans le plan normal (P) par un flux d’air en entrée des pales (1) de l’hélice, - un vérin (60) adapté pour incliner l’ensemble de plateau (40) en réponse à un effort mesuré par le capteur d’efforts (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3107303-B1 (FR)
Title: Systeme de lubrification d’un coussinet de palier de vilebrequin de moteur a combustion
Inventor: PION EMMANUEL
IPC: F16C9/02
Filed: 2020-02-13
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention a pour objet un système (100) de lubrification d’un vilebrequin (10) comportant un tourillon (12) dans lequel est percé un conduit diamétral (48) dont les deux extrémités opposées (50, 52) débouchent dans la surface périphérique (13) du tourillon (12), comportant une première bague (30) de coussinet qui comporte au moins un tronçon (42-1, 42-2) de rainure circulaire et un perçage radial associé (46-1, 46-2) qui est connecté à un circuit d'amenée d'huile, caractérisé en ce que la surface périphérique convexe (13) du tourillon (12) comporte au moins un tronçon (54 1, 54 2) de gorge circulaire qui communique avec une extrémité (50, 52) du conduit diamétral (48) du tourillon (12) et qui s’étend selon un secteur angulaire déterminé de manière que, pour au moins certaines positions angulaires du tourillon (12) par rapport au palier, le tronçon de rainure circulaire (42-1, 42-2) de la première bague (30) communique avec le tronçon (54-1, 54-2) de gorge circulaire du tourillon (12).   Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3109250-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un frein de véhicule automobile
Inventor: AYACHE MARC
IPC: H02K7/102
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-10-14
Abstract: Ce procédé commande un frein de véhicule automobile. Ce frein comporte au moins une garniture de frein (12) destinée à coopérer avec un organe de friction du frein et un organe de serrage (8,10) de la garniture (12) contre l’organe de friction activé par un moteur électrique (32). Le procédé crée ou met à jour, lors d’une étape d’activation ou de désactivation du frein, un abaque établissant une correspondance entre une position liée à une position de l’organe de serrage, dite position de l’organe de serrage (8,10), et une force de serrage ou de desserrage de l’organe de serrage (8,10), en calculant la position de l’organe de serrage (8,10) et la force de serrage à partir de paramètres de fonctionnement d’éléments d’une chaîne cinématique reliant un arbre du moteur (32) à l’organe de serrage (8,10).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3109539-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: LAFOSSE ALAIN
IPC: B05B15/60
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-04-08
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant :  - un réservoir (R) pourvu d’un col (1) définissant au moins un épaulement d’accrochage horizontal (1),   - une tête de distribution (T) montée sur le col (1) et comprenant un organe de distribution (P), et une bague de fixation (F) en prise à la fois avec le col (1) et l’organe de distribution (P), la bague de fixation (F) comprenant une jupe (2) comprenant au moins une saillie d’accrochage interne (21) qui vient se loger en-dessous dudit au moins un épaulement d’accrochage horizontal (121),   caractérisé en ce que ledit au moins un épaulement d’accrochage horizontal (121) est formé au niveau d’une embase ovale (11) du col (1) qui forme une paroi externe ovale (110) présentant une section transversale horizontale de forme globalement ovale, hormis au niveau dudit au moins un épaulement d’accrochage horizontal (121).    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3109797-B1 (FR)
Title: Arbre à cames à paliers internes.
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01L1/047
Filed: 2020-04-29
Granted: 2023-07-28
Abstract: Titre de l’invention : Arbre à cames à paliers internes La présente invention porte sur arbre à cames (6) d’un Moteur à combustion interne (1) qui s’étend suivant une direction principale axiale, l’arbre à cames (6) comprenant au moins un tube (24) qui s’étend suivant la direction principale axiale de l’arbre à cames (6) et au moins une came (26) ménagée radialement autour du tube (24), l’arbre à cames (6) comprenant au moins un organe cylindrique (28) ménagé au moins en partie dans un espace interne (32) du tube (24) et qui s’étend suivant la direction d’allongement principal (P) de l’arbre à cames (6), l’arbre à cames comprenant également un palier de rotation (30) est ménagé entre le tube (24) et l’organe cylindrique (28).  Figure 2
Patent FR-3115774-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage automatise simplifie
Inventor: REGIEN LAURENT
IPC: B65G1/04
Filed: 2020-11-05
Granted: 2023-02-10
Abstract: SYSTEME DE STOCKAGE AUTOMATISE L’invention concerne un système (1) de stockage d’articles (A), comprenant un rayonnage (20) ayant une pluralité de niveaux, chaque niveau comprenant une rangée de stockage (21, 22) et une allée (23) dans laquelle peut circuler un AGV (3) pour déposer un article (A) à stocker ou prendre un article (A’) stocké pour le déplacer, le rayonnage (20) comprenant en outre un puits (24) communiquant avec ladite allée (23) et reliant la pluralité de niveaux (5) de stockage pour permettre le déplacement du véhicule automatiquement guidé d’un premier niveau à un deuxième niveau. Selon l’invention, let puits (24) est décalé par rapport à la direction définie par l’allée (23) et des moyens d’insertion par translation sont prévus pour permettre un passage du véhicule automatiquement guidé de l’allée (23) au puits (24) et inversement.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3116548-B1 (FR)
Title: Système de creusage de tranchées et de pose d’objets allongés, notamment de tubes ou de câbles, avec traitement des déblais
Inventor: TODESCO PHILIPPE
IPC: E02F9/00
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-01-06
Abstract: Le système de creusage d’au moins une tranchée dans le sol, de dépose d’au moins un objet allongé et de comblement de la tranchée creusée comprend une roue trancheuse 12, un carter 14 enveloppant partiellement la roue trancheuse, et un talon 16 solidaire du carter 14, disposé au moins en partie à l’arrière de la roue trancheuse 12 et délimitant intérieurement au moins une chambre de collecte 40 de déblais en communication avec un logement 22 interne dudit carter et présentant au moins une ouverture de sortie 46.   Le talon comprend des moyens de guidage 42, 70 dudit objet allongé à déposer pourvus d’une ouverture d’entrée et d’une ouverture de sortie 50 pour le passage dudit objet allongé qui est décalée verticalement vers le bas par rapport à l’ouverture de sortie 46 de la chambre de collecte.  Figure pour l’abrégé : Fig 5