baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023807-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-17
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3024667-A1 (FR)
Title: Adsorbants zeolithiques a faible taux de liant et a haute surface externe, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: BOUVIER LUDIVINE
IPC: C07C15/08
Filed: 2014-08-05
Abstract: La présente invention concerne un adsorbant zéolithique comprenant au moins une zéolithe FAU à porosité hiérarchisée et comprenant du baryum ou du baryum et du potassium, et dont la surface externe est supérieure à 20 m2.g-1, et le taux de phase non zéolithique est compris entre 6% et 12% en poids par rapport au poids total de l'adsorbant, bornes incluses.         La présente invention concerne également l'utilisation d'un tel adsorbant zéolithique comme agent d'adsorption, ainsi que le procédé de séparation de para-xylène à partir de coupes d'isomères aromatiques à 8 atomes de carbone.
Patent FR-3026486-A1 (FR)
Title: Methode de determination du potentiel allergene de pollens floraux butines par l'abeille
Inventor: NONOTTE-VARLY CLAUDE
IPC: G01N33/50
Filed: 2014-09-30
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détermination du potentiel allergène des pollens floraux allergènes butinés par l'abeille inclus dans une dose donnée d'un produit contenant desdits pollens floraux allergènes, notamment de produit de la ruche ou composition en contenant, Caractérisée en ce qu'on réalise les étapes suivantes dans lesquelles: a) on isole l'ensemble des différents types de pollens floraux contenus dans la dite dose de dit produit, et b) on identifie et détermine le poids de chaque type de dit pollen floral allergène, et c) on attribue pour chacun des n types de pollens floraux allergènes pi avec i=1 à n un indice de potentiel allergène APIS pi comme étant APIS pi = 10 x di avec Log10 (di) = Ai Log10 (Mi) + Bi avec i = 1 à n dans laquelle : - Mi est la masse du dit type de pollen floral allergène pi, - Ai et Bi sont des constantes spécifiques selon les dits types de pollens allergènes pi.
Patent FR-3028705-A1 (FR)
Title: Carte euicc stockant des numeros courts par profil d'abonne pour notifier un serveur de gestion d'abonnement
Inventor: LARIGNON GUILLAUME
IPC: H04W12/00
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne la notification d'un serveur de gestion d'abonnement SMSR par une carte eUICC. La carte comprend, en mémoire locale, au moins un numéro court (ou « short code ») unique à un seul opérateur de téléphonie mobile, ledit numéro court étant associé à un profil d'abonné à l'opérateur au sein de la carte sécurisée. La carte est configurée pour récupérer, de la mémoire locale, un numéro court associé à un profil d'abonné en cours d'utilisation et pour envoyer, à l'aide dudit numéro court récupéré, une notification d'état de carte au serveur SM-SR. A défait de numéro court, la carte utilise un numéro de téléphone international unique comme destinataire de la notification.
Patent FR-3029109-A1 (FR)
Title: Polysaccharide greffe photoactif et son utilisation en cosmetique
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un polymère polysaccharide de formule (I) : dans laquelle PS désigne le squelette de base du polysaccharide portant les groupes hydroxyle ; L est un groupe divalent hydrocarboné comprenant de 1 à 20 atome de carbone ; X désigne un groupe photoactif de type azide ou diazirine a désigne le taux de groupe OH substitué par le groupe photoactif b désigne le taux de groupe OH libres non substitués a étant compris entre 0,02 et 0,5 ; b étant compris entre 0,5 et 0,98 ; et a + b = 1. L'invention concerne également une composition comprenant le polymère (I) dans un milieu physiologiquement acceptable, ainsi qu'un procédé cosmétique de soin de la peau comprenant l'application topique sur la peau de ladite composition et l'exposition de la peau traitée à un rayonnement lumineux.
Patent FR-3030077-A1 (FR)
Title: Procede d'ajustement de la precision d'un programme d'ordinateur manipulant au moins un nombre a virgule.
Inventor: IOUALALEN ARNAULT
IPC: G06F17/10
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) d'ajustement de la précision fournie par un programme d'ordinateur source manipulant au moins un nombre à virgule, comprenant les étapes suivantes : - mesure (106,110) en précision initiale, d'au moins une valeur d'au moins un nombre à virgule ; - mesure (108,110), dite en précision infinie, d'au moins une valeur dudit nombre à virgule dans ledit programme source ; - pour au moins une instruction manipulant, dans ledit programme source (200), au moins un nombre à virgule, une étape (114-118), dite d'optimisation, identifiant, pour ladite instruction, une variante fournissant une meilleure précision, et - modification (120) dudit programme source par remplacement de ladite instruction par ladite variante sélectionnée. Elle concerne également un programme d'ordinateur et un système mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3030323-A1 (FR)
Title: Plateau de fabrication pour la fabrication de pieces par fusion selective ou frittage selectif sur lit de poudre, outillage et procede de fabrication mettant en oeuvre un tel plateau
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: C04B35/653
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un plateau de fabrication (22) destiné à être utilisé dans un procédé de fusion sélective ou frittage sélectif sur lit de poudre, le plateau comprenant : une base (24) comprenant un matériau réfractaire, et un revêtement (26) recouvrant au moins partiellement la base, le revêtement étant constitué d'au moins une couche (26a) d'un matériau ayant un coefficient de dilatation thermique présentant une valeur comprise entre la valeur du coefficient de dilatation thermique du matériau réfractaire de la base et cinq fois la valeur dudit coefficient de dilatation thermique. L'invention concerne aussi un outillage et un procédé mettant en œuvre un tel plateau de fabrication.
Patent FR-3039831-A1 (FR)
Title: Complexe moleculaire utilisant en partie la molecule "recepteur d'hamilton" destinee a etre utilisee pour la complexation de l'acide isocyanurique aux fins de traiter les eaux de piscine et d'eviter ainsi la vidange du bassin
Inventor: HARDY CLAUDE
IPC: C07D401/12
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention est relative à un complexe moléculaire utilisant en partie la molécule « récepteur d'Hamilton » aux fins d'être utilisée pour la complexation de l'acide isocyanurique aux fins de traiter les eaux de piscine et d'éviter ainsi la vidange du bassin. Le complexe est composé de deux sous-ensembles de: - récepteurs d'Hamilton (A) positionnés en bout de chaine en raison qu'ils sont destinés à emprisonner l'acide isocyanurique (C). - d'un groupe chimique fonctionnel (B) positionné en milieu de chaine pour tenir les récepteurs d'Hamilton sur un support solide. Ce groupe fonctionnel est caractérisé en ce qu'il est attaché au récepteur d'Hamilton sur le noyau benzénique (D) sans occulter le périmètre du dit récepteur aux fins que ce dernier conserve son champ d'action et sans apporter de gêne stérique.
Patent FR-3045070-A1 (FR)
Title: Methode predictive pour caracteriser la sensibilite d'une tumeur en reponse a un traitement cassant l'adn
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-12-11
Abstract: Procédé pour caractériser la radiosensibilité d'un échantillon cellulaire d'un patient envers un rayonnement ionisant, ledit échantillon cellulaire ayant été obtenu à partir de cellules prélevées sur un patient, dans lequel procédé: (a) on isole des cellules nucléées cibles constituant l'échantillon cellulaire ; (b) on irradie ledit échantillon cellulaire avant ou après l'étape (a) avec une dose absorbée D d'un rayonnement ionisant, (c) on récupère les fractions cytoplasmiques et nucléaires de l'échantillon cellulaire ; (d) on détermine sur les fractions cytoplasmiques et/ou nucléaires dudit échantillon cellulaire, soit : (d1) la quantité de substrat nucléaire phosphorylé par la protéine ATM activée à au moins un temps d'observation t compris entre t1 fois 1,2 et t3, de préférence à au moins un temps d'observation t2 après irradiation avec une dose absorbée D, (d2) l'activité kinase par la quantification de pATM phosphorylée à au moins un temps d'observation t sélectionné parmi t= t1, t2 ; (e) on détermine au moins un paramètre sélectionné dans le groupe formé par : - le grade de sévérité de la réaction tissulaire post-radiothérapie du patient selon la classification CTCAE, en utilisant au moins le nombre moyen pATM max nuc (t); - la radiosensibilité de l'échantillon cellulaire en utilisant au moins le nombre moyen pATM max nuc (t); et où • t1 est une valeur fixe qui représente le temps au bout duquel le nombre de cassures double-brin (CDB) reconnues atteint son maximum dans des cellules témoins issues de patients radiorésistants ; • t2 est une valeur fixe qui représente le temps au bout duquel environ 50 % des CDB sont réparées dans des fibroblastes témoins issus de patients radiorésistants et le temps au bout duquel 30 % des CDB sont réparées dans des lymphocytes ou lymphoblastes témoins issus de patients radiorésistants; • t3 est une valeur fixe qui représente z fois t2, où z est compris entre 1,1 et 8, et de préférence compris entre 1, 2 et 6.
Patent FR-3031688-A1 (FR)
Title: Machine a couper ou trancher multi-couteaux
Inventor: PRIESTER CLAUDE
IPC: B23D21/08
Filed: 2015-01-16
Abstract: La présente invention a pour objet une machine à couper ou trancher multi-couteaux comprenant un chariot porte-couteaux (1), une pluralité d'unités de couteau (2) rotatives comprenant chacune une ouverture centrale d'entraînement (2b) délimitée par une paroi interne d'entraînement, une unité moteur (3) et un arbre d'entraînement (4) commun auxdites unités de couteaux et présentant une paroi externe d'entraînement (4a) capable de coopérer, par contact d'entraînement positif, avec la paroi interne d'entraînement de chaque ouverture centrale. Elle comprend en outre un jeu radial, entre l'arbre d'entraînement et les parois internes d'entraînement, prévu pour permettre un mouvement transversal individuel de chaque unité de couteau dans un plan perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire à l'arbre d'entraînement tout en permettant le contact d'entraînement positif, et une pluralité d'unités d'actionnement et de guidage (5, 6) montées sur le chariot porte-couteaux (1) et associées chacune à l'une des unités de couteaux.
Patent FR-3032258-A1 (FR)
Title: Installation de stockage et de transport d'un fluide cryogenique embarquee sur un navire
Inventor: CHAPOT KARIM
IPC: F17C13/00
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne une installation de stockage et de transport d'un fluide cryogénique embarquée sur un navire (1), l'installation comportant une cuve étanche et thermiquement isolante (2, 3, 4, 5) destinée au stockage du fluide cryogénique dans un état d'équilibre diphasique liquide-vapeur, l'installation comportant au moins deux conduites étanches (22, 23, 24, 25) pénétrant à travers la cuve de sorte à définir un passage d'évacuation de la phase vapeur du fluide cryogénique de l'intérieur vers l'extérieur de la cuve, les deux conduites étanches (22, 23, 24, 25) comportant chacune une extrémité de collecte débouchant à l'intérieur de la cuve au niveau de la membrane d'étanchéité (21) de la paroi de plafond (13) ; les extrémités de collecte desdites deux conduites étanches (22, 23, 24, 25) débouchant à l'intérieur de la cuve au niveau de deux zones de la paroi de plafond (13) situées à deux extrémités longitudinalement opposées de ladite paroi de plafond (13).
Patent FR-3035991-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un modele virtuel en trois dimensions d'au moins une partie d'un squelette d'un individu
Inventor: SKALLI WAFA
IPC: G06T17/10
Filed: 2015-05-07
Abstract: Procédé de génération d'un modèle virtuel en trois dimensions d'au moins une partie d'un squelette d'un individu, caractérisé en ce qu'à l'aide d'un dispositif d'imagerie (1) on observe l'individu (Ind) et: - d'une part, on génère une pluralité de paramètres extrinsèques au squelette de l'individu et représentatifs de la géométrie d'une enveloppe externe (E) ; et - d'autre part, on génère des images radiologiques sur lesquelles sont représentées ladite au moins une partie du squelette de l'individu ; et à l'aide desdits paramètres extrinsèques, on détermine dans les images radiologiques des zones d'intérêt à observer, puis on recherche dans ces zones d'intérêt des points caractéristiques d'os du squelette pour en déduire des positions relatives de ces os dans un référentiel spatial et ainsi générer ledit modèle virtuel en trois dimensions de ladite partie du squelette de l'individu.
Patent FR-3039503-A1 (FR)
Title: Dispositif de barre pour un catamaran de loisir, a voiles, avec un poste de conduite face a la direction de deplacement
Inventor: TISSIER FRANCOIS
IPC: B63H9/06
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de barre d'un catamaran de loisir, du type à propulsion par au moins une voile, le poste de conduite étant face à la direction de déplacement, comprenant deux flotteurs (10B, 10T) muni de deux safrans (18-1B) bâbord et (18-1T) tribord, montés à rotation autour d'un axe sensiblement vertical, ledit catamaran comprenant au moins une poutre (34) intermédiaire, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (18) directionnels de guignols (18-2B) bâbord et (18-2T) tribord, en tête de safran, des moyens de déplacement de câbles avec un levier de pilotage pivotant avec un pied et deux câbles (18-4) extérieur et (18-5) intérieur de commande, en circuit fermé.
Patent FR-3041020-A1 (FR)
Title: Dispositif de calfeutrage a relevage automatique pour bas de porte
Inventor: KARST LAURENT
IPC: E06B7/20
Filed: 2015-09-10
Abstract: Le dispositif (1) comporte une bavette de calfeutrage (4) montée pivotante en partie basse de l'ouvrant (2) et un dispositif de relevage (5) prévu pour faire automatiquement pivoter la bavette de calfeutrage (4) en position relevée d'escamotage lorsque l'ouvrant (2) est ouvert. Le dispositif de relevage (5) comporte un support (12) prévu pour être fixé sur la face inférieure (13) de l'ouvrant (2), une pièce pivotante (15) montée à rotation sur la face inférieure (13) de la pièce de support (12) au niveau d'un axe de pivotement (16) et comportant un ergot (20) prévu pour être en contact avec une gâche (9), un dispositif de rappel élastique (21) prévu pour exercer une force de rappel élastique sur la pièce pivotante (15) de sorte que l'ergot (20) soit contraint en direction de la gâche (9), et une liaison rigide (23) reliée à la bavette de calfeutrage (4) et à la pièce pivotante (15) de sorte de la faire pivoter lors des mouvement d'ouverture et de fermeture de l'ouvrant (2).
Patent FR-3042306-A1 (FR)
Title: Dessiccateur pour appareil electrique immerge
Inventor: CHAMARET ANDRE-PHILIPPE
IPC: H01F27/14
Filed: 2015-10-08
Abstract: L'invention concerne un dessiccateur (1) pour appareil électrique immergé dans un liquide isolant comprenant :au moins une cuve (2) comprenant : une entrée (3) d'air ; un agent absorbant apte à absorber l'humidité de l'air, l'agent absorbant comprenant un indicateur coloré apte à changer la couleur de l'agent absorbant en fonction de son taux d'humidité et une sortie d'air déshumidifié, caractérisé en ce que le dessiccateur (1) comprend : au moins un capteur colorimétrique (7) apte à déterminer la couleur de l'agent absorbant ; un module de gestion (8) relié à chaque capteur colorimétrique et configuré pour pouvoir traiter les données acquises par chaque capteur colorimétrique (7).
Patent FR-3042186-A1 (FR)
Title: Dispositif de deshydratation de boues
Inventor: MAILLET LAETITIA
IPC: C02F11/122
Filed: 2015-10-12
Abstract: Dispositif de déshydratation de boues permettant d'atteindre un niveau élevé de siccité tout en conservant une consommation énergétique et des risques industriels limités, comprenant au moins un premier plateau (21a) muni d'une première électrode (23a), et au moins un deuxième plateau (21b) muni d'une deuxième électrode (23b), dans lequel les premier et deuxième plateaux (21a, 21b) définissent une chambre (22) configurée pour recevoir une boue à déshydrater (10a), dans lequel les première et deuxième électrodes (23a, 23b) sont configurées pour mettre en place un champ électrique au sein de la chambre (22), dans lequel la chambre (22) est munie d'au moins un orifice d'évacuation (32, 34), prévu dans le tiers inférieur de la chambre (22), configuré pour évacuer un filtrat (15a, 16a), et dans lequel la chambre (22) est munie d'au moins un orifice d'injection (33), prévu dans le tiers supérieur de la chambre (22), configuré pour injecter dans la chambre (22) un fluide de purge sous pression (11a).
Patent FR-3042058-A1 (FR)
Title: Procede de classification d'un produit par analyse de la distribution des couleurs du produit
Inventor: FOUCHER FREDERIC
IPC: G06V10/56
Filed: 2015-12-22
Abstract: 10. La présente invention se rapporte à un procédé de classification d'un produit comprenant : • un sous-procédé (10) de création comprenant : • prise (12, 14) d'une photo numérique du produit et de la référence mire dans des conditions d'éclairement identiques ; • extraction (16) d'une distribution des couleurs du produit et d'une distribution des couleurs de la référence mire ; puis • classification (20) du produit à par rapport à une pluralité de produits prédéterminés, chaque produit prédéterminé étant associé à une distribution des couleurs et à une distribution des couleurs de la référence mire obtenues par utilisation du sous-procédé de création, une mesure de similarité étant définie (22) entre les distributions de couleurs du produit et chacun des produits prédéterminés, ladite mesure de similarité étant calculée après une calibration des distributions de couleurs des produits par une fonction de calibrage (24) minimisant la différence entre les distributions de la référence mire associées auxdits produits.
Patent FR-3046391-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide lave-glace pour balais d'essuie-glace de vehicule automobile et systeme d'essuyage
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/48
Filed: 2016-01-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution (1) de liquide lave-glace pour balais d'essuie-glace (2) comportant un support de connecteurs (9) comprenant une embase (31) munie d'un dispositif de fixation (18) configuré pour maintenir au moins un raccord hydraulique (7, 8) dans un emplacement de l'embase (31), caractérisé en ce qu'un logement (35) recevant un élément chauffant (36) du dispositif de distribution (1) est ménagé dans le support de connecteur (9), une portion de paroi délimitant le logement (35) étant destinée à être en contact avec le au moins un raccord hydraulique (7, 8). La présente invention concerne également un système d'essuyage comprenant un dispositif de distribution (1).
Patent FR-3049727-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation electro-optique a double etat de transmission optimise sur l'ensemble de la bande spectrale du visible
Inventor: DE BOUGRENET DE LA TOCNAYE JEAN-LOUIS
IPC: G02F1/133
Filed: 2016-04-01
Abstract: Il est proposé un dispositif d'obturation électro-optique comprenant un couple de cellules optiques superposées. Une première cellule comprend un premier matériau comprenant un cristal liquide cholestétrique hôte, un dopant chiral invité de 1 et 2 % en poids du premier matériau pour que le premier matériau ait un pas d'hélice compris dans la plage 450 nm à 460 nm, ainsi qu'un colorant dichroïque neutre invité. Une seconde cellule comprend un second matériau comprenant un second cristal liquide cholestérique hôte, un second colorant dichroïque neutre invité, et un cristal liquide nématique invité ayant une concentration comprise entre 14 et 20 % en poids du second matériau pour que le second matériau ait un pas d'hélice compris dans la plage 550 nm à 580 nm.
Patent FR-3052434-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la mobilite pour poussette ou chariot
Inventor: VIX STEPHANE
IPC: B62M6/40
Filed: 2016-06-10
Abstract: Dispositif d'assistance (10) à la mobilité, destiné à être accouplé à un engin à propulser (5) de type poussette ou caddie™ ou chariot léger à conduite manuelle, le dispositif comprenant une (ou deux) roue motorisée (1) montée grâce à une liaison articulée de type roue folle sur une platine-support (2), des bras (3) reliés à la platine-support , et via des moyens de fixation aux montant de l'engin à propulser, la liaison articulée comportant une chape (6) montée à rotation libre sur la platine-support selon un axe vertical (V), et une connexion électrique tournante (7) pour alimenter le moteur de la roue en énergie électrique, sur une plage angulaire d'au moins 360° concernant la chape autour de l'axe vertical.
Patent FR-3054794-A1 (FR)
Title: Composition limpide epaissie, riche en sels, procede pour eclaircir un hydrogel et utilisation en cosmetique
Inventor: VERDU BENOIT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-08-05
Abstract: Composition (C1) comprenant pour 100 % de sa masse : a) - De 90% massique à 99,0% massique d'eau comprenant sous forme dissoute, entre 0,002 mole et 0,1 mole par litre d'au moins un sel (S) du cation ammonium ou d'un cation métallique monovalent ou multivalent (S) avec un anion organique ou inorganique, b) - De 0,5% massique à 5% massique d'au moins un polyélectrolyte anionique réticulé (PA) et c) - De 0,5% massique à 5% massique d'au moins un composé de formule (II) : R1-C(=O)-(O-CH2-CH2)p-OH (II) étant entendu que le rapport massique (Ra) entre ledit polyélectrolyte anionique réticulé (PA) et ledit composé de formule (II) est supérieur ou égal à 0,2 et inférieur ou égal à 2,0, et que le rapport molaire (Rb) entre le composé de formule (II) et le sel (S) est supérieur ou égal à 0,05 et inférieur ou égal à 1. Son utilisation en cosmétique et un procédé pour éclaircir une composition épaissie et riche en sels.
Patent FR-3049378-A1 (FR)
Title: Embouchure et deflecteur d'embouchure pour instrument de musique
Inventor: EVENO PAULINE
IPC: G10D9/02
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'invention se rapporte à une embouchure (10) pour instrument de musique à colonne d'air, ladite embouchure (10) comprenant un espace intérieur (11) définissant une section transversale (S1) à une direction d'écoulement d'air, l'embouchure (10) comprenant une ouverture d'entrée (1A) et une ouverture de sortie (1B), l'ouverture d'entrée (1A) étant destinée à recevoir une excitation acoustique générant un écoulement d'air suivant ladite direction d'écoulement d'air depuis cette ouverture d'entrée (1A) jusqu'à l'ouverture de sortie (1B), l'ouverture de sortie (1B) étant destinée à être connectée à une entrée de la colonne d'air dudit instrument, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un déflecteur (13) agencé pour réduire localement ladite section transversale (S1), réalisant ainsi une perturbation dudit écoulement d'air. L'invention concerne aussi un dispositif agencé pour être assemblé à une embouchure (10) de manière à former ledit déflecteur (13).