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Patent FR-3002033-A1 (FR)
Title: Procedes de representation d'informations de situation d'aeronef
Inventor: MEIGS CHRISTIAN DRAKE
IPC: B64D43/00
Filed: 2014-02-06
Abstract: Les procédés de représentation d'informations de situation d'aéronef sur un écran de vol dans un poste de pilotage d'un aéronef comprennent la détermination de l'emplacement de l'aéronef (102), l'affichage, sur l'écran de vol, d'une représentation graphique de vision frontale de la piste depuis l'emplacement déterminé de l'aéronef (104), l'affichage d'informations de conscience de la situation sur la représentation graphique (106), et la mise à jour de la détermination de l'emplacement, de la représentation graphique et des informations de conscience de la situation, à mesure que l'aéronef se déplace (108).
Patent FR-3020052-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: MULLER PATRICK
IPC: B65D83/76
Filed: 2014-04-16
Abstract: Distributeur de produits fluides comprenant un réservoir de produits fluides (R) et un organe de distribution (D), tel qu'une pompe, monté sur le réservoir (R), ce réservoir (R) formant un fût de coulissement étanche (11) et comprenant un piston (2 ; 2') qui coulisse dans le fût (11) pour diminuer le volume utile du réservoir (R) et maintenir le produit fluide hors de contact de l'air extérieur, caractérisé en ce que le fût de coulissement étanche (11) contient en outre un élément séparateur (3a) qui divise le réservoir entre deux compartiments (Ri, Rs), à savoir un compartiment inférieur (Ri) défini entre le piston (2 ; 2') et l'élément séparateur (3a) et un compartiment supérieur (Rs) défini entre l'élément séparateur (3a) et l'organe de distribution (D), l'élément séparateur (3a) comprenant au moins un trou de passage (33) qui fait communiquer les deux compartiments (Ri, Rs).
Patent FR-3020274-A1 (FR)
Title: Ensemble de regulation pour masque respiratoire.
Inventor: SIBUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A62B7/14
Filed: 2014-04-24
Abstract: Ensemble de régulation (1) pour masque respiratoire (100) d'un membre d'équipage d'avion comprenant : - un boitier formant support (10), - un bouton de sélection de mode (20) monté mobile sur le support (10) entre une première position (EMGCY) et une deuxième position (100%) et comportant une portion saillante (22 ; 24) incitant l'utilisateur à placer le bouton de sélection de mode (20) dans la première position (EMGCY) - un régulateur adapté pour alimenter une cavité respiratoire (4) en gaz respiratoire dans les deux modes de fonctionnement suivants : • dans ladite première position (EMGCY), le régulateur alimente la cavité respiratoire (4) tant que la pression dans la cavité respiratoire n'est pas supérieure à une première pression, • dans ladite deuxième position (100%), le régulateur alimente la cavité respiratoire (4) tant que la pression dans la cavité respiratoire n'est pas supérieure à une deuxième pression inférieure à la première pression.
Patent FR-3020704-A1 (FR)
Title: Prevention de risques lors d'une intervention sur un aeronef
Inventor: ORDY BERNARD
IPC: G08B21/18
Filed: 2014-05-02
Abstract: L'invention propose d'automatiser la prévention de risques encourus lors d'une intervention sur un aéronef, et concerne un système de prévention comportant : - un module d'identification (3) configuré pour identifier un ensemble de zones à risques (21) dans l'aéronef (23) et son environnement lors d'une intervention courante sur l'aéronef par un ensemble d'opérateurs (25), - un module de localisation (5) configuré pour localiser une position de chaque opérateur (25) lors de l'intervention courante, et - un module d'alerte (7) configuré pour générer une alerte lorsqu'un opérateur se trouve dans une zone à risques (21).
Patent FR-3022550-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un elastomere epoxyde reticule par un poly-acide carboxylique
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L63/08
Filed: 2014-06-18
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère majoritaire comprenant des fonctions époxydes, une charge renforçante, et un système de réticulation dudit élastomère comprenant un imidazole et un poly-acide carboxylique de formule générale (I), dans laquelle A représente un groupement divalent hydrocarboné majoritairement composé de radicaux du type (la) et/ou (Ib),
Patent FR-3008231-A1 (FR)
Title: Dispositifs metal-oxyde-semiconducteur (mos) a plus grand pourtour de canaux et procedes de fabrication
Inventor: BOLOTNIKOV ALEXANDER VIKTOROVICH
IPC: H01L29/02
Filed: 2014-06-27
Abstract: Dispositif (50) à semiconducteur, comportant une couche de carbure de silicium (SiC) (16) à gradient de concentration d'impuretés disposée sur un substrat (14) en SiC à orientation (0001). La couche de SiC (16) à gradient de concentration d'impuretés a une surface non plane pourvue d'une pluralité de reliefs répétitifs (54, 56) orientés parallèlement à une longueur d'un canal (28) du dispositif (50) à semiconducteur. En outre, la région de canal (28) est disposée dans un plan cristallographique particulier de la couche de SiC (16) à gradient de concentration d'impuretés.
Patent FR-3025533-A1 (FR)
Title: Installation anti-bruit pour voie de transport guide et voie de transport guide equipee d'une telle installation
Inventor: CLAVIER EMILIE
IPC: E01F8/00
Filed: 2014-09-10
Abstract: L'invention concerne une installation anti-bruit pour voie de transport guidé présentant une section droite transversale en forme de U dont les deux branches forment les parois (15, 16) latérales de la voie et dont la zone centrale reliant les deux branches forme au moins une piste (18) de roulement d'un véhicule (50) de transport guidé, caractérisée en ce qu'elle comprend une pluralité de panneaux (30, 31, 34, 35, 38, 39) acoustiques agencés les uns par rapport aux autres de façon à former au moins une chambre (20) d'encoffrement du bruit résultant du passage d'un véhicule (50) sur au moins une piste (18) de roulement, pouvant être ménagée autour de ladite source de bruit en s'étendant jusqu'à une extrémité libre d'au moins une branche du U, chaque panneau (30, 31, 34, 35, 38, 39) formant au moins une portion d'une cloison d'une chambre (20) d'encoffrement du bruit.
Patent FR-3028358-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation electrique comprenant au moins un module et des moyens de maintien du module dans au moins une position de deconnexion
Inventor: MARTIN WILLY
IPC: H02B11/02
Filed: 2014-11-10
Abstract: Ce dispositif de commutation électrique comprend un coffre de protection (12), des premières bornes de connexion électrique et un module (14) comportant des deuxièmes bornes de connexion électrique. Le module (14) est mobile par rapport au coffret entre une position de connexion (12) dans laquelle les deuxièmes bornes de connexion sont connectées aux premières bornes de connexion et au moins une position de déconnexion dans laquelle les deuxièmes bornes de connexion sont déconnectées des premières bornes de connexion. Le dispositif de commutation comporte en outre des moyens de maintien du module (14) dans au moins une position de déconnexion.
Patent FR-3022719-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication embarque pour un vehicule automobile
Inventor: WONG LAWRENCE
IPC: H04W48/00
Filed: 2014-12-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communication embarqué pour un véhicule automobile comprenant un contrôleur (4) et un modem GSM (8), dans lequel ledit contrôleur (4) est agencé pour surveiller des données passant à travers le modem (8), pour sélectionner des échanges de données impliquant des données de retour au dispositif, pour analyser des échanges de données sélectionnés, et pour réamorcer sélectivement le modem (8) auprès d'un nouveau fournisseur de services en fonction de ladite analyse.
Patent FR-3015536-A1 (FR)
Inventor: PRESTINONI STEFANO
IPC: E04H4/08
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne une lamelle d'une couverture flottante pour piscines, avec un profilé creux en matière plastique extrudée, pourvu d'une rainure d'accouplement longitudinale et d'une lèvre de fixation longitudinale opposée (6), des bouchons de fermeture étant fixés solidement aux deux extrémités de la lamelle et aptes à rendre étanche au moins une chambre du profilé pour garantir le flottement de la lamelle. La lèvre a une partie terminale avec un profil courbe qui s'étend sur un arc de cercle d'au moins 180°, et les bouchons, d'une manière correspondant à la rainure, comportent une fente traversante arquée (8) dont le profil correspond à une partie au moins du profil courbe de la lèvre, quand celle-ci a pivoté d'au moins 45° par rapport à un même axe de référence de la lamelle.
Patent FR-3044196-A1 (FR)
Title: Methode de compression d'images permettant d'obtenir une qualite de compression fixe
Inventor: CARLAVAN MIKAEL
IPC: H04N19/60
Filed: 2015-11-20
Abstract: Méthode de compression d'images comprenant les étapes suivantes appliquées à au moins une image (I) : • Décorréler (101) l'image (I) en lui appliquant une transformée mathématique de sorte à obtenir un ensemble de coefficients, • Décomposer (102) l'image (I) en blocs et, pour chaque bloc de l'image (I), • Quantifier (105) lesdits coefficients à l'aide d'un quantificateur scalaire uniforme à zone morte ayant une demi-zone morte de taille T et un pas de quantification A, • Coder (106) les coefficients quantifiés, • La taille T de la demi-zone morte du quantificateur scalaire étant déterminée (103) par minimisation de l'écart entre une distorsion de quantification estimée D(T), dépendant au moins de la dite taille T, et une distorsion de quantification cible Dc.
Patent FR-3017090-A1 (FR)
Title: Dispositif de coussin gonflable de protection de pieton et dispositif de protection de pieton
Inventor: IWAI YUTA
IPC: B60R21/38
Filed: 2015-01-08
Abstract: Dans un dispositif de coussin gonflable de protection de piéton (10), un boîtier de coussin gonflable (40) est fixé sur et disposé au niveau d'un côté arrière de véhicule d'une partie d'ossature (19) prévue le long d'une direction transversale de véhicule sur un côté de surface inférieure d'une partie d'extrémité arrière d'un capot (18). Un corps principal de coussin gonflable (42A) se gonfle et se déploie vers un côté arrière de véhicule, et recouvre une partie d'extrémité inférieure (20A) d'un pare-brise (20) et de montants avant gauche et droit. Une partie de passage d'écoulement de gaz (42B) relie le dispositif de gonflage (46) et, dans un état gonflé et déployé du corps principal de coussin gonflable (42A), positionne le corps principal de coussin gonflable (42A) davantage vers un côté arrière de véhicule qu'une extrémité arrière d'une paroi supérieure (40A1) du boîtier de coussin gonflable (40A) en s'étendant vers le côté arrière de véhicule sous la partie d'extrémité arrière du capot (18). La partie de passage d'écoulement de gaz (42B) a une dimension de direction verticale plus petite que le corps principal de coussin gonflable (42A).
Patent FR-3027790-A1 (FR)
Title: Base support ambidextre pour fil de suture
Inventor: HALFON THOMAS
IPC: A61B17/06
Filed: 2015-02-25
Abstract: Il est proposé une base support (1) pour fil de suture présentant deux côtés opposés (12, 14) et comprenant sur un (12) de ses côtés un canal de retenue (2) d'un fil de suture dans une position enroulée, et une zone de parcage (4) d'une extrémité du fil de suture, la zone de parcage (4) étant entourée par le canal de retenue (2), la base support (1) étant caractérisé en ce qu'elle présente une ouverture traversante (5) entre ses deux côtés (12, 14), l'ouverture traversante (5) s'étendant dans la zone de parcage (4) et se prolongeant depuis la zone de parcage (4) de façon à couper le canal de retenue (2).
Patent FR-3022763-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation thermique froide ou chaude et son procede de controle et de regulation
Inventor: DUFOUR ANDRE
IPC: A61F7/00
Filed: 2015-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle et de commande pour un dispositif de stimulation thermique d'un tissu (1) animal ou humain, caractérisé en ce qu'il consiste à déterminer une température neutre appliquée au tissu (1), à effectuer une régulation thermique sur la température neutre en activant une boucle de régulation, à déterminer une température de stimulation thermique froide ou chaude à appliquer au tissu (1) en alternance avec la température neutre, à déterminer une durée et une fréquence des stimulations thermiques, en cas d'instruction de déclenchement de la stimulation, à effectuer une régulation sur la température de stimulation thermique en activant une boucle de régulation et en désactivant la boucle de régulation sur la température neutre, à synchroniser un enregistrement physiologique avec la stimulation thermique.
Patent FR-3033772-A1 (FR)
Title: Emballage et flan comportant un element de calage perfectionne
Inventor: AUTAJON GERARD
IPC: B65D5/50
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention propose un flan prédécoupé et un emballage en une seule pièce, comportant : - au moins trois panneaux externes (121-124) rattachés par des lignes de pliage longitudinales; - un élément de calage (12) comportant au moins trois panneaux principaux (21, 22,...) rattachés successivement des lignes de pliage longitudinales ; caractérisé en ce que l'élément de calage (12) comporte un dispositif de calage d'extrémité (60, 80) comportant : • un bandeau d'extrémité (60) comprenant autant de panneaux d'extrémité (61-64) que le nombre de panneaux principaux ; • au moins deux pattes de liaison longitudinales (80) qui relient chacune un panneau principal à un panneau d'extrémité correspondant, et qui comportent une ligne de pliage intermédiaire (84) transversale pour permettre un rapprochement du bandeau d'extrémité des panneaux principaux par repliement des pattes de liaison sur elles-mêmes.
Patent FR-3035133-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage comprenant une echelle inclinee
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G17/16
Filed: 2015-04-16
Abstract: Une banche de coffrage (1) comportant une paroi verticale (2) comprenant une face avant coffrante (2A), une plateforme supérieure de circulation (3) comportant une ouverture de passage (31) et une échelle (4) adaptée pour permettre l'accès à la plateforme supérieure de circulation (3) via ladite ouverture de passage, l'échelle (4) étant inclinée par rapport à la direction verticale.
Patent FR-3035580-A1 (FR)
Title: Accessoire pour la cuisson a la vapeur comportant un bac de recuperation des condensats destine a reposer sur un bol de mixage d'un appareil electromenager
Inventor: GERARD EMMANUEL
IPC: A47J36/38
Filed: 2015-04-28
Abstract: Accessoire (4) pour la cuisson à la vapeur comportant un bac (5) de récupération des condensats destiné à reposer sur un bol de mixage d'un appareil électroménager comportant des moyens permettant de chauffer le contenu du bol de mixage, le bac (5) comprenant une cavité (50) pour la récupération des condensats et deux poignées de préhension (52) disposées symétriquement de part et d'autre de la cavité (50), la cavité (50) comprenant un fond comportant une cheminée (53) en saillie munie d'un orifice central permettant le passage de la vapeur, ledit accessoire (4) comprenant également au moins un panier (6) pour la cuisson des aliments venant se positionner sur ledit bac (5), caractérisé en ce que la cheminée (53) comporte, à proximité de son extrémité supérieure, une paroi annulaire s'étendant autour de l'orifice central et transversalement à la cheminée (53), et en ce que la cheminée (53) comporte, en regard de chaque poignée de préhension (52), une paroi déflectrice s'élevant au dessus du niveau de la paroi annulaire.
Patent FR-3036360-A1 (FR)
Title: Trappe d’un volume de rangement pour un plancher de vehicule
Inventor: COPPI CHRISTOPHE
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne une trappe de fermeture (1) d'un espace de rangement (11) placé sur le plancher (3) à l'avant d'un siège (4) d'un véhicule, la dite trappe (1) étant caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens métalliques (12, 19) de renforcement de sa structure afin qu'elle puisse supporter des surcharges importantes.
Patent FR-3036498-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation en ligne d'un vehicule automobile
Inventor: HEITZMANN THOMAS
IPC: G01S19/10
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de localisation en ligne d'un véhicule automobile (V) comportant une phase initiale de mémorisation, à bord dudit véhicule automobile (V), d'une base d'amers géo référencés comportant, pour chaque amer de la base, une information de localisation de l'amer dans une carte globale, et une phase de localisation, lorsque le véhicule automobile est en utilisation, dudit véhicule, ladite phase de localisation comportant les étapes suivantes : on détecte, par traitement d'images captées par un capteur d'images embarqué sur le véhicule automobile (V), la présence d'un amer dans l'environnement extérieur du véhicule ; on génère une première estimation (C) grossière de la distance séparant l'amer détecté du véhicule automobile ; on détecte la présence d'objets dans l'environnement dudit véhicule par traitement d'échos (R1 - R4) reçus par un second capteur de type capteur d'ondes embarqué sur le véhicule; on associe (O) la détection de l'amer à une détection d'un objet réalisée par le second capteur de manière à générer une seconde estimation de la distance séparant l'amer détecté du véhicule automobile ; on détermine la position du véhicule (V) dans ladite carte globale à partir de la seconde estimation de distance et de l'information de localisation de l'amer contenue dans la base d'amers.
Patent FR-3036834-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande
Inventor: MOLINIE ALAIN
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-05-26
Abstract: Le dispositif de commande à distance (300) comporte une partie mobile, comportant : - une embase (115), - un bouton (120) configuré pour détecter un mouvement de doigt d'un utilisateur et - un émetteur de signaux sans fil configuré pour émettre des signaux représentatifs du mouvement relatif du doigt de l'utilisateur et de l'embase.
Patent FR-3032964-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un panneau d’attenuation acoustique en materiau composite stratifie a matrice ceramique, comportant des canaux internes
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: G10K11/16
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention se rapporte à Procédé de fabrication d'un panneau d'atténuation acoustique en matériau composite à matrice céramique comportant les étapes consistant à : - déposer dans un moule un ou plusieurs renforts fibreux inférieurs (10), comprenant des fibres d'un matériau céramique ; -déposer une pluralité de renforts fibreux intermédiaires (14), comprenant des fibres d'un matériau céramique ; -insérer à travers les renforts fibreux intermédiaires (14) des éléments d'un matériau de moulage, dit matériau fugitif, sous forme de broches (16, 17), lesdites broches étant insérées perpendiculairement et/ou obliquement par rapport aux couches de renforts fibreux ; -déposer un ou plusieurs renforts fibreux supérieurs (12), comprenant des fibres d'un matériau céramique ; -procéder au frittage de l'ensemble (1), à une température permettant l'élimination du matériau fugitif.
Patent FR-3041077-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux, notamment pour vehicule automobile et projecteur comprenant un tel dispositif.
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V13/00
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins une source lumineuse (1), plusieurs guides de lumière (2) et au moins un élément de conversion (6), lesdits guides de lumière (2) étant aptes à acheminer la lumière de la source lumineuse (1) à l'élément de conversion (6), lesdits guides de lumière étant configurés pour générer des faisceaux lumineux présentant une ouverture angulaire, ledit élément de conversion (5) étant conçu pour être traversé par lesdits faisceaux lumineux afin d'augmenter l'ouverture angulaire desdits faisceaux lumineux. L'invention concerne encore un projecteur comprenant un tel dispositif lumineux.
Patent FR-3041777-A1 (FR)
Title: Procede de determination du trajet d’un outil d’usinage
Inventor: YU ZHAN QING
IPC: G06F17/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du trajet d'un outil (1) d'usinage pour fabriquer une pièce (21, 22) par usinage dans un bloc (2) de matière brute, comportant les étapes suivantes : - Détermination de la position de l'outil (1), - Détermination du vecteur (V) de mouvement de l'outil en tenant compte de ladite position, - Détermination d'une valeur d'aire d'engagement (A) de l'outil par rapport au bloc (2) de matière brute à partir du vecteur (V) de mouvement de l'outil déterminé, - Comparaison de ladite valeur d'aire d'engagement calculée avec une valeur maximale (Amax) mémorisée, - Modification du vecteur (V) de mouvement de l'outil tant que la valeur d'aire d'engagement est supérieure à ladite valeur maximale mémorisée.
Patent FR-3043833-A1 (FR)
Title: Disjoncteur pour un reseau a courant continu haute tension, avec oscillation forcee de courant
Inventor: CREUSOT CHRISTOPHE
IPC: H01H33/59
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne un disjoncteur pour un réseau à courant continu haute ou moyenne tension, comportant une branche (A-A') avec un disjoncteur mécanique (S1) inséré dans la ligne du réseau et en parallèle de laquelle sont montés d'une part, une branche à parafoudre (5), et d'autre part, en série, un premier banc de condensateurs (C), un enclencheur (S2) et une inductance. Selon l'invention, ce disjoncteur comporte au moins un premier diviseur résistif de tension (Rs) relié à la tension du réseau et présentant un étage basse tension (Ris) connecté en parallèle avec le banc de condensateurs (C) pour charger le banc de condensateurs.
Patent FR-3046285-A1 (FR)
Title: Simulateur de survol d'un site touristique et procede de simulation associe
Inventor: HOUETTE ARNAUD
IPC: H04N13/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: La présente invention concerne un simulateur (1) de survol d'un site touristique, le simulateur (1) comprenant : un casque (2) à réalité virtuelle propre à être fixé à la tête d'un utilisateur, et configuré pour afficher une vidéo (V) montrant un survol du site touristique, une plateforme (32) propre à servir de support à l'utilisateur, des moyens de déplacement (5) pour déplacer la plateforme (32) par rapport au sol pendant l'affichage de la vidéo (V), en fonction d'un mouvement du point de prise de vue de la vidéo (V).
Patent FR-3046187-A1 (FR)
Title: Tuile permettant d'imiter l'aspect d'une couverture en tuiles canal traditionnelle
Inventor: BLANCHARD NICOLAS
IPC: E04D1/02
Filed: 2015-12-28
Abstract: Tuile constituée par une plaque de matériau rigide délimitée par un premier bord supérieur (2), un deuxième bord inférieur (3), et des troisième (4) et quatrième (5) bords opposés, la plaque étant ondulée pour former au moins deux parties courants (7a, 7b) alternant avec un même nombre de parties couvrants (6a, 6b). Chaque transition (8) entre une partie courant et une partie couvrant est, dans la partie pureau (P), décalée vers l'axe de la partie courant, constituant ainsi des surfaces de butée centrales (9), situées dans un même plan perpendiculaire à l'axe des parties courants et couvrants ; le troisième bord (4), faisant partie de la première région de recouvrement latéral (R11), présente une entaille (10) poussée à partir du bord supérieur (2) et formant une surface de butée latérale (11), appartenant au même plan que les surfaces de butée centrales.