baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987728-A1 (FR)
Title: Inflatable structure for manufacturing inflatable furniture article e.g. armchair, has cover comprising fixing unit for fixing cover with slot to ensure fixing of cover by plating against pocket
IPC: A47C4/54
Filed: 2012-03-06
Abstract: The structure (1) has an inflatable pocket (2) including a seat portion (15) and a back portion (16), where the back portion forms an angle with the seat portion. A removable cover (3) is configured to cover the pocket. The pocket comprises a slot (4), where the slot passes through the pocket. The cover comprises a fixing unit for fixing the cover with the slot to ensure fixing of the cover by plating against the pocket, where the cover is made of perforated textile. The fixing unit comprises a strip that is inserted in the slot.
Patent FR-2993591-A1 (FR)
Title: Cardboard-plaster plate i.e. dry liner, for use in building, has strip of synthetic fiberglass fabric integrated into plate that is covered by hard-bound paper, where free band of strip exceeding over side of plate to form flap
Inventor: DERRAMOND FLORENT
IPC: E04C2/04
Filed: 2012-07-19
Abstract: The plate (A) has notches (4, 5) provided on longitudinal edges, and exhibiting width about 30 mm. A strip of synthetic fiberglass fabric (2) is integrated into the plate that is covered by a hard-bound paper (1), where width of the strip amounts to 120 mm. A free band of the strip exceeds over a side of the plate to form a flap and exhibits width of 60 mm. The flap is folded and held on a front of the plate. A fine plastic adhesive tape (3) having low adherence function to hold the flap plated on the front of the plate. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a cardboard-plaster plate (2) a method for jointing two cardboard-plaster plates.
Patent FR-2994016-A1 (FR)
Title: Device for improving sound in audio instrument e.g. headphone, has dome exhibiting opening in which hologram is introduced, and chip superimposed under dome, which is arranged with zone and exhibits thickness less than that of case
Inventor: DERMOUCHE IDIR
IPC: G10K11/00
Filed: 2012-07-26
Abstract: The device has a dome (1) exhibiting an opening (2) in which a hologram (5) is introduced, and a chip (4) superimposed under the dome. The dome is arranged with a zone on a part of a case (3), where the zone has a thickness that is less than thickness of the case. An edge of the dome is arranged to move away from the hologram and the chip. The chip and the case are provided with a notched part. An axis of the opening is tilted with regard to the bottom of the case. An end of the chip abuts in its rest position under the action of the hologram.
Patent FR-2997460-A1 (FR)
Title: Turbine comportant au moins 2 roues 3d creuse emboitees l'une dans l'autre
Inventor: CARROUSET PIERRE
IPC: F03B1/00
Filed: 2012-10-29
Abstract: Ces turbines orientent d'abord le fluide de façon tangentielle, par des canaux tout autour d'une roue creuse qui est fixe, et les jets sont reçus dans une roue rotative qui enveloppe la roue fixe, dans des godets selon le principe des roues des turbines Pelton. Ce nouveau procédé permet de construire des ensembles turbines capables de récupérer l'énergie des fluides en mouvement comme les éoliennes ou les hydroliennes avec une surface de captation minimum et un rendement maximum.
Patent FR-2991404-A1 (FR)
Title: Fixed part for labyrinth seal device for open rotor turbomachine e.g. turbojet, has intermediate piece between support portion and wear part, where thermal expansion coefficient of intermediate piece is greater than that of support portion
Inventor: LEMATTRE BORIS
IPC: F04D29/10
Filed: 2012-05-31
Abstract: The fixed part (80) has a stationary part (70) including a support portion (61) mounted with a wear part (62) from an abradable material. An intermediate piece (63) is partially inserted between the support portion of the stationary part and the wear part, where the coefficient of thermal expansion of the intermediate piece is greater than that of the support portion, and the coefficient of thermal expansion of the wear part is greater than or equal to that of the intermediate piece. The intermediate piece is made of a material selected from titanium-aluminum alloys. Independent claims are also included for the following: (1) a labyrinth seal device (2) a turbomachine.
Patent FR-2993878-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de la production de boues de stations d'epuration d'eaux usees urbaines ou industrielles, et installation pour sa mise en oeuvre.
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F11/02
Filed: 2012-07-26
Abstract: Procédé de réduction de la production de boues de stations d'épuration d'eaux usées urbaines ou industrielles, comprenant une étape de digestion anaérobie (20) mésophile ou thermophile, ou associant ces deux modes de fonctionnement, d'un flux de boues à traiter (1), et au moins une étape de traitement aérobie (30) de solubilisation biologique ; le procédé comporte en amont de l'étape de digestion anaérobie une étape de déshydratation (10) des boues à traiter, suivie d'une étape de mélange (15) des boues déshydratées avec une fraction recirculée de boues plus liquides provenant d'un recyclage de la digestion (20), et/ou de l'étape de traitement aérobie (30), et/ou de centrats provenant d'une déshydratation finale (50) des boues traitées, le taux de recirculation étant choisi pour que le mélange présente une siccité adaptée à la digestion, ce mélange étant ensuite dirigé vers la digestion.
Patent FR-2999184-A1 (FR)
Title: Complexes de ruthenium comprenant un diaminocarbene n-heterocyclique insature dissymetrique
Inventor: MAUDUIT MARC
IPC: B01J31/22
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention vise un complexe de ruthénium alkylidène comprenant un ligand 1-aryl-3-cycloalkyl -imidazoline-2-ylidene, le groupement cycloalkyle dudit ligand 1-aryl-3-cycloalkyl-imidazoline -2-ylidene étant un alkyle aliphatique secondaire cyclique.
Patent FR-3000783-A1 (FR)
Title: Structure photo-active, procede de fabrication d'une telle structure et systeme d'eclairage
Inventor: REVAUX AMELIE
IPC: F21V9/16
Filed: 2013-01-08
Abstract: L'invention concerne une structure (100) photo-active destinée à recevoir de la lumière issue d'une source (200) de lumière et à émettre de la lumière dans un milieu (300) d'indice de réfraction n0. La structure (100) comporte un substrat (110) d'indice de réfraction n1, le substrat (110) s'étendant avec au moins une première face (111) longitudinale et un côté latéral (113), et une couche photo-active (150) destinée à réagir avec la lumière émise par la source en émettant de la lumière. La couche photoactive (150) présente un indice de réfraction n2. La couche s'étend le long de la première face du substrat (111), et le substrat comporte une portion de surface (115) de réception destinée à recevoir la lumière issue de la source de lumière selon une direction sensiblement perpendiculaire à la portion de surface (115), la portion de surface (115) s'étendant de manière à former un angle aigu α avec la première face (111) respectant sin-1(n0/n1) < α < sin -1(n2/n1). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle structure (100) et un système d'éclairage.
Patent FR-3002334-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation d'un moment de tangage non desire d'un avion, et applications au controle du tangage de l'avion.
Inventor: OUDIN SIMON
IPC: G05D1/08
Filed: 2013-02-19
Abstract: - Procédé et dispositif d'estimation d'un moment de tangage non désiré d'un avion, et applications au contrôle du tangage de l'avion. - Le dispositif (10) estime un moment de tangage non désiré, qui peut être utilisé par des moyens de calcul (11) pour former un ordre de compensation qui est ajouté par des moyens de calcul (14) à un ordre de braquage usuel dans le but de réaliser une compensation automatique et active, en temps réel, du moment de tangage non désiré de l'avion.
Patent FR-3004823-A1 (FR)
Title: Peripherique autonome de pointage
Inventor: POUILLON NICOLAS
IPC: G06F3/0346
Filed: 2013-04-19
Abstract: Ce périphérique comporte, dans un boitier tenu à la main : des capteurs sensoriels avec des circuits gyrométriques et accélérométriques, un transmetteur de données vers un équipement pilotable à distance par le périphérique de pointage en fonction des mouvements imprimés au boitier , un microcontrôleur, et une batterie d'alimentation. Des moyens de gestion de l'énergie de la batterie opèrent par paliers successifs (I-V) en désactivant le transmetteur (II), en ralentissant la scrutation des capteurs sensoriels (III), puis en désactivant le circuit gyrométrique (IV), et enfin en désactivant le circuit accélérométrique et en mettant en veille le microcontrôleur (V), de manière à optimiser le compromis entre économie d'énergie et réactivité du périphérique de pointage.
Patent FR-3006107-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un systeme photovoltaique a concentration de lumiere
Inventor: PAIRE MYRIAM
IPC: H01L31/18
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif photovoltaïque à concentration de lumière, comprenant : - une première étape de fabrication, sur un substrat (3), d'un premier réseau de cellules photovoltaïques (1) à partir d'un empilement de couches déposé sur le substrat (3), les cellules du premier réseau étant reliées à un premier groupe de connecteurs électriques, - une deuxième étape de formation d'un système de concentration de lumière (8) au-dessus des cellules (1) du premier réseau. Il comprend en outre : - une troisième étape, préalable à la deuxième étape au moins, de formation, sur le substrat (3), d'un second réseau de cellules photovoltaïques (2) à partir d'un empilement de couches déposé sur le substrat (3), les cellules du second réseau étant intercalées avec les cellules (1) du premier réseau et reliées à un second groupe de connecteurs électriques, et dépourvues de système de concentration de lumière.
Patent FR-3006736-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'un accessoire de moteur a combustion interne et procede de fonctionnement
Inventor: PONT MATHIEU
IPC: F16H37/16
Filed: 2013-06-11
Abstract: Dispositif d'entraînement d'un accessoire de moteur à combustion à partir d'un arbre d'entrée (2) lié au moteur, qui tourne sur son axe (Oz) en étant soumis aux oscillations du moteur, caractérisé en ce que : - il comporte un ensemble de flasques d'entrée (4, 3) entourant l'arbre d'entrée (2), et réglables en position autour de celui-ci par deux actionneurs (13a, 13b), une manivelle d'entraînement (5) fixée sur l'arbre d'entrée (2), un bloc de trois pignons (9, 11, 12) entraîné en rotation sur les flasques d'entrée (4, 3) par la manivelle (9) et un flasque de sortie (7) entraîné en rotation par les pignons, et le bloc de pignons (9, 11, 12) entraîne le flasque de sortie (7) par un plot (12c) d'excentricité variable en fonction de la position des flasques d'entrée (4, 3), qui débat à l'intérieur d'une lumière allongée (7a) du flasque de sortie (7), de manière à compenser, sur la vitesse de rotation du flasque de sortie (7), les variations de vitesse de l'arbre d'entrée (2) liées aux oscillations du moteur.
Patent FR-3007469-A1 (FR)
Title: Dispositif de reintroduction de gaz d'echappement charges en hydrogene
Inventor: TARALLO ROMAIN
IPC: F02M25/10
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile comprenant une ligne de réintroduction de gaz d'échappement, le moteur comportant un aménagement (40) de stockage et de délivrance d'hydrogène configuré pour stocker l'hydrogène sur une durée supérieure à plusieurs cycles de fonctionnement du moteur.
Patent FR-3010875-A1 (FR)
Title: Receptacle, notamment flaconnette pour produit cosmetique, procede de fabrication associe et ensemble applicateur comprenant un tel receptacle
Inventor: LHOYER PATRICK
IPC: A45D40/26
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne un réceptacle (10), notamment flaconnette pour produit cosmétique, un procédé de fabrication associé et un ensemble applicateur comprenant un tel réceptacle (10). L'invention concerne, en particulier, un réceptacle (10), notamment une flaconnette, pour produit cosmétique, ledit réceptacle comprenant un corps, formant un récipient (20), et une pièce intermédiaire, formant un réservoir (30), apte à contenir le produit cosmétique et à coulisser à l'intérieur dudit récipient (20) de manière à accompagner un applicateur (46) dudit produit, sous l'effet de la viscosité dudit produit, lors du retrait dudit applicateur (46) hors dudit réservoir (30) et/ou lors de l'introduction dudit applicateur (46) dans ledit réservoir (30).
Patent FR-3001776-A1 (FR)
Title: Palier de rotor pour moteur-pompe
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F03C1/047
Filed: 2013-10-16
Abstract: Le moteur-pompe hydraulique (1) à cylindrée fixe ou variable comprend un rotor central de moteur-pompe (3) dans lequel et aménagé un cylindre hydraulique (14), ledit rotor (3) étant en contact étanche avec un distributeur d'entrée-sortie (43) reliant ledit cylindre (14) avec un bâti de moteur-pompe (2) tandis qu'un piston hydraulique (13) se meut dans ledit cylindre (14) pour pousser au moyen d'un poussoir guidé de piston hydraulique (18), d'un bras tangentiel (22) articulé dans ledit rotor central (3), et d'un rouleau antifriction de bras tangentiel (28) sur un rotor périphérique de moteur-pompe (29) synchronisé en rotation avec le rotor central de moteur-pompe (3).
Patent FR-3015748-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a la conduite
Inventor: LAYERLE JEAN-FRANCOIS
IPC: G08B21/02
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'aide à la conduite. 1. Le procédé comporte des étapes de : - Acquisition (22) de paramètres d'état provenant d'équipements du véhicule, - Détermination (23) d'une phase de vie du véhicule à partir de paramètres d'état acquis, - Détermination (24) d'une activité du conducteur à partir de la direction du regard, de la phase de vie du véhicule et des paramètres d'état acquis, - Acquisition (25) d'au moins une alerte provenant d'équipements du véhicule, - Détermination (26) si l'alerte acquise est compatible avec l'activité du conducteur et la phase de vie du véhicule, - Si l'alerte acquise est compatible avec l'activité du conducteur et la phase de vie du véhicule, alors la détermination (27) de paramètres d'alerte et l'émission (28) de l'alerte selon les paramètres déterminés.
Patent FR-3015436-A1 (FR)
Title: Voilure gonflable deployable
Inventor: CECCHINI GUILLAUME
IPC: B64G1/62
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'objet de l'invention est une voilure spatiale réalisée au moyen d'une membrane formant une surface polygonale (1, 200, 300) pourvue d'une structure gonflable (1, 2, 3, 201, 202, 301, 302) pour laquelle la structure gonflable comporte des membrures s'étendant sur la membrane selon des diagonales de la membrane et passant par un point central de la membrane. Avantageusement, la structure gonflable comporte au moins une bandelette de film (2, 3, 201, 202, 301, 302) dont le pourtour est collé sur la membrane en sorte de former avec la membrane un volume gonflable.
Patent FR-3015277-A1 (FR)
Title: Composition pour les levres sous forme d'une emulsion inverse comprenant un agent humectant, procede de traitement la mettant en oeuvre
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61Q1/04
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique de type émulsion eau dans huile comprenant : - de 8 à 70 % en poids d'une phase aqueuse comprenant au moins un agent hydratant/humectant, - de 30 à 92 % en poids d'une phase lipophile comprenant : - une première huile hydrocarbonée non volatile polaire - une huile apolaire, hydrocarbonée ou siliconée, volatile ou non ; - un composé solide particulier dont la température de fusion est d'au moins 30°C, la composition ne comprenant pas plus de 20 % en poids de la phase lipophile en composé apolaire hydrocarboné d'origine synthétique, - au moins un système tensioactif émulsionnant. Elle a également pour objet un procédé de traitement des lèvres dans lequel on applique sur les lèvres la composition selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Patent FR-3017849-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la recuperation de l'energie acquise par une machine d'un vehicule hybride, apres un decouplage de la chaine de transmission
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2014-02-26
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à contrôler le fonctionnement d'au moins une machine (ME1) propre à récupérer de l'énergie et appartenant à une chaîne de transmission d'un véhicule hybride (V). Ce dispositif (D) est agencé, juste après un découplage de la machine (ME1) de la chaîne de transmission, pour faire fonctionner cette machine (ME1) avec une consigne de couple de freinage afin qu'elle transforme l'énergie qu'elle a acquise avant ce découplage en énergie électrique destinée à être stockée dans des moyens de stockage (MS1) du véhicule (V).
Patent FR-3025273-A1 (FR)
Title: Renfort elastique de profile
Inventor: PERU MARC
IPC: F16F7/12
Filed: 2014-09-01
Abstract: L'invention a trait à un renfort (16) de profilé, destiné à être logé dans ledit profilé, le renfort (16) comprend : une zone de réception (22) d'un impact suivant une direction principale d'impact ; et au moins deux zones de transmission de l'impact (241, 242) ; et au moins deux portions de transmission d'impact (261, 262) s'étendant depuis la zone d'impact (22) vers, respectivement, les au moins deux zones de transmission (241, 242) ; lesdites portions (261, 262) formant, respectivement, au moins deux voies de transmission d'un effort depuis la zone d'impact (22) suivant la direction principale d'impact, vers les au moins deux zones de transmission (241, 242) suivant des directions généralement opposées. L'invention a également trait à une structure de véhicule automobile comprenant un profilé logeant dans sa section au moins un renfort (16) conforme à l'invention.
Patent FR-3030767-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic d’un dispositif de gestion de l’energie electrique
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: G01R31/327
Filed: 2014-12-18
Abstract: Procédé de diagnostic d'un dispositif (5) de gestion de transfert d'énergie comprenant une première borne (M), une deuxième borne (P1), une troisième borne (P2) destinée à être reliée à au moins un consommateur électrique, une quatrième borne (P3) destinée à être reliée à un stockeur (6) d'énergie électrique, ledit dispositif (5) comprenant un premier interrupteur principal (51) relié d'une part à la deuxième borne (P1) et d'autre part à la troisième borne (P2) et un deuxième interrupteur principal (53) relié d'une part à la quatrième borne (P3) et d'autre part à la troisième borne (P2), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : - Initialisation (Etape 100) d'une position des interrupteurs (51, 53), - Test (Etape 200) du deuxième interrupteur principal (53), - Ouverture (Etape 3) du deuxième interrupteur principal (53), - Demander (Etape 4) la fermeture d'un interrupteur interne au stockeur 6, - Test (Etape 400) du premier interrupteur principal (51) à partir d'une mesure de tension aux bornes du stockeur (6), - Test (Etape 500) du premier interrupteur principal (51) à partir d'une mesure de courant (l_50a).
Patent FR-3035310-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport pour casque, en particulier a une ceinture
Inventor: BARTHELEMY PATRICK
IPC: A45F5/02
Filed: 2015-04-23
Abstract: Dispositif de transport (1) d'un casque, notamment d'un casque de moto ou de chantier, comportant au moins un moyen d'accrochage (6), et un moyen d'attache (14), caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux moyens d'accrochage distincts (6, 7), reliés l'un à l'autre par un élément de liaison (2) sensiblement longiligne, les deux moyens d'accrochage opposés (6, 7) s'étendant dans une direction sensiblement perpendiculaire à la direction sensiblement longitudinale de l'élément de liaison.
Patent FR-3036073-A1 (FR)
Title: "ensemble de lit a hauteur reglable comportant un sommier coulissant longitudinalement"
Inventor: CLEMENSON JEROME
IPC: B60P3/39
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble (24) de lit (26) à hauteur réglable destiné à être agencé dans une cabine (12) de véhicule, le lit (26) comportant un sommier (28) horizontal d'axe principal longitudinal, caractérisé en ce que le lit (26) comporte un support (38) monté coulissant verticalement sur lequel le sommier (28) est monté coulissant longitudinalement entre une position arrière de rangement et une position avant. L'invention concerne aussi un véhicule équipé d'un tel ensemble.
Patent FR-3036319-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des couches de travail constituees de fils unitaires
Inventor: NAVARRO-LOSADA CLAUDIA
IPC: B60C9/20
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins trois couches de sommet de travail, au moins deux couches de mélange caoutchouteux Ci étant disposées entre les extrémités desdites au moins trois couches de sommet de travail. Selon l'invention, dans un plan méridien, l'épaisseur des quatre couches de sommet de travail mesurée dans le plan équatorial est inférieure à 5 mm, les éléments de renforcements des quatre couches de sommet de travail étant des fils métalliques unitaires de diamètre inférieur à 0.50 mm, la distance entre les éléments de renforcement, mesurée selon la normale à la direction de la ligne moyenne du fil, étant strictement inférieure à 1 mm, la largeur axiale de chacune des quatre couches de sommet de travail étant supérieure à 60 % de la largeur axiale de la bande de roulement, au moins une distance di entre deux couches de travail séparées par une couche de mélange caoutchouteux Ci et mesurée à l'extrémité de la couche de travail axialement la plus étroite à son contact est telle que 0.5 < di < 2.5 mm, et, dans un plan méridien, l'épaisseur d'au moins une couche de mélange caoutchouteux Ci est sensiblement constante sur la largeur axiale comprise entre l'extrémité axialement intérieure d'une couche de mélange caoutchouteux Ci et l'extrémité de la couche de travail axialement la plus étroite à son contact.
Patent FR-3021642-A1 (FR)
Title: Machine de travail mobile ayant un bras stabilisateur et une extension pour elargir la base de support
Inventor: RICHTER YGGVE
IPC: B66C23/78
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne une machine de travail mobile, notamment une grue mobile, comportant un châssis, une superstructure, au moins un bras stabilisateur prévu au châssis pour supporter la machine de travail dans une première position, le bras stabilisateur comprenant au moins un caisson (30) et au moins une poutre coulissante (5, 5') apte à être déplacée dans le caisson et au moins un vérin de bras stabilisateur (8, 8') disposé à la poutre coulissante (5, 5'), une extension supplémentaire (81) étant prévue dans une seconde position de travail de la machine de travail, ladite extension supplémentaire étant attachée à la machine de travail au moins par deux points de connexion dont le deuxième est prévu sur un élément de montage d'une tige de piston d'un vérin de bras de stabilisateur (8, 8'). L'invention concerne également une extension (81) correspondante et un procédé d'adaptation d'une machine de travail.
Patent FR-3039535-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication de produits reticules en fibre de verre
Inventor: JARRY LUC
IPC: F27D17/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: Procédé et installation de fabrication d'un produit réticulé de fibre de verre dans lequel du verre fondu est produit dans un four de fusion (10) chauffé par la combustion d'un combustible avec un oxydant riche en oxygène, le verre fondu est transformé en filaments de verre, les filaments sont encollés, une nappe est faite des filaments encollés, la nappe étant ensuite réticulée, les fumées issues du four de fusion sont utilisées pour le préchauffage d'un réactif de combustion en deux étapes, une première étape dans laquelle de l'air est chauffé par échange thermique avec les fumées et une deuxième étape dans laquelle le réactif de combustion est préchauffé par échange thermique avec l'air chaud, l'air étant ensuite utilisé dans l'étape de réticulation le procédé de transformation du verre fondu en produit de fibre de verre.