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Patent FR-3090080-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement climatique et de renouvellement d’air pour un local situé dans un bâtiment
Inventor: FEVRIER BRUNO
IPC: F24F1/02
Filed: 2018-12-18
Abstract: Appareil de traitement climatique et de renouvellement d’air pour un local situé dans un bâtiment La présente invention concerne un appareil (12) de traitement climatique et de renouvellement d’air, pour un local (18) situé dans un bâtiment (14), comportant : un premier circuit (40) d’air intérieur, comprenant un premier échangeur thermique (48) ; un deuxième circuit (50) d’air neuf ; un troisième circuit (60) d’air extrait ; un deuxième échangeur thermique (68) air/air permettant un échange thermique entre l’air extrait et l’air neuf ; un quatrième circuit (70) de fluide, le premier échangeur thermique (48) étant disposé sur ledit quatrième circuit. L’appareil est configuré sous forme monobloc ; et des ouvertures d’entrée (24) et de sortie (26) d’air intérieur, ainsi qu’une bouche d’entrée (28) et une bouche de sortie (30) d’air extérieur, sont ménagées en surface dudit appareil. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090224-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour un luminaire
Inventor: PETTINOTTO GILLES
IPC: H02J13/00
Filed: 2018-12-18
Abstract: Dispositif de connexion pour un luminaire Ce dispositif de connexion (2) pour un luminaire comprend un boitier destiné à être installé dans un espace de montage dans une paroi d’un local, ce dispositif (2) comprenant une prise de connexion (10) d’un luminaire et une zone de connexion à un réseau électrique. Le boitier forme un volume intérieur dans lequel sont intégrés des organes d’alimentation électrique du luminaire, des organes de connexion entre la prise de connexion (10) du luminaire et la zone de connexion au réseau électrique et un système de contrôle et de communication avec un appareil extérieur au dispositif de connexion (2). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089987-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère fonctionnalisé comprenant des groupes fonctionnels polaires et un composé phénolique spécifique
Inventor: GAVARD-LONCHAY ODILE
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère fonctionnalisé comprenant des groupes fonctionnels polaires, une charge renforçante, et un composé phénolique spécifique.
Patent FR-3095424-A1 (FR)
Title: Système et procédé de surveillance d’un moteur d’aéronef
Inventor: RAZAKARIVONY SÉBASTIEN PHILIPPE
IPC: G07C5/00
Filed: 2019-04-23
Abstract: Un système de surveillance d’un moteur d’aéronef, comportant :- un module d’acquisition (3) pour acquérir des mesures courantes de grandeurs physiques, dites d’entrée (ME) et grandeurs physiques de sortie (MS), relatives audit moteur (15) d’aéronef,- un module de simulation (5) du comportement physique dudit moteur d’aéronef, pour simuler des valeurs de grandeurs physiques de sortie (VS) en fonction desdites mesures courantes de grandeurs physiques d’entrée (ME),- un processeur (9) pour calculer des marges physiques, dites réelles (MR), entre lesdites valeurs simulées de grandeurs physiques de sortie (VS) et lesdites mesures courantes correspondantes de grandeurs physiques de sortie (MS),- un module d’apprentissage (7) pour prédire des marges, dites marges prédites (MP), à partir des mesures courantes de grandeurs physiques d’entrée (ME), et en ce que ledit processeur (9) est configuré pour calculer des résidus de surveillance (R) présentant une indication de l’état du moteur d’aéronef. Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3099089-A1 (FR)
Title: Palier et pièce de réglage pour train multi-bras
Inventor: DELAURE NICOLAS
IPC: B60G7/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: Cette pièce de réglage (58) pour train multi-bras (6) de véhicule automobile comprend un corps (60) et une première branche (62) reçue dans un palier (2) du train multi-bras (6), la pièce (58) comprenant un moyen de fixation d'un axe de pivotement (40) d'une bielle (8) du train multi-bras (6) et un moyen de réglage apte à modifier la position du moyen de fixation par rapport au palier (2).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101057-A1 (FR)
Title: Capot amovible pour trappe d’accès à un réservoir de carburant et à un chargeur de batterie de véhicule automobile hybride
Inventor: FARGEAS NICOLAS
IPC: B62D25/24
Filed: 2019-09-23
Abstract: Capot amovible pour trappe d’accès (6) à un réservoir de carburant (5) et à un chargeur de batterie (4) de véhicule automobile hybride, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens (9, 10) pour refermer une ouverture (7) ménagée dans le véhicule sur le réservoir de carburant (5) et le chargeur de batterie (4).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105337-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de l’écoulement d’un fluide
Inventor: LOUBOUTIN LAURIE CÉCILE MARIE
IPC: F24D17/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: Dispositif de commande de l’écoulement d’un fluide Ce dispositif (1), qui offre au moins les mêmes performances que des dispositifs connus, tout en étant moins onéreux et plus pratique, comporte un tiroir (20) mobile dans une chambre (11) entre une position fermée, dans laquelle le tiroir est appuyé axialement contre un siège fixe (16), et une position ouverte, dans laquelle le tiroir est écarté axialement du siège. Le dispositif comporte également un organe d’entraînement thermomécanique (30), dont une partie thermosensible (35) est disposée dans la chambre et qui est adapté pour entraîner le tiroir en fonction de la température du fluide dans la chambre, ainsi que des aménagements hystérétiques (20.1, 33.1), qui sont intégrés à au moins l’un de l’enveloppe, du tiroir et de l’organe d’entraînement et qui définissent une première température, ainsi qu’une seconde température inférieure à la première température, de façon que l’organe d’entraînement entraîne le tiroir de la position ouverte à la position fermée lorsque la température passe au-dessus de la première température et l’organe d’entraînement entraîne le tiroir de la position fermée à la position ouverte lorsque la température passe au-dessous de la seconde température.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105446-A1 (FR)
Title: Commutateur et système d’injection de courant
Inventor: CUBAYNES FABRICE
IPC: G01V3/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: Commutateur (11) portable pour un système d’injection de courant dans un sous-sol d’une zone terrestre, ledit commutateur (11) comprenant un boîtier (11B) comportant un connecteur électrique d’entrée (11E) apte à être relié électriquement à un générateur de courant, un premier connecteur électrique de sortie (11S1), apte à être relié électriquement à une électrode ou à un autre commutateur (11), un deuxième connecteur électrique de sortie (11S2), apte à être relié électriquement à une électrode ou à un autre commutateur (11), et des organes de commutation (11C) configurés pour évoluer entre une première position, dans laquelle le connecteur électrique d’entrée (11E) est relié électriquement au premier connecteur électrique de sortie (11S1), et une deuxième position, dans laquelle le connecteur électrique d’entrée (11E) est relié électriquement au deuxième connecteur électrique de sortie (11S2). Figure 2
Patent FR-3107582-A1 (FR)
Title: Raccord rapide de tuyaux avec anneau en elastomere donnant une flexibilite
Inventor: ORHANT MATHIEU
IPC: F16L37/088
Filed: 2020-02-26
Abstract: Raccord rapide pour fluide comprenant deux éléments (2) se raccordant par un coulissement axial et un système de clipsage en fin de course, un premier élément (2) comportant une extrémité rigide de liaison (30) avec un tuyau, et une autre extrémité rigide de raccordement rapide (40) avec le deuxième élément, le premier élément (2) comportant entre une partie comprenant l’extrémité de liaison (30) et une partie comprenant l’extrémité de raccordement (40), un anneau en élastomère (36) qui relie ces parties (30, 40) en donnant une flexibilité entre elles. Figure 2
Patent FR-3108619-A1 (FR)
Title: Procede de fixation de modules photovoltaiques au moyen d’un liant de collage bitumeux comprenant un organogelateur
Inventor: MOUAZEN MOUHAMAD
IPC: H02S20/00
Filed: 2020-03-31
Abstract: PROCEDE DE FIXATION DE MODULES PHOTOVOLTAIQUES AU MOYEN D’UN LIANT DE COLLAGE BITUMEUX COMPRENANT UN ORGANOGELATEUR La présente demande concerne l’utilisation d’un liant de collage bitumineux comprenant au moins un additif organogélateur, pour fixer des modules photovoltaïques notamment des modules légers.     Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3110107-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive en milieu contraint ajustable
Inventor: COURTIAL EDWIN-JOFFREY
IPC: B33Y70/00
Filed: 2020-05-15
Abstract: Procédé et dispositif de fabrication additive incluant le dépôt d’un matériau d’impression en suspension au sein d’un bac d'impression (2) contenant un milieu contraint (3), pour former un objet tridimensionnel, ce dépôt de matériau d’impression étant réalisé par au moins une étape d’injection du matériau d’impression par une buse (5) de tête d'impression (4) plongée dans le milieu contraint (3) et mobile au sein du milieu contraint (3) selon les trois dimensions de l’espace, ce procédé comportant au moins une étape de modification du niveau du milieu contraint (3) dans le bac d'impression (2).     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111269-A1 (FR)
Title: Appareil de nettoyage du conduit auditif
Inventor: GUENIN DOMINIQUE
IPC: A61H35/00
Filed: 2020-06-16
Abstract: Appareil de nettoyage du conduit auditif.     L’invention concerne le nettoyage des oreilles, et sa structure permet un entretien en toute sécurité du conduit auditif.     Le diamètre du bâtonnet (1) est réduit afin qu’il ne touche pas le conduit auditif en pénétrant, lequel ne pousse donc pas vers le fond de l’oreille (10) les résidus (9) collés sur la paroi (8).      Le dispositif (1- 3) présente à son extrémité une brosse (5) de forme hélicoïdale réglable dans sa largeur. Ses picots vont en frottant la paroi (8) du conduit auditif détacher les résidus appelés cérumen (9).     Lorsque le bâtonnet est placé au fond de l’oreille (10), en activant le bouton poussoir (4) la tête de nettoyage (5-6) va se déployer en gonflant largement afin de frotter le conduit de l’oreille, c’est cet effet de frottement par rotation sur les parois (8) qui va décoller les résidus et cérumen (9).      Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098191-A1 (FR)
Title: Module de soute pour avions
Inventor: GRAFMÜLLER JÜRGEN ROBERT
IPC: B64D11/00
Filed: 2020-07-02
Abstract: Module de soute pour avions Dans un module de soute pour avion, en particulier un avion de transport de passagers, ayant des dimensions extérieures qui sont adaptées à une soute respective de l’avion et comportant des moyens qui sont aptes à bloquer le module de soute dans une soute du véhicule à une position prédéfinie, il est prévu que le module de soute présente un accès (3) grâce auquel celui-ci est accessible depuis une cabine de l’avion, que le module de soute est raccordable à des réseaux de bord de l’avion pour le courant, l’eau et/ou l’apport d’air, et que le module de soute présente un dispositif de massage comportant au moins une couchette de massage (1, 1’) pour le traitement des passagers ou de l’équipage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113131-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d'inspection en transmission de récipients comportant au moins une source de lumière à diode électroluminescente
Inventor: COSNEAU LAURENT
IPC: G01N21/958
Filed: 2020-07-29
Abstract: D ispositif et procédé  d'inspection en transmission de récipients comportant au moins une source de lumière à diode électroluminescente
    Contenu de l’abrégé.
    L’invention concerne un dispositif d'inspection en transmission de récipients (2) à paroi en verre comportant au moins une source élémentaire pilotée (5) constituée par une diode électroluminescente (6) à au moins deux pavés (7) juxtaposés émettant des rayonnements lumineux dans des bandes spectrales d’émission différentes qui sont fonction des spectres de transmission de familles de teintes de récipients en verre, chaque bande spectrale d’émission d’un pavé étant limitée à une bande spectrale de transmission (Zt) adaptée à l’inspection en transmission pour au moins une famille de teintes de récipients en verre, en excluant les bandes spectrales d’absorption (Za) pour cette famille de teintes de récipients en verre et en ce que le dispositif comprend un dispositif électronique d'alimentation (15) commandant indépendamment chaque pavé (7) de chaque source élémentaire (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3115528-A1 (FR)
Title: Architecture de mât haubané pour accrocher un moteur à un aéronef
Inventor: COLMAGRO JÉROME
IPC: B64D27/26
Filed: 2020-10-27
Abstract: L’invention concerne un mât d’accrochage de moteur (4) pour suspendre un turboréacteur (2) sous une aile (3) d’aéronef comprenant une structure primaire (7), un dispositif d’attache au turboréacteur (2), et un dispositif d’attache à l’aile (3). Le mât d’accrochage de moteur (4) comprend en outre plusieurs haubans rigides (17, 21, 22, 27) reliant mécaniquement la structure primaire (7) à l’aile (3) de l’aéronef, un premier dispositif de fixation d’hauban reliant mécaniquement une première extrémité de chaque hauban (17, 21, 22, 27) à l’aile (3), et un deuxième dispositif de fixation d’hauban reliant mécaniquement une deuxième extrémité de chaque hauban (17, 21, 22, 27) à la structure primaire (7). Cette architecture de mât haubané permet de réduire les dimensions de la structure primaire (7) et des différents éléments constitutifs des premier et deuxième dispositifs de fixation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116164-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’alimentation en énergie électrique d’un aéronef à distance
Inventor: FILIAS FRANÇOIS-XAVIER
IPC: H02J50/80
Filed: 2020-11-10
Abstract: La présente invention concerne un système (1) pour alimenter en énergie électrique un aéronef (20) à distance et comportant une ou plusieurs stations d’alimentation (10) munies d’une antenne émettrice (11) émettant des ondes millimétriques (4) à hautes fréquences. Ledit système (1) comporte une antenne réceptrice (21) portée par un aéronef (20), recevant lesdites ondes millimétriques (4) et les transformant en un courant électrique alimentant une installation motrice dudit aéronef (20). Ledit système (1) comporte aussi un dispositif de localisation dudit aéronef (20) par rapport à ladite antenne émettrice (11) et un dispositif de déplacement pour déplacer ladite antenne émettrice (11) ou réceptrice (21) en fonction de la position de l’autre antenne parmi lesdites antennes émettrice (11) et réceptrice (21). De la sorte, ledit aéronef (20) peut voler en étant alimenté par une source d’énergie électrique externe, une station d’alimentation (10), sans limite de temps et de distance tant que l’antenne réceptrice (21) reçoit des ondes millimétriques (4) émises par une antenne émettrice (11).  Figure abrégé : figure 6
Patent FR-3116652-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un composant comprenant une couche en matériau monocristallin compatible avec des budgets thermiques élevés
Inventor: BOUSQUET MARIE
IPC: H03H3/02
Filed: 2020-11-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un composant comprenant une opération de report d’au moins une couche de matériau(x) monocristallin(s) piézoélectrique(s) ou pyroélectrique(s) ou ferroélectrique(s) (100a) faisant partie d’un substrat donneur (100) sur un substrat final (700), ledit procédé comprenant une étape préalable d’assemblage de ladite couche sur un substrat temporaire (200) via la réalisation d’une zone fragile de séparation entre ledit substrat donneur de matériau monocristallin piézoélectrique ou pyroélectrique ou ferroélectrique et ledit substrat temporaire, ladite zone comprenant au moins deux couches de matériaux différents (300, 310) pour assurer la mise en contact de deux composés aptes à générer une interdiffusion d’élément(s) constitutif(s) d’au moins un des deux composé, ladite zone fragile permettant la séparation dudit substrat temporaire.   Figure pour l’abrégé : FIG.4L
Patent FR-3118328-A1 (FR)
Title: Contacteur électrique d’une ligne d’alimentation à trois phases électriques pour un véhicule et véhicule comprenant un tel contacteur
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H02P1/10
Filed: 2020-12-22
Abstract: Contacteur électrique d’une ligne d’alimentation à trois phases électriques pour un véhicule et véhicule comprenant un tel contacteur L’invention concerne un contacteur électrique (10) d’une ligne d’alimentation (4) à trois phases électriques (5) pour un véhicule (2), notamment véhicule ferroviaire, le contacteur (10) comprenant, pour chaque phase électrique (5), une borne d’entrée (22) configurée pour être en contact électrique avec un conducteur (16) d’un câble d’entrée (6) de ladite phase (5), une borne de sortie (24) configurée pour être en contact électrique avec un conducteur (16) d’un câble de sortie (8) de ladite phase (5), et un interrupteur à vide (26) configuré pour interrompre ou établir une connexion électrique entre ladite borne d’entrée (22) et ladite borne de sortie (24).   Le contacteur (10) comprend en outre, pour chaque phase électrique (5), un boîtier d’entrée de protection (32) définissant un espace intérieur d’entrée (34) dans lequel est agencée la borne d’entrée (22) correspondante, et un boîtier de sortie de protection (36), distinct du boîtier d’entrée de protection (32) correspondant.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3117942-A1 (FR)
Title: Ensemble de mesure de garde au sol
Inventor: GUENAUD HERVÉ
IPC: B60G17/019
Filed: 2020-12-22
Abstract: L’invention concerne un ensemble de mesure de garde au sol d’un véhicule automobile, comprenant un châssis, une pluralité de roues (16) reliées chacune audit châssis par un bras (12), et une caisse (10) montée solidaire dudit châssis. Ledit bras (12) est mobile en pivotement, entre une position rapprochée de ladite caisse (10) et une position écartée de ladite caisse (10), et entre ladite position écartée et une position éloignée de ladite caisse (10). Ledit ensemble de mesure comporte un capteur angulaire (18) installé sur ledit bras (12), et comprenant un organe mobile (24) relié à ladite caisse (10). L’ensemble comprend un organe élastiquement déformable (28) reliant ensemble ledit organe mobile (24) à ladite caisse (10).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119291-A1 (FR)
Title: Procédé de communication au sein d’une grappe de dispositifs électroniques communicants, dispositif électronique communicant mettant en œuvre ledit procédé et système associés
Inventor: DARAGON PASCAL
IPC: H04W40/32
Filed: 2021-01-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de communication (P100) au sein d’un réseau (N1) de dispositifs électroniques communicants (10, 10i) sans fil permettant de contrôler la formation d’un ensemble d’éléments respectivement associés à de tels dispositifs électroniques communicants, au regard d’une composition d’ensemble attendue ou requise. L’invention concerne en outre tout dispositif électronique mettant en œuvre ledit procédé de communication et tout système comportant un tel dispositif. Un tel dispositif électronique communicant (10, 10i) comporte une unité de traitement (11) coopérant avec une mémoire de programmes (14) comportant des instructions d’un programme (P) dont l’exécution ou l’interprétation par ladite unité de traitement (11) provoque la mise en œuvre du procédé de communication (P100).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107409-A1 (FR)
Title: Amplificateur radiofréquence
Inventor: LEMOINE RENAUD
IPC: H03F3/19
Filed: 2021-02-15
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un circuit intégré comprenant un amplificateur radiofréquence comportant : - au moins deux étages amplificateurs (DS, PS), - un dispositif d’adaptation d’impédance (DAI) entre deux étages amplificateurs (DS, PS) de l’amplificateur radiofréquence, le dispositif d’adaptation comprenant deux lignes (L1, L2) couplées par induction électromagnétique, une première ligne (L1) étant reliée à une sortie du premier étage amplificateur (DS) et une deuxième ligne (L2) étant reliée à une entrée du deuxième étage amplificateur (PS). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3122197-A1 (FR)
Title: Plancher de beton comportant un element en bois pour la fixation de poutrelles en bois avec une dalle de beton
Inventor: BOCQUET JEAN-FRANÇOIS
IPC: E04B5/16
Filed: 2021-04-27
Abstract: L'invention concerne un plancher (10) de béton comportant au moins une poutrelle (12) présentant un axe (X) principal, une dalle (24) de béton qui est coulée de manière à reposer sur une face (14) supérieure de la poutrelle (12), une armature (30) métallique qui est prise dans la dalle (24), la poutrelle (12) étant liée à la dalle (24) de béton par au moins un élément de liaison rapporté qui est fixé à la poutrelle (12) et dont au moins une partie est prise dans la dalle (24) de béton, caractérisé en ce que la poutrelle (12) et l'élément de liaison sont réalisés en bois.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3124884-A1 (FR)
Title: Assemblage de combustible nucléaire intégrant au moins un clapet hydraulique à bille en tant que dispositif passif de prévention de la surchauffe de l’assemblage.
Inventor: BECK THIERRY
IPC: G21C3/322
Filed: 2021-07-02
Abstract: Assemblage de combustible nucléaire intégrant au moins un clapet hydraulique à bille en tant que dispositif passif de prévention de la surchauffe de l’assemblage.  L’invention concerne un assemblage de combustible nucléaire (1) d’axe longitudinal (X) comportant :  - un faisceau d’aiguilles (100) de combustible nucléaire,   - un corps d’assemblage comportant un boitier (10) logeant le faisceau d’aiguilles, sous la forme d’un tube hexagonal fermé et étanche à un liquide caloporteur destiné à traverser le faisceau d’aiguilles,   - une portion inférieure (13) formant le pied de l’assemblage, dans le prolongement du boitier (10), le pied (13) intégrant en son sein un système dit déprimogène (17) adapté pour régler le débit du liquide caloporteur traversant l’assemblage en fonctionnement normal.  Selon l’invention, le pied intègre au moins un dispositif passif constitué par un clapet à bille, entre la zone d’un potentiel bouchage BTI dans le pied (système déprimogène) et le faisceau d’aiguilles.  Figure pour l’abrégé : Fig.4A
Patent FR-3124965-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite par injection d’une barbotine chargée dans une texture fibreuse
Inventor: CARMINATI PAUL
IPC: B28B23/02
Filed: 2021-07-07
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite par injection d’une barbotine chargée dans une texture fibreuse L’invention décrit un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite comprenant le placement d’une texture fibreuse (10) dans un moule (110) comportant dans sa partie inférieure une strate de filtration (130) sur laquelle repose la texture fibreuse (10) et comportant une portion perforée (150) interposée entre la strate de filtration et le fond du moule, l’injection sous pression d’un liquide contenant une poudre de particules céramiques réfractaires dans la texture fibreuse, le drainage par la strate de filtration du liquide ayant traversé la texture fibreuse et la rétention de la poudre de particules céramiques réfractaires à l’intérieur de ladite texture fibreuse par ladite strate de filtration. Un élément de distribution (140) est interposé entre la strate de filtration (130) et la portion perforée (150).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128620-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et suspension de pinceaux
Inventor: LAKHDIM ABDELLATIF
IPC: A46B17/02
Filed: 2021-10-30
Abstract: Le dispositif est conçu pour le rangement et le maintien de différents pinceaux séparément à la verticale, leur maintien en suspension afin de les plonger dans une solution aqueuse.   L’invention apporte une solution au caractère ovale des pinceaux.  Figure pour l’abrégé : [Fig22]