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Patent FR-3084690-A1 (FR)
Title: Module mecanique de filtrage de vibrations, actionneur electromecanique comprenant un tel module mecanique de filtrage de vibrations et installation de fermeture, d'occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur electromecanique
Inventor: SCHUEHMACHER CYRIL
IPC: E06B9/72
Filed: 2018-08-01
Abstract: Un module mécanique de filtrage de vibrations, destiné à être monté au moins en partie à l'intérieur d'un carter d'un actionneur électromécanique, comprend un organe mécanique de filtrage de vibrations (34), étant monobloc et s'étendant suivant un axe longitudinal (X34) destiné à être aligné sur un axe de rotation d'un rotor d'un moteur électrique. L'organe (34) comprend une première portion d'extrémité (35) et une portion intermédiaire (36). La première portion d'extrémité (35) comprend un premier anneau (37). La portion intermédiaire (36) est reliée à la première portion d'extrémité (35). Le premier anneau (37) de la première portion d'extrémité (35) présente un premier diamètre supérieur à une dimension de la portion intermédiaire (36) la plus grande et mesurée dans un plan orthogonal à l'axe longitudinal (X34). La première portion d'extrémité (35) comprend, en outre, une pluralité de premiers bras (38), chaque premier bras (38) reliant la portion intermédiaire (36) au premier anneau (37).
Patent FR-3073118-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'etalonnage d'eclairage par del
Inventor: FROST RAIK
IPC: G09G3/32
Filed: 2018-10-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'étalonnage d'une diode électroluminescente, DEL, d'un dispositif de DEL rouge-vert-bleu, RVB, ledit dispositif de DEL RVB est agencé pour établir un rapport cyclique de modulation de largeur d'impulsion, PWM, et pour fournir à ladite DEL soit un courant ayant une première valeur soit un courant ayant une seconde valeur plus élevée que ladite première valeur.
Patent FR-3085746-A1 (FR)
Title: Procede de detection de faux positifs d’un dispositif de traitement d’image d’une camera
Inventor: ROHRBACH THIBAULT
IPC: G01C21/26
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection de faux positifs d'un dispositif de traitement d'image d'une caméra (2), le procédé de détection de faux positif comprenant les étapes suivantes : une première étape de détermination (101) d'une première distance (Yi) du véhicule (1) à la ligne de marquage (11, 12), à un premier instant (T1) dans le temps, une deuxième étape de détermination (102) d'une deuxième distance (Y'i) du véhicule (1) à la ligne de marquage (11, 12), à un deuxième instant (T2) dans le temps, une étape de calcul de discontinuité initiale (103) dans laquelle une discontinuité initiale égale à la valeur absolue de la différence entre la première distance (Yi) et la deuxième distance (Y'i) est calculée, une étape de détection de faux positif de discontinuité initiale (104), dans laquelle la discontinuité initiale est comparée à un seuil bas initial prédéterminé.
Patent FR-3088737-A1 (FR)
Title: Verres-écrans correcteurs
Inventor: OUABBAS ABDERRAMIND
IPC: G02C7/16
Filed: 2018-11-19
Abstract: Verres-écrans correcteurs Lunettes correctrices dont chaque verre est un écran (1) réglable pour s’adapter à la vision de l’utilisateur et pallier ses défauts de vision. Chaque écran comporte une zone modulable (2), déterminant ses propriétés optiques. La correction des écrans est réglable afin de s’adapter à la vue de l’utilisateur, aux changements de vision qui pourront intervenir ou à son besoin à un instant donné. Les écrans peuvent être traités pour pallier le rayonnement solaire. Les lunettes disposent d’une connexion à Internet et le paramétrage de la correction et de la teinte des écrans se réalise depuis un smartphone. Les lunettes sont alimentées en énergie par une batterie ou un moyen de production d’énergie autonome. Le paramétrage de la correction et le réglage de la teinte se font aussi avec des molettes intégrées dans la monture. Les écrans à correction réglable sont également réalisés sous forme de lentilles de contact. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3089244-A1 (FR)
Title: système pour la purification d’air
Inventor: MILAMON CHRISTOPHE
IPC: E06B7/02
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne un système de vitrage pour bâtiment comprenant : un vitrage isolant (17) comprenant au moins deux feuilles de verre (3, 4) parallèles l’une à l’autre, séparées par une lame de gaz (5); au moins un filtre (7b) comprenant au moins un agent fixateur, l’agent fixateur étant capable de piéger un ou plusieurs composés organiques volatils. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3090062-A1 (FR)
Title: Procede et de dispositif de controle mecanique d’un vehicule en phase de relachement de frein de parking
Inventor: NGUYEN JULIE
IPC: F16H63/34
Filed: 2018-12-14
Abstract: Procédé de contrôle mécanique d’un véhicule en phase de relâchement d’un frein de parking immobilisant le véhicule par blocage d’un élément appartenant à chaîne cinématique du véhicule, caractérisé en ce qu’on couple à la chaîne cinématique mise en contrainte par le frein de parking entre ce dernier et les roues motrices du véhicule, un ensemble mécanique qui introduit dans celle-ci, avant le relâchement effectif du frein de parking, une masse d’inertie permettant de filtrer les oscillations de la boîte de vitesses (1) transmises aux roues du véhicule. Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3091476-A1 (FR)
Title: Procédé d’application d’une composition de coiffage à agent fixant
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-01-03
Abstract: Le procédé d’application sur des cheveux d’une composition de coiffage comprenant au moins un agent fixant à l’aide d’un applicateur comprenant une pluralité de picots réalisés au moins en partie en matériau poreux apte à absorber la composition de coiffage, comprend : - une étape de chargement, avec la composition de coiffage, dudit matériau poreux des picots de l’applicateur, et - une étape de transfert sur les cheveux de la composition de coiffage retenue par ledit matériau poreux des picots de l’applicateur par tapotement desdits picots sur les cheveux. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3093568-A1 (FR)
Title: Element optique en transmission, presentant une surface nanostructuree super-hydrophobe possedant une propriete antireflet et recouverte d'un depôt conforme en couche mince a grande durete
Inventor: AUBRY RAPHAËL
IPC: G02B1/18
Filed: 2019-03-07
Abstract: Elément optique (10), transparent à une longueur d’onde d’utilisation présentant une surface nanostructurée (4) super-hydrophobe et ayant une propriété antireflet, ladite surface comportant un réseau de plots, caractérisé en ce que les plots possèdent une largeur nanométrique, une hauteur , un rapport d’aspect inférieur à 1/2 en ce que le pas du réseau est tel que , et en ce que l’élément comporte une couche supérieure (5) d’épaisseur inférieure à qui recouvre sans discontinuité et de manière conforme ladite surface nanostructurée, ladite couche supérieure étant dans un matériau d’une dureté supérieure à la dureté du matériau de ladite surface nanostructurée. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094342-A1 (FR)
Title: Structure aérodynamique d’écoulement laminaire.
Inventor: FAROUZ-FOUQUET MATHIAS
IPC: F15D1/12
Filed: 2019-04-01
Abstract: - Structure aérodynamique d’écoulement laminaire. - La structure aérodynamique d’écoulement laminaire comprend un corps d’écoulement (2) et un bord d’attaque (3) destiné à faire face à un écoulement circulant selon un sens d’écoulement (4), le bord d’attaque (3) étant mobile et comprenant une position rétractée dans laquelle le bord (23) de chacune de deux surfaces d’écoulement (21) du corps d’écoulement (2) est joint respectivement à un bord (33) de chacune de deux surfaces d’écoulement (31) du bord d’attaque (3) selon une ligne de jonction (41) présentant au moins une portion inclinée (43) d’un angle (α) strictement inférieur à 90° par rapport au sens d’écoulement (4). L’inclinaison d’au moins une portion (43) de la ligne de jonction (41) permet de réduire la traînée et donc de garder un écoulement laminaire sur une grande partie des surfaces extérieure de la structure aérodynamique. Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3095055-A1 (FR)
Title: Appareil électronique portatif destiné aux serveurs en restauration permettant de gérer de manière optimale les nombreuses demandes des clients durant les services, en dehors des prises de commandes
Inventor: LHOST CHRISTOPHE
IPC: G06Q50/12
Filed: 2019-04-10
Abstract: Appareil électronique portatif pour serveurs et serveuses en restauration destiné à mémoriser et traiter efficacement et sans oubli les nombreuses demandes de la clientèle durant les services, en dehors de la prise de commande. Grâce à une mémoire interne dans laquelle seront stockés les demandes les plus fréquentes des clients de restaurants ainsi que les numéros ou noms de tables, l’appareil permettra aux serveurs et aux serveuses de mémoriser de manière temporaire très facilement et très rapidement au moyen d’un clavier, d’un écran tactile ou d’un système à commandes vocales les demandes des clients associées à leurs tables respectives. Ces informations seront instantanément envoyées, mémorisées et affichées de manière temporaire sur un ou plusieurs écrans d’ordinateurs, de tablettes vidéo ou de moniteurs vidéo déportés dans le restaurant auxquels les appareils portatifs seront reliés au moyen d’une connexion sans fil. Chaque appareil portatif regroupera ses propres demandes de clients associés à leurs tables, mais toutes les demandes seront regroupées sur le ou les écrans déportés. Ainsi, les demandes pourront être traitées par les serveurs et les serveuses qui les auront mémorisées ou par une tierce personne qui aura accès aux écrans déportés. Lorsque les demandes seront satisfaites, elles seront effacées à partir des appareils portatifs ou des écrans déportés. Grace à cet appareil et son système d’utilisation les nombreuses demandes des clients d’un restaurant durant les services seront mieux prises en charge, plus rapidement et sans aucun oubli. Le service sera plus efficace et les conditions de travail améliorées.
Patent FR-3096791-A1 (FR)
Title: Dispositif optique ou optoélectronique intégré PSGC
Inventor: GIANESELLO FRÉDERIC
IPC: G02B6/30
Filed: 2019-06-03
Abstract: Dispositif optique ou optoélectronique intégré comprenant une plaquette de substrat dans laquelle est aménagé un moyen (4) de couplage à réseau à séparation de polarisations (PSGC) qui comprend deux guides d’ondes optiques (5, 6), un coupleur optique commun (7) et des transitions évasées (8, 9) entre le coupleur optique et les guides d’ondes optiques, dans lequel le coupleur optique (7) est configurée de sorte à permettre l’entrée/la sortie d’ondes optiques et présente une première région qui s’étend à distance des transitions évasées (8, 9) et dans laquelle est aménagé un premier motif en creux et des deuxièmes régions (22, 23) qui s’étendent entre la première région et respectivement les transitions évasées et se rejoignent et dans lesquelles est aménagé un deuxième motif en creux différent dudit premier motif en creux. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097018-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un module d’embrayage d’un véhicule et module d’embrayage assemblé à partir de la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: WAETERLOOS ANJOUAN
IPC: F16D13/75
Filed: 2019-06-07
Abstract: Procédé d’assemblage d’un module d’embrayage d’un véhicule et module d’embrayage assemblé à partir de la mise en œuvre d’un tel procédé La présente invention a pour objet un procédé d’assemblage d’un module d’embrayage (10) pour véhicule comprenant un paquet de disques (101a, 101b, 102a, 102b), un premier élément de pressage (103a, 103b) du paquet de disques et un deuxième élément de pressage (105a, 105b) du paquet de disques, procédé au cours duquel : - on détermine une position d’un point de débattement axial maximum d’au moins un des composants du dispositif de transmission, - on détermine une position d’un point de débattement axial maximum d’au moins un des autres composants du dispositif de transmission, - on repère les points de débattement axiaux déterminés précédemment, - on assemble les composants du dispositif de transmission en positionnant le point de débattement axial maximum de manière à appairer angulairement le dispositif de transmission. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099473-A1 (FR)
Title: Ouvrage d’assainissement des eaux usées
Inventor: WERCKMANN MARTIN
IPC: C02F3/02
Filed: 2019-08-01
Abstract: Titre : Ouvrage d’assainissement des eaux usées Ouvrage d’assainissement des eaux usées comportant: - des moyens d’introduction des eaux usées ; - un dispositif de préfiltre transformant les eaux usées en eaux prétraitées qui comporte une cuve de prétraitement internalisant des composés lignocellulosiques et des micro-organismes ; - des moyens d’évacuation des eaux prétraitées ; - au moins un dispositif de filtre planté transformant les eaux prétraitées en eaux traitées, disposé en série et positionné en aval dudit dispositif de préfiltre et alimenté en eaux prétraitées par lesdits moyens d’évacuation, - ledit dispositif de filtre planté comportant des moyens de répartition alimentés par ces moyens d’évacuation, et, un massif filtrant constituant un milieu de culture d’espèces végétales semi-aquatiques, - ledit massif filtrant comporte au moins trois couches de minéraux dont une couche filtrante, une couche de transition, et une couche drainante ; - des moyens de drainage des eaux traitées, sur lesquels débouche la couche drainante, configurés pour drainer les eaux traitées en dehors dudit dispositif de filtre planté. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101023-A1 (FR)
Title: Boîtier de climatisation et procédé de fabrication d’un boîtier de climatisation
Inventor: MATEUS MICAEL
IPC: H01R13/50
Filed: 2019-09-25
Abstract: Boîtier de climatisation comprenant un conducteur électrique intégré par surmoulage dans une matière formant au moins en partie ledit boîtier de climatisation. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101392-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage comportant un module de signalisation mobile et un module d’eclairage mobile
Inventor: SYRE MATTHIEU
IPC: F21V17/02
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage (1) pour véhicule automobile, comprenant un module de signalisation mobile (2) selon au moins une première direction (D1) et un module d’éclairage mobile (4) selon une deuxième direction (D3) distincte de la première direction, le module d’éclairage mobile pouvant emprunter une position invisible (P41) et une position visible (P42) depuis l’extérieur du dispositif d’éclairage ; le dispositif d’éclairage comportant un contrôleur agencé pour contrôler un déplacement du module d’éclairage de sorte que : dans un premier mode dit mode diurne, le module d’éclairage emprunte la position invisible; dans un deuxième mode dit mode nocturne, le module d’éclairage emprunte la position visible ; le dispositif d’éclairage étant caractérisé en ce que, lors de la transition du premier mode vers le deuxième mode, le contrôleur est agencé pour contrôler un déplacement du module de signalisation de sorte à ce qu’au moins une partie du module de signalisation se déplace le long de la première direction pour autoriser un déplacement du module d’éclairage le long de la deuxième direction depuis la position invisible vers la position visible. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105109-A1 (FR)
Title: Volet amovible pour coffre de véhicule
Inventor: DEGONDE NICOLAS
IPC: B60J5/12
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un volet (1) pour véhicule automobile (2) comprenant une structure (6) comportant un pavillon (3) et un coffre (4) destiné à être refermé par le volet (1), le volet (1) étant mobile en rotation entre une position de fermeture et une position d’ouverture du coffre (4).     Selon l’invention, le volet (1) est un volet (1) totalement amovible par rapport à la structure (6) comprenant des moyens de connexion/déconnexion (5) destinés à le relier au coffre (4) de façon pivotante entre la position de fermeture et la position d’ouverture du coffre (4) selon une première configuration, à le déconnecter complètement du véhicule automobile (2) selon une deuxième configuration et à le fixer sur le pavillon (3) du véhicule automobile (2) selon une troisième configuration.       Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105400-A1 (FR)
Title: Résolveur angulaire à réluctance variable
Inventor: DAGUSE BENJAMIN
IPC: H02K24/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un résolveur angulaire à réluctance variable comportant : - un stator (11) comportant un paquet de tôles à dents et encoches, un bobinage d’excitation et deux bobinages de sortie, - un rotor (12) qui est un empilement de tôles sans enroulement et qui est librement rotatif à l'intérieur du stator (11), ledit rotor (12) présentant sur son pourtour une succession de zones en saillie (12a) alternant avec des zones en retrait (12b). caractérisé en ce que les zones en saillie (12a) et les zones en retrait (12b) qui se succèdent sont définies par une fonction angulaire sigmoïde Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093731-A1 (FR)
Title: Module de couverture, dispositif et système de méthanisation
Inventor: OF JULIEN
IPC: C12M1/107
Filed: 2020-03-12
Abstract: L’invention concerne un module de couverture (120) d’une cuve (110) de méthanisation, ladite cuve (110) étant adaptée pour recevoir des matières organiques (M) et comprenant un fond (112) et au moins une paroi (114) verticale délimitant une ouverture (116), ledit module de couverture (120) comprenant un élément couvrant (122) configuré pour s’étendre dans ladite ouverture (116) et une unité de flottaison périphérique (126) reliée à l’élément couvrant (122) et configurée à la fois pour le maintenir au-dessus des matières organiques (M) et pour se déplacer verticalement de manière étanche le long de la paroi (114) de la cuve (110) avec les matières organiques (M). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3108633-A1 (FR)
Title: Procédé de dépôt d’un revêtement sur une pièce métallique et pièce métallique obtenue selon un tel procédé
Inventor: FACHINETTI JEAN-LOUIS
IPC: C25D13/06
Filed: 2020-03-30
Abstract: Procédé de dépôt d’un revêtement sur une pièce métallique et pièce métallique obtenue selon un tel procédé L’invention concerne un procédé de dépôt d’un revêtement sur un substrat métallique comprenant le dépôt (200) d’une couche de peinture sur ledit substrat métallique, caractérisé en ce que le dépôt (200) de la couche de peinture comprend les étapes suivantes :    -    une étape (210) de dépôt d’une couche d’un matériau précurseur de la peinture par anaphorèse sur le substrat métallique ;    -    une étape (220) de cuisson de la couche de matériau précurseur déposée précédemment dans laquelle le matériau précurseur est polymérisé pour former la couche de peinture.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109636-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour l’analyse rapide grande capacité d’échantillons biologiques
Inventor: STANKOV MILOVAN
IPC: G01N33/569
Filed: 2020-04-24
Abstract: La présente invention concerne un système pour l’analyse rapide grande capacité d’échantillons biologiques (E), destiné à la détection de la présence d’au moins un analyte d’intérêt (A) dans lesdits échantillons biologiques (E).     Le système d’analyse rapide comprend au moins les composants suivants :     - une microplaque (2) comportant N puits (21), avantageusement 96 puits (21), qui sont adaptés à recevoir lesdits échantillons biologiques (E),     - une solution tampon (3) conditionnée dans un premier contenant (4),     laquelle solution tampon (3) est destinée à être rapportée dans plusieurs puits (21) et à être mélangée avec un échantillon biologique (E) pour la mise en œuvre d’une technique chromatographique,     - des bandelettes chromatographiques (5) conditionnées dans un second contenant (6), avantageusement des bandelettes immunochromatographiques,     lesquelles bandelettes chromatographiques (5) présentent une largeur (L1) qui est inférieure à la largeur (P1) d’un puits (21), de sorte à autoriser leur insertion individuelle et érigée dans un puits (21),     lesquelles bandelettes chromatographiques (5) sont réalisées dans un matériau apte à rester érigé dans ledit puits (21) suite à la migration de la solution tampon (3).     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3109776-A1 (FR)
Title: Materiau comportant un empilement a sous-couche dielectrique fine d’oxide a base de zinc et procede de depot de ce materiau
Inventor: BARRES THOMAS
IPC: G02B1/115
Filed: 2020-04-30
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat (30) revêtu sur une face (29) d’un empilement de couches minces (14) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140) et comportant :- une sous-couche d’oxyde à base de zinc, ZnO (129) entre 0,3 et 5,0 nm ;- une sous-couche diélectrique d’oxyde à base de titane, TiOx (127) qui est située sous et au contact de ladite sous-couche d’oxyde à base de zinc, ZnO (129), avec une épaisseur physique de sous-couche diélectrique d’oxyde à base de titane TiOx (127) entre 5,0 et 50,0 nm ;- une surcouche d’oxyde à base de zinc, ZnO (161) entre 2,0 et 10,0 nm :- une surcouche diélectrique (165).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110367-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson d'aliments comprenant une cuve de cuisson amovible.
Inventor: MUGNIER CÉDRIC
IPC: A47J43/07
Filed: 2020-05-19
Abstract: Appareil de cuisson d'aliments, comprenant :- une cuve de cuisson (21) agencée pour recevoir des aliments à cuire,- au moins une pale de brassage (30) agencée pour brasser les aliments à cuire reçus dans la cuve de cuisson (21),- des moyens d’entraînement agencés pour s'accoupler avec la pale de brassage (30) de sorte à l'entraîner en rotation dans la cuve de cuisson (21),caractérisé en ce que l'appareil de cuisson comprend un tube de pale, agencé au moins entre une partie centrale de la pale de brassage (30) et la cuve de cuisson (21) pour procurer un guidage à la pale de brassage (30). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114685-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L21/82
Filed: 2020-09-30
Abstract: Dispositif optoélectronique La présente description concerne un dispositif optoélectronique (11) comportant un premier circuit (13) comprenant au moins une diode électroluminescente (LED) émettant par une première face (13i) du premier circuit et comprenant des première et deuxième électrodes (23, 24) ; un deuxième circuit (15) de commande de la diode électroluminescente, positionné sur une deuxième face (13s) du premier circuit opposée à la première face, comprenant des premier et deuxième plots conducteurs électriquement (31) ; et une couche conductrice électriquement (17) située à l'interface entre les premier et deuxième circuits, la couche conductrice électriquement (17) étant divisée en des première et deuxième parties orthogonalement à l'empilement des premier et deuxième circuits, la première électrode étant reliée électriquement au premier plot conducteur par l'intermédiaire de la première partie de la couche conductrice et la deuxième électrode étant reliée électriquement au deuxième plot conducteur par l'intermédiaire de la deuxième partie de la couche conductrice.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1A