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Patent WO-2013079218-A3 (WO)
Title: Dispositif et procédé permettant de récupérer la chaleur dégagée par un moteur à combustion interne, en particulier de récupérer la chaleur dégagée par le moteur d'un véhicule
Inventor: MITRI MIKHAEL
IPC: F01K23/06
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant de récupérer la chaleur dégagée par un moteur à combustion interne, en particulier de récupérer la chaleur dégagée par le moteur d'un véhicule. Ledit dispositif comprend au moins un échangeur de chaleur (2, 3) destiné à transférer la chaleur dégagée par le moteur à combustion interne sur un fluide de travail, au moins une turbine (4, 12, 13) reliée à un générateur (5, 14, 15) et destinée à produire une énergie mécanique ou électrique, la turbine (4, 12, 13) étant entraînée par le fluide de travail, au moins un dispositif de refroidissement (6) destiné à refroidir le fluide de travail, au moins un compresseur (7, 16, 17) destiné à comprimer le fluide de travail et au moins un circuit de milieu de travail (8, 10, 11) doté d'une conduite pour le milieu de travail. Ledit dispositif est caractérisé en ce que le milieu de travail, de préférence du dioxyde de carbone, du propane, du méthanol ou de l'éthanol ou leur mélange se trouve au moins en partie dans un état supercritique.
Patent WO-2012123255-A3 (WO)
Title: Procede de commande mis en oeuvre dans un convertisseur de puissance pour identifier des parametres lies a la saturation magnetique d'un moteur electrique
Inventor: JEBAI AL KASSEM
IPC: H02P6/18
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande mis en œuvre dans un convertisseur de puissance comportant un onduleur (INV) connecté à un moteur électrique (M) synchrone à aimants permanents, ledit moteur électrique (M) étant modélisé dans le convertisseur de puissance par un modèle mathématique des courants du moteur électrique exprimant un courant de flux ( I Sd  ) et un courant de couple ( I sq  ) en fonction de paramètres ( α x,y  ) de saturation magnétique. Le procédé de commande consiste à identifier les paramètres ( α x,y  ) de saturation magnétique lors d'une procédure d'apprentissage consistant notamment à appliquer un signal en tension statique et un signal en tension à haute fréquence suivant l'axe du flux et/ou l'axe du couple du moteur en vue d'entraîner une oscillation du courant sur l'axe du flux et/ou sur l'axe du couple.
Patent WO-2013000760-A3 (WO)
Title: Module de plaques de transmission de chaleur et échangeur de chaleur à plaques comprenant ce module
Inventor: BLOMGREN RALF
IPC: F28D9/00
Filed: 2012-06-19
Abstract: L'invention concerne un module (4) de plaques de transmission de chaleur (6) qui sont soudées les unes aux autres. Le module (4) comprend une première plaque de transmission de chaleur externe, au moins une première et une deuxième plaques de transmission de chaleur, et un premier système de renfort. Des trous forment un premier canal constitué de trous (34) dans le module (4). Le premier système de renfort comprend un premier organe de butée et un premier organe de support. Le premier organe de butée est ménagé sur un côté de la première plaque de transmission de chaleur externe, face à la première plaque de transmission de chaleur. Le premier organe de support est ménagé entre le premier organe de butée et la première plaque de transmission de chaleur. Le premier organe de support but contre le premier organe de butée et la première plaque de transmission de chaleur externe. L'invention porte également sur un échangeur de chaleur (2) comprenant un tel module (4).
Patent WO-2013053800-A3 (WO)
Title: Fluoration catalytique en phase gazeuse de 1,1,2-trichloroéthane et/ou de 1,2-dichloroéthène pour produire du 1-chloro-2,2-difluoroéthane
Inventor: LUI NORBERT
IPC: C07C19/12
Filed: 2012-10-11
Abstract: L'invention concerne un catalyseur pour la fluoration en phase gazeuse de 1,1,2-trichloroéthane et/ou de 1,2-dichloroéthène avec du fluorure d'hydrogène (FH) pour donner du 1-chloro-2,2-difluoroéthane. Ledit catalyseur est préparé par dépôt simultané de FeCl 3  et de MgCl 2  sur de l'oxyde de chrome-alumine, ou par dépôt simultané de Cr(NO 3 )  3  et de Ni(NO 3 )  2  sur du charbon actif, ou par dopage d'alumine avec du ZnCl 2 , ainsi qu'un procédé pour la préparation de 1-chloro-2,2-difluoroéthane impliquant une fluoration catalytique en phase gazeuse de 1,1,2-trichloroéthane et/ou de 1,2-dichloroéthène, dans lequel un des catalyseurs selon la revendication 2 ou 3 est utilisé.
Patent WO-2013092936-A3 (WO)
Title: Utilisation d'acide 5-aminolévulinique et d'esters, en combinaison avec un dérivé ou un analogue de la vitamine d en photochimiothérapie, et leurs utilisations dans le traitement de l'acné
Inventor: MARTEL PHILIPPE
IPC: A61K41/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation dans le domaine de la thérapie photodynamique (PDT) d'un photosensibilisateur (PS) combiné à l'utilisation d'un analogue ou d'un dérivé de la vitamine D pour le traitement de l'acné. Ledit analogue ou dérivé de la vitamine D est appliqué avant le PS.
Patent WO-2013124461-A3 (WO)
Title: Continuous process for conversion of lignin to useful compounds
Inventor: ELLIOTT GULIZ
IPC: C07C37/50
Filed: 2013-02-22
Abstract: Continuous process for conversion of lignin to useful compounds This specification discloses a process to convert lignin as found in ligno-cellulosic biomass comprising the steps of : Pretreating the ligno-cellulosic biomass feedstock with treatment water which includes steam explosion to create a pre-treated ligno- cellulosic biomass feedstock, Converting at least a portion of the glucans and xylans to chemicals other than glucose and xylose and their respective glucose and xylose oligomers and polymers to create a ligno-cellulosic biomass stillage comprising lignin, a pre-treatment BOD concentration and a pre- treatment COD concentration, Converting the lignin of the ligno-cellulosic biomass stillage to products other than lignin by exposing the ligno-cellulosic biomass stillage to hydrogen and a first catalyst to produce a liquid phase at 25 °C, Rrecovering a treated water from the liquid phase having a post-treatment BOD concentration and a post treatment COD concentration, both of which are 50% less than the pre-treatment BOD and COD concentration and, using the treated water in at least one of the steps selected from the group consisting of a waste water treatment process and any process step preceding recovering the treated water from the liquid phase, before or after converting at least some of the carbohydrates. The conversion products of the carbohydrates or lignin can be further processed into polyester intermediates for use in polyester preforms and bottles.
Patent WO-2013132040-A3 (WO)
Title: Dosage de puissance in vitro pour des vaccins méningococciques à base de protéine
Inventor: GIULIANI MARZIA
IPC: G01N33/577
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention utilise des dosages ELISA ou similaire pour analyser un vaccin méningococcique. Le dosage utilise des anticorps qui se lient à des protéines méningococciques dans le vaccin, et en particulier des anticorps monoclonaux qui sont bactéricides pour un méningocoque et/ou qui reconnaissent des épitopes conformationnels dans les protéines méningococciques. En effectuant le dosage sur une série de dilutions d'un vaccin de test, et en comparant les résultats à ceux obtenus en utilisant un vaccin de réactif d'activité connue, il est possible de déterminer la puissance relative du vaccin de test. Cette valeur peut être utilisée en tant que paramètre pour déterminer si un lot fabriqué d'un vaccin est adapté pour distribution au public, ou s'il a subi un défaut de production et ne doit donc pas être utilisé.
Patent WO-2013143861-A3 (WO)
Title: Sélecteur de commande à molette rotative
Inventor: BREICH PASCAL
IPC: G05G1/08
Filed: 2013-03-14
Abstract: Un sélecteur de commandes (12) comprenant une molette (14) montée dans un support (28) et libre de tourner autour d'un axe principal (A1), une carte électronique (34) fixe, une roue de détection (48) tournant autour d'un axe secondaire (A2), un moyen de transmission (30, 44, 46) liant en rotation la molette (14) à la roue de détection (48) dont les rotations sont détectées par un capteur de rotation (52) agencé sur la carte électronique (34). L'axe principal (A1) et l'axe secondaire (A2) sont non-parallèle, le moyen de transmission (30, 44, 46) comprenant un renvoi d'angle (58), et la roue de détection (48) tournant dans un plan parallèle à la carte électronique (34), l'axe secondaire (A2) étant perpendiculaire à la carte électronique (34), de sorte à minimiser le volume circonscrit du sélecteur (12).
Patent WO-2013160047-A3 (WO)
Title: Elektrische maschine
Inventor: DAJAKU GURAKUQ
IPC: H02K21/14
Filed: 2013-03-25
Abstract: Es ist eine elektrische Maschine angegeben, die einen Stator (7) und einen relativ dazu beweglichen Rotor (8) umfasst. Der Stator (7) weist Nuten (1, 2) zur Aufnahme elektrischer Wicklungen (+A, -A) auf, wobei zwischen benachbarten Nuten Zähne (3) des Stators ausgebildet sind. Im Betrieb der Maschine ist eine Arbeitswelle der magnetomotorischen Kraft verschieden von einer Grundwelle des Magnetflusses. Der Stator (7) weist wenigstens eine Ausnehmung (4) auf, die im Zahnbereich angeordnet und in im Wesentlichen radialer Richtung ausgedehnt ist.
Patent WO-2015071142-A3 (WO)
Title: Frein à disque de véhicule automobile à jeu transversal réduit entre colonnettes et alésages
Inventor: GAYE ANDRÉ
IPC: F16D55/227
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention se rapporte à un frein à disque de véhicule automobile comportant une chape (12) qui comporte deux alésages étagés d'axes parallèles, dont chacun comporte au moins un premier tronçon (28, 30), un étrier (10) qui est monté coulissant axialement par rapport à la chape (12) par l'intermédiaire de deux colonnettes (16, 18) d'axes (A,B) parallèles solidaires de l'étrier (10) et comportant chacune au moins un tronçon (24, 26) de guidage qui est monté coulissant, avec un jeu radial, dans l'alésage étagé (29, 31) de la chape (12), frein dans lequel une surface externe cylindrique de guidage du tronçon (24, 26) de guidage en coulissement de chaque colonnette (16, 18) comporte au moins deux portions axiales (64) opposées, s'étendant angulairement autour de l'axe (A, B) de chaque colonnette (16, 18) selon un angle inférieur à 90°, un plan axial médian de ces deux portions (64) étant parallèle à un plan passant par les axes (A, B) des deux colonnettes (16, 18).
Patent WO-2019166455-A3 (WO)
Title: Electronic power switch drive module
Inventor: SCHLÄFLI DOMINIK
IPC: H02M7/00
Filed: 2019-02-27
Abstract: An electronic power switch drive module (2) for a power semiconductor unit (1), comprising a gate drive (6) and a current transducer (8) mounted on one or more circuit boards (4), the gate drive comprising at least one circuit portion (20) for controlling at least one transistor (13a) of a power semiconductor module (3) of said power semiconductor unit (1), the current transducer (8) configured to be coupled to an output (7) of the power semiconductor module (3) for measuring an output current of the power semiconductor module, said at least one circuit portion (20) connected to an output potential of the output current to be measured. The current transducer comprises at least one magnetic field sensor (16a, 16a', 16b), the current transducer being connected to said at least one circuit portion of the gate drive at said output potential in a non-isolated manner.
Patent WO-2006128939-A3 (WO)
Title: Dispositif capteur de mouvements oculaires
Inventor: PRAT BARTOMEU JOAN
IPC: G02B27/01
Filed: 2006-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif capteur de mouvements oculaires, comprenant un casque (1) réglable pouvant être placé sur la tête d'un patient soumis à un examen ophtalmologique, dans une installation comportant un siège (10) et un écran de projection (11) de points lumineux disposé face au siège (10). Ce casque (1) comporte un projecteur de lumière (2) frontal conçu pour émettre un point lumineux vers l'écran (11), ainsi que des moyens d'enregistrement sous forme d'images de chacun des deux yeux, conçus pour enregistrer les mouvements des yeux depuis un angle permettant de voir l'oeil dans toutes ses positions. De préférence, ces moyens d'enregistrement comprennent une caméra vidéo (6) montée sous le projecteur (2) du casque (1), orientée vers le bas, dirigée vers une paire de miroirs (7) situés dans des segments latéraux de la partie inférieure du casque (1), sous chaque oeil, respectivement, de manière à capter l'image spéculaire des mouvements de chaque oeil, mais peuvent également comprendre deux caméras vidéo (5) situées chacune sous un oeil.
Patent WO-2009141485-A3 (WO)
Title: Procédé et système de commande d'une installation éolienne en cas de défaillances du réseau
Inventor: ACEDO SANCHEZ JORGE
IPC: H02P9/10
Filed: 2009-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de commande d'une installation éolienne reliée à un réseau électrique, lorsqu'il se produit une défaillance dans ledit réseau. Dans les machines électriques qui font partie de l'installation éolienne, tels que des générateurs et des transformateurs, il est possible de modifier l'impédance de fermeture du neutre, par l'introduction d'une pluralité d'éléments actifs et passifs. De cette manière, on limite les intensités en circulation pendant le dysfonctionnement du réseau, ce qui permet ainsi de réduire l'angle de couple dans le train mécanique des aérogénérateurs et permet à son tour de garantir la satisfaction des besoins de connexion au réseau, étant donné que, à tout moment, la commande des courants actifs et réactifs est maintenue.
Patent WO-2011058215-A3 (WO)
Title: Machine synchrone à aimant permanent et procédé de fabrication et d'installation correspondant
Inventor: HAURU ALPO
IPC: H02K21/14
Filed: 2010-11-10
Abstract: L'invention concerne une machine synchrone à aimant permanent équipée d'un stator (14) et d'un rotor (12) éloigné du stator à une distance correspondant à l'entrefer (δ1). Le rotor est maintenu sur la tige dans un arrangement rotatif, et une valeur maximum a été déterminée pour l'excentricité entre le stator et le rotor. La valeur est supérieure à un dixième de l'entrefer. L'aimantation de la machine synchrone est assurée par des aimants permanents insérés dans le rotor (12) afin de créer un flux magnétique (ϕ) qui est fermé par le stator (14), l'entrefer (δ1) et le rotor (12). Selon l'invention, la relation H ≥ (10 * ε - δ) * μ r  s'applique entre l'épaisseur de l'aimant permanent et la valeur d'excentricité maximum ε. Dans la relation, δ représente la valeur de dimensionnement de l'entrefer et μ r  représente la perméabilité relative de l'aimant permanent.
Patent WO-2004112627-A3 (WO)
Title: Dispositif d'anti-extraction d'une vis d'ancrage pour un element d'osteosynthese
Inventor: CARLI OLIVIER
IPC: A61B17/70
Filed: 2004-06-17
Abstract: L'objet de l'invention concerne un dispositif d'anti-extraction d'une vis d'ancrage comportant une vis d'ancrage (2) et un élément d'ostéosynthèse (3) présentant un alésage de passage (21) pour la vis d'ancrage. Selon l'invention : ' la vis d'ancrage (2) comporte au moins deux bras de blocage (11) montés de manière élastique, pour occuper une position d'escamotage et une position de blocage, ' et l'élément d'ostéosynthèse (3) comporte une section (23) de sollicitation radiale pour les bras de blocage, débouchant dans un canal de verrouillage (28) de manière que lors de l'opération de vissage de la vis d'ancrage (2), les bras de blocage (11) viennent occuper d'abord leur position d'escamotage en raison de l'action exercée par la section de sollicitation (23), puis leur position de blocage en prenant place dans le canal de verrouillage (28).
Patent WO-2006120318-A3 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'aide au pilotage d'un avion lors d'une phase d'approche en vue d'un atterrissage
Inventor: LACAZE ISABELLE
IPC: G05D1/06
Filed: 2006-05-03
Abstract: Le dispositif d'aide au pilotage comporte des premiers moyens (4) pour déterminer des conditions de vol courantes de l'avion, des seconds moyens (5) pour déterminer, à l'aide desdites conditions de vol courantes et d'un modèle prédéterminé, une distance d'approche minimale qui correspond à une distance minimale entre des projections sur un plan horizontal de la position actuelle de l'avion et d'une position de contact avec le sol, lorsque l'avion descend et décélère conformément à une approche optimisée pour atteindre des conditions d'approche stabilisée, et des moyens d'affichage (7) pour présenter, sur un écran de naviga¬ tion (9), au moins cette distance d'approche minimale sous forme d'un premier arc de cercle qui est centré sur une position relative à l'avion et qui illustre la position de contact avec le sol.
Patent WO-2010146298-A3 (WO)
Title: Endoscope comprenant un module à usage unique
Inventor: RENE EMMANUEL
IPC: A61B1/015
Filed: 2010-06-15
Abstract: Endoscope du type comprenant une tête proximale (2) comportant une poignée de maintien et de commande (20) et un module de commande des fluides (21 ), une tige souple (3) s'étendant depuis la tête proximale (2) jusqu'à l'extrémité distale (5) de la tige constituant une tête d'intervention (6), un canal opérateur (31 )ouvert à ses deux extrémités et s'étendant à l'intérieur de la tige souple depuis la poignée de maintien et de commande jusqu'à la tête d'intervention et destiné à recevoir en coulissement un outil d'intervention endoscopique, un canal d'aspiration (32) et au moins un canal (33, 34) de passage de fluides s'étendant depuis le module de commande des fluides jusqu'à l'extrémité distale de la tige souple. Le canal opérateur (32) comprend un tube s'étendant à l'intérieur d'un canal intérieur (17) de la tige souple, et, sur toute sa longueur, il est séparé des canaux d'aspiration et de passage de fluides (32, 33, 34).
Patent WO-2005054483-A3 (WO)
Title: Expression amelioree
Inventor: CAMMUE BRUNO PHILIPPE ANGELO
IPC: C12N15/82
Filed: 2004-11-30
Abstract: L'invention concerne des méthodes et des moyens permettant d'obtenir une expression améliorée d'une séquence nucléotidique cible dans un organisme transgénique, lesquelles méthodes comprennent les étapes consistant: (i) à produire un organisme dans lequel le silençage génique post-transcription (PTGS) est supprimé, (ii) à associer ladite séquence nucléotidique cible à une ou à plusieurs régions de fixation de matrice (MAR) hétérologue, et (iii) à provoquer ou à permettre l'expression à partir de la séquence nucléotidique cible dans l'organisme. De façon inattendue, les MAR ne diminuent pas simplement le silençage génique, elles peuvent effectivement conduire à des niveaux d'expression supérieurs pouvant être obtenus chez des organismes de type sauvage et supérieurs à des niveaux d'expression chez des organismes dans lesquels le PTGS est supprimé mais dans lesquels les MAR ne sont pas utilisées.
Patent WO-2007031787-A3 (WO)
Title: Boitiers et installations comprenant un dispositif de durcissement
Inventor: JACKSON PAUL TREVOR
IPC: B05D3/06
Filed: 2006-09-15
Abstract: L'invention porte sur un boîtier à ouverture destiné à être utilisé en association avec une zone de travail fermée formant un espace de travail équipé d'un dispositif d'application qui permet d'appliquer sur une pièce une composition durcissable telle qu'une composition durcissable par rayons UV. Le boîtier comprend un couvercle amovible pouvant être placé dans des positions ouverte et fermée afin d'ouvrir et de fermer le boîtier par rapport à l'intérieur de la zone de travail, le boîtier formant un espace dans lequel est placée amovible une source de rayonnement, et le couvercle étant pourvu d'un élément de blocage de façon à bloquer ce dernier à l'état fermé.
Patent WO-2007015109-A3 (WO)
Title: Appareil de filtrage
Inventor: SNOWBALL MALCOLM
IPC: F24F3/16
Filed: 2006-07-26
Abstract: L'invention concerne un système de ventilation comprenant un appareil de filtrage composé d'un milieu filtrant (10) poreux agencé afin de piéger les micro-organismes contenus dans un écoulement fluidique le long d'un conduit (14) de l'appareil, et d'une lampe (13) destinée à irradier le milieu filtrant (10) à l'aide d'une lumière ultraviolette, ledit milieu filtrant (10) étant formé d'un matériau fluoroplastique qui est sensiblement transparent à la lumière ultraviolette de sorte que les micro-organismes piégés dans les pores du filtre sont irradiés et tués à l'aide de la lumière ultraviolette. Ledit système de ventilation peut comprendre de manière alternative ou additionnelle un appareil de filtrage composé d'un milieu filtrant (40) poreux formé d'un matériau électroconducteur agencé afin de piéger les micro-organismes contenus dans un écoulement fluidique le long d'un conduit (42) de l'appareil, et d'une bobine (25) destinée à irradier le milieu filtrant (40) à l'aide d'un rayonnement électromagnétique afin de chauffer le milieu filtrant (45) et ainsi de tuer les micro-organismes piégés par ledit milieu filtrant (40).
Patent WO-2007129101-A3 (WO)
Title: Appareil de chasse d'eau
Inventor: ELLACOTT JOHN
IPC: E03D9/03
Filed: 2007-05-08
Abstract: L'invention porte sur un nombre d'appareils de chasse d'eau destinés à être fonctionnellement raccordés à une cuvette d'urinoir ou de lavabo. Dans un mode de réalisation, l'appareil de chasse d'eau de l'invention comprend une cartouche amovible contenant un bloc d'une composition de traitement de l'eau. En cours d'emploi, l'eau de rinçage est dirigée dans la cartouche afin d'y être traitée. L'invention permet de régler le dosage du traitement appliqué à l'eau de rinçage. Dans certains modes de réalisation, l'appareil de chasse d'eau comprend des moyens d'agitation, qui peuvent eux-même comporter une cartouche montée de telle manière qu'elle tourne lorsque l'eau de rinçage s'écoule à travers la chasse d'eau.
Patent WO-2007119077-A3 (WO)
Title: Système de pompe à vide
Inventor: BAILEY CHRISTOPHER MARK
IPC: C23C16/56
Filed: 2007-03-30
Abstract: L'invention concerne un système de pompe à vide qui comprend une conduite de refoulement primaire destinée à recevoir un écoulement de gaz provenant de l'orifice de sortie d'une chambre, une première pompe à vide pour faire le vide dans la chambre, une seconde pompe à vide pour faire le vide dans la chambre, une première conduite de refoulement secondaire pour transporter le gaz de la conduite de refoulement primaire vers la première pompe à vide, une seconde conduite de refoulement secondaire pour transporter le gaz de la conduite de refoulement primaire vers la deuxième pompe à vide, et des moyens de vanne pour relier sélectivement la conduite de refoulement secondaire choisie à la conduite de refoulement primaire. L'état des pompes à vide est surveillé pendant le fonctionnement de celles-ci. Lorsque les deux pompes à vide fonctionnent normalement, les moyens de vanne sont commandés de manière à détourner un gaz riche en premier réactant de la conduite de refoulement primaire dans la première conduite de refoulement secondaire, et à détourner un gaz riche en second réactant de la conduite de refoulement primaire vers la seconde conduite de refoulement secondaire afin d'inhiber le mélange des premier et second réactants dans les pompes à vide. Cependant, dans le cas où l'état d'une des pompes à vide indique qu'une des pompes est susceptible de tomber en panne pendant un processus en cours dans la chambre, les moyens de vanne sont commandés de manière à détourner à la fois le gaz riche en premier réactant et le gaz riche en second réactant vers l'autre pompe à vide afin de prévenir une perte potentiellement coûteuse d'un lot de substrats dans la chambre.