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Patent FR-2939475-A1 (FR)
Title: Method for anti-pollution treatment of exhaust gas from drive train of motor vehicle, involves deducing correction of aeraulic curve of exhaust gas recirculation valve based on difference between measured and estimated operating quantities
Inventor: SERRA BRUNO
IPC: F02D21/08
Filed: 2008-12-09
Abstract: The method involves measuring an operating quantity of a drive train of a motor vehicle, and estimating the same operating quantity by a logic controller. The correction of an aeraulic curve of an exhaust gas recirculation valve (22) is deduced based on the difference between the measured and estimated operating quantities. The quantity is selected from a pressure at the level of a manifold, a rate within a drive drain or richness of mixture introduced in a combustion chamber. An independent claim is also included for a drive train for a motor vehicle, comprising a fresh air intake valve.
Patent FR-2926680-A1 (FR)
Inventor: TUAU DENIS
IPC: H01Q19/02
Filed: 2008-01-18
Abstract: The sub-reflector (2) has an end coupled to an end of a waveguide (3) by a junction, and another end with diameter larger than diameter of the junction. A convex reflective inner surface having a revolution axis is placed at the latter end of the sub-reflector. An outer surface connects the ends of the sub-reflector. A dielectric body extends between the ends of the sub-reflector, and is limited by the inner surface and the outer surface. The outer surface has a convex profile described by a specific polynomial equation of sixth degree. An independent claim is also included for a dual-reflector antenna comprising a primary reflector and a sub-reflector.
Patent FR-2911758-A1 (FR)
Title: Stable, dilutable liquid agrochemical composition, contains hydrophobic active agent, nonionic surfactant, gamma-butyrolactone and 1,3-dimethyl-2-imidazolidinone
Inventor: KOZUKI YUMIKO
IPC: A01N25/02
Filed: 2008-01-29
Abstract: A liquid agrochemical composition (I) contains (by weight) (a) 0.5-30% hydrophobic active agent(s), (b) 1-20% nonionic surfactant(s) selected from sequenced polyoxyethylene (POE)-polyoxypropylene (POP) copolymers, POE-POP alkyl ethers, POE-POP alkylphenols, POE-POP polystyryl-phenyl ethers and POE-POP castor oil, (c) 0-10% anionic surfactant(s), (d) 6-60% gamma -butyrolactone and (e) 20-75% 1,3-dimethyl-2-imidazolidinone. An independent claim is included for a dilute aqueous solution, obtained by diluting (I) 10-10000 fold with water.
Patent FR-2926184-A1 (FR)
Title: Oscillateur piezo-electrique d'allumage de lampe haute tension
Inventor: WEI TAO CHIN
IPC: H05B41/26
Filed: 2008-03-14
Abstract: La présente invention concerne un oscillateur piézo-électrique d'allumage de lampe haute tension, dans lequel un condensateur piézo-électrique (10) est connecté à un circuit de résonance LC (20) en parallèle pour transformer une puissance. Le circuit de résonance LC (20) est utilisé pour générer une résonance. Une tension est appliquée au condensateur piézo-électrique (10) pour déformer le matériau piézo-électrique par suite de l'effet piézo-électrique inverse, puis générer de l'électricité après déformation en raison de l'effet piézo-électrique. La combinaison des effets piézo-électrique et piézo-électrique inverse génère une charge supplémentaire et amplifie la tension. De ce fait, la présente invention diminue la consommation de puissance et réduit les coûts.
Patent FR-2916574-A1 (FR)
Title: Dispositif a semi-conducteur
Inventor: KUSUNOKI SHIGERU
IPC: H01L29/78
Filed: 2008-05-22
Abstract: Un dispositif semi-conducteur a un substrat semi-conducteur (101), un film isolant (14b), un élément semi-conducteur (EL) et un élément de résistance (4t). Le substrat semi-conducteur (101) a une première tranchée (Tl). Le film isolant (14b) recouvre une surface intérieure de la première tranchée (Tl). L'élément semi-conducteur (EL) a une électrode (13). L'élément de résistance (4t) est connecté électriquement à l'électrode (13) pour former une résistance à un courant circulant à travers l'électrode (13), et est disposé dans la première tranchée (Tl) avec le film isolant (14b) entre eux. Ainsi, le dispositif à semi-conducteur peut avoir un élément de résistance de faible encombrement et peut laisser passer un courant important avec une fiabilité élevée.
Patent FR-2940511-A1 (FR)
Title: Dispositif de declenchement mecanique pour appareil eletrique de coupure de ligne.
Inventor: MORIAN DAVY
IPC: H01H71/52
Filed: 2008-12-18
Abstract: Dispositif de déclenchement mécanique pour appareil électrique de coupure d'au moins une ligne électrique comportant un contact fixe et un contact mobile par ligne ; un organe de manoeuvre (16) déplaçable manuellement ; une serrure mécanique comportant un déclencheur (12) pivotant et une genouillère transmettant le déplacement de l'organe de manoeuvre au(x) contact(s) mobile(s) ; des moyens de rappel à l'encontre desquels le(s) contact(s) mobile(s) est(sont) déplacé(s) par l'organe de manoeuvre (16) en position de fermeture, et qui le(s) rappelle(nt) en position ouverte sous l'effet du pivotement du déclencheur (12). Le dispositif de déclenchement comporte : - un levier (1) pivotant interposé entre le déclencheur (12) et - un barreau (2) de transmission rotatif répercutant les déplacements de sous-ensembles magnétique et thermique en cas de surintensité dans la ou les lignes, - un ressort de torsion (3) placé entre ledit levier (1) et le barreau de transmission (2), la première (10) des extrémités du ressort (3) s'appliquant au levier, la seconde (7) extrémité sollicitant le barreau (2) de transmission vers une position réarmée selon laquelle une excroissance (8) solidaire du barreau (2) de transmission est positionnée de manière à s'appuyer sur le levier (1) au voisinage d'un orifice (9) de celui-ci, la rotation du barreau (2) en cas de surintensité provoquant le déplacement de ladite excroissance (8) devant l'orifice (9) et le basculement du levier (1) sous l'effet du ressort (3), ledit basculement provoquant la libération d'une patte (11) solidaire du déclencheur (12) et insérée dans une fenêtre du levier (1) lorsqu'il est en position réarmée, libérant le déclencheur (12) qui pivote en vue de faire déclencher l'appareil.
Patent FR-2935509-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de reconnaissance de caracteres d'un seul trait.
Inventor: KAEHLER ADRIAN
IPC: G06V30/224
Filed: 2009-07-24
Abstract: On propose des systèmes et des procédés pour reconnaître un geste d'un seul trait. Une trajectoire d'entrée représentant le geste d'un seul trait est reçue. La trajectoire d'entrée est normalisée pour produire une trajectoire normalisée ayant une taille standard. La trajectoire normalisée est réduite à un nombre standard de points espacés de manière pratiquement régulière. Des distances respectives ajustées en covariance sont déterminées pour chaque classe d'une pluralité de classes de caractères d'un seul trait, les distances respectives étant déterminées entre l'ensemble de points de la classe et les points espacés de manière pratiquement régulière représentant la trajectoire normalisée.
Patent FR-2954431-A1 (FR)
Title: Anti-vibration device for attenuating vibrations generated on electronic/electric system of transport aircraft, has control unit transmitting control current to magneto-rheological shock absorber in real time
Inventor: TATRY PHILIPPE
IPC: B64D47/00
Filed: 2009-12-23
Abstract: The device (1) has a magneto- rheological shock absorber (2) associated to an electronic/electric system, where stiffness of the absorber is modified according to a value of a received control electric current. A vibration sensor (3) realizes relative measurements at a current vibratory level of the system. A control unit (5) determines a current vibratory level during flight phase of an aircraft in real time, and generates an electric control current in real time. The control unit transmits the control current to the magneto-rheological shock absorber in real time.
Patent FR-2954809-A1 (FR)
Title: Lampe pour projecteur et projecteur muni d'une telle lampe
Inventor: GUILLET CHRISTIAN
IPC: F21S8/02
Filed: 2009-12-24
Abstract: Une lampe (11) pour projecteur comprend un corps arrière (12) de forme concave fermé par une optique avant (15), et éventuellement des moyens d'étanchéité (30, 31) entre le corps arrière (12) et l'optique avant (15) pour former un volume fermé (22) renfermant une carte électronique (23) portant et alimentant des diodes électroluminescentes tournées du côté de l'optique avant (15). Un élément thermiquement conducteur (29) muni de trous de passage traversés par les diodes est interposé entre la carte électronique (23) et l'optique avant (15), ledit élément (29) se prolongeant sur sa périphérie jusqu'à l'extérieur du volume fermé (22). Le projecteur comprend une telle lampe.
Patent FR-2942273-A1 (FR)
Title: Moteur double flux a roues de turbine contrarotatives
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F02K3/06
Filed: 2009-02-18
Abstract: Moteur aéronautique double flux comportant une soufflante (1), un compresseur BP (3) et un compresseur HP (4), une chambre de combustion (5), un étage de turbine HP et au moins un étage de turbine BP, ledit étage BP comprenant une première roue aubagée (9a, 10a) et une seconde roue aubagée mobile (9b, 10b, 11b), ladite soufflante étant entrainée par ladite seconde roue par l'intermédiaire d'un second arbre de turbine (2b), caractérisé en ce que ladite première roue de turbine (9a, 10a) est une roue mobile, portée par un premier arbre de turbine (2a) et tournant en sens inverse de la seconde roue (9b, 10b) et en ce que ledit premier arbre (2a) entraine la soufflante (1) par l'intermédiaire d'un module d'inversion de son sens de rotation.
Patent FR-2946951-A1 (FR)
Title: Element de carrosserie de vehicule automobile avec soufflage d'air.
Inventor: BERNASCONI JEREMY
IPC: B62D35/00
Filed: 2009-06-23
Abstract: Elément de carrosserie de véhicule automobile comportant un caisson (11) avec une partie de paroi pleine entourant une zone de soufflage d'air (13) qui présente une ligne d'orifices de soufflage communiquant avec des actionneurs de jets d'air synthétique, lesdits actionneurs (4) comprenant une cavité munie d'un desdits orifices et présentant au moins une membrane (7) qui peut être soumise à des vibrations. L'élément de carrosserie comprend un boîtier d'actionneurs mobile (15) à l'intérieur duquel sont logés les actionneurs (4) et des moyens de déplacement capables de déplacer le boîtier (15) entre une position active dans laquelle les orifices (6) des actionneurs (4) sont en regard de la zone de soufflage (13) et une position inactive dans laquelle les orifices (6) des actionneurs (4) sont en dehors de la zone de soufflage (13).
Patent FR-2947265-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'alkylalcanolamines
Inventor: RUPPIN CHRISTOPHE
IPC: C07C213/04
Filed: 2009-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'alkylalcanolamines, comprenant la réaction d'un composé carbonylé avec une hydroxyalkylamine, en présence d'hydrogène et d'un catalyseur.
Patent FR-2947523-A1 (FR)
Title: Element de fuselage comportant un troncon de fuselage et des moyens de jonction
Inventor: GALLANT GUILLAUME
IPC: B64C1/00
Filed: 2009-07-03
Abstract: Un élément de fuselage comporte un tronçon de fuselage (1a) comportant une peau (3a), et des moyens de jonction (6) aptes à raccorder la peau dudit tronçon (1a) à un tronçon (1b) adjacent. Le tronçon (1a) s'étend le long de l'axe longitudinal (X) du fuselage et la peau (3a) comporte au moins une première section (10), à au moins une extrémité dudit tronçon (1a). Le tronçon (1a) de fuselage comporte au moins un élément longitudinal raidisseur (5a) du fuselage. Les moyens de jonction (6) sont placés au contact d'une surface extérieure (30) de ladite première section (10) de la peau (3a) et l'élément raidisseur (5a) s'étend en partie au niveau des moyens de jonction (6) selon l'axe longitudinal (X).
Patent FR-2949719-A1 (FR)
Title: Mecanisme de reglage d'inclinaison de siege de vehicule automobile, siege de vehicule et procede de fabrication.
Inventor: REUBEUZE YANN
IPC: B60N2/90
Filed: 2009-09-09
Abstract: Mécanisme de réglage d'inclinaison de siège de véhicule automobile comprenant : - un premier flasque (10) intégralement obtenu à partir d'un élément de métal mis en forme, - un deuxième flasque (20) comprenant une partie centrale (9) et une partie périphérique (22), la face interne (52) du premier flasque fait face à la face externe (63) du deuxième flasque pour guider un mouvement de rotation des flasques, la face de rétention (57) du premier flasque fait face à la face arrière (61) du deuxième flasque, pour retenir le deuxième flasque dans le premier flasque selon l'axe de pivotement (Y).
Patent FR-2950504-A1 (FR)
Title: Circuit de pixel de capteur d'image
Inventor: BARBIER FREDERIC
IPC: H01L31/0352
Filed: 2009-09-24
Abstract: L'invention concerne un circuit de pixel d'un capteur d'image comprenant un noeud de détection (106) pour mémoriser une charge transférée à partir d'une ou plusieurs photodiodes (102) ; et un transistor à source suiveuse (210) dont la grille est couplée au noeud de détection et la source est couplée à une ligne de sortie (114) du circuit de pixel par l'intermédiaire d'un transistor de lecture (212), dans lequel le contact de caisson du transistor à source suiveuse est couplé à la ligne de sortie (114).
Patent FR-2953028-A1 (FR)
Title: Capteur de circulation de champs magnetiques equipe d'un moyen de verification, et procede de verification d'un tel capteur.
Inventor: CIMA LIONEL FABIEN
IPC: G01R15/00
Filed: 2009-11-26
Abstract: L'invention concerne un capteur de circulation de champs magnétiques comprenant : - une unité (3, 20) d'excitation apte à générer un courant d'excitation dans une bobine d'excitation principale allongée (10) s'étendant autour d'un noyau superparamagnétique souple (11) allongé et comprenant une matrice souple ou flexible dans laquelle sont dispersées des particules magnétiques, - des moyens de vérification (23, 24, 30) comprenant une bobine d'excitation de vérification apte à générer un champ magnétique d'excitation de vérification dans le noyau à partir d'un courant de vérification prédéterminé, et - des moyens de mesure (3, 21) pour fournir une mesure de circulation de champ magnétique dans le noyau en mode de fonctionnement et en mode de vérification.
Patent FR-2953881-A1 (FR)
Title: Chimney for constructing e.g. solar towers, has industrial cloth or fabric made by resistance structure and provided with set of different materials to be deformed slightly under effect of horizontal actions
Inventor: DIVER MARIUS
IPC: E04H12/28
Filed: 2010-01-19
Abstract: The chimney (1) has industrial cloth or fabric made by a resistance structure and provided with a set of different materials to be deformed slightly under effect of horizontal actions i.e. wind, where the resistance structure is made of metal and is embedded in a base that is made of reinforced concrete base (2). The resistance structure is reinforced by stay wires embedded in foundations.
Patent FR-2957758-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture et de serrage pour deux troncons de bande souple
Inventor: CHAPRON DENIS
IPC: A41F9/02
Filed: 2010-03-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fermeture et de serrage pour deux tronçons de bande souple, en particulier pour deux tronçons d'extrémité (15a, 15b) d'une bande souple formant ceinture, équipés de moyens de solidarisation moyens de solidarisation. Conformément à l'invention, ces moyens de solidarisation (1) comportent un passant d'extrémité (2), destiné à être fixé à un premier tronçon de bande (15a), et un passant latéral (3), destiné à coopérer avec un second tronçon de bande (15b), lequel second tronçon de bande (15b) est destiné à coopérer avec lesdits deux passants (2, 3) lors des opérations de fermeture et de serrage, par introduction successive, partant dudit passant latéral (3), au travers de la lumière (5) du passant d'extrémité (2), de la lumière arrière (9) dudit passant latéral (3) et de la lumière avant (8) de ce même passant latéral (3), pour assurer son pliage en forme générale de S avec trois parties superposées (15b1, 15b2 et 15b3).
Patent FR-2954998-A1 (FR)
Title: System for connecting lithium-ion electric accumulators in e.g. electric motor vehicle, has connection plate supporting temperature sensors such that plates positioned on cells and sensors are arranged close to cells
Inventor: SELAQUET DIDIER
IPC: H01M50/505
Filed: 2010-01-06
Abstract: The system has a series of lithium-ion cells (2) including connection terminals receiving charge current from an electric accumulator (1). A connection plate (10) comprises electrical connection bars (12) connecting the terminals of the cells. The connection plate supports temperature sensors such that the connection plates positioned on the cells and the sensors are arranged close to the cells in order to measure temperature of the accumulator during storage or usage of the accumulator. The sensors are connected to the cells using paste.
Patent FR-2960410-A1 (FR)
Title: Toaster i.e. electric toaster, for use on e.g. table, to roast bread, has lower reflector movable in rotation based on horizontal axis between reflection position and disengaged position in which reflecting face is provided on side of plane
Inventor: VALANCE NICOLAS
IPC: A47J37/08
Filed: 2010-05-27
Abstract: The toaster (1) has a heating unit arranged in connection with a heating chamber (3) and including upper and lower radiant elements (18, 17). A lower reflector is movable in rotation according to an horizontal axis between a reflection position in which its reflecting face (S) is partly oriented upward and intercepts a vertical plane (V) passing via the lower radiant element and a disengaged position (D) in which its reflecting face is partly oriented toward the side and provided on a same side of the vertical plane passing via the lower radiant element.
Patent FR-2962005-A1 (FR)
Title: Enclosure device for collection and breeding of e.g. oysters, has suspension unit associated with lifting unit and allowing partial dewatering of parallelepiped or cylindrical structure, and chassis for covering linen envelope
Inventor: CAMBON CHRISTOPHE
IPC: A01K61/00
Filed: 2010-07-05
Abstract: The device has a suspension unit (23) i.e. cord, coupled to an oyster table such that a parallelepiped structure (1) or cylindrical structure of the device is immersed under the table at which shells collecting units are suspended. The collecting units are immersed in an internal space (33) defined by a bottom part (30) and a vertical peripheral wall (31) of a linen envelope (3) i.e. geotextile envelope. Another suspension unit (24) i.e. cord, associated with a lifting unit i.e. log, allows partial dewatering of the structure. A chassis (2) made of wood covers the envelope.
Patent FR-2965895-A1 (FR)
Title: Appareil de combustion non etanche a gaz, a securite accrue
Inventor: RUILLARD ROMAIN
IPC: F24C3/00
Filed: 2010-10-07
Abstract: L'invention concerne un appareil de combustion non étanche à gaz comprenant une chambre de combustion (11), un ventilateur (10), un conduit d'arrivée d'air (21), un conduit (22) d'évacuation de gaz de combustion, et un dispositif de détection de fonctionnement (12) conçu pour piloter le ventilateur (10) L'appareil de combustion de l'invention comprend en outre : un clapet (3) conçu pour établir ou interrompre, selon qu'il est en position ouverte ou fermée, une communication entre le conduit d'arrivée d'air (21) et un volume d'aération (V); un ressort de rappel (4) sollicitant en permanence le clapet (3) vers sa position fermée; et un moteur (5) conçu pour solliciter le clapet vers sa position ouverte en cas de fonctionnement normal de l'appareil de combustion, ce moteur (5) étant lui aussi piloté par le dispositif de détection de fonctionnement (12).
Patent FR-2968206-A1 (FR)
Title: Composition de coloration d'oxydation, un polycondensat d'oxyde d'ethylene et d'oxyde de propylene et un alcool gras insature
Inventor: GOGET CAROLINE
IPC: A61K8/72
Filed: 2010-12-07
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration comprenant : * au moins un précurseur de colorant d'oxydation ; * au moins un polycondensat d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène de structure suivante (A) H-(O-CH -CH ) -(O-CH(CH )-CH ) -(O-CH -CH ) -OH (A) dans laquelle a, a' vont de 2 a 150, et b va de 1 à 100 ; et * et au moins un alcool gras en C -C comprenant au moins une insaturation. Elle concerne de plus un procédé de coloration mettant en œuvre cette composition (exempte d'agent oxydant) après mélange avec une composition comprenant un agent oxydant. Un autre objet de l'invention est constitué par un dispositif à deux compartiments, le premier comprenant la composition selon l'invention, exempte d'agent oxydant, et le second renfermant une composition comprenant au moins un agent oxydant.
Patent FR-2978669-A1 (FR)
Title: Device for holding e.g. drain on e.g. patient body, has split, sliding or fixed ring positioned in external part of invasive probe or drain on human or animal body for maintaining predefined positioning of probe or drain with safety
Inventor: RENARD PATRICK GEORGES
IPC: A61M25/02
Filed: 2011-08-05
Abstract: The device has a split, sliding or fixed ring (1) positioned in an external part of an invasive probe or a drain on a human or animal body for maintaining a predefined positioning of the probe or the drain with safety. The ring has a slot comprising an upper opening with thickness of a wall of the probe or drain multiplied by two. The ring comprises perforation in a solid part under passage of the probe for allowing holding link of ring and probe assembly to pass through, where the ring is made of non-absorbing and non-porous material.
Patent FR-2981486-A1 (FR)
Title: Contact-less communication device for use in e.g. car, has transmitting and receiving antennas, where electromagnetic field generated by transmitting antenna does not disturb electromagnetic field detected by receiving antenna
Inventor: VASSILIEFF YOURI
IPC: G06K9/62
Filed: 2011-10-12
Abstract: The device (4) has a transmitting antenna (41) for transmission of a signal and generating preset electromagnetic field in a coverage area (3). A receiving antenna (42) is arranged separately from the transmitting antenna. The transmitting antenna and the receiving antenna are relatively arranged with respect to each other to have zero mutual electromagnetic coupling effect. The electromagnetic field generated by the transmitting antenna does not disturb electromagnetic field detected by the receiving antenna. Independent claims are also included for the following: (1) a method for detection of presence of an identification unit in a predefined coverage area of a communication device (2) a method for unlocking an opening frame of a vehicle.
Patent FR-2971881-A1 (FR)
Title: Dispositif de retournement d'un conteneur, notamment pour assemblage de combustible nucleaire, ensemble de retournement et centrale nucleaire
Inventor: BRESOUS LUC
IPC: G21C3/33
Filed: 2011-02-18
Abstract: Le dispositif de retournement (6) d'un conteneur (4) autour d'un axe de retournement (A) comprend un organe de support fixe (18), deux organes d'appui (14, 16) espacés suivant l'axe de retournement (A) de part et d'autre d'un espace de réception du conteneur (4) et propres à servir d'appui au conteneur (4) tout en permettant la rotation du conteneur par rapport aux organes d'appui (14, 16) autour de l'axe de retournement (A). Le dispositif comprend un organe de support mobile (20) monté rotatif sur l'organe de support fixe (18) autour de l'axe de retournement (A), au moins un organe d'appui (14, 16) étant porté par l'organe de support mobile (20) en étant monté rotatif autour de l'axe d'entraînement (A) sur l'organe de support mobile (20), le ou chaque organe d'appui (14, 16) porté par l'organe de support mobile (20) restant immobile en rotation autour de l'axe de retournement (A) par rapport à l'organe de support fixe (18) lors de la rotation de l'organe de support mobile (20) autour de l'axe de retournement (A) par rapport à l'organe de support fixe (18).