baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979641-B1 (FR)
Inventor: BORDE XAVIER
IPC: B42D15/10
Filed: 2011-09-07
Granted: 2013-09-27
Abstract: The present invention relates in particular to a security strip (1) to be partially embedded into the structure of a security document (2) at least partially made of fibers, said strip being flush at the surface of the document in the form of a set of windows (F), and including a transparent or translucent support material which is coated on one so-called upper surface thereof with a coating that is visible by means of reflection, and which includes a longitudinal strip (3) which is at least partially free of said coating and which separates first and second thread-forming areas (4, 4') coated with said coating, characterized in that each of the thread-forming areas (4, 4') has two different optical renderings and/or patterns that are visible by means of reflection, respectively, and in that said thread-forming areas include negative patterns (M) referenced relative to one another, respectively, i.e. at least one pair of said referenced patterns always has the same spacing pitch along said areas.
Patent FR-2980057-B1 (FR)
Inventor: RUBY STEPHANE
IPC: H02K9/19
Filed: 2011-09-13
Granted: 2013-10-04
Abstract: System (10) for cooling an electric motor (12) of a vehicle with a hybrid motor comprising an electric motorization system (12) and an internal combustion motorization system (11), the internal combustion motorization system (11) comprising at least one fluid circulation circuit, characterized in that the system comprises a heat storage tank (14), in that said tank is connected to the fluid circulation circuit and to the electric motorization system via heat pipes (20).
Patent FR-3002348-B1 (FR)
Title: Construction via un serveur informatique d'une application logicielle
Inventor: BATILLIOT CHRISTOPHE
Filed: 2013-02-21
Granted: 2022-11-18
Abstract: L'objet de la présente invention porte sur un procédé de construction d'une application logicielle fournissant une ou plusieurs fonctionnalités logicielles (f1, f2, f3) prédéterminées, ledit procédé mis en œuvre sur un serveur informatique (S) comportant: - une étape de sélection (S1) consistant à sélectionner à partir d'une première base de données (DB1) une pluralité de composants logiciels (CL1, CL2, CL3), - une étape de génération (S2) consistant à générer en fonction des composants logiciels (CL1, CL2, CL3) sélectionnés un plan fonctionnel (M), et - une étape d'activation consistant notamment à activer ledit plan fonctionnel (M) pour exécuter sur un moteur d'exécution (30) lesdits composants logiciels (CL1, CL2, CL3), procédé dans lequel les composants logiciels (CL1, CL2, CL3) sont aptes à être assemblés les uns avec les autres.
Patent FR-3004176-B1 (FR)
Title: Procede pour le traitement d'effluents contenant de l'azote sous forme d'ammonium, et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: GRAVELEAU LAURE
IPC: C02F3/30
Filed: 2013-04-08
Granted: 2019-08-16
Abstract: Procédé mettant en œuvre un réacteur biologique séquentiel (1), selon lequel un volume d'effluents à traiter dans un cycle complet est introduit dans le réacteur biologique en plusieurs fractions volumiques successives, chaque fraction volumique étant traitée au cours d'un sous-cycle ; chaque sous-cycle comprend une phase d'alimentation par une fraction volumique, une première étape aérée, au cours de laquelle a lieu une oxydation partielle de l'ammonium en nitrites par injection d'air ou d'oxygène dans l'effluent, et une deuxième étape non aérée, en anoxie, au cours de laquelle les nitrites produits et l'ammonium restant sont convertis en azote gazeux par dé-ammonification, sans apport de substrat carboné, mais avec une production de nitrates ; tous les N sous-cycles, N étant au moins égal à 2, l'étape d'anoxie est prolongée au-delà de la durée nécessaire à l'élimination de l'ammonium pour assurer une élimination biologique des nitrates au cours de cette prolongation de la phase d'anoxie.
Patent FR-3008982-B1 (FR)
Title: Polymeres hydrocarbones a groupement terminal alcoxysilane
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09D165/00
Filed: 2013-07-23
Granted: 2015-09-04
Abstract: Polymère de formule (1) à terminaison alcoxysilane :         (1)         où :         -   est une double ou simple liaison ;         - Chacun de R2, R3, R4 et R5 est H, un halogéno, un alcoxycarbonyle ou un alkyle,         - m et p sont chacun de 0 à 5,         - chacun de R et R' est un alkyle,         - Z est un alkylène, interrompu ou non par COO,         - q est 0 ou 1,         - r est 0, 1 ou 2, et         - n est tel que la masse molaire moyenne en nombre du polymère (1) est de 400 à 50 000 g/mol et la polymolécularité du polymère (1) est comprise de 1,0 à 2,0.         Préparation par polymérisation par ouverture de cycle par métathèse. Utilisation en tant que promoteur d'adhésion ou plastifiant réactif.
Patent FR-3026046-B1 (FR)
Title: Ecran sous-toiture
Inventor: LEUCK HERVE
IPC: E04D12/00
Filed: 2014-09-18
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un écran sous-toiture (50) comprenant successivement: - une première couche (102) réalisée en un premier matériau métallique ou métallisé formant une barrière de réflexion thermique, - une deuxième couche (106) réalisée en un troisième matériau isolant, et - une troisième couche (108) réalisée en un quatrième matériau métallique ou métallisé formant une barrière de réflexion thermique, l'écran de sous-toiture (50) comportant en outre au moins une quatrième couche (114) réalisée en un quatrième matériau contenant des matériaux à changement de phase (MCP) disposés contre l'une et/ou l'autre des faces de la deuxième couche (106).
Patent FR-3035534-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication et de partage d'informations pour aeronef
Inventor: BARAILLER FANY
IPC: G08G5/00
Filed: 2015-04-21
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de communication et de partage d'informations entre un système de bord (28) embarqué à bord d'un aéronef et au moins un système de contrôle au sol. Le procédé comporte une identification d'une situation parmi un ensemble de situations prédéterminées, et une l'obtention à partir d'une structure de données (34) préalablement enregistrée associée à la situation identifiée, d'un premier ensemble d'éléments d'information utiles pour un premier système parmi le système de bord et un système de contrôle au sol, puis une détermination, à partir dudit premier ensemble d'éléments d'information, et d'informations préalablement enregistrées (lbp), d'un ensemble d'informations (Ibm) non disponibles dans le premier système. Une première requête (Rb) est établie, pour requérir les informations (Ibm) non disponibles dans le premier système, et la première requête (Rb) est envoyée du premier système vers au moins un deuxième système.
Patent FR-3038311-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une installation de dessalement alimentee par une source d'energie renouvelable et installation associee
Inventor: VERGNET MARC
IPC: C02F1/44
Filed: 2015-07-02
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de pilotage d'une installation de dessalement du type comportant une boucle primaire d'alimentation en eau de mer dotée d'au moins une unité de filtration à membranes de filtration tangentielle à osmose inverse (12a), une boucle secondaire dotée d'une unité de récupération d'énergie, des moyens d'alimentation (23) en courant issu d'une source d'énergie renouvelable alimentant suivant des fréquences et des puissances variables les pompes des boucles primaire et secondaire, caractérisé en ce que le procédé de pilotage comprend au moins un mode d'exploitation dans lequel la pression et le débit dans la boucle secondaire sont ajustés, de sorte que le débit de perméats et le taux de conversion évoluent en permanence, en parallèle et en continu, entre une valeur nulle et leur valeur maximum en fonction de la puissance fournie par la source d'énergie renouvelable. L'invention se rapporte également à l'installation associée.
Patent FR-3047063-B1 (FR)
Title: Dispositif d'echanges thermiques pour echangeur de chaleur a condensation
Inventor: LE MER JOSEPH
IPC: F28F13/00
Filed: 2016-01-22
Granted: 2018-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échanges thermiques (4), pour échangeur de chaleur à condensation.         Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend :         - au moins deux faisceaux concentriques (5, 5') de tubes en matériau thermiquement bon conducteur, à l'intérieur desquels un fluide caloporteur est destiné à circuler, chaque faisceau de tubes (5, 5') comprenant une série de tubes (50, 50') en forme d'arc de cercle, les tubes de chaque faisceau (5, 5') étant disposés dans des plans parallèles avec un interstice (53, 53') entre deux tubes adjacents (50, 50'),         - un unique collecteur (6) en matériau thermiquement bon conducteur auquel sont raccordés les deux extrémités (51, 51',52, 52') de chaque tube (50, 50) des différents faisceaux (5, 5'),         ce collecteur (6) étant muni de raccords d'entrée (61) et de sortie (62) et comprenant plusieurs cloisons (63, 64 66, 67) délimitant différents canaux (72, 73, 74), qui mettent en communication les différents tubes, les canaux étant agencés pour permettre le passage dudit fluide dans l'ensemble des tubes (50, 50') depuis le raccord d'entrée (61) jusqu'au raccord de sortie (62).
Patent FR-3050477-B1 (FR)
Title: Dispositif d'encliquetage, charniere de vehicule comprenant un tel dispositif d'encliquetage et procede d'utilisation d'un tel dispositif d'encliquetage
Inventor: SOLIOT LIONEL
IPC: E05D7/00
Filed: 2016-04-20
Granted: 2019-06-21
Abstract: Ce dispositif d'encliquetage (9), pour une charnière (1) de véhicule, comprend un orifice de montage (67) sur un arbre de pivotement (7) de la charnière, une butée (71), configurée pour coopérer avec un premier charnon (5) de la charnière monté sur l'arbre de pivotement, la butée liant ainsi en rotation le dispositif d'encliquetage avec le premier charnon, et un organe d'encliquetage (73) avec un deuxième charnon (3) de la charnière. Le premier charnon et le deuxième charnon sont montés pivotants par l'intermédiaire de l'arbre de pivotement, entre une orientation d'ouverture et une orientation de fermeture autour de cet arbre de pivotement, l'organe d'encliquetage étant configuré pour être encliqueté avec le deuxième charnon lorsqu'il est en orientation d'ouverture, pour ainsi fixer le deuxième charnon et le dispositif d'encliquetage en rotation l'un par rapport à l'autre. Selon l'invention, le dispositif d'encliquetage est exempt de matériau métallique.
Patent FR-3051258-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de la densite de volumes rocheux ou d'edifices artificiels
Inventor: LAZARO ROCHE IGNACIO
IPC: G01V5/00
Filed: 2016-05-11
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour déterminer la densité de volumes de matière à imager, le dispositif comprenant un détecteur gazeux ayant une première et une seconde chambre séparées par une micro-grille, permettant de détecter un flux de particules ionisantes, de calculer la trajectoire de chaque particule ionisante et le flux des particules ionisantes traversant la première chambre, et comprenant des moyens de calcul pour convertir les calculs de trajectoires et de flux en information de densité de volume de matière à imager.
Patent FR-3051578-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication en champ proche comportant deux zones nfc
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: G06K7/10
Filed: 2016-05-19
Granted: 2018-05-25
Abstract: Dispositif (18) de communication en champ proche comportant :         • un module de traitement (10) et une première antenne (14) agencée dans une première zone (12) de communication en champ proche et reliée audit module de traitement (10),         • un premier détecteur de présence (16) agencé dans la première zone (12),         • une deuxième antenne (15) agencée dans une deuxième zone (13) de communication en champ proche, la première antenne (14) et la deuxième antenne (15) étant électriquement en série et formant un circuit d'antennes (29),         • un deuxième détecteur de présence (17) agencé dans la deuxième zone (13),         • un circuit de contrôle (11) adapté à placer le circuit d'antennes (29) dans au moins deux modes de fonctionnement différents :         - un premier mode, dit « mode fonctionnel » dans lequel le circuit d'antennes (29) permet la communication en champ proche,         - un second mode, dit « mode dysfonctionnel », dans lequel le circuit d'antennes (29) ne permet pas la communication en champ proche.
Patent FR-3052617-B1 (FR)
Title: Antenne wifi compacte a reflecteur en metamateriau
Inventor: ARIAS ARNAUD
IPC: H04B7/00
Filed: 2016-06-14
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'antenne (10) comprend un élément planaire actif (100) formant radiateur , couplé à une entrée d'un circuit récepteur et/ou à une sortie d'un circuit émetteur, et un élément planaire passif (200) formant réflecteur. L'élément planaire passif (200) est formé par une structure périodique de type métamatériau comprenant un réseau de cellules résonantes, notamment des cellules de type à anneaux concentriques coupés complémentaires CSRR, Complementary Split-Ring Resonator. Un support (300) en matériau diélectrique en forme de clip supporte l'élément planaire actif (100) et l'élément planaire passif (200).
Patent FR-3053293-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite pour un vehicule, vehicule ferroviaire et procede d'utilisation associes
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-06-29
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un système d'aide à la conduite (10) pour un véhicule comportant un élément structurel (22) obstruant le champ de vision d'un conducteur, le système (10) comprenant deux caméras, un ensemble d'affichage (30) monté sur l'élément structurel (22) et comprenant une surface d'affichage (40), et une unité de traitement connectée aux caméras et à l'ensemble d'affichage (30). Le système comporte un ensemble d'acquisition de la position des yeux du conducteur, et l'unité de traitement est connectée à l'ensemble d'acquisition, et est propre à réaliser une modélisation tridimensionnelle de la région obstruée à partir des données des caméras, et à générer une image de la région obstruée selon la position des yeux du conducteur, par déformation géométrique de la modélisation tridimensionnelle, en fonction de la forme de la surface d'affichage (40).
Patent FR-3053585-B1 (FR)
Title: Prothese dentaire amovible et procede de fabrication de cette prothese dentaire amovible
Inventor: ATTALIN REMY
IPC: A61C19/00
Filed: 2016-07-08
Granted: 2019-06-14
Abstract: Un procédé de fabrication d'une prothèse (1) dentaire, destinée à combler une zone d'une première mâchoire, la première mâchoire étant une reproduction à l'identique d'au moins une partie d'une mâchoire (4) édentée d'un individu, la zone étant apte à recevoir au moins une dent (3), la première mâchoire intégrant un élément (11) en saillie, le procédé comprenant : - une première étape de dépôt d'une première portion (5) d'un matériau sur la zone de la première mâchoire de sorte que la première portion de matériau déposée puisse s'accrocher à l'élément en saillie, le matériau étant apte à conserver sa forme après dépôt ; - une étape de fixation de la dent sur la première portion du matériau déposée.
Patent FR-3056458-B1 (FR)
Title: Dispositif de volet d'obturation pour conduit d'aeration
Inventor: BOURDON JEAN-FRANCOIS
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-09-23
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de volet d'obturation pour conduit d'aérateur comprenant, d'une part, un volet (1) mobile entre une position d'obturation du passage du conduit (2) et une position de dégagement maximal dudit passage, d'autre part, au moins un organe de manœuvre et, enfin, un mécanisme (5) de transmission, reliant cinématiquement ledit organe audit volet (1), ce dernier étant monté dans le conduit (2) avec définition d'un axe de pivotement médian pour ledit volet (1). Dispositif caractérisé en ce que le volet (1) est monté dans le conduit (2) avec faculté de déplacement guidé en translation, en plus de sa faculté de pivotement autour de l'axe, ce entre une position médiane dans le passage du conduit (2) et une position décalée latéralement, les mouvements de rotation et de translation étant rendus interdépendants par l'intermédiaire d'un mécanisme d'asservissement et le volet (1) étant, dans sa position de dégagement maximal, sensiblement plaqué contre l'une des parois (8, 8') dudit conduit (2).
Patent FR-3049791-B1 (FR)
Title: Synchronisation pour système satellitaire
Inventor: HREHA WILLIAM
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-03-28
Granted: 2020-04-17
Abstract: Une technologie de synchronisation est mise en œuvre pour un système de communication par satellite. Des informations d'horloge maîtresse sont accessibles au niveau d'un emplacement terrestre. Un message de temporisation basé sur les informations d'horloge maîtresse est transmis de l'emplacement terrestre à un satellite tandis que le satellite est en orbite. Le satellite est synchronisé avec l'horloge maîtresse sur la base du message de temporisation. Un signal de balise est transmis du satellite vers la Terre. Le signal de balise inclut des informations de temporisation. Le signal de balise est reçu au niveau d'une passerelle au sol. La passerelle est synchronisée avec le satellite sur la base du signal de balise. Une communication est envoyée, de la passerelle à un terminal, par le biais du satellite. La communication inclut des données de temporisation. Le terminal est synchronisé avec la passerelle sur la base des données de temporisation.
Patent FR-3067101-B1 (FR)
Title: Module thermique comprenant un boitier et un echangeur thermique
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: F28D20/00
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-01-10
Abstract: Module thermique (1) pour véhicule, comprenant un boîtier (2) et un échangeur thermique (3) destiné à être parcourus par un fluide réfrigérant, le boîtier (2) comprenant au moins deux grandes parois (21), deux petites parois (23) et une paroi de fond (26) qui délimitent un volume (V) du boîtier (2), l'échangeur thermique (3) comprenant une pluralité de tubes (30) répartis en au moins deux rangées de tubes (30) parallèles entre elles, chacune des rangées s'étendant selon une direction longitudinale (D) parallèle à au moins une des grandes parois (21) du boîtier (2), au moins l'une des rangées étant disposée dans le volume (V) du boîtier (2), un matériau à changement de phase étant contenu dans le volume (V) du boîtier (2) en contact direct avec au moins la rangée de l'échangeur thermique (3), ladite rangée étant au moins en partie immergée dans le matériau à changement de phase.
Patent FR-3067122-B1 (FR)
Title: Diagnostic d'une charge electrique de vehicule automobile
Inventor: GILLOT BERTRAND
Filed: 2017-06-06
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de diagnostic d'une charge électrique (6) d'un véhicule automobile (100), caractérisé en ce qu'un deuxième câblage (1) est branché d'une part à la charge électrique (6) et d'autre part à une unité de commande (9), le procédé de diagnostic comprenant les étapes suivantes : (E10) - mesure d'une valeur de tension (+Vcharge) à une borne positive de la charge électrique (6) par l'intermédiaire du deuxième câblage (1), puis (E20) - comparaison de la valeur de tension (+Vcharge) à la borne positive de la charge électrique (6) à au moins une valeur seuil de tension (VL, VN), puis (E50) - indication d'un fonctionnement normal ou d'un type de défaut en fonction du résultat de l'étape (E20) de comparaison de la valeur de tension (+Vcharge) à la borne positive de la charge électrique (6).
Patent FR-3068082-B1 (FR)
Title: Reservoir ameliore pour moteur d'engin spatial
Inventor: VUILLAMY DIDIER
IPC: F02K9/60
Filed: 2017-06-22
Granted: 2019-08-09
Abstract: Réservoir (1) d'ergol cryogénique pour un moteur d'engin spatial, comprenant une enceinte externe (10) définissant un volume interne, caractérisé en ce que le volume interne du réservoir comprend un volume primaire (V1) et un volume secondaire (V2) relié au volume primaire (V1) via une vanne (20) configurée pour sélectivement permettre un passage de fluide depuis le volume primaire (V1) vers le volume secondaire (V2), ou pour isoler le volume secondaire (V2) du volume primaire (V1), le volume primaire (V1) présentant un orifice primaire (11) adapté pour être relié à une première source de mise en pression (41), le volume secondaire (V2) présentant un orifice d'alimentation (4) adapté pour être relié à une ligne d'alimentation d'un moteur (30) d'engin spatial, et un orifice secondaire (12) adapté pour être relié à une seconde source de mise en pression (42).
Patent FR-3072578-B1 (FR)
Title: Kit pour le montage d’un appareil de musculation, appareils obtenus a partir de ce kit et leur procede de montage
Inventor: LOUPIAC EMILE
IPC: A63B21/00
Filed: 2017-10-19
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne les appareils pour la pratique d'exercices physiques et concerne plus particulièrement un kit pour le montage d'un appareil de musculation multiconfiguration remarquable en ce qu'il comporte : - au moins deux bandes de résistance élastique 101, - une barre de traction 102, - un cylindre central 108 enveloppant la portion centrale (104) de la barre de traction 102 et libre en rotation autour de la barre de traction 102, ledit cylindre central 108 comportant au moins un point d'attache 109 configuré pour y attacher une desdites bandes de résistance élastique 101, - un cale-pieds 119 comprenant des organes de fixation réversible audit cylindre central 108, - au moins deux roues 110, - et au moins deux bagues de serrage 114, chacune comprenant un point d'attache 115 configuré pour y attacher une desdites bandes de résistance élastique 101. L'invention concerne également les appareils obtenus a partir de ce kit et leur procédé de montage Applications : Appareils pour la pratique d'exercices physiques.
Patent FR-3074228-B1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H01F7/08
Filed: 2017-11-30
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif électromécanique, notamment électrovanne (1), comportant : - Une bobine (20), - un élément (40) mobile sous l'effet du champ magnétique généré par la bobine, - une résistance électrique (2) de type CTN reliée électriquement en série avec la bobine et couplée thermiquement à celle-ci de façon à compenser au moins partiellement la variation de la résistivité de la bobine avec la température.
Patent FR-3074780-B1 (FR)
Title: Dispositif pour une commande manuelle d'urgence d'un systeme distant
Inventor: LACHEVRE PAUL
IPC: B64D1/22
Filed: 2017-12-07
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour une commande manuelle d'urgence d'un système distant, ledit dispositif comportant : un corps (2) ; - un actionneur manuel (3) ; - un système de transmission d'un mouvement de l'actionneur manuel (3) vers le système distant et ; - un élément de sécurité limitant les possibilités pour un opérateur d'actionner ledit actionneur manuel ; ledit dispositif étant caractérisé en ce que : - l'actionneur manuel (3) comporte une gâche (300) ; - l'élément de sécurité est un verrou (4) apte à être mis en rotation autour d'un axe de verrou (A2) dudit corps et comportant un cran (40) apte à coopérer avec la gâche (300)