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Patent FR-3073107-B1 (FR)
Title: Systeme de collecte d'energie solaire
Inventor: THONY PHILIPPE
IPC: H02S20/30
Filed: 2017-10-30
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un système de collecte d'énergie solaire comprenant une pluralité de modules de collecte (100a-100c), chaque module de collecte (100a-100c) comprenant une première (110a-110c) et une deuxième face (120a-120c), comprenant chacune au moins: • une zone de conversion (111, 121) • une zone de réflexion (112, 122). Le système comprend au moins un dispositif de couplage (150) configuré pour piloter la position relative des modules de collecte (100a-100c) de sorte que: • des rayons solaires incidents (210) arrivant sur la zone de réflexion (112b) d'un module de collecte (100b) donné : ○ sont en partie réfléchis (220b) en direction de la zone de conversion (121a) d'un module de collecte (100a) adjacent et ○ traversent (230b) en partie ledit module de collecte (100b) donné, • des rayons solaires incidents (210) arrivent sur la zone de conversion (111b) dudit module de collecte (100b) donné.
Patent FR-3076335-B1 (FR)
Title: Ensemble poulie a limitation de choc a frottement ameliore
Inventor: PHUNG MICHEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-01-04
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble poulie pour alternateur comprenant une poulie comprenant une ouverture d'axe X, un moyeu (11) s'étendant selon l'axe X dans l'ouverture, un support mobile (122) en rotation suivant l'axe x par rapport à la poulie (10) et le moyeu (11) entre une position comprimé et une position extension, le support mobile (122) comprenant une butée angulaire de torsion (15A), une plaque de butée solidaire (111 ; 39) en rotation du moyeu comprenant une face de frottement en vis-à-vis d'une face de frottement du support mobile, caractérisé en ce que de la graisse est fournie entre la face de frottement de la plaque de butée et la face de frottement du support mobile et en ce que au moins une des deux faces de frottement comprend des rainures pour former des réservoirs de graisse.
Patent FR-3078080-B1 (FR)
Title: Ruban textile conducteur et ensemble textile electronique comprenant un tel ruban
Inventor: MAURIN JEAN-MARC
IPC: D03D1/00
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-05-14
Abstract: Ce ruban textile conducteur (2), comprend une partie textile (4) s'étendant selon un axe longitudinal (X) du ruban (2) et sur une largeur donnée (L), et au moins un conducteur électrique (6) intégré dans la partie textile (4) et s'étendant selon l'axe longitudinal (X). La partie textile (4) comprend au moins une cavité (8) d'accueil et de connexion d'au moins un composant électronique (10), cette cavité (8) étant arrangée de manière à permettre la connexion électrique du composant électronique (10) avec le conducteur électrique (6).
Patent FR-3078918-B1 (FR)
Title: Vitrage a film de protection a rupture programmee
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J1/00
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-02-14
Abstract: Vitrage (10, 100) comportant une vitre (11, 110) en verre trempé, et un film plastique (12, 120) collé sur l'une des faces de la vitre (11, 110), les bords dudit film plastique (12, 120) étant à distance des bords de la vitre (11, 110) de sorte à laisser une bande (14, 140) libre de film plastique (12, 120) à la surface de la vitre (11, 110) autour du film plastique (12, 120), remarquable en ce que le film plastique (12, 120) comporte une zone d'amorce de rupture (15) disposée sur l'un de ces bords (12, 120).
Patent FR-3081420-B1 (FR)
Title: Systeme d’absorption de choc pour un vehicule automobile
Inventor: FIGOLI DAVID
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-05-25
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention porte sur un système d'absorption (4) de choc pour un véhicule automobile, ledit véhicule comprenant deux brancards (2) et deux prolonges (3) s'étendant dans la direction longitudinale du véhicule, lesdits brancards (2) étant situés au-dessus desdites prolonges (3), ledit système d'absorption (4) de choc comprenant deux montants (6) configurés pour être fixés respectivement à un desdits brancards (2) et à une desdites prolonges (3) de sorte à les relier verticalement, une poutre (5) s'étendant transversalement reliée à deux éléments de liaison (7) et des moyens d'absorption (8), lesdits éléments de liaison (7) s'étendant longitudinalement entre ladite poutre (5) et un desdits montants (6), chaque élément de liaison (7) étant fixé à son montant (6) dans une partie intermédiaire (17) située entre deux zones (15,16) dudit montant (6), lesdites zones (15,16) étant prévues pour venir au droit du brancard (2) et de la prolonge (3).
Patent FR-3082140-B1 (FR)
Title: Outillage de surmoulage modulaire de toron de cables et procede de gainage utilisant un tel outillage
Inventor: PERRIER CHRISTOPHE
IPC: H02G3/04
Filed: 2018-06-06
Granted: 2021-07-02
Abstract: Cette invention concerne un outillage de surmoulage modulaire (1) d'un toron de câbles (10), destiné à réaliser une gaine de protection tout le long du toron pour former un harnais. Cet outillage (1) comporte des demi-modules complémentaires (2a; 3a; 4a) assemblées en modules standard (2) ainsi qu'en modules de dérivation en extension respectivement dans un même plan médian (PM) et, dans les cas adaptés, selon une direction (Z 'Z) hors de ce plan médian (PM), les demi-modules (2a; 3a; 4a) présentant des formes globales de pavé droit et coudé. Chaque demi-module (2a; 3a; 4a) possède un demi-alésage interne (9) formant, avec le demi-alésage du demi-module complémentaire, un alésage cylindrique entourant le toron (10) le long de tronçons rectilignes et coudés (9), et un double alésage cylindrique (9; 93D) le long de tronçons du toron (10) en dérivation (11). Les demi-modules adjacents (2a; 3a; 4a) de modules consécutifs sont couplés entre eux par des liaisons mécaniques jointives et détachables (7a, 7b).
Patent FR-3083496-B1 (FR)
Title: Paroi d'isolation acoustique d'un vehicule
Inventor: GANTES CHRISTOPHE
IPC: B62D29/04
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-06-12
Abstract: Paroi d'isolation acoustique d'un véhicule comportant des ouvertures traversantes (3) réceptrices d'organes (A) traversant ladite paroi, notamment pour l'habitacle (B) d'un véhicule, comprenant une paroi de véhicule (4) à isoler acoustiquement et un revêtement acoustiquement isolant qui comprend une couche de masse lourde (1) et une couche ressort (2) qui est disposée entre ladite paroi de véhicule à isoler (4) et ladite couche de masse lourde (1), qui se caractérise en ce que la couche ressort (2) comprend un matelas fibreux (20) absorbant les sons et des inserts (21) autour desdites ouvertures traversantes (3) en une matière absorbant les sons, lesdits inserts ayant une épaisseur moyenne supérieure à celle dudit matelas fibreux (20).
Patent FR-3084640-B1 (FR)
Title: Vehicule avec deflecteur arriere sous-plancher montrant un chanfrein
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-08-02
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) comprenant un panneau arrière (3) de soubassement, une jupe (5) de pare-chocs arrière et un déflecteur (7) sous-plancher arrière, ledit panneau arrière (3) et ladite jupe (5) présentant des pattes de fixation (15, 17), le déflecteur (7) comprenant un bord (9) arrière montrant une tranche (11) et au moins une interface de fixation (13) disposée intercalée entre les pattes de fixation (15, 17). La tranche (11) du bord (9) du déflecteur (7) présente au moins un chanfrein au niveau d'une de ses interfaces de fixation (13) afin de guider ledit bord (9) du déflecteur (7) lors de son montage. L'invention concerne également un tel déflecteur et un procédé de fabrication et de montage dans un véhicule de cet élément.
Patent FR-3092637-B1 (FR)
Title: Vanne de regulation d’un flux de fluide equipee d’un volet conique et systeme comprenant une telle vanne
Inventor: LAFOND ERIC
IPC: F16K3/22
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-11-12
Abstract: VANNE DE REGULATION D’UN FLUX DE FLUIDE EQUIPEE D’UN VOLET CONIQUE ET SYSTEME COMPRENANT UNE TELLE VANNE Vanne (10) de régulation d’un flux de fluide comprenant : un corps (20) de vanne, un organe d’obturation (30) configuré pour pouvoir passer d’une position ouverte autorisant la circulation de fluide, à une position fermée empêchant la circulation de fluide, ledit organe est caractérisé en ce qu’il comprend : un support fixe conique solidaire du corps (20) de vanne, un volet conique conjugué mobile en rotation par rapport au support fixe, et des lumières de passage de fluide agencées respectivement dans ledit volet conique et dans ledit support fixe, et un actionneur (50) dudit organe d’obturation adapté pour pouvoir commander la position dudit organe d’obturation (30).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093132-B1 (FR)
Title: Assemblage d’une aube directrice de sortie pour turbomachine d’aéronef à l’aide d’une vessie gonflable
Inventor: BIENVENU STEVEN GÉRARD JOSEPH
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’assemblage d’un corps (71) et d’un capot (72) d’une aube (7) à l’aide d’un outillage (9) permettant d’appliquer un effort de plaquage du capot (72) contre le corps (71) lors d’une étape de polymérisation par chauffage d’une résine de collage de ces pièces. Pour ce faire, l’outillage (9) comprend une vessie (91) gonflable et une poche (92) enveloppant la vessie (91) et l’aube (7) de sorte que la vessie (91) gonflée applique ledit effort de plaquage. Le chauffage peut être réalisé par des résistances (912) montées dans la vessie (91) et/ou à l’aide d’un dispositif d’apport de chaleur externe.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3094081-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation passive du temps avant collision pour un aéronef ou de tout objet volant pouvant être guidé, procédé de navigation associé
Inventor: PICARD SYLVAINE
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation d’un temps avant collision d’un aéronef (V) avec un intrus (I), caractérisé en ce qu’il comprend l’implémentation des étapes suivantes dans une unité de traitement (4), E0 : obtention d’une pluralité d’images successives d’une scène comprenant un intrus(I) ; E1 : traitement de la pluralité d’images successives de manière à obtenir au moins une pile d’images (P0), la pile d’images (P0) comprenant au moins deux images successives de la scène, dans lesquelles une zone d’intérêt (1) a été définie ; E2 : traitement de l’au moins une pile d’images (P0) au moyen d’un réseau de neurones (R) entrainé de manière à extraire de ladite pile d’images (P0) au moins deux informations caractéristiques de l’intrus (I) parmi, notamment : un type d’intrus, au moins une dimension de l’intrus (I), une dérivée temporelle de ladite au moins une dimension de l’intrus (I), une distance de l’intrus (I) à l’aéronef (V), un temps avant collision de l’aéronef (V) avec l’intrus (I) ; E3 : calcul d’au moins une estimation de temps avant collision (Tc) de l’aéronef (V) avec l’intrus (I), à partir de l’au moins une information caractéristique extraite par le réseau de neurones (R) entrainé. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099486-B1 (FR)
Title: Composition bitume/polymère fluxée et son procédé de préparation
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: C08L95/00
Filed: 2019-07-31
Granted: 2023-04-28
Abstract: Composition bitume/polymère fluxable comprenant au moins un premier élastomère thermoréticulable de formule S-B, au moins un second élastomère thermoréticulable de formule S-B-S, avec S un bloc polymère styrénique ou autre vinylaromatique, et B un bloc polybutadiène, la composition comprenant un adjuvant de type polymère oléfinique. Utilisation de ces compositions comme liant routier, pour la fabrication d’enduits superficiels ou encore pour des applications industrielles, par exemple dans la fabrication de revêtements intérieurs et extérieurs.
Patent FR-3102027-B1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation de la quantité de ressources réseau et du nombre de services susceptibles d’utiliser lesdites ressources
Inventor: DE DOMENICO ANTONIO
IPC: H04W24/02
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé d’optimisation de la quantité de ressources réseau et du nombre de services susceptibles d’utiliser lesdites ressources dans un réseau de télécommunication virtualisé comportant les étapes suivantes : -évaluer les similitudes entre les services susceptibles d’utiliser lesdites ressources en termes des fonctions réseau virtuelles VNFs requises pour le déploiement de chaque service, -regrouper les services en fonction de leurs similitudes afin de maximiser le partage des ressources, -calculer des ressources supplémentaires pour accepter des services en attente de déploiement; -exécuter un schéma de contrôle d'admission pour accepter ou rejeter des demandes de déploiement de nouveaux services. Figure pour l’abrégé: Fig. 6
Patent FR-3103483-B1 (FR)
Title: Bloc d’angle pour four verrier
Inventor: CABODI ISABELLE
IPC: F27D1/04
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-08-26
Abstract: Bloc d’angle pour bassin de four verrier, ledit bloc d’angle présentant une surface extérieure comportant :- des surfaces supérieure (22s) et inférieure (22i) délimitant la longueur (L20) du bloc d’angle, - des surfaces droite (22d) et gauche (22g) destinés à être en contact, dans la position de service, avec des surfaces latérales correspondantes de blocs adjacents,- une face chaude (22c) destinée à être en contact, dans la position de service, avec l’environnement à l’intérieur dudit bassin,- une face froide (22f), opposée à la face chaude, le bloc d’angle étant caractérisé en ce que, dans un tronçon principal (24) du bloc d’angle s’étendant, sur plus de 80% de la longueur du bloc d’angle, entre deux plans transversaux limites supérieur (P24s) et inférieur (P24i), la face chaude (22c) est dépourvue d’arête,une arête étant une ligne suivant laquelle la face chaude présente une rupture de pente supérieure à 25°.  Figure 3
Patent FR-3106421-B1 (FR)
Title: Passerelle de communication de trames de données pour véhicule automobile
Inventor: QUINTON DAMIEN
IPC: H04L45/74
Filed: 2020-01-17
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne une passerelle (1) de communication de trames de données, pour véhicule automobile, destinée à être connectée à une pluralité d’unités de contrôle électronique via un bus de communication, la passerelle (1) comprenant :     - une zone mémoire (12) dans laquelle est stockée une table de correspondance comprenant une liste d’index pour chacun desquels peuvent être associés une charge utile d’une trame de données reçue par la passerelle et au moins un indicateur permettant de déterminer au moins une unité de contrôle électronique destinataire de ladite trame,     - autant de modules de gestion (13) que d’unités de contrôle électronique,     la passerelle étant configurée pour enregistrer dans la table de correspondance, à un index donné :                                   la charge utile de la trame de données reçue,                 au moins un indicateur d’au moins une unité de contrôle électronique destinataire,                            chaque module de gestion étant configuré pour, lorsque ledit bus de communication est disponible, envoyer la charge utile obtenue via ledit bus de communication.     Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107325-B1 (FR)
Title: Palier à roulement
Inventor: CURTET ALEXANDRE
IPC: F16C33/66
Filed: 2020-02-13
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un palier à roulement dont au moins un côté de l’espace de roulement est équipé d’un dispositif d’étanchéité (7) comprenant une armature interne (8) et une armature externe (9) formant entre elle une chambre annulaire (10) en communication avec, d’une part, l’espace de roulement par une ouverture interne (11) et, d’autre part, avec l’extérieur par une ouverture externe (12), ladite armature externe présentant une portion centrale (9b) reliée, d’une part, à une portion intérieure (9a) de fixation à l’organe (2) et, d’autre part, à une portion extérieure (9c), la portion extérieure (9c) présentant un segment extérieur (21) qui s’étend axialement entre une extrémité interne (22) et une extrémité libre (17) en délimitant intérieurement l’ouverture externe (12), ladite extrémité libre étant inscrite dans un plan radial (P1) qui est décalé du côté externe par rapport à un plan radial (P2) dans lequel est inscrite une face externe (15b) de la portion centrale (9b).  Figure 2a
Patent FR-3112829-B1 (FR)
Title: Butée de débrayage et palier à roulement pour butée de débrayage
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D13/58
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-11-18
Abstract: Butée (1) de débrayage, notamment pour véhicule automobile, comprenant un élément d’attaque (10), d’axe axial (X-X), et un élément de guidage (2) non tournant supportant ledit élément d’attaque (10), la butée (1) comprenant en outre un manchon (20) d’auto-alignement comprenant un corps (22) annulaire et une pluralité de nervures (24) radiales, s’étendant vers l’élément de guidage (2) à partir de l’alésage (22a) du corps (22), l’extrémité libre (24a) de chacune des nervures (24) venant en contact radial avec l’élément de guidage (2), l’élément de guidage (2) comprend une partie tubulaire en forme de douille (5) délimitée radialement par une surface externe cylindrique (5a) et une surface interne (5b), les nervures (24) du manchon (20) d’auto-alignement étant en appui radial sur la surface externe (5a) de la douille (5).  L’élément de guidage (2) comprend au moins un évidement (8) pratiqué sur la surface externe cylindrique (5a) de la douille (5) de l’élément de guidage (2) et configuré pour recevoir une nervure (24) du manchon (20) d’auto-alignement lors d’une rotation angulaire dudit manchon (20) par rapport à l’élément de guidage (2).  Référence : Figure 2
Patent FR-3113134-B1 (FR)
Title: Methode de determination des proprietes elastiques d’un film mince par diffraction des rayons x
Inventor: FILLOT FRÉDÉRIC
IPC: G01N23/20
Filed: 2020-07-30
Granted: 2023-04-28
Abstract: Procédé de détermination du module élastique E et du coefficient de poisson ν d’un film mince formé sur un substrat, comportant :   a) détermination de la déformation hors-plan par diffraction de rayons X,  b) détermination de la déformation dans le plan du film par diffraction de rayons X,  c) détermination de la contrainte dans le film par mesure de la largeur à mi-hauteur βRC de la courbe d’oscillation (rocking curve) par diffraction de rayons X,  d) calcul du coefficient de poisson ν à partir de la déformation dans le plan et de la déformation hors-plan,  e) calcul du module élastique E à partir de la contrainte déterminée à l’étape c) et du coefficient de poisson ν déterminé à l’étape d).  Pas de figure d’abrégé.
Patent FR-3113255-B1 (FR)
Title: Protection contre l’oxydation ou la corrosion d’une pièce creuse en superalliage
Inventor: RAME JÉRÉMY
IPC: C23F11/00
Filed: 2020-08-06
Granted: 2022-10-07
Abstract: Est concerné un procédé de protection, pour protéger d’une oxydation et/ou d’une corrosion au moins une zone interne creuse (13, 14) d’une pièce (2) de turbomachine en un superalliage, ladite au moins une zone interne creuse ayant été formée, par l’intermédiaire d’au moins un noyau en matériau céramique limité par une surface extérieure (26) qui l’entoure, caractérisé en ce qu’avant d’apporter le superalliage autour du noyau en matériau céramique, on revêt ladite surface extérieure avec un matériau comprenant au moins :- une couche nanométrique d’hafnium (Hf), et/ou- une couche micronique de platine (Pt), ou   - un mélange au moins d’hafnium et de platine.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3117498-B1 (FR)
Title: Suspension polyphasique de polymère hydrosoluble
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C08L57/06
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne une suspension polyphasique d’au moins un polymère hydrosoluble synthétique de poids moléculaire moyen en poids supérieur ou égal à 1 million de daltons.La présente invention concerne également l’utilisation de cette suspension polyphasique pour le traitement des eaux industrielles, le traitement des eaux municipales, la récupération assistée du pétrole dans un gisement, la fracturation hydraulique, le traitement d’effluents miniers, les opérations de forage dans le génie civil, les opérations de forage dans le domaine du pétrole, les opérations de forage dans le domaine du gaz, la fabrication de feuilles de papier ou de carton, l’agriculture, le textile, la détergence, ou les cosmétiques.
Patent FR-3119096-B1 (FR)
Title: Lampe a introduire dans un objet, notamment pour sa decontamination
Inventor: LALUBIN PIERRE
IPC: A61L2/08
Filed: 2021-01-25
Granted: 2024-01-12
Abstract: Lampe à introduire dans un objet, notamment pour une décontamination dudit objet, comportant un tube (1) présentant des première et seconde extrémités (11, 12), deux électrodes (21, 22) fixées dans le tube à chacune de ses extrémités et un dispositif électrique (2) d’alimentation des électrodes. Les deux électrodes présentent des longueurs différentes, l’une (21) de courte longueur et l’autre (22) de grande longueur, l’électrode (22) de grande longueur s’étendant sur une longueur de tube (L1) et présentant une extrémité d’électrode (23) prenant appui contre la paroi interne du tube (1) à une distance de ladite seconde extrémité de tube (12). La lampe comporte également au moins un élément de support radial (41, 42, 3) emmanché autour de ladite longueur de tube (L1) et présentant au moins deux contacts périphériques sur ledit tube (1), espacés l’un de l’autre d’une distance au moins deux fois égale au diamètre dudit tube (1).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123705-B1 (FR)
Title: Réservoir pour gaz sous pression
Inventor: MOUSSIER ALDRIC
IPC: F17C1/06
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-12-22
Abstract: Réservoir pour gaz sous pression L’invention concerne un réservoir (1) pour gaz sous pression, comprenant une structure et une embase (3), la structure étant sensiblement de révolution autour d’un premier axe (A), comprenant selon le premier axe (A) une ouverture accueillant l’embase (3), l’embase (3) étant sensiblement de révolution autour du premier axe (A), traversante et comprenant un perçage (4) fileté apte à accueillir un accessoire, où l’embase (3) est conformée pour être sensiblement inscrite dans le profil de la structure (2) et comprend un premier dispositif (7) anti-rotation autour du premier axe (A) et le réservoir (1) comprend encore une douille (6), sensiblement de révolution autour d’un deuxième axe (B), comprenant un deuxième dispositif (8) anti-rotation apte à s’embrayer avec le premier dispositif (7) anti-rotation, de manière à empêcher une rotation de l’embase (3) relativement à la douille (6) autour du premier axe (A) et du deuxième axe (B) alignés.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3126538-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour l’entreposage et/ou le transport d’assemblages de combustible nucleaire, présentant une conception à résistance mécanique améliorée
Inventor: DELAGE OLIVIER
IPC: G21F5/012
Filed: 2021-08-24
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de rangement pour le transport et/ou l’entreposage d’assemblages de combustible nucléaire, comprenant des structures transversales (11) espacées les unes des autres et dont au moins l’une comporte une première pièce (11a) ainsi qu’une seconde pièce (11b) fixées par un dispositif de liaison (24) comprenant :  - un organe mâle d’accouplement (26) porté par la première pièce (11a), l’organe mâle prenant la forme d’une saillie ;  - un organe femelle d’accouplement (28) prévu sur la seconde pièce (11b), l’organe femelle prenant la forme d’une rainure logeant l’organe mâle et formant avec celui-ci une liaison glissière dont la direction de glissière (30) est parallèle ou inscrite dans le plan transversal (P) dans lequel se trouve la structure transversale.  Figure pour l’abrégé : Figure 4.