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Patent WO-2016066500-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de détection d'une pression de fonctionnement de la pompe à carburant d'un véhicule automobile
Inventor: GRAF ROLF
IPC: F02M59/20
Filed: 2015-10-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de détection de la pression de fonctionnement d'une pompe à carburant (100) d'un véhicule automobile. Le dispositif comprend : un moyen de détection de vitesse de rotation (10) qui est adapté pour détecter la vitesse de rotation de la pompe à carburant (100), un moyen de détection de courant de pompe (20) qui est conçu pour détecter le courant électrique d'entraînement de la pompe à carburant (100), un moyen de mémorisation (30) qui est conçu pour mémoriser des courbes caractéristiques de vitesse de rotation/courant de pompe avec au moins deux points de référence de pression déterminés par l'hystérésis d'un commutateur de pression, et un moyen de détermination de pression (40) qui est conçu pour déterminer la pression du carburant régnant dans la pompe à carburant (100) en fonction de la vitesse de rotation détectée, du courant d'entraînement de pompe détecté et des courbes caractéristiques de vitesse de rotation/courant de pompe.
Patent WO-2016066636-A1 (WO)
Inventor: DECOR ANNE
IPC: A01N43/32
Filed: 2015-10-27
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de N-(2-halogéno-2-phénéthyl)carboxamides pour la lutte contre des microorganismes phytopathogènes en agriculture, dans laquelle un composé de formule (I) est appliqué aux micro-organismes phytopathogènes, à leur habitat, à la plante, à sa graine, à des parties de plantes, au matériel de propagation végétale ou au sol sur lequel sont cultivées les plantes ou où sur lequel elles doivent être cultivées, en une quantité efficace.
Patent WO-2016071390-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour une communication sécurisée avec des services en nuage partagés
Inventor: EL-MOUSSA FADI
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication sécurisée entre une machine virtuelle dans un ensemble de machines virtuelles (602, 604, 606) et un service logiciel partagé (608) sur un réseau (600), le procédé consistant : à établir une connexion réseau entre la machine virtuelle et le service logiciel ; à communiquer des données entre la machine virtuelle et le service logiciel ; à établir une connexion VPN de tunnellisation pour une communication d'un trafic de réseau chiffré entre la machine virtuelle et le service logiciel, un accès à la connexion VPN étant limité de façon à séparer de manière sécurisée la communication entre la machine virtuelle et le service logiciel d'une communication se produisant avec d'autres machines virtuelles dans l'ensemble, et des données étant communiquées entre la machine virtuelle et le service logiciel par l'intermédiaire de la connexion VPN. Le VPN peut également être établi par application dans la machine virtuelle (VM) et par fil d'exécution (620, 622, 624) du service partagé.
Patent WO-2016083228-A1 (WO)
Title: Dispositif, système et procédé de détermination de concentration de substance dans le sang d'un sujet
Inventor: DE HAAN GERARD
IPC: A61B5/024
Filed: 2015-11-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, un système et un procédé pour déterminer la concentration d'une substance, telle que la saturation en oxygène, dans le sang d'un sujet, qui réduisent ou éliminent l'influence de réflexion spéculaire. Le dispositif de l'invention comprend une unité d'entrée (11) pour recevoir des signaux de détection réfléchis depuis une zone de peau du sujet en réponse à une exposition de la zone de peau à un signal de rayonnement, une unité d'extraction de signal (12) pour extraire au moins deux signaux de pléthysmographie optique (PPG) à deux longueurs d'onde différentes à partir desdits signaux de détection, et une unité de traitement (13) pour calculer la concentration d'une substance souhaitée dans le sang du sujet sur la base desdits signaux PPG, ledit calcul étant adapté à la couleur de peau du sujet.
Patent WO-2017092822-A1 (WO)
Title: Procédé d'établissement de trafic de données entre un dispositif client et un ou plusieurs dispositifs d'un réseau d'opérateur
Inventor: BIFULCO ROBERTO
IPC: H04L12/46
Filed: 2015-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'établissement d'une connexion de données entre un dispositif client, "CD" dans un réseau client, et un ou plusieurs dispositifs, "OD", d'un réseau d'opérateur, lesdits OD étant connectés audit CD par l'intermédiaire d'un ou plusieurs dispositifs d'accès, "AD", d'un réseau d'accès, dans lequel lesdits réseaux sont organisés en couches d'abstraction, par exemple selon le modèle OSI, et dans lequel lesdits CD sont adaptés pour agir sur une première couche d'abstraction, "AL", et dans lequel lesdits OD sont adaptés pour agir sur une deuxième AL, comprenant les étapes de a) réception d'une demande d'établissement de sessions par lesdits AD fournie par ledit CD sur ladite première AL, b) extraction d'informations de client à partir de ladite demande d'établissement de session par lesdits AD, c) établissement d'une session par lesdits AD avec lesdits OD sur ladite deuxième AL au moyen desdites informations de client extraites, lorsque ladite deuxième AL est différente de ladite première AL, d) extraction d'informations de réseau client à partir des informations reçues depuis lesdits OD pendant ledit établissement de liaison entre lesdits AD et lesdits OD, e) terminaison de l'établissement de sessions avec lesdits CD par lesdits AD au moyen desdites informations de réseau client extraites pour établir une session entre lesdits CD et lesdits OD pour produire une connexion de données.
Patent WO-2016087636-A1 (WO)
Inventor: LECLER RENAUD
IPC: A61L27/58
Filed: 2015-12-04
Abstract: La présente invention concerne des microbilles d'hydrogel comprenant au moins de l'eau, du chitosane et de l'alginate, l'eau étant présente à une concentration d'au moins 90% en masse, le chitosane étant présent une concentration de 0,3 à 10 % en masse et l'alginate étant présent à une concentration de 0,5 à 10% en masse, les pourcentages en masse étant exprimés par rapport à la masse de la microbille d'hydrogel, lesdites billes présentant un diamètre moyen en nombre allant de 100 à 900 μm, lesdites billes ne présentant pas de trabécules solides. L'invention concerne également leur procédé de fabrication et leurs utilisations, en particulier dans des compositions pharmaceutiques ou des dispositifs médicaux, plus particulièrement pour le traitement d'une pathologie d'une articulation.
Patent WO-2017092834-A1 (WO)
Inventor: HU QUI-HONG
IPC: H01J35/08
Filed: 2015-12-04
Abstract: The invention relates to an electron antenna as an anode for a micro- or nano-focus X-ray generation comprising an antenna base (0345) and an antenna element (0335) arranged on the antenna base such that the antenna element protrudes from a front surface of the antenna base, wherein the antenna is arranged to guide and attract the electrons (0325) in its vicinity to the top the antenna element.
Patent WO-2016096697-A1 (WO)
Title: Système de détermination de position pour un ascenseur
Inventor: BITZI RAPHAEL
IPC: B66B1/34
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un système de détermination de position (12) pour un ascenseur (10), comprenant une caméra (2) qui est montée sur une cabine d'ascenseur (4), laquelle possède un capteur (9) ayant un nombre défini de pixels (9xy) sensibles à la lumière, et laquelle génère à l'aide du capteur (9) des données d'image d'une structure de surface (5) du matériau de la cage se trouvant le long d'un trajet (F) de la cabine d'ascenseur (4), et comprenant une unité d'interprétation (3) qui détermine une position et/ou une vitesse de la cabine d'ascenseur (4) en se basant sur les données d'image. L'invention est caractérisée en ce que le système de détermination de position (12) est conçu pour détecter un modèle de référence (7.2, 8.2, 11) ayant une dimension (D, Dx, Dy) prédéfinie, qui se trouve dans le champ (21) de la caméra (2), et l'unité d'interprétation (12) effectue une mise à l'échelle des données d'image en se basant sur le modèle de référence (7.2, 8.2, 11). Dans un autre aspect, l'invention concerne un ascenseur (10) équipé d'un tel système de détermination de la position (12).
Patent WO-2016120437-A1 (WO)
Title: Mousses de polyuréthane à base de polyéthercarbonate polyols
Inventor: KLESCZEWSKI BERT
IPC: C08K5/18
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de mousses de polyuréthane par réaction d'un composé isocyanate avec un composé réactif aux isocyanates renfermant au moins un polyéthercarbonate polyol, cette réaction étant réalisée en présence d'un antioxydant aminique. L'invention concerne également des mousses de polyuréthane produites selon ledit procédé ainsi que leur utilisation.
Patent WO-2016156236-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif électronique
Inventor: CARDINAUX FABIEN
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant la capture de trames de données actuelles et passées du panorama d'un véhicule avec un capteur d'imagerie automobile, et la prédiction, au moyen d'un réseau neuronal récurrent, de la position future d'un objet mobile dans le panorama du véhicule sur la base des trames de données actuelles et passées.
Patent WO-2016169912-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de faire fonctionner un système d'assistance au conducteur d'un véhicule automobile comprenant un rétroviseur électronique, système d'assistance au conducteur et véhicule automobile
Inventor: MUNIR USAMA
IPC: B60R1/00
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner un système d'assistance au conducteur (2) d'un véhicule automobile (1), un rétroviseur électronique (3) du système d'assistance au conducteur (2) étant utilisé pendant un déplacement du véhicule automobile (1), et une séquence d'images d'une région environnementale (7) du véhicule automobile (1), qui se situe latéralement par rapport au véhicule automobile (1) et/ou derrière le véhicule automobile (1), est capturée au moyen d'au moins une caméra (4), et un affichage est réalisé sur un dispositif d'affichage (9) sur la base de la séquence d'images capturées, le rétroviseur électronique (3) étant en outre utilisé suite à un arrêt du véhicule automobile (1) si au moins un critère d'activation est satisfait, le ou les critères d'activation comprenant le fait qu'un moteur d'entraînement du véhicule automobile (1) est arrêté.
Patent WO-2016174091-A1 (WO)
Title: Procédé de fixation de tendon artificiel et produit
Inventor: EWALDSSON MARTIN OSKAR GUSTAF
IPC: A41D19/00
Filed: 2016-04-27
Abstract: Un procédé de fixation d'un tendon artificiel (1) au niveau d'un dispositif de support comprenant un matériau de support (2), le tendon artificiel étant destiné à contracter ou à étendre une articulation (3) au moyen d'une traction sur le tendon, d'une suture (5) à travers le tendon avec un filetage à faible friction, formant un tunnel (12) pour le tendon entre le matériau de support et la suture, dans lequel peut se déplacer ledit tendon. Un tunnel pour un tendon artificiel dans lequel celui-ci peut se déplacer, positionné au niveau d'une surface d'un matériau de support d'un dispositif de support, formé par le matériau de support et une suture à travers le tendon, la suture comprenant un filetage à faible friction. Un gant de renforcement comprenant des tendons artificiels permettant de contracter ou d'étendre au moins un doigt, caractérisé en ce que les tendons s'étendent dans un tunnel formé par le matériau de support et une suture à travers le tendon.
Patent WO-2016198590-A1 (WO)
Inventor: WOODLEY JONATHAN
IPC: B60C23/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne, selon certains modes de réalisation, un système de commande pour un véhicule automobile comprenant un dispositif de commande de système de gonflage de pneu central (CTIS) et au moins un autre dispositif de commande de système de véhicule conçu pour commander un système associé audit autre dispositif de commande de système de véhicule, le dispositif de commande CTIS étant configuré pour commander le CTIS afin de provoquer le gonflage et le dégonflage d'un ou de plusieurs pneu(s), le dispositif de commande CTIS étant configuré pour amener le CTIS à fonctionner dans un mode de fonctionnement sélectionné parmi une pluralité de modes de fonctionnement dans chacun desquels le système est configuré pour définir une pression d'un ou de plusieurs pneu(s) du véhicule selon une valeur de pression de pneu prédéfinie, le dispositif de commande CTIS étant conçu pour générer et transmettre un premier signal indicatif de la pression du/des pneu(s), ledit autre dispositif de commande de système étant configuré pour recevoir le premier signal et pour commander le fonctionnement du système associé audit autre dispositif de commande de système de véhicule en fonction, au moins en partie, du premier signal.
Patent WO-2016207251-A1 (WO)
Inventor: SIMON JEAN-YVES
IPC: E04F15/02
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention concerne une planche de plancher pour un système de revêtement de sol comprenant une pluralité de planches de plancher pouvant être reliées mécaniquement. La planche de plancher comprend un premier profil de raccordement le long d'un premier côté et un second profil de raccordement le long d'un second côté qui est parallèle au premier côté. Le premier profil de raccordement est configuré pour être en prise par verrouillage avec le second profil de raccordement d'une autre planche de plancher à la fois horizontalement et verticalement. Le premier profil de raccordement comprend une bande en saillie au niveau de la face inférieure de la planche de plancher, la bande en saillie se terminant vers l'extérieur dans un élément de verrouillage faisant saillie vers la face supérieure de la planche de plancher. Le second profil de raccordement comprend une languette en surplomb délimitant, au niveau de sa partie inférieure, un évidement pour recevoir la bande en saillie, l'évidement comprenant une rainure de verrouillage configurée pour coopérer avec l'élément de verrouillage de façon à fournir un effet de verrouillage horizontal. Le premier profil de raccordement comprend une rainure de languette disposée au-dessus d'une partie de tige de la bande en saillie. La rainure de languette est configurée pour loger la pointe de la languette en surplomb de façon à fournir un effet de verrouillage vertical. La languette en surplomb comprend une surface de contact supérieure et une surface de contact inférieure qui sont inclinées l'une par rapport à l'autre. De façon complémentaire, la rainure de languette est délimitée par une surface de délimitation supérieure et une surface de délimitation inférieure. Les surfaces de contact supérieure et inférieure de la languette en surplomb sont configurées pour être mises en contact avec les surfaces de délimitation supérieure et inférieure, respectivement, de la rainure de languette.
Patent WO-2017016891-A1 (WO)
Title: Procédé pour classer l'état du serrage d'enroulement d'un transformateur de puissance
Inventor: SCHEIL KLAUS
IPC: G01R31/02
Filed: 2016-07-14
Abstract: L'invention également un procédé pour classer l'état du serrage d'enroulement (100) d'un transformateur de puissance qui est immergé dans un réservoir (12) de transformateur rempli d'huile (14), le transformateur de puissance comprenant au moins une bobine de transformateur (16, 18, 20) ayant au moins un bobinage électrique (106) serré (102; 104) agencé sur un noyau de transformateur (22), le procédé comprenant les étapes suivantes : • appliquer une impulsion de force mécanique (24) sur une zone d'impact (28, 30, 32, 34) du réservoir de transformateur (12), de sorte que ledit au moins un enroulement (106) est mécaniquement excité à une vibration et une tension est induite (40, 42, 44, 52) dans ledit au moins un enroulement (106) avec ce dernier, • mesurer la tension induite (40, 42, 44, 52) dudit au moins un enroulement (106) pour une période de temps pendant la vibration, transférer (58) ces données de mesure du domaine temporel vers le domaine fréquentiel et fournir un ensemble de données respectif comprenant les données de mesure dans le domaine fréquentiel (58), • rechercher des maximums locaux (88, 90, 92) dans les données de mesure dans le domaine fréquentiel de l'ensemble de données, • classer l'état du serrage de l'enroulement (100) dudit au moins un enroulement (106) comme défectueux dans le cas où il n'y a pas de maximum distinct (74) dans les maximums locaux, • classer l'état du serrage de l'enroulement (100) dudit au moins un enroulement (106) comme au moins possiblement suffisant dans le cas où il y a exactement un maximum distinct (74) dans les maximums locaux.
Patent WO-2017084814-A1 (WO)
Inventor: KARATZIS ANTONIOS
IPC: D04B27/24
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention concerne un métier Rachel (100) comportant une pluralité de premières passettes (110) disposées le long d'une première direction pour le guidage de fils de chaîne (210), une pluralité de deuxièmes passettes (150) disposées le long de la première direction pour le guidage de fils de trame (220), et une pluralité d'aiguilles (180) disposées le long de la première direction pour la production de mailles de fils enchaînées les unes aux autres, de sorte que les fils de chaîne (210) soient produits. Les premières passettes (110) sont retenues par une première barrette à aiguilles (120), les deuxièmes passettes (150) sont retenues par une deuxième barrette à aiguilles (160), et la deuxième barrette à aiguilles (160) est déplacée suivant un mouvement de va-et-vient entre deux premières passettes (110) adjacentes. L'écartement entre des premières passettes (110) adjacentes est supérieur à 25,4 mm (1 inch ou pouce).
Patent WO-2017064311-A1 (WO)
Inventor: BOURDILLON KATIE
IPC: A61P31/04
Filed: 2016-10-14
Abstract: A composition comprising an oxidoreductase enzyme and a substrate for the enzyme for use in treating or preventing biofilm formation by a population of pathogenic bacteria. The composition can be incorporated into a wound dressing for use in promoting wound healing.
Patent WO-2017064330-A1 (WO)
Inventor: GROULT XAVIER
IPC: B62D15/02
Filed: 2016-10-17
Abstract: The invention concerns a lane change assistance method for helping a motor vehicle (2) change from an initial driving lane (L1) to an end driving lane (L2), comprising a step of detecting the end driving lane, a step of determining a central path (LC) relative to the detected end driving lane and a step of controlling the motor vehicle (2) in order for it to join said central path (LC). According to the invention, the method further comprises a step of receiving a piece of information concerning the detection and location of an obstacle (3') close to the central path (LC), and the step of controlling the motor vehicle (2) comprises the determination of at least a first path (T1) to be followed by the motor vehicle (2) from the initial driving lane in order to join an intermediate line (Li) substantially parallel to said central path (LC) and offset laterally on the end driving lane by a constant safety offset value (∆) that depends on the position of the detected obstacle, and a second path (T2) to be followed by the motor vehicle (2) from the intermediate line (Li) in order to join said central path (LC).
Patent WO-2017102322-A1 (WO)
Title: System and method to facilitate having adequate vehicle power
Inventor: JONES MATT
IPC: G01C21/34
Filed: 2016-11-30
Abstract: An illustrative example system includes a user interface configured to provide information to an individual in a vehicle. A controller is configured to estimate a remaining power capacity of a source of electric power that will remain after travelling along an identified route to an identified destination. The controller determines whether the estimated remaining power capacity will be sufficient for travelling from the identified destination to at least one known location where increasing the power capacity of the source is possible. The user interface provides an indication of at least one recommendation regarding increasing the power capacity of the source prior to reaching the identified destination when the estimated remaining power capacity will not be sufficient for travelling from the identified destination to the at least one known location.
Patent WO-2018113926-A1 (WO)
Title: Convertisseur
Inventor: BÖHME DANIEL
IPC: H02J3/36
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un convertisseur (1) comprenant une pluralité de modules (1_1 ... 6_n), qui comportent chacun au moins deux éléments de commutation électroniques (202, 206) et un accumulateur d'énergie électrique (210). Les modules (1_1... 6_N) sont chacun pourvus d'un dispositif de protection contre les surtensions (A1_1... A6_n).
Patent WO-2017129332-A1 (WO)
Title: Diode électroluminescente organique
Inventor: RIEGEL NINA
IPC: H01L51/52
Filed: 2016-12-21
Abstract: Diode électroluminescente organique (1) comprenant un support (2) et deux électrodes (3, 5). Une succession de couches organiques (4) comportant une zone active pour produire de la lumière est située entre les deux électrodes (3, 5). En outre, la diode électroluminescente organique (1) comprend une ou plusieurs couches opaques formant écran. En vue de dessus, la couche formant écran (6) entoure périphériquement la succession de couches organiques (4) . En vue de dessus, au moins une des électrodes (3, 5) présente des structures (9) dans une zone adjacente à la succession de couches organiques (4). Ces structures (9) sont cachées par la couche formant écran (6) pour un observateur qui regarderait la diode électroluminescente organique (1) depuis l'extérieur.
Patent WO-2018046118-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif permettant de fabriquer un élément composite de carrosserie avec une matière plastique durcissant aux uv
Inventor: JÄSCHKE ANJA
IPC: B29L31/30
Filed: 2017-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément composite de carrosserie (100) qui comprend, au moins dans certaines zones, plusieurs couches (110, 120, 130) de différents matériaux, ledit procédé comprenant les étapes consistant : - à former les couches (110, 120, 130), au moins une couche (130) étant composée de matière plastique thermodurcissable durcissant aux UV; - à presser les couches (110, 120, 130), la couche (130) composée de matière plastique thermodurcissable durcissant aux UV étant simultanément durcie à la lumière ultraviolette par le biais de fibres optiques intégrées. L'invention concerne en outre un dispositif (200) pouvant être utilisé pour à la mise en œuvre dudit procédé.
Patent WO-2017162347-A1 (WO)
Title: Papier filtre amélioré pour filtre de cigarette
Inventor: BACHMANN STEFAN
IPC: A24D3/10
Filed: 2017-01-24
Abstract: L'invention concerne un papier filtre conçu pour produire des filtres pour articles destinés aux fumeurs, en particulier des cigarettes à filtre, présentant les propriétés suivantes : ce papier filtre comporte des fibres parmi lesquelles figurent des fibres de cellulose, au moins 80 % en poids, de préférence au moins 90 % en poids, encore mieux 95 % en poids et idéalement 100 % en poids du papier filtre étant constitués de fibres de cellulose longues, parmi ces fibres une proportion comprise entre 2 % et 10 %, de préférence entre 3 % et 9 % et encore mieux entre 4 % et 8 % présentant une longueur au moins égale à 0,2 mm, la perméabilité à l'air du papier filtre mesurée selon la norme ISO 2965:2009 étant comprise entre 500 cm-min  -1 kPa -1  et 15000 cm-min   -1 kPa -1  et de préférence entre 1000 cm-min -1 kPa -1  et 9000 cm-min -1 kPa -1 , la longueur moyenne des fibres dans le papier filtre étant supérieure à 1 mm et inférieure à 5 mm, de préférence supérieure à 2 mm et inférieure à 4 mm, et la largeur moyenne des fibres dans le papier filtre étant comprise entre 10 µm et 50 µm, de préférence entre 20 µm et 40 µm, et encore mieux entre 25 µm et 35 µm.