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Patent FR-3078255-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques a partir d’hydrolat de sarriette citronnee, et la composition cosmetique les contenant
Inventor: GABANT MARION
IPC: A61Q19/02
Filed: 2018-02-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques , notamment de la peau, comprenant l'application sur cesdites matières kératiniques telles que la peau, d'une composition comprenant au moins un hydrolat de Sarriette Citron-née , en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora. L'invention concerne en particulier l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'au moins au moins un hydrolat de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citrio-dora , comme agent blanchissant, éclaircissant et/ou dépigmentant des matières kératiniques , notamment de la peau.
Patent FR-3078922-A1 (FR)
Title: Roue structurelle de vehicule a effet aerodynamique et vehicule comprenant une telle roue
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/08
Filed: 2018-03-19
Abstract: L'invention concerne une roue (100) de véhicule, de préférence une roue structurelle de véhicule automobile, ladite roue (100) présentant une jante cylindrique (102), un moyeu (104) et un voile (106) reliant ledit moyeu (104) à ladite jante cylindrique (102), le voile (106) étant doté d'une pluralité d'ajourages (1081, 1082), ladite roue (100) comprenant au moins un insert (200) amovible doté d'une première partie (202), dite aérodynamique, agencée dans au moins un ajourage (1081), et comprenant au moins une pale aérodynamique (204) configurée pour déplacer l'air d'un côté de ladite roue (100) vers l'autre côté de ladite roue (100) ; Au moins un, en particulier chaque, ajourage (1081, 1082) et l'au moins une pale (204) s'étendent, radialement, respectivement suivant un premier axe (A1) et un second axe (A2) agencés respectivement à une première distance (dl) et à une seconde distance (d2) non-nulles du centre (c) du moyeu.
Patent FR-3079965-A1 (FR)
Title: Circuit integre a transistors a base commune
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: H01L25/00
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant : 
une ligne (20, 22) de transistors bipolaires (19) avec une base commune (26), la base commune étant située entre des premières (28) et secondes régions (24) constituant des bornes de conduction, les premières régions étant séparées les unes des autres par des murs d'isolant (30) dans une première direction ;
une tranchée isolante (32) dans une seconde direction, parallèlement et en contact avec la ligne de transistors ; et
un peigne (34, 36) en matériau conducteur contactant avec la base et étant située dans les murs d'isolant et dans la tranchée isolante.
Patent FR-3080514-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un variateur
Inventor: HELLMICH BERND
IPC: H05B37/02
Filed: 2018-04-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle d'un variateur comprenant un capteur de température et un transistor, le variateur alimentant une charge lumineuse à l'aide d'un signal d'alimentation électrique obtenu par découpage d'un signal d'entrée périodique du variateur. Le procédé comprend, dans un premier mode (M1) dans lequel le découpage du signal d'entrée est effectué selon un mode de conduction à l'angle avec une pente de commutation initiale et un rapport cyclique initial, les étapes successives suivantes : a) mesurer la température dans le variateur à l'aide du capteur de température ; b) lorsque la température mesurée est supérieure à une température de fonctionnement maximale du variateur, passer (14) à un deuxième mode (M2) de fonctionnement dans lequel le découpage du signal d'entrée est effectué selon un mode de coupure à l'angle.
Patent FR-3080462-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'affichage d'une image auto-stereoscopique a n points de vue sur un ecran d'affichage mobile
Inventor: ALLIO PIERRE
IPC: G02B30/29
Filed: 2018-04-24
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'affichage d'une image auto-stéréoscopique à N points de vue formés de N images élémentaires imbriquées selon un schéma de mixage prédéterminé sur un écran (10) d'affichage mobile en rotation autour d'un axe réel ou virtuel s'étendant perpendiculairement au plan d'affichage de l'écran, ledit écran comprenant une matrice de pixels agencés par lignes et par colonnes, surmonté d'un composant optique (11), d'axe principal incliné d'un angle αo par rapport à la direction des colonnes, et configuré pour permettre, lorsque ledit écran est orienté selon une direction initiale d'observation (20), la projection de couples prédéterminés de points de vue respectivement vers l'œil droit et l'œil gauche d'un observateur, le procédé comprenant les étapes suivantes : pivotement de l'écran (10) ; détection de l'angle α de pivotement dudit écran (10) ; rotation desdites N images élémentaires d'un angle inverse dudit angle α de pivotement détecté, imbrication des N images élémentaires pivotées selon ledit schéma de mixage des N images élémentaires dans ladite direction initiale, affichage desdites N images élémentaires pivotées sur ledit écran d'affichage.
Patent FR-3065626-A1 (FR)
Title: Metre ruban
Inventor: LOUATI JARRAYA SONDES
IPC: A41H1/02
Filed: 2018-04-26
Abstract: Dispositif (1) de mesure de mensurations d'une personne (2), comprenant un premier ruban (3) flexible gradué et portant des inscriptions pour indiquer au moins une première longueur mesurée le long de ce premier ruban. Le dispositif (1) comporte un deuxième ruban (4) flexible gradué et portant des inscriptions pour indiquer au moins une seconde longueur mesurée le long de ce deuxième ruban (4) et une première liaison (5), cette première liaison (5) étant adaptée pour attacher le premier ruban (3) au deuxième ruban (4), le premier ruban (3) formant une première boucle fermée s'étendant dans un premier plan (P1) et que le deuxième ruban (4) s'étendant longitudinalement, de manière rectiligne, dans un deuxième plan (P2) perpendiculaire audit premier plan (P1).
Patent FR-3082936-A1 (FR)
Title: Traitement stereoscopique de donnees de vehicules connectes
Inventor: MAFRICA STEFANO
IPC: G01C21/28
Filed: 2018-06-20
Abstract: Procédé de détection dans un espace à trois dimensions d'un objet (0) par des capteurs compris sur un premier véhicule (V1) et sur un deuxième véhicule (V2), le premier véhicule et le deuxième véhicule étant configurés pour échanger, directement ou indirectement, des données, le procédé comportant les étapes de : - réception de premières données relatives à l'objet acquises par au moins un capteur du premier véhicule ; - réception de deuxièmes données relatives à l'objet acquises par au moins un capteur du deuxième véhicule ; - réception de données de position relative du premier véhicule par rapport au deuxième véhicule ; - génération d'une information de spatialisation de l'objet à partir des premières données, des deuxièmes données et des données de position relative, l'information de spatialisation étant configurée pour localiser l'objet dans l'espace à trois dimensions.
Patent FR-3084049-A1 (FR)
Title: Reducteur variable asservi par pression a engrenage de type planetaire
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B62D65/10
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de variation d'une pression dans un maître-cylindre (9) en sortie d'un engrenage comportant un planétaire intérieur (1) en entrée de l'engrenage entraîné par un moteur (5) et un ensemble d'au moins deux satellites (2) rattachés à un porte satellite (3) formant une sortie de l'engrenage de type planétaire et un planétaire extérieur (4). Il est exercé un frottement sur le planétaire extérieur (4) régulé selon une pression en sortie de l'engrenage représentative du couple délivré par l'engrenage de type planétaire, une variation du frottement entraînant une variation de couple en sortie de l'engrenage de type planétaire, le frottement exercé diminuant avec une augmentation de la pression en sortie de l'engrenage de type planétaire.
Patent FR-3086815-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un rotor pour moteur electrique a courant continu
Inventor: SERVIN ALAIN
IPC: H02K15/03
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un rotor pour moteur électrique à courant continu, notamment sans balais, d'un système d'essuyage de véhicule automobile, comprenant une étape de formage d'une cage (8) conformée pour porter au moins un aimant et d'un arbre (6) de rotation de ladite cage (8), ledit arbre et ladite cage étant formés en une seule pièce (10).
Patent FR-3087260-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de detection d'un rayonnement electromagnetique comportant un element de detection suspendu
Inventor: BECKER SEBASTIEN
IPC: H01L21/00
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un dispositif de détection d'un rayonnement électromagnétique comportant des étapes suivantes de réalisation d'un élément de détection (80 ; 60) suspendu par un pilier de maintien (50) comportant une ouverture latérale traversante (54a) formée par une rupture locale de continuité d'une couche d'intérêt (52), du fait de la présence d'un ergot (2a) dans un orifice vertical (51).
Patent FR-3090021-A1 (FR)
Title: Dispositif entrant dans la construction d’habitation sur un terrain inondable, dans une zone soumise à des vents violents
Inventor: PHILIP JEAN-CLAUDE
IPC: E04H9/14
Filed: 2018-12-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de guidage vertical et rotatif d’un ouvrage lui permettant de s’adapter aux épisodes d’inondation et de vents violents tout en empêchant le déplacement horizontal de l’ouvrage. Utilisation principale : Equiper les habitations susceptibles d’être soumises à une montée des eaux ainsi que des vents violents sans évacuation des occupants ni subir de dommages de structure.
Patent FR-3089828-A1 (FR)
Title: Installation clc comportant un separateur solide/solide integrant une enceinte cyclonique
Inventor: AMBLARD BENJAMIN
IPC: F23C10/10
Filed: 2018-12-17
Abstract: La présente invention concerne un séparateur solide/solide d’une installation de combustion en boucle chimique (CLC), comportant une enceinte formée successivement par : - une partie supérieure cyclonique (17, 18) comportant une conduite d’alimentation (16) d’un mélange gazeux comprenant des particules d’un solide porteur d’oxygène et des particules d’imbrûlés provenant d’un réacteur de réduction de l’installation, et une conduite de sortie (31) pour un flux gazeux comportant la majorité des particules d’imbrûlés ; - une partie médiane (20) cylindrique prolongeant la partie cyclonique, et configurée pour opérer une séparation par élutriation en phase diluée ; - une partie inférieure de collecte de particules (21, 22) dans laquelle débouche la partie médiane, la partie inférieure comportant un système d’injection principal d’un premier gaz de fluidisation (28), étant configurée pour comporter un lit fluidisé dense de particules (25), et comportant une conduite d’évacuation (27) d’un flux comportant principalement les particules du porteur d’oxygène. Figure 2 à publier
Patent FR-3093507-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de dépose avec maintien de fruits ou légumes sur des plateaux alvéolés
Inventor: BLANC STÉPHANE
IPC: B65B35/56
Filed: 2019-03-06
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de dépose en plusieurs étapes de dépose d’objets appartenant au groupe des fruits et des légumes sur un plateau (11) comprenant une face supérieure présentant une pluralité d’alvéoles formées en creux pour pouvoir recevoir chacune un unique objet, chaque étape de dépose comprenant la dépose d’au moins un objet dans au moins une alvéole (14) de réception du plateau, avec une orientation dans l’espace au moins partiellement prédéterminée. Lors de toute étape de dépose d’un objet dans au moins une alvéole (14) de réception adjacente à au moins une alvéole pleine adjacente contenant déjà un autre objet adjacent préalablement déposé, un dispositif (28, 29) de maintien d’orientation est appliqué sur chaque objet adjacent. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3094404-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F02C7/20
Filed: 2019-04-01
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine, ledit ensemble comprenant :- un carter (15) dans lequel est pratiqué un orifice d’endoscopie, et- un organe d’étanchéité (3) comprenant :. une première partie (31) montée fixe par rapport au carter (15), et. une deuxième partie (32) mobile par pivotement par rapport à la première partie (31), entre:. une position fermée, dans laquelle la deuxième partie (32) obture l’orifice d’endoscopie, et. une position ouverte, dans laquelle la deuxième partie (32) libère l’orifice d’endoscopie de manière à autoriser un passage d’un dispositif d’endoscopie à travers l’orifice d’endoscopie. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094992-A1 (FR)
Title: Procede de depot d’une composition a base de fibres cellulosiques sur un support
Inventor: LASCAR ALAIN
IPC: D21H27/30
Filed: 2019-04-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépôt, sur un support, d’une composition de fibres cellulosiques, comprenant les étapes suivantes :1/ préparation d’une suspension aqueuse SA comprenant au moins des fibres cellulosiques,2/ pulvérisation, à une pression supérieure ou égale à 3 MPa, de la suspension aqueuse SA sur un support,3/ obtention d’un dépôt fibreux DF sur le support,la suspension aqueuse SA comprenant au moins 3 % en masse de fibres cellulosiques par rapport à la masse totale de la suspension aqueuse SA,la suspension aqueuse SA et le dépôt fibreux DF présentant des matières sèches de composition identique.
Patent FR-3095031-A1 (FR)
Title: Bouche d’extraction d’air
Inventor: BARBARIN LAURENT
IPC: F24F13/14
Filed: 2019-04-09
Abstract: Bouche d’extraction d’air Cette bouche d’extraction d’air (1) comprend une embase (3) configurée pour être fixée sur un mur, l’embase (3) formant un conduit d’extraction d’air (7) muni de volets (9) mobiles de régulation du débit d’air (F1) passant dans le conduit (7), la bouche (1) comprenant un tiroir mobile d’actionnement de l’ouverture des volets (9), la bouche (1) comprenant également un dispositif de régulation hygrométrique (13) contrôlant l’ouverture (θ) des volets (9) en fonction d’un degré d’hygrométrie de l’air ambiant, par translation du tiroir mobile. Le tiroir comprend deux parties mobiles l’une par rapport à l’autre, une première de ces parties étant reliée au dispositif de régulation hygrométrique (13), l’autre partie étant reliée aux volets (9), de manière que les volets (9) aient une liberté de mouvement par rapport à leur position fixée par le dispositif de régulation hygrométrique (13), et les volets (9) ont une forme transversale présentant deux lames (92, 94) inclinées l’une par rapport à l’autre, l’une (92) de ces lames (92, 94) subissant la pression (FP) de l’air passant dans le conduit (7) de telle manière que les volets (9) sont déplacés dans le sens de la fermeture en cas de surpression. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095187-A1 (FR)
Title: Système de chargement et de déchargement de fluide, installation et procédé associés
Inventor: DECHIRON CYRILLE
IPC: B63B35/44
Filed: 2019-04-17
Abstract: Système de chargement et de déchargement de fluide, installation et procédé associés  
    Ce système (18) comporte une structure de référence (42), et une conduite de transfert de fluide (44) destinée à s’étendre depuis une structure de réception de fluide (16) vers la structure de référence (42).
    Il comprend une unité flottante intermédiaire (46) de raccordement comportant un ponton (80), une conduite flexible de connexion (82) à un port sur la structure de transport flottant (14), et un raccord (84) de transfert entre la conduite flexible de connexion (82) et la conduite (44). 
    Le système (18) comporte au moins un lien rigide (48) de montage de l’unité (46) sur la structure de référence (42) autorisant au moins un degré de liberté entre l’unité (46) et la structure de référence (42), l’unité flottante intermédiaire (46) étant destinée à être découplée en permanence de la structure de transport flottant (14). 
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097347-A1 (FR)
Title: Authentification d’un utilisateur d’une carte à puce
Inventor: AUBIN YANN LOÏC
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-06-13
Abstract: Authentification d’un utilisateur d’une carte à puce L’invention concerne un procédé implémenté par une carte à puce (C1) coopérant avec un terminal (T1) selon une communication sans contact en champ proche ou par contact, le procédé comprenant : réception d’une première commande ; en réponse, envoi au terminal (T1) de données de consigne (DT1) pour présentation à un utilisateur (UR), les données de consigne spécifiant : N évènements prédéterminés à réaliser par l’utilisateur au moyen de la carte à puce (C1) ou du terminal (T1), N étant égal à au moins deux, et des données temporelles définissant une séquence temporelle selon laquelle les N évènements doivent être réalisés ; après l’envoi des données de consigne, détection d’évènements ; détermination de savoir si les évènements détectés sont conformes aux données de consigne (DT1) ; et dans l’affirmative, authentification avec succès d’un utilisateur de la carte à puce. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098514-A1 (FR)
Title: Structure poreuse en céramique pour pièce en matériau CMC et procédé pour l’obtenir
Inventor: LACOMBE BENJAMIN
IPC: C04B38/08
Filed: 2019-07-10
Abstract: Structure poreuse en céramique pour pièce en matériau CMC et procédé pour l’obtenir.
    L’invention concerne une structure poreuse (21) en céramique destinée à former le renfort d’une pièce en matériau composite à matrice céramique, la structure présentant une porosité connectée délimitée par une surface interne (25) qui comprend une pluralité de premiers points (A1, A2), à chaque premier point étant associé un deuxième point (B1, B2) aligné avec ce premier point le long d’une normale (N1, N2) à la surface interne prise au premier point, la structure étant divisible en une pluralité de volumes élémentaires (20) de taille inférieure ou égale à 5 mm3 dans chacun desquels : une longueur caractéristique de pore, correspondant au maximum de la distance (L1, L2) séparant chaque premier point (A1, A2) de son deuxième point associé (B1, B2), est inférieure ou égale à 0,5 mm ; et un taux de porosité est supérieur ou égal à 50%. L’invention concerne aussi un procédé de fabrication d’une telle structure et un procédé de fabrication d’une pièce en matériau CMC.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098686-A1 (FR)
Title: Ensemble de traitement atmosphérique d’un local, installation et procédé associés
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A23B7/144
Filed: 2019-07-17
Abstract: Ensemble de traitement atmosphérique d’un local, installation et procédé associés La présente invention concerne un ensemble (16) de traitement atmosphérique d’un local (14), comportant : un conduit (20) de circulation de gaz, comprenant une entrée (32) et une sortie (36) ; un dispositif (22) de mise en circulation d’un flux (44) de gaz entre l’entrée et la sortie du conduit de circulation ; un matériau (24) à grande surface, formé d’une pluralité de particules solides (46) et disposé dans le conduit de circulation et apte à être traversé par le flux de gaz ; et une composition volatile (26) imprégnant le matériau à grande surface. L’ensemble comprend en outre un dispositif d’agitation (28), apte à mettre en mouvement la pluralité de particules solides du matériau à grande surface traversé par le flux de gaz. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099651-A1 (FR)
Title: Dispositif visant une prise électrique pourvue d’un moyen d’enroulement
Inventor: KANDIN PATRICE
IPC: H02G3/02
Filed: 2019-08-01
Abstract: Dispositif visant une prise électrique pourvue d’un moyen d’enroulement. L’invention est une prise électrique pourvue d’un moyen d’enroulement pour fixer temporairement le câble auquel elle est assujettie. L’invention a pour objet de faciliter l’enroulement des câbles reliés à des appareils électriques, ou des rallonges électriques, ou encore des câbles de recharge des véhicules électriques. Elle est constituée d’un corps de prise (A) qui comporte des moyens (Cro1, Cro2, C) pour fixer temporairement le câble auquel elle est assujettie. La plaque (Cro1) étant intégrée au corps de prise (A). Les deux parties (Cro1, Cro2) sont assemblées face à face selon leur axe de pivotement C qui est situé sur un axe horizontal (AXH) commun aux plaques (Cro1, Cro2). La prise électrique selon l’invention est particulièrement destinée aux câbles de recharge des batteries des véhicules électriques. Figure pour l’abrégé : Fig 1 ]
Patent FR-3101052-A1 (FR)
Title: Dispositif et système de transmission de signaux ferroviaires
Inventor: DESBOIS MICHEL
IPC: B61L3/10
Filed: 2019-09-23
Abstract: Dispositif de contact et système de transmission de signaux ferroviaires L’invention porte principalement sur un dispositif du type brosse de contact électrique (1b) comprenant un support (2b) prévu pour être solidarisé à un châssis (100) de bogie notamment d’une voiture ou d’une remorque d’un matériel ferroviaire, un ensemble (3b) de lames conductrices d’électricité qui s’étendent selon un axe longitudinal (X), lesquelles lames comprennent des premières parties solidarisées au support (2b) par des moyens de solidarisation et des secondes parties (30b) libres faisant saillie du support (2b) de sorte que les extrémités libres des lames (30b) soient aptes à venir en contact électrique avec au moins une pièce conductrice d’électricité disposée dans l’axe d’une voie ferrée, caractérisé en ce que les moyens de solidarisation des lames au support (2b) intègrent des moyens de réglage continus (70b) de la position desdites lames par rapport au support (2b) selon l’axe longitudinal (X).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103250-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un réservoir d’hydrogène comprenant une couche d’étanchéité et une embase
Inventor: DUFAURE NICOLAS
IPC: F17C1/04
Filed: 2019-11-14
Abstract: Procédé de préparation d’un réservoir d’hydrogène (1) comprenant au moins une couche d’étanchéité (2) constituée d’une composition comprenant au moins un polyamide P1, et au moins une embase (3) pour fournir au moins une ouverture (5) audit réservoir (1), caractérisé en ce ledit procédé comprend : Fourniture d’au moins une embase (3), ladite au moins une embase (3) étant recouverte par au moins une couche (a) constituée d’une composition comprenant au moins un primaire d’adhérence Préparation de ladite au moins une couche d’étanchéité (2), Fixation de ladite au moins une embase (3) sur ladite au moins une couche d’étanchéité (2)
Patent FR-3108851-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération de stimuli sensoriels pour nouveau-né et procede de génération de stimuli correspondant
Inventor: SAINTIGNY AURORE
IPC: H04R1/20
Filed: 2020-04-07
Abstract: TITRE              :                           DISPOSITIF DE GÉNÉRATION DE STIMULI SENSORIELS POUR NOUVEAU-NÉ ET PROCEDE DE GÉNÉRATION DE STIMULI CORRESPONDANT La présente invention concerne un dispositif de génération de stimuli sensoriels pour nouveau-né, caractérisé en ce qu’il comprend au moins trois sources de stimulation : une source lumineuse pour générer un stimulus visuel, une source sonore pour générer un stimulus sonore, et une source odorante pour générer un stimulus olfactif. L’invention comprend également un procédé pouvant être mis en œuvre par un tel dispositif.     Figure d’abrégé : Figure 1 FIGURES