baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939448-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une atmosphere gazeuse pour le traitement des metaux.
Inventor: CHAFFOTTE FLORENT
IPC: C21D1/74
Filed: 2008-12-09
Abstract: Un procédé de génération d'une atmosphère destinée au traitement thermique de pièces métalliques dans un four, selon lequel on procède à l'introduction, dans au moins une phase du cycle de traitement ou au moins une zone du four de traitement thermique, d'un mélange comportant du CO gazeux et de l'éthanol sous forme de fines gouttelettes ou de vapeur, de façon à réaliser à l'intérieur du four la réaction entre le CO et l'éthanol pour former un mélange d'hydrogène et de CO selon la réaction :
Patent FR-2954468-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique et procede d'assemblage correspondant
Inventor: DE SOUZA STEPHANE
IPC: F24H3/04
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique pour réchauffer un flux d'air le traversant, ledit dispositif de chauffage comprenant : - un nombre prédéterminé de modules chauffants (23) électriques destinés à être traversés par le flux d'air à réchauffer et présentant des premiers terminaux (45) électriques à alimenter électriquement, et - un boîtier de commande (47) desdits modules chauffants (23) comportant des seconds terminaux (51) électriques connectés d'une part auxdits premiers terminaux (45) et configurés pour être connectés d'autre part à une source d'alimentation électrique pour alimenter électriquement lesdits premiers terminaux (45). Selon l'invention, le boîtier de commande (47) comporte en outre des moyens de positionnement (53) desdits modules chauffants (23) par rapport audit boîtier (47) pour délimiter une position de fonctionnement adéquate avant de connecter lesdits premiers (45) et seconds (51) terminaux lors de l'assemblage dudit dispositif de chauffage. L'invention concerne également un procédé d'assemblage d'un tel dispositif.
Patent FR-2944196-A1 (FR)
Title: Tubular-shaped shelving post for supporting racks/shelves in e.g. shop to present articles, has closed perimeter section, and recesses to position racks at different heights, where post does not have opening along its height except recesses
Inventor: DELCOURT PATRICK
IPC: A47B47/00
Filed: 2009-04-08
Abstract: The post has recesses (1) for positioning racks, longerons or gondola elements at different heights, where the post is made of plastic material or metal sheet. Complete longitudinal folds (3, 4) are formed on a face of the post, where the post does not include an opening along its height except the recesses. A closed perimeter section (2) is provided in a polygonal form outside a folded zone that is positioned in middle of the post face. A linear portion between the folds is positioned inside the post with respect to a square or rectangular structure of the closed perimeter section.
Patent FR-2944429-A1 (FR)
Title: Surgical ring e.g. annuloplasty ring, for biological organ e.g. stomach, of patient, has locking units comprising different external coloration so as to visually locate relative positioning defect of units with respect to locking position
Inventor: PAGANON PASCAL
IPC: A61F2/00
Filed: 2009-04-21
Abstract: The ring has an elongated main locking body (2) terminated towards two ends of the ring by locking units formed by a female unit and a male unit, respectively, which cooperate together to define a set point locking position. The locking units occupy a unique and prestabilized relative part in the set point locking position, where each locking unit has different external coloration so as to visually locate a relative positioning defect of the locking units with respect to the locking position and irrespective of vision angles. The female unit and male unit are made of plastic material.
Patent FR-2949398-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule et son procede de fabrication.
Inventor: RENAULT THIERRRY
IPC: B29C70/34
Filed: 2009-09-03
Abstract: Siège de véhicule comportant une assise et un dossier relié à l'assise par un mécanisme d'articulation (6). Un élément de siège choisi parmi le dossier et l'assise comporte une coque (8) en matière plastique dont les bords latéraux sont surmoulés sur des inserts de renfort (12) composites. Chacun des inserts comporte une âme (14) perpendiculaire au plan moyen de l'élément de siège et deux ailes latérales (15) parallèles au plan moyen de l'élément de siège. L'insert est formé par assemblage de deux pièces composites (12a, 12b) à section en L qui forment chacune une partie de l'âme et l'une des ailes latérales de l'insert.
Patent FR-2949835-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B64G1/44
Filed: 2009-10-20
Abstract: Dispositif amortisseur destiné à relier deux pièces dont l'une (1) est susceptible, sous l'effet d'une poussée initiale donnée par un moyen moteur (22), de se mouvoir par rapport à l'autre (2) pour passer d'une position initiale à une position terminale. Il comporte un système mécanique reliant lesdites pièces en mouvement relatif, et qui incorpore un accumulateur d'énergie cinétique (33) conçu apte à être alimenté par ladite poussée initiale, et à restituer au moins l'énergie juste nécessaire pour permettre à ladite pièce mobile (1) d'atteindre ladite position terminale.
Patent FR-2954541-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un contenu multimedia muni de references media
Inventor: BAYNAUD ERWAN
IPC: G06F9/40
Filed: 2009-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un contenu multimédia (100) muni de références média (102) permettant d'exécuter des applications dérivées dudit contenu multimédia (100), chacune desdites références média (102) étant associée à des paramètres métadata fournissant des informations relatives auxdites applications dérivées afin de permettre leurs mises en œuvre dans un terminal (104) à l'aide d'un serveur distant (110), caractérisé en ce que, une référence média (102) étant activée par un utilisateur d'un terminal (104) reproduisant ledit contenu multimédia (100), il comprend les étapes suivantes: - L'étape pour ledit terminal (100) de déterminer et d'informer (108) le serveur distant (110), d'une part, de ressources disponibles (106) pour exécuter une application dérivée dudit contenu multimédia et, d'autre part, d'un identifiant (115) de ladite référence média activée (102), et - L'étape pour le serveur distant (110) d'effectuer, d'une part, une sélection d'applications compatibles avec lesdites ressources disponibles (106) du terminal (104) et, d'autre part, une sélection d'applications compatibles avec des paramètres métadata (120) associés à la référence média (102) identifiée .
Patent FR-2954504-A1 (FR)
Title: Display i.e. dial type display, for use in e.g. tachometer to display vehicle speed, has index movable with respect to display section so as to display instantaneous value of quantity relative to measuring section that is variable
Inventor: LE GALL JEAN YVES
IPC: B60K37/02
Filed: 2010-04-13
Abstract: The display (1) has an index (2) and a display section (3) that is associated in total correspondence with a measuring section (5) in which quantity changes. The index is movable with respect to the display section so as to display an instantaneous value (4) of a quantity relative to the measuring section, where the measuring section is variable. Another index (2') is fixed with the display section to display a particular value (7) e.g. displayed quantity regulation limiting value, of the displayed quantity in relation to the instantaneous value. The display section is angular dial or mobile rectilinear ruler. One of the indexes is a radial hand or fixed reference mark.
Patent FR-2967121-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une boite de vitesses automatique
Inventor: VANDEKERKHOVE REMI
IPC: B60W10/02
Filed: 2010-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile (1) dans lequel, lors d'un changement de rapport de vitesses d'une boîte de vitesses automatique (30), il est prévu de synchroniser le régime moteur en : - déterminant un régime moteur initial et un régime moteur final, - déterminant une dérivée du régime moteur final, - calculant une consigne d'accélération angulaire du bloc-moteur pour que le régime moteur passe du régime initial au régime final, - pilotant le bloc-moteur selon une consigne de couple moteur déduite de ladite consigne d'accélération angulaire, et en - pilotant un moyen d'embrayage (33 - 36) de la boîte de vitesses selon une consigne de couple transmissible. Selon l'invention, la consigne d'accélération angulaire est calculée de sorte qu'elle atteigne ladite dérivée du régime moteur final lorsque le régime moteur atteint le régime final et il est prévu de calculer ladite consigne de couple transmissible en fonction de l'écart entre la consigne de couple moteur et une valeur de couple moteur réalisé.
Patent FR-2968269-A1 (FR)
Title: Flotteur de glisse sur l'eau comportant un squelette de rigidifiction.
Inventor: LUKSENBERG SIMON
IPC: B63B35/79
Filed: 2010-12-07
Abstract: L'invention a pour objet un flotteur destiné à être utilisé dans la pratique d'une activité de glisse sur l'eau, comportant : - un pont (1), comprenant une zone centrale d'appui (11) de l'utilisateur dudit flotteur, ledit pont étant réalisé au moins dans ladite zone centrale en un matériau flexible, - une carène (2), - une structure interne (3), creuse, s'étendant dudit pont à ladite carène, ladite structure interne creuse s'étendant au moins partiellement sous ladite zone centrale, caractérisé en ce que ladite structure interne creuse intègre un squelette de rigidification (30) dudit pont, ledit squelette reposant sur ladite carène.
Patent FR-2969878-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification multimodale et generation de cle cryptographique utilisant les secure sketches generalises
Inventor: MARCELLO SANDRA
IPC: G06K9/00
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification multimodale d'objets associés à une ou plusieurs modalités modi, comportant: a) la connaissance d'un ensemble de mesures des n modalités et des sketches correspondant, b) une étape de mesure de la donnée floue w'(mod1) (310) correspondant à une première modalité mod1, c) la correction (301) de w'(mod1) au moyen d'un secure sketch SS1 afin d'obtenir une mesure corrigée w(mod1) (311), d) transformer (mod1) par une fonction de transformation non inversible afin de trouver une première clé secrète S , e) effectuer une mesure d'une ième modalité ou w'(modi), f) corriger w'(modi) (317) en g) utilisant la clé S afin de générer une donnée étendue w'e(modi), et h) déterminer la valeur we(mod1 modi), i) réitérer les étapes e) à h) tant que i est inférieur ou égal à n, j) utiliser we(mod1,...modn) afin d'authentifier l'objet correspondant aux n modalités mesurées ou afin de générer une clé cryptographique.
Patent FR-2961234-A1 (FR)
Title: Device for integrated mounting of e.g. photovoltaic panel on roof of industrial building, has standard fastener fixed on solar panels, and flange fixing solar panels on support section
Inventor: BERGES DIDIER
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-06-14
Abstract: The device has a set of units integrated to another set of units, where the former set of units prevents fall off person intervening during installation and maintenance of rigid solar panels. The former set of units comprises anchors for hooking individual protection equipments in middle of a roof. The anchors are fixed to the latter set of units in a detachable manner between the panels. A standard fastener (10) is fixed on the panels. A flange fixes the panels on a support section. (Incomplete specification, abstract based on available information published by the patent office).
Patent FR-2961712-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de separation gravitaire liquide/liquide
Inventor: ABRAND STEPHANIE
IPC: B01D17/032
Filed: 2010-06-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif modulaire de séparation gravitaire liquide/liquide des phases aqueuse (11-1) et phase huileuse (10-1 ) d'un pétrole brut au fond de la mer (30), comprenant une pluralité de modules de séparation (la) raccordés à un dispositif collecteur commun (lb). Chaque module de séparation (la) comprend une conduite d'amenée de fluide (6) raccordée à au moins une conduite de séparation gravitaire (7) disposée rectilignement et parallèlement à la conduite d'amenée (6). Le dispositif collecteur commun (lb) comprend un premier réservoir (3) alimenté en pétrole brut par une conduite d'alimentation reposant au fond de la mer (5) via un premier orifice d'entrée (3-1), une pluralité de premiers orifices de sortie (3a) alimentant en pétrole brut lesdites conduites d'amenée (6). Deux phases aqueuse et huileuse sont séparées au sein des conduites de séparation (7) avant d'être déversées dans un deuxième réservoir (4) par l'intermédiaire des deuxièmes orifices d'entrée (4a) dudit deuxième réservoir auxquels sont raccordées des conduites de séparation (7). La phase huileuse (10-1) est véhiculée en surface depuis le deuxième réservoir (4) via une première conduite d'évacuation (10). La phase aqueuse (11-1) est véhiculée au fond de la mer.
Patent FR-2964412-A1 (FR)
Title: Water vapor and oil separation device for loop used to recover energy from exhaust gas of internal combustion engine of motor vehicle, has impactor settler and cyclone respectively including reserves communicating with each other via siphon
Inventor: BARBE PATRICK
IPC: F01M13/04
Filed: 2010-09-06
Abstract: The device (11) has a crude oil separator (13) e.g. impactor settler, and a fine oil separator (14) e.g. cyclone, mounted in series, where the device is placed at an outlet of a turbine greased by oil mixed with water vapor or gas allowed and relaxed in the turbine. The impactor settler and the cyclone include reserves (18, 20) for collecting oil separated from water vapor, respectively, where the cyclone has variable geometry and flat bottom. The reserves communicate with each other via a siphon (21).
Patent FR-2969397-A1 (FR)
Title: Emetteur-recepteur integre en ondes millimetriques
Inventor: CARPENTIER JEAN-FRANCOIS
IPC: H01Q15/14
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention concerne un émetteur/récepteur à ondes millimétriques comprenant une plaque formant interposeur (3) dont la face supérieure porte un réseau d'interconnexions et dont la face inférieure est destinée à être montée sur un dispositif électronique ; au moins une puce de circuit intégré (1) montée sur la face supérieure de l'interposeur ; au moins une antenne (30) comprenant au moins une piste formée sur la face supérieure de l interposeur ; et au moins un bloc (32) fixé sous la plaque et comprenant en regard de chaque antenne une cavité (34) dont le fond (38) est métallisé, la distance entre chaque antenne et le fond étant de l'ordre du quart de la longueur d'onde (λ/4), en tenant compte des constantes diélectriques des matériaux interposés.
Patent FR-2985142-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reglage de la position du centre d'une image sonore stereophonique principalement pour vehicule automobile
Inventor: CARPENTIER CLAUDE BERNARD ROCH ANDRE
IPC: H04R5/04
Filed: 2011-12-21
Abstract: Dispositif de réglage de la position du centre de la scène sonore stéréophonique agissant sur les coefficients de la matrice stéréophonique en faisant : Gn = (0,5 - k.s) x (G + D) + (0,5 + k.s) x (G - D) Dn = (0,5 + k.s) x (D + G) + (0,5 - k.s) x (D - G) k étant le paramètre de réglage de la position du centre de la scène sonore stéréophonique variant de -0,5 à + 0,5 et s étant le complément à 1 de l'indice de corrélation de phase entre les deux canaux.
Patent FR-2955276-A1 (FR)
Title: Assemblage de porte-outil
Inventor: ERICKSON ROBERT A
IPC: B23Q3/02
Filed: 2011-01-14
Abstract: Assemblage de porte-outil (10) pour supporter un porte-outil (50) de façon amovible, comprenant un porte-outil (50) qui présente une tige tubulaire (56) comportant au moins deux perforations (58) ; un élément de support d'outil (20) ; une cartouche (30) qui est disposée à l'intérieur de l'élément de support d'outil (20) et comportant au moins deux ouvertures (32) ; une tige de verrouillage (40) mobile à l'intérieur de l'élément de support d'outil (20) qui exécute un déplacement alternatif afin de tirer le porte-outil (50) dans une position verrouillée et pour libérer le porte-outil (50) vers une position déverrouillée ; et au moins deux éléments de verrouillage (36) qui sont disposés à l'intérieur des ouvertures espacées (32) de la cartouche (30) et qui engagent la tige de verrouillage (40) de telle sorte que le déplacement de la tige de verrouillage (40) entraîne les éléments de verrouillage (36) à s'étendre radialement vers l'extérieur à partir de la cartouche (30). Les perforations espacées de façon circonférentielle (58) de la tige tubulaire (56) présentent chacune une paroi primaire cylindrique (59) et une surface de contact orientée vers l'avant (60) qui est au moins partiellement définie par un creux qui présente une surface de paroi convergente non concentrique avec la paroi primaire cylindrique (59) des perforations (58).
Patent FR-2971202-A1 (FR)
Title: Hydraulic circuit for controlling movement of retractable roof and rear boot lid of motor vehicle, has unit deciding whether to trigger alarm or to reverse or stop movement based on measured and reference pressure values comparison result
Inventor: LE CAMUS CEDRIC
IPC: B60J7/057
Filed: 2011-02-03
Abstract: The circuit has pressure and position sensors connected with corresponding hydraulic actuators e.g. hydraulic cylinders. An anti-pinching device has pressure measuring units (13, 14) to measure pressure detected by each pressure sensor based on a position of the corresponding actuator. A comparison unit (16) compares values of the measured pressure with reference pressure values (18) according to the positions of the actuators. A deciding unit (17) decides whether to trigger an alarm or to stop or reverse the movement of a retractable roof and a rear boot lid based on the comparison result.
Patent FR-2971317-A1 (FR)
Title: Mechanical module for exerting axial effort in rotating elements integrated in e.g. gear box of motor vehicle, has internal plate whose angular movement allows axial movement of plate relative to other plate
Inventor: FALCOZ MARC
IPC: F16D23/14
Filed: 2011-02-08
Abstract: The module has two support rings (1, 7) rotated at two different speeds of two rotating elements, respectively. The support rings are located on both sides of the module. Two internal plates (3, 5) arranged parallel to each other are decoupled in rotation from the rings. Two opposite faces of the plates are provided with a set of ramps (3A, 5A) and separated by rollers (4). An angular movement of one of the plates allows the corresponding plate to move axially relative to the other plate, and exerts an axial effort in the rotating elements.
Patent FR-2972375-A1 (FR)
Title: Procede d'usinage du passage de bielle dans un carter cylindre carter cylindre et moteur obtenus par le procede
Inventor: GAMEIRO ANDRE
IPC: B23C3/00
Filed: 2011-03-11
Abstract: Procédé d'usinage de passage de bielle (3) dans un carter cylindre de moteur à combustion interne consistant à réaliser au pied du fût de cylindre (6) une découpe droite (14) de forme cylindrique propre à autoriser le débattement latéral de la bielle (3), lors de la montée et de la descente du piston dans le cylindre, avec un outil de fraisage rotatif (13) qui opère par plongée sous le cylindre, caractérisé en ce que la direction de plongée de l'outil de fraisage (13) est orientée obliquement par rapport à l'axe du cylindre.
Patent FR-2974156-A1 (FR)
Title: Device for generating air flow within air-conditioning/heating installation of e.g. car, has locking part rotated against external face of rear part after axially passing anchoring units to lock casing and fan unit with respect to rear part
Inventor: TOULERON DAMIEN
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-04-15
Abstract: The device (D) has a first casing (C) i.e. motor cage, whose external face (FE1) comprises two anchoring units (MA) that axially pass through openings (O1) of a second casing to reach beyond an external face (FE2) of a rear part (PR) of the second casing. A locking part (PVR) is formed with openings (O2) to allow axial passage of the anchoring units, and is rotated against the external face of the rear part after axially passing the anchoring units through the openings of the second casing and the locking part to lock the first casing and a fan unit (G) with respect to the rear part.
Patent FR-2979737-A1 (FR)
Title: Non-volatile static RAM cell for use in e.g. programmable logic circuit, has resistive storage units connected to storage nodes, where storage units are formed by zone of variable-resistance material arranged between electrodes
Inventor: SINGH PAWAN
IPC: G11C11/412
Filed: 2011-09-07
Abstract: The cell (100) has resistive storage units (N1, N2) connected to two storage nodes (T, F), where the resistive storage units are formed by a zone of variable-resistance material arranged between electrodes. Gates of two driver transistors are connected to the storage nodes. Two access transistors (TA1, TA') are respectively connected between the storage nodes and two bit lines (BL1, BL2), and connected with a word line. The storage units comprise resistive RAM, phase change memory, conductive bridging RAM or metal-oxide RAM cell element. The variable-resistance material is a dielectric material such as transition metal oxide.
Patent FR-2981279-A1 (FR)
Title: Exercise and/or rehabilitation device for leg-inflection movement, has support unit, where resistive force is provided based on force exerted on support unit such that resistive force is proportional to weight of operator
Inventor: BELLI ALAIN
IPC: A63B21/06
Filed: 2011-10-14
Abstract: The device (1) has a horizontal area on which an operator is allowed to rest. The horizontal area is provided with a hinge assembly that is allowed to be moved up by effect of pushing force or pulling force on a support unit (4) by an operator. Resistive force is provided based on force exerted on the support unit in such a way that the resistive force is proportional to weight of the operator. The support unit and a set of transmission resources (5) form an arm of a lever.
Patent FR-2991447-A1 (FR)
Title: Systeme d'armement securise pour charge explosive
Inventor: BARTHELEMY PATRICK
IPC: F42C15/18
Filed: 2012-05-30
Abstract: - Système d'armement sécurisé pour charge explosive. - Selon l'invention, le système comporte . un actionneur d'armement (4) pour déplacer un boisseau (19), porteur d'un détonateur (20), d'une position fixe de sécurité à une position fixe d'armement, et . un actionneur de désarmement (5), disposé à l'opposé dudit actionneur d'armement (4), apte à ramener ledit boisseau (19) de ladite position fixe d'armement à ladite position fixe de sécurité.
Patent FR-2970030-A1 (FR)
Title: Procede d'etancheite de rebord entre etages d'une turbine
Inventor: HAFNER MATTHEW TROY
IPC: F01D5/06
Filed: 2012-01-04
Abstract: Le procédé comprend la liaison d'une première partie (216) d'un ou de plusieurs segments (112) de joint de rebord avec un ou plusieurs segments de joint (202) de passage d'écoulement. Le procédé comporte la rotation du/des segments (112) de joint de rebord, au moment de l'application d'une force centrifuge, afin de déplacer une seconde partie (218) du/des segments (112) de joint de rebord ; et la fermeture hermétique d'au moins une partie d'un intervalle entre un rotor et une aube associés à une turbine, du fait de la rotation d'un ou de plusieurs segments (112) de joint de rebord.