baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031311-A1 (FR)
Title: Dispositif de coeur artificiel integral
Inventor: PLAS GERARD
IPC: A61M1/12
Filed: 2015-12-24
Abstract: Le dispositif comprend deux ventricules droit (A1) et gauche (A2) à pulsion simultanée, et leurs atriums réactifs droit (C1) et gauche (non représenté), immergés dans un espace pneumatique à dépression variable D, lesquels sont menés par un électroaimant (35), agissant séquentiellement par répulsion sur des disques d'aimant permanent (20, 21) inclus dans des membranes élastiques ventriculaires (18, 19), qui battent simultanément dans les espaces ventriculaires A1 et A2, et, en sens contraire, dans l'espace pneumatique D qui héberge des tubulures élastique en qualité d'atriums. Le dispositif éjecte les volumes systoliques simultanément, et accepte de stocker dans les atriums la proportion des sangs veineux en retour permanent, pendant la systole, de telle sorte que ledit retour permanent n'est pas interrompu par l'obturation séquentielle systolique des lumières d'admissions.
Patent FR-3033271-A1 (FR)
Title: Particules de materiau ferromagnetique enrobees d'une couche de ferrite de type nizn
Inventor: GUICHETEAU RUDY
IPC: B22F1/145
Filed: 2015-03-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enrobage de particules de matériau ferromagnétique par une couche de ferrite de type NiZn. Ce procédé comprend : - la fourniture de particules de matériau ferromagnétique ; - l'activation de la surface des particules de matériau ferromagnétique ; - l'enrobage des particules de matériau ferromagnétique avec des précurseurs de ferrite ; et - la récupération des particules de matériau ferromagnétique ainsi enrobées. Le procédé peut comprend en outre la formation d'une couche intermédiaire de silice à la surface des particules avant l'enrobage. La présente invention concerne également des particules pouvant être obtenues par ce procédé, un procédé de fabrication d'un article fritté à partir de ces particules et l'article fritté en question.
Patent FR-3035969-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'inspection de l'etat d'une couche superficielle d'une paroi.
Inventor: GARCIAZ JEAN-LUC
IPC: G01N29/44
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) d'inspection de l'état d'une couche superficielle, de type enduit ou carreaux, fixée à une paroi, directement ou par l'intermédiaire d'une couche de fixation, caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un générateur (102) d'au moins un impact sur ladite couche superficielle, - au moins un moyen capteur (106), dit capteur sonore, du signal sonore créé lors dudit au moins un impact, et - au moins un moyen (124) de traitement pour fournir une donnée, dite d'état, relative à l'état de fixation de ladite couche superficielle sur ladite paroi, par traitement dudit signal sonore. Elle concerne également un procédé d'inspection de l'état d'une couche superficielle.
Patent FR-3036039-A1 (FR)
Title: Element de prehension d'un equipement sportif
Inventor: ESTEVES OLIVIER
IPC: A63B9/00
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention porte sur un élément de préhension d'un équipement sportif, comportant un noyau (2) en matériau composite comportant une ossature fibreuse incluse dans une matrice polymérique. L'élément de préhension comporte une couche externe (3) enveloppant le noyau (2) et comportant un matériau textile entrelacé, distinct de l'ossature, en partie noyé dans la matrice et émergeant de ladite matrice sur une surface extérieure (4) de l'élément de préhension. L'invention porte également sur un porte-mains (1) d'un agrès de gymnastique, et sur un équipement sportif comportant un tel élément de préhension. L'invention porte enfin sur un procédé de fabrication d'un tel élément de préhension.
Patent FR-3037388-A1 (FR)
Title: Ailette d'un echangeur thermique notamment pour vehicule automobile, et echangeur thermique correspondant
Inventor: ETIENNE ERWAN
IPC: F28D1/053
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne une ailette, d'un échangeur thermique notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un orifice (22) de forme sensiblement longitudinale, destiné à être traversé par un tube de l'échangeur thermique, ledit au moins un orifice (22) étant bordé d'un collet (32) venu de matière avec l'ailette. Selon l'invention, le collet (32) est réalisé avec une forme sensiblement incurvée par rapport au plan général défini par l'ailette, de manière à présenter un rayon de courbure (R1, R2) entre le plan général défini par l'ailette (20) et le haut du collet (32) et le haut du collet (32) en saillie par rapport au plan général défini par l'ailette (20), le rayon de courbure du collet étant minimal (R1) au niveau des extrémités de l'orifice (22) associé et maximal (R2) dans une région sensiblement centrale selon l'axe longitudinal de l'orifice (22) associé.
Patent FR-3040086-A1 (FR)
Title: Bouche d'extraction ou d'insufflation d'air
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24F13/06
Filed: 2015-08-14
Abstract: L'invention concerne une bouche (1) destinée à équiper une pièce de local et apte à être fixée à un élément d'extraction ou d'insufflation d'air (2). Selon l'invention, elle est associée à un dispositif de détection d'au moins un paramètre de l'air dans ledit élément et en ce qu'elle comprend également un dispositif d'indication d'au moins un niveau de ce paramètre, perceptible de l'intérieur de la pièce.
Patent FR-3040128-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique et ensemble applicateur associe
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-08-18
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique comprenant une âme (12) présentant une direction d'extension longitudinale principale (X), dite direction principale, et une pluralité de protubérances (20) faisant saillie de ladite âme (12) selon une direction normale (Y) à ladite direction principale (X), l'une au moins desdites protubérances (20) comprenant une première portion (21) présentant une extrémité proximale (23) au contact avec l'âme (12) et une extrémité distale (24) opposée le long de ladite direction normale (Y), et une seconde portion (22) présentant une extrémité proximale (25) au niveau de l'extrémité distale (24) de ladite première portion (21) et une extrémité distale libre (26), ladite seconde portion (22) étant décalée angulairement par rapport à ladite première portion (21) de sorte que lesdites première et seconde portions (21, 22) se trouvent de part et d'autre d'un plan (P) contenant ladite direction principale (X). L'invention concerne aussi un ensemble applicateur associé.
Patent FR-3043485-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de l'ouverture de portes donnant acces a differentes zones a acces reglemente d'un perimetre securise
Inventor: ADAM PATRICK
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de contrôle de l'ouverture de portes (D1-D6) donnant accès à différentes zones à accès réglementé (P1-P6) d'un périmètre sécurisé, comprenant l'obtention, au moyen de lecteurs (4a, 4b) spécifiques à chaque porte du périmètre sécurisé, d'un identifiant d'une personne souhaitant ouvrir une porte du périmètre sécurisé pour accéder à une zone à accès réglementé, l'obtention d'au moins une information contextuelle relative à l'environnement de la zone à accès réglementé dans laquelle la personne souhaite accéder, et la détermination, par une entité de pilotage (6) spécifique à la zone à accès réglementé dans laquelle la personne souhaite accéder, d'une décision d'accès, ladite décision d'accès étant établie à partir de l'identifiant de la personne et de l'information contextuelle.
Patent FR-3044701-A1 (FR)
Title: Rotor pour une turbomachine ou un banc d'essai
Inventor: PERMANGANT MATTHIEU HYACINTHE ANTOINE
IPC: F16F15/34
Filed: 2015-12-03
Abstract: Rotor pour une turbomachine ou un banc d'essai, comportant une pièce de rotor (14) présentant un axe de révolution et comportant deux faces annulaires (18a, 18b) sensiblement parallèles, respectivement amont et aval, et au moins une première plaquette (30') appliquée sur ladite face amont et au moins une deuxième plaquette (30') appliquée sur ladite face aval, ladite pièce de rotor comportant un moyen (20a, 20b) de retenue des plaquettes en direction radiale vis-à-vis dudit axe, lesdites plaquettes comportant des orifices (34') traversants de montage d'au moins un moyen de maintien (42) desdites plaquettes en direction axiale, caractérisé en ce que ledit moyen de maintien comporte une vis (42a) à tête fraisée (42aa) engagée dans un des orifices d'une des plaquettes et coopérant avec un écrou tubulaire (42b) à tête fraisée (42ba) engagé dans un des orifices de l'autre des plaquettes, lesdites têtes fraisées étant configurées pour être engagées complétement dans lesdits orifices.
Patent FR-3039358-A1 (FR)
Title: Tapis-litiere pour chien
Inventor: MOLINARI VIOLETTE
IPC: A01K1/035
Filed: 2015-07-29
Abstract: La description de l'invention concerne un dispositif de Tapis-Litière permettant a un chien de satisfaire ses besoins naturels sur ce tapis, contenant un réservoir a liquides et donc d'en soustraire les désagréments. Ce dispositif est constitué d'un tapis drainant, d'un réservoir sous le tapis drainant de façon à pouvoir collecter ces liquides. L'espace entre le fond du Tapis-Litière en plastique et le tapis drainant est constitué d'air. L'épaisseur du réservoir est d'un à deux centimètres. Ce dispositif est équipé dans un angle supérieur d'une fermeture à glissière de 10 cm de long chevauchant les deux arêtes, pour vider ce réservoir dans les toilettes.
Patent FR-3056191-A1 (FR)
Title: Systeme de protection suite a une attaque de requin
Inventor: PAYET ERIC JEAN ULYSSE
IPC: B63C9/05
Filed: 2016-09-16
Abstract: Le système de protection autonome suite à une attaque de requin, est prévu pour venir en aide à une victime d'une attaque de requin, dès l'instant ou le requin ou un agresseur, mord une plaque (30) et qu'il se situe dans un milieu liquide. L'invention concerne, un système permettant d'agresser un requin en particulier en émettant des impulsions sonores, vibrantes, et électriques, toutes paramétrables, et notamment directement à sa mâchoire lors de la première morsure. Il tente de repousser le requin, de le tenir à distance, et éviter les récidives. Basé sur l'utilisation d'un boîtier (1), de liaisons électriques souples (20) ou (17), et de plaques(30), contenant un maillage électrique (31). Il est doté d'un microprocesseur (3), capable de s'auto diagnostiquer, de détecter une attaque, et de déclencher un processus actif d'agression vers le requin.
Patent FR-3046594-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour un vehicule comportant un guidon et un cable de frein
Inventor: PETITDEMANGE DAVID
IPC: B62L3/02
Filed: 2016-01-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage (10) pour un véhicule comportant un guidon et un câble de frein (C), ledit dispositif comportant un support (18) muni d'un manchon de fixation (20) et comportant une cavité d'accueil (19) pour la tête (Ca) du câble de frein, ledit dispositif comportant en outre et un corps pivotant (24) monté pivotant autour d'un axe de pivotement (Y), le corps pivotant comportant un levier de freinage (26) et un organe de guidage (34) de l'entrée du câble de frein dans le corps pivotant s'étendant selon un axe (Z), l'axe de l'organe de guidage s'étendant transversalement par rapport à un plan perpendiculaire (P) à l'axe de pivotement, et l'organe de guidage et le levier de freinage s'étendant de part et d'autre du support.
Patent FR-3046771-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’aide a la conduite de vehicule(s) non prioritaire(s) en presence d’un vehicule prioritaire
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-01-18
Abstract: Un procédé est destiné à aider à la conduite de véhicules non prioritaires circulant sur une route comprenant des voies de circulation. Ce procédé comprend une première étape (10-30) dans laquelle on estime une trajectoire future d'un véhicule prioritaire en fonction d'informations représentatives des véhicules non prioritaires et d'environnements autour de ces derniers, puis on transmet par voie d'ondes une définition de cette trajectoire future estimée aux véhicules non prioritaires, et une seconde étape (40-70) dans laquelle on détermine dans chacun des véhicules non prioritaires, en fonction de cette définition de la trajectoire future estimée, au moins une proposition d'action à entreprendre pour que le véhicule prioritaire puisse suivre cette trajectoire future estimée, puis on soumet chaque proposition d'action à son conducteur.
Patent FR-3047063-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echanges thermiques pour echangeur de chaleur a condensation
Inventor: LE MER JOSEPH
IPC: F28F13/00
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échanges thermiques (4), pour échangeur de chaleur à condensation. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend : - au moins deux faisceaux concentriques (5, 5') de tubes en matériau thermiquement bon conducteur, à l'intérieur desquels un fluide caloporteur est destiné à circuler, chaque faisceau de tubes (5, 5') comprenant une série de tubes (50, 50') en forme d'arc de cercle, les tubes de chaque faisceau (5, 5') étant disposés dans des plans parallèles avec un interstice (53, 53') entre deux tubes adjacents (50, 50'), - un unique collecteur (6) en matériau thermiquement bon conducteur auquel sont raccordés les deux extrémités (51, 51',52, 52') de chaque tube (50, 50) des différents faisceaux (5, 5'), ce collecteur (6) étant muni de raccords d'entrée (61) et de sortie (62) et comprenant plusieurs cloisons (63, 64 66, 67) délimitant différents canaux (72, 73, 74), qui mettent en communication les différents tubes, les canaux étant agencés pour permettre le passage dudit fluide dans l'ensemble des tubes (50, 50') depuis le raccord d'entrée (61) jusqu'au raccord de sortie (62).
Patent FR-3051640-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution adapte a un produit cosmetique granulaire sec
Inventor: MOISSON JOSEPHINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement (1) pour un produit cosmétique granulaire sec, le dispositif comprenant : - un réservoir (2) hermétique destiné à contenir le produit cosmétique ; - une base de distribution (10), couplée au réservoir, présentant une sortie de distribution (32), et comportant un compartiment (30) qui communique avec le réservoir par l'intermédiaire d'une voie haute de communication (21) et avec la sortie de distribution par l'intermédiaire d'une voie basse de communication (31) ; et la base de distribution comportant des moyens d'actionnement et d'obturation (5) mobiles entre au moins une position de chargement dans laquelle la voie haute de communication est ouverte et la voie basse de communication est obturée de manière hermétique, et une position de déchargement dans laquelle la voie haute de communication est obturée de manière hermétique et la voie basse de communication est ouverte.
Patent FR-3052155-A1 (FR)
Title: Emballage alimentaire, notamment pour produit laitier ou fromager, et procede de fabrication associe
Inventor: COURAUD PASCAL
IPC: B65D85/76
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un emballage alimentaire (10), notamment pour produit laitier ou fromager (20), comprenant deux coques (12, 14), creuses, chacune des deux coques (12, 14) présentant un plan de symétrie (S) et s'étendant sur une profondeur (p12, p14) et une épaisseur (e) prédéfinies, ledit plan de joint (16) étant sensiblement orthogonal au plan de symétrie (S), ledit emballage étant caractérisé par le fait qu'au moins l'une desdites deux coques (12, 14) présente une profondeur (p12, p14), mesurée dans ledit plan de symétrie (S), qui est supérieure ou égale à son épaisseur (e), mesurée dans ledit plan de joint (16). L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'un emballage alimentaire (10), notamment pour produit laitier ou fromager (20).
Patent FR-3052427-A1 (FR)
Title: Ensemble d’un panneau arriere et de sa doublure avec un element de renforcement integre
Inventor: PODVIN CHRISTOPHE
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'un panneau (5b) arrière destiné à être disposé à l'arrière d'un véhicule automobile et de sa doublure (2) de panneau (5b) arrière, des portions de panneau (1) et de doublure (2) intercalant un corps creux (3) renforcé par un élément de renforcement (4) reposant sur une face interne de la portion de doublure (2), la portion de doublure (2) portant un organe (5) d'attache bagage sur une face opposée à sa face interne délimitant intérieurement le corps creux (3). L'élément de renforcement (4) rejoint la face interne du panneau (1) sur au moins une partie d'un contour du corps creux (3) en étant solidarisé avec le panneau (1) et est solidarisé avec la portion de doublure (2) et l'organe (5) par un élément de fixation (8) traversant la portion de doublure (2).
Patent FR-3053554-A1 (FR)
Title: Procede de calibration rapide d'une camera de vehicule automobile
Inventor: LUGEZ BORIS
IPC: B60R1/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de calibration d'une caméra montée dans un véhicule automobile. Le procédé comprend une étape (E1) de génération d'une série d'images de l'environnement du véhicule, une étape (E4) d'extraction d'un sous-ensemble d'images de ladite série d'images, une étape (E5) de détermination d'un déplacement du véhicule selon une trajectoire rectiligne sur une portion de roulement plane à partir du sous-ensemble d'images extrait, une étape (E6) de détermination des valeurs de tangage et de lacet à partir dudit sous-ensemble d'images lors du déplacement déterminé, et une étape (E7) de détermination de la valeur de roulis à partir des valeurs de tangage et de lacet déterminées et d'un plan de projection associé à la portion de roulement plane afin de calibrer la caméra.
Patent FR-3054477-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication en continu d'un revetement de sol
Inventor: CEYSSON OLIVIER
IPC: B32B37/02
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication en continu d'un revêtement de sol, comprenant au moins des étapes consistant à : - réaliser en continu et faire défiler vers des moyens de lamination (22, 24) une première couche (1) d'un matériau comprenant au moins une matière plastique au moyen d'une première calandre (10) à au moins deux cylindres (14, 16); - réaliser en continu et faire défiler vers les moyens de lamination (22, 24) une seconde couche (2) d'un matériau comprenant au moins une matière plastique au moyen d'une seconde calandre (20) à au moins deux cylindres (24, 26); - faire défiler vers les moyens de lamination (22, 24) une première armature de renfort (3) ; - laminer à chaud ensemble au moins la première couche (1), la première armature de renfort (3), et la seconde couche (2) superposées dans cet ordre pour les lier et former le revêtement de sol.
Patent FR-3055770-A1 (FR)
Title: Enfumoir electronique
Inventor: DANET XAVIER
IPC: A01K55/00
Filed: 2016-09-14
Abstract: L'invention concerne une composition active destinée à l'enfumage d'abeilles contenant au moins 15% de citrate de triéthyle. L'invention présente encore un enfumoir à abeilles comportant une enceinte dans laquelle est disposée une cartouche interchangeable contenant une composition active contenant au moins 15% de triester d'acide citrique ou de citrate de triéthyle, en phase liquide pouvant être volatilisée, ladite enceinte débouchant dans un conduit d'enfumage et présentant une entrée d'un flux d'air pulsé produit par un générateur de flux d'air.
Patent FR-3042189-A1 (FR)
Title: Procede pour produire un hydrocarbure aromatique, du p-xylene et de l'acide terephtalique
Inventor: KONG DEJIN
IPC: C07D307/36
Filed: 2016-10-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un hydrocarbure aromatique, et des procédés de production de p-xylène et d'acide téréphtalique. Le procédé de production dudit hydrocarbure aromatique comprend une étape de mise en contact d'une oléfine avec un diène en présence d'un catalyseur pour obtenir un hydrocarbure aromatique qui est caractérisé en ce que, au moins une partie de ladite oléfine est remplacée par un diénophile. La pression réactionnelle peut être réduite et la sélectivité envers le xylène peut être accrue à l'aide de l'amélioration apportée par la présente invention.
Patent FR-3040156-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'actionneur de frein automatise et vehicule ou frein de vehicule mettant en œuvre ce procede
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B60T8/172
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un actionneur d'un frein de véhicule, comprenant une itération des étapes suivantes : à partir d'une valeur de l'effort de serrage recherché, détermination d'une valeur de consigne y*(t0) visée pour une grandeur de sortie ; application d'une grandeur de commande de valeur u(t0) à un instant t0 ; mesure d'une valeur constatée y(t0) de la grandeur de sortie, produite au sein de l'actionneur sous l'effet de ladite application, et tant qu'une condition d'ajustement est vraie, calcul d'une nouvelle valeur u(t1) pour la grandeur de commande, à un nouvel instant t1, de façon à réaliser une commande sans modélisation de l'actionneur par correction Proportionnelle-Intégrale de type « Intelligent », dite « commande sans modèle ». L'invention concerne aussi un véhicule ou frein de véhicule mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3060911-A1 (FR)
Title: Circuit electronique d'evaluation d'un rapport cyclique et systeme comprenant un tel circuit electronique
Inventor: CORDESSES LIONEL
IPC: H03H7/01
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique d'évaluation d'un rapport cyclique d'un signal (SM) modulé en largeur d'impulsion, comprenant un premier filtre passe-bas (2) agencé pour recevoir en entrée le signal modulé (SM) et délivrant en sortie un signal filtré (SF). Le circuit électronique comprend également un second filtre passe-bas (4) agencé pour recevoir en entrée le signal filtré (SF) et délivrant en sortie un signal d'évaluation (SE), et un module (6) conçu pour augmenter la fréquence de coupure du second filtre passe-bas (4) lorsque la valeur absolue d'une différence entre le signal filtré (SF) et le signal d'évaluation (SE) est supérieure à un seuil. Un système comprenant un tel circuit électronique est également décrit.
Patent FR-3060984-A1 (FR)
Title: Utilisation de colorants anthraquinones et de colorants fluorescents pour la teinture des fibres keratiniques, procede de coloration et composition
Inventor: EUDELINE -LY ANNABELLE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre a) un ou plusieurs colorants anthraquinones particuliers et b) un ou plusieurs colorants directs fluorescents ; une composition comprenant a) et b). La présente invention porte également sur un dispositif à plusieurs compartiments renfermant les composés définis ci-dessus.
Patent FR-3074475-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de lutte anti-sous-marine sur batiment de surface
Inventor: RASPIC PIERRE
IPC: F41A9/87
Filed: 2017-12-01
Abstract: Le dispositif modulaire de lutte anti-sous-marine pour bâtiment de surface, comprend : - un premier sous-système (16) de stockage de munitions (18) comportant une sortie (28) pour lesdites munitions (18), - un deuxième sous-système (20) de tir desdites munitions (18) comportant une entrée (50) pour lesdites munitions (18), et - un troisième sous-système (22) de manutention adapté pour transférer les munitions (18) à l'écart du premier sous-système (16), Le troisième sous-système (22) comporte au moins un composant commun à au moins un des premier (16) et deuxième sous-systèmes (20).