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Patent FR-3062794-B1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique ternaire destine au sevrage progressif des peaux ayant subit une depigmentation volontaire tout en prevenant et corrigeant les signes du vieillissement.
Inventor: BA SOKHNA RACKY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-02-14
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de traitement cosmétique ternaire destiné au sevrage progressif des peaux ayant subit une dépigmentation volontaire, caractérisé en ce qu'il consiste à appliquer sur la peau un mélange réalisé extemporanément, tout en prévenant et corrigeant les signes du vieillissement
Patent FR-3071209-B1 (FR)
Title: Systeme de manutention d’element de construction longitudinal, vehicule de manutation equipe d’un tel systeme
Inventor: CHATELET DAVID
IPC: E01B29/32
Filed: 2017-09-15
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un système de manutention (1) d'élément de construction longitudinal, comprenant une base (2), des moyens de manutention (6) et des moyens de déplacement (3, 4, 5) de ceux-ci. les moyens de déplacement (3, 4, 5) comprennent un ensemble bras télescopique (4), des moyens de montage (3) reliant à la base (2) l'ensemble bras (4) de façon pivotante vers le haut ou le bas et autour d'un axe vertical, les moyens de montage (3) étant montés sur la base (2) de façon coulissante, et des moyens de commande à distance de l'ensemble bras (4). Les moyens de manutention (6) comprennent un palonnier (60) muni de moyens de préhension (61), le palonnier (60) étant relié à l'ensemble bras (4) par un dispositif de liaison (5) autorisant un pivotement du palonnier (60) autour d'un axe vertical et d'un axe horizontal orthogonal à la direction longitudinale du palonnier (60).
Patent FR-3079006-B1 (FR)
Title: Station de remplissage de reservoir(s) de gaz sous pression et procede d'augmentation de son autonomie
Inventor: GRANDJEAN SOSTHENE
IPC: F17C13/00
Filed: 2018-03-14
Granted: 2021-05-28
Abstract: Station de remplissage de réservoir(s) de gaz sous pression comprenant au moins un compresseur (2, 3) de transfert, au moins un stockage (4, 5) tampon configuré pour recevoir du gaz comprimé par le au moins un compresseur (2, 3) de transfert, une conduite (8) de fourniture de gaz comprimé comprenant une extrémité reliée à la sortie du au moins un compresseur (2, 3) de transfert et reliée également au(x) stockage (4, 5) tampon et une autre extrémité destinée à être reliée à un réservoir (14) à remplir, la station comprenant un module (9) de réserve de gaz comprenant un stockage (10) de gaz liquéfié comprenant un mélange de liquide et de gaz vaporisé et une première conduite (11) de soutirage comprenant une extrémité amont reliée au stockage (10) de gaz liquéfié et au moins une extrémité aval reliée à l'un au moins parmi : l'entrée d'au moins un compresseur (2, 3) de transfert, un stockage (4, 5) tampon ; le module (9) de réserve comprenant un réchauffeur (12) et un compresseur (13) de réserve disposés dans la première conduite (11) de soutirage et étant configuré pour permettre le transfert de gaz comprimé à partir du stockage (10) de gaz liquéfié vers le l'entrée d'au moins un compresseur (2, 3) de transfert et/ou vers un stockage (4, 5) tampon.
Patent FR-3081371-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau sandwich optimise et panneau ainsi realise
Inventor: CATHERINEAU MARIE
IPC: B32B3/12
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-04-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un panneau sandwich comportant un cœur formé par un matériau alvéolaire présentant des cellules vides, le procédé consistant à déposer sur chacune des surfaces dudit cœur (1) en nid d'abeilles une couche d'un matériau pré-imprégné (2, 3). Ledit procédé comporte en outre : a) une étape initiale de détermination des trajets d'efforts principaux par optimisation topologique d'un modèle numérique volume élémentaire représentatif de panneau homogène soumis à une combinaison de sollicitations nominales b) une étape de dépose sur chacune desdites couches de matériau pré-imprégné, d'un matériau additionnel (7) positionné sur les trajets d'efforts principaux déterminés lors de l'étape précédente, de manière symétrique par rapport au plan médian dudit panneau. Elle concerne aussi un panneau obtenu par ce procédé.
Patent FR-3086891-B1 (FR)
Title: Composant electronique pour vehicule automobile
Inventor: AUBAS BENOIT
IPC: G01N1/02
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-12-18
Abstract: Composant électronique, notamment un capteur (1), notamment de détection de matière particulaire, comprenant : - un organe électronique, - un boitier (2) dans lequel est placé l'organe électronique, ce boitier (2) comprenant : au moins une ouverture fonctionnelle (3a ; 3b ; 3c), caractérisé en ce que au moins une visière (6a ; 6b) de protection est agencée sur le boitier (2) pour protéger l'organe électronique des intrusions de matière, notamment de fluides ou de solides, dans le boitier (2), qui pourraient passer dans l'ouverture (3a ; 3b ; 3c) fonctionnelle.
Patent FR-3088705-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique inversible d'un vehicule automobile
Inventor: LIU JIN-MING
IPC: F25B13/00
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique inversible (1) d'un véhicule automobile, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant un circuit de fluide réfrigérant comportant :     ° une boucle principale (A) comportant successivement un compresseur (3), un condenseur interne (5), un premier dispositif de détente (7) et un évapo/condenseur externe (9),     ° une première branche de dérivation (B),     ° une deuxième branche de dérivation (C),     ° une troisième branche de dérivation (D) comportant au moins un échangeur de chaleur (11-13),     ° un dispositif de redirection du fluide réfrigérant en provenance du condenseur interne (5) vers le premier dispositif de détente (7) ou vers la première branche de dérivation (B),     ° une vanne d'arrêt (23) du fluide réfrigérant disposée sur la boucle principale (A),     ° une première vanne antiretour (24) disposée sur la deuxième branche de dérivation (C) de sorte à bloquer le fluide réfrigérant en provenance du condenseur interne (5),     ° une deuxième vanne antiretour (25) disposée sur la boucle principale (A) de sorte à bloquer le fluide réfrigérant en provenance de l'évapo/condenseur (9),     ° un dispositif de redirection du fluide réfrigérant en provenance du premier dispositif de détente (7) vers l'au moins un échangeur de chaleur (11-13) de la troisième branche de dérivation (D) ou vers l'évapo/condenseur (9).
Patent FR-3081323-B1 (FR)
Title: Fauteuil roulant pour personne handicapee
Inventor: AUBERT JEAN-PIERRE
IPC: A61G5/14
Filed: 2018-05-22
Granted: 2023-06-02
Abstract: Le fauteuil roulant selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte une embase 1 ; des moyens de roulement 2 montés en coopération avec l'embase et définissant un plan de roulement Pr ; une base 3 pour recevoir une personne ; des moyens 10 pour monter en association la base 3 avec l'embase 1, ces moyens 10 comportant un vérin commandable 11, ce vérin comportant une première partie et une seconde partie 12, 13 aptes à coulisser l'une par rapport à l'autre selon une direction de translation donnée 14 ; des premiers moyens ajustables 15 pour monter en association la première partie 12 du vérin 11 avec l'embase 1 et des seconds moyens ajustables 16 pour monter en association la seconde partie 13 du vérin 11 avec la base 3. Application : notamment aux fauteuils roulants pour personnes handicapées
Patent FR-3089409-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de direction pour fauteuil roulant
Inventor: DERAMBURE FRÉDÉRIC
IPC: A61G5/10
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-12-03
Abstract: D ISPOSITIF DE CONTRÔLE DE DIRECTION POUR FAUTEUIL ROULANT Ce dispositif (1) de contrôle de direction pour fauteuil roulant comprend un corps (3) destiné à être fixé sur le châssis (11) du fauteuil roulant, le corps (3) recevant : une transmission (5) destinée à être liée avec la fourche (12) d’une roue directrice (13) du fauteuil roulant pour former un ensemble rotatif par rapport au corps (3) autour d’un axe de rotation (Z2) aligné avec l’axe longitudinal (X12) de la fourche (12), un support (2, 4) destiné à être lié avec un repose-pied (14) pour former un ensemble rotatif par rapport au corps (3) autour de l’axe de rotation (Z2), le dispositif comprenant un doigt de liaison (7) apte à solidariser en rotation, de manière sélective, la transmission (5) et le support (2, 4) ) de manière à obtenir un passage entre une utilisation autonome et une utilisation assistée du fauteuil roulant (100) en agissant uniquement sur ledit doigt de liaison (7).. Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3092829-B1 (FR)
Title: Colis comprenant des moyens de retenue d’un objet
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: B65D43/00
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-02-19
Abstract: Titre : Colis comprenant des moyens de retenue d’un objet L’invention concerne un colis (1) pour le transport d’un objet comprenant :- une caisse (2) présentant un volume de rangement défini par un fond (21) et un rebord périphérique (22) sensiblement perpendiculairement au fond (21) ;- un couvercle (3) apte à occuper une position de fermeture de la caisse (2) ;- un plateau logé dans le volume de rangement et pouvant adopter une position de maintien de l’objet contre le couvercle (3) ;caractérisé en ce que :- le colis (1) comprend également des moyens de traction (27) du plateau vers sa position d’utilisation ;et en ce que le colis (1) comprend, en outre, des moyens d’accrochage (29) des moyens de traction (27) pour maintenir le plateau dans sa position d’utilisation, les moyens d’accrochage (29). Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3081445-B1 (FR)
Title: Buse pour fluide
Inventor: MINER JASON
IPC: B64D39/06
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-12-02
Abstract: La présente invention concerne une buse pour fluide (20) comprenant un logement d’entrée (30) configuré pour une connexion avec une rampe d'aéronef ravitailleur, un logement de sortie (32) relié à l'entrée et configuré pour une connexion avec un réceptacle d'aéronef récepteur et/ou un capteur (34) configuré pour déterminer au moins l'un d'un état prêt, d'un état de contact et d'un angle d'articulation. Le capteur (34) peut comporter un capteur d'état prêt (80), un capteur de contact (60) et/ou un capteur d'angle d'articulation. L’invention concerne un procédé de raccord d'une buse pour fluide (20) avec un réceptacle pouvant inclure la fourniture d'une buse pour fluide (20), la fourniture d’un réceptacle, le déplacement de la buse pour fluide (20) vers le réceptacle, la détection d’un contact entre la buse pour fluide (20) et le réceptacle par l’intermédiaire d’un capteur de contact (60) et/ou la détection, par l'intermédiaire d'un capteur d'état prêt (80), que le réceptacle est verrouillé avec la buse pour fluide (20).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097996-B1 (FR)
Title: Détermination automatique des paramètres d’exécution d’une application logicielle sur une plateforme de traitement de l’information par algorithme génétique et amélioration de la gestion du bruit
Inventor: ROBERT SOPHIE
IPC: G06F8/656
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-12-31
Abstract: Procédé pour l’optimisation des paramètres d’exécution d’une application logicielle sur une plateforme de traitement de l’information, consistant à optimiser de façon itérative lesdits paramètres à chaque exécution de ladite application, dans lequel pour chaque exécution de ladite application (11),      -    on détermine un ensemble desdits paramètres et on détermine un temps d’exécution de ladite application avec lesdits paramètres, et on stocke une association entre ledit ensemble et ledit temps d’exécution afin de former un historique (25) ; et, dans lequel      -    on détermine ledit ensemble en mettant en œuvre un algorithme génétique d’optimisation comprenant une étape (21) consistant à sélectionner deux ensembles de paramètres parmi ledit historique ; une étape (22) consistant à créer un nouvel ensemble de paramètres par recombinaison desdites deux ensembles de paramètres ; et une étape (23) de mutation aléatoire dudit nouvel ensemble de paramètres.
Patent FR-3104740-B1 (FR)
Title: Procédé pour mettre à jour un modèle stratigraphique d'un bassin sédimentaire en fonction de mesures
Inventor: MALINOUSKAYA IRYNA
IPC: G06F30/00
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour mettre à jour un modèle stratigraphique en fonction de mesures réalisées sur le bassin. Le procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes : i) on détermine au moins une première distribution spatiale des valeurs d'un attribut représentatif de la stratigraphie du bassin, et on applique une méthode de classification pour transformer cette première distribution spatiale en une première image classifiée ; ii) on exécute une simulation stratigraphique avec des premières valeurs paramètres de ladite simulation, on en déduit une deuxième distribution spatiale des valeurs dudit attribut et on applique la même méthode de classification de manière identique pour déterminer une deuxième image classifiée ; iii) on détermine une distribution de dissimilarités locales entre lesdites première et deuxième images classifiées, et on modifie les valeurs d'au moins un des paramètres de la simulation stratigraphique de façon à minimiser une fonction objectif formée à partir d'au moins la distribution des dissimilarités locales ; iv) on met à jour le modèle stratigraphique en exécutant au moins une simulation stratigraphique avec les valeurs des paramètres de simulation modifiées.      Figure 9 à publier
Patent FR-3108723-B1 (FR)
Title: Machine d’essai en soufflerie munie d’un circuit d’air de refroidissement d’un palier a roulement
Inventor: GILLE LAURENT
IPC: G01M13/04
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne une machine d’essai en soufflerie, comportant :      un palier à roulement (100) s’étendant selon un axe longitudinal (X), et comportant une bague annulaire interne (104) et une bague annulaire externe (106), entre lesquelles circulent des éléments roulants (108), l’une desdites bagues étant mobile en rotation autour de l’axe longitudinal par rapport à l’autre desdites bague,  un support (102) annulaire configuré pour supporter ledit palier,  un carter (110) annulaire fixe agencé autour dudit support,      caractérisée en ce qu’elle comporte également un circuit (120) d’air agencé dans ledit carter et s’étendant au moins en partie autour dudit support et étant configurée pour effectuer un pompage thermique dans ledit support.  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3112161-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif d’ouverture et de fermeture de véhicule
Inventor: DONG ZHIGUO
IPC: E05B81/16
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication (5) d’un dispositif d’ouverture et de fermeture (1) de véhicule (2), caractérisé en ce qu’il comprend :- l’injection (E1) d’une matière en élastomère pour réaliser un corps principal (10), un bouton (11), et une membrane (12) dudit dispositif d’ouverture et de fermeture (1), ladite membrane (12) reliant ledit corps principal (10) et ledit bouton (11), - le positionnement (E2) d’une carte à circuit imprimé (13) dans ledit corps principal (10), ladite carte à circuit imprimé (13) comprenant tout ou partie d’un interrupteur (14).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3112414-B1 (FR)
Title: Système et procede de gestion d’une pluralite de robots mobiles pour la preparation de commandes de produits stockes dans un entrepot
Inventor: JACQUEMART VINCENT
IPC: G06Q10/08
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-12-16
Abstract: TITRE : SYSTÈME ET PROCEDE DE GESTION D’UNE PLURALITE DE ROBOTS MOBILES POUR LA PREPARATION DE COMMANDES DE PRODUITS STOCKES DANS UN ENTREPOT La présente technique propose un procédé de gestion d’une pluralité de robots mobiles autonomes, dits robots de collecte, pour la préparation de commandes de produits stockés dans un entrepôt comprenant une pluralité d’espaces de stockage des produits, une pluralité de zones de prélèvement des produits par une pluralité d’opérateurs et une pluralité de zones de collecte des produits prélevés par les robots de collecte ; un système de gestion et un procédé de préparation de commandes.  Figure 2
Patent FR-3113059-B1 (FR)
Title: Composition et utilisation de cette composition pour la formation d’un revêtement de type sol-gel sur une surface métallique
Inventor: MARC SYLVAIN
IPC: C23C18/02
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la formation d’un revêtement de type sol-gel sur une surface métallique, l’utilisation de cette composition pour la formation d’un revêtement de type sol-gel pour améliorer la tenue à la corrosion et l’adhérence d’une surface métallique composée de tout type de métaux, un procédé de préparation de la composition et un kit pour la préparation de la composition.
Patent FR-3117369-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’une association d’extraits de capucine et de tetraselmis
Inventor: LAUGIER-CASSIN FLORENCE
IPC: A61K8/97
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une association comprenant un extrait de capucine et un extrait de tétraselmis, ainsi qu’à une utilisation cosmétique de l’association pour une action cosmétique anti-âge de la peau et/ou de ses annexes et/ou des muqueuses.   La présente invention se rapporte également à une composition comprenant l’association et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable.  La présente invention se rapporte en outre à un dispositif comprenant la composition ou l’association, ainsi qu’à un procédé cosmétique non thérapeutique pour améliorer l’aspect de la peau, comprenant une application sur la peau de la composition ou de l’association.
Patent FR-3107393-B1 (FR)
Title: Commutateur electrique du type normalement ferme comportant un etat initial de livraison a contact ouvert
Inventor: BOUVIER LAURENT
IPC: H01H1/24
Filed: 2021-01-11
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention propose un commutateur (100) comportant un corps isolant (20) dont une partie supérieure (36) porte une piste fixe (72) de contact, une lame de contact (48) déformable élastiquement qui comporte un tronçon mobile (90) de contact qui peut occuper une position basse initiale ouverte, une première position haute stable fermée dans laquelle le tronçon mobile (90) de contact est en appui de contact sur la piste fixe (72), et une deuxième position haute non stable ouverte, et dans lequel la lame de contact (48) comporte un tronçon (84) de commande des déformations élastiques de la lame de contact (48) pour provoquer des déplacements verticaux vers le haut du tronçon mobile (90) de contact à partir de sa position initiale basse ou à partir de sa première position haute.  Figure pour l'abrégé : 8
Patent FR-3124861-B1 (FR)
Title: LIDAR impulsionnel à amplificateur optique à semi-conducteur piloté par un signal modulé.
Inventor: PUREUR VINCENT
IPC: G01S17/00
Filed: 2021-07-01
Granted: 2023-09-01
Abstract: « LIDAR impulsionnel à amplificateur optique à semi-conducteur piloté par un signal modulé »  L’invention se rapporte à LIDAR pulsé comprenant un laser maître apte à émettre un faisceau laser maître, un générateur d’impulsions agencé pour générer un signal de pompage comprenant au moins une impulsion dont une valeur de crête varie au cours de ladite au moins une impulsion dudit signal de pompage et un amplificateur optique à semi-conducteur (SOA) agencé pour amplifier et moduler le faisceau laser maître en fonction du signal de pompage, le faisceau laser maître amplifié et modulé formant un faisceau laser de mesure.  Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-2348040-B1 (FR)
IPC: A47G27/00
Filed: 1977-04-08
Granted: 1981-02-13
Abstract: The embossing of the foam layer is performed by pressing it against at least half of the circumference of the surface of a rotating, heated embossing roller. The surface of the support roller is kept at a temperature of 120 to 150 DEG C, and the contact pressure required for achieving the desired embossing effect is generated by tension in the carpet. The process permits the embossing of a foam layer already laminated with a carpet, although the embossing temperatures usually used for the embossing of polyurethane materials lie above the softening point of the synthetic fibres contained in the carpet. By regulating the tension of the carpet, the contact pressure of the foam layer against the embossing roller, and consequently the depth of the embossing, can be varied. Further simple possibilities of variation are obtained by changing the temperature of the embossing roller surface in the specified region. For this case, the circumferential speed of the embossing roller, dependent on the roller diameter, is to be adapted correspondingly. This can take place by increasing or reducing its number of revolutions. It is also possible to vary the length of the contact zone which is passed through by the foam layer resting on the surface of the embossing roller.
Patent FR-2393679-B1 (FR)
IPC: B31F1/28
Filed: 1978-06-08
Granted: 1981-09-18
Abstract: One of two liners between which a corrugated medium is disposed is temporarily or expediently fixed to the medium. Upon press-forming, slippage of the temporarily fixed liner relative to the medium occurs, so that no wrinkles are produced in the liner.
Patent FR-2449816-B1 (FR)
IPC: F16B5/00
Filed: 1979-02-28
Granted: 1982-05-14
Abstract: 1. Assembly system with dovetail joints for polygonal units (1) of plastics material, some sides of which include male members (2) and the other sides female members (3) of dovetail form, characterised in that certain units (4) have at least one assembly member (5) including a dovetail socket (6) and an internal male member (7) which is located within this socket (6) and is in the form of a T and, by virtue of its dimensions and its shape, is capable of cooperating with a female member (3) of another unit and is capable of being separated to allow the assembly member (5) to cooperate with a male member (2) of another unit (1).
Patent FR-2473018-B1 (FR)
IPC: B65D88/12
Filed: 1980-01-03
Granted: 1983-07-22
Abstract: 1. A tank-container comprising a tank retained inside a parallelepipedic framework, characterized in that the tank (11) is connected to the framework by means of shock-absorbing studs (16) comprising a resilient pad (17) interposed between a male body (18) and a female body (19), these two bodies fitting into one another and being secured one to the framework and the other to the tank.
Patent FR-2476119-B1 (FR)
IPC: C07D207/416
Filed: 1980-02-15
Granted: 1985-07-26
Abstract: N-substituted succinimides are obtained by reacting in a first stage, maleic anhydride with an oxyalkylated or polyoxyalkylated monoalcohol of formula R1-O-An OH wherein R1 is an aliphatic radical having from 12 to 25 carbon atoms, A is an alkylene radical having 2 to 4 carbon atoms and n is an integer from 1 to 50, and by further reacting the reaction product of the first stage either with a monoprimary amine of formula R2-X-Zm NH2 or a bi-primary amine of the formula H2N-Z-NHp H, wherein R2 is an aliphatic radical having from 8 to 25 carbon atoms, Z is an alkylene radical having from 2 to 4 carbon atoms, X is -NH- or -O-, m is an integer from 0 to 4 and p an integer from 2 to 6. The resultant succinimides are useful as anti-rust and detergent additives for motor fuels.