baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2964446-B1 (FR)
Inventor: MONTGERMONT AUDE
IPC: E06B3/66
Filed: 2010-09-02
Granted: 2012-08-24
Abstract: The invention provides an illuminating decorative panel (100) based on light-emitting diodes, which comprises a glazing pane (1), a first decorative area (60), visible as the front face (12), and a first group of light-emitting diodes (2), on the rear face (11) side. The emitted beam is divergent. The panel includes a section strip (3) forming a reflector, which reflects the light from the diodes (2) and is placed on the rear face side, said section strip having a main reflecting surface (30) facing the group of diodes, which is oblique to the rear face and capable of directly receiving rays called the central rays from said first group of diodes and sending them onto the first diffusing means, and a reflecting surface called the upper surface (32) facing the rear face (11) and capable of directly receiving rays called the upper lateral rays (B) from said first group of diodes, diverging from the rear face (11), and sending them onto the first diffusing means (4) or onto the oblique main reflecting surface. The extent of the main reflecting surface (30) and the extent of the upper reflecting surface (32) are such that at least 80% of the upper lateral rays (B) are reflected onto the first diffusing means (4).
Patent FR-2973320-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assistance pour une manoeuvre de stationnement d'un vehicule
Inventor: SCHNEIDER MARCUS
IPC: B60W30/06
Filed: 2011-12-14
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé d'assistance pour une manœuvre de stationnement d'un véhicule comprenant les étapes suivantes : - saisir la distance latérale par rapport à un véhicule stationné délimitant un emplacement de stationnement en appliquant un procédé par écho impulsionnel, - saisir la profondeur selon laquelle le véhicule à stationner est ensuite engagé dans l'emplacement de stationnement en mesurant le mouvement du véhicule à stationner dans l'emplacement de stationnement, - comparer la distance saisie augmentée de la largeur prédéfinie du véhicule à la profondeur saisie, et - émettre un signal d'avertissement si la distance saisie additionnée de la largeur prédéfinie du véhicule est inférieure à la profondeur détectée. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2971884-B1 (FR)
Inventor: FNINECHE CHAKIB
IPC: H01H33/04
Filed: 2011-02-17
Granted: 2014-01-17
Abstract: The chamber has an insulating casing (11) extending about a longitudinal axis (AX), where the casing includes an inner face (12) and an outer face (13) and defines a cavity that is filled with dielectric fluid. The cavity accommodates contacts to be separated during release of a circuit breaker. The insulation casing is formed of composite material having a matrix of a layer of material (20) of relative permittivity strictly less than 10, and another layer of material (21) of relative permittivity equal to or greater than 10.
Patent FR-2975745-B1 (FR)
Inventor: MARIE JEAN-PIERRE
IPC: B62D65/02
Filed: 2011-05-27
Granted: 2013-05-31
Abstract: The device has multiple legs (5) cut in a metal sheet (2). Each leg is folded to form a retaining hook of a thin sealing strap (4), where the sealing strap is made of flexible and expansible synthetic material. The leg includes two folded parts, where one of the folded parts extends perpendicular to a surface from the sheet and the other folded part extends approximately perpendicular to the former folded part above a hole formed in the sheet to cut out each leg. Length of the strap is equal or greater than length of the latter folded part of each leg.
Patent FR-2997857-B1 (FR)
Title: Formulation a action rapide d'insuline comprenant un compose anionique substitue
Inventor: SOULA OLIVIER
IPC: A61K47/36
Filed: 2012-11-14
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne une composition en solution aqueuse, comprenant de l'insuline et au moins un composé anionique substitué choisi parmi les composés anioniques substitués constitués d'un squelette formé d'un nombre discret u compris entre 1 et 8 (1 ≤ u ≤ 8) d'unités saccharidiques identiques ou différentes, liées par des liaisons glycosidiques identiques ou différentes, lesdites unités saccharidiques étant choisies dans le groupe constitué par, les hexoses, sous forme cyclique ou sous forme réduite ouverte, ledit composé comportant des groupes fonctionnels carboxyles partiellement substitués, les groupes fonctionnels carboxyles non substitués étant salifiables. Elle concerne également une formulation pharmaceutique comprenant une composition selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Patent FR-3003125-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance pour l'entretien de plantes et systeme correspondant
Inventor: EZIN BIBETO FRANZ OLIVIER JORDI
IPC: G08B5/36
Filed: 2013-03-14
Granted: 2015-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de surveillance pour l'entretien de plantes comprenant une unité d'alimentation électrique (160), une partie principale (12) comprenant au moins un capteur (130) pour mesurer une grandeur physique de l'environnement d'une plante, une partie secondaire (14) comprenant au moins une source lumineuse (150), et une unité de traitement (110) contrôlant un paramètre d'éclairage de la source lumineuse (150) en fonction des données mesurées par l'au moins un capteur (130). L'invention concerne également un système de surveillance de plantes comprenant un pot et le dispositif précité.
Patent FR-3008403-B1 (FR)
Title: Grue sur tour orientable
Inventor: RAFAILOVIC MIKICA
IPC: B66C23/32
Filed: 2014-07-08
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention porte sur une grue sur tour orientable et mobile avec une tour constituée d'éléments en treillis (30) ainsi qu'avec une flèche principale (90) articulée sur la tour par des moyens de basculement et/ou une pointe de flèche basculante, la tour de grue comprenant un mécanisme grimpeur (70).
Patent FR-3030124-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un groupe motopropulseur hybride d'un vehicule automobile
Inventor: RECOUVREUR PHILIPPE
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-12-16
Granted: 2019-10-11
Abstract: Le procédé de gestion d'un groupe motopropulseur (1) d'un véhicule automobile comportant un moteur thermique (2) et un moteur électrique (3) relié électriquement à une batterie d'alimentation (4), comporte une étape de pilotage d'un système de chauffage (5) de la batterie d'alimentation (4) en fonction d'au moins une mesure d'une température représentative du fonctionnement du moteur thermique (2).
Patent FR-3036745-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation d’air moteur
Inventor: QUEVALLIER JEAN-CLAUDE
IPC: F02M35/10
Filed: 2015-05-29
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'alimentation d'air moteur pour un véhicule qui comprend un moteur et un capot (C) moteur entre lesquels est interposé un volume de sécurité. Le dispositif comprend (i) au moins un tuyau (2), au moins partiellement souple, qui présente une section de repos (21a), (ii) des moyens de conformation du tuyau (2) configurés pour contraindre le tuyau (2) à adopter une section fonctionnelle (21b), différente de la section de repos (21a), qui permet l'aspiration d'air dans le tuyau (2), et (iii) des moyens de déverrouillage conçus pour libérer les moyens de conformation lors d'un déplacement du capot (C) dans le volume de sécurité, pour permettre au tuyau d'adopter une section déformée (21c) dans laquelle le tuyau (2) n'empiète pas dans le volume de sécurité.
Patent FR-3026897-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: OZEKI KOSUKE
IPC: H01R12/77
Filed: 2015-10-01
Granted: 2020-05-01
Abstract: Un boîtier 11 comporte un logement inférieur 1 la s'étendant de l'arrière à l'avant d'une fente d'insertion 15 et comportant une surface de montage plate en forme de plaque Sa s'étendant dans la direction d'arrangement de tiges inférieures et sur laquelle sont montées les tiges inférieures. En outre, le boîtier 11 comporte des nervures 1 lb prévues sur la surface de montage Sa et s'étendant de l'arrière vers l'avant de la fente d'insertion 15 de manière à former des rainures Za pour maintenir les tiges inférieures. L'extrémité des nervures 11b situées à l'avant de la fente d'insertion 15 sont disposées plus près de l'arrière de la fente d'insertion 15 que l'extrémité du logement inférieur 11a situé à l'avant de la fente d'insertion 15.
Patent FR-3042871-B1 (FR)
Title: Procede de determination predictive du comportement d'un melange reactif destine a l'obtention d'un geopolymere, procede d'optimisation dudit geopolymere
Inventor: GHARZOUNI AMENI
IPC: C04B7/00
Filed: 2015-10-27
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de détermination du comportement d'un mélange réactif destiné à l'obtention d'un géopolymère, ledit mélange réactif comprenant au moins un matériau aluminosilicaté, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :         Déterminer le taux de phase amorphe du au moins un matériau aluminosilicaté, Déterminer le taux de mouillabilité du au moins un matériau aluminosilicaté, et si la plage de taux amorphe est supérieure à 45% et si le taux de mouillabilité est situé dans une plage comprise entre 300 et 1400 alors le mélange réactif formé par la réaction du au moins un matériau aluminosilicaté avec une solution alcaline est un géopolymère.
Patent FR-3046164-B1 (FR)
Title: Procede de production et de purification du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2015-12-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention se réfère à un procédé de production du 2,3,3,3-tétrafluoropropène mis en œuvre à partir d'une composition de départ comprenant les étapes de mise en contact, en présence d'un catalyseur, de la composition de départ avec HF pour produire une composition A comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène (1234yf), des produits intermédiaires B consistant en 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène (1233xf), 1,1,1,2,2-pentafluoropropane (245cb), et des produits secondaires C consistant en E-1-chloro-3,3,3-trifluoro-1-propene (1233zdE), trans-1,3,3,3-tetrafluoro-1-propene (1234zeE) et 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (245fa); récupération de ladite composition A et purification de celle-ci pour former et récupérer un premier courant comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène (1234yf) et un ou plusieurs flux comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène (1233xf) et/ou 1,1,1,2,2-pentafluoropropane (245cb) ; recyclage à l'étape a) desdits un ou plusieurs flux comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène (1233xf) et/ou 1,1,1,2,2-pentafluoropropane (245cb), caractérisé en ce que la teneur d'au moins un des produits secondaires C dans lesdits un ou plusieurs flux recyclé à l'étape a) est inférieure à celle-ci dans ladite composition A.
Patent FR-3060142-B1 (FR)
Title: Appareil de visee pour vehicule et vehicule associe
Inventor: THIBOUT PAUL
IPC: F41G1/30
Filed: 2016-12-13
Granted: 2019-05-24
Abstract: Le véhicule délimite un espace intérieur (16) d'un espace extérieur (18). L'appareil de visée comporte : - un support (26) définissant un volume intérieur (30), - une tête optronique rotative autour d'un axe (X2), - une voie optique (28) comprenant : - une optique de collection (58) d'une partie de l'environnement de l'espace extérieur (18), rotative autour de l'axe (X2), et - un système optique de transport (60) comportant une pluralité de composants optiques, une partie des composants étant dans l'espace intérieur (16) et l'autre partie étant dans le volume intérieur (30), - un entraînement entraînant la tête optronique et l'optique de collection (58) pour que, le rapport entre l'angle de rotation de la tête et l'angle de rotation de l'optique de collection (58) soit sensiblement égal à 1.
Patent FR-3048334-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit alimentaire a base de surimi se presentant sous la forme d'une noix de pectinide, telle une noix de saint-jacques, produit et chaine de fabrication correspondants.
Inventor: BERTIN JEROME
IPC: A23L17/00
Filed: 2016-03-03
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit alimentaire à base de surimi se présentant sous la forme de noix de pectinidés, tels que les coquilles Saint-Jacques ou les pétoncles, le procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention (51) d'une bande (1) de surimi de largeur supérieure à 160 mm à partir d'une prémêlée, ou pâte de surimi, - scarification (S4) de ladite bande (1) de surimi, - enroulement (S5) de ladite bande (1) de surimi scarifiée afin de former un rouleau de surimi, - découpe (S2) du rouleau pour former des noix de surimi (2).
Patent FR-3050237-B1 (FR)
Title: Systeme de motorisation d'un vehicule dote d'un dispositif de refroidissement ameliore
Inventor: LHUILLERY MICKAEL
IPC: F02D9/02
Filed: 2016-04-15
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention se rapporte à un système de motorisation (1) d'un véhicule comprenant un moteur (2) à combustion interne suralimenté, une ligne d'admission (3) d'air frais dotée d'un refroidisseur (11) et apte à alimenter ledit moteur (2), une ligne d'échappement (4) apte à évacuer les gaz d'échappement issus dudit moteur (2) et au moins une boucle de recyclage partielle des gaz d'échappement à basse pression à l'admission du moteur (16). La principale caractéristique d'un système de motorisation selon l'invention, est qu'il comporte un tuyau (17) reliant le refroidisseur (11) à une zone de la ligne d'admission (3) située en aval dudit refroidisseur (11), et en ce qu'il comporte un volet (18) placé dans la ligne d'admission (3) en amont du point de raccordement dudit tuyau (17) à ladite ligne d'admission (3), ledit volet (18) étant apte à créer une dépression dans la ligne d'admission (3) pour aspirer, via le tuyau (17), des condensats accumulés dans le refroidisseur (11).
Patent FR-3061374-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'une machine electrique.
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement d'une machine électrique comprenant un organe d'aspiration (20) comportant un conduit (201, 202) s'étendant dans ledit réservoir (4) entre deux extrémités de réservoir, le conduit (201, 202) présentant pour chaque extrémité de réservoir, une extrémité d'aspiration (203, 204, 206, 207) apte à aspirer le liquide de refroidissement au voisinage de l'extrémité de réservoir correspondante.
Patent FR-3061121-B1 (FR)
Title: Face avant technique partiellement demontable.
Inventor: STOICAN ELENA-BIANCA
IPC: B62D25/12
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne une face avant technique d'une partie avant d'un véhicule comprenant une structure porteuse supportant un échangeur thermique qui se caractérise en ce que ladite structure porteuse se compose d'une traverse centrale (10) formée d'une poutre transversale (100) et d'un montant inférieur vertical central (101) présent en partie inférieure de ladite poutre, et de deux bras latéraux, gauche (12) et droit (11), situés en prolongement respectif des extrémités de ladite poutre (100), ladite traverse (10) étant solidarisée de manière démontable par des moyens de liaisons réversibles d'une part en chacune des extrémités de sa poutre respectivement auxdits bras latéraux avec un degré de liberté suivant la direction transversale (Y) du véhicule autorisant un ajustement selon cette direction transversale, et d'autre part en son montant central à un composant de la caisse du véhicule, et en outre lesdits bras latéraux comportant des montants inférieurs verticaux (111,121) récepteurs de composants de la partie avant du véhicule.
Patent FR-3071051-B1 (FR)
Title: Procede de compensation d'un champ magnetique, dispositif et programme d'ordinateur associes
Inventor: VERCIER NICOLAS JEAN MARC FREDERIC
IPC: G01C25/00
Filed: 2017-09-08
Granted: 2020-03-13
Abstract: Procédé de compensation d'un champ magnétique à bord d'un engin comprenant les étapes mises en uvre par ordinateur et consistant à : - pour chaque temps de mesure Ti, i= 1 à N avec N>1, on collecte les valeurs du champ magnétique 3D Hmi mesuré et celles des angles ?i et et fi, où ?, est le tangage de l'engin et fi est le roulis de l'engin ; - on détermine une matrice A et un vecteur B en fonction au moins desdites valeurs collectées de champ magnétique Hmi et des angles ?i et fi, i= 1 à N, la matrice A représentant les perturbations de fer doux et de non-alignement et le vecteur B représentant les perturbations de fer dur ; et ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'estimation (105) du couple (A,B) minimisant l'expression où Vi = [-sin(?i) ; sin(fi).cos(?i) ; cos(fi).cos(?i)].
Patent FR-3071917-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'ailette et projectile comportant un tel dispositif
Inventor: ROY RICHARD
IPC: F42B10/14
Filed: 2017-10-04
Granted: 2021-11-19
Abstract: ------     DISPOSITIF DE BLOCAGE D’AILETTE ET PROJECTILE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF L’invention porte sur un dispositif de blocage (10) d’une ailette (3) d’un projectile (100), ailette (3) comportant un pied (3a) d’ailette pivotant autour d’un axe (4) solidaire du corps (2) du projectile (100) entre une position d’ailette rentrée et une position d’ailette sortie, dispositif (10) caractérisé en ce qu’il comporte au moins un évidement (5) abritant au moins une forme de révolution (7) poussée par un moyen élastique (6) entre une première surface (S1) portée par l’ailette (3) et une deuxième surface (S2) portée par le corps du projectile (2), au moins une des deux surfaces (S1,S2) formant une rampe (5a) qui converge vers l’autre surface pour tendre à provoquer un coincement de la forme de révolution (7) entre les deux surfaces.     -Fig.2-
Patent FR-3064189-B1 (FR)
Title: Encapsulation de reactifs pour la preparation d'un biomateriau
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-03-21
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - au moins une microcapsule solide comprenant un cœur et une enveloppe solide encapsulant totalement à sa périphérie le cœur, et - une phase continue contenant la ou les microcapsule(s) solide(s), dans laquelle le cœur comprend au moins une composition réticulante et l'enveloppe solide est constituée de polymère réticulé, et dans laquelle la phase continue comprend en outre au moins une composition réactive et au moins une composition de renforcement.
Patent FR-3068549-B1 (FR)
Title: Systeme de communication optique sans fil entre un element tournant et un element fixe.
Inventor: BOUANBA YACINE
IPC: H04B10/00
Filed: 2017-07-03
Granted: 2020-06-19
Abstract: Un système de transfert de données entre un élément tournant (103) et un élément fixe (204) par communication optique sans fil, comprenant une pluralité d'émetteurs optiques tournants (211), répartis en anneau sur l'élément tournant et solidaires de l'élément tournant, et au moins un récepteur optique fixe (214) monté sur et solidaire de l'élément fixe, disposé à une même hauteur que la pluralité d'émetteurs optiques tournants (211), dans lequel les émetteurs optiques tournants émettent simultanément un même signal optique, indépendamment de la position angulaire de l'élément tournant, et sont suffisamment nombreux pour que quelque soit la position angulaire de l'élément tournant, le récepteur optique fixe reçoive un signal optique.
Patent FR-3068847-B1 (FR)
Title: Dispositif de commutation pour transistor sic ou gan mosfet avec circuit de protection contre les surtensions et procede associe
Inventor: AL KAYAL FISAL
IPC: H03K17/082
Filed: 2017-07-06
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commutation de puissance (10) comprenant : - un transistor (12) du type SiC ou GaN MOSFET présentant à ses bornes une tension principale (Uc), et - un circuit de protection (16) comprenant un module d'écrêtage (18) configuré pour écrêter la tension principale (Uc) lorsque le transistor est en surtension et lorsque la tension principale (Uc) dépasse alors une tension nominale (UN) prédéterminée, le circuit de protection (16) comprenant également un module de mesure (20) configuré pour mesurer la tension principale (Uc) aux bornes du transistor (12), un réservoir (22) configuré, en charge, pour stocker l'énergie de surtension du transistor (12) et, en décharge, pour délivrer l'énergie de surtension du transistor (12), et un module de contrôle de tension (26) configuré pour commuter le réservoir (22) entre charge et décharge en fonction de la valeur de la tension principale (Uc) mesurée.
Patent FR-3070631-B1 (FR)
Title: Insert pour une coulisse de vitrage de vehicule
Inventor: PETIT EMMANUEL
IPC: B60J10/79
Filed: 2017-09-04
Granted: 2019-08-30
Abstract: Insert (20) pour une coulisse de vitrage de véhicule, cet insert étant destiné à être surmoulé pour former un coin de liaison entre deux brins de la coulisse, l'insert étant formé d'une seule pièce et comportant des premiers moyens d'indexage (50) configurés pour coopérer avec une portion d'un cadre de porte du véhicule et des seconds moyens d'indexage (60) configurés pour coopérer avec une portion d'un enjoliveur destiné à être rapporté sur l'un desdits brins, caractérisé en ce que lesdits premiers moyens comprennent au moins un pion (22) en saillie configuré pour être engagé dans une encoche d'une feuillure du cadre de porte du véhicule afin d'assurer un indexage dudit insert selon un axe X sensiblement parallèle à un axe d'allongement de la feuillure, et en ce que lesdits seconds moyens sont configurés pour coopérer par complémentarité de formes avec ladite portion de l'enjoliveur afin d'assurer un indexage dudit enjoliveur selon ledit axe X ainsi que selon un axe Z perpendiculaire à X et sensiblement parallèle à un axe d'allongement dudit enjoliveur.
Patent FR-3074905-B1 (FR)
Title: Sonde de suivi de la corrosion, systeme de suivi de la corrosion et procede de suivi de la corrosion
Inventor: FARHOUD RADWAN
IPC: G21F9/34
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une sonde de suivi de la corrosion (par mesure de réflectométrie. Lla sonde de suivi de corrosion (10) comporte un corps de sonde (110) destiné à être connecté à une unité de mesure par réflectométrie (20), au moins un premier guide d'onde (120) métallique longitudinal. Le premier guide d'onde (120) présente au moins une première et une deuxième portion longitudinale (121, 122) se succédant le long du corps de sonde (110) et étant dimensionnées pour présenter une épaisseur corrodable différente l'une de l'autre, la première portion longitudinale (121) étant la portion la plus éloignée du corps de sonde (110) parmi la première et la deuxième portion longitudinale (121, 122) et présentant une épaisseur corrodable inférieure à celle de la deuxième portion longitudinale (122).
Patent FR-3086181-B1 (FR)
Title: Procede d’assistance a la remobilisation physique d’utilisateurs de terminaux mobiles lors de trajets a bord de vehicules
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: A63B24/00
Filed: 2018-09-26
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la remobilisation physique d'utilisateurs de terminaux mobiles lors de trajets à bord de véhicules en utilisant un programme d'exercices présenté sur des moyens audiovisuels, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes, - affichage sur les moyens audiovisuels d'une page d'accueil du programme, - sélection par l'utilisateur d'un contexte prédéfini pour l'exercice de remobilisation envisagé, - qualification par l'utilisateur de son statut de conducteur du véhicule ou de passager, - choix par l'utilisateur d'une catégorie d'exercices de remobilisation correspondant à l'obtention d'un état physique spécifique, - activation par l'utilisateur d'une catégorie d'exercices de remobilisation et lancement automatique d'un exercice aléatoire dans la catégorie activée.