baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042513-A1 (FR)
Title: Joints pour regard de chaussee
Inventor: COMMUNEAU ROGER
IPC: E02D29/16
Filed: 2015-10-20
Abstract: Joint annulaire (10) destiné à être monté entre un conduit (30) et un regard de chaussée (20), le joint annulaire (10) comprenant un anneau (1) en saillie duquel s'étend une jupe (2) longitudinale sensiblement cylindrique de telle manière qu'une portion intérieure (5) d'anneau (1) s'étende sensiblement radialement depuis une face intérieure (6) de la jupe (2) longitudinale et une portion extérieure (3) d'anneau (1) s'étende sensiblement radialement depuis une face extérieure (4) de la jupe (2) longitudinale.
Patent FR-3043683-A1 (FR)
Title: Particules spheriques et chargees en agents colorants
Inventor: MARCHIN LOIC
IPC: C09C3/00
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention concerne des particules sphériques, denses, micrométriques, et comprenant des agents colorants. L'invention concerne également un matériau comprenant ces particules destiné à un usage en papeterie, peinture, agro-alimentaire, cosmétique ou pharmaceutique. Elle a également trait au procédé de préparation de ces particules et leur incorporation dans une matrice.
Patent FR-3046022-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement et dispositif electrique comprenant le circuit de refroidissement
Inventor: SMAL PIERRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un circuit de refroidissement apte à recevoir un fluide de refroidissement, configuré pour être intégré dans un dispositif électrique (200), ledit circuit de refroidissement comprenant : - un boitier (110) formant une cavité (112) configurée pour recevoir ledit fluide de refroidissement, - un capot (113) fermant une ouverture (114) de la dite cavité (112) de manière à définir un canal de circulation dudit fluide de refroidissement, -une couche de colle (117) entre ledit capot (113) et la périphérie de ladite ouverture (114) et des rivets (118), la couche de colle (117) et les rivets (118) étant configurés de sorte à fixer de manière étanche ledit capot (113) sur la périphérie de ladite ouverture (114).
Patent FR-3045772-A1 (FR)
Title: Raccord de connexion pour canalisation de circuit de fluide d’aeronef, canalisation et procede de raccordement
Inventor: SIREUDE DAMIEN
IPC: F16L37/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: Un raccord de connexion (5) pour canalisation (7) de circuit de fluide d'aéronef, le raccord (5) comprenant un corps creux (50) comprenant ou moins deux ouvertures (5A-5B) reliées fluidiquement, le raccord (5) comportant, au niveau d'au moins une ouverture (5A-5B), un premier organe de connexion rapide mécanique (6), qui comporte un mécanisme de détrompage angulaire, adapté pour coopérer de manière étanche avec un deuxième organe de connexion rapide mécanique (8) d'une canalisation (7) de circuit de fluide d'aéronef selon une position angulaire prédéterminée.
Patent FR-3045581-A1 (FR)
Title: Dosette de boisson
Inventor: DJIDJIRIAN TIGRAN
IPC: B65D85/72
Filed: 2015-12-21
Abstract: Une dosette (1) comprend un réservoir (31) pour boisson, une embouchure (33), au moins une ouverture (37, 96, 500) distincte de l'embouchure (33), un obturateur (94, 95, 501) de l'ouverture, et au moins un connecteur (71, 72, 73, 74) disposé sensiblement autour de l'ouverture (37, 96, 500). La dosette (1) se branche de manière étanche sur une ouverture d'un contenant de boisson (100, 200, 300, 400). L'obturateur (94, 95, 501) s'actionne manuellement pour ouvrir l'ouverture (37, 96, 500).
Patent FR-3045071-A1 (FR)
Title: Methode predictive rapide pour caracteriser la radiosensibilite d'un patient envers une irradiation avec un rayonnement ionisant
Inventor: FORAY NICOLAS
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-12-28
Abstract: Procédé pour caractériser la radiosensibilité d'un échantillon cellulaire d'un patient envers un rayonnement ionisant, ledit échantillon cellulaire ayant été obtenu à partir de cellules prélevées sur un patient, dans lequel procédé: (a) on isole des cellules nucléées cibles constituant l'échantillon cellulaire ; (b) on irradie ledit échantillon cellulaire avant ou après l'étape (a) avec une dose absorbée D d'un rayonnement ionisant, (c) on récupère les fractions cytoplasmiques et nucléaires de l'échantillon cellulaire ; (d) on détermine sur les fractions cytoplasmiques et/ou nucléaires dudit échantillon cellulaire, soit : (d1) la quantité de substrat phosphorylé par la protéine ATM activée à au moins un temps d'observation t compris entre t1 fois 1, 2 et t3, de préférence à au moins un temps d'observation t2 après irradiation avec une dose absorbée D, (d2) l'activité kinase par la quantification de pATM phosphorylée à au moins un temps d'observation t sélectionné parmi t= t1, t2 ; (e) on détermine au moins un paramètre sélectionné dans le groupe formé par : - le grade de sévérité de la réaction tissulaire post-radiothérapie du patient selon la classification CTCAE, en utilisant au moins le nombre moyen pATMmax nuc (t); - la radiosensibilité de l'échantillon cellulaire en utilisant au moins le nombre moyen pATM maxnuc (t); et où • t1 est une valeur fixe qui représente le temps au bout duquel le nombre de cassures double-brin (CDB) reconnues atteint son maximum dans des cellules témoins issues de patients radiorésistants ; • t2 est une valeur fixe qui représente le temps au bout duquel environ 50 % des CDB sont réparées dans des fibroblastes témoins issus de patients radiorésistants et le temps au bout duquel 30 % des CDB sont réparées dans des lymphocytes ou lymphoblastes témoins issus de patients radiorésistants; • t3 est une valeur fixe qui représente z fois t2, où z est compris entre 1,1 et 8, et de préférence compris entre 1, 2 et 6.
Patent FR-3048214-A1 (FR)
Title: Procede de gestion automatisee du desembuage d'une vitre d'un vehicule automobile, par un systeme de conditionnement d'air et par chauffage electrique
Inventor: LADRECH FREDERIC
IPC: B60S1/02
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de désembuage des vitres d'un véhicule automobile. Le procédé met en œuvre un dispositif de désembuage (2) comprenant au moins une installation (3) de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation, ainsi qu'au moins un premier moyen de chauffage (4) électrique intégré à au moins une vitre (1) du véhicule. Le procédé comprend des opérations dont l'exécution est placée sous dépendance d'un système de régulation (5) appliquant un mode de désembuage contrôlant les fonctionnements respectifs de l'installation (3) et du premier moyen de chauffage (4). Le mode de désembuage est appliqué en coordonnant les mises en œuvre respectives de l'installation (3) et du premier moyen de chauffage (4) selon la quantité minimale d'énergie (Ptot) devant être fournie au dispositif de désembuage (2) pour désembuer au moins une vitre (1) à désembuer intégrant ledit au moins un premier moyen de chauffage (4).
Patent FR-3057360-A1 (FR)
Title: Module de detection d'un signal perturbateur lors de l'acquisition initiale par un recepteur d'informations de navigation, recepteur comportant un tel module, procede et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: CORAZZA STEPHANE
IPC: G01S19/21
Filed: 2016-10-07
Abstract: Ce module (20) permet de détecter un signal perturbateur lors de l'acquisition initiale par un récepteur d'informations de navigation, le récepteur comportant une pluralité d'antennes élémentaires aptes à recevoir selon une pluralité de directions d'arrivée, des signaux électromagnétiques comprenant des informations de navigation, une unité de formation apte à former un signal résultant à partir des signaux électromagnétiques et une unité de traitement apte à traiter le signal résultant. Le module de détection (20) est intégré dans l'unité de formation et apte à recevoir les signaux électromagnétiques issus de chacune des antennes élémentaires, à analyser ces signaux et à détecter un signal perturbateur au démarrage à froid du récepteur en cas de détection d'une direction d'arrivée privilégiée de certains des signaux électromagnétiques.
Patent FR-3057249-A1 (FR)
Title: Dispositif accessoire pour palette
Inventor: BOSCHERO DOMINIQUE RENE
IPC: B65D19/38
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de recouvrir les parois latérales des palettes utilisées dans les supermarchés pour entreposer les marchandises, fixé grâce à des moyens de fixation permettant une manipulation du dispositif simple et rapide. Le dispositif comprend au moins trois parois et au moins deux moyens de fixation, lesdites parois comprenant au moins une paroi frontale et au moins deux parois latérales articulées entre elles par au moins deux moyens d'articulation comprenant un moyen de rappel, lesdits moyens de fixation comprenant au moins un moyen d'emprise d'un desdits moyens de liaison de ladite palette et au moins un moyen de fixation annulaire élastique constituant un moyen de maintien par pression entre la surface haute et la surface basse de ladite palette
Patent FR-3053544-A1 (FR)
Title: Machine electrique avec circuit de refroidissement
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) comprenant au moins une roue de turbine (3) entrainant en rotation via un arbre (6) un ensemble générateur électrique (5) commandé par un ensemble électronique (9), caractérisé en ce quelle comporte un circuit de refroidissement (10) disposée entre le générateur électrique (5) et la roue de turbine (3).
Patent FR-3054012-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attache a cordage, largable sous charge, comprenant un manchon de securite
Inventor: LAURANT YVES CLAIRE GEORGES
IPC: F16G11/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'attache (20) comprenant : - un cordage courant (21) destiné à être relié par une première extrémité (211) à un premier support (201), - une pièce de blocage (22) reliée à une extrémité (24) du cordage courant (21), ladite pièce de blocage (22) étant configurée pour s'introduire et se bloquer dans une ouverture (11) ménagée dans une longe (10) reliée à un deuxième support (200), - un manchon de sécurité (23) s'étendant autour du cordage courant (21) et étant monté libre en coulissement le long dudit cordage courant (21), ledit manchon de sécurité comprenant une première extrémité (25) agencée en regard de la pièce de blocage (22) et formant un logement (26) de forme complémentaire avec ladite pièce de blocage (22), de sorte à enfiler le manchon de sécurité (23) autour de la pièce de blocage (22), lorsque la pièce de blocage (22) est bloquée dans l'ouverture (11) ménagée dans la longe (10), et ainsi sécuriser le blocage de la pièce de blocage (22) dans ladite ouverture (11).
Patent FR-3054396-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure d'audience centree-utilisateur, par capture et analyse d'images affichees par un terminal associe a au moins un paneliste.
Inventor: ODDOU CHRISTOPHE
IPC: H04H60/59
Filed: 2016-07-22
Abstract: Il est proposé un système de mesure d'audience centrée-utilisateur comprenant : au moins un serveur (4) de mesure d'une consommation de contenus par un terminal (1) ; des moyens (2) de capture d'images configurés pour générer, à partir d'images affichées par le terminal, des images numériques et/ou des signaux intermédiaires (permettant de reconstruire au moins partiellement des images numériques) et/ou des empreintes numériques ; des moyens (5) d'analyse configurés pour déterminer au moins une information relative à la consommation de contenus par le terminal, en fonction des images numériques et/ou des signaux intermédiaires et/ou des empreintes numériques générés par les moyens de capture d'images ; et des moyens (6) d'association configurés pour associer la au moins une information relative à la consommation de contenus par le terminal, avec un unique panéliste, si le terminal est du type non partagé, ou une liste de panéliste(s) déclaré(s), si le terminal est du type partagé.
Patent FR-3054849-A1 (FR)
Title: Dispositif pour bassin comportant une bequille
Inventor: MARITON JEAN-LOUIS
IPC: E04H4/08
Filed: 2016-08-02
Abstract: Dispositif (1) pour bassin (2) comportant une structure porteuse (3) adaptée à être déplacée entre une position haute et une position basse. Le dispositif (1) comporte au moins une béquille d'un premier type (B1) mobile par rapport à la structure porteuse (3) entre : - une configuration étendue pour maintenir la structure porteuse en position haute et interdire son déplacement vers la position basse; et - une configuration repliée pour autoriser le passage de la structure porteuse (3) de sa position haute vers sa position basse.
Patent FR-3057069-A1 (FR)
Title: Analyseur de gaz
Inventor: AKIKI RONY
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-10-03
Abstract: Analyseur de gaz (13), comprenant : - une chambre de réaction (14) configurée pour être alimentée en gaz et pour générer des photons par réaction de chimiluminescence, - des moyens de détection de photons émis dans ladite chambre, comportant un photomultiplicateur (40) de forme allongée, - un tube (66) de support dudit photomultiplicateur, ledit photomultiplicateur étant monté coaxialement à l'intérieur dudit tube, - des moyens (73, 76) de refroidissement dudit tube, de préférence par effet Peltier, et - un boîtier (38) définissant une enceinte (43) de logement d'au moins une partie du photomultiplicateur, dudit tube et desdits moyens de refroidissement, ladite enceinte étant isolée de ladite chambre de réaction, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (50a) de mise sous vide au moins partiel de ladite enceinte, ledit tube étant monté serré sur ledit photomultiplicateur de façon à ce que ce dernier soit refroidi par conduction par lesdits moyens de refroidissement.
Patent FR-3057715-A1 (FR)
Title: Boitier d'appareillage electrique, appareil electrique pour ledit boitier et appareillage electrique comprenant ledit boitier et ledit appareil electrique
Inventor: DUVIVIER LAURENT
IPC: H05K5/00
Filed: 2016-10-14
Abstract: La présente invention a pour objet un boîtier d'appareillage électrique comportant : une embase (21) comprenant une paroi latérale (22) et un fond (23), ledit fond (23) étant bordé par ladite paroi latérale (22), ladite embase (21) comprenant au moins un site apte et destiné à recevoir un seul appareil électrique (3), ledit site comprenant au moins un ensemble moyens d'emboîtement (31) femelles ou mâles qui s'étendent du fond (23) pour recevoir des moyens d'emboîtement (32) mâles ou femelles complémentaires de l'appareil électrique (3). Les moyens d'emboîtement (31) dudit site sont symétriques par rotation d'un angle égal à 90 degrés et/ou 180 degrés, selon un centre symétrie du fond (23).
Patent FR-3057718-A1 (FR)
Title: Installation de charge par induction d'au moins un appareil electronique
Inventor: BOURAK JOEL
IPC: H02J50/10
Filed: 2016-10-17
Abstract: Installation de charge par induction d'au moins un appareil électronique (8), comportant au moins une zone de réception d'au moins un appareil électronique (8), ladite zone étant pourvue, de manière non amovible, d'au moins une bobine primaire reliée à une source d'électricité, caractérisée en ce que l'installation comprend : - au moins un module (1) recevant une bobine secondaire, ledit module étant fixé, de manière amovible, sur une des faces (5) d'une paroi (6, 7) de l'appareil électronique (8), - un meuble pourvu d'au moins une zone de réception, fixe, équipée d'au moins une bobine primaire et occupant, au moins partiellement, une partie du volume du meuble.
Patent FR-3058951-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension pneumatique d'un siege de vehicule a raideur variable
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: B60N2/52
Filed: 2016-11-21
Abstract: Un système (3) de suspension pneumatique d'un siège par rapport à un support, ce système comprenant un amortisseur (4) hydraulique fixé au siège et au support, cet amortisseur comportant un premier cylindre (13) et un piston (15) d'amortissement monté coulissant dans ce premier cylindre, de sorte à y définir une chambre (16) de compression ; le système comprenant un accumulateur (5) pneumatique comprenant un deuxième cylindre (18), ce deuxième cylindre intégrant une chambre (19) hydraulique et une chambre (20) pneumatique, séparées par un piston (21) flottant, la chambre hydraulique étant en communication avec la chambre de compression, au moyen d'un conduit (6) de liaison ; le système comprenant un moyen d'admission d'air, relié à la chambre pneumatique, pour permettre sa mise en pression, de sorte à actionner le déplacement du piston d'amortissement.
Patent FR-3060436-A1 (FR)
Title: Procede de coextrusion d’un profile caoutchouteux complexe destine a la fabrication d’un pneumatique
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29C48/49
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de coextrusion d'un profilé caoutchouteux. Le procédé consiste à extruder et à profiler les différents matériaux caoutchouteux du profilé coextrudé sur une largeur de coextrusion donnée et dans une direction longitudinale de coextrusion perpendiculaire au plan transversal (PT), le procédé comprenant successivement les étapes consistant en : a) une extrusion d'un premier matériau réalisée de manière discontinue, b) un premier profilage de ce premier matériau réalisé de manière discontinue, c) une extrusion d'un deuxième matériau réalisée de manière discontinue, d) un profilage des premier et deuxième matériaux créant au moins une rainure longitudinale (26) dans le profilé (20) et, conjointement, au moins une extrusion d'un troisième matériau à côté de chaque rainure longitudinale (26) créée dans le profilé (20), e) un profilage final des premier, deuxième et troisième matériaux selon un profil final (P74) ne présentant pas de discontinuité dans la largeur de coextrusion (L50).
Patent FR-3046381-A1 (FR)
Title: Feuille de transfert thermique comprenant des resines a base de polyester
Inventor: IMAKURA YUZU
IPC: B41M5/52
Filed: 2017-01-05
Abstract: L'invention concerne une feuille de transfert thermique (10) qui comprend, dans l'ordre mentionné, un substrat (1), une couche colorée (2) et une couche d'adhésion (3) et qui est caractérisée en ce que la couche colorée contient une matière colorante, une résine à base de polyester A et une résine à base de polyester B, la masse moléculaire moyenne en nombre de la résine à base de polyester A n'est pas inférieure à 15000, la masse moléculaire moyenne en nombre de la résine à base de polyester B n'est pas supérieure à 5000, le rapport des teneurs en masse de la résine à base de polyester A à la résine à base de polyester B dans la couche colorée n'est pas inférieur à 2/3 et pas supérieur à 9/1, et la couche d'adhésion comprend une résine à base de polyester. La feuille de transfert thermique selon l'invention présente une excellente résistance aux solvants organiques et une excellente aptitude à l'impression pour les traits fins, et permet en même temps d'empêcher la survenue de défauts de transfert.
Patent FR-3061642-A1 (FR)
Title: Chariot de maintien et de remise en temperature d'aliments
Inventor: SAPONARA FRANCK
IPC: A47B31/02
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'invention concerne un chariot (1) de maintien et de remise en température d'aliments, ce chariot (1) comportant, d'une part, au moins une cuve (4) configurée pour recevoir intérieurement des aliments et, d'autre part, des moyens de refroidissement d'air (7) pour refroidir l'air à l'intérieur de cette ou ces cuves (4), ces moyens de refroidissement d'air (7) comportant au moins un échangeur thermique (70 ; 70'). Ce chariot (1) est caractérisé en ce que la ou les cuves (4) comportent, intérieurement, d'une part, le ou les échangeurs thermiques (70 ; 70') et, d'autre part, un ou des moyens de circulation d'air (9) pour assurer une circulation de l'air refroidi à l'intérieur d'une telle cuve (4).
Patent FR-3063053-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite automobile
Inventor: LASSEIGNE LAURENT
IPC: G01V3/10
Filed: 2017-02-20
Abstract: Dispositif de sécurité automobile, comprenant : - un dispositif de fixation pour fixer au véhicule un siège enfant amovible (30), - une unité de commande (60), agencée pour piloter une inhibition d'un déploiement de coussin de sécurité, - une portion de circuit électrique véhicule, caractérisé en ce que la portion de circuit électrique véhicule comprend au moins un composant conducteur intégré dans le dispositif de fixation spécifique.
Patent FR-3063782-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de conditions propices a l'apparition d'un pompage en vue de proteger un compresseur d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: EBURDERIE EMMANUEL MICKAEL
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-03-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de conditions propices à l'apparition d'un pompage pouvant affecter un compresseur basse pression d'une turbomachine d'aéronef, ladite turbomachine comprenant en outre un compresseur haute pression, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend: -une première étape de mesure (E10) d'une variation de vitesse (dV) dudit aéronef ; -une deuxième étape de mesure (E20) d'une variation de régime (dN2) dudit compresseur haute pression ; les conditions propices à l'apparition d'un pompage étant détectées lorsque les deux conditions a) et b) suivantes sont réalisées conjointement: a) ladite variation de vitesse (dV) mesurée sur un intervalle de temps prédéterminé correspond à une accélération supérieure à un premier seuil (S1) positif, et b) ladite variation de régime (dN2) mesurée correspond à une décélération inférieure à un deuxième seuil (S2) négatif. La présente invention concerne en outre un dispositif pour la mise en œuvre d'un procédé de détection de conditions propices à l'apparition d'un pompage.
Patent FR-3064086-A1 (FR)
Title: Bouton pression pour surface tactile, interface physique et protection l'implementant
Inventor: ESNAULT REGIS
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-03-14
Abstract: L'invention concerne un bouton pression pour surface tactile, une interface physique pour surface tactile, une protection pour surface tactile, en particulier un écran tactile d'un terminal, tel qu'un smartphone ou une tablette. Un objet de l'invention est un bouton pression physique pour surface tactile. Le bouton pression étant apte à permettre une interaction avec un terminal par l'intermédiaire d'une surface tactile lorsque le bouton pression est positionné sur la surface tactile. Ainsi, l'utilisateur peut interagir avec le terminal au moyen d'un bouton pression sans nécessité de connectique pour cette interface. Les risques liés à la fragilité des connectiques ou à l'appairage d'une interface physique avec le terminal sont ainsi réduits.
Patent FR-3064998-A1 (FR)
Title: Produit poreux ceramique
Inventor: SCHWARTZ MATTHIEU
IPC: C04B38/08
Filed: 2017-04-06
Abstract: La présente invention concerne un produit poreux présentant un volume poreux compris entre 0,2 et 1,0 cm3/g et comportant, de préférence étant constitué par, en pourcentages massiques : - plus de 75% de grains d'alumine présentant une taille supérieure à 0,5 µm, et - 0,1 à 20% d'une phase liante vitrocéramique liant lesdits grains.
Patent FR-3064975-A1 (FR)
Title: Flotteur hybride d'eolienne offshore
Inventor: MOIRET CYRILLE
IPC: F03D13/25
Filed: 2017-04-10
Abstract: Ce flotteur hybride notamment d'éolienne offshore (1), comportant au moins quatre colonnes (5), dont une colonne centrale et trois colonnes extérieures (5) raccordées à la colonne centrale par des branches (8) en forme de ponton en béton, est caractérisé en ce qu'il comporte, associée à chaque branche en forme de ponton, une couronne d'éléments en saillie de tirants (9) de fixation de la colonne correspondante.