baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2733048-A1 (FR)
Title: Test equipment for measuring shearing deformations of material sample
Inventor: RAMADE CHRISTIAN JEAN-PAUL
IPC: G01N3/24
Filed: 1995-04-12
Abstract: The equipment enables the measurement of the shearing deformation of a sample (1) when subject to a test force by jaws (4). The jaws exert their force with the aid of a pair of stirrups (9,10) carrying points (27 & 28) which surround the sample. The force is exerted between pairs of point contacts (30,31;30'31') which are slightly displaced along the length of the sample in order to measure the different deformations. The stirrups (9,10) slide one over the other and eventually move between the jaws. An extensometer connected to the stirrups measures their displacement directly.
Patent FR-2722126-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser l'assemblage entre le palier d'un axe ou d'un arbre et un support de palier
Inventor: TRAUZETTEL GERHARD
IPC: B23P11/02
Filed: 1995-07-04
Abstract: Cet assemblage est du type dans lequel la surface extérieure d'une bague extérieure du palier est reliée de façon fixe à une surface annulaire qui l'entoure d'un support de palier.La bague extérieure (4) du palier (12) possède une surface extérieure (5) conique. Le perçage d'un manchon (2), recevant le palier, possède une surface annulaire de conicité correspondante et faite d'un matériau qui se contracte au refroidissement. Cette surface annulaire est chauffée à une température supérieure à la température ultérieure d'utilisation, le palier (12) est mis en place dans ce logement et la contraction de la surface annulaire (3) au refroidissement bloque le palier en place.Applicable notamment au montage de la partie tournante d'une pompe à eau de refroidissement pour véhicule automobile.
Patent FR-2722569-A1 (FR)
Title: Calorimetre
Inventor: LIGHTFOOT JOHN
IPC: G01K17/00
Filed: 1995-07-13
Abstract: Le calorimètre comprend une chambre d'échantillon ( 12) destinée à renfermer un échantillon (18), une surface de référence (14) thermiquement conductrice entourant la chambre d'échantillon (12) et isolée de cette dernière, et une enveloppe (16) entourant la surface de référence et isolée de cette dernière. Des transducteurs de température (32), en communication avec un micro-ordinateur (34), enregistrent les températures (VS, V1) de la chambre d'échantillon (12) et de la surface de référence (14) à intervalles périodiques. Le micro-ordinateur (34) est programmé pour calculer la température théorique (VT) de la chambre d'échantillon à partir des valeurs mesurées de la température de la surface de référence (14) et de valeurs estimées de la puissance calorifique de l'échantillon (18), de la résistance thermique de l'échantillon (18) à la chambre d'échantillon (12) et de la capacité thermique de l'échantillon (18), et pour optimiser l'ajustement entre les calculs théoriques (VT) et les valeurs mesurées correspondantes (VS) de la température de la chambre d'échantillon (12).
Patent FR-2723414-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur, element de construction pour celui-ci et procede de fabrication de l'element de construction
IPC: F16F1/371
Filed: 1995-08-07
Abstract: L'invention concerne un élément de construction avec un corps porteur (2) en matière synthétique (33) et/ou en caoutchouc dans lequel est inséré par formage un écrou fileté. On a formé à l'élément de construction un boulon fileté (4), notamment avec un filetage extérieur (28) à une surface extérieure cylindrique (27). L'écrou fileté est réalisé sous forme d'écrou de fixation (3) embouti avec un filetage intérieur (17), et le boulon fileté (4) comme pièce emboutie avec le filetage extérieur (28). L'écrou (3) et/ou le boulon ( 4) est pourvu d'une bride (11, 25) s'étendant tout autour faisant saillie sur la surface extérieure (20, 27). Le boulon fileté (4) et l'écrou de fixation sont réalisés au voisinage de leur prolongement cylindrique (10, 26) avec une plus grande surface pour la liaison avec le corps porteur (2). L'invention est applicable notamment à la fabrication d'éléments de construction.
Patent FR-2725935-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation de structure d'espace creux en matiere plastique et structures ainsi realisees
Inventor: MIELKE JOSEF
IPC: B29L22/00
Filed: 1995-09-21
Abstract: Procédé et structure pour la réalisation de structures d'espaces creux composées, en matière plastique, à partir d'au moins deux parties constitutives de carter en matière plastique. Procédé et structure comprenant: - la création d'une première partie de carter en matière plastique (1) avec une première surface d'étanchéité (2), - la création d'une deuxième partie de carter en matière plastique (3) avec une deuxième surface d'étanchéité (4), - la création d'au moins une partie d'insertion (5) avec une surface d'étanchéité (6).
Patent FR-2742393-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation a encombrement axial reduit, notamment feu stop sureleve
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: F21V7/00
Filed: 1995-12-15
Abstract: Un feu de signalisation pour véhicule automobile comprend une pluralité de sources lumineuses (30) alignées, des moyens optiques (11d) pour concentrer le flux lumineux émis par les sources suivant une direction générale d'émission, et un voyant (40) pourvu de moyens optiques (41) de diffusion de la lumière. Selon l'invention, les moyens optiques de concentration sont constitués par un miroir à section parabolique (11f) délimité par deux plans (P1, P2) situés tous deux d'un même côté de son axe optique et s'étendant au droit du voyant, et les sources (30) sont décalées verticalement par rapport au voyant.
Patent WO-9724309-A1 (WO)
Title: Procede de preparation d'acides perfluoroalcanecarboxyliques et perfluoroalcanesulfoniques
Inventor: MARZOUK HATEM
IPC: C07C303/16
Filed: 1996-12-24
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de préparation d'acides perfluoroalcanecarboxyliques et perfluoroalcanesulfoniques caractérisé en ce que l'on fait réagir, dans un milieu protique, de l'ozone sur une chaîne perfluoroalkyle comportant au moins un groupe chimique oxydable.
Patent FR-2731481-A1 (FR)
Title: Agencement de montage pour la roue d'une pompe a eau de refroidissement pour vehicules automobiles
Inventor: RUDIGER HANS
IPC: F16C33/76
Filed: 1996-03-08
Abstract: Agencement de montage à roulement pour une pompe à eau, avec un arbre prolongé au-delà de la bague extérieure du roulement. La partie dépassante de l'arbre (1) est adaptée à la longueur du joint à anneaux de glissement (7, 10) précontraint en position de fonctionnement, de sorte que le côté frontal (13) de l'arbre (1) se trouve à ras du côté correspondant (12) du joint à anneaux de glissement. Un trou (4) dans l'arbre (1) reçoit un bout d'arbre (5) portant la roue de pompe (2).
Patent FR-2747230-A1 (FR)
Title: Bouton d'arret d'urgence cadenassable
Inventor: MAKUC DANIEL
IPC: H01H3/02
Filed: 1996-04-05
Abstract: Bouton d'arrêt d'urgence actionné par poussée et déverrouillable par rotation. Un ergot 16 prévu sur la jupe 12 de la tête 11 du bouton coopère avec une tirette 20 susceptible de bloquer la tête lorsque celle-ci a été mise en position verrouillée. La tirette présente à cet effet une face 25 de butée pour l'ergot et une fenêtre 24 de passage de l'ergot lorsque celui-ci est, mis en rotation pour déverrouiller le bouton d'arrêt d'urgence.
Patent FR-2747355-A1 (FR)
Title: Electric motor and control system for vehicle windscreen wipers
Inventor: GERRAND DOMINIQUE
IPC: B60S1/08
Filed: 1996-04-12
Abstract: The electric motor and reducing gear for the windscreen wipers on a vehicle comprises a wheel (6) and an output shaft connected to the wheel. The wheel carries a cam (8), and the motor itself includes a switch with a sliding pushbutton (20). The cam and the switch are arranged such that the position of the cam attached to the wheel controls the operation of the pushbutton. The switch has a function of state which varies with the pushbutton with a degree of hysteresis. The cam may provide a ramp (12) which provides a rectilinear movement, whilst a second ramp (14) provides movement in the opposite direction for the switch pushbutton. Between these two sections the cam has a cylindrical section sustaining the pushbutton in its depressed position. The switch has a hinged lever with a roller to follow these cam surface variations.
Patent FR-2747707-A1 (FR)
IPC: E04B7/16
Filed: 1996-04-18
Abstract: The invention concerns a device that creates a semi-shaded surface whose level of exposure to sunlight can be determined and on which the sunlight can be distributed uniformly for a given period. It consists of a fixed framework (1) supporting a mobile reciprocating frame (2). A skylight (A) with slats is set into the mobile frame (2). The mobile frame (2) supports one of several frames (3) into which are set skylights (B) with slats. The adjustable deviation between the frames (2 and 3) determines the level of exposure to sunlight. This device is especially intended for persons who wish to be exposed to a reasonable level of sunlight. Its field of application is particularly, though not exclusively, in the tourism, leisure and accommodation industries.
Patent FR-2751628-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositif pour la manutention d'unites de transport intermodal
Inventor: ROBIN MARIE EDITHE
IPC: B66C13/46
Filed: 1996-07-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif pour la manutention d'UTI, comprenant un engin de manutention. Selon l'invention, il comprend au moins un capteur de télémétrie, notamment laser (15), pour détecter au moins des repères de visée (2) des UTI, et des moyens (40) pour commander l'engin de manutention (10) en fonction des informations fournies par le capteur laser.
Patent FR-2752774-A1 (FR)
Title: Arrangement of controls for motor vehicle air conditioning installation
Inventor: BREUN AXEL
IPC: B60H1/00
Filed: 1996-08-30
Abstract: The air conditioning control panel allows adjustment of temperature of the air flow and of speed of air flow, and control of direction of the air flow to control demisting of the front and rear windows of the vehicle. A display screen gives information on operation of the air conditioner. The selector which determines the direction of the air flow is controlled by a set of buttons (5) which each carry a schematic representation of parts of the body of occupants of the vehicle. The image of a vehicle occupant is divided so air can be directed to the chosen part of the occupant's body.
Patent FR-2741287-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour nettoyer des surfaces de toits
IPC: E04G23/03
Filed: 1996-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour nettoyer des surfaces de toits (1), notamment pour nettoyer des surfaces de toits qui sont constituées d'amiante-ciment, par exemple de plaques en amiante-ciment, le nettoyage s'effectuant au moyen d'eau sous pression sous un capot (18) d'un dispositif de nettoyage (3) dont le bord est essentiellement étanché par rapport au toit (1) vis-à-vis des projections d'eau, l'eau s'écoulant sur le toit étant recueillie et filtrée dans au moins un filtre (6, 7). L'invention est caractérisée par le fait que l'eau filtrée est apportée à un réservoir (9), d'où elle est remise à la pression de travail par une pompe (10) et renvoyée au dispositif de nettoyage (3). Une configuration supplémentaire est caractérisée en ce que la boue de filtration du filtre (6, 7) est apportée par un système fermé de conduites à un mélangeur (13), dans lequel elle est mélangée à du ciment puis durcie dans des moules (17).
Patent FR-2761236-A1 (FR)
Title: High-capacity straw or fodder distributor
Inventor: LUCAS GERARD
IPC: A01F25/20
Filed: 1997-04-01
Abstract: The distributor consists of a bin (1) on wheels (7) with a conveyor in its base (2). Its side walls (3) are open at the front and back ends, and its front end has a number of shredding rotors (5). The axial length of the rotors is greater than the distance between the bin side walls, to which end the side walls of the bin are further apart above the level of the wheels than below it.  The rear section (31) of the bin, in which the shredded straw or fodder is contained, is broader than the front section (10), with angled walls (34) between the two sections.  Increases capacity and higher efficiency.
Patent FR-2762341-A1 (FR)
Inventor: FERRAGUT JEAN PIERRE
IPC: F23J13/02
Filed: 1997-04-21
Abstract: The terracotta flue tile forms part of a smoke flue in the chimney of a house. It has its inner surface (4) coated with an impermeable material such as a polyurethane-based resin stable up to 400 degrees C. It has male and female ends (7-12) which are designed to interlock with adjoining tiles above and below. The inner sections of the interlocking ends have seals (14) which are impermeable and resistant to heat and corrosion, e.g. a silicone mastic. The joints (15) between the outer sections of the tile ends are filled with mortar.
Patent FR-2764582-A1 (FR)
Inventor: BOIS HENRI GEORGES
IPC: B65D33/25
Filed: 1997-06-17
Abstract: The invention concerns a plastic bag provided with a detachable closing device (1) capable of being closed tight, consisting of two sections (2), each section (2) being made up of a seat (3) provided, on one face, with a closing element (4), co-operating with that of the other section (2) and, on the opposite face, with at least a raised band (5) for fixing the seat (3) on one surface of the bag (10), by melting and pressing the fixing band (5) on said surface (10), characterised in that the fixing band (5) has a transverse cross-section the length of which increases from the free end towards the seat (3).
Patent FR-2766949-A1 (FR)
Inventor: ORUS HERVE
IPC: G07F17/32
Filed: 1997-07-31
Abstract: The invention concerns a slot machine with in-built security system, comprising means for payment by smart card (300), a smart card reader-validator (200) and means for managing (300, 400) credits available for the games. In order to avoid all possibility of fraud concerning sums actually won at gambling, the system comprises control means (200, 450, 300) capable of recording on a player's card (300) data representing (D) games specific to said card and capable of verifying said data. The invention is applicable to slot machines.
Patent FR-2769747-A1 (FR)
Title: Hot carrier programmable memory used in nonvolatile and programmable integrated circuit memories
Inventor: MOREAUX CHRISTOPHE
IPC: G11C16/04
Filed: 1997-10-15
Abstract: The hot carrier effect is used to provide low voltage (1.5 volt) programming to a set of line and column point memories and the memory is erased using the tunnel effect.
Patent FR-2770246-A1 (FR)
Title: Heating and insulating cover for swimming pool
Inventor: SACCUCCI JEAN PAUL
IPC: E04H4/10
Filed: 1997-10-23
Abstract: The cover is made from a number of layers: lower and upper protective layers (1, 4), a supple heating layer (2) incorporating resistances (2b) powered by a 12 V source, an insulating layer (3) of wadding, and a reflective layer (5) of aluminium foil. The lower and upper layers are welded together, or all the layers can be joined and enclosed in a water proof casing. Used for floating on swimming pool water to retain warmth and raise temperature, especially at night.
Patent FR-2771245-A1 (FR)
Title: Support frame for electronic circuit board for public telephone sets
Inventor: PICHOT MATHIEU
IPC: H04M17/02
Filed: 1997-11-17
Abstract: The frame consists of a plate (3) on which the electronic circuit board (8) is mounted. This is accessible from the rear of the case (1) of the telephone set. The plate pivots (4) open from one end to allow access to the circuit boards and other parts (11,12) of the telephone. The plate is held closed by a sprung latch (22) engaging on a small flange on the edge of the support plate (21).
Patent FR-2771424-A1 (FR)
Title: Smoothing iron with fabric conditioning additive applicator
Inventor: DEBOURG JEAN PIERRE
IPC: D06F75/22
Filed: 1997-11-26
Abstract: The smoothing iron has a heated sole plate (2), a reservoir (15) for a fabric conditioner, an  applicator and a system (12, 14) with a mixing chamber (18) for diluting the additive, with a water chamber (7) connected to the additive reservoir to produce a diluted solution for applicator. The water chamber also supplies a steam generator (4), and the additive reservoir has an outlet (17) to release surplus pressure.
Patent FR-2773182-A1 (FR)
Title: Spreading road binding material such as bitumen
Inventor: MASSON JEAN SEBASTIEN DANIEL M
IPC: B05B9/06
Filed: 1997-12-29
Abstract: Road binding material is distributed by nozzles (14) from a support (13) supplied from a tank (16) by pumps (10). The pumps are driven by hydraulic motors (8,9) supplied from a tank (3) by a self regulating pump (1). A calculator (19) which receives data such as flow and pressure (18, 22) directs a regulator (2) such that for given rates of advance and dosage a constant torque is exerted on the pumps (10).
Patent FR-2773326-A1 (FR)
Inventor: SIROS MICHEL
IPC: A61N1/30
Filed: 1998-01-06
Abstract: The invention concerns a device for assisting living cell treatment in a given medium, characterised in that it comprises means (20-1) for generating an electric field (21) with substantially planar and parallel equipotential surfaces (22) and means (20-2) for applying said electric field (21) to at least part of the living cells, said means including at least two sets (23, 24) of electrode means capable of penetrating into the given medium up to the level of the living cells to be treated and means (25) for applying at least one electrical pulse between the two sets (23, 24) of electrode means. The invention is particularly advantageous for electrochemotherapy of cancer tumours or the like, and also in laboratory for treating cell culture, liposomes and the like.
Patent WO-9835670-A1 (WO)
Title: Product containing idazoxan and 1-dopa as combined pharmaceutical preparation useful for treating parkinson disease
Inventor: COLPAERT FRANCIS
IPC: A61K31/415
Filed: 1998-02-11
Abstract: The invention concerns a product containing 1-Dopa and Idazoxan as combined pharmaceutical preparation to be used simultaneously, separately or at different times in antiparkisonian therapy.
Patent FR-2774412-A1 (FR)
Title: Self-supporting insulated floor joist
Inventor: COTE FRANCOIS
IPC: E04B5/26
Filed: 1998-01-30
Abstract: The insulating floor joist is made from two insulating halves (2) fixed with adhesive to either side of a central supporting member (1) which can be of concrete, metal profile or folded strip, or natural or reconstituted timber.  The insulating halves have tongues (4) which meet beneath the supporting member and are joined by a connector (5), and they are fitted to the supporting member by the application of pressure from both sides.
Patent FR-2774264-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement a l'ozone de produits alimentaires
Inventor: CRISINEL PASCAL
IPC: A23L5/40
Filed: 1998-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un produit alimentaire comportant une mise en contact du produit avec de l'ozone, le produit ayant été au préalable mélangé pour former une solution initiale qui comporte, outre le produit, de l'eau, se caractérisant par la mise en oeuvre combinée des mesures suivantes :a). On dispose d'une source de ladite solution initiale;b). On dispose d'un organe de pompage permettant d'amener sous pression la solution initiale à un contacteur;c). On injecte dans la solution initiale un mélange gazeux de traitement qui comporte de l'ozone, l'injection se faisant selon l'une, ou plusieurs à la fois, des localisations suivantes : entre ladite source initiale et l'organe de pompage, entre l'organe de pompage et le contacteur, au niveau d'un ou de plusieurs des points du contacteur.
Patent FR-2776102-A1 (FR)
Title: Automatic collision activated switch for sounding alarm in event of vehicle collision
Inventor: SARATCH MARC
IPC: G08G1/16
Filed: 1998-03-12
Abstract: The device operates in response to shock applied in any direction. It includes a ball which moves by inertia, in the event of a collision, and falls into a space between a cone and cylinder outer wall, thus completing a circuit and switching on the siren.- DETAILED DESCRIPTION - The alarm trigger switch comprises a cylindrical body (1) made of a plastic material with its inside wall covered by a metal foil (7) connected to the negative terminal (8) of an alarm siren. Within the cylinder there is a central, tapering conical support (2) coated externally with metal foil which is connected to the negative terminal (6) of the battery. At the top of the cone there is a depression in which a heavy conducting metal ball (4) is seated.  In the event of a collision, the ball moves by inertia and falls into the tapering space between the cone and the outer wall of the cylinder.  The ball then completes the circuit between the two elements in order to switch on the alarm siren
Patent FR-2781190-A1 (FR)
Title: Seat belt system for occupants of vehicle, comprises two sections and moving mounting affixed to internal curved tube through sliding ring
Inventor: BRONDET HENRY
IPC: B60R22/18
Filed: 1998-07-15
Abstract: The seat belt system has a tube (4) arranged on two supports which allow the tube to rotate to an extent that is limited by the tension in the seat belt (8) when the vehicle experiences a shock or impact to its front part. The tube carries a ring (9) that slides on the tube and supports the seat belt.
Patent FR-2767155-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison de deux elements de conduite tubulaires dans le systeme de gaz d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: SCHNEIDER HORST
IPC: F16L37/14
Filed: 1998-08-10
Abstract: Un dispositif de liaison de deux éléments de conduite tubulaires dans le système de gaz d'échappement d'un véhicule automobile est doté d'un dispositif d'amortissement monté entre les deux éléments de conduite. Le premier élément de conduite est doté d'au moins un organe de liaison faisant saillie radialement sur sa périphérie extérieure, relié au moins en direction périphérique, élastiquement, à un dispositif de couplage disposé sur le deuxième élément de conduite.
Patent FR-2786361-A1 (FR)
Inventor: DESRENTES JEAN LUC
IPC: A01D46/28
Filed: 1998-11-27
Abstract: The invention concerns a multipurpose machine for picking fruits consisting of a straddling frame bearing shaking members (9, 10) for driving the straddled plants in a reciprocating lateral shaking motion (or any other system) and means for transporting (11, 12) the products harvested by the shaking members from the shaking zone to a fruit-collecting element (13, 14) consisting of two underframes (1, 2) arranged on either side of a median longitudinal plane, each of the underframes bearing transporting means, the spacing between the two underframes being adjustable.
Patent FR-2787820-A1 (FR)
Title: Floating skimmer for liquid recovery from swimming pool free surface has variable buoyancy float with permanently submerged lower opening and passage linked with atmosphere above liquid surface
Inventor: MARBACH GERARD
IPC: E04H4/12
Filed: 1998-12-23
Abstract: Floating skimmer (1) has skimmer (4) and variable buoyancy float (13). Float is composed of enclosure (14) extending either side free surface and has large section lower opening (15) permanently submerged in liquid through which liquid can freely flow. It has upper constricted passage (16) in permanent communication with atmosphere above liquid surface.  Variation of level of liquid inside enclosure when device is subjected to vertical wave movement is braked by restriction of air flow through constricted passage. Floating skimmer then follows vertical movement of liquid free surface (7).
Patent FR-2789708-A1 (FR)
Title: Hexagonal slab for reinforcing wall, ceiling or floor includes metallic frame filled with concrete and with holes to assemble slabs with bolts
Inventor: BELGACEM ABDEL EL AZIZE
IPC: E04H12/22
Filed: 1999-02-15
Abstract: Slab comprises hexagonal metallic frame (1) welded at end (2). Inside frame, steel rods (3) are welded from each side of hexagon. Two holes (4) are drilled in frame to assemble slabs with bolts. Slab is then filled with concrete (5).  Cells (6) are placed inside frame and concrete allowing insertion of spanner in assembly.