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Patent FR-3066540-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection pour dispositif de traitement des gaz d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: PINARD JEAN-FRANCOIS
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-05-17
Abstract: Système d'injection de fluide de traitement des gaz d'échappement pour dispositif de traitement des gaz d'échappement émis par un moteur à combustion interne (9) de véhicule automobile, comprenant un corps d'injecteur (1) destiné à être alimenté par le fluide de traitement et des moyens de refroidissement (5, 6) du corps d'injecteur (1). En outre, les moyens de refroidissement (5, 6) comprennent des premier et deuxième conduits d'alimentation en carburant (5, 6) reliant le corps d'injecteur (1) à un circuit d'alimentation en carburant (7), le premier conduit d'alimentation (5) étant destiné au passage de carburant du circuit d'alimentation en carburant (7) vers le corps d'injecteur (1) et le deuxième conduit d'alimentation (6) étant destiné au passage de carburant du corps d'injecteur (1) vers le circuit d'alimentation en carburant (7).
Patent FR-3052147-A1 (FR)
Title: Procede pour produire un programme lumineux pour un eclairage interieur dans un avion
Inventor: FEHRINGER SEBASTIAN
IPC: B64D47/02
Filed: 2017-05-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour produire un programme lumineux (22) pour commander un éclairage dans un espace intérieur d'un avion pendant un vol, dans lequel une liste séquentielle de phases du jour (4a-d) pour un jour entier est définie, une heure du jour, une durée de phase et des données d'éclairage pour l'éclairage étant associées à chaque phase du jour (4a-d), le programme de vol (10) entre la première (14a) et la dernière section de programme (14d) est rempli avec les phases du jour (4a-d) situées entre les deux selon la liste séquentielle en tant que sections de programme (14a-d) et les durées de phase correspondantes sont associées en tant que durées de section (16a-d) aux sections de programme (14a-d), au moins une des durées de section (16a-d) est mise à l'échelle à l'aide d'une consigne de mise à l'échelle de sorte que la durée totale du programme de vol (10) corresponde à la durée de vol (TF).
Patent FR-3073122-A1 (FR)
Title: Machine et procede de fabrication de bottes de paille parallelepipediques de moyenne densite, botte de paille et element de construction de batiment en comprenant
Inventor: REMOUE QUENTIN
IPC: E04C2/18
Filed: 2017-11-06
Abstract: Une machine de fabrication de bottes de paille parallélépipédiques de moyenne densité comprend un système d'entrée de paille en vrac, un conduit (3) profilé, un piston (5) actionné selon un mouvement de va-et-vient selon une direction longitudinale, et un système de ligature (16) actionnable par l'avancée de la paille dans le conduit pour lier une botte de paille. En utilisation, la hauteur (hc) du conduit (3) profilé est constante et est comprise entre 18 et 31 centimètres, et la largeur (lc) du conduit profilé est constante et est comprise entre 48 et 61 centimètres.
Patent FR-3073790-A1 (FR)
Title: Systeme de positionnement d'un vehicule electrique par rapport a une station de recharge
Inventor: HOURTANE JEAN-LUC
IPC: B60L53/36
Filed: 2017-11-22
Abstract: Ce système (70) permet le positionnement d'un véhicule (12) dans une position de recharge par rapport à un plot (60) d'une station de recharge (11), le véhicule embarquant un frotteur (62) qui, une fois le véhicule dans la position de recharge, est déplacé pour venir en contact avec le plot. Ce système comporte : côté sol, un module de génération (74) d'un champ magnétique, dont une grandeur caractéristique est fonction de la position par rapport à un point de référence du module de génération ; et, côté bord, un module de mesure (72) du champ magnétique propre à mesurer ladite grandeur caractéristique et à la comparer avec une valeur de référence (Bref), de manière à asservir le déplacement du véhicule afin de l'arrêter dans une position relative par rapport au point de référence, la position relative correspondant à la position de recharge.
Patent FR-3074958-A1 (FR)
Title: Procede de collage par adhesion directe
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/70
Filed: 2017-12-08
Abstract: Ce procédé de collage par adhésion directe d'un premier substrat (1) à un deuxième substrat (2), comporte les étapes successives : a) prévoir les premier et deuxième substrats (1, 2), comprenant chacun une première surface (10, 20) et une seconde surface (11, 21) opposée ; b) coller le premier substrat (1) au deuxième substrat (2) par une adhésion directe entre les premières surfaces (10, 20) des premier et deuxième substrats (1, 2), l'étape b) étant exécutée sous une première atmosphère gazeuse présentant un premier taux d'humidité relative, noté φ1 ; c) appliquer un recuit thermique aux premier et deuxième substrats (1, 2) collés, à une température de recuit thermique comprise entre 20°C et 700°C, l'étape c) étant exécutée sous une seconde atmosphère gazeuse (3) présentant un second taux d'humidité, noté φ2, vérifiant φ2 ≥ φ1.
Patent FR-3076322-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de demarrage pour une turbomachine par temps froid
Inventor: LEPAGE THOMAS JEAN MICHEL
IPC: F02C7/275
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de démarrage par temps froid d'une turbomachine comprenant un démarreur (10) exerçant un couple (Cd) sur un corps mobile (1) en rotation pour augmenter son régime (N), une étape d'ajustement de couple (104) dans laquelle, lorsqu'une indication de température extérieure (Text) est inférieure à une valeur de température donnée, le couple (Cd) est ajusté pour que le régime (N) du corps mobile augmente à partir de zéro, au moins jusqu'à une valeur de régime déterminée, avec une accélération limitée par une valeur (α) déterminée pour que le couple résistif (Cr) croisse continument en fonction du régime (N), et une étape de calcul de limitation de couple (103) qui détermine une limitation du couple (Cd) en utilisant une évaluation d'un couple résistif statique exercé sur le corps mobile pour chaque régime (N) à ladite température extérieure.
Patent FR-3077673-A1 (FR)
Title: Circuit securise d'alimentation de memoire volatile
Inventor: GEORGES DIDIER
IPC: H02H7/20
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne un circuit sécurisé (20) d'alimentation électrique d'une mémoire volatile (202) comprenant : - une branche d'alimentation (200) comprenant une unité d'alimentation électrique (201) configurée pour fournir une tension d'alimentation continue à ladite mémoire volatile (202), et - au moins une branche de sécurité (210), montée en dérivation avec ladite unité d'alimentation électrique (201), comprenant un premier condensateur (C11) de découplage. Selon l'invention, ladite au moins une branche de sécurité (201) comprend au moins un deuxième condensateur (C12) monté en série avec ledit premier condensateur (C11) de sorte à maintenir ladite tension d'alimentation continue lorsque ledit premier (C11) ou ledit au moins un deuxième (C12) condensateur présente une anomalie.
Patent FR-3077812-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accrochage de charges pour appareil de levage
Inventor: AUTISSIER CHRISTOPHE
IPC: B66C1/34
Filed: 2018-02-14
Abstract: Dispositif d'accrochage comportant un crochet (10), un boîtier, et un mécanisme de verrouillage déverrouillage permettant de bloquer et de libérer le crochet, le mécanisme de verrouillage déverrouillage comportant un verrou (41) pivotant pourvu d'une cavité inférieure (411) apte à recevoir une extrémité (111) du crochet, un levier (42) et une came (43) de blocage. Le levier est monté pivotant dans le boîtier et comporte un premier galet (421) et un deuxième galet (422) sur ses extrémités, le verrou comporte une cavité supérieure (412) dans laquelle peut reposer et rouler le premier galet, la came de blocage est pourvue d'au moins un bras de blocage (431a) sur lequel peut reposer et rouler le deuxième galet, une rotation de la came de blocage dans un sens produit un basculement du levier dans l'autre sens, libérant le premier galet du verrou, et un pivotement du verrou sous le poids du crochet jusqu'à la libération de l'extrémité dudit crochet de la cavité inférieure dudit verrou.
Patent FR-3079045-A1 (FR)
Title: Procede d’emission de donnees depuis un vehicule automobile et procede de reception desdites donnees par un autre vehicule, a travers un canal de communication radio.
Inventor: PATUREAU MIRAND SYLVAIN
IPC: G06F21/62
Filed: 2018-03-19
Abstract: Le procédé d'émission comprend une étape d'obtention par ledit véhicule (A) auprès d'une entité de distribution (BO) d'une pluralité de séries de nombres contenant chacune une base gi, un nombre premier pi, une première clé Zi, avec Zi = gizi modulo pi, où zi est un nombre secret, un nombre de validité Vi associé, et stocke en mémoire les N séries de nombres ; une étape (E20) de génération d'un nombre aléatoire a ; une étape (E22) de calcul d'une deuxième clé KaZi où KaZi = Zia modulo pi;; une étape (E23) de création d'un message M, lors de laquelle le véhicule A insère dans ledit message M le nombre de validité Vi; le deuxième groupe de nombres a, pi et gi chiffré à l'aide de la première clé Zi, dans un entête du message, et les données data, dans un corps du message ; et effectue une opération cryptographique sur ledit message M en utilisant la deuxième clé KaZi ; et une étape (E24) d'émission du message créé M par le véhicule (A) à travers un canal de communication radio.
Patent FR-3085696-A1 (FR)
Title: Plafond rayonnant reversible hybride assurant chauffage, climatisation et ventilation pour le traitement d’ambiance d’un local
Inventor: MAURER HERVE
IPC: E04B9/32
Filed: 2018-09-11
Abstract: L'invention concerne un plafond technique rayonnant permettant le chauffage, la climatisation et la ventilation d'un local, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une toile tendue laissant passer en tout ou partie la lumière et/ou le rayonnement thermique, ladite toile (3) s'étendant entre des parois et étant arrangée pour définir avec une dalle supérieure un espace, et un ou plusieurs éléments rayonnants, formés par exemple de panneaux métalliques, et arrangés pour permettre la circulation d'un fluide caloporteur/frigoporteur, les éléments rayonnants étant disposés dans l'espace ménagé entre la toile tendue (3) et la dalle supérieure. Le plafond technique, selon sa mise en œuvre, peut être un faux plafond ou un îlot autonome.
Patent FR-3086699-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la quantite d'huile d'un reservoir d'huile d'une turbomachine et ensemble de determination d'une telle quantite
Inventor: WOROTYNSKA JAGODA
IPC: G01F23/14
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une quantité d'huile (51) dans un réservoir d'huile (10) d'une turbomachine, le procédé comprenant les étapes suivantes : mesure d'un différentiel de pression entre une première zone (11) du réservoir d'huile (10) destinée à être totalement emplie d'huile (51) et une deuxième zone (12) du réservoir d'huile (10) destinée à être vide d'huile (51)u réservoir d'huile, détermination d'au moins une direction d'une accélération a à laquelle est soumis le réservoir d'huile (10) ; et détermination d'une quantité d'huile (51) dans le réservoir d'huile à partir de la mesure du différentiel de pression entre une première zone (11) du réservoir d'huile (10) destinée à être totalement emplie d'huile (51) et une deuxième zone (12) du réservoir d'huile (10) destinée à être vide d'huile (51), ladite quantité d'huile étant corrigée à partir de ladite moins la direction de l'accélération.
Patent FR-3087825-A1 (FR)
Title: Secteur d'anneau de turbine a languettes d'etancheite refroidies
Inventor: JARROSSAY CLEMENT
IPC: F01D25/14
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un secteur d'anneau (2) de turbine en matériau composite à matrice céramique d'axe longitudinal X et qui comprend une base (3) avec une face radialement interne (6), une face radialement externe (7) depuis laquelle s'étendent des pattes d'accrochage amont (4) et aval (5) à une structure de support d'anneau, et au moins une face latérale (9) inter-secteur, la base comprenant une première rainure (10) et une deuxième rainure (16), agencée radialement à l'extérieur de la première rainure, qui sont formées chacune dans la face latérale, sur une paroi radialement interne de ces première et deuxième rainures reposant respectivement une première et une deuxième languettes (14, 17) d'étanchéité.
    Selon l'invention, la première languette présente une forme générale en oméga et le secteur d'anneau présente un premier jeu qui est défini radialement entre une partie centrale (14a) de la première languette et la paroi radialement interne de la première rainure et un deuxième jeu qui est défini radialement entre cette partie centrale et une paroi radialement externe (15b) de la première rainure.
Patent FR-3085765-A1 (FR)
Title: Holoback, dispositif mobile pour diffuser du contenu video avec effet holographique
Inventor: KHIM IM OUDOM
IPC: G03H1/02
Filed: 2018-09-11
Abstract: Ce dispositif de communication directe dans les lieux d'espaces communs et privés consiste en un sac à dos holographique porté par un individu et permettant la projection d'images et de vidéos en 3D par le biais de deux hologrammes fixés au sac par un mât. Le sac holographique « HOLOBACK » est constitué de deux hélices LED holographiques (1), protégées par un écrin circulaire en plexiglas (2), fixées à un sac à dos de grande taille (> 50cm de hauteur) (3) avec sangles verticales (10) et sangles horizontales (11) pour le maintien de l'équilibre par le biais d'un mât en aluminium, creux,(6) permettant la fixation des 2 hologrammes au sac à dos et de faire passer les câbles reliés à 2 (deux) batteries externes de 50 000mA chacune (5). L'intérieur du sac est complété par de la mousse expansible afin d'assurer le maintien du système (4). Les hélices holographiques et leur protection en plexiglas sont fixées au mât en aluminium par 2 (deux) platines de fixations (8). Il existe la possibilité d'intégrer une enceinte portable, au sac, avec poche et couture tissu acoustique (7). Une version du sac à dos holographique « HOLOBACK » simple est également réalisable et disponible avec une seule hélice holographique et sa protection en plexiglas.
Patent FR-3087354-A1 (FR)
Title: Module de traitement d’effluents liquides
Inventor: MEUDAL NICOLAS
IPC: B01F33/40
Filed: 2018-10-22
Abstract: Module de traitement (100) d'effluents liquides comprenant au moins une portion de cuve (110a, 110b) adaptée pour accueillir une pluralité d'éléments de garnissage pouvant accueillir une matière biologique, la portion de cuve (110a, 110b) définissant un axe longitudinal horizontal et comprenant au moins une alimentation en effluents, caractérisé en ce que la portion de cuve (110a, 110b) comprend en outre : au moins une rampe de collecte des effluents traités (130) agencée dans une partie centrale de la portion de cuve et parallèle à l'axe longitudinal horizontal, au moins une rampe d'injection d'air (120) agencée dans une partie inférieure (112) de la portion de cuve, de manière excentrée et parallèle à la rampe de collecte des effluents traités (130), de telle sorte à provoquer un mouvement en spirale des effluents liquides.
Patent FR-3089491-A1 (FR)
Title: Eolienne, notamment une éolienne flottante ayant une stabilité améliorée.
Inventor: BOURDON JEAN-CLAUDE
IPC: F03D13/25
Filed: 2018-12-10
Abstract: EOLIENNE, NOTAMMENT UNE EOLIENNE FLOTTANTE AYANT UNE STABILITE AMELIOREE. L’invention porte sur une éolienne 1 qui comprend un mât 6, une nacelle 7 fixée en tête du mât, une hélice 8 portée par la nacelle et une embase tournante 20 autour d'un axe vertical X13, le mât s'étendant vers le haut depuis cette embase. L'éolienne peut être une éolienne flottante Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093598-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les surtensions
Inventor: SIMONNET JEAN-MICHEL
IPC: H02H9/04
Filed: 2019-03-05
Abstract: Dispositif de protection contre les surtensions
    La présente description concerne un circuit (110) comprenant une première diode (130) en un matériau semiconducteur présentant une largeur de bande interdite supérieure à celle du silicium, de sorte à assurer une protection contre des surtensions.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093534-A1 (FR)
Title: Plateforme de soufflante de turbomachine aéronautique
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-03-07
Abstract: Plateforme de soufflante de turbomachine aéronautique
        
    La présente invention concerne une plateforme de soufflante de turbomachine aéronautique destinée à être rapportée entre deux aubes voisines, ladite plateforme étant en matériau composite à renfort fibreux et comportant une paroi de fond rigidifiée.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094028-A1 (FR)
Title: Turbine comprenant un anneau d’etancheite rivete
Inventor: DE RICHAUD QUENTIN
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention concerne un rotor pour une turbomachine comprenant  : un disque (2), une bride de fixation (5) s’étendant principalement axialement à partir du disque (2) et un élément d’étanchéité (10) portant au moins une léchette (11) d’étanchéité, l’élément d’étanchéité (10) étant rapporté et fixé sur la bride de fixation (5) par rivetage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100501-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un véhicule en stationnement et contenant au moins un passager
Inventor: HEDOUIN EMMANUEL
IPC: B60R25/104
Filed: 2019-09-11
Abstract: Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un habitacle propre à loger au moins un passager et délimité partiellement par au moins une vitre s’opacifiant en cas d’alimentation en courant de contrôle, et au moins une caméra acquérant des images d’une partie au moins de son environnement, et embarquant un écran affichant des images. Ce procédé comprend une étape (10-50) dans laquelle, en cas de sélection d’une option par le passager lorsque le véhicule stationne, on alimente la vitre en courant de contrôle, on fait fonctionner la caméra et on analyse les images acquises par cette dernière afin de détecter un danger potentiel, et, en cas de détection d’un danger, on alerte le passager et on affiche les images acquises sur l’écran. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100738-A1 (FR)
Title: Procédé de fermeture d’un moule d’injection utilisant des feuillards anti-pincement
Inventor: GUILLOT MAXIME
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-09-12
Abstract: Procédé de fermeture d’un moule d’injection utilisant des feuillards anti-pincement Un Procédé de fermeture d’un moule d’injection (100) pour la fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite, le moule comprenant un mandrin (110) supportant une préforme fibreuse (20) et une pluralité de secteurs angulaires (120) comprenant une base annulaire (121) destinée à venir en contact de la texture fibreuse (20), la base annulaire s’étendant entre des premier et deuxième bords latéraux (124, 125) suivant une direction circonférentielle (DC). Le procédé comprend le positionnement et la fixation successifs des secteurs angulaires (120, 160) sur le mandrin (110), la base annulaire (121, 161) de chaque secteur compactant la portion de préforme fibreuse présente en vis-à-vis, les bords latéraux (124, 125) de la base annulaire (121) de chaque secteur angulaire (120) étant en contact avec les bords latéraux (124, 125) de la base annulaire (121) des secteurs adjacents. Avant le positionnement et la fixation des secteurs angulaires sur le mandrin, des feuillards (200) sont placés sur la surface exposée de la préforme fibreuse (20), chaque feuillard (200) couvrant une zone de la préforme fibreuse située en regard d’une zone de jonction entre deux bords latéraux (124, 125) de la base annulaire (121) de deux secteurs angulaires adjacents 120). Chaque feuillard présente une forme correspondant à la forme de la base annulaire des deux secteurs angulaires adjacents au niveau de la zone de jonction. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3101459-A1 (FR)
Title: Procédé et système de traitement de processus mis en œuvre par un système informatique par l’exécution de tâches séquentielles ou concurrentes
Inventor: BARANSKI FABRICE
IPC: G06F9/48
Filed: 2019-09-27
Abstract: Procédé et système de traitement de processus mis en œuvre par un système informatique par l’exécution de tâches séquentielles ou concurrentes L’invention concerne un procédé et un système de traitement de processus mis en œuvre par un système informatique par l’exécution de tâches séquentielles ou concurrentes, l’exécution desdits processus par le système informatique générant des traces informatiques d’exécution de tâches, enregistrées dans une mémoire du système informatique. Le procédé de traitement comporte, pour au moins une instance d’exécution dudit processus, un calcul (32) d’un modèle de représentation du processus exécuté, sous forme de graphe comportant des nœuds et des liens entre lesdits nœuds, les liens étant représentatifs d’une succession temporelle entre tâches exécutées à partir de traces informatiques d’exécution du processus, puis la détermination (36, 38) de liens concurrents associés à des tâches concurrentes exécutées au moins partiellement dans un même intervalle temporel prédéterminé, et l’obtention et l’affichage (42, 44) d’un graphe simplifié représentatif d’un modèle global du processus comportant des éléments graphiques sélectionnables par un opérateur pour obtenir des informations statistiques sur les liens concurrents. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3105692-A1 (FR)
Title: Enceinte de diffusion de son par reverberation
Inventor: CAZES BOUCHET ARNAUD
IPC: H04R5/02
Filed: 2019-12-24
Abstract: L’invention concerne une enceinte de diffusion de son par réverbération (10) comportant :- un haut-parleur (11) comprenant un châssis fixe (12), un support cylindrique (13) et une membrane (14) reliée à une surface d’appui supérieure (16) dudit châssis (12) ; et- un guide d’onde (20) monté sur ladite surface d’appui supérieure (16), ledit guide d’onde présentant sensiblement la forme d’une pyramide tronquée avec une paroi de grande longueur (21) formant une face avant (Fa), une paroi de faible longueur (22) et des montants latéraux (23) ;ledit guide d’onde (20) comportant au moins un mur acoustique (25) fixé sur lesdits montants latéraux (23), ledit mur acoustique (25) s’étendant tangentiellement par rapport à la droite génératrice (Dg) dudit support cylindrique (13) la plus proche de ladite face avant (Fa).     Figure pour abrégé : Figure 3.
Patent FR-3105843-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’objets par holographie
Inventor: CONSTANCIAS CHRISTOPHE
IPC: G03H1/08
Filed: 2019-12-26
Abstract: Titre 
    Dispositif pour réaliser une image d’un objet par holographie
    Dispositif de détection d’au moins un objet (21) par exemple présent dans un échantillon (20), le dispositif comportant :- une source de lumière (10) configurée pour émettre au moins une onde incidente (11) à une longueur d'onde λ,- un volume de détection destiné à recevoir l’objet (21), et à recevoir l’au moins une onde incidente (11),- un capteur d'image (40), positionné pour recevoir au moins une onde lumineuse diffusée (13) obtenue par diffraction de l’onde incidente (11) sur l’objet (21) et une onde de référence (12) issue de la source (10) et n’ayant pas diffracté sur l’objet (21) et pour générer une image holographique (41),
    un dispositif informatique (61) de traitement de données configuré pour reconstruire numériquement l’objet en fonction au moins de l’image holographique (41) et de la longueur d'onde λ. Le dispositif comprend également un support (30), comprenant des motifs (31) organisés pour former au moins un réseau (32) de diffraction, le réseau (32) étant périodique et présentant un pas P, tel que λ/2≤ P ≤2λ.
    Figure pour l’abrégé : Fig.4.