baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032008-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’une vanne de jonction d’un circuit de limitation de pompage compresseur
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F02M26/02
Filed: 2015-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une vanne (103) d'un circuit de limitation (100) de pompage compresseur pour un moteur thermique comprenant plusieurs cylindres, dont une partie est dédiée exclusivement à une ligne (40) de réintroduction de gaz d'échappement à l'admission, le circuit de limitation étant destiné à véhiculer un flux d'air du compresseur de suralimentation (70) jusqu'à un piquage (102) placé sur la ligne de réintroduction, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - déterminer le débit compresseur (Qc), - déterminer un ratio de pression aval/pression amont de limite de pompage du compresseur (70) pour ce débit compresseur (Qc), - déterminer taux de compression effectif du compresseur (70), - commander la vanne (103) de sorte à autoriser le passage de l'air émis par le compresseur (70) dans le circuit (100) quand le taux de compression effectif est supérieur au ratio de pression limite de pompage.
Patent FR-3033150-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule en fonction d'une estimation d'au moins un niveau de vigilance globale du conducteur
Inventor: GOURIET PASCAL
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-02-26
Abstract: Un dispositif (DA) est destiné à aider un conducteur à conduire un véhicule (V) pendant une phase de roulage, et comprend : - des moyens d'analyse (MA) agencés pour détecter, d'une part, au moins une cause d'inattention du conducteur dans des premières données représentatives d'un comportement de ce dernier, et, d'autre part, au moins un effet de cette inattention dans des secondes données représentatives d'images d'une portion d'une voie de circulation située devant le véhicule (V) et sur laquelle circule ce dernier (V), et - des moyens de traitement (MT) agencés pour estimer au moins un niveau de vigilance globale du conducteur en fonction de chaque cause d'inattention et chaque effet d'inattention déterminés pendant un intervalle de temps choisi, et pour générer un message destiné à être diffusé dans le véhicule (V) et représentatif du niveau de vigilance globale estimé lorsque ce dernier est supérieur à un premier seuil choisi.
Patent FR-3036848-A1 (FR)
Title: Capteur d'image a transfert de charges a double implantation de grille
Inventor: MAYER FREDERIC
IPC: H04N5/374
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne les capteurs d'image TDI. Pour assurer la directionalité du transfert de charges en colonne de pixel à pixel, on prévoit que les pixels adjacents d'une colonne comprennent chacun une photodiode (PHi) de largeur LP et une grille de stockage (Gi) de largeur LG en silicium polycristallin dopé, adjacente à la photodiode du pixel et adjacente à la photodiode (PHi+1) d'un pixel suivant de la colonne. La configuration du dopage de la couche active est unique sur toute la largeur LP de la photodiode ; la configuration du dopage de la couche active est unique sur toute la largeur LG de la grille, et la grille en silicium polycristallin comporte deux types de dopage qui sont un dopage p++ sur une partie de la largeur LG, du côté où la grille est adjacente à la photodiode du pixel et un dopage n++ sur une autre partie de la largeur LG, du côté adjacent à la photodiode du pixel suivant. Cette différence de dopage de la grille crée dans la couche active une marche de potentiel qui assure la directionalité du transfert.
Patent FR-3040722-A1 (FR)
Title: Porte basculante a ouverture verticale motorisee
Inventor: DOITRAND ROLAND
IPC: E05F15/665
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne une porte basculante à ouverture verticale comportant un tablier (5) mobile entre une position horizontale ouverte et verticale fermée, ledit tablier (5) comportant des galets coopérant avec deux rails supérieurs (7, 8) s'étendant perpendiculairement à deux montants (2, 3) reliés par une traverse supérieure (4), ladite porte (1) comprenant un motoréducteur (10), couplé au tablier (5), entrainant en rotation un axe supérieur d'entrainement (11) s'étendant dans la traverse (4) pour entrainer des chaînes s'étendant dans un montant (2), et assurer le basculement du tablier (5), ledit montant (2) comprenant un système de contrepoids (23) procurant une compensation de charge du tablier (5). Selon l'invention, le motoréducteur (10) est positionné horizontalement entre les deux montants (2, 3) et dans la traverse supérieure (4), ledit motoréducteur (10) entraine en rotation un deuxième axe (12) s'étendant coaxialement au premier (11) pour entrainer des chaînes (13, 20) s'étendant dans le montant (3), et assurer le basculement du tablier (5), ledit montant (3) comprenant un deuxième système de contrepoids (23).
Patent FR-3041161-A1 (FR)
Title: Dispositif thermo electrique, notamment destine a generer un courant electrique dans un vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01L35/02
Filed: 2015-09-15
Abstract: Dispositif thermo électrique comprenant au moins un carter (3) de forme tubulaire dont l'une des extrémités est fermée par un collecteur d'un premier fluide et un collecteur d'un second fluide, et dans lequel s'étend une pluralité de modules (2) d'éléments thermo électrique (7p, 7n) s'étendant parallèlement à l'axe longitudinal du carter (3), chaque module étant constitué d'une pluralité d'éléments thermo électriques (7p, 7n) ayant une forme de cylindre ou de prisme droit muni d'un évidement central, parcouru par un tube central (11) dudit module, et étant susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre une première face dite extérieure définie par une surface de périphérie extérieure et une seconde face dite intérieure définie par une surface de périphérie intérieure, le premier fluide étant destiné à circuler à travers l'évidement central et un second fluide étant destiné à circuler autour de la périphérie extérieure,, ledit collecteur d'admission du premier fluide consiste en une tuyère cylindrique (15) débouchant dans le carter (3) et le collecteur du second fluide est constitué d'un boitier (16), à travers lequel s'étend la tuyère (15), des moyens procurant une isolation thermique entre le boîtier (15) et le carter (3).
Patent FR-3041705-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un debit d’air injecte dans un moteur turbocompresse
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02P5/15
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un débit d'air injecté dans un moteur (30) comprenant des cylindres (31) reliés à un turbocompresseur (22) comportant un compresseur (20) comprenant les étapes de détermination d'une consigne de couple moteur, détermination du débit d'air maximal correspondant à une dégradation d'avance à l'allumage maximale et permettant de respecter la consigne de couple, détermination d'un débit d'air minimal admissible par le compresseur (20) permettant d'éviter le pompage du compresseur (20), application d'une stratégie de dégradation de l'avance à l'allumage et de contrôle de cette dégradation en fonction de la comparaison du débit d'air minimal admissible par le compresseur (20) avec le débit d'air maximal correspondant à la dégradation d'avance maximale, caractérisé en ce qu'on désactive un cylindre si le débit d'air maximal correspondant à la dégradation d'avance à l'allumage maximale est inférieur au débit d'air minimal admissible par le compresseur (20).
Patent FR-3041850-A1 (FR)
Title: Procede d'encodage de flux de donnees video basees sur des groupements d'images (gop)
Inventor: KEIFLIN PIERRE
IPC: H04N19/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: Procédé d'encodage de flux de données vidéos basées sur des groupements d'images (GOP) utilisés en codage vidéo pour définir l'ordre dans lequel sont disposées les images à codage interne et à codage prédictif permettant la génération d'une image visible, incluant des moyens de correction d'erreurs de transmission par redondance, pour des transmission sur un réseau sans fil régi par un protocole de communication de données en local. Le flux, vidéo est constitué de paquets G de données successifs, chaque paquet G comprenant un premier ensemble M contenant les données vidéos à transmettre, et un second ensemble contenant des données de redondance obtenues par un algorithme de redondance. Selon le procédé, le premier ensemble de données M est constitué à partir de toutes les données d'au moins un groupement d'images (GOP).
Patent FR-3045944-A1 (FR)
Title: Alliage (li-cu,zn,sn,se,s) pour applications photovoltaiques
Inventor: VIDAL JULIEN
IPC: H01L31/0687
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne la fabrication d'une cellule photovoltaïque comprenant un composant photovoltaïque actif. En particulier, le composant précité comporte un alliage (LixCu1-x)2ZnSnS4, dans lequel l'élément S est du soufre et/ou du sélénium. L'incorporation de lithium dans un tel alliage permet d'augmenter la largeur de bande interdite et de diminuer les effets du désordre (Cu,Zn) dans cet alliage. Il en résulte un matériau de choix dans les applications photovoltaïques, par exemple dans une cellule top, en tandem avec une cellule bottom de silicium notamment.
Patent FR-3031448-A1 (FR)
Inventor: LABYED YASSIN
IPC: G01S15/89
Filed: 2016-01-12
Abstract: Le suivi (30) clairsemé utilisé en imagerie par impulsion de force de rayonnement acoustique. Le suivi (30) est effectué de manière clairsemée. Les déplacements sont mesurés (26) uniquement une ou quelquefois pour chaque ligne de réception. Bien que cela puisse se traduire par une information insuffisante pour déterminer le décalage de phase de déplacement et/ou le déplacement maximum au cours du temps, des échantillons de déplacement résultant pour différentes lignes de réception en fonction du temps peuvent être utilisés ensemble pour estimer (34) la vitesse, telle que par une Transformée (40) de Radon. L'estimation peut être moins sujette au bruit dû au caractère clairsemé des échantillons de déplacement en utilisant une détection par compression (36).
Patent FR-3034032-A1 (FR)
Title: Tampon de polissage comportant une fenetre
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24D11/00
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un tampon de polissage (10) approprié pour polir ou planariser au moins un substrat parmi les substrats semi-conducteurs , optiques et magnétiques. Le tampon de polissage (10) a une surface de polissage (16), une ouverture à travers le tampon de polissage et une fenêtre transparente (20) dans l'ouverture dans le tampon de polissage. La fenêtre transparente a une surface concave (32) dont la profondeur augmente avec l'utilisation du tampon de polissage. Une région de signal (38) est inclinée en direction de la région centrale (36) pour faciliter le retrait des débris et une rainure d'évacuation des débris (12A) qui s'étend à travers la région centrale dans le tampon de polissage. La rotation du tampon de polissage avec du fluide de polissage dans la rainure d'évacuation des débris envoie les débris depuis la région centrale dans le tampon de polissage par le biais de la rainure d'évacuation des débris.
Patent FR-3050504-A1 (FR)
Title: Reducteur cycloidal avec rattrapage automatique de jeu et systeme de direction assistee pourvu d’un tel reducteur
Inventor: REY LAURENT
IPC: F16H55/18
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention concerne un réducteur (1) à engrenage cycloïdal comprenant un arbre d'entrée (2), monté en rotation dans un carter de réducteur (20) selon un axe dit « axe principal » (ZZ'), un organe d'excentrique (22) porté par l'arbre d'entrée (2) et entraîné en rotation par ce dernier, au moins un disque cycloïdal (23) qui est monté en rotation sur ledit organe d'excentrique (22) et qui est pourvu d'une denture cycloïdale (23T), au moins une couronne (25) pourvue d'une denture réceptrice (25T) sur laquelle engrène la denture cycloïdale (23T) du disque cycloïdal (23), et un arbre de sortie (3), ledit réducteur comprenant un dispositif de suspension (50) qui est agencé pour rappeler élastiquement la denture (23T) cycloïdale du disque cycloïdal (23) et la denture réceptrice (25T) de la couronne (25) l'une contre l'autre, de manière à assurer un rattrapage automatique de jeu d'engrènement entre ledit disque cycloïdal (23) et ladite couronne (25) selon au moins une composante radiale à l'axe principal (ZZ').
Patent FR-3054454-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une zeolithe izm-2 ayant un rapport molaire si/al optimise pour l'isomerisation de coupes c8 aromatiques
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: C01B39/46
Filed: 2016-07-26
Abstract: On décrit un catalyseur comprenant au moins une zéolithe IZM-2 contenant des atomes de silicium et des atomes d'aluminium, au moins une matrice et au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique des éléments, la zéolithe présentant un rapport entre le nombre de moles de silicium et le nombre de moles d'aluminium compris entre 60 et 150. Ledit catalyseur est utilisé dans un procédé d'isomérisation d'une charge aromatique comprenant au moins un composé à huit atomes de carbone par molécule.
Patent FR-3041257-A1 (FR)
Inventor: HIPPE THOMAS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-09-14
Abstract: La présente invention concerne un agent de coloration ou d'éclaircissement par oxydation qui est doux pour les cheveux et un procédé de coloration ou d'éclaircissement par oxydation qui est doux pour les cheveux, dans lequel des fibres de kératine sont protégées contre les influences oxydantes.
Patent FR-3056354-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu sans balais pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K11/215
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique à courant continu sans balais pour système d'essuyage de véhicule automobile, comportant un rotor (2) comprenant un aimant multipolaire (5) monté pour être animé d'un mouvement de rotation autour d'un axe de rotation (L) et muni d'au moins trois couches axiales multipolaires, le moteur (1) comprenant un dispositif de détermination de position du rotor (8) comportant au moins trois capteurs de position (9), chaque capteur (9) étant associé respectivement à l'une des couches axiales (7), les capteurs (9) étant installés dans un plan (P) contenant une direction parallèle à l'axe de rotation de l'aimant multipolaire (5) en étant alignés les uns relativement aux autres, un capteur central étant monté centré axialement relativement à la couche centrale et au moins un des deux capteurs de position extrémaux étant décentré axialement relativement à la couche extrémale associée.
Patent FR-3056885-A1 (FR)
Title: Aliment ou boisson a base d'une microalgue marine
Inventor: CALLEJA PIERRE
IPC: A23L29/256
Filed: 2016-10-05
Abstract: L'objet de l'invention est produit destiné à la consommation humaine ou animale, sous forme d'aliment ou de boisson, comprenant entre 0,2 et 50% en poids de biomasse d'une microalgue marine et/ou d'au moins un extrait de ladite microalgue. L'invention vise aussi l'utilisation de cette microalgue marine et/ou d'au moins un extrait de ladite microalgue comme rehausseur et/ou exhausteur de goût dans des produits alimentaires ou des boissons.
Patent FR-3059214-A1 (FR)
Title: Kit de realisation d'un ensemble de conditionnement et d'application d'un produit, notamment cosmetique
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-11-29
Abstract: Kit de réalisation (10) d'un ensemble de conditionnement et d'application d'un produit, notamment cosmétique, comprenant d'une part, au moins un récipient (20) délimitant au moins un volume interne (22) contenant ledit produit et dont au moins un bord libre définit une ouverture (28) d'accès au volume interne obturée par un organe d'obturation (29) temporaire dépourvu d'organe d'application, et d'autre part, au moins un dispositif d'application (30) dudit produit apte à être inséré au moins en partie à l'intérieur dudit volume interne (22) et comprenant au moins un organe d'application (32), une tige (34) portant ledit organe d'application (32), un organe de préhension (36) solidaire de ladite tige (34) et un organe d'essorage (38) monté autour de ladite tige et fixé de manière amovible sur celle-ci. L'organe de préhension (36) forme un bouchon configuré pour se substituer à l'organe d'obturation (29) temporaire de manière à former un ensemble de conditionnement et d'application du produit cosmétique, ledit organe de préhension (36) étant apte à fermer de manière amovible l'ouverture (28) dudit récipient (20), l'organe d'application (32) étant situé à l'intérieur du récipient (20) lorsque l'organe de préhension ferme ladite ouverture (28).
Patent FR-3059329-A1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse de polymere supramoleculaire polyalcene et son utilisation en cosmetique
Inventor: PECCHIA OLIVIER
IPC: C08L23/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: La présente invention concerne une dispersion aqueuse de polymère polyalcène supramoléculaire avec un système tensioactif choisi parmi un tensioactif anionique , un tensioactif cationique, un tensioactif non ionique.         L'invention concerne aussi une composition cosmétique comprenant une telle dispersion . Application au soin et au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-3060903-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie inertiel ameliore
Inventor: GEISLER MATTHIAS
IPC: H02K35/02
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de récupération d'énergie (1) inertiel, comprenant: -une masselotte (3) ; -une tubulure (21) guidant la masselotte (3) selon une course incurvée (23) dans un volume interne (22) ; -au moins un transducteur électromécanique incluant des premier et deuxième éléments conducteurs ceinturant chacun des tronçons distincts du volume interne (22), lesdits tronçons étant décalés l'un par rapport à l'autre selon ladite course (23), lesdits premier et deuxième éléments conducteurs étant configurés pour que le déplacement de la masselotte (3) entre lesdits premier et deuxième éléments conducteurs sur ladite course incurvée induise une différence de potentiel entre ces premier et deuxième éléments conducteurs ; -un circuit de collecte d'énergie électrique (5) connecté électriquement entre les premier et deuxième éléments conducteurs.
Patent FR-3061304-A1 (FR)
Title: Cellule de mesure et procede de mesure associe
Inventor: BOIS AXEL-PIERRE
IPC: G01N33/38
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne une cellule de mesure (10a) comportant : - une enceinte (12) ; - une membrane souple (15) disposée dans ladite enceinte de sorte à contenir ledit matériau durcissable ; et - des moyens de rigidification (16, 17) de ladite membrane configurés pour prendre deux états alternatifs : ○ un état de rigidité dans lequel lesdits moyens de rigidification résistent à l'expan si on dudit matériau durcissable lors de la solidification ; et ○ un état de flexibilité dans lequel lesdits moyens de rigidification exercent une contrainte inférieure à celle exercée dans l'état de rigidité permettant de mesurer au moins une propriété physique, chimique ou mécanique dudit matériau durcissable et d'extraire ledit matériau durcissable de ladite enceinte ; - lesdits moyens de rigidification étant réalisés par un ensemble de fils métalliques reliés sur un fermoir configuré pour modifier la rigidité exercée par lesdits fils métalliques.
Patent FR-3068856-A1 (FR)
Title: Suppression du bruit de decharge electrostatique par conduction entre un element metallique en gradin et le reseau electrique d'un vitrage
IPC: H05F3/02
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne - un vitrage feuilleté comprenant une première et une seconde feuilles de verre (1 ; 2) collées par une première couche adhésive intercalaire (2), une zone périphérique du vitrage feuilleté étant recouverte par un élément métallique en gradin (7), le vitrage feuilleté comprenant un réseau de fils et/ou une couche électroconductrice chauffant(e) (11) muni(e) de bus bars (12), plusieurs sondes et autres éventuels éléments électriques reliés à une alimentation électrique par l'intermédiaire du connecteur (13) du vitrage feuilleté, un conducteur électrique (21) reliant l'élément métallique en gradin (7) ? à un bus bar (12) du réseau de fils et/ou de la couche électroconductrice chauffant(e) (11) et /ou o au capotage (14) du connecteur (13) du vitrage feuilleté, relié à la masse de la structure de montage du vitrage feuilleté, et/ou ? à un contact (15 ; 16 ; 17) du connecteur (13) ; - un procédé de fabrication de ce vitrage; et - ses applications.
Patent FR-3068870-A1 (FR)
Title: Pochette de conception rigide equipe d'une chaine bandouliere et d'un miroir encastrable
Inventor: FILIPPINI ALAIN
IPC: A45C3/06
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne une pochette (1) de conception rigide équipé d'une chaîne en bandoulière encastrable, d'un miroir encastrable et de charnières intégrées dans la pochette. La pochette est constituée d'une chaîne bandoulière encastrable (2) que l'on introduit dans l'orifice (3) du réservoir (4) qui est conçu d'une cloison (5). l'utilisateur tire sur la chaîne bandoulière encastrable (2) et la fixe à l'aide de son attache (6) sur l'anneau (7). Le cache aimanté (8) sert masquer l'orifice (3) du réservoir (4) dans lequel vient s'introduire la chaîne bandoulière (2). La pochette (1) est sécurisée par la fixation (9) de la chaîne bandoulière (2) qui l'empêche de sortir du réservoir (4). La pochette comporte un miroir encastrable (10) équipé de guides (11) et de deux aimants (12) permettant au miroir de rester dans sa position haute sans avoir à le tenir. Le miroir est équipé d'un cadre (14) lui permettant de coulisser dans les guides (11). La pochette comporte deux charnières (13) qui sont intégrées dans la pochette (2).
Patent FR-3064077-A1 (FR)
Title: Procede de mise en vis-a-vis des extremites de fibres optiques avec des extremites de guides d'onde
Inventor: GROSSE PHILIPPE
IPC: H01L31/0232
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en vis-à-vis d'un réseau d'extrémités de fibres optiques (17) avec un réseau correspondant d'extrémités (27) de guides d'onde (28) d'une tranche semiconductrice déplaçables l'un par rapport à l'autre dans des directions X et Y orthogonales, le procédé comprenant : disposer les fibres de sorte que les réseaux d'extrémités aient la même orientation et que la projection de l'axe (31) de chaque fibre sur la tranche soit parallèle à la direction Y ; injecter, dans une (17a) des fibres, un faisceau d'une longueur d'onde telle que de la lumière diffuse des parois de la fibre, repérer l'axe (31) de la fibre et déplacer les fibres ou la tranche (9) dans la direction X pour aligner un point caractéristique (27a) dans le prolongement de la projection de l'axe (31) de la fibre (17a) sur la tranche.
Patent FR-3064157-A1 (FR)
Title: Procede de traitement par au moins un produit biocide et/ou phytoprotecteur moyennement volatile, ensemble de traitement et ensemble de stockage correspondants
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A01P15/00
Filed: 2017-03-22
Abstract: Le procédé comprend une étape de traitement au cours de laquelle un liquide contenant un produit ou un mélange de produits biocides et/ou phytoprotecteurs est évaporé et injecté dans l'atmosphère interne d'un local (2), le liquide étant évaporé à une température inférieure à 50°C, la concentration en vapeur de produit dans l'atmosphère interne du local (2) étant maintenue supérieure à 10% d'une concentration de saturation de la vapeur dudit produit dans ladite atmosphère à ladite température pendant une durée de saturation supérieure à 12 heures.
Patent FR-3066197-A1 (FR)
Title: Composition a base de peba et son utilisation pour la fabrication d'un objet transparent resistant a la fatigue
Inventor: TURAN-ALTUNTAS INCI
IPC: C08L77/12
Filed: 2017-05-11
Abstract: La présente invention concerne un copolymère à bloc rigide polyamide et bloc souple polyéther ou polyester, dans lequel ledit bloc polyamide est semicristallin et constitué d'un copolyamide de type W/Y.Z, dans lequel : (iv) W est un lactame ou un acide alpha-oméga aminocarboxylique; (v) Y est une diamine cycloaliphatique ; (vi) Z est un diacide carboxylique aliphatique et/ou aromatique ; et le ratio molaire W/Y.Z est compris entre 10/1 et 27/1 bornes exclues.