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Patent WO-2013120639-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de réduction de produits de départ contenant de l'oxyde de fer dans un ensemble de réduction haute pression
Inventor: MILLNER ROBERT
IPC: C21B13/02
Filed: 2013-01-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction de produits de départ contenant de l'oxyde de fer, selon lequel un gaz réducteur est introduit dans un ensemble de réduction haute pression (1). Dans l'ensemble de réduction haute pression (1), le gaz réducteur est consommé par la réduction des produits de départ contenant de l'oxyde de fer puis est soutiré en tant que gaz de gueulard de l'ensemble de réduction haute pression (1). Au moins une fraction du gaz de gueulard est ajoutée en tant que gaz de recyclage (15) à un gaz d'alimentation, le gaz réducteur étant produit comme suit : après une ou plusieurs étapes de compression, du CO 2  est séparé du mélange gazeux obtenu par l'ajout du gaz de recyclage (15) au gaz d'alimentation, et le gaz de recyclage (15) est ajouté au gaz d'alimentation en au moins deux flux partiels de gaz de recyclage mutuellement séparés et ayant différentes pressions à différentes distances de l'ensemble de réduction haute pression (1).
Patent WO-2013135564-A1 (WO)
Title: Procédé
Inventor: MARISSAL DANIEL
IPC: C08F2/06
Filed: 2013-03-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'introduction de charge liquide dans le procédé de polymérisation, et en particulier un procédé d'introduction de charge fraîche sélectionnée parmi un comonomère frais et un hydrocarbure inerte frais dans un réacteur de polymérisation, ce procédé consistant à passer la charge fraîche et un cycle du procédé comprenant un premier composant sélectionné parmi l'hydrogène, l'azote et le méthane et un second composant consistant en un monomère dans un séparateur à une pression de 0,4 MPa (4 bar) ou moins pour produire un premier flux comprenant la majorité du premier composant et un second flux comprenant la majorité de la charge fraîche et la majorité du second composant, et à passer le second flux dans le réacteur de polymérisation.
Patent WO-2013144249-A1 (WO)
Title: Produit pharmaceutique à des fins diagnostiques
Inventor: FURET PASCAL
IPC: A61P35/00
Filed: 2013-03-27
Abstract: La présente invention concerne, en partie, des régimes de traitement du cancer sélectifs sur la base d'analyse pour établir la présence ou l'absence d'une mutation dans un acide nucléique codant pour la glutamine à la position 859 de la sous-unité p110α catalytique de PI3K.
Patent WO-2014000971-A1 (WO)
Title: Procédé pour le fonctionnement d'un réseau de courant comprenant un accumulateur d'énergie
Inventor: MOST DIETER
IPC: H02J3/32
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le fonctionnement d'un réseau de courant, comprenant des consommateurs d'énergie électrique, des fournisseurs d'énergie électriques ainsi que des accumulateurs électrochimiques qui servent de tampons et sont conçus pour absorber et délivrer de l'énergie. Le réseau de courant comprend un dispositif de commande central qui communique avec les accumulateurs électrochimiques, qui sélectionne un état de fonctionnement déterminé pour chaque accumulateur. Un accumulateur peut, dans un premier état de fonctionnement, absorber ou délivrer de l'énergie de manière illimitée, peut, dans un deuxième état de fonctionnement, absorber ou délivrer de l'énergie de manière limitée et peut, dans un troisième état de fonctionnement, ne pas absorber ou délivrer de l'énergie ou seulement absorber ou délivrer de l'énergie.
Patent WO-2014198310-A1 (WO)
Title: Procédé de coordination d'un réseau de communication
Inventor: SCHMELZ LARS CHRISTOPH
IPC: H04W24/02
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de coordination d'un réseau de communication comprenant un coordinateur de réseau à auto-coordination; le procédé consiste à recevoir des informations de contexte dynamiques au niveau du coordinateur de réseau à auto-coordination puis à exécuter une coordination d'au moins une instance de fonction réseau auto-organisatrice sur la base d'informations de contexte dynamiques.
Patent WO-2013190001-A1 (WO)
Title: Interrupteur auxiliaire
Inventor: HEILIG PETER
IPC: H01H71/46
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un interrupteur auxiliaire (1), pourvu d'un boîtier (31), pouvant être monté sur un appareil de coupure d'installation (17) qui comprend un point de contact, un organe d'actionnement manuel (18) et un organe de déclenchement, notamment sur un disjoncteur, cet interrupteur auxiliaire (1) comportant un mécanisme de commutation (5) pouvant se trouver dans un premier et dans un deuxième état de mécanisme de commutation. Ledit interrupteur auxiliaire (1) comprend un dispositif de couplage de bus (14) destiné à être couplé à un bus (12) relevant de l'ingénierie des systèmes des bâtiments, ce dispositif de couplage de bus (14) ayant une entrée (30) pour rechercher l'état du mécanisme de commutation et le transmettre par l'intermédiaire du bus (12) relevant de l'ingénierie des systèmes des bâtiments.
Patent WO-2013190015-A1 (WO)
Title: Procede de protection d'un circuit de cryptographie contre les attaques par canaux auxiliaires et systeme correspondant
Inventor: ADJEDJ MICHAEL
IPC: H04L9/00
Filed: 2013-06-19
Abstract: Ce procédé de protection lors de l'application d'une opération cryptographique (O i ) à des données d'une première classe d'équivalence associée à un premier idéal d'un anneau comprend la mise en oeuvre (20, 34) d'une protection de ladite opération (O i ), comprenant: le choix (24) d'un deuxième idéal (I 2) dudit anneau définissant une deuxième classe d'équivalence, lesdits premier et deuxième (I 2) idéaux étant comaximaux, la détermination (26) d'un morphisme injectif (phi) de l'ensemble produit desdites première et deuxième classes d'équivalence sur une troisième classe d'équivalence associée à une intersection desdits premier et deuxième idéaux, le choix (28) d'un élément (r) de ladite deuxième classe, la détermination (30) d'une transformée (x̃ i ) desdites données (x i ) et dudit élément (r) par ledit morphisme (phi), l'application (32) de ladite opération (O i ) à ladite transformée (x̃ i ), l'application (34) d'une projection canonique (I) sur ladite première classe.
Patent WO-2015007310-A1 (WO)
Title: Ré-enregistrement dans le cas d'une panne d'un serveur d'abonnés domestique
Inventor: SHEN JIADONG
IPC: H04W60/02
Filed: 2013-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé consistant à vérifier si, en réponse à une deuxième requête d'enregistrement émise pour un utilisateur, une indication stipulant qu'un serveur d'abonnés domestique n'est pas disponible est reçue, la deuxième requête d'enregistrement étant basée sur une première requête d'enregistrement reçue pour l'utilisateur; à récupérer une adresse d'une fonction de contrôle de session d'appel de desserte à partir d'un répertoire de données différent du serveur d'abonnés domestique si l'indication stipulant que le serveur d'abonnés domestique n'est pas disponible est reçue, selon le répertoire de données, l'utilisateur étant enregistré auprès de la fonction de contrôle de session d'appel de desserte; à émettre une troisième requête d'enregistrement pour l'utilisateur à la fonction de contrôle de session d'appel de desserte, la troisième requête d'enregistrement étant basée sur la première requête d'enregistrement.
Patent WO-2014060128-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de déverrouillage amélioré d'un dispositif électronique
Inventor: FULLEA CARRERA EDUARDO
IPC: H04M1/67
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de déverrouillage amélioré d'un dispositif électronique ayant un écran tactile, au moyen d'une interaction avec un tel écran tactile et, éventuellement, du lancement d'une application spécifique à présenter sur l'écran du dispositif électronique lors du passage à l'état déverrouillé. Les modes de réalisation de la présente invention proposent une approche innovante, qui permet d'optimiser l'équilibre entre la capacité d'utilisation et la sécurité du processus de déverrouillage.
Patent WO-2014037478-A1 (WO)
Title: Levier de poignée de panneau de véhicule
Inventor: FRATTINI MASSIMO
IPC: E05B65/12
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'invention porte sur un levier de poignée de panneau de véhicule (1), lequel levier comprend : un corps de levier (3), un capot de levier de poignée (5) conçu pour être reçu sur le corps de levier (3), une partie de déclenchement mobile (7), conçue de façon à coopérer avec un mécanisme de verrou pour actionner la poignée, et qui est apte à être mobile en rotation entre une position de repos dans laquelle ladite partie de déclenchement mobile (7) n'actionne pas ledit mécanisme de verrou et une position d'actionnement dans laquelle ladite partie de déclenchement mobile (7) actionne ledit mécanisme de verrou, permettant l'ouverture du panneau de véhicule, la partie de déclenchement (7) comprenant un volume interne (8) conçu pour recevoir au moins un élément électrique (9). L'invention porte également sur une poignée de panneau de véhicule pour ouvrir un panneau d'un véhicule automobile comprenant un tel levier (1).
Patent WO-2014075987-A1 (WO)
Title: A bicomponent fiber, the preparation process and the use thereof, and the fabrics comprising the same
Inventor: YIN DEHUI
IPC: D03D15/292
Filed: 2013-11-07
Abstract: The present invention relates to a bicomponent fiber, comprising i) a first thermoplastic polyurethane component;and ii) a second thermoplastic polyurethane component, which may be the same as or different from component i), with at least one of components i) and ii) crosslinked by a crosslinker to form at least one polymer of polymer i) and polymer ii), of which polymer i) has a melting point of at least 10˚C higher than that of polymer ii), and the fiber size being between 8 denier and 300 denier, more preferably between 10 denier and 100 denier. The bicomponent fibers of the present invention are superior in heat-bonding behavior and recovery, and may be dyeability and chemical-resistance.
Patent WO-2014086798-A1 (WO)
Title: Bougie de préchauffage de moteur diesel
Inventor: COUFFIGNAL JEAN-MARC
IPC: F23Q7/00
Filed: 2013-12-03
Abstract: Bougie de préchauffage comportant un corps tubulaire (1) dont une extrémité (11) se termine par un crayon chauffant en céramique (2) et l'autre extrémité (12) porte un embout de connexion (3). La cartouche chauffante (22) est reliée à l'électrode (5) traversant le corps tubulaire (1) par un fil de connexion (4) ayant un segment intermédiaire (42) en surlongueur entre les points de fixation du fil de connexion à la cartouche chauffante (22) et à l'électrode (5). Un organe de centrage (6) positionne le fil de connexion et l'électrode dans le corps (1). L'électrode (5) est en outre sertie dans le corps (1) par le point de sertissage (14) par l'intermédiaire d'un manchon isolant (7) sur la surface moletée (53). L'embout de connexion (3) est en outre isolé du corps (1) par le manchon (8).
Patent WO-2014114431-A1 (WO)
Title: Verfahren zum betreiben eines kraftwagens
Inventor: STADLER MICHAEL
IPC: B60W40/12
Filed: 2014-01-14
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Betreiben eines Kraftwagens (10), bei welchem das Vorhandensein eines extern am Kraftwagen (10) angebrachten Objektes (12, 14) erkannt wird und bei Erkennen des Vorhandenseins ein Steuersignal generiert wird.
Patent WO-2015117619-A1 (WO)
Title: Système de production de courant basse pression
Inventor: DANIELS MICHAEL
IPC: F01K13/02
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'invention concerne un système de production de courant basse pression comprenant une conduite d'amenée de vapeur, une conduite d'évacuation de vapeur et un ensemble générateur. L'ensemble générateur comporte une dynamo présentant une ligne électrique raccordée à la dynamo et l'ensemble générateur comporte un axe. Ledit axe est relié à la dynamo, de sorte que lors d'une rotation de l'axe, de l'énergie électrique peut être produite par la dynamo et peut être évacuée par la ligne électrique. Une dérivation qui sert à contourner l'ensemble générateur est pourvue d'une soupape commandable, et la dérivation relie la conduite d'amenée de vapeur à la conduite d'évacuation de vapeur. Dans un premier état de fonctionnement, lorsque l'ensemble générateur marche, la soupape de la dérivation est fermée, et dans un deuxième état de fonctionnement, lorsque l'ensemble générateur est en panne, ladite soupape est ouverte.
Patent WO-2015022054-A1 (WO)
Title: Système permettant l'adaptation automatique d'une quantité d'apport de gaz pouvant être prédéfinie et dispositif d'actionnement pourvu d'un tel système
Inventor: BAUER FRANK
IPC: F15B1/08
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention concerne un système permettant l'adaptation automatique d'une quantité d'apport de gaz pouvant être prédéfinie et un dispositif d'actionnement pourvu d'un tel système. Ce système permettant l'adaptation automatique d'une quantité d'apport de gaz (10) pouvant être prédéfinie dans un système de travail (12) est pourvu d'éléments (14, 16) mobiles les uns par rapport aux autres, avec lesquels, lors du fonctionnement, la pression de la quantité d'apport de gaz (10) peut être modifiée en raison d'une compression ou d'une expansion et/ou en cas de températures de fonctionnement et ambiantes variables. Un système de stockage (18) pourvu d'un volume de stockage (20) pouvant être prédéfini peut être raccordé par un dispositif de commande (22) au système de travail (12), de telle manière que dans le cas d'une compression à l'intérieur du système de travail (12), une partie de la quantité d'apport de gaz (10) peut être délivrée au système de stockage (18) en tant que quantité de stockage (24) et, dans le cas d'une expansion à l'intérieur du système de travail (12), peut être extraite du système de stockage (18) en tant que quantité d'apport de gaz (10) et ramenée au système de travail (12). Ce système sert en particulier à compenser les variations de température dans le système de travail (12) et/ou dans l'environnement de ce dernier. L'invention concerne en outre un dispositif d'actionnement.
Patent WO-2015106810-A1 (WO)
Title: Implémentation superposée de système de réseau de services centralisés ims avec sélection d'entité de réseau de desserte dans un groupe
Inventor: JANOSI LASZLO
IPC: H04W76/02
Filed: 2014-01-15
Abstract: L'invention concerne, dans un système de réseau de communication mobile prenant en charge des services centralisés du sous-système multimédia IP, IMS, des mesures pour permettre/réaliser une implémentation superposée d'un système de réseau de services centralisés IMS prenant en considération un groupe d'entités de réseau ayant différentes capacités de services centralisés IMS. Ces mesures sont basées sur une applicabilité de services centralisés IMS pour un terminal demandant un rattachement et une capacité de services centralisés IMS d'au moins une entité de commutation parmi un groupe d'entités de commutation qui sont configurées pour commander des ressources radio pour une même zone de réseau radio. En cas de désadaptation entre l'applicabilité de services centralisés IMS pour le terminal et la capacité de services centralisés IMS de l'entité de commutation, la requête de rattachement peut être redirigée vers une autre entité de commutation dudit groupe, qui possède une capacité de services centralisés IMS adaptée. Également, lors de la réception d'une requête de rattachement, une entité de commutation qui possède une capacité de services centralisés adaptée peut être sélectionnée dans ledit groupe, et la requête de rattachement peut être dirigée vers l'entité de commutation sélectionnée.
Patent WO-2014154822-A1 (WO)
Title: Method and device for latency adjustment
Inventor: MENDEZ NUN
IPC: H04L47/36
Filed: 2014-03-27
Abstract: The present invention relates to a method for outputting from a device having data communication capability received multimedia data with an adjustable latency. The method comprises : - receiving data packets comprising said multimedia data, - storing the multimedia data in a buffer, - measuring at least one characteristic indicative of the input rate of the received data packets, - measuring a latency introduced by the buffer, - obtaining information indicative of the output rate of the device, - determining a target latency for the multimedia data to be outputted based on statistical information derived from the measured at least one characteristic indicative of the input rate and the obtained information indicative of the output rate, - adjusting the latency so that it complies with the target latency by modifying the rate at which the multimedia data is outputted or the rate at which the multimedia data is stored in the buffer.
Patent WO-2014184044-A1 (WO)
Title: Multidose substance delivery module
Inventor: DYCHE ANTHONY
IPC: A61M15/00
Filed: 2014-05-06
Abstract: A substance delivery module (4) and apparatus (2) for delivering a substance in aerosol form are disclosed. The substance delivery module (4) comprises a feed unit (100) which itself comprises a substance container (90) and a piston (76). The substance delivery module (4) further comprises an actuator (140) configured to exert a delivery force on the feed unit (100) and a releasable locking element (120) configured to retain the feed unit (100) against the delivery force. The releasable locking element (120) may be released to allow delivery of a substance contained in the substance container under the action of the delivery force. The substance delivery module (4) may be assembled with an aerosol generator (10) and an aerosol delivery conduit (14) to form an apparatus (2) for delivering a substance in aerosol form. The apparatus (2) may further comprise a control module (6).
Patent WO-2014184135-A1 (WO)
Title: Organisches optoelektronisches bauteil
Inventor: TRUMMER-SAILER EVELYN
IPC: H01L51/00
Filed: 2014-05-12
Abstract: Es wird ein organisches optoelektronisches Bauteil angegeben, mit - einer ersten Elektrode (1), die mit einem elektrisch leitenden Material gebildet ist, - einem aktiven Bereich (8), der mit einem organischen Material gebildet ist, - einer zweiten Elektrode (2), die mit einem elektrisch leitenden Material gebildet ist, - einer Verkapselungsschichtenfolge (5), die mit einem dielektrischen Material gebildet ist, und - einer dritten Elektrode (3), die mit einem elektrisch leitenden Material gebildet ist, wobei - die erste Elektrode (1) und die zweite Elektrode (2) an unterschiedlichen Seiten des aktiven Bereichs (8) angeordnet sind, - die Verkapselungsschichtenfolge (5) zwischen der ersten Elektrode (1) und der dritten Elektrode (3) angeordnet ist, und - die erste Elektrode (1), die zweite Elektrode (2) und die dritte Elektrode (3) von außerhalb des Bauteils kontaktierbar sind.
Patent WO-2014184195-A1 (WO)
Title: Cushioned sole
Inventor: MIGLIORATI MARCO
IPC: A43B13/18
Filed: 2014-05-13
Abstract: A process for the production of a cushioned sole (1) is described comprising in sequence the steps of selecting a cushioning element (4), positioning the cushioning element (4) within a mold for the production of the main body (2) of said sole (1), completely embedding said cushioning element (4) within polyurethane foam constituting the main body (2) of said sole (1).
Patent WO-2014202393-A1 (WO)
Title: Dispositif de vaporisation pour vaporiser un aérosol
Inventor: BALTES KLAUS
IPC: F25B39/02
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vaporisation pour vaporiser un aérosol comprenant un agent de désinfection liquide atomisé pour désinfecter des matériaux d'emballage. Des dispositifs de vaporisation de type générique sont utilisés en particulier dans des installations de remplissage destinées à remplir des récipients d'emballage avec des produits de remplissage liquides. Pour améliorer le transport de chaleur de la source de chaleur à la surface chauffante pour l'aérosol, pour réduire les pertes de chaleur et pour améliorer le transfert de chaleur de la surface chauffante au particules liquides de l'aérosol, le dispositif de vaporisation présente au moins un module vaporisateur comprenant un tube d'écoulement, des espaces de détente étant disposés et agencés sur les deux côtés d'un élément de guidage à l'intérieur du tube d'écoulement de telle manière que la vitesse d'écoulement dans les espaces de détente soit moindre que la vitesse d'écoulement dans la région de l'élément de guidage. Le chauffage du tube d'écoulement a lieu au moyen d'un conducteur chauffant qui reçoit de manière affleurante une dépression pratiquée dans l'enveloppe du tube d'écoulement. Une adaptation simple à différents courants volumiques nécessaires de la vapeur et un raccourcissement des temps d'arrêt pour la maintenance sont obtenus par ledit module vaporisateur s'étendant entre l'entrée et la sortie du dispositif de vaporisation.
Patent WO-2014206868-A1 (WO)
Title: Chambre de mélange pour produire des boissons
Inventor: PAILLARD OLIVIER
IPC: A47J31/40
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne une chambre de mélange (2) pour produire une boisson, comprenant : un corps de chambre doté d'une paroi inférieure transversale (21) et d'une paroi supérieure longitudinale (22), d'au moins une entrée de diluant (4) ménagée à travers la paroi supérieure, et d'au moins une sortie de distribution de boisson (5) ménagée à travers la paroi inférieure, la chambre comprenant une zone gaufrée (6) sur la surface de la paroi supérieure longitudinale, ladite zone gaufrée étant en face de l'entrée de diluant.
Patent WO-2015022107-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil pour des mesures inter-fréquences dans un réseau de communication
Inventor: AXMON JOAKIM
IPC: H04W88/06
Filed: 2014-06-23
Abstract: La présente invention concerne, dans un aspect, un dispositif (22) sans fil qui fonctionne dans un réseau de communication sans fil et détermine le taux de mesure à utiliser pour réaliser des mesures inter-fréquences sur une couche de fréquence donnée, en fonction d'une exigence de performances spécifiée pour cette couche. Par exemple, le dispositif (22) sans fil utilise un taux de mesure supérieur pour une couche de fréquence qui possède une exigence de performances supérieure à celle spécifiée pour une autre des couches sur lesquelles il doit réaliser des mesures inter-fréquences. De façon correspondante, dans un scénario d'exemple, un nœud de réseau envoie des informations de configuration de mesure à un dispositif ciblé, ces informations indiquant les couches sur lesquelles le dispositif doit réaliser des mesures inter-fréquences et il indique les exigences de performances correspondant aux couches respectives parmi ces couches. A titre d'exemple, le nœud de réseau peut être une station de base, un relais ou un autre dispositif (22) sans fil.