baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2013128083-A1 (WO)
Title: Device for fluidically separating two regions
Inventor: GUETRON ROBERT
IPC: F24F9/00
Filed: 2012-02-28
Abstract: This device comprises: - a first inlet manifold (7) comprising a slot (15) and fed with primary gas; - a second inlet manifold (6) supplied with secondary gas and comprising, in a region substantially adjacent to the slot of the first manifold, evenly distributed openings (11); and gas discharge means (8) situated facing the slot and the openings of said manifolds. The manifolds (6, 7) have directrix lines which are parallel or coincident each consisting of a closed planar curved line. Application notably to the handling of radioactive products, to the manufacture of electronic components and to surgery.
Patent WO-2012140339-A1 (WO)
Title: Procédé et système de sécurisation d'un logiciel
Inventor: DIDIER PERROT
IPC: G06F21/00
Filed: 2012-04-13
Abstract: Procédé de sécurisation d'un logiciel originel mettant en œuvre un secret comprenant: partitionner (1) le logiciel en N éléments, N étant un entier strictement supérieur à 1; générer (3) M procédures sécurisées, M étant un entier supérieur ou égal à N, par, pour chaque procédure: tirage aléatoire d'une fonction parmi une bibliothèque de fonctions; sélection d'un des N éléments ou de l'ensemble vide; combinaison de la fonction tirée aléatoirement et de l'élément sélectionné quand la sélection n'est pas l'ensemble vide; de sorte que chaque élément est combiné dans une seule procédure et que tous les éléments sont combinés; modifier chaque procédure par introduction de balises de direction contrôlant les appels des procédures les unes par les autres et de balises contrôlant l'exécution des éléments; concaténer (9) les M procédures en un logiciel sécurisé pour mettre en œuvre le secret.
Patent WO-2013076387-A1 (WO)
Title: Electric switch with rubbing contact
Inventor: HALLET MICHEL
IPC: H01H1/40
Filed: 2012-11-20
Abstract: The present invention relates to an electric switch with rubbing contact (3) comprising on the one hand at least one fixed contact (9) and on the other hand at least one moving rubbing contact (3) that can move along a predefined trajectory and exhibiting a contact surface (10) intended to rub on said at least one fixed contact (9), characterized in that at least said contact surface (10) is treated by ion bombardment by virtue of an ion beam, and in that the fixed (9) and moving (3) contacts are bare.
Patent WO-2012114005-A1 (WO)
Title: Vilebrequin a lubrification des manetons optimisee, moteur et procede de realisation du circuit de lubrification associes
Inventor: GOUZONNAT FABIEN
IPC: F16C3/14
Filed: 2012-01-18
Abstract: L'invention porte sur un vilebrequin (1 ) comportant au moins : - un tourillon (2); - un premier maneton (31 ); - un second maneton (32); - un premier bras (41 ) reliant le premier maneton (31 ) au tourillon (2); - un second bras (42) reliant le second maneton (32) au tourillon (2); un premier conduit (51 ) droit du premier maneton vers le tourillon (2) débouchant en surface du premier maneton (31 ) au niveau de son plan médian transversal (PM1 ), et passant sensiblement au centre du plan médian du premier bras; - un second conduit (52) droit du second maneton vers le tourillon (2), débouchant en surface du second maneton (32) au niveau de son plan médian transversal (PM2), et passant sensiblement au centre du plan médian du second bras; caractérisé en ce, le vilebrequin (1 ) présentant une géométrie telle qu'il ne peut pas comporter en outre un conduit diamétral dans le plan médian transversal du tourillon (PT) rejoignant fluidiquement le premier conduit (51 ) et second conduit (52), le vilebrequin comporte un troisième conduit (9) droit, non diamétral, dans le plan médian transversal du tourillon (PT), reliant fluidiquement le premier conduit (51 ) et le second conduit (52). L'invention porte également sur un moteur comportant un tel vilebrequin et sur le procédé de réalisation du circuit de lubrification associé.
Patent WO-2012168609-A1 (WO)
Title: Plot en matiere souple destine a etre fixe dans une ouverture realisee dans une piece rigide
Inventor: VAILLANT PIERRE JEAN
IPC: F16F1/373
Filed: 2012-05-15
Abstract: Plot (10) en matière souple destiné à être fixé dans une ouverture (3) réalisée dans une pièce rigide (2), l'une des extrémités de ce plot (10) comportant une partie pointue (11) et l'autre extrémité de ce plot (10) comportant un épaulement annulaire (12) destiné à venir s'appuyer autour de l'ouverture (3) de la pièce rigide (2), caractérisé en ce que la partie pointue (11) du plot (10) porte une pièce en matière plastique (13) présentant deux ailes flexibles (14) s'étendant de chaque côté de la partie pointue (11), symétriquement par rapport à l'axe (15) du plot, ces deux ailes (14) étant distantes l'une de l'autre, de telle sorte qu'elles puissent fléchir chacune vers ladite partie pointue (11), lors de leur engagement dans l'ouverture (3), puis s'écarter l'une de l'autre après leur passage dans cette ouverture (3) pour venir en prise avec le bord (3a) de cette dernière.
Patent WO-2013054065-A1 (WO)
Title: Method of transferring the control of a security module from a first entity to a second entity
Inventor: SAIF AHMAD
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-10-12
Abstract: The invention relates to a method of transferring the control of a security module from a first entity to a second entity, the security module comprising a first security domain controlled by the first entity by means of at least one first secret control key specific to the first entity, and a second security domain, said second domain comprising a private key and a certificate of a public key of a control authority, the method comprising the steps of: reception of a request to obtain the certificate, sending of said certificate, receiving of data encrypted by means of the public key of the certificate, the data comprising at least one second secret control key specific to the second entity, decrypting of said data, verification of the data, if the verification is positive, replacement of the at least one first secret control key by said at least one second secret control key.
Patent WO-2013068690-A1 (WO)
Title: Dispositif de separation d'un melange heterogene
Inventor: ANTOINE HUBERT PHILIPPE
IPC: F02M37/34
Filed: 2012-11-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de séparation d'un mélange hétérogène d'au moins deux liquides non-miscibles comprenant une enceinte (2) contenant un tamis tronconique (3) positionné de telle sorte que son axe de révolution soit vertical, ledit tamis (3) définissant la limite entre la partie supérieure (4) et la partie inférieure (5) de ladite enceinte (2), ledit tamis (3) comprenant en son sommet (7) une première ouverture (8), destinée à permettre le passage dudit mélange hétérogène dans la partie inférieure (5) de ladite enceinte (2), communiquant avec l'extérieure de ladite enceinte (2), ladite enceinte (2) comprenant une deuxième ouverture (9), destinée à permettre l'évacuation hors de l'enceinte (2) du liquide le plus dense, positionnée dans sa partie inférieure (5) et une troisième ouverture (10), destinée à permettre l'évacuation hors de l'enceinte (2) du liquide le moins dense, positionnée dans la partie supérieure (5) de ladite enceinte (2) caractérisé en ce que les perforations (11) dudit tamis (3) sont alignées sur une série de courbes (12) non sécantes s' étendant chacune du bord de la première ouverture (8) à la base (6) du tamis (3), chacune desdites courbes (12) étant caractérisée par l'angle a formé par le plan passant par l'axe de révolution dudit tamis tronconique (3) et le point le plus haut de ladite courbe (12) et le plan passant par l'axe de révolution dudit tamis (3) et le point le plus bas de ladite courbe (12) et en ce que les courbes non-sécantes de ladite série présente un angle a sensiblement identique.
Patent WO-2014096698-A1 (WO)
Title: Composition for gypsum boards and obtained products
Inventor: BOUTEILLER BERNARD
IPC: C04B28/14
Filed: 2013-12-18
Abstract: The invention relates to a gypsum-based composition, comprising nanometric boehmite and/or nanometric aluminum trihydroxide, this composition making it possible to obtain products with better dimensional stability at high, and in particular very high, temperatures. The invention also relates to the method for obtaining products and the products produced.
Patent WO-2014195650-A1 (WO)
Inventor: MARLIN FRÉDÉRIC
IPC: F02K9/18
Filed: 2014-06-05
Abstract: A pyrotechnic charge (1) for a pyrotechnic gas generator comprises a plurality of blocks (12) of pyrotechnic material stacked in layers (10), each block (12) being delimited by two main faces substantially orthogonal to the direction (A) of the stack. In this pyrotechnic charge (1), each layer (10) of the stack comprises at least two distinct blocks (12) of pyrotechnic material each one forming an angular sector of an annulus or of a disc, said blocks being assembled to form an annulus (14) and/or a disc.
Patent WO-2016020612-A1 (WO)
Title: Sonde d'insemination artificielle d'un animal d'elevage tel qu'un porcin
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/02
Filed: 2015-08-03
Abstract: La sonde comporte un corps allongé et un embout disposé à une extrémité du corps allongé, lequel embout est configuré pour se positionner dans le col de l'utérus de l'animal, s'étend entre une extrémité proximale (14) située du côté du corps allongé et une extrémité distale située du côté opposé au corps allongé, avec entre l'extrémité proximale (14) et l'extrémité distale un ensemble de collerettes latérales s'étendant vers l'extérieur à partir d'un fût central; caractérisée en ce que la collerette (18) la plus proche de l'extrémité proximale (14) présente à sa base un renflement annulaire (35) configuré pour que cette collerette (18) présente une brusque variation d'épaisseur à la jonction entre le renflement annulaire (35) et sa portion périphérique située plus à l'extérieur que le renflement annulaire (35).
Patent WO-2016075378-A1 (WO)
Title: Machine de montage d'un train arrière de véhicule, comportant un système d'accrochage de la caisse et un moyen de soulèvement de chaque bras de suspension
Inventor: ANDRE VINCENT
IPC: B25B27/30
Filed: 2015-10-14
Abstract: Machine d'aide au montage d'un train arrière à traverse déformable (10) sur un véhicule (2), ce train comportant de chaque côté un bras de suspension longitudinal (12) présentant à l'avant une liaison sur la caisse de ce véhicule, et à l'arrière un support recevant l'embase d'un ressort de suspension, les deux bras étant reliés entre eux de manière rigide par une traverse déformable, caractérisée en ce qu'elle comporte un chariot (20) disposant d'un système d'accrochage (36) ajustable en hauteur, prévu pour se fixer entre les deux bras de suspension (12), sur le train arrière (10) ou la caisse (2) en empêchant une montée, ce chariot comprenant de chaque côté du système d'accrochage, un moyen de soulèvement (40) prévu pour appliquer à l'arrière de chaque bras un effort vers le haut.
Patent WO-2016193615-A1 (WO)
Title: Metal clip for electrically connecting a conductive wire to a metal element
Inventor: BERNARD NICOLAS
IPC: H01R4/48
Filed: 2016-06-01
Abstract: The invention concerns a metal clip (1) for electrically connecting a conductive wire to a planar metal element, the metal clip having an S-shaped cross-section and being composed of three wings (2a, 2b, 2c), a first wing (2a) and a second wing (2b) defining a first longitudinal recess (3a) allowing the metal clip to be attached to an edge of the planar metal element, the second wing (2b) and the third wing (2c) defining a second longitudinal recess (3b). The second recess (3b) is provided with connection means (5, 6) for receiving the end of the conductive wire and for maintaining electrical contact between the conductive wire and the metal clip.
Patent WO-2016207572-A1 (WO)
Inventor: JACKSON PHILIP EUGÈNE DOUGLAS
IPC: F28G15/00
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne un système d'interception et de collecte de corps dans un écoulement d'un fluide, comprenant : - une portion de conduite (18) comprenant une face interne délimitant un passage axial pour l'écoulement, - une surface filtrante (25) comportant une face amont (25a) et s'étendant transversalement dans le passage de manière à intercepter, par sa face amont, des corps véhiculés par l'écoulement tout en laissant dégagées plusieurs ouvertures de collecte (26a, 26b) entre la surface filtrante et la face interne, - un dispositif de nettoyage (30) disposé en regard de la face amont (25a), le dispositif (30) et la surface filtrante (25) étant dans un mouvement relatif l'un par rapport à l'autre de manière à ce que chaque zone de la face amont soit balayée mécaniquement par le dispositif au cours de chaque mouvement relatif alternatif d'aller et de retour afin de diriger les corps interceptés par la face amont (25a) vers les ouvertures de collecte desdits corps.
Patent WO-2017174909-A1 (WO)
Title: Procede d'optimisation de la consommation electrique d'une installation
Inventor: BEN-AICHA FEHD
IPC: G06Q50/06
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'optimisation de la consommation électrique d'une installation (3) reliée à un réseau de fourniture d'électricité, ladite installation étant également reliée à un système de stockage d'énergie (1) apte à compléter au moins partiellement la puissance électrique fournie par le réseau dans une phase de décharge ou à stocker de la puissance électrique fournie par le réseau dans une phase de charge. La principale caractéristique d'un procédé d'optimisation selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape d'évaluation d'une puissance électrique moyenne consommée par l'installation (3) sur une période donnée, - une étape de charge ou de décharge du système de stockage (1), de manière à lisser sensiblement la puissance électrique fournie par le réseau autour de la puissance moyenne.
Patent WO-2017174923-A1 (WO)
Title: Systeme d'alerte d'exposition a un produit phytosanitaire present sur un terrain cultive procedes et dispositifs en lien avec ce systeme
Inventor: BOIS BENJAMIN
IPC: G08B5/38
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention vise à fournir un système d'alerte d'exposition à au moins un produit phytosanitaire présent sur un terrain cultivé(1) sous DRE, ce système étant destiné à l'ensemble des personnes concernées par un accès à ce terrain (1). A cette fin, le système comprend : (a)au moins un émetteur de signaux d'alerte (6), qui sont au moins en partie susceptibles d'être reçus aux abords du terrain cultivé (1)considéré; (b)au moins une unité électronique (7) apte à déclencher et à stopper l'émission de signaux d'alerte (6) par l'émetteur (a), la durée de l'émission dépendante du délai de rentrée (DRE); (c)au moins dispositif (9,10) de commande de l'unité (b) apte à produire des signaux (8) de commande porteurs de l'information sur le DRE. L'invention concerne également un procédé d'alerte d'exposition utilisant ce système et au moins en partie mis en œuvre à l'aide de moyens informatiques prévus dans le système. L'invention a également pour objetles programmes informatiques comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé et les dispositifs supportant ces programmes informatiques.
Patent WO-2018042126-A1 (WO)
Title: Procédé de pilotage d'une installation permettant le transport de courant continu dans un réseau tout en protégeant ledit réseau vis à vis d'un défaut de court-circuit
Inventor: LOUME DIEYNABA
IPC: H02H7/10
Filed: 2017-08-30
Abstract: Le procédé de pilotage permet le pilotage d'une installation (1 ) pour le transport d'électricité comprenant un réseau de transport (3) à courant continu comportant un groupe (2) de lignes de transport (4) d'électricité reliées entre elles. Le procédé permet l'ouverture (E1 ) d'au moins N-1 systèmes de sécurité (7) d'où il résulte que, pour chaque système de sécurité (7) s'ouvrant, la contribution à la circulation du courant dans le groupe (2) de lignes de transport (4) issue de la station de conversion (6) associée audit système de sécurité (7) s'ouvrant est supprimée. En outre, le procédé permet aussi une recherche (E2) du défaut de court-circuit pour identifier la ligne de transport (4) en défaut, et une d'isolation (E3), mise en œuvre après identification de la ligne de transport (4) en défaut par l'étape de recherche (E2), de la ligne de transport (4) en défaut par ouverture des disjoncteurs de ligne (5a, 5b) de ladite ligne de transport (4) en défaut.
Patent WO-2018142073-A1 (WO)
Title: Systeme de securisation d'une balise immergee
Inventor: BIOUSSE PATRICE
IPC: B63B22/14
Filed: 2018-01-31
Abstract: La présente invention concerne un système de sécurisation (1) d'une balise (2) immergée comportant un élément de signalisation (7) flottant à la surface et relié à la balise (2) par un lien (8), ledit système de sécurisation (1) étant remarquable en ce qu'il comporte un dispositif d'accouplement réversible comprenant un organe d'accrochage fixé à l'extrémité du lien (8) opposée à l'élément de signalisation (7), un organe d'accrochage complémentaire solidaire de la balise (2) et apte à coopérer avec ledit organe d'accrochage pour permettre la solidarisation ou la désolidarisation du lien (8) de la balise (2), un capteur de pression, une unité de commande associée à une unité de mesure du temps, ladite unité de commande commandant audit organe d'accrochage complémentaire de se désolidariser dudit organe d'accrochage lorsqu'une variation de pression, mesurée en associant lesdits capteur de pression et unité de mesure du temps, est supérieure à une valeur de consigne.
Patent WO-2018178554-A1 (WO)
Title: Procede de production et de purification du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C17/38
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention se réfère à un procédé de production du 2,3,3,3-tétrafluoropropène mis en œuvre à partir d'une composition de départ comprenant les étapes de mise en contact, en présence d'un catalyseur, de la composition de départ avec HF pour produire une composition A comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène (1234yf), des produits intermédiaires B consistant en 2-chloro-3,3,3- trifluoropropène (1233xf), 1,1,1,2,2-pentafluoropropane (245cb), et des produits secondaires C consistant en E-l-chloro-3,3,3-trifluoro-l-propène (1233zdE), trans-l,3,3,3-tetrafluoro-l- propène (1234zeE) et 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (245fa); récupération de ladite composition A et purification de celle-ci pour former et récupérer un premier courant gazeux Gl comprenant HCI, 2,3,3,3-tétrafluoropropène (1234yf), une partie du HF n'ayant pas réagi, une partie des produits intermédiaires B et une partie des produits secondaires C; et un courant, de préférence liquide, Ll comprenant une partie du HF n'ayant pas réagi, une partie des produits intermédiaires B et une partie des produits secondaires C.
Patent WO-2018202994-A1 (WO)
Title: Systeme de melange microfluidique comprenant un injecteur commande pour effectuer un melange avec une dispersion de type taylor aris et procédé
Inventor: NERI QUIROZ JOSÉ ANTONIO
IPC: B01F13/00
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de mélange microfluidique, comprenant l'injection en régime balistique d'au moins un deuxième liquide dans un conduit microfluidique (32). Le conduit microfluidique (32) comprend un premier liquide comprenant une première composition (70). L'injection du deuxième liquide se fait de manière à ce que le deuxième liquide se disperse relativement au premier liquide selon une dispersion de type Taylor-Aris dans le conduit microfluidique (32).
Patent WO-2018229371-A1 (WO)
Title: Ligne d'echappement de gaz de combustion avec haut-parleur
Inventor: BRILLOUET DAVID
IPC: F01N13/18
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne une ligne (20) d'échappement de gaz de combustion comprenant une branche (27) de sortie comportant un haut-parleur (30), une pièce tubulaire en Y (29) reliant le haut-parleur (30) à la branche (27) de sortie, caractérisée en ce que la pièce en Y est formée de deux demi-coquilles en Y assemblées entre elles
Patent WO-2020120879-A1 (WO)
Inventor: LEGOIS VINCENT
IPC: B32B17/10
Filed: 2019-12-04
Abstract: Vitrage feuilleté comprenant un substrat transparent à couche chauffante ayant des lignes de flux dont l'ensemble est de largeur variable. L'invention concerne un vitrage feuilleté constitué de plusieurs substrats transparents rigides collés deux à deux par une couche adhésive intercalaire, l'un au moins de ces substrats transparents étant revêtu d'une couche électroconductrice (2), une zone (1) de ce substrat transparent présentant quatre bords opposés deux à deux (3, 5), (4, 6), un premier et un second bus bars (7, 8) étant disposés le long de deux bords opposés (3,5), la couche électroconductrice (2) présentant des lignes de flux (9; 91; 92; 93) pour guider le courant électrique entre les bus bars (7, 8), l'ensemble des lignes de flux (9; 91; 92; 93) étant de largeur variable; son procédé de fabrication, son application notamment aéronautique.
Patent WO-2020141269-A1 (WO)
Inventor: JEANNIN HUBERT
IPC: A61M21/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: The invention relates to a visual comfort device 40 comprising at least one inertial sensor 41, a processing unit 42 and at least one screen 43. The screen 43 is intended to be positioned laterally in a peripheral field of vision of a user. The processing unit is coupled to the inertial sensor 41 and to the screen 43. The device 40 is configured to display, on the screen 43, an inertial matrix representative of an inertial information item, the displayed inertial matrix comprising a maximum of sixteen points and/or line crossings.
Patent WO-2021074535-A1 (WO)
Title: Assembly for turbomachine
Inventor: TANTOT NICOLAS
IPC: B64C7/02
Filed: 2020-10-15
Abstract: The invention relates to an assembly for a turbomachine, comprising: - a nacelle comprising an inlet lip which defines an air inlet, and - a device for modifying the geometry of the air inlet, comprising: - a first spout, and - a second spout, the first spout and the second spout being translatably movable in relation the the nacelle between: - a first configuration, in which the first spout forms the inlet lip and the second spout extends inside the nacelle, and - a second configuration, in which the first spout extends away from the inlet lip, and the second spout forms the inlet lip so as to define an air flow channel between a downstream surface of the first spout and an upstream surface of the second spout.
Patent WO-2021209707-A1 (WO)
Title: Turbine for a turbine engine
Inventor: MORLIERE SIMON
IPC: F04D29/52
Filed: 2021-04-12
Abstract: The invention relates to a turbine (1) for a turbine engine extending along an axis, comprising an annular casing (4) and at least one turbine stage (1) comprising a nozzle (2) and a rotor impeller wheel (5) surrounded by a sealing ring (10) comprising an abradable element, the impeller wheel (5) and the sealing ring (10) being located downstream of the nozzle (2), the sealing ring (10) having an upstream end held on the casing (4) by locking means (12, 12a), the turbine having elastic sealing means (48) in contact with the locking means (12, 12a) as well as with the nozzle or the casing (4) so as to press the locking means (12, 12a) against the sealing ring (10), the locking means comprising a radially outer portion (12a) with a generally C-shaped cross-section and a radial portion (12b) extending radially inwards from the outer portion (12a), characterised in that the sealing means comprise two elastic seals (48, 49) bearing on said radial portion (12b), respectively on either side of the radial portion (12b).