baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067340-A1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage pour escalier mecanique et trottoir roulant
Inventor: DE VEYRAC YVES
IPC: B66B31/00
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention concerne un système de nettoyage (10) sans contact d un transporteur (1), ledit système de nettoyage (10) comprenant une ou plusieurs têtes de nettoyage (1 la-1 1c) permettant de générer et mettre en forme un ou plusieurs faisceaux nettoyant (20), préférentiellement du type d un ou plusieurs faisceaux laser ou flux de plasma. Chaque tête de nettoyage (11a-11c) est montée mobile sur une patine de translation (15) pouvant être déplacée par un dispositif de translation (14) afin d ajuster la position relative du ou des faisceaux nettoyant (20) par rapport aux parties à nettoyer (4) du transporteur (1), notamment selon une direction transversale et/ou longitudinale. L invention concerne aussi un escalier mécanique, un trottoir roulant et un chariot mobile comprenant un tel système de nettoyage (10).
Patent FR-3069256-A1 (FR)
Title: Benne amelioree
Inventor: DEZ DIDIER
IPC: E01C19/18
Filed: 2017-07-21
Abstract: La présente invention concerne une benne inclinable comportant au moins une porte (2) et une trappe d'ouverture (3) sur sa face arrière. Cette benne est particulière en ce qu'elle comporte un bouclier (4) disposé à l'intérieur de la benne dans la partie arrière de celle-ci, ledit bouclier (4) s'étendant sur sensiblement toute la largeur, et sur au moins la moitié supérieure de la hauteur de ladite benne. La présente invention concerne également des procédés de fabrication et d'utilisation de la benne selon l'invention.
Patent FR-3080244-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'etalonnage de decalage temporel entre voies d'un systeme de reception miltivoies de signaux radioelectriques
Inventor: BRIAND THIERRY
IPC: H04B17/21
Filed: 2018-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et système d'étalonnage de décalage temporel entre voies (V1,..., VN) d'un système de réception multivoies (2) de signaux radioélectriques, le système (2) comportant un ensemble de voies de réception (V1,..., VN) de signaux radioélectriques, comportant chacune une chaîne de réception (61,.., 6N) délivrant un signal électrique en entrée d'un convertisseur analogique numérique (81,..., 8N) ayant une fréquence d'échantillonnage associée, et un module d'interfaçage (101,..., 10N) branché en sortie dudit convertisseur analogique numérique (81,..., 8N) et adapté à fournir des ensembles d'échantillons de signal numérisé en entrée d'un module (121,...,12N) de traitement numérique de signal. Le procédé comporte suite à une mise sous tension du système de réception : - une injection sur toutes les voies de réception d'un même signal aléatoire représentant un bruit obtenu à partir d'une source de bruit (14), - pour au moins une paire de voies de réception comportant une première voie et une deuxième voie, estimation d'un décalage temporel entre échantillons de signal numérisés fournis par lesdites première et deuxième voies, en utilisant un calcul d'une fonction d'intercorrélation, - une mémorisation du décalage temporel estimé en association avec ladite paire de voies.
Patent FR-3086106-A1 (FR)
Title: Antenne a rejection de bande variable
Inventor: MARTEL CEDRIC
IPC: H01Q13/10
Filed: 2018-09-13
Abstract: Une antenne (100) émet un rayonnement à partir d'au moins une onde électromagnétique progressive qui se propage le long d'un trajet de guidage formant une ligne de transmission dédiée à l'onde progressive. Un rayonnement de fréquence déterminée est principalement émis à partir d'une zone restreinte de l'antenne, appelée zone radiative (ZR1, ZR2) pour cette fréquence. L'antenne est conçue pour rejeter au moins une bande de fréquence à l'aide d'au moins un résonateur (1311, 1312, 1321, 1322) qui est couplé à l'antenne dans une des zones radiatives. L'antenne comprend en outre un système de couplage variable (14) pour varier un couplage entre le résonateur et la zone radiative à laquelle ledit résonateur est couplé, ou pour varier une fréquence de résonance du résonateur, en fonction d'un signal de contrôle de réjection de bande.
Patent FR-3080072-A1 (FR)
Title: Couche de decor pour composant de vehicule automobile
Inventor: PONSIN AURELIE
IPC: B60R13/00
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'invention concerne une couche de décor (1) pour composant (2) de véhicule automobile, ladite couche comprenant deux formats (3a,3b) de matériau de revêtement associés par couture (5) par deux bordures (6a,6b) respectives, dans laquelle : ladite couture est sous forme de point zigzag ou de point de recouvrement associant lesdits formats bord à bord ; ladite couche comprend en outre une bande de renfort (7) s'étendant en faces d'envers (8a,8b) desdits formats et le long de ladite couture, ladite bande étant prise dans ladite couture ; ladite couche comprend en outre une bande décorative (9) fixée en face d'endroit desdits formats et le long de ladite couture de manière à la masquer.
Patent FR-3080914-A1 (FR)
Title: Procede de mesure utilisant un capteur de proximite inductif relie a un cable
Inventor: BOCAGE FREDERIC
IPC: G01D5/12
Filed: 2018-05-07
Abstract: Procédé de mesure utilisant un capteur de proximité inductif (3) relié à un câble (2), le procédé de mesure comportant les étapes suivantes : - appliquer sur le câble une tension d'excitation (Vexc) ayant pour fréquence une fréquence de référence (fref) connue ; - acquérir une tension de mesure (Vmes) représentative d'un courant d'excitation (Iexc) qui circule dans le câble et dans le capteur sous l'effet de la tension d'excitation ; - multiplier la tension de mesure par un premier signal de référence (C1ref) pour obtenir un premier signal de mesure et par un deuxième signal de référence (C2ref) pour obtenir un deuxième signal de mesure ; - évaluer une impédance de mesure représentative d'une impédance du capteur et du câble à partir du premier signal de mesure et du deuxième signal de mesure ; - estimer une inductance du capteur ou une impédance du capteur à partir de l'impédance de mesure ; - comparer l'inductance du capteur ou l'impédance du capteur avec un seuil de détection prédéfini pour obtenir une information de proximité.
Patent FR-3082689-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse de la complexite d'un contenu multimedia source pour une diffusion a la demande
Inventor: GUIONNET THOMAS
IPC: H04N19/107
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé en vue d'encoder numériquement un contenu multimédia source en flux vidéo, le procédé comprenant: - générer (S1) un ensemble de versions (Vi) dudit contenu multimédia, chacune étant caractérisée par une résolution et comprenant une succession d'images, - déterminer (S2, S3), pour chaque image, une caractéristique temporelle et une caractéristique spatiale, - calculer (S4), pour chaque image, une gamme de valeurs de débit vidéo par application d'une fonction prédéterminée (F) à la caractéristique temporelle, la caractéristique spatiale et une valeur théorique relative à une qualité d'encodage visée, - calculer (S5), pour chaque version et pour chaque valeur théorique de qualité d'encodage, un débit vidéo global fonction des débits vidéo associés à ladite valeur théorique pour obtenir, pour chaque version, un ensemble de couples débit vidéo global-qualité théorique.
Patent FR-3082721-A1 (FR)
Title: Systeme de supervision de l'etat d'un occupant d'un vehicule par detection d'ondes cerebrales
Inventor: PETIPHAR PIERRE-HENRI
IPC: A61B5/0476
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un système de supervision pour véhicule comportant un siège () destiné à recevoir un occupant. Ce système comporte un capteur d'ondes cérébrales (20) apte à détecter la présence d'une aptitude de prise de décision de la part de l'occupant qui est assis sur le siège (10), un mécanisme d'alerte (30) apte à alerter par une alerte l'occupant si cette aptitude de prise de décision n'est pas détectée par le capteur (20), et un mécanisme de commande (40) qui est relié au capteur (20) et au mécanisme d'alerte (30), le mécanisme de commande (40) étant apte à vérifier grâce au capteur (20) la présence d'une aptitude de prise de décision de la part de l'occupant pendant et/ou après cette alerte.
Patent FR-3083037-A1 (FR)
Title: Convertisseur abaisseur de tension
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: H02M3/06
Filed: 2018-06-25
Abstract: La présente description concerne un convertisseur abaisseur de tension comportant : au moins un premier composant passif (12) en série avec un premier interrupteur (K) entre une première borne (11) et une deuxième borne (13) d'application d'une première tension (Vin) ; et un élément capacitif (C) entre une troisième borne (15) et une quatrième borne (17) de fourniture d'une deuxième tension (Vout), le noeud (19) entre le composant passif (12) et l'interrupteur étant relié à ladite troisième borne.
Patent FR-3083512-A1 (FR)
Title: Agencement de charniere avec maintien d’un tuyau
Inventor: SIMON HERVE
IPC: E05D11/00
Filed: 2018-07-06
Abstract: Agencement (10) de charnière comprenant une charnière avec une partie fixe (11), comportant une première interface de fixation (17) à la structure d'un véhicule, une partie mobile (12) articulée par rapport à la partie fixe (11) et comportant une deuxième interface de fixation à un capot mobile (2), un premier moyen de fixation (15) sur la partie mobile (11) destiné à fixer un tuyau (16) ladite partie mobile (12), caractérisé en ce que la partie fixe (11) comporte un second moyen de fixation (14) destiné à fixer le tuyau (16) sur ladite partie fixe (11).
Patent FR-3084171-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une duree limite d'utilisation d'une batterie
Inventor: SAYEGH MARIE
IPC: G01R31/36
Filed: 2018-07-17
Abstract: Ce procédé de détermination d'une durée limite d'utilisation d'une batterie, comprend : - une étape de sélection d'une période (P) d'utilisation de la batterie ; -une étape d'obtention de valeurs de facteurs de dégradation (Fi) de la batterie pendant la période d'utilisation de la batterie issue de l'étape de sélection ; -une étape de détermination d'un ou de plusieurs indicateurs de vieillissement (AC, AR) de la batterie à partir des valeurs de facteurs de dégradation issues de l'étape d'obtention ; -une étape d'identification d'intervalles (F i, max/min) de variation des facteurs de dégradation pendant ladite période d'utilisation, chaque indicateur de vieillissement étant associé à des intervalles de variation propres comprenant chacun une valeur minimale et une valeur maximale desdits facteurs utilisés pendant l'étape de détermination ; et -une étape de prédiction de la durée limite d'utilisation (D) à partir des intervalles de variation obtenus à l'étape d'identification, du ou des indicateurs de vieillissement et des limites opérationnelles de la batterie.
Patent FR-3071300-A1 (FR)
Title: Element de conduit tubulaire et element de decouplage muni d'un tel element de conduit
Inventor: ALMEIDA ARTUR
IPC: F16L27/08
Filed: 2018-08-21
Abstract: L'invention vise un élément de conduit tubulaire (1), notamment dévolu à un système d'échappement, qui comprend une première extrémité de raccordement, une seconde extrémité de raccordement, un évasement tronconique dans la région de ladite seconde extrémité de raccordement et, dans la région dudit évasement tronconique, un arrêt antirotation (5) réalisé de telle sorte qu'un élément de liaison, devant être prévu pour raccorder l'élément de conduit tubulaire (1) à un élément de conduit tubulaire additionnel, soit retenu sur ledit élément (1) avec verrouillage antirotation, à l'état de montage inachevé, dans la région de ladite seconde extrémité de raccordement.
Patent FR-3085552-A1 (FR)
Title: Antenne pour un satellite spatial
Inventor: GIRARDOT ARNAUD
IPC: H01Q21/06
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention concerne une antenne (10) pour un satellite spatial comprenant au moins : un guide d'ondes (20) ayant d'une extrémité (21) destinée à émettre ou à recevoir une onde électromagnétique, une structure piège à ondes de surface (30) solidaire de l'extrémité du guide d'ondes, ladite structure comprenant une surface (31) s'étendant transversalement par rapport au guide d'ondes à partir de laquelle font saillie des anneaux concentriques (32) autour du guide d'ondes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une lentille diélectrique (60) fixée sur l'extrémité (21) du guide d'ondes, la lentille présentant une forme de révolution autour d'un axe (X) du guide d'ondes, le diamètre de la lentille étant croissant en s'éloignant de l'extrémité du guide d'ondes, et en ce que la lentille présente une permittivité diélectrique relative effective supérieure à 1 et inférieure ou égale à 5.
Patent FR-3085953-A1 (FR)
Title: Particules d'hydrogels de polymeres biphiliques stimulables pour stabiliser des emulsions eau-dans-eau
Inventor: RAVAINE VALERIE
IPC: C08L33/26
Filed: 2018-09-18
Abstract: La présente invention concerne des particules d'hydrogel constituées d'un copolymère d'au moins un polysaccharide et d'au moins un polymère thermosensible. Elle concerne également leur utilisation pour la stabilisation d'une émulsion eau-dans-eau, ainsi que lesdites émulsions eau-dans-eau correspondantes.
Patent FR-3071734-A1 (FR)
Title: Agent et procede de deformation temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61P5/06
Filed: 2018-09-21
Abstract: Une composition cosmétique pour la transformation temporaire des fibres kératiniques, comprenant : a) au moins un copolymère d'acide (méth)acrylique non réticulé et hydrophobiquement modifié, b) au moins un copolymère d'acide (méth)acrylique réticulé et hydrophobiquement modifié, leur utilisation et leur procédé utilisant une telle composition.
Patent FR-3086267-A1 (FR)
Title: Systeme de greement
Inventor: LOUVET JACQUES
IPC: B63H9/08
Filed: 2018-09-26
Abstract: La présente invention concerne un système de gréement (2000) pour bateau (1000) comprenant au moins :     ○ Un mât-aile (2100) ;     ○ Un balestron (2200) ;     ○ Une voile (2320) ;     Caractérisé en ce que :     ○ Le mât-aile (2100) est mobile en rotation selon un premier axe de rotation vertical ;     ○ Le balestron (2200) est mobile en rotation autour du mât-aile (2100) selon le premier axe de rotation vertical ;     Et en ce qu'il comprend au moins un dispositif de couplage configuré pour sélectivement coupler et découpler la rotation du balestron (2200) avec la rotation du mât-aile (2100).
Patent FR-3086721-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique pour un circuit de fluide d'un vehicule automobile
Inventor: THILLET ANTOINE
IPC: F16L37/14
Filed: 2018-09-28
Abstract: Dispositif (10) de raccordement fluidique, en particulier pour un circuit de fluide d'un véhicule automobile, comportant : - un raccord fluidique femelle (12) comportant un logement (30) d'insertion d'un raccord fluidique mâle (22), par translation le long d'un axe A, - un verrou (14) de forme générale en U porté par ledit raccord femelle et comportant une paire de pattes (62) élastiquement déformables, ces pattes étant disposées sensiblement dans un premier plan perpendiculaire audit axe A et de part et d'autre dudit axe et étant destinées à coopérer par encliquetage élastique avec ledit raccord mâle de façon à assurer une retenue dudit raccord mâle dans ledit raccord femelle le long dudit axe A, - un témoin de verrouillage (16) porté par ledit raccord femelle et apte à se déplacer en translation dans un second plan perpendiculaire à l'axe A, entre une première position de libération dudit verrou et une seconde position de blocage dudit verrou.
Patent FR-3087466-A1 (FR)
Title: Tente pliable comprenant deux structures parapluies
Inventor: LAFOUX BENJAMIN
IPC: E04H15/44
Filed: 2018-10-17
Abstract: Tente pliable comprenant un toit (12) ayant une toile de tente (14), une première structure parapluie (16) sans mât, une seconde structure parapluie (16') sans mât, et au moins une première jonction configurée pour connecter de manière articulée l'extrémité distale (21a) d'une première baleine (21) de la première structure parapluie et l'extrémité distale (21'a) d'une première baleine (21') de la seconde structure parapluie, la tente pliable pouvant prendre une position déployée dans laquelle les première et seconde structures parapluies sont en position ouverte et une position pliée dans laquelle les première et seconde structures parapluies sont en position fermée
Patent FR-3079258-A1 (FR)
Title: Commande d'ouverture a deverrouillage mecanique de secours
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B81/90
Filed: 2018-03-21
Abstract: La commande (10) comprend un support (12) fixe destiné à être monté sur l'ouvrant, une poignée (14) montée mobile sur le support (12), un mécanisme (30) d'activation électrique et mécanique d'un déverrouillage d'une serrure de l'ouvrant du véhicule automobile respectivement pour actionner électriquement et mécaniquement le déverrouillage de la serrure, le mécanisme (30) étant couplé mécaniquement avec la poignée (14) du véhicule de telle sorte que l'application d'un effort prédéfini de traction sur la poignée (14) entraîne l'activation électrique ou mécanique du déverrouillage de la serrure. Le mécanisme (30) d'activation comprend un premier levier (40) d'activation électrique de la serrure et un deuxième levier (60) d'activation mécanique de la serrure montés mobiles l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3088872-A1 (FR)
Title: Réseau d’alimentation électrique embarqué dans un véhicule.
Inventor: SAVEL PATRICK
IPC: B60R16/033
Filed: 2018-11-27
Abstract: Réseau d’alimentation électrique embarqué dans un véhicule. Le réseau d’alimentation électrique embarqué dans un véhicule comprenant une ou plusieurs sources d’énergie électrique, comporte au moins deux boîtiers de distribution (511) comprenant chacun : au moins un bus de distribution interne (601, 602) connectable à la ou lesdites sources d’énergie électrique ; au moins deux commutateurs de sortie (61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68) pour alimenter chacun un consommateur électrique distinct du véhicule à partir du bus de distribution interne ; un processeur de pilotage (603) desdits commutateurs de sortie de manière à répartir une charge de consommation entre les consommateurs électriques en association avec différents modes de fonctionnement du véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3089398-A1 (FR)
Title: Accessoire cuiseur vapeur avec dispositif de support revetu en silicone
Inventor: DELRUE OLIVIER
IPC: A47J27/04
Filed: 2018-12-07
Abstract: Accessoire cuiseur vapeur (104) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient, l’accessoire cuiseur vapeur (104) comprenant un générateur de vapeur (105) comportant une chambre de production de vapeur (120) reliée à une sortie de distribution de vapeur (115) ménagée dans une partie inférieure (110) du générateur de vapeur (105), l’accessoire cuiseur vapeur (104) comportant un dispositif de support (80) portant le générateur de vapeur (105) et prévu pour reposer sur le récipient, le dispositif de support (80) comportant une paroi d’appui (801) portant le générateur de vapeur (105), la paroi d’appui (801) comportant une face inférieure (81). Selon l’invention, la paroi d’appui (801) est réalisée en matière métallique au moins partiellement revêtue de silicone sur la face inférieure (81). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089707-A1 (FR)
Title: Système électronique de coupure de courant doté d’une solution de coupure rapide.
Inventor: LINCK BENOIT
IPC: H02H3/08
Filed: 2018-12-11
Abstract: Système électronique de coupure de courant doté d’une solution de coupure rapide. Un dispositif (10) électronique de coupure de courant comprenant au moins un transistor commandé (12), des moyens de mesure de courant (15), et une unité électronique de commande (16 couplée audit au moins un transistor commandé (12) et aux moyens de mesure de courant (15). L’unité électronique de commande (16) comprend : un premier comparateur (160) configuré pour comparer au moins une mesure de courant à un seuil de courant, un module (161) de détermination de la vitesse de variation du courant à partir d’au moins deux mesures de courant, un second comparateur (162) configuré pour comparer au moins une vitesse de variation du courant à un seuil de vitesse de variation de courant, un module de commande (163) configuré pour commander l’ouverture dudit au moins un transistor en fonction du résultat du premier comparateur (160) et du second comparateur (162). Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3091015-A1 (FR)
Title: Module electronique, carte electronique et procedes associes
Inventor: TOUZET BENJAMIN
IPC: H03K17/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: Le module électronique pour aéronef comprenant un substrat (7) destiné à être fixé sur une carte d’un circuit contrôleur de puissance à semi-conducteurs (SSPC). Il comprend une pluralité de puces (8) montées sur le substrat et surmontées d’un élément de protection, lesdites puces étant destinées à être connectées à la carte par l’intermédiaire du substrat. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3090874-A1 (FR)
Title: Détecteur optique de particules
Inventor: JOBERT GABRIEL
IPC: G01N15/14
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un détecteur de particules comprenant au moins :- un canal (1) destiné à recevoir un fluide comprenant au moins une particule (10) et à recevoir au moins un rayon lumineux incident (i);- un système de détection (3) comprenant une pluralité de photodétecteurs (31, 32, 33), chaque photodétecteur (31, 32, 33) étant apte à recevoir des rayons lumineux provenant du canal (1) et diffusés (ii) par l’au moins une particule (10),caractérisé en ce que le détecteur comprend en outre un système de filtrage angulaire (4) comprenant une pluralité de dispositifs de filtrage angulaire (4a, 4b, 4c, 4d) associés chacun à un photodétecteur (31, 32, 33), chaque dispositif de filtrage angulaire (4a, 4b, 4c, 4d) étant configuré pour filtrer angulairement les rayons lumineux (ii, iii, iv) provenant du canal (1) avant leur réception par le photodétecteur (31, 32, 33) auquel il est associé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094574-A1 (FR)
Title: Collecteur de courant, ensemble et dispositif de stockage associés
Inventor: BLIN MARIE-ANNE
IPC: H01M10/0525
Filed: 2019-03-26
Abstract: Collecteur de courant, ensemble et dispositif de stockage associés
    L’invention concerne un collecteur de courant (22) d’un accumulateur électrochimique, le collecteur de courant (22) étant revêtu d’une couche d’interfaçage (20), la couche d’interfaçage (20) étant formée par enduction sur le collecteur de courant (22) d’une deuxième composition, la deuxième composition étant formée de particules, au moins 50% des particules présentant un diamètre moyen en volume inférieur ou égal à 10 micromètres.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095385-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de réglage de la position d’au moins un élément d’un véhicule automobile
Inventor: COMPS CHRISTOPHE
IPC: G06F3/03
Filed: 2019-04-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de réglage de la position d’au moins un élément d’un véhicule automobile, ledit véhicule automobile comportant au moins trois systèmes d’acquisition (30, 32, 34) d’un signal sonore, un actionneur adapté à modifier la position dudit élément, et une unité de commande adaptée à piloter ledit actionneur, ledit procédé comprenant, lorsque lesdits au moins trois systèmes d’acquisition ont reçu un signal sonore émis par un individu présent dans le véhicule automobile, des étapes de : - détermination, par l’unité de commande, de la position de la bouche (S) dudit individu en fonction de paramètres de réception dudit signal sonore par lesdits au moins trois systèmes d’acquisition, et - réglage par l’actionneur de la position dudit élément sur la base d’une commande générée par l’unité de commande en fonction de la position déterminée de la bouche de l’individu. Figure pour l’abrégé : Fig. 3