baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939685-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. in dermatological composition for treating acne and/or rosacea, reducing the skin imperfections, preferably for oily skin, comprises hydroxylated diphenyl-methane derivative and phenanthrenol compound, in a medium
Inventor: BALDO FRANCINE
IPC: A61K8/34
Filed: 2008-12-17
Abstract: Composition (A) comprises at least one hydroxylated diphenyl-methane derivative (I) and at least one phenanthrenol compound, in a medium. Composition (A) comprises at least one hydroxylated diphenyl-methane derivative of formula (I) and at least one phenanthrenol compound in a medium. R1 : H, methyl, optionally saturated 2-4C alkyl chain, -OH or halo; R2 : H, methyl, or optionally saturated 2-5C alkyl chain; R3 : methyl or optionally saturated 2-5C alkyl chain; and R4, R5 : H, methyl, optionally saturated 2-5C alkyl chain, -OH or halo. An independent claim is included for a cosmetic or dermatological set comprising: a container delimiting at least one compartment, where the container is closed by a closure element; and the composition is placed inside the compartment. [Image] ACTIVITY : Antiseborrheic; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2945493-A1 (FR)
Title: Storage receptacle i.e. glove compartment, for motor vehicle, has connecting rod connecting drawer to drive element such that rotation of drive element drives translation of drawer
Inventor: MARCEAU THIERRY
IPC: B60R7/06
Filed: 2009-05-13
Abstract: The receptacle has an opening (41) that is partially closed by a lid (2). The lid is pivoted around a rotational axis (X) between an opening position and a closing position. A drawer (3) is slidably mounted in the receptacle and driven in translation by passage of the lid from the closing position to the opening position by a connecting rod (9) such that the drawer leaves the receptacle via the opening when the lid is in the opening position. The rod connects the drawer to a drive element (7) such that rotation of the element drives translation of the drawer.
Patent FR-2946526-A1 (FR)
Title: Sterilet
Inventor: LAFONT CHARLES DOMINIQUE
IPC: A61F6/14
Filed: 2009-06-16
Abstract: Ce stérilet (1) comprend un corps (2) configuré globalement en forme de T comportant deux bras (4, 5), flexibles, s'étendant à partir d'une extrémité (30) d'une tige (3). Au moins une couche externe d'une partie des bras (4, 5) est constituée par un matériau (M) contenant au moins du silicone (S) et une poudre de cuivre (P).
Patent FR-2949701-A1 (FR)
Title: Installation for assembly for nailing and/or fastening of pieces of plank type wood to manufacture pallet, has mobile element placed adjacent to nailing zone and partially inserted into space between main and transport paths of supply unit
Inventor: MONTASSIER JEAN CLAUDE
IPC: B23Q7/00
Filed: 2009-09-08
Abstract: The installation has a nailing zone (Z) equipped with a nailing machine (6), and a parts transport unit for unwinding of wood parts (1'') transported by the nailing machine. A supply unit (8) is equipped in an upstream of the nailing machine. A transport path (9) is formed above a main path (7). An outlet is formed in the nailing zone. Another supply unit (10) is equipped in the upstream of the nailing machine. A mobile element (11) i.e. pusher, is placed adjacent to the nailing zone, and is partially inserted into space between the main path and the transport path of the former supply unit. An independent claim is also included for a process for an assembly for nailing and/or fastening of pieces of plank type wood to manufacture a pallet.
Patent FR-2952650-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un alliage renforce par une dispersion de nanoparticules a base de nitrure
Inventor: RATTI MATHIEU
IPC: C22C33/02
Filed: 2009-11-17
Abstract: Procédé de fabrication d'un alliage renforcé comprenant une matrice métallique dans laquelle sont dispersées des nanoparticules d'une taille moyenne essentiellement comprise entre 1nm et 80nm qui comprennent au moins un nitrure choisi parmi les nitrures d'au moins un élément métallique M appartenant au groupe consistant en Ti, Zr, Hf, V, Nb, Ta, Mo, W, Nd, U et B, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) cobroyage i) d'une première poudre d'un précurseur de ladite matrice métallique, ledit précurseur incorporant de l'azote sous forme interstitielle, avec ii) au moins une seconde poudre comprenant ledit élément métallique M ; b) consolidation du mélange de poudres obtenu à l'issue de l'étape (a), afin que tout ou partie de l'azote se combine directement avec ledit élément métallique M pour former ledit nitrure entrant dans la composition desdites nanoparticules dispersées dans ledit alliage renforcé.
Patent FR-2942828-A1 (FR)
Title: Structure etanche de surface couverte de panneaux solaires, avec cadre.
Inventor: YERMAKOFF MICHEL
IPC: E04D3/38
Filed: 2009-03-03
Abstract: Structure formée de porteurs (10, 110) à corps rectangulaire (11) dont le dessus reçoit les vis du couvre-joint (30) et le dessous a une rainure (13) de fixation à l'infrastructure. Le corps (11) est bordé de chaque côté par une aile haute (14) pour recevoir le panneau solaire (50), une butée transversale (12) pour le bord du panneau (50) et une aile basse (16) bordée par un canal (17). Une cale longitudinale (20) en forme d'équerre se bloque contre le corps (11) et sa branche transversale (21-2) vient en saillie pour retenir le panneau (50). Des couvre-joints (30) fixés aux porteurs (10) couvrent le bord du panneau (50) et constituent une butée transversale haute pour le panneau (50).
Patent FR-2960166-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de creme de mousse
Inventor: SANNIER GERARD
IPC: B05B7/00
Filed: 2010-05-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de production de crème de mousse apte à être monté sur un réservoir (12) rigide de liquide à faire mousser (4) comprenant un conduit d'alimentation en liquide (1), une chambre de mélange (2), au moins un dispositif anti retour (3a, 3b) disposé dans la chambre de mélange (2), un conduit d'alimentation en air (50), une réserve de mousse (7), au moins un élément de brassage (6) disposé entre la chambre de mélange (2) et la réserve de mousse (7), un moyen de pompage et un conduit de sortie (9).
Patent FR-2960916-A1 (FR)
Title: Culasse, noyau pour la fabrication de cette culasse, procede de fabrication de cette culasse, et vehicule
Inventor: WILLIAME NICOLAS
IPC: B22C9/02
Filed: 2010-06-03
Abstract: L'invention concerne une culasse pour un moteur à combustion interne, cette culasse comportant : - un collecteur d'échappement (38), - un circuit (40) de refroidissement aménagé à l'intérieur de la culasse (22) par liquide caloporteur, ce circuit (40) comprenant une chambre (52) concave de refroidissement disposée entre des parois du collecteur (38) d'échappement apte à recueillir des gaz piégés dans le circuit (40) de refroidissement,, et - une cavité (44) de sortie de liquide caloporteur apte à collecter le liquide caloporteur circulant dans ce circuit (40) de refroidissement, caractérisé en ce que le circuit (40) de refroidissement comprend une rainure (56) de dégazage reliant fluidiquement un sommet (54) de la chambre (52) de refroidissement à la cavité (44), cette rainure (56) étant inclinée de manière à ce que les gaz se déplacent de ce sommet (54) vers la cavité (44) de sortie.
Patent FR-2962556-A1 (FR)
Title: Systeme optique de veille pour systeme de veille spatiale de surveillance de l'espace proche
Inventor: MARTIN BERNARD
IPC: B64G3/00
Filed: 2010-07-12
Abstract: L'objet de l'invention est un système optique pour système de veille pour système de veille spatiale caractérisé en ce qu'il comporte au moins un télescope à champ supérieur ou égal à 5 ° et préférablement supérieur ou égal à 10° monté sur une monture mobile selon deux axes, ledit télescope étant couplé à un capteur d'images de sensibilité adaptée à un temps d'intégration de l'ordre de grandeur de la milliseconde.
Patent FR-2963275-A1 (FR)
Title: Carte multicouche comportant une couche externe fibreuse
Inventor: LE LOARER THIBAUT
IPC: B32B5/08
Filed: 2010-07-30
Abstract: La présente demande concerne une carte multicouche (1) comportant une couche externe fibreuse (2 ; 2A ; 2B), la couche externe fibreuse (2 ; 2A ; 2B) comportant : - des fibres naturelles en une teneur massique comprise entre 55 et 80 %, de préférence entre 60 et 65 %, par rapport au poids total de la couche externe fibreuse (2 ; 2A ; 2B), - des fibres synthétiques en une teneur massique comprise entre 3 et 10 %, de préférence entre 4 et 8 %, par rapport au poids total de la couche externe fibreuse (2 ; 2A ; 2B), - des charges minérales en une teneur massique comprise entre 9 et 20 %, de préférence entre 12 et 16 %, par rapport au poids total de la couche externe fibreuse (2 ; 2A ; 2B), - un liant, notamment un mélange de PVA et d'amidon ou un latex, de préférence choisi parmi les latex acryliques, styrène-butadiène ou butadiène, et - un agent assouplissant, notamment de la glycérine, de l'urée, du nitrate de sodium ou un de leurs mélanges, la couche externe fibreuse (2 ; 2A ; 2B) étant imprimée et/ou comportant un élément de sécurité, notamment luminescent.
Patent FR-2963686-A1 (FR)
Title: Connecteur optique sous-marin
Inventor: LAGATHU CEDRIC
IPC: G02B6/36
Filed: 2010-08-03
Abstract: Un connecteur optique sous-marin (1), comprenant: - un premier élément de support (11) pour supporter une première fibre optique, ledit premier élément de support comportant au moins une pin d'alignement (31, 31'), - un deuxième élément de support (12) pour supporter une deuxième fibre optique, ledit deuxième élément de support comportant au moins un trou traversant destiné à recevoir respectivement ladite au moins une pin d'alignement pour guider les premier et deuxième éléments de support vers une position de contact dans laquelle la première et la deuxième fibre sont raccordées, et - des moyens d'étanchéité (41, 42, 43) pour protéger la première et la deuxième fibre du milieu extérieur au moins lorsque les premier et deuxième éléments de support sont dans la position de contact.
Patent FR-2963749-A1 (FR)
Title: Head for welding metal pieces for forming a planar target using yttrium aluminum garnet laser, comprises a body through which a laser beam passes, and a unit for discharging plasma smoke generated by welding through a protection gas
Inventor: FLESCH THIERRY JEAN EMILE
IPC: B23K26/14
Filed: 2010-08-10
Abstract: The head for welding metal pieces for forming a planar target (5) using yttrium aluminum garnet laser, comprises a body (4) through which a laser beam (2) passes, and a unit for discharging plasma smoke generated by welding through a protection gas (3). The metal pieces are positioned side by side for focusing the laser beam. The discharge unit comprises a gas supply pipe, and nozzles directing the gas flow in different directions of the target. The nozzles are positioned close to each other, or symmetrical to one another according to the laser beam. The head for welding metal pieces for forming a planar target (5) using yttrium aluminum garnet laser, comprises a body (4) through which a laser beam (2) passes, and a unit for discharging plasma smoke generated by welding through a protection gas (3). The metal pieces are positioned side by side for focusing the laser beam. The discharge unit comprises a gas supply pipe, and nozzles directing the gas flow in different directions of the target. The nozzles are positioned close to each other, or symmetrical to one another according to the laser beam, and direct their gas flow at an angle of 40-42[deg] with the plane of the target. The head body comprises a chamber through which the laser beam is introduced at a pressure relative to ambient pressure. The chamber is closed on the side of the target by a pierced metal ring (6) to pass the laser beam.
Patent FR-2964406-A1 (FR)
Title: Barriere de securite a appuis verticaux
Inventor: WARTEL BERTRAND
IPC: E06B9/02
Filed: 2010-09-07
Abstract: Barrière de sécurité (10) comprenant au moins deux montants latéraux (11 ; 12) supportant au moins un premier élément d'obstruction (13), lesdits montants s'étendant suivant des axes (14 ; 15) sensiblement parallèles, chaque montant comportant au moins deux parties (36 ; 37 ; 38 ; 39) adaptées à coulisser l'une par rapport à l'autre suivant l'axe dudit montant, ainsi que des moyens réversibles (40 ; 41 ; 42 ; 43) de blocage dudit coulissement, chaque extrémité d'un montant comportant une face (47) sensiblement plane et perpendiculaire à l'axe dudit montant, caractérisée en ce que - une extrémité d'au moins une partie de chaque montant est équipée d'un dispositif comportant l'une desdites faces sensiblement planes, - ledit dispositif est équipé d'au moins un moyen (44 ; 45) de réglage de sa position par rapport à ladite partie le long de l'axe dudit montant.
Patent FR-2964898-A1 (FR)
Title: Thermoformable piece for assisting realization of immobilization device utilized to set orthosis of e.g. human body, has coating that is applied mechanically to base plate by filling openings of face of base plate
Inventor: KERJEAN JEAN-CLAUDE
IPC: A61F5/05
Filed: 2010-09-20
Abstract: The piece (1) includes a base plate (2) made of thermoformable material, where the thermoformable material is selected among polymer and thermoplastic. A coating (3) is coated over a face (2A) of the base plate. The coating includes a silicone layer covering the face of the base plate. The face of the base plate receiving the coating is provided with blind or crossing openings (4). The coating is applied mechanically to the base plate by filling the openings of the face of the base plate. An independent claim is also included for a method for manufacturing a thermoformable piece.
Patent FR-2965878-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour equipement de motoculture et equipement de motoculture comprenant une telle boite de vitesses
Inventor: GERBAUD NICOLAS
IPC: B60K17/08
Filed: 2010-10-12
Abstract: L'invention concerne une boîte de vitesses pour équipement de motoculture, destinée à interconnecter des moyens moteurs à des organes d'entraînement de l'équipement, la boîte comprenant un arbre (10) d'entrée adapté pour être entraîné en rotation par lesdits moyens moteurs ; un arbre (9) de sortie adapté pour entraîner lesdits organes d'entraînement de l'équipement ; un pignon, dit pignon (6) baladeur, monté mobile sur l'arbre (10) d'entrée, et adapté pour occuper au moins une première position de marche avant, au moins une deuxième position de marche avant, et au moins une position de marche arrière. La boîte est configurée de sorte que la position de marche arrière du pignon (6) baladeur est située entre deux positions de marche avant.
Patent FR-2968984-A1 (FR)
Title: Composition cosmetiquecomprenant des particules d'aerogel de silice et des huiles hydrocarbonees
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-12-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant un mélange : - de particules d'aérogel de silice hydrophobe présentant une surface spécifique par unité de masse (S ) allant de 500 à 1500 m /g et une taille exprimée en diamètre moyen en volume (D[0,5]) allant de 1 à 1500 µm, et d'au moins une première huile hydrocarbonée et d'au moins une seconde huile hydrocarbonée choisie parmi les esters de pentaérythritol, les polyoléfines hydrogénées, les triglycérides d'acide gras et leurs mélanges, la première huile hydrocarbonée étant présente en une teneur supérieure ou égale à 40% en poids du mélange des première et seconde huiles.
Patent FR-2969676-A1 (FR)
Title: Procede de mise en place d'une isolation exterieure d'un batiment
Inventor: DUBOURG PATRICK
IPC: E04B1/80
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en place d'une isolation extérieure d'un bâtiment au moyen d'un complexe isolant, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à confectionner sur mesure, à distance du site du bâtiment, une pluralité de modules réalisés dans ce complexe isolant, ces modules étant de forme et de dimensions adaptées à la géométrie du bâtiment, et, après transport jusqu'au site, à assembler, ces modules sur le bâtiment.
Patent FR-2975731-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission hydraulique pouvant constituer un demarreur hydraulique compact
Inventor: HEREN JEAN
IPC: F02N7/00
Filed: 2011-05-27
Abstract: Dispositif (40) de transmission hydraulique pour une machine comprenant : - un moteur hydraulique (42) décrabotable à pistons (58) radiaux, comprenant une came (46B) solidaire d'un carter (46), un bloc-cylindres (48) et un distributeur interne (50) de fluide disposés dans le carter (46) ; et - une pompe hydraulique (44) comportant un organe d'entraînement (90) ; dans lequel le carter et le distributeur sont montés à rotation relative par rapport à un support fixe (54) autour d'un axe de rotation (A), alors que le bloc-cylindres est fixé sur ledit support. Le dispositif se caractérise en ce que l'organe d'entraînement (90) de la pompe est solidaire en rotation du carter du moteur.
Patent FR-2979918-A1 (FR)
Title: Mutants de la glucose oxydase de penicillium amagasakiense
Inventor: MANO NICOLAS
IPC: C12N9/04
Filed: 2011-09-08
Abstract: La présente invention se rapporte à des mutants de l'enzyme glucose oxydase (GOx) de Penicillium amagasakiense utiles pour le dosage du glucose et à la mise au point notamment d'électrodes à glucose et de biopiles utilisant le glucose comme combustible.
Patent FR-2966601-A1 (FR)
Title: Procede de mesure et/ou de calibrage d'un detecteur de gaz
Inventor: CLASSEN THOMAS
IPC: G01N27/407
Filed: 2011-10-19
Abstract: Procédé de mesure et/ou de calibrage d'un détecteur de gaz (10) servant à déterminer en particulier les composants gazeux contenant de l'oxygène dans des mélanges gazeux, notamment dans les gaz d'échappement de moteurs à combustion interne, * le détecteur de gaz ayant au moins une électrode intérieure (21, 31), au moins une électrode extérieure (22) et au moins une électrode de décomposition (41) pour décomposer de manière électrochimique certains composants gazeux, * au moins une électrode intérieure (21, 31) et au moins une électrode de décomposition (41) étant installées dans des chambres ou segments (20, 30, 40) du détecteur de gaz qui sont séparées, et * un courant ionique induit par la décomposition des composants gazeux déterminés est utilisé pour déterminer les composants gazeux, procédé caractérisé en ce que la mesure et/ou le calibrage est effectuée pendant le fonctionnement courant du détecteur de gaz (10) en ce que, - dans une étape (a), par une opération de pompage électrochimique, on enlève le composant gazeux à déterminer et/ou l'oxygène d'au moins l'une des chambres ou segments (20, 30, 40), - dans ne étape (b), par des opérations de pompage électrochimique, on introduit de manière ciblée de l'oxygène dans au moins l'une des chambres ou segments de chambre (20, 30, 40), - on mesure les variations produites par l'oxygène introduit par rapport à une autre électrode (51), et - en utilisant les valeurs mesurées on mesure et/ou on calibre le détecteur de gaz (10).
Patent FR-2996721-A1 (FR)
Title: Tilling-weeding device for professional gardening and individual purposes, has disk that is provided with pallets, where disk is adaptable on grinding machine or drilling machine, and pallets provided in curved shape
Inventor: LAGARDERE FABRICE
IPC: A01B1/06
Filed: 2012-10-15
Abstract: The device has a disk that is provided with pallets, where the disk is adaptable on a grinding machine or a drilling machine. The pallets are provided in a curved shape, and the disk is arranged with a fixing accessory. An axle of the disk is fixed at the drilling machine or grinding machine. The disk is arranged with a secure attachment unit. The disk is arranged with two faces. The pallets are tilted on both sides of axle of the disk. A central part of the disk is bored for about 20 mm diameter for tightening of the axle of the disk.
Patent FR-2999759-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage et systeme d'aide a la navigation
Inventor: LE MEUR ALAIN
IPC: G02B27/01
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage d'une image sur un écran (24) d'un casque (16) d'un système (12) d'aide à la navigation, le système (12) d'aide à la navigation comprenant le casque (16), et un calculateur (18). Le procédé comprend les étapes successives de mesure de l'orientation du casque (16) de l'opérateur muni du casque (16), de traitement d'une première image ayant un premier nombre de pixels pour obtenir une première image traitée, d'extraction d'une partie de la première image traitée en fonction de l'orientation mesurée du casque (16) pour obtenir une deuxième image, la deuxième image ayant un deuxième nombre de pixels strictement inférieur au premier nombre de pixels, et d'envoi par le calculateur (18) au casque (16) de la deuxième image pour affichage sur l'écran (24).
Patent FR-2991300-A1 (FR)
Title: Engin spatial equipe d'un dispositif de desorbitation comprenant un moteur a detonation
Inventor: SOULIER NICOLAS
IPC: B64G1/40
Filed: 2012-06-05
Abstract: Engin spatial (10) comprenant au moins un réservoir principal d'ergol (14a, 14b), un moteur principal (12) alimenté en ergol par le réservoir principal (14a, 14b), et un dispositif de désorbitation (16). Le dispositif de désorbitation (16) comprend un moteur à détonation (18) alimenté en ergol par le réservoir principal (14a, 14b).
Patent FR-2991685-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une emulsion d'anhydride alkenyle succinique (asa) dans une solution aqueuse de matiere amylacee cationique, emulsion obtenue et son utilisation
Inventor: DUTHOIT GILLES
IPC: C09K23/52
Filed: 2012-06-12
Abstract: La présente invention concerne une méthode de fabrication d'une émulsion d'ASA dans une solution aqueuse de matière amylacée cationique, sans avoir recours à une boucle de recirculation du produit au niveau de l'unité d'émulsification. L'émulsion ainsi fabriquée est caractérisée par une granulométrie à la fois fine et monodisperse, et ne présente aucun échauffement qui pourrait faciliter des phénomènes négatifs d'hydrolyse de l'ASA. L'invention concerne aussi le dispositif de fabrication correspondant, l'émulsion obtenue et son utilisation comme agent de collage dans la fabrication de papier et de carton.
Patent FR-2992618-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'energie sur un vehicule hybride
Inventor: DEBERT MAXIME
IPC: B60L50/16
Filed: 2012-06-27
Abstract: Procédé de gestion de l'énergie en réponse à la demande de couple du conducteur sur un groupe motopropulseur de véhicule hybride comprenant un moteur thermique et au moins un moteur électrique alimenté par une batterie capable de récupérer de l'énergie en décélération selon une loi de gestion répartissant en temps réel les apports d'énergie d'origine thermique et d'origine électrique, caractérisé en ce que la loi de gestion de l'énergie dépend : - d'un facteur d'équivalence (s) fonction de l'état d'énergie instantané de la batterie (soe ), d'une cible d'énergie (soe ) et des conditions de roulage du véhicule, et - d'un facteur de pré-compensation de décharge fonction du potentiel d'énergie récupérable en décélération (p).
Patent FR-2993033-A1 (FR)
Title: Actuator device i.e. thermostatic actuator device for use in engine valve of airplane, has moving part including material having ferromagnetic state below critical temperature of part, where positions of lid is determined by force
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F16K31/06
Filed: 2012-07-05
Abstract: The device has a magnetic field source (12) generating magnetic holding force for a lid (5) and opposed to mechanical thrust. A moving part (20) includes a material having a ferromagnetic state below critical temperature of a part, where opening position or closing position of the lid is determined by resulting force generated by difference between the magnetic force and the thrust based on the state at lower critical temperature, and intensity of the magnetic force is lower than intensity of the thrust for engaging the moving part in the closing position at higher critical temperature. The magnetic field source is a permanent magnet.