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Patent FR-3107734-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant un bord de déviation traité acoustiquement
Inventor: DUTOT VINCENT
IPC: F02K1/72
Filed: 2020-02-27
Abstract: Inverseur de poussée comprenant un bord de déviation traité acoustiquement La présente invention se rapporte à un inverseur de poussée (1) pour nacelle à turboréacteur, équipé d’un cadre avant (2) comprenant un support (20) fixé à un carter de soufflante (11) et un bord de déviation (21) du flux d’air (F) dont le support (20) et le bord de déviation (21) délimitent ensemble un espace (25) dépourvu d’âme acoustique,      Le bord de déviation comprenant une partie exposée au flux d’air (F) en position de jet direct de l’inverseur (1), en ce qu’au moins ladite partie (21a) du bord de déviation (21) est percée, et en ce que le cadre avant (2) comprend en outre au moins une structure de cloisonnement (26, 26’, 26’’, 26’’’) prévue au niveau de ladite partie (21a) percée pour former une chambre d’atténuation acoustique (27, 27’, 27’’, 27’’’).                  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108183-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation automatique d’une opération sur un objet avec un outil porté par un système polyarticulé
Inventor: DEPARIS JEAN-LOUIS
IPC: G05B19/19
Filed: 2020-03-13
Abstract: L’invention concerne un procédé et une installation de réalisation automatique d’une opération sur un objet (2) avec un outil (4) porté par un système polyarticulé (5) déplaçable dans un environnement de travail (3), l’objet (2) et l’environnement de travail (3) étant évolutifs ou insuffisamment définis pour réaliser l’opération. Selon l’invention, le procédé comprend au moins : - une étape A consistant à capturer, sous forme d’un nuage de points, une image de l’objet (2) et de l’environnement de travail (3) avec au moins un capteur 3D (6), à fusionner dans une image de travail, cette image avec le modèle CAO du système polyarticulé et avec l’éventuel modèle CAO de l’environnement, et à définir des paramètres d’anticollision ; - une étape B consistant à définir une trajectoire de l’outil (4) sur la partie de l’image de travail représentant l’objet (2), et à exécuter une simulation du déplacement correspondant du système polyarticulé (5) et de l’outil dans l’image de travail pour s’assurer que l’opération est réalisable ; - une étape C consistant, si l’opération est réalisable selon l’étape B, à exécuter le déplacement réel du système polyarticulé (5) portant l’outil (4) selon la trajectoire (10) définie pour réaliser l’opération sur l’objet (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109220-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer le risque de survenue d’une infection associée aux soins chez un patient
Inventor: MALLET FRANÇOIS
IPC: G01N33/68
Filed: 2020-04-09
Abstract: Procédé pour déterminer le risque de survenue d’une infection associée aux soins chez un patient La présente invention concerne un procédé in vitro ou ex vivo, basé sur la mesure de l’expression de cytokine(s), à partir d’un échantillon sanguin d’un patient, incubé avec un stimulus, pour déterminer le risque de survenue d’une infection associée aux soins chez ledit patient, dans les sept jours suivant le jour où le prélèvement de l’échantillon sanguin a été effectué sur ledit patient.
Patent FR-3110565-A1 (FR)
Title: Ensemble avec plateforme mobile pour passagers
Inventor: GOBBI MATHIEU
IPC: B66F11/04
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention concerne selon un aspect un ensemble (100) comprenant une plateforme (110) avec une pluralité de sièges (115) agencés sur une face supérieure (111) de la plateforme ; au moins une première base (120) configurée pour rester fixée au sol, en utilisation ; au moins un premier élévateur à ciseaux (130) comprenant une ou plusieurs structures (131), chaque structure comprenant deux bras (141, 151) articulés en leurs centres. L’élévateur à ciseaux comprend une structure basse (131) dont une extrémité d’un bras est fixée de façon solidaire sur la première base, et une extrémité de l’autre bras est fixée de façon coulissante sur la première base et une structure haute dont une extrémité d’un bras est fixée de façon solidaire sur une face inférieure de la plateforme, et une extrémité de l’autre bras est fixée de façon coulissante sur ladite face inférieure. L’ensemble comprend en outre au moins un premier dispositif de déploiement (190) dudit au moins un premier élévateur à ciseaux, configuré pour entrainer une élévation de la plateforme d’une position basse à une position haute, par dépliement de la ou desdites structures.     Figure 1B
Patent FR-3110454-A1 (FR)
Title: Solvant eutectique d’origine naturelle, son utilisation et procédé d’extraction le mettant en œuvre
Inventor: CHEMAT FARID
IPC: B01D11/02
Filed: 2020-05-19
Abstract: Solvant eutectique d’origine naturelle comprenant une pluralité de glucides d’origine naturelle différents et une pluralité d’acides organiques d’origine naturelle différents, ledit solvant ayant un degré Brix d’au moins 8 (à 20°C).
Patent FR-3111108-A1 (FR)
Title: Procédé d'analyse d'environnement routier mis en œuvre par un véhicule
Inventor: DUESO DAMIEN
IPC: G01C21/26
Filed: 2020-06-09
Abstract: Procédé d'analyse d'environnement routier mis en œuvre par un véhicule (10) comprenant :- un système de géolocalisation (11),- un dispositif de reconnaissance (12) d'anomalies (1) dans un réseau routier (2), et- une interface (13) d'échange de données connectée au dispositif de reconnaissance (12) pour recevoir et/ou transmettre des informations (3) relatives auxdites anomalies (1),ledit procédé comprenant les étapes consistant à :- effectuer une analyse de marquage routier et/ou de contraste par un dispositif optique (15) compris dans le dispositif de reconnaissance (12)- reconnaître une anomalie (1) de l'environnement routier générée par une modification physique de l'environnement routier, et- envoyer à un serveur distant une information (3) relative à ladite anomalie (1).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111535-A1 (FR)
Title: Méthode pour la génération d’une donnée respiratoire et dispositif associé
Inventor: LESOBRE VANESSA
IPC: A61B5/00
Filed: 2020-06-17
Abstract: M É THODE POUR LA G ÉNÉ RATION D’UNE DONN É E RESPIRATOIRE ET DISPOSITIF ASSOCIÉ L’invention concerne une méthode de génération d’une donnée respiratoire d’un utilisateur comprenant :       une génération (CO) d’une consigne multimédia (Cm) horodatée par un logiciel d’un terminal électronique (10) et la transmission de cette consigne multimédia (Cm) à l’utilisateur par un moyen de transmission (11) ;  une mesure (MES_P) d’une pression d’air dans une chambre fluidique d’expiration (8) d’une unité de respiration (1) pour recevoir l’air expiré et/ou inspiré d’un utilisateur ;  une génération (DAT) d’une donnée respiratoire (S) quantifiant une performance respiratoire de l’utilisateur.       Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111937-A1 (FR)
Title: Dispositif de fenetre
Inventor: CLAVREUL ARNAUD
IPC: E06B3/02
Filed: 2020-06-30
Abstract: La présente invention concerne a pour objet un dispositif de fenêtre, comprenant une partie fixe appelée dormant (2) et une partie mobile appelée ouvrant (3) apte à se refermer sur le dormant (2), caractérisé en ce que le dormant (2) comprend un double vitrage ou un triple vitrage et l’ouvrant (3) comprend un triple vitrage, la vitre externe (2a) du dormant (2) s’étendant longitudinalement en direction de l’ouvrant (3) au-delà de l’extrémité longitudinale verticale (2b1) de la vitre intermédiaire (2b) du dormant (2) située du côté de l’ouvrant (3), la vitre interne (3c) de l’ouvrant (3) s’étendant longitudinalement en direction du dormant (2) au-delà des extrémité longitudinales verticales (3b1, 3a1) de la vitre intermédiaire (3b) et de la vitre externe (3a) de l’ouvrant (3) situées du côté du dormant (2), de sorte que la vitre externe (2a) du dormant (2a) et la vitre interne (3a) de l’ouvrant (3) présentent une zone de recouvrement longitudinal (R), un système de fermeture (13a) de l’ouvrant (3) sur le dormant (2) étant logé dans l’épaisseur du dispositif (10) au niveau de ladite zone de recouvrement (R), le dispositif (10) étant en outre caractérisé en ce qu’il n’y a pas de châssis à l’extérieur du vitrage externe (3a) de l’ouvrant (3) et en ce qu’il n’y pas de châssis à l’intérieur du vitrage interne (3c) de l’ouvrant (3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3113986-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité d’un boîtier d’épissurage pour câble
Inventor: ANFRAY CHRISTOPHE
IPC: H02G15/013
Filed: 2020-09-10
Abstract: Joint (1) d’étanchéité pour dispositif d’épissurage, le joint (1) d’étanchéité comprenant une première paroi (12) définissant une première gorge (34), et une deuxième paroi (12’) définissant une deuxième gorge (34’), dans lequel : la première paroi (12) et la deuxième paroi (12’) sont adaptées pour être positionnées l’une contre l’autre dans une position jointive dans laquelle la première gorge (34) et la deuxième gorge (34’) forment ensemble un orifice s’étendant autour d’un axe de passage (X), la première paroi (12) comprend deux bossages (38, 40) déformables délimitant entre eux la première gorge (34), les deux bossages étant adaptés pour se rapprocher d’un câble engagé à travers l’orifice sous l’effet d’un effort de compression exercé sur les bossages (38, 40) par la deuxième paroi (12’) dans une direction de compression (Y) perpendiculaire à l’axe de passage (X), lorsque que les deux parois (12, 12’) sont dans la position jointive.  Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3114097-A1 (FR)
Title: Composition moussable de polymères comprenant un copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers ramifié
Inventor: TESTUD BLANDINE
IPC: C08L77/12
Filed: 2020-09-15
Abstract: La présente invention concerne une composition moussable à base d’un copolymère de l’éthylène-acétate de vinyle (EVA) et/ou un copolymère d’éthylène et d'alkyl (meth)acrylate, comprenant un copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers ramifié, son procédé de fabrication et son utilisation. La présente invention concerne également une mousse, son procédé de fabrication ainsi que son utilisation.
Patent FR-3114254-A1 (FR)
Title: procédé de contrôle d’une borne de distribution connectée d’une solution nettoyante et/ou désinfectante
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: G01F11/00
Filed: 2020-09-23
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne une borne de distribution (1) d’une solution nettoyante et/ou désinfectante et comportant un module de communication radiofréquence qui lui permet d’être pilotée à distance par un appareil de télécommunication portatif afin de délivrer une dose prédéterminée de la solution nettoyante et/ou désinfectante. L’invention concerne aussi un procédé de contrôle d’une telle borne de distribution (1), le procédé de contrôle comportant une réservation de la borne de distribution (1) pendant une durée de distribution prédéterminée, pendant laquelle un autre utilisateur de la borne de distribution (1) ne peut pas en avoir l’accès tant que la dose de solution nettoyante et/ou désinfectante n’a pas été distribuée.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3114585-A1 (FR)
Title: Détection des effets de pression dans un système de méthanisation
Inventor: OF JULIEN
IPC: C02F11/04
Filed: 2020-09-28
Abstract: L’invention concerne un système (1) de méthanisation de matières organiques, ledit système (1) comprenant un méthaniseur (10), un conduit d’acheminement (20), un conduit de sécurité (30) conformé pour stocker par gravité un volume de liquide dans sa partie basse (30A) et un détecteur (50) configuré pour détecter le déplacement du volume de liquide dans le conduit de sécurité (30) au-delà d’un seuil de déplacement prédéterminé lorsque le liquide est aspiré depuis la partie basse (30A) à travers la portion de connexion en cas de dépression dans le conduit d’acheminement (30).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115075-A1 (FR)
Title: Circuit d’alimentation en carburant pour une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: LE NORMAND KEVIN DIDIER PIERRE
IPC: F02C9/36
Filed: 2020-10-14
Abstract: La présente invention concerne un circuit d’alimentation (1) en carburant comprenant un canal d’alimentation (20) pour la circulation d’un premier flux (F1), au moins une pompe d’alimentation (3, 5) pour la circulation du carburant d’un réservoir (2) vers une unité de dosage (6), et un canal de recirculation (60) d’un second flux (F2) en amont de la pompe (5) ; les canaux (20, 60) débouchant suivant des directions (D1, D2) différentes en amont de la pompe (5) ; le circuit (1) comprend un dispositif de distribution (8) comportant un conduit (800) interne d’écoulement du premier flux (F1), une gorge (820) externe d’écoulement du second flux (F2) et au moins un orifice (810) de passage du second flux (F2) qui est en communication fluidique avec la gorge (820) ; et l’au moins un orifice (810) et le conduit (800) sont coaxiaux et débouchent respectivement en amont de la pompe (5).  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3115020-A1 (FR)
Title: Bouchon à vis destiné à rester attaché à un récipient après ouverture et pouvant être maintenu dans une position d’ouverture.
Inventor: MÉLAN-MOUTET MATHIAS
IPC: B65D43/16
Filed: 2020-10-14
Abstract: - Bouchon à vis destiné à rester attaché à un récipient après ouverture et pouvant être maintenu dans une position d’ouverture.  - Le bouchon (1) comprend une paroi cylindrique (3) présentant une surface interne (8) comportant un filetage (9) agencé pour coopérer avec un filetage (10) agencé sur un col (11) du récipient (2), une bague de sécurité (12) prolongeant la paroi cylindrique (3) et reliée à la paroi cylindrique (3) par au moins une connexion fracturable (14). Une portion de la paroi cylindrique (3) forme une languette (15) reliée à la bague de sécurité (12) par l’intermédiaire d’un élément de liaison (19) agencé pour permettre le déplacement de la paroi cylindrique (3) lors d’un dévissage de la paroi cylindrique (3). Le bouchon (1) comprend aussi une butée (34) faisant saillie sur la languette (15) permettant de maintenir le bouchon (1) dans une configuration de blocage.    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104339-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante
Inventor: YAHARA HIROYUKI
IPC: H02K9/00
Filed: 2020-11-26
Abstract: L’invention concerne une machine électrique tournante (100) pouvant accroître sa capacité de refroidissement, tout en empêchant le montage d’un module de puissance et d’un organe de rayonnement de chaleur d’agrandir son diamètre externe et comportant deux modules de puissance (160a, 160b) agencés de telle sorte que leurs surfaces de fixation d’organe de rayonnement de chaleur (16) respectives se font face dans une direction circonférentielle (X) ; dans un espace de direction circonférentielle entre les deux modules de puissance (160a, 160b), un ou plusieurs organes de rayonnement de chaleur d’unité de puissance (110a, 110b) sont agencés et un chemin d’écoulement d’organe de rayonnement de chaleur (180) pour un fluide frigorigène est formé ; un organe de fixation de puissance (113) est disposé entre un support (2) et une partie constituée des deux modules de puissance (160a, 160b) et des un ou plusieurs organes de rayonnement de chaleur d’unité de puissance (110a, 110b) dans une direction axiale (Z) ; un chemin d’écoulement d’organe de fixation  (182) pour le fluide frigorigène est formé dans un espace de direction axiale entre l’organe de fixation de puissance (113) et les un ou plusieurs organes de rayonnement de chaleur d’unité de puissance (110a, 110b). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3117131-A1 (FR)
Title: Procede de protection d’une piece en alliage a base d’aluminium
Inventor: LEROY MATHIEU
IPC: C25D13/00
Filed: 2020-12-03
Abstract: Procédé (100) de protection d’une pièce comprenant un alliage à base d’aluminium, le procédé comprenant le dépôt (102) d’une couche de peinture primaire par anaphorèse sur toute la pièce, la polymérisation (104) de la couche de peinture primaire pour former une couche de peinture primaire polymérisée non conductrice, le décapage laser (106) au moyen d’un faisceau laser d’une zone de la couche de peinture primaire polymérisée non conductrice pour former une zone non peinte, la conversion chimique (108) au chrome trivalent de la zone non peinte pour former une couche de protection conductrice et le séchage (110) de la pièce, le dépôt (112) d’une couche de peinture de finition sur au moins une partie de la couche de peinture primaire polymérisée non conductrice, la polymérisation (114) de la couche de peinture de finition.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117218-A1 (FR)
Title: Système de détection et d'acquisition RF bas-bruit à base de SQUID et équipements intégrant ce système
Inventor: LABAT DIMITRI
IPC: G01R33/34
Filed: 2020-12-03
Abstract: Système (1) de détection et d’acquisition radiofréquence (RF) à base de SQUID, prévu notamment pour être intégré dans un équipement à résonance magnétique nucléaire (IRM ou RMN), comprenant une antenne primaire de détection (5), un transformateur de flux (2) ayant un enroulement d’entrée (6) relié à l’antenne primaire de détection (5), un dispositif SQUID basse température critique (3), agencé pour capter le flux magnétique produit par un enroulement de sortie (8) du transformateur de flux (2) et délivrer un signal de détection secondaire, un dispositif de cryogénie prévu pour refroidir le dispositif SQUID (3) et le transformateur de flux (2), et un étage (4) de traitement du signal de détection secondaire émis par le dispositif SQUID (3), pour délivrer un signal analogique d’acquisition.  L’antenne primaire de détection (5) est du type volumique comprenant des bobines de Helmholtz ou en selles de cheval et l’étage (4) de traitement du signal de détection secondaire comprend une boucle à verrouillage de flux (FLL) prévue pour linéariser la réponse du dispositif SQUID (3).  Voir Figure 1
Patent FR-3117501-A1 (FR)
Title: Composition de liant thermodurcissable pour la fabrication de produits d’isolation contenant un ester oligomérique hydrosoluble
Inventor: HERMANT FABIEN
IPC: D06M15/03
Filed: 2020-12-14
Abstract: La présente invention concerne une composition de liant thermodurcissable contenant de l’eau et un ester oligomérique hydrosoluble     - d’au moins un glucide choisi parmi les sucres réducteurs, les sucres non-réducteurs et les sucres hydrogénés, les sucres hydrogénés étant choisis dans le groupe constitué de l’érythritol, l’arabitol, le xylitol, le sorbitol, le mannitol, l’iditol, le maltitol, l’isomaltitol, le lactitol, le cellobitol, le palatinitol, le maltotritol et les produits d’hydrogénation d’hydrolysats d’amidon ou d’hydrolysats de matières ligno-cellulosiques,     - d’au moins un diol, et     - d’au moins un acide polycarboxylique,     la composition de liant ayant une teneur en matières solides comprise entre 40 % et 80 % en poids, l’ester oligomérique hydrosoluble représentant au moins 70 % en poids des matières solides de la composition de liant thermodurcissable, et le rapport du nombre de groupes hydroxyle de l’ensemble des diols au nombre de groupes hydroxyle de l’ensemble des diols et glucides étant compris entre 5 % et 50 %.
Patent FR-3118150-A1 (FR)
Title: Système de Stockage Thermique (SST) par Matériaux à Changement de Phase (MCP) comprenant un dispositif de bullage et d'ensemencement
Inventor: PIQUARD LOUIS
IPC: F28D20/02
Filed: 2020-12-22
Abstract: Système de Stockage Thermique (SST) par Matériaux à Changement de Phase (MCP) comprenant un dispositif de bullage et d'ensemencement L’invention Système de Stockage Thermique (SST) par Matériau à Changement de Phase (MCP) (2) comprenant : une cuve (1) destinée à contenir un MCP (2), un système de circulation plongeant dans la cuve (1), destiné à la circulation d’un fluide caloporteur issu d’un réseau externe de circulation du fluide caloporteur, un dispositif de contrôle de la cristallisation du MCP (2), caractérisé en ce que le dispositif de contrôle de la cristallisation du MCP (2) comprend un dispositif de bullage (11) configuré pour former des bulles (8) de gaz, en partie inférieure de la cuve (1), dans le MCP (2), et un dispositif d'ensemencement (10) configuré pour former des germes solides de MCP dans la cuve (1) de MCP (2).   Les SST utilisant un MCP présentant des problématiques de surfusion et de vitesse de cristallisation lente sont susceptibles d’être concernés par l’invention, et plus particulièrement les MCP cumulant de faibles taux de nucléation primaire et de faibles taux de croissance cristalline. La présente invention trouvera son application dans les réseaux de chaleur et/ou de froid, urbains, ruraux ou industriels ainsi que dans le stockage de l’énergie solaire. L’invention pourra également trouver des applications dans l’habitat, le transport thermique hors réseaux (camions, bateaux…) et le management thermique de systèmes embarqués.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3121521-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique
Inventor: GAUTHIER PHILIPPE
IPC: G04C3/00
Filed: 2021-04-06
Abstract: La présente invention a pour objet un commutateur électrique (20) comprenant une embase (22), une tige (24) d’actionnement comportant une paroi latérale (94) guidée dans un alésage (80) de l’embase (22), un ressort (28) de rappel de la tige (24) qui se déplace par rapport à l’embase (22), et comprenant une dernière spire (122) élastique qui, lors de la course d’actionnement de la tige (24) est en appui contre une surface (84) de butée de l’embase (22) et qui coopère avec une rampe formée dans la paroi latérale (94) qui la déforme radialement, caractérisée en ce que l’alésage (80) comporte une série de nervures (52) axiales en saillie à l’intérieur de l’alésage (80) dont chacune est reçue en coulissement dans une rainure (116) axiale complémentaire formée dans la paroi latérale (94), et en ce qu’une facette (84) radiale d’extrémité supérieure de chaque nervure (82) axiale constitue une portion de ladite surface fixe de butée (84).  Figure pour l'abrégé : 9
Patent FR-3121978-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage à carreler et système de chauffage le comprenant
Inventor: VAUGELADE ARNAUD
IPC: F24D19/06
Filed: 2021-04-16
Abstract: Dispositif de chauffage à carreler et système de chauffage le comprenant La présente invention concerne un dispositif de chauffage à carreler (1), caractérisé par le fait qu’il comprend deux montants verticaux (2) à l’avant desquels est fixée une plaque de support (3), la face arrière de la plaque de support (3) portant un élément chauffant (10) et la face avant de la plaque de support (3) étant au moins l’une parmi perforée, texturée et rugueuse sur toute sa hauteur de manière à être configurée pour être carrelée à l’aide de carreaux de revêtement (9). La présente invention concerne également un système de chauffage comprenant ledit dispositif de chauffage à carreler (1) sur lequel sont collés des carreaux de revêtement (9).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4