baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100921-A1 (FR)
Title: Appareil de commutation électrique à contacts séparables
Inventor: BACH CHRISTIAN
IPC: H01H3/04
Filed: 2019-09-12
Abstract: Appareil de commutation électrique à contacts séparables Un appareil de commutation électrique (2) à contacts séparables, comprend un dispositif de commutation (4) comportant : un levier de commande (18) couplé mécaniquement à un contact électrique mobile (8) et un levier anti-rebond (26), monté sur le levier de commande (18) et configuré pour se déplacer vers une position déployée pour coopérer avec une butée (24) pour empêcher le levier de commande de quitter sa position. Le dispositif de commutation comporte un palier fixe (30) monté autour du levier de commande. Le levier anti-rebond comporte une portion de contact (28) qui est en contact contre un bord du palier lorsque le levier anti-rebond est dans sa position de repos et qui se déplace le long dudit bord lorsque le levier de commande tourne autour du palier. Le palier comporte, sur ledit bord, une portion de guidage (34) en forme de came configurée pour pousser le levier anti-rebond vers sa position déployée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101719-A1 (FR)
Title: Module de traitement de donnees identifiant un fractile d'un jeu de donnees
Inventor: LEROY FRANÇOIS
IPC: G06T5/00
Filed: 2019-10-08
Abstract: Module de traitement d’un jeu de n données d’entrée comprenant une donnée de référence, configuré poura) calculer la somme de poids associés seulement aux données d’entrée autres que la donnée de référence ayant des valeurs strictement inférieures à la valeur de la donnée de référence,b) comparer la somme calculée à l’étape a) avec un premier seuil,c) calculer la somme des poids associés seulement aux données d’entrée autres que la donnée de référence ayant des valeurs strictement supérieures à la valeur de la donnée de référence,d) comparer la somme calculée à l’étape c) avec un deuxième seuil,e) générer une donnée de sortie indiquant si la donnée de référence est un fractile du jeu inclus dans un sous-ensemble prédéterminé de fractiles, seulement si : la somme calculée à l’étape a) est inférieure au premier seuil et la somme calculée à l’étape c) est inférieure au deuxième seuil.
Patent FR-3102271-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'une cle publique, procede de construction d'un secret partage et entite electronique associee
Inventor: RONDEPIERRE FRANCK
IPC: G06F21/62
Filed: 2019-10-16
Abstract: Pour générer une clé publique (PKC) égale au produit d’un générateur éphémère par un scalaire formant une clé privée (kC) (le générateur éphémère étant un point d’une courbe elliptique et la clé privée étant un élément d’un corps fini), un procédé comprend les étapes suivantes :- obtention (E76) d’un nombre (a) par multiplication, dans le corps fini, de la clé privée (kC) par un autre élément (h) du corps fini ;- obtention (E80) de la clé publique (PKC) en effectuant un traitement impliquant au moins le produit d’un autre point (ECH(s,t)) de la courbe elliptique par le nombre obtenu (a). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104514-A1 (FR)
Title: Dispositif pour placer un objet sur le toit d’un véhicule
Inventor: SAUVAGER ALAIN
IPC: B60R9/08
Filed: 2019-12-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif 1 pour le chargement ou le déchargement d’un objet au-dessus ou du dessus d’un véhicule, comprenant :-un support de fixation du dispositif à une surface du véhicule s’étendant selon une direction verticale, ledit support de fixation comprenant au moins une première ventouse de fixation et au moins un moyen de contact  ;-un bras télescopique présentant une extrémité solidaire du support de fixation l’autre extrémité étant déployable,-un guide 4 dudit objet, solidaire de l’extrémité déployable du bras télescopique, le guide 4 comportant au moins une première surface de guidage, ledit guide étant monté pivotant par rapport audit support de fixation.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104656-A1 (FR)
Title: Actionneur d’embrayage
Inventor: RUMEAU ERIC
IPC: F16D48/06
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente invention concerne un actionneur d’embrayage (1) comportant un moteur électrique (2) ayant un arbre (3) tournant, un dispositif de transformation de mouvement de type roto-linéaire (4) ayant un organe d’entrée (5) mobile en rotation et un organe de sortie (6) mobile en translation, l’organe d’entrée (5) étant entraîné en rotation par l’arbre (3) du moteur électrique (2) par l’intermédiaire d’un réducteur de vitesses (7), le réducteur de vitesses comportant un premier pignon denté (8) solidaire de l’arbre (3) du moteur (2) et un deuxième pignon denté (9) engrenant avec le premier pignon (8), une roue libre (11) est associée au réducteur de vitesses (7). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104667-A1 (FR)
Title: Conduite flexible sous-marine comprenant une couche comprenant du polyméthylpentène
Inventor: DEMANZE FRÉDÉRIC
IPC: F17D1/08
Filed: 2019-12-17
Abstract: Conduite flexible sous-marine comprenant une couche comprenant du polyméthylpentène La demande concerne une conduite flexible sous-marine destinée au transport d’hydrocarbures comprenant, de l'extérieur vers l'intérieur de la conduite : - une couche polymérique comprenant un polymère poly(4-méthylpent-1-ène), - au moins une nappe d'armures de traction (12,14) en tant que couche de renforcement, - une gaine polymérique interne d'étanchéité (20), son procédé de préparation. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3106063-A1 (FR)
Title: Système de décontamination chimique de gaz corrosifs
Inventor: DUVAL Aurélien
IPC: A61L101/42
Filed: 2020-01-10
Abstract: La présente invention porte sur l’utilisation d’une composition comprenant au moins un agent neutralisant acido-basique pour décontaminer une atmosphère contaminée par un gaz corrosif, ledit agent neutralisant acido-basique présentant au moins 2 pKa et étant caractérisé en ce que:- pKa1 ≤ pKa 2- pKa 1>2- pKa 2<12- 4< ½ (pKa 1 +pKa 2) < 10pKa 1 représentant le plus petit des pKa basiques et pKa 2 représentant le plus grand des pKa acides.La présente invention porte également sur un procédé de décontamination d’une atmosphère contaminée par un gaz corrosif comprenant la pulvérisation dudit agent neutralisant, et sur un dispositif de décontamination.Pas de figure.
Patent FR-3107654-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluent aqueux
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C02F9/02
Filed: 2020-02-27
Abstract: PROCEDE DE TRAITEMENT D'EFFLUENT AQUEUX L'invention concerne une formulation de floculation. L'invention concerne également le traitement de résidus miniers sous la forme d'effluents aqueux comprenant des particules solides. Le procédé de l'invention permet de séparer tout ou partie de l'eau d'un effluent aqueux comprenant des particules solides.     Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3111664-A1 (FR)
Title: Mélangeur de réducteur pour gaz d’échappement
Inventor: POINSOT LAURENT
IPC: F01N3/08
Filed: 2020-06-19
Abstract: Mélangeur de réducteur pour gaz d’échappement L’invention concerne un mélangeur (1) pour mélanger un gaz d’échappement et un réducteur, comprenant une boîte et un pulvérisateur de réducteur, le gaz d’échappement circulant dans la boîte depuis un orifice d’entrée (4) jusqu’à deux orifices de sortie (5) selon une circulation (C), le pulvérisateur pulvérisant le réducteur dans la circulation (C), la boîte comprenant une première chambre et une deuxième chambre, la première chambre s’étendant principalement selon un axe de pulvérisation (P) sensiblement parallèle à un plancher (7) et médiateur des deux orifices de sortie (5), étant fermée de manière étanche à l’exclusion de l’orifice d’entrée (4), d’un orifice de pulvérisation (6) et d’une fenêtre (10), la fenêtre (10) sortant de la première chambre (7) selon un axe de fenêtre (F) perpendiculaire au plancher (7), et la deuxième chambre (9) étant fermée de manière étanche à l’exclusion de la fenêtre (10) et des deux orifices de sortie (5).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3112218-A1 (FR)
Title: Scanner optique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G02B26/10
Filed: 2020-07-01
Abstract: La présente invention concerne un scanner pourvu d’une poutre vibrante sur ou dans laquelle est formé un réseau à commande de phase destiné à extraire selon l’une et l’autre de deux faces parallèles de la poutre un rayonnement lumineux susceptible d’être émis par une source lumineuse.  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3114142-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de températures dans un échangeur de chaleur
Inventor: BELMEKKI YOUNES
IPC: F28D9/00
Filed: 2020-09-11
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur du type à plaques et ailettes brasées comprenant un empilement de plaques (2) agencées parallèlement entre elles et à une direction longitudinale (z) de façon à définir entre lesdites plaques (2) une pluralité de passages (3) adaptés pour l’écoulement d’au moins un premier fluide suivant la direction longitudinale (z), au moins une structure d’échange (8) de forme ondulée étant agencée entre deux plaques (2) successives et comprenant des sommets d’onde (121) et des bases d’onde (122) reliés alternativement par une succession d’ailettes (123), lesdites ailettes (123) se succédant suivant une direction latérale (x) qui est orthogonale à la direction longitudinale (z) et qui définit une direction d’ondulation de la structure d’échange (8), et les sommets et bases d’ondes (121, 122) étant disposés contre les plaques (2) et présentant une épaisseur (e) mesurée parallèlement à une direction d’empilement (y) qui est perpendiculaire à la direction longitudinale (z) et à la direction latérale (x), la structure d’échange (8) ayant une hauteur totale (H) mesurée parallèlement à une direction d’empilement (y). Selon l’invention, au moins une rainure (12) est ménagée à travers la structure d’échange (8) dans une direction perpendiculaire à la direction longitudinale (z), une sonde de température (14) étant agencée dans la rainure (12), ladite rainure (12) étant ménagée depuis des sommets d’onde (121) sur une hauteur prédéterminée (h) mesurée suivant la direction d’empilement (y) qui est supérieure à l’épaisseur (e) des sommets d’onde (121).   Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114004-A1 (FR)
Title: Mangeoire pour oiseau destinée à recevoir une composition huileuse
Inventor: LOPEZ CATHY
IPC: A01K39/01
Filed: 2020-09-15
Abstract: L’invention concerne une mangeoire (1) pour oiseau destinée à recevoir une composition huileuse (4), caractérisée en ce qu’elle comporte un contenant (2), destiné à recevoir ladite composition huileuse, le contenant étant réalisé par pliage d’un premier flan (10), au moins une ouverture interne (12b) étant ménagée dans le contenant, un cache (3) de dimensions supérieures à celles du contenant, réalisé par pliage d’un deuxième flan (20), au moins une ouverture externe (22b) étant ménagée dans le cache, et un organe de fixation (23b) du cache sur un support destiné à supporter la mangeoire étant formé sur le cache, et en ce que le contenant est agencé dans le cache de sorte que l’ouverture externe du cache vienne en vis-à-vis de l’ouverture interne du contenant Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114242-A1 (FR)
Title: Poudre compacte de soin et/ou de maquillage
Inventor: FARIGOULE MURIELLE
IPC: A61Q1/12
Filed: 2020-09-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique solide de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau, sous la forme d’une poudre compacte comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : une phase solide comprenant au moins des charges et des pigments traités par un alginate ladite composition étant susceptible d’être obtenue par un procédé comprenant les étapes suivantes : (i) mélange d’une phase liquide comprenant au moins de l’eau et de la phase solide sous forme de poudre, pour former une pâte ; et (ii) mise en forme de la pâte par compactage et élimination totale ou partielle de la phase liquide pour obtenir la composition sous forme de poudre compacte.
Patent FR-3114823-A1 (FR)
Title: Système de pont modulaire et son procédé de fabrication
Inventor: NÉANT CLAUDE
IPC: E01D15/12
Filed: 2020-10-07
Abstract: Un système de pont comporte au moins une poutre (1) s’étendant longitudinalement et formée par l’assemblage d’une pluralité de tronçons (10, 10a, 10b). Un premier des tronçons (10, 10a, 10b) comporte un premier bloc de béton (12a) portant une première face de bout (121) et est assemblé par des tirants (13) longitudinaux avec un deuxième des tronçons (10, 10a, 10b) comportant au moins un deuxième bloc portant une deuxième face de bout (122), la première face de bout (121) étant contre la deuxième face de bout (122).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114975-A1 (FR)
Title: Appareil de décontamination de l’air ambiant dans un environnement intérieur
Inventor: CHOI PETER
IPC: A61L9/16
Filed: 2020-10-14
Abstract: (Abrégé)    Appareil de décontamination de l’air ambiant dans un environnement intérieur Un appareil de décontamination de l’air ambiant dans un environnement intérieur est décrit. L’environnement intérieur peut être tout espace partiellement ou entièrement clos conçu pour être occupé par l’homme, tel qu’une pièce à l’intérieur d’un bâtiment ou d’une structure ou un intérieur d’un véhicule. L’appareil comprend une admission conçue pour recevoir l’air ambiant contaminé provenant de l’environnement intérieur, une sortie conçue pour fournir de l’air décontaminé à l’environnement intérieur, un ou plusieurs modules de décontamination reliés entre l’admission et la sortie, chacun desdits un ou plusieurs modules de décontamination étant conçu pour éliminer les contaminants de l’air passant à travers ledit module de décontamination, un mécanisme de recyclage d’air permettant de recycler l’air à travers les un ou plusieurs modules de décontamination, et un dispositif de commande conçu pour commander le mécanisme de recyclage d’air afin de recycler un volume d’air à l’intérieur de l’appareil de sorte que ledit air passe à travers les un ou plusieurs modules de décontamination une pluralité de fois, et pour ensuite libérer ledit air dans l’environnement intérieur via la sortie en tant qu’air décontaminé. En recyclant un volume d’air à l’intérieur de l’appareil de cette manière, l’efficacité globale du processus de décontamination peut être accrue.
Patent FR-3121413-A1 (FR)
Title: Système de diffusion d’air au sein d’un compartiment passager d’un véhicule de transport
Inventor: BEAUSEIGNEUR CHRISTOPHE
IPC: B61D27/00
Filed: 2021-03-30
Abstract: Système de diffusion d’air au sein d’un compartiment passager d’un véhicule de transport L’invention concerne un système (10) de diffusion d’air au sein d’un compartiment passager comprenant au moins deux zones de sièges passagers, réparties de part et d’autre d’un couloir (12) de circulation, et surélevées sur une estrade par rapport au plancher du couloir cheminant de l’entrée (14) vers le fond (16) du compartiment passager, et étant délimité par rapport à chaque estrade, par un profilé (18A, 18B) placé sur chaque bord longitudinal dudit couloir (12),   le système de diffusion étant configuré pour prélever une partie de l’air traité propre à être soufflé le long de la face localisée au-dessus des baies vitrées du compartiment passager, et réinjecter cette partie à travers chaque profilé propre à diffuser la partie prélevée d’air traité au sein du couloir de circulation.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123018-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour une cartouche d’encre
Inventor: MARCIANO PASCAL
IPC: B41J2/175
Filed: 2021-05-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (10) pour une cartouche d’encre (1) destinée à une imprimante à jet d’encre. Il est agencé pour être assemblé à ladite cartouche (1) par emboitement afin de protéger au moins la tête d’impression de la cartouche, et comporte un organe de fixation (43) agencé pour verrouiller ledit dispositif sur ladite cartouche (1) lorsqu’ils sont assemblés. Il est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de réglage (20, 40) agencés pour ajuster la hauteur dudit dispositif à la hauteur de ladite cartouche (1) de manière à convenir à différentes hauteurs de cartouche d’encre (1). Il comporte à cet effet une embase (20) en forme de L pourvue d’une glissière (28) et un levier de réglage (40) pourvu d’un coulisseau (42) assemblé à la glissière par une liaison coulissante d’axe A. Des moyens de blocage par cliquet (34) et crans (46) permettent de bloquer la position ajustée en hauteur dudit dispositif lorsqu’il est assemblé et verrouillé sur ladite cartouche (1).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3125393-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’une cheville
Inventor: BUCHER CYRIL
IPC: A43B23/08
Filed: 2021-07-22
Abstract: Dispositif de protection d’une cheville L’invention se rapporte à un dispositif de protection d’une cheville destiné à être intégré au niveau du contrefort (51) d’une chaussure (5), caractérisé en ce que le dispositif est formé par au moins un bloc de matière rigide réalisant une coquille (1) configurée pour être positionnée autour de la cheville d’un pied inséré dans la chaussure (5), cette coquille (1) comprenant :  une première partie (11) configurée pour envelopper au moins les faces postérieures et latérales du calcanéum et de l’astragale,une deuxième partie (12) et une troisième partie (13) respectivement disposées de part et d’autre de la première partie (11), chacune de ces deux parties (12, 13) étant configurée pour être respectivement positionnée en vis-à-vis des malléoles du tibia et du péroné.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128785-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome de prélèvement d'un échantillon solide
Inventor: ROUSIER RODRIGUE
IPC: G01N1/04
Filed: 2021-11-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif autonome de prélèvement d'un échantillon solide dans le sol, comprenant :  Un châssis (1) doté de moyens d'appui contre le sol,Un bloc fonctionnel (2) monté sur ledit châssis et comprenant un ensemble de forage et de prélèvement (30) de l'échantillon solide, un réservoir de collecte (31) de l'échantillon solide collecté et des moyens d'entraînement (21) commandés pour entraîner l'ensemble de forage et de prélèvement en vue d'effectuer un prélèvement de l'échantillon solide,Une unité de contrôle configurée pour commander lesdits moyens d'entraînement,L'ensemble de forage et de prélèvement et le réservoir de collecte étant réalisés sous la forme d'un unique module de travail (3) encastré dans ledit bloc fonctionnel (2),Le dispositif comportant des moyens de coulissement, montés sur le châssis, et agencés pour guider ledit bloc fonctionnel (2) en translation par rapport au châssis (1).  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3133426-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de dispositif d'éclairage de véhicule automobile
Inventor: JOBARD JEROME
IPC: F21S45/10
Filed: 2022-03-09
Abstract: Module lumineux de véhicule automobile, comprenant une source lumineuse, un substrat (1) comprenant une plaque métallique (11), une couche conductrice (13) et une couche isolante (12) interposée entre la plaque métallique (11) et la couche conductrice (13), la source lumineuse étant montée sur la couche conductrice (13); une base métallique (2) supportant le substrat (1), étant configurée pour dissiper la chaleur générée par l’au moins une source lumineuse ; un élément de fixation (3) configuré pour fixer le substrat sur la base (2), tel que la plaque métallique du substrat est en contact thermique et électrique avec la base, le moyen de fixation (3) étant en contact électrique avec la couche conductrice; et une pièce métallisée (4) en contact mécanique avec la base (2); le substrat (1) comprenant une cavité exposant la plaque métallique, et au moins une portion de la pièce métallisée étant disposée dans la cavité..
Patent FR-3133442-A1 (FR)
Title: Système d'affichage d'un aéronef propre à afficher un symbole de plancher d'arrondi, et procédé d'affichage associé
Inventor: LEPAGE SÉBASTIEN
IPC: G01C17/00
Filed: 2022-03-10
Abstract: Système d’affichage d’un aéronef propre à afficher un symbole de plancher d’arrondi, et procédé d’affichage associé Ce système comprend :  - un afficheur ;  - un ensemble de génération d’affichage sur l’afficheur, propre à afficher dynamiquement sur l’afficheur au moins une ligne d’horizon (52), une échelle de pente (56) par rapport à la ligne d’horizon (52), et un symbole de vecteur vitesse (60).  En approche d’une piste d’atterrissage (13), l’ensemble de génération d’affichage est propre à afficher, sous la ligne d’horizon (52), un symbole de plancher d’arrondi (66), définissant avec la ligne d’horizon (52) une plage de valeurs de pentes possibles pour l’arrondi.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3133418-A1 (FR)
Title: Reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: PAP BÁLINT
IPC: F16H57/04
Filed: 2022-03-10
Abstract: Réducteur mécanique (60) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce réducteur comportant :  - un solaire (70),   - une couronne (90),   - des satellites (80) qui sont engrenés avec le solaire (70) et la couronne (90),   - des paliers hydrodynamiques (81) de guidage en rotation des satellites (80), ces paliers hydrodynamiques (81) étant portés par un porte-satellites (100) et comprenant des corps cylindriques (81a) qui comportent une cavité interne (81c) de circulation d’huile et des première canalisations (81d) d’acheminement d’huile depuis cette cavité jusqu’à au moins une surface cylindrique externe (81e) du corps,  caractérisé en ce que chacun des corps cylindriques (81a) comprend en outre des secondes canalisations (87) d’évacuation d’huile, qui sont différentes des premières canalisations (81d), et qui s’étendent depuis ladite au moins une surface cylindrique externe (81e) jusqu’à au moins une des extrémités longitudinales de ce corps (81a).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3133441-A1 (FR)
Title: Détonateur électronique mono-condensateur et système de mise à feu de tels détonateurs électroniques mono-condensateur.
Inventor: GUYON FRANCK
IPC: F42B3/18
Filed: 2022-03-11
Abstract: Un détonateur électronique mono-condensateur (10) comprend un moyen d’initiation d’explosif (11), des moyens électroniques de commande (16) et un unique condensateur de stockage d’énergie (15) pour alimenter en énergie lesdits moyens électroniques de commande (16) et ledit moyen d’initiation d’explosif (11) lors d’une mise à feu dudit détonateur électronique mono-condensateur (10).   Il comprend en outre des moyens d’écrêtage (18) de la tension aux bornes dudit unique condensateur de stockage d’énergie (14), à une valeur inférieure à une valeur de tension de non mise à feu (Ua) dudit moyen d’initiation d’explosif  (11), et des moyens de régulation de tension (19) connectés à des moyens de connexion (13) à une source d’énergie (12), adaptés à limiter la tension de sortie à une valeur inférieure à une valeur de tension de non mise à feu (Ua) dudit moyen d’initiation d’explosif(11).   Utilisation dans un système de mise à feu pour améliorer la sécurité d’utilisation des détonateurs électroniques mono-condensateur (10).   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3137093-A1 (FR)
Title: Polymère hydrosoluble et son procédé de préparation
Inventor: FAUCHER GATIEN
IPC: C08F220/56
Filed: 2022-06-24
Abstract: La présente invention concerne un nouveau polymère hydrosoluble dialdéhydé, son procédé de préparation et son utilisation, notamment dans le domaine du papier.