baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048384-A1 (FR)
Title: Profile amovible pour installation de moyens d'equilibrage d'une porte de coffre
Inventor: DEGAUGUE REMI
IPC: B62D25/12
Filed: 2016-03-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'accrochage (21) de moyens d'équilibrage sur les montants (13) d'articulation en col de cygne d'une porte (12) de malle arrière (11) d'un véhicule. Ledit dispositif d'accrochage (11) comporte des éléments de fixation (25, 26) permettant de le fixer latéralement, de manière amovible, au moyen de vis par exemple, sur un montant (13) de ladite porte (11) de malle arrière (12) et des moyens d'indexation (27, 28) permettant l'accrochage du dispositif audit montant (13) et son maintien dans une position permettant sa fixation sur le montant (13) sans utilisation de moyens complémentaires de positionnement et de maintien en position. Il est configuré de façon à présenter des zones d'ancrage (29, 231) agencées de façon à faciliter l'accrochage des moyens d'équilibrage sur les montants (13) et à assurer un accrochage permettant à chaque moyen d'équilibrage de fonctionner sans entraver le fonctionnement des autres moyens d'équilibrage ou limiter l'ouverture et la fermeture du couvercle (12) de la malle (11).
Patent FR-3048581-A1 (FR)
Title: Machine agricole avec un moyen de reglage en hauteur perfectionne
Inventor: FRITSCH MICHEL
IPC: A01B63/26
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'invention porte sur un module de machine agricole comportant un support de référence (5, 30, 130), un outil (21, 121) et un système de réglage en hauteur (20, 120) par rapport à la machine, le système (20, 120) comportant un dispositif de blocage (43, 134), le module admettant au moins une position d'engagement dans laquelle le dispositif de blocage (43, 134) bloque l'outil (21, 121) par rapport au support de référence (5, 30, 130) dans la position d'engagement, dans lequel le système comporte un dispositif de compensation de poids (40, 140) configuré pour être monté fixe : - en un premier point (41, 141) par rapport au support, - en un deuxième point (42, 142) sur l'outil, le dispositif de compensation (40, 140) offrant une force de rappel opposée au poids de l'outil (21, 121) dans un état de réglage où l'outil est monté sur le dispositif de compensation.
Patent FR-3049783-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique pour la commande d'ecrans, installation domotique comprenant un tel actionneur et gamme d'au moins deux tels actionneurs
Inventor: TOLLANCE THIERRY
IPC: H02K1/27
Filed: 2016-04-04
Abstract: Cet actionneur électromécanique pour la commande d'écrans comprend un moteur électrique (16) à courant continu sans balais à commutation électronique, un rotor (13) et un stator (14) du moteur électrique (16) étant positionnés de manière coaxiale autour d'un axe de rotation (X), le rotor (13) comprenant un corps de rotor (31) muni d'éléments magnétiques (32) répartis sur la surface extérieure du rotor (13), les éléments magnétiques (32) du rotor (13) étant entourés par le stator (14), lui-même formé par un noyau de stator comprenant une paroi périphérique (30) circulaire et des éléments polaires (28) supportant des bobinages (29), les éléments polaires (28) étant répartis sur la paroi périphérique (30). Le diamètre extérieur (D3) du moteur électrique (16) de l'actionneur électromécanique est inférieur à 40 mm, de préférence inférieur à 36 mm, et les éléments magnétiques (32) sont formés par des aimants permanents en ferrite dont l'épaisseur radiale (e32) maximale est supérieure à 3 mm.
Patent FR-3049516-A1 (FR)
Title: Ensemble de sieges pour vehicule ferroviaire
Inventor: DE-COLOMBEL BERTRAND
IPC: B61D33/00
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'ensemble (10) de sièges comporte un capot (12) recouvrant partiellement un caisson de bogie (14), ledit capot (12) formant des assises (18, 20) de deux sièges (22, 24) disposés en sens inverse. Chaque siège (22, 24) comporte un dossier (26, 32) comprenant une partie supérieure (30, 34) formée par un panneau respectif rapporté sur le capot (12).
Patent FR-3048235-A1 (FR)
Title: Outillage pour l'integration d'un module dans un aeronef et procede d'integration associe
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64F5/00
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention se rapporte à un outillage (10) permettant de monter un module (1) directement dans un aéronef (3) sans procéder à une quelconque modification du module (1). Cet outillage (10) se compose de poutrelles supérieures (12) reliées à la structure (21) de l'aéronef (3), de poutrelles inférieures (11) solidarisées au module (1), d'éléments de sustentation (13) reliant lesdites poutrelles inférieures (11) auxdites poutrelles supérieures (12) et un système d'entrainement. Les éléments de sustentation (13) peuvent se déplacer le long des poutrelles supérieures (12). Le système d'entrainement permet d'acheminer le module (1) à son emplacement fonctionnel dans l'aéronef (3), en le déplaçant le long des poutrelles supérieures (12) via les éléments (13) de sustentation. Le principe de cet outillage (10) est de suspendre le module (1) afin d'assurer et de contrôler son déplacement dans l'aéronef (3).
Patent FR-3054543-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une eau de production issue d'un procede de recuperation assistee du petrole et/ou du gaz
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C02F1/72
Filed: 2016-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de l'eau de production provenant de la récupération assistée d'hydrocarbures, et contenant des ions Fe2+, consistant à oxyder au moins partiellement les ions Fe2+ par introduction d'au moins un activateur de réaction et d'oxygène dans ladite eau de production, le rapport molaire oxygène introduit/ions Fe2+ étant inférieur ou égal à 0.25.
Patent FR-3041682-A1 (FR)
Title: Technologie capable de gonfler pour une detection de fluides de fond de puits
Inventor: CUELLO JIMENEZ WALMY
IPC: E21B47/117
Filed: 2016-08-24
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de détection de la présence d'un fluide de fond de puits à une position particulière dans un puits de forage (18, 102, 202), le procédé comprenant le pompage d'un fluide activant (56) dans un puits de forage (18, 102, 202) ; la mise en contact d'un dispositif de régulation de débit (40, 100, 200, 400, 410) dans un train de tubage de colonne avec le fluide activant (56), le dispositif de régulation de débit (40, 100, 200, 400, 410) comprenant au moins un élément capable de gonfler (48, 50, 58, 62, 64, 68, 70, 72, 108, 110, 114, 116, 208, 210, 214, 216) ; l'activation de l'au moins un élément capable de gonfler dans le dispositif de régulation de débit (40, 100, 200, 400, 410) ; le blocage des fluides ou la régulation du débit de fluides entrant ou sortant du tubage avec le dispositif de régulation de débit activé ; le fait de permettre un changement de pression ; et la détection du changement de pression. La présente divulgation concerne également un appareil comprenant un train de tiges dans un puits de forage (18, 102, 202) et un dispositif de régulation de débit (40, 100, 200, 400, 410) dans le train de tubage de colonne, dans lequel le dispositif de régulation de débit comprend au moins un élément capable de gonfler (48, 50, 58, 62, 64, 68, 70, 72, 108, 110, 114, 116, 208, 210, 214, 216), dans lequel lors d'une activation, l'au moins un élément capable de gonfler gonfle et scelle hermétiquement, partiellement ou complètement, la zone d'écoulement du dispositif de régulation de débit (40, 100, 200, 400, 410).
Patent FR-3055705-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amplification electronique, appareil de mesure et procede de mesure associes
Inventor: HAMRITA HASSEN
IPC: G01R19/00
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'amplification (2) comportant : - un commutateur (18) comportant une sortie (18S) propre à être connectée à une première ou une deuxième entrée (18E1, 18E2); - une première branche (20) connectée à la première entrée (18E1), qui applique un premier gain (K1) pour générer un premier signal amplifié (sa1) ; - une deuxième branche (22) connectée à la deuxième entrée (18E2), qui applique un deuxième gain (K2) pour générer un deuxième signal amplifié (sa2) ; - un contrôleur (24) de commande de commutation du commutateur (18) pour appliquer le premier ou le deuxième signal amplifié à la sortie, selon que la valeur d'une grandeur prédéterminée du premier signal amplifié (sa1) appartient ou on à une plage prédéterminée. Le premier gain (K1) et le deuxième gain (K2) étant des réels non nuls de signes opposés.
Patent FR-3058726-A1 (FR)
Title: Couche interne etanche de pneumatique comprenant une matrice elastomerique a base d'un copolymere a blocs comprenant un bloc elastomere avec des unites isobutylene et halogenoalkylstyrene
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE-CARLOS
IPC: C08L53/00
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne une couche interne étanche pour pneumatique ayant une composition de caoutchouc comprenant : - une matrice élastomérique comprenant au moins 50 pce d'un copolymère à blocs comprenant au moins un bloc thermoplastique comportant au moins des unités issues d'un ou plusieurs monomères styréniques et au moins un bloc élastomère sous la forme d'un copolymère statistique comprenant au moins des unités issues de l'isobutylène et des unités issues d'un ou plusieurs monomères halogénoalkyl styrène, - un composé métallique choisi parmi les oxydes métalliques, les sulfures métalliques, et un mélange de ces composés. L'invention concerne également un pneumatique comportant la couche interne étanche.
Patent FR-3059084-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'une installation de ventilation domestique avec protection contre un gaz polluant
Inventor: MORARD JEAN LOUIS
IPC: F24F110/65
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation d'une installation (10) de ventilation domestique, ladite installation comportant : - un premier détecteur (26) d'une première concentration (Ci) d'un composé gazeux polluant dans une première pièce (18) d'un bâtiment (12) ; et - un dispositif (24, 124, 224) d'insufflation d'air dans ladite première pièce et/ou un dispositif d'aspiration d'air de ladite première pièce, le procédé comprenant les étapes suivantes : - insufflation et/ou aspiration d'air dans ladite première pièce selon un premier débit (Dmin, D'min) si la première concentration est inférieure à un premier seuil (CS1) ; et - insufflation et/ou aspiration d'air dans ladite première pièce selon un deuxième débit (Dmax, D'max), supérieur au premier débit, si ladite première concentration est supérieure audit premier seuil.
Patent FR-3061376-A1 (FR)
Title: Bati photovoltaique
Inventor: FERNANDEZ JULIEN
IPC: H02S20/23
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un bâti photovoltaïque formé d'une structure de base (1) surmontée d'une toiture (2), ladite toiture (2) étant formée d'au moins une chapelle (3), laquelle chapelle (3) est composée d'une première face (4) équipée de modules photovoltaïques (P), et d'une deuxième face (5) transparente, chacune des deux faces (4, 5) étant composée de deux bords longitudinaux reliés par deux bords transversaux, les deux faces (4, 5) étant rattachées l'une à l'autre au niveau de leurs bords longitudinaux supérieurs, caractérisé en ce que les bords transversaux de la première face (4) ont une longueur plus importante que les bords transversaux de la deuxième face (5), de sorte que la chapelle (3) formée est asymétrique, ladite première face (4) se composant d'une armature sur laquelle sont installés : - les modules photovoltaïques (P) espacés par des éléments transparents, - une bande transparente (44) positionnée au niveau d'au moins un des bords longitudinaux de la première face (4) et adaptée pour laisser entrer la lumière directe à l'intérieur du bâti (B).
Patent FR-3047387-A1 (FR)
Title: Plateau en polypropylene permettant de recouvrir un sol terreux pour empecher la croissance de mauvaises herbes et faciliter la pousse d'un plant ou arbuste fruitier mise en place en son centre.
Inventor: PEREA JEAN LOUIS
IPC: A01G27/02
Filed: 2016-02-08
Abstract: Plateau pour le jardinage comportant une ouverture centrale destinée à accueillir un plant et une face intérieure délimitée par un bord périphérique, ladite face intérieure étant conçue pour favoriser un écoulement de l'eau vers l'ouverture centrale, le plateau comportant, en outre, un bouchon fixé à |'un des coins de la face intérieure, ledit bouchon étant destiné à recevoir par filetage un récipient, ledit bouchon comportant des orifices pour favoriser l'écoulement de l'eau conditionnée dans ledit récipient sur la face intérieure du plateau. Ce dispositif permet d'éliminer la pousse des mauvaises herbes autour du plant ou de l'arbuste, sous la surface du plateau positionné. Ce dispositif permet une diffusion lente de l'arrosage. Ce dispositif permet de refouler des rampants nuisibles au plantou à l'arbuste via la rigole d'eau en sa périphérie. Ce dispositif est nettoyé et stocké facilement saison après Saison.
Patent FR-3065753-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes a effet coanda a dimensionnement optimise pour module d'echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-04-28
Abstract: Un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprend des conduits (8) munis d'une ouverture (40) pour éjecter un flux d'air traversant ledit conduit (8). Chaque conduit (8) a une section géométrique comprenant un bord d'attaque (37), un bord de fuite (38) opposé au bord d'attaque (37), un premier et un deuxième profils (42 ; 44), s'étendant chacun entre le bord d'attaque (37) et le bord de fuite (38). L'ouverture du conduit (40) est sur le premier profil (42) et est configurée pour que le flux d'air éjecté s'écoule le long d'une partie du premier profil (42). La section géométrique définit une section de passage (S) du flux d'air traversant le conduit (8), ayant une aire supérieure ou égale à 150 mm2 et inférieure ou égale à 700 mm2.
Patent FR-3068041-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule portant des lourdes charges comprenant une nouvelle bande de roulement
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L7/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention concerne un pneumatique destiné à équiper un véhicule portant de lourdes charges dont la bande de roulement comprend une composition de caoutchouc à base d'au moins: - une matrice élastomère comprenant à titre majoritaire un copolymère styrène-butadiène en émulsion, ledit copolymère ayant un taux d'unités butadiéniques compris dans un domaine supérieur ou égal à 50 en poids par rapport au poids total dudit copolymère, de préférence dans un domaine allant de 55 à 80 % en poids par rapport au poids total dudit copolymère, - une charge renforçante comprenant à titre majoritaire de la silice, - un système de réticulation chimique, - un agent de couplage de la silice avec la matrice élastomère, et - un système plastifiant comprenant de 2 à 15 pce, de préférence de 2 à 10 pce, d'au moins une résine plastifiante ayant une température de transition vitreuse Tg supérieure ou égale à 20°C, et dont le taux total du système plastifiant dans la composition est compris dans un domaine allant de 2 à 17 pce, de préférence de 2 à 12 pce.
Patent FR-3071510-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrolyse enzymatique en alimentation sequentielle avec ajouts du substrat pretraite de plus en plus espaces dans le temps
Inventor: BATTISTA FEDERICO
IPC: C12P19/02
Filed: 2017-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrolyse enzymatique en alimentation séquentielle dans lequel on met en contact, sous agitation, un substrat lignocellulosique prétraité avec de l'eau et avec des enzymes dans un réacteur, ledit procédé étant caractérisé en ce que l'ajout séquentiel dans le réacteur du substrat lignocellulosique prétraité est effectué de façon de plus en plus espacé dans le temps, de manière à obtenir un taux de matière sèche final prédéterminé.
Patent FR-3072730-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un moteur thermique relie a un filtre a particules
Inventor: FOLLIOT PASCAL
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: Le procédé de pilotage d'un moteur à combustion interne à allumage commandé (1), comportant un dispositif d'allumage (101) pilotant une avance à l'allumage, un dispositif d'injection pilotant une richesse, des cylindres (3) reliés à une ligne d'échappement (4) comprenant un filtre à particule (6), comprend, suite à une demande de régénération du filtre à particules, les étapes consistant à : a. donner une autorisation de régénération ; b. estimer ou évaluer une température des gaz d'échappement au niveau du filtre à particules ; c. modifier, en fonction d'une valeur estimée de la température des gaz d'échappement au niveau du filtre à particules : i. une avance à l'allumage de sorte à augmenter la température des gaz à l'échappement ; et/ou ii. une richesse de sorte à apporter de l'oxygène à l'échappement.
Patent FR-3060152-A1 (FR)
Title: Classement automatique de rapports de forage avec un traitement pousse du langage naturel
Inventor: MENDES JULIO HOFFIMANN
IPC: G06F40/00
Filed: 2017-11-14
Abstract: La présente invention concerne des systèmes, des procédés et des supports lisibles par ordinateur permettant de classer automatiquement des rapports de forage avec un traitement poussé du langage naturel. Un procédé peut impliquer l'obtention de rapports de forage associés à des activités respectives de forage ou d'opération de puits et, sur la base des rapports de forage, la génération d'une pluralité de vecteurs de mot, chaque vecteur de mot de la pluralité de vecteurs de mot représentant un mot respectif dans les rapports de forage. Le procédé peut impliquer en outre le découpage des phrases des rapports de forage en mots respectifs et, pour chaque phrase, l'identification de vecteurs de mot respectifs parmi la pluralité de vecteurs de mot, les vecteurs de mot respectifs correspondant aux mots respectifs associés à la phrase. Le procédé peut impliquer le classement, grâce à un réseau de neurones, des phrases d'un rapport de forage en au moins un parmi des événements respectifs, des symptômes respectifs, des actions respectives et des résultats respectifs. Le procédé peut également classer les phrases selon n'importe quel ensemble d'étiquettes d'intérêt.
Patent FR-3074986-A1 (FR)
Title: Detection a distance d'une anomalie affectant une installation photovoltaique
Inventor: CHARPENTIER PHILIPPE
IPC: H02S50/10
Filed: 2017-12-07
Abstract: Un procédé de détection à distance d'une anomalie qui affecte le fonctionnement d'une installation photo voltaïque de production d'électricité, dite installation surveillée (1), comprend au moins une étape lors de laquelle des valeurs de production d'électricité qui sont mesurées pour l'installation surveillée sont comparées avec des valeurs estimées qui sont déduites de mesures effectuées pour plusieurs autres installations photovoltaïques de production d'électricité, qui sont voisines (2-10) de l'installation surveillée.
Patent FR-3081741-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l'interface entre deux surfaces fonctionnelles
Inventor: LINARES JEAN MARC
IPC: B23P25/00
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ajustement d'un volume entre deux surfaces fonctionnelles, le procédé comprenant des étapes consistant à : former un volume fonctionnel (VF) délimité par des première et seconde surfaces fonctionnelles (S1, S2), réaliser une première cavité (C1) délimitant avec la première surface fonctionnelle (S1) une première couche (L1) de matière déformable élastiquement, exercer une pression dans la première cavité, pour produire une déformation de la première couche de matière, afin de modifier le volume fonctionnel (VF).
Patent FR-3079703-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement d'appels telephoniques ameliores
Inventor: BONTE NOE ANDRE JEAN-CLAUDE
IPC: H04M3/42
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention concerne un système de traitement d'appels téléphoniques comprenant : ○ un module (100) d'identification d'appelant conçu pour recevoir un signal (Si) d'appel téléphonique, comprenant une unité de traitement (110) du signal d'appel pour extraire une information d'identification dudit appelant (IDapp), une unité de mémoire (120) pour stocker un identifiant dudit module (IDmod), et une unité de communication (13) pour transmettre l'information d'identification de l'appelant et l'identifiant du module ; ○ un serveur primaire (400) en liaison avec ladite unité de communication (130), comprenant une base de données (410) mettant en correspondance une liste d'identifiants de modules avec une liste de destinataires correspondants, ○ des moyens de comparaison (420) pour déterminer à partir des base de données et identifiant du module, le destinataire correspondant audit identifiant du module, ○ des moyens de transmission (430) à un serveur secondaire (500) contrôlé par le destinataire déterminé, de ladite information d'identification de l'appelant et dudit identifiant du module. Systèmes et procédés de traitement d'appels téléphoniques
Patent FR-3079968-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un systeme de batterie pour optimiser le vieillissement des sous-sytemes de batterie
Inventor: MIZWICKI ERIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de recharge d'un système de batterie comportant la connexion (E1) en série d'au moins deux sous-systèmes de batterie pour opérer une recharge, puis en cas de détection d'une condition d'activation (CDA) d'un dispositif de régulation thermique du système de batterie, la connexion (E3) des bornes d'un premier sous-système seulement parmi les au moins deux sous-systèmes de batterie à une première interface consommatrice, puis en cas de détection d'une condition de commutation (CDC) lors de la recharge, la déconnexion (E4) des bornes du premier sous-système de batterie de la première interface consommatrice (63), puis la connexion (E5) par les moyens de commande des bornes d'un deuxième sous-système parmi les au moins deux sous-systèmes  de batterie à la première interface consommatrice. L'invention s'applique aux véhicules automobiles électriques et hybrides électriques.
Patent FR-3079803-A1 (FR)
Title: Procede d'avertissement, systeme d'avertissement, produit programme d'ordinateur et support lisible d'informations associes
Inventor: LOEILLET JEAN-JACQUES
IPC: B60K35/00
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'avertissement d'un conducteur de véhicule (10), le véhicule (10) comprenant un dispositif d'affichage (46) pour lequel un champ de vision est défini, le procédé comprenant une étape de : - détection d'au moins un obstacle (32) ; - sélection des obstacles (32) pertinents, un obstacle (32) étant pertinent si un temps à la collision entre le véhicule (10) et l'obstacle (32) est inférieur à un seuil de temps et si une probabilité de collision entre le véhicule et l'obstacle est supérieure à un seuil de probabilité; - détermination de l'appartenance de l'obstacle (32) pertinent au champ de vision ; - affichage d'un avertissement spécifique lorsque l'obstacle (32) pertinent est hors du champ de vision, l'avertissement étant distinct d'un avertissement pour un obstacle (32) pertinent situé dans le champ de vision.
Patent FR-3081085-A1 (FR)
Title: Boitier de securite electrique et de raccordement de cable(s) comportant un dispositif pyrotechnique et des fusibles
Inventor: BARROSO INAKI
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-05-11
Abstract: L'invention concerne à un boîtier (1) de sécurité électrique et de raccordement de câble (s), destiné à être raccordé à une borne de batterie électrique, ledit boîtier comprenant : - une entrée d'alimentation électrique (4) destinée à être connectée à la borne (18) de batterie; - un point de distribution (5) - un dispositif pyrotechnique (3) reliant électriquement l'entrée d'alimentation électrique (4) au point de distribution (5) ; - une sortie de sécurité (6) ; - un premier fusible (10) reliant électriquement l'entrée d'alimentation électrique (4) à la sortie de sécurité (6) ; et - au moins une sortie d'alimentation (7, 8). Selon l'invention, le point de distribution (5) est relié électriquement à la sortie d'alimentation par l'intermédiaire d'un seul deuxième fusible (20).