baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090236-A1 (FR)
Title: Moteur électrique, pour démarreur, comprenant un rotor à épingles et un collecteur
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K3/12
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique comprenant un rotor comprenant : i. un collecteur (2) comprenant : des zones de connexion connectées (211) et des zones de connexion isolées, des lames conductrices (21) connectées électriquement aux zones de connexion connectées (211), ii. un corps rotor (1) comprenant : des encoches (100) , au moins un bobinage comprenant des sections (11) comprenant chacune au moins deux épingles (110) comprenant chacune: une première portion de connexion (1102A) fixée dans une des zones de connexion isolée (212) et connectée électriquement à une autre première portion de connexion (1102A) d’une autre épingle (110) de la même section (11) et une deuxième portion de connexion (1102B) située dans une des zones de connexion connectées (1102B) et connectée dans la zone de connexion connectée (211) à une deuxième portion de connexion (1102B) d’une épingle (110) d’une autre section (11). Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3090985-A1 (FR)
Title: Câble comprenant une couche semi-conductrice facilement pelable
Inventor: KOELBLIN CHRISTIAN
IPC: C08L23/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un câble électrique comprenant une couche semi-conductrice réticulée obtenue à partir d’une composition polymère réticulable à base d’au moins un polymère d’oléfine non polaire, et d’au moins 15% en poids d’un polymère de butène, par rapport au poids total de la composition polymère réticulable. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3092950-A1 (FR)
Title: Générateur triboélectrique
Inventor: BLAYAC SYLVAIN
IPC: H02N1/00
Filed: 2019-02-19
Abstract: Générateur triboélectrique 
    Générateur triboélectrique (1), comportant au moins des premier (10 ; 60) et deuxième (20 ; 70) éléments triboélectriques mobiles au moins partiellement l’un par rapport à l’autre, le générateur comportant au moins des première (11) et deuxième (21) électrodes entre lesquelles un courant électrique peut être généré lorsqu’un état de charge des électrodes varie du fait d’un déplacement relatif des éléments, ce générateur étant caractérisé par le fait que l’un (20 ; 70) au moins desdits éléments triboélectriques comporte au moins une couche de stockage (23) isolée desdites électrodes (11,21) et mobile relativement à l’une au moins desdites électrodes lors du déplacement relatif des éléments triboélectriques, cette couche de stockage pouvant accumuler des charges lors du fonctionnement du générateur, cette couche de stockage (23) étant disposée au sein du générateur de manière à exercer une influence électrostatique sur au moins l’une desdites électrodes (11 ; 11, 21) lors du déplacement relatif des éléments.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095296-A1 (FR)
Title: Centripetal bumping layout
Inventor: SCHWARTZ LAURENT
IPC: H01L23/48
Filed: 2019-04-18
Abstract: Centripetal bumping layout The present disclosure relates to a substrate comprising a contact surface having bumps formed thereon, each bump being rotationally asymmetric in the plane of the contact surface, the bumps for example being orientated on the contact surface in a centripetal arrangement, wherein the bumps in a first zone of the contact surface have a first pitch in a first axis and the bumps in a second zone of the contact surface have a second pitch in the first axis, the second pitch being different to the first pitch.     Abstract figure : Fig. 7
Patent FR-3080449-A1 (FR)
Title: Procédé et installation primaires en masse-temps de mesure de débit de gaz naturel
Inventor: DUAN JIQIN
IPC: G01G1/28
Filed: 2019-04-19
Abstract: L’invention propose un procédé et une installation primaires en masse-temps de mesure de débit de gaz naturel. Le procédé primaire inclut notamment le fait de mettre sous pression du gaz naturel ; le fait de stocker le gaz naturel dans des première et deuxième chambres de stockage de gaz, le fait de commander les première et deuxième chambres de stockage de gaz afin de fournir en sortie en alternance et en continu une pression de gaz qui n’est à aucun moment inférieure à toute pression de gaz souhaitée. La présente invention peut réduire l’incertitude de mesure dans le procédé de mesure de gaz naturel jusqu’à 0,05 % à 0,07 %, par exemple, peut réduire l’incertitude de mesure à moins de 0,07 % et 0,05 % dans des plages de pression de respectivement 0,3 à 2,0 MPa et 2,0 à 6,0 MPa. Fig. 1
Patent FR-3095765-A1 (FR)
Title: Cathéter-introducteur et guide spécifique pour un traitement laser endoveineux, et procédé d’assistance à la pose de ce cathéter-introducteur
Inventor: PRÜFER MICHAËL
IPC: A61M25/01
Filed: 2019-05-07
Abstract: « Cathéter-introducteur et guide spécifique pour un traitement laser endoveineux, et procédé d’assistance à la pose de ce cathéter-introducteur » Cathéter-introducteur (2) utilisé pour introduire une fibre optique de traitement laser (F) dans une varice d’un patient à partir d’un point repéré sur sa peau, comprenant un premier élément (20) faisant fonction d’aiguille et un second élément (21) faisant fonction d’introducteur de cette fibre (F). Dans un premier mode de réalisation, ce cathéter-introducteur peut comporter une valve anti-retour et assurer à la fois la fonction d’aiguille et la fonction d’introducteur. D’autres modes de réalisation de ce cathéter-introducteur peuvent mettre en œuvre une aiguille longue préalablement insérée dans une pièce faisant fonction de dilatateur elle-même insérée dans le second élément introducteur, ou bien encore un premier élément cathéter court faisant fonction d’aiguille et de dilatateur et un second élément faisant fonction d’introducteur et étant agencé pour recevoir en insertion ledit premier élément cathéter. Voir Figure 1
Patent FR-3099287-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure pyrotechnique
Inventor: MARLIN FRÉDÉRIC
IPC: H01H39/00
Filed: 2019-07-25
Abstract: Dispositif de coupure pyrotechnique L’invention concerne un dispositif de coupure pyrotechnique (100) comprenant : un initiateur pyrotechnique (20), une portion conductrice (40) et un piston (30) mobile, le piston étant apte à se déplacer dans une cavité (14) selon une direction de déplacement (A) suite à l’actionnement de l’initiateur pyrotechnique entre une première position de passage du courant dans la portion conductrice et une deuxième position de coupure du courant, caractérisé en ce que le piston (30) définit une première portion d’étanchéité (33) présentant un rétrécissement de section selon la direction de déplacement (A), et en ce que la cavité (14) présente une paroi définissant une deuxième portion d’étanchéité (14b) qui s’étend de part et d’autre de la portion conductrice (40) et qui présente un rétrécissement de section selon la direction de déplacement (A), la première portion d’étanchéité (33) étant en contact avec la deuxième portion d’étanchéité (14b) selon une surface de contact s’étendant de part et d’autre de la portion conductrice (40) lorsque le piston est dans la deuxième position. Figure pour l’abrégé : Fig. 5A
Patent FR-3085070-A1 (FR)
Title: Interféromètre Fabry-Pérot et son procédé de fabrication
Inventor: STEIN BENEDIKT
IPC: G02B26/00
Filed: 2019-08-07
Abstract: TITRE : « Interféromètre Fabry-Pérot et son procédé de fabrication » Interféromètre Fabry-Pérot (11-16) comprenant un dispositif de support (2) qui comporte un segment de substrat (21) et un châssis (22), un support de miroir (3) étant fixé au châssis (22) par un grand nombre d’éléments de ressort (41-45), une première installation de miroir (51) étant prévue sur le segment de substrat (21) et une seconde installation de miroir (52) étant tournée vers la première installation de miroir (51) en étant écartée de celle-ci et fixée au support de miroir (3) et une installation d’actionneur (6) pour modifier la distance entre la première installation de miroir (51) et la seconde installation de miroir (52) par une action sur les éléments de ressort (41-45). Figure 1
Patent FR-3101863-A1 (FR)
Title: Conteneur logistique destine a etre equipe d'au moins un moyen de protection
Inventor: DESCHAMPS VICTOR
IPC: F41A23/20
Filed: 2019-10-11
Abstract: L’invention porte sur un conteneur logistique (1) destiné à être équipé d’au moins un moyen de protection tel un système d’arme (6). Le conteneur est caractérisé en ce qu’il comporte au moins un support (5) destiné à porter le moyen de protection (6), support (5) solidaire d’une première face (2a) d’au moins un panneau mobile (2) du conteneur (1), panneau mobile (2) qui est apte à se retourner autour d’un axe de retournement (9) entre une première position, dite escamotée, et une seconde position, dite de service, le panneau mobile (2) exposant à l’extérieur, dans sa position de service, sa première face (2a), ce qui permet de placer le moyen de protection (6) en saillie hors du conteneur (1) dans une position apte à son fonctionnement, le panneau mobile (2) exposant à l’extérieur, dans sa position escamotée, sa seconde face (2b) pour donner au conteneur (1) l’apparence d’un conteneur (1) logistique classique.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102541-A1 (FR)
Title: Dispositif de récupération de condensat
Inventor: DELAITRE AURÉLIE
IPC: F24C15/00
Filed: 2019-10-23
Abstract: Dispositif de récupération de condensat (3) destiné à être disposé dans une enceinte d’un four de cuisson et comportant sur un bord avant (300) un joint d’étanchéité (4) adapté à être en appui contre une porte (2) du four de cuisson. Le dispositif de récupération de condensat (3) comprend une structure filaire (30), la structure filaire (30) comprenant au moins un fil frontal formant le bord avant (300), le joint d’étanchéité (4) étant monté sur ledit au moins un fil frontal de la structure filaire (30). Dispositif de récupération de condensat ayant une structure simplifiée et permettant de récupérer et de diriger le condensat vers un endroit approprié dans l’enceinte du four de cuisson. Figure pour l’abrégé : Fig 2a
Patent FR-3102989-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de génération de matière première pour des installations de méthanisation à partir de déchets de matière organique contenant une majorité de plantes herbacées
Inventor: GOUBIN ERIC
IPC: C08L1/02
Filed: 2019-11-07
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de traitement de déchets de matière organique contenant une majorité de plantes herbacées pour l'élaboration de matière première pour une unité de méthanisation. Le procédé comporte les étapes suivantes: - une première étape de séchage (201), - une étape de séparation (203), - une deuxième étape de séchage (205), - une étape de broyage (207), - une étape de pressage (209). Figure d'abrégé: Fig. 3
Patent FR-3105788-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules enrobees d’oxyde de silicium par pyrolyse par projection de flamme
Inventor: JEANNE-ROSE VALERIE
IPC: C09D1/00
Filed: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de particules d’oxyde, notamment d’oxyde métallique, enrobées d’oxyde de silicium au moyen de la technologie de pyrolyse par projection de flamme, des particules d’oxyde, notamment d’oxyde métallique, enrobées d’oxyde de silicium, et une composition comprenant lesdites particules.     La présente invention concerne également les particules d’oxyde, notamment d’oxyde métallique, enrobées d’oxyde de silicium particulières issues d’un tel procédé, les compositions comprenant de telles particules ainsi que leurs utilisations.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092232-A1 (FR)
Title: Applicateur de cosmetique
Inventor: PIRES LEO CLIFFORD
IPC: A45D34/04
Filed: 2020-01-28
Abstract: Applicateur de cosmétique Un applicateur de cosmétique (100) destiné à appliquer un produit cosmétique ou de soin inclut un organe applicateur (10) ayant une portion proximale (10b) et une portion distale (10a). Une portion distale (10a) de l’organe applicateur (10) est formée comme une portion d’application (10a) et comprend un premier côté application (11a) et un second côté application (11b) opposé au premier côté application (11a). La portion d’application (10a) inclut un bord périphérique (16) qui s’étend autour d’une périphérie de la portion d’application (10a). Le bord périphérique (16) a une épaisseur maximale au niveau d’une partie la plus large de la portion d’application (10a). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107790-A1 (FR)
Title: Boitier d’encastrement pour prise electrique
Inventor: POLAIN LAURENT
IPC: H02G3/08
Filed: 2020-03-02
Abstract: L'invention concerne un boitier d’encastrement (1) comprenant une structure de base fixe (2) et une entretoise de connexion amovible (3) : -ladite base fixe comprenant une enveloppe isolante (4) qui enferme une matrice de connectique (5) pourvue d’au moins une entrée (6) pour l’introduction d’au moins un conducteur d’alimentation électrique ; ladite entretoise de connexion (3) configurée pour être adaptée sur la matrice de connectique (5), et pourvue, sur la face (A), d’au moins une tige métallique de connexion (7) coopérant avec ladite au moins une entrée (6), ladite tige métallique (7) coopérant avec au moins un trou débouchant (8) sur la face (B) de l’entretoise (3).
Patent FR-3108532-A1 (FR)
Title: Production d’alcool allylique à partir de glycérol en utilisant un catalyseur réutilisable à base de rhénium
Inventor: KATRYNIOK BENJAMIN
IPC: C07C33/03
Filed: 2020-03-27
Abstract: P roduction d’alcool allylique à partir de glycérol en utilisant un catalyseur réutilisable à base de rhénium La présente invention se rapporte à l’utilisation d'un catalyseur à base d'oxyde de rhénium supporté par de l’oxyde de cérium de formule ReOx/CeO2 (I), pour catalyser la désoxydéshydratation du glycérol en alcool allylique, ladite réaction étant effectuée dans des conditions hétérogènes en présence d'au moins un alcool aliphatique ; ainsi qu’à un procédé de production d'alcool allylique à partir de glycérol en présence dudit catalyseur.     Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3109322-A1 (FR)
Title: Elément de boite de jeu formant couvercle d’une boite de jeu ou plateau de jeu, boite de jeu associée
Inventor: ALONSO PEREZ ALBERTO ADRIAN
IPC: B65D6/00
Filed: 2020-04-16
Abstract: L’invention concerne un élément (1) d’une boite de jeu de société comprenant :une partie centrale (10) comprenant quatre côtés (11, 12, 13, 14) ;des parties latérales (15, 16, 17, 18) chacune étant reliée à un côté (11, 12, 13, 14) de la partie centrale (10) de manière telle que les parties latérales (15, 16, 17, 18) peuvent passer d’une première position (P1) à une deuxième position (P2) :. la première position (P1) étant en une position telle que ledit élément (1) forme un couvercle d’une boite de jeu de société ;. la deuxième position (P2) étant une position relevée par rapport à la partie centrale (10) de sorte à ce que ledit élément (1) forme un plateau de jeu pour un jeu de société. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110405-A1 (FR)
Title: Emulsion double stable sans écorce
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61K8/9783
Filed: 2020-05-21
Abstract: La présente invention concerne une émulsion eau-dans-huile-dans-eau, comprenant une phase aqueuse continue externe, de préférence sous forme de gel, et, à titre de phase dispersée, une émulsion eau-dans-huile sous forme de gouttes (G1), chaque goutte (G1) comprenant une phase grasse continue comprenant au moins un agent gélifiant lipophile et au moins une goutte (G2) comprenant une phase aqueuse interne, dans laquelle :     - la phase grasse a un point de fusion compris entre 50°C et 100°C, de préférence entre 60°C et 90°C, et, à température ambiante et pression atmosphérique, répond aux critères physicochimiques suivants :         - une dureté (x) comprise entre 2 et 14 N, de préférence entre 2,5 et 12 N, mieux entre 3 et 9 N, et tout particulièrement entre 4 et 6 N ; et         - un collant (y) supérieur ou égal à -2 N, mieux supérieur ou égal à -1 N, et en particulier supérieur ou égal à -0,6 N ; et     - l’émulsion ne comprend pas d’amodiméthicone.     Figure pour l’abrégé :  Aucune
Patent FR-3114276-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de véhicule automobile comprenant un dispositif d’actionnement manuel
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: B60Q1/24
Filed: 2020-09-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (30) de véhicule automobile comportant un boîtier (31) ; un module lumineux (310) monté mobile dans ledit boîtier (31) ; un système d’entrainement (32) et un actionneur (3230), un dispositif d’actionnement manuel (34), comportant un organe de manipulation (340) agencé à l’extérieur du boîtier (31), ledit dispositif d’actionnement manuel (34) étant monté mobile dans ledit boîtier (31) pour emprunter une position embrayée dans laquelle ledit dispositif d’actionnement manuel (34) coopère avec le système d’entrainement (32) pour déplacer le module lumineux (310) sous l’action dudit organe de manipulation (340) ; et une position débrayée dans laquelle ledit dispositif d’actionnement manuel (34) est dissocié dudit système d’entrainement (32) ; le dispositif d’actionnement manuel (34) comportant un organe de rappel (341) configuré pour rappeler ledit dispositif d’actionnement manuel (34) vers la position débrayée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3117236-A1 (FR)
Title: Procédé, et système électronique, d'élaboration d'un module de navigation d'un drone autonome à base de règles de navigation, module de navigation d'un drone autonome
Inventor: CAILLIERE ROMAIN
IPC: G06N20/00
Filed: 2020-12-07
Abstract: Procédé, et système électronique, d’élaboration d’un module de navigation d’un drone autonome à base de règles de navigation, module de navigation d’un drone autonome Procédé d’élaboration d’un module (22) de navigation d’un drone autonome (1) comprenant :  sélection d’une action (At) parmi une action déterminée par un apprentissage automatique par renforcement et une action de navigation (At,  2) déterminée par un module à base de règles en fonction d’une première valeur d’état de l’environnement courant reçu ;  actualisation de l’apprentissage par renforcement en fonction de la deuxième valeur d’état courant de l’environnement obtenue suite à la mise en œuvre de l’action de navigation sélectionnée ; et s’il n’existe pas de règle dans la base de règles dont ladite première valeur d’état courant vérifie la condition, alors création d’une nouvelle règle ; et/ou pour une règle donnée de la base de règles dont la première valeur d’’état courant vérifie la condition et dont le résultat est ladite action sélectionnée , remplacement de ladite règle donnée par une règle modifiée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117861-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins une silicone de formule (II) et au moins un agent colorant
Inventor: GERARDIN-PROTAT MARINE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins une silicone de formule (II) et au moins un agent colorant
    La présente invention concerne une composition de traitement des fibres kératiniques telles que les cheveux, comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins une silicone de formule (II), et au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Patent FR-3120860-A1 (FR)
Title: Nacelle élévatrice à visibilité améliorée
Inventor: DEBORNE MARC
IPC: B66F17/00
Filed: 2021-03-17
Abstract: Nacelle élévatrice à visibilité améliorée
    Cette nacelle élévatrice (1) comprend un châssis (10) qui est automoteur et muni d’organes de translation au sol (11, 12), une plateforme (30) qui est adaptée pour qu’un opérateur puisse s’y tenir, et une structure élévatrice (20) qui supporte la plateforme et est agencée sur le châssis de manière à plus ou moins élever la plateforme. La structure élévatrice comprend une embase (21), qui repose sur le châssis et inclut un contrepoids (23) agencé sur un premier côté latéral (21A) de l’embase, et un bras (22) déployable, reliant l’embase à la plateforme en s’étendant en porte-à-faux vis-à-vis d’un second côté latéral (21B) de l’embase, opposé au premier côté latéral. Afin de réduire les risques liés au manque de visibilité autour de la nacelle pour l’opérateur à bord de la plateforme, la nacelle comporte une caméra (50) qui est portée par l’embase ou le châssis, qui observe une région (R) au sol, située de manière adjacente au premier côté latéral de l’embase, en étant au moins partiellement cachée à l’opérateur à bord de la plateforme par la structure élévatrice, et qui émet un signal vidéo correspondant à des vues de cette région, prises par la caméra. Ce signal vidéo est transmis par un système de transmission (60) jusqu’à un terminal de visualisation (70) à bord de la plateforme.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123989-A1 (FR)
Title: Contenant pour la détermination de la quantité de CO2 absorbée et/ou expulsée par un échantillon de matière au cours du temps
Inventor: BARTOLUCCI JEAN-CHARLES
IPC: G01N33/10
Filed: 2021-06-15
Abstract: Contenant (1) pour la détermination de la quantité de CO2 absorbée et/ou expulsée par un échantillon de matière au cours du temps, comprenant :- un compartiment inférieur (2) prévu pour recevoir un échantillon de matière (M),- un compartiment supérieur (3) recevant des moyens (C) pour piéger le CO2, positionné dans le prolongement et communiquant avec le compartiment inférieur (2), et présentant une ouverture d’échappement (31) permettant au gaz de s’échapper du compartiment supérieur (3) après son passage par lesdits moyens (C) pour piéger le CO2,- un moyen de séparation (4), disposé entre le compartiment inférieur (2) et le compartiment supérieur (3), configuré pour autoriser le passage de gaz depuis le compartiment inférieur (2) vers le compartiment supérieur (3).  Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3124103-A1 (FR)
Title: Couteau comprenant une lame rétractable.
Inventor: GRAFFAND PATRICE RENÉ RAYMOND
IPC: B26B1/10
Filed: 2021-06-22
Abstract: C outeau comprenant une lame rétractable .  Couteau (1), notamment couteau (1) de cuisine, comprenant une lame (2) rétractable et un moyen de préhension (3) comprenant, dans sa dimension principale d’extension, une première portion (31) et une deuxième portion (32) mobiles l’une par rapport à l’autre, la première portion (31) et la deuxième portion (32) étant configurées pour être positionnées dans une première configuration «d’utilisation» dans laquelle elles s'étendent au contact l'une de l'autre ou dans une deuxième configuration de « rangement», dans laquelle la deuxième portion est déplacée relativement à la première portion (31) de sorte à former un étui de rangement apte à recevoir la lame (2) lorsque celle-ci est rétractée.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124745-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de déchets de bois de classe B
Inventor: DEMEY CEDENO HARY
IPC: B07B1/06
Filed: 2021-06-30
Abstract: Procédé de traitement de déchets de bois de classe B Procédé de traitement de déchets de bois de classe B, le procédé comportant les étapes successives de :a) fourniture d’une charge comportant des particules de déchets de bois de classe B, b) percussion de la charge avec au moins un corps percutant pour décaper les particules, etc) criblage de la charge percutée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1