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Patent FR-3020568-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article de contention tel qu'un bas medical de compression et article de contention obtenu selon ledit procede
Inventor: FAYOLLE CHRISTOPHE
IPC: A61F13/08
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un article de contention comportant une partie tubulaire en tricot élastique servant à comprimer un membre tel qu'une jambe ou un bras par exemple ; ledit procédé est remarquable en ce qu'il consiste à réaliser une maille tricotée à partir d'au moins un fil dit de structure (5), ladite maille tricotée formant une structure porteuse, et à déposer sur ladite structure porteuse au moins un fil dit fragile (6) dont la ténacité est inférieure ou égale à 20 cN/tex et/ou la force à la rupture est inférieure ou égale à 250 cN et/ou l'allongement à la rupture est inférieur ou égal à 10%, ledit fil fragile (6) étant superposé au fil de structure (5) de la maille. Un autre objet de l'invention concerne un article de contention obtenu selon le procédé.
Patent FR-3026111-A1 (FR)
Title: Systeme d'evacuation pour le controle macrographique d'une piece creuse
Inventor: LEJAWKA RENAUD PAUL RODOLPHE
IPC: C25D11/02
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système d'évacuation (1) pour le contrôle macrographique d'au moins une pièce creuse (2) comprenant une surface interne par attaque chimique ou anodique, en immersion dans au moins un bain acide, caractérisé en ce qu'il comporte un ou des conduits creux d'évacuation de gaz (3) et/ou de liquide (4), destinés à être positionnés de manière fixe relativement à ladite au moins une pièce (2) et à être immergés au moins partiellement dans ledit au moins un bain acide, les conduits d'évacuation de gaz (3) et/ou de liquide (4) permettant respectivement l'évacuation de bulles de gaz et/ou l'évacuation de rétentions de liquide situées à la surface interne de ladite au moins une pièce (2).
Patent FR-3029345-A1 (FR)
Title: Cable comprenant un revetement a base d’un polymere plastique et de particules de cellulose fonctionnalisee
Inventor: BAHLOUL WALID
IPC: H01B11/00
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente concerne un câble d'énergie et/ou de télécommunication comprenant un élément conducteur allongé et au moins une couche d'un revêtement polymère entourant ledit élément conducteur allongé, caractérisé en ce que ledit revêtement polymère est un matériau composite comprenant au moins un polymère plastique et, à titre de charge, des particules de cellulose fonctionnalisée.
Patent FR-3031535-A1 (FR)
Title: Element constructif en beton poreux avec une porosite variable selon l'epaisseur
Inventor: BOUSSEAU VINCENT
IPC: E04C2/04
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'objet de l'invention est un élément constructif réalisé à partir d'un béton poreux qui se caractérise en ce qu'il a une porosité (P) qui varie selon l'épaisseur de l'élément constructif, la porosité (P12) au niveau d'une première face (12) susceptible d'être orientée vers l'intérieur d'une construction étant moins importante que la porosité (P14) au niveau d'une seconde face (14) susceptible d'être orientée vers l'extérieur d'une construction.
Patent FR-3031746-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a haute rigidite
IPC: C08L61/06
Filed: 2015-01-21
Abstract: La composition de caoutchouc comprend au moins une résine phénol-aldéhyde à base: d'au moins un polyphénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins une des fonctions hydroxyle étant non substituées, et d'au moins un polyaldéhyde aromatique sélectionné parmi le 1,3-benzène-dicarboxaldéhyde , le 1,4-benzène-dicarboxaldéhyde et les mélanges de ces composés.
Patent FR-3032071-A1 (FR)
Title: Circuit electrique comportant une pluralite d'elements resistifs connectes en parallele
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H05B3/02
Filed: 2015-01-27
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique comportant un ensemble d'éléments résistifs (11, 12, ...18) connectés en parallèle, un interrupteur électronique (21, 22, ...28) en série avec chaque élément résistif (11, 12, ...18) dudit ensemble apte à permettre une alimentation sélective des éléments résistifs dudit ensemble par une tension continue, et des moyens (5) de pilotage aptes à déterminer dans ledit ensemble une combinaison finale d'au moins un élément résistif à alimenter par fermeture de l'interrupteur associé pour répondre à une puissance de consigne reçue. Conformément à l'invention, les éléments résistifs de l'ensemble ont des valeurs différentes de résistance constituant une progression géométrique de raison 2 entre une valeur de résistance minimum et une valeur de résistance maximum, et les moyens (5) de pilotage sont aptes à commander plusieurs cycles successifs comprenant chacun la commutation d'un ou de plusieurs interrupteurs électroniques (21, 22, ...28) d'un état fermé à un état ouvert ou d'un état ouvert à un état fermé pour correspondre à une combinaison intermédiaire des éléments résistifs (11, 12, ...18) dudit ensemble, jusqu'à l'obtention de ladite combinaison finale, pour atteindre la puissance de consigne par pallier de puissance, chaque pallier de puissance correspondant à chaque cycle étant égal à la valeur de puissance produite par l'élément résistif dudit ensemble possédant ladite valeur de résistance maximum.
Patent FR-3033585-A1 (FR)
Title: Meche drainante et dispositif de drainage associe
Inventor: LOUCHART JEAN-NOEL
IPC: E04B1/68
Filed: 2015-03-10
Abstract: Mèche drainante (5) destinée à être insérée dans une jonction (J) entre au moins deux parpaings adjacents (1) d'un mur (2). La mèche drainante (5) comprend une enveloppe (6) en toile de jute définissant un conduit interne (7) creux.
Patent FR-3033506-A1 (FR)
Title: Procede et installation de revetement d'un corps avec formation d'une surface structuree
Inventor: BONIFACE JEROME
IPC: B05D5/02
Filed: 2015-03-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de revêtement, éventuellement avec coloration spécifique, d'une face apparente d'un corps avec formation simultanée d'une surface structurée comprenant des formations saillantes, ce par l'intermédiaire d'un dispositif de dépôt de substance(s) liquide(s) en gouttelettes, notamment par jet. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste, pour chaque site (1") concerné de la face (1') à imprimer, à déposer successivement au moins deux, préférentiellement au moins trois, couches (6, 6') superposées d'une première substance choisie dans le groupe formé par un apprêt, un vernis, un agent d'adhérence ou d'accrochage et un agent de revêtement, préférentiellement blanc ou transparent et, éventuellement, d'au moins une seconde substance du type substance colorante ou mélange de substances colorantes, chacune des couches (6, 6') successives étant formée par dépôt de gouttelettes (4, 4' ; 5) individuelles et distinctes, arrangées dans chaque couche selon un motif prédéterminé et préférentiellement avec un décalage déterminé du motif entre couches successives.
Patent FR-3037935-A1 (FR)
Title: Chariot a plateau inclinable, pour un appareil de convoyage au sol
Inventor: OPDENHOVEL HERIBERT
IPC: B65G17/48
Filed: 2015-06-25
Abstract: La présente invention concerne un chariot (1) utilisable dans un appareil de convoyage au sol, muni d'un ensemble de rails de supportage (5) et de guidage, pour transporter une charge, comprenant une base (3), munie de moyens de supportage (4), de moyens de guidage, et de moyens d'entrainement, et un plateau (2), ledit plateau (2) comportant un moyen d'inclinaison dudit plateau (2) par rapport à ladite base (3), apte à maintenir le plateau (2) sensiblement horizontal lorsque la base (3) est inclinée pour monter ou descendre une pente. La présente invention concerne encore un appareil de convoyage au sol pouvant convoyer un chariot (1) selon l'invention, ainsi qu'un procédé de convoyage au sol d'un chariot (1) muni d'un plateau (2) inclinable par rapport à une base (3).
Patent FR-3038470-A1 (FR)
Title: Circuit electrique d'alimentation
Inventor: KERKAR CHERIF
IPC: H03K17/76
Filed: 2015-07-02
Abstract: La présente invention concerne un circuit électrique d'alimentation (1) d'une unité de contrôle électronique (3), ledit circuit (1) comprenant : - une première borne de connexion (B1) destinée à être reliée à une première source d'alimentation associée à un premier niveau de tension, - une deuxième borne de connexion (B2) destinée à être reliée à une deuxième source d'alimentation associée à un deuxième niveau de tension différent du premier niveau de tension, - une troisième borne de connexion (B3) destinée à être reliée à l'unité de contrôle électronique, - un premier élément de commutation (5a) agencé pour mettre en conduction la première (B1) et la troisième (B3) borne de connexion ou interrompre la conduction entre la première (B1) et la troisième (B3) borne de connexion, - un deuxième élément de commutation (5b) agencé pour mettre en conduction la deuxième (B2) et la troisième (B3) borne de connexion ou interrompre la conduction entre la deuxième (B2) et la troisième (B3) borne de connexion, - un dispositif de commande (7) configuré pour piloter la mise en conduction ou hors conduction du premier (5a) et du deuxième (5b) élément de commutation en fonction de la configuration de l'unité de contrôle électronique (3).
Patent FR-3038536-A1 (FR)
Title: Systeme vibratoire a plateau oscillant
Inventor: JALLAGEAS JEREMY
IPC: B23Q5/32
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un système oscillant (1) comprenant au moins un moteur d'entraînement pour entraîner une broche (4) selon un axe de rotation (10), un premier plateau (2) coopérant avec un deuxième plateau (3), il est caractérisé en ce que le premier plateau (2) est incliné par rapport à l'axe de rotation (10), que le deuxième plateau (3) est rotulé sur un deuxième axe (34) décalé par rapport à l'axe de rotation (10) créant une amplitude d'oscillations dans la broche (4), qu'au moins un des deux plateaux (2, 3) est entraîné par le moteur d'entraînement et que les deux plateaux (2, 3) tournent à des vitesses différentes. La combinaison du l'inclinaison du premier plateau (2) avec l'excentration du centre de rotation (30) du deuxième plateau (3) permet de créer une oscillation de la broche (4) lors de sa rotation.
Patent FR-3039100-A1 (FR)
Title: Vehicule equipe d’une installation de traitement d’air
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60H3/06
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention porte sur un véhicule (2) équipé d'une installation (1) de traitement d'air de l'habitacle (3) du véhicule (2), ladite installation (1) comportant d'une part un premier canal (7) d'alimentation pour l'arrivée d'air provenant de l'extérieur de l'habitacle (3) et un second canal d'alimentation (10) en air provenant de l'habitacle (3), ce second canal d'alimentation (10) étant muni d'un filtre secondaire (11), et d'autre part un canal de sortie (8) pour rejeter l'air traité dans l'habitacle (3), ledit canal de sortie (8) ou ledit premier canal d'alimentation (7) étant muni d'un filtre principal (9), caractérisé en ce que l'installation (1) comporte de plus un troisième canal d'alimentation (12) en air provenant de l'habitacle (3).
Patent FR-3040790-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la presence d'un trematode parasitaire ou d'une infection associee, par detection d'au moins une proteine val ou d'un anticorps dirige contre au moins une proteine val
Inventor: MIELE ADRIANA ERICA
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la présence d'un trématode parasitaire, de préférence du genre Schistosoma, chez un mammifère, et en particulier, chez un être humain, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : - disposer d'un échantillon biologique dudit mammifère, - détecter dans l'échantillon biologique l'éventuelle présence d'au moins une protéine VAL (« Venom-Allergen-Like ») dudit trématode parasitaire ou d'au moins un anticorps dirigé contre au moins une protéine VAL dudit trématode parasitaire, - en déduire la présence ou l'absence dudit trématode parasitaire cible chez ledit mammifère, ainsi qu'une trousse de détermination de la présence dudit trématode parasitaire. La présente invention concerne aussi un procédé de diagnostic d'une infection causée par un trématode parasitaire, de préférence du genre Schistosoma chez un mammifère, ainsi qu'une trousse de diagnostic d'une infection causée par ledit trématode parasitaire.
Patent FR-3041316-A1 (FR)
Title: Structure de caisse d'un vehicule automobile comprenant un renfort de parclose.
Inventor: BELAIDOUNI REDA
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention concerne une structure de caisse (1) d'un véhicule automobile comprenant une parclose (5) comprenant un bord longitudinal inférieur (6) reposant sur ledit plancher (3) et une bord longitudinal supérieur (7), ledit bord longitudinal supérieur (7) comprenant une portion centrale (10) venant au contact d'une banquette (4) et deux portions d'extrémité coudées (11,11') reliant chacune la portion centrale (10) à un bord latéral (9,9') respectif, et pour chaque portion d'extrémité coudée (11,11'), un renfort (20,20') est fixé sur ladite portion d'extrémité coudée (11,11') de sorte à former une doublure.
Patent FR-3042583-A1 (FR)
Title: Bouteille de fluide sous pression
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/02
Filed: 2015-10-15
Abstract: Bouteille de fluide sous pression comprenant un orifice dans lequel est disposé un robinet (7), la bouteille (6) comprenant un chapeau (1) de protection du robinet (7) monté sur l'extrémité supérieure de la bouteille (6), le chapeau (1) comprenant au moins une paroi (2, 3) définissant une structure rigide délimitant un volume de protection autour du robinet (7), la bouteille comprenant un organe (8, 9) d'affichage d'une information représentative de la quantité de fluide contenue dans la bouteille (6), l'organe (8, 9) d'affichage comprenant au moins deux états d'affichage distincts symbolisant respectivement deux quantités distinctes de fluide contenues dans la bouteille (6), caractérisée en ce que ledit organe (8, 9) d'affichage est situé sur la surface périphérique d'une portion de la paroi (2, 3) du chapeau (1) disposée autour du robinet (7) et formant une protection mécanique autour du robinet (7)
Patent FR-3042467-A1 (FR)
Title: Engin a roues, de type trottinette
Inventor: MAZOYER JOSEPH
IPC: B62K15/00
Filed: 2015-10-16
Abstract: Cet engin (1) comprend une plate-forme (3) équipée de roues avant et arrière (5, 25) et une colonne de direction (2) pliable/dépliable. Selon l'invention : - l'engin comprend des moyens de pivotement agencés de sorte que le pivotement qu'ils permettent se fait selon un axe (A) contenu dans un plan médian avant-arrière de l'engin (1), cet axe (A) étant incliné vers l'arrière de l'engin (1) ; - l'engin (1) comprend des moyens d'actionnement de la plate-forme (3) selon le mouvement de pivotement permis par les moyens de pivotement, tendant à amener la plate-forme (3) dans ladite position de repliage ; et - le mécanisme de verrouillage de la plate-forme (3) par rapport à la colonne de direction (2) comprend des premiers moyens de blocage angulaire de la plateforme (3) dans la position de dépliage et des deuxièmes moyens de blocage angulaire de la plate-forme (3) dans la position de repliage.
Patent FR-3043585-A1 (FR)
Title: Procede de production de poche souple en matiere thermoplastique souple
Inventor: BLANC PETIOT CATHERINE
IPC: B29K75/00
Filed: 2015-11-18
Abstract: Procédé de production d'une poche souple (1) en matériau thermoplastique souple caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : (ii) préparer ledit matériau thermoplastique souple chaud à l'état pâteux, (ii) disposer un insert, dit insert proximal, préalablement moulé, sur un support de telle sorte que ledit insert est disposé annulairement autour dudit support, (iii) enrober tout ou partie dudit insert de matériau thermoplastique souple chaud à l'état pâteux, (iv) verrouiller les coquilles empreintes du moule de soufflage autour dudit insert, (v) injecter un gaz sous pression à l'intérieur de ladite enceinte de telle sorte à expanser la gaine par l'intérieur sur la surface interne dudit moule ou à expanser la gaine par l'extérieur en créant une dépression à l'intérieur de ladite enceinte.
Patent FR-3044144-A1 (FR)
Title: Procede de tenue d’une base de donnees de defauts d’un vehicule automobile
Inventor: MINAUD THIERRY
IPC: G07C5/08
Filed: 2015-11-20
Abstract: Procédé de tenue d'une base de données de défauts d'un véhicule automobile sur un serveur externe, comprenant au moins les étapes consistant à détecter (S10) un défaut de fonctionnement dans le véhicule automobile, identifier (S10) ledit défaut, établir (S20) une connexion à distance entre un outil de communication embarqué dans ledit véhicule et le serveur externe, envoyer (S30) un signal représentatif du défaut identifié au serveur externe lorsque la connexion est établie, et mettre à jour (S40) la base de données de défauts du serveur externe en enregistrant le signal représentatif reçu dans ladite base de données.
Patent FR-3044846-A1 (FR)
Title: Dispositif d’emission d’un signal lumineux module de type signal li-fi
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: H04B10/116
Filed: 2015-12-03
Abstract: Dispositif d'émission d'un signal Li-Fi comportant : un gradateur (13) et un redresseur (14) utilisés pour transformer une tension d'alimentation alternative externe en une tension porteuse d'amplitude réglable ; - des moyens de traitement (8) destinés à piloter le gradateur pour régler l'amplitude de la tension porteuse (Vp) et à générer un signal de données ; - des moyens de modulation (18, 23) destinés à moduler la tension porteuse en fonction du signal de données pour générer une tension modulée ; - au moins une diode électroluminescente (5) comprenant des bornes entre lesquelles la tension modulée est appliquée pour générer le signal lumineux modulé.
Patent FR-3032022-A1 (FR)
Title: Ensemble d'eclairage pour cabine interieure d'un vehicule
Inventor: VALENTINE WILLIAM HANSON
IPC: F21K9/60
Filed: 2016-01-14
Abstract: Un ensemble d'éclairage (100) configuré pour être positionné à l'intérieur d'une cabine interne d'un véhicule peut inclure un logement (102) définissant une chambre d'éclairage interne (108), une lentille (124) fixée à l'intérieur de la chambre d'éclairage interne (108), dans lequel la lentille (124) inclut un axe longitudinal central, et au moins un canal luminescent fixé à l'intérieur de la chambre d'éclairage interne (108). Le(s) canal (canaux) luminescent(s) est (sont) décalé(s) par rapport à l'axe longitudinal central.
Patent FR-3049110-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor a effet de champ a capacite parasite reduite
Inventor: LE ROYER CYRILLE
IPC: H01L21/336
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication, comprenant les étapes de : -fournir un substrat (100) comportant une couche de matériau semi-conducteur (133) surmontée d'une grille sacrificielle comportant un isolant de grille sacrificiel comportant : -une partie médiane, et -des bords surmontés d'espaceurs sacrificiels et présentant une épaisseur tox; -retirer l'isolant de grille sacrificiel et le matériau de grille sacrificiel; -former un dépôt conforme d'une épaisseur thk de matériau diélectrique à l'intérieur de la gorge formée pour former un isolant de grille, avec tox > thk ≥ tox/2 ; -former une électrode de grille (142) dans la gorge ; -retirer les espaceurs sacrificiels pour découvrir des bords (122) de la couche d'isolant de grille ; -former des espaceurs (150, 151) sur les bords (122) de la couche d'isolant de grille de part et d'autre de l'électrode de grille (142), ces espaceurs présentant une constante diélectrique au plus égale à 3,5.
Patent FR-3052357-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un polymere silicone-polyurethane et une resine de silicone
Inventor: SCHOLLER VERONIQUE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique de maquillage ou de soin des matières kératiniques comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un polymère silicone-polyuréthane et une résine de silicone. L'invention a également pour objet un procédé de maquillage ou de soin des matières kératiniques comprenant l'application sur lesdites matière kératiniques de ladite composition, ainsi que l'utilisation d'une résine siliconée MQ de type triméthylsiloxysilicate, pour améliorer la résistance aux frottements et la tenue d'une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un polymère silicone-polyuréthane.
Patent FR-3055242-A1 (FR)
Title: Outil de pressage a chaud, son procede de mise en oeuvre, installation et procede de fabrication correspondants
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: B29C59/02
Filed: 2016-08-25
Abstract: Cet outil de pressage à chaud, destiné à être monté sur une presse, comprend : - une première partie d'outil (2) équipée de premiers moyens (29 ; 60) de fixation sur un premier plateau de presse (12), - une deuxième partie d'outil (3) équipée de deuxièmes moyens (13, 14; 60) de fixation sur un deuxième plateau de presse (10), ces deux parties d'outil étant mobiles l'une par rapport à l'autre entre une position éloignée et une position rapprochée, dans laquelle elles délimitent une chambre de pressage (300), - des moyens (5) de chauffage du volume intérieur de la chambre de pressage, - les première et deuxième parties d'outil étant en outre équipées respectivement d'un premier et deuxième organes de pressage (28, 38), lesquels sont propres à exercer une force de pressage sur des faces opposées d'un objet à presser, reçu dans la chambre de pressage. Selon l'invention, les moyens de chauffage sont des moyens de chauffage par rayonnement optique (5), et l'outil comprend en outre des moyens de concentration (26, 28, 46), aptes à concentrer l'énergie de rayonnement en direction dudit objet. De la sorte, le rayonnement optique est dirigé sur la totalité de l'objet à presser, mais en revanche aucune fraction substantielle de ce rayonnement n'est envoyée à l'extérieur des bords latéraux de cet objet. Une utilisation préférée, mais non exclusive, de cet outil est la réalisation de batteries à ions de lithium entièrement solides.
Patent FR-3056876-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique pour vehicule automobile alimente par deux reseaux d'alimentation electiques
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H05B3/02
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1) adapté pour être alimenté par un premier et deuxième réseaux, le dispositif de chauffage électrique (1) comprenant : - trois interfaces de connexion respectivement avec le premier réseau, le deuxième réseau, et un bus de communication ; - un module fonctionnel (11); - un interrupteur principal (Q2) ; - un premier module de protection (10) comprenant : - un microcontrôleur (MC) pour détecter une surtension entre le module fonctionnel (11) et les première et/ou troisième interfaces de connexion (112, ILW), et pour ouvrir un deuxième interrupteur de protection (Q4) ; - un interrupteur secondaire (Q6) adapté pour s'ouvrir lors de ladite surtension de sorte à ouvrir l'interrupteur principal (Q2) ; - ledit deuxième interrupteur de protection (Q4) adapté pour s'ouvrir de sorte à ouvrir l'interrupteur secondaire (Q6).