baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2946213-A1 (FR)
Title: Procede de correction de la degradation du signal telephonique entrainee par la longuur de ligne analogique par le combine
Inventor: BOURGOIN GILLES
IPC: H04M1/00
Filed: 2009-05-29
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la téléphonie et plus particulièrement un procédé de correction des dégradations de la qualité du signal téléphonique engendré par les lignes analogiques. L'invention décrit la gestion par le combiné d'une correction spécifique de la dégradation du signal téléphonique due à la longueur de ligne analogique entre les interlocuteurs. Cette longueur de ligne entre le combiné et le standard téléphonique auquel il est connecté est mémorisée sur le combiné. Avantageusement, les longueurs de ligne entre le combiné du destinataire et son standard téléphonique sont mémorisées, par exemple au sein du répertoire de l'appareil. Lors d'un appel, cette longueur de ligne est prise en compte par des moyens de correction spécifique de cette correction au sein du combiné.
Patent FR-2946040-A1 (FR)
Title: Plaque en vitroceramique
Inventor: BRUNET EDOUARD
IPC: C03C3/085
Filed: 2009-07-03
Abstract: L'invention a pour objet une plaque en vitrocéramique du type aluminosilicate de lithium exempte d'arsenic et d'antimoine, dont la transmission optique pour une épaisseur de 4 mm est comprise entre 0,2 et 4% pour au moins une longueur d'onde comprise entre 400 et 500 nm.
Patent FR-2952362-A1 (FR)
Title: Gusseted bag i.e. coal transporting bag, has inner pocket inserted in outer pocket, and handle formed by cutting slits at mid-length of gusset forming wall of outer pocket, where pockets are made of paper
Inventor: GRECO GABRIEL
IPC: B65D30/20
Filed: 2009-11-06
Abstract: The bag (100) has an inner pocket (302) inserted in an outer pocket (106), where the pockets are made of paper. The pockets respectively comprise gusset forming walls (112, 308) arranged opposite to each other. A handle (118) is formed by cutting slits (120, 122) at mid-length of the gusset forming wall of the outer pocket. The gusset forming wall of the outer pocket has a plane wall folded along a median line extending over length of the plane wall. The slits are formed on both sides of the median line. Each slit has curved shape comprising loops (124, 126) directed opposite the median line.
Patent FR-2957287-A1 (FR)
Title: Electromagnetic device controlling method for gripping electromagnetic sucker in industrial manipulation, involves releasing piece in alternating current by gradual decline in value of current intensity
Inventor: NABILI MOHAMMED
IPC: B25J15/06
Filed: 2010-03-11
Abstract: The method involves taking a piece i.e. electromagnetic sucker, in direct current by gradual increase in value of intensity current and/or releasing the piece in alternating current by gradual decline in value of current intensity. An electromagnetic coil is supplied by an electronic power supplying device in a chopper mode with a duty cycle (alpha) and chopping frequency (f). The current intensity value is increased by making gradual variation of the duty cycle and the chopping frequency remaining constant. An independent claim is also included for a gripping system comprising an electromagnetic device for gripping a piece.
Patent FR-2944444-A1 (FR)
Title: Formulation pharmaceutique appropriee pour la preparation de comprimes orodispersibles de prednisolone
Inventor: BERTHIER CESAR
IPC: A61K9/16
Filed: 2010-06-30
Abstract: Formulation pharmaceutique appropriée pour la préparation de comprimés orodispersibles, par compression directe, constitués de prednisolone ou d'un sel d'addition de celle-ci, à titre de principe actif, et d'excipients appropriés, caractérisée en ce qu'elle comprend à titre d'excipients de la cellulose microcristalline, un délitant et un arôme et/ou un édulcorant.
Patent FR-2964346-A1 (FR)
Title: Device for preventing excess of heat, provided by sun, inside parked car, has flexible anti-dazzle screens, and rigid anti-dazzle screens occupying respective side windows and assembled on rigid support so as to slide inside vehicle doors
Inventor: COSKUN MOSTAFA
IPC: B60J3/02
Filed: 2010-09-03
Abstract: The device has flexible anti-dazzle screens (1) rolled around metal rods incorporated inside casings (3), respectively, and occupying corresponding windscreens (4). Rigid anti-dazzle screens (5) are assembled on a rigid support so as to slide inside doors of a parked vehicle, and occupy corresponding side windows (6). The anti-dazzle screens are made of reflective material, and are cut into shapes identical to shapes of glass surfaces. Electric motors permit mobility of the anti-dazzle screens. The motors are activated only during centralized closing of the doors.
Patent FR-2967503-A1 (FR)
Title: Procede de detection de la deformation d'un signal gnss
Inventor: KUBRAK DAMIEN
IPC: G01S19/20
Filed: 2010-11-12
Abstract: Procédé de détection de la déformation d'un signal GNSS transmis par au moins un satellite GNSS et reçu par au moins un récepteur GNSS, ladite déformation ayant pour origine un défaut de génération du signal GNSS, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : o une étape de détermination d'au moins un modèle paramétrique autorégressif du signal GNSS en sortie d'un étage de corrélation que comporte ledit récepteur GNSS, o une étape de calcul d'au moins une erreur de prédiction linéaire e(n) entre ledit signal de sortie de l'étage de corrélation et ledit modèle paramétrique autorégressif, o au moins une étape de comparaison de l'erreur de prédiction linéaire à un seuil de détection, o une étape de décision sur la déformation du signal GNSS transmis dans le cas où l'erreur de prédiction linéaire dépasse ledit seuil de détection.
Patent FR-2962436-A1 (FR)
Title: Derives de xanthedediones pour le traitement des troubles de la pigmentation et du vieillissement cutane
Inventor: POIGNY STEPHANE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-07-09
Abstract: L'invention concerne des composés de formule générale (I): dans laquelle: R et R représentent simultanément ou indépendamment un atome d'hydrogène ou un radical alkoxy en C -C ; R représente COR ; R représente un radical alkyle en C -C comprenant au moins une insaturation ; R et R représentent : > simultanément un atome d'hydrogène ou un radical méthyle, ou > lorsque R représente un atome d'hydrogène R représente un radical alkyle ou un phényle substitué ou non par un ou plusieurs radical(aux) alkoxy en C -C ou un ou plusieurs halogène(s) ; ou > R et R sont liés entre eux et forment un cycloalkyle en C -C .
Patent FR-2965661-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de transistors mos a différents types d'empilements de grilles
Inventor: HUGUENIN JEAN-LUC
IPC: H01L21/78
Filed: 2010-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de trois types de transistors MOS dans trois régions d'un même substrat, comprenant : formation d'une première couche isolante, élimination de la première couche isolante dans les première et deuxième régions, formation d'une couche d'oxyde de silicium, dépôt d'une couche isolante de constante diélectrique au moins deux fois supérieure à l'oxyde de silicium, dépôt d'une première couche conductrice récupératrice d'oxygène, élimination de la première couche conductrice dans les deuxième et troisième régions, et recuit.
Patent FR-2966085-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. motor vehicle, has axle engaged with damping device to permanently exert radial traction force on intermediate turn of helical spring for damping lateral oscillations of helical spring
Inventor: SAUVAGE OLIVIER
IPC: B60G11/54
Filed: 2010-10-15
Abstract: The vehicle has a shock absorber (2) connecting a wheel of the vehicle to structure of the vehicle. A support (22) is connected to the structure of the vehicle, and another support (23) is connected to the shock absorber. A helical spring (1) is in support between the two supports, where a damping device (3) damps lateral oscillations of the spring. An axle (24) is connected to the supports and engaged with the damping device to permanently exert radial traction force on an intermediate turn (11) of the spring for damping the lateral oscillations of the spring.
Patent FR-2967792-A1 (FR)
Title: Monture de lunette permettant un maintien en position reversible du verre
Inventor: BELLONE DENIS
IPC: G02C5/06
Filed: 2010-11-18
Abstract: L'invention concerne une monture de lunettes (1) présentant au moins un cadre (10) de contour interne fermé (11) destiné à recevoir un verre et à le maintenir en position de manière réversible par pincement du verre, la monture (1) étant caractérisée en ce que le contour interne (11) du cadre (10) comprend un périmètre d'appui du verre prolongé latéralement par un jeu de pincement (110) formé entre deux prolongations latérales (101,102) du cadre (10), le contour interne (11) du cadre (10) étant fermé, à son extrémité latérale au-delà du jeu de pincement (110), par une structure d'articulation (12), la monture (1) présentant, latéralement, au-delà de la structure d'articulation (12), deux bras (131,132) placés substantiellement dans le plan des prolongations du cadre (101,102) formant le jeu de pincement (110) et faisant leviers, la monture (1) comprenant en outre une pièce dite d'écartement (2) destinée à être placée entre les bras (131,132) pour les écarter et maintenir un écartement entre eux, cet écartement engendrant, par déformation au niveau de la structure d'articulation (12), un resserrement du jeu de pincement (110), les portions hautes et basses du périmètre d'appui du cadre (10) venant alors écraser le haut et le bas du verre quand un verre est placé dans le cadre (10).
Patent FR-2969271-A1 (FR)
Title: Case for charge air cooler of air intake module utilized for distributing air-fuel mixture to internal combustion engine of car, has body with plates, where contact edge is defined by thickness of plates
Inventor: NAUDIN YOANN
IPC: F28F9/26
Filed: 2010-12-21
Abstract: The case (2) has a body (5) defining a housing (6) that is utilized for receiving a bundle of heat exchangers (1). The body is provided with a contact edge (13) for fixing a set of collectors (3, 4) of the heat exchangers. The body is provided with a set of plates that are assembled together, where the contact edge is defined by the thickness of the set of plates. A set of raised edges extends in orthogonal direction at the contact edge.
Patent FR-2977813-A1 (FR)
Title: Device i.e. trommel, for granulometric separation of products from e.g. papers in industrial sector, has shuttle conveyor whose movement varies interruption of product distribution by intercepting products based on conveyor's position
Inventor: CHAMPEL MARTIN
IPC: B07B1/22
Filed: 2011-07-11
Abstract: The device has a rotative cylinder perforated with openings whose size longitudinally increases. A shuttle conveyor (44) is installed vertical to the cylinder. The conveyor is moved on a support along rectilinear translation in a plane formed by an axis of the conveyer and a rotation axis of the cylinder by a mechanical device. The movement of the conveyor varies the interruption of granulometric distribution of product flow by more/less intercepting the products issued from fall of the products across the openings in an area (24) of the cylinder according to a position of the conveyor.
Patent FR-2978853-A1 (FR)
Title: Plate for identification and traceablity of wood utilized as e.g. ridges, has support for radio frequency identification device, and electromagnetic shield that is arranged between surface of wood and radio frequency identification device
Inventor: LEUVREY BERNARD
IPC: G06K7/10
Filed: 2011-08-03
Abstract: The plate (1) has a support (10) for a radio frequency identification (RFID) device, and an electromagnetic shield (13) that is arranged between a surface of wood (5) and the RFID device, where the shield is provided as a metal film and as a grid mesh that is fine to prevent passage of electromagnetic radiation. The shield is placed against walls of a cavity in the wood, where the shield is non-extractable and non-substitutable.
Patent FR-2964230-A1 (FR)
Title: Automatic dispenser cabinet for clothing, comprises multiple vertical compartments, which are sized to accommodate stack of packets or bags, where package has folded garment
Inventor: HEREU SANZ CARLES
IPC: B65G1/137
Filed: 2011-08-23
Abstract: The automatic dispenser cabinet comprises multiple vertical compartments (1), which are sized to accommodate a stack of packets (P) or bags. The package has a folded garment. Each compartment has a dispensing unit, which comprises a lifting unit (2) to raise the stack of packets to the corresponding upper compartment. An ejector (3) is provided for ejecting a premium package (Ps) on the top position.
Patent FR-2982870-A1 (FR)
Title: Compressed fuel having specified water content, comprises a lavender stem having specified diameter and coniferous tree sawdust
Inventor: MAIER ANDRE
IPC: C10L5/44
Filed: 2011-11-17
Abstract: Compressed fuel comprises: 40-60 wt.% of a lavender stem of which 95 wt.% has a diameter of 0.3 mm to 2.5 cm; and 20-30 wt.% of coniferous tree sawdust, where the fuel has a water content of 5-15 wt.%. An independent claim is included for producing a fuel comprising crushing the lavender stem particles, mixing the crushed particles with the coniferous tree sawdust to obtain a mixture having a water content of 12-23 wt.%, compressing the mixture to obtain a compressed mixture and drying the compressed mixture to obtain the fuel.
Patent FR-2971484-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comportant des moyens de reception de moyens formant charge utile largable
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63G1/00
Filed: 2011-02-11
Abstract: Cet engin sous-marin (1) est caractérisé en ce que les moyens de réception comportent au moins un puits sensiblement vertical (2), débouchant dans la partie supérieure et dans la partie inférieure de cet engin (1) et dans lequel sont logés les moyens formant charge utile largable (3), en ce que les moyens formant charge utile largable (3) comportent au moins deux parties (4, 5), dont l'une (4) est destinée à recevoir la charge utile proprement dite et dont l'autre (5) forme des moyens de compensation de flottabilité de la charge utile proprement dite et en ce que les deux parties (4, 5) des moyens formant charge utile (3) sont reliées par des moyens de maintien en position de ceux-ci dans le puits (2), débrayables pour permettre leur séparation et le largage des deux parties des moyens formant charge utile (3), l'une par la partie supérieure du puits (2) et l'autre par la partie inférieure de celui-ci.
Patent FR-2972364-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage suivant un virage curviligne d'un drone a voilure tournante a rotors multiples.
Inventor: D HAEYER FREDERIC
IPC: A63H27/133
Filed: 2011-03-08
Abstract: Les moteurs respectifs du drone (10) sont commandables de manière différenciée pour piloter le drone en attitude et en vitesse. Un appareil de télécommande produit une commande de virage selon une trajectoire curviligne , cette commande comprenant un paramètre de sens du virage, à droite ou à gauche, et un paramètre définissant le rayon de courbure ce virage. Le drone reçoit cette commande et acquiert des mesures instantanées des composantes de la vitesse linéaire, des angles d'inclinaison et des vitesses angulaires du drone. A partir de la commande reçue et des mesures acquises sont générées des valeurs de consigne d'une boucle de contrôle des moteurs du drone, ces valeurs de consigne contrôlant la vitesse linéaire horizontale et l'inclinaison du drone par rapport à un repère lié au sol de manière à faire parcourir au drone la trajectoire curviligne (C) avec une vitesse tangentielle (u) prédéterminée.
Patent FR-2974073-A1 (FR)
Title: Bouchon dit "sport" comportant un capot de fermeture associe a des moyens de maintien en ouverture
Inventor: THIVET PHILIPPE
IPC: B65D47/08
Filed: 2011-04-12
Abstract: Bouchon dit « sport » (1) comprenant d'une part une base formée par une jupe filetée (2), surmontée d'un verseur (3), et se vissant sur le col (4) d'un récipient avec lequel elle est également reliée à sa partie inférieure, par l'intermédiaire d'une bande d'inviolabilité (5), avec laquelle elle définit une zone de jonction frangible (6), formée de pontets, et d'autre part un capot (8) relié au verseur (3) par une charnière (9), des moyens de maintien en ouverture du capot (8) étant interposés entre celui-ci et le verseur (3), caractérisé en ce que ces moyens sont constitués par un bras (11) issu d'une partie externe supérieure du capot (8), situé dans le plan de rotation (P) de celui-ci, autour de la charnière (9) formant pivot, et apte à coopérer avec un point d'accroche (12) ménagé dans la zone de jonction (6), entre la jupe (2) du verseur (3) et sa bande d'inviolabilité (5), situé sur la trajectoire rotative (R) dudit bras (11).
Patent FR-2980251-A1 (FR)
Title: Procede pour l'assemblage d'une structure dite caisson et structure obtenue par un tel procede
Inventor: BAILLY DOMINIQUE
IPC: B64C1/12
Filed: 2011-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'assemblage d'une peau (101, 102) et de la semelle d'un raidisseur caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a. étancher (810, 830, 840) la périphérie du contact entre la peau et la semelle du raidisseur ; b. réaliser (820) un premier et un deuxième orifice, dit d'évent, dans la peau, lesdits orifices débouchant à l'interface entre la peau et la semelle du raidisseur ; c. injecter (850) par le premier orifice, dit d'injection, de la colle à l'interface entre la peau et la semelle du raidisseur en maintenant ladite peau en contact avec le raidisseur jusqu'à ce que la colle remplisse entièrement l'interface entre la peau et le raidisseur.
Patent FR-2980747-A1 (FR)
Title: Platform sliding device for placing on floor of loading body of station wagons type vehicle utilized for loading heavy objects, has actuator for moving sliding platform from retracted position toward extracted position outside vehicle
Inventor: MENTION CEDRIC
IPC: B60P1/43
Filed: 2011-09-30
Abstract: The device has an actuator for moving a sliding platform (1) from a retracted position on a floor (2) of a loading body toward an extracted position outside a vehicle. The actuator is designed as a jack (18) provided with gas, where the jack is placed approximately horizontally in a central position under the sliding platform of a U-shaped section. The jack is connected to a body of the vehicle by swivel mechanisms (20, 21). The platform is held at an end by two side rods (8, 13) that are connected on a wall of the vehicle.
Patent FR-2990989-A1 (FR)
Title: Method for producing electricity, involves slackening obtained vaporized coolant in turbine driven by generator to produce electricity, and reinjecting part of condensed fluid into column
Inventor: BRIOT PATRICK
IPC: B01D3/32
Filed: 2012-05-22
Abstract: The method involves distilling a to-be-distilled load (CH) in a fractionating column so as to obtain gas fluid at a top of a fractionating column (D). A coolant is provided at temperature lower than temperature of the gas fluid at the top of the column and with given pressure. The gas fluid is cooled by heat transfer with the coolant and partially condensed, and the coolant is vaporized during the heat transfer. The obtained vaporized coolant is slackened in a turbine (T) driven by a generator (G) to produce electricity. A part of the condensed fluid is reinjected into the column. The coolant comprises one of following compounds such as an alkane comprising carbon atoms, an olefinic hydrocarbon, an alcohol, a molecule comprising a function amine, a molecule comprising a function thiol and a molecule comprising chlorine atom.
Patent FR-2999203-A1 (FR)
Title: Method for constructing dwelling made of stones, bricks, wood, concrete or composite materials, involves forming framework from wooden, metal or composite materials, and providing framework in fixed air chamber
Inventor: FURTER WILLY SERGE
IPC: E04B1/348
Filed: 2012-12-12
Abstract: The method involves forming a framework (2) from wooden, metal or composite materials. The framework is provided in a fixed air chamber. Interior trims and exterior trims are separated from the framework by chambers (31), which comprise a fixed air insulator. Reflective thin insulators and polished aluminum films (32) are separated by cells (33) containing fixed air. Thermal insulation is applied on walls, a ground (6) and a roof. The chambers are separated by an insulating product of equivalent heat capacities and chemical capacities.
Patent FR-2986474-A1 (FR)
Title: Vehicle e.g. car, has longitudinal retraction unit moving back first seat by longitudinal movement from front position toward rear position so as to allow lateral movement of second seat between two use positions
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60N2/01
Filed: 2012-02-06
Abstract: The vehicle has a line of seats comprising a first seat (10) adjacent with a second seat (20). A lateral retraction unit moves the first seat by a lateral movement from a use position toward another use position in front of the second seat. A longitudinal retraction unit moves back the second seat by a longitudinal movement from a front position adjacent to the first seat toward a rear position so as to allow the lateral movement of the first seat between the two use positions. The line of seats is separated from a loading space of by a load stop partition (40).
Patent FR-2987144-A1 (FR)
Title: Systeme de commandes a molette manipulable.
Inventor: KORMANN FRANCOIS
IPC: B60W50/00
Filed: 2012-02-16
Abstract: Un dispositif (10) de commande comprend une molette (12) solidaire de l'extrémité d'un arbre (16) s'étendant selon un axe principal (P). L'arbre (16) peut être pivoté et l'axe principal (P) incliné par rapport à l'axe neutre (N). La molette (12) et l'arbre (16) peuvent de plus tourner. Le dispositif (10) comprend un contacteur (34) lié à l'arbre (16) s'en étendant perpendiculairement jusqu'à une zone distale d'action (36). La zone distale (36) coopère avec un capteur (24) et le pivotement de l'arbre (16) fait pivoter le contacteur (34) et actionne le capteur (24). Un moyen discret d'indexation (52) de la rotation principale (RP), est lié en rotation avec l'arbre (16) déterminant des positions stables (PS) d'immobilisation de la molette (12). Le contacteur directionnel (34) et l'arbre (16) sont en liaison pivot (LP) selon l'axe principal (P).
Patent FR-2987147-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'audience
Inventor: GASNIER JEAN-MARC
IPC: G06F15/173
Filed: 2012-02-21
Abstract: Ce procédé de mesure d'audience d'une chaîne de télévision comporte : a) la connexion (88) d'au moins un pair contrôlé à un réseau pair-à-pair, b) l'envoi (102) par le pair contrôlé d'une requête à au moins un autre pair du réseau pair-à-pair, c) en réponse à cette requête, la réception (94) par le pair contrôlé d'une liste de pairs voisins recevant la même chaîne de télévision en flux continu sur le réseau pair-à-pair , d) la mise à jour (142) par le pair contrôlé de sa propre liste de pairs voisins en ajoutant à cette liste des identifiants de pairs voisins présents dans la liste reçue lors de l'étape c) et qui n'étaient pas déjà présents dans sa propre liste de pairs voisins. Le procédé comporte également la construction (170) de la mesure d'audience à partir de la liste de pairs voisins du pair contrôlé.
Patent FR-2973065-A1 (FR)
Title: Inserts pour circuit de refroidissement de turbine
Inventor: WILLETT JR FRED THOMAS
IPC: F01D5/18
Filed: 2012-03-22
Abstract: L'insert (20) pour un circuit de refroidissement de turbine comprend : un passage de refroidissement radial (50) destiné à recevoir un fluide aval; un passage axial (52) s'étendant à partir du passage de refroidissement radial (50), dans une partie inférieure (51) de l'insert (20); et une pluralité de passages radiaux (54) s'étendant à partir du passage axial (52), chaque passage radial (54) s'étendant jusqu'à un fond d'une rainure en queue d'aronde (41), partiellement circonférentielle, de l'insert (20).