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Patent WO-2015067427-A1 (WO)
Title: Dispositif de carbonatation et procédé de distribution de gaz dans un liquide à carbonater
Inventor: BUENO SERGE JOSEPH
IPC: B01F3/04
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de carbonatation (1) comprenant un contenant (2) d'un liquide à carbonater, le dispositif comprenant une pluralité de cartouches de gaz (3, 3'), un corps (4) permettant de loger les cartouches de gaz (3, 3') et un bouton (5), un premier actionnement du bouton (5) permettant de raccorder, au moyen d'un conduit (6), une première cartouche (3'), disposée dans une position de distribution, au contenant de liquide (2) afin de distribuer le gaz de la première cartouche (3') dans le liquide, tandis qu'un second actionnement du bouton (5) permet d'expulser la première cartouche (3') du corps de logement (4) et de placer une seconde cartouche (3) dans la position de distribution.
Patent WO-2015117684-A1 (WO)
Title: Hamac
Inventor: HAUG JONAS
IPC: A45F3/22
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un hamac (20), qui comprend une paire de points de suspension (22) situés sur des côtés opposés à partir desquels est suspendu le hamac en utilisation. Le hamac a une section centrale (25) pour porter le corps d'un utilisateur dans une direction perpendiculaire à une ligne (24) entre les points de suspension. La section centrale est suspendue à partir d'une paire d'ailes (29) s'étendant vers l'extérieur, à partir de bords latéraux opposés (28) de la section centrale, vers les points de suspension. Sur chaque côté du hamac se trouve une ligne de longueur réglable (34) pour élever une première partie de la section centrale, par exemple, pour incliner le dos du hamac. Des secondes lignes de longueur réglable (34) peut être conçues pour élever une seconde partie de la section centrale pour modifier la forme du hamac, par exemple pour élever les genoux de l'utilisateur pour le placer dans une position entièrement assise. Le hamac peut en outre comprendre un auvent (40) pour protéger l'utilisateur contre les éléments.
Patent WO-2015071382-A1 (WO)
Title: Système de verrouillage pour disjoncteur de protection de ligne
Inventor: ZIMMEL RAPHAEL
IPC: H01H9/28
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un système de verrouillage (7) pour un disjoncteur de protection de ligne (1), présentant un corps de base (8) pourvu d'une découpe (9) pour la réception d'un élément d'actionnement (6) du disjoncteur de protection de ligne (1). En outre, le système de verrouillage (7) comprend une partie en saillie (13), mobile par rapport à son corps de base (8), qui peut être amenée en prise avec au moins une ouverture (14)/ une cavité ménagée dans le disjoncteur de protection de ligne (1). A cet effet, la partie en saillie (13) est montée dans une coulisse (15), déplaçable par rapport au corps de base (8), qui s'étend obliquement par rapport à sa direction de déplacement, et à la direction de déplacement de la partie en saillie (13), ou qui présente au moins une telle section. L'invention concerne en outre un dispositif, qui comprend un tel système de verrouillage (7) et un disjoncteur de protection de ligne (1).
Patent WO-2015097028-A1 (WO)
Inventor: CORAL HILAIRE
IPC: A63C19/06
Filed: 2014-12-17
Abstract: The invention relates to a snow stake tip including: a body (3) extending in an axial direction (L); holding means (7) for resisting a force pulling in an axial direction (L) which are mounted in series around the body (3) between rings (9) that are also mounted in series; and a means (11) for clamping the holding means (7) and the rings (9) along the body (1). According to the invention, the holding means (7) include: a base, in which an opening for mounting series and one or more arms (19, 21) connected to the base are provided, and the rings (9) include an opening for mounting in series that is in communication with a cavity formed in the rings, said cavity receiving the base of the holding means (7) therein; notches that open into the cavity and enable the arms (19, 21) of the holding means (7) to extend relative to the rings (9); and means (41, 45) for rotationally locking the rings relative to one another, which are spaced apart within a single ring (9) vertically in the axial direction (L), such as to control the compression exerted by the clamping means (11) on the base of the holding means (7) between one ring (9) and the next (9) along the series.
Patent WO-2016096029-A1 (WO)
Title: Procédé, appareil et produit-programme informatique pour la localisation
Inventor: KHAN MUHAMMAD IRSHAN
IPC: G01S5/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à la détermination de la position d'un dispositif d'un utilisateur. Dans des procédés, des informations d'intensité de signal d'un ou plusieurs signal/signaux sans fil et des informations de distribution d'intensité de signal de signaux sans fil sont obtenues au moyen d'un dispositif. Les informations d'intensité de signal et les informations de distribution d'intensité de signal sont utilisées pour déterminer au moins une probabilité que le dispositif se trouve à l'intérieur d'une zone. Dans le procédé des cartes radio représentant la distribution d'intensité de signal dans le bâtiment peuvent être utilisées.
Patent WO-2015124720-A1 (WO)
Title: Dispositif intramédullaire d'ostéosynthèse
Inventor: LAHME STEFFEN
IPC: A61B17/72
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif 1 destiné particulièrement à une insertion dans la cavité médullaire d'un os tubulaire fracturé, comprenant au moins un élément extérieur 2 qui comprend au moins une section pouvant être déployée 3, 4, au moins un élément intérieur 12 qui est au moins partiellement disposé à l'intérieur de l'élément extérieur 2, et au moins un moyen de mise en œuvre 13, qui peut être mis en œuvre pour forcer la section pouvant être déployée 3, 4 d'un état non déployé à un état déployé. Le moyen de mise en œuvre 13 est couplé à la section pouvant être déployée 3, 4 de sorte que le moyen de mise en œuvre 13 puisse en outre être utilisé pour forcer la section pouvant être déployée 3, 4 de l'état déployé à l'état non déployé. Par conséquent, le moyen de mise en œuvre 13 est couplé de manière fonctionnelle à l'élément intérieur 12 à des fins de déploiement réversible des sections pouvant être déployées 3, 4. À cet effet, une pièce de pointe de type écrou 6 sert de moyen de couplage qui interagit avec l'élément intérieur 12 de façon à établir une liaison fonctionnelle entre l'élément intérieur 12 et les sections pouvant être déployées 3, 4.
Patent WO-2015172927-A1 (WO)
Title: Échangeur de chaleur à plaques
Inventor: BLANCHARD MICKAEL
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur à plaques (1) comprenant un corps dans lequel sont agencées des plaques de transfert de chaleur (20), un premier tube de distribution (41) et un second tube de distribution (42), s'étendant dans des première et seconde ouvertures des plaques de transfert de chaleur (20), comportent des orifices d'évacuation (43, 47) et des orifices d'admission (44, 46) qui sont opposés, un premier passage (51) et un second passage (52) s'étendent le long du corps et le long des premiers côtés et des seconds côtés des plaques de transfert de chaleur (20) et comprennent des orifices d'évacuation et des orifices d'admission qui sont opposés.
Patent WO-2016155818-A1 (WO)
Title: Topologie d'onduleur unipolaire permettant d'entraîner simultanément des moteurs à courant continu sans balai
Inventor: TEZDUYAR LATIF
IPC: H02P5/685
Filed: 2015-04-01
Abstract: La présente invention concerne un circuit convertisseur permettant d'entraîner un premier moteur électrique à courant continu (CC) sans balai et un second moteur électrique à CC sans balai d'un appareil ménager électrique, le circuit convertisseur comprenant un premier inverseur unipolaire de moteur (1) commandant le flux d'énergie vers le premier moteur électrique à CC sans balai au moyen de premiers dispositifs de commutation de moteur (9) excitant un premier enroulement de phase de moteur (3) respectif selon une séquence dans le temps et un second inverseur unipolaire de moteur (2) commandant le flux d'énergie vers le second moteur électrique à CC sans balai au moyen de seconds dispositifs de commutation de moteur (10) excitant un second enroulement de phase de moteur (4) respectif selon une séquence dans le temps, le circuit convertisseur ayant des lignes d'alimentation positive et négative (13, 14) formant des points de connexion communs pour les seconds enroulements de moteur de phase (4) qui sont en série avec les seconds dispositifs de commutation de moteur (10) et des diodes de roue libre (7) en association avec un second dispositif de commutation de moteur (10) respectif effectuant le flux de courant vers une ligne de roue libre (15) lorsque le dernier dispositif de commutation est ouvert.
Patent WO-2015155097-A1 (WO)
Inventor: JANSEN-TROY ARNE
IPC: B25B15/02
Filed: 2015-04-01
Abstract: Die Erfindung geht aus von einer Werkzeugvorrichtung, insbesondere einer Handwerkzeugvorrichtung, zur Verwendung in einem chirurgischen Verfahren, mit einer Werkzeugaufnahme (10), einer Bedieneinheit (12) und einer Drehmomentbegrenzungseinheit (14) mit zumindest einem Drehmomentbegrenzungselement (16, 18, 20), wobei die Drehmomentbegrenzungseinheit (14) zwischen der Bedieneinheit (12) und der Werkzeugaufnahme (10) angeordnet ist. Es wird vorgeschlagen, dass das zumindest eine Drehmomentbegrenzungselement (16, 18, 20) dazu vorgesehen ist, bei einem Überschreiten eines vorgegebenen Drehmoments zerstört zu werden.
Patent WO-2015158701-A1 (WO)
Title: Dosage immunologique et anticorps pour la détection de la chromogranine a
Inventor: CARUHEL PASCALINE
IPC: G01N33/577
Filed: 2015-04-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dosage immunologique pour la détection de la chromogranine A (ou un ou des fragments de cette dernière) comprenant les étapes de mise en contact d'un échantillon suspecté de comprendre la chromogranine A avec un premier anticorps ou un fragment de liaison à antigène ou un dérivé de ces derniers spécifique pour la chromogranine A et un second anticorps ou un fragment de liaison à antigène ou un dérivé de ces derniers spécifique pour la chromogranine A sous des conditions permettant la formation d'un complexe ternaire entre la chromogranine A et les deux anticorps ou fragments de liaison à antigène ou dérivés de ces derniers et de détection de la liaison des deux anticorps ou fragments de liaison à antigène ou dérivés de ces derniers à la chromogranine A. La présente invention porte également sur des anticorps dirigés contre des résidus d'acides aminés 124 à 144 et 280 à 301 de la chromogranine A et leur utilisation dans le procédé de dosage immunologique.
Patent WO-2015197854-A1 (WO)
Inventor: INTELMANN DANIEL
IPC: A61K36/28
Filed: 2015-06-26
Abstract: The present invention relates to a method for producing a milk thistle extract from fruit peels, and to the use thereof, in particular for the therapy and prophylaxis of liver diseases, cancers and tumor diseases.
Patent WO-2016005221-A1 (WO)
Inventor: GOTTENBOS BART
IPC: A61Q11/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: Method of applying oral care active compositions into the oral cavity. The compositions are ferromagnetic, and can thereby be attracted using the force of a magnet. The invention provides a system comprising a ferromagnetic oral care composition and a magnet capable of attracting the ferromagnetic oral care composition. The components of the system can well be provided separately.
Patent WO-2017016573-A1 (WO)
Title: Dispositif de rangement
Inventor: WOLLE LUTZ
IPC: B25H3/02
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement (1) qui comprend au moins un contenant de rangement (2) présentant un axe vertical (13), pourvu d'un verrou d'accouplement (42) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (44) perpendiculaire à l'axe vertical (13), monté sur l'extérieur du contenant de rangement, dans la partie supérieure de celui-ci. Le verrou d'accouplement (42) se présente sous forme d'un verrou pivotant (43) à un seul bras, doté d'un seul bras de verrouillage (48) s'étendant vers l'extérieur sur un seul côté à partir de l'axe de rotation (44), et doté d'une structure d'accouplement (57). Des moyens de butée (62) limitent l'angle de pivotement du verrou pivotant (43) à un intervalle de 90°, le verrou pivotant (43) n'étant apte à pivoter qu'entre une position de repos inactive dans laquelle le bras de verrouillage est perpendiculaire à l'axe vertical (13), et une position d'accouplement dans laquelle le bras de verrouillage est orienté vers le haut dans la direction de l'axe vertical.
Patent WO-2016041940-A1 (WO)
Title: Polymer composition for a layer of a layer element
Inventor: COSTA FRANCIS
IPC: C08L23/08
Filed: 2015-09-15
Abstract: The present invention relates to a polymer composition, to a layer element, preferably to at least one layer element of a photovoltaic module, comprising the polymer composition and to an article which is preferably said at least one layer of a layer element, preferably of a layer element of a photovoltaic module.
Patent WO-2016050874-A1 (WO)
Inventor: PERRIN CHRISTOPHE
IPC: B60R25/021
Filed: 2015-09-30
Abstract: Verrou (6) pour antivol de colonne de direction de véhicule automobile comprenant: - un stator (8) comprenant une tête de stator (16) dans laquelle est ménagée une ouverture(18), - un rotor (10) monté mobile en rotation par rapport au stator (8) autour d'un axe et comprenant une collerette annulaire(26), - une came (12) destinée à être solidaire en rotation du rotor(10), - un élément élastique(14) agencé entre la came (12) et le rotor (10) pour solliciter axialement ledit rotor en poussée, dans lequel l'ouverture (18) est conformée pour que sa coopération avec la collerette annulaire (26) bloque la rotation du rotor (10) dans un sens de rotation prédéterminé à partir d'une position angulaire prédéterminée et autorise la rotation du rotor (10) au-delà de la position angulaire prédéterminée par enfoncement préalable du rotor (10).
Patent WO-2016066649-A1 (WO)
Inventor: FREULON ARNAUD THIERRY JEAN-MARIE
IPC: A44B18/00
Filed: 2015-10-27
Abstract: Dispositif de fermeture d'une ouverture d'un sac, notamment en matière souple, comportant d'une part un premier élément à crochets et d'autre part un deuxième élément à crochets, les crochets (9) des deux éléments engrenant les uns dans les autres pour réaliser la fermeture de l'ouverture, chaque élément à crochets comportant une bande (7, 8) de base et des crochets issus de la bande.
Patent WO-2016075001-A1 (WO)
Title: Installation de fabrication automatisée d'un article de matériau rembourrage
Inventor: SCHALK BASTIAN
IPC: B31D5/00
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention se rapporte à une installation de fabrication automatisée d'un article de matériau de rembourrage à partir d'une bande continue de papier monocouche ou multicouche, comprenant une unité d'alimentation servant à tirer la bande de papier à l'intérieur de l'installation, définissant ainsi une direction de transport, et une unité de coupe à longueur, qui sépare l'article de matériau de rembourrage d'une bande tridimensionnelle de matériau de rembourrage formée à partir de la bande de papier. Selon l'invention, l'unité de coupe à longueur est suivie en aval d'une unité de transport qui éloigne l'article de matériau de rembourrage de l'unité de coupe à longueur.
Patent WO-2016091637-A1 (WO)
Title: Dispositif alimenté par batterie, application en nuage et les procédés associés pour transmettre/recevoir des messages de données sur un réseau à faible débit
Inventor: VAN RATTINGHE KRISTOFF
IPC: H04L12/12
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif alimenté par batterie (1), comprenant : - une interface réseau à faible débit (10) envoyant lesdits messages de données (100) à une application en nuage (2) sur une connexion à faible débit (3) ; - un récepteur d'accusé de réception (11) recevant depuis ladite application en nuage (2) sur ladite connexion à faible débit (3) et interprétant un message d'accusé de réception (200) contenant des informations d'accusé de réception pour au moins un desdits messages de données (100) ; et CARACTÉRISÉ EN CE QUE ledit dispositif (1) comprend en outre un générateur de demande d'accusé de réception (12) générant et envoyant une demande (101) sur le réseau à faible débit (3) à ladite application en nuage (2) pour ledit message d'accusé de réception (200).
Patent WO-2016124280-A1 (WO)
Title: Batterie de distributeurs
Inventor: WENSKE EDUARD
IPC: F16K27/00
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne une batterie de distributeurs, comprenant une pluralité de vannes de commande (15), qui peuvent être actionnées notamment de manière électrique, sont raccordées chacune simultanément à au moins un canal d'alimentation commun (19) et à au moins un canal de purge commun (20, 21) et peuvent commander le raccordement de ces canaux à respectivement au moins un canal de travail individuel (22, 23), pouvant être raccordé à un consommateur. Cette batterie de distributeurs comprend au moins un dispositif à vanne de sécurité (29) comportant au moins une vanne de sécurité (30) qui peut être commutée au choix entre une position de libération (31) et une position de blocage (32) empêchant l'acheminement de fluide sous pression au consommateur. Le dispositif à vanne de sécurité (29) est commuté au moyen de ladite au moins une vanne de sécurité (30) dans ledit au moins un canal de travail (22, 23).
Patent WO-2016097297-A1 (WO)
Title: Système d'administration de médicament pour administration de médicaments sensibles aux acides
Inventor: MIHOV GEORGE
IPC: A61P27/06
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un système d'administration de médicament comprenant un noyau et une enveloppe, dans lequel le noyau comprend un polymère X dégradable par hydrolyse dont le squelette polymère comprend des fonctionnalités ester et acide, et dans lequel l'enveloppe comprend un polymère Y dégradable par hydrolyse. Les polymères X et Y dégradables par hydrolyse sont des polymères différents. Le polymère X comprend en outre des acides aminés dans le squelette polymère et se dégrade par une cinétique de dégradation d'ordre zéro pendant une période d'au moins 3 mois. Le polymère Y se dégrade par une cinétique de dégradation à auto-accélération.
Patent WO-2016150566-A1 (WO)
Inventor: VEBER MATIJA
IPC: A61K35/28
Filed: 2016-03-21
Abstract: La présente invention concerne un système permettant de séparer, éventuellement, d'expanser, et de concentrer des cellules stromales multipotentes (MSC). Les MSC concentrées sont prêtes à être administrées à un patient ayant besoin de MSC pour réparer des lésions tissulaires. Le système selon l'invention est un système fermé qui ne nécessite pas d'étapes de centrifugation pour obtenir des MSC isolées et concentrées. Le risque de contamination externe est ainsi réduit au minimum. Un procédé permettant d'obtenir des MSC isolées, éventuellement expansées, concentrées à l'aide du système selon l'invention est en outre décrit.
Patent WO-2017025173-A1 (WO)
Title: Échangeur de chaleur
Inventor: ADLER ROBERT
IPC: B08B9/043
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur comprenant un premier tube cylindrique (2) et une vis (3) s'étendant coaxialement dans le premier tube cylindrique (2). La surface intérieure du premier tube cylindrique (2) est pourvue de rainures de guidage (22). De plus, un élément de nettoyage (12) est monté sur la vis (3) de telle sorte que la rotation de la vis (3) entraîne le coulissement de l'élément de nettoyage (12) dans la direction axiale le long des rainures de guidage (22).
Patent WO-2017080638-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de fabrication d'un profilé en matériau synthétique
Inventor: JANSEN KLAUS
IPC: B29C48/06
Filed: 2016-11-07
Abstract: Les profilés en matériau synthétique sont principalement fabriqués en continu en un brin par extrusion par étirage. À cette fin, une multitude de fibres sont guidées à travers un moule. Le profilé en matériau synthétique durci qui quitte le moule est tiré à travers le moule par un dispositif d'évacuation disposé, vu dans le sens de fabrication, en amont du moule et en même temps évacué. De ce fait, les procédés connus ne permettent de fabriquer que des profilés en matériau synthétique présentant une surface plane. L'invention concerne un procédé et un dispositif pour la fabrication de profilés (10) en matériau synthétique présentant une hélice externe (12). Selon l'invention, un moule (14) est tourné en rotation autour du profilé (10) en matériau synthétique formé dans le moule (14) et ce faisant, un mouvement relatif axial du profilé (10) en matériau synthétique par rapport au moule (14) a lieu.
Patent WO-2016113233-A1 (WO)
Inventor: CORDELIER PIERRE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-01-12
Abstract: La présente invention concerne le diagnostic du cancer du pancréas, et en particulier un miARN salivaire destiné à être utilisé dans le diagnostic du cancer du pancréas.
Patent WO-2016116429-A1 (WO)
Title: Réseau de bobines
Inventor: SEDLAK HOLGER
IPC: H02M3/155
Filed: 2016-01-19
Abstract: L'invention concerne un réseau de bobines comprenant une première barre (701, 801) comprenant un premier entrefer (820) et un premier enroulement (703, 821) autour de la première barre, une deuxième barre (711, 803) comprenant un deuxième entrefer et un second deuxième enroulement (713) autour de la deuxième barre, un élément formant couvercle (720) relié à une extrémité de chacune des première et deuxième barres, et un élément de fond (730) reliée à une autre extrémité de chacune des première et deuxième barres, la première barre, la deuxième barre, l'élément formant couvercle, et l'élément de fond étant constitués d'un matériau ferromagnétique, et le premier entrefer et le deuxième entrefer étant constitués d'air ou d'un matériau ayant une perméabilité magnétique inférieure à la perméabilité magnétique du matériau ferromagnétique.
Patent WO-2016128403-A1 (WO)
Inventor: DAEGLING STEFAN
IPC: C10M169/02
Filed: 2016-02-09
Abstract: A grease composition comprising a polyalphaolefin and a thickener which is a fatty acid salt of calcium is disclosed. The composition is suitable for use at a seal-metal interface in a sealed bearing.
Patent WO-2016135305-A1 (WO)
Title: Raclette pour un convoyeur à raclettes
Inventor: KOMOTZKI MICHAEL
IPC: B65G19/24
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne une raclette (1) pour un convoyeur à raclettes, composée d'au moins une partie supérieure (2) et d'une partie inférieure (3) dans lesquelles au moins une partie d'un lit de chaine (4) est conçue pour au moins un maillon horizontal (5) et un maillon vertical (6) d'une chaîne de convoyeur (7), et la partie inférieure (3) et la partie supérieure (2) de la raclette (1) sont reliées l'une à l'autre. Selon l'invention, la partie supérieure (2) et la partie inférieure (3) présentent des surfaces à complémentarité de forme (15, 16) interagissantes s'étendant dans la direction verticale et dans la direction de transport (10) du convoyeur à raclettes, de telle manière qu'un maillon de la chaîne de convoyeur (7), disposé derrière la raclette (1) et appuyant contre la partie inférieure (3) et la partie supérieure (2) de la raclette (1) dans le sens de transport, renforce la complémentarité de forme.
Patent WO-2016142364-A1 (WO)
Inventor: ZARAGOZA DOERWALD FLORENCIO
IPC: C07D401/12
Filed: 2016-03-08
Abstract: The invention discloses a method for the preparation of certain 1,5 disubstituted tetrazole and similar compounds starting from certain thioacetamides, which ultimately allows the preparation of these certain 1,5 disubstituted tetrazoles from readily available compounds such as acetophenone and similar compounds.