baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073628-B1 (FR)
Title: Goniometre d'amplitude et plate-forme associee
Inventor: BAUCHE-COSTES CLEMENTINE
IPC: G01S3/04
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un goniomètre d'amplitude comprenant P voies de réception, P étant supérieur ou égal à 2, chaque voie de réception étant repérée par un indice p, chaque voie de réception comportant une antenne (A0,..., A5) couplée à une chaîne de réception suivie d'au moins deux modules de réception numérique comprenant chacun un module de conversion analogique-numérique associé à une fréquence d'échantillonnage respective, chaque fréquence d'échantillonnage ne respectant pas le critère de Shannon et n'étant pas multiple d'une autre fréquence, N étant le nombre de fréquences, N étant supérieur ou égal à 2, chaque fréquence étant référencée par un indice n, l'estimateur de goniométrie d'amplitude travaillant à partir des amplitudes des signaux issus d'au moins Q voies de réception adjacentes parmi les P voies de réception, Q étant au plus égal à P, les fréquences d'échantillonnage étant associées aux modules de conversion analogique-numérique des Q voies de réception adjacentes.
Patent FR-3061989-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module electronique de puissance par fabrication additive, substrat et module associes
Inventor: KHAZAKA RABIH
IPC: H01L23/34
Filed: 2017-01-18
Granted: 2020-02-14
Abstract: Un procédé de fabrication d'un module électronique de puissance (20) par fabrication additive, le module électronique (20) comprenant un substrat (21) comportant une plaque électriquement isolante (24) présentant une première et une seconde faces opposées (24a, 24b), et une première couche métallique (25a) disposée directement sur la première face (24a) de la plaque isolante (24) et une seconde couche métallique (25b) disposée directement sur la seconde face (25b) de la plaque isolante (24). Au moins une des couches métalliques (25a) est réalisée par une étape de dépôt (100) d'une couche mince de cuivre et une étape de recuit (110) de la couche métallique (25a, 25b), et le procédé comprend en outre une étape (120) de formation d'au moins une couche de transition thermomécanique (271 à 273, 274 à 276) sur au moins l'une des première et seconde couches métalliques (25a, 25b), ladite au moins une couche de transition thermomécanique (271 à 273, 274 à 276) comportant un matériau présentant un coefficient de dilatation thermique inférieur à celui du métal de la couche métallique (25a, 25b).
Patent FR-3067073-B1 (FR)
Title: Connecteur avec rotule integree
Inventor: FAUCHERY FLORENT
IPC: F16C33/00
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-07-05
Abstract: Connecteur (1) pour connecter deux membres, comprenant: Un corps (2) en matériau composite constitué de fibres de renfort noyées dans une matrice plastique (6b) en résine, pour connecter entre eux les deux membres, et possédant un logement (4), - une bague de montage (7) installée dans le logement (4), - une rotule (3) installée dans la bague de montage (7) et apte à autoriser, par rotulage dans, une possibilité d'articulation entre les deux membres à connecter, la rotule servant de zone de fixation pour l'un des deux membres, caractérisé en ce que : - les fibres de renfort forment, avec la résine, des plis (6a) qui, une fois empilés, constituent un stratifié, et - la bague de montage (7) est fixée dans le logement (4) du corps (2) du connecteur (1), de sorte à empêcher tout mouvement relatif de la bague de montage (7) par rapport au corps (2) du connecteur (1).
Patent FR-3068065-B1 (FR)
Title: Trappe de visite pour installation de volet roulant.
Inventor: DROUET SEBASTIEN
IPC: E06B9/17
Filed: 2017-06-22
Granted: 2019-07-19
Abstract: Installation de volet roulant comportant : - un volume de rangement du volet à caisson central 2 fermé par des parois latérales 5 et muni d'une trappe 3 de visite accessible par le dessous du caisson 2 ; - des coulisses 7 de guidage ; et - un tablier à lames qui est mobile entre deux positions extrêmes respectivement déployée, le tablier étant déroulé dans les coulisses 7, et rangée, le tablier étant enroulé dans le volume de rangement. La trappe 3 de visite est constituée par au moins une partie d'un pan inférieur du caisson 2, ladite trappe 3 étant pivotable suivant un premier chant longitudinal par rapport au reste du caisson 2 entre une position fermée et une position ouverte, une pièce de fixation 1 positionnée à chaque extrémité longitudinale de la trappe 3 coopérant par emboîtage élastique, en position fermée, avec une console 4 placée au voisinage de la partie supérieure des coulisses 7 et dépassant de chaque paroi latérale 5 vers l'intérieur du caisson 2.
Patent FR-3070416-B1 (FR)
Title: Procede et installation de betonnage d’un site souterrain
Inventor: PINEAU FRANCOIS
IPC: G21F9/34
Filed: 2017-08-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne ; - d'une part, un procédé de bétonnage d'un site souterrain comprenant l'acheminement vertical d'un béton (B) depuis un site d'alimentation situé à une altitude supérieure au site souterrain vers le site souterrain par une alimentation continue en béton d'un tube (A) d'acheminement entre le site d'alimentation et le site souterrain, la descente d'une colonne de béton dans le tube d'acheminement et le prélèvement du béton à partir d'une extrémité inférieure de ladite colonne de béton pour distribuer le béton dans le site souterrain, caractérisé en ce qu'on remplit initialement le tube d'acheminement avec une colonne de liquide (L) et un obturateur mobile (1) positionné au sommet de la colonne de liquide, on exerce ensuite, lors de la descente de la colonne de béton dans le tube d'acheminement, une contre-poussée verticale sur ledit obturateur en ajustant la hauteur de la colonne de liquide et/ou la pression du liquide dans le tube d'acheminement en vue de contrôler la descente de la colonne de béton et, - d'autre part, une installation de bétonnage d'un site souterrain situé à grande profondeur.
Patent FR-3071874-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a fixer sur un dispositif d'echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F28D1/00
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) pour module d'échange de chaleur (10) de véhicule automobile, comprenant des conduits (8) destinés à être alimentés en flux d'air par au moins un dispositif de propulsion d'air, chaque conduit (8) ayant au moins une ouverture (16 ; 40) d'éjection d'un flux d'air (F1 ; F2) traversant ledit conduit (8), sensiblement en direction d'un échangeur de chaleur (1) du module d'échange de chaleur (10), le dispositif de ventilation (2) comprenant des moyens (102 ; 202, 204 ; 228, 214) de fixation audit échangeur de chaleur (1).
Patent FR-3073538-B1 (FR)
Title: Nez de marche ayant des caracteristiques antiderapantes integrees
Inventor: NESME MATHIEU
IPC: E04F11/16
Filed: 2017-11-16
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un nez de marche doté de caractéristiques antidérapantes ayant au moins un bord séparé du corps de nez.
Patent FR-3075030-B1 (FR)
Title: Implant dentaire a penetration transmucosale partielle, et ensemble prothetique comportant un tel implant
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-10-01
Abstract: Implant dentaire (1) s'étendant selon un premier axe longitudinal (l-l) entre une extrémité proximale (1a) et une extrémité distale (1b), comportant : - un tronçon proximal endo-osseux (2) destiné à être enfoui dans l'os de la mâchoire du patient, prolongé à l'écart de l'extrémité proximale (1a) par un tronçon distal d'implant (3) destiné à émerger hors de l'os de la mâchoire du patient, - un logement intérieur de connexion (4) s'étendant depuis l'extrémité distale (1b) et en direction de l'extrémité proximale (1a). Le tronçon distal d'implant (3) s'étend selon une hauteur (H) le long du premier axe longitudinal (l-l) en direction de l'extrémité distale (1b) depuis une base (3a) vers un sommet (3b), en s'évasant depuis la base (3a) vers le sommet (3b) à l'écart du premier axe longitudinal (l-l). La base (3a) présente un diamètre (D1) inférieur à un diamètre (D2) du tronçon proximal endo-osseux (2) adjacent, de façon à former une première gorge annulaire (5). Le tronçon distal d'implant (3) comporte une surface extérieure (6) présentant une rugosité Ra inférieure ou égale à 0,2 µm. La hauteur (H) selon laquelle le tronçon distal d'implant (3) s'étend depuis sa base (3a) vers son sommet (3b) est comprise entre 1,2 mm et 1,5 mm.
Patent FR-3080523-B1 (FR)
Title: Vetement comprenant un revetement reflecteur
Inventor: CHAPUIS SERGE
IPC: A61N5/06
Filed: 2018-04-25
Granted: 2020-08-07
Abstract: Vêtement (1) comprenant : - une base textile (2) et, - un revêtement réflecteur (3) constitué d'un matériau comprenant au moins un oxyde métallique, le revêtement réflecteur recouvrant ou formant une partie de la surface interne de la base textile. Le vêtement comprend plusieurs zones ciblées distinctes (Zc), chaque zone ciblée étant définie par un disque (4), de diamètre (71) au moins égal à 1,5 centimètre, à l'intérieur duquel la base textile est recouverte ou formée du revêtement réflecteur sur 90% de la surface interne du disque, chaque zone ciblée étant entourée d'une zone périphérique (Zp) formant un anneau (5) délimité par un diamètre interne (511) égal au diamètre externe dudit disque et par un diamètre externe (521) d'un cercle (52) égal à quatorze centimètres, dans la zone périphérique, la base textile étant recouverte ou formée du revêtement réflecteur entre 0 et 50% de la surface interne de l'anneau.
Patent FR-3077439-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de puissance sans contact par couplage inductif a resonance pour recharger un vehicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02J50/10
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif (100) de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance, notamment pour charger ou recharger en énergie électrique un véhicule automobile, comportant : - une source d'énergie (10), notamment à courant alternatif, - un circuit résonnant émetteur (1) comportant une première capacitance (C1) et un premier enroulement (E1), le premier enroulement (E1) comportant une inductance et une première résistance, le circuit résonnant émetteur étant alimenté par la source d'énergie (10), - un circuit résonnant récepteur (2) comportant une deuxième capacitance (C2) et un deuxième enroulement (E2), le deuxième enroulement (E2) comportant une deuxième inductance, une deuxième résistance, caractérisé en ce que la valeur d'inductance de la deuxième inductance varie de manière prédéterminée
Patent FR-3083398-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un interrupteur, bras de commutation et installation electrique
Inventor: LAHBIL HICHAM
IPC: H02P6/12
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-08-21
Abstract: Le système de commande comporte : - un pilote (260) conçu pour fournir un signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) à l'interrupteur (222 ; 224), le pilote (260) comportant une première entrée (268) destinée à recevoir une commande d'inhibition dite totale (INHIB_T) un premier dispositif de surveillance (254) d'une mesure (VBAT1_1) d'une première tension (VBAT1) conçu pour fournir la commande d'inhibition totale (INHIB_T) à la première entrée (268) du pilote (260) lorsque la mesure (VBAT1_1) de la première tension (VBAT1) passe sous un seuil prédéfini.     Le pilote (260) comporte en outre une deuxième entrée (270) destinée à recevoir une commande d'inhibition dite partielle (INHIB_P), le système de commande comportant en outre un deuxième dispositif de surveillance (252) d'une mesure (VBFT_2) d'une deuxième tension (VBFT) conçu pour fournir la commande d'inhibition partielle (INHIB_P) à la deuxième entrée (270) du pilote (260) lorsque la mesure (VBFT_2) de la deuxième tension (VBFT) passe sous un seuil prédéfini.
Patent FR-3084183-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'anomalie
Inventor: ASSELIN ERIC
IPC: H04W12/12
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-09-25
Abstract: Ce procédé de détection d'anomalie permet de déterminer si un message (MSGEv) à évaluer constitué de symboles et susceptible d'être reçu par une application, constitue une anomalie. Il comporte : - une étape (F10) d'extraction des N-grammes de ce message à évaluer ; - une étape (F20) d'attribution d'un score (SC) au message à évaluer (MSGEv) à partir d'un vecteur (VPj) et des N-grammes du message (MSGEv) à évaluer, ce vecteur (VPj) associant à chacun des N-grammes de l'ensemble des messages d'une base d'apprentissage d'une classe de référence, une valeur correspondant à une probabilité d'occurrence de ce N-gramme dans ladite base d'apprentissage, et une valeur par défaut aux N-grammes qui n'appartiennent pas aux messages de la base d'apprentissage ; et - une étape (F30) de comparaison du score (SC) du message à évaluer (MSGEv) avec un seuil (THj) du modèle pour décider, si le message à évaluer (MSGEv) est une anomalie.
Patent FR-3086714-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
Filed: 2018-10-01
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), - un élément de sortie de couple (3), - un embrayage (6), accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée de couple (2) et de sortie de couple (3), - un organe d'actionnement (8) de l'embrayage (6) comprenant un corps (9), un piston (15) et une butée rotative d'actionnement (16), - un couvercle (25) faisant partie d'un carter (22) agencé pour envelopper au moins partiellement l'élément d'entrée de couple (2), l'élément de sortie de couple (3), l'embrayage (6) et l'organe d'actionnement (8), l'organe d'actionnement (8) et le couvercle (25) sont deux pièces distinctes et le corps (9) de l'organe d'actionnement (8) et le couvercle (25) sont réalisés dans des matériaux différents.
Patent FR-3087009-B1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres d'une particule
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-10-09
Granted: 2020-10-09
Abstract: Procédé de détermination d'un paramètre d'une particule présente (10i) dans un échantillon (10), le procédé comportant les étapes suivantes :     a) illumination de l'échantillon par la source de lumière, la source de lumière émettant une onde lumineuse incidente (12) se propageant selon un axe de propagation (Z) ;     b) acquisition d'une image de l'échantillon (I0) par le capteur d'image (16), le capteur d'image étant exposé à une onde lumineuse d'exposition (14);     c) détermination d'une position (xi,yi) de la particule dans le plan de détection;     d) à partir de l'image acquise (I0), application d'un opérateur de propagation (h), selon une pluralité de distances (z) d'un plan de détection, de façon à estimer, à chaque distance, une amplitude complexe de l'onde lumineuse d'exposition ;     e) à partir de l'amplitude complexe estimée, en différentes distances (z), obtention d'un profil (Fxi, yi) représentant une évolution d'une propriété de l'onde lumineuse d'exposition selon un axe parallèle à l'axe de propagation (Z) et passant par la position (xi, yi) de la particule ;     La particule peut être associée à un ensemble de paramètres, comportant au moins une taille de la particule et un indice de réfraction de la particule.
Patent FR-3076816-B1 (FR)
Title: Appareil de reproduction de contenus optiques équipant des cabines de passagers d’aéronefs, structure de restitution correspondante, procédé d’actionnement dudit appareil, et utilisation d’un dispositif d’éclairage desdites cabines
Inventor: BACHHUBER MARTIN
IPC: H05B44/00
Filed: 2019-01-03
Granted: 2023-05-12
Abstract: Appareil de reproduction de contenus optiques équipant des cabines de passagers d’aéronefs, structure de restitution correspondante, procédé d’actionnement dudit appareil, et utilisation d’un dispositif d’éclairage desdites cabines L’invention concerne un appareil (30), équipant une cabine de passagers (4) d’un aéronef (2), reproduit des contenus optiques (I1, I2, I3) dans ladite cabine (4) munie d’un dispositif d’éclairage (6) comprenant plusieurs lampes (L1, L2, L3), un conducteur de commande et une unité de commande (8) renfermant une collection (16) d’instructions d’éclairage (18a, 18b, 18c) pilotant lesdites lampes. L’appareil (30) comporte une mémoire (32) dédiée aux contenus, un interface de connexion (34), et un décodeur (36) recevant lesdites instructions (18a, 18b, 18c) et renfermant une consigne d’attribution (38) attribuant une instruction de commande (40a) audit appareil (30). Une structure de restitution (60) associée comprend ledit appareil (30) et ledit dispositif (6). Dans un procédé d’actionnement correspondant, les contenus à reproduire sont mémorisés durant une période de mémorisation (ZS), ledit appareil (30) étant commandé, durant une période de fonctionnement (ZB), au moyen desdites instructions d’éclairage (18).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091926-B1 (FR)
Title: Méthode et système pour déterminer la concentration d’une solution d’urée
Inventor: MILPIED JEAN
IPC: G01N25/18
Filed: 2019-01-18
Granted: 2021-07-02
Abstract: Méthode et système pour déterminer la concentration d’une solution d’urée La présente invention se rapporte à une méthode ainsi qu’à un système pour déterminer la concentration d’une solution d’urée, en particulier dans un système de réduction catalytique sélective, à partir de la température de changement d’état entre une phase solide vers une phase liquide ou d’une phase liquide vers une phase solide de la solution d’urée. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092188-B1 (FR)
Title: Détecteur pour bagages
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un système de détection d’objets interdits contenus dans un bagage, caractérisé par le fait qu’il comprend un chariot définissant un logement (60) pour recevoir un bagage et des moyens d’examen (100, 200, 300) placés à l’entrée du logement (60) de sorte que l’introduction du bagage dans le logement (60) induit un déplacement relatif entre le bagage et au moins l’un des moyens d’examen (200) et donc un balayage automatique du bagage par le moyen d’examen (200).     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093029-B1 (FR)
Title: Système d’aération pour habitacle de véhicule automobile à orientation ajustable automatiquement
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-12-03
Abstract: Système d’aération pour habitacle de véhicule automobile à orientation ajustable automatiquement La présente invention concerne un système d’aération pour habitacle de véhicule automobile comportant au moins un premier aérateur (10A, 10C) apte à diffuser un flux d’air pulsé dans ledit habitacle et comprenant des moyens d’orientation motorisés aptes à diriger ledit flux d’air, au moins une première unité de pilotage électronique (17) apte à contrôler lesdits moyens d’orientation motorisés, une interface de commande (20) reliée à la dite première unité de pilotage (17) de sorte à permettre à un passager (CO) dudit véhicule de régler l’orientation dudit flux d’air, des moyens de détection (32, 33) de la position du dossier (30A) d’un premier siège (30) du véhicule associé audit premier aérateur (10A, 10B), ladite première unité de pilotage (17) étant apte à ajuster automatiquement l’orientation dudit flux d’air en fonction de la variation de la position du dossier (30A) dudit premier siège (30). Figure 1
Patent FR-3093760-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P5/02
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-04-02
Abstract: [L’invention a pour objet un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) à moteur électrique (12), comprenant :- une pluralité d’échangeurs thermiques (301-304),- au moins une turbomachine tangentielle (28) apte à créer un flux d’air au contact de la pluralité d’échangeurs thermiques (301-304), - une pluralité de volets (36P, 36A) mobiles entre une première position, dite position d’ouverture du module de refroidissement (22) et une deuxième position, dite position de fermeture du module de refroidissement (22),     ladite pluralité de volets (36P, 36A) occupant une portion du module de refroidissement non occupée par ladite au moins une turbomachine tangentielle (28).]
Patent FR-3095223-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage électromagnétique d’une installation de fermeture et kit de verrouillage électromagnétique comportant un tel dispositif
Inventor: BURY JEAN
IPC: G07C9/00
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de verrouillage électromagnétique (1) d’une installation de fermeture, ce dispositif (1) comporte, d’une part, une ventouse électromagnétique (2), qui est configurée pour être rendue solidaire d’un dormant que comporte l’installation de fermeture et, d’autre part, une contreplaque, qui est configurée pour être rendue solidaire d’un ouvrant que comporte l’installation de fermeture, et qui coopère avec la ventouse électromagnétique (2) par magnétisme, ceci dans un état actif de verrouillage du dispositif de verrouillage électromagnétique (1) et, d’autre part encore, des moyens de commande de déverrouillage (4) qui sont configurés pour commander le déverrouillage du dispositif de verrouillage électromagnétique (1).     Ce dispositif (1) est caractérisé en ce que, d’une part, il comporte encore une poignée (5), qui est configurée pour être rendue solidaire de l’ouvrant, et qui comporte la contreplaque ainsi qu’une première partie (40) des moyens de commande de déverrouillage (4) et, d’autre part, la ventouse électromagnétique (2) comporte une deuxième partie (41) des moyens de commande de déverrouillage (4) avec laquelle coopère la première partie (40) de ces moyens de commande de déverrouillage (4), ceci sous l’effet d’une commande de déverrouillage exercée sur cette première partie (40) de ces moyens de commande de déverrouillage (4).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3080305-B1 (FR)
Title: procédé pour fabriquer un fil d'acier gainé d'aluminium à relaxation de grade II pour câbles de pont
Inventor: HE YUMING
IPC: B21C1/00
Filed: 2019-04-19
Granted: 2023-01-06
Abstract: P rocédé pour fabriquer un fil d'acier gainé d'aluminium à relaxation de grade II pour câbles de pont L'invention divulgue un procédé pour fabriquer un fil d'acier gainé d'aluminium à relaxation de grade II pour un câble de pont, qui comprend les étapes suivantes : préparation d'un fil machine pour un câble de pont ; traitement en surface du fil machine ; étirage : la résistance du fil d'acier obtenu atteint 1 770–2 100 MPa ; gainage : la température dans la cavité de la machine de gainage est de 380 à 430 °C, et la vitesse de gainage est de 50 à 150 m/min ; le fil d'acier gainé d'aluminium résultant a une résistance située dans la plage allant de 720 à 2 060 MPa ; traitement de stabilisation : le fil d'acier gainé d'aluminium est chauffé par induction moyenne fréquence, et la température de chauffage est contrôlée entre 370 et 420 °C pour terminer le traitement de stabilisation. L'invention optimise les paramètres de procédé du traitement en surface, de l'étirage, du gainage et de la stabilisation du fil machine en changeant les voies de traitement, pour former un fil d'acier gainé d'aluminium pour câble de pont avec une performance de relaxation de grade II, qui satisfait entièrement aux exigences d'application pour un pont de grade élevé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.