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Patent FR-3018428-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de produits boulangers enrichis en elements magnesium
Inventor: VASSEUR HUGUES LAURENT
IPC: A21D2/02
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de pains (de viennoiseries et de produits boulangers) enrichis en magnésium, obtenus à partir d'un mélange de : sels de magnésium, éventuellement d'autres micronutriments connus pour une meilleure assimilation du magnésium par l'organisme humain, d'une ou plusieurs farines de céréales panifiables, plus particulièrement des farines non complètes (c'est-à-dire des farines dépourvues de certaines de leurs qualités nutritionnelles, notamment en ce qui concerne la teneur en éléments magnésium et en vitamines du fait du traitement des grains de céréales à partir duquel elles ont été obtenues), d'eau, de levure, de sel alimentaire (exemple : chlorure de sodium) et de tout autre ingrédient. La présente invention a pour but d'améliorer les propriétés nutritionnelles en éléments magnésium des pains fabriqués à partir de farines non complètes de céréales. La présente invention permet également d'améliorer les propriétés nutritionnelles en éléments magnésium des farines panifiables de céréales
Patent FR-3016486-A1 (FR)
Title: Machine a aimants permanents a commutation de flux avec une focalisation de flux amelioree
Inventor: GUDIVADA SRI RANGA NAGA RAJESH
IPC: H02K21/02
Filed: 2014-01-14
Abstract: Un stator (12) de machine (10) à aimants permanents à commutation de flux comprenant un arrangement annulaire d'aimants permanents (17) séparés par des modules (16) en forme de U. Chaque aimant permanent (17) du stator (12) comprend au moins deux segments (23, 24, 25, 26, 27) d'aimant permanent.
Patent FR-3019672-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif de securite
Inventor: FERAUD ALBAN
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-04-02
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif de sécurité (1) apte à stocker des données confidentielles (2), comprenant les phases suivantes : une phase de préparation (4) comprenant les étapes suivantes : collecte (42) des données confidentielles (2,20), transformation (43) des données confidentielles (2,20) en données cryptées (2,21), au moyen d'un cryptage, une phase de production (5) comprenant les étapes suivantes : fabrication (51) d'un dispositif de sécurité vierge (1,10), stockage (52) desdites données cryptées (2,21) dans ledit dispositif de sécurité (1), livraison du dispositif de sécurité (1,11), une phase d'activation (6) comprenant les étapes suivantes : transformation (62) des données cryptées (2,21) pour retrouver les données confidentielles (2,22), au moyen d'un décryptage.
Patent FR-3020335-A1 (FR)
Title: Vehicule tricycle a motorisation electrique
Inventor: BOSTVIRONNOIS STEPHANE
IPC: B62K5/10
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne un véhicule tricycle comprenant un équipage arrière (2), muni d'un groupe moto propulseur (38) dudit véhicule et d'une paire de roues (40) entrainée par ledit groupe (38), ledit véhicule comprenant en outre un cadre (4) configuré pour permettre l'installation d'un conducteur dudit véhicule, ledit cadre (4) étant articulé en rotation autour d'un axe d'articulation (42) par rapport audit équipage arrière (2) de manière à permettre un basculement du cadre (4) par rapport audit équipage arrière (2) en direction de la chaussée de part et d'autre d'une position verticale, ledit véhicule étant configuré pour que ledit axe (42) soit incliné d'un angle strictement positif par rapport à la chaussée.
Patent FR-3005531-A1 (FR)
Title: Structure de fixation de cosse ronde
Inventor: KAKIMI TAKAAKI
IPC: H01R11/26
Filed: 2014-04-29
Abstract: Structure de fixation de cosse ronde (1A) comprenant: une cosse ronde (3) raccordée à un câble électrique (2), une barre omnibus (4) sur laquelle la cosse ronde est configurée pour être fixée avec recouvrement par une vis (5), la cosse ronde comportant une partie d'insertion de vis (31) pourvue d'un premier orifice traversant et une partie de sertissage d'âme de câble (32) pour sertir une âme de câble du câble électrique, la barre omnibus comportant une partie de plaque plate (41) comportant un second orifice traversant et une paire de pièces dressées (42, 43) s'étendant verticalement de la partie de plaque plate pour positionner la partie de sertissage d'âme de câble entre la paire de pièces dressées lorsque les premier et second orifices traversants se recouvrent, un intervalle entre la paire de pièces dressées étant formé avec une dimension plus faible qu'une largeur de la partie d'insertion de vis.
Patent FR-3005527-A1 (FR)
Title: Condensateur a electrolyte solide contenant des particules de polymere conducteur
Inventor: PETRZILEK JAN
IPC: H01G9/15
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention concerne un condensateur à électrolyte solide qui contient un corps d'anode, un diélectrique superposé au corps d'anode, un revêtement d'adhérence superposé au diélectrique et un électrolyte solide superposé au revêtement d'adhérence. L'électrolyte solide contient une couche de polymère conducteur interne et une couche de polymère conducteur externe, au moins l'une d'entre elles étant formée à partir d'une pluralité de particules de polymère conducteur pré-polymérisées. Par ailleurs, le revêtement d'adhérence contient une précouche discontinue contenant une pluralité de nanoproj ections discrètes d'un oxyde de manganèse (par exemple, dioxyde de manganèse).
Patent FR-3026432-A1 (FR)
Title: Procede de commande de purge en oxydes de soufre d’un moyen de depollution present dans une ligne d’echappement d’un vehicule automobile
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: G05B23/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande de purge en oxydes de soufre d'un moyen de dépollution présent dans la ligne d'échappement d'un véhicule automobile, le moyen de dépollution (2) absorbant des oxydes de soufre contenus dans les gaz d'échappement et les désorbant lors d'une purge, une purge étant déclenchée quand la masse d'oxydes de soufre stockée dans le moyen de dépollution (2) est supérieure à une masse critique, la masse courante d'oxydes de soufre stockée dans le moyen de dépollution (2) étant régulièrement estimée, caractérisé en ce que la masse courante d'oxydes de soufre stockée dans le moyen de dépollution (2) est estimée selon un modèle tenant compte des paramètres cinétiques pour l'absorption et la désorption des oxydes de soufre dans le ou du moyen de dépollution (2). Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3026618-A1 (FR)
Title: Applicateur a picots partiellement floques
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A61Q1/00
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention concerne un applicateur cosmétique comportant un organe d'application (8) défini par au moins deux éléments d'application (19) de forme allongée, - chaque élément d'application (19) est défini par une base (22) et un sommet (20), - les éléments d'application (19) sont floqués sur une portion seulement (11) de leur longueur (L) à partir de leur sommet (20), - la plus grande dimension de la base (22) est comprise entre 0,2 mm et 1,3 mm.
Patent FR-3028407-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage securise
Inventor: LEROY JEAN YVES
IPC: A61B17/90
Filed: 2014-11-14
Abstract: Le dispositif de guidage sécurisé permettant la mise en place et le guidage d'une vis d'ancrage osseuse (4) lors d'une intervention chirurgicale suivant la présente invention comporte une broche guide (2) présentant une extrémité libre bifide (20) déformable élastiquement constituée de deux lames (21, 22) présentant d'une part une première configuration dite « fermée » obtenue par exemple par une contrainte manuelle de manière à positionner lesdites lames (21, 22) dans le prolongement de l'axe longitudinal de ladite broche guide (2) permettant à cette dernière d'être introduite dans un tube de guidage (3) pour sa mise en place sur le site chirurgical et d'autre part une seconde configuration dite « ouverte » de manière à positionner lesdites lames (21, 22) dans deux directions opposées dans une direction opposée et sensiblement perpendiculaire à celle de l'axe longitudinal de ladite broche guide (2) lorsque ces dernières se trouvent à l'extérieur du tube de guidage (3) afin d'assurer un appui osseux lors de la mise en place de la vis d'ancrage (4).
Patent FR-3035546-A1 (FR)
Title: Module structural d'antenne integrant des sources rayonnantes elementaires a orientation individuelle, panneau rayonnant, reseau rayonnant et antenne multifaisceaux comportant au moins un tel module
Inventor: BOSSHARD PIERRE
IPC: H01Q1/00
Filed: 2015-04-24
Abstract: Chaque source rayonnante du module structural comporte un cornet rayonnant (16) relié à une chaîne RF (10) par l'intermédiaire d'une bague coudée (18), la bague coudée étant destinée à orienter le cornet rayonnant (16) dans une direction souhaitée. Le coude de la bague coudée (18) a un angle d'ouverture de valeur prédéfinie individuellement pour chaque cornet en fonction de l'orientation souhaitée, et un sommet (27) placé dans un plan de symétrie de la chaîne RF. Le plan de symétrie est orthogonal au plan XY contenant la chaîne RF et contient la bissectrice (25) de l'angle entre deux fentes de couplage consécutives. Les chaînes RF de chaque source rayonnante peuvent alors être disposées parallèlement entre elles et être intégrées dans des sous-ensembles planaires structuraux, réduisant le nombre de pièces nécessaires à l'élaboration de l'antenne multifaisceaux.
Patent FR-3035482-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson mettant en oeuvre un cycle de nettoyage par pyrolyse
Inventor: BOUIRDENE ABDELAAZIZ
IPC: F24C14/02
Filed: 2015-04-21
Abstract: Un appareil de cuisson comporte une cavité (2) et des moyens de mise en œuvre d'un cycle de nettoyage par pyrolyse dans lequel la température de la cavité augmente depuis une température initiale (Ti) jusqu'à une température de pyrolyse, la montée de température dans le temps étant mise en œuvre selon une première courbe de température (temp1). Les moyens de mise en œuvre d'un cycle de pyrolyse mettent en œuvre la montée de température dans le temps selon une seconde courbe de température (temp2) lorsqu'un cycle de cuisson a été préalablement mis en œuvre et que la température initiale (Ti) est supérieure ou sensiblement égale à une température prédéterminée.
Patent FR-3036306-A1 (FR)
Title: Moule equipe de lames d'enfouissement d'un renfort dans une bande de roulement d'un pneumatique
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29D30/08
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne un moule de fabrication d'un pneumatique, ce moule comprenant une couronne de moulage, cette couronne comprenant une pluralité de secteurs, chaque secteur comprenant une pluralité d'éléments interchangeables (18), chaque élément interchangeable (18) supportant une surface de moulage (20) depuis laquelle s'élèvent au moins deux éléments en relief gauche (22G) et droit (22D), chaque élément en relief (22G,22D) s'étendant en hauteur (H22G,H22D) dans une direction radiale (DR), en largeur (W22G, W22D) dans une direction transversale (DT) perpendiculaire à la direction radiale (DR), et en longueur (L22G,L22D) dans une direction circonférentielle (DC) perpendiculaire à la direction radiale (DR) et à la direction transversale (DT), les deux éléments en relief (22G,22D) étant séparés par une distance transversale (D22) dans la direction transversale (DT), le moule étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une lame d'enfouissement (24) transversale d'un renfort (10), cette lame s'étendant dans la direction transversale (DT) entre les deux éléments en relief gauche (22G) et droit (22D) et offrant au moins deux points d'appui intermédiaires gauche (PIG) et droit (PID) séparés par une portion évidée de la lame, ces points d'appui intermédiaires (PIG,PID) se situant à une hauteur (HIG, HID) inférieure ou égale à la hauteur (H22G,H22D) des éléments en relief (22G,22D) dans la direction radiale (DR), la distance d'appui (DA) séparant ces deux points d'appui intermédiaires (PIG,PID) dans la direction transversale (DT) étant inférieure à la distance transversale (D22) séparant les deux éléments en relief (22G,22D) dans cette direction transversale (DT), et la portion évidée de la lame n'offrant pas de points d'appui ou offrant des points d'appui de hauteur inférieure à la hauteur (HIG, HID) de chaque point d'appui intermédiaire (PIG,PID).
Patent FR-3041083-A1 (FR)
Title: Systeme d'amelioration des performances energetiques d'un batiment et procede de renovation d'un batiment correspondant
Inventor: BOUTTE FRANCK
IPC: F24F11/02
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un système (10) d'amélioration des performances énergétiques d'un bâtiment (11), caractérisé en ce qu'il comporte: - un premier circuit d'air (13) destiné à être positionné à l'extérieur dudit bâtiment (11) du côté d'une première façade (14), - un deuxième circuit d'air (15) destiné à être positionné à l'extérieur dudit bâtiment (11) du côté d'une deuxième façade (16), et - un dispositif de régulation (20) apte à mettre sélectivement en communication notamment ledit premier circuit d'air (13) ou ledit deuxième circuit d'air (15) ou lesdits deux circuits d'air (13, 15) avec un circuit de distribution d'air interne (18) audit bâtiment (11) en fonction notamment d'une température externe et de températures mesurées à l'intérieur dudit premier et dudit deuxième circuits d'air (13, 15).
Patent FR-3043175-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage electrique muni de zones de sortie d'air
Inventor: AMINOT VINCENT
IPC: F24D19/08
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne un appareil de chauffage électrique comprenant un premier boîtier (1) qui comprend un premier corps de chauffe (11) et une première zone de sortie d'air (12) située en partie supérieure dudit premier boîtier (1). L'appareil comprend aussi un deuxième boîtier (2) présentant une deuxième zone de sortie d'air (22) et une façade avant (201) munie d'un deuxième corps de chauffe surfacique (21). La partie supérieure du deuxième boîtier (2) est plus haute que la partie supérieure du premier boîtier (1). La deuxième zone de sortie d'air (22) est située à une hauteur supérieure à celle de la première zone de sortie d'air (12) et orientée vers l'espace laissé libre au dessus du premier boîtier (1).
Patent FR-3028416-A1 (FR)
Title: Dispositif d'humidification pour gaz a usage medical
Inventor: PARATICO ROBERTO
IPC: A61M16/16
Filed: 2015-11-17
Abstract: Dispositif d'humidification (1) pour gaz à usage médical, en particulier un humidificateur à bulles pour oxygénothérapie de polyvalence non utilisée, comprenant : un récipient (2) pour contenir du liquide ayant une ouverture (5) fermée par un capuchon (8), un barboteur (3) qui s'étend à l'intérieur du récipient et avec un trajet d'air le long du capuchon (8) s'étendant entre un système d'entrée (11) et le barboteur (3), le capuchon (8) comprenant une première partie (8a) qui est raccordée à l'ouverture (5) et une seconde partie rotative (8b) qui est accouplée sur ladite première partie (8a) et qui a un siège de réception (10) pour un système d'entrée de gaz à usage médical (11) approprié pour le raccordement au débitmètre.
Patent FR-3046114-A1 (FR)
Title: Cheminement de tuyaux pour vehicule automobile equipe d'un systeme de climatisation additionnel dans le toit
Inventor: BANAVATHU SREEDHAR NAIK
IPC: B60H1/32
Filed: 2015-12-23
Abstract: Véhicule automobile équipé d'un système de climatisation additionnel (4) dans le toit, ayant une carrosserie (2) et un compartiment moteur (3) contenant un système de CVC principal, ladite carrosserie (2) comprenant un plancher inférieur (6), des côtés latéraux gauche et droit (5), ledit système de climatisation (4) dans le toit étant relié à des éléments (24) du système de CVC principal dans le compartiment moteur (3) par au moins deux tuyaux (10, 11). Une première partie (12, 17) des tuyaux (10, 11) s'étend près du plancher inférieur (6) sensiblement dans la même direction, une deuxième partie (18) de certains tuyaux (11) s'étend dans la direction du côté latéral gauche, une troisième partie (19) desdits certains tuyaux (11) s'étend le long du côté latéral gauche, et une deuxième partie (13) des autres tuyaux (10) s'étend dans la direction du côté latéral droit (5), une troisième partie (14) des autres tuyaux (10) s'étendant le long du côté latéral droit (5).
Patent FR-3046721-A1 (FR)
Title: Cuillere a deux manches pour l'apprentissage d'un jeune enfant
Inventor: CALOGERO ALESSANDRO
IPC: A47G21/04
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne une cuillère (3) comportant une partie creuse (6) destinée à recevoir les aliments, qui est reliée à un manche principal (2). La cuillère selon l'invention est caractérisée en ce qu'elle comporte un deuxième manche additionnel (20) qui est également relié à la partie creuse (6) et qui est disposé à côté du manche principal (2). Une telle cuillère est essentiellement destinée à aider un jeune enfant à apprendre -à manger à la cuillère de manière autonome.
Patent FR-3049002-A1 (FR)
Title: Pale de turbomachine aeronautique comprenant un element rapporte en materiau composite formant bord de fuite et procede de fabrication d'une telle pale
Inventor: FABRE ADRIEN JACQUES PHILIPPE
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne une pale (3) de turbomachine aéronautique comprenant : un corps de pale (4) en matériau composite ayant un renfort fibreux densifié par une matrice, ledit corps s'étendant transversalement entre un premier bord correspondant au bord d'attaque de la pale et un deuxième bord (12), et un élément rapporté (13) en matériau composite ayant un renfort fibreux densifié par une matrice, ledit élément rapporté présentant en section transversale un profil effilé et étant collé sur le deuxième bord (12) du corps de pale (4) de manière à former un bord de fuite sur ledit corps (4). L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'une telle pale.
Patent FR-3050524-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du mouvement d'un objet evoluant dans un champ magnetique
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01V3/08
Filed: 2016-04-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation du mouvement d'un objet (1) évoluant dans un champ magnétique ambiant, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Acquisition par au moins huit magnétomètres axiaux (20) solidaires dudit objet (1) et disposés de façon sensiblement coplanaire, d'une composante dudit champ magnétique ; (b) Estimation de cinq à huit relations chacune entre au moins un coefficient d'une matrice d'un gradient dudit champ magnétique et des composantes du champ magnétique mesurées, des positions relatives et des orientations des magnétomètres (20) ; (c) Détermination d'au moins une relation supplémentaire entre au moins deux coefficients de ladite matrice, de sorte à obtenir un système solvable de neuf équations à neuf inconnues ; (d) Résolution dudit système de sorte à déterminer les neuf coefficients de ladite matrice ; (e) Estimation du mouvement de l'objet (1) en fonction des neuf coefficients de ladite matrice.
Patent FR-3051430-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a l'assemblage d'une boite de vitesses automatique sur un moteur thermique
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: B62D65/10
Filed: 2016-05-20
Abstract: Système d'aide à l'assemblage d'une boîte de vitesses sur un moteur thermique, comportant une pige de centrage (30), cette boîte de vitesses comprenant un dispositif d'entrée présentant sur son pourtour une série de perçages axiaux taraudés qui doivent être alignés sur des perçages correspondants d'un volant du moteur afin d'engager dedans des vis de serrage, caractérisé en ce que la pige de centrage (30) comporte une extrémité arrière (32) prévue pour le centrage dans un des perçages axiaux du dispositif d'entrée, et en avant de cette extrémité une bille (36) poussée radialement vers l'extérieur par un ressort.
Patent FR-3056105-A1 (FR)
Title: Poudre bleue et son utilisation en cosmetique
Inventor: CHOISY PATRICK
IPC: A61Q1/10
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne une poudre colorée bleue non hydrosoluble comprenant l'association d'une anthocyane, d'un métal complexé choisi parmi l'aluminium ou le zinc ou leur mélange et d'un composé azoté. L'invention concerne également une composition cosmétique comprenant la poudre colorée et un procédé de maquillage des matières kératiniques par application de la poudre colorée sur les matières kératiniques.
Patent FR-3049801-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion d'au moins une sequence de donnees sur des terminaux portables de type smartphone ou tablette
Inventor: PETAT-LENOIR BERTRAND
IPC: H04N21/27
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de diffusion d'au moins une séquence de données sur des terminaux portables de type smartphone ou tablette, à partir d'un enregistrement de données concernant un événement en cours réalisé par au moins un dispositif d'enregistrement en continu et transmis en temps réel à au moins un dispositif de traitement local de type serveur doté de capacités de stockage et de moyens de transmission de données d'une part vers lesdits terminaux portables et d'autre part vers internet. L'ensemble des communications entre les terminaux et le dispositif de traitement local transitent par un réseau de télécommunication local, chaque terminal étant doté de moyens de sélection d'une séquence et de moyens de commande de sa rediffusion ainsi que de moyens d'accès à au moins un site de type réseau social.
Patent FR-3056911-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse derivee d’eau de mer et d’algues marines
Inventor: FAGON ROXANE
IPC: A61P29/00
Filed: 2016-10-03
Abstract: Composition aqueuse pour la stimulation du système immunitaire en vue de prévenir au moins une des maladies provoquées par l'invasion d'un ou plusieurs agents pathogènes par la peau, l'œil ou une muqueuse obtenue à partir d'eau de mer et comprenant un polysaccharide sulfaté contenu dans une algue marine.
Patent FR-3058937-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage d’un pedalier
Inventor: MAUDUIT ERIC
IPC: G05G1/30
Filed: 2016-11-18
Abstract: Dispositif d'assemblage d'un pédalier (1) sur un support (2), comprenant le pédalier (1) et le support (2), le dispositif comprenant en outre un organe de pré-maintien (3) du pédalier sur le support. Ce dispositif est tel que l'organe de pré-maintien (3) comprend un aimant.
Patent FR-3061625-A1 (FR)
Title: Structure electronique comprenant une matrice de dispositifs electroniques presentant des performances thermiques ameliorees
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: H05K7/18
Filed: 2016-12-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure électronique (4) comprenant une pluralité de dispositifs électroniques (411) agencés sous la forme d'une matrice (41) comportant premier nombre (N1) de lignes (Lj), les dispositifs électroniques de chaque ligne étant connectés en série, la structure étant caractérisée en ce que les lignes de la matrice sont réparties en un deuxième nombre (N2) de groupes (Gk), chaque groupe étant destiné à être alimenté par un courant d'alimentation électrique, les courants d'alimentation étant sensiblement identiques entre les groupes, au moins l'un des groupes comportant au moins deux lignes connectées en parallèle de manière à répartir le courant d'alimentation dudit au moins un groupe entre lesdites au moins deux lignes.
Patent FR-3073229-A1 (FR)
Title: Procede de production d'elements utiles a partir d'un concentrat de microalgues
Inventor: GUILLARD RENE JEAN
IPC: C12N13/00
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'éléments utiles à partir d'un concentrat de microalgues récoltées. Selon l'invention un tel procédé est remarquable en ce qu'il expose le concentrat (24) à une source lumineuse (10), tout en réalisant une mise en mouvement dudit concentrat (24).