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Patent FR-2987810-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en place d'un siege ou d'un ensemble de sieges de meme rang dans un vehicule, et procede associe.
Inventor: MAZO STEPHANE
IPC: B25J18/00
Filed: 2012-03-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de manipulation et de mise en place d'un siège ou d'un ensemble de sièges de même rang dans un véhicule sur une ligne de montage qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte un bras (21) apte à être guidé en translation et en rotation, et solidaire d'au moins une plaque de support (22,23) de la face arrière (16,17) de l'assise d'un siège (6,7) repliée verticalement contre le dossier de siège correspondant (4,5), laquelle plaque de support (22,23) comporte des moyens de verrouillage (26,27) du dit dispositif (20) à au moins une barre de prise de siège (12,13) située au niveau de la face arrière (16,17) de la dite assise de siège (6,7). L'invention porte également sur un procédé de mise en plage d'un siège ou d'un ensemble de sièges dans un véhicule sur une ligne de montage mettant en oeuvre le dispositif de l'invention.
Patent FR-2989759-A1 (FR)
Title: Chapeau de protection pour robinet de bouteille de fluide sous pression et son procede de fabrication
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: F17C13/00
Filed: 2012-04-19
Abstract: Chapeau de protection pour robinet de bouteille de fluide sous pression comprenant un arceau (1) définissant un volume abrité de protection, l'extrémité inférieure de l'arceau (1) étant fixée à une base (2) de forme générale annulaire destinée à être montée autour du col d'une bouteille de fluide sous pression, caractérisé en ce que l'arceau (1) comprend une feuille métallique mis en forme par emboutissage et procédé correspondant.
Patent FR-2990963-A1 (FR)
Title: Cable metallique multi-torons a deux couches.
Inventor: BARGUET HENRI
IPC: B60C9/00
Filed: 2012-05-25
Abstract: Un câble métallique (10) multi-torons à deux couches comprend : - une couche interne (C1) du câble (10) constituée de K>1 torons internes (TI), - une couche externe (C2) du câble (10) insaturée et constituée de L>1 torons externes (TE) enroulés en hélice autour de la couche interne (C1) du câble (10). Chaque toron interne et externe (TI, TE) du câble (10) comprend : - une couche interne du toron (TI, TE) constituée de 2 fils internes, et - une couche externe du toron (TI, TE) constituée de N fils externes enroulés en hélice autour de la couche interne du toron (TI, TE).
Patent FR-2993226-A1 (FR)
Title: Motorisation de vehicule automobile incluant une pile a combustible et un systeme de stockage d'energie
Inventor: GERARD MATHIAS
IPC: B60W10/08
Filed: 2012-07-13
Abstract: L'invention concerne une motorisation de véhicule automobile, comprenant : -une pile à combustible (3) comportant une commande non-linéaire plate dont l'entrée de commande Ppac* est une consigne de la puissance électrique à délivrer par la pile à combustible; -un système de stockage d'énergie électrique (2) réversible; -un moteur électrique (4); -un élément de connexion électrique (11) configuré pour connecter sélectivement la pile à combustible et/ou le système de stockage d'énergie au moteur électrique (4) ; -un circuit de commande (5,31) : -mémorisant un modèle de la consommation de dihydrogène de la pile à combustible en fonction de la puissance électrique délivrée par cette pile à combustible g(Ppac*)= a*Ppac* + b*Ppac* + c ; -configuré pour calculer un coefficient de répartition de puissance entre la pile à combustible et le système de stockage : -configuré pour appliquer la consigne de puissance Ppac*, avec Ppac*=(lambda1-b)/(2a).
Patent FR-2994339-A1 (FR)
Title: Procede de gestion et diagnostic d'une batterie
Inventor: MONTARU MAXIME
IPC: H01M10/44
Filed: 2012-08-06
Abstract: Procédé de gestion d'une batterie caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'estimation de son état à partir d'une étape de décharge complète (E1) de la batterie et de prise en compte de la température Tfindch de la batterie liée à cette décharge complète (E2) et à partir d'une étape de charge complète de la batterie (E3) et de prise en compte de la température Tfinch de la batterie liée à cette charge complète (E4), ces deux étapes de charge et de décharge étant consécutives.
Patent FR-2997972-A1 (FR)
Title: Access control barrier for use in control installation for controlling highway for vehicle, has sheath covering part of rail and including damping element and abrasive surface element, which covers part of damping element
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: E01F13/04
Filed: 2012-11-09
Abstract: The barrier (300) has a sheath (3) for covering a part of a rail (1). The sheath includes a damping element (5) and abrasive surface element (6), which covers a part of the damping element. The abrasive surface element includes a surface with a grain equal to or higher than P80, preferably P100. The abrasive surface element contains a watertight and tear-resistant material. The abrasive surface element includes two portions (7, 8) placed in a vicinity and on both sides of a central region (9) of the sheath. The damping element is made of resilient foam. An independent claim is also included for a control installation for controlling passage for a vehicle.
Patent FR-3000937-A1 (FR)
Title: Navire recuperateur de dechets oceaniques
Inventor: MENARD SERGE
IPC: B63B35/32
Filed: 2013-02-21
Abstract: La présente invention concerne un navire récupérateur de déchets océaniques. L'objectif de l'invention est de proposer un moyen pour récupérer les déchets flottants dans les mers. Cet objectif est atteint par un navire (1) récupérateur de déchets océaniques comportant au moins deux coques latérales (2) qui déterminent un bassin (3) entre elles. Le navire selon l'invention est caractérisé en ce que le bassin (3) est ouvert à ses deux extrémités (6, 7) et comporte plusieurs sections (11, 12, 13) successives de la proue (6) vers la poupe (7) du navire (1) dont chacune est équipée d'au moins un dispositif de ramassage (21, 22, 23), les dispositifs de ramassage (21, 22, 23) de chaque section (11, 12, 13) étant apte à ramasser des objets de taille différente, les sections (11, 12, 13) étant agencées de telle manière qu'un dispositif apte à ramasser des objets plus petits est agencé derrière un dispositif apte à ramasser des objets plus grands.
Patent FR-3011906-A1 (FR)
Title: Structure tridimensionnelle comportant des elements rigides et des elements de tension dite "structure sustendue"
Inventor: MINVIELLE REMI GUY MICHEL
IPC: F16S5/00
Filed: 2013-10-11
Abstract: L'invention concerne une structure tridimensionnelle dite « sustendue » permettant la réalisation de formes rigides ou animées ou souples par le biais du contrôle des tensions internes. Ladite structure sustendue comporte au moins trois éléments rigides (R), une pluralité de brins d'éléments de tension principaux (TP) et secondaires (TS) appelés à subir des efforts de traction, et des points d'attaches (N) aux liaisons entre éléments. Chaque élément rigide définit une cavité (V) débouchant sur une surface ouverte (S) et une partie terminale (T) située à l'intérieur de la cavité de l'élément rigide contigu. Les éléments de tensions reliant les éléments rigides entre points d'attaches positionnent les éléments rigides entre eux. Par la maîtrise les longueurs-tensions des éléments de tension, l'utilisateur agit sur la forme. Une structure « sustendue » est destinée à la réalisation de structures autoporteuses, précontraintes, de tenségrité ou plus esthétique, amortissantes, rigides, souples ou animées, de toutes dimensions.
Patent FR-3014699-A1 (FR)
Title: Architecture et methode de jeu associee d'un terrain de golf permettant de reduire l'espace et le temps necessaire a un parcours de 18 trous jeu sur trois doubles greens avec trois balles successives
Inventor: FABRETTI GUY ROMEO PAUL
IPC: A63C19/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention concerne la conception et le fonctionnement d'un terrain de golf à trois double greens ou à six greens distincts sur une surface réduite ainsi que sa méthode de jeu avec trois balles numérotées 1, 2 et 3 ou de couleur différente pour chaque joueur au départ d'un parcours de 18 trous qui peut varier d'un Par 54 à un 5 Par 72 selon l'espace disponible. Le dessin annexé (fig 2) illustre ce nouveau concept de terrain de golf à faibles coûts de réalisation et d'entretien (par rapport à un golf traditionnel), ludique ou sportif et intégré dans l'environnement.
Patent FR-2985272-A1 (FR)
Title: Structures fibreuses contenant des actifs et ayant des regions multiples aux caracteristiques distinctes
Inventor: WEISMAN PAUL THOMAS
IPC: D21H27/00
Filed: 2013-01-03
Abstract: L'invention concerne une structure fibreuse incluant des filaments, dans laquelle les filaments comprennent un ou plusieurs matériaux formant filament et un ou plusieurs agents actifs qui peuvent être libérés du filament lorsqu'il est exposé à des conditions d'utilisation prévue, la structure fibreuse comportant en outre au moins deux régions ayant des propriétés différentes, en particulier dans laquelle chaque région a des masses volumiques moyennes différentes. L'invention concerne également des procédés de traitement de tissus avec une structure fibreuse.
Patent FR-3001063-A1 (FR)
Title: Method for detection of position of e.g. stylet on LCD screen in mobile phone, involves determining position of actuating element relative to screen from detection of reflection of set of images by actuating element in each sub-image
Inventor: VAILLANT JEROME
IPC: G06F3/03
Filed: 2013-01-15
Abstract: The method involves displaying a set of images on a display screen (5) e.g. LCD screen, and acquiring set of color images having two sub-images associated with distinct colors. A position of an actuating element (7) e.g. stylet, relative to the display screen is determined from detection of reflection of the former set of images by the actuating element in each sub-image, where the position of the actuating element relative to the screen is determined if the reflection of the former set of images on the actuating element is detected with the same position in each sub-image. An independent claim is also included for a system for detection of a position of an actuating element on a display screen.
Patent FR-3001490-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion sous-marin et methode de connexion
Inventor: ROUTEAU SYLVAIN
IPC: E21B43/013
Filed: 2013-01-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de connexion pour pouvoir connecter une conduite (12) s'étendant depuis ledit fond (14) vers ladite surface (22) à une conduite flexible (26) rejoignant ladite surface (22). Ledit ensemble comprend une tourelle (32) présentant une extrémité supérieure (42) reliée à un flotteur (20) et une extrémité inférieure (40) reliée à ladite conduite (12). Ladite tourelle (32) comprend un conduit (50) s'étendant vers ladite extrémité supérieure (42), et présentant une extrémité libre (66) munie d'un embout (68). Ladite conduite flexible (26) présente un connecteur (30), ladite tourelle (32) comprenant des organes de retenue (70, 72, 74, 76) pour retenir ledit connecteur (30) en regard dudit embout (68), ledit ensemble comprenant en outre un dispositif d'entraînement (112). Le connecteur (30) est maintenu en position fixe par rapport auxdits organes de retenue (70, 72, 74, 76), et ledit dispositif d'entraînement (112) provoque l'entraînement dudit embout (68) vers ledit connecteur (30).
Patent FR-3002588-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de coherence de comportement d'un filtre a particules et calculateur moteur correspondant
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: F01N3/021
Filed: 2013-02-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de diagnostic de cohérence de comportement d'un filtre à particules de véhicule automobile. Conformément à l'invention ce procédé comporte les étapes suivantes : - déterminer, sur une distance de surveillance (X), une première information (lnfo_A) relative à une évolution d'un critère de fonctionnement (Crit_DP) du filtre à particules représentatif d'un niveau d'encrassement dudit filtre à particules, - déterminer une deuxième information (lnfo_B) relative à une déclaration de changement du filtre à particules sur ladite distance de surveillance (X), - établir un diagnostic (N) de cohérence de comportement du filtre à particules à partir d'une corrélation entre la première information (lnfo_A) relative à l'évolution du critère de fonctionnement et la deuxième information (lnfo_B) relative à la déclaration de changement du filtre à particules sur la distance de surveillance (X), et - déclencher (4) au moins une action en cas d'incohérence de comportement détectée lors de l'établissement du diagnostic.
Patent FR-3005887-A1 (FR)
Title: Outil prehenseur de produits, notamment de produits frais alimentaires
Inventor: CATHERINE STEPHANE
IPC: B25J15/06
Filed: 2013-05-24
Abstract: L'invention concerne un outil préhenseur de produits, comprenant un support (1) qui comprend au moins deux têtes de préhension (2), chacune d'entre elles étant munie d'une ventouse d'aspiration (3) connectée à un conduit d'aspiration (4) et ces différents conduits d'aspiration (4) étant eux-mêmes connectés à une unique source d'aspiration (5) permettant de créer une dépression dans chacune desdites ventouses, chaque conduit d'aspiration (4) étant équipé d'une vanne d'arrêt (40). Cet outil est remarquable en ce que l'embouchure de chaque ventouse (3) est obturée par une grille (8), munie d'une tige verticale (81) qui s'étend depuis sa face intérieure en direction du conduit d'aspiration (4) auquel est connectée ladite ventouse, en ce qu'un actionneur (9) est disposé à l'intérieur de ladite tige (81), en ce qu'un capteur (6) de détection du déplacement dudit actionneur (9) est noyé dans ledit support (1), et en ce que lorsque ledit capteur de détection (6) ne détecte pas le déplacement dudit actionneur (9), alors que l'unique source d'aspiration (5) est en marche, il commande la fermeture de la vanne d'arrêt (40) montée sur ledit conduit d'aspiration (4).
Patent FR-3007458-A1 (FR)
Title: Carter intermediaire ameliore de turbomachine et ensemble d'entrainement de boitier d'accessoire
Inventor: LEMARCHAND KEVIN
IPC: F02C7/32
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne un carter intermédiaire (10) de turbomachine, comprenant : - un moyeu interne (11), adapté pour recevoir un arbre de compresseur de turbomachine, - une virole externe, et - une pluralité de bras radiaux (13) reliant le moyeu et la virole, l'un des bras comprenant un logement interne d'arbre radial (20) d'entrainement de machines auxiliaires, le carter étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un boitier de renvoi d'angle (30) de l'arbre radial (20) agencé dans la virole externe, ledit boitier étant formé intégralement avec la virole externe. L'invention concerne également un ensemble d'entrainement de boitier d'accessoires de turbomachine comprenant un tel carter.
Patent FR-2992382-A1 (FR)
Title: Eccentric housing bearing for use in piston pump of brake system of motor car for converting rotation movement into linear movement, has rolling elements spaced and constrained in bearing cage in direction toward reduced width of gap
Inventor: KRATZER DIETMAR
IPC: F16C19/50
Filed: 2013-06-25
Abstract: The bearing has an eccentric ring (3) surrounding a shaft (2), and an annular gap (4) formed between the ring and the shaft, where width of the gap is varied according to vane eccentricity between the shaft and the ring. Rolling elements (5) are provided between the shaft and the ring in the gap, where the ring is fixed around the shaft and. A bearing cage (7) maintains the rolling elements isolated in a peripheral direction. The rolling elements are spaced and constrained in the bearing cage in the peripheral direction and an axial direction towards reduced width of the gap.
Patent FR-3010576-A1 (FR)
Title: Module lumineux comportant une diode electroluminescente organique
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: H01L33/48
Filed: 2013-09-09
Abstract: Module lumineux comprenant : - un support (10) comportant au moins une première surface dite de séparation (101), - au moins une diode électroluminescente organique (20) comportant une première partie émettrice de lumière (200), des moyens d'accrochage de la diode sur le support et des moyens de connexion électrique de la diode, Les moyens d'accrochage de la diode et les moyens de connexion électrique de la diode sont portés par une partie de cette diode, dite partie de raccordement (210). Et la surface de séparation (101) du support délimite une zone de diffusion de lumière dans laquelle s'étend la première partie émettrice de lumière (200) de la diode, et sépare cette zone de diffusion de lumière d'une zone masquée, dans laquelle s'étend la partie de raccordement (210) de la diode, de sorte que ladite partie de raccordement est occultée par la surface de séparation (101) du support (10).
Patent FR-3014055-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion bras-balai, balai d'essuie-glace et ensemble d'essuyage
Inventor: TERRASSE WILLIAM
IPC: B60S1/34
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (6) entre un bras (3) et un balai d'essuie-glace (2), ledit dispositif comprenant un élément de liaison comprenant une cavité de connexion (7), ladite cavité de connexion (7) comprenant un axe transversal (8) configuré pour coopérer avec une extrémité (5) du bras d'actionnement (3) pour articuler le balai d'essuie-glace (2) audit bras d'actionnement (3), caractérisé en ce qu'une extrémité de la cavité de connexion (7) comprend une forme asymétrique selon un plan sagittal du balai d'essuie-glace (2), ladite forme asymétrique formant une unique paroi supérieure de butée (11) coopérant avec une excroissance transversale (12) d'une languette (13) de l'extrémité (5) du bras d'actionnement (3) pour limiter le pivotement du balai (2) autour du bras d'actionnement (3).
Patent FR-3017159-A1 (FR)
Title: Alimentation en air d'un circuit de conditionnement d'air d'une cabine d'un aeronef a partir de son turbopropulseur
Inventor: PARMENTIER NICOLAS CLAUDE
IPC: F02C6/04
Filed: 2014-01-31
Abstract: Turbopropulseur (110) d'aéronef, comportant au moins un corps basse pression (12) et un corps haute pression (14), le corps basse pression entraînant une hélice de propulsion par l'intermédiaire d'une première boîte d'engrenages (16), le turbopropulseur comportant en outre des moyens d'alimentation en air d'un circuit (36) de conditionnement d'air d'une cabine de l'aéronef, caractérisé en ce que lesdits moyens d'alimentation comprennent au moins un compresseur (60) dont le rotor (61) est accouplé au corps basse pression.
Patent FR-3019616-A1 (FR)
Title: Vanne a plot de soutien d'une goulotte electrique
Inventor: RIBERA FREDERIC
IPC: F16L3/12
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne à actionnement électrique (10), notamment vanne pour véhicule automobile, en particulier vanne de recirculation des gaz d'échappement, comprenant un corps de vanne (12) formant un conduit traversant le corps de vanne (12), et un obturateur du conduit, actionné électriquement, le corps de vanne (12) formant en outre un plot (14) adapté à soutenir une goulotte électrique recevant au moins un câble d'alimentation de la vanne (10). L'invention vise également l'ensemble formé d'une telle vanne et d'une goulotte électrique soutenue par le plot (14).
Patent FR-3022422-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de controle electronique d'etablissement
Inventor: MOINECOURT OLIVIER
IPC: H04L12/66
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention concerne un ou des dispositifs, un système et un procédé de contrôle électronique d'établissement (F), comportant des moyens de traitement de données (202), des moyens de mémorisation (203, 204), des moyens de communication (206) avec au moins une plateforme de service (S), des moyens de communication (208) avec au moins un dispositif (E1, E2, En) déployé au sein de l'établissement (F) et au moins une interface utilisateur (207), l'invention étant caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de lecture (209) d'au moins un identifiant d'un nouveau dispositif (En) présenté par un utilisateur pour son intégration dans ledit système (1) au sein de l'établissement (F), les moyens de traitement (202) transmettant cet identifiant à ladite plateforme de service (S) dont des moyens de traitement retrouvent, dans au moins une base de données, et transmettent à la passerelle (P), des données représentatives d'informations et/ou d'au moins une application permettant l'appairage du nouveau dispositif (En) identifié avec la passerelle (P) utilisant alors ces informations pour intégrer ledit nouveau dispositif (En) dans le système (1), via lesdits moyens de communication (208) avec ce dispositif (En).
Patent FR-3023003-A1 (FR)
Title: Combinaison synergique de biomarqueurs pour la detection et l'evaluation d'une fibrose hepatique
Inventor: LAMBERT NADINE
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: La demande est relative aux fibroses hépatiques, plus particulièrement aux fibroses hépatiques qui peuvent être présentes chez un sujet infecté par un ou plusieurs virus de l'hépatite et/ou qui est atteint d'hépatite, plus particulièrement d'hépatite chronique. La demande fournit des méthodes et moyens pour déterminer le stade (ou degré) de fibrose hépatique d'un tel sujet. Plus particulièrement, les méthodes et moyens de la demande permettent de déterminer si le stade (ou degré) de fibrose hépatique de ce suj et a ou non dépassé le stade de la fibrose légère. Les méthodes et moyens de l'invention mettent en œuvre une combinaison de biomarqueurs, tels que notamment la protéine CXCL10 et l'acide hyaluronique (HA).
Patent FR-3024793-A1 (FR)
Title: Methode de gestion de transaction par reconnaissance d'immatriculation d'un vehicule
Inventor: CABALLERO SANTIAGO
IPC: G06Q20/40
Filed: 2014-08-08
Abstract: Méthode de gestion de transaction par reconnaissance d'immatriculation d'un véhicule (2) cette méthode comprenant: - une étape de pré-enregistrement par un client (1) de données d'identification personnelles, de paiements et d'identification d'au moins un véhicule (2) ; - une étape de lecture de l'immatriculation d'un véhicule (2); - une étape de transmission de l'immatriculation du véhicule (2) à - une plateforme (5) de données ; - une étape d'identification du véhicule (2) par la plateforme (5) de données ; - une étape d'authentification du client (1) par la saisie d'un numéro personnel d'identification ; - une étape de proposition de transaction au client (1) authentifié ; une étape de pré-autorisation par le client (1) de la transaction ; une étape d'autorisation de transaction par un serveur (6) d'autorisation de transaction ; - une étape d'information du client (1) de l'autorisation de transaction.
Patent FR-3025226-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de transport d’un equipement
Inventor: HAUTBOIS PATRICE
IPC: E01B29/16
Filed: 2014-09-02
Abstract: Un système de transport (S) d'un équipement, en particulier un rail ferroviaire (RN), comprenant au moins une poutre structurale (1) comportant un corps longitudinal (10) comprenant une première extrémité de connexion (11) et une deuxième extrémité de connexion (12) et des moyens de liaison (13) adaptés pour être reliés audit équipement, et au moins une première unité mobile (2) et une deuxième unité mobile (2') indépendantes, chaque unité mobile (2, 2') comportant un châssis et au moins un organe de connexion pour se connecter à la première extrémité de connexion (11) et à la deuxième extrémité de connexion (12) de la poutre structurale (1) afin de la supporter, chaque unité mobile (2, 2') comprenant en outre des moyens de déplacement routier (3, 3') aptes à permettre le déplacement dudit châssis (20, 20') sur une route ou analogue.