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Patent FR-3026296-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des tensioactifs cationiques a ammonium quaternaire et des alcools gras aliphatiques, et procede de traitement cosmetique
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2014-09-25
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : - des tensioactifs cationiques à ammonium quaternaire de formule (I) : dans laquelle R1 et R2 représentent un radical hydrocarboné insaturé comprenant 11 à 23 atomes de carbone, et X est un contre-ion cosmétiquement acceptable; présents en une quantité allant de 0,5 à 5% en poids par rapport au poids total de la composition ; et - des alcools gras aliphatiques, comprenant au moins 8 atomes de carbone, présents en une quantité allant de 0,5 à 10% en poids, par rapport au poids total de la composition L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, notamment de soin, de nettoyage ou de conditionnement des cheveux, mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3011893-A1 (FR)
Inventor: SACHEE QURESH
IPC: F16D1/00
Filed: 2014-10-13
Abstract: Un élément de fixation est prévu en ayant une partie d'accrochage, une pluralité d'éléments d'accrochage s'étendant depuis la partie d'accrochage, une partie de support qui est définie par au moins une paroi de partie de support s'étendant depuis la partie d'accrochage dans une direction opposée à celle des éléments d'accrochage, la partie de support ayant une largeur de partie de support plus petite qu'une largeur de partie d'accrochage de la partie d'accrochage, de telle sorte qu'une bride supérieure est formée par la partie d'accrochage par rapport à la partie de support sur au moins un côté de l'élément de fixation, et une partie d'ancrage s'étendant depuis une extrémité distale d'au moins une paroi de partie de support et parallèle à la partie d'accrochage de façon à former une bride inférieure par rapport à la partie de support sur au moins un côté correspondant à la bride supérieure.
Patent FR-3027973-A1 (FR)
Title: Carter de turbomachine, comprenant un dispositif de guidage de l'air en rotation dans le carter
Inventor: SCHOLTES CHRISTOPHE
IPC: F04D29/42
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention concerne un carter (1) de turbomachine, comprenant : - une cavité (2) dans laquelle circule de l'air sous pression en rotation dans ladite cavité, et - au moins une bouche (3) de prélèvement reliée à un tube (4) de prélèvement, pour le prélèvement de l'air hors de la cavité (2), caractérisé en ce que le carter (1) comprend au moins un dispositif (5) de guidage de l'air, o comprenant une portion (7) qui s'étend en saillie dans la cavité (2), à partir et dans le prolongement de la bouche (3) de prélèvement, o fixe par rapport au carter (2), et o étant configuré pour guider l'air en rotation dans la cavité (2) à partir de ladite cavité (2) vers le tube (4) de prélèvement, à travers ladite bouche (3) de prélèvement. L'invention concerne également une turbomachine comprenant un compresseur, et ledit carter, pour le prélèvement d'air comprimé à partir du compresseur.
Patent FR-3028091-A1 (FR)
Title: Contacteur electromagnetique de puissance muni d'un noyau de butee mobile
Inventor: ANDREUX RAPHAEL
IPC: H01H50/16
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un contacteur (1) électromagnétique de puissance, notamment pour un moteur électrique d'un démarreur de moteur à combustion interne, comportant : - une culasse (5), - un noyau mobile (3) entre une position repos et une position finale, - un noyau de butée (2), - dans lequel ledit noyau mobile (3) est en contact avec ledit noyau de butée (2) en position finale, et - ledit noyau de butée (2) est mobile axialement par rapport à ladite culasse (5) entre une position initiale et une position extrême.
Patent FR-3045908-A1 (FR)
Title: Dispositif de haute protection antivol
Inventor: FERMIN EMILE
IPC: G08B15/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif hautement dissuasif en agissant instantanément sur l'intrus repoussé par la pression de l'eau et obligé de quitter les zones protégées. En option, l'eau projetée peut contenir des colorants imprégnant les vêtements des intrus aspergés, les rendant repérables donc vulnérables. Le dispositif est constitué d'un détecteur radar (1) capable de repérer tout intrus entrant dans son rayon d'action, relié à une « Boite Noire » (2) étanche et sécurisée contenant un programmateur (3) et des électrovannes (4), lesquelles alimentent des rotor jets (5) installés à proximité des portes, fenêtres, ouvertures diverses à sécuriser, qui propulsent l'eau sous pression ou haute pression sur les intrus détectés. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection des bâtiments agricoles ou industriels et il est prêt à être posé.
Patent FR-3032529-A1 (FR)
Title: Determination de la resistance thermique d'une paroi
Inventor: ALZETTO FLORENT
IPC: G01N25/20
Filed: 2015-02-06
Abstract: Ce procédé, qui vise à déterminer une grandeur représentative de la résistance thermique d'une paroi de séparation entre un premier milieu et un deuxième milieu, comprend des étapes dans lesquelles : - sur au moins deux périodes de temps Dk successives correspondant à des puissances Pk distinctes de chauffe du premier milieu, on procède à une campagne de mesures du flux thermique à travers la paroi qk et de la température dans le premier milieu T1k à intervalles de temps rapprochés, ainsi qu'à la détermination de la température dans le deuxième milieu T2k à intervalles de temps rapprochés ; - on détermine la valeur de la grandeur représentative de la résistance thermique de la paroi en faisant converger : d'une part, un modèle thermique exprimant la variation temporelle de la température dans un milieu séparé d'un autre milieu par une paroi, en fonction du flux thermique à travers la paroi, de la température dans l'autre milieu et de paramètres physiques de la paroi à partir desquels la grandeur représentative de la résistance thermique de la paroi est calculable ; et, d'autre part, l'évolution mesurée T1k(t) de la température dans le premier milieu en fonction du temps.
Patent FR-3036325-A1 (FR)
Title: Systeme anti-roulis a action variable pour vehicule automobile
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B60G21/055
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention porte sur un système anti-roulis à action variable pour véhicule automobile, qui comprend une barre anti-devers (10) en forme de « U », et pour chaque extrémité (11 A, 12A) de la barre, une biellette de barre anti-devers (21, 22). Un moyen, appelé « dispositif actif », fait varier, dans les limites d'une course utile prédéterminée, la distance verticale entre les deux extrémités (11A, 12A) de la barre anti-devers (10). Dans ce système antiroulis selon l'invention, les longueurs (l1, l2) des deux biellettes de barre anti-devers (21, 22) sont modifiables dans le même sens, chaque longueur de biellette pouvant varier dans les limites d'une course de travail (Ctrav) égale à la moitié de ladite course utile prédéterminée, de façon à diminuer l'encombrement du système anti-roulis à action variable.
Patent FR-3036910-A1 (FR)
Title: Terminal de telecommunications et procede de gestion d'acces de donnees dans un tel terminal.
Inventor: SCHILTZ ANDRE
IPC: H04M1/725
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un terminal de télécommunications (T) comprenant une mémoire (M1), une application (APP) apte à accéder à une donnée personnelle sensible (DP2-DP6) stockée dans la mémoire (M1) et une unité de gestion d'accès (UG) pour réaliser un traitement de façon à empêcher l'application (APP) d'accéder à la donnée personnelle sensible (DPS) dans la mémoire (M1), le traitement comprenant le transfert, via un réseau de télécommunications (R), de la donnée personnelle sensible (DP2-DP6) vers un serveur distant (S) et la suppression de la donnée personnelle sensible (DP2-DP6) dans la mémoire (M1). L'unité de gestion d'accès (UG) est apte à accéder, via le réseau de télécommunications (R), à la donnée personnelle sensible stockée à distance par le serveur distant (S). L'invention concerne en outre un procédé de gestion d'accès à une donnée personnelle sensible (DP2-DP6) dans un tel terminal de télécommunications (T).
Patent FR-3037046-A1 (FR)
Title: Boite avec extracteur de lames
Inventor: PEYROT JEAN CLAUDE
IPC: B65D83/10
Filed: 2015-06-04
Abstract: Boîte (100a, 100b) comportant un logement (1), adapté à la réception de lames usagées d'outils de coupe comportant une lame (300) et un manche (200) terminé par un support de lame (210) muni d'un moyen (220) de maintien de lame à rainures (221) et butée (222), pour laquelle le logement (1) est pourvu d'une ouverture (10) d'entrée des lames usagées conformée en passage d'introduction de la lame et du support de lame de l'outil de coupe dans la boîte, l'outil de coupe étant introduit dans l'ouverture d'entrée lame (300) pointant vers l'ouverture, ladite ouverture étant pourvue d'une fente horizontale (11) de passage de la lame à plat dans un plan d'introduction de la lame dans le logement et d'une découpe verticale (12) adaptée au passage du support de lame (210) et à lui autoriser un débattement vertical dans l'ouverture et en ce que le logement est pourvu de moyens (20a, 20b, 30a, 30b, 40a, 40b) configurés pour désolidariser la lame (300) du support de lame (210) lors de l'introduction de l'outil dans l'ouverture.
Patent FR-3037624-A1 (FR)
Title: Cheville expansible
Inventor: SERGENT GILBERT
IPC: F16B13/14
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne une cheville expansible (10) destinée à être enfoncée dans une paroi pour recevoir une vis de fixation, ladite cheville expansible comportant un corps (12) sensiblement cylindrique présentant une épaisseur entre une surface cylindrique interne (20) et une surface cylindrique externe (22) opposée, ledit corps cylindrique (12) présentant en outre des empreintes longitudinales (26) ménagées dans ladite épaisseur de manière à pouvoir déformer ledit corps (12) suivant lesdites empreintes (26) lorsque ladite vis de fixation est introduite à l'intérieur de ladite cheville (10). Lesdites empreintes sont formées d'une pluralité de rainures axiales (26) pratiquées dans ladite surface cylindrique interne (20) dudit corps, lesdites rainures (26) présentant une profondeur, selon une composante radiale, inférieure à ladite épaisseur.
Patent FR-3038576-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un pavillon structurel a une partie sommitale d'une caisse d'un vehicule
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B62D65/06
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un pavillon (4) structurel à une partie sommitale de caisse d'un véhicule (1), comprenant, dans cet ordre : - une étape d'assemblage de platines (10, 11) avant et arrière auxdites parties sommitales avant et arrière de la caisse du véhicule, - une étape d'assemblage d'un panneau (8) de toit à la partie sommitale de la caisse du véhicule, - une étape de montage de poutres (12) longitudinales aux platines (10, 11) avant et arrière. L'invention concerne aussi un véhicule dont la partie sommitale est assemblée à un pavillon (4) structurel selon le procédé d'assemblage.
Patent FR-3041947-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de manipulation de charge, appele colis
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B65G47/90
Filed: 2015-10-06
Abstract: Procédé de manipulation de colis (20), de forme générale parallélépipédique apte à être stocké sur une surface support à l'état accolé par sa face arrière et par l'une (205) de ses faces latérales, dite première face latérale (205), avec une surface tierce. Ledit procédé comprend : - une étape de déplacement du colis (20) dans le sens, d'un décalage latéral de la façade (203) dudit colis (20) par rapport à la surface tierce adjacente, ou d'un soulèvement de la façade (203) dudit colis (20) par rapport à la surface support, à l'aide d'un écarteur (3) positionnable en contact avec la surface librement accessible dudit colis (20) pour créer un espace (21) entre le colis (20), et la surface tierce adjacente, ou la surface support dudit colis (20), et - une étape d'introduction d'un organe (8) de transfert, dans l'espace (21) créé à l'aide de l'écarteur (3).
Patent FR-3042925-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'energie thermique en energie electrique.
Inventor: ARNAUD ARTHUR
IPC: H02N2/18
Filed: 2015-10-26
Abstract: Le système de conversion d'énergie thermique en énergie électrique (SYS), comprend un châssis (1), au moins un élément sensible à la température (3) maintenu dans le châssis (1) par deux de ses extrémités (31, 32) entre une source chaude (TC) et une source froide (TF), au moins un élément piézoélectrique (5) disposé entre au moins une partie du châssis (1) et au moins une première desdites deux extrémités (31, 32) dudit au moins un élément sensible à la température (3), ledit au moins un élément sensible à la température (3) étant configuré pour se déformer cycliquement entre deux états sous l'action du gradient thermique entre la source chaude (TC) et la source froide (TF) tout en exerçant une contrainte lors de sa déformation cyclique sur ledit au moins un élément piézoélectrique (5) par l'intermédiaire de ladite au moins une première extrémité.
Patent FR-3042963-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la vitesse du sang dans un vaisseau sanguin de l'oeil
Inventor: GEISER MICHAEL
IPC: G01P5/26
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de la vitesse du sang dans un vaisseau sanguin de l'œil comprenant : - une source lumineuse (5) ; - deux détecteurs munis de diaphragmes d'entrée (36, 46) pour recevoir deux pinceaux lumineux rétrodiffusés par un vaisseau sanguin ; - un système optique comprenant : un prisme de Dove (70) traversé par le faisceau source et les pinceaux rétrodiffusés et adapté à être réglé en rotation autour d'un axe parallèle au faisceau source le traversant, et un système de focalisation (62) adapté à faire l'image d'un vaisseau sanguin sur les diaphragmes d'entrée ; - un processeur adapté à traiter les signaux des détecteurs ; et - un élément optique (52) insérable pendant la phase de réglage du dispositif pour transformer le spot lumineux fourni par la source lumineuse en une ligne coplanaire avec le faisceau source et les pinceaux rétrodiffusés.
Patent FR-3044876-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de compositions tensioactives a base de l-guluronamides d'alkyle
Inventor: BENVEGNU THIERRY
IPC: A61P31/10
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau procédé d'obtention de compositions tensioactives à base de L-guluronamides d'alkyle ou de mélanges de L-guluronamides et de D-mannuronamides, aux compositions obtenues par ledit procédé et leurs utilisations.
Patent FR-3044977-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a quatre roues motrices et a propulsion hybride comprenant un differentiel dote d'un module hydraulique
Inventor: EJARQUE PASCAL
IPC: B60W10/119
Filed: 2015-12-11
Abstract: Ce véhicule automobile (2) à quatre roues motrices (14, 16, 24, 26) et à propulsion hybride, comprend une première source d'énergie rotative (34) située à une première extrémité longitudinale (6) et mécaniquement reliée à un premier différentiel (22), une seconde source d'énergie rotative (42) située à une deuxième extrémité longitudinale (8) opposée à la première extrémité (6) et mécaniquement reliée à un second différentiel (22), une transmission (46) étant prévue pour permettre l'échange de puissance entre le premier différentiel (22) et le second différentiel (32). La transmission (46) comprend une transmission hydraulique, au moins l'un des premier et second différentiels (22, 32) comprenant un module hydraulique (48, 49) capable de transformer de manière réversible au moins une partie de la puissance mécanique transitant par ledit différentiel (22, 32) en puissance hydraulique et à la transmettre à la transmission hydraulique (46).
Patent FR-3045599-A1 (FR)
Title: Procede de production de butadiene a partir de butanediols
Inventor: PACHECO NUNO
IPC: C07C11/167
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de 1,3-butanediène à partir d'une charge butanediol comprenant au moins : a) une étape d'estérification du butanediol par un acide carboxylique pour former le diester correspondant, alimentée par ladite charge butanediol et par une alimentation acide carboxylique comprenant une charge acide carboxylique et l'effluent de pyrolyse liquide issu de l'étape b), et produisant au moins un effluent acide carboxylique et un effluent diester ; b) une étape de pyrolyse de l'effluent diester issu de l'étape a) comprenant une section de réaction et une section de séparation et produisant au moins un effluent de pyrolyse liquide comprenant au moins 50% poids d'acide carboxylique et un effluent de pyrolyse vapeur comprenant plus de 90% poids de butadiène ; c) une étape de distillation alimentée par au moins l'effluent acide carboxylique issu de l'étape a) et produisant un distillat aqueux et un résidu acide carboxylique ; d) une étape de séchage de l'acide carboxylique alimentée au moins par le résidu acide carboxylique issu de l'étape c) et produisant un effluent eau et un produit acide carboxylique alimentant l'étape a).
Patent FR-3040163-A1 (FR)
Title: Zed concept zero emission durable vehicules et transports aeriens a energie renouvelable grace aux techniques solaires, eoliennes et magnetiques
Inventor: PRIMARD DE SUREMAIN KAREL
IPC: B64D27/24
Filed: 2016-04-15
Abstract: Une reprise de la gamme développée dans l'aviation mais avec l'ajout de l'alimentation des concepts: un panneau solaire rigide ou souple, inséré ou disposé sur la toiture et ailes de l'avion, développant une puissance jusqu'à 50000W et plus. Le moteur éolien hélice/turbine sont fixées sur les ailes ou proche du toit en orientant l'air dans un (des) répartiteur(s) de flux développant une puissance jusqu'à 50000W et plus. Formule énergétique éolienne Δh3. Des moteurs magnétiques développant chacun une puissance jusqu'à 50000W et plus sur la structure architecturale de l'avion. Chacun des moteurs électriques sont disposés proche des aérogénérateur de l'avion avec un système de générateur électrique magnétique de fabrication de type alternateur générateur, dynamo (aimant sur rotor en mouvement procurant de l'électricité via bobine en cuivre). Le concept permet d'augmenter l'autonomie électrique des batteries Lithium ion; Sodium ION; ou autres technologies de stockage d'énergie électrique. L'énergie électrique produite par les hélices/recharges transportée à travers les fils électriques de connexion et l'onduleur répartiteur de charges sur la batterie pour permettre la motricité dans les hélices/turbines motrices électriques.
Patent FR-3057465-A1 (FR)
Title: Haltere flottant modifiable pour la pratique d'activites aquatiques
Inventor: THOMAS MARC
IPC: A63B21/075
Filed: 2016-10-17
Abstract: La présente invention concerne un haltère pour la pratique d'exercices aquatiques, caractérisé en ce qu'il est modifiable dans sa constitution pour être adapté particulièrement à l'état physique de son utilisateur et prendre des configurations différentes au cours des programmes d'exercices physiques et sportifs en milieu aquatique. Les « masse active » qui équipent les extrémités de l'« axe de préhension » sont de formes, dimensions et conception adaptées et compatibles pour nécessiter des efforts variés et divers lors de la pénétration dans l'eau. Elles sont verrouillées en position sur l'« axe de préhension » ou sur les « axes d'extrémité » dudit « axe de préhension » par divers moyens mécaniques et peuvent prendre plusieurs positions autour dudit axe. L'haltère de l'invention se compose principalement d'un «axe de préhension» (100) sur lequel est installé en force un « manchon d'axe » (300), aux extrémités duquel sont placées une pluralité de « masse active » (200) immobilisées en position par un moyen de fixation dit « fixation masse » (400).
Patent FR-3059524-A1 (FR)
Title: Sac prevu pour une tente
Inventor: RODET NICOLAS
IPC: A45F5/00
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un sac oblong 10 du type polochon. Le sac est remarquable en ce qu'il présente deux poches extérieures 11, 12 disposées sur le dessus de ce sac 10 en chacune de ses extrémités et dont les ouvertures se font face.
Patent FR-3046435-A1 (FR)
Title: Vanne de regulation de gaz d'echappement
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02M26/16
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention a pour objet une vanne de régulation de gaz d'échappement destinée à être agencée au moins en partie dans un dispositif d'interface (40) entre un système de dépollution (30) de gaz d'échappement et un conduit d'échappement (24), le dispositif d'interface comprenant : - une entrée (44) agencée pour recevoir le gaz d'échappement sortant du système de dépollution (30), - une sortie d'échappement (46) agencée pour faire entrer le gaz d'échappement dans le conduit d'échappement (24), et - une sortie auxiliaire (48) pour le gaz d'échappement; la vanne comprenant : - un corps (60) délimitant un conduit interne (62) comportant une extrémité destinée à être raccordée à la sortie auxiliaire (48) du dispositif d'interface (40), et - un volet (70) comportant une première aile (72) et une seconde aile (74), le volet (70) étant monté mobile entre une position d'ouverture permettant le passage du gaz d'échappement dans le conduit interne (62) et une position de fermeture empêchant ledit passage par la première aile (72), et pour que, lorsque le volet (70) est en position d'ouverture, la seconde aile (74) obture partiellement la sortie d'échappement (46) du dispositif d'interface (40).
Patent FR-3047448-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d’energie electrique pour vehicule automobile
Inventor: SABBAN GILLES YLAN
IPC: B60K1/04
Filed: 2016-02-08
Abstract: L'invention concerne un système (10) de distribution d'énergie électrique pour véhicule automobile, le système (10) comportant au moins un véhicule (12a, 12b) équipé d'un moteur à combustion, un dispositif de stockage (14a, 14b) de l'énergie électrique qui équipe le véhicule (12a, 12b), et un dispositif de chargement (16a, 16b) du dispositif de stockage (14a, 14b) en énergie électrique, le dispositif de chargement (16a, 16b) étant adapté pour transformer tout ou partie de l'énergie cinétique générée par le moteur à combustion en électricité, le système (10) étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins un dispositif d'échange (20a) d'énergie électrique qui est adapté pour exporter l'énergie électrique hors du véhicule associé (12a, 12b), depuis ledit dispositif de stockage (14a, 14b), jusqu'à un réseau électrique (22) ou un autre dispositif de stockage de l'énergie électrique.
Patent FR-3049416-A1 (FR)
Title: Organe de communication d’un reseau can, a impedance specifique
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: H04L12/40
Filed: 2016-03-24
Abstract: Un organe de communication (O4) équipe un réseau (RC) de type CAN et comportant un bus (BU) comprenant un premier fil dit CAN_H (CH) et un second fil dit CAN_L (CL). Cet organe (O4) comprend des première (BP1) et seconde (BP2) bornes principales connectées respectivement aux premier (CH) et second (CL) fils, des moyens de terminaison (MT) définissant des première et seconde impédances spécifiques, et des première (BA1) et seconde (BA2) bornes auxiliaires, d'une part, connectées aux moyens de terminaison (MT) afin d'être placées respectivement aux première et seconde impédances spécifiques, et, d'autre part, lorsque l'organe (O4) est installé en dernière position au sein du réseau (RC), couplées respectivement aux premier (CH) et second (CL) fils afin d'appliquer à ces derniers (CH, CL) respectivement les première et seconde impédances spécifiques.