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Patent FR-2954078-A1 (FR)
Title: Pied de travail pour boitier moteur d'appareil electromenager de preparation culinaire destine a etre tenu a la main
Inventor: LEBRUN ERIK
IPC: A47J43/044
Filed: 2009-12-23
Abstract: Pied de travail (10) pour boitier moteur d'appareil électroménager de préparation culinaire destiné à être tenu à la main, ledit pied de travail (10) comprenant un arbre d'entraînement prévu pour être entraîné en rotation par un moteur et comportant un outil de travail relié audit arbre d'entraînement par des moyens de transmission, caractérisé en ce que lesdits moyens de transmission transforment le mouvement rotatif de l'arbre d'entraînement en un mouvement vibratoire de l'outil de travail.
Patent FR-2947134-A1 (FR)
Title: Procedes de codage et de decodages d'images, dispositifs de codage et de decodage, flux de donnees et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: CAMMAS NATHALIE
IPC: H04N7/01
Filed: 2009-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'une séquence d'images, comprenant les étapes suivantes, pour au moins un groupe de blocs d'une image : - détermination (21), pour chacun des blocs, d'au moins un paramètre caractéristique dudit bloc ; - formation (22) d'au moins une grappe comprenant les blocs présentant au moins un paramètre caractéristique similaire ; - codage (24) des blocs de ladite grappe, le(s) paramètre(s) caractéristique(s) similaire(s) associé(s) à ladite grappe étant codé(s) une seule fois ; - codage (23) des blocs n'appartenant à aucune grappe, le(s) paramètre(s) caractéristique(s) associé(s) à chacun de ces blocs n'étant pas codé(s). Un tel procédé comprend également des étapes de génération (25) d'un flux de données et d'insertion (26) dans le flux d'au moins une information de partitionnement du (ou des) groupe(s), permettant d'identifier au sein d'un groupe le(s) bloc(s) extérieur(s).
Patent FR-2948596-A1 (FR)
Title: Manipulateur a tenue manuelle et prehension symetrique
Inventor: BARRIER PASCAL
IPC: A61B1/00
Filed: 2009-07-31
Abstract: Un manipulateur à tenue manuelle selon l'invention comprend une poignée (4) montée fixe en bout d'un bras de liaison (2) dont l'extrémité distale (2b) porte une unité de travail (3). La poignée (4) comporte un tronçon de préhension (4e) ayant une surface de révolution autour d'un axe longitudinal de poignée (III) aligné sur l'axe longitudinal de bras (I). Des organes de commande (4a-4c) sont conformés en structure annulaire proche de l'extrémité distale (4f) du tronçon de préhension (4e) pour être accessibles en toute orientation angulaire de la main tenant la poignée.
Patent FR-2949320-A1 (FR)
Title: Dispositif de basculement lateral
Inventor: GARNERO FLORIAN
IPC: A61G7/008
Filed: 2009-08-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de basculement latéral (3) d'un patient (20) allongé sur un matelas (10), apte à être intercalé entre ledit matelas et un sommier ou châssis plan (11) de lit sur lequel ledit matelas repose, caractérisé en ce que ledit dispositif de basculement latéral comprend au moins 2 première et deuxième cellules gonflables indépendantes (1,2) pneumatiquement indépendantes et positionnées au moins en partie symétriquement l'une de l'autre par rapport à un axe médian (X1X'1) dudit dispositif de basculement. La présente invention concerne également un dispositif de support comprenant un matelas apte à supporter un patient en position allongée et un dispositif de basculement latéral disposé sous le matelas, ainsi qu'une méthode de basculement latéral d'un dispositif support dans lequel qu'on réalise le basculement d'un dit matelas (10) par gonflage d'une dite première ou deuxième cellule (1,2) et dégonflage concomitant de l'autre deuxième ou respectivement première cellule (2,1) dudit dispositif de basculement (3) disposé dessous ledit matelas.
Patent FR-2950085-A1 (FR)
Title: Attache de fixation pour un dispositif de voirie, ensemble, dispositif de voirie et procede correspondants
Inventor: ROYER JEAN CLAUDE
IPC: E02D29/14
Filed: 2009-09-16
Abstract: Cette attache de fixation (36) pour un dispositif de voirie comprend un moyen de fixation ou de blocage (56). L'attache (36) comprend un pied de retenue (60) adapté pour relier de manière amovible l'attache (36) à un élément du dispositif de voirie à travers un évidement de réception (40) ménagé dans l'élément du dispositif de voirie par une liaison par complémentarité de formes. Application à la fixation de vérins aux tampons de regards de chaussée.
Patent FR-2950296-A1 (FR)
Title: Attache de fixation d'un sur-tapis a un tapis
Inventor: COURTIN CHRISTIAN ALBERT
IPC: B60N3/04
Filed: 2009-09-21
Abstract: Il s'agit d'une attache de fixation comportant : - un élément mâle (2) comportant des moyens d'assujettissement (53, 54, 58, 59) à un tapis (3) et une tête (35) en forme de champignon ; et - un élément femelle (4) comportant des moyens d'assujettissement (10, 11, 31, 32) à un sur-tapis (5) et des moyens d'encliquetage réversible adaptés à retenir ladite tête (35) dudit élément mâle (2) lorsque ledit élément femelle (4) est placé vis-à-vis dudit élément mâle (2) dans une position de fixation nominale ; caractérisée en ce que ledit élément mâle (2) comporte un socle (34) et un pion (33) comportant ladite tête (35) avec ledit pion (33) qui est amovible dudit socle (34), ledit socle (34) comportant la totalité desdits moyens d'assujettissement (53, 54, 58, 59) dudit élément mâle (2) audit tapis (3).
Patent FR-2954525-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une fibre optique monomode a coeur dope terres rares et fibre optique monode a coeur dope terres rares
Inventor: ROBIN THIERRY
IPC: C03B37/027
Filed: 2009-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une fibre optique multi gaine à cœur dopé, comprenant les étapes suivantes : a) on dépose une première couche de gaine à l'intérieur d'un premier tube porteur ; b) on dépose une seconde couche de silice poreuse à l'intérieur dudit premier tube porteur; c) on imprègne la couche de silice poreuse par une solution comprenant des sels de terre rare de manière à obtenir une couche de silice dopée terre rare ; d) on vitrifie la couche de sillice dopée; e) on rétreint le tube ainsi obtenu à l'étape d) pour former un barreau comprenant un cœur plein dopé terre rare entouré de la première couche de gaine; f) On enlève la partie externe du premier tube porteur pour obtenir le cœur dopé entouré de la première couche de gaine; g) On dépose à l'intérieur d'un autre tube porteur une autre couche de gaine; h) On manchonne le cœur dopé au moyen dudit tube porteur; i) On élimine la partie externe dudit autre tube porteur en s'arrêtant à ladite couche de gaine; j) On répète les étapes g) à i) N fois jusqu'à l'obtention d'une première gaine formée de l'empilement desdites couches de gaine entourant le coeur de manière à ce que la section de la première gaine ait un diamètre 2B prédéterminé ; k) On manchonne la préforme obtenue à l'étape précédente par un manchon ayant un indice de réfraction effectif inférieur à celui de la première gaine multimode de manière à former une seconde gaine; I) on effectue la fusion et l'étirage de la préforme pour obtenir une fibre (20) multi gaine à cœur (1) dopé monomode et à gaine guide de pompe multimode.
Patent FR-2959646-A1 (FR)
Title: Soles and heels assembly device for high heel female shoes in different heights, has flexible sole comprising blocking device that is incorporated in low fixed heel of rigid sole to have different heights
Inventor: SARKISSIAN VAHE
IPC: A43B21/437
Filed: 2010-05-05
Abstract: The device has a first rigid sole with a low fixed heel (1) and a second sole with a mobile heel (2) including three nonrestrictive side holes provided on two sides of the mobile heel by articulation. A third flexible sole comprises a blocking device (4) that is incorporated in the low fixed heel to have different heights (5-7). The blocking device incorporated in the low fixed heel is constituted of two axes of different diameters actuated by a spring (8), where the device is made of aluminum, rigid plastic or stainless steel.
Patent FR-2962335-A1 (FR)
Title: Utilisation du nonapeptide pat dans le traitement et la prevention des maladies neurodegeneratives
Inventor: LARUELLE CLAUDE
IPC: A61K38/08
Filed: 2010-07-12
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation du nonapeptide PAT dans la fabrication d'un médicament pour la prévention ou le traitement d'une maladie neurodégénérative telle la maladie d'Alzheimer. La voie d'administration parentérale est préférée, dont la voie sous-cutanée , intra-péritonéale, intraveineuse ou intranasale. L'invention se rapporte également à une formulation injectable contenant le nonapeptide PAT administrable à des patients atteints par une maladie neurodégénérative telle la maladie d'Alzheimer.
Patent FR-2969208-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner une quantite d'agent alcalin a injecter dans le cadre de recuperation assistee d'hydrocarbures
Inventor: ROUSSEAU DAVID
IPC: E21B43/22
Filed: 2010-12-17
Abstract: Procédé pour modéliser l'évolution du pH d'un milieu poreux suite à l'injection d'une solution d'agent alcalin dans ce milieu. - On considère l'agent alcalin comme un pseudo-constituant soude, de concentration égale à la concentration de OH- correspondant au pH de la solution d'agent alcalin injectée. Puis, on utilise une équation d'adsorption calée sur des données expérimentales pour déterminer une quantité de pseudo-constituant soude adsorbée, à partir de la concentration du pseudo-constituant soude. Enfin, on modélise l'évolution du pH en modélisant le transport de la solution d'agent alcalin au moyen d'un simulateur de transport de soude, en remplaçant la soude par le pseudo-constituant soude.
Patent FR-2955921-A1 (FR)
Title: Device for deflecting air e.g. hot air, blown in direction from diffusion nozzle opened on part to be ventilated, has deflection surface conformed in manner so as to direct air blown from direction towards side of diffusion nozzle
Inventor: BAILLOEUIL ALAIN
IPC: F24F13/062
Filed: 2010-02-01
Abstract: The device (3) has a fixing unit fixed at a front of an opening (4) of a diffusion nozzle, and a deflection surface conformed in a manner so as to direct air blown from a direction towards a side of the diffusion nozzle. The deflection surface in a form of a concave wall is divergent with respect to the direction of the blown air. A plane of a removable front face (7) of a triangular base is vertical. Other two faces (8) of the triangular base are concave. An end of a frame (2) is connected to an air circulation system.
Patent FR-2955932-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz et son procede de fabrication
Inventor: FRESNEL HAROLD
IPC: F42B3/04
Filed: 2010-02-01
Abstract: L'invention concerne un générateur de gaz, comportant une paroi extérieure (1) délimitant une première chambre (2) de source de gaz et une deuxième chambre (3) de diffusion du gaz vers l'extérieur entre lesquelles se trouve une tuyère (4) comportant un premier trou traversant (40) de passage du gaz de la première chambre à la deuxième chambre, le premier trou (40) étant fermé par un opercule (6) apte à être ouvert à partir du déclenchement d'un dispositif (7) électro-pyrotechnique situé du côté de la première chambre (2), la deuxième chambre (3) de diffusion comportant dans la paroi (1) au moins un deuxième trou (5) de passage du gaz vers l'extérieur. Suivant l'invention, la paroi extérieure (1) comporte au moins une matière plastique surmoulée autour d'une partie (41, 42) de la tuyère (4) métallique.
Patent FR-2944838-A1 (FR)
Title: Amelioration structurelle d'une pompe a rotor noye
Inventor: CHIEN HUAN JAN
IPC: F04D13/06
Filed: 2010-04-28
Abstract: La présente invention divulgue une amélioration de la structure d'une pompe à rotor noyé, et plus particulièrement d'une pompe à rotor noyé qui est une pompe en plastique ou une pompe avec un revêtement plastique pour transférer des produits chimiques liquides, où une structure de soutien d'un système de rotor est améliorée pour offrir un arbre stationnaire en porte-à-faux de haute rigidité pour satisfaire à toutes sortes d'exigences. L'arbre stationnaire en porte-à-faux de haute rigidité de la présente invention comprend un arbre métallique, qui est fermement verrouillé à un carter arrière de moteur avec un écrou pour comprimer une chemise d'arbre en céramique et le carter arrière de moteur pour former un arbre stationnaire en porte-à-faux complexe; une chemise d'arbre en céramique, qui offre les fonctions de palier hydraulique et de palier de butée axiale; un carter arrière de moteur, qui améliore la dureté de l'arbre stationnaire pour soutenir la rotation du rotor du moteur; une coque de confinement, qui offre une fonction d'étanchéité à la chemise céramique, de plus, la coque de confinement est équipée d'un trou central permettant à l'arbre métallique de passer au travers, et un espace interne est utilisé pour tenir le rotor du moteur et pour offrir une fonction d'étanchéité à un stator du bobinage du moteur.
Patent FR-2959395-A1 (FR)
Title: Oyster breeding method, involves securing oysters to rigid element, enclosing oyster and rigid element assembly in openwork container, and immersing container in water by suspending container using cord
Inventor: CAMBON CHRISTOPHE
IPC: A01K61/00
Filed: 2010-05-17
Abstract: The method involves securing oysters i.e. young oysters, to a rigid element, where the rigid element is constituted of tube, a bar or a plate made of deformable material such as synthetic foam. An assembly of the oyster and the rigid element is enclosed in an openwork container (4) i.e. semi-rigid latticed pocket. The container containing the assembly is immersed in water by suspending the container using a cord (5). The container is detached from the cord after the oysters are matured. An independent claim is also included for an oyster breeding device comprising an openwork container.
Patent FR-2969158-A1 (FR)
Title: Procede pour modifiants chocs et composition thermoplastique modifiee choc ayant une resistance hydrolytique amelioree
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: C08F2/22
Filed: 2010-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour produire des modifiants chocs, des compositions de moulage thermoplastiques modifié choc et en particulier du polycarbonate ou des mélanges polycarbonate/polyester modifié choc ayant une résistance améliorée à la dégradation. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé pour produire des modifiants chocs polymères avec une structure cœur-écorce produite par un procédé multi-étapes comprenant un contrôle et un ajustement, si nécessaire, de la valeur de pH avant et pendant l'étape de récupération.
Patent FR-2969977-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au guidage d'un pene de ceinture de securite pour siege rehausseur
Inventor: CABRIE DOMINIQUE
IPC: B60N2/28
Filed: 2010-12-29
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'aide au verrouillage d'un pêne de ceinture (3) de sécurité dans un système de verrouillage/déverrouillage (4), pour un siège rehausseur (51) de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte une surface de guidage (110, 310) dont un bord supérieur (111, 311) est destiné à être disposé en regard d'une paroi latérale d'une assise (55) du siège rehausseur (51) et dont un bord inférieur (112, 312) est destiné à être disposé à proximité du système de verrouillage/déverrouillage (4), de façon à permettre de guider le pêne (3) vers le système de verrouillage/ déverrouillage (4). L'invention porte, également, sur un siège rehausseur (51, 500) comportant une assise (55) et comportant un moyen de réception apte à coopérer avec un moyen d'attache supérieur complémentaire (140, 240, 340) d'un dispositif d'aide (100, 200, 300).
Patent FR-2978424-A1 (FR)
Title: Verrou de suppression
Inventor: DEFRANCE VINCENT
IPC: B64D29/06
Filed: 2011-07-26
Abstract: L'invention concerne un verrou de surpression pour aéronef, apte à absorber des vibrations et des chocs sans ouverture intempestive, ainsi qu'à s'adapter à des contraintes dimensionnelles lors de son montage. L'invention se rapporte donc à un verrou de surpression comprenant : - une console (31) ; - un levier (34) monté sur la console, un effort (E) d'ouverture exercé sur un point (46) d'appui du levier provoquant un déplacement (D) angulaire dudit point d'appui entre une position de fermeture et une position d'ouverture, - un rouleau (37) apte à rouler contre un profil (36) du levier et relié à un dispositif (42) de rappel élastique, le verrou étant muni de moyens (47, 48) aptes à faire varier le déplacement (D) angulaire du point d'appui du levier en fonction du l'effort d'ouverture, selon deux pentes différentes en fonction d'un effort E intermédiaire d'ouverture.
Patent FR-2978484-A1 (FR)
Title: Dispositif pour empecher le repliement d'un tablier a lames orientables d'un dispositif d'occultation
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/86
Filed: 2011-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (9) d'empêchement du repliement d'un tablier (2) à lames orientables (7) que comporte un dispositif d'occultation (1). Ce dispositif (9) est caractérisé en ce qu'il comporte : - une butée escamotable (90) mobile entre une position repliée dans laquelle cette butée escamotable (90) est en retrait par rapport au tablier (2) et une position déployée dans laquelle cette butée escamotable (90) coopère avec le tablier (2) pour empêcher le repliement de ce tablier (2) ; - des moyens (93), conçus pour coopérer avec une lame orientable (7) ou avec un système (8) pour commander l'orientation d'une telle lame orientable (7), et pour commander le passage de la butée escamotable (90) de la position repliée à la position déployée, ceci sous l'effet de cette coopération et du repliement du tablier (2). L'invention concerne, également, un dispositif d'occultation (1) comportant un tel dispositif (9) d'empêchement du repliement d'un tablier (2) à lames orientables (7) que comporte ce dispositif d'occultation (1).
Patent FR-2979093-A1 (FR)
Title: Supporting structure for supporting electric drive powertrain of electric car, has backlash adjuster compensating play between connecting and bonding surfaces of intermediate frame, and bolts locking adjuster in play compensation position
Inventor: ANGIN GILLES
IPC: B60K1/00
Filed: 2011-08-17
Abstract: The structure has a main frame (3) and an intermediate frame (6) connected to each other by connecting members (9, 10). One of the connecting members comprises a connecting surface (23) that extends parallel to a reference plane facing a bonding surface of the intermediate frame. A backlash adjuster (26) is mounted to be movable in a direction perpendicular to the reference plane to compensate play between the connecting surface of each connecting member and the bonding surface of the intermediate frame, where bolts (29) lock the backlash adjuster in a position of compensation of play. An independent claim is also included for a method for mounting a supporting structure.
Patent FR-2980023-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance communautaire
Inventor: FRANCES SYLVAIN
IPC: G08B25/14
Filed: 2011-09-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance communautaire, dans lequel une unité locale (4) surveille une zone ou une enceinte (1) par réception d'un signal (30) de détection émis par des capteur (3) ; ladite unité (4) transmet un message (40) d'intrusion à une centrale (6) distante, ledit message (40) comprenant au moins des données intrusives ; ladite centrale (6) traite ledit message (40) reçu et vérifie la véracité de l'intrusion en vue d'effectuer une intervention. Ladite vérification se caractérise en transmettant à des correspondants (8) distants, choisis parmi une liste préétablie (9) , des requêtes (60) avec les données intrusives, chaque correspondant (8) visualisant lesdites données transmises sur un terminal personnel (10) , chaque correspondant (8) transmettant vers ladite centrale (6) une réponse (80) de confirmation ou d' infirmation de ladite intrusion. La central (6) détermine alors à partir desdites réponses (80) la véracité de l'intrusion.
Patent FR-2982008-A1 (FR)
Title: Paroi annulaire de chambre de combustion a refroidissement ameliore au niveau des trous primaires et de dilution
Inventor: RULLAUD MATTHIEU FRANCOIS
IPC: F02C7/04
Filed: 2011-10-26
Abstract: Paroi annulaire de chambre de combustion (10) de turbomachine, comportant un côté froid (16a, 18a) et un côté chaud (16b, 18b), une pluralité de trous primaires et de dilution (30) répartis selon une rangée circonférentielle pour permettre à de l'air circulant du côté froid (16a, 18a) de la paroi annulaire de pénétrer du côté chaud (16b, 18b) afin d'assurer la dilution d'un mélange air/carburant ; et une pluralité d'orifices de refroidissement (32) pour permettre à l'air circulant du côté froid (16a, 18a) de la paroi annulaire de pénétrer du côté chaud (16b, 18b) afin de former un film d'air de refroidissement le long de la paroi annulaire, les orifices de refroidissement étant répartis selon une pluralité de rangées circonférentielles espacées axialement les unes des autres et les axes géométriques de chacun des orifices de refroidissement étant inclinés, dans une direction axiale D d'écoulement des gaz de combustion, d'un angle d'inclinaison theta1 par rapport à une normale N à la paroi annulaire ; La paroi comportant en outre une pluralité d'orifices additionnels de refroidissement (34) disposés directement en aval des trous de dilution et répartis selon une pluralité de rangées circonférentielles espacées axialement les unes des autres, les axes géométriques de chacun des orifices additionnels de refroidissement étant disposés dans un plan perpendiculaire à ladite direction axiale D et inclinés d'un angle d'inclinaison theta2 par rapport à une normale N à ladite paroi annulaire.
Patent FR-2984128-A1 (FR)
Title: Utilisation de la proteine mmp-12 dans la prevention et/ou le traitement des peaux sensibles.
Inventor: GUENICHE AUDREY
IPC: A61K8/64
Filed: 2011-12-14
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'une quantité efficace d'au moins un actif consistant en un polypeptide ayant au moins 80 % d'identité en acides aminés avec une métalloprotéinase MMP-12 de séquence choisie parmi SEQ ID NO: 1, SEQ ID NO: 2 et SEQ ID NO: 3 indiquée ci-après, ou un fragment C-terminal de ce polypeptide, pour prévenir et/ou traiter les peaux sensibles, ledit polypeptide ou ledit fragment comprenant la séquence KDXK, dans laquelle X représente l'acide aspartique ou l'acide glutamique. La présente invention vise principalement à proposer un nouvel actif pour la prévention et/ou le traitement des peaux sensibles.
Patent FR-2986725-A1 (FR)
Title: Nez d'un outil de traction motorisee d'une tete renflee d'element et un tel outil
Inventor: MATTLER CLAUDE
IPC: B21J15/10
Filed: 2012-02-10
Abstract: Dans ce nez d'outil, un système de capture (31) est rappelé élastiquement d'une configuration rétractée de capture de la tête (2) vers une configuration de chargement dans laquelle un passage axial (42) pour la tête (2) est expansé transversalement par rapport à la configuration rétractée. Un fourreau coulissant (26) a un resserrement intérieur (44) de manoeuvre du système de capture (31) vers sa configuration rétractée moyennant une course axiale de ce fourreau (26) vers l'arrière, par rapport au système de capture (31). Il est également prévu un dispositif (9, 28, 29) de détection d'un engagement de la tête d'élément (2) d'une quantité prédéterminée à l'intérieur du système de capture (31), et de commande d'un entraînement du fourreau (26) le long de sa course axiale, vers l'arrière, en cas de détection d'un tel engagement.