baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093548-B1 (FR)
Title: Organe presseur pour mécanisme d’embrayage de type multidisques
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/52
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-02-19
Abstract: Organe presseur pour mécanisme d’embrayage de type multidisques L’invention concerne un organe presseur (50) pour mécanisme d’embrayage (1) de type multidisques (31, 32), formé au moins en partie par une tôle d’épaisseur Ep et comprenant : - une platine (51) de forme annulaire d’axe de révolution (X), - au moins un élément d'actionnement (55) formé depuis la partie externe de la platine (51) et qui s’étend axialement depuis la platine (51), l’extrémité libre (53) de l’au moins un élément d'actionnement (55) comprend une surface d’appui (S) apte à venir en contact sur l’ensemble multidisques (31, 32) du mécanisme d’embrayage (1), caractérisé en ce que la surface d’appui (S) de l’au moins un élément d’actionnement est délimitée entre un diamètre intérieur (D1) de l’extrémité libre (53) et un diamètre extérieur (D2) de l’extrémité libre (53) selon l’axe (X), la surface d’appui (S) s’étendant de manière continue selon une direction circonférentielle et radialement entre les diamètres intérieur (D1) et extérieur (D2) selon une variation ΔD, ladite variation ΔD selon la direction radiale étant supérieure ou égale à 1,3 fois l’épaisseur Ep de la tôle. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095388-B1 (FR)
Title: Panneau d’habillage intérieur de véhicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R13/00
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un panneau (1) d’habillage intérieur de véhicule automobile, ledit panneau comprenant : une âme (2) rigide présentant une face d’endroit (3) et une face d’envers (4) reliées l’une à l’autre par une tranche (5) ; une couche de revêtement d’endroit (6) à base de fibres thermoplastiques collée sur ladite face d’endroit et sur ladite tranche, ladite couche présentant en outre une bordure périphérique (7) rabattue et collée en périphérie de ladite face d’envers ; une couche de revêtement d’envers (8) collée sur ladite face d’envers avec recouvrement de ladite bordure, ladite bordure étant thermo-comprimée, ladite bordure étant logée dans un évidement (9) ménagé en périphérie de ladite face d’envers, de sorte que la face externe (10) de ladite bordure s’inscrive dans le prolongement du reste de ladite face d’envers, l’interface entre ladite bordure et le reste de ladite couche d’endroit formant un décrochement (11) masquant la tranche (12) de ladite couche d’envers. Figure 1
Patent FR-3096737-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection d’un agent réducteur
Inventor: JEANNEROT THIBAUT
IPC: F01N3/08
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-08-26
Abstract: D ispositif d’injection d’un agent réducteur L’invention concerne un dispositif d’injection (32) d’un agent réducteur destiné à injecter un agent réducteur dans une ligne d’échappement (10) d’un moteur à combustion interne. Le dispositif d’injection (32) comprend :  - au moins une première buse d’injection (34) et une deuxième buse d’injection (36),   - au moins un dispositif d’amenée d’agent réducteur (38) pour fournir de l’agent réducteur à la première et à la seconde buse d’injection (34, 36),   - une première ligne d’injection (40) et une deuxième ligne d’injection (42), connectées au dispositif d’amenée d’agent réducteur (38) et respectivement à la première buse d’injection (34) et à la deuxième buse d’injection (36), et   - une unité d’activation (44) configurée pour déplacer alternativement le dispositif d’injection (32) dans une première configuration dans laquelle l’agent réducteur est injecté uniquement dans la première ligne d’injection (40), et dans une deuxième configuration dans laquelle l’agent réducteur est injecté uniquement dans la deuxième ligne d’injection (42).  Figure : 2
Patent FR-3097460-B1 (FR)
Title: Dispositif de préhension de produits, et procédé de convoyage au sein d'une ligne industrielle de production
Inventor: BRACHET VINCENT
IPC: B65G61/00
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de préhension (5) de produits (1) convoyés au sein d'une ligne industrielle de production et de traitement desdits produits (1), lesdits produits (1) étant des récipients pourvus supérieurement d'un col, ledit dispositif de préhension (5) comprenant au moins un moyen de préhension de chacun desdits produits (1) individuellement, ledit au moins un moyen de préhension comprenant une paire de mâchoires (8) mobiles entre une position resserrée de préhension dudit col d'un produit (1) et une position écartée, caractérisé en ce que lesdites mâchoires (8) s'étendent verticalement et sont mobiles dans un plan vertical. L'invention concerne aussi une installation et un procédé de convoyage de produits (1). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101612-B1 (FR)
Title: Drone professionnel à module fonctionnel modulaire
Inventor: BRUMEAU DAVID
IPC: B64C27/08
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-09-03
Abstract: Drone professionnel fonctionnel piloté à distance par un utilisateur dont l’électronique de commande (500) dialogue avec l’électronique de commande de pilotage du drone (300) caractérisé en ce que l’architecture mécanique est modulaire avec une embase (1) sur laquelle se fixent des pales, sur l’embase peut se solidariser mécaniquement et électroniquement des modules fonctionnels (3) dont l’électronique de commande fonctionnelle (300) coopère avec l’électronique de commande de pilotage du drone (100), notamment au moyen d’une architecture logicielle d’identification qui affecte à l’utilisateur un écran d’affichage spécifique de commande du module fonctionnel et de l’embase calculé en fonction de l’identité du module fonctionnel dont l’identité est lue par le dialogue entre les électroniques de commande de pilotage de l’embase (100) et celle du module fonctionnel (300). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105448-B1 (FR)
Title: Dispositif de scan à excentrique amélioré
Inventor: TREMOLIERES SYLVAIN
IPC: G02B23/16
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de scan à excentrique amélioré L’invention concerne un dispositif de scan (10), comprenant :    - Un objet (12) à orienter, tel qu’un miroir,    - Un bras de levier (18) comprenant une extrémité proximale (18A) solidaire de l’objet à orienter, et une extrémité distale (18B) pivotante,    - Un capteur de référence (22) de position de l’objet à orienter,    - Un système à excentrique (16) configuré pour conférer un mouvement d’oscillation angulaire à l’objet à orienter via l’extrémité distale pivotante du bras de levier, le système à excentrique comprenant un motoréducteur (20) et un excentrique (21).     Figure 1A
Patent FR-3110590-B1 (FR)
Title: Revêtement sol-gel comprenant un indicateur de température
Inventor: TURGIS RAPHAEL
IPC: C09D5/26
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un revêtement sol-gel de la surface d’un article électroménager comprenant au moins deux décors (a) et (b) agencés entre ou dans ses couches :  (a) un décor comprenant au moins une composition pigmentaire thermochrome sous la forme de particules constituées d’un pigment de type (Bi1-xAx)(V1-yMy)O4 et éventuellement d’additifs.      x est égal à 0 ou x est compris de 0,001 à 0,999,  y est égal à 0 ou y est compris de 0,001 à 0,999,  A et M sont choisis dans le groupe constitué de l’azote, le phosphore, un métal alcalin, un métal alcalinoterreux, un métal de transition, un métal pauvre, un métalloïde ou un lanthanide,   A et M sont différents l’un de l’autre,      (b) un décor comprenant une composition pigmentaire de référence de température.
Patent FR-3111004-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’un locuteur
Inventor: ROSSELLO NORBERT
IPC: G10L17/24
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un procédé d’identification d’un locuteur particulier parmi un ensemble de locuteurs, au moyen d’un calculateur qui comporte une mémoire informatique dans laquelle sont enregistrées des signatures vocales chacune associée à un des locuteurs dudit ensemble, le procédé comprenant des étapes de : - acquisition d’un signal vocal (S41) émis par le locuteur particulier, - élaboration d’une nouvelle signature vocale en fonction dudit signal vocal, - comparaison de ladite nouvelle signature vocale avec au moins une des signatures vocales enregistrées dans la mémoire informatique, et - identification du locuteur particulier en fonction du résultat de ladite comparaison.  Selon l’invention, il est prévu, avant l’étape d’élaboration, une étape de génération d’un signal complet (S4) qui comprend ledit signal vocal et au moins un signal d’extension (S31, S32) prédéterminé, et il est prévu qu’à l’étape d’élaboration, la nouvelle signature vocale soit élaborée en fonction également de chaque signal d’extension.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3112070-B1 (FR)
Title: Systeme de presentation d’articles en libre service
Inventor: BOUAN BRUNO
IPC: A47F5/08
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne le domaine des agencements pour la présentation et la vente d’articles en libre-service, sur des broches venant se fixer sur une paroi verticale d’un linéaire, souvent par une fixation par un porte-à-faux venant s’engager sur un panneau perforé à ou rainures, permettant de reconfigurer facilement l’organisation du linéaire.
Patent FR-3112861-B1 (FR)
Title: Système de gestion de batteries
Inventor: DI MEGLIO MAXIME
IPC: H01M50/574
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un système de gestion de batteries (BMS) d’accumulateurs, les dites batteries pouvant être constituées d’un élément unitaire ou de plusieurs éléments unitaires pouvant être arrangés en ensemble modulaire connectés en série, en parallèle, et d’un dispositif de disjonction électromagnétique ou électronique relié d’une part à au moins un pôle d’une cellule et d’autre part à une borne de même polarité d’un ensemble modulaire ou d’une batterie, le BMS comprenant au moins un dispositif unique de détection de décharges profondes, de surintensité et de court-circuit par mesure de la tension aux bornes de la batterie.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115994-B1 (FR)
Title: structure de plafond et installation comprenant une telle structure de plafond comprenant des moyens de stérilisation de l’air
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: F24F7/10
Filed: 2020-10-13
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention porte sur une structure de plafond (1) et une installation comportant une telle structure permettant d’amener un air traité dans un local, comprenant une paroi de plafond (3), une fausse paroi positionnée en sous face et à distance de tout ou partie de la paroi de plafond (3) et délimitant, avec la paroi de plafond (3) ou une portion de la paroi de plafond (3), un couloir de circulation d’air comprenant une ouverture de sortie d’air (5) à l’intérieur du local ménagée dans la fausse paroi, caractérisée en ce que la structure de plafond (1) comporte des moyens lumineux comportant au moins une première source lumineuse (6) apte à émettre de la lumière ultraviolette disposée dans le couloir de circulation d’air (4) de sorte à stériliser l’air s’écoulant dans ledit couloir avant son passage au travers de l’ouverture de sortie d’air (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115318-B1 (FR)
Title: Système de lubrification de turbomachine, comprenant une dérivation pour alimenter préférentiellement un réducteur à bas régime
Inventor: FERT JÉRÉMY EDMOND
IPC: F04D29/06
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un système de lubrification (100) pour une turbomachine qui comporte un réducteur (152). Le système de lubrification (100) comprend une branche principale (120) et une branche de dérivation (140) qui est agencée en parallèle de la branche principale (120). La branche principale (120) comprend un échangeur thermique (121, 122, 124). La branche de dérivation (140) comporte une résistance hydraulique qui est inférieure à la résistance hydraulique de la branche principale (120). Le réducteur (152) est situé en aval de la branche principale (120) et de la branche de dérivation (140). Le système de lubrification (100) comprend au moins un dispositif de dérivation (200) qui est configuré pour alimenter la branche de dérivation (140) en lubrifiant lorsqu’une valeur de pression du lubrifiant est inférieure à une valeur seuil.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3116031-B1 (FR)
Title: Ensemble d’aménagement intérieur pour véhicule muni d’un système de freinage
Inventor: SNOECK STÉPHANE
IPC: B60R7/00
Filed: 2020-11-06
Granted: 2022-11-25
Abstract: Ensemble d’aménagement intérieur pour véhicule muni d’un système de freinage L’ensemble d’aménagement intérieur comprend un premier élément (6), un deuxième élément (8) mobile par rapport au premier élément (6) selon un mouvement, dans un premier sens de déplacement (D1) et un deuxième sens de déplacement (D2) opposés, et un système de freinage (10) configuré pour freiner le deuxième élément (8) lors de son déplacement par rapport au premier élément (6), le système de freinage (10) comprenant un organe de freinage (12) portant une surface de freinage (14) en contact avec une piste de freinage (16) prévue sur le deuxième élément (8) de manière à freiner le deuxième élément (8) par friction, le système de freinage (10) étant configuré pour générer une force de friction strictement plus élevée dans le premier sens de déplacement (D1) que dans le deuxième sens de déplacement (D2).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117090-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un actionneur électromécanique doté de moyens de protection contre les grippages ou blocages
Inventor: HORS DANIEL
IPC: B64C25/30
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-07-07
Abstract: Ce dispositif de verrouillage pour actionneur électromécanique comprenant un tube cylindrique (3) qui est mobile par rapport à un cylindre externe (2) fixe, sous l'action de moyens moteurs d'actionnement, et des premiers moyens libérables (8) de verrouillage du tube cylindrique dans le cylindre externe fixe.  Il comporte des deuxièmes moyens libérables (9) de verrouillage complémentaire du tube cylindrique (3) fonctionnant indépendamment des premiers moyens de verrouillage et interposés entre les moyens moteurs et le tube cylindrique, les deuxièmes moyens libérables (9) de verrouillage comprenant un tube intermédiaire (25) apte à être entraîné par les moyens moteurs et un ensemble d'au moins un crochet (30) s'engageant dans une empreinte.  Ledit ensemble de crochets et l’empreinte sont placés l'un sur le tube intermédiaire et l'autre sur le tube cylindrique.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3119836-B1 (FR)
Title: Aéronef VTOL à quatre rotors en croix et procédé de gestion d’atterrissage d’urgence associé
Inventor: CHESNEAU GAETAN ALAIN ROBERT
IPC: B64C29/02
Filed: 2021-02-15
Granted: 2023-02-10
Abstract: A éronef VTOL à quatre rotors en croix e t procédé de gestion d’atterrissage d’urgence associé Aéronef VTOL à quatre rotors (10) entrainant chacun une hélice (14A, 14B, 14C, 14D) et comportant une unité de commande (18) pour délivrer une consigne de vitesse à chacun de ces quatre rotors (12A, 12B, 12C, 12D), les quatre rotors étant montés sur quatre bras (28A, 28B, 28C, 28D) définissant deux axes en croix supportant une cellule (30) de l’aéronef destinée à recevoir des occupants, les deux rotors opposés d’un même axe tournant chacun dans un même sens de rotation, aéronef dans lequel, pour assurer en cas de défaut d’un rotor ou d’une hélice, un atterrissage d’urgence maitrisé de l’aéronef sans rotation de la cellule autour de l’axe de lacet de l’aéronef, l’unité de commande (18) est configurée pour détecter le défaut et pour générer des consignes de vitesse nulle sur le rotor en défaut ou le rotor associé à l’hélice en défaut et celui qui lui est diamétralement opposé, et simultanément commander un mécanisme de découplage (32) assurant un désaccouplement de la cellule des deux axes en croix la supportant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3121650-B1 (FR)
Title: Partie de structure d’un véhicule ferroviaire adaptée pour former une face arrière
Inventor: VANDAMME THIBAULT
IPC: B61D17/06
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-04-14
Abstract: Partie de structure d’un véhicule ferroviaire adaptée pour former une face arrière Partie de structure (18) mécano-soudée d’un véhicule ferroviaire, adaptée pour former une face arrière dans une direction longitudinale (L), et comprenant :  - une première tôle (22A),   - une deuxième tôle (22B) soudée sur, ou venue de matière avec, la première tôle pour définir une ouverture (24) destinée à permettre une circulation humaine entre véhicules ferroviaires, et  - une troisième tôle (26A) et une quatrième tôle (26B) soudées respectivement sur la première tôle et la deuxième tôle, et s’étendant dans une direction transversale (T) à partie de la première tôle et de la deuxième tôle, les tôles comportant respectivement des pluralités de pliures (32A, 34A, 36A, 56A, 58A, 60A, 62A, 32B, 34B, 36B, 56B, 58B, 60B, 62B) s’étendant dans une même direction de pliure (V) perpendiculaire à la direction transversale pour former respectivement des renforts (38A, 74A, 38B, 74B) des tôles.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3125988-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour un amplificateur et un calculateur
Inventor: CABRAL GUILLAUME
IPC: B60R11/00
Filed: 2021-08-04
Granted: 2023-08-11
Abstract: TITRE : Dispositif de support pour un amplificateur et un calculateur Dispositif de support (3) d’un amplificateur (5) d’un système audio et d’un calculateur (4) pour un véhicule automobile, le dispositif (3) comprenant un organe de renfort (6) et un support (7) adapté pour permettre le montage étagé à moindre coût du calculateur (4) et de l’amplificateur (5) dans un espace réduit.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2432359-B1 (FR)
IPC: B23D35/00
Filed: 1978-08-04
Granted: 1982-11-26
Abstract: The shearing machine comprises a stationary apron and a moving apron carried by lateral upright members and provided with cutting blades, the moving apron being guided at both ends by means of roller devices adapted to cooperate with guide ramps mounted on bottom lateral extensions of the moving apron. The guiding devices are placed substantially at the level of the horizontal cutting plane while another guiding device is located in the bottom portion of the shearing machine. The extensions are adapted to receive and transmit the cutting power developed by jacks mounted on the stationary apron.
Patent FR-2508451-B1 (FR)
IPC: C07D301/12
Filed: 1981-06-26
Granted: 1984-04-27
Abstract: 1. Process for the production of epoxides, in which hydrogen peroxide is reacted with a compound containing an ethylenic double bond in a homogeneous liquid reaction mixture containing a catalyst and a base, characterised in that the concentration of water in the reaction mixture is kept below 10% by weight, a base chosen from the organic nitrogen bases with a pKa of not more than 8 is used, and a catalyst chosen from the selenium compounds is used.
Patent FR-2519064-B1 (FR)
IPC: E21B10/56
Filed: 1981-12-24
Granted: 1984-07-13
Abstract: 1. Stud made of hard material for a drilling tool, consisting of a head (6) prolonged by a body (7) intended to be set into the end of the tool in a chamber (4) having dimensions slightly less than those of the body (7), in which stud the outer surface of the body (7) has teeth (8) intended to penetrate the inner wall of the chamber (4) when the stud (5) is set into the chamber (4), characterised in that the teeth (8) are arranged along helices marked on the surface of the body (7).
Patent FR-2603519-B1 (FR)
Inventor: KRAEUTLER BERNARD
IPC: B29C65/02
Filed: 1986-07-29
Granted: 1989-03-10
Abstract: Flexible curtains stiffened at regular intervals by reinforcing bars (9), the curtain being of the type suitable for constituting a goods-handling door, are fabricated with a welding station (5) which is movable along three orthogonal axes, a table (1) having a top (11) optionally fitted with at least one series of brooves (a, b, c, d, e, f; a, g, h, i, f) which are equidistant, and parallel to one of the displacement axes of the welding station, and at least two retaining members (7, 7') which are perpendicular to the grooves, at least one of the members being movable.
Patent FR-2606435-B1 (FR)
IPC: E02F5/10
Filed: 1986-11-10
Granted: 1989-04-14
Abstract: A vertical drainage element is constructed and laid in position while at the same time forming a narrow vertical channel in the ground by means of an excavating machine or trencher by performing the following successive operations: a strip of filtering material is unwound from a rotating roll of strip behind the trencher; the strip is introdued within the channel formed in the ground while being shaped in the form of a trough, the bottom of the trough being placed at the bottom of the channel while the side walls of the trough are placed against the channel walls; the top edges of the trough are held in position one against the other while filling the trough with bulk material in granular form which subsequently constitutes a vertical filtration block; the top edges of the trough of filtering material are closed on top of the completed block and are fastened together so as to form a closed jacket around the block.
Patent FR-2611746-B1 (FR)
Inventor: REMONDIERE OLIVIER
IPC: C23C14/26
Filed: 1987-03-06
Granted: 1989-06-30
Abstract: A substrate to be coated moves within a vacuum chamber. A deposition material in particle form is stored in a reservoir closed on its lowermost part by a plate. A cable links the plate to a valve which closes the supply opening of a crucible heated to a temperature for evaporation of the deposition material. A control device using at least one electromagnet allows the plate to pivot and thus to open the valve. A quantity of powder falls into the crucible, then the plate and the valve are returned to closed position. A screen with a mesh having dimensions smaller than those of the deposition material particles in the crucible allows pasage of the vapor only and subsequent deposition onto the substrate. The invention is particularly useful in the manufacture of carbon fibers coated with magnesium.
Patent FR-2616209-B1 (FR)
Inventor: LECERF PHILIPPE
IPC: F23K5/00
Filed: 1987-06-05
Granted: 1990-12-14
Abstract: The invention relates to a supply device intended in particular to supply a boiler burner with liquid fuel. This device comprises a supply chamber (14), a submerged alternating pump (8) arranged inside said chamber, said pump being of the type comprising a rotary driving shaft (7) which forms a pump piston, and a dummy body (9) mounted on the end of the shaft (7) and forming the pump cylinder. According to the invention, the device comprises a rotary degassing means (28) such as a metal cord rolled up on the associated shaft (7), said rotary means bringing about an intimate mixture between the air and the liquid situated in the supply chamber (14), so that the emulsion thus formed penetrates into the pump (8) via a connecting tube (24) and is lifted from it by a lift tube (26).
Patent FR-2638234-B1 (FR)
Inventor: VINOT BERNARD
IPC: G01N33/545
Filed: 1988-10-21
Granted: 1992-11-27
Abstract: Carrier for biological molecules, consisting of a porous inorganic matrix and of particles of a water-insoluble polymer. Biologically active carrier consisting of a porous inorganic matrix and of particles of water-insoluble polymer "sensitised" by biological molecules. They are prepared by bringing the matrix into contact with an aqueous dispersion of particles of optionally "sensitised" polymer. Use in biology.
Patent FR-2679234-B1 (FR)
Inventor: THOMAS CHRISTIAN
IPC: C08G79/14
Filed: 1991-07-19
Granted: 1995-03-24
Abstract: Linear or cyclic germanium compounds are provided for use as biocompatible oil in human or animal biology and have formula (I), wherein n = 1-50, and radicals R are the same or different and are selected from hydrocarbyl radicals.