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Patent WO-2019097096-A1 (WO)
Title: Acier allié et acier trempé et revenu
Inventor: HERRERO VILLALIBRE DIEGO
IPC: C22C38/54
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention concerne de l'acier présentant une composition constituée des éléments suivants : 0,25% ≤ C ≤ 0,35%, 0,80% ≤ Cr ≤ 1,50%, 0,50% ≤ Ni ≤ 1,50%, 0,0010% ≤ B ≤ 0,0050%, 0,010% ≤ Ti ≤ 0,060%, 0,40%≤ Mn ≤1,00% y 0,003% ≤ N ≤ 0,0150%, à l'aide duquel, une fois soumis à un traitement de trempe et revenu, on obtient les caractéristiques requises par la norme ISO 898-1 pour les classes de visserie 10.9 et 12.9, permettant d'obtenir en même temps des valeurs élevées de résistance à la fatigue. L'utilisation de cet acier permet d'obtenir les caractéristiques mentionnées dans des pièces ou éléments de grande taille (jusqu'à un diamètre de 75 mm), ce qui réduit considérablement les coûts d'alliage en comparaison avec les aciers qui sont aujourd'hui utilisés.
Patent WO-2022152953-A1 (WO)
Title: Système de localisation en temps réel
Inventor: ZAMORA CADENAS LETICIA
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-01-18
Abstract: La présente invention concerne un système de localisation en temps réel qui comprend: au moins une étiquette radiofréquence située sur un élément mobile devant être localisé en temps réel et au moins une station de localisation (4) qui comprend une unité de traitement et de commande (7); une pluralité d'émetteurs-récepteurs (6); une pluralité d'antennes (5); des moyens de détermination d'une position relative des antennes (5) entre elles et/ou les émetteurs-récepteurs (6) entre eux, et; une unité de synchronisation (8) configurée pour envoyer un même signal d'horloge à tous les émetteurs-récepteurs (6); l'étiquette (2) étant configurée pour émettre périodiquement un signal de présence associé à un identificateur; l'unité de traitement de commande (7) calcule la position de l'étiquette (2) sur la base de l'information du moment d'arrivée du signal de présence d'une étiquette (2) à un ou plusieurs émetteurs-récepteurs (6), les valeurs des capteurs (9) de la station de localisation (4) et/ou les valeurs des capteurs (9) de ladite étiquette (2) pour estimer la position actuelle de l'étiquette (2).
Patent WO-2022112633-A1 (WO)
Title: Harnais pour la fixation d'un sac de collecte d'excréments de cheval
Inventor: BORDES PEREZ DAVID
IPC: A01K23/00
Filed: 2021-11-17
Abstract: L'invention concerne un harnais pour la fixation d'un sac de collecte d'excréments de cheval qui comprend deux parties (1a, 1b) qui sont indépendantes et accouplables entre elles de manière réglable pour s'ajuster à l'animal. La partie avant (1a) comprend une sangle (2), qui entoure la poitrine de l'animal, à laquelle sont reliés de manière mobile une sangle longitudinale supérieure (2) et des guides de sangle latéraux (4) respectifs, des éléments dont la taille peut être ajustée ; et la partie postérieure (1b) comprend une pièce triangulaire (6) qui entoure toute la partie arrière du cheval, avec le sommet supérieur (6a) sur la queue et un segment transversal inférieur (6b), qui maintient le sac, sous celle-ci, et comprenant sous la zone de l'anus de l'animal, un segment transversal supérieur (6d) qui sert d'ajustement de la queue.
Patent WO-2022269108-A1 (WO)
Inventor: CANTERO BURGAZ JOSÉ
IPC: B04B11/04
Filed: 2022-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif médico-vétérinaire pour l'extraction et la retenue de matériel biologique à traiter ; ce dispositif médico-vétérinaire (100) comprend des pièces interchangeables pour la conformation d'une seringue (110a) d'extraction de matériel biologique, d'un conteneur (100b) du matériel biologique extait à traiter et d'une seringue ou d'un système d'application du matériel biologique logé dans le conteneur (100b) ; et un dispositif de traitement du matérial biologique contenu dans le dispositif médico-vétérinaire.
Patent WO-2009153388-A1 (WO)
Title: Dispositif à module fonctionnel rotatif
Inventor: KEMPPINEN PASI
IPC: H04M1/02
Filed: 2008-06-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif comprenant une partie corps (101) et un module fonctionnel (102). Le module fonctionnel est situé au moins partiellement dans une cavité (121) de la partie corps et est relié à la partie corps par un mécanisme de support (103, 104, 105, 106) conçu pour permettre au module fonctionnel de tourner par rapport à la partie corps. Le mécanisme de support est conçu pour déplacer un axe de rotation du module fonctionnel parallèlement à une surface de la cavité en réponse à un pivotement du module fonctionnel par rapport à la partie corps. En raison du déplacement de l'axe de rotation lors du pivotement du module fonctionnel, l'espace libre qui est nécessaire autour du module fonctionnel peut être minimisé. Le dispositif peut être par exemple un téléphone mobile et le module fonctionnel peut être par exemple un élément de caméra du téléphone mobile.
Patent WO-2011114004-A1 (WO)
Title: Procédé pour la fibrillation de matière lignocellulosique, fibres et leur utilisation
Inventor: KILPELAEINEN ILKKA
IPC: D21D1/20
Filed: 2011-03-18
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour la fibrillation de matière lignocellulosique, le procédé comprenant le traitement de la matière lignocellulosique avec un liquide ionique et la récupération de fibres pratiquement intactes de ladite matière lignocellulosique. L'invention a également pour objet un procédé de production de fibres activées et/ou pratiquement intactes, suivant lequel la matière lignocellulosique est traitée avec un liquide ionique et des fibres pratiquement intactes de ladite matière lignocellulosique sont récupérées. L'invention porte en outre sur l'utilisation des fibres pratiquement intactes de l'invention dans la production de biomatériaux, de préférence de bioplastiques, de préférence encore de polymères conducteurs, de polymères sensibles à des stimuli, de composites de biopolymères, de céramiques, de tissus ou d'élastomères. L'invention porte également sur un procédé pour la production de papier, de carton, de pâte ou similaire à partir des fibres de matière lignocellulosique qui ont été traitées avec un liquide ionique et récupérées sous forme de fibres pratiquement intactes.
Patent WO-2013113974-A1 (WO)
Title: Procédé, appareil et programme informatique pour la promotion de l'appareil
Inventor: ERONEN ANTTI
IPC: G06V40/00
Filed: 2012-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de promotion d'un dispositif (105). Dans le procédé, un mode de promotion est activé sur le dispositif (105) et une identification biométrique d'un utilisateur (110) du dispositif (105) est effectuée. Ensuite, et sur la base de l'identification biométrique, il est déterminé si l'utilisateur (110) est inconnu, une procédure de récompense étant ainsi effectuée sur le dispositif (105). L'identification biométrique peut faire intervenir la capture d'une image (11) de l'utilisateur (110) à laide d'une camera (107) associée au dispositif (105), et ledit dispositif (105) peut appartenir à un autre utilisateur (100). L'invention concerne également un appareil et un programme informatique.
Patent WO-2014006265-A1 (WO)
Title: Tank
Inventor: SOMMARDAL TOM
IPC: F17C13/00
Filed: 2013-06-13
Abstract: This invention relate to a tank, for transport and/or storage of cryogenic gases where the tanks insulation (1) are on the inside of the tank. The tanks insulation (1) has a leak proof layer (2) made of carbon fiber, fiberglass, plastic, metal or similar leak proof material.
Patent WO-2015169998-A1 (WO)
Title: Procédé d'isolation pour gaz et liquides cryogéniques
Inventor: SOMMARDAL TOM
IPC: B63B25/16
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'isolation pour liquides et gaz cryogéniques. Des réservoirs ou des tuyaux de transport ou de stockage sont conçus notamment pour le Gaz naturel liquéfié (GNL). L'isolation (2, 3) de réservoirs ou de tuyaux est constituée d'une, de deux, ou plus, couches de feuilles de matériau central à structure en nid d'abeille. Les cavités de plaques en forme de nid d'abeilles sont pourvues de silicate expansé qui comporte un bon matériau d'isolation, tel que la « Perlite ». Le conteneur ou le réservoir possède un réservoir externe (4) solidement construit et un réservoir ou une couche interne flexible (1), constituée d'une plaque mince en carton ondulé pouvant équilibrer les changements de température, et repose fermement contre le matériau d'isolation (2, 3) en forme de nid d'abeilles.
Patent WO-2016102773-A1 (WO)
Title: Échangeur de chaleur
Inventor: BACKMAN JARI
IPC: F28D7/16
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne un élément (1) d'échangeur de chaleur, une unité (10) d'échangeur de chaleur et un échangeur de chaleur (8). Un élément (1) d'échangeur de chaleur est un élément tubulaire allongé ayant une première extrémité (2a) et une seconde extrémité (2b) et au moins une paroi (3a, 3b, 3c, 3d) dont une surface interne permet de délimiter au moins un canal d'écoulement primaire (4) de l'élément (1) d'échangeur de chaleur. Une surface externe de la paroi (3a, 3b, 3c, 3d) de l'élément (1) d'échangeur de chaleur comprend au moins un renfoncement (5) qui s'ouvre vers l'extérieur de l'élément (1) d'échangeur de chaleur et s'étend dans une direction longitudinale de l'élément (1) d'échangeur de chaleur, le renfoncement (5) délimitant au moins un canal d'écoulement secondaire (6) de l'élément (1) d'échangeur de chaleur.
Patent WO-2019102066-A1 (WO)
Inventor: VAANANEN MIKKO
IPC: G06F9/44
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé, un système et un produit programme logiciel servant à aider un utilisateur et/ou à gérer des tâches de l'utilisateur, grâce à une application de secrétaire mobile dans le cloud configurée pour fonctionner sur un dispositif client mobile et un réseau de serveur cloud. L'application de secrétaire mobile dans le cloud lit des données à partir d'une autre application logicielle et fait fonctionner une autre application et/ou une troisième application sur la base des données lues. En outre, une intelligence artificielle est utilisée par l'application de secrétaire mobile dans le cloud pour faire fonctionner une autre application et la troisième application.
Patent WO-2021165580-A1 (WO)
Title: Nursing aid device and nursing aid arrangement for feeding a baby
Inventor: ALA-HANNULA JUHANI
IPC: A61J15/00
Filed: 2021-02-19
Abstract: The invention relates to a nursing aid device and a nursing aid arrangement for feeding a baby. The nursing aid arrangement (2) comprises a nursing aid device (1) and a container part (3). The nursing aid device (1) further comprises a breast adaptor part (10) comprising an adaptor sheet; and a mouthpiece part (20) comprising a mouthpiece side wall such that the mouthpiece part (20) is arranged to form a space for liquid food. The mouthpiece part (20) further comprises a suction opening (25) in the second end, and a second opening providing a route to add liquid food into the space. The container part (3) is connected to the second opening.
Patent WO-2023118662-A1 (WO)
Title: Uplink power control
Inventor: ERTIMO RIKU
IPC: H04W52/14
Filed: 2022-12-21
Abstract: A computer implemented method for uplink power control in a mobile network. The method is performed by obtaining (301) signal to interference and noise ratio, SINR, of a first cell of the mobile network; comparing (302) the SINR to current uplink power parameter of the first cell; determining (303) a new value for the uplink power parameter based on the comparison so that, if the SINR is higher than the current uplink power parameter, the current uplink power parameter is increased to obtain the new value for the uplink power parameter, and if the SINR is lower than the current uplink power parameter, the current uplink power parameter is decreased to obtain the new value for the uplink power parameter; and providing (304) the determined new value of the uplink power parameter for use in uplink power control of the first cell.
Patent WO-2004068392-A1 (WO)
Inventor: MARTIN PHILIPPE
IPC: G06K7/00
Filed: 2004-01-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un détecteur d'articles comprenant une étiquette sans contact de type RF­ID, ledit dispositif comportant au moins une antenne (13) formée de N boucles et M spires, (M, N) entier supérieur ou égal à 1, caractérisé en ce qu'au moins une desdites spires est constituée d'au moins deux segments (12) complémentaires, les deux segments (12) n'étant pas coplanaires. La présente invention se rapporte également à un système d'identification comportant ledit détecteur ainsi qu'un procédé de fabrication dudit détecteur.
Patent WO-2005059786-A1 (WO)
Title: Method and system for structuring and organising data and information exchanged between a plurality of participants on a communications network
Inventor: D ACREMONT STEPHANE
Filed: 2004-12-10
Abstract: The invention relates to a method and system for structuring and organising data and information exchanged between a plurality of participants on a communications network, each of which is provided with communications equipment connected to a central site through one or several connections. The inventive method consists in supplying and transmitting a discussion window comprising an initial structured frame which is used for receiving data and information by communication equipment of said participants, respectively and is provided with a plurality of sections containing information or messages with which graphical elements requesting mesages are associated, in collecting and treating queries emitted by the participant acting on one graphical element of the query in a section selected from the plurality of sections in such a way that a message-entry window is transmitted, in response, to the communication equipment of said participant and in receiving a message emitted from the participant communications equipment and storing said message in the selected section by the central site in such a way that the transmissible discussion window is updated. Said invention can be used, in particular for managing discussions and communication in a company.
Patent WO-2005028224-A1 (WO)
Title: Controlled air-conditioning device and method for controlling said air-conditioning
Inventor: NIEDDU GIOVANNI
IPC: B60H1/32
Filed: 2004-09-07
Abstract: The invention relates to a controlled air-conditioning device for a vehicle comprising a compressor (2) which is driven by the vehicle engine (1) through a clutch unit (3), a condenser (7), at least one evaporator (8, 9) and a main circuit for coolant fluid flowing between the compressor (2), condenser (7) and the evaporator (8, 9). Said main circuit comprises a first line (30) for supplying fluid from the compressor (2) to the condenser (7), a second line (31) for supplying fluid from the condenser (7) to the evaporator (8, 9), a third line (32) which sucks fluid from the evaporator (8, 9) towards the compressor (2) and is provided with an additional circuit (33) disposed between the first line (30) and the third line (32) which returns gases exhausted by the compressor directly towards the suction thereof and comprises a controll device (5, 10) for switching on and off the additional circuit.
Patent WO-2006008397-A1 (WO)
Title: Device for guiding a shaft in an oscillating movement
Inventor: BOQUET JEAN
Filed: 2005-06-22
Abstract: A device for guiding a shaft (20) in an oscillating movement around a center of rotation (22) located on the axis of the shaft, said device comprising a spherical ball bearing (30, 40, 46) mounted on the shaft inside two ball bearings (46, 50, 52) which are superposed and mounted in a fixed support (26).
Patent WO-2006016063-A1 (WO)
Title: Novel glycopolymers, uses thereof, and monomers useful for preparation thereof
Inventor: CHIRON STEPHANIE
IPC: C07H13/04
Filed: 2005-07-12
Abstract: The invention concerns novel glycopolymers, uses thereof, and monomers useful for preparation thereof. The invention also concerns methods for preparing novel monomers and glycopolymers. Thus the invention concerns in particular a polymer comprising units including a glycoside, and cationic or potentially cationic units.
Patent WO-2006037901-A1 (WO)
Title: Make-up kit and method
Inventor: THEVENET LUDOVIC
IPC: A45D40/00
Filed: 2005-07-08
Abstract: The invention relates to a kit for applying make-up to a base such as the skin, skin appendages, or mucosa, said kit comprising: a first cosmetic composition (C1) containing magnetic particles which are mobile under the effect of a magnetic field, and a second cosmetic composition (C2) which is to cover, or be covered by, the first composition (C1).
Patent WO-2007110490-A1 (WO)
Inventor: CHEROUSE THIERRY
IPC: A43C1/04
Filed: 2006-03-27
Abstract: Un système de laçage comprend un lacet muni de deux brins (9, 13) d'extrémités destinés à être liés par des moyens de blocage consistant à effectuer un double noed formé par un premier noed (12) et un deuxième noed (14) superposé de blocage du premier noed (12). Le système de laçage comprend une tirette (1) de déblocage du deuxième noed (14) agencé entre le premier noed (12) et le deuxième noed (14), le déblocage du deuxième noed (14) intervenant par un effet de traction exercé sur la tirette (1) de déblocage.
Patent WO-2006136741-A1 (WO)
Title: Method for forming a dielectric film and novel precursors for implementing said method
Inventor: DUSSARRAT CHRISTIAN
IPC: C23C16/32
Filed: 2006-06-21
Abstract: The invention relates to dielectric layers with a low dielectric constant, said layers being used to separate metallic interconnections especially during the production of integrated circuit boards (in the BEOL part of the circuit). According to the invention, the dielectric layer comprises SiC and/or SiOC, and is obtained from at least one precursor comprising at least one -Si-Cn-Si chain where n≥l.
Patent WO-2007122334-A1 (WO)
Title: Facility for heat treating products placed on a pallet or the like
Inventor: PAUPARDIN MICHEL
IPC: F25D13/06
Filed: 2007-03-20
Abstract: The invention relates to a facility (1) for heat treating products (2) placed on a pallet (3) or the like including at least one chamber, means for the insertion of a pallet, means for conveying (5) the pallet between an input and an output, means for blowing air (6) through the products on a pallet. It is characterised in that the facility further includes longitudinal, lifting separation means (7), placed substantially in the main axis of said at least one chamber (4), thereby preventing the airflow between the upper surface (8) of each pallet present in the chamber and the ceiling (9) of said at least one chamber (4).
Patent WO-2008029048-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing a panel assembly
Inventor: DELORT PIERRE
IPC: E04B1/61
Filed: 2007-08-28
Abstract: The invention relates to a panel assembly in which the joint between two adjacent panels is closed by a seal (20), said assembly being characterized in that the seal comprises a central part (21) housed in a gap (19) formed between the two panels, and an outer part (22) located towards the outside of the panel assembly, and capable of at least partly covering the outer face of the two longitudinal lips (16, 17) of the panels (13, 14) bordering the gap. The invention also relates to a method of producing a panel assembly during which two adjacent panels (13, 14) are fixed together.
Patent WO-2008132391-A1 (WO)
Title: Method for improving the properties of a product from duck, and duck cramming food for improving the properties of the liver and/or meat thereof
Inventor: CANDAU ANDRE
IPC: A23L33/00
Filed: 2008-03-21
Abstract: The invention relates to a method for improving the properties of a product derived from a crammed duck and to a cramming food used in the method. The invention comprises adding nettles in the duck cramming food for a portion at least of the cramming time, whereby the product exhibiting improved properties is the liver. The improved properties include organoleptic properties, the rendering rate, and the vitamin A, vitamin E, beta-caroten and silicon contents. The invention can be used is the production of "foie gras" and crammed poultry meat (geese, ducks).
Patent WO-2008148961-A1 (WO)
Title: Lower crossbar for opening including a single wall
Inventor: FOUBERT VINCENT
IPC: B62D25/08
Filed: 2008-04-21
Abstract: The invention relates to a lower crossbar for an opening including a single wall, wherein said opening lower crossbar (30) can be made of a single piece with an apron. It may include a hollow body defined between a lower end of the bay lower crossbar and an apron (18).
Patent WO-2009156650-A1 (WO)
Title: Method for the enrichment and solubilization of membrane proteins
Inventor: LAOUDJ-CHENIVESSE DALILA
IPC: G01N27/447
Filed: 2009-05-28
Abstract: The invention relates to a method for the enrichment and the solubilization of membrane proteins that comprises the steps of: enriching the total proteins of a cell sample (1); centrifuging (6) the extract in order to obtain a supernatant and a pellet (7) containing the membrane proteins; and dissolving the pellet (7) with a solution (8) containing a surfactant. According to the invention, the method is essentially characterised in that said solution (8) includes at least a first surfactant and at least a second surfactant selected from the polyethoxylated polyphenol family of the formula C 9 H 19 -C 6 H 4 - (OCH 2 CH 2 )  n -OH, in which n is an integer between 4 and 15 for the first surfactant, or an integer between 30 and 70 for the second surfactant.
Patent WO-2012156624-A1 (WO)
Title: Linear concentrating solar installation and secondary reflector that can be used in such an installation
Inventor: LEHAUT CHRISTOPHE
IPC: F24S23/70
Filed: 2012-05-11
Abstract: The present invention relates to a linear concentrating solar installation and to a secondary reflector that can be used in such an installation. According to the invention, the installation is characterized in that at least one collector tube (5) is supported on each of the masts (6) independently of the secondary collector (8), via an antifriction plate (26) secured to the mast (6) transversely to the collector tube (5) which is bilaterally held on the antifriction plate (26) by resting in a notch (28) in this plate. The invention finds an application in the field of solar power.
Patent WO-2014083254-A1 (WO)
Title: Ensemble electronique comprenant un composant à faces de dissipation thermique multiple
Inventor: MORIN DAMIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble électronique (1), notamment pour un module de commande d'un moteur électrique, comportant : au moins un composant électronique (2) de puissance présentant des faces externes (21); un carter (12) pour recevoir le composant électronique (2) de puissance; caractérisé en ce que ledit carter (12) définit un logement ayant au moins une paroi latérale (131, 132), et en ce que ledit composant (2) est configuré pour être maintenu dans ledit logement par une mise en appui d'au moins une partie de ses faces (21) sur la paroi latérale (131, 132) du logement.
Patent WO-2014096623-A1 (WO)
Title: Formwork device
Inventor: GUILLON MANUEL
IPC: E04G15/02
Filed: 2013-12-09
Abstract: The invention concerns a formwork device (100) for creating a space matched to the dimensions of an opening required in a poured concrete wall characterised in that it comprises: -at least one main panel (1), -at least one additional panel (2, 3), -shims (4), and -link elements (5) arranged to produce an assembly (10), in the same plane, of the at least one main panel (1), of the at least one additional panel (2, 3) and of the shims (4), this assembly (10) having an outer contour (11) comprising unperforated faces forming the skin of the formwork for the space. The device according to the invention is, in particular, intended for the creation of large-dimension openings in the field of building construction and civil engineering works.