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Patent FR-2951453-A1 (FR)
Title: Polymer coating, useful for metal part, which is useful in an internal combustion engine, comprises at least one layer made of a mixture of polyvinylidene fluoride homopolymer or copolymer
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: C08K5/12
Filed: 2009-10-16
Abstract: Polymer coating comprises at least one layer made of a mixture of a polyvinylidene fluoride homopolymer or a copolymer of which polyvinylidene fluoride is the main component and other components are present at 1-20 wt.% of the copolymer, where the: coating is obtained from a mixture of polymer particles having a flow index of 10-300 g per ten minutes, determined in accordance with ASTM D 1238, condition J; spherical or ovoid glass particles having a size of 1-300 mu m is applied to the molten metal surface; and weight ratio of the glass and the polymer is 5-50%. Polymer coating comprises at least one layer made of a mixture of a polyvinylidene fluoride homopolymer or a copolymer of which polyvinylidene fluoride is the main component and other components are present at 1-20 wt.% of the copolymer, where the: coating is obtained from a mixture of polymer particles having a flow index of 10-300 g per ten minutes, determined in accordance with ASTM D 1238, condition J; spherical or ovoid glass particles having a size of 1-300 mu m is applied to the molten metal surface; weight ratio of the glass and the polymer is 5-50%; and coating comprises at least a plasticizer. An independent claim is included for metal part, which is coated on at least a portion of its surface by a coating.
Patent FR-2955265-A1 (FR)
Title: Procede integre de decarbonatation et de desulfuration d'une fumee de combustion
Inventor: BOUILLON PIERRE ANTOINE
IPC: B01D53/14
Filed: 2010-01-21
Abstract: La décarbonatation et la désulfuration d'une fumée de combustion 1 est effectuée par mise en contact dans l'unité A de la fumée de combustion avec une solution aqueuse comportant de la N,N,N',N'-Tétraméthylhexane-1,6-diamine . La solution absorbante 3 chargée en composés acides est régénérée dans une zone de régénération R de manière à libérer du CO2 sous forme gazeuse, puis en soumettant au moins une portion de la solution absorbante régénérée à une opération d'extraction des oxydes de soufre dans l'unité P pour obtenir une solution absorbante appauvrie en oxyde de soufre.
Patent FR-2959880-A1 (FR)
Title: Cavite laser a extraction centrale par polarisation pour couplage coherent de faisceaux intracavite intenses
Inventor: SABOURDY DAVID
IPC: H01S3/106
Filed: 2010-05-07
Abstract: - La cavité laser (1) comporte une unité d'extraction (7) à extraction centrale, qui divise longitudinalement la cavité laser (1) en deux parties fonctionnelles (P1, P2), à savoir une première partie (P1) comprenant les éléments actifs (3), qui réalise une amplification des faisceaux laser (4), et une seconde partie (P2) qui réalise un couplage cohérent des faisceaux laser (4).
Patent FR-2969259-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'eau chaude sanitaire a l'aide de capteurs solaires thermiques a eau, dans lequel un meme circuit met en relation un ballon d'eau chaude et les capteurs
Inventor: THOMERE YANNICK
IPC: F24H1/18
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention a pour objet un système de production d'eau chaude, comprenant : - au moins un capteur solaire thermique à eau ; - au moins un ballon d'eau chaude ; - des moyens intermédiaire reliés d'une part audit ou auxdits capteurs solaires et, d'autre part, audit ballon d'eau chaude de façon à alimenter ledit ballon en eau chaude, caractérisé en ce que les moyens intermédiaires comprennent une chambre délimitant un volume mettant en communication au moins quatre conduits : - un premier conduit de départ d'eau vers le ballon d'eau chaude, débouchant en partie supérieure de ladite chambre ; - un deuxième conduit d'arrivée d'eau, débouchant en partie inférieure de ladite chambre ; - un troisième conduit d'arrivée d'eau en provenance du ou des capteurs, débouchant dans une zone intermédiaire d'arrivée située entre la partie supérieure et la partie inférieure ; - un quatrième conduit de départ d'eau vers le ou les capteurs solaires, débouchant entre la partie inférieure et la zone intermédiaire d'arrivée.
Patent FR-2955468-A1 (FR)
Title: Reservoir, dispositif ayant un tel reservoir, utilisation d'un tel dispositif et methode pour appliquer un produit sur des ongles
Inventor: TRANCHANT JEAN-FRANCOIS
IPC: A45D29/22
Filed: 2010-01-26
Abstract: Réservoir destiné à recevoir un produit, dispositif ayant un tel réservoir, utilisation et méthode pour appliquer sur des ongles un produit contenu dans un tel réservoir comprenant une paroi latérale annulaire (12) qui s'étend selon un axe central (Z) entre un fond (14) et une ouverture (16), la paroi latérale (12) présentant un premier étranglement (34) extérieur conformé pour recevoir deux doigts adjacents autres que le pouce d'une première main d'un utilisateur. La paroi latérale (12) comporte en outre un second étranglement (36) extérieur conformé pour recevoir deux doigts adjacents autres que le pouce d'une seconde main du même utilisateur, le second étranglement (36) étant distant selon l'axe central du premier étranglement (34).
Patent FR-2956309-A1 (FR)
Title: Chaudiere rapide et appareil electromenager comprenant une telle chaudiere
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: A47J31/44
Filed: 2010-02-15
Abstract: - L'invention concerne une chaudière (2) pour appareil électroménager de préparation de boissons comportant une chambre d'ébullition alimentée en eau par gravité à partir d'un réservoir (7), ladite chambre comportant un fond, une paroi verticale et des moyens de chauffe (30). - Conformément à l'invention, la surface de la paroi verticale est supérieure à la surface du fond de la chambre et les moyens de chauffe (30) sont formés par une résistance électrique sérigraphiée (31) rapportée sur ladite paroi verticale. - L'invention concerne également un appareil électroménager comportant une chaudière du type précité.
Patent FR-2957632-A1 (FR)
Title: Cylinder head for thermal engine, has channel penetrated with coolant by inlet communicating with pump to circulate in channel and in central space and directing units placed in upstream of inlet to direct fluid partly toward channel
Inventor: BIZEAU JEAN MARC
IPC: F02F1/40
Filed: 2010-03-16
Abstract: The head has a hot zone cooling channel located in vicinity of seats of valve gears. A coolant penetrates in the channel by an inlet (42) communicating with a pump to circulate in the channel and in a central space. Directing units are placed in upstream of the inlet of the channel to direct the fluid partly toward the channel. Each directing unit has a deflector (70) provided with a central edge (72) and parallelogram shaped sides (74, 76), where the deflector is in the shape of triangular prism.
Patent FR-2958431-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'objets avec un systeme pour surveiller en temps reel la qualite des images des objets
Inventor: DESCHAMPS ERIC
IPC: B07C3/14
Filed: 2010-03-30
Abstract: Un dispositif de traitement d'objets comprenant un convoyeur (2) pour déplacer en série sur chant des objets (1), une caméra (3) orientée transversalement au convoyeur pour former une image numérique (4) de chaque objet, une unité de traitement de données pour réaliser un traitement sur les pixels de l'image de l'objet, et en outre un moyen pour contrôler/surveiller la qualité des images formées par la caméra, est caractérisé en ce que : a) ledit convoyeur présente une paroi de dos (9) devant laquelle, par rapport à la caméra, passe chaque objet, b) ladite caméra est agencée pour former une image dans laquelle l'objet s'inscrit dans un arrière plan (7) correspondant à ladite paroi de dos du convoyeur, et c) ledit moyen de contrôle/surveillance est agencé pour balayer des lignes de pixels dans chaque image incluant des pixels correspondant audit arrière plan afin d'extraire pour chaque ligne balayée un pixel présentant un extremum d'intensité lumineuse, ledit moyen étant en outre agencé pour détecter à partir d'une pluralité d'images un contraste parmi lesdits pixels extraits, ce contraste étant indicatif d'une altération de la qualité des images formées par la caméra.
Patent FR-2958873-A1 (FR)
Title: Transportable prefabrication mold for fabricating e.g. reinforced concrete posts at building site, has blocking unit for blocking two longitudinal side walls of casing in specific position
Inventor: AHR ARTHUR
IPC: B28B7/02
Filed: 2010-04-20
Abstract: The mold has a welded section infrastructure (1) whose obstruction in width is limited to standard of road convoy. Two longitudinal side walls of a casing (2) are transversely mounted with the infrastructure by a mold base and two end casing devices (4) in a removable manner. A blocking unit blocks the longitudinal side walls of the casing in a specific position. An intermediate longitudinal casing element forms an integral part with the infrastructure, and is in a form of simple rectangular section wall.
Patent FR-2961255-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a allumage commande
Inventor: MAMY LAURENCE
IPC: F02B23/08
Filed: 2010-06-09
Abstract: Ce moteur à combustion interne à allumage commandé comporte, pour chaque cylindre, une soupape d'admission (9) et une soupape d'échappement (10) capables d'obturer et de dégager un orifice d'admission (6) et un orifice d'échappement (8) débouchant dans une chambre de combustion (4) ménagée dans la culasse du moteur, un bord de « chasse » (11) délimitant d'un côté la chambre de combustion (4). La chambre de combustion (4) ne présente, du côté opposé au bord de « chasse » (11), aucune protubérance autour de l'orifice d'admission, le bord de « chasse » faisant un angle avec l'axe longitudinal de la culasse, de façon qu'une normale audit bord de « chasse », issue du point d'intersection entre l'axe du cylindre et l'axe longitudinal de la culasse, fasse avec l'axe longitudinal de la culasse, un angle de 10° à 80°.
Patent FR-2961736-A1 (FR)
Title: Procede et moule pour la fabrication d'un reservoir a fut de coulissement et piston suiveur.
Inventor: DECOTTIGNIES LAURENT
IPC: B05B11/02
Filed: 2010-06-23
Abstract: Procédé de fabrication d'un réservoir de produit fluide (1) destiné à être associé à un organe de distribution (4), tel qu'une pompe, pour constituer un distributeur de produit fluide, le réservoir (1) comprenant une surface interne cylindrique circulaire (12) définissant un fût de coulissement dans lequel coulisse un piston suiveur (2) de manière étanche, le réservoir (1) comprenant une surface externe (13) de forme quelconque séparée de la surface interne par une épaisseur de paroi variable (Emin), le procédé comprenant de mouler le réservoir (1) dans un moule avec une matière plastique en fusion, caractérisé en ce que la surface interne (12) est formée par une broche de moulage cylindrique non circulaire pour tenir compte des phénomènes de retrait de matière après refroidissement de sorte à obtenir une surface interne (12) cylindrique circulaire.
Patent FR-2963490-A1 (FR)
Title: Coaxial connector for coaxial cords to connect radio frequency fixed modules between cords in window, has stopper assembled on body, and stopper arranged on part of circumference of portion of body other than interface
Inventor: BOURGEAS FABIEN
IPC: H01R9/05
Filed: 2010-07-30
Abstract: The connector (1) has a body extending along a longitudinal axis (X) and defining a grounding contact. The body comprises a portion in contact with a complementary type connector at the time of a connection operation and defining a connection interface. A central contact is arranged in a housing arranged in body. An insulator is interposed between the central contact and the grounding contact. A plastic stopper is assembled on the body. The stopper is arranged on a part of the circumference of a portion of the body other than the interface.
Patent FR-2969372-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ionisation a la resonance cyclotron electronique
Inventor: PACQUET JEAN YVES
IPC: H01J27/18
Filed: 2010-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ionisation (100, 100', 200, 200') à la résonance cyclotron électronique comportant une chambre étanche (2) sous vide destinée à contenir un plasma (15, 15'), des moyens d'injection (12, 16) d'une onde électromagnétique à l'intérieur de ladite chambre étanche ; une structure magnétique (20) pour engendrer un champ magnétique dans ladite chambre et pour générer un plasma (15, 15') suivant les lignes de champ magnétique, le module dudit champ magnétique présentant une configuration, de type miroir magnétique, avec au moins une zone de résonance cyclotron électronique. Ledit dispositif (100, 100', 200, 200') étant caractérisé en ce que ladite chambre étanche (2) est un guide d'ondes dont la longueur L est supérieure ou égale à la longueur d'onde guide correspondant à la fréquence de l'onde électromagnétique injectée.
Patent FR-2970268-A1 (FR)
Title: Device for hanging clothes on hanging frame during bad weather, has two half-round wood parts made of treated pine, resilient latex and PTFE washer, where length of each half-round wood part is in specific cm
Inventor: IORIO CIRO
IPC: D06F55/00
Filed: 2011-01-10
Abstract: The device has two half-round wood parts (1) made of treated pine, a resilient latex (2) and a Teflon(RTM: PTFE) washer (3), where length of each half-round wood part is 8 cm. The washer is slid in up and down direction to allow opening and closing of the device. A water logging device (4) is provided for fixing cloths. Two jaws (6) are connected with each other by sliding the Teflon(RTM: PTFE) washer.
Patent FR-2971968-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser une piece moulee avec au moins deux materiaux de moulage et dispositif pour mettre en oeuvre le procede
Inventor: FEUILLAS PATRICK
IPC: B29C45/16
Filed: 2011-02-25
Abstract: La présente invention concerne les procédés pour réaliser au moins une pièce moulée 10 avec différents matériaux de moulage 11, 12. Le procédé est mis en œuvre avec un moule 20 comportant deux plateaux fixe 21 et mobile 22 définissant une empreinte 23 en deux parties 24, 25, la partie 24 constituant l'empreinte de la pièce à mouler 10 et la partie 25 celle d'un canal 26 qui débouche en 27 dans la partie 24, le procédé se caractérisant par le fait qu'il consiste à effectuer, en un point 41 du canal, une injection de matériau 11, à arrêter par blocage cette injection dès l'obtention d'un remplissage partiel de l'empreinte 24, à effectuer une autre injection, avec un matériau 12 pour obtenir un remplissage complet de l'empreinte 24, à partir d'un autre point 42 du canal 26, à écarter les deux plateaux 21, 22 quand les deux matériaux 11, 12 sont solidifiés, à récupérer l'ensemble moulé dans l'empreinte 23, et à séparer la pièce 10 de la carotte 50. La présente invention concerne aussi un dispositif pour mettre en œuvre le procédé.
Patent FR-2979305-A1 (FR)
Title: Case i.e. advertising medium box, for use in e.g. motorcycle to communicate animated advertising messages, has set of panels containing screens illuminated by LED, and another set of panels containing solar panels and batteries
Inventor: MANZELLA JEAN EMMANUEL
IPC: B60R13/00
Filed: 2011-08-24
Abstract: The case has a set of panels (4) containing screens (2), and another set of panels containing solar panels (1) and batteries (3) i.e. solar batteries. The screens e.g. LED or LCD screens, are made of PVC material and illuminated by red LED (9) for advertisements. The panels are made of plastic and formed of composite parts, which are detachable to facilitate access to the screens, the solar panels and the batteries. The screens, the solar panels and the batteries are connected with each other by sockets (5) or universal serial bus (USB)plug (6). An independent claim is also included for a device for tracking and receiving messages to change advertising or promotional messages instantaneously depending on a location of a motorcyclist.
Patent FR-2976506-A1 (FR)
Title: Organe de distribution d'un produit fluide pour le soin, le maquillage ou la toilette
Inventor: SEINGIER JULIEN
IPC: B05B1/32
Filed: 2011-06-15
Abstract: L'organe (2) de distribution d'un produit fluide (10) comprend : - une buse (31), - un obturateur (30) de la buse, et - au moins un aimant (42, 46, 48) apte à déplacer l'obturateur par rapport à la buse.
Patent FR-2978060-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise en contact sans melange et a haute temperature de deux liquides non miscibles avec chauffage et brassage par induction
Inventor: FERAUD JEAN-PIERRE
IPC: B01D11/04
Filed: 2011-07-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de mise en contact sans mélange et à haute température de deux liquides non miscibles avec chauffage et brassage par induction. En particulier, l'invention concerne un procédé et un dispositif pour mettre en contact des métaux et des sels fondus à des températures élevées pouvant atteindre par exemple jusqu'à environ 1100K.
Patent FR-2968301-A1 (FR)
Title: Derives d'alcoxysilane des acides amines a groupement n-acyle, des dipeptides a groupement n-acyle et des tripeptides a groupement n-acyle, ainsi que les particules et formulations huile dans l'eau stables les utilisant
Inventor: ARKLES BARRY C
IPC: A61K8/19
Filed: 2011-09-23
Abstract: Un acide aminé à groupement N-acyle, un dipeptide à groupement N-acyle, et un tripeptide à groupement N-acyle hydrophiles substitués par des silanes ont été préparés, lesquels peuvent être utilisés en tant que traitements de surface réactifs pour des particules de pigments, de minéraux, et de charges. Ces particules traitées forment des dispersions stables dans la phase aqueuse de mélanges huile dans l'eau qui sont adaptés à des applications en cosmétique. Les particules traitées peuvent également être utilisées dans des formulations de poudre comprimée et de produit cosmétique de couleur.
Patent FR-2982233-A1 (FR)
Title: Intermodal transport unit e.g. container, for coaches during rail transport, to transport liquid products, has support element comprising corner pieces adapted to cooperate with fixing unit adapted to secure transport unit on conveying unit
Inventor: MAGYAR DANIEL
IPC: B62D33/02
Filed: 2011-11-08
Abstract: The unit (10) has a metal base (11) comprising support elements forming peripheral supports. Corner pieces (12) are located in lower corners of the metal base. An intermediate support element (15) is positioned between the peripheral supports, and comprises the corner pieces adapted to cooperate with a fixing unit i.e. revolving bolt, adapted to secure the unit on a conveying unit. The support element is adapted to support a tank body (13) that is adapted to transport gas, liquid or pulverulent products. The conveying unit is a coach or a trailer or semi-trailer container. An independent claim is also included for a transport device for transporting an intermodal transport unit.
Patent FR-2979835-A1 (FR)
Title: System, useful for enrichment of waterproof material, comprises envelope, stopper with housing to place plates, chamber, alloy core that envelopes magnet, ceramic core, centrifugal machine, and exchanger made of zinc die casting alloys
Inventor: BENCHEIKH ABDELKADER
IPC: B01J19/08
Filed: 2012-05-10
Abstract: The system comprises cylindrical, rectangular or square envelope, a stopper with a specific housing to place plates, an air isolation and concentration chamber placed along the stopper, a special alloy core that envelope a focus magnet, a ceramic core placed on a first ring, a centrifugal machine, and an exchanger (2) made of Zamak(RTM: Zinc die casting alloys) to allow the enrichment of the material and the transformation of negative oxygen into active oxygen.
Patent FR-2993721-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite pour le passage de cables
Inventor: HOUIR ALAMI MOUNIM
IPC: H02G3/06
Filed: 2012-07-23
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité pour le passage étanche d'au moins un câble électrique (12) d'un côté à l'autre d'une paroi (3a, 3b), comportant des surfaces périphériques (5a, 5b) d'engagement étanche avec une surface intérieure (6a, 6b) d'un orifice ménagé dans ladite paroi et au moins une gorge longitudinale traversante (9) pour le passage dudit câble. Ce joint - est réalisé dans un matériau déformable ; - comprend une fente longitudinale (10) reliant une desdites surfaces périphériques à l'intérieur de ladite gorge pour l'insertion dudit câble à l'intérieur de la gorge ; - et est muni de moyens d'étanchéité (11) extérieurs à la gorge pour assurer l'étanchéité entre la gorge et le câble lorsque ce dernier est installé dans la gorge.
Patent FR-2995869-A1 (FR)
Title: Tiltable vehicle e.g. motor bike, has right and left posts respectively comprising right and left suspensions and connecting right and left arms with right and left portions of beam such that left arm is driven in direction
Inventor: PALLANCA PASTOR GILDO
IPC: B60G7/04
Filed: 2012-09-27
Abstract: The vehicle (100) has right and left oscillating arms (118D, 118G) pivotally mounted on a frame (104). A beam (126) is pivotally mounted about a longitudinal axis (128) and comprises right and left portions. Right and left upright posts (132D, 132G) respectively connect the right and left arms with the right and left portions of the beam such that the left arm is driven in a direction when the right arm swivels in another direction to allow tilting of the vehicle. The beam is mounted on the frame, and the right and left posts respectively comprise right and left suspensions (134D, 134G).
Patent FR-2996385-A1 (FR)
Title: Filtre passif
Inventor: RICARD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H03H7/09
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention est relative à filtre passif comprenant au moins un module de filtre elliptique (HP, LP) et, en série avec le module de filtre elliptique, au moins un module de filtre de réjection asymétrique (ZH, ZL) dont la courbe de réponse en fréquence présente un puits ayant de part et d'autre des atténuations différentes, et un lobe en sortant du puits du côté de la plus faible atténuation.
Patent FR-2996314-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere a profil courbe avec zone a dioptres de correction
Inventor: GERMON FRANCOIS
IPC: F21S8/10
Filed: 2012-10-01
Abstract: La présente invention concerne un guide de lumière (2) à profil courbé avec une zone de correction (12). La zone de correction (12) présente un indice de réfraction n2 différent de l'indice de réfraction n1 du matériau principal du guide de lumière 2, de manière à former deux dioptres (16, 18). Au moins un (18) des dioptres (16, 18) est configuré pour réfracter les rayons (14) se propageant dans le guide (2) et qui, en l'absence de la zone de correction et en raison de la courbure du guide (2), rencontreraient une des surfaces de guidage (7, 8) du guide (2). La zone de correction (12) permet ainsi de dévier les rayons suivant la courbure du guide et ainsi de les amener à la face de sortie ou de réflexion du guide.
Patent FR-2998059-A1 (FR)
Title: Capteur de courant mixte et procede de montage dudit capteur
Inventor: LOGLISCI DAVID
IPC: G01R15/00
Filed: 2012-11-15
Abstract: L'invention est relative à un capteur de courant mixte (100) comprenant dans un boitier (50) : - un dispositif de mesure de courant (40) comportant un premier bobinage (41) ; - un capteur magnétique (30) de courant ayant un second bobinage (31), - des moyens électroniques (20) de mesure. Ledit capteur comporte : - une première cassette (10) comprenant des premiers moyens de liaison (11) agencés pour fixer par encliquetage ladite cassette au premier bobinage (41) et des seconds moyens de liaison (12) agencés pour maintenir le dispositif de mesure (40) sur le boitier (50) ; - une seconde cassette (39) comprenant des troisièmes moyens de liaison (42) agencés pour maintenir et fixer par encliquetage d'une part le capteur magnétique (30) sur le boitier (50) et d'autre part la première cassette (10) et le dispositif de mesure (40) sur ledit boitier.