baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092641-B1 (FR)
Title: Raccord rapide de transfert de carburant
Inventor: IWANIUK MATHIEU
IPC: F16L37/24
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-11-19
Abstract: RACCORD RAPIDE DE TRANSFERT DE CARBURANT Dispositif de raccord 1 rapide de transfert de liquide pour aéronef, comprenant un organe femelle 7 configuré pour être relié à un premier réservoir, ledit organe femelle 7 formant un passage et comprenant une partie cylindrique 13 et une partie radiale 14, un organe mâle 2 configuré pour être relié à un deuxième réservoir, ledit organe mâle 2 formant un passage, monté à coulissement de manière étanche aux liquides dans l’organe femelle 7 et comprenant une partie cylindrique 3 et une partie radiale 4, et un organe de verrouillage 40 de l’organe mâle 2 dans l’organe femelle 7, l’organe de verrouillage 40 étant disposé entre la partie radiale 14 de l’organe femelle 7 et la partie radiale 4 l’organe mâle 2, l’organe de verrouillage 40 entourant l’organe mâle 2 et laissant une course limitée de coulissement à l’organe mâle 2 par rapport à l’organe femelle 7, venant en prise avec l’organe femelle 7 en position verrouillée et libérant l’organe femelle 7 en position déverrouillée, l’organe de verrouillage 40 comprenant un verrou de blocage axial actionnable par un mouvement axial puis rotatif et libérable par un mouvement axial puis rotatif, et un frein de rotation, le verrou et le frein étant actifs en position verrouillée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101721-B1 (FR)
Title: Vehicule comportant un dispositif de navigation prenant en compte la garde au sol du vehicule
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: G08G1/048
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un véhicule qui comporte un dispositif de navigation (8), des moyens de mesure ou d’estimation (CT) de la garde au sol dudit véhicule, le dispositif de navigation (8) permettant de calculer et de proposer au conducteur dudit véhicule un certain nombre d’itinéraires en fonction de différents paramètres d’entrées, tel qu’un des paramètres d’entrée est la présence d’au moins un obstacle sur une des routes d’un des itinéraires calculé, ledit obstacle présentant au moins une hauteur proche ou supérieure à la garde au sol dudit véhicule telle que mesurée ou estimée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105268-B1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d’un produit d’isolation a base de laine, notamment minerale
Inventor: MICHEL ALEXIA
IPC: E04F21/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de préparation d’un produit d’isolation à base de laine comprenant une enceinte comprenant une ouverture d’entrée par laquelle un flux de gaz porteur et une laine sous forme de nodules ou de flocons sont introduits, au moins un moyen susceptible de générer un écoulement gazeux turbulent dans ladite enceinte, et une ouverture de sortie par laquelle des flocons mélangées à un flux gazeux de sortie sont expulsés, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend en outre au moins un élément déflecteur agencé dans ladite enceinte créant une perturbation qui aère la laine sous forme de nodules ou flocons.  Figure 8b
Patent FR-3099534-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’au moins un tube contre une paroi
Inventor: INGLESE FRANÇOIS
IPC: F16L3/227
Filed: 2020-05-14
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de fixation d’au moins un tube contre une paroi, remarquable en ce qu’il comprend :- un support plan (2) :- une cheville d’ancrage (3) dans la paroi, s’étendant orthogonalement d’une face inférieure du support (2) ;- un plot (4) de frappe s’étendant orthogonalement d’une face supérieure du support (2), en alignement avec la cheville (3) ;- au moins un moyen d’encliquetage (6) d’un tube, le moyen d’encliquetage (6) s’étendant de la face supérieure du support (2) et étant ouvert selon une orientation permettant l’encliquetage et le désencliquetage du tube après ancrage de la cheville (3) dans la paroi.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110961-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de refroidissement cryogénique
Inventor: BARJHOUX PIERRE
IPC: F28D7/00
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-07-01
Abstract: Procédé de refroidissement cryogénique d’un premier fluide (2) par échange thermique avec au moins un second fluide (3) dans un échangeur (1) de chaleur, le premier fluide (2) et/ou le second fluide (3) étant à une température comprise entre -100°C et -273°C, caractérisé en ce que l’échangeur (1) de chaleur est du type à micro-tubes polymères c’est-à-dire comprenant une pluralité de micro-tubes (4) en polymère et ayant un diamètre compris entre et 0,1mm et 1cm, l’un des premier (2) et second (3) fluides étant mis en circulation à l’intérieur desdits micro-tubes (4) tandis que l’autre fluide est mis en circulation autour desdits micro-tubes (4).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117157-B1 (FR)
Title: Hybridation des fibres du renfort fibreux d’une aube de soufflante
Inventor: RAKOTOARISOA CAROLE ONJA
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-12-03
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne une aube (3) de soufflante en matériau composite dont le renfort fibreux comprend des premiers torons (12) présentant une première raideur, des deuxièmes torons (13) présentant une deuxième raideur et des troisièmes torons (14) présentant une troisième raideur inférieure à la première raideur et supérieure à la deuxième raideur, l’aube comportant une première portion (15) ne comprenant que des premiers torons (12), une deuxième portion (16) ne comprenant que des deuxième torons (13) et une troisième portion (17) placée entre les première et deuxième portions (15, 16) et qui comprend à la fois des premiers, deuxièmes et troisièmes torons (12, 13, 14) avec une transition progressive des propriétés à l’interface entre les différentes portions (15, 16, 17).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120158-B1 (FR)
Title: Procédé de formation des espaceurs d'une grille d'un transistor
Inventor: BACQUIE VALENTIN
IPC: H01L21/48
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre : Procédé de formation des espaceurs d'une grille d'un transistor L’invention porte sur un procédé de formation des espaceurs d’une grille d’un transistor comprenant :  - Une fourniture d’une couche active (13) surmontée par une grille (20),   - une formation d’une couche diélectrique (3) recouvrant la grille et la couche active, ladite couche diélectrique présentant des portions latérales (30l), et des portions basales,   - une modification anisotrope des portions basales par implantation d’ions légers, formant des portions basales modifiées,  - un retrait des portions basales modifiées (31b) par gravure sélective, de façon à former les espaceurs (E) sur les flancs latéraux de la grille à partir des portions latérales non modifiées,  Avantageusement, avant le retrait, la modification anisotrope des portions basales comprend n phases d’implantation successives présentant des énergies d’implantation Γi (i=1…n) distinctes les unes des autres, lesdites n phases étant configurées pour implanter les ions légers à différentes profondeurs nominales d’implantation.  Figure pour l’abrégé : Fig.4D
Patent FR-3122930-B1 (FR)
Title: Filtre multi-spectral
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: G02B5/20
Filed: 2021-05-11
Granted: 2023-05-26
Abstract: Le présent exposé concerne un filtre multi-spectral à matrice de filtrage (200) pour un capteur à matrice de capteurs élémentaires, ladite matrice de filtrage comprenant un motif élémentaire formé d’un arrangement de cellules élémentaires aptes à filtrer des longueurs d’ondes centrales λ 1 , …, λ k ,…, λ N, la position des longueurs d’ondes centrales dans le motif élémentaire étant déterminée de sorte que : chaque longueur d’onde étant associée à un entier e 1 , …, e k ,…, e N, choisi de sorte que chacun des produits e 1 x λ 1 , …, e k x λ k ,…, e N x λ N soit sensiblement constant, chaque longueur d’onde centrale λ k, est positionnée à e k positions dans le motif élémentaire de sorte que le rapport maximal entre la distance entre deux positions proximales de ladite longueur d’onde centrale et la longueur d’onde centrale associée soit minimal.  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3112324-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace à fonction de pulvérisation
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/48
Filed: 2021-06-15
Granted: 2024-01-12
Abstract: TITRE : Dispositif d’essuie-glace à fonction de pulvérisation Dispositif d’essuie-glace (10) comprenant un bras d’essuie-glace (12) et un dispositif de balai d’essuie-glace (14), ayant une lame d’essuyage (16) à laquelle est fixé un déflecteur (18) et un balai d’essuie-glace (20).  Le dispositif (14) comporte un adaptateur (24) ayant une entrée de liquide (24) et deux sorties (26, 28) pour le liquide (34) arrivant par l’entrée (24) à travers les sorties (26, 28) dans les canaux (30) du déflecteur (18).  Il comprend en outre un premier connecteur (40), un second connecteur (54) et un élément de couplage (46) pour coupler, par une liaison fluidique, une alimentation en liquide (32) à l’entrée de liquide (24) de l’adaptateur (22),  - le premier connecteur (40) ayant un premier logement (42) pour recevoir le bras (12) et un logement d’élément de couplage (44) pour recevoir et fixer l’élément de couplage (46), et le second connecteur (54) se fixe au dispositif (14) et comporte une partie d’un second logement de bras (56) pour le bras (12).  Figure 10
Patent FR-3126100-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance à l’apprentissage du putting, ensemble comprenant le dispositif et procédé utilisant l’ensemble
Inventor: LECHELLE BERNARD
IPC: A63B69/36
Filed: 2021-08-11
Granted: 2023-07-21
Abstract: Dispositif (50) d’assistance à l’apprentissage du putting comprenant une barre (1), dans lequel :  ladite barre comprend une pluralité de faces externes d’apprentissage (10, 20, 30), la pluralité de faces externes d’apprentissage comprend une première face externe d’apprentissage (10), une deuxième face externe d’apprentissage (20) et une troisième face externe d’apprentissage (30),  la barre (1) comprend un repère médian (5) s’étendant sur chacune des faces externes d’apprentissage (10, 20, 30),   la barre comprend une suite arrière de repères arrière (11a, 12a, 13a, 21a, 22a, 23a, 31a, 32a, 33a) et une suite avant de repères avant (11b, 12b, 13b, 21b, 22b, 23b, 31b, 32b, 33b),   les repères arrière et les repères avant sont disposées symétriquement par rapport au repère médian (5), et chacune des faces externes d’apprentissage (10, 20, 30) comprend au moins deux repères arrière et deux repères avant.  Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3131253-B1 (FR)
Title: Pneumatique équipée d’un dispositif d'émission-réception radiofréquence
Inventor: SETTE DANIELE
IPC: B60C9/02
Filed: 2021-12-23
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention porte sur une enveloppe pneumatique (100) comportant Un bloc sommet (82) et deux blocs latéraux, le bloc sommet (82) présentant deux extrémités axiales (821), un bloc latéral réunissant respectivement une extrémité axiale à un bourrelet (84) par l’intermédiaire d’un flanc (83). Selon l’invention, au moins un des blocs latéraux de l’enveloppe pneumatique (100) comprend un dispositif d'émission-réception radiofréquence (D) comportant une antenne dipôle comprenant un fil textile et au moins un ruban formé d'un matériau électriquement conducteur, le ruban étant enroulé en spires autour du fil textile pour le recouvrir au moins en partie.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1 a
Patent FR-2130476-B1 (FR)
IPC: B60C17/00
Filed: 1972-03-20
Granted: 1976-08-06
Abstract: A pneumatic vehicle tire, in which the side walls consist of rubber material only without having strength members members embedded therein, but are reinforced by ribs on the inside of the side walls and integral therewith.
Patent FR-2506369-B1 (FR)
IPC: E04F13/12
Filed: 1981-05-22
Granted: 1984-07-13
Abstract: 1. A generally U-shaped section member intended in particular for the construction of coverings, of the type comprising a web (7) having on each side wings (9a, 9b) bordered by edge portions (10a, 10b) which are folded outwardly and terminate in flanges (11a, 11b) extending toward the base of the U, characterised in that each wing (9a, 9b) comprises a first part (12a and 14b, 12b and 14b) and a second part (13a, 13b), each edge portion (10a, 10b) and each first part (12a and 14a; 12b and 14b) projecting toward the interior of the U, said first part (12a and 14a; 12b and 14b) being connected to the corresponding edge of the web by the second part (13a, 13b) which is perpendicular to this web and acts as an abutment for the respective wings of two juxtaposed section members, so that, upon the assembly of two juxtaposed section members, the first parts (12a and 14a, 12b and 14b) and the adjacent edge portions (12a, 12b) of these section members form a box structure by the reciprocal interengagement of the edge portions (10a, 10b) and the flanges (11a, 11b).
Patent FR-2516311-B1 (FR)
IPC: H01L23/12
Filed: 1981-11-06
Granted: 1985-10-11
Abstract: 1. Method of producing a base for the mounting of a semiconductor chip (2) in accordance with the technique of inverted soldering, the semiconductor chip being fixed on the base through at least one electrode metallization (3, 4, 5) facing at least one corresponding metallization (16, 17, 18) on the base, said base (14) comprising at least one opening (15) filled with a conductive material (19) forming a connection means, the method being characterized in that it comprises the sequence of the following operations : - on a sheet of monocrystalline material (14) which is sensitive to an anisotropic chemical attack and having a resistivity such that rho vepsiln omega mch> 1 wherein rho is the resistivity of the material, vepsiln its dielectric constant and omega being the operating angular frequency, and which is perfectly plane, metallizations (16, 17, 18) for the positioning of the semiconductor chip are deposited and engraved on a first face ; - a mask is deposited and engraved on the second face of the sheet in order to define the zone of chemical attack vertically beneath at least one (16) of the metallizations carried by the first face of the sheet ; - engraving at least one opening (15) through the entire thickness of the sheet by anisotropic chemical attack in a humid or dry environment, the chemical attack abutting against the metallization (16) previously deposited on the first face of the sheet ; - electrolytic filling of the opening (15) obtained beneath one metallization (16) with a metal (19) of good thermal and electrical conductivity, the metallization (16) acting as an electrode for the electrolytic filling of the opening.
Patent FR-2572498-B1 (FR)
Inventor: AINOZ JEAN-PHILIPPE
IPC: F23Q2/16
Filed: 1984-10-31
Granted: 1987-06-12
Abstract: The invention relates to a gas lighter with a flat flame widened in its median part, of the type comprising a burner (22) having two gas exit nozzles (23, 24) with diverging axes. According to the invention, said nozzles have a shape or are disposed such that, at their lower parts, they terminate at a tangent to an adjacent surface of the burner or body of the lighter, licked by the gas flow they emit.
Patent FR-2589518-B1 (FR)
IPC: F02B75/02
Filed: 1985-11-06
Granted: 1987-12-24
Abstract: The engine, operating on the two-stroke cycle, is characterised in that the admission and exhaust distributing elements are valves (7, 9), their control elements being sensitive to a parameter such as the speed of rotation of the engine, the fuel consumption, the supercharging pressure value, the difference between intake and exhaust pressure, in order to vary the angular opening and closing position of the valves (7, 9) to ensure that a sufficient quantity of fresh air is admitted into the working chamber, under the least favourable conditions, in particular by opening the intake during a period when the volume of the chamber is increased.
Patent FR-2600643-B1 (FR)
IPC: B01J27/138
Filed: 1986-06-27
Granted: 1988-09-23
Abstract: Ethylene is oxychlorated by means of a catalytic composition comprising an alumina support impregnated with cupric chloride, magnesium chloride and a chloride of an alkali metal chosen from sodium and lithium. The oxychlorination thus performed makes it possible to obtain an excellent yield without the reactor being corroded by the catalytic composition employed.
Patent FR-2633605-B1 (FR)
Inventor: CHOPIN THIERRY
IPC: B01J31/02
Filed: 1988-07-01
Granted: 1991-07-12
Abstract: The present invention relates to a process for the manufacture of articles made of titanium oxide. 
<??>This process consists essentially in manufacturing a titanium oxide capable of being shaped, especially by extrusion, by hydrolysing a titanium compound. According to the invention this hydrolysis is conducted in the presence of at least one compound chosen from the group comprising carboxylic acids containing a hydroxyl and/or amine group, and organic phosphoric acids. The titanium oxide thus obtained can be shaped, for example by extrusion, to yield articles exhibiting good porosity and good mechanical properties permitting use in catalysis, for example.
Patent FR-2642643-B1 (FR)
Inventor: LAPRESLE PHILIPPE
IPC: A61B17/86
Filed: 1989-02-09
Granted: 1991-05-10
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00096 Sec. 371 Date Oct. 9, 1990 Sec. 102(e) Date Oct. 9, 1990 PCT Filed Feb. 8, 1990 PCT Pub. No. WO90/09156 PCT Pub. Date Aug. 23, 1990.A device for supporting a spinal column includes a screw having a U-shaped head, a joining element received within the head, a threaded bolt received within and threadedly engaging the head, and a cap covering an upper portion of the head. The head is internally threaded. The threaded bolt engages the joining element to block relative movement between the joining element and the screw. The cap avoids spreading of the head upon tightening of the bolt in the head.
Patent FR-2649158-B1 (FR)
IPC: F02B25/26
Filed: 1989-06-30
Granted: 1994-04-22
Abstract: A device (4, 5) for introducing, under pressure, a fuel-air mixture into a first cylinder of an internal combustion engine, with the engine comprising at least one other cylinder having a pump crankcase. A connecting passageway (9) is provided between the pump crankcase (12) and the upper part of first cylinder (1), with the passageway being supplied with fuel. A communication between the passageway and the combustion chamber of the first cylinder is blocked, and a non-zero angular offset exists between the cycles of the cylinders. The device (4, 5) controls the start of injection by interrupting, in an intermittent and predetermined fashion, the communication between the passageway (9) and the pump crankcase.
Patent FR-2659091-B1 (FR)
Inventor: GUY BONTEMPS
IPC: A41D13/00
Filed: 1990-03-05
Granted: 1992-07-03
Abstract: A composite yarn with high cut resistance comprises at least one strand of wire and at least one spun yarn, which spun yarn comprises at least staple fibres of a polyolefin with a weight average molecular weight of at least 600.000 g/mole. The composite yarn is twisted. Articles like gloves, trousers etc. comprising the composite yarn are very flexible and comfortable.
Patent FR-2666930-B1 (FR)
Inventor: NICOLE JAFFREZIC-RENAULT
IPC: G01N27/414
Filed: 1990-09-14
Granted: 1992-12-18
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00723 Sec. 371 Date May 6, 1993 Sec. 102(e) Date May 6, 1993 PCT Filed Sep. 13, 1991 PCT Pub. No. WO92/05435 PCT Pub. Date Apr. 2, 1992.A process for producing a surface gate comprising a selective membrane for an integrated chemical sensor comprising a field effect transistor, and the integrated chemical sensor thus produced, wherein the surface gate is particularly sensitive to alkaline-earth species, and more particularly, sensitive to the calcium ion. The process comprises forming grafts on the surface gate, and making the grafts operative utilizing phosphonate-based, iono-sensitive molecules.
Patent FR-2668861-B1 (FR)
Inventor: VASSALLUCCI MICHEL
IPC: H01R4/62
Filed: 1990-11-07
Granted: 1995-06-02
Abstract: The connecting piece is characterised in that, in the region of the connection between electrical conductors (7, 8) having connecting surfaces of different metallic nature, it only has surfaces of contact between elements of identical or virtually identical metallic nature.
Patent FR-2677653-B1 (FR)
Inventor: ALVAREZ FERNANDO
IPC: C07K16/00
Filed: 1991-06-17
Granted: 1995-04-14
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00539 Sec. 371 Date Apr. 18, 1994 Sec. 102(e) Date Apr. 18, 1994 PCT Filed Jun. 16, 1992 PCT Pub. No. WO92/22656 PCT Pub. Date Dec. 23, 1992Human P450 IID6 cytochrome-derived peptide fragments, anti peptide anti fragment antibodies and applications thereof in the diagnosis of autoimmune hepatitis and more especially in the differential diagnosis between autoimmune hepatitis and other chronic viral forms of hepatitis, such as hepatitis C or B. Said human P450 cytochrome peptide fragment contains at least one P450 IID6 cytochrome immunodominant epitope and consists of an amino acid sequence comprising from 3 to 70 amino acids. Said peptide binds specifically with anti-LKM auto-anitbodies produced in autoimmune hepatitis.
Patent FR-2692030-B1 (FR)
Inventor: GERARD DESVAGES
IPC: F25D23/06
Filed: 1992-06-03
Granted: 1995-07-07
Abstract: A heating or cooling plate (1) is bonded with a conducting mastic (2) to an evaporator (3). The evaporator is a copper tube with aluminium fins on one or two faces according to its utilisation. The space between the fins is filled with aluminium filings (4) settled by vibration. An insulating panel (5) of polyurethane foam at the base of the evaporator is encased in steel sheet (6). USE - Maintains temperature regularity on table surfaces displaying food products.
Patent FR-2700165-B1 (FR)
Inventor: CAPET MARC
IPC: A61P25/28
Filed: 1993-01-07
Granted: 1995-02-17
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00008 Sec. 371 Date Jun. 28, 1995 Sec. 102(e) Date Jun. 28, 1995 PCT Filed Jan. 3, 1994 PCT Pub. No. WO94/15914 PCT Pub. Date Jul. 21, 1994Compounds of formula I wherein the substituents are as defined herein, are disclosed as treatments for disorders linked to CCK and gastrin. Processes for preparing the compounds are also taught.
Patent FR-2751343-B1 (FR)
Inventor: SENE CLAUDE
IPC: A61K35/76
Filed: 1996-07-16
Granted: 1998-12-18
Abstract: The present invention provides a novel method for preserving infectious recombinant viruses in frozen or liquid form, in which infectious viruses are preserved in an aqueous solution. The recombinant virus suspension comprises an aqueous sucrose solution at a concentration of 0.75 M or above, preferably between 0.75 M and 1.5 M, or more preferably at a concentration of 1 M. The preserved aqueous viral suspension further provides a medicament that can be used therapeutically or prophylactically for the treatment of a human or animal body by gene therapy.
Patent FR-2744132-B1 (FR)
Inventor: GUERIN GILLES
IPC: C11D1/74
Filed: 1996-09-11
Granted: 1998-04-24
Abstract: A system in the form of an aqueous dispersion or granules containing at least one liquid, waxy or pasty non-ionic surfactant and an alkali metal silicate. The system is prepared using a concentrated aqueous alkali metal silicate solution as the continuous liquid phase optionally containing glycerol, in which is dispersed at least one liquid, pasty or waxy non-ionic surfactant that is non-miscible or poorly compatible with said concentrated alkali metal silicate solution, and at least one non-ionic or anionic surfactant that is compatible with said concentrated alkali metal silicate solution and capable of causing the dispersion of said liquid, pasty or waxy non-ionic surfactant(s) in said concentrated alkali metal silicate solution. The resulting dispersion is optionally dried to produce a rigid alkali metal silicate shell encapsulating droplets or particles of the liquid, pasty or waxy non-ionic surfactant(s). The system may optionally further contain at least one other detergent builder and may be used as a component of a detergent composition, particularly for use in washing machines, or as the detergent composition itself.