baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047342-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de sortie du lit d'une personne
Inventor: BRILLAUD ARNAUD
IPC: G08B21/22
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de détection de sortie d'un lit d'une personne. Ce dispositif de détection comprend au moins un système d'éclairage (20), un module de détection (16) qui comporte un capteur de luminosité, au moins un capteur de détection directif (36) configuré pour détecter la présence d'une personne dans une zone de détection située entre le sol (38) et un plan supérieur (40) du lit et un moyen de contrôle configuré pour activer le système d'éclairage (20) lorsque le capteur de détection directif (36) détecte la présence d'une personne.
Patent FR-3049974-A1 (FR)
Title: Barre de seuil
Inventor: GAU REGIS
IPC: E06B1/70
Filed: 2016-04-12
Abstract: Barre de seuil comprenant un profilé (1) s'étendant selon une direction longitudinale, le profilé comprenant un fond et deux nervures (14, 15) formant une glissière (16) adaptée pour permettre l'introduction d'une tête (22) d'au moins un organe de fixation (20), la glissière ayant une forme complémentaire de la tête telle que, lorsque la tête est disposée dans la glissière, la barre de seuil est mobile en rotation par rapport à la tête selon un axe longitudinal dans une première plage comprise entre une première inclinaison et une deuxième inclinaison, dans laquelle une portion d'au moins une des nervures est adaptée pour se déformer de sorte à permettre d'incliner la barre de seuil par rapport à la tête selon l'axe longitudinal au-delà de la première plage.
Patent FR-3053971-A1 (FR)
Title: Polymere dienique comprenant des fonctions carbonates pendantes
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: C08F236/04
Filed: 2016-07-18
Abstract: La présente invention concerne un polymère ainsi que son procédé de synthèse, lequel polymère comprend des unités monomères 1,3-diène et porte des fonctions carbonate pendantes situées en dehors des extrémités de chaîne du polymère, les fonctions carbonate étant présentes dans des unités monomères d'un monomère vinylique au moins substitué par un groupe contenant un cycle 1,3-dioxolan-2-one. L'introduction du polymère conforme à l'invention dans une composition de caoutchouc renforcée d'une silice permet d'améliorer le renforcement de la composition de caoutchouc.
Patent FR-3054871-A1 (FR)
Title: Structure de paroi etanche
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/04
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante comportant : - une barrière thermiquement isolante définissant une surface de support (1), - une membrane étanche métallique comportant une pluralité de virures métalliques (9) comportant une portion médiane plane (10) et deux bords latéraux relevés (11) se développant depuis des bords longitudinaux opposés de la portion médiane plane (10), la barrière thermiquement isolante présentant un logement creusé depuis la surface de support (1) et présentant une zone de retenue (20), au moins une dite virure métallique (9) constituant une virure d'ancrage (4) comportant une aile d'ancrage (22) attachée à la portion médiane plane (14) et s'étendant dans la zone de retenue (20) de manière à retenir la virure d'ancrage (4), chaque bord latéral relevé de la virure d'ancrage (4) étant soudé de manière étanche à un bord latéral relevé (11) d'une virure métallique (9) adjacente respective.
Patent FR-3055808-A1 (FR)
Title: Embout verrouillable orientable de connexion pour gaz medical
Inventor: ITZKOWITCH ALEXANDRE
IPC: F16L37/53
Filed: 2016-09-14
Abstract: L'invention concerne un embout (1) de connexion verrouillable et orientable pour gaz médical, ledit embout comportant au moins un corps de liaison (2), une bague et une broche (5) de détrompage et verrouillage, la bague pouvant coulisser sur le corps de liaison (2) tout en étant solidaire en rotation avec le corps de liaison (2), un ressort (6) compressible poussant la bague vers l'avant, la broche (5) étant immobilisée en translation sur le corps de liaison (2) tout en y étant libre en rotation, un moyen de mise en prise débrayable permettant de solidariser en rotation le corps de liaison et la broche en position de prise. Selon l'invention, la bague est constituée d'une bague de manœuvre (3) et d'une jupe (4) tubulaire s'emboitant l'une dans l'autre et mobiles en translation axiale l'une par rapport à l'autre, la jupe (4) fixée à la broche (5) comportant une face interne (41) crantée (42), la bague de manœuvre (3) comportant une partie tubulaire (31) munie extérieurement de crantages (32), les crantages (32) de la bague de manœuvre (3) et les crantages (42) de la jupe (4) formant le moyen de mise en prise débrayable par translation axiale entre la bague de manœuvre (3) et la jupe (4), la bague de manœuvre (3) pouvant coulisser d'avant en arrière sur le corps de liaison (2) tout en étant solidaire en rotation avec le corps de liaison (2) étant poussée par le ressort (6) dans la jupe (4) pour mise en prise, l'écartement de la bague de manœuvre (3) de la jupe (4) provoquant le débrayage.
Patent FR-3058987-A1 (FR)
Title: Organe et chariot pour la depose, le transport, et la maintenance, d'une turbomachine
Inventor: DERVAUX ALEXANDRE
IPC: B64F5/50
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne un organe (32) pour le support d'une turbomachine (10) d'aéronef d'axe longitudinal (A) sur un chariot (34) de maintenance, comportant au moins un moyen de fixation dudit organe (34) au carter (16) de la turbomachine (10), et au moins un moyen de support et d'articulation configuré pour permettre le support dudit organe (32) et de la turbomachine (10) sur le chariot (34) et le pivotement dudit organe (32) jusqu'à une position verticale de la turbomachine (10), caractérisé en ce qu'il comporte un premier moyen de fixation configuré pour coopérer avec un moyen supérieur de fixation du carter (16) de la turbomachine (10) sur l'aéronef, un deuxième moyen de fixation configuré pour coopérer avec un premier moyen inférieur de fixation du carter (16) de la turbomachine (10) dédié au transport, et un moyen de pivot formant le moyen de support et d'articulation coopérant avec un moyen de réception complémentaire (44) porté par le chariot (34).
Patent FR-3059302-A1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant un panneau auto-raidi assemble a un element structurel au moyen d'une alternance de nervures terminales et de languettes terminales
Inventor: GUILLOTEAU DAMIEN
IPC: B64F5/10
Filed: 2016-11-30
Abstract: Pour permettre un assemblage robuste entre un élément structurel (42) et un panneau auto-raidi (44) comprenant une peau (46) et une structure de raidissement (48) formée d'un maillage de nervures (50) s'étendant en saillie à partir d'une première face (46A) de la peau, l'élément structurel (42) comporte au moins une extrémité (52) formée de languettes terminales (54) séparées par des échancrures (56) et appliquées sur la première face de la peau au niveau d'une partie d'extrémité (46B) de la peau. De plus, la structure de raidissement (48) comporte au moins une extrémité formée de plusieurs nervures terminales (58) s'étendant respectivement au travers des échancrures (56). Enfin, chacune des languettes terminales (54) est fixée à la partie d'extrémité (46B) de la peau au moyen d'organes de fixation (60) traversants.
Patent FR-3059951-A1 (FR)
Title: Arrangement de sieges individuels pour passagers d'un avion
Inventor: WHITE JEREMY
IPC: B64D11/06
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un arrangement (10) de sièges individuels destiné à être installé dans une cabine d'avion (59) comportant un premier ensemble (11) de deux sièges (13.1, 13.2) et un deuxième ensemble (12) de deux sièges (13.3, 13.4), chaque siège (13.1, 13.2, 13.3, 13.4) présentant un axe (X1) et étant convertible entre une position assise et une position allongée, ledit arrangement (10) présentant un axe longitudinal (X2), caractérisé en ce que ledit arrangement (10) comporte en outre: - une première console centrale (27.1) comportant une première zone de pieds (30.1) et une deuxième zone de pieds (30.2) ouvertes suivant deux directions opposées l'une par rapport à l'autre et associées respectivement au premier siège (13.1) du premier ensemble (11) et au premier siège (13.3) du deuxième ensemble (12), et - une deuxième console centrale (27.2) comportant une première zone de pieds (30.3) et une deuxième zone de pieds (30.4) ouvertes suivant deux directions opposées l'une par rapport à l'autre et associées respectivement au deuxième siège (13.2) du premier ensemble (11) et au deuxième siège (13.4) du deuxième ensemble (12).
Patent FR-3062337-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une roue a denture globique comprenant un moulage partiel de la denture suivi d’une etape d’usinage d’un fond de denture concave
Inventor: KESSLER DANIEL
IPC: F16H55/17
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une roue (1) à denture globique (2) possédant un axe central (XX'), ledit procédé comprenant une étape (a) de moulage d'une jante (5) avec denture préformée (2A), au cours de laquelle on réalise, par une opération de moulage, une jante (5) qui est centrée sur l'axe central (XX') et qui comprend une pluralité de dents préformées (2A) qui forment une succession de sommets de denture préformés (6A), séparés chacun l'un de l'autre par des fonds de denture préformés (3A), puis une étape (b) de taillage globique, au cours de laquelle on creuse davantage la jante (5), par taillage, à partir des fonds de denture préformés (3A) qui résultent de l'étape (a) de moulage, de manière à créer dans chacun desdits fonds de denture préformés (3A) un évidement de fond (11) concave qui transforme chaque fond de denture préformé (3A) en un fond de denture dit « fond de denture final » (3B) présentant un profil globique (4).
Patent FR-3063437-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour le traitement par permeation membranaire d'un flux gazeux d'alimentation comprenant du methane et du dioxyde de carbone
Inventor: PRINCE GUENAEL
IPC: C12M1/107
Filed: 2017-03-02
Abstract: Installation pour le traitement par perméation membranaire d'un flux gazeux d'alimentation (6) comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone pour produire un flux gazeux (12) enrichi en méthane comprenant : - une première unité (1) de séparation par membrane permettant de recevoir le flux gazeux d'alimentation et de produire un premier perméat (4) enrichi en dioxyde de carbone et un premier rétentat (7) enrichi en méthane, - une seconde unité (2) de séparation par membrane permettant de recevoir le premier rétentat (7) et de produire un second perméat (5) enrichi en dioxyde de carbone et un second rétentat (8) enrichi en méthane, - un éjecteur gaz-gaz (11) permettant d'augmenter la pression du premier perméat (4) à une pression comprise entre 2 et 6 bar, plus préférentiellement entre 3 et 4bar. - une troisième unité (3) de séparation par membrane permettant de recevoir le premier perméat (4) comprimé dans l'éjecteur et de produire un troisième rétentat (9) enrichi en méthane et un troisième perméat (10) enrichi en CO2.
Patent FR-3066830-A1 (FR)
Title: Procede de generation de peignes frequentiels, module de generation associe, procede de spectroscopie a distance et dispositif de spectroscopie associe
Inventor: HEBERT PHILIPPE
IPC: G01S17/88
Filed: 2017-05-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération de peignes fréquentiels composés d'un nombre prédéterminé de raies, le procédé comportant la modulation d'une raie principale générée par une source laser (20), par un premier signal radiofréquence à une première valeur fréquentielle, un deuxième signal radiofréquence à une deuxième valeur fréquentielle et un troisième signal radiofréquence à une troisième valeur fréquentielle. La deuxième valeur fréquentielle est égale au double de la première valeur fréquentielle. La troisième valeur fréquentielle est égale au triple de la première valeur fréquentielle.
Patent FR-3067951-A1 (FR)
Title: Bouton poussoir destine a actionner une pompe ou une valve, ensemble comprenant ledit bouton poussoir et une pompe ou une valve, et procede de fabrication dudit bouton poussoir
Inventor: EZZINA EMIR
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-06-22
Abstract: Bouton poussoir (1), destiné à actionner une pompe (2) ou une valve pour la distribution de liquide ou de produit pâteux, notamment des compositions cosmétiques ou pharmaceutiques, ledit bouton poussoir (1) s'étendant le long d'un axe longitudinal (A) et comprenant : - un corps (10) mobile en translation le long dudit axe longitudinal (A) entre une position haute et une position basse, - un bec verseur (20) monté mobile avec le corps, ledit bec étant articulé par rapport au corps (10) entre une position ouverte, permettant le passage du produit, et une position fermée, ne permettant pas le passage du produit, ledit bouton poussoir (1) étant caractérisé en ce que, lorsque ledit bec verseur (20) est en position fermée, il s'étend le long de l'axe longitudinal (A) et lorsque le bec verseur (20) est en position ouverte, il s'étend le long d'un axe transversal (B) à l'axe longitudinal (A).
Patent FR-3069995-A1 (FR)
Title: Serveur peripherique pour reseau de diffusion de contenus numeriques, et reseau de diffusion de contenus numeriques comportant de tels serveurs peripheriques
Inventor: AMSTOUTZ MARC
IPC: H04N21/2225
Filed: 2017-08-02
Abstract: Serveur périphérique (7) pour réseau de diffusion de contenus numériques comportant un disque électronique (13) et un module radio courte portée (17) adapté pour diffuser des contenus vidéo haute définition vers plusieurs terminaux mobiles en même temps, les contenus vidéo étant mémorisés dans le disque électronique sous forme de courts segments.
Patent FR-3070037-A1 (FR)
Title: Nacelle pour ensemble propulsif
Inventor: EL GHANNAM NORA
IPC: B64D29/08
Filed: 2017-08-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (10) comprenant un capot de nacelle déplaçable entre une position d'ouverture et une position de fermeture et portant un équipement électrique (22) relié par un câble à une turbomachine. Selon l'invention, il comprend des moyens de suspension élastique (30) de moyens (28) de support et de guidage en translation du câble (26), les moyens de suspension élastiques (30) étant configurés pour exercer une force de rappel des moyens (28) de support et de guidage depuis une position de maintenance du capot (20) vers une position de fermeture du capot (20).
Patent FR-3070410-A1 (FR)
Title: Systeme de garde-corps pour securiser un bord d'une construction et procede de securisation mettant en œuvre un tel systeme de garde-corps
Inventor: HAVYARIMANA GELASE
IPC: E04F11/18
Filed: 2017-08-29
Abstract: Système de garde-corps (1) comprenant : - au moins un potelet (5) comportant au moins une butée (7) agencée à une hauteur (H1, H2) déterminée, - au moins une traverse (15), - au moins un bloqueur (20) comportant une partie de fixation (21) configurée pour être montée sur le potelet (5), et une partie de maintien (25) présentant un logement (L) adapté pour recevoir une partie de la traverse (15), dans lequel la partie de fixation (21) est configurée pour pouvoir coulisser sur le potelet (5) selon l'axe de potelet (A) lorsque ladite partie de fixation (21) est montée sur le potelet (5).
Patent FR-3073926-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour projecteur de vehicule
Inventor: ANDRE STEPHANE
IPC: F21S41/29
Filed: 2017-11-20
Abstract: Un module lumineux (1) pour projecteur de véhicule automobile comprend au moins deux sources de lumière, deux éléments optiques (2, 3, 4) configurés respectivement pour assurer le guidage de rayons lumineux émis par une source de lumière, et un support de fixation (5) contre lequel sont disposés les éléments optiques et les sources de lumière. Les éléments optiques comprennent au moins un premier élément optique (2) associé à une première source de lumière et un deuxième élément optique (3) associé à une deuxième source de lumière. Le module lumineux (1) comprend un cadre de maintien (6) des éléments optiques (2, 3, 4) sur le support de fixation (5).
Patent FR-3066113-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un extrait aqueux d’anethum graveolens enrichi en petits arn
Inventor: OGER Elodie
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un extrait aqueux d'Anethum graveolens enrichi en petits ARN d'une longueur d'au maximum 150 nucléotides à partir d'une matière végétale comprenant les étapes suivantes a) on met en présence les parties aériennes d'aneth dans de l'eau ; b) on ajoute de l'acide éthylène diamine tétraacétique (EDTA) tétrasodique à un pH compris entre 10,5 et 11 ; c) on ajuste ensuite le pH du mélange obtenu en b) à une valeur comprise entre 6 et 8 ; d) on purifie le mélange obtenu en c) ; et e) on contrôle le pH et on le réajuste si nécessaire entre 6 et 8. L'invention concerne également un extrait aqueux d'Anethum graveolens, enrichi en petits ARN d'une longueur d'au maximum 150 nucléotides, obtenu par le procédé, ainsi que les compositions cosmétique comprenant un tel extrait et leurs utilisations cosmétiques pour améliorer l'aspect et l'hydratation de la peau et lutter contre les signes du vieillissement cutané.
Patent FR-3085065-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement etanche d'un premier tuyau a un deuxieme tuyau
Inventor: LEBARILLIER YOHANN PATRICK FABRICE
IPC: F16L19/025
Filed: 2018-08-20
Abstract: Ce dispositif (10) comporte un premier et un deuxième joints toriques (14, 15), un élément mâle (11) destiné à être fixé sur le premier tuyau, un embout épaulé (12) destiné à être fixé sur le deuxième tuyau, et un écrou de serrage (13) comprenant un fond axial (71) définissant une ouverture de passage d'une portion droite (51) de l'embout épaulé (12) jusqu'à venir en butée contre une portion épaulée (53) de l'embout épaulé (12). L'écrou de serrage (13) est adapté pour être vissé sur un premier filetage (35) de l'élément mâle (11) à travers l'embout épaulé (12) lorsque chacun des joints toriques (14, 15) est reçu dans une gorge correspondante de l'élément mâle (11) ou de l'embout épaulé (12), jusqu'à venir en butée contre la portion épaulée (53) au moyen de son fond axial (71), en assemblant ainsi le dispositif de raccordement (10).
Patent FR-3077591-A1 (FR)
Title: Kit de caisson de mise en attente et utilisation d'une bande aimantee pour caisson de mise en attente
Inventor: PILLOIX THIERRY
IPC: E04G21/12
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention porte sur un kit de caisson de mise en attente comprenant : - au moins un caisson de mise en attente (1) comprenant au moins un corps (2) de caisson de mise en attente (1), ledit corps (2)comprenant au moins une portion globalement non métallique et comprenant au moins un volume interne ouvert délimité par au moins un fond (2a) et deux parois latérales (2b), ledit volume interne ouvert étant conformé pour loger au moins partiellement au moins une armature de liaison, - au moins un outil de maintien (6) aimanté configuré pour maintenir le caisson de mise en attente (1) sur un coffrage, ledit outil de maintien (6) aimanté étant destiné à être positionné sur le corps (2) du caisson de mise en attente (1) caractérisé en ce que l'outil de maintien (6) est une bande aimantée flexible.
Patent FR-3079565-A1 (FR)
Title: Boitier de ventilation a ecran de protection clipsable
Inventor: MERCERON VINCENT
IPC: F04D29/52
Filed: 2018-03-29
Abstract: La présente invention concerne un boitier de ventilation comprenant : - une buse de ventilation (3) pour le logement d'hélice de ventilation, la buse de ventilation (3) présentant un logement de moteur pour la réception d'un moteur de ventilateur ; et - un écran de protection (4) fixable sur la buse de ventilation (3) de manière à recouvrir le logement de moteur du côté extérieur de la buse de ventilation (3), la buse de ventilation (3) et l'écran de protection (4) étant destinés à être empilés suivant une direction d'empilement, caractérisé en ce que la fixation de l'écran de protection (4) sur la buse de ventilation (3) est réalisée par un élément ressort (31) et en ce que l'écran de protection (4) recouvre au plus le logement de moteur. La présente invention concerne également un ventilateur (1) pour véhicule automobile comprenant un tel boitier de ventilation.
Patent FR-3079418-A1 (FR)
Title: Composition exfoliante anhydre comprenant des polyols en c3-c10 et des polysaccharides
Inventor: PUISSET VIRGINIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-03-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition anhydre comprenant des particules exfoliantes, au moins un polyol en C3-C10 et au moins un polymère gélifiant hydrophile choisi parmi les polysaccharides, ainsi que l'utilisation de ladite composition notamment dans le domaine cosmétique comme composition exfoliante des matières kératiniques telles que la peau, en particulier du corps et/ou du visage, et des muqueuses telles que les lèvres. La composition selon l'invention présente une cosméticité très intéressante pour les produits de gommage. Elle permet d'obtenir de l'accroche sans ajouter de corps gras, en particulier des corps gras pâteux et/ou cireux, qui sont difficiles à stabiliser. De plus, la composition selon l'invention est facile à rincer, à l'eau, sans ajout de tensio-actif. Elle permet également d'obtenir un effet chauffant grâce à la glycérine, une forte efficacité de gommage et une très bonne adhérence à la peau.
Patent FR-3080992-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique exfoliante solide
Inventor: ALLEMAND SOPHIE
IPC: A61K8/72
Filed: 2018-05-14
Abstract: L'invention concerne une composition solide comprenant, dans une phase aqueuse, des particules exfoliantes, un polymère polyacrylate de sodium superabsorbant et un amidon modifié à groupe acide. Application au soin de la peau.
Patent FR-3082974-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de panne dans un reseau de nœuds base sur une strategie globale
Inventor: LEPOUTERE GUILLAUME
IPC: G06F15/173
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de panne dans un réseau de nœuds (21-73), comprenant, pour chaque nœud considéré (21-53) de tout ou partie des nœuds (21-73) du réseau effectuant un même calcul : d'abord, une étape de sauvegarde locale de l'état de ce nœud considéré (21-53), au niveau d'un support de stockage (31-56) de ce nœud considéré (21-53), le lien entre ce support de stockage (31-56) et ce nœud considéré (21-53) pouvant être redirigé de ce support de stockage (31-56) vers un autre nœud (21-73), ensuite, si le nœud considéré est défaillant (21, 42), une étape de récupération de la sauvegarde locale de l'état de ce nœud considéré (21, 42), en redirigeant ledit lien entre le nœud considéré (21, 42) et son support de stockage (22, 45) de manière à relier ledit support de stockage (22, 45) vers un nœud opérationnel (23, 43) différent du nœud considéré (21, 42), les sauvegardes locales de ces nœuds considérés (21-53), utilisées pour les étapes de récupération, sont cohérentes entre elles de sorte à correspondre à un même état de ce calcul.
Patent FR-3083165-A1 (FR)
Title: Pare-brise de vehicule automobile
Inventor: MICHAU MARC
IPC: B60J1/02
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un pare-brise de véhicule automobile comprenant deux substrats transparents (2, 3) reliés entre eux par un intercalaire (4) en matériau viscoélastique, au moins un des substrats (2, 3) comprenant à sa surface un résonateur électromécanique (10) disposé à proximité immédiate d'un emplacement (7) pour une embase d'accessoire tel qu'un rétroviseur intérieur ou une caméra. L'invention permet d'atténuer, voire de supprimer, les vibrations de la vitre du rétroviseur intérieur ou de la caméra.