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Patent FR-3026627-B1 (FR)
Title: Dispositif de porte savon a poignee
Inventor: THULLIER ARNAULT
IPC: A47K5/05
Filed: 2014-10-07
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manipulation d'un pain de savon ou similaire permettant de le maintenir fermement par une poignée adaptable et ajustable sans prise directe avec la main, caractérisé en ce qu'il comprend un corps faisant office de poignée (1) comprenant au moins deux mâchoires (1,3) enserrant le pain de savon.
Patent FR-3021881-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution de produits pateux
Inventor: TABERLET JEAN PHILIPPE
IPC: B65D47/34
Filed: 2014-06-10
Granted: 2018-03-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution de produits pâteux comportant un flacon rigide (1) portant un corps de pompe (2) montée sur une bague (3) fixée dans le col du flacon rigide (1), comportant une nervure annulaire périphérique inférieure de butée (8) coopérant avec une collerette de clipsage (12) portée par le corps de pompe et solidarisée au col d'une poche à paroi souple et déformable (4) contenant le produit à distribuer.         Selon l'invention, au moins la nervure de butée ou la collerette de clipsage (8, 12) est pourvue d'au moins un évent (11).
Patent FR-3013703-B1 (FR)
Title: Verre d'assemblage resistant au sodium et son utilisation
Inventor: SUFFNER JENS
IPC: C03C8/24
Filed: 2014-11-20
Granted: 2019-06-14
Abstract: Verre d'assemblage (1) résistant au sodium, sur la base du système SiO  - B O  - Na O - Al O adapté pour réaliser un joint avec un métal et/ou une céramique, le verre d'assemblage étant sensiblement exempt de ZrO , et joint en métal ou en céramique avec d'autres composants d'assemblage (2, 3, 4) utilisant le verre d'assemblage (1), et dispositifs de traversée (20) utilisant le verre d'assemblage (1) en tant que matériau de fixation.
Patent FR-3029043-B1 (FR)
Title: Procede de notification de messages
Inventor: DRIES NICOLAS
IPC: H04W8/18
Filed: 2014-11-26
Granted: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de notification de messages à des dispositifs abonnés par un dispositif notifiant par l'intermédiaire d'un serveur tiers et d'un serveur de vérification et de transmission, Le procédé comporte les étapes de :         - obtention (E400) du serveur tiers, par les dispositifs notifiants et abonnés, d'une application comportant au moins un module de génération d'un identifiant unique et un identifiant de notification,         - génération (E401), par les dispositifs notifiants et abonnés, d'un identifiant unique à partir du module de génération d'un identifiant,         - transfert (E402) au serveur de vérification et de transmission, de l'identifiant unique et de l'identifiant de notification,         - identification, authentification, et transfert d'informations par le dispositif notifiant au serveur de vérification et de transmission,         - transfert par le serveur de vérification et de transmission au serveur tiers d'un message comprenant les informations, l'identification de notification de chaque dispositif abonné,         - transfert par le serveur tiers des informations à chaque dispositif abonné.
Patent FR-3014415-B1 (FR)
Title: Rampe d'eclairage pour une cabine d'aeronef
Inventor: NIEBERLEIN UWE
IPC: B64D47/02
Filed: 2014-12-09
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne une rampe d'éclairage pour une cabine d'aéronef. Rampe d'éclairage pour une cabine d'aéronef avec une platine (12), qui s'étend le long d'une extension longitudinale (L) de la rampe, avec un groupe de LED (8), qui sont disposées sur la platine (12) et alimentées par une tension d'alimentation, les LED (8) étant disposées en un réseau de LED (7) et le réseau de LED pouvant prendre différents états de fonctionnement, avec un agencement récepteur de courant commandable (6) pour convertir en chaleur une énergie électrique transportée via le raccordement (16, 3), avec un dispositif de commande (9) pour commander l'agencement récepteur de courant (6), ce dernier présentant une pluralité de dispositifs récepteurs individuels (15) disposés électriquement en parallèle les uns avec les autres pour convertir l'énergie électrique en chaleur, les dispositifs récepteurs individuels (15) étant répartis sur la platine (12) le long de l'extension longitudinale (L) de la platine (12).
Patent FR-3030949-B1 (FR)
Title: Procede de test mis en œuvre par un equipement comprenant au moins deux dispositifs de radiocommunication
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H04B1/40
Filed: 2014-12-17
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de test mis en œuvre par un équipement (10) comprenant au moins deux dispositifs de radiocommunication (12,13) pour tester au moins un émetteur et un récepteur desdits dispositifs de radiocommunication. Selon l'invention, il comprend les étapes suivantes mises en œuvre pour tester un émetteur (120) à tester d'un dispositif de radiocommunication émetteur (12) et/ou un récepteur (131) à tester d'un dispositif de radiocommunication récepteur (13) du même équipement (10), - une étape (E100) d'émission d'un signal de test dans un canal d'émission dudit émetteur (120) dudit dispositif de radiocommunication émetteur (12), et - une étape (E200) de détection, dans un canal de réception correspondant audit canal d'émission dudit émetteur (120), du signal de test émis.
Patent FR-3020307-B1 (FR)
Title: Dispositif de pose de fibres
Inventor: KOLBE ANDREAS
IPC: B29C70/38
Filed: 2015-04-21
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pose de fibres pour poser du matériau à base de fibres sur un outillage, pour la fabrication d'une pièce composite renforcée de fibres. Le dispositif de pose de fibres comprend un rouleau presseur segmenté axialement, qui présente plusieurs segments de rouleau. Chaque segment de rouleau est en liaison d'interaction mécanique avec un actionneur qui lui est propre, permettant d'impartir un mouvement de débattement.
Patent FR-3035707-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion coudee d'une turbomachine
Inventor: GODEL GUILLAUME AURELIEN
IPC: F23R3/50
Filed: 2015-04-29
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion d'une turbomachine, comprenant : - un carter annulaire externe (10a) ; - un tube à flamme (20) connecté au carter externe (10a), ledit tube à flamme comprenant une paroi annulaire interne (20b) et une paroi annulaire externe (20a) définissant d'une part une première portion (201) radiale en entrée du tube à flamme et d'autre part une seconde portion (202) axiale en sortie du tube à flamme, la première portion s'étendant vers la seconde portion (202) en formant un coude entre l'entrée et la sortie du tube à flamme.
Patent FR-3040484-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure sans contact d'un niveau dans un reservoir
Inventor: MUNOZ REGIS
IPC: G01F23/26
Filed: 2015-08-26
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne des moyens pour mesurer un niveau de fluide dans un réservoir, par exemple un niveau d'une solution aqueuse d'urée dans un réservoir pour pots catalytiques de moteurs à combustion. Les moyens de mesure comportent : • au moins un capteur comportant un élément capacitif couplé électriquement à un oscillateur configuré pour délivrer un signal Si dont la fréquence FiPAD est fonction de la capacité de l'élément capacitif ; ledit au moins un capteur étant destiné à être disposé à l'extérieur du réservoir, de sorte que la capacité de l'élément capacitif varie en fonction du niveau n du fluide, lorsque ledit niveau est compris entre un premier seuil hi-min et un deuxième seuil hi-max ; • un module de traitement, couplés audit au moins un capteur, et configurés pour déterminer le niveau n de fluide dans le réservoir en fonction de la fréquence du signal Si.
Patent FR-3033123-B1 (FR)
Title: Debroussailleuse a lames superposees tournant l'une par rapport a l'autre
Inventor: ITOH JUNYA
IPC: A01D34/76
Filed: 2015-12-15
Granted: 2019-06-28
Abstract: Débroussailleuse ayant plusieurs lames (10,11) garnies d'un ensemble de couteaux (16), une source motrice (5), un réducteur (15) comportant un dispositif de pignon central (21) ayant un pignon central (35) avec une denture (68) à sa périphérie extérieure et un guide latéral de pignon central (42) coaxial avec le pignon central (35), un dispositif de couronne dentée (20) ayant une couronne dentée (25) avec une denture (76) à sa périphérie intérieure et un guide latéral de couronne dentée (32) coaxial à la couronne dentée (25), le guide latéral (42) de pignon central coopérant avec le guide latéral (32) de couronne dentée pour éviter que le pignon central (35) et la couronne dentée (25) ne bougent l'un par rapport à l'autre dans la direction radiale et au moins un petit pignon (23) engrenant à la fois avec le pignon central (35) et la couronne dentée (25) pour recevoir la puissance transmise par la source motrice (5).
Patent FR-3059122-B1 (FR)
Title: Document de securite pourvu d'une antenne
Inventor: COMBRET FABIEN
IPC: G06K19/08
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un système de vérification de l'authenticité d'un document de sécurité (1), comprenant d'une part un ensemble de documents de sécurité (1) associés à des utilisateurs, et d'autre part des lecteurs (8) destinés à vérifier l'authenticité desdits documents (1), caractérisé en ce que chaque document de sécurité comporte une antenne passive (5) présentant au moins une première fréquence de résonance (F0D) constituant une signature électromagnétique (16) dudit document, et en ce que chaque lecteur (8) comporte une boucle de mesure (13) apte à mesurer la signature électromagnétique d'un document (1) lorsque celui-ci est approché du lecteur (8), et un circuit électronique (9) pour comparer cette signature électromagnétique à une signature électromagnétique de référence (F0R) mémorisée dans ledit lecteur (8) ou sur ledit document de sécurité (1).
Patent FR-3052140-B1 (FR)
Title: Gyropode ou transporteur personnel
Inventor: MARTINELLI PASCAL
IPC: B62K21/00
Filed: 2016-06-01
Granted: 2021-01-15
Abstract: Gyropode comportant une plateforme (1) flanquée de deux roues (3) et munie d'un manche (7) de maintien et de conduite, ainsi que d'un dispositif de stabilisation gyroscopique (22) agissant sur des moteurs (6) d'entraînement des roues pour commander une rotation différentielle des moteurs en réponse à une rotation d'une poignée (8) du manche par l'utilisateur, caractérisé en ce que le manche est rapporté sur le gyropode de façon amovible, le manche comportant à sa base un organe indicateur (14) solidaire en rotation de la poignée (8) manœuvrable par l'utilisateur, le gyropode comportant un capteur de rotation (15) agencé sur la plateforme pour être sensible à une rotation de l'organe indicateur et délivrer un signal représentatif d'une position angulaire de la poignée.
Patent FR-3054836-B1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre de decor
Inventor: DECHAMPS ALEXANDRE
IPC: B66D3/22
Filed: 2016-08-04
Granted: 2020-06-26
Abstract: Le dispositif de manœuvre d'une charge comprend un câble porteur (18) ayant une première extrémité reliée à la charge, et une seconde extrémité reliée à un organe de manœuvre (11), l'organe de manœuvre (11) est relié à un organe de référence (1) sur lequel est monté de façon coulissante un chariot de manœuvre (5) portant un moteur électrique (24) assurant, par son poids, une compensation partielle de la charge. Le moteur électrique (24) est configuré pour déplacer l'ensemble chariot/organe de référence dans un sens de compensation complémentaire de la charge
Patent FR-3055678-B1 (FR)
Title: Agencement de palier axial pour un arbre d'entrainement d'un compresseur centrifuge
Inventor: ROSSON YVES
IPC: F04D29/056
Filed: 2016-09-02
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'agencement de palier axial comprend une première plaque de palier axial (12) et une deuxième plaque de palier axial (13) ayant chacune une forme de bague annulaire, la première plaque de palier axial (12) ayant une première surface (12.1) orientée axialement vers la deuxième plaque de palier axial (13) et une deuxième surface (12.2) opposée à la première surface respective (12.1), la deuxième plaque de palier axial (13) ayant une première surface (13.1) orientée axialement vers la première plaque de palier axial (12) et une deuxième surface (13.2) opposée à la première surface respective (13.1) ; une bague d'écartement (14) enserrée entre les premières surfaces (12.1, 13.1) des première et deuxième plaques de palier axial (12, 13), la bague d'écartement (14) définissant une distance axiale entre les première et deuxième plaques de palier axial (12, 13) ; et un manchon de palier (15) venant en butée contre la deuxième surface (13.2) de la deuxième plaque de palier axial (13) et étant fixé à un bloc compresseur (16). L'agencement de palier axial comporte un élément élastique (22) sollicitant axialement les première et deuxième plaques de palier axial (12, 13) et la bague d'écartement (14) avec une force prédéterminée contre une surface de butée (17) du manchon de palier (15).
Patent FR-3056640-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de decrassage de soupapes d'un moteur a combustion interne
Inventor: SAVY SYLVAIN
IPC: F02B77/04
Filed: 2016-09-27
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention porte sur un système de décrassage de soupapes et/ou de conduits de culasse d'un moteur à combustion interne comprenant un calculateur et un ensemble d'injecteurs à basse pression reliés fluidiquement à un premier réservoir contenant un fluide détergent, chaque injecteur étant implanté dans un conduit d'admission ou d'échappement de la culasse et disposant d'une série de trous permettant de projeter le fluide détergent sur une soupape et/ou sur des parois du conduit. L'invention porte aussi sur procédé mettant en œuvre un tel système de décrassage.
Patent FR-3072232-B1 (FR)
Title: Procede de reduction d'interferences
Inventor: MARTIN BEATRICE
IPC: H04B1/7097
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-09-20
Abstract: Procédé pour réduire les interférences produites par au moins un premier poste radio interféreur Poste_Interf programmé pour l'émission d'un service Y associé à un premier paramètre fonctionnel sur au moins un deuxième poste radio victime Poste_Vict programmé pour l'émission d'un service X associé à un deuxième paramètre fonctionnel, comportant au moins les étapes suivantes : Au niveau du premier poste radio interféreur Poste_Interf (304) - sur détection d'un flux de données D ou d'un canal à protéger, associé à un poste radio victime Poste_Vict programmé pour la réception d'un service X à protéger, calculer la valeur d'un écart A entre le premier et le deuxième paramètre fonctionnel assurant le bon fonctionnement du service X en présence du service Y, et comparer la valeur d'écart A trouvé à une valeur seuil correspondant à la probabilité de perturber le poste victime, (305) - si la valeur d'écart A entre le premier paramètre fonctionnel et le deuxième paramètre fonctionnel est acceptable ou s'il n'y a pas de flux à protéger, alors le poste interféreur émet le créneau du service Y, (306), (307) - si la valeur d'écart A entre le premier paramètre fonctionnel et le deuxième paramètre fonctionnel n'est pas acceptable, et dans le cas où il existe un flux de données à protéger, alors le poste interféreur stoppe son émission de service Y.
Patent FR-3063502-B1 (FR)
Title: Connecteur pour systeme constructif
Inventor: BOUCHOOU JEANNE
IPC: E04C3/12
Filed: 2017-03-03
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne un système constructif, comprenant au moins deux éléments constitutifs (10, 20), dont un premier (10) comprend lui-même au moins une première et une deuxième lames structurelles en bois (101, 111) agencées de manière qu'une face de la première lame (101A) et une face de la deuxième lame (111B) sont maintenues l'une contre l'autre au niveau d'une interface de contact (I101-111), ledit système constructif comprenant également au moins un connecteur (30) agencé pour fixer ensemble lesdits au moins deux éléments constitutifs (10, 20) et comprenant lui-même au moins une tige (31). Selon la présente invention, la tige (31) est disposée au moins partiellement à l'intérieur de ladite interface de contact (I101-111). La présente invention concerne également un procédé d'assemblage d'un tel système constructif.
Patent FR-3064232-B1 (FR)
Title: Capuchon et bras porte-balai d'essuie-glace pour vehicule automobile
Inventor: ROLLET SEBASTIEN
IPC: B60S1/34
Filed: 2017-03-27
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention porte sur un capuchon 1 destiné à être accueilli sur un entraîneur 6 d'un bras porte-balai d'un dispositif d'essuie-glace pour véhicule, comprenant au moins un moyen de coopération 17 apte à solidariser le capuchon 1 sur un moyen de fixation 15 de l'entraîneur 6, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen d'accueil 18 d'un conduit 4 de transport d'un fluide vers un balai d'essuyage porté par le bras porte-balai.
Patent FR-3066297-B1 (FR)
Title: Dispositif quantique a qubits de spin
Inventor: HUTIN LOUIS
IPC: H01L27/18
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-06-14
Abstract: Dispositif quantique (100) à qubits de spin, comportant : - une première couche de semi-conducteur (102) comprenant une première matrice de qubits de donnée (104) et de qubits de mesure (106) reliés entre eux par des barrières tunnels (108) ; - des moyens d'adressage des qubits aptes à contrôler par effet de champ la conduction de chacune des barrières tunnels et comprenant : • des premières et deuxièmes portions conductrices (116, 124) disposées respectivement dans un premier et un deuxième niveaux de métallisations (112, 114) superposés ; • des premiers et deuxièmes vias conducteurs (118, 126) comportant chacun une première extrémité (120, 128) reliée respectivement à l'une des premières et deuxièmes portions conductrices, et une deuxième extrémité (122, 130) disposée en regard de l'une des barrières tunnels ; - une première couche diélectrique interposée entre les barrières tunnels et les deuxièmes extrémités des premiers et deuxièmes vias conducteurs.
Patent FR-3070184-B1 (FR)
Title: Systeme de diffusion d'air chaud au col d'une tuyere secondaire convergente-divergente
Inventor: GONZALEZ JEREMY PAUL FRANCISCO
IPC: F02K1/34
Filed: 2017-08-21
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour arrière de turbomachine (10) ayant un axe longitudinal (X), comprenant : - une veine primaire (Vp), définie à son extrémité avale par une tuyère primaire (11), - un tuyère secondaire (110) définissant une portion de veine secondaire (Vs) et où peuvent se rejoindre les flux issus de la veine secondaire (Vs) et la veine primaire (Vp), la tuyère étant de forme convergente-divergente avec un col (112) correspondant à une section minimale de la tuyère, - un système de diffusion (200) d'air chaud comprenant un prélèvement (210) situé dans un élément définissant une portion de la veine primaire (Vp), et configuré pour prélever du flux circulant dans la veine primaire (Vp) ; un diffuseur (220) positionné sur une au moins une portion de la circonférence interne de la tuyère secondaire (110) longitudinalement au niveau du col (112) et/ou entre le bord de fuite (120) de la veine primaire (Vp) et ledit col (112) ; une canalisation (230), traversant la veine secondaire (Vs), et reliant le prélèvement (210) au diffuseur (220).
Patent FR-3072600-B1 (FR)
Title: Appointeuse a piquets
Inventor: ALONSO JOSE LUIS
IPC: B27M3/32
Filed: 2017-10-20
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention porte sur une appointeuse à piquets (1 ; 101) comprenant : - des moyens de maintien en position (63) de pièce de bois à appointer (P) ; - des moyens de coupe, caractérisée par le fait que : les moyens de coupe comprennent un ensemble porte-lames comprenant deux porte-lames (45', 45" ; 45a', 45a" ; 45b', 45b") et des moyens de déplacement (26) selon une direction verticale, les porte-lames (45', 45" ; 145', 145" ; 45a', 45a" ; 45b', 45b") formant entre eux un angle aigu, et les moyens de déplacement (26) sont configurés pour déplacer l'ensemble porte-lames verticalement, de façon réversible, depuis une position haute vers une position basse de fin de coupe de façon à appointer la pièce de bois à appointer (P). L'invention porte également sur un procédé utilisant une appointeuse à piquets.
Patent FR-3068964-B1 (FR)
Title: Coulis de ciment geopolymerique et procede de traitement d'une formation rocheuse contre les venues de sable utilisant un tel coulis de ciment geopolymerique
Inventor: EGERMANN PATRICK
IPC: E21B43/02
Filed: 2017-11-07
Granted: 2022-03-04
Abstract: Coulis de ciment géopolymérique comprenant : a) au moins un composant d'aluminosilicate, ou un mélange de plusieurs composants, ledit mélange étant source d'aluminosilicate, et b) une solution alcaline de silicate, caractérisé en ce que le coulis de ciment géopolymérique comprend une proportion massique en eau, par rapport à sa masse totale, supérieure ou égale à 50%, de préférence supérieure ou égale à 60%, encore de préférence supérieure ou égale à 70%.
Patent FR-3066647-B1 (FR)
Title: Dispositif pour charger et decharger des accumulateurs electriques amovibles a usage residentiel ou professionnel.
Inventor: CAMARA GILBERT
IPC: H01M50/296
Filed: 2017-05-17
Granted: 2021-08-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'améliorer et de faciliter le stockage, le transport et la consommation d'une énergie électrique autoproduite lors des déplacements de véhicules terrestres, aériens ou nautiques. Il est constitué : a) de modules d'accumulateurs électriques, amovibles et transportables unitairement, facilement manipulables par une personne, disposant chacun d'une prise constitutive mâle ou femelle, enfichables et dé-enfichables à chaud dans un connecteur mâle ou femelle dédié d'un chargeur-régulateur électrique (b) ou d'un onduleur-convertisseur électrique (c); b) d'un chargeur-régulateur électrique permettant de gérer le chargement en électricité du ou des modules d'accumulateurs (a), disposant d'un ou plusieurs connecteurs dédiés mâles ou femelles, et placé dans un véhicule terrestre, aérien ou aquatique ; c) d'un onduleur-convertisseur électrique permettant de gérer le chargement et le déchargement en électricité du ou des modules d'accumulateurs (a), disposant d'un ou plusieurs connecteurs mâles ou femelles dédiés, transformant soit la tension continue délivrée par les modules d'accumulateurs (a) en tension alternative distribuable dans le réseau électrique, soit la tension alternative délivrée par le réseau électrique en tension continue pour charger les modules d'accumulateurs (a), et placé dans une maison individuelle, un appartement, une pièce ou un local d'immeuble d'habitation ou d'entreprise. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux secteurs automobile, ferroviaire, aérien et nautique pour étendre le stockage et l'utilisation de l'énergie électrique susceptible d'être produite en déplacement, ainsi qu'au secteur de l'énergie.
Patent FR-3080713-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'une machine electrique de vehicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02J7/14
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif (10) d'alimentation d'une machine électrique tournante (13) de véhicule automobile comportant: - un amplificateur (15) apte à être alimenté électriquement par la première unité de stockage d'énergie électrique (11) et apte à alimenter électriquement la deuxième unité de stockage d'énergie électrique (12), caractérisé en ce que l'amplificateur (15) comporte un circuit oscillant (16), le circuit oscillant (16) comportant une capacitance (C) de valeur C' et un ensemble inductif comportant une inductance (L) de valeur L' et une résistance (R) de valeur R', - le circuit oscillant (16) ayant une pulsation propre ω telle que ω=1/√(L'x C') et une fréquence propre f telle que f = ω/(2π), et en ce que la valeur de l'inductance (L) est variable de manière prédéterminée, notamment de manière à faire croître un courant électrique fourni par la première unité de stockage d'énergie électrique (11) au circuit oscillant (16) en un courant amplifié fourni par le circuit oscillant (16) à la deuxième unité de stockage d'énergie électrique (12).