baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067326-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour permettre une redondance de controle de composants dans un reseau numerique de dispositifs de detection intelligents
Inventor: NORTH TIMOTHY ROBERT
IPC: B64D45/00
Filed: 2018-06-05
Granted: 2023-10-27
Abstract: Dispositif de capteur intelligent (102) ayant pour fonction de détection primaire pour détecter un état d un composant physique et peut permettre concurremment une ou plusieurs fonctions de secours pour détecter un ou plusieurs états d un ou plusieurs autres composants physiques en réponse à un ou plusieurs autres dispositifs de capteur intelligent (102 et/ou 116) ne pouvant pas réaliser leur fonction primaire de détection et/ou de rapport sur les un ou plusieurs états des un ou plusieurs autres composants physiques.
Patent FR-3083082-B1 (FR)
Title: Table pour decompresser les vertebres d'un patient
Inventor: VANGELL PHILIPPE
IPC: A61H1/02
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à une table (100) de décompression des vertèbres d'un patient (P), comprenant un plateau (Pt) destiné à supporter le corps d'un patient (P) dans une position de décubitus dorsal. Selon l'invention, la table de décompression est pourvue d'un premier appareil (P1, P1') comprenant : - une gouttière (Gt) destinée à réceptionner la nuque du patient (P) ou - une paire de tubes (T1, T2) disposés pour être positionnés sous les aisselles du patient (P), - un mécanisme de traction (Mc) à déplacement linéaire relié à la gouttière (Gt) pour exercer une traction sur le rachis cervical ou relié à la paire de tubes (T) pour exercer une traction de la ceinture scapulaire, et la table (100) est pourvue d'un second appareil (P2) conçu pour faire osciller latéralement les chevilles du patient (P), le second appareil (P2) comprenant deux berceaux (Bc1, Bc2) de forme concave destinés à réceptionner les deux chevilles du patient, les deux berceaux (Bc1, Bc2) étant reliés à un mécanisme d'entraînement (Mt) conçu pour les déplacer latéralement suivant un mouvement d'oscillation. L'étirement agit sur la décompression ciblée du niveau intervertébral (espace intersomatique) souhaité. Le mouvement d'oscillation des chevilles provoque un étirement neuro-méningé et permet à l'unité anatomo-fonctionnelle vertèbres-disques intervertébraux de retrouver ses propriétés physiologiques et biomécaniques.
Patent FR-3070268-B1 (FR)
Title: Agents de traitement capillaire puissants avec effet de soin accru
Inventor: NEBEL MONIKA
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-08-22
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'effet d'atténuation des pointes fourchues des acides gras quaternaires anté-iso peut être encore renforcé par l'Alkyldimethylammonium Hydroxypropyl Hydrolyzed Keratin, de sorte que les agents de traitement capillaire contenant au moins un acide gras quaternaire anté-iso et de l'Alkyldimethylammonium Hydroxypropyl Hydrolyzed Keratin sont particulièrement efficaces en termes d'atténuation des pointes fourchues.
Patent FR-3087878-B1 (FR)
Title: Boucle d'extraction d'eau d'un systeme de conditionnement d'air d'une cabine d'un vehicule de transport aerien ou ferroviaire
Inventor: CIAIS VIVIANE
IPC: F24F13/22
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne une boucle d'extraction d'eau (40) d'un système de conditionnement d'air d'une cabine (5) d'un véhicule de transport aérien ou ferroviaire comprenant une turbomachine (20) à cycle à air, ladite boucle comprenant : un condenseur (41) ; une grille (45) maillée tridimensionnelle logée dans une boite (42) de sortie de condenseur et configurée pour pouvoir capter les gouttes d'eau d'un flux d'air humide condensé par le condenseur ; un récupérateur (46) d'eau ouvrant sur la boite (42) de sortie du condenseur et agencé sous la grille (45) maillée tridimensionnelle pour pouvoir récupérer par gravitation l'eau collectée par la grille (45) maillée tridimensionnelle; une conduite de retour (44) d'air reliant la boite (42) de sortie à une interface d'alimentation, directe ou indirecte, de la turbine du système de conditionnement d'air.
Patent FR-3088480-B1 (FR)
Title: Procede de collage avec desorption stimulee electroniquement
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/263
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de collage direct d'un premier et d'un deuxième substrat. Le procédé comprend un retrait de couches d'oxyde en surface de faces de collage du premier et du deuxième substrat, et une passivation par des liaisons hydrogène des faces de collage. Puis, sous vide, une désorption d'hydrogène par impact électronique sur les faces de collage suivie d'une mise en contact intime des faces de collage.
Patent FR-3090746-B1 (FR)
Title: Tuyere de post combustion comportant une chemise a perforation obliques
Inventor: LEGLAYE FRANÇOIS
IPC: F02K3/10
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne une chemise (11) de chambre de post combustion de turboréacteur, comportant une paroi de révolution autour d’un axe longitudinal (AX) ayant une face interne exposée à un flux de post combustion et une face externe exposée à un flux de refroidissement, cette paroi comprenant des trous (13) traversés par de l’air du flux de refroidissement pour former à sa face interne un film de protection thermique. Chaque trou (13) a une orientation comprenant une composante orthoradiale par rapport à l’axe longitudinal (AX). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3095518-B1 (FR)
Title: Dispositif d’analyses médicales à traitement de signaux d’impédance
Inventor: TARACONAT PIERRE
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-05-07
Abstract: Un dispositif d’analyses médicales à traitement de signaux d’impédance cellulaire comprend une mémoire (4) agencée pour recevoir des jeux de données de pulse, chaque jeu de données de pulse comprenant des données de valeur d’impédance associées à chaque fois à un marqueur de temps, ces données représentant ensemble une courbe de valeurs d’impédance cellulaire mesurées lors du passage d’une cellule dans un orifice polarisé, un calculateur (6) agencé pour traiter un jeu de données de pulse en déterminant une valeur de rotation indiquant si la cellule dont a été tirée ce jeu de données de pulse a fait l’objet d’une rotation lors de son passage dans l’orifice polarisé, et un classificateur (8) agencé pour appeler le calculateur (6) avec un jeu de données de pulse donné, et pour utiliser la valeur de rotation résultante pour classer le jeu de données de pulse donné dans un ensemble de jeux de données de pulse à rotation (10) ou dans un ensemble de jeux de données de pulse sans rotation (12). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099200-B1 (FR)
Title: Système de coffre pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B9/42
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un système de coffre (5) pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment.  Ce système de coffre (5) comprend au moins une pièce intercalaire (8) destinée à être fixée sur une traverse haute (21) du dormant (2) et à recevoir une paroi arrière (62) du coffre (6).  La face extérieure (621) de ladite paroi arrière (62) du coffre (6) et ladite au moins une pièce intercalaire (8) comportent :  - des structures d’emboîtement (9) qui sont agencées pour obtenir une configuration accrochée dans laquelle ledit coffre (6) est accroché sur ladite au moins une pièce intercalaire (8), et  - des moyens de verrouillage (10), manœuvrables depuis l’extérieur (Y) dudit coffre (6), pour bloquer les structures d’emboîtement (9) dans ladite configuration accrochée.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3100847-B1 (FR)
Title: Dispositif à vide et procédé de surveillance d’un dépôt de sous-produits de réaction
Inventor: KAMBARA HISANORI
IPC: F04C29/00
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-09-10
Abstract: Un appareil à vide (5) comprenant une enceinte à vide (17) ayant une paroi métallique avec une surface interne à placer sous vide comprend en outre au moins un dispositif à ondes acoustiques guidées (18) et une unité de commande (19) configurée pour commander le système piézo-électrique transducteurs électriques (20, 21) pour surveiller une variation d'au moins un paramètre d'une onde acoustique de surface se propageant entre lesdits transducteurs piézo-électriques (20, 21) correspondant à un dépôt de sous-produits de réaction (23) sur la surface intérieure du mur métallique. Figure d’abrégé: Figure 1
Patent FR-3101460-B1 (FR)
Title: Procédé et calculateur de gestion d’échanges de données entre une pluralité de tâches
Inventor: JULIEN MICHAEL
IPC: G06F9/54
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’échanges de données entre une pluralité de tâches par un calculateur d’un véhicule, notamment automobile, ledit procédé comprend une phase de regroupement par ensemble (ET) de fonctions, chaque ensemble (ET) comprenant les fonctions productrices (A, C) de données et les fonctions consommatrices (B, D). Pour chaque ensemble (ET) de fonctions (A, B, C, D), une première phase comprend les étapes d’exécution (E1) des fonctions productrices (A, C) afin de produire les données dites « produites » (V1A, V1C) et d’enregistrement (E2) d’une copie (V1A_int, V1C_int) de chaque donnée produite (V1A, V1C), une deuxième phase comprend les étapes de restauration (E3) des données à consommer (V2B, V2D) par les fonctions consommatrices (B, D), à partir des copies (V1A_int, V1C_int) enregistrées et d’exécution (E4) des fonctions consommatrices (B, D) à partir des données à consommer (V2B, V2D) restaurées. Figure 3
Patent FR-3087712-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de porte pour vehicules
Inventor: AKITA AKIRA
IPC: G05B15/02
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-08-19
Abstract: Il est proposé un dispositif de commande de porte (2) pour véhicules adapté pour fermer une porte sans donner de sensation d’inconfort à un utilisateur, un outil de notification d'informations (24) met en œuvre une notification de diverses informations, et un contrôleur d’ouverture-fermeture (27) commande l’ouverture ou la fermeture de la porte d’un véhicule, le contrôleur d’ouverture-fermeture (27) étant configuré pour une adaptation dans une situation impliquant qu’une condition de notification prescrite est satisfaite par un état ouvert de la porte du véhicule, pour que l’outil de notification d’informations (24) donne une notification afin de demander une opération de fermeture de porte, et pour une adaptation dans une situation impliquant un état ouvert ininterrompu de la porte avec l’écoulement d’un intervalle de temps prescrit après la notification donnée pour demander l’opération de fermeture de porte, pour mettre en œuvre automatiquement une commande de fermeture de la porte.Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103145-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic thermique pour la detection d’une anomalie de fonctionnement d’un circuit electrique de vehicule automobile
Inventor: MIQUEL CLAIRE
IPC: F01P11/14
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de diagnostic d’une anomalie de fonctionnement d’un système de refroidissement de véhicule, notamment d’une machine électrique et des éléments électriques de puissance associés, tel un onduleur, chargeur embarqué. Le procédé comporte l’estimation d’une température pondérée estimée (424) qui est déterminée à partir d’un calcul barycentrique de première et deuxième températures mesurées (422, 423), la détermination d’un seuil (426) consistant à calculer le minimum entre, d’une part, une température extérieure (425) dans un environnement du véhicule et, d’autre part, la deuxième température (423), la comparaison (427) de la température pondérée (424) avec ledit seuil (426), et en cas de détection que la température pondérée (424) est inférieure audit seuil (426), une étape d’activation d’un diagnostic (200) d’anomalie de fonctionnement du système de refroidissement.     Figure 3
Patent FR-3104567-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation du fonctionnement d’une installation de traitement d’eaux résiduaires, installation de traitement et dispositif de régulation associé.
Inventor: PETITPAIN PERRIN FRANÇOISE
IPC: C02F11/12
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-08-05
Abstract: « Procédé de régulation du fonctionnement d’une installation de traitement d’eaux résiduaires, installation de traitement et dispositif de régulation associé »  L’invention se rapporte à une Installation de traitement d’eaux résiduaires comprenant une Unité de Traitement Primaire (UTP), une Unité de Traitement Biologique (UTB) et une unité de commande configurée pour : ● déterminer une fonction, dite f(C,N), et/ou respectivement une fonction, dite f(C,P), dont les variables comprennent une quantité de carbone organique contenue dans de l’eau à traiter par l’UTB et/ou dans de l’eau en traitement dans l’UTB, une quantité d’azote total ou partiel contenue dans de l’eau à traiter par l’UTB et/ou dans de l’eau en traitement dans l’UTB et/ou respectivement une quantité de phosphore total ou partiel contenue dans de l’eau à traiter par l’UTB et/ou dans de l’eau en traitement dans l’UTB, ● commander un ou des paramètres de fonctionnement de l’UTP pour minimiser un écart entre la fonction f(C,N) et une première consigne, et/ou respectivement pour minimiser un écart entre la fonction f(C,P) et une deuxième consigne, de sorte à réguler, au cours du temps, la quantité de carbone organique contenue dans de l’eau à traiter par l’UTB et/ou dans l’eau en traitement dans l’UTB Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3104933-B1 (FR)
Title: Systeme d’encliquetage pour tournevis et son utilisation
Inventor: LEGAY PHILIPPE ALAIN LUCIEN FERNAND
IPC: B25B23/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-07-29
Abstract: SYSTEME D’ENCLIQUETAGE POUR TOURNEVIS ET SON UTILISATION L’invention concerne un système d’encliquetage. L’invention concerne également un tournevis comprenant un système d’encliquetage selon l’invention.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110887-B1 (FR)
Title: Système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant avec un moyen de blocage directionnel automatique
Inventor: VENTURI STÉPHANE
IPC: B62B5/00
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion électrique amovible (1) pour objet roulant. Le système de propulsion (1) comprend un châssis (2) avec une roue motrice (3) et au moins une roue non entraînée (4). Parmi ces roues non entraînées (4), l’une au moins est une roue décentrée orientable. Le système (1) comprend également des moyens d’attelage d’au moins une roue de l’objet roulant. Le système (1) comprend aussi un moyen de blocage directionnel automatique pour bloquer la rotation autour d’un axe vertical au moins une des roues décentrées orientables dans une direction prédéterminée.  L’invention concerne aussi un attelage comprenant un système de propulsion (1) et un objet roulant.  L’invention concerne encore un procédé pour bloquer directionnellement et automatiquement au moins une roue décentrée orientable d’un système de propulsion.   Figure 5 à publier
Patent FR-3110841-B1 (FR)
Title: Composition anti-transpirante, procede pour sa production et utilisation de celle-ci
Inventor: SALOMAO BRUNA
IPC: A61K8/28
Filed: 2020-08-26
Granted: 2023-12-08
Abstract: Composition anti-transpirante, procédé pour sa production et utilisation de celle-ci La présente divulgation est relative à des compositions anti-transpirantes. Plus spécifiquement, la présente divulgation est relative à des compositions transparentes anti-transpirante, de préférence sous la forme d'un gel, qui présentent une bonne perception sensorielle, qui sont non irritantes pour la peau, qui présentent une efficacité anti-transpirante élevée, et aucun résidu, et qui comprennent un agent actif anti-transpirant, un tensioactif et un agent épaississant. La présente invention divulgue également un procédé de fabrication des compositions anti-transpirantes ainsi que des utilisations des compositions anti-transpirante.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3116644-B1 (FR)
Title: Dispositif mémoire à changement de phase
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L21/70
Filed: 2020-11-23
Granted: 2022-10-28
Abstract: Dispositif mémoire à changement de phase La présente description concerne un dispositif de mémoire à changement de phase (2) comprenant, entre des première (23) et deuxième électrodes (21) :  une première couche (25) d'un matériau à changement de phase ; et une deuxième couche (27) à base de nitrure de germanium, en contact avec la première couche, le pourcentage d'azote dans la deuxième couche étant compris entre 20 % et 35 %, et la deuxième couche étant traversée par un canal du matériau à changement de phase de la première couche.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3119875-B1 (FR)
Title: Système de détection d’une conduite enterrée
Inventor: LAURENT PIERRE-JEAN
IPC: F16L1/028
Filed: 2021-02-15
Granted: 2023-09-01
Abstract: La présente invention a pour objet un système de détection (10) prévu pour permettre la détection d’une conduite enterrée (12), le système (10) comportant :- un élément souple (22) comportant une extrémité libre aval (30) apte à être insérée dans la conduite enterrée (12) par une ouverture amont (20), l’extrémité libre amont (32) restant à l’extérieur de la conduite enterrée (12),- un appareil de détection (40) prévu pour être positionné au-dessus de la conduite enterrée (12) de manière à détecter la position de la conduite enterrée (12) en détectant la présence d’un tronçon de l’élément souple (22), caractérisé en ce que l’élément souple (22) est constitué par un fil électrique (24) alimenté en courant dont l’extrémité libre aval (30) est pourvue d’un élément d’entraînement (34), l’élément d’entraînement (34) comportant une surface d’entraînement (36) permettant à un fluide d’entraîner l’élément d’entraînement (34) avec l’extrémité libre aval (30) du fil vers l’aval dans la conduite enterrée (12).  Figure pour l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3127438-B1 (FR)
Title: Procede pour reduire l’adherence de corps etrangers sur la surface d’un substrat metallique
Inventor: SOUVIGNET ALEXANDRE
IPC: B32B37/26
Filed: 2021-09-27
Granted: 2023-10-06
Abstract: PROCEDE POUR REDUIRE L’ADHERENCE DE CORPS ETRANGERS SUR LA SURFACE D’UN SUBSTRAT METALLIQUE Procédé pour réduire l’adhérence de corps étrangers sur la surface d’un substrat (1, 1’) métallique, comprenant la succession des étapes suivantes :a) fournir un substrat (1, 1’) métallique sur la surface duquel doit être réduite l’adhérence ultérieure de corps étrangers,b) appliquer sur la surface dudit substrat (1, 1’) métallique de l’eau à température comprise entre 80°C et 160°C,c) appliquer sur la surface dudit substrat (1, 1’) métallique une solution dans laquelle est dissout un acide gras,d) sécher ledit substrat (1, 1’)  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129723-B1 (FR)
Title: Outil de verification d’un système tomographe
Inventor: CENDRIER PASCAL
IPC: G01J3/00
Filed: 2021-11-30
Granted: 2023-10-27
Abstract: OUTIL DE VERIFICATION D’UN SYSTÈME TOMOGRAPHE Un aspect de l’invention concerne un outil de vérification (2) d’un système tomographe comprenant un support (10) de forme parallélépipédique comprenant différents éléments qui sont :  une mire d’alignement (11) positionnée au centre du support (10) ;quatre cales d’homogénéité périphériques (12) positionnées chacune sur respectivement un milieu d’un côté du support ; une cale d’homogénéité centrale (125) positionnée proche du centre du support (10) ;deux cales de sensibilité au contraste (13) ;deux indicateurs de qualité d’image (14, 15).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2475223-B1 (FR)
IPC: G01N1/10
Filed: 1980-02-05
Granted: 1983-11-25
Abstract: The invention relates to a self-contained apparatus used for constant pressure sampling of gaseous beverages especially during fermentation. The apparatus is provided with a tripod (3) and grip frame (15) with a stand for the sampling container (20) and for an inert gas bottle. In the upper part, a distribution-head has two inlet-taps (23 and 24), a pressure-tap (35), and a closing member with an injection cannula (21). Moreover, the apparatus comprises between the distribution-head (16) and the pressure-tap (35) an element (38) for adjusting the flow of the evacuating system, being operated by the pressure-tap.
Patent FR-2486519-B1 (FR)
IPC: H01S3/16
Filed: 1980-07-08
Granted: 1984-10-19
Abstract: A mixed aluminum oxide having the following formula: X1(x1-x2)X2(x2)M1(y1-y2)M2(y2)Al(z1-z2)M3(z2)O19 wherein X1 and X2, which can be the same or different, represent a metal selected from the group consisting of lanthanum, praseodymium, neodymium, samarium and gadolinium, provided that X1 and X2 are different when X1 or X2 represents lanthanum or gadolinium; M1 and M2, which can be the same or different, each represent a metal selected from the group consisting of magnesium and divalent transition metals; M3 represents a trivalent transition metal; x1 represents a number from 0.8 to 1; y1 represents a number from 0.7 to 1; z1 represents a number from 10 to 12; x2 represents a number from 0 to x1; y2 represents a number from 0 to y1; and z2 represents a number from 0 to 1; and wherein said mixed aluminum oxide has a single phase crystalline structure of the magnetoplumbite type. A process for producing the mixed oxide is also disclosed, as well as its applications to power lasers emitting in the infrared and to telecommunications by optical fibers.
Patent FR-2507979-B1 (FR)
Inventor: TORTELLIER CHRISTIAN
IPC: B60P1/44
Filed: 1981-06-17
Granted: 1986-07-11
Abstract: Platform lifting device mounted on a motor vehicle, used especially for the transport of a physically handicapped person. The device comprises two connecting rods forming a parallelogram which rods are mounted for pivoting by one of their ends between the side-plates of a mounting plate integral with the floor of the vehicle, and by their other end, on the upper part of a bearing arm of which the lower end carries the pivoting axis of a lever on which is fixed an axis extending sideways and integral with the platform.
Patent FR-2544065-B1 (FR)
Inventor: DURAND JEAN R
IPC: F41H5/20
Filed: 1983-04-05
Granted: 1987-09-04
Abstract: 1. Turret for an armoured vehicle comprising a saddle (3) mounted on the vehicle via a ring race (5) allowing its rotation around a vertical axis and an oscillating body (2) mounted on the saddle via trunnions (9) so as to be able to oscillate around a horizontal axis, the saddle being made up of a baseplate (19) and front, rear and side walls (18, 20 and 21) and covered by the oscillating body, characterized by the fact that the baseplate (19) of the saddle is located approximately in the plane of the ring race (5), that the front and rear walls (18 and 20) of the saddle are made up of sections of cylindrical surfaces the axes of which coincide with the axes of the trunnions (9) and delimit with the side walls (21) in the plane of the baseplate (19) a polygon circumscribed about the circular opening of the baseplate bordered by the ring race (5), and that the oscillating body (2) has, seen from the side, the shape of two trapezes joined by their long bases, its side walls (16) consisting of inclined panels assembled to form protruding edge dihedrons.
Patent FR-2557166-B1 (FR)
Inventor: HUCHETTE MICHEL
IPC: C08B31/12
Filed: 1983-10-27
Granted: 1986-07-04
Abstract: Wet-end cationic additive for the manufacture of paper, comprising a mixture of at least one cationic cereal starch and at least one cationic tuber starch.
Patent FR-2625917-B1 (FR)
Inventor: RAYMOND BERNARD
IPC: C01B17/05
Filed: 1988-01-18
Granted: 1992-02-14
Abstract: The process consists in bringing the said gaseous effluent into intimate contact with an aqueous solution of an agent promoting the reaction of oxidation of H2S and of the alkyl mercaptans which may also be present in the said effluents, at atmospheric pressure in a reaction medium additionally containing a stabilising agent for maintaining a constant, preferably weakly acidic pH, of the order of 6.5 for oxidising H2S and the alkyl mercaptans which may be present, to solid elemental sulphur and disulphides respectively.