baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2876202-A1 (FR)
Title: Paquet de codes pour la protection de revenus
Inventor: MATTERIN JAMES M
IPC: G06F21/12
Filed: 2005-09-27
Abstract: Un procédé de vérification et de protection d'un téléchargement de logiciel comprend un premier paquet de codes dans le cadre d'un téléchargement de logiciel, l'accès au premier paquet de codes après que le téléchargement a été fourni, et la comparaison du premier paquet de codes par rapport à un paquet de codes généré en interne, et l'activation du logiciel téléchargé si les paquets de codes correspondent.
Patent FR-2891921-A1 (FR)
Title: Image capturing device for camera of mobile telephone terminal, has diaphragm placed between two plastic lenses of camera objective along optical axis such that deviation of light rays at each diopter of lenses is minimized
IPC: G02B13/18
Filed: 2005-10-06
Abstract: The device has a camera objective with three plastic lenses (12, 14, 16), and a diaphragm (22) placed between a front lens (12), opposite to a CMOS sensor (18) e.g. MT9D011 sensor, and a lens (14) near the lens (12). The position of the diaphragm between the lenses along an optical axis is such that the deviation of light rays at each diopter of the lenses is minimized. The lens parameters are such that the diagonal field of the objective is of the order of 66 degrees, and illumination intensity difference between the center and edges of the sensor is more than 60 percent without vignetting.
Patent FR-2891989-A1 (FR)
Title: Revegetation panel fabricating method for revegetating e.g. wall, involves assembling upper layer, substrate, lower layer and armature by sewing to constitute panel, and simultaneously stitching hydration unit in panel
Inventor: JULIA ARNOLD
IPC: A01G9/02
Filed: 2005-10-17
Abstract: The method involves assembling an upper layer (12), a substrate (14), a lower layer (16) and an armature (18) by sewing to constitute a revegetation panel. A hydration unit (20) comprising a distributor tube (24) and a hydration tube (28) is simultaneously stitched in the panel. The tube (24) is provided with large dimension holes and/or slots (26), and the tube (28) is provided with emitters (30). The armature is positioned between the substrate and the lower layer. An independent claim is also included for a revegetation panel obtained by implementing fabricating method.
Patent FR-2892901-A1 (FR)
Title: Mascara packaging and application device comprises a driver moving the cup relative to the base between its stowed and usage positions and separators engaging with the keratinous fibers to comb the eyelashes with the product
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D40/26
Filed: 2005-11-09
Abstract: A base (2) has a recess accommodating a cup forming a seat to receive a stick (4) of the product. A driver moves the cup relative to the base between a stowed position of the cup in the recess and a usage position in which an applicator portion of the stick emerges from an opening of the recess. A number of separators or comb elements (8) extend along the opening of the recess and engage with the keratinous fibers e.g. eyelashes to separate and comb them simultaneously with the product and to the fibers by the applicator. An independent claim is included for the method of applying make up and beauty care for keratinous fibers.
Patent FR-2896671-A1 (FR)
Title: Sac en materiau souple, associe a un element de rangement
Inventor: DANGAUTHIER BLANDINE
IPC: A45C3/04
Filed: 2006-01-27
Abstract: La présente invention concerne un sac 1 en matériau souple associé à un élément de rangement 2, et trouve notamment son application dans le domaine des sacs réutilisables, faciles à ranger et à transporter à l'état rangé.L'élément de rangement est un corps creux monobloc au moins partiellement déformable, notamment en matière plastique. Ce corps creux monobloc présente une découpe 3 délimitant une ouverture 4 d'introduction du sac dans l'élément de rangement ou d'extraction du sac de cet élément de rangement.Ainsi, le sac peut être introduit sans difficulté et sans précaution particulière à l'intérieur de l'élément de rangement grâce à l'ouverture d'introduction délimitée par la découpe dans le corps creux monobloc. De même, l'extraction du sac de l'élément de rangement se fait très facilement en faisant sortir progressivement ce sac en matériau souple par l'ouverture précitée.
Patent FR-2897242-A1 (FR)
Title: Casquette realisee en matiere semi-rigide predecoupee en une seule piece.
Inventor: PARTOUCHE JACQUES
IPC: A42B1/20
Filed: 2006-02-14
Abstract: La présente invention concerne une casquette réalisée en matière semi rigide, tel que le plastique ou le carton. Les différentes parties de l'élément se plient et s'assemblent les unes aux autres grâce à leur forme prédécoupée.La partie couvrante en forme d'étoile correspond à la partie principale de la casquette. Elle est munie de 11 branches, chaque branche possède de chaque côté de son extrémité une patte de fixation, à l'exception des branches 1 et 11 qui n'en possède qu'une seule côté intérieur. Entre ces deux branches il y a une ouverture en forme de V, pour s'ajuster à tout tour de tête. Les côtés des branches sont arrondis, ceux-ci permettent une fois les branches assemblées les unes aux autres, de donner la forme hémisphérique à la partie couvrante. La visière est en deux parties, les demies visières (V4) et (V8) sont positionnées dans le prolongement des branches 4 et 8. Le support de fixation de celles-ci est dans le prolongement de la branche centrale 6. L'attache réglable de la casquette est composée de deux parties, chaque partie est positionnée sur l'extrémité à l'opposé des pattes de fixation des branches 1 et 11, au bout de l'ouverture en forme de V.
Patent FR-2897532-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition useful for modifying skin color comprises powdered gemstone and a stabilized silanol
Inventor: FODOR PIERRE
IPC: A61Q19/04
Filed: 2006-02-21
Abstract: Cosmetic composition comprises powdered gemstone and a silanol (I) that is stabilized by formation of hydrogen bonds or covalent bonds with an organic substance having alcohol, phenol, acid, amine or amino acid fuctions. The gemstone is tourmaline, emerald, jade, sapphire, ruby, amethyst, aquamarine or citrine. Cosmetic composition comprises powdered gemstone and a silanol of formula (I) that is stabilized by formation of hydrogen bonds or covalent bonds with an organic substance having alcohol, phenol, acid, amine or amino acid fuctions. The gemstone is tourmaline, emerald, jade, sapphire, ruby, amethyst, aquamarine or citrine. RxSi(OH)4-x (I) R : 1-4C alkyl, 2-5C alkenyl or aryl; x : 1-3.
Patent FR-2883053-A1 (FR)
Title: Embrayage electromagnetique pour compresseur.
Inventor: YAMAGUCHI TOMOHIRO
IPC: F16D27/14
Filed: 2006-03-07
Abstract: Embrayage électromagnétique pour compresseur capable de réduire une résistance magnétique entre une bague centrale et un rotor sans réduire un écartement dans la direction radiale entre la bague centrale et le rotor. Dans la présente invention, étant donné qu'une portion (16b) de face opposée à l'autre face d'extrémité dans la direction radiale de la portion (11a) de poulie d'un rotor (11) est prévue sur une bague centrale (16) avec un écartement à travers lequel un magnétisme peut communiquer afin de former un flux de magnétisme de la portion (16b) à la portion (11a) de poulie et que l'autre face d'extrémité dans la direction axiale de la portion (11a) de poulie et la portion (16b) sont formées respectivement de manière perpendiculaire par rapport à l'axe central du rotor (11), la portion (16b) et l'autre face d'extrémité dans la direction axiale de la portion (11a) de poulie ne sont pas mises en contact l'une avec l'autre même si une déviation de la portion (11a) de poulie ou un déplacement de l'axe central sont générés, moyennant quoi un écartement entre la portion (16b) et la portion (11a) de poulie peut être réduit.
Patent FR-2899381-A1 (FR)
Title: Double-gate FET fabricating method, involves inverting and bonding assembly of gate and hard layer to substrate, forming another gate in gate cavity, siliciding defining layer, and depositing metal for producing source and drain electrodes
Inventor: LICITRA CHRISTOPHE
IPC: H01L29/786
Filed: 2006-03-28
Abstract: The method involves forming a gate on an on-insulator semiconductor substrate, and depositing a hard layer (11) on the gate to act as an etching mask for defining a channel (2a) and a pad. A defining layer (17) is formed to define drain and source zones. An assembly of the gate and the hard layer is inverted and bonded to another substrate (20), and another gate is formed in a gate cavity (22) formed by a space defined by the pad. The defining layer is silicided, and a metal is deposited for producing metal source and drain electrodes.
Patent FR-2900483-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de personnalisation d'une entite electronique portable
Inventor: MOUNIER REGIS
IPC: H04L9/00
Filed: 2006-04-27
Abstract: Le dispositif de personnalisation d'une entité électronique portable à mémoire, comporte :- des moyens de traitement adaptés à traiter des données de personnalisation et à engendrer au moins un groupe d'instructions de personnalisation de l'entité électronique portable, au moins un groupe d'instructions de personnalisation comportant au moins une instruction de contrôle de personnalisation permettant à une station de personnalisation de contrôler la bonne exécution d'au moins une instruction de personnalisation et- des moyens d'émission de chaque groupe d'instructions de personnalisation.Préférentiellement, au moins une instruction de personnalisation est une instruction directement compréhensible et exécutable par l'entité électronique portable.Dans des modes de réalisation, au moins une instruction de contrôle est le résultat attendu de l'exécution, par l'entité électronique portable, d'une instruction de personnalisation.
Patent FR-2909224-A1 (FR)
Title: Unite de production d'energie integrant un bruleur et une pile a combustible.
Inventor: HODY STEPHANE
IPC: F23D14/12
Filed: 2006-11-24
Abstract: L'invention concerne une unité de production d'énergie, notamment d'énergie électrique, comprenant une pile à combustible (1) et une source de chaleur (2) couplée thermiquement à la pile (1) pour permettre au moins la montée en température de cette pile (1).Selon l'invention, il est prévu que la source de chaleur (2) comprenne un brûleur radiant (20), que la pile (1) soit confinée dans une enceinte d'isolation thermique elle-même chauffée par les gaz de combustion (F) issus du brûleur (2.0) , et que cette unité comprenne en outre des moyens de régulation de température (4), propres à contrôler entre environ 200 degres C et au moins 800 degres C la température des gaz de combustion (F) chauffant l'enceinte 3.
Patent FR-2901174-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete acoustique, intercalaire acoustique et procede de selection de l'intercalaire pour un amortissement acoustique optimal
Inventor: BOURE JEAN PHILIPPE
IPC: C03C27/06
Filed: 2006-05-19
Abstract: Vitrage feuilleté (2) comportant un intercalaire plastique viscoélastique (3) comprenant au moins deux films amortissants (30, 31) présentant chacun un facteur de perte tan delta supérieur à 0,6 et un module de cisaillement G' inférieur à 2.10<7> Pa sur deux gammes de températures respectives tA et tB, caractérisé en ce que le film qui présente à la fréquence de 200 Hz le facteur de perte tan delta le plus élevé sur une plage donnée de températures incluse dans la gamme de températures tA ou tB, présente un module de cisaillement équivalent G'eq inférieur au(x) module(s) de cisaillement équivalent(s) du ou des autres films, avec où G' est le module de cisaillement du matériau constituant le film, e l'épaisseur du film et etot l'épaisseur totale de l'intercalaire.
Patent FR-2902170-A1 (FR)
Title: Inertial system for manual transmission, has mechanical connection driving inertial mass in rotation around rotational axis, and cylindrical rubber spring arranged between base of blind orifice and end of internal control shaft
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H61/24
Filed: 2006-06-09
Abstract: The system has a driving system (4) of an inertial mass (5) coupled to a speed passage lever. A mechanical connection drives the mass in rotation around a rotational axis (BB`) under rotational action of the lever around an internal control shaft. The rotation is made by the shaft integrated in rotation inside two blind holes (75) arranged on two parts (71, 72) that are arranged on both sides of the mass, where the parts are fixed on a case of a transmission. A cylindrical rubber spring (9) is arranged between a base of a blind orifice (75) and an end of the shaft.
Patent FR-2907008-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for make up of keratinous materials e.g. skin, lips, nails or eyelash, comprises anhydrous and non-powdery medium comprising oil phase, and monodispersed particles
Inventor: DUMOUSSEAUX CHRISTOPHE
IPC: A61K8/84
Filed: 2006-10-16
Abstract: Cosmetic composition comprises: an anhydrous and non-powdery medium comprising an oil phase; and monodispersed particles able to form a network of monodispersed particles on a support on which the composition is applied. An independent claim is included for a kit comprising a first composition to be applied on the keratin materials and a second composition to be applied on the first composition, where the second composition comprises anhydrous and non- powdery medium, the monodispersed particles able to form a network by monodispersed particles on a support on which the composition is applied.
Patent FR-2908702-A1 (FR)
Title: Pivoting element arrangement for motor vehicle, has pivoting element rotated in bore to provide container reception function in utilization position of tray and additional function in utilization or storage position of tray
Inventor: LEGRAND JEAN PIERRE
IPC: B60N3/10
Filed: 2006-11-17
Abstract: The arrangement has a pivoting element (20) including a reception unit to receive a container (52) on a tray (12) in a motor vehicle. The tray is pivoted on a backrest (14) of a seat (16) between a vertical storage position and a horizontal utilization position, and defines a bore to receive the pivoting element. The pivoting element is rotated in the bore to provide a container reception function in the utilization position of the tray and an additional function e.g. bag's handle supporting function, in one of the positions.
Patent FR-2914665-A1 (FR)
Title: Wall rail for fixing stretched web of suspended ceiling, has web supporting and receiving wings connected by horizontal core, where receiving wing has articulated flap that is in contact with supporting wing
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: B44C1/10
Filed: 2007-04-06
Abstract: The rail (12) has a web supporting wing (14) and a web receiving wing (15) connected by a horizontal core (18), where the wall rail is made of PVC. A web is fixed to the rail using a spear. The receiving wing has an articulated flap (20) that is in contact with the supporting wing. The wings are parallel between them and perpendicular to the core. The receiving wing has a shoulder (16) extending horizontally in the direction of the supporting wing. The shoulder is located above a rounded zone (19) of the supporting wing.
Patent FR-2923975-A1 (FR)
Title: Induction cooktop e.g. induction glass-ceramic hob, has ventilator comprising semi-volute positioned around propeller to make air to directly flow on power components that form obstacle to passage of air flow evacuated by ventilator
Inventor: MARLIOT ERIC
IPC: F24C15/10
Filed: 2007-11-15
Abstract: The cooktop (1) has a case (2) closed by an induction cooking plate e.g. glass-ceramic plate, and a ventilator (5) for blowing air in a direction of power components (8) of an electronic control card (3) and in a direction of a radiator (4). The power components form an obstacle to passage of an air flow (F) evacuated by the ventilator. The ventilator has a semi-volute positioned around a propeller to make the air to directly flow on the power components. The control card is associated to the radiator comprising guiding elements for guiding the air flow.
Patent FR-2924533-A1 (FR)
Title: Diode schottky pour application forte puissance et procede de fabrication
Inventor: DELAGE SYLVAIN
IPC: H01L29/872
Filed: 2007-12-04
Abstract: L'invention concerne une diode de type Schottky comportant un substrat (24), une couche active (21) en matériau semiconducteur, une couche de contact dit Schottky (27), une couche conductrice de contact ohmique (25), ledit substrat comportant en outre au moins un via-trou (28) de manière à définir une membrane au dessus dudit via-trou présentant une face dite inférieure au niveau du substrat et une face dite supérieure éloignée du substrat, caractérisée en ce que la membrane comprend au moins l'empilement de couches suivant à partir de la face dite inférieure :- la couche de contact dit Schottky ;- la couche de matériau semiconducteur ;- la couche de contact ohmique étant au niveau de la face supérieure de ladite membrane.L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication d'une telle diode.
Patent FR-2918432-A1 (FR)
Title: Embrayage a friction equipe d'un pre-amortisseur comportant des systemes de frottement a hysteresis et a tiroir independant
Inventor: FAFET OLIVIER
IPC: F16D13/64
Filed: 2007-07-04
Abstract: L'invention concerne un embrayage à friction comportant un pré-amortisseur (A2) dont une face (34D) de l'une des rondelles de guidage (34A, 34B) comporte deux surfaces de frottement interne (S1) et externe (S2) concentriques respectivement associées à un système de frottement à tiroir (70) et un système de frottement à hystérésis (62), le système de frottement à tiroir (70) comportant au moins une rondelle tiroir (72) munie de moyens (74, 75) destinés à l'entraîner en rotation avec un jeu circonférentiel inférieur au jeu circonférentiel entre la denture externe (15e) du moyeu (14) et la denture interne (23) du voile (24) et comportant une rondelle élastique de charge (76) qui sollicite axialement la rondelle tiroir (72) avec une force élastique de manière à constituer un système à tiroir (70) indépendant apte à réduire les bruits provoqués par les chocs entre lesdites dentures.
Patent FR-2908334-A1 (FR)
Title: Scie alternative comprenant un sabot de support
Inventor: YASHENG CHEN
IPC: B23D49/08
Filed: 2007-10-16
Abstract: Scie alternative comprenant un carter (14) et un sabot de support (1) monté à une extrémité avant du carter (14) qui est adjacente à une lame (24) de scie. Le sabot de support (1) comporte une plaque de guidage (la) partiellement montée dans le carter (14) et mobile autour de celui-ci, et une plaque d'embase (2) reliée de manière pivotante à la plaque de guidage (la). La plaque de guidage (la) a une série d'évidements ou d'ouvertures (9). La scie alternative comprend aussi un élément de verrouillage (7) mobile dans le carter (14) dans une première direction et dont au moins une partie pourrait s'engager dans l'un quelconque des évidements ou ouvertures (9), et un élément de réglage (4) mobile dans une direction perpendiculaire à la première direction depuis une première position jusqu'à une deuxième position. L'élément de verrouillage (7) est disposé entre l'élément de réglage (4) et la plaque de guidage (la).
Patent FR-2910923-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour localiser des defaillances dans une tige de forage cablee
Inventor: SANTOSO DAVID
IPC: E21B47/00
Filed: 2007-12-11
Abstract: Un procédé pour déterminer la condition électrique d'une tige de forage câblée comprend une étape consistant à induire un champ électromagnétique dans au moins un joint de tige (10) de forage câblée. Les tensions induites par le courant électrique traversant au moins un conducteur électrique (24) dans l'au moins un joint de tige (10) de forage câblée sont détectées. Le courant électrique est induit par le champ électromagnétique induit. La condition électrique est déterminée d'après les tensions détectées.
Patent FR-2910399-A1 (FR)
Title: Armature a encliquetage pour un dispositif de reglage dans un siege de vehicule automobile
Inventor: ROSATO VITANTONIO
IPC: B60N2/22
Filed: 2007-12-21
Abstract: Armature à encliquetage pour dispositif de réglage de siège de véhicule automobile. Des pièces d'articulation (20, 22) sont réglables autour d'un axe d'articulation (28). Une pièce d'arrêt (38) mobile en translation entre une position d'encliquetage, et une position de libération, disposée sur la première pièce d'articulation (20) et comporte une denture externe (44) et une première zone de commande (48). Une pièce de réglage (46) reliée à un arbre (26) mobile en rotation, l'arbre (26) étant relié à une manette (56), comporte une deuxième zone de commande (52). Un moyen élastique (42) sollicite élastiquement la pièce d'arrêt (38) dans la position d'encliquetage. Une denture interne (54) est réalisée sur la deuxième pièce d'articulation (22). Dans la position d'encliquetage, la pièce d'arrêt (38) se trouve à une distance axiale de la première pièce d'articulation (20) différente que dans la position de libération.
Patent FR-2930737-A1 (FR)
Title: Appareillage pour le redresssement d'elements metalliques et/ou plastiques deformes a la suite d'une contrainte mecanique excessive
Inventor: SARRION SANCHEZ CHRISTIAN
IPC: B21D1/00
Filed: 2008-05-05
Abstract: L'invention concerne un appareillage pour le redressement d'éléments métalliques et/ou plastiques déformés à la suite d'une contrainte mécanique excessive telle que, par exemple, un choc. Il comprend au moins un élément de support (1) équipé de moyens de fixation temporaires (17 à 20) sur la structure rigide du véhicule et/ou de sa carrosserie, un élément de contre appui sur lequel peut venir se fixer un actionneur (14) éventuellement équipé d'un gabarit (16) ou analogue et une liaison mécanique réglable en position et/ou en orientation entre ledit élément de support (1) et ledit élément de contre appui, cet élément de liaison étant conçu de manière à retransmettre sur l'élément de support (1) au moins une fraction de l'effort exercé par l'actionneur (14) sur l'élément de contre appui.
Patent FR-2932698-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration et de predistribution pour reacteur a lit catalytique fixe et son utilisation.
Inventor: COTTARD BERNARD
IPC: B01D24/14
Filed: 2008-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la filtration et la prédistribution (4) comprenant : - un plateau (5) plan perforé d'orifices, chaque orifice étant surplombé par une cheminée (6) creuse verticale comportant au moins une lumière traversant sa. paroi latérale, - un lit de filtration (7) disposé sur le plateau entourant lesdites cheminées, comportant au moins une couche d'éléments filtrants (8) creux de dimensions sont supérieures aux dimensions des lumières des cheminées, ledit élément filtrant étant obtenu par un enroulement en spires jointives et/ou non jointives d'un fil de section (s) de façon à comporter au moins une extrémité fermée et présentant un rapport surface libre (Slibre) de l'élément sur surface occupée (Sfil) par le fil compris entre 2 et 50%. L'invention concerne également l'utilisation de ce dispositif (4) pour la filtration et la prédistribution d'au moins un liquide chargé en particules en amont d'un lit catalytique fixe (12) d'un réacteur.
Patent FR-2926986-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un copolymere vinylformanide/vinylformanine et un polymere epaississant
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/72
Filed: 2008-01-31
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable :- un ou plusieurs copolymères vinylformamide / vinylformamine, et- un ou plusieurs polymères épaississants différents des copolymères vinylformamide / vinylformamine.Elle peut être utilisée pour le coiffage des cheveux, et permet d'obtenir une tenue particulièrement durable de la coiffure ainsi que des propriétés de conditionnement des cheveux.