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Patent FR-3068983-B1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective mettant en œuvre un catalyseur obtenu par impregnation comprenant un support specifique
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J37/02
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-07-12
Abstract: Procédé d'hydrogénation sélective de composés polyinsaturés contenant au moins 2 atomes de carbone par molécule contenus dans une charge d'hydrocarbures ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 300°C, lequel procédé étant réalisé à une température comprise entre 0 et 300 °C, à une pression comprise entre 0,1 et 10 MPa, à un ratio molaire hydrogène/(composés polyinsaturés à hydrogéner) compris entre 0,1 et 10 et à une vitesse volumique horaire comprise entre 0,1 et 200 h-1 lorsque le procédé est réalisé en phase liquide, ou à un ratio molaire hydrogène/(composés polyinsaturés à hydrogéner) compris entre 0,5 et 1000 et à une vitesse volumique horaire entre 100 et 40000 h-1 lorsque le procédé est réalisé en phase gazeuse, en présence d'un catalyseur comprenant une phase active comprenant du nickel, et un support comprenant une alumine mésoporeuse amorphe présentant une connectivité (Z) supérieure à 2,7.
Patent FR-3070896-B1 (FR)
Title: Systeme d'extrusion de cordons de materiau cimentaire pour robots de fabrication additive de structures architecturales colorees
Inventor: ROUX PHILIPPE
IPC: B28B17/00
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un système d'extrusion de cordons de matériau cimentaire pour robot de fabrication additive de structures architecturales comprenant : une tête d'extrusion (30) de cordons de matériau cimentaire comprenant une bouche d'entrée (31), une buse de sortie (34), et une enceinte de mélange (35); un circuit d'alimentation (20) en matériau cimentaire de ladite tête d'extrusion (30) comprenant un réservoir de stockage (10), une conduite (21) d'alimentation, et une pompe de gavage (22), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dispositif de colorisation (40) du matériau cimentaire présent dans ladite tête d'extrusion (30) comprenant au moins un réservoir de pigments de couleur (41a, 41b, 41c), au moins une conduite de colorisation (48a, 48b, 48c) débouchant dans ladite enceinte de mélange (35), chaque conduite de colorisation (48a, 48b, 48c) étant équipée de moyens de réglage de la quantité de pigments injectés dans ladite enceinte de mélange (35), de sorte qu'une commande coordonnée des moyens de réglage permet de définir une couleur du cordon de matériau cimentaire extrudé par ladite buse de sortie (34).
Patent FR-3075472-B1 (FR)
Title: Structure pour le traitement thermique d'un dispositif de stockage electrique d'un vehicule automobile
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: H01M10/6557
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-11-08
Abstract: Structure (1) pour le traitement thermique d'un dispositif de stockage électrique (2) d'un véhicule automobile, la structure (1) comportant au moins une plaque d'échange thermique (10, 11, 12) destinée à être en contact du dispositif de stockage électrique (2) et ayant une épaisseur (5) délimitée par deux faces externes (3, 4), la plaque d'échange thermique (10, 11, 12) comprenant au moins un canal (6, 61, 62) formé en son épaisseur (5) et débouchant par au moins une extrémité (7) dans l'épaisseur (5) de la plaque d'échange thermique (10, 11, 12), caractérisé en ce que la plaque d'échange thermique (10, 11, 12) comporte un séparateur (9) logé dans le canal (6, 61, 62) et dimensionné en correspondance de forme avec le canal (6, 61, 62).
Patent FR-3075956-B1 (FR)
Title: Dalle de detection pour revetement de sol et systeme de detection
Inventor: FERLAY CHARLES
IPC: G01L1/16
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne une dalle de détection pour revêtement de sol comprenant au moins successivement, une couche d'envers, une couche intercalaire élastique et une couche capteur liées ensemble, la couche d'envers comprenant au moins deux éléments conducteurs, la couche capteur comprenant au moins un élément piézorésistif disposé au droit des deux éléments conducteurs, et la couche intercalaire élastique présentant au moins une ouverture mettant en vis-à-vis l'élément piézorésistif et les deux éléments conducteurs de sorte qu'une certaine pression exercée sur ledit élément piézorésistif permet de déplacer ledit élément piézorésistif au travers de 1'ouverture pour établir un connexion électrique entre les deux éléments conducteurs.
Patent FR-3076481-B1 (FR)
Title: Procede d’obtention de piece composite tridimensionnelle et presse pour mettre en oeuvre le procede
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B29C70/34
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention de pièce composite tridimensionnelle, comprenant les étapes suivantes consistant à : a) superposer une couche textile (16) et une couche réticulable (17) pour obtenir un complexe ; b) positionner le complexe entre une matrice (9) et un poinçon (10) d'une presse (8), un premier élément, désigné élément déformable (11), porté par l'un parmi la matrice (9) et le poinçon (10), étant apte à se déformer entre une configuration déformée et une configuration de conformation dans laquelle il adopte une forme complémentaire du second élément, désigné élément de conformation, parmi la matrice (9) et le poinçon (10) ; c) fermer la presse (8) avec le complexe apte à se déformer entre l'élément déformable (11) chauffé et l'élément de conformation ; et d) démouler la pièce composite tridimensionnelle.
Patent FR-3077758-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de pieces de revetement et structures comportant des pieces ainsi assemblees
Inventor: FERAZZO JULIAN
IPC: C09J163/00
Filed: 2018-02-14
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé d'assemblage de deux pièces (100, 300) par recouvrement de bords (1, 3), chaque pièce (100, 300) étant en matériau composite, métallique ou thermoplastique, selon les étapes suivantes : - réalisation d'au moins un patch (2) comportant un substrat en résine époxyde incorporant un agent de réticulation, la résine pouvant être bi-phasique ou monophasique; - en phase de préparation, positionnement des patchs (2) le long d'un bord (1) d'une première pièce (100) par adhésion des patchs (2) le long d'une ligne de couture d'une première pièce (100); - en phase d'assemblage, superposition du bord (3) de l'autre pièce (300) sur le bord (1) de la première pièce (100) de sorte à prendre les patchs (2) en sandwich entre les bords (1, 3); - fixation des bords (1, 3) aux patchs (2) par un apport d'énergie de polymérisation totale des patchs (2) qui se lient chimiquement auxdits bords (1,3), et - refroidissement des bords (1, 3) de pièces (100, 300). Application à la réalisation de structures de transport, en particulier d'aérodynes.
Patent FR-3080731-B1 (FR)
Title: Procede de federation d'au moins deux reseaux de communication pour terminaux mobiles et reseau apte a etre federe
Inventor: SCHOLLER FRANCK
IPC: H04W12/08
Filed: 2018-04-27
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fédération d'au moins deux réseaux de communication pour terminaux mobiles en établissant un lien dédié entre les deux réseaux puis en configurant l'un des réseaux pour qu'il utilise des éléments de l'autre réseau en particulier la base de données utilisateurs et le gestionnaire de politique de communication.
Patent FR-3085296-B1 (FR)
Title: Procede de mesure individuelle de la temperature d'une preforme
Inventor: BOURVELLEC LOIC
IPC: B29C49/78
Filed: 2018-08-28
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la température d'une préforme (10) dans une installation (20) comportant : - un dispositif (46) de transport des préformes (10) ; - un dispositif (54) de mesure sans contact de la température d'une partie des préformes (10) comportant un capteur (56) qui est apte à mesurer la température des préformes (10) en mouvement de défilement continu sur un tronçon de mesure du trajet de production ; caractérisé en ce que le dispositif (54) de mesure est équipé d'un dispositif (60) optique qui permet de projeter une image du capteur (56) selon une direction (Y) de mesure dans zone (62) de mesure de la température des préformes (10), la zone (62) de mesure présentant une section de dimensions inférieures au diamètre externe de la partie de la préforme (10) à mesurer. L'invention concerne aussi une installation (20) pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3085960-B1 (FR)
Title: Procede de culture d’un microorganisme d’interet et installation associee
Inventor: HOFFMANN PIERRE-ALAIN
IPC: C12N1/20
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention vise un procédé (20) de culture d'au moins un microorganisme d'intérêt (28), en hétérotrophie ou mixotrophie, dans un milieu de culture (30) aqueux, des microorganismes contaminants (32) se développant naturellement dans ledit milieu de culture (30), caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape (21) de prélèvement d'une portion du milieu de culture (30) comprenant le microorganisme d'intérêt (28) et des microorganismes contaminants (32) ; - une étape (22) de séparation physique du microorganisme d'intérêt (28) et des microorganismes contaminants (32) au sein de ladite portion de milieu de culture (30) ; - une étape (24) de lyse des microorganismes contaminants (32) ainsi séparés de sorte à produire un lysat (35) ; - une étape (25) de réintroduction dudit lysat (35) dans le milieu de culture (30).
Patent FR-3088609-B1 (FR)
Title: Element de piece de carrosserie comportant un film chauffant
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: H05B3/06
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-11-06
Abstract: Elément pour pièce de carrosserie comprenant :     - une ébauche en matière plastique comprenant au moins un orifice,     - un film chauffant, disposé sur la première face de l'ébauche, et composé d'une feuille support sur laquelle est fixée au moins une piste chauffante formée d'au moins un fil conducteur de l'électricité raccordé à au moins un organe de connexion formé d'une plaque conductrice de l'électricité repliée sur elle-même de manière à enserrer la feuille support entre une première plaque et une deuxième plaque, d'un connecteur s'étendant depuis la deuxième plaque à travers l'orifice et d'une languette s'étendant depuis la première plaque et repliée sur cette dernière de sorte qu'une extrémité libre du fil conducteur de l'électricité est sertie entre la languette et la première plaque,     - une couche de protection de matériau plastique surmoulée sur la première face de l'ébauche et recouvrant le film chauffant et l'orifice de l'ébauche.
Patent FR-3089426-B1 (FR)
Title: Système adapté à l’extinction d’un feu de batterie
Inventor: GONTHIER GILLES
IPC: A62C37/36
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-07-16
Abstract: Système adapt é à l’extinction d’un feu de batterie La présente invention concerne un système (1) adapté à l’extinction d’un feu de batterie, comprenant :- une batterie (10) comprenant une pluralité de cellules (12) de batterie, et- un dispositif d’extinction (20) d’un feu comprenant un corps (22) contenant un agent d’extinction (24) sous forme liquide et configuré pour distribuer ledit agent d’extinction sur les cellules de la batterie, l’agent d’extinction présentant une pression de vapeur saturante inférieure ou égale à 10 bar à 120°C. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094950-B1 (FR)
Title: Systeme de transport ultra-leger – trottinette et ses remorques
Inventor: LACREUSE ARNAUD
IPC: B62M1/12
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-06-04
Abstract: Système de transport ultraléger – Trottinette et ses remorques. L’invention concerne les systèmes de transport ultralégers basés sur des ensembles de remorques tractées par une trottinette. Le système de transport ultraléger (S) est constitué d’une trottinette (1) à deux roues (R1, R2) qui tracte un ensemble remorquable (E) comportant au moins une remorque (2) à deux roues (R3, R4). Un dispositif d’attelage (D) permet d’atteler le remorque (2) à la trottinette (1). Cet ensemble remorquable (E) peut comporter également des contenants (4) de différents types logistique (4A), isotherme (4B), adapté à un animal familier (4C), et adapté à un bagage cabine (4D). Le système de transport ultraléger (S) constitué d’une trottinette (1) à deux roues et d’un ensemble remorquable (E) comportant au moins une remorque (2) est appelé à une exploitation très large en fonction des différents domaines. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096865-B1 (FR)
Title: Système électronique à monter sur un support souple, notamment textile
Inventor: FAUCHEU JENNY
IPC: H05K1/18
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-06-04
Abstract: Système électronique à monter sur un support souple, notamment textile. Système électronique (1) à monter sur un support souple, notamment un article textile, comportant un module principal (10) à microcontrôleur (60) et au moins un module annexe (20) à relier électriquement au module principal, le module principal au moins ayant une forme de bouton, chaque module comportant : un moyen de fixation amovible (12, 13) sur le support, de préférence du type bouton-pression, ce moyen de fixation comportant une première partie (12) appartenant au module et une deuxième partie (13) à fixer au support, la première partie coopérant mécaniquement avec la deuxième pour retenir le module sur le support tout en permettant leur détachement par un mouvement prédéfini, et un circuit imprimé (11 ; 70) portant au moins un connecteur (50) multi-contact pour câble plat (30) ou circuit imprimé flexible multiconducteur, destiné à relier électriquement les deux modules (10, 20). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3085654-B1 (FR)
Title: Procédé pour occuper une surface de rangement de véhicule
Inventor: NICODEMUS ROLF
IPC: G08G1/14
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-12-17
Abstract: Titre : Procédé pour occuper une surface de rangement de véhicule Procédé pour occuper une surface de rangement (401) de véhicules automobiles (407), consistant à recevoir des signaux d’état d’occupation de la surface de rangement (401) indiquant où se trouve le véhicule et quelle fraction de la surface il occupe.     On génère des signaux de commande pour le guidage transversal et longitudinal d’un ou plusieurs véhicules (407) en fonction des signaux d’état d’occupation de façon que le guidage transversal et longitudinal du ou des véhicules (407) respectifs, les véhicules déjà déposés soient déplacés d’une manière au moins partiellement automatisée.     Figure 4
Patent FR-3102395-B1 (FR)
Title: Glace de projecteur pour véhicule automobile et moule à injection destiné à la réalisation de ladite glace
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/20
Filed: 2019-10-25
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne une glace (1) comprenant une partie centrale translucide (1a) réalisée dans un moule à injection et dont le bord périphérique est pourvu d’un nappage (1b) opaque surmoulé, caractérisé en ce que la jonction (10) entre la partie centrale (1a) et le nappage périphérique (1b) de ladite glace comporte un jeu de nervures (11) destinées à caler et à retenir ladite partie centrale (1a) dans le moule avant le surmoulage du nappage périphérique (1b).  Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3104270-B1 (FR)
Title: Procédé pour modéliser un bassin sédimentaire, au moyen d'une représentation maillée hexa-dominante
Inventor: COLOMBO DANIELE
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modélisation d’un bassin sédimentaire, au moyen d’une simulation numérique de bassin résolvant au moins une équation d'équilibre de la poromécanique selon une méthode aux éléments finis lissée basée sur les faces pour déterminer au moins un champ de contrainte et un champ de déformation.      Le procédé selon l'invention comprend notamment les étapes suivantes pour chaque représentation maillée d'un état du bassin comportant des mailles hexaédriques: a) on détermine une deuxième représentation maillée de l'état du bassin en subdivisant chacune des mailles hexaédriques de la représentation maillée initiale en six mailles pyramidales ;       b) on modélise le bassin en déterminant au moins le champ de déplacement et le champ de contrainte au moyen de la simulation numérique appliquée à la deuxième représentation maillée.     Figure 5 à publier.
Patent FR-3104119-B1 (FR)
Title: Systeme de transport collectif
Inventor: MANGEOT JEAN-PHILIPPE
IPC: B61F9/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2023-10-13
Abstract: La présente invention concerne le domaine du transport collectif en site propre. Elle propose une solution par rapport à l’art antérieur qui utilise une infrastructure complexe et onéreuse, et des systèmes de commande élaborés pour commander à distance les aiguillages des voies en fonction de la position des véhicules sur la voie ferrée et de la connaissance de leurs destinations. La présente invention expose un système de transport collectif en site propre, à l’aide de véhicules autonomes circulant sur des rails formés par des barres d’acier profilée. Deux files parallèles de rails mis bout à bout forment une voie ferrée. Ils reposent alors généralement sur des traverses pour conserver un écartement constant.   Figure 1
Patent FR-3104772-B1 (FR)
Title: Terminal d’analyse de document et procédé d’analyse de document
Inventor: ROSTAING LAURENT
Filed: 2019-12-13
Granted: 2023-04-21
Abstract: TERMINAL D’ANALYSE DE DOCUMENT ET PROCEDE D’ANALYSE DE DOCUMENT Un terminal d’analyse de document (1) est décrit qui est peu encombrant et peu cher. Il comprend un boîtier (2), le boîtier (2) comprenant des parois latérales (3, 4) se faisant face, une paroi plancher (5) destinée à recevoir un document, une paroi plafond (7). Il comprend en outre un dispositif d’éclairage (11) configuré pour éclairer l’intérieur dudit boîtier (2) dans le visible et l’infra-rouge. Il comprend également une caméra (9) comprenant une optique non-corrigée et étant configurée pour pouvoir acquérir au moins une image dans l’infra-rouge et une image dans le visible dudit document. Avantageusement, une distance de mise au point de ladite caméra est réglée de telle sorte que cette distance soit supérieure à une distance de mise au point optimale pour les images dans le visible et inférieure à une distance de mise au point pour les images dans l’infra-rouge.  Fig. 1
Patent FR-3105418-B1 (FR)
Title: Générateur de choc
Inventor: DOULSIER GEOFFREY
IPC: G01N3/317
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: Générateur de choc La présente invention se rapporte un générateur de choc (1) à cartouche comprenant :     - un logement de réception (6) configuré pour recevoir une cartouche pyrotechnique (8) destinée à générer des gaz de combustion,      - une chambre d’expansion (10) dans laquelle débouche le logement de réception (6), la chambre étant configurée pour recevoir les gaz de combustion générés par la cartouche pyrotechnique,       - un alésage (14) dans lequel est engagé un impacteur (12) de façon coulissante, l’impacteur (12) étant configuré pour réaliser une course dans l’alésage à partir d’une position initiale, et     - des moyens de réglage de la course de l’impacteur dans l’alésage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3105866-B1 (FR)
Title: Système d’alerte de l’approche d’une zone dangereuse
Inventor: BRUNNENGREBER LIONEL
IPC: G08B21/02
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-01-21
Abstract: Système d’alerte de l’approche d’une zone dangereuse Un aspect de l’invention concerne un système d’alerte (1) de l’approche d’une zone dangereuse, ledit système d’alerte (1) comportant un câble (2) construit et agencé pour émettre un champ électromagnétique,  un détecteur de champ électromagnétique (3), ledit détecteur de champ électromagnétique (3) étant construit et agencé pour, lorsqu’il détecte une intensité seuil prédéterminée d’un champ électromagnétique généré par le câble (2), émettre un signal de détection de ladite intensité seuil (4).      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107122-B1 (FR)
Title: Réseau de magnétomètres fonctionnant en champ nul et procédé associé de calibration des couplages intermagnétomètres
Inventor: PALACIOS LALOY AGUSTIN
IPC: G01V3/08
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’un couplage entre magnétomètres d’un réseau de N magnétomètres, par exemple à pompage optique, où chaque magnétomètre comprend un système d’annulation de champ apte à être activé pour faire fonctionner le magnétomètre en champ nul. Ce procédé comprend une première phase (P1) au cours de laquelle les N magnétomètres sont séparés en N-1 magnétomètres dont le système d’annulation de champ est désactivé et un magnétomètre de mesure dont le système d’annulation de champ est activé. Cette première phase comprend :  - la génération (GENj) par les magnétomètres d’une pluralité de champs magnétiques de référence d’amplitudes connues et de directions distinctes,   - la mesure (MESi), par le magnétomètre de mesure, du champ magnétique ambiant sur une pluralité d’axes de mesure ;  - la détermination (CALCij) de coefficients de couplage entre le magnétomètre de mesure et chacun des N magnétomètres à partir de ladite mesure et desdites amplitudes connues.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107319-B1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe de systeme de changement de pas des pales d’aubes de stator
Inventor: LIMA CHRISTOPHE
IPC: F04D29/36
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-08-12
Abstract: MODULE DE TURBOMACHINE EQUIPE DE SYSTEME DE CHANGEMENT DE PAS DES PALES D’AUBES DE STATOR L’invention concerne un module de turbomachine d’axe longitudinal X, comportant une hélice (2) non carénée entrainée en rotation autour de l’axe longitudinal X et au moins un redresseur (25) comprenant une pluralité d’aubes de stator (26) à calage variable s’étendant suivant un axe radial Z perpendiculaire à l’axe longitudinal X depuis un carter fixe.  Selon l’invention, le module comprend un premier système de changement des pas (30) des pales des aubes de stator (26) qui comprend :- au moins un premier moyen de commande (31) comportant un premier corps fixe (75) relié au carter fixe et un premier corps mobile (76) axialement par rapport au premier corps fixe,- au moins un premier mécanisme de liaison (32) reliant chaque aube de stator (26) au premier corps mobile (76) du premier moyen de commande (31), le premier mécanisme de liaison (32) comprenant :--un anneau de liaison (30), centré sur l’axe longitudinal, relié aux pieds (28) de chaque aube de stator et --au moins un levier (73) relié d’une part, à l’anneau de liaison (60) et d’autre part, au premier corps mobile (76) du premier moyen de commande.   Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3109054-B1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’un épandeur centrifuge de particules et épandeur centrifuge de particules
Inventor: PIRON EMMANUEL
IPC: A01C17/00
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de réglage d’un épandeur centrifuge de particules, ledit épandeur mettant en œuvre une première correction d’un effet, dit effet débit, d’une variation du débit d’alimentation en particules par rapport à un débit cible sur une nappe au sol couverte par lesdites particules et/ou sur une répartition transversale desdites particules, tenant compte d’une dose cible, d’une vitesse de déplacement (V) dudit épandeur centrifuge et d’une largeur de travail cible, comprenant une étape de détermination d’une correction d'un effet vitesse se traduisant par une déformation et/ou un déplacement d’une forme de nappe au sol et/ou de répartition transversale en fonction d'une vitesse de déplacement (V) et agissant sur au moins un organe d'actionnement permettant de modifier la forme de la nappe au sol et/ou de la répartition transversale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109261-B1 (FR)
Title: Hamac pour chat
Inventor: TISSOIRES MARINE
IPC: A47C17/66
Filed: 2020-04-20
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne un hamac pour chat en kit 3 pièces :      2 pièces de structure réalisées en contreplaqué de peuplier qui s'assemblent en croix 1 pièce centrale : le hamac réalisé en liège 4 attaches en métal pour fixer le hamac à la structure 4 bandeaux en tissu pour fixer les attaches avec la structure Figure pour l'abrégé : fig 1