baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093460-A1 (FR)
Title: Dispositif de surmoulage d’une âme
Inventor: AUBERT GUY
IPC: B29C45/36
Filed: 2019-03-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un objet comprenant une partie en polymère (10), comprenant une insertion d’une âme (4) à travers un élément mobile (3) par un trou (7) traversant l’élément mobile (3), une insertion de la partie en polymère (10) dans un moule (1) à l’intérieur duquel est disposé l’élément mobile (3), de sorte que la partie en polymère (10) soit en contact de l’élément mobile (3) d’un premier côté (18) de l’élément mobile (3), un déplacement de l’élément mobile (3) dans le moule (1) par exercice sur l’élément mobile (3) d’une force provenant de la partie en polymère (10), de telle sorte que l’élément mobile (3) coulisse le long de l’âme (4), l’élément mobile (3) contraignant à une entrée du trou (7) sur le premier côté (18), à chaque instant et au fur et à mesure du déplacement de l’élément mobile (3), la position (6) de la partie de l’âme (4) en train d’être recouverte de polymère (10) à cet instant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093908-A1 (FR)
Title: Système de suture tressée à marqueur repère métallique
Inventor: ANTHONY LORI A
IPC: A61L17/00
Filed: 2019-03-21
Abstract: Le système de marqueur repère métallique en suture tressée (100) comprend un marqueur métallique (140), une pluralité de fils de suture tressés entre eux encapsulant le marqueur, et une aiguille (130) disposée à une extrémité des fils. Une partie des fils dans lesquels le marqueur (140) est encapsulé est visuellement démarquée par une couleur contrastante (150). Le marqueur peut définir une cavité qui peut contenir un matériau radioactif. Un seul fil de suture peut être enfilé par une extrémité de la cavité jusqu'à l'autre extrémité de la cavité, de telle sorte que cet unique fil soit tressé avec d'autres fils de la pluralité de fils de suture. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094933-A1 (FR)
Title: Module caméra configuré pour coopérer avec un support de fixation
Inventor: BRUNETON DENIS
IPC: G03B17/08
Filed: 2019-04-12
Abstract: Module caméra configuré pour coopérer avec un support de fixation Module caméra (1) configuré pour coopérer avec un support de fixation, le module caméra (1) comprenant un appareil de prise de vues (3) pourvu d’un objectif (7) et d’une prise de raccordement (9) pour la transmission d’images ; un boitier de protection (5) pourvu d’une paroi de protection (11) disposée en regard de l’objectif (7), et d’une paroi arrière (13) opposée à la paroi de protection (11) et s’étendant sensiblement selon un plan arrière (15) ; un agencement de raccordement (21) configuré pour coopérer avec le support de fixation en une position montée, l’agencement de raccordement (29) comprenant un dispositif de blocage (25) du support de fixation en position montée et un profilé de guidage (23) pour le branchement d’une prise externe sur la prise de raccordement (9), le dispositif de blocage (25) et le profilé de guidage (23) s’étendant au-delà du plan arrière (15) transversalement au plan arrière (15) et en un sens opposé à la paroi de protection (11). Figure 4
Patent FR-3105346-A1 (FR)
Title: Ensemble lumineux pour dispositif d’eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: ZOJCESKI ZDRAVKO
IPC: H01L27/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: TITRE : ENSEMBLE LUMINEUX POUR DISPOSITIF D'ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE L'invention concerne un ensemble lumineux (100) pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, comprenant une pluralité de sources lumineuses élémentaires (1a, … 1i, … 1n) agencées sur un support (200). Dans l'ensemble lumineux (100) selon l'invention, chaque source lumineuse élémentaire (1a, … 1i, … 1n) est une diode électroluminescente reliée électriquement, d'une part, à une première couche conductrice (30) du support (200) et, d'autre part, à une deuxième couche conductrice (31) du support (200), la première couche conductrice (30) et la deuxième couche conductrice (31) étant agencées de part et d'autre d'une épaisseur (20) du support (200). Dans l'ensemble lumineux (100) selon l'invention, chaque diode électroluminescente (1a, … 1i, … 1n) est placée dans un orifice d'accueil (5a, … 5i, … 5n) agencé dans le support (200), l'orifice d'accueil (5a, … 5i, … 5n) s'étendant, respectivement, à travers la première couche conductrice (30) et à travers une épaisseur (20) du support (200) jusqu'à la deuxième couche conductrice (31), chaque diode électroluminescente (1a, … 1i, … 1n) étant partiellement encapsulée dans un matériau de recouvrement (80, 80') optiquement transparent et électriquement conducteur. FIGURE pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3106922-A1 (FR)
Title: Procédé d’élaboration d’instructions de guidage routier
Inventor: COSTA FREDERIC
IPC: G08G1/0962
Filed: 2020-02-05
Abstract: L’invention concerne un procédé d’élaboration d’instructions de guidage vocales à destination d’un individu, formulées de façon la plus naturelle possible, comprenant des étapes de : - détermination par un calculateur d’un trajet à effectuer, - acquisition par un moyen d’acquisition d’images d’au moins une image de l’environnement de l’individu, - traitement de ladite image pour y détecter au moins un objet et pour caractériser ledit objet, et - établissement d’une instruction de guidage vocale fournissant à l’individu une information pour réaliser une manœuvre afin de suivre ledit trajet. Selon l’invention, il est prévu une étape de détermination d’un niveau de complexité de ladite manœuvre, et , à l’étape d’établissement, ladite instruction de guidage vocale est formulée en utilisant un indice déduit de la caractérisation dudit objet seulement si le niveau de complexité de ladite manœuvre est supérieure à un premier seuil. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3107413-A1 (FR)
Title: Méthode d’allocation de ressources pour système de communication à étalement de spectre
Inventor: JIMENEZ GUIZAR ARTURO
IPC: H04B17/309
Filed: 2020-02-17
Abstract: Méthode d’allocation de ressources pour système de communications à étalement de spectre, comprenant une pluralité de dispositifs communicants aptes à communiquer avec un serveur via au moins une passerelle d’accès réseau, la méthode comprenant les étapes de : Mesurer (301), pour chaque dispositif communicant, sur une fenêtre temporelle donnée, une métrique de qualité du lien de communication, Déterminer (302) au moins un indicateur statistique du rapport signal à interférence entre chaque couple de dispositifs communicants à partir de la métrique de qualité, Allouer (304) à chaque dispositif communicant un facteur d’étalement et au moins un slot temporel pour communiquer, selon un critère de coexistence (303) fonction du facteur d’étalement et de l’indicateur statistique du rapport signal à interférence, les ressources temporelles étant organisées sous la forme de super trames comprenant des premiers slots de communication dans lesquels plusieurs dispositifs peuvent communiquer simultanément en utilisant des facteurs d’étalement différents et des seconds slots de communication dans lesquels plusieurs dispositifs peuvent communiquer séquentiellement en utilisant le même facteur d’étalement, les premiers slots de communication étant alloués aux dispositifs qui respectent le critère de coexistence (303), les seconds slots de communication étant alloués aux dispositifs qui ne respectent pas le critère de coexistence (303). Figure 3
Patent FR-3111044-A1 (FR)
Title: Prédiction de situations émotionnelles négatives dans un habitat connecté pour promouvoir des services invoquant des émotions positives
Inventor: LEFEBVRE GRÉGOIRE
IPC: H04W4/38
Filed: 2020-05-29
Abstract: Il est proposé un procédé de prédiction d’un état émotionnel d’un utilisateur et de suggestion d’un service numérique prédéfini.     Le procédé comprend une obtention de signaux d’intérêt mesurant respectivement un comportement d’un utilisateur, un état de l’environnement et un contexte extérieur à l’environnement.     Le procédé comprend une détermination (P5) de séries temporelles d’intérêt HUM_DB, IN_DB, OUT_DB, une obtention (P6) d’un modèle MOD structurant des corrélations temporelles et multimodales entre les valeurs des séries temporelles d’intérêt et l’état émotionnel en fonction du temps, une inférence (P7), à un instant courant, d’un score d’émotion (E) correspondant à une prédiction de l’état émotionnel à un instant ultérieur, un déclenchement (P10) d’une routine d’animation d’une interface homme-machine pour suggérer un service numérique prédéfini, et à l’obtention (P11) d’un retour de l’utilisateur, un déclenchement (P12) du service numérique prédéfini.     Il est également proposé un programme informatique, un support d’enregistrement et un circuit de traitement correspondants.     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112229-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition d'images d'une scene
Inventor: PERRUCHOT LUDOVIC
IPC: G06T5/50
Filed: 2020-07-02
Abstract: Procédé d’acquisition d’images d’une scène La présente invention concerne un procédé d’acquisition d’images d’une scène par un dispositif (10) d’acquisition d’images, le dispositif d’acquisition (10) comprenant un détecteur matriciel (12), des moyens de balayage (14) de la scène selon une vitesse angulaire de balayage et des moyens de contre-balayage (16) de la scène selon une vitesse angulaire de contre-balayage, la vitesse angulaire de contre-balayage étant différente de la vitesse angulaire de balayage d’une différence de vitesse angulaire, le procédé comprenant les étapes de :       acquisition d’images successives de portions consécutives de la scène se recouvrant partiellement sur des ensembles de pixels distincts du détecteur (12), chaque ensemble de pixels étant décalé de l’ensemble de pixels ayant permis d’acquérir l’image précédente d’un même nombre de pixels fonction de la différence de vitesse angulaire, et génération d’une image finale de la scène en fonction des images acquises.       Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3113347-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise a jour de donnees d’un document dematerialise pour l’execution d’un service ou d’un controle
Inventor: COMBRET FABIEN
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-08-07
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système pour mettre à jour ou créer un ensemble de données d’un document dématérialisé mémorisé au sein d’un terminal mobile d’un usager et pour utiliser lesdites données pour exécuter un service en ligne, le terminal mobile comprenant des moyens de communication avec un dispositif de service (31) et avec un serveur comprenant plusieurs registres métiers contenant un ensemble d’informations propres à un document dématérialisé.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114610-A1 (FR)
Title: Aube d’entrée d'air pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: LEXILUS JEAN-HILAIRE
IPC: F02C7/047
Filed: 2020-09-25
Abstract: L’invention concerne une aube (21a) d’entrée d’air pour une turbomachine d’aéronef, comprenant :
    un bras structural (22) s’étendant radialement par rapport à un axe, le bras (22) étant en outre tubulaire, comportant une cavité (34) interne configurée pour être alimentée par un flux (33) d’air de dégivrage, et un bord aval (31) comportant des ouvertures (39) d’évacuation de ce flux (33), etun volet mobile (24) monté pivotant en aval du bras (22),
    caractérisé en ce que le bras (22) est équipé d’un déflecteur (60) qui s’étend le long du bord aval (31) du bras (22) et qui comprend une paroi de guidage (61) configurée pour forcer ledit flux (33) d’air de dégivrage à s’écouler exclusivement sur une surface d’intrados (42) du volet (24).
    Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3114850-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour palier à roulement
Inventor: CURTET ALEXANDRE
IPC: F16C33/76
Filed: 2020-10-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’étanchéité (6) pour un palier comprenant deux organes (1, 2) formant entre eux une interface (3) de rotation relative autour d’un axe, ledit dispositif comprenant une première armature (10) destinée à être associée à l’un des organes (1, 2) et une deuxième armature (11) solidaire de l’autre organe (1, 2) en formant un passage (12) entre l’interface de rotation (3) et l’extérieur, la première armature (10) portant une élément d’étanchéité (16) qui comprend une structure aval (16a) disposée dans le passage (12) et une structure amont (16b) disposée à l’extérieur dudit passage, la structure amont (16b) présentant au moins une saillie annulaire (22) qui s’étend du côté de la deuxième armature (11), ladite saillie étant agencée pour faire goutter à distance du passage (12) un ruissèlement se propageant le long de ladite structure amont.  Figure 1
Patent FR-3116103-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage adaptatif comportant un module tournant, et véhicule ainsi équipé.
Inventor: DESSI BRUNO
IPC: F21S41/686
Filed: 2020-11-06
Abstract: Dispositif d’éclairage (2) pour véhicule automobile (1), comportant un premier module (21) d’éclairage apte à projeter un premier faisceau de lumière de type route partiel ou complet pixélisé, un deuxième module (22) d’éclairage apte à projeter un deuxième faisceau de lumière à coupure, de type croisement, éclairant sous une ligne de coupure, remarquable en ce que le deuxième module (22) pivote autour d’un axe (3) perpendiculaire à la ligne de coupure du deuxième faisceau Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116065-A1 (FR)
Title: Détection d’acides nucléiques dans un échantillon biologique
Inventor: POURQUIER PHILIPPE
IPC: C12Q1/686
Filed: 2020-11-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé in vitro de libération, de détection et/ou quantification d’acides nucléiques d’un échantillon biologique, comprenant les étapes suivantes :   a) lyse et dénaturation protéique de l’échantillon par une protéase,   b) inactivation de la protéase par un inhibiteur de ladite protéase,   c) optionnellement amplification des acides nucléiques présents dans le lysat, et d) éventuellement détection et/ou quantification desdits acides nucléiques.
Patent FR-3116979-A1 (FR)
Title: Assistance pour l’aide à l’identification de dispositifs dysfonctionnels
Inventor: BERLEMONT SAMUEL
IPC: H04W12/50
Filed: 2020-11-30
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion d’un système dans un réseau de communication local.   Des métadonnées sont extraites d’un groupe de paquets dont la source ou le destinataire est un dispositif communicant donné dans un réseau local. Un score de reconstruction est déterminé. Ce score est indicatif d’un degré de ressemblance entre les métadonnées extraites et des métadonnées de référence issues d’un modèle prédictif dédié représentatif de prédictions de fonctionnement dudit dispositif communicant à l’instant courant. Une anomalie de fonctionnement du dispositif communicant à l’instant courant est détectée sur la base d’un résultat d’une comparaison du score de reconstruction avec un seuil prédéterminé.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117667-A1 (FR)
Title: Boîtier optique de circuit integre
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L23/02
Filed: 2020-12-11
Abstract: Boîtier optique (BT) de circuit intégré, comprenant une puce électronique (PO) supportant un dispositif optique (DO) et des zones de connexion électrique (ZC), un enrobage isolant (EN) enrobant la puce, recouvrant les zones de connexion électrique et découvrant le dispositif optique, un moyen optique d’obturation (MO) fixé au moins en partie sur une première face de l’enrobage isolant et en couplage optique avec le dispositif optique, et des vias (VA) traversant l’enrobage depuis sa première face jusqu’à une deuxième face opposée à la première face et ayant des parois internes équipées de chemins électriquement conducteurs (CC) reliés d’une part aux zones de connexion électrique de la puce par des pistes électriquement conductrices (PC) aménagées sur la première face de l’enrobage et ayant d’autre part des extrémités débordant (ED) sur la deuxième face de l’enrobage.   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118394-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’attelage pour engin agricole
Inventor: DEFRANCQ HUBERT
IPC: A01B63/102
Filed: 2020-12-29
Abstract: PROCEDE ET DISPOSITIF D’ATTELAGE POUR ENGIN AGRICOLE L’invention a pour objet un procédé et un dispositif (D) pour atteler un outil (T), sur un engin agricole (E), au moyen d’un système (2) pour coupler l’outil agricole à un premier châssis (1), ledit système de couplage comportant deux accroches (20, 21) s’étendant sensiblement selon la direction de progression (x) de l’attelage, chacune desdites accroches étant dotée d’une première extrémité proximale et d’une seconde extrémité distale par rapport au premier châssis libre et destinée à être raccordée à l’outil, lesdites secondes extrémités libres définissant une fois raccordées à l’outil une direction (y’), ledit système de couplage comportant en outre des moyens (4) interposés entre lesdites premières extrémités proximales des accroches et le premier châssis pour faire pivoter autour de l’axe vertical (z) la direction (y’) définie par les secondes extrémités distales libres.  Figure 1
Patent FR-3118700-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une particule de complexe polyionique et une charge
Inventor: MITSUDA SHINOBU
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-01-13
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT UNE PARTICULE DE COMPLEXE POLYIONIQUE ET UNE CHARGE La présente invention concerne une composition comprenant : (a) au moins une particule, comprenant au moins un polymère cationique et au moins un polymère anionique, et au moins un acide non polymérique ayant deux valeurs de pKa ou plus ou son (ses) sel(s) ; (b) au moins une charge ; et (c) de l’eau. La composition selon la présente invention peut offrir une texture hydratante améliorée, de préférence une combinaison d’une texture hydratante améliorée et d’un effet matifiant.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3108491-A1 (FR)
Title: Appareil mobile et procédé de suture
Inventor: SMITH ADAM LEE
IPC: A61B17/062
Filed: 2021-03-31
Abstract: Les modes de réalisation décrits incluent des appareils, des systèmes, et des procédés pour la suture d’une plaie, d’une incision, ou d’une autre ouverture. Dans un mode de réalisation illustratif, un appareil inclut un mécanisme à rouleaux configuré pour supporter de manière contre-rotative deux rouleaux généralement parallèles configurés pour mettre en prise entre eux une tige d’une aiguille de forme hélicoïdale, l’aiguille ayant une pointe à une extrémité d’attaque, tirant un filament d’une extrémité de fuite, et ayant un premier rayon hélicoïdal, l’aiguille pouvant tourner autour d’un premier rouleau ayant un rayon de rouleau qui est inférieur à un rayon hélicoïdal de l’aiguille pour permettre à l’aiguille de percer un corps et de tirer un filament à travers un corps disposé de manière adjacente au premier rouleau. Un entraînement moteur est couplé de manière opérationnelle au mécanisme à rouleaux pour transmettre une force rotationnelle pour mettre en rotation les deux rouleaux généralement parallèles. Une commande est couplée de manière opérationnelle à l’entraînement moteur et configurée pour amener l’aiguille à compléter au moins une révolution pour former une seule suture dans le corps.
Patent FR-3124866-A1 (FR)
Title: Circuit Miroir de courant
Inventor: BOULESTIN RENALD
IPC: G05F3/26
Filed: 2021-06-30
Abstract: Circuit miroir de courant La présente description concerne un dispositif électronique comprenant un premier transistor (201) de type MOS et un deuxième transistor (202) de type MOS montés en miroir de courant, le premier transistor (201) étant monté en diode, et un premier circuit (204) adapté à fournir un premier courant (N*Ig0) égal à un premier courant de grille (Ig0) du premier transistor (202) multiplié par le rapport (N) de taille des premier et deuxième transistors.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113042-A1 (FR)
Title: Conditionnements contenant des fibres naturelles pour articles absorbants
Inventor: REMUS MICHAEL
IPC: B65D71/06
Filed: 2021-07-30
Abstract: Un conditionnement d’un ou plusieurs articles absorbants est décrit. Le conditionnement inclut un matériau de conditionnement comprenant des fibres naturelles. Le matériau de conditionnement forme un pan avant, un pan arrière opposé au pan avant, un premier pan latéral, un deuxième pan latéral opposé au premier pan latéral, un pan supérieur, et un pan inférieur opposé au pan supérieur. Les pans définissent un compartiment intérieur, dans lequel l’un ou plusieurs articles absorbants sont disposés dans le compartiment intérieur. Au moins trois des pans sont exempts de coutures. Le matériau de conditionnement a une masse surfacique comprise entre environ 50 g/m2 et environ 120 g/m2, selon le procédé de test de masse surfacique. Le conditionnement est recyclable.  Figure de l’abrégé : Figure 1D
Patent FR-3126023-A1 (FR)
Title: Carter d’échappement d’une turbomachine
Inventor: DUVAL SYLVAIN YVES JEAN
IPC: F01D25/12
Filed: 2021-08-04
Abstract: La présente invention concerne un carter (1) d’échappement d’une turbomachine comprenant : - un moyeu (2) centré sur un axe (XX’) du carter (1) ; - une virole (3) s’étendant autour du moyeu (2) ; - une pluralité de bras (4) qui s’étendent du moyeu (2) à la virole (3), chaque bras (4) comprenant une paroi interne (41) délimitant un logement (40) s’étendant entre le moyeu (2) et la virole (3) ; et - au moins une nervure (5) fixée sur la paroi interne (41) d’au moins un bras (4), ladite nervure (5) s’étendant en saillie de la paroi interne (41) du bras (4) entre le moyeu (2) et la virole (3), l’au moins une nervure (5) s’étendant jusqu’au moyeu (2) de sorte à former un pont thermique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129129-A1 (FR)
Title: procédé de surveillance d’une fonction de sécurité d’un véhicule
Inventor: DENIS SYLVAIN
IPC: G06F11/00
Filed: 2021-11-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’une fonction de sécurité d’un véhicule (10),- comprenant l’exécution d’un programme d’ordinateur programmé pour exécuter une fonction de sécurité susceptible d’identifier une défaillance de sécurité ;- la survenue d’une défaillance de sécurité entrainant la mise en place d’une contrainte, telle que l’émission d’une alarme ou un bridage de la vitesse du véhicule (10).  Selon l’invention, le programme d’ordinateur propose la désactivation la fonction de sécurité, et la désactivation est enregistrée et horodatée au sein d’une base de données.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3118740-A1 (FR)
Title: Module de protection pour vehicule automobile destine a proteger un pieton lors d’un choc
Inventor: MORENO REYNA ABRAHAM
IPC: B60R21/36
Filed: 2021-12-28
Abstract: L’invention concerne un module de protection destiné à protéger un piéton lors d’un choc entre la face avant dudit véhicule et ledit piéton, ledit véhicule comportant un pare-chocs et ledit module de protection comprenant une structure gonflable qui, en position de repos, est intégrée dans la face avant dudit véhicule ou dans la partie arrière du capot dudit véhicule à l’angle du pare-brise et qui, en position de protection, est déployée vers l’extérieur depuis la face avant ou depuis la partie arrière du capot à l’angle du pare-brise, ledit module de protection comportant en outre un dispositif générateur de gaz destiné à gonfler ladite structure gonflable caractérisé en ce que ladite structure gonflable comprend une première section d’impact (10) disposée sur le pare-chocs dudit véhicule et une deuxième section d’impact disposée sur le capot dudit véhicule, chaque section d’impact (10) comprenant un moyen de retenue (11).  Figure de l’abrégé : Fig. 2