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Patent WO-9918625-A3 (WO)
Title: Ester s'utilisant comme solvant dans des systemes d'electrolyte pour accumulateurs aux ions de lithium
Inventor: STERZEL HANS-JOSEF
IPC: C08K3/01
Filed: 1998-10-01
Abstract: L'invention concerne l'utilisation comme solvant dans des systèmes d'électrolyte pour accumulateurs aux lions de lithium, d'un ester des formules générales (I) à (V) où R?1, R2, R3, R4¿ sont identiques ou différents et désignent chacun indépendamment les uns des autres un groupe alkyle C¿1?-C4 à chaîne linéaire ou ramifiée, (-CH2-CH2-O)n-CH3 avec n = entre 1 et 3, un groupe cycloalkyle C3-C6, un groupe hydrocarbure aromatique, pouvant par ailleurs être substitué, sous réserve qu'au moins un des groupes R?1, R2, R3 ou R4¿ désigne (-CH¿2?-CH2-O)n-CH3 avec n = entre 1 et 3.
Patent WO-9930841-A3 (WO)
Title: Composite caoutchouc-metal
Inventor: SCHELBACH RALF
IPC: B32B15/06
Filed: 1998-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un composite caoutchouc-métal à partir d'un métal, caractérisé en ce qu'on procède aux étapes suivantes: a) on fait déposer sur le métal une résine autodéposante que l'on fait durcir; b) si désiré, on applique un primaire sur la résine; c) on applique sur ledit primaire ou sur la résine autodéposante un liant; d) on dépose sur le liant un caoutchouc naturel ou synthétique; et e) on vulcanise le caoutchouc à une température comprise dans la plage 90-220 °C. L'invention concerne également un composant composite pouvant être obtenu selon ledit procédé.
Patent WO-0203882-A3 (WO)
Title: Implant intervertebral amortissant
Inventor: LE COUEDIC REGIS
IPC: A61B17/70
Filed: 2001-07-12
Abstract: L'invention concerne un implant intervertébral comportant une cale destinée à s'appliquer entre deux apophyses épineuses de deux vertèbres. La cale comprend: deux éléments (10, 12) constitués dans un premier matériau, présentant une première extrémité (10a, 12a) et une deuxième extrémité (10b, 12b), ladite première extrémité (10a, 12a) étant solidarisable à une apophyse épineuse, et, une pièce de liaison (14) constituée dans un deuxième matériau de plus grande déformabilité élastique que ledit premier matériau, reliant lesdites deuxièmes extrémités (10b, 12b) desdits deux éléments (10, 12) de sorte que les contraintes qui s'exercent sur lesdits deux éléments (10, 12) sont amorties, par quoi ledit implant intervertébral est apte à limiter et à freiner le mouvement relatif desdites vertèbres.
Patent WO-02075414-A3 (WO)
Title: Structure apte a connecter un composant optique fibre et un composant optique non fibre et procede de mise en oeuvre
Inventor: CASSAGNETTES CEDRIC
IPC: G02B6/30
Filed: 2002-03-14
Abstract: L'invention concerne une structure apte à connecter optiquement un composant optique fibré (A) à un composant optique non fibré (B), cette structure comprenant: un premier support (30) apte à maintenir au moins une fibre (36) issue du composant fibré, le premier support étant relié mécaniquement au composant fibré; un deuxième support (35) apte à maintenir une extrémité de ladite fibre et à être relié mécaniquement au composant non fibré; et un élément de maintien (33) présentant une première et une deuxième extrémité, la première extrémité étant apte à recevoir et à maintenir tout ou partie du premier support et la deuxième extrémité étant apte à recevoir et à maintenir tout ou partie du deuxième support. La structure de l'invention peut être utilisée pour assurer la connexion de nombreux composants optiques et en particulier entre un composant d'optique intégrée et une source lumineuse fibrée.
Patent WO-03047725-A3 (WO)
Title: Procede et installation pour le traitement de gaz effluent contenant des hydrocarbures
Inventor: BAUDRY YVAN
IPC: B01D53/34
Filed: 2002-12-04
Abstract: Un gaz effluent contenant des hydrocarbures est soumis à un lavage par pulvérisation d'huile de type aromatique dans un dispositif de lavage (30) à recirculation d'huile avant passage dans un dispositif de pompage (60). Les hydrocarbures aromatiques polycycliques contenus dans le gaz effluent sont piégés par absorption dans l'huile. Le procédé convient au traitement de gaz effluent issu d'installation d'infiltration ou dépôt chimique en phase vapeur utilisant un gaz réactif qui contient un précurseur de carbone pyrolytique, ou encore d'installation de cémentation.
Patent WO-03096720-A3 (WO)
Title: Systeme et procede de gestion d'acces a un contenu numerique protege transmis vers un terminal mobile
Inventor: COUREAU LAURENT
IPC: G06F21/10
Filed: 2003-05-12
Abstract: Système de gestion d'accès à un contenu numérique protégé, stocké dans au moins un serveur (11) de diffusion de contenus et transmis vers un terminal mobile (10) raccordé à un réseau cellulaire (20) pour des mobiles. Selon l'invention, au moins une copie dudit droit d'utilisation étant stockée dans au moins un serveur (12) de gestion de droits d'utilisation, ledit système de gestion est apte à transmettre vers ledit terminal mobile (10) au moins un message de mise à jour dudit droit d'utilisation du contenu numérique, sans demande de connexion dudit terminal mobile (10) vers ledit serveur (12) de gestion de droits d'utilisation. Application à la gestion de la durée d'utilisation d'un contenu numérique protégé.
Patent WO-03101353-A3 (WO)
Title: Dispositif de vidange d'un fluide corporel et poche de recueil munie de ce dispositif
Inventor: HOLTERMANN HENRI
IPC: A61F5/44
Filed: 2003-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vidange et une poche de recueil d'un fluide corporel, tel que de l'urine, comportant un tel dispositif. Le dispositif de vidange (20) est disposé autour d'un orifice d'un sac de recueil du fluide (14) et comprend un premier volet (30) annulaire fixé extérieurement à une paroi (12) du sac (14), autour de l'orifice, un deuxième volet (40) articulé sur le premier volet (30) par une première charnière (C1) entre une première position fermée rabattue dans laquelle il obture l'ouverture du premier volet (30) et une seconde position ouverte relevée dans laquelle il permet l'écoulement du fluide, et un troisième volet (50) articulé sur le deuxième volet (40) entre une première position fermée rabattue, dans laquelle il bloque le deuxième volet (40) en position fermée rabattue sur le premier volet (30), et une seconde position ouverte et relevée, dans laquelle il débloque le deuxième volet (40) tout en permettant son pivotement. Le dispositif améliore le confort des patients ayant subi une stomie.
Patent FR-2905279-A3 (FR)
Title: Ballon
Inventor: YANG CHUI-CHING
IPC: A63B41/08
Filed: 2007-03-01
Abstract: Un ballon a une vessie intérieure (10), une couche de tissu interne (20), une couche de renforcement (30), une couche de tissu externe (40) et une couche de recouvrement extérieure (50). La vessie (10) est sphérique et creuse. La couche de tissu interne (20) est ventilée et souple, est montée autour de la vessie (10) et permet à l'air (21) existant à l'intérieur ou à l'extérieur de la couche de tissu interne (20) de passer à travers celle-ci. La couche de renforcement (30) est montée autour de la couche de tissu interne (20). La couche de tissu externe (40) est ventilée et souple, est montée autour de la couche de renforcement (30) et permet à l'air (41) à l'intérieur ou à l'extérieur de la couche de tissu externe (40) de passer à travers celle-ci. La couche de recouvrement extérieure (50) est montée autour de la couche de tissu externe (40). Le ballon avec les couches de tissu interne et externe ventilées (20, 40) est hautement élastique, souple et déformable de telle sorte que la sensation de frappe de la balle est agréable et confortable.
Patent FR-3126470-A3 (FR)
Title: Dispositif de réglage pour unité de distribution d’eau
Inventor: NOBILI FABRIZIO
IPC: F16K31/524
Filed: 2021-08-26
Abstract: Dispositif de réglage pour unité de distribution d’eau.  La présente invention concerne un dispositif de réglage (1) pour unité de distribution d’eau, comprenant un corps de vanne (2, 2a, 2b, 2c) s’étendant le long d’un axe longitudinal (X) et doté d’une entrée (I) et d’une sortie (U) pour l’eau, des moyens obturateurs (3) configurés pour commander un écoulement d’eau de l’entrée (I) à la sortie (U) pour l’eau, un premier organe d’actionnement (4) mobile axialement le long de l’axe longitudinal (X) pour disposer les moyens obturateurs (3) dans une position d’ouverture (A) et dans une position de fermeture (C) pour respectivement ouvrir/fermer le passage d’eau et un second organe d’actionnement (5) rotatif autour dudit axe longitudinal (X) pour modifier la position d’ouverture (A) des moyens obturateurs (3) de façon à régler un débit de l’écoulement d’eau en sortie du corps de vanne (2, 2a, 2b, 2c). Le dispositif de réglage (1) est doté d’un organe de commande manuel (6 ; 6A ; 6B ; 6C) s’accouplant à la fois avec le premier organe d’actionnement (4) et avec le second organe d’actionnement (5) et configuré pour recevoir une action manuelle d’un utilisateur pour ouvrir, fermer et régler le débit de l’écoulement d’eau. Le second organe d’actionnement (5) coopère avec les moyens obturateurs (3) à travers des moyens formant came (7) pour modifier la position d’ouverture (A) des moyens obturateurs (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2152481-A3 (FR)
Title: Injection moulding shoes - with improved surface finish
IPC: B29C45/26
Filed: 1971-09-17
Abstract: Material is injected at the base of the heel and directed against the bearing face to obtain progressive filling of the mould. Injection at the base of the heel, whether for moulding heels or for integral heel and sole assemblies ensures uniform temps. and absence of defective weld lines. Multiple injection channels may be situated in the mould cores used for lightening the heel. Alternatively injection may be at the sides, provided entry is opposite the cores. For heels with wear reinforcements injection may be from the base through the core, the top part of the heel being used for spreading the material. In an integral heel and sole assembly injection is still made at the base of the heel.
Patent FR-2545050-A3 (FR)
Title: Glove box device which can be fitted to cars
IPC: B60R7/06
Filed: 1983-06-15
Abstract: Glove box device comprising a front part consisting of a rectangular surface 1 which is extended on one of its small sides by a curve 2 at 90 DEG , whilst on the other small side it has a small straight partition 3, these two latter surfaces being fitted with holes 5 for fastening screws. The centre of the surface of the front part is open in order to constitute a rectangular space which is closed by a cover 8 mounted pivotably and which is provided with an elastic pressure fastener, by means of internal studs 9 arranged at this point. On the surface of the front part, at the edge of the orifice provided for the cover, a reinforcement 7 allows the insertion of fingers for opening the cover which is provided with a hole 12 for fitting a lock.
Patent FR-2543426-A3 (FR)
Title: Glass-rinsing unit and draining board equipped with such a glass rinsing unit
Inventor: MOEYENSOON MAURICE DONALD
IPC: A47L15/16
Filed: 1984-03-20
Abstract: Glass-rinsing unit intended to be mounted in the tray of a draining board, characterised in that it comprises a central tubular body 22, inside which the mechanism 20 for controlling the passage of the rinsing water is mounted, and outside which a concentric sleeve 36 is mounted, the liquid discharges being able to flow between the tubular body 22 and the concentric sleeve 36.
Patent FR-2591954-A3 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d'un radiateur inclinable
Inventor: CIVARDI PIERANGELO
IPC: F28F9/04
Filed: 1986-12-22
Abstract: Un véhicule automobile à moteur endothermique refroidi par liquide est équipé d'un radiateur 10 qui s'articule sur la structure 16 du véhicule de manière à pouvoir osciller autour d'un axe horizontal X-X. Le radiateur présente en outre des raccords pour l'entrée et la sortie du fluide de refroidissement qui sont formés en coïncidence avec des tourillons logés dans des sellettes 20 et qui servent pour l'articulation du radiateur 10 sur la structure 16 du véhicule. (CF DESSIN DANS BOPI)
Patent FR-2693969-A3 (FR)
Title: Mécanisme d'entraînement destiné à un tricycle pour enfant.
Inventor: TING-HSING CHEN
IPC: B62M3/00
Filed: 1992-07-27
Abstract: Un dispositif d'entraînement destiné à un tricycle pour enfant, comportant une boîte (1) cylindrique destinée à recevoir un boîtier (22) de manivelle. Le boîtier de manivelle (22) est composé de deux moitiés de boîtier supérieure et inférieure, identiques l'une à l'autre, comportant chacune un trou débouchant (221) et deux tasseaux (222) pour y appuyer une plaque plate (211) de la manivelle, et comporte une plaque semi-circulaire (223) à une extrémité avec une coupelle (2231) pour recevoir la manivelle qui le traverse.
Patent FR-2749268-A3 (FR)
Title: Electrically powered bicycle
Inventor: YU KEVIN
IPC: B62M6/55
Filed: 1996-05-29
Abstract: The bicycle includes a frame unit, a front sprocket driven by a crank shaft (13), a pedal unit for activating the crank shaft, and an electrical driving device. The driving device includes a motor (20) installed on the frame and having a shaft (23). A speed reduction unit (10') transfers rotation of the motor shaft to the crank shaft, in such a manner that the crank shaft rotates at a speed smaller than that of the motor shaft, and that the crank shaft cannot drive the motor shaft.  The motor shaft is coaxial with the front sprocket. The motor may include a rotor surrounding a stator and provided with a fixed driving gear which serves as the motor shaft. The speed reduction unit may have a planetary gear system (40) and ring gear (41), and a ratchet unit (50) which acts as a unidirectional transmission to prevent the crankshaft from driving the motor.
Patent WO-0169508-A3 (WO)
Title: Alignement de sequences multiples
Inventor: RAE MARK
IPC: G16B30/10
Filed: 2001-03-14
Abstract: L'invention concerne une méthode d'alignement de plusieurs séquences. D'une façon similaire à celle des méthodes d'alignement multiple connues, la méthode de l'invention utilise un profil pour la séquence nommée dans une stratégie d'alignement. Le nouveau concept clé de la méthode de l'invention consiste à permettre au profil d'être étendu dans des régions où des espaces sont indésirables. Cette stratégie alternative est mise en oeuvre par l'utilisation de profils préalablement générés constituant la base de l'alignement multiple.
Patent WO-02104066-A3 (WO)
Inventor: DAVIES JOHN
IPC: H04M1/05
Filed: 2002-06-13
Abstract: Headset apparatus, particularly applicable for use with a mobile phone (1), or similar equipment, is connected via signal converter (5) which converts electrical signals received via the phone (1) to an acoustic signal for transmission via sound pipe (7) to an earpiece (11) of a headset (10). The headset (10) comprises an optical microphone (12) which modulates a light signal received on optical fibre (8) from a light source (14). The modulated light signal is returned to opto-electronic converter (17) which converter (17) generates an electrical signal conveying any acoustic signal received by the microphone (12) to mobile radio (1). The invention avoids the requirement for any electrical connection between the mobile radio and a headset (10), and thus avoids any radiation hazard which could otherwise due to radiation from the antenna of a mobile phone being conducted through the electrical conductors of a conventional headset.
Patent WO-03052110-A3 (WO)
Title: Acides nucleiques nematicides
Inventor: ATKINSON HOWARD
IPC: A61K38/00
Filed: 2002-12-17
Abstract: L'invention a trait à l'identification d'ARN à double brin nématicides agissant contre des gènes de nématodes, et à un essai biologique préliminaire permettant d'identifier des agents, généralement des ARN à double brin, présentant une activité nématicide.
Patent WO-9912549-A3 (WO)
Inventor: ILLUM LISBETH
IPC: A61K47/12
Filed: 1998-09-07
Abstract: There is provided a pharmaceutical composition comprising polymeric microparticles including a drug and a fatty acid, which composition may be adapted to provide a release rate of drug that is approximately linear with time, and to provide no significant burst effect.
Patent WO-9913916-A3 (WO)
Title: Procedes et compositions pour l'imagerie medicale
Inventor: HENRICHS PAUL MARK
IPC: A61K49/00
Filed: 1998-09-18
Abstract: L'invention porte sur une composition comprenant des vésicules physiologiquement tolérables, ces vésicules comprenant: (i) un matériau formant une membrane, (ii) au moins un matériau chromophore ayant une absorption de lumière maximale comprise entre 300 et 1300 nm, et (iii) un capteur, et éventuellement au moins un support ou excipient pharmaceutiquement acceptable.
Patent HU-0002808-A3 (HU)
Title: Method for producing 2-(3-pyrazolyl-oxymethylene) nitrobenzenes
IPC: C07D231/08
Filed: 1998-07-20
Abstract: PCT No. PCT/EP98/04490 Sec. 371 Date Jan. 27, 2000 Sec. 102(e) Date Jan. 27, 2000 PCT Filed Jul. 20, 1998 PCT Pub. No. WO99/06373 PCT Pub. Date Feb. 11, 19992-(3-Pyrazolyloxymethylene)nitrobenzene [sic] derivatives of the formula I where the substituents and indices have the meanings given in the description, are prepared by bromination of an o-nitrotoluene of the formula II and subsequent reaction with a 3-hydroxypyrazole of the formula IV
Patent HU-0003088-A3 (HU)
Title: Method for coating silicone elastomers
IPC: C08J7/04
Filed: 1998-06-17
Abstract: The invention relates to a method for coating silicone elastomers, specially small surfaces ( < 100 mm<2>) made of silicone elastomers. The inventive method chiefly enables a coating with a thickness of < 300  mu m.
Patent HU-0004840-A3 (HU)
Title: A process for the biotransformation of colchicone compounds into the corresponding 3-glycosyl derivatives
IPC: C12P19/56
Filed: 1998-09-30
Abstract: The present invention relates to the microbial biotransformation of colchiconic compounds into derivative compounds, which are glycosylated exclusively at the C-3 position of the six-member ring. The process of the present invention provides the 3-O-glycosyl derivatives in high yields and purity.
Patent HU-0101282-A3 (HU)
Title: Tablets quickly disintegrating in the oral cavity and process for producing the same
IPC: H04L12/44
Filed: 1998-10-13
Abstract: The present invention relates to a quick disintegrating tablet in buccal cavity; comprising: a mixture, comprising a drug, a sugar (A), and an amorphous sugar (B), and after it is forming a tablet, it is humidified and dried. In particularly, the present invention relates to a quick disintegrating tablet in buccal cavity comprising: a mixture; comprising a drug, a sugar (A), and an amorphous sugar (B) which an amorphous-forming sugar in crystalline state is dissolved in a medicinally permitted solvent, the amorphous sugar is obtained from this solution by removing the solvent, and after it is forming a tablet, and it is humidified and dried.  The tablet in the present invention is to provide stability against moisture at preserved, because the amorphous sugar changed to the crystalline state in a nonreversible reaction after it is humidified and dried in a manufacturing process. The tablet in the present invention is to further provide a design for the pharmaceutical preparation with respect to the stability of a drug, because the tablet is manufactured by one kind of a sugar and an amorphous sugar. Furthermore, the tablet in the present invention is to provide a production process by utilizing a common granulating machine and by utilizing a common tablet machine.
Patent HU-0103368-A3 (HU)
Title: Sole structure for a shoe or an inner sole
IPC: A43B17/10
Filed: 1999-06-26
Abstract: A sole structure for a shoe or an inner sole, includes two layers. A first layer is an upper layer exhibiting a diffusion porosity, while the second layer is a lower layer, which is made of a fibrous material containing absorbent fibers. The upper and lower layers are placed one atop of the other and needle-bound together. A method for producing the sole structure is also provided.
Patent HU-0202196-A3 (HU)
Title: Process for producing 4-amino-1-hidroxybutylidene-1,1-bisphosphonic acid and its trihydrrated monosodic salt
IPC: C07F9/38
Filed: 2000-07-17
Abstract: The invention relates to a process for the preparation of 4-amino-1-hydroxybutylidene-1,1-bisphosphonic acid and of the trihydrated monosodium salt thereof, consisting of reacting 4-aminobutyric acid with a phosphonation mixture formed by phosphorous acid and methanesulfonic anhydride and thereafter hydrolyzing the product of said reaction and isolating the products by adjustment of the pH.
Patent HU-0304074-A3 (HU)
Title: Method and system for volume-specific treatment of ground and plants
IPC: A01M7/00
Filed: 2002-05-14
Abstract: To maintain growing crops and the soil, access paths are formed through the growth, with the growths on both sides of the tracks. The vegetation is scanned on both sides of the tracks by pulsed laser beams on a horizontal or slightly angled alignment within a truncated cone mantle, to cover the front and sides and the zone over the carrier (1) with a spiral beam movement over the crop growths. The vegetation is scanned by the laser beams from a transmitter (7) in a high resolution light point grid on various levels, with one or more timers synchronized with the laser emission starts for level values. The timers are stopped to determine the different reflection levels from the grid of light points to give separate and/or common path, position and target data. Sensors (3) transmit data signals, from the reflected beam receiver (8) for processing into morphological and physiological characteristic values, and correct the operation of plant sprays, etc.
Patent HU-9600834-A3 (HU)
Title: Quinazoline derivatives, producing them and pharmaceutical compositions containing the compounds
IPC: C07D239/74
Filed: 1996-03-29
Abstract: <CHEM>   The invention relates to certain 4-(substitutedphenylamino)quinazoline derivatives of formula (I), their produgs and pharmaceutically acceptable salts wherein R<1>, R<2>, R<3>, R<4>, m and n are described in said formula. The compounds of formula (1), their produgs and pharmaceutically acceptable salts are useful for the treatment of hyperproliferative diseases.
Patent HU-9904185-A3 (HU)
Title: Microbicidal sulfonyl benzazolones derivatives, preparation and use thereof
IPC: C07D413/12
Filed: 1997-10-06
Abstract: Sulphonylbenzazolones of the formula  in which R1, R2, R3, R4, R5 and Q are each as defined in the description. a process for preparing these compounds and their use as microbicides in crop protection and in the protection of materials.
Patent HU-9904528-A3 (HU)
Title: New polymers, process for making them and coating compositions containing them, especially thermosetting acrylic gel coat compositions
IPC: C08F2/38
Filed: 1997-10-30
Abstract: An invention is disclosed which pertains to components for gel coat compositions, a process for making such gel coat compositions, and a process for making gel coated articles. Low molecular weight unsaturated polymers which incorporate multiple pendent and/or terminal acrylic or methacrylic vinyl groups are made by the addition polymerization of acrylate/methacrylate monomers with epoxy acrylates such as glycidyl methacrylate, followed by ring opening of the oxirane via action of an (meth)acrylic acid in combination with a ring-opening catalyst to produce the final unsaturated polymer. Gel coat compositions containing such polymers possess improved rheological properties and may be used to create durable in-mold coatings for articles requiring good hydrolytic stability and UV resistance.