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Patent FR-3043108-B1 (FR)
Title: Dispositif de soutien pour plafonds suspendus et doubles cloisons et plafond suspendu ou contre-cloison associee
Inventor: MUNOZ MOLINA JUAN
IPC: E04F13/21
Filed: 2016-10-07
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention consiste dans un dispositif de suspension (2) pour plafonds suspendus et contre-cloisons qui permet non seulement d'obtenir un tampon d'isolation direct au plafond ou au mur, mais également d'isoler et de séparer les contre-cloisons et les plafonds avec un encombrement minimal. Il a l'avantage de corriger les imperfections que présentent les différents revêtements, en permettant une mise à niveau, apportant qualité et performance aux différentes finitions.
Patent FR-3060045-B1 (FR)
Title: Abri pour bassin d’agrement a element de toiture d’extremite ameliore
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04H4/08
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un abri (A) pour bassin d'agrément, comportant une pluralité d'éléments de toiture avec un élément de toiture d'extrémité (200) comprenant une charpente de profilés soutenant un panneau de toiture (P2), ladite charpente incluant - un premier profilé (210) venant se positionner contre le profilé d'un élément de toiture adjacent (100) et épousant sa forme, et - un deuxième profilé (220) venant se positionner sur le rebord du bassin. L'abri est remarquable en ce que ledit élément de toiture d'extrémité (200) comprend une pièce de liaison (300) liant les extrémités des premier (210) et deuxième (220) profilés ou ensembles de profilés, ladite pièce de liaison (300) comprenant deux sous-ensembles (310, 320) articulés entre eux pour former au moins une liaison pivot. Applications : abri pour bassin d'agrément.
Patent FR-3064090-B1 (FR)
Title: Module de commande pour habitacle de vehicule
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: B60W50/12
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'authentification d'un utilisateur (U) de module de commande (1) comportant au moins une caméra (5) configurée pour détecter et enregistrer l'entrée et/ou les mouvements d'une main de l'utilisateur (U) dans un espace de détection (E) pour contrôler des fonctions du véhicule en conséquence, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : ° enregistrement au moyen de la caméra (5) d'images de la main de l'utilisateur (U) et des mouvements exécutés par la main de l'utilisateur (U) interagissant avec le au moins un commutateur virtuel (7), dans l'espace de détection (E), ° détermination d'au moins une caractéristique de la main ou du mouvement de la main dans l'enregistrement réalisé au moyen de la caméra (5), ° évaluation de la au moins une caractéristique déterminée pour bloquer ou débloquer la modification d'au moins un sous ensemble des fonctions du véhicule par l'utilisateur (U).
Patent FR-3064071-B1 (FR)
Title: Capteur accelerometre avec au moins une rondelle isolante a ailettes
Inventor: PESQUERA GIL
IPC: G01P1/00
Filed: 2017-03-20
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un capteur accéléromètre (1) présentant une embase (2) traversée d'un fût (2a) sensiblement médian au capteur, l'embase (2) contenant un anneau piézoélectrique (14) entouré de deux rondelles isolantes (16a, 16b) présentant chacune un évidement central (8) par lequel passe le fût (2a), un enrobage (7) en une matière plastique étant surmoulé autour d'une paroi externe de l'embase (2) et des rondelles. Au moins une rondelle isolante (16a, 16b) présente sur sa périphérie au moins deux ailettes (3) effilées, l'angle au sommet des ailettes (3) étant entre 10 et 30°, les ailettes (3) étant noyées dans l'enrobage (7), l'enrobage (7) et ladite au moins une rondelle isolante (16a, 16b) étant en des matières chimiquement compatibles et présentant des températures de fusion différant au plus de +/- 15°C afin que les ailettes (3) soient fondues dans l'enrobage (7) lors de son surmoulage.
Patent FR-3064991-B1 (FR)
Title: Tete de bobinage pour une machine de bobinage toroidal, machine de bobinage toroidal comprenant une telle tete de bobinage et procede
Inventor: GERY FREDERIC
IPC: B65H57/00
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-08-16
Abstract: Cette tête de bobinage comprend un magasin annulaire (220) pour stocker la quantité de fil nécessaire au bobinage d'un tore, un premier mécanisme (240, 242, 244) pour entrainer le magasin en rotation, et un curseur (260) pour guider le fil, en sortie du magasin, autour du tore. En outre, la tête de bobinage comprend un second mécanisme (230, 232, 234), distinct du premier mécanisme, pour entrainer le curseur en rotation, de façon que le magasin et le curseur peuvent être entrainés en rotation indépendamment l'un de l'autre.
Patent FR-3066158-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d’alerte d’une presence dans un angle mort de vehicule
Inventor: NDOYE MAMADOU MOUSTAPHA
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'alerte d'une présence dans un angle mort de véhicule automobile comprenant : - une étape (E1) d'acquisition d'une première image (I1) de l'angle mort du véhicule, - une étape (E2) d'acquisition d'une deuxième image (I2) comprenant une orientation de l'axe visuel du conducteur, - une étape (E4) de détection d'au moins une présence dans l'angle mort du véhicule, - une étape (E6) de détermination de l'orientation de l'axe visuel, et - une étape (E7) d'affichage, si l'axe visuel du conducteur est déterminé orienté vers le rétroviseur latéral, d'au moins une icône représentative de la nature dudit au moins un objet détecté, ladite au moins une icône étant affichée dans l'axe visuel du conducteur, à l'intérieur de l'habitacle.
Patent FR-3067279-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une piece en materiau composite, et piece composite obtenue
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B29C70/54
Filed: 2017-06-13
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé de réalisation d'une pièce en matériau composite, et pièce composite obtenue Le procédé de réalisation d'une pièce en matériau composite consiste à rajouter une matrice thermoplastique ou thermodurcissable (M) autour d'une préforme (10) constituée d'un treillis de fibres de renfort (F) réalisé par enroulement filamentaire autour des ergots ou analogues d'un châssis. 		Il consiste à enrouler en outre les fibres (F) sur une ou plusieurs bobines (4) internes à la matrice (M).
Patent FR-3067624-B1 (FR)
Title: Calibration d'un systeme de tete d'une source de rayonnement de puissance d'un appareil de fabrication additive
Inventor: ROBLIN ALEXANDRE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2017-06-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour la calibration d'un système de tête d'une source de rayonnement de puissance d'un appareil de fabrication additive comportant : - un plateau de calibration présentant une pluralité de repères de référence, - un support de tir en au moins un matériau sensible au rayonnement de la source, ce support laissant apparents les repères de référence du plateau de calibration lorsqu'il est en place sur celui-ci, caractérisé en ce que le support de tir comporte une pluralité de fenêtres réparties pour se superposer aux différents repères de référence du plateau de calibration et les laisser apparents lorsque le support de tir est en place sur le plateau de calibration. Elle concerne également un procédé de calibration d'un tel système.
Patent FR-3068738-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-rotation d'une aiguille de buse d'injection
Inventor: GROLLEAU SIMON
IPC: F02M61/16
Filed: 2017-07-05
Granted: 2019-12-27
Abstract: Une buse d'injection (12) d'un injecteur (10) de carburant diesel comprend un ressort hélicoïdal (30) enroulé autour d'une aiguille (16) depuis une spire basse, solidaire de l'aiguille, jusqu'à une spire haute, solidaire du corps de buse (18), de sorte à empêcher la rotation de l'aiguille dans le corps.
Patent FR-3071794-B1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un capteur d'usure (11) destiné à être positionné sur un dispositif d'essuyage (5) notamment de véhicule automobile (1), le dispositif d'essuyage (5) comprenant une lame d'essuyage (9a) soumise à l'usure dans lequel le capteur d'usure (11) comporte un capteur d'humidité (13) pour tenir compte des conditions climatiques auxquelles la lame d'essuyage (9a) est exposée.
Patent FR-3072671-B1 (FR)
Title: Kit pour mortier de jointoiement de carrelage
Inventor: LEGROS CAMILLE
IPC: C08K5/16
Filed: 2017-10-19
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention a pour objet un kit pour mortier de jointoiement de carrelage comprenant : - un composant A comprenant au moins une résine époxyde, - un composant B comprenant au moins un agent de réticulation, au moins une parmi ledit composant A et ledit composant B comprenant au moins une charge minérale. Le kit est caractérisé en ce que le ou chaque agent de réticulation est une polyamine comprenant un atome de carbone dit central relié de manière covalente via un atome d'oxygène à n chaînes comprenant un groupe amine, n étant compris entre 2 et 4.
Patent FR-3074332-B1 (FR)
Title: Procede de positionnement d'au moins un objet virtuel dans au moins une zone virtuelle de reception d'objets virtuels, terminal et systeme associes
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: G06T19/00
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de positionnement d'au moins un objet virtuel dans au moins une zone virtuelle de réception d'objets virtuels, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par un premier terminal : • définition (E410) de l'au moins une zone virtuelle dans un environnement virtuel correspondant à un environnement réel, • réception (E430), via un réseau de télécommunications, d'au moins un objet virtuel préalablement sélectionné par un deuxième terminal positionné à l'extérieur de l'environnement réel, • positionnement (E440) de l'au moins un objet virtuel reçu dans l'au moins une zone virtuelle.
Patent FR-3075742-B1 (FR)
Title: Procede de reinitialisation d'un controleur de zone et systeme associe de controle automatique des trains
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: B61L27/04
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: Ce procédé (100), mis en œuvre dans un système de supervision du type « à gestion des trains basée sur la communication », comporte les étapes, réalisées par un contrôleur de zone, consistant à : en fonctionnement nominal (F1), sauvegarder (110, 130) périodiquement une image d'une situation opérationnelle courante sur une mémoire externe ; et, suite à une période d'indisponibilité (F2) et au redémarrage (300) du contrôleur de zone : établir (320) une image de la situation opérationnelle après redémarrage ; récupérer (340), depuis la mémoire externe, la dernière image sauvegardée en tant qu'image de la situation opérationnelle avant défaillance ; collecter (340) des informations de franchissement des frontières de la zone associée au contrôleur de zone durant la période d'indisponibilité ; et vérifier (350) la cohérence de l'image de la situation opérationnelle après redémarrage à partir de l'image de la situation opérationnelle avant défaillance et des informations de franchissement.
Patent FR-3079990-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l'inverse multiplicatif d'une donnee d'entree, programme d'ordinateur et dispositif de traitement cryptographique associe
Inventor: GIRAUD CHRISTOPHE
IPC: H04L9/28
Filed: 2018-04-10
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un procédé de détermination de l'inverse multiplicatif (I) d'une donnée d'entrée (x) est décrit, dans lequel une opération d'inversion multiplicative est appliquée au produit d'un masque multiplicatif (m) et d'une donnée de somme égale à la combinaison par « ou exclusif » de la donnée d'entrée (x), d'un premier masque additif (g) et d'un deuxième masque additif (D), la combinaison par « ou exclusif » du premier masque additif (g) et du second masque additif (D) étant nulle lorsque la donnée d'entrée (x) est non nulle et non nulle lorsque la donnée d'entrée (x) est nulle. Le procédé comporte les étapes suivantes : - construction d'une donnée de table (RD) par remplissage de ladite donnée de table (RD) au moyen d'une donnée aléatoire (R), - inversion du bit de la donnée de table (RD) associé au masque d'entrée (r), - construction du premier masque additif (g) à partir du bit de la donnée aléatoire (R) correspondant au bit de la donnée de table (RD) associé à une donnée d'entrée masquée (x'), et - construction du deuxième masque additif (D) à partir du bit de la donnée de table (RD) associé à la donnée d'entrée masquée (x'). Un programme d'ordinateur et un dispositif de traitement cryptographique sont également décrits.
Patent FR-3080397-B1 (FR)
Title: Poignee pour une cloture agricole, ensemble et cloture agricole comportant cette poignee
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: E06B11/00
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-05-08
Abstract: Cette poignée (16) pour une clôture agricole (2) comporte : • un corps de poignée (20), • une portion de connexion (40) placée à une première extrémité (28) du corps ; • un dispositif d'accrochage (22) comportant un crochet (30, 32) placé à une deuxième extrémité (28) pour accrocher la poignée (16) à un support d'accrochage (18). La poignée (16) comporte en outre un système électronique embarqué (24) comportant un dispositif de mesure de l'état d'accrochage de de la poignée et une unité de calcul électronique programmée pour déterminer automatiquement si la poignée est accrochée ou non et pour envoyer un message représentatif de l'état déterminé vers un récepteur au moyen d'un émetteur radiofréquence.
Patent FR-3083032-B1 (FR)
Title: Boitier de machine electrique tournante
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K5/18
Filed: 2018-06-26
Granted: 2022-01-21
Abstract: Boîtier d'une machine électrique tournante comprenant :  -un palier (2) de révolution autour d'un axe (X) destiné à supporter un arbre d'entraînement,  - une paroi périphérique (3) externe qui s'étend autour d'un axe longitudinal et qui comprend au moins une ouverture latérale (31),  - et un flanc (4) qui s'étend perpendiculairement à l'axe de rotation pour relier la paroi périphérique au palier, le flanc comportant au moins une ouverture transversale (41) définie dans l'épaisseur du flanc,  caractérisé en que le flanc comporte une nervure (7) s'étendant en saillie de la face interne (44) du flanc vers l'intérieur du boîtier,  et en ce que la nervure présente une face intérieure (71) tournée vers le centre du palier et qui s'étend suivant une première direction inclinée par rapport à l'axe et une face extérieure (72) tournée vers la paroi périphérique et qui s'étend suivant une deuxième direction inclinée par rapport audit axe.
Patent FR-3083146-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B05C17/005
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir de produit fluide (1), - un applicateur (2), et - un module de distribution (3) disposé entre le réservoir (1) et l'applicateur (2), caractérisé en ce que le module de distribution (3) comprend une pompe à air (4) pour envoyer de l'air dans le réservoir (1) et un conduit de produit fluide (54) reliant le réservoir (1) à l'applicateur (2).
Patent FR-3084437-B1 (FR)
Title: Raccord rapide pour la jonction amovible de deux canalisations parcourues par un fluide sous pression
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/28
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un raccord rapide (R) pour la jonction amovible de deux canalisations (C1, C2) parcourues par un fluide sous pression, composé d'un élément mâle (100) et d'un élément femelle (200). L'élément mâle (100) comprend un premier joint d'étanchéité (110), qui est porté par une soupape ou un corps mâle et qui prend appui respectivement sur une paroi cylindrique interne (S102i) du corps mâle ou sur une paroi cylindrique externe de la soupape, lorsque la soupape est en position avancée. L'élément femelle (200) comprend un second joint d'étanchéité (210), qui est porté par un organe parmi un poussoir central (208) solidaire d'un corps femelle, un tiroir (212) ou un corps femelle (202) et qui prend appui sur un autre organe parmi le tiroir, le poussoir ou le corps femelle, lorsque le tiroir est en position avancée. Le premier ou le second joint d'étanchéité est logé à l'intérieur d'une gorge périphérique. Un bord proximal ou distal de la gorge périphérique s'étend entre deux plans perpendiculaires à un axe longitudinal (X100 ; X200) de l'élément mâle ou femelle, respectivement entre un plan proximal et un plan distal, qui sont décalés l'un par rapport à l'autre le long de l'axe longitudinal.
Patent FR-3077978-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la toilette au lit, en particulier pour la douche au lit
Inventor: VRIGNAUD LAURENT
IPC: A61G9/00
Filed: 2018-02-20
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de toilette (1) au lit, en particulier de douche au lit, de préférence mobile, comportant premier réservoir destiné à accueillir de l'eau propre, et un second réservoir destiné à contenir de l'eau usée, un tuyau d'aspiration relié au réservoir d'eaux usées via une pompe, le dispositif comportant sa propre alimentation électrique autonome, telle qu'une batterie, en particulier agencé dans un logement (6), de préférence l'alimentation électrique autonome étant amovible.
Patent FR-3091428-B1 (FR)
Title: Procede pour calibrer un filtre a frequence variable
Inventor: BOURSIER OLIVIER
IPC: H03H11/54
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système pour calibrer un filtre dont la valeur de fréquence centrale est variable caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes :     - initialiser les étapes avec une valeur de code,     - mesurer la valeur de puissance après passage dans le filtre à calibrer pour chaque fréquence contenue dans sa table de calibrage et en mémorisant la valeur de température associée à la mesure de puissance,     - exécuter un processus itératif de la méthode de la sécante sur toutes les fréquences de réjection associées audit filtre et déterminer la valeur du code permettant d’équilibrer le filtre pour chacune des valeurs de fréquence et de température, conduisant à une table de calibrage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091817-B1 (FR)
Title: Dispositif de contention comportant un appareil de contention et des cavaliers de positionnement, et procédé de réalisation d’un tel dispositif de contention
Inventor: SIREIX DOMINIQUE
IPC: A61C7/08
Filed: 2019-01-23
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente demande concerne un dispositif de contention (20) comportant au moins un appareil de contention (21), configuré pour être collé sur une partie d’une arcade dentaire (10), et au moins deux cavaliers (22), positionnés à distance l’un de l’autre ; chaque cavalier (22) étant un crochet rigide et solidaire de l’appareil de contention (21), et configuré pour s’accrocher à l’arcade dentaire (10). Elle concerne aussi un procédé de réalisation d’un tel dispositif de contention (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3098280-B1 (FR)
Title: Dispositif atténuateur de bruit pour un conduit d’évacuation de fumée équipant un appareil producteur de fumée
Inventor: LAURENT BENJAMIN
IPC: F23M20/00
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-07-30
Abstract: Le dispositif atténuateur de bruit (1) conforme à l’invention comprend un tube central (5) qui est ceinturé par un tube extérieur (10) pour définir entre eux une chambre d’absorption acoustique (11), entre une paroi d’extrémité amont (12) et une paroi d’extrémité aval (13). Le tube central (5) comporte un tronçon amont (5a) plein, dépourvu ou pratiquement dépourvu de perforations, qui s’étend jusqu’à une zone intermédiaire (19), prolongé par un tronçon aval (5b) muni de perforations (20). La chambre d’absorption acoustique (11) est partiellement comblée par un matériau absorptif acoustique (14) dont la bordure d’extrémité amont (14a) est située en aval de ladite zone intermédiaire (19) précitée. L’espace de ladite chambre d’absorption acoustique (11) entre la paroi d’extrémité amont (12) et la bordure d’extrémité amont (14a) du matériau absorptif acoustique (14), consiste en une cavité (11a) dont la partie amont (11a’) ceinture ledit tronçon amont (5a) plein du tube central (5), et dont la partie aval (11a’’) ceinture une partie amont perforée (5b1) dudit tube central (5). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3102088-B1 (FR)
Title: Enroulage et Déroulage d’une Bande de Gomme et d’un Intercalaire Portant la Bande de Gomme
Inventor: DOMENECH-GIL JULIEN
IPC: B65H18/00
Filed: 2019-10-21
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) d’enroulage d’une installation (10) de dépose d’une bande de gomme (300) qui réalise des procédés de déroulage d’une bande de gomme (300) et un intercalaire (400) portant la bande de gomme.  Le dispositif (100) comprend un bâti (102) ; une bobine d’enroulement (104) montée mobile en rotation et en translation ; un bras basculant (108) allongé avec une extrémité de fixation (108a) étant jointe au bâti de manière basculante et une extrémité d’application (108b) opposée; et une tête (110) basculante disposée à l’extrémité d’application (108b) du bras basculant (108) qui prend contact avec la bobine de produit (200) où le bras basculant est dans une position d’application.  Une pince (114) est disposée à l’extrémité d’application (108b) du bras basculant (108), la pince ayant deux bras (114a) articulés qui articulent entre une position fermée, dans lequel les bras articulés capturent entre eux un support rigide (402) entrainé par un substrat (402’) du dispositif (100), est une position ouverte, où les bras articulés relâchent le support rigide (402).                    Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3105654-B1 (FR)
Title: Convertisseur electrique
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02M7/72
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-10
Abstract: CONVERTISSEUR ELECTRIQUE Convertisseur électrique choisi dans le groupe constitué d'un onduleur apte à générer une tension alternative à partir d’une tension continue et d'un redresseur apte à générer une tension continue à partir d'une tension alternative. Ce convertisseur comporte une première inductance (Lf) et un interrupteur (I) commandable raccordés en série entre des premier et second ports (4, 6) de tension continue. Le convertisseur comporte un résonateur piézoélectrique (30) comportant :     - une première électrode (32) directement raccordée à une première borne (22) de puissance de l’interrupteur,      - une seconde électrode (34) directement raccordée à une seconde borne (24) de puissance de l’interrupteur, et     - un matériau piézoélectrique (36) interposé entre les première et seconde électrodes.     Fig. 1
Patent FR-3105264-B1 (FR)
Title: Dispositif de depot chimique en phase vapeur assiste par plasma à capacite de production augmentee
Inventor: MONNA RÉMI
IPC: C23C16/458
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-04-28
Abstract: Dispositif de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma sur une pluralité de substrats comportant une enceinte, des moyens d’alimentation en gaz et des moyens d’évacuation connectés à l’enceinte, un porte-nacelle (6) logé dans l’enceinte et configuré pour entrer et être extrait par l’ouverture, des nacelles (4) configurées pour supporter des substrats, lesdites nacelles comportant une pluralité de plaques entre lesquelles sont logés les substrats, chaque nacelle (4) comportant des moyens de manutention configurés pour coopérer avec un dispositif de manutention extérieur. Le porte-nacelle (6) et les nacelles (4) sont configurés pour que les nacelles soient suspendues de manière amovible par rapport au porte-nacelle, que les substrats soient orientées verticalement une fois les nacelles suspendues au porte-substrat et que les nacelles soient disposées l’une au-dessus de l’autre.  Figure pour l’abrégé : 1