baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3007077-A1 (FR)
Title: Dispositif de compression thermique de fluide gazeux
Inventor: JOFFROY JEAN-MARC
IPC: F02G1/04
Filed: 2013-06-18
Abstract: Dispositif de compression de fluide gazeux, comprenant une première chambre (21), couplée thermiquement à une source chaude (6), une deuxième chambre (22) couplée thermiquement à une source froide (5), un piston (7) mobile déplacé par une tige (8), un échangeur régénérateur (9) mettant en communication fluide les première et deuxième chambres, dans lequel la tige est agencée dans une douille cylindrique (17) et guidée en translation axiale par un système de guidage linéaire (3) pour guider le piston sans contact par rapport à la chemise, dans lequel une bague d'étanchéité (18) fixée dans la douille cylindrique entoure la tige avec un jeu radial très petit, pour limiter le passage du fluide gazeux de passer le long de la tige mobile. De plus il est divulgué un carter froid monobloc avec des perçages d'usinage, un écran thermique dans le carter chaud, et un système d'auto-entrainement avec un moyen de rappel élastique.
Patent FR-3009097-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une pedale dans un vehicule automobile
Inventor: PREAT Mathieu
IPC: G05G1/30
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de montage d'une pédale d'actionnement (2) dans un véhicule, comprenant un support (3) de pédalier dans lequel est montée ladite pédale (2) au moyen de l'insertion d'un axe (5) de rotation dans ce support (3), ledit axe (5) comprenant un corps (4) allongé et creux. La principale caractéristique d'un dispositif selon l'invention, est qu'il comprend un capuchon (20) de protection comportant une tête élargie (23) dont les dimensions sont supérieures à celles de la section transversale dudit corps (4), et en ce que ledit capuchon (20) vient se fixer dans le corps (4) de l'axe (5) au moyen d'au moins un point d'arrimage (15,27) situé à l'intérieur dudit corps (4) et de sorte que ladite tête (23) borde extérieurement une extrémité dudit axe (5).
Patent FR-3009084-A1 (FR)
Title: Procede pour trier des cellules et dispositif associe.
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: G06F19/00
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour discriminer une cellule vivante d'une cellule morte. Selon ce procédé, on acquiert à l'aide d'un dispositif d'imagerie sans lentille une figure de diffraction correspondant à une cellule. On détermine ensuite une intensité lumineuse sur une surface centrale (46) d'une figure de diffraction élémentaire associée à ladite cellule. On peut ainsi déterminer si la cellule étudiée est une cellule vivante ou une cellule morte. L'invention concerne également un dispositif pour mettre en œuvre ce procédé.
Patent FR-3010758-A1 (FR)
Title: Systeme ameliore pour le centrage d'une machine hydraulique sur un composant de vehicule.
Inventor: RECOURA CLEMENT
IPC: F16H57/022
Filed: 2013-09-17
Abstract: Système comprenant un élément de transmission de véhicule et une machine hydraulique pour la réalisation d'une transmission hydrostatique sur un véhicule, l'élément de transmission comprenant - un carter primaire définissant un volume interne, et - un arbre de sortie disposé dans ledit volume interne et monté tournant par rapport au carter au moyen de paliers, ledit arbre de sortie définissant une direction axiale, la machine hydraulique comprenant un carter de machine et un arbre de machine, le système étant caractérisé en ce que le carter de machine est monté fixe sur le carter primaire, le carter de machine présentant une collerette axiale adaptée pour coopérer avec une surface usinée du carter primaire afin de réaliser un alignement entre l'arbre de sortie et l'arbre de machine.
Patent FR-3011692-A1 (FR)
Title: Outil de connexion/deconnexion d'un bornier
Inventor: SGARRONI ERIC
IPC: H01R43/26
Filed: 2013-10-09
Abstract: Outil (1) comprenant une bague (2) apte à être mise en place sur un doigt et un moyen d'actionnement (3), solidaire de la bague (2), présentant une extension principale sensiblement rectiligne, disposé selon une direction (4) sensiblement coplanaire et perpendiculaire à l'axe (5) de la bague (2). L'invention porte également sur un système de connexion, comprenant un bornier (20) et un tel outil (1) associé, ledit bornier (20) comprenant un moyen de rappel (21) apte à fermer le bornier (20) en pinçant un élément inséré dans le bornier (20) afin de maintenir ledit élément dans le bornier (20) et un moyen de manœuvre (22) apte, lorsqu'actionné, à s'opposer au moyen de rappel (21) afin d'ouvrir le bornier (20) pour permettre une insertion, respectivement un retrait, de l'élément dans le, respectivement hors du, bornier (20)
Patent FR-3012489-A1 (FR)
Title: Moyen de fixation d'une ossature a une paroi
Inventor: MOINE BRUNO
IPC: E04F13/24
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un moyen de fixation d'une ossature à une paroi comportant une première (B1) et une seconde (B2) branches reliées selon un pli (P), la seconde branche formant talon et comportant au moins un trou traversant (30, 31) en vue de sa fixation sur la paroi, dans lequel la seconde branche comporte une convexité tournée vers la première branche. Le moyen de fixation prend avantageusement la forme d'une équerre (1).
Patent FR-3014817-A1 (FR)
Title: Traverse pour planche de bord avec support lateral a structure mixte metallo-plastique
Inventor: APPASAMY JEAN MICHEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une traverse (1) pour planche de bord de véhicule comprenant au moins une barre transversale (2) et au moins un support latéral (3) agencé pour permettre la fixation de ladite barre transversale (2) à un montant de carrosserie de véhicule, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape (a) de fabrication du support latéral au cours de laquelle on réalise, dans un premier matériau, une platine (4) conçue pour venir se fixer sur un montant de carrosserie du véhicule, puis l'on rapporte et l'on fixe sur ladite platine (4) un manchon de support (5) qui est conçu pour accueillir la barre transversale (2) et qui est réalisé dans un second matériau, distinct du premier matériau et formé par un polymère thermoplastique, puis une étape (b) d'assemblage au cours de laquelle on fixe la barre transversale (2) dans le manchon de support (5).
Patent FR-3026319-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en gaz d'un equipement de laboratoire et methode de distribution dans le dispositif
Inventor: LE POUL NICOLAS
IPC: C12M1/00
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif adapté au couplage d'un équipement de laboratoire de type boite-à-gants à une ou plusieurs centrales de distribution de gaz inerte tout en optimisant les conditions de maintien de l'environnement et en autorisant une mobilité de l'équipement.
Patent FR-3019556-A1 (FR)
Title: Dispositif d’incubation et de detection
IPC: G01N33/48
Filed: 2014-04-07
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif d'incubation et de détection de colonies, rapide et sans mesure de fluorescence, comprenant : - des moyens de chauffage, - une surface de détection sur laquelle est disposé, immobile, au moins un réceptacle fermé d'un couvercle transparent dans lequel est placé un support de croissance des microorganismes sous forme de colonies, - un système de détection, de type scanner linéaire, monté mobile et à plat pour balayer en tout ou partie ladite surface, comportant au moins un capteur CCD ou CMOS auquel est associé un système optique composé d'au moins un éclairage et d'au moins une optique, de type lentille, - un système de prévention de la formation de condensation dans ledit réceptacle, qui comprend un moyen de régulation de la température composé d'un premier capteur de température opérant au-dessus dudit réceptacle, d'un second capteur de température opérant en dessous dudit réceptacle, dudit moyen de chauffage, qui agit au-dessus dudit réceptacle, d'un moyen de refroidissement agissant en-dessous dudit réceptacle, et des moyens de gestion aptes à collecter et analyser les informations recueillies par lesdits moyens capteurs, et à commander lesdits moyens de chauffage et de refroidissement en sorte de générer la température d'incubation souhaitée, et d'appliquer en permanence un gradient de température à la surface dudit réceptacle.
Patent FR-3020756-A1 (FR)
Title: Implant vertebral, dispositif de fixation vertebrale d'implant et instrumentation d'implantation
Inventor: AMEIL MARC
IPC: A61F2/44
Filed: 2014-05-06
Abstract: La présente invention concerne un implant vertébral, en particulier de corporectomie, un dispositif de fixation d'implant vertébral et une instrumentation d'implantation, l'implant comportant au moins un premier corps (2) et au moins un second corps (3) possédant, chacun, au moins une face ayant des formes et dimensions complémentaires à celles d'au moins une face d'un autre corps (3, 2) et formant des moyens d'emboitement réciproque, pour permettre un assemblage desdits corps (2, 3) par coulissement selon un axe de coulissement et, d'autre part, au moins un moyen de verrouillage (4) retenu dans au moins un des corps (2, 3) et dont au moins une portion de butée est agencée pour passer d'une position, dite ouverte, autorisant le coulissement pour l'assemblage desdits corps (2, 3) à une position, dite fermée, verrouillant lesdits corps (2, 3) assemblés ensemble par le contact entre au moins ladite portion de butée et au moins une butée (42, 43) d'au moins un desdits corps (2, 3), ladite butée (42, 43) étant orientée non parallèlement à l'axe de coulissement et ladite portion de butée passant de la position ouverte à la position fermée, de manière élastique par flexion ou par torsion
Patent FR-3022774-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une phase aqueuse et une phase grasse visuellement distinctes
Inventor: GRAS ANNE-SOPHIE
IPC: A61K8/92
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - une phase grasse comprenant au moins une huile ; - une phase aqueuse comprenant au moins un polymère épaississant comprenant un ou des motifs acryliques et/ou méthacryliques et au moins un polymère fixant comprenant au moins un motif vinylpyrrolidone, les deux phases étant visuellement distinctes.
Patent FR-3023243-A1 (FR)
Title: Colonne de direction pour vehicule automobile comportant deux parties compressibles maintenues par des clavettes
Inventor: LEON SEBASTIEN
IPC: B62D1/16
Filed: 2014-07-07
Abstract: Colonne de direction pour véhicule automobile comprenant un tube supportant le volant de direction qui peut se contracter sous l'effet d'un effort axial, caractérisée en ce que le tube comporte deux parties (20, 22) coulissant l'une dans l'autre, des clavettes (40) engagées dans des perçages (32) des deux parties de tube pour les caler axialement entre elles, provoquant une découpe de la matière de ces parties au-delà d'un niveau d'effort axial s'appliquant entre elles.
Patent FR-3022227-A1 (FR)
Title: Poche pour matiere vegetale et procede de stockage de matiere vegetale
Inventor: ROURE FREDERIC
IPC: E02F5/28
Filed: 2014-07-23
Abstract: La poche (30) pour matière végétale comporte : - un maillage (305) en géotextile pour retenir la matière végétale, ce maillage étant configuré pour être enroulé de manière à former un tube comportant, à une extrémité, une entrée pour la matière végétale, - un moyen (310) de maintien du maillage en position enroulée et - un moyen (315) de fermeture de l'autre extrémité du tube.
Patent FR-3024239-A1 (FR)
Title: Capteur a effet hall virtuel
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/00
Filed: 2014-07-24
Abstract: Chaque capteur à effet Hall parmi une pluralité de tels capteurs est adapté pour détecter la présence d'une source magnétique génératrice d'un champ magnétique d'intensité supérieure à un premier seuil prédéfini Tsrc, lorsque ledit capteur à effet Hall mesure une intensité de champ magnétique supérieure en valeur absolue à un second seuil prédéfini respectif Si, Un équipement de surveillance : obtient (301) des mesures de champ magnétique effectuées respectivement par lesdits capteurs à effet Hall ; et détecte (304), lorsqu'une valeur H de combinaison linéaire desdites mesures obtenues en valeur absolue est supérieure à un troisième seuil prédéfini Stot, la présence d'une source magnétique génératrice d'un champ magnétique d'intensité supérieure audit premier seuil prédéfini Tsrc, alors que le champ magnétique mesuré par chaque capteur à effet Hall est d'intensité inférieure ou égale en valeur absolue audit second seuil prédéfini respectif Si.
Patent FR-3025889-A1 (FR)
Title: Gestion de la recharge de la batterie d'un vehicule electrique
Inventor: AIT EL FQUIH BOUJEMAA
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-09-12
Abstract: Il est divulgué un procédé mis en œuvre par ordinateur pour la gestion de la recharge d'une batterie d'un véhicule électrique, comprenant les étapes consistant à réaliser un cycle de recharge de la batterie du véhicule électrique mesurer l'énergie totale emmagasinée par la batterie; calculer la variance associée à ladite énergie totale; et déterminer un coefficient associé à ladite variance. Dans un développement, l'étape de détermination du coefficient associé à la variance est récursive. Différents développements sont décrits, lesquels comprennent l'utilisation de seuils prédéfinis et/ou configurables, l'émission d'alarmes, l'utilisation d'un bruit blanc distribué selon une loi à queue lourde (e.g. Student) et l'utilisation d'un filtre de Kalman. Des aspects de système et de logiciel sont décrits. 116 mots
Patent FR-3026928-A1 (FR)
Title: Applicateur d'un produit cosmetique, de maquillage ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils.
Inventor: MANICI DAVIDE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-10-10
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (2) pour appliquer un produit (P) cosmétique, de maquillage ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) moulé comportant : - une âme (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X), et - des picots doubles (18) portés par l'âme (10) et disposés selon une pluralité de rangées longitudinales, les picots doubles (18) présentant chacun un évidement séparant deux branches, au moins une première rangée longitudinale de picots (18) étant décalée axialement par rapport à une deuxième rangée longitudinale.
Patent FR-3028514-A1 (FR)
Title: Copolymere polyenique fonctionnalise phosphonate, procede de preparation, compositions le comprenant et utilisation pour ameliorer les interactions charge- elastomere dienique
Inventor: RANNOUX CLAIRE
IPC: C08L43/02
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention a pour objet un copolymère polyénique fonctionnalisé phosphonate comprenant dans sa chaine linéaire principale des unités insaturées issues d'au moins un monomère polyène conjugué et des unités substituées par une fonction -C(O)-A-P(O)OR1OR2, dans laquelle R1, R2, identiques ou différents, représentent chacun H ou un alkyle en C1-C6 et A représente un radical (C1-C6)alkylène ou un radical (C1-C5)alkylène contenant au moins un hétéroatome. L'invention concerne également des compositions comprenant ce copolymère, en particulier des compositions de caoutchouc. L'invention concerne aussi l'utilisation de ce copolymère dans une composition pour pneumatique comprenant en outre un élastomère diénique et une charge renforçante, pour améliorer les interactions entre la charge et l'élastomère diénique compris dans ladite composition pneumatique
Patent FR-3030041-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage optique pour la detection de gaz
Inventor: MORIN NATHALIE
IPC: G01N21/3504
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtrage optique (10), en particulier pour la détection de gaz à distance, comprenant un organe (22, 24, 26) comportant un passage tubulaire logeant une pluralité de structures réfléchissantes (34a, 34b, 34c, 34d) aptes à réfléchir des longueurs d'ondes infrarouge, lesdites structures (34a, 34b, 34c, 34d) étant allongées suivant l'axe du passage tubulaire et disposées autour de cet axe. Selon l'invention, les structures réfléchissantes (34a, 34b, 34c, 34d) comprennent des moyens de filtrage par absorption de bandes de longueurs d'ondes différentes situées dans la bande spectrale infrarouge.
Patent FR-3030246-A1 (FR)
Title: Utilisation pour la coloration des fibres keratiniques d'un compose de type azomethinique a motif pyrazolopyridine
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un composé choisi parmi les colorants de type azométhinique à motif pyrazolopyridine de formule (I) et leurs formes leuco de formule (II), suivantes, ainsi que leurs isomères optiques, isomères géométriques, leurs tautomères, leurs sel d'addition d'un acide ou d'une base, et leurs solvates : L'invention concerne également l'utilisation de ces composés particuliers pour la coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3032708-A1 (FR)
Title: Aminoalcools gras et procede de preparation de ceux-ci
Inventor: HAPIOT FREDERIC
IPC: C07C213/08
Filed: 2015-02-12
Abstract: La présente invention se rapporte à des composés aminoalcool et à la préparation de ceux-ci à partir d'esters gras comprenant au moins deux doubles liaisons carbone-carbone . En particulier, la présente invention concerne des composés aminoalcool gras obtenus par un procédé couplant en une seule étape une réaction d'hydroaminométhylation et une réaction d'hydrohydroxyméthylation.
Patent FR-3036945-A1 (FR)
Title: Ensemble constitue d'un implant dentaire et d'un element de fixation autobloquant a structures poreuses heterogenes et son procede de fabrication
Inventor: DJEMAI ABDELMADJID
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-06-02
Abstract: La présente invention décrit un système d'un implant dentaire (1-1) et d'un élément de fixation (1-2), lequel implant dentaire comporte un corps interne agencé de forme allongé ressemblant sensiblement à une racine de la dent, lequel élément de fixation comprend une structure poreuse hétérogène particulièrement avantageuse (3-3) assurant la croissance osseuse et l'oséo intégration (4-3), ledit élément de fixation comprend un dispositif autobloquant(4-1) qui s'agrippe à la paroi osseuse du milieu implantaire. L'invention apporte avantageusement une double réponse aux problèmes inhérents à l'implantologie dentaire à savoir l'oséo-intégration et la mobilité de l'implant lors de sa pose. L'ensemble de l'implant dentaire et son élément de fixation est réalisé par empilement de couches de poudres métalliques ou non métallique, fusionnées sélectivement par concentration d'une source d'énergie.
Patent FR-3031401-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de la consommation energetique d'un batiment
Inventor: OLIVIER EMMANUEL
IPC: G05B15/02
Filed: 2015-01-06
Abstract: Système (1) de gestion de la consommation énergétique d'un bâtiment incluant au moins une zone, comportant : • un ensemble de capteurs (8) aptes à générer des informations représentatives de paramètres environnementaux, en particulier la température et la luminosité régnant dans la zone dans laquelle ils sont installés ; • un ensemble d'au moins un actionneur (4-6) apte à agir sur la température et/ou la luminosité régnant dans ladite zone ; • un système informatique (2) agencé pour recevoir lesdites informations issues desdits capteurs (8), et pour émettre des consignes à destination desdits actionneurs (4-6), et exécutant un procédé de régulation desdits actionneurs (4-6) par un mécanisme multi-agent, pour respecter un ensemble d'au moins deux critères prédéterminés, caractérisé en ce qu'il comporte également : • un dispositif de routage (3) connecté audit système informatique (2), auxdits capteurs (8) et auxdits actionneurs (4-6), agencés pour transmettre les informations représentatives des paramètres environnementaux à destination du système informatique (2), et les consignes auxdits actionneurs (4-6), • un dispositif d'interface homme/machine (10) localisé dans ladite zone, connecté audit dispositif de routage (2) et comprenant : . des moyens d'affichage (121) d'informations en provenance du système informatique (2), des moyens (131-135,150) de saisie d'informations relatives à la configuration des actionneurs et/ou des capteurs présents dans la zone, et à des instructions des utilisateurs présents dans la zone.
Patent FR-3032497-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de panneaux
Inventor: PRADIGNAC MARC
IPC: F16B12/44
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assemblage de panneaux, ce dispositif comprenant un corps (10) principal constitué par un fond (12) ayant la forme d'un hexagone allongé, à partir de chaque bord latéral (13, 14) duquel s'élève une première paroi (18, 19), lesdites premières parois étant perpendiculaires, ou sensiblement perpendiculaires, deux secondes parois (20, 21) s'élevant de ce fond (12) en étant chacune parallèle, ou sensiblement parallèle, à une première paroi (18, 19) distincte de sorte que ledit dispositif présente deux branches creuses formées chacune par une première et une seconde desdites parois, lesdites branches creuses définissant une pointe dont le sommet est tronqué.
Patent FR-3033170-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc dienique a base d'un compose 1,3-dipolaire portant une fonction imidazole et d'un mercaptosilane bloque
Inventor: GANDER SOPHIE
IPC: C08L25/04
Filed: 2015-02-26
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base au moins d'un élastomère diénique, d'une charge renforçante comprenant une charge inorganique renforçante, d'un composé 1,3-dipolaire portant une fonction imidazole et d'un mercaptosilane bloqué, le mercaptosilane bloqué étant un thiol bloqué comportant un groupe organooxysilyle ou silanol. Une telle composition présente une mise en œuvre améliorée sans pénalisation de la dispersion de la charge inorganique renforçante.
Patent FR-3036332-A1 (FR)
Title: Transmission hybride a double couplage d'arbres et procede de commande de changements de rapports
Inventor: VIGNON ANTOINE
IPC: B60K6/36
Filed: 2015-05-22
Abstract: Transmission hybride pour véhicule automobile muni d'un moteur thermique et d'au moins une machine électrique d'entraînement (2), deux arbres primaires (3, 4) coaxiaux reliés respectivement au vilebrequin (1) du moteur thermique et à une machine électrique (2), un arbre secondaire (5) relié aux roues du véhicule par un différentiel (7), et un arbre de transfert (6) de mouvement d'un arbre primaire (3) sur l'arbre secondaire (5) et de couplage des arbres primaires (3, 4), caractérisée en ce la machine électrique (2) est disposée à la même extrémité des arbres primaires (4, 3), que le moteur thermique (1).
Patent FR-3039055-A1 (FR)
Title: Aspirateur balai avec suceur articule
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L9/24
Filed: 2015-07-24
Abstract: Aspirateur balai comprenant : - un corps d'aspirateur (10) comprenant des moyens d'aspiration (11) et une interface de manipulation (12) pour un utilisateur, - un suceur (20) agencé pour être en contact avec un sol à nettoyer et articulé par rapport au corps d'aspirateur (10), - un circuit d'air entre les moyens d'aspiration (11) et le suceur (20) et comprenant un premier conduit d'air déformable avec une première extrémité liée au suceur (20), caractérisé : - en ce que l'aspirateur balai comprend au moins une pièce de rotule montée en liaison rotule par rapport au corps d'aspirateur (10) et sur laquelle est embarquée une deuxième extrémité du premier conduit d'air déformable, - et en ce que le circuit d'air comprend au moins un deuxième conduit d'air déformable, au moins partiellement contenu dans la pièce de rotule, et raccordant ladite deuxième extrémité embarquée à une portion du circuit d'air du corps d'aspirateur (10).