baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2884525-A1 (FR)
Title: Appareil dans une machine de preparation de filature, par exemple une carde plate, une carde a rouleau, un banc d'etirage ou equivalent, destine a controler au moins un ruban
Inventor: LEINDERS CHRISTOPH
IPC: D01G15/62
Filed: 2006-02-24
Abstract: Dans un appareil dans une machine de préparation de filature, par exemple une carde plate, un banc d'étirage ou équivalent, destiné à contrôler au moins un ruban, ayant deux rouleaux rotatifs (31, 32) qui forment un pincement de rouleau à travers lequel au moins un ruban passe, un agencement de contrôle optique (capteur) (63a) qui contrôle la présence du ruban est prévu au voisinage des rouleaux (31, 32). Afin de permettre un contrôle fiable et sans problème d'une rupture de ruban d'une manière structurellement simple, l'agencement de capteur (63a) est disposé dans la zone entre les tangentes partagées (T1, T2) aux surfaces périphériques des rouleaux (31, 32), les tangentes (T1, T2) étant disposées perpendiculairement à la direction de défilement (c) de la fibre, et le passage optique du capteur s'étend parallèlement aux axes des rouleaux.
Patent FR-2901255-A1 (FR)
Title: Valve a deux voies
Inventor: LILIENTHAL HANS PETER
IPC: B65D83/44
Filed: 2006-05-16
Abstract: L'invention concerne une valve (1 ) pour la distribution de deux fluides, le premier fluide étant contenu dans une première poche souple (11), et le second fluide étant contenu dans un second récipient de sorte à être isolé du premier avant la sortie des fluides de la valve, avec- un premier passage (42, 45, 95) muni de premiers moyens d'obturation (45, 6) qui selon s'ils sont ouverts ou fermés mettent en contact ou isolent l'intérieur de la première poche (11 ) avec l'extérieur de la valve (1),- un second passage (47, 48, 94) muni de seconds moyens d'obturation (48, 5) qui selon s'ils sont ouverts ou fermés mettent en contact ou isolent l'intérieur du second récipient avec l'extérieur de la valve (1),- des moyens de propulsion pour propulser le premier et le second fluide à travers le premier et le second passage respectivement lorsque les premiers et les seconds moyens d'obturation (45, 6/48, 5) sont ouverts.La valve de l'invention se distingue de celles connues de l'état de la technique du fait que le second récipient est constitué par une seconde poche souple (12) placée autour de la première (11) et en ce que les moyens de propulsion sont placés à l'extérieur de la seconde poche souple (12).
Patent FR-2908941-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif ventilateur pour machine electrique tournante et dispositif ventilateur pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: CHIOZZI PHILIPPE
IPC: H02K9/06
Filed: 2006-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif ventilateur pour machine électrique tournante, tel qu'un alternateur, destiné à une application donnée.Le procédé est caractérisé en ce qu'il consiste à réaliser le dispositif ventilateur (18) par assemblage d'au moins deux ventilateurs (22, 23) de propriétés spécifiques de façon que l'addition de leurs propriétés procure une standardisation, adaptation ou optimisation pour l'application donnée.Le dispositif ventilateur pour la mise en oeuvre du procédé est caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux ventilateurs individuels qui sont superposés ou fixés l'un sur l'autre dans leur direction axiale.L'invention est utilisable par des véhicules automobiles.
Patent FR-2909056-A1 (FR)
Inventor: MASSIEUX MICHAEL
IPC: B60R21/34
Filed: 2006-11-23
Abstract: The screen (1) has a hollow and bulged protrusion (5) made of a deformable material e.g. thermoplastic elastomer, for dampening the impact of a pedestrian. A plane peripheral base (3) is made of a rigid material e.g. glass fiber reinforced polyamide or polypropylene, where the deformable material is over molded on the rigid material to form the screen. The base is in the form of a rigid rectangular frame having an outer rectangular frame part (7) and an inner frame part (8).
Patent FR-2912659-A1 (FR)
Title: Implantable medical or surgical device e.g. intra gastric balloon, for treating obesity, has cover covering internal face and/or external face of pocket for increasing sealing of pocket to inflation fluid, where cover is made of metal
Inventor: PAGANON PASCAL
IPC: A61F2/00
Filed: 2007-02-21
Abstract: The device e.g. Intra gastric balloon (1), has a flexible pocket (2) filled with an inflation fluid e.g. silicone gel, where the pocket includes internal face (2A) and external face (2B) and is made of polymer material such as elastomer material. A cover (5) that is made of metal and/or ceramics covers the internal face and/or external face of the pocket for increasing sealing of the pocket to the inflation fluid. The flexible pocket is formed by reunion of flexible sheets that are superposed and attached together along a junction line. An independent claim is also included for a method for manufacturing a surgical or medial device such as intra-gastric balloon, implanted in a human or animal body.
Patent FR-2920142-A1 (FR)
Inventor: PEREIRA DAVID
IPC: B64D29/08
Filed: 2007-08-20
Abstract: The invention relates to a method and a device for controlling the power supply of at least one aircraft maintenance actuator (7) from an electrical power supply network (10) of the aircraft comprising means (14) for controlling the electrical power supply of at least one maintenance actuator, and means (15) for establishing communication between the control means and at least one control unit (16) allowing a user to control the operation of at least one actuator. The control means are designed to compare the state of at least one control unit with at least one reference state (SBR) and/or an abnormal state (SBE1, SBE2, SBE3) for switching-on purposes, and to prohibit the activation of the actuator if the state of the control unit is different from a reference state (SBR) or corresponds.
Patent FR-2922899-A1 (FR)
Inventor: ARURAULT LAURENT
IPC: C25D11/04
Filed: 2007-10-26
Abstract: A method for making a porous structure, includes producing, by anodization of an aluminum substrate, an outer surface layer (3), part of the thickness of which is formed by an ordered porous structure (7), characterized in that it includes an anodization step on a smooth aluminum substrate for a duration sufficient for obtaining a thickness of ordered porous structure (7). The method further includes removing by mechanical machining a portion of the thickness of the layer (3) formed by anodization, the thickness portion extending from the outer surface of the layer (3) formed by anodization, while maintaining an ordered porous structure (7) with a non-zero thickness, so that the ordered porous structure defines the free outer surface of the residual layer.
Patent FR-2914841-A1 (FR)
Title: Manche d'instrument canalaire realise en deux parties coaxiales solidarisees en translation axiale et en rotation
Inventor: GARCIA PHILIPPE
IPC: A61C5/42
Filed: 2007-04-12
Abstract: L'invention concerne un manche d'instrument canalaire du type endodontique rotatif par exemple une queue de fraise, comportant à son extrémité destinée à s'engager dans un ensemble d'entraînement d'une tête de pièce à main ou d'un contre-angle, une gorge annulaire et un méplat pour coopérer avec des moyens complémentaires de liaison axiale et de liaison en rotation prévus dans l'ensemble d'entraînement, manche caractérisé en ce qu'il est réalisé en deux parties coaxiales dont une partie interne (3) et un manchon extérieur (2) recouvrant la partie interne sur une partie au moins de sa longueur, des moyens étant prévus pour solidariser le manchon (2) sur la partie interne (3) aussi bien en translation axiale qu'en rotation, et en ce qu'il comporte des moyens de blocage en rotation et en translation pour coopérer avec un instrument canalaire (1 ).Afin d'identifier facilement un instrument, on peut prévoir qu'à un instrument donné, corresponde une combinaison donnée de couleurs de deux parties composant le manche.
Patent FR-2900582-A1 (FR)
Title: Jouet avec des pieces liees
Inventor: HIPPELY KEITH
IPC: A63H17/26
Filed: 2007-05-04
Abstract: Le jouet (10) comprend un corps et une multiplicité de liens (18) reliés de façon mobile au corps. Le jouet (10) comprend également une multiplicité correspondante de pièces liées (20) reliées à la multiplicité de liens (18) et mobiles entre un état rétracté dans lequel la multiplicité de liens (18) maintient les pièces liées (20) à proximité du corps et un état sorti dans lequel la multiplicité de liens (18) maintient les pièces liées (20) à l'écart du corps. Un mécanisme de déclenchement est prévu de manière opérationnelle afin de déplacer la multiplicité de pièces liées (20) de l'état rétracté vers l'état sorti en réponse à un événement de déclenchement.
Patent FR-2916388-A1 (FR)
Title: Air supplying circuit for internal combustion engine of motor vehicle, has pipe possessing variable length to maintain sealing between air filter and inlet, during opening of bonnet, and flexible tube extended by rigid connection part
Inventor: DERANLOT CHRISTOPHE
IPC: B60R21/34
Filed: 2007-05-23
Abstract: The circuit (1) has an air filter (3) fixed to a bonnet (6) of a motor vehicle and provided with filter elements. A telescopic rigid air outlet pipe (4) assures connection between the filter and an air inlet (5) of an internal combustion engine of the vehicle. The inlet is integrated to a body of the vehicle. The pipe is of variable length so as to maintain better sealing between the filter and the inlet during opening of the bonnet. A flexible air inlet tube (7) is extended in its upstream part by a rigid connection part (15) integrated to the body by a breakable rigid fixation tab (8).
Patent FR-2916604-A1 (FR)
Title: Self-propelled or towed engine for turning flax in textile industry, has arms placed at proximity with respect to each other such that blade is placed between arms, and continuous stem lap turned around arms when arms defines semi-spiral
Inventor: DEPOORTERE RIK
IPC: A01D45/06
Filed: 2007-05-31
Abstract: The engine (1) has a carrier structure (43) to support collecting and turning units (3, 5). The structure has arms (45, 47) extending towards the front of the engine on a length corresponding to that of a crossed belt (23). The arms are integrated at front ends and rear ends (53, 55) and placed at the proximity with respect to each other from a side of the belt by crossing at a crossing point identical to that of the belt such that a belt's active blade is placed between the arms. A continuous stem lap (11) forming a windrow is turned around the arms when the arms define a semi-spiral.
Patent FR-2919765-A1 (FR)
Title: Bague de cablage integree dans la paroi d'un vehicule automobile
Inventor: BOURDET SEBASTIEN
IPC: B60R16/02
Filed: 2007-08-02
Abstract: La présente invention propose un ensemble de bague (1) de câblage intégré à un plan de joint entre une première cloison (2) de chauffage et une seconde cloison (3) de boîte à eau d'un véhicule automobile, ladite bague (1) comportant un corps principal (4) dans lequel est réalisé un aménagement (5) par lequel un câble (6) traverse la bague (1), et des moyens de fixation (7) permettant de rendre solidaire la bague (1) à la première cloison (2) de chauffage, caractérisé en ce que la bague (1) est montée sur une portion sensiblement plane de la première cloison (2) de chauffage.
Patent FR-2926764-A1 (FR)
Title: Safety belt strap fastening device for seat of motor vehicle, has insertion opening partially closed in locking position by locking element such that strap is found to be blocked in passage of support or case
Inventor: FRANCISCO PAULO
IPC: B60R22/30
Filed: 2008-01-30
Abstract: The device has a support or case and a locking element (42) rotatively mounted with respect to each other between a rest position and a locking position. An insertion opening (13) is opened in the rest position and allows insertion of a strap (8) in a passage (12). The insertion opening is partially closed in the locking position by the locking element such that the strap is found to be blocked in the passage of the support or case. A fixation element (4) of the support or case comprises a fixation tab (41), and is fixed to an element i.e. floor pan, of a motor vehicle.
Patent FR-2929061-A1 (FR)
Title: Procede pour generer un ensemble d'identifiants d'utilisateurs associes a des informations de presentation d'utilisateurs,procede pour l'acces a ces informations, serveur et terminal associes
Inventor: LE GOFF PASCAL
IPC: H04L12/16
Filed: 2008-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour générer un ensemble (13) d'identifiants (11) d'utilisateurs (7) associés à des informations de présentation (9) d'utilisateurs (7) de terminaux de communication (3,3') transmises durant une session de communication établie entre lesdits terminaux (3,3') par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication (1), comprenant les étapes suivantes :- on reçoit des informations de présentation (9) d'utilisateurs (7) transmises par au moins un desdits terminaux (3,3') durant la session de communication établie entre lesdits terminaux (3,3'),- on enregistre lesdites informations de présentation (9),- on associe un identifiant (11) d'utilisateur auxdites informations de présentation (9) enregistrées,- on envoie un ensemble (13) d'identifiants (11) d'utilisateurs de manière qu'un utilisateur (7,7') d'un terminal de communication (3,3') puisse sélectionner un identifiant (11) d'utilisateur parmi ledit ensemble (13) et ainsi avoir accès auxdites informations de présentation (9) associées à l'identifiant (11) d'utilisateur sélectionné.L'invention concerne également un procédé pour l'accès d'au moins un utilisateur (7,7') d'un terminal de communication (3,3') à ces informations de présentation (9) d'utilisateurs (7,7').L'invention concerne encore un serveur de session de communication (5) et un terminal de communication (3,3') pour la mise en oeuvre de tels procédés.
Patent FR-2929411-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pistage et de suivi d'emetteurs.
Inventor: RATTON LAURENT
IPC: G01S3/74
Filed: 2008-03-28
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de pistage et de suivi d'émetteurs. Le procédé de pistage mono-capteur d'émetteurs de signaux évoluant dans un espace est mis en oeuvre par un capteur (211) placé dans le voisinage dudit espace, le procédé comportant une étape de création de pistes mono-capteur, chaque piste mono-capteur comprenant des descripteurs de signaux émis par un même émetteur, ledit capteur exécutant cycliquement, pour chaque piste mono-capteur, au moins les étapes suivantes :▪ acquérir et cumuler sur une durée Deltat de nouvelles valeurs de descripteurs de signaux ;▪ à partir de ces nouvelles valeurs de descripteurs, calculer un ou plusieurs paramètres caractérisant lesdits signaux sur cette durée Deltat ;▪ sélectionner un ou plusieurs paramètres à regrouper pour former un bloc de données caractérisant les signaux reçus pendant la durée Deltat.
Patent FR-2929180-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile comprenant un ressort de rappel conforme en v
Inventor: LE GALL FRANCOIS
IPC: B60N2/20
Filed: 2008-04-01
Abstract: L'invention concerne un siège (1) de véhicule automobile comprenant un premier élément (2) structurel et un deuxième élément (3) structurel articulés entre eux, ledit premier élément comprenant un organe (4) disposé entre deux butées (5) prévues sur ledit deuxième élément, de sorte à définir une course angulaire desdits éléments l'un par rapport à l'autre entre une première position et une deuxième position angulaire ledit siège comprenant en outre un ressort (6) de rappel desdits éléments en première position, ledit ressort étant conformé en V, les extrémités (7) dudit ressort étant fixées audit deuxième élément de sorte que ledit organe soit disposé dans la partie médiane (8) du V, afin de permettre un rappel vers la première position par rétraction dudit ressort..
Patent FR-2933432-A1 (FR)
Title: Flat solar panels installing method for horizontal roof of building, involves arranging panels one beside other so that roof is partially covered and panels arranged in side by side manner, share one support, and fixing panels with supports
Inventor: LE BORGNE PHILIPPE
IPC: E04D13/18
Filed: 2008-07-01
Abstract: The method involves placing solar panel supports (43) that are adapted for being ballasted and for joining a set of flat solar panels (44) by fixation, on a horizontal roof of a building i.e. edifice. The solar panel supports are ballasted. The solar panels are arranged one beside the other such that roof is partially covered, each solar panel is supported by two different supports and the solar panels arranged in a side by side manner, share one support. The solar panels are fixed with the supports. An independent claim is also included for a support system for roof solar panels, comprising an isolated support.
Patent FR-2933610-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. to regenerate dental tissue, emit signal inducing cell migration in oral tissues e.g. fibroblasts, and to reduce gingival inflammation, comprises thermofusible polymer material e.g. polyethylene, and opal powder
Inventor: GUTIERREZ GILLES
IPC: A61K31/695
Filed: 2008-07-10
Abstract: Composition (I) comprises thermofusible polymer material and opal powder, where the composition is useful as a splint for external use applied to the teeth. ACTIVITY : Hemostatic; Antiinflammatory. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2938572-A1 (FR)
Inventor: LERMITE JEAN
IPC: E04H4/06
Filed: 2008-11-19
Abstract: The basin has a basin covering structure including a roller shutter (8) that is rolled up around a motorized horizontal roller (9) partially immersed in the basin. The basin covering structure is partially hidden by a support platform (13) supporting a surface coating (14). The platform is extended horizontally at a flat top (3) of a peripheral wall (2). A fixation edge of a flexible impermeable internal lining (5) is formed with a projection (7) at a level of a connection zone of a nose (15) of the platform to adopt a profile of the nose. The projection is extended under the platform.
Patent FR-2940531-A1 (FR)
Title: Antenne omnidirectionnelle tres large bande
Inventor: LE MEINS CYRILLE
IPC: H01Q11/00
Filed: 2008-12-19
Abstract: Antenne à guide ouvert très large bande travaillant dans une gamme de fréquences choisie et omnidirectionnelle caractérisée en ce qu'elle comporte au moins les éléments suivants : • Une première plaque métallique (1) ayant une longueur L1 et une largeur 11, de surface S1, • Une deuxième plaque métallique (2) ayant une longueur L2 et une largeur 12, de surface S2, • Les deux plaques (1), (2) étant séparées par un écartement E, • Un moyen d'excitation large bande (3, 5) ayant une surface externe et un profil de surface adaptés à générer un champ électrique à polarisation verticale linéaire créé entre les deux plaques (1, 2) sous l'effet d'un signal appliqué en un point d'excitation (4) de ladite antenne, ledit champ électrique ainsi généré se propageant au sein d'une structure de guidage formée par la plaque supérieure (1), la plaque inférieure (2) et le moyen d'excitation large bande (3, 5).
Patent FR-2928913-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques
Inventor: REUTLER PASCAL
IPC: B32B17/06
Filed: 2008-03-18
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (10) verrier muni sur une face principale d'un empilement de couches minces comportant une couche fonctionnelle (40) métallique à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire, notamment à base d'argent ou d'alliage métallique contenant de l'argent, et deux revêtements antireflet (20, 60), lesdits revêtements comportant chacun au moins une couche diélectrique (22, 24, 26 ; 62, 64, 66), ladite couche fonctionnelle (40) étant disposée entre les deux revêtements antireflet (20, 60), caractérisé en ce que l'épaisseur optique e60 en nm du revêtement antireflet sus-jacent (60) est : e60 = 5 x e40 + alpha, où e4o est l'épaisseur géométrique en nm de la couche fonctionnelle (40) telle que 13 <= E40 <= 25, et de préférence 14 <= E4o <= 18, et où alpha est un nombre = 25 +/- 15.
Patent FR-2929029-A1 (FR)
Title: Dispositif de tracabilite
Inventor: BERTHOMIEU FRANCIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2008-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traçabilité mettant en oeuvre une base de données de traçabilité comprenant des données représentatives d'objets physiques, ladite base de données étant partagée par une pluralité d'utilisateurs impliqués dans le traitement d'au moins un lot comprenant au moins un objet physique. Les utilisateurs sont répartis sur au moins deux sites géographiques distincts, un tel dispositif met en oeuvre, pour le traitement d'un lot :- des moyens de génération, sur l'un au moins desdits sites, d'au moins un document relatif audit lot ;- des moyens de création, dans ladite base de données, d'au moins une donnée représentative dudit au moins un document généré ;- des moyens d'association, dans ladite base de données, de ladite au moins une donnée représentative dudit au moins un document à au moins une donnée représentative dudit lot, de façon que ledit document généré puisse être tracé en tant qu'objet appartenant audit lot d'objets physiques.
Patent FR-2931451-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour systeme de chargement et/ou dechargement de fluides
Inventor: SYLARD NICOLAS
IPC: B67D9/02
Filed: 2008-05-22
Abstract: Dispositif de commande (1) pour le déplacement et le positionnement d'une bride (26) pour système de chargement marine (2) comportant au moins une ligne de transfert de fluide ayant une extrémité de ligne fixée à une embase (21), et une extrémité de ligne mobile pourvue d'une bride (26) destinée au raccordement à une tubulure cible (35), le dispositif comportant au moins trois actionneurs (27, 28, 29) pour commander chacun le mouvement du système selon un degré de liberté, et une interface de commande (60), et au moins un élément du groupe bride / tubulure cible ou un élément fixe par rapport à l'un au moins des éléments du groupe bride / tubulure cible présente au moins un moyen de fourniture d'informations de positionnement de la bride (33, 34), et le dispositif présente en outre des moyens de calcul (41) adaptés à : - calculer le positionnement relatif de la bride directement par rapport à la tubulure cible en fonction des informations fournies par les moyens d'informations de positionnement de la bride, - calculer des instructions de commande à donner à chacun des actionneurs de manière à ce que leurs mouvements conjugués résultent en un mouvement de la bride visant à rapprocher la bride de la tubulure cible, - appliquer lesdites instructions de commande pour rapprocher la bride de la tubulure cible, - réitérer les trois étapes précédentes jusqu'à présenter la bride devant la tubulure cible en une position de raccordement.