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Patent FR-2953229-A1 (FR)
Title: Dispositif de ramassage de matieres flottantes telles que des algues, en suspension, a la surface ou entre deux eaux et sur la plage
Inventor: LE DROFF YVES
IPC: A01D44/00
Filed: 2009-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif motorisé de ramassage de matières flottantes tels des algues flottantes à la surface ou entre deux eaux et destiné à être fixé sur un bateau, un engin amphibie, une barge ou un engin agricole de type tracteur enjambeur. Ce dispositif comprend un tapis roulant motorisé réglable en hauteur (rep 1) muni de bras rigides orientables disposés en V, réglables en hauteur, repliables permettant d'élargir le champ de travail ( rep 7 ) , d'un pick-up (rep6) et l'ensemble est associè à au moins un dispositif de pressage motorisé formé par un ou une série de rouleaux lisses ou crantés permettant la compression permanente, continue et progressive des algues (rouleaux rep13 et/ou rep2) de façon à réduire le volume, le poids de la matière pour la même quantité récoltée et à faciliter la manutention de cette matière. L'invention permet d'éviter la nécessité de stocker les algues en attente de leur transport vers des unités de traitement éliminant ainsi tous risques de fermentation sur la plage. En mode de construction grande largeur, La structure (rep 1 ) pourra être dégraffable du dipositif afin de l'adapter aux normes de transport routier Le dispositif motorisé est complèté par deux tapis convoyeurs (rep3 et rep4) permettant l'acheminement de la matière vers une capacité de stockage de type benne ou remorque.
Patent FR-2950035-A1 (FR)
Title: Coiffe de verrouillage pour recipient a col
Inventor: GELIBERT STEPHANE
IPC: B65D41/62
Filed: 2009-09-15
Abstract: Une coiffe de verrouillage en matière plastique moulée pour récipient à col destinée à bloquer un bouchon dans ledit col comprend un muselet apte à entourer le bouchon et le col en configuration montée de la coiffe. Le muselet a des premières et des secondes languettes flexibles aptes à se bloquer respectivement sur le col et sur le bouchon, lesdites premières languettes étant décalées par rapport auxdites secondes languettes selon une direction axiale par rapport audit col. La coiffe comprend aussi une bague entourant le muselet pour empêcher l'accès auxdites languettes depuis l'extérieur de la bague. La bague et le muselet sont conçus pour s'emboîter et se verrouiller l'un dans l'autre. Les languettes du muselet sont disposées de manière inclinée respectivement dans des premières et des secondes ouvertures formées par les mailles du muselet et dans lesquelles les languettes peuvent s'effacer lors du montage de la coiffe sur le col.
Patent FR-2953722-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un sucre en c7 pour le traitement de l'alopecie, pour le traitement cosmetique des phaneres, et pour le soin des cheveux, cils ou ongles
Inventor: BAUDOUIN CAROLINE
IPC: A61K8/60
Filed: 2009-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un sucre en C7 ou dérivé d'estérification de ce sucre, et un excipient pharmaceutiquement acceptable pour le traitement de l'alopécie. La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des phanères, destiné à stimuler leur croissance et/ou freiner leur chute, dans lequel on administre une composition cosmétique comprenant au moins un sucre en C7 ou dérivé d'estérification de ce sucre. La présente invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique des cheveux et/ou cils et/ou ongles.
Patent FR-2954730-A1 (FR)
Title: Laminated glazing e.g. windscreen, for e.g. building, has glass layers connected by inserted adhesive layer, where thickness of inserted adhesive layer is increased or decreased along specific direction
Inventor: THELLIER HERVE
IPC: B32B3/00
Filed: 2009-12-31
Abstract: The glazing has glass layers connected by an inserted adhesive layer, where thickness of the inserted adhesive layer is increased or decreased along specific direction. Thickness of the inserted adhesive layer has continuous function. The thickness of the inserted adhesive layer is increased at an increasing distance from an edge of the glazing. An independent claim is also included for a method for manufacturing a laminated glazing.
Patent FR-2944748-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage de vehicule automobile
Inventor: FROHLICH THOMAS
IPC: F21W107/10
Filed: 2010-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage de véhicule automobile, comportant une source lumineuse (1 ; 96) pour émettre un rayonnement électromagnétique, en particulier une lumière visible par l'oeil humain, et un réflecteur (70 ; 81 ; 90) pour focaliser la lumière émise. La source lumineuse est fixée au moins indirectement contre le réflecteur dans une position définie par rapport à une surface réfléchissante de celui-ci. Pour rendre plus difficile la transmission de chaleur depuis le réflecteur vers la source lumineuse et pour permettre un blindage CEM par un contact électrique entre la source lumineuse et le réflecteur, il est proposé de disposer un matériau (72) mauvais conducteur thermique entre le réflecteur et la source lumineuse pour l'isolation thermique entre la source lumineuse et le réflecteur. De préférence, le matériau (72) a une conductivité thermique λ, inférieure à 2 W/mK et une permittivité relative (ε ) supérieure à 1.
Patent FR-2963871-A1 (FR)
Title: Systeme de conservation longue duree pour vers de mer
Inventor: LOPUSZANSKI MICHEL
IPC: A01K97/05
Filed: 2010-08-18
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de conservation longue durée pour vers de mer (2), comprenant au moins une pile (3) de barquettes (4, 10, 11) de rétention des vers de mer, en matière plastique, munies d'un rembordement (7), et comportant des moyens (8, 9) de butée de la barquette dite supérieure (10) sur une barquette dite inférieure (11). Le système comporte des moyens (14) d'alimentation en eau recyclée (15) de la pile de barquettes par le dessus de la pile, et des moyens (17) de récupération et de remontée de ladite eau, pour ladite alimentation. Les moyens (8, 9) de butée sont agencés pour permettre l'emboîtement des barquettes l'une dans l'autre sur une hauteur h ou h'_ déterminée supérieure au 1/5 ème de la hauteur de la barquette, en ménageant un espace annulaire (19) de largeur constante ou sensiblement constante l ou l' entre les parois des barquettes emboîtées en vis à vis, chaque barquette (4) comportant au moins un orifice (20) de trop plein en partie supérieure d'une paroi latérale débouchant en haut de l'espace annulaire
Patent FR-2968258-A1 (FR)
Title: Connecteur hydraulique pour balai d'essuie-glace a guidage par bras longitudinal
Inventor: IZABEL VINCENT
IPC: B60S1/38
Filed: 2010-12-02
Abstract: Connecteur hydraulique d'un système d'essuyage, ledit système d'essuyage comprenant en outre un porte-balai destiné à déplacer un balai sur la surface à essuyer, un balai (3) et un connecteur mécanique (10) fixé sur ledit balai pour son rattachement au porte-balai, ledit connecteur hydraulique (30) comportant au moins une canalisation (31, 32) d'amenée d'un liquide au balai (3) par l'intermédiaire du connecteur mécanique (10). Il est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen de guidage (34) apte à coopérer avec un élément correspondant (14) du connecteur mécanique (10) pour son alignement sur celui-ci, lors de l'implantation du balai (3) sur le porte-balai.
Patent FR-2955330-A1 (FR)
Title: Composition de poudre thermoplastique et objets tridimensionnels fabriques par frittage d'une telle composition
Inventor: MATHIEU CYRILLE
IPC: B29C67/04
Filed: 2010-01-19
Abstract: La présente invention concerne une composition de poudre thermoplastique de D50 inférieure à 100 µm, comprenant : au moins un copolymère à blocs de température de fusion inférieure à 180°C ; de 15 à 50% en poids d'au moins une charge pulvérulente de dureté Mohs inférieure à 6 et de D50 inférieur à 20 µm ; et de 0,1 à 5% d'un agent d'écoulement pulvérulent de D50 inférieur à 20 µm ; sur le poids total de la composition. La présente invention concerne notamment l'utilisation de ladite composition dans les procédés d'agglomération de poudre, couche par couche, par fusion ou frittage pour fabriquer des objets tridimensionnels flexibles.
Patent FR-2957596-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes de type esteramide, leurs procedes de preparation et leurs utilisations
Inventor: GUGLIERI MASSIMO
IPC: A01N25/02
Filed: 2010-03-18
Abstract: La présente invention concerne un composé esteramide de formule (I) suivante : R1OOC-A-CONR2R3 (I) où : - A est une liaison covalente ou un groupe méthylène -CH2-, - R1 est un groupe hydrocarboné aliphatique ou cycloaliphatique, saturé ou insaturé, éventuellement substitué, comprenant de 5 à 36 atomes de carbone, - R2 et R3, identiques ou différents, sont des groupes choisis parmi l'atome d'hydrogène et les groupes hydrocarbonés, éventuellement substitués, comprenant de préférence de 1 à 36 atomes de carbone, - R2 et R3 n'étant pas simultanément des atomes d'hydrogène. L'invention vise également ses applications, notamment à titre de solvant.
Patent FR-2958783-A1 (FR)
Title: Underwater module for producing electric energy, has nuclear boiler forming units that are housed in compartment equipped with flooding unit that floods compartment through sea water in case of incident
Inventor: KOLMAYER ANDRE
IPC: B63G8/00
Filed: 2010-04-13
Abstract: The module has a box section unit in which electric energy producing unit forming elements are formed. The electric energy producing unit forming elements include nuclear boiler forming units (101) associated to electric energy producing units that are connected to an external electric energy distributing station through electric cables. The nuclear boiler forming units are housed in a nuclear boiler compartment (100) equipped with a flooding unit (103) that floods the compartment through sea water in case of incident.
Patent FR-2944994-A1 (FR)
Title: Article de reliure a fermeture magnetique
Inventor: THIBIERGE EMERIC
IPC: B42D1/00
Filed: 2010-04-15
Abstract: L'invention concerne un article de reliure comportant une première et une deuxième couvertures (2', 3'), un dos (4') reliant les dites couvertures (2', 3'), une pluralité de pages (5') fixées de manière articulée par rapport au dit dos (4'), un premier rabat (6') prolongeant ladite première couverture (2'), un deuxième rabat (7') prolongeant ladite deuxième couverture (3'), au moins un couple magnétique (15) comportant un premier élément (16) et un deuxième élément (17) attirés magnétiquement l'un par rapport à l'autre, ledit premier élément (16) étant disposé dans ledit premier rabat (6') et ledit deuxième élément (17) étant disposé dans ledit deuxième rabat (7'). L'épaisseur des rabats n'excède pas l'épaisseur des couvertures, la somme des largeurs des dits premier et deuxième rabats (6', 7') étant égale à la largeur dudit dos (4') et l'attraction magnétique s'exerçant tranche longitudinale dudit premier rabat (6') contre tranche longitudinale dudit deuxième rabat (7').
Patent FR-2962693-A1 (FR)
Title: Locking mechanism for retractable roof e.g. flexible type retractable roof, of car, has control unit controlling motorized drive units, and locking cross-piece mounted on upper cross-piece of windscreen of vehicle
Inventor: CALDERARO MAXIME
IPC: B60J7/185
Filed: 2010-07-19
Abstract: The mechanism has a locking body (2) placed on a retractable roof (1). A locking cross-piece (3) is mounted on an upper cross-piece (40) of a windscreen of a vehicle, where the locking cross-piece includes an opening (30) associated with the locking body. The cross-piece is designed to receive a locking element (20) of the locking body. Motorized drive units drive another locking element (21) of the locking body between an unlocked position and a locked position. A control unit controls the motorized drive units. An independent claim is also included for a vehicle comprising a retractable roof.
Patent FR-2967616-A1 (FR)
Title: Anti-swirl device for convertible motor vehicle, has articulated arm fixed on upper surface of body and pivotable into vertical position, where articulated arm includes winder for winding vertically extendable net
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60J7/22
Filed: 2010-11-22
Abstract: The device has a vertically extendable net (1) and a horizontally extendable net (2) arranged behind front seats (3) of a convertible motor vehicle. An elongated body (4) includes a winder for winding the horizontally extendable net, where the body is hung on one of breaking panels (6a, 6b). An articulated arm (7) is fixed on an upper surface of the body and pivotable into a vertical position, where the articulated arm includes another winder (8) for winding the vertically extendable net.
Patent FR-2974412-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un detecteur de fuites et detecteur de fuites
Inventor: ROUVEYRE FREDERIC
IPC: G01L21/00
Filed: 2011-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un détecteur de fuites comportant : - une pompe à vide secondaire destinée à être raccordée à une pompe à vide primaire, la pompe à vide secondaire comportant un moteur, un rotor et un stator, ledit rotor étant susceptible d'être entraîné en rotation dans le stator par le moteur lorsque le moteur est alimenté, et - au moins un moyen d'information apte à être alimenté électriquement, pour informer un utilisateur de l'état de fonctionnement du détecteur de fuites, caractérisé en ce qu'en cas de coupure de l'alimentation du moteur, on récupère l'énergie cinétique de rotation du rotor de la pompe à vide secondaire sous forme d'énergie électrique (101) pour alimenter le moyen d'information (102). L'invention concerne également un détecteur de fuites (1) mettant en œuvre ledit procédé de contrôle.
Patent FR-2964020-A1 (FR)
Title: Protection du bas de la jambe du cavalier : chaps
Inventor: MARCEAU GUY
IPC: A41D13/05
Filed: 2011-08-01
Abstract: L'invention concerne une protection de la partie située sous le genou du cavalier comprenant des moyens d'introduction permettant de l'enfiler sur la jambe pied chaussé. Des appendices 4 et fermetures 3 et 5 permettent d'ajuster la chaps autour de la jambe et sur le coup de pied. Application au secteur des équidés.
Patent FR-2979692-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique pour vehicule automobile, et appareil de chauffage et/ou de climatisation associe
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2011-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique de liquide pour véhicule automobile, ledit dispositif de chauffage comprenant au moins un premier (7a) et un deuxième (7b) modules de chauffe dudit liquide définissant au moins un circuit de guidage (15) du liquide à chauffer, caractérisé en ce que lesdits modules de chauffe (7a,7b) présentent respectivement une forme générale sensiblement cylindrique et sont agencés côte à côte de façon sensiblement parallèle. L'invention concerne également un appareil de chauffage et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif de chauffage (5).
Patent FR-2977369-A1 (FR)
Title: Procede d'hybridation flip-chip pour la formation de cavites hermetiques et systemes obtenus par un tel procede
Inventor: MARION FRANCOIS
IPC: H01L21/98
Filed: 2011-06-30
Abstract: Ce procédé pour la fabrication d'un ensemble microélectronique comprenant au moins un premier et un second composants reportés l'un sur l'autre et entre lesquels est réalisée au moins une cavité hermétique noyée dans un matériau de remplissage, consiste : - à définir ladite cavité au moyen d'une paroi latérale (14) constituant un cadre fermé s'étendant autour d'une zone déterminée du premier composant à l'exception d'une ouverture faisant fonction d'évent (18) ; - à ménager au sein du cadre fermé et en regard de l'évent un obstacle (16) apte à constituer en coopération avec la paroi latérale une canalisation ou conduite de dérivation (22) du matériau de remplissage ; - à hybrider face contre face les premier et second composants, une face du second composant reposant sur l'extrémité ou bord supérieur de la paroi latérale formée sur le premier composant de manière à former ladite au moins une cavité ; - à injecter le matériau de remplissage sous forme liquide entre les deux composants hybridés de manière à noyer ladite au moins une cavité et à rendre celle-ci hermétique par obstruction de l'évent (18) en suite de la solidification dudit matériau de remplissage. La longueur de la canalisation ou conduite de dérivation (22) est supérieure à la distance parcourue par le matériau de remplissage entre le moment de la présentation de ce dernier au niveau de l'évent (18) et le moment de la solidification du matériau de remplissage.
Patent FR-2978864-A1 (FR)
Title: Procede de correction de desalignement de positions sur une premiere plaque collee sur une deuxieme plaque
Inventor: CASTEX ARNAUD
IPC: H01L21/02
Filed: 2011-08-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de correction de désalignement de positions sur une première plaque collée sur une deuxième plaque, le procédé comprenant l'application (F4), à des coordonnées de chaque position, d'une fonction de correction prédéterminée pour ladite première plaque, la correction appliquée par la fonction de correction étant fonction uniquement de la distance de la position par rapport au centre de la première plaque, caractérisé en ce que la correction appliquée varie, sur l'ensemble de la première plaque, de façon non linéaire vis-à-vis de la distance de la position par rapport au centre.
Patent FR-2979786-A1 (FR)
Title: Urban lighting system for lighting e.g. narrow roads, by detection of presence of e.g. pedestrian, has control unit adapted to cause emission of light at portion of light emitting devices located near human presence
Inventor: SACO DIDIER
IPC: F21S8/00
Filed: 2011-09-07
Abstract: The system has a control unit for controlling each of light emitting devices (2a, 2b) and each of human presence detectors (3a-3c) i.e. infra red passive detectors, subsequently connected to the control unit. The control unit is adapted to detect a passage and a direction of progression of a human presence e.g. pedestrian (5), and to cause emission of light at a portion of the emitting devices located near the human presence. The emitting devices are arranged to be embedded in a floor or in a wall. An independent claim is also included for a method for lighting of an urban road equipped with an urban lighting system.
Patent FR-2968734-A1 (FR)
Title: Dispositif de suralimentation a ondes de pression equipant un moteur a combustion interne de vehicule automobile, et procede d'actionnement dudit dispositif
Inventor: GLITZ GEORG
IPC: F04F13/00
Filed: 2011-12-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (D) de suralimentation à ondes de pression destiné à un moteur à combustion interne de véhicule automobile, et dans lequel un élément de suralimentation à ondes de pression comprend un premier canal (1) , un deuxième canal (2), un troisième canal (3) et un quatrième canal (4), ainsi qu'un carter (16) pour gaz chauds et un carter (16) pour gaz froids entre lesquels est interposé un carter rotorique renfermant un rotor cellulaire (7). Selon l'invention un élément déflecteur (12) est intégré dans le premier canal (1) et/ou dans le troisième canal (3). L'élément déflecteur (12) est agencé de manière à régler une accélération ou un freinage de l'élément de suralimentation à ondes de pression. L'invention concerne également un procédé d'actionnement d'un dispositif (D) de suralimentation à ondes de pression tel qu'un élément déflecteur (12) est régulé et commandé d'une manière dépendant de l'état fonctionnel de l'élément de suralimentation à ondes de pression.
Patent FR-2984990-A1 (FR)
Title: Raccord destine a realiser la jonction amovible de deux canalisations de fluide
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/248
Filed: 2011-12-23
Abstract: Ce raccord (1) pour la jonction amovible de deux canalisations de fluide comprend un premier élément (3) et un deuxième élément (2) propres à s'emboîter l'un dans l'autre. Le premier élément (3) comprend un corps (4) qui est lié avec le deuxième élément (2), lorsque le deuxième élément (2) et le premier élément (3) sont emboités au moins partiellement l'un dans l'autre, selon un mouvement relatif combiné de rotation et de translation, par une première liaison entre au moins un pion de verrouillage (D) et au moins une rainure de verrouillage (A). Selon l'invention, le premier élément (3) comprend une unique bague (5) montée autour du corps (4), le corps (4) et la bague (5) étant liés selon un mouvement relatif combiné de rotation et de translation par deuxième liaison entre au moins un pion de guidage (C) et au moins une rainure de guidage (B).
Patent FR-2993290-A1 (FR)
Title: Method for construction of housing element in building site, has wall, floor and pre-wall, and floor slab that is positioned horizontally such that slab rests on emerging part of wedge, where slab comprises part of floor
Inventor: NIVIERE THIERRY
IPC: E04B1/35
Filed: 2012-07-10
Abstract: The element has a wall (Mu), a floor (P1), and a pre-wall (10) that is prefabricated in a building site. The pre-wall comprises an external face (11) and an interior face (12). The pre-wall comprises a cavity (15) that leads to the interior face of the pre-wall. The pre-wall is transported from one site to a given site (Li). A floor slab (20) is prefabricated in another site. The floor slab is transported to the given site. The floor slab is positioned horizontally such that the slab rests on an emerging part (17) of a wedge (16), where the slab comprises a part of the floor. An independent claim is also included for a housing element.
Patent FR-2986027-A1 (FR)
Title: Abri rigide pour materiel technique
Inventor: ALCAZAR FRANCIS
IPC: E02D29/12
Filed: 2012-01-24
Abstract: L'invention concerne un abri rigide pour matériel technique comportant des cloisons périphériques délimitant un espace intérieur. L'abri est constitué d'un coffrage perdu comportant intérieurement une composition de ciment ayant été coulée dans ledit coffrage, le coffrage étant une coque monobloc creuse rotomoulée, en matière plastique, le coffrage comportant deux parois principales, une paroi intérieure (12) délimitant les cloisons de l'abri vers l'espace intérieur de l'abri et une paroi extérieure (11) délimitant les cloisons de l'abri vers l'extérieur de l'abri. La composition de ciment est choisie parmi un mortier ou un mortier composite avec fibres notamment de verre. Les deux parois de la coque formant le coffrage sont raccordées entre elles par un ensemble de recollements (7) répartis sur la surface des parois, chaque recollement consistant en une zone dans laquelle lesdites deux parois sont accolées.
Patent FR-2987457-A1 (FR)
Title: Method for connecting ribbon assembly of e.g. cable with semi-cord assembly, for fiber to home network, involves welding cores simultaneously in front of one another by aligning optical fibers of assemblies
Inventor: BOUAN BERANGERE
IPC: G02B6/255
Filed: 2012-02-27
Abstract: The method involves stripping an optical fiber end of an optical fiber assembly (1) with another optical fiber end of another optical fiber assembly (2) to discover cores (3) the optical fiber ends. One of the cores is placed in front of another core. The cores are welded simultaneously in front of one another by aligning each of optical fibers of the former assembly with optical fibers of the latter assembly, where the alignment of the fibers is obtained using a comb. A stripped and welded zone is covered with a single sheath (4) i.e. splices protection sheath.