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Patent FR-3091976-A1 (FR)
Title: Méthode d'incorporation d’acides aminés libres à un produit à base de protéines végétales
Inventor: LE BOURGOT CINDY
IPC: A23L33/22
Filed: 2019-01-25
Abstract: M É THODE D'INCORPOR ATION D’ACIDES AMINÉS LIBRE S À UN PRODUIT À BASE DE PROTÉINES VÉGÉTALES L’invention concerne une méthode d’incorporation d’au moins un acide aminé au sein d’une composition comprenant des protéines végétales. La méthode comprend les étapes de malaxer un mélange de protéines végétales avec au moins un plastifiant et au moins un acide libre. Le mélange est par la suite chauffé, de préférence par chauffage statique à une température de 120 à 160 °C, puis cuit à l’eau. L’invention concerne également une composition susceptible d’être obtenue par cette méthode ainsi que les aliments en comprenant.
Patent FR-3094322-A1 (FR)
Title: Dispositif pour liaison mécanique et/ou électrique par effet magnétique
Inventor: GASSELIN BENOÎT
IPC: G01R19/00
Filed: 2019-03-25
Abstract: Titre : Dispositif pour liaison mécanique et/ou électrique par effet magnétique L’invention concerne un dispositif (1) pour liaison mécanique et/ou électrique par effet magnétique entre un support ferromagnétique et un élément (3) à lier au support ferromagnétique, le dispositif (1) comprenant au moins un aimant permanent, caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend un boîtier (4) incluant au moins un logement, le ou les aimants permanents étant mobiles en translation dans le ou les logements entre une paroi de fond et une paroi de contact (43), et en ce que la paroi de contact (43) présente des pointeaux (7) faisant saillie vers l’extérieur du logement, les pointeaux (7) étant destinés à perforer le support ferromagnétique par impact du ou des aimants permanents sur la face de contact (43). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094462-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le mélange de couleurs soustractif
Inventor: PEARD YVAN
IPC: G02B5/20
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le mélange de couleurs soustractif (CMY) comprenant un premier jeu de filtres de couleurs, adapté pour coopérer avec un faisceau lumineux de lumière blanche, ledit premier jeu de filtres de couleurs étant pourvu d’au moins un filtre Cyan (C), un filtre Magenta (M) et un filtre Jaune (Y), lesdits filtres étant adaptés pour révéler respectivement les longueurs d’onde cyan, magenta et jaune de ladite lumière blanche, ledit dispositif comprenant également un deuxième jeu de filtres correcteurs de température de couleurs, ledit deuxième jeu de filtres correcteurs de température de couleurs étant pourvu d’au moins un filtre correcteur de température orange (CTO), un filtre correcteur de température bleu (CTB) et un filtre correcteur de température rose (CTP). Figure de l’abrégé : 2
Patent FR-3083259-A1 (FR)
Title: Sous-système de trépan pour mettre à jour automatiquement une trajectoire de forage
Inventor: BRUMBAUGH GREG DANIEL
IPC: E21B44/02
Filed: 2019-04-10
Abstract: Un sous-système de trépan peut inclure un trépan, un processeur et un support non transitoire lisible par ordinateur pour stocker des instructions et être positionné en fond de puits avec le trépan. Les instructions du support non transitoire lisible par ordinateur peuvent inclure un module pouvant être enseigné par machine et un module de commande qui peuvent être exécutés par le processeur. Le module pouvant être enseigné par machine peut recevoir des données de profondeur et le taux de pénétration du trépan à partir d'un ou de plusieurs capteurs lors d'une opération de forage, et déterminer une lithologie estimée d'une formation dans laquelle se trouve le sous-système de trépan. Le module de commande peut utiliser la lithologie estimée pour déterminer un emplacement mis à jour du sous-système de trépan et commander une direction du trépan à l'aide de l'emplacement mis à jour et d'un plan de forage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095317-A1 (FR)
Title: Procédé d’émission d’un message sur un canal de diffusion avec retransmission sur une liaison point à point
Inventor: MANSUY ARNAUD
IPC: H04W80/02
Filed: 2019-04-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d’émission d’un message par un réseau d’accès (30) à destination d’un groupe de terminaux (20), comportant : une transmission (51), par le réseau d’accès (30), dudit message à destination dudit groupe de terminaux (20) sur un canal de diffusion, une réception (52), par ledit réseau d’accès (30), d’une requête de retransmission dudit message émise un terminal n’ayant pas reçu correctement ledit message : une retransmission (53), par le réseau d’accès (30), dudit message sur une liaison point à point à destination dudit terminal. Figure accompagnant l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103161-A1 (FR)
Title: véhicule comportant un dispositif d’UTILISATION securiseE D’UNE AIDE A LA CONDUITE ET PROCEDE DE GESTION CORRESPONDANT
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W30/14
Filed: 2019-11-19
Abstract: L’invention concerne un véhicule qui comporte un ensemble de calculateurs, des moyens de détection adaptés pour permettre à un premier desdits calculateurs d’identifier des lignes blanches bordant latéralement une route et un dispositif d’aide à la conduite adaptés pour permettre audit premier ou à un second desdits calculateurs de maintenir une vitesse de roulage de consigne du véhicule qui peut être inférieure à 30 km/h, telle que lorsque ledit premier calculateurs identifie la présence desdites lignes blanches, le premier ou le second desdits calculateurs impose une nouvelle consigne de la vitesse de roulage du dispositif d’aide à la conduite qui est supérieur ou égal à 30 km/h ou désactive ledit dispositif d’aide à la conduite. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104155-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication en continu d’acrylates d’alkyle lourds
Inventor: BELLINI CLÉMENT
IPC: C07C219/08
Filed: 2019-12-09
Abstract: La présente invention concerne un concerne un procédé de synthèse en continu d’acrylates d’alkyle lourds par réaction de transestérification, à l’aide d’hydrozincite comme catalyseur hétérogène.
Patent FR-3105820-A1 (FR)
Title: Procédé de production de pièces pour briquet
Inventor: LEFEBVRE YANN
IPC: F23Q2/34
Filed: 2019-12-27
Abstract: Procédé de production de pièces pour briquet Procédé pour la fabrication de barre de garde. Une machine amène un fil d’acier a une station de découpe, dans un second temps, sur une seconde station une matrice fixe (70) permet de mettre en place une barre de garde prédécoupée. Un poinçon mobile (80) vient ensuite presser ladite barre afin de percer des encoches, cet usinage résulte dans la formation de micro-copeaux (75). Post-encochage, la barre de garde est formée avec des encoches (90) ayant un angle correspondant à celui des poinçons.     Figure 1
Patent FR-3106665-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de localisation d’un véhicule
Inventor: ROLLET BENJAMIN
IPC: G01S5/10
Filed: 2020-01-27
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de localisation d’un véhicule adapté pour estimer (302) une première position d’un véhicule à partir de données issues de capteurs (301) du véhicule appliquées à un premier filtre particulaire, pour mémoriser (303) dans un historique, pour une pluralité d’instants [t0-tn], des données de capteurs ayant conduit aux meilleures estimations d’une position courante ti, pour recevoir (304) à l’instant tn une position GNSS corrigée du véhicule à un instant t0, et pour estimer (305) à partir d’un deuxième filtre particulaire FP2 une position corrigée du véhicule à un instant ti par application du second filtre particulaire FP2 à la position GNSS corrigée reçue, aux données mémorisées en association avec l’instant ti et aux caractéristiques dynamiques du véhicule associées à l’instant ti-1.     Figure 3.
Patent FR-3107617-A1 (FR)
Title: Extraction de CO2 dans la boucle de recyclage d’une pile à combustible
Inventor: DEMOULIN VINCENT
IPC: H01M8/22
Filed: 2020-02-25
Abstract: L’invention concerne une pile (12) à combustible hydrocarboné comportant :     - un circuit d’admission de combustible (13) configuré pour acheminer un flux de combustible,     - un module réactionnel (15) dans lequel débouche le circuit d’admission de combustible (13),     - un circuit d’évacuation de combustible (17) configuré pour évacuer le flux de combustible issu du module réactionnel (15), le circuit d’évacuation de combustible (17) comportant un élément de filtration (20) configuré pour extraire un ou plusieurs composés, notamment du dioxyde de carbone, du flux circulant dans le circuit d’évacuation de combustible (17), ledit flux étant réinjecté, à la sortie de l’élément de filtration (20), dans le circuit d’admission de combustible (13).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107987-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interrupteur hybride et de commande
Inventor: DEPLAUDE GAUTHIER
IPC: H01H47/24
Filed: 2020-03-09
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif titre d’interrupteur hybride et de commande permettant l’extinction d’un arc électrique et l’interruption du courant électrique dans un circuit électrique, ledit dispositif comprenant, d’une part, un interrupteur hybride (1, 2) comprenant un interrupteur électromécanique (1) et, en parallèle, un interrupteur électronique (2) d’assistance à l’extinction d’arc électrique et à l’interruption du courant électrique résultant dudit arc, ledit interrupteur électromécanique (1) comprenant au moins un contact électrique (1a) aux bornes duquel est connecté ledit interrupteur électronique (2) et, d’autre part, un circuit électronique de commande (3) apte à commander ledit interrupteur électronique (2) lorsque survient ledit arc électrique et jusqu’à l’interruption du courant électrique. Le circuit électronique de commande (3) consiste en un circuit électronique de commande (3) analogique à base de semi-conducteur (Q2) et est configuré pour détecter l’apparition d’un arc électrique survenant aux bornes du contact électrique (1a) et pour délivrer à une sortie (S) dudit circuit électronique de commande (3), un signal de sortie apte à commander ledit interrupteur électronique (2) selon une séquence temporelle d’extinction de l’arc électrique et d’interruption du courant électrique en plusieurs phases. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3111578-A1 (FR)
Title: Extracteur de copeaux pour une pièce mécanique creuse
Inventor: RODRIGUEZ GUMARO
IPC: B23Q11/02
Filed: 2020-06-19
Abstract: Extracteur (100) de copeaux (S) pour une pièce (200) mécanique creuse, caractérisé en ce qu’il comprend un corps qui est destiné à être monté rotatif autour d’un axe (X) sur une machine-outil et qui comprend:  - une mèche (10) enroulée en hélice autour et le long de l’axe (X), et  - un pion (20) qui est situé à une extrémité de ladite mèche et qui s’étend le long de l’axe (X), ledit pion (20) étant configuré pour être fixé à la machine-outil.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112763-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’articles en matiere textile ou intissee
Inventor: DUCREY RÉGIS
IPC: B65H3/08
Filed: 2020-07-24
Abstract: DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D’ARTICLES EN MATIERE TEXTILE OU INTISSEE Dispositif de distribution (1) d’articles (A) en matière textile ou intissée contenus dans un logement de stockage (2). Le dispositif de distribution (1) comprend un organe de déplacement (5) au moins en partie revêtu d’un matériau d’entraînement (8) présentant vis-à-vis d’un article (A) un premier coefficient de friction dans un premier sens et un deuxième coefficient de friction dans un deuxième sens, opposé au premier sens, le premier coefficient de friction étant supérieur au deuxième coefficient de friction, et le premier sens étant défini comme allant à l’écart d’une lumière de distribution (4) et vers l’intérieur du logement de stockage (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115235-A1 (FR)
Title: Agencement pour l’étanchéité inter-portes de véhicule.
Inventor: LEROYER BRUNO
IPC: B60J10/80
Filed: 2020-10-20
Abstract: Agencement pour l’étanchéité inter-portes de véhicule.  L’invention porte sur un agencement (2) pour véhicule comprenant un premier ouvrant (10) et un deuxième ouvrant (20) adjacents l’un de l’autre en positions fermées le long d’un premier bord comprenant une première feuillure (12) du premier ouvrant (10) et le long d’un deuxième bord (21) du deuxième ouvrant (20), le début d’ouverture et la fin de fermeture du premier ouvrant (10) générant un mouvement du premier bord selon une première direction (D1), le début d’ouverture et la fin de fermeture du deuxième ouvrant (20) générant un mouvement du deuxième bord (21) selon une deuxième direction (D2), une surface de contact (13) de la première feuillure (12) en position fermée du premier ouvrant (10) s’étendant dans un plan principal comprenant la bissectrice d’un angle formé entre les première et deuxième directions (D1, D2).  Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3116066-A1 (FR)
Title: Solution de désanodisation et procédé utilisant une telle solution
Inventor: FRAYRET JÉRÔME
IPC: C23G1/28
Filed: 2020-11-09
Abstract: L’invention concerner une solution de désanodisation pour la désanodisation d'une pièce en aluminium ou en alliage d'aluminium, ou d'une partie de celle-ci, la solution de désanodisation étant une solution aqueuse comprenant : un agent complexant fluorure apte à former un complexe avec l’aluminium oxydé ; et     un agent d'attaque passivant phosphate apte à former un précipité avec l'aluminium métallique. Le rapport molaire entre l'agent d'attaque passivant phosphate et l'agent complexant fluorure est supérieur à 5, de préférence compris entre 5 et 20, de manière encore plus préféré compris entre 5 et 10. L’invention concerne également un procédé de désanodisation employant cette solution.
Patent FR-3121059-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un échangeur de chaleur et échangeur de chaleur obtenu par un tel procédé
Inventor: LOZACH ALAIN
IPC: B23K101/14
Filed: 2021-03-26
Abstract: Procédé de fabrication d’un échangeur (100) de chaleur comprenant :  - une étape de formation d’un corps (1) principal comprenant au moins un circuit pour un fluide caloporteur et deux extrémités ouvertes,  - une étape de fermeture d’au moins une des deux extrémités,  dans lequel l’étape de fermeture d’au moins une des deux extrémités comprend une opération de soudage par friction malaxage par transparence.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121801-A1 (FR)
Title: Connecteur pour stator de machine électrique tournante
Inventor: MOYA CYRIL
IPC: H02K15/02
Filed: 2021-04-07
Abstract: Connecteur pour stator de machine électrique tournante  
    Connecteur pour stator de machine électrique tournante, le connecteur comportant un ensemble de conducteurs électriques présentant des pattes de connexion à des conducteurs de bobinage stator et/ou à un bus d’alimentation du stator, chaque conducteur électrique étant entouré au moins partiellement par un ou plusieurs supports isolant, au moins un support isolant portant au moins un doigt d’ancrage s’étendant en saillie suivant un axe d’élongation Y, les doigts d’ancrage étant configurés de telle sorte qu’il est possible d’en faire le tour dans un plan perpendiculaire à leur axe d’élongation Y. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122551-A1 (FR)
Title: Installation pour la production et la collecte de larves néonates
Inventor: OGGERI BASTIEN
IPC: A01K67/033
Filed: 2021-05-10
Abstract: L’invention concerne une installation pour la production et la collecte de larves néonates comportant un ensemble de cages munies d’au moins un collecteur d’œufs pondus par les insectes présents dans lesdites cages, une ligne de transfert des larves néonates issues des œufs éclos depuis chacun desdits collecteurs vers un convoyeur et un équipement de concentration des larves néonates provenant dudit convoyeur pour l’acheminement vers un module d’élevage ou vers un récipient de stockage tampon de larves néonates. Elle comporte en outre :  un ensemble de baies de regroupement d’une pluralité de collecteurs d’œufs, lesdites baies étant ouvertes dans leurs parties inférieures ;lesdites baies étant mobiles entre un point de chargement avec des collecteurs retirés des cages et ladite ligne de transfert des larves néonates ;ladite ligne de transfert des larves néonates étant ouverte, sans carter dans la partie supérieure, pour recevoir lesdites baies en partie supérieure, et présentant en partie inférieure un système de guidage à parois évasées, dit réceptacle, présentant dans sa partie supérieure une largeur adaptée à la section desdites baies, et dans sa partie inférieure une ouverture adaptée aux dimensions d’un convoyeur, ledit réceptacle étant configuré pour regrouper les larves néonates tombant par gravité desdits collecteurs sur la surface supérieure dudit convoyeur.
Patent FR-3122949-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique comprenant un élément d’assurance de position de connecteur
Inventor: Steven Lord
IPC: H01R13/639
Filed: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un connecteur électrique comprenant : un boîtier (12) comprenant une partie enfichable (22) insérable dans le connecteur électrique conjugué le long d’une direction d’enfichage (D), la partie enfichable (22) présentant au moins un réceptacle (26) pour recevoir au moins un contact électrique d’une borne électriquement conductrice, et un élément de compression (18) agencé dans un boîtier (12) de telle sorte que l’élément de compression (18) est compressible le long de la direction d’enfichage (D). Selon la présente invention, un axe central (C3) de l’élément de compression (18) est sensiblement aligné avec un axe central (C1) de la partie enfichable (22) du boîtier (12) dans la direction d’enfichage (D).
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123152-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique
Inventor: TEMPLIER FRANÇOIS
IPC: H01L33/36
Filed: 2021-05-18
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique, comportant les étapes suivantes : a) disposer un empilement actif de diode photosensible (103) sur un premier substrat ; b) reporter l'empilement actif de diode photosensible (103) sur un circuit intégré de contrôle (151) préalablement formé dans et sur un deuxième substrat semiconducteur, puis retirer le premier substrat ; c) disposer un empilement actif de LED (113) sur un troisième substrat ; et d) après les étapes b) et c), reporter l'empilement actif de LED (113) sur l'empilement actif de diode photosensible (103), puis retirer le troisième substrat (111).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1J
Patent FR-3128134-A1 (FR)
Title: Réacteur tubulaire à lit fixe avec ouvertures collectrices et distributrices décalées
Inventor: CHAISE ALBIN
IPC: B01J19/24
Filed: 2021-10-19
Abstract: L’invention concerne un réacteur tubulaire (1) qui comprend un lit de poudre catalytique confiné dans un espace annulaire (30), un insert creux (20) comprenant une chambre de distribution (40) et une chambre de collecte (50), une deuxième paroi (21) comprenant au moins une ouverture distributrice (42) et au moins une ouverture collectrice, caractérisé en ce que la deuxième paroi (21) de l’insert creux (20) comporte, sur au moins une première portion longitudinale de l’insert (20) définie selon l’axe longitudinal (XX’), au moins une ouverture distributrice décalée (42) et au moins une ouverture collectrice décalée (52), toute ouverture distributrice décalée (42) étant contenue dans un plan transversal à l’axe longitudinal (XX’) différent de tout plan transversal à l’axe longitudinal (XX’) contenant une ouverture collectrice décalée (52) de sorte que la direction du flux de gaz distribué et/ou admis entre une ouverture collectrice décalée (52) et une ouverture distributrice décalée (42) présente une composante axiale.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3132864-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce instrumentée en matériau composite à matrice organique
Inventor: COMMARMOT MANON
IPC: B29C70/54
Filed: 2022-02-18
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce instrumentée en matériau composite à matrice organique L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce instrumentée en matériau composite à matrice organique, comprenant au moins :- l’introduction (I) d’une résine destinée à former la matrice organique dans une porosité d’une préforme fibreuse (3) de la pièce à obtenir présente dans un moule (1), au moins une fibre optique (5) formant élément de détection utile pour le suivi d’au moins un paramètre physique étant fixée à la préforme fibreuse et présentant au moins une extrémité d’interrogation (5a) isolée de la résine introduite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3122204-A1 (FR)
Title: Amélioration de la robustesse de l’ouverture/fermeture de la vanne à clapet
Inventor: ZHONG XIAOGUANG ALLAN
IPC: E21B34/08
Filed: 2022-03-18
Abstract: Un assemblage de vanne (100) utilisé dans des systèmes de puits de forage souterrains inclut un élément de clapet (106) sollicité vers une position fermée par une paire de fils à ressort (120) opposés. Les fils à ressort (120) fournissent un couple suffisant pour assurer un fonctionnement robuste de l’élément de clapet (106) et permettre un écoulement de fluide suffisant à travers l’espace limité disponible dans l’assemblage de vanne (100). Deux paires symétriques de fils à ressort (120) peuvent être fabriquées de manière robuste et installées individuellement sans accumulation inutile de tolérances ou d’erreurs de fabrication, fournissant ainsi des niveaux de couple prévisibles à l’élément de clapet (106). Les fils à ressort (120) peuvent être fixés dans des trous borgnes ou dans d’autres éléments définis dans une surface circonférentielle de l’élément de clapet (106) pour garantir que les ressorts restent en prise dans l’élément de clapet (106) tout au long du fonctionnement de l’assemblage de vanne (100).  Fig.2A
Patent FR-3134896-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance du fonctionnement de câbles électriques dans un réseau maillé
Inventor: GRIOT SAMUEL
IPC: G01R31/08
Filed: 2022-04-26
Abstract: Ce dispositif (10) de surveillance du fonctionnement d’une pluralité de câbles électriques, accessoires de connexion ou de raccordement, appareillages et transformateurs compris dans un réseau électrique maillé comportant une pluralité de branches d’extrémité (16) et une pluralité de branches intermédiaires (14) comporte le réseau électrique maillé, au moins deux capteurs inductifs (12) adaptés à détecter une décharge partielle survenant dans le réseau électrique maillé et un moyen (18) de localisation de la source de la décharge partielle (PD).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135992-A1 (FR)
Title: Signature moléculaire du lentigo actinique associée à la gestion des vésicules
Inventor: WARRICK EMILIE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2022-05-25
Abstract: Signature moléculaire du lentigo actinique associée à la gestion des vésicules La présente invention concerne une méthode de caractérisation d’une tache pigmentaire cutanée apparente ou soupçonnée chez un être humain, comprenant la comparaison des niveaux d’expression, dans des échantillons de peau issue de ladite tache et de peau adjacente non lésée, d’au moins un gène impliqué dans la gestion des vésicules, de préférence des mélanosomes, choisi parmi la liste constituée des gènes JAKMIP2, ARC, KIF21A, SLITRK6, NRN1, SCIN, SYNPO2, TNNT1, SNTB1, ARHGAP29, RAB3IP, RHOBTB3, RASIP1, ASGR1, CHMP4C, SVIP, LRMP, NAV3 et PCLO, et éventuellement du gène MREG.  L’invention concerne également des méthodes d’évaluation de l’efficacité d’un traitement des taches pigmentaires, des méthodes cosmétiques de traitement des taches pigmentaires, ainsi que divers modulateurs desdits gènes et leur utilisation.