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Patent FR-2994091-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant de la gomme de guar non ionique ou l'un de ses derives non ionique, procede et dispositif
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, sous forme de mousse comprenant : (a) au moins un précurseur colorant d'oxydation ; (b) au moins un tensio-actif amphotère ou zwittérionique ; (c) au moins un deuxième tensioactif choisi parmi les tensioactifs non ioniques, anioniques, ou leurs mélanges ; (d) au moins un corps gras ; (e) au moins une gomme de guar non ionique. Elle concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines dans lequel on applique une composition de préférence sous forme de mousse obtenue par mélange de la composition précitée, exempte d'agent oxydant différent de l'oxygène de l'air, avec une composition comprenant au moins un agent oxydant différent de l'oxygène de l'air, ainsi qu'un dispositif multi-compartiment approprié.
Patent FR-2995350-A1 (FR)
Title: Procede de detection du sens de positionnement d'un filtre a particules asymetrique
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: F01N3/021
Filed: 2012-09-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection du sens de positionnement d'un filtre à particules asymétrique. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend l'étape de diagnostic unitaire (Du) du sens de positionnement du filtre à particules en fonction d'un coefficient K égal au rapport du critère relatif à la pression (DPDV) et de la masse (M) de suies estimée dans le filtre à particules, l'étape de diagnostic (Diag) sur x valeurs du coefficient K1, ...Kn, ... Kx correspondant à des couples de masse de suies M1, ...Mn ; ...Mx et du critère relatif à la pression (DPDV) associé, la détermination d'un seuil de filtre à particules à l'envers (Senv) et d'un seuil de filtre à particule à l'endroit (Send) et quand le filtre à particules est considéré comme à l'envers en regard du seuil de filtre de particules à l'envers (Senv), reconfiguration des conditions de fonctionnement du filtre.
Patent FR-3015944-A1 (FR)
Title: Bras d'entrainement d'un balai d'un systeme d'essuyage d'une vitre, notamment pare-brise de vehicule automobile, et systeme d'essuyage comprenant un tel bras
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/34
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention concerne un bras d'entrainement (2) d'un balai (3) d'un système d'essuyage d'une vitre, notamment pare-brise de véhicule automobile, ledit bras (2) étant prévu tubulaire sur au moins une partie de sa longueur et muni d'un orifice latéral (100) de passage d'un conduit (102) de circulation d'un liquide de lavage d'un dispositif d'aspersion dudit liquide de lavage. L'invention concerne également un système d'essuyage d'une vitre d'un véhicule comprenant ledit bras.
Patent FR-2996256-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation et de purge pour injecteur.
Inventor: CARRERE BERNARD
IPC: F02C7/22
Filed: 2012-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour injecteur de chambre de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend : - un conduit (2) présentant au moins : ○ une première ouverture (3), et ○ une deuxième ouverture (4), - un système (5) d'obturation du conduit, permettant de réguler le passage de fluides dans le conduit (2), le système (5) d'obturation étant configuré pour : ○ autoriser le passage de carburant de la première ouverture (3) vers la deuxième ouverture (4) uniquement à partir d'une première pression (P1) du carburant, pour le passage d'une alimentation en carburant, ○ autoriser le passage d'air de la deuxième ouverture (4) vers la première ouverture (3) uniquement à partir d'une deuxième pression (P2) de l'air, pour le passage d'un air de purge, la deuxième pression étant supérieure à la première pression.
Patent FR-2999376-A1 (FR)
Title: Procede de communication pour router des flux ip entre des terminaux mobiles et des entites destinataires distantes
Inventor: LE CLECH FABIEN
IPC: H04L12/701
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication mis en œuvre dans un système de télécommunication comprenant un point d'accès (eNB) et des entités de routage vers un réseau paquet pour router des flux IP entre des terminaux mobiles (UE) et des entités destinataires distantes. Le procédé comprend : - une identification d'au moins deux communautés de canaux logiques (EPS bearer) dites respectivement sécurisée et non sécurisée, - une utilisation de canaux logiques appartenant à la communauté sécurisée pour transporter des flux IP déterminés entre un terminal (UE) et une entité destinataire, - un montage et une utilisation d'un tunnel IPSec entre le point d'accès et une passerelle sécurisée (Security GW) en coupure dans le chemin de routage vers les entités de routage pour transporter le flux IP d'un canal logique (EPS bearer) uniquement si ce canal logique appartient à la communauté sécurisée.
Patent FR-2991071-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de donnees
Inventor: GAMMEL BERNDT
IPC: G06F11/00
Filed: 2013-05-17
Abstract: Procédé pour accomplir une séquence de travail d'instructions d'un programme dans un processeur 2, chaque instruction étant représentée par un code d'instruction associé, lequel comprend une étape d'exécution à accomplir par le processeur 2 ou plusieurs étapes d'exécution i ... i ... i à accomplir les unes après les autres par le processeur, comprenant : détermination d'une valeur de signature réelle ISS , laquelle est associée à une étape d'exécution actuelle i des étapes d'exécution du code d'instruction qui représente l'instruction de la séquence de travail ; détermination, en fonction d'une valeur d'adresse VA , d'une valeur de signature de consigne C (VA ) qui est associée à l'étape d'exécution actuelle i et, si la valeur de signature réelle ISS ne concorde pas avec la valeur de signature de consigne C (VA ), omission d'au moins une étape d'exécution en instance d'exécution directe et/ou en instance d'exécution indirecte.
Patent FR-3010341-A1 (FR)
Title: Mecanisme de blocage/deblocage d'un galet dans un systeme de declenchement/enclenchement de type "actionneur" d'une cle dynamometrique notamment celle autorisant une grande cassure
Inventor: NICOLAS ANDRE
IPC: B25B23/155
Filed: 2013-09-10
Abstract: Un galet (C) de blocage de la tête (100) est « bloqué » par le poussoir (B), lui-même étant bloqué par 3 billes (400) logées chacune dans trois logements : (L1) ménagé dans le poussoir ; (L2) ménagé dans un support fixe de poussoir, (L3) dans une douille coulissante extérieure (F). Si un moteur et système mécanique adapté (600, 500) déplacent la douille en translation, le logement (L2) vient en coïncidence avec la position de la bille. Celle-ci est chassée de (L1) par le poussoir qui recule, le galet (C) recule également, et la tête est déclenchée. La douille peut subir des mouvements de translations, rotation, hélicoïdaux. Grande instantanéité du déclenchement, fiabilité accrue, simplicité, gain de poids, facilité de la maintenance.
Patent FR-3000751-A1 (FR)
Title: Installation, useful for recycling water for buildings with sources of gray wastewater resulting from e.g. washing of hands, comprises network of pipes, purification module, ecological units, sanitation unit, and hydraulic unit
Inventor: DE BEAUREPAIRE JEAN-FRANCOIS
IPC: C02F3/32
Filed: 2013-01-09
Abstract: The installation comprises a first network of pipes (104) channeling gray wastewater from sources of gray wastewater, a second network of pipes (106) channeling rainwater runoff from covered areas, a purification module (114) receiving the gray wastewater conveyed by the first network of pipes and for particle filtration and aerobic treatment with fixed biomass on a support, a first ecological unit (116) of valley-type receiving gray wastewater from the purification module, and a second ecological unit (124) for receiving stormwater runoff from the second network of pipes. The installation comprises a first network of pipes (104) channeling gray wastewater from sources of gray wastewater, a second network of pipes (106) channeling rainwater runoff from covered areas, a purification module (114) receiving the gray wastewater conveyed by the first network of pipes and for particle filtration and aerobic treatment with fixed biomass on a support, a first ecological unit (116) of valley-type receiving gray wastewater from the purification module, a second ecological unit (124) that is different from the first ecological unit and is used for receiving stormwater runoff from the second network of pipes, an area of biodiversity receiving the water from the ecological units, a storage tank receiving water from biodiversity area, a sanitation unit receiving the waters from the storage tank, and a third network of pipes channeling water from the sanitation unit and points to a water inlet to use non-food and non built-up area of the body. The installation further comprises a fourth network pipe to channel rainwater from roofs of buildings. A filter module receives rainwater from the fourth network of pipes. A hydraulic unit channels rainwater from the roofs of the filtration module to the third network of pipes. The hydraulic unit comprises a conduit conveying the rainwater from roofs of the filtration module to the biodiversity area. A second storage tank receives filtered water output from of the filtration module.
Patent FR-3001662-A1 (FR)
Title: Hybrid vehicle e.g. car, has electric machine supplied by electric energy storage unit and configured as electric motor to provide traction torque to driving wheels of vehicle or as generator to provide charging electric current by unit
Inventor: SABRIE JULIEN
IPC: B60K6/00
Filed: 2013-02-07
Abstract: The vehicle (1) has a thermal traction chain comprising a heat engine (4) coupled with driving wheels (3) of a vehicle. A hydraulic machine (20) is supplied with low and high pressure hydraulic accumulators (16, 17) and configured as a hydraulic motor to take pressurized fluid in the accumulators to provide traction torque to the wheels or as hydraulic pump to recharge the accumulators. An electric machine (25) is supplied with electric energy by an electric energy storage unit (26) and configured as an electric motor to provide traction torque. The storage unit is configured as a generator to provide charging electric current by the storage unit. An independent claim is also included for a method for managing traction of a hybrid vehicle.
Patent FR-3002103-A1 (FR)
Title: Video surveillance system for use in room in tobacconist's shop, has control unit such as computer, to transmit controls to server, and screen that is placed in terminal, where screen is visible from outside and/or interior of room
Inventor: MICHEL THIERRY
IPC: G09G3/00
Filed: 2013-02-14
Abstract: The system has a video surveillance sever (D) that is equipped with a digital recording unit. A monitoring tablet (A) is connected to the server, where the monitoring tablet is equipped with a screen at its front, and a camera that is arranged for displaying of tablet images coming from the camera. A video return screen (C) is connected to the server. A control unit (B) such as computer, is arranged to transmit controls to the server. A screen (E) is placed in a terminal, where the screen is visible from outside and/or interior of a room.
Patent FR-3007069-A1 (FR)
Title: Tourillon pour turbine haute pression, et turboreacteur incluant un tel tourillon
Inventor: JUDET MAURICE GUY
IPC: F02C7/36
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention concerne un tourillon (23) pour turbine haute pression (11), destiné à être disposé entre un arbre de turbine basse pression (9) et une surface interne (34) d'un support de joint (26) de turbine basse pression (8), le tourillon (23) étant caractérisé en ce qu'il comprend une extension lance-goutte (32) agencée pour s'étendre en regard d'une partie évasée (33) de la surface interne (34) du support de joint (26), de manière à ce que lorsque le tourillon (23) est entrainé en rotation autour de l'arbre de turbine basse pression (9), de l'huile (H2) tendant à pénétrer entre le tourillon (23) et le support de joint (26) est projetée par effet centrifuge depuis l'extension lance-goutte (32) vers la partie évasée (33) de la surface interne (34) du support de joint (26).
Patent FR-3007169-A1 (FR)
Title: Procede de verification de l'authenticite d'un produit
Inventor: FARISON DENIS
IPC: G06F21/44
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification de l'authenticité d'un produit associé à un dispositif hôte, dans lequel le produit contient, dans des segments d'une mémoire non volatile, plusieurs fonctions différentes (FCTi) stockées de façon chiffrée (CSEGi), comportant les étapes successives suivantes : le dispositif hôte envoie (ACT SEGi) une commande d'activation d'une desdites fonctions ; le produit déchiffre cette fonction ; le produit exécute la fonction déchiffrée ; et le produit envoie un résultat (RESULT) de cette exécution au dispositif hôte.
Patent FR-3011176-A1 (FR)
Title: Emboiture prothetique, procede de fabrication d'une telle emboiture
Inventor: POMMIER PASCAL
IPC: A61F2/80
Filed: 2013-10-01
Abstract: L'invention concerne une emboîture (100) pour interfacer un segment amputé et un élément modulaire (104), comportant : - une partie proximale (105) permettant l'insertion du segment amputé ; - une partie distale (106) permettant la fixation de l'élément modulaire (104), caractérisée en ce qu'elle comporte : - une couche interne (108) en un premier matériau déformable destinée à être en contact avec le segment amputé ; - une couche externe (120) en un deuxième matériau déformable ; - une structure en matériau rigide (117) disposée entre la couche interne (108) et la couche externe (120), comportant au moins deux mâts (118) s'étendant de la partie distale (106) vers la partie proximale (105).
Patent FR-3011333-A1 (FR)
Title: Systeme de detection et de quantification d'un ion de metal lourd
Inventor: VERGNAUD JULIEN
IPC: G01N33/20
Filed: 2013-10-02
Abstract: L'invention concerne le domaine de la détection ou de la quantification de métaux lourds, en particulier d'uranium, présents dans des lieux naturels, dans des lieux de préparation ou dans des minerais. L'invention concerne un système de détection ou de quantification comprenant un indicateur coloré choisi parmi les pigments de type azo combiné à un agent de coloration et à un agent d'homogénéisation de la coloration.
Patent FR-3015388-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection amovible pour vehicule
Inventor: GUILLERMAIN LAURENT
IPC: B60R13/01
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention propose un dispositif de protection amovible (10) pour coffre de véhicule. Le dispositif de protection comprend un panneau de base de forme générale rectangulaire (1) destiné à être posé sur le plancher de base du coffre, et quatre panneaux latéraux (2, 3, 4, 5) de forme générale rectangulaire entourant le panneau de base (1). Les panneaux latéraux comprennent trois panneaux latéraux principaux (2, 3, 4) chacun raccordé à un bord respectif du panneau de base (1). Les trois panneaux principaux sont fixés 2 à 2 entre eux au niveau de leurs bords adjacents. Chacun des trois panneaux principaux est destiné à venir respectivement en regard de l'une des 3 parois latérales du coffre. Les panneaux latéraux comprennent en outre un panneau auxiliaire mobile (5) raccordé à un bord du panneau de base (1), le panneau auxiliaire mobile (5) étant conformé pour venir se fixer aux deux panneaux principaux adjacents (4, 2) du dispositif de protection de sorte à donner une forme générale parallélépipédique au dispositif de protection. Le panneau auxiliaire mobile (5) est en outre conformé, dans l'état ouvert du coffre du véhicule, de manière à venir se rabattre sur la paroi externe de l'arrière du véhicule, dans la direction opposée à la direction d'ouverture du coffre. L'ensemble de protection 10 peut se plier dans une forme rectangulaire avec une épaisseur optimisée.
Patent FR-3024167-A1 (FR)
Title: Marinolienne posee autonome a production continue et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F03G6/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne une unité marine déposée sur fonds marins qui convertit en électricité une pluralité d'énergies renouvelables disponibles en mer comme les vents, les courants, l'ensoleillement, les vagues, la houle, les flux et reflux des marées, et ce par le moyen de générateurs propres à convertir chacune de ces énergies et notamment des aérogénérateurs, des panneaux solaires, des générateurs va-et-vient, et des hydrogénérateurs. Une fraction de l'électricité ainsi produite est "stockée" par différents dispositifs dont des dispositifs de production d'hydrogène par électrolyse de l'eau de mer pour reconversion ultérieure en énergie électrique dans une pile à combustible, des dispositifs de compression et stockage d'air comprimé par compresseur/générateur réversible aptes à réutiliser l'air ainsi comprimé pour faire fonctionner en générateur ledit dispositif réversible, ou encore des dispositifs à volant d'inertie aptes à stocker l'énergie cinétique et à la restituer à la demande, l'ensemble de ces dispositifs étant conçus pour assurer une production continue en cas de baisse voire d'arrêt des autres sources. L'unité marine déposée objet de l'invention comporte par ailleurs des dispositifs de protection contre les intempéries. Par la puissance qu'elle peut atteindre, l'invention est particulièrement destinée à devenir un élément de la transition énergétique.
Patent FR-3029654-A1 (FR)
Title: Dispositif photonique et/ou quantique de type processeur/microprocesseur pour le traitement des donnees avec des particules allant plus vite que la lumiere et/ou photonique hybride ou non
Inventor: LAYBOURN ERIC GUY
IPC: G06E1/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: Dispositif de traitements de données photonique/quantique figure 1.
Patent FR-3019205-A1 (FR)
Title: Verrou electromecanique
Inventor: CRISTIN ERIC
IPC: E05B47/08
Filed: 2014-03-28
Abstract: Système de verrouillage composé d'un verrou (2) électromécanique et d'une gâche (1) portée par un élément mobile (30) par rapport au verrou (2), caractérisé en ce qu'il comprend * un verrou (2) composé d'un boitier (21) recevant un piston (22) et un tiroir (230) commandé par un actionneur (235), le tiroir (230) étant mobile sur son chemin entre une position de libération et une position de blocage du piston (22) comprend un dégagement (240) de libération recevant le piston (22), la tige (221) du piston (22) en position déployée étant escamotée dans l'alésage (211) alors qu'en position de déverrouillage elle peut vernir dans le dégagement (240) du tiroir (230) en position de libération,
Patent FR-3023607-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement d'un moteur muni de moyens d'occultation d'air
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F28D1/00
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne un module de refroidissement, notamment pour véhicule automobile, le module comprenant un échangeur de chaleur amont (2) et un échangeur de chaleur aval (3) agencés en série selon le sens de circulation d'un flux d'air les traversant, ledit module (1) étant configuré pour autoriser un écoulement d'air de manière sensiblement étanche entre lesdits échangeurs (2, 3), le module comprenant (1) en outre des moyens d'occultation (4) disposés entre l'échangeur de chaleur amont (2) et l'échangeur de chaleur aval (3), les moyens d'occultation (4) étant configurés pour contrôler le passage du flux d'air de l'échangeur de chaleur amont (2) vers l'échangeur de chaleur aval (3), d'une configuration bloquant le flux d'air à une configuration laissant passer le flux d'air, le module (1) étant en outre configuré pour permettre une évacuation d'air en aval de l'échangeur de chaleur amont (2) lorsque les moyens d'occultation (4) bloquent au moins partiellement le flux d'air.
Patent FR-3026199-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochrome
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: G02F1/153
Filed: 2014-09-22
Abstract: Ce dispositif électrochrome comprend : - un empilement comprenant successivement : (a) un premier collecteur de courant (5) ; (b) une électrode électrochrome (4) en matériau apte à insérer réversiblement des ions métalliques ; (c) un électrolyte (3) ; (d) un deuxième collecteur de courant (2) ; - un substrat (1) en contact avec le premier collecteur de courant (5) ou avec le deuxième collecteur de courant (2). Il comprend une seule électrode électrochrome (4), et présente au moins les deux états fonctionnels suivants : - un premier état fonctionnel, induit par l'application d'une première tension électrique entre les deux collecteurs de courant, dans lequel le dispositif comprend des ions métalliques insérés réversiblement dans le matériau de l' électrode électrochrome ; et - un deuxième état fonctionnel, subséquent à l' application d'une deuxième tension électrique entre les deux collecteurs de courant, dans lequel une couche métallique (6) est formée entre l'électrolyte (3) et le deuxième collecteur de courant (2), cette couche métallique comportant au moins une partie des ions métalliques initialement insérés réversiblement dans le matériau de l'électrode électrochrome.
Patent FR-3028079-A1 (FR)
Title: Transaction simplifiee a l'aide d'un dispositif de paiement et d'un terminal de communication
Inventor: BRAMS HUGUES
IPC: G06Q20/38
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour réaliser une transaction commerciale entre un premier utilisateur (Ul) possédant un terminal de communication (Tl) et un second utilisateur (U2) associé à un dispositif de paiement (T2), comportant : La saisie par le second utilisateur d'informations associées à la transaction commerciale ; La réception de données d'identification associées au premier utilisateur par le dispositif de paiement (T2) afin de permettre une vérification à l'aide du second terminal (T2) d'au moins une partie des données d'identification ; La capture d'une donnée d'authentification du premier utilisateur par le dispositif de paiement (T2), et la transmission par ce dispositif de la donnée d'authentification et des informations, afin d'effectuer la réalisation de la transaction par le serveur de transaction (TS).
Patent FR-3014585-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion de produits de services de produits et de participants par internet
Inventor: ANEJA MANSIMAR
IPC: G06Q30/00
Filed: 2014-12-10
Abstract: Système et procédé de gestion de produits, de services de produit et de participants comprenant les communications entre les participants par internet. Le système et le procédé utilisent un portail internet et/ou une plateforme configurés pour supporter un certain nombre de participants concernés par le cycle de vie d'un produit. Le portail et/ou la plateforme fournissent des solutions et des services dans toutes les étapes du cycle de vie du produit. Le portail et/ou la plateforme sont configurés pour supporter des dispositifs liés par internet et assurer un ensemble de services.
Patent FR-3036119-A1 (FR)
Title: Procede de production de proteines d'interet a partir d'une structure vegetale
Inventor: GUERINEAU FRANCOIS
IPC: C12P21/00
Filed: 2015-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de protéine d'intérêt à partir d'émergences de racines latérales apparaissant sur des racines chevelues d'une plante appartenant à la famille des Brassicaceae, en milieu liquide contenant au moins une auxine.
Patent FR-3018727-A1 (FR)
Title: Tete de pose de fibres
Inventor: PERNER MARCUS
IPC: B29C70/38
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne une tête de pose de fibres destinée à la pose d'un matériau à base de fibres pour la fabrication d'une pièce composite renforcée de fibres. Un dispositif de coupe sert à sectionner du matériau à base de fibres transversalement à la direction de transport. La profondeur de coupe est déterminée au cours du processus à l'aide de capteurs de distance, et régulée de manière adéquate à une profondeur de coupe de consigne.