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Patent WO-2013171370-A1 (WO)
Title: Saponified tall oil fatty acid for use in treatment and animal feed supplements and compositions
Inventor: VUORENMAA JUHANI
IPC: A23K10/32
Filed: 2013-05-14
Abstract: The present invention relates to a tall oil fatty acid which is modified by saponification for use in the prevention of growth of harmful bacteria in the animal digestive tract and/or in the prevention of intestinal disorders. The invention further relates to a feed supplement and a feed composition comprising tall oil fatty acid which is modified by saponification.
Patent WO-2014023877-A1 (WO)
Inventor: AITTAMAA JUHANI
IPC: C10G3/00
Filed: 2013-08-08
Abstract: A method of purifying a gas stream derived from a process wherein a glyceride containing raw-material is converted to hydrocarbon paraffins. The gas stream contains hydrogen or carbon dioxide as a major component and at least one sulphurous component selected from sulphide compounds as an impurity. According to the invention, the gas is contacted with an acidic aqueous wash solution of transition metal ions capable of binding to sulphide ions; a significant portion of the sulphide compounds contained in the gas are bound into practically insoluble transition metal sulphide compounds to remove sulphide compounds from the gas to produce a purified gas; and the obtained purified gas is recovered. The method will efficiently lower sulphide concentrations to ppm or sub-ppm level and it can be implemented on an industrial scale with low investment costs. The metal can be recovered.
Patent WO-2016135371-A1 (WO)
Inventor: RAITOLA PASI
IPC: B66B1/14
Filed: 2015-02-24
Abstract: According to one aspect, there is provided a method for predicting floor information for a destination call. The method comprises storing (100), in a memory, destination call history entries about destination calls made by a user, each destination call history entry comprising a time stamp and a source and destination floor pair for a destination call; detecting (102) an intention of the user to make a new destination call; and predicting (104) a destination floor for the new destination call based on the current time and the stored destination call history entries of the user.
Patent WO-2015181440-A1 (WO)
Title: Communication de dispositif homologue en bande de base sur un connecteur standard a usb
Inventor: TALMOLA PEKKA
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention peut porter, selon certains modes de réalisation donnés à titre d'exemple, sur un appareil (450). L'appareil (450) peut comprendre une première interface comprenant une première borne de tension (VBUS) et au moins une borne d'interface de données et une seconde interface comprenant une seconde borne de tension (VBUS) et au moins une borne de canal de configuration (CC1/CC2), la première borne de tension étant couplée à ladite ou auxdites bornes de canal de configuration (CC1/CC2) par au moins un circuit de forçage au niveau haut (456A, 456B, 458) configuré de sorte à amener une tension prédéterminée au niveau de ladite ou desdites bornes de canal de configuration (CC1/CC2), et la ou les bornes de canal de configuration (CC1/CC2) étant couplées à ladite ou auxdites bornes d'interface de données afin de permettre une communication entre la ou les bornes d'interface de données et la ou les bornes de canal de configuration (CC1/CC2). L'invention concerne également des procédés, des systèmes et des articles manufacturés associés.
Patent WO-2017072399-A1 (WO)
Inventor: WHITE RICHARD
IPC: G01N27/414
Filed: 2016-10-07
Abstract: La présente invention concerne un appareil et un procédé, l'appareil comprenant : un transistor à effet de champ en graphène comprenant des points quantiques (7) couplés à un canal de graphène (5) ; le transistor à effet de champ en graphène étant configuré pour être illuminé par une impulsion de rayonnement électromagnétique (9) et configuré pour être exposé à un échantillon (11) de sorte qu'une sortie fournie par le transistor à effet de champ en graphène, en réponse à l'impulsion de rayonnement électromagnétique, soit dépendante d'au moins un analyte dans l'échantillon.
Patent WO-2021123496-A1 (WO)
Title: Système et procédé d'installation de production intégrée flexible
Inventor: LEMINEN ANJA
IPC: C10L1/04
Filed: 2020-12-09
Abstract: La présente invention concerne un système d'installation de production intégrée qui comprend, au niveau d'un site de production au moins deux installations de différents types choisies parmi une installation de carburant paraffinique renouvelable pour produire un carburant paraffinique renouvelable dans un procédé de production de carburant paraffinique renouvelable, une installation de carburant à base d'ester d'alkyle d'acide gras renouvelable (FAAE) pour produire un carburant FAAE renouvelable dans un procédé FAAE renouvelable, une installation de production d'huile de base renouvelable pour produire une huile de base renouvelable dans un procédé de production d'huile de base renouvelable, et une installation de production de produit chimique renouvelable pour produire un produit chimique renouvelable dans un procédé de production de produit chimique renouvelable. Chacun des procédés est pourvu d'une matière première renouvelable respective, la matière première de chacun des procédés provenant d'une matière première de système renouvelable commune, et la matière première de l'au moins un des procédés est modifiée, par exemple, en dirigeant au moins une partie de la matière première d'au moins un des procédés vers un autre desdits procédés.
Patent WO-2021130406-A1 (WO)
Title: Procédé pour un système de téléprésence
Inventor: VALLI SEPPO
IPC: H04N7/14
Filed: 2020-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé consistant à : recevoir, au niveau d'un site local, un ou plusieurs flux de vidéo plus profondeur en perspective à partir d'un ou plusieurs sites à distance, les flux de vidéo plus profondeur comprenant des données vidéo et des données de profondeur correspondantes provenant d'un point de vue d'un utilisateur au niveau du site local; décoder le ou les flux de vidéo plus profondeur en perspective; recevoir une géométrie virtuelle unifiée déterminant au moins des positions de participants au niveau du site local et du ou des sites à distance; former un panorama combiné sur la base du ou des flux de vidéo plus profondeur en perspective décodés et de la géométrie virtuelle unifiée; et former une pluralité de plans focaux sur la base du panorama combiné et des données de profondeur.
Patent WO-2023285732-A1 (WO)
Inventor: MATE SUJEET
IPC: H04S3/00
Filed: 2022-06-22
Abstract: An apparatus (207) comprising means configured to: obtain at least one audio signal (220); obtain at least one anchor parameter (212) associated with the at least one audio signal (220); obtain information (225) configured to assist in the adaptation of the at least one anchor parameter (212) with at least one further anchor parameter within an audio scene within which the at least one audio signal (220) is to be rendered.
Patent WO-2004092555-A1 (WO)
Title: Method and device for estimating the thermal state of a catalytic nitrogen oxide trap installed in the exhaust system of an internal combustion engine
Inventor: BARRILLON PASCAL
IPC: F01N9/00
Filed: 2004-04-13
Abstract: The invention relates to a method for estimation by means of a physical model, of the thermal state of a catalytic nitrogen oxide trap, installed in the exhaust system of an internal combustion engine, comprising a modelling of the catalytic trap using a chain of perfectly stirred reactors RPAi connected in series and, for a current reactor in said chain, a calculation of the temperature of the substrate Ts of the catalytic trap and the temperature of the gases Tgs within and at the outlet from said reactor, using at least the temperature and the mass flow of the gases upstream of the reactor.
Patent WO-2005059847-A1 (WO)
Inventor: JAYET STEPHANE
IPC: G07F7/10
Filed: 2004-12-16
Abstract: Cette carte à microcircuit (10) comporte une pluralité de comptes, une unité pour basculer d'un compte à un autre, une unité pour exécuter une application impliquant une intervention sur un compte et une unité (15) de mémorisation. L'unité de mémorisation (15) est adaptée à mémoriser des informations de droits d'exécution de l'application sur un ou plusieurs comptes. La carte à microcircuit (10) comporte en outre une unité (16, 26 ; 19, 24) pour interdire, en fonction des informations de droits d'exécution, l'exécution de l'application sur un ou plusieurs comptes spécifiques choisis parmi la pluralité de comptes, l'exécution de l'application sur les autres comptes restant autorisée.
Patent WO-2005050752-A1 (WO)
Inventor: BELLEVILLE PHILIPPE
IPC: H01L51/40
Filed: 2004-11-16
Abstract: L'invention a trait à un matériau semi­-conducteur P-N susceptible d'être obtenu par un procédé comprenant successivement les étapes suivantes une étape de fonctionnalisation d'un substrat en céramique oxyde poreuse par greffage chimique d'un ou plusieurs composés comprenant au moins un groupe susceptible d'être polymérisé avec un ou plusieurs précurseurs d'un polymère conducteur de l'électricité et au moins un groupe apte à se greffer chimiquement audit substrat ; une étape d'imprégnation dudit substrat ainsi fontionnalisé par une solution comprenant le ou lesdits précurseur(s) ; une étape de polymérisation du ou desdits précurseurs. Application de ces matériaux à des cellules photovoltaïques.
Patent WO-2005093097-A1 (WO)
Inventor: TAVITIAN BERTRAND
IPC: C12Q1/68
Filed: 2005-03-17
Abstract: Aptamères sélectionnés à partir de cellules vivantes tumorales et leurs applications dans le diagnostic et le traitement de certains cancers ainsi que d'autres pathologies.
Patent WO-2005118850-A1 (WO)
Title: Method for selecting or obtaining plants which are resistant to pvmv.
Inventor: CARANTA CAROLE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2005-05-25
Abstract: The invention relates to a method for selecting or obtaining plants which are resistant to pepper veinal mottle virus (PVMV) by detecting or inducing a combination of mutations in the eIF4E and eIF(iso)4E genes of said plants.
Patent WO-2006005844-A1 (WO)
Title: Pressurized foaming composition for topical treatment of psoriasis
Inventor: ZARIF LEILA
IPC: A61K31/59
Filed: 2005-06-15
Abstract: The invention concerns a stable foaming pharmaceutical composition for topical use for treating psoriasis, comprising a hydrophilic phase, at least one hydrophobic phase, a surfactant, and as active principle a combination of vitamin D analogue and corticosteroid and at least one propellant gas.
Patent WO-2007003721-A1 (WO)
Title: Method and system for earth globe map projection and map obtained by said method
Inventor: SERRE JULIEN
IPC: G06T17/05
Filed: 2005-07-01
Abstract: The invention concerns a method for map projection of the earth globe (1) which consists in defining a projection cylinder, containing the globe (1) or intersecting therewith, and projecting the points of the globe, whereof the coordinates are defined by a longitude (ζ) and a latitude (υ), on said cylinder, by associating with each longitude (ζ) an abscissa (X), with each latitude (υ) a northing (Y), in a universal set of the developed cylinder (2). The invention is characterized in that it consists in determining a sequence or n+1 angles of latitudes (υ0,  , υn), defining n (n≥2) distinct ranges of latitudes, dividing each North and/or South hemisphere of the globe (1) into n peripheral zones (4) of latitudes corresponding to the n ranges of the sequence, each defined by two limiting parallels of latitude (5, 6), projecting the limiting parallels of latitude (5, 6) on the projection cylinder and projecting each point (A) of the n zones (4) of latitudes in one point (A') of the northing cylinder included and interpolated between those of the projected limiting parallels of latitude, based on the  relative latitude (υ) of the point (A) between the two parallels (5, 6). The invention provides a simple projection method without complex calculations.
Patent WO-2006027511-A1 (WO)
Title: System for controlling the operation of a diesel engine of a motor vehicle
Inventor: SOUIDI FAYCAL
IPC: F02D41/00
Filed: 2005-07-29
Abstract: The invention relates to a system for controlling the operation of a diesel engine (10) of a motor vehicle, associated with means (13,14) for supplying the cylinders thereof with fuel and with means (20) for recirculating waste gases at the admission thereof. The control system comprises means (16,32) for controlling the supply means (13,14) according to the rotation speed of the engine and an effective torque control point and means (30) for controlling the recirculating means (20) according to the at least one effective torque control point. The system comprises means (40) for determining  a torque control point which is reconstructed from information provided by means (36, 38) for acquisition of the richness of the waste gas of the engine and air supply at the admission thereof and means (42) for adjusting the means (32) for controlling the recirculating means (20) according to the effective torque control point and the reconstructed torque control point in order to minimize the emission of pollutants by the engine.
Patent WO-2009092934-A1 (WO)
Title: Cosmetic composition, in particular makeup composition for keratinic materials, having improved cosmetic properties
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/58
Filed: 2009-01-07
Abstract: The invention relates to a cosmetic composition containing at least one volatile oil and at least one silicone resin solid at 25°C and solubilised or dispersed in said volatile oil, the composition further containing a silicone resin that is liquid at 25°C.
Patent WO-2009112766-A1 (WO)
Title: Security sheet including a strippable ribbon for exposing masked information, and method for making same
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: B42D15/02
Filed: 2009-02-26
Abstract: The invention relates to a security sheet that comprises an information to be exposed and a preferably fibrous substrate in which is preferably totally embedded a ribbon that has a surface A and a surface B and is strippable along the surface B thereof, the information to be exposed being carried by and/or opposite the surface B of the ribbon. The invention also relates to a method for making said security sheet, and to a security document or article including such a sheet.
Patent WO-2009125112-A1 (WO)
Inventor: BOUCHACOURT ALEXANDRE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2009-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un message par une entité d'un réseau de communication et à destination d'au moins un terminal d'un utilisateur. Selon l'invention, un tel procédé comprend : une étape d'analyse d'un ensemble de messages échangés dans une communication, ladite étape d'analyse délivrant au moins une information représentative d'une probabilité d'interruption de ladite communication; une étape de délivrance dudit message audit terminal, si ladite probabilité est supérieure à un seuil prédéterminé.
Patent WO-2010004212-A1 (WO)
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B11/00
Filed: 2009-07-09
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (100), une pompe (50) définissant une chambre de pompe (56), un premier piston (51 ) coulissant de manière étanche entre une position de non-distribution et une position de distribution, une tête de pulvérisation (10) comportant un corps (11 ) définissant un canal d'expulsion (12) et pourvu d'un orifice de distribution (1 ), un obturateur (40) disposé dans ledit canal d'expulsion (12) en amont de l'orifice de distribution (1 ), ledit obturateur (40) étant déplaçable entre une position d'obturation et une position de non-obturation, et un second piston (57) coopérant avec ledit obturateur (40) pour le déplacer vers sa position de non-obturation, dans lequel, en position de distribution du premier piston (51 ), ladite chambre de pompe (56) est reliée au réservoir (100) pour égaliser les pressions après chaque actionnement.
Patent WO-2011018561-A1 (WO)
Inventor: TERRAZ DENIS
IPC: C09K21/14
Filed: 2010-08-03
Abstract: The invention relates to the use of a concentrated steeping liquor from the starch industry, referred to as corn steep, as a means for controlling the risks of fire caused by self-heating and the risks of explosion of dust caused by the particles and microparticles contained in the inflammable organic materials from the extractive industry, as well as by explosive gases released during the self-heating process during the storage, transport, and/or handling thereof. The concentrated steeping liquor of the invention is diluted with water and mixed with the material to be treated in respective proportions so as to obtain, for an index P of up to 315 μm, a percentage of fines at most equal to 6%.
Patent WO-2012095570-A1 (WO)
Title: Robinet pour fluide sous pression et réservoir muni d'un tel robinet
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: F16K31/52
Filed: 2011-11-28
Abstract: Robinet pour fluide sous pression, avec ou sans détendeur de pression intégré, comprenant un corps (1) abritant un circuit (2) de fluide ayant une extrémité (3) amont destinée à être mise en relation avec une réserve de fluide sous pression et une extrémité (4) aval destinée à être mis en relation avec un appareil utilisateur, le circuit (2) comprenant un clapet (5) d'isolation pour obturer sélectivement le circuit (2), le clapet (5) étant commandé par un levier (8) monté pivotant sur le corps (1) entre une position de repos dans laquelle le clapet (5) d'isolation est maintenu dans une position de fermeture du circuit (2) et une position active dans laquelle le levier (8) déplace le clapet (5) d'isolation dans une position d'ouverture du circuit (2), caractérisé en ce que le levier (8) comprend au moins une ouverture (6) et en ce que, lorsque le levier (8) est dans l'une au moins des positions parmi: la position active, la position de repos ou une position intermédiaire entre ces deux positions, l'ouverture (6) accueille en son sein une portion du corps (1) du robinet et/ou une portion d'un organe (7) fonctionnel monté sur le corps (1) du robinet.
Patent WO-2012117173-A1 (WO)
Inventor: FILLION THIERRY
IPC: H01M50/249
Filed: 2012-03-01
Abstract: The invention relates to a system for connecting a power-supply battery (10) to a motor vehicle, including a device for ventilating the battery (10), characterized in that it includes a multi-connection plate (22) which includes openings (23) for connecting to at least two ducts (26, 27) for circulating a heat-transport fluid, and for connecting to the battery (10) so as to connect said at least two ducts (26, 27) to an inner circulation circuit of the battery.
Patent WO-2012175835-A1 (WO)
Title: Ame de materiau structural feuille et procede d'assemblage
Inventor: BRUN FREDERIC
IPC: B32B3/10
Filed: 2012-05-23
Abstract: Âme de matériau structural sandwich comprenant un assemblage de plusieurs feuilles comportant au moins une première et une deuxième feuilles munies sur au moins l'une de leurs faces d'une pluralité de troncs de pyramides à base polygonale répartis périodiquement, la superposition de ces feuilles dans la direction d'épaisseur formant un réseau tridimensionnel de canaux tubulaires creux s 'étendant d'une face d'une feuille à une face d'une autre feuille selon une direction de canal, et définis chacun par une paroi périphérique, cette paroi périphérique étant fournie à la fois par la première feuille et par la seconde feuille.
Patent WO-2013140094-A1 (WO)
Title: Method for producing at least one pad assembly on a support for the self-assembly of an integrated circuit chip on the support by the formation of a fluorinated material surrounding the pad and exposure of the pad and the fluorinated material to an ultraviolet treatment in the presence of ozone
Inventor: DI CIOCCIO LEA
IPC: H01L23/14
Filed: 2013-03-20
Abstract: The invention concerns a method for producing at least one pad assembly (32, 50) on a support (19, 43) intended for the implementation of a method for self-assembling at least one element (10) on the support (19, 43), and a corresponding device. The production method comprises the following successive steps: (a) forming, on the support (19, 43), a layer (28, 48) of at least one fluorinated material around the location (30, 44) of the pad assembly (32, 50), the layer (28, 48) having a thickness greater than 10 nm; and (b) exposing the layer (28, 48) and the location (30, 44) to an ultraviolet treatment in the presence of ozone to form the pad assembly (32, 50) at said location (30, 44), a drop of liquid (16) having a static contact angle on the pad assembly (32, 50) less than or equal to 15°, the drop of liquid (16) having, after step (b), a static contact angle on the layer (28, 48) greater than or equal to 100°.
Patent WO-2014016512-A1 (WO)
Title: Dispositif d'entrainement de volets notamment pour tuyère adaptative
Inventor: KERBLER OLIVIER
IPC: F02K1/76
Filed: 2013-07-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'entrainement de volets pour tuyère de nacelle de turboréacteur, ladite tuyère comprenant au moins un volet mobile en rotation, ledit dispositif comprenant au moins une couronne de commande (311) mobile en rotation le long de la circonférence de ladite nacelle lors de l'activation de moyens d'entrainement (39, 41),et comprenant au moins une bielle (21) d'entrainement de volet reliée, d'une part, à ladite couronne de commande et, d'autre part, à un volet, l'activation desdits moyens d'entrainement de la couronne de commande (311) entraînant un déplacement en translation desdites bielles (21). Le dispositif selon l'invention est remarquable en ce que les moyens d'entrainement de la couronne de commande(311) comprennent au moins un vérin d'entrainement longitudinal comprenant au moins une tige (39) liée à au moins un ensemble formant levier (41, 71), ledit ensemble étant solidaire directement ou indirectement de ladite couronne.
Patent WO-2015118237-A1 (WO)
Title: Porte-substrat électrostatique chauffant et polarisé en haute tension
Inventor: TORREGROSA FRANK
IPC: H01L21/683
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne un support comportant; une table polarisée 10 électriquement conductrice raccordée à une alimentation haute tension 12 qui repose sur un socle 40 électriquement isolant, un porte-substrat 20 électriquement isolant prenant la forme d'un cylindre, sa face supérieure présentant un plan d'appui prévu pour recevoir un substrat 50, des pieds 15 qui reposent sur la table polarisée 10 pour supporter la face inférieure du porte-substrat 20, au moins une liaison électriquement conductrice 201, 202, 203, 31, 30 pour raccorder le plan d'appui à la table polarisée 10, Le support est remarquable en ce que le porte-substrat 20 incorpore une résistance de chauffage 26.
Patent WO-2015197924-A1 (WO)
Title: Method of relational copying-pasting of entities of a modelled system
Inventor: BARRÉ DE SAINT VENANT RAOUL
IPC: G06F9/44
Filed: 2015-06-23
Abstract: The present invention relates to a method of relational copying-pasting into a tool for controlling and commanding a development of a complex organism consisting of components which interact with one another, comprising an operator interface, a memory and a digital processing unit, the tool comprising in memory computer modelling software and a model of said modelling software containing entities, each modelling a component of the complex organism and exhibiting oriented links for describing its interactions with the other components, the method being characterized in that it comprises the implementation by the computer modelling software of steps of: (a) reception of a command for relational copying-pasting of a group of said entities, (b) independent relational copying-pasting of each of the entities of the group, so as to generate for each original entity a duplicate, (c) for each of said duplicates: o if the original entity exhibits an internal link incoming from another entity of the group, modification of the corresponding internal link from the duplicate of said other entity to the present duplicate. o if the original entity exhibits an external outgoing link, the abandonment of the corresponding link of the duplicate.