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Patent FR-3049396-A1 (FR)
Title: Dispositif d'antenne multi-bande integre a un boitier tel qu'un systeme multimedia de vehicule
Inventor: ZEROUALI BRAHIM
IPC: H01Q21/30
Filed: 2016-03-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'antenne multi-bande destiné à être intégré dans un boîtier métallique, notamment dans un système multimédia d'un véhicule automobile, comprenant : • une première partie d'antenne (10), en forme de crochet, reliée à une alimentation (A) destinée à être positionnée sur un circuit imprimé et à être située à l'intérieur du boîtier métallique, • une deuxième partie d'antenne constituée d'une ouverture aménagée dans une face du boîtier métallique, ladite ouverture présentant une forme de crochet identique à celle de la première partie d'antenne, aux mêmes dimensions, et ladite ouverture étant située en vis-à-vis de la première partie d'antenne, dans un plan parallèle à celui de ladite première partie d'antenne, tournée à 90° par rapport à ladite première partie d'antenne.
Patent FR-3055890-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de groupage et de transfert de caisses palettes de produits tries en lots
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B65G1/00
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de groupage de caisses palettes de produits tels que des fruits ou légumes, triés en lots comprenant au moins un dispositif (11) de triage des produits en fonction de critères de sélection prédéterminés formant des lots de produits triés de mêmes caractéristiques, un dispositif (21) robotisé de groupage adapté pour, au fur et à mesure du remplissage des caisses palettes, les rassembler en groupes correspondant chacun à un même lot de produits triés. Le dispositif robotisé de groupage est adapté pour, lorsqu'un groupe de caisses palettes comporte un nombre prédéterminé de caisses palettes, déplacer ces caisses palettes pour former une pile de caisses palettes en une zone (28) de transfert de pile, et chaque robot s'étend intégralement au-dessus des groupes de caisses palettes.
Patent FR-3057130-A1 (FR)
Title: Procede de codage d'une image, procede de decodage, dispositifs, equipement terminal et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/61
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'une image numérique découpée en blocs, comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre pour un bloc courant : - Traitement (E1) du bloc courant destiné à fournir un vecteur de coefficients transformés; - Sélection (E2) d'une séquence de M signes de coefficients à prédire dans le vecteur de coefficients, avec M entier supérieur ou égal à 2; - Prédiction (E5) de valeurs des signes de la séquence à partir d'une pluralité d'hypothèses de combinaisons et d'une fonction de coût ; - Pour un signe de la séquence, codage (E6) d'un indicateur représentatif d'une différence entre sa valeur réelle et sa valeur prédite ; Selon l'invention, l'étape de prédiction comprend pour au moins une deuxième hypothèse, dite hypothèse courante : - Obtention d'un vecteur de pixel associé à l'hypothèse courante, par combinaison linéaire d'au moins un vecteur de pixels associé à une première hypothèse et d'au moins un vecteur motif obtenu à partir du vecteur de coefficients transformés ; - Calcul de la fonction de coût pour l'hypothèse courante à partir du vecteur de pixels obtenu.
Patent FR-3057394-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les decharges electrostatiques avec circuit de declenchement distribue
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L27/02
Filed: 2016-11-16
Abstract: Le dispositif de protection est réalisé dans et sur un film semi-conducteur (1) situé sur une couche isolante enterrée (2) elle-même située au-dessus d'un caisson semi-conducteur (3). Il comprend une première borne (B1) et une deuxième borne (B2), au moins un module (MD1) comportant au moins un transistor MOS (TR) connecté entre la première borne (B1) et la deuxième borne (B2) et ayant sa région de grille (G), son substrat (B) et ledit caisson (3) électriquement couplés, au moins un circuit résistif-capacitif (RC) configuré pour rendre passant le transistor MOS (TR) lors de l'apparition d'une décharge électrostatique sur la première borne (B1) ou sur la deuxième borne (B2), ledit au moins un circuit résistif-capacitif (RC) possédant une partie commune avec l'une au moins des régions de source, de grille et de drain du transistor et comportant un élément capacitif et un élément résistif, une première électrode de l'élément capacitif comportant l'élément résistif et une deuxième électrode de l'élément capacitif comportant au moins une portion du film semi-conducteur (1).
Patent FR-3059672-A1 (FR)
Title: Compositions huileuses solides
Inventor: AMAR ANUPAN
IPC: C11B5/00
Filed: 2016-12-07
Abstract: Composition huileuse solidifiée à température ambiante et sous forme divisée comprenant une huile, dont au moins une huile hydrocarbonée d'origine pétrolière, et au moins un additif chimique organogélateur. Utilisation comme agent plastifiant, notamment pour la fabrication de pneumatiques ou comme solvant, notamment pour la fabrication d'encre. Procédé de transport et/ou de stockage et/ou de manipulation de compositions huileuses solides à température ambiante et sous forme divisée.
Patent FR-3061651-A1 (FR)
Title: Implant intersomatique avec portions laterales d'appui
Inventor: ROUSSOULY PIERRE
IPC: A61F2/44
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'implant intersomatique (10) comporte une face supérieure (14) et une face inférieure (16) espacées l'une de l'autre dans une direction verticale (Z) destinée à être alignée avec un axe rostro-caudal de la colonne vertébrale, ainsi qu'une face avant (26) et une face arrière (28) sensiblement perpendiculaires à un axe longitudinal (X) destiné à être aligné avec l'axe dorso-ventral du patient. Le corps (12) comprend également des portions latérales (34A, 34B) s'étendant sensiblement de part et d'autre du corps (12) selon un axe transversal (Y) perpendiculaire aux axes longitudinal (X) et vertical (Z), formant des surfaces d'appui supplémentaires sur l'os cortical, de sorte que le corps (12) présente une longueur, considérée dans la direction de l'axe transversal (Y), supérieure ou égale à 40 mm.
Patent FR-3071355-A1 (FR)
Title: Cellule-memoire eeprom compacte
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H01L29/788
Filed: 2017-09-20
Abstract: Le circuit intégré de mémoire EEPROM comporte des cellules-mémoires (CEL) arrangées dans un plan-mémoire (PM) et comportant un transistor d'accès (TA) en série avec un transistor d'état (TE), chaque transistor d'accès (TA) étant couplé sur sa région de source à la ligne de source (SL) correspondante, et chaque transistor d'état (TE) étant couplé sur sa région de drain (TEd) à la ligne de bit (BL) correspondante. La grille flottante de chaque transistor d'état (TE) reposant sur une couche diélectrique (OX) ayant une première partie d'une première épaisseur (el), et une deuxième partie (TN) d'une deuxième épaisseur (e2) inférieure à la première épaisseur (el), dans lequel la deuxième partie (TN) est située du côté de la source (TEs) du transistor d'état.
Patent FR-3056508-A1 (FR)
Title: Dispositif de bras d'essuie-glace
Inventor: ERNST WALDEMAR
IPC: B60S1/32
Filed: 2017-09-26
Abstract: Unité de déflecteur notamment unité de déflecteur de bras d'essuie-glace comportant au moins un élément de déflecteur (112a, 112b; 212a, 212b; 312a, 312b) avec au moins une première unité de couplage (114a, 114b, 214a, 214b; 314a, 314b) qui à l'état installé sont reliés à la tige (116; 216; 316) d'un bras d'essuie-glace (118; 218; 318) et ayant au moins une seconde unité de couplage (120a, 120b; 220a, 220b; 320a, 320b) qui a l'état installé reçoit un canal de liquide de lavage (122; 222; 322).
Patent FR-3073016-A1 (FR)
Title: Modulation des serrations en extremite d'aube
Inventor: FIGEUREU CLAIRE MARIE
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne une aube (100) de stator comprenant : - un pied d'aube (110), - une tête d'aube (115), - un bord d'attaque (120) s'étendant entre le pied (110) et la tête (115), le bord d'attaque ayant un profil en serration présentant une succession de dents (122) et de creux (124) ayant chacune une amplitude et une épaisseur, caractérisée en ce qu'une série (300) d'au moins trois dents (122) et trois creux (124) consécutifs à partir du pied d'aube (110) et /ou de la tête d'aube (115) présente une amplitude et/ou une épaisseur croissante.
Patent FR-3058501-A1 (FR)
Title: Phare de vehicule
Inventor: SUEMITSU HIROYUKI
IPC: F21S45/47
Filed: 2017-11-08
Abstract: Un phare de véhicule comprend une unité de réflecteur comprenant plusieurs réflecteurs (20a, 20b, 20c) reliés l'un à l'autre, et des parties de base (30a, 30b, 30c) auxquelles les réflecteurs (20a, 20b, 20c) sont reliés de manière respective, plusieurs unités de source de lumière (40a, 40b, 40c) disposées sur les parties de base (30a, 30b, 30c) pour les réflecteurs (20a, 20b, 20c) respectifs, plusieurs éléments de rayonnement de chaleur (50a, 50b, 50c) disposés sur les unités respectives de source de lumière. Les parties de base (30a, 30b, 30c) sont pourvues de plusieurs nervures de fixation d'élément de rayonnement de chaleur (33) s'étendant jusqu'à un côté à l'opposé des réflecteurs (20a, 20b, 20c). Les éléments de rayonnement de chaleur (50a, 50b, 50c) sont formés avec plusieurs trous de fixation d'élément de rayonnement de chaleur (53) ayant un diamètre plus grand que celui des nervures de fixation d'élément de rayonnement de chaleur (33). Chacune des nervures de fixation d'élément de rayonnement de chaleur (33) est insérée à travers l'un respectif des trous de fixation d'élément de rayonnement de chaleur (53) et sertie de manière thermique de telle sorte qu'un espace est formé entre une surface périphérique intérieure du trou de fixation d'élément de rayonnement de chaleur (53) et une surface périphérique extérieure de la nervure de fixation d'élément de rayonnement de chaleur (33).
Patent FR-3063618-A1 (FR)
Title: Table collaborative multimodale
Inventor: AYOUN PAUL
IPC: A47B21/06
Filed: 2017-03-07
Abstract: La table (100) comporte un plateau (1) de forme tortueuse portant un écran (4), au moins une zone (8) incrustée dans la face supérieure (10) du plateau et de dureté supérieure au corps du plateau, et des pieds (2a, 2b) implantés sous le plateau pour supporter celui-ci.
Patent FR-3069909-A1 (FR)
Title: Dispositif de decouplage et d'hybridation d'energies renouvelables pour le chauffage des batiments
Inventor: STECLEBOUT THIERRY
IPC: F24D19/10
Filed: 2017-08-07
Abstract: L'invention concerne une installation solaire thermique dont la performance est amplifiée par un dispositif hydraulique de découpage du circuit primaire pour réaliser le circuit secondaire auquel est ajouté la puissance calorifique d'une installation de production électrique renouvelable. Le dispositif de découpage hydraulique est constitué de deux vases de découplage (8) et (9) reliés entre eux. Sur l'une des deux liaisons est intercalée une vanne d'arrêt pilotée (V17). Dans le premier vase (8) est intégrée une résistance électrique thermique (R12) assurant la mise hors gel du fluide caloporteur qui peut alors être de l'eau claire. Dans le second vase (9) est intégrée une résistance électrique thermique (R13) assurant le complément d'énergie nécessaire à l'installation de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire. Le dispositif selon l'invention concerne plus particulièrement le conditionnement thermique des bâtiments et la production d'eau chaude sanitaire.
Patent FR-3077521-A1 (FR)
Title: Piece composite tricotee avec inserts en tricot metallique et son assemblage a une piece metallique
Inventor: BIRON AGATHE
IPC: D04B15/56
Filed: 2018-02-02
Abstract: Pièce composite (5), notamment pour véhicule automobile, comprenant : une matrice (7) en matériau organique ; une trame non-métallique noyée dans la matrice (7) ; au moins un insert métallique (9) ; et que la trame non-métallique forme un tricot de fil non-métallique, et le ou chacun des inserts métalliques (9) forme un tricot (9) de fil métallique tricoté dans le tricot de fil non-métallique.
Patent FR-3078122-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D47/02
Filed: 2018-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin (3) d'un moteur à combustion interne, - un premier élément de sortie de couple (5), apte à être couplé en rotation à un premier arbre d'entrée d'une boîte de vitesses (6), - une machine électrique tournante (12) comprenant un stator (14) comprenant une pluralité de bobines et un rotor (13) disposé au sens de la transmission de couple, entre l'élément d'entrée (2) d'une part et le premier élément de sortie (5) d'autre part, le rotor étant relié sélectivement à l'élément d'entrée par un embrayage d'entrée (15) de type multidisque, le rotor étant relié sélectivement au premier élément de sortie (5) par un premier embrayage de sortie (16) de type multidisque, l'embrayage ayant un organe d'actionnement associé, - un étage de ressorts (31) entre l'élément d'entrée et le rotor, - un élément intermédiaire (35) de transmission de couple entre l'étage de ressorts (31) et l'embrayage d'entrée (15), caractérisé en ce qu'une cloison transversale (50) est disposée axialement entre l'étage de ressort (31) et le stator (14) pour supporter et/ ou centrer l'élément intermédiaire (35) et/ou pour former une barrière étanche, la distance axiale et/ou le matériau et/ou la forme de ladite cloison étant choisis pour minimiser les pertes joules du champ statorique au sein de ladite cloison .
Patent FR-3078878-A1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur pourvu d’une surface de glissement presentant un bord arriere arrondi
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: A47L9/02
Filed: 2018-03-14
Abstract: Suceur d'aspirateur (2) comprenant une semelle (5) munie d'une face inférieure (11) et d'un canal d'aspiration (12) débouchant sur la face inférieure (11) et s'étendant selon une direction d'extension (D1) qui est sensiblement transversale à une direction de déplacement (D2) du suceur d'aspirateur, le canal d'aspiration (12) comprenant un bord avant et un bord arrière (1 2b), la face inférieure (11) comportant une surface de glissement arrière (14) et une surface de glissement avant (15) situées de part et d'autre du canal d'aspiration (12). La face inférieure (11) de la semelle (5) comporte une partie arrière (18) située en retrait de la surface de glissement arrière (14) et une surface de liaison (19) reliant la surface de glissement arrière (14) à la partie arrière (18), la surface de liaison (19) étant convexe, une convexité de la surface de liaison (19) étant orientée à l'opposé du canal d'aspiration (12).
Patent FR-3081698-A1 (FR)
Title: Appareil de podologie de type podoscope et installation pour la fabrication d'ortheses plantaires utilisant un tel appareil
Inventor: FAVREAU GWENAEL
IPC: A61B5/103
Filed: 2018-06-04
Abstract: L'invention concerne un appareil de podologie de type podoscope (1), comprenant un châssis (2) supportant - une structure d'appui au moins partiellement transparente (3) pour l'appui de l'un au moins des pieds (P) d'une personne, et - un miroir (4) disposé sous ladite structure d'appui au moins partiellement transparente (3) et situé à une certaine distance de celle-ci, pour l'observation du dessous dudit ou desdits pieds (P) de la personne, lequel miroir (4) est orienté en direction de ladite structure d'appui au moins partiellement transparente (3) et positionné de sorte à renvoyer l'image du dessous dudit ou desdits pieds (P) vers un côté ouvert (5) dudit châssis (2) ; Selon l'invention, ladite structure d'appui au moins partiellement transparente (3) est montée articulée sur ledit châssis (2) autour d'un axe d'articulation (3a) pour lui permettre d'occuper - une position horizontale stable permettant l'appui en charge dudit ou desdits pieds (P) de la personne, et - une position stable inclinée par rapport à l'horizontale permettant l'appui en charge partielle dudit ou desdits pieds (P) de la personne.
Patent FR-3084369-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un melange de peroxydes organiques dont le 1,3-1,4-bis (tert-butylperoxy isopropyl)benzene pour la reticulation de polymeres reticulables
Inventor: LU CHAO
IPC: C08L31/04
Filed: 2018-07-25
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un mélange de peroxydes organiques contenant le 1,3-1,4-bis (tert-butylperoxy isopropyl)benzène et au moins un deuxième peroxyde organique ayant une température de demi-vie à une minute allant de 130 à 170°C. L'invention concerne également l'utilisation de ladite composition pour la réticulation d'au moins un polymère réticulable.
Patent FR-3084757-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage d'interrupteurs de cote haut et systeme electrique comportant un tel systeme de pilotage
Inventor: MORVANY ROMUALD
IPC: H01H63/00
Filed: 2018-08-03
Abstract: Ce système de pilotage (201) comporte : - pour chaque interrupteur de côté haut (108U, 108V, 108W), une unité de pilotage (202U, 202V, 202W) pour sélectivement ouvrir et fermer cet interrupteur de côté haut (108U, 108V, 108W), l'unité de pilotage (202U, 202V, 202W) présentant une borne d'alimentation positive et une borne d'alimentation négative connectée à la borne inférieure de l'interrupteur de côté haut (108U, 108V, 108W) ; - une capacité intermédiaire (C) ; - un système de connexion (208, 210U, 210V, 210W, 212) de la capacité intermédiaire (C) conçu pour respectivement connecter deux bornes de la capacité intermédiaire (C) aux deux bornes de l'une sélectivement parmi une alimentation (204) et les unités de pilotage (202U, 202V, 202W). Le système de pilotage (201) comporte en outre, pour chaque unité de pilotage (202U, 202V, 202W), une capacité d'amorçage (CU, CV, CW) connectée entre la borne d'alimentation positive de l'unité de pilotage (202U, 202V, 202W) et la borne inférieure de l'interrupteur de côté haut (108U, 108V, 108W) associé à l'unité de pilotage (202U, 202V, 202W).
Patent FR-3089284-A1 (FR)
Title: Elément de protection balistique comprenant une parti de protection renforcée et une partie de protection allégée
Inventor: KUMUCHIAN GEORGES
IPC: F41H5/04
Filed: 2018-11-30
Abstract: Elément de protection balistique comprenant une parti de protection renforcée et une partie de protection allégée L’élément de protection balistique (1) pour protéger au moins une partie d’un corps d’un utilisateur, comprend au moins une partie de protection allégée (2), réalisée en au moins un matériau souple. Il comprend en outre au moins une partie de protection renforcée (4), réalisée en au moins un matériau rigide et étant solidarisée à demeure à la partie de protection allégée (2), la partie de protection allégée (2) s’étendant sur au moins une partie de la périphérie de la partie de protection renforcée (4). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3089613-A1 (FR)
Title: Couvercle pour boite collectrice
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-12-10
Abstract: Couvercle pour boite collectrice Couvercle (1) pour boite collectrice pour échangeur de chaleur présentant deux rangs de circulation de fluide, ledit couvercle (1) comprenant un profilé présentant deux lobes (10), chacun desdits lobes (10) étant destinés à définir un compartiment (12) permettant la circulation d’un fluide en provenance et/ou en direction de l’un desdits rangs, lesdits lobes (10) étant reliés entre eux par une partie centrale (14) du profilé comprenant deux parois centrales (15) formant entre elles un espace E et reliées entre elles par une paroi transversale (16) sensiblement plane destinée à venir en appuis contre une plaque collectrice de la boite collectrice, ladite paroi transversale présentant une épaisseur sensiblement identique à celle des parois centrales (15), ladite partie centrale (14) présentant au moins une ouverture (20) de manière à permettre une circulation du fluide de l’un des compartiments (12) à l’autre Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090953-A1 (FR)
Title: Méthode de vérification de la robustesse d’un réseau neuronal
Inventor: ABRASHOV SERGEY
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de validation d’un système de réseau neuronal pour un système, notamment pour un véhicule, le réseau neuronal étant configuré pour prendre une décision de réalisation d’une action et recevant en entrée au moins un signal issu d’au moins un capteur du système, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : la détermination (E1) d’au moins une sortie critique du réseau neuronal, engendrant la non-réalisation de l’action, la détermination (E2) d’au moins un signal d’entrée, dit critique, correspondant à ladite au moins une situation critique, la vérification (E3) que ledit au moins un signal d’entrée critique correspond à un signal d’entrée déterminé comme possible, autrement dit susceptible d’être généré par ledit au moins un capteur correspondant en situation réelle d’utilisation du système. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091460-A1 (FR)
Title: Système de protection pour un composant électronique
Inventor: GHERIB MEHDI
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-26
Abstract: Système de protection pour un composant électronique Ce système de protection (2) pour un équipement électronique comporte un boîtier comprenant un premier compartiment (3) et un deuxième compartiment (4), le premier compartiment (4) délimitant une première enceinte fermée (31), le deuxième compartiment délimitant une deuxième enceinte fermée (41) séparée de la première enceinte et apte à recevoir au moins un composant électronique, le deuxième compartiment (4) comprenant un système de refroidissement incluant au moins un module Peltier fixé sur le fond de la deuxième enceinte. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093076-A1 (FR)
Title: Pivot d’aube à orientation réglable et à encombrement réduit pour moyeu de soufflante de turbomachine
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: F01D7/00
Filed: 2019-02-22
Abstract: Pivot d’aube à orientation réglable et à encombrement réduit pour moyeu de soufflante de turbomachine L’invention concerne un pivot (2) d’aube à orientation réglable pour moyeu de soufflante de turbomachine, comprenant un plot (4) ayant des moyens de retenue (10) d’un pied d’aube (12) de soufflante et des moyens d’accouplement (16) pour la transmission d’un couple de torsion, un palier à roulement à billes de reprise des efforts centrifuges (26) ayant une bague interne (28), un écrou de serrage (42) vissé sur un filetage externe (44) du plot pour assurer un serrage de la bague interne du palier à roulement de reprise des efforts centrifuges sur le plot, un palier à roulement de reprise des efforts transversaux (34), une bague de transmission de calage (18) positionnée à l’intérieur de l’extrémité radiale intérieure du plot et munie de moyens d’accouplement (20) coopérant avec les moyens d’accouplement (16) du plot, et des moyens de verrouillage (22, 24) de la bague de transmission de calage sur le plot. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093215-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de surveillance de l’environnement d’un robot
Inventor: COURTEVILLE ALAIN
IPC: G06T7/50
Filed: 2019-02-22
Abstract: L’invention concerne un procédé (200) de surveillance de l’environnement d’un robot comprenant au moins une itération d’une phase de détection (220) comprenant les étapes suivantes : acquisition (222), à un instant de mesure, d’une image de profondeur dudit environnement, dite image de mesure, par ladite au moins une caméra 3D, recalage (228) desdites images de référence et de mesure, et détection (230) d’un changement relatif à un objet dans l’environnement dudit robot par comparaison desdites images de référence et de mesure. Elle concerne également un dispositif mettant en œuvre un tel procédé et un robot équipé d’un tel dispositif. Figure d’abrégé : Fig. 2.