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Patent FR-2986277-A1 (FR)
Title: Method for e.g. detecting failures of pre-post engagement type starter for automatically restarting thermal engine of vehicle, involves determining failure of starter, and determining origin of failure in case of failure of starter
Inventor: GRISI FABRICE
IPC: F02N11/00
Filed: 2012-01-31
Abstract: The method involves monitoring supply voltage (12) of a starter and changing speed of a thermal engine, during activation of the starter. A possible failure of the starter is determined. An origin of the failure is determined in case of failure. The starter is determined to be faulty and the origin of the failure is determined to be that insertion of a pinion of the starter is not correctly made when the supply voltage strongly drops at the time of application of the starter and quickly increases before end of a predetermined time period (t0) and when the engine speed is not increased.
Patent FR-2987274-A1 (FR)
Title: Ventilating device for detecting respiratory cycles of patient, has signal processing unit attached with sensor to determine average gas leak value and inspiratory flow value from measured signal flow
Inventor: JACQUOT ERIC
IPC: A61M16/00
Filed: 2012-02-27
Abstract: The device has a ventilator (1) fluidly connected to a patient circuit (2) for generating gas under positive pressure to feed the patient circuit with the gas under pressure. The patient circuit comprises respiratory branches. A single flow sensor (3) is connected with the respiratory branches of the patient circuit to determine signal flow representing the output gas circulating in the respiratory branches. A signal processing unit (4) is attached with the sensor to determine an average gas leak value and an inspiratory flow value from the measured signal flow. An independent claim is also included for a method for determination an average gas leak value and an inspiratory gas flow value between a ventilating device and a patient.
Patent FR-2988323-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de formation d'un revetement microstructure sur un substrat tel qu'un element d'aeronef
Inventor: LIEUTET ERIC
IPC: B29C59/02
Filed: 2012-03-23
Abstract: Dispositif pour former un revêtement microstructuré sur un substrat, comprenant une bande (18) microstructurée déplaçable en roulant sans glissement sur le substrat en contournant des organes d'appui principaux (12, 14) montés sur un châssis, ainsi que des organes d'appui secondaires (28) montés sur le châssis de manière à être au contact d'une face intérieure (29) de la bande dans une zone (26) d'un brin (24) de celle-ci délimité entre lesdits organes d'appui principaux (12, 14), laquelle zone (26) est exposée à l'action de moyens de durcissement (22) permettant l'accélération du durcissement d'un matériau durcissable destiné à former ledit revêtement. Procédé pour former un revêtement microstructuré au moyen du dispositif précité.
Patent FR-2992937-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de determination de la position angulaire absolue du volant de direction d'un vehicule automobile
Inventor: MORETTI ROMAIN
IPC: B62D5/04
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la position angulaire absolue d'un volant (3) de direction de véhicule, ledit procédé comprenant une étape (a) de première estimation au cours de laquelle on évalue une première valeur (Angle1) représentative de la position angulaire absolue dudit volant (3) par un premier modèle reposant sur l'analyse d'un premier paramètre dynamique de roulage du véhicule, tel que l'écart de vitesse des roues d'un train roulant, une étape (b) de seconde estimation au cours de laquelle on évalue une seconde valeur (Angle2) représentative de la position angulaire absolue dudit volant par un second modèle reposant sur l'analyse d'un second paramètre dynamique, tel que la vitesse de lacet, puis une étape (c) de vérification au cours de laquelle on compare la différence entre la première valeur (Angle1) et la seconde valeur (Angle2) à un seuil de cohérence (S) prédéterminé, afin de décider de la prise en considération ou de l'exclusion desdites valeurs, par une pondération appropriée.
Patent FR-2997778-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'un modele comportemental d'un moteur d'avion
Inventor: FOIRET GUILHEM
IPC: G01M15/00
Filed: 2012-11-05
Abstract: Procédé de construction d'un modèle comportemental (32) d'un moteur d'avion, en vue notamment du suivi du fonctionnement de ce moteur, le procédé comprenant une étape d'apprentissage (12) d'au moins une fonction de régression statistique à partir d'une base de données générique (14) comportant des données de plusieurs moteurs d'avion, afin d'établir un modèle comportemental générique (10) des moteurs d'avion, et une étape supplémentaire de recalage du modèle comportemental générique à partir de données d'une base de données (24) spécifique au moteur d'avion précité, afin d'établir un modèle comportemental (32) tenant compte des spécificités propres à ce moteur.
Patent FR-3000211-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage par balayage , dispositif d'imagerie le comportant et procede de mise en oeurvre
Inventor: VOGLER RENE
IPC: G01N23/08
Filed: 2012-12-20
Abstract: Un dispositif d éclairage par balayage comporte un centre d émission 1 à partir duquel un rayonnement est émis dans un secteur d'éclairage 2, une couronne cylindrique 3 (ou une simple portion d'une telle couronne) centrée sur la source et mobile en rotation autour d'un premier axe 4, cette couronne comportant une pluralité de fentes 5 régulièrement réparties autour de son axe de rotation et ayant une même amplitude angulaire α, une portion de cylindre 7 centrée sur la source et mobile en rotation autour d'un second axe 8 croisant le premier axe audit centre en formant un angle non nul, cette portion de cylindre comportant une fente 9 ayant une amplitude angulaire β, un premier dispositif 12 de commande pas à pas de la rotation de la couronne définissant un pas angulaire élémentaire aa tel qu'il existe un entier N1 différent de 1 respectant la condition α=N1.αα, et un dispositif 13 de commande pas à pas de la rotation de la portion de couronne définissant un pas angulaire ββ tel qu'il existe un entier N2 différent de 1 respectant la condition β=N2.ββ. En variante, les parties pleines et vides des éléments 3 et 7 ont des rôles inversés.
Patent FR-3002729-A1 (FR)
Title: Collapsible picnic table for use as garden furniture, has benches comprising strips to fold benches relative to plate, and legs and triangulation bars comprising hinges such that benches are positioned on plate in folded position
Inventor: RONDREUX PIERRE
IPC: A47B3/08
Filed: 2013-06-19
Abstract: The table has a plate (1) comprising strips, and right and left benches (2, 3) comprising strips to fold the benches with respect to the plate. Support bars (4, 5) maintain the table in unfolded position. Legs and articulated triangulation bars (6, 7) comprise hinges, such that the benches are positioned on the plate in a folded position. The support bars include insertable bolts to assemble the bars. The triangulation bars connect the support bars to the plate, so that the support bars and the triangulation bars are flatly positioned under the plate in the folded position.
Patent FR-2993601-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'une sonde de gaz d'echappement
Inventor: FEY MICHAEL
IPC: F01N9/00
Filed: 2013-07-17
Abstract: Procédé de gestion d'une sonde de gaz d'échappement installé dans le canal de gaz d'échappement d'un moteur thermique. La sonde de gaz d'échappement a un élément chauffant et la puissance de chauffage est régulée pour stabiliser la température de la cellule. On détermine la tension de la sonde par le branchement électrique de la cellule de mesure. On génère le signal de sortie de la sonde indépendamment de la température. A l'aide de la tension de sonde mesurée et de sa résistance interne dans une première étape on calcule la tension de Nernst de la cellule de mesure qui s'établirait sans branchement électrique et dans une seconde étape on convertit la tension de Nernst obtenue en une tension de Nernst à la température nominale.
Patent FR-3013584-A1 (FR)
Title: Ligament prothetique biomimetique resorbable
Inventor: BRULEZ BERNARD
IPC: A61L27/34
Filed: 2013-11-22
Abstract: La présente invention concerne notamment une prothèse de ligament artificiel remarquable en ce qu'elle comprend une nappe constituée en tout ou partie de fibres de PCL. La prothèse de ligament selon l'invention est un ligament artificiel biodégradable et "biointégrable" permettant de lever toutes les appréhensions et les incertitudes dues aux supports synthétiques non dégradables. C'est une structure prothétique inspirée et proche du tissu natif, biodégradable tout en étant stérilisable. Elle peut être ensemencé ou non pour faciliter la formation de tissus fonctionnels par une activité cellulaire et tissulaire contrôlées, et présentant les propriétés mécaniques requises. La prothèse selon l'invention est lentement résorbable afin d'être progressivement remplacée par un tissu fonctionnel identique à celui du ligament natif.
Patent FR-3014392-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'aide au freinage d'un vehicule a moteur thermique, par sources de depression multiples
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60T17/02
Filed: 2013-12-05
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à l'aide au freinage d'un véhicule à moteur thermique (MT), et comprend un module d'assistance pneumatique de freinage (MAP) comportant des chambres avant (CV) et arrière (CR) et couplé à une pédale de frein (PF), un premier conduit (CD1) reliant la chambre arrière (CR) à une chambre de plenum (CP) du moteur thermique (MT) propre à induire une dépression, une pompe à vide électrique (PV) pour induire une dépression, un deuxième conduit (CD2) connecté à la pompe à vide électrique (PV) et au premier conduit (CD1), un filtre à air (FA) connecté à la chambre de plenum (CP), un module d'amplification de dépression (MAD) couplé au filtre à air (FA), au deuxième conduit (CD2), entre la pompe à vide électrique (PV) et le premier clapet anti-retour (CA1), et à un troisième conduit (CD3) également connecté au premier conduit (CD1).
Patent FR-3014523-A1 (FR)
Title: Vanne d'isolement d'un accumulateur hydraulique, ensemble equipe d'une telle vanne, procede de montage correspondant
Inventor: NAULIN EDOUARD
IPC: F16K17/04
Filed: 2013-12-06
Abstract: La vanne (1) comprend : - un corps creux (15) qui comportant un conduit (17) de passage pour un fluide ayant une entrée (19) et une sortie (21),; - une soupape (25) mobile par rapport au corps creux (15) entre une position d'obturation de l'entrée (19) et une position de dégagement de l'entrée (19); - un organe élastique (27) rappelant la soupape (25) vers sa position de dégagement ; La vanne (1) comprend un organe de commande (29) lié à la soupape (25), mobile sélectivement par rapport au corps creux (15) entre une première position stable dans laquelle l'organe de commande (29) bloque la soupape (25) en position d'obturation, et une seconde position stable dans laquelle la soupape (25) est libre de débattre entre sa position d'obturation et sa position de dégagement.
Patent FR-3017344-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception en coulissement d'une tige cylindrique de montage d'un appui-tete sur un dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: GANIER DAVID
IPC: B60N2/48
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de réception en coulissement d'une tige (2) cylindrique de montage d'un appui-tête sur un dossier de siège de véhicule automobile, ledit dispositif étant à base de matériau plastique moulé et comprenant un conduit (3) tubulaire dont la paroi intérieure (4) s'inscrit dans une enveloppe cylindrique, ladite paroi étant pourvue de deux bourrelets (5a,5b) destinés à assurer un contact serrant de ladite tige dans ledit conduit, chacun des bourrelets (5a,5b) : présentant une section transversale uniforme ; étant symétrique de l'autre bourrelet (5b,5a) par rotation de 180° autour de l'axe (6) de ladite enveloppe ; se déployant selon ledit axe en hélice de pas constant.
Patent FR-3027041-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication et d'assemblage en usine, de modules de structures isoles, de grande dimension pour la construction sur chantiers, d'immeubles ou de maisons individuelles
Inventor: CORLER LUCIEN
IPC: E04G17/14
Filed: 2014-10-09
Abstract: Dispositif d'assemblage de deux plaques en béton moulé, servant à la construction d'immeubles ou de maisons individuelles. L'invention concerne un dispositif de fabrication et d'assemblage en usine de modules isolés de grande dimension, de manière à rendre plus facile et moins pénible la pose de ceux-ci sur les chantiers de construction. Il est constitué d'un panneau extérieur (1) et ses quatre plaques écrous. D'un panneau intérieur (7) percé de quatre trous traversant et comprenant un lamage. Ces panneaux sont réunis entre eux par quatre entretoises de fixation (10) venant se visser sur le panneau extérieur (1) et recevant le panneau intérieur (7) lui-même vissé (11) sur ces entretoises. Le système d'isolation (12) est collé sur le panneau extérieur. Le voile béton (6) est coulé directement sur le chantier. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux chantiers de construction.
Patent FR-3019170-A1 (FR)
Title: Procede de traitement du chrome present dans des effluents et installation correspondante
Inventor: GUILLAUME ALEXANDRE
IPC: C02F9/04
Filed: 2014-03-28
Abstract: Le procédé de diminution de la teneur en chrome, notamment en chrome hexavalent, présent dans un effluent liquide, dit effluent initial (1), comprend au moins une étape de réduction (9) par l'ajout à l'effluent initial d'un acide organique faible (10) en quantité suffisante pour réduire le chrome hexavalent présent dans l'effluent initial à une valence inférieure, à savoir en chrome trivalent, ladite étape étant suivie d'une étape d'évacuation de l'effluent liquide ainsi traité dit effluent final. L'étape de réduction (9) est effectuée après ajustement (12) du pH de l'effluent initial à une valeur du pH inférieure au pH initial de l'effluent initial tout en étant compatible avec une évacuation de l'effluent final à cette valeur de pH. L'invention comprend également une installation de mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3021053-A1 (FR)
Title: Compositions de tensio-actifs et de polymeres et leurs utilisations pour la recuperation amelioree d'hydrocarbures
Inventor: LEVITT DAVID
IPC: C09K8/588
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse à base de tensioactifs cationiques et/ou non-ioniques, et de polymères cationiques et/ou non ioniques, ladite composition est adaptée à la récupération améliorée d'hydrocarbures (EOR).
Patent FR-3022937-A1 (FR)
Title: Piscine demontable
Inventor: RAPACCIOLI FRANCK
IPC: E04H4/12
Filed: 2014-06-26
Abstract: La présente invention concerne une structure démontable comprenant des éléments permettant de former, en combinaison, un récipient destiné à recevoir de l'eau et créer ainsi une piscine (10), dans laquelle la structure comprend des premiers éléments (60, 61, 62, 63) adaptés pour installer la structure sur le sol et des deuxièmes éléments (20, 21, 22, 23) adaptés pour être fixés sur les premiers éléments (60, 61, 62, 63), afin d'obtenir une structure verticale et dans laquelle ces deuxièmes éléments (20, 21, 22, 23) sont adaptés pour supporter des parois définissant ensemble un récipient destiné à contenir de l'eau. Lesdits premiers éléments (60, 61, 62, 63), deuxièmes éléments (20, 21, 22, 23) et éléments permettant de former des parois (42) sont positionnés les uns sur les autres dans le but d'être fixés les uns aux autres grâce à leur propre poids et au poids de l'eau lorsque celle-ci est introduite à l'intérieur du récipient.
Patent FR-3009447-A1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: KATAOKA SHIGETO
IPC: H01R13/639
Filed: 2014-07-25
Abstract: Un élément de retenue (10) est formé à partir d'un corps (18) et de parties étendues (11). Le corps (18) comporte deux pattes pouvant être fléchies (20) et les pattes (20) comportent des griffes de verrouillage (21) destinées à être maintenues sur un boîtier de connecteur mâle (1) à une position de verrouillage partiel et des saillies de verrouillage (22) destinées à être verrouillées sur les raccords de borne mâles (5). Une surface de poussée (19) de l'élément de retenue (10) est étendue suivant une direction longitudinale par les parties étendues (11). Une partie de correction de posture (23) est formée entre les pattes (20) et s'assemble dans une cavité creusée (15) d'une paroi de séparation (14) de manière à être verrouillée à l'intérieur lorsque l'élément de retenue (10) est à une position de verrouillage total, limitant ainsi une posture oblique de l'élément de retenue (10).
Patent FR-3024950-A1 (FR)
Title: Module de mise en contact de liquide et de gaz et ensemble de mise en contact comprenant une succession de tels modules de mise en contact
Inventor: WATTIAU MIKAEL
IPC: B01J19/32
Filed: 2014-08-20
Abstract: Ce module de mise en contact (1) comprend - plusieurs segments linéaires (2) verticaux lorsque le module de mise en contact (1) est en position de service, - des premiers moyens d'assemblage disposés sur plusieurs segments linéaires (2), et - des deuxièmes moyens d'assemblage disposés sur plusieurs segments linéaires (2). Les premiers moyens d'assemblage sont configurés pour coopérer avec des deuxièmes moyens d'assemblage disposés sur des segments linéaires adjacents (52) appartenant à un module de mise en contact adjacent (51), de sorte que les segments linéaires (2) appartenant au module de mise en contact (1) sont substantiellement alignés avec les segments linéaires adjacents (52) appartenant au module de mise en contact adjacent (51).
Patent FR-3027171-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un onduleur triphase mettant en œuvre une modulation vectorielle.
Inventor: EL KHAMLICHI DRISSI KHALIL
IPC: H02P21/00
Filed: 2014-10-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de commande d'un système comportant au moins un onduleur à six interrupteurs, relié à une batterie, et contrôlé par un processeur. Ledit procédé mettant en œuvre une modulation vectorielle, caractérisé en ce qu'il est apte à éviter que le courant reliant la batterie passe par zéro Ampère au moyen d'une logique de commande appropriée. La présente invention se rapporte également à un dispositif de commande d'un composant électronique.
Patent FR-3014826-A1 (FR)
Title: Systeme automatique de stockage de cycles et cycle pour un tel systeme.
Inventor: TAVERNIER PATRICK
IPC: B62H3/10
Filed: 2014-12-17
Abstract: Système automatique comprenant une infrastructure fixe (S, 2, 7) ayant des unités centrales électroniques (56) reliées à des périphériques (3-6, 55, 57, 60, 61) comprenant au moins une interface utilisateur (3, 4), l'unité centrale électronique étant adaptée pour fonctionner selon soit un mode normal où lesdits périphériques fonctionnent, soit au moins un mode d'endormissement dans lequel l'unité centrale électronique arrête au moins certains périphériques, et l'unité centrale électronique du poste de commande étant adaptée pour passer en mode d'endormissement au moins lorsque l'interface utilisateur est restée inutilisée pendant un temps prédéterminé.
Patent FR-3036367-A1 (FR)
Title: Trottinette pliable
Inventor: BIGOT HENRI
IPC: B62K15/00
Filed: 2015-05-19
Abstract: Trottinette pliable comprenant une plateforme (10) sur l'avant de laquelle est monté pivotante une tige de direction (20) ayant une extrémité inferieure pourvue d'une première roue (23) et une extrémité supérieure pourvue d'un guidon (24) une partie arrière (30) sur laquelle est montée une seconde roue (32) de telle manière que la tige de direction, la roue avant et la roue arrière soient contenues sensiblement dans un même plan (P) lorsque la trottinette est dans un état déplié, la plateforme comprenant des moyens (26) (34) d'articulation de la partie avant et de la partie arrière permettant de réduire l'empattement de la trottinette lorsque celle-ci est repliée et maintenir au moins la roue avant, la roue arrière et la tige de guidon dans ledit plan P.
Patent FR-3036821-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la decision pour detecter et signaler des risques meteorologiques locaux lies au relief du terrain survole par un aeronef
Inventor: GILLET MARIANNE
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé qui comporte une étape d'élaboration d'une base de données de terrain (STP11) embarquée comportant une pluralité de données géographiques. Durant une étape d'élaboration d'une base de données de risques (STP12) au moins un risque météorologique local est mémorisé avant vol pour au moins une maille. Durant une étape de détermination de la météorologie (STP2) des conditions météorologiques actuelles et/ou prédites sont acquises pour au moins une maille. Durant une étape de traitement (STP3) au moins un paramètre combiné est déterminé pour au moins une maille, chaque valeur d'un paramètre combiné étant obtenue en appliquant une fonction logique fournissant pour une maille ladite valeur du paramètre combiné en fonction desdites données géographiques ainsi que desdits risques météorologiques et desdites données météorologiques. Durant une étape d'analyse (STP4), la présence d'un danger météorologique local potentiel au moins autour de l'aéronef (1) est détectée en vol en fonction desdites valeurs des paramètres combinés.
Patent FR-3038984-A1 (FR)
Title: Analyse proteomique de compartiments subcellulaires
Inventor: SALTEL FREDERIC
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-07-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau procédé d'analyse protéomique de compartiments subcellulaires combinant une microdissection laser suivie d'une analyse par spectrométrie de masse, ainsi qu'à un kit pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3040104-A1 (FR)
Title: Systeme de signalisation de passage prioritaire dynamique en alternance aux passages pour pietons, intersections et carrefours
Inventor: AMADON ALEXIS SYLVAIN PASCAL
IPC: G09F9/35
Filed: 2015-08-10
Abstract: L'invention vise à se substituer aux feux de circulation tricolores ou aux panneaux STOP afin de faire bénéficier aux automobilistes d'une alternance de priorité de passage aux intersections, sans contrainte d'attente prolongée ni superflue dans les cas respectifs où les voies concurrentes sont encombrées ou libres de véhicules. L'invention comprend un panneau à signalisation dynamique commandé par un contrôleur de feux et représentant tantôt un signal STOP (1) ou cédez-le-passage, tantôt un signal droit de passage (2) ou route prioritaire, tous conformes au code de la route. Le signal STOP lumineux (1) reste allumé tant que les feux des voies concurrentes, s'ils existent, sont au vert, au jaune, ou tant que les signaux STOP/cédez-le-passage des voies concurrentes sont éteints, s'ils existent.
Patent FR-3016151-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de collision avec un pieton
Inventor: MASE YUSUKE
IPC: B60R21/34
Filed: 2015-01-07
Abstract: Une détermination d'une position de collision sur un pare-chocs avant et une détermination d'une collision avec une personne avec une bonne précision en fonction de la position de collision déterminée sont faites, en utilisant une structure simple. Une unité de commande électronique (30) détermine la position de collision sur le pare-chocs avant (12) sur la base de signaux délivrés sur la base d'un changement d'une accélération de véhicule par des capteurs de gravité (106A, 106B) qui sont prévus au niveau d'une face arrière d'un habillage de pare-chocs (34) dans des positions davantage à l'extérieur dans la direction de largeur de véhicule par rapport à des positions correspondant aux éléments du côté avant (16). L'unité de commande électronique (30) détermine également si une collision avec une personne s'est produite ou non, sur la base de signaux délivrés sur la base d'un changement de pression à l'intérieur d'un tube de pression (104) grâce à des capteurs de pression (28A, 28B), prévus chacun sur le tube de pression (104) disposé le long de la direction de largeur de véhicule au niveau d'une face avant du renfort de pare-chocs (14).