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Patent FR-2996450-A1 (FR)
Title: Propionibacterium freudenreichii en tant qu'actif contre les desordres cutanes
Inventor: GUENICHE AUDREY
IPC: A61K8/99
Filed: 2012-10-05
Abstract: La présente invention concerne notamment l'utilisation d'un lysat ou surnageant de culture d'au moins un microorganisme de l'espèce Propionibacterium freudenreichii, comme agent pour traiter et/ou prévenir les désordres du cuir chevelu.
Patent FR-2996658-A1 (FR)
Title: Method for simulation of evolution of morphology of sportsmen or of virtual character, involves representing avatar representation of current morphology and estimated morphological evolution on screen for each predetermined duration
Inventor: PASCAL SEBASTIEN MARCEL
IPC: G16H20/30
Filed: 2012-10-10
Abstract: The method (10) involves supplying data (105) that is representative of a current morphology of a user i.e. sportsmen, where the data comprises weight and size of the user or a virtual character. A step for defining food intake and physical activity (110) is performed for a predetermined unit of time. A predetermined duration of morphological evolution is estimated (115) according to the food intake and the defined physical activity. An avatar representation of current morphology and estimated morphological evolution are represented (120) on a screen for each predetermined duration. An independent claim is also included for a device for simulation of evolution of morphology of a user or of a virtual character.
Patent FR-2996736-A1 (FR)
Title: Luggage or container, has cable passing through two flexible sheaths that are set in tension, where each end of two flexible sheaths is arranged with lever that is utilized for actuation of braking of rotating wheels
Inventor: JACOBSEN EBBE
IPC: A45C5/14
Filed: 2012-10-17
Abstract: The container (1) has a screw locking device and a set of rotating wheels (2), where the screw locking device is arranged with a hand driven operating unit (3) that acts on a single Bowden (RTM: Flexible cable) cable (4). The cable passes through two flexible sheaths (5, 6) that are set in tension. Each end of the two flexible sheaths is arranged with a lever that is utilized for actuation of braking of the rotating wheels. The lever is arranged in a case (8) connected to a rotating axle of the wheels.
Patent FR-3002697-A1 (FR)
Title: Systeme de deflexion configurable hyperfrequence
Inventor: LEE BOUHOURS MANE SI LAURE
IPC: H01Q3/12
Filed: 2013-02-22
Abstract: L'invention concerne un système de déflexion (1) configurable d'un faisceau hyperfréquence incident (Finc) présentant une longueur d'onde comprise dans une plage de longueurs d'onde correspondant aux hyperfréquences comprenant : -un premier (C1) et un deuxième (C2) composant diélectrique diffractif aptes à effectuer chacun une rotation autour d'un axe de rotation Z, -ledit système de déflexion (1) étant apte à générer un faisceau hyperfréquence (F) par diffraction dudit faisceau hyperfréquence incident (Finc) sur lesdits premier et deuxième composants (C1, C2), ledit faisceau hyperfréquence (F) étant orienté selon un angle fonction du positionnement angulaire entre ledit premier (C1) et ledit deuxième (C2) composants diffractifs, -lesdits premier et deuxième composant (C1,C2) présentant respectivement une première et deuxième structure périodique de première et deuxième période (P1, P2) selon un premier et deuxième axe (X1,X2), lesdites première et deuxième structures comprenant respectivement une pluralité de premières et deuxièmes microstructures primaires (MS1p, MS2p) formées respectivement sur un premier et un deuxième substrat (S1, S2) de premier indice et deuxième indice de réfraction substrat.
Patent FR-3001895-A1 (FR)
Title: Solution injectable a ph7 comprenant au moins une insuline basale dont le point isoelectrique est compris en 5,8 et 8,5 et un compose anionique porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes
Inventor: SOULA OLIVIER
IPC: A61K38/28
Filed: 2013-02-12
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,6 et 7,8, comprenant au moins : a) une insuline basale dont le point isoélectrique pI est compris entre 5,8 et 8,5 ; b) un composé anionique porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes. Dans un mode de réalisation, les compositions selon l'invention comprennent en outre une insuline prandiale.
Patent FR-3003696-A1 (FR)
Title: Antenne radioelectrique et dispositif radioelectrique
Inventor: LAYOUNI YASMINA
IPC: H01Q1/38
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne une antenne radioélectrique, comportant -un substrat diélectrique ; -une piste (10) électriquement conductrice, de largeur W, s'étendant longitudinalement, entre deux extrémités terminales (20, 22), uniquement à l'intérieur d'une bande (24) de largeur L délimitée, d'un côté, par une limite extérieure (26) et, de l'autre côté, par une limite intérieure (28), ces limites formant chacune une boucle fermée ; et dans laquelle : -la piste dessine un motif périodique (30), répété N fois, présentant une forme en « U » ou en « V » et comportant des brins de piste, séparés l'un de l'autre par une distance d'espacement S et formant des barres latérales du « U » ou du « V », -L est inférieure à 5mm ; -N est supérieur à 3 ; -W est supérieure ou égale à 0, 1 5mm ; -S est supérieure ou égale à 0,01mm.
Patent FR-2990036-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour gerer des donnees d'utilisateur dans une pluralite d'appareils de memorisation sur un reseau etendu pour la collaboration, la protection, la publication ou le partage, ainsi que la memorisation socialement organisee et l'acces partage a des appareils de memorisation
Inventor: BARRALL GEOFFREY S
IPC: G06F3/06
Filed: 2013-04-26
Abstract: Dans différents modes de réalisation, la présente invention concerne un procédé de fonctionnement d'un serveur pour gérer des données d'utilisateur dans une pluralité d'appareils de mémorisation. Le procédé comprend l'établissement, dans un système de base de données, par l'intermédiaire du serveur, d'une information pour chaque utilisateur enregistré ; l'établissement et la mémorisation dans le système de base de données d'un jeu de relations, basées sur des désignations par les utilisateurs, entre des appareils de mémorisation enregistrés et des désignations de conteneurs ; et l'utilisation d'un service central exécuté sur le serveur pour délivrer des données de relations appareil de mémorisation-conteneur aux appareils de mémorisation, de façon à permettre aux appareils de corroborer les conteneurs à l'intérieur de ceux-ci , et de répliquer des données d'utilisateur avec d'autres appareils de mémorisation qui ont corroboré des conteneurs correspondants, d'une manière conforme aux relations mémorisées, et le service central fonctionnant sans interaction avec les données d'utilisateur mémorisées dans les conteneurs.
Patent FR-2994968-A1 (FR)
Title: Materiau composite a base de carbone
Inventor: LEE JAE-YEOL
IPC: C04B35/83
Filed: 2013-04-30
Abstract: Il est décrit ici un matériau composite à base de carbone qui comprend une fibre de carbone à base de lyocell et une matrice de carbone. Le matériau composite à base de carbone présente d'excellentes propriétés physiques, notamment une faible conductivité thermique, une excellente adhérence interfaciale et une excellente robustesse, par rapport aux matériaux composites à base de carbone préparés en utilisant une fibre de carbone classique à base de polyacrylonitrile, une fibre de carbone à base de brai ou autre. Par ailleurs, le matériau composite à base de carbone décrit est respectueux de l'environnement et offre de faibles coûts de production par rapport aux matériaux composites à base de carbone comprenant une fibre de carbone classique à base de viscose produite en utilisant un solvant à base de disulfure de carbone hautement toxique.
Patent FR-3008963-A1 (FR)
Title: Mobilier pour la collecte et le compactage des dechets
Inventor: BIENABE PIERRE
IPC: B65F1/12
Filed: 2013-07-23
Abstract: La présente invention a pour objet un mobilier (10) pour la collecte et le compactage de déchets, ce mobilier comprenant un châssis (12), un bac de collecte (24) des déchets monté à l'intérieur de ce châssis (12), et des moyens de compactage (26) des déchets contenus dans le bac de collecte (24), ces moyens de compactage (26) prenant la forme d'un piston (28) monté mobile entre une position de compactage dans laquelle il comprime les déchets contenus dans le bac de collecte (24) et une position relevée dans laquelle il ne comprime plus les déchets contenus dans le bac de collecte (24), ce piston (28) étant maintenu par défaut dans une position de compactage sous l'effet d'un actionneur (30) permanent, le mobilier (10) étant caractérisé en ce que le bac de collecte (24) est monté mobile en translation (T24) par rapport au châssis (12).
Patent FR-3008989-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de transfert de matiere solide sous forme granulaire
Inventor: CASTELLI PIERRE
IPC: C10J3/50
Filed: 2013-07-29
Abstract: Un système de transfert (10) de matière solide (11) sous forme granulaire, d'une première enceinte (E1) dans laquelle règne une première pression (P1) vers une deuxième enceinte (E2) dans laquelle règne une deuxième pression (P2) supérieure à la première pression (P1), comprend un sas de transfert (12) entre les première et deuxième enceintes (E1, E2) et délimitant un volume interne (V), une ouverture d'admission (13) apte à mettre en communication fluidique le volume interne (V) avec la première enceinte (E1), une ouverture d'échappement (14) apte à mettre en communication fluidique le volume interne (V) avec la deuxième enceinte (E2), un unique piston (15) déplaçable à l'intérieur du sas de transfert (12) entre des première et deuxième positions telles que le volume interne (V) varie entre une première valeur occupée dans la première position du piston (15) et une deuxième valeur occupée dans la deuxième position du piston (15) et inférieure à la première valeur, et un élément de commande (16) du déplacement du piston (15) permettant que le passage de la première valeur à la deuxième valeur est réalisé par le piston (15) lorsque le volume interne (V) est en communication fluidique avec la deuxième enceinte (E2) et avant une mise en communication fluidique entre le volume interne (V) et la première enceinte (E1) et que le passage de la deuxième valeur à la première valeur est réalisé par le piston (15) lorsque le volume interne (V) est en communication fluidique avec la première enceinte (E1).
Patent FR-3016199-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de raccord tournant dielectrique et bimetallique et raccord tournant dielectrique et bimetallique correspondant
Inventor: OBRIST STEPHANE
IPC: F16L25/02
Filed: 2014-01-07
Abstract: Dans un procédé de fabrication de raccord tournant diélectrique et bimétallique, on réalise les étapes suivantes : a) on met en place le moyen diélectrique (3) sur une pièce (2) de raccord ; b) on met en place l'autre pièce (1) de raccord, de manière que le moyen diélectrique (3) soit placé entre les deux pièces de raccord ; c) on déforme partiellement une pièce (1) de raccord, pour relier avec jeu les deux pièces (1, 2) de raccord avec interposition du moyen (3) diélectrique, pour constituer un raccord tournant diélectrique et bimétallique.
Patent FR-3016885-A1 (FR)
Title: Copolymeres thermoassociatifs et echangeables, compositions les comprenant
Inventor: NGUYEN THI HANG NGA
IPC: C08L43/00
Filed: 2014-01-27
Abstract: La présente invention concerne un copolymère statistique résultant de la copolymérisation d'au moins un monomère fonctionnalisé par des fonctions diols. L'invention concerne également un procédé de préparation dudit copolymère. L'invention concerne aussi une composition résultant du mélange d'au moins un copolymère résultant de la copolymérisation d'au moins un monomère fonctionnalisé par des fonctions diols et d'au moins un composé comprenant au moins deux fonctions esters boroniques. Les copolymères statistiques résultant de la copolymérisation d'au moins un monomère fonctionnalisé par des fonctions diols et le composé comprenant au moins deux fonctions esters boroniques sont utilisés pour épaissir des fluides et contrôler leurs viscosités.
Patent FR-3019623-A1 (FR)
Title: Poignee pour un reservoir mobile, comprenant un dispositif de communication
Inventor: JANIN JEROME
IPC: G08C17/02
Filed: 2014-04-02
Abstract: L'invention concerne une poignée (4) pour un réservoir mobile pour fluide (1), notamment une bouteille de gaz, du type destinée à être montée sur un corps principal (2) d'un réservoir mobile (1) autour de son robinet de distribution (3), ladite poignée (4) étant caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif de communication (6) pour l'émission de données relatives au réservoir mobile (1) à destination d'un serveur distant (8), l'émission de données par le dispositif de communication (6) étant adaptée pour donner une information sur la géolocalisation de ladite poignée (4) et du réservoir mobile (1) sur laquelle elle est montée audit serveur distant (8).
Patent FR-3023239-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du couplage d'arbres d'un vehicule dont l'un est entraine par une machine, par ajout d'un couple additionnel decroissant/croissant
Inventor: DESCHAMPS ALEXANDRE
IPC: B60K6/387
Filed: 2014-07-03
Abstract: Un procédé contrôle le couplage, par des moyens de couplage (MC) d'un véhicule (V), d'un premier arbre (A1) entraîné par une machine (ME) à un second arbre (A2) entraînant des roues. Ce procédé comprend une première étape où l'on fait fonctionner la machine (ME) afin qu'elle entraîne le premier arbre (A1) selon un régime de consigne, puis on agit sur les moyens de couplage (MC) afin qu'ils débutent le couplage avec le second arbre (A2), et une seconde étape où, en cas d'impossibilité d'établissement du couplage entre les premier (A1) et second (A2) arbres, on fait délivrer par la machine (ME) un couple égal à la somme d'un couple de consigne et d'un couple additionnel alternativement décroissant et croissant et ayant une amplitude de variation augmentant d'une alternance à l'autre, jusqu'à ce que le couplage reprenne, puis on maintient sensiblement constant ce couple délivré jusqu'à la fin du couplage.
Patent FR-3023534-A1 (FR)
Title: Pedalier, notamment pedalier de bicyclette.
Inventor: HAMMANN ETIENNE
IPC: B62M3/06
Filed: 2014-07-10
Abstract: Dispositif pour un pédalier (1) de bicyclette, comprenant : - un arbre (2) ; - une manivelle (3) comprenant un guide (4), montée de façon à entraîner l'arbre de pédalier dans un sens de rotation (R+), et une coulisse (5) coulissant en translation dans le guide ; - une pédale (6) fixée à une extrémité distale (5L) de ladite coulisse ; - un maneton (7) monté de façon à entraîner l'arbre de pédalier en rotation (R+) ; et, - une tringle (8) montée entre une extrémité libre du maneton et une extrémité libre de la coulisse. L'invention permet au cycliste d'exercer une force radiale sur le pédalier et que cette force soit convertie en moment sur l'arbre central.
Patent FR-3024893-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'une machine hydraulique et procede de pilotage
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H57/04
Filed: 2014-08-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage d'une machine hydraulique (1) d'un groupe motopropul seur et un procédé de pilotage de la machine hydraulique (1). L'invention propose un dispositif de pilotage pouvant estimer l'augmentation du bruit masquant généré par la variation de vitesse effective du véhicule et déterminer une limite du régime de fonctionnement de la machine hydraulique (1) en fonction de la vitesse effective du véhicule. L'invention s'applique à véhicule comprenant une machine hydraulique.
Patent FR-3024964-A1 (FR)
Title: Interface de remplissage de reservoirs a volet pivotant
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: B67D7/42
Filed: 2014-08-19
Abstract: Une interface (2) de remplissage de réservoirs de véhicule automobile, comprenant une conduite (3) primaire, une conduite (4) secondaire et un volet pivotant monté mobile entre une première position dans laquelle le volet empêche l'accès à la conduite (4) secondaire et une deuxième position dans laquelle le volet empêche l'accès à la conduite (3) primaire, les conduites (3, 4) débouchant sur une table (10) de l'interface (2), le volet étant monté pivotant autour d'un axe (A) perpendiculaire à cette table (10).
Patent FR-3025488-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission et cycle comportant un dispositif de mesure d'effort a element sensible en materiau magnetostrictif
Inventor: VENZAL SIMON-DIDIER
IPC: G01L1/12
Filed: 2014-09-08
Abstract: La présente invention concerne un système de transmission (20) pour cycle (10), ledit système de transmission comportant un pédalier (21) mobile en rotation autour d'un axe (214) et un élément de transmission (23) des efforts appliqués sur le pédalier (21), et un dispositif de mesure adapté à mesurer l'effort appliqué sur le pédalier. En outre, le dispositif de mesure comporte : - un émetteur adapté à former un champ magnétique, - un élément sensible (31) en matériau magnétostrictif, - un capteur adapté à mesurer un champ magnétique, - un module de traitement configuré pour déterminer, en fonction du champ magnétique mesuré par le capteur, la fréquence de résonance (Fr) de l'élément sensible (31), et pour déterminer l'effort appliqué sur le pédalier en fonction de la fréquence de résonance (Fr) déterminée de l'élément sensible.
Patent FR-3027676-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de la concentration en oxygene interstitiel dans un lingot semi-conducteur
Inventor: CASCANT-LOPEZ MIGUEL
IPC: H01L21/66
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention est relative à un procédé de détermination de la concentration en oxygène interstitiel dans un lingot (1) en matériau semi-conducteur comprenant les étapes suivantes : a) découper dans le lingot (1) un tronçon (11) selon un plan longitudinal du lingot ; b) mesurer la concentration en oxygène interstitiel en plusieurs points (O', A, B, C, D) répartis sur une largeur (z) du tronçon (11) dans le plan de coupe longitudinal du lingot (1) ; c) convertir les mesures (O', A, B, C, D) de la concentration en oxygène interstitiel sur la largeur (z) du tronçon (11) en des mesures (O', A', B', C', D') de la concentration en oxygène interstitiel sur une profondeur (h) du tronçon ; d) extrapoler un profil radial de la concentration en oxygène interstitiel dans le lingot (1) à partir des mesures ([Oi](h)) de la concentration en oxygène interstitiel sur la profondeur (h) du tronçon (11) ; e) répéter les étapes b) à d) en différentes zones réparties le long du tronçon (11), d'où il résulte une pluralité de profils radiaux de la concentration en oxygène interstitiel dans le lingot (1) ; et f) corréler les profils radiaux pour déterminer la concentration en oxygène interstitiel dans chaque zone du lingot (1).
Patent FR-3029236-A1 (FR)
Title: Coffre tunnel a section en u pour volet roulant
Inventor: LE NOUY ALAIN
IPC: E06B9/17
Filed: 2014-12-02
Abstract: Coffre tunnel (1) de volet roulant à section en U prévu pour équiper un caisson de volet roulant placé dans le prolongement de la partie haute (8) d'une ouverture ménagée dans une maçonnerie, ledit coffre tunnel comprenant un fond (16) et une première ainsi qu'une deuxième parois latérales (14 et 15) qui s'étendent depuis le fond (16) jusqu'à l'ouverture du U, caractérisé en ce que le coffre de volet à section en U comporte un trou traversant (17) prévu pour le logement, de part en part dans ledit trou traversant (17), d'un renfort de fixation (9).
Patent FR-3030883-A1 (FR)
Title: Cellule memoire a grille de selection verticale formee dans un substrat de type fdsoi
Inventor: REGNIER ARNAUD
IPC: H01L27/115
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne une cellule mémoire formée dans un substrat (SUB) semi-conducteur, comprenant une grille de sélection (SGC) s'étendant verticalement dans une tranchée (TR) pratiquée dans le substrat, et isolée du substrat par une première couche d'oxyde de grille (D3), une grille flottante (FG) horizontale s'étendant au-dessus du substrat et isolée du substrat par une seconde couche d'oxyde de grille (D1), et une grille de contrôle (CG) horizontale s'étendant au-dessus de la grille flottante, la grille de sélection (SGC) couvrant une face latérale de la grille flottante, la grille flottante étant séparée de la grille de sélection uniquement par la première couche d'oxyde de grille (D3), et séparée d'une région de canal verticale (CH2) s'étendant dans le substrat le long de la grille de sélection, uniquement par la seconde couche d'oxyde de grille.
Patent FR-3030667-A1 (FR)
Title: Dispositif de bridage pour un conduit ombilical utilisable lors d'un forage en eau profonde.
Inventor: BOURDON JEAN-CLAUDE
IPC: F16L1/23
Filed: 2014-12-18
Abstract: Système (11) pour retenir latéralement un conduit ombilical (6) notamment utilisé pour un forage pétrolier en eau profonde, caractérisé en ce qu'il comprend : - un anneau rotatif (16) prévu pour être fixé sur un élément dudit conduit ombilical (6) ; et, - au moins un dispositif de mouillage, de préférence trois, chaque dispositif étant prévu pour être fixé audit anneau rotatif, de façon à exercer une tension latérale sur ledit conduit (6) ; chaque dispositif de mouillage comprenant de préférence un câble (31) prévu pour être fixé audit anneau rotatif (16).
Patent FR-3015216-A1 (FR)
Inventor: MALADEN RYAN DOMINIC
IPC: D21H27/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne des produits de type papier hygiénique qui présentent, après mesure selon la méthode d'essai de fibres libres décrite ici, des nombres de fibres libres nouveaux par rapport aux produits de type papier hygiénique connus, ainsi que des procédés pour les fabriquer.
Patent FR-3037363-A1 (FR)
Title: Eolienne directionnelle sur support rotatif a 360
Inventor: SASS GUY
IPC: F03D7/02
Filed: 2015-06-10
Abstract: Éolienne à axe de rotation sensiblement dans la direction du vent, caractérisée en ce qu'elle comporte un arbre supportant trois hélices de diamètre décroissants, respectivement haute pression (1), moyenne (2) et basse pression (3), logées dans un carter de volume décroissant et présentant une ouverture (4) évasée recevant le vent.
Patent FR-3042491-A1 (FR)
Title: Nouvelle installation combinant les meilleures techniques de traitement, de l'eau de mer et des dechets pour repondre a la penurie d'eau future et aux besoins croissants en energie
Inventor: DOUHIL KAIS
IPC: C12P5/02
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention consiste en la présentation d'une nouvelle installation industrielle en faveur du développement durable ([1]) combinant et optimisant les meilleures techniques de traitement, des eaux (osmose inverse et distillation eau de mer) et des déchets (biogaz) pour lutter contre l'épuisement des ressources mondiales en eau et en énergies. Cette même invention a pour but de résoudre les problèmes liés, aux consommations d'énergie élevées, aux rejets de sels en bords de mer et de permettre d'alimenter en eau, chauffage et électricité toute population vivante en zones ou non isolées. Il a été choisi, d'une part, de combiner une installation d'osmose inverse optimisée à une distillerie d'eau de mer pour procéder au dessalement de l'eau de mer et d'autre part, d'y greffer une station biogaz, formant la troisième branche nécessaire à l'obtention de cette nouvelle installation industrielle propre, autoalimentée en électricité, apportant une solution globale et complète en terme de possibilités de production d'eau sans rejets de sel, d'électricité et de chaleur, le tout, en favorisant l'élimination des déchets domestiques. Cette installation unique, permettra de faire face, à la pénurie d'eau mondiale inévitable ces prochaines années et aux besoins croissants de la population en énergie tout en favorisant une élimination des boues d'épurations de manière écologique.