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Patent FR-3091162-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique et/ou nutraceutique d'un extrait d'écorce d'Eperua falcata
Inventor: DANOUX LOUIS
IPC: A61Q7/00
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation cosmétique d’un extrait d’écorce de la plante Eperua falcata pour maintenir et/ou augmenter la croissance des fibres kératiniques saines, préférentiellement des cheveux sains, et/ou pour maintenir et/ou réduire la chute des fibres kératiniques saines, préférentiellement des cheveux sains. Elle concerne également un extrait d’écorce d’Eperua falcata pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention d’une diminution de la croissance des fibres kératiniques, préférentiellement des cheveux, et/ou d'une augmentation de la chute des fibres kératiniques, préférentiellement des cheveux, associées à une pathologie, notamment l’alopécie, préférentiellement sénile ou androgénétique, l’effluvium télogène, la pelade, et/ou des pathologies inflammatoires du follicule pileux, la dermatite atopique, le psoriasis, le prurit ou la dermatite séborrhéique.
Patent FR-3092438-B1 (FR)
Title: Composé thermoélectrique à base d’antimoniure de magnésium dopé de type n
Inventor: PERE DANIEL
IPC: H01L35/18
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-01-08
Abstract: Composé thermoélectrique à base d’antimoniure de magnésium dopé de type n L’invention concerne principalement un composé thermoélectrique à base d’antimoniure de magnésium Mg3Sb2 dopé de type n, le dopant étant choisi dans le groupe des terres rares ou étant un mélange de terres rares, et ledit composé étant dépourvu de bismuth.     L’invention concerne également un tel composé thermoélectrique pour lequel le dopant est du mischmétal.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3094440-B1 (FR)
Title: Boîte de vitesses pour véhicule automobile comprenant un système de verrouillage de la marche arrière
Inventor: BALAN DANIEL
IPC: F16H63/36
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-04-02
Abstract: Boîte de vitesses pour véhicule automobile comprenant au moins un arbre primaire d’entraînement (14) portant au moins un pignon (14a) d’entraînement de marche avant et un pignon (14b) d’entraînement de marche arrière, et au moins un arbre de marche arrière (16) portant un pignon (16a) de marche arrière déplaçable axialement le long dudit arbre (16) et configuré pour engager avec le pignon (14b) de marche arrière de l’arbre primaire (14) lorsque la marche arrière est enclenchée par le conducteur. La boîte de vitesses comprend un système (30) de verrouillage de la marche arrière configuré pour bloquer le crabotage du pignon (16a) de marche arrière tant que les critères de passages de la marche arrière ne sont pas requis, les critères de passage comprenant notamment le roulage du véhicule en marche avant et la vitesse du véhicule supérieure à une valeur de seuil. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3100343-B1 (FR)
Title: Dosimetre
Inventor: DEBNATH SREE BASH CHANDRA
IPC: G01T1/10
Filed: 2019-09-02
Granted: 2021-08-27
Abstract: DOSIMETRE Ce Dosimètre comporte : - une fibre optique (4) comportant un cœur (14) apte à guider de la lumière, - un matériau luminescent (30) apte, lorsqu’il est excité par un rayonnement ionisant secondaire, à générer la lumière guidée par le cœur de la fibre optique, - une couche amplificatrice (34) apte, en réponse à son excitation par le rayonnement ionisant primaire, à générer le rayonnement ionisant secondaire qui excite le matériau luminescent, cette couche amplificatrice : - étant déposée sur le matériau luminescent, - étant composée d'au moins 70%, en masse, de matériau dont le numéro atomique est supérieur ou égal à vingt neuf, et - l’épaisseur de cette couche amplificatrice étant supérieure à 15 µm. Fig. 1
Patent FR-3102889-B1 (FR)
Title: Electrolyte gelifie pour element electrochimique lithium-ion
Inventor: DEMEAUX JULIEN
IPC: H01M10/0565
Filed: 2019-10-30
Granted: 2023-04-21
Abstract: Un électrolyte de type gel comprenant une matrice qui est un polymère de poly(fluorure de vinylidène-co-hexafluoropropylène) dans laquelle est noyé un mélange liquide comprenant au moins un sel de lithium et un solvant comprenant au moins un carbonate linéaire, la matrice de polymère de poly(fluorure de vinylidène-co-hexafluoropropylène) représentant de 5 à 95 % en masse par rapport à la masse de l’électrolyte de type gel, le mélange liquide représentant de 95 à 5 % en masse par rapport à la masse de l’électrolyte de type gel. Cet électrolyte présente une stabilité accrue vis-à-vis de l’oxydation et de la réduction.  Figure abrégé : Figure 3
Patent FR-3104116-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un véhicule autonome.
Inventor: SIMONET DAVID
IPC: B60W50/10
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un procédé (1) de pilotage d’un véhicule comportant un mode autonome (2), géré par un système automatisé du véhicule et un mode manuel (3) où un conducteur exerce le contrôle des déplacements du véhicule.      Le procédé (1) comprend les étapes suivantes :     - Une étape de détection (4) de prise en main du volant, lorsque véhicule est en mode autonome (2), pour détecter la présence d’une main d’un occupant sur le point de saisir le volant,     - une étape d’identification (5) pour identifier l’occupant dont la main a été détectée,      - une étape de discrimination (6) consistant à interdire le passage du véhicule en mode manuel (3) lorsque l’occupant dont la main a été détectée est identifié à comme étant un passager et à entrainer le passage en mode manuel (3) lorsque l’occupant dont la main a été détectée est identifié comme étant le conducteur.     (Figure 1)
Patent FR-3104334-B1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique tournante et machine électrique tournante
Inventor: HUSSON PIERRICK
IPC: H02K1/27
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-07-01
Abstract: Rotor de machine électrique tournante et machine électrique tournante L’invention porte sur un rotor (1) pour machine électrique tournante, apte à interagir avec un stator (3) de la machine électrique tournante et en rotation par rapport à un axe de rotation (A), le rotor (1) comprenant :  - un corps de rotor (7) comportant une cavité (10),  - un aimant permanent (4) disposé partiellement dans la cavité (10), l’aimant permanent (4) ayant une première longueur (13) selon la direction de l’axe de rotation (A) entre une première face (11) de l’aimant permanent (4) d’une première extrémité (14) de l’aimant permanent (4) et une deuxième face (12) de l’aimant permanent (4) d’une deuxième extrémité (15) de l’aimant permanent (4),  le corps de rotor (7) comprenant une partie de maintien (16) de l’aimant permanent (4) sur laquelle est en appui l’aimant permanent (4) et apte à être radialement en regard du stator (3), la partie de maintien (16) de l’aimant permanent ayant une deuxième longueur (19) selon la direction de l’axe de rotation (A) entre une troisième face (17) de la partie de maintien et une quatrième face (18) de la partie de maintien,  la première longueur (13) de l’aimant permanent (4) étant supérieure à la deuxième longueur (19) de la partie de maintien (16).  L’invention porte également sur une machine électrique tournante équipée d’un tel rotor.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097655-B1 (FR)
Title: Procede d’imagerie utilisant conjointement une reconstruction pet et une reconstruction compton, de preference en compton 3d
Inventor: ILTIS ALAIN
IPC: G01T1/202
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, un système et un procédé d'imagerie PET et Compton, caractérisé par l’utilisation d’une localisation de zone dense par imagerie 3D Compton.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109652-B1 (FR)
Title: Procédé de prise de commandes de productions ponctuelles
Inventor: EL OUARDANI ABDELLAH
IPC: G06Q50/12
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention porte sur un procédé de prise de commandes de productions ponctuelles pour une pluralité de zones de commande, comprenant une étape d’association (EASSOC) d’un dispositif électronique (203) avec une zone de commande (202), puis, en réaction à une requête reçue (ERECEP) par voie électronique par un serveur de centralisation des commandes (300), la requête comprenant une date et une identification de dispositif, une étape d’ouverture (E25) par le serveur d’une session de commande pour un émetteur de la requête. Le procédé comprend de plus une étape de génération (EPRES), en réaction à une activation (E1) du dispositif électronique (203) via une interface d’activation (204) du dispositif électronique (203), d’un code d’engagement de commande.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 5
Patent FR-3097173-B1 (FR)
Title: Procédé pour surveiller un état d’usure d’un dispositif d’amortissement
Inventor: WITTMANN HUBERT
IPC: B60N2/52
Filed: 2020-06-12
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un procédé pour surveiller un état d’usure d’un dispositif d’amortissement dans un système, le système comprenant :  un siège de véhicule ayant une première partie, laquelle est montée de manière déplaçable dans au moins une direction par rapport à une seconde partie,  le dispositif d’amortissement pour amortir des oscillations étant disposé entre la première partie et la seconde partie,  comprenant en outre un premier capteur pour déterminer une position relative instantanée de la première partie par rapport à la seconde partie par rapport à une position relative initiale prédéterminée.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3115154-B1 (FR)
Title: Crayon de combustible nucléaire et procédé de fabrication
Inventor: BISCHOFF JÉRÉMY
IPC: G21C3/10
Filed: 2020-10-13
Granted: 2023-05-12
Abstract: Crayon de combustible nucléaire et procédé de fabrication Le crayon de combustible nucléaire comprend du combustible nucléaire contenu dans une gaine (4), la gaine (4) comprenant un tube (6) et deux bouchons (8), le tube (6) s’étendant suivant un axe central (A) et présentant deux extrémités, chaque bouchon (8) étant fixé à une extrémité respective du tube (6) en fermant cette extrémité de manière étanche. Le tube (6) étant recouvert par un revêtement de tube (16) s’étendant sur toute la longueur du tube (16), d’une extrémité du tube (6) à l’autre.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3115462-B1 (FR)
Title: Procede et installation de desinfection d'un espace clos au moyen d'un agent biocide a l 'etat gazeux
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: F24F3/16
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-05-26
Abstract: Le procédé de désinfection d’un espace clos (1) comprend une phase de désinfection (I), au cours de laquelle on disperse dans ledit espace clos au moins un agent biocide à l’état gazeux, et une phase de reconditionnement (II) de l’espace clos (1), au cours de laquelle on capte dans l’espace clos un flux gazeux (F), et plus particulièrement un flux d’air, contenant une quantité d’agent biocide, on soumet ledit flux gazeux (F) à un traitement permettant de diminuer la concentration de l’agent biocide présent dans ledit flux gazeux et on disperse dans l’espace clos (1) tout ou partie du flux gazeux traité, ladite phase de reconditionnement de l’espace clos étant réalisée jusqu’à ce que la concentration d’agent biocide dans l’espace clos soit suffisamment faible. Le traitement du flux gazeux au cours de la phase de reconditionnement (II) comprend une étape de lavage du flux gazeux avec un liquide de lavage, de manière à diminuer la concentration d’agent biocide dans le flux gazeux issu du lavage en prélevant, au moyen du liquide de lavage, au moins une partie de l’agent biocide présent dans le flux gazeux.  Figure 1
Patent FR-3120151-B1 (FR)
Title: Suppression du bruit d'un système d'essuie-glace dans un véhicule
Inventor: DEBSKI JACEK
IPC: G10K11/16
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'annulation du bruit produit dans l'habitacle d'un véhicule par un système d'essuie-glace. Le procédé est mis en œuvre par un dispositif d'annulation de bruit, et comprend la réception (401) de données de précompensation liées au bruit d'essuyage. Ces données de précompensation peuvent être émises par des capteurs colocalisés avec des éléments du système d'essuie-glace, ou par un calculateur commandant le fonctionnement du moteur du système d'essuie-glace. Il comprend en outre la génération (403) d'un signal de commande d'annulation de bruit basé sur les données de précompensation et sur un modèle de propagation du bruit d'essuie-glace dans l'habitacle et la transmission (404) du signal de commande d'annulation de bruit à un système de haut-parleurs du véhicule.  (Fig. 1)
Patent FR-3120136-B1 (FR)
Title: Emetteur optoélectronique a antenne reseau a commande de phase comportant une source laser evasée
Inventor: FOWLER DAIVID
IPC: G02B26/06
Filed: 2021-02-24
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention porte sur émetteur optoélectronique (1) à antenne réseau à commande de phase, comportant : une puce laser (10) contenant une source laser évasée (12) ; et une puce photonique (20) contenant des déphaseurs (24) et des émetteurs élémentaires (25) disposés dans N bras (23).  La puce photonique (20) comporte un coupleur (30) assurant le couplage optique entre la source laser évasée (12) et les bras (23), le coupleur (30) présentant une entrée de collection (31) disposée en regard de la surface d’émission (16) de la source laser évasée (12) et une sortie de transmission (32) comportant N guides d’onde rectilignes (34, 35) couplés aux N bras de l’émetteur optoélectronique et orientés de sorte que leurs axes longitudinaux sont sécants en la position zl.  Figure pour l’abrégé : fig.2A
Patent FR-3122910-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2021-05-17
Granted: 2023-07-07
Abstract: Dispositif d’amortissement pendulaire (1), comprenant :  - un support (2) mobile en rotation autour d’un axe (X),  - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2), et,  - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3)  par rapport au support (2), cet organe de roulement (11) coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3),  l’une au moins de la première (12) et de la deuxième piste (13) de roulement ayant une forme telle que le parcours du centre de gravité du corps pendulaire (3) lors de son déplacement par rapport au support (2) comprenne:   - une première portion (30) disposée de part de d’autre d’une position de repos (P0), cette première portion (30) ayant une forme permettant la filtration d’une valeur d’ordre des oscillations de torsion par le corps pendulaire (3) le long de cette première portion (30), et   - deux deuxièmes portions (31), disposée chacune au-delà d’une extrémité (P1) de la première portion(30), chaque deuxième portion (31) ayant une forme permettant la filtration d’une fréquence par le corps pendulaire (3) le long d’une de ces deuxièmes portions (31).  Figure d’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3124592-B1 (FR)
Title: Système de mesure de type MEMS ou NEMS multicapteurs
Inventor: JOURDAN GUILLAUME
IPC: G01L9/00
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un système de mesure (10) de type MEMs et/ou NEMs comprenant :  -un ensemble résonnant (ER) comprenant :  une entrée (E) et une sortie (S), une pluralité de N résonateurs optiques Ri indicés i présentant chacun une longueur d’onde de résonance λr,i,au moins un guide d’onde (GO) auquel sont couplés les résonateurs optiques,au moins un élément (Ei, Eij) couplé à chaque résonateur Ri   -un dispositif d’émission (DE)   -un dispositif de modulation (DM)   -un dispositif d’injection (DI) configuré pour superposer les N faisceaux lumineux pour former un faisceau d’entrée (Bin) et pour injecter le faisceau en entrée de l’ensemble résonant,  -au moins un détecteur (Det) configuré pour détecter un faisceau lumineux issu du faisceau en sortie de l’ensemble résonnant (Bout) et générer un signal de sortie (Sout),   -un dispositif de démodulation (DDM) comprenant au moins N modules de démodulation (11) de type détection synchrone.   Figure à publier : figure 6
Patent FR-3125652-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d’un conducteur electrique à un connecteur électrique, le dispositif etant muni d’un témoin visuel de bon montage
Inventor: GARAPON YOANN
IPC: H01R13/62
Filed: 2021-07-23
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de connexion (100) d’un conducteur électrique (2) à un connecteur électrique (1), le conducteur électrique (2) étant muni d’une paire d’encoches. Le dispositif (100) comprend un verrou formé de deux bras (4a, 4b) susceptibles de s’écarter l’un de l’autre et de se refermer sur le deuxième élément pour se loger dans ses encoches et placer le verrou en configuration de verrouillage. Le dispositif comprend un témoin visuel de verrouillage (5) formé d’au moins un motif (5a,5b). Le témoin visuel de verrouillage (5) est intègrement exposé uniquement lorsque le verrou est en configuration de verrouillage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128703-B1 (FR)
Title: Borne de collecte de contenants réemployables identifiables
Inventor: DRISSI KAITOUNI ISMAËL
IPC: B65D85/62
Filed: 2021-10-29
Granted: 2023-09-29
Abstract: Borne de collecte de contenants réemployables identifiables Un aspect de l’invention concerne une borne de collecte (1) de contenants réemployables (9) comprenant un dispositif d’identification, comprenant :  un premier conteneur de réception (3), une porte (4) articulée par rapport à une paroi (20) entre une position fermée et une position ouverte, un capteur de position (5) de la porte (4), un dispositif de verrouillage (6) de la porte (4),une rampe externe (7) s’étendant de la porte (4),un lecteur (8) d’identifiant d’un contenant réemployable, monté solidaire à la rampe externe (7),une unité de commande (u1) configurée pour :recevoir un code d’identification du lecteur (8), commander le dispositif de verrouillage (6) à l’état déverrouillé lorsqu’un contenant réemployable (9) est identifié,recevoir une information d’état ouvert du capteur de position (5), et en ce que la fermeture de la porte (4) est réalisée de manière autonome,commander le dispositif de verrouillage (6) à l’état verrouillé lorsqu’elle reçoit l’information état fermé du capteur de position (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3130859-B1 (FR)
Title: Barrière de contrôle d’accès
Inventor: BOLLORE FREDERIC
IPC: E01F13/00
Filed: 2021-12-21
Granted: 2023-11-10
Abstract: Titre : Barrière de contrôle d’accès L’invention concerne une barrière (1) de contrôle d’accès comprenant :- un support ;- une lisse (3) montée à rotation sur le support entre une position de barrage et une position de passage ;- un groupe moteur électrique,caractérisée en ce la barrière (1) comprend un mécanisme de sélection d’un comportement de la lisse (3) lors d’un défaut d’alimentation électrique du groupe moteur électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2150281-B1 (FR)
IPC: F23Q3/00
Filed: 1972-02-24
Granted: 1974-09-13
Abstract: An electromagnetic combination for igniters having a permanent magnetic flux circuit including a permanent magnet, an L-shaped soft iron core and an armature, said armature in the closed position closes the magnetic flux circuit and in the open position interrupts the magnetic flux circuit; and an energy storing operating member connected to the armature and extending from the magnet at an operating angle that is sufficiently large to move the armature from the closed position to the open position, when actuated.
Patent FR-2436377-B1 (FR)
IPC: G04D7/00
Filed: 1979-07-23
Granted: 1984-01-27
Abstract: A load measuring device for a stepping motor of an analogue electronic timepiece having a stator, a rotor and a coil includes a pulse generator for producing a range of different pulse width normal driving pulses and a driving circuit for successively applying the driving pulses to the motor. A detector detects the rotation and non-rotation state of the rotor in response to the application of each driving pulse and a control circuit is responsive to the detection by the detector for controlling the application by the driving circuit of the minimum pulse width normal driving pulse capable of driving the motor. Each minimum pulse width driving pulse corresponds to the load on the motor at that time and an analyzer analyzes the pulse width of the driving pulses to thereby indicate the load on the motor.
Patent FR-2486513-B1 (FR)
IPC: B01D53/34
Filed: 1980-07-11
Granted: 1982-11-05
Abstract: Nitric oxide, NO, and nitrogen peroxide, NO2, are facilely removed from gaseous admixtures comprising the same, together with gaseous oxygen, advantageously in a plate tower for the commercial production of nitric acid, by countercurrently oxidizing/absorbing said gaseous feedstream in aqueous solution, in a gas/liquid phase contactor, and wherein that section of said phase contactor the NOx content in the gaseous feedstream is less than 6000 vpm, the improvement which comprises that the residence time in said less than 6000 vpm section of said phase contactor, is increased to a value such that the ratio K, of the liquid retention volume in cubic meters in said phase contactor to the rate of flow therein of said gaseous feedstream in Nm3/hour, in excess of 5.10-4 hour.
Patent FR-2520164-B1 (FR)
IPC: H01H71/32
Filed: 1982-01-19
Granted: 1984-03-09
Abstract: 1. A differential tripping device in which the tripping energy, supplied to a polarized tripping relay (20) is generated by the secondary winding (18, 36) of a differential transformer (10) by a differential fault appearing in primary windings (14, 16) of the differential transformer (10), the winding (26) of the polarized relay (20) being connected to said secondary winding (18, 36) by a full-wave rectifier (19, 34) with diodes (D1, D2) characterized in that said winding (26) of the polarized relay, having an inductance and a time constant allowing, when a pulsating fault current occurs, a successive accumulation of energy at each pulse for a tripping control for a predetermined threshold and a quasi-instantaneous tripping control, when a continuous fault having a higher value than the threshold, suddenly occurs.
Patent FR-2561414-B1 (FR)
Inventor: PASTRE JEAN-LUC
IPC: G11C11/24
Filed: 1984-03-16
Granted: 1986-09-19
Abstract: 1. Data processing system comprising at least, a microprocessor (1) with an ordinal counter (9) for addressing a ROM memory (5) containing the program, a dynamic type RAM memory requiring refreshments, and, a multiplexer (7) for the addresses in said RAM memory, the refreshing addresses being outputted by the ordinal counter and applied to the dynamic RAM memory via the multiplexer, characterized in that the program comprises a sequence of instruction codes corresponding to a sequence of consecutive reading addresses in the ROM memory, being periodically repeated by an indefinite loop, the period of said instruction codes being so selected as to be less than or equal to the minimum refreshment period.
Patent FR-2579593-B1 (FR)
Inventor: LANGLOIS BERNARD
IPC: C07C43/225
Filed: 1985-03-29
Granted: 1987-06-05
Abstract: A process for the preparation of 1,1-dichloro-2,2,2-trifluoroethoxybenzene derivatives or 1,1-dichloro-2,2,2-trifluoroethylthiobenzene derivatives. A 2,2,2-trifluoroethoxybenzene or a 2,2,2-trifluoroethylthiobenzene derivative is brought into contact with chlorine in the presence of radiation.
Patent FR-2570143-B1 (FR)
Inventor: MACHINO TAKAMI
IPC: B60T8/171
Filed: 1985-09-12
Granted: 1990-12-14
Abstract: Wheel bearing pulser combinations of the type where an annular pulser is force fitted onto the outer surface of a wheel bearing are disclosed in which the pulser is constructed to accommodate resiliently resisted radial expansion of its central opening as required by the force fitting of the pulser onto the bearing to permit increased dimensional tolerances of the bearing while avoiding an undue radial compression of the outer race of the bearing from the force fit.