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Patent FR-3044026-A1 (FR)
Title: Article comprenant une couche textile plastifiee et metallisee, en particulier destine a la protection solaire, et procede de greffage d'une couche metallique pour l'obtention dudit article
Inventor: DAMOUR FRANCOIS XAVIER
IPC: D06M15/65
Filed: 2015-11-20
Abstract: La présente invention a pour objet un article, en particulier destiné à la protection solaire, comprenant au moins une couche métallique, et une couche textile ayant une face externe comprenant au moins un polymère en mélange avec au moins un plastifiant formant une première matrice. Avantageusement, la liaison entre ladite première matrice et la couche métallique est assurée par une couche intermédiaire polymérique comprenant au moins un polymère de couplage, ledit polymère de couplage étant lié par liaisons chimiques, d'une part à la première matrice et, d'autre part à la couche métallique. La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel article comprenant une étape de métallisation, par dépôt de vapeurs de métal sous pression réduite.
Patent FR-3059658-A1 (FR)
Title: Block pistolet
Inventor: ROUANI MOHAMED
IPC: B67D7/42
Filed: 2016-12-05
Abstract: Dispositif de blocage de la gâchette d'un pistolet de pompe distributrice de carburants et de combustibles de chauffage. Dispositif de blocage de la gâchette d'un pistolet de pompe distributrice de carburants et de combustibles qui comporte un espacement bas débit entre 36mm et 46mm, un espacement haut débit entre 48mm et 52mm, une longueur maximale entre 58mm et 68mm, une largeur maximale entre 50mm et 62mm, une matière à 100% de polymétachrylate de méthyle (pmma) ou de bois ignifugé, non inflammable, non conductrice et antidérapante, une épaisseur entre 5mm et 15mm, un poids du dispositif, en fonction du modèle décliné, varie entre 12 et 18g, une ouverture de 3,5mm (5) de diamètre. Ce dispositif permet de maintenir la gâchette du pistolet de distribution lors de la distribution de carburants et de combustibles de chauffage.
Patent FR-3047610-A1 (FR)
Title: Tube thermoelectrique a haut rendement de conversion
Inventor: CAROFF TRISTAN
IPC: H01L35/32
Filed: 2016-02-09
Abstract: Un dispositif thermoélectrique tubulaire comprend une séquence de pièces cylindriques et coaxiales, constituée : d'une première et d'une seconde pièces de connexion interne (52) comprenant chacune un cylindre creux (54) et un anneau électriquement conducteur (50) faisant saillie d'une face latérale externe (56) dudit cylindre (54), les cylindres creux des deux pièces de connexion interne coopérant de manière à former un tube interne (42) ; - de premier et second anneaux thermoélectriques (46, 48) ayant des coefficients Seebeck différents, enchâssés sur lesdits cylindres creux (54) entre lesdits anneaux électriquement conducteurs (50) et étant en contact respectif avec ces derniers ; et - une pièce de connexion externe (58) comprenant un cylindre creux (60) et un anneau électriquement conducteur (50) faisant saillie d'une face latérale interne (62) dudit cylindre (60), le cylindre creux (60) de la pièce de connexion externe (58) logeant au moins le premier et le second anneaux thermoélectriques (46, 48), et l'anneau électriquement conducteur (50) de la pièce de connexion externe (58) étant disposé entre les premier et second anneaux thermoélectriques (46, 48), au contact de chacun de ces derniers, et enchâssé sur au moins un cylindre creux (54) d'une parmi les première et seconde pièces de connexion interne (52).
Patent FR-3033089-A1 (FR)
Title: Borne conductrice
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H05K3/32
Filed: 2016-02-24
Abstract: Une borne conductrice (100) comporte : une borne de connexion (16) ; un corps cylindrique (17) ; et une pièce de contact (18) logée dans le corps cylindrique (17). Le corps cylindrique (17) comprend une plaque supérieure (15). Une paire de trous (20, 21) est ouverte à travers la plaque supérieure (15) des deux côtés d'une saillie (18c) de la pièce de contact (18). Un gabarit (40) destiné à appliquer une force sur la saillie (18c) peut être inséré dans le corps cylindrique (17) par l'intermédiaire de la paire de trous (20, 21). Une paire de plaques latérales est pourvue d'une unité de saisie (22, 23) qui saisit la pièce de contact (18), dont la saillie (18c) est appuyée sur la surface de montage (11) pour limiter un mouvement de celle-ci .
Patent FR-3048592-A1 (FR)
Title: Accessoire pour montre-bracelet
Inventor: BERNHEIM ANDRE
IPC: A44C5/00
Filed: 2016-03-10
Abstract: Accessoire (1) pour montre-bracelet, comprenant un logement conformé pour recevoir un dispositif de communication sans fil se présentant sous la forme d'une carte ou d'une plaque comprenant une puce électronique.
Patent FR-3049380-A1 (FR)
Title: Amelioration des performances en lecture d'un dispositif de memoire non volatile, en particulier un dispositif de memoire non volatile avec transistor de selection enterre
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L27/115
Filed: 2016-03-22
Abstract: Le dispositif de mémoire non volatile comprend des cellules-mémoires (C3,j) comprenant chacune un transistor d'état (T3,j) sélectionnable possédant une grille flottante et une grille de commande (CG3). Le transistor d'état (T3,j) est du type à appauvrissement et avantageusement configuré pour présenter une tension de seuil de préférence négative lorsque la cellule-mémoire est dans un état vierge. On peut alors appliquer lors de la lecture de la cellule-mémoire, une tension de lecture nulle sur la grille de commande (CG3) ainsi que sur les grilles de commande des transistors d'états de toutes les cellules-mémoires du dispositif de mémoire.
Patent FR-3051401-A1 (FR)
Title: Procede de depollution d'un habitacle d'un vehicule en stationnement, et dispositif de controle associe
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: G06F7/00
Filed: 2016-05-17
Abstract: Un procédé est dédié à la dépollution d'un habitacle (H) d'un premier véhicule (V1) stationnant dans une zone et comprenant un dispositif de dépollution (DD), propre à mettre en œuvre des stratégies de dépollution de l'air contenu dans l'habitacle (H) en fonction de valeurs représentatives de la qualité de l'air extérieur. Ce procédé comprend une étape dans laquelle, en cas de réception, avant un horaire d'utilisation du premier véhicule (V1), de valeurs transmises par des seconds véhicules (V21-V22) présents dans la zone et propres à déclencher la mise en œuvre de l'une des stratégies, on détermine s'il est possible de mettre en œuvre cette stratégie en fonction au moins d'une position de stationnement du premier véhicule (V1) et d'informations météorologiques concernant la zone, et dans l'affirmative on ordonne au dispositif de dépollution (DD) de mettre en œuvre cette stratégie avant l'horaire d'utilisation.
Patent FR-3054264-A1 (FR)
Title: Turbomachine a reducteur a train epicycloidal
Inventor: LE PACHE GWENOLE YANN
IPC: F16H1/28
Filed: 2016-07-25
Abstract: Turbomachine, comprenant au moins un arbre moteur ayant un axe de rotation A et configuré pour entraîner une roue de soufflante par l'intermédiaire d'un réducteur (10) à train épicycloïdal, ledit réducteur comportant : - un planétaire (12) configuré pour être entraîné par ledit arbre moteur (3) autour dudit axe A, - une couronne (16) entourant le planétaire et configurée pour entraîner un arbre de soufflante (4) autour dudit axe A, et - une rangée annulaire de satellites (14) intercalée entre le planétaire et la couronne et maintenue par un porte-satellites (20) fixé à un carter de stator (22) de la turbomachine, ladite turbomachine comportant en outre un équipement électrique (30) à rotor, caractérisée en ce que ledit équipement électrique (30) comprend un stator (30b) fixé audit carter de stator (22) de la turbomachine par l'intermédiaire dudit porte-satellites (20), et un rotor (30a) entraîné en rotation par ledit planétaire (12).
Patent FR-3054588-A1 (FR)
Title: Facade ou couverture de batiment integrant au moins un element electro-reactif
Inventor: TROCME MAXIME
IPC: E06B9/24
Filed: 2016-07-29
Abstract: Façade ou couverture de bâtiment, comportant au moins un élément électro-réactif (22) se superposant au moins partiellement à un vitrage et alimenté électriquement à partir au moins de l'énergie électrique produite par au moins un élément photovoltaïque (32) intégré à la façade ou à la couverture.
Patent FR-3055148-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine
Inventor: TABLEAU NICOLAS PAUL
IPC: F01D25/24
Filed: 2016-08-19
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprenant des secteurs d'anneau (10) formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3), chaque secteur d'anneau (10) ayant, selon un plan de coupe défini par une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR) de l'anneau de turbine (1), une partie formant base annulaire (12) avec, dans la direction radiale (DR), une face interne (12a) définissant la face interne de l'anneau de turbine (1) et une face externe (12b) à partir de laquelle s'étendent en saillie une première et une seconde pattes d'accrochage (14, 16), la structure de support d'anneau (3) comportant une couronne centrale (31) à partir de laquelle s'étendent en saillie une première et une seconde pattes radiales entre lesquelles sont maintenues les première et seconde pattes d'accrochage (14, 16) de chaque secteur d'anneau (10). La première patte radiale comprend un flasque annulaire (35) en une seule pièce fixé de manière amovible à la couronne centrale (31) de la structure de support d'anneau (3).
Patent FR-3058652-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un capteur optique, systeme d’assistance a la conduite et procede de nettoyage associes
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (3) d'un capteur optique (13) pour véhicule automobile. Selon l'invention, le dispositif de protection (3) comporte : - un élément optique (9) transparent monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation (A1), configuré pour être disposé en amont d'une optique (14) du capteur optique (13) de sorte que son axe de rotation (A1) soit confondu avec l'axe optique (15), et - un moteur (5) comprenant un arbre rotatif (51) configuré pour tourner autour d'un axe de rotation (A2), et configuré pour entrainer en rotation ledit élément optique (9) tel que l'axe de rotation (A1) dudit élément optique (9) est en outre confondu avec l'axe de rotation (A2) de l'arbre rotatif (51) du moteur (5). L'invention concerne également un système d'assistance à la conduite (1) correspondant ainsi qu'un procédé de nettoyage mettant en œuvre un tel dispositif de protection (3).
Patent FR-3058901-A1 (FR)
Title: Plateau distributeur pour colonne d'echange comprenant un materiau dispersif au sein d'une cheminee pour le passage du gaz
Inventor: BRAHEM RIM
IPC: B01D53/18
Filed: 2016-11-22
Abstract: - L'invention concerne un plateau 2 pour colonne d'échange de chaleur et/ou de matière entre un gaz et un liquide comportant au moins une cheminée 4 en saillie sur la partie supérieure du plateau 2 pour le passage exclusif du gaz à travers le plateau et au moins un moyen pour le passage du liquide 5 à travers le plateau 2, l'intérieur d'au moins une des cheminées pour le passage exclusif du gaz étant pourvu d'un matériau dispersif par rapport audit gaz. - L'invention concerne également une colonne d'échange comprenant un tel plateau distributeur et l'utilisation d'une telle colonne. - Figure 3 à publier
Patent FR-3046330-A1 (FR)
Title: Circuit d'eclairage et feu clignotant de vehicule
Inventor: OHTA SHINJI
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-12-28
Abstract: Un circuit d'éclairage (2) pour le clignotement d'une unité d'émission de lumière (3) ayant plusieurs systèmes de source de lumière (PL1 à PL3) est équipé d'une unité de détection d'anomalie (22) qui génère une information d'anomalie (Sdt, Sdt') lors de la détection d'une anomalie même dans un des différents systèmes de source de lumière (PL1 à PL3), et d'un circuit de maintien (23) qui maintient l'information d'anomalie (Sdt, Sdt') pendant une période où le circuit d'éclairage (2) est alimenté avec un signal de clignotement. Le circuit d'éclairage (2) délivre un ou des courants de commande aux différents systèmes de source de lumière (PL1 à PL3) en fonction du signal de clignotement et cesse de délivrer un ou des courants de commande à tous les systèmes de source de lumière (PL1 à PL3) en fonction de l'information d'anomalie (Sdt, Sdt') qui est maintenue par le circuit de maintien (23).
Patent FR-3057210-A1 (FR)
Title: Dispositif de demontage et de remontage d’un pneumatique dans une jante
Inventor: OUARAB FABRICE
IPC: B60C25/138
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de démontage, respectivement de remontage, d'un pneumatique dans une jante, caractérisé en ce qu'il comprend : - un mécanisme démultiplicateur comprenant une couronne dentée (11) apte à être solidarisée en rotation à la jante, et au moins un pignon denté (15) coopérant avec ladite couronne dentée (11) - un dispositif d'actionnement mobile en rotation adapté pour être centré dans l'axe de la couronne (11), comprenant un pion d'actionnement (16) solidaire du pignon denté (15) et un bras (12) s'étendant dans une direction radiale et comprenant à son extrémité une tête de démontage (13) destinée à être insérée entre le pneumatique et la jante, de sorte qu'une sollicitation en rotation du pion d'actionnement (16) engendre un déplacement orbital du pignon (15) autour de la couronne (11) et un déplacement de la tête de démontage (13) en périphérie de la jante de manière à exercer un effort d'extraction, respectivement d'insertion, du talon du pneu vis-à-vis de la jante.
Patent FR-3062629-A1 (FR)
Title: Procede de montage de deux portes contigues d'un vehicule automobile
Inventor: ALECSE BOGDAN - GABRIEL
IPC: B66F7/26
Filed: 2017-02-03
Abstract: Procédé de montage de deux portes contiguës (10, 20) d'un véhicule automobile (1) comprenant une étape de placement (E2) comprenant la définition d'un placement relatif des deux portes (10, 20) indépendamment d'une géométrie réelle d'une caisse (2) du véhicule automobile (1).
Patent FR-3062796-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un compose appartenant a la famillle des diuretiques pour traiter le cancer
Inventor: FONTENILLE LAURA
IPC: C07D285/30
Filed: 2017-02-10
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé appartenant à la famille des diurétiques pour traiter le cancer. En particulier, la présente invention concerne un composé pour son utilisation dans le traitement du cancer ; ledit composé étant l'althiazide.
Patent FR-3063477-A1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption pour poutre centrale de chassis arriere de vehicule
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) comprenant un châssis arrière (3) présentant deux poutres latérales (5, 7) orientées selon la direction longitudinale du véhicule (1) et reliées entre elles par au moins deux traverses (9, 11) réparties selon la direction longitudinal du véhicule (1), les deux traverses (9, 11) les plus en arrière étant reliées entre elles par une poutre centrale (15), et l'espace défini par les traverses (9, 11) et les poutres latérales (5, 7) étant fermé en partie inférieure par un plancher inférieur (13), le véhicule (1) est remarquable en ce qu'il comprend en outre un dispositif d'absorption (17) disposé entre la poutre centrale (15) et le plancher inférieur (13) et comprenant au moins un absorbeur (21, 25). L'invention concerne également un tel dispositif d'absorption (17).
Patent FR-3065044-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'immobilisation d'un vehicule
Inventor: PFISTER BERNARD
IPC: F16D11/10
Filed: 2017-04-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour l'immobilisation en position de travail d'un véhicule de type notamment camion hydrocureur pourvu d'au moins un équipement de travail relié à une boite de transfert (2) présentant au moins un arbre d'entrée (3) lié mécaniquement en entraînement à la boîte de vitesse du véhicule, un arbre de sortie primaire (4) lié mécaniquement en entraînement au pont arrière du véhicule, au moins un arbre de sortie secondaire lié mécaniquement en entraînement audit équipement de travail, des moyens pour lier mécaniquement en entraînement ledit arbre d'entrée (3) audit arbre de sortie primaire (4) dans un état de « circulation » dudit véhicule ou audit arbre de sortie secondaire dans un état de travail dudit véhicule. Il est caractérisé en ce qu'il comporte un mécanisme destiné et conçu apte à bloquer en rotation ledit arbre de sortie primaire (4) dans ledit état de travail dudit véhicule.
Patent FR-3067334-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'un recipient comprenant un reservoir
Inventor: CARUANA BAPTISTE
IPC: B65D51/22
Filed: 2017-06-12
Abstract: Le dispositif de fermeture d un récipient (1) comprend : - un premier élément de fermeture (6) apte à être fixé sur une ouverture d un récipient, - un deuxième élément de fermeture (5) apte à être fixé sur le premier élément de fermeture, - un troisième élément de fermeture (7) délimitant de manière étanche au moins deux cavités (20, 21), au moins une des cavités formant un réservoir, et - un élément de percée (8) apte à percer le troisième élément de fermeture de manière à ce que le troisième élément de fermeture ne soit plus étanche.
Patent FR-3068073-A1 (FR)
Title: Pale a calage variable pourvue d'un dispositif inferieur d'etancheite
Inventor: LAHAYE GUILLAUME PIERRE JEAN
IPC: F01D5/30
Filed: 2017-06-22
Abstract: Le jeu entre une pale (13) à calage variable en pivotant sur un moyeu (12) et la face extérieure (16) peut être annulé par des bâtonnets (27) repoussés par des ressorts (33) et frottant sur la face extérieure (16), tout en prolongeant le contour de la pale (13). Conformément à l'invention, la compression des ressorts (33) et la force de frottement des bâtonnets (27) est ajustée en réglant la hauteur de saillie (34) établie sur les bâtonnets (27).
Patent FR-3068682-A1 (FR)
Title: Systeme d'acheminement de charges entre une pluralite d'unites de stockage et une pluralite de postes de preparation, via un reseau de drainage de charges reparti sur deux plans horizontaux
Inventor: COLLIN JEAN-MICHEL
IPC: B65G47/52
Filed: 2017-07-07
Abstract: Il est proposé un système d'acheminement de charges sans mise en séquence, entre des unités de stockage (A0 à A4) et des postes de préparation (P1 à P4), comprenant : des collecteurs supérieur (3) et inférieur (4) de sens opposés, rectilignes, parallèles et positionnés sur des plans horizontaux supérieur (Ps) et inférieur (Pi) respectivement ; et pour au moins un premier couple unité de stockage / poste de préparation, un premier jeu de convoyeurs composé de deux convoyeurs supérieurs de sortie (1) et d'entrée (18) d'unité de stockage et deux convoyeurs inférieurs de sortie (2) et d'entrée (17) d'unité de stockage, pour connecter l'unité de stockage aux collecteurs, et deux convoyeurs supérieurs de sortie (16) et d'entrée (5) de poste de préparation et deux convoyeurs inférieurs de sortie (15) et d'entrée (6) de poste de préparation, pour connecter le poste de préparation aux collecteurs.
Patent FR-3075713-A1 (FR)
Title: Dispositif de correction d'assiette d'un lidar de vehicule automobile
Inventor: CLAIN FABIEN
IPC: G01S17/58
Filed: 2017-12-21
Abstract: Système de correction automatique d'assiette pour LIDAR de véhicule automobile et particulièrement véhicule automobile autonome constitué d'une embase comportant une coupelle dans laquelle est fixé le LIDAR, d'un plateau de fixation permettant de maintenir le dispositif sur le pavillon du véhicule et d'une croix de réglage. Cette dernière permet, via une première liaison pivot avec l'embase, un réglage du tangage et, via une seconde liaison pivot avec le plateau de fixation, un réglage du roulis. L'invention concerne également l'asservissement de ce dispositif. Le système de correction d'assiette est alors couplé à deux servomoteurs permettant le pilotage des deux liaisons pivot. Les erreurs de positionnement angulaire en roulis et tangage sont captées par une matrice inertielle solidaire de l'embase puis sont traitées par un calculateur. Les consignes de roulis et de tangage sont ensuite envoyées depuis le calculateur vers les deux servomoteurs qui corrigent alors l'assiette du LIDAR en agissant sur les vis de réglage. Selon un mode de réalisation non-asservi, un système de blocage en position, distinct du système de réglage, permet d'éviter tout déréglage intempestif en cours d'utilisation. L'invention permet ainsi de maintenir le LIDAR horizontal afin de lui assurer un fonctionnement optimal.
Patent FR-3082345-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la gestion d'une parcelle agricole
Inventor: SALLES JOSE
IPC: H04N1/46
Filed: 2018-06-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'aide à la décision pour la gestion d'un verger d'arbres fruitiers, le procédé comprenant les étapes suivantes : - Réception (10) d'une pluralité d'images numériques acquises en couleur, - Puis pour chaque image courante de la pluralité d'images : ○ Conversion (20) de l'image courante numérique acquise, en une image convertie TSL codée en composantes de Teinte, de Saturation et de Luminosité, ○ Filtrage (30) des composantes de Teinte Saturation et Luminosité, ○ Combinaison (40) des composantes de Teinte de Saturation et de Luminosité filtrées (5, 6, 7) pour obtenir un plan Combiné (12), ○ Calcul (50) d'un plan de Travail (13) à partir du plan Combiné (12), ○ Comptage (60) des objets d'intérêt dans le plan de Travail (13), - Détermination (70) d'un niveau de floraison pour chaque image courante en fonction du nombre d'objets d'intérêt compté pour ladite image courante.
Patent FR-3076595-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation lumineuse d’un vehicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/00
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse d'un véhicule automobile, ledit dispositif (1) comprenant un boîtier définissant une cavité de montage, un squelette structurel (30) monté dans ladite cavité dudit boîtier, au moins un module (40) d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse comprenant au moins une source de lumière, le dispositif (1) comprenant en outre au moins un masque (60) adapté pour recouvrir au moins partiellement le squelette structurel (30), et une paroi transparente montée sur le boîtier à travers la cavité. Le squelette structurel (30) comprend au moins deux interfaces de montage, chacun dudit module (40) et dudit masque (60) étant monté sur ledit squelette structurel (30) par l'intermédiaire, respectivement, d'une desdites interfaces de montage.
Patent FR-3061693-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un vehicule stationne a une premiere position
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W30/06
Filed: 2018-01-08
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule stationné à une première position en utilisant un terminal mobile comprenant les étapes suivantes consistant à : - surveiller (101) l'environnement du véhicule stationné et/ou d'un trajet entre la position instantanée du terminal mobile et le véhicule stationné , - émettre (103) les données de surveillance fondées sur la surveillance par un réseau de communication sans fil vers un terminal mobile, après l'émission (103) des données de surveillance, réception d'un ordre de démarrage envoyé avec le terminal mobile par le réseau de communication sans fil pour démarrer le véhicule à partir de sa première position, et - en fonction de la réception (105) de l'ordre de départ envoyé par le terminal mobile par le réseau de communication sans fil, faire passer (107) le véhicule de sa première position à une seconde position.