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Patent FR-2970180-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de suspensions aqueuses pharmaceutiques comprenant un medicament efficace dans le traitement des rhinites
Inventor: ANDRIEUX FLORENCE
IPC: A61K9/10
Filed: 2011-01-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé industriel de préparation d'une suspension aqueuse d'agent anti-inflammatoire stéroïdien comprenant un agent dispersant et un agent de suspension, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : a) préparation dans un réacteur (1) d'une dispersion comprenant - de l'eau, - l'agent dispersant qui est un agent tensio-actif hydrophile et non ionique, et - l'agent anti-inflammatoire stéroïdien sous forme de particules ; b) ajout, à la dispersion obtenue suite à l'étape a), de l'agent de suspension tel quel dans ce même réacteur (1) ; c) le cas échéant dilution, par ajout d'eau dans ce même réacteur (1), et/ou ajustement du pH deladite suspension obtenue suite à l'étape b), et récupération de la suspension aqueuse, L'agent anti-inflammatoire stéroïdien est avantageusement choisi dans le groupe constitué par l'acétonide de triamcinolone et le mométasone furoate monohydraté, de préférence l'acétonide de triamcinolone
Patent FR-2972964-A1 (FR)
Title: Track brace and wheel mounting plate assembly for rear axle of car, has wheel mounting plate provided with through-holes for receiving fastening clamping elements of track brace on plate so as to avoid weld bead on circumference of brace
Inventor: MACE PASCAL
IPC: B60B35/00
Filed: 2011-03-21
Abstract: The assembly has a track brace and a wheel mounting plate (20) rigidly connected to a rear suspension arm (1) of a rear wheel. The wheel mounting plate is provided with a set of through-holes (21, 22) to receive fastening and clamping elements i.e. fastening screws (31, 32), to fix and clamp the track brace on the wheel mounting plate, so as to avoid a weld bead on circumference of the track brace. The screws pass through the holes of the wheel mounting plate, and are screwed into threaded holes of the track brace. An independent claim is also included for a rear axle of a vehicle i.e. car.
Patent FR-2973554-A1 (FR)
Title: "dispositif electronique de type selecteur"
Inventor: NODIN JEAN-FRANCOIS
IPC: G11C11/34
Filed: 2011-04-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (500) comportant une première électrode (502), une deuxième électrode (503) et un électrolyte solide (501) à base d'un matériau conducteur ionique. Le dispositif reste à un état résistif haut tant qu'une première tension seuil entre la première électrode (502) et la deuxième électrode (503) n'est pas atteinte. Le dispositif bascule de l'état résistif haut à l'état résistif bas lorsque la différence de potentiel entre la première électrode (502) et la deuxième électrode (503) est supérieure ou égale à la première tension seuil. Le dispositif bascule de l'état résistif bas à l'état résistif haut lorsque la différence de potentiel entre la première électrode (502) et la deuxième électrode (503) supérieure ou égale à ladite première tension seuil n'est plus appliquée et atteint en décroissant une deuxième tension seuil positive strictement inférieure à la première tension seuil.
Patent FR-2973791-A1 (FR)
Title: Appareil de distribution d'eau de boisson
Inventor: LICCIONI ROBERT
IPC: B67D1/00
Filed: 2011-04-07
Abstract: Appareil de distribution d'eau de boisson, comportant : - une extrémité d'entrée (4) d'eau de boisson à distribuer dans l'appareil et une extrémité opposée (5) de distribution d'eau ; - un circuit de distribution (3) de l'eau de boisson, s'étendant entre les extrémités d'entrée et de distribution ; - des moyens de réfrigération (6) adaptés à abaisser la température de l'eau de boisson circulant dans le circuit de distribution ; - des moyens de purification (7) de l'eau de boisson rafraîchie par les moyens de réfrigération, agencés à l'extrémité de distribution ; caractérisé en ce que les moyens de purification (7) sont logés dans un compartiment isolé thermiquement des moyens de réfrigération.
Patent FR-2973771-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de transfert de fluide offshore
Inventor: KELLY ORLA ANN
IPC: B63B27/24
Filed: 2011-04-11
Abstract: Système de transfert de fluide offshore comprenant une potence (2100) et au moins une conduite mobile d'acheminement de fluide (3000) attachée à la potence, ladite conduite mobile (3000) comprenant, depuis son point d'accrochage, une longueur de développement, puis une vanne externe (3210) pour couplage à une conduite de chargement tierce, un câble de manœuvre appelé câble externe de manœuvre (4100) manœuvré depuis la potence (2100) étant de plus relié à l'extrémité libre de la conduite mobile en un point dit point d'ancrage du câble, caractérisé en ce que le point d'ancrage du câble est relié rigidement à la vanne externe (3210). L'invention a également trait au procédé correspondant.
Patent FR-2985313-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de la temperature de rosee d'un flux gazeux.
Inventor: THOMAS FABIEN
IPC: C01B17/04
Filed: 2011-12-28
Abstract: L'invention concerne un système de mesure (20) de la température de rosée d'un flux gazeux circulant dans une canalisation, comprenant : - un circuit de mesure (21) comportant au moins un moyen de raccordement (22) à ladite canalisation, au moins un moyen d'activation de la circulation du gaz (24) dans ledit circuit et un moyen de prélèvement (23), - un circuit de référence (25) dans lequel circule un gaz de référence, - un détecteur de mesure (27) de la température de rosée par calorimétrie différentielle à balayage, ledit détecteur comprenant deux conduites de mesure (27a, 27b), dont l'une (27a) est reliée au circuit de mesure (21) et l'autre (27b) est reliée au circuit de référence (25). L'invention concerne également un réacteur et une unité de production de soufre liquide comprenant un tel système de mesure, et un procédé de contrôle utilisant ce système de contrôle.
Patent FR-2985211-A1 (FR)
Title: Tondeuse avec molette retractable
Inventor: SALAGNAC MARC
IPC: B26B19/28
Filed: 2011-12-28
Abstract: L'invention concerne une tondeuse(1) comportant un boîtier(10) contenant une lame stationnaire(11) et une lame mobile(12) pouvant être entraînée par rapport à la lame stationnaire(11) pour effectuer une coupe, le boîtier(10) étant muni au moins d'un peigne(2) destiné à être disposé entre les lames de coupe et le cuir chevelu pouvant être déplacé par rapport au boîtier(10), le déplacement du peigne(2) étant destiné à être commandé par un moyen de réglage(5) relié audit peigne(2) par l'intermédiaire d'un moyen de transmission mécanique, le moyen de réglage(5) étant destiné à être maintenu en au moins une première position sortie (A) par rapport au boîtier (10) par un moyen de rétraction.
Patent FR-2995069-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique de fluide pour vehicule automobile
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-08-30
Abstract: Dispositif de chauffage électrique de fluide pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins un élément chauffant (7a, 7b), - un moyen de commande (3) de l'élément chauffant (7a, 7b) comportant un support de carte électrique (13), et - un moyen de raccord comportant : - un connecteur électrique (22 ; 16 ; 23 ; 24) raccordant électriquement l'élément chauffant (7a, 7b) au support de carte électrique (13), et - au moins un moyen de maintien mécanique configuré pour maintenir mécaniquement ledit connecteur électrique (22 ; 16 ; 23, 24) contre l'élément chauffant (7a, 7b).
Patent FR-2996265-A1 (FR)
Title: Vertical axis -type wind turbine, has wings comprising two similar half-wings, where each half-wing comprises leading edge that is formed in round shape to support aerodynamics and leading edge angle that lies within specific range
Inventor: BESTEL BERNARD RENE CHRISTIAN
IPC: F03D3/06
Filed: 2012-10-02
Abstract: The turbine has multiple wings operated in a horizontal plane and comprising two similar half-wings that are symmetrically arranged relative to a rotation axis. Each half-wing comprises a pushing edge and a leading edge, where a difference in aerodynamics between the pushing and leading edges is obtained by a triangular concave form of a section of the wings. The leading edge is formed in a round shape to support the aerodynamics and a leading edge angle that lies within a range of 45-75 degree. The half-wings comprise wing frames (4, 5) that are formed parallel to wing ends (3).
Patent FR-3000167-A1 (FR)
Title: Ensemble joint d'etancheite a gaz pour pompes a liquide cryogenique
Inventor: BESSON SEBASTIEN
IPC: F16J15/40
Filed: 2012-12-20
Abstract: Un appareil d'étanchéité à sec (30) pour une machine (10) comprend un joint d'étanchéité comportant une partie stationnaire (40) et une partie rotative (38) ; un espace (44) disposé entre les parties stationnaire et rotative ; un élément de sollicitation (42) disposé à proximité de la partie stationnaire (40) et en contact avec celle-ci pour appliquer une force sur la partie stationnaire ; et un labyrinthe (37) à proximité de la partie rotative (38) et construit et agencé pour recevoir un liquide destiné à être vaporisé avant d'entrer dans l'espace entre les parties stationnaire et rotative du joint d'étanchéité. La présente invention concerne également un procédé connexe.
Patent FR-3000125-A1 (FR)
Title: Serrure de vehicule automobile
Inventor: GODARD JERRY
IPC: E05B9/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne une serrure de véhicule automobile comportant une platine et un boîtier (1) renfermant l'ensemble du mécanisme de la serrure comprenant un pêne (2) rotatif destiné à coopérer avec une gâche montée en saillie sur un bâti fixe, un cliquet rotatif destiné à retenir la gâche en position de fermeture et un cale-gâche (5) en matériau souple disposé dans un logement du boîtier (1), ladite gâche étant pressée entre ce cale-gâche (5) et le pêne (2) en position fermée de la serrure, ledit boîtier (1) contenant également au moins une nervure (1A) dirigée sensiblement perpendiculairement au plan moyen du pêne (2). Selon l'invention, ledit cale-gâche (5) comporte au moins une extension (5B) logée à proximité de ladite nervure (1A) et d'épaisseur débordant de la hauteur de la nervure (1A) en direction du pêne (2), de telle sorte qu'un déplacement du pêne (2) perpendiculaire à son plan moyen entraîne une compression de cette extension (5B), sans contact avec ladite nervure (1A)
Patent FR-2987211-A1 (FR)
Title: Method for displaying stereoscopic images on optically reflective screen, involves producing luminous flux by video projector, projecting polarized flux on optically reflective screen and blocking flux only during optical transition states
Inventor: MENDIBURU BERNARD
IPC: H04N13/363
Filed: 2012-02-22
Abstract: The method involves producing luminous flux (2) comprising a video sequence of stereoscopic images by a LCD or liquid crystal-on-silicon display video projector, where the sequence includes alternate subsequences of temporally multiplexed images. The luminous flux is polarized (4), so that the subsequences exhibit optical polarization in mutual orthogonal directions. The polarized luminous flux is projected (6) on an optically reflective screen. The polarized luminous flux is blocked (8) only during optical transition states. Independent claims are also included for the following: (1) a display for stereoscopic images (2) a visualization assembly for stereoscopic images.
Patent FR-2987882-A1 (FR)
Title: Connection device for connecting fluid pipes of e.g. landing gear system, of aircraft, has bolts connecting support parts so as to apply efforts on parts to stress parts and to surround electric insulation element between flanges
Inventor: LLOBREGAT WILLIAM
IPC: B64C25/22
Filed: 2012-03-07
Abstract: The device (10) has an electric insulation element (12) drilled for passage of fluid, where the element is plated against each of connection flanges (4) of pipes (2) by bolts (32). Support parts (20) are associated with each of the pipes, where the support parts are made of electrically insulating material. The support parts are supported on the flanges of associated pipes. The bolts connect the support parts so as to apply efforts on the support parts to stress the parts in direction of each other and to surround the element between the flanges pressurized by the support parts.
Patent FR-2989962-A1 (FR)
Title: Sling for unloading wood logs, has cable comprising end to allow fixation of cable with vehicle and another end adapted to form slipknot around log, and chains mounted on cable and adapted to form slipknot around logs
Inventor: ALONSO CEDRIC
IPC: A01G23/00
Filed: 2012-04-30
Abstract: The sling (1) has a cable (2) comprising an end (3) adapted to allow fixation of the cable with a vehicle and another end (5) adapted to form a slipknot around a log (B3). Chains (11) are mounted on the cable and adapted to form a slipknot around logs (B1, B2). The chains are slidingly mounted along the cable. The chain has a free end equipped with a hook (14). The chain is mounted on the cable in a definitive manner by an end link (12). The chains are mounted on the cable in a removable manner by a snap hook.
Patent FR-2990984-A1 (FR)
Title: Fastener for roller shutter, has fastener unit reaching active position in which fastener unit carries out fixing of fastener links on winding axle, and inactive position in which fastener unit releases fixing of fastener links from axle
Inventor: RAMOS-SEGOVIA ALPHONSE
IPC: E06B9/171
Filed: 2012-05-22
Abstract: The fastener (10) has fastener links (16, 18, 20) comprising a fixing unit (26) that is moved to a winding axle (14) in relation to the fastener link to obtain a shape of a fastener part (34). A fastener unit (36) is fixed to the winding axle and reaches an active position in which the fastener unit carries out the fixing of the fastener links on the winding axle, and an inactive position in which the fastener unit releases the fixing of the fastener links from the winding axle. The fastener part is plated against an upper surface (38) of the fastener links in the active position.
Patent FR-2991588-A1 (FR)
Title: Method for activation and vibro-tactile stimulation of patient for e.g. relaxation, involves bounding and conceiving sound waves and tactile vibrations so as to carry out resonance phenomenon among sound waves, tactile vibrations and user
Inventor: COFFY YVES
IPC: A61H23/00
Filed: 2012-06-11
Abstract: The method involves generating bi-phonic sounds that create differential waves, where the sounds are audible and perceptible by an individual. Transcutaneous mechanical vibrations of a vibration device in contact with a portion of an individual body are generated. Sound waves and tactile vibrations are bound and conceived so as to carry out a resonance phenomenon among the sound waves, the tactile vibrations and a user. Bi-phonic waves are comprised of two sound waves of different frequencies, which diffuse with right ear and left ear of the user. An independent claim is also included for a device for activation and sensory stimulation of an individual.
Patent FR-2994105-A1 (FR)
Title: Procede pour la preparation de particules presentant un coeur hydrophile enrobe par une couche polymerique hydrophobe
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: B01J13/04
Filed: 2012-07-31
Abstract: Ce procédé pour la préparation de particules présentant un coeur hydrophile enrobé d'une couche polymérique hydrophobe, comprend les étapes suivantes : - préparation d'une phase aqueuse comprenant au moins un composé hydrophile ; - préparation d'une phase organique comprenant au moins un polymère hydrophobe ; - formation d'une émulsion inverse eau dans huile par addition de la phase aqueuse dans la phase organique ; - formation des particules par trempe thermique de l'émulsion ; - isolation des particules ainsi obtenues.
Patent FR-2995343-A1 (FR)
Title: Blade for turbine of turboshaft engine, has upstream spoiler and downstream spoiler including hooks, where hooks are projected to generate axial thrust and include oblique external face presenting groove
Inventor: DUPEYRE RAPHAEL
IPC: F01D5/30
Filed: 2012-09-11
Abstract: The blade has a vane (2) for terminating in a foot (3), where the foot includes an upstream spoiler (4) and a downstream spoiler (5). The upstream spoiler and the downstream spoiler include hooks (7, 8) that are projected to generate axial thrust for rings of a turbine. The hooks include an oblique external face presenting a groove, where the external face presents inclination angle with a longitudinal axis of the blade ranging between 20 and 45 degree. The hooks comprise a trapezoidal shaped section. An independent claim is also included for a method for manufacturing a blade.
Patent FR-2996534-A1 (FR)
Title: Capsule for bottle utilized in e.g. pharmacy field, has body with anti-return notches, hinged cover to seal body, and safety unit cooperating with complementary unit provided by body, where safety unit is arranged for opening of cover
Inventor: PALUSCI VICTOR
IPC: B65D47/08
Filed: 2012-10-10
Abstract: The capsule has a body (1) that is screwed or clipped to a neck of a bottle, and is provided with anti-return notches. A spout (3) is formed inside the body and is equipped with an extractable cover (4). A hinged cover (6) is able to seal the body. A safety unit cooperating with a complementary unit provided by the body is arranged for an opening of the cover. The cover and the spout present a strip (5) that is able to torn-off. The spout has a profile (3a) to discharge a product such as liquid product, contained in the bottle.
Patent FR-2996860-A1 (FR)
Title: Ebauche et article tricote tubulaire a bord de maintien en simple epaisseur et procede de fabrication d'un tel article
Inventor: GARCON GILLES
IPC: A41B11/00
Filed: 2012-10-16
Abstract: Selon ce procédé de fabrication d'un article tricoté tubulaire (10), notamment une jambe de collant, on fait précéder le tricot de base normal d'un départ réalisé en tricotant sur seulement une partie des aiguilles sur p premières rangées (11, 12) et sur toutes les aiguilles sur q rangées suivantes (13, 14) un fil en élasthanne (21) guipé d'un fil hydrosoluble (22) ; on soumet ensuite, une fois l'article tricoté, l'article à un traitement aqueux, par exemple combiné à la teinture, de manière à faire disparaître le fil hydrosoluble de guipage (22), moyennant quoi on conserve sur le bord de l'article p+q rangées (11-14) d'élasthanne tricoté qui précèdent le tricot de base normal.
Patent FR-2998413-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a ressort pour un disjoncteur
Inventor: AESCHBACH HEINZ
IPC: H01H3/30
Filed: 2012-11-21
Abstract: Le dispositif de commande selon l'invention permet d'actionner très rapidement l'ouverture des disjoncteurs utilisés dans les réseaux moyenne et haute tensions. Le ressort utilisé, dans le dispositif de commande, est un ressort de type composite, en forme recourbée en C ou en Q. Le ressort (1) possède une première extrémité fixe (2) et une deuxième extrémité mobile (3) qui est en liaison pivotante avec l'extrémité d'un dispositif à leviers (7), solidaire lui-même en rotation de l'arbre d'entraînement (6) du dispositif de commande. Application aux disjoncteurs moyenne et haute tension.
Patent FR-3003066-A1 (FR)
Title: Armoire de stockage et de distribution de produits a acces securise
Inventor: PELOIL LAURENT
IPC: G07F7/02
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention concerne une armoire (10) de stockage et de distribution de produits (P1,...,P4) comprenant des moyens de contrôle de l'accès (14) à au moins une partie du contenu de ladite armoire (10), autorisant ledit accès en fonction d'une identification d'un utilisateur requérant cet accès. Selon l'invention, ladite armoire (10) comprend des moyens de comptage (SDC1,...,SDC4) d'au moins une catégorie de produits présents dans l'armoire (10), déterminant une variation du nombre de produits de chaque catégorie de produits, et des moyens de gestion (15), associant ladite variation du nombre de produits à l'utilisateur identifié par lesdits moyens de contrôle d'accès (14), dans une base de données.
Patent FR-3003872-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation des metabolites sensibles a l'oxydation produits par les microalgues du genre chlorella
Inventor: MACQUART GABRIEL
IPC: A23L17/60
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention est relative à un procédé de stabilisation d'une biomasse de microalgues contenant des métabolites sensibles à l'oxydation choisis dans le groupe constitué des caroténoïdes (lutéine...), des acides gras monoinsaturés et polyinsaturés (acide palmitoléique, acide oléique, acide linoléique...), des pigments chlorophylliens (chlorophylle A et B...) et des vitamines (vitamine B9 et B12...) pris seuls ou en combinaison, plus particulièrement des caroténoïdes, le dit procédé comprenant la fermentation de ladite biomasse en conditions hétérotrophiques.
Patent FR-3004343-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de type gel
Inventor: VALVERDE ELODIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-04-12
Abstract: La présente invention vise une composition cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres, comprenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un gélifiant hydrophile polymérique synthétique, ladite phase aqueuse étant présente à raison d'au moins 30% en poids par rapport au poids total de la composition ; et - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; ladite composition comprenant au moins 10% en poids de pigments enrobés par au moins un composé hydrophobe, par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3006023-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la verification d'un signal delivre par un capteur d'embrayage binaire d'un vehicule automobile
Inventor: CHARLES JULIETTE
IPC: F16D48/00
Filed: 2013-05-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de vérification du signal délivré par un capteur d'embrayage binaire, le signal étant destiné à indiquer l'état de l'embrayage d'un véhicule automobile équipé d'un moteur thermique et d'une boîte de vitesses manuelle. La vérification est basée sur des grandeurs mesurables disponibles au sein du véhicule et permet une interprétation plus robuste du signal émis par le capteur binaire. L'invention a également pour objet un dispositif et un véhicule automobile qui mettent en œuvre le procédé.
Patent FR-3007590-A1 (FR)
Title: Troncons de chemin de cables comprenant des elements de jonction et chemins de cables comprenant de tels troncons
Inventor: DUCHENE MARC
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-06-20
Abstract: Un tronçon de chemin de câbles en treillis de fil à section transversale en U, ce tronçon comprenant un treillis de fils formé par assemblage de fils de chaîne et de fils de trame définissant un fond et deux ailes ; des crochets faisant saillie d'une extrémité du tronçon sur le fond et les ailes de celui-ci pour son accrochage à un tronçon adjacent, chaque crochet formant une réserve en creux, à concavité tournée vers l'extérieur du tronçon, située à hauteur des fils de trame ; dans lequel chaque crochet appartient à une pièce rapportée sur le treillis de fil.
Patent FR-3008890-A1 (FR)
Title: Extrait de chene, composition comprenant ledit extrait et utilisations notamment cosmetiques
Inventor: CHOLLET DOMINIQUE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention propose un extrait riche en polyphénols du fruit du chêne rouvre, une composition comprenant ledit extrait dans une matrice physiologiquement acceptable et ses utilisations, notamment par voie topique, pour un traitement cosmétique ou dermo-pharmaceutique, notamment pour ses propriétés anti-radicalaires et astringentes.