baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076991-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif de contention comportant un appareil de contention et une gouttiere de positionnement, et dispositif de contention obtenu
Inventor: FOREST ALEXANDRE
IPC: A61C7/08
Filed: 2018-01-19
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente demande concerne un dispositif de contention et un procédé de réalisation du dispositif de contention (20, 30) comportant au moins les étapes suivantes : - Une étape de modélisation d'un appareil de contention (20) sous forme de ruban ; - Une étape de réalisation de l'appareil de contention par usinage d'une galette de matériau polymère composite ou par impression tridimensionnelle ; - Une étape de réalisation d'une gouttière de positionnement (30) par thermoformage sur un ensemble-support qui comporte l'appareil de contention (20) et une matrice (10') sur laquelle l'appareil de contention (20) est positionné ; et - Une étape de séparation du dispositif de contention (20, 30) par rapport à la matrice (10').
Patent FR-3077100-B1 (FR)
Title: Dispositif d’inversion de poussee et nacelle pour turboreacteur
Inventor: KIOUA HAZEM
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-01-23
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'inversion de poussée à grilles pour nacelle de turboréacteur d'aéronef, comprenant : - une structure externe comprenant un capot externe translatant, - une structure interne (17) définissant, avec ladite structure externe, une veine annulaire de circulation d'un flux d'air secondaire, - un volet de blocage d'une partie du flux d'air secondaire, mobile entre une position escamotée et une position déployée, - une bielle de liaison (37) du volet de blocage comportant une tige (39) comportant une extrémité montée pivotante sur une chape (41) fixée sur la structure interne. Le dispositif d'inversion de poussée de l'invention est remarquable en ce que l'extrémité de la tige comporte une coque de protection (43) de ladite chape (41), conçue et agencée pour définir un carénage aérodynamique recouvrant une portion amont (55) de ladite chape (41) lorsque le volet de blocage est en position escamotée, et pour découvrir ladite portion amont de ladite chape lorsque le volet de blocage est en position déployée.
Patent FR-3079972-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection.
Inventor: BROS CYRIL
IPC: H01Q19/02
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-04-17
Abstract: Dispositif de détection (D1) d'objets détectables (J) équipés de moyens d'identification électromagnétiquement détectables (ID) et disposés avantageusement en pile, déposés sur une zone de détection horizontale, le dispositif de détection (D1) comprenant une antenne émettrice (Ae1) ayant une fréquence de résonnance et générant un champ électromagnétique ayant une portée brute présentant une couverture horizontale couvrant la zone de détection horizontale et une composante verticale, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une antenne passive (Ap1) ayant la même fréquence de résonnance que l'antenne émettrice (Ae1), de manière à être excitée par le champ électromagnétique de l'antenne émettrice (Ae1) pour générer un champ électromagnétique combiné ayant une portée combinée de forme désirée dont la composante verticale est plus grande que celle de la portée brute de l'antenne émettrice (Ae1), et avec une couverture horizontale couvrant sensiblement toujours de la même manière la zone de détection horizontale.
Patent FR-3080685-B1 (FR)
Title: Transformateur de courant testable et appareil electrique comportant des moyens de test d'un tel transformateur de courant
Inventor: URANKAR LIONEL
IPC: G01R31/72
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un transformateur de courant (3) de type Rogowski destiné à la mesure d'un courant (Ip) circulant dans un conducteur de courant (2). Le transformateur de courant (3) comporte un enroulement secondaire de mesure (31) et un enroulement secondaire de test (32) pour induire un signal électrique de test dans l'enroulement secondaire de mesure. Un circuit générateur d'impulsions (10) est connecté à l'enroulement secondaire de test (32) pour générer des impulsions de test (61) dans l'enroulement secondaire de test (32) à une fréquence de test prédéfinie (Ft). L'invention concerne également un appareil électrique comportant un tel transformateur de courant. L'appareil électrique comporte des moyens de test du transformateur de courant et des moyens pour générer une alerte en cas de dysfonctionnement du transformateur.
Patent FR-3082878-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-06-20
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne une aube (1) comprenant successivement selon un axe radial (Z), un pied (12) et une pale (10) présentant un extrados (103) et un intrados (105). Le pied (12) comprend au moins une face latérale concave (121) du côté de l'intrados (105) et une face latérale convexe (122) du côté de l'extrados (103), chacune avec au moins deux portions sensiblement planes (125a, 125b, 126a, 126b) et non parallèles l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3083511-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec appui de facade coulissant transversalement
Inventor: MAGAS MIHAELA MARIA
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-09-11
Abstract: Structure avant (1) de véhicule automobile, comprenant : deux poutres structurelles longitudinales (5) et parallèles ; deux caissons déformables (7) en cas de choc, fixés à l'avant des deux poutres structurelles longitudinales (5) et parallèles, respectivement ; deux appuis de façade (25) s'étendant verticalement au niveau des fixations entre les caissons déformables (7) et les poutres structurelles longitudinales (5) et parallèles, respectivement ; et une traverse supérieure (27) avec deux extrémités (31) fixées aux deux appuis de façade (25), respectivement ; la fixation de la traverse supérieure (27) aux deux appuis de façade étant telle qu'à au moins une des extrémités (31) de ladite traverse (27), l'appui de façade (25) correspondant est apte à coulisser latéralement vers l'intérieur par rapport à la traverse supérieure (27) lors d'un choc frontal à recouvrement inférieur ou égal à 25%.
Patent FR-3086480-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation d’une communication sans fils.
Inventor: PATUREAU MIRAND SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'une communication sans fils entre un véhicule et un dispositif nomade, mise en œuvre par un dispositif de sécurisation ledit procédé comportant des étapes de : - Génération (302) d'une trame d'annonce, - Chiffrement (303) de la trame à l'aide d'une clé de chiffrement associée au véhicule - Emission (304) de la trame d'annonce chiffrée, Caractérisé en ce que le procédé comporte en outre une étape de réception (301) d'une information relative à un état du véhicule, et en ce que la trame d'annonce comprend l'information relative à un état du véhicule.
Patent FR-3088744-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la presence de personnes a des postes de travail dans une bibliotheque
Inventor: BESNARD PHILIPPE
IPC: G01V3/08
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif de détection de présence de personnes physiques qui sont des usagers assis sur une chaise caractérisé en ce qu’il est constitué d’une carte électronique, d’un accéléromètre, d’un capteur de mesure par bio-impédance et d’une interface de radiocommunication.
Patent FR-3089891-B1 (FR)
Title: Planche de bord modulable
Inventor: BERGERET CHRISTIAN
IPC: B64D11/00
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-11-27
Abstract: Une planche de bord (2) destinée à être intégrée dans un poste de pilotage d’un aéronef, ladite planche de bord (2) comprenant une structure principale (21), s’étendant longitudinalement et présentant une forme concave définissant une concavité (23), ladite concavité (23) étant configurée pour recevoir une pluralité d’équipements de commande et/ou de contrôle de navigation, et au moins une cloison interne (22), configurée pour délimiter au moins deux logements (24) destinés chacun à recevoir au moins un de ladite pluralité d’équipements de commande et/ou de contrôle de navigation, la planche de bord (2) étant remarquable en que la structure principale (21) est formée d’un seul tenant dans un matériau composite Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3092669-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure de la fonte en surface d’un glacier
Inventor: BIRON ROMAIN
IPC: G01W1/14
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif et procédé de mesure de la fonte en surface d’un glacier. L’invention concerne le domaine de la glaciologie et plus particulièrement un dispositif 1 de mesure de la fonte en surface d’un glacier comprenant :- un module de mesure de la fonte en surface du glacier ; - un système de télétransmission ; - un support ; et- une batterie ;caractérisé en ce que le module de mesure comprend un câble 110, un enrouleur propre à enrouler le câble 110 de façon à maintenir ledit câble en tension, une roue codeuse configurée de façon à être entrainée en rotation lors d’un enroulement du câble par l’enrouleur ; l’enrouleur et la roue codeuse étant disposés de sorte que la fonte en surface du glacier induise l’enroulement du câble par l’enrouleur et une rotation correspondante de la roue codeuse ; le système de télétransmission étant dès lors propre à émettre un signal de mesure proportionnel à la fonte en surface du glacier. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094903-B1 (FR)
Title: Procede de stereolithographie pour fabriquer une piece en cuivre presentant une faible resistivite
Inventor: ROUMANIE MARYLINE
IPC: B29C67/00
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-05-14
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en cuivre comprenant au moins les étapes successives suivantes :a) Mise en forme d’une pièce par stéréolithographie, la mise en forme étant réalisée en :a1) formant une couche de pâte comprenant une poudre de particules en cuivre, un ou plusieurs précurseurs photopolymérisables d’une première résine, un photoamorceur et, éventuellement, un additif optique, a2) photopolymérisant le ou les précurseurs photopolymérisables de la première résine, les étapes a1) et a2) formant un cycle pouvant être répété plusieurs fois,b) Réalisation d’un premier traitement thermique, sous une atmosphère oxydante contenant au moins 10% volumique d’un oxydant, tel que le dioxygène, à une première température Td de manière à éliminer la première résine,c) Réalisation d’un second traitement thermique, sous une atmosphère réductrice, à une deuxième température Tf, supérieure à la première température Td, de manière à fritter les particules en cuivre pour obtenir une pièce en cuivre. Figure pour l’abrégé : Figure 5d.
Patent FR-3096626-B1 (FR)
Title: Planche de bord adaptee pour visionner un appareil multimedia nomade dans un vehicule et vehicule correspondant
Inventor: BOURRADA QUENTIN
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (1) de véhicule comportant des moyens de support d’un appareil multimédia, dans sa façade, caractérisé en ce que les moyens de retenue (9) sont implantés dans des éléments de décoration (6) ménagés dans les courbures des contours inférieur et supérieur (15) délimitant un espace dans la façade (3) de la planche de bord (1), un mécanisme d’immobilisation (2) coopérant avec l’élément de décoration (6) agencé pour bloquer ou libérer l'appareil multimédia. L’invention concerne également un véhicule comprenant une planche de bord (1) de véhicule comportant des moyens de retenue (9) dans sa façade (3) d’un appareil multimédia comprenant un mécanisme d’immobilisation (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097392-B1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’une architecture réseau et architecture réseau associée
Inventor: COLOMBO CONSTANT
IPC: H04L45/128
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de configuration d’une architecture réseau pour une transmission multidiffusion par au moins un serveur source d’un flux de données vers des machines clientes via deux arbres de transmission de flux de données disjoints. Ce procédé comprend la construction d’un graphe initial à partir de l’architecture réseau, le calcul de deux arbres de transmission de flux de données les plus disjoints possible entre au moins un serveur source vers au moins une partie des machines clientes ou le calcul d'au moins une forêt d'arbres de transmission, la configuration de l’architecture réseau via une configuration de routage représentative des deux arbres de transmission ou de ladite au moins une forêt. Le calcul des deux arbres ou d'au moins une forêt basée sur ces arbres comprend au moins la création de tables des routes exhaustives et l’application d’un algorithme génétique basé sur les tables des routes. Figure pour l'abrégé : Figure 17
Patent FR-3098383-B1 (FR)
Title: Dispositif d’infusion avec pompe et maitrise de la duree d’infusion
Inventor: MANSEAU CHARLES
IPC: A47J31/18
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’infusion (1) destiné à être plongé dans un récipient ayant reçu de l’eau, le dispositif d’infusion comportant une chambre de réception (6) d’un produit à infuser qui comprend une paroi mobile entre une position ouverte dans laquelle le produit à infuser peut être mis dans la chambre de réception (6) et une position fermée dans laquelle le produit à infuser est emprisonné dans la chambre de réception (6). Le dispositif d’infusion (1) comporte un orifice d’entrée d’eau (22), un orifice de sortie d’eau (27), une pompe (21) et un circuit de commande de la pompe. L’orifice d’entrée d'eau (22) et l’orifice de sortie d'eau (27) sont agencés de sorte que l’eau traverse le produit à infuser contenu dans la chambre de réception (6), la pompe (21) étant destinée à mettre l’eau en circulation entre l’orifice d’entrée d'eau (22) et l’orifice de sortie d'eau (27) lors de son activation par le circuit de commande. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101126-B1 (FR)
Title: Agrafe pour le montage d’un faisceau de câbles électriques de gros diamètres sur un véhicule automobile
Inventor: FERON TEDDY
IPC: F16L3/237
Filed: 2019-09-24
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne, d’une part, une agrafe (1) pour le montage de faisceaux de câbles de différents diamètres sur un véhicule automobile, comprenant, d’une part, une embase (11) pourvue d’un orifice (10) de réception d’un organe (2) de fixation sur le véhicule et d’un logement pour des tronçons de câbles et, d’autre part, au moins un collier de serrage (12) des câbles sur ladite embase, caractérisé en ce que lesdits logements sont formés de berceaux (10a, 10b) de profil au moins partiellement cylindrique dont au moins l’un des bords est pourvu d’une nervure (12a, 12b) faisant saillie vers l’intérieur du berceau.  Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3103416-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile hybride ou electrique equipe d’un boitier pour cable de recharge de la batterie
Inventor: LE FLOCH BERTRAND
IPC: B60L53/18
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-11-19
Abstract: Véhicule automobile hybride ou électrique, équipé d’un câble de recharge (14) d’une batterie de traction, et d’un boîtier de rangement (50, 52) de ce câble (14) intégré dans la carrosserie du véhicule, comprenant une ouverture de sortie du câble (34), le boîtier de rangement (50, 52) étant disposé dans une aile arrière du véhicule (4), en haut du passage de roue couvert par cette aile (4) avec une ouverture débouchant dans l’encadrement d’une porte (2) en avant de l’aile arrière (4).     Figure 1
Patent FR-3105851-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d’agregation de donnees pour une plateforme de gouvernance unifiee d’une pluralite de solutions de calcul intensif
Inventor: CALEGARI PATRICE
IPC: G06F7/76
Filed: 2019-12-27
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention porte sur un système et un procédé de génération de donnée agrégée accessible au niveau d’une interface agrégée (10) d’un client utilisateur (2) dans le cadre d’une gouvernance unifiée d’une pluralité de solutions de calcul intensif (70), ledit procédé de génération comportant les étapes de : Réception (210), par un microservice mandataire (20), d’informations de commande d’accès d’un client utilisateur (2) contenues dans un message provenant d’une interface agrégée (10), Détermination (220) de données accessibles au client utilisateur (2) basée au moins en partie sur les informations de commande d’accès, Détermination (230) de données à agréger à partir de données accessibles déterminées par chacun des microservices de calcul (50,51,52,53), Génération (240) d’une donnée agrégée à partir des données à agréger à partir des données accessibles, et Transmission (250) de la donnée agrégée, par le microservice mandataire (20) à l’interface agrégée du client utilisateur (10).    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3115913-B1 (FR)
Title: Procédé et système de génération automatique et d’utilisation de scénarios de trafic routier
Inventor: BONIC LAURENT
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-11-04
Granted: 2023-05-05
Abstract: Procédé et système de génération automatique et d’utilisation de scénarios de trafic routier L’invention concerne un procédé et un système de génération automatique et d’utilisation de scénarios de trafic routier, comportant un ou plusieurs capteurs fixes (4A, 4B, 4C), le ou chaque capteur étant adapté pour acquérir des données brutes relatives à un périmètre d’observation, le système (2) comportant en outre au moins un processeur de calcul (10) configuré pour mettre en œuvre un module (16) d’obtention, à partir des données brutes acquises par le ou les capteurs, d’une pluralité d’éléments, fixes ou dynamiques formant une succession de scènes observées, et de paramètres caractérisant lesdits éléments, un module (18) d’identification d’évènements par comparaison entre au moins deux scènes observées de la succession de scènes, un module (20) de génération d’un scénario concret, comportant une séquence temporelle se scènes liées par des évènements et un module (22) de mise à jour d’une base de scénarios (14).   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116214-B1 (FR)
Title: Dispositif de synthèse colinéaire de nanoparticules par pyrolyse laser, système et procédé associés
Inventor: SUBLEMONTIER OLIVIER
IPC: B82Y40/00
Filed: 2020-11-18
Granted: 2023-04-28
Abstract: TITRE : Dispositif de synthèse colinéaire de nanoparticules par pyrolyse laser, système et procédé associés.  L’invention concerne un dispositif (DS) de synthèse de nanoparticules par pyrolyse laser, caractérisé en ce qu’il comporte :   au moins un réacteur (R) se présentant sous la forme d’une conduite munie d’un axe longitudinal (X0), le réacteur (R) comprenant, à une première extrémité (PE), une première fenêtre (FE) pour un faisceau laser (FL) et, à une deuxième extrémité (DE) opposée à la première extrémité selon l’axe longitudinal (X0) du réacteur (R), une deuxième fenêtre (FS) pour le faisceau laser (FL) ;un dispositif optique (DO) comprenant un laser (L) agencé pour émettre un faisceau laser (FL) apte à se propager dans le réacteur (R) depuis la première fenêtre (FE) vers la deuxième fenêtre (FS) selon la direction définie par l’axe longitudinal (X0) du réacteur (R) ;au moins un premier canal (PC) débouchant dans le réacteur (R) au niveau d’une entrée (EP) de réacteur, le premier canal (PC), muni d’un axe longitudinal (X1), étant agencé de sorte que son axe longitudinal (X1) définisse, avec l’axe longitudinal (X0) du réacteur (R), un angle A01 aigu mais non nul, ainsi qu’un deuxième canal (DC) sortant du réacteur (R) au niveau d’une sortie (SNP) de réacteur ;  le premier canal (PC) étant ainsi apte à amener dans le réacteur (R), pour synthétiser les nanoparticules par pyrolyse laser, un flux de gaz porteur comportant au moins un précurseur de nanoparticules apte à interagir colinéairement avec le faisceau laser (FL) le long de l’axe longitudinal (X0) du réacteur (R) entre l’entrée (EP) et la sortie (SNP) du réacteur et le deuxième canal (DC) étant alors apte à récupérer les nanoparticules ainsi formées par pyrolyse laser dans le flux de gaz porteur.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3116459-B1 (FR)
Title: Robot cartesien comprenant au moins un maillon, et maillon correspondant.
Inventor: MARSAL DAMIEN
IPC: B25J18/00
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un robot cartésien multiaxes comprenant au moins un maillon (1, 1’). Selon l’invention, ledit maillon (1, 1’) est constitué d'au moins deux éléments réalisés dans deux matériaux différents et solidarisés l'un à l'autre :  un élément de rigidification (2, 2’), réalisé à partir d'une tôle d'acier pliée ; etun élément de maintien et/ou de guidage (3, 3’), réalisé à partir d'un profilé en aluminium extrudé.  En outre, au moins un desdits éléments (2, 2’, 3, 3’) présente une pluralité de déformations (4, 4’) locales permettant un glissement relatif de l'un desdits éléments par rapport à l'autre, lorsque la température varie.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118738-B1 (FR)
Title: Coussin gonflable de type rideau pour véhicule automobile
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B60R21/232
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un coussin gonflable (2) de type rideau pour véhicule automobile. Le coussin gonflable (2) comporte un corps principal (10) destiné à recouvrir partiellement une structure latérale intérieure du véhicule automobile lorsque gonflé. Le corps principal (10) comporte une poche arrière (13) destinée à être située au niveau d’un appui-tête d’une rangée arrière de sièges du véhicule automobile lorsque le coussin gonflable (2) est dans sa position montée, une poche intermédiaire (14) en communication fluidique avec la poche arrière (13), un organe anti-rotation (15) de la poche arrière (13) configuré pour s’opposer à un déplacement de la poche arrière (13) selon une direction longitudinale (OX) du véhicule automobile.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119850-B1 (FR)
Title: Piège à charriage compact.
Inventor: PHILIPPE BIESSE
IPC: E03F3/02
Filed: 2021-02-14
Granted: 2022-12-30
Abstract: Dispositif de piège à charriage installé sur un collecteur d’eaux chargées dont le but est d’attirer et piéger dans un volume hors du courant principal les particules charriées dans ce collecteur. Il comprend une fosse, un système d’aspiration et un système de vidage. La fosse peut être construite lors d’une nouvelle construction ou en addition sur le coté d’un ouvrage existant. Le système d’aspiration comprend une conduite de sortie de la fosse débouchant sous le point central d’un venturi généralement muni d’un seuil et situé sur la conduite aval de l’ouvrage. La hauteur de seuil, perte de charge dans la conduite de sortie et la dépression du venturi contrôlent le débit traversant la fosse. Le vidage est via un regard ou par une manche d’aspiratrice ou une tarière passant dans un fourreau dont le débouché est à l’écart de l’ouvrage.  Figure à publier pour l’abrégé Figure No 1.
Patent FR-3120655-B1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur surfacique avec sorties additionelles
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F28F13/06
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-01-27
Abstract: L’échangeur (20) de chaleur surfacique pour une turbomachine (1) d’aéronef comprend une paroi de support (21), un panneau (22) agencé sensiblement parallèlement à la paroi de support (21), des cloisons (23) de liaison de la paroi (21) au panneau (22) définissant entre elles des canaux (24) dans lesquels s’écoule un flux d’air (F1) et des ailettes (25) situées dans les canaux (24). Le panneau comporte une partie centrale (26) parallèle à la paroi (21) et une partie aval (29) inclinée par rapport à la paroi (21), comportant une extrémité amont (29A) reliée à la partie centrale (26) et une extrémité aval (29B) située à une distance (D2) de la paroi (21) et délimitant avec elle une sortie principale (SP) des canaux (24). La partie aval (29) comporte des volets (30i) fixes disposés les uns derrière les autres pour délimiter entre eux des sorties additionnelles (Sj) des canaux (24).  Figure pour l'abrégé : Figure 6