baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070983-A1 (FR)
Title: Centrifugeuse destinee a separer les cristaux de sucre de la masse cuite a paroi souple
Inventor: DEFREYNE JEREMY
IPC: C13B30/06
Filed: 2017-09-08
Abstract: L'invention est relative à une centrifugeuse (1) destinée à séparer les cristaux de sucre de la masse cuite, ladite centrifugeuse étant selon une première possibilité à fonctionnement continu, ou encore à fonctionnement discontinu. Selon l'invention l'enceinte (50) du dispositif (5) de collecte périphérique de la centrifugeuse à fonctionnement continu (1) selon la première possibilité, ou encore l'enceinte du système de collecte des liquides ayant traversé la paroi perméable selon la seconde possibilité, comprend une ou plusieurs parois souples (6), périphérique(s), destinée(s) à entrer en contact avec les cristaux de sucre ayant débordé du tambour selon la première possibilité, ou encore destinée(s) à entrer en contact avec les liquides ayant traversé le tambour de centrifugation selon la seconde possibilité, ainsi qu'un châssis support (7) sur lequel sont fixées et tendues la ou les parois souples (6).
Patent FR-3071081-A1 (FR)
Title: Methode cryptographique sur courbes elliptiques binaires d'edwards.
Inventor: LOISEAU ANTOINE
IPC: G06F7/72
Filed: 2017-09-13
Abstract: La présente invention concerne une méthode cryptographique sur une courbe binaire d'Edwards (BEC) définie sur un corps d'extension binaire F2m, dont les paramètres de domaine sont sélectionnés pour permettre une implémentation adaptée à une architecture matérielle 32 ou 64 bits, pour réduire le nombre de calculs et garantir un niveau de sécurité élevé contre des attaques éventuelles. Une liste de corps d'extension binaire avec polynômes primitifs associés est fournie. Pour chacun de ces corps d'extension binaire, il est proposé au moins un paramètre optimal de la courbe BEC ainsi qu'un point générateur optimal.
Patent FR-3071668-A1 (FR)
Title: Electrolyte polymere de type gel pour dispositif electrochimique
Inventor: PORTHAULT HELENE
IPC: H01M10/056
Filed: 2017-09-25
Abstract: Electrolyte polymère de type gel pour dispositif électrochimique comprenant : - de 5% à 50% massique, par rapport au poids total de l'électrolyte polymère, d'une matrice polymère, organique ou inorganique, - de 50% à 95% massique, par rapport au poids total de l'électrolyte polymère, d'un mélange liquide comprenant un liquide ionique et un sel métallique, le rapport molaire sel métallique/liquide ionique R étant supérieur ou égal à 0,6.
Patent FR-3072855-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de la distribution de graines pour semoir, et semoir correspondant.
Inventor: CLOCHARD DANIEL
IPC: A01C7/12
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (18a, 18b, 22) pour semoir, destiné à alimenter en graines un élément semeur (12) d'un semoir et destiné à être monté en aval de moyens de dosage et de transport des graines. Ce dispositif de régulation (18a, 18b, 22) comprend une zone de réserve (22a), alimentée en graines (100) via une entrée d'alimentation connectée auxdits moyens de dosage et de transport. Le dispositif de régulation comprend une entrée reliée aux moyens de dosage et une sortie reliée à l'élément semeur, et une roue (23) apte à prélever des graines (100) dans ladite zone de réserve (22a), au moyen d'au moins une rangée de dents, assurant chacune le prélèvement d'une graine dans la zone de réserve, chaque dent présentant un logement (35), apte à recevoir une graine, et une portion de guidage d'une graine, formant toboggan et présentant une gorge (36) de guidage d'une graine.
Patent FR-3074467-A1 (FR)
Title: Dispositif d'appui et de guidage d'un cable tracteur d'une installation de transport de vehicule et procede de controle d'un tel dispositif
Inventor: VALAYER SYLVAIN
IPC: B61B12/02
Filed: 2017-12-04
Abstract: Dispositif d'appui et de guidage (1) d'un câble tracteur (2) d'une installation de transport de véhicule, comprenant une structure porteuse (4), au moins un élément mobile (5 à 11) et au moins un axe (12 à 19) permettant une articulation dudit au moins un élément mobile (5 à 11) par rapport à la structure porteuse (4), un orifice étant formé au sein dudit au moins un axe (12 à 19) et s'étendant entre deux extrémités dudit au moins un axe (12 à 19).
Patent FR-3075429-A1 (FR)
Title: Ecran nomade et flexible
Inventor: TONNOIR SANDRINE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-12-19
Abstract: Un dispositif (1) présentant une face d'affichage (3) et comprenant :
 - une couche d'affichage (7) visible depuis la face d'affichage.
 - une couche de détection tactile (11) superposée à la couche d'affichage.
 - au moins un module de communication sans fil,
 - un jeu de capteurs photovoltaïques (13),
 - une batterie, et
 - une unité de commande agencée de manière à commander la couche d'affichage en fonction de données tirées de la couche de détection tactile et/ou de données reçues par l'intermédiaire de l'au moins un module de communication.
 La couche d'affichage présentant une surface active supérieure à 300 centimètres carrés. Le dispositif a une masse inférieure à 65 grammes pour 100 centimètres carrés de surface active, présente une épaisseur inférieure à 10 millimètres et est agencé de manière à présenter une flexibilité telle qu'un rayon de courbure inférieur à 20 centimètres peut être atteint.
Patent FR-3077587-A1 (FR)
Title: Toiture comprenant un assemblage de panneaux sandwich composites et un cheneau peripherique suspendu
Inventor: SANTERNE BENJAMIN
IPC: E04D13/04
Filed: 2018-02-05
Abstract: Toiture (1) pour une construction, comprenant un assemblage de plusieurs panneaux de toiture (2), où chaque panneau de toiture (2) est un panneau sandwich composite comportant une âme centrale (20) isolante intercalée entre une paroi de parement supérieure (21) et une paroi de parement inférieure (22), et où chaque panneau de toiture (2) présente deux chants longitudinaux (23) opposés et deux chants latéraux (24) opposés, dans laquelle les panneaux de toiture (2) sont assemblés et joints le long de leurs chants longitudinaux (23) respectifs en vis-à-vis, ladite toiture (1) comprenant en outre au moins un chéneau périphérique (6) prévu pour le recueil des eaux pluviales et qui est suspendu et porté en porte-à-faux sur un chant longitudinal (23) ou un chant latéral (24) d'au moins un panneau de toiture (2).
Patent FR-3077963-A1 (FR)
Title: Equipement de protection individuelle comprenant deux elements de coques emboitables
Inventor: BOUCHENY FREDERIC
IPC: A41D13/05
Filed: 2018-02-20
Abstract: Equipement de protection individuelle (1) comprenant : - un élément de coque frontal (2) ; et - un élément de coque dorsal (3) ; - des éléments d'assemblage configurés pour un indexage et un maintien de manière détachable de l'élément de coque frontal sur l'élément de coque dorsal ; où cet équipement de protection individuelle est configurable entre : - une première configuration dans laquelle l'élément de coque frontal et l'élément de coque dorsal sont détachés et utilisables seuls et indépendamment ; et - une seconde configuration dans laquelle l'élément de coque frontal et l'élément de coque dorsal sont attachés et maintenus l'un sur l'autre au moyen des éléments d'assemblage et sont utilisables ensembles et conjointement.
Patent FR-3079872-A1 (FR)
Title: Methode et ensemble de determination de la presence d'un dispositif de filtration des particules
Inventor: OTTONELLI CLAUDIO
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention concerne une méthode et un ensemble de détermination de la présence d'un dispositif de filtration (18) des particules de gaz d'échappement d'un moteur, lesdits gaz d'échappement étant guidés entre une zone amont (20) et une zone aval (22). Selon ladite méthode on enregistre des premières et des secondes valeurs de température dans les zones aval (22) et amont (20). Ensuite, on enregistre la quantité de gaz d'échappement traversant ledit dispositif de filtration (18); on calcule en fonction de ladite pluralité de premières valeurs de température, une première somme des valeurs de variation relative de température ; on calcule en fonction de ladite quantité de gaz d'échappement et de ladite pluralité de secondes valeurs de température, une seconde somme des valeurs de variation relative d'énergie fournies ; et, on détermine la présence dudit dispositif de filtration (18) en comparant lesdites première et seconde sommes.
Patent FR-3080170-A1 (FR)
Title: Caloduc a artere a fonctionnement ameliore
Inventor: GRUSS JEAN-ANTOINE
IPC: F28D15/04
Filed: 2018-04-11
Abstract: Caloduc à artère comportant un canal vapeur et un canal liquide s'étendant entre une première zone d'extrémité et une deuxième zone d'extrémité, et un empilement comprenant : - deux plaques d'extrémité (18), - n plaques ajourées (20), n ≥ 1 comprenant une première fenêtre (24), les n premières fenêtres (24) délimitant en partie le canal vapeur et les n deuxièmes fenêtres (26) délimitant en partie le canal liquide, - n+ 1 plaques rainurées (22), chaque plaque rainurée (22) comportant des premières rainures (40), la plaque ajourée (20) étant interposée ente deux plaques rainurées (22), les premières rainures (40) s'étendant entre la première fenêtre (24) et la deuxième fenêtre (26), - la première fenêtre (24) comportant des deuxièmes rainures (38) réalisées dans un bord intérieur du troisième montant (30), les deuxièmes rainures (38) étant disposées de sorte qu'elles relient deux premières rainures (40) de deux plaques rainurées (22).
Patent FR-3065572-A1 (FR)
Title: Embout inferieur et bouchon d'extremite inferieur de tiges de combustible avec elements de retenue de barre de combustible et de filtrage de debris integres
Inventor: MCCARTY JEFFREY M
IPC: G21C3/334
Filed: 2018-04-17
Abstract: Un système de retenue amélioré pour retenir des barres de combustible dans un assemblage de combustible est décrit. Le système de retenue inclut une pluralité de premières surfaces de prise sur l'embout inférieur d'un assemblage de combustible. Il y a au moins une surface de prise pour chaque barre de combustible. Une seconde surface de prise est formée sur le bouchon d'extrémité inférieur de chaque barre de combustible. Les première et seconde surfaces de prise sont configurées pour venir en prise ensemble pour retenir axialement et latéralement chaque barre de combustible dans l'assemblage de combustible. Des déflecteurs de débris peuvent aussi être fournis pour écarter des débris des canaux de fluide de refroidissement entourant les barres de combustible.
Patent FR-3080319-A1 (FR)
Title: Procede de transport et dispositif de transport de type rotatif pour des preformes en matiere thermoplastique
Inventor: BOURVELLEC LOIC
IPC: B65G47/84
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de transport et un dispositif (100) de transport de type rotatif pour des préformes (10) en matière thermoplastique comportant au moins un corps (12) et un col (14), ledit dispositif (100) de transport comporte au moins :     - des moyens (130, 132, 136) de support qui sont configurés pour coopérer avec une collerette (20) du col (14) de la préforme (10) afin de maintenir axialement ladite préforme (10) lors du transport ; et     - des moyens d'immobilisation qui, distincts des moyens (130, 132, 136) de support, sont configurés pour appliquer sélectivement sur une partie (26) du corps (12) de ladite préforme (10) une force d'immobilisation afin d'immobiliser ladite préforme (10) en position.
Patent FR-3082569-A1 (FR)
Title: Groupe motocompresseur integre comportant un circuit de refroidissement et un systeme de depressurisation configure pour reduire la pression du fluide de refroidissement
Inventor: DEFOY BENJAMIN
IPC: F04D25/06
Filed: 2018-06-14
Abstract: Groupe motocompresseur intégré (10) comportant un moteur (12) et un compresseur (14) accouplé avec ledit moteur (12) par l'intermédiaire d'un arbre rotatif (16), montés dans un unique carter commun (18) configuré pour faire circuler un fluide de refroidissement dans un circuit de refroidissement (27), le groupe motocompresseur intégré (10) comportant un système de dépressurisation (30) configuré pour dépressuriser le moteur (12).
Patent FR-3083396-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un interrupteur, bras de commutation et installation electrique
Inventor: LAHBIL HICHAM
IPC: H02P6/12
Filed: 2018-06-28
Abstract: Le système de commande comporte : - un microcontrôleur (242) implémentant un dispositif d'établissement de commandes (244) conçu pour fournir des commandes (cmd) ; - un pilote (260) conçu pour fournir un signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) à l'interrupteur (222 ; 224), le pilote (260) étant en outre conçu pour établir le signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) à partir des commandes (cmd) reçues du microcontrôleur (242), le pilote (260) étant en outre conçu pour recevoir une commande d'inhibition (INHIB_P, INHIB_T) et, tant que le pilote (260) reçoit la commande d'inhibition (INHIB_P, INHIB_T), pour que le signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) soit établi indépendamment des commandes (cmd) reçues ; - un premier capteur (234) conçu pour fournir une mesure (VBAT1_1) d'une première tension (VBAT1) au microcontrôleur (242) ; et - un premier dispositif de surveillance (254) de la mesure (VBAT1_1) de la première tension (VBAT1) conçu pour fournir la commande d'inhibition (INHIB_T) au pilote (260) lorsque la mesure (VBAT1_1) de la première tension (VBAT1) passe sous un seuil prédéfini. Le premier dispositif de surveillance (254) est implémenté par le microcontrôleur (242).
Patent FR-3083661-A1 (FR)
Title: Procede de generation synchrone d'alea en vue de traitements cryptographiques
Inventor: PORTERET CYRIL
IPC: H04L9/14
Filed: 2018-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission sécurisée de données entre un dispositif informatique client et un dispositif informatique vérifieur, comprenant les étapes suivantes : (a) acquisition simultanée, par le dispositif vérifieur et le dispositif client, d'un signal analogique ambiant, (b) calcul, par un processeur du dispositif vérifieur, d'un premier aléa obtenu en appliquant une transformation au signal analogique ambiant, et calcul, par un processeur du dispositif client, d'un deuxième aléa obtenu en appliquant la transformation au signal analogique ambiant, le procédé comprenant les étapes ultérieures suivantes : (c) transmission par le dispositif client, au dispositif vérifieur, d'une première donnée cryptographique fonction du deuxième aléa, (d) traitement de la première donnée cryptographique par le dispositif vérifieur.
Patent FR-3084273-A1 (FR)
Title: Robot de maintenance d'une surface et procede de maintenance
Inventor: TOILIER LIONEL
IPC: B25J11/00
Filed: 2018-07-26
Abstract: L'invention concerne un robot (100) de maintenance d'une surface caractérisé en ce qu'il comprend : - un aéronef (110) conçu pour se déplacer à proximité de la surface ; - une station de base (120) conçue pour rester au sol ; - une gaine étanche (140) reliant l'aéronef à la station de base, la gaine étanche comprenant : - un tuyau pour alimenter l'aéronef en fluide à partir de la station de base pendant une opération de maintenance de la surface, et - un câble pour alimenter l'aéronef en énergie.
Patent FR-3090444-A1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement automatise, et notamment de decoupe en tranches, d’un produit rigide tel qu’un produit alimentaire surgele
Inventor: RIDEZ JEAN-MARIE
IPC: B23Q15/06
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’installation de traitement d’un produit rigide (P), tel que par exemple un produit alimentaire surgelé, comporte au moins un bras manipulateur robotisé (1A ou 1B), qui est équipé d’une pince de préhension (10) adaptée pour saisir par une extrémité et tenir en porte-à-faux le produit rigide (P), une unité (2) de mesure 3D permettant une acquisition numérique de la géométrie en trois dimensions d’au moins une partie du produit (P) à traiter, une unité de traitement (3A ou 3B), et par exemple une unité de découpe en tranches, et des moyens électroniques de commande, qui sont configurés pour piloter le déplacement dans l’espace de la pince de préhension (10) au moyen du bras manipulateur robotisé (1A ou 1B), pour commander la pince de préhension (10), et pour commander l’unité (2) de mesure 3D et l’unité de traitement (3A, 3B), de manière à réaliser un traitement automatisé du produit rigide,  qui est saisi par une de ses extrémités et tenu en porte-à-faux par la pince de préhension (10).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092311-A1 (FR)
Title: Doublure d’aile de véhicule automobile comprenant une partie d’extension transversale pour la fixation d’une goulotte de remplissage de liquide lave-glace, caisse de véhicule et véhicule l’incorporant, et procédé pour sa réalisation
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/16
Filed: 2019-01-31
Abstract: Doublure d’aile de véhicule automobile comprenant une partie d’extension transversale pour la fixation d’une goulotte de remplissage de liquide lave-glace, caisse de véhicule et véhicule l’incorporant, et procédé pour sa réalisation Il est divulgué un élément de structure (10) d’un véhicule automobile, comprenant une partie principale (11) sensiblement plane, d’orientation sensiblement longitudinale et verticale, formant doublure d’aile avant ou arrière du véhicule automobile. L’élément comprend une partie d’extension transversale (12), qui s’étend transversalement vers l’intérieur du véhicule à partir d’un bord (13) de la partie principale, et qui est venue de matière avec ladite partie principale. La partie d’extension transversale forme une bride (12) qui est adaptée pour la fixation d’une pièce support 20) pour tenir une goulotte de remplissage (30) d’un bocal de liquide lave glace. F igure pour l’abrégé : f ig ure 4
Patent FR-3078482-A1 (FR)
Title: Système de télémanipulateur et procédé de fonctionnement d’un système de télémanipulateur
Inventor: WAGNER SÉBASTIEN
IPC: A61B34/30
Filed: 2019-02-20
Abstract: L’invention concerne un système de télémanipulateur servant à effectuer des manipulations dans une cavité corporelle interne, comportant un dispositif manipulateur doté d’un mécanisme d’actionnement entraîné par moteur pour déplacer au moins deux dispositifs endoscopes pouvant être introduits dans la cavité corporelle interne à travers respectivement une ouverture d’accès, lesquels dispositifs endoscopes comprennent respectivement une tige allongée (3), lesdits au moins deux dispositifs endoscopes pouvant être déplacés respectivement dans une direction longitudinale et pivoter autour d’un centre de rotation (10) défini par l’ouverture d’accès respective, un dispositif de commande (21, 71) doté d’au moins deux éléments de commande (22, 22’, 22“, 33, 72, 72’, 72“, 73) qui comprennent respectivement une tige allongée (23, 23’), lesdits au moins deux éléments de commande (22, 22’, 22“, 33, 72, 72’, 72“, 73) pouvant être déplacés respectivement manuellement dans la direction d’un axe longitudinal et pouvant pivoter autour d’un centre de rotation (30), et un moyen de commande (75) qui est conçu pour détecter un déplacement longitudinal respectif et un mouvement de pivotement respectif desdits au moins deux éléments de commande (22, 22’, 22“, 33, 72, 72’, 72“, 73) et pour commander le dispositif manipulateur (1) de telle sorte que les mouvements dispositifs endoscopes correspondent à ceux desdits au moins deux éléments de commande (22, 22’, 22“, 33, 72, 72’, 72“, 73), le dispositif de commande (21, 71) étant conçu de telle sorte qu’une position relative des centres de rotation (30) des éléments de commande (22, 22’, 22“, 33, 72, 72’, 72“, 73) est réglable. Figure 1 1/6
Patent FR-3094965-A1 (FR)
Title: Procédé optimisé de remplissage d’une charge pyrotechnique et système mettant en œuvre un tel procédé
Inventor: AURIEL CHRISTOPHE
IPC: F42B33/02
Filed: 2019-04-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de remplissage d’un contenant d’une charge pyrotechnique à l’aide d’un système de remplissage, ledit procédé comprenant, lorsque la poudre est acheminée, une étape de régulation du débit de poudre dans laquelle au moins un dispositif d’acheminement de poudre est mis en vibration selon une séquence de commande en fréquence de vibration, la fréquence de vibration étant inversement proportionnelle au taux de remplissage du contenant de la charge pyrotechnique.                  Figure pour l’abrégé :              Fig             .                           1
Patent FR-3097681-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation de vignettes de nitrure destinées chacune à former un dispositif électronique ou optoélectronique
Inventor: FEUILLET GUY
IPC: H01L33/02
Filed: 2019-06-21
Abstract: Titre. Procédé de réalisation de vignettes de nitrure destinées chacune à former un dispositif électronique ou optoélectronique L’invention concerne notamment un procédé d’obtention de vignettes (550A, 550B) faites au moins en partie d’un nitrure (N), le procédé comprend les étapes successives suivantes: fournir un empilement comprenant un substrat (100) et au moins les couches suivantes successivement disposées depuis le substrat (100): une première couche, dite couche de fluage (200), une deuxième couche, cristalline, dite couche cristalline (300), former des plots (1000A1-1000B4) par gravure de la couche cristalline (300) et d’au moins une portion (220) de la couche de fluage (200) de manière à ce que : chaque plot (1000A1-1000B4) comporte au moins : un premier tronçon, dit tronçon de fluage (200A1- 200B4), formé par une portion au moins de la couche de fluage (200), un deuxième tronçon, cristallin, dit tronçon cristallin (300A1, 300B4), formé par la couche cristalline (300) et surmontant le tronçon de fluage (200A1- 200B4), les plots (1000A1-1000B4) soient répartis sur le substrat (100) de manière à former une pluralité d’ensembles (1000A, 1000B) de plots (1000A1-1000B4), faire croitre par épitaxie une cristallite (510A1-510B4) sur certains au moins desdits plots (1000A1-1000B4) et poursuivre la croissance épitaxiale des cristallites (510A1-510B4) jusqu’à coalescence des cristallites (510A1-510B4) portées par les plots (1000A1-1000B4) adjacents d’un même ensemble (1000A, 1000B). Figure pour l’abrégé : Fig. 3F
Patent FR-3083593-A1 (FR)
Title: Grille d’aeration
Inventor: DOLL VOLKER
IPC: F24F13/15
Filed: 2019-07-04
Abstract: GRILLE D’AERATION L’invention concerne une grille d'aération (1) comprenant : un premier canal d'air (2), un second canal d'air (3), un volet de réglage d'air (4) pouvant pivoter autour d’un axe de volet pour ajuster un rapport entre un premier flux d'air à travers le premier canal d'air (2) et un second flux d'air à travers le second canal d'air (3), dans laquelle le volet de réglage d'air (4) ferme le premier canal d'air (2) dans une première position et le volet de réglage d'air (4) ferme le second canal d'air (3) dans une seconde position, une pluralité de premières pales (6) qui sont disposées au moins partiellement dans le premier canal d'air (2), dans laquelle chacune des premières pales (6) peut pivoter autour d’un premier axe de pale (7), une pluralité de secondes pales (8) qui sont disposées au moins partiellement dans le second canal d'air (3), dans laquelle chacune des secondes pales (8) peut pivoter autour d’un second axe de pale (9), et un manipulateur (10) couplé aux premières pales (6), aux secondes pales (8) et au volet de réglage d'air (4) pour ajuster les premières pales (6), les secondes pales (8) et le volet de réglage d'air (4). Figure pour l'abrégé : Figure 3