baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2932226-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation des actionneurs d'un capot mobile d'inverseur de poussee
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: F02K1/76
Filed: 2008-06-06
Abstract: Ce procédé de commande d'une pluralité d'actionneurs (9a, 9b, 9c) d'un capot mobile (1) d'inverseur de poussée est remarquable en ce qu'on mesure en temps réel les écarts de positions entre actionneurs adjacents, et en ce qu'on modifie le profil de vitesse du ou des actionneurs concerné(s) par un écart de position dépassant un seuil prédéterminé.
Patent FR-2926205-A1 (FR)
Title: Cleaning band for being carried by brush to clean floor, has rectangular cleaning surface with two zones that are regularly distributed and arranged along zigzag pattern, and main portion extended opposite to lower face of brush head
Inventor: CAILLOU FRANCOIS
IPC: A47L13/16
Filed: 2008-01-16
Abstract: The band (2) has a rectangular cleaning surface with a scouring zone and an absorption zone that are regularly distributed and arranged along a zigzag pattern e.g. staggering, where one of the zones has textile composition that is constituted by polyolefin and bamboo. The other zone has textile composition that is constituted by absorbent microfiber. A main portion is extended opposite to a lower face (5b) of a brush head (5), and the zones are arranged along zigzag bands extended along a longitudinal direction.
Patent FR-2930807-A1 (FR)
Title: Roulement a separateurs spheriques
Inventor: CASTERAS CHRISTOPHE
IPC: F16C19/20
Filed: 2008-04-30
Abstract: Roulement 1 à billes 2, les billes roulant entre une bague extérieure 7 et une bague intérieure 8, autour d'un axe de roulement X1, caractérisé en ce qu'il comprend des séparateurs sphériques 3 pour les billes 2, un angle de déport radial A3 du séparateur étant inférieur ou égal à 60 degres , cet angle A3 étant mesuré dans un plan radial P4 entre d'une part un segment de droite D23 reliant des traces T2,T3 laissées d'un même côté de l'axe de roulement X1 par les centres respectifs desdites billes 2 et desdites séparateurs 3 dans ledit plan radial, et, d'autre part ledit axe de roulement.Un tel roulement est particulièrement adapté à être utilisé sans lubrification, notamment dans l'industrie spatiale.
Patent FR-2934615-A1 (FR)
Title: Systeme de reserve d'eau de pluie forme par une pluralite de reservoirs connectes entre eux.
Inventor: PROVOT JEAN MICHEL
IPC: A01G9/02
Filed: 2008-07-29
Abstract: Un système de réserve d'eau, en particulier d'eau de pluie, comporte au moins un alignement de réservoirs (1) connectés entre eux. Chaque réservoir (1) comporte en partie supérieure un bac (11) apte à contenir un substrat et des plantes, l'alignement comportant une face latérale apparente (13) et une face latérale de soutènement (14), opposée à la face latérale apparente (13), en contact avec le terrain naturel.
Patent FR-2936369-A1 (FR)
Title: 7/6 right coaxial jack for cord set mounted on base station for wireless telecommunication application, has panel traversing plate covering part of ground contact and part of sleeve, and made of plastic material that is loaded with fibers
Inventor: LELEU PATRICK
IPC: H01R9/05
Filed: 2008-09-19
Abstract: The jack (1) has a plastic nut (11), and a central contact including a pin (4) whose rear end (42) interposed with a tubular insulator (3), is mounted in a sleeve (2). A pin's front end (41) interposed with another tubular insulator (8) is mounted in a ground contact (7). A panel traversing plate (5) covers a part of the ground contact and a part of the sleeve. The plate is made of plastic material that is loaded with fibers such as glass, carbon or metallic fibers, and comprises pigment. A washer (55) is received in a convex portion (54) arranged on an outer surface of the plate.
Patent FR-2948701-A1 (FR)
Title: Corrosion i.e. external corrosion, preventing device for e.g. metallic structure emerging from ground, has profile with horizontal surface that encircles striated surface assuring sealed connection between horizontal and vertical surfaces
Inventor: BARUE PATRICK
IPC: E02D31/06
Filed: 2009-07-31
Abstract: The device has an ethylene propylene diene monomer profile with shape adapted for gluing by an upper sealing lip (1). The profile is made of rubber, and comprises vertical sealing pins (2), a vertical surface (3), an edging lip (6) and a horizontal surface (4) that encircles a hollow striated surface (5), which assures sealed connection between the horizontal and vertical surfaces. The horizontal and vertical surfaces include a junction point assuring sealing of the device.
Patent FR-2949310-A1 (FR)
Title: Appareil menager pour le traitement thermique des aliments
Inventor: BONNEMAIRE BAPTISTE
IPC: A47J37/08
Filed: 2009-09-02
Abstract: Appareil ménager (1) pour le traitement thermique des aliments comprenant un boîtier (2), au moins une chambre de chauffe (3), des moyens de sélection (5) d'au moins un cycle de traitement thermique de l'aliment, caractérisé en ce que le boîtier (2) comprend un écran (7) et des moyens (8) générant un affichage lumineux sur l'écran (7) d'au moins deux couleurs différentes à deux moments distincts d'un cycle de traitement thermique.
Patent FR-2927960-A1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine et procede pour remplacer des aubes mobiles du rotor
Inventor: MARTIN NICK
IPC: F04D29/34
Filed: 2009-02-17
Abstract: Rotor (20) de turbomachine, comprenant au moins une première et une deuxième parties (28, 30) et au moins une première et une deuxième aubes mobiles (32, 34). Les première et deuxième parties (28, 30) de rotor sont conçues pour tourner autour d'un axe. Les première et deuxième parties (28, 30) de rotor ont respectivement une première et une deuxième parties formant bords (38, 40) qui sont espacées d'une distance prédéterminée l'une de l'autre et ont entre elles une rainure périphérique (42). Les première et deuxième parties formant bords (38, 40) ont respectivement une première et une deuxième rainures en queue d'aronde traversant celles-ci et communiquant avec la rainure périphérique (42). Les première et deuxième aubes mobiles (32, 34) ont respectivement une première et une deuxième parties en queue d'aronde. La première partie en queue d'aronde est disposée dans l'une des première et deuxième rainures en queue d'aronde et la deuxième partie en queue d'aronde est disposée dans l'autre des première et deuxième rainures en queue d'aronde. La rainure périphérique (42) a des dimensions suffisantes pour que les première et deuxième aubes mobiles (32, 34) passent dans celle-ci quand on retire du rotor (20) les première et deuxième aubes mobiles (32, 34).
Patent FR-2937183-A1 (FR)
Title: Ensemble de batterie
Inventor: HOERMANDINGER KLAUS
IPC: H01M50/204
Filed: 2009-07-13
Abstract: L'ensemble de batterie comporte au moins deux blocs d'éléments de batterie (2, 3) disposés dans un boîtier commun (4) qui présente une première ouverture (5) pour amener de l'air froid et une deuxième ouverture (6) pour évacuer de l'air réchauffé. Les blocs d'éléments de batterie sont disposés les uns au-dessus des autres et délimitent en hauteur un tunnel (7) situé entre ceux-ci. Selon deux variantes : la première ouverture (5) est disposée à la même hauteur que le tunnel (7) et celui-ci est fermé sur un côté tourné vers la deuxième ouverture (6) de sorte que l'air entrant par la première ouverture circule dans le tunnel à travers les ou autour des blocs d'éléments de batterie (2, 3) de nouveau vers l'extérieur en passant par la deuxième ouverture, ou bien la deuxième ouverture (6) est disposée à la même hauteur que le tunnel, et le tunnel (7) est fermé sur un côté tourné vers la première ouverture (5) de sorte que la circulation de l'air s'effectue dans l'autre sens.
Patent FR-2948218-A1 (FR)
Title: Element de securite a effet de parallaxe
Inventor: VINCENT REMI
IPC: G07D7/12
Filed: 2009-07-17
Abstract: La présente invention concerne un article de sécurité, notamment un document de sécurité, comportant un élément de sécurité (1) comportant un système optique, comportant : - un substrat transparent ou translucide (2), - du côté d'une première face (2a, 2b) du substrat (2) une image combinée comportant une pluralité d'images codées imbriquées (I ), - du côté d'une deuxième face (2a, 2b) du substrat (2), opposée à la première, une trame de révélation (4) superposée à l'image combinée, permettant d'observer les images codées (I ) lors d'un changement de la direction d'observation de l'élément de sécurité (1) relativement au système optique, les images codées (I ) étant observables du côté de la première face et du côté de la deuxième face du substrat (2).
Patent FR-2948188-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance des mouvements d'un terrain
Inventor: GASTINE ERIC
IPC: G01C15/00
Filed: 2009-07-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé de surveillance des mouvements d'un terrain. L'invention se caractérisé par le fait que le procédé comporte : - une étape lors de laquelle on fournit les variations brutes (ΔBX(PSi)) des coordonnées d'une pluralité de points de surveillance (PSi) situés sur le terrain, et les variations brutes (ΔBX(PRj)) des coordonnées d'au moins un point de référence (PRj) situé sur le terrain ; - une étape de détermination (S110) des variations réelles (ΔRX(PRj)) des coordonnées dudit au moins un point de référence ; et - une étape de calcul (S130) des variations corrigées (ΔBX(PSi)) des coordonnées des points de surveillance, réalisée à partir des variations brutes des coordonnées des points de surveillance, des variations brutes des coordonnées dudit point de référence et des variations réelles des coordonnées dudit point de référence.
Patent FR-2948874-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful e.g. as a care product, a sunscreen or tanning product, a personal hygiene product, comprises polymer comprising at least one 3,4-dimethyl-pyrrolidinium salt in a medium
Inventor: JEGOU GWENAELLE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2009-08-07
Abstract: Cosmetic composition (A) comprises polymer comprising at least one 3,4-dimethyl-pyrrolidinium salt (I) and/or (II) in a medium. Cosmetic composition (A) comprises polymer comprising at least one 3,4-dimethyl-pyrrolidinium salt of formula (I) and/or (II) in a medium. R2a : H or 1-6 alkyl; R1a : a single bond or 1-20C divalent chain alkylene comprising one or more heteroatoms of O, N, S or P, and one or more OH substituents; R : H or 1-20C alkyl comprising one or more heteroatoms of O, N, S or P; n : 7-600; and X, X1a : organic or inorganic counter ions. [Image].
Patent FR-2949503-A1 (FR)
Title: Liquid additive e.g. aqueous urea solution, tank for selective catalytic reduction system to treat exhaust gas of diesel type internal combustion engine of motor vehicle, has pocket connected to exhaust line of internal combustion engine
Inventor: NOVELLANI MARC
IPC: B29C49/00
Filed: 2009-08-27
Abstract: The tank (4) has a rigid casing (13) defining a housing. A flexible pocket is sealingly mounted in the housing of the casing and connected to an exhaust line (6) of an internal combustion engine (3), and contains liquid additive. The casing is realized by blow molding simultaneously with the pocket that is made of thermoplastic material. The pocket has a neck equipped with connection units (14) for connecting the neck to a liquid additive supply line (5) of a selective catalytic reduction system (2). The connection units have a self-closing valve or a shut-off valve.
Patent FR-2952889-A1 (FR)
Title: Railway car, has luggage filling spaces provided in mobile backrest in folded back position between two fixed backrests of two successive seats, where mobile backrest is placed with respect to fixed base
Inventor: VANNIER CAROLE
IPC: B61D33/00
Filed: 2009-11-26
Abstract: The railway car (1) has a fixed backrest placed with respect to a fixed base, and a mobile backrest placed with respect to the fixed base and folded back on the fixed base in a folded back position. Seats are placed successively in the fixed and mobile backrests or opposite over an entire length of the railway car. Luggage filling spaces are provided in the mobile backrest in the folded back position between two fixed backrests of the two successive seats. A rear of the mobile backrest directed towards the fixed backrest is covered with a material. The material is selected from aluminum, steel, magnesium or acrylonitrile butadiene styrene.
Patent FR-2959579-A1 (FR)
Title: Equipment for configuring and partially constituting avionics system of aircraft e.g. rotorcraft or helicopter, has data exchange system comprising complementary software resources to manage physical and software connections
Inventor: BUJON OLIVIER
IPC: B64D43/00
Filed: 2010-04-29
Abstract: The equipment has a case (1) equipped with a connector (2) to establish connection with physical environment and/or software environment. Different modules (4a, 4b) in a form of removable electronic cards are inserted in the case, where the electronic cards are processed data acquisition or diffusion units or calculating units for partitions (5a, 5b). A data exchange system establishes physical connections between the modules and/or among the modules and the connector. The data exchange system comprises complementary software resources to manage physical and software connections. Independent claims are also included for the following: (1) an avionics system (2) an aircraft.
Patent FR-2961114-A1 (FR)
Title: Removing carbon dioxide from flue gases, comprises a absorption step of contacting flue gases with an absorbent solution comprising water and diamine e.g. 1,2-bis(2-dimethylaminoethoxy)ethane and 1,2-bis(2-pyrolidinoethoxy)ethane
Inventor: PORCHERON FABIEN
IPC: B01D53/14
Filed: 2010-06-09
Abstract: Removing carbon dioxide from flue gases having carbon dioxide with a partial pressure of below 200 mbar, comprises a absorption step of contacting flue gases with an absorbent solution comprising water and at least one diamine including 1,2-bis(2-dimethylaminoethoxy)ethane, 1,2-bis(2-diethylaminoethoxy)ethane and 1,2-bis(2-pyrolidinoethoxy) ethane. An independent claim is included for the absorbent solution for removing carbon dioxide form flue gases.
Patent FR-2956675-A1 (FR)
Title: Dispositif d'introduction de materiaux dans un tambour rotatif d'une centrale d'enrobage pour la preparation de produits enrobes bitumineux
Inventor: MARCONNET GUY ANDRE
IPC: B65G47/74
Filed: 2010-02-22
Abstract: Le tambour (10) de la centrale d'enrobage comporte une enveloppe (11) montée rotative et munie d'une entrée (12) des matériaux au niveau de laquelle débouche un convoyeur élévateur-enfourneur (20) des matériaux à l'intérieur de l'enveloppe (11). Le convoyeur (20) comporte à son extrémité située au niveau de l'entrée (12) du tambour (10), deux déviateurs (25, 30) opposés, disposés de part et d'autre dudit convoyeur (20) et déplaçables par pivotement entre une première position écartée l'un de l'autre pour lancer les matériaux à l'intérieur de ladite enveloppe (11) et une seconde position dans le prolongement l'un de l'autre en regard de l'extrémité du convoyeur (20) pour dévier les matériaux vers un ensemble de récupération en dehors du tambour (10).
Patent FR-2958886-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission hydraulique permettant un crabotage peu bruyant
Inventor: PRIGENT ANDRE
IPC: F16H61/44
Filed: 2010-04-16
Abstract: Le dispositif (10, 210, 310, 410, 510) de transmission hydraulique comprend au moins un moteur hydraulique (26A, 26B) décrabotable à pistons radiaux, relié par deux conduits de moteur (30, 32, 302A, 322A), et un conduit de carter (40, 240) raccordé à l'intérieur du carter. Le dispositif comprend des moyens de crabotage aptes, pour réaliser le crabotage du moteur, à porter un premier (322A) des conduits de moteur à une pression de crabotage supérieure à la pression dans le carter tout en permettant une évacuation de fluide par le conduit de carter. Le dispositif comporte, disposés sur le conduit de carter, des moyens (82, 282, 382, 482, 582) pour limiter la circulation de fluide dans ce conduit, de manière à provoquer une élévation de la pression dans le carter pendant le crabotage. Ce dispositif permet un crabotage en douceur.
Patent FR-2959916-A1 (FR)
Title: Hair-styling device for creating curls or for smoothing hair, has two brackets which are arranged opposite to each other, where former bracket carries handling upper surface and has cap
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D1/04
Filed: 2010-05-12
Abstract: The hair-styling device (1) has two brackets (2,3) which are arranged opposite to each other, where the former bracket carries a handling upper surface (4) and has a cap (6). The latter bracket carries another handling upper surface (5) and has another cap (7). One of caps has a surface on a part of its outer upper surface, where the surface is covered with a coating (8,9). The coating is made of material that is selected from the group of silicon, elastomer and ethylene-propylene-diene monomer. The handling upper surfaces are made of metal, ceramic, glass, and plastic- or fibrous material.
Patent FR-2963748-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le moulage d'une piece mince
Inventor: TOMASEVIC DIDIER
IPC: B22C9/06
Filed: 2010-08-12
Abstract: Dispositif pour le moulage d'une pièce mince par voie de fonderie, ce dispositif comprenant au moins deux parties (10, 20) de moule délimitant ensemble une empreinte de coulée (4a, 4b) pour le moulage de la pièce et pouvant être séparées l'une de l'autre pour extraire la pièce moulée, dans lequel au moins une partie de moule (20) comprend une carcasse (21) sur laquelle est montée une plaque de moulage (25), la face avant (25i) de la plaque de moulage (25) étant apte à être au contact du métal en fusion et délimitant l'empreinte (4a) de la pièce, ce dispositif étant caractérisé en ce que la face arrière (25j) de la plaque de moulage, située au dos de la face avant (25i), est séparée de la carcasse (21) par une couche d'isolant thermique.
Patent FR-2964460-A1 (FR)
Title: Boite de rangement pour sondes afm
Inventor: GAILLARD CEDRIC
IPC: G01Q60/24
Filed: 2010-09-03
Abstract: L'invention concerne une boîte de rangement pour sondes AFM (1) comprenant une pointe (2) disposée sur un levier (3) solidaire d'un support (3'), ladite boîte comprenant une base (4) comportant un fond (5) et une paroi latérale (6) délimitant un espace de rangement (7), ledit fond (5) comprenant au moins un logement (8) apte à recevoir la pointe (2) d'une sonde (1). La boîte comprend un couvercle (9) apte à fermer et à dégager ledit espace de rangement (7), et des moyens de maintien aptes à bloquer les sondes (1) dans l'espace de rangement (7) lorsque les pointes des sondes (1) sont positionnées dans leurs logements (8) respectifs. Selon l'invention, la boîte comprend des moyens d'étanchéité (15) pour assurer l'étanchéité de l'espace de rangement (7) aux liquides lorsque ledit espace de rangement (7) est fermé par le couvercle (9) et rempli d'un liquide.
Patent FR-2968061-A1 (FR)
Title: Boite de drainage pour appareil de distribution d'eau a colonne
Inventor: FLACHER GILBERT MARC
IPC: E03B9/08
Filed: 2010-11-30
Abstract: L'invention concerne une boîte de drainage (1) destinée à équiper la partie enterrée d'un appareil de distribution d'eau, du type bouche d'incendie, poteau d'incendie ou borne de puisage par exemple, et à être montée sur la colonne sensiblement verticale de l'appareil et sur la ou les canalisation(s) d'alimentation de ladite colonne, ladite ou lesdites canalisation(s) s'étendant sensiblement orthogonalement à ladite colonne caractérisée en ce qu'elle comporte un système d'adaptation aux dimensions et encombrements d'une part de la colonne et d'autre part au moins de la ou des canalisations d'alimentation pour former un système d'adaptation multi-étagé et universel. Appareils de distribution d'eau à colonne.
Patent FR-2968776-A1 (FR)
Title: Procédé pour réaliser un guide optique a fente sur silicium
Inventor: FEDELI JEAN-MARC
IPC: G02B6/122
Filed: 2010-12-13
Abstract: L'invention concerne la fabrication de circuits de photonique sur silicium, et plus précisément la fabrication d'un guide optique à fente sur silicium. On dépose une fine couche de silicium monocristallin sur un substrat (10) recouvert d'une couche enterrée isolante (12) ; on effectue une oxydation thermique locale dans toute la profondeur de la fine couche de silicium monocristallin pour former une bande oxydée isolante s'étendant le long du trajet désiré pour le guide ; on dépose une couche isolante ou semi-isolante sur la couche de silicium ; on creuse, sur toute l'épaisseur de cette couche isolante ou semi-isolante, deux ouvertures à flancs verticaux séparées par un intervalle étroit constituant un mur vertical isolant ou semi-isolant qui sera le matériau de la fente (20) ; on fait croître du silicium monocristalllin (14) dans les ouvertures et jusqu'aux bords du mur isolant ou semi-isolant ; puis on grave la partie supérieure du silicium pour compléter la géométrie du guide.
Patent FR-2969034-A1 (FR)
Title: Document de securite comportant un compose mecano luminescent reversible
Inventor: DERMILLY ELLA
IPC: B42D15/10
Filed: 2010-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un document de sécurité comportant en son sein ou en surface un composé mécano luminescent réversible.
Patent FR-2974522-A1 (FR)
Title: Device for independent projection of e.g. basic silvering solution and chemically reducing acid solution used in industrial coating, has nozzles and supply lines connected by flow control units, which release kinetic energy of solutions
Inventor: THIERRY LAURENT
IPC: B05B9/01
Filed: 2011-04-28
Abstract: The device has two tanks containing two liquid components e.g. basic silvering solution and chemically reducing acid solution, and comprising pressurizing units e.g. air compressor type pneumatic systems, respectively. A spray gun (4) i.e. paint gun, comprises two nozzles (8) that are connected to the tanks by supply lines (10) for spraying the liquid components, respectively. The nozzles and the supply lines are connected to each other by liquid component flow control units (14) i.e. valves (16), which release kinetic energy of the liquid components. An independent claim is also included for a method for independent projection of two liquid components.
Patent FR-2959524-A1 (FR)
Title: Foldable shutter system for shielding e.g. glass surfaces of e.g. office from e.g. sunlight, has foldable window shutters fastened in side of upper and/or lower guide rail in closely folded state and arranged in side in unfolded state
Inventor: CLOET GREET
IPC: E05D15/26
Filed: 2011-05-02
Abstract: The system has a link arm (8) extending transverse to a guide shaft (6) and connected with a hinge axle. A receiving space is formed at an end of the link arm to receive the guide shaft. Another receiving space (15) is formed at another end of the arm to receive the hinge axle. Foldable window shutters are fastened in a side of upper and/or lower guide rails in a closely folded state. The shutters are vertically arranged in the side of the rails in an unfolded state, where the side of the rails is directed towards the shutters.
Patent FR-2982757-A1 (FR)
Title: Combined washing and drying mop for cleaning e.g. floor, has tilting assembly including sole with washing pad, where assembly occupies washing position in which assembly is positioned inclined with respect to axis of handle
Inventor: MASQUIN JULIEN
IPC: A47L13/146
Filed: 2011-11-23
Abstract: The mop has a rigid sole secured to a distal end of a handle (1) by a hinge, and a spongy washing pad (4) pressed against a lower planar face (2a) of the sole. A tilting assembly including the sole with the washing pad occupies a washing position in which the assembly is positioned perpendicular or inclined with respect to an axis of the handle, and a drying position in which the assembly is placed parallel to the handle. A drying module (10) movable along the bottom of the handle exerts pressure on an outer face of the washing pad during movement of the assembly. An independent claim is also included for a method for drying the spongy washing pad.