baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997759-A1 (FR)
Title: Reseau intelligent de communication de donnees par radio, notamment pour la telereleve de compteurs de fluide.
Inventor: MILLE MICHAEL
IPC: G01F15/06
Filed: 2012-11-06
Abstract: Réseau intelligent de communication de données par radio, comportant : un réseau de collecte (A) constitué de capteurs et/ou de compteurs équipés de dispositifs radio communicants (e1), en émission et en réception, à puissance d'émission réglable entre une valeur minimale et une valeur maximale ; de points d'accès (P1, P2, P3) équipés de modules de communication radio en émission et en réception, assurant la collecte des données fournies par les dispositifs radio communicants ; et un système d'information central (B) constitué d'au moins un serveur (S), d'au moins une base de données (D), et d'au moins un poste d'exploitation (F), ce système étant programmé pour traiter et stocker l'ensemble des données recueillies et pour piloter tout ou partie du réseau de collecte ; le système d'information central (B) est programmé pour commander la puissance d'émission de chaque dispositif radio communicant (e1) de telle sorte que ce dispositif soit vu par un nombre de points d'accès (P1,P2) compris entre une limite inférieure N1 et une limite supérieure N2.
Patent FR-2998767-A1 (FR)
Title: Article de maquillage des ongles demaquillable au froid
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A45D31/00
Filed: 2012-12-05
Abstract: La présente invention concerne un article adhésif pour le maquillage et/ou le soin des ongles et/ou faux-ongles comprenant une couche adhésive d'une épaisseur allant de 100 µm à 500 µm, ladite couche comprenant : - de 30% à 60% en poids par rapport au poids total dudit article d'un copolymère à blocs ou d'un mélange de copolymères à blocs ; - de 40% à 60% en poids par rapport au poids total dudit article d'au moins une résine tackifiante de masse moléculaire moyenne en nombre inférieure ou égale à 10 000 g.mol-1 ; et - éventuellement, et préférentiellement, au moins un plastifiant.
Patent FR-3006904-A1 (FR)
Title: Dispositif de lancement pour aeronef commande a distance
Inventor: CARPENTIER LUC
IPC: B64F1/04
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention porte sur un dispositif destiné au lancement d'un drone, comprenant un rail (21) s'étendant selon un axe longitudinal (22) et un chariot (23), mobile sur le rail (21), pouvant supporter et lancer un drone par accélération du chariot (23) entre une position de chargement et une position de fin de course, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un mécanisme à ressort (41) configuré pour exercer sur le chariot (23) une force de rappel selon l'axe longitudinal (22) sensiblement constante entre les deux positions. Le mécanisme à ressort (41) comprend au moins un ressort à enroulement autour d'un moyeu, une extrémité du ressort à enroulement étant reliée au chariot (23), la force de rappel exercée sur le chariot étant générée par enroulement du ressort autour du moyeu.
Patent FR-3013372-A1 (FR)
Title: Dispositif robuste de fixation d'un cordeau de macon
Inventor: DE SOUSA SANTOS ARMINDO
IPC: E04G21/18
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention concerne la construction de murs. Il s'agit d'un dispositif de mise en oeuvre d'un cordeau de représentation temporaire de plan vertical constitué de deux moyens de positionnement (2) reliant les deux extrémités du cordeau, chacun constitué de deux parties (3) coulissant l'une dans l'autre (4) et de deux moyens de serrage (6, 12) et comprenant au moins un moyen de blocage. L'une des parties coulissantes (3) comprend au moins 2 orifices traversant répartis sur sa longueur (8, 9) et s'emboîte dans la partie complémentaire qualifiée de partie de blocage (3) comprenant un orifice de blocage (13), l'un desdits moyens de positionnement (2) est un moyen de positionnement à enrouleur comprenant à chacune de ses extrémités un moyen d'enrouler le cordeau (35), deux desdits moyens de serrage dits à enrouleurs sont constitutifs dudit moyen de positionnement à enrouleur et répartis perpendiculairement à ses extrémités, d'autre part les deux autres moyens de serrages sont des moyens de serrage (6, 12) sans enrouleur constitutifs du moyen de positionnement sans enrouleur.
Patent FR-3014287-A1 (FR)
Title: Dispositif pour presenter un objet dans une composition florale ou une plante
Inventor: ROLLAND CELINE JACQUELINE
IPC: B44C5/00
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de présenter un objet dans une composition florale ou une plante, l'objet pouvant être désassemblé pour d'autres fonctions. Il est constitué d'une tige (4) au sommet de laquelle une fixation (2) permet de recevoir l'objet (1). Une pince (3), équipée de la même fixation (2) afin de recevoir l'objet (1) pour des fonctions particulières, peut être accrochée à la tige (4). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la présentation d'articles de décoration d'intérieur ou de bijouterie dans une composition florale ou d'une plante.
Patent FR-2987488-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pastilles de combustible nucleaire a absorbeur consommable et pastilles de combustible nucleaire a absorbeur consommable obtenues grace a ce procede.
Inventor: RHEE YOUNG WOO
IPC: G21C3/62
Filed: 2013-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de pastilles de combustible nucléaire à absorbeur consommable et les pastilles de combustible nucléaire à absorbeur consommable ainsi obtenues. Le procédé de fabrication comprend l'ajout d'un composé de bore et d'un composé de manganèse à un ou plusieurs types de combustibles nucléaires pulvérulents choisis parmi le dioxyde d'uranium (UO ), le dioxyde de plutonium (PuO ) et le dioxyde de thorium (ThO ), et leur mélange (étape a) ; le compactage du mélange pulvérulent de l'étape a) pour obtenir des comprimés (étape b) ; et le frittage des comprimés de l'étape b) sous une atmosphère d'hydrogène (étape c). Selon le procédé, le frittage peut être réalisé sous une atmosphère d'hydrogène à une température inférieure à celle classiquement utilisée lors de la production en masse de pastilles frittées de combustible nucléaire, grâce à l'ajout d'additifs de frittage comme l'oxyde de manganèse ou un composé équivalent.
Patent FR-3001773-A1 (FR)
Title: U-shaped supercharging air cooler for intake line of thermal engine in powertrain of car, has ascending branch with heat exchange capacity greater than that of descending branch, to effect greater cooling and greater formation of condensate
Inventor: FERRAND NICOLAS
IPC: F02B29/04
Filed: 2013-02-01
Abstract: The cooler (1) has an ascending heat exchange branch (2) and a descending heat exchange branch (2b) traversed by supercharging air. The ascending branch intakes the supercharging air, and the descending branch releases the supercharging air. The ascending and descending branches communicate with each other such that condensates are formed in each branch during the cooling of the air, where the heat exchange capacity of the ascending branch is greater than that of the descending branch, so as to effect a greater cooling and a greater formation of condensate in the ascending branch. An independent claim is also included for a powertrain of a car.
Patent FR-3005575-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un agent antipelliculaire, un bisabolol et un compose de type madecassoside, et procede de traitement cosmetique
Inventor: PERONA CLAUDINE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2013-05-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire , comprenant : - un ou plusieurs agents antipelliculaires, - un ou plusieurs composés de formule (I) suivante : dans laquelle R1 représente H ou CH3; R2 représente H ou CH3; et R3 représente CH3, R1 et R2 n'étant pas simultanément H ; et - au moins un bisabolol. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition, notamment un procédé de traitement capillaire permettant en particulier le nettoyage des cheveux et/ou du cuir chevelu, notamment du cuir chevelu sensible.
Patent FR-3006635-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant au moins un element de detection
Inventor: VAJA OLSI
IPC: B60R13/02
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'élément de garnissage comprend un corps principal (2) présentant une forme tridimensionnelle et au moins une zone (10) s'étendant en creux ou en saillie par rapport à une autre zone du corps principal (2), l'élément de garnissage comprenant en outre au moins un moyen de commande tactile, ledit moyen de commande tactile comprenant un élément de détection (12) appliqué sur un film (18) réalisé en un matériau non extensible fixé contre le corps principal (2). Ledit film (18) est plié autour dudit élément de détection (12) de sorte que ledit film (18) présente la forme tridimensionnelle d'au moins une partie de la forme tridimensionnelle du corps principal (2), le film comprenant une zone en creux ou en saillie (20) portant l'élément de détection (12) et étant disposée contre la zone en creux ou en saillie (10) du corps principal.
Patent FR-3008000-A1 (FR)
Title: Adsorbeur a lit axial horizontal avec systeme de compensation du tassement
Inventor: LIX CLEMENT
IPC: B01J8/02
Filed: 2013-07-02
Abstract: Installation de traitement d'au moins un fluide, comprenant au moins dans une section d'une virole horizontale (1) : - au moins un premier matériau particulaire emplissant un volume (V2) - au moins un déflecteur comprenant 2 volumes V3a et V3b délimités par l'enveloppe intérieure de la virole et d'autre part par des surfaces inférieures S3a et S3b formant avec un plan horizontal un angle (α) supérieur à l'angle de talus naturel du premier matériau particulaire - au moins un volume (V4) formé : ▪ d'une membrane accolée aux deux volumes (V3a) et (V3b) du déflecteur sur toute la longueur de la section de la virole, et ▪ d'un second matériau particulaire d'une densité supérieure à la densité du premier matériau particulaire emplissant le volume (V2) ; le second matériau particulaire étant compris dans l'espace formé par la membrane et l'enveloppe intérieure de la virole, les volumes V3a, V3b et V4 étant situés dans la moitié supérieure de la section de la virole horizontale.
Patent FR-2995963-A1 (FR)
Inventor: RUSICH RICHARD
IPC: F16K3/32
Filed: 2013-07-31
Abstract: L'invention concerne une soupape de distribution (40) d'un échangeur de chaleur (10) qui inclut un distributeur (41) formé pour définir un intérieur (201, 410) et configuré pour distribuer du fluide frigorigène liquide monophasique depuis l'intérieur, qui se change ensuite en un fluide frigorigène biphasique, vers des canaux de refroidissement (202) de l'échangeur de chaleur et un dispositif de modulation de débit. Le dispositif de modulation de débit est interposé de façon opérationnelle entre l'intérieur du distributeur et les canaux de refroidissement et est configuré pour moduler une zone à travers laquelle le fluide frigorigène liquide monophasique est autorisé à circuler depuis l'intérieur du distributeur, puis se changer en un fluide frigorigène biphasique pour se distribuer de façon égale à chacun des canaux de refroidissement (202).
Patent FR-3011868-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d’au moins une partie mobile de porte d’ascenseur
Inventor: ROBERT YVES
IPC: E05C3/00
Filed: 2013-10-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de verrouillage (1) d'au moins une partie mobile (3, 5) coulissante de porte d'ascenseur apte à occuper une position ouverte et une position fermée, ledit dispositif de verrouillage (1) comprenant : un élément de verrouillage (7) apte à occuper au moins une position de verrouillage et une position de déverrouillage ; et un élément de déverrouillage (49) apte à faire passer ledit élément de verrouillage de ladite position de verrouillage à ladite position de déverrouillage. Ledit élément de verrouillage (7) comprend une portion d'appui sur ladite partie mobile (3, 5) de ladite porte formant une butée destinée à maintenir ledit élément de verrouillage (7) hors de ladite position de verrouillage lorsque ladite partie mobile (3, 5) de ladite porte n'occupe pas ladite position fermée. Ledit élément de verrouillage (7) est agencé pour permettre un mouvement relatif dudit élément de verrouillage (7) par rapport à ladite partie mobile (3, 5) de ladite porte en position fermée de façon à autoriser le positionnement dudit élément de verrouillage (7) en position de verrouillage. Le dispositif peut se rapporter sur une porte de cabine d'ascenseur ou sur une porte palière d'ascenseur indépendamment.
Patent FR-3013312-A1 (FR)
Title: Chaumard de guidage d'un element d'ancrage
Inventor: TROUVE ARNAUD
IPC: B63B21/10
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un chaumard de guidage d'un élément d'ancrage, permettant l'ancrage d'une unité, telle qu'une unité flottante, à un point d'ancrage, et trouvant notamment une application aux appareils d'ancrage permanent de type chaumard immergé à stoppeur de chaîne intégré, dans les domaines tels que l'industrie marine, offshore, et les énergies marines renouvelables. Le chaumard comprend des moyens de guidage 1 à 4 aptes à guider l'élément d'ancrage en translation entre l'unité et le point d'ancrage, et des moyens de blocage 5 aptes à bloquer la translation de l'élément d'ancrage dans les moyens de guidage 1 à 4. Les moyens de blocage 5 sont montés sur les moyens de guidage 1 à 4 au moins partiellement libre en rotation autour d'un axe parallèle à l'axe longitudinal de l'élément d'ancrage lorsque celui-ci est guidé dans les moyens de guidage 1 à 4.
Patent FR-3014436-A1 (FR)
Title: Procede de purification chromatographique d'un acide gras
Inventor: VALERY ERIC
IPC: C11C1/08
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'un premier acide gras, de préférence polyinsaturé, à partir d'un mélange initial comprenant en outre au moins un deuxième acide gras, optionnellement un troisième acide gras et optionnellement un quatrième acide gras, le procédé comprenant : - une première étape de séparation chromatographique en phase liquide, à partir du mélange initial, effectuée dans une première unité de séparation chromatographique, permettant de récupérer d'une part un premier flux enrichi en premier acide gras et d'autre part un flux enrichi en deuxième acide gras, - optionnellement, une deuxième étape de séparation chromatographique en phase liquide, à partir du premier flux enrichi en premier acide gras, effectuée dans une deuxième unité de séparation chromatographique, permettant de récupérer d'une part un deuxième flux enrichi en premier acide gras et d'autre part un flux enrichi en troisième acide gras ; - optionnellement, une troisième étape de séparation chromatographique en phase liquide, à partir du troisième flux enrichi en premier acide gras, effectuée dans une troisième unité de séparation chromatographique, permettant de récupérer d'une part un troisième flux enrichi en premier acide gras et d'autre part un flux enrichi en quatrième acide gras ; au moins l'une parmi la première unité de séparation chromatographique, la deuxième unité de séparation chromatographique et la troisième unité de séparation chromatographique étant une unité de séparation chromatographique à lit statique à colonne unique avec recyclage à l'état stationnaire.
Patent FR-3014642-A1 (FR)
Title: Machine de batonnage pour plantes invasives
Inventor: FRANCO JEAN PIERRE
IPC: A01M21/02
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne une machine de batonnage (2) pour plantes invasives, comprenant au moins une barre d'attelage (4) destinée à relier ladite machine de batonnage (2) avec un véhicule tracteur (1), la machine de batonnage (2) comprenant en outre au moins un bras (5) monté sur la barre d'attelage (4), le bras (5) étant conçu pour atteindre au moins une zone à batonner et comportant au moins une barre de batonnage (6) destinée à être entraînée en rotation par un moteur (7) à une vitesse de rotation prédéterminée. L'invention concerne également un véhicule tracteur (1) comprenant la machine de batonnage (2) selon l'invention.
Patent FR-3015771-A1 (FR)
Title: Module electrique autonome comprenant des cellules photovoltaiques et une source de stockage d'energie alimentant une charge integree
Inventor: BAILLOT RAPHAEL
IPC: H02S10/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention concerne un module électrique autonome constitué par des composants encapsulés dans un matériau transparent lesdits composants comprennent au moins une cellule photovoltaïque et au moins un élément de batterie encapsulé. Selon l'invention, lesdits composants encapsulés comprennent en outre un circuit électronique de pilotage énergétique (7) et en ce que le module comprend au moins un matériau transparent (9). L'invention trouve application dans le domaine des modules électriques autonomes.
Patent FR-3021975-A1 (FR)
Title: Procede de production, notamment d'ethanol, par hydrolyse enzymatique sequencee de la cellulose et des hemicelluloses d'une matiere premiere lignocellulosique
Inventor: BENJELLOUN MLAYAH BOUCHRA
IPC: C08B1/00
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention propose un procédé de production d'éthanol comportant des étapes de prétraitement de la matière première végétale lignocellulosique comprenant les étapes consistant à déstructurer la matière première végétale lignocellulosique puis, à séparer d'une part la cellulose (C6) apte à être ensuite hydrolysée (et fermentée pour la production d'éthanol) et, d'autre part, les hémicelluloses aptes à être ensuite hydrolysées et les lignines, caractérisé en ce que l'hydrolyse de la cellulose et des hémicelluloses est ensuite réalisée de manière séquencée selon les étapes suivantes consistant à : - i) commencer l'hydrolyse enzymatique de la cellulose au moyen d'au moins une enzyme pendant une première durée en vue de l'obtention d'un hydrolysat intermédiaire ; - ii) ajouter des hémicelluloses dans ledit hydrolysat intermédiaire ; - iii) poursuivre l'hydrolyse enzymatique du mélange jusqu'à l'obtention d'un hydrolysat final à l'issue d'une durée totale d'hydrolyse enzymatique.
Patent FR-3022959-A1 (FR)
Title: Pompe volumetrique a piston et procede de controle de debit associe
Inventor: TOURNEBIZE AURELIEN
IPC: B29C48/255
Filed: 2014-06-30
Abstract: La pompe volumétrique comprend une chambre de dosage 22 de produit, un piston de dosage 28 monté de façon coulissante à l'intérieur de ladite chambre entre un point mort haut et un point mort bas, un fourreau 14 délimitant au moins en partie une chambre d'admission 16 et une chambre d'échappement 18 dudit produit, et un moyen de distribution 24 du produit monté mobile par rapport au fourreau et apte à mettre en communication la chambre de dosage alternativement avec la chambre d'admission et la chambre d'échappement. La pompe comprend en outre un moyen de mesure 60 apte à mesurer la pression du produit à l'intérieur de la chambre de dosage 22 et une unité de contrôle 62 reliée au moyen de mesure 60 et apte à vérifier la présence de pics de pression présentant une valeur supérieure ou égale à une valeur seuil de pression prédéterminée.
Patent FR-3023354-A1 (FR)
Title: Systeme ameliore de fixation d'un dispositif d'eclairage del a une poutrelle
Inventor: CORRE EMMANUEL
IPC: F21V17/08
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention concerne un système (1) de fixation, à une poutrelle (3), d'un dispositif d'éclairage (2) comprenant au moins un module de diodes électroluminescentes, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une paire de profilés (9), chacun destiné à s'étendre le long de l'un des deux bords longitudinaux de la poutrelle (3) et chacun présentant au moins une surface d'appui plane par laquelle le profilé (9) est apte à appliquer une pression sur le module de DEL de façon à maintenir ce dernier contre la sous-face de la poutrelle (3), et des moyens (21, 22) de fixation des profilés (9) à la poutrelle (3) par application, en chacun d'une pluralité d'emplacements répartis dans la direction longitudinale de la poutrelle (3), d'une force de serrage, les profilés (9) distribuant chaque force de serrage au module de DEL sous la forme d'une pression uniforme.
Patent FR-3023704-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement endovasculaire d'une valve cardiaque en vue d'un remplacement valvulaire percutane
Inventor: LADJALI MUSTAPHA
IPC: A61F2/24
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement d'une valve native (12) comportant un corps (18) présentant deux tronçons allongés (30), chaque tronçon allongé (30) présentant : - une extrémité de liaison (32), les deux extrémités de liaisons (32) étant propre à être liées entre elles, et - une extrémité de traction (34), l'extrémité de traction (34) comportant un élément d'accroche (42) d'un système de traction (22). Le dispositif de traitement comporte : - au moins une bague de fermeture (20), la bague de fermeture (20) étant mobile par rapport aux extrémités de traction (34) entre une position de déverrouillage et une position de verrouillage, dans laquelle la bague (20) lie les extrémités de traction (34) entre elles.
Patent FR-3023871-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un actionneur bistable pour moteur d'aeronef
Inventor: BUJON IRENE
IPC: F02C9/26
Filed: 2014-07-18
Abstract: Il est proposé un procédé de commande d'un actionneur (1) bistable pour moteur d'aéronef, l'actionneur (1) étant configurable dans une première position au moyen d'un premier signal de commande (SF) et dans une deuxième position au moyen d'un deuxième signal de commande (SO) via plusieurs voies de commande (A, B), le procédé étant caractérisé en ce que: - le premier signal (SF) sollicite l'actionneur vers la première position de façon constante pendant une durée donnée, - le deuxième signal (SO) sollicite l'actionneur vers la deuxième position de façon intermittente pendant la durée donnée, les deux signaux (SO, SF) étant dimensionnés pour maintenir l'actionneur (1) immobile lorsqu'ils sollicitent l'actionneur (1) simultanément via deux voies de commandes différentes (A, B).
Patent FR-3024968-A1 (FR)
Title: Systeme de manutention d'un bloc moteur de vehicule automobile
Inventor: HOLZMANN ROBERT
IPC: B66C1/10
Filed: 2014-08-20
Abstract: Un système (3) de manutention d'un bloc moteur (4) situé à l'avant d'une caisse de véhicule automobile, ce système (3) de manutention comprenant une traverse (5), un bras (11) de maintien monté sur la traverse (5) et solidaire du bloc moteur (4), et au moins deux patins (17) montés sur la traverse (5) et positionnés de part et d'autre du bras (11) de maintien, le système comprenant une paire d'adaptateurs (22, 23) montés sur la caisse du véhicule automobile, les patins (17) pouvant s'appuyer sur ces adaptateurs (22, 23).
Patent FR-3025910-A1 (FR)
Title: Procede d'archivage de donnees relatives a un utilisateur
Inventor: GUIONNEAU CHRISTOPHE
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-09-15
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé d'archivage de données (DATA) relatives à un utilisateur équipé d'un appareil électronique (105) et possédant un compte utilisateur sur un serveur (103) comportant une base de données (104), caractérisé en ce que le procédé comporte les différentes étapes consistant à : - transmettre (210) depuis un dispositif électronique (110, 310) vers le serveur (103) les données (DATA) relatives à l'utilisateur ; - mémoriser (220) dans un premier conteneur (108) de la base de données (104) du serveur (103) les données (DATA) relatives à l'utilisateur ; - générer (230) par le serveur (103) une référence temporaire (REFT) associée au premier conteneur (108) de la base de donnée (104) ; - transmettre (240) depuis le serveur (103) vers l'appareil électronique (105) la référence temporaire (REFT) ; - accéder (250) aux données (DATA) relatives à l'utilisateur depuis l'appareil électronique (105), une connexion entre l'appareil électronique (105) et le serveur (103) ayant été préalablement établie.