baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099515-B1 (FR)
Title: Système comprenant un tube d’enroulement d’un volet roulant et un verrou et installation de volet roulant comprenant un tel système
Inventor: BROGLY SÉBASTIEN
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-08-01
Granted: 2023-01-13
Abstract: Système comprenant un tube d’enroulement d’un volet roulant et un verrou et installation de volet roulant comprenant un tel système Le système (6) comprend un tube (8) d’enroulement d’un tablier de volet roulant et un verrou (10) de liaison entre le tube et le tablier. Le tube définit un axe longitudinal (A8) et présente un contour avec une enveloppe (28) et une rainure (30) de fixation avec un fond (32), une paroi avant (34) et une paroi arrière (36). Le verrou comporte au moins deux maillons articulés, parmi lesquels un maillon arrière (16), configuré pour être attaché à une lame supérieure (20) du volet, et un maillon avant (12), configuré pour être fixé sur une surface radiale externe (29) du tube (8). Le maillon avant présente une surface interne (46), une surface externe (48) opposée à la surface interne, une face avant (50) et une face arrière (52) opposée à la face avant, la surface interne présentant un profil complémentaire de celui de la rainure de fixation. La rainure de fixation est ménagée en creux par rapport à l’enveloppe (28) du tube (8), alors que des lumières (40) sont ménagées dans la rainure (30) de fixation. Le maillon avant (12) comprend des organes d’accrochage (56) et au moins un organe de blocage (58), certaines des lumières étant situées en regard de chacun des organes de blocage et une autre lumière étant située en regard de l’organe d’accrochage. L’organe de blocage est configuré pour être manipulé sans outil entre une position de blocage, dans laquelle l’organe de blocage (58) coopère avec la lumière (40) située en regard de manière à retenir le maillon avant (12) dans la rainure (30), et une position de démontage, dans laquelle l’organe de blocage ne retient pas le maillon avant dans la rainure (30) de fixation.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3100160-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'une inclinaison d'un habitacle de vehicule
Inventor: AUGOYARD FRANCK
IPC: B62D9/02
Filed: 2019-09-04
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'une inclinaison d'un habitacle (13) d'un véhicule, ledit véhicule comportant un système (25) électromécanique de contrôle de roulis comportant:  - une étape de détection d'une vitesse du véhicule inférieure à un seuil de vitesse faisant passer le système (25) électromécanique de contrôle de roulis dans une phase active,  - une étape de détermination d'un angle de braquage des roues (15) d’un essieu directeur (10) du véhicule,  - une étape de détection d'une situation de vie induisant un risque d’inconfort ou de chute suivant laquelle un angle d'inclinaison (θ) de l'habitacle (13) s'écarte d'un angle d'équilibre (θequ) qui est fonction de la vitesse du véhicule et de l'angle de braquage des roues de l'essieu directeur (10), et  - une étape de contrôle de l’inclinaison de l’habitacle (13) de façon à ce que l'angle d'inclinaison (θ) de l'habitacle (13) retrouve l'angle d'équilibre (θequ).  Figure 6
Patent FR-3091687-B1 (FR)
Title: Structure inferieure de vehicule
Inventor: KAWAI KEISUKE
IPC: B62D21/10
Filed: 2019-11-27
Granted: 2023-07-14
Abstract: La structure inférieure du véhicule comprend un panneau de plancher avant (1) et un panneau de plancher arrière (2) et une paire de seuils latéraux (3) prévus sur des côtés du véhicule. Une marche (4) s'étendant vers le haut est prévue sur une surface supérieure de panneau de plancher avant, d’un côté arrière. Le panneau de plancher arrière joint une extrémité supérieure de la marche. La structure comprend en outre : une partie latérale (11) située du côté extérieur de véhicule, jointe au seuil latéral (3) ; une partie formant surface inclinée de plancher (12) qui est située vers l'intérieur par rapport à la latérale (11) et qui s'incline vers le haut en direction d'un côté intérieur ; et une partie centrale (13) qui est située vers l'intérieur par rapport à la partie formant surface inclinée de plancher (12) et qui est plate. La marche (4) s'étend dans la direction de la largeur du véhicule, le long de l'arrière des parties respectives (11, 12, 13) formant surfaces de plancher.  Fig. 2
Patent FR-3104724-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de surveillance du fonctionnement d’un système de distribution d’énergie électrique selon le protocole USB PD
Inventor: DREVILLON CHRISTOPHE
IPC: H02J1/00
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-11-26
Abstract: Ce procédé de surveillance du fonctionnement d’un système de distribution d’énergie électrique à tension variable qui comprend un contrôleur (8) délivrant une tension de commande discrète (Vc) à un convertisseur de tension (10) délivrant une tension de sortie en fonction de la tension de commande et un organe de protection (12) activé en cas de défaut de la tension de sortie pour inhiber la sortie du système de distribution est caractérisé en ce qu’il comporte les étapes de tests suivantes :     -inhibition de la sortie du système de distribution d’énergie ;     -génération de tensions de commande discrètes et de tensions de défaut discrètes appliquées auxdites tensions de commande ;     -génération des tensions de sortie correspondant respectivement aux tensions de commande modifiées par les tensions de défaut ; et     -contrôle de l’activation de l’organe de protection (12) après génération des tensions de sortie.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3107081-B1 (FR)
Title: Piece de turbomachine en superalliage a teneur en hafnium optimisee
Inventor: DELAUTRE JOEL
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-01-28
Abstract: Pièce de turbomachine en superalliage à teneur en hafnium optimisée L’invention concerne une pièce de turbomachine (20) comprenant un superalliage base nickel (21) comprenant en teneur massique 5,0 % à 8,0 % de cobalt, 6,5 % à 10 % de chrome, 0,5 % à 2,5 % de molybdène, 5,0 % à 9,0 % de tungstène, 6,0 % à 9,0 % de tantale, 4,5 % à 5,8 % d’aluminium, de l’hafnium en une teneur massique comprise entre 500 ppm et 1100 ppm, et comprenant éventuellement du niobium en une teneur massique inférieure ou égale à 1,5 %, et éventuellement l’un au moins du carbone, du zirconium et du bore chacun en une teneur massique inférieure ou égale à 100 ppm, le complément étant composé par du nickel et des impuretés inévitables.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107353-B1 (FR)
Title: Outil et procede de contrôle de l’inclinaison d’un ecrou serti sur une bride d’une piece de turbomachine
Inventor: BUISSONNET THOMAS
IPC: G01M15/00
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne un outil de contrôle (4) de l’inclinaison d’un écrou (3) serti dans un orifice (20) d’une bride (2) d’une pièce de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, cet outil (4) comportant :  - un corps de préhension et de manipulation (5) de l’outil, ce corps présentant un axe (O) qui est destiné à être vertical lorsque l’outil (4) est positionné sur la bride (2),  - une pige (6) alignée sur l’axe (O) et située à une première extrémité (51) du corps, cette pige (6) étant configurée pour être engagée dans l’orifice (20) de la bride (2) et pour être engagée de manière ajustée dans l’écrou (3), et  - un niveau à bulle (7) situé à une seconde extrémité (52) opposée du corps et configuré pour indiquer à un opérateur la bonne verticalité dudit axe (O).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3113510-B1 (FR)
Title: Dispositif amovible pour la protection d’un raccord entre deux éléments de tuyaux
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: F16L35/00
Filed: 2020-08-24
Granted: 2022-12-30
Abstract: Dispositif amovible de protection d’un raccord (R) entre deux éléments de tuyaux (T1, T2) apte à brider axialement les éléments de tuyaux de part et d’autre d’une saillie radiale (2, 4, 6) formée par ledit raccord selon un axe de raccordement (X), ledit dispositif comprenant un corps délimitant un passage de diamètre prédéterminée, formant un siège de réception de la saillie radiale dudit raccord de sorte à former butée axiale par épaulement, selon l’axe de raccordement.  Selon l’invention, le corps présente une surface extérieure à conformation sensiblement ellipsoïdale dont l’axe de révolution est sensiblement confondu avec ledit axe de raccordement.   Figure 1
Patent FR-3117269-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un miroir de Bragg distribué
Inventor: FOURNIER MARYSE
IPC: H01S5/12
Filed: 2020-12-03
Granted: 2022-11-25
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’un miroir de Bragg distribué L’invention porte sur un procédé de formation d’un miroir de Bragg (65), comprenant :      Après formation de premières tranchées dans l’empilement (10), destinées à former des structures (5) du miroir de Bragg (65) distribué, une formation d’une couche intercalaire sacrificielle au moins dans les premières tranchées, puis Un dépôt d’une deuxième couche de masquage au moins dans les premières tranchées,  Une formation de deuxièmes tranchées destinées à former des parois du laser,  Un retrait de la deuxième couche de masquage dans les premières tranchées,  un retrait de ladite couche intercalaire sacrificielle de façon à retirer par décollement des résidus de la deuxième couche de masquage restant dans les premières tranchées,  Un remplissage desdites premières tranchées par au moins un matériau métallique.      Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3120354-B1 (FR)
Title: Bouchon muni d’un doigt de verrouillage
Inventor: JUPILLE PHILIPPE
IPC: B65D43/16
Filed: 2021-03-02
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne un bouchon (16) et un ensemble de bouchon (12) pour récipient (10), comprenant :- un corps de bouchon (20) monté pivotant entre une position de fermeture et au moins une position d’ouverture ; - une bague d’inviolabilité (26); et- deux bras de liaison (34, 36) qui sont reliés chacun, d’un côté à la bague d’inviolabilité (26) et de l’autre, par une charnière, au corps de bouchon (20).  Le corps de bouchon (20) comprend un doigt de verrouillage (46) qui est situé entre les deux bras de liaison (34, 36) et qui s’étend axialement vers la bague d’inviolabilité (26) lorsque le corps de bouchon (20) est dans sa position de fermeture . Le doigt de verrouillage (46) comprend un bord d’extrémité libre (48) et une surface axiale extérieure (50).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3124838-B1 (FR)
Title: Lubrification de paliers d’un arbre de turbomachine
Inventor: QUINTON ROMAIN
IPC: F16H57/04
Filed: 2021-07-01
Granted: 2023-06-23
Abstract: Le présent exposé concerne un ensemble pour turbine à gaz comprenant un arbre central (100) creux, qui est guidé en rotation par au moins un palier (102), l’ensemble comprenant en outre un dispositif de lubrification (110) dudit au moins un palier (102) comprenant un tube (112) creux d’acheminement de lubrifiant agencé dans l’arbre central (100) et configuré pour acheminer le lubrifiant vers ledit au moins un palier (102), le tube d’acheminement de lubrifiant (112) présentant une première section (113L) ayant un premier diamètre et une seconde section (130) ayant un second diamètre supérieur au premier diamètre,   la seconde section (130) comprenant une pluralité de canaux radiaux (128) reliant l’intérieur du tube d’acheminement de lubrifiant (112) et débouchant radialement à l’extérieur du tube d’acheminement de lubrifiant en direction d’une paroi radialement interne (107) de l’arbre central (100) de sorte à former un film de lubrifiant (136) entre ladite seconde section (130) du tube d’acheminement de lubrifiant (112) et ladite paroi radialement interne (107) de l’arbre central (100).   Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3124950-B1 (FR)
Title: Nécessaire cosmétique et procédé de maquillage des cils
Inventor: GEVREY CHRYSTÈLE
IPC: A61K8/72
Filed: 2021-07-12
Granted: 2024-01-12
Abstract: Nécessaire cosmétique et procédé de maquillage des cils L’invention a pour objet un nécessaire cosmétique de revêtement et/ou de soin des matières kératiniques, en particulier des cils ou sourcils, comprenant une composition de revêtement et/ou soin des matières kératiniques, en particulier des cils ou sourcils, comprenant au moins un milieu physiologiquement acceptable, au moins une particule choisie parmi les matières colorantes et non colorantes, et au moins un agent dispersant polymérique, et un applicateur (10) comprenant un organe de préhension (12) et un organe d’application (14) porté par l’organe de préhension (12), l’organe d’application (14) comprenant un ressort hélicoïdal (24).  Elle a également pour objet un procédé de revêtement et/ou de soin des matières kératiniques, en particulier des cils ou sourcils, comprenant l’application d’une composition selon l’invention sur les matières kératiniques, en particulier les cils ou sourcils, à l’aide de l’applicateur selon l’invention.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3128524-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la position angulaire d’un véhicule complexe à deux axes de rotation et système configuré pour mettre en œuvre un tel procédé
Inventor: POVEDA VICENTE
IPC: G01B11/26
Filed: 2021-10-22
Granted: 2023-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la position angulaire d’un véhicule (10) qui comprend un tracteur (14), une plate-forme de remorquage (16) articulée sur le tracteur et une remorque (18) articulée sur la plate-forme de remorquage, procédé mis en œuvre par un système comprenant un calculateur et une caméra (24) orientée vers la remorque, caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’acquisition par la caméra d’une première image dans une première position de référence du véhicule, et de détection d’au moins un point caractéristique (FA) de la remorque dans ladite première position, une étape d’acquisition par la caméra d’une deuxième image dans une seconde position du véhicule, et de détection dudit point caractéristique (FB) dans la seconde position, le point caractéristique (FA, FB) détecté étant le même pour chaque position, une étape d’estimation de la position du point caractéristique (FA, FB) dans la première position et la seconde position du véhicule par minimisation d’une fonction coût basée sur une itération de différentes valeurs de la hauteur du point caractéristique (FA) dans la première position du véhicule et du point caractéristique (FB) dans la seconde position du véhicule, et une étape de détermination de l’angle de rotation (α2) entre la remorque et la plate-forme de remorquage en se basant sur la position du point caractéristique estimé au cours de l’étape d’estimation précédente.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-2299038-B1 (FR)
IPC: D03D49/38
Filed: 1976-01-29
Granted: 1979-10-05
Abstract: Compounds having the structural formula  WHEREIN X is an alkyl or alkenyl chain having 2-8 carbon atoms, one of which carbon atoms may be in the form of a carbonyl group, Y is H, alkyl, dialkylaminoethyl, aryl, aralkyl or aryl and aralkyl substituted with one or more R, and R is H, lower alkyl, lower alkoxy, halogen, CF3, NO2, OH, CN, COOR1, R1  CON ANGLE ,  R2  NHCOR1, NR1R2 or R1  CH2N ANGLE   R2  where R1 and R2 are each selected from the group consisting of H and lower alkyl; R, R1 and R2 being the same or different, T is 0 or 1 and n is 0-5; and pharmaceutically acceptable salts thereof.
Patent FR-2485047-B1 (FR)
Inventor: CHEYNET RENE
IPC: D03D47/06
Filed: 1980-02-01
Granted: 1989-07-21
Abstract: A process for making a woven ribbon having stitched selvages on a ribbon loom by moving a single weft inserting member crosswise in two directions. The weft inserting member inserts a first auxiliary thread along each selvage and alternately drives a second auxiliary thread in the opposite direction outside the selvage.
Patent FR-2485816-B1 (FR)
IPC: H01M50/50
Filed: 1980-06-30
Granted: 1983-08-12
Abstract: The invention relates to an electric cell assembly with an alkaline electrolyte and its current output wires (2, 3) electrically connected to the positive terminal and negative terminal of the electric cell assembly. The metal wire (3) which corresponds to the negative terminal (1) is surrounded, near said terminal and entirely outside the electric cell, with a glass bead (4) which is practically unalterable by the electrolyte.
Patent FR-2529118-B1 (FR)
IPC: B22D11/128
Filed: 1982-06-29
Granted: 1985-03-15
Abstract: To enable a segment of a cluster of bottom and top guide rolls to be readily replaced in a curved guide rack of a continuous casting installation, two fixed guide rails extend generally radially with respect to the curved guide rack at the two opposite sides of the guide roll support, rollers at opposite sides of the support engaging the guide rails for movement therealong, each guide rail including at least one portion inclined in relation to the generally radial direction of the guide rail and so disposed that, when the support is displaced along the guide rails, the support is pivoted into a skewed position which permits the support to pass between the two outer top guide rolls of two like segments adjacent thereto.
Patent FR-2573137-B1 (FR)
IPC: F04C29/00
Filed: 1984-11-13
Granted: 1987-02-13
Abstract: A rotary piston machine with a chamber having a crank coaxial to a shaft, a rotary piston and a crown wheel for driving the piston. The crown wheel is coupled to the crank by a trunnion mounted in a bore of the crank. A fork joint is integral with the crown wheel. The bore axis is offset in the direction of rotation of the shaft with respect to the point of contact of the piston on the wall of the chamber. A spring bears on a shoe integral with the crown wheel and on the crank so that the line of force of the spring passes through the axis of the shaft and is prependicular to the straight line connecting the center of the piston and the center of the trunnion.
Patent FR-2560305-B1 (FR)
Inventor: MULLER ROLF
IPC: B21D39/00
Filed: 1984-12-20
Granted: 1988-06-10
Abstract: The present disclosure relates to self-piercing fasteners, such as studs, bolts or nuts, the method of attaching such fasteners to a panel and fastener installation apparatus, including the installation head and die button. The fastener includes a self-piercing and riveting annular wall which is driven into a panel supported against a die member by the installation head. The die member includes an annular die cavity surrounding a central projecting die portion which is telescopically receivable in the free open end of the fastener annular wall. The free end of the fastener annular wall includes a piercing surface which mates with a piercing surface at the outer edge of the projecting die portion to pierce a slug from the panel. The panel slug is then pressed into the opening in the annular fastener wall by the conical end of the projecting die portion and the free end of the annular wall is simultaneously deformed radially outwardly in the die cavity forming a rigid mechanical interlock with the pierced panel edge.
Patent FR-2578203-B1 (FR)
IPC: B60D1/14
Filed: 1985-03-01
Granted: 1987-04-30
Abstract: 1. Articulated tow bar for a trailer (2), notably but not exclusively a caravan, drawn by a vehicle (3), comprising : - on the one hand, at least two arms (4, 5) articulated on one side on a transverse member (6) which is integratable with the vehicle, and on the other side on a transverse member (7) which is integral with the trailer, the arms (4, 5) and the members (6, 7) constituting, when the vehicle and the trailer are in line, an isosceles trapezium which is deformable at least in a horizontal plane and whose two oblique sides, constituted by the two arms (4, 5), intersect imaginarily in the vicinity of the rear set of wheels of the vehicle, and - on the other hand, inertia braking means, said tow bar being characterised in that each arm (4, 5) is provided with a means (8, 9) for controlling the inertia braking means, and in that the tow bar furthermore comprises intermediate means (11) adapted to ensure the transmission of the inertia braking control and to impose a movement of amplitude substantially identical to the control means (8, 9) of the different arms (4, 5) during inertia stress of at least one of them, and in that this is the case no matter what may be the angle between the longitudinal axes of the trailer (2) and of the vehicle (3).
Patent FR-2588626-B1 (FR)
IPC: F16C29/06
Filed: 1986-10-15
Granted: 1994-05-13
Abstract: An endless ball spline has an outer casing provided in the inner peripheral surface thereof which a plurality of axially extending parallel grooves including loaded ball grooves and cage securing grooves serving also as non-loaded ball grooves. A pair of cages are fitted inside the outer casing in such a manner that both axial ends of the combined cages project from both axial ends, respectively, of the outer casing, each cage having cage sucuring pieces at each end thereof. A plurality of annular grooves are formed in each cage. End covers are respectively fitted on the combined projecting portions of the cages fitted in the outer casing. Each end cover is provided with ball turning grooves which are respectively communicated with the corresponding axial grooves formed in the outer casing and which respectively oppose the corresponding ball turning grooves formed in the cages. The outer casing, the cages and the end covers are assembled together to define ball recirculating endless track bores. Each ball turning portion is defined by a tubular passage with a circular cross-section which is conformable with the configuration of the balls. Therefore, the balls are able to turn smoothly, so that it is possible to prevent generation vibrations and noise.
Patent FR-2646843-B1 (FR)
Inventor: POPA JEAN-MICHEL
IPC: B01J32/00
Filed: 1989-05-10
Granted: 1991-12-13
Abstract: A microporous zirconia whose characteristic is that it has pores with a mean diameter of less than 2 nm. The invention also relates to a process for its preparation, characterised in that it consists in performing a thermohydrolysis of a zirconium salt, separating off the precipitate obtained and calcining it and in that it consists in using at least one anion which is more covalent than the hydroxyl anion before the calcination stage. The zirconia of the invention exhibits a thermal stability of its porosity, and this is particularly advantageous for catalytic applications.
Patent FR-2657226-B1 (FR)
Inventor: ETIENNE JETTE
IPC: A01D25/04
Filed: 1990-01-25
Granted: 1992-05-29
Abstract: Harvester for beet or similar products, comprising a harvesting tool formed from a disc (8) accompanied by a skate, this harvesting tool being connected by a support to a transverse horizontal cross-piece (T), located in front of the point (A) where the harvesting disc penetrates into the soil and preferably in front of the front end of this disc in such a way as to limit tamping. Preferably, the support comprises a horizontal arm (1), integral with the cross-piece (7) and which carries, towards its rear end, a vertical shaft (6) integral with a bearing (7) having a horizontal axis and in which can rotate the hub of the disc, the arm (1) slightly protruding from the said hub. Advantageously, the adjustment of the play of the disc is carried out using a screw bearing on the arm 1 and on a part (11) integral with the bearing (7).
Patent FR-2673814-B1 (FR)
Inventor: MICHEL DEVIC
IPC: A23L19/10
Filed: 1991-03-15
Granted: 1993-05-28
Abstract: Process for bleaching (blanching) plant material. The process consists in reacting, in a dry environment, the plant material, which has a moisture content lower than 50 %, with an alkaline hydrogen peroxide solution which has a pH greater than or equal to 8.5 and which contains more than 100 g/l of peroxide, and in then washing the bleached (blanched) material with water before drying it. Application to the manufacture of plant fibres containing a low calorie content, useful as dietary flours.