baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983903-A1 (FR)
Title: Method for detection of stopper in liquid urea supply conduit of selective catalytic reduction device in exhaust line of car, involves comparing time interval, and detecting stopper when time interval is less than threshold time
Inventor: SUY DARA
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-12-08
Abstract: The method involves opening of an injector (54) during a predetermined time, and allowing detection of pressure (50) in a supply conduit in the injector by a pressure sensor. A determination is made if the pressure in the supply conduit exceeds a threshold pressure value. A time interval between openings of the injector is compared (66) with a threshold time to detect a threshold pressure value (48). A stopper is detected (68) when the time interval is less than the threshold time. A position of the stopper in the conduit is determined. The liquid urea is Adblue(RTM: Aqueous urea solution). Independent claims are also included for the following: (1) a method for removal of a stopper (2) a liquid urea supply system (3) a car.
Patent FR-2985895-A1 (FR)
Title: Control device e.g. cover, for controlling thermal, hygrometric, calorific and energy gradients on e.g. body parts of horse, has top layer divided into sections positioned on base so that association of base and top layer modifies gradients
Inventor: TREMBLIN DOMINIQUE
IPC: A47G9/00
Filed: 2012-01-23
Abstract: The device has a bottom layer i.e. base (2b), sectored by a perimeter limited by fasteners (3a). The base, provided with the fasteners, is formed of multiple materials on which a top layer is doubled. The top layer is formed of modular active parts (9p-11p) and divided into sections that are modulable as desired and stable on the base. The sections are positioned on the base such that the association of the base and the top layer modifies thermal, hygrometric, calorific and energy gradients on preset zones.
Patent FR-2999300-A1 (FR)
Title: Systeme optique comportant un filtre optique a masque de phase et/ou d'amplitude a motif periodique
Inventor: DIAZ FREDERIC
IPC: G02B5/20
Filed: 2012-12-07
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes optiques à codage de pupille comportant un filtre optique (L) à masque de phase. Le profil de phase et /ou d'amplitude du filtre à masque de phase selon l'invention est constitué par un motif de phase élémentaire répété périodiquement selon un maillage prédéterminé (M) qui peut être matriciel ou hexagonal. Cette disposition permet de s'affranchir d'un certain nombre de problèmes de qualité optique liés notamment aux déplacements d'œil dans la pupille du système optique.
Patent FR-2988540-A1 (FR)
Title: Equipement de terminaison optique beneficiant d'une double supervision tr-069/ocmi et methode de supervision correspondante
Inventor: DELPY XAVIER
IPC: H04B10/25
Filed: 2012-03-20
Abstract: L'invention concerne selon son premier aspect un système de communication comprenant un équipement de terminaison optique (ONT) d'un réseau fibre optique jusqu'à la maison, un boitier d'accès à Internet connecté à l'équipement de terminaison optique par l'intermédiaire d'une passerelle (GTW) reliée à un port physique d'interface utilisateur-réseau de l'équipement de terminaison optique (UNI), l'équipement de terminaison optique et la passerelle formant deux dispositifs autonomes, le système comprenant en outre un serveur de configuration (ACS) adapté pour réaliser une supervision de la passerelle (GTW) selon le protocole TR-069 le long d'un premier chemin de configuration, le système étant caractérisé en ce que l'équipement de terminaison optique (ONT) intègre une interface utilisateur-réseau virtuelle (vUNI) délimitant deux domaines de responsabilité, le premier domaine de responsabilité étant sous supervision d'un serveur d'administration du réseau (AMS) selon le protocole OMCI, et le second domaine de responsabilité étant sous supervision du serveur de configuration (ACS) selon le protocole TR-069 le long d'un second chemin de configuration.
Patent FR-2992194-A1 (FR)
Title: Liquid anhydrous composition useful for making up and/or caring for skin and/or lips and as lip gloss or solid red lipstick, comprises fatty phase comprising e.g. non-volatile oil, hydrophobic silica aerogel particles and wax, and water
Inventor: ARDITTY STEPHANE
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-21
Abstract: Liquid anhydrous composition comprises fatty phase comprising oil, preferably non-volatile oil, hydrophobic silica aerogel particles, lipophilic clay, preferably hectorite modified with 10-22C ammonium chloride and wax having a melting temperature of >= 60[deg] C, preferably >= 65[deg] C, and 5 wt.% of water.
Patent FR-2996167-A1 (FR)
Title: Roue d'aeronef a toc d'entrainement universel.
Inventor: BARBU MIRCA
IPC: B60B21/00
Filed: 2012-10-01
Abstract: L'invention est relative à une roue d'aéronef comportant une jante adaptée à recevoir un pneumatique et un moyeu relié à la jante (2) pour recevoir des roulements de guidage de la roue en rotation selon un axe de rotation (X) sur un essieu de l'aéronef, la roue comportant au moins un toc (10) qui s'étend en saillie latérale de la jante pour présenter deux faces parallèles (11) et qui est percé d'un orifice (12) s'étendant d'une face à l'autre selon une direction orthoradiale (Y).
Patent FR-2996642-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement pour contaminants aeriens
Inventor: TALON DANIEL
IPC: G01N1/22
Filed: 2012-10-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de prélèvement pour contaminants aériens, et plus particulièrement un dispositif destiné à être utilisé dans un bloc opératoire. Ledit dispositif (1) de prélèvement de contaminants aériens comprend un tube (2) dont l'une des extrémités (3) est obturée par la face avant d'un filtre (4), ledit tube (2) comprenant en outre des ouvertures (5) reliées à une pompe (6), en amont dudit filtre (4), remarquable en ce que ladite extrémité (3) présente une surface interne tronconique (7) dont le diamètre interne diminue en direction dudit filtre (4).
Patent FR-3015191-A1 (FR)
Title: Chausson qui comprend des moyens d'evacuation de l'humidite
Inventor: RANCON HENRI
IPC: A43B19/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Chaussure (1) comprenant un premier élément chaussant (2) et un deuxième élément chaussant (3), le deuxième élément chaussant (3) étant prévu pour être inséré dans le premier élément chaussant (2) de manière réversible. Le semelage (14) du deuxième élément chaussant (3) est structuré pour laisser passer un fluide, la chaussure (1) comprend une semelle interne (35) prévue pour être disposée à l'intérieur du deuxième élément chaussant (3), et la semelle interne (35) est structurée pour laisser passer un fluide.
Patent FR-3002723-A1 (FR)
Title: Kit for use by smoker to consume solids or semi-solids in form of powder, paste and stone through inhalation, has silicone end and filter introduced into tube, where exterior section of filter is identical to interior section of tube
Inventor: YAHIAOUI KAMAL
IPC: A24F42/10
Filed: 2013-03-04
Abstract: The kit has a glass inhalation tube (1), and a flexible silicone end (2) and a filter (3) introduced into the tube. The filter includes a cylinder formed by compression of a metal wire, where the wire is made of bright 304 stainless steel. The filter has an exterior section identical to an interior section of the inhalation tube. Height of the filter is 2.5 mm, and a section of the steel wire is 280 micrometer. The wire is subjected to pressure ranging between 10 and 20 tons applied by using a flanging press during production of a cylindrical element.
Patent FR-3006286-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation a cable d'une roue de secours sous le plancher d'un vehicule
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D43/10
Filed: 2013-05-28
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de fixation (42) sur un véhicule d'une roue de secours avec un disque de roue (30) pourvu d'un trou de centrage (32), comprenant: un câble (40) avec, à une extrémité, des moyens d'arrimage (22) à la roue de secours; des moyens de guidage (26) du câble (40) sur le véhicule; un treuil relié au câble et apte à exercer, via le câble, un effort de traction sur le disque (30) de la roue. Le dispositif comprend également une pièce de centrage (24) distincte des moyens d'arrimage (22) et apte à être disposée autour du câble (40) dans le trou de centrage (32) de la roue en vue de maintenir les moyens d'arrimage (22) en position centrée. Une boîte d'outillage (34) peut être logée sous la roue et coopérer avec les moyens d'arrimage (22).
Patent FR-3006760-A1 (FR)
Title: Instrument de mesure et/ou de trace et/ou de visee
Inventor: LEVY ROBERT
IPC: G01C15/00
Filed: 2013-06-10
Abstract: L'invention concerne un instrument (1) de mesure et/ou de tracé et/ou de visée comprenant un premier repère (8a), un deuxième repère (8b), un troisième repère (8c) et un quatrième repère (8d) reliés entre eux par un élément de liaison (10) autorisant un déplacement relatif des repères selon la formule suivante : avec : - d1 la distance entre les premier et quatrième repères ; - d2 la distance entre les deuxième et quatrième repères ; - d6 la distance entre les premier et troisième repères ; et - Φ un nombre constant, notamment Φ est égal ou sensiblement égal à 1.5, ou 1.6 ou 1.62 ou 1.618 ou (1 +√5)/2,
Patent FR-3008769-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage
Inventor: HIJAZI BILAL
IPC: F21Y101/02
Filed: 2013-07-17
Abstract: La présente invention appartient au domaine des dispositifs d'éclairage. Plus particulièrement la présente invention concerne un dispositif d'éclairage permettant d'éclairer uniformément une large surface avec une consommation électrique faible. La présente invention concerne également les techniques d'imageries utilisant le dispositif selon l'invention.
Patent FR-3013976-A1 (FR)
Title: Compositions de vernis photoreticulables a titre de revetement de base et procedes d'application
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q3/02
Filed: 2013-12-04
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique photoréticulable, en particulier destinée au revêtement d'un ongle ou faux-ongle, et plus particulièrement destiné au maquillage d'un ongle ou faux-ongle, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : - au moins un composé photoréticulable comprenant au moins un composé (poly)uréthane poly(ALK)acrylate, de préférence polyuréthane di(méth)acrylate, plus préférentiellement polyuréthane diméthacrylate, - de la nitrocellulose, - au moins un agent anti-oxydant primaire, de préférence choisi parmi les phénols à encombrement stérique, et les amines secondaires aromatiques, plus préférentiellement le ditertiobutyl 4-hydroxytoluene, - au moins un agent anti-oxydant secondaire, de préférence choisi parmi les composés comprenant au moins un motif formé d'un atome de soufre relié à deux atomes de carbone, plus préférentiellement choisi parmi un composé di-t-butyl hydroxyphénylamino bisoctylthiotriazine. La présente invention concerne également des procédés d'application particuliers d'une telle composition.
Patent FR-3014385-A1 (FR)
Title: Montage d’un ecran de protection acoustique d’un moteur de vehicule automobile
Inventor: GOSSART BRUNO
IPC: B62D65/06
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne un montage (1) d'un écran (2) de protection acoustique d'un moteur de véhicule automobile, ledit montage comprenant ledit écran et un réservoir (3) à fluide, ledit réservoir étant pourvu d'une ouverture (4) de remplissage, ledit écran comprenant au moins un moyen de montage réversible solidairement audit moteur, ledit écran comprenant en outre un bouchon (5) disposé sur sa face d'envers, ledit bouchon étant agencé pour obturer ladite ouverture lorsque ledit écran est monté.
Patent FR-3014868-A1 (FR)
Title: Tambour de pre-compostage
Inventor: EFREMENKO BORIS
IPC: C05F17/02
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention concerne un tambour de pré-compostage (10) comprenant un corps principal (11), une trappe d'entrée (12), une trappe de sortie (13), et optionnellement une goulotte d'alimentation (14). Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - au moins une ouïe (16), - au moins un dispositif de ventilation (17), et - un dispositif d'obturation sélective (160) par ouïe permettant de découvrir ou recouvrir sélectivement ladite ouïe.
Patent FR-3014756-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement thermique d'un habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: B60H1/32
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement thermique d'un habitacle d'un véhicule automobile à l'aide d'un circuit de circulation d'un fluide frigorigène comportant au moins un premier échangeur de chaleur (1) apte à former un condenseur et/ou un évaporateur, un deuxième échangeur de chaleur (2) apte à former un condenseur, un troisième échangeur de chaleur (3) apte à former un évaporateur, un compresseur (5) un premier détendeur (D1), un deuxième détendeur (D2), et des moyens (V1, V2, P1 à P8) aptes à diriger le fluide frigorigène. L'invention définit notamment les lois d'ouverture des détendeurs (D1, D2).
Patent FR-3014774-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une commande de boite de vitesses et procede de montage associe
Inventor: MAYAUD CEDRIC
IPC: F16H61/26
Filed: 2013-12-13
Abstract: Ce dispositif de fixation comporte un moyen de commande d'une boîte de vitesses automobile, un support (20), des premiers moyens de fixation (25) adaptés à fixer le moyen de commande au support (20) et des deuxièmes moyens de fixation (26) adaptés à fixer le support (20). Le support (20) du dispositif comporte une partie inférieure (21) et une entretoise (23) munie d'ouvertures (29) adaptées pour recevoir les premiers moyens de fixation (25).
Patent FR-3024819-A1 (FR)
Title: Trieuse de naissain
Inventor: MONROUX BAPTISTE
IPC: A01K61/00
Filed: 2014-08-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de retirer rapidement et facilement les coquilles vides contenues dans le naissain d'huîtres ou autres coquillages. Il est constitué d'un caisson (2) sur pieds (6) présentant sur sa partie supérieure un plan incliné (1) sur lequel est déposé le naissain qui doit être trié. Celui-ci tombe dans le caisson (2) dont la ventilation générée par la soufflerie (3) permet de séparer les coquilles vides des autres. L'ensemble tombe ensuite dans une goulotte (4) située à la base du caisson et munie de cloisons (5) mobiles et amovibles. Selon leur position et leur nombre, il est possible de séparer les coquilles vides contenues dans le naissain. Le dispositif permet aussi de trier le tout en plusieurs paliers de densité. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à retirer les coquilles vides contenues dans le naissain d'huîtres.
Patent FR-3016382-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage.
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G17/04
Filed: 2014-01-14
Abstract: Banche de coffrage du type comprenant : - un caisson (2) en deux parties associées de façon rigide : une partie de coffrage (20) qui comprend la paroi frontale de coffrage (5), et une partie de tenue rigide (21) qui comprend la paroi arrière (4), - un moyen fonctionnel (34, 145, 79, 146, 147, 3, 148) porté, substantiellement, par la partie de tenue rigide (21). Le moyen fonctionnel (34, 145, 79, 146, 147, 3, 148) est associé à un moyen moteur (161, 104, 110, 128, 149) automatique apte à entraîner et déplacer l'organe (35, 81, 131, 11, 13, 14, 19, 107) de ce moyen fonctionnel (34, 145, 79, 146, 147, 3, 148), porté par la partie de tenue rigide (21) et logé dans l'espace intérieur (143) du caisson (2), le caisson (2) étant pourvu de moyens d'alimentation (152) du moyen moteur (161, 104, 110, 128, 149), débouchant à l'extérieur du caisson (2).
Patent FR-3017473-A1 (FR)
Title: Estimation d'une grandeur relative a un procede de fabrication d'une piece par injection de matiere
Inventor: ECK BENEDIKT
IPC: G06F17/17
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une grandeur relative à un procédé de fabrication d'une pièce par injection de matière à partir un point d'injection, la grandeur à estimer étant choisie parmi un temps d'injection et une pression d'injection. Ce procédé comporte une étape d'obtention (30) d'une représentation géométrique de la pièce par un maillage défini par des points ayant des premières coordonnées géométriques associées à un premier référentiel, suivie d'une étape de conversion (36) des premières coordonnées géométriques en deuxièmes coordonnées relatives à la grandeur à estimer, associées à un deuxième référentiel, en fonction de caractéristiques physiques locales associées audit maillage. Ensuite, un calcul (38), dans le deuxième référentiel, à l'aide d'un algorithme de plus court chemin, de la distance maximale entre la deuxième coordonnée correspondant au point d'injection et une deuxième coordonnée correspondant à un autre point de la pièce, et une estimation (40) en fonction de la distance maximale calculée, de ladite grandeur à estimer sont mis en œuvre. Elle concerne également un procédé de sélection d'un procédé de fabrication d'une pièce par injection de matière à partir un point d'injection, parmi au moins deux tels procédés de fabrication distincts.
Patent FR-3017829-A1 (FR)
Title: Pantographe de vehicule ferroviaire
Inventor: GEOFFROY PHILIPPE
IPC: B60L5/24
Filed: 2014-02-24
Abstract: L'invention concerne un pantographe (1) de véhicule ferroviaire comprenant un bras inférieur (8), un bras supérieur (9) articulé au bras inférieur (8) et déplaçant une tête de captage (7) à laquelle il est fixé à une extrémité du bras supérieur (9), des moyens de conduction du courant entre la tête de captage (7) et une ou plusieurs lignes de courant de toiture du véhicule ferroviaire, le bras supérieur (9) étant en matériau composite et les moyens de conduction du courant comportant un élément conducteur distinct du bras supérieur (9), fixé sur la tête de captage (7) et relié électriquement à la ou aux lignes de courant.
Patent FR-3019560-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique d'un produit metallique, notamment une piece de vehicule automobile
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: C22F1/00
Filed: 2014-04-04
Abstract: Le procédé de traitement thermique d'un produit métallique, notamment une pièce de véhicule automobile comportant un substrat d'un premier métal et un revêtement métallique anticorrosion comprenant un second métal ayant une température de sublimation inférieure à une température de sublimation du premier métal, comprend les étapes de chauffer le produit métallique jusqu'à une température cible supérieure à la température de sublimation du second métal à une vitesse suffisamment élevée pour que le substrat atteigne la température cible avant que le revêtement métallique anticorrosion soit totalement détruit, puis refroidir brutalement le produit métallique de façon à réaliser une condensation solide du second métal à l'intérieur du substrat. Pas de figure
Patent FR-3019815-A1 (FR)
Title: Composition d'encollage a base de saccharide non reducteur et de saccharide hydrogene, et produits isolants obtenus.
Inventor: OBERT EDOUARD
IPC: E04B1/74
Filed: 2014-04-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d'encollage, notamment pour des produits isolants à base de laine minérale, en particulier de verre ou de roche, qui comprend - au moins un saccharide non réducteur, - au moins un saccharide hydrogéné, et - au moins un acide organique polycarboxylique. Elle a également pour objet les produits isolants à base de fibres minérales obtenus.
Patent FR-3026549-A1 (FR)
Title: Noyau magnetique de transformateur tournant
Inventor: CHASTAGNIER JEAN-MICHEL
IPC: H01F38/18
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne un noyau magnétique (14) de transformateur tournant, comprenant des barreaux (142) disposés le long d'un axe longitudinal (16) du noyau et au moins deux joues (144) espacées axialement l'une de l'autre et s'étendant radialement depuis les barreaux pour délimiter avec ceux-ci au moins une gorge annulaire dans laquelle une bobine torique est destinée à être logée, chaque joue étant constituée d'un paquet de tôles magnétiques circulaires qui sont disposées radialement et les barreaux étant constitués chacun d'une pluralité d'empilements de tôles magnétiques, les empilements de tôles formant les barreaux étant disposés axialement et assemblés sur les paquets de tôles circulaires en étant espacés angulairement les uns des autres autour de l'axe longitudinal du noyau.
Patent FR-3026636-A1 (FR)
Title: Ancillaire de mise en tension d'un element longiligne pour la fixation d'un implant sur un element osseux
Inventor: DENEUVILLERS GUY
IPC: A61B17/88
Filed: 2014-10-01
Abstract: La présente invention a pour objet un ancillaire de mise en tension (5) d'un élément longiligne pour la fixation d'un implant sur un élément osseux, en entourant au moins partiellement ledit élément osseux, ledit ancillaire (5) comprenant un corps (6) ayant des extrémités proximale (6a) et distale (6b), l'extrémité distale (6a) étant munie d'un dispositif pour prendre appui sur l'implant, ledit corps (6) s'étendant selon un axe longitudinal (L). L'ancillaire (5) comprend en outre un chariot (7) mobile selon l'axe longitudinal (L) et un dispositif de fixation (8) à l'élément longiligne (2). L'ancillaire (5) comprend également un arbre rotatif (9) autour de l'axe longitudinal (L) du corps (6), cet arbre (9) est configuré pour coopérer avec le chariot (7) de sorte qu'une rotation de l'arbre (9) entraine le déplacement en translation du chariot (7) le long de l'axe longitudinal (L) et corrélativement l'éloignement du chariot (7) de l'extrémité distale (6b) du corps (6) et la mise en tension de l'élément longiligne.
Patent FR-3027434-A1 (FR)
Title: Procede d'identification unique d'articles et de gestion de cette identification multi operateurs
Inventor: BOURGES THIERRY
IPC: G06K19/06
Filed: 2014-10-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'articles comprenant une étape de production d'une pluralité de supports matériels comportant chacun un code unique, et d'enregistrement dans une base de données les codes uniques associés à chacun desdits supports matériel, à distribuer des séries de supports à des premiers opérateur O1 et à enregistrer dans la dite base de données les identifiants desdits opérateurs en relation avec les codes uniques des supports qui leurs sont attribués caractérisé en ce que lesdites codes uniques et les enregistrements correspondants dans la base de données présentent une structure de type URLi / C1 / C2 / C3 / C4 / C5 où C1 est codé en moins de 4 octets et correspond à un identifiant de structure de l'algorithme de décodage, C2 est codé en moins de 8 octets et correspond à l'identifiant de l'opérateur Oi, C 3 est codé en moins de 8 octets et correspond à un identifiant de nomenclature d'articles déterminée par l'opérateur Oi, C4 est codé en plus de 512 octets et correspond à l'identifiant de chaque article, C5 est codé en moins de 4 octets et correspond au code d'autocontrôle dudit code.
Patent FR-3012001-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de capture et de construction d'un flux d'images panoramiques ou stereoscopiques
Inventor: OLLIER RICHARD
IPC: H04N5/225
Filed: 2014-11-10
Abstract: Pour capturer et construire un flux d'images panoramiques ou stéréoscopiques d'une scène, on réalise au moyen d'au moins un dispositif de capture d'images (Ci), plusieurs opérations successives de capture d'au moins deux images différentes de la scène, sous la forme de pixels, avec ou sans chevauchement entre les images ; chaque dispositif de capture d'images (Ci) permet la capture d'une image sous la forme d'un ensemble de pixels et délivre en sortie pour chaque image capturée un flux de pixels synchronisé au moins par un premier signal horloge (H_capteur). On traite numériquement chaque pixel de chaque image capturée, en sorte de générer une image finale panoramique ou stéréoscopique à partir desdits pixels sous la forme d'un flux de pixels synchronisé au moins par un deuxième signal horloge (H).