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Patent FR-3094091-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode pour l’evaluation de la qualite d’une mousse pour la recuperation assistee d’hydrocarbures
Inventor: PEDEL NICOLAS
IPC: G01N3/12
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif et une méthode d’évaluation de la qualité d’une mousse, qui comporte : - une conduite (1) contenant la mousse à tester et formant une boucle de circulation fermée, - un piston (2) introduit dans ladite conduite, - des moyens externes de déplacement (3) dudit piston dans ladite conduite. Application à la sélection, et/ou, la comparaison de la tenue en circulation de mousses préformées, au moins en fonction de la mesure en continu de la pression en cours de circulation. Figure 1 à publier.
Patent FR-3097241-A1 (FR)
Title: Dispositif routier de protection d’une pile de pont
Inventor: PAYRE RENÉ
IPC: E01F15/14
Filed: 2019-06-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) routier destiné à protéger une pile de pont et apte à être positionné en amont de la pile (2) de pont, selon le sens de circulation de véhicules (3) automobile, ledit dispositif (1) routier étant configuré pour présenter une hauteur mesurée selon un axe sensiblement parallèle à la pile de pont, d’au minimum 1,5 mètre. Par « parallèle à la pile de pont », il s’agira en particulier d’une direction d’extension longitudinale d’un axe central de la pile de pont. Par ailleurs, ledit dispositif est en particulier destiné à être posé sur la chaussée et la hauteur en cause se mesure alors par rapport à la chaussée. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099509-A1 (FR)
Title: Système de filtration pour l'entretien d'un bassin a flux secondaire vers un local technique
Inventor: LOPEZ YANNICK MANUEL MICHEL
IPC: E04H4/12
Filed: 2019-08-02
Abstract: L’invention porte sur un système de filtration (10) pour un bassin (11), piscine, ou spa, comportant:     - une pompe (12), dite pompe de filtration ou pompe de circulation,     - une boucle hydraulique (13) alimentant un ou plusieurs composants (14) disposés dans un local technique (15),     - un fluide circulant dans la boucle hydraulique (13) n’est pas issu d'un ou plusieurs flux, dit flux primaire(s) (F1), généré(s) en sortie de la pompe de filtration/circulation (12) mais est issu d'un ou plusieurs flux, dit flux secondaire (F2), généré par une dépression créée par le ou les flux primaire(s) (F1), le(s) flux primaire(s) (F1) étant injecté(s) dans au moins une entrée d'injection (16) d’au moins un multiplicateur de débit (17), le ou les flux secondaire (F2) étant aspiré(s) par au moins une entrée d'aspiration (19) du multiplicateur de débit (17) de façon à présenter un débit pouvant être supérieur au débit du ou des flux primaire(s) (F1).                  Figure pour abrégé : Figure 1a
Patent FR-3101975-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une base de donnees partagee par un groupe d'applications, produit programme d'ordinateur et systeme embarque associes
Inventor: HERNOUST THIBAULT
IPC: G06F16/16
Filed: 2019-10-11
Abstract: Procédé de gestion d’une base de données partagée par un groupe d’applications
            , produit programme d’ordinateur et système embarqué associés
        
    L’invention concerne un procédé de gestion d’une base de données (9) partagée par un groupe d’applications (6). La base de données comprend des éléments comprenant chacun une valeur et un numéro de version. Chaque application comprend une réplique (8) de la base de données.
    Le procédé comprend une étape de modification de la valeur d’un élément dans la réplique d’une application, dite application active, une étape d’incrémentation du numéro de version dudit élément dans ladite réplique de l’application active, une étape de diffusion par l’application active d’une donnée de transmission aux autres applications, la donnée de transmission comprenant l’élément modifié, et un numéro de version antérieure de cet élément modifié, une étape de synchronisation, lors de laquelle au moins une application autre que l’application active met à jour sa réplique en fonction d’une comparaison du numéro de version antérieure avec celui dudit élément dans cette réplique.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3103185-A1 (FR)
Title: Installation d’ascenseur à encombrement réduit
Inventor: GOINEAU PHILIPPE
IPC: B66B7/02
Filed: 2019-11-20
Abstract: L’invention concerne une installation d’ascenseur (10) comprenant :-une cabine (12) comportant un plancher (18), -un étrier (14) entourant la cabine et qui comporte deux montants latéraux (14a-b) verticaux reliés entre eux, en partie haute et en partie basse desdits montants, respectivement par l’intermédiaire d’une traverse supérieure (Ts) et d’une traverse inférieure (Ti),caractérisée en ce que la traverse inférieure (Ti) de l’étrier forme une portion du plancher. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103671-A1 (FR)
Title: Système de fixation d’un châssis et d’une carte électronique destinés à être embarqués dans un aéronef
Inventor: NANEIX PHILIPPE
IPC: H05K7/04
Filed: 2019-11-21
Abstract: Ce système de fixation (52) d’un châssis et d’une carte électronique destinés à être embarqués dans un aéronef comprend une tige (54) destinée à être connectée mécaniquement avec le châssis et destinée à être reçue dans un perçage d’une portion solidaire de la carte électronique, le système de fixation (52) comprenant un moyen de blocage (68, 70) d’un déplacement axial de la tige (54) par rapport à la carte électronique. La portion est située sur une région d’extrémité côté connecteur de la carte électronique. Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3108025-A1 (FR)
Title: Méthode de contrôle d’un membre d’un avatar virtuel par les activités myoélectriques d’un membre d’un sujet et système associé
Inventor: HALGAND CHRISTOPHE
IPC: A61F2/72
Filed: 2020-03-12
Abstract: Méthode de contrôle d’un membre d’un avatar virtuel par les activités myoélectriques d’un membre d’un sujet et système associé L’invention concerne une méthode de contrôle d’un membre d’un avatar virtuel (24) par les activités myoélectriques d’un membre (8) d’un sujet (10), comprenant une première étape de calibration et une deuxième étape de mise en mouvement du membre de l’avatar virtuel (24). L’invention concerne également un système adapté pour mettre en œuvre la méthode de contrôle d’un membre d’un avatar virtuel (24) par les activités myoélectriques d’un membre (8) d’un sujet (10) selon l’invention. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108501-A1 (FR)
Title: « Nouvelles cibles thérapeutiques à effet anti-inflammatoire et anti-interféron ».
Inventor: HERBEUVAL JEAN-PHILIPPE
IPC: A61P35/00
Filed: 2020-03-27
Abstract: « Nouvelle s cible s thérapeutique s à effet anti-in flammatoire et anti-interféron              »              La présente invention concerne un inhibiteur du complexe de protéines kinases ROCK-PDK1 pour son utilisation en tant qu’agent anti-inflammatoire et anti-interféron. La présente invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant un inhibiteur du complexe de protéines kinases ROCK-PDK1 comme principe actif et au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable et/ou support et/ou un diluant et/ou un véhicule pharmaceutiquement acceptable. La présente invention concerne également l’utilisation de ladite une composition pharmaceutique dans la prévention et/ou le traitement des maladies inflammatoires, des infections virales et/ou bactériennes et des maladies auto-immunes.
Patent FR-3109454-A1 (FR)
Title: Systeme d’interrupteur avec dispositif de determination de temperature, installation electrique comportant un tel systeme d’interrupteur et procede correspondant
Inventor: KOLLI ABDELFATAH
IPC: H02M7/48
Filed: 2020-04-17
Abstract: Ce système d’interrupteur comporte : - un interrupteur (110LS) ; - un dispositif (112) de commande de l’interrupteur (110LS), conçu pour fournir une commande (CMD) à l’interrupteur (110LS) afin d’alterner des phases d’ouverture et de fermeture de l’interrupteur (110LS) ; et - un dispositif (224) de détermination d’une température (Tj) de l’interrupteur (110LS). Le système d’interrupteur comporte en outre un dispositif de mesure (221) conçu pour fournir deux mesures (M1, M2) d’une caractéristique électrique (VCE) de l’interrupteur (110LS) pour respectivement les deux valeurs de mesure de la commande (CMD). Le dispositif de détermination de température (224) est conçu pour déterminer la température (Tj) de l’interrupteur (110LS) à partir des deux mesures (M1, M2) de la caractéristique électrique (VCE). Le dispositif de commande (112) comporte : - un module de commande par défaut (205) ; - un module de génération de modulation (212) conçu pour, pendant la phase de mesure (PM), générer une modulation (mod) ; et - un module de modulation (220) conçu pour moduler la commande par défaut (CMD*) à partir de la modulation (mod), pendant la phase de mesure (PM). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095775-A1 (FR)
Title: Elément structurel profilé pour le renforcement de structures composées d’éléments, structure ainsi que procédés de fabrication s’y rapportant
Inventor: KLEINEBERG MARKUS
IPC: B64C3/18
Filed: 2020-05-06
Abstract: L’invention concerne un élément structurel profilé (10) pour le renforcement de structures composées d’éléments, lequel s’étend longitudinalement et présente une section transversale profilée comportant une partie formant âme (11) et au moins une partie formant ceinture (12, 13) adjacente à un côté de la partie formant âme (11). L’élément structurel profilé (10) est fabriqué en un matériau composite fibreux présentant une matière fibreuse et une matière matricielle noyant la matière fibreuse. L’élément structurel profilé (10) est formé de plusieurs segments profilés individuels, fabriqués individuellement à partir du matériau composite fibreux et comportant, à chacune de leurs deux extrémités longitudinales, une partie de jonction par l’intermédiaire de laquelle les segments profilés individuels sont reliés entre eux, par lien de matière, serrage mécanique et/ou complémentarité de forme, pour former l’élément structurel profilé (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098059-A1 (FR)
Title: Alternateur et redresseur correspondant
Inventor: CHEN WEI-JING
IPC: H02M7/155
Filed: 2020-06-15
Abstract: L’invention concerne un redresseur (500), qui comprend : un transistor de redressement générant une tension redressée en fonction d’une tension d’entrée et commandé par une tension de grille ; un circuit de commande de grille (510) ; et un circuit de verrouillage de tension (520). Le circuit de commande de grille (510) génère la tension de grille (VG) en fonction d’une différence (VDS) entre la tension redressée et la tension d’entrée, fournit la tension de grille (VG) dans un premier intervalle temporel lorsque la différence (VDS) est inférieure à la première tension de seuil prédéterminée et rend la différence (VDS) égale à la première tension de référence, et règle la tension de grille (VG) dans un deuxième intervalle temporel, et la différence (VDS) est égale à la deuxième tension de référence (VDS_REG). Dans le deuxième intervalle temporel, le circuit de verrouillage de tension (520) cale la tension de grille (VG) en comparant la différence (VDS) à la troisième tension de référence (VDS_CLP) et la tension de grille (VG) à la quatrième tension de référence (Vref4). Vue représentative : figure 5.
Patent FR-3111916-A1 (FR)
Title: Valorisation de l’acetone par procede de fermentation ibe impliquant des microorganismes genetiquement modifies
Inventor: TOTH ESZTER
IPC: C12R1/145
Filed: 2020-06-29
Abstract: la présente invention concerne un procédé de production d’alcools comprenant :     a. une étape de fermentation en présence d’un microorganisme génétiquement modifié, mettant en œuvre au moins une section réactionnelle comprenant un bioréacteur alimenté par un flux d’alimentation, une zone de séparation, une zone d’analyse du moût,     de sorte que :     - phase 1 : lorsque la teneur en acétone dudit moût est inférieure à 1 g/L, ledit flux d’alimentation comprend une solution aqueuse de sucres et un flux acétone, de sorte que la concentration en acétone dudit flux d’alimentation est inférieure ou égale à 10 g/L ;      - phase 2 : lorsque la teneur en acétone dudit moût est supérieure ou égale à 1 g/L, ledit flux d’alimentation consiste en ladite solution aqueuse de sucres ;     b. une étape de traitement du moût pour séparer un effluent acétone et un effluent aqueux d’alcools ;     c. une étape de recyclage d’au moins une fraction dudit effluent acétone vers l’étape a) pendant la phase 1.
Patent FR-3113945-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’une eprouvette et procede d’analyse associe
Inventor: GERMAIN AURÈLE ARTHUR PIERRE
IPC: G01N33/2045
Filed: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’éprouvette (10) comprenant une structure en alliage métallique, la structure étant réalisée par fabrication additive comprenant une première partie (101), une deuxième partie (102) et un ligament (103) reliant les première et deuxième parties, la structure comprenant une première entaille (104) s’étendant entre les première et deuxième parties, comprenant des étapes de traitement thermique (601) comprenant la montée en température de l’éprouvette jusqu’à une température comprise entre 0,3Ts et Ts, la température de solidus de l’alliage métallique, le maintien en température et le refroidissement, séparation (607) au niveau du ligament, des première et deuxième parties, de sorte à mettre à jour un facies du ligament, la première entaille étant configurée pour concentrer au niveau du ligament les contraintes générées lors de la fabrication additive de la structure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3114962-A1 (FR)
Title: Cure nez et oreilles
Inventor: KEBE MACIRE
IPC: A61F13/38
Filed: 2020-10-13
Abstract: Dispositif de cure nez et oreilles :      Représenté par la figure 1.
Patent FR-3115754-A1 (FR)
Title: Support d’articulation pour une porte de coffre de véhicule.
Inventor: CABRAL GUILLAUME
IPC: B62D25/12
Filed: 2020-10-30
Abstract: Support d’articulation pour une porte de coffre de véhicule.  L’invention porte sur un support d’articulation (10) pour un ouvrant de véhicule, notamment un ouvrant de type porte de coffre, comprenant une forme creuse comprenant un fond (13) s’étendant ou s’étendant sensiblement sur deux plans (P1, P2) sensiblement perpendiculaires.  Figure d’abrégé : fig. 3
Patent FR-3108287-A1 (FR)
Title: Dispositif d’appel de feux arrière en post-équipement
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B60R16/023
Filed: 2020-11-05
Abstract: Dispositif d’appel de feux arrière – post équipement.     Le domaine concerne un dispositif en post-équipement d’un véhicule. Il s’agit notamment d’un dispositif d’appel de feux arrière en complément d’un appel de phare avant.     Dans un mode de réalisation, le dispositif post-équipement envoie des trames de diagnostic aux autres équipements montés d’origine pour acquérir des paramètres ou actionner des actionneurs.     Cette solution s’applique à d’autres dispositifs post-équipement comme par exemple un dispositif Stop & Start.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3116136-A1 (FR)
Title: Actionneur haptique pour surface tactile
Inventor: BETOULLE QUENTIN
IPC: H01F41/16
Filed: 2020-11-10
Abstract: L’invention concerne un actionneur haptique (100) pour surface tactile (141) comprenant un stator (110), une partie mobile (140) et au moins un élément élastique (151, 152), ledit stator (110) comprenant un enroulement de fil électrique (125) formant une bobine (120) étant apte à produire un champ magnétique lorsqu’un courant parcourt le fil électrique (125), et un circuit magnétique (130) qui enveloppe en partie ladite bobine (120), ladite partie mobile (140) étant au moins en partie réalisée en matériau ferromagnétique de manière à être attirée par le champ magnétique, ledit élément élastique (151, 152) étant interposé entre le circuit magnétique (130) et la partie mobile (140) de manière à repousser la partie mobile (140) lorsque celle-ci est attirée vers le stator (110) par le champ magnétique.  Selon l’invention, ledit élément élastique (151, 152) est chargé en particules magnétiques (155).  Figure 1.
Patent FR-3116098-A1 (FR)
Title: Mecanisme a fermeture automatique temporisee pour robinet, et robinet le comprenant
Inventor: DARRAS MAXIME
IPC: F16K21/10
Filed: 2020-11-10
Abstract: MECANISME A FERMETURE AUTOMATIQUE TEMPORISEE POUR ROBINET, ET ROBINET LE COMPRENANT L’invention concerne un mécanisme à fermeture automatique temporisée (1) pour robinet, comprenant : un boîtier cylindrique creux (2) à l’intérieur duquel peut coulisser une tige de commande creuse (3) dont la partie inférieure débouche du boîtier cylindrique (2) et porte un clapet (9) associé à un siège (10) constitué en partie inférieure du boîtier cylindrique (2) ; un pot de temporisation (17) dans lequel peut coulisser un piston de temporisation (18) portant un joint à lèvre (19), la partie supérieure du piston de temporisation (18) étant insérée dans la partie inférieure de la tige de commande (3) et possédant au moins deux éléments de verrouillage (23) emboîtés dans au moins deux canaux d’entrée de fluide (14) de la tige de commande (3) ; et une vis de réglage de débit (24) disposée à l’intérieur de la tige de commande (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118260-A1 (FR)
Title: Procédé de transfert du contrôle d’un véhicule télé-contrôlé entre au moins deux entités de contrôle.
Inventor: PARZYSZ FANNY
IPC: H04W4/08
Filed: 2020-12-17
Abstract: Procédé de transfert du contrôle d’un véhicule télé-contrôlé entre au moins deux entités de contrôle.
    L'invention concerne un procédé de transfert du contrôle d’un véhicule télé-contrôlé, dit drone, depuis une première entité de contrôle exerçant le contrôle du drone vers une deuxième entité de contrôle. Un tel procédé comprend les étapes suivantes : - détection d’un évènement déclenchant le transfert du contrôle dudit drone, - détermination de ladite deuxième entité de contrôle au moyen d’une liste d’entités de contrôle possédant une autorisation de contrôle dudit drone comprenant au moins des paramètres relatifs à des conditions de transfert du contrôle dudit drone vers ladite deuxième entité de contrôle,- établissement d’un premier canal de transmission entre le drone et ladite deuxième entité de contrôle au travers duquel ladite deuxième entité de contrôle exerce son contrôle sur le drone, l’établissement dudit premier canal de transmission coupant un deuxième canal de transmission établi entre le drone et ladite première entité de contrôle.
    FIGURE 1
Patent FR-3118630-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante ayant une stabilité à froid et des propriétés fuel eco améliorées
Inventor: DEBORD MICKAEL
IPC: C10N30/06
Filed: 2021-01-06
Abstract: Composition lubrifiante ayant une stabilité à froid et des propriétés fuel eco améliorée
    L’invention concerne une composition lubrifiante comprenant au moins :
    - une huile de base, 
    - un modificateur de frottement comprenant du molybdène, 
    - un dispersant boré, 
    - un polymère comprenant des unités répétitives susceptibles d’être obtenues par polymérisation de monomères (a) de formule (I) :
     (I)
    dans laquelle :
    - R1 représente un atome d’hydrogène ou un groupement méthyle, 
    - X1 représente un groupement choisi parmi : -O-, -O(AO)m, ou –NH-, chaque groupement A représentant, de manière indépendante un groupement alkylene en C2-C4 et m un entier allant de 0 à 10, 
    - R2 est un groupement polybutylène, et 
    - P est égal à 0 ou 1.
    Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3119862-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position d’un aubage de turbomachine
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: F04D29/54
Filed: 2021-02-12
Abstract: Distributeur (10) de turbomachine s’étendant autour d’un axe (70) et comprenant :  une virole interne (30);  une virole externe (42), et un mât (44) reliant radialement la virole interne (30) et la virole externe (42); et dans lequel :  le mât (44) et la virole externe (42) sont formés ensemble d’un seul tenant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3120914-A1 (FR)
Title: Module de soufflante equipe d’un dispositif de transfert d’huile
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F01D25/16
Filed: 2021-03-16
Abstract: Module de soufflante pour une turbomachine d’aéronef, ce module comportant une soufflante (12) comportant des aubes (12a) à calage variable et un dispositif (174) de transfert d’huile configuré pour assurer un transfert d’huile entre un stator et un rotor, ce dispositif comportant :  - un anneau de stator (180) comportant une surface cylindrique interne (180a) et des canalisations internes (180b) d’huile, et  - un arbre (182) engagé dans ledit anneau (180) et comportant une surface cylindrique externe (182a) et des canalisations internes (182b) d’huile,   caractérisé en ce qu’il comprend :  - un palier lisse (P) situé entre lesdites surfaces cylindriques interne (180a) et externe (182a) et défini par une unique frette (204), et  - des paliers à roulement (220, 230) montés entre l’anneau (180) et l’arbre (182), de part et d’autre du palier lisse (P), chacun de ces paliers à roulement comportant l’une de ses bagues intégrée à l’un des éléments choisi parmi l’anneau (180) et l’arbre (182).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3121649-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’un potentiel d’adhérence pneu/sol
Inventor: VAYSSETTES JÉRÉMY
IPC: B60W40/064
Filed: 2021-04-12
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine de l’évaluation des paramètres de roulage d’un pneumatique sur un sol de roulage, et concerne plus précisément l’estimation d’un potentiel d’adhérence d’un pneumatique sur un sol. Ainsi l’invention concerne un procédé et un système permettant une telle estimation.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3121689-A1 (FR)
Title: Composition, pellet de matrice vegetale et procede de fabrication
Inventor: BOEUF JEAN-MICHEL
IPC: D21B1/32
Filed: 2021-04-13
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : COMPOSITION, PELLET DE MATRICE VÉGÉTALE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION
    Procédé de fabrication d’un pellet (10) qui comporte une séquence (A) d’étapes de formation d’une matrice cellulosique comprenant des fibres de cellulose unitaires, des fibres de bois, un agent gélifiant hydrosoluble et de la biomasse végétale pyrolysée et une étape de composition de pellets (10) avec cette matrice cellulosique.
    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122932-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de transmission de données mémorisées sur une étiquette d’identification d’au moins un colis embarqué dans un véhicule
Inventor: DELPORTE DENIS ALBERT
IPC: H04L12/00
Filed: 2021-05-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de transmission de données mémorisées sur une étiquette d’identification d’au moins un colis embarqué dans un véhicule à destination d’un dispositif destinataire d’une infrastructure de réseau de communication. Un premier dispositif embarqué du véhicule obtient (21) des données mémorisées sur l’étiquette d’identification d’au moins un colis embarqué dans un véhicule. Les données sont mémorisées (22) dans une mémoire du premier dispositif tant qu’aucun canal de communication n’est établi pour la transmission des données par le premier dispositif à destination du dispositif destinataire. Si un canal de communication est établi, les données sont transmises (23) par le premier dispositif via le canal de transmission établi.  Figure pour l’abrégé : Figure 9