baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050343-A1 (FR)
Title: Methode de decodage a inversion d'un code polaire
Inventor: CHANDESRIS LUDOVIC
IPC: H03M13/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne une méthode de décodage de code polaire dans laquelle on effectue une première tentative de décodage par annulation successive (510) et dans le cas où la trame décodée est erronée (520) on génère (530) une liste ordonnée de positions de bit à tester dans la trame, la relation d'ordre étant donnée par une métrique de première erreur, la valeur de cette métrique dépendant de la fiabilité de la décision sur le bit ainsi que de la fiabilité des décisions sur les bits le précédant dans la trame. Pour chacune des positions de la liste, on procède à une inversion (550) du bit et à un décodage des bits subséquents (560), ce tant que la liste n'a pas été épuisée ou la trame n'a pas été décodée sans erreur. En cas d'échec, une nouvelle tentative de décodage basée sur une double inversion de bits peut être envisagée.
Patent FR-3053083-A1 (FR)
Title: Anneau de carenage de roue a aubes
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F04D29/32
Filed: 2016-06-22
Abstract: Anneau de carénage (10) de roue à aubes (80), comprenant une paroi annulaire (10A) s'étendant axialement, ladite paroi (10A) présentant une pluralité d'encoches (12) s'étendant axialement, chaque encoche (12) étant configurée pour recevoir un bord d'attaque (82A) ou un bord de fuite d'une aube (82).
Patent FR-3050185-A1 (FR)
Title: Bouchon perforateur, notamment pour tube souple
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D51/22
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) pour la fermeture d'un tube (3), ledit ensemble (1) comprenant : - une tête de tube (5) comprenant un goulot (7) et un opercule (15) obturant ledit goulot (7), - un bouchon (9) comprenant un poinçon (17) adapté pour découper ledit opercule (15), ledit goulot (7) et ledit bouchon (9) étant configurés pour permettre de maintenir ledit bouchon (9) fixé sur ledit goulot (7) dans une première position, dite position d'attente dans laquelle le poinçon (17) est maintenu à distance de l'opercule (15) et dans une seconde position, dite position d'utilisation, dans laquelle ledit poinçon (17) perce ledit opercule (15). L'invention concerne également un tube (3) comprenant un tel ensemble et le bouchon (9) dudit ensemble (1) ou dudit tube (3).
Patent FR-3053810-A1 (FR)
Title: Procede de transaction comprenant des operations d'ecriture de donnees dans une memoire non volatile
Inventor: AMIEL FREDERIC
IPC: G06F12/02
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécution d'une transaction par un microcircuit comprenant un processeur (PRC), une mémoire volatile (M3) et une mémoire non volatile (M2), le procédé comprenant des étapes consistant à : charger dans la mémoire volatile une table de données d'entête (HDT) active lue dans la mémoire non volatile, et comprenant des adresses de blocs de données stockés dans la mémoire non volatile, charger dans la mémoire volatile un bloc de données (OBj), exécuter une transaction durant laquelle le bloc de données est modifié dans la mémoire volatile, copier à la suite d'une validation de la transaction, le bloc de données modifié dans la mémoire non volatile, modifier la table de données d'entête active dans la mémoire volatile en y inscrivant une adresse d'écriture dans la mémoire non volatile, du bloc de données modifié, et copier dans la mémoire non volatile la table de données d'entête modifiée lue dans la mémoire volatile.
Patent FR-3054475-A1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique pour la fabrication d'objet d'impression 3d
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: B33Y70/00
Filed: 2016-07-29
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique pour la fabrication d'objet d'impression 3D, ledit polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), dans lequel le ratio (A)/[ (A)+(B)] étant d'au moins 0,05 et d'au plus 0,75, ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mL/g.
Patent FR-3054945-A1 (FR)
Title: Procede de lecture et de generation d'un flux video contenant des images compressees et chiffrees
Inventor: HAMON VINCENT
IPC: H04N21/83
Filed: 2016-08-05
Abstract: Ce procédé de lecture d'un flux vidéo comporte : - pour chaque image compressée et chiffrée par carreaux la sélection (112), à partir des coordonnées acquises d'un point d'intérêt, du ou des carreaux les plus proches du point d'intérêt, - pour chaque carreau sélectionné, le déchiffrement (118) et la décompression (120) d'une variante haute qualité associée à ce carreau sélectionné, puis - pour chaque image compressée et chiffrée par carreaux : • la construction (130) d'une version haute qualité pour chaque portion de cette image située à l'intérieur d'un carreau sélectionné à partir de la variante haute qualité déchiffrée et décompressée associée à ce carreau sélectionné, • la construction (130) d'une version différente, dite « dégradée », pour chaque portion de cette image située à l'intérieur d'un carreau non sélectionné, puis • l'assemblage (132) de ces différentes portions d'image construites pour former l'image déchiffrée et décompressée du flux vidéo.
Patent FR-3055040-A1 (FR)
Title: Capuchon lubrifiant, fixation comprenant un tel capuchon et procede d'assemblage en interference
Inventor: BERTHOU ALEXANDRE
IPC: F16N11/00
Filed: 2016-08-12
Abstract: L'invention porte sur un capuchon pour lubrifier une paroi intérieure d'un perçage traversant au moins deux éléments de structure. Le capuchon comprend un corps tubulaire et au moins une réserve de matière lubrifiante, ledit capuchon présentant avant installation dans la structure un plus grand diamètre extérieur supérieur à un diamètre intérieur (Ds) du perçage, et en ce que ledit capuchon lubrifie la surface intérieure du perçage lorsque son plus grand diamètre extérieur est comprimé radialement par une paroi du perçage. L'invention porte également sur une fixation comprenant un tel capuchon, et un procédé d'assemblage en interférence de la fixation munie du capuchon. L'invention s'applique à l'assemblage de structures d'aéronefs.
Patent FR-3055381-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’une defaillance de courroie reliant un alterno-demarreur a un moteur thermique
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: F16H7/02
Filed: 2016-08-24
Abstract: Procédé de détection d'une défaillance d'une courroie reliant un alterno-démarreur à un moteur thermique, dans lequel : -on mesure ou estime le régime de l'alterno-démarreur lorsque le moteur est tournant (MTH tour) à un régime moteur (Nm) compris entre deux seuils prédéfinis et si le régime de l'alterno-démarreur (Na, Nb) s'avère inférieur à une première valeur de régime (Nd1) prédéfinie au moins pendant une première durée (td1) prédéfinie, la courroie est détectée comme étant potentiellement cassée, -puis, on impose un couple générateur (Cg) nul à l'alterno-démarreur, et si le régime de l'alterno-démarreur (Na, Nb) s'avère inférieur à une deuxième valeur de régime (Nd2) prédéfinie durant une deuxième durée (td2) prédéfinie, la courroie est confirmée comme étant cassée ou dans le cas où la deuxième valeur de régime (Nd2) prédéfinie est atteinte avant une fin de la deuxième durée (td2) prédéfinie, la courroie est considérée comme glissante mais non cassée.
Patent FR-3055561-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: DARTEVELLE ARNAUD
IPC: B05C17/01
Filed: 2016-09-08
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant au moins un orifice de distribution (O) et au moins un réservoir de produit fluide (R) en communication de fluide avec l'orifice de distribution (O), le réservoir de produit fluide (R) définissant un volume utile (Vu) et comprenant une paroi mobile (P) pour faire varier le volume utile (Vu), cette paroi mobile (P) étant sollicitée en déplacement par un moteur électrique dans le sens d'une diminution du volume utile (Vu) de manière à mettre sous pression le produit fluide stocké dans le réservoir de produit fluide (R) pour le refouler à travers l'orifice de distribution (O), caractérisé en ce que le moteur électrique est un moteur pas à pas (1), générant un déplacement prédéfini de la paroi mobile (P) à chaque alimentation en courant.
Patent FR-3057420-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de synchronisation d’une heure d’un calculateur d’un vehicule avec celle d’un serveur distant
Inventor: PATUREAU MIRAND SYLVAIN
IPC: H04L7/00
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de synchronisation d'une heure d'un calculateur (104) d'un véhicule (105) avec celle d'un serveur distant (101), comportant des étapes de : - Réception (201) d'une demande d'un identifiant, - Emission (202) d'une réponse comprenant l'identifiant demandé et une première heure correspondant à une heure du calculateur (104) au moment de la demande ; - Réception (207) d'un jeton, généré par un serveur distant (101), comportant la première heure, une durée de validité, et un horodatage généré par le serveur distant (101), - Calcul (209) d'une durée d'échange, ladite durée d'échange étant égale à la différence entre une deuxième date et la première date, la deuxième date étant égale à l'heure du calculateur (104) au moment de la réception du jeton, - Si la durée d'échange est inférieure à un seuil prédéterminé alors la mise à jour (210) de l'heure du calculateur (104) à partir de l'horodatage et ladite durée d'échange.
Patent FR-3061489-A1 (FR)
Title: Structure d'alimentation pour chariot elevateur
Inventor: DESBOIS-RENAUDIN MATTHIEU
IPC: H02J7/02
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne une structure (4) d'alimentation électrique pour chariot élévateur (1), comportant au moins : une caisse palettisable (5) ; un bornier (46) de raccordement électrique, solidaire de la caisse, apte à être relié au chariot pour son alimentation électrique ; au moins une batterie à charge rapide (42) logée dans ladite caisse et reliée audit bornier (46) de raccordement électrique ; un chargeur (44) de ladite au moins une batterie (42), logé dans ladite caisse ; et un élément de raccordement (48) relié au chargeur (44), solidaire de la caisse, et apte à permettre une liaison électrique entre le chargeur et un réseau de distribution d'électricité externe au chariot.
Patent FR-3074892-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'une deflexion d'une surface a mesurer d'une piece mobile par rapport a un point d'observation, ensemble et aeronef associe
Inventor: ZALAMANSKY GILLES
IPC: G01B11/16
Filed: 2017-12-11
Abstract: Le procédé comportant les étapes suivantes : - fourniture d'une mire (30) sur la surface à mesurer (12) de la pièce ; - observation de la mire (30) à l'aide d'une caméra (36) ; La mire (30) est propre à engendrer une figure de diffraction (34). Le procédé comprend les étapes suivantes : - illumination de la mire (30) par une source (32) de lumière pour créer la figure de diffraction (34) visible à l'aide de la caméra (36) ; - lors de mouvements de la pièce, enregistrement du déplacement apparent de la figure de diffraction (34) par rapport à au moins une référence (38) physique sur la surface à mesurer (12) de la pièce, observé à l'aide de la caméra (36).
Patent FR-3064638-A1 (FR)
Title: Nouveau gelifiant polyurethane
Inventor: DOLATKHANI MARC
IPC: C08J3/075
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention concerne l'élaboration de nouveaux gels transparents en milieux organiques (huiles, solvants) à partir de nouveaux dérivés polyuréthanes, ainsi qu'un procédé pour leur préparation. L'invention concerne également les gels formés à partir de ces polyuréthanes gélifiants, ainsi que les compositions les contenant, en particulier les compositions cosmétiques
Patent FR-3067584-A1 (FR)
Title: Bouteille munie d'un element de frein et de maintien du couvercle
Inventor: PLICHON STEPHANE
IPC: A47G19/22
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne une bouteille destinée à transporter une boisson, comportant un corps de réception de la boisson, un couvercle monté pivotant autour d'un axe de rotation par rapport au corps de réception entre une position d'ouverture et une position de fermeture, un dispositif de rappel en position d'ouverture dudit couvercle, Conformément à l'invention, la bouteille comporte un élément de frein et de maintien qui est mis en appui contre le couvercle sous l'action d'un moyen de rappel, l'élément de frein et de maintien étant mobile par rapport au couvercle et maintient le couvercle dans sa position d'ouverture.
Patent FR-3067540-A1 (FR)
Title: Procede d'information et un procede de diffusion a un terminal de communication d'un utilisateur, gestionnaire d'informations et diffuseur
Inventor: LE MER PASCAL
IPC: H04N7/173
Filed: 2017-06-23
Abstract: L invention concerne un procédé d information et un procédé de diffusion à un terminal de communication d un utilisateur basée sur des données relatives à au moins un objet connecté à un réseau de communication, tel que le réseau Internet, et le gestionnaire d informations et le diffuseur les utilisant. Un objet de l invention est un procédé d information d un utilisateur d un terminal de communication basée sur des données relatives à au moins un objet connecté à un réseau de communication. Le procédé d information comporte une sélection d un canal de diffusion en fonction d une utilisation active du canal de diffusion par le terminal de communication de l utilisateur destinataire, le canal de diffusion étant apte à diffuser à destination du au moins un terminal de communication de l utilisateur une information générée à partir d au moins une donnée provenant d au moins un objet connecté associé à l utilisateur. Ainsi, les données provenant d objet(s) connecté(s) permettent une information réelle, personnalisée et peu-intrusive d un utilisateur.
Patent FR-3069180-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut d'autodecharge dans une cellule de batterie
Inventor: MENSLER MICHEL
IPC: C04B28/00
Filed: 2017-07-19
Abstract: Ce procédé sert à la détection, dans une batterie d'accumulation électrique (10) comportant une pluralité de cellules (1, 2, 3, 4) de batterie, d'un défaut d'autodécharge dans une cellule (1, 2, 3, 4), dans lequel : - on met en oeuvre au moins partiellement un équilibrage des charges des cellules (1, 2, 3, 4) de batterie, - on réalise une relaxation des cellules (1, 2, 3, 4) de batterie, - on calcule, pour chaque cellule (i) de batterie, un bilan des charges au cours de l'équilibrage et de la relaxation (?i) de ladite cellule (i), et - on détecte, pour chaque cellule (i) de batterie, s'il existe un défaut d'autodécharge de ladite cellule (i) en fonction du bilan des charges au cours de l'équilibrage et de la relaxation (?i) calculé pour ladite cellule (i).
Patent FR-3069944-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'ouverture
Inventor: FILHOL DIDIER
IPC: G08B13/19
Filed: 2017-08-04
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de détection d'ouverture pour ouvrant tel que porte ou fenêtre (21, 22) comportant un module (10) s'appliquant sur au moins un côté dudit ouvrant, qui comporte des moyens de détection de mouvement (11) dudit ouvrant, des moyens de détection de présence (12) sur un périmètre restreint correspondant à une distance de manuvre par un opérateur du mécanisme d'ouverture (23, 24) de l'ouvrant sur un côté de l'ouvrant et, des moyens de traitement, de mémorisation et de calcul (13) adaptés à discriminer, d'une part un évènement de type détection de mouvement de l'ouvrant avec détection de présence et, d'autre part, un évènement de type détection de mouvement de l'ouvrant sans détection de présence; le module comportant en outre des moyens de transmission (14) d'une alarme activables par les moyens de traitement selon l'occurrence de l'un ou de l'autre type d'évènement.
Patent FR-3070461-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a lame
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/133
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion pour une chaîne de transmission de véhicule automobile, ledit amortisseur de torsion comportant : - un premier élément (2) et un deuxième élément (1) montés en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X, - un organe élastique (4) comportant : ? une portion de montage (6), ? une lame (5) flexible agencée pour transmettre un couple entre le premier élément (2) et le deuxième élément (1) lors d'un débattement relatif entre le premier élément (2) et le deuxième élément (1), et ? une portion élastique additionnelle (11) s'étendant depuis l'une parmi la lame (5) et la portion de montage (6) vers l'autre parmi la lame (5) et la portion de montage (6) et agencée de manière à être déformée élastiquement par un appui contre l'autre parmi la lame (5) et la portion de montage (6) lors d'une rotation relative entre le premier et le deuxième élément.
Patent FR-3055931-A1 (FR)
Title: Embrayage
Inventor: LIEN NORMAN
IPC: F16D23/14
Filed: 2017-09-04
Abstract: Un embrayage mécanique (2) fiable est décrit. L'embrayage (2) comprend un ensemble d'embrayage (20) et un ensemble d'engagement (30) accouplant ou découplant sélectivement des organes entraîné (50) et d'entraînement (10). Le principe de la présente invention réside dans le fait de prévoir des rainures (341) de profondeur progressivement réduite d'une extrémité à l'autre aménagées sur des faces d'interfaçage entre des anneaux actifs et passifs (33, 34), dans lesquelles des billes (35) sont logées de façon à rouler. Les anneaux actifs et passifs (33, 34), lorsqu'ils sont tournés, sont rapprochés ou éloignés l'un de l'autre, ce qui entraîne l'utilisation de l'embrayage (2). L'embrayage (2) est donc structurellement simple, a un faible taux de défaillance et a un encombrement et des coûts de production qui sont réduits de façon efficace. Son fonctionnement est purement mécanique, avec une force de déclenchement limitée mais il produit une poussée puissante, ce qui permet une plus grande fiabilité.
Patent FR-3072995-A1 (FR)
Title: Placard comprenant un ensemble d'ouverture/fermeture d'une baie
Inventor: DOMANGE JEAN-YVES
IPC: E05D15/06
Filed: 2017-11-02
Abstract: L'invention concerne un placard (1) intégrant un ensemble d'ouverture/fermeture d'une baie (4), caractérisé en ce qu'il comprend : - un premier guide monté sur un bord supérieur de la baie (4), le premier guide comprenant : - au moins un profilé définissant une bande de roulement, et - un enjoliveur (313) solidaire du profilé, et comprenant au moins une portion (314) formant un cache pour masquer le profilé depuis l'extérieur du placard (1), - un second guide, comprenant un pion, monté sur un second bord de la baie (4), opposé au premier bord, - au moins ventail (33) portant au moins une roulette circulant sur la bande de roulement du profilé du premier guide, le ventail (33) présentant en outre une rainure recevant le second guide.
Patent FR-3073667-A1 (FR)
Title: Circuit 3d a transistors sans jonction n et p
Inventor: COLINGE JEAN-PIERRE
IPC: H01L29/68
Filed: 2017-11-10
Abstract: Réalisation d'un circuit intégré doté de plusieurs niveaux (N1, N2) superposés de transistors, comprenant : - prévoir une structure dotée de transistors (T11, T16) d'un niveau inférieur (N1) recouvert(s) par une couche isolante (203) elle-même recouverte un empilement avec une première couche semi-conductrice dopée (14) selon un dopage d'un premier type, et une deuxième semi-conductrice couche dopée (16) selon un dopage de type opposé, la première couche semi-conductrice dopée (14) et la deuxième couche semiconductrice dopée (16) étant superposées et en contact l'une de l'autre, - graver l'empilement de sorte à former sur la couche isolante (203) un premier bloc (20a) et un deuxième bloc (20b), puis, - retirer dans une zone donnée du deuxième bloc (20b) la deuxième couche semi-conductrice dopée (16) donnée, - former une première grille (32a) sur la deuxième couche semiconductrice dopée du premier bloc (20a) et une deuxième grille (32b) sur la première couche semi-conductrice dopée du deuxième bloc (20b).
Patent FR-3074133-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ajustement en position d'un becquet rapporte de vehicule automobile
Inventor: GUERLIN PHILIPPE
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (100) d'ajustement en position d'un premier élément (10) de carrosserie d'un véhicule automobile (1) par rapport à un deuxième élément (20) de carrosserie d'un tel véhicule automobile (1) comprenant une cale fixe (110) destinée à être fixée sur un élément structurant (40) de véhicule automobile (1), la cale fixe (110) comprenant un moyen de fixation (111) de la cale fixe (110) sur un tel élément structurant (40) au niveau d'une surface de fixation (112) de la cale fixe (110), la cale fixe (110) comprenant une surface d'appui (113) opposée à la surface de fixation (112), une cale réglable (120), la cale réglable (120) comprenant une surface de réglage (123) venant en vis-à-vis de la surface d'appui (113), et un moyen de maintien en position (130) de la cale réglable (120) par rapport à la cale fixe (110).
Patent FR-3059983-A1 (FR)
Title: Membrure et nœud pour des assemblages de structures multi-nodales
Inventor: LAROUCHE STEVE
IPC: B64G1/22
Filed: 2017-12-12
Abstract: Un nœud (40) et une membrure se raccordent l'un à l'autre pour former une structure multi-nodale , dans laquelle la membrure présente une rigidité de membrure à la flexion et définit un axe de membrure (22). Le nœud (40) présente un corps principal (42) et un bras (44) se raccordant au corps principal (42) et s'étendant à partir de celui-ci le long de l'axe de membrure (22) et vers la membrure. Le bras (44) présente une extrémité de nœud (46) se fixant au corps principal (42), une extrémité de membrure (48) se raccordant à la membrure (20) et une section médiane (50) s'étendant entre celles-ci. La section médiane (50) comprend une partie col (52) présentant une rigidité de col à la flexion inférieure à 20 % de la rigidité de membrure à la flexion. La membrure comprend une section primaire et une section secondaire qui se raccordent axialement de manière coulissante l'une à l'autre pour se positionner entre les raccords (26) adjacents respectifs de nœuds (40) adjacents, se chevauchent partiellement axialement et se fixent l'une à l'autre et aux raccords (26), respectivement. Au moins l'un des raccords (26) se raccorde à l'extrémité de membrure (48) du bras (44).
Patent FR-3076335-A1 (FR)
Title: Ensemble poulie a limitation de choc a frottement ameliore
Inventor: PHUNG MICHEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-01-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble poulie pour alternateur comprenant une poulie comprenant une ouverture d'axe X, un moyeu (11) s'étendant selon l'axe X dans l'ouverture, un support mobile (122) en rotation suivant l'axe x par rapport à la poulie (10) et le moyeu (11) entre une position comprimé et une position extension, le support mobile (122) comprenant une butée angulaire de torsion (15A), une plaque de butée solidaire (111 ; 39) en rotation du moyeu comprenant une face de frottement en vis-à-vis d'une face de frottement du support mobile, caractérisé en ce que de la graisse est fournie entre la face de frottement de la plaque de butée et la face de frottement du support mobile et en ce que au moins une des deux faces de frottement comprend des rainures pour former des réservoirs de graisse.