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Patent FR-3058059-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant le beta-elemene, le lupeol et le 2-hydroxycinnamaldehyde et/ou le 2'-benzoyloxycinnalmaldehyde et/ou le beta-sitosterol et/ou la curcumine.
Inventor: MONKAM NITCHEU GUY FAUSTIN
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-11-08
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique, caractérisée en ce qu'elle comprend en tant que principe actif, une combinaison de béta-élémène, de lupéol et d'un agent pharmaceuticalement actif choisi parmi le 2-hydroxycinnamaldéhyde, le 2'-benzoyloxycinnalmaldéhyde , le béta-sitostérol, la curcumine et leurs mélanges.
Patent FR-3063554-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de prediction de solutions d'attaque et de defense optimales dans un scenario de conflit militaire
Inventor: FRUIT RONAN
IPC: G06F15/02
Filed: 2017-03-03
Granted: 2021-04-02
Abstract: - Le dispositif de prédiction (1) comporte un ensemble d'entrée de données (2) pour entrer dans ledit dispositif (1), à la fois des données de l'attaquant relatives au moins à des modèles d'attaque, et des données du défenseur relatives au moins à une zone à défendre et à des moyens de défense disponibles, une unité de modélisation (4) pour générer un arbre de jeu évalué à partir de données entrées, dans le cadre de la théorie des jeux, une unité de résolution (6) pour définir un équilibre de jeu dans le cadre de la théorie des jeux, un équilibre définissant un couple de stratégie attaquant et de stratégie défenseur, une unité d'interprétation (7) pour déterminer, à partir de l'équilibre de jeu, une solution d'attaque optimale, ainsi qu'une solution de défense optimale la mieux adaptée à cette solution d'attaque optimale, et une unité de transmission d'informations (9) pour transmettre ces informations.
Patent FR-3061766-B1 (FR)
Title: Dispositif d'echange thermique, notamment pour la regulation thermique d'une batterie d'un vehicule automobile
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: H01M10/6557
Filed: 2017-01-06
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention propose un dispositif d'échange thermique comprenant au moins un échangeur thermique (21) présentant un conduit d'entrée (42E) de fluide caloporteur et un conduit de sortie (42S) de fluide caloporteur. Selon l'invention, ledit conduit d'entrée (42E) de fluide caloporteur et ledit conduit de sortie (42S) de fluide caloporteur dudit au moins un échangeur thermique (21) sont configurés pour coopérer de façon réversible respectivement avec les conduits d'entrée (42E) et de sortie (42S) de fluide caloporteur d'au moins un autre échangeur thermique (21) dudit dispositif d'échange thermique.
Patent FR-3062702-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l'accouplement de deux tubes avec pre-montage
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L21/06
Filed: 2017-02-07
Granted: 2020-08-21
Abstract: Le dispositif comprend un manchon d'étanchéité (20) susceptible d'être disposé autour des extrémités en regard de deux tubes (1, 2) et un manchon de serrage (10) dans lequel s'étend le manchon d'étanchéité. L'un des éléments comprenant le manchon d'étanchéité (20) et le manchon de serrage (10) présente au moins un organe de retenue (32A, 32B) apte à coopérer en retenue axiale à l'intérieur du manchon de serrage avec une surface de retenue (l'A, 2'A) de l'un des tubes recouverte par le manchon de serrage.
Patent FR-3060035-B1 (FR)
Title: Fer a repasser a usage domestique ou professionnel
Inventor: DUPOYET BRICE
IPC: D06F75/38
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-01-25
Abstract: La semelle (2) de ce fer (1) présente, sur au moins une zone (6) de sa surface globalement plane, un ou plusieurs orifices (4) propres à laisser passer vers l'extérieur des flux de fluide portés préalablement à une pression supérieure à la pression atmosphérique, et au moins une surépaisseur (5) entourant une zone (6). Selon l'invention, - ladite surépaisseur est formée par une pièce périphérique (5) séparée de la semelle (2), qui est mobile entre une position de dépassement de la surface inférieure (2a) de la semelle (2), dans laquelle elle fait saillie par rapport à cette surface inférieure, et une position de rétractation complète dans ladite semelle (2) ou autour de celle-ci ; et - la semelle (2), ou le fer (1) lui-même, comporte des moyens (11) de poussée et rétractation agissant sur ladite pièce périphérique séparée (5).
Patent FR-3065335-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un interconnecteur a connexion de point neutre integree
Inventor: DE CLERCQ STEPHANE
IPC: H02K3/52
Filed: 2017-04-14
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) caractérisée en ce qu'elle comporte: - un interconnecteur (71) assurant une connexion électrique des sorties de neutre (69) entre elles, et une connexion électrique de chaque sortie de phase (68) avec une borne (72) d'un connecteur (73), - l'interconnecteur (71) comportant une pluralité de pistes conductrices de phase (82) et au moins une piste conductrice de neutre (83), - les pistes conductrices de phase (82) étant destinées à relier électriquement une sortie de phase (68) avec une borne (72) du connecteur, - la piste conductrice de neutre (83) étant destinée à relier électriquement une pluralité de sorties de neutre (69) entre elles, - l'interconnecteur (71) étant agencé de sorte qu'il existe un plan perpendiculaire à l'axe (X) de l'arbre (13) passant par chaque piste conductrice de neutre (83) et chaque piste conductrice de phase (82).
Patent FR-3073932-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage integrant une batterie et un onduleur pour injecter de l’energie de la batterie vers la source d’alimentation electrique
Inventor: MEYER RAPHAEL
IPC: F24D18/00
Filed: 2017-11-20
Granted: 2020-06-12
Abstract: Un appareil de chauffage (10) comprend un dispositif de stockage (12) et au moins un organe de chauffe (13). L'organe de chauffe (13) peut être relié au dispositif de stockage (12) et à une source d'alimentation électrique (14). Un onduleur (15) est connecté à la sortie (122) du dispositif de stockage (12) et à la source d'alimentation électrique (14). Des premiers éléments de commutation servent à faire varier les premiers éléments de connexion entre une configuration de circuit ouvert et une configuration de circuit fermé dans laquelle de l'énergie électrique stockée dans le dispositif de stockage (12) est injectée dans la source d'alimentation électrique (14) par l'intermédiaire de l'onduleur (15).
Patent FR-3076242-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite par injection de poudre dans un renfort fibreux avec drainage par strate de filtration composite
Inventor: PHILIPPE ERIC
IPC: C04B35/80
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-01-10
Abstract: Un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprend les étapes suivantes :     - formation d'une texture fibreuse (10) à partir de fibres céramiques réfractaires,     - placement de la texture fibreuse (10) dans un moule (110) avec interposition d'une strate de filtration (130) entre la texture fibreuse et un port d'évacuation (112), la strate de filtration (130) comprenant une structure fibreuse partiellement densifiée,     - injection sous pression d'une barbotine (150) contenant une poudre de particules céramiques réfractaires (1500) dans la texture fibreuse (10),     - drainage par la strate de filtration (130) du solvant de la barbotine ayant traversé la texture fibreuse (10) et rétention de la poudre de particules céramiques réfractaires à l'intérieur de la texture par la strate de filtration (130) de manière à obtenir une préforme fibreuse comprenant au moins la texture fibreuse (10) chargée de particules céramiques réfractaires (1500) et la strate de filtration (130),     - traitement thermique des particules céramiques réfractaires (1500) présentes dans la texture fibreuse (10) de la préforme afin de former une pièce en matériau composite comprenant au moins la texture fibreuse densifiée par une matrice céramique réfractaire et la strate de filtration.
Patent FR-3074253-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/04
Filed: 2017-11-27
Granted: 2019-11-01
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante de stockage de fluide, dans laquelle une paroi de cuve comporte au moins une barrière d'isolation thermique et une membrane d'étanchéité comportant une série d'ondulations (9), la barrière d'isolation thermique comportant une série de rainures (7) parallèles dans lesquelles sont logées les ondulations (9), la barrière d'isolation thermique comportant en outre un logement (19) coupant ladite rainure (7), la cuve comportant en outre un obturateur (18) agencé dans le logement (19) et présentant un dégagement (21) configuré pour accueillir l'ondulation (9), l'obturateur (18) étant agencé dans le logement (19) de manière à ce que le dégagement (21) soit logé dans la rainure (7) et que l'ondulation (9) soit logée dans le dégagement (21) et de sorte que l'obturateur (18) obture une portion de la rainure (7) située du côté saillant de la membrane d'étanchéité en créant une perte de charge pour un écoulement circulant dans la rainure (7).
Patent FR-3076623-B1 (FR)
Title: Interrupteur electronique
Inventor: CINEUX CLEMENT
IPC: H02H3/36
Filed: 2018-01-08
Granted: 2020-09-18
Abstract: Interrupteur comprenant un organe de captage d'un courant électrique circulant dans une ligne de conduite et un organe de mesure agencé pour délivrer une tension correspondante au courant électrique capté, lequel interrupteur comprend un organe de déclenchement agencé pour activer un mécanisme d'interruption de la ligne de conduite lorsque la tension délivrée par l'organe de mesure franchit un seuil prédéterminé, lequel interrupteur comprend un détecteur détectant l'activation du mécanisme d'interruption par l'organe de déclenchement et produisant un premier signal d'état lorsque l'activation du mécanisme d'interruption par l'organe de déclenchement a été détectée, lequel détecteur est relié à une première entrée d'une unité de traitement qui comprend aussi une deuxième entrée pour recevoir un deuxième signal d'état indiquant une coupure mécanique de la ligne de conduite, laquelle unité de traitement est agencée pour produire sur base de signaux d'état reçus un message de coupure de la ligne de courant.
Patent FR-3076606-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: LANARD JEAN-LOUIS
IPC: H01M10/613
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un système de traitement thermique (100) pour véhicule (10) électrique ou hybride, dans lequel au moins un dispositif de traitement thermique d'un habitacle dudit véhicule (10) comporte un premier échangeur de chaleur (110) agencés sur un circuit de fluide réfrigérant. Un deuxième échangeur de chaleur (120) est agencé sur ledit circuit de fluide réfrigérant avec un deuxième groupe moto-ventilateur (121) associé au deuxième échangeur de chaleur (120), ledit système de traitement thermique (100) comprenant un module de commande (200) configuré d'une part pour détecter une phase de rechargement rapide d'un dispositif de stockage électrique du véhicule (10) et pour détecter une phase de traitement thermique de l'habitacle et d'autre part pour activer le deuxième groupe moto-ventilateur (121) lorsqu'une phase de rechargement rapide et une phase de traitement thermique sont détectées simultanément.
Patent FR-3077747-B1 (FR)
Title: Procede de sertissage de deux pieces
Inventor: LE BRIQUER YOANN
IPC: B21D53/88
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de sertissage d'un premier rebord (1a) d'une première pièce (1) et d'un deuxième rebord (2a) d'une deuxième pièce (2) pour former un ensemble (3). Le deuxième rebord (2a) comprend un rabat (7) destiné à être plié sur le premier rebord (1a). Le premier rebord (1a) comporte une échancrure (4). Le procédé de sertissage comprend une étape de mise en place d'un insert (5) à l'intérieur de l'échancrure (4).
Patent FR-3080301-B1 (FR)
Title: Dispositif de masquage
Inventor: CHUPIN CLEMENT
IPC: B05B12/20
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de masquage destiné à masquer une surface, dite surface à masquer, caractérisé en ce qu'il comprend : -un film transparent, -une feuille (3), dite feuille de protection et -un cache, dit cache principal (1), comprenant un contour présentant la forme du contour de la surface à masquer et étant positionné entre le film transparent (2) et ladite feuille de protection (3), et en ce que le film transparent (2) recouvre le cache principal (1) et s'étend au-delà du contour du cache principal (1).
Patent FR-3080893-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de maintien a ressort d'un arbre en positionnement bistable
Inventor: ROUZADE EMMANUEL
IPC: F16F1/12
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et un système de maintien à ressort d'un arbre rotatif (4), comportant un mécanisme de poussée bistable selon deux positions angulaires (P1, P2) de l'arbre rotatif (4) autour d'un axe donné (X'X), ainsi qu'un levier (3) monté sur l'arbre rotatif (4) et une pièce d'interface (2) fixe couplés de part et d'autre du mécanisme bistable Dans ce système (100), le mécanisme bistable (10) comporte un ressort conique (1) présentant en extrémité un sommet (11) couplé au levier (3) et une base plane (1z) formée d'une portion de ressort (1) s'étendant autour d'un centre (1c) dans un plan perpendiculaire à un plan de référence (Ps) passant par l'axe (X'X) de l'arbre rotatif (4) et le centre (1c) de la base (1z) du ressort (1). De plus, le ressort conique (1) présente un axe central (Z'Z) incliné dans chacune desdites positions stables (P1, P2) par rapport au plan de référence (Ps), chaque position stable (P1, P2) correspondant à un état de flexion précontraint du ressort (1).
Patent FR-3082926-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique
Inventor: DENAYROLLES MANUEL
IPC: F28F19/00
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un échangeur thermique (10) dans lequel circule un fluide de refroidissement ainsi qu'un gaz à refroidir, l'échangeur thermique (10) est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de circulation (200) du gaz comprenant plusieurs moyens de génération d'un écoulement circulaire du gaz, les moyens de génération d'un écoulement circulaire étant disposés selon plusieurs étages (C1, C2, C3) de centrifugation, et en ce que les moyens de génération d'un écoulement circulaire sont des passages de fluide (210, 220) permettant la circulation dudit fluide entre une deuxième entrée (E2) et une deuxième sortie (S2).
Patent FR-3083335-B1 (FR)
Title: Procede de generation d'un hologramme numerique, dispositif, systeme de restitution holographique et programme d'ordinateur associes
Inventor: GILLES ANTONIN
IPC: G03H1/04
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un hologramme numérique représentatif d'une scène 3D comprenant au moins un objet (Obi), un objet étant défini par une pluralité de points et leur intensité associée, ledit procédé comprenant : Par objet, une étape préalable de calcul d'un spectre angulaire « omnidirectionnel » du champ lumineux émis par un objet de la scène à la surface d'un solide géométrique centré sur ledit objet, une surface dudit solide étant échantillonnée selon une grille prédéterminée, un échantillon de la grille étant associé à un vecteur de fréquences (f = (fx,fy,fz)); Pour la scène, les étapes suivantes : - Obtention d'une pose (Pu) d'un observateur dans le référentiel monde (Rm); - Dérivation de l'hologramme (H) de la scène en fonction de la pose obtenue à partir des spectres angulaires « multidirectionnels » (SAi) calculés par objet. L'invention est particulière en ce que l'étape de calcul d'un spectre angulaire du champ lumineux par objet de la scène prend en compte une pluralité de directions de visualisation prédéterminées (Vj).
Patent FR-3084534-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique avec ponts magnetiques asymetriques
Inventor: VALIN THOMAS
IPC: H02K21/02
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'objet de l'invention concerne un rotor (1) pour une machine électrique composé de N pôles magnétiques primaires (13) et de N pôles magnétiques secondaires (14), lesdits pôles étant composés eux-mêmes de barrières de flux (9, 10, 11) séparés de logements axiaux (6) par des ponts magnétiques (19, 20, 21). Selon l'invention, de part et d'autre les logements axiaux (6), les ponts magnétiques (19, 20, 21) sont alignés sur une droite qui forment un angle α1 pour les pôles magnétiques primaires (13) et α2 pour les pôles magnétiques secondaires (14) par rapport à une direction radiale, de telle sorte que α2 = αl + 1 +/- 0.5. L'invention concerne également une machine électrique qui comprend un tel rotor.
Patent FR-3085381-B1 (FR)
Title: Procede d’auto-assemblage dirige d’un melange de copolymere a blocs
Inventor: BEZARD PHILIPPE
IPC: C09D153/00
Filed: 2018-09-03
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'auto-assemblage dirigé d'un mélange comprenant au moins un copolymère à blocs de morphologie lamellaire et au moins un additif. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - déposer le mélange sur un substrat (100) de façon à obtenir un film ; - ordonner le film par auto-assemblage du mélange, d'où il résulte des lamelles formées d'une première phase de polymère (11 0A) et des lamelles formées d'une deuxième phase de polymère ; et - graver (S4) le film ordonné (110') au moyen d'un plasma jusqu'à retirer entièrement les lamelles formées de la deuxième phase de polymère, le plasma présentant une sélectivité de gravure de la deuxième phase de polymère par rapport à la première phase de polymère (110A) comprise entre 1,25 et 5. Le mélange est déposé de sorte que le film ordonné (110') présente, avant gravure (S4), une épaisseur initiale ti satisfaisant à la relation suivante : où L0 est la période naturelle du mélange et α est la sélectivité de gravure de la deuxième phase de polymère par rapport à la première phase de polymère.
Patent FR-3087761-B1 (FR)
Title: Systeme de pesage pour plate-forme de travail d’une nacelle elevatrice a mat
Inventor: DEVAUX CHRISTIAN
IPC: B66F17/00
Filed: 2018-10-29
Granted: 2020-11-06
Abstract: La nacelle élévatrice comprend une plate-forme de travail 130 et une structure élévatrice 120 supportant la plate-forme 130 par un côté. Au moins trois capteurs d'effort 41, 42, de préférence quatre, sont interposés entre la structure élévatrice 120 et la plate-forme 130. Les interfaces de support des capteurs d'effort 41, 42 sont toutes situées d'un côté du plancher 131 de la plate-forme 130 qui est situé vers le côté de la plate-forme de travail par lequel elle est supportée par la structure élévatrice 120.     Chacun des capteurs d'effort 41, 42 est prévu pour mesurer l'effort exercé uniquement dans la direction verticale par la plate-forme 130 sur son interface de support lorsque le plancher de la plate-forme de travail s'étend horizontalement.
Patent FR-3087857-B1 (FR)
Title: Module de soufflante a pales a calage variable
Inventor: LEMARCHAND KEVIN MORGANE
IPC: F04D29/36
Filed: 2018-10-30
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un module de soufflante (1) à pales (16) à calage variable pour un ensemble propulsif d'axe longitudinal, ledit module (1) comprenant : - un rotor (13) traversé par un arbre de rotor (10) suivant l'axe longitudinal X et portant les pales (16) de la soufflante (2), - un système de changement du calage des pales (22) comprenant des moyens de liaison (34) reliés aux pales (16) de la soufflante (2) et un moyen de commande (23) agissant sur les moyens de liaison (34), le moyen de commande (23) comportant un corps fixe (35) et un corps mobile (36) en translation selon l'axe longitudinal X par rapport audit corps fixe (35), et - un palier de transfert de charge (28) agencé entre les moyens de liaison (34) et le moyen de commande (23). Selon l'invention, le module de soufflante (1) comprend un arbre de puissance (30) entraînant l'arbre de rotor (10) via un réducteur de vitesse (50) à train épicycloïdal, le réducteur de vitesse (50) comprenant un planétaire (51) relié à l'arbre de puissance (30) et un porte-satellites (53) comprenant une virole annulaire (56) fixe solidaire d'un carter fixe (9) et sur lequel est monté le corps fixe (35) du moyen de commande (23).
Patent FR-3079568-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation pour boitier de mesure de caracteristiques de pneumatique
Inventor: LEROY VIANNEY
IPC: G01B7/26
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-04-24
Abstract: Système de fixation pour dispositif électronique (2) dans un boitier (1) de mesure, comprenant : - un support (10) de dispositif électronique conçu pour loger un dispositif électronique de mesure (2) ; - une bague (20) de précontrainte apte à coopérer avec ledit support (10) pour assemblage et comprenant une pluralité de poutres (22, 25) de précontrainte agencées pour appuyer sur ledit dispositif électronique (2) lorsque ladite bague est assemblée avec le support, ledit dispositif électronique (2) étant inséré dans ledit support (10).
Patent FR-3082415-B1 (FR)
Title: Instrument obstetrical notamment de type forceps pour l'extraction d'un foetus ainsi qu'un dispositif d'assistance a l'extraction equipe d'un forceps tel que precite
Inventor: RUBOD CHRYSTELE
IPC: A61B17/44
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'assistance et un instrument obstétrical associé notamment de type forceps pour l'extraction par traction d'un fœtus lors de l'accouchement comportant deux branches, chaque branche étant équipée à une extrémité d'un manche de préhension et à l'autre extrémité de cuillères céphaliques, et tel que, selon l'invention, l'instrument comprend en outre un module de mesure par cuillère et des moyens de liaison entre le module de mesure et la cuillère, ledit module de mesure comportant : - des premiers moyens de mesure de la pression aptes à mesurer la pression exercée par ladite cuillère sur le fœtus, - des seconds moyens de mesure du positionnement dans l'espace de l'instrument obstétrical, - des moyens d'alimentation électrique, -des moyens de transmission des mesures vers une unité de traitement.
Patent FR-3090162-B1 (FR)
Title: Détection de ralentisseurs routiers par apprentissage automatique
Inventor: COHEN SOLAL JULIEN
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention a pour objet des procédés (100, 300) et un ensemble de programmes informatiques pour détecter le passage d’un véhicule routier sur un ralentisseur routier. Le principe général de l’invention est basé sur la détection du passage d’un véhicule routier sur un ralentisseur routier grâce à l’apprentissage automatique (« machine learning », en langue anglaise). Figure 1.
Patent FR-3089827-B1 (FR)
Title: Réacteur de combustion en boucle chimique à toit plat
Inventor: CLOUPLET ANN
IPC: F23C10/06
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un réacteur de combustion (300) pour la combustion en boucle chimique (CLC) configuré pour opérer en lit fluidisé, comportant :- une enceinte inférieure (320) formant une première zone réactionnelle pour la combustion d’une charge hydrocarbonée en présence de particules d’une masse active d’oxydo-réduction, comportant une première paroi latérale et étant configurée pour comporter un lit fluidisé dense ;- une enceinte supérieure (340) allongée et de section de passage plus petite que celle de l’enceinte inférieure, formant une deuxième zone réactionnelle pour la combustion des effluents gazeux issus de la combustion dans ladite partie inférieure, comportant une deuxième paroi latérale et étant configurée pour comporter un lit fluidisé dilué ;- une partie intermédiaire (330) connectant les deux enceintes, et comportant une paroi interne formant un angle droit avec les parois latérales des deux enceintes. L’invention porte également sur l’installation et le procédé CLC intégrant un tel réacteur (300). Figure 3 à publier