baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2932168-A1 (FR)
Inventor: LASFARGUES LEANDRE
IPC: B65D47/00
Filed: 2008-06-05
Abstract: The device (10) has an applicator (14) comprising a rod (18) at an end of an applicator element (20) e.g. brush, to be introduced in a container (12). The container comprises a movable piston (40) axially guided in a tubular body (22). The piston includes a passage opening (42) for the element and the rod. The applicator has an axial stop (70) supported on the piston along opening's circumference. The stop is radially retracted for passing across the opening, and includes an orifice (76) for an air passage when the stop is supported against the piston. The opening comprises corrugations to wipe a surface of the rod.
Patent FR-2933327-A1 (FR)
Inventor: MARDUEL JORIC
IPC: B29B15/10
Filed: 2008-07-02
Abstract: This impregnation device comprises at least a first dielectric insulating screen and first and second opposite-facing electrodes which are separated by a passage for the porous material to be impregnated provided with powder and are capable of producing an alternating electric field in this passage after having been connected to an alternating voltage generator. At least first electrode comprises at least two conducting strips, each of which has an internal face covered by the first dielectric screen and, overall, is turned towards the second electrode and also a longitudinal edge running along a separating slot, which strips are separated from each other by this separating slot and are electrically connected to one another.
Patent FR-2935437-A1 (FR)
Title: Procede de determination du chargement en suies d'un filtre a particules
Inventor: ROLLET BERNARD
IPC: B01D35/143
Filed: 2008-09-03
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détermination du chargement en suies d'un filtre à particules (1), le filtre (1) étant disposé en aval d'un moteur (6) de véhicule automobile à combustion interne comprenant un collecteur d'admission (7) et un collecteur d'échappement (8), un premier circuit (10) de recirculation de gaz d'échappement reliant le collecteur d'admission (7) au collecteur d'échappement (8), un deuxième circuit (16) de recirculation de gaz d'échappement reliant une zone située en aval du filtre à particules (1) à une zone située en amont du collecteur d'admission (7), chaque circuit (10,16) de recirculation étant muni d'une vanne (11,17) pouvant être en position fermée, de manière à interrompre la circulation de gaz d'échappement dans le circuit (10,16), ou en position ouverte, de manière à permettre la circulation de gaz d'échappement dans le circuit (10,16), le débit (Q) de gaz d'échappement traversant le filtre à particules (1 ) pouvant être mesuré ou estimé, caractérisé en ce que le procédé est mis en oeuvre lorsque le débit (Q) de gaz d'échappement mesuré ou estimé est inférieur à une valeur prédéterminée (Qseuil), la vanne (17) du deuxième circuit (16) de recirculation étant en position fermée, et en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) une étape de réglage de la vanne (11 ) du premier circuit (10) de recirculation en position fermée et de réglage de la vanne (17) du deuxième circuit (16) de recirculation en position ouverte, de manière à augmenter le débit (Q) de gaz d'échappement traversant le filtre à particules (1), et b) une étape de détermination du chargement en suies du filtre à particules (1), lorsque le débit (Q) de gaz d'échappement mesuré ou estimé est supérieur ou égal à la valeur prédéterminée (Qseuil).
Patent FR-2937541-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un acide polycarboxylique aromatique pour proteger la couleur vis-a-vis du lavage de fibres keratiniques teintes artificiellement; procedes de coloration
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/362
Filed: 2008-10-27
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation d'un ou plusieurs acides polycarboxyliques aromatiques particuliers, comme agent permettant de protéger la couleur vis-à-vis du lavage des fibres kératiniques teintes artificiellement. L'invention a également pour objet un procédé pour protéger la couleur vis-à-vis du lavage des fibres kératiniques teintes artificiellement notamment des fibres kératiniques humaines et plus particulièrement des cheveux, caractérisé par le fait qu'il consiste à appliquer sur lesdites fibres un ou plusieurs acides polycarboxyliques aromatiques ou au moins une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable un ou plusieurs acides polycarboxyliques aromatiques. Un autre objet de l'invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines et plus particulièrement des cheveux, consistant à appliquer sur les fibres une composition (A) colorante directe ou une composition (A) colorante d'oxydation en présence d'un agent oxydant pendant un temps suffisant pour développer la couleur, et de faire précéder ou suivre cette application par l'application d'une composition (B) contenant dans un milieu cosmétiquement acceptable d'un ou plusieurs acides polycarboxyliques aromatiques.
Patent FR-2944415-A1 (FR)
Title: Casque comprenant une detection de position de visiere et detection de position de casque associe
Inventor: BAUDOU JOEL
IPC: G02B27/01
Filed: 2009-04-17
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de détection de position de casque pour aéronef comprenant un casque (2) comportant une visière mobile (10) sensiblement sphérique pouvant occuper une position d'utilisation et une position de rangement, la visière étant disposée devant les yeux du pilote en position d'utilisation. Le casque selon l'invention comporte des moyens de détection (14, 15) de la position de la visière et le système de détection de position du casque (20, 21) comporte des moyens permettant d'introduire une correction angulaire due à la visière mobile sur les mesures d'orientation lorsque la visière est détectée en position d'utilisation par les moyens de détection. Les moyens de détection sont préférentiellement des capteurs optiques.
Patent FR-2947104-A1 (FR)
Title: Antenne a reflecteur a flexibilite de couverture et de frequence et satellite comportant une telle antenne
Inventor: SCHREIDER LUDOVIC
IPC: H01Q5/45
Filed: 2009-06-19
Abstract: L'antenne à réflecteur à flexibilité de couverture et de fréquence comportant un réflecteur retournable (10) ayant deux surfaces réfléchissantes (R1, R2) distinctes formées géométriquement de façon à couvrir respectivement une première et une deuxième zones géographiques différentes et de formes prédéterminées, est caractérisée en ce que les deux surfaces réfléchissantes (R1, R2) sont fixées dos à dos sur un support commun et en ce que l'antenne comporte en outre au moins deux sources indépendantes (S1, S2) disposées dans une configuration fixe et reliées à des chaînes d'alimentation radiofréquence distinctes (2, 3) définissant des plans de fréquence de fonctionnement (F1, F2) différents et prédéfinis, le réflecteur (10) comportant une première position de déploiement selon laquelle le foyer de la première surface réfléchissante (R1) est placé au centre de phase (5) de la première source (S1) et une deuxième position de déploiement selon laquelle le foyer de la deuxième surface réfléchissante (R2) est placé au centre de phase de la deuxième source (S2). Application notamment au domaine des antennes de télécommunication par satellite.
Patent FR-2951569-A1 (FR)
Title: Device for break risk of vandalism to protect uninhabited housing, has fixations that are introduced into extensible steel tubes, where tubes are positioned, adjusted and tightened on frame of housings
Inventor: DUPRE CHRISTELLE YVONNE MICHELE
IPC: G08B13/00
Filed: 2009-10-15
Abstract: The device has fixations that are introduced into extensible steel tubes, where the fixations maintain a sheet. The extensible steel tubes are positioned, adjusted and tightened on frame of housings.
Patent FR-2953107-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un fluide
Inventor: DIEZINGER THOMAS EUGENE JOSEPH
IPC: A45D34/04
Filed: 2009-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'application (1) d'un fluide comprenant : - un support (3) comprenant un renfoncement (5) présentant une profondeur apparente (p) de renfoncement (5); - au moins un aimant (9) contenu dans un logement (11) présent dans le support ; - une bille (13) comprenant au moins une partie réalisée dans un matériau aimantable configuré pour être attiré par le ou les aimants (9), le rayon (R) de la bille (13) étant supérieur à la profondeur apparente (p) du renfoncement (5), le dispositif (1) étant agencé de sorte que ladite bille (13) puisse être mobile en rotation dans le renfoncement (5). L'invention concerne également un dispositif pour stocker et distribuer un fluide comportant un tel dispositif d'application.
Patent FR-2954484-A1 (FR)
Title: Dispositifs immerges adaptes a deployer instantanement en surface divers moyens d'actions utilisables en particulier pour la protection des installations portuaires et de l'environnement
Inventor: DE RODELLEC DU PORZIC MARC ETIENNE ANNE IGNACE MAR
IPC: F41H11/05
Filed: 2009-12-18
Abstract: Dispositifs immergés adaptés à déployer instantanément en surface divers moyens d'actions utilisables en particulier pour la protection des installations portuaires et de l'environnement. Le procédé permet de positionner au fond de l'eau un barrage anti embarcation ou anti pollution avec un moyen de commande à distance adapté à le déployer instantanément par libération des moyens de retenue au fond et/ou par allégement et/ou par création de volume de flottabilité. Ces dispositifs peuvent déployer des barrages rigides ou souples qui peuvent constituer des moyens d'arrêt lourds contre des embarcations ou des moyens légers pour la retenue d'une nappe d'hydrocarbure. Les moyens d'actions sont ensuite ré immergeables lorsque la menace ou le risque n'est plus effectif. Par ailleurs, une fois le dispositif positionné au fond de l'eau, son système de commande peut être soit mis en sommeil soit être mis en veille. Le procédé est applicable à d'autres types de moyens d'actions utilisables sans enveloppe tels que des d'apparaux de pêche, des systèmes de mesures scientifiques ou des systèmes d'actions civiles et militaires dont le marquage ou le positionnement en permanence en surface présente des risques ou des inconvénients.
Patent FR-2948376-A1 (FR)
Title: Objet pneumatique pourvu d'une couche etanche aux gaz a base d'un elastomere thermoplastique et d'une charge lamellaire.
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-07-23
Abstract: Objet pneumatique pourvu d'une couche étanche aux gaz de gonflage, cette couche comportant une composition élastomère comprenant au moins, à titre de seul élastomère ou d'élastomère majoritaire en poids, un élastomère thermoplastique à blocs (« TPE ») et une charge lamellaire, caractérisé en ce que l'élastomère thermoplastique à blocs comprend : • un bloc « polyisobutylène » présentant une masse moléculaire moyenne en nombre allant de 25 000 g/mol à 350 000 g/mol et une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -20°C, et • à au moins fune des extrémités du bloc « polyisobutylène », un bloc thermoplastique constitué d'au moins un monomère polymérisé autre qu'un monomère styrénique dont la température de transition vitreuse est supérieure ou égale à 100°C ; et en ce que la charge lamellaire présente un diamètre équivalent (D (0,5)) compris entre 15 et 60 micromètres et un facteur de forme (F) supérieur à 65.
Patent FR-2953334-A1 (FR)
Title: Device for electrical connection of electrical wires, has lever end provided with slot so as to prohibit extraction of plug from slot in closed position and freely release plumb of slot to authorize extraction of plug in open position
Inventor: DESPRAT MICKAEL
IPC: H01R13/514
Filed: 2009-11-27
Abstract: The device (1) has a hollow fuse-carrier lever (15) movably assembled with respect to a fuse-carrier housing (13) between an open position in which a fuse is contactless with one of terminals and a closed position in which the fuse is in contact with terminals by two contact zones of the terminals. An end (18) of the lever is superimposed in the closed position, provided partially with a slot so as to prohibit extraction of a plug (11) from the slot in the closed position, and to freely release plumb of the slot to authorize the extraction of the plug in the open position. The fuse-carrier housing and the hollow fuse-carrier lever are made of a plastic material.
Patent FR-2939744-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace, notamment pour la lunette arriere d'un vehicule automobile
Inventor: HUESGES MARIO
IPC: B60S1/18
Filed: 2009-12-11
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (10), notamment pour la lunette arrière d'un véhicule automobile, comportant une transmission (23) reliée à au moins un moyen d'entraînement (12) muni d'une bielle (20) ayant au moins un segment de pignon denté (24) correspondant à un pignon de sortie (26) monté sur un axe (28) et qui en fonctionnement, effectue un mouvement pendulaire selon un angle de balayage. La position du pignon de sortie (26) est réglable au moins dans un plan perpendiculaire à l'axe (28) pour fixer l'angle de balayage.
Patent FR-2953773-A1 (FR)
Title: Moyeu motorise comprenant des moyens de couplage et de decouplage.
Inventor: BAUMGARTNER GERARD
IPC: B60K7/00
Filed: 2009-12-16
Abstract: L'invention concerne en particulier un moyeu motorisé (1) pour la motorisation électrique d'un essieu d'un véhicule automobile à traction hybride, ledit moyeu motorisé comprenant un moyeu (7) destiné à recevoir une roue (2), le moyeu étant monté rotatif par rapport à un porte-moyeu (5) selon un axe de moyeu (A), le moyeu motorisé comprenant une machine électrique de traction (3), la machine électrique comprenant un stator externe (32) lié au porte-moyeu et un rotor interne dont l'axe de rotation (R) est distant de l'axe de moyeu (A), le moyeu motorisé comprenant des moyens de réduction (4) agissant entre le rotor de la machine électrique et le moyeu, le moyeu motorisé comprenant des moyens de couplage/découplage aptes à adopter une position de couplage dans laquelle la rotation de la machine électrique est couplée à la rotation du moyeu et une position de découplage dans laquelle la rotation de la machine électrique est découplée de la rotation du moyeu, le moyeu motorisé étant caractérisé en ce que les moyens de couplage/découplage sont disposés entre les moyens de réduction et le moyeu. (1)
Patent FR-2955640-A1 (FR)
Title: Valve, has lateral studs projected from lateral face of body at distance to depth of throats when ring is in non-compressed state, where studs close throats when ring is in compressed state, and are penetrated in annular throats
Inventor: DUBOY DOMINIQUE
IPC: F16K1/226
Filed: 2010-01-25
Abstract: The valve has an annular body (1) whose lateral face is equipped with annular throats (2), and a sealed ring (3) arranged in an interior space of the body. Lateral studs (5) are penetrated in the annular throats. The lateral studs are projected from the lateral face of the body at a distance to depth of the throats when the ring is in a non-compressed state, where the distance is greater than or equal to 25 to 30 percent. The studs close the throats when the ring is in compressed state.
Patent FR-2956375-A1 (FR)
Title: Device for locking e.g. electric power assisted bicycles in parking area, has structural element integrated to bicycle by screwing on handlebar stem, and locking module fixed on structural support that is non-detachable in parking place
Inventor: DURAND GILLES
IPC: B62H3/02
Filed: 2010-02-18
Abstract: The device has a static structural element i.e. bicycle connector (1), engaged on a bicycle. The structural element is mechanically integrated to the bicycle by screwing on a handlebar stem. A locking module (2) is fixed on a structural support i.e. metallic beam (3), which is non-detachable in a parking place. The locking module is equipped with an electro-magnet. The locking module is mechanically locked by return spring effects of the electro-magnet and mechanically unlocked by electromagnetic effects of the electro-magnet.
Patent FR-2959110-A1 (FR)
Title: Device for visualizing same point alternatively in e.g. three different visions, for communication in shop window, has free modules that swivel by central motorized module posed on ground without external structure
Inventor: GOSSELIN PATRICK
IPC: A47F10/02
Filed: 2010-04-23
Abstract: The device has a right prism-shaped element resting on free modules, which are interlocked on one another and swivel by a central motorized module (5) posed on a ground without an external structure. Each module comprises an identical base enabling the free modules to interlock with one another by rotation with 180 degrees. Gear plates (4, 4bis) are identical in circumference and profile. The plates of the module are provided with sensors permitting to provide a signal to a magnetic contactor or switch for stopping the plates.
Patent FR-2960428-A1 (FR)
Title: Anhydrous composition useful for making up or caring for skin or lips comprises supramolecular polymer, organopolysiloxane elastomer and fatty phase, in a physiological medium
Inventor: GEFFROY NATHALIE
IPC: A61K8/72
Filed: 2010-05-26
Abstract: Anhydrous composition comprises at least one supramolecular polymer, at least one organopolysiloxane elastomer and at least one fatty phase, in physiological medium. An independent claim is included for cosmetic process for making up or caring for the skin and/or lips, involving applying to the skin and/or lips a composition containing at least one supramolecular polymer based on functionalized polyalkene of formula HOP'-OH, in which P' is homopolymer or a copolymer and is obtained by polymerization of at least one linear, cyclic and/or branched polyunsaturated 2-10C (preferably 2-4C) alkenes, and which is derived from the reaction, especially the condensation, of the functionalized polyalkene polymer with at least one junction group functionalized with at least one reactive group capable of reacting with the reactive group of the functionalized polyalkene polymer, where the junction group is capable of forming at least 3 hydrogen (H) (preferably at least 4 H, especially 4 H) bonds; at least one organopolysiloxane elastomer; and at least one fatty phase, in a physiological medium.
Patent FR-2965834-A1 (FR)
Title: Back-to-back type shuttered box for housing e.g. switch installed in concrete formwork in building wall, has male and female boxes, where distance between boxes is adjusted to lock boxes with respect to one another without using insert
Inventor: EMELIEN JEAN PASCAL
IPC: E04G15/06
Filed: 2010-10-07
Abstract: The shuttered box has a male box (1) and a female box (2) arranged together to form a box body comprising a cylindrical part and a rectangular part. The box body includes knockout caps and a bottom part at its rear side. The male box comprises a perforated cylindrical portion that is compatible with a perforated cylindrical counter portion of the female box, where a distance between the male and female boxes is adjusted to lock the male and female boxes with respect to one another without using an insert.
Patent FR-2969504-A1 (FR)
Title: Removing acid compounds contained in a gaseous effluent, comprises contacting acid compounds with gaseous effluent solution comprising e.g. amine, and separating gaseous effluent into stream enriched in regeneration medium
Inventor: FOTIADU FREDERIC
IPC: B01D53/14
Filed: 2010-12-23
Abstract: Removing acid compounds contained in a gaseous effluent, comprises (a) contacting the acid compounds with the gaseous effluent solution comprising at least one amine and a regeneration agent comprising at least one carbonyl compound, (b) separating the gaseous effluent into a stream enriched in regeneration medium and a gas stream depleted regeneration agent, (c) contacting the absorbent solution loaded with acid compounds obtained in step (a) with the regenerating agent, and (d) separating the enriched gas stream acid compounds to produce a stream enriched in regeneration medium. Removing acid compounds contained in a gaseous effluent, comprises (a) contacting the acid compounds with the gaseous effluent solution comprising at least one amine and a regeneration agent comprising at least one carbonyl compound, to form a solution loaded with acid compounds and an effluent depleted gas enriched in acidic compounds and regenerating agent, (b) separating the gaseous effluent obtained in step (a) into a stream enriched in regeneration medium and a gas stream depleted regeneration agent, (c) contacting the absorbent solution loaded with acid compounds obtained in step (a) with the regenerating agent separated in steps (b) and (d) in a regeneration zone to release a gas stream comprising the acid compounds and produce a solution depleted in acid compounds and a fraction comprising regeneration agent, and (d) separating the enriched gas stream acid compounds obtained in step (c) to produce a stream enriched in regeneration medium and a purified acid gas.
Patent FR-2942761-A1 (FR)
Title: Systeme de direction a assistance electrique, destine a generer un couple pour assister les efforts pour tourner d'un conducteur
Inventor: WATANABE DAIJI
IPC: B62D137/00
Filed: 2010-03-09
Abstract: Dans un système de direction, un générateur génère une première valeur commandée pour un couple d'assistance, et un convertisseur (310) convertit une seconde valeur commandée pour le couple d'assistance en une valeur de courant commandée. Un appareil de commande de courant (320) commande un courant d'entraînement pour actionner un moteur (6) pour générer le couple d'assistance. Un limiteur de caractéristique (300) est interposé entre un générateur de valeur commandée et un convertisseur (310), et limite une caractéristique d'un système fonctionnel en aval du convertisseur (310) dans le système de direction. Le système fonctionnel en aval du convertisseur (310) comprend un mécanisme de direction comprenant le moteur (6). Le générateur de valeur commandée entre la première valeur commandée dans le limiteur de caractéristique (300), qui détermine la seconde valeur de courant commandée pour le couple d'assistance basée sur la caractéristique du système fonctionnel en aval et la première valeur commandée.
Patent FR-2959274-A1 (FR)
Title: Method for detecting combustion risk of particles trapped in particle filter of exhaust line at outlet of i.e. diesel engine of i.e. car, has triggering operating mode of engine that reduces oxygen rate of exhaust fumes of engine
Inventor: FAVIER BAPTISTE
IPC: F01N11/00
Filed: 2010-04-22
Abstract: The method involves comparing a temperature (13) of a particle filter with threshold temperature, and comparing an oxygen rate (14) of the particle filter with a threshold oxygen rate. Passing of the oxygen rate and the temperature of the particle filter are detected. An operating mode (18) of an engine reducing the oxygen rate and temperature of exhaust fumes of the engine is triggered. The temperature of the particle filter is determined by utilizing temperature models at an entry of the particle filter. Independent claims are also included for the following: (1) an exhaust line (2) a vehicle.
Patent FR-2964068-A1 (FR)
Title: Rear part for cab interior of motor vehicle e.g. minivan, has head-rest fixed at flap by one of its edges, and movably mounted on flap between active position on seat and retracted position between seat and flap
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60N2/42
Filed: 2010-08-27
Abstract: The part (1) has a rear seat (5) provided with a head-rest (6). The head-rest is fixed on a flap (3). The head-rest is fixed at center of the rear flap at the level of an upper edge of a backrest. The headrest is fixed at the flap by one of its edges. The head-rest is movably mounted on the flap between an active position on the seat and a retracted position between the seat and the flap. The head-rest is movable in rotation around a horizontal axis located in the plane of the flap. The head-rest is movable in rotation on the flap.