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Patent FR-3043176-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'air par surpression
Inventor: MACE SEBASTIEN
IPC: F24F13/28
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (10) de traitement d'air par surpression comportant un compartiment (11) abritant des moyens de filtration, un compartiment (12) abritant une turbine (22) et une résistance de préchauffage (23), et un compartiment (13) abritant une carte électronique (24), ledit dispositif (10) étant caractérisé en ce que lesdits compartiments (11, 12, 13) sont étanches les uns par rapport aux autres.
Patent FR-3044120-A1 (FR)
Title: Mise en veille d'un circuit electronique
Inventor: FROIDEVAUX NICOLAS
IPC: G06F1/32
Filed: 2015-11-20
Abstract: L'invention concerne un microcontrôleur comportant : un coeur ; une unité de gestion de l'alimentation du coeur, comportant au moins une entrée de réception d'un signal externe de sortie d'un mode de veille ; et un module (3) interceptant ledit signal externe et le transmettant avec retard à ladite unité de gestion.
Patent FR-3031773-A1 (FR)
Title: Vilebrequin
Inventor: ONO KOICHI
IPC: F16C3/06
Filed: 2015-12-09
Abstract: Vilebrequin à plat pour un moteur thermique à quatre cylindres en ligne incluant huit bras de manivelle, le quatrième bras de manivelle (A4) et le cinquième bras de manivelle étant respectivement pourvus de contrepoids (CW4), chacune de la largeur (H4) du quatrième bras de manivelle (A4) et de la largeur (H5) du cinquième bras de manivelle étant définie de façon à être plus petite que la largeur (H2) du deuxième bras de manivelle (A2), et chacune de la largeur (H3) du troisième bras de manivelle (A3) et de la largeur (H6) du sixième bras de manivelle étant définie de façon à être plus grande que la largeur (H2) du deuxième bras de manivelle (A2).
Patent FR-3046243-A1 (FR)
Title: Capteur nw-fet comportant au moins deux detecteurs distincts a nanofil de semi-conducteur
Inventor: LUDURCZAK WILLY
IPC: G01N27/414
Filed: 2015-12-24
Abstract: Capteur NW-FET (100) comportant : - des premier et deuxième nanofils semi-conducteurs (120, 122) ; - une première portion semi-conductrice (108) de source, dont des première et deuxième parties (112, 114) dopées différemment l'une de l'autre sont reliées à des premières extrémités des nanofils ; - une deuxième portion semi-conductrice (110) de drain, dont des première et deuxième parties (116, 118) dopées différemment l'une de l'autre sont reliées à des deuxièmes extrémités des nanofils ; - un premier contact électrique (124) disposé sur la première portion semi-conductrice et relié électriquement aux première et deuxième parties de la première portion semi-conductrice ; - un deuxième contact électrique (126) disposé sur la deuxième portion semi-conductrice et relié électriquement aux première et deuxième parties de la deuxième portion semi-conductrice.
Patent FR-3050549-A1 (FR)
Title: Dispositif haptique pour faire vibrer un manche de pilotage
Inventor: IZZO PASCAL
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-04-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif haptique (20) qui comprend une base (30) et au moins une branche (41, 42, 43) battante. Ladite au moins une branche (41, 42, 43) est reliée à la base (30) par un moyen de mobilité (50) conférant un degré de liberté en rotation (ROT) à cette branche (41, 42, 43) autour d'un axe de rotation (AX3, AX4, AX5) par rapport à la base (30). Un organe d'excitation (60) comprend un moyen d'excitation (61) électrique configuré pour faire battre en rotation autour de l'axe de rotation (AX3, AX4, AX5) ladite au moins une branche (41, 42, 43) d'une position de repos vers une position activée, un moyen élastique de rappel (70) tendant à maintenir chaque branche (41, 42, 43) dans la position de repos correspondante.
Patent FR-3051091-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification pour autoriser l'acces a un site web ou l'acces a des donnees chiffrees
Inventor: PRADINES FLORIAN
IPC: H04L29/08
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification pour autoriser l'accès à un site internet depuis l'appareil informatique d'un utilisateur ou l'accès à des données chiffrées stockées dans ledit appareil informatique, - dans lequel, une phase préalable de paramétrage comprend les étapes suivantes : ○ créer une liste de paramètres d'authentification, lesquels paramètres sont répartis : ▪ dans un premier groupe consistant en au moins une donnée de géo-localisation de l'appareil informatique et/ou une plage horaire de fonctionnement dudit appareil, ▪ et dans un second groupe consistant en au moins une autre donnée autre qu'un mot de passe, qu'un login, qu'une donnée de géo-localisation de l'appareil informatique et qu'une plage horaire de fonctionnement dudit appareil, ○ sélectionner, depuis une interface graphique de l'appareil électronique, au moins un paramètre d'authentification du premier groupe et au moins un paramètre d'authentification du second groupe, o définir, depuis l'interface graphique, au moins une condition d'authentification en sélectionnant un ou plusieurs opérateurs logiques appartenant à la liste suivante : ET logique, OU logique, NON logique, et combiner le ou les opérateurs logiques sélectionnés aux paramètres d'authentification choisis.
Patent FR-3049673-A1 (FR)
Title: Vanne de ligne d'echappement et procede de montage correspondant
Inventor: DELPLANQUE GILBERT
IPC: F16K31/04
Filed: 2016-03-30
Abstract: La vanne (1) comprend un dispositif (13) d'accouplement ayant un organe mené (21) lié à l'arbre d'entraînement (7) du volet, un organe menant (23) lié à l'arbre de sortie (11) de l'actionneur, et un organe élastique (25). L'organe menant (23) comprend des fixations (27, 29) configurées pour accrocher l'organe élastique (25) à l'organe menant (23) dans une position provisoire dans laquelle l'organe élastique (25) est chargé élastiquement. L'organe mené (21) comprend au moins un organe de libération (31) configuré pour libérer au moins partiellement l'organe élastique (25) des fixations (27, 29) quand le dispositif d'accouplement (13) est amené vers un état intermédiaire ou l'organe élastique (25), quand le dispositif d'accouplement (13) est dans l'état intermédiaire, est susceptible d'être libéré au moins partiellement des fixations (27, 29). L'organe élastique (25) une fois libéré adopte sa position d'utilisation définitive sous l'effet d'une relaxation du chargement élastique, le dispositif d'accouplement (13) adoptant alors son état opérationnel.
Patent FR-3059030-A1 (FR)
Title: Chariot porteur de vantail coulissant et systeme de coulissement le comprenant
Inventor: LECOINTE XAVIER
IPC: E06B3/42
Filed: 2016-11-23
Abstract: La présente invention concerne un chariot porteur de vantail coulissant, comportant une cage de roulement insérée dans un support à fixer au vantail, qui se caractérise en ce que la cage de chariot contient des éléments de roulement sous forme de billes ou de rouleaux et qu'elle comprend un corps central longitudinal (10) comportant en sa partie supérieure au moins un logement longitudinal (100) qui contient desdits éléments de roulement et en sa partie inférieure au moins un canal longitudinal (102) de circulation ouvert en sa base, retenant desdits éléments de roulement, ledit logement et ledit canal étant agencés de sorte qu'ils communiquent entre eux par l'intermédiaire de tronçons creux et courbes (1001, 1002) récepteurs d'éléments de roulement, définissant des tronçons de recirculation, aptes au guidage des éléments de roulement entre ledit logement et ledit canal de sorte que lesdits éléments de roulement puissent circuler en boucle entre ledit logement et ledit canal lors du déplacement en translation du chariot sur le rail.
Patent FR-3059681-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination d'une surface a decontaminer par electrolyse
Inventor: SARRAF RIAD
IPC: G21F9/00
Filed: 2016-12-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décontamination d'une surface à décontaminer par électrolyse comprenant : - l' application, sur la surface à décontaminer, d'une couche électrolytique comprenant une composition électro-conductrice ; - la disposition, sur la couche électrolytique, d'une nappe en un matériau électroconducteur ; - l'application d'un courant entre la surface à décontaminer et la nappe et à travers la couche électrolytique, l'application d'un courant entrainant l'érosion de la surface à décontaminer ; - la solidification de la composition électro-conductrice ; - l'enlevage de la couche électrolytique solidifiée. Elle concerne également l'utilisation d'une composition électro-conductrice et un kit pour la décontamination d'une surface à décontaminer par électrolyse.
Patent FR-3062323-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un noyau ceramique
Inventor: BOHLI RAMZI
IPC: C04B35/63
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la fabrication par moulage de pièces métalliques creuses moulées à l'aide de noyaux céramiques. Elle concerne un procédé de fabrication de tels noyaux. Selon l'invention, le procédé (10) comprend : ▪ une étape (11) de préparation d'une suspension, dans laquelle une poudre céramique et un liant sont mélangés à un solvant, ▪ une étape (12) d'atomisation, dans laquelle la suspension est atomisée de manière à obtenir un mélange atomisé, ▪ une étape (14) de pressage, dans laquelle le mélange atomisé est soumis à une pression permettant l'agglomération du mélange atomisé, pour obtenir un bloc de poudre agglomérée, ▪ une étape (15) de cuisson comprenant une sous-étape de déliantage et une sous-étape de frittage du bloc de poudre agglomérée, pour obtenir un bloc fritté, et ▪ une étape (16) d'usinage du bloc fritté pour obtenir le noyau céramique.
Patent FR-3066222-A1 (FR)
Title: Volet roulant motorise
Inventor: ROUTIER FREDERIC
IPC: E06B9/86
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation motorisé d'une baie comprenant un tablier, des moyens d'entraînement destinés à entraîner en montée et en descente ledit tablier, les moyens d'entraînement comprenant un tube d'enroulement du tablier et un tube moteur coaxial, le tube moteur étant monté mobile en rotation autour de son axe, la rotation étant possible entre une première position et une deuxième position, des moyens de détection permettant de détecter une rotation du tube moteur, des moyens de commande destinés à générer un message représentatif d'une tentative d'ouverture du tablier lorsque les moyens de détection détectent une rotation du tube moteur, des moyens de communication destinés à émettre le message généré vers une centrale de sécurité.
Patent FR-3066975-A1 (FR)
Title: Palier d'une timonerie d'un mecanisme d'essuyage comprenant un bras de maintien de la timonerie dans une position de transport, sous-ensemble de timonerie et timonerie associes, et procede de blocage en position de transport de cette timonerie
Inventor: VIARD ROBIN
IPC: B62D65/16
Filed: 2017-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet un palier (1) d'une timonerie (3) d'un mécanisme d'essuyage comprenant un fût (11), caractérisé en ce que le fût (11) comprend un bras de maintien (13) d'une bielle (5) dans une position de transport, le bras de maintien (13) se terminant par une pince (15) destinée à recevoir et à bloquer la bielle (5) dans la position de transport.
Patent FR-3077292-A1 (FR)
Title: Fabrication de verre a coin dans la direction transversale d'un float
Inventor: BACH EMMANUEL
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de verre à coin par flottage d'un ruban de verre sur un bain de métal fondu, dans lequel la vitesse spécifique Ri/V de la première paire de roues latérales est inférieure à 7%, pour une viscosité au niveau de cette première paire comprise entre 1.1e5 Pa.s et 6.4e2 Pa.s.
Patent FR-3077702-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l’alimentation de moyens de chauffage electrique d’un systeme, en fonction de la puissance electrique disponible.
Inventor: TREMISOT FRANCOIS
IPC: H05B1/00
Filed: 2018-02-08
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un système (S) comprenant un producteur d'énergie électrique (PE1) couplé en parallèle à un réseau de consommation électrique (RC) et au moins un moyen de chauffage électrique (MCE1-MCE3). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MCT) installés entre le producteur d'énergie électrique (PE1) et les moyens de chauffage électrique (MCE1-MCE3), et contrôlant de façon individualisée l'alimentation de chacun de ces derniers par le producteur d'énergie électrique (PE1) en fonction de première et seconde valeurs définissant des besoins de puissance électrique respectivement pour le réseau de consommation électrique (RC) et les moyens de chauffage électrique (MCE1-MCE3 ), et d'une puissance électrique maximale que peut fournir ce producteur d'énergie électrique (PE1).
Patent FR-3071663-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de plaque soi, et plaque soi
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/314
Filed: 2018-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une plaque SOI, grâce auquel une plaque SOI présentant de bonnes propriétés de rayonnement thermique peut être fabriquée par collage sous vide à température normale. Le procédé de fabrication d'une plaque SOI (100) comprend les étapes suivantes : appliquer des particules de diamant (14) sur une surface d'un substrat de support (10) constitué d'un monocristal de silicium, puis former par croissance une couche de diamant (16) par dépôt chimique en phase vapeur en utilisant les particules de diamant (14) en tant que noyaux sur le substrat de support (10), les particules de diamant formées ayant une taille de particule maximale égale ou inférieure à 2,0 µm ; aplanir la surface (16A) de la couche de diamant ; coller ensemble le substrat de support (10) et un substrat de couche active (20) constitué d'un monocristal de silicium par collage sous vide à température normale ; et réduire l'épaisseur du substrat de couche active (20). Ainsi, une plaque SOI possédant une couche active (24) est obtenue.
Patent FR-3090299-A1 (FR)
Title: Applicateur comportant un organe d’application fabriqué par synthèse additive
Inventor: OUNACEUR AMINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-12-19
Abstract: Applicateur comportant un organe d’application fabriqué par synthèse additive L’invention concerne un applicateur (2) de produit cosmétique, comportant un organe d’application (8) obtenu par synthèse additive comportant une âme (10) s’étendant selon un axe (X), des éléments d’application (18) s’étendant de l’âme (10), des éléments d’application (18a) comportant chacun un corps (20) allongée, une protubérance (22) s’étendant latéralement du corps (20) au moins partiellement en direction d’une première extrémité longitudinale de l’organe d’application (11, 13), toutes ces protubérances étant telles que, pour toutes les sections transversales de la protubérance, en progressant de la base (23) de la protubérance vers son extrémité (24), chaque point de la surface extérieure de la protubérance en cette section se raccorde à un point de la surface extérieure de la protubérance en chaque autre section prise en progressant de la section vers l’extrémité de la protubérance, par un vecteur orienté perpendiculairement à l’axe (X) et/ou vers la première extrémité. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091864-A1 (FR)
Title: Eau électrolysée, procédé d’obtention et utilisations d’une telle eau pour le traitement de désordres liés à la sénescence cellulaire
Inventor: PUPUNAT LAURENT
IPC: C02F1/461
Filed: 2019-01-20
Abstract: Eau électrolysée, procédé d’obtention et utilisations d’une telle eau pour le traitement de désordres liés à la sénescence cellulaire La présente invention concerne un procédé d’obtention d’une eau électrolysée selon les étapes suivantes : - Addition à une eau non traitée de sel de conductivité à la concentration 0.5 à 2 g/L - Electrolyse de l’eau obtenue en i) par un module d’électrolyse comprenant au moins une électrode de diamant dopé au bore fixée sur substrat de silicium dans laquelle la concentration de bore est comprise entre 200 ppm (3x1019 B atomes/cm3) et 1500 ppm (2x1020 B atomes/cm3), la durée d’électrolyse étant comprise entre 1 et 30 minutes. L’invention concerne par ailleurs une eau obtenue selon ce procédé pour le traitement des maladies ou désordres liés à la senescence cellulaire ainsi qu’une composition contenant une telle eau, un procédé d’augmentation du caractère sénolitique de cellules sénescentes et un dispositif de traitement des affections de la peau comportant un réservoir ou une poche de perfusion contenant une eau obtenue selon le procédé inventif. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094585-A1 (FR)
Title: Elément isolant de tête de bobine d’un stator de machine électrique tournante, stator et machine électrique tournante correspondants.
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: H02K3/50
Filed: 2019-03-25
Abstract: Elément isolant de tête de bobine d’un stator de machine électrique tournante, stator et machine électrique tournante correspondants Elément isolant (3) de tête de bobine d’un stator (1) comprenant un support (11) centré sur un axe d’extension (500) et défini par une face radiale externe (13), l’élément isolant (3) comprenant une pluralité de bras (18) émergeant de la face radiale interne (12) et une pluralité de renfoncements (16), au moins un renfoncement (16) étant au moins partiellement délimité par un muret (23) émergeant de la face supérieure (15) du support (11) dans une direction sensiblement parallèle à l’axe d’extension (500), caractérisé en ce qu’il comprend au moins un logement (33) délimité par le muret (23) et par la face supérieure (15), le logement (33) étant configuré pour recevoir au moins un fil conducteur (19) d’une bobine (20) du stator (1).
Patent FR-3081135-A1 (FR)
Title: Système de capteur et procédé d’inspection de celui–ci
Inventor: WATANABE SHIGEYUKI
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-05-16
Abstract: Système de capteur et procédé d’inspection de celui – ci La présente invention concerne un système de capteur (1) monté sur un véhicule (100) comportant : un premier capteur configuré pour détecter des informations sur une première zone à l’extérieur du véhicule (100) ; un deuxième capteur configuré pour détecter des informations sur une deuxième zone qui chevauche partiellement la première zone à l’extérieur du véhicule (100) ; une mémoire (32) configurée pour stocker une relation de position entre le premier capteur et le deuxième capteur sur la base des informations détectées sur une zone de chevauchement (A12) entre la première zone et la deuxième zone ; et un processeur (31) configuré pour générer des informations de déplacement de position du système de capteur (1) par rapport au véhicule (100), sur la base des informations détectées par au moins l’un parmi le premier capteur et le deuxième capteur et de la relation de position. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097922-A1 (FR)
Title: Porte-disques assemble et mecanisme a double embrayage humide comprenant un tel porte-disques assemble
Inventor: VUAROQUEAUX GUILLAUME
IPC: F16D25/12
Filed: 2019-06-28
Abstract: Porte-disques assemblé et mécanisme à double embrayage humide compren ant un tel porte-disques assemblé L’invention concerne un mécanisme à double embrayage humide (10) pour véhicule automobile, comprenant : un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) respectivement de type multidisques en rotation autour d’un axe de rotation (O), commandés pour accoupler sélectivement un arbre menant à un premier arbre mené (A1) et à un deuxième arbre mené (A2) par l’intermédiaire d’un porte-disques assemblé (20), le premier embrayage (E1) étant disposé axialement à côté du deuxième embrayage (E2). L’invention concerne également un porte-disques assemblé (20) pour mécanisme à double embrayage humide (10). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098314-A1 (FR)
Title: Procédé d’habillage d’un élément primaire pour des lunettes optiques avec des organes primaires moulés à base de particules de liège
Inventor: LEFEBVRE MARC RENÉ ANDRÉ LOUIS
IPC: G02C11/00
Filed: 2019-07-02
Abstract: Procédé d’habillage d’un élément primaire (20; 30) pour lunettes optiques (1), comprenant : - préparer une composition de moulage comprenant un mélange de particules de liège dans un matériau élastomère thermoformable ; - réaliser un premier organe d’enchâssement (25; 35) et un second organe d’enchâssement (26; 36) par moulage de la composition de moulage, chaque organe d’enchâssement présentant une face externe et une face interne dans laquelle est ménagée une rainure bordée par au moins une zone d’appui ; - positionnement du premier organe d’enchâssement et du second organe d’enchâssement autour de l’élément primaire pour être à l’intérieur des rainures, les zones d’appui étant au contact l’une de l’autre ; - solidarisation des zones d’appui de sorte que les organes d’enchâssement forme une garniture d’habillage externe enchâssant au moins partiellement l’élément primaire. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3099192-A1 (FR)
Title: Procédé de fractionnement et de réassemblage d’un assemblage à deux couches
Inventor: REIX OLIVIER
IPC: D02G3/48
Filed: 2019-07-25
Abstract: Le procédé permet la fabrication d’un assemblage final (A) comprenant deux couches et comprend une étape (100) de fourniture d’un assemblage transitoire (AT) comprenant un noyau transitoire (NT), une étape (124) de séparation de l’assemblage transitoire (AT) entre un premier assemblage fractionné (AF1), un deuxième assemblage fractionné (AF2), un troisième assemblage fractionné (AF3) et le noyau transitoire (NT). Le procédé comprend une étape (135) de réassemblage du premier assemblage fractionné (AF1), du deuxième assemblage fractionné (AF2) et du troisième assemblage fractionné (AF3) ensemble pour former l’assemblage final (A).     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3106830-A1 (FR)
Title: Anticorps anti-protéine G alpha
Inventor: DUPUIS ELODIE
IPC: G01N33/532
Filed: 2020-01-30
Abstract: Anticorps anti-protéine G alpha L’invention concerne des anticorps ou fragment d’anticorps capable de se lier à la protéine G alpha, des séquence d’acides nucléiques codant pour l’anticorps, des vecteurs comprenant la séquence d’acides nucléiques, des cellules comprenant le vecteur ou la séquence d’acides nucléiques et une trousse de réactifs comprenant (i) l’anticorps ou le fragment d’anticorps ou la composition et (ii) une source de GTP marqué avec un membre d’un couple de partenaires de RET.
Patent FR-3110665-A1 (FR)
Title: réservoir de stockage de fluide sous pression à tenue mécanique amelioree
Inventor: CHAIX JEAN-EDMOND
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention porte sur un réservoir 1, comportant : un corps principal 10 ayant un bossage torique 13 ; et un dispositif de fermeture 20 comportant une bride amovible de butée 30 adaptée à venir au contact du bossage torique 13, et une bride amovible de serrage 40 adaptée à en appui d’un couvercle 12 obturant alors un orifice 3 du corps principal 10, et des moyens de serrage 21, 22 pour exercer un effort de serrage sur le couvercle 5 en direction du corps principal 10, la bride amovible de butée 30 étant alors retenue par le bossage torique 13.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1