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Patent FR-3036408-B1 (FR)
Title: Composition pour la fabrication de pieces en aluminure de titane par frittage de poudre, et procede de fabrication mettant en oeuvre une telle composition
Inventor: KNITTEL STEPHANE
IPC: C22C21/00
Filed: 2015-05-21
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne une composition (10) destinée à être frittée pour fabriquer une pièce comprenant un alliage à base d'aluminure de titane, la composition comprenant une poudre d'alliage à base d'aluminure de titane (11), et une poudre d'addition comprenant un mélange d'une poudre d'aluminium métallique (12) et d'une poudre de titane métallique (13). L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'une pièce comprenant de l'aluminure de titane mettant en œuvre une telle composition.
Patent FR-3043762-B1 (FR)
Title: Systeme de pompe a chaleur avec valve d'expansion electrique pour un controle ameliore de l'humidite dans un habitacle
Inventor: NACER-BEY MOUSSA
IPC: F25B49/02
Filed: 2015-11-13
Granted: 2019-10-18
Abstract: Un circuit de circulation de fluide reliant un compresseur (2) à un condenseur (4) et le condenseur (4) à un évapo-condenseur (1) et à un évaporateur (3), puis l'évapo-condenseur (1) et l'évaporateur (3) au compresseur (2). La sortie du condenseur (4) est reliée respectivement aux entrées de l'évapo-condenseur (1) et de l'évaporateur (3) par l'intermédiaire d'un premier moyen (11, 12) de détente du fluide. Les sorties de l'évapo-condenseur  (1) et de l'évaporateur (3) sont reliées chacune au compresseur par l'intermédiaire d'un second moyen (13, 14) de détente du fluide. Le circuit de circulation de fluide est configuré pour former deux branches distinctes de façon à autoriser deux modes de fonctionnement distincts, pour lesquels les l'évapo-condenseur (1) et l'évaporateur (3) sont placés respectivement en série ou en parallèle dans le circuit.
Patent FR-3047829-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la position du disque solaire dans une image de ciel
Inventor: CASTAINGS WILLIAM JOSEPH
IPC: G06T7/20
Filed: 2016-02-12
Granted: 2019-05-10
Abstract: Un procédé d'estimation de la position du disque solaire dans une image numérique de ciel acquise par un dispositif d'acquisition comprenant une optique et un capteur numérique disposé dans le plan focal de l'optique, l'estimation de la position du disque étant réalisée en fonction d'un modèle astronomique de l'azimut et de l'élévation du soleil dans le ciel ayant pour paramètre une position prédéterminée (θr 1, θr 2,Azr) du dispositif d'imagerie. Le procédé comprend une étape de détermination de la position prédéterminée (θr 1, θr 2,Azr) du dispositif d'imagerie, comportant : - l'acquisition d'un flux d'images numériques de calibration horodatées {INc n} comprenant chacune le disque solaire ; - pour chaque image INc n dudit flux {INc n}, le calcul d'une position Pcn du centre du disque solaire dans l'image INc n en analysant l'image INc n ; - le calcul de la position du dispositif d'imagerie (θr 1, θr 2, Azr) comme solution d'un problème d'optimisation selon la relation : où Ω est un ensemble de recherche, et || || est une fonction de coût quantifiant un écart entre deux vecteurs de R3.
Patent FR-3049876-B1 (FR)
Title: Systeme de separation gaz/liquide, application en sortie de reacteur d'(de co-)electrolyse de l'eau a haute temperature (soec) ou de pile a combustible (sofc)
Inventor: CHATROUX ANDRE
IPC: C25B1/04
Filed: 2016-04-12
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un système de séparation gaz/liquide, destiné à séparer un liquide initialement sous une phase gazeuse entraînée dans un flux de gaz. Le système selon l'invention, permet, à partir du flux de mélange entraînant un liquide initialement sous une phase gazeuse, à condenser au moins la majeur partie de la phase vapeur puis à collecter par gravité dans une enceinte d'une part la phase liquide continue directement et d'autre part la phase liquide sous forme dispersée de gouttelettes par un filtre agencé sur la section de passage de gaz.
Patent FR-3056503-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour habitacle de vehicule automobile et habitacle comprenant un tel dispositif
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60R7/06
Filed: 2016-09-29
Granted: 2019-04-12
Abstract: Le dispositif de rangement (10, 110) pour habitacle de véhicule comprend : - un compartiment définissant un espace de rangement interne munie d'une ouverture d'accès à l'espace de rangement, - une trappe (12, 112) déplaçable entre une position ouverte libérant l'accès à l'espace de rangement interne et une position fermée, et - un dispositif de verrouillage de la trappe (12, 112) dans la position fermée. Le dispositif de verrouillage comprend un clavier tactile (18, 118) comportant au moins deux touches (20A, 20B, 20C, 20D, 120A, 120B). Le dispositif de verrouillage est apte à déverrouiller la trappe (12, 112) lorsqu'un utilisateur entre une combinaison prédéterminée de touches (20A, 20B, 20C, 20D, 120A, 120B) sur le clavier tactile (18, 118).
Patent FR-3059304-B1 (FR)
Title: Structure deployable a deploiement spontane
Inventor: CASTERAS CHRISTOPHE
IPC: B64G1/44
Filed: 2016-11-28
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne une structure (1) déployable à déploiement spontané, comprenant au moins deux panneaux (2) adjacents articulés entre eux, chaque panneau présentant une surface non plane au repos, la structure étant adaptée pour pouvoir être placée dans une position repliée dans laquelle les panneaux sont repliés les uns sur les autres et maintenus à plat par compression et déformation élastique de leur courbure ou dans une position déployée dans laquelle les panneaux sont alignés bord à bord sur leurs bords attenants et s'étendant le prolongement les uns des autres. Une liaison (7) souple reliant les bords attenants des panneaux comprend au moins un premier lien de traction (4) maintenant les panneaux bord à bord en position déployée, au moins un deuxième lien de compression (5) adapté pour être plaqué sur les faces externes des panneaux et présentant une longueur adaptée pour que le lien de compression reste sous tension tant qu'une déformation élastique des panneaux subsiste. La liaison (7) souple comprend en outre au moins un lien d'alignement (6) adapté pour empêcher un déplacement latéral des panneaux l'un par rapport à l'autre. La structure déployable est adaptée pour former des panneaux solaires et/ou des antennes pour des satellites dans l'espace, particulièrement pour des microsatellites.
Patent FR-3061615-B1 (FR)
Title: Architecture de partage de tension entre deux amplificateurs a transconductance
Inventor: MARTINEAU BAUDOUIN
IPC: H03F3/189
Filed: 2016-12-29
Granted: 2019-08-30
Abstract: Système électronique comprenant un premier (PA1) et un second (PA2) amplificateur à transconductance à radiofréquence, la sortie pour un signal à radiofréquence du premier amplificateur étant également adaptée pour être reliée à une source de tension continue d'alimentation (SVA) fixant son potentiel électrique moyen, dans lequel la sortie du second amplificateur est reliée à un point de masse dynamique (ML) du premier amplificateur; caractérisé en ce qu'il comprend également un amplificateur différentiel (CMFB) présentant une première entrée pouvant être connectée à une source de tension de référence (SVR), une seconde entrée reliée audit point de masse dynamique du premier amplificateur, et une sortie reliée à l'entrée de l'un parmi le premier et le second amplificateur, de manière à fixer le potentiel électrique moyen (VML) de ladite entrée, tandis que l'entrée de l'autre parmi le premier et le second amplificateur est adaptée pour être reliée à une source de tension ou courant continu de polarisation (SVP).
Patent FR-3063712-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage automatique d'un aeronef a voilure tournante et aeronef a voilure tournante comprenant un tel dispositif
Inventor: COLONNA FRANCOIS
IPC: B64C13/16
Filed: 2017-03-07
Granted: 2019-04-12
Abstract: Ce dispositif de pilotage automatique comprend au moins un ensemble de pilotage automatique (22) comprenant au moins deux actionneurs primaires (24, 26, 28), au moins un ou chacun des actionneurs primaires (24, 26, 28) intégrant une unité de calcul (40) électronique configurée pour : - communiquer avec un système de mesure (14) configuré pour générer des signaux de mesure et/ou un poste de commande (12) configuré pour générer des signaux de commande en fonction des actions d'un équipage, et - calculer, en fonction des signaux de mesure et/ou des signaux de commande, une consigne de pilotage pour l'actionneur primaire (24, 26, 28) intégrant cette unité de calcul et/ou une consigne de pilotage pour au moins un ou chaque autre actionneur primaire (24, 26, 28) de l'ensemble de pilotage automatique (22), pour le pilotage de l'aéronef par le dispositif de pilotage automatique.
Patent FR-3071416-B1 (FR)
Title: Machine abrasive a parallelogramme deformable
Inventor: PELIZZARI JEAN-LUC
IPC: B24B3/00
Filed: 2017-09-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: Machine pour l'usinage d'un objet ou d'une pièce mécanique caractérisée en ce qu'elle comporte un guidage du déplacement relatif entre l'outil abrasif (13) et la surface à usiner (24) réalisé par un système à parallélogramme déformable (3).
Patent FR-3065288-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure comprenant des moyens de mesure de gaz et procede de mesure de gaz a l’aide d’un tel dispositif
Inventor: MIFSUD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01N33/497
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-04-12
Abstract: Un dispositif de mesure (1) d'au moins un gaz, ledit dispositif comprenant un corps (10) comportant une cavité (12) et au moins une première ouverture d'accès (13) à la cavité (12) adaptée pour permettre à un utilisateur de souffler de l'air (A) dans ladite cavité (12), ledit dispositif comprenant des moyens de mesure d'au moins un gaz présent dans ladite cavité (12) et au moins une batterie d'alimentation en énergie électrique desdits moyens de mesure. Le dispositif de mesure (1) comprend en outre des moyens de production d'énergie électrique adaptés pour recharger la batterie, lesdits moyens de production comprenant un organe mobile (20) monté rotatif dans ladite cavité (12) et adapté pour être entraîné en rotation par l'air soufflé (A) par l'utilisateur via la première ouverture d'accès (13) afin de produire de l'énergie électrique.
Patent FR-3063375-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede integre multifonctions pour la mobilite en vehicule
Inventor: SOUFFLET STANISLAS
IPC: E05G1/10
Filed: 2017-05-15
Granted: 2021-06-18
Abstract: Le dispositif intégré multifonctions pour la mobilité en véhicule comporte : - au moins un boîtier fixe à fermeture sécurisée, chaque dit boîtier comportant une porte mobile entre une position fermée et une position ouverte, le boîtier comportant un verrou pour verrouiller la porte en position fermée, boîtier qui comporte, de plus : - un moyen d'accès à un identifiant d'un objet, - un moyen d'accès à un authentifiant d'un utilisateur, - des moyens d'authentification d'un utilisateur candidat pour déterminer si l'utilisateur candidat correspond à l'authentifiant d'utilisateur, - un moyen d'identification d'un objet présent dans le boîtier, qui fournit un identifiant d'objet ou une absence d'identification d'objet dans le boîtier, - un contrôleur du dispositif de verrouillage, adapté pour commander le verrou, en fonction des signaux transmis par les moyens d'authentification et le moyen d'identification ; - pour au moins un véhicule, un système de géolocalisation dans ledit véhicule et un système de transmission, à distance, d'un identifiant et de la position géographique du véhicule ; et - au moins un serveur distant pour communiquer au moins un identifiant d'objet à chaque boîtier, pour recevoir l'identifiant et la position géographique d'au moins un véhicule et pour associer au moins un véhicule à un objet et pour associer un trajet de véhicule à au moins un utilisateur.
Patent FR-3069850-B1 (FR)
Title: Systeme actif generant des interferences acoustiques destructives pour moteur d'aeronef a plusieurs corps de soufflante
Inventor: ROUX JEAN MICHEL
IPC: G10K11/16
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle du bruit généré par un moteur d'aéronef, le moteur d'aéronef étant doté d'au moins deux corps de soufflante distincts, et comprenant des conduites de passage d'air s'étendant en aval desdits au moins deux corps de soufflante, ledit dispositif de contrôle comprenant : une bague de contrôle qui est disposée sur une des conduites en aval d'un des corps de soufflante et dont au moins une paroi interne annulaire s'étend dans un espace intérieur de ladite conduite, ladite paroi interne étant de forme modifiable, la commande de la bague de contrôle modifiant la forme de ladite paroi interne et faisant varier une section de passage d'air dans ladite conduite au niveau de ladite bague, un dispositif d'acquisition de signaux acoustiques générés par des ondes acoustiques se propageant en aval des corps de soufflante, et un dispositif de traitement desdits signaux acoustiques, mesurant un déphasage entre lesdites ondes acoustiques, et commandant la bague de contrôle en fonction de ce déphasage.
Patent FR-3069825-B1 (FR)
Title: Goulotte de faisceau planche de bord avec casquette anti ruissellement.
Inventor: AMIAUT HERVE
IPC: B62D65/14
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-12-13
Abstract: Goulotte (1) de faisceau de véhicule automobile, le véhicule comprenant au moins un faisceau comprenant une pluralité de brins d'élément de conducteur (10), la goulotte (1) comprenant une première portion comprenant un premier chemin de brins d'élément de conducteur agencé pour recevoir la pluralité de brins (10), caractérisé en ce que la goulotte (1) comprend en outre une deuxième portion comprenant une pluralité de chemins de brin d'élément de conducteur coplanaires, chaque chemin étant agencé pour recevoir un brin de la pluralité de brins (21, 22, 23, 24, 25).
Patent FR-3071770-B1 (FR)
Title: Outil de matricage d'un enduit
Inventor: GIRET ANTOINE
IPC: E04F21/16
Filed: 2017-10-02
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne un outil destiné à l'impression d'un relief sur un enduit, comportant une matrice (20) munie une face avant (20a) et une face arrière (20b), ladite face avant comportant une surface utile à relief destinée à venir en contact avec l'enduit, caractérisé en ce que ladite matrice (20) comprend des moyens de circulation de l'air (30) permettant le passage de l'air entre d'une part la périphérie de la surface utile et/ou la face arrière de la matrice et d'autre part la surface utile de la matrice..
Patent FR-3075401-B1 (FR)
Title: Microscopie 3d spectrale en champ large
Inventor: STUDER VINCENT
IPC: G02B21/16
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif optique pour la microscopie optique de fluorescence comprenant un modulateur spatial (1), un objectif de microscope (2), un séparateur (3) et une caméra (4), dans lequel le séparateur (3) est disposé entre le modulateur spatial (1) et l'objectif de microscope (2), dans lequel le séparateur (3) est disposé entre la caméra (4) et l'objectif de microscope (2), dans lequel un prisme (5) est disposé entre le séparateur (3) et la caméra (4).
Patent FR-3075146-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement equipant un vehicule de maintenance circulant sur un reseau ferroviaire equipe d'un systeme de supervision du trafic
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: B61L27/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-01-10
Abstract: Ce dispositif (50) est portable pour pourvoir être emporté à bord d'un véhicule de maintenance (22) par un opérateur au moment où celui-ci monte à bord du véhicule de maintenance. Il comporte un module de radiocommunication pour établir une liaison avec une station de base sélectionnée parmi une pluralité de stations de base d'une infrastructure de communication (30) d'un système de supervision (100) en fonction de la position du véhicule de maintenant, le module de radiocommunication collectant un identifiant de la station de base avec laquelle il a établi une liaison ; et une base de données comportant une description du réseau ferroviaire, associant une information de position à chaque identifiant des stations de base de l'infrastructure de communication. Le dispositif détermine alors une position instantanée du véhicule de maintenance à partir de l'information de position associée à l'identifiant collecté par le module de radiocommunication à l'instant courant.
Patent FR-3077254-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'un vehicule automobile pour le franchissement d'un obstacle bas
Inventor: KOO JONG-HOON
IPC: B60W40/10
Filed: 2018-01-31
Granted: 2021-08-06
Abstract: Système de commande d'un véhicule automobile pour le franchissement d'un obstacle bas coopérant avec un régulateur principal (2) d'aide au stationnement d'un véhicule automobile, comprenant : un moyen de détection (6) d'obstacle bas configuré pour déterminer le franchissement d'un obstacle bas lors du fonctionnement du régulateur d'aide au stationnement et en suspendre le fonctionnement, un moyen de commande (7) de franchissement d'obstacle bas, configuré pour déterminer une requête de couple moteur pour franchir l'obstacle bas à réception du signal de détection d'obstacle bas transmise au régulateur principal (2), et pour déterminer un franchissement effectif de l'obstacle bas, un moyen d'initialisation (8) du régulateur principal (2) configuré pour commander la réinitialisation du régulateur principal (2), l'annulation de la requête de couple moteur pour franchir l'obstacle bas et la reprise du fonctionnement du régulateur principal (2) à réception d'un message de franchissement effectif de l'obstacle bas.
Patent FR-3077660-B1 (FR)
Title: Procede de configuration d'une souris comprenant au moins quatre axes
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: G06F3/0354
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-02-21
Abstract: Procédé de configuration d'une souris (1) pour ordinateur (101), la souris (1) comprenant au moins quatre degrés de liberté et étant apte à transmettre un signal d'information (31) pour chaque degré de liberté de la souris (1), caractérisé en ce qu'il comprend : - une première étape de définition d'un premier signal d'information (31) apte à être émis par la souris (1), le premier signal d'information (31) étant choisi dans une première liste par l'intermédiaire d'une interface homme-machine , notamment l'interface homme-machine comprenant un ordinateur (101) et un écran (102), - une deuxième étape de définition d'une première condition (32) portant sur le premier signal d'information (31), la première condition (32) étant choisie dans une deuxième liste par l'intermédiaire de l'interface homme-machine, et - une troisième étape de définition d'une première instruction (33) apte à être exécutée par un ordinateur (101), la première instruction (33) étant choisie dans une troisième liste par l'intermédiaire de l'interface homme-machine.
Patent FR-3077466-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un film plastique sur la toiture d'une serre
Inventor: GRANJON MICHEL
IPC: E04D15/04
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'au moins un film plastique sur la charpente d'une toiture de serre par coincement dudit au moins un film plastique entre un rail solidaire de la charpente et un profilé intermédiaire, et maintien du profilé intermédiaire dans le rail au moyen d'un profilé de verrouillage. Selon l'invention, le dispositif de fixation comprend un premier galet de compression et un deuxième galet de compression aptes à rouler sur le rail. Les premier et deuxième galets de compression agissant, au cours du déplacement du dispositif de fixation le long dudit rail, respectivement sur le profilé intermédiaire pour l'emboiter dans le rail afin de coincer ledit au moins un film plastique entre le rail et le profilé intermédiaire, et sur le profilé de verrouillage pour le clipper dans le profilé intermédiaire afin de maintenir en position le profilé intermédiaire dans le rail.
Patent FR-3078386-B1 (FR)
Title: Systeme thermique d’un vehicule hybride ou electrique comportant trois boucles de fluide caloporteur
Inventor: NOSSIN KIWAN
IPC: F24F3/00
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-01-24
Abstract: Système thermique d'un véhicule hybride ou électrique comportant une première boucle très basse température comprenant une batterie de traction (2) alimentant une machine électrique de traction (54) et un refroidisseur de climatisation du véhicule (6), une deuxième boucle haute température comprenant un réchauffeur électrique du fluide (20) et un aérotherme de chauffage de l'habitacle (32), et une troisième boucle basse température comprenant la machine électrique de traction (54), son onduleur de commande (52) et un échangeur thermique avec l'air ambiant (58), ce système comportant une première vanne pilotée à au moins trois voies (4) pouvant isoler ou mettre en série le circuit très basse température et le circuit haute température, et une deuxième vanne pilotée à au moins trois voies (56) pouvant isoler ou mettre en série le circuit haute température et le circuit basse température.
Patent FR-3082376-B1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante
Inventor: SAINT-MICHEL JACQUES
IPC: H02K1/16
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-07-17
Abstract: Stator de machine électrique tournante, comportant : - une couronne radialement intérieure comportant des dents et des encoches ouvertes radialement vers l'extérieur s'étendant entre les dents, des ponts de matière reliant deux dents adjacentes à leur base et définissant le fond de l'encoche entre ces dents, et - une culasse radialement extérieure, rapportée au contact de la couronne, la couronne et la culasse présentant respectivement des premiers et deuxièmes reliefs coopérant ensemble et/ou avec un ou plusieurs inserts, et - des bobinages disposés de manière répartie dans les encoches.
Patent FR-3083508-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de mouvement a froid d’un vehicule ferroviaire
Inventor: GIRARD ERIC
IPC: B61L25/02
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de détection de mouvement d'un véhicule ferroviaire comprenant : -un indicateur (102) mobile configuré pour être positionné sélectivement dans une première position (P1) ou une deuxième position (P2) par l'action de la gravité, -un élément de séparation (106) entre la première position (P1) et la deuxième position (P2), mobile entre une position rétractée autorisant le passage de l'indicateur (102) et une position déployée interdisant le passage dudit indicateur (102), - un capteur (122) de position dudit indicateur (102) ; caractérisé en ce que ledit élément de séparation (106) est commandé par au moins un organe de freinage dudit véhicule.