baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062225-B1 (FR)
Title: Document electronique et procede de fabrication d'un tel document electronique
Inventor: FONTAINE JEAN-MICHEL
IPC: G06K19/077
Filed: 2017-01-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente demande concerne un document électronique comportant au moins un corps (1) et une cavité (2) comportant une portion centrale (22), d'une profondeur P2, entourée d'un lamage (21), d'une profondeur P1, laquelle est inférieure à la profondeur P2, et ledit corps (1) comportant un composant électronique ayant au moins une borne de connexion (30) comportant au moins une portion rectiligne, et la cavité (2) comportant en outre au moins un palier (20), formé dans le lamage (21), de profondeur PO supérieure à la profondeur P1, et en vis-à-vis d'au moins la portion rectiligne de ladite borne de connexion (30) du composant électronique, une partie de ladite borne de connexion (30) étant dénudée en surface dudit palier. Elle concerne aussi un procédé de fabrication d'un tel document électronique.
Patent FR-3064795-B1 (FR)
Title: Modelisation de comportement humain
Inventor: LEFEBVRE GREGOIRE
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-05-03
Abstract: Un procédé mis en œuvre par ordinateur comprenant : - collecter des signaux représentatifs d'un comportement de l'utilisateur, - décomposer les signaux collectés en plages temporelles, - générer un jeu de données quantitatives, - classifier les données quantitatives d'au moins une plage temporelle selon un modèle de classification prédéfini, et générer au moins une donnée qualitative sur la base des types de données quantitatives classifiées, - associer, pour au moins une plage temporelle, des données qualitatives de différents types les unes avec les autres, - pour au moins une plage temporelle, sélectionner un message à adresser à l'utilisateur en appliquant aux données qualitatives correspondantes un modèle prédéfini basé sur un réseau Bayésien dynamique, - déterminer si le message doit être transmis ou non à l'utilisateur en fonction de données contextuelles relatives à la plage temporelle, et - transmettre le message à l'utilisateur seulement si la détermination est positive.
Patent FR-3065725-B1 (FR)
Title: Procede de purification du 1,1,1,2,2-pentafluoropropane.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d'un courant incluant 1,1,1,2,2-pentafluoropropane comprenant les étapes de i) fourniture d'un courant A comprenant 1,1,1,2,2-pentafluoropropane et au moins un des composés sélectionnés parmi le groupe consistant en 2-chloro-1,1,1,3,3-pentafluoropropane, 1,2-dichloro-3,3,3-trifluoropropène, 2-chloro -1,3,3,3-tetrafluoropropène ; ii) purification, de préférence par distillation, du courant A fourni en i) pour former un premier courant A1 comprenant 1,1,1,2,2-pentafluoropropane, de préférence récupéré en tête de colonne de distillation, et un second courant A2 comprenant ledit au moins un des composés sélectionnés parmi le groupe consistant en 2-chloro-1,1,1,3,3-pentafluoropropane , 1,2-dichloro-3,3,3-trifluoropropène, 2-chloro-1,3,3,3-tetrafluoropropène, de préférence récupéré en pied de colonne de distillation.
Patent FR-3066154-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation lumineuse avec images lumineuses superposees
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: B60Q1/50
Filed: 2017-05-12
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de signalisation lumineuse (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant un écran de projection transparent ou translucide (6) ; un premier module lumineux (8) apte à former sur une première zone de l'écran de projection (6) un pictogramme lumineux; un deuxième module lumineux (10) apte éclairer une deuxième zone de l'écran de projection (6). Le deuxième module lumineux (10) est configuré de sorte à ce que la deuxième zone recouvre au moins partiellement la première zone.
Patent FR-3067625-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une aube de rotor pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: BASSERY JOSSERAND
IPC: B23H9/10
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-12-27
Abstract: Procédé de fabrication d'une aube de rotor pour une turbomachine d'aéronef, cette aube comprenant un pied (12), une plateforme (14) et une pale (16), ledit pied comportant un bulbe inférieur (18), un col (20) intermédiaire, et une échasse supérieure (22), caractérisé en ce que, l'échasse ayant une forme générale de bloc et présentant deux faces latérales (24a, 24b) sensiblement parallèles entre elles et à un axe d'allongement dudit pied, cette échasse est usinée en réalisant un premier perçage (26) dans une direction (F1) parallèle auxdites faces et au niveau d'une première (24a) de ces faces, de façon à ce que ce premier perçage débouche latéralement sur cette première face, et un autre perçage (30) dans une direction (F3) perpendiculaire auxdites faces (24a, 24b), cet autre perçage étant relié audit premier perçage et débouchant sur ladite première face latérale.
Patent FR-3067828-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de validation de code d'authentification
Inventor: FLAMMANG HADRIEN
IPC: G06F21/31
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de validation de code d'authentification permettant à un utilisateur autorisé à accéder à un service ou un système informatique, le code d'authentification étant une séquence de symboles saisis par l'intermédiaire d'une interface homme-machine d'un terminal utilisateur, comportant des étapes d'affichage, sur un écran d'affichage du terminal utilisateur, d'une image numérique (I) de saisie de code d'authentification comportant en superposition sur une image de fond une pluralité de symboles, d'obtention d'un code d'authentification saisi par un utilisateur par sélection de symboles parmi les symboles affichés, et de comparaison du code d'authentification saisi à un code d'authentification préalablement enregistré. Le procédé une superposition sur l'image de fond d'éléments graphiques à des positions déterminées aléatoirement, chaque élément graphique étant représentatif d'un symbole sélectionnable, pour former l'image numérique de saisie de code d'authentification, et l'obtention d'une succession de coordonnées spatiales représentatives des positions successives d'un point d'application déplacé sur l'image numérique de saisie de code d'authentification par l'intermédiaire d'un dispositif de pointage, formant ainsi une trajectoire (T) continue. Le code d'authentification est déterminé à partir de cette trajectoire (T).
Patent FR-3068181-B1 (FR)
Title: Systeme electrique de pilotage d'un organe fonctionnel et systeme d'entrainement de roues d'un vehicule automobile
Inventor: THIONVILLE AMELIE
IPC: H05K10/00
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-11-29
Abstract: Le système électrique (112, 128) comporte : - un dispositif électrique (112) comportant deux bornes d'alimentation électrique (114, 116) destinées à être connectées respectivement à une borne positive et une borne négative d'une source électrique (108), un organe fonctionnel (118) destiné à être alimenté par la source électrique (108) et un premier interrupteur commandable (120) placé entre l'organe fonctionnel (118) et l'une des bornes d'alimentation électrique (114, 116) ; - un dispositif de commande (128) conçu pour commander le premier interrupteur commandable (120) afin de piloter l'organe fonctionnel (118). Le système électrique (112, 128) comporte en outre un deuxième interrupteur commandable (122) placé entre l'organe fonctionnel (118) et l'une des bornes d'alimentation électrique (114, 116) et le dispositif de commande (128) est en outre conçu pour détecter une défaillance du dispositif électrique (112) et, en cas de détection d'une défaillance, ouvrir le deuxième interrupteur commandable (122) pour désactiver l'organe fonctionnel (118).
Patent FR-3070407-B1 (FR)
Title: Structure porteuse a base de poutres de fort elancement et procede de montage associe
Inventor: SANDOZ JEAN-LUC
IPC: E04B5/12
Filed: 2017-08-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une structure porteuse (10) comportant : - un ensemble de poutres verticales (11a), orientées parallèlement les unes aux autres, et - un ensemble de cales (12a), chaque cale (12a) étant fixée entre deux poutres (11a) consécutives, - lesdites poutres (11a) s'étendant jusqu'à une extrémité supérieure (14) de ladite structure (10) et présentant une portée supérieure à 8 m et un élancement en section supérieur à 5, - lesdites cales (12a) étant disposées dans la longueur (L) desdites poutres (11a) à au moins un quart de la hauteur des poutres (11a) en partant de ladite extrémité supérieure (14) de ladite structure (10).
Patent FR-3071552-B1 (FR)
Title: Dispositif ameliore d'amortissement d'engins spatiaux
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: F02K9/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-11
Abstract: Ensemble comportant un support (10) configuré pour être fixé à un engin spatial, un propulseur, un dispositif d'amortissement (50), le dispositif d'amortissement (50) comportant au moins deux électrodes (50b) et au moins un polymère électro-actif (50a) disposé entre les deux électrodes (50b), le dispositif d'amortissement (50) étant intercalé entre le support (10) et le propulseur.
Patent FR-3074783-B1 (FR)
Title: Ensemble d'emballage pour dispositif d'obturation de baie
Inventor: RIBEROLLES BENOIT
IPC: B65D85/66
Filed: 2017-12-08
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'emballage pour le transport d'un dispositif d'obturation de baie. Ledit ensemble d'emballage comprenant : un caisson parallélépipédique longitudinal (50) présentant deux extrémités opposées (58, 60) et un fond (52) et, un jeu de cales permettant de maintenir ledit dispositif d'obturation en position fixe à l'intérieur dudit caisson parallélépipédique longitudinal (50). Ledit jeu de cales comprend un berceau longitudinal (10) présentant une embase (12) et une partie de réception (14). Ledit berceau (10) étant adapté à être installé à équidistance desdites deux extrémités opposées (58, 60) pour recevoir en appui ledit coffre longitudinal sur ladite partie de réception (14). Ladite embase (12) présente deux évidements (20, 22) écartés l'un de l'autre s'étendant transversalement sous ladite partie de réception (14) pour pouvoir supporter ledit coffre longitudinal à travers lesdits deux évidements (20, 22).
Patent FR-3075646-B1 (FR)
Title: Utilisation d'absolue en cosmetique pour depigmenter la peau
Inventor: PEGARD ANTHONY
IPC: A61K8/9789
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation cosmétique d'une ou plusieurs absolue(s) obtenue(s) à partir de magnolia, de genièvre ou de violette pour dépigmenter la peau.
Patent FR-3078758-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur de courroie comprenant un roulement (3), une poulie (2) surmontant le roulement, un flasque de protection (4) et une vis (5). Le flasque protection (4) comprend au moins une languette pourvue d'une partie plastiquement déformable (42 ; 43) pouvant passer d'une première configuration non déformée pour l'insertion de la vis (5) à une seconde configuration déformée pour la retenue axiale et radiale de ladite vis (5).
Patent FR-3079048-B1 (FR)
Title: Procede d’interaction entre d’une part au moins un utilisateur et/ou un premier dispositif electronique et d’autre part un second dispositif electronique
Inventor: HUMBERT FABIAN
IPC: H04N7/15
Filed: 2018-03-19
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'interaction entre d'une part au moins un utilisateur et/ou au moins un premier dispositif électronique, ledit premier dispositif électronique (2,100) comprenant au moins un processeur ou microprocesseur ou un processeur graphique dit GPU selon l'acronyme anglo-saxon « Graphics Processing Unit », une mémoire, un port d'entrée/sortie permettant la transmission de données vers et depuis ledit dispositif électronique et un écran d'affichage, et d'autre part un second dispositif électronique (1) comprenant au moins un processeur ou microprocesseur ou un processeur graphique dit GPU selon l'acronyme anglo-saxon « Graphics Processing Unit», une mémoire, un port d'entrée/sortie permettant la transmission de données vers et depuis ledit second dispositif électronique (1) et un écran d'affichage tactile ; ledit procédé est remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes de : - connexion d'au moins un utilisateur et/ou un premier dispositif électronique (2,100) au second dispositif électronique (1), - génération d'une première interface graphique utilisateur dite GUI principale (3) sur l'écran tactile du second dispositif électronique (1) pour chaque utilisateur et/ou chaque premier dispositif électronique (2,100) connecté audit second dispositif électronique (1).
Patent FR-3079558-B1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement pour un moteur a combustion interne equipe d'un circuit de recirculation de gaz d'echappement et son procede de commande
Inventor: PICARD ADRIEN
IPC: F01P3/20
Filed: 2018-03-27
Granted: 2023-11-03
Abstract: L'invention concerne un circuit (10) de refroidissement pour un moteur (12) à combustion interne équipé d'un circuit de recirculation de gaz d'échappement, comportant au moins une première boucle (14) de refroidissement associée au moteur (12), une deuxième boucle (30) de chauffage qui comporte au moins un aérotherme (34), et une troisième boucle (40) de refroidissement des gaz d'échappement qui comporte au moins un échangeur thermique (42) pour refroidir les gaz d'échappement dudit circuit de recirculation, caractérisé en ce que ladite troisième boucle (40) de refroidissement des gaz d'échappement comporte au moins une pompe (44), des moyens (46) de chauffage pour chauffer sélectivement le liquide de refroidissement circulant dans ladite troisième boucle (40) et des moyens (48) de contrôle commandés sélectivement pour isoler la troisième boucle (40) par rapport au reste du circuit (10) de refroidissement. L'invention concerne également un procédé de commande d'un tel circuit (10) de refroidissement.
Patent FR-3080387-B1 (FR)
Title: Fil composite renforce, procede de preparation et textile comprenant un tel fil
Inventor: DAMOUR FRANCOIS-XAVIER
IPC: D02G3/44
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un fil composite comprenant un fil d'âme continu multifilaments compris dans une matrice, caractérisé en ce que la matrice comprend au moins un matériau polymère et au moins une charge renforçante, la charge renforçante étant constituée de particules traitées en surface, lesdites particules présentant une dureté (Mohs) inférieure ou égale à la dureté du matériau constitutif des filaments du fil continu et lesdites particules ayant une taille moyenne (d50) inférieure à 40 µm. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel fil composite comprenant au moins une étape de dépôt, par enduction ou extrusion, d'une matrice comprenant un matériau polymère et une charge renforçante, sur un fil d'âme. L'invention concerne enfin un textile comprenant au moins un tel fil composite.
Patent FR-3080358-B1 (FR)
Title: Appareil respiratoire de plongee sous-marine a recyclage de gaz en circuit semi-ferme
Inventor: GIAI-CHECA BERNARD
IPC: B63C11/24
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention a pour objet un appareil 1 respiratoire de plongée sous-marine à recyclage de gaz en circuit semi-fermé comprenant une boucle respiratoire 2. La boucle respiratoire 2 comprend un sac respiratoire 3 destiné à être alimenté par au moins un réservoir de gaz 4 et une chambre de recyclage 61. Le réservoir de gaz est connecté à au moins une entrée du sac respiratoire par un premier conduit 11 et un deuxième conduit 12 comprenant respectivement un détendeur à la demande 110 et une buse fixe 120 configurés pour délivrer respectivement un premier apport et un deuxième apport en gaz au sac respiratoire 3. Avantageusement, l'appareil comprend un troisième conduit 13 comprenant un régulateur de débit de gaz 130 configuré pour délivrer à débit massique variable un troisième apport en gaz au sac respiratoire 3, et au moins un capteur de condition de plongée configuré pour mesurer un paramètre physiologique du plongeur ou la profondeur. L'appareil est avantageusement configuré pour faire varier le débit massique variable en fonction d'une donnée du capteur pour optimiser la consommation de gaz.
Patent FR-3084270-B1 (FR)
Title: Soudage d'une membrane etanche d'un massif d'isolation thermique d'une cuve
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-07-26
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de soudage de soudage d'une membrane de cuve étanche et thermiquement isolante, dans lequel sont présents :  - au moins deux virures (1, 2) métalliques de la membrane étanche, et  - au moins deux supports métalliques de soudure,  une lame conductrice (30) étant insérée entre les deux susdits supports de soudure et, à la suite, on soude de manière étanche, ensemble deux à deux, par un soudage à la molette chacun des deux bords latéraux relevés des deux virures (1, 2) métalliques adjacentes avec respectivement l'un desdits supports de soudure, intercalés entre lesdits bords relevés adjacents.
Patent FR-3086379-B1 (FR)
Title: Plaque d'echangeur de chaleur a ouverture optimisee
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F28F3/08
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne une plaque (1, 2a) d'échangeur de chaleur (20) destinée à délimiter au moins un canal (30, 30a, 30b) de circulation d'un fluide, la plaque de circulation (1) étant pourvue d'un fond (3) et d'un bord relevé (5, 5a-5h) qui entoure le fond (3), la plaque de circulation (1) comprenant au moins une ouverture (7, 7a-7d) par laquelle un fluide peut entrer dans le canal (30, 30a, 30b), caractérisée en ce que l'ouverture (7, 7a-7d) est délimitée par au moins une arête (9a) au moins en partie rectiligne. Application au domaine des échanges thermiques.
Patent FR-3087533-B1 (FR)
Title: Capteur pyroelectrique avec revetement ameliore de resistance contre l'abrasion.
Inventor: REVAUX AMELIE
IPC: H01L27/146
Filed: 2018-10-19
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un capteur (100) de motifs thermiques comportant plusieurs pixels disposés sur un substrat (110). Chaque pixel comporte une capacité pyroélectrique formée par au moins une portion de matériau pyroélectrique disposée entre une électrode inférieure et une électrode supérieure. Le capteur comporte un revêtement de protection contre l'abrasion (180), situé du côté opposé au substrat et comportant des piliers (183) noyés dans une couche de résistance à l'abrasion (182; 182'), les piliers présentant une conductivité thermique strictement supérieure à celle de la couche de résistance à l'abrasion. L'invention permet de concilier une grande épaisseur du revêtement de protection contre l'abrasion et une vitesse de transfert thermique élevée à travers ce dernier.
Patent FR-3091270-B1 (FR)
Title: Pied de support et fixation d’un système embarqué de transport de marchandises et système embarqué équipé d’un tel pied
Inventor: BAUDLOT François
IPC: F16B21/00
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un pied (10) de support et fixation de système embarqué pour le support d’un système embarqué sur une surface de support et pour sa fixation à un système de verrouillage équipé d’organes de verrouillage. Ce pied comprend une face (12) de fixation plane, une paroi de support (14) parallèle à la face de fixation (12), des éléments de liaison (16) perpendiculaires à la face de fixation (12) solidarisant la paroi de support (14) et la face de fixation (12), des éléments d’assemblage (18) démontables prévus sur ladite face de fixation (12), et, au travers de la paroi de support (14), une ouverture de verrouillage (20) d’insertion des organes de verrouillage dans un logement interne (22) défini par la face de fixation (12), la paroi de support (14) et les éléments de liaison (16).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092882-B1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation de perte de tension dans un assemblage
Inventor: UTILLE LIONEL
IPC: G01L5/24
Filed: 2019-02-19
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif de visualisation (1) de perte de tension dans une structure, par coopération avec une tige filetée, étant réalisé, par exemple, par un boulon (5) constitué par une vis (60), un écrou (70), et composé, de deux rondelles non déformables (2a, 2b) comportant une face interne, une face externe, une paroi périphérique externe (22a, 22b) et une paroi périphérique interne délimitant un orifice central et un anneau de visualisation (3) déformable diamétralement pris en sandwich entre les deux rondelles non déformables (2a, 2b), caractérisé en ce que l’épaisseur (e) d’au moins une des rondelles diminue du centre de la rondelle vers son extrémité périphérique (25), l’épaisseur la plus faible étant donc située vers l’extrémité périphérique d’au moins une rondelle (2a, 2b).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092866-B1 (FR)
Title: Partie de turbomachine pour aeronef a languettes d’etancheite
Inventor: SOMBOUNKHANH SOMPHONE
IPC: F01D11/00
Filed: 2019-02-19
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne une partie de turbomachine comprenant un premier secteur de distributeur (4a) et un deuxième secteur de distributeur (4b), et un dispositif de joint d’étanchéité comprenant des languettes (5) s’étendant dans des espaces (19) entre les premier et deuxième secteurs et dans des fentes (11 ;11a,11b) de celles-ci, pour limiter les fuites de fluide à l’endroit desdits espaces. Les languettes comprennent des plaques (50) pourvues de pattes (51) allongées axialement, en appui dans les fentes, pour y bloquer les plaques (50).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6.
Patent FR-3093858-B1 (FR)
Title: Procédé de transfert d’une couche utile sur un substrat support
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/304
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de transfert d’une couche utile sur un substrat support, comprenant les étapes suivantes :    a) la fourniture d’un substrat donneur comportant un plan fragile enterré, la couche utile étant délimitée par une face avant du substrat donneur et le plan fragile enterré ;b) la fourniture d’un substrat support ;    c) l’assemblage, selon une interface de collage, du substrat donneur, au niveau de sa face avant, et du substrat support, pour former une structure collée ;    d) le recuit de la structure collée pour augmenter le niveau de fragilisation du plan fragile enterré ;    Le procédé de transfert étant remarquable en ce que :    - une contrainte prédéterminée est appliquée au plan fragile enterré au cours de l’étape d) de recuit, pendant une période de temps, la contrainte prédéterminée étant choisie de manière à initier l’onde de fracture lorsqu’un niveau donné de fragilisation est atteint,    - au bout de la période de temps, le niveau donné de fragilisation étant atteint, la contrainte prédéterminée provoque l’initiation et la propagation auto-entretenue de l’onde de fracture le long dudit plan fragile enterré, menant au transfert de la couche utile sur le substrat support.                  Figure à publier avec l’abrégé :              Pas de figure