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Patent FR-2916953-A1 (FR)
Title: Blindage contre les interferences electromagnetiques de detecteurs numeriques de rayons x avec enceintes non metalliques
Inventor: UTSCHIG MICHAEL JOHN
IPC: A61B6/02
Filed: 2008-06-06
Abstract: On réalise un système d'imagerie (10) comprenant un blindage contre les interférences électromagnétiques (50) conçu pour protéger un ou plusieurs composants d'imagerie. Le blindage (50) comprend un premier matériau ayant une première pluralité d'éléments conducteurs (54) formés d'un seul tenant dans un premier matériau non conducteur (52) et comprend également une surface extérieure généralement non conductrice. Le procédé comprend la réalisation d'une enceinte de blindage contre les interférences électromagnétiques comprenant un premier matériau ayant une première pluralité d'éléments conducteurs disposés dans un premier matériau non conducteur, et un deuxième matériau ayant une deuxième pluralité d'éléments conducteurs disposés dans un deuxième matériau non conducteur , la première pluralité d'éléments conducteurs venant en contact avec la deuxième pluralité d'éléments conducteurs pour former un chemin de conduction. On réalise un autre procédé de blindage contre les interférences électromagnétiques dans un système d'imagerie qui comprend la réalisation d'une enceinte de blindage contre les interférences électromagnétiques ayant un premier matériau qui a une surface non conductrice et un deuxième matériau de blindage contre les interférences électromagnétiques disposé sur la surface non conductrice du premier matériau.
Patent FR-2932343-A1 (FR)
Title: Procede de communication sur un reseau au moyen d'un lien
Inventor: AIDAN BRUNO
IPC: H04L29/06
Filed: 2008-06-10
Abstract: Dans le procédé de communication, un dispositif (52) prépare un kit de connexion à un appelé (10) avec lequel un appelant prédéterminé (8) souhaite communiquer. Ce kit est fonction d'au moins un choix effectué par l'appelé.
Patent FR-2918324-A1 (FR)
Title: Receptacle, de preference une mallette,une boite, une caisse un panier, une sacoche ou tout element analogue, notamment pour un vehicule.
Inventor: ZIMMERMANN WERNER
IPC: B60R7/04
Filed: 2008-07-02
Abstract: Un réceptacle, de préférence une mallette, une boîte, une caisse, un panier, une sacoche ou tout élément analogue, par exemple destiné au transport d'un ordinateur portable, est muni d'au moins un élément de garniture (30) présentant au moins un bras (3) déplaçable, qui est doté d'une ouverture d'accrochage (29) pour une pièce d'attache d'un véhicule automobile. Le réceptacle peut également être muni d'au moins un élément de garniture (3) qui présente au moins une pièce d'accrochage pour une ceinture de sécurité d'un véhicule automobile ou un élément analogue.
Patent FR-2933977-A1 (FR)
Title: Derives heterocycliques utiles dans le traitement des maladies neurodegeneratives
Inventor: SCHMIDT FANNY
IPC: A61P25/16
Filed: 2008-07-18
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) suivante, ainsi leurs sels pharmaceutiquement acceptables et leurs isomères ou mélanges d'isomères : g id="ID2933977-4" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > dans laquelle: - HétAr représente un groupement choisi parmi : g id="ID2933977-5" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > - X représente une chaîne hydrocarbonée linéaire, saturée ou insaturée comportant de 8 à 22, éventuellement interrompue par un groupement -NH- ou -NH-CO-, - R1 représente un atome d'hydrogène ou un groupe -OH, -O(C1-C6)alkyle, -OCO((C1-C6)alkyle), -OSO2((C1-C6)alkyle) ou -OSO3H, et - R2 représente un atome d'hydrogène ou un groupe (C2-C6)alcynyle, (C2-C6)alcényle ou (C3-C6)cycloalkyle. La présente invention concerne également un procédé de préparation des composés de formule (I) ainsi que leur utilisation, notamment dans le traitement de maladies neurodégénératives.
Patent FR-2934469-A1 (FR)
Title: Procede de desinsectisation haute pression de produits secs au co2
Inventor: TAMMAR MOEZ
IPC: A23L5/20
Filed: 2008-07-31
Abstract: Un procédé de désinsectisation de produits secs, en particulier de dattes, selon lequel : - on charge le produit dans un équipement de type autoclave ; - on effectue au moins un cycle composé d'un tirage au vide de l'équipement jusqu'à une pression V1, d'une injection de CO2 jusqu'à une pression V2 puis d'un autre tirage au vide de l'équipement jusqu'à une pression V3 ; - on pressurise l'équipement à l'aide de CO2, jusqu'à une pression de traitement PT, qui est maintenue pendant une durée de traitement ; - on dépressurise de façon rapide l'équipement jusqu'à la pression atmosphérique.
Patent FR-2937057-A1 (FR)
Title: Melange de ouate de cellulose et de fibres vegetales ou animales, procede de fabrication et materiau isolant thermique
Inventor: DE VRIESE ISABELLE
IPC: D04H1/42
Filed: 2008-10-10
Abstract: La présente invention concerne un matériau constitué d'un mélange stabilisé de ouate de cellulose et de fibres végétales ou animales dans lequel la ouate de cellulose se présente sous forme de petites particules de taille moyenne inférieure à 5 mm, de préférence inférieure à 2mm retenues dans un entremêlement de dites fibres végétales ou animales. La présente invention concerne également un procédé de fabrication dudit mélange, dans lequel on réalise les étapes suivantes : a) mélange de la ouate de cellulose et desdites fibres végétales ou animales en l'appliquant sur au moins un tambour cylindrique rotatif équipé de pointes cardeuses de dimension supérieure à 1 cm, de préférence de 2 à 5 cm, et b) on affine et homogénéise le mélange obtenu à l'étape a) en l'appliquant sur au moins un tambour cylindrique rotatif équipé de pointes ou lames en dents de scie de plus petite taille.
Patent FR-2938167-A1 (FR)
Title: Adjustable and massaging part i.e. backrest, adjusting assembly for use in seat of motor vehicle, has control unit controlling actuation unit such that variation of supporting action of devices is allowed for period to exert action on part
Inventor: REIMEL NICOLAS
IPC: F16C1/18
Filed: 2008-11-13
Abstract: The assembly has a support device for supporting a structure of a part e.g. lumbar, of a seat. A supporting action of one of devices is reinforced while simultaneously reducing a supporting action of the other device and vice versa. The devices have a common actuation unit i.e. gear motor. A control unit controls the actuation unit of the devices such that the actuation unit allows a cyclic variation of the supporting action of the devices for a given time period (t) to exert a massaging action on the part of a body of an occupant of the seat. An independent claim is also included for a seat comprising an adjustable massaging element.
Patent FR-2939801-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un elastomere dienique fonctionnalise, tel qu'un polybutadiene.
Inventor: ROBERT PIERRE
IPC: C08C19/22
Filed: 2008-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un élastomère diénique fonctionnalisé, notamment un polybutadiène fonctionnalisé à taux élevé d'enchaînements cis-1,4 présentant à la fois une viscosité Mooney élevée et un indice de polydispersité réduit. Le procédé selon l'invention comprend la réaction d'un système catalytique avec au moins un monomère diène conjugué à polymériser puis l'ajout d'un agent de fonctionnalisation au polymère ainsi obtenu, le système catalytique comprenant : - optionnellement un diène conjugué de préformation, - un sel d'un ou plusieurs métaux de terre(s) rare(s), - un solvant hydrocarboné inerte, - un agent d' alkylation et - un donneur d'halogène à l'exclusion des sesquihalogénures d'alkylaluminium. ladite réaction étant effectuée à une température de polymérisation égale ou inférieure à 30° C, de préférence comprise entre 0° C et 25° C.
Patent FR-2940893-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: A45D1/04
Filed: 2009-01-15
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1 ; 101) comportant deux ensembles de surfaces de traitement pour venir pincer une mèche de cheveux, les deux ensembles de surfaces de traitement étant respectivement portés par des mâchoires (2, 3 ; 102, 103) disposées en vis-à-vis. Conformément à l'invention, les ensembles de surfaces de traitement comportent au moins une zone de lissage principale (10, 11 ; 110,111) chauffante permettant de pincer la mèche de cheveux selon un premier plan et une zone de lissage complémentaire (20 ; 120 ; 220) chauffante permettant de pincer la mèche de cheveux selon un deuxième plan non parallèle au premier plan.
Patent FR-2941497-A1 (FR)
Title: Heat engine carburization improving method, involves incorporating or injecting stoichiometric mixture of gas that is obtained during electrolytic decomposition of water, in carburization air
Inventor: DEDRIE PHILIPPE
IPC: F02B47/04
Filed: 2009-01-26
Abstract: The method involves incorporating or injecting stoichiometric mixture of gas that is obtained during electrolytic decomposition of water, in carburization air. An electrolytic cell of an electrolysis device is operated when a heat engine is running. A gas production cell of the electrolysis device is servo-controlled by electric impulsions generated by an electronic module, where the electrolytic cell of the electrolysis device is supplied with high purity water. Independent claims are also included for the following: (1) a method for improving carburization of a heat engine (2) a method for utilization of a carburization improving device.
Patent FR-2942527-A1 (FR)
Title: Domestic lighting device for use in wall of ceiling, has plate with active face whose border extends above reflecting part of reflector to maintain LED opposite to reflecting part where thermal energy produced by LED is dissipated
Inventor: LACOUR FREDERIC
IPC: F21V7/04
Filed: 2009-02-25
Abstract: The device (10) has a support plate (40) mounted on an aluminum reflector such that an active face (44) of the plate is maintained in contact with a central platform (24). A border (46) of the active face of the plate extends outside the platform and extends above a concave reflecting part (30) of the reflector so as to maintain an LED opposite to the reflecting part where thermal energy produced by the LED is dissipated by conduction in the reflector through the plate.
Patent FR-2950857-A1 (FR)
Title: Oscillating arm for holding wheel of vehicle i.e. two wheeled motor vehicle, has two monoblock parts whose junction zones delimit cylindrical housing open at two ends, where housing receives connection axle of vehicle
Inventor: DESTOMBES BENOIT
IPC: B60G7/00
Filed: 2009-10-05
Abstract: The arm (10) has two monoblock parts (2a, 2b) molded in plastic material and assembled according to two anterior junction zones (111, 121) to form a form anterior zone and junction edges. Each monoblock part is formed with junction zone extended posteriorly by a free branch to form two branches (122), where a wheel is placed between the branches. The junction zones of the monoblock parts delimit a cylindrical housing (131) open at two ends, where the housing receives a connection axle (4) of a vehicle. A shock absorber (3) is connected to the vehicle oscillates around the axle. An independent claim is also included for a method for manufacturing a holding arm.
Patent FR-2951868-A1 (FR)
Title: Briques de construction d'un reseau sur puce
Inventor: JACQUET FRANCOIS
IPC: G06K19/077
Filed: 2009-10-28
Abstract: La présente invention concerne une brique servant à l'assemblage d'un circuit, notamment d'un réseau maillé torique, par juxtaposition de briques similaires, comprenant un segment conducteur longitudinal d'extra-connexion (14) reliant deux bornes (14-1, 14-2) situées sur des bords opposés transversaux de la brique sur un premier axe ; deux segments conducteurs longitudinaux d'intra-connexion (18) reliant des circuits (20) de la brique à des bornes respectives (18-1, 18-2) situées sur les bords opposés transversaux sur un deuxième axe symétrique au premier axe par rapport au centre de la brique. La brique comprend par ailleurs un segment conducteur transversal d'extra-connexion (12) reliant deux bornes (12-1, 12-2) situées sur des bords opposés longitudinaux de la brique sur un troisième axe ; et deux segments conducteurs transversaux d'intra-connexion (16) reliant des circuits (20) de la brique à des bornes respectives (16-1, 16-2) situées sur les bords opposés longitudinaux sur un quatrième axe symétrique au troisième axe par rapport au centre de la brique.
Patent FR-2954370-A1 (FR)
Title: Platform e.g. balcony, for use on facade of construction i.e. dwelling, has peripheral frame whose rear cross-piece is formed by aluminum shaped beam that is provided with gutter, where frame is extended from facade in cantilever manner
Inventor: ERAUD BENOIT
IPC: E04B1/00
Filed: 2009-12-23
Abstract: The platform has a partial filling element provided with a floor covering and a covering support structure and carried by a peripheral frame (2) that is extended from a facade in a cantilever manner. The peripheral frame is arranged next to the facade by a rear cross-piece. An extension of a masonry sill defines an opening i.e. opening of French window, that receives a bay. The rear cross-piece of the peripheral frame is formed by an aluminum shaped beam (3) that is provided with a gutter. A draining surface (70) is inclined from a top point situated at a side of a front cross-piece (5).
Patent FR-2944187-A1 (FR)
Title: Bread making method, involves mixing hot paste and sponge dough with corn flour, salt, butter, dried yeast, dried milk, sugar, egg and water, placing molded paste in bread pan to ferment paste, and heating fermented paste
Inventor: LEE MYOUNG GU
IPC: A21D8/02
Filed: 2009-04-10
Abstract: The method involves mixing hot paste and sponge dough with corn flour, salt, butter, dried yeast, dried milk, sugar, egg and water, and dividing the hot paste into equal size pieces. The divided paste is rolled and maturated during predetermined time period. The resulting paste is molded to adapt a bread pan. The molded paste is placed in the bread pan to ferment the paste, and the fermented paste is heated.
Patent FR-2944482-A1 (FR)
Title: Pare-soleil extensible a glissiere pour vehicule automobile.
Inventor: SEVETIER ANDRE GERARD
IPC: B60J3/02
Filed: 2009-04-17
Abstract: Ce pare-soleil (6) comprend un rideau extensible (10) comprenant une toile (16) d'occultation et une partie rigide (22) solidaire d'une extrémité (24) de la toile d'occultation, un enrouleur (18) pour enrouler la toile d'occultation, et au moins une pièce (30) de guidage en translation de ladite partie rigide (22) suivant une direction d'extension (Y-Y) entre une position proche de l'enrouleur (18) correspondant à une configuration rétractée du pare-soleil (6) et une position éloignée de l'enrouleur (18) correspondant à une configuration déployée du pare-soleil (6). Ladite pièce de guidage (30) est montée mobile en rotation entre une position rétractée et une position déployée et présente une surface de suiveur de came (40) agencée pour coopérer avec une surface de came (42) prévue sur la partie rigide (22) du rideau (10) pour déplacer ainsi la pièce de guidage (30 ; 64) de la position rétractée jusqu'à la position déployée.
Patent FR-2946468-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre un connecteur electrique et un cable electrique coaxial blinde et connecteur electrique correspondant
Inventor: GRIVAUX ANTOINE
IPC: H01R13/658
Filed: 2009-06-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de liaison entre un connecteur électrique (1 ) et un câble électrique coaxial blindé (2) : - ledit câble (2) comportant une âme conductrice (21), un isolant (22) entourant l'âme (21), l'extrémité de l'âme (21) dépassant de l'extrémité de l'isolant (22), et comportant une tresse conductrice (23) entourant l'isolant (22) sans dépasser de l'extrémité de l'isolant (22), et une gaine (24) entourant la tresse (23), une partie de la tresse (23) étant dénudée à proximité de l'extrémité du câble (2) ; - ledit connecteur (1) comportant une première partie formant un socle (11) isolant, une seconde partie formant un couvercle (12) isolant, un premier circuit électrique (36) positionné sur le socle (11) destiné à être connecté à la partie dénudée de la tresse (23), et un second circuit électrique (43) positionné sur le socle (11 ) et destiné à être connectée à l'extrémité de l'âme, tel que le couvercle (12) et/ou le socle (11) comportent un élément électrique conducteur (3) apte à enserrer la partie dénudée de la tresse (23) après serrage du socle (11 ) sur le couvercle (12), assurant le contact électrique entre la tresse (23) et le premier circuit électrique (36), le serrage du couvercle (12) sur le socle (11) assurant simultanément le contact électrique entre la tresse (23) et le premier circuit électrique (36), et le contact électrique entre l'extrémité de l'âme (21) du câble (2) et le second circuit électrique (43).
Patent FR-2932516-A1 (FR)
Title: Robot de nettoyage de piscine
Inventor: GARTI EFRAIM
IPC: E04H4/16
Filed: 2009-06-12
Abstract: L'invention concerne un robot de nettoyage de piscine alimenté par aspiration (10), comprenant une sortie de fluide (32), configuré pour être raccordé à un tuyau d'aspiration, et une entrée de fluide (30), avec un trajet de fluide (34) entre celles-ci, une turbine (36), qui peut être un dispositif approprié quelconque est configurée pour extraire l'énergie, par exemple sous la forme d'un mouvement rotationnel, à partir d'un écoulement de fluide, disposé au moins partiellement à l'intérieur du trajet de fluide (34) de façon à extraire l'énergie de l'écoulement de fluide traversant, et un système de commande électrique (88) configuré pour réguler au moins certaines des opérations du robot, le système de commande comprenant un générateur électrique (90) pour alimenter le système de commande et configuré pour être entraîné par la turbine (36), et un contrôleur électronique (92) configuré pour la régulation.
Patent FR-2947481-A1 (FR)
Title: Procede de collage cuivre-cuivre simplifie
Inventor: DI CIOCCIO LEA
IPC: B32B15/01
Filed: 2009-07-03
Abstract: 1. Procédé de collage d'un premier élément en cuivre sur un deuxième élément en cuivre comportant une étape de formation d'une couche cristalline de cuivre enrichie en oxygène sur chacune des surfaces de chacun des premier et deuxième éléments par lesquelles les éléments seront en contact, l'épaisseur totale des deux couches étant inférieure à 6 nm, ladite étape comprenant : a) au moins une étape de polissage des surfaces de sorte à obtenir une rugosité inférieure à 1 nm RMS, et des surfaces hydrophiles; b) au moins une étape de nettoyage des dites surfaces afin de supprimer la présence de particules dues au polissage et la majeure partie des inhibiteurs de corrosion ; c) une étape de mise en contact des deux couches cristallines de cuivre enrichies en oxygène
Patent FR-2964650-A1 (FR)
Title: Dispositif compact pour le transport a double sens et le retournement de pieces industrielles
Inventor: PERROT YVAN MARIE ERIC
IPC: B65G47/248
Filed: 2010-09-09
Abstract: Dispositif de transport et de retournement de pièces industrielles (5) comportant des moyens qui assurent le déplacement aller (2), le retournement (4) et le déplacement retour (3) de manière compacte sous un seul moyen de traitement.
Patent FR-2941429-A1 (FR)
Title: Connecteur rotatif
Inventor: SUZUKI NORIHITO
IPC: B62D1/16
Filed: 2010-01-29
Abstract: Un connecteur rotatif comporte un corps rotatif annulaire (11) inséré à l'extérieur d'un arbre de direction et entraîné en rotation d'un seul tenant avec un volant de direction, un élément rotatif (15) d'un capteur d'angle de direction inséré à l'extérieur de l'arbre de direction ; et un joint tubulaire (17) inséré à l'extérieur de l'arbre de direction et reliant le corps rotatif (11) à l'élément rotatif (15) ; le corps rotatif (11) et le joint (17) étant reliés ensemble par un premier joint universel (19), et le joint (17) et l'élément rotatif (15) étant reliés ensemble par un deuxième joint universel (21).
Patent FR-2942916-A1 (FR)
Title: Appareil de raccordement de courant pour reservoirs
Inventor: SUTTNER JUERGEN
IPC: H01R13/52
Filed: 2010-03-05
Abstract: L'appareil de raccordement de courant (1) destiné à un réservoir (2), comprend : - une bride de réservoir (3) qui est montée sur le réservoir (2) et possède un orifice qui conduit vers l'intérieur du réservoir (2), et des câbles de raccordement électriques (22) sont installés dans cet orifice pour leur raccordement à un appareil électrique externe, - un cordon électrique comportant un ou plusieurs conducteurs (73) qui sont électriquement isolés par rapport à une bride métallique (70), ainsi que - un boîtier protecteur (9), dans lequel le cordon (7) est disposé entre la bride de réservoir (3) et le boîtier (9) et est fixé de manière étanche à cette bride (3), et dans lequel - un corps de connecteur (5) qui comporte des éléments de connecteur correspondant à des conducteurs (73) du cordon (7) est inséré dans l'orifice, et le boîtier (9) comporte également un corps de connecteur (6) inséré dans celui-ci, ce corps de connecteur comportant des éléments de connecteur.
Patent FR-2962500-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un decollement tournant affectant un compresseur de turbomachine
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: F02C7/00
Filed: 2010-07-08
Abstract: Conformément à l'invention, le procédé de détection comprend les étapes suivantes : - détection (E40) d'une accélération anormale de la turbomachine ou d'une ligne de fonctionnement du compresseur caractéristique d'une défaillance de la turbomachine ; - mémorisation (E50) d'une température de référence (EGT ) mesurée en sortie d'une turbine de la turbomachine à l'instant de la détection ; - comparaison (E60) avec un seuil de température déterminé (S ), d'une différence entre une température courante (EGT) mesurée postérieurement à la détection, en sortie de la turbine, et la température de référence (EGT ) ; et - identification (E70) de la présence d'un décollement tournant en cas de dépassement du seuil.
Patent FR-2965999-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des flux de presence dans un reseau sip
Inventor: COADIC THIBAUT
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-10-12
Abstract: Lorsqu'un utilisateur A appartenant à un premier réseau SIP (1) a demandé à être notifié des changements de l'état de Présence d'un correspondant B externe audit premier réseau SIP (1) et identifié par une tel-URI contenant son numéro de téléphone, le procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes : identification, dans une base de données contenue dans un serveur RLS (27) du premier réseau SIP (1) ou associée audit serveur RLS (27), d'une SIP-URI présumée dudit correspondant B stockée en tant qu'alias de ladite tel-URI ; et envoi à un deuxième réseau SIP (2) contenant ladite SIP-URI présumée d'une requête de souscription à l'état de Présence du correspondant B. Ledit alias a été obtenu préalablement au moyen des étapes suivantes : découverte de la SIP-URI du correspondant B au moyen de ladite tel-URI du correspondant B ; et stockage dans ladite base de données de cette SIP-URI en tant qu'alias de la tel-URI du correspondant B. Application aux réseaux IMS.