baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993526-A1 (FR)
Title: Control unit for controlling cleaning device of surface of windscreen of car, has controller processing data so as to adapt instructions provided to cleaning device when detector detects elements disturbing vision on surface of windscreen
Inventor: DIAS DOMINIQUE
IPC: B60S1/66
Filed: 2012-07-20
Abstract: The unit has a controller (5) for controlling functions of cleaning of a cleaning device (3). A soil detector (7) detects presence of elements disturbing vision on a surface (S) of a windscreen (1). A collection unit (41) collects relative data for a driver. The controller is configured to process the relative data with the driver so as to adapt the instructions provided to the cleaning device when the soil detector detects the elements disturbing the vision on the surface of the windscreen. An independent claim is also included for a method for controlling a cleaning device (claimed) of a surface of windscreen of a car.
Patent FR-2995403-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure quantitative par libs de cibles biomoleculaires sur bio-puce
Inventor: COULON NADINE
IPC: G01N21/71
Filed: 2012-09-13
Abstract: Procédé d'analyse quantitative par spectrométrie d'émission optique d'un plasma induit par un faisceau laser d'au moins une cible (201) comprise dans une bio-puce caractérisé en ce qu'il met en oeuvre l'utilisation d'un adjuvant (202) permettant la formation d'une matrice sèche (203) apte à être ablatée simultanément à ladite au moins une cible (201), la matrice sèche étant configurée pour améliorer les propriétés analytiques du plasma, l'adjuvant (202) présentant un spectre d'émission dont les raies ont des longueurs d'ondes distinctes des longueurs d'onde des raies spectrales utilisées pour l'analyse quantitative de ladite au moins une cible (201).
Patent FR-2996044-A1 (FR)
Title: Recording device interface i.e. dictaphone interface, for communication terminal such as tactile mobile phone, has storage device, where data is transmitted from communication terminal towards storage device of communication network
Inventor: FROGER BRUNO
IPC: G06F19/00
Filed: 2012-09-27
Abstract: The interface (10) i.e. dictaphone interface, has a control unit (102) for real-time transmission of data captured by a communication terminal such as tactile mobile phone, during an established communication session. The data is recorded by the communication terminal based on activation of the interface. The data is transmitted from the communication terminal towards a storage device or memory of a communication network i.e. Internet. Data capturing function is activated by the communication terminal, and the data is transmitted during the communication session. Independent claims are also included for the following: (1) an interface method (2) a program comprising instructions for performing the interface method (3) a storage device (4) a processing method (5) a program comprising instructions for performing the processing method.
Patent FR-2997480-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'eau avec fonction chauffage rapide.
Inventor: COCHETEUX OLIVIER
IPC: F24H1/18
Filed: 2012-10-26
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de chauffage d'eau, modulaire, comprenant un moyen qui permet de disposer d'une quantité d'eau chaude en un délai court et/ou de prévenir tout risque de pénurie d'eau chaude pour garantir le confort maximum du consommateur.
Patent FR-2998881-A1 (FR)
Title: Dispositif de surbouchage et procede de mise en oeuvre.
Inventor: RANCIEN SANDRINE
IPC: B65D41/62
Filed: 2012-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sécurisation d'un contenant (A), notamment une bouteille, comportant un dispositif de fermeture, notamment un bouchon, dans lequel : - un manchon de sécurité (1) thermorétractable est rétracté sur une partie du contenant (A) et du dispositif de fermeture, notamment sur le goulot (26) et le bouchon de la bouteille, ce manchon (1) comportant au moins un élément de sécurité (5, 7, 8), et - une capsule de surbouchage (2), notamment en métal embouti ou en complexe métallique, est enfilée par-dessus le manchon (1) de façon à ne le recouvrir que partiellement, en laissant apparaître au moins partiellement ledit au moins un élément de sécurité (5, 7, 8) du manchon (1).
Patent FR-3000963-A1 (FR)
Title: Composition adhesive aqueuse a base de polyaldehyde et de polyphenol
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: B60C9/11
Filed: 2013-01-16
Abstract: Une composition adhésive aqueuse comporte un latex d'élastomère insaturé et une résine phénol-aldéhyde à base d'au moins : ○ un polyaldéhyde aromatique porteur d'au moins deux fonctions aldéhydes, comprenant au moins un noyau aromatique ; ○ un polyphénol comportant au moins un noyau aromatique : - Dans le cas d'un seul noyau aromatique, ce dernier est porteur de deux ou trois fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre ou les unes par rapport aux autres. Le reste du noyau est non substitué. - Dans le cas de plusieurs noyaux aromatiques, au moins deux d'entre eux sont chacun porteur de deux ou trois fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre ou les unes par rapport aux autres. Les deux positions en ortho d'au moins une de ces fonctions hydroxyle sont non substituées. Le rapport pondéral de polyphénol sur polyaldéhyde est supérieur ou égal à 3,0.
Patent FR-3002473-A1 (FR)
Title: Work console for manufacturing body part of car, has adjustment unit adjusting revolving unit high work position for regulating height of revolving unit, and to drive revolving unit directly from its low position until its high position
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B23P23/00
Filed: 2013-02-22
Abstract: The console (14) has a fixed frame (30) forming a base plate, and a revolving unit (32) that is equipped with a support arm that utilized to support a part i.e. body part of car. A drive unit e.g. actuator (78), is arranged for displacement of the revolving unit between its high work position and its low steady position. An adjustment unit (54) is arranged for adjusting the revolving unit the high work position for regulating height of the revolving unit with regard to the fixed frame, and to drive the revolving unit directly from its low steady position until its high preset work position. Independent claims are also included for the following: (1) a method for loading and unloading a workpiece on a console (2) a system for loading and unloading a workpiece on a console.
Patent FR-3004714-A1 (FR)
Title: Film fluore
Inventor: DEVISME SAMUEL
IPC: E04D5/06
Filed: 2013-04-23
Abstract: La présente invention concerne un film fluoré possédant des propriétés le rendant apte à une utilisation à l'extérieur, notamment dans le domaine agricole. Le film selon l'invention est un film polymère monocouche comprenant une matrice de polyfluorure de vinylidène (PVDF) et au moins un modifiant choc, dans lequel le taux massique de modifiant choc varie entre 2,5% et moins de 40%. Selon une variante de réalisation, l'invention a trait à des films multicouches comprenant au moins une couche dudit film fluoré et au moins une couche de PVDF non modifié.
Patent FR-3013431-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d’air par distillation cryogenique
Inventor: DE BUSSY FRANCOIS
IPC: F25J3/04
Filed: 2013-11-21
Abstract: Un appareil de séparation par distillation cryogénique comprenant une double colonne de distillation (K01, K02), des moyens pour soutirer un premier débit liquide (LR1) enrichi en oxygène de la première colonne pour l'envoyer à la deuxième colonne, des moyens pour soutirer un débit enrichi en argon (7) à un niveau intermédiaire de la deuxième colonne, un premier élément de séparation (K10), des moyens pour envoyer le débit enrichi en argon se séparer dans le premier élément de séparation, un deuxième élément de séparation (K25), un condenseur (E04) disposé dans la cuve du deuxième élément de séparation, des moyens pour envoyer le liquide de cuve (LR2) de la première colonne au condenseur, des moyens pour soutirer un liquide (PURGE) enrichi en contaminants lourds en cuve du deuxième élément de séparation et pour rejeter au moins une partie du liquide enrichi en contaminants lourds à l'air, éventuellement après l'avoir vaporisé.
Patent FR-3019843-A1 (FR)
Title: Batiment compose de cadres en beton recouverts de terre
Inventor: LAGARDE ANTOINE JEAN PHILIPPE
IPC: E04H1/02
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction de bâtiments par une mise en oeuvre rapide d'éléments simples et économiques. L'invention prévoie une structure réalisée en cadre ou partie de cadres en béton armé (1) semi-enterrés jusqu'au niveau du sol hors gel, une étanchéité extérieure (2), une isolation thermique extérieure (3) réputé incompressible, l'ensemble recouvert de terre (4), la pose d'un faux plancher intérieur (5) au niveau du sol fini extérieur, les extrémités du volume créé fermées pas des menuiseries extérieures (7) permettant un accès et un éclairage de l'intérieur du bâtiment sans que la terre (4) ne les recouvre. Le bâtiment réalisé peut-être adapté dans ses dimensions et formes aux usages d'habitation, d'hébergement hôtelier, d'artisanat, de bureaux, de commerces, d'industrie, d'exploitation agricole ou forestière, d'entrepôt et de services publics ou d'intérêt collectif.
Patent FR-3016708-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation pour chassis d'equipement informatique
Inventor: DELECOURT ARNAUD
IPC: G06F1/20
Filed: 2014-01-17
Abstract: Le châssis (10) comprend une batterie de ventilateurs (16a, 16b, 16c, 16d) juxtaposés, avec une plaque antiretour (26) comprenant une feuille monobloc en matériau souple configurée en un réseau bidimensionnel de volets élémentaires déformables, non articulés, définis chacun par une entaille de la feuille de matériau souple le long d'un contour non fermé. Chaque volet est déformable entre une position ouvrante, où la plaque antiretour laisse passer le flux d'air, et une position obturante où le volet occulte le passage d'air et bloque tout flux d'air entre le côté interne et le côté externe du châssis sous l'effet d'une contre-pression côté externe.
Patent FR-3018368-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour gerer les ambiguites dans l'analyse d'un code source
Inventor: GOUBIER THIERRY
IPC: G06F40/00
Filed: 2014-03-10
Abstract: Le dispositif de la présente invention permet à un analyseur lexical de générer des jetons sélectifs pour un analyseur syntaxique, différentiant des entités lexicales ambigües. En particulier, le dispositif s'applique pour lever les ambigüités dans la grammaire du langage C définie dans la norme ISO/ANSI C.
Patent FR-3021432-A1 (FR)
Title: Processeur a instructions conditionnelles
Inventor: CHEHAIBAR GHASSAN
IPC: G06F12/02
Filed: 2014-05-20
Abstract: Procédé de traitement d'instructions machine par un processeur comportant les étapes suivantes : - de réception d'une instruction machine à exécuter, ladite instruction machine comportant l'identification d'au moins une première opération à exécuter et un préfixe conditionnel représentant une condition à vérifier pour exécuter ladite au moins une première opération, - d'évaluation dudit préfixe, et - d'exécution ou non de ladite au moins une première opération identifiée dans ladite instruction machine, selon que ladite condition est vérifiée ou non.
Patent FR-3022117-A1 (FR)
Title: Produit alimentaire fromager ou laitier sec de type snack et son procede de fabrication
Inventor: OUSTRIC CLAUDE
IPC: A23C19/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un produit alimentaire fromager ou laitier sec de type snack et à son procédé de fabrication.
Patent FR-3028061-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur capacitif comprenant des electrodes ajourees
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G06F3/044
Filed: 2014-10-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif capteur capacitif comprenant (i) au moins une électrode capacitive (12) avec un matériau sensiblement conducteur agencé de sorte à constituer une surface conductrice (51) ; (ii) au moins un élément de garde disposé à proximité de ladite au moins une électrode capacitive (12) ; ladite ou lesdites électrodes capacitives (12) comprennent au moins une ouverture (52) sans matériau conducteur agencée dans ou en bordure de la surface conductrice (51) de sorte à réduire la capacité de couplage entre ladite ou lesdites électrodes capacitives (12) et ledit ou lesdits éléments de garde. L'invention concerne aussi un appareil mettant en œuvre le dispositif.
Patent FR-3028749-A1 (FR)
Title: Systeme occlusif implantable
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: A61F2/00
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un système occlusif implantable dans un corps humain ou animal, comprenant : - un circuit fluidique comprenant : • une manchette occlusive (3) gonflable, • un réservoir (5) à volume variable rempli d'un fluide, ledit réservoir comprenant une partie fixe et une partie mobile, - un actionneur couplé mécaniquement à la partie mobile du réservoir de sorte à déplacer linéairement ladite partie mobile par rapport à la partie fixe pour ajuster le volume du réservoir, l'actionneur et le réservoir à volume variable étant agencés dans un boîtier (1) étanche contenant un gaz, - un capteur (21, 22) lié mécaniquement à l'actionneur et/ou à la partie mobile du réservoir, mesurant une force de traction et/ou de compression dans la direction de déplacement de la partie mobile du réservoir, - un dispositif de mesure de la pression (P) de fluide dans le circuit fluidique prenant en compte au moins la mesure de force dudit capteur (21, 22), la surface de pression effective (Seff) de la partie mobile du réservoir, et la force exercée sur la partie mobile du réservoir à volume variable liée à la pression de gaz dans le boîtier.
Patent FR-3030863-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’inspection d'un generateur de vapeur
Inventor: MANDIER JEAN-PAUL
IPC: G21C17/003
Filed: 2014-12-19
Abstract: Ce procédé d'inspection comprend les étapes suivantes consistant à fournir un dispositif d'inspection (3) s'étendant selon une direction d'extension et comprenant une partie de transport (11) comprenant des moyens de roulement configurés pour rouler sur l'enveloppe interne (6), et des moyens de maintien configurés pour maintenir les moyens de roulement en contact avec l'enveloppe interne (6) lors des déplacements du dispositif d'inspection (3) sur l'enveloppe interne (6), et une partie d'inspection (12) comportant au moins une caméra d'inspection, la partie d'inspection (12) étant montée pivotante par rapport à la partie de transport (11) autour d'au moins un axe de pivotement (s'étendant transversalement à la direction d'extension, à positionner la partie de transport (11) du dispositif d'inspection sur une surface externe de l'enveloppe interne (6), à déplacer le dispositif d'inspection (3) dans une partie inférieure de l'enveloppe interne (6) et sur au moins une portion du pourtour de l'enveloppe interne (6), et à réaliser une inspection de la plaque de support (8) au moyen de l'au moins une caméra d'inspection.
Patent FR-3032551-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage d'un aeronef.
Inventor: SCACCHI PIERRE
IPC: G08G5/02
Filed: 2015-02-09
Abstract: - Système et procédé de pilotage d'un aéronef. - Le système de pilotage (1) comporte un manche de commande (2) configuré pour pouvoir commander l'aéronef (AC) par rapport à ses trois axes de pilotage, à savoir l'axe de tangage, l'axe de roulis et l'axe de lacet, et un dispositif de commande auxiliaire (3) configuré pour commander automatiquement l'aéronef (AC) lors d'une des phases suivantes : une phase d'atterrissage et une phase de décollage, le dispositif de commande auxiliaire (3) commandant alors automatiquement l'aéronef (AC) par rapport à au moins l'un desdits axes de pilotage, et les autres axes de pilotage qui ne sont pas commandés automatiquement par ledit dispositif de commande auxiliaire (3) étant alors susceptibles d'être commandés manuellement par un pilote à l'aide dudit manche de commande (2).
Patent FR-3032947-A1 (FR)
Title: Bouchons d'etancheite , assemblage et methode pour etancheifier une ouverture
Inventor: KUHM MICHEL
IPC: B65D39/12
Filed: 2015-02-24
Abstract: Un bouchon d'étanchéité (10) pour obturer un orifice dans un composant, en particulier un composant de carrosserie d'un véhicule automobile, présente un corps de base (12) réalisé de manière à pouvoir recouvrir l'orifice et à s'engager derrière un bord de l'orifice. Un corps d'étanchéité (14) est agencé sur le corps de base (12), lequel présente un tronçon annulaire (24) et plusieurs lamelles (26) avec des extrémités radiales libres (28), lesquelles font saillie du tronçon annulaire (24) et sont flexibles dans le sens périphérique (U). Le bouchon d'étanchéité (10) est inséré dans l'orifice de telle sorte que la lèvre d'enclenchement (18) côté arrière s'engage derrière le bord de l'orifice (34), les lamelles (26) du corps d'étanchéité (14) étant déformées dans le sens périphérique (U) et centrant le bouchon d'étanchéité (10) dans l'orifice (34). Après le chauffage du bouchon d'étanchéité (10), une matière d'étanchement du corps d'étanchéité (14) extensible sous l'effet de la chaleur renferme le bord intérieur de l'orifice ainsi que des zones radialement adjacentes de la face avant et de la face arrière du composant sur toute la périphérie de l'orifice et remplit entièrement l'espace formé entre la lèvre de support (16), la lèvre d'enclenchement (18) et le composant.
Patent FR-3034095-A1 (FR)
Title: Prevention et/ou traitement des parasitoses induites par des parasites appartenant au phylum des apicomplexes
Inventor: SILVESTRE ANNE
IPC: C07D513/14
Filed: 2015-03-26
Abstract: La présente invention concerne des composés appartenant à la classe des pyranones utiles dans la prévention et/ou le traitement des coccidioses (infections par Eimeria spp.). Ces composés s'avèrent également utiles dans la prévention et/ou le traitement de la cryptosporidiose (infections par Cryptosporidium spp.), de la toxoplasmose (infections par Toxoplasma gondii), de la néosporose (infections induites par Neospora caninum) et/ou de la malaria (infections par Plasmodium spp.).
Patent FR-3034471-A1 (FR)
Title: Systeme pour vehicule automobile
Inventor: POTTEAU SEBASTIEN
IPC: F02N11/04
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour véhicule automobile, ce système comportant : - une machine électrique réversible (2) configurée pour pouvoir produire un courant électrique lorsque cette machine fonctionne en alternateur, et participer au démarrage d'un moteur à combustion interne (3) du véhicule lorsque cette machine fonctionne en moteur, - un démarreur (4) pour démarrer le moteur à combustion interne du véhicule à l'issue d'une phase d'arrêt automatique pour les premières compressions du moteur à combustion, avant que la machine réversible ne prenne le relais pour les compressions suivantes notamment jusqu'à un régime de ralenti.
Patent FR-3019873-A1 (FR)
Inventor: PRETTY MICHAEL SEAN
IPC: F16J15/06
Filed: 2015-04-08
Abstract: Un joint (110) comprenant un profil transversal en forme généralement de gland est ici décrit. Le joint (110) peut être configuré pour être utilisé entre deux surfaces généralement adjacentes et/ou quasiment adjacentes (210;410). Le joint (110) peut être utilisé pour combler un espace ou frottant entre une pluralité de surfaces (210;410). Le joint (110) peut avoir un profil intérieur transversal non circulaire.
Patent FR-3036302-A1 (FR)
Title: Procede de soudage manuel teleopere et robot de soudage mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: PERROT YANN
IPC: B25J19/00
Filed: 2015-05-20
Abstract: Procédé d'assistance à la réalisation d'un assemblage (40) de deux éléments (41, 42) mis en œuvre au moyen d'un robot télé-opéré (1) comprenant : - un bras (10) articulé à l'extrémité (12) duquel est monté un organe d'apport de chaleur (22) adapté à délivrer de la chaleur en un point d'apport de chaleur (43); - des capteurs (13.1-13.6) de position; - des actionneurs (14.1-14.6) de guidage; - un dispositif de capture vidéo (31); - une interface haptique (50); - une unité de traitement (57), le procédé comprenant les étapes suivantes : c) acquisition un type d'assemblage à réaliser ; d) calcul d'une trajectoire de référence du point d'apport de chaleur (43); e) définition d'une enveloppe de guidage de l'organe d'apport de chaleur (43); f) commande des actionneurs de guidage (14.1-14.6) de manière à s'opposer à un déplacement de l'organe d'apport de chaleur (22) hors de l'enveloppe de guidage.
Patent FR-3038055-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une fuite de fluide frigorigene dans un circuit de fluide frigorigene
Inventor: KARL STEFAN
IPC: G01M3/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de fuite de fluide frigorigène dans un circuit (10) de fluide frigorigène comprenant un compresseur (Cp1) et un échangeur de chaleur (E2) apte à former un évaporateur qui conditionne thermiquement un flux d'air, caractérisé en ce que le procédé consiste à, calculer une première différence de température entre la température (T1) du fluide frigorigène en sortie de l'échangeur de chaleur (E2) et la température (T2) de saturation du fluide frigorigène en entrée du compresseur (Cp1) ; effectuer une première comparaison (18) de cette première différence de température (ΔT') par rapport à un premier seuil (S1), consistant à déterminer si la première différence (ΔT') de température est supérieure au premier seuil (S1) ; et, lorsqu'une première comparaison (18) de la première différence (ΔT') de températures est positive, déterminer un pourcentage de risque de fuite par rapport au nombre d'occurrences, durant une période de temps choisie.
Patent FR-3038635-A1 (FR)
Title: Escalier pourvu d'une partie basse pivotante
Inventor: SAEZ MICHEL
IPC: E04F11/028
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un escalier (100) du type comprenant une crémaillère (120) centrale supportant une volée de marches (130). Selon l'invention, il comprend une partie basse (200) montée à pivotement, suivant un axe vertical, sur la partie inférieure de ladite crémaillère, dans la position de pose dudit escalier, la partie basse (200) comprenant au moins une marche (210), un axe (220) traversant perpendiculairement ladite marche, dans la partie opposée à son nez ou un logement pour ledit axe et en ce que la partie inférieure de ladite crémaillère comprend un pied (D) qui présente une face inférieure (121) formant un talon destiné à reposer sur le sol, ledit pied (D) étant entaillé d'une rainure (127) s'étendant horizontalement depuis sa partie frontale et dans laquelle peut prendre place la partie arrière de la tranche de ladite marche, un logement (128) creusant verticalement ledit pied et dans lequel est monté l'axe (220) associé à ladite marche. L'escalier de l'invention peut prendre plusieurs configurations entre deux positions où sa partie basse est orientée soit à gauche, soit à droite, par rapport à sa crémaillère. La structure unique de l'escalier est simple à réaliser. Elle convient pour orienter sa partie basse, soit à gauche, soit à droite. Il peut encore être configuré en position d'alignement, c'est-à-dire avec sa partie basse orientée dans l'alignement de sa crémaillère. Sa pose est également plus simple à mettre en oeuvre que celle d'un escalier à partie basse en quart tournant connu de l'état de la technique.
Patent FR-3039702-A1 (FR)
Title: Dispositif memoire
Inventor: CHARPIN-NICOLLE CHRISTELLE
IPC: H01L45/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif mémoire comprenant une couche d'oxyde (300) disposée entre une première et une deuxième électrodes (100, 200). La couche d'oxyde (300) présente une première zone (301) et une deuxième zone (302), la première zone (301) entourant ou étant située de part et d'autre de la première zone (301), la distance minimale d2 séparant les deux électrodes (100, 200) au niveau de la deuxième zone (302) de la couche d'oxyde (300) étant inférieure à la distance minimale d1 séparant les deux électrodes (100, 200) au niveau de la première zone (301) de la couche d'oxyde (300).