baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085143-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'approche d'un objet sur un cote lateral d'un vehicule en deplacement et dispositif de detection associe embarque
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: H01Q21/29
Filed: 2018-08-23
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'approche d'un objet (V2) sur un côté latéral d'un véhicule automobile (V1) en déplacement, ledit véhicule (V1) étant équipé de poignées de portières (10, 20) sur ledit côté latéral comportant chacune une antenne en ultra haute fréquence (BLE1, BLE2), adaptées, lorsque le véhicule (V1) est à l'arrêt, pour détecter la présence d'un équipement portable d'utilisateur à proximité du véhicule et pour identifier ledit équipement afin de valider l'accès main libre du véhicule (V1) à l'utilisateur, ledit procédé étant caractérisée en ce que ; • l'on adapte préalablement les antennes de telle manière que chacune des dites antennes émette un champ électromagnétique, dont une première puissance rayonnée (P1) par stéradian dans une première zone (Z1) orientée vers l'extérieur du véhicule définie par un premier angle d'ouverture (α) est plus grande qu'une deuxième puissance rayonnée (P2) par stéradian dans une deuxième zone (Z2) latérale dirigée vers l'autre antenne définie par un deuxième angle d'ouverture (β), • et, lorsque le véhicule est en déplacement, la détection d'approche de l'objet est validée par la réception par au moins une antenne d'un champ électromagnétique émis par l'autre antenne et réfléchi par l'objet, dont la puissance reçue est supérieure à une puissance reçue minimum prédéterminée.
Patent FR-3086743-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d'un dispositif de stockage electrique pour vehicule automobile
Inventor: FIGUEIREDO ANTONIO
IPC: F28F9/16
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) d'un dispositif de stockage électrique pour véhicule automobile, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant au moins une plaque d'échange thermique (10A, 10B, 10C) avec un circuit d'échange thermique au sein duquel est destiné à circuler un fluide caloporteur, la plaque d'échange thermique (10A, 10B, 10C) comportant un canal de circulation (16A, 16A', 165B, 165C) dont au moins une des extrémités (60A, 60B, 60€) est débouchante sur une des tranches de ladite plaque d'échange thermique (10A, 10B, 10C), ladite extrémité débouchante (60A, 60B, 60C) étant obstruée par un bouchon (70) serti, ladite tranche un renfoncement (61) à l'intérieur duquel est inséré le bouchon (70) comportant une partie supérieure (71) recouvrant l'extrémité débouchante (60A, 60B, 60€), le renfoncement (61) comportant sur ses rebords (610) au moins deux portions écrasées (62) et repoussées vers l'intérieur dudit renfoncement (61) au moins localement.
Patent FR-3087916-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un code source, dispositif, systeme et programme correspondant
Inventor: CABILLIC GILBERT
IPC: G06F9/30
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-07-02
Abstract: L(invention se rapporte à un procédé d'exécution d'un code scripté d'une application, procédé mis en œuvre par l'intermédiaire d'un dispositif électronique, appelé ressource appelante (ResA, A), au sein de laquelle ladite application est exécutable. Selon l'invention un tel procédé comprend : - une étape d'obtention (20) du code scripté de l'application (PCP) comprenant un ensemble d'objets projetables, un objet projetable de l'ensemble d'objets projetables comprenant au moins une fonction exécutable auprès d'une ressource d'exécution de destination (resX, B); - une étape de préparation d'une structure de données de transmission (PCP#, heap) d'au moins un objet projetable dudit code scripté préalablement obtenu, ladite structure de données de transmission associant à chaque objet projetable du code scripté, au moins une donnée d'indexation ; - une étape de transmission (40), à une ressource d'exécution de destination, de la structure de données de transmission (PCP#, heap) du code scripté; et postérieurement à l'exécution (50), par la ressource d'exécution de destination, d'au moins une fonction dudit au moins un objet projetable de la structure de données de transmission : - une étape de réception (60) d'une structure de données (ExObj, diff) de résultats d'exécution de ladite au moins une fonction ; - une étape d'intégration de résultats d'exécution de la structure de données de résultats d'exécution au sein de la ressource appelante.
Patent FR-3089663-B1 (FR)
Title: Neurone artificiel pour puce neuromorphique à synapses résistives
Inventor: RUMMENS FRANÇOIS
IPC: G06N3/063
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention porte sur un neurone artificiel pour puce neuromorphique comprenant une synapse à mémoire résistive représentative d’un poids synaptique. Le neurone artificiel comprend un circuit de lecture et un circuit d’intégration. Le circuit d’intégration (CI) comprend un accumulateur de poids synaptiques (ACC) aux bornes duquel s’établit une tension de membrane (Vmem) et un comparateur configuré pour émettre une impulsion postsynaptique en cas de franchissement d’un seuil par la tension de membrane. Le circuit de lecture (CL) est configuré pour imposer à la synapse une tension de lecture indépendante de la tension de membrane et pour fournir au circuit d’intégration une grandeur analogique représentative du poids synaptique (PSa). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3090588-B1 (FR)
Title: Outillage pour placer un ensemble propulsif d’une position horizontale a une position verticale
Inventor: LEGALL REMY
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: Outillage (3) pour placer un ensemble propulsif (2) d’une position horizontale à une position verticale comprenant :      - un outil avant (4) comportant :                                   un premier ensemble comprenant un cadre (19) configuré pour être positionné et maintenu par rapport à un carter avant (14), ledit cadre (19) comprenant une première interface de liaison (20) configurée pour être liée avec un premier système de levage (8) de sorte que ledit cadre (19) soit mobile autour d’un axe de rotation (R) ;                 un second ensemble comprenant un arbre configuré pour être positionné et maintenu par rapport à un rotor ;                 un organe de liaison entre ledit premier ensemble et ledit second ensemble ;                           - un outil arrière (6) configuré pour être positionné et maintenu par rapport audit carter arrière (7), ledit outil arrière (6) comprenant une seconde interface de liaison (23) configurée pour être liée avec un second système de levage (10).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091603-B1 (FR)
Title: Système interactif
Inventor: DE-PELSEMAEKER GEORGES
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-01-07
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un système interactif avec un occupant d’un véhicule automobile comportant:  un dispositif de mesure comprenant au moins un capteur agencé pour acquérir au moins un paramètre lié à l’occupant dudit véhicule,une unité de traitement embarquée agencée pour recevoir ledit paramètre et définir une donnée représentative de l’état émotionnel dudit occupant au moyen dudit modèle, ladite donnée représentative étant un score d’index de confort (CISn) dudit occupant,la donnée représentative correspondant à un point dans un espace bidimensionnel (anvn) de caractérisation de l’état émotionnel de l’occupant,caractérisé en ce qu’un index de confort émotionnel est calculé à partir de la donnée représentative,et qu’au moins un actionneur est configuré pour activer au moins un stimulus multi sensoriel pour interagir avec l’occupant, ledit stimulus permettant de modifier l’état émotionnel dudit occupant.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092093-B1 (FR)
Title: Barquette en carton thermoformée pour le conditionnement de produits alimentaires
Inventor: COCHER ALEXANDRE
IPC: B65D5/20
Filed: 2019-01-27
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’objet de cette invention est d’augmenter la rigidité des barquettes en carton de conditionnement de produits alimentaires en doublant l’épaisseur des parois, en partant d’une feuille prédécoupée qui sera pliée autour de quatre charnières obtenues par compression d’une empreinte sur le carton. Après pliage, le maintien des deux feuilles se fera par thermoscellage lors de l’opération de thermoformage. Le recto pelliculé présente alors un contenant et quatre tranches étanches.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095190-B1 (FR)
Title: Suite pour passager d’aéronef
Inventor: JEROME OLIVIER
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-05-07
Abstract: Suite pour passager d’aéronef Suite (100) pour passager de véhicule tel qu’un aéronef, comprenant un siège convertible (10), un sofa (20a, 30, 20b), un siège d’appoint (40), une console (60) et une porte coulissante (70a, 70b) d’accès, le sofa comporte un premier coin (20a), une partie centrale (30) et un deuxième coin (20b), le siège convertible et le siège d’appoint sont accolés latéralement respectivement au premier coin et au deuxième coin de sorte que lesdits sièges soient en vis-à-vis, la partie centrale du sofa est convertible en tablette. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3081446-B1 (FR)
Title: Système de surveillance de l'état d'une structure composite renforcée par des fibres
Inventor: LINDE PETER
IPC: G01M99/00
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-10-22
Abstract: Système de surveillance de l'état d'une structure composite renforcée par des fibres L'invention concerne un système de surveillance de l'état d'une structure composite renforcée par des fibres, en particulier d'un aéronef ou d'un vaisseau spatial, comprenant une structure composite renforcée par des fibres ; une pluralité de capteurs d'état qui sont réalisés sur et/ou dans la structure composite renforcée par des fibres pour détecter des données d'état de la structure composite renforcée par des fibres ; un accumulateur d'énergie qui est réalisé pour stocker de l'énergie électrique de manière rechargeable pour alimenter les capteurs d'état ; une couche de génération d'énergie qui est réalisée sur la structure composite renforcée par des fibres pour générer de l'énergie électrique pour alimenter les capteurs d'état ; et une unité de traitement de données qui est réalisée pour une communication de données sans fil avec les capteurs d'état pour le traitement ultérieur des données d'état détectées. (Figure 3)
Patent FR-3098079-B1 (FR)
Title: Procédé d’intégration d’un caloduc à une plaque destinée à former un contact électrique
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé d’intégration d’un caloduc à une plaque (20) destinée à former un contact électrique au sein d’un ou plusieurs appareils électriques, le procédé comprenant :a) une étape de formation d’une gorge sur une face principale d’une plaque (20) métallique ;b) une étape de positionnement d’une première section d’un tube (11) de caloduc (10), de diamètre D, dans la gorge, la première section s’étendant à partir d’une première extrémité dudit tube ;c) une étape de pliage de la plaque (20) de manière à refermer la gorge et ainsi enserrer la première section dans ladite gorge.    Figure pour l’abrégé :   figure 2d  .
Patent FR-3100176-B1 (FR)
Title: Cloison de compartimentage pour carrosserie frigorifique de véhicule routier de transport de marchandises
Inventor: LECUIR CHRISTOPHE
IPC: B60P3/20
Filed: 2019-08-27
Granted: 2022-09-16
Abstract: La cloison de compartimentage pour carrosserie frigorifique de véhicule routier de transport de marchandises comprend une paroi de compartimentage 30 et au moins une plinthe de protection 40 fixée en partie inférieure de la paroi de compartimentage.  La plinthe de protection 40 est pourvue d’une embase de fixation 44 s’étendant transversalement le long de la paroi de compartimentage 30, et d’au moins un butoir 46 s’étendant en saillie par rapport à l’embase de fixation 44 du côté opposé à la paroi de compartimentage 30. Le butoir 46 s’étend sur une partie seulement de l’embase de fixation de sorte à laisser subsister au moins une zone verticale dépourvue de butoir, ladite zone verticale s’étendant à partir d’un bord supérieur 44c de l’embase de fixation et étant située latéralement audit butoir 46.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3100744-B1 (FR)
Title: Structure multicouche pour la réalisation d’un revêtement de sol, à propriétés d’isolation acoustique et de résistance au poinçonnement
Inventor: CHABAN NICOLAS
IPC: E04F15/16
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne une structure multicouche (1) pour la réalisation d’un revêtement de sol ou mur, la structure comprenant : - un premier ensemble (E) comprenant successivement au moins : * une couche d’usure (E1) transparente réalisée à partir de polychlorure de vinyle ; * une couche décor (E2) liée à la couche d’usure (E1) ; * une couche d’envers (E3), liée à la couche décor (E2), réalisée à partir de polychlorure de vinyle plastifié et chargé ; - une couche de mousse (2), liée à la couche d’envers (E3), conférant des propriétés d’isolation acoustique à la structure, et présentant une face inférieure destinée à être en contact avec le sol ou mur. Selon l’invention : - le premier ensemble (E) comprend un module de traction pour 1% d’allongement supérieur à 5 MPa, et un module de flexion à 3,5% compris entre 10 Mpa et 20 Mpa, mesuré selon la norme ISO 178 :2019 ; - la couche de mousse (2) est une couche de mousse de polyoléfine réticulée, présentant une épaisseur comprise entre 0,5 mm et 2 mm, et une densité comprise entre 60 kg/m3 et 120 kg/m3. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102217-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion du couple d’un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile
Inventor: THUILLIER LAURENT
IPC: F02D23/02
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé de gestion du couple d’un moteur à combustion interne d’un véhicule automobile équipé d’un turbocompresseur, comprenant : l’application (400) d’une quantité de carburant (Qmax) et d’une pression (Pcol,max) répondant à une consigne de couple maximal (Cmax), et le calcul (500) de l’écart entre une température maximale admissible en amont de la turbine (Tavt,max) prédéterminée et une température initiale en amont de la turbine (Tavt,i) ; et lorsque l’écart est supérieur ou égal à un seuil prédéterminé ΔTs, l’application (700) d’une quantité de carburant (Qa) et d’une pression (Pcol,a) correspondant à une consigne de couple ajustée (Ca) supérieure à la consigne de couple maximal Cmax pendant une première durée (Δt1) prédéterminée ; la consigne de couple ajustée (Ca) et la première durée (Δt1) étant prédéterminées de sorte que pendant la première durée (Δt1), la température matière au cœur de la turbine ne dépasse pas la température maximale admissible en amont de la turbine (Tavt,max). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105577-B1 (FR)
Title: Capteur d’image destiné à recevoir un éclairement par une face arrière, et procédé d’acquisition d’un flux lumineux correspondant
Inventor: ROY FRANÇOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-31
Abstract: Un capteur d’image destiné à recevoir un éclairement par une face arrière (FAr) d’un substrat semiconducteur opposée à une face avant (FAv) du substrat, comporte au moins un pixel (PX) comprenant une pluralité de régions photosensibles dopées (S1, S2, S3) et superposées verticalement (Z) dans le substrat entre la face arrière (FAr) et la face avant (FAv). Chaque région photosensible (S1, S2, S3) est encadrée latéralement par une grille annulaire verticale (PG1, PG2, PG3) respective. Un circuit de commande (CMD) est configuré pour polariser les grilles annulaires verticales (PG1, PG2, PG3) pendant une phase d’intégration, de façon à générer un potentiel électrostatique (E) comprenant des puits de potentiel (PT1, PT2, PT3) dans la partie centrale du volume de chaque région photosensible (S1, S2, S3) et une barrière de potentiel (BR12, BR23) à chaque interfaces (I12, I23) entre deux régions photosensibles voisines.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105353-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux, pour un véhicule, permettant un réglage de site d’au moins un module d’éclairage
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S41/657
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-11-04
Abstract: Le dispositif (100) lumineux pour un véhicule comporte : un boîtier (101) ; un chariot (102) présentant une mobilité en translation ; un actionneur (105) lié mécaniquement au chariot (102) pour l’entraîner en translation ; au moins un module (103, 104) d’éclairage agencé de sorte que la translation du chariot (102) permet un réglage de site du module (103, 104) d’éclairage. Le dispositif (100) lumineux comporte un dispositif (111) de support et de guidage pour supporter et guider le chariot (102), le dispositif de support et de guidage étant fixe par rapport au boîtier (101).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106366-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un état de fonctionnement d’un système de réduction catalytique sélective des oxydes d’azote pour un véhicule.
Inventor: FAUCHERE HUBERT
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-01-21
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé de contrôle d’un état de fonctionnement d’un système de réduction catalytique sélective des oxydes d’azote pour un véhicule.    Procédé de contrôle d’un état de fonctionnement d'un système de réduction catalytique sélective des oxydes d’azote pour un moteur relié à une ligne d’échappement, le système étant pourvu d’un catalyseur, notamment d’un pain de réduction catalytique, le procédé comprenant :- une étape d’acquisition de données de température des gaz d’échappement en amont du système de réduction catalytique sélective et de température des gaz d’échappement en aval du système de réduction catalytique sélective, et- une détermination d’une valeur représentative de la capacité calorifique du système de réduction catalytique sélective et/ou une détection de réactions exothermique et/ou endothermique se produisant dans le système de réduction catalytique sélective.  Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3109469-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif émetteur de rayonnement
Inventor: PERNOT JULIEN
IPC: H01L33/02
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-04-29
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif émetteur de rayonnement L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif émetteur (10) comportant des étapes de :  - fourniture d’un substrat (70) réalisé en un matériau semi-conducteur présentant une première face (85) délimitant le substrat (70) selon une direction (N) normale à la première face (85),  - implantation, à travers la première face (85), d’atomes aptes à former une portion fragilisée dans le substrat, le substrat (70) comportant en outre une portion de surface (92) et une portion interne (95), la portion fragilisée (90) séparant la portion de surface (92) de la portion interne (95) selon la direction normale (N),  - formation, sur la première face (85), d’une diode électroluminescente (20),  - fixation d’une face (150) de la diode (20) à une deuxième face (155) d’un support (15), et  - rupture de la portion fragilisée (90) pour séparer la portion de surface (92) de la portion interne (95).   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3111238-B1 (FR)
Title: Organe de connexion pour relier deux accumulateurs
Inventor: BLONZ VALENTIN
IPC: H01M50/502
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-07-29
Abstract: ORGANE DE CONNEXION POUR RELIER DEUX ACCUMULATEURS Organe de connexion (16) pour relier électriquement, et mécaniquement dans une direction de connexion (C), une première borne d’un premier accumulateur à une deuxième borne d’un deuxième accumulateur, la première borne et la deuxième borne faisant saillie selon une direction d’épaisseur (E), l’organe de connexion comprenant un corps (44) métallique comportant une première aile (46) adaptée pour être soudée sur la première borne, une partie centrale (48), et une deuxième aile (50) adaptée pour être soudée sur la deuxième borne, la partie centrale présentant une forme en « U » ou en « V », la première aile et la deuxième aile s’étendant respectivement le long des jambes du « U » ou du « V », l’organe de connexion étant moins proéminent ou au même niveau dans la direction d’épaisseur qu’au moins l’une de la première borne et de la deuxième borne.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3114884-B1 (FR)
Title: Système de détection de la trajectoire d’objets mobiles
Inventor: GIOLITO DAMIEN
IPC: G01S17/58
Filed: 2020-10-05
Granted: 2022-09-09
Abstract: Cette invention présente un système de détection de la trajectoire d’objets mobiles.   Il comporte :  Un premier réseau de N1 télescopes ayant chacun un angle de champ de M1 degrés, orientés pour couvrir un arc de C° dans un plan P1, M1 étant compris entre 1 et 4°, N1 étant supérieur à C/M1, les angles de visés ALPHAN1 de chacun desdits télescopes étant dans un plan P1 Au moins un deuxième réseau de N2 télescopes ayant chacun un angle de champ de M2 degrés, orientés pour couvrir un arc de C° dans un plan P2, M2 étant compris entre 1 et 4°, N2 étant supérieur à C/M1, es angles de visés ALPHAN1 de chacun desdits télescopes étant dans un plan P2 perpendiculaire à P1 comprenant l’axe de visée dudit objet stellaire de référenceL’orientation desdits télescopes étant pilotée pour maintenir l’intersection entre les plans P1 et P2 étant dans l’axe d’un objet de référenceAu moins un troisième réseau de N3 télescopes, ayant chacun un angle de champ d’au moins M3 degrés, orientés pour couvrir un segment conique de 360° avec une élévation E3 comprise entre (180 - C)/2°, M3 étant compris entre 1 et 4°, N3 étant supérieur à 360/M3 Chacun des télescopes étant muni d’un capteur photosensible délivrant périodiquement une image I.
Patent FR-3115943-B1 (FR)
Title: Goulotte de passage de cable et assemblage d’une telle goulotte a un element structurel d’un vehicule automobile
Inventor: BIGOT ANTHONY
IPC: H02G3/04
Filed: 2020-11-02
Granted: 2023-10-27
Abstract: GOULOTTE DE PASSAGE DE CABLE ET ASSEMBLAGE D’UNE TELLE GOULOTTE A UN ELEMENT STRUCTUREL D’UN VEHICULE AUTOMOBILE L'invention concerne une goulotte (10) de passage de câble s’étendant suivant une direction longitudinale et pourvue d’au moins une interface de fixation (12, 14), chaque interface de fixation (12, 14) présentant un rail de guidage (120, 140) s’étendant suivant une direction de guidage, ce rail de guidage étant défini par deux parois de guidage (121, 122 ; 141, 142) en vis-à-vis parallèles et reliées entre elles, caractérisée en ce que le rail de guidage (120, 140) présente une extrémité élargie (124, 144) au niveau de laquelle une partie d’extrémité (121a, 122a ; 141a, 142a) d’au moins une des parois de guidage s’écarte de l’autre paroi de guidage vers l’extérieur du rail de guidage suivant la direction de guidage.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118937-B1 (FR)
Title: Dispositif de support de transport avec porte bagage pour trottinette électrique.
Inventor: BARDON ANTHONY
IPC: B62K15/00
Filed: 2021-01-21
Granted: 2023-09-29
Abstract: Dispositif de support de transport avec porte bagage pour trottinette électrique.  L’invention concerne un dispositif permettant de déplacer une trottinette électrique en mode plié en position verticale et de transporter des objets.   L’invention est constituée d’un support de transport (1) qui se fixe sur une potence (3) d’une trottinette électrique et d’un porte bagage (2) qui s’emboîte sur le support de transport (1). Les objets se placent sur le plateau-porteur (10).