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Patent FR-3038603-A1 (FR)
Title: Procede de production d'ester(s) de polyglycerol
Inventor: CANIVENC EDITH
IPC: C09K23/34
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un ester de polyglycérol ainsi que les esters de polyglycérols susceptibles d'être obtenus par ce procédé et leurs utilisations. Plus particulièrement, elle concerne un procédé de production d'un ester de polyglycérol comportant la mise en réaction d'un acide gras et de carbonate de glycérol, dans lequel (i) l'acide gras comporte une chaîne carbonée d'au moins 14 atomes de carbone, (ii) le ratio molaire du carbonate de glycérol sur l'acide gras mis en œuvre dans la réaction est d'au moins 2, et (ii) la réaction est initiée en présence d'un agent compatibilisant qui est un ester de polyglycérol.
Patent FR-3041277-A1 (FR)
Title: Dispositif de rupture de fixation
Inventor: DUBOURGEL GERARD
IPC: B25F3/00
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de perçage (1) préhensible comprenant : un tube (3) ayant des première et deuxième extrémités (5, 7) ; un élément de guidage (9) fixé à la première extrémité (7) du tube et destiné à coopérer avec une fixation ; un outil de perçage en partie logé dans le tube et apte à tourner et coulisser selon un axe (A) ; et au moins un élément de liaison (17, 19) formant un pivot glissant entre le tube et l'outil de perçage, l'outil de perçage (11) ayant des première et deuxième extrémités (15, 16), la première extrémité (15) de l'outil de perçage étant destinée à percer la fixation, et la deuxième extrémité (16) de l'outil de perçage étant destinée à coopérer avec un dispositif d'entrainement en rotation.
Patent FR-3044189-A1 (FR)
Title: Appareil electronique a emissions radio parasites limitees
Inventor: TISNE ALAIN
IPC: H04B15/02
Filed: 2015-11-19
Abstract: Appareil électronique comprenant au moins une carte électronique pourvu d'un connecteur de raccordement externe et d'un dispositif de transmission radio comportant au moins une antenne accordée sur une fréquence prédéterminée, le connecteur ayant une carcasse métallique reliée à une masse de l'appareil électronique. Au moins une languette métallique est fixée sur la carcasse métallique du connecteur pour dépasser latéralement de la carcasse pour atténuer au voisinage de l'antenne un champ électromagnétique parasite produit par le connecteur en fonctionnement, la languette ayant une longueur adaptée pour résonner à la fréquence prédéterminée.
Patent FR-3041174-A1 (FR)
Title: Connecteur pyrotechnique
Inventor: JODON DE VILLEROCHE FRANCOIS
IPC: H01R13/642
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un connecteur pyrotechnique (1 ; 30) comprenant une partie d'enfichage (5) s'étendant selon une direction d'enfichage (10), dans laquelle sont agencés un ou plusieurs contacts électriques (8, 9), conçue pour être enfichée dans une prise de support allumeur selon ladite direction d'enfichage (10), ladite partie d'enfichage (5) comprenant en outre au moins un moyen de verrouillage (12, 13 ; 31, 32, 33, 34) conçu pour verrouiller ledit connecteur (1, 30) à ladite prise de support allumeur lorsque la partie d'enfichage (5) est correctement enfichée dans ladite prise de support allumeur. Le connecteur (1 ; 30) comprend en outre au moins un moyen de guidage (15, 16, 17, 18 ; 35, 36, 37, 40, 41, 42) agencé(s) sur la partie d'enfichage (5), conçu pour guider la partie d'enfichage (5) dans ladite prise de support allumeur.
Patent FR-3045216-A1 (FR)
Title: Batterie comprenant une pluralite de cellules en serie
Inventor: GUILLEMARD FRANCK
IPC: H01M10/48
Filed: 2015-12-14
Abstract: Batterie comprenant une pluralité de cellules (1, 2, 3) en série, et pour chaque cellule de la pluralité une résistance (R1, R2, R3) en parallèle de la cellule connectée aux bornes de celle-ci ou déconnectée par un pilotage (11) de la batterie pour équilibrage des cellules (1, 2, 3) par dissipation d'énergie dans les résistances (R1, R2, R3), dans laquelle - la batterie comprend des moyens (101, 102, 103) pour estimer une valeur d'état de charge pour chacune des cellules de la pluralité (1, 2, 3), - et le pilotage (11) connecte et déconnecte les résistances (R1, R2, R3) en sorte d'optimiser la capacité utilisable de la batterie.
Patent FR-3045955-A1 (FR)
Title: Module de communication sans fil, plaque adaptee pour etre utilisee pour la fabrication dudit module et procede de fabrication dudit module
Inventor: ALI AHMED
IPC: H01Q9/27
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention vise une plaque (300) adaptée pour être utilisée pour la fabrication d'un module de communication sans fil, ladite plaque comprenant : - un substrat (302) délimité par des bords (302a, 302b, 302c, 302d), - une antenne (304) ayant une surface au moins partiellement isolée électriquement, comprenant : - deux extrémités (306, 308) adaptées pour être connectées à une puce électronique (310), et - une pluralité d'enroulements (312, 314), chacun comportant au moins une spire (320), la plaque comprenant une pluralité de portions (330, 332) délimitées par un ensemble de ligne de pliage comprenant au moins une ligne de pliage (340) et les bords (302a, 302b, 302c, 302d) du substrat (302), de sorte que : - au moins deux des portions (330, 332) comprennent chacune au moins un enroulement (312, 314), et - les deux extrémités (306, 308) sont disposées au niveau de la même portion (330, 332).
Patent FR-3048337-A1 (FR)
Title: Sac a volets souples
Inventor: MAYMAT ANNE HELENE
IPC: A45C3/04
Filed: 2016-03-07
Abstract: Ce sac du type cabas comprenant un corps (1) surmonté d'au moins une anse (3) est remarquable en ce qu'il comprend au moins un volet souple (5) fixé à l'intérieur dudit corps (1), ce volet (5) étant mobile entre une position escamotée de rangement et une position déployée dans laquelle il protège l'ouverture dudit sac, et/ou il sépare le volume intérieur dudit sac en au moins deux volumes distincts.
Patent FR-3056652-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la pose d'elements d'assemblage sur un panneau de meuble
Inventor: TILLSON ERNEST
IPC: F16B12/12
Filed: 2016-09-26
Abstract: Dispositif pour permettre la pose des quincailleries ou d'autres éléments d'assemblage sur le chant d'une pièce avec une machine à commande numérique 3 axes. Dans le travail des matériaux en panneaux par machine à commande numérique 3 axes de type "nesting", il est actuellement impossible d'usiner les chants pour la pose des éléments de fixation. L'invention concerne un dispositif permettant de travailler le chant d'une pièce par-dessus et de poser soit un excentrique d'assemblage sur le chant. Il est constitué d'un profil en "T" inversé (1) usiné sur une extrémité pour recevoir le boîtier d'un excentrique et percé sur son axe pour recevoir un goujon de liaison. Le dispositif peut être fabriqué en bois pour une fixation par collage (1) ou comporter des griffes de blocage (2) qui peuvent être écartées par l'enfoncement d'une tige conique dit "poinçon de blocage" pour une fixation mécanique. Le dispositif est particulièrement destiné à la fabrication de meubles et agencements dans les entreprises de menuiserie / ébénisterie / agencement.
Patent FR-3049015-A1 (FR)
Title: Systeme avec circuit hydraulique et carte electronique avec moyen de securisation de la carte en cas de fuite du circuit
Inventor: ATTABOU THAMI
IPC: G05D23/20
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un système comprenant : -une partie d'un circuit hydraulique d'alimentation pour un liquide, cette partie du circuit comprenant un organe hydraulique commandé électriquement, Une carte électronique (11) de contrôle sur laquelle est disposée : Un capteur (19) de température pour la mesure de la température de cette carte électronique (11), Une unité (18) de contrôle électronique reliée au capteur (19) de température et conçue pour traiter l'information température fournie par ce capteur, La carte électronique (11) étant juxtaposée à la partie du circuit d'alimentation, caractérisé en ce que l'unité (18) de contrôle électronique de la carte (11) est conçue pour interrompre l'alimentation électrique du composant hydraulique si la température de la carte dépasse un seuil de température excessive déterminé, ce seuil de température étant jugé indicatif d'une fuite du liquide sur la carte électronique (11).
Patent FR-3049211-A1 (FR)
Title: Machine de rembordage et procede de rembordage
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B32B38/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne une machine de rembordage (7) pour une pièce composite formant une surface ouverte, au moins une partie du bord libre de ladite pièce formant un rembord articulé sur ladite pièce par une ligne de charnière, caractérisée par le fait que la machine de rembordage (7) comprend un support (8) portant un châssis (9) perforé destiné à recevoir ladite pièce, le châssis (9) ayant une forme complémentaire de la forme de ladite pièce, une gouttière étant formée sur le support (8) à la base du châssis (9), des moyens de maintien de ladite pièce contre le châssis (9) de telle sorte que, lorsque ladite est maintenue, la ligne de charnière se place dans le fond de la gouttière, et des moyens (12, 13, 14) pour emboutir les rembords contre la face de rembordage de ladite pièce. L'invention porte également sur un procédé de rembordage d'une pièce composite.
Patent FR-3052580-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de contour et procede de controle geometrique integrant ce procede ; dispositif d'extraction de contour et dispositif de controle geometrique integrant ce dispositif d'extraction
Inventor: CHANDELLE ANDRE
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-06-13
Abstract: Procédé d'extraction de contour comprenant les étapes suivantes : a) on fournit une image initiale faisant apparaître un contour; b) à l'aide d'un ordinateur, on calcule une image affinée par interpolation de l'image initiale, à l'aide d'un interpolateur de type « sinus cardinal » ; et c) à l'aide d'un ordinateur, on détermine le contour à partir de l'image affinée. Procédé de contrôle géométrique d'un objet intégrant un tel procédé. Dispositif d'extraction de contour pour la mise en œuvre du procédé d'extraction de contour, et dispositif de contrôle géométrique intégrant un tel dispositif d'extraction de contour.
Patent FR-3053408-A1 (FR)
Title: Systeme moteur avec circuit de recirculation des gaz brules
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: F02M26/34
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un système moteur à circuit (21) de recirculation des gaz brulés provenant d'un moteur atmosphérique, dans lequel le circuit de recirculation (21) comporte une turbine (30) de récupération d'énergie recevant les gaz d'échappement.
Patent FR-3053618-A1 (FR)
Title: Main destinee a equiper un robot a caractere humanoide
Inventor: CERRUTI GIULIO
IPC: B25J15/08
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne une main destinée à équiper un robot à caractère humanoïde, la main comprenant une paume et au moins un doigt (20) s'étendant selon un premier axe (21), la main étant apte à saisir un objet, le doigt (20) comprenant une première phalange (31) reliée à la paume par une première liaison pivot (41) motorisée et une deuxième phalange (32) consécutive à la première phalange (31) reliée à la première phalange (31) par une deuxième liaison pivot (42). Selon l'invention, le doigt (20) comprend un premier mécanisme (51) reliant la paume à la deuxième phalange (32) configuré de façon à ce que la rotation de la première phalange (31) autour du deuxième axe (22) génère la rotation de la deuxième phalange (31) autour du troisième axe (23), un second mécanisme (52) reliant la paume à chacune des phalanges (31, 32) configuré pour actionner le doigt (20) de façon à ce que le doigt (20) enroule l'objet à saisir, et le second mécanisme (52) est configuré pour déformer le premier mécanisme (51).
Patent FR-3054878-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie thermique
Inventor: BERTRAND JEAN-LUC
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-08-05
Abstract: Le dispositif de stockage (10) d'énergie thermique comprenant un circuit de chargement (11) qui chemine dans une zone de chargement (30), comprenant : - un conduit de chargement (12) dans lequel circule un fluide destiné à être chargé en énergie thermique par une source d'alimentation et destiné à transporter cette énergie thermique, et - un conduit de délestage (12') en relation de communication avec le conduit de chargement (12), et dans lequel circule un fluide destiné à transporter de l'énergie thermique et à être déchargé de cette énergie thermique, le dispositif de stockage (10) comprenant : a) une zone de stockage (40) dans laquelle cheminent au moins un conduit de délestage (12'), la zone de stockage (40) étant formée dans une masse configurée pour emmagasiner tout ou partie de l'énergie thermique transportée par le fluide circulant dans le circuit de délestage (12'), b) un circuit de transfert (21) comprenant au moins une première portion (211) dans laquelle circule un fluide destiné à être chargé en énergie dans la zone de stockage (40) et une seconde portion (212) dans laquelle circule un fluide destiné à transférer cette énergie à un circuit de consommation (32).
Patent FR-3054965-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme d'inertage d'un reservoir de carburant, et systeme d'inertage pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: VANDROUX OLIVIER
IPC: B64D37/32
Filed: 2016-08-12
Abstract: Procédé de commande d'un système d'inertage (1) conçu pour injecter, lors d'une mission réelle d'un aéronef, un débit de gaz d'inertage dans au moins un réservoir de carburant (2) dudit aéronef. Selon l'invention, le procédé consiste à réaliser les étapes consistant à : - déterminer une valeur d'au moins un paramètre de la mission réelle de l'aéronef à un instant donné ; - faire le rapport entre la valeur déterminée du paramètre de la mission réelle et une valeur d'un paramètre équivalent à l'instant donné d'un profil de mission type certifié, et en déduire un coefficient de pondération ; - pondérer avec le coefficient de pondération une valeur du débit de gaz d'inertage préconisé par le profil de mission type certifié pour la valeur du paramètre équivalent à l'instant donné, afin de déterminer un débit de gaz d'inertage à injecter adapté au besoin de la mission réelle à l'instant donné ; - commander le système d'inertage pour injecter à l'instant donné le débit de gaz d'inertage déterminé.
Patent FR-3058197-A1 (FR)
Title: Vanne de distribution de fluide, en particulier destinee a un systeme de refroidissement d'un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: FAVELIER SYLVAIN
IPC: F16K11/085
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention concerne une vanne de distribution de fluide, comprenant un corps de vanne et un organe de réglage (100), ledit corps de vanne ayant une chambre comprenant au moins une sortie pour ledit fluide, ledit organe de réglage étant propre à prendre une pluralité de positions permettant une ouverture et/ou une fermeture, totale ou partielle, de la ou desdites sorties, caractérisée en ce que la ou au moins l'une des sorties comporte au moins deux orifices (210a, 210b) qui débouchent dans la chambre et en ce que l'organe de réglage comporte des moyens pour que chacun desdits orifices puisse être indépendamment ouvert ou fermé au passage du fluide.
Patent FR-3059467-A1 (FR)
Title: Transistor a heterojonction a structure verticale
Inventor: ESCOFFIER RENE
IPC: H01L29/778
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un transistor (1) à effet de champ à hétérojonction, comprenant : -un empilement de première et deuxième couches semi conductrices de type III-N (14,13) formant une couche de gaz d'électrons ou de trous (15) ; -une première électrode de conduction (21) en contact électrique avec la couche de gaz et une deuxième électrode de conduction (22); -une couche de séparation (12) positionnée à l'aplomb de la première électrode et sous la deuxième couche semi conductrice (13) ; -une troisième couche semi conductrice (11) disposée sous la couche de séparation (12) et en contact électrique avec la deuxième électrode; -un élément conducteur (24) en contact électrique avec ladite couche de gaz (15) et connectant électriquement la troisième couche semi conductrice (11) et ladite couche de gaz (15) ; -une grille de commande (23) étant positionnée entre ledit élément conducteur (24) et la première électrode de conduction (21).
Patent FR-3061385-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acces securise
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion, sur un serveur (6) d'un réseau étendu (3), d'un service de communication à distance entre un terminal (7) et un objet d'un réseau local (1). Le terminal et l'objet sont aptes à communiquer via une passerelle (2) du réseau local. Le procédé comporte les étapes suivantes sur le serveur : - réception (E28), en provenance du terminal, d'un message de requête (GETCAM@) d'accès au service ; - génération (E29) d'une adresse du service (@CAM) ; - envoi vers la passerelle (E29) d'une commande de redirection (SPF) de l'adresse générée du service, ladite commande comprenant au moins une durée de validité (LT) à l'issue de laquelle l'adresse générée devient invalide ; - envoi vers le terminal (E30) de l'adresse générée du service (@CAM).
Patent FR-3063797-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a positionnements simplifies et precis des sources de lumiere et guides de lumiere
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/08
Filed: 2017-03-07
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend : - des premier (GL1) et second (GL2) guides de lumière assurant des première et seconde fonctions photométriques prédéfinies et comprenant des premier (GT1) et deuxième (GT2) groupes de trou(s) (T11, T21), - une carte à circuits imprimés (CC) comportant des faces (F1, F2) auxquelles sont solidarisées des première (S1) et seconde (S2) sources de lumière et munie d'un troisième groupe (GT3) de trou(s) (T31), et - une pièce de support (PS) comprenant une face (FS) munie de mât(s) (M1) traversant des trous (T11, T31) des premier (GT1) et troisième (GT3) groupes, afin de positionner respectivement les premier guide de lumière (GL1) et carte à circuits imprimés (CC) à des premier et deuxième niveaux prédéfinis, et comprenant une extrémité libre (EL1) coiffée par le second guide de lumière (GL2) au niveau d'un trou (T21) correspondant afin de le positionner à un troisième niveau prédéfini.
Patent FR-3063757-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’ouverture exterieure d’ouvrant avec unite de commande electronique integree
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: E05F15/603
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (6) de commande d'ouverture extérieure d'ouvrant de véhicule automobile comprenant un support (8) ; une poignée montée mobile sur le support, entre une position rétractée et une position déployée ; un actionneur électrique (14) de la poignée entre les positions rétractée et déployée ; une unité de commande électronique (18) de l'actionneur. L'unité de commande électronique (18) est logée dans le support (8).
Patent FR-3064741-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de mesure de temperature
Inventor: JANFAOUI SABRI
IPC: G01K11/26
Filed: 2017-03-30
Abstract: Dispositif (18) compact de mesure de températures destiné à être mis en relation avec une pièce à instrumenter (20), le dispositif (18) comportant un capteur (10) d'ondes acoustiques de surface (SAW), et une antenne (16). Le dispositif (18) comporte en outre un support en céramique (22) formant enveloppe étanche pour le capteur (10) et substrat pour l'antenne (16), ledit support (22) étant conçu de manière à permettre un échange thermique entre le capteur (10) et la pièce à instrumenter (20).
Patent FR-3067851-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande vocale d'un dispositif de traitement d'images
Inventor: GRASSET LAURENT
IPC: G10L15/26
Filed: 2017-06-14
Abstract: - Système et procédé de commande vocale d'un dispositif de traitement d'images. - Le système (1) de commande vocale d'un dispositif de traitement d'images (2) comporte un module de reconnaissance vocale (3) comprenant un élément de réception (4) d'un message vocal généré par un utilisateur et une unité de traitement (5) pour transcrire un message vocal reçu en un message textuel, une base de données (6) comprenant des ordres de traitement prédéterminés du dispositif de traitement d'images (2), une unité d'analyse (7) pour comparer chaque message textuel aux ordres de traitement prédéterminés et pour, en cas de conformité du message textuel avec l'un des ordres de traitement, sélectionner cet ordre de traitement, une unité de transmission (8) pour transmettre un ordre de commande, représentatif de l'ordre de traitement sélectionné, et une unité de commande (9) pour recevoir un ordre de commande transmis par l'unité de transmission (8) et pour commander une action du dispositif de traitement d'images (2), représentative de cet ordre de commande reçu.
Patent FR-3068587-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation culinaire pour la realisation d'emulsions
Inventor: CYPRES REGIS
IPC: A47J43/07
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire, comportant un boîtier supérieur (1) logeant un moteur (2) associé à un dispositif de sécurité (20), un récipient de travail (3) dans lequel est disposé un outil de travail rotatif (4) monté sur un moyeu (7) entraîné en rotation par le moteur (2) selon un axe de rotation (10), une coupelle (5) disposée entre le boîtier supérieur (1) et le récipient de travail (3), le dispositif de sécurité (20) comportant un premier organe de détection interdisant le fonctionnement du moteur (2) en l'absence de la coupelle (5), le premier organe de détection étant repoussé par la coupelle (5) en place entre le boîtier supérieur (1) et le récipient de travail (3) pour autoriser le fonctionnement du moteur (2). Selon l'invention, la coupelle (5) forme un réservoir d'huile (50) présentant un fond (51) déversant vers un orifice d'écoulement (52) débouchant au dessus du récipient de travail (3).
Patent FR-3069957-A1 (FR)
Title: Commutateur unidirectionnel a gachette referencee a l'electrode principale de face arriere
Inventor: MENARD SAMUEL
IPC: H01L29/747
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention concerne un commutateur unidirectionnel dont la gâchette est référencée à l'électrode principale de face arrière comprenant : un substrat (1) N ; une couche d'anode (2) P recouvrant la face arrière ; un mur (7) P entourant les faces latérales du substrat (1) ; des premier et deuxième caissons (4, 9) P formés du côté de la face avant du substrat ; une région de cathode (3) N formée dans le premier caisson (4) ; une région de gâchette (8) N formée dans le deuxième caisson (9) ; une métallisation de gâchette (M3') recouvrant la région de gâchette (8) N et une partie du deuxième caisson (9) P ; et une bande (12) P formée dans le substrat et reliant une portion d'un côté du deuxième caisson (9) à une partie supérieure dudit mur (7).
Patent FR-3069758-A1 (FR)
Title: Confiture aux fruits conditionnee et procede de conditionnement
Inventor: EUGENE DOMINIQUE
IPC: A23L21/12
Filed: 2017-08-03
Abstract: Confiture (1) aux fruits conditionnée comprenant un mélange (3) au moins de fruits et de sucre et un contenant (2) de stockage dudit mélange (3), ledit mélange (3) présentant une teneur en pulpe et/ou purée de fruits exprimée en pourcentage en poids rapportée au poids total du mélange supérieure à 35%, un degré Brix, déterminé par réfractométrie à une température du mélange égale à 20°C, égal ou supérieur à 55° Brix, au moins une partie des fruits étant présents dans le mélange sous forme de morceaux. Le contenant (2) est une poche obturable à l'aide d'au moins un organe (4) d'obturation, les morceaux de fruits du mélange (3) présentent une plus grande dimension inférieure à 8 mm, en ce qu'au moins 10% en poids du mélange (3), rapporté au poids total du mélange (3), est formé de morceaux présentant une plus grande dimension supérieure à 2 mm, et la viscosité du mélange (3) est, à une température égale à 20°C, supérieure à 14000 centipoises ou mPa.s.