baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099834-B1 (FR)
Title: Maintien de la cohérence des données entre des nœuds de calcul d’une architecture informatique distribuée
Inventor: GENTRIC PHILIPPE FRANCOIS GEORGES
IPC: G06F12/0815
Filed: 2019-08-06
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de maintien de la cohérence des données entre des ensembles de données dans une base de données maître d’un nœud de calcul maître et les ensembles de données correspondants stockés dans une base de données de réplication d’au moins un nœud de calcul de réplication. Chaque fois qu’une version mise à jour d’un ensemble de données stocké est reçue, le nœud de calcul maître est configuré pour mettre à jour un ensemble de données correspondant stocké dans la base de données maître et transmettre les données de réplication concernant la version de l’ensemble de données mise à jour audit au moins un nœud de calcul de réplication pour réplication. Les données de réplication comprenant un vecteur binaire stockant des valeurs de données extraites des champs de données de l’ensemble de données classé comme champs de données volatils. Les valeurs de données stockées dans le vecteur binaire représentant les modifications dans l’ensemble de données à répliquer dans ledit au moins un nœud de réplication. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3100938-B1 (FR)
Title: Circuit d’alimentation pour cellule d’électrolyse comprenant un dispositif de court-circuitage et un sectionneur
Inventor: PILLET MICHEL
IPC: H02J1/04
Filed: 2019-09-17
Granted: 2023-03-03
Abstract: Circuit d’alimentation pour cellule d’électrolyse comprenant un dispositif de court-circuitage et un sectionneur Circuit d’alimentation électrique (20) en courant continu nominal compris entre 20 kA et 100 kA d’une cellule d’électrolyse (21) comprenant une barre collectrice amont (25) par laquelle arrive le courant de la cellule précédente (11), une barre collectrice avale (26) connectée à la barre collectrice amont de la cellule suivante (31), les deux barres collectrices amont (26) et avale (26) étant reliées ensemble par l’intermédiaire d’un court-circuiteur (22) qui lorsqu’il est fermé sous l’action d’un mécanisme d’actionnement (229) permet de connecter électriquement les deux barres collectrices ensemble pour couper l’alimentation électrique de la cellule (21), une barre anodique (213) équipée d’une interface de connexion anodique (215) destinée à être connectée à l’anode (211) de la cellule, une interface de connexion cathodique (214) destinée à être connectée à la cathode (212) de la cellule. Selon les caractéristiques principales de l’invention, l’interface de connexion cathodique est reliée à la barre collectrice avale par l’intermédiaire d’un connecteur électrique souple (27), le circuit comprend des moyens pour absorber le mouvement des différents éléments constitutifs du circuit dû aux dilatations thermiques et un sectionneur (23) connecté d’une part à la barre collectrice amont (25) et d’autre part à la barre anodique (213), le sectionneur permettant lorsqu’il est ouvert sous l’action d’un mécanisme d’actionnement (239) de déconnecter électriquement la barre collectrice amont et la barre anodique l’une de l’autre.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102126-B1 (FR)
Title: Système et procédé amélioré de commande pour une valve de freinage
Inventor: PRIGENT ANDRÉ
IPC: B60T13/14
Filed: 2019-10-21
Granted: 2021-10-29
Abstract: Système et procédé amélioré de comm ande pour une valve de freinage Procédé de pilotage d’une valve de freinage (5), dans lequel on applique une pression de commande, on pilote une électrovanne proportionnelle (6) en fonction de ladite pression de commande, de manière à délivrer une première pression, on délivre une seconde pression au moyen d’une électrovanne tout ou rien (7) couplée à une commande électrique (74), ladite commande électrique (74) n’étant pas actionnée, on pilote un actionneur (58) d’une valve de freinage (5) au moyen de la pression la plus élevée entre la première pression et la seconde pression, et dans lequel on mesure la consigne de commande au moyen d’un capteur (135) délivrant un signal, et en l’absence de signal délivré par ledit capteur, on désengage la commande électrique (74) de l’électrovanne tout ou rien (7) de sorte que la seconde pression délivrée par l’électrovanne tout ou rien (7) soit égale à la pression de commande.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107522-B1 (FR)
Title: Stérilisateur d’eau portable employable dans les bouteilles du commerce
Inventor: CHATELANAZ PIERRE
IPC: C02F1/32
Filed: 2020-02-23
Granted: 2022-04-22
Abstract: Dispositif de stérilisation d’une eau dans son contenant, caractérisé en ce qu’il comprend :  un dispositif d’émission UV se présentant sous la forme d’un boitier étanche permettant son introduction dans le contenant et son immersion dans l’eau, et comprenant en outre : une commande de mise en route,un retardateur de déclenchement du cycle de purification,une photodiode de détection de bonne immersion dans le liquide à stériliser,un indicateur de bonne exécution du cycle de stérilisation, sonore ou visuel,un détecteur d’ouverture intempestive en cours de cycle interrompant l’émission UV par mesure de sécurité, une batterie, un indicateur de charge et l’électronique de commande de l’ensemble,une enveloppe réfléchissante métallisée souple, d’une dimension cylindrique comprise entre 10 et 20 cm de diamètre et entre 30 et 50 cm de hauteur permettant de contenir la majorité des contenants d’une contenance jusqu’à 2 litres
Patent FR-3117028-B1 (FR)
Title: Composition solide anhydre comprenant une association de tensioactifs anioniques et amphotères ou zwittérioniques et des sels d’acides gras
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: A61K8/46
Filed: 2020-12-03
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne une composition solide anhydre destinée en particulier au lavage et/ou au conditionnement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et qui comprend une association particulière de tensioactifs anioniques et amphotères ou zwittérioniques et des sels d’acides gras.  L’invention concerne également un article de conditionnement renfermant ladite composition solide anhydre, ainsi que des procédés de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ladite composition solide anhydre ou ledit article de conditionnement.  L’invention concerne en outre l’utilisation de ladite composition solide anhydre ou dudit article de conditionnement pour le lavage et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3119702-B1 (FR)
Title: Structure d’aimant à plusieurs aimants unitaires à solidarisation renforcée
Inventor: MIHAILA VASILE
IPC: H01F7/02
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-07-07
Abstract: Structure d’aimant à plusieurs aimants unitaires à solidarisation renforcée L’invention concerne une structure d’aimant (2) en trois dimensions présentant des découpes (4 à 7) s’étendant selon une hauteur de la structure d’aimant (2) et formant des groupes de découpes. Chaque découpe est interrompue en formant deux parties (4, 6; 5, 7) dans le sens de la hauteur laissant subsister un intervalle rempli de matière entre elles. Les intervalles d’un groupe forment une portion (8a, 8b) de talon, les découpes (4 à 7) délimitant entre elles des aimants unitaires (3) maintenus solidaires entre eux par le talon. Au moins un intervalle entre une découpe d’un groupe se trouve à une hauteur différente d’au moins un intervalle entre une découpe d’un autre groupe afin que leurs portions s’étendent au moins partiellement sur des niveaux de hauteur différents.  Figure de l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3112827-B1 (FR)
Title: Dispositif de palier de butée de suspension comportant un dispositif de retenue de cache-poussière
Inventor: RENAUDON JORDAN
IPC: F16C33/76
Filed: 2021-05-12
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de palier de butée de suspension comprenant un chapeau de support inférieur 16, un chapeau de palier supérieur 14 et au moins un palier 18 disposé entre les chapeaux.  Le chapeau de support inférieur 16 comprend un corps principal rigide 20 en contact avec ledit palier, et un siège d’amortissement de vibrations souple 22 délimitant une surface d’appui 40a pour l’extrémité supérieure d’un ressort de suspension.  Le siège d’amortissement de vibrations 22 du chapeau de support inférieur est fixé au corps principal 20 et pourvu d’au moins un crochet de retenue 44 s’étendant au moins dans la direction radiale et axialement décalé vis-à-vis de la surface d’appui 40a sur le côté opposé au palier 18.  Référence : Figure 1.
Patent FR-3131030-B1 (FR)
Title: Procédé de résolution de contraintes géométriques d’une esquisse
Inventor: ARBER CHRISTIAN
IPC: G06F3/14
Filed: 2021-12-17
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention est un procédé (100) de résolution de contraintes géométriques d’une esquisse, dans lequel on met en œuvre les étapes suivantes :   - des moyens d’interaction informatique affichent à un utilisateur une esquisse initiale respectant une ou des contraintes géométriques initiales ;  - par l’intermédiaire des moyens d’interaction informatique, l’utilisateur fixe de nouvelles contraintes géométriques en modifiant au moins l’une des contraintes géométriques initiales ;   - des moyens de calcul informatique déterminent, au moyen de transformations du groupe de Möbius, une esquisse transformée respectant les nouvelles contraintes géométriques ;  - les moyens d’interaction informatique affichent à l'utilisateur l’esquisse transformée.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3133051-B1 (FR)
Title: Dispositif de lancement d'un drone par poussees a ressort, procede de lancement de drones a l'aide de ce dispositif et outil pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: GAUTIER PIERRE
IPC: B64D1/02
Filed: 2022-02-28
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de lancement d’un drone (2) par poussée à ressort, dans lequel les moyens de commande (7) du déverrouillage d’un ensemble d’éjection (5) à partir de sa position armée comprennent un logement de détente (37) contenant une chambre de détente (71), au moins un élément de détente (70) qui, avec ledit logement (37), délimite ladite chambre (71) et est déplaçable, sous l’action d’une pression de gaz introduite dans ladite chambre (71), d’une position de repos, à une position de détente, dans laquelle l’au moins un élément de détente (70) déverrouille l’ensemble d’éjection (5), et des moyens (74) de rappel de l’au moins un élément de détente (70) vers la position de repos.  L’invention concerne également un procédé de lancement de drones à l’aide du dispositif et un outil pour la mise en œuvre de ce procédé.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-2138436-B1 (FR)
IPC: G05D7/06
Filed: 1971-05-26
Granted: 1973-05-25
Abstract: In the hot water heating system disclosed herein, a sensing means such as a thermistor provides a first electrical control signal which represents deviation of outlet water temperature from preselected value and a flowmeter provides a pulsating electrical signal having a frequency which varies as a function of rate of flow through the heating system. An output signal is generated having a frequency equal to that of the pulsating signal and a squarewave pulse duration which varies as a function of the first control signal. Heater means are then energized by the output signal so as to provide a thermal input to the heating system which is substantially proportional to the product of water output temperature deviation and flow rate. This control minimizes output temperature fluctuations due to thermal inertia and heater lag.
Patent FR-2334479-B1 (FR)
IPC: B27K3/50
Filed: 1976-12-08
Granted: 1980-03-14
Abstract: In compositions for the preservation of wood and timber materials and in the preparation of these compositions composed of 1-30 % by weight of fungicide or fungicide mixture and/or 0.3-15 % by weight of insecticide or insecticide mixture and over 55 % by weight of an organic, oily or oil-type solvent or solvent mixture of low volatility which is soluble in this mixture and which can also contain one or more organic hydrophilic solvents and/or organochemical binders and/or fixatives, 0.01-0.5 % by weight of mandelic acid and/or benzotriazole are employed as corrosion inhibitors per 100 g of the wood preservative.
Patent FR-2356241-B1 (FR)
IPC: G11C7/00
Filed: 1977-06-20
Granted: 1982-01-08
Abstract: A memory array, having a plurality of intersecting rows and columns, stores digitized speech. Each row and column intersection consists of a binary storage cell for storing one bit of digitized speech. Incoming digitized speech is loaded into columns of the memory array in a plurality of repetitive loading sequences, each loading sequence including: reading out the bits stored in successive rows of binary storage cells, replacing in each successive row of bits, a predetermined one of the bits in the read out row with a successive one of the bits of the digitized speech and writing each read out row of bits including the replaced bit back into the row. Multibit binary grunts (digitized speech segments) stored in the array are read out therefrom by applying the bits of the grunts to time slots in frames on a time-division highway, each frame being of n bits duration and including one bit from each of n grunts stored in the array. A selected grunt is extracted from the highway by commencing a count of the bits on the highway with a first bit of the selected grunt and by extracting the first bit and every nth bit thereafter. Memory malfunction is indicated when the number of rows in the array containing parity errors exceeds a predetermined threshold number.
Patent FR-2416781-B1 (FR)
IPC: B29D23/00
Filed: 1978-02-09
Granted: 1981-07-31
Abstract: A method of sealing a tube of flexible thermoplastics material by welding in which opposite sides of the tube are pressed flat between two jaws. The flattened tube thus has two opposed flat walls which have inner faces in contact, and these flat walls are connected at two opposite edges by folds caused by the flattening of the tube. The jaws are maintained a fixed distance apart, and one is rapidly reciprocated along its longitudinal direction by a vibrator, relatively to the other jaw. This causes the contacting flat walls to rub and become so heated by friction that the contacting plastics faces melt. These molten areas unite in a weld when reciprocation of the jaw is stopped and the plastics cools.
Patent FR-2449014-B1 (FR)
IPC: B61K7/04
Filed: 1979-02-19
Granted: 1984-04-13
Abstract: 1. A track brake for railway carriages and trucks, comprising jaws and operating by gravity, of the type comprising pairs of articulated levers (1, 2) carrying two braking shoes (4) forming jaws disposed on each side of a vertically mobile running rail (3), characterized in that the levers (1, 2) are provided with tenons (5) articulated in housings serving as bearings formed by a two-part movable flange (6) fixed to the base of the running rail (3) without it being necessary to machine the latter, the hook shape of this flange (6) being adapted to retain the tenons (5) of each of the levers (1, 2) in the angle constituted by the web of the rail and its base, and in that the running rail (3) receiving said levers (1, 2) is constituted by one of the two rails of the running track, previously released from the sleepers by removal of the sleeper screws.
Patent FR-2465327-B1 (FR)
IPC: H01M10/40
Filed: 1979-09-11
Granted: 1982-02-05
Abstract: An electric cell with a non-aqueous electrolyte. The cell includes a positive electrode whose active material is suitable for inserting the negative active material dynamically, a negative electrode whose active material includes at least one alkali metal, and an electrolyte, wherein said positive electrode includes at least one compound whose general formula is MX4RnTp, where M represents an element chosen from among silicon, germanium, tin and lead, X represents sulphur, selenium or tellurium, R and T represent an element chosen from among copper, silver, manganese, iron, cobalt and nickel, n being greater than or equal to 0 and less than or equal to 4, p being greater than or equal to 0 and less than or equal to 2. The invention is used in connection with button type electric cells.
Patent FR-2509694-B1 (FR)
IPC: B65D8/06
Filed: 1981-07-20
Granted: 1984-01-06
Abstract: The present invention relates to a container which is notably intended to hold pills, and it comprises on the one hand an external, rigid envelope 10 and on the other hand an internal envelope 11 enclosing the pills, this internal envelope being elastically deformable and capable of an increase in volume which is sufficient for absorbing the surplus pressure resulting from the packing of the pills when the lid is applied, without crushing the pills. In a first embodiment, the internal envelope 11 is cylindrical and it has a convex, deformable base 12. In a second embodiment, the internal envelope is a sleeve provided with at least one slit allowing its radial expansion.
Patent FR-2565178-B1 (FR)
IPC: B60R25/08
Filed: 1984-06-01
Granted: 1987-07-17
Abstract: The present invention concerns an anti-theft device for automotive vehicles acting on the braking circuit to lock the wheels. The device according to the invention acts on the hydraulic braking circuit of a vehicle, the circuit comprising a generator of hydraulic energy (1) or master cylinder connected by the intermediary of hydraulic conduits to hydraulic energy receiving mechanisms or brake (2), the device being characterized essentially by a second generator of hydraulic energy (3) connected to the hydraulic braking circuit below the first generator (1) and by a hydraulic circuit selector means (4) which switches the receiving mechanisms (2) either only with the first energy generator (1), or only with the second (3), this latter taking place when a surveillance circuit detects information indicative of an unauthorized use of the vehicle, which surveillance circuit in this case acts on the second generator (3) such that this latter pressurizes the brakes of the vehicle.
Patent FR-2613484-B1 (FR)
Inventor: COHEN ELIE
IPC: G01M3/32
Filed: 1987-04-02
Granted: 1989-06-30
Abstract: A method of leak testing at least one "main" cavity (1) formed in a body (2), involving filling the main cavity with a test gas (6) at a determined pressure (PO). The leakage pressure variation (15, 16) in the main cavity is measured while reducing the pressure inside the main cavity in steps (dpn) by means of a controllable valve (12). The various values of leakage pressure variation, are compared with equal values being representative of a part that is leaky and with values that become smaller from one measurement to another being representative of the presence of at least one secondary cavity communicating with the main cavity via a seepage path (4) having high head loss. The two cavities taken together are possibly non-leaky.
Patent FR-2643563-B1 (FR)
IPC: A63C5/00
Filed: 1989-02-27
Granted: 1991-05-03
Abstract: Snow-skating device characterised in that it comprises a flat ski, which is raised up at the front, with edges on its sole-plate and on its upper face a forward-inclined wedge (6) for forming, with the axis of the ski, an angle of between 5 DEG and 20 DEG , the upper surface (7) of the wedge (6) comprising means for securing a boot (8) and the length of the ski being between one and one and a half times the length of the boot.
Patent FR-2675892-B1 (FR)
Inventor: GILLES GRANDVEAU
IPC: F24B1/00
Filed: 1991-04-24
Granted: 1994-08-05
Abstract: The present invention relates to a cooking chamber. This cooking chamber can be placed directly on a gas burner and is characterised in that it forms a portable, independent, small-volume oven (F) which comprises a base (9) with orifices (10) allowing direct heating of the products contained in the oven by circulating hot gases inside the latter. The chamber of this invention makes it possible to cook, to defrost and to reheat, for example, food preparations.
Patent FR-2710357-B1 (FR)
Inventor: TREMOUILHAC ROBERT
IPC: E03B9/10
Filed: 1993-09-21
Granted: 1995-11-24
Abstract: This seal is designed to be interposed between the collar of a manhole and a vertical tube for access to an external pipeline, the inside diameter of which may have two magnitudes. According to the invention, it includes a cylindrical skirt (9) with an outer collar (11) mounted over the top of it, this outer collar being designed to bear against the upper end of the joining tube, this cylindrical skirt (9) itself being composed of three parts, an upper part (9a) whose thickness, in the compressed state, corresponds substantially to the difference in radii of the collar and of the bore of a vertical connection tube of small diameter, a lower part (9b) whose thickness, added to that of the upper part (9a) and in the compressed state, corresponds substantially to the difference in radii of the collar and of the bore of a connecting tube of large diameter and, between these two parts (9a, 9b), an intermediate part (9c) of very small thickness, to allow the lower part (9b) to be turned up over the upper part.
Patent FR-2714390-B1 (FR)
Inventor: CHOBERT JEAN-MARC
IPC: C07K14/47
Filed: 1993-12-23
Granted: 1996-03-08
Abstract: A method in which an esterification reaction is carried out on at least one esterifiable grouping of a protein or peptide contained in an animal or vegetable substrate, and said protein or peptide is exposed to a proteolytic enzyme. The esterification reaction is preferably carried out on at least one carboxylic grouping of the protein or peptide, advantageously by means of an aliphatic alcohol having 1-5 carbon atoms, or an activated derivative thereof. The method may be used to prepare novel peptide populations for use as ingredients or additives in food compositions, pharmaceuticals or cosmetics.
Patent FR-2726774-B1 (FR)
Inventor: EUZEN PATRICK
IPC: B01J23/58
Filed: 1994-11-15
Granted: 1996-12-13
Abstract: Combustion catalyst comprises a monolithic support; 100-400 g/l porous refractory inorganic oxide support; 0.3-20 wt.% Ce; 0.01-3.5 wt.% Fe; and 3-20 g/l Pd and/or Pt.
Patent FR-2730738-B1 (FR)
Inventor: LANGLOIS BRUNO
IPC: C09D175/04
Filed: 1995-02-21
Granted: 1997-06-06
Abstract: A compsn. comprising (i) at least one opt. masked polyisocyanate (I) in the form of an aq. emulsion with an average particle size d50 of 0.1-10 mm., pref. less than 2 and greater than 0.2 mm. and (ii) at least one polyhydroxylated polymer (II), esp. a polyol, in the form of an aq. dispersion with an average particle size d50 of 10-200 nm., whereby the (I) is present in an amt. of at least 5/6R-20 pref. at least 5/6R-18 and esp.5/6R-16 wt.% where R = d50(I)/d50(II). Coating obtained from above composition is also claimed.
Patent FR-2738446-B1 (FR)
Inventor: JACQUELIN JEAN
IPC: H05K7/20
Filed: 1995-08-30
Granted: 1997-09-26
Abstract: The filtering system includes a heater (1) which is immersed in the liquid medium (2) and a filter bed (3) also immersed in the liquid. The filter bed consists of solid particles which are permeable to the liquid, and may be mounted at the widened end of an inlet tube (14) leading to the heater chamber. Heating the fluid within the heater chamber caused natural convection of the liquid, thus causing a liquid flow through the filter. The outlet from the heater chamber (12) may be beneath the level of the liquid, or may be above the liquid level in which case the convection fluid rises as vapour from the heater and subsequently condenses are returns to the main reservoir.