baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998317-A1 (FR)
Title: Skylight frame for reception of frame of roof window, has belt walls, where one belt wall and insertion walls are coplanar so as to be able to successively inserted through opening in hopper in plate for contacting internal face of sheet
Inventor: GODEST YVON
IPC: E04D13/02
Filed: 2012-11-21
Abstract: The frame (100) has a framework (130) for reception of a frame of a roof window. The framework is arranged with a fixing unit. The fixing unit is arranged with a high insertion wall (142) that is provided in a tilted position of installation. A low insertion wall (152) is provided in a direction opposed to the high insertion wall. One of the belt walls, and the insertion walls are coplanar so as to be able to be successively inserted through an opening in a hopper (R) in a plate (T) or steel tray for contacting an internal face of a ribbed type sheet (F). An independent claim is also included for a method for installation of a skylight frame.
Patent FR-3000070-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de polyorganosiloxanes fonctionnalises
Inventor: POUGET EMMANUEL
IPC: B01J31/34
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un polyorganosiloxane fonctionnalisé comprenant une étape d'hydrosilylation d'un composé hydrogénosilane chloré (A) avec un composé insaturé (B) comprenant au moins une fonction alcène et/ou une fonction alcyne, ladite hydrosilylation étant catalysée par un photocatalyseur choisi parmi les polyoxométallates, pour obtenir un composé silane chloré fonctionnalisé (C), puis une étape d'hydrolyse et de condensation d'une composition comprenant au moins un composé silane chloré fonctionnalisé (C) pour obtenir au moins un oligomère (D) linéaire ou cyclique, et enfin une étape de polymérisation d'une composition comprenant au moins un oligomère (D) de façon à obtenir une composition comprenant un polyorganosiloxane (E).
Patent FR-2996337-A1 (FR)
Title: Procede de transaction entre un dispositif de traitement de donnees mobile et un serveur centrelise
Inventor: PERRET STEPHANE
IPC: G06Q50/12
Filed: 2013-03-25
Abstract: Un procédé de transaction entre un dispositif de traitement de données mobile, tel qu'un téléphone mobile ou une tablette tactile, et un serveur centralisé (150), comportant les étapes: - collecte d'information contextuelles comportant notamment des informations d'infrastructure sur les points d'accès visibles pour ledit dispositif mobile; - la transmission desdites informations contextuelles à un serveur centralisé (150) ayant un accès à une base de données contextuelle; - la présentation d'une offre de service contextuelle en fonction des informations contextuelles, notamment d'infrastructure collectées par ledit dispositif; - la finalisation et la validation d'une transaction basée sur ladite offre de service.
Patent FR-3005926-A1 (FR)
Title: Volant de vehicule
Inventor: MOINARD FABRICE
IPC: B62D1/10
Filed: 2013-05-27
Abstract: Volant de véhicule comprenant : - un moyeu métallique, - une jante, - au moins une branche comprenant une pièce de liaison mécanique solidarisant la jante au moyeu, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une autre branche en polymère injecté entre le moyeu à la jante, exempte de pièce de liaison mécanique solidarisant la jante au moyeu, et contenant au moins un conducteur d'énergie, le volant comprenant des moyens de positionnement agencés pour positionner ledit au moins un conducteur d'énergie avant l'injection du polymère de ladite branche de sorte à garantir une distance minimale entre ledit au moins un conducteur d'énergie et une surface du polymère une fois injecté.
Patent FR-3006758-A1 (FR)
Title: Dispositif optique integre de mesure sans contact d'altitudes et d'epaisseurs
Inventor: REOLON DAVID
IPC: G01B11/02
Filed: 2013-06-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optique de mesure d'altitude et/ou d'épaisseur qui peut être ponctuel ou multipoints sans contact. Ce dispositif de mesure est basé sur le principe de microscopie confocale chromatique. Ce principe s'appuie sur un ensemble optique présentant, du chromatisme axial afin de coder l'information d'altitude et/ou d'épaisseur d'un objet positionné dans le champ de mesure dudit dispositif de mesure. Ce système optique est également ancré dans une architecture confocale afin de bénéficier des propriétés intrinsèques à celle-ci. Le décodage de cette information se fait au travers d'un système de détection permettant de discriminer la ou les longueurs d'ondes parfaitement focalisées sur la ou les surfaces de l'objet et ainsi de recueillir l'information utile. Dans le cadre de cette invention, plusieurs points peuvent être mesurés simultanément ou successivement. L'objectif de l'invention est de s'affranchir de tout ou partie des câbles optiques qui sont présents dans tous les dispositifs de mesures confocaux chromatiques actuels. L'invention permet alors de surmonter les contraintes d'intégration de l'appareil de mesure en milieu industriel induits par la présence de câbles optiques qui sont sujets à se détériorer lorsque le dispositif de mesure est soumis à de fortes accélérations et/ou à des mouvements de rotation. L'absence de câbles optiques, favorise la robustesse et la compacité de l'appareil de mesure, et facilite également son intégration et son utilisation sur un système de déplacement motorisé, tel qu'une Machine à Mesurer Tridimensionnelle (MMT).
Patent FR-3007132-A1 (FR)
Title: Interferometre a transformation de fourier et compensation d'auto-apodisation
Inventor: PASTERNAK FREDERIC
IPC: G02B7/18
Filed: 2013-06-13
Abstract: Un interféromètre à transformation de Fourier et à compensation d'auto-apodisation comprend au moins une paire de prismes mobiles (21, 31, 22, 32) formant une lame dont l'épaisseur varie en même temps qu'une différence de longueur de chemin optique est elle-même variée. Les prismes sont déplacés à l'aide d'un système mobile à un seul degré de liberté, comprenant deux branches supports (10, 11) et au moins deux leviers (12, 13) articulés en rotation. L'interféromètre est adapté pour être installé à bord d'un satellite, pour analyser spectralement un rayonnement provenant de la surface de la Terre.
Patent FR-2991897-A1 (FR)
Title: Boitier de transmission de machine-outil a main tels que perceuses ou perforateurs
Inventor: LENNARTZ JUERGEN
IPC: B25D17/00
Filed: 2013-06-12
Abstract: Boîtier de transmission notamment pour une perceuse et/ou un percuteur recevant un groupe de percussion (12a, 12b) ayant au moins une partie de boitier (14a, 14b) et au moins un couvercle (16a, 16b). Le couvercle (16a, 16b) ferme le boîtier à l'opposé de la direction de percussion (18a, 18b).
Patent FR-3008581-A1 (FR)
Title: Farine de microalgues riches en lipides et procede de preparation
Inventor: PASSE DAMIEN
IPC: A23L29/00
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention se rapporte de la farine de microalgues de taille de particules comprise entre 30 et 150 µm et de compressibilité, mesurée sur POWDER TESTER HOSOKAWA, comprise entre 45 et 55 %, caractérisée en ce qu'elle présente une valeur d'écoulement, déterminées selon un test A, comprise entre 55 et 60 % en poids pour le refus à 2 000 µm, une dispersibilité et une mouillabilité, exprimées selon un test B, par la hauteur du produit décanté dans un bécher, à une valeur comprise entre 0 et 2 mm ; et degré d'humidification à une valeur de plus de 70 %, de préférence de plus de 80 % de la poudre totale.
Patent FR-3008719-A1 (FR)
Title: Semelle de fer a repasser presentant des proprietes de resistance a l'abrasion ameliorees
Inventor: RUBIO MARTIN
IPC: D06F75/38
Filed: 2013-07-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'une semelle (1) de fer à repasser, comprenant les étapes suivantes : - fourniture ou réalisation d'un corps de semelle (10) en aluminium présentant une face externe de repassage (20), - oxydation par plasma électrolytique d'au moins la face externe de repassage (20) du corps de semelle (10) pour obtenir une base dure (11) comportant des oxydes d'aluminium, - réalisation d'un revêtement (12) sur la face externe de repassage (20) pour former une surface de glisse (2) prévue pour le repassage. La présente invention concerne également une semelle (1) de fer à repasser comportant un corps de semelle (10) en aluminium portant un revêtement (12) formant une surface de glisse (2) prévue pour le repassage, une base dure (11) comportant des oxydes d'aluminium étant formée sous le revêtement (12), cette semelle (1) étant obtenue par le procédé précité. La présente invention concerne également un fer à repasser comportant une semelle (1) du type précité.
Patent FR-3011017-A1 (FR)
Title: Bloc de fondation a chainage vertical
Inventor: BARDE ANDRE
IPC: E04C1/39
Filed: 2013-09-25
Abstract: Blocs préfabriqués en béton, pour la fondation et/ou l'élévation, destinés au passage des chaînages (5) issus des fondations, lesdits blocs (1) étant de forme parallélépipédique et comprenant une face supérieure (10), une face inférieure (11), deux faces latérales (12) et deux faces de parement (13). Selon l'invention, lesdits blocs (1) sont universels et autorisent une pose du chaînage (5) en pose intérieure ou alternativement en pose extérieure, lesdits blocs (1) comprenant chacun deux réservations, chacune traversant le bloc (1) sur toute sa hauteur, destinées chacune à recevoir le chaînage (5) vertical issu des fondations, l'une des réservations, dite réservation extérieure, étant disposée à proximité immédiate d'un des coins, dit premier coin (C1), de chaque bloc (1) et destinée à recevoir un chaînage en pose extérieure, et l'autre réservation, dite réservation intérieure (3), étant décalée par rapport à un autre coin, dit deuxième coin (C2), d'une dimension (dl) suivant le sens de la longueur et de la largeur et destinée à recevoir un chaînage en pose intérieure, lesdits blocs permettant deux agencements.
Patent FR-2997280-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant une vis de pressage et au moins un filtre
Inventor: DELAVAUD FABIEN
IPC: A47J19/06
Filed: 2013-10-03
Abstract: - L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire pour le pressage d'aliments, comportant une enceinte de travail (40) logeant une vis de pressage (20) entrainée en rotation dans un filtre (30) comportant au moins une partie latérale filtrante (32a, 32b), l'enceinte de travail (40) présentant une sortie d'évacuation d'aliments filtrés agencée à l'extérieur du filtre (30), le filtre (30) comportant une portion latérale (34) dépourvue de partie filtrante s'étendant sur toute la hauteur du filtre (30), ladite portion latérale (34) s'étendant au moins à l'opposé de la sortie d'évacuation d'aliments filtrés. - Selon l'invention, cet appareil comporte un autre filtre (30') interchangeable avec le filtre (30), l'autre filtre (30') présentant au moins une autre partie latérale filtrante (32'a, 32'b, 33'a, 33'b) débouchant au dessus d'un fond (41) de l'enceinte de travail (40), ainsi qu'une autre portion latérale (34') dépourvue de partie filtrante, la ou les autres parties latérales filtrantes (32'a, 32'b, 33'a, 33'b) s'étendant davantage autour de l'autre filtre (30') que la ou les parties latérales filtrantes (32a, 32b, 33a, 33b) du filtre (30).
Patent FR-3015653-A1 (FR)
Title: Systeme de pompe a chaleur regulable en puissance
Inventor: COINCE ANNE-SOPHIE
IPC: F25B30/02
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant une pompe à chaleur (10) comprenant : - au moins un compresseur (11a, 11b) de fluide caloporteur alimenté par un réseau électrique (2), et - un module de contrôle (12) dudit au moins un compresseur (11a, 11b) ; le système étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un élément de gestion (30) configuré pour contrôler le module de contrôle (12) en fonction d'au moins des données descriptives d'un état dudit réseau électrique (2), le module de contrôle (12) régulant en puissance ledit compresseur (11a, 11b) de la pompe à chaleur (10) en fonction d'au moins une consigne de puissance émise par l'élément de gestion (30).
Patent FR-3020539-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'etablissement d'une communication
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04W4/00
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'établissement d'une communication émise par un terminal destinataire en réponse à une première communication émise par un terminal émetteur. Le procédé comprend une étape de réception (302) par le terminal destinataire d'un message comprenant au moins une adresse de contact relative à l'utilisateur du terminal émetteur. Le message reçu comprend en outre au moins une information de validité associée à l'adresse de contact. L'information de validité reçue est stockée (304) en association avec l'adresse de contact reçue. Suite à la détection (307) d'une interaction utilisateur demandant l'établissement d'une deuxième communication en réponse à la première communication, le terminal destinataire sélectionne (308) en fonction d'au moins ladite information de validité reçue une adresse de contact parmi un groupe d'adresses de contact comprenant au moins l'adresse de contact reçue et envoie (312) une demande d'établissement de la deuxième communication à destination de l'adresse de contact sélectionnée.
Patent FR-3028973-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de test de performances d'une infrastructure informatique
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F11/00
Filed: 2014-11-25
Abstract: Système (100) de test de performances d'une infrastructure (200) informatique comprenant un ordonnanceur (14) et une pluralité d'injecteurs (10, 12), chaque injecteur (10, 12) étant destiné à injecter des requêtes dans une zone (3,4) réseau de l'infrastructure (200) informatique, suivant un scénario de test de performances prédéfini, l'ordonnanceur (14) étant configuré pour installer chaque injecteur (10,12) dans une zone (3,4) réseau prédéterminée et communiquer à chaque injecteur (10,12) un scénario de test de performances prédéfini, le scénario de test de performances prédéfini étant propre à chaque injecteur (10,12), chaque zone (3,4) réseau prédéterminée ainsi que chaque scénario de test de performances prédéfini étant spécifié dans un fichier (15) de configuration fournit en entrée de l'ordonnanceur (14).
Patent FR-3029679-A1 (FR)
Title: Interrupteur a chape et a grand debattement
Inventor: BOUSQUET ANDRE
IPC: H01H23/14
Filed: 2014-12-04
Abstract: Bloc interrupteur (1) comprenant une plaque de façade (2) destinée à être fixée sur une paroi (49), une cage de fixation (60) encliquetée sur la face arrière (5) de la plaque de façade (2), un interrupteur (20) fixé à la base de la cage de fixation, un bloc support (65) encliqueté dans la cage de fixation (60) et apte à recevoir l'axe de rotation (10) d'une manette d'actionnement (30) d'une part et celui (41) d'un maneton (40) d'autre part, ladite manette d'actionnement (30) étant montée en chape sur ledit maneton (40), caractérisé en ce que ledit maneton (40) est poussé exclusivement au niveau de son extrémité supérieure (44).
Patent FR-3029841-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une armature de carcasse formee de deux couches
Inventor: FRANCIA MARC
IPC: B60C11/03
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique, présentant un load index supérieur ou égal à 118, constituée d'au moins deux couches d'éléments de renforcement. La première couche est retournée autour des tringles et la deuxième couche s'étend d'un bourrelet à l'autre, ses extrémités étant axialement extérieures au point axialement le plus intérieur de chacune des tringles. Selon l'invention, chacune des couches d'armature de carcasse présente une force rupture par unité de largeur supérieure à 2900 daN/dm, la rigidité minimum par unité de la largeur, mesurée pour un allongement inférieur à 10%, de la deuxième couche d'armature de carcasse étant strictement supérieure à une valeur égale à 20% de la rigidité minimum par unité de largeur, mesurée pour un allongement inférieur à 10%, de la première couche d'armature de carcasse, les éléments de renforcement de la première couche d'armature de carcasse présentant un titre supérieur à 300 tex et, l'allongement des éléments de renforcement de la deuxième couche d'armature de carcasse étant supérieur à 8% sous une force 20 daN.
Patent FR-3031048-A1 (FR)
Title: Machine de tri postal avec une entree d'alimentation comprenant un bras robotise et un convoyeur a plat incline
Inventor: CREST KARINE
IPC: G06K9/62
Filed: 2014-12-24
Abstract: La machine de tri postal, comprend un convoyeur de tri apte à transporter des objets postaux (7) en série le long de sorties de tri (3) et une unité d'alimentation (6) en objet postaux comportant un magasin (6C) pour stocker en vrac des objets postaux à trier et un séparateur à bras robotisé (6D) avec capteur de vision (6F) apte à piocher un à un les objets postaux à trier dans le magasin et à les déposer dans le convoyeur de tri en les disposant en série à pas constant. Le convoyeur de tri comporte un convoyeur à plat (6E) qui est incliné pour former une rive de taquage par gravité.
Patent FR-3031813-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure de composantes du diagramme de rayonnement d'une antenne
Inventor: BELOT DANIEL
IPC: H01Q21/24
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un système de mesure d'au moins une composante parmi la composante principale et la composante croisée du diagramme de rayonnement d'une antenne à tester, comportant ladite antenne à tester et au moins une antenne d'analyse apte à émettre une onde électromagnétique de polarisation sensiblement circulaire en direction de l'antenne à tester selon un axe de rayonnement. Le système comporte des modules aptes à : - faire tourner (22) ladite au moins une antenne d'analyse, lors de l'émission d'une onde électromagnétique de polarisation sensiblement circulaire donnée, autour de l'axe de rayonnement, - pour chaque orientation de l'antenne à tester parmi une pluralité d'orientations, ▪ mesurer (32) les amplitudes de puissance reçue par l'antenne à tester des ondes électromagnétiques émises par l'antenne d'analyse, ▪ obtenir (38) une valeur d'amplitude maximale et une valeur d'amplitude minimale, ▪ calculer (38), à partir desdites valeurs d'amplitude maximale et d'amplitude minimale obtenues, un niveau d'amplitude de puissance corrigé.
Patent FR-3036066-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage pour l'accrochage d'un pot d'echappement a la caisse d'un vehicule automobile
Inventor: PINSARD ROMAIN
IPC: B60K13/04
Filed: 2015-05-13
Abstract: Ce dispositif d'accrochage (1) pour pot d'échappement de véhicule automobile comprend une première tige creuse (2) apte à être fixée à la caisse du véhicule, une deuxième tige creuse (6) apte à être fixée au pot d'échappement du véhicule, un plot (10) comprenant deux perçages (13, 14) s'étendant depuis une surface frontale (11) jusqu'à une surface opposée (12), et prévus pour y insérer respectivement les extrémités libres (3, 7) des deux tiges creuses (2, 6). L'une au moins des première et deuxième tiges creuses (2, 6) est conçue de manière que son extrémité libre (3, 7) comporte un embout cylindrique (16) faisant saillie à l'extérieur de la surface frontale (11), le dispositif d'accrochage (1) comprenant en outre une pince de verrouillage (20) comportant deux branches (21, 22) adaptées pour serrer l'embout cylindrique (16).
Patent FR-3038558-A1 (FR)
Title: Panneau de protection pour carrosserie de vehicule automobile avec ressorts
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60R19/42
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention consiste en un panneau de protection (6) pour carrosserie de véhicule automobile comprenant : une paroi rigide (8) ; une paroi souple (10) en face de la paroi rigide et fixée à ladite paroi ; la paroi souple formant avec la paroi rigide (8) une ou plusieurs cavités (12), la cavité ou chacune des cavités étant déformable par enfoncement de la paroi souple au niveau de ladite ou de chacune desdites cavités ; la cavité ou chacune des cavités comprend au moins un élément (14) en contact avec la paroi souple et avec la paroi rigide, distinct desdits parois et apte à se déformer élastiquement en compression lors d'un enfoncement de la paroi souple vers la paroi rigide. L'invention consiste également en un véhicule automobile comprenant au moins un tel panneau (6) monté sur une portière (4) dudit véhicule.
Patent FR-3039979-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'un parametre electrophysiologique au moyen d'un capteur electrode capacitive de capacite controlee
Inventor: ZORMAN SYLVAIN
IPC: A61B5/00
Filed: 2015-08-11
Abstract: L'invention concerne une électrode capacitive de mesure d'un paramètre physiologique d'un sujet, comprenant : - un corps (32) en matériau électriquement isolant, le corps (32) comprenant une base (31) et une pluralité de protubérance (34) s'étendant en saillie à partir de la base (31), et - une pluralité d'éléments capacitifs (37) en matériau électriquement conducteur, noyés à l'intérieur du corps (32), chaque élément capacitif (37) étant disposé à l'intérieur du corps (32), au niveau d'une extrémité des protubérances respectives (34), de sorte que lorsque les extrémités des protubérances (34) sont en contact avec la peau du sujet, les éléments capacitifs sont à une distance prédéfinie de la peau.
Patent FR-3040544-A1 (FR)
Title: Procede de controle de deplacement d'un vortex d'abrikosov
Inventor: BOUZDINE ALEXANDRE
IPC: H01L39/22
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle de déplacement d'un vortex d'Abrikosov d'un élément constitué d'un matériau supraconducteur, dit élément supraconducteur, comprenant une étape de chauffage inhomogène de l'élément supraconducteur muni du vortex d'Abrikosov dans une zone de chauffage de façon à déplacer le vortex d'Abrikosov vers la zone de chauffage.
Patent FR-3042086-A1 (FR)
Title: Procede de controle de puissance distribue entre k emetteurs et systeme correspondant
Inventor: LASAULCE SAMSON
IPC: H04W52/00
Filed: 2015-10-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de contrôle de puissance distribué entre K émetteurs ayant chacun Tk antennes d'émission destinés à communiquer respectivement avec K récepteurs via des liens de communication décrits entre l'émetteur j et le récepteur i par un ensemble de gains Gji de canaux MIMO. la matrice de covariance de dimension Tk X Tk du signal émis par l'émetteur k étant déterminée par une distribution de probabilité conditionnelle Qk(Pk|Yk) représentative du contrôle de puissance connaissant l'observation Yk disponible à l'émetteur k des gains de canaux, k E {1, ..., K}, Chaque émetteur a connaissance d'une métrique globale W (Q1, ..., QK). Le procédé : - initialise la distribution de probabilité conditionnelle, notée Q et de manière itérative, avec i un indice d'itération, i = 0 à N - 1 : et de manière successive pour chaque émetteur k = 1 à K : - détermine la distribution de probabilité conditionnelle Q(i+1)k représentative du contrôle de puissance de l'émetteur k comme étant celle qui maximise la métrique globale moyenne en considérant les distributions de probabilité conditionnelle Q(i+1)1, ..., Q(i+1)k-1, Q(i)k+1..., Q(i)K représentatives du contrôle de puissance des autres émetteurs précédemment obtenues comme fixées. La puissance émise à un instant t par l'émetteur k est donnée par la distribution de probabilité conditionnelle, déterminée à l'issue du processus itératif, connaissant une réalisation des observations Yk à cet instant t.
Patent FR-3023595-A1 (FR)
Title: Arbre comprenant des corps fonctionnels, tel qu'un arbre a cames pour des moteurs a combustion interne
Inventor: VOGEL MANFRED
IPC: F16C33/66
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un arbre (1) comprenant des corps fonctionnels, tel qu'un arbre à cames pour des moteurs à combustion interne.