baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2936835-A1 (FR)
Title: Glazing frame e.g. aluminum glazing frame, fabricating method for building, involves preparing to-be-glued surfaces of glass pane and frame before gluing surface of frame and before positioning glass pane in frame
Inventor: BREILLAC PHILIPPE
IPC: B23P19/04
Filed: 2008-10-02
Abstract: The method involves preparing to-be-glued surfaces of a glass pane (V) and a frame (C) before gluing the surface of the frame and before positioning the glass pane in the frame, using preparation units comprising atmospheric plasma units and corona applicators. The surfaces of the glass pane and the frame are cleaned to remove dust and marks/deposits during preparation of the surfaces. The glass pane is positioned in the frame, while preparing and gluing another frame (C'). An independent claim is also included for an installation for fabricating glazing frames.
Patent FR-2938597-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage d'ouvrant de facade de type mur rideau
Inventor: LAHBIB PATRICK
IPC: E04B2/88
Filed: 2008-11-20
Abstract: L'invention concerne un ouvrant de façade de type mur rideau, ledit ouvrant comprenant une structure de montage (3) et un double vitrage (4), un profilé (10) en U étant disposé sur au moins un des côtés du double vitrage entre les deux vitrages (8, 9) du double vitrage avec le fond du profilé en U orienté à l'opposé du bord desdits vitrages. Cet ouvrant comprend un profilé presseur (5) possédant au moins une partie à section en L, une première aile (11) du profilé presseur étant engagée à l'intérieur d'au moins une partie du profilé en U, et la deuxième aile (12) du profilé presseur étant fixée par une liaison démontable à la structure de montage de manière à presser le double vitrage contre un joint d'étanchéité (19) monté sur la structure de montage.
Patent FR-2940870-A1 (FR)
Title: Multimedia stream e.g. high definition multimedia stream, distribution system for Internet protocol TV, has determination unit to determine multimedia stream to be received by terminal, from multimedia stream group based on two values
Inventor: ASSAF RANI
IPC: H04L12/18
Filed: 2009-01-06
Abstract: The system has a terminal (T1) connected to a network (12) e.g. wired network, and requesting reception of a multimedia stream from a predetermined multimedia stream group. A determination unit i.e. processor (88), determines the multimedia stream to be received by the terminal, from the multimedia stream group based on a value associated with an attribute relative to characteristics of the multimedia stream and another value associated with parameters relative to the terminal. A memory (40) stores data relative to the multimedia stream in a data structure (S). Independent claims are also included for the following: (1) a method for distributing a multimedia stream (2) a computer program comprising a set of instructions for implementing a method for distribution of a multimedia stream (3) a recording medium for storing a computer program comprising the set of instructions for implementing a multimedia stream distributing method.
Patent FR-2941966-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'une couche de protection sur une piece
Inventor: CADORET YANNICK
IPC: B32B15/04
Filed: 2009-02-10
Abstract: Procédé de dépôt d'une couche de protection sur une pièce (10), dans lequel: - on utilise un appareil de frittage flash, cet appareil ayant une enceinte de compression (8) traversée par un courant électrique lors du frittage flash; - on dépose sur la pièce (10) au moins un revêtement précurseur de ladite couche de protection; - on dispose la pièce dans l'enceinte de compression (8); - on noie la pièce et son revêtement dans une poudre réfractaire (20), cette poudre réfractaire restant fluide dans la gamme de températures utilisée pour le frittage flash; - on soumet la pièce et son revêtement noyés dans la poudre réfractaire à un frittage flash, de manière à obtenir une cohésion entre la pièce et son revêtement et la transformation de ce revêtement en couche de protection. Application au dépôt d'une couche de protection faisant office de barrière environnementale et/ou thermique sur une aube de turbine.
Patent FR-2942087-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion du niveau de charge electrique lors de la mise en charge d'une source de stockage electrochimique embarquee dans un vehicule
Inventor: PORCELLATO DENIS
IPC: B60L3/12
Filed: 2009-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de gestion de l'état de charge d'une batterie embarquée (BAT) dans un véhicule électrique ou hybride de type "Plug-In Hybrid" (VH). Le dispositif comprend des premiers moyens (10) d'apprentissage et de mémorisation de données caractérisant des localisations de parking fréquents dans lesquelles la batterie (BAT) est mise en charge. Il comprend un système de navigation (16) pour l'acquisition des coordonnées instantanées du véhicule (VH). Il comprend des deuxièmes moyens (10) d'apprentissage et de stockage de données caractérisant les trajets habituels ou exceptionnels du véhicule (VH), de façon à générer des profils d'utilisation caractéristiques du véhicule pendant des périodes de temps prédéterminées. Les données enregistrées par les deux moyens d'apprentissage sont combinées, lorsque le véhicule (VH) atteint une localisation finale de mise en charge de la batterie (BAT), de façon à générer une valeur de taux de charge minimum permettant d'assurer une autonomie suffisante du véhicule (VH) après la charge de la batterie (BAT).
Patent FR-2947649-A1 (FR)
Title: Procede de controle optimal d'un systeme modelisable par des equations de hamilton jacobi bellman
Inventor: LAURENT-VARIN JULIEN
IPC: B64G7/00
Filed: 2009-07-01
Abstract: Un procédé d'optimisation de la trajectoire d'un engin traversant l'atmosphère, du type lanceur spatial par une approche globale est basée sur la résolution d'équations du type Hamilton-Jacobi-Bellman. Cette résolution s'effectue par une méthode dite anti-diffusive (110) implémentée (120) sur une structure creuse permettant un calcul rapide (130) du bassin de capture et de la fonction temps minimal, et la gestion des contraintes sur l'état du système.
Patent FR-2947472-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'usinage d'une piece par abrasion
Inventor: PEREZ-DUARTE ALEXIS
IPC: B24B1/00
Filed: 2009-07-03
Abstract: Le procédé d'usinage par abrasion d'une pièce (2) non usinable par les moyens conventionnels connus, selon l'invention, comporte les étapes suivantes: - on dispose un pion (3) à une certaine distance de la pièce (2) à usiner, - on entraîne le pion (3) en rotation, - on injecte un liquide abrasif entre le pion (3) en rotation et la pièce (2) pour abraser cette dernière, - on déplace le pion en translation le long de la pièce (2). Grâce au procédé, on peut usiner la pièce de manière précise et reproductible.
Patent FR-2947703-A1 (FR)
Title: Device for applying cosmetic product on e.g. eyelashes of user, has applicator provided with application unit, and power supply connected to electrically resistive element such that resistive element releases heat when traversed by current
Inventor: JOLLET FREDERIC
IPC: A45D2/48
Filed: 2009-07-10
Abstract: The device (1) has an applicator (3) including an application unit (5) provided with a core (10) made of thermoplastic material i.e. elastomer, where the core carries application elements. An electrically resistive element comprises a portion that is entirely covered by the core. The portion extends towards a central part of the core. The electrically resistive element is not provided in contact with an applied cosmetic product (P). A power supply (18) is connected to the resistive element such that the resistive element releases heat when traversed by electric current. The electrically resistive element is a resistive wire or a printed circuit board strip.
Patent FR-2939523-A1 (FR)
Title: Installation de projection et procede de projection pour l'affichage d'informations dans un vehicule automobile
Inventor: FIESS REINHOLD
IPC: G02B30/25
Filed: 2009-11-27
Abstract: Installation de projection pour générer une image virtuelle comprenant une première surface d'affichage (11, 21) pour générer une image intermédiaire réelle et une optique de formation d'image (3) pour diriger la lumière de l'image intermédiaire réelle sur une surface de réfléchissante (4) permettant de générer une image virtuelle, une seconde surface d'affichage (12, 27) pour générer une image intermédiaire réelle et par une installation de commutation optique (13, 24) qui fournit au choix la lumière de la première surface d'affichage (11, 21) ou celle de la seconde surface d'affichage (12, 27) sur l'optique de formation d'image (3), le chemin optique entre la première surface d'affichage (11, 21) et l'optique de formation d'image (3) et celle entre la seconde surface d'affichage (12, 27) et l'optique de formation d'image (3) étant de longueurs différentes.
Patent FR-2953980-A1 (FR)
Title: Fuse holder for motor vehicle, has movable plate pivotally mounted relative to fixed plate between angular rest position and retracted position to facilitate access to fuses of fixed plate during wiring of fuses and replacement one fuse
Inventor: ICHER CYRIL
IPC: B60R16/03
Filed: 2009-12-14
Abstract: The holder (10) has a fixed support plate (12) for receiving a series (S1) of fuses (14) so as to allow connection of the fuses to a common power source i.e. main battery (16), of a motor vehicle. A movable support plate (18) receives another series (S2) of fuses. The movable support plate is pivotally mounted with respect to the fixed plate between an angular rest position, in which the plates are superimposed, and an angular retracted position to facilitate access to the former series of fuses during wiring of the fuses and replacement of one of the fuses.
Patent FR-2955355-A1 (FR)
Title: Subsurface fluid collecting apparatus for subsurface fluid sampling system in e.g. open type bore-hole, utilized in aquifer, has pipe equipped with measuring unit measuring physicochemical parameters of fluid transported by pipe
Inventor: PEZARD PHILIPPE
IPC: E21B47/00
Filed: 2010-01-18
Abstract: The apparatus (99) has an orifice (13) formed in a wall of an elongated body (17) and extending between two toroidal obturation units (15, 16) i.e. packers. Multiple reservoirs (R1-R3) temporarily store multiple samples of fluid. Multiple isolation units (V31, V32) respectively assure isolation of the reservoirs. A fluid transport pipe (20) connects the orifice to the isolation units. The pipe is equipped with a pump (P) that assures circulation of the fluid in the pipe, and with a measuring unit (C1) that measures physicochemical parameters of the fluid transported by the pipe. An independent claim is also included for a system for sampling subsurface fluid, comprising a carrying cable.
Patent FR-2956296-A1 (FR)
Title: Shutter for use as panel to open and close access of window on e.g. balcony, of dwelling, has plate moved between stored position in which plate extends parallel to body and leaving position in which plate extends transverse to body
Inventor: GABORIT PHILIPPE
IPC: A47B5/04
Filed: 2010-02-12
Abstract: The shutter (1) has a table plate (2) and main body (10), where the table plate is connected to the main body of the shutter. The table plate is moved with respect to the main body between a stored position in which the table plate extends parallel to the main body and a leaving position in which the table plate extends transverse to the main body to form a work plane in raised position of the main body. The main body has a shape of a frame in a stored position, where the frame defines a receiving space in which the table plate is housed.
Patent FR-2964310-A1 (FR)
Title: Device for containing glasses containing liquid i.e. alcoholic beverage, for brewer field, has housings arranged such that glasses are touched and altitude difference between glasses allows decanting from one glass to another glass
Inventor: MATHIEUX LINDA CLAUDE ANNIE
IPC: A47G23/02
Filed: 2010-09-06
Abstract: The device has housings arranged to receive glasses, where the housings are laid out as stairs. The housings are arranged such that glasses are touched and altitude difference between the glasses allows decanting from one glass to another glass when the device is inclined. The device is formed as a single piece, and comprises two longitudinal ends. A smooth side face of the device supports legal or advertising information.
Patent FR-2958931-A1 (FR)
Title: Liant hydraulique rapide pour pieces et ouvrages en beton
Inventor: SABIO SERGE
IPC: C04B22/00
Filed: 2010-04-20
Abstract: La présente invention concerne un liant hydraulique rapide comprenant au moins du ciment ; un agent accélérateur de prise et de durcissement comprenant au moins des germes de silicate de calcium hydratés ; un premier superplastifiant ; et un second superplastifiant différent du premier superplastifiant et ayant une action fluidifiante maximale à 20°C postérieure à l'action fluidifiante maximale à 20°C du premier superplastifiant.
Patent FR-2959219-A1 (FR)
Title: Protection d'un bord superieur de cuve enterree ou semi-enterree destinee a recevoir un conteneur de collecte de dechets
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65F1/06
Filed: 2010-04-21
Abstract: L'invention concerne une protection (8) d'un bord supérieur de cuve (2) enterrée ou semi-enterrée destinée à recevoir un conteneur de collecte (4) de déchets, la cuve (2) ayant, sur son bord supérieur (3), une arête vive intérieure (3a). La protection (8) est constituée par un matériau ayant un coefficient de frottement avec le matériau du 5 conteneur (7) plus petit que son coefficient de frottement avec le matériau de la cuve (2) et en ce que ladite protection (8) couvre l'arête vive intérieure (3a) de la cuve (2). L'invention également une cuve, un dispositif de collecte et un procédé pour traiter une cuve de façon à la rendre compatible avec un conteneur sous forme de sac.
Patent FR-2964167-A1 (FR)
Title: Bielle pour mecanisme aeronautique, et mecanisme aeronautique comprenant une telle bielle
Inventor: BOUILLOT FRANCK
IPC: B64C13/30
Filed: 2010-08-30
Abstract: La présente invention concerne une bielle (1) pour système actionneur aéronautique, comprenant au moins un arbre (40) configuré pour transmettre des efforts (F1) exercés essentiellement en traction et/ou en compression selon un axe longitudinal (X1) de la bielle (1) lorsque la bielle est en service, un élément élastiquement déformable (100) qui est connecté à l'arbre (40) et configuré, d'une part, pour reprendre les efforts (F1) exercés sur l'arbre (40) et, d'autre part, présenter une déformation élastique sous l'effet de ces efforts (F1), des moyens (201, 202) de mesure associés à l'élément déformable (100) et configurés pour déterminer les efforts (F1), caractérisée en ce que les moyens de mesure (201, 202) sont au moins partiellement logés dans l'élément déformable (100). L'invention concerne également un mécanisme aéronautique comprenant une telle bielle (1), interposée entre un actionneur rotatif et un panneau de volet de manière à transférer des efforts depuis l'actionneur rotatif et le panneau de volet. Le mécanisme aéronautique est configuré pour déplacer et maintenir le panneau de volet dans des positions extrêmes ou intermédiaires.
Patent FR-2952028-A1 (FR)
Title: Procede de transfert et installation de fabrication
Inventor: KRUGER DETLEF
IPC: B62D65/18
Filed: 2010-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour transférer une pièce (5) à travailler, notamment une carrosserie de véhicule, d'une première chaîne de plaques de poussée (2) à une deuxième chaîne de plaques de poussée (3) dans une installation de fabrication (1). Dans ce procédé, une première plaque de poussée (4 ) portant la pièce (5) est transférée d'un premier poste d'extrémité (7) de la première chaîne de plaques de poussée (2) à un poste de départ (9) de la deuxième chaîne de plaques de poussée (3), la première plaque de poussée (4 ) étant transférée à un poste d'entretien de plaque de poussée (11), une deuxième plaque de poussée (4 ) étant transférée du poste d'entretien de plaque de poussée (11) au poste de départ (9), et, la deuxième plaque de poussée (4 ) quittant le poste de départ (9) dans la direction de transport (10) de la deuxième chaîne de plaques de poussée (3).
Patent FR-2965020-A1 (FR)
Title: Dispositif hydraulique
Inventor: VIDAL STEPHANE
IPC: F04B1/04
Filed: 2010-09-17
Abstract: Dispositif hydraulique tel qu'un moteur ou une pompe comprenant un premier ensemble de pièces (1C) dont une partie de carter, et un deuxième ensemble de pièces (1D) fixé audit premier ensemble. Lesdits ensembles présentent respectivement une première et une deuxième face de contact (1C',1D'), qui sont sollicitées l'une vers l'autre et placées en contact mutuel par des moyens (15) exerçant une contrainte axiale. Une au moins des première et deuxième faces de contact présente une surface de friction rugueuse. Grâce à celle-ci, un couple élevé peut être transmis entre les deux ensembles.
Patent FR-2966381-A1 (FR)
Title: Device for printing e.g. customized object for clubs, has maintaining unit connected to driving unit and translation guiding unit, and adjusting unit that adjusts height of receiving unit of printing block with respect to frame
Inventor: RIEUBLAND DOMINIQUE
IPC: B41J25/308
Filed: 2010-10-20
Abstract: The device (10) has a movable carriage (16) movable in translation along a longitudinal axis (18) with respect to a fixed frame (14). A receiving unit (20) receives a printing block (22), and is provided with a printing unit (24) movable in translation along a transversal axis (26) with respect to the frame. The carriage has a maintaining unit (50) e.g. hollow imprint part, which maintains media to be printed (12), and is connected to a driving unit (44) and a translation guiding unit (46). An adjusting unit adjusts height of the receiving unit of the block with respect to the frame.
Patent FR-2967907-A1 (FR)
Title: Composition, useful in e.g. mascara, lipstick, lip gloss, lip balm, eye shadow, foundation and mascara, comprises a hydroxypropyl cellulose ester compound in a medium
Inventor: MALLE GERARD
IPC: A61K8/73
Filed: 2010-11-29
Abstract: Composition comprises at least one hydroxypropyl cellulose ester compound (I) in a medium. Composition comprises at least one hydroxypropyl cellulose ester compound of formula (I) in a medium. R 1>-R 3> : H or -C(O)Y 1>, preferably -C(O)CH 3, -C(O)CH 2CH 3, -C(O)CH 2CH 2CH 3, -C(O)CH(CH 3) 2or -C(O)cyclohexyl; Y 1> : linear, saturated 1-10C-alkyl, branched 3-10C-alkyl, or cyclic 5-10C-alkyl (optionally substituted by 1-8C-alkyl), linear, unsaturated 2-10C-alkenyl, branched 3-10C-alkenyl, cyclic 5-10C-alkenyl, 5-10C-mono-or bi-cyclic aryl (optionally substituted by 1-3 1-8C-alkyl or 1-8C-alkenyl), mono-or bi-cyclic 7-13C-aralkyl (where the aryl is 6-10C-aryl and the alkyl is 1-3C-alkyl); and n : 10-2000, such that the weight average molecular weight of (I) is 4000-800000, preferably 20000-60000. Provided that R 1>-R 3>are not simultaneously H. An independent claim is included for a hydroxypropyl cellulose ester compound (I) (where the weight average molecular weight of (I) is 4000-60000, preferably 20000-50000). [Image].
Patent FR-2968262-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide pour permettre a un conducteur d'un vehicule de verifier d'une zone de stationnement quittee
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: B60W30/00
Filed: 2010-12-06
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à aider un conducteur de véhicule (V). Ce dispositif (D) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés, lorsque le véhicule (V) quitte ou à quitté une zone de stationnement (ZS), pour stocker des données d'image représentatives d'une partie au moins de cette zone de stationnement (ZS) dans une vue du dessus, et, lorsque le conducteur le requiert, pour contrôler l'extraction des données d'image stockées afin qu'elles soient utilisées pour afficher une représentation de cette partie au moins de la zone de stationnement (ZS) sur un écran (EC) qui est présent dans le véhicule (V), de sorte que le conducteur puisse vérifier si il n'a pas laissé d'objet(s) dans la zone de stationnement (ZS).
Patent FR-2968759-A1 (FR)
Title: Method for estimating temperature and duration of overheating of e.g. compressor of turboshaft engine, involves comparing part of thermal coloring with samples of color chart to identify to deduce temperature and duration of overheating
Inventor: COLLADON FABRICE
IPC: G01J3/46
Filed: 2010-12-13
Abstract: The method involves subjecting two series of samples (30, 32, 34) at constant treatment temperature for different durations of treatment to cause surface thermal colorings (B, Bc, G, Gf, J, M, 0) of material i.e. metal alloy, by an oxidation. A thermal color chart is prepared from the material by classifying the samples according to the temperature and the treatment durations. A part of the thermal coloring caused by overheating is compared with samples of the color chart to identify a sample having the thermal coloring similar to the part and to deduce temperature and overheating duration. An independent claim is also included for a thermal color chart comprising a support for carrying multiple samples.
Patent FR-2971372-A1 (FR)
Title: Connecteur enfichable avec mecanisme de support de bonnette de protection arriere
Inventor: JODON DE VILLEROCHE FRANCOIS
IPC: H01R13/514
Filed: 2011-02-03
Abstract: La présente invention a trait à un élément de fiche électrique (2) pour un connecteur électrique enfichable (1), comprenant une section de réception de conducteur (4) adaptée pour accepter au moins un conducteur électrique (200), et une bonnette (10) qui dans une position montée (R) couvre au moins partiellement la section de réception de conducteur (4) et/ou le conducteur (200). Afin de maintenir fermement la bonnette (10) sur l'élément de fiche (2), la présente invention prévoit un organe de blocage (20) qui dans une position de blocage (B) bloque la bonnette (10) dans la position montée (R).
Patent FR-2974347-A1 (FR)
Title: Dispositif amortissant d'un rotor, rotor et aeronef associes
Inventor: ZOPPITELLI ELIO
IPC: B64C27/51
Filed: 2011-04-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif amortissant (10) d'un rotor (2) muni d'un anneau (11) tournant et d'une pluralité de leviers (12), chaque levier (12) s'étendant d'une première extrémité (12') liée audit anneau (11) par une première liaison mécanique (20) vers une deuxième extrémité (12") apte à être articulée à une pale (4). Ce dispositif amortissant (10) comporte un moyen d'amortissement (30) non tournant solidarisé à un moyen de fixation (40) non tournant et à un organe non tournant (51) d'une interface (50), ladite interface (50) étant interposée entre ledit moyen d'amortissement (30) non tournant et ledit anneau (11) pour convertir un mouvement rotatif d'une pale (4) transmis à un levier (12) en un mouvement translatif sollicitant ledit moyen d'amortissement (30).
Patent FR-2975136-A1 (FR)
Title: Procede de determnation de la quantite de carburant sortant dun injecteur
Inventor: LEBLON MICHAEL
IPC: F02M65/00
Filed: 2011-05-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la quantité de carburant sortant d'un injecteur d'un moteur Diesel à injection directe et alimentant un cylindre d'une chambre de combustion interne dudit moteur. L'invention concerne plus particulièrement les moteurs à rampe commune. Selon l'invention, on détermine la quantité de carburant sortant de l'injecteur pendant l'injection pilote et l'injection principale à partir de la pression maximale présente dans le cylindre lorsque le moteur fonctionne au ralenti.