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Patent FR-3050900-A1 (FR)
Title: Maintien d'un ecran dans un boitier de commande et/ou d'affichage pour appareil electromenager, appareil electromenager comportant un tel boitier et procede d'assemblage d'un tel boitier
Inventor: DIAZ ESTEBAN
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-04-29
Abstract: La présente demande concerne un boîtier de commande et/ou d'affichage pour appareil électroménager comportant au moins un support (110) comportant un cadre de référence (111) dans lequel est ménagée au moins une fenêtre (112), un écran (130) positionné en vis-à-vis de la fenêtre (112) dans une empreinte (117) en creux formée dans le cadre de référence (111), une carte de circuits imprimés (140) fixée dans un logement de réception ménagé dans le cadre de référence (111) à distance de l'écran (130), et au moins un élément ressort (120) disposé comprimé entre l'écran (130) et la carte de circuits imprimés (140), plaquant l'écran dans l'empreinte (117). La présente demande concerne aussi un appareil électroménager comportant un tel boîtier ainsi qu'un procédé d'assemblage d'un tel boîtier.
Patent FR-3051346-A1 (FR)
Title: Methode de selection d'un brassard pour sphygmomanometre
Inventor: PESSEY DANIEL
IPC: A61B5/022
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne une méthode de sélection, entre des brassards pour sphygmomanomètre de différentes tailles, d'un brassard gonflable adapté à la circonférence d'un membre d'un patient sur lequel doit être mesurée une tension artérielle, caractérisée en ce que ladite méthode comprend, pour chaque brassard, les étapes consistant à : - aménager un décroché localisé au niveau d'un des coins du brassard, - inscrire sur le brassard une ligne visible positionnée au dessous du décroché, laquelle ligne définie une plage de circonférences du membre pour lesquelles ledit brassard doit être utilisé, ladite ligne étant délimitée par deux extrémités, - inscrire sur le brassard une marque visible, au niveau du même bord longitudinal que celui dans lequel s'étend le décroché, - agencer le décroché et la marque de sorte qu'en usage, lorsque le brassard est enroulé autour du membre du patient, et que la taille dudit brassard est adaptée à la circonférence dudit membre, ladite marque soit positionnée visiblement dans ledit décroché et soit située au dessus de la ligne, entre les deux extrémités, en ce que ladite méthode comprend en outre les étapes consistant à : - enrouler un premier brassard autour du membre du patient, - conserver le premier brassard si la marque est positionnée visiblement dans le décroché et située entre l'extrémité droite et l'extrémité gauche de la ligne, - remplacer le premier brassard si la marque n'est pas positionnée dans le décroché et/ou si elle n'est pas située au dessus de la ligne.
Patent FR-3051946-A1 (FR)
Title: Estimation fine de consommation electrique pour des besoins de chauffage/climatisation d'un local d'habitation
Inventor: BOZZI LAURENT
IPC: G06Q50/06
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention vise une détermination de consommation électrique pour des besoins de chauffage d'un local d'habitation, comportant les étapes : - obtenir des données relatives au moins à un type dudit local d'habitation, à une géolocalisation dudit local d'habitation, et à une période annuelle en cours, - obtenir des données de prévision de température extérieure dans un environnement correspondant à la géolocalisation du local d'habitation, - appliquer, au type dudit local d'habitation, un modèle d'estimation de consommation électrique pour des besoins de chauffage associé audit type de local d'habitation, pendant la période annuelle en cours, en fonction des données de prévision de température, et - anticiper une consommation électrique occasionnée par du chauffage du local d'habitation, résultant de l'application du modèle. En particulier pour élaborer le modèle, on identifie dans des données de consommation moyenne, témoin, une période de l'année de creux de consommation, sans besoin de consommation liée à du chauffage, et on applique aux périodes de consommation restantes (V1) un coefficient inférieur à un pour tenir compte d'une saisonnalité de consommation hors chauffage.
Patent FR-3053880-A1 (FR)
Title: Dispositif de rincage
Inventor: DELANGUE FABIEN
IPC: A47L13/58
Filed: 2016-07-12
Abstract: Dispositif de rinçage permettant d'augmenter la qualité du rinçage d'un dispositif de nettoyage afin de faciliter et d'améliorer la propreté d'un nettoyage de surface, le dispositif de rinçage comprenant un premier réservoir (41) prévu pour recueillir de l'eau sale issue du dispositif de nettoyage, un deuxième réservoir (42) prévu pour stocker de l'eau propre, et un dispositif de pompage (15, 50), mécanique, configuré pour pomper de l'eau propre issue du deuxième réservoir (42) afin d'humidifier le dispositif de nettoyage lorsque ce dernier exerce une pression sur un organe d'activation (15) du dispositif de pompage.
Patent FR-3056804-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule par determination et affichage de la distance de freinage dudit vehicule
Inventor: FAVIER JEAN-PATRICK
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-28
Abstract: Dispositif d'aide à la conduite (1) d'un véhicule automobile (20), comprenant : - un moyen de détection (10) d'au moins un objet d'une scène de route précédant le véhicule (20), - un moyen de calcul (6) d'une information relative à la vitesse de l'objet de la scène de route et d'une donnée relative au véhicule (20) qui est fonction de l'information relative à la vitesse de l'objet, - un moyen d'affichage (30) configuré pour afficher au moins une représentation (34) de l'objet de la scène de route, caractérisé en ce que la donnée consiste en une distance de freinage du véhicule (20), le moyen d'affichage (30) étant configuré pour afficher une représentation (36) de la donnée Application au domaine automobile.
Patent FR-3043255-A1 (FR)
Title: Generateur combine hybride thermoionique et thermoelectrique
Inventor: WANG JOHN XIAOZHONG
IPC: H02N3/00
Filed: 2016-10-19
Abstract: Des systèmes et des procédés pour produire de l'électricité pour un aéronef sont proposés. Dans un exemple de forme de réalisation, un système de production d'électricité (100) pour aéronef comporte un générateur thermoionique (120) agencé pour recevoir de la chaleur (112, 115) d'au moins une source de chaleur (110). Le générateur thermoionique (120) est conçu pour produire de l'électricité pour le/les système(s) de bord (142, 144) au moins partiellement à partir de la chaleur (112, 115) reçue de la/des source(s) de chaleur (110). Le système de production d'électricité (100) comporte en outre un générateur thermoélectrique (130) agencé pour recevoir de la chaleur résiduelle (122) du générateur thermoionique (120). Le générateur thermoélectrique (130) est conçu pour produire de l'électricité pour produire de l'électricité pour un ou plusieurs système(s) de bord (142, 144) au moins partiellement à partir de la chaleur (112, 115) reçue de la/des source(s) de chaleur (110).
Patent FR-3042973-A1 (FR)
Inventor: RAUTENBERG-GROTH BIRGIT
IPC: A61Q5/04
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en forme permanente de fibres de kératine, en particulier de cheveux humains, comprenant dans l'ordre donné les étapes suivantes consistant à A1) appliquer un agent d'ondulation permanente (a) sur les fibres de kératine, A2) laisser agir l'agent d'ondulation permanente (a) pendant une durée de 2 à 60 minutes, A3) éliminer par rinçage l'agent d'ondulation permanente (a) des fibres de kératine, B1) appliquer un agent cosmétique (b) sur les fibres de kératine, B2) laisser agir l'agent cosmétique (b) pendant une durée de 2 à 60 minutes, B3) éliminer par rinçage l'agent cosmétique (b) des fibres de kératine, C1) appliquer un agent de fixation (c) sur les fibres de kératine, C2) laisser agir l'agent de fixation (c) pendant une durée de 2 à 60 minutes, C3) éliminer par rinçage l'agent de fixation (c) des fibres de kératine, - l'agent d'ondulation permanente (a) contenant (a1) un ou plusieurs composés de réduction de kératine et l'agent cosmétique (b) contient (b1) un ou plusieurs acides dicarboxyliques en C2 à C8 aliphatiques et/ou leurs sels physiologiquement acceptables et - l'agent de fixation (c) contient (c1) du peroxyde d'hydrogène. Un autre objet de la présente invention est un Kit-of-Parts qui comporte les agents (a), (b) et (c), confectionnés séparément dans des récipients (A), (B) et (C).
Patent FR-3058575-A1 (FR)
Title: Batterie a modules de cellule(s) electrochimique(s) separes par des plaques d'echange externes, et systeme associe
Inventor: CIESIELSKI OLIVIER
IPC: H01M10/6552
Filed: 2016-11-07
Abstract: Une batterie (BA) comprend un boîtier (BT) délimitant un espace interne (EI) contenant au moins deux modules (MC) comportant chacun au moins une cellule électrochimique. Ce boîtier (BT) comprend au moins un réceptacle (RP) inséré dans l'espace interne (EI) entre deux modules (MC), logeant au moins une plaque d'échange thermique (PE) comprenant un premier circuit d'échange dans lequel circule un fluide caloporteur pour échanger des calories avec ce dernier (EI), et ne communiquant qu'avec l'extérieur du boîtier (BT) afin d'empêcher l'entrée de fluide caloporteur dans l'espace interne (EI) en cas de fuite du premier circuit d'échange.
Patent FR-3059334-A1 (FR)
Title: Panneau pour photobioreacteur et procede de fabrication
Inventor: BROCHIER CEDRIC
IPC: F21V8/00
Filed: 2016-11-25
Abstract: Un panneau (100,200,300,400) pour photobioréacteur comprenant au moins : - deux plaques assemblées entre elles, dont au moins une est transparente, et entre lesquelles est interposé un dispositif d'éclairage ; - au moins deux ouvertures permettant le passage d'un fluide d'une première face vers une seconde face du panneau (100,200,300,400) et caractérisé en ce que ledit dispositif lumineux est un textile (101,201,202,301,401) intégrant au moins une fibre optique (2) apte à diffuser la lumière au travers de ladite au moins une plaque transparente.
Patent FR-3059323-A1 (FR)
Title: Ensemble d'une piece cmc assemblee sur un element metallique, procede de fabrication d'un tel ensemble
Inventor: CARLIN MAXIME FRANCOIS ROGER
IPC: F01D5/30
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'une pièce en matériau composite à matrice céramique et d'un élément métallique, la pièce en matériau composite à matrice céramique étant revêtue au moins en partie d'une barrière environnementale. Au moins une partie d'une surface extérieure de la barrière environnementale forme une surface d'assemblage de la pièce en matériau composite à matrice céramique sur l'élément métallique, la pièce en matériau composite à matrice céramique étant assemblée sur l'élément métallique au moins par la surface d'assemblage. La surface d'assemblage présente une rugosité Ra inférieure ou égale à 6,0 µm. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel assemblage.
Patent FR-3047677-A1 (FR)
Title: Machine de criblage
Inventor: SOMMAIN ARNAUD
IPC: B07B1/28
Filed: 2016-02-11
Abstract: La présente invention est relative à des machines de criblage vibrant comprenant une grille de criblage plane située dans un plan incliné d'un angle α non nul par rapport à l'horizontale, un dispositif d'alimentation en matériau à cribler positionné à l'extrémité haute de la grille, un générateur de vibrations agencé pour transmettre des vibrations à la grille, dans lesquelles la configuration spécifique des fils métalliques constituant la grille permet un nettoyage aisé, en particulier lorsque les matériaux à cribler comportent des matières fibreuses. La présente invention est également relative à des grilles de criblage pour machines de criblage vibrant, à des installations de traitement de déchets comprenant de telles machines, et à des procédés de traitement de déchets mettant en œuvre les dites machines.
Patent FR-3062117-A1 (FR)
Title: Caisse integrant un croisillon de separation verticale de douze bouteilles, et procede de fabrication d'une telle caisse
Inventor: SUCHAIL DENIS
IPC: B65D5/498
Filed: 2017-01-26
Abstract: Caisse (10) pour la réception de douze bouteilles comprenant deux grandes faces (3) identiques opposées reliées à deux petites faces (4) identiques opposées. Selon l'invention, la caisse comprend intérieurement un croisillon (1) de séparation formé en une seule pièce, le croisillon (1) se présente sous la forme d'un corps volumétrique creux (21) de forme générale parallélépipédique rectangle, définissant deux grandes faces (14, 9) et (12, 15) et deux petites faces (11, 13), et dont au moins l'une des petites faces (11) est collée à l'intérieur de l'une des petites faces (4) de la caisse (10), chacune des grandes faces du croisillon (1) comprend deux épaisseurs de carton définissant un panneau interne (9, 15) et un panneau externe (12, 14), chaque panneau externe (12, 14) comprend trois volets (17) découpés et collés intérieurement à chaque grande face (3) de la caisse (10) pour former huit casiers de réception de bouteilles, et chaque panneau interne (9, 15) comprend trois volets (16) découpés et collés deux à deux avec les volets (16) découpés de l'autre panneau interne pour relier les panneaux internes entre eux en formant quatre casiers de réception de bouteilles
Patent FR-3062929-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une paire de lunettes de vue et un clip solaire
Inventor: DUNING ROGER
IPC: G02C9/00
Filed: 2017-02-10
Abstract: Ensemble (E) comportant une paire de lunettes de vue (1) comportant une monture (3) comportant une face (5) et deux cercles (7 ; 7') dans lesquels sont montés des verres correcteurs (2 ; 2'), un clip solaire (9) comportant deux verres solaires (11 ; 11'), et des moyens de fixation (12 ; 12') du clip solaire (9) sur la face (5) de la monture (3), ces moyens de fixation (12 ; 12') comportant un élément de fixation magnétique (13 ; 13') que comportent chacun des cercles (7 ; 7') ainsi qu'un élément complémentaire de fixation magnétique (14 ; 14'), que comportent chacun des verres solaires (11 ; 11'), et qui est conçu pour coopérer avec l'élément de fixation magnétique (13 ; 13') des cercles (7 ; 7'). Cet ensemble est caractérisé en ce que, d'une part, les cercles (7 ; 7') comportent, chacun, un trou (70 ; 70') tandis que les éléments de fixation magnétique (13 ; 13') sont logés, chacun, à l'intérieur d'un tel trou (70 ; 70') et, d'autre part, les verres solaires (11 ; 11') comportent, chacun, un trou (110 ; 110') tandis que les éléments complémentaires de fixation magnétique (14 ; 14') sont logés, chacun, à l'intérieur d'un tel trou (110 ; 110').
Patent FR-3064209-A1 (FR)
Title: Revetement adapte pour etre applique sur un sol
Inventor: LUCHE JEAN-FRANCOIS CLAUDE
IPC: E01C15/00
Filed: 2017-03-21
Abstract: L'invention concerne un revêtement (1) adapté pour être appliqué sur un sol (2) comprenant : - une première couche (4) comportant des fibres non tissées (5), la première couche étant destinée à être située du côté du sol (2) et sensiblement parallèlement au sol (2), - une deuxième couche (6) de liant, et - une troisième couche (8) comprenant des gravillons (10, 12), la deuxième couche (6) étant prise en sandwich entre la première couche (4) et la troisième couche (8) et imprégnant au moins partiellement la première couche (4) et la troisième couche (8).
Patent FR-3055970-A1 (FR)
Title: Methode de determination de la deflexion d'un faisceau d'electrons resultant d'un champ electrique et/ou d'un champ magnetique
Inventor: COOPER DAVID
IPC: G01R33/02
Filed: 2017-05-05
Abstract: Méthode de détermination d'un champ électrique local et/ou d'un champ magnétique local dans un échantillon et/ou de la constante diélectrique d'un matériau et/ou de l'angle entre les surfaces d'entrée et de sortie de l'échantillon, comportant les étapes : - illumination de l'échantillon par un faisceau d'électrons en mode précession au moyen d'un dispositif d'illumination, - établissement d'un cliché de diffraction, - détermination du décalage du disque correspondant au faisceau transmis du au champ électrique et/ou du champ magnétique, par comparaison du cliché de diffraction et d'un cliché de diffraction de référence, - détermination d'un angle de déflexion du faisceau transmis, - détermination de la valeur du champ électrique local et/ou du champ magnétique local de l'échantillon et/ou détermination de la constante diélectrique de matériaux et/ou détermination de l'angle entre les surfaces d'entrée et de sortie de l'échantillon.
Patent FR-3066769-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de fabrication d'un revetement interieur, notamment d'un revetement de sol pour un vehicule automobile
Inventor: BOUTON REMI
IPC: D04H11/08
Filed: 2017-05-24
Abstract: Le dispositif (10) de fabrication comprend un dispositif (11) de nappage propre à réaliser une nappe (12) de fibres allongée dans une direction longitudinale (X), - un dispositif (14) de bouclage comprenant un ensemble de disques tournants de verticalisation (16) et d'éléments fixes de bouclage (18), propre à accueillir la nappe (12) de fibres dans la direction longitudinale (X), et propre à générer des ondulations, et - en sortie du dispositif de bouclage (14), une bande (18) équipée de brosses, configurée pour déplacer les brosses dans la direction longitudinale (X) avec une vitesse de bande prédéfinie. Il comporte, à la suite du dispositif de bouclage (14), un dispositif (22) d'insertion des ondulations dans les brosses, comprenant un ensemble de disques tournants d'insertion (24), pénétrant dans les brosses et mobiles en rotation avec une vitesse périphérique supérieure à ladite vitesse de bande.
Patent FR-3067476-A1 (FR)
Title: Ecran de projection de couleur foncee ou noir
Inventor: OZANAM CECILE
IPC: G03B21/56
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention concerne un article utilisé comme écran de projection de couleur foncée ou noir comprenant deux éléments diffusants à réflexion diffuse distincts, sous forme de plans ou de plaques parallèles, qualifiés de premier et second éléments diffusants, caractérisé en ce que : - le premier élément diffusant est translucide ou transparent et - le second élément diffusant est de couleur foncée.
Patent FR-3067979-A1 (FR)
Title: Pneu non pneumatique comprenant une composition comprenant un polymere thermoplastique et un elastomere thermoplastique
IPC: C08L53/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: La présente invention concerne un pneu non pneumatique à support structurel comprenant une bande de roulement, une bande annulaire, une pluralité de rayons s'étendant transversalement et radialement à l'intérieur de la bande annulaire et des moyens pour raccorder la pluralité de rayons avec une roue, caractérisé en ce que les rayons comprennent une composition polymérique à base d'au moins une matrice polymérique comprenant 50 à 70% d'un ou plusieurs polymères thermoplastiques dont la température de transition vitreuse (Tg) est comprise dans un domaine allant de 120 à 250°C et 30 à 50% d'un ou plusieurs élastomères thermoplastiques ; ledit ou lesdits élastomères thermoplastiques étant compatibles avec ledit ou lesdits polymères thermoplastiques, de telle façon que l'allongement à la rupture du mélange de ces polymères est supérieur ou égal à l'allongement à la rupture du ou des polymères thermoplastiques seuls.
Patent FR-3073045-A1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage d'un ensemble d'aubes
Inventor: MURRY ANTOINE VICTOR
IPC: G01M1/02
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'équilibrage d'un ensemble d'aubes (5) destinées à être disposées sur un disque nu (7) d'un moteur d'aéronef, le disque nu (7) comportant un nombre déterminé d'alvéoles (ai) numérotées destinées à recevoir le même nombre déterminé d'aubes qui peuvent présenter une dispersion de masse, ledit procédé étant comportant les étapes suivantes : -trier les aubes (5) par ordre monotone de leur masse (mi) formant un ensemble ordonné d'aubes, -séparer l'ensemble ordonné d'aubes de manière équilibrée en quatre lobes constitués d'un premier gros lobe (GL1), d'un deuxième gros lobe (GL2), d'un premier petit lobe (PL1) et d'un deuxième petit lobe (PL2), les aubes étant classées dans chaque lobe selon un ordre de placement courant, et -agencer les quatre lobes (GL1, GL2, PL1, PL2) sur le disque nu (7) en faisant correspondre l'ordre de placement courant des aubes aux alvéoles numérotées du disque nu.
Patent FR-3056107-A1 (FR)
Title: Utilisations de pidolate de calcium et/ou de magnesium.
Inventor: WAJDA-DUBOS JEAN-PIERRE
IPC: A61P19/00
Filed: 2017-09-18
Abstract: La présente invention concerne des utilisations de pidolate de calcium et/ou de magnésium, notamment en apport de macroéléments pour un animal non-humain d'élevage pour : stimuler la production de lait chez un animal non-humain femelle d'élevage, post-partum ; stimuler, autour d'une mise-bas, une mobilisation des ions de calcium endogènes chez un animal mammifère non-humain femelle d'élevage ; stimuler, autour d'une mise-bas, une mobilisation du phosphore organique endogène chez un animal mammifère non-humain femelle d'élevage ; prévenir la fièvre vitulaire et/ou l'hypocalcémie chez la vache ; augmenter la prise du poids d'un porcelet élevé sous la mère ; et accélérer le temps de la mise-bas, chez un animal mammifère non-humain femelle d'élevage, de préférence de la truie.
Patent FR-3086745-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour couloir de munitions
Inventor: BELLAIR MAXIME
IPC: F41A9/57
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) de suspension pour couloir (400) de munitions destiné à être embarqué dans un véhicule (100), et comportant au moins un lien (2) fixé à un bâti (101) par une première extrémité (2a) et à un support (2c) de couloir à munitions par une seconde extrémité (2b). Le lien (2) comporte une première partie (11) rigide fixée au bâti (101) par un premier moyen de liaison comportant d'une part un premier axe de pivotement qui est orienté perpendiculairement à une surface d'appui (10) sur le bâti (101) et d'autre part un premier axe de rotation qui est perpendiculaire au premier axe de pivotement. Le lien est aussi lié par sa seconde extrémité à un second moyen de liaison comportant un second axe de rotation. La première (11) et la seconde partie (12) sont reliées entre elles.
Patent FR-3077196-A1 (FR)
Title: Porte empreinte electronique pour le captage d'information dentaire
Inventor: DURET FRANCOIS
IPC: A61C9/00
Filed: 2018-01-29
Abstract: Porte empreinte électronique (1) utilisable pour la prise de mesures tridimensionnelles et temporelles dans le domaine dentaire, il consiste en un dispositif comprenant des systèmes de capteurs de mesure optique (C), un système électronique qui comporte une unité centrale de gestion apte à collecter, stocker et ordonner les données relevées par lesdits capteurs, tandis que lesdits capteurs sont répartis sur toute ou partie dudit porte-empreinte pour permettre de réaliser une empreinte optique en une ou plusieurs prises. Il consiste en une pièce (2, 21) présentant la forme de tout ou partie d'une arcade dentaire, et qui est de conception évolutive au travers de facultés de déformabilité et/ou d'une construction en plusieurs éléments articulés entre eux et/ou assemblables et solidarisables de manière réversible, en sorte de présenter la forme optimale.
Patent FR-3078573-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse lexicale
Inventor: LEBRET YOHANN
IPC: G10L15/18
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse lexicale d'une chaîne de caractères mis en œuvre par un dispositif électronique comprenant une mémoire dans laquelle est enregistrée une liste de sous-chaînes de caractères prédéterminées, le dispositif électronique étant adapté pour recevoir, en entrée, la chaîne de caractères et pour enregistrer dans la mémoire, en sortie, une liste ordonnée des sous-chaînes de caractères prédéterminées identifiées dans la chaîne de caractères, le procédé comprenant les étapes itératives de déterminer au moyen d'un premier condensat si des caractères de la chaîne de caractères correspondent au début possible d'une sous-chaîne de caractères prédéterminée testée, et, si c'est le cas, de déterminer si des condensats de la sous-chaîne testée et de la sous-chaîne de caractères de même longueur de la chaîne de caractères correspondent.