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Patent FR-3003497-A1 (FR)
Title: Kit de serrage pour collier de plomberie et procede de serrage d'un collier de plomberie
Inventor: VIEGAS PAULO
IPC: B25B27/14
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un kit de serrage pour collier de plomberie, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un crochet (1) constitué d'un premier embout (3), un moyen de rotation (2) constitué d'un deuxième embout (4) coopérant avec le premier embout (3).
Patent FR-3014566-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation comprenant un ecran comportant un reseau de motifs diffusants tridimentionnels
Inventor: PELLETIER SEBASTIEN
IPC: G03B21/62
Filed: 2013-12-11
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation comportant un projecteur d'images (P) et un écran de visualisation (E) associé, ledit système de visualisation destiné à être utilisé par un observateur situé à un emplacement déterminé, ledit écran de visualisation comportant deux faces transparentes et sensiblement parallèles, ledit écran de visualisation comportant sur au moins une de ses faces transparentes une pluralité de motifs (10) diffusants la lumière régulièrement répartis. Le projecteur d'images selon l'invention éclairant l'écran sous une pluralité d'incidences déterminées par la position et la taille de l'écran de visualisation, lesdites incidences centrées sur une incidence moyenne, les motifs diffusants comportent au moins une surface diffusante (12) orientée de façon à diffuser les rayons lumineux ayant au moins l'incidence moyenne dans une ou des directions correspondant audit emplacement déterminé de l'observateur. Plusieurs modes de réalisation sont décrits.
Patent FR-3002684-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un motif dans un echantillon
Inventor: GIERAK JACQUES
IPC: B82B3/00
Filed: 2013-02-25
Abstract: Le procédé comprend : - on fournit un échantillon (5) dans lequel on définit un motif (17) à former, l'échantillon présentant un champ de contraintes mécaniques en extension, - on transmet un faisceau d'ions de métal liquide en direction de l'échantillon (5) selon la direction d'épaisseur, les ions s'implantant sans traverser l'échantillon, - on balaye ladite surface supérieure avec le faisceau d'ions jusqu'à rupture.
Patent FR-3003320-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du pre-positionnement temporaire d'un embrayage d'une boite de vitesses robotisee d'un vehicule
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W10/02
Filed: 2013-03-13
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à contrôler la position d'un embrayage (EM) propre à être couplé à un moteur thermique (MT) et à une boîte de vitesses robotisée (BV) d'un véhicule (V). Ce dispositif (D) est agencé, en présence d'un couple de consigne nul pour l'embrayage (EM), pour déclencher un prépositionnement de cet embrayage (EM) dans une position correspondant à une consigne de couple choisie et inférieure à zéro pendant une durée au plus égale soit à une première durée prédéfinie lorsque le moteur thermique (MT) est dans une phase de démarrage, soit à une seconde durée prédéfinie lorsque la boîte de vitesses robotisée (BV) est dans une phase de synchronisation.
Patent FR-3004370-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de piece dissymetrique par fabrication additive
Inventor: BAUDIMONT CYRILLE
IPC: B23P15/04
Filed: 2013-04-10
Abstract: Procédé de fabrication de pièce par fabrication additive, notamment par fusion ou frittage de particules de poudre au moyen d'un faisceau de haute énergie. Selon l'invention, ce procédé comprend les étapes suivantes : fourniture d'un modèle numérique d'une pièce à fabriquer, orientation du modèle par rapport à une direction de construction (62) de la pièce, modification du modèle par ajout d'une portion sacrificielle d'équilibrage (72) configurée de manière à équilibrer les contraintes résiduelles amenées à apparaitre dans la pièce lors de sa fabrication, réalisation d'une pièce brute couche par couche à l'aide d'une technique de fabrication additive sur la base du modèle ainsi modifié (50'), lesdites couches étant empilées dans la direction de construction (62), suppression par un procédé d'enlèvement de matière de la partie sacrificielle de la pièce brute issue de la portion sacrificielle d'équilibrage (72) du modèle (50'), et obtention de cette manière de ladite pièce à fabriquer.
Patent FR-3005645-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'une charge, en vue du levage de cette charge
Inventor: BOILLOT OLIVIER
IPC: B66C1/22
Filed: 2013-05-17
Abstract: Le dispositif d'ancrage comporte une chape de levage (10) et un organe d'ancrage (26) solidarisé à la charge (28) et comportant au moins une tige d'ancrage (30) munie d'une tête (34). Ladite chape de levage (10) comprend une base (12) sensiblement plane, au moins deux flasques (14), solidaires de la base (12) et s'étendant chacun perpendiculairement à cette base (12), et une traverse de levage (16), solidaire des deux flasques (14). La base (12) présente au moins un orifice allongé (24), traversant cette base (21) dans une direction verticale (Z) perpendiculaire à la base (12), chaque orifice (24) comportant au moins une partie (24B, 24C) présentant une largeur (L2) inférieure à une largeur de la tête (34) de la tige d'ancrage (30). La chape de levage (10) comporte des moyens de maintien de la tige d'ancrage (30) dans l'orifice allongé, en prise avec la base (12).
Patent FR-3007701-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule automobile, comprenant une assise reposant sur un systeme de suspension reglable
Inventor: HAMTACHE NORDINE
IPC: B60N2/50
Filed: 2013-06-28
Abstract: Siège prévu en particulier pour des véhicules automobiles, comprenant une assise (2) comportant une structure porteuse (20) recevant des panneaux souples (22), caractérisé en ce que les panneaux souples (22) reposent sur une nappe élastique (24) formant un système de suspension tendu suivant une direction longitudinale et attaché par ses extrémités à la structure (20), cette nappe étant formée d'une unique bande ou de plusieurs bandes longitudinales parallèles, au moins une de ces bandes disposant d'un moyen de réglage de la tension ou de la hauteur.
Patent FR-3008326-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un catalyseur de denitrification, ainsi que catalyseur de denitrification correspondant et procede de denitrification utilisant un tel catalyseur
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01J37/04
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention propose de fabriquer un catalyseur de dénitrification de la façon suivante : - on obtient un premier composant (A) par, successivement, activation par de l'acide nitrique d'un composé à base de carbone sous forme divisée, rinçage, imprégnation par une solution d'urée et calcination ; - on obtient un second composant (B) sous forme pulvérulente par, successivement, précipitation d'hydroxydes métalliques, séchage et calcination ; et - on mélange le premier composant et le second composant de sorte que le mélange obtenu contient entre 25% et 75% en masse du premier composant.
Patent FR-3008601-A1 (FR)
Title: Meuble refrigere de presentation de denrees alimentaires
Inventor: DIGONNET SERGE
IPC: A47F3/04
Filed: 2013-07-16
Abstract: L'invention concerne un meuble réfrigéré (1) de présentation de denrées alimentaires comprenant un support de présentation (3) comportant au moins une surface de stockage (5) adaptée pour recevoir au moins un élément de stockage (8) alimentaire gerbable et réfrigérée par un moyen de réfrigération (4) disposé dans une cavité (2) du meuble réfrigéré (1), le meuble réfrigéré (1) comprenant un moyen de réglage de positionnement (6) conçu pour déplacer la surface de stockage (5) entre une position basse située dans la cavité (2) et une position haute correspondant à une hauteur prédéterminée de présentation.
Patent FR-3012496-A1 (FR)
Title: Procede de renforcement d'un element de construction par assemblage de modules de renfort et d'au moins un element de terminaison
Inventor: MENARD MARC-HENRY
IPC: E04G23/02
Filed: 2013-10-30
Abstract: Procédé de renforcement d'un élément de construction (1) en bois massif ou en bois lamellé-collé, dans lequel on fixe, par l'intermédiaire d'au moins un connecteur (3), sur au moins une des faces (la) dudit élément de construction (1), au moins deux modules de renfort adjacents (2a, 2b) en bois massif ou en bois lamellé collé et on assemble au moins un élément de terminaison (5) entre deux modules de renfort adjacents (2a, 2b).
Patent FR-3025325-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de localisation et de cartographie
Inventor: TREHARD GUILLAUME
IPC: G05D1/02
Filed: 2014-09-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de localisation et de cartographie destiné à équiper un engin mobile dans un environnement comprenant une pluralité de zones, avec : - un module de réception (11) conçu pour recevoir des données de positionnement (d(α)) d'obstacles relativement à l'engin ; - un module de traitement (12, 14) conçu pour déterminer, en fonction des données reçues (d(α)) et pour une pluralité de zones positionnées par rapport à l'engin, des valeurs de mesure (M_SCANt,i) respectivement représentatives d'une vraisemblance d'occupation de la zone concernée, d'une vraisemblance de non-occupation de la zone concernée et d'une vraisemblance de non-connaissance de la zone concernée ; - un module de cartographie (18, 20) conçu pour construire, pour chaque zone de ladite pluralité de zones de l'environnement, des valeurs (M_GRlt,k) respectivement représentatives d'une vraisemblance d'occupation de la zone concernée, d'une vraisemblance de non-occupation de la zone concernée et d'une vraisemblance de non-connaissance de la zone concernée ; et - un module de localisation (16) conçu pour déterminer le positionnement de l'engin dans l'environnement qui maximise une mesure de correspondance entre les valeurs de mesure (M_SCANt,i) et les valeurs construites (M_GRIt,k). Un procédé associé est également décrit.
Patent FR-3017896-A1 (FR)
Title: "baleine pour store bateau comportant un barreau aimante fixe par serrage au moyen d'une gaine elastique"
Inventor: REGALIA PAULINE
IPC: E06B9/262
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention propose une baleine (26) longitudinale pour un store (10) bateau comportant au moins un aimant (28) associé qui est porté par la baleine (26) de manière à permettre le maintien en position repliée de pans du store (10) bateau par attraction magnétique avec un aimant (28) d'au moins une autre baleine (26) analogue, caractérisé en ce que la baleine (26) est réalisée en une seule pièce en un matériau élastiquement flexible, chaque aimant étant formé par un barreau (28) aimanté qui est fixé contre un tronçon (30) de la baleine (26) par serrage au moyen d'au moins une gaine (42) élastique.
Patent FR-3019591-A1 (FR)
Title: Dispositif d’inversion de poussee a portes pour nacelle de turboreacteur d’aeronef
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/70
Filed: 2014-04-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'inversion de poussée à portes (21) pour nacelle de turboréacteur comprenant : - une structure fixe (31), et -une structure mobile (33) par rapport à ladite structure fixe, comprenant au moins une porte (23) montée pivotante par l'intermédiaire de pivots (39) entre une position escamotée correspondant à un fonctionnement de la nacelle en jet direct, et une position déployée correspondant à un fonctionnement de la nacelle en jet inverse. Le dispositif d'inversion de poussée selon l'invention est remarquable en ce qu'il comprend un dispositif (41) de prélèvement d'une partie d'un flux d'air secondaire, adapté pour prélever une partie du flux d'air secondaire depuis une veine de circulation du flux d'air secondaire et pour acheminer ledit flux d'air prélevé vers au moins un pivot (29) de la porte.
Patent FR-3021412-A1 (FR)
Title: Dispositif d'estimation de la position tridimensionnelle d'un point et procede associe
Inventor: LEMAITRE FRANCOIS
IPC: G01S17/46
Filed: 2014-05-21
Abstract: Le domaine technique est la surveillance de sites instables. Le problème technique est l'estimation, à distance, de la position tridimensionnelle (X, Y, Z) d'un point (P). L'invention concerne un dispositif, un procédé et un programme d'ordinateur, ledit procédé comprenant une première étape (E1) comprenant les opérations (E11) et (E12) exécutées pour chacune d'au moins trois directions différentes non-coplanaires (12, 13, 14), l'opération (E11) comprenant l'émission puis la réception, par une antenne d'émission-réception (15) de position tridimensionnelle (X1, Y1, Z1) connue, d'une onde électromagnétique en direction d'un réflecteur catadioptrique (18) comprenant un point de référence (P), l'opération (E12) comprenant l'estimation des longueurs de chemins optiques parcourus par chaque dite onde ; et une deuxième étape (E2) de traitement des signaux relatifs aux ondes électromagnétiques reçues produisant une estimation de la position tridimensionnelle (X, Y, Z) du point (P) à partir des estimations desdites longueurs de chemins optiques et de la connaissance de la position tridimensionnelle (X1, Y1, Z1) de l'antenne d'émission-réception (15).
Patent FR-3023618-A1 (FR)
Title: Procede d’identification de l’espece de chene d’un echantillon de bois de chene
Inventor: MARCHAL AXEL
IPC: G01N33/50
Filed: 2014-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification de l'espèce de chêne comprenant les étapes suivantes : a) On dispose d'un échantillon de bois de chêne ; b) On prépare ledit échantillon ; c) On effectue au moins une analyse sur l'échantillon de bois de manière : - à identifier : i. entre une à trois molécules appartenant à une 1ière catégorie de molécules définie par les dérivés de triterpènes de type oléanane issus d'une génine de formule brute C30H48O6, ii. entre une à trois molécules appartenant à une 2ième catégorie de molécules définie par les dérivés de triterpènes de type oléanane issus d'une génine de formule brute C30H46O7, ainsi que des dérivés de triterpènes de type oléanane qui sont issus d'une génine de formule brute C30H46O8, puis - à déterminer la concentration des molécules identifiées ; d) On détermine un ratio R ; e) On identifie l'espèce de chêne.
Patent FR-3024147-A1 (FR)
Title: Procede de modification des proprietes de surface de mousses cellulaires elastomeres
Inventor: EDOUARD DAVID
IPC: C08J9/40
Filed: 2014-07-22
Abstract: Procédé de modification d'une mousse polymère cellulaire à porosité ouverte, de préférence en polyuréthane, comprenant les étapes suivantes : a) on approvisionne une mousse polymère cellulaire à porosité ouverte (a) ; b) on met en contact ladite mousse polymère cellulaire avec au moins un composé (b) choisi parmi les composés comportant au moins un motif de catéchol, et de préférence parmi les catécholamines, pour obtenir une mousse polymère cellulaire comprenant à sa surface une phase intermédiaire formée à partir dudit composé comportant au moins un motif de catéchol. Cette mousse peut être utilisée comme support de catalyseur ou comme filtre.
Patent FR-3028808-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique de fluide pour vehicule automobile et element chauffant pour ce dispositif
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/04
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement thermique (1) d'un fluide pour véhicule automobile, comprenant un tube chauffant cylindrique (11) à l'intérieur duquel un fluide à chauffer peut s'écouler d'une extrémité (17) à l'autre extrémité (19). Le tube chauffant (11) présente au niveau de chaque zone d'extrémité (19, 21) un siège de joint (23A, 23B).
Patent FR-3028911-A1 (FR)
Title: Dispositif et kit de detection de l'etat d'un clapet de securite d'une piece de raccord entre conduites de gaz
Inventor: LUCAS JEAN-MICHEL
IPC: F16K37/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: Le dispositif (10) de détection de l'état d'un clapet (105) de sécurité d'une pièce (110) de raccord entre conduites de gaz, ladite pièce de raccord de gaz comporte : - une entrée (115) de gaz, - une sortie (120) de gaz, - une cloison (125) interne positionnée entre l'entrée et la sortie et comportant une ouverture (130), - un clapet de sécurité comportant une tête (135) rigide, configurée pour bloquer le passage du gaz dans l'ouverture lorsque le clapet est déclenché et une tige (140) traversant une paroi (145) extérieure de la pièce de raccord, - un moyen (150) de réception d'une commande de déclenchement, - un moyen (155) d'entraînement de la tige pour déclencher le clapet lorsqu'une commande de déclenchement est reçue, - un moyen (160) de génération d'un champ magnétique fixé à un support (165) solidaire de la tige sur une partie de la tige en dehors de la pièce de raccord, - un capteur (170) de champ magnétique fixé à un porte-capteur (175), fixe et externe à la pièce de raccord et - un moyen (180) de détermination de la position du clapet en fonction du champ magnétique capté.
Patent FR-3033754-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de freinage a assistance electrique comportant un reducteur du type palan
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60T13/74
Filed: 2015-03-18
Abstract: Dispositif de commande de freinage à assistance électrique pour un véhicule automobile, actionné par une pédale de frein transmettant une force de commande (F) à un maître-cylindre (22) de commande hydraulique du circuit de freinage, ce dispositif comportant un moteur électrique d'assistance (10) relié à un réducteur du type cycloïdal (12) qui entraîne en rotation un tambour (6), un élément souple rigide en traction (14) s'enroulant autour d'une poulie (26) dont l'axe est lié à la tige de commande (2), présentant deux extrémités tournées vers l'avant, une première s'enroulant autour du tambour et une deuxième étant attachée à un point fixe (20).
Patent FR-3019027-A1 (FR)
Inventor: HANNA KENNETH SCOTT
IPC: B05B1/18
Filed: 2015-03-25
Abstract: Ensemble douche (10, 10A, 10B, 10C, 10D, 10E, 10F) comprenant : un dispositif de douche (14, 14A, 14B, 14C, 14D, 14E, 14F) incluant un ensemble passage d'eau (190, 190A, 190B, 190C, 190D, 190E, 190F) définissant un refoulement (66, 114) et un passage d'eau (46, 46A, 46B, 4 6C, 4 6D, 4 6E, 4 6F) communiquant entre le refoulement (66, 114) et une admission (38), le refoulement (66, 114) incluant une pluralité d'ouvertures de refoulement et définissant un plan de refoulement ; et un second dispositif (16, 16A, 16B, 16C, 16D, 16E, 16F) supporté par le dispositif de douche (14, 14A, 14B, 14C, 14D, 14E, 14F), le second dispositif (16, 16A, 16B, 16C, 16D, 16E, 16F) incluant un logement de second dispositif ayant une périphérie et fournissant un refoulement (66, 114) de second dispositif, le refoulement (66, 114) de second dispositif étant positionné vers l'avant du plan de refoulement. Les ouvertures de refoulement sont positionnées autour de la périphérie du logement de second dispositif (16, 16A, 16B, 16C, 16D, 16E, 16F) et orientées pour diriger l'écoulement d'eau vers l'extérieur de la périphérie du second dispositif (16, 16A, 16B, 16C, 16D, 16E, 16F).
Patent FR-3034633-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique et ensemble applicateur associe
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-04-09
Abstract: Applicateur 1 pour produit cosmétique, notamment pour mascara, comprenant : - une âme 2 s'étendant suivant un axe X principal d'extension longitudinale et ayant deux extrémités ; - une pluralité de protubérances 4 s'étendant en saillie à partir de l'âme 2 et étant moulées avec l'âme 2. Cet applicateur est caractérisé en ce que l'âme 2 présente une pluralité de zones de dépression pour le stockage de produit, en alternance avec des zones de proéminences pour le peignage de cils, se succédant axialement le long de son axe X, lesdites zones de dépression 12 consistant en des tronçons cylindriques 1.
Patent FR-3036933-A1 (FR)
Title: Cloche vapeur et dispositif de rechauffement et/ou de cuisson d’aliments associe.
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: A47J27/04
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention a pour objet notamment une cloche vapeur (1) configurée pour être positionnée sur un dispositif de réchauffement et/ou de cuisson d'aliments (50), ladite cloche vapeur (1) comprenant un corps (2), une première extrémité (3) fermée comprenant au moins un trou d'évacuation de vapeur (9), une deuxième extrémité (4) ouverte équipée d'au moins un organe de fixation (6) configuré pour coopérer par complémentarité de forme avec un organe de fixation complémentaire (56) prévu sur le dispositif de réchauffement et/ou de cuisson d'aliments (50). L'invention a également pour objet un Dispositif de réchauffement et/ou de cuisson d'aliments (50) comprenant au moins une première partie de dispositif (51), ladite première partie de dispositif (51) comportant : - au moins une cavité de réception (57) d'un fluide à chauffer, au moins un générateur de vapeur (53) positionné dans ou au niveau de la cavité de réception (57), - au moins un organe de fixation complémentaire (56) configuré pour coopérer par complémentarité de forme avec un organe de fixation (6) d'une cloche vapeur (1) selon l'invention.
Patent FR-3039342-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour localiser des mobiles se deplacant en suivant une trajectoire predetermine
Inventor: LAUWEREINS JEAN-DOMINIQUE
IPC: H04B7/216
Filed: 2015-07-24
Abstract: Un système de localisation (100) de mobiles se déplaçant suivant une trajectoire délimitée par une piste (11) comporte un récepteur mobile (140) de signaux satellites, porté par chaque mobile, éventuellement comporte au moins un récepteur fixe (120) de signaux satellites dont une position géographique est connue de sorte à fournir des données d'erreur de position, chaque récepteur mobile (140) comportant un module récepteur (141) déterminant une position primaire à partir des signaux codés, un module de la vitesse par mesure Doppler, et le calcul de données pour l'application d'algorithmes de cinématique temps réel (RTK). Chaque récepteur mobile (140) émet sans liaison filaire la position primaire et le module de la vitesse avec une périodicité correspondant à une première fréquence f1 et émet les données pour l'application des algorithmes RTK avec une périodicité correspondant à une seconde fréquence f2 inférieure à la première fréquence f1 ; Une unité de traitement (110) déportée reçoit les données élaborées par les récepteurs mobiles (140), le cas échéant par le récepteur fixe, pour déterminer des positions précises des récepteurs fixes ;
Patent FR-3032966-A1 (FR)
Title: Panneau d’attenuation acoustique en materiau composite a matrice ceramique et a ame metallique
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: G10K11/16
Filed: 2015-07-24
Abstract: Procédé de fabrication d'un panneau d'atténuation acoustique comprenant deux peaux extérieures (4, 6) en matériau composite à matrice céramique contenant un renfort fibreux, assemblées de chaque côté d'une âme centrale alvéolaire (2) comportant des parois (10) formant des cavités acoustiques, réalisées dans un métal ou un alliage de métaux présentant une température de fusion supérieure à la température de frittage du matériau composite, ce procédé comportant une étape d'insertion dans des cavités acoustiques d'un matériau de remplissage fugitif laissant libre dans chaque cavité, de chaque côté contre la peau, un espace annulaire faisant le tour de cette cavité, et une étape de frittage du matériau composite réalisant une élimination du matériau fugitif, avec un remplissage par le matériau composite des espaces autour des cavités.
Patent FR-3031463-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication par melange et la distribution d'un produit cosmetique
Inventor: LELOUP DAVID
IPC: B01F5/10
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mélange d'au moins deux composants cosmétiques caractérisé par le fait que le dispositif de mélange comprend deux cylindres 52 et 53 munis chacun d'un orifice 110 reliés par un conduit 55 et munis de pistons susceptibles d'être animés de mouvements opposés de manière à transférer le contenu d'un des cylindres 52 ou 53 dans l'autre cylindre 52 ou 53 par les orifices 110 et le conduit 55. Elle concerne également un dispositif et un procédé pour la fabrication par mélange d'au moins deux composants cosmétiques et la distribution d'un produit cosmétique personnalisé qui le mettent en oeuvre.