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Patent FR-3017279-B1 (FR)
Title: Dispositif d'encaissement d'articles comportant un module de communication sans fil
Inventor: HERVIEUX PHILIPPE
IPC: A47F9/02
Filed: 2014-02-13
Granted: 2016-09-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'encaissement d'articles destiné à être installé en sortie d'un magasin, comportant un ensemble mobilier (1) doté de systèmes électriques, et un dispositif de commande desdits systèmes électriques comportant une carte électronique. Le dispositif de commande comporte un module de communication sans fil configuré pour recevoir des instructions de contrôle desdits systèmes électriques.         L'invention porte également sur un ensemble comportant un tel dispositif d'encaissement une interface de commande sans fil (9), ladite interface de commande comportant des moyens de communication sans fil adaptés à communiquer avec le module de communication du dispositif d'encaissement.
Patent FR-3019962-B1 (FR)
Title: Radiateur electrique pourvu de plusieurs lames chauffantes
Inventor: VIENNET RAPHAEL
IPC: H05B3/02
Filed: 2014-04-10
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un radiateur électrique comprenant : - un panneau avant (1a), - un panneau arrière (1b) assemblé au panneau avant (1a), - plusieurs lames chauffantes électriques (12) disposées parallèlement aux panneaux avant (1a) et arrière (1b), caractérisé en ce que : - le panneau avant (1a) est formé d'une première série d'éléments modulaires (10a) disposés parallèlement audit panneau, - le panneau arrière (1b) est formé d'une seconde série d'éléments modulaires (10b) disposés parallèlement audit panneau, - chaque élément modulaire (10a, 10b) présente un logement (11) adapté pour recevoir une lame chauffante électrique (12), de sorte que le panneau avant (1a) et le panneau arrière (1b) sont deux panneaux chauffants indépendants.
Patent FR-3024731-B1 (FR)
Title: Anticorps anti-ck8 pour utilisation dans le traitement des cancers
Inventor: ALBARET MARIE ALEXANDRA
IPC: A61K39/395
Filed: 2014-08-08
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un anticorps, ou fragment d'anticorps, liant spécifiquement le peptide ayant la séquence selon SEQ ID No. 29 ou un peptide présentant au moins 60% d'homologie avec le peptide ayant la séquence selon SEQ ID No. 29, pouvant être utilisés à des fins thérapeutiques, en particulier pouvant être utiles dans le traitement des cancers exprimant la cytokératine 8 (CK8).
Patent FR-3027018-B1 (FR)
Title: Machine de banderolage compacte et procede d'installation et de desinstallation
Inventor: RASSINOUX ERIC
IPC: B65B57/00
Filed: 2014-10-14
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention propose une banderoleuse à bras tournant munie de barrières matérielles de sécurité, et porte de façon intégrée un système de sécurité dynamique par scrutation à distance d'un volume de protection situé à l'extérieur de, et conduisant, à une ouverture d'accès dans ces barrières matérielles. Cette banderoleuse comprend des membres de support fixés à la structure porteuse par une articulation lui permettant d'être déplacé entre :         - une position déployée fournissant un appui de stabilisation, et         - une position refermée diminuant l'encombrement de la machine.         Les membres de support, dans leur position ouverte, délimitent le volume de protection de ladite machine.         La structure porteuse et/ou les membres de support portent de façon permanente un groupe d'accroche et découpe comprenant une pince d'accrochage et un élément de découpe sur un bras escamotable, tous actionnés un unique actionneur électrique.         L'invention propose aussi un procédé d'installation ou de désinstallation d'une telle banderoleuse.
Patent FR-3031540-B1 (FR)
Title: Boite de reservation pour coulage de dalle de beton
Inventor: FERNANDEZ SEBASTIEN
IPC: E04G15/06
Filed: 2015-01-09
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne une boite de réservation d'un espace (14) dans une dalle (40) de béton, comprenant une paroi (12) souple périphérique définissant ledit espace (14) à réserver, ladite boite de réservation comprenant en outre des moyens (38) de rigidification de ladite boite adaptés pour être déformés de façon réversible d'un état, dit état rétracté, dans lequel ils présentent un encombrement minimal de sorte à n'exercer aucune contrainte mécanique sur la paroi (12) souple, à un état, dit état déployé, dans lequel ils présentent un encombrement maximal pour pouvoir exercer une pression sur la paroi (12) souple qui puisse s'opposer à la pression exercée par le béton sur la paroi (12) souple, lors d'un coulage du béton pour former la dalle (40) de béton.
Patent FR-3016921-B1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture d'un agent reducteur
Inventor: YAHATA SHIGETO
IPC: F01N3/28
Filed: 2015-01-28
Granted: 2019-01-25
Abstract: Un dispositif de fourniture d'un agent réducteur inclut un dispositif de reformage (A1), une section d'obtention et un régulateur. Le dispositif de reformage (A1) mélange le carburant, qui est un composé hydrocarbure, avec de l'air, et reforme le carburant en oxydant partiellement le carburant avec l'oxygène dans l'air. Un carburant réformé est fourni dans le passage d'échappement (10ex) en tant qu'agent réducteur. La section d'obtention obtient une quantité physique en tant qu'indice de propriété. La quantité physique présente une corrélation avec la propriété du carburant qui est fourni au dispositif de reformage (A1). Le régulateur règle le dispositif de reformage (A1) selon l'indice de propriété obtenu par la section d'obtention.
Patent FR-3037539-B1 (FR)
Title: Agencement de support de batterie pour vehicule hybride.
Inventor: VINIAL CHRISTOPHE
IPC: B60K1/04
Filed: 2015-06-19
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un agencement de support d'une batterie (1) d'alimentation d'une machine électrique embarquée dans un véhicule automobile hybride comportant un plancher arrière de caisse (23) muni d'un logement concave (24) de réception d'une roue de secours, caractérisé en ce qu'il comprend un élément de support (3) allongé sensiblement plan comportant une zone de réception (31) de ladite batterie pourvue de moyens de maintien (32) de ladite batterie sur ledit élément de support, ledit élément de support (3) comportant des points de fixation (330, 340) dudit élément de support sur ledit plancher arrière de caisse et s'étendant transversalement audit plancher arrière de caisse immédiatement à l'avant et au-dessus dudit logement concave (24) de réception de roue de secours.
Patent FR-3040070-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'une commande de poussee ascensionnelle d'un aeronef et dispositif et procede de regulation du debit d'air de refroidissement d'une turbine basse pression associes
Inventor: EVERWYN ALEXANDRE PATRICK JACQUES ROGER
IPC: F01D11/20
Filed: 2015-08-11
Granted: 2019-05-10
Abstract: Un procédé de détection d'une requête de passage en phase de commande de poussée ascensionnelle d'un aéronef, comprenant : a) une réception (100) d'un signal de commande de poussée correspondant à la position angulaire de la manette de commande de poussée, b) une comparaison (110) dudit signal de commande de poussée à une première position angulaire de référence de la manette de commande de poussée, c) une émission (120) d'un signal d'activation d'une phase de commande de décollage de l'aéronef si la valeur de la position angulaire du signal de commande de poussée est supérieure ou égale à ladite première position angulaire de référence (αref1), et d) une détection (125) d'une première commande de poussée ascensionnelle à la suite d'une réception d'un signal d'activation d'une phase de commande de décollage.
Patent FR-3057019-B1 (FR)
Title: Actionneur hydraulique pour turbomachine, comprenant un conduit de refroidissement alimente en derivation d'une vanne de commande
Inventor: LEON ALEXANDRE PIERRE FRANCOIS
IPC: F15B21/0423
Filed: 2016-09-30
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un piston (3) pour turbomachine, un carter (2) et une vanne de commande (6) configurée pour commander le déplacement du piston (3). L'intérieur du carter (2) comprend une première chambre (23) et une deuxième chambre (25) séparée de la première chambre (23) par le piston (3). La vanne (6) comprend un premier orifice (C), et un deuxième orifice (D) relié fluidiquement à la première chambre (23). Selon l'invention, une première branche de dérivation (84) est située en dérivation du premier orifice (C) et du deuxième orifice (D), la première branche de dérivation (84) étant reliée fluidiquement au conduit de refroidissement (50).
Patent FR-3057517-B1 (FR)
Title: Dispositif de prevention des situations dangereuses pour un conducteur d'un vehicule de transport et procede associe
Inventor: PINOTEAU JEREMIE
IPC: B60R21/01
Filed: 2016-10-14
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prévention (100) des situations dangereuses pour un conducteur d'un véhicule de transport, comprenant : - une mémoire (30) dans laquelle est stocké un schéma comportemental du conducteur au cours de sa conduite, ce schéma comportemental comprenant des données relatives à au moins une situation de conduite dangereuse du conducteur liée à un état de vigilance du conducteur insuffisant, - un module de détermination (20) de la situation de conduite du conducteur adapté à déterminer une situation de conduite actuelle du conducteur, - un module d'estimation (10) d'un état de vigilance actuel du conducteur, et - une unité de commande (50) programmée pour : - comparer la situation de conduite actuelle du conducteur à la situation de conduite dangereuse stockée dans le schéma comportemental, - comparer l'état de vigilance actuel du conducteur à un état de vigilance seuil, et - commander l'émission d'un signal d'alerte à destination du conducteur en fonction desdites deux comparaisons.
Patent FR-3057975-B1 (FR)
Title: Systeme d'automatisation d'inventaire utilisant des etiquettes radiofrequence.
Inventor: NABOULSI HALIMA
IPC: G06Q50/28
Filed: 2016-10-24
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion d'inventaire utilisant des étiquettes RFID de différents types et permettant la synchronisation automatique d'une base de données contenant les informations relatives à la présence et à l'état de ces objets.  Elle concerne également deux applications pratiques de ce système. La première concerne la gestion d'inventaire des centres de données (DataCenter) permettant d'avoir un inventaire fiable des baies tout en offrant une aide à l'installation et au retrait des équipements. La seconde concerne la gestion d'inventaire de produits alimentaires ayant des dates limites de consommation (DLC) ou dates limites d'utilisation optimale (DLUO). Cette application permet la détection automatique des produits alimentaires à retirer et fournit une aide à l'opérateur chargé du retrait.
Patent FR-3065059-B1 (FR)
Title: Foyer de turbine a gaz a geometrie variable auto-adaptative
Inventor: GUIN CHRISTIAN
IPC: F23R3/34
Filed: 2017-04-11
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un foyer de turbine à gaz à géométrie variable auto-adaptative comprend au moins un système à ouverture variable pour ajuster automatiquement une configuration de la combustion à l'intérieur d'une chambre de combustion (101), en fonction d'une température d'air, notamment d'air issu d'un compresseur. L'ajustement est réalisé par un élément thermosensible qui contrôle au moins une section de passage vers la chambre de combustion, pour de l'air qui participe à la combustion du carburant, ou qui participe à une dilution des gaz effective à l'intérieur de la chambre de combustion.
Patent FR-3065305-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite comportemental
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-04-12
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la conduite d'un véhicule automobile (10), qui comprend : - au moins un capteur (2) configuré pour détecter au moins un état physiologique prédéfini du conducteur (1) dudit véhicule automobile, - une unité de traitement (3) configurée pour comparer l'au moins un état physiologique détecté avec au moins une donnée de référence préenregistrée, - une unité de commande (4) configurée pour générer un signal de commande d'un dispositif lumineux (5) du véhicule automobile en fonction du résultat de la comparaison réalisée au sein de l'unité de traitement (3). L'invention s'étend également à un procédé d'aide à la conduite mettant en œuvre un tel système d'aide à la conduite.
Patent FR-3072411-B1 (FR)
Title: Procede de reglage d'une installation de volet roulant munie d'un verrou
Inventor: SPADONI GRAZIANO
IPC: G05B19/42
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'une installation de volet roulant motorisé dans lequel, après enregistrement d'une première position d'inversion de rotation candidate (PM1), le tablier est entraîné dans le sens de l'enroulement jusqu'à la position verrouillée (P2), puis, la séquence suivante est effectuée : a) le tablier est entraîné dans le sens du déroulement jusqu'à une position d'inversion de rotation candidate (PM2, PM3) située au-delà de première position d'inversion de rotation candidate (PM1), b) le tablier est entraîné dans le sens de l'enroulement jusqu'à la position verrouillée (P2), les étapes a) et b) étant répétées jusqu'à ce que l'extrémité libre (4) du tablier atteigne une position dite position de sortie (P4), au-delà de laquelle le verrouillage de l'élément enroulable (2) n'est plus activé lorsque l'élément enroulable est entraîné dans le sens de l'enroulement.
Patent FR-3075738-B1 (FR)
Title: Systeme de visualisation, planche de bord comprenant un tel systeme de visualisation, et console pour un habitacle de vehicule comprenant un tel systeme de visualisation
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G03B17/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un système de visualisation (10) comprenant : - un dispositif de capture d'image (11), et - au moins deux miroirs de déflexion (M1, M2), disposés de manière à réfléchir vers un objectif du dispositif de capture d'image des rayons lumineux (D1, D2) provenant d'un environnement (E) du système de visualisation. Selon l'invention : - l'un au moins des miroirs de déflexion s'étend dans un champ de vision du dispositif de capture d'image en s'interposant optiquement dans une partie (Ch1, Ch2) seulement de ce champ de vision, et - les deux miroirs de déflexion sont inclinés l'un par rapport à l'autre. L'invention concerne également une planche de bord ou une console pour un habitacle de véhicule, comprenant un tel système de visualisation.
Patent FR-3078101-B1 (FR)
Title: Turbomachine a bec de separation de flux a profil en serrations
Inventor: GEA AGUILERA FERNANDO
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-11-27
Abstract: Est concernée une turbomachine à soufflante avant, comportant une paroi (160) annulaire de séparation pourvue d'un bec (16), pour la séparation d'un flux d'air entre un flux primaire et un flux secondaire, le bec (3) présentant un bord d'attaque ; des aubes IGV (24) de guidage du flux primaire et des aubes OGV (26) de guidage du flux secondaire. Le bord d'attaque du bec (16) présente un profil (28) à serrations présentant une succession de dents et de creux.
Patent FR-3080439-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle thermique d'un batiment
Inventor: RAYMOND JEAN
IPC: F24F5/00
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle thermique d'un bâtiment, dit bâtiment (1) thermiquement contrôlé, dans lequel un volume d'un liquide (2) est utilisé à titre de capacité thermique pour contrôler au moins une température d'air à l'intérieur dudit bâtiment (1) thermiquement contrôlé, dans lequel au moins un réservoir, dit réservoir (4) tampon, contenant au moins une partie dudit volume dudit liquide (2) s'étend sous au moins un bâtiment, dit bâtiment (10) protecteur, doté de fondations (6) et d'un plancher (19) de plus bas niveau au-dessus de ces fondations (6) ; caractérisé en ce que ledit réservoir (4) tampon est logé dans un espace, dit espace (5) souterrain, dudit bâtiment (10) protecteur, limité en hauteur par le plancher (19), et de profondeur au plus égale à celle des fondations (6). L'invention concerne également un dispositif de contrôle thermique d'un bâtiment.
Patent FR-3082306-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure d'une temperature d'un composant electrique et bras de commutation comportant un tel systeme
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: G01K7/00
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-09-18
Abstract: Le système comporte : - un conducteur électrique (122) présentant une portion principale (206) et une portion auxiliaire (214) se projetant depuis la portion principale (206) de manière à former un embranchement électrique ; - un composant électrique (114) électriquement connecté à la portion principale (206) du conducteur électrique (122) ; - un circuit électronique (202) connecté électriquement à la portion auxiliaire (214) du conducteur électrique (122) de manière à recevoir un potentiel électrique du conducteur électrique (122) ; - un dispositif de mesure de température (218) conçu pour fournir une mesure de température représentative d'une température du composant électrique (114). Le système comporte en outre une connexion thermique (216) entre la portion auxiliaire (214) du conducteur électrique (122) et le dispositif de mesure de température (218), cette connexion thermique (216) étant distincte de la portion principale (206) du conducteur électrique (122).
Patent FR-3082850-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de la biomasse par co-broyage avec une seconde charge de biomasse
Inventor: PLENNEVAUX THOMAS
IPC: C10B57/10
Filed: 2018-06-21
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'une charge comprenant de la biomasse, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes :     a) Une étape de séchage de ladite charge à une température comprise entre 20 et 180°C, pendant une durée comprise entre 5 et 180minutes,     b) Une étape de torréfaction de la charge séchée issue de l'étape a) pour produire au moins un effluent solide biomasse torréfiée, et c) Une étape de co-broyage de l'effluent solide biomasse torréfiée issu de l'étape b) en présence d'une seconde charge de biomasse pour obtenir une poudre.
Patent FR-3087496-B1 (FR)
Title: Systeme de motorisation de vehicule a faible encombrement
Inventor: PETITJEAN BASILE
IPC: F02F7/00
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention se rapporte à un système de motorisation (1) d'un véhicule, comprenant un moteur (4) thermique, un circuit de lubrification possédant un décanteur (3), et un circuit de refroidissement comportant un échangeur eau/huile (2). Selon l'invention, l'échangeur (2) est inséré dans le décanteur (3).
Patent FR-3087956-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique comportant une pluralite d'organes de contention
Inventor: ILIE RAZVAN
IPC: H01R24/38
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-07-02
Abstract: Connecteur électrique (1) comportant un contact mâle (5) et un contact femelle (10) mobiles entre une position non insérée et une position insérée, dans laquelle une partie insérable (12) du contact mâle est insérée selon un axe d'insertion (D) dans un logement du contact femelle (10). Le contact femelle comporte un corps (34), et une pluralité de lamelles (38) faisant saillie axialement à partir du corps et réparties angulairement, les lamelles étant flexibles radialement. Le connecteur comprend en outre une pluralité (40) d'organes de contention (40A, 40B, 40C, 40D) annulaires structurellement identiques les uns aux autres, disposés sur les lamelles, et adaptés pour exercer une pression radiale centripète sur les lamelles. Au moins deux des organes de contention présentent respectivement des orientations angulaires distinctes l'une de l'autre par rapport au corps autour de l'axe d'insertion.
Patent FR-3085895-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: PEREZ JEAN CLAUDE
IPC: B60N2/58
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule comportant un coussin de siège (1) pourvu, au moins sur un de ses côtés, d'un élément d'habillage rigide (13), qui s'étend le long du bord inférieur du coussin de siège et d'un élément de couverture souple (15), qui est intégré ou fixé à la coiffe de coussin (7) du coussin de siège et s'étend vers le bas entre ce coussin de siège (1) et cet élément d'habillage (13). Grâce à la combinaison de cet élément d'habillage rigide (13) et de cet élément de couverture souple (15), l'invention fournit une solution simple et peu coûteuse, mais efficace pour cacher les composants métalliques des ensembles fonctionnels qui sont agencés au-dessous de la paroi inférieure du coussin de siège, tels qu'un ensemble de réglage en hauteur, ainsi que d'autres composants métalliques du siège du véhicule agencés au-dessous du coussin de siège, en améliorant ainsi l'aspect général du siège de véhicule..
Patent FR-3088847-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d’un obturateur d’un systeme d’injection de matiere plastique
Inventor: DERICHE ERIC
IPC: F16K31/52
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-10-30
Abstract: L’invention concerne un système de commande d’un obturateur (110) agencé en coulissement dans une buse (11) d’injection de matière plastique, comprenant un moteur électrique rotatif (M) et un mécanisme adapté pour coupler ledit moteur (M) à l’obturateur pour l’entraîner en coulissement entre une position d’obturation de la buse et une position d’ouverture maximale de la buse, caractérisé en ce que ledit mécanisme comprend :un excentrique (21) solidaire d’un arbre de sortie (20) du moteur de sorte à être entraîné en rotation par ledit arbre de sortie, comprenant un maneton (22) parallèle à l’arbre de sortie mais non coaxial avec ledit arbre (20),un coulisseau (23) adapté pour être solidarisé à une extrémité de l’obturateur (110), etune bielle (25) dont une première extrémité est articulée sur le maneton (22) de l’excentrique (21) et une seconde extrémité est articulée sur un axe (25b) du coulisseau (23) de sorte que la rotation de l’excentrique engendre un coulissement de l’obturateur oscillant entre la position d’obturation et la position d’ouverture maximale. Figure pour l’abrégé : Fig 8
Patent FR-3089851-B1 (FR)
Title: Chambre de fabrication pour une machine de fabrication additive
Inventor: FRAGNIERE BRUNO
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-12-12
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne une chambre de fabrication pour une machine de fabrication additive, comprenant dans une enceinte : un plan de travail, un plateau de fabrication pour le dépôt des couches de matériau de fabrication additive et pour le support de la pièce en fabrication, un circuit pour la circulation d’un flux de gaz inerte au-dessus du plateau de fabrication, caractérisée en ce que l’enceinte et/ou le plan de travail comporte une ouverture d’entrée du flux de gaz, en ce que le plan de travail comporte une rampe amont raccordée à la zone du plan de travail où se trouve le plateau de fabrication par une surface présentant un profil convexe arrondi, et en ce que la surface à profil convexe arrondi est configurée pour plaquer par effet Coanda le flux de gaz au-dessus du plan de travail. Figure pour l’agrégé : Figure 1
Patent FR-3076897-B1 (FR)
Title: Systeme et procedes de generation de motif d'eclairage pour des systemes de temps de vol 3d
Inventor: GUREVICH VLADIMIR
IPC: G01F17/00
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-08-27
Abstract: SYSTEME ET PROCEDES DE GENERATION DE MOTIF D'ECLAIRAGE POUR DES SYSTEMES DE TEMPS DE VOL 3D Un système et un procédé pour éclairer un volume avec un système d’éclairage (212, 300) générant un motif d'intensité d’éclairage qui maintient l’éclairement à des niveaux d’éclairement dans l'axe et hors axe suffisants pour permettre l’identification et la mesure précises des objets dans un volume, par exemple dans une remorque de véhicule ou un conteneur d'expédition, sont proposés.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.