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Patent FR-3089590-A1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique pour robinet mitigeur
Inventor: JAGER FRÉDÉRIC
IPC: G05D23/13
Filed: 2018-12-06
Abstract: Cartouche thermostatique pour robinet mitigeur Cartouche (10) thermostatique pour robinet mitigeur destiné à mélanger un fluide entrant froid (F1) et un fluide entrant chaud (F2) dans une proportion déterminée pour former un mélange (M). La cartouche comprend une tête (41) définissant un logement (55) s’étendant selon un axe central (X), et un ensemble de réglage thermostatique (47) adapté pour régler la température du mélange et comportant : - un système de réglage (61) définissant une surface de butée (63) réglable en translation axiale par rapport à la tête, - un système thermostatique (65) comprenant au moins une première partie (73) thermosensible sur laquelle le mélange est destiné à s’écouler, et une deuxième partie (75) adaptée pour buter axialement contre la surface de butée, la première partie (73) étant adaptée pour déplacer la deuxième partie (75) en translation axiale entre une pluralité de positions relatives par rapport à la première partie, les positions relatives étant déterminées par la température de mélange, - un tiroir (49) monté mobile sur la première partie (73) en translation axiale par rapport à la tête entre une pluralité de positions pour modifier ladite proportion déterminée. Le tiroir est monté glissant sur la première partie entre une position normale par rapport à la première partie, et une pluralité de positions de surcourse axialement plus proches de la tête que la position normale. Le système thermostatique comprend un ressort de sécurité (81) adapté pour exercer sur le tiroir une force axiale (F4) dirigée de la surface de butée vers la deuxième partie. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091613-A1 (FR)
Title: Procédé de maintenance automatique d’un véhicule autonome
Inventor: DUPRE LA TOUR STÉPHANE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-01-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de maintenance automatique d’un véhicule autonome (2), le procédé comprenant les étapes de :    détection d’un besoin en maintenance d’un composant (4) du véhicule autonome (2),    identification du véhicule autonome (2),    détermination de paramètres de maintenance du composant (4) en fonction de l’identification du véhicule autonome (2), et maintenance du composant (4) en fonction des paramètres de maintenance déterminés,les étapes de détection, d’identification, de détermination et de maintenance étant mises en œuvre indépendamment de toute intervention humaine.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3093054-A1 (FR)
Title: Assistance à la conduite d’un véhicule, par détermination fiable d’objets dans des images déformées
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: G06T3/00
Filed: 2019-02-27
Abstract: Un procédé assiste la conduite d’un véhicule à conduite autonome et capteur acquérant des images d’environnement ayant une première déformation, et comprend : - une première étape (10) où l’on obtient une image acquise, - une deuxième étape (20-70) ou l’on analyse l’image avec un réseau de neurones, formé avec une base d’images d’environnement non déformées et d’images d’objets ayant la première déformation, pour déterminer des zones d’intérêt comportant des objets auxquelles on applique une seconde déformation, inverse de la première déformation, pour obtenir une zone d’intérêt intermédiaire que l’on analyse avec le réseau de neurones pour déterminer son objet non déformé, puis on applique la première déformation à l’objet non déformé pour obtenir un objet déformé que l’on détecte dans l’image obtenue pour déterminer des informations le représentant, et - une troisième étape (80) où l’on génère une instruction de conduite fonction des informations déterminées. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096875-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit cosmétique
Inventor: MONTMARTHE NICOLAS
IPC: A45D37/00
Filed: 2019-06-07
Abstract: Ce procédé de fabrication d’un distributeur de parfum, de produit cosmétique, hygiénique ou pharmaceutique, comprend les étapes consistant à : fabriquer un pochon souple (1) en ménageant au moins une ouverture dans celui-ci, insérer un réservoir (3) muni d’une tête de distribution (5) dudit produit à l’intérieur du pochon (1), de sorte que ladite tête (5) demeure à l’extérieur dudit pochon (1), et à sceller ladite ouverture. Figure 2
Patent FR-3097581-A1 (FR)
Title: Boitier de serrure à verrouillage automatique
Inventor: FOURSOV MAXIME
IPC: E05C9/00
Filed: 2019-06-18
Abstract: Boitier de serrure à verrouillage automatique L’invention concerne un boitier de serrure à verrouillage automatique, le boitier de serrure comportant : un pêne demi-tour 2 ayant une configuration rétractée et une configuration déployée, un pêne de verrouillage 4 ayant une configuration rétractée et une configuration déployée, et un moyen de déclenchement monté à l’intérieur du boitier, et ayant une configuration désactivée dans laquelle le moyen de déclenchement est configuré pour retenir le pêne de verrouillage 4 en position rétractée, et une configuration activée dans laquelle le moyen de déclenchement est configuré pour permettre au pêne de verrouillage 4 d’être en position déployée. Le boitier de serrure comporte également un doigt de déclenchement 10 ayant une configuration rétractée dans laquelle il s’étend sensiblement à l’intérieur du boitier, et une configuration déployée dans laquelle il s’étend sensiblement à l’extérieur du boitier, et le moyen de déclenchement comporte une bielle 40 montée entre le pêne demi-tour 2 et le doigt de déclenchement 10, de manière à être entraînée en rotation lorsque le pêne demi-tour 2 et le doigt de déclenchement 10 se trouvent dans deux configurations différentes, le moyen de déclenchement étant configuré pour passer de la configuration désactivée à la configuration activée par rotation de la bielle 40. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3098183-A1 (FR)
Title: Système de direction assistée avec butée d’arrêt pour écrou de blocage intégrée au carter réducteur
Inventor: GUERIN MICKAEL
IPC: B62D5/00
Filed: 2019-07-02
Abstract: Système de direction assistée (1) pour véhicule automobile, comprenant : - un module de direction (2) comprenant un carter de direction (20) à l’intérieur duquel est monté coulissante une crémaillère de direction ; et - un module d’assistance (3) comprenant un carter réducteur (30) fixé sur une coupole du carter de direction et à l’intérieur duquel est monté un réducteur à engrenage comprenant une vis sans fin entraînée par un moteur d’assistance et qui engrène sur une roue tangente (41) liée en rotation à un arbre de sortie (5) muni d’un pignon (50) en prise avec la crémaillère de direction et monté tournant dans un roulement (61) porté par un palier (33) prévu sur le carter réducteur, et un écrou de blocage (7) est vissé à l’intérieur du palier en butée contre le roulement, cet écrou étant disposé face à une face interne (23) de la coupole de laquelle saille au moins une butée d’arrêt (27) en regard de l’écrou à une distance (DJ) permettant un arrêt de l’écrou en cas de dévissage. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3102466-A1 (FR)
Title: Boite de conditionnement pour harnais d’encordement
Inventor: MACK GRÉGORY
IPC: B65D5/355
Filed: 2019-10-27
Abstract: BOITE DE CONDITIONNEMENT POUR HARNAIS D’ENCORDEMENT La boite de conditionnement (1) pour un harnais d’encordement comporte un fond (2), deux parois latérales principales (3), deux parois latérales complémentaires (4) et un couvercle (5). Le fond (2), les deux parois latérales complémentaires et principales (4, 3) et le couvercle (5) définissent une cavité de conditionnement. Le couvercle (2) est monté mobile par rapport à une des parois latérales principales (3) au moyen d’une charnière de fermeture (7). Le fond (2) possède deux parois élémentaires (2a) reliées par une charnière de déformation (9). Le fond (2) est relié à deux parois latérales principales (2) au moyen de deux charnières de raccordement. Les charnières de raccordement sont séparées par la charnière de déformation. Les parois latérales principales sont séparées par les parois latérales complémentaires et les parois latérales complémentaires possèdent chacune deux parois élémentaires reliées par une charnière de déformation Les parois élémentaires (8a, 8b) et la charnière de déformation du fond (2) et des parois latérales complémentaires (4) autorisent la modulation de l’écartement entre les parois latérales principales (3) et ajuste le volume de la cavité de conditionnement.
Patent FR-3103108-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour le maquillage avec extrait colorant d'origine végétale et composé solide lamellaire insoluble dans l'eau et non silicié.
Inventor: CARPENTIER ELODIE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2019-11-14
Abstract: Composition cosmétique pour le maquillage de la peau ou des lèvres ou des cils ou des ongles comprenant un ou plusieurs extraits colorants d'origine végétale (a) et un ou plusieurs composés solides lamellaires insolubles dans l'eau et non siliciés (b), le ou les composés (b) étant choisis de préférence parmi la guanine,l'oxyde de zinc et les stéarates de métaux divalents ou leurs mélanges. Procédé d'application. Utilisation en particulier dans le domaine des rouges à lèvres.
Patent FR-3103491-A1 (FR)
Title: Composition auto-obturante pour objet pneumatique
Inventor: PAGANO SALVATORE
IPC: C08L91/00
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention se rapporte à une composition auto-obturante à base d’au moins une matrice élastomérique comprenant majoritairement au moins un élastomère thermoplastique styrénique saturé présentant une masse moyenne en nombre Mn comprise entre 400 000 et 500 000 g/mol ; et d’au moins une huile d’extension présentant une masse moyenne en nombre Mn comprise entre 3 000 et 5 000 g/mol et présentant un groupe isopropényle en bout de chaine, le taux d’huile d’extension dans la composition étant d’au moins 140 pce. Elle se rapporte également à un stratifié comprenant cette composition, l’utilisation de cette composition ou de ce stratifié dans un objet pneumatique, audit objet pneumatique, ainsi qu’à un procédé pour protéger un objet pneumatique contre une crevaison. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105256-A1 (FR)
Title: Installation de brasserie comprenant une cuve de brassage et un éjecteur
Inventor: FRESIL ALBAN
IPC: C12C1/15
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne une installation de brasserie (A) comprenant une cuve de brassage (100), un éjecteur (200), une pompe de circulation (400), et un circuit de circulation (300). L’éjecteur (200) est configuré pour injecter le mélange de brassage dans la cuve de brassage (100), ledit éjecteur (200) comprenant un dispositif d’aspiration (230, 240) et un dispositif de mélange (210). Le dispositif de mélange (210) est destiné à réaliser le mélange de brassage à partir d’un fluide et d’une matière. Le dispositif d’aspiration (230, 240) est connecté d’une part au dispositif de mélange (210) et d’autre part au circuit de circulation (300) et configuré pour aspirer le mélange de brassage hors du dispositif de mélange (210). Le circuit de circulation (300) est apte à contenir le mélange de brassage et configuré pour mettre en connexion fluidique l’éjecteur (200), la cuve de brassage (100) et la pompe de circulation (400). Figure 4
Patent FR-3105840-A1 (FR)
Title: Composant de détection incluant des pixels noirs et procédé de fabrication d’un tel composant
Inventor: LE PERCHEC JÉRÔME
IPC: G02B1/118
Filed: 2019-12-30
Abstract: L’invention concerne un composant de détection (1) de rayonnement électromagnétique comprenant au moins un masque (140) agencé pour occulter le rayonnement électromagnétique pour au moins une des structures de détection (122). Le masque opaque (140) comprend un empilement successif d’une première couche métallique (141), d’une deuxième couche métallique (142), d’une troisième couche (143) transparent de faible indice optique et d’un ensemble d’éléments métalliques (144). La deuxième couche métallique (142), la couche transparente (143) et l’ensemble de d’éléments métalliques (144) forment des structures MIM dans la plage de longueurs d’onde. L’invention concerne en outre un procédé de fabrication d’un tel composant (1) Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105834-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de transaction sans contact contre l’attaque de l’homme du milieu
Inventor: CARUANA JEAN-PAUL
IPC: G06Q20/32
Filed: 2019-12-31
Abstract: Dispositif de détection et protection contre les attaques par interposition lors de transactions entre deux appareils distants. L’invention concerne un dispositif de détection et de mesures de distance et position d’un appareil par rapport à un autre lors de transaction sans contact. Particulièrement les transactions entre un terminal et un téléphone mobile. Le mobile équipé d’un moyen de détection de mouvement de faible amplitude basé sur les technologies radar à onde millimétriques, provoque la génération d’un signal connu dans le terminal qui crée une vibration de son haut-parleur ou oscillateur piézo-électrique. La vibration détectée par le radar du téléphone mobile permet la mesure précise de la position du terminal par le mobile et éventuellement son authentification. Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté à sécuriser les transactions de paiements contre l’attaque par interposition.
Patent FR-3107284-A1 (FR)
Title: Procede d’elaboration d’un materiau composite avec des nanoparticules de type cœur-coquille dont la coquille est en graphene
Inventor: KASSEM OMAR
IPC: C23C18/14
Filed: 2020-02-14
Abstract: PROCEDE D’ELABORATION D’UN MATERIAU COMPOSITE AVEC DES NANOPARTICULES DE TYPE CŒUR-COQUILLE DONT LA COQUILLE EST EN GRAPHENE L’invention concerne un procédé d’élaboration d’un matériau composite comportant des nanoparticules de type cœur-coquille dont le cœur est fait d’un matériau apte à absorber la lumière et la coquille est faite en graphène, le procédé comprenant les étapes suivantes :     a) fournir un substrat ainsi qu’une encre comportant des nanoparticules aptes à absorber de la lumière, lesdites nanoparticules étant encapsulées dans une matrice polymérique ;     b) déposer l’encre sur une surface du substrat, ladite surface ou ladite encre comprenant une source de carbone choisie parmi :                                   un polymère comportant une fonction amide et une fonction aromatique,                 un hexose,                  des nanoparticules de carbone,                 des monocouches auto-assemblées comprenant des cycles aromatiques,                            c) illuminer la surface du substrat recouverte d’encre avec une lumière pulsée pour porter les nanoparticules comprises dans l’encre à une température d’échauffement supérieure à une température de dissociation du carbone compris dans la source de carbone, le carbone ainsi dissocié étant alors apte à diffuser ou à se solubiliser dans les nanoparticules comprises dans l’encre pour former ledit matériau composite.
Patent FR-3107965-A1 (FR)
Title: Instrument optique avec support aimanté pour un appareil électronique équipé d’un capteur d’images numériques
Inventor: MENDELS DAVID ALEXIS
IPC: G02B21/24
Filed: 2020-03-09
Abstract: Instrument optique (1) comprenant un bâti (2) sur lequel sont montés : - un système optique (3) muni d’au moins un oculaire (31) et au moins un objectif (32) optiquement couplé audit oculaire et associé à un système de mise au point ; et - un support (5) monté sur l’oculaire pour supporter un appareil électronique (6) équipé d’un capteur d’images numériques ; où le support (5) comprend un plateau (50) fixé sur l’oculaire et qui présente un orifice traversant positionné devant l’oculaire, et le plateau supporte au moins un aimant propre à coopérer avec au moins un aimant complémentaire prévu sur l’appareil électronique pour un centrage et un maintien stable de l’appareil électronique sur une face supérieure dudit plateau. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108953-A1 (FR)
Title: Structure porteuse d’installation de modules de captage d’energie eolienne
Inventor: JUIN OLIVIER
IPC: F03D13/25
Filed: 2020-04-06
Abstract: Structure porteuse d’installation de modules de captage d’énergie éolienne comprenant : au moins un fût (11) supportant le mât (12) du module (1) de captage d’énergie éolienne, dont l’axe principal XX’ est sensiblement vertical ; au moins une longrine (2) disposée en périphérie dudit fût (11) dans un plan contenant ledit axe XX’ principal du fût (11), et dont un petit côté (28) est associé au fût (11) d’une manière solidaire (17), ou par des articulations (23) et/ou par l’intermédiaire d’une glissière (26), et/ou par un parallélogramme articulé simple (21), ou double (22) ; au moins un massif (4), reliant lesdites longrines (2) dans le cas où les modules (1) de captage d’énergie éolienne sont posés, et au moins un massif (4) amarré à la structure par des câbles d’ancrage (7) dans le cas où les modules (1) de captage d’énergie éolienne sont flottants ; au moins un caisson flottant (6) reliant lesdites longrines (2) dans le cas de modules (1) de captage d’énergie éolienne flottants.
Patent FR-3109285-A1 (FR)
Title: Mécanisme pour un réceptacle d’application d’un produit cosmétique et réceptacle comportant un tel mécanisme
Inventor: EDMONDSON MARK
IPC: A45D40/06
Filed: 2020-04-17
Abstract: L’invention propose un mécanisme pour un réceptacle d’application d’un produit cosmétique, le mécanisme étant conçu pour faire sortir le produit cosmétique par au moins un mouvement de rotation, ledit mécanisme comportant au moins une gaine en matière plastique et une enveloppe en matière plastique extérieure à la gaine, la matière plastique de la gaine et la matière plastique de l’enveloppe sont choisies parmi le polypropylène et/ou le polyéthylène téréphtalate. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111136-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à l’aide d’un promoteur d’adhésion comportant un complexe ou un acide de Lewis
Inventor: EBERLING-FUX NICOLAS
IPC: C04B35/80
Filed: 2020-06-09
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à l’aide d’un promoteur d’adhésion comportant un complexe ou un acide de Lewis L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite dans lequel un promoteur d’adhésion est greffé d’une part sur un revêtement présent à la surface de fibres et d’autre part à une résine précurseur de céramique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3121275-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en sic monocristallin sur un substrat support en sic poly-cristallin
Inventor: ALLIBERT FRÉDÉRIC
IPC: H01L29/161
Filed: 2021-03-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin, le procédé comprenant: a) une étape de fourniture d’un substrat initial en carbure de silicium monocristallin, b) une étape de porosification d’une couche superficielle du substrat initial, pour former une couche poreuse, c) une étape de croissance par épitaxie sur la couche poreuse d’une couche en carbure de silicium monocristallin destinée à former la couche mince, d) une étape de formation d’un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin sur la surface libre de la couche mince, menant à l’obtention d’une structure intermédiaire, e) une étape de séparation dans la couche poreuse, pour obtenir d’une part la structure composite et d’autre part le reste du substrat initial.    Figure à publier avec l’abrégé :   Pas de figure
Patent FR-3123088-A1 (FR)
Title: Plateforme de roue aubagée
Inventor: EDYNAK JÉRÉMY PHILIPPE PIERRE
IPC: F01D5/30
Filed: 2021-05-18
Abstract: La présente invention concerne une plateforme (6) de roue aubagée (1), comprenant une paroi de veine (8) s’entendant selon une direction axiale en présentant une extrémité amont et une extrémité aval, et comprenant deux raidisseurs (10) axiaux. La plateforme (6) comprend des moyens de rétention radiale (16, 18, 20, 22) positionnés à l’extrémité amont et à l’extrémité aval de la paroi de veine (8), les moyens de rétention radiale (16, 18, 20, 22) étant adaptés pour définir chacun une liaison glissière avec une virole correspondante de la roue aubagée (1) et en ce qu’elle comprend des moyens de rétention tangentielle adaptés pour définir une liaison pivot glissant entre la plateforme (6) et un disque (2) de la roue aubagée (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125057-A1 (FR)
Title: Hydroconversion en lit hybride bouillonnant-entraîné d’une charge hydrocarbonee lourde comprenant le prémélange de ladite charge avec un additif organique
Inventor: MARQUES JOÃO
IPC: C10G45/20
Filed: 2021-07-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’hydroconversion d’une charge hydrocarbonée lourde comprenant : (a) la préparation d’une première charge conditionnée (103) en mélangeant ladite charge hydrocarbonée lourde (101) avec un composé chimique organique (102) comprenant au moins une fonction acide carboxylique et/ou au moins une fonction ester et/ou une fonction anhydride d’acide ; (b) la préparation d’une deuxième charge conditionnée (105) en mélangeant une composition de précurseur de catalyseur (104) avec ladite première charge conditionnée de telle manière qu’un catalyseur colloïdal ou moléculaire soit formé lorsqu’elle réagit avec du soufre ; (c) le chauffage de la deuxième charge conditionnée dans au moins un dispositif de préchauffage ; (d) l’introduction de la deuxième charge conditionnée chauffée (106) dans au moins un réacteur à lit hybride bouillonnant-entraîné comprenant un catalyseur supporté poreux d’hydroconversion et l’opération dudit réacteur en la présence d’hydrogène et dans des conditions d’hydroconversion pour produire une matière valorisée (107), le catalyseur colloïdal ou moléculaire étant formé pendant l’étape (c) et/ou (d).  Figure 1 à publier
Patent FR-3125475-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile électrique à batterie d'accumulateurs échangeable
Inventor: CHEREAU PIERRE
IPC: B60L53/80
Filed: 2021-07-22
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile électrique (10) à batterie d’accumulateurs échangeable comprenant un châssis (12) comportant lui-même deux longerons (22, 24) sensiblement parallèles l’un par rapport à l’autre, ledit véhicule comprenant en outre : un réceptacle (28) pour recevoir une batterie d’accumulateurs (30) et un logement (26) pour accueillir ledit réceptacle, ledit réceptacle formant un chemin de passage (48) pour ladite batterie d’accumulateurs (30), ledit chemin de passage (48) s’étendant selon une direction transversale auxdits longerons (22, 24) et débouchant dans ledit logement (26). Ledit logement (26) est situé entre lesdits longerons (22, 24), ledit réceptacle étant apte à former le chemin de passage (48) selon une direction inclinée par rapport audit châssis (12), pour recevoir ladite batterie d’accumulateurs (30).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2