baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090154-A1 (FR)
Title: Sécurisation des données au repos en utilisant la transportabilité des données chiffrées agnostiques de service de fournisseur de réseau de serveurs informatique
Inventor: MISTRY SHAUNAK
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-12-18
Abstract: La sécurisation au repos des données sur un serveur hébergé dans un réseau de serveurs informatique comprend, pour chaque instance hébergée dans un réseau de serveurs informatique d'un programme informatique, la création d'une clé chiffrée de clé (KEK) en utilisant une clé maîtresse client unique (CMK) correspondant à l'instance, mais seule une forme chiffrée de la KEK est persisté dans une base de données de l'instance correspondante alors que la KEK non chiffrée est maintenue en mémoire uniquement du procédé de chiffrement. Par la suite, en réponse à une demande de persistance de données par une instance correspondante du programme informatique, une clé de données (DK) est générée aléatoirement et chiffrée avec la KEK en mémoire pour l'instance correspondante. Les données elles-mêmes sont également chiffrées à l'aide de la DK et d’une enveloppe avec la DK chiffrée et les données chiffrées retournées au demandeur, ce qui garantit que les données et les clés de chiffrement ne sont jamais déplacées ou persistées sous une forme non chiffrée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091055-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de commande de recharge et de décharge de batteries d’un ensemble desdites batteries.
Inventor: MARQUET DIDIER
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Chacune des batteries de l’ensemble est reliée à un circuit électrique reliant une source d’alimentation à un dispositif consommateur pour constituer  un circuit électrique commandable dit de recharge, reliant la batterie à la source d’alimentation, et un circuit électrique commandable dit de décharge, reliant la batterie au un dispositif consommateur. Le procédé comprend au moins: - une recharge d’une dite première batterie de l’ensemble, simultanée avec une mise au repos d’au moins une autre batterie de l’ensemble, la recharge de la première batterie étant suivie par une mise au repos de cette première batterie; ou - une décharge d’une dite première batterie de l’ensemble, simultanée avec une mise au repos d’au moins une autre batterie de l’ensemble, la décharge de la première batterie étant suivie par une mise au repos de cette première batterie, - une recharge de n’importe laquelle des batteries consiste à commander une fermeture de son circuit de recharge pour la recharger par la source d’alimentation ; - une décharge de n’importe laquelle des batteries consiste à commander une ouverture de son circuit de recharge et une fermeture de son circuit de décharge pour la décharger et alimenter le dispositif consommateur ; - une mise au repos de n’importe laquelle des batteries consiste à commander une ouverture de ses circuits de recharge et de décharge ; le dispositif consommateur étant alimenté soit par la source d’alimentation, soit par la décharge d’une batterie. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3091432-A1 (FR)
Title: Procede pour verifier le fonctionnement d'une chaine radio
Inventor: PETIT MAÏTÉ
IPC: H03M1/10
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système permettant de vérifier le fonctionnement d’une chaîne radio comprenant au moins une voie d’émission de signal et une voie de réception d’un signal caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes : - émettre à partir de la chaîne radio un signal configuré pour vérifier le fonctionnement correct de la chaîne radio, ledit signal étant transmis vers la voie de réception de ladite chaîne radio, - déterminer la valeur d’un paramètre représentatif du fonctionnement de la chaîne radio en sortie de la chaîne de réception et comparer la valeur mesurée du paramètre représentatif à une valeur seuil afin de vérifier si la valeur de puissance mesurée correspond à une valeur adaptée de fonctionnement correct de la chaîne radio. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091793-A1 (FR)
Title: Bornier de raccordement
Inventor: DI LAURO MAXIME
IPC: H05K7/18
Filed: 2019-01-10
Abstract: Bornier de raccordement L’invention concerne un bornier de raccordement apte à être fixé sur un châssis d’un appareillage électrique de coupure et comprend un support (20) pourvu d’au moins un doigt de positionnement et de maintien, un couvercle (40) pourvu d’au moins un ergot de positionnement et de maintien (42) et un dispositif de solidarisation (60). L’au moins un doigt de positionnement et de maintien est apte à être introduit dans un renfoncement de positionnement et de maintien du châssis. L’au moins un ergot (42) est apte à être glissé dans une glissière de positionnement et de maintien (114) du châssis. Le dispositif de solidarisation (60) solidarise le couvercle (40) au support (20) lorsque le doigt de positionnement et de maintien est introduit dans le renfoncement de positionnement et de maintien et l’ergot (42) est glissé dans la glissière de positionnement et de maintien (114). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095888-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer une fonctionnalité d’aide à l’apprentissage fournie par un assistant personnel virtuel d’un véhicule automobile
Inventor: BARTHELEMY STEPHANE
IPC: G10L15/00
Filed: 2019-05-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion par un système informatique (100) d’une fonctionnalité d’aide à l’apprentissage d’un assistant personnel virtuel d’un véhicule automobile, ainsi que sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3097356-A1 (FR)
Title: Assistance à la conduite en convoi de véhicules, par enregistrements, détermination d’itinéraire, mise en relation et contrôle de transaction
Inventor: CAMP STEPHANE
IPC: G08G1/00
Filed: 2019-06-13
Abstract: Un procédé, assiste la conduite de véhicules, et comprend : - une première étape (10) où l’on enregistre des identifiants de personnes, disposant d’un véhicule pouvant circuler en convoi, en correspondance d’appréciations comportementales, d’informations définissant leurs comptes bancaires, de définitions de leurs trajets et d’informations indiquant si elles veulent être meneur ou suiveur dans un convoi, - une deuxième étape (20-30) où l’on détermine un itinéraire de convoi pour un meneur et des suiveurs en fonction des définitions de leurs trajets, puis on transmet aux véhicules de ces meneur et suiveurs la définition de l’itinéraire déterminé et des informations représentant leurs véhicules afin qu’ils se rejoignent et circulent en convoi sur cet itinéraire, et - une troisième étape (40-50) où l’on enregistre en correspondance des identifiants des meneur et suiveurs des appréciations comportementales les concernant, et on réalise une transaction entre leurs comptes bancaires. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100595-A1 (FR)
Title: Vanne electromagnetique, systeme de projection et procede associe
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: F16K49/00
Filed: 2019-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’alimentation d’une vanne électromagnétique (1) d’un système de projection d’un liquide de lavage (10), ladite vanne (1) comprenant :- un canal hydraulique (2) destiné à recevoir le liquide de lavage et comprenant un orifice de sortie (2b),- un plongeur (5) monté mobile entre une position d’ouverture dans laquelle il laisse passer le liquide de lavage vers l’orifice de sortie (2b) du canal hydraulique (2) et une position de fermeture dans laquelle il bloque le passage du liquide de lavage vers l’orifice de sortie (2b) du canal hydraulique (2),- une bobine (3) configurée pour déplacer le plongeur (5) de la position de fermeture à la position d’ouverture lorsque sa tension d’alimentation est supérieure à un premier seuil prédéterminé,dans lequel le plongeur (5) est réalisé dans un matériau thermiquement conducteur et en ce que le procédé comprend l’alimentation de la bobine (3) a un deuxième seuil prédéterminé inférieur au premier seuil prédéterminé et associé à une position de fermeture du plongeur (5) de manière à chauffer le plongeur (5) et une partie du canal hydraulique (2) adjacente au plongeur (5). Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3100832-A1 (FR)
Title: trappe coupe-feu non boulonnée
Inventor: GRANGE PIERRE
IPC: E06B5/16
Filed: 2019-09-12
Abstract: L’invention concerne une trappe (1) coupe-feu comprenant un cadre (2) destiné à être fixé sur la périphérie d’une ouverture, un vantail (3) articulé sur un côté par rapport au cadre (2) entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle le vantail (3) repose sur le cadre (2), et une épaisseur de joint intumescent (4) positionnée dans un espace (5) situé entre le cadre (2) et la tranche du vantail (3). Selon l’invention, l’épaisseur de joint intumescent (4) est au moins égale à la moitié de la largeur de l’espace (5), de sorte que l’exposition du joint intumescent (4) au-delà d’une température seuil fait gonfler le joint intumescent (4) qui exerce alors une force de pression dirigée contre le cadre (2) et le vantail (3) afin de bloquer les bords du vantail (3) contre le cadre (2) et retarder, voire empêcher la déformation du vantail (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101705-A1 (FR)
Title: Moyen de mesure de fluide
Inventor: FUCHS YANNICK
IPC: G01P5/18
Filed: 2019-10-08
Abstract: Un moyen de mesure de fluide comporte un canal d'écoulement (16) pour un fluide à mesurer, présentant au moins deux zones d'une paroi extérieure (22) formant des tronçons de guide d'ondes (24) pour des ondes acoustiques de surface. Les tronçons de guide d'ondes (24) sont décalés et espacés le long de la périphérie (U) du canal d'écoulement (16). Un premier et/ou un deuxième convertisseur de signaux (26, 28) est agencé sur chaque tronçon de guide d'ondes (24), au moins deux premiers convertisseurs de signal (26) agencés sur différents tronçons de guide d'ondes (24) ou deux deuxièmes convertisseurs de signal (28) agencés sur différents tronçons de guide d'ondes (24) étant agencés décalés les uns par rapport aux autres dans le sens axial (A) du canal d’écoulement (16).     Fig. 1
Patent FR-3102071-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit fluide
Inventor: PERIGNON FABRICE
IPC: B65D83/76
Filed: 2019-10-17
Abstract: Applicateur de produit fluide (2) comprenant un corps d’application (20) réalisé avec un matériau souple déformable et un support (21) sensiblement rigide pour supporter le corps d’application (20), le corps d’application (20) comprenant une partie d’accrochage (202) et une partie d’application (201), le support (21) comprenant des moyens d’accrochage (212a, 212b) en prise avec la partie d’accrochage (202), caractérisé en ce que les moyens d’accrochage (212a, 212b) sont formés par au moins deux éléments d’accrochage (21a, 21b) qui sont déplaçables l’un par rapport à l’autre entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle les moyens d’accrochage (212a, 212b) déforment la partie d’accrochage (202), de manière à maintenir fermement le corps d’application (20) dans le support (21).                  « figure pour l’abrégé : figure 5 »
Patent FR-3104147-A1 (FR)
Title: Assemblage destiné à l’enroulement d’un tube souple
Inventor: RENAUD-GOUD THIERRY
IPC: B65H75/14
Filed: 2019-12-04
Abstract: L’invention concerne un assemblage destiné à l’enroulement d’un tube souple 32, 33 comportant deux pinces chacune pourvue de deux mâchoires assujetties l’une à l’autre par des moyens de liaison 31, ces deux pinces étant reliées l’une à l’autre de sorte que leurs zones de préhension soient accessibles à l’extérieur de cet assemblage.     De plus, cet assemblage comporte un moyen de rappel 16 des deux mâchoires d’une même pince tendant à refermer cette pince.     Figure à publier : Fig. 1c
Patent FR-3104096-A1 (FR)
Title: Maître-cylindre pour un système de freinage
Inventor: FOIRESTIER BRUNO
IPC: B60T13/56
Filed: 2019-12-06
Abstract: TITRE : « Maître-cylindre pour un système de freinage» Maître-cylindre comprenant une chambre (120) délimitée par un piston (110), et alimentée à partir d’un réservoir de liquide de freins installé sur le dessus du maître-cylindre par un embout engagé dans un ajutage du corps du maître-cylindre. Le piston (110) a un nez (111) de section réduite en amont de sa jupe (112) guidée dans l’alésage (102) du maître-cylindre (100), et l’ajutage (104) est relié à la chambre (120) par un perçage (105) débouchant dans la chambre (120) au moins partiellement en amont du piston (110) en position de repos. Un module de soupape (200) est installé dans le perçage (105) pour gérer la communication entre le réservoir et la chambre (120) en fonction de la position du piston (110) et de la pression dans la chambre (120) par rapport à la pression dans le réservoir. Figure 1
Patent FR-3096518-A1 (FR)
Title: Prise électrique intelligente de sécurité et méthode de mise en sécurité
Inventor: WU XIANFENG
IPC: H02H3/12
Filed: 2020-01-15
Abstract: P rise électrique intelligente de sécurité et méthode de mise en sécurité La présente invention concerne une prise électrique intelligente de sécurité et une méthode de mise en sécurité. La prise comprend un boîtier supérieur, une plaque de fond et un boîtier inférieur. Un contact statique est prévu au boîtier supérieur et un contact mobile est prévu au boîtier inférieur. La prise comprend en outre un contrôleur et un capteur de courant, le contrôleur étant connecté respectivement au capteur de courant et à un dispositif de compression. Le contrôleur reçoit des données de courant du circuit de la prise détecté par le capteur de courant et détermine si la fiche de charge alimente l’équipement. Lorsque la fiche de charge n'alimente pas l’équipement, le contrôleur active le dispositif de compression et ce dernier presse sur la plaque de fond jusqu'à ce que le contact statique soit séparé du contact mobile, afin de débrancher la fiche du circuit. Il est ainsi possible de réduire efficacement les risques causés par une fuite d'électricité. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3107006-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule agricole comprenant une armature de carcasse monocouche
Inventor: PERRIN FREDERIC
IPC: B60C17/08
Filed: 2020-02-06
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique pour véhicule agricole (1), et en particulier son armature de carcasse (4), et a pour objectif, pour un pneumatique fonctionnant à basse pression sur un sol meuble, de diminuer la compaction du sol et d’augmenter la capacité de traction par une diminution de la rigidité structurelle du pneumatique. Selon l’invention, l’armature de carcasse (4) est constituée d’une unique couche de carcasse (41) ayant une épaisseur moyenne E au plus égale à 2 mm et une résistance à rupture Fr, exprimée en daN/cm, vérifiant la relation :Fr>=Fs=(Cs*Pmax*10-3)*((R2-((R+Rj)/2)2)/2)/Rj, avec-Fs : résistance de référence seuil (en daN/cm)-Cs : coefficient de sécurité au moins égal à 1,-Pmax : pression maximale de gonflage recommandée (en kPa),-R=D/2 : rayon extérieur du pneumatique (en mm),-Rj=Dj/2 : rayon nominal de la jante (en mm).                  Figure pour l’abrégé : Fig.             1
Patent FR-3107202-A1 (FR)
Title: Soupape de désaération sur les orifices d'évacuation des moules de vulcanisation
Inventor: VITEK FRANTISEK
IPC: F16K24/04
Filed: 2020-02-19
Abstract: Soupape (10) comprenant un boîtier (1) par lequel passe la cavité (1.1). En outre, la soupape (10) de désaération contient la tige (2) montée de manière mobile sur le ressort (3) dans la cavité (1.1) cylindrique intérieure, la tige (2) comprenant une partie (2.4) cylindrique inférieure dont la partie inférieure se termine par une partie (2.4.1) conique inférieure et la partie supérieure se termine par une partie (2.4.2) conique supérieure. La partie (2.4) cylindrique inférieure et la partie (2.5) cylindrique centrale sont divisées en quatre pieds (2.7) à (2.10) élastiques. La partie (2.4.2) conique supérieure est reliée à la partie (2.5) cylindrique centrale, à la partie (2.5) cylindrique centrale, la partie (2.6) cylindrique de liaison est reliée. Le diamètre de la partie (2.5) cylindrique centrale est plus petit que celui de la partie (2.6) cylindrique de liaison et également plus petit que celui de la partie (2.4) cylindrique inférieure.
Patent FR-3108290-A1 (FR)
Title: " Procédé de détection d’un volume disponible de fluide de nettoyage dans un système de nettoyage d’une vitre de véhicule, et ensemble pour la mise en œuvre du procédé "
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/50
Filed: 2020-03-18
Abstract: Procédé de détection d’un volume disponible de fluide de nettoyage dans un système de nettoyage d’une vitre de véhicule, et ensemble pour la mise en œuvre du procédé L'invention propose un procédé de détection d’un volume disponible de fluide de nettoyage dans un ensemble comportant une cartouche formant réservoir principal de stockage, et un réservoir secondaire (40) appartenant à un support (10) de cartouche, qui est apte à contenir un volume minimal de réserve, caractérisé en ce que le procédé consiste à détecter la présence du volume de réserve dans le réservoir secondaire (40), notamment directement dans le réservoir secondaire (40), et par exemple au moyen d’un capteur ultrasonique (50).     Figure de l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3109710-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a module de soufflerie ameliore
Inventor: FUIN MATTHIEU PIERRE JACQUES
IPC: A45D20/50
Filed: 2020-04-29
Abstract: Appareil de coiffure à module de soufflerie amélioré.                 L’invention concerne un appareil (1) de coiffure portatif comprenant un module de soufflerie (5) pour générer un flux d'air destiné à être projeté en direction des cheveux, le module de soufflerie (5) comprenant une roue de ventilateur (6) à aubes (8) centrifuge ou hélico-centrifuge à action et une volute (9) dans laquelle la roue (6) est montée rotative, les aubes (8) s'étendant radialement entre un bord d'attaque (8A) et un bord de fuite (8B) opposé, la roue (6) présentant un diamètre interne défini par les bords d'attaque (8A) des aubes (8) et un diamètre externe défini par les bords de fuite (8B) des aubes (8), la roue (6) présentant un rapport diamètre externe sur diamètre interne compris entre 1,6 et 1,8, et un rapport diamètre externe exprimé en millimètres sur nombre d'aubes (8) compris entre 2 et 3.                 Appareils de coiffure.                 Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116356-A1 (FR)
Title: Procédé de compilation d’un code source
Inventor: JAOUEN MICHEL
IPC: G06F21/71
Filed: 2020-11-13
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un procédé de compilation par un outil de compilation d’un code source (CS) en un code (PRG) exécutable par ordinateur comprenant : - une réception (20) en entrée de l’outil de compilation du code source,- une traduction (21) du code source (CS) en un code objet comprenant des instructions-machines exécutables par un processeur, puis - une introduction (22), entre des instructions-machines du code objet, d’instructions additionnelles choisies parmi des instructions illégales et des instructions de non opération de façon à obtenir ledit code exécutable (PRG), puis - une délivrance (23) du code exécutable (PRG) en sortie de l’outil de compilation.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116310-A1 (FR)
Title: Pompe à vide turbomoléculaire et procédé de fabrication d’un rotor
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: F04D29/00
Filed: 2020-11-19
Abstract: Pompe à vide turbomoléculaire et procédé de fabrication d’un rotor Pompe à vide (1) turbomoléculaire configurée pour entrainer des gaz à pomper d’un orifice d’aspiration (6) vers un orifice de refoulement (7), la pompe à vide (1) turbomoléculaire dans laquelle la surface du bol interne (15) du rotor (3) agencée en vis-à-vis de la cloche (17) du stator (2) susceptible d’être refroidie présente une émissivité plus élevée que la surface du rotor (3) en communication avec les gaz pompés et/ou la surface de la cloche (17) du stator (2) susceptible d’être refroidie agencée en vis-à-vis du bol interne (15) du rotor (3) présente une émissivité plus élevée que la surface du rotor (3) en communication avec les gaz pompés.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3118170-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi d’un composant de l’air
Inventor: GAUTHIER SÉBASTIAN
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: Dispositif de suivi (100) d’un composant de l’air,   le dispositif comprenant une pluralité de capteurs (140) configurés pour acquérir des valeurs de paramètres environnementaux,   caractérisé en ce que le dispositif (100) comprend en outre :  un capteur consommable (135) configuré pour acquérir des valeurs de concentration dudit composant, le capteur consommable (135) ayant une durée de vie prédéterminée et un calculateur (120) configuré pour :  dans une phase d’apprentissage, établir un modèle de la concentration dudit composant en établissant une corrélation entre des valeurs de concentration dudit composant acquises par le capteur consommable (135) et des valeurs des paramètres environnementaux acquises par la pluralité de capteurs (140) et dans une phase de suivi, estimer la concentration dudit composant en utilisant le modèle établi et des valeurs des paramètres environnementaux acquises par la pluralité de capteurs (140).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118217-A1 (FR)
Title: Système électronique à consommation statique réduite
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: G06F1/32
Filed: 2020-12-18
Abstract: Système électronique à consommation statique réduite
    La présente description concerne un système électronique (30) comprenant, électriquement en parallèle entre des premier et deuxième noeuds (A, C), au moins un premier circuit électronique (20) alimenté entre les premier et deuxième noeuds, un régulateur (16) d'une tension (VREG) entre le deuxième noeud et un troisième noeud (B), et un deuxième circuit électronique (18) entre les deuxième et troisième noeuds (C).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118084-A1 (FR)
Title: Gâche pour porte de véhicule automobile et son procédé d’installation
Inventor: POYER BERTRAND
IPC: E05B85/04
Filed: 2020-12-21
Abstract: Gâche pour porte de véhicule automobile et son procédé d’installation Gâche (1), pour le maintien d’une porte (7) d’un véhicule automobile, comprenant : une platine (2), par l’intermédiaire de laquelle la gâche (1) peut être fixée sur un montant de porte (6) ; un fil de gâche (3), pour coopérer mécaniquement avec un pêne (8) et ainsi maintenir la porte (7) ; et un pion de positionnement (4, 5), qui peut être reçu dans un orifice de positionnement (24, 25) du montant de porte (6). Pour faciliter son installation sur le véhicule, la gâche (1) comprend un ergot (44), qui fait saillie de la face secondaire (10) et qui est configuré pour s’accrocher à l’orifice de positionnement (24, 25) lorsque la gâche (1) est en position de montage et ainsi retenir la gâche (1) en position de montage.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3119565-A1 (FR)
Title: Bande multicouche multi largeurs pour bobinage avec changement progressif de l’angle de dépose
Inventor: PAGES-XATART GUILLAUME
IPC: B32B37/00
Filed: 2021-02-11
Abstract: Bande multicouche multi largeurs pour bobinage avec changement progressif de l’angle de dépose L’invention concerne une bande multicouche (1a ; 1b ; 1c) destinée à être bobinée sur une forme, comprenant des couches fibreuses pré-imprégnées (10, 20, 30) superposées selon une direction d’empilement (E), chaque couche s’étendant en largeur selon une direction transversale (T) perpendiculaire à la direction d’empilement entre un premier (11, 21, 31) et un deuxième (12, 22, 32) bord, caractérisée en ce que sur au moins une partie de ladite bande multicouche les premiers bords des couches fibreuses pré-imprégnées sont alignés les uns sur les autres dans la direction de l’empilement, et chaque deuxième bord est en retrait par rapport au deuxième bord de la couche sous-jacente selon la direction transversale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.