baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046188-B1 (FR)
Title: Dispositif autoporteur
Inventor: SARRAIL JEAN-LUC
IPC: E04G23/02
Filed: 2015-12-28
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif autoporteur (1) adapté à recouvrir une surface extérieure (2) d'un bâtiment, le dispositif autoporteur (1) comprenant un talon (5) horizontal et une paroi verticale (6) reposant sur le talon (5) de façon à former un L de sorte que, quand une face latérale interne (10) du talon (5) est positionnée contre la surface extérieure (2) du bâtiment, une face supérieure (11) du talon (5) s'étend entre la surface extérieure (2) du bâtiment (3) et une face latérale interne (7) de la paroi verticale (6). Selon l'invention, chaque face latérale (10, 12) du talon (5) qui est destinée à être mise en contact avec la surface extérieure (2) du bâtiment (3) ou avec une face latérale (10, 12) d'un talon (5) d'un autre dispositif autoporteur (1) comprend une gorge (13) dans laquelle est disposé un joint hydro expansif (14) de façon à réaliser une étanchéité à l'air et à l'eau entre l'atmosphère extérieure et un espace interne qui est délimité par le dispositif autoporteur (1) et la surface extérieure (2) du bâtiment (3).
Patent FR-3046333-B1 (FR)
Title: Bac d'elevage d'insectes et ensemble associe
Inventor: ARTIGUE MARC
IPC: A01K67/033
Filed: 2015-12-31
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention porte sur un bac (B) d'élevage d'insectes dont les parois latérales (21,22,23,24) s'étendent de manière évasée de sorte que le fond (1) et une partie inférieure du bac peut être introduite par la face supérieure (3) ouverte d'un bac identique. Le bac (B) comporte des nervures (7) s'étendant sur une face externe des parois latérales (21,22,23,24) jusqu'à une distance prédéterminée de la face externe (11) du fond (1) inférieure à la hauteur d'une l'ouverture (6) formée sur au moins une des parois latérales (21,22,23,24). Les nervures (7) comportent chacune une extrémité formant appui sur le rebord (5) d'un bac identique dans lequel la partie inférieure du bac (B) est introduite. Le bac peut être instrumenté par des capteurs pour le contrôle et le suivi de l'élevage d'insecte, et former un ensemble avec un portique lié au bac et supportant des capteurs. L'ensemble peut comporter des moyens de communication, notamment sans fil.
Patent FR-3032129-B1 (FR)
Title: Procede de separation selective d'un acide organique contenant du fluor
Inventor: TOKUNO SATOSHI
IPC: C07C53/15
Filed: 2016-01-29
Granted: 2020-04-03
Abstract: Le problème technique Fournir un procédé pour éliminer sélectivement un acide organique contenant du fluor ayant 2-7 atomes de carbone, avec une faible énergie et en une courte durée Moyen pour résoudre le problème Procédé pour séparer un acide perfluorohexanoïque dans une solution de l'acide organique contenant du fluor ayant 2-7 atomes de carbone par osmose inverse avec une membrane semi-perméable, où la membrane semi-perméable a une masse moléculaire de coupure supérieure à la masse moléculaire de l'acide organique contenant du fluor ayant 2-7 atomes de carbone et a un potentiel zêta de surface négatif
Patent FR-3050064-B1 (FR)
Title: Vehicule pedagogique pour les services de secours routiers comprenant un dispositif de sacs gonflables commande intentionnellement
Inventor: VEZINE PATRICK
IPC: G09B19/00
Filed: 2016-04-12
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un véhicule pédagogique pour le secours routier, notamment pour l'apprentissage des gestes de désincarcération du véhicule et d'extraction des personnes de ce véhicule, caractérisé en ce que le véhicule comprend un dispositif d'activation d'au moins un sac gonflable, dont le déploiement est déclenché intentionnellement à l'aide d'une télécommande.
Patent FR-3054379-B1 (FR)
Title: Outil de sertissage et contact obtenu avec l'outil
Inventor: MILED HOUSSEM EDDINE
IPC: H01R43/048
Filed: 2016-07-19
Granted: 2020-11-20
Abstract: Un outil de sertissage (40) comportant une section de sertissage (14) s'étendant selon une direction longitudinale (L) comprend une partie poinçon de sertissage (60) et une partie enclume de sertissage (50), la partie poinçon (60) étant pourvue d'un premier et d'un second élément de poinçon (62, 64) adjacent au premier élément; la partie enclume (50) étant pourvue d'un premier et d'un second élément d'enclume (51, 53) de sertissage; le premier et le second élément de poinçon (62, 64) comprenant respectivement une première et une seconde gorge (73, 74), le premier élément de poinçon (62) ayant une profondeur de gorge (P1) plus profonde que la profondeur de gorge (P2) du second élément de poinçon (64), de sorte à former une marche descendante de poinçon (75) depuis de la première gorge (73) vers la seconde gorge (74); le premier et le second élément d'enclume (51, 53) comprenant respectivement une première et une seconde surface de sertissage (56, 58); la seconde surface de sertissage (58) est surélevée par rapport à la première surface de sertissage (56) de sorte à former une marche montante d'enclume (90).
Patent FR-3059255-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d’emballages ayant contenu des produits toxiques a des fins de valorisation
Inventor: LECINA GERARD
IPC: B09B3/00
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de déchets, remarquable en ce qu'il comprend les opérations suivantes : - triage des matières plastiques en deux grandes catégories l'une regroupant les matières plastiques acceptables par un gazéifieur (G), l'autre regroupant les matières plastiques porteurs de contaminants et non acceptables seuls par un gazéifieur (G), - conditionnement des matières plastiques, - dosage d'une proportion de chaque catégorie, - introduction d'un mélange des proportions dosées des matières plastiques de chaque catégorie dans un gazéifieur (G), - production d'hydrogène. Applications : traitement des déchets, production d'énergie.
Patent FR-3060887-B1 (FR)
Title: Systeme adapte pour la recharge de vehicules electriques
Inventor: BEAUDE OLIVIER
IPC: G05B15/02
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-08-23
Abstract: Un système adapté pour la recharge de véhicules électriques.         Le système comprend des dispositifs de recharge (RECH) comprenant un module d'optimisation configuré pour construire un profil de recharge représentatif d'une première puissance électrique de recharge adaptée pour être délivrée par le dispositif de recharge pour la recharge d'un véhicule électrique, et un module de régulation adapté pour réguler la puissance électrique fournie par le dispositif de recharge et comprenant un premier mode de fonctionnement dans lequel le module de régulation applique le profil de recharge, et un deuxième mode de fonctionnement dans lequel le dispositif délivré une deuxième puissance électrique de recharge, un dispositif de coordination (COOR) adapté pour communiquer avec les dispositifs de recharge, le dispositif de coordination (COOR) étant adapté pour déclencher une phase d'optimisation coordonnée au cours de laquelle des dispositifs de recharge (RECH) construisent un profil de recharge à partir d'une donnée de recharge individuelle générée par le module d'optimisation correspondant et d'un signal de coordination (SIGNi) généré par le dispositif de coordination (COOR), et déclencher une phase de régulation coordonnée au cours de laquelle des dispositifs de recharge (RECH) mettent en œuvre le deuxième mode de fonctionnement, la deuxième puissance électrique de recharge correspondante étant déterminée au moins à partir d'une donnée d'état du réseau d'alimentation en énergie électrique déterminée par le dispositif de coordination à partir de mesures représentatives d'un état du réseau effectuées lors d'un intervalle de temps précédent ledit instant considéré.
Patent FR-3061177-B1 (FR)
Title: Nouveaux derives piperidinyles hetero(aryle)-substitues, procede pour leur preparation et compositions pharmaceutiques les contenant
Inventor: KOTSCHY ANDRAS
IPC: A61K31/519
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-09-27
Abstract: Composés représentés par la formule (I) : dans laquelle R1, R2, J, K, L, n et W sont tels que définis dans la description. Médicaments.
Patent FR-3061220-B1 (FR)
Title: Procede de decoupe et de pose de tuiles de couverture
Inventor: DUFOUR CEDRIC
IPC: E04D15/02
Filed: 2016-12-23
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de découpe et de pose de tuiles de couverture comprenant les étapes suivantes : - Déterminer l'angle réel α compris entre un arêtier ou une noue et le débord de toit adjacent, - Fixer un axe de découpe AD et reporter ledit angle réel entre cette ligne de découpe AD et une ligne de guidage LG sur laquelle prend appui le bord inférieur d'au moins une tuile (18), - Tracer au moins deux repères (34) le long de ladite ligne de guidage LG, - Positionner le bord inférieur de la au moins une tuile (18) le long de ladite ligne de guidage LG, - Positionner le bord latéral de la au moins une tuile (18) dans l'alignement d'un des au moins deux repères (34), - Effectuer la découpe suivant l'axe de coupe AD à l'aide de moyens de découpe (24), - Poser de ladite tuile (18) coupée.
Patent FR-3062373-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit alimentaire pulverulent
Inventor: ROULET LAURENT
IPC: B65D83/06
Filed: 2017-01-27
Granted: 2022-02-18
Abstract: Ce dispositif de distribution (2) de produit alimentaire pulvérulent comprend un réservoir (4), un passage de versage (24) du produit alimentaire connecté au réservoir (4), et un moyen de transport (48) du produit alimentaire, ledit moyen de transport (48) étant situé à l'intérieur du réservoir (4).  Le moyen de transport (48) comporte une vis sans fin (50).
Patent FR-3063194-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de communication
Inventor: PAVERY HERVE
IPC: H04B1/44
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-04-26
Abstract: Un dispositif de communication pour véhicule comprend une antenne interne (25), une antenne externe (15) et un circuit électronique (24) comprenant un première borne (P), une seconde borne (D) et une unité de traitement (28) conçue pour produire un flux de données (FR) par combinaison de premiers signaux reçus sur la première borne (P) et de seconds signaux reçus sur la seconde borne (D). Le dispositif de communication comprend un commutateur (22) conçu pour basculer entre une première configuration, dans laquelle la première borne (P) est reliée à l'antenne externe (15) et la seconde borne (D) est reliée à l'antenne interne (25), et une seconde configuration, dans laquelle la première borne (P) est reliée à l'antenne interne (25). Le circuit électronique (24) comprend par ailleurs une unité d'émission (26) conçue pour générer un signal électrique sur la première borne (P). Un véhicule et un procédé associé sont également proposés.
Patent FR-3063463-B1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule automobile muni d’un accessoire de decoration fixe par au moins une agrafe deformable
Inventor: BORE MICHAEL
IPC: B60R13/04
Filed: 2017-03-01
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne un bloc optique pour véhicule automobile comportant un boîtier (20) renfermant au moins un feu d'éclairage ou de signalisation et présentant une ouverture de sortie recouverte par une glace de couverture transparente (30) fixée audit boîtier (20) sur le pourtour de ladite ouverture, ledit bloc optique comportant en outre un accessoire de décoration (40) comprenant un enjoliveur (41) s'étendant le long d'une portion de la bordure périphérique (31) de ladite glace (30) en étant au moins partiellement plaqué contre la face extérieure de cette dernière, ledit accessoire de décoration (40) étant fixé audit boîtier (20) sur un collet périphérique (22) s'étendant sur le pourtour de ladite ouverture et par l'intermédiaire de moyens de fixation comportant au moins une agrafe (60) en forme d'anse comprenant deux portions d'extrémité à profil en U coopérant respectivement avec ledit collet périphérique (22) du boîtier (20) et avec ledit accessoire de décoration (40).
Patent FR-3051122-B1 (FR)
Title: Ballon de sport et methode de fabrication d'un ballon de sport reference croisee aux applications associees
Inventor: AHSAN ZAIN-UL-ABIDEEN
IPC: A63B45/00
Filed: 2017-03-30
Granted: 2020-04-24
Abstract: Une méthode de fabrication d'un ballon de sport comprend la découpe de panneaux extérieurs et de morceaux de rembourrage intérieur dans trois matériaux en feuilles. Les matériaux de la couche de rembourrage intérieur sont perforés et leur forme est géométriquement similaire, mais ils sont plus petits que les découpes des panneaux extérieurs. Une couche d'adhésif thermocollant qui se dilate sous l'effet de la chaleur est appliquée aux zones de couture cousues à la machine avant que les panneaux ne soient cousus ensemble. La couche de rembourrage est collée sur l'envers de l'enveloppe du ballon avant que l'enveloppe soit remise à l'endroit. Une vessie renforcée est insérée dans l'enveloppe. Les coutures restantes sont fermées par couture en utilisant l'une des différentes méthodes, puis le ballon est moulé à chaud et sous pression permettant aux coutures d'être soudées et cousues, grâce à la dilatation de l'adhésif thermocollant qui recouvre le piquage au niveau des coutures. Les caractéristiques de performance améliorées du ballon qui en résulte découlent des aspects de ressort pneumatique montrés par l'ensemble des caractéristiques.
Patent FR-3070435-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un moteur thermique en fonction de conditions thermodynamiques dans les lignes d'admission et d'echappement
Inventor: KARRER MAXIME
IPC: F02D13/02
Filed: 2017-08-22
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'un moteur thermique (10) comportant: - une étape de fonctionnement du moteur thermique (10) dans un mode nominal suivant lequel est interdit ou limité un croisement entre les soupapes d'admission (19) et les soupapes d'échappement (20), via une commande du déphaseur d'admission (211) et/ou du déphaseur d'échappement (212), - une étape de détection de conditions d'activation d'un mode dynamique liées à un degré d'enfoncement d'un accélérateur et à une condition de couple du moteur thermique (10), - et lorsque des conditions thermodynamiques du moteur thermique (10) sont stabilisées, ledit procédé comporte une étape d'activation dudit mode dynamique suivant lequel est autorisé un croisement entre les soupapes d'admission (19) et les soupapes d'échappement (20) via une commande du déphaseur d'admission (211) et/ou du déphaseur d'échappement (212).
Patent FR-3055879-B1 (FR)
Title: Structure superieure de carrosserie de vehicule
Inventor: MURASE YUDAI
IPC: B62D25/06
Filed: 2017-09-08
Granted: 2020-01-10
Abstract: Une structure supérieure de carrosserie de véhicule inclut un toit en résine (2), une traverse de toit (3) dans une direction de largeur de véhicule, et des longerons de toit (4) sur les côtés droit et gauche, dans une direction longitudinale de véhicule sur les côtés droit et gauche d'une carrosserie de véhicule, le toit (2) ayant des portions de haute rigidité (21) possédant chacune une rigidité supérieure à celle d'autres portions normales (20) du toit (2), chaque portion de haute rigidité (21) étant à un angle d'une portion intermédiaire de la traverse de toit (3) dans la direction de largeur de véhicule à l'un des longerons de toit (4) correspondant sur les côtés droit et gauche, et chaque portion de haute rigidité (21) étant dans une région latérale avant de véhicule (R1) ou une région latérale arrière de véhicule (R2) de chaque côté de la traverse de toit (3).
Patent FR-3072120-B1 (FR)
Title: Ensemble et procede de montage d'une echelle, support de fixation et moyen de suspension
Inventor: DEFRES ELIAN
IPC: E06C7/50
Filed: 2017-10-05
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un ensemble (11) de montage d'une échelle sur une structure d'accueil (105), caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins un premier tronçon (110a) d'échelle (115), - un support de fixation (145) d'un tronçon à une extrémité supérieure de la structure d'accueil, - au moins un deuxième tronçon d'échelle (110b, 160) et - un moyen de suspension (155) d'un deuxième tronçon à un autre tronçon comportant deux crochets (325, 330), un crochet étant fixé à l'échelon inférieur (120) du tronçon supérieur et un crochet étant fixé à l'échelon supérieur (150) du deuxième tronçon. Dans des modes de réalisations, au moins un tronçon d'échelle présente une crinoline et comporte une partie de l'échelle recouverte par la crinoline et une partie de l'échelle comportant un échelon (120), non recouverte par la crinoline. Dans des modes de réalisation, chaque tronçon est fixé à la paroi par des pattes d'ancrage.
Patent FR-3076399-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique comprenant des diodes electroluminescentes tridimensionnelles
Inventor: TCHOULFIAN PIERRE
IPC: H01L33/36
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant : un élément semiconducteur tridimensionnel (20), composé majoritairement d'un premier élément chimique et d'un deuxième élément chimique ; une zone active (24) recouvrant au moins partiellement les parois latérales de l'élément semiconducteur tridimensionnel (20) et comprenant un empilement d'au moins une première couche composée majoritairement des premier et deuxième éléments chimiques, et d'au moins une deuxième couche composée majoritairement des premier et deuxième éléments chimiques et d'un troisième élément chimique ; une troisième couche (26) recouvrant la zone active, la troisième couche étant composée majoritairement des premier, deuxième et troisième éléments chimiques et d'un quatrième élément chimique, la proportion massique des troisième et quatrième éléments chimiques de la troisième couche augmentant ou diminuant lorsque la distance au substrat (12) augmente ; et une quatrième couche (28), composée majoritairement des premier et deuxième éléments chimiques, recouvrant la troisième couche (26).
Patent FR-3082684-B1 (FR)
Title: Convertisseur ac-dc
Inventor: THOMAS PHILIPPE CLAUDE
IPC: H02M7/797
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-05-22
Abstract: Convertisseur AC-DC à découpage destiné à délivrer une tension de sortie Vout continue entre une première borne de sortie (B1) et une deuxième borne de sortie (B2), ledit convertisseur comprend au moins une chaîne de conversion destinée à convertir une tension alternative d'entrée appliquée entre une borne d'entrée (E) et un point neutre (N), la chaîne de conversion comprenant : - un premier condensateur de sortie (C1) comprenant une borne reliée à la première borne de sortie (B1) et une autre borne reliée à une deuxième borne de l'interrupteur d'entrée (S), - un deuxième condensateur de sortie (C2) de même capacité que le premier condensateur de sortie (C1) et de capacité supérieure à la capacité du condensateur de liaison (C), le deuxième condensateur de sortie (C2) comprenant une borne reliée à la deuxième borne de sortie (B2) et une autre borne reliée à la deuxième borne de l'interrupteur d'entrée (S).
Patent FR-3063271-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec diffuseur avant
Inventor: HARTER SEBASTIAN
IPC: B62D37/02
Filed: 2018-02-15
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant un diffuseur avant (7), ouvert en direction du sol, et comprenant un dispositif disposé dans la région du diffuseur (7) pour modifier la force de portance négative du véhicule automobile dans la région d'un essieu avant du véhicule automobile. Dans le cas d'un tel véhicule automobile, il est prévu selon l'invention que le dispositif présente une conduite d'air (12) avec une entrée (13) dans la région d'une zone de surpression avant du véhicule automobile et une sortie (14) dans la région du diffuseur (7) ainsi que des moyens (16) pour ouvrir et fermer la conduite d'air (12). Ainsi, la force de portance négative du véhicule automobile peut être modifiée avec une construction simple et une manipulation peu compliquée du dispositif.
Patent FR-3078405-B1 (FR)
Title: Unite de mesure de couple de friction sous charge, et banc d’essais pour dispositif tournant equipe d’une telle unite de mesure
Inventor: BAZARD SEBASTIEN
IPC: G01N19/02
Filed: 2018-02-26
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne un unité (12) de mesure de couple de friction sous charge d’un dispositif tournant (2) et comprenant un capteur de couple (41). L’unité de mesure (12) comprend un arbre (20) destiné à être couplé au dispositif tournant (2), un carter (33) tubulaire dans lequel l’arbre (20) vient s’étendre, un plateau de mesure (39) couplé à l’arbre (20) par l’intermédiaire d’un joint de Oldham (40) de manière à ce que l’arbre (20) transmette seulement un couple audit plateau de mesure (39), ledit plateau de mesure (39) coopérant également avec le capteur de couple (41), et une butée (42) interposé entre l’arbre (20) et le plateau de mesure (39). Figure 5
Patent FR-3078978-B1 (FR)
Title: Composition d'acier
Inventor: BELLUS JACQUES
IPC: C23C8/32
Filed: 2018-03-14
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne une composition d'acier comprenant, en pourcentages en poids de la composition totale: Carbone : 0,01-0,20 de préférence 0,02-0,18; Chrome : 2,5-5,0, de préférence 3,0-4,5; Molybdène : 4,0-6,0; Tungstène : 0,01 - 3,0; Vanadium : 1,0-3,0, de préférence 1,5-2,5; Nickel : 2,0-4,0; Cobalt : 9,0-12,5, de préférence 9,5-11,0; Fer : solde ainsi que les impuretés inévitables, optionnellement comprenant en outre, un ou plusieurs des éléments suivants : Niobium : ≤ 2,0 ; Azote : ≤ 0,50, de préférence ≤ 0,20; Silicium : ≤ 0,70, de préférence 0,05-0,50; Manganèse : ≤ 0,70, de préférence 0,05-0,50; Aluminium : ≤0,15, de préférence ≤ 0,10; la teneur combinée en Niobium + Vanadium étant comprise dans la gamme 1,0-3,5; et la teneur en Carbone + Azote étant comprise dans la gamme 0,05-0,50. Elle concerne en outre son procédé de fabrication, l'ébauche d'acier obtenu et un organe mécanique ou un système d'injection le comprenant.
Patent FR-3086586-B1 (FR)
Title: Systeme de purification d'air pour vehicule automobile
Inventor: ANDRE-MASSE LAURENT
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un système de purification d'air pour un habitacle de véhicule automobile, comprenant un dispositif de traitement de l'air (3) comportant au moins un élément de purification d'air (4) et une unité (15) de déclenchement dudit dispositif de traitement d'air (3) configurée pour déclencher le dispositif de traitement d'air (3) quand une condition prédéterminée est remplie, le système comprenant également au moins une bouche d'aération reliée fluidiquement à l'élément de purification d'air (4).
Patent FR-3088303-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aeronef, a debrayage par poignee
Inventor: CAPRON NICOLAS
IPC: E05B65/10
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-10-30
Abstract: Dispositif (1) d'ouverture d'urgence d'une porte d'aéronef comprenant : un organe de manœuvre tubulaire (2) ; des moyens élastiques de compression (3). L'organe de manœuvre (2) comporte un élément (10) de première extrémité et un élément (11) de deuxième extrémité mobiles en translation l'un par rapport à l'autre. L'élément (10) de première extrémité comporte une butée d'entrainement amovible (20).