baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-0066756-A1 (WO)
Title: Systeme expression de proteine microbienne
Inventor: KORPELA TIMO
IPC: C12N15/70
Filed: 2000-05-03
Abstract: L'invention concerne des souches bactériennes, permettant de sécréter des protéines hétérologues de recombinaison solubles biologiquement actives dans un périplasme ou sur une surface dans un milieu de culture de bactéries. Cette invention exploite le système de sécrétion des bactéries gram-négatives, comprenant des protéines chaperonnes périplasmiques et des protéines de Usher/sécrétine. Pour atteindre ledit objectif, les souches bactériennes expriment simultanément la protéine de fusion (peptide signal)-(protéine hétérologue mature)-(sous-unité de structure de surface bactérienne, Caf1), protéine chaperonne périplasmique spécifique de la sous-unité, et protéine de Usher/sécrétine à membrane extérieure spécifique de ladite sous-unité. La sécrétion de protéines de fusion (peptide signal de Caf)-( IL-1β humain mature)-(Caf1 mature), (peptide signal de Caf1)-(GM-CSF humain mature)-( Caf1 mature), et (peptide signal de Caf1)-( IL-1ra humain mature)-(Caf1 mature) qui ont été exprimées dans Escherichia coli simultanément avec le Caf1M de la protéine chaperonne périplasmique et le Caf1M de la protéine de Usher/sécrétine est un exemple de l'utilisation de l'invention.
Patent WO-0194713-A1 (WO)
Title: Element structurel repliable
Inventor: MAEKILAE MATTI OLAVI
IPC: E04B1/344
Filed: 2001-06-05
Abstract: L'invention concerne un élément structurel repliable (1) permettant de construire divers locaux multifonctionnels constitués au moins en majeure partie d'un ou de plusieurs éléments structurels (1). Ledit élément structurel repliable (1) comprend ; une partie châssis (2) formant la paroi verticale de ladite partie châssis (2), cette dernière présentant une ouverture (3) dont le bord inférieur (8) se trouve à une certaine distance (a) du bord inférieur (4) du châssis (2) ; et une première partie toit (6) montée rotative sur la partie supérieure (5) de la partie châssis (2) au moyen d'une articulation (15). Cette première partie toit (6) est conçue pour être verrouillée selon un angle souhaité (α) par rapport à la partie châssis (2) au moyen d'un premier élément de sol (9) logé entre la partie inférieure (8) de l'ouverture (3) de la partie châssis (2) et la première partie toit (6).
Patent WO-03010388-A1 (WO)
Title: Procede et appareil pour nettoyer un plan d'eau
Inventor: HAPPONEN ANTTI
IPC: E02F3/90
Filed: 2002-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil pour nettoyer un plan d'eau, tel qu'un lac, un étang, une rivière ou un bassin d'eau similaire. Selon cette invention, ledit bassin d'eau est équipé d'un système de tuyaux d'aspiration (4), qui est connecté au lac (1), étang ou équivalent et à un appareil de dragage fonctionnant sous l'eau. Cet appareil de dragage permet de faire passer les boues ou les déchets similaires produits ou au moins une partie de ceux-ci à travers un tuyau d'aspiration (4), jusqu'à un bassin de sédimentation (8), où le flux est retardé de façon que, au fur et à mesure où ils avancent, le humus excédentaire et la matière boueuse sont séparés du flux par sédimentation, l'eau ainsi purifiée étant alors ramenée au plan d'eau, par exemple dans un fossé d'afflux.
Patent WO-9008708-A1 (WO)
Inventor: SILVESALO JUHA
IPC: B65D65/02
Filed: 1990-01-31
Abstract: L'invention concerne un matériau d'emballage sous forme de bandes (1) permettant d'obtenir un emballage au moins partiellement perméable au gaz et au moins partiellement transparente destiné à l'emballage d'un produit dans une machine d'emballage dite machine à défilement automatique. Le matériau d'emballage est composé d'une ou plusieurs bandes (2) d'un matériau perméable au gaz et d'une ou plusieurs bandes (3) d'une membrane transparente. La bande (2) du matériau perméable au gaz est reliée par son bord longitudinal (2') au bord longitudinal (3') de la bande (2) de la membrane transparente. La bande (2) du matériau perméable au gaz est équipée d'un adhésif (4) recouvrant au moins une partie des endroits destinés à devenir les zones de jonction de l'emballage.
Patent WO-9315557-A1 (WO)
Inventor: RITONIEMI TAPANI
IPC: H03M3/02
Filed: 1993-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour raccorder en cascade deux ou plusieurs modulateurs du type à alimentation par l'avant sigma-delta, et un système de modulateur comportant au moins deux modulateurs en cascade (1, 2). Selon l'invention, chaque modulateur (2) suivant dans la cascade quantifie l'erreur estimée (e) du signal intégré du modulateur précédent (1); l'erreur quantifiée (e') est differenciée (3) et soustraite (6) du signal de sortie (D') quantifié du modulateur précédent (1).
Patent WO-9510923-A1 (WO)
Title: Terminal d'abonne bimode et procedure de commutation associee dans un reseau de telecommunications mobile
Inventor: BYRNE JOHN
IPC: H04W36/14
Filed: 1994-10-06
Abstract: Terminal (20) d'abonné bimode combinant une station mobile (21) d'un système mobile de radiocommunication et un téléphone sans fil (22). Cette sorte de terminal peut établir des liaisons avec à la fois la station de base d'un système mobile de radiocommunication et la station de base (partie fixe) d'un système téléphonique sans fil. La commutation dans le cas de ce terminal bimode implique le transfert d'un appel de la station de base du système mobile de radiocommunication à une station de base du système téléphonique sans fil. On utilise une procédure de rétablissement de communication pour des commutations entre systèmes entre un système de téléphone sans fil ayant des commutations effectuées par un terminal, et le système mobile de radiocommunication de prise en charge ayant des commutations effectuées par un réseau.
Patent FR-2789418-A1 (FR)
Title: Fastening tab for telescopic sliding part of metallic covering for building roof with crimped joints has clip for engaging roofing material
Inventor: DUPONT OLIVIER
IPC: E04D3/362
Filed: 2000-01-25
Abstract: The roofing material may be applied cold or hot. There is a fixed fastening with a large square tab (1) with a hole to accommodate a fastening screw. A folded-over clip (3) stands up at 90 degrees to the tab and engages a sliding part (2) which has upturned ends with bent-over clips (4) for engaging the roofing material.
Patent WO-0069602-A1 (WO)
Inventor: POUETTRE MICHAEL
IPC: B26B21/60
Filed: 2000-05-09
Abstract: L'invention porte sur une tête de rasoir comprenant un élément anti-friction disposé à proximité des lames et comprenant des agents hydrosolubles, caractérisée par le fait que ledit élément anti-friction est fixé sur la tête de rasoir par soudure d'une semelle comprenant un ou plusieurs polymères insolubles dont il est solidaire.
Patent FR-2804556-A1 (FR)
Title: Turbocoder with maximum similarity decoder having first decoder operation providing elementary code bits/minimising and symbol error factor then second decoding using maximum similarity algorithm.
Inventor: PIRET PHILIPPE
IPC: H03M13/41
Filed: 2000-02-01
Abstract: The digital word frame decoder receives the digital words (601) and a first decoding operation (603) is carried out. This operation provides an estimate of the elementary code bits and minimises the symbol error factor. A second decoding operation (605) provides a decoding estimate following a maximum similarity algorithm.
Patent WO-0074982-A1 (WO)
Inventor: GIRON JEAN
IPC: B60R21/2165
Filed: 2000-05-31
Abstract: Le couvercle (5) comporte un corps (8) en matière relativement dure présentant une rainure (10) de guidage de déchirement et une cavité (11) d'amorce de déchirement, et comporte du côté externe une feuille de cuir (6) dans laquelle se prolonge la cavité (11) d'amorce de déchirement. Le volant comporte un tel couvercle pour coiffer le module airbag dont est muni son moyeu. Le procédé comporte notamment l'opération de mouler le corps (8) avec une première portion de la cavité (11) d'amorce de déchirement puis l'opération de perforer la matière du couvercle sur le reste de son épaisseur.
Patent WO-0101946-A1 (WO)
Title: Cosmetic compositions for solar protection and uses
Inventor: AGOSTINI ISABELLE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2000-06-20
Abstract: The invention is characterised in that it comprises, in a cosmetically acceptable medium, in particular of the oil-in-water type, (a) at least a silicon-containing derivative with benzotriazole function as first filter, and (b) as second filter, at least a cinnamic acid derivative, said first and second filters being present in said composition in a proportion producing a synergistic activity at the desired solar protection factors. The invention also concerns their use for protecting the skin and hair against the effects of ultraviolet radiation.
Patent FR-2805345-A1 (FR)
Title: Sampling appts. for cereal testing comprises long hollow probe with suction pump drawing samples into sampling container
Inventor: VACQUER BENOIT
IPC: G01N1/12
Filed: 2000-02-22
Abstract: The probe uses a filtering container to extract sample and enable analysis of grain conditions. The sampling appts. comprises a long hollow cane (5) whose length is adjustable connected at its upper end via a flexible pipe (4) to a sampling container (3). At the lower end of the cane is a section with a porous wall (7). This section may be tapered or shaped at its lower end. The sampling container (3) is connected via a further pipe (2) to a suction device (1). The sampling container includes filters which allow through only the air, but block the passage of grains. The container includes a system for detecting the presence of insects.
Patent FR-2807005-A1 (FR)
Title: Shipboard system for recovering oil slicks from sea, comprises loading oil/water mixture into separating hold where water is pumped out and sending oil to storage hold
Inventor: DEJOUX ANDRE MARCEL
IPC: B63B35/32
Filed: 2000-04-04
Abstract: An oil/water mixture is loaded using a static ramp (10, 11) with sufficient depth under the sea surface to allow for strong swells and with the top section (12) fixed to a decanting hold (2, 3). The oil and water are separated in the hold. The water is pumped out using centrifugal pumps (18) until the hold is full of oil, when pumps (19) transfer it to a storage hold (8).  The system is installed on a ship (1) which can move rapidly at top speed in high seas to approach the oil slick to be recovered, which has previously been enclosed in a barrage with a skirt to prevent the oil escaping. The recovery system comprises a static ramp (10, 11) plunging into the sea to a sufficient depth to allow for very strong swells and whose top section (12) is fixed to a dynamic decanting hold (2, 3) closed at the top by a wall (4, 5). The system is designed so when the ship loads the oil and water into its hold by the effects of waves on the ramp, the hold acts as an oil/water separator with the oil floating on the water. The top of the oil is maintained below sea level by means of centrifugal pumps (18) of sufficient capacity expelling the water (14) into the sea to allow more oil/water mixture to be loaded. When the level of the oil layer (13) is below that of pumps (19), due to the gravitational pressure of the layer, these are started and send the layer across a separation wall (6, 7) into a storage hold (8) for the decanted oil while the ship advances through the layer at a maximum speed of around 6 knots. Preferred Features: The special ship contains two of these recovery systems, one at the front and one at the back, and an engine which allows it to operate forwards or backwards in the oil slick. In addition, the ship has two pairs of stem screws which allow it to displace parallel to itself before reversing. The oil storage hold contains means of steam heating the oil to transfer it to a receiver anchored near the slick. The ramp is covered with a stuck-on thin, flexible layer made of material which encourages the oil to slide over the ramp. The ramps can be closed while the ship travels rapidly to the oil slick. The flexible barrage contains a string of fenders in flexible material, inflated with low pressure air to support a lightly folded skirt weighted to hold it vertical in any sea. The ship has retractable flaps increasing the area of skimming and maneuvered by hydraulic controls. The recovery system operates on a little ship to recover waste in ports.
Patent FR-2810836-A1 (FR)
Title: Remote message control system has public terminal can send selected publicity to user address
Inventor: FEGHALI RENE
IPC: H04W4/029
Filed: 2000-06-27
Abstract: The remote message control system (2) passes a user code (1) and product menu or cursor selection data to a message despatch system (3) that sends relevant data to the user by SMS (7), E-mail (8), post (9) or mobile phone (11).
Patent FR-2811017-A1 (FR)
Inventor: ACQUAVIVA LEONELLO
IPC: F02G3/00
Filed: 2000-06-30
Abstract: The invention concerns an external combustion heat engine operating at low temperatures using the physical properties of carbon dioxide. The engine can be used for producing electrical power by using renewable energy resources and in particular solar energy. The arrangement of the inventive thermal machine comprises: a high temperature fluid source (HT); a low temperature fluid source (LT); two carbon dioxide containers communicating with two cylinders containing two pistons in contra-position; two separate circuits for circulating the HT and LT fluids; a device for using and storing the mechanical energy produced. For each operating cycle the pressure difference between the carbon dioxide heated in a container and the gas cooled in the other container produces mechanical energy, which is then stored by a flywheel. Since the system is reversible, the following cycle is obtained by reversing the temperatures of the containers: the cold compressed gas is heated and expanded and, simultaneously, the hot gas is cooled and compressed. The inventive thermal machine drives an alternator. The alternator generates electricity which is used either directly or via storage batteries.
Patent FR-2812456-A1 (FR)
Title: Electrolyte for lead acid battery contains colloidal silica, orthophosphoric acid, sulfuric acid and water
Inventor: TORCHEUX LAURENT
IPC: H01M10/10
Filed: 2000-07-27
Abstract: Lead acid battery electrolyte comprises (in weight %): colloidal silica 1-5; orthophosphoric acid 1.5-3; sulfuric acid 35-45; and water the remainder.  Preferred Features: The amount of colloidal silica is preferably 2-4 weight % of the electrolyte. The average size of the silica particles is 5-50 nm, preferably 7-20 nm. The amount of phosphoric acid is preferably 2-2.5 weight % of the electrolyte. The amount of sulfuric acid is preferably 38-40 weight % of the electrolyte.  An Independent claim is given for an 'open' lead acid battery comprising positive electrodes (2), negative electrodes (3), a separator (4, 5) interposed between the electrodes (2, 3), and the above electrolyte.
Patent FR-2816629-A1 (FR)
Title: Coloring of minerals by molecular ionization by exposure to a beam of accelerated electrons without any prior neutron irradiation
Inventor: ROCQUIGNY DE HUGUES
IPC: C30B33/00
Filed: 2000-11-14
Abstract: A method for coloring minerals consists of exposing a mineral to a beam (22) of accelerated electrons propagated in a gaseous medium, then progressively cooling the mineral in the gaseous medium to ambient temperature, then cooling the mineral in a liquid to a temperature below ambient, then draining the mineral at least partially in a gaseous medium and repeating the process a number of predetermined times as a function of the desired spectrophotometric characteristics.  An Independent claim is also included for an installation for the coloring of minerals by this method.
Patent FR-2819138-A1 (FR)
Title: Procede pour informer les utilisateurs d'un reseau de diffusion de programmes audiovisuels des horaires de diffusion et du contenu des programmes
Inventor: MARFAING PIERRE
IPC: H04N7/16
Filed: 2001-01-02
Abstract: Pour informer les utilisateurs d'un réseau (18) de diffusion de programmes audiovisuels, des horaires de diffusion et du contenu des programmes diffusés sur au moins un canal du réseau de diffusion, les programmes audiovisuels étant associés à des informations concernant le contenu du programme et à des horaires de diffusion, ce procédé comprend les étapes consistant à : insérer au moins une partie des informations et des horaires de diffusion associés à chaque programme dans des zones respectives prédéfinies de trames d'écran pour réaliser des écrans donnant des informations sur les horaires de diffusion et le contenu des programmes, établir un lien entre chacun desdits écrans de manière à constituer une séquence d'annonce enchaînant la diffusion desdits écrans, et diffuser la séquence d'annonce sur un canal du réseau, chaque écran étant diffusé sur le réseau pendant une durée prédéfinie.
Patent FR-2821178-A1 (FR)
Inventor: SAUVONNET FRANCK
IPC: G05G1/40
Filed: 2001-02-19
Abstract: The invention concerns a brake pedal (1) designed to equip a vehicle, in particular a motor vehicle, comprising a housing (2) mounted rotatable about a first rotation shaft (3) adapted to be linked to the vehicle engine wall, a pedal member (4) at one end (4a) of which is fixed a pin (5) designed to slide in a slot (21) provided in the housing (2), a displacement mechanism (7) for causing the pin to slide in the slot while defining a length (L) between the rotation shaft of the housing and the other end (4b) of the pedal member, a first flange (8) linked to the housing and mounted rotatable about a second rotation shaft (9) adapted to be linked to the vehicle engine wall, a linkage (13) designed to receive the end of the braking amplifying rod at a distance (R) from the second rotation shaft. The invention is characterised in that it comprises means (13, 14, 16, 17) for obtaining a constant gear ratio (L/R).
Patent FR-2822258-A1 (FR)
Title: Detection and suppression of Trojan horses by analysis of data supports and TCP network connections and issuing a command to suppress the system if a horse is detected
Inventor: VAN EGROO DOMINIQUE
IPC: G06F21/55
Filed: 2001-03-15
Abstract: Method for detection and suppression of Trojan horse type viruses activation of a function for analyzing data supports and computer ports in which in an initial test step a network test is carried out to test for existence of a possible Trojan horse. If it cannot be demonstrated that a Trojan horse is not present or if a Trojan horse is present and has an auto-suppression function according to information in a database, then to send a request to the house to suppress the system.
Patent WO-0249053-A1 (WO)
Title: Electronic switching apparatus for electrical installation
Inventor: DUMONT ROGER
IPC: H01H1/54
Filed: 2001-12-14
Abstract: The invention concerns a switching apparatus advantageously providing a better distribution of forces for pull-in and tripping forces, requiring reduced manoeuvring force, providing high-current circulation sections for limited space requirement. Said switching apparatus (1) is characterised in that each switching module (10) comprises for each fixed contact (4, 4'), two symmetrical mobile contacts (6, 7) arranged on either side of the fixed contact, each mobile contact (6, 7) is associated with a spring (62, 72) and coupled to a slide (63, 73) mobile in translation. The control module (11) comprises a control shaft (14) passing through the switching modules (10) and bearing cams (16, 17) co-operating with each slide (63, 73). Said cams (16, 17) are designed to move simultaneously the two mobile contacts (6, 7) of each fixed contact (4, 4') between a pulled-in position and a tripped position. The invention is applicable to any industrial electrical installation.
Patent FR-2823238-A1 (FR)
Title: Light fitting for roller blind or awning, in which light fitting is displaced between retracted position and deployed service position
Inventor: CLEMENT JEAN PAUL ROBERT HONOR
IPC: E04F10/06
Filed: 2001-04-06
Abstract: Blind (10) having awning(102) whose first end is connected to principal winding roller (101) and second to load bar (103). A first drive mechanism rotates roller so as to deploy and retract the blind. The blind also includes light fittings. Light fittings are designed to be displaced between retracted and deployed service positions. The blind has a strap drive (107,108) used to rotate principal roller so as to displace light fittings between retracted and deployed positions.  The lighting system is designed to pivot around an axis (106) extending parallel to the axis of the roller (101). The second drove includes a strap (107) whose first end is fixed to the roller (101) and second end to a winding device (106) for the lighting fitting. The load bar (103) has a casing designed to partially cover the light fitting when the blind is retracted. The blind has a mask (109) between the light fitting and the principal roller when the blind is retracted. The surface of the mask exposed to the light fitting includes treatment to correct the light reflection on this face.
Patent WO-02064516-A1 (WO)
Title: Method and installation for the thermal hydrolysis of sludge
Inventor: HOJSGAARD SOREN J
IPC: C02F11/08
Filed: 2002-02-14
Abstract: The invention relates to a method for the thermal hydrolysis of sludge characterised in that it is carried out in at least two reactors operating in parallel, in each of which the sludge undergoes a complete thermal hydrolysis cycle.  Said cycle comprises different stages consisting in supplying the reactor with the sludge, injecting live steam in order to bring said sludge to a pressure P and a temperature T at which hydrolysis can occur, maintaining the sludge at said pressure P and said temperature T for a certain amount of time, suddenly bringing said sludge to the atmospheric pressure by releasing the flash steam and emptying said reactor of the hydrolysed sludge.  Furthermore, the inventive method consists in time shifting the cycle of one reactor to the other in order to use the flash steam produced from one reactor to inject it into the other reactor.
Patent WO-02069327-A1 (WO)
Title: Method for spectral reconstruction of an incomplete-spectrum audio signal and corresponding device
Inventor: PHILIPPE PIERRICK
IPC: G10L21/038
Filed: 2002-02-18
Abstract: The invention relates to a method for reconstructing an audio signal having an incomplete spectrum, comprising the following: a decomposition stage (140) for the incomplete-spectrum signal (A), known as the first signal, into a plurality of second signals (B1,B2,B3); a stage (160) for generating third signals (C1,C2,C3) from said second signals, the third signals having spectrums which are respectively extrapolated from spectrums of said second signals: a stage in which the third signals are combined to produce a fourth signal (D): a stage (180)  in which the first signal (A) and the fourth signal (D) are combined in order to provide a reconstructed spectrum signal. The invention also relates to a corresponding reconstruction device and a coding/decoding device comprising the above.
Patent WO-02070792-A1 (WO)
Title: Method for etching layers deposited on transparent substrates such as a glass substrate
Inventor: MAZZARA CHRISTOPHE
IPC: H01J11/02
Filed: 2002-02-27
Abstract: The invention concerns a method for electrochemical etching of a layer (11) with electrically conductive properties, of doped metal oxide type, on a glass-type transparent substrate (10) provided with a mask to be removed after etching, and the method which consists in: contacting at least a zone of the layer to be etched (13) with an electrically conductive solution (20), immersing in the solution (20) an electrode (30) and arranging it opposite and at a distance (d) from the zone (13), applying an electric voltage (U) between the electrode (30) and the layer (11) to be etched. The invention is characterised in that the electrode has an elongated shape such that the etching is carried out on several zones of the layer over a width (l) of the substrate.