baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992135-A1 (FR)
Title: Procede de partage d'antennes, notamment entre differents modules de communication d'une passerelle de communication
Inventor: MOULINE MEHDI
IPC: H04W16/20
Filed: 2012-06-14
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de partage d'antennes (40,42), l'utilisation en réception, et éventuellement aussi en émission, de deux antennes (40,42) étant partagée entre une pluralité de modules de communication (38-1,38-2,...) différents, chaque module de communication (38-1,38-2,...) étant capable de communiquer de manière autonome sur un réseau à courte portée spécifique et différent de celui d'un autre module de communication (38-1,38-2,...), le procédé étant caractérisé en que le partage d'antennes est contrôlé par un module de gestion (50) assurant une fonction logique de multiplexage sur les deux antennes (40,42). L'invention couvre aussi une passerelle de communication dans laquelle l'utilisation en réception, et éventuellement aussi en émission, de deux antennes (40,42) est partagée entre une pluralité de modules de communication (38-1,38-2,...) différents à l'aide du procédé de partage selon l'invention.
Patent FR-2991982-A1 (FR)
Title: Composition desactivante facilitant le demoulage
Inventor: BURLERAUX AMELIE
IPC: C04B41/53
Filed: 2012-06-18
Abstract: La présente invention vise une composition aqueuse comprenant : - au moins un retardateur de prise ; - au moins un agent filmogène hydrosoluble ; - une huile de démoulage ; et - un latex non alcalisoluble. Elle vise par ailleurs un procédé de fabrication de pièces préfabriquées désactivées à partir d'une composition à base de liant hydraulique, notamment béton, comprenant les étapes d'enduction d'un moule avec la composition selon l'invention, l'introduction de la composition à base de liant hydraulique fraîche, notamment mortier ou béton, dans le moule ainsi enduit, le cas échéant après séchage du revêtement, le retrait de la pièce moulée durcie du moule et l'élimination de la pellicule désactivée de la surface de la pièce moulée par lavage ou brossage. Elle vise enfin l'utilisation de la composition selon l'invention pour la désactivation négative d'une pièce en matériau à base de liant hydraulique et pour faciliter le démoulage de ladite pièce.
Patent FR-2992570-A1 (FR)
Title: Filtre a air plat regenerable a cadre semi-rigide.
Inventor: GARNIER GILLES
IPC: B01D39/16
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention concerne un filtre à air plat régénérable (1) à usage industriel, comprenant un matériau de filtration (11) comprenant une pluralité de plaques en matériau plastique, percées et empilées les unes sur les autres, ledit matériau de filtration (11) étant maintenu par un cadre périphérique (12). Selon l'invention, ledit cadre périphérique (12) est réalisé en matériau plastique de façon à être semi-rigide .
Patent FR-2992849-A1 (FR)
Title: Lame pour la preparation d'un greffon endothelial et procede de preparation associe
Inventor: MURAINE MARC
IPC: A61F2/14
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention concerne un outil pour préparer un greffon endothélial, l'outil étant une lame (1) trépan présentant une section en arc de cercle compris entre 345° et 355°. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un greffon au moyen d'un tel outil.
Patent FR-2993902-A1 (FR)
Title: Cellule d'electrolyse
Inventor: RUFFIEN CISZAK AUDREY
IPC: C25B9/00
Filed: 2012-07-30
Abstract: La présente invention concerne une cellule d'électrolyse (10) comportant : une anode (11) réalisée en diamant dopé ; une cathode (13) ; l'anode (11) et la cathode (13) étant en contact avec un liquide ; ladite cellule (10) étant caractérisée en ce qu'elle comporte une membrane de séparation échangeuse d'ions (12) positionnée entre l'anode (11) et la cathode (13) de manière à réaliser une première chambre (21) entre l'anode et la membrane de séparation formant un compartiment anodique et une deuxième chambre (22) entre la cathode et la membrane de séparation formant un compartiment cathodique.
Patent FR-2994152-A1 (FR)
Title: Method for managing driving mode output of e.g. petrol engine, of hybrid vehicle, involves degrading exit conditions for driving mode of electric engine to hybrid mode to apply specific starting strategies to thermal engine
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-07-31
Abstract: The method involves powering electric motors (4, 6) by batteries, where electric rolling function of the electric motors is degraded in a driving mode in case of strongly discharged batteries. Significant reduction in torque delivered by the electric motors is imposed. Exit conditions for the driving mode of the electric motors are degraded to a hybrid mode to apply specific starting strategies to a thermal engine (2) for facilitating continuous operation of the thermal engine for a defined time, or for a minimum distance travelled by a vehicle.
Patent FR-2995218-A1 (FR)
Title: Device for training rugby players in field, has left side-carriage, right side-carriage and central carriage individually connected to collective carriage, and control unit allowing independent adjustment of force of connection units
Inventor: SAVIO THIERRY
IPC: A63B24/00
Filed: 2012-09-13
Abstract: The device has a left side-carriage (6), a right side-carriage (7) and a central carriage (8) individually connected to a collective carriage (4) by a connecting unit (5) to confer a degree of freedom in a translation along an axis. A right pillar, a left pillar and a hooker for the respective carriages carry a support unit (45) that serves as a stop for a front row player. A control unit allows an independent adjustment of pushing forces of a first compressible connection part and a second compressible connection part (19) of the connecting unit.
Patent FR-2995810-A1 (FR)
Title: Equipment for maintenance of parcel sorting system, has opening that is arranged on bottom of equipment such that user is able to pass his arms and carry out maintenance actions, while being lengthened on seat
Inventor: SIMEON FRANCOIS-JOSEPH
IPC: B07C1/00
Filed: 2012-09-27
Abstract: The equipment (1) has a frame (2) that is adapted to run on a set of rails, and a seat (3) is fixed to the frame that is adapt to support the weight of an elongated user. An opening (4) is arranged on a bottom of the equipment such that a user is able to pass his arms and carry out maintenance actions, while being lengthened on the seat. A protection structure (5) is arranged to surround the seat. A shell (6) is arranged for partially closing the protection structure, where the shell is made of translucent material. An independent claim is also included for a method for maintenance of a parcel sorting system.
Patent FR-2996002-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'elements polluants dans l'air et de pilotage d'un systeme de decontamination, sonde de detection d'une pollution de l'air et systeme de traitement d'air comprenant une telle sonde
Inventor: DELHOMME BERNARD
IPC: F24F7/06
Filed: 2012-09-27
Abstract: Ce procédé de d'éléments polluants dans l'air d'un local, notamment de bureau ou d'habitation, et de pilotage d'un système de décontamination, comprend une étape consistant à a) mesurer (100) la teneur en COV de l'air circulant dans le local à l'aide d'un capteur délivrant un paramètre lié à la teneur en éléments polluants. Ce procédé comprend en outre des étapes consistant à b) calculer (101), à des intervalles de temps prédéterminés, la variation temporelle du paramètre représentatif de la quantité d'éléments polluants contenue dans l'air circulant dans le local délivré par le capteur à l'étape a), c) comparer (102) la variation temporelle ou une somme cumulée des variations temporelles calculées à l'étape b) à une valeur seuil, d) si la valeur de la variation temporelle ou de la somme est positive et supérieure à la valeur seui, déclencher (103) un processus de décontamination de l'air circulant dans le local par le système de décontamination.
Patent FR-2997782-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un connecteur pour module de carte a puce, connecteur de carte a puce obtenu par ce procede et module de carte a puce comportant un tel connecteur.
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: G06K19/077
Filed: 2012-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un connecteur pour module de carte à puce. Ce procédé comporte une étape de réalisation de contacts (11) électriquement conducteurs sur une face avant d'un substrat (5) électriquement isolant. Ce procédé comporte également une étape de réalisation dans l'épaisseur du substrat (5) de puits de connexion (9) au moins partiellement obturés par les contacts (11). Le substrat (5) comprend un matériau magnétique isolant électriquement. L'invention concerne également un connecteur pour carte à puce fabriqué avec ce procédé et un module de carte à puce comportant un tel connecteur.
Patent FR-2997617-A1 (FR)
Title: Location device for locating position of to-be treated part of patient during computer assisted surgery, has holding unit whose size along direction perpendicular to vertical plane is less than size along another direction
Inventor: GRADEL THOMAS
IPC: A61B1/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: The device (1) has sensors (2a, 2b) for detecting the position of an object in a space and arranged on a holding unit (4) carried by a support unit (5) to ensure maintenance of the sensors according to first direction (I). The sensors are directed according to a common detection direction (II-II). Size (E1) of the holding unit along second direction (III-III) perpendicular to a vertical plane (P) defined by the directions is less than size (E2) along the first direction. The support unit is designed to manage the first direction to be contained in the plane.
Patent FR-3000728-A1 (FR)
Title: Device for carrying loads of waste packing maintained by flexible bonds on pallet, has U-shaped walls, basic element with specific dimensions that is maintained in angular position by corner connection elements and set of assembly systems
Inventor: BALDI SEBASTIEN
IPC: B65B13/02
Filed: 2013-01-09
Abstract: The device has a set of U-shaped walls (1), a basic element (2) with a set of specific dimensions that is maintained in an angular position by two corner connection elements (3) and a set of assembly systems (6). The set of walls is provided with specific forms, and a set of door coils (5) is arranged for easy unwindings of a set of flexible bonds. The door coils are posed or fixed on the set of U-shaped walls. The set of flexible bonds is able to be unrolled on a pallet so as to pose loads of waste packing on a transport pallet (4).
Patent FR-3001967-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pyrazoles, nouveaux pyrazoles et leurs applications
Inventor: TARAN FREDERIC
IPC: C07D231/10
Filed: 2013-02-11
Abstract: Procédé de préparation d'un pyrazole de formule I dans laquelle R, R' et R" ont différentes significations, caractérisé en ce que l'on fait réagir une sydnone de formule II dans laquelle R et R' ont les significations déjà indiquées, avec un alcyne de formule III dans laquelle R" a la signification déjà indiquée, en présence d'un métal catalyseur, pour obtenir un composé pyrazole de formule I que l'on isole et salifie si désiré.
Patent FR-3002456-A1 (FR)
Title: Method for decontamination of thermoplastic preform utilized for manufacturing bottle, involves treating supercritical fluid by introducing fluid inside preform by opening of collar so as to decontaminate internal surface of preform
Inventor: BELLEC CAROLINE
IPC: A61L2/16
Filed: 2013-02-26
Abstract: The method involves performing a step of preparation of a supercritical fluid (A) i.e. carbon dioxide, so as to cause a change of state of a fluid to bring the fluid in a supercritical state. A treatment step is performed (B) for the supercritical fluid by introducing the supercritical fluid inside a preform by an opening of a collar so as to decontaminate an internal surface of the preform. The supercritical fluid is set under pressure (A1) so as to allow the fluid to reach a pressure of a given value that is higher or equal to a critical pressure.
Patent FR-3005117-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation en carburant chauffe pour un moteur thermique
Inventor: NOWAK LUDOVIC
IPC: F02M37/00
Filed: 2013-04-29
Abstract: L'invention porte sur un circuit (1) d'alimentation en carburant chauffé pour un moteur (3) thermique de véhicule automobile, ce circuit (1) partant du réservoir (2) de carburant du véhicule et débouchant dans l'entrée d'admission (5) en carburant du moteur (3) en se séparant en deux branches (1a, 1b) en parallèle, la première branche (1a) conduisant du carburant non chauffé au moteur (3) et la seconde branche (1b) présentant au moins des premiers moyens de chauffage (4) du carburant le traversant, les première et seconde branches (1a, 1b) se rejoignant avant l'entrée d'admission (5) du carburant dans le moteur (3), caractérisé en ce qu'il comprend une vanne (7) disposée à la séparation des deux branches (1a, 1b) et apte à réguler le débit du carburant dans les deux branches (1a, 1b) Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2990575-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission d'energie electrique par une liaison non filaire
Inventor: MACK JUERGEN
IPC: H02J17/00
Filed: 2013-05-06
Abstract: Emetteur (105) pour une transmission d'énergie électrique sans liaison filaire comprenant un circuit résonant (115) composé d'une bobine d'émission (120) fournissant un champ électromagnétique alternatif et une commande (125) pour fournir un courant électrique oscillant à la bobine d'émission (120). Une installation de commande (165) commande l'amplitude du courant oscillant en fonction de la variation de l'inductance de la bobine d'émission (120).
Patent FR-3006929-A1 (FR)
Title: Poincon pour un outil de sertissage et outil de sertissage muni d'un tel poincon
Inventor: MARCON LIONEL
IPC: B26F1/32
Filed: 2013-06-18
Abstract: La présente invention propose un poinçon de sertissage permettant d'obtenir un sertissage résistant à l'arrachement. A cette fin, le poinçon (20) comprend une partie de fixation (21) à l'outil et une partie de poinçonnage (22) constituée d'une pointe (23) reliée à la partie de fixation par une première (24) et une seconde (25) face de sertissage, la première face (24) de sertissage étant convexe.
Patent FR-3012317-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical destine pour la pose d'un implant urogenital
Inventor: COSSON MICHEL
IPC: A61F2/00
Filed: 2013-10-29
Abstract: Instrument chirurgical (1) destiné pour la pose d'un implant (4) urogénital comportant une bandelette de support destinée au soutien de l'urètre, ledit implant (4) étant destiné à s'étendre, une fois posé, longitudinalement depuis la racine d'une première cuisse (C1) et jusqu'à la racine de la deuxième cuisse (C2) en traversant la première et la deuxième membrane obturatrice des trous ischio-pubien, ledit instrument chirurgical comportant une aiguille présentant une extrémité distale (149), de préférence pointue, et une extrémité proximale solidaire d'un moyen de préhension (12). Selon l'invention, la partie de longueur de l'aiguille utile à la dissection, depuis ladite extrémité distale (149) est suffisante et est conformée dans l'espace, sans discontinuité de courbure, de telle façon à permettre, en un seul passage de l'aiguille, la pose de l'implant urogénital (4), depuis la racine de la premier cuisse (C1) et selon une trajectoire de l'aiguille traversant consécutivement, la première membrane (O1) d'un premier trou ischio-pubien, la zone sous urétrale entre le vagin (V) et l'urètre (U) chez la femme.
Patent FR-3014297-A1 (FR)
Title: Applicateur d'un produit cosmetique, de maquillage ou de soin, sur les cils ou les paupieres.
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A46B9/02
Filed: 2013-12-06
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (2) pour appliquer un produit cosmétique (P) sur les cils, les sourcils et/ou les paupières, comportant un organe d'application (8) moulé comportant : - une âme (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X), - des picots (18) portés par l'âme (10) et s'étendant à partir de l'âme (10), et - un élément d'application allongé (13) selon l'axe longitudinal (X) de l'âme (10), s'étendant sur moins de la longueur de l'âme, applicateur dans lequel l'organe d'application (8) est dépourvu de picots se projetant orthogonalement sur l'élément d'application allongé (13), ou dans lequel au moins un picot (18) se projette orthogonalement sur l'élément d'application allongé (13) de telle sorte que le sommet (S) de l'élément d'application allongé (13) soit plus éloigné de l'axe longitudinal (X) de l'âme (10) que l'extrémité libre de la projection dudit picot (18).
Patent FR-3015525-A1 (FR)
Title: Biomarqueur rnase 7 du lentigo actinique
Inventor: DE LACHARRIERE OLIVIER
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne un biomarqueur, le gène RNase 7, du lentigo actinique, et diverses applications de ce biomarqueur. L'invention concerne notamment une méthode de caractérisation d'une tache pigmentaire apparente chez un être humain, comprenant la comparaison des niveaux d'expression, dans des échantillons de peau issue de ladite tache et de peau adjacente non lésée, du gène. L'invention concerne également une méthode de prédiction, des méthodes d'évaluation de l'efficacité d'un traitement des taches pigmentaires, des méthodes cosmétiques de traitement des taches pigmentaires, ainsi que divers modulateurs du gène de l'invention et leur utilisation.
Patent FR-3011811-A1 (FR)
Title: Roue arriere directrice avec potence a double pivotement pour les velos et cyclomoteurs a 2 et 3 roues
Inventor: GUETTA ROGER PHILIPPE
IPC: B62K21/00
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de roue arrière directrice pour véhicule à deux ou trois roues, comportant au moins un organe médian (5) disposé entre le bâti (1) du véhicule et le support (6) de roue arrière, tel que l'effet de braquage d'un organe de commande (4) autour d'un axe (P1) provoque la rotation de l'organe médian (5) par rapport au bâti (1) autour d'un axe (P2), et la rotation du support de roue arrière (6) par rapport à l'organe médian (5) autour d'un axe (P3), ce qui a pour effet de braquer la roue arrière et de la déporter simultanément par rapport à l'axe de symétrie du véhicule . Ce dispositif apporte les qualités dynamiques propres à assurer au véhicule une meilleure stabilité et une meilleure sécurité en virage. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à équiper tous types de véhicule à deux roues ou trois roues pour lesquels il est intéressant d'avoir une direction arrière, tels que triporteurs et vélo couché.
Patent FR-3029229-A1 (FR)
Title: Coffre de stockage de gros volume, enterre en bout de piscine, destine au rangement, permettant egalement de dissimuler les enrouleurs de baches et couvertures
Inventor: STANEK ANDRE
IPC: E04H4/14
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné au rangement des ustensiles d'entretien, des jeux aquatiques, permettant également de stocker les enrouleurs de bâches et couvertures. Il est constitué d'un coffre de grande dimension (1), d'un capot de fermeture (2) et de deux caissons d'extrémités (4), formant les faces latérales du coffre. Ces caissons, abritent les composants électriques (5), pompe hydraulique ou pneumatique (6), verrins de commande (7) d'ouverture et de fermeture du capot, vérins de commande (8 et 9) d'entrée et de sortie des bras de translation (8' et 9') des enrouleurs de bâches et couverture (10 et 11). Ces bras de translation (8' et 9') assurent le positionnement des enrouleurs (10 et 11) à proximité du bassin. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à améliorer le rangement, l'esthétique et à la sécurité autour d'une piscine privé ou public.
Patent FR-3016570-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a circuit commutable pour vehicule automobile
Inventor: MOYNIER GILLES
IPC: F21W101/10
Filed: 2014-01-17
Abstract: Dispositif (3) d'éclairage pour véhicule automobile, qui comprend : - un support (6 ; 22) ; - une optique (12) montée pivotante par rapport au support (6 ; 22) entre une première position et une deuxième position ; - un circuit (50) électrique d'alimentation de la source lumineuse, qui comprend : - un premier brin (51) porté par le support (6 ; 22) et dont une extrémité définit une première borne (52) raccordée à une alimentation, - un deuxième brin (53) porté par l'optique (12) et dont une extrémité définit une deuxième borne (54) raccordée à la source lumineuse, cette deuxième borne (54) étant écartée de la première borne (52) dans la première position de l'optique (12) pour ouvrir le circuit (50) électrique, et en contact avec la première borne (52) dans la deuxième position de l'optique (12) pour fermer le circuit (50) électrique.
Patent FR-3019040-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour l'eclaircissement de la peau
Inventor: CHEMINET HELENA
IPC: A61Q19/02
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant : - un support comprenant des particules poreuses de polyamide, présentant une surface spécifique BET supérieure ou égale à 8 m2/g ; - de l'extrait de racine de Glycyrrhiza glabra en tant que substance cosmétique active imprégnée sur le support. L'invention concerne également des produits cosmétiques incorporant cette composition, notamment pour l'éclaircissement de la peau.
Patent FR-3020849-A1 (FR)
Title: Mecanisme de filtration de fluctuations de couple
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2014-05-12
Abstract: Un mécanisme de filtration de fluctuations de couple comporte un organe à amortir (15, 114) tournant autour d'un axe de révolution (100), un volant d'inertie oscillant (22) tournant autour de l'axe de révolution (100) par rapport à l'organe à amortir (15, 114), et au moins un module de liaison permettant un débattement angulaire du volant d'inertie oscillant (22) par rapport à l'organe à amortir (15, 114) de part et d'autre d'une position de référence. Le module de liaison (26) comporte au moins un bras oscillant (26.1) pivotant radialement par rapport à l'organe à amortir, et un corps roulant de liaison (26.4) roulant sur un chemin de roulement (26.5) formé sur le bras oscillant (26.1) et sur un chemin de roulement (26.6) formé sur le volant d'inertie oscillant (22).
Patent FR-3024338-A1 (FR)
Title: Flacon pour produit cosmetique liquide ou pateux a element d'application escamotable
Inventor: FOGUETEIRO PAULO
IPC: A45D34/04
Filed: 2014-08-04
Abstract: Un flacon (1) pour un produit cosmétique liquide ou pâteux comporte un corps longiligne (10), un réservoir (20) contenant ce produit et mobile en translation dans le corps entre une position haute de travail et une position d'enfoncement maximum sous l'action d'un dispositif élastiquement compressible et un élément d'application (40) solidaire d'un capuchon (50) escamotable dans le corps et comportant une tige (41) solidaire de ce capuchon et terminée par un applicateur adapté à se charger en produit lorsqu'il est plongé dans le réservoir ; une pièce périphérique (25) munie d'un doigt de verrouillage (25C) mobile transversalement et une pièce interne (26) plus souple sont rapportées sur le réservoir près de son bord pour coopérer en étanchéité avec une portion élargie (44) de la tige et en assurer un verrouillage sur le réservoir sur une partie seulement du débattement du réservoir dans le corps.
Patent FR-3025947-A1 (FR)
Title: Corps isolant pour connecteur debrochable
Inventor: FRANCE PHILIPPE
IPC: H01R13/46
Filed: 2014-09-16
Abstract: La présente invention a pour objet un corps isolant (1) pour un connecteur débrochable (10) destiné à être connecté à un bloc de jonction (100), ledit corps isolant (1) comprenant un logement (2) pour des parties conductrices (11, 12) comprenant une borne de connexion (11) pour un fil conducteur destiné à être connecté au connecteur débrochable (10), ledit logement (2) comprenant une portion d'appui (6) pour la borne de connexion (11) et étant agencé pour déboucher sur une paroi latérale (3) du corps isolant (1) via une ouverture (4) ménagée sur ladite paroi latérale (3), le corps isolant (1) comprenant des moyens de calage (7), lesdits moyens de calage (7) étant disposés en tout ou partie dans une portion du logement (2) située en regard de la portion d'appui (6) du logement (2).