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Patent FR-2973602-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de l'alimentation en electricite d'une pluralite d'appareils electriques
Inventor: BIVAS PIERRE
IPC: H02J13/00
Filed: 2011-03-30
Abstract: L'invention a pour objet un système (1) de gestion de l'alimentation en électricité d'une pluralité d'appareils électriques (2), caractérisé en ce qu'il comprend : - un premier dispositif (3), apte à programmer des interruptions ou des modulations de l'alimentation électrique de chaque appareil (2) selon un premier programme, en fonction de données électriques reçues et/ou mesurées, - un deuxième dispositif (4), apte à envoyer au premier dispositif (3) des ordres de commande desdites interruptions ou modulations selon un deuxième programme, et - un troisième dispositif (5), apte à élaborer le deuxième programme.
Patent FR-2978239-A1 (FR)
Title: Dispositif portable et procede de geolocalisation et de localisation continue d'un objet en mouvement dans un environnement contraint
Inventor: PERIQUET FLORIAN
IPC: H04W4/021
Filed: 2011-10-06
Abstract: L'invention comprend un dispositif portable et un procédé de géolocalisation et de localisation continue d'un objet en mouvement dans un environnement contraint. Ce dispositif comprend : - des moyens (10) de détermination du vecteur vitesse de déplacement de cet objet par mesure anémométrique apte à effectuer des mesures de vent relatif engendrées par le déplacement de l'objet et à délivrer un signal correspondant (11), - des moyens (12) de traitement de ce signal aptes à calculer le vecteur vitesse de cet objet et la position de celui-ci, et - une unité (13) de visualisation de cette position.
Patent FR-2981265-A1 (FR)
Title: Bande-anneau gastrique gonflable et ajustable pour le traitement de l'obesite
Inventor: FRERING VINCENT
IPC: A61F5/00
Filed: 2011-10-12
Abstract: L'invention concerne une bande-anneau (1) gastrique gonflable, ajustable et destinée à être mise en place aisément autour d'un segment du tube digestif pour le rétrécir, ladite bande-anneau comprenant : * une bande (2) creuse, élastique; * un tube (5) souple de gonflage relié à la bande (2); * le tube (5) et la bande (2) étant équipés, dans leurs zones (6) et (9) d'extrémité distales respectives de moyens de fermeture [crans (10) et passants (11)] complémentaires aptes à coopérer entre eux pour assurer le verrouillage en position fermée d'un anneau (12) formé par rapprochement, selon le principe du noeud coulant, de l'extrémité distale (9 ) et de l'extrémité proximale (13 ) de la bande (2), notamment autour du segment de tube digestif à rétrécir. Cette bande-anneau (1) gastrique est caractérisée en ce que la bande (2) creuse présente, au repos, sans engagement du tube (5) et de la bande (2) l'un dans l'autre pour former l'anneau (12), une partie préformée courbe (14) s'étendant à partir de sa zone (13) d'extrémité proximale et se prolongeant par une partie sensiblement rectiligne (15) jusqu'à l'extrémité libre distale (9 ) de la bande (2), ladite partie sensiblement rectiligne 15 étant propre à faciliter l'engagement du l'extrémité proximale (7 ) du tube (5) au travers du (ou des) passant(s) (11) de la bande (2).
Patent FR-2966497-A1 (FR)
Title: Machine tournante ayant des entretoises pour la maitrise de la dynamique des fluides
Inventor: DELVAUX JOHN MCCONNELL
IPC: F01D5/10
Filed: 2011-10-19
Abstract: Système comprenant une machine tournante avec un trajet d'écoulement de fluide s'étendant suivant un axe géométrique de la machine tournante, une pluralité de pales (486) disposées autour de l'axe et une pluralité d'entretoises (482) disposées autour de l'axe. Chaque entretoise de la pluralité d'entretoises (482) est disposée dans la direction circonférentielle entre des pales adjacentes (486) de la pluralité de pales (486) afin de définir un espacement circonférentiel des pales (486) autour de l'axe.
Patent FR-2983110-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement d'un outil sur un support
Inventor: GILLET DENIS
IPC: B25J15/04
Filed: 2011-11-24
Abstract: Dispositif (1) d'accouplement d'un outil démontable sur un support, comprenant une première et une deuxième parties, l'une d'elles étant fixée à l'outil, l'autre étant fixée au support. La première partie comprend un boîtier (2a) rigide présentant une zone (5) de réception. La deuxième partie présente une portion (4) d'accrochage rigide, laquelle présente une extrémité (29) axiale et définit une première direction (u1) d'accouplement. La première partie comprend un verrou (7), monté en translation dans au moins une portée (8a, 8b) du boîtier (2a) le long d'une deuxième direction (v1) de verrouillage transversale. Le verrou comprend une portion (11) de verrouillage coopérant, avec la portion (4) d'accrochage pour s'opposer au désaccouplement, et comprend une tige (10) s'étendant entre la portion (11) de verrouillage et une portée (8a). La portion d'accrochage présente un évidement (22) débouchant conçu pour recevoir la tige (10) durant l'accouplement, et s'étendant dans la direction d'accouplement, depuis l'extrémité (29) axiale jusqu'à au moins une zone (28) de la portion d'accrochage recevant la tige à l'état accouplé.
Patent FR-2995944-A1 (FR)
Title: Aerogenerator for electrical energy production on land, seat and at bridge of e.g. commercial ships, has hydraulic actuating or pneumatic cylinder, circular plates with slots, and blades with double walls, and stages sliding with each other
Inventor: CHERON CHRISTOPHE
IPC: F03D3/02
Filed: 2012-09-25
Abstract: The aerogenerator has a hydraulic actuating cylinder or a pneumatic cylinder, a set of circular plates with slots, and blades with double walls. A set of floors is arranged along a vertical axis of the aerogenerator. A set of stages of the aerogenerator is allowed to slide with each other. A jack allows the set of stages to be folded up when speed of the wind increases. A computer program is provided for deployment of the hydraulic actuating cylinder or pneumatic cylinder, where the program is provided to an anemometer.
Patent FR-2985972-A1 (FR)
Title: Vehicule etage de materiel roulant ferroviaire comprenant au moins deux pentes de circulation inclinees pour acceder a une plateforme superieure
Inventor: DUMORTIER ROBERT
IPC: B61D1/06
Filed: 2012-01-25
Abstract: Un véhicule étagé (1) pour matériel roulant ferroviaire de transport de voyageurs comprend au moins : - une plateforme inférieure (10) et une plateforme supérieure (20), chaque plateforme (10, 20) comportant une pluralité de sièges (S) pour voyageurs, et - au moins une porte d'accès (2) avec un seuil d'accès (3). Selon l'invention, ledit véhicule (1) comprend en outre un chemin de circulation (4) reliant le seuil d'accès (3) à la plateforme supérieure (20) et comportant au moins deux pentes de circulation inclinées (41, 42) pour permettre l'accès de personnes à mobilité réduite à la plateforme supérieure (20).
Patent FR-2990559-A1 (FR)
Title: Transformateur tournant triphase cuirasse magnetiquement a trois noyaux magnetiques
Inventor: DUVAL CEDRIC
IPC: H01F27/28
Filed: 2012-05-10
Abstract: Transformateur (10) triphasé comprenant une partie primaire (11 ; 12) et une partie secondaire (12 ; 11), la partie primaire (11) comprenant un premier corps en matériau ferromagnétique et des bobines primaires, la partie secondaire (12) comprenant un deuxième corps en matériau ferromagnétique et des bobines secondaires (28, 29a, 29c, 30), le premier corps délimitant une première encoche (22) annulaire d'axe A et une deuxième encoche (23) annulaire d'axe A, les bobines primaires comprenant une première bobine (24) torique d'axe A dans la première encoche (22), une deuxième bobine (27) torique d'axe A dans la deuxième encoche (23), et une ou plusieurs troisièmes bobines (25a, 25d) reliées en série, lesdites troisièmes bobines (25a, 25d) étant enroulées autour d'une desdites jambes en passant dans des encoches (36) dans ladite jambe.
Patent FR-2991451-A1 (FR)
Title: Method for processing signal of pressure measurement device in internal combustion engine, involves applying adjustable gain as predetermined function, so that adjustable gain reaches maximum value equal to nominal gain value
Inventor: LANDREVIE LAURENT
IPC: G01L23/00
Filed: 2012-05-31
Abstract: The method involves acquiring the values of a raw signal (S-B) by a processing unit (500), and processing the raw signal by the processing unit. An adjustable gain is applied as a predetermined function for a predetermined time, so that the adjustable gain reaches a maximum value equal to a nominal gain value at the end of the predetermined time, where the predetermined time corresponds to a duration of initialization of a pressure measurement device (DP), and the predetermined function is a continuous function for the predetermined time. An independent claim is also included for a pressure measuring device in an internal combustion engine.
Patent FR-2981877-A1 (FR)
Inventor: SCHADOW JOACHIM
IPC: B25H3/00
Filed: 2012-10-29
Abstract: The supporting device (100) has a cup-shaped retainer (1) for hanging up of a plate-shaped tool portion and a protective hood portion. The retainer is provided with a first wall element (3) having an aperture (4) for the feedthrough of attaching element (8). The retainer is provided with a second wall element (6) which is connected with the first wall element through a connecting wall (5). A supporting main portion is made of metal or plastic material.
Patent FR-2998589-A1 (FR)
Title: Degarnisseuse double flux et double sens et procedes de renouvellement de ballast et de traverses.
Inventor: MANGE EMMANUEL
IPC: E01B27/10
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'invention concerne une dégarnisseuse de ballast (302) apte à excaver du ballast usagé d'une voie ferrée et à recharger ladite voie en ballast neuf, ladite dégarnisseuse comportant une première et une seconde extrémité, comportant des moyens pour évacuer tout ou partie du ballast usagé et recevoir du ballast neuf par la même extrémité. L'invention porte également sur un train de renouvellement de ballast comportant au moins une dégarnisseuse (302), pouvant être attelée par une seule de ses extrémités, notamment l'extrémité arrière, à une rame (301) de wagons de transport de granulats. L'invention porte également sur un procédé de renouvellement du ballast d'une portion de voie ferrée, mettant en œuvre la même machine pour excaver le ballast et décharger du ballast sur ladite portion de voie ferrée
Patent FR-2983180-A1 (FR)
Title: Lumiere d emballage active par essayez moi
Inventor: BUYNAK RYAN
IPC: B65D75/32
Filed: 2012-11-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'emballage (100) de jouet qui configure un produit (180) et une source de lumière (160) dans un emballage thermoformé (120), où le produit est illuminé par une source de lumière (160). L'emballage thermoformé contient au moins une surface conique qui configure le produit dans l'emballage thermoformé (120) pour augmenter la quantité de lumière de la source de lumière (160) qui illumine le produit. Le produit contient une partie changeant de couleur qui réagit à la lumière de la source de lumière (160) en changeant de couleur. Dans un mode de réalisation, le produit est un véhicule jouet et dans un autre mode de réalisation, le produit est une poupée.
Patent FR-2998970-A1 (FR)
Title: Method for detecting activity of i.e. punctatum Anobiidae, in structure formed cellulose fiber material such as wood material, involves collecting acoustic signal to detect presence of energy peaks representative of acoustic shock wave
Inventor: LE CONTE SANDIE
IPC: G01N29/12
Filed: 2012-12-05
Abstract: The method involves identifying an interval of frequencies of interest in which inaudible frequencies representative of acoustic shock waves generated by rupture of fibers of wood material. An acoustic transducer (2) i.e. piezoelectric transducer, whose frequency associated with resonance belongs to the interval of frequencies of interest, is selected. An acoustic signal collected with the transducer is processed to detect the presence of energy peaks representative of an acoustic shock wave generated by the rupture of the fibers due to activity of xylophagous insects i.e. Punctatum Anobiidae. The interval of interest is defined by frequencies ranging between 70 KHz and 1MHz. An independent claim is also included for a system for detecting activity of xylophagous insects in structure formed cellulose fiber material such as wood material.
Patent FR-3001069-A1 (FR)
Title: Procede de tracage de donnees liees a l’activite d’un utilisateur d’un equipement
Inventor: PICOD JEAN-MICHEL
IPC: G06F19/00
Filed: 2013-01-11
Abstract: Le procédé de traçage de données liées à l'activité d'un utilisateur d'un équipement (2), comprend : • Une première étape d'authentification (AUTH) d'un utilisateur comprenant : ○ l'authentification (F1) d'un utilisateur (1) à l'équipement (2); ○ la génération d'un premier code aléatoire par une première fonction cryptographique (F2) ; ○ la création (F3) d'au moins un premier volume chiffré sauvegardé dans une mémoire (M) de l'équipement (2) ; ○ la création (F4) d'un premier ensemble de liens de redirection permettant de désigner des chemins d'accès des enregistrements de données temporaires sur le premier volume chiffré pour chaque application ; • une seconde étape de lancement (ST) d'une application de l'équipement (2) comprenant : ○ la génération d'un second code à partir d'une seconde fonction cryptographique (G1), le second code étant fonction d'une donnée d'authentification de l'utilisateur (1) ; ○ la création (G2) d'un second volume chiffré dans une mémoire de l'équipement.
Patent FR-3002457-A1 (FR)
Title: Chambre de desinfection de matelas
Inventor: TOUATI SALIM
IPC: A61L2/16
Filed: 2013-02-28
Abstract: La chambre hermétique (10) pour la désinfection de matelas (12)comporte des moyens (14) pour entreposer au moins un matelas (12) en laissant chaque face de ce matelas (12) en majorité exposée à l'air, des moyens (26) de projection d'un produit chimique désinfectant dans l'air, au moins une porte hermétique (11) d'accès à la chambre, des moyens (30) de gestion de l'ouverture et de la fermeture de la porte (11), des moyens (28) de climatisation de l'air, et des moyens (36) de commande, propres à commander automatiquement les moyens de projection (26), les moyens de gestion (30) et les moyens de climatisation (28), selon une séquence prédéterminée d'activations et de désactivations de ces moyens de gestion (30), de climatisation (28) et de projection (26).
Patent FR-2990083-A1 (FR)
Title: Machine electrique comportant un stator forme de segments et son procede de realisation
Inventor: GMUEND TORSTEN
IPC: H02K3/50
Filed: 2013-04-04
Abstract: Machine électrique (1), notamment pour un véhicule automobile comportant un stator (3) en plusieurs parties formé par plusieurs segments de stator (4), distincts, munis chacun d'un enroulement (6) et ce stator est logé dans un boîtier (2) de la machine électrique (1) avec sa paroi enveloppe extérieure (9) pressée contre la paroi intérieure (5) du boîtier et ayant au moins une grille emboutie (18) pour le branchement électrique des enroulements (6) dans le boîtier (2). Au moins certains des segments de stator (4) ont chacun au moins une ouverture (11) dans la partie de paroi extérieure enveloppe (8) qu'ils forment comme paroi d'enveloppe (9), une extrémité (12) d'un enroulement (6) passe à l'extérieur de sorte qu'elle sera pressée entre la paroi enveloppe (9) et un segment de contact de grille (21) laissé libre sur la paroi intérieure (5).
Patent FR-3004355-A1 (FR)
Title: Utilisation de xenon pour limiter la migration de cellules tumorales
Inventor: CHONG CHUI FUNG
IPC: C01B23/00
Filed: 2013-04-15
Abstract: L'invention porte sur une composition gazeuse contenant du xénon en tant que principe actif pour une utilisation pour prévenir ou pour limiter une migration des cellules tumorales et/ou à limiter ou à empêcher une formation de métastase chez un individu atteint d'un cancer. La prévention ou limitation de la migration des cellules tumorales est obtenue par action du xénon sur les cellules cancéreuses libres. Le xénon agit sur les cellules cancéreuses libres véhiculées par le sang. La proportion volumique efficace de xénon est comprise entre 5 et 79%, de préférence elle est d'au moins 50%. La composition gazeuse contient en outre une proportion volumique d'oxygène (O2) d'au moins 21%. Elle est administrée par inhalation ou insufflation.
Patent FR-3009314-A1 (FR)
Title: Revetement anti-cmas pour barriere thermique
Inventor: HAMADI SARAH
IPC: F01D5/28
Filed: 2013-08-05
Abstract: L'invention concerne une barrière thermique (20) sur un substrat métallique (10) pour applications à températures supérieures à une température élevée T, qui comporte un premier revêtement céramique (30) qui est situé sur ce substrat (10) et qui est constitué de plusieurs éléments chimiques. La barrière thermique (20) comporte en outre, directement sur la face externe (35) du premier revêtement (30), un second revêtement (40) qui est poreux avec une surface spécifique supérieure à 10 m2/g et qui comprend au moins un des éléments chimiques du premier revêtement (30), le second revêtement (40) recouvrant totalement la face externe (35).
Patent FR-3011226-A1 (FR)
Title: Systeme de volet de bord de fuite hypersustentateur pour voilure d'aeronef.
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C9/16
Filed: 2013-09-30
Abstract: Système de volet de bord de fuite hypersustentateur pour voilure d'aéronef. Selon l'invention, le recul et l'inclinaison du volet de bord de fuite (2) en position déployée sont dissociés pour permettre l'intégration du mécanisme d'actionnement (11, 12, 14, 15) dans l'aile (1) en position repliée.
Patent FR-3014858-A1 (FR)
Title: Procede et installation de gestion d'un flux d'articles au niveau d'une zone tampon
Inventor: ABRY CHRISTOPHE
IPC: B65G47/52
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne la gestion de flux d'articles 10, notamment dans une chaine de fabrication d'articles. Elle est particulièrement adaptée pour traiter des produits plats, par exemple des panneaux, des plaques, des matelas, et trouve ainsi une application particulièrement appropriée dans le cadre de pièces entrant dans la composition de meubles, notamment des éléments de cuisine. L'installation comprend un ensemble de convoyage avec au moins un convoyeur en entrée 21 et un convoyeur en sortie 22. Un espace traversant de stockage temporaire 5 des articles 10, avec un côté en entrée 5a et un côté en sortie 5b, est disposé pour que le côté en entrée soit orienté vers le convoyeur en entrée et le côté en sortie soit orienté vers le convoyeur en sortie Des moyens de manutention 31, 32 pour placer un article sur, ou à retirer un article de, l'ensemble de convoyage et l'espace de stockage temporaire, sont disposés de part et d'autre de l'espace de stockage temporaire, pour permettre le stockage temporaire des articles en provenance du convoyeur en entrée par le côté en entrée puis leur déstockage vers le convoyeur en sortie par le côté en sortie.
Patent FR-3014896-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrodesulfuration de coupes d'hydrocarbures
Inventor: GORNAY JULIEN
IPC: C10G69/04
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de production concomitante d'au moins deux coupes d'hydrocarbures à basses teneurs en soufre à partir d'un mélange d'hydrocarbures ayant une température d'ébullition initiale comprise entre 35°C et 100°C et une température d'ébullition finale comprise entre 260°C et 340°C et ayant une eneur en soufre total comprise entre 30 et 10000 ppm poids. Le procédé comprend les étapes suivantes: a) une première étape d'hydrodésulfuration en présence d'hydrogène et d'un catalyseur d'hydrodésulfuration; b) une séparation du sulfure d'hydrogène de l'effluent partiellement désulfuré issu de l'étape a); c) une seconde étape d'hydrodésulfuration du mélange partiellement désulfuré issu de l'étape b) en présence d'hydrogène et d'un catalyseur d'hydrodésulfuration, la température de la seconde étape d'hydrodésulfuration étant supérieure à celle de la première étape d'hydrodésulfuration; d) un fractionnement du mélange désulfuré issu de l'étape c) en au moins deux coupes d'hydrocarbures légère et lourde désulfurées, la coupe d'hydrocarbures légère ayant une température d'ébullition comprise entre la température d'ébullition initiale et une température d'ébullition finale comprise entre 160°C et 220°C et dont la teneur en soufre total est inférieure à 50 ppm poids.
Patent FR-3018576-A1 (FR)
Title: Dispositif passif de distribution de fluide et ensemble comportant un tel dispositif
Inventor: MELOT VINCENT
IPC: G21C1/09
Filed: 2014-03-12
Abstract: Ce dispositif (10) comporte : un corps (20) présentant une portion inférieure, une portion médiane et une portion supérieure ; un siège inférieur (30), logé dans la portion inférieure et délimitant une section inférieure de passage de fluide (60) ; un siège supérieur (48), logé dans la portion supérieure et délimitant une section supérieure de passage de fluide (70) ; et un obturateur (50), logé dans la portion médiane, et mobile entre : une première position en butée contre le siège inférieur pour obturer la section inférieure de passage de fluide ; et une seconde position en butée contre le siège supérieur pour obturer la section supérieure de passage de fluide.
Patent FR-3019755-A1 (FR)
Title: Fixation de ski
Inventor: SOLDAN DANIEL
IPC: A63C9/00
Filed: 2014-04-09
Abstract: Butée avant (3) d'une fixation d'une chaussure sur une planche de glisse (4) comprenant un premier dispositif de retenue avant (10) de ladite chaussure prévu pour l'ascension de pente, ledit dispositif comportant des moyens d'accroche (11a, 11b) de la chaussure définissant un axe d'articulation (Y11) autour duquel pivote la chaussure lorsque la butée avant est dans une configuration montée, chaque moyen d'accroche étant solidaire d'un bras porteur (121a, 121b) d'un support (12a, 12b) pivotant autour d'un axe (X13a, X13b). La butée comprend au moins un élément de reprise (21a, 21b) apte à coopérer avec au moins un bras porteur (121a, 121b) d'un support (12a, 12b) de sorte à limiter l'écartement des moyens d'accroche à une valeur déterminée (W11M).
Patent FR-3026387-A1 (FR)
Title: Carenage de rotor, rotor et aeronef
Inventor: MORET ROBIN
IPC: B64C27/32
Filed: 2014-09-26
Abstract: La présente invention concerne un carénage (10) d'un rotor (2), ledit carénage (10) comprenant une demi-coquille supérieure (15) mobile, ledit carénage (10) comportant un dispositif de déplacement (30) muni d'une glissière (40), ladite glissière (40) étant munie d'une partie fixe (41) solidarisée à ladite tête (3) du rotor, ladite glissière (40) étant munie d'une partie mobile (44) solidarisée à la demi-coquille supérieure (15), ladite partie mobile (44) coulissant en élévation le long de ladite partie fixe (41) selon un axe en élévation (101), ledit dispositif de déplacement (30) comportant un dispositif de mobilité (50) coopérant avec ladite partie mobile (44) pour translater ladite partie mobile (44) par rapport à la partie fixe (41) entre une position extrémale fermée et une position extrémale ouverte (POS2) incluses.
Patent FR-3029124-A1 (FR)
Title: Enrouleur de dechets plastique comprenant un arbre d'enroulement et un moyen de mise en rotation de l'enrouleur
Inventor: SIMONIN CLAUDE
IPC: B65H75/02
Filed: 2014-12-01
Abstract: La présente invention concerne un enrouleur de déchets plastique comprenant un arbre d'enroulement et un moyen de mise en rotation de l'enrouleur, l'enrouleur est caractérisé par le fait qu'un dispositif d'accrochage des déchets est placé sur le dit arbre d'enroulement, ce dispositif d'accrochage est escamotable et par le fait que l'arbre d'enroulement est lisse et glissant pour libérer aisément la bobine au boule formée à la fin de l'enroulement en une rotation inverse.