baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3124171-B1 (FR)
Title: Emballage à rebord de scellage d’un seul tenant réalisé à partir de deux flans sans chevauchement.
Inventor: GUILLIN FRANÇOIS
IPC: B65D5/32
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-10-06
Abstract: Emballage de conditionnement de produits alimentaires comprenant un récipient en carton comportant un fond (20), une paroi périphérique (11, 12, 21, 22) et un rebord périphérique (10), une face dudit récipient étant revêtue d’un film en plastique ou en tout autre matériau bio-sourcé.  Le récipient en carton est réalisé à partir de deux flans (1, 2) plans pré-rainés et prédécoupés, un premier flan (1) comportant d’une part la totalité du rebord (10) périphérique constitué d’un seul tenant dans le flan (1) et d’autre part une première partie (11, 12) de la paroi périphérique et un second flan (2) comportant le fond (20) et une seconde partie (21, 22) formant le reste de la paroi périphérique, lesdites première (11, 12) et seconde parties (21, 22) de la paroi périphérique s’aboutant sans se chevaucher.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125210-B1 (FR)
Title: Recharge pour dispositif de conditionnement et d'application de produit cosmétique et dispositif associé
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D34/04
Filed: 2021-07-15
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne une recharge (16) de produit cosmétique destinée à être montée de manière amovible dans un dispositif (10) de conditionnement et d'application du produit cosmétique, ladite recharge (16) comprenant :  - une tige (18) configurée pour être équipée à une première extrémité axiale d'un embout (22) applicateur,  - un récipient (20) configuré pour contenir le produit cosmétique et à recevoir la tige (18), et  - une bague (32),  la tige, le récipient et la bague étant trois pièces distinctes,   la tige (18) comportant des moyens de butée qui sont configurés pour être en appui axial contre un siège (36) du récipient (20) lorsque la tige est à l’intérieur du récipient (20), la bague (32) étant configurée pour être fixée de manière réversible au récipient et maintenir les moyens de butée contre le siège (36) de manière à maintenir la tige dans le récipient et assurer l’étanchéité du récipient.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3125319-B1 (FR)
Title: Ensemble mecanique et reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef comportant un tel ensemble
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F16H37/04
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-06-09
Abstract: Ensemble mécanique (150) pour une turbomachine d’aéronef, cet ensemble comportant :  - une pièce (156) comportant un filetage externe (170) et une surface cylindrique externe (166) s’étendant autour d’un même axe (Y),  - un palier à roulements (94) monté sur ladite surface (166), ce palier (94) comportant une bague interne (158) qui est configurée pour être frettée sur ladite surface (166) et qui est en appui sur un épaulement cylindrique (168) de ladite pièce (156), et  - un écrou (152) comportant un filetage interne (185) et configuré pour être vissé sur ledit filetage (170) afin de bloquer axialement ladite bague interne (158) contre ledit épaulement (168), ledit écrou (152) comportant un diamètre interne inférieur au diamètre externe (Dex) de ladite bague (158), ledit écrou (152) et ledit épaulement (168) étant situés d’un même côté de la bague (158).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3128174-B1 (FR)
Title: Système de frein à main
Inventor: HENNEBICQ GUILLAUME
IPC: B60T7/10
Filed: 2021-10-20
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention se rapporte à un système (1) de frein à main d’un véhicule comprenant un levier d’actionnement (2) monté en rotation, et un câble (4) de frein à main relié à un dispositif de freinage (3), une pièce relais (12) montée en rotation autour d’un deuxième axe (5) et maintenue en appui contre une butée de repos (10) solidaire du levier d’actionnement (2) au moyen d’un élément (22) de rappel précontraint, ladite pièce relais (12) étant maintenue à distance d’une butée de serrage (11) solidaire dudit levier d’actionnement (2) au moyen dudit élément de rappel (22). Le câble (4) relie le dispositif de freinage (3) à la pièce relais (12), qui est dans un premier état d’interaction avec un contacteur (17), et de manière à assurer une opération de freinage, une mise en rotation du levier d’actionnement (2) va entrainer d’abord une mise en rotation simultanée de la pièce relais (12) qui est insérée entre l’élément de rappel précontraint (22) et la butée de repos (10), ladite mise en rotation s’accompagnant d’une première mise sous tension mécanique du câble (4) de frein sans résistance, puis une deuxième mise sous tension mécanique dudit câble (4) qui va stopper la rotation de la pièce relais (12) alors que le levier d’actionnement (2) poursuit sa rotation, engendrant alors une mise en appui de la pièce relais (12) contre la butée de serrage (11) s’accompagnant d’une compression de l’élément de rappel précontraint (22), et d’un deuxième état d’interaction de la pièce relais (12) avec le contacteur (17).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3128695-B1 (FR)
Title: Bouteille avec dispositif intégré pour un réaliser un cocktail frais
Inventor: MORINIERE THEO
IPC: B65D23/04
Filed: 2021-10-29
Granted: 2023-11-24
Abstract: [0014] Bouteille avec dispositif intégré pour un réaliser un cocktail frais.  [0015] L’invention concerne un dispositif permettant de mélanger deux liquides avant la dégustation pour réaliser un cocktail frais sans présenter des problèmes de conservation au niveau gustatif que l’on peut retrouver dans les cocktails en bouteille déjà mélangés.  [0016] Le dispositif est constitué d’un socle (4) intégré à une bouteille (7) constituant le fond de celle-ci. Pour contenir le premier liquide, une capsule (6) est bouchonné sur le socle à l’intérieur de la bouteille contenant le deuxième liquide. Afin de libérer le premier liquide dans l’autre, l’utilisateur devra appuyer sur un bouton (1) situé sous le socle étendant une membrane (2) extensible qui garantit l’étanchéité. Via le bouton, la membrane entre en contact avec le « débouchonneur » (3) qui va libérer la capsule de son bouchon. Une cage (6) est prévue à cet effet pour garder la capsule au centre de la bouteille et ne pas obstruer l’écoulement du liquide au moment de la dégustation. L’utilisateur n’a plus qu’à secouer la bouteille en la retournant répétitivement pour avoir un mélange homogène et par conséquent réaliser le cocktail frais.  [0017] Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au mélange d’un spiritueux et d’un soda pour réaliser un cocktail frais dans une seule bouteille.  [0018] Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-2477825-B1 (FR)
IPC: A47J27/00
Filed: 1980-03-05
Granted: 1983-04-01
Abstract: 1. Heating surface, especially for culinary purposes, comprising a tubular electric heating resistor (2, 44) placed against a first face (9, 7) of a metal sheet (1, 21, 29, 42), the second face (8, 21a) of which is intended to be placed opposite to the material to be heated at the time of use, said resistor (2, 44) being maintained against the metal sheet by crimping within a channel (4, 31, 43) which is formed by diestamping of the sheet and which has at least one edge so shaped as to form a pleat (5a, 6a, 33, 46a) defining two strips (5c, 5b ; 32b, 32a ; 46b, 46C) which it joins together, the first of these strips (5c, 32b, 46b) being adjacent to the resistor and joined to the bottom portion (7, 34, 47) of the channel, this heating surface being characterized in that the second strip (5b, 32a, 46c) has a surface which is adjacent to that of the first strip (5c, 32b, 46b) in such a manner as to ensure that the surfaces of these strips are juxtaposed, and this second strip extends substantially to the bottom portion (7, 34, 47) of the channel in such a manner as to ensure that this bottom portion is close to that portion of the sheet (1b, 21, 36, 42) which follows this second strip (5b, 32a, 46c) and that the heating surface is thus substantially without any salient portion on the side corresponding to the second face (8, 21a) of the metal sheet (1, 21, 29, 42).
Patent FR-2512733-B1 (FR)
Inventor: MEYER JEAN-LOUIS
IPC: B31C3/00
Filed: 1981-09-14
Granted: 1987-05-07
Abstract: The invention relates to a method and a machine for manufacturing tubes particularly of paperboard or cardboard by helical winding of a strip or of several strips of paper. This machine comprises a stationary frame supporting a stationary winding mandrel, a system for driving in rotation the tube in formation and a movable frame supporting in particular a device for positioning and guiding the paper strips to form a web, this movable frame being connected to the stationary frame by a coupling device in rotation around a swivel pin. This machine comprises operating means for angular displacement of the said movable frame monitored by a preset value of the angle of winding of the web on the stationary mandrel.
Patent FR-2547695-B1 (FR)
Inventor: BESSON ALPHONSE
IPC: A01B3/40
Filed: 1983-06-24
Granted: 1986-05-30
Abstract: 1. A multifurrow reversibly mounted plough of the type comprising a coupling member on the three-point hitch of the tractor and a beam carrying the pairs of symmetrical shares in alignment in a side plane parallel to the longitudinal axis of said beam, said beam being made rigid with a reversing shaft (7) carried by the coupling member via connecting elements (14, 18, 20) adapted for varying the obliquity of the longitudinal axis of said beam with respect to the axis of the reversing shaft to as tp adjust the side offset of the beam front end and its angle of rotation about a vertical axis, said plough including moreover means for rotating said beam about said reversing shaft over an angle of about 180 degrees and a strut (22) articulated between the coupling member (at 23) and the beam (at 24), characterized in that said strut (22), which is permanently in position and of fixed length, is articulated to the beam via a link (26) having at least one degree of rotation about an axis parallel to the longitudinal axis of the beam and lying both in the plane of symmetry of the shares and on the longitudinal axis of the beam, or beyond said axis with respect to the shares.
Patent FR-2585375-B1 (FR)
Inventor: BILLARD GEORGES
IPC: B65H54/02
Filed: 1985-07-25
Granted: 1988-04-08
Abstract: The installation comprises a spinnerette which receives a thermoplastic material, and a rotating spindle carrying a support or tube which ensures the drawing of the filaments from the spinnerette as well as the winding of the filaments. There is an assembly and a guide device and a traverse mechanism comprising a filament guide, which has an opening facing spindle which communicates with an internal guide zone with at least two slots. Pref. slots of the filament guide are regularly spaced on either side of a line through the centre of the yarn guide perpendicular to the axis of rotation of the spindle. The depth of the slots is different for the slots on one side of the guide. Device with slots is attached to a rod parallel to the axis of rotation by the intermediate of means which allows the regulation of the distance sepg. the guide from the preceeding zone. Mainly used in the mfr. of glass filaments, assures sepn. of individual filaments in subsequent unwinding.
Patent FR-2587617-B1 (FR)
IPC: A61F13/08
Filed: 1985-09-26
Granted: 1990-09-21
Abstract: A therapeutic support stocking made from a fabric of non-constricting flexible elastic fibers which extends from an area completely covering the toes to an area above the bend in the knee at the back of the leg and is held in place by an elastic band. The stocking is lined with a smooth, absorbent, and washable material. A plurality of ventilation and traction eyelets are located in the fabric only at the lateral parts of its leg segment. Embedded within the stocking are a pair of pads designed to fill the retromalleolar cavities to cushion and protect the Achilles tendon. A plastic, chamfered heel piece is further provided to antevert the axis of the leg to relieve tension in the Achilles tendon. An ankle support is additionally included, connected to the remainder of the stocking through an elastic transition zone to prevent constriction of the foot. The stocking is designed to support, cushion, and relieve tension in a number of indissociable components of the leg and to stimulate vascular circulation.
Patent FR-2592480-B1 (FR)
Inventor: BAUDIN JEAN-CLAUDE
IPC: G01F23/22
Filed: 1986-01-02
Granted: 1992-10-09
Abstract: The device comprises a differential thermocouple having two hot welds (4, 6) spaced from one another over the height of the thermocouple. One of the hot welds (6) is located at the end of the thermocouple, the second (4) being surrounded by a sheath having thermal inertia (8). It also comprises means for supporting the thermocouple in relation to the container (40) in such a position that the hot welds are located inside the container at the level desired for filling, and means for measuring the variations of the voltage supplied by the thermocouple as a function of time. Preferably, the thermocouple is fixed to a tube (10) sliding in a passage for translational movement (12). Gaskets (14, 16) are provided between the tube (10) and the passage. A powder inlet conduit (30) opens into a chamber (28) surrounding the tube and is connected to the container to be filled. An anti-vibration concertina (22) is mounted between the chamber (28) and the passage (12).
Patent FR-2618770-B1 (FR)
Inventor: ARMELIN MICHEL
IPC: B65H20/34
Filed: 1987-07-30
Granted: 1990-01-05
Abstract: A device for supplying a machine working on a web of material in a stopped position particularly for a flat cutting press and in the vicinity of an intake roller and downstream thereof, in the direction of advance of the web, the device includes an oscillating roller. This roller is mounted for rotation on a support adapted to oscillate about the axis of the intake roller. The oscillating roller is driven in rotation on itself from the intake roller, via a transmission mechanism in such a manner that the peripheral speed of the oscillating roller is identical to that of the web of material winding around part of the periphery of this oscillating roller. A mechanism is provided for provoking a movement of oscillation of the support and of the roller that is bears. Other means mechanism is provided for maintaining the tension of the web disposed at the entrance of the machine and for cyclically controlling the movement of oscillation of the support and of the oscillating roller that it bears so that the length of the part of the web between the intake roller and the machine is lengthened or shortened to provide the desired law for the advance of the web in the machine and a law which includes in particular a stop phase in the machine.
Patent FR-2620630-B1 (FR)
Inventor: RULLIER PIERRE
IPC: A63C9/085
Filed: 1987-09-18
Granted: 1990-01-12
Abstract: An abutment for binding a boot on a ski. The abutment includes a support affixed to the ski on which is moveably mounted a jaw for retaining the front of the boot. An elastic device is provided for normally maintaining the jaw on its support in a central engaged position. Furthermore, a linkage device is provided between the jaw and its support for frontwardly displacing an upper portion of the jaw and rearwardly displacing a lower portion of the jaw, during movement of the jaw in a lateral direction, which is substantially transverse to the ski in all lateral released positions, so as to simultaneously cause a progressive upward opening of the jaw.
Patent FR-2622845-B1 (FR)
Inventor: HEBERT JACQUES
IPC: B60C23/20
Filed: 1987-11-09
Granted: 1990-02-09
Abstract: In order to monitor gas leakage in the tires of a vehicle, absolute gas pressure and temperature in the tires are first simultaneously measured. A ratio of the measured pressure to the measured temperature for reach of the tires is then calculated. The calculated ratios are then compared to produce an indicator N and an alarm is issued when this indicator N deviates from a predetermined range of values.
Patent FR-2656316-B1 (FR)
Title: Nouveaux copolymeres acryliques et leur application comme revetements.
Inventor: WIEGERT BERNARD
IPC: C08F220/34
Filed: 1989-12-21
Granted: 1993-12-31
Abstract: Ces copolymères acryliques, utiles comme revêtements, en particulier comme revêtements anti-taches pour l'industrie du bâtiment, comprennent, pour 100 parties en poids: - de 20 à 95 parties environ d'au moins un acrylate ou méthacrylate d'alkyle dont le groupe alkyle a de 1 à 10 atomes de carbone ou d'aryle dont le groupe aryle a de 6 à 10 atomes de carbone, - de 5 à 50 parties environ d'au moins un méthacrylate aminé de formule: (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle n est un nombre entier compris entre 1 et 20 et R1 est un radical alkyle ayant de 1 à 10 atomes de carbone, et - de 0 à 65 parties environ d'au moins un (méth)acrylate d'alkyle fluoré.
Patent FR-2696882-B1 (FR)
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: H02G5/06
Filed: 1992-10-12
Granted: 1994-12-09
Abstract: System for connecting two shells (1, 2) separating from the external environment, respectively, two apparatuses each including a contact element (3, 4), the contact elements (3, 4) being intended to interact with each other in the region of a connection zone (8) and projecting beyond an insulating wall (5, 6) completely or partly closing the associated shell (1, 2) so that the connection zone (8) lies between the insulating walls (5, 6) in a closed volume (7), one (6) of the insulating walls being subjected to the pressure of a fluid (15). A protective piece (22), having a length at least equal to the distance necessary for connecting or disconnecting, entirely, the contact elements (3, 4), and integral with one (2) of the shells, surrounds the connection zone (8) so that, during the connection or disconnection of the contact elements (3, 4), the volume (7) remains closed.
Patent FR-2716421-B1 (FR)
Inventor: MILENOVICH MILEN
IPC: B60R7/06
Filed: 1994-02-22
Granted: 1996-04-05
Abstract: The compartment (15) is closed by flaps (16, 18) hinged at points (9, 19). The two flaps may be folded into the compartment to form a temporary infant's seat when the vehicle is at rest or a foot-rest for a passenger. The flaps may be raised or lowered to accommodate various shapes of article. Space may be left below the compartment for a drawer (40) mounted on runners on the floor (36) of the vehicle. The compartment is connected to the plenum chamber (42) of the heating and air conditioning system, allowing chilling of its contents, whilst the drawer (40) may contain a variety of articles and fittings, e.g. a radio receiver.
Patent FR-2721251-B1 (FR)
Inventor: RUPPEL REMY
IPC: B31F1/07
Filed: 1994-06-17
Granted: 1996-07-26
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00786 Sec. 371 Date Jan. 14, 1997 Sec. 102(e) Date Jan. 14, 1997 PCT Filed Jun. 15, 1995 PCT Pub. No. WO95/35205 PCT Pub. Date Dec. 28, 1995An absorbent multi-layer sheet, with at least two layers each constituted of at least one embossed ply of creped absorbent paper having a specific surface weight between 10 and 40 g/m2 per ply, with an external surface forming the outer side of the multi-layer sheet and an inner surface, the inner surface of the first layer including first and second protrusions and the inner surface of the second layer including third protrusions nested between the-protrusions of the first layer, the two layers being bonded together by at least part of the protrusion tips of one layer adhesively joined to the other layer between two protrusions, is characterized in that the bonding is implemented by the first protrusions of the first layer, the second protrusions having a lesser height than the first ones and their tips being adhesive-free.
Patent FR-2729706-B1 (FR)
Inventor: DEPRAT FRANCOIS XAVIER
IPC: E06B9/76
Filed: 1995-01-20
Granted: 1997-04-18
Abstract: The shutter comprises a housing enclosing a drum on which the shutter is wound, and a rotary control mechanism operated by an external actuator which passes into the housing through a unit (10) made from two members (21, 22). The two members have upper and lower thrust surfaces (21a, 22a) which interact with the housing and are extended coaxially inwards by two concentric cylinders shaped to fit one inside the other and engage through anchoring elements in the form of projections on one cylinder engaging with corresponding radial apertures (31) in the other. The outer cylinder has a series of radial ribs (32) on its outer surface to eliminate any play between the unit and the housing after assembly. The rotary control mechanism comprises a winch with a shaft which passes into the housing through the unit (10).
Patent FR-2732360-B1 (FR)
Inventor: HERBELIN JEAN MARC
IPC: C22C38/26
Filed: 1995-03-29
Granted: 1998-03-20
Abstract: A ferritic steel alloy, used as a catalyst support in a car exhaust filter, comprises 12-25% Cr, 4-7% Al, less than 0.08% in total of one or more of Ce, La, Nd, Pr and Y, pref. less than 0.3% in total of Zr and/or Nb and less than the following of other constituents 0.03% C, 0.02% N, 0.22% Ni, 0.002% S, 0.6% Si and 0.4% Mn. The actual amounts of Zr and/or Nb are defined mathematically in terms of the C and N levels.
Patent FR-2735878-B1 (FR)
IPC: G02C5/20
Filed: 1995-06-20
Granted: 1997-09-12
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00944 Sec. 371 Date Dec. 19, 1997 Sec. 102(e) Date Dec. 19, 1997 PCT Filed Jun. 19, 1996 PCT Pub. No. WO97/01124 PCT Pub. Date Jan. 9, 1997Spectacles frame comprising a frame body (10) and two side arms (12, 14) insertable into the upper portion (24) of the body and withdrawable therefrom into the use position. The side arm housings in the upper portion (24) consist of a single tube (26) into which both side arms may be fitted. The tube has tow opposite open ends (30, 32) at opposite side ends of the upper portion (24) of the body (20). The front ends (12a, 14a) of the side arms (12, 14) are tapered and the side arms may be folded across one another so that both may be inserted into the tube (26).
Patent FR-2740991-B1 (FR)
Inventor: BOUSQUET FRANCOIS
IPC: A61Q19/00
Filed: 1995-11-13
Granted: 1998-05-22
Abstract: Plant extracts prepared by mixing plants with a cosmetic carrier (water, glycerin, polyethylene glycol or the like), exposing the mixture to microwave radiation for a short time, and separating the plants from the carrier. The extracts are less coloured and have a higher active ingredient content than conventional extracts, and may be used in cosmetics or pharmaceuticals for use on skin.
Patent FR-2757499-B1 (FR)
IPC: H01M8/06
Filed: 1996-12-24
Granted: 2001-09-14
Abstract: One of these devices comprises: a reaction with cold plasma (10b), for producing the reforming of a primary mixture consisting of fuel gas (hydrocarbon or alcohol), as well as oxygen and/or water vapor, thus producing a secondary mixture containing in particular hydrogen, carbon dioxide and carbon monoxide; an intake piece (18) for mixing these constituents, co-operating with a burner (42) and an associated combustion chamber (40) to bring the resulting primary mixture to a high temperature, before it is introduced into the reaction chamber (10a); a ring-shaped chimney (48) enclosing this chamber for maintaining it at a relatively high temperature; a high frequency alternating high voltage source (58), modulated by brief periodical low frequency pulses and electrodes (62-66) for generating silent discharges, in the reaction chamber (10b) thus generating a cold plasma producing a high chemical reactivity to the gas mixture present; a membrane (12) with high selective permeability for extracting the nascent hydrogen, arranged between the chamber (10b) and a chamber for collecting the hydrogen (14); a thermal insulating sheath (50) enclosing the whole set. The invention is applicable to PEM type fuel cells, fitted on electric vehicles or on portable generator set.