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Patent FR-3086873-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22C21/00
Filed: 2018-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce comportant une formation de couches métalliques solides successives (201...20n), superposées les unes aux autres, chaque couche décrivant un motif défini à partir d'un modèle numérique (M), chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal (25), dit métal d'apport, le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, dans lequel le métal d'apport prend la forme d'une poudre (25), dont l'exposition à un faisceau énergétique (32) résulte en une fusion suivie d'une solidification de façon à former une couche solide (201...20n), le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (25) est un alliage d'aluminium comprenant au moins les éléments d'alliage suivant :     - Fe, selon une fraction massique de 1 à 3,7 %, de préférence de 1 à 3,6 % ;     - Zr et/ou Hf et/ou Er et/ou Sc et/ou Ti, selon une fraction massique de 0,5 à 4 %, de préférence de 1 à 4 %, plus préférentiellement de 1,5 à 3,5 % ;     - Si, selon une fraction massique de 0 à 4 %, de préférence de 0,5 à 3 % ;     - V, selon une fraction massique de 0 à 4 %, de préférence de 0,5 à 3 %.     L'invention concerne également une pièce obtenue par ce procédé. L'alliage utilisé dans le procédé de fabrication additive selon l'invention, permet d'obtenir des pièces aux caractéristiques remarquables.
Patent FR-3089739-A1 (FR)
Title: Procédé de navigation optimisée dans un contenu multimédia, système de navigation, appareil de restitution et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: MARCHAND HERVÉ
IPC: H04N5/445
Filed: 2018-12-06
Abstract: Procédé de navigation optimisée dans un contenu multimédia, système de navigation, appareil de restitution et programme d’ordinateur correspondants. L'invention concerne un procédé de navigation dans un contenu multimédia, comprenant une réception d’une commande (121) de modification d’une vitesse de navigation dans le contenu, associée à un sens de navigation dans le contenu, la commande étant émise par un dispositif de télécommande (12). Selon l'invention, un tel procédé de navigation comprend : une détermination d’une durée dudit contenu, un calcul d’une vitesse de navigation modifiée tenant compte de ladite durée de contenu déterminée et d’une durée d’un minuteur de relâchement de touche (120) dudit dispositif de télécommande, une navigation dans ledit contenu à ladite vitesse de navigation modifiée calculée. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3076609-A1 (FR)
Title: Capteur angulaire
Inventor: CRISTANINI MICHELE
IPC: G01B21/22
Filed: 2019-01-10
Abstract: Un capteur angulaire comprend : un corps de capteur (10), un levier de commande (20) comprenant un arbre (23) inséré de façon à pouvoir tourner dans une cavité de logement (12) du corps de capteur (10), et portant à une extrémité un élément émetteur de signal (25), un élément récepteur de signal (30) disposé sur le corps de capteur (10), et une douille (40) appliquée en correspondance avec une surface latérale (13a) de la cavité de logement (12). Une surface latérale (24) de l'arbre (23) comprend une zone évasée circulaire (24a) et une embouchure (24b). Une zone latérale intérieure (47) de la douille (40) comprend une zone évasée circulaire (47a) et des dents d'accrochage (47c) disposées entre la zone évasée circulaire (47a) et une zone cylindrique circulaire (47b) de la surface latérale intérieure (47) de la douille (40). Les dents d'accrochage (47c) de la douille (40) sont élastiquement accouplées à l'embouchure (24b) de l'arbre (23). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092625-A1 (FR)
Title: Ensemble guide haut
Inventor: VIT ROMAIN
IPC: F02M55/00
Filed: 2019-02-07
Abstract: Ensemble guide haut Ensemble guide haut (34) adapté à être agencé dans un injecteur (10) de carburant et s’étendant le long d’un l’axe longitudinal (X), comprimé entre un corps de buse (26) en contact électrique avec la masse (M) et un corps de vanne (20), l’ensemble guide haut (34) électriquement isolé entre le corps de buse (26) et un corps de vanne (20) et comprenant un membre guide haut (38), caractérisé en ce que le membre guide haut (38) comprend un insert céramique (48) agencé dans un trou borgne (47), l’insert céramique (48) étant pourvu d’un canal de retour (50) longitudinal communicant à une première extrémité (52) avec la chambre basse pression (24) et à une deuxième extrémité (54) à un conduit basse pression (56) agencé dans le membre guide haut (38). (Figure 1)
Patent FR-3095896-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’un module de batterie comportant une entretoise secable
Inventor: MOIGNARD JEREMY
IPC: B60K1/04
Filed: 2019-05-10
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de support (10) pour module de batterie (1) de traction d’un véhicule automobile. L’invention vise à protéger le module de batterie contre les chocs pouvant déformer la paroi d’un logement (3) du module de batterie. Plus précisément, le dispositif de support comporte un logement de rangement (3) du module de batterie (1) et des moyens de protection contre les chocs, dans lequel les moyens de protection comportent au moins une entretoise sécable (4) intercalée entre une paroi du logement (3) et une paroi du module de batterie (1) et comportant une zone de rupture prédéterminée affaiblie (42). Figure 1
Patent FR-3098671-A1 (FR)
Title: Système de télécollecte de données
Inventor: VERLUISE FRÉDÉRIC
IPC: H04L47/43
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne un système de télécollecte de données comprenant : une pluralité d’équipements connectés munis chacun d’un module de radiocommunication selon un premier protocole au moins une passerelle comportant un moyen de communication bidirectionnelle selon ledit premier protocole et un second moyen de communication selon un deuxième moyen de communication au moins un serveur muni d’un moyen de communication bidirectionnelle avec ladite au moins une passerelle. Aussi, la passerelle comporte un module de communication selon ledit premier protocole dont l’entrée et la sortie sont directement reliés, sans ajout d’une mémoire tampon, respectivement à la sortie et à l’entrée d’un second module de communication selon ledit second protocole, et en ce que chacun desdits équipements connectés comporte un moyen de formatage des données à transmettre et de déformatage des données reçus selon un mode déterminé, ainsi qu’un moyen d’enregistrement non volatile d’un identifiant unique [MAC] Ledit serveur comportant un moyen de formatage des données à transmettre et de déformatage des données reçus selon ledit mode déterminé Ledit serveur comportant une mémoire pour l’enregistrement desdits identifiants uniques de chacun desdits équipements supervisés La passerelle comportant des moyens d’ouverture dynamique d’un lien unique avec ledit serveur et des moyens de transmission à chacun desdits équipements de son identifiant unique lors de l’initialisation de la passerelle ainsi que lors de la perte d’un lien. Figure 1
Patent FR-3100908-A1 (FR)
Title: Procédé de communication entre des entités logicielles via une API
Inventor: NGUYEN DINH HIEN MICHAËL THIEN BAO
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-09-12
Abstract: Procédé de communication via une API, comportant les étapes de :
    - produire une description structurelle (14) de chaque version de la transaction ;
    - produire une signature (13) qui est représentative de la description structurelle de la version ;
    - définir et sauvegarder un objet (11) comportant la signature (13) et la description structurelle (14) de la version ;
    - faire émettre, par une entité logicielle émettrice (E), un message courant d’une version courante de la transaction, ainsi qu’une signature courante de la version courante ;
    - faire recevoir, par une entité logicielle réceptrice (R), le message courant et la signature courante ;
    - faire identifier, par l’entité logicielle réceptrice, un objet ayant une signature identique à la signature courante, et décoder le message courant en utilisant la description structurelle dudit objet.
    FIGURE DE L’ABREGE : Fig.4
Patent FR-3102167-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un arçon de selle notamment pour équin et selle pourvue d’un tel arçon
Inventor: DE WULF MARINE
IPC: B68C1/02
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un arçon de selle (1), notamment pour équin, comportant les étapes (100) de fournir un châssis (2) au moins partiellement réalisé en matériaux composites, fournir (200) une assise (3) au moins partiellement réalisée en matériaux composites, et assujettir (300) ladite assise avec ledit châssis pour former ledit arçon de selle. (Figures 1 et 3)
Patent FR-3102622-A1 (FR)
Title: Dispositif et mécanisme de sélection automatique de lampe de Lumière Communicante
Inventor: DUSSAUME PHILIPPE
IPC: H04B10/11
Filed: 2019-10-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de communication comportant une dalle d’accueil et une unité centrale. La dalle d’accueil comprend une pluralité de photorécepteurs et une pluralité de sources lumineuses inter-jacentes avec les photorécepteurs. La pluralité de photorécepteurs et la pluralité de sources lumineuses sont adaptées pour une communication par Lumière Communicante. L’unité centrale est configurée pour obtenir un signal d’initialisation, sélectionner une partie de la pluralité de sources lumineuses de la dalle d’accueil, commander une émission d’un signal d’appairage, obtenir un signal de réponse et commander un appairage du terminal à une partie de la pluralité de photorécepteurs de la dalle d’accueil et à une partie de la pluralité de sources lumineuses de la dalle d’accueil. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108541-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément longiligne comportant deux parties assemblées par sertissage linéaire, élément longiligne tel qu’un rail de plancher d’aéronef ainsi obtenu
Inventor: GALLIOT ANDRÉ
IPC: B23P13/00
Filed: 2020-03-24
Abstract: Procédé de fabrication d’un élément longiligne comportant deux parties assemblées par un sertissage linéaire, élément longiligne tel qu’un rail de plancher d’aéronef ainsi obtenu L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’un élément longiligne comportant des première et deuxième parties reliées par sertissage, la première partie (32) comprenant une première surface (F32) orientée vers la deuxième partie (34) ainsi que des première et deuxième lèvres (42, 44) délimitant une gorge (46) en saillie par rapport à la première surface (F32), la deuxième partie (34) comprenant un renflement (40) de section trapézoïdale comportant une grande base correspondant au chant (38) de la deuxième partie (34) et des côtés évasés (40.3, 40.4), chacune des première et deuxième lèvres (42, 44) étant configurée pour occuper un état non déformé dans lequel le renflement (40) de la deuxième partie (34) est inséré entre les première et deuxième lèvres (42, 44), ainsi qu’un état déformé, après une étape de sertissage, dans lequel les première et deuxième lèvres (42, 44) sont plaquées contre les côtés évasés (40.3, 40.4) du renflement (40) de la deuxième partie (34).     Figure 5
Patent FR-3110373-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson a air chaud equipe d’un dispositif de chauffe d’une cuve par conduction thermique
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J37/12
Filed: 2020-05-19
Abstract: APPAREIL DE CUISSON A AIR CHAUD EQUIPE D’UN DISPOSITIF DE CHAUFFE D’UNE CUVE PAR CONDUCTION THERMIQUE L’invention concerne un appareil de cuisson à air chaud pour la réalisation d’une préparation culinaire, lequel comprend un corps muni d’une enceinte de cuisson, une cuve (9) de réception d’aliments apte à être placée dans l’enceinte de cuisson et retirée de celle-ci, un dispositif de chauffe permettant de chauffer de l’air et un dispositif de circulation permettant une circulation de l’air chauffé dans la cuve de réception d’aliments lorsqu’elle est placée dans l’enceinte de cuisson. L’appareil comprend un dispositif additionnel de chauffe (14) permettant de chauffer la cuve de réception d’aliments par conduction thermique et un circuit de commande agencé pour le contrôle du dispositif additionnel de chauffe une fois la cuve placée dans l’enceinte de cuisson.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108960-A1 (FR)
Title: Système de serrage pour le raccordement de tubes, comprenant un collier et une rondelle portant des pattes de support
Inventor: MESNARD ERIC
IPC: F16L23/18
Filed: 2020-05-19
Abstract: Système de serrage pour le raccordement de tubes, comprenant un collier et un e rondelle portant des pattes de support Le système de serrage sert au raccordement de deux tubes dont les extrémités en regard présentent des surfaces d'appui en saillie. Le système de serrage comprend un collier (10) pouvant être serré et une rondelle (20). Le collier comporte une ceinture (12) dont la périphérie intérieure délimite un renfoncement dans lequel les surfaces d'appui peuvent être insérées. La rondelle (20) comprend une partie annulaire (22) disposée à l’intérieur de la ceinture et portant des pattes de support (30) qui présentent un crochet (30A) configuré pour s’accrocher sur un bord (13) de la ceinture et un tronçon de liaison (30B) qui s’étend entre la partie annulaire (22) et le crochet (30A). Le tronçon de liaison porte au moins une aile de retenue (30D) repliée radialement vers l’extérieur et présentant un bord de retenue (30D’), l’aile de retenue (30D) présentant une largeur (l30D), mesurée axialement, qui diminue vers son extrémité libre (30D’’), le bord (13) de la ceinture étant logé dans l’espace ménagé entre le bord de retenue et le crochet. Figure 7
Patent FR-3110600-A1 (FR)
Title: Récupération de méthane de digestats solides
Inventor: BERTRANDIAS AUDE
IPC: C12P5/02
Filed: 2020-05-20
Abstract: Procédé de production de biogaz à partir d’un digestat issu d’un digesteur, ledit procédé comprenant :                                   Une étape de récupération du digestat en sortie d’un digesteur, d’un post-digesteur ou d’une cuve de stockage;                 Une étape de séparation du digestat en un digestat solide et un digestat liquide ;                 Une étape d’introduction du digestat solide dans au moins une cuve fermée ;                 Une étape de digestion anaérobie dans la cuve sans chauffage ni brassage, et Une étape de récupération du biogaz en sortie de la cuve.
Patent FR-3110394-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique ou vétérinaire pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention d’une maladie parasitaire
Inventor: BONNEAU STÉPHANE
IPC: A61P33/10
Filed: 2020-05-20
Abstract: Composition pharmaceutique ou vétérinaire pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention d’une maladie parasitaire L’invention a pour objet une composition pharmaceutique ou vétérinaire pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention d’une maladie parasitaire causée par un nématode hématophage chez un mammifère. L’invention se caractérise en ce qu’elle comprend à titre de principe actif au moins une benzoylurée choisie parmi le diflubenzuron, le chlorfluazuron, le flufénoxuron, l'hexaflumuron, le triflumuron ou le lufénuron, leurs sels ou leurs dérivés.
Patent FR-3111981-A1 (FR)
Title: Transducteur, notamment pour un dispositif de mesure de débit volumique dans un système de recirculation de gaz d’échappement
Inventor: HERNANDEZ DORIAN
IPC: G01M15/10
Filed: 2020-06-26
Abstract: Transducteur, notamment pour un dispositif de mesure de débit volumique dans un système de recirculation de gaz d’échappement Le transducteur (10), notamment à ultrasons, comporte une enveloppe (16) et au moins deux connecteurs (18). Les connecteurs (18) sont formés par des broches en matériau conducteur électrique, ces broches (18) présentant une résistance mécanique suffisante pour permettre l’insertion en force de ces broches (18) dans un orifice (22) complémentaire d’une plaque de circuit imprimé (20).      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112802-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de passer d’un bassin à un autre sous l’eau
Inventor: KETSHI PENE SHOTSCHA
IPC: E04H4/14
Filed: 2020-07-24
Abstract: Dispositif pour permettre à un individu quelconque ou à un animal aquatique de passer d’un bassin à un autre sous l’eau.  L’invention concerne un dispositif permettant à un individu quelconque ou à un animal aquatique de passer d’un bassin à un autre sous l’eau sans avoir besoin de sortir du bassin dans lequel il se trouve.  Il est constitué d’un bassin (1) possédant une entrée (3) sur l’un de ses murs (2). Lorsque ce bassin est installé à l’intérieur d’un autre bassin (4) (un autre bassin dont la hauteur est la même que le dispositif mais dont la surface est plus grande) d’une manière à ce que l’intérieur de celui-ci se divise en deux (s’il est posé à droite ou à gauche aux extrémités), le dispositif de l’invention permet à un individu quelconque ou un animal aquatique de passer d’un bassin à un autre sous l’eau (c’est à dire dans l’eau sans possibilité de respirer au moment du passage) sans avoir besoin de sortir du bassin dans lequel il se trouve.  Le dispositif est particulièrement destiné au passage sous l’eau d’un bassin à un autre sans avoir besoin de sortir du bassin dans lequel on se trouve.  Figure pour l’abrégé : fig.1
Patent FR-3105937-A1 (FR)
Title: Sécurité de serrage sur un étau auto-centrant
Inventor: BOUMEDIENE NORÉ
IPC: B25B1/02
Filed: 2020-09-10
Abstract: Le dispositif de sécurité de serrage sur un étau auto-centrant à double-effet permet de maintenir la pression d’alimentation de serrage en interne afin d’avoir un maintien permanent de la pièce à tenir même si l’étau n’est plus alimenté, ce qui correspond à un serrage positif.     Le desserrage de l’étau est obtenu par l’injection d’une pression dans la chambre d’ouverture qui vient pousser un piston pour écarter les mors, et en même temps débloquer la sécurité pour permettre à la pression emprisonnée dans la chambre de fermeture de s’échapper.
Patent FR-3114086-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d’emballage de contenants medicaux
Inventor: REY GAËTAN
IPC: B65D85/42
Filed: 2020-09-11
Abstract: L’invention porte sur Système d’emballage (100) pour contenants médicaux (50) munis d’une ouverture principale (51) comprenant : une cuve (10) présentant un épaulement (10c) ; un plateau (20) muni de logements (21) pour recevoir un contenant médical (50) et reposant sur l’épaulement (10c); une pluralité de capuchons (32) fermant l’ouverture principale (51) ;    un opercule (40) scellant la cuve (10). L’invention porte également sur un procédé d’emballage de contenants médicaux (50) comprenant les étapes suivantes : fournir une cuve (10);    disposer un plateau (20) sur l’épaulement (10c) de la cuve (10); disposer des contenants médical (50) dans les logements (21) ; disposer un capuchon (32) sur les contenants médicaux (50) pour fermer leur ouverture principale (50a) ; sceller un opercule (40) sur un bord supérieur de la paroi périphérique (10b) de la cuve (10) ;    placer la cuve (10) dans au moins une sache étanche.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.  2
Patent FR-3116664-A1 (FR)
Title: Système à au moins une unité mobile
Inventor: GAILLARD FRÉDÉRIC
IPC: H01R13/428
Filed: 2020-11-25
Abstract: Titre : Système à au moins une unité mobile
    L’invention concerne un système comprenant :
    •    au moins une unité (1),
    •    un support (2) recevant l’unité (1) dans une première position,
    - il comporte un dispositif élastiquement déformable configuré de sorte à exercer une force de poussée sur l’au moins une unité (1),
    - il comporte un dispositif de rétention (4) comprenant un élément fusible présentant une température de fusion, le dispositif de rétention (4) étant configuré pour s’opposer à la force de poussée de sorte à maintenir l’unité (1) dans la première position lorsque la température de l’élément fusible est en dessous de la température de fusion, et pour ne pas s’opposer à la force de poussée lorsque la température de l’élément fusible franchit la température de fusion de sorte que la force de poussée déplace l’au moins une unité (1) vers une deuxième position.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 8A
Patent FR-3116554-A1 (FR)
Title: Banche equipee d’un systeme de levage
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G19/00
Filed: 2020-11-25
Abstract: BANCHE EQUIPEE D’UN système DE LEVAGE Banche (1) équipée de deux élingues de levage et d’une passerelle (7) avec un garde-corps arrière (4), chaque élingue (2) ayant une première extrémité (21) attachée à la structure arrière de la banche au voisinage d’une rive latérale verticale de la banche, et une deuxième extrémité (22) destinée à être attachée à un moyen de levage (6), la banche étant équipée de deux organes de guidage (5), agencés aux extrémités longitudinales (4G, 4D) du garde-corps arrière, deux dispositifs de rappel élastique (3), chacun étant fixé à une de ses extrémités (31) à une partie arrière de la passerelle et à l’autre (32) de ses extrémités à un point d’attache intermédiaire (23) d’une des élingues, chaque dispositif de rappel élastique étant guidé par un organe de guidage, de sorte que chaque élingue présente, dans une configuration d’attente, un parcours au-dessus du garde-corps arrière.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3116464-A1 (FR)
Title: Procédé de stérilisation du réseau de soufflage d'une machine de formage de récipients thermoplastiques
Inventor: MARIE JÉRÉMY
IPC: B65B55/10
Filed: 2020-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de stérilisation d'une machine de formage de récipients comportant un réseau de soufflage et un dispositif de stérilisation comportant :  - une source de gaz de séchage ;  - une source de vapeur stérilisante ;  - une chambre de mélange de la vapeur stérilisante avec le gaz de séchage pour former un mélange gazeux stérilisant ;  le procédé comportant :  - une étape (E1) de chauffage des conduites du réseau de soufflage par injection de gaz de séchage chaud ;  - une deuxième étape (E2) d'injection du mélange gazeux stérilisant dans le réseau de soufflage,  caractérisé en ce que la deuxième étape (E2) est enclenchée lorsque le point le plus froid du réseau de soufflage atteint une température (Ti) de traitement supérieure à une température (Td) de condensation de la vapeur stérilisante et inférieure à la température (Tg) du gaz de séchage.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3118076-A1 (FR)
Title: Système de creusage d’une tranchée dans un sol immergé, et procédé de creusage associé
Inventor: CONIGLIARO GEORGES DENIS
IPC: E02F5/02
Filed: 2020-12-18
Abstract: Système de creusage d’une tranchée dans un sol immergé, et procédé de creusage associé L’invention concerne un système de creusage (100) d’une tranchée dans un sol (S) immergé dans de l’eau (E), ledit système comprenant un dispositif de creusage (110) comprenant : - des moyens de déplacement (112) aptes à déplacer ledit dispositif de creusage (110) sur le sol (S) immergé, - des moyens de creusage aptes à être alimentés en eau sous pression et à creuser le sol (S) immergé en utilisant l’eau sous pression, ledit système comprenant en outre des moyens de commande (120) configurés pour commander les moyens de déplacement (112) et des moyens d’alimentation (130) configurés pour alimenter en eau sous pression les moyens de creusage, caractérisé en ce que les moyens d’alimentation (130) comprennent au moins une turbine (140) de type hydrojet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.