baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066823-A1 (FR)
Title: Cartouche de mesure electrochimique
Inventor: GOUZE ERIC
IPC: G01N37/00
Filed: 2017-05-26
Abstract: L'invention concerne une cartouche (1) de mesure électrochimique, qui comporte : Un conteneur comprenant une première chambre de mesure (14a) destinée à recevoir un fluide à analyser et une deuxième chambre de calibration (14b) destinée à recevoir un fluide de calibration, Un capteur (C) de mesure électrochimique comportant au moins une électrode de travail et une électrode de référence, Un premier élément (10) portant le capteur et un deuxième élément (11) agencés mobiles l'un par rapport à l'autre pour conférer à la cartouche au moins deux configurations de fonctionnement distinctes, une première configuration dans laquelle le capteur (C) est en communication avec la première chambre de mesure (14a) et une deuxième configuration dans laquelle le capteur (C) est en communication avec la deuxième chambre de calibration (14b), Un organe d'entraînement pour assurer un mouvement relatif du premier élément (10) par rapport au deuxième élément (11).
Patent FR-3066937-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffe
Inventor: BENABEN CEDRIC
IPC: H05K3/34
Filed: 2017-05-30
Abstract: Dispositif de chauffe (10) adapté pour chauffer au moins une soudure disposée entre un composant électronique (8) comportant au moins un premier plot (8_1) et un circuit imprimé (4), la soudure rendant d'une part solidaire le composant électronique (8) au circuit imprimé (4) et d'autre part en assurant la continuité électrique, le composant électronique (8) présentant en outre une largeur de composant électronique (I_8), une épaisseur de composant électronique (e_8), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de connexions électriques (12) adaptés pour être couplés à une alimentation électrique et des moyens chauffants (14) adaptés pour atteindre une température au moins égale à une température de fusion de la soudure.
Patent FR-3068161-A1 (FR)
Title: Borne de paiement et systeme de gestion d'un produit et/ou d'un service associe
Inventor: MOLE JULIEN
IPC: G07F17/24
Filed: 2017-06-21
Abstract: La borne de paiement est disposée en voirie et utilisable en libre-service pour l'achat d'un produit et/ou d'un service. La borne de paiement est configurée pour être reliée à un système informatique distant relié à plusieurs bornes de paiement analogues d'un système de gestion d'un produit et/ou d'un service. La borne de paiement comprend un système d'alerte configuré pour permettre à un piéton de générer un message d'alerte, la borne de paiement étant configurée pour envoyer le message d'alerte au système informatique.
Patent FR-3068437-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V5/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (2) comprenant : - une source de lumière (4) non orthotrope apte à générer un faisceau lumineux (il, i2) ayant une indicatrice d'émission ayant au moins une intensité lumineuse maximale s'étendant selon une direction d'intensité maximale (D1, D2) ; cette indicatrice d'émission présentant un maximum d'intensité à une distance angulaire constante et non nulle de l'axe d'émission, et - un collimateur (8) apte à collimater le faisceau lumineux (il, i2), ledit collimateur comprenant au moins une zone contre laquelle au moins une partie du faisceau lumineux est réfléchi, dite zone de réflexion totale (10), caractérisé en ce que ledit collimateur (8) est conformé de manière à ce que ladite au moins une direction d'intensité maximale (D1, D2) intersecte ladite au moins une zone de réflexion totale (10).
Patent FR-3073275-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de debit d'air pour une installation de ventilation
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F11/00
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de régulation de débit d'air pour une installation de ventilation d'un local, comprenant une conduite (2) de passage d'un flux d'air (F), une carte de circuit imprimé (3) permettant une mesure d'un paramètre relatif audit flux d'air, et un support de carte (40), le support de carte (40) étant monté mobile pour obturer dans une de ses positions au moins partiellement ladite conduite (2) selon un résultat de la mesure du paramètre du flux d'air.
Patent FR-3077485-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de la distribution d’une goutte et dispositif d’assistance
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61F9/00
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de la distribution d'une goutte par un dispositif de distribution d'un produit liquide sous forme de gouttes, à l'aide de moyens de détection de produit liquide disposés au voisinage d'un orifice de distribution de gouttes, et d'un système de traitement (40) des informations fournies par les moyens de détection, procédé de surveillance au cours duquel le système de traitement (40) reçoit des informations correspondant à la succession des étapes suivantes : - une étape de détection de présence de liquide, au cours de laquelle les moyens de détection détectent la présence de liquide au voisinage de l'orifice de distribution, les moyens de détection étant configurés de sorte que la détection de présence de liquide est significative d'une goutte en cours de formation, en contact avec l'orifice de distribution, - une étape de détection d'absence de liquide au cours de laquelle les moyens de détection détectent l'absence de liquide audit voisinage de l'orifice de distribution, et le système de traitement (40) traite ces informations de détection successives de présence et d'absence de liquide pour fournir une information sur la distribution d'une goutte L'invention concerne également un dispositif d'assistance (10) à l'utilisation d'un dispositif de distribution de produit liquide sous forme de gouttes.
Patent FR-3078090-A1 (FR)
Title: Dispositif de stabilisation
Inventor: ROMANO PASCAL
IPC: F15B15/19
Filed: 2018-02-20
Abstract: Dispositif de stabilisation d'un équipement (1), comportant : - deux premiers pieds rigides ; - deux deuxièmes pieds (20) ayant chacun une hauteur susceptible de varier ; - des moyens d'ajustement agencés pour conférer automatiquement à chaque deuxième pied (20) une hauteur ajustée telle que, lorsque l'équipement (1) est posé sur un sol, les deux premiers pieds et les deux deuxièmes pieds (20) reposent sur le sol même lorsque le sol présente une différence de niveau ; - des moyens de blocage agissant sur les moyens d'ajustement pour maintenir la hauteur de chaque deuxième pied égale à la hauteur ajustée.
Patent FR-3079880-A1 (FR)
Title: Module d'admission double flux
Inventor: DUBOIS SYLVAIN
IPC: F02M26/22
Filed: 2018-04-05
Abstract: L'invention concerne un moteur thermique (10) comportant un étage de refroidissement des gaz recirculés haute pression (24) et un étage de prérefroidissement (20) de l'air frais mélangé et compressé avec un encombrement réduit ; les deux étages sont logés à l'intérieur d'un carter de refroidissement (27) dans lequel circule du liquide de refroidissement du moteur.
Patent FR-3080317-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element pour piece de carrosserie comportant un systeme de degivrage ameliore
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: H05B3/18
Filed: 2018-04-19
Abstract: Selon ce procédé, - on fabrique une ébauche (11) en plastique comprenant au moins un orifice (15) s'étendant entre des faces opposées de l'ébauche (11), - on positionne une piste chauffante (12) sur une première face (16) de l'ébauche (11), de façon à faire passer une partie de connexion (18c) de la piste (12), au droit de l'orifice (15), - on positionne, à travers l'orifice (15), un organe de connexion (14) comprenant une extrémité (19) en forme de patte recourbée en crochet et une extrémité de liaison (20), de façon à placer la patte recourbée autour de la partie de connexion (18c) de la piste (12) et laisser l'extrémité de liaison (20) accessible du côté d'une seconde face (17) de l'ébauche, - on pince l'extrémité (19) en forme de patte recourbée autour de la partie de connexion (18c) et on les soude par apport d'énergie électrique, - on surmoule une couche supplémentaire (13).
Patent FR-3082084-A1 (FR)
Title: Lecture de contenu multimedia
Inventor: THOME DOMINIQUE
IPC: H04N21/23
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne la lecture d'un contenu multimédia (CM1 ut), à instant prédéterminé (tp1) inscrit dans un flux de diffusion reçu par un dispositif de lecture de contenu multimédia, caractérisée en ce que : - avant ledit instant, envoyer (S3) à un serveur distant une requête (RQ) en fourniture d'un contenu à lire, recevoir (S4) un identifiant (ID1) du contenu, associé à une information (T1 ut) de balisage de flux, stocker (S5) l'identifiant en correspondance avec l'information de balisage, télécharger (S6) tout ou partie du contenu à partir de l'identifiant reçu, - à l'instant prédéterminé, recevoir (S7) un flux contenant une information de balisage identique à ladite l'information de balisage déjà stockée, lire (S9) le contenu téléchargé correspondant à l'identifiant stocké, à partir de l'information de balisage identique reçue.
Patent FR-3083370-A1 (FR)
Title: Dispositif émetteur, écran d'affichage associé et procédé de fabrication d'un dispositif émetteur
Inventor: CHANG YING-LAN
IPC: H01L33/08
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif émetteur (15) comprenant : - un premier émetteur lumineux (40A) apte à émettre un premier rayonnement et comprenant au moins une première structure semi-conductrice comprenant une première couche semi-conductrice propre à émettre le premier rayonnement, - un deuxième émetteur lumineux (35) propre à émettre un deuxième rayonnement différent du premier rayonnement, le deuxième émetteur lumineux (35) comprenant au moins une deuxième structure semi-conductrice comprenant une deuxième couche semiconductrice propre à émettre le deuxième rayonnement, et - un troisième émetteur lumineux (40A, 40B) propre à émettre un troisième rayonnement différent des premier et deuxième rayonnements, le troisième émetteur lumineux (40A, 40B) comprenant au moins une troisième couche semi-conductrice propre à émettre un quatrième rayonnement différent du troisième rayonnement, le troisième émetteur de lumière comprenant en outre un convertisseur de rayonnement (80) configuré pour convertir le quatrième rayonnement en le troisième rayonnement.
Patent FR-3085362-A1 (FR)
Title: Utilisation de chaine auto-lubrifiee pour convoyeur de fardeleuse et dispositif de fardeleuse pourvu de chaine auto-lubrifiee
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65G17/00
Filed: 2018-08-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un tapis (1) de convoyeur comprenant au moins une chaîne (2) auto-lubrifiée pour un module de traitement thermique de produits au sein d'un dispositif de fardelage desdits produits. L'invention concerne aussi un dispositif de fardelage de produits, comprenant un module de traitement thermique desdits produits ; un convoyeur transportant lesdits produits au moins au sein dudit module de traitement thermique, ledit convoyeur comprenant au moins un tapis (1) ; ledit tapis (1) comprenant des moyens d'entraînement dudit tapis sous la forme d'au moins une chaîne (2) motorisée ; caractérisé par le fait que ladite chaîne (2) est auto-lubrifiée.
Patent FR-3087006-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection pyroelectrique a membrane suspendue
Inventor: LE RHUN GWENAEL
IPC: H01L31/02
Filed: 2018-10-05
Abstract: Dispositif (100) de détection pyroélectrique, comprenant un empilement comportant au moins : - une membrane (104) suspendue ; - un élément (112) de détection pyroélectrique disposé sur la membrane (104) suspendue ou formant au moins une partie de la membrane (104) suspendue, et comprenant au moins une portion (116) de matériau pyroélectrique disposée entre des première et deuxième électrodes (114, 118) ; et dans lequel l'empilement est configuré tel que la ligne neutre de l'empilement soit positionnée dans la portion (116) de matériau pyroélectrique.
Patent FR-3087932-A1 (FR)
Title: Procede de determination du caractere identique d’objets detectes par des capteurs differents dans l’environnement d’un vehicule automobile
Inventor: CHAMBRIN LOIC
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du caractère identique d'objets détectés par des capteurs différents dans l'environnement d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte successivement les étapes de détermination des secteurs angulaires de détection des objets détectés par chacun desdits capteurs (100), de vérification, pour chaque dit objet détecté par un dit capteur, que celui-ci constitue le premier objet détecté par ce capteur dans le secteur angulaire de détection de cet objet (200), de détermination, pour chaque combinaison de deux premiers objets détectés par des capteurs différents, du pourcentage de superposition de leurs secteurs angulaires de détection respectifs (300), et de validation, pour chaque dite combinaison de deux premiers objets, du caractère identique de ces deux objets si ledit pourcentage de superposition  est supérieur ou égal à un pourcentage seuil (700).
Patent FR-3091907-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage pour utilisation d’outils en mode FME
Inventor: BARATA CARLOS
IPC: F16B2/06
Filed: 2019-01-22
Abstract: Dispositif de serrage (100) destiné à l’enserrement d’un outil (5), le dispositif de serrage (100) comprenant un ressort spiralé (1) définissant un logement (L) configuré pour loger et maintenir immobile par constriction une portion longitudinale de l’outil (5), le ressort spiralé (1) comportant: - des spires (6) délimitant le logement (L), une portion de l’une des spires (6) s’étendant vers l’extérieur du logement (L) en formant une portion d’accroche (3) délimitant un passage configuré pour l’insertion d’un élément de fixation (4), et - une région d’extrémité comprenant une portion d’appui (2) configurée pour l’application d’un couple sur le ressort spiralé (1) par un utilisateur de sorte à augmenter temporairement le diamètre des spires (6). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092188-A1 (FR)
Title: Détecteur pour bagages
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: La présente invention concerne un système de détection d’objets interdits contenus dans un bagage, caractérisé par le fait qu’il comprend un chariot définissant un logement (60) pour recevoir un bagage et des moyens d’examen (100, 200, 300) placés à l’entrée du logement (60) de sorte que l’introduction du bagage dans le logement (60) induit un déplacement relatif entre le bagage et au moins l’un des moyens d’examen (200) et donc un balayage automatique du bagage par le moyen d’examen (200). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3092708-A1 (FR)
Title: Equipement de test de dispositif USB-PD
Inventor: CAMIOLO JEAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-02-12
Abstract: Equipement de test de dispositif USB-PD La présente description concerne un équipement (8), adapté à tester un dispositif à alimenter de type USB-PD, comprenant au moins un connecteur USB Type-C (81, 87), destiné à être connecté au dispositif à alimenter à tester, ledit dispositif étant distinct de l'équipement. Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3092990-A1 (FR)
Title: Dispositif et ensemble de gestion d’un patient sédaté
Inventor: DEPRES MATTHIEU
IPC: A61G1/044
Filed: 2019-02-27
Abstract: Dispositif et ensemble de gestion d’un patient sédaté La présente invention se rapporte à un dispositif de gestion (1) d’un patient sédaté (2), comprenant un support (3) délimité latéralement par des bords périphériques et qui s’étend longitudinalement, le support (3) comporte deux faces, les bords périphériques sont reliés respectivement aux deux faces (31, 32) au travers d’arrêtes. Selon l’invention, le dispositif de gestion (1) possède des moyens de maintien (5) d’un patient sédaté (2) qui comportent : une têtière (50) disposée à une extrémité de la face ventrale (31), un harnais de tête (51) coopérant avec la têtière (50), et au moins un organe de fixation s’étendant selon un axe longitudinal positionné, d’une part, au niveau bords périphériques ou au niveau de la face extérieure, et d’autre part, en retrait par rapport à une arrête reliant la face ventrale aux bords périphériques. L’invention se rapporte également à un ensemble de gestion et à un ensemble de retournement d’un patient sédaté (2). (Figure 1)
Patent FR-3093825-A1 (FR)
Title: Systeme oscillant thermocompense
Inventor: FRAESSDORF KARSTEN
IPC: G04B17/22
Filed: 2019-03-13
Abstract: Balancier composite (100) pour système oscillant (200) de montre comprenant:- un balancier (1) formé dans un premier matériau ayant un premier coefficient de dilatation thermique et comprenant:● une portion centrale, ● au moins deux ailes comprenant chacune une portion radiale s’étendant radialement depuis la portion centrale et une portion distale libre (1.5),- une lame de balancier (5) formée dans un deuxième matériau ayant un deuxième coefficient de dilatation thermique différent du premier coefficient de dilatation thermique, caractérisé en ce que le balancier composite (100) comprend en outre:- des moyens de fixation (6), tels que des vis, et en ce que la lame de balancier (5) est fixée à chacune des portions distales libres par les moyens de fixation (6), de sorte à provoquer un pivotement des portions distales libres lors d’une variation de température. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093917-A1 (FR)
Title: Dispositif d’immobilisation de roue de système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B66F5/04
Filed: 2019-03-18
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion électrique (1) pour un objet roulant, comprenant un châssis (2) avec au moins une roue motorisée (3), et au moins une roue non motorisée (4), un guidon (6), et des moyens d’attelage (5). Les moyens d’attelage sont prévus pour réaliser la préhension, l’orientation, l’immobilisation et le levage d’au moins une roue (14) de l’objet roulant (13). Les moyens d’orientation de la roue de l’objet roulant orientent la roue selon une direction perpendiculaire à la direction longitudinale (x) du châssis. Les moyens d’immobilisation comprennent un bras d’arrimage (20) sensiblement horizontal, portant un élément d’immobilisation (19) à une de ses extrémités. La présente demande concerne également un attelage comprenant le système de propulsion électrique et une méthode d’utilisation du système de propulsion électrique. Figure 6D à publier
Patent FR-3095249-A1 (FR)
Title: Mousqueton avec organe de délimitation interne
Inventor: EMONIN SIMON
IPC: F16G11/14
Filed: 2019-04-19
Abstract: MOUSQUETON AVEC ORGANE DE DÉLIMITATION INTERNE Le mousqueton (1) concerne un corps (2) associé à un doigt (3) mobile en rotation à une première extrémité (2a) du corps (2) entre une position fermée et une position ouverte du mousqueton (1). Un organe de délimitation (4) est configuré pour former une première butée (4c) et une deuxième butée (4d) en saillie du corps (2). L’organe de délimitation (4) est monté démontable par rapport au corps (2). L’organe de délimitation (4) est fixé au corps (2) par un premier élément de fixation (4a) et un deuxième élément de fixation (4b). Un organe de liaison (5) relie le premier élément de fixation (4a) au deuxième élément de fixation (4b) pour définir l’espacement entre la première butée (4c) et la deuxième butée (4d). L’organe de liaison (5) est plaqué contre le corps (2). Le corps (2), le doigt (3) et l’organe de liaison (5) définissent un mousqueton avec un seul anneau central. Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3096636-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une deceleration d'un véhicule automobile en cas de freinage critique
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60T8/34
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion d'une décélération d'un véhicule automobile comportant: - une étape d'acquisition d'un déplacement (D) d'une pédale de freinage, - une étape d'acquisition d'une décélération (Dec_veh) du véhicule automobile, - une étape de vérification que le couple formé par le déplacement (D) de la pédale de freinage et la décélération (Dec_veh) correspondante se trouve dans une zone de freinage efficace (Zeff), - et dans le cas où le couple formé par le déplacement (D) de la pédale de freinage et la décélération (Dec_veh) correspondante ne se trouve pas dans la zone de freinage efficace (Zeff), ledit procédé comporte une étape d'activation du dispositif de modulation de pression de façon à produire une décélération (Dec_veh) du véhicule automobile se situant au minimum sur la courbe d'activation (C_act). Figure 8
Patent FR-3097465-A1 (FR)
Title: Elément de support avec portion d’isolation thermique
Inventor: DE MALLIARD HERVÉ
IPC: B29C65/78
Filed: 2019-06-19
Abstract: Elément de support (1) pour une opération de thermo-soudure comportant un corps central (2) présentant au moins un emplacement de réception (3) adapté pour recevoir un tube, ledit élément de support (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte une portion isolante (5), fixée au corps central (2) et réalisée dans un matériau présentant une effusivité thermique inférieure à celle du matériau constituant le corps central (2). Figure 1
Patent FR-3097433-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un copolymere d’amps®, au moins un acide acyl glutamique ou l’un de ses sels et au moins un alkylpolyglucoside
Inventor: SCHEIDLER-FOEGLE NATHALIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT AU MOINS UN COPOLYMERE D’AMPS®, AU MOINS UN ACIDE ACYL GLUTAMIQUE OU L’UN DE SES SELS ET AU MOINS UN ALKYLPOLYGLUCOSIDE La présente invention concerne une composition comprenant au moins un copolymère comprenant au moins un monomère d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique (AMPS®) et au moins un monomère à groupement hydrophobe, au moins un acide acyl glutamique ou l’un de ses sels et au moins un système émulsionnant comprenant au moins un alkylpolyglucoside.
Patent FR-3098162-A1 (FR)
Title: Elément de pièce de carrosserie comportant un orifice recouvert de revêtement protecteur
Inventor: BERGERON-VANHILLE AURÉLIE
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-07-03
Abstract: L’invention concerne un élément (100) de pièce de carrosserie pour véhicule automobile, comprenant au moins une paroi (110) en matière plastique dans lequel la paroi (110) comporte un orifice (120) traversant la paroi (110), la surface intérieure de l’orifice étant revêtue d’un revêtement de protection (130) contre les UV et/ou l'humidité. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098347-A1 (FR)
Title: Cellule électrochimique pour batterie au lithium comprenant des moyens pour assurer la sécurite de celle-ci en cas d’emballement thermique
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M50/00
Filed: 2019-07-04
Abstract: L’invention a trait à une cellule électrochimique pour batterie au lithium comprenant une électrode négative, une électrode positive et un séparateur comprenant un électrolyte disposé entre ladite électrode négative et ladite électrode positive, caractérisée en ce qu’elle comprend, en outre, des objets creux comprenant un ou plusieurs polymères thermiquement expansibles, lesdits objets creux étant disposés entre l’électrode négative et l’électrode positive.