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Patent WO-2011092216-A1 (WO)
Title: Assistant de freinage d'urgence pour le freinage automatique d'un véhicule pour éviter une collision ou réduire les conséquences d'une collision
Inventor: REINISCH PHILIPP
IPC: B60T8/1755
Filed: 2011-01-26
Abstract: L'invention concerne un assistant de freinage d'urgence pour le freinage automatique d'un véhicule pour éviter une collision ou réduire les conséquences d'une collision avec un objet de collision détecté. A un instant d'intervention déterminé, un système de freinage du véhicule est commandé automatiquement de telle manière qu'une collision avec un objet de collision détecté est évitée ou au moins les conséquences de la collision sont réduites. L'invention est caractérisée en ce que l'instant d'intervention peut être déterminé en fonction de l'instant final d'une durée de réaction du conducteur déterminée et du dernier instant de freinage possible déterminé.
Patent WO-2011101333-A1 (WO)
Title: A system for the protection of individuals who use ladders
Inventor: MIDTGAARD SOEREN
IPC: E06C7/18
Filed: 2011-02-15
Abstract: The invention relates to a system for protecting individuals during work on ladders with steps. The system comprises an anti-fall protection device and a ladder climbing assistance device. The anti-fall protection device and ladder climbing assistance device are attachable to an individual by means of lines, safety harness or the like. The anti-fall protection device comprises a hinge for being secured on a guide means and anti-fall protection device and guide means are adapted to each other so that the anti-fall protection device is able to slide on the guide means when the hinge is influenced by a force in one direction and is securely locked on the guide means when the hinge is influenced by a force in another direction. The system comprises a breaking piece for insertion between worker and climbing assistance, which breaking piece and climbing assistance are adapted such to each other that the breaking piece is able to resist the force that occurs in normal use of the climbing assistance, but is broken in case of the increased force exercised on the climbing assistance by an individual when falling.
Patent WO-2011138333-A1 (WO)
Title: Procedes de dechiffrement, de transmission et de reception de mots de controle, support d'enregistrement et serveur de mots de controle pour la mise en oeuvre de ces procedes
Inventor: DUBROEUCQ GILLES
IPC: H04N7/173
Filed: 2011-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de déchiffrement de mots de contrôle pour des terminaux, dans lequel le serveur de mots de contrôle : - détermine (164), sélectivement pour chaque terminal, un nombre de mots de contrôle supplémentaires CW s  à transmettre au terminal en fonction d'une probabilité que la sécurité de ces mots de contrôle supplémentaires soit compromise, et - transmet (178) vers ce terminal, en plus de mots de contrôle absents CW c , le nombre déterminé de mots de contrôle supplémentaires CW s  pour permettre au terminal de désembrouiller des cryptopériodes supplémentaires du contenu multimédia en plus des cryptopériodes désembrouillables à l'aide des mots de contrôle absents CW c  requis.
Patent WO-2012052197-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'un colorant pour fibres de kératine
Inventor: JANSSEN FRANK
IPC: A61Q5/06
Filed: 2011-05-30
Abstract: Procédé de production d'un colorant pour fibres de kératine à partir d'une première composition A fluide et d'une deuxième composition B, selon lequel la première composition A est extraite d'un récipient A et mise, au moyen d'un dispositif de remplissage et par l'intermédiaire d'une ouverture d'entrée, dans un deuxième récipient B contenant la deuxième composition B, et l'agent colorant pour fibres de kératine sort du récipient B en tant que mélange des compositions A et B. L'invention est caractérisée en ce que a) la composition B contient au moins un composant gras ayant un point de fusion inférieur à 25°C et b) la composition A et/ou la composition B contient au moins un émulsifiant, ces compositions étant aptes à la production de colorants homogènes pour des fibres de kératine et présentant une viscosité adaptée au traitement capillaire.
Patent WO-2011151300-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour produire un panneau de matériau multicouche destiné à être divisé en produits en forme de poutre, et panneau de matériau
Inventor: BARKER LEE
IPC: B27N3/22
Filed: 2011-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour produire un panneau de matériau multicouche. Au cours d'une première étape, un matelas monocouche à distribution orientée (8) est formé à partir de matériau distribué collé (6) pouvant être orienté longitudinalement dans le sens de production (7) dans un poste de formage (12). Ledit matelas (8) est comprimé dans une presse (15) à fonctionnement continu pour former un panneau continu (3) à orientation monocouche. Ce panneau continu (3) est divisé au moins une fois en panneaux (9) à orientation monocouche au moyen d'un dispositif de division (14). Un ensemble de couches (4) constitué d'au moins trois couches (22) ou un ensemble continu de couches (16) constitué d'au moins trois couches (22) est formé dans un dispositif de pose (13), des panneaux (9) étant utilisés dans au moins deux couches (22). L'ensemble de couches (4) ou l'ensemble continu de couches (16) est comprimé dans une presse (17) à fonctionnement cadencé ou continu pour former un panneau de matériau (1) ou un panneau de matériau continu (19) pouvant être divisé au moyen d'un dispositif de division (20) de manière former un panneau de matériau (1). Le panneau de matériau obtenu peut être divisé en produits en forme de poutre, en particulier en produits en bois lamellés fabriqués en particulier de manière artificielle, qui sont plus longs que larges. Cette invention concerne en outre un panneau de matériau produit en particulier selon ledit procédé et/ou un dispositif pour produire ce panneau de matériau. (1424).
Patent WO-2012167837-A1 (WO)
Title: Method for configuring a user equipment
Inventor: STRZYZ STANISLAW
IPC: H04W72/12
Filed: 2011-06-10
Abstract: It is described a method for configuring a user equipment (102) within a cell (100) of a cellular network. The cell comprises a base station (101), and the user equipment is served by the base station. Signals between the base station and the user equipment are transmittable using a communication channel, wherein the communication channel is divided into subframes. A part of the subframes being allocated to uplink transmission is unscheduled by the base station due to a predefined muting pattern. The method comprises sending from the base station to the user equipment a signal comprising information about the muting pattern, and configuring the user equipment to transmit at unscheduled subframes based on the muting pattern.
Patent WO-2012019812-A1 (WO)
Title: Corps creux à dispositif séparateur d'huile intégré
Inventor: MUELLER ULF
IPC: F01L1/047
Filed: 2011-06-17
Abstract: L'invention concerne un corps creux (2) au moins par endroits de forme cylindrique creuse, présentant un dispositif séparateur d'huile intégré, un générateur de turbulence (4) étant agencé dans une cavité (3) du corps creux (2), le corps creux (2) présentant au moins un orifice d'amenée (9) côté enveloppe permettant l'introduction de gaz chargé d'huile dans la cavité (3), et le corps creux (2) présentant au moins un orifice de sortie permettant l'évacuation de l'huile séparée et du gaz déshuilé. Selon l'invention, un segment séparateur d'huile (5) est agencé à l'intérieur de la cavité (3) en aval du générateur de turbulence (4) dans le sens de l'écoulement. L'invention concerne également un couvre-culasse muni d'un tel corps creux (2).
Patent WO-2012004329-A1 (WO)
Title: Roulement
Inventor: TISCH SIEGFRIED
IPC: F16C33/60
Filed: 2011-07-07
Abstract: L'invention concerne un roulement, en particulier un roulement d'arbre à cames pour loger un arbre à cames (12a, 13a; 12b) d'un véhicule automobile, ledit roulement comportant une unité de liaison extérieure (14a; 14b) qui présente au moins une bague extérieure (15a; 15b). Selon l'invention, l'unité de liaison extérieure (14a; 14b) présente au moins une bague d'appui (17a; 17b), destinée à renforcer au moins en partie la bague extérieure (15a; 15b).
Patent WO-2012016983-A1 (WO)
Title: Integrated transceivers having merged low noise and power amplifiers
Inventor: DE MAAIJER LUC
IPC: H04B1/48
Filed: 2011-08-02
Abstract: A group of transistors operate as a combined power amplifier, to amplify signals to be transmitted, and as a low noise amplifier, to amplify signals which are received. In a first mode, the group of transistors is configured to amplify the signals to be transmitted by turning all of the transistors in both a first subset and a second subset on. In a second mode, the group of transistors is configured to amplify the signals which have been received by turning on the first subset of transistors and turning off the second subset of transistors.
Patent WO-2012022683-A1 (WO)
Title: Élément composite renforcé par des fibres et son procédé de production
Inventor: LINDNER STEFAN
IPC: C08G18/48
Filed: 2011-08-12
Abstract: La présente invention concerne des éléments composites plats renforcés par des fibres, pouvant être obtenus par imprégnation de fibres avec un mélange de résines réactives constitué de polyisocyanates, polyépoxydes, polyols et éventuellement d'additifs. L'invention concerne également un procédé de production desdits éléments composites.
Patent WO-2012041688-A1 (WO)
Inventor: DZIERSK MARK DIETER
IPC: B65D47/08
Filed: 2011-09-12
Abstract: La présente invention concerne un distributeur de nourriture comprenant un récipient souple (1) qui présente un élément de déversement (4) au niveau de son extrémité inférieure. L'extrémité inférieure du récipient est supportée par un support à capuchon (6) qui entoure l'élément de déversement. Le support à capuchon présente un capuchon (8) destiné à refermer ou à ouvrir le distributeur afin de déverser un produit alimentaire fluide. Comme le support à capuchon présente une bague (7) qui est au moins partiellement transparente, l'élément de déversement, tout comme le déversement du produit alimentaire depuis l'élément de déversement, peuvent aisément être visualisés par le consommateur. Ainsi, le consommateur peut mieux réguler la dose de produit alimentaire émise depuis le distributeur.
Patent WO-2012038528-A1 (WO)
Title: Plantes résistantes aux pathogènes fongiques et méthodes pour leur production
Inventor: MOREL JEAN-BENOIT
IPC: C07K14/415
Filed: 2011-09-23
Abstract: La présente invention concerne des gènes de plantes impliqués dans la régulation positive de la résistance à des pathogènes fongiques, et leurs utilisations. Plus particulièrement, la présente invention concerne des plantes qui sur-expriment le gène WAK91 ou un de ses orthologues, et ayant une résistance accrue à des pathogènes fongiques. L'invention concerne aussi des méthodes de production de plantes modifiées ayant une résistance accrue ou améliorée aux maladies et pathogènes fongiques. De plus, l'invention concerne des méthodes de criblage et d'identification de molécules qui induisent l'expression du gène WAK91.
Patent WO-2012052342-A1 (WO)
Title: Mise en cache de contenu à l'aide de services de filtrage à distance dans un réseau d'accès radio
Inventor: BURCKART ERIK JOHN
IPC: H04W4/24
Filed: 2011-10-13
Abstract: Conformément à des modes de réalisation, l'invention porte sur un procédé, un système et un produit programme d'ordinateur pour une mise en cache de contenu à l'aide de services de filtrage à distance dans un réseau d'accès radio (RAN). Dans un mode de réalisation de l'invention, un procédé pour une mise en cache de contenu à l'aide de services de filtrage à distance dans un RAN peut comprendre la réception d'une réponse à une demande d'un dispositif utilisateur final couplé de manière sans fil à une station de base du RAN, le marquage de la réponse comme ne pouvant pas être mise en cache, et le routage de la réponse vers la station de base sur un réseau de communication de données. Selon un aspect du mode de réalisation, la réponse peut être reçue dans un contrôleur de réseau radio (RNC) du RAN. Il est à noter que le processus de marquage de la réponse comme ne pouvant pas être mise en cache peut dépendre de l'évaluation d'une politique en ce qui concerne la réponse. Enfin, selon un autre aspect du mode de réalisation, le marquage de la réponse comme ne pouvant pas être mise en cache, peut comprendre l'annotation d'un en-tête de protocole de transfert hypertexte (HTTP) de la réponse pour indiquer que la réponse ne doit pas être mise en cache dans la station de base.
Patent WO-2012065794-A1 (WO)
Title: Réseau de communication pour engager des contacts
Inventor: KRIEGER MICHAEL
IPC: G06Q30/00
Filed: 2011-10-17
Abstract: L'invention concerne un réseau de communication (1) présentant une unité de communication mobile (3'), associée à une personne interrogée (B), comprenant un processeur (5) et une unité de lecture. A l'aide de l'unité de lecture, un code d'une personne cible (A) peut être saisi, le code renfermant une identification de ladite personne cible (A). L'identification de l'unité de communication mobile (3') de la personne interrogée est transmise à un processeur de réseau (2) qui, au moyen de l'identification, adresse une requête de la personne interrogée (B), à une unité de communication de la personne cible (A).
Patent WO-2012066087-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de transistors à couches minces et à contact inférieur et transistors à contact inférieur ainsi obtenus
Inventor: MULLER ROBERT
IPC: H01L51/10
Filed: 2011-11-17
Abstract: La présente invention concerne un transistor à couches minces et à contact inférieur, comprenant : - une couche diélectrique disposée sur un substrat; - une première électrode et une seconde électrode disposées sur ladite couche diélectrique; - une couche semi-conductrice recouvrant ladite première électrode, ladite seconde électrode et ladite couche diélectrique, ladite première électrode et ladite seconde électrode comprenant un empilage ou une combinaison de couches d'une première couche à motifs qui est une couche mince (14) comprenant un métal noble et d'une seconde couche à motifs (15) qui est une couche plus épaisse composée d'un métal moins noble possédant une bonne conductivité électrique. Ladite invention concerne également un procédé de fabrication de ces dispositifs.
Patent WO-2012079974-A1 (WO)
Inventor: KOCHER HANS
IPC: B66B5/00
Filed: 2011-11-29
Abstract: Method for operating a lift (1) having a first lift car (2), a second lift car (3), which can both be displaced along a common pathway (4), a first braking-state-indicating unit (25), which is fastened on the first lift car (2), and a first braking-state-sensing unit (36), which is fastened on the second lift car (3). The first braking-state-indicating unit (25) indicates a braking state for the first lift car (2), and the first braking-state-sensing unit (36) senses the braking state indicated for the first lift car (2). In the event of the braking state for the first lift car (2) changing, the first braking-state-sensing unit (36) initiates measures in order to maintain reliable operation of the lift (1).
Patent WO-2012084486-A1 (WO)
Inventor: BILGIC OZGUR
IPC: F28D1/04
Filed: 2011-12-06
Abstract: The present invention relates to a cooling device (1) comprising a body, a compressor (2) providing the refrigeration cycle to be performed, a coil shaped condenser (5) providing the refrigerant to be condensed, having at least one refrigerant tube (3) wherein the refrigerant circulates and more than one wire (4) increasing the heat transfer and forming a rigid configuration by being fastened to the refrigerant tubes (3), a fan (6) which provides the condenser (5) and the compressor (2) to be cooled by blowing air thereon and a machine room (10) wherein the compressor (2), the condenser (5) and the fan (6) operate.
Patent WO-2013087114-A1 (WO)
Title: Indicateur de service de sélection de domaine de service
Inventor: HEGARTY CORMAC
IPC: H04L45/74
Filed: 2011-12-15
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme d'indication de service utilisé par des codes IMS (codes de sous-système multimédia IP) (201, 204) d'un réseau IMS (106) lors du routage d'un appel à l'arrivée dans un réseau comprenant un réseau CS (réseau à commutation de circuits) (107) et un réseau IMS (105, 106). A la réception d'un message SIP (message de protocole de lancement de service) provenant d'un deuxième nœud IMS (202), le message SIP comportant un numéro d'utilisateur appelé associé à l'appel (A1), un identificateur SIP URI (identificateur universel de ressource SIP) et les services d'appel pour l'utilisateur appelé provenant d'une base de données de profil d'utilisateur est récupéré (A2). Un second indicateur SIP URI est généré par inclusion d'un indicateur de service de l'utilisateur appelé dans l'indicateur SIP URI reçu, l'indicateur de service représentant les services d'appel de l'utilisateur appelé (A3), le message SIP est transmis avec le second indicateur SIP-URI à un troisième nœud IMS (204). A la réception du message SIP transmis, le troisième nœud IMS (204) détecte si l'indicateur de service est compris dans l'indicateur SIP URI et applique l'indicateur de service à une pluralité de règles de politique pour indiquer si l'appel à l'arrivée devrait être acheminé au réseau CS (107) et si on doit supprimer l'insertion d'un préfixe au numéro de routage dans le réseau CS de l'utilisateur appelé. Le troisième nœud IMS (204) transmet à un nœud du réseau CS (206) un message SIP comportant le numéro de routage dans le réseau CS sans le préfixe lorsqu'une règle de politique de routage associée à l'indicateur de service indique la suppression du préfixe (B5).
Patent WO-2012089558-A1 (WO)
Title: Interface améliorée entre une couche de matériau à base d'éléments des groupes i-iii-vi2 et un substrat en molybdène
Inventor: GRAND PIERRE-PHILIPPE
IPC: H01L21/02
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour la fabrication d'une couche mince constituée d'un alliage d'éléments des groupes I-III-VI et ayant des propriétés photovoltaïques. Le procédé selon l'invention comprend des premières étapes consistant à : a) déposer une couche d'adaptation (MO) sur un substrat (SUB) et b) déposer au moins une couche (GERME) comprenant au moins des éléments des groupes I et/ou III, sur ladite couche d'adaptation. La couche d'adaptation est déposée dans des conditions de quasi-vide et l'étape b) comprend une première opération consistant à déposer une première couche d'éléments des groupes I et/ou III, dans les mêmes conditions que le dépôt de la couche d'adaptation, sans exposition de la couche d'adaptation à de l'air.
Patent WO-2013010601-A1 (WO)
Title: Heat-treatment device comprising a shielded microwave-radiometry-antenna
Inventor: VAN RENS JOSEPH JOHAN MARIA
IPC: G01K13/06
Filed: 2012-05-02
Abstract: The present invention relates to a heat-treatment-device for protein containing products, which are transported by a transportation means through the device and past at least one microwave radiometer antenna, wherein the microwave radiometer (1) is located within a shielding means (6) which extends at least partially around the cross section of the transportation means (5) and isolates at least partially the microwave radiometer antenna (2) from external sources of electromagnetic radiation.
Patent WO-2013017273-A1 (WO)
Title: Produit semi-fini de renfort pour tôles organiques et procédé de fabrication associé
Inventor: SCHNABEL ANDREAS
IPC: B29B11/16
Filed: 2012-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de fabrication d'un produit semi-fini de renfort réalisé sous la forme d'un produit en tricot pour des tôles organiques. Selon ledit procédé, un produit en tricot plat (1), en particulier une structure multiaxiale présentant plusieurs couches de structure (1a, 1b, 1c, 1d, 1e), est muni d'une pluralité de jointures (3a, 3b) parallèles au sens de fabrication et de transport (5), et un fil de tricotage (4) relie les différentes couches de structure (1a, 1b, 1c, 1d, 1e) du produit en tricot (1) dans chaque jointure (3a, 3b). A cet effet, le ou les fils de tricotage (4) sont introduits à travers le produit en tricot (1) par une pluralité d'aiguilles, en particulier d'aiguilles à coulisse (2) agencées sur la totalité de la largeur du produit en tricot perpendiculairement au sens de fabrication et de transport (5), un nombre partiel de toutes les aiguilles (2) permettant de guider un fil de tricotage (4) résistant à la chaleur, en particulier non thermoplastique, à travers le produit en tricot (1) pour la production des jointures (3a) constituées du matériau résistant à la température, en particulier non thermoplastique. L'invention concerne également une tôle organique munie dudit produit semi-fini de renfort.
Patent WO-2013020682-A1 (WO)
Inventor: MEIER-BURKAMP GERHARD
IPC: B60K6/40
Filed: 2012-08-03
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Getriebe (1) für ein Kraftfahrzeug, mit - einem hydrodynamischen Wandler (9), welcher ein Turbinenrad (10), ein Pumpenrad (12) und ein Leitrad (11) umfasst, in einem ersten Leistungszweig; - einer Überbrückungskupplung (16) für den hydrodynamischen Wandler; - einem zweiten Leistungszweig (17) in Verbindung zur Überbrückungskupplung und parallel zum hydrodynamischen Wandler; - einem Drehschwingungsdämpfer (15); - einer Verbindung der beiden Leistungszweige zwischen dem Turbinenrad und dem zweiten Leistungszweig. Die Erfindung ist dadurch gekennzeichnet dass die Verbindung zwischen dem Turbinenrad und dem zweiten Leistungszweig auf der Primärseite des Drehschwingungsdämpfers ausgebildet ist, und die Verbindung einen Freilauf (18) aufweist.
Patent WO-2012101053-A1 (WO)
Title: Lampe à décharge à haute pression
Inventor: BOENIGK MICHAEL
IPC: H01J61/54
Filed: 2012-01-20
Abstract: L'invention concerne une lampe à décharge à haute pression comprenant une enceinte transparente (10) un remplissage disposé dans la chambre de décharge (106) de l'enceinte (10) et des électrodes (11, 12) s'étendant dans la chambre de décharge (106) pour produire une décharge de gaz. L'enceinte (18) présente deux extrémités (101, 102) étanches disposées diamétralement dans lesquelles sont incorporées des feuilles de molybdène (103, 104) qui sont conçues comme éléments constitutifs d'amenées de courant pour alimenter en énergie les électrodes (11, 12) et une couche électroconductrice transparente (107) est disposée sur la surface extérieure de l'enceinte (10), cette couche s'étendant dans la région de la chambre de décharge (106) sur une partie de la surface extérieure de l'enceinte (10) et étant disposée de manière à ne pas recouvrir les feuilles de molybdène (103, 104).
Patent WO-2012119839-A1 (WO)
Title: Turbine à vapeur, en particulier pour centrales solaires thermiques
Inventor: ZIEN MARTIN
IPC: F01D25/10
Filed: 2012-02-14
Abstract: L'invention concerne une turbine à vapeur, en particulier pour centrales solaires thermiques, comportant un nombre d'éléments intérieurs, le nombre de ceux-ci comportant au moins un rotor (1) pourvu d'un nombre d'aubes mobiles (2) disposées sur le rotor ainsi qu'un support (3) pourvu d'un nombre d'aubes directrices (4) disposées dans le support (3). Les éléments intérieurs de la turbine à vapeur peuvent être chauffés au moyen d'un chauffage à induction (5). L'invention concerne également un procédé pour faire fonctionner une telle turbine à vapeur.
Patent WO-2012136743-A1 (WO)
Inventor: TUFFE STEPHANE
IPC: A47J27/02
Filed: 2012-04-04
Abstract: The invention relates to a double-walled culinary article comprising an inner wall (1) provided to contain the foods to be cooked, an outer wall (2) provided to be heated, wherein an air space (3) is provided between the inner wall (1) and the outer wall (2). According to the invention, the inner wall (1) is made of carbon steel and has a nitrocarburized and post-oxidized inner cooking surface (4).