baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2927795-B1 (FR)
Inventor: CLOR CHARLES
IPC: A61C7/04
Filed: 2008-02-22
Granted: 2010-04-09
Abstract: Tweezers including two manipulating arms with elastic elements that are terminated by two bits for gripping the lock also include: two projections facing one another, made on the two inside surfaces of the two bits, able to work in a removable manner, with adjustment, with two recesses opposite one another made on the two lateral surfaces of the lock, at least one extension that extends from a free end of at least one of the bits with an incline and over a suitable length at which the extension is able, when the tweezers are in use, to extend essentially parallel to the axis of the tooth in the direction of the occlusal surface, at least one return extending crosswise from a free end of at least one extension, able, when the tweezers are in use, to come to a stop on the occlusal surface of the tooth.
Patent FR-2928571-B1 (FR)
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B24B1/00
Filed: 2008-03-12
Granted: 2010-03-19
Abstract: The structure (SR) has a vertical guiding column (14) including an upper end to receive a motor unit (16). A support unit is arranged along the guiding column to support a sanding tool (13), where the support unit is movable in translation on the column by a connection unit e.g. worm, associated to the motor unit and orientable in radial position. The support unit holds a manipulation arm that is manually oriented to orient the tool by an operator for carrying out sanding works to walls and facades.
Patent FR-2938974-B1 (FR)
Inventor: AZOLEY PHILIPPE
IPC: B81B7/02
Filed: 2008-11-25
Granted: 2011-01-21
Abstract: A micro-electromechanical component produced from a semiconductor substrate, comprising an internal moving portion which includes conductive elements and contacts on its outer surface, said contacts being electrically connected to said conductive elements, said electrical contacts being capable of accommodating soldered interconnect wires which are themselves designed to be connected to electrical contacts provided on device which accommodates said component, characterized in that electrical contacts are arranged in an area which extends between upper face of the component and lateral face, said contacts having a concave shape and having two regions capable of accommodating soldered interconnect wires, said regions being substantially perpendicular to each other and parallel to said upper face and said lateral face respectively.
Patent FR-2954494-B1 (FR)
Title: Procede de calibrage d'un instrument de mesure d'un systeme optronique
Inventor: SIMON ALAIN
IPC: G01D18/00
Filed: 2009-12-18
Granted: 2012-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibrage d'instruments de mesure d'un système optronique en mouvement, de positions P1, P2 Pi, ..., ce système optronique comprenant : - un dispositif d'acquisition (10) d'images d'une scène comprenant un objet fixe G0 et, - des moyens de poursuite (15) de l'objet fixe Go au cours de l'acquisition de ces images, - des moyens d'obtention des positions (20) P1, P2, ... - au moins un instrument de mesure de la distance (25) et/ou un instrument de mesure d'angles d'orientation et/ou d'attitude (30) entre cet instrument de mesure et l'objet fixe Go, selon une ligne de visée LdV, Il comprend les étapes suivantes : - acquisition à des instants t1, t2, ... d'au moins deux images, chaque image étant acquise à partir de positions différentes P1, P2, ... du système, l'objet fixe Go étant visé dans chaque image, mais sa position étant inconnue, - acquisition aux instants t1, t2, ... de mesures de distance et/ou d'angle, - synchronisation des mesures de distance et/ou d'angle avec les positions P1, P2, ... établies à des instants t'1, t'2 - estimation des défauts de mesure qui minimisent la dispersion d'au moins deux points d'intersection Gij entre la LdV à la position Pi et la LdV à la position Pj, en fonction desdites mesures et des positions connues Pi, Pj du système.
Patent FR-2959671-B1 (FR)
Inventor: FARGES FREDERIC
IPC: A63C9/084
Filed: 2010-05-05
Granted: 2013-07-19
Abstract: The element has a lever (20) co-operating with a notching part by a cam, so that an actuation of the lever allows positioning of the notching part along two bottom and top positions corresponding respectively to a configuration of adjusting and blocking the fixation element on a board. The notching part includes an opening extended transversely, and is crossed by an axle of the lever, where the axle of the lever includes a cam forming part cooperating with an interior surface of the opening of the notching part. Independent claims are also included for the following: (1) a device for fixing a shoe on a sliding board, comprising a stop (2) a method for assembly a fixation element.
Patent FR-2977599-B1 (FR)
Inventor: PISANO JEAN PHILIPPE
IPC: E04B1/61
Filed: 2011-07-05
Granted: 2013-08-02
Abstract: The device has edge covering profiles (6a, 6b) arranged at adjacent edges of coupled panels (1A, 1B). A deflector (16) has two opposite slopes (16a, 16b) arranged on two sides of a ridge (16c). The deflector is positioned such that the slopes are respectively guided above or into longitudinal recovery and drainage channels of the profiles. A longitudinal slip-tongue or positioning wedge (19) is engaged in longitudinal grooves or notches (18) of the profiles via opposite side parts of the slip-tongue or the wedge to realize tongue-and-groove joint of the panels. An independent claim is also included for a method for side-by-side connection of sandwich panels.
Patent FR-2998235-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un badge d'acces « main libre » autour d'un vehicule et de detection de presence d'un utilisateur a proximite d'un ouvrant d'un vehicule et procede de detection associe
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: G01R27/26
Filed: 2012-11-19
Granted: 2016-02-26
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection (D') d'un badge d'accès « main libre » autour d'un véhicule et de détection de la présence d'un utilisateur à proximité d'un ouvrant du véhicule, ledit dispositif de détection (D') comprenant des moyens de commande (10), générant un signal de commande (Sc), comprenant des trames radiofréquence (TLF) ayant une fréquence (F), à destination d'une antenne (40), ladite antenne (40) étant connectée à une première extrémité aux moyens de commande (10) et connectée à une deuxième extrémité à la masse, et émettant un signal radiofréquence de détection d'un badge d'accès « main libre » autour du véhicule, L'invention propose que le dispositif de détection (D') comprenne en outre : ? des moyens de mesure d'une variation de capacité aux bornes de l'antenne (40), représentative de la présence d'un utilisateur à proximité d'un ouvrant du véhicule. Ainsi l'antenne (40) a deux fonctionnalités, celle d'antenne (40) et d'électrode. L'invention concerne également un procédé de détection associé.
Patent FR-3010587-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion de la consommation electrique d'un local
Inventor: CAUSSY RAMESH
IPC: G01S15/93
Filed: 2013-09-12
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d'une énergie électrique consommée au sein d'un local comportant : - une pluralité de boitiers de mesure (10) montés chacun sur une prise d'alimentation électrique pour, d'une part, mesurer une consommation électrique de cette prise d'alimentation et, d'autre part, activer ou désactiver ladite prise d'alimentation, ces boitiers de mesure étant reliés en réseau les uns avec les autres, - une unité de commande (30), - un module central (20) de gestion de la pluralité de boitiers de mesure relié par une liaison sans fil, d'une part, à chacun des boitiers de mesure (10) et, d'autre part, à l'unité de commande (30) pour gérer une communication entre ladite unité de commande et le réseau de boitiers de mesure. Ce système peut être partiellement intégré sur un robot mobile.
Patent FR-2996597-B1 (FR)
Title: Systeme de ventilation de la chambre de palier d'un moteur d'avion et son procede de mise en oeuvre
Inventor: HOMEYER CHRISTIAN
IPC: F02C7/06
Filed: 2013-10-04
Granted: 2019-04-26
Abstract: Système de ventilation comprenant une chambre à étanchéité pneumatique réalisée par de l'air de blocage passant par les joints de la chambre de palier, ayant des éléments de palier qui reçoivent une pièce mécanique d'un moteur d'avion, une conduite de ventilation (9) reliée à la chambre qui évacue un mélange huile/air, un séparateur d'huile (11) recevant le mélange huile/air de la chambre de palier, une conduite de retour d'huile (12), et une conduite de sortie d'air (13) du séparateur d'huile qui évacue l'air nettoyé (23) vers l'extérieur (14). La conduite (13) comporte un éjecteur d'air (15) qui dans la conduite (13) avec une vitesse supérieure à la vitesse de l'air (23) passant par la conduite de sortie d'air (13) à l'environnement extérieur (14).
Patent FR-3018220-B1 (FR)
Title: Plaque acoustique a base de platre.
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: E04B1/82
Filed: 2014-03-07
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention se rapporte à une plaque à base de plâtre, notamment du type comprenant une âme à base de plâtre disposée entre deux feuilles de papier ou de non-tissé, dans laquelle ladite âme renferme au moins un polymère choisi parmi le polybutyral de vinyle (PVB), les copolymères d'acétate de vinyle et d'une oléfine, lesquels copolymères présentent une température de transition vitreuse qui varie de -10 à +25°C, les terpolymères d'acétate de vinyle, d'une oléfine et d'un monomère d'ester vinylique, et les copolymères d'acétate de vinyle et d'un monomère acrylique. Elle a également pour objet un procédé de fabrication de ladite plaque, l'utilisation dudit polymère pour améliorer les performances acoustiques de ladite plaque et la composition à base de plâtre précitée.
Patent FR-3028562-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne equipe d’un systeme de turbo-recuperation d’energie
Inventor: MALLET PHILIPPE
IPC: F02B47/08
Filed: 2014-11-14
Granted: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne (1) comportant :         - un bloc-moteur (10) qui délimite au moins un cylindre (11) dont la tête présente au moins une ouverture d'admission (12), ainsi que des première et seconde ouvertures d'échappement (13, 14),         - une ligne d'admission (20) qui comporte un compresseur (22) et qui débouche sur chaque ouverture d'admission du bloc-moteur, et         - une ligne d'échappement (30), qui prend naissance dans chaque ouverture d'échappement du bloc-moteur et qui comporte une première turbine (32) d'entraînement du compresseur et une seconde turbine (37) d'entraînement d'un système de récupération d'énergie (80).         Selon l'invention, la seconde turbine communique exclusivement avec la seconde ouverture d'échappement de chaque cylindre du bloc-moteur.
Patent FR-3029369-B1 (FR)
Title: Appareil electronique comprenant un transistor et procede mis en oeuvre dans un tel appareil electronique
Inventor: COUJEAN LAURENT
IPC: H03K17/28
Filed: 2014-12-01
Granted: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne un appareil électronique comprenant au moins un transistor (24 ; 26) interposé entre une borne d'entrée (2) et une borne de sortie (4), ainsi qu'un convertisseur numérique-analogique (16 ; 18) commandé par une unité de commande (11) et délivrant un signal analogique (A1 ; A2) destiné à une électrode de commande (G1 ; G2) du transistor (24 ; 26).         L'unité de commande (11) est conçue pour commander le convertisseur numérique-analogique (16 ; 18) de façon à ce que le signal analogique délivré (A1 ; A2) provoque une commutation du transistor (24 ; 26) entre un état passant et un état bloqué pour une phase donnée d'une tension alternative (V0) présente sur la borne d'entrée (2).         L'unité de commande (11) est en outre conçue pour mémoriser une représentation d'un profil d'évolution temporelle dudit signal analogique (A1 ; A2) et pour commander le convertisseur numérique-analogique (16 ; 18) conformément à ce profil d'évolution temporelle pendant une phase de commutation du transistor (24 ; 26).         Un procédé mis en œuvre dans un tel appareil électronique est également proposé.
Patent FR-3032298-B1 (FR)
Title: Procede de comptage de personnes
Inventor: BOIGAS PATRICK
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-02-02
Granted: 2019-05-03
Abstract: Un procédé de comptage de personnes (10) qui franchissent un passage d'accès (103) est basé sur l'acquisition d'un flux vidéo par une caméra (1). Un tel procédé est particulièrement adapté pour dénombrer les passagers qui pénètrent dans la cabine (102) d'un avion (100) lors d'une phase d'embarquement ou de débarquement.
Patent FR-3035892-B1 (FR)
Title: Assemblage de poutres et de poteaux pour construction par empilage
Inventor: GOY DIDIER
IPC: E04B1/76
Filed: 2015-05-07
Granted: 2021-07-16
Abstract: Structure d'assemblage de poutres et de poteaux pour une construction par empilement, caractérisé en ce qu'au moins un poteau est un dispositif d'assemblage constitué de deux parois verticales.
Patent FR-3043118-B1 (FR)
Title: Systeme de pilotage d'une porte munie d'une serrure a cremone commandable par un actionneur electrique
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E05C9/00
Filed: 2015-10-29
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un système de pilotage de porte comportant une serrure à crémone (100), un actionneur (108) électrique pour commander le déplacement des éléments de verrouillage haut (101) et bas (101') de la crémone. Un dispositif de pilotage de l'actionneur permet de recevoir des signaux de commande de verrouillage ou de déverrouillage et de piloter l'actionneur (108) en fonction des signaux de commande reçus. Ledit système de pilotage comprend aussi un module de gestion (3) de commande raccordé au dispositif de pilotage de l'actionneur pour lui transmettre des signaux de commande de verrouillage ou de déverrouillage. Un dispositif de commande mural (4), comprenant un ou plusieurs éléments actionnables (41, 42) par un utilisateur, communique avec le module de gestion (3) de commande pour lui transmettre des signaux de commande de verrouillage ou de déverrouillage. En outre, un système de commande (5) à distance permet de transmettre au module de gestion (3) des signaux de commande de verrouillage ou de déverrouillage en fonction de signaux de commande reçus depuis le réseau Internet.
Patent FR-3045787-B1 (FR)
Title: Hotte aspirante et procede d'installation simplifie associe
Inventor: DIAZ ESTEBAN
IPC: F24C15/20
Filed: 2015-12-21
Granted: 2019-07-19
Abstract: Une hotte aspirante comporte un système électrique d'aspiration monté sur un support (40) formant au moins une partie d'un conduit d'aspiration (20) de fumées de cuisson, et un caisson de filtration (11) comprenant une face d'entrée (11a) des fumées de cuisson, des éléments de filtration (17) et une enceinte de circulation (12) des fumées de cuisson en communication avec le conduit d'aspiration (20). Le support (40) et le caisson de filtration (11) comportent des moyens de solidarisation complémentaires (14, 51), le caisson de filtration (11) étant solidarisé au support (40) par déplacement du caisson de filtration (11) par rapport au support (40). Utilisation pour faciliter l'installation d'une hotte aspirante domestique.
Patent FR-3060867-B1 (FR)
Title: Architecture de bloc sources deployable, antenne compacte et satellite comportant une telle architecture
Inventor: FERRANDO NICOLAS
IPC: H01Q21/00
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'architecture de bloc sources déployable comporte un support (50) et un réseau de sources radiofréquences RF (21), chaque source RF (21) étant constituée d'une chaîne radiofréquence RF (22) et d'un élément rayonnant (23), la chaîne RF(22) étant munie de ports d'entrée/sortie (1, 2). L'architecture comporte un panneau (41) déployable articulé en rotation autour d'un axe de rotation (40), le réseau de sources RF (21) étant monté sur le panneau (41), le panneau (41) étant mobile en rotation entre une première position de stockage du réseau de sources RF (21) sur le support (50) et une deuxième position dans laquelle le réseau de sources RF (21) est déployé
Patent FR-3033532-B1 (FR)
Title: Systeme de lampe de vehicule
Inventor: ITO MASAYASU
IPC: B60Q1/08
Filed: 2016-03-10
Granted: 2019-10-18
Abstract: Système de lampe de véhicule comportant une caméra (10) dirigée vers l'avant du véhicule, un contrôleur qui génère une commande pour demander la formation d'un motif de répartition de lumière à partir des images acquises, et un phare qui éclaire la zone avant de façon à obtenir le motif de répartition de lumière demandé. Un étalonneur de position détecte un objet de référence à partir des images, en mesure la luminance et, lorsqu'il y a une certaine différence entre les luminances de l'objet de référence obtenues d'après respectivement un premier motif de répartition de lumière et un autre motif de répartition de lumière pour lequel la quantité de lumière de seulement une partie est différente de celle du premier motif, détecte un écart de position entre la caméra (10) et le phare en utilisant la position de ladite partie.
Patent FR-3052507-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme de protection des roulements
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F02B33/40
Filed: 2016-06-08
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue (3) de compresseur, le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique et la roue (3) de compresseur, comportant un système (41) de protection thermique pour au moins un roulement (7) disposé entre une plaque (81) arrière du compresseur et la roue (3), le système (41) de protection thermique étant fixé au compresseur.
Patent FR-3042112-B1 (FR)
Title: Produit de soin pour la peau epaissi
Inventor: DICKHOF SUSANNE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2016-10-05
Granted: 2021-04-30
Abstract: Composition cosmétique sous la forme d'une émulsion huile dans eau contenant : a) au moins un ester d'acide gras de monoglycérol A, b) au moins un premier diester d'acide gras de polyglycérol B, c) au moins un deuxième diester d'acide gras de polyglycérol C différent du premier diester d'acide gras de polyglycérol B, d) au moins un ester d'acide gras de la formule générale (I) dans laquelle R1 et R2 représentent indépendamment un radical alkyle saturé ou insaturé ayant 16 à 26 atomes de carbone, e) au moins un épaississant, f) au moins une substance cosmétiquement active. et procédé utilisant ces compositions.
Patent FR-3065859-B1 (FR)
Title: Jouet pour chien sur ventouses pour l'activite ludique et stationnaire
Inventor: BICKMANN LARS
IPC: A01K15/02
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un jouet pour chien pourvu de ventouses permettant au chien une activité stationnaire et ludique. Il est constitué par un dispositif pouvant revêtir différentes formes, tailles et couleurs, doté d'un système d'une ou plusieurs ventouses (1). Il peut être horizontal ou vertical et être fixé sur de différents supports eux-mêmes horizontaux ou verticaux. A l'intérieur du jouet, un sillon (2) est fileté ainsi qu'un ou plusieurs orifices (3) pour y insérer différentes friandises, afin de le rendre attractif pour le chien. Les mouvements successifs exercés par le chien sur le jouet et la souplesse du jouet due au système de ventouse (1), permettent la libération de la nourriture par les orifices (3) pour satisfaire l'animal. Le jouet est principalement destiné à l'usage des chiens pour une activité ludique et stationnaire pour éviter son ennui ou pour canaliser son énergie.
Patent FR-3069642-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une eprouvette plate pour realiser sur celle-ci un essai de traction
Inventor: CHEVAL DOMINIQUE
IPC: G01N3/08
Filed: 2017-07-25
Granted: 2022-02-25
Abstract: Dispositif (1) de fixation d'une éprouvette (2) pour réaliser sur celle-ci un essai de traction, qui comprend : - une paire de supports (7) comprenant chacun : ? un corps (8) cylindrique pourvu d'une portion (11) filetée et d'une fente (12) propre à accueillir une tête (3) de l'éprouvette (2), et ? une paire de fenêtres (13) traversantes pratiquées dans le corps (8) ; - pour chaque support (7), une paire de mors (19) montés chacun coulissant transversalement dans une fenêtre (13) ; - pour chaque support (7), une goupille (26) montée dans les mors (19), au travers d'un trou (6) pratiqué dans l'éprouvette (2) ; - pour chaque support (7), un écrou (27) en prise hélicoïdale avec la portion (11) filetée du corps (8), cet écrou (27) étant pourvu d'une portée (32) tronconique qui coopère avec les mors (19) pour les rapprocher l'un de l'autre en enserrant l'éprouvette (2).
Patent FR-3070293-B1 (FR)
Title: Robot dote d'une tete fonctionnelle avec une detection multi-distances
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G01V3/24
Filed: 2017-08-28
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un robot (100) comprenant une tête fonctionnelle (104) et des moyens de détection capacitive comprenant : -au moins un isolant électrique (1061) pour isoler électriquement ladite tête fonctionnelle (104) ; -au moins un moyen de polarisation électrique de ladite tête fonctionnelle (104) à un potentiel électrique alternatif (V), dit potentiel de travail, différent d'un potentiel de masse, de sorte que ladite partie sensible est utilisée comme électrode de détection capacitive ; -au moins une garde électrique (108) ; ledit robot (100) comprenant en outre au moins un capteur (112), dit d'approche, non-capacitif et de portée de détection plus grande que ladite électrode de détection capacitive formée par ladite partie sensible de ladite tête fonctionnelle (104).
Patent FR-3071125-B1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees d'un syteme de communication ferroviaire, produit programme d'ordinateur, equipement de communication et systeme de communication ferroviaire associes
Inventor: SIMOENS SEBASTIEN
IPC: H04W16/22
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de données d'un système de communication ferroviaire comprenant au moins un couple d'équipements de communication identifié chacun par un identifiant, l'un étant statique (11), localisé sur ou à proximité d'une voie (103) ferroviaire, et l'autre mobile (1001), localisé sur un véhicule ferroviaire mobile (1000). Le procédé, mis en uvre par un équipement de communication de mesure dudit couple, comprend les étapes suivantes: - lorsque les équipements de communication statique (11) et mobile (1001) dudit couple, sont à portée d'émission, détermination (11), par l'équipement de communication de mesure, d'un niveau de puissance du signal émis par l'autre équipement de communication mesuré, dudit couple, - formation (12) d'une donnée mobile comprenant le niveau de puissance, les identifiants de l'équipement de communication mesuré et de l'équipement de communication de mesure, - transmission (13) de la donnée mobile à une unité d'analyse (101).
Patent FR-3072431-B1 (FR)
Title: Ecrou rainure pour fixation aveugle, rivet et assemblage comportant un tel ecrou
Inventor: MEIFFRE LOIC
IPC: F16B37/06
Filed: 2017-10-13
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un écrou (32) pour assembler des éléments d'une structure, ledit écrou comprenant : une collerette (64) apte à contacter une face avant de la structure ; une zone de serrage présentant un diamètre extérieur (86) apte à être inséré dans un trou de la structure ; une zone de déformation adjacente à la zone de serrage et apte à former un bulbe contre une face arrière de la structure, opposée à la face avant ; et une portion taraudée (65) adjacente à la zone de déformation. L'écrou comporte un rainurage (82) sur une circonférence extérieure d'au moins une partie de la zone de déformation, un diamètre maximal dudit rainurage (82) étant inférieur ou égal au diamètre extérieur (86) de la zone de serrage.