baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060567-B1 (FR)
Title: Substrat de glycosidase fluorogene et procede de detection associe
Inventor: HASSERODT JENS
IPC: C07H15/26
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne de nouveaux substrats de glycosidase de formule (I) : où R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, R9, R'9, V, X, Y et Z sont tels que définis en revendication 1, et un procédé pour détecter la présence d'une glycosidase catalytiquement active au moyen de l'un de ces substrats.
Patent FR-3060848-B1 (FR)
Title: Capteur multi-spectral a photodetecteurs empiles.
Inventor: BEN CHOUIKHA MOHAMED
IPC: H01L27/146
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un photodétecteur (100, 100', 100") multi-spectral comprenant : - une pluralité de N photodétecteurs (P1,..., PN) avec N un nombre entier tel que N ≥2, chaque photodétecteur comportant une anode (A1, ..., AN) et une cathode (C1, ..., CN) séparées l'une de l'autre par une région d'intérêt (RI1, ..., RIN), toutes réalisées en un matériau semi-conducteur ; - au moins un contact électrique (CA) pour l'ensemble des N anodes (A1, ..., AN) ; et - un contact électrique (CC1, ..., CCN) associé à chacune des N cathodes ; lesdits photodétecteurs étant empilés les uns sur les autres de sorte que les anodes (A1, ..., AN) d'une part, les cathodes (C1, ..., CN) d'autre part et les régions d'intérêt (RI1, ..., RIN) enfin de deux photodétecteurs consécutifs dans l'empilement soient agencées face à face, cet empilement permettant de définir une face dite face active (FA) du photodétecteur multi-spectral, commune à l'ensemble des photodétecteurs de l'empilement, définie par la face de la première région d'intérêt (RI1) du premier photodétecteur (P1) de l'empilement par laquelle des photons sont destinés à entrer dans l'empilement.
Patent FR-3065422-B1 (FR)
Title: Installation et procede de transport par cable
Inventor: SEVE CLEMENCE
IPC: B61B7/02
Filed: 2017-04-20
Granted: 2020-08-28
Abstract: Installation de transport par câble, comprenant un câble tracteur (2), un véhicule (3 à 5) muni d'une attache (9) configurée pour accrocher le véhicule (3 à 5) au câble tracteur (2) de manière amovible, et au moins un moyen d'entraînement (13 à 15) monté à rotation autour d'un axe de rotation (R13 à R15) et configuré pour coopérer avec le véhicule (3 à 5) afin de contrôler un déplacement du véhicule (3 à 5), ledit au moins un moyen d'entraînement (13 à 15) ayant son axe de rotation (R13 à R15) parallèle à un axe de translation (Z13 à Z15) du véhicule (3 à 5) se déplaçant en regard dudit au moins un moyen d'entraînement (13 à 15).
Patent FR-3066305-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'usage d'un composant d'aeronef
Inventor: TORMO PHILIPPE
IPC: G01M13/00
Filed: 2017-05-12
Granted: 2022-02-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de mesure de l'usage d'un composant d'aéronef, comportant une unité fonctionnelle (4), un émetteur-récepteur (6) et une batterie (8) destinée à alimenter l'unité fonctionnelle (4) en énergie électrique,  l'émetteur-récepteur (6) étant configuré pour recevoir une onde électromagnétique d'interrogation et pour acheminer, à destination de la batterie (8), une partie de l'énergie transportée par l'onde électromagnétique d'interrogation afin de recharger la batterie (8),  l'unité fonctionnelle (4) étant propre à recevoir au moins un signal de mesure représentatif de la valeur d'une grandeur mesurée correspondante et susceptible de prendre des valeurs dans une plage d'observation préétablie, chaque plage d'observation étant subdivisée en un nombre prédéterminé de sous-plages,  l'unité fonctionnelle (4) étant configurée, en cas de réalisation d'une condition de déclenchement, pour déterminer un état du composant, l'état du composant étant représentatif de la sous-plage à laquelle appartient la valeur du signal de mesure prédéterminé.
Patent FR-3066908-B1 (FR)
Title: Ensemble orthopedique comprenant une cupule et un appareil pour la mise en place de cette cupule dans une cavite anatomique
Inventor: KAYE DAVID
IPC: A61F2/46
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-07-19
Abstract: La cupule (1) de forme générale sensiblement hémisphérique, présente une surface interne entièrement lisse, ledit appareil comprenant un manche (2a) recevant à l'une de ses extrémités une tête d'impaction expansible (6). L'ensemble comprend un insert (5) faisant office d'interface, destiné à être positionné à l'intérieur de la cupule (1), et présentant des agencements d'indexion coopérant avec des agencements complémentaires formés au niveau du bord de l'ouverture de la cupule (1), ledit insert (5) étant conformé pour être déformé par élasticité correspondant à une expansion diamétrale, sous l'effet d'une introduction de la tête d'impaction (6) de l'appareil dans une cavité interne (5a) dudit insert (5), provoquant, d'une manière concomitante, une liaison et un accouplement entre la cupule (1) et l'appareil (2).
Patent FR-3068741-B1 (FR)
Title: Arbre d’entrainement pour une turbomachine
Inventor: MARTIGNAGO CLEMENT
IPC: F04D25/06
Filed: 2017-07-07
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'arbre d'entraînement (4) comprend une première partie d'arbre (5) comprenant une première portion de montage (7) sur laquelle est destinée à être montée une première roue (19), et un premier élément de palier de butée (9) ayant une forme de disque et configuré pour coopérer avec un premier agencement de palier de butée d'une turbomachine ; une deuxième partie d'arbre (6) comprenant une deuxième portion de montage (11), opposée à la première portion de montage (7), sur laquelle est destinée à être montée une deuxième roue (21), et un deuxième élément de palier de butée (13) ayant une forme de disque et configuré pour coopérer avec un deuxième agencement de palier de butée de la turbomachine ; et une partie d'accouplement (14) configurée pour coupler en rotation la première partie d'arbre (5) et la deuxième partie d'arbre (6), la partie d'accouplement (14) étant configurée pour autoriser un déplacement axial relatif entre les première et deuxième parties d'arbre (5, 6).
Patent FR-3069687-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'au moins un parametre associe a un dispositif ophtalmique
Inventor: LE GALLOU SYLVAIN
IPC: G06T19/00
Filed: 2017-07-25
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination automatique d'au moins un paramètre associé à un dispositif ophtalmique sélectionné par un individu, ledit dispositif comprenant une monture appelée monture sélectionnée, ladite détermination étant effectuée à partir d'une image acquise du visage de l'individu portant la monture sélectionnée ou une monture d'un deuxième dispositif ophtalmique. Le procédé comprend des étapes de : - détection d'au moins un point caractéristique d'au moins un il de l'individu l'image acquise et estimation de la position tridimensionnelle du ou des point(s) caractéristique(s) détecté(s) ; - détection de la monture portée et estimation de la position tridimensionnelle de la monture portée en alignant une représentation tridimensionnelle de la monture portée avec la monture portée dans l'image acquise ; - détermination du ou des paramètre(s) à partir de la position relative des yeux par rapport à la représentation tridimensionnelle de la monture sélectionnée.
Patent FR-3069728-B1 (FR)
Title: Rotor a cage injectee
Inventor: PORCHER SEBASTIEN
IPC: H02K3/12
Filed: 2017-07-31
Granted: 2020-10-02
Abstract: Rotor de machine électrique tournante, comportant : - un paquet de tôles magnétiques, les tôles magnétiques comportant des ajours formant des encoches (4) au sein du paquet, - des barres (10) d'un premier matériau électriquement conducteur insérées dans au moins une partie des encoches (4), au moins une partie de ces barres (10) étant creuses, - un deuxième matériau (20) électriquement conducteur, injecté dans les encoches (4) au moins à l'intérieur des barres (10).
Patent FR-3076651-B1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'un indicateur de disponibilite d'un vehicule pour sa reservation
Inventor: COLON FRANCOIS
IPC: G08G1/123
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-02-07
Abstract: Le procédé de mise à jour d'une base de données pour la restitution d'un véhicule (CAR) comporte les étapes suivantes : ▪ Génération (GEN_IDDISPO) d'un indicateur de disponibilité (IDDISPO) ; Transmission (TRANS1_M1) de l'indicateur de disponibilité (IDDISPO) à au moins un équipement utilisateur (EQ1) d'un premier utilisateur (U1) via une liaison sans fil de courte portée (LCP1) ; Enregistrement (ENR_M1) de l'ensemble d'information (M1) dans une mémoire de l'équipement (EQ1) jusqu'à une détection ultérieure d'un accès à un réseau de données (NET) ; Transmission (TRANS2_M1) automatique de l'ensemble d'information (M1) comportant ledit indicateur de disponibilité (IDDISPO) à un serveur distant (SERV) ; Mise à jour (MODIF_DISPO_CAR) d'une base de données (BD) modifiant un statut de disponibilité véhicule (CAR) au sein d'un parc de véhicules (∑CAR) par un calculateur (K2) du serveur distant (SERV).
Patent FR-3079284-B1 (FR)
Title: Lampadaire comprenant un dispositif d'antivol de cables d'alimentation et procede d'installation d'un tel dispositif antivol
Inventor: DUPEYRON NICOLAS
IPC: F21V25/00
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-04-17
Abstract: Un lampadaire comprenant un organe d'éclairage, un corps creux comprenant une extrémité inférieure fixée au sol et une extrémité supérieure sur laquelle est monté l'organe d'éclairage et au moins deux câbles d'alimentation (130), s'étendant dans le corps creux, qui sont reliés électriquement à l'organe d'éclairage, le lampadaire comprenant en outre un conteneur (10) définissant une cavité intérieure (I) remplie d'un matériau durci formant un dispositif d'antivol des câbles d'alimentation (130), le conteneur (10) étant étanche et comprenant une ceinture périphérique (11) et une paroi de fond (2) comprenant des moyens de guidage configurés pour guider le conteneur (10) en translation le long des câbles d'alimentation (130) d'une position haute de montage à une position basse de solidarisation.
Patent FR-3082848-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une poudrette de caoutchouc specifique
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L21/00
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère, une charge renforçante, un système de réticulation et une poudrette de caoutchouc, ladite poudrette présentant une taille moyenne D50 comprise entre 100 et 300 µm, et une distribution de taille de particules telle que le rapport des tailles moyennes D10/D50 est supérieur ou égal à 0,5.
Patent FR-3087233-B1 (FR)
Title: Module de soufflante a pales a calage variable
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN MARIE
IPC: F04D29/56
Filed: 2018-10-10
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un module de soufflante (3) à pales à calage variable, ledit module de soufflante (3) comprenant : - un rotor de soufflante (20) portant les pales (23) de la soufflante (4, 400a, 400b) montées pivotantes chacune suivant un axe de calage (A), - un arbre de soufflante (21) s'étendant suivant un axe longitudinal X à l'intérieur du rotor de soufflante et entraînant en rotation le rotor de soufflante, - un arbre de puissance (11) entraînant en rotation l'arbre de soufflante via un réducteur de vitesse (50) à train épicycloïdale, - au moins un premier et un deuxième paliers de guidage (69, 71) en rotation du rotor de soufflante logés dans une enceinte de lubrification (60), et - un système de changement de pas (32) des pales de la soufflante comportant un mécanisme de liaison (33) reliés aux pales de la soufflante et un moyen de commande (34) agissant sur le mécanisme de liaison (33), Selon l'invention, le premier palier (69) est disposé en amont du réducteur de vitesse (50) et le deuxième palier (71) est disposé en aval du réducteur de vitesse (50), le rotor de soufflante (20) étant relié à l'arbre de soufflante (21) par un tourillon (59) annulaire s'étendant au moins sur une partie amont de l'enceinte de lubrification (60).
Patent FR-3090453-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’objets en poudrette de caoutchouc
Inventor: PIALOT FRÉDÉRIC
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-09-24
Abstract: Procédé de fabrication d’objet en poudrette de caoutchouc récupéré. Selon l’invention:a) on mélange des particules de poudrette avec des particules d’un soluté ; b) on réalise un objet moulé par moulage du mélange de l’étape a) dans un moule fermé dans des conditions de température et de pression prédéterminées. Figure pour l’abrégé : Fig 1d
Patent FR-3103118-B1 (FR)
Title: Réacteur d’hydrolyse d’hexafluorure d’uranium
Inventor: MESONA BRUNO
IPC: F16L9/19
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-03-25
Abstract: Réacteur d’hydrolyse d’hexafluorure d’uranium Le réacteur (1) comprend un injecteur tubulaire (9) comprenant des premier (11), deuxième (13) et troisième (15) canaux concentriques de circulation de fluides, prévus pour être raccordés respectivement avec une source d’UF6, une source de gaz neutre et une source de vapeur d’eau.  L’injecteur tubulaire (9) est obtenu par fabrication additive.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3111692-B1 (FR)
Title: Echangeur double à flux de gaz orthogonaux
Inventor: LAVABRE GUILHEM
IPC: F28D21/00
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-10-14
Abstract: Système de refroidissement (100) de gaz et d’air compressé, comportant un échangeur de chaleur double-flux (10) traversé par les gaz selon un premier axe et l’air compressé selon un second axe,  Caractérisé en ce que l’échangeur (10) comprend une chambre de refroidissement pour les gaz (42) accolée et communiquant avec une chambre de refroidissement pour l’air compressé (41) dans lesquelles l’axe du flux de gaz (Xg) est sensiblement orthogonal à l’axe du flux d’air compressé (Xa).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104723-B1 (FR)
Title: Détecteur de position d’un faisceau de particules chargées traversant une enceinte
Inventor: NICOLAS RÉMI
IPC: H01J37/244
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention se situe dans le domaine de la mesure de position d’un faisceau de particules chargées électriquement et traversant une enceinte. Elle concerne un détecteur de position de faisceau (42) comprenant un premier capteur de champ magnétique (30A, 30C) et un deuxième capteur de champ magnétique (20E, 20G) agencés pour être installés dans l’enceinte de part et d’autre du faisceau de particules, chaque capteur de champ magnétique (30A, 30C, 20E, 20G) comprenant une boucle conductrice (23B, 33B),      Selon l’invention, la boucle conductrice (33B) du premier capteur de champ magnétique (30A, 30C) et la boucle conductrice (23B) du deuxième capteur de champ magnétique (20E, 20G) sont agencées pour présenter des inductances différentes l’une de l’autre. Les inductances peuvent différer en fonction du nombre de spires, de la forme et/ou des dimensions des boucles.     Figure à publier : figure 4
Patent FR-3108300-B1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire et procédé associé
Inventor: ESSOH FABRICE
IPC: B61F5/22
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-04-01
Abstract: Véhicule ferroviaire et procédé associé Véhicule ferroviaire (1) comprenant au moins un bogie (2), au moins une caisse (4), et au moins une suspension secondaire (6) reliant la caisse (4) et le bogie (2), la caisse (4) et le bogie (2) définissant un espacement (8) variable selon une direction d’élévation (E) du véhicule ferroviaire (1),   le véhicule ferroviaire (1) comprenant au moins un premier capteur de proximité (16) relié à l’un de la caisse (4) et du bogie (2), le premier capteur de proximité (16) étant configuré pour détecter, notamment par induction, la présence d’une première surface (20) de l’autre du bogie (2) et de la caisse (4) lorsque l’espacement (8, 108) est inférieur ou égal à un premier seuil, et le véhicule ferroviaire (1) comprenant au moins un deuxième capteur de proximité (18) relié à l’un de la caisse (4) et du bogie (2).   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109221-B1 (FR)
Title: Interféromètre atomique à réseau de diffraction bidimensionnel et procédé d’interférométrie atomique
Inventor: CHEINEY PIERRICK
IPC: G01B9/02
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un interféromètre atomique (100) comprenant une source d’atomes (1), une source laser (2) et un dispositif de génération de champ magnétique (6, 61, 62, 63), des moyens de polarisation (4), un système d’ajustement (3) d’un désaccord entre deux fréquences optiques du faisceau laser incident, un réseau de diffraction bidimensionnel (5) disposé pour recevoir le faisceau laser incident (11) et former par diffraction au moins trois faisceaux diffractés (12, 13, 14, 15), un contrôleur (20) configuré pour sélectionner une combinaison d’un désaccord en fréquence optique, d’un état de polarisation et d’un champ magnétique, la combinaison étant adaptée pour sélectionner une paire de faisceaux parmi les paires de faisceaux formées à partir du faisceau laser incident et des faisceaux diffractés, la paire de faisceaux laser étant appliquée pour interagir avec le nuage d’atomes par transitions multi-photons et détecter une accélération du nuage d’atomes suivant une direction de mesure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115337-B1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation pour un palier
Inventor: JULLIEN TOMMY
IPC: F16C33/82
Filed: 2020-10-21
Granted: 2023-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'isolation (30) pour un palier (10) pouvant être monté à l'intérieur d'un boîtier (2), le palier (10) ayant une bague intérieure (14) et une bague extérieure (12) avec une surface circonférentielle extérieure (18 ; 24, 26 ; 44 ; 60) et des extrémités axiales opposées (20 ; 22) et une pluralité d'éléments de roulement (16) disposés entre elles, le dispositif d'isolation (30) comprenant :   une première partie annulaire (32 ; 34) qui est prévue pour être en contact avec la surface circonférentielle extérieure (18 ; 24 ; 26 ; 44 ; 60) de la bague extérieure (12), et une deuxième partie annulaire (32 ; 34) qui est également prévue pour être en contact avec la surface circonférentielle extérieure (18) de la bague extérieure (12), la première et la deuxième partie (32 ; 34) formant le dispositif d'isolation (30) qui, dans un état assemblé du palier (10) dans le boîtier (2), est prévu pour venir en contact à la fois avec la bague extérieure (12) et avec le boîtier (2), la première partie (32 ; 34) étant thermiquement conductrice et électriquement isolante et la deuxième partie (32 ; 34) étant électriquement isolante. L'invention concerne en outre un palier isolé.  Figure 2
Patent FR-3118681-B1 (FR)
Title: « Procédé d'optimisation d'un moteur électrique en vue d'une mesure de vitesse ou déplacement ou position, notamment dans un actionneur de freinage automobile »
Inventor: HOGUET THIBAULT
IPC: H02P7/00
Filed: 2021-01-07
Granted: 2023-07-14
Abstract: « Procédé d'optimisation d'un moteur électrique en vue d'une mesure de vitesse ou déplacement ou position, notamment dans un actionneur de freinage automobile »  L'invention propose un moteur électrique périodique, notamment rotatif, comprenant des moyens de commutation électrique alimentant d pôles chacun seulement une partie de période. Ils absorbent le courant selon un profil temporel, couvrant seulement une partie de ladite période.  Au moins un pôle repère est agencé ou commuté de façon à absorber un courant selon un profil repère(p'3,p'10), différent du profil temporel des autres pôles pour une même tension d'alimentation; pour créer dans l'alimentation du moteur un signal avec des variations spécifiques liées à la commutation desdits pôles repères, permettant ainsi à une unité électronique de détecter ces pôles repères en mesurant l'intensité et/ou la tension d'alimentation pour y détecter ces variations.  Un collecteur rotatif peut comporter un contact repère d'une géométrie différente. Un circuit de commutation ou de pôle peut prévoir un circuit pour créer un signal repère supplémentaire.  Figure pour l’abrégé : Fig.8
Patent FR-3108240-B1 (FR)
Title: Dispositif en forme de masque à poser sur le visage, permettant de lutter contre les contaminations interhumaines par les agents infectieux se transmettant par voie aérienne et pouvant être gardé sur le visage lorsque l’on mange ou que l’on boit.
Inventor: NIN FRÉDÉRIC
IPC: A41D13/11
Filed: 2021-01-19
Granted: 2023-11-17
Abstract: La présente invention permet de lutter contre les contaminations interhumaines par les agents infectieux se transmettant par voie aérienne via les gouttelettes de salive ou tout autre type de projection et peut être gardée sur le visage lorsque l’on mange ou que l’on boit.  L’objet est constitué d’un masque en matière thermoplastique cerclé tout du long de sa périphérie d’une monture, le cas échéant une jupe en plastique ou en caoutchouc créer un lien étanche entre le masque et la peau ou entre la monture et la peau. La monture et le cas échéant la jupe en plastique ou en caoutchouc épousent les contours du nez et permet avec les branches reposant sur les oreilles un maintien confortable de l’objet sur le visage. L’objet repose sur l’arête du nez de l’utilisateur grâce à la forme ergonomique de la monture et est maintenu sur le visage par des branches à la manière des branches de lunettes, lesdites branches sont équipées de charnières pour pouvoir être repliées. Le masque couvre la partie du visage située sous l’arête du nez et la partie inférieure des orbites et couvre notamment les narines, la bouche les pommettes et le menton. Pour certains modèles la partie supérieure de la monture pourra encercler en plus du masque, des verres de lunettes ou une visière. Afin de faciliter la respiration et maintenir un bon niveau de protection le dispositif comportera un système permettant de laisser passer suffisamment d’air tout en assurant une protection efficace contre la contamination par les gouttelettes de salives potentiellement infectées. Certains modèles auront en plus un système permettant à l’utilisateur de manger et de boire sans avoir à retirer le dispositif.  Le dispositif est réutilisable car entièrement en matières lavables et désinfectables, ne cache pas le visage car le masque est translucide et est confortable car la monture épouse le nez de manière ergonomique. Enfin, en travaillant l’esthétique de ses différents composants l’objet stylisé pourra en plus de son intérêt sanitaire s’apparenter à un accessoire de mode.
Patent FR-3121024-B1 (FR)
Title: Recipient de cuisson muni d’une poignee rivetee amelioree.
Inventor: LORTHIOIR CHRISTOPHE
IPC: A47J36/00
Filed: 2021-03-24
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un récipient de cuisson (1a) comportant une paroi latérale (3a) et une poignée (4a), ladite poignée (4a) comprenant une pièce de liaison (10a) fixée sur la paroi latérale (3a) par des rivets (20a, 21a), chaque rivet (20a, 21a) comportant un bouterollage (24a, 25a) qui s’étend vers l’extérieur du récipient de cuisson (1a), radialement à la paroi latérale (3a), ledit bouterollage (24a, 25a) comportant une extrémité libre (26a, 27a) qui est agencée à une distance D1 de la paroi latérale (3a).  Conformément à l’invention, la pièce de liaison (10a) comporte au moins un bossage (30a) qui s’étend radialement à la paroi latérale (3a), ledit au moins un bossage (30a) comprenant une extrémité libre arrondie (31a) qui est agencée à une distance D2 de la paroi latérale (3a), la distance D2 étant supérieure à la distance D1.  Fig 3