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Patent FR-3068852-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du droit d'acces a un contenu numerique
Inventor: CONAN MARTIN
IPC: H04N21/85
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion du déport de la restitution d'un contenu sur un dispositif de déport (CL) apte à être commandé par au moins un dispositif de commande. Le procédé comprend a. une étape de restitution d'un premier contenu commandé par un premier dispositif de commande (MOB1); b. une étape de réception, au cours de la restitution, d'une demande de déport d'un deuxième contenu issue d'un deuxième dispositif de commande (MOB2), c. une étape de transmission à destination du deuxième dispositif de commande d'une information représentative d'une durée d'attente pour le déport du deuxième contenu.
Patent FR-3074439-A1 (FR)
Title: Procede de centrage d’une premiere piece mecanique et d’une deuxieme piece mecanique l’une par rapport a l’autre
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: B23Q7/00
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de centrage d'une première pièce mécanique (2) et d'une deuxième pièce mécanique (3) l'une par rapport à l'autre, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - Positionnement de la première pièce mécanique (2) et de la deuxième pièce mécanique (3) l'une par rapport à l'autre, la première pièce mécanique (2), - Fourniture d'au moins une pièce de centrage - Déformation au moins partiellement réversible de la pièce de centrage (2, 3, 4a, 4b), - Centrage de la première pièce mécanique (2) et de la deuxième pièce mécanique (3) l'une par rapport à l'autre par la déformation au moins partiellement réversible, la première pièce mécanique (2) et la deuxième pièce mécanique (3) n'étant pas en contact l'une avec l'autre après le centrage.
Patent FR-3066413-A1 (FR)
Title: Enceinte destinee a contenir une machine fonctionnant dans un environnement gazeux controle et procede de creation de l'environnement gazeux controle
Inventor: WILLMANN ETIENNE
IPC: E04H15/20
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne une enceinte (1) destinée à contenir une machine (M) ou une zone de travail nécessitant un environnement gazeux contrôlé composé d'au moins un gaz contrôlé (G), ladite enceinte comportant un circuit d'alimentation (3) en gaz contrôlé (G), un espace fermé (4) au volume variable dans lequel le circuit d'alimentation injecte le gaz contrôlé. L'invention concerne également un procédé de création d'un environnement gazeux contrôlé composé d'au moins un gaz contrôlé (G) dans une enceinte (1) selon l'invention, le procédé comportant une étape d'injection de gaz contrôlé simultanément à l'augmentation du volume de l'espace fermé.
Patent FR-3063084-A1 (FR)
Title: Procede et dispositit de traitement d'huiles usagees, notamment d'huiles de moteurs thermiques.
Inventor: SELLES PATRICK
IPC: C10M175/00
Filed: 2017-02-22
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de traitement d'huiles usagées comprenant une étape (10) de prétraitement incluant un retrait des particules métalliques et une élimination des fluides du type eau et /ou glycol lorsqu'ils sont présents en grande quantité, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : Une étape (12) de fluidification de l'huile par élévation de la température à une température comprise entre 12° et 80°, Une étape (14) de filtrations étagées (14-1 à 14-3) avec des boucles de contre pression, Une étape de stockage (16) avec décantation ou d'utilisation directe (18). L'invention couvre aussi le dispositif associé.
Patent FR-3084985-A1 (FR)
Title: Relai pour la convergence entre un routage geographique a sauts multiples et un routage cellulaire
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04W80/00
Filed: 2018-08-10
Abstract: Procédé de relai d'une donnée utile par une station de transit (SR), la donnée utile transitant par la station de transit depuis une première station (S1) vers une deuxième station (S2), une station étant un véhicule, une infrastructure routière ou un dispositif personnel d'un piéton.
Patent FR-3085300-A1 (FR)
Title: Aube en materiau composite a film anti-erosion renforce et procede de protection associe
Inventor: CHARLAS MATHIEU JULIEN
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-08-31
Abstract: L'invention concerne une aube de turbomachine qui comprend : un corps d'aube en matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres, le corps d'aube ayant un intrados et une tête munie d'un sommet ; un film (22) de protection contre l'érosion en un polymère thermoplastique, collé sur le corps d'aube ; une couche de renfort (23) en un polymère thermodurcissable, positionnée sur le film (22) de protection contre l'érosion sur la tête de l'aube.
Patent FR-3087173-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour passager de vehicule automobile, porte de vehicule equipe d’un tel dispositif et vehicule equipe de telles portes
Inventor: PERU MARC
IPC: C22C1/08
Filed: 2018-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection pour passager d'un véhicule automobile comprenant un générateur de gaz (11) agencé pour provoquer le déploiement d'une structure déformable (10) caractérisé en ce que la structure déformable (10) est une mousse métallique poreuse.
Patent FR-3087665-A1 (FR)
Title: Manette de jeu comportant au moins un organe de commande pivotant dont l’angle d’arret est modifiable
Inventor: FALC ALAIN
IPC: G06F3/033
Filed: 2018-10-25
Abstract: La manette de jeu (1) comporte une coque (2) assemblée et au moins un organe de commande (3) pivotant, qui est passé à travers la coque (2) assemblée, et qui est apte à être incliné manuellement dans toutes les directions depuis une position de repos, dans laquelle il est rappelé élastiquement en rotation. Pour chaque organe de commande (3) pivotant, la manette de jeu comporte (a) au moins une première tête (32A) amovible et une deuxième tête amovible et/ou (b) au moins un premier élément de réglage (40A) amovible et un deuxième élément de réglage amovible, notamment sous la forme d'anneaux. Les deux têtes amovibles ont des dimensions différentes et/ou les deux éléments de réglage amovibles ont des dimensions différentes, de manière à obtenir des valeurs différentes pour l'angle d'arrêt de l'organe de commande (3) par rapport à sa position de repos, lorsque l'organe de commande (3) est incliné en butée en position d'arrêt.
Patent FR-3088053-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une valeur de consigne d’un rapport de demultiplication utilisee par un appareillage de controle de la direction d’un vehicule terrestre a moteur a direction pilotee
Inventor: MEGY ARTHUR
IPC: B62D117/00
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'une valeur de consigne d'un rapport de démultiplication utilisée par un appareillage de contrôle de la direction d'un véhicule terrestre à moteur à direction pilotée, ainsi que sur un système, un programme, un support et un véhicule terrestre à moteur mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3081323-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant pour personne handicapee
Inventor: AUBERT JEAN-PIERRE
IPC: A61G5/14
Filed: 2018-05-22
Abstract: Le fauteuil roulant selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte une embase 1 ; des moyens de roulement 2 montés en coopération avec l'embase et définissant un plan de roulement Pr ; une base 3 pour recevoir une personne ; des moyens 10 pour monter en association la base 3 avec l'embase 1, ces moyens 10 comportant un vérin commandable 11, ce vérin comportant une première partie et une seconde partie 12, 13 aptes à coulisser l'une par rapport à l'autre selon une direction de translation donnée 14 ; des premiers moyens ajustables 15 pour monter en association la première partie 12 du vérin 11 avec l'embase 1 et des seconds moyens ajustables 16 pour monter en association la seconde partie 13 du vérin 11 avec la base 3. Application : notamment aux fauteuils roulants pour personnes handicapées
Patent FR-3090315-A1 (FR)
Title: Système automatisé de régulation de la glycémie d'un patient
Inventor: BLANC ROMAIN
IPC: A61B5/145
Filed: 2018-12-21
Abstract: Système automatisé de régulation de la glycémie d'un patient La présente description concerne un système automatisé de régulation de la glycémie d'un patient, comportant un capteur de glycémie (101), un dispositif d'injection d'insuline (103), et une unité de traitement et de contrôle (105). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091417-A1 (FR)
Title: Système de piles à combustible pour un navire
Inventor: FOUILLEN NANINE
IPC: H01M8/0612
Filed: 2018-12-26
Abstract: Système de piles à combustible pour un navire La présente invention concerne un système de piles à combustible (10) pour un navire, comprenant une pile à combustible comprenant un système de cellules électrochimiques (11) comprenant deux entrées (23, 24) et deux sorties (25, 26) et alimenté par de l’hydrogène et de l’oxygène via ses entrées (23, 24) et éjectant via ses sorties (25, 26) un flux de sortie, le flux de sortie comprenant de l’eau liquide et une phase gazeuse. Le système de piles à combustible (10) comprend en outre un système de reformage (12) apte à produire de l’hydrogène à partir d’un combustible et de l’eau, et des moyens de réutilisation d’eau (14) aptes à séparer l’eau liquide de la phase gazeuse dans le flux de sortie issu des deux sorties (25, 26) et à injecter l’eau liquide récupérée dans le système de reformage (12). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091279-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de simulation d’une réponse d’un chargement de matériau énergétique solide
Inventor: BRUNET PIERRE
IPC: C06B21/00
Filed: 2018-12-26
Abstract: Procédé et dispositif de simulation d’une réponse d’un chargement de matériau énergétique solide Procédé de simulation d’une réponse d’un chargement de matériau énergétique solide initié en combustion comprenant :- une étape d’obtention (E10) d’un modèle numérique discrétisé spatialement (MOD) du chargement et comprenant une pluralité d’éléments finis ;- une étape de détermination (E20) d’une localisation du front réactif à partir de valeurs d’une variable physique à une pluralité d’instants postérieurs pour la pluralité d’éléments finis du modèle numérique, la variable physique étant représentative d’une quantité de matériau énergétique solide à un instant donné et en un volume donné du chargement, ladite étape de détermination comprenant, pour obtenir lesdites valeurs, la résolution (E24,E26) à chaque instant postérieur et pour chaque élément fini, d’une équation de transport régissant ladite variable physique, l’équation de transport résolue comprenant, pour chaque élément fini dont une valeur de la variable physique à un instant précédent ledit instant postérieur est supérieure à un seuil déterminé et ayant au moins un élément fini voisin ayant une valeur de ladite variable physique audit instant précédent inférieure ou égale au seuil déterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3091732-A1 (FR)
Title: Pompe de relevage de condensats à bossage tronqué, procédé d’installation et produit programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: CLEVELAND DIDIER
IPC: F24F13/22
Filed: 2019-01-11
Abstract: L’invention concerne une pompe de relevage de condensats, comprenant un réceptacle de récupération de réception de condensats, une pompe et des moyens de commande de ladite pompe, logés dans un boîtier destiné à être fixé à un mur ou un plafond. Ledit boîtier porte, sur sa face supérieure, un bossage tronqué sur lequel est ménagée une surface plane de réception d’un objet.
    
            Fig
            .
             
            2
Patent FR-3089998-A1 (FR)
Title: Pneumatique allege comportant une couche d’elements de renforcement circonferentiels
Inventor: SALGUES NATHALIE
IPC: D07B1/16
Filed: 2019-02-04
Abstract: L’invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail chacune formée d'éléments de renforcement insérés entre deux couches de calandrage de mélange caoutchouteux, et l’armature de sommet comportant au moins une couche d’éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l’invention, les éléments de renforcement des couches de travail sont des câbles dont le diamètre est inférieur à 1.1 mm, le pas de répartition des câbles étant inférieur à 2.1 mm, la rigidité des câbles étant supérieure à 190 GPa et les couches de calandrage étant constituées d’un mélange élastomérique, comprenant comme charge renforçante majoritairement au moins un noir de carbone, présentant une surface spécifique BET au plus égale à 30 m²/g et un indice COAN au moins égal à 60 ml/100 g et la densité de réticulation mesurée selon la méthode de gonflement à l’équilibre étant comprise entre 13.10-5 mol/cm3 et 21.10-5 mol/cm3 dans les couches de calandrage. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097509-A1 (FR)
Title: Procédé d’immobilisation d’un véhicule automobile équipé d’une boite de vitesse automatique
Inventor: CAMP STEPHANE
IPC: B60W50/029
Filed: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’immobilisation d’un véhicule comprenant, une boite de vitesse automatique comprenant une position de frein de parking et alimentée par une première source d’énergie (1), un frein de stationnement électrique (3) alimenté par une deuxième source d’énergie (2) indépendante de la première (1), un premier calculateur (5) de commande de la boite de vitesse, un deuxième calculateur de commande du frein de parking (3) et un réseau de communication assurant l’envoi et la réception de signaux entre les deux calculateurs, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de détection d’une défaillance de la boite de vitesse par le deuxième calculateur et une étape d’immobilisation du véhicule si une défaillance de la boite de vitesse a été détectée par le deuxième calculateur et si la vitesse du véhicule est nulle, l’étape d’immobilisation du véhicule comprenant l’activation du frein de stationnement.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098454-A1 (FR)
Title: Convertisseur pour un véhicule ferroviaire, véhicule ferroviaire et procédé associés
Inventor: SCOTTINI JONATHAN
IPC: H02M3/24
Filed: 2019-07-09
Abstract: Convertisseur pour un véhicule ferroviaire, véhicule ferroviaire et procédé associés Convertisseur (1) pour un véhicule ferroviaire comprenant : - au moins un étage primaire (3) de conversion, et au moins un étage secondaire (4) de conversion, l’étage primaire (3) et l’étage secondaire (4) comprenant chacun des éléments de commutation (12) ; - un transformateur (2) configuré pour transmettre de l’énergie entre l’étage primaire (3) et l’étage secondaire (4) pour la transformation d’un premier courant (Ipri) sous une première tension (Vpri) reçu à l’étage primaire (3), en un deuxième courant (Isec) sous une deuxième tension (Vsec) ; - au moins un capteur de courant (6), le capteur de courant (6) étant configuré pour mesurer au moins le premier courant (Ipri), - un contrôleur (7) configuré pour déterminer des instants de commutation des éléments de commutation (12) en fonction de la mesure du premier courant. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103095-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage
Inventor: CHAPOTARD PHILIPPE
IPC: A47L17/00
Filed: 2019-11-18
Abstract: Dispositif de nettoyage (1) comprenant :- une enveloppe (2) présentant :-- au moins une première paroi (21) et une deuxième paroi (22) en vis-à-vis l’une de l’autre, et-- un espace intérieur (23) vide s’étendant entre ladite première paroi (21) et ladite deuxième paroi (22),au moins une face extérieure (FE21, FE22) de l’enveloppe (2) étant réalisée, au moins partiellement en tissu microfibre,- une entretoise (3) positionnée intégralement dans l’espace intérieur (23) vide de ladite enveloppe (2),dans lequel l’entretoise (3) est réalisée intégralement dans un ou plusieurs matériaux hydrophobe et est configurée de sorte à maintenir écartées ladite première paroi (21) de ladite deuxième paroi (22), lorsque non contraintes, de façon élastique,et dans lequel l’entretoise (3) présente un taux de vide supérieur à 80%, de préférence supérieur à 90%. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104897-A1 (FR)
Title: Armature pour dispositif de protection de pousses d’arbre
Inventor: DOUBLET PHILIPPE
IPC: A01G13/10
Filed: 2019-12-19
Abstract: Titre : Armature pour dispositif de protection de pousses d’arbre
        
    L’invention concerne une armature (3) pour dispositif de protection (1) de pousses d’arbre (2), comprenant :- un pieu (31) destiné à être enfoncé dans un sol (S), au voisinage d’une pousse d’arbre (2) ;- un premier bras (32) et un deuxième bras (33) solidaires du pieu (31), s’étendant transversalement à celui-ci et écartés l’un de l’autre le long du pieu (31) ;caractérisée en ce que le pieu (31), le premier bras (32) et le deuxième bras (33) sont réalisés dans un matériau métallique, et en ce que chacun du premier bras (32) et du deuxième bras (33) est relié par l’une de ses extrémités au pieu (31) et s’étend en arc de cercle, le premier bras (32) étant diamétralement opposé au deuxième bras (33) par rapport à un axe  sensiblement parallèle au pieu (31). 
    
            Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106438-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un composant électrique et/ou électronique susceptible de dégager de la chaleur en fonctionnement
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-01-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) d’un composant électrique et/ou électronique (2) susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, ledit dispositif (1)  comprenant un boîtier (3), ledit boîtier (3) comprenant un compartiment principal (4) définissant au moins un logement (5) apte à recevoir ledit composant électrique et/ou électronique (2), ledit logement (5) étant agencé pour recevoir un fluide diélectrique et étant délimité par au moins une paroi (6), caractérisé en ce que ladite paroi (6) comprend une cloison (7) définissant dans le logement une première (51) et une deuxième (52) chambres de fluide diélectrique, ladite cloison (7) comprenant une ouverture (8) agencée de sorte que, lorsque le composant électrique et/ou électronique (2) est placé dans le logement (5), ce composant électrique et/ou électronique s’étende des deux côtés de ladite cloison (7) de sorte que ce composant électrique et/ou électronique (2) s’étende dans les deux chambres (51, 52).
Patent FR-3106374-A1 (FR)
Title: Circuit d’alimentation en carburant pour une chambre de combustion d’une turbomachine
Inventor: KERUZORE NICOLAS MARIE
IPC: F23R3/50
Filed: 2020-01-21
Abstract: L’invention concerne un circuit d’alimentation en carburant (1) pour une chambre de combustion (2) d’une turbomachine (10), comprenant :- une pompe d’alimentation en carburant (3) configurée pour fournir un flux de carburant à un débit prédéterminé,- plusieurs injecteurs (4) de carburant, et- une rampe (5) de liaison de la pompe (3) aux injecteurs (4), ledit circuit comprend en outre un dispositif de traitement thermique du carburant (6) comportant une chambre (60) reliée, d’une part, à une entrée de carburant (61) reliée à la pompe (3) et à une sortie de carburant (62) reliée à la rampe (5), des éléments de chauffage (60) étant situés dans cette chambre et étant configurés pour chauffer le flux de carburant jusqu’à une température prédéterminée de façon à provoquer une cokéfaction du carburant au sein de la chambre (60) du dispositif (6).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112905-A1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante
Inventor: GAS OLIVIER
IPC: H02K1/16
Filed: 2020-07-23
Abstract: Stator de machine électrique tournante  
    Stator (2) de machine électrique tournante (1), comportant : -    une couronne (25) radialement intérieure comportant des dents (23) et des encoches (21) ouvertes radialement vers l’extérieur s’étendant entre les dents, des ponts de matière (27) reliant deux dents adjacentes à leur base et définissant le fond de l’encoche entre ces dents, -    des bobinages (22) disposés dans les encoches, ayant des conducteurs électriques disposés de manière rangée dans les encoches (21), et -    une culasse (29) radialement extérieure, rapportée au contact de la couronne, la culasse étant formée de secteurs (30) assemblés. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3113209-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un élément à pôle magnétique pour un rotor pour machine électrique à flux axial
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K15/03
Filed: 2020-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage d’un élément à pôle magnétique (20) pour un rotor pour machine électrique à flux axial, ledit rotor (1) comprenant un corps (10) en forme de disque présentant au moins un logement (30), ledit élément à pôle magnétique comprenant une pluralité d’aimants unitaires (21), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : e1) formation d’une première rangée (91) d’au moins deux aimants unitaires et maintien des aimants unitaires par une bande de matériau adhésif ; e2) disposition de ladite première rangée sur un support présentant une courbure égale ou sensiblement égale à la courbure d’un bord périphérique (32) du logement ;e3) formation d’une autre rangée (92) d’au moins deux autres aimants unitaires et maintien des aimants unitaires par une autre bande de matériau adhésif ; e4) disposition de ladite autre rangée sur ladite première rangée ; e5) réitération des étapes e3) et e4) jusqu’à l’assemblage de l’élément à pôle magnétique.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3112989-A1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule avec insert et dispositif a camera thermique associe
Inventor: YAVARI KEIHANN
IPC: C08L47/00
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un vitrage de véhicule (100), comportant, dans une zone périphérique, un trou traversant comportant un insert (2) polymérique transparent dans une plage A de longueurs d’onde dans le spectre infrarouge d’au moins de 9,5 à 10,5µm. L’invention concerne également le dispositif avec ledit vitrage et une caméra thermique.  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3113330-A1 (FR)
Title: Procédé d’alignement d’au moins deux images formées de points tridimensionnels
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06T7/30
Filed: 2020-08-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d’alignement d’au moins une première image source (A) sur une seconde image référence, chaque image comprennent un ensemble de points tridimensionnels, le procédé étant prévu pour reconstruire une image commune (B’) en alignant la première image source (A) sur la seconde image référence (B), le procédé comportant au moins :  - une étape d’association (E2) qui consiste à associer par paire au moins une partie des points de la première image source (A) formant un premier groupe d’intérêt de points, avec les points correspondants de la seconde image référence (B), par les critères du plus proche voisin,  - une étape d’alignement (E4) des points associés par paire en appliquant une transformation spatiale,  ce procédé étant remarquable en ce qu’il comprend une étape d’estimation de la visibilité (E1) des points afin de limiter les erreurs d’alignement des points.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114433-A1 (FR)
Title: système de détection de sinistres dans les bâtiments
Inventor: CHAUVIN DAVID
IPC: G08B21/20
Filed: 2020-09-24
Abstract: La présente invention concerne un système de détection de sinistres, tels des fuites d’eau, qui comporte un premier et un second élément conducteur, chaque élément conducteur comprenant une portion principale à partir de laquelle au moins deux branches s’étendent, le nombre de branche étant identiques entre le premier élément et le second élément conducteur, les éléments conducteurs étant agencés pour que les branches du premier élément conducteur et les branches du second élément conducteur soient parallèles entre elles, caractérisé en ce que le premier élément conducteur est alimenté électriquement par un dispositif électronique, le dispositif électronique étant apte à mesurer la tension du second conducteur.