baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2928690-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un moteur a combustion interne
Inventor: POST CHRISTIAN
IPC: F01N3/023
Filed: 2009-03-09
Abstract: Procédé de gestion d'un moteur à combustion interne (10) dont le système d'échappement (13) est équipé d'un filtre à particules (14) qui se charge cycliquement en particules et se régénère thermiquement. Un dispositif pour exécuter le procédé évite la surcharge thermique du filtre à particules ( 14) après l'arrêt du moteur à combustion interne (10). Lorsqu'on arrête le moteur à combustion interne ( 10), on vérifie si une réaction exothermique se produit dans le filtre à particules (14). Dans l'affirmative, on ferme un volet (12) qui coupe le passage des gaz (15) à travers le filtre à particules (14) pour éviter un éventuel apport d'oxygène au filtre à particules (14).
Patent FR-2947975-A1 (FR)
Title: Emetteur domotique de type point de commande et de type sensitif a detection capacitive.
Inventor: GIGOUT FABRICE
IPC: H03K17/955
Filed: 2009-07-07
Abstract: Emetteur domotique (1) comprenant : - une plaque extérieure isolante (11) sous laquelle est disposée une face avant (12a) d'un circuit imprimé (12), la face avant comprenant au moins une électrode de détection capacitive (4) fournissant un signal lors d'une variation de capacité de l'électrode de détection, - un couvercle (7), - un logement d'une pile bouton (6), - un comparateur comparant le signal à un seuil (5a) pour provoquer l'émission d'un ordre de commande par une unité de commande (2) de l'émetteur, caractérisé en ce que le seuil est supérieur à l'amplitude du signal lors d'une variation de capacité de l'électrode de détection due à un déplacement de la pile dans son logement et/ou due au contact d'un doigt sur la pile à travers l'ouverture.
Patent FR-2948351-A1 (FR)
Title: Masonry blocks handling device for use in e.g. jib crane, has jaws coupled to control units arranged to move jaws from rest position to working position and vice-versa according to horizontal translation
Inventor: LO BRUTTO VINCENT
IPC: B66F9/18
Filed: 2009-07-24
Abstract: The device (10) has a pair of jaws (30) mobile with respect to a frame (40) simultaneously and in opposed directions between a rest position in which the jaws is not exerting a maintenance action on a masonry block, and a working position in which the jaws exert a maintenance action on the block. The jaws are integrated to the frame by a sliding connection e.g. slide (31) and beam (41), along an axis perpendicular to the jaws, and are coupled to control units (50) arranged to move the jaws from the rest position to the working position and vice-versa according to a horizontal translation.
Patent FR-2950292-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage de siege amovible de vehicule automobile
Inventor: DUCHATEAU JEAN
IPC: B60N2/015
Filed: 2009-09-21
Abstract: Ce dispositif d'ancrage d'un siège automobile dans une glissière (3) fixée dans le plancher d'un véhicule, la glissière (3) présente une première et une seconde paroi parallèle et une première et une seconde aile d'ancrage surmontant respectivement la première paroi et la seconde paroi et débordant vers l'intérieur de la glissière (3) Selon l'invention, le dispositif comprend un arbre sur lequel sont montées une première série de verrous mobiles en rotation dans un premier sens, et une seconde série de verrous mobiles en rotation dans un sens opposé, les première et seconde séries I et II de verrous étant imbriquées de sorte que deux verrous successifs passent d'un état rétracté dans lequel les deux verrous sont sensiblement superposés à un état engagé dans lequel le premier verrou s'engage contre la première aile d'ancrage et le second verrou s'engage contre la seconde aile d'ancrage.
Patent FR-2951675-A1 (FR)
Title: Rear part for motor vehicle, has intermediate support extended between under-light support and lateral support to support upper edge of each of lateral parts of bumper, where upper edge is fixed to under-light support and lateral support
Inventor: GIRAUD ALEXIS
IPC: B60Q1/04
Filed: 2009-10-28
Abstract: The rear part has a bumper (1) with lateral parts extending under a rear light (4) and another rear light, respectively. An end (2a) of each lateral part is adjacent to a side (6) of a passenger compartment in a body of a motor vehicle. An under-light support (7) is fixed to the body under each light. An upper edge (1a) of each lateral part is fixed to the under-light support and to a lateral support (8) remote from the under-light support fixed to the body close to the end. An intermediate support (9) is extended between the under-light support and the lateral support to support the upper edge.
Patent FR-2952579-A1 (FR)
Title: Machine pour le drapage de pieces composites cylindriques
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B29C70/38
Filed: 2009-11-17
Abstract: L'invention concerne une machine de drapage économique en coût d'immobilisation pour la réalisation de panneaux cylindriques de grande dimension en matériau composite couvrant un secteur angulaire inférieur à 360° et autorisant une productivité de dépose élevée. Le dispositif de l'invention permet de placer un mandrin cylindrique fixe sur la table de la machine et de déplacer la tête de drapage sur la surface de ce mandrin, le porte-effecteur portant ladite tête de drapage se déplaçant autour du mandrin le long d'une piste au moins partiellement circulaire.
Patent FR-2952974-A1 (FR)
Title: Procede d'augmentation de la charge d'un moteur thermique
Inventor: COLIGNON CHRISTOPHE
IPC: F01N3/023
Filed: 2009-11-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'augmentation de la charge d'un moteur thermique par recharge d'un stockeur électrique, caractérisé par les étapes de : • détermination de la quantité d'énergie stockable (Estock) dans le stockeur électrique ; • détermination de la puissance à fournir (P1) au stockeur pour lui fournir la quantité d'énergie stockable en une durée de référence prédéterminée ; • comparaison (C) entre la puissance à fournir (P1) et une puissance minimale (Pmini) prédéfinie ; • recharge du stockeur par : a. soit la fourniture au stockeur de la puissance à fournir (P1) pendant la durée de référence (Tmini) si la puissance à fournir (P1) est supérieure ou égale à la puissance minimale (Pmini) ; b. soit la fourniture au stockeur de la puissance minimale (Pmini) pendant une durée permettant d'assurer la recharge complète du stockeur si la puissance à fournir (P1) est inférieure à la puissance minimale (Pmini). L'invention porte également sur un procédé de régénération d'un filtre à particule mettant en jeu un tel procédé d'augmentation de la charge d'un moteur, et sur une application automobile hybride mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-2956481-A1 (FR)
Title: Procede de detection de resonance d'un arbre de rotor d'un turbomoteur
Inventor: GEREZ VALERIO
IPC: G01H13/00
Filed: 2010-02-18
Abstract: Un procédé de détection de résonance d'un arbre de rotor d'un turbomoteur, la fréquence de résonance (Fr) dudit arbre de rotor appartenant à une plage de résonance centrée sur une fréquence de résonance estimée (Frest), procédé dans lequel : - on mesure un paramètre (P) de régulation du carburant du turbomoteur pour obtenir un signal d'excitation; - on forme un spectre du signal d'excitation ; - on compare l'amplitude du signal d'excitation à un seuil de résonance (S) sur la plage de résonance dudit spectre ; et - on émet une alarme de détection de résonance en cas de dépassement du seuil de résonance (S).
Patent FR-2946695-A1 (FR)
Title: Bloc-cylindres et procede de fabrication d'un bloc-cylindres
Inventor: PAUL MICHAEL
IPC: B23P15/00
Filed: 2010-06-08
Abstract: L'invention concerne un bloc-cylindres avec des surfaces fonctionnelles usinées par enlèvement de copeaux, et avec au moins un cylindre (5), qui est pourvu d'un revêtement. Afin de simplifier la fabrication du bloc-cylindres, le bloc-cylindres (1) présente, à l'extrémité du cylindre (5), un collet (25, 26) saillant vers l'intérieur, qui limite le cylindre (5) dans la direction axiale et dont le côté opposé au cylindre (5) constitue une butée pour un dispositif d'aspiration (46), qui sert à aspirer du matériau de revêtement en excès.
Patent FR-2961116-A1 (FR)
Title: Installation et procede de synchronisation d'un melangeur interne
Inventor: LETOCART ARNAUD
IPC: B01F15/02
Filed: 2010-06-14
Abstract: Au cours du procédé de fabrication d'une masse de gomme: - on mélange la masse de gomme dans une cuve (12) de mélangeage à l'aide de moyens mécaniques (34); - puis on interrompt le mouvement des moyens mécaniques (34) de mélangeage de la masse de gomme ; - puis, les moyens mécaniques (34) de mélangeage étant à l'arrêt, on ouvre la cuve (12); - puis, la cuve (12) étant ouverte, on redémarre le mouvement des moyens mécaniques (34) de mélangeage de la masse de gomme.
Patent FR-2967512-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse de donnees longitudinales, programme d'ordinateur et systeme correspondants
Inventor: LAVIELLE MARC
IPC: G06F17/18
Filed: 2010-11-17
Abstract: Ce procédé d'analyse de données longitudinales caractérisant l'évolution d'au moins une première variable en fonction d'au moins une deuxième variable, comprend des étapes de détermination (22, 24, 26) de sous-intervalles adjacents de variation d'au moins une desdites première et/ou deuxième variables et de caractérisation (28) desdites données sur lesdits sous-intervalles. Il est caractérisé en ce que l'étape de détermination desdits sous-intervalles comprend : - la définition (24) d'une fonction représentative d'une dispersion de ladite variable dans lesdits sous-intervalles, dont la valeur dépend des bornes inférieure et supérieure desdits sous-intervalles, et - la détermination (26) de bornes inférieure et supérieure desdits sous-intervalles optimisant la valeur de ladite fonction.
Patent FR-2969197-A1 (FR)
Title: Accessory for locking upright post of closing element on pole, has tail mounted in pole in position based on notch, where tail exerts application force on pole for locking accessory against hook portion of pole
Inventor: SCHNEIDER GILLES
IPC: E04H17/16
Filed: 2010-12-15
Abstract: The accessory (1) has a cylindrical housing intended to position the accessory on a cylindrical upright post (3). A thrust bearing is used for fastening the accessory on an internal face of a pole (7). A tail is mounted in the pole in a position based on a notch (6), where the tail exerts an application force on an pole for locking the accessory against a hook portion of the pole. The thrust bearing is respectively extended on two sides from the notch in an assembled position. The tail has a shoulder intended to position the accessory on an external face of the pole. An independent claim is also included for a method for locking an upright post of a closing element on a pole.
Patent FR-2968907-A1 (FR)
Title: Organe d'application et ou de separation presentant une haute densite d'elements dresses depuis un support
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: A45D19/02
Filed: 2010-12-21
Abstract: Organe (1), notamment pour l'application et ou la séparation, comportant un support (2) et une pluralité d'éléments (3) dressés depuis une surface (4) de ce support, chaque élément s'étendant selon un axe d'allongement principal (X) et étant relié par sa base (6) au support et présentant une extrémité libre (7) opposée à cette base, les éléments étant réalisés d'une seule pièce avec le support, caractérisé en ce qu'au moins une partie des éléments est agencée sur le support de sorte la densité des extrémités libres est supérieure à 3 extrémités libres par mm , et de préférence supérieure à 4.
Patent FR-2971053-A1 (FR)
Title: Mesure de radiations de haute fluence par un element capacitif de type mos
Inventor: ARINERO RICHARD
IPC: G01J1/42
Filed: 2011-02-01
Abstract: Un procédé de mesure d'une dose de rayonnement non ionisant comporte l'irradiation d'un élément capacitif muni d'une électrode en matériau semi-conducteur, la mesure de la capacité de l'élément capacitif en régime d'accumulation et la détermination de la dose de rayonnement non ionisant à partir de la mesure de capacité de l'élément capacitif en régime d'accumulation.
Patent FR-2971366-A1 (FR)
Title: Micro plaquette de semi-conducteur comprenant des moyens de protection contre une attaque physique
Inventor: SAISSE MARC
IPC: H01L23/52
Filed: 2011-02-09
Abstract: L'invention concerne une microplaquette de semi-conducteur (1) comprenant un substrat de semi-conducteur (2), une région de circuit intégré (3) comprenant un circuit intégré (IC1), des lignes conductrices (L1, L2, L3) s'étendant au-dessus de la région de circuit intégré (3). Afin de protéger la microplaquette de semi-conducteur contre une attaque physique, la microplaquette de semi-conducteur comprend une matrice de condensateurs de protection (Ci, C1-C ) s'étendant au-dessus des lignes conductrices, au moins une première (CL1) et une seconde (CL2) lignes conductrices d'interconnexion, agencées pour interconnecter les condensateurs de protection en parallèle, et des moyens pour empêcher au moins certaines données de circuler sur au moins certaines lignes conductrices, lorsqu'un court-circuit se produit dans au moins un condensateur de protection.
Patent FR-2980815-A1 (FR)
Title: Element de garniture de forage et tige de forage correspondante
Inventor: BOULET JEAN
IPC: E21B7/04
Filed: 2011-10-04
Abstract: Elément de garniture de forage, pour le forage d'un trou avec circulation d'un fluide de forage autour dudit élément et dans un sens allant d'un fond de trou de forage vers la surface, comprenant un corps (5) et un manchon (8) monté à rotation autour du corps. Le manchon (8) comprend au moins deux zones d'appui (13, 14) sur la paroi du trou pendant le forage, chaque zone d'appui (13, 14) étant pourvue extérieurement d'au moins un tronçon d'appui (13a, 14a) de diamètre extérieur supérieur au diamètre des autres parties de l'élément, chaque zone d'appui (13, 14) présentant une forme de révolution arrondie convexe, chaque zone d'appui (13, 14) étant axialement distante d'au moins une autre zone d'appui, le manchon (8) comprenant une zone intermédiaire (15) disposée entre les deux zones d'appui (13, 14), une ouverture étant ménagée entre le manchon (8) et le corps (5) pour la circulation de fluide de forage entre le manchon (8) et le corps (5) formant un palier fluide.
Patent FR-2983886-A1 (FR)
Title: Module for construction of partition i.e. wall, in office, has four side walls, and set of service channels that is placed along one of front face and back face of set of cavities of set of legs of U-shaped pin
Inventor: LEBOT MATTHIEU
IPC: E04B2/46
Filed: 2011-12-09
Abstract: The module has a front wall (2) and a rear wall and four side walls (4) that delimit a box. A fitment unit is arranged in a localized manner in the side walls, and is leveled with an inferior portion and a superior portion of the front wall and the rear wall. An external face (4a) of the side wall is withdrawn along an external edge of the front wall and along an external edge of the rear wall. A set of service channels (100, 200) is placed along one of a front face and a back face of a set of cavities (20) of a set of legs of a U-shaped pin (30).
Patent FR-2957548-A1 (FR)
Title: Procede de polissage d'un substrat comprenant du polysilicium, de l'oxyde de silicium et du nitrure de silicium
Inventor: GUO YI
IPC: B24B29/02
Filed: 2011-03-16
Abstract: Il est proposé un procédé de polissage chimico-mécanique d'un substrat, comprenant tes étapes consistant à : fournir un substrat, dans lequel le substrat comprend du polysilicium de l'oxyde de silicium et du nitrure de silicium ; fournir une composition de polissage chimico-mécanique comprenant, comme composants initiaux : de l'eau ; un abrasif ; et un composé sulfonate d'alkylarylpolyéther, où le composé sulfonate d'alkylarylpolyéther comporte une portion hydrophobe comportant un groupe alkyle lié à un cycle aryle et une portion hydrophile a cyclique non ionique comportant 4 à 100 atomes de carbone ; et une substance selon la formule I dans laquelle chacun de R1, R2, R3, R4, R5, R6 et R7 est un groupe de pontage de formule -(CH2)n-, où n est un entier choisi parmi 1 à 10 ; fournir un tampon de polissage chimico-mécanique avec une surface de polissage ; déplacer la surface de polissage par rapport au substrat ; distribuer la composition de polissage chimico-mécanique sur la surface de polissage ; et abraser au moins une partie du substrat pour polir le substrat ; où au moins une partie du polysilicium est éliminée du substrat ; et où au moins une partie de l'oxyde de silicium et du nitrure de silicium est éliminée du substrat.
Patent FR-2962605-A1 (FR)
Title: Appareil de charge de vehicule
Inventor: KANAMORI TAKASHI
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-07-07
Abstract: Un appareil de charge de véhicule pour charger depuis l'extérieur une batterie (123) d'un véhicule (10) comprend un chargeur (110). Le chargeur comprend une section de détection (114) détectant un état de charge nécessaire d'un véhicule (10) avant une connexion de charge d'un connecteur de chargeur (112) à un orifice de charge (121). Dans l'état de charge nécessaire, une charge électrique est nécessaire au véhicule. Lorsque l'état de charge nécessaire du véhicule est déterminé, un contrôleur de chargeur (114) démarre une opération de préparation de charge nécessaire dans le chargeur (110) tout en transmettant des informations de charge indiquant que le véhicule est dans l'état de charge nécessaire via un communicateur de chargeur (115) vers un communicateur de véhicule (125). Lorsque le communicateur de véhicule reçoit ces informations, une section de préparation de charge (126) démarre une opération de préparation de charge nécessaire dans le véhicule.
Patent FR-2978039-A1 (FR)
Title: Dyeing keratin fibers, preferably human hair, comprises applying reducing composition containing reducing agents and oxidizing composition to fibers, applying dye composition comprising natural dyes, and optionally washing and rinsing
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/19
Filed: 2011-07-21
Abstract: Dyeing keratin fibers, preferably human hair, comprises (a) applying a reducing composition containing reducing agents and an oxidizing composition to the fibers, (b) optionally rinsing the fibers, (c) optionally washing the fibers with shampoo and then rinsing, (d) optionally drying the fibers to dry, (e) applying a dye composition comprising one or more natural dyes in a medium on the fibers, (f) optionally washing and rinsing the fibers, and (g) drying the fibers.
Patent FR-2980235-A1 (FR)
Title: Low pressure turbine for use in e.g. turboprop engine of aircraft, has ring radially guided on turbine casing such that casing is deformed freely in radial direction, by thermal dilation, without forcing ring to deform radially
Inventor: SOUPIZON JEAN-LUC
IPC: F01D11/08
Filed: 2011-09-20
Abstract: The turbine has a wheel (116) comprising blades and rotating inside a ring (118). The ring is formed as a single piece using ceramic matrix composite material, and continuously extended to 360 degree. The ring is retained in a turbine casing (114) by axial retention units and circumferential retention units i.e. pins (152, 154). The ring is radially guided on the casing such that the casing is deformed freely in radial direction, by thermal dilation, without forcing the ring to deform radially. The axial retention units are formed by an annular rail (166) and an annular snap ring (172).
Patent FR-2996106-A1 (FR)
Title: Device for making safe wearing of e.g. bracelet made of gold or silver, has key including resilient tension, which ensures fitting at bottom of pushbuttons integral with one another by reaction in end section of openings
Inventor: BERCY ANNE JULIETTE
IPC: A44C5/18
Filed: 2012-10-02
Abstract: The device has a clasp (7) including a key (2) and a cylinder (3) of different materials and different dimensions. The key and the cylinder are engageable with each other. The key and the cylinder include a hooking unit for a ring (1) at an end. The key is inserted in a slot of the cylinder. The key includes two flat springs, which penetrate into the slot to comply with the cylinder. The key includes a resilient tension, which ensures fitting at a bottom of pushbuttons integral with one another by reaction in an end section of openings, which act as a locking unit to form a stop.
Patent FR-2997644-A1 (FR)
Title: Procede de soudage par diffusion
Inventor: CANDILLIER LAURENT
IPC: B23K11/02
Filed: 2012-11-08
Abstract: Procédé de soudage par diffusion comprenant au moins les étapes suivantes : a) obtention de plaques métalliques (3, 5), b) empilement d'une pluralité des plaques (3, 5) obtenues à l'étape a) pour obtenir un empilement (6), et c) soudage par diffusion appliqué à l'empilement obtenu à l'étape b) pour obtenir un ensemble de plaques soudées. Les plaques obtenues à l'étapes a) comprennent un alliage de titane biphasé, et pendant l'étape c), l'empilement est porté par chauffage à une température d'assemblage comprise entre, d'une part, une température minimale permettant une liaison entre les plaques de l'ensemble de plaques soudées et, d'autre part, une température maximale au-delà de laquelle l'alliage devient monophasé, le chauffage de l'empilement présentant une durée inférieure à une durée maximale au-delà de laquelle l'alliage des plaques de l'ensemble des plaques soudées comporte des grains d'indice de taille de grains strictement inférieur à 6. Echangeur de chaleur correspondant.
Patent FR-2971305-A1 (FR)
Title: Compresseur avec un systeme de gestion d'huile
Inventor: GANSTER PETE EDWARD
IPC: F04B27/14
Filed: 2012-01-26
Abstract: Compresseur (10) contenant un boîtier creux (12) comportant une chambre d'aspiration (20), une chambre d'évacuation (30) et une chambre à manivelle (38) formée dans celui-ci. Une première voie d'écoulement de fluide (22, 54, 55, 56) prévue dans le compresseur facilite l'écoulement du fluide de travail de la chambre à manivelle à la chambre d'aspiration. Une deuxième voie d'écoulement de fluide (22, 80) prévue dans le compresseur facilite l'écoulement d'un mélange du fluide de travail et d'un fluide lubrifiant de la chambre à manivelle à la chambre d'aspiration, la deuxième voie d'écoulement de fluide étant ouverte ou fermée de manière choisie par un manchon annulaire (58).
Patent FR-2989812-A1 (FR)
Title: Dynamic display device for displaying information to operator to form document on assembly line of manufacturing plant of car, has upper strip comprising temporary fixing unit for fixing device on portion of immediate environment
Inventor: POULAIN CHRISTIAN
IPC: B62D65/00
Filed: 2012-04-24
Abstract: The device has a flexible surface i.e. electronic paper sheet (1), for displaying information and for being extended between an upper strip (3) and a lower strip (2) by gravity. The lower strip has an electronic control circuit (6) inter-connected with the surface. The upper strip has a temporary fixing unit for fixing the device on a portion of immediate environment. The circuit downloads and transmits the information to the flexible surface that reproduces the information in form of pages. Control buttons (4, 5) manually control the circuit.