baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3122834-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins un tensioactif anionique, un tensioactif amphotère ou zwittérionique, une émulsion huile-dans-eau et un agent particulier
Inventor: MALOUG SABER
IPC: A61Q5/02
Filed: 2021-05-12
Abstract: Titre : Composition cosmétique comprenant au moins un tensioactif anionique, un tensioactif amphotère ou zwittérionique, une émulsion huile-dans-eau et un agent particulier La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant :  a) au moins un tensioactif anionique ;  b) au moins un tensioactif amphotère ou zwittérionique ;  c) au moins une émulsion huile-dans-eau ayant une taille de particules D50 inférieure à 350 nm, la taille étant exprimée en volume, et comprenant :  - un mélange siliconé comprenant (i) un ou plusieurs polydialkylsiloxanes à groupements terminaux trialkylsilyl, ayant une viscosité à 25°C allant de 40 000 à 100 000 mPa.s, et (ii) une ou plusieurs silicones aminées ayant une viscosité à 25°C allant de 1000 à 15 000 mPa.s et un indice d’amine allant de 2 à 10 mg de KOH par gramme de silicone aminée ;  - un mélange tensioactif comprenant un ou plusieurs tensioactifs non ioniques, ledit mélange ayant un HLB allant de 10 à 16 ; et  - de l’eau ; et d) au moins 0,01% en poids par rapport au poids total de la composition, d’un ou plusieurs agents choisis parmi les amines grasses, les acides gras, les alcools gras et leurs mélanges.
Patent FR-3123994-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure optique de dosimétrie et dispositif de mesure optique de dosimétrie
Inventor: ROUSSEAU ALICE
IPC: G01T1/29
Filed: 2021-06-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de mesure optique de dosimétrie d’un matériau radiochromique (151). Le procédé comprend la soumission successive du matériau radiochromique à un premier rayonnement électromagnétique de mesure à une première longueur d’onde et à un deuxième rayonnement électromagnétique de mesure à une deuxième longueur d’onde, et à la mesure d’un premier et d’un deuxième signal de mesure correspondant respectivement aux parties du premier et du deuxième rayonnement électromagnétique de mesure non absorbées par le matériau radiochromique (151). Dans ce procédé, la valeur mesurée de dose absorbée est déterminée, dans le cas où lorsque le premier ou le deuxième signal de mesure correspond à une absorption supérieure à un seuil donné, à partir du deuxième signal et, dans le cas contraire, à partir du premier signal. L’invention concerne en outre un dispositif de mesure optique de dosimétrie (100).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3124840-A1 (FR)
Title: Mitigeur sanitaire thermostatique, ainsi qu’ensemble modulaire de mitigeur sanitaire thermostatique
Inventor: ROBIN GUILLAUME
IPC: F16K11/10
Filed: 2021-06-30
Abstract: Mitigeur sanitaire thermostatique, ainsi qu’ensemble modulaire de mitigeur sanitaire thermostatique Ce mitigeur (1) comprend des embases inférieure (10), intermédiaire (20) et supérieure (30), superposées suivant un axe d’assemblage (Z-Z), ainsi qu’une cartouche thermostatique (40) et un ou plusieurs organes de débit (50, 60), actionnables depuis la face supérieure de l’embase supérieure. La cartouche est pourvue d’entrées axiales d’eau froide et d’eau chaude, ainsi que d’une sortie d’eau mitigée (43), transversale à l’axe d’assemblage. Les organes sont chacun pourvus d’une entrée d’eau mitigée (51), transversale à l’axe d’assemblage, et d’au moins une sortie d’eau mitigée. L’embase intermédiaire délimite des canaux d’acheminement d’eau froide (21) et d’eau chaude (22), qui sont respectivement abouchés avec des canaux d’arrivée d’eau froide et d’eau chaude (11, 12) de l’embase inférieure et avec les entrées d’eau chaude et d’eau froide de la cartouche, et qui sont chacun intérieurement pourvus d’un clapet anti-retour (71, 72). La face supérieure de l’embase intermédiaire et la face inférieure de l’embase supérieure délimitent conjointement un canal de passage d’eau mitigée, s’étendant transversalement à l’axe d’assemblage de manière à être abouché avec la sortie d’eau mitigée de la cartouche et avec l’entrée d’eau mitigée de chaque organe.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3126631-A1 (FR)
Title: Procédé de génération de nanoparticules en surface d’un substrat et pièce comportant un tel substrat
Inventor: LEROY MARIE-ALIX
IPC: B01J19/12
Filed: 2021-09-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de génération de nanoparticules en surface d’un substrat, comportant :
    une étape de fourniture du substrat en un matériau comportant au moins un élément des colonnes 4, 5, 13 et 14 de la classification périodique, et au moins un métal noble ou de transition ;
    une étape d’irradiation du substrat par laser, avec une durée d’impulsion comprise entre 1 fs et 100 ps, une fluence par impulsion comprise en 0.01 J/cm2 et 100 J/cm2, une longueur d’onde comprise entre 100 nm et 5000 nm, et un nombre d’impulsions par point compris entre 1 et 1000 ; etune étape de génération d’au moins une nanoparticule en surface du substrat, l’au moins une nanoparticule comportant au moins le métal noble ou de transition, et ayant une composition chimique différente de celle du substrat.
    L’invention concerne également une pièce comportant de telles nanoparticules.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3126842-A1 (FR)
Title: Machine agricole avec une tête d’attelage munie d’un dispositif de verrouillage bloquant de sa traverse
Inventor: DUCROQUET FRÉDÉRIC
IPC: A01B73/00
Filed: 2021-09-10
Abstract: Machine agricole avec une tête d’attelage munie d’un dispositif de verrouillage bloquant de sa traverse L’invention concerne une machine agricole, en particulier charrue, comprenant un bâti portant au moins un outil et une tête d’attelage (3) pour sa liaison avec un dispositif d’attelage trois points d’un véhicule tracteur, la tête d’attelage (3) comprenant, d’une part, une traverse d’attelage (4) comportant à ses deux extrémités opposées des attaches (5) destinées à venir en engagement avec les deux points d’attelage inférieurs du dispositif d’attelage trois points, et, d’autre part, une pièce (6) d’assemblage articulé pour ladite traverse (4), qui reçoit cette traverse (4) dans un espace plan de montage (PM) dans lequel elle est mobile avec guidage en translation et en rotation, les mouvements de rotation relatifs entre la traverse (4) et la pièce d’assemblage articulé (6) étant limités par des butées, respectivement avant (9) et arrière (10).  Machine caractérisée en ce que la tête d’attelage (3) comprend un dispositif de verrouillage (11) à au moins deux verrous (12, 12’) et à commande unique (13), configurés pour bloquer en position, en translation et en rotation, la traverse d’attelage (4) par rapport à la pièce d’assemblage articulé (6), ce en coopération avec au moins l’une des butées (9, 10).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3127090-A1 (FR)
Title: Dispositif de réglage de niveau sonore
Inventor: GILAVERT CLÉMENT
IPC: H03G3/02
Filed: 2021-09-13
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de réglage (100) de niveau sonore, adapté pour être connecté à un ordinateur (210) configuré pour exécuter au moins une application logicielle générant ou utilisant un signal sonore, ledit dispositif de réglage étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins un module de sélection et de réglage (110, 120) comprenant : - un moyen de sélection d’une application logicielle (112, 122) à assigner audit module de sélection et de réglage, - un moyen de réglage du niveau sonore (113, 123) dudit signal sonore généré ou utilisé par ladite application logicielle assignée audit module de sélection et de réglage, permettant un réglage physique du niveau sonore de l’application logicielle sélectionnée.  L’invention a également pour objet un système informatique (200) et un procédé (400) de réglage de niveau sonore.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3128624-A1 (FR)
Title: Machine à café automatique munie d’un dispositif de moussage de lait amovible avec maintien amélioré.
Inventor: DUTERTRE THIERRY
IPC: A47J31/46
Filed: 2021-10-28
Abstract: L’invention concerne une machine à café automatique comportant un dispositif de moussage (20) de lait comprenant une chambre de moussage alimentée par un conduit d’amenée d’eau chaude/vapeur (22), un conduit d’amenée de lait et un conduit d’amenée d’air, la machine à café automatique comportant un embout de sortie (14) d’eau chaude/vapeur et une chaudière (6) produisant de l’eau chaude et/ou de la vapeur pour alimenter ledit embout de sortie (14), le dispositif de moussage (20) étant mobile selon une direction d’insertion/retrait entre une position accouplée dans laquelle le conduit d’amenée d’eau chaude/vapeur (22) est inséré sur l’embout de sortie (14) et une position désaccouplée dans laquelle le conduit d’amenée d’eau chaude/vapeur (22) est retiré de l’embout de sortie (14).  Conformément à l’invention, elle comporte un système de verrouillage (40) du dispositif de moussage (20) de lait en position accouplée, le système de verrouillage (40) comportant un organe de butée (42) et un verrou (41) mobile entre une position de maintien dans laquelle le verrou (41) est engagé derrière l’organe de butée (42) et une position de libération dans laquelle le verrou (41) est écarté de l’organe de butée (42).  Fig. 4
Patent FR-3129908-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse d’un véhicule
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W50/06
Filed: 2021-12-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse, dit système ACC, d’un premier véhicule (10). Le système ACC a comme cible un deuxième véhicule (11) circulant devant le premier véhicule (10). La vitesse latérale et la vitesse longitudinale du deuxième véhicule (11) sont déterminées. Un indicateur de probabilité que le deuxième véhicule (11) effectue un virage ayant un rayon de courbure déterminé est déterminé en fonction d’un rapport de la vitesse longitudinale sur la vitesse latérale. Un indicateur de pertinence associé au deuxième véhicule est déterminé en fonction de l’indicateur de probabilité. Le système ACC du premier véhicule (10) est contrôlé en fonction de cet indicateur de pertinence.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135503-A1 (FR)
Title: Vanne rotative proportionnelle
Inventor: MAURE NICOLAS
IPC: F16K11/085
Filed: 2022-05-10
Abstract: Distributeur rotatif hydraulique comportant un boîtier (2) et un noyau (4), ledit boîtier (2) comprenant une paroi latérale (8), deux parois d’extrémité (6, 10) délimitant une chambre hydraulique, dans laquelle est logé le noyau (4) apte à tourner dans ladite chambre autour d’un axe (XX’) de rotation, une des parois d’extrémité (6) comportant un orifice d’alimentation (11), la paroi latérale du boitier comportant au moins 2 orifices de sortie (12, 20), qui débouchent dans la chambre hydraulique, le noyau (4) comportant une surface latérale (32) en regard de la paroi latérale (8), une face d’entrée (18) en regard de l’orifice d’alimentation (11), une sortie latérale (34), permettant une alimentation de chacun desdits orifices de sortie (12, 20) individuellement selon la position angulaire du noyau dans le boîtier, ladite sortie latérale (34) du noyau ayant une forme permettant, dans au moins une autre position angulaire, une alimentation partielle des 2 orifices de sortie simultanément.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3136196-A1 (FR)
Title: Elargisseur de voie pour le gonflage/dégonflage de pneumatiques d’un véhicule
Inventor: PLANCHET ENGUERRAND
IPC: B60C29/06
Filed: 2022-06-07
Abstract: Elargisseur de voie comprenant :- une partie mobile (2) fixée entre des premier et second composants (3,4) mobiles en rotation autour d’un axe d’un ensemble monté d’un véhicule, la partie mobile (2) présentant un axe de rotation coaxial avec l’axe de rotation de l’ensemble monté,- une partie statique (7) liée à un élément fixe du véhicule,- un système de guidage (8) du mouvement de rotation entre les parties mobile et statique (2,3) ;- un système d’étanchéité à l’air (9) définissant une chambre (10) entre les parties mobile et statique (2,7),- un conduit fluidique principal (11) ménagé dans la partie statique (7) et débouchant dans la chambre (10) et à l’extérieur de l’élargisseur,- un conduit fluidique secondaire (12) ménagé dans la partie mobile (2) et débouchant dans la chambre (10) et à l’extérieur de l’élargisseur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136899-A1 (FR)
Title: Pile à combustible
Inventor: PASSOT SYLVAIN
IPC: H01M8/247
Filed: 2022-06-21
Abstract: Pile à combustible Cette pile à combustible (10) comprend un carter, un empilement de cellules électrochimiques, une plaque terminale fixe et une plaque terminale mobile (16) enserrant l’empilement entre elles, et un système de guidage (30) de la plaque terminale mobile limitant le déplacement de la plaque terminale mobile perpendiculairement à une direction d’empilement (X). Pour maîtriser le positionnement de la plaque terminale mobile, le système de guidage comprend au moins un organe de compression (32) exerçant un effort de compression (E32) sur la plaque terminale mobile, selon une direction de compression (Y), deux organes de guidage (36A, 36B), fixés sur la plaque terminale mobile, et deux appuis obliques (38A, 38B), fixés sur le carter, s’étendant parallèlement à la direction d’empilement, et obliques par rapport à la direction de compression et par rapport à une direction de centrage (Z). Sous l’effet de l’effort de compression, les organes de guidage sont en appui contre les appuis obliques et centrent la plaque terminale mobile, parallèlement à la direction de centrage, par rapport au carter.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3138391-A1 (FR)
Title: Système d’essuyage avec ensemble d’injection sélective de fluide de nettoyage dans trois canaux longitudinaux
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/48
Filed: 2022-07-26
Abstract: Titre : Système d’essuyage avec ensemble d’injection sélective de fluide de nettoyage dans trois canaux longitudinaux La présente invention concerne un système d’essuyage pour véhicule automobile comprenant un bras (103) et un balai d’essuyage configuré pour essuyer une zone de visibilité d’un pare-brise et apte à être entraîné par le bras et comprenant un trois canaux longitudinaux, avec un premier élément gicleur en communication fluidique avec le premier canal et configuré pour projeter du fluide de nettoyage, un deuxième élément gicleur en communication fluidique avec le deuxième canal et configuré pour projeter du fluide de nettoyage, et un troisième élément gicleur en communication fluidique avec le troisième canal et agencé à une zone d’extrémité longitudinale du balai d’essuyage. Un ensemble d’injection est apte à injecter sélectivement un fluide de nettoyage dans le premier canal longitudinal, le deuxième canal longitudinal et/ou le troisième canal longitudinal.  (figure 3)
Patent FR-3138315-A1 (FR)
Title: Produit à usage vétérinaire et procédé pour sa fabrication
Inventor: CORVAISIER DAVID
IPC: A61K9/20
Filed: 2022-07-27
Abstract: Produit (1) semi-solide mis en forme pour administration orale, ayant une fermeté comprise entre 10 et 300 N, ledit produit (1) présentant au moins une gorge de sécabilité (5, 6) configurée pour favoriser une division du produit en doses (1a, 1b), la force nécessaire pour diviser le produit (1) en doses (1a, 1b) le long de la au moins une gorge (5, 6) étant comprise entre 10 et 60 N et la perte de masse lors de la division du produit (1) en doses (1a, 1b) étant inférieure à 0,5%  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3126959-A1 (FR)
Title: Véhicule à inclinaison à transmission manuelle
Inventor: HINO HARUYOSHI
IPC: F02N11/08
Filed: 2022-09-15
Abstract: L’objectif de la présente invention est de fournir un véhicule à inclinaison à transmission manuelle pouvant, tout en ayant un système d'arrêt-démarrage automatique, démarrer le moteur thermique dans les mêmes conditions qu'un véhicule n’ayant pas de système d'arrêt-démarrage automatique selon le fonctionnement du mécanisme de stabilité au sol de toutes les roues, et qui permet de comprendre facilement avec une manœuvre sur le levier d’embrayage si l’on est en état d’arrêt-démarrage automatique ou dans le même état qu’un véhicule n’ayant pas de système d'arrêt-démarrage automatique. L’unité de contrôle d’arrêt-démarrage automatique redémarre le moteur thermique en se basant sur le résultat de la détection de manœuvre du capteur d’embrayage en état d’arrêt-démarrage automatique, tout en mettant ledit moteur thermique en état d’arrêt-démarrage automatique, dont le fonctionnement dudit état est arrêté, en se basant sur la réalisation des conditions d’arrêt-démarrage automatique hormis celles de l’état du mécanisme de stabilité au sol de toutes les roues, en mettant en œuvre le processus de redémarrage/arrêt-démarrage automatique ; l’unité de contrôle d’arrêt forcé maintient l’état d’arrêt du fonctionnement du moteur thermique jusqu’à ce que le commutateur de démarrage du moteur thermique soit actionné, sans démarrer ledit moteur thermique selon le résultat de la détection de manœuvre dudit capteur d’embrayage, après avoir forcé l’arrêt du fonctionnement du moteur thermique si le fonctionnement du mécanisme de stabilité au sol de toutes les roues a été détecté, en mettant en œuvre le processus de démarrage/arrêt forcé du moteur thermique comme processus indépendant du processus de redémarrage/arrêt-démarrage automatique.   [Fig. 1]
Patent FR-3133895-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage électromagnétique configuré pour bloquer un arbre rotatif et système de mobilité comportant le dispositif et l’arbre rotatif
Inventor: VOLANT ERIC
IPC: F16D55/02
Filed: 2022-11-28
Abstract: L’invention vise un dispositif de freinage électromagnétique configuré pour bloquer un arbre rotatif (7), comportant un disque de friction (15) monté mobile en translation et en rotation et configuré pour être solidaire de l’arbre rotatif, une partie externe (10) et une partie intermédiaire (14) montée mobile en translation entre le disque de friction et la partie externe, au moins l’une de la partie externe ou de la partie intermédiaire étant magnétique, au moins un organe d’actionnement électromagnétique (22) et au moins un organe d’actionnement mécanique qui sont logés dans l’autre de la partie externe ou de la partie intermédiaire, la partie intermédiaire étant configurée pour se déplacer dans une première direction dite de freinage vers le disque de friction lorsqu’elle est sous l’action de l’au moins un organe d’actionnement mécanique, et dans une deuxième direction opposée à la première direction vers la partie externe lorsque la partie intermédiaire est sous l’action de l’au moins un organe d’actionnement électromagnétique, et une pluralité de feuilles (16) magnétiques indépendantes les unes des autres et mobiles en translation entre la partie intermédiaire et la partie externe lorsqu’elles sont sous l’action de l’au moins un organe d’actionnement mécanique et/ou sous l’action de l’au moins un organe d’actionnement électromagnétique.  (Figure 4)
Patent FR-2003772-A1 (FR)
Title: Oxime carbamate pesticides
IPC: A01N47/24
Filed: 1969-03-10
Abstract: Cpds. CN.R.S.R2.C:N.OCO.N-R3R4 (I) R = alkylene (C2-C6) R2 = alkyl R3, R4 = H, opt. subst. alkyl Insecticides and acaricides. CN.R.S.R2C:N.OH + Hal.CO.N R3R4 The index of toxicity LD50 of pest compound / LD50 of parathion x 100 of the compounds is up to 60 against house flies, up to 25 against Megoura viciae and up to 250 against Tetranychus telarius. 1-(2-cyanoethylthio)-acetaldoxime N-methylcarbamate.
Patent FR-2034397-A1 (FR)
Title: Pre-treating apparatus for slaughtered - animals
IPC: A22B5/08
Filed: 1969-03-28
Abstract: A cylindrical container with perforated walls rotates semi-submerged in a rinsing, and scalding trough. The container has supports with spindles mounted on rolling mechanisms and positioned by bearing leading to submersion, extraction and discharge ramps. The charge is obtained from adjacent buks on wheels.
Patent FR-2015429-A1 (FR)
Title: Injection moulding machine with tilting mould - closure unit
IPC: B29C45/10
Filed: 1969-08-08
Abstract: Machine with horizontal injection unit and mould closure unit can be changed from central injection position to position for injection in the division plane by pivoting the mould unit horizontally relative to machine frame. Preferably the injection unit can slide sideways to align with mould in new position.
Patent FR-2115030-A1 (FR)
Title: 1-(3,3-diphenyl-1-propyl)-4-aryl-piperidines - as analgesics spasmolytic and anti-tussive agents
IPC: C07D211/32
Filed: 1970-11-24
Abstract: Cpds. (I) and their salts (where Aryl is Ph and R is OCOR, CH2OH, CH2OCOR1, COR1, CN, CONR1R2 or OCOOR1, or is m-trifluoro-methylphenyl and R is OH or OCOR1; R1 is 1-4C alkyl; R2 is H, Me or Et or N(R2)2 is an N-contg. heterocyclic ring) are prepd. by a variety of methods involving condensing a 3,3-diphenylpropyl halide and a piperidine and opt. introducing R1 or Aryl, R into the piperidine ring or converting R=OH into R=acylated OH or amidating R=COOH, or reducing R-COOAlkyl to R=CH2OH, or replacing the 3,3-diphenylpropyl halide by 3,3-diphenyl-propionaldehyde or the propionyl halide and opt. reducing the product. Thus (I, Aryl=Ph and R=OCOEt) is prepd. from Ph2CH.CH2CH2Cl and 4-phenyl-4-piperidinol and acylating the product.
Patent FR-2088355-A1 (FR)
Title: Nuclear reactor control - particularly reactors with bulk filling of spherical fuel elements
IPC: G21C7/14
Filed: 1971-05-05
Abstract: Regulation of the power output and the shut-down of a reactor, is effected by bringing the sleeves contg. neutron absorbants, into a pre-determined position for power regulation in the mass of spherical elements and thereafter displacing the neutron absorbent bodies axially within the sleeves by means of control mechanisms in accordance with the pre-determined control operation.
Patent FR-2100843-A1 (FR)
Title: Herbicidal dithiocarbamates - against rice culture weeds, esp methallyl derivs
IPC: C07C333/18
Filed: 1971-06-29
Abstract: Dithiocarbamates of formula R1R2NCSSR3 (I) (where R1 and R2 each are 2-4C alkyl or 3-4C alkenyl or R1 and R2 together with N form a 5- or 7-membered heterocyclic ring with 1 heteroatom, opt. substd. by 1 or 2 Me or Et gps., and R3 is 3-4C alkenyl opt. substd. by 1 or 2 halogen atoms), pref. R1R2NCSSCH2C(CH3)=CH2, are active ingredients in herbicidal compsns., against echinochloa, eleocharis, scirpus, fimbistylis and alisma in transplanted rice cultures. R1R2NCSSCH2C(CH3)=CH2 are pref. prepd. by reacting amines R1R2NH with CS2 and further reaction of obtained salt of R1R2NHCSSH with HalCH2C(CH3)=CH2.
Patent FR-2146139-A1 (FR)
Title: Cabling device - in which cable yarn take -up speed is varied with tension in a yarn component
IPC: D02G3/28
Filed: 1971-07-20
Abstract: A cabled yarn is formed by advancing a first yarn component to a cabling position and forming a second yarn component into a balloon pref. between upper and lower guides around the first yarn component, the second yarn component passing from the balloon to the cabling position where it is wrapped around the first yarn component to form a cabled yarn. The tension of the second yarn component deviates the first yarn component and the cabled yarn laterally thereby increasing the tension on the cabled yarn, and the take-up speed of the cabled yarn from the cabling position is increased with increase in tension of sthe second yarn component. Pref. the take-up device includes a driven roller having a frusto-conical portion and as the tension of the cabled yarn increases with increase in the tension of the second yarn component the cabled yarn rides along to the larger diameter end of the frusto-conical portion whereby the take up speed is increased. The resulting cabled yarn which is used for reinforcing tyres or conveyor belts contains equal lengths of the two yarn components which are equally tensioned.