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Patent FR-3027205-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de modelisation de la cinematique mandibulaire d'un patient
Inventor: JAISSON MAXIME
IPC: G06T19/00
Filed: 2014-10-20
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de modélisation de la cinématique mandibulaire d'un patient, comprenant : - l'acquisition d'au moins une image stéréoscopique du visage du patient au moyen d'une caméra stéréoscopique, - la construction, à partir de ladite image stéréoscopique, d'un modèle surfacique tridimensionnel du visage du patient, - l'identification d'éléments caractéristiques du visage du patient sur ladite image stéréoscopique ou sur ledit modèle surfacique tridimensionnel du visage du patient, - à partir desdits éléments caractéristiques, la détermination, sur ladite image stéréoscopique, respectivement ledit modèle surfacique tridimensionnel du visage du patient, de points, axes et plans de référence du visage du patient, - l'obtention d'un modèle tridimensionnel de l'arcade dentaire maxillaire et d'un modèle tridimensionnel de l'arcade dentaire mandibulaire du patient, - le recalage des modèles tridimensionnels des arcades dentaires par rapport aux plans de référence du modèle surfacique tridimensionnel du patient, - l'enregistrement de la cinématique mandibulaire du patient, - l'application de ladite cinématique mandibulaire enregistrée aux modèles tridimensionnels des arcades dentaires recalés, pour animer lesdits modèles tridimensionnels.
Patent FR-3042348-B1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique dedouble
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Granted: 2018-03-16
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique dédoublé caractérisé en ce qu'il comporte :         - des rangées de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1)         - un filtre plasmonique (3A) collé sur le dioptre entrant (4) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e)         - un filtre plasmonique (3B) collé sur le dioptre sortant (7) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e).
Patent FR-3043013-B1 (FR)
Title: Textile colore comprenant une couche barriere
Inventor: MILESI DANIEL
IPC: B32B27/12
Filed: 2015-11-04
Granted: 2017-11-10
Abstract: La présente invention concerne un textile (1) comprenant les couches successives suivantes :         - une couche de support textile (2) comprenant une matière textile colorée,         - une couche de collage (3) comprenant une matière thermoplastique, en contact avec la couche de support textile (2),         - une couche barrière (5) comprenant une matière thermoplastique et du charbon actif, en contact avec la couche de collage (3),         - une couche d'aspect (4) comprenant une matière thermoplastique, en contact avec la couche barrière (5).
Patent FR-3050185-B1 (FR)
Title: Bouchon perforateur, notamment pour tube souple
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D35/44
Filed: 2016-06-23
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) pour la fermeture d'un tube (3), ledit ensemble (1) comprenant : - une tête de tube (5) comprenant un goulot (7) et un opercule (15) obturant ledit goulot (7), - un bouchon (9) comprenant un poinçon (17) adapté pour découper ledit opercule (15), ledit goulot (7) et ledit bouchon (9) étant configurés pour permettre de maintenir ledit bouchon (9) fixé sur ledit goulot (7) dans une première position, dite position d'attente dans laquelle le poinçon (17) est maintenu à distance de l'opercule (15) et dans une seconde position, dite position d'utilisation, dans laquelle ledit poinçon (17) perce ledit opercule (15). L'invention concerne également un tube (3) comprenant un tel ensemble et le bouchon (9) dudit ensemble (1) ou dudit tube (3).
Patent FR-3053310-B1 (FR)
Title: Profilé aérodynamique d'aéronef comportant un volet articulé
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: B64C9/02
Filed: 2016-06-30
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une partie (1) à profil aérodynamique mobile d'un aéronef comprenant au moins un profilé (2) aérodynamique présentant une zone mobile en rotation de structure simplifiée permettant de maximiser la surface mobile ainsi qu'au profilé proprement dit. Le profilé aérodynamique d'aéronef comporte un volet (16) articulé en rotation autour d'un arbre (18) en rotation ; l'arbre (18) est muni de moyens permettant de lier l'arbre (18) à au moins une nervure (20) de rigidification du carénage du volet en rotation autour de l'axe X-X de l'arbre (18). L'arbre permet de réduire le nombre d'éléments nécessaires à la fixation et à la rotation du volet. Il permet également de requérir un espace réduit pour la structure du volet et les moyens permettant son mouvement en rotation. La présente invention concerne également le procédé d'assemblage dudit profilé et de ladite partie constitutive l'intégrant.
Patent FR-3056029-B1 (FR)
Title: Bus de distribution de vehicule ferroviaire adapte a des frequences de commutation elevees
Inventor: BATISTA EMMANUEL
IPC: H01R25/16
Filed: 2016-09-13
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un bus de distribution (10) de forme oblongue s'étendant suivant un grand axe longitudinal (X-X), comprenant deux plaques conductrices oblongues (11, 12) parallèles entre elles et disposées en vis-à-vis sur l'essentiel de leur surface, les plaques étant séparées par un espace isolant (31), chaque plaque comportant une borne haute tension (81, 82) située suivant un même grand côté du bus de distribution, les plaques (11, 12) comportant également au moins deux paires de plages de connexion (41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48) propres à être reliées électriquement à des impédances (4, 5, 6, 7) comportant au moins deux paires de bornes de connexion (21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28). Les plages de connexion (41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48) sont situées seulement suivant le grand axe longitudinal médian (X-X) du bus de distribution séparant chaque plaque (11, 12) en deux plages latérales (49, 50) sensiblement symétriques.
Patent FR-3056398-B1 (FR)
Title: Ventouse de massage
Inventor: FAIVRE CHANTAL
IPC: A61H9/00
Filed: 2016-09-26
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une ventouse de massage comprenant une coupole (1) en forme de cloche, un anneau (2) situé à la base de la coupole comprenant des bords recourbés (3), et un composé thermochromique. La présente invention se rapporte également à un procédé de fabrication d'une ventouse de massage selon l'invention et d'un procédé de soin cosmétique comprenant l'utilisation d'une ventouse de massage selon l'invention. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines cosmétique et/ou thérapeutique, notamment pour son utilisation dans des soins cosmétiques, par exemple dans des procédés de massage.
Patent FR-3043795-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de deflection d'un faisceau lumineux
Inventor: MESSNER DOMINIK
IPC: G02B26/00
Filed: 2016-11-15
Granted: 2019-06-21
Abstract: Dispositif (10) pour dévier un faisceau lumineux (50) comportant une installation de déflection (12) réglable, une installation d'asservissement (16) pour générer un signal de réglage (60) commandant l'installation de déflection (12) pour balayer une zone d'angle solide à l'aide d'un faisceau lumineux (50) dévié par l'installation de déflection (12) selon un mouvement périodique, et une installation de détecteur (18) pour saisir l'incidence ou l'absence d'incidence du faisceau lumineux de balayage (50) sur l'installation de détecteur (18) et générer à partir de là, un signal de mesure (61). L'installation d'asservissement (16) adapte le signal de réglage (60) en fonction du signal de mesure (61).
Patent FR-3059573-B1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit fluide
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B05B1/22
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-01-25
Abstract: Tête de distribution de produit fluide (T) comprenant une paroi de pulvérisation (26) percée d'un réseau de trous (O) à travers lequel le produit fluide sous pression passe de manière à être pulvérisé en fines gouttelettes, caractérisée en ce que le réseau de trous (O) comprend au moins deux séries de trous (O), avec les trous (O) d'une même série présentant une taille de trou sensiblement identique, et avec les trous (O) de séries différentes présentant des tailles de trou différentes, de sorte qu'une série de trous (O) génère un spray de fines gouttelettes avec une distribution de tailles de gouttelettes définissant une première gaussienne, alors qu'une autre série de trous (O) génère un spray de fines gouttelettes avec une distribution de taille de gouttelettes définissant une seconde gaussienne, qui est décalée par rapport à la première gaussienne, produisant ainsi un spray complexe à au moins deux gaussiennes distinctes.
Patent FR-3061936-B1 (FR)
Title: Pompe axiale duale
Inventor: BRATU CHRISTIAN
IPC: F04D31/00
Filed: 2017-01-16
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne une pompe axiale duale comportant au moins un étage de pompage (1) pourvu d'un dispositif de pompage (2) tournant à l'intérieur d'un carter fixe (12). Le dispositif de pompage (2) comprend des canaux fermés (8) tournants constitués par l'ensemble solidaire ; le rotor (3), les pales axiales (5,6,7) et le cylindre extérieur (4). Ainsi, la pompe axiale duale est dédiée au transport des mélanges fluides constitués de liquides plus ou moins visqueux, de gaz et une proportion de particules solides. Pour ce faire, le dispositif de pompage (2) tournant assure un écoulement confiné dans les canaux fermés (8) étanches, constituant ainsi une protection du contact entre la partie tournante (2) et le casing fixe (12). Aussi, les pales axiales (5,6,7) ont une configuration spécifique, adaptée au pompage des mélanges fluides. L'architecture de la pompe axiale duale permet l'augmentation significative de la fiabilité et des performances hydrauliques du transport des mélanges fluides complexes.
Patent FR-3064420-B1 (FR)
Title: Rotor pour moteur ou generatrice electromagnetique a structure alveolaire comportant des alveoles pour le logement d'aimants respectifs
Inventor: MIHAILA VASILE
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-09-11
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne une structure d'aimant (6) en trois dimensions constituée d'une pluralité d'aimants unitaires (4), la structure d'aimant (6) présentant une épaisseur formant sa dimension la plus petite, caractérisée en ce que la structure d'aimant (6) intègre au moins un maillage (5a) présentant des mailles délimitant chacune un logement (5) pour un aimant unitaire (4) respectif, chaque logement (5) présentant des dimensions internes suffisantes pour permettre une introduction d'un aimant unitaire (4) en son intérieur tout en laissant un espace entre le logement (5) et l'aimant unitaire (4) rempli par une résine renforcée de fibres, les mailles étant en matériau isolant renforcé de fibres.
Patent FR-3061723-B1 (FR)
Title: Centrale de repassage
Inventor: LOUISON BERNARD
IPC: D06F79/02
Filed: 2017-01-10
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne une centrale de repassage (185) comprenant un fer à repasser (2) sans fil et un socle (3), le fer à repasser comprenant des premiers moyens de chauffage, le socle comprenant une sole, des deuxièmes moyens de chauffage de la sole et un système électromécanique adapté, lorsque le fer repose sur la sole, à alimenter électriquement les premiers moyens de chauffage et à interrompre l'alimentation électrique des deuxièmes moyens de chauffage, et, lorsque le fer ne repose pas sur la sole, à alimenter électriquement les deuxièmes moyens de chauffage.
Patent FR-3065009-B1 (FR)
Title: Secretome bacterien pour son utilisation dans le traitement des lesions cutanees
Inventor: CASTEX RIZZI NATHALIE
IPC: C12R1/36
Filed: 2017-04-06
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle utilisation d'un sécrétome bactérien dans le domaine du traitement des lésions cutanées et plus particulièrement de la cicatrisation. L'invention a également pour objet des compositions cosmétiques ou dermatologiques comprenant un tel sécrétome bactérien comme agent actif.
Patent FR-3065914-B1 (FR)
Title: Architecture de sommet electro-conductrice d''un pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: ROYER THIERRY
IPC: B60C1/00
Filed: 2017-05-02
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique radial (10) et plus particulièrement, ses flancs (20), et sa bande de roulement (30) en vue de minimiser la température du pneumatique tout en garantissant sa conductivité électrique. La bande de roulement (30) comprend deux ailes (311, 312) et une portion centrale (32). Ces composantes reposent sur une couche de base (33) radialement intérieur à la bande de roulement (30). La couche de base (33) contient une portion latérale (331, 332) en partie en contact avec une aile de bande de roulement (311, 312). Selon l' invention, cette structure du sommet du pneumatique, en contact avec l'armature de carcasse permet de constituer un chemin conducteur préférentiel des charges électriques entre la jante et le sol lorsque le pneumatique est monté sur sa jante et écrasé sur le sol.
Patent FR-3047986-B1 (FR)
Title: Appareil, systeme et procede de remplissage de recipients avec des fluides
Inventor: MALONE JOSHUA
IPC: B67D7/38
Filed: 2017-06-09
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention porte sur un appareil comprenant une pluralité de tubes creux s'étendant tous à partir d'un logement commun, dans une même direction générale jusqu'à des extrémités de tube respectives où les extrémités de tube présentent une pluralité de récipients gonflables adjacents,  dans lequel chaque extrémité de tube est couplée amovible à l'un respectif des récipients gonflables de façon hermétique par une bague élastique disposée autour d'une région en col du récipient gonflable, et dans lequel le logement, par l'intermédiaire des tubes, facilite le remplissage simultané des récipients gonflables avec un liquide,  lesdites bagues élastiques étant d'une taille suffisante pour s'étendre et se serrer autour des tubes respectifs et pour se contracter automatiquement lors du retrait du tube par rapport au récipient gonflable afin de fermer hermétiquement le liquide dans le récipient gonflable.  L'invention porte également sur un procédé associé de remplissage simultané d'une pluralité de récipients gonflables à l'aide d'un liquide.
Patent FR-3067863-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une languette de connexion d'un equipement electrique
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-06-19
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien (20) d'une languette de connexion d'un équipement électrique, notamment un moteur électrique, comportant : - Une ouverture (10) s'étendant selon un axe (D), délimitée par une première surface (1) et une deuxième surface (2), la première surface (1) et la deuxième surface (2) étant en vis-à-vis, la première surface (1) comportant au moins deux zones saillantes (3,5) configurées pour maintenir la languette, - la deuxième surface (2) comportant au moins une première (4), une deuxième (6) et une troisième (8) zone saillante, les zones saillantes étant configurées pour maintenir la languette, la deuxième zone saillante (6) étant comprise le long de l'axe (D) entre la première zone saillante(4) et la troisième zone saillante (8), caractérisé en ce que : la deuxième zone saillante (6) de la deuxième surface (2) est comprise le long de l'axe (D) entre les deux zones saillantes (3,5) de la première surface (1), et chaque zone saillante (3,5) de la première surface (1) est comprise le long de l'axe (D) entre deux zones saillantes (4,6,8) consécutives de la deuxième surface (2).
Patent FR-3068121-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a reservoir de materiau a changement de phase comprenant une languette de maintien et d'obturation d'un tube de remplissage
Inventor: TISON FREDERIC
IPC: F28F11/00
Filed: 2017-06-22
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un échangeur de chaleur (5) comprenant un faisceau d'échange thermique délimitant un circuit de circulation de fluide caloporteur, ledit faisceau d'échange thermique comprenant au moins un tube (51) de circulation dudit fluide caloporteur, l'échangeur de chaleur (5) comprenant au moins un réservoir de matériau à changement de phase (53) en contact thermique avec une face externe dudit au moins un tube (51), ledit réservoir (53) étant délimité par au moins une plaque de réservoir (530) traversée par au moins un orifice d'introduction de matériau à changement de phase (5303) et une surface opposée.
Patent FR-3071776-B1 (FR)
Title: Module de face avant d'un vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60K11/04
Filed: 2017-10-04
Granted: 2020-10-09
Abstract: Un module de face avant d'un véhicule comprend au moins un échangeur de chaleur (21) destiné à être traversé par un flux d'air (FA), ce flux d'air (FA) étant apte à entrer dans le véhicule par au moins une entrée d'air (200, 201) délimitée au moins en partie par un élément structurel (5) du véhicule. Au moins un dispositif de guidage (6) du flux d'air (FA) est agencé en aval de l'élément structurel (5) du véhicule par rapport à un sens de circulation du flux d'air (FA).
Patent FR-3072554-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson, vehicule et methode de cuisson associes
Inventor: SAGNE CLAUDE
IPC: F24C15/20
Filed: 2017-10-25
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson (1) comprenant - un dispositif de cuisson (2) qui comprend un moyen de cuisson (5) et une paroi (3), en particulier d'une enceinte de cuisson (4), - un châssis (11) sur lequel est monté le dispositif de cuisson (2) de sorte que le châssis (11) forme support du dispositif de cuisson (2), caractérisé en ce que le dispositif de cuisson (2) est monté rotatif horizontalement sur le châssis (11). L'invention concerne en outre un véhicule et une méthode de cuisson associée.
Patent FR-3058116-B1 (FR)
Title: Vehicule capable d'arreter et de demarrer automatiquement un moteur.
Inventor: OHNO AKIYOSHI
IPC: B60W40/12
Filed: 2017-10-27
Granted: 2021-02-26
Abstract: Lorsqu'un véhicule (1) est arrêté pendant qu'un moteur (2) est arrêté, le moteur (2) est démarré sur la base d'une course de frein détectée par un capteur de course de frein (63) détectant une quantité d'opération d'une pédale de frein (62) actionnant une force de freinage générée par un mécanisme de frein (72) et d'un angle d'inclinaison θ d'une surface de déplacement du véhicule (1) calculé à partir d'un résultat de détection d'un capteur d'accélération (64).
Patent FR-3071989-B1 (FR)
Title: Systeme de reseau a antennes multiples et procede de traitement de signal associe
Inventor: LIU CHIA-LUNG
IPC: H04B17/309
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention a pour objet un système de réseau à antennes multiples (10) qui a une complexité opérationnelle réduite pour une inversion de matrice en référence aux variations de l'état d'une pluralité de canaux de communication (112a, 112b, 114a, 114b, 122a, 122b, 132a, 132b, 134a, 134b) à une première durée et à une deuxième durée. Ainsi, la vitesse pour calculer une inversion de matrice est améliorée. En conséquence, la quantité d'antennes asservies (112, 114, 122, 132, 134) et/ou d'antennes d'utilisateur (100, 102) fonctionnant dans le même système de réseau à antennes multiples (10) peut être accrue.
Patent FR-3083484-B1 (FR)
Title: Dispositif de structure de porte de coffre de vehicule
Inventor: GLAUMOT OLIVIER
IPC: B62D25/12
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de structure de porte pour un coffre de véhicule automobile comprenant : une partie inférieure (1 b) destinée à être recouverte d'un panneau extérieur de carrosserie et une partie supérieure (1a) formant un encadrement de lunette arrière (4) destinée à être recouverte par un cadre de lunette arrière ; et au moins un élément de renfort creux (2) s'étendant depuis la partie inférieure (1b) jusqu'à la partie supérieure (1a).
Patent FR-3084393-B1 (FR)
Title: Dispositif d'acces a la partie superieure d'un vehicule de type camion-citerne
Inventor: PELLOILLE DIDIER PATRICK
IPC: E06C1/397
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'accès (1) à la partie supérieure d'un véhicule de type camion-citerne (100), le dispositif comportant : - un châssis (3), - une plate-forme d'accès (6), - une échelle (2) comprenant deux montants (10, 11) et un ensemble de barreaux, ladite échelle en son extrémité supérieure portant ladite plate-forme d'accès (6), et en son extrémité inférieure étant liée au châssis (3). La liaison entre l'échelle (2) et le châssis (3) est au moins une articulation (14) réalisant une liaison pivot suivant un axe parallèle aux barreaux de l'échelle. Le dispositif comprend en outre une structure de support de ladite échelle (2) par rapport au châssis (3). Le dispositif est agencé et configuré de façon que l'échelle (2) peut basculer relativement au châssis (3) entre une première position inclinée dite « position de travail » et une seconde position correspondant à la position verticale dite « position de repos » ou inversement.
Patent FR-3086608-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage d'un caisson sur un vehicule automobile.
Inventor: BAUDLOT FRANCOIS
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage d'un caisson (10) sur un plateau de support (20) au moyen d'un système de verrouillage comportant une première et une seconde gâches (101,102) faisant saillie sous le caisson suivant deux plans perpendiculaires entre eux et un premier et un second verrous mobiles (201,202), agencés sur ledit plateau et adaptés pour coopérer avec lesdites gâches, chacun des verrous mobiles comprenant un coulisseau (201 a,202a) monté déplaçable en translation le long d'un trajet perpendiculaire au plan de la gâche correspondante entre une position de libération de la gâche et une position de verrouillage de celle-ci, vers laquelle le coulisseau est sollicité élastiquement et dans laquelle il s'étend dans le trajet de déplacement de la gâche lors du chargement du caisson sur le plateau, le coulisseau comportant une tête (201c, 202c) apte à s'engager au travers d'un orifice (101 a,102a) de la gâche en position de verrouillage pour bloquer son déplacement.
Patent FR-3087268-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des taux d’humidite et temperature ambiants par oscillateurs a micro-poutre
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: G01W1/11
Filed: 2018-10-15
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un dispositif de mesure (DM) comprend : - un support (SP) muni d'un premier oscillateur (01), comprenant une première micro-poutre (MP1) sensible à la température et excitée à une première fréquence de résonance, et délivrant un premier signal s1 représentatif d'une première fréquence de vibration de la première micro-poutre (MP1) dans l'air ambiant, et un second oscillateur (02), comprenant une seconde micro-poutre (MP2) sensible au taux d'humidité et excitée à une seconde fréquence de résonance, et délivrant un second signal s2 représentatif d'une seconde fréquence de vibration de la seconde micro-poutre (MP2) dans l'air ambiant, et - un calculateur (CA) déterminant une première valeur v1 représentative de la température de l'air ambiant en fonction du premier signal délivré s1, et une seconde valeur v2 représentative du taux d'humidité de l'air ambiant en fonction du second signal s2 délivré et de la première valeur v1.