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Patent WO-2011006518-A1 (WO)
Title: Moteur electrique comportant un dispositif de maintien de position
Inventor: BIESTER KLAUS
IPC: H02K7/106
Filed: 2009-07-16
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique, destiné en particulier à un dispositif d'actionnement permettant de déplacer un dispositif de commande, par exemple une vanne, un robinet vanne, un bloc obturateur de puits ou analogue, utilisé en production de pétrole ou de gaz, qui comprend un stator (4) et un rotor (6) attribué à un arbre de moteur (5), et un dispositif de maintien de position (7) pour exercer un couple de maintien sur l'arbre de moteur. Pour améliorer un moteur électrique de ce type de façon que ledit moteur soit de structure compacte, il doit comprendre moins de pièces additionnelles pour un dispositif de maintien de position correspondant et, en particulier dans le cas d'une défaillance d'une alimentation électrique externe, empêcher de manière fiable une situation dans laquelle l'arbre de moteur est déplacé de la position atteinte lors de l'application de pression correspondante, par exemple par le dispositif de commande, le dispositif de maintien de position comprend plusieurs aimants permanents (8), lesdits aimants permanents (8) étant disposés dans une direction radiale (9) par rapport au rotor (6) et l'arbre de moteur (5), respectivement.
Patent WO-2010037544-A1 (WO)
Title: Dichtungsanordnung und gelenk einer kette mit der dichtungsanordnung
Inventor: DOLATA WOLFGANG
IPC: B62D55/15
Filed: 2009-10-01
Abstract: Eine Dichtungsanordnung zum Dichten zwischen einem ersten und einem zweiten Teil einer Kette, die gegeneinander wenigstens verschwenkbar sind, beinhaltet folgende Merkmale: Ein Dichtring zum Abdichten eines Schmiermittelraums zwischen den gegeneinander verschwenkbaren Teilen mit einer zum abdichtenden Anliegen an einer Gegenfläche eines der Teile vorgesehenen ringförmigen Dichtkante, ein Elastikring zum festen Anliegen an einem der Teile und Druckausüben auf den Dichtring und ein sich im Wesentlichen an den Innenmantel des Dichtrings anschließender Stützring, der wenigstens nach radial innen hin ein unmittelbares Berühren des Dichtrings mit einem Teil der Kette im Wesentlichen verhindert, und wobei der Dichtring frei von einer wenigstens einen Teil des Stützrings aufnehmenden Einbauchung ist.
Patent WO-2010051929-A1 (WO)
Title: Zackenschere
Inventor: TRAUB JUERGEN
IPC: B26B13/08
Filed: 2009-10-28
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Zackenschere (10) mit zwei relativ zueinander bewegbaren Scherenblättern (12, 14), wobei einem ersten Scherenblatt (12) eine erste Schneidebene (20) zugeordnet ist, wobei einem zweiten Scherenblatt (14) eine zweite Schneidebene (22) zugeordnet ist und wobei die erste Schneidebene (20) und die zweite Schneidebene (22) zueinander beabstandet sind.
Patent WO-2010057646-A1 (WO)
Inventor: DELSINE DAMIEN
IPC: B22D11/106
Filed: 2009-11-19
Abstract: La présente invention concerne une tête de support (20) apte à supporter un tube de poche (12) pour coulée de métal liquide comprenant un canal (40) pour le passage du métal s'étendant essentiellement selon un axe, la tête de support (20) étant prévue pour un dispositif de manipulation (10) du tube. Une telle tête (20) comprend des moyens (36a, 36b) de contrôle de l'orientation angulaire du tube par rapport à la tête, selon un axe correspondant à l'axe du canal. L'invention concerne également un tube de poche apte à coopérer avec une telle tête de support.
Patent WO-2010075988-A1 (WO)
Title: Produit de confiserie
Inventor: VALDEZ MONICA CHRISTINA
IPC: A23G3/00
Filed: 2009-12-21
Abstract: La présente invention concerne un produit de confiserie comprenant une première et une seconde couche de pâte de confiserie disposées en contact l'une avec l'autre sous la forme d'un stratifié. Au moins une des surfaces internes des première et seconde couches de pâte de confiserie est pourvue d'au moins un évidement, et de préférence d'une pluralité d'évidements disposés dans un ensemble à deux dimensions régulier. Les surfaces internes des couches de pâte de confiserie définissent au moins une poche dans le produit de confiserie, la poche ou chaque poche étant située dans une zone correspondant à un évidement respectif. Les poches peuvent permettre l'aération à une échelle macroscopique et elles peuvent être remplies au moins partiellement avec un matériau liquide, semi-solide ou solide.
Patent WO-2009098113-A1 (WO)
Title: Composés donneurs d'oxyde nitrique
Inventor: ALMIRANTE NICOLETTA
IPC: C07D493/04
Filed: 2009-01-15
Abstract: L'invention porte sur des donneurs d'oxyde nitrique représentés par la formule (I) et sur des sels pharmaceutiquement acceptables ou stéréoisomères de ceux-ci : dans laquelle A et A' sont indépendamment choisis dans le groupe constitué par H et -(X)s-Y à la condition qu'au moins l'un de A ou A' ne soit pas H; dans laquelle s est égale à 0 ou 1; X est choisi dans le groupe constitué par : -CO-, -COO-, -CONH- et -SO2- ou (A); Y est une chaîne alkyle en C1-C20 linéaire ou ramifiée, de préférence une chaîne alkyle en C1-C10, substituée par un ou deux -ONO2; ou (alkylènoxy en C1-C6)-alkyle en C1-C5, et dans laquelée le groupe alkyle est substitué par un ou deux groupes -ONO2. L'invention porte également sur de nouvelles compositions comprenant au moins un composé de l'invention et au moins un agent thérapeutique.
Patent WO-2009098226-A1 (WO)
Title: Polyharnstoff-nanodispersionspolyole und verfahren zu ihrer herstellung
Inventor: PESHKOV VLADIMIR
IPC: C08J11/24
Filed: 2009-02-04
Abstract: Diese Erfindung betrifft ein Verfahren zur Herstellung von Oligo- und/oder Polyharnstoff-Nanodispersionen in Polyetheralkoholen. Die Herstellung erfolgt auf der Basis einer Depolymerisationsreaktion von Polyurethan-Polyharnstoffen. Gegenstand der Erfindung sind auch die hergestellten Polyharnstoff-Nanodispersionspolyole und deren Verwendung zum Einsatz in Polyurethansystemen.
Patent WO-2009118368-A1 (WO)
Title: Préparation de carbonates organiques fluorés appauvris en hf à l'aide d'un absorbant spécifique
Inventor: OLSCHIMKE JENS
IPC: C07C68/08
Filed: 2009-03-26
Abstract: La teneur de fluorures d'hydrogène dans des carbonates organiques substitués par fluoro peut être réduite par contact avec des agents contenant SiO 2 , en particulier avec du gel de silice. Le procédé est en particulier approprié pour réduire la teneur en fluorure d'hydrogène dans du carbonate de fluoroéthylène qui après purification supplémentaire peut être appliqué comme solvant ou additif de solvant dans des batteries au lithium-ion.
Patent WO-2010145687-A1 (WO)
Title: Procédé et système de communication
Inventor: FREDERIKSEN FRANK
IPC: H04W92/20
Filed: 2009-06-15
Abstract: Procédé de transmission d'informations d'une première station de base à d'autres stations de base, comprenant les étapes suivantes : transmission d'informations à une première pluralité des stations de base à un premier instant ; et transmission desdites informations à une pluralité différente des stations de base à un instant ultérieur conformément à un profil de transmission prédéfini utilisé pour séquencer la transmission desdites informations à des pluralités différentes des stations de base à des instants différents.
Patent WO-2010031812-A1 (WO)
Title: Implantable site with septum prestressed in two directions
Inventor: RICOL JEAN-PAUL
IPC: A61M39/04
Filed: 2009-09-17
Abstract: The invention relates to an implantable medical device (1) for injecting and/or collecting fluid substance into and/or from an organism and comprising a chamber (2) delimited by a wall (3) which has at least one pierceable portion (4) in the area of which said wall (3) can be pierced through in the direction of its thickness (e) by a needle (5), said device comprising means (10) for transverse compression of the pierceable portion (4), and also retention means (20) designed to oppose the buckling, towards the outside of the device, experienced by the pierceable portion (4) under the effect of the compression (F1).
Patent WO-2010118788-A1 (WO)
Title: Véhicule décapotable
Inventor: VASSEUR PATRICE
IPC: B60J7/16
Filed: 2009-10-08
Abstract: L'invention porte sur un véhicule décapotable (10) qui présente un panneau de toit rigide (28) configuré pour pivoter sur 180° sur lui-même, dans une position ouverte, dans laquelle il recouvre un couvercle de coffre (46). Le couvercle de coffre (46) porte un panneau de couverture articulé sur l'arrière (52), qui est configuré pour se fermer sur le panneau de toit ouvert (28) pour le dissimuler. L'axe de pivotement (80) du couvercle de coffre (46) est dissocié de l'axe de pivotement (38) du panneau de toit (28), de telle sorte que le couvercle de coffre (46) peut être amené à pivoter suivant son axe tout en assurant que le bord avant (58) du panneau de couverture (52) ne va pas heurter le rétroéclairage arrière (20) de l'habitacle (14) lorsque l'on accède à l'espace (16) du coffre.
Patent WO-2010054987-A1 (WO)
Title: Structure pour isolation de dispositif
Inventor: COLLINS DAVID
IPC: H01L21/8234
Filed: 2009-11-06
Abstract: La structure pour un dispositif semi-conducteur selon l’invention comprend un MOSFET (par ex. un NFET) isolé comportant la technologie de puits quantique triple adjacent à un PFET isolé qui est lui-même adjacent à un NFET isolé. La structure comprend un substrat dans lequel est formée une zone de bande n profonde sous tous les puits de type n, puits de type p et zones de bande p dans le substrat. Une zone de bande p est formée au-dessus de la zone de bande n profonde et sous le puits isolé de type p pour le MOSFET isolé, tandis qu’une autre zone de bande p est formée au-dessus de la zone de bande n profonde et en-dessous de tous les puits de type p et de type n, y compris ceux qui font partie des dispositifs PFET et NFET isolés dans le substrat. Les puits de type n pour le MOSFET isolé sont connectés à la zone de bande n profonde. La structure résultante permet une amélioration de l’isolation du dispositif et une réduction du bruit se propageant du substrat vers les FET tout en maintenant les règles de configuration d’espacement des CMOS standard et les caractéristiques électriques de polarisation tant internes qu’externes aux zones d’isolation à puits quantique triple.
Patent WO-2010063624-A1 (WO)
Title: Capteurs de gaz électrochimiques à systèmes d’électrolyte liquide ionique
Inventor: ECKHARDT ROLF
IPC: G01N27/49
Filed: 2009-11-25
Abstract: L’invention concerne un capteur de gaz électrochimique comprenant un électrolyte qui contient au moins un liquide ionique doté d’une partie additive comprenant au moins un additif organique, au moins un additif organométallique ou au moins un additif inorganique .
Patent WO-2010112096-A1 (WO)
Title: Poste de travail pour des traitements dans les domaines de l'esthétique, de la cosmétique, de la trichologie et autres
Inventor: POMAR RODOLFO
IPC: A61N5/06
Filed: 2009-12-29
Abstract: L'invention concerne un poste de travail (1) pour des traitements dans les domaines de l'esthétique, de la cosmétique, de la trichologie et autres comportant un socle (2) à des fins d'assise sur le sol, une surface de support (3) pour l'utilisateur qui est éventuellement articulée par rapport au socle (2) à des fins d'ajustement et d'orientation. Le poste (1) comporte au moins une unité de commande et de gestion et au moins un connecteur (4), connecté à l'unité, pour la connexion commandée et actionnée à un dispositif (5) pour des traitements dans les domaines de l'esthétique, de la cosmétique et de la trichologie.
Patent WO-2010127727-A1 (WO)
Inventor: GROSSKOPF JOACHIM
IPC: F04B35/01
Filed: 2010-01-16
Abstract: The invention relates to a compressor for generating compressed air in a vehicle, having a crankshaft and an interface area set up for fastening a clutch device, by means of which the crankshaft of the compressor can be connected to or disconnected from a drive device. According to the invention, the interface area is designed for receiving an annular, crucible-shaped receptacle element, and the crucible-shaped receptacle element is designed as a cylinder for receiving a piston that can be acted on by a pressure medium for actuating the clutch device.
Patent WO-2010127734-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil pour estimer le coefficient de friction d'embrayage
Inventor: HANGEN GOETZ
IPC: B60W10/02
Filed: 2010-03-10
Abstract: L'invention concerne un procédé pour estimer une transmissibilité d'un embrayage dans une transmission de véhicule, comprenant les étapes consistant à : a) couper l'alimentation en carburant d'un moteur entraînant un premier côté de l'embrayage, b) fixer une pression d'embrayage entre le premier et le second côté de l'embrayage à une valeur positive à laquelle il existe une différence non nulle entre les accélérations angulaires sur le premier et le second côté de l'embrayage (S3, S4), c) obtenir ladite transmissibilité estimée à partir d'un écart entre ladite différence d'accélération angulaire et une accélération angulaire causée par un couple de traînée du moteur (S7).
Patent WO-2011003516-A1 (WO)
Title: Dispositif filtrant
Inventor: LAUER VIKTOR JOSEF
IPC: F15B21/041
Filed: 2010-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif filtrant destiné à filtrer des quantités d'huile de fuite de systèmes hydrauliques dans lesquels de l'huile hydraulique provenant d'un réservoir (4) peut être aspirée par un conduit d'aspiration (10) et l'huile de fuite peut être acheminée par un conduit d'huile de fuite (12) vers le côté sale d'un filtre à huile de fuite (16), l'huile de fuite filtrée pouvant être ramenée du côté propre (20) du filtre vers le réservoir (4). L'invention est caractérisée par un système de soupape (26) pouvant permettre une communication fluidique (22, 30) entre le côté propre (20) du filtre à huile de fuite (16) et le conduit d'aspiration (10) pour faire baisser la pression d'huile de fuite dans le conduit d'huile de fuite (12).
Patent WO-2011035858-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un élément composite
Inventor: SCHMITT RAINER
IPC: B22F3/03
Filed: 2010-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément composite qui comprend au moins une pièce en poudre métallique à base d'un matériau pulvérulent comprimé et au moins une pièce massive. Dans l'espace de travail d'une presse, notamment d'un outil d'une presse, le matériau pulvérulent est comprimé en une pièce en poudre métallique et, dans lors de la même opération, notamment lors de la même course de travail de la presse, la pièce massive est introduite au moins partiellement dans l'espace de travail de sorte que l'élément composite est fabriqué en une opération.
Patent WO-2011079932-A1 (WO)
Title: Dispositif de chauffage amélioré pour un système de production d'aérosol à chauffage électrique
Inventor: THORENS MICHEL
IPC: A24F40/46
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'invention concerne un système de production d'aérosol à chauffage électrique destiné à recevoir un substrat formant un aérosol. Le système comprend au moins un dispositif de chauffage électrique pour chauffer le substrat afin de former l'aérosol. Le dispositif de chauffage comprend un élément chauffant avec une première section transversale connecté électriquement à une pluralité d'éléments de support allongés. Chaque élément de support a une section transversale supérieure à la première section transversale. Au moins l'un des éléments de support est formé intégralement avec l'élément chauffant. L'invention concerne aussi un dispositif de chauffage pour un système de production d'aérosol.
Patent WO-2010079180-A1 (WO)
Inventor: CURUTCHET ARNAUD
IPC: H01P5/107
Filed: 2010-01-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble (19) d'adaptation d'impédance comprenant : un guide (5) d'ondes apte à guider des ondes, à partir de ou vers un composant (12); au moins un transformateur (2) d'impédance pour effectuer la transition des ondes entre le guide d'ondes (5) et le composant (12), ledit ensemble étant caractérisé en ce que - le transformateur (2) comporte une plaque, le guide d'ondes (5) comprenant une fente (11) apte à recevoir la plaque du transformateur (2) de manière amovible, avec un contact électrique entre la plaque du transformateur (2) et des parois de la fente (11). L'invention concerne également un circuit électronique avec un tel ensemble. Enfin, l'invention concerne des procédés de fabrication associés.
Patent WO-2010097313-A1 (WO)
Inventor: KRAMER SIEGMUND
IPC: B29C45/14
Filed: 2010-02-16
Abstract: The invention relates to an automatic coffee maker having an automated unit housing and separate functional units arranged therein, comprising at least one carrier element (1) having functional elements (2) made of plastic attached thereto. Furthermore, according to the invention, the plastic function elements (2) are extruded onto the carrier element (1). The invention further relates to a corresponding brewing unit (13).
Patent WO-2010105973-A1 (WO)
Title: Method and a device for determining a shifting parameter to be used by a telecommunication device for transferring symbols
Inventor: CASTELAIN DAMIEN
IPC: H04L5/00
Filed: 2010-03-12
Abstract: The present invention concerns a method for determining a shifting parameter  P  to be used by a telecommunication device for mapping symbols on sub-carriers, the telecommunication device comprising at least two transmit antennas, the symbols being transferred through each antenna of the telecommunication device on at least an even number K, strictly greater than two, of sub-carriers allocated to the telecommunication device. The telecommunication device transfers on a first antenna on each sub-carrier ' k ', a signal representing a symbol ' X 
 k ' in the frequency domain. The telecommunication device transferring on a second antenna on each sub-carrier ' k ', a signal representing a symbol ' X '   k   ' derived from the signal transferred on the first transmit antenna, for each frequency k, by the formula  X 
   ,   
   K   
   secondAnt    =∈(-1)   k   
 +1  X* ( 
   p   
 -1- 
   k   
 ) mod  
   K   
 .  Sub-carriers grouped in at least two clusters are allocated to the telecommunication device, and the shifting parameter  p  is even and determined according to clusters of sub-carriers allocated to the telecommunication device.
Patent WO-2010115934-A1 (WO)
Title: Synthèse de 2'-o-fucosyllactose
Inventor: DEKANY GYULA
IPC: C07H3/06
Filed: 2010-04-07
Abstract: La présente invention concerne une synthèse améliorée d'un trisaccharide de formule (1), de nouveaux intermédiaires utilisés dans la synthèse et la préparation des intermédiaires.
Patent WO-2011127972-A1 (WO)
Title: Protection anti-incontinence masculine
Inventor: BOSAEUS MATTIAS
IPC: A61F13/15
Filed: 2010-04-14
Abstract: L'invention concerne une protection anti-incontinence masculine comportant une extension longitudinale définie entre une première (4) et une deuxième (5) extrémité et une base de forme triangulaire avec une largeur maximum transversale à la direction longitudinale au niveau de la première extrémité (4) et une largeur minimum au niveau de la deuxième extrémité (5), la protection anti-incontinence masculine comprenant une feuille supérieure perméable aux liquides (18), et une feuille arrière imperméable aux liquides (20); un centre absorbant (20) entre la feuille supérieure (18) et la feuille arrière (20), le centre absorbant (20) ayant des rebords latéraux longitudinaux droits (24, 25); une barrière latérale (40, 41) sur chaque rebord latéral longitudinal (24, 25) du centre absorbant (20), chaque barrière latérale (40, 41) étant formée par au moins la feuille arrière (20) s'étendant au-delà d'au moins une partie longitudinale des rebords latéraux longitudinaux (24, 25) du centre absorbant (20), chaque barrière latérale (40, 41) ayant un rebord extérieur orienté dans la direction opposée au rebord latéral longitudinal correspondant (24, 25) du centre absorbant (20) et un élastique fixé au moins à la feuille arrière (20) entre le rebord latéral longitudinal et le rebord extérieur; de façon qu'une distance entre les élastiques (22, 23) des barrières latérales (40, 41) et les rebords latéraux longitudinaux respectifs (24, 25) du centre absorbant (20) dans une direction perpendiculaire au rebord latéral longitudinal (24, 25) diffère dans la direction longitudinale.
Patent WO-2010125176-A1 (WO)
Title: Polypeptides for the in vitro assessment of the sensitising potential of a test compound
Inventor: GROUX HERVE
IPC: C12N9/90
Filed: 2010-04-30
Abstract: The invention relates to novel polypeptides and to the use thereof for the in vitro assessment of the sensitising potential of a test compound, to a method for the in vitro assessment of the sensitising potential of a test compound, to an in vitro method for selecting a compound suitable for reducing the sensitisation, as well as to kits for implementing such methods.
Patent WO-2011141064-A1 (WO)
Title: Adjusting a power allocation of users in a digital subscriber line environment
Inventor: KUIPERS MARTIN
IPC: H04B3/46
Filed: 2010-05-12
Abstract: A method and a device for adjusting a power allocation of users in a digital subscriber line environment are provided, wherein an intermediate power allocation is determined for at least one user initializing with the digital subscriber line environment based on a new power allocation determined for the digital subscriber line environment comprising this at least one user; and wherein the intermediate power allocation provides a predefined minimum SNR margin for the active users of the digital subscriber line environment. Furthermore, a communication system is suggested comprising said device.
Patent WO-2010149469-A1 (WO)
Inventor: MARTIN HANS-JOACHIM
IPC: F16D48/02
Filed: 2010-06-01
Abstract: The invention relates to a pressure medium supply device of a hydraulically actuated shifting element (K1, K2), comprising at least one pressure medium supply channel (1, 2) in fluid connection with a pump (4) and a line (3) for prefilling the shifting element (K1, K2). Said device is characterized in that an additional non-return valve (9) or a non-return diaphragm is integrated in the line (3) for prefilling the shifting element (K1, K2) so that said line can be closed in the draining direction of the pressure medium supply channel (1, 2)
Patent WO-2010149543-A1 (WO)
Title: Agencement d'électrodes pour dispositif d'affichage
Inventor: KANDZIORA THOMAS
IPC: H03K17/955
Filed: 2010-06-15
Abstract: L'invention concerne un agencement d'électrodes pour un dispositif de capteurs capacitifs ou pour un capteur capacitif, qui est destiné à détecter une position et/ou le rapprochement d'un objet et qui comprend une électrode de capteur et une première électrode de blindage. L'électrode de capteur est disposée sur une première face d'un matériau support essentiellement plan, avec une première face et une deuxième face. La première électrode de blindage est disposée sur la deuxième face du matériau support et est destinée à intercepter le champ électrique alternatif émis par l'électrode de capteur par rapport à la masse. L'invention concerne en outre un film avec un agencement d'électrodes selon l'invention, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un dispositif d'affichage avec un agencement d'électrodes selon l'invention.
Patent WO-2012000545-A1 (WO)
Title: Système de transmission hvdc, poste hvdc et procédé de mise en oeuvre de poste hvdc
Inventor: JACOBSSON BJOERN
IPC: H02H7/125
Filed: 2010-06-30
Abstract: La présente invention concerne un poste de convertisseur HVDC pour l'interconnexion d'une ligne de transmission continue et d'un système alternatif ayant au moins une phase alternative. Le poste de convertisseur HVDC comprend un convertisseur VSC et un disjoncteur continu connecté en série entre le convertisseur VSC et la ligne de transmission continue. Le poste de convertisseur HVDC comprend un système de protection configuré pour surveiller la température d'un composant à conduction inverse de l'agencement de commutateur à conduction inverse et pour déclencher l'ouverture du disjoncteur continu si la température du composant à conduction inverse dépasse un seuil de température.