baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2927386-A1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation multi-cones pour boite de vitesses
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16D23/04
Filed: 2008-02-12
Abstract: Synchroniseur multi-cônes en particulier pour boîte de vitesses automobile, comportant un moyeu (50) solidaire d'un arbre (2) portant deux pignons libres (10) disposés axialement de part et d'autre du moyeu, et deux empilages identiques de bagues coniques disposés entre chaque pignon libre et le moyeu, comprenant dans l'ordre de l'empilage, des bagues alternativement liées en rotation au moyeu ou au pignon, chaque empilage pouvant être serré par le coulissement axial d'un manchon (4) qui les entoure, caractérisé en ce que chaque bague (40) liée au moyeu (50) comporte une série de tocs d'entraînement (42, 44) répartis régulièrement et s'ajustant dans un jeu d'ouvertures traversantes (52, 54) du moyeu, un des ces tocs (44) comprenant un côté (46) élargi.
Patent FR-2928768-A1 (FR)
Title: Dispositif de memoire electrochimique non-volatile
Inventor: BLOCH DIDIER
IPC: G11C13/02
Filed: 2008-03-13
Abstract: La présente description est relative au domaine des mémoires et concerne la mise en oeuvre d'une cellule mémoire électrochimique non-volatile formée d'un empilement de couches minces comprenant au moins une première couche active, apte à libérer et accepter, de manière réversible, au moins une espèce ionique, au moins une deuxième couche active, apte à libérer et accepter ladite espèce ionique, de manière réversible, les couches actives étant à base de matériaux ayant des compositions et des profils de potentiel électrochimiques différents.
Patent FR-2930725-A1 (FR)
Title: Compositions a base de complexes polymere-peroxyde d'hydrogene et leurs utilisations
Inventor: BERNARD ANNE LAURE
IPC: A61K8/22
Filed: 2008-04-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble cosmétique pour l'amélioration de l'aspect de la peau, comprenant une première composition anhydre comprenant un complexe polymère-H202, ledit polymère présentant des groupes accepteurs de liaison hydrogène aptes à former une liaison chimique non covalente avec le peroxyde d'hydrogène, et une deuxième composition comprenant un activateur favorisant la décomposition de H202.
Patent FR-2931660-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un copolymere polydiammonium-polysiloxane et un amidon et procede de traitement cosmetique des matieres keratiniques.
Inventor: LAZZERI PASCALE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2008-05-30
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable un ou plusieurs copolymères polyammonium-polysiloxane particuliers et un ou plusieurs amidons. L'invention concerne encore un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques et l'utilisation de ces compositions notamment comme après shampooings rincés.
Patent FR-2933649-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de verrouillage en position d'une carrosserie sur le chassis d'un vehicule porteur, remorque et semi-remorque
Inventor: BOURRIN RODOLPHE
IPC: B60P1/02
Filed: 2008-07-09
Abstract: Ce dispositif de fixation et de verrouillage comprend un mécanisme qui est disposé fixement derrière la cabine (C) du véhicule porteur à l'avant de la remorque ou semi remorque, et qui est apte à permettre la réception de la carrosserie (B) sur le châssis (FC) du véhicule (V), la carrosserie et le châssis étant agencés avec des moyens complémentaires de verrouillage (1-3) entre eux, le mécanisme autorisant par des mouvements successifs à la verticale le positionnement de la carrosserie sur le châssis, et transversal pour le verrouillage en position de la carrosserie, la carrosserie étant agencée avec la réception d'un moyen (T) d'accouplement et de traction avec le mécanisme de commande.
Patent FR-2927740-A1 (FR)
Title: Appareil de commande destine a un alternateur embarque dans un vehicule
Inventor: KOUWA TATSUKI
IPC: H02P9/30
Filed: 2008-08-12
Abstract: Une opération de commande de génération de puissance pour un générateur électrique embarqué dans un véhicule est davantage stabilisée de telle manière que, dans le cas où un signal présent au niveau d'une borne d'entrée d'un signal de commande extérieur change, une fonction de commande de mise en service / hors service d'un courant de champ magnétique dans un cycle constant, est interrompue. Dans un appareil de commande destiné à un générateur électrique embarqué dans un véhicule, qui présente une fonction de réglage d'une tension de génération à une tension prédéterminée, par une commande de mise en service/hors service d'un courant de champ magnétique dans un cycle constant, et par une commande variable d'une tension de réglage, sur la base d'un signal d'entrée en provenance d'une unité de commande extérieure, dans le cas où un signal présent au niveau d'une borne d'entrée de signal de commande extérieur est fixé pendant un long moment, la fonction de commande de mise en service/hors service du courant de champ magnétique dans le cycle constant est activée, et dans le cas où le signal au niveau de la borne d'entrée du signal de commande extérieur change, la fonction de commande de mise en service/hors service du courant de champ magnétique dans le cycle constant, est interrompue.
Patent FR-2938067-A1 (FR)
Title: Dispositif pour inspecter des soudures d'emballage.
Inventor: PIROT ERIC
IPC: G01N21/89
Filed: 2008-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour inspecter sur une largeur de contrôle, des soudures d'emballages (2), à l'aide d'une caméra (10) munie d'un objectif (11) et d'au moins une source lumineuse. Selon l'invention, le dispositif comporte un système optique frontal (16) de distance focale positive couvrant au moins toute la largeur de contrôle (L), ce système optique frontal (16) étant interposé entre l'objectif (11) de la caméra (10) et les emballages (2) de manière que la distance entre ledit système optique frontal (16) et l'emballage (2) soit strictement inférieure à la distance focale dudit système optique frontal (16).
Patent FR-2939777-A1 (FR)
Title: Fixing ring for assembling e.g. pump on threaded neck of tank of fluid product dispenser in pharmacy, has fixing unit engaged with neck of tank, where fixing unit includes network of projections not deformed against neck of tank
Inventor: MILIAN ALEX
IPC: B65D45/32
Filed: 2008-12-12
Abstract: The ring (1) has a reception unit (11) for fixedly receiving a dispensing unit (3). A fixing unit is engaged with a threaded neck of a tank, where the fixing unit includes a network of deformable projections (131) not deformed against the threaded neck of the tank. A skirt (13) surrounds the threaded neck of the tank. The network of projections is formed on an internal surface of the skirt. An independent claim is also included for a fluid product dispenser including a fixing ring.
Patent FR-2940816-A1 (FR)
Title: Composant tubulaire de garniture de forage et garniture de forage correspondante
Inventor: DAVID DIDIER
IPC: E21B17/02
Filed: 2009-01-06
Abstract: Composant tubulaire de garniture de forage, pour le forage d'un trou avec circulation d'un fluide de forage autour dudit composant 7 et dans un sens allant d'un fond de trou de forage vers la surface, ledit composant 7 comprenant une première extrémité comprenant un filetage femelle, une deuxième extrémité 8 comprenant un filetage mâle, et une zone centrale 9 sensiblement tubulaire, ledit composant 7 comprenant un tube de communication 19 disposé au moins dans la zone centrale 9 et en contact avec un alésage de la zone centrale, un câble de transmission de signaux 18 étant disposé dans le tube, caractérisé par le fait que le tube de communication 19 comprend un corps formé d'au moins un ruban métallique disposé avec une composante annulaire, le corps comprenant, en section selon un plan passant par l'axe du tube, au moins deux tronçons allongés axialement, à recouvrement mutuel partiel avec un jeu axial choisi pour absorber la déformation élastique maximale du composant sous effort de compression axiale et/ou de flexion.
Patent FR-2936827-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison pour la pose de panneaux sandwich
Inventor: TRUQUIN PATRICK
IPC: E04B2/92
Filed: 2009-02-11
Abstract: L'invention propose un dispositif de liaison (2) pour la pose d'un panneau composite (42) comportant une plaque de revêtement (4) et une couche (6) de matériau isolant, comportant : - une base (8) plane, - une face d'appui (10) s'étendant à partir d'un premier bord de la base (8), - une face de maintien parallèle à la face d'appui (10) à partir d'un second bord de la base (8), et du même côté de la base (8) que la face d'appui (10), - un premier bras (14) s'étendant à l'opposé de la face de maintien, - un premier rebord porté par le premier bras (14) et s'étendant sensiblement parallèlement à la faxe d'appui (10), - un second bras (16), s'étendant à l'opposé de la face de maintien et sensiblement parallèle au premier bras (14), et - des moyens de clipsage montés sur le second bras (16).
Patent FR-2942346-A1 (FR)
Title: Waste i.e. radioactive waste, eliminating method, involves launching waste protected thermally beyond atmosphere at destination of sun with specific speed allowing waste to escape at terrestrial attraction
Inventor: GENESTE JEAN FRANCOIS
IPC: F41B6/00
Filed: 2009-02-17
Abstract: The method involves thermally protecting waste such as radioactive waste (2), by a superconductive coating after cooling the waste at a very low temperature that is lower than 1 degree Kelvin. The waste protected thermally beyond an atmosphere at a destination of the sun is launched with a specific speed allowing the waste to escape at terrestrial attraction. An isolated coating of a reflective final coating is covered. An independent claim is also included for an installation for elimination of waste, comprising a horizontal tube.
Patent FR-2942483-A1 (FR)
Title: Advanced rigid and insulating structure forming method for mobile home construction, involves assembling panels to form walls and ceiling, where each panel is formed of trays juxtaposed on face on which frame is fixed to stiffen assembly
Inventor: DAUGUET BERNARD
IPC: E04B1/348
Filed: 2009-02-24
Abstract: The method involves assembling panels to form walls (8), a basement (6) and ceiling (7), where each panel is formed of base elements i.e. sandwich trays (2), juxtaposed on a face on which a wooden stiffening frame (4) is fixed for stiffening a sandwich forming assembly. Insulating material e.g. polyurethane, is placed between steel plates formed by the panels or trays, where the stiffening frame is provided with spacers (5) constituted by cleats that are arranged in a transverse or longitudinal manner.
Patent FR-2942815-A1 (FR)
Title: Chasse d'eau a ouverture retardee
Inventor: KERJEAN ALAIN
IPC: E03D1/33
Filed: 2009-03-04
Abstract: Dispositif (2) pour chasse d'eau destiné à être agencé dans un réservoir (1) de chasse d'eau, ledit dispositif (2) comprenant un flotteur (8) relié à un robinet (5) de manière à fermer ledit robinet lorsque le flotteur est dans une position haute et à ouvrir le robinet lorsque le flotteur est dans une position basse, caractérisé par le fait qu'il comprend un récipient (9) dans lequel est agencé ledit flotteur, ledit récipient présentant un orifice de vidage (10), un organe de contrôle de débit (11) étant agencé au niveau de l'orifice de vidage, ledit organe de contrôle de débit étant apte à laisser passer un débit supérieur à travers l'orifice de vidage dans un sens entrant dans le récipient que dans un sens sortant.
Patent FR-2943602-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour colonne de direction et procedes associes de montage d'un etrier de maintien
Inventor: FENAYON LUDOVIC
IPC: B60R25/021
Filed: 2009-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif antivol pour une colonne de direction de véhicule automobile, comportant : - un boîtier (3) dans lequel est agencé un pêne (5) mobile configuré pour immobiliser la colonne de direction en rotation et un verrou (7) pour commander le déplacement dudit pêne (5), et - un collier de serrage (9) configuré pour être monté sur la colonne de direction (2), présentant un premier demi-collier (9a) solidaire du boîtier (3), et un second demi-collier (9b) dont : • une première extrémité (11) est montée articulée par rapport au premier demi-collier (9a) selon un axe de pivotement (A1) sensiblement parallèle à l'axe de la colonne de direction, et dont • une seconde extrémité (13) est configurée pour être fixée au premier demi-collier (9a) lors du montage sur la colonne de direction, par l'intermédiaire d'un moyen de serrage (37). Selon l'invention, le second demi-collier (9b) portant à sa première extrémité (11) un axe support (15) de pivotement, le premier demi-collier (9a) comportant un palier (17) associé audit axe support (15), et une ouverture (19a) d'accès audit palier (17) et un moyen de maintien dudit axe support (15) dans ledit premier demi-collier (9c) face audit palier (17), de manière à éviter une désolidarisation intempestive desdits demi-colliers (9a), (9b) avant le montage sur la colonne de direction (2). Ledit moyen de maintien est configuré de manière à obturer au moins partiellement l'ouverture (19a) d'accès audit palier (17) et retenir ledit axe (15) dans ledit premier demi-collier (9a), face audit palier (17).
Patent FR-2952483-A1 (FR)
Title: Dispositif convertisseur et alimentation sans interruption equipee d'un tel dispositif.
Inventor: RIZET CORENTIN
IPC: H02M1/16
Filed: 2009-11-06
Abstract: Un convertisseur pour fournir une tension et un courant alternatifs (VS, IS) à partir de trois tensions (-U/2, UREF, U/2) continues comprenant deux unités de commutation (UC1, UC4) pourvues de premiers moyens de commutation (T1, T4) connectés entre une entrée et une sortie de commutation (S1, S4), ledit convertisseur comprenant, pour chaque unité de commutation, des seconds moyens de commutation (T2, T3) connectés entre ladite unité de commutation et une sortie de signal modulé (SM), et un circuit d'aide à la commutation (Al, A4), ledit convertisseur comprenant des moyens de commande agissant sur les seconds moyens de commutation associés à l'unité de commutation qui est connectée à l'entrée de tension de signe opposé par rapport au signe de ladite tension alternative pour établir, lorsque ladite tension alternative et ledit courant alternatif sont de signes opposés, un blocage desdits seconds moyens de commutation. Une alimentation sans interruption comprenant le convertisseur décrit ci-dessus.
Patent FR-2953548-A1 (FR)
Title: Systeme pour ouvrant de vehicule automobile muni d'un ressort
Inventor: DEBROUCKE FRANCOIS
IPC: E05B1/00
Filed: 2009-12-08
Abstract: Le système (2) pour ouvrant (22) de véhicule comprend : - au moins un organe amont (60), - au moins un ressort (162), et - au moins un organe aval (64) apte à commander l'ouverture de l'ouvrant. Le ressort s'étend en série entre l'organe amont et l'organe aval par référence à une chaîne cinématique de transmission d'une commande d'ouverture de l'ouvrant de l'organe amont à l'organe aval.
Patent FR-2942193-A1 (FR)
Title: Driving securing device for car, has control units activating temporary inhibition of acceleration command of vehicle to prevent inducing of acceleration of vehicle in presence of alarm signaling collision risk of vehicle with obstacle
Inventor: TRAVERT FRANCK
IPC: B60W30/08
Filed: 2009-02-13
Abstract: The device (DS) has control units (MC) for activating temporary inhibition of acceleration command (CA) of a motor vehicle (V) to prevent inducing of acceleration of the vehicle in presence of an alarm signaling a collision risk of the vehicle with an obstacle (V') e.g. animal, located near to the vehicle. The control units maintain the inhibition of the acceleration command when the alarm is present. The control units stop the inhibition in case of solicitation interruption of the acceleration command and/or solicitation interruption of a brake control by a user of the vehicle. An independent claim is also included for a method for securing driving of a motor vehicle.
Patent FR-2945931-A1 (FR)
Title: Prosthesis for treating hernia or eventration type pathologies, has wire portions connected to main wall between ends along radial direction, where wire portions allow placement of reinforcement part in folded state
Inventor: SGRO JEAN CLAUDE
IPC: A61F2/00
Filed: 2009-06-02
Abstract: The prosthesis (10) has a reinforcement part (20) changing from a deployed state in which the reinforcement part is widened between a first end (201) and a second end (202) whose diameter is higher than diameter of the first end to a folded state in which the ends are arranged on same plane. Two wire portions (30) are connected to a main wall (22) between the ends along a radial direction, where the wire portions allow placement of the reinforcement part in the folded state under the effect of traction. An independent claim is also included for an installation instrument for a prosthesis.
Patent FR-2946391-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne
Inventor: QUINEY ANNE SOPHIE
IPC: F01N3/20
Filed: 2009-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du mode de combustion d'un moteur (1) à combustion interne, comprenant au moins un cylindre, des moyens d'admission d'air, des moyens d'alimentation en au moins deux carburants différents, l'un au moins étant un carburant gazeux, des moyens d'échappement des gaz de combustion produits dans ledit cylindre vers un circuit d'échappement (2). L'invention consiste en ce que l'injection du carburant gazeux dans le cylindre n'est commandée que, lorsqu'un catalyseur d'oxydation (3) des imbrûlés issus de la combustion du carburant gazeux prévu dans le circuit d'échappement présente une température égale ou supérieure à une température d'efficacité ou d'initiation déterminée pour oxyder du carburant gazeux imbrûlé pouvant être présent dans le circuit d'échappement et que le régime et le couple du moteur ont dépassé des valeurs seuils déterminées.
Patent FR-2945916-A1 (FR)
Title: Shoe i.e. sport shoe, has outsole whose thickness at level of support of heel lies between specific percentages of length of outsole, where thickness of outsole at level of forepart lies between specific percentages of length of outsole
Inventor: DIARD JEAN-LUC
IPC: A43B5/00
Filed: 2009-06-30
Abstract: The shoe (1) has an upper (2) mounted on an outsole (3) along length (L) of the outsole, where the outsole is made of ethylene vinyl acetate (EVA). Thickness (H1c) of the outsole at a level of support of a heel lies between 10 and 20 percentages of the length, and thickness (H1a) of the outsole at a level of a forepart lies between 5 and 15 percentages of the length. Width of the outsole at a level of the support on a ground along transversal sections is higher than width of the upper. A side wall of the outsole is bulged to join a top point to a bottom point.
Patent FR-2951224-A1 (FR)
Title: Roue de turbine equipee d'un jonc de retenue axiale verrouillant des pales par rapport a un disque
Inventor: CHAUVEAU DAMIEN
IPC: F01D5/32
Filed: 2009-10-13
Abstract: L'invention concerne une roue de turbine (10) ayant un axe de rotation (X) et comprenant: - un disque (12) ayant une périphérie et une face latérale (12a), - une pluralité de pales (14) montées sur le disque, chacune des pales comportant un pied (20) de pale et un premier crochet (22) orienté radialement et définissant une première gorge (24) qui s'ouvre radialement vers l'axe de rotation de la roue de turbine, - le disque comportant une série de seconds crochets (26) orientés radialement et définissant une seconde gorge (28) qui s'ouvre radialement vers l'axe de rotation de la roue de turbine. L'invention se caractérise par le fait qu'un jonc de retenue axiale (30) destiné à être disposé dans les premières et secondes gorges comporte un taquet (32) destiné à être disposé entre deux pieds de pale adjacents de manière à limiter les déplacements azimutaux du jonc.
Patent FR-2952418-A1 (FR)
Title: Support pour maintenir en position des objets allonges par rapport a une structure
Inventor: PIUZZI OLIVIER
IPC: F16B5/00
Filed: 2009-11-09
Abstract: L'invention concerne un support (1) pour le maintien en position d'un objet allongé (13) tel qu'un câble électrique par rapport à une structure (12). Selon l'invention, ledit support comporte : - deux pièces de liaison du support avec la structure (2, 3, 21, 22) qui présentent chacune une face d'appui (2a, 3a, 21a, 22a) pour venir en appui de chaque côté de la structure contre une surface d'appui (12a, 12b) de la structure, lesdites deux pièces de liaison étant assemblées l'une à l'autre par des moyens de serrage (7, 8, 10), - au moins une pièce de support (4, 23, 24) apte à maintenir ledit objet allongé (13) par l'intermédiaire de moyens de maintien (50, 31, 37, 69).
Patent FR-2956978-A1 (FR)
Title: Mobile handle device for protecting from external contaminations by application of e.g. virucidal, that is utilized for buses services, has rings and gelled film protected by shell that is protected by half cylinders joined by screw system
Inventor: BRUNO THOMAS
IPC: A61L2/18
Filed: 2010-03-08
Abstract: The device has a tank (2) receiving virucidal or bactericidal solution and placed between two rubber flexible sealing rings (3), where the rings and a gelled film (1) are protected by a plastic shell that is protected by two half cylinders (4) joined together by a screw system (7). The flexible sealing rings slide along a support and integrated and hermetic of a plastic shell. A recharging opening (6) is located in top part of the tank. The tank contains a spongy material absorbing the liquid or freezing virucidal or bactericidal solutions.
Patent FR-2960999-A1 (FR)
Title: Word constructionless communication method for dumb and/or deaf, involves displaying detail or photo or pictogram on screen and/or vocalizing message using synthesis or recording voice
Inventor: DE MASFRAND OLIVIER MARIE FRANCOIS
IPC: G06F3/00
Filed: 2010-06-08
Abstract: The method involves selecting a relative photo or pictogram appropriate by action on corresponding key, and storing the photo or pictogram in a selection memory. An appropriate tool is selected if the action is carried out for the selected photo. An additional mode or detail is selected if the action is not carried out for the selected photo, and the additional mode or detail is stored in another selection memory. The detail or photo or pictogram is displayed on a screen and/or a message is vocalized using synthesis or recording voice. An independent claim is also included for a device for word constructionless communication in a portable cellular phone to a dumb and/or deaf.
Patent FR-2962296-A1 (FR)
Title: Canne chauffante comprenant une enveloppe dans laquelle au moins une resistance electrique chauffante est montee.
Inventor: SCHOTT CHRISTIAN
IPC: H05B3/48
Filed: 2010-07-01
Abstract: L'invention concerne une canne chauffante comprenant une enveloppe (1) dans laquelle au moins une résistance électrique chauffante (4) est montée, un isolant interne (5) étant disposé dans l'enveloppe (1) pour assurer la conduction thermique et l'isolation électrique entre ladite résistance et ladite enveloppe, la résistance (4) étant formée d'au moins un fil chauffant qui présente une géométrie hélicoïdale et en ce que l'isolant interne (5) est à base de nitrure de bore.
Patent FR-2969187-A1 (FR)
Title: Plaque a plots thermiquement isolante
Inventor: PELLETIER RAPHAEL
IPC: E04B5/48
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention concerne une plaque à plots thermiquement isolante pour la réalisation de dalles de plancher chauffant comprenant une face supérieure (S) pourvue de plots (1) pour la fixation de conduites hydrauliques et une face inférieure (I) formant semelle de support, caractérisée en ce que lesdits plots (1) sont pourvus de gorges transversales (10) dans lesquelles sont retenues lesdites conduites et présentent des faces latérales (la) sans contre-dépouille avec une base élargie (1b).