baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075186-A1 (FR)
Title: Conteneur de stockage de radome a profil evase vers le haut
Inventor: MARTY JEAN-CLAUDE
IPC: B65D90/02
Filed: 2017-12-18
Abstract: Pour permettre le stockage et le transport des radômes (2) d'aéronef, des conteneurs (1) sont prévus mais leur dimensionnement n'est pas optimisée par rapport à la forme de la plupart des soutes (6) des aéronefs de type connu. La présente invention propose un conteneur (1) de stockage et de transport de radôme (2) comprenant une paroi (34) supérieure et (36) inférieure plane et parallèle l'une par rapport à l'autre et une paroi (38) périphérique, l'ensemble de ces parois formant enveloppe. La paroi (34) supérieure présente un contour courbe fermé et une surface de dimension supérieure à celle de la paroi (36) inférieure dont le contour forme un parallélogramme permettant ainsi de recevoir le radôme le nez vers le bas : la géométrie du conteneur est adaptée à la forme du radôme et de la soute.
Patent FR-3080280-A1 (FR)
Title: Phytomedicament a activite antivirale, antibacterienne, antifongique et antihemorragique contre la fievre ebola
Inventor: AINADOU HENRI CHARLES
IPC: A61P31/12
Filed: 2018-04-19
Abstract: Composé solide ou liquide bien toléré est une association de plantes africaines ayant des actions synergiques pour améliorer la santé des malades de la fièvre Ebola, il s'agit de feuilles d'Ocimum gratissimum, de feuilles de moringa oleifera, de racines de garcinia cola, de racines de Fagara xanthoxyloïdes et de rhizome de Zingiber officinale. Le produit est obtenu en séchant ces différentes racines, rhizome et feuilles à l'ombre. Ensuite elles sont broyées, tamisées. Les différentes poudres mélangées sont réparties dans des gélules et mises dans de petits flacons. Il peut être complété par un solvant. Ensuite chaque flacon est placé dans un appareil approprié pendant une semaine environ. On procède au mélange des poudres enrichies obtenues à l'aide d'un mélangeur-malaxeur. Ces gélules peuvent être mises sous blister. Le Composé solide et liquide a une action antivirale, antibactérienne, antifongique et antihémorragique contre la maladie à la fièvre Ebola.
Patent FR-3077923-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure de type semi-conducteur sur isolant par transfert de couche
Inventor: DELPRAT DANIEL
IPC: H01L21/02
Filed: 2018-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure de type semi-conducteur sur isolant par transfert d'une couche d'un substrat donneur sur un substrat receveur, comprenant les étapes suivantes : a) la fourniture du substrat donneur et du substrat receveur, b) la formation dans le substrat donneur d'une zone de fragilisation délimitant la couche à transférer, c) le collage du substrat donneur sur le substrat receveur, la surface du substrat donneur opposée à la zone de fragilisation par rapport à la couche à transférer étant à l'interface de collage, d) le détachement du substrat donneur le long de la zone de fragilisation permettant le transfert de la couche à transférer sur le substrat receveur, le procédé de transfert étant caractérisé en ce qu'il comprend, avant l'étape de collage, une étape de modification contrôlée de la courbure du substrat donneur et/ou du substrat receveur de sorte à écarter les substrats l'un de l'autre au moins dans une région de leur périphérie.
Patent FR-3079942-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de trajectoire vers une position optimale d'un aeronef suiveur par rapport a des vortex generes par un aeronef meneur
Inventor: ROBIN JEAN-LUC
IPC: G08G99/00
Filed: 2018-04-04
Abstract: - Procédé et dispositif de détermination de trajectoire vers une position optimale d'un aéronef suiveur par rapport à des vortex générés par un aéronef meneur.
- Le procédé de commande de la trajectoire d'un aéronef suiveur, vers une position optimale (PO), dans laquelle l'aéronef suiveur bénéficie d'effets d'au moins un des vortex (V1, V2) générés par un aéronef meneur qui le précède dans un vol en formation, comprend une première étape de commande de tronçon commandant le vol de l'aéronef suiveur, à partir de mesures courantes de paramètre de vol des aéronefs suiveur et meneur, d'une position de sécurité (PS) jusqu'à une position de recherche (PR), le long d'un tronçon d'approche (TA) traversant une zone d'approche (ZA), une deuxième étape de commande de tronçon commandant le vol de l'aéronef suiveur, à partir de mesures courantes de paramètre de vol des aéronefs suiveur et meneur, de la position de recherche (PR) jusqu'à une position de précision (PP), le long d'un tronçon de recherche (TR) traversant une zone de recherche (ZR), et une troisième étape de commande de tronçon commandant le vol de l'aéronef suiveur, de la position de précision (PP) jusqu'à la position optimale (PO), le long d'un tronçon d'optimisation (TO) traversant une zone d'optimisation (ZO).
Patent FR-3080641-A1 (FR)
Title: Support pour portail, et installation comprenant un tel support et un portail monte sur le support
Inventor: DOITRAND NICOLAS
IPC: E06B11/04
Filed: 2018-04-25
Abstract: La présente invention concerne un support (1) pour portail (2), lequel comprend un bâti (3) et au moins un panneau (4) monté mobile par rapport au bâti (3), le support (1) étant conçu pour être agencé au sol sous le portail (2), le support (1) comprenant au moins deux poutres (10, 20 ; 10, 20, 40) solidarisées dans une zone de jonction (50) prévue pour recevoir le bâti (3) en appui, avec l'une des poutres (10) qui s'étend sous le panneau (4) en position fermée. L'invention concerne également une installation de portail (1, 2), caractérisée en ce qu'elle comprend un support (1) conçu pour être agencé au sol, et un portail (2) monté sur le support (1).
Patent FR-3081331-A1 (FR)
Title: Tablette solide chloree desinfectante et coloree
Inventor: ARNAUD SANDRINE
IPC: A61L2/23
Filed: 2018-05-24
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de préparation d'une solution désinfectante indiquant le moment où la concentration minimale efficace en chlore actif est atteinte, en utilisant d'une tablette solide désinfectante comprenant au moins une couche active comprenant un agent chloré en quantité suffisante pour obtenir une solution aqueuse désinfectante, et au moins une couche colorante comprenant un colorant apte à colorer la solution aqueuse et ne comprenant pas d'agent chloré, le ratio en poids agent chloré / colorant étant d'au moins 100/0,005, avantageusement compris de 100/0,005 à 100/10. La présente invention porte également sur la tablette solide désinfectante utilisée dans le cadre de ce procédé, ainsi que sur un procédé de préparation de ladite tablette solide. Enfin, présente invention porte en outre sur l'utilisation d'une tablette solide selon l'invention pour préparer une solution désinfectante comprenant une concentration minimum efficace en chlore actif.
Patent FR-3081886-A1 (FR)
Title: Outillage destine a etre monte sur un arbre rotatif, procede de fabrication, dispositif de bouclage et dispositif de fabrication d'un revetement textile pour vehicule associes
Inventor: BOUTON REMI
IPC: D04H11/08
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'invention concerne un outillage destiné à être monté sur un arbre rotatif (12) comprenant : - au moins une douille (20) définissant un alésage central d'axe central (A-A') destiné à recevoir l'arbre (12), une surface interne et une surface externe et - une pluralité de disques (22) annulaires montés sur la douille (20) et espacés les uns des autres. La douille (20) présente un épaulement externe périphérique autour de l'axe central (A-A'), l'outillage comportant une pluralité de cales intermédiaires disposées entre les disques (22), l'épaulement externe faisant saillie par rapport à la surface externe de la douille (20), chaque disque (22) étant séparé du disque (22) voisin par l'épaulement externe ou par une cale intermédiaire, chaque disque (22) faisant saillie radialement au-delà de la cale et de l'épaulement externe.
Patent FR-3086309-A1 (FR)
Title: Systeme de construction modulaire
Inventor: LARGILLIER GUILLAUME
IPC: E04B1/19
Filed: 2018-09-24
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de construction d'un bâtiment préfabriqué comprenant des éléments horizontaux et des éléments verticaux ainsi que des éléments d'assemblage. Lesdits éléments horizontaux, verticaux et d'assemblage sont constitués par un premier panneau (6, 7, 8) formant l'une des faces longitudinales, un second panneau (9) formant une couche structurante (9) sur la face longitudinale opposée, et un matériau isolant (10) disposé entre lesdites faces longitudinales, l'épaisseur U desdits éléments verticaux correspondant à la section desdits éléments d'assemblage, la longueur desdits éléments verticaux étant un multiple de U, une partie au moins desdits éléments d'assemblage comprenant en outre des conduits de fluide et/ou un câblage électrique.
Patent FR-3088114-A1 (FR)
Title: Capteur de pression avec moyen de maintien
Inventor: GAUDIN ALEXIS
IPC: G01L19/02
Filed: 2018-11-06
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de pression (1) destiné à être monté sur un élément d'interface moteur (3) pour mesurer la pression dans un moteur thermique de véhicule comprenant : - un boîtier de protection (2) dans lequel sont logés un substrat et une sonde de pression connectée au substrat, - une tête de mesure (4) faisant saillie sur le boîtier de protection (2) et destinée à être insérée dans un orifice de l'élément d'interface moteur (3) délimité par une paroi (7) circulaire, la tête de mesure (4) comprenant une portion de fixation circulaire reliée au boîtier de protection (2) et comprenant au moins deux ergots de fixation (5) destinés à s'insérer chacun dans une gorge (8) prévue dans la paroi (7) de l'élément d'interface moteur (3) pour fixer le capteur de pression (1) sur l'élément d'interface moteur (3), la rotation du capteur de pression (1) dans l'orifice de l'élément d'interface moteur (3) suivant un sens de fixation (B) entrainant le coulissement des ergots de fixation (5) dans leurs gorges (8) respectives et la translation du capteur de pression (1) vers l'élément d'interface moteur (3) jusqu'à une position de fixation. La tête de mesure (4) comprend un moyen d'étanchéité radial. Selon l'invention, le capteur de pression (1) comprend un moyen de maintien (10) du capteur de pression (1) en position de fixation permettant de bloquer le mouvement de rotation de ce dernier suivant un sens de rotation contraire au sens de fixation (B) lorsqu'il est fixé sur l'élément d'interface moteur (3).
Patent FR-3076869-A1 (FR)
Title: Soupape d'injection de carburant
Inventor: SERIZAWA KAZUFUMI
IPC: F02M63/00
Filed: 2018-11-27
Abstract: Une soupape d'injection de carburant comprend un corps (24) qui comprend un trou d'injection (24h) à travers lequel du carburant est injecté, et un élément de soupape qui ouvre ou ferme le trou d'injection (24h). Le corps (24) comprend un matériau de base métallique (241) configuré pour former le trou d'injection (24h), une couche résistant à la corrosion (242) recouvrant une surface d'au moins une partie du matériau de base (241) formant le trou d'injection (24h) et constituée d'un matériau moins corrosif que le matériau de base (241), et une couche de corrosion sacrificielle (245) située entre le matériau de base (241) et la couche résistant à la corrosion (242) et constituée d'un matériau plus corrosif que le matériau de la couche résistant à la corrosion (242).[Fig. 4]
Patent FR-3089146-A1 (FR)
Title: Ensemble de guides de lumière surfaciques et moule d’injection pour la fabrication d’un tel ensemble.
Inventor: LARRIBEAU NATHALIE
IPC: G02B6/10
Filed: 2018-12-04
Abstract: Ensemble comportant au moins deux guides de lumière surfaciques (GA, GB) formés respectivement dans deux plaques de matériau translucides parallèles, chacune des plaques comportant une face d’entrée apte à recevoir de la lumière, lesdites faces d’entrée de lumière étant agencées dans un même plan, et lesdites plaques étant solidarisés entre elles par au moins un pont de matière (PMS) s’étendant en dehors des guides de lumière (GA, GB) (Figure 3)
Patent FR-3089732-A1 (FR)
Title: Terminal pouvant être connecté simultanément à plusieurs réseaux d’accès, procédé de différentiation de trafic émis par le terminal, dispositif et procédé de gestion du trafic.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L45/50
Filed: 2018-12-10
Abstract: Terminal pouvant être connecté simultanément à plusieurs réseaux d’accès dont un réseau d’accès dit « nominal » et au moins un réseau d’accès dit « supplémentaire », procédé de différentiation de trafic émis par le terminal, dispositif et procédé de gestion du trafic. Le procédé de différentiation de trafic émis comprend des étapes de: -- insertion d’au moins une information primaire de marquage dans un premier champ d’un paquet, lorsque ce paquet est destiné à être envoyé via le réseau d’accès supplémentaire; et-- envoi du paquet à un dispositif destinataire via le réseau d’accès supplémentaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3090234-A1 (FR)
Title: Rotor à arbre non traversant et machine électrique tournante associée
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K17/16
Filed: 2018-12-14
Abstract: Le rotor (18) à arbre non traversant pour machine électrique tournante comprend une masse magnétique cylindrique (19) enserrée entre deux demi-arbres (20) comprenant chacun une bride de fixation (21) reliée à la masse magnétique, des logements (22) axiaux étant uniformément pratiqués dans la masse magnétique sur au moins un diamètre (D22) de la masse magnétique pour loger des barres conductrices (25). Au moins une bride de fixation comprend des trous (23) d’insertion disposés chacun en regard d’un logement pour insérer les barres conductrices dans les logements et le diamètre extérieur (D21) de la bride de fixation est sensiblement égal au diamètre extérieur (D19) de la masse magnétique, la bride de fixation comportant autant de trous (23) d’insertion que de logements. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091178-A1 (FR)
Title: Système pour la pratique du golf
Inventor: KLEIN STÉPHANE
IPC: A63B69/36
Filed: 2018-12-28
Abstract: Système (0) pour la pratique du golf, comprenant : - au moins un premier capteur (1) pour estimer un déplacement (D0) d’un premier club de golf (2) ;- une interface d’information (3) ;- au moins une unité de calcul (4) reliée fonctionnellement audit au moins un premier capteur (1) pour recevoir un signal (S) représentatif dudit déplacement dans l’espace dudit au moins un premier club de golf (2). L’unité de calcul (4) est agencée pour calculer une valeur d’écart (V1) représentative d’un écart entre ledit déplacement estimé (D0) et un déplacement idéal (D1) attendu et pour, en fonction de cette au moins une valeur d’écart calculée (V1), commander l’émission d’un message d’information (M) représentatif de cette valeur d’écart (V1). FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3091806-A1 (FR)
Title: Piece de vetement integrant au moins deux fils conducteurs interconnectes et procede d’interconnexion associe
Inventor: GASSER JÉRÔME
IPC: A41D1/00
Filed: 2019-01-22
Abstract: L’invention concerne une pièce de vêtement (10) comportant au moins deux fils conducteurs adaptés à transmettre un courant électrique, au moins un fil conducteur étant intégré dans au moins une couture plate (12a) ; et au moins une interconnexion électrique entre lesdits au moins deux fils conducteurs ; ladite interconnexion électrique intégrant une soudure (25) entre lesdits au moins deux fils conducteurs ; ladite interconnexion électrique est protégée par deux couches d’étoffe (21-23) rapportées respectivement au-dessus et au-dessus de ladite interconnexion électrique : une couche d’étoffe inférieure (22) solidarisée sur ladite pièce de vêtement (10) au-dessus de laquelle s’étendent lesdits au moins deux fils conducteurs ; et une couche d’étoffe supérieure (23) solidarisée sur ladite couche d’étoffe inférieure (22) de sorte à former, avec ladite couche d’étoffe inférieure (22), une barrière de protection autour de ladite interconnexion électrique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3091891-A1 (FR)
Title: Système de poignée symétrique à démultiplication
Inventor: GIESSINGER VINCENT
IPC: E05C9/00
Filed: 2019-01-23
Abstract: Système de poignée symétrique à démultiplication L’invention concerne un organe de commande 1 pour ferrure de verrouillage 2 comprenant :     - une embase 8 s’étendant selon un plan de fixation 9 en applique sur une menuiserie de type porte ou fenêtre 3 ;     - une poignée de commande 11 montée pivotante sur ladite embase 8 pour l’entraînement en rotation d’un organe de manœuvre 12;     - et un mécanisme de transmission à démultiplication 13 coopérant, d’une part, avec ladite poignée de commande 11 et, d’autre part, avec l’organe de manœuvre12.      Plus particulièrement la poignée de commande 11 est montée en libre rotation sur l’embase 8 autour d’une position médiane 14:     – dans une première direction de rotation D1 selon un angle α1 au plus égal à 45° pour une commande en rotation de l’organe de manœuvre 12 d’un angle au moins égal à 70° dans ladite première direction de rotation D1 au travers dudit mécanisme de transmission à démultiplication 13;     – et selon un angle α2 au plus égal à 45° dans une seconde direction opposée D2 pour une commande en rotation de l’organe de manœuvre 12 d’un angle au moins égal à 70° dans ladite seconde direction de rotation opposée D2 au travers dudit mécanisme de transmission à démultiplication 13.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092057-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs de maintenance prédictive de composants d’un véhicule routier
Inventor: MARTINEAU DOMINIQUE
IPC: G06F17/18
Filed: 2019-01-30
Abstract: L’invention a pour objet des procédés 100 et dispositifs de maintenance prédictive d’au moins un composant 11 d’un véhicule routier 10. Le principe général de l’invention est basé sur la combinaison des plages de valeurs des paramètres qui sont représentatifs de l’usure d’un composant d’un véhicule routier. L’invention propose d’observer la durée d’utilisation des combinaisons de plages de valeurs pour en déduire un profil d’usure que l’on compare à un profil d’usure prédéterminé. Ce mécanisme permet de réduire la quantité d’information à stocker. Figure 1
Patent FR-3093052-A1 (FR)
Title: Assistance à la conduite d’un véhicule, par prise de décision à partir d’informations d’environnement généralisables
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: B60W30/095
Filed: 2019-02-27
Abstract: Un procédé assiste la conduite d’un véhicule circulant sur des voies de circulation et comportant des capteurs acquérant des données d’environnement. Ce procédé comprend :     - une première étape (10) où l’on obtient les données d’environnement acquises,     - une deuxième étape (20-30) où l’on analyse les données acquises et obtenues afin de déterminer des informations statiques et dynamiques sur les voies de circulation et sur d’éventuels objets présents sur ces dernières, puis on détermine parmi ces informations celles dites pertinentes, utiles à la conduite du véhicule, et     - une troisième étape (40-50) où l’on décide de maintenir le véhicule dans sa voie de circulation ou de lui faire changer de voie de circulation en fonction des informations pertinentes et d’une trajectoire de référence, puis on génère une instruction de conduite configurée pour adapter la conduite du véhicule en fonction de cette décision et des informations pertinentes et trajectoire de référence.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094361-A1 (FR)
Title: Ustensile pour l’ouverture d’une bouteille de boisson mousseuse comportant un bouchon emmanché dans un goulot
Inventor: LONG FRÉDÉRIC
IPC: B67B7/06
Filed: 2019-03-26
Abstract: L’invention concerne un ustensile (1) pour l’ouverture d’une bouteille de boisson mousseuse comportant un bouchon emmanché dans un goulot, comprenant : -un réservoir (10) ;-un corps (20) comportant un accès (201) au réservoir selon une première direction (A), cet accès (201) présentant une section supérieure à la section d’un bouchon de bouteille de champagne, le corps (20) retenant le réservoir (10) selon la première direction (A) ;-une pince (30) comportant des premier (301) et deuxième bras (302) allongés selon la première direction (A), un passage (303) étant ménagé entre les premier (301) et deuxième bras (302), le passage (303) étant configuré pour permettre le passage d’un bouchon selon la première direction (A) jusqu’à l’accès (201) au réservoir (10), le premier bras (301) comportant un ergot (3012) en saillie dans ledit passage (303) selon une deuxième direction (B) perpendiculaire à la première direction (A), un desdits bras étant mobile par rapport au corps (20) selon la deuxième direction (B).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095457-A1 (FR)
Title: réservoir modulaire pour stocker un liquide et procédé d’assemblage d’un tel réservoir
Inventor: CHEVAL PATRICE
IPC: E03B11/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: Réservoir modulaire pour stocker un liquide et procédé d’assemblage d’un tel réservoir Réservoir modulaire pour stocker un liquide (2), comprenant au moins deux éléments creux (3, 4), une ouverture (8) étant formée au niveau d’une extrémité principale (9) de chaque élément creux (3, 4), au moins deux éléments creux (3, 4) étant fermés au niveau d’une extrémité opposée (10) à l’extrémité principale (9), un orifice d’entrée (11) pour recevoir le liquide (2) étant formé dans un corps (6) d’au moins un élément creux (3, 4), et un trou (13) pour le passage d’une personne étant formé dans le corps (6) d’au moins un élément creux (3, 4), une pièce creuse (14, 15) étant située au niveau de l’extrémité principale (9) de chaque élément creux (3, 4), chaque pièce creuse (14, 15) comprenant une partie interne s’étendant en saillie depuis une surface interne (19) de l’élément creux (3, 4) et vers l’intérieur de l’élément creux (3, 4). Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3098993-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique comportant des diodes électroluminescentes multicolores et son procédé de fabrication
Inventor: GILET PHILIPPE
IPC: H01L31/0248
Filed: 2019-07-15
Abstract: Un dispositif optoélectronique (10) comprenant un substrat (101), au moins une première diode électroluminescente (110) et au moins une deuxième diode électroluminescente (210), chaque première diode électroluminescente (110) comprenant une première partie semi-conductrice dopée primaire (110a), une première partie semi-conductrice active secondaire (110c), une première partie semi-conductrice dopée tertiaire (110e), chaque deuxième diode électroluminescente (210) comprenant une deuxième partie semi-conductrice dopée primaire (210a), une deuxième partie semi-conductrice active secondaire (210c), une deuxième partie semi-conductrice dopée tertiaire (210e), la première partie latérale externe (110b) étant configurée pour permettre à la première espèce atomique de diffuser jusqu’à ce que la première partie semi-conductrice active secondaire (110c) atteigne une concentration atomique en indium comprise entre 13% et 20%, la deuxième partie latérale externe (210b) étant configurée pour permettre à la première espèce atomique de diffuser jusqu’à ce que la deuxième partie semi-conductrice active secondaire (210c) atteigne une concentration atomique en indium comprise entre 20% et 40%. Figure 3