baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012168613-A1 (WO)
Title: Dispositif d'osteosynthese a plaque et broches
Inventor: WORCEL ALEXANDRE
IPC: A61B17/80
Filed: 2012-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ostéosynthèse comprenant, d'une part une plaque (12) apte à être ajustée le long d'un élément osseux (10) et au moins une broche (26), et d'autre part une douille de blocage (30) permettant de solidariser ladite plaque (12) et ladite au moins une broche (26). Ladite douille de blocage (30) présente une partie vissable (32) et une partie d'entraînement (34), séparée l'une de l'autre par une zone frangible (38), ladite partie vissable présentant des fentes axiales (44) formant des créneaux (50). Ladite zone frangible (38) étant destinée à être rompue pour libérer ladite partie vissable (32) de ladite partie d'entraînement (34). Lesdites fentes axiales (44) s'étendent dans ladite zone frangible (38) de manière à pouvoir fragmenter ladite partie vissable (32) en créneaux indépendants (50) lorsque ladite zone frangible (38) est rompue de façon à pouvoir ajuster la position relative desdits créneaux (50) autour de ladite au moins une broche (26).
Patent WO-2013017800-A1 (WO)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: MULLER PATRICK
IPC: B05B15/00
Filed: 2012-08-01
Abstract: La présente invention concerne un distributeur de produit fluide comprenant un réservoir de produit fluide (1) comprenant un épaulement (11) à partir duquel s'étend un col (12) définissant une ouverture (13), un organe de distribution (2), tel qu'une pompe ou une valve, comprenant un corps (21) qui est maintenu fixement dans l'ouverture (12) du réservoir (1) et une source de rayonnement (51) étant disposée à proximité du col (12).
Patent WO-2013068697-A1 (WO)
Title: Procédé de rafraichissement de l'air de l'habitacle d'un véhicule automobile
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60H3/02
Filed: 2012-11-08
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de rafraîchissement de l'air de l'habitacle d'un véhicule automobile qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il met en jeu un système de rafraîchissement d'air (2) comprenant un nébuliseur à ultrasons (12) placé dans un réservoir (10) et plongé dans un liquide de nébulisation (1 1 ) à partir duquel le nébuliseur (12) génère des fines gouttelettes (13), et des moyens d'entraînement (5,6) des dites fines gouttelettes (13) vers l'habitacle du véhicule, et en ce que le système de rafraîchissement d'air (2) est activé en fonctionnement si au moins la condition (32) selon laquelle le niveau du liquide de nébulisation (1 1 ) dans le réservoir (10) est suffisant pour assurer le fonctionnement du nébuliseur à ultrasons (12), est remplie.
Patent WO-2013072620-A1 (WO)
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60N2/30
Filed: 2012-11-14
Abstract: A vehicle (1) having a stowable seat (2) comprising a backrest (3) attached to a partition (15) and a seat (5) that can be stowed against the backrest (3), characterised in that a table (6) is folded to the support base (22) of the seat (5) in the usage position and in the stowed position of the seat (5) and said table (6) is capable of being deployed when the seat (5) is stowed against the backrest (3).
Patent WO-2014096617-A1 (WO)
Inventor: CHATELLIER JEAN-YVES FRANÇOIS ROGER
IPC: G01N29/07
Filed: 2013-12-06
Abstract: The invention consists of a method for characterising a part made of a composite material (30), comprising a step of determining a characteristic of a longitudinal ultrasound wave (41) travelling through the part (30), characterised in that the travel time of a longitudinal ultrasound wave (42) transmitted by the part (30) is measured (E4).
Patent WO-2015107307-A1 (WO)
Title: Immunoglobuline anti-toxine du charbon
Inventor: BEHRENS CHRISTIAN
IPC: C12N15/63
Filed: 2015-01-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une immunoglobuline de classe G dirigée contre l'antigène protecteur (PA) de la toxine du charbon, ou un de ses fragments, comprenant au moins: une région variable de chaîne lourde comprenant une séquence d'acides aminés représentée par la séquence SEQ ID NO: 1, ou comprenant une séquence d'acides aminés possédant au moins 90% d'identité avec la séquence SEQ ID NO: 1, et comprenant les acides aminés Leucine en position 51 et Glycine en position 67, et une région variable de chaîne légère comprenant une séquence d'acides aminés représentée par la séquence SEQ ID NO: 2, ou comprenant une séquence d'acides aminés possédant au moins 90% d'identité avec la séquence SEQ ID NO: 2, et comprenant un acide aminé Leucine en position 55. L'invention se rapporte également aux utilisations d'une telle immunoglobuline.
Patent WO-2015114273-A1 (WO)
Title: Polymère super absorbant modifié renfermant un engrais
Inventor: HERMITTE LAURENCE
IPC: C05G3/80
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne un polymère super absorbant (abrégé « SAP ») modifié qui est susceptible d'être obtenu par un procédé de fabrication qui comprend les étapes suivantes : a) On prépare un mélange comprenant au moins une solution d'engrais et au moins un SAP; b) On laisse le SAP gonfler dans ledit mélange; c) On cristallise l'engrais contenu dans le mélange obtenu à l'issue de l'étape b); d) On récupère dans le mélange un SAP modifié; e) Optionnellement, on effectue une étape de formage du SAP modifié récupéré à l'étape d). Le SAP modifié peut être utilisé pour la fertilisation des plantes ou pour retenir l'eau et la restituer aux plantes de manière étalée dans le temps, ainsi que dans le domaine médical comme élément constitutif d'un dispositif médical configuré pour générer du froid sur un corps humain ou animal.
Patent WO-2016087804-A1 (WO)
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un afficheur (1) tête haute à générateur d'image (2) latéral, notamment pour véhicule automobile, comportant un générateur d'image (2) configuré pour afficher une image selon un axe d'affichage (7), un élément optique (3) semi-réfléchissant agencé à distance du générateur d'image (2) et configuré pour faire apparaître une image virtuelle selon un axe de projection (9), et au moins un miroir (4) agencé sur l'axe d'affichage (7), de manière à réfléchir l'image du générateur d'image (2) vers l'élément optique (3) selon un axe de réflexion (8), l'axe d'affichage (7) du générateur d'image (2) étant perpendiculaire à l'axe de projection (9) de l'élément optique.
Patent WO-2016097650-A1 (WO)
Title: Procede d'envoi d'une information de securite et dispositif electronique apte a mettre en oeuvre un tel procede
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: G06F21/77
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'envoi d'une information de sécurité (IS) mis en œuvre par un dispositif électronique (4), le procédé comprenant les étapes suivantes : - détection d'un événement rencontré par le dispositif électronique (4); - enregistrement, dans une mémoire sécurisée (10) du dispositif, d'une information de sécurité (IS) représentative de l'événement; - démarrage, suite à l'enregistrement, d'une transaction avec un terminal externe; et - envoi au terminal externe de l'information de sécurité (IS) dans un message de transaction lors de ladite transaction. L'invention concerne en outre un dispositif électronique apte à mettre en œuvre un tel procédé d'envoi.
Patent WO-2017051084-A1 (WO)
Title: Composition silicone reticulable pour la realisation de revetements anti-adherents pour supports souples et additif promoteur d'accrochage contenu dans cette composition
Inventor: FEDER MICHEL
IPC: C09D183/04
Filed: 2016-09-22
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des compositions silicones reticulables ou réticulées, susceptibles d'être utilisées, notamment, pour former un revêtement ou film hydrofuge et anti-adhérent pour supports souples par exemple en papier ou analogues et sous forme de films en polymère naturel ou synthétique. Ces compositions sont du type de celles comprenant des organopolysiloxanes réticulants porteurs de motifs SiH et des organopolysiloxanes insaturés, de préférence vinylés, aptes à réagir avec le réticulant par réaction d'addition, en présence de platine pour former le revêtement réticulé anti-adhérent sur le support souple et au moins un additif X réticulant et promoteur d'accrochage. Le but visé est de proposer de nouvelles compositions silicones liquides d'enduction, avantageusement sans solvant, réticulables en revêtement anti-adhérent et/ou hydrofuge pour support souple, de manière instantanée et conduisant à des revêtements silicones réticulés de très bonne qualité, en particulier en termes d'accrochage/adhérence sur le support et de profil d'anti-adhérence, ces dernières propriétés résultant notamment d'un additif promoteur d'accrochage.
Patent WO-2016110635-A1 (WO)
Title: Procédés et dispositifs de commande d'opérations annexes liées a l'exécution de transactions principales
Inventor: AUDEMARD D ALANÇON GHISLAIN
IPC: G06Q20/22
Filed: 2016-01-04
Abstract: L'invention a notamment pour objet la commande d'une opération annexe liée à l'exécution d'une transaction principale dans un ensemble de paiement bancaire comprenant au moins deux dispositifs clients distincts (215, 230) et un dispositif tiers relié à un système de gestion d'opérations annexes, configuré pour effectuer une transaction principale entre les deux dispositifs clients. Après avoir reçu du dispositif tiers, dans le système de gestion d'opérations annexes, des informations relatives à l'exécution de la transaction principale entre les deux dispositifs clients, au moins une règle d'exécution de l'opération annexe est identifiée selon au moins une première information des informations reçues. L'opération annexe est alors exécutée selon ladite au moins une règle identifiée et au moins une seconde information des informations reçues, distincte de la première information.
Patent WO-2016146924-A1 (WO)
Title: Ensemble pour turbomachine d'aéronef comprenant un carter de soufflante équipé d'un revêtement acoustique intégrant un raidisseur de carter de soufflante
Inventor: ZACCARDI CÉDRIC
IPC: F02C7/045
Filed: 2016-03-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble (20) pour turbomachine d'aéronef comprenant un carter de soufflante (14) présentant une surface intérieure (14b), au moins un panneau acoustique (26) fixé à l'aide de moyens de fixation (48, 54) sur la surface intérieure du carter de soufflante, ainsi qu'au moins un raidisseur circonférentiel (40) du carter de soufflante (14). Selon l'invention, les moyens de fixation (48, 54) relient le carter de soufflante (14) au raidisseur (40) intégré au panneau acoustique (26).
Patent WO-2018100252-A1 (WO)
Inventor: LEROUX THIERRY
IPC: G09G3/20
Filed: 2016-12-01
Abstract: The present invention relates to a multiplexed matrix screen for displaying colour images. According to the invention, the screen comprises a plurality of selection modules (10, 11, 12) each connected to at least one colour source, each selection module comprises different selection terminals (S1-S9), and the optoelectronic devices of the screen transmitting the same colour are distributed among different groups, and comply with the following characteristics: - the optoelectronic devices of the same group are all connected to the same colour selection terminal corresponding to the same selection module; the selection terminals of a group of each family can be activated simultaneously so as to call upon optoelectronic devices transmitting all of the possible colours.
Patent WO-2018046812-A1 (WO)
Title: Procédé et système de détection de position de siège de véhicule
Inventor: DAVID ERIC
IPC: B60N2/07
Filed: 2017-07-27
Abstract: Un système de détection de position d'un rail fixe de guidage et de réglage d'un siège de véhicule (5), le système comporte un capteur de détection à effet Hall (6) agencé sur une platine (3) solidaire du siège (5) et apte à coulisser dans le rail. De plus, le rail présente au moins une paroi s'étendant selon un axe longitudinal et au moins une plaque métallique (4), qui s'étend selon au moins un plan parallèle à ladite paroi (15, 16) du rail, et qui est insérée dans au moins une paroi (22) d'un embout (2) coiffant une zone d'extrémité avant (1a) du rail.
Patent WO-2018065693-A1 (WO)
Title: Armatures de carcasse et de sommet de pneumatique pour moto
Inventor: LAURENT CHRISTOPHE
IPC: B60C9/20
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne un une bande de roulement (2) reliée par deux flancs (3) à deux bourrelets (4), une armature de sommet (5) radialement intérieure à la bande de roulement (2) et comprenant au moins une couche de sommet (51, 52), une couche de sommet (51, 52) comprenant des renforts parallèles entre eux formant, avec la direction circonférentielle (XX') du pneumatique, un angle au plus égal à 30° dans le plan équatorial (XZ)et enrobés dans une mélange caoutchouteux, une armature de carcasse (6) radialement intérieure à l'armature de sommet (5) et comprenant au moins deux couches de carcasse (61, 62),lesdites couches comprenant des renforts enrobés de mélange caoutchouteux, chaque couche de carcasse (61, 62) comprenant des renforts parallèles entre eux formant, avec la direction circonférentielle (XX'), un angle au plus égal à 65° dans le plan équatorial(XZ), et croisés d'une couche de carcasse à la suivante,lesdits renforts formant un tissu, les renforts de chaque couche de sommet (51, 52) formant, avec la direction circonférentielle (XX'), un angle au moins égal à 15° et au plus égal à 25° dans le plan équatorial (XZ),les renforts de chaque couche de carcasse (61, 62)formant, avec la direction circonférentielle (XX'), un angle au moins égal à 40° et au plus égal à 50° dans le plan équatorial (XZ). Le pneumatique se caractérise en ce que les renforts de la couche de carcasse ontune force d'élongation, pour un taux allongement compris entre 5 et 20%, égale à au moins 1.2 fois celle des renforts de la couche de somme.
Patent WO-2018115693-A1 (WO)
Title: Échangeur de chaleur à plaque collectrice améliorée
Inventor: ASRI MOHAMED
IPC: F28D1/053
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) brasé comprenant : ◦ un faisceau de tubes (2) comportant une pluralité de tubes (2) disposés parallèlement les uns aux autres, ledit faisceau de tubes (2) comporte des intercalaires (6) disposés entre les tubes (2), ◦ deux collecteurs (3), un collecteur (3) étant disposé de chaque côté du faisceau de tubes (2), chaque collecteur (3) comportant une plaque collectrice (4), ladite plaque collectrice (4) comprenant des orifices à l'intérieur desquels sont introduits les extrémités des tubes (2), la plaque collectrice (4) comportant en outre un rebord (41) sur sa périphérie remontant vers le couvercle (8) de sorte à former une gorge (44) dans laquelle vient s'insérer le couvercle (8), le rebord (41) comportant des pattes de sertissage (43) repliées sur un épaulement (80) du couvercle (8). les pattes de sertissage (43) comportant une zone de pliage desdites pattes de sertissage (43) présentant une épaisseur de paroi plus faible par rapport au rebord (41).
Patent WO-2019069026-A1 (WO)
Title: Low profile multi-band radio antenna
Inventor: NIKOLAYEV DENYS
IPC: A61J3/00
Filed: 2018-10-04
Abstract: Disclosed is a radio antenna comprising a substrate of dielectric material; a ground plane of electrically conductive material on a first face of the substrate; a resonator for converting an incident electrical signal into an electromagnetic wave and for resonating at at least two different resonant frequencies. The resonator comprises at least three elements (E1, E2, E3), each in the form of strips of conductive material and arranged on a second face of the substrate opposite the first face. A second element (E2) is electrically connected to the ground plane by means of a via (220) passing through the substrate at a first end of the corresponding strip, forms an extension of the first element (E1), and is electrically connected directly to the first element (E1) at a second end of said strip which is opposite the first end. The first element (E1) is separated from the third element (E3) by a slot (G13) and is electrically connected to the third element (E2) at one end of the first strip and one end of the third strip by means of a transition strip (E4) of electrically conductive material passing through the slot. The third element (E3) is connected to a power supply line.
Patent WO-2019122777-A1 (WO)
Title: Cosmetic composition comprising an extract of caesalpinia spinosa, an extract of kappaphycus alvarezii, and a theobroma cacao l bean hydrolysate
Inventor: DUMAS MARC
IPC: A61K8/64
Filed: 2018-12-21
Abstract: The present invention relates in particular to a cosmetic composition comprising, in a physiologically acceptable medium, at least: a) a cosmetic agent consisting of galactomannans having molar masses of between 5 and 630 kDa, preferably between 5 and 120 kDa, more preferably between 8 and 80 kDa, and crosslinked sulfated galactans having molar masses of between 7 and 3000 kDa, preferably between 7 and 1100 kDa, more preferably between 8 and 200 kDa, and b) a Theobroma cacao L bean hydrolysate, and to the use thereof in particular for maintaining the balance of the skin microbiota and promoting and/or improving the staying power of makeup.
Patent WO-2020079383-A1 (WO)
Title: Device for temporarily connecting two containers
Inventor: BOUTELOUP DAVID
IPC: B65D81/32
Filed: 2019-10-18
Abstract: System for connecting containers, the system being intended to temporarily assemble a first and a second container, the connecting system comprising a closing sleeve provided with a first portion which is designed to be attached to the first container, and the closing sleeve also being provided with a second portion which is designed to enable the temporary attachment of the opening of the second container and a membrane separating the first and the second portion of the closing sleeve, the membrane being designed to be perforated by the second container when attaching the latter to the second portion of the closing sleeve, characterised in that the connecting system comprises a plug intended to close the second portion of the closing sleeve before the connecting system is used, the plug and the closing sleeve being obtained by means of a simultaneous method for injection moulding at least one plastic material, the plug being attached to the second portion of the closing sleeve once the plug and the closing sleeve are released from the respective moulds thereof.
Patent WO-2021009428-A1 (WO)
Title: Procédé de soudage sans apport de matière
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: B23K26/21
Filed: 2020-07-01
Abstract: Procédé de soudage de plusieurs brins (33) d'un ou plusieurs conducteurs électriques (22), comportant au moins les étapes suivantes : (a) préparer les brins (33) à souder de telle sorte qu'au moins les extrémités libres (22a) de brins adjacents soient décalées axialement d'une distance d non nulle. (b) provoquer une fusion des extrémités libres (22a) des brins ainsi disposées pour les souder sans apport de matière.
Patent WO-2021084193-A1 (WO)
Title: Woven fibrous preform for manufacturing an attached fan platform made of composite material
Inventor: MARCHAL YANN
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-10-23
Abstract: Disclosed is a fibrous preform (100) made of three-dimensional woven fabric for an attached fan platform, comprising a first air flow passage wall skin (110) of the platform, a second, opposite wall skin (120), and a longitudinal stiffener (130) connecting the two skins, and, in a transverse plane of the preform , transverse filaments in the skins that are woven in pairs into the skins, the filaments of a first pair of transverse filaments in the first skin are separated into two individual filaments at the stiffener, said individual filaments being woven with longitudinal filaments, the filaments of a second pair of transverse filaments in the second skin are separated into two individual filaments at the stiffener, said individual filaments being separately woven with longitudinal filaments, and a filament of the first pair and a filament of the second pair intersect twice in the stiffener.
Patent WO-2021229184-A1 (WO)
Title: Method and device for decoding data stored in a dna-based storage system
Inventor: CONDE-CANENCIA LAURA
IPC: H03M13/11
Filed: 2021-05-11
Abstract: Disclosed is a method for decoding a sequence of binary data encoded by a sequence of nucleotides to be decoded comprising B types of DNA nucleotides, comprising: obtaining (510), for each type of nucleotide, a probability density function, the probability density functions being obtained from measurements of current drops produced during at least one passage of at least one sequence of reference nucleotides through a nanopore sequencer; obtaining (520) measurements of current drops produced when the sequence of nucleotides to be decoded passes through the nanopore sequencer; calculating (530), for each measurement value considered and for each type of nucleotide of the B types of nucleotides, an piece of reliability information based on the probability density function obtained for the type of nucleotide considered; obtaining (540) a decoded value identifying a type of nucleotide from the B types of DNA nucleotides, by applying a flexible decoding algorithm with an error correction code to the current drop measurement and to the B pieces of reliability information obtained for the considered measurement value.
Patent WO-2022069828-A1 (WO)
Title: Pump actuating device, and associated pumping system, aircraft and fuel supply method
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F02C7/22
Filed: 2021-09-28
Abstract: The invention relates to an actuating device (22) for actuating a pump (20) of a pumping system (12) for pumping the fuel of an engine (18), comprising a motor (24), a generator (26), an inverter (28), a switching member (30) and a control member (31), the motor (24) comprising a first rotor (32) coupled to the pump (20) and the first stator (34) comprising at least one stator input winding (36), the generator (26) comprising a second rotor (38) coupled to a drive shaft (37) of the engine (18), and a second stator (40) comprising at least one stator output winding (42), the control member (31) being configured to control the switching member in such a way as to selectively connect each stator input winding (36): to a corresponding stator output winding (42) if an engine speed is above or equal to a predetermined speed; and if not, to a corresponding output (44) of the inverter.
Patent WO-2022144517-A1 (WO)
Inventor: CARLE ARNAUD
IPC: G06K19/077
Filed: 2021-12-21
Abstract: Ce procédé de fabrication d'identifiants RFID comprenant chacun une puce électronique (1) et une antenne (5), comprend les étapes consistant à : - fabriquer une pluralité de puces électroniques (1) sur une face d'un premier support (3), - fabriquer une pluralité d'antennes (5) sur une face d'un second support (21), - recouvrir ladite face dudit premier support (3) et/ou ladite face dudit second support (21) d'une couche d'un agent de conduction électrique durcissable, - appliquer ledit premier support (3) contre ledit second support (21) de sorte que lesdites faces et des paires de puces électroniques (1) et d'antennes (5) viennent en vis-à-vis, - faire durcir ledit agent de conduction électrique de manière que ledit agent réalise une connexion électrique entre les puces électroniques (1) et les antennes (5) de chaque paire, et à - découper chaque paire de puce électronique / antenne dudit ensemble.
Patent WO-2022195207-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un disque de soufflante avec partie en fabrication additive
Inventor: HASQUENOPH ALEXANDRE MICHEL HENRI
IPC: B22F7/06
Filed: 2022-03-11
Abstract: Procédé de fabrication d'un disque de soufflante avec partie en fabrication additive Le procédé de fabrication d'un disque de soufflante (3) d'un turbomoteur (1) selon l'invention, est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - une étape FO de forgeage d'une première forme cylindrique (60) d'axe X, - une étape U d'usinage de la première forme cylindrique (60) pour obtenir une deuxième forme cylindrique (61), - une étape FA d'ajout par fabrication additive d'au moins un élément en relief (33, 31, 350) sur la deuxième forme cylindrique (61).