baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086755-A1 (FR)
Title: Systeme d'essais d'une boîte de transmission de puissance
Inventor: HUILLET DANIEL
IPC: F16H1/22
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concerne un système d'essais (10) pour tester une boîte de transmission de puissance (1) qui comprend au moins un arbre d'entrée (2) et au moins un arbre principal (6) et au moins un arbre secondaire (7) de sortie, ledit système d'essais (10) comprenant un premier module (20) comprenant une roue principale (22) et un système de mise en charge principal (25) par arbre d'entrée (2). Un deuxième module (30) comporte pour chaque arbre d'entrée (2) un engrenage multiplicateur principal (32) reliée mécaniquement à un système de mise en charge principal (25) par une liaison cinématique principale (37), ledit deuxième module (30) comportant pour chaque arbre secondaire un engrenage multiplicateur secondaire (40) qui est reliée mécaniquement à un arbre secondaire (7) par une liaison cinématique secondaire (50).
Patent FR-3079175-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un dommage cause a une batterie de traction d’un vehicule automobile
Inventor: LEROY MATTHIEU
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-03-23
Abstract: Procédé de détection d'un dommage causé à une batterie de traction (4) d'un véhicule automobile électrique ou hybride, remarquable en ce qu'il analyse des signaux délivrés par des accéléromètres (2, 6) disposés dans le véhicule, pour déterminer si la batterie (4) a subi des types d'accélération dépassant des seuils pouvant entraîner un risque d'endommagement.
Patent FR-3066400-A1 (FR)
Title: Appareil de creation de perle fusible pour enfant
Inventor: SAKAI RYO
IPC: A63H33/00
Filed: 2018-05-14
Abstract: Un appareil de création de perle fusible pour enfant comporte : une table comprenant une première surface et une deuxième surface opposée à la première surface et un récepteur. La table comporte une pluralité de trous de pénétration pénétrant de la première surface à la deuxième surface pour permettre de placer des perles fusibles pour enfant sur la première surface. Le récepteur comprend une surface réceptrice agencée pour être en regard de la première surface de la table et configurée pour recevoir les perles fusibles pour enfant.
Patent FR-3082760-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification d'un milieu gazeux charge de particules
Inventor: TEBOUL DANIEL
IPC: B03C3/70
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de purification d'un milieu gazeux chargé de particules comportant une enveloppe (11) fermée à ses extrémités par une plaque d'extrémité (31) protégée par une coque (70) disjointe, une chambre de filtration électrostatique (20) ayant un passage pour le milieu gazeux chargé de particules; ladite chambre (20) comportant une structure émissive (40) comportant des plaques dentelées (42) formant des pointes (47) dirigées vers une structure collectrice (50) étant de part et d'autre de ladite structure émissive (40) et conçue pour piéger les particules contenues dans le milieu gazeux ; ladite plaque d'extrémité (31) et ladite coque (70) sont chacune portées à un potentiel prédéterminé différent de manière à créer un champ électrique de répulsion au voisinage de ladite plaque d'extrémité (31), dirigé vers ledit passage.
Patent FR-3083181-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant deux feux de signalisation arrieres comportant chacun deux ensembles d'organes lumineux et procede de commande desdits ensembles d'organes lumineux
Inventor: MATHA PAUL HENRI
IPC: B60Q1/22
Filed: 2018-06-28
Abstract: Véhicule automobile comprenant au moins deux feux de signalisation arrières (10) disposés de manière symétrique l'un par rapport à l'autre et comprenant chacun une carte électronique de commande (12), sur laquelle sont fixés au moins un premier ensemble d'organes lumineux (14) et au moins un deuxième ensemble d'organes lumineux (16), le véhicule comprend un module de commande (18) configuré pour commander les ensembles d'organes lumineux (14, 16) en fonction d'informations de commande de la marche arrière (CRecul) et de la fonction anti-brouillard (Cbrouillard) provenant d'un calculateur du véhicule. Ledit module de commande (18) est configuré pour activer un seul des deux ensembles d'organes lumineux (14, 16) de chaque feu à la fois.
Patent FR-3085997-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'une cartographie de la qualite d'une regeneration d'un filtre a particules
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'utilisation d'une cartographie (Carto_RG) représentative d'un paramètre caractéristique d'une qualité d'une régénération d'un filtre à particules (16) de moteur thermique (10) de véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détermination d'un trajet de véhicule automobile, - une étape d'identification, à partir de la cartographie (Carto_RG) d'une phase du trajet sur laquelle le paramètre caractéristique de la qualité de la régénération du filtre à particules (16) est optimal, et - une étape de régénération du filtre à particules (16) sur la phase du trajet précédemment identifiée.
Patent FR-3086360-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique pour frein de vehicule comprenant un dispositif d’entrainement hypocylcoidal et un moteur incline
Inventor: BERTRAND JEROME
IPC: F16H1/32
Filed: 2018-09-25
Abstract: La figure 3 représente un actionneur électromécanique (4) pour frein de véhicule. L'actionneur (4) comprend un moteur électrique (44) et un dispositif de transmission (6) qui est configuré pour être entrainé par le moteur électrique (44). L'axe longitudinal (X-X) du dispositif de transmission est incliné par rapport à un axe longitudinal (Y-Y) du moteur électrique. Le dispositif de transmission (6) comprend un dispositif d'entrainement hypocycloïdal (7).
Patent FR-3088793-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un dispositif portable pour acces " mains libres " a un vehicule automobile
Inventor: BILLY STEPHANE
IPC: H04W4/40
Filed: 2018-11-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé (100) de détection d'un dispositif portable (20) pour accès « mains libres » à un véhicule automobile (30) embarquant un dispositif de détection (10). Pour détecter si le dispositif portable se trouve dans une zone de détection (Z1, Z2, Z3) prédéterminée, le procédé comporte : • une détermination (111) d'un niveau de bruit à générer prédéfini en fonction d'un niveau de puissance d'émission d'un message d'interrogation par le dispositif de détection à destination du dispositif portable, • une génération (112) de bruit au niveau déterminé pendant l'émission du message d'interrogation, • une vérification (113) si un message de réponse émis par le dispositif portable est reçu par le dispositif de détection. Le dispositif portable est détecté dans la zone de détection si un message de réponse est reçu en réponse au message d'interrogation.
Patent FR-3083988-A1 (FR)
Title: Fixation de surf des neiges a chaussage rapide
Inventor: EDMOND JEAN-PIERRE
IPC: A63C10/18
Filed: 2018-07-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une fixation pour maintenir une botte solidairement d'un surf des neiges, comprenant une embase 4 à fixer sur la planche, qui inclus une partie d'arceau 3 et une coque d'appui arrière 1 pour recevoir une partie arrière de la botte, mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture. Selon l'invention la coque d'appui arrière 1 est articulée sur la partie d'arceau 3 de l'embase 4 selon l'axe de pivotement 2 positionné vers l'arrière de la partie concave de la coque d'appui arrière.
Patent FR-3085176-A1 (FR)
Title: Salle de realite virtuelle circulaire modulaire deployable
Inventor: BIBES JEAN PAUL
IPC: E04H3/24
Filed: 2018-08-21
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine général des moyens de diffusion audiovisuels de type salle de réalité virtuelle. Cette invention concerne une salle de réalité virtuelle, caractérisée en ce qu’elle est circulaire et modulaire, que ses modules sont réglables indépendamment, qu’elle comporte une surface de projection circulaire, et un dispositif de déploiement automatisé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089678-A1 (FR)
Title: Memoire ram realisee sous la forme d’un circuit integre 3d
Inventor: MAKOSIEJ ADAM
IPC: H01L21/8239
Filed: 2018-12-11
Abstract: Mémoire 3D-RAM (100) comprenant : - plusieurs matrices (103) de cellules mémoires (102) réparties dans plusieurs couches mémoires (104) superposées ; - un circuit d’attaque de lignes de mots ; - un décodeur d’adresses couplé au circuit d’attaque des lignes de mots ; dans laquelle le décodeur d’adresses et le circuit d’attaque de lignes de mots sont disposés dans une couche d’électronique de commande (112) distincte des couches mémoires, et dans laquelle, dans chacune des couches mémoires, chacune des lignes de mots est reliée à une sortie d’un dispositif électronique de sélection (108) disposé dans la couche mémoire, dont une entrée de donnée est reliée au circuit d’attaque de lignes de mots, dont une entrée de commande est reliée au décodeur d’adresses, et qui est configuré pour laisser passer ou non un signal d’accès aux transistors en fonction de la valeur d’un signal de commande reçu. Figure pour l’abrégé : pas de figure.
Patent FR-3091703-A1 (FR)
Title: Procédé d’extraction de phycocyanines
Inventor: CAGNAC OLIVIER
IPC: C12N1/12
Filed: 2019-01-11
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé d’extraction et de purification de phycocyanines produites par fermentation de microalgues, en particulier produites par Galdieria sulphuraria, par précipitation sélective.
Patent FR-3092675-A1 (FR)
Title: Injection d’un faisceau de rayonnement dans une fibre optique
Inventor: HULIN JÉRÉMY
IPC: H04B10/25
Filed: 2019-02-08
Abstract: Un système d’injection d’un faisceau de rayonnement utile dans une fibre optique (1) comprend une source de rayonnement secondaire, qui est connectée à la fibre optique de sorte qu’un faisceau (FS) du rayonnement secondaire sorte par une extrémité (E) de la fibre optique. Il comprend aussi un dispositif de déviation variable (4), pour dévier le faisceau de rayonnement utile (F11) vers l’extrémité de la fibre optique, un ensemble de détection optique (2), pour identifier une direction du faisceau du rayonnement secondaire (FS), et un contrôleur d’injection (5), pour contrôler le dispositif de déviation variable (4) en fonction de la direction du faisceau du rayonnement secondaire. Le rayonnement secondaire peut être constitué par une émission spontanée amplifiée d’un amplificateur laser qui est utilisé pour amplifier le rayonnement utile. Le système d’injection peut être avantageusement utilisé dans un terminal de télécommunication optique par signaux laser. [FIG. 1]
Patent FR-3092622-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un echangeur de chaleur dans la veine secondaire
Inventor: ZACCARDI CÉDRIC
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-02-12
Abstract: L'invention propose une aube (54) de turbomachine comportant un corps (60) s'étendant principalement dans un plan défini par un axe principal B et une direction longitudinale, qui est délimité par une paroi d'intrados (66), une paroi d'extrados (68), un bord d'attaque (70) situé à une première extrémité longitudinale du corps (60) et un bord de fuite (72) situé à une deuxième extrémité longitudinale du corps (60),      caractérisée en ce que le corps (60) de l'aube (54) comporte une pluralité de premiers conduits (74) de circulation d'un flux de gaz qui s'étendent principalement selon la direction de l'axe principal B et une pluralité de deuxièmes conduits (76) de circulation d'un deuxième flux de gaz qui s'étendent principalement selon la direction longitudinale.     Figure pour l’abrégé : Figure 3B
Patent FR-3095589-A1 (FR)
Title: Mélange gazeux inhalable pour traiter les douleurs chroniques chez des patients recevant des médicaments de plusieurs classes thérapeutiques
Inventor: LECOURT LAURENT
IPC: A61P29/00
Filed: 2019-05-02
Abstract: L’invention concerne un mélange gazeux contenant 50% de protoxyde d’azote (N2O) et au moins 20% d’oxygène (O2) (% molaires) pour une utilisation en tant que médicament inhalable pour traiter des douleurs chroniques chez un patient humain traité par plusieurs substances médicamenteuses d’au moins deux classes thérapeutiques différentes. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095864-A1 (FR)
Title: Dispositif de répartition de signal pour la mesure de décalages en longueur d’onde
Inventor: LABEYE PIERRE
IPC: G02B6/24
Filed: 2019-05-07
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif (200) de répartition de signal qui comprend un démultiplexeur à réseau de guides d’onde (210) et au moins un module de réception (2201 ; 2202 ; 2203). Chaque module de réception comprend un coupleur à interférences multimode (2211 ; 2212 ; 2213) et deux guides d’onde de sortie (2221, 2231 ; 2222, 2232 ; 2223, 2233), avec le coupleur à interférences multimode situé entre le démultiplexeur à réseau de guides d’onde et les deux guides d’onde de sortie. Le coupleur à interférences multimode (2211 ; 2212 ; 2213) est configuré pour répartir dans les deux guides d’onde de sortie (2221, 2231 ; 2222, 2232) un signal optique provenant du démultiplexeur à réseau de guides. Un tel dispositif permet de mesurer des décalages en longueur d’onde sur signal fourni par un ensemble d’un ou plusieurs capteurs, en particulier des réflecteurs à réseau de Bragg inscrits dans une même fibre optique. Il offre un rapport signal sur bruit et une grande linéarité de la mesure d’un décalage en longueur d’onde. Figure pour l’abrégé : figure 2A.
Patent FR-3099526-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle de régime de ralenti et de prélèvement de puissance produite par un moteur d’aéronef.
Inventor: FOCH ETIENNE
IPC: F02C9/56
Filed: 2019-07-29
Abstract: - Procédé et système de contrôle de régime de ralenti et prélèvement de puissance. - Le système de contrôle de régime de ralenti et de prélèvement de puissance comporte une unité de détermination (4) d’une valeur de puissance disponible courante, une unité de détermination (5) d’une valeur de puissance consommée courante, une unité de détermination (6) d’une valeur de variation de puissance requise à un temps ultérieur, une unité de calcul (7) d’une valeur de puissance totale requise estimée au temps ultérieur, une unité de calcul (8) d’une valeur de puissance disponible estimée au temps ultérieur, une unité d’optimisation (9) qui détermine un résultat d’optimisation en comparant la valeur de puissance totale requise estimée avec une valeur de puissance associée à un critère d’optimisation et une unité de commande (17) qui émet un ordre d’adaptation d’un ralenti du moteur, un ordre d’adaptation de la puissance totale requise estimée ou aucun ordre en fonction du résultat d’optimisation. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102444-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un véhicule roulant en condition d’adhérence précaire
Inventor: LI LAËTITIA
IPC: B60W40/101
Filed: 2019-10-25
Abstract: Procédé de commande d’un véhicule ayant des roues pourvues de pneumatiques reposant sur une surface, à partir d’une modélisation du comportement physique de chaque pneumatique en fonction d’un angle de dérive (βij) de chaque pneumatique par rapport à la surface. La modélisation est obtenue en mettant en œuvre un algorithme adaptatif appliquant sélectivement un modèle affine (Z1), un modèle de DUGOFF (Z2), un modèle constant (Z3). FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3103621-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour sélectionner des variants d’une protéine thérapeutique moins immunogènes que cette protéine thérapeutique
Inventor: LESPARRE YOUEN
IPC: G16B30/20
Filed: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un programme informatique et un système pour sélectionner in silico des variants d’une protéine thérapeutique donnée, lesdits variants présentant un caractère moins immunogène que cette protéine thérapeutique. La présente invention concerne également des utilisations dudit procédé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089527-A1 (FR)
Title: Dispositif accessoire pour un appareil de coupe de feuilles de tissu
Inventor: CORSICO PICCOLINO ALESSANDRO
IPC: D06H7/00
Filed: 2019-12-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif accessoire (1) pour un appareil de coupe (10) de feuilles de tissu, du type comprenant un organe de coupe avec une lame de coupe (13) qui est entraînée en mouvement transversalement par rapport à une direction de mouvement ou de coulissement (D) des matières et au moins un rail de guidage (15) pour la lame de coupe (13). Le rail de guidage (15) est prolongé sur un plan de travail (11) pour permettre à la matière qui est déroulée d’être en haut du rail. Le dispositif accessoire est une traverse accessoire d’appui (1) du rail (15) et peut être soulevé par rapport au plan de travail (11) au moyen d’un mouvement angulaire qui est sensiblement de type pont mobile.     L’invention concerne également un appareil de coupe (10) apparenté et un procédé de coupe apparenté.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105495-A1 (FR)
Title: Touche sensitive pour boîtier tactile, film capacitif comprenant une telle touche sensitive et boîtier tactile comprenant un tel film capacitif
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: G06F21/82
Filed: 2019-12-24
Abstract: Touche sensitive pour boîtier tactile, film capacitif une telle touche sensitive et boîtier tactile comprenant un tel film capacitif Cette touche sensitive (16) pour boîtier tactile comprend des électrodes (7, 9) reliées à deux pistes externes (25a, 25b) de raccordement électrique à des circuits (26, 28). Selon l’invention, une première des électrodes (7) comprend des pastilles (22a) et des pistes internes (24a), les pastilles étant toutes reliées entre elles par les pistes internes (24a), les pastilles (22a) et les pistes internes (24a) de la première électrode (7) formant un motif d’ossature (11) de la touche sensitive (16). En outre, une deuxième des électrodes (9) comprend des pastilles (22b) arrangées dans des espaces laissés libres (13) par le motif d’ossature (11), de sorte que deux pastilles adjacentes appartiennent alternativement à la première électrode (7) et à la deuxième électrode (9) et sont alternativement reliées à une première piste externe de raccordement (25a) et à une deuxième piste externe de raccordement (25b).     Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3108865-A1 (FR)
Title: Rotor pour mélangeur de caoutchouc et mélangeur utilisant un tel rotor.
Inventor: ROBERT FABRICE
IPC: B29B7/22
Filed: 2020-04-03
Abstract: Rotor pour mélangeur de caoutchouc et mélangeur utilisant un tel rotor.                           L’invention porte sur un rotor pour mélangeur de matière dont chaque aile 2, 4 a une forme LG particulièrement destinée à optimiser les phases de mélangeage. L’invention porte aussi sur un mélangeur utilisant deux tels rotors montés tête-bêche, en contre-rotation.     Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3109336-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: F24F13/16
Filed: 2020-04-20
Abstract: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation d’un flux d’air destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins un rideau apte à se déplacer selon une direction d’ouverture et fermeture, entre une position fermée obturant le passage du flux d’air et une position ouverte laissant passer le flux d’air (F), le rideau étant agencé pour s’enrouler et se dérouler autour d’un arbre d’enroulement, l’un au moins des arbres d’enroulement, notamment celui qui n’est pas directement entrainé par un actionneur électrique, est solidaire d’une unité de tension (520) comportant un organe élastique (523), notamment un ressort, agencé pour déplacer l’arbre d’enroulement sur une amplitude de translation suffisante pour maintenir le ou les rideaux en tension.     Figure de l’abrégé : Figure 17
Patent FR-3117485-A1 (FR)
Title: Procédé de broyage de poudres, procédé de revêtement d'un matériau, particules métalliques, matériau revêtu et leurs utilisations
Inventor: BROTHIER MERYL
IPC: C22C9/00
Filed: 2020-12-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de broyage par fluide cryogénique d'au moins une poudre comprenant les étapes suivantes :  (a) introduction d'un fluide cryogénique dans un broyeur à attrition comprenant des moyens d'attrition,  (b) introduction de la ou des poudres dans le broyeur à attrition, et  (c) mise en mouvement rotationnel du broyeur à attrition,  et dans lequel  - le rapport VMA / (VMA + VFC) du volume des moyens d'attrition VMA sur la somme du volume des moyens d'attrition VMA et du volume du fluide cryogénique VFC est compris entre 0,2 et 0,8, et  - la vitesse de rotation du broyeur à attrition, lors de l'étape (c), est comprise entre 100 tr/min et 20 000 tr/min.  L'invention se rapporte également à des particules métalliques ou d'alliage métallique, à leur utilisation, à un procédé de revêtement les mettant en œuvre ainsi qu'à l'utilisation d'un tel matériau revêtu.  FIG.6.
Patent FR-3117919-A1 (FR)
Title: Procédé de fermeture en deux temps d’une installation d’extrusion a rouleau permettant un ajustement précis de l’entrefer de génération d’un profilé
Inventor: TORRES-CASTELLANO MIGUEL
IPC: B29C48/31
Filed: 2020-12-23
Abstract: Procédé de fermeture d’une installation (1) d’extrusion d’un profilé (2) comprenant un rouleau (3) soutenu par un palier (4), un module d’outillage (10) destiné à coopérer avec le rouleau (3) pour former un entrefer (12) permettant de conformer le profilé (2), et au moins un premier module de tête (13) pourvu d’une première extrudeuse (14), ledit procédé comprenant une étape (s1) d’engagement, au cours de laquelle on amène et l’on contraint le module d’outillage (10) contre le premier palier (4) par un effort de précharge (F_Z), selon une direction d’engagement (Z), puis une étape (s2) de serrage au cours de laquelle on pince le module d’outillage (10) entre le premier module de tête (13) et un second module de tête (23), en rapprochant l’un de l’autre ledit premier et second modules de tête (13, 23), de part et d’autre du module d’outillage (10), et en les soumettant à un effort de serrage (F_X), selon une direction d’accouplement (X) qui est transverse à la direction d’engagement (Z).  Figure 1
Patent FR-3118824-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de reprise en main par un conducteur d’un véhicule autonome circulant dans un tunnel
Inventor: GRIFFON THIBAULT
IPC: G08G1/0967
Filed: 2021-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de reprise en main par un conducteur d’un véhicule autonome circulant dans un tunnel comprenant une étape (40) d’émission d’une information portant sur des conditions de circulation à la sortie du tunnel par au moins un émetteur localisé dans le tunnel ; une étape (41) de réception de ladite information par le véhicule autonome ; et une étape (42) de décision de reprise en main du véhicule autonome par le conducteur basée sur l’information reçue.   Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3121889-A1 (FR)
Title: Dispositif support d’objets pour planche de bord de véhicule automobile
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-04-19
Abstract: L’invention concerne un ensemble support (1) pour habitacle de véhicule automobile, comportant au moins un dispositif support (200 ; 300 ; 400 ; 500) comprenant des moyens de support (210 ; 310 ; 410 ; 510) pour au moins un objet ou accessoire ; caractérisé en ce qu’il comporte également une barre rigide d’accueil (100) dotée d’un corps tubulaire (110) et prévue pour s’étendre transversalement le long et au-dessus de la planche de bord (2) dudit véhicule, chaque au moins dit dispositif support (200 ; 300 ; 400 ; 500) comprenant en outre des moyens d’attache (220) permettant d’assurer son montage de manière amovible sur ladite barre d’accueil (100).    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1