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Patent FR-3072160-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refrigeration
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25B11/02
Filed: 2017-10-09
Abstract: Dispositif de réfrigération destiné à extraire de la chaleur à au moins un organe (15) par échange de chaleur avec un fluide de travail circulant dans le circuit (10) de travail comprenant en série: un mécanisme de compression (13) du fluide un mécanisme de refroidissement du fluide de préférence isobare ou sensiblement isobare, un mécanisme de détente (8) du fluide et un mécanisme de réchauffement (9, 6) du fluide, dans lequel le mécanisme de compression (13, 4) est du type à compression centrifuge et est constitué de deux étages de compression (13, 4) disposés en série dans le circuit (10), le dispositif comprenant deux moteurs (2, 7) électriques d'entraînement respectifs des deux étages de compression (13, 4), le mécanisme de détente étant constitué d'une turbine (8) accouplée au moteur (2) de l'un des étages de compression (13, 4), la turbine (8) du mécanisme de détente étant accouplée au moteur (2) d'entraînement du premier étage de compression
Patent FR-3062313-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'activite physique d'un nageur equipe d'un elastique de nage stationnaire dans une piscine et kit de nage comprenant un tel dispositif
Inventor: LAVELLE DENIS
IPC: A63B69/12
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (11) de mesure d'activité physique d'un nageur (8) équipé d'un élastique (10) de nage stationnaire dans une piscine (9), comprenant : un boitier et deux organes de liaison mécanique configurés pour pouvoir être reliés respectivement à un élastique de nage et à un point fixe (16) à proximité de la piscine (9) ; une platine mécanique comprenant deux pièces mécaniques reliées aux organes de liaison ; un capteur de force monté entre les deux pièces mécaniques; une unité de traitement reliée audit capteur de force et configurée pour fournir au moins une information représentative de l'activité physique pratiquée par ledit nageur (8) à partir des mesures de force fournies par ledit capteur de force ; des moyens de communication sans fil adaptés pour transmettre une information fournie par ladite unité de traitement à destination d'un dispositif distant (12) de communication au nageur de la mesure de l'activité physique.
Patent FR-3062602-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique pour vehicule
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: F24F3/00
Filed: 2017-02-09
Abstract: Système (1) de traitement thermique d'un flux d'air (12) destiné à être envoyé dans un habitacle d'un véhicule, comprenant : - un circuit de fluide réfrigérant (4) comportant au moins un premier échangeur de chaleur (20) configuré pour échanger des calories entre un fluide réfrigérant et le flux d'air (12) et un deuxième échangeur de chaleur (26) configuré pour échanger des calories entre le fluide réfrigérant et un liquide caloporteur, un boîtier (2) qui délimite au moins une chambre (8) dans laquelle le flux d'air (12) est apte à s'écouler, le premier échangeur de chaleur (20) étant logé dans la chambre (8), caractérisé en ce que le boîtier forme un support du deuxième échangeur de chaleur (26). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3063051-A1 (FR)
Title: Cadre de renfort pour garniture de pavillon integrant des languettes de fixation
Inventor: RAES ROMAIN
IPC: B62D25/06
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention porte sur un cadre de renfort (30) pour garniture (10) destiné à être monté au niveau d'un pavillon (5) de véhicule, notamment de véhicule automobile, ledit cadre de renfort (30) étant caractérisé en ce qu'il intègre au moins une languette (40) de fixation configurée pour assurer le bridage d'un faisceau électrique (50), ledit cadre de renfort (30) étant adapté pour permettre la fixation dudit faisceau électrique (50).
Patent FR-3064122-A1 (FR)
Title: Joint tournant electrique haute tension
Inventor: SAINT-MICHEL LAURENT
IPC: H01R39/02
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention a notamment pour objet un joint tournant électrique haute tension (200) comprenant : - une première et une seconde parties (210, 250), mobiles l'une par rapport à l'autre et formant une chambre interne fermée (202), chacune des deux parties comprenant au moins un connecteur électrique (212, 252) ; - au moins une piste électrique (224) reliée électriquement à un connecteur de l'une des deux parties et au moins un bloc frotteur (266) relié électriquement à un connecteur de l'autre des deux parties, le au moins un bloc frotteur coopérant avec la au moins une piste électrique pour établir un contact électrique, la au moins une piste électrique et le au moins un bloc frotteur étant logés dans la chambre interne fermée ; la chambre interne fermée (202) étant remplie d'un gaz d'isolation diélectrique ayant une rigidité diélectrique supérieure à celle de l'air environnant le joint tournant électrique.
Patent FR-3064937-A1 (FR)
Title: Chaine d’instrumentation thermique d’un outillage de coupe tournant a plaquettes.
Inventor: MENIER PATRICK
IPC: B23Q15/12
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention a pour objet une fraiseuse équipée de moyens de transmission de signal (19, 21) d'un capteur 1 sur l'outil, alimentés par des moyens de transmission sans fil d'énergie électrique. La fraiseuse comprend un outil 3 monté sur un porte-outil 5, lui-même monté sur une broche tournante 17. Des zones de contact électrique (9, 13a, 1 3b) assurent la transmission du signal entre les circuits filaires (7, 11, 15). Le signal est donc transmis aux moyens d'émission de signal sans fil 19, également installés dans la broche 17 et alimentés par transmission d'énergie sans fil. Ces moyens 19 comprennent un émetteur envoyant une onde électromagnétique vers des moyens de réception 21 situés dans le support 23 de la fraiseuse. Ces moyens 21 sont liés à une interface externe 25 à travers une liaison 26.
Patent FR-3066148-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du redressement d’un vehicule automobile inclinable a dispositif de suspension hydropneumatique
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B62K11/00
Filed: 2017-05-12
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule automobile inclinable (V) ayant un train (TV) de roues (RD, RG) couplées toutes les deux à un dispositif de suspension hydropneumatique (DS) et chacune à un triangle de suspension (TS1) ayant une rotule (RT) montée à rotation suivant un premier axe sur un châssis (CH). Ce dispositif (DC) comprend un moteur électrique (ME) couplé au châssis (CH) et entraînant en rotation un second axe parallèle au premier axe et auquel est solidarisée fixement une première roue (R1) entraînant une seconde roue (R2) solidarisée à la rotule (RT), et des moyens de contrôle (MC1) faisant fonctionner le moteur électrique (ME) lorsque le dispositif de suspension hydropneumatique (DS) est bloqué dans un état imposant une inclinaison du véhicule automobile inclinable (V), afin qu'il provoque une rotation du triangle de suspension (TS1) induisant au moins une réduction de l'inclinaison.
Patent FR-3069112-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante pourvu d'un stator a bobinage a epingles
Inventor: WILQUIN GEOFFREY
IPC: H02K1/14
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante comportant un rotor et un stator, le stator (100) comportant un corps de stator (110) muni d'un paquet de tôles et d'une pluralité d'encoches (111) et un bobinage comprenant : - une pluralité d'épingles (121) connectées entre elles de sorte à former une pluralité d'enroulements de phase, une portion centrale des épingles étant logée dans la pluralité d'encoches, une portion collatérale (124) desdites épingles étant disposée hors des encoches (111) pour former un chignon (125) en saillie sur une face d'extrémité axiale (114) du corps de stator, et - une pluralité d'épingles d'inversion (130) reliant chacune, électriquement, deux épingles (121) distinctes logées dans deux encoches distinctes, les épingles d'inversion (130) étant positionnées de sorte qu'une plus grande hauteur (I) de chacune desdites épingles d'inversion (130) par rapport à la face d'extrémité axiale (114) du corps de stator (110) est inférieure ou égale à une plus grande hauteur (L) du chignon (125) par rapport à ladite face d'extrémité axiale du corps de stator.
Patent FR-3069639-A1 (FR)
Title: Sonde de reniflage, detecteur de fuites et procede de detection de fuites
Inventor: JOURDAN PASCAL
IPC: G01M3/00
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'invention concerne une sonde de reniflage (2) pour détecteur de fuites (1) pour le contrôle d'étanchéité d'un objet à tester par gaz traceur, la sonde de reniflage (2) comprenant : - un embout de reniflage (11) configuré pour être raccordé à un dispositif de pompage (5) du détecteur de fuites (1), et - une poignée (12) portant l'embout de reniflage (11), caractérisée en ce que la sonde de reniflage (2) comporte en outre un capteur de proximité capacitif (13) comportant au moins une électrode de détection de prise en main (18; 23a, 23b) agencée dans une partie de préhension (16) de la poignée (12), le capteur de proximité capacitif (13) étant configuré pour envoyer un signal de détection de prise en main associé à la au moins une électrode de détection de prise en main (18 ; 23a, 23b) à une unité de traitement (7) du détecteur de fuites (1) pour commander l'aspiration dans l'embout de reniflage (11) en fonction du signal de détection de prise en main. La présente invention concerne également un détecteur de fuites et un procédé de détection de fuites pour contrôler l'étanchéité d'un objet à tester par gaz traceur.
Patent FR-3069615-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la ventilation d'une enceinte et dispositif mettant en œuvre ledit procede
Inventor: RAYBAUD BLAISE
IPC: F24F11/00
Filed: 2017-07-28
Abstract: Un premier aspect de l'invention concerne un procédé (100) de régulation de la ventilation comprenant une étape (101) de calcul d'un objectif de pilotage à partir de valeurs seuils, ledit calcul prenant en compte un critère de qualité de l'air intérieur et un critère d'efficacité énergétique ; une étape (102) de quantification de la concentration en CO2 et de la concentration d'au moins un deuxième polluant dans l'air au sein de ladite enceinte ; et une étape (103) de génération d'une consigne de débit d'air à partir de la quantification effectuée, de l'objectif de pilotage et à l'aide d'un algorithme de pilotage de la ventilation. Un deuxième aspect de l'invention concerne un dispositif comportant les moyens configurés pour mettre en œuvre un procédé selon un premier aspect de l'invention.
Patent FR-3072837-A1 (FR)
Title: Servomoteur pour vanne ou vantelle industrielle avec carte de raccordement et connecteur
Inventor: DELANNES ALEXIS
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-10-20
Abstract: Servomoteur (10) pour vanne industrielle comprenant des moyens d'accouplement (13) à un arbre de vanne industrielle, des moyens pour recevoir une puissance électrique et une commande externe, et un moteur électrique (11) et une chaîne cinématique reliés l'un à l'autre pour appliquer une action sur ladite vanne, ainsi qu'une unité de commande locale pour commander le moteur (11) et la chaîne cinématique sous le contrôle de la commande externe, lesdits moyens pour recevoir une puissance électrique et une commande externe comprenant un boîtier de protection (12) de l'unité de commande locale et une carte de raccordement (20) obturant une face ajourée du boîtier, ainsi que des cosses métalliques définissant des contacts électriques individuels en saillie de la carte (20) du côté externe du boîtier, la carte de raccordement (20) étant placée pour obturer la face ajourée du côté intérieur de celle-ci, et le servomoteur (10) comprend de plus une pièce en matériau élastomère s'étendant parallèlement à la carte de raccordement (20) sur sa face externe, percée pour laisser passer les cosses tout en assurant une étanchéité autour de celles -ci, et positionnée pour également assurer l'étanchéité entre la carte de raccordement (20) et le contour interne de la face ajourée du boîtier (12). L'invention concerne aussi un ensemble pour mise en œuvre d'un servomoteur avec connecteur.
Patent FR-3073931-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage electrique comprenant un moyen de detection de presence non visible par l'utilisateur
Inventor: SCHWARTZ MATTHIEU
IPC: G05D23/19
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de chauffage électrique (10) comprenant une caisse (12) et un moyen de détection de présence (17), le moyen de détection de présence (17) étant disposé à l'intérieur de la caisse (12) de telle sorte que le moyen de détection de présence (17) n'est pas visible par l'utilisateur, l'appareil de chauffage électrique (10) comprenant en outre un plan de réflexion incliné (18) disposé sur la caisse (12), le moyen de détection de présence (17) étant orienté vers le plan de réflexion (18) de telle sorte que le moyen de détection de présence (17) est configuré pour envoyer des ondes (19) vers l'extérieur de la caisse (12) et recevoir des ondes (19) depuis l'extérieur de la caisse (12) par réflexion des ondes (19) sur le plan de réflexion (18).
Patent FR-3075824-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'une levure ou d'une bacterie
Inventor: LALLEMAND JORDANE
IPC: G01N21/25
Filed: 2017-12-21
Abstract: Procédé de caractérisation d'un microorganisme, comportant :     - l'éclairage dans la gamme de longueurs d'onde 390nm-900nm du microorganisme ayant une réponse électromagnétique naturelle dans ladite gamme;     - l'acquisition, dans ladite gamme, d'une intensité lumineuse réfléchie par, ou transmise au travers de, dudit microorganisme éclairée; et     - la détermination du microorganisme comme étant une levure ou une souche bactérienne en fonction de l'intensité lumineuse acquise dans ladite gamme..
Patent FR-3078095-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement en rotation d'un organe d'enroulement
Inventor: MARCASSOLI ARNAUD
IPC: E06B9/74
Filed: 2018-02-22
Abstract: Ce système d'entrainement (1) en rotation d'un organe d'enroulement (11) d'un tablier d'écran de fermeture enroulable autour d'un axe central (X), comprend un actionneur (3) entrainant un arbre de sortie (5), un arbre principal (7) entraîné par l'arbre de sortie (5), un élément rotatif (9) mobile en rotation et fixe en translation par rapport à l'arbre principal (7), et solidaire en rotation de l'organe d'enroulement (11), cet élément étant équipé de premiers moyens d'accouplement en rotation (92), un organe (13) mobile en translation suivant l'axe central (X) par rapport à l'élément rotatif (9), solidaire en rotation de l'arbre principal (7) et comportant des seconds moyens d'accouplement en rotation (132), des premiers moyens élastiques (19) qui repoussent par défaut l'organe (13) mobile dans une configuration embrayée, dans laquelle les moyens d'accouplement (92, 132) en rotation coopèrent de manière à rendre solidaires en rotation l'arbre principal (7) et l'élément rotatif (9), une commande (21) reliée à l'organe (13) mobile en translation et adaptée pour déplacer l'organe (13) mobile en translation vers une configuration débrayée, dans laquelle les moyens d'accouplement (92, 132) en rotation sont éloignés l'un de l'autre de manière à désolidariser en rotation l'arbre principal (7) et l'élément rotatif (9), et des seconds moyens élastiques (25) adaptés pour entrainer l'élément rotatif (9) en rotation autour de l'axe central (X) de telle manière que le tablier soit entraîné vers une configuration enroulée. Les seconds moyens élastiques (25) sont interposés en série entre l'arbre principal (7) et l'élément rotatif (9).
Patent FR-3081466-A1 (FR)
Title: Oligomeres associatifs et echangeables, composition les comprenant
Inventor: DESCROIX GRÉGORY
IPC: C10N30/02
Filed: 2018-05-24
Abstract: Compositions résultant du mélange d'au moins un oligomère A1, résultant de la copolymérisation d'au moins un monomère fonctionnalisé par des fonctions diols avec au moins un second monomère, et d'au moins un composé A2 comprenant au moins deux fonctions esters boroniques. Elles présentent des propriétés rhéologiques très variées selon la proportion des composés A1 et A2 utilisée. Composition résultant du mélange d'au moins une huile lubrifiante avec une telle composition de polymères associatifs et échangeables et utilisation de cette composition pour lubrifier une pièce mécanique.
Patent FR-3086327-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine de turbomachine
Inventor: DANIS ANTOINE CLAUDE MICHEL ETIENNE
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble (2) pour une turbine de turbomachine comprenant au moins un secteur d'anneau (8) en matériau CMC et un carter de support (6) comprenant une bride amont (18) et une bride aval (20) entre lesquelles chaque secteur d'anneau est disposé, chaque secteur d'anneau comprenant une base qui présente une face radialement externe (10b) à partir de laquelle s'étendent radialement deux pattes (12, 14), les pattes de chaque secteur d'anneau étant maintenues entre les deux brides du carter de support par des pions axiaux (22a, 24a) engagés chacun dans l'une des brides du carter de support d'anneau et dans la patte du secteur d'anneau en regard de ladite bride, l'ensemble comprenant en outre, pour chaque secteur d'anneau, au moins un pion radial de maintien (34) vissé dans le carter de support et venant en appui radial contre une patte de l'au moins un secteur d'anneau pour maintenir celui-ci en position, et des moyens d'anti-rotation (38) pour bloquer en rotation le pion de maintien.
Patent FR-3086208-A1 (FR)
Title: Boitier d'entree d'air et pulseur pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondant
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'entrée d'air (21), notamment pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation, comportant : - au moins deux entrées d'air (24, 26) distinctes, et - des organes de guidage d'air (27, 28, 30) configurés pour diriger au moins un flux d'air destiné à être admis dans le boîtier d'entrée d'air (21). Selon l'invention, les organes de guidage d'air comportent au moins trois volets (27, 28, 30), dont un volet central (27) et deux volets latéraux (28, 30) agencés de part et d'autre du volet central (27), lesdits volets (27, 28, 30) étant agencés entre lesdites deux entrées d'air (24, 26) distinctes du boîtier d'entrée d'air (21), de façon mobile autour d'un unique axe de pivotement (33). L'invention concerne encore un pulseur (1) d'aspiration comprenant un tel boîtier d'entrée d'air (21) et un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondant.
Patent FR-3089745-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un module chauffant pour dispositif de chauffage électrique et dispositif de chauffage électrique associé
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: H05B3/06
Filed: 2018-12-10
Abstract: Procédé d’assemblage d’un module chauffant pour dispositif de chauffage électrique et dispositif de chauffage électrique associé L’invention concerne un procédé d’assemblage d’un module chauffant pour dispositif de chauffage électrique notamment de véhicule automobile, ledit procédé comportant au moins une étape dans laquelle on assemble un nombre prédéfini d’éléments résistifs (31) et d’électrodes (33) de part et d’autre des éléments résistifs (31) de manière à former un sous-ensemble de chauffage. Selon l’invention, ledit procédé comporte les étapes suivantes :- on applique au moins une matière visqueuse pour former au moins une couche protectrice, dont au moins une couche d’isolant diélectrique (37), sur au moins une portion du sous-ensemble de chauffage (31, 33), - on introduit le sous-ensemble de chauffage (31, 33) recouvert au moins partiellement de ladite au moins une couche protectrice (37) dans un tube (30), et- on presse le tube (30) recevant le sous-ensemble de chauffage (31, 33). L’invention concerne aussi un dispositif de chauffage électrique comportant des modules chauffants (3) ainsi assemblés. Figure pour l’abrégé : Figure 3b
Patent FR-3076798-A1 (FR)
Title: Carénage pour véhicule
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: B62D27/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: CARÉNAGE POUR VÉHICULE La présente invention concerne un carénage pour un véhicule. Le carénage (100) comprend au moins un premier élément (10) et un deuxième élément (20). Le premier élément (10) comporte une première section de paroi (10a) et le deuxième élément comprend une deuxième section de paroi (20a). Le deuxième élément (20) est relié au premier élément (10) par un mécanisme de verrouillage de façon à définir une cavité. Le premier élément (10) et le deuxième élément (20) comportent un mécanisme de retenue (30), qui empêche la séparation complète du premier élément (10) du deuxième élément (20) en cas de collision accidentelle du véhicule après déverrouillage du mécanisme de verrouillage. Le premier élément (10) peut être une partie intérieure du véhicule et le deuxième élément (20) peut être verrouillé au premier élément (10) pour entourer un mécanisme ou un dispositif ou un système. En variante, le premier élément (10) et le deuxième élément (20) sont des éléments de carénage.     Figure 1
Patent FR-3095036-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour composant électrique et ensemble dudit échangeur et dudit composant
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-04-15
Abstract: Echangeur de chaleur pour composant électrique, ledit échangeur comprenant un premier corps (20) définissant au moins un canal primaire (22) et un canal secondaire (24), contigus, dans lesquels une circulation de fluide s’effectue en parallèle et à contre-courant, ledit premier corps (20) présentant aux moins une surface d’échange de chaleur entre le fluide circulant dans lesdits canaux (22, 24) et ledit composant. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096021-A1 (FR)
Title: Caisse de véhicule automobile équipée d'une planche de bord positionnée en butée transversale contre un élément de carrosserie.
Inventor: LANATA JEAN PHILIPPE
IPC: B62D25/14
Filed: 2019-05-14
Abstract: Caisse de véhicule automobile équipée d'une planche de bord positionnée en butée transversale contre un élément de carrosserie. La planche de bord (4) comprend une traverse (5) munie à chacune de ses extrémités (5a, 5b) d'un embout (6a, 6b) de fixation à un élément de carrosserie (7) monté sur la caisse (1). Les embouts (6a, 6b) comprennent une paroi de fixation (8) contre une paroi support (9) de l'élément de carrosserie (7). Un organe de positionnement (10) équipant la paroi de fixation (8) traverse une boutonnière (11) de la paroi support (9) pour le centrage vertical de la traverse. La boutonnière (11) est transversalement oblongue et l'organe de positionnement (10) prend transversalement (T1) appui contre un organe de butée (12) équipant l'élément de carrosserie (7) pour le centrage transversal (T1) de la traverse (5) sur la caisse (1). Figure de l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096400-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine à bord d’attaque métallique intégré et procédé pour l’obtenir
Inventor: CONGRATEL SÉBASTIEN SERGE FRANCIS
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-05-21
Abstract: Aube de turbomachine à bord d’attaque métallique intégré et procédé pour l’obtenir . L’invention concerne une aube (20) de turbomachine comprenant un aubage (21) en matériau composite à renfort fibreux densifié par une matrice et un bord d’attaque (21a) métallique intégré, l’aubage s’étendant suivant une direction longitudinale (L), le bord d’attaque (21a) étant formé par un clinquant métallique (30) surmoulé sur l’aubage, ledit clinquant (30) ayant une aile intrados (31) et une aile extrados (32) qui s’étendent respectivement sur les faces intrados (24) et extrados (25) de l’aubage en épousant un profil aérodynamique de l’aube. L’une parmi l’aile intrados (31) et l’aile extrados (32) présente une portion de positionnement (40) s’étendant suivant la direction longitudinale (L), ladite portion ayant une face interne (41) plane et une épaisseur croissante en s’éloignant du bord d’attaque (21a), et étant logée dans une rainure de forme correspondante dans l’aubage. L’invention vise aussi un procédé de fabrication d’une telle aube. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.