baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080382-B1 (FR)
Title: Composition de carburant a forte puissance et effet fuel eco
Inventor: DAUPHIN ROLAND
IPC: C10N40/25
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de carburant comprenant : - de 35% à 75% en poids de cyclopentane, - de 10 à 25% en poids d'un ou plusieurs hydrocarbure(s) aromatique(s), et - jusqu'à 60% en poids d'un ou plusieurs alcane(s) ramifié(s) choisi(s) parmi le 2-méthylbutane et les triméthylpentanes, avec un rapport pondéral de la teneur en cyclopentane sur la teneur en hydrocarbure(s) aromatique(s) supérieur ou égal à 2. L'invention concerne également l'utilisation d'une telle composition pour alimenter un moteur à allumage commandé, en particulier pour augmenter la puissance du moteur et/ou pour réduire la consommation spécifique en carburant du moteur.
Patent FR-3083204-B1 (FR)
Title: Trottinette pliable a encombrement reduit
Inventor: PINGON STEVEN
IPC: B62K15/00
Filed: 2018-07-02
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne une trottinette (100) pliable à encombrement réduit comportant au moins deux roues (la, lb) dont une roue arrière (la) et une roue avant (lb), une colonne directionnelle (10) équipée d'un guidon (11) et reliée à une plateforme (20) par l'intermédiaire d'un organe de liaison (30), dans laquelle ladite plateforme (20) comprend un plateau supérieur (21) pliable et au moins une première (22a) et une deuxième (22b) portions télescopiques servant de châssis (22) et aptes à coulisser l'une rapport à l'autre pour autoriser le passage d'une position déployée (P1) dans laquelle le plateau supérieur (21) est déplié et sert à recevoir les pieds d'une personne à une position de stockage (P2) dans laquelle le plateau supérieur (21) est plié et les première (22a) et deuxième (22b) portions sont emboîtées au moins partiellement l'une dans l'autre pour un encombrement réduit, et inversement.
Patent FR-3068764-B1 (FR)
Title: Unite optique
Inventor: TANAKA HIDETADA
IPC: F21V14/04
Filed: 2018-07-06
Granted: 2022-02-25
Abstract: Lors de la formation d'une première configuration de distribution de lumière, le circuit de commande est configuré pour commander les grandeurs des courants de commande du premier élément d'émission de lumière et du deuxième élément d'émission de lumière. Lors de la formation d'une deuxième configuration de distribution de lumière, le circuit de commande est configuré pour commander de telle sorte que la grandeur du courant de commande du deuxième élément d'émission de lumière est plus petite que lors de la formation de la première configuration de distribution de lumière et/ou de telle sorte que la durée pendant laquelle le courant de commande doit être délivré au deuxième élément d'émission de lumière est plus courte que lors de la formation de la première configuration de distribution de lumière.
Patent FR-3085197-B1 (FR)
Title: Joint dynamique d'interface entre deux pieces mobiles en rotation l'une par rapport a l'autre, integrant un opercule secable
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16J15/3204
Filed: 2018-08-24
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention a pour objet un joint (1) dynamique d'interface entre deux pièces mobiles en rotation l'une par rapport à l'autre. Le joint (1) comprend au moins une lèvre flexible (5) ménagée entre deux ouvertures axialement (A1) opposées du joint (1), dont une ouverture (10) d'entrée configurée en passage d'admission de l'une mobile desdites pièces à travers le joint (1). Le joint (1) comprend au moins un opercule (9) d'obturation de l'ouverture (10) d'entrée du joint (1), qui est sécable sous l'effet d'une poussée axiale exercée contre ledit opercule (9).
Patent FR-3086204-B1 (FR)
Title: Pneumatique dont l'armature de carcasse est renforcee par une couche d'elements de renforcement dans la zone du bourrelet
Inventor: SCHOENHENZ OLIVIER
IPC: C08L9/00
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle, ledit retournement d'armature de carcasse étant renforcé par au moins une couche d'éléments de renforcement ou raidisseur. Selon l'invention, les éléments de renforcement d'au moins un raidisseur sont des câbles métalliques non frettés à couches saturées présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur 5 cm3/mn et au moins une couche de mélange élastomérique présente au moins partiellement dans la surface d'une zone S, dans un plan méridien, est un mélange élastomérique à base de caoutchouc naturel ou de polyisoprène synthétique et d'une charge renforçante conférant une cohésion élevée.
Patent FR-3089614-B1 (FR)
Title: Système lance-armes pour navire submersible
Inventor: FAZILLAUT VINCENT
IPC: F41F3/10
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-04-23
Abstract: Système lance-armes pour un navire submersible La présente invention concerne un système lance-armes (10) pour un navire submersible, comprenant au moins un actionneur électrique apte à exercer un enchainement d’actions mécaniques sur un tube de lancement d’armes, des moyens d’actionnement (14) de l’actionneur électrique (12), un poste de commande distant (61) apte à commander le fonctionnement des moyens d’actionnement (14) de façon distante via un réseau informatique (56) dans un mode de fonctionnement nominal du système (10), et un panneau de commande local (63) apte à commander le fonctionnement des moyens d’actionnement (14) localement via une liaison de commande directe (66) dans un mode de fonctionnement défaillant du système (10). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095418-B1 (FR)
Title: Entrée d’air de nacelle et nacelle comportant une telle entrée d’air
Inventor: FERRIER GINA
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-09-24
Abstract: Entrée d’air de nacelle et nacelle comportant une telle entrée d’air L’invention concerne un entrée d’air (3) pour une nacelle (1) de moteur (6) d'aéronef, l’entrée d’air (3) comportant une lèvre (31) avant reliant une paroi interne (32) sensiblement cylindrique et une paroi externe (33) sensiblement cylindrique, une bride (34) de montage avant configurée pour coopérer avec une bride (44) arrière d'une paroi du turboréacteur, l’entrée d’air étant caractérisée en ce qu’elle présente une structure de support (50) s’étendant d’une extrémité inférieure configurée pour être solidaire d’un carter (42) de soufflante, au niveau de la bride (44) arrière, jusqu’à une extrémité supérieure en contact au moins avec une partie aval de la paroi externe (33) de l’entrée d’air (3), ladite structure de support (50) comportant des fenêtres d’accès (70) configurées être traversées par des outils de maintenance lors des opérations de maintenance de l’entrée d’air (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095373-B1 (FR)
Title: Bac et kit de nettoyage d’un outil d’application de peinture
Inventor: EMMA DOMINIQUE
IPC: B44D3/16
Filed: 2019-04-26
Granted: 2023-05-12
Abstract: [Bac et kit de nettoyage d’un outil d’application de peinture L’invention concerne un bac de nettoyage (1) d’un outil d’application de peinture (2), le bac de nettoyage (1) comportant une enceinte de nettoyage (3) délimitée, d’une part, latéralement par des parois périphériques (30), et d’autre part, inférieurement par un fond (31) et supérieurement par un couvercle (35) refermable, le bac de nettoyage (1) est équipé d’une rampe d’aspersion (4) qui s’étend longitudinalement entre deux parois périphériques (30), la rampe d’aspersion (4) est montée rotative et comporte au moins une buse d’aspersion (40).   Selon l’invention, le bac de nettoyage comprend des moyens de réglage et de maintien (5) de la position angulaire de la rampe d’aspersion (4) de manière à orienter et maintenir dans une position angulaire déterminée la buse d’aspersion (40), le couvercle (35) comprenant, d’une part, une trappe (350) refermable afin d’insérer au moins partiellement un outil de peinture (2) le bac de nettoyage (1), et d’autre part, au moins un organe de maintien (6) d’un outil d’application de peinture (2), l’organe de maintien (6) étant disposé à proximité de la trappe (350).  L’invention concerne également un kit de nettoyage d’un outil d’application de peinture (2).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3099874-B1 (FR)
Title: Capsule perforable pour conditionnement
Inventor: LELOUP DAVID
IPC: B65D30/10
Filed: 2019-08-12
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention concerne une capsule perforable pour le conditionnement de composants, comprenant un opercule (1), et une poche souple (2) dans laquelle est conditionnée le(s) composant(s) et qui est mobile par rapport audit opercule (1). La présente invention concerne également une capsule perforable où ladite poche souple (2) est positionnée à l’intérieur d’un corps rigide. La présente invention concerne également l’utilisation de cette capsule pour le conditionnement de composants, de préférence cosmétiques, et l’utilisation de cette capsule dans un dispositif pour la fabrication d’un produit cosmétique personnalisé par mélange d’au moins deux composants dont au moins un des deux composants est contenu dans la capsule. La présente invention concerne également un procédé de prélèvement du contenu d’une capsule et un kit de fabrication d’un produit personnalisé, de préférence cosmétique.
Patent FR-3100451-B1 (FR)
Title: Méthode de diagnostic de peaux sèches
Inventor: DONOVAN MARK
IPC: A61K8/60
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-09-17
Abstract: Méthode de diagnostic de peaux sèches La présente invention concerne une méthode de diagnostic d’une peau sèche chez un sujet, comprenant une étape (a) de mesure, dans un échantillon de peau du sujet, du niveau d’au moins un N-glycane choisi dans le groupe constitué du glycane de type riche en mannose M6, du glycane de type riche en mannose M8, du glycane de type riche en mannose M9 et du glycane de type complexe A1GalNAc1 Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3100628-B1 (FR)
Title: Communication par bus CAN
Inventor: DEHAMEL ARNAUD
IPC: H04L7/08
Filed: 2019-09-10
Granted: 2023-04-14
Abstract: Communication par bus CAN La présente description concerne un procédé de communication par bus série (110), comprenant le transport par le bus série d'une trame comprenant au moins deux cycles consécutifs d'un état dominant suivi d'un état récessif, lesdits états récessifs et dominants ayant des durées comprises entre 2 et 5 fois la durée d'un bit de donnée véhiculé par le bus série ; et la détection par un ou plusieurs circuits (130) reliés au bus série (110) d'au moins une partie de ladite trame pour déclencher le passage d'un état de sommeil à un état de réveil du ou desdits circuits (130).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104573-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques par alkylation de toluène par du méthanol
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07C7/09
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques, comprenant/utilisant : une unité de séparation des xylènes (10) adaptée pour traiter une coupe comprenant des xylènes et de l’éthylbenzène (24) et produire un extrait comprenant du paraxylène (39) et un raffinat (40) ; une unité d’isomérisation (11) adaptée pour traiter le raffinat et produire un isomérat (42) enrichi en paraxylène envoyé vers un train de fractionnement (4-6) ; une section réactionnelle d’alkylation (13) adaptée pour traiter une coupe comprenant du toluène (23) avec une source de méthanol (30) et produire un effluent d’alkylation (32) comprenant des xylènes envoyé vers l’unité de séparation des xylènes.     Figure 1 à publier
Patent FR-3108551-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un élément de support de siège
Inventor: CABOUILLET ANNE-SOPHIE
IPC: B60N2/00
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-04-08
Abstract: Procédé de réalisation d’un élément de support de siège L’élément de support (1) de siège comprend une couche externe (2), présentant une surface externe et une surface interne (10), une peau en matériau synthétique (4) s’étendant sur la surface interne (10) de la couche externe (2), et une première couche de mousse (6) s’étendant sur la peau en matériau synthétique (4). Le procédé comprend les étapes suivantes :  - former la couche externe (2) en appliquant au moins une couche de peinture contre une première surface de formage (24) d’un outil de réalisation (20),  - appliquer la peau en matériau synthétique (4) contre la surface interne (10) de la couche externe (2), et  - appliquer la première couche de mousse (6) contre une surface interne (14) de la peau en matériau synthétique (4).  Figure pour l'abrégé : 7
Patent FR-3113218-B1 (FR)
Title: Ambiance intérieure personnalisée
Inventor: RMIDI LAMIA
IPC: H04W4/48
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne la configuration d’au moins une source lumineuse intérieure d’un véhicule terrestre et de sélection d’une piste audio diffusée par un système audio du véhicule.  FIG. 1
Patent FR-3113139-B1 (FR)
Title: Comparateur de tension
Inventor: ORTET SEBASTIEN
IPC: G01R19/165
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-11-25
Abstract: Comparateur de tension La présente description concerne un dispositif électronique comprenant :   - un premier circuit (20) comprenant des premier (202) et deuxième (204) transistors reliés en série entre un nœud (3) d'application d'une tension d'alimentation (Vbat) et un nœud (5) d'application d'une tension de référence (GND), les premier et deuxième transistors étant reliés l'un à l'autre par un premier nœud (206) ; et   - un deuxième circuit (10), configuré pour comparer une première tension sur le premier nœud à des premier (Vbat) et deuxième (GND) seuils de tension.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114468-B1 (FR)
Title: Systeme de test d’une couverture de reception de signaux uwb
Inventor: LIGOT MICKAËL
IPC: H04W16/18
Filed: 2020-09-18
Granted: 2023-03-17
Abstract: SYSTEME DE TEST D’UNE COUVERTURE DE RECEPTION DE SIGNAUX UWB Système (1) de test d’une couverture de réception de signaux UWB comportant :      Un dispositif émetteur (EM1) de signaux dans la bande UWB comportant, une batterie et une interface de communication avec un serveur distant, ledit dispositif émetteur (EM1) étant configuré pour émettre des messages radio UWB une pluralité de balises (B1, B2, B3) de réception d’un signal UWB émis et horodatant chaque signal UWB reçu ;  Un serveur recevant des trames émises par les balises et configuré pour générer un indicateur de couverture UWB ;  Une émission d’un message vers un terminal électronique (T1), ledit terminal électronique (T1) comportant un afficheur dudit indicateur de couverture UWB.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117373-B1 (FR)
Title: Dispositif médical implantable
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: A61M1/00
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-03-03
Abstract: Un dispositif médical implantable comprend :- un boîtier étanche (1), - un élément gonflable (3),- un circuit fluidique comprenant un réservoir de fluide (5) présentant un volume variable dans le boîtier relié audit élément gonflable, - un actionneur pour faire varier le volume de fluide dans ledit réservoir,- une unité de contrôle (100),- un capteur adapté pour mesurer une pression de fluide dans le circuit fluidique, une force exercée sur le réservoir, une pression de gaz dans le boîtier, une pression atmosphérique ou une altitude du patient,ladite unité de contrôle (100) étant configurée pour :- à partir d’une mesure dudit capteur alors que l’actionneur est inactif, détecter un écart entre une valeur d’altitude du patient et une valeur de référence et - déterminer, en fonction dudit écart, une commande de l’actionneur pour contrôler la pression de fluide dans le circuit fluidique.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3117924-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’une tête de pose de composant de bandage avec simplification de trajectoire
Inventor: BARD FABIEN
IPC: G05B19/19
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de définition d’une trajectoire d’une tête de pose (1) pour poser un composant de bandage sur un noyau (4), ledit procédé comprenant une étape (a) de caractérisation géométrique du profil, au cours de laquelle on fournit un premier jeu de points remarquables géométriques (PP1, … PPn) représentatifs de la forme dudit profil (10), une étape (b) de caractérisation fonctionnelle du profil au cours de laquelle on fournit un second jeu de points remarquables fonctionnels (PF1, … PFm) liés aux lois de pose qui spécifient les conditions de pose du composant de bandage, et l’on stocke lesdits points remarquables dans une table de trajectoire, une étape (c) de maillage au cours de laquelle on définit sur le profil (10), depuis le premier point remarquable fonctionnel (PF1) jusqu’au dernier point remarquable fonctionnel (PFm), une série de points virtuels équidistants, dits « points de guidage potentiels » (PG1, … PGp), puis une étape (d) de simplification au cours de laquelle on réduit la taille de la table de trajectoire en appliquant à la table de trajectoire un ou plusieurs critères de sélection afin de sélectionner une partie des points de guidage potentiels (PGk) et des points remarquables (PPi, PFj).  Figure 10
Patent FR-3121156-B1 (FR)
Title: Dispositif de renforcement de type ancrage et procede de fabrrication associe
Inventor: PORTOLES JOSÉ
IPC: E04G23/02
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de renforcement (1) de type ancrage comprenant :   au moins une partie rigide composite (11) de forme allongée comprenant une première extrémité (110) et une deuxième extrémité (111), ladite partie rigide composite (11) comprenant au moins un faisceau de fibres de renfort (112) continues et une matrice polymérique (113) imprégnant lesdites fibres de renfort (112) et les liant entre elles, et au moins une partie souple (12) constituée par des extrémités libres (114) desdites fibres de renfort, lesdites extrémités libres prolongeant l’une au moins des première et deuxième extrémités de la partie rigide composite (11),  ledit dispositif de renforcement (1) étant caractérisé en ce que le pourcentage volumique desdites fibres de renfort (112) dans ladite partie rigide composite (11) est supérieur à 56 % en volume, et en ce que lesdites extrémités libres desdites fibres de renfort (112) sont ensimées et présentent un taux d’ensimage compris entre 0,25% et 2% en poids, et de préférence entre 0,3% et 1,5% en poids desdites extrémités libres (114) des fibres de renfort (112).   La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un tel dispositif de renforcement (1).  Figure pour l’abrégé : figure 1  .
Patent FR-2452729-B1 (FR)
IPC: G03F3/10
Filed: 1979-03-28
Granted: 1982-10-01
Abstract: Montage films, duplicating films, color guide films, microfiche film, color transparencies and similar visual aids are prepared from photosensitive articles having a layer of a photosensitive composition coated on a transparent support, preferably a flexible plastic transparent support. The exposed articles are developable with water to form the visual aid. The photosensitive layer is formed from a composition which includes a photosensitive reaction product of a condensation product of a diazonium compound with an arylsulfonic acid, and an epoxy resin which is liquid at ambient temperatures. The diazonium compound is preferably a paradiazodiphenylamine and the preferred condensing agent is formaldehyde or paraformaldehyde. The photosensitive layer can be colored with a permanent dye of a color depending on the type and use of the visual aid. Best results, with regard to water-developability and mechanical strength, are provided by first coating the transparent support with an intermediate layer of an adhesive resin.
Patent FR-2539875-B1 (FR)
Inventor: COPLOT DANIEL GABRIEL LUCIEN
IPC: G01N33/18
Filed: 1983-01-24
Granted: 1986-03-21
Abstract: Waste water to be analyzed is brought into a reactor continuously supplied with samples of activated sludge taken from the biological treatment plant; oxygen is also constantly supplied to the reactor and the content of oxygen dissolved inside the reactor is measured in order to automatically regulate the waste water flow admitted into the reactor in relation the measured value of dissolved oxygen content and thus keep the load applied to the reactor substantially constant; a toxicity alarm is released in case of abnormal reduction of respiration when the waste water admission flow is maximum.
Patent FR-2560873-B1 (FR)
Inventor: RENAULT CHRISTIAN
IPC: C07D211/18
Filed: 1984-03-09
Granted: 1986-09-26
Abstract: The piperidine derivatives of formula: (I) in which X denotes -CO-, -CHOH- or -CH(NH2)- and Ar denotes in which R denotes hydrogen or alkyl of 1 to 4 carbon atoms, and Y and Z, which may be identical or different, each denote a hydrogen atom or alkoxy of 1 to 3 carbon atoms, and their addition salts with pharmaceutically acceptable inorganic or organic acids are useful for treating and/or preventing disturbances of cardiac rhythm. These compounds are new except when X is -CO- and Ar is 1-naphthyl or 1-isoquinolyl.
Patent FR-2595483-B1 (FR)
Inventor: VIALE DANIEL
IPC: B64G1/44
Filed: 1986-03-07
Granted: 1989-04-07
Abstract: 1. Mechanism for pulling, with respect to a support (1, 6), a movable retaining element (12), such as a rod, a beam or a cable, between two extreme positions, this mechanism comprising elastic driving means (18) disposed between said element (12) and said support (6) and retaining means (15) insuring a connection able to be broken between said element and said support, so that, in a first of said extreme positions of said element (12), said elastic driving means (18) are tightened, but prevented from releasing owing to the action of said retaining means (15) and that, in the second of said extreme positions of said element (12), said elastic driving means (18) are at least partially released as a result of breaking of said connection secured by said retaining means (15), characterized in that : said elastic driving means consist of a plurality of flexible elastic blades (28, 29) identically disposed and evently distributed about said element (12), the ends (30, 32) of each flexible elastic blade (28) being respectively connected to said element (12) and to said support (1, 6) and being close to each other in each first position, so that said elastic blade then forms a loop (45), and apart from each other in said second position, from a distance corresponding to the length of said blades, at least one of said ends (30, 32) of each flexible blade (28) being articulated on said element (12) or on said support (1, 6) about an axis (38) orthogonal to the pulling direction (25) ; and damping means (50, 51) are provided between at least, on the one hand, said support or said element and, on the other hand, the corresponding ends of said blades.
Patent FR-2646348-B1 (FR)
IPC: A61P31/12
Filed: 1989-04-28
Granted: 1994-04-22
Abstract: Beta-hydroxamate D-aspartic acid as a medicine, in particular for treating infections diseases caused by retroviruses, especially those that cause AIDS, as well as for treating tumours.
Patent FR-2668629-B1 (FR)
Inventor: SARRADIN JEAN-LOUIS
IPC: G06Q20/00
Filed: 1990-10-30
Granted: 1994-09-09
Abstract: The terminals each comprise transaction data acquisition means (70, 72, 76, 77), a wireless communication interface (79) with a distant central station and having electronic initialisation and means (70, 76, 77, 79) arranged in order, in the course of a transaction, to communicate with the central station. These terminals are configured into a non-cabled network. These terminals permit certain professionals and tradespeople not to require their clients to move in order to acquire their confidential code.