baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3117553-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un parc éolien offshore flottant
Inventor: BELENFANT PATRICK
IPC: F03D13/25
Filed: 2020-12-10
Granted: 2022-11-04
Abstract: Procédé d’assemblage d’un parc éolien offshore flottant, comprenant : - disposer au moins N structures flottantes sur une étendue d’eau (9) ; - fournir des sections de mât pour assembler au moins N mâts (4) ; - fournir des turbines (5) et des pâles (6) pour au moins N éoliennes ; - sélectionner au moins une structure flottante appelée structure flottante de montage (3M), les autres structures flottantes étant des structures flottantes réceptrices (3R) ;- fixer un mât (4M) sur la structure flottante de montage par empilement de sections de mât et fixer un engin de levage (7) sur son sommet ; - approcher la structure flottante de montage d’une structure flottante réceptrice, et utiliser l’engin de levage pour lever et monter sur ladite structure flottante réceptrice au moins un élément constitutif d’une l’éolienne ; - répéter l’étape précédente pour les autres structures flottantes réceptrices.    Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3120975-B1 (FR)
Title: Système de thérapie par immersion dans un environnement virtuel et procédé de contrôle d’un tel système de thérapie
Inventor: LOUVIGNE MALO
IPC: G16H50/00
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-09-29
Abstract: S ystème de thérapie par immersion dans un environnement virtuel et procédé de contrôle d’un tel système de thérapie L’invention concerne un système de thérapie (10) d’un patient par immersion dans un environnement virtuel, le système de thérapie (10) comprenant :  – un dispositif d’immersion (20) dans un environnement virtuel,  – un système de contrôle (30) du dispositif d’immersion (20), le système de contrôle (30) étant portatif, et  – un système de synchronisation (40) entre le dispositif d’immersion (20) et le système de contrôle (30), le système de synchronisation (40) étant propre à synchroniser le dispositif d’immersion (20) et le système de contrôle (30) en formant un réseau autonome entre le dispositif d’immersion (20) et le système de contrôle (30).     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3122505-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d’une regulation
Inventor: COTARD PERIG
IPC: G05B19/10
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-12-01
Abstract: Procédé de gestion d’une régulation d’un dispositif régulateur, le dispositif régulateur comportant un premier mode et un deuxième mode, le dispositif régulateur comportant en outre une consigne fixe et une programmation temporelle interne, le dispositif régulateur pouvant être associé à un dispositif maître comportant une programmation temporelle externe. Le procédé comporte :  - exécuter (402) la programmation temporelle interne lorsque le premier mode est sélectionné (400) et lorsqu’une variable est égale à une première valeur (401),  - exécuter (404) la programmation temporelle externe lorsque le premier mode est sélectionné (400) et lorsque ladite variable est égale à une seconde valeur (403),   - exécuter (411) la consigne fixe lorsque le second mode est sélectionné (410),  Et :  - initialiser la variable à la première valeur,  - affecter à la variable la seconde valeur lorsqu’une association à un dispositif maître est détectée,  - affecter à la variable la première valeur si une désassociation du dispositif maître est détectée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3122583-B1 (FR)
Title: Véhicule pour manège de montagnes russes
Inventor: SAUZET ROLAND
IPC: A63G7/00
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) pour manège de montagnes russes (2) comprenant un châssis (5) guidé le long d’une structure de rail (6) suivant une direction d’avancement (A) par des moyens de guidage (18) et au moins deux nacelles (8, 9) montées chacune en rotation sur le châssis autour d’un axe de rotation (B, C). Le châssis s’étend suivant un plan transversal (XY) perpendiculairement par rapport à la direction d’avancement (A) et vers une direction opposée aux moyens de guidage.  Selon l’invention, le châssis comporte plusieurs tubes (20, 20a, 35, 36, 37, 38, 39, 40) distants les uns des autres formant un châssis présentant une structure tubulaire ajourée, le châssis (5) reliant chaque nacelle aux moyens de guidage et reliant les deux nacelles l’une à l’autre par des moyens de liaison (21, 22) s’étendant dans le suivant un plan transversal (XY) du châssis.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123238-B1 (FR)
Title: Procédé de brasage d’une pièce en matériau à alvéoles de type nida sur un carter
Inventor: PIETTE ROMARIC JEAN-MARIE
IPC: B23K101/02
Filed: 2021-05-26
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de brasage d’une pièce (100) en matériau à alvéoles de type NIDA sur un carter (116), ladite pièce comportant une première extrémité (108) destinée à être brasée sur ledit carter et une seconde extrémité (106) ayant une fonction d’abradable, ledit procédé comprenant les étapes consistant à :  tremper la seconde extrémité de la pièce dans un bain comportant un mélange d’oxydes, de manière à ce que la seconde extrémité de la pièce soit recouverte dudit mélange d’oxydes ;effectuer une opération de brasage de la première extrémité de la pièce sur le carter, de manière à ce que au moins la première extrémité et une partie des parois (104) des alvéoles de la pièce dépourvues du mélange d’oxydes soient recouvertes de brasure (112) ; etretirer le mélange d’oxydes de la seconde extrémité de la pièce.  Figure pour l'abrégé : figure 9
Patent FR-3127807-B1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme pour la determination d’une quantite d’energie thermique fournie a un local d’un batiment sur une periode donnee
Inventor: VORGER ERIC EMMANUEL
IPC: G01K17/20
Filed: 2021-10-05
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de détermination d’une quantité d’énergie thermique fournie à un local (20) d’un bâtiment (2) sur une période donnée, par un dispositif collectif (30) de gestion thermique, ladite détermination, réalisée par un ou plusieurs processeurs, comportant l’utilisation d’une pluralité de valeurs de températures ambiantes du bâtiment, d’une valeur de température extérieure au bâtiment (2), d’un volume du local (20) du bâtiment et d’un coefficient de déperdition thermique, ledit procédé étant caractérisé en ce que le coefficient de déperdition thermique a été calculé (130) à partir d’un modèle de simulation thermique (41) du bâtiment prenant en compte la géométrie du local et la composition des parois et des menuiseries.   L’invention propose également un répartiteur (10) pour la détermination d’une quantité d’énergie thermique fournie, par un dispositif collectif (30) de gestion thermique, et un système (1) de répartition de frais de chauffage comportant un répartiteur (10) selon l’invention.   Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3128497-B1 (FR)
Title: Moyens de fixation d’un support cylindrique sur un accessoire d’un vehicule
Inventor: BOUALAM HAMZA
IPC: F16B7/04
Filed: 2021-10-26
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne des moyens de fixation (31) d’un support cylindrique (4) sur un accessoire (3) d’un véhicule, comportant deux agrafes (32, 33) qui sont solidaires de l’accessoire (3) et qui sont positionnées de telle sorte à pouvoir enserrer en enfilade le support cylindrique (4), chaque agrafe (32, 33) comportant une ouverture (34, 35) pour insérer une partie du support cylindrique (4) dans ladite agrafe (32, 33), telle que l’ouverture (34) d’une première (32) des deux agrafes (32, 33) présente une première direction de montage du support cylindrique (4) qui est différente d’une seconde direction de montage de l’ouverture (35) d’une seconde (33) des deux agrafes (32, 33).  Figure 1
Patent FR-3129912-B1 (FR)
Title: Procédé pour vérifier l'efficacité de freinage d'un système de transport par câble
Inventor: BROCCA CLAUDIO
IPC: B61B12/06
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-11-17
Abstract: Procédé pour vérifier l'efficacité de freinage d'un système de transport par câble La présente invention concerne un procédé pour vérifier l'efficacité de freinage d'un système de transport par câble comprenant un câble, des véhicules reliés au câble, des moyens d'entraînement et des moyens de freinage agissant sur le câble pour respectivement mettre en mouvement et arrêter les véhicules. Le système de transport par câble est configuré pour commuter entre une configuration chargée, dans laquelle au moins certains véhicules sont lestés, et une configuration non chargée, dans laquelle aucun véhicule n'est lesté. Le procédé comprend les étapes suivantes :  - effectuer un premier test d’étalonnage (T1) ;  - effectuer un second test d’étalonnage (T2);  - effectuer périodiquement des tests d'évaluation (T3) pour vérifier l'efficacité de freinage, dans chaque test d'évaluation (T3) les moyens de freinage sont appliqués pour arrêter les véhicules, avec le système en configuration non chargée.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-2246756-B1 (FR)
IPC: F16C17/20
Filed: 1974-09-27
Granted: 1979-02-16
Abstract: A turbomolecular vacuum pump has a housing, a vertically oriented hollow pump rotor situated in the housing, and a vertically upwardly oriented stub shaft affixed to the housing and extending into the hollow pump rotor. The pump rotor is supported on the stub shaft by a magnetic axial bearing and at least one magnetic radial bearing, all disposed in the space surrounded by the hollow pump rotor.
Patent FR-2497617-B1 (FR)
Inventor: DECAVELE DOMINIQUE
IPC: G07F7/10
Filed: 1981-01-07
Granted: 1989-08-18
Abstract: PCT No. PCT/FR81/00173 Sec. 371 Date Aug. 12, 1982 Sec. 102(e) Date Aug. 12, 1982 PCT Filed Dec. 30, 1981 PCT Pub. No. WO82/02446 PCT Pub. Date Jul. 22, 1982.The invention relates to a method and devices allowing exchange of data between authorized bearers of crediting means (1) to be identified, approved and possibly coded and to remote centralized processing machines (3) via specific terminal units (2). The data produced by a bearer of a crediting means (1) after connection of said means (1) to a terminal unit (2) and sending of the identity of said means (1) are approved by a logic generation unit (15) of the means (1) from an individualization code and from transaction data. The invention applies to the exchange of data in an insecure environment and more particularly to bank credit card systems.
Patent FR-2541282-B1 (FR)
IPC: A01N33/24
Filed: 1983-02-23
Granted: 1985-10-11
Abstract: Novel hydroxylamino derivatives of the formula Ar-ONH2 I wherein Ar is selected from the group consisting of mono- and polycyclic aromatics and hetero-aromatics, both optionally substituted with at least one member of the group consisting of -OH, halogen, -NO2, -CN, -R7, -OR8, -SO2R12, -SO3R13, -COOR14, aryl of 6 to 14 carbon atoms, -OR16, -CH2-CN and -CH2SO2-R15, R1, R2, R3, R4, R5 and R6 are individually selected from the group consisting of hydrogen and alkyl of 1 to 8 carbon atoms, R7 and R8 are optionally unsaturated alkyl of 1 to 8 carbon atoms optionally substituted with at least one member of the group consisting of halogen and cyano, R9, R10, R11, R12 and R13 are alkyl of 1 to 8 carbon atoms, Z is selected from the group consisting of hydrogen, optionally unsaturated alkyl of 1 to 8 carbon atoms and acyl of an organic carboxylic acid of 2 to 18 carbon atoms, R14 is selected from the group consisting of hydrogen and alkyl of 1 to 8 carbon atoms, R15 is selected from the group consisting of alkyl of 1 to 8 carbon atoms and aryl of 6 to 14 carbon atoms optionally substituted with an alkyl of 1 to 8 carbon atoms, R16 is aryl of 6 to 14 carbon atoms optionally substituted with a member of the group consisting of alkyl of 1 to 8 carbon atoms, halogen and -NO2, the substituents of Ar being able to form rings containing at least one heteroatom selected from the group consisting of oxygen, nitrogen and sulfur and their non-toxic agriculturally acceptable acid addition salts with the proviso Ar is not phenyl nor phenyl with one methyl in the 2,3 or 4 position, a nitro in the 2- or 4-position, a chlorine in the 3- or 4-position, a bromine in the 4-position or a -CF3 in the 4-position nor 2,4-dinitrophenyl nor 2-nitro-4-trifluoromethylphenyl nor 2,6-dinitrophenyl nor 2,4,6-trinitrophenyl nor 2,4-dinitro-6-trifluoromethylphenyl useful for increasing vegetation growth and increasing crop yields and their preparation.
Patent FR-2542093-B1 (FR)
IPC: G01R31/34
Filed: 1983-03-01
Granted: 1985-06-28
Abstract: 1. Process for determining the slip g of an asynchronous motor supplied by a multiphase source with variable pulsation, without the use of a tachometric detector, by means of measurements carried out as its stator terminals, characterized in that it comprises, as a preliminary step, the preliminary determination of the stator resistance R1  starting from measurements carried out on the stopped motor supplied with d-c current, and the preliminary determination of the resistance R2  of the rotor as seen from the stator of the motor, the rotor being locked and supplied with a variable boltage having a comparatively low frequency ; as an operating step, the measurement of the voltage Uc and of the current Ic  supplied to the device which feeds the running motor ; and the calculation of the slip g starting from the results of the preliminary determinations and the measurement of the voltage and the current, by using the formula : g=R2 /[(Uc /3K**2Ic )-R1 ] starting from the stored resistances R1 and R2  and the voltage and current measurement supplied to the motor.
Patent FR-2548858-B1 (FR)
Inventor: FROMENT GERARD
IPC: H02G3/08
Filed: 1983-07-08
Granted: 1986-01-17
Abstract: 1. Feed-through or bushing for a coaxial cable (7) through a metallic wall (1), the metallic braid (9) of the cable being electrically connected to the wall, characterized in that the wall comprises deformations (4, 5) defining a substantially cylindrical volume accommodating the braid (9), the latter being soldered to these deformations.
Patent FR-2569975-B1 (FR)
IPC: A61B5/08
Filed: 1984-09-11
Granted: 1989-01-27
Abstract: A device for continuously detecting the breathing rhythm, especially with a view to preventing the sudden death of an infant owing to cessation of breathing during sleep including a self-contained device for detecting and signalling the breathing rhythm of a child and equipped with a detector for sensing an abnormal respiratory pause and generating an alarm signal when this pause exceeds a predetermined period, this device being housed inside a small box designed to be laid directly on the body of the child. Fasteners are provided for fixing the box onto the body of the child in such a way as to keep the application face of the box against the skin of the child.
Patent FR-2593268-B1 (FR)
IPC: F21V21/04
Filed: 1986-01-23
Granted: 1988-02-19
Abstract: 1. A device for light fittings inset in the panels (2) of a suspended ceiling, comprising a cylindrical housing bowl (1) provided with a bottom flange which abuts the panels (2) of the ceiling and is held by means of springs (4) provided with arms (5) bearing against the upper surface of the said panels (2), characterised in that within this bowl slides a light fitting support (6), which support has its outer wall provided with two grooves (7) which alternately accommodate a toroidal joint (8) depending on the position of the said support (6) in the bowl (1), the said toroidal joint allowing the said support to be immobilised on the bowl, which support (6) has on its inside an abutment (17) in its upper part against which bears the base of the light fitting (11) with its socket (12) and a socket cap (13), which support (9) is provided in its upper part with hooks (16) allowing the said support to be held integrally with the light fitting, and has its base formed by an outer flange (8) which is a grasping means for withdrawing downwardly the removable assembly of the light fitting and support and the said flange (9) can also carry elements (20) supporting a filter (24) or shades (25).
Patent FR-2596022-B1 (FR)
IPC: B65D83/14
Filed: 1986-03-24
Granted: 1989-01-06
Abstract: A collapsible and inflatable piston usable for containers and other receptacles for packing requiring fluid-tight separation of the packaged product and the propellant by the piston, particularly for aerosol containers, said piston being formed from elastomeric material impermeable to gases and to liquids. This piston consists of a hollow cylindro-frustoconical vessel (1) comprising a frustoconic cap (2) closed at the top and extended by a cylindrical part (3) open at the base. This cylindrical part has externally projecting means (3a) mating a container (4) in fluid-tight manner.
Patent FR-2597169-B1 (FR)
Inventor: JEANGUENIN PIERRE
IPC: F16L33/02
Filed: 1986-04-10
Granted: 1989-06-02
Abstract: This clamping collar, notably for the automotive industry and more particularly for coupling and sealing the joints between the component elements of an exhaust and muffler system, permits the end to end coupling of these elements. The collar consists of a flexible strap bent to an open-loop configuration and adapted to encircle the pipe end, the ends of the collar being interconnected by tightening means such as bolts. The collar ends are stiffened in the longitudinal direction by using longitudinal plates disposed inside the bent ends of the collar; the tightening means extend through holes formed in the collar ends and in plates. The plates provide a better distribution of the tightening stress. The collar is also provided with leakage-preventing means in the form of flexible tongues possibly lined with thin metal blades which become operative when tightening the collar in position.
Patent FR-2632029-B1 (FR)
IPC: A61F2/34
Filed: 1988-05-30
Granted: 1990-09-07
Abstract: This invention relates, in particular, to a device for attachment of a part (10) on a support (12) with the aid of at least one fixation member such as a screw (14) comprising a head (18) and a rod (16) anchored in the substance constituting the support, the part (10) comprising a passage (34) through which passes the rod (16) and a support surface for the head (18). The device is completed by a supplementary locking member (46) threaded externally and cooperating with a complementary threading provided in the part (10) in order to lock the head of the fixation member relative to the said part and to apply it against the support surface. Application in particular for the fixation of implants or ancillary material on bones.
Patent FR-2661194-B1 (FR)
Inventor: MALLEN HERRERO JOSE
IPC: C21D8/06
Filed: 1990-04-20
Granted: 1993-08-13
Abstract: A method of producing steel wires intended for the manufacture of flexible conduits, steel wires obtained by this method, and flexible conduits reinforced by such wires is characterized by the fact that, for a given strain-hardening rate of the initial wire, a heat treatment is carried out under conditions of time and temperature such that the steel wire obtained after treatment has a mechanical rupture strength (Rm) greater than 850 MPa and a structure containing little free ferrite.
Patent FR-2673183-B1 (FR)
Inventor: GRATZEL MICHAEL
IPC: H01L51/00
Filed: 1991-02-21
Granted: 1996-09-27
Abstract: PCT No. PCT/CH92/00033 Sec. 371 Date Oct. 19, 1992 Sec. 102(e) Date Oct. 19, 1992 PCT Filed Feb. 19, 1992 PCT Pub. No. WO92/14741 PCT Pub. Date Sep. 3, 1992.Mono, bis and tris(substituted 2,2'-bipyridine) complexes of iron, ruthenium, osmium or vanadium are described wherein the bipyridine is substituted by a hydroxy or alkoxy group, or a primary, secondary or tertiary amine group.
Patent FR-2697886-B1 (FR)
Inventor: BATHELET PIERRE
IPC: B01D63/00
Filed: 1992-11-12
Granted: 1994-12-30
Abstract: Seal 7, 7a for a filtration module (1), comprising a bundle of membranes (3), (3a), (3b) which are arranged inside a casing (2) and held at both of their ends by a perforated plate (P1), (P2), each end of the membrane passing through aligned perforations of the plates (P1), (P2), of the seal (7), (7a) and backing plates (4), the said seal (7), (7a) being characterised in that it consists in its thickness of 3 superposed regions, the 2 outer regions (24), (25) having a Shore A hardness of at least 65 and the middle region (26) having a Shore A hardness lower than 55.
Patent FR-2704226-B1 (FR)
Inventor: MAURICE PETITOU
IPC: A61K31/726
Filed: 1993-04-22
Granted: 1995-07-21
Abstract: The invention relates to 3-deoxyoligosaccharides of formula I: in which, - X represents a radical -OSO<->3, a radical of formula R-O, a radical of formula or a radical of formula, - Y represents a radical of formula: - R represents an alkyl radical, - R1, R3, R5, R7, R8, R10, R12 and R13, represent a hydroxyl radical, an alkoxy radical or a radical -OSO<->3, - R2, R4, R6, R9 and R11, represent a hydrogen atom, a hydroxyl radical, an alkoxy radical or a radical -OSO<->3, provided however that at least R2 or R4 or R6 or R9 or R11, represents a hydrogen atom, and their salts with a pharmaceutically acceptable base.I
Patent FR-2725591-B1 (FR)
IPC: A22C17/00
Filed: 1994-10-17
Granted: 1997-01-24
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01218 Sec. 371 Date Apr. 15, 1997 Sec. 102(e) Date Apr. 15, 1997 PCT Filed Sep. 22, 1995 PCT Pub. No. WO96/11579 PCT Pub. Date Apr. 25, 1996An automatic kebab making machine includes plates with recesses for accepting the ingredients. The plates interact with at least one skewering system for inserting (or placing) a spit into each recess, thereby passing it through the accepted ingredients to form a kebab. Each recess is generally rectangular and defines a space that can be filled completely with ingredients. The length, breadth and depth of the recess substantially matches the dimensions of the kebab to be prepared, and the ends of the recess communicate with clearances for holding a spit.
Patent FR-2727677-B1 (FR)
Inventor: DRIVON GILLES
IPC: C07C67/00
Filed: 1994-12-05
Granted: 1997-01-03
Abstract: Prepn. of alkyl halo-difluoroacetates of formula CF2X-CO-OR (I), comprises reaction of 1,1-difluorotetrahaloethane of formula CF2XCY2Z (II) with an alcohol of formula ROH (III), in the presence of oxygen and a free radical generator. X = F, Cl, Br or I; R = 1-10C aliphatic hydrocarbyl; Y, Z = Cl, Br or I.
Patent FR-2739029-B1 (FR)
Inventor: GOEDERS NICK
IPC: A61K31/58
Filed: 1995-09-21
Granted: 1997-11-21
Abstract: A method of treating narcotic withdrawal symptoms in warm-blooded animals comprising administering to warm-blooded animals in need thereof an amount of a compound having anti-mineralocorticoid activity sufficient to treat narcotic withdrawal sypmtoms.
Patent FR-2749166-B1 (FR)
Inventor: GARDON MOLLARD CHRISTIAN
IPC: A61F13/08
Filed: 1996-05-30
Granted: 1998-10-30
Abstract: A compressive elastic-tights orthosis with an abdominal portion, or compressive knit, having a waist, front, back and, and groin, and adjoining two leg portions of compressive knit, the abdominal portion having a substantially triangular starched front region extending inward from the waist to the groin and having little deformability by providing high-pressure elasticity in both lateral and vertical directions, whereby, when the orthosis is worn, the front region exerts substantially constant pressure against the abdomen, in opposition to deformation of the abdomen, and the two leg portions exert vascular pressure on the lower limbs.
Patent FR-2766673-B1 (FR)
Inventor: DAVID LOIC
IPC: A43B7/22
Filed: 1997-07-31
Granted: 1999-09-03
Abstract: The invention concerns a device comprising in combination a suspension element (3) arranged in a zone acting as support to the distal end of the foot first metatarsal head (5) and a transverse suspension element (4), arranged in the medio-tarsal zone, enclosing the heel front part. The invention is useful for making shoe insoles.