baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2923944-A1 (FR)
Title: Interface de declenchement, module de protection contre les surtensions et module de coupure couples a une telle interface et dispositif de protection contre des surtensions comportant de tels modules.
Inventor: PAJOR THOMAS
IPC: H01H83/10
Filed: 2007-11-20
Abstract: Interface de déclenchement (1) destinée à l'interconnexion d'un module de protection (2) contre des surtensions et d'un module de coupure (3) électrique, ledit au moins un module de protection (2) contre des surtensions étant connecté électriquement en série avec ledit au moins un module de coupure électrique (3). Ladite Interface comporte des premiers moyens mécaniques de couplage (108) adaptés pour collaborer avec un module de protection (2) contre des surtensions, des seconds moyens mécaniques de couplage (110) adaptés pour collaborer avec un module de coupure électrique (3) et des moyens mécaniques d'actionnement à propre énergie (13) passant dans un état de fonctionnement déclenché pour actionner l'ouverture dudit au moins un module de coupure (3) par l'intermédiaire des seconds moyens mécanique de couplage (110) lorsqu'un défaut de fonctionnement d'au moins un module de protection (2) est transmis aux dits moyens d'actionnement (13) par l'intermédiaire des premiers moyens mécanique de couplage (108).
Patent FR-2925653-A1 (FR)
Title: Systeme securise de gestion d'eclairage
Inventor: BRUCK FRIEDRICH
IPC: F21S8/00
Filed: 2007-12-20
Abstract: Le système de gestion automatique d'éclairage comporte une unité centrale (10) et une caméra infrarouge (9) pour l'activer afin qu'elle commande un changement d'état d'un interrupteur (2) d'alimentation d'une source (1) d'éclairage d'un volume, et des circuits détecteurs de défaillance (15, 15S, 16, 16S, 17, 18, 18S) détectent certains types de défaillance des éléments ci-dessus pour engendrer une commande de sécurité, de passage, ou de maintien, dans un état d'allumage de la source d'éclairage (1).
Patent FR-2912750-A1 (FR)
Title: Copolymeres cationiques derives d'acrylamide et leurs utilisations
Inventor: HUND RENE
IPC: C08F220/60
Filed: 2007-03-12
Abstract: L'invention concerne des copolymères cationiques d'acrylamide obtenus par réaction de dégradation dite d'Hofmann, à l'aide d'un hydroxyde d'alcalino-terreux et d'un hypohalogénure d'alcalino-terreux, et l'utilisation de ces copolymères principalement comme agents de résistance pour le papier et/ou agents de coagulation Les copolymères sont caractérisés par un coefficient de désalination (Cd) supérieur à 0,6, de préférence supérieur à 0,65, avantageusement supérieur à 0,7.
Patent FR-2907467-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de produits en alliage d'aluminium de la serie aa2000 et produits fabriques selon ce procede
Inventor: KHOSLA SUNIL
IPC: C22F1/057
Filed: 2007-07-05
Abstract: L'invention concerne des produits en un alliage d'aluminium de la série AA2000, comportant 2 à 5,5 % de cuivre, 0,5 à 2 % de magnésium, au plus 1 % de manganèse, moins de 0,25 % de fer et de plus de 0,10 à 0,35 % de silicium, ainsi qu'un procédé de fabrication de tels produits en alliage d'aluminium. En particulier, l'invention concerne un procédé de fabrication de produits en alliage d'aluminium corroyé d'épaisseur relativement grande, soit à peu près de 30 à 300 mm. L'invention sert normalement à fabriquer des plaques laminées, mais peut aussi être appliquée à la fabrication de produits extrudés ou forgés. En particulier, l'invention sert à produire des pièces de structure d'aéronefs, par exemple des éléments de longeron, qui sont usinés à partir de produits épais en alliage corroyé, y compris des plaques laminées.
Patent FR-2923561-A1 (FR)
Title: Crochet pour cable et notamment cable elastique, et cable muni d'un tel crochet.
Inventor: JOUBERT XAVIER
IPC: F16B21/00
Filed: 2007-11-08
Abstract: Ce crochet de fixation est destiné à être monté à l'extrémité (5) d'un câble (4), notamment d'un câble élastique.Il comporte un insert (1), définissant un alésage (3) au sein duquel est introduite ladite extrémité (5) du câble (4), ladite extrémité étant traversée par une goupille (6) au dessus de l'orifice (3) de l'insert ainsi défini, l'ensemble ainsi constitué étant surmoulé dans une matière synthétique et notamment en matière plastique.
Patent FR-2920636-A1 (FR)
Title: Dipositif d'epandage, notamment de fumier.
Inventor: PERARD PATRICK
IPC: A01C3/06
Filed: 2007-11-30
Abstract: Le dispositif d'épandage comporte une caisse (10) pour contenir la matière à épandre, pourvue d'un tapis de transport (20) pour amener la matière, vers l'arrière de la caisse, à des moyens d'épandage (3). Les moyens d'épandage comportent des moyens de projection (51) agencés pour assurer l'épandage de matière sur le sol et des moyens d'alimentation pour amener de la matière, dissociée de la matière contenue dans la caisse, vers les moyens de projection. Les moyens d'alimentation comportent au moins un convoyeur (31) présentant une face active verticale ou sensiblement verticale orientée vers l'intérieur de la caisse, le convoyeur comportant des moyens de raclage (312, 313, 314) pour saisir et déchiqueter de la matière à partir de la matière apportée à son contact, les moyens de raclage étant entrainés en translation du haut vers le bas de la face active pour amener la matière saisie et déchiquetée aux moyens de projection (51) situés en dessous du convoyeur (31).
Patent FR-2928000-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure du niveau d'opacite de gaz d'echappement emis par un moteur diesel
Inventor: LEPAGE THIERRY
IPC: G01M15/00
Filed: 2008-02-21
Abstract: - Procédé et dispositif de mesure du niveau d'opacité de gaz d'échappement émis par un moteur diesel.- Au moyen d'un opacimètre, on collecte les gaz d'échappement, on émet un faisceau de lumière à travers les gaz collectés, et on acquiert un signal relatif à l'intensité lumineuse des faisceaux lumineux ayant traversés les gaz. Puis, on extrait du signal une première mesure d'intensité lumineuse au cours d'une phase d'accélération du moteur, on extrait du signal une seconde mesure d'intensité lumineuse au cours d'une phase de ralenti du moteur. Les deux mesures sont suffisamment proches dans le temps pour assurer des conditions de mesure équivalentes. Enfin, à partir de ces mesures et par un calcul d'opacité relative, on déduit le niveau d'opacité des gaz en calculant le coefficient d'absorption des gaz lors de la phase d'accélération.
Patent FR-2930269-A1 (FR)
Title: Energy e.g. heat energy, conservation device i.e. climatic shield, for use during e.g. winter, in house, has plates glued with walls by cement and superimposed for covering periphery of walls outside dwelling place
Inventor: NEGRONI DANIEL
IPC: E04B1/76
Filed: 2008-04-18
Abstract: The device has a set of rectangular parallelepiped shaped plates with two air passageways forming an interior air space (3) with an air displacement movement and an exterior air space (4) with a reversed air displacement movement, where the plates are made of expanded polystyrene. The plates are connected with respect to each other by a male adjustment guide and a female adjustment guide. The plates are glued with walls by cement, and are installed in a contiguous manner, where the plates are superimposed for covering a periphery of walls outside a dwelling place.
Patent FR-2930663-A1 (FR)
Title: Procede pour gerer des equipements cryptographiques avec une administration unifiee
Inventor: MAXIMILIEN BENOIT
IPC: G06Q10/00
Filed: 2008-04-25
Abstract: Système de gestion (1) unifiée et universelle d'un ou plusieurs équipements de cryptographie caractérisé en ce qu'il comporte en combinaison au moins les éléments suivants :> Un portail fédérateur (2) adapté à permettre à un utilisateur d'accéder à différents services,> Une ou plusieurs interfaces (5) permettant l'échange d'informations entre le système de gestion et des équipements externes audit système (6, 7),> Un module ou plusieurs modules (3) comprenant un ou plusieurs sous-modules ou briques technologiques adaptées à réaliser une gestion unifiée et universelle.
Patent FR-2931908-A1 (FR)
Title: Molded plastic impeller for motor-driven fan of motor vehicle, has exterior shroud whose annular edge is surrounded by ring, where ring is off-centered relative to axis to form unbalance adjustment zone and to balance impeller
Inventor: BEDOUAIN PHILIPPE
IPC: B29C45/37
Filed: 2008-05-29
Abstract: The impeller has a central hub attached by blades to an exterior shroud (16) that has an annular edge (28) directed radially towards outside. The edge has a thickness (E) along a direction of a rotational axis (Z) and varying in controlled conditions over circumference of the edge to form a planarity adjustment zone of the impeller. The edge is surrounded by a circular ring (32) whose thickness (e) along the direction is lower than the thickness of the edge. The ring is off-centered relative to the axis to form an unbalance adjustment zone and to balance the impeller. An independent claim is also included for a device for manufacturing a molded plastic impeller.
Patent FR-2920921-A1 (FR)
Title: Protection pour borne de contact retractable et procede associe
Inventor: ENG EDMOND C
IPC: A61B5/308
Filed: 2008-09-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique possédant une ou plusieurs bornes de contact (20), ayant un manchon (30) monté de façon coulissante autour de la borne de contact (20) et verrouillable par un système de verrouillage push-push dans une position rétractée dans laquelle le manchon (30) se trouve sous une extrémité supérieure de la borne de contact et une position étendue dans laquelle le manchon (30) s'étend autour de l'extrémité supérieure de la borne de contact (20) et la recouvre. Le manchon (30) et la borne de contact (20) peuvent avoir des ouvertures respectives s'étendant transversalement à travers ceux-ci, qui sont alignées lorsque le manchon (30) est légèrement rétracté pour recevoir une sonde. En variante, un clip d'électrode d'ECG peut se mettre en prise avec une extrémité de la borne de contact (20) lorsqu'elle est exposée par le manchon (30) qui est en position rétractée.
Patent FR-2915847-A1 (FR)
Title: Tondeuse a gazon comportant un collecteur d'herbe pivotant au moyen d'un verin
Inventor: OGATA SATOSHI
IPC: A01D43/063
Filed: 2008-03-21
Abstract: Une tondeuse à gazon comporte un bâti de support (50) qui est relié à une partie arrière d'un corps de véhicule ; un collecteur d'herbe (31) qui est supporté sur le bâti de support (50) de façon à être amené à pivoter entre une position de collecte d'herbe et une position de vidage autour d'un axe orienté dans la direction transversale du corps de véhicule, le collecteur d'herbe (31) ayant une surface inférieure ; un corps pivotant (63) qui est relié à un arbre rotatif (62) du collecteur d'herbe (31) de façon à basculer le collecteur d'herbe (31) entre la position de collecte d'herbe et la position de vidage ; et un vérin (35) relié au corps pivotant (63) et au bâti de support (50) ; le corps pivotant (63) et le vérin (35) étant disposés sous le collecteur d'herbe (31) dans la position de collecte d'herbe, et le vérin (35) s'étendant le long de la surface inférieure du collecteur d'herbe (31).
Patent FR-2929686-A1 (FR)
Title: Appareil et procede d'oxycombustion avec capture co2.
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F23C1/00
Filed: 2008-04-07
Abstract: Un appareil d'oxycombustion comprenant un appareil de séparation d'air (2) dans lequel on produit de l'oxygène (10) éventuellement par distillation cryogénique, une chaudière d'oxycombustion (1), des moyens pour envoyer l'oxygène et un carburant (14) vers la chaudière d'oxycombustion, des moyens (19) pour récupérer des fumées de la chaudière d'oxycombustion contenant du dioxyde de carbone et des moyens pour épurer les fumées (7) pour en extraire du dioxyde de carbone, l'appareil de séparation d'air étant prévu pour produire de l'oxygène à envoyer à la chaudière ayant une pureté ne dépassant pas 95% mol..
Patent FR-2932378-A1 (FR)
Title: Process for coloring of hair comprises applying anhydrous composition comprising one or more hydrophobic film forming polymer (e.g. silicon resin), earth colorant (e.g. iron) and volatile solvent (e.g. ethanol), on hair
Inventor: BRUN GAELLE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2008-06-11
Abstract: Process for coloring of hair comprises applying an anhydrous composition comprising one or more hydrophobic film forming polymer, one or more earth colorant and one or more volatile solvent, on the hair. An independent claim is included for an anhydrous cosmetic composition comprising one or more hydrophobic film forming polymer, earth colorant, and volatile solvent.
Patent FR-2934207-A1 (FR)
Title: Motor vehicle i.e. drophead, has control units controlling displacement of rods between rest position, in which rods are rectilinear, and active position, in which rods are bent and set roof under mechanical tension
Inventor: DAVID JEROME
IPC: B60J7/08
Filed: 2008-07-24
Abstract: The vehicle has a flexible roof (1) moved between closed and open positions and comprising a series of rods (4) for reinforcing a structure of the roof. Opposite ends (4a, 4b) of the rods are engaged in respective housings (5a, 5b) of a vehicle structure to permit sliding of the roof towards the open position. Control units control the displacement of the rods between a rest position, in which the rods are rectilinear, and an active position, in which the rods are bent and set the roof under mechanical tension. The rods are made of piezoelectric fibers.
Patent FR-2919886-A1 (FR)
Title: Appareil de verrouillage de portiere.
Inventor: ICHINOSE MIKIO
IPC: E05B77/28
Filed: 2008-08-06
Abstract: Appareil de verrouillage de portière comprenant un mécanisme de fermeture (20), un mécanisme de verrouillage (30), un moteur électrique (35), un mécanisme de verrouillage de sécurité enfant (40), et un actionneur de verrouillage de sécurité enfant (45). L'appareil de verrouillage de portière comprend une unité de commande (50) qui, lorsqu'une vitesse de véhicule est égale ou supérieure à un seuil prédéterminé, met le mécanisme de verrouillage de sécurité enfant dans un état de non-transmission, lorsque la vitesse de véhicule est inférieure au seuil et lorsqu'il est détecté qu'une vitesse est dans une position de stationnement et qu'un frein à pied ne subit pas d'action d'appui sur celui-ci, met le mécanisme de verrouillage de sécurité enfant dans un état de transmission, et lorsqu'une commande de double verrouillage est fournie, met le mécanisme de verrouillage dans un état verrouillé, et met le mécanisme de verrouillage de sécurité enfant dans l'état de non-transmission.
Patent FR-2921079-A1 (FR)
Title: Rotating drum washer, has door installed on shell, outer side drum installed at inner side of shell, rotary roller installed in outer side drum, and sealing pad installed between inlet of shell and outer side drum to seal door and drum
Inventor: SHIN SU HEE
IPC: D06F37/00
Filed: 2008-09-12
Abstract: The washer has a door, which is installed on a shell. An outer side drum is installed at inner side of the shell. A rotary roller is installed in the outer side drum. A sealing pad is installed between an inlet of the shell and the outer side drum for sealing the door and the outside drum. A heating component i.e. heater is installed for removing water left in bottom of the inner side of the sealing pad. The heating component is started by hand or automatically during washing.
Patent FR-2937373-A1 (FR)
Title: Lubricant's i.e. lubricating oil, aging estimation method for diesel engine of diesel type motor vehicle, involves adjusting estimation of aging by considering quality of fuel, which is determined by near infrared spectroscopy measurement
Inventor: MAIRE FRANCOIS
IPC: F01M11/10
Filed: 2008-10-16
Abstract: The method involves estimating aging of lubricant i.e. lubricating oil (7), based on sum of operating periods of an engine (2) from previous emptying of the lubricant in the engine. The estimation of aging is adjusted by considering quality of fuel utilized during each operating period of the engine. The quality of fuel is determined by a measurement such as near infrared spectroscopy measurement, using a biodiesel sensor (13) in a fuel supply circuit (10) of the engine, and after each addition of fuel (C) in a fuel tank (9) of a motor vehicle.
Patent FR-2943414-A1 (FR)
Title: Product i.e. food product, level measuring method for silo in enterprise, involves activating sensor for emitting wave having high amplitude ranging between specific volts, so as to clean sensor head for measuring product level in container
Inventor: LE STRAT OLIVIER
IPC: B65D90/48
Filed: 2009-03-23
Abstract: The method involves emitting an ultrasonic wave having determined frequency ranging between 20 and 400 kilo Hertz, by an ultrasonic sensor (16) provided with a head. The ultrasonic sensor is set in receiving mode to receive a received return signal. The ultrasonic sensor is activated for emitting a wave having high amplitude ranging between 40 volts and 2500 volts, at regular intervals so as to clean the head of the sensor for measuring a level of a product (10) contained in a container i.e. silo (12). An independent claim is also included for a sensor for measuring a product level in a container, comprising a control unit.
Patent FR-2939125-A1 (FR)
Title: Revetement de dispositif de mise en forme de produits en verre
Inventor: BILLIERES DOMINIQUE
IPC: C03B40/02
Filed: 2009-02-17
Abstract: L'invention concerne o un revêtement de dispositif de mise en forme de produits en verre comprenant - une première phase quasicristalline ou approximante ou amorphe métallique, et - une seconde phase constituée d'un alliage eutectique de point de fusion compris entre 950 et 1150°C et de dureté nominale comprise entre 30 et 65 HRc ; ○ un moule de fabrication de produits en verre creux muni de ce revêtement ; o un outillage de mise en forme de verre en feuille ou en plaque muni de ce revêtement ; o un matériau constituant ce revêtement ; o une poudre pré-mélangée ou pré-alliée, ou un cordon souple ou fil formé permettant d'obtenir ce revêtement ; o un procédé de projection thermique pour l'obtention de ce revêtement.
Patent FR-2942747-A1 (FR)
Title: Perfume diffuser controlling system for use in motor vehicle, has delivery unit delivering information appropriate events relating to vehicle so as to control operation device of perfume diffuser with respect to events
Inventor: MANCEAU DENIS
IPC: B60H3/00
Filed: 2009-03-04
Abstract: The system has a control circuit (3) whose outlet is connected to an operating device i.e. actuator (2), of a perfume diffuser (1) and inlet is connected to delivery units (4). The delivery units deliver the information on appropriate events relating to a vehicle so as to control the operation device of the diffuser with respect to the events. The diffuser is operated by an operating device for diffusing product contained in a receptacle into atmosphere. The control circuit is connected to a display unit (6) that displays information relating to the operation of the diffuser.
Patent FR-2943221-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition d'enrobage, ses utilisations et son procede de preparation
Inventor: PENNARUN PIERRE YVES
IPC: A23C19/072
Filed: 2009-03-17
Abstract: La présente invention concerne une composition d'enrobage d'un produit alimentaire, notamment de fromage, et plus particulièrement de fromage à pâte ferme, et notamment à pâte pressée, comprenant de la cire d'enrobage et un agent de charge.
Patent FR-2947254-A1 (FR)
Title: Locking and unlocking device control system for hoistway landing door of lift, has activating units activating finger from inactive position to active position, and vice-versa, and control units controlling selection units between positions
Inventor: TEBOUL ALAIN
IPC: B66B5/00
Filed: 2009-06-25
Abstract: The system has a driving unit (2) and a coupling bush (3) driven in rotation around a rotation axis. Selection units (6) include a finger (7) and activating units (8) for activating the finger from an inactive position in which the finger is extended in a notch of the bush to prevent rotation of the bush, to an active position in which the finger is not extended in the notch to rotate the bush and the driving unit, and vice-versa. Control units control the selection units between the active and inactive positions, and vice-versa.
Patent FR-2949329-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for treating keratin materials, and removing/cleaning keratin material, or hair products, comprises an aqueous phase, at least one volatile alkane and at least one sucrose fatty acid ester
Inventor: POLETTI MICKAEL
IPC: A61K8/31
Filed: 2009-08-31
Abstract: Cosmetic composition comprises an aqueous phase, at least one volatile alkane and at least one sucrose fatty acid ester.
Patent FR-2950248-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful e.g. as care and/or makeup product for skin, comprises, in a medium, a dispersion of particles of crosslinked ethylene polymer that is surface stabilized by stabilizer, in non-aqueous medium
Inventor: FARCET CELINE
IPC: A61K8/04
Filed: 2009-09-24
Abstract: Cosmetic composition (I) comprises, in a medium, a dispersion of particles of crosslinked ethylene polymer that is surface stabilized by a stabilizer, in a non-aqueous medium, where the ethylene polymer comprises 8-99 wt.% of multifunctional ethylene monomer (A). Cosmetic composition (I) comprises, in a medium, a dispersion of particles of crosslinked ethylene polymer that is surface stabilized by a stabilizer, in a non-aqueous medium, where the ethylene polymer comprises 8-99 wt.% of multifunctional ethylene monomer of formula ([CH 2=C(R)-(Z) x-(R1) m-(CH 2-CH 2-O) n] y-T) (A). R1 : H or CH 3; Z : divalent group comprising -COO- or -CONH-; x, m : 0 or 1; R1 : optionally saturated, optionally aromatic, linear, branched or cyclic 1-30C divalent group; n : 1-300; y : integer greater than or equal to 2; and T : radical of valency equal to y, optionally saturated, optionally aromatic, linear, branched or cyclic 1-30C group optionally substituted by one or more OH, NH 2or halo.
Patent FR-2951601-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a la surveillance d'un systeme forme d'une pluralite d'appareillages.
Inventor: BISIAUX OLIVIER
IPC: H04L12/26
Filed: 2009-10-20
Abstract: Ce dispositif est destiné à la surveillance d'un système (1) comportant une pluralité d'appareillages situés dans des lieux pouvant être différents. Ce dispositif est formé d'au moins un circuit sonde (10, 11) reliés au système à surveiller, d'un ensemble de supervision (30) et d'une console d'alerte (55) pour signaler des défaillances du système en vue d'y remédier. La console d'alerte fournit toutes informations utiles pour surmonter les defaillances détectées. Application : maintenance de systèmes informatiques et surveillance de locaux.
Patent FR-2952631-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration de nanotubes de carbone sur un substrat
Inventor: BRAHIM CYRINE
IPC: C01B31/02
Filed: 2009-11-13
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'élaboration de nanotubes de carbone sur un substrat comprenant une étape de croissance sur ledit substrat desdits nanotubes par dépôt chimique en phase vapeur en faisant passer sur ledit substrat un courant comprenant une source de carbone, une source précurseur d'un composé oxyde et, éventuellement une source de catalyseur.
Patent FR-2953830-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'acroleine et/ou d'acide acrylique a partir de glycerol
Inventor: DEVAUX JEAN-FRANCOIS
IPC: C07C45/52
Filed: 2009-12-14
Abstract: La présente invention concerne la fabrication d'acroléine et d'acide acrylique bioressourcés à partir de glycérol comme matière première et s'inscrit plus particulièrement dans le cadre d'un procédé de fabrication d'acroléine et d'acide acrylique suivant lequel on effectue la réaction de déshydratation de glycérol en acroléine et on met en oeuvre une étape d'oxydation d'une phase riche en eau séparée du milieu réactionnel issu de cette réaction de déshydratation, avant son recyclage à l'étape de déshydratation du glycérol. Ce traitement d'oxydation permet d'éviter l'accumulation d'impuretés organiques au cours du procédé tout en minimisant la consommation d'eau et le rejet de flux aqueux pollués.