baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983277-B1 (FR)
Title: Dispositif d'emmanchement de deux pieces rigides, notamment pour l'assemblage d'une gaine de climatisation sur une bouche d'aeration, notamment pour vehicule automobile
Inventor: PICCO STEFANO
IPC: F16L21/00
Filed: 2011-11-29
Granted: 2014-08-08
Abstract: Ce dispositif d'emmanchement d'une première pièce rigide tubulaire femelle (7) sur une seconde pièce rigide mâle (9) est caractérisé par une manchette souple (12) comprenant une partie de jupe (13) passée autour de la pièce femelle (7) à son extrémité et une partie radiale intérieure (14) destinée à être déformée par la pièce mâle (9) pendant l'emmanchement pour former entre les parois des deux pièces emmanchées (7, 9) une étanchéité tubulaire et une liaison s'opposant à l'arrachement. Il s'applique particulièrement à l'emmanchement d'une bouche d'aération (10) dans une gaine de climatisation (2) au moyen d'un manchon (4).
Patent FR-2984591-B1 (FR)
Inventor: GELLOZ BERNARD
IPC: H01H33/42
Filed: 2011-12-14
Granted: 2014-01-17
Abstract: The invention relates to a device (30) for driving an electrically conductive unit (6) of an electrical cutoff apparatus of the circuit breaker type, the device including a rotary input shaft (32) as well as an output member (34) comprising a point (22) for attaching to the electrically conductive unit, the attachment point being translatably movable in a direction (11) of a movement of said electrically conductive unit. According to the invention, the device comprises a mechanical system (40) for transmitting movement between the attachment point (22) and the shaft (32), said mechanical system being designed so as to achieve the variable speed of the attachment point (22) during a rotation at a constant angular speed of the shaft (32) during an opening operation and/or during a closing operation.
Patent FR-3000346-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de correction de reponse spatiale pour spectrometres a transformee de fourier imageurs
Inventor: GAUCEL JEAN MICHEL
IPC: H04N5/335
Filed: 2012-12-21
Granted: 2015-01-23
Abstract: Procédé de correction de réponse spatiale pour spectromètre à transformée de Fourier imageur comprend les étapes suivantes : - une étape préalable (201) de calcul des paramètres d'égalisation comprenant un gain et un offset à partir de données formant des scènes d'étalonnage, - une étape de détermination (211) de coefficients d'égalisation à un niveau dit pseudo super-pixel déterminant les gains et offsets au niveau du macro-pixel à partir des données d'une image brute recueillies par le spectromètre imageur en mode image, et des gains et offsets déterminés à l'étape préalable (201), une étape d'égalisation (231) au niveau pseudo super-pixel, appliquant les coefficients d'égalisation à un macro-pixel (k) d'une acquisition (Ik) en mode interférogramme du spectromètre imageur pour restituer un interférogramme égalisé (leq_k).
Patent FR-3015444-B1 (FR)
Title: Manchon de securite anti contrefacon thermoretractable et procede de realisation
Inventor: BOURRIERES FRANCIS
IPC: B65D55/02
Filed: 2013-12-23
Granted: 2017-03-31
Abstract: Manchon de sécurité thermo rétractable (1) intégrant une bande d'identification (2) placée et collée à l'intérieur du manchon de façon qu'elle soit parfaitement visible de l'extérieur. La dite bande (2) est réalisée dans un matériau non rétractable de type polyester. Cette bande est munie d'un identifiant (4) et d'un authentifiant (5) répertoriés dans une base de données. Les marquages (4) et (5) ne subissent pas les effets du rétreint. La bande et le manchon sont munis d'une prédécoupe provoquant la destruction de la bande lors de l'ouverture de l'objet. Ainsi ce manchon de sécurité remplit simultanément trois fonctions : traçabilité, authentification, usage unique ce qui fait un manchon anti contrefaçon.
Patent FR-3028337-B1 (FR)
Title: Procede de montage d'une antenne radiofrequence sur un circuit imprime et circuit imprime associe
Inventor: JUREK GILLES
IPC: H01Q1/00
Filed: 2014-11-06
Granted: 2018-01-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de montage d'une antenne radiofréquence (A) sur un circuit imprimé (10'), le circuit imprimé (10') définissant un plan (P), et comprenant un circuit électronique (30), le procédé comprenant les étapes suivantes :         • fixation d'au moins deux supports métalliques (Pt1, Pt3) en matériau conducteur sur le circuit imprimé (10'), perpendiculaires au plan (P) du circuit imprimé (10') et reliés électriquement au circuit électronique (30) par des connexions électriques (C1, C3),         • fixation mécanique et connexion électrique d'une antenne radiofréquence (A), sous la forme d'un élément déformable (F), en matériau conducteur à un chaque support métallique (Pt1, Pt3), dans un plan parallèle (P') au plan (P) du circuit imprimé (10').
Patent FR-3030001-B1 (FR)
Title: Actionneur de freinage pour frein hydraulique de roue d`aeronef.
Inventor: ROBIN JEAN BAPTISTE
IPC: F16D65/54
Filed: 2014-12-12
Granted: 2018-04-20
Abstract: L'invention est relative à un actionneur de freinage pour frein hydraulique d'aéronef, destiné à être rapporté dans l'une des cavités d'une couronne du frein, l'actionneur comprenant une chemise (1) adaptée à être reçue à étanchéité dans la cavité de la couronne, un piston (3) monté à coulissement étanche dans la chemise selon un axe de coulissement (X) pour appliquer un effort de freinage sur des éléments de friction lors de l'introduction d'un fluide sous pression dans la cavité, et présentant une course opérationnelle déterminée, un dispositif de rattrapage d'usure (10) qui définit une position de retrait du piston dans la chemise au moyen d'une butée mobile (11) pouvant être avancée par le piston lors de l'application d'un effort de freinage, et un organe élastique (16) de rappel du piston vers la position de retrait prenant appui sur la butée mobile. Selon l'invention, la butée mobile est réduite à un organe de friction frottant contre la chemise, de sorte que l'une des faces de l'organe de friction sert de butée définissant la position de retrait du piston, et l'autre des faces sert d'appui à l'organe élastique de rappel, l'organe élastique présentant lors de sa compression une augmentation d'effort suffisante pour pouvoir repousser la butée mobile au cas où le piston ne touche pas les éléments de friction alors que sa course opérationnelle est déjà consommée.
Patent FR-3032869-B1 (FR)
Title: Dispositif applicateur d'un produit de type fluide ou pateux sur des fibres keratiniques.
Inventor: DE BARDONNECHE ERIC
IPC: A46B11/00
Filed: 2015-02-25
Granted: 2018-05-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif applicateur d'un produit de type fluide ou pâteux sur des fibres kératiniques, comprenant une âme centrale (1) de forme allongée qui s'étend selon un axe longitudinal XX, au moins une rangée de picots (2) allongés comprenant une première extrémité (20) encastrée sur l'âme et une deuxième extrémité libre (21). Selon l'invention, l'un au moins des picots (2) est délimité par une première face plane (200) confondue avec un plan longitudinal, dit de référence P, et une deuxième face plane (210) formant avec ladite première face plane un angle compris entre 10 et 180°, leditau moins un picot comprend une première zone (22) encastrée sur l'âme (1) et de section transversale sensiblement constante en forme de portion de cercle, et une deuxième zone (23) de section transversale variable située sensiblement dans le prolongement longitudinal de ladite première zone (22).
Patent FR-3040601-B1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation d'un produit
Inventor: EURIPPINI CECILE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-09-04
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pulvérisation d'un produit, notamment un produit cosmétique, de maquillage ou de soin, comportant : - un récipient contenant le produit, et - une tête de distribution (3) comportant un corps (5), et une pièce d'extrémité, notamment un diffuseur (7), rapporté sur le corps, le corps et la pièce d'extrémité (7) étant configurés pour permettre une pulvérisation du produit par des orifices de sortie autour d'un axe longitudinal (Y) de la pièce d'extrémité, notamment dans au moins deux directions différentes, lesquelles sont notamment diamétralement opposées. la tête de distribution (3) comportant au moins des première (15) et deuxième (16) chambres, notamment concentriques, traversées successivement par le flux de produit avant sa sortie par les orifices de sortie, au moins une ouverture entre les première et deuxième chambres concentriques pouvant être décalée angulairement par rapport à au moins l'un des orifices de sortie.
Patent FR-3041128-B1 (FR)
Title: Suivi et prise en charge d'un patient a risque
Inventor: DENIS FABRICE
IPC: G06Q50/22
Filed: 2015-09-14
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un système informatique de surveillance (100) d'un patient (P) susceptible d'être atteint d'une pathologie déterminée, comprenant notamment : - un processeur informatique (11, 21) configuré pour comparer au moins une donnée clinique (DC1, DC2) collectée à un instant t par un terminal de communication (10) avec au moins une autre donnée clinique (DC1, DC2) précédemment collectées à un instant t-1, pour évaluer un degré de risque (SC) que le patient (P) soit atteint de ladite pathologie en fonction de ladite comparaison entre lesdites données cliniques collectées (DC1, DC2), et pour générer un signal d'avertissement (AV) lorsque le degré de risque (SC) est supérieur à un seuil prédéterminé, - une serveur central (20) configuré pour émettre à destination dudit deuxième terminal de communication (30) une requête pour solliciter un rendez-vous auprès dudit praticien, ladite requête (RQ) contenant au moins une information relative au degré de risque (SC).
Patent FR-3052238-B1 (FR)
Title: Dispositif de renouvellement d'air dans un refrigerateur
Inventor: TORRES PASCAL
IPC: F25D17/06
Filed: 2016-06-02
Granted: 2019-11-29
Abstract: Dispositif de renouvellement d'air (10) dans une enceinte confinée telle qu'un réfrigérateur (12) comprenant un moyen d'évacuation (14) de l'air pollué et/ou des vapeurs nocives à l'intérieur du réfrigérateur, un moyen de ventilation (22) adapté pour entraîner cette évacuation par le moyen d'évacuation, et un moyen d'entrée d'air provenant de l'extérieur du réfrigérateur. Le dispositif comprend en outre un moyen d'ouverture (26) de la porte du réfrigérateur, cette ouverture étant consécutive à une commande d'ouverture par un opérateur grâce à un moyen de commande d'ouverture, la porte restant fermée tant que le moyen d'ouverture est activé, sa désactivation étant consécutive à la réalisation de conditions d'ouverture préétablies
Patent FR-3040152-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace comportant un adaptateur de bras d'essuie-glace
Inventor: VIX PATRICK
IPC: B60S1/52
Filed: 2016-08-04
Granted: 2020-03-06
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant un adaptateur de bras d'essuie-glace (18) pour être couplé à un balai d'essuie-glace (10) et un module de buse (34) dans la zone (32) de l'adaptateur de bras d'essuie-glace (18)le module comporte un corps de buse (36) pour appliquer de l'eau de lavage sur la vitre (14). Le module de buse (34) comporte un élément déflecteur (48) pour dévier le vent de circulation et créer une force d'application exercée sur l'adaptateur de bras d'essuie-glace (18).
Patent FR-3056596-B1 (FR)
Title: Composition de peinture chauffante et systeme chauffant pour materiau souple
Inventor: GUYOT CLEMENT
IPC: H05B3/34
Filed: 2016-09-29
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne une composition de peinture chauffante comprenant un mélange d'une résine élastomère et d'un solvant aqueux ou organique, et des particules électro-conductrices dispersées dans ladite composition. L'invention concerne également un système chauffant (1) comprenant: - une première couche d'élastomère non électro-conductrice (2), - une couche de peinture chauffante (3) comprenant une résine élastomère et des particules électro-électro-conductrices dispersées dans celle-ci, recouvrant et adhérant à la couche d'élastomère non électro-conductrice (2) et aux électrodes (5, 5'), - deux électrodes (5,5') en contact avec la première couche d'élastomère non électro-conductrice (2), - optionnellement une deuxième couche élastomère souple et non électro-conductrice (4) recouvrant et adhérant à la couche de peinture chauffante (3), ainsi qu'un matériau souple muni d'un tel système chauffant, et leurs procédés de préparation.
Patent FR-3050104-B1 (FR)
Title: Methode pour la reduction du bruit en imagerie d'elasticite avec un scanner a ultrasons
Inventor: FAN LIEXIANG
IPC: G01S15/50
Filed: 2017-04-14
Granted: 2022-02-11
Abstract: Pour la réduction du bruit en imagerie d'élasticité, une composition de fréquences est utilisée. Les déplacements provoqués par l'impulsion de force de rayonnement acoustique sont mesurés en utilisant des signaux à différentes fréquences, soit du fait de la transmission d'impulsions de suivi et de la réception à différentes fréquences, soit du fait du traitement des signaux reçus au niveau de différentes sous-bandes. Les déplacements sont (a) combinés en composé et les déplacements composés sont utilisés pour déterminer l'élasticité ou (b) sont utilisés pour déterminer l'élasticité et les élasticités à partir d'informations aux différentes fréquences sont composées.
Patent FR-3066344-B1 (FR)
Title: Procede de correction des non-uniformites dans les capteurs d'image
Inventor: NI YANG
IPC: H04N5/365
Filed: 2017-05-10
Granted: 2020-07-03
Abstract: Procédé de calibration des pixels (41) d'un capteur (40) à au moins deux pixels, notamment un capteur matriciel, comportant les étapes consistant à : - Placer le capteur dans l'obscurité, - injecter des charges de façon contrôlée dans au moins un pixel pour simuler un éclairement, - mesurer la réponse du ou des pixels à cette injection de charges, - calculer une correction de non uniformité à apporter au capteur en fonction de la réponse mesurée.
Patent FR-3059629-B1 (FR)
Title: Systeme de transport pour tunnel et procede de gestion d'energie pour un tel systeme de transport
Inventor: COTHENET JEAN-CLAUDE
IPC: B60L15/32
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un système de transport pour tunnel comprenant au moins un véhicule ayant des moyens de roulement au sol, des moyens d'entrainement destinés à mettre en mouvement les moyens de roulement au sol, des moyens de motorisation (100) pour actionner les moyens d'entrainement, et des moyens de génération d'énergie (200) pour fournir de l'énergie aux moyens de motorisation (100), qui comprennent : - Plusieurs modules de stockage d'énergie électrique (210), chaque module de stockage d'énergie électrique (210) étant amovible par rapport au véhicule ; - Plusieurs capteurs agencés pour mesurer des paramètres caractéristiques de chaque module de stockage d'énergie électrique (210) pris individuellement ; - Plusieurs dispositifs de charge (220) pour assurer la charge des modules de stockage d'énergie électrique (210), chaque dispositif de charge (220) étant amovible par rapport au véhicule ; - Un dispositif de pilotage (230) des modules de stockage d'énergie électrique (210) et des dispositifs de charge (220), prévu pour sélectionner quels modules de stockage d'énergie électrique (210) sont à utiliser ou à charger en fonction des paramètres mesurés par les capteurs.
Patent FR-3075136-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance pour conduire un vehicule a conduite partiellement automatisee, par comparaison d’etats globaux
Inventor: BOUTARD PATRICK
IPC: B60W40/02
Filed: 2017-12-14
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un procédé assiste la conduite d'un conducteur d'un véhicule à conduite partiellement autonome, acquérant des informations représentant l'environnement, et ayant une dynamique en cours définie par des grandeurs et un état lumineux en cours défini par des états de fonctionnement de fonctions photométriques. Ce procédé comprend : - une première étape (10) où l'on analyse ces informations pour estimer un état de l'environnement, - une deuxième étape (20) où l'on détermine un état global de référence que devrait présenter le véhicule en présence des grandeurs et état d'environnement, et un état global en cours du véhicule fonction des grandeurs, état d'environnement et états de fonctionnement, et - une troisième étape (30-40) où l'on détermine un niveau de différence entre ces états globaux en cours et de référence, et l'on alerte le conducteur et/ou l'on prend le contrôle au moins partiel de la conduite selon ce niveau de différence.
Patent FR-3078693-B1 (FR)
Title: Adaptateur et procede de remplissage multi-fluides pour circuits fluidiques
Inventor: ORY GUILLAUME
IPC: F25B45/00
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-03-13
Abstract: Adaptateur (1) de remplissage de systèmes fluidiques par des fluides de remplissage, les systèmes fluidiques à remplir comportant des vannes (10, 11) de raccordement, au moins deux des vannes ayant des contours géométriques distincts l'un de l'autre. L'adaptateur est prévu pour délivrer au moins deux fluides de remplissage distincts l'un de l'autre, respectivement destinés aux deux vannes, et comprend : une embase (3) munie d'une coiffe (31) apte à recevoir l'une quelconque des vannes ; un système d'accrochage (4) comprenant un module d'accrochage (41) possédant des griffes (42) ; et un système de sécurité (5) pour empêcher un remplissage par celui des deux fluides de remplissage qui n'est pas destiné à ladite vanne. Le module d'accrochage est mobile en translation par rapport à l'embase selon un axe (A), et est apte à provoquer un déplacement des griffes d'une position basse, à au moins deux positions hautes distinctes l'une de l'autre et représentatives respectivement des contours géométriques des deux vannes. Le système de sécurité comprend au moins un capteur (51, 51') de position du module d'accrochage par rapport à l'embase, le capteur étant apte à fournir au moins une information représentative de la vanne effectivement reçue dans la coiffe.
Patent FR-3080832-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante equipee d'une tour de chargement/dechargement
Inventor: HERRY MICKAEL
IPC: F17C13/00
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne une cuve (1), étanche et thermiquement isolante, de stockage d'un fluide ancrée dans une structure porteuse (3) intégrée dans un navire, le navire présentant une direction longitudinale (x), la cuve (1) comportant une tour de chargement/déchargement (2) suspendue à une paroi de plafond (9) de la structure porteuse (3), la tour de chargement/déchargement (2) comportant un premier, un deuxième et un troisième mâts (11, 12, 13), verticaux, définissant un prisme à section triangulaire ; la tour de chargement/déchargement (2) supportant au moins une première pompe (18, 20) ; la cuve (1) présentant un pied de support (31) qui est fixé à la structure porteuse (3); la cuve (1) présentant au moins un puisard (30), la première pompe (18, 20) étant disposée à l'extérieur du prisme triangulaire et étant alignée avec le pied de support (31) dans un premier plan transversal (P1) qui est orthogonal à la direction longitudinale (x) du navire.
Patent FR-3083785-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour recipients comportant un tuyau de remplissage et utilisation dudit dispositif
Inventor: PRUVOT FABIEN
IPC: B65D61/00
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le rangement, le support et la manipulation automatisée de récipients à usage pharmaceutique, notamment des poches. Plus particulièrement l'invention concerne un dispositif de maintien pour récipients comportant au moins un tuyau ou un col de remplissage, ledit dispositif comportant une surface de support comportant une face avant définissant une face avant du dispositif de maintien. La face avant de la surface de support comporte au moins un organe de préhension pour maintenir un tuyau ou un col de remplissage d'un récipient destiné à être maintenu par ledit dispositif dans une position parallèle à ladite surface de support. Le dispositif de maintien de l'invention comporte en outre : -une fermeture provisoire pour l'ouverture du tuyau ou du col de remplissage du récipient destiné à être maintenu par ledit dispositif de maintien, -au moins un élément d'accrochage pour fixer ou suspendre ledit dispositif de maintien à un autre support. L'invention concerne également l'utilisation dudit dispositif de maintien.
Patent FR-3084950-B1 (FR)
Title: Procede et ensemble de gestion de la circulation dans une zone urbaine
Inventor: NILSSON LARS
IPC: G08G1/017
Filed: 2018-08-13
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de la circulation d'au moins un véhicule (3) dans une zone (5) notamment urbaine, le procédé comprenant les étapes suivantes : évaluation d'une influence d'une conduite de l'au moins un véhicule par son conducteur sur un niveau de pollution de l'environnement par des gaz d'échappement émis par l'au moins un véhicule ; acquisition d'une identification de l'au moins un véhicule par une infrastructure et transmission de ladite évaluation à l'infrastructure ; élaboration par l'infrastructure d'au moins un critère réglementant la circulation ou le stationnement de l'au moins un véhicule dans la zone ou d'une récompense s'appliquant au conducteur dans la zone, en utilisant l'évaluation transmise ; transmission dudit critère ou de ladite récompense à l'au moins un véhicule.
Patent FR-3085750-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination du volume de liquide restant a l'interieur d'une poche souple de distribution de liquide
Inventor: DELAPLACE THOMAS
IPC: G01F22/00
Filed: 2018-09-07
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de détermination du volume de liquide restant à l'intérieur d'une poche souple (2) munie de moyens pour distribuer du liquide à consommer, le procédé comprenant le placement de la poche à l'intérieur d'une enveloppe rigide (6) remplie d'un volume V1 connu d'un premier liquide de mesure ayant une conductivité électrique C1, au cours de la distribution d'un volume VA de liquide à consommer, l'admission à l'intérieur de l'enveloppe rigide d'un même volume d'un second liquide de mesure présent à l'extérieur de l'enveloppe rigide et ayant une conductivité électrique C2 différente de la conductivité électrique C1, la mesure de la conductivité électrique CM du mélange des liquides de mesure présents à l'intérieur de l'enveloppe rigide, la détermination du volume VA de liquide à consommer qui a été distribué à partir de la mesure de la conductivité électrique C3, et le calcul du volume Vr de liquide à consommer restant à l'intérieur de la poche à partir des volumes Vi et VA.
Patent FR-3086523-B1 (FR)
Title: Dispositif pour chargement de greffons capillaires dans un instrument d’implantation de greffons
Inventor: BOUDJEMA PASCAL
IPC: A61F2/10
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (14) pour chargement de greffons capillaires dans un instrument d'implantation du type Implanteur de Choï, comportant un élément comprenant : - un premier orifice (18a) connecté à un canal (17) débouchant dans une chambre (21) d'évacuation de fluides ; - un deuxième orifice (22) apte à communiquer avec la chambre (21) d'évacuation de fluides et à définir un chemin avec le canal (17), de sorte à permettre l'introduction de l'aiguille (5) d'un instrument d'implantation (1) dans ledit chemin par le deuxième orifice (22) ; - des moyens de connexion (23) de la chambre (21) d'évacuation de fluides à une source de vide (27) ; le premier orifice (18a) étant destiné à être mis en communication avec une première tubulure (20) destinée à véhiculer un greffon (12), de sorte que le greffon (12) soit apte à être inséré dans l'aiguille (5) de l'instrument d'implantation (1).