baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084796-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension continu-continu a resonance
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: H02M3/335
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention a pour objet un convertisseur (10-1) de tension continu-continu à résonance, notamment pour véhicule électrique ou hybride, ledit convertisseur (10-1) comprenant n circuits résonants principaux entrelacés, n étant un entier naturel supérieur ou égal à deux, et dans lequel : - les circuits résonants principaux sont connectés ensemble en au moins un point neutre (PN1, PN2) différent d'une masse (M1,M2) du convertisseur, - ledit point neutre (PN1, PN2) étant relié à une masse (M1, M2) du convertisseur par une impédance (Z1, Z2) configurée pour stocker de l'énergie et permettre une commutation à tension nulle d'interrupteurs (Q1-Q12) du convertisseur continu-continu à résonance.
Patent FR-3084836-B1 (FR)
Title: Extraits proteiques de macroalgues marines, compositions en contenant et utilisation cosmetique anti-age
Inventor: BODIN JUSTINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-08-07
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'objet de l'invention des extraits aqueux de macroalgues marines appartenant au genre Ulva, à différents niveaux de pureté, solubles dans l'eau et comprenant au moins 5 %, en poids de matière sèche de l'extrait, de protéines de poids moléculaires compris entre 1 et 100 kDa. L'invention concerne également son utilisation comme principe actif cosmétique anti-âge pour prévenir et/ou retarder et/ou limiter les signes du vieillissement de la peau.
Patent FR-3088558-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nappes de mousses recyclees
Inventor: ABOU'OU ANGÈLE
IPC: B29B13/00
Filed: 2018-11-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une nappe de polyuréthane ou de latex monomatériau à partir de matelas recyclés, le dit procédé comprenant les étapes successives suivantes :                                   Une étape de démantèlement de matelas usagés, permettant de fournir des matériaux de base séparés, les matériaux de base comprenant notamment des mousses de polyuréthanes et des mousses de latex,                  Une étape de sélection des mousses de polyuréthane, respectivement de latex non contaminées,                  Une étape de broyage desdites mousses obtenues à l’étape b), pour obtenir des flocons de mousse polyuréthane, respectivement de latex, non contaminée présentant une granulométrie moyenne inférieure ou égale à 20 mm,                  Une étape de formation d’une nappe monomatériau de polyuréthane respectivement de latex, comprenant le mélange des flocons de mousse polyuréthane respectivement de latex de l’étape d) avec un liant.                           L’invention sont utiles pour fabriquer des matelas et garnitures d’ameublement.
Patent FR-3089188-B1 (FR)
Title: Système de déblocage de l’accès a un compartiment privatisable, notamment un sanitaire
Inventor: BERTRAND DAVID
IPC: E05C1/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-01-28
Abstract: SYSTEME DE DEBLOCAGE DE L’ACCES A UN COMPARTIMENT PRIVATISABLE, NOTAMMENT UN SANITAIRE L’invention porte principalement sur un système de déblocage depuis l’intérieur d’un compartiment privatisable du type sanitaire préalablement condamné, lequel compartiment est muni de deux parties complémentaires formées par un bâti (1) et un accès mobile (2) du type porte, lequel système comprend un dispositif de condamnation (3) de l’accès audit compartiment privatisable et des moyens de commande (14) du dispositif de condamnation (3) depuis l’extérieur du compartiment configurés pour actionner le dispositif de condamnation (3) au moins entre une position d’utilisation et une position de condamnation, et lequel système comprend un dispositif de libération (17) manipulable par un utilisateur depuis l’intérieur du compartiment vers une position de libération du dispositif de condamnation (3) pour permettre la sortie de l’utilisateur du compartiment préalablement condamné.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3092261-B1 (FR)
Title: Diffuseur d’ammoniac
Inventor: DUBARRY MAXIME
IPC: B01F23/10
Filed: 2019-01-31
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un diffuseur (220) pour diffuser un gaz dans une canalisation, le diffuseur (220) se présentant sous forme d’une grille adaptée à se conformer à la paroi intérieure de la canalisation qui peut, par exemple, être une ligne d’échappement (30) relié à un moteur à combustion interne dans laquelle circule des gaz d’échappement.  La présente invention se rapporte également à un ensemble (20) pour réduire les oxydes d’azote circulant dans la ligne d’échappement (30) de moteur à combustion interne qui comprend le diffuseur (220) et un catalyseur (10) de réduction sélective des oxydes d’azote compris dans les gaz d’échappement, le catalyseur (10) étant disposé en aval du diffuseur (220).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093633-B1 (FR)
Title: Kit d’elements d’assemblage d’une cuve d’appareil de cuisson du type friteuse a air chaud
Inventor: PETITALLOT JOHANN
IPC: A47J36/16
Filed: 2019-03-11
Granted: 2022-01-14
Abstract: KIT D’ELEMENTS D’ASSEMBLAGE D’UNE CUVE D’APPAREIL DE CUISSON DU TYPE FRITEUSE A AIR CHAUD L’invention concerne un kit d’éléments d’assemblage d’une cuve (1) d’appareil de cuisson du type friteuse à air chaud. Le kit comprend un élément de contour (3) et au moins deux éléments de fond (4) interchangeables présentant des fonctionnalités différentes et des moyens d’assemblage de l’élément de contour (3) avec un élément de fond parmi les au moins deux éléments de fond (4). L’invention concerne également un appareil de cuisson de type friteuse à air chaud comprenant un système de chauffage, un système de ventilation, un moteur d’entraînement (12) apte à entraîner en rotation un élément de brassage (10), ledit élément de brassage (10) étant amovible, et un kit d’éléments d’assemblage d’une cuve (1) selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097934-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une structure d'angle pour cuve
Inventor: SALMON LEGAGNEUR GUILLAUME
IPC: F17C13/08
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'une structure d’angle (1) destinée à la fabrication d'une cuve étanche et thermiquement isolante, le procédé comportant : - fournir une premier panneau (5) et un deuxième panneau (6) ayant chacune une face interne et une face externe ; - disposer le premier panneau (5) et le deuxième panneau (6) dans une première position dans laquelle la face interne du premier panneau (5) et la face interne du deuxième panneau (6) s'étendent dans un même plan ; - coller de manière étanche une feuille étanche souple (13) à cheval sur la face interne du premier panneau (5) et la face interne du deuxième panneau (6) isolant ; et - disposer le premier panneau (5) et le deuxième panneau (6) dans une deuxième position dans laquelle la face interne du premier panneau (5) est inclinée par rapport à la face interne du deuxième panneau (6) d'un angle correspondant à l'angle d'une zone d'angle de la cuve étanche et thermiquement isolante à fabriquer.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   3
Patent FR-3102253-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’obstacle, dispositif de détection, système de détection et véhicule associés
Inventor: PEREIRA DA SILVA ALEX
IPC: G01S19/00
Filed: 2019-10-16
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’obstacle comportant les étapes :  - calcul, pour chaque point d’un espace autour d’un télémètre (4), d’une pluralité de probabilités de présence intermédiaires correspondantes, chaque probabilité de présence intermédiaire étant associée à une orientation respective (β) du télémètre (4) parmi une pluralité d’orientations prédéterminées autour d’une orientation courante du télémètre, chaque orientation étant certaine ;  - pour chaque point de l’espace, calcul d’une probabilité de présence d’obstacle à partir de chaque probabilité de présence intermédiaire correspondante et d’un modèle d’incertitude sur l’orientation du télémètre (4) ;  - génération d’une alerte si la probabilité de présence d’obstacle dans une zone prédéterminée par rapport au télémètre (4) est supérieure ou égale à un seuil d’alerte prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103261-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle de la fonctionnalité d’éléments mobiles d’étanchéité de conduits de ventilation d’un matériel roulant.
Inventor: GOERES DAVID
IPC: F24F11/30
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-11-12
Abstract: « Procédé et système de contrôle de la fonctionnalité d’éléments mobiles d’étanchéité de conduits de ventilation d’un matériel roulant »              L’invention porte principalement sur un procédé de contrôle de la fonctionnalité d’éléments mobiles d’étanchéité (7, 8) d’un dispositif de ventilation d’un matériel roulant, comprenant les étapes successives de :                                    Envoi d’une commande d’ouverture d’au moins une porte d’accès (4) à l’extérieur du matériel roulant, laquelle porte (4) est initialement fermée ;                 Concomitamment à l’ouverture de la porte (4), détermination d’au moins un paramètre lié à ladite ouverture de porte (4) ;                 Une fois la porte d’accès (4) ouverte, enregistrement du paramètre déterminé dans une zone mémoire des moyens de traitement et de commande ;                 Détermination de la différence entre le paramètre déterminé et un paramètre de référence enregistré dans la zone mémoire ;                  Si la valeur absolue de la différence est supérieure ou égale à un seuil déterminé, génération d’une donnée associée à une fonctionnalité défectueuse d’au moins un élément mobile d’étanchéité (7, 8).                           Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3088659-B1 (FR)
Title: Protection solaire
Inventor: BRUTSAERT LIEVEN
IPC: E06B7/086
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-02-04
Abstract: Protection solaire possédant deux profilés longitudinaux (6) et deux profilés transversaux (7), respectivement un premier et un deuxième profilé transversal (7a et 7b), chacun à une extrémité de la protection solaire (1), dans laquelle les profilés sont munis, sur leur côté interne (26), d’une gouttière (20) située à un niveau surbaissé et dans laquelle la protection solaire (1) possède une série de lamelles parallèles (5) qui sont rotatives autour d’un axe de pivotement (9) entre une position fermée, dans laquelle les lamelles (5) recouvrent, avec leur côté inférieur (12) le bord interne (21) de la gouttière (20), et un état ouvert dans lequel ces lamelles (5) ont pivoté vers le haut autour d’un certain angle d’ouverture (A) autour de leur axe de pivotement (9) qui est disposé le long d’un premier bord longitudinal (10) des lamelles, caractérisée en ce que le premier profilé transversal (7a) est muni, contre son côté interne (26), d’un évidement (27) pour la première lamelle (5a) qui est disposée la plus proche de ce premier profilé transversal (7a), et dans laquelle cette première lamelle (5a) peut s’ouvrit par rotation au moins sur une certaine largeur jusqu’à un état ouvert maximal.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3103413-B1 (FR)
Title: Structure de renfort de porte de véhicule automobile
Inventor: BENFARES ALI
IPC: B60J5/04
Filed: 2019-11-26
Granted: 2023-07-28
Abstract: Structure de renfort de porte de véhicule automobile.    Structure (10) de renfort (1) pour porte (2) de véhicule automobile (3), la structure étant constituée essentiellement, voire intégralement, en matière plastique.   Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3107666-B1 (FR)
Title: Système électrosoudable à selle et installation de prise en charge sur conduite, multi-diamètres et à patins d’électrofusion
Inventor: GUIGNARD JEAN-PHILIPPE
IPC: F16L47/03
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-02-25
Abstract: « Système électrosoudable à selle et installation de prise en charge sur conduite, multi-diamètres et à patins d’électrofusion »  Système (1) de prise en charge pour conduite thermosoudable de distribution de fluide allongée longitudinalement et cylindrique, le système (1) comportant une selle (2) en matière plastique thermosoudable allongée longitudinalement et arrondie transversalement, un patin d’électrofusion et une sangle de serrage (3), la selle (2) comportant une face supérieure avec un bossage (21) central et une face inférieure, le patin d’électrofusion étant rapporté dans un logement (5) de la face inférieure, deux passages de cosse (22) étant alignés avec le bossage (21) le long d’un axe longitudinal inter-cosses, la selle (2) comportant latéralement, deux ailes (20a, 20b) latérales comportant deux extrémités latérales de fixation (28) à la sangle (3), la face inférieure étant concave vers le bas et en forme de surface cylindrique de rayon déterminé. Selon l’invention, une même selle est configurée pour être fixée par électrofusion sur des conduites de diamètres nominaux compris entre des diamètres nominaux minimal, DNmin, et maximal, DNmax, de rapport DNmax/DNmin compris entre 1,1 et 3,0, et l’épaisseur de matière des ailes (20a, 20b) diminue en allant du bossage (21) vers les extrémités latérales de fixation et la longueur des ailes, telle que mesurée parallèlement à axe longitudinal inter-cosses, diminue en allant du bossage (21) vers les extrémités latérales de fixation.  Figure 1
Patent FR-3117248-B1 (FR)
Title: Procédé vidéo d’analyse d’une structure mécanique sous charge par amplification de petit déplacement
Inventor: GRIFFATON JULIEN CHRISTIAN PASCAL
IPC: G06T7/70
Filed: 2020-12-09
Granted: 2022-12-02
Abstract: Procédé d’analyse d’une structure mécanique sous charge statique par amplification vidéo de petit déplacement, consistant à :  a. acquérir (100) une pluralité d’images (A, B, C) de la structure mécanique, avec des première et seconde images (A, C) montrant la structure mécanique sous chargement minimal et maximal ;  b. ordonnancer (102), selon un ordre chronologique, les images, lesdites première (A) et seconde (C) images constituant le début et la fin de cet ordre chronologique, pour fournir une séquence (ABC) d’images chronologique ;  c. générer (104), à partir de la séquence (ABC), une vidéo (V1) d’animation de la structure mécanique sous forme d’une oscillation sinusoïdale ;  d. amplifier (106) ladite vidéo d’animation (V1) en utilisant un algorithme d’amplification visuelle de petites vibrations pour obtenir une vidéo amplifiée (V2) ;  e. analyser (108), dans la vidéo amplifiée (V2), un petit déplacement de la structure mécanique.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122019-B1 (FR)
Title: Système de détection de véhicules dans un emplacement délimité, la borne d’arrêt pour la gestion de stationnement et son procédé de fonctionnement
Inventor: GUILLOU LOÏZ
IPC: G08G1/14
Filed: 2021-04-20
Granted: 2024-01-05
Abstract: Système de détection de véhicules dans un emplacement délimité, la borne d’arrêt pour la gestion de stationnement et son procédé de fonctionnement Système de détection de véhicules dans un emplacement délimité, comprenant au moins une caméra infrarouge (2) pour détecter un véhicule, lors de son arrivée dans l’emplacement, et apte à reconnaître le véhicule à l’aide d’un logiciel de reconnaissance de véhicules (4), le système est caractérisé en ce qu’il comprend en plus une carte de gestion, muni d’un microprocesseur (6) et d’une mémoire (7), commandant ladite caméra infrarouge (2), le logiciel de reconnaissance de véhicule (4) étant installé sur une mémoire de type flash et étant apte à reconnaître le véhicule dans l’emplacement au moyen d’un réseau neuronal convolutif entraîné à reconnaître un véhicule à partir d’images de véhicules, lesdites images servant à entrainer le réseau neuronal en calculant pour chacune les poids des neurones, le résultat des calculs étant sauvegardé dans un fichier. Le fichier est installé sur la memoire (7) de la carte de gestion (5). La carte de gestion permettant de déclencher un temps de stationnement et étant apte à commander au moins un ensembles d’afficheurs (11, 11’), un modem (8), permettant à la carte de gestion (5) de réaliser des communications bidirectionnelles sécurisées avec un serveur distant (20), ledit serveur distant (20) pouvant recevoir des alertes en temps réel de la carte de gestion (5) et/ou transmettre des paramétrages du logiciel de reconnaissance de véhicule (4) vers la carte de gestion (5). L’invention concerne également la borne d’arrêt muni du système de détection de véhicule, ainsi que son procédé de fonctionnement.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123539-B1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre d’écrans de protection pour serres
Inventor: ALLAIN JEAN-PIERRE
IPC: A01G9/24
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-08-04
Abstract: Titre : Dispositif de manœuvre d’écrans de protection pour serres L’invention concerne un dispositif de manœuvre (2) d’écrans de protection pour serre (1), s’étendant entre une première extrémité (21) et une deuxième extrémité (22), le dispositif de manœuvre (2) comprenant :- une pluralité d’écrans de protection ;- des moyens moteurs intégrant une roue d’entraînement, et- des moyens de transmission,les moyens de transmission comprenant :- une première boucle d’entraînement, - une deuxième boucle d’entraînement, caractérisé en ce que la première boucle d’entraînement et la deuxième boucle d’entraînement s’étendent dans le prolongement l’une de l’autre en étant parallèles, de part et d’autre de la roue d’entraînement.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127488-B1 (FR)
Title: Nacelle, notamment nacelle élévatrice pour permettre le travail en élévation
Inventor: CAGET OLIVIER
IPC: B66F11/04
Filed: 2021-09-29
Granted: 2023-09-22
Abstract: Nacelle (1) comprenant :- un châssis (2) automoteur équipé d’un système (3) d’entraînement en déplacement au sol,- une plateforme (4), - un dispositif (6) d’entraînement en déplacement de la plateforme (4) entre des positions basse et haute,- au moins un bac (7) technique monté mobile entre une position rentrée dans le châssis (2) et une position au moins partiellement sortie du châssis (2),- un dispositif de commande manuelle du dispositif (6) d’entraînement en déplacement de la plateforme (4) et du système (3) d'entraînement en déplacement au sol du châssis (2),- une unité de pilotage configurée pour commander le dispositif (6) et le système (3) en fonction des données du dispositif de commande manuelle.  La nacelle (1) comprend pour chaque bac (7), un capteur (10) de détection de la position rentrée ou sortie du bac (7) et l’unité de pilotage est configurée pour commander le système (3) d’entraînement au sol du châssis (2) en fonction des données fournies par le capteur (10) de détection de la position du bac (7), et empêcher le fonctionnement du système (3) d’entraînement au sol du châssis (2) lorsque le bac (7) est en position au moins partiellement sortie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2380467-B1 (FR)
Inventor: LELY CORNELIS VAN DER
IPC: F16H57/021
Filed: 1978-02-10
Granted: 1986-01-10
Abstract: A tractor driving system includes an overload coupling in which at least one latch plunger housed in one coupling part fits in a recess of a second part to establish connection. The plunger has or is part of a hydraulic system and can be forced out of the recess upon overload against the hydraulic pressure in the system and, in some instances, with the aid of centrifugal forces if the coupling is rotary. The plunger can be part of a unit that can be releaseably fastened in the coupling housing and set to trip upon torque exceeding a predetermined level on the coupling. Also, the plunger can have internal ducts or external conduits that include a pressure relief valve, as well as a spring return, which can effect connection upon reduced speed when centrifugal force factors are reduced. The pressure in the system can be set remotely with a piston that is spring loaded. In one variation, the coupling can be within a planetary gear system that establishes driving connection from an input to an output via planetary and sun gears. Thus, the planetary gears can be mounted on a carrier that can be held to the housing by a plunger to drive a p.t.o. shaft. Two sets of planetary gears can be mounted within the gear housing to drive the p.t.o. shaft at different speeds and a common plunger used to establish either connection. As part of the system, a distributor can selectively engage either system and a switching member set to allow fluid to pressure the system to a predetermined level.
Patent FR-2501713-B1 (FR)
IPC: C10L3/02
Filed: 1981-03-16
Granted: 1983-05-13
Abstract: A fuel mixture, which contains by volume 15 to 25% acetylene, 5 to 17% C3 hydrocarbon, preferably propylene, and the remainder ethylene. This ternary fuel having a fairly constant acetylene content, is suitable in applications pertaining to assembly, flame heat treatment, flame metal spraying and disintegration of inorganic compounds or cements.
Patent FR-2510586-B1 (FR)
IPC: C08F10/02
Filed: 1981-07-30
Granted: 1984-08-03
Abstract: An ethylene polymerization catalyst having the general formula MnMg(OR)2+4n-mXm, wherein R is an alkyl radical containing from 1 to 4 carbon atoms, M is a transition metal of groups IVa to VIa of the Periodic Table, X is a halogen, 0.05</=n</=0.6 and 0<m<n+1.
Patent FR-2538861-B1 (FR)
IPC: F23K5/00
Filed: 1982-12-30
Granted: 1985-05-24
Abstract: 1. An arrangement for supplying a receiving member with liquid originating from a supply chamber comprising : - a blind body (19) prevented from rotation and mounted so as to be able to slide on a rotatable driving shaft (16) ; - a cam mechanism (16A, 19A) disposed between the body and the shaft to produce, in co-operation with a spring acting on the body, an alternating movement of low amplitude of the body on the shaft, in response to the rotation of the shaft ; - the blind body (19) and the shaft defining between them a pumping cavity (24), the volume of which varies as a result of the action of the cam mechanism when the shaft rotates, and which communicates with a port (23) provided on the shaft, said port (23), when the shaft rotates, being alternately positioned in relation with a suction opening (21), and a delivery opening (22), made in the blind body, characterised in that it comprises a supply chamber (18), connected with the suction opening (21), and in which the blind body (19) is housed, while a seal (25) is mounted between the rotatable shaft and a fixed wall (26) of the supply chamber, and in that the delivery opening (22) is connected to a manifold (31, 32) ending outside the supply chamber.
Patent FR-2541014-B1 (FR)
Inventor: DELORME YVES
IPC: G06F12/14
Filed: 1983-02-16
Granted: 1988-10-14
Abstract: 1. Method for the protection of software distributed by a supplier to users having available at least one data processing machine on which and only on which this software may be loaded and implemented, characterized in that it consists in : a) at the supplier's location : - recording a copy of this software on a first portable magnetic carrier such as a disc, designated as a mother disc, this software not being allocated to a particular on of the user's machines, - organising this mother disc so that it may not be duplicated directly, - and distributing a mother disc for each copy of software acquired by the user, b) at the user's location, and by means of a conversion facility : - in transferring the copy of software recorded on a mother disc on to a second duplicatable magnetic carrier, - organising this copy of software stored on this second carrier so that it may be executed only by a particular one of the user's machines, - and in performing a zero reset operation on the mother disc so that the same cannot produce another copy of software executable on another machine.