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Patent FR-3096440-A1 (FR)
Title: Système de combustion au plasma utilisant des gaz d’échappement en circulation fermée
Inventor: WANG SHOUGUO
IPC: F23G7/06
Filed: 2020-04-15
Abstract: L’invention concerne un système de combustion au plasma utilisant des gaz d’échappement en circulation fermée, incluant : un dispositif de production de plasma, une chambre de combustion, un dispositif de refroidissement de gaz d’échappement, un dépoussiéreur et un dispositif d’adsorption. Le plasma est préparé à partir de gaz inerte par ledit dispositif de production de plasma et utilisé pour brûler des déchets solides. Lesdits déchets solides entrent dans un silo qui est connecté à une pompe à vide ; après que ladite pompe à vide aspire l’air dudit silo, une deuxième vanne est ouverte de sorte que lesdits déchets solides entrent dans ladite chambre de combustion, dans laquelle lesdits déchets solides sont brûlés par ledit plasma pour former des matériaux vitreux, qui s’écoulent d’une sortie des déchets solides pour subir un moulage sous pression pour devenir des matériaux de construction ; lesdits gaz d’échappement générés pendant la combustion sont acheminés vers un dispositif de purification des gaz d’échappement, puis le gaz purifié est renvoyé vers ledit dispositif de production de plasma pour être réutilisé. Un tuyau de circulation des gaz d’échappement est pourvu d’un dispositif d’alimentation pour fournir du gaz inerte périodiquement. Par rapport aux méthodes de combustion au plasma existantes, ledit système proposé ici réalise une émission de gaz d’échappement non continue et le gaz inerte est réutilisé par ledit dispositif de production de plasma. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3110347-A1 (FR)
Title: Compositions de vapotage
Inventor: BENHALIMA SAMY
IPC: A24F47/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: Compositions de vapotage L’objet de la présente invention concerne l’utilisation d’une combinaison d’une première épice, de type pimenté, avec une seconde épice, de type poussiéreux, pour générer ou moduler le picotement en gorge ressentit par un utilisateur lors de vapotage et/ou pour renforcer la puissance aromatique dans un liquide de cigarette électronique, ainsi qu’une composition comprenant une telle combinaison d’épices, un procédé de fabrication, ainsi que les produits dérivés tels que les cartouches pour cigarette électronique.
Patent FR-3110628-A1 (FR)
Title: Cloison vitrée coupe-feu
Inventor: RYCKEWAERT HERVÉ
IPC: E06B3/263
Filed: 2020-05-20
Abstract: Cloison vitrée coupe-feu qui comprend une ossature métallique et un élément de remplissage de type vitrage résistant au feu. L’ossature métallique comprend au moins une traverse horizontale. La traverse horizontale supporte l’élément de remplissage de type vitrage résistant au feu, la traverse horizontale comprend une partie ayant un profil creux de section sensiblement rectangulaire. La traverse horizontale comprend également une partie plate s’étendant depuis l’extérieur de la partie ayant un profil creux de section sensiblement rectangulaire. L’élément de remplissage de type vitrage résistant au feu repose sur la partie plate Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114453-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: H02J7/34
Filed: 2020-09-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d’alimentation hybride pour un appareil électronique, comprenant au moins un premier ensemble d’accumulateurs (2) électrique permettant d’alimenter l’appareil électronique, et des moyens de charge dudit premier ensemble d’accumulateurs (2) électrique, les moyens de charge comprenant au moins un deuxième ensemble d’accumulateurs (4) électrique adapté pour recharger électriquement le premier ensemble d’accumulateurs (2) électrique. Les moyens de charge comprennent un organe de contrôle (6) de la charge, permettant de déclencher la charge du premier ensemble d’accumulateurs (2) par le deuxième ensemble d’accumulateurs lorsqu’une tension aux bornes du premier ensemble d’accumulateurs (2) est inférieure à un premier seuil déterminé.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118293-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en courbure collective de composants microélectroniques comportant un report des composants microélectroniques alors assemblés à une poignée temporaire
Inventor: HENRY DAVID
IPC: H01L31/02
Filed: 2020-12-22
Abstract: L’invention porte sur un procédé de mise en courbure collective de composants microélectroniques (10) comportant le report d’une structure initiale (1) comportant une poignée temporaire (7) et une pluralité de composants microélectroniques (10), sur un support de mise en forme (20), puis le retrait de la poignée temporaire (7), et la mise en courbure des composants microélectroniques (10) de sorte qu’ils soient incurvés et adhérent par une couche adhésive (6) aux surfaces courbées (21) du support de mise en forme (20).   Figure pour l’abrégé : fig.1L
Patent FR-3118646-A1 (FR)
Title: Porte-satellites pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F02C7/36
Filed: 2021-01-05
Abstract: Porte-satellites (113) pour un réducteur mécanique (106) de turbomachine (1), ce porte-satellites comportant :  - une cage (113a) monobloc qui s’étend autour d’un axe X de rotation en définissant un logement interne configuré pour recevoir un solaire (111) et des satellites (116) du réducteur, et  - un système de lubrification,  caractérisé en ce que le système de lubrification comprend :  - au moins un alésage (140) formé dans la cage (113a) et s’étendant parallèlement à l’axe X sur plus de 30% d’une dimension axiale maximale (Lmax) de la cage, et  - pour ledit ou chaque alésage (140), au moins deux gicleurs (142) qui sont rapportés sur la cage et qui sont chacun montés dans un évidement (144, 146a, 160) de la cage.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3119136-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification du fonctionnement d’un dispositif de nettoyage de surface de véhicule
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60S1/56
Filed: 2021-01-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de vérification du fonctionnement d’un dispositif de nettoyage (2) de surface de véhicule destiné à être monté sur un véhicule automobile, le procédé comprenant, au moins une fois, les étapes suivantes :  - commande d’activation d’une pompe (6) pour injecter du liquide de nettoyage jusqu’à au moins une vanne (12) durant une période de temps déterminée, la commande d’activation de la pompe (6) pour injecter du liquide jusqu’à un orifice d’entrée de la vanne (12) étant couplée au maintien d’un état fermé de la ou des vanne(s) (12),  - au moins une mesure d’un paramètre relatif à la pression du liquide de nettoyage dans un segment du circuit de distribution fluidique (8) localisé en amont de la ou des vanne(s) (12) par au moins un capteur de pression (16),  - comparaison du paramètre relatif à la pression mesuré à une valeur attendue prédéterminée, et  - détermination d’un état de fonctionnement du dispositif de nettoyage (2) en fonction du résultat de comparaison entre le paramètre relatif à la pression mesuré à la valeur attendue prédéterminée, et  - génération d’un signal d’alerte en cas de dysfonctionnement du dispositif de nettoyage (2).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123188-A1 (FR)
Title: silo de distribution d’un produit en vrac
Inventor: CAZALBOU JÉRÉMIE
IPC: B65D25/54
Filed: 2021-05-29
Abstract: L’invention concerne un silo de distribution d’un produit en vrac, comprenant :  - un corps (1) comprenant une ouverture inférieure,   - une trappe (3) montée coulissante sur le corps en regard de l’ouverture inférieure entre une position fermée et une position ouverte,   un module de distribution amovible, comprenant un bec (9) en regard de l’ouverture inférieure adapté pour canaliser le produit vers un verseur (11), le verseur (11) étant mobile en coulissement le long du bec (9) entre une position fermée empêchant la libération du produit et une position ouverte autorisant l’écoulement du produit dans un récipient.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3124564-A1 (FR)
Title: Porte-satellites pour un reducteur de vitesse de turbomachine d’aeronef
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F16H57/08
Filed: 2021-06-24
Abstract: Porte-satellites (213) pour un réducteur de vitesse (210) de turbomachine (1), ce porte-satellites (213) ayant un axe X principal et comportant :  - un porte-cage (222) comportant une rangée annulaire de doigt axiaux (282) autour de l’axe X, qui portent des premiers éléments de liaison, et  - une cage (220) comportant à sa périphérie des logements (280) et des seconds éléments de liaison qui sont montés dans lesdits logements et qui coopèrent avec les premiers éléments de liaison pour former des liaisons entre le porte-cage (222) et la cage (220), qui autorisent au moins un degré de liberté,  caractérisé en ce que la cage (220) comprend deux coquilles (220a, 220b) qui sont assemblées axialement l’une à l’autre, lesdits premiers ou seconds éléments de liaison comportant des broches (288) orientées radialement par rapport audit axe X et traversants des orifices radiaux (220a, 220a2, 220b1, 220b2) desdites coquilles (220a, 220b).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3131906-A1 (FR)
Title: Avion de transport électrique
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: B64C3/56
Filed: 2022-01-15
Abstract: Avion de transport de passagers à propulsion électrique à décollage court et à dégivrage mécanique des ailes.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3132195-A1 (FR)
Title: DISPOSITIF AEROSOL CONTENANT UNE COMPOSITION COMPRENANT UN alcane ramifie, un corps gras ET UN propulseur
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A45D19/16
Filed: 2022-01-28
Abstract: DISPOSTIF AEROSOL CONTENANT UNE COMPOSITION COMPRENANT UN alcane ramifie, un corps gras ET un propulseur L’invention concerne un dispositif aérosol comprenant :   - un récipient contenant une composition comprenant une quantité supérieure ou égale à 30% en poids par rapport au poids total de la composition d’un ou plusieurs alcanes ramifiés en C6-C14, un ou plusieurs corps gras différents des alcanes ramifiés en C6-C14 et un ou plusieurs agents propulseurs,  - un moyen de distribution de ladite composition comportant :  - un corps (3) ouvert à ses deux extrémités axiales opposées,  - une partie coopérante (10) ouverte à ses deux extrémités axiales opposées, définissant au moins partiellement au moins un orifice de distribution (12).
Patent FR-3136179-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’un objet comprenant au moins une paroi fine.
Inventor: CHAGNON XAVIER
IPC: B22F10/366
Filed: 2022-06-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication additive d’un objet comprenant au moins une paroi fine (22), une paroi fine (22) étant une paroi dont l’épaisseur est inférieure à 0,5 millimètre, l’objet étant fabriqué par la consolidation sélective de différentes couches de poudre superposées, la consolidation sélective de chaque couche de poudre étant effectuée à l’aide d’au moins un faisceau laser, le spot du faisceau laser parcourant une trajectoire (24) continue ou discontinue sur chaque couche de poudre pour réaliser la consolidation sélective de cette couche de poudre, la trajectoire du spot du faisceau laser sur chaque couche de poudre comprenant au moins un trajet continu (26), au moins une paroi fine (22) de l’objet est consolidée sélectivement dans plusieurs couches de poudre utiles à sa fabrication avec un unique trajet continu (26) du spot du faisceau laser dans chacune de ces couches de poudre ou uniquement avec une pluralité de trajets continus (26) du spot du faisceau laser juxtaposés dans chacune de ces couches de poudre, le ou les trajets continus (26) constituant une paroi fine dans une couche de poudre s’étendant dans toute la longueur (L22) de ladite paroi fine dans cette couche de poudre.  Figure de l’abrégé : 2
Patent FR-3137880-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement pour surfaces de véhicule et siège de véhicule, notamment automobile, comprenant un tel dispositif de traitement
Inventor: ESCULIER CLEMENT
IPC: B60N2/90
Filed: 2022-07-12
Abstract: Dispositif de traitement pour surfaces de véhicule, ledit dispositif comprenant un distributeur (1) d’un fluide de traitement et un réservoir principal (24) pour ledit fluide, configuré pour un stockage dudit fluide sous forme liquide, ledit dispositif de traitement étant configuré de sorte qu’une alimentation du distributeur (1) par le liquide venant du réservoir (24) principal ait lieu par gravité.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3125849-A1 (FR)
Title: Commande de pression sur un palier lisse
Inventor: CIOBOTA ADRIAN
IPC: F16C33/74
Filed: 2022-07-21
Abstract: Une rainure est appliquée à une ou plusieurs surfaces de contact d’un palier lisse d’une pompe pour augmenter une force appliquée à la ou aux surfaces de contact. Chaque rainure présente une extrémité exposée à la pression de refoulement de la pompe de sorte que la rainure communique la pression de refoulement sur la surface de contact. La rainure réduit une aire de la surface de contact sur laquelle une fuite de fluide se traduit par un différentiel de pression, augmentant ainsi une force nette appliquée à la surface de contact. L’application de la rainure sur la face d’extrémité axiale du palier lisse améliore une force axiale appliquée au palier lisse tandis que l’application de la rainure à un cordon orienté radialement réduit les frottements entre le palier lisse et le corps externe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3138118-A1 (FR)
Title: Unite d’aspiration d’air pour un propulseur d’un vehicule
Inventor: BERGAMI GAETANO
IPC: B64D33/02
Filed: 2023-07-18
Abstract: Unité (5) d’aspiration d’air pour un propulseur (2) d’un véhicule et présentant : un logement (6) à l’intérieur duquel est défini un plénum (7) pouvant être raccordé à un propulseur (2) ; au moins une prise d’air de dérivation à travers laquelle l’air extérieur nécessaire au fonctionnement du propulseur (2) peut être aspiré dans le plénum (7) ; un élément obturateur qui est couplé à la prise d’air de dérivation et est monté de manière mobile pour se déplacer entre une position fermée dans laquelle il ferme la prise d’air de dérivation et une position ouverte dans laquelle il laisse le passage à travers la prise d’air de dérivation libre ; et un dispositif (13) actionneur qui est configuré pour déplacer l’élément obturateur entre la position fermée et la position ouverte et présente un ressort (14) configuré pour générer, en subissant une expansion, un mouvement d’ouverture qui déplace l’élément obturateur de la position fermée à la position ouverte.  [FIG. 5]
Patent FR-2077778-A1 (FR)
Title: Blue al articles prodn
IPC: C25D11/24
Filed: 1970-02-13
Abstract: Al alloys that have been anodised and subsequently coloured blue may retain this colouration on hydrolysis. The colour is imparted by immersion of object in bath contg. salt of heavy metal, e.g. CuSO4, and by electrolysis in alternating current. The object is then plunged into an aqs. boiling soln. contg. between 0.1 and 1 gm/l of alkaline metal silicate, e.g. Na2SiO3. Treatment time is between 1 and 45 mins. Conventional hydrolysing treatments have a tendency to degrade the blue colour.
Patent FR-2125215-A1 (FR)
Title: Phenyl thiocarbamates, agricultural fungicides, anthelmintics etc
IPC: C07C335/28
Filed: 1971-02-19
Abstract: Cpds. (I) useful as fungicides esp. active against fungi attacking cucumber plants, apple trees, wheat and beans (where R and r' are 1-4C alkyl, X1 and Y1 are O or S and X2 and Y2 are O or S, at least one being S) are prepd by reacting either a substd 2-thiocarbamido aniline with HalCX1Y2R or an amino phenylthiocarbamate with SCN.CX2Y2R' or as 2-isolthiocyano-phenylthiocarbamate with H2NCX1Y1R. Also used as anthelmintics for cows, sheep ect.
Patent FR-2121673-A1 (FR)
Title: Thermoplastic laminated reinforcement - eg for shoe soles
IPC: B32B27/00
Filed: 1972-01-07
Abstract: Synthetic thermoplastic reinforcing sheet material is laminated onone side to a plane structure and on the other to a synthetic thermoplastic of low fusion point. The laminate can be shaped to the surface to be reinforced, while being rigid and strong enough when cold to offer satisfactory reinforcement. Both sides of the reinforcement may have a plane laminated sheet, one such sheet having a coating of low fusion pt. thermoplastic. The plane thermoplastic sheet is pref. an extruded polymer e.g. an ionomer resin such as a partially neutralised ethylene/methacrylic acid copolymer, PVC or an ethylene/vinyl acetate copolymer. The low m. pt. thermoplastic may by e.g. a polyurethane ketone resin mixture in ratio 1:2.
Patent FR-2195842-A1 (FR)
Title: Phosphor having balanced emission spectrum - based on manganese- and antimony-activated calcium halogenophosphate phosphor with red-emitting additives
IPC: C09K11/77
Filed: 1972-08-10
Abstract: Emission spectrum of the title phosphor is widened by the addition of 1-5% of Eu-activated yttrium vanadate type phosphor (max. emission 610 m mu) and 2-10% of Mn-activated magnesium arsenate type phosphor (max. emission 660 m mu). These additives do not reduce the total emission intensity. This phosphor is used in general-purpose lamps.
Patent FR-2201121-A1 (FR)
Title: Flow mixing device - for liqs. and a gas, esp for treatment of polluted water
IPC: C02F3/12
Filed: 1972-10-02
Abstract: Device has a central cone placed in the flow of the liq. The inlet channel ends in a nozzle which increases the press. of the current and creates turbulence in the body of the evacuation outlet; this has an increased dia. to prevent any back-flow through the inlet holes for the gas behind the nozzle. In operatio the press. increase caused by the removable nozzle causes a reduced press. in the outlet channel; this draws the gaseous component through the inlet holes. Device can be constructed in two parts from materials such as steel, cast iron and plastics. It can also deal with semi-fluids, such as cement, sand and flour and can be used for the purificn., sterilisation and disinfection of polluted water by ozone, air or chlorine as well as for the biological and chemical purifcn. of waste water and sewage.
Patent FR-2205399-A1 (FR)
Title: Lightweight load bearing parts prodn. - by cladding relatively low strength material in high strength shells
IPC: B29C44/12
Filed: 1972-11-03
Abstract: Light weight low strength bulk material e.g. expanded is reinforced with high strength plastic esp. in the form of an external cladding as internal or external framing or similar reinforcement. It is applied in liq. or semi-liq. form by dipping pouring painting, or spraying and is esp. polyol with isocyanate in ratio 1-4:1 with necessary catalysts prometers moderators, colourings etc. it also provides chemical resistance and the desired external appearance.
Patent FR-2182882-A1 (FR)
Title: Luteinising hormone releasing hormone prepns with depot - effect - contg diisocyanate-crosslinked gelatin and polyphloretin pho
IPC: A61K9/00
Filed: 1973-03-20
Abstract: Title prepns. with long-lasting activity contain: (a) LRH decapeptide; (b) an aq. soln. of a diisocyanate-crosslinked gelatin deriv., and (c) polyphloretin phosphate. The prepn. is pref. obtd. by combining aq. solns. of the components and lyophilising the resulting soln.
Patent FR-2179004-A1 (FR)
Title: Pulp particles - for prodn of insulating paper and contg mica particles
IPC: H01B3/52
Filed: 1973-04-02
Abstract: Pulp particles comprising 50-90 wt.% mica particles and 50-10% polyheterocylic N-contg. deriv. (I) or its precursor, the latter forming a continuous phase in which the mica particles are dispersed. The particles are used for producing synthetic paper using 20-95% of the particles and 80-5% of heat-stable polymer fibres. The paper is used for insulating electrical equipments and is heat resistant, has good impregnation props. and good retention of the mica particles. (I) may be arom. polyamide-imide, polyamide-imidazoles, polyimides etc.
Patent FR-2224759-A1 (FR)
Title: Period to voltage convertor for testing FM units - displays dots rising or falling with period
IPC: G01R29/06
Filed: 1973-04-05
Abstract: Period to voltage convertor for testing frequency modulators etc indirectly uses each rising edge to brighten up the beam of a cro for a period T1. During a subsequent time T2 - T1 a capacitor is charged to a fixed potential. During the remainder of the period of the period of the input waveform, which should be much longer than T2, the capacitor is discharged by a constant current circuit. The next rising edge again brightens up the beam to display the voltage reached at that instant of the run-down, now held fixed for the interval T1. An auxiliary input channel can be used on alternate sweeps to give generally horizontal lines corresponding to a known period-frequency. Modifications for use as frequency to voltage converter are suggested, with a linearity of 1 %.
Patent FR-2239411-A1 (FR)
Title: Tower crane with side folding jib - has rope passing from jib head to inner tower half over pulleys
IPC: B66C23/34
Filed: 1973-08-02
Abstract: The jib folds about an axis parallel to one of the faces of the telescopic tower, under the action of a constant length rope received from the jib head round at the jib foot, a pulley whose spindle is flexible to the top of the inner half of the tower, pulleys forming a block and tackle mechanim between the other halves, and to an anchorage on the lower part of the inner half. One of the pulleys in the black and tackle mechanism (21, 22) is mounted on a truck (23) with a counterweight, travelling up and down in a track.
Patent FR-2244394-A1 (FR)
Title: Reversible agricultural implement tine - is bolted to support so one working end projects only
IPC: A01B23/02
Filed: 1973-09-24
Abstract: The blade (2) fixed to the support (1) is V-shaped, with bevel-ends (3, 4) and has in the centre, a bolt fixing it to the support (1). The support is rounded at the top to match the rounded shape of the blade (2) and consists of a bore-hole (5) into which is inserted a bolt on which is screwed a nut (6). When one end of the blade is worn down, the bolt may be unscrewed and loosened, and the blade pivoted for the other end to protrude. The end (9) of the support is polygonal and ends in a threaded section (10) on which is screwed a bolt (11) for fixing the tine to the harrow.
Patent FR-2247002-A1 (FR)
Title: Regulator for motor vehicle alternator - has Darlington pair element in power cct. to avoid overheating passive components
IPC: H02J7/24
Filed: 1973-10-04
Abstract: The regulator for a motor vehicle actuator has a Darlington pair element in its power circuit to prevent overheating by power dissipated in the passive components. Three additional diodes are connected to the centres of the three branches formed by the rectifier bridge six diodes. RC feedback is used to accelerate the Darlington element commutation and, therefore, to reduce heating during commutation. If collector feedback between the power transistor and a potentiometer chain is used, hysteresis can be achieved in the power transistor commutating voltages and the commutating frequency can be further stabilised.
Patent FR-2248996-A1 (FR)
Title: Device for handling reels of paper etc. - trolley has cradle and passes over reel lifting cylinder
IPC: B65H19/12
Filed: 1973-10-25
Abstract: A low trolley (1) has a single fixed rear wheel and two swivelling front wheels. On top of the trolley is a cradle, inclining upwards at the front to hold the reel (2). An adjustable wedge at the rear scotches the reel securely; holes in the cradle receiving a peg in the edge. After wheeling the trolley between the machine loading columns (10) final manoeuvring is done using a wheeled jack. Set in the floor is a lifting cylinder (3) and plate, which raises the trolley and load (2') from a point under the reel until the machine spindle (11) can be inserted.