baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096548-B1 (FR)
Title: Correction d'une valeur d'un composant passif
Inventor: AUDEBERT PATRICK
IPC: H05K1/02
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-06-25
Abstract: Correction d'une valeur d'un composant passif La présente description concerne un circuit intégré comprenant un premier composant passif (Comp) de type capacitif, résistif ou inductif comportant : une pluralité de deuxièmes et troisièmes composants passifs (Compu) dudit type ayant chacun une même première valeur théorique Compu_t, les deuxièmes composants étant connectés entre eux de sorte que leurs valeurs s'ajoutent, et chaque troisième composant étant associé à un premier interrupteur (208) dont l'état détermine si la valeur du troisième composant s'ajoute aux valeurs des deuxièmes composants ; et une pluralité de quatrièmes composants passifs (Compcorr) dudit type chacun associé à un deuxième interrupteur (214) dont l'état détermine si la valeur du quatrième composant s'ajoute aux valeurs des deuxièmes composants, au moins un (Compcorr) des quatrièmes composants (Compcorr) passifs ayant une deuxième valeur théorique égale à (1-P).Compu_t ou à (1+P).Compu_t, avec P positif strictement inférieur à 1/2.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097877-B1 (FR)
Title: alliage réfractaire à base de nickel et à haute teneur en chrome et procédé de conception associé
Inventor: ROUSSEL MANUEL
IPC: C22C30/00
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un alliage austénitique à base de nickel et à forte teneur en chrome, destiné à être utilisé à une température de service donnée entre 900°C et 1150°C. L’alliage comprend les composés suivants en pourcentage massique : - du chrome entre 40% et 45%, - du fer entre 10% et 14%, - du carbone entre 0,4% et 0,6%, - du titane entre 0,05 et 0,2%, - du niobium entre 0,5% et 1,5%, - au moins un élément réactif, choisi parmi les terres rares ou l’hafnium, entre 0,002% et 0,1%, - du silicium entre 0 et 1%, - du manganèse entre 0 et 0,5%, - du nickel pour faire la balance des composés de l’alliage,En outre, l’alliage présente une fraction molaire supérieure à 0,1% de carbo-nitrures secondaires riches en niobium et/ou en titane, après que la température de service lui ait été appliquée. L’invention concerne également un procédé de conception d’un tel alliage et un procédé de validation d’un tel alliage. Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3101141-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, système de liquéfaction à double cycle de refrigération comportant ledit echangeur de chaleur
Inventor: SZAMLEWSKI CHRISTOPHE
IPC: F28F7/02
Filed: 2019-09-24
Granted: 2023-04-14
Abstract: ECHANGEUR DE CHALEUR, SYSTÈME DE LIQUÉFACTION À DOUBLE CYCLE DE REFRIGÉRATION COMPORTANT LEDIT ECHANGEUR DE CHALEUR Un aspect de l’invention concerne un échangeur de chaleur (100) comprenant :   des corps d’échange (110) comprenant chacun:une première entrée (111) pour recevoir un premier fluide (F1),une première sortie (112) pour évacuer un deuxième fluide (F2), des premiers moyens de distribution (10) du premier fluide, raccordés aux premières entrées des corps d’échange et comprenant au moins un conduit de distribution principal (11),des premiers moyens d’évacuation (20) du deuxième fluide, raccordés aux premières sorties des corps d’échange et comprenant au moins un conduit d’évacuation principal (21),  les corps d’échange comprenant une première série (S1) de corps d’échange montés en parallèle et une deuxième série (S2) de corps d’échange montés en parallèle, la première série et la deuxième série de corps d’échange étant disposées de manière symétrique par rapport audit au moins conduit de distribution principal ou par rapport audit au moins un conduit d’évacuation principal.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101545-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique ou nutraceutique d’un extrait deTerminalia catappa
Inventor: BERTHELEMY NICOLAS
IPC: A61Q7/00
Filed: 2019-10-02
Granted: 2022-07-15
Abstract: Utilisation cosmétique ou nutraceutique d’un extrait de Terminalia catappa La présente invention concerne l’utilisation cosmétique et / ou nutraceutique d’un extrait de Terminalia catappa pour lutter contre et / ou prévenir et / ou traiter et / ou ralentir le vieillissement des fibres kératiniques saines, préférentiellement des cheveux sains. Elle concerne en outre un procédé de soin cosmétique caractérisé en ce qu’il comprend l’application par voie topique sur moins une zone de fibre kératinique saine, notamment de cheveu sain, d’un extrait de Terminalia catappa pour lutter contre et / ou prévenir et / ou traiter et / ou ralentir le vieillissement des fibres kératiniques saines, préférentiellement des cheveux sains. Elle concerne enfin un extrait de Terminalia catappa pour son utilisation dans le traitement et / ou la prévention d’une diminution de la croissance des fibres kératiniques, préférentiellement des cheveux, et / ou d'une augmentation de la chute des fibres kératiniques, préférentiellement des cheveux, associées à une pathologie, notamment l’alopécie, préférentiellement sénile ou androgénétique, l’effluvium télogène ou la pelade.
Patent FR-3102808-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection thermique amélioré pour tuyère
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F02K9/97
Filed: 2019-11-04
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif de protection thermique amélioré pour tuyère Tuyère (1) d’un moteur d’engin spatial, comprenant un corps de tuyère (10) s’étendant selon une direction principale (Z-Z), depuis une extrémité proximale (12) solidaire du moteur de l’engin spatial, et une extrémité distale (14) libre,ledit corps de tuyère (10) présentant une pluralité de raidisseurs (20) s’étendant depuis une surface externe du corps de tuyère (10), radialement par rapport à la direction principale (Z-Z), ladite tuyère (1) comprenant un système d’isolation thermique, comprenant au moins une bande de matériau isolant (30) disposée de manière à entourer la surface externe du corps de tuyère (10) sur au moins une partie de la hauteur dudit corps de tuyère (10), ledit système d’isolation thermique comprenant une pluralité d’éléments de maintien (40), chaque élément de maintien (40) étant positionné de manière à entourer lesdites bandes de matériau isolant (30), et étant disposé entre deux raidisseurs (20) du corps de tuyère (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3105211-B1 (FR)
Title: Vitrage photocatalytique comprenant une couche à base de nitrure de titane
Inventor: SINGH LAURA JANE
IPC: C03C17/34
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention a pour objet un article verrier comprenant un substrat en verre revêtu sur au moins une de ses faces d’un empilement de couches comprenant depuis ledit substrat au moins une couche diélectrique inférieure, une couche fonctionnelle en nitrure métallique, au moins une couche diélectrique supérieure, une couche d’oxyde de titane au moins partiellement cristallisé sous forme anatase, ladite couche fonctionnelle comprenant du nitrure de titane.
Patent FR-3105604-B1 (FR)
Title: Batterie avec un systeme d’encapsulation renforcee au niveau des organes de contact
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M50/231
Filed: 2019-12-24
Granted: 2023-06-09
Abstract: La présente invention se rapporte aux batteries, notamment aux batteries en couches minces comprenant un nouveau système d’encapsulation.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3105987-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée à portes comprenant un déflecteur pour rediriger un flux d’air vers un empennage
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02K1/60
Filed: 2020-01-02
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (40) comprenant une structure fixe (41), une porte inférieure (46) et une porte supérieure (47). Cet inverseur (40) comprend au moins un déflecteur (60) configuré pour pouvoir rediriger vers l’arrière (43) de la structure fixe (41) une partie (E7) de fluide sortant de l’inverseur (40) selon une trajectoire orientée vers une ouverture latérale s’étendant entre la structure fixe (41) et la porte supérieure (47). Un tel déflecteur (60) permet d’alimenter plus efficacement un empennage et en particulier une gouverne de symétrie d’un aéronef équipé d’un tel inverseur (40) lorsque celui-ci est en configuration d’inversion de poussée, ce qui permet d’améliorer la contrôlabilité de cet aéronef. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3108945-B1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’une machine electrique
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-11-11
Abstract: TITRE : MODULE DE TURBOMACHINE EQUIPE D’UNE MACHINE ELECTRIQUE L’invention concerne un module de turbomachine comprenant :  un arbre de soufflante (6),un arbre de puissance (15) entraînant en rotation l’arbre de soufflante via un réducteur de vitesse (21) agencé dans une enceinte de lubrification (22), un système de lubrification (50) du réducteur de vitesse (21) comportant un circuit principal (51), fermé, pour alimenter l’enceinte de lubrification, et un circuit auxiliaire (60), fermé, pour alimenter l’enceinte de lubrification lorsque le circuit principal est inactif, le circuit auxiliaire comprenant une pompe auxiliaire (61) entraînée par un moteur électrique (63), etune machine électrique (65) configurée de manière à alimenter le moteur électrique (63), la machine électrique comportant un rotor relié à l’arbre de soufflante pour être entrainé en rotation et un stator monté sur un élément fixe supportant au moins en partie la machine électrique.   Figure pour l’abrégé : Figure  3a
Patent FR-3109114-B1 (FR)
Title: Fabrication d’une pièce moulée à partir de broyats de composites thermodurcissables et de broyats de fibres de verre
Inventor: QUENEHEN FRÉDÉRIC
IPC: B29B17/00
Filed: 2020-04-14
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce moulée (PM) comprenant : - une fourniture (S1) dans une trémie de premiers broyats (BR1) d’éléments en matériau composite thermodurcissable et de deuxièmes broyats (BR2) d’éléments en fibre de remplissage ; - un malaxage (S2) dans un malaxeur desdits premiers (BR1) et deuxièmes (BR2) broyats pour obtenir un mélange (MIX1) ; - un ajout (S3) dans le malaxeur d’un liant (LI1, LI2) pour obtenir un mélange visqueux (MIX2) ; et - un moulage (S5) de ladite pièce moulée (PM) en introduisant ledit mélange visqueux (MIX2) dans un moule.
Patent FR-3109973-B1 (FR)
Title: Bride de fixation et procede de fabrication
Inventor: LE GALLOU ALEXANDRA
IPC: F16G11/00
Filed: 2020-05-11
Granted: 2022-06-24
Abstract: La bride de fixation d'élément filaire à un support (S) tel un poteau, comporte :- une mâchoire fixe (1) prévue pour recevoir un organe de fixation (3) audit support (S), ladite mâchoire fixe (1) présentant au moins un appui (10) définissant un polygone d'appui, prévu pour être appliqué fermement contre ledit support (S) par l'organe de fixation (3),- une mâchoire mobile (2), solidarisée à la mâchoire fixe (1) par au moins un boulon de serrage (4), la tête (41) de la vis (40) du ou de chaque boulon de serrage (4) étant fixée, de fabrication, par des forces d'adhérence, à la mâchoire fixe (1),l'intervalle entre la mâchoire fixe (1) et la mâchoire mobile (2) étant prévu pour recevoir au moins un élément filaire à immobiliser.  L'invention à également pour objet un procédé de fabrication de la bride de fixation.
Patent FR-3110796-B1 (FR)
Title: Procédé d’appairage
Inventor: KHALFAOUI SAMEH
IPC: H04L9/30
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-27
Abstract: Des exemples de réalisations comprennent un procédé destiné à l’appairage entre un premier objet et un second objet connectés et partageant un même contexte. Le procédé comprend la réception, par le premier objet, sur un canal de communication principal, d’un code contextuel étant encodé à partir d’un protocole contextuel, le code contextuel étant transmis par le second objet. Le procédé comprend également la transmission, par le premier objet, sur un canal hors bande, d’une chaine courte d’authentification reçue par le second objet. Des exemples de réalisations comprennent également un support d'enregistrement lisible par microprocesseur et un appareil mettant en œuvre le procédé d’appairage.
Patent FR-3112205-B1 (FR)
Title: Système de captation chimique à nettoyage intégré et procédé d’utilisation d’un tel système
Inventor: ROMANYTSIA IVAN
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-09-16
Abstract: Un procédé d’utilisation d’un système de captation chimique à nettoyage intégré (S) comprenant une chambre (4) comprenant une ouverture (40, 41) et un organe de fermeture (42) ainsi qu’un capteur chimique à nettoyer (1) et un capteur à photoionisation (2) positionnés dans la chambre (4), procédé dans lequel :        lors d’une étape de mesure, le capteur à nettoyer (1) et le capteur à photoionisation (2) mesurent le mélange gazeux (6) présent dans la chambre (4), délimitant un volume intérieur (V) ouvert, afin d’identifier le mélange gazeux (6) et lors d’une étape de nettoyage, le capteur à photoionisation (2) émet des rayons ultraviolets dans le volume intérieur (V) fermé afin de retirer un dépôt de mélange gazeux formé sur l’élément de mesure du capteur à nettoyer (1), de manière à nettoyer le capteur à nettoyer (1).      Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113428-B1 (FR)
Title: Procédés et systèmes pour la génération d’impulsions laser de forte puissance crête
Inventor: GORJU GUILLAUME
IPC: H01S3/00
Filed: 2020-08-14
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente description a pour objet un système (200) de génération d’impulsions laser de forte puissance crête comprenant une source lumineuse (240) pour l’émission d’impulsions laser nanosecondes initiales (IL), un dispositif fibré pour le transport d’impulsions laser comprenant au moins une première fibre multimode (210) avec un cœur unique (212), un élément optique diffractif (220) et un système optique (221) configurés pour générer, à partir de chacune desdites impulsions laser initiales, une impulsion laser (IF) dont la répartition spatiale sur une face d’entrée de ladite première fibre multimode comprend une composante « top hat » sommée avec une figure de speckle. Le système (200) comprend en outre un module de mise en forme spatiale (230) configuré pour transformer un premier champ électrique en un deuxième champ électrique formé d’une somme de N composantes au moins partiellement incohérentes spatialement entre elles, N ≥ 2, de telle sorte que le contraste de ladite figure de speckle est réduit par rapport à un contraste initial défini sans module de mise en forme spatiale.
Patent FR-3115881-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour détecter la présence de cristaux d'hydrates de gaz
Inventor: FROT DIDIER
IPC: G01N21/49
Filed: 2020-11-03
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé pour détecter au moins la présence de cristaux (10) d'hydrates de gaz formé par un fluide.   Le dispositif selon l'invention comprend : une source lumineuse polychromatique (2) susceptible d’émettre un rayonnement (20) au moins dans le domaine spectral du visible ; un corps (3, 3', 3") comprenant une surface réfléchissante (4) ayant une couleur prédéfinie en contact avec le fluide; des moyens pour mesurer une intensité lumineuse (5) en fonction de la longueur d'onde disposés de manière à détecter un rayonnement réémis de manière non spéculaire (21) par la surface réfléchissante (4) lorsque celle-ci est éclairée par la source lumineuse polychromatique (2) ; des moyens pour détecter au moins la présence de cristaux (10) d'hydrates à partir de l'intensité lumineuse mesurée en fonction de la longueur d'onde et d'au moins un seuil prédéfini.  Figure 2 à publier.
Patent FR-3116896-B1 (FR)
Title: Capteur apte à détecter le champ magnétique d’un codeur à distance d’entrefer
Inventor: DUNOYER AYMERIC
IPC: G01R33/02
Filed: 2020-11-27
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un capteur (4) comprenant un composant sensible (5) apte à détecter le champ magnétique délivré par le déplacement d’un codeur disposé à distance d’entrefer, ledit capteur comprenant un circuit imprimé (7) présentant une face (8) sur laquelle ledit composant sensible est implanté en présentant une surface de détection (9) qui est disposée à l’opposé de ladite face, ledit circuit imprimé comprenant une couche (16) de revêtement d’au moins une partie de la face (8), la couche de revêtement (16) formant une cavité (17) dans laquelle le composant sensible (5) est disposé, l’épaisseur de ladite couche de revêtement étant telle que la surface de détection (9) est affleurante d’une ouverture de la cavité (17) débouchant dans la face libre (26) de ladite couche de revêtement, ladite ouverture étant occultée par un film de protection (18) qui est disposé de sorte à recouvrir la surface de détection (9).  Figure 4a
Patent FR-3117092-B1 (FR)
Title: Console pour une unité de siege munie d'un plateau mobile de fermeture d'un logement de stockage
Inventor: BONNEFOY BASTIEN
IPC: B64D11/00
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention porte sur une console (13) pour une unité de siège (10) comportant:  - un logement de stockage (27) délimitant un volume interne à l'intérieur duquel peuvent être posés des objets, et  - un plateau (31) mobile entre une position de fermeture dans laquelle le plateau mobile (31) ferme l'ouverture (28) du logement de stockage (27) et une position d'ouverture dans laquelle ledit plateau mobile (31) est dégagé de l'ouverture (28) du logement de stockage (27) pour permettre d'accéder au volume interne dudit logement de stockage (27),  - ledit plateau mobile (31) s'étendant dans un plan horizontal dans la position de fermeture et dans la position d’ouverture (28), ledit plateau mobile (31) étant apte à être maintenu dans ledit plan horizontal lors d'un déplacement dudit plateau mobile (31) de la position de fermeture à la position d'ouverture et inversement.  Figure 1
Patent FR-3120513-B1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres metrologiques d’un individu equipe d’une paire de lunettes
Inventor: HANNEBICQUE EMMANUEL
IPC: G02C13/00
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-03-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de paramètres métrologiques d’un individu équipé d’une paire de lunettes (PL), caractérisé en ce qu’il consiste à capturer une première image de l’individu sans la paire de lunettes (PL) et à capturer une deuxième image de l’individu équipé de la paire de lunettes dont une image contient un objet de référence (C) de dimensions connues ;- à réaliser un recalage d’images;- à combiner l’image contenant l’objet de référence et l’image recalée pour faire apparaitre les pupilles et l’objet de référence (C) et la paire de lunettes (PL) ; et- à déterminer la position du centre (CPG, CPD) de chaque pupille par rapport à une ligne droite horizontale (DH) tangente au contour inférieur de la paire de lunettes (PL) et par rapport à un axe (A) vertical médian de la paire de lunettes (PL).  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3123777-B1 (FR)
Title: Système de gestion acoustique d’un habitacle de véhicule automobile
Inventor: BEAUFOUR THIERRY
IPC: H04R1/20
Filed: 2021-06-07
Granted: 2024-01-05
Abstract: Système (1) de gestion acoustique d’un habitacle de véhicule automobile, ledit habitacle étant subdivisé en une pluralité de zones acoustiques (20), ledit système (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend :  - Des moyens de connexions à une pluralité de sources audio (25);  - Une pluralité de moyens d’appairage à un dispositif d’écoute sans-fil (23, 24); et  - Un dispositif de partage (10) conformé pour recevoir de chaque source audio connectée un flux audio et pour transmettre au moins un flux audio vers au moins un dispositif d’écoute sans-fil (23, 24) appairé ; ledit dispositif de gestion étant adapté pour autoriser le routage d’un même flux audio vers au moins deux dispositifs d’écoute sans-fil (23, 24) simultanément par au moins deux moyens d’appairage.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3125444-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle du dépôt de l’imprégnation catalytique dans un filtre à particules
Inventor: CROTEAU DENIS
IPC: B07C5/342
Filed: 2021-07-23
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de contrôle de la qualité du dépôt d’un revêtement imprégnateur dans un filtre (1) à particules.  Selon l’invention, le procédé comprend   -une étape d’acquisition d’au moins une première image d’une face d’entrée (11) ou d’une face de sortie (12) du filtre (1) à particules,  -une étape de traitement de ladite au moins une première image au moyen d’un logiciel permettant de déterminer pour chaque surface unité de ladite face (11, 12) un niveau de gris,   - une étape de diagnostic sur la qualité du dépôt du revêtement imprégnateur fondé sur les niveaux de gris des surfaces unité déterminés à l’étape précédente.   Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3129047-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de gestion de la dégradation de performances dans les réseaux TSN hybrides filaire/sans-fil
Inventor: BEN HADJ SAID SIWAR
IPC: H04J3/06
Filed: 2021-11-09
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention propose un procédé pour atténuer les dégradations de performances d'un réseau hybride filaire/sans-fil IEEE 802.1 Time Sensitive Network (TSN), en termes de synchronisation temporelle et de planification de la qualité de service (QoS). Le procédé permet d’atténuer l'impact de la dérive d'horloge sur l'AS et l'impact du saut d'horloge sur l'ordonnancement Qbv. Le procédé comprend deux mécanismes qui consistent (i) à regrouper les nœuds du réseau en sous-domaines et attribuer un GrandMaster de redondance par sous-domaine ; et (ii) à coordonner les commutateurs TSN d’un sous-domaine avant d'appliquer un ordonnancement Qbv corrigé.   Figure pour l’abrégé : Fig.3a
Patent FR-3131527-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de medicaments solides
Inventor: FAURITTE FRANÇOIS
IPC: A61J7/02
Filed: 2022-01-04
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention vise un dispositif de distribution de médicaments solides qui comporte un bouchon (140) muni d’un moyen de fixation à l’ouverture d’un flacon (900), un corps cylindrique dit « sélecteur » (130) logé dans le bouchon, ledit sélecteur étant mobile en rotation entre une première position permettant la chute par gravité d’un médicament solide depuis le flacon vers un canal traversant et une deuxième position permettant la chute dudit médicament solide depuis le canal vers une ouverture aménagée dans le bouchon, un obturateur (110) recouvrant en partie la face exposée du sélecteur de sorte que l’obturateur bloque le canal traversant lorsque le sélecteur est en deuxième position et ne bloque pas le canal traversant lorsque le sélecteur est en première position dans lequel le bouchon et l’obturateur coopèrent entre eux par une liaison glissière configurée pour bloquer en rotation l’obturateur par rapport au bouchon tout en permettant une translation longitudinale de l’obturateur par rapport au bouchon.  La présente invention vise également un distributeur comportant un dispositif de distribution objet de l’invention et un kit comportant un bouchon, un obturateur et au moins deux sélecteur interchangeables entre eux.  Figure pour l'abrégé : [Fig 1]