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Patent FR-3063043-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un vehicule muni de commandes electriques
Inventor: TROCME LOIC
IPC: B60K26/02
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-03-15
Abstract: Système de commande d'un véhicule muni de commandes électriques, le système de commande comprenant une poignée (1) montée sur un axe (1b) et munie d'un capteur de position (2) et d'un ressort de rappel (3) fixé par une extrémité à la poignée (1) de sorte à générer un moment de force de rappel s'opposant à la rotation de la poignée (1). Le système comprend au moins un actionneur (4a, 4b) apte à déplacer une came (5a, 5b) montée sur l'axe (1b) et apte à: • modifier la précontrainte du ressort de rappel (3) fonction de la position de la came (5a) à laquelle l'autre extrémité du ressort de rappel (3) est fixée, et/ou • modifier la course de la poignée (1) en coopérant avec une butée (6) de la poignée, la butée (6) entrant en contact avec une came (5b) en fin de course.
Patent FR-3065944-B1 (FR)
Title: Nacelle de turbomachine destinee a etre installee devant une voilure d'avion
Inventor: VESSOT CHRISTIAN SYLVAIN
IPC: F02K3/02
Filed: 2017-05-05
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne une nacelle (34) pour une turbomachine (1) destinée à être installée sous une aile (3) d'aéronef, ladite nacelle (34) délimitant une veine (18) de sortie de gaz de la turbomachine sensiblement annulaire autour d'un axe longitudinal (X) de la nacelle (34) et ayant sa lèvre d'entrée d'air (15) en amont d'un bord d'attaque (6) de ladite aile (3), en se référant à la direction d'un flux d'air extérieur selon ledit axe longitudinal (X), présentant en outre un bord de fuite (39) dont l'extension selon ledit axe longitudinal (X) est définie par un premier plan transversal (P1) situé en amont d'un point déterminé (61) du bord d'attaque (6) de l'aile (3) situé à la verticale de l'axe longitudinal (X) et un deuxième plan transversal (P2) situé en aval du premier (P1), ledit bord de fuite (39) rejoignant le deuxième plan transversal (P2) en un point haut (30) sensiblement à la verticale au-dessus de l'axe longitudinal (X), de manière à définir au moins une partie pleine supérieure (31) de la nacelle (34) s'étendant en aval du premier plan transversal (P1) de façon sensiblement symétrique autour d'un plan axial vertical, caractérisée en ce que le deuxième plan transversal (P2) est positionné de telle sorte que la droite (D) joignant ledit point haut (30) du bord de fuite (39) et ledit point déterminé (61) du bord d'attaque (6) de l'aile définit, avec l'axe longitudinal (X), un angle (α) ayant une valeur au moins égale à 45°, de préférence supérieure à 60°. Elle concerneaussi le procédé de conception de la nacelle.
Patent FR-3068281-B1 (FR)
Title: Procede d'extrusion d'un profile complexe comprenant une gomme de bordure en fond de sillon
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29C48/49
Filed: 2017-06-30
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé de coextrusion d'un profilé complexe (PC) constitué de l'assemblage de profilés (P1, P2, P3) formés à partir de mélanges de caoutchouc (M1, M2, M3), dans lequel à l'aide d'une machine de coextrusion on réalise un profilé complexe dont le profilage final est opéré au niveau d'une lame de profilage aval (42) disposée en sortie d'une cavité d'extrusion, ladite lame de profilage aval (42) comprenant au moins une saillie (420) pour former un sillon (P20) dans le profilé complexe (PC). A l'aide d'une l'extrudeuse annexe (70) on délivre un mélange de caoutchouc (M3) par un canal d'extrusion annexe (71) débouchant dans une partie amont de ladite saillie (420), ledit canal d'extrusion annexe (71) comportant des ouïes (72, 73) disposées en bordure de ladite saillie (420), et on dépose une gomme de bordure (P3) dans le sillon (P20) du profilé complexe (PC, PC1, PC2), ladite gomme de bordure (P3) comprenant une gomme de bordure de fond de sillon (P31) et au moins une gomme de bordure latérale (P30).
Patent FR-3068427-B1 (FR)
Title: Servocommande pour mecanisme d'embrayage
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16H61/30
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne une servocommande (3) pour le pilotage hydraulique d'un mécanisme d'embrayage (1), la servocommande (3) comprenant un corps (30) délimitant par l'une de ses faces (31) un plan de connexion (301) de la servocommande (3), caractérisée en ce qu'au moins un conduit hydraulique (65, 75) destiné à acheminer un fluide hydraulique vers une pompe hydraulique (6, 7) est formé dans le corps (30) de la servocommande (3) et débouche par une ouverture hydraulique (65', 75') sur le plan de connexion (301).
Patent FR-3069000-B1 (FR)
Title: Structure autoportante du type " arche " et procede de montage d'une telle structure
Inventor: MENARD NICOLAS
IPC: G09F17/00
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention se rapporte à une structure autoportante du type « arche » caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une travée (4) dotée d'une première (41) et d'une seconde extrémité (42), deux montants rigides (2, 2') dotés également chacun d'une première (23, 23') et d'une seconde extrémité (24, 24'), deux pieds (3, 3') aptes à accueillir chacun la première extrémité des montants avec des moyens de fixation, lesdits montants comprenant chacun des moyens aptes à former une liaison glissière sur une majeure portion de leur longueur avec chacune des extrémités de la travée, ainsi que des apparaux de levage (50, 51) pour actionner le coulissement des extrémités de la travée le long desdits montants. L'invention a également pour objet le montage d'une telle structure.
Patent FR-3068969-B1 (FR)
Title: Procede de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la production de 2,3,3,3-tetrafluoropropène comprenant les étapes : i) dans un premier réacteur, mise en contact de 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène avec de l'acide fluorhydrique en phase gazeuse en présence d'un catalyseur pour produire un courant A comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène, HF et 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène n'ayant pas réagi ; et ii) dans un second réacteur, mise en contact en phase gazeuse en présence ou non d'un catalyseur d'acide fluorhydrique avec au moins un composé chloré sélectionné parmi le groupe consistant en 1,1,1,2,3-pentachloropropane, 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane et 1,1,2,3-tetrachloropropene pour produire un courant B comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropene , caractérisé en ce que le courant A obtenu à l'étape i) alimente ledit second réacteur utilisé pour l'étape ii) ; et en ce que l'étape i) est mise en uvre à une température inférieure ou égale à la température à laquelle l'étape ii) est mise en uvre.
Patent FR-3069824-B1 (FR)
Title: Panneau d'etancheite et d'insonorisation pour vehicule
Inventor: DURAND HERVE
IPC: B60R13/08
Filed: 2017-08-02
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne un panneau d'étanchéité et d'insonorisation pour véhicule permettant d'améliorer le confort acoustique des véhicules tels que les véhicules automobiles ou similaire, comprenant au moins une paroi d'étanchéité dont le bord périphérique est apte à être disposé de manière étanche contre une structure du véhicule, et au moins une plaque en matériau insonorisant solidarisée sur l'une des faces de la paroi au moyen d'une couche adhésive ; ledit panneau est remarquable en ce que ladite couche adhésive est obtenue dans un adhésif sensible à la pression dit PSA en phase solvant à base de caoutchouc naturel non vulcanisé de viscosité Mooney comprise entre 30 et 80 points Mooney à une température de 100°C,, ledit adhésif présentant un pouvoir adhésif supérieur à 3.5 N/cm à température ambiante.
Patent FR-3073926-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour projecteur de vehicule
Inventor: ANDRE STEPHANE
IPC: F21S41/29
Filed: 2017-11-20
Granted: 2020-11-13
Abstract: Un module lumineux (1) pour projecteur de véhicule automobile comprend au moins deux sources de lumière, deux éléments optiques (2, 3, 4) configurés respectivement pour assurer le guidage de rayons lumineux émis par une source de lumière, et un support de fixation (5) contre lequel sont disposés les éléments optiques et les sources de lumière. Les éléments optiques comprennent au moins un premier élément optique (2) associé à une première source de lumière et un deuxième élément optique (3) associé à une deuxième source de lumière. Le module lumineux (1) comprend un cadre de maintien (6) des éléments optiques (2, 3, 4) sur le support de fixation (5).
Patent FR-3061659-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant en tant que principe actif une combinaison de d-limoneme, de lupeol et du cinnamaldehyde et/ou de l'epicatechine et/ou du methylhydroxychalcone polymere et/ou d
Inventor: MONKAM NITCHEU GUY FAUSTIN
IPC: A61P35/00
Filed: 2017-11-07
Granted: 2020-02-21
Abstract: Dispositif pour briser les pointes d’une ampoule contenant un liquide. L’invention concerne un dispositif permettant de briser sans risque de blessures les pointes d’une ampoule contenant un liquide pour permettre l’écoulement de ce liquide. Il est constitué d’un boîtier (1) présentant un orifice (2) dans lequel est introduite la pointe de l’ampoule (3). Un levier (4) est articulé en (6) sur le boîtier (1) et pourvu d’une saillie (5). Lorsque l’utilisateur exerce sur le levier (4) une force antagoniste à celle du ressort (7), la saillie (5) appuie sur la pointe de l’ampoule (3) pour la briser et la faire tomber dans le boîtier (1). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’ouverture des ampoules pharmaceutiques. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3078145-B1 (FR)
Title: Cadre d'un dispositif de chauffage electrique comprenant un element deformable elastiquement
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: F24H3/04
Filed: 2018-02-19
Granted: 2021-10-29
Abstract: Un cadre (3) d'un dispositif de chauffage électrique comprend au moins un logement (7) destiné à recevoir au moins un élément chauffant, le logement étant délimité par une pluralité de parois longitudinales (23, 25) formant un chemin d'insertion longitudinal pour un élément chauffant, ledit chemin d'insertion étant délimité longitudinalement par une paroi de fond qui s'étend à l'opposé d'une ouverture par laquelle peut être inséré l'élément chauffant destiné à venir dans le logement.     Au moins l'une des parois longitudinales comprend un élément de réduction de débattement (10) faisant saillie de ladite paroi, ledit élément de réduction de débattement (10) comportant une rampe (11) s'étendant progressivement vers l'intérieur du logement, en rapprochement de la paroi longitudinale opposée, ledit élément de réduction de débattement (10) étant agencé de sorte que son extrémité aval (14, 15) s'étend à distance de la paroi de fond (21).
Patent FR-3079889-B1 (FR)
Title: Controleur pneumatique d'une vanne de decharge de turbomachine avec moyens de refroidissement
Inventor: CARATGE ANTOINE MARIE GEORGES
IPC: F04D29/66
Filed: 2018-04-04
Granted: 2020-03-20
Abstract: Contrôleur (34) pour la commande d'une vanne de décharge (30) de cette turbomachine (10), présentant un corps (32) comportant une cavité interne (36) reliée à un port d'entrée d'air (38) et un port de sortie d'air (40), un organe mobile (41) dans la cavité interne (36), ledit organe (41) étant mobile entre une position de mise en communication fluidique desdits ports (38, 40) et une position d'isolement desdits ports (38, 40), ledit organe mobile (41) étant configuré pour être déplacé entre ses deux positions sous l'action d'un actionneur électrique intégré au contrôleur (34) et comportant un noyau entouré par au moins une bobine électrique (50) logée dans un carter (52). Ledit carter (52) comprend ou est entouré par des moyens de refroidissement (54) par circulation d'un liquide de refroidissement (56).
Patent FR-3079937-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture d’images multiples presentant chacune une exposition a la lumiere differente.
Inventor: ALLOZA DAVID
IPC: G02B7/28
Filed: 2018-04-06
Granted: 2021-07-09
Abstract: Le dispositif de capture d'images multiples (11) comprend un ensemble d'unités émettrices de lumière disposées sur une surface plane (31) ainsi que au moins une unité de capture d'images (41) afin de créer autant d'expositions différentes que d'unités émettrices de lumière selon un procédé propre à l'invention.
Patent FR-3073312-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de pose d'une camera dans le referentiel d'une scene tridimensionnelle, dispositif, systeme de realite augmentee et programme d'ordinateur associe
Inventor: DUONG NAM-DUONG
IPC: G06T7/80
Filed: 2018-05-25
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de pose d'une caméra dans un référentiel d'une scène tridimensionnelle, comprenant les étapes suivantes : Obtention (E1) d'une image d'intensités de couleur de la scène capturée par la caméra, dite image courante ; Extraction (E2) d'une pluralité de points d'intérêt de l'image courante, un dit point étant invariant par transformation géométrique de l'image ; Formation (E3) d'une pluralité d'imagettes dans l'image d'intensités de couleur, une imagette comprenant un point d'intérêt de la pluralité extraite; Prédiction (E4) des localisations 3D des points d'intérêt de la pluralité d'imagettes dans un référentiel de la scène, par application d'un système de prédiction automatique, ledit système ayant été entraîné à l'aide d'un ensemble d'apprentissage comprenant des imagettes issues d'une pluralité d'images de la scène acquises par la caméra depuis une pluralité de points de vue, une imagette étant associée à une position 2D de son point d'intérêt dans un référentiel de l'image et à une position 3D de son point d'intérêt dans le référentiel de la scène; Estimation (E5) d'une pose de la caméra pour l'image courante, par mise en correspondance des positions 2D de la pluralité de points d'intérêt et de reprojections dans le référentiel de l'image courante des localisations 3D prédites.
Patent FR-3082881-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P11/10
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, le dispositif de ventilation comprenant : - des tubes (3) alignés pour former au moins une rangée de tubes, les tubes s'étendant le long d'une première direction, dite direction longitudinale des tubes (V) ; et - des moyens de pivotement (20) d'au moins plusieurs desdits tubes (3) autour d'un axe de pivotement (P) disposé parallèlement à ladite direction longitudinale des tubes (V), les moyens de pivotement (20) étant configurés pour faire pivoter indépendamment au moins deux tubes dont au moins un est muni d'une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7).
Patent FR-3085739-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: DANIEL THOMAS
IPC: F21S41/40
Filed: 2018-09-12
Granted: 2021-06-25
Abstract: Module lumineux (100) pour un projecteur de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend :     - au moins une source de lumière (3) pixélisée comprenant une pluralité d'émetteurs électroluminescents répartis en une pluralité de pixels et aptes à émettre des rayons lumineux ;     - une optique de projection (10) agencée pour imager directement vers l'extérieur du module lumineux (100) un faisceau lumineux formé par lesdits rayons lumineux émis par ladite au moins une source de lumière (3), et caractérisé en ce qu'il comprend     - un masque (2) disposé entre la au moins une source de lumière (3) et l'optique de projection (10) pour empêcher en tout ou partie la réflexion de rayons lumineux issus de la source lumineuse par des zones disposées en dehors de la pluralité d'émetteurs électroluminescents de la source de lumière.
Patent FR-3086604-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile a coque d’assise suspendue
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60N2/50
Filed: 2018-09-28
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule automobile (1), comprenant : une assise (3) avec  ○ une armature d'assise (5),  ○ une première coque (10), fixée à l'armature d'assise (5), la première coque (10) étant montée suspendue par rapport à l'armature d'assise (5), un dispositif d'amortissement (34) pour amortir les vibrations de la première coque (10) par rapport à l'armature d'assise (5),  - un dossier (2) avec une armature de dossier (4), l'armature de dossier (4) étant de préférence montée pivotante par rapport à l'armature d'assise (5), autour d'un axe (D) normal à un plan (P) médian du siège de véhicule automobile (1), et une deuxième coque (36), la deuxième coque (36) étant articulée par rapport à l'armature de dossier (4), la deuxième coque (36) étant montée pivotante par rapport à la première coque (10), autour d'un axe sensiblement normal à un plan (P) médian du siège de véhicule automobile.
Patent FR-3087600-B1 (FR)
Title: Systeme de controle du terminal mobile d'un conducteur.
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE MICHEL
IPC: H04M1/725
Filed: 2018-10-23
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour contrôler les fonctions d'un terminal mobile (T) d'un utilisateur. Le terminal est amené à bord d'un véhicule dont le volant (V) est équipé d'un dispositif de contrôle apte à communiquer en champ proche. L'utilisateur porte près de la main un objet portable (OP) connecté apte à communiquer en champ proche (NFC) avec le dispositif de contrôle. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes :  - détection (E2) de l'établissement d'une communication en champ proche entre le dispositif de contrôle du volant et l'objet portable ;  - transmission (E3) d'un message d'alerte au terminal mobile, pour l'informer que l'objet portable est à proximité du volant
Patent FR-3088397-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1) comprenant :     - un support (2),     - au moins un corps pendulaire (3) comprenant une première et une deuxième masse pendulaire (5), et au moins un organe de liaison (6) appariant lesdites masses, et     - au moins un organe de roulement (11) coopérant avec une première piste et deuxième piste de roulement (12) respectivement solidaires de la première et deuxième masse pendulaire (5) et une troisième piste de roulement (13) solidaire du support (2), lesdites première et deuxième pistes de roulement (12) étant définies par une première et deuxième portion (44) respectivement des premières et deuxième masses pendulaires (5)     dans lequel l'organe de roulement (11) présente des faces frontales (35), chaque face frontale (35) étant axialement en regard d'une paroi interne (50) d'une masse pendulaire (5), dans lequel ledit organe de liaison (6) est disposé radialement à distance de l'organe de roulement (11) et axialement entre la première et deuxième portion (44) de manière à ce que les masses pendulaires (5) ne soient pas en contact entre elles.
Patent FR-3095899-B1 (FR)
Title: Connecteur de raccordement électrique pour un compresseur d’une installation de conditionnement d'air d'un véhicule automobile
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: H02K7/14
Filed: 2019-05-06
Granted: 2021-08-20
Abstract: Connecteur de raccordement électrique pour un compresseur d’une installation de conditionnement d'air d'un véhicule automobile Connecteur (100) de raccordement électrique entre un moteur électrique d'un compresseur et un module de commande de ce moteur électrique, le connecteur (100) s’étendant le long d’un axe longitudinal (50) et comprenant une embase (400) à l’intérieur de laquelle sont ménagés au moins deux logements (410), l’embase (400) comprenant une ouverture (408) configurée pour introduire dans chaque logement (410) au moins une cosse (310) de connexion, l’embase (400) comprenant des orifices (402) de passage desdits terminaux de connexion (300), caractérisé en ce que le connecteur (100) comprend un dispositif d’étanchéité (600) monobloc qui ferme l’ouverture (408).
Patent FR-3096014-B1 (FR)
Title: Système de stationnement automatique d’un véhicule
Inventor: DI BELLO MARCO
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-04-23
Abstract: Ce système comporte : - au moins une caméra (2), agencée pour présenter un champ de vision, et configurée pour mesurer une distance (d1) parcourue entre le véhicule et une cible fixe dans le champ de vision ; - des capteurs de mesure (4), agencés pour mesurer un nombre (N) de tours de roues du véhicule pour parcourir une distance donnée ; - des moyens de calcul (5), configurés pour : calculer les dimensions (DR) des roues du véhicule à partir de la distance mesurée par la caméra (2) et à partir du nombre (N) de tours de roues mesuré par les capteurs de mesure (4) pour parcourir ladite distance (d1) mesurée ; calculer une trajectoire de stationnement (TS) du véhicule en fonction des dimensions (DR) calculées des roues du véhicule. Figure 1
Patent FR-3099936-B1 (FR)
Title: Couverture amovible sur une voie ferrée
Inventor: BANUT PASCAL
IPC: E01C15/00
Filed: 2019-08-13
Granted: 2021-10-15
Abstract: Une voie ferrée (2) constituée entre autre de deux rails (21G) et (21D) disposés parallèlement et à une distance prévue pour la circulation de trains ou tramways sur des plots ou traverses (22), un dispositif amovible de couverture (1) sur la voie ferrée (2) permet de créer une piste pour la circulation de piétons, de bicyclettes ou tout autre véhicule ne nécessitant pas de rails, transformant la voie ferrée en chemin, les rails ne sont plus utilisables par des trains mais une fois le dispositif amovible de couverture (1) retiré, la voie ferrée redevient utilisable par des trains, le dispositif de couverture (1) est composé de dalles amovibles préfabriquées (11A, 11B, 11C, 11D, 11E) et disposées côte à côte au-dessus des rails, ou de dalles (11F) faites sur place par coulage sur la voie ferrée (2).
Patent FR-3100624-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-retour de transmission de rotation
Inventor: DELONG JOFFREY
IPC: G05G15/02
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-10-08
Abstract: Ce dispositif anti-retour de transmission coaxiale de rotation comportant deux arbres d’entrée (2) et de sortie (3) coaxiaux, un bâti (4) de guidage en rotation des arbres (2, 3), un élément de verrouillage (5) contraint en translation radiale à travers un conduit (31) de l'arbre de sortie (3) entre une position radiale de verrouillage dans laquelle ledit élément de verrouillage (5) est saillant hors dudit conduit (31) de manière à empêcher une rotation de l’arbre de sortie (2) en butant contre le bâti (4) et une position radiale de déverrouillage dans laquelle l'élément de verrouillage (5) est escamoté de manière à autoriser la rotation axiale de l’arbre de sortie (3), l'arbre d'entrée (2) comportant des moyens de commutation radiale de l'élément de verrouillage (21) entre ses positions de verrouillage et de déverrouillage.     Figure pour l’abrégé : Fig 1A
Patent FR-3101452-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’équipements électriques
Inventor: OUSS ETIENNE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-09-26
Granted: 2022-07-29
Abstract: Un procédé de pilotage d’une pluralité d’équipements d’une installation électrique, le procédé comprenant une optimisation de valeurs de variables ajustables respectivement associées à un équipement et permettant d’ajuster une consommation électrique dudit équipement en fonction du temps.  L’optimisation est mise en œuvre par un circuit de traitement maître sur la base d’une évaluation des contributions respectives de chaque équipement aux valeurs d’une pluralité de critères de performance.  La pluralité d’équipements est pilotée par l’émission de consignes d’ajustement des valeurs des variables ajustables sur la base de l’optimisation mise en œuvre.  Figure de l’abrégé : Figure 2