baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031622-A1 (FR)
Title: Point memoire magnetique
Inventor: GAUDIN GILLES
IPC: G11C11/16
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention concerne un point mémoire comprenant un plot (30) constitué d'un empilement de régions en couches minces, comprenant une première région (40) en un matériau conducteur non magnétique ; une deuxième région (41) en un matériau magnétique présentant une aimantation dans une direction perpendiculaire au plan principal du plot ; une troisième région (42) en un matériau conducteur non magnétique de caractéristiques différentes de celles de la première région ; le plot reposant sur une piste conductrice (1) adaptée à faire circuler un courant de programmation de sens choisi, dans lequel le plot a une forme asymétrique par rapport à tout plan perpendiculaire au plan des couches et parallèle à l'axe central de la piste, et par rapport à son barycentre.
Patent FR-3019243-A1 (FR)
Title: Ressort de detection et couvercle d'embrayage pour un embrayage a friction et procede servant au montage d'un ressort de detection
Inventor: KOTLJAROW VALERI
IPC: F16D13/75
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention concerne un ressort de détection (1) pour un embrayage à friction (2). Ledit ressort de détection (1) présente au moins une bague élastique (3) et, de manière radiale à l'extérieur de cette dernière, une multitude d'éléments de préhension traversants (6) disposés en périphérie. L'invention concerne également un couvercle d' embrayage comprenant un axe de rotation (4) pour un embrayage à friction. Ledit couvercle d' embrayage présente au moins un dispositif de fixation et une multitude de logements de ressort de détection.
Patent FR-3035851-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection anti-projection pour engin roulant, et ensemble equipe d'un tel dispositif
Inventor: REUS PIERRE
IPC: B62D25/18
Filed: 2015-05-04
Abstract: Dispositif (1) de protection anti-projection pour engin (20) roulant comprenant au moins une roue (21) d'appui au sol, ledit dispositif (1) comprenant un écran (2) anti-projection apte à être disposé au moins partiellement à l'arrière de la roue (21), et des moyens (3) de liaison de l'écran (1) audit engin (20), cet écran (2) anti-projection présentant une face apte à être tournée vers la roue (21) à protéger et une face opposée appelée dos de l'écran (2). Les moyens (3) de liaison de l'écran (2) à l'engin (20) sont configurés pour permettre, à l'état couplé de l'écran (2) à l'engin (20), un déplacement de l'écran (2) entre une position haute, écartée du sol, et une position basse, rapprochée du sol, et le dispositif (1) comprend des moyens élastiques de rappel de l'écran (2) en position haute et une surface portée par l'écran (2) et apte à être exposée au flux d'air généré lors du déplacement en marche avant de l'engin (20) roulant, cette surface étant configurée pour permettre, sous l'action dudit flux d'air, un déplacement de l'écran (2) suivant un sens opposé à l'effort de rappel.
Patent FR-3042196-A1 (FR)
Title: Procede de solidarisation d'un element composite et d'un element rigide
Inventor: CORNU CHRISTOPHE
IPC: C08J5/12
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de solidarisation d'un élément en matériau composite thermoplastique et d'un élément en matériau rigide homogène, ledit élément en matériau composite thermoplastique comprenant un polymère thermoplastique et des fibres de renfort noyées à l'intérieur dudit polymère thermoplastique, ledit procédé d'assemblage étant du type comprenant les étapes suivantes : a) on traite la surface desdits éléments ; b) on applique l'une contre l'autre les surfaces traitées desdits éléments ; et, c) on presse lesdits éléments l'un vers l'autre pour pouvoir solidariser lesdits éléments l'un à l'autre par leur surface. A l'étape a) on génère des anfractuosités dans la surface dudit élément en matériau rigide homogène ; et en on provoque en outre le ramollissement dudit polymère thermoplastique, de manière à pouvoir faire pénétrer ledit polymère thermoplastique ramolli et les fibres de renfort à l'intérieur desdites anfractuosités lorsque l'on presse lesdits éléments à l'étape c).
Patent FR-3044806-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance du passage d'un individu et d'alerte en cas de non-retour
Inventor: YHUEL ISABELLE
IPC: G08B21/22
Filed: 2015-12-08
Abstract: Le système de surveillance comporte un ensemble de détection (1) qui peut être facilement positionné sur une surface plane tel que le sol, notamment à proximité d'un lit, et qui peut être facilement déplacé. Cet ensemble de détection (1) comporte une pluralité de capteurs (Bi) qui sont chacun aptes à délivrer un signal électrique de détection qui est caractéristique de la force exercée sur ledit capteur. Le système de surveillance comporte en outre des moyens électroniques de traitement (2) qui sont aptes, à partir des signaux électriques de détection délivrés par les capteurs (Bi), à détecter automatiquement le passage d'un individu sur l'ensemble de détection (1) et à déclencher une alerte en cas d'absence de détection de deux passages successifs sur l'ensemble de détection (1) dans un délai prédéfini (DELAI_RETOUR).
Patent FR-3047764-A1 (FR)
Title: Appareil de commande a distance de dispositifs d'obturation de baie de type volet roulant ou battant.
Inventor: A COMPLETER
IPC: G05B15/02
Filed: 2016-02-12
Abstract: Appareil de commande à distance d'au moins un dispositif d'obturation de baie de type volet roulant ou battant, contrevent, store mobile de protection solaire etc., comportant un boîtier muni de moyens de commandes actionnés manuellement et de moyens de traitement de l'état des moyens de commande, caractérisé en ce que les moyens de commande comportent un unique organe de commande de l'ouverture et de la fermeture automatisée du dispositif de fermeture de baie mobile par rapport au boîtier selon une course s'étendant entre deux positions extrêmes commandant respectivement l'ouverture et la fermeture complète du dispositif d'obturation. Il comporte un étage de codage de la position de l'organe de commande définissant une consigne en entrée des moyens de traitement, les moyens de traitement étant aptes à générer pour chaque consigne un signal de commande d'un positionnement unique du dispositif d'obturation par rapport aux deux positions d'ouverture et de fermeture.
Patent FR-3048944-A1 (FR)
Title: Biellette de direction de vehicule, a moyens de retardement d'action
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: B62D7/20
Filed: 2016-03-15
Abstract: Une biellette de direction (BD) est destinée à équiper un train avant (TV) de véhicule, et comprend une partie intermédiaire (PI) prolongée par des première (E1) et seconde (E2) extrémités propres à être couplées respectivement à une roue (RV) du train avant (TV) et une crémaillère de direction (CD). Cette partie intermédiaire (PI) comprend des moyens de retardement (MR) agencés pour retarder l'action de la biellette de direction (BD) sur la roue (RV) par rapport à l'action de la crémaillère de direction (CD) sur la biellette de direction (BD), ce retard étant d'autant plus important que la vitesse de réalisation de l'action de la crémaillère de direction (CD) est petite.
Patent FR-3049303-A1 (FR)
Title: Procedes de configuration et de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entrainement motorise d'une installation domotique, dispositif d'entrainement motorise et installation associes
Inventor: MUGNIER DAVID
IPC: E06B9/72
Filed: 2016-03-22
Abstract: Un procédé de configuration d'un dispositif d'entraînement motorisé d'une installation domotique de protection solaire comprend une étape (E50) de déclenchement de l'enroulement d'un écran à partir d'une position déroulée, dans laquelle l'écran est détendu, vers une position enroulée. Ce procédé comprend, en outre, une étape (E60) de mesure d'une grandeur d'un courant électrique traversant un moteur électrique par un dispositif de mesure, une étape (E80) de détermination d'une première valeur maximale de la grandeur mesurée, représentative d'une position de cassage des bras d'un dispositif d'occultation, et une étape (E90) de détermination d'une position de fin de course basse de l'écran. La position de fin de course basse de l'écran correspond à une valeur de la grandeur mesurée inférieure à la première valeur maximale. La position de fin de course basse de l'écran se situe avant la position de cassage des bras du dispositif d'occultation, suivant le sens de déroulement de l'écran.
Patent FR-3050159-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un frein d'une remorque
Inventor: CAMUS BENOIT
IPC: B60T13/10
Filed: 2016-04-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de commande (1) apte à agir sur un frein d'une remorque reliée à un véhicule tracteur. Le dispositif comprend - un premier vérin (11) destiné à agir sur une came liée au frein ; - un deuxième vérin (12) coopérant avec le premier vérin (11); - un réseau d'acheminement (10) d'un fluide sous pression, - un organe accumulateur (13, 130) relié au deuxième vérin (12), ledit organe accumulateur (13, 130) présentant deux états : • un premier état déformé élastiquement où le deuxième vérin (12) est rempli de fluide sous pression, et • un deuxième état au repos où le deuxième vérin (12) est vide, Selon l'invention, les premier et deuxième vérins (11, 12) sont alimentés en fluide sous pression par un conduit d'alimentation (105) commun.
Patent FR-3038117-A1 (FR)
Title: Systeme d'appel d'urgence
Inventor: FRANKIEWICZ TOBIAS
IPC: H04W4/90
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le fonctionnement d'un système automatique de communication de données de véhicule, d'après lequel des véhicules routiers (1, 2, 3) effectuent, par l'intermédiaire d'unités de communication (11) propres aux véhicules, une communication de données automatique entre eux et /ou avec des dispositifs d'infrastructure (4) et/ou avec d'autres usagers de la route, et d'après lequel des données concernant un accident de circulation impliquant au moins un premier véhicule routier (1), agencé en tant que participant du système de communication de données de véhicule, sont détectées automatiquement et transmises automatiquement à un centre de gestion des secours (5), procédé d'après lequel l'implication dans l'accident de circulation et/ou d'autres données du premier véhicule routier (1), caractérisant l'accident de circulation sont relevées et transmises directement ou indirectement au centre de gestion des secours (5) par au moins un autre participant du système de communication de données de véhicule, non impliqué dans l'accident de circulation, grâce à une reconnaissance de données contenues dans des systèmes du premier véhicule routier (1). L'invention concerne en outre un véhicule routier ainsi qu'un dispositif d'infrastructure en tant que participants d'un tel système de communication de données de véhicule, ainsi qu'un programme d'ordinateur pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3053796-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une impedance frequentielle
Inventor: PIRET HELENE
IPC: G01R27/16
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention est un procédé d'estimation d'une impédance électrique d'un système, en particulier un circuit électrique ou électrochimique. Le procédé comporte une mesure d'un signal d'excitation appliqué au circuit et une mesure d'un signal de réponse du circuit électrique, en réponse au signal d'excitation. Le signal d'excitation et le signal de réponse sont segmentés en différents intervalles temporels. On considère au moins un intervalle temporel, dit intervalle temporel courant, dans lequel on calcule une expression fréquentielle du signal d'excitation et du signal de réponse. A partir de ces expressions fréquentielles, on estime une densité spectrale de puissance et une densité spectrale de puissance croisée, en considérant respectivement une densité spectrale de puissance et une densité de spectrale de puissance croisée estimées au cours d'un intervalle temporel antérieur à l'intervalle temporel courant, ces dernières étant affectées d'un terme de pondération, ou facteur d'oubli, dépendant d'un paramètre de fonctionnement du circuit.
Patent FR-3054393-A1 (FR)
Title: Pilotage de dispositifs multimedia connectes
Inventor: GIRARDIER THOMAS
IPC: H04W84/20
Filed: 2016-07-22
Abstract: La description se rapporte notamment à un dispositif (DEV) de pilotage de dispositifs multimédia sans fil (SPK1, SPK2, SPKN) comprenant un circuit de communication sans fil (BC), agencé pour recevoir depuis chaque dispositif multimédia sans fil un identifiant de dispositif multimédia sans fil. Le dispositif (DEV) comprend un circuit d'accès (DBC) à une base de données (DB) de dispositifs multimédia sans fil, agencé pour obtenir à partir de ladite base de données, les caractéristiques de chaque dispositif multimédia sans fil dont le circuit de communication sans fil a reçu un identifiant. Le dispositif (DEV) comprend un circuit de séparation (SEC) d'un flux multimédia principal en autant de flux multimédia séparés que le circuit de communication sans fil a reçu d'identifiants de dispositifs multimédia sans fil. Le dispositif (DEV) comprend un circuit d'attribution (AC) de chaque flux multimédia séparé à un dispositif multimédia sans fil respectif. Le dispositif (DEV) comprend un circuit de synchronisation (SYC) des flux multimédia séparés en fonction de caractéristiques des dispositifs multimédia sans fil dont le circuit de communication sans fil a reçu un identifiant. La description se rapporte également à un procédé de pilotage de dispositifs multimédia sans fil, à un programme d'ordinateur agencé pour mettre en œuvre un tel procédé ainsi qu'à un support de stockage stockant un tel programme d'ordinateur.
Patent FR-3059679-A1 (FR)
Title: Outillage de conformation et installation pour l'infiltration chimique en phase gazeuse de preformes fibreuses
Inventor: THIBAUD SIMON
IPC: C23C16/458
Filed: 2016-12-07
Abstract: Un outillage de conformation (100) pour l'infiltration chimique en phase vapeur d'une préforme fibreuse comprend une enceinte structurale formée par des supports (140, 170) muni chacun d'une zone multiperforée (141 ; 171). Les supports (140, 170) comportent sur leur face interne une zone décaissée (143 ; 173) incluant la zone multiperforée. L'outillage de conformation (100) comprend en outre des premier et deuxième éléments fonctionnels de moule de conformation (120, 150) chacun présents respectivement dans la zone décaissée des supports. Chaque élément fonctionnel de moule de conformation comporte une première face (120a ; 150a) ayant une forme déterminée correspondant à une forme de pièce à réaliser et une deuxième face (120b ; 150b) maintenue en vis-à-vis de la face interne d'un support. Chaque élément fonctionnel comporte une pluralité de perforations (121 ; 151) et présente un nombre de perforations, une taille de perforations ou une géométrie de perforations différent du nombre, de la taille ou de la géométrie des perforations présentes sur le support en vis-à-vis.
Patent FR-3061759-A1 (FR)
Title: Outil d’huilage
Inventor: ROUSSIER CEDRIC
IPC: F16N7/00
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne un outil d'huilage (1) apte à huiler une paroi de logement creux et qui comporte une tige (10) présentant un espace intérieur creux d'alimentation en huile s'étendant selon un axe longitudinal (XX'). La tige (10) est terminée en une première extrémité par un embout (10e) borgne fermé par un fond (19), et en une deuxième extrémité par un connecteur (15) apte à être relié à une alimentation en huile. De plus, des ouvertures traversent l'embout (10e) dans un plan (Ph) sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (XX') depuis l'espace intérieur (1 0i) de la tige (10), de sorte à pouvoir projeter l'huile autour de directions radiales par rapport à l'axe longitudinal (XX').
Patent FR-3068675-A1 (FR)
Title: Navire equipe d'au moins un mat rabattable
Inventor: VAUTIER VIANNEY
IPC: B63B15/00
Filed: 2017-07-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un navire (1) comportant un pont (P) et qui est équipé d'au moins un mât (2) pourvu d'une bôme (3), caractérisé par le fait que ledit mât (2) est solidaire d'un socle (4) implanté dans ledit pont (P), et en ce que ce mât (2) et ce socle (4) sont pourvus de moyens d'articulation mutuels (A), de sorte que ledit mât (2) est conformé pour être déplacé d'une position sensiblement verticale et perpendiculaire audit pont (P) dans laquelle son extrémité inférieure (20) est complètement engagée dans ledit socle (4), vers une position au moins partiellement basculée dans laquelle ladite partie inférieure (20) dudit mât (2) est au moins partiellement sortie dudit socle (4), la direction de basculement de la partie du mât (2) qui s'étend au-dessus desdits moyens d'articulation (A) étant orientée à l'opposé de ladite bôme (3).
Patent FR-3070748-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour vehicule automobile assurant deux fonctions d'eclairage distinctes
Inventor: BERGERAT STEPHANIE
IPC: F21S41/30
Filed: 2017-09-07
Abstract: Dispositif optique (2A, 2B, 2C) pour véhicule automobile assurant deux fonctions d'éclairage distinctes, comportant un boîtier optique (4) ouvert au niveau d'une face avant (12). Le boîtier optique (4) comprend une première source de lumière (18) agencée pour éclairer une première surface (32). Le boîtier optique (4) comprend également une deuxième source de lumière (20) agencée pour éclairer une deuxième surface (40), la deuxième surface (40) étant de forme concave et configurée pour réfléchir un faisceau lumineux (34B) émis par la deuxième source de lumière (20) en direction de la face avant (12) du boîtier optique (4). L'invention est remarquable en ce que la première surface (32) est positionnée entre la face avant (12) et la deuxième surface (40) et en ce que la première surface comporte un passage (42) par lequel passe au moins une partie du faisceau lumineux (34B) réfléchi par la deuxième surface (40).
Patent FR-3072310-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de tri de fibres en suspension dans un aerosol par la combinaison de forces electrostatiques et centrifuge
Inventor: CLAVAGUERA SIMON
IPC: G01N15/06
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention consiste en une mÃ©thode et dispositif de tri en continu qui met en exergue la diffÃ©rence de trajectoires auxquelles pouvaient Ãªtre soumises des fibres de diffÃ©rents facteurs de forme et particules chargÃ©es sous l'influence conjointe des forces Ã©lectriques et une force centrifuge. Ainsi, selon la mÃ©thode de tri, les conditions mettent Ã  profit cette diffÃ©rence afin de rÃ©cupÃ©rer/collecter les fibres sÃ©parÃ©es des particules non fibreuses prÃ©sentes dans le mÃªme aÃ©rosol initial ou pour trier des fibres prÃ©sentant diffÃ©rents facteurs de forme.
Patent FR-3072399-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire de construction de batiment a ossature bois
Inventor: BUSCH ALEXANDRE
IPC: E04B1/348
Filed: 2017-10-18
Abstract: L'invention concerne un système modulaire (1) de construction de bâtiment (2) à ossature bois comprenant au moins deux modules d'ossature bois (3A, 3B) assemblés horizontalement en délimitant un mur (8) entre lesdits modules (3A, 3B), chaque module (3A, 3B) comprenant une série de montants (4) filants toute hauteur dudit module (3A, 3B), et parmi lesquelles sont prévus au moins un montant de mur (4a), caractérisé en ce lesdits montants de mur (4a) de modules (3A, 3B) adjacents horizontalement sont décalés et chevauchant, au moins partiellement, l'un par rapport à l'autre. L'invention porte en outre sur un bâtiment à ossature bois (2) comprenant un tel système modulaire (1).
Patent FR-3072759-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: DURAND FRANCOIS
IPC: F17C3/04
Filed: 2017-10-20
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide, comportant, à une arête (100) entre la structure porteuse (5) d'une première paroi (1) et la structure porteuse (25) d'une deuxième paroi (2), une structure d'angle (10), la structure d'angle comportant une cornière d'étanchéité (13) fixée, d'une part, à une première aile d'ancrage (11) par l'intermédiaire d'une première pièce de raccordement (12), et d'autre part, à une deuxième aile d'ancrage (211) par l'intermédiaire d'une deuxième pièce de raccordement (212), la cornière d'étanchéité (13) étant raccordée de manière étanche à la membrane d'étanchéité (27) de la première paroi et à la membrane d'étanchéité (7) de la deuxième paroi.
Patent FR-3059579-A1 (FR)
Title: Manchon de serrage expansible, porte-outil comportant un tel manchon de serrage expansible et procede de serrage d'un outil
Inventor: KUNSCHIR SEBASTIAN
IPC: B23B31/117
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un manchon de serrage expansible(10) destiné à un mandrin expansible, comportant une première et une deuxième section d'appui (14, 26), une section de serrage (22) qui peut serrer un outil (3), et une section de poussée (16) qui est disposée entre la section de serrage (22) et la première section d'appui (14). L'invention concerne en outre un porte-outil comportant un tel manchon de serrage expansible (10), une surface de contact (7) étant prévue pour un arrêt côté outil. L'invention concerne enfin un procédé de serrage d'un outil à l'aide d'un mandrin expansible, dans lequel, dans une première étape, une tige (3) de l'outil est insérée dans le mandrin expansible, puis le mandrin expansible est soumis à une pression de sorte qu'une section de serrage (22) du mandrin expansible serre la tige d'outil (3) dans la direction radiale, et une section de poussée du mandrin expansible déplace la tige d'outil dans la direction axiale de sorte qu'un arrêt côté outil est pressé contre une surface de contact (7) d'un porte-outil avec une force de serrage axiale minimale.
Patent FR-3075500-A1 (FR)
Title: Dispositif, procede de mesure de puissance d'une generatrice d'electricite et programme d'ordinateur
Inventor: BEDDEK KARIM
IPC: H02K11/20
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure de la puissance électrique instantanée, fournie par une phase du stator d'une machine tournante génératrice d'électricité, comportant une sonde (11) de mesure d'un flux magnétique instantané, localisée sur l'une des dents du stator, et un capteur (12) de mesure du courant électrique instantané, fourni par la phase. L'invention est caractérisée par un premier module (21) de calcul d'un flux magnétique global instantané de la phase par sommation, effectuée sur ses spires et pour chaque spire de la phase sur les dents qui sont entourées par cette spire, d'une pluralité de flux instantanés, obtenus à partir du flux instantané mesuré par des décalages temporels proportionnels aux décalages angulaires des dents par rapport à la dent déterminée, et un deuxième module (22) de calcul de la puissance électrique instantanée fournie par la machine tournante génératrice d'électricité à partir du courant électrique mesuré par le capteur et du flux magnétique global instantané, ayant été calculé.
Patent FR-3061294-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner la dose d'injection d'un injecteur
Inventor: BALD CHRISTIAN
IPC: G01M15/05
Filed: 2017-12-20
Abstract: Procédé pour déterminer une dose d'injection d'un injecteur associé à un cylindre d'un moteur à combustion interne ayant au moins deux injecteurs. Dans une première étape, on égalise les injecteurs, et dans une seconde étape, on effectue une correction en valeur absolue des injecteurs.