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Patent FR-3018475-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une baie d'un vehicule automobile a panneau coulissant, a double commande, et vehicule correspondant.
IPC: B62D33/037
Filed: 2014-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation d'une baie formée dans un élément de carrosserie d'un véhicule automobile, comprenant une partie fixe et au moins un panneau mobile par rapport à ladite partie fixe, guidé en coulissement par deux rails portés par ladite partie fixe, ledit panneau mobile portant deux pênes aptes à coopérer avec deux gâches correspondantes, formés respectivement dans chacun desdits rails, et mobiles selon une direction de déverrouillage perpendiculaire à la direction de coulissement dudit panneau mobile, entre une position de verrouillage dans laquelle lesdits pênes sont en prise avec lesdites gâches, et une position de déverrouillage, permettant le coulissement, dans laquelle lesdits pênes sont extraits desdites gâches, ledit panneau mobile portant des moyens d'actionnement (110) desdits pênes, mobile selon une direction d'actionnement parallèle à ladite direction de coulissement, et des moyens de renvoi d'angle transformant le mouvement dudit moyen d'actionnement dans une direction de déverrouillage, pour contrôler le déplacement d'un desdits pênes. Le dispositif comprend également des moyens (130) de blocage desdits moyens d'actionnement.
Patent FR-3019997-A1 (FR)
Title: Turbine pour appareil d'aspiration et de separation air/liquide
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: B01D45/14
Filed: 2014-04-17
Abstract: Turbine pour appareil d'aspiration et de séparation air/liquide, consistant en une seule pièce qui comporte deux parties concentriques, une partie centrale comprenant au moins deux ailes (11), et une partie périphérique comprenant une multiplicité d'ailettes (12) agencées en une couronne, lesdites ailes (11) et ailettes (12) étant dressées sur une plaque (10), et lesdites ailes (11) étant d'une hauteur supérieure à celle desdites ailettes (12).
Patent FR-3021891-A1 (FR)
Title: Dispositif de prepositionnement et de fixation amovible de membres articules d'un robot humanoide
Inventor: HOUCHU LUDOVIC
IPC: B25J19/00
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un robot mobile comprenant un tronc (11) et plusieurs membres (12, 13, 14) reliés au tronc (11) de manière amovible, caractérisé en ce qu'il comprend : • pour chacun des membres (12), des moyens (32, 28, 36, 37) pour prépositionner ledit membre (12) sur le tronc (11), et • une unique bride (25) reliée au tronc (11) et configurée pour fixer de manière amovible l'ensemble des membres (12, 13, 14) au tronc (11). Avantageusement, chacun des membres (12, 13, 14) comprend une articulation motorisée (22, 23, 24), par l'intermédiaire de laquelle ledit membre (12, 13, 14) est positionné et fixé sur le tronc (11), et peut être entrainé en mouvement par rapport au tronc (11).
Patent FR-3023368-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a l'atterrissage d'un aeronef.
Inventor: EBERLE MATTHIAS
IPC: G08G5/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: - Le dispositif comporte une unité pour calculer automatiquement de façon répétitive, lors d'une approche finale de l'aéronef (AC) en vue d'un atterrissage sur une piste d'atterrissage (2), à l'aide au moins d'une vitesse sol de l'aéronef (AC), d'une hauteur (Z) de l'aéronef (AC) par rapport au sol (S), et d'une vitesse verticale cible représentant une vitesse verticale souhaitée au contact (8) de la piste d'atterrissage (2), un angle de pente d'une trajectoire de vol (TV) permettant à l'aéronef (AC) de mettre en œuvre un arrondi vérifiant au moins ladite vitesse verticale cible au contact de la piste d'atterrissage (2), et une unité pour afficher automatiquement, sur au moins un écran du poste de pilotage de l'aéronef (AC), un premier symbole illustrant l'angle de pente courant de l'aéronef (AC) et un second symbole illustrant ledit angle de pente calculé.
Patent FR-3023221-A1 (FR)
Title: Reservoir comprenant un piege a liquide
Inventor: DHAUSSY FRANCK
IPC: B60K15/077
Filed: 2014-07-07
Abstract: Réservoir comprenant des parois étanches pour contenir un liquide, une des parois (10) formant un fond du réservoir. Le fond (10) du réservoir comporte une pluralité de cloisons (C1, C2, C3) délimitant entre elles des zones (Z1, Z2, Z3, Z4) incluses successivement les unes à l'intérieur des autres, chacune des zones étant en communication avec une zone incluse adjacente par l'intermédiaire d'au moins un passage (P12, P23, P34) comportant un seuil, et en ce que le seuil du passage entre une zone et une zone incluse adjacente constitue un point bas de ladite zone et un point haut de la zone incluse adjacente.
Patent FR-3025295-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement d’un air destine a un habitacle, ainsi que vehicule comportant un tel systeme
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: F24F3/14
Filed: 2014-09-02
Abstract: L'invention vise à permettre un traitement optimisé de l'air destiné à un habitacle, en particulier un habitacle de véhicule, en prévoyant une déshumidification / purification de l'air combinée à une régulation du taux d'humidité de l'air de l'habitacle par une recirculation modulée de cet air. Un système de purification et de déshumidification d'air d'un habitacle (100) selon l'invention, comporte un conduit (10) d'entrée d'air extérieur (A0), un bloc (15) de colonnes de déshumidification (1, 5) de l'air extérieur (A0) et de l'air (A1) recyclé par un conduit (20) équipé d'un obturateur (6), ainsi qu'un bain de barbotage (R2) d'air (A0, A1) couplé à l'habitacle (100). Un hygromètre (3) agencé dans l'habitacle (100) coopère avec une valve d'orientation (4) du flux d'air (B0) sortant du bain de barbotage (R2) via une unité de traitement (7) des mesures effectuées par l'hygromètre (3). En fonction du taux d'humidité mesuré, le flux d'air sortant (B0) est dirigé soit directement (31, F1) vers l'habitacle (100) soit par recirculation (32, F4, F5) vers une colonne de déshumidification (5) située dans le bloc de déshumidification (15) et reliée à l'habitacle (100) par un conduit (C).
Patent FR-3025708-A1 (FR)
Title: Panneau de presentoir, ensemble de presentation, et procede de fabrication
Inventor: DUPONCHEL DANIEL
IPC: A47F5/08
Filed: 2014-09-12
Abstract: Le panneau de présentoir comprend un corps (1) monobloc comprenant une face avant (1a) de présentation sensiblement plane, et une pluralité de fentes (2) profilées d'assemblage s'étendant chacune selon une direction latérale (Y) depuis un chant latéral (3) du corps et débouchant en une embouchure (4) au niveau de la face avant (1a), Dans lequel une fente profilée comprend, en section normalement à la direction latérale (Y), une section sensiblement en forme de « + », comprenant une portion horizontale (5) comprenant une demi-portion horizontale proximale (6) débouchant au niveau de la face avant (1a) et une demi-portion horizontale distale (7) opposées de part et d'autre d'un espace central (8), et une portion verticale (9) comprenant une demi-portion verticale haute (10) et une demi-portion verticale basse (11) opposées de part et d'autre de l'espace central (8) et symétriques l'une de l'autre, dans lequel la demi-portion horizontale proximale (6) et la demi-portion horizontale distale (7) sont décalées verticalement (Z) l'une de l'autre de sorte qu'une tablette (12) de présentation présentant une portion d'assemblage (13) de section constante adaptée pour être engagée dans la fente (2) profilée à travers l'embouchure (4), est montée serrée par coopération à la fois avec une surface inférieure (14) de la demi-portion horizontale proximale (6) et avec une surface supérieure (15) de la demi-portion horizontale distale (7), dans lequel la demi-portion horizontale proximale (6) et une demi-portion verticale haute(10) sont adaptées pour coopérer avec un crochet de rétention (16) comprenant une portion d'assemblage (19) avec une section sensiblement en L adaptée pour être engagée dans la fente (2) profilée à travers l'embouchure (4), une première branche (17) du L coopérant avec une surface (14) de la demi-portion horizontale proximale (6) et une deuxième branche (18) du L coopérant avec la demi-portion verticale haute (10).
Patent FR-3026251-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission sans fil pour appareil electronique
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: H04B1/3818
Filed: 2014-09-22
Abstract: Le dispositif de transmission (2) comprend un support fixe (4) pour recevoir un appareil électronique (6), comprenant au moins un premier et un deuxième éléments de retenu (20, 22) définissant entre eux un espace de réception (18), le deuxième élément de retenu (20) étant mobile par rapport au support fixe (4) selon une direction principale (D1) de sorte à permettre d'adapter la dimension de l'espace de réception (18), le dispositif de transmission (2) comprenant un élément de transmission (16) étant fixé auxdits éléments de retenu (20, 22) par un mécanisme. Le mécanisme comprend un premier élément de rappel (30) reliant l'élément de transmission (16) au premier élément de retenu (20) et un deuxième élément de rappel (32) reliant l'élément de transmission (16) au deuxième élément de retenu (22), le raideur du premier élément de rappel (30) étant égale à la raideur du deuxième élément de rappel (32).
Patent FR-3026339-A1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication d'un element en polymere pour bloc optique pour vehicule automobile muni d'un organe d'accrochage
Inventor: GOSSELIN FRANCOIS
IPC: B60Q1/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: Ce moule (20) pour la fabrication d'un élément en polymère pour un bloc optique de véhicule automobile est du type comprenant au moins des première (22) et seconde (30) parties. Ces première (22) et seconde (30) parties comportent respectivement des première (22) et seconde (30) empreintes de moulage destinées à être reliées entre elles suivant une surface de joint (P) dans lequel affleurent les première (24) et seconde (32) empreintes. La seconde empreinte de moulage (32) est prolongée par au moins une empreinte dite supplémentaire (26) ménagée dans la première partie (22) du moule (20) et isolée de la première empreinte de moulage (24).
Patent FR-3030200-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport
Inventor: WOLFROM ARISTIDE
IPC: A43B13/16
Filed: 2014-12-17
Abstract: Cette chaussure de sport (1), notamment de tennis, comprend entre autres une semelle externe (3) adaptée pour être en contact avec le sol, une semelle interne prévue pour être située sous un pied (P) d'un sportif, et une semelle intermédiaire interposée entre la semelle externe (3) et la semelle interne. La semelle externe (3) est divisée, le long d'un axe longitudinal (X-X') de la chaussure (1), en au moins trois zones transversales comprenant une zone avant (3A) prévue pour se trouver au moins en partie sous les orteils (21-25) du pied (P), une zone transversale médiane (3B) prévue pour être au moins en partie située sous une région du pied (P) s'étendant entre la naissance des orteils et une extrémité avant (P1) de l'arche du pied (P), et une zone arrière (3C) prévue pour être située au moins en partie sous une région du pied (P) s'étendant vers l'arrière à partir de l'extrémité avant (P1) de l'arche du pied (P). Les trois zones transversales (3A, 3B, 3C) sont séparées par des lignes de flexion (30, 32) transversales dont la flexibilité est supérieure à la flexibilité des trois zones transversales (3A, 3B, 3C).
Patent FR-3030498-A1 (FR)
Title: Liant acido-basique comprenant des ciments a base de phosphate
Inventor: LEIVA MUNOZ RAUL
IPC: C04B28/34
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention décrit un liant minéral à base de phosphate obtenu par réaction entre au moins un constituant basique et un sel de phosphate acide, en présence d'un agent retardateur qui est un sel X+A- dont la solubilité en milieu aqueux mesurée à 25°C est supérieure à celle du sel de phosphate acide, et dans lequel X+ est un cation choisi parmi les métaux alcalins, les métaux alcalinoterreux, l'aluminium et l'ion ammonium, et A- est un anion acétate, citrate, formiate, benzoate, tartrate, oléate, bromure ou iodure.
Patent FR-3031875-A1 (FR)
Title: Piege a moustiques complexe pour espaces exterieurs
Inventor: HAUPTMANN DOMINIQUE
IPC: A01M1/02
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention concerne un piège à moustiques complexe pour espaces extérieurs comprenant plusieurs pièges individuels en réseau alimentés par du CO2, comprenant en combinaison une disposition de plusieurs pièges individuels le long d'une ligne de séparation séparant les sources potentielles de moustiques des espaces extérieurs à protéger, une distance entre chaque piège individuel adjacent n'excédant pas 12 mètres, un débit de CO2 dans chaque piège individuel supérieur à 0,5 g/h/m de distance entre les pièges adjacents, limité par un limiteur de débit dans chaque piège, une centrale de distribution du CO2 et un réseau de distribution de basse-tension.
Patent FR-3033052-A1 (FR)
Title: Dispositif pour retrouver a l'aide d'un systeme de geopositionnement par satellites tel le gps, la direction et la distance a un point fixe pendant le deplacement d' un plongeur submerge ou en surface.
Inventor: GERSBERG EDUARDO DANIEL
IPC: G01S19/19
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant à un plongeur sous-marin de naviguer avec précision vers un point fixe préalablement mémorisé. Il est constitué d'un boîtier avec deux parties séparables. La première partie -le récepteur-comporte un module électronique de calcul (1) avec boutons de commande (2) et un écran d'affichage (3) des données. Cette partie comporte également un enrouleur (4) d'un câble électrique (5). La deuxième partie -le flotteur- reliée à la première partie -le récepteur- par le câble électrique (5) comporte une cavité d'air (11) qui le permet de flotter en surface une fois largué par le plongeur, et d'une antenne (12) recevant les signaux satellitaires. Le dispositif selon l'inventions est particulièrement destiné à aider les plongeurs sous-marins à retrouver un point fixe préalablement mémorisé par le module électronique du dispositif en utilisant les signaux satellitaires tel ceux du système GPS.
Patent FR-3035690-A1 (FR)
Title: Systeme de controle ameliore pour une pompe
Inventor: KLEIN MANUEL
IPC: G05D17/00
Filed: 2015-04-28
Abstract: Pompe (1) comprenant - un ensemble fixe définissant un stator de la pompe (1), et - un ensemble mobile définissant un rotor de la pompe, comprenant un arbre d'entrainement (2), caractérisée en ce que la pompe comprend un générateur magnétique de couple (5) configuré de manière à sélectivement appliquer un couple sur l'arbre d'entrainement (2).
Patent FR-3044757-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation d'informations relatives a un vol d'un aeronef et procede associe
Inventor: SAEZ JEAN FRANCOIS
IPC: G09G5/34
Filed: 2015-12-08
Abstract: Ce système comprend un dispositif d'affichage, et un module de gestion de l'affichage sur le dispositif d'affichage, ledit module de gestion étant configuré pour commander l'affichage, sur une fenêtre (38) du dispositif d'affichage, d'une échelle temporelle (40) représentative d'une période de temps dudit vol, et pour commander l'affichage, au regard de l'échelle temporelle (40), d'informations relatives à une série d'événements destinés à se produire dans une fenêtre temporelle comprise dans ladite période de temps. Ledit module de gestion de l'affichage est configuré pour déterminer une position temporelle de ladite fenêtre temporelle comprise dans ladite période de temps et une durée de ladite fenêtre temporelle, et pour commander l'affichage, le long de l'échelle temporelle (40), d'un marqueur (60) représentatif de la position temporelle et de la durée de ladite fenêtre temporelle.
Patent FR-3032433-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un premier compartiment destine a etre monte sur un second compartiment en vue du melange du contenu de chacun des compartiments
Inventor: DESCLAUX MICHEL
IPC: B65D81/32
Filed: 2015-02-09
Abstract: Dispositif (1) comprenant deux pièces respectivement : - un réservoir (7) muni d'un premier compartiment (3) dont le fond présente une membrane (6) destinée à être percutée, et d'une jupe extérieure (9) présentant des moyens de raccordement (10) à un second compartiment (4) indépendant dudit dispositif (1), - un capot percuteur (8) coiffant le réservoir (7), ledit capot percuteur se présentant sous la forme d'un capot (19) dont la paroi latérale est équipée d'une languette d'inviolabilité (20) et étant muni d'un percuteur (5) destiné à venir percuter la membrane (6) du réservoir (7) après retrait de la bandelette d'inviolabilité (20) puis translation du capot percuteur (8) sur le réservoir (7), - un moyen d'étanchéité (24) entre le premier compartiment (3) et le capot percuteur (8), caractérisé en ce que le réservoir (7) comprend en outre un moyen d'étanchéité (22) destiné à assurer l'étanchéité entre ledit dispositif (1) et le second compartiment (4) et en ce que ledit dispositif (1) comprend en outre des moyens aptes à assurer sa solidarisation temporaire au second compartiment (4).
Patent FR-3019292-A1 (FR)
Title: Module de detection du comportement de vibration d'un composant mecanique
Inventor: BIEGNER JOHANNES
IPC: G01M7/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: Un module (110) de détection du comportement de vibration d'un composant mécanique comprend, selon un exemple de réalisation, un élément de fixation (250), qui est réalisé de manière à être connecté rigidement mécaniquement au composant afin de recevoir une oscillation mécanique du composant, une carte à circuits imprimés (260), qui comprend un circuit (270), qui est réalisé de manière à détecter l'oscillation mécanique du composant mécanique et à transmettre sans fil, sur la base de l'oscillation détectée, un signal comprenant le comportement de vibration, et au moins un dispositif d'espacement (280), qui relie mécaniquement la carte à circuits imprimés (260) à l'élément de fixation (250) de telle sorte que l'oscillation mécanique puisse être transmise de l'élément de fixation (250) à la carte à circuits imprimés (260). De ce fait, il peut être possible d'améliorer un compromis incluant une facilité d'intégration, une facilité de fabrication, une robustesse, une fiabilité et une précision de la détection du comportement de vibration.
Patent FR-3036233-A1 (FR)
Title: Systeme de dissipation thermique pour enveloppe electrique
Inventor: LOPEZ JOSEP
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne un système de dissipation thermique destiné à réguler la température d'un appareil électrique (2) placé dans un volume délimité par une enveloppe électrique (1) et comprenant : - un dispositif de ventilation (4) d'un gaz de refroidissement (G) destiné à faire circuler un gaz de refroidissement, - une chambre de distribution (5) en communication avec le dispositif de ventilation et dans laquelle le gaz de refroidissement est mis en pression par le dispositif de ventilation (4), - au moins un conduit agencé dans le volume de l'enveloppe électrique (1), en communication avec la chambre de distribution (5) pour recevoir le gaz de refroidissement (G) en provenance de ladite chambre, - un contrôleur logique programmable (PLC) agencé pour commander le dispositif de ventilation (4) en vue d'obtenir une pression déterminée dans ladite chambre de distribution (5).
Patent FR-3039025-A1 (FR)
Title: Procede de soudure avec apport de matiere et module electronique de puissance realise par ce procede
Inventor: TAN KY LIM
IPC: H05K3/00
Filed: 2015-07-16
Abstract: Le procédé de soudure avec apport de matière destiné à reporter une puce à semi-conducteur (1) sur un substrat (2) est du type dans lequel on forme une brique d'assemblage (1, 2, 3) comprenant le substrat, une couche de poudre conductrice déposée sur le substrat, et la puce à semi-conducteur, et dans lequel on soumet longitudinalement la brique d'assemblage à une charge de pression (10) entre une plaque chauffante (6) et une bride de maintien (7). Conformément à l'invention, l'on imprime un mouvement vibratoire transversal (11) à la brique d'assemblage à une fréquence ultrasonique. Selon d'autres caractéristiques, la poudre conductrice est constituée de particules d'argent ou de particules d'alliages intermétalliques, formés à partir de métaux pris parmi un groupe comprenant, l'argent, le cuivre, l'or et l'étain.
Patent FR-3039895-A1 (FR)
Title: Systeme de releve de donnees photometriques a repetabilite amelioree
Inventor: DAEL CLEMENCE
IPC: G01J1/42
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention propose un système (1) de relevé de données photométriques, comprenant : - un châssis (10), adapté pour être monté de façon amovible sur un véhicule, et - un module électronique de mesure (20), comprenant un ensemble de capteurs, ledit ensemble comportant des capteurs d'éclairement (21), caractérisé en ce que module électronique de mesure comprend en outre un système de géopositionnement (22), et en ce que le châssis comporte des emplacements dédiés pour la fixation du système de géopositionnement et des capteurs, de sorte que les positions relatives des capteurs et du système de géopositionnement soient déterminées.
Patent FR-3040705-A1 (FR)
Title: Plastifiant pour mastics et adhesifs acryliques
Inventor: BARDIN FRANCK
IPC: C09K3/10
Filed: 2015-09-09
Abstract: Composition comprenant au moins une coupe hydrocarbonée d'origine pétrolière ou issue de la conversion de la biomasse (a) et au moins un copolymère (b) résultant de la copolymérisation de : au moins un monomère choisi parmi : l'acide acrylique et l'un quelconque de ses sels, éventuellement au moins un monomère choisi parmi : l'acide méthacrylique et l'un quelconque de ses sels, au moins un monomère choisi parmi les monomères de formule (I) : R-X-R' (I) selon laquelle R représente une fonction insaturée polymérisable, R' désigne l'hydrogène ou un groupe alkyle ayant de 1 à 4 atomes de carbone, X représente une structure comportant n unité(s) d'oxyde d'éthylène OE et m unité(s) d'oxyde de propylène OP, m et n sont 2 entiers allant de 0 à 150, dont un au moins est non nul.
Patent FR-3042276-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'acyclisme d'au moins un element d'une chaine cinematique d'un vehicule automobile
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: G01M13/02
Filed: 2015-10-09
Abstract: Procédé de détermination de l'acyclisme d'au moins un élément d'une chaîne cinématique d'un véhicule automobile. Au moins un élément en rotation de la chaîne cinématique est muni d'un repère à dents par fixation solidaire, un capteur étant associé à chaque repère de sorte à mesurer la vitesse de rotation de l'élément par détection du passage d'au moins une dent du repère devant le capteur. Le procédé comprend les étapes suivantes : Pour chaque capteur, On mesure une tension alternative en sortie du capteur, On détermine un seuil de tension maximale positive d'une alternance, On détermine le temps entre deux alternances consécutives en déterminant le temps écoulé entre l'apparition de deux occurrences successives de la tension maximale positive On détermine la fréquence entre deux alternances consécutives en fonction du temps écoulé entre l'apparition de deux occurrences successives de la tension maximale positive, On détermine la vitesse instantanée de rotation de l'élément en fonction de la fréquence et du nombre de dents du repère, On détermine la vitesse moyenne de rotation de l'élément en réalisant la moyenne glissante d'un échantillon d'autant de vitesses instantanées que de dents du repère, puis On détermine la présence d'acyclisme au niveau de l'élément de la chaîne cinématique pour lequel la vitesse est mesurée en comparant l'écart entre la vitesse instantanée et la vitesse moyenne à au moins un seuil prédéterminé.