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Patent FR-3097548-A1 (FR)
Title: Procédé de polymérisation de polymère fluoré par catalyse Ziegler Natta
Inventor: CLEMENT THOMAS
IPC: C08F12/20
Filed: 2019-06-19
Abstract: Procédé de polymérisation de polymère fluoré par catalyse Ziegler Natta La présente invention concerne un procédé de préparation d’un polymère de formule (I) :                          comportant au moins les étapes consistant à a) disposer d’un système catalytique de type Ziegler Natta comprenant un catalyseur et un co-catalyseur ; b) disposer de monomères de formule (A) :                          c) mettre en contact ledit système catalytique avec lesdits monomères de formule (A) ; d) exposer le mélange formé à l’étape c) à des conditions d’agitation et de chauffage propices à la polymérisation des monomères de formule (A).     Figure d’abrégé : néant.
Patent FR-3098100-A1 (FR)
Title: Etiquette DESTINEE A ETRE MONTEE DANS UNE OUVERTURE d’ETIQUETTE de boîte aux lettreS
Inventor: BOUZANDAR PHILIPPE
IPC: G09F7/18
Filed: 2019-07-03
Abstract: ------ Etiquette DESTINEE A ETRE MONTEE DANS UNE OUVERTURE d’ETIQUETTE de boîte aux lettres L’invention a pour objet une étiquette (1) destinée à être montée dans une ouverture d’étiquette de boîte aux lettres, ladite étiquette (1) étant équipée d’un système de fixation (8) configuré pour fixer l’étiquette (1) dans ladite ouverture, le système de fixation (8) comprenant des moyens de butée (9) configurés pour bloquer le déplacement de l’étiquette (1) dans le plan de l’ouverture et des moyens de fixation (10) configurés pour bloquer le déplacement de l’étiquette (1) dans la direction perpendiculaire au plan de l’ouverture, la face arrière (2b) de l’étiquette (1) comprenant au moins un évidement (5) de telle sorte que l’insertion des moyens de fixation (10) dans l’au moins un évidement (5) bloque les moyens de butée (9) dans l’au moins un évidement (5). Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3098516-A1 (FR)
Title: Procédés de production de tris(halosulfonyl)méthane ou de ses sels
Inventor: KOŽELJ MATJAŽ
IPC: C07C309/80
Filed: 2019-07-10
Abstract: Un procédé de production de tris(halosulfonyl)méthane ou de ses sels est proposé. Le procédé comprend la réaction d’acide méthanetrisulfonique ou de ses sels avec un agent de formation d’anhydride dans des conditions basiques ou neutres, permettant ainsi de produire un anhydride mixte d’acide sulfonique substitué, lequel peut être par la suite mis à réagir avec un agent halogénant pour produire le tris(halosulfonyl)méthane ou ses sels.
Patent FR-3099159-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de chromenes par thermolyse destines a la preparation de resines thermodurcissables
Inventor: POUYET ROBIN
IPC: B64G1/58
Filed: 2019-07-23
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION DE CHROMENES PAR THERMOLYSE DESTINES A LA PREPARATION DE RESINES THERMODURCISSABLES La présente invention concerne un procédé de fabrication de chromènes destinés à la préparation de résines thermodurcissables comprenant l’étape de transformation d’un éther de propargyle aromatique de formule générale (I) en un chromène par thermolyse éclair sous vide, à une température comprise entre 300 et 600°C, sous une pression comprise entre 4 et 10000 Pa. Elle concerne en outre un procédé de préparation d’un matériau en résine thermodurcie comprenant les étapes successives suivantes : -a) mise en œuvre du procédé selon l’invention ; -b) polymérisation du produit de la réaction obtenu à l’étape a) de façon à obtenir le matériau en résine thermodurcie ; -c) récupération du matériau en résine thermodurcie obtenu à l’étape b).
Patent FR-3101783-A1 (FR)
Title: Rameur d’exercice pliable
Inventor: DEVULDER LUDOVIC
IPC: A63B21/00
Filed: 2019-10-11
Abstract: Rameur d’exercice 
            pliable
        
    L’invention concerne un rameur d’exercice pliable (1) comportant une partie avant (2) et une partie arrière (4) assemblées ensemble selon une liaison pivot (6), dans lequel :
    - la partie avant (2) comporte un châssis avant (10) et une poignée (20) reliée à un moyen d’exercice en va et vient (16), et
    - la partie arrière (4) comporte un châssis arrière (12), une assise (34) montée coulissante sur le châssis arrière (12), et au moins un pied (36) disposé de préférence à l’opposé de la partie avant (2).
    La partie avant (2) et la partie arrière (4) sont configurées pour pivoter autour de la liaison pivot (6) lors du passage d’un état déplié à un état replié du rameur (1).
    Figure pour l’abrégé : Fig.1.
Patent FR-3102003-A1 (FR)
Title: Dispositif pour séparer l’âme et la gaine d’un câble et procédé de séparation de l’âme et la gaine d’un câble
Inventor: BOSIA BENJAMIN
IPC: H02G1/12
Filed: 2019-10-14
Abstract: Dispositif pour séparer l’âme et la gaine d’un câble et procédé de séparation de l’âme et la gaine d’un câble
        
    Un dispositif pour séparer une âme (2) et une gaine (3) d’un câble (1), comporte un appareil (4) délivrant le câble (1) selon un axe de fourniture de câble parallèle à un axe longitudinal du câble. Deux couteaux (5) découpent la gaine (3) pour former deux portions de gaine (5) mécaniquement dissociées l’une de l’autre. Chaque couteau (5) découpe la gaine (3) sur toute son épaisseur selon une zone de découpe radiale par rapport à l’axe central du câble (1). Deux bloqueurs (6) prolongent les couteaux (5) selon l’axe de fourniture de câble (1) et maintiennent l’âme selon l’axe de fourniture de câble (1). Au moins une rampe (7) s’étend depuis chaque couteau (5) selon une deuxième direction perpendiculaire à la zone de découpe radiale et à l’axe de fourniture du câble. La rampe (7) a une face externe s’éloignant de l’axe de fourniture du câble selon la première direction lors d’un déplacement selon le sens de fourniture du câble pour séparer l’âme (2) et portions de gaine (3).
    
            Figure pour l’abrégé : f
            igure
             
            1
Patent FR-3103222-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de compensation transitoire pour la commande d’injection d’un moteur thermique à allumage commandé
Inventor: CHARLETTE FABRICE
IPC: F02D41/14
Filed: 2019-11-18
Abstract: Le procédé détermine une compensation transitoire (COMPtrans) à apporter à une masse de carburant (Mcarb) à injecter dans un moteur thermique à allumage commandé (MT). Le procédé comprend une étape (E1) de lecture d’une erreur de masse de carburant (DMcarb) dans une cartographie (TAB), une étape (E2) de calcul d’une erreur de masse d’air de remplissage (DMair) en prenant en compte l’erreur de masse de carburant et une mesure de richesse air/carburant (Rmes) dans le moteur thermique, le calcul de l’erreur de masse d’air de remplissage étant basé sur une première loi de calcul (2) dérivée d’un modèle mathématique de sonde de richesse, et une étape (E3) de calcul de ladite la transitoire en prenant en compte l’erreur de masse de carburant et l’erreur de masse d’air de remplissage, le calcul de la compensation transitoire étant basé sur une deuxième loi de calcul (4) dérivée du modèle mathématique de sonde de richesse et en prenant en compte un profil cible de richesse (R=1). Fig.1
Patent FR-3104581-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation industrielle du sel disodique de ((2S)-3-([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2-((hydroxy((1R)-1-(((1-(isobutyryloxy)ethoxy)carbonyl)amino)ethyl)phosphoryl) methyl)propanoyl)-L-alanine
Inventor: PORAS HERVÉ
IPC: C07F9/30
Filed: 2019-12-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation industrielle de l’acide ((2S)-3-([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2-((((R)-1-aminoethyl)(hydroxy)phosphoryl)methyl)propanoyl)-L-alanine de formule (E) suivante :             (E)à partir de la (S)-1-phényléthylamine via une synthèse multi-étapes.       La présente invention se rapporte à un procédé de préparation industrielle du sel disodique de ((2S)-3-([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2-((hydroxy((1R)-1-(((1-(isobutyryloxy)ethoxy)carbonyl) amino)ethyl)phosphoryl)methyl)propanoyl)-L-alanine de formule (I) suivante:                  (I) en deux étapes supplémentaires à partir du composé (E) tel que défini ci-dessus.     La présente invention porte également sur un procédé d’enrichissement diastéréoisomérique des intermédiaires du procédé de préparation industrielle du composé de formule (E) de la présente invention.
Patent FR-3112664-A1 (FR)
Title: Aspects temporels d’une gestion centralisée de l’exécution de services connectés d’un véhicule
Inventor: LIN TRISTA
IPC: H04W4/44
Filed: 2020-07-15
Abstract: L’invention concerne la gestion de l’exécution de services exécutés par des composants embarqués dans un véhicule terrestre à moteur (VEH) à partir de la génération d’un message de synthèse (MU) envoyé à une fréquence prédéterminée.  FIG. 1
Patent FR-3113004-A1 (FR)
Title: Système de verrouillage en coulissement d’une tige métallique de montage d’un appui-tête sur un dossier de siège de véhicule automobile
Inventor: BONTE EMMANUEL
IPC: B60N2/897
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un système (1) de verrouillage en coulissement d’une tige (2) métallique de montage d’un appui-tête sur un dossier de siège de véhicule automobile, ledit système comprenant : ladite tige qui est pourvue d’un cran de verrouillage présentant une face de verrouillage (7) ; un manchon (9) et un loquet (10) de verrouillage présentant un bord de verrouillage (11) ; un moyen ressort (13) d’actionnement dudit loquet vers sa position de verrouillage ; un moyen d’actionnement (14) dudit loquet en position de déverrouillage, ledit loquet étant monté rotatif selon un axe de rotation (15), ladite face de verrouillage formant une surface de came recevant ledit bord formant suiveur de came, ladite face étant agencée de sorte qu’un effort additionnel à celui dudit ressort se produise vers le fond (6) quand un effort est appliqué sur ladite tige dans le sens de référence (12).  Figure 3a
Patent FR-3114072-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position entrebâillée d’un élément ouvrant comprenant une paroi de protection
Inventor: BOURGEOIS OLIVIER
IPC: E05C21/00
Filed: 2020-09-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien (1) en position entrebâillée d’un élément ouvrant par rapport à une partie fixe d’une caisse d’un véhicule automobile ; comprenant un premier élément (200) comprenant au moins un organe de liaison (220) et un deuxième élément (300) comprenant au moins un organe de retenue (320) comprenant au moins un corps élastiquement déformable (324), configuré pour coopérer avec une deuxième zone (224) de l’au moins un organe de liaison (220) de manière à s’opposer à l’ouverture de l’élément ouvrant ;
    Le dispositif de maintien (1) comprend au moins une paroi de protection (400) définissant un logement de réception (420) dans lequel est logé au moins partiellement l’au moins un corps élastiquement déformable (324).
    L’invention concerne également un véhicule muni d’au moins un dispositif de maintien (1) du type précédemment décrit.
    Figure 1
Patent FR-3114871-A1 (FR)
Title: Interrupteur thermique à actionneur passif pour liaison thermique entre deux éléments, Système embarqué comprenant un tel interrupteur.
Inventor: CHAMPEL Bénédicte
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-10-02
Abstract: Interrupteur thermique à actionneur passif pour liaison thermique entre deux éléments, Système embarqué comprenant un tel interrupteur.   L’invention concerne un interrupteur thermique, que l’on peut configurer réversible ou irréversible, qui consiste en deux couronnes concentriques chacune solidaire d’un élément (source froide ou source de chaleur), en contact surfacique (appui plan-plan), de préférence selon une zone annulaire continue, par le biais d’une pression de contact, afin d’établir la liaison thermique entre les deux éléments, cette liaison thermique étant interrompue par la désactivation thermique au-dessus d’une température seuil des moyens mécaniques d’application de la pression.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117183-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour véhicule électrique et véhicule équipé d’une telle transmission
Inventor: BRIDIER CYRILLE
IPC: F16H3/66
Filed: 2020-12-08
Abstract: Dispositif de transmission pour véhicule électrique et véhicule équipé d’une telle transmission L’invention concerne un dispositif (1) de transmission pour véhicule automobile reliant cinématiquement un moteur électrique (2) aux roues motrices (3, 3’), ledit dispositif (1) comprenant un train d’engrenage épicycloïdal (4), lequel est relié cinématiquement en entrée au rotor (2’) du moteur électrique (2), directement ou par l’intermédiaire d’un arbre (2’’) ou d’un arrangement engrenant, et comprend en tant que composants constitutifs dentés au moins un planétaire intérieur (5), au moins un planétaire extérieur (6) et au moins un porte-satellites (7) portant au moins deux satellites (8), l’ensemble des composants étant monté dans un bâti.  Dispositif (1) caractérisé en ce que le composant d’entrée de mouvement du train épicycloïdal (4) est l’un (5 ou 6) des deux planétaires (5 et 6) et en ce qu’il comprend deux composants de sortie de mouvement au niveau dudit train (4), à savoir l’autre planétaire (6 ou 5) et le porte-satellites (7).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117810-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique des fibres keratiniques mettant en œuvre un sel de titane, un acide carboxylique et une etape de chauffage
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-12-18
Abstract: PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE DES FIBRES KERATINIQUES METTANT EN ŒUVRE UN SEL DE TITANE, UN ACIDE CARBOXYLIQUE ET UNE ETAPE DE CHAUFFAGE
    L’invention concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques comprenant :
    l’application d’une composition comprenant :
    un ou plusieurs sels de titane, un ou plusieurs acides carboxyliques, 
    éventuellement une ou plusieurs étapes de rinçage, et
    une étape de chauffage,
    la composition ne comprenant pas d’agent colorant.
    Elle concerne aussi son utilisation pour la mise en forme et/ou le conditionnement des cheveux.
Patent FR-3120102-A1 (FR)
Title: Module pour un système de synchronisation et d’entraînement d’un arbre intermédiaire d’une boîte de transmission
Inventor: VASSIEUX LOIC
IPC: F16H61/22
Filed: 2021-02-22
Abstract: L’invention concerne un module (48) pour un système d’entraînement et de synchronisation (4) d’un arbre intermédiaire (5) d’une boîte de transmission (3), ledit module comprenant :- un dispositif d’accouplement (26) comprenant un élément d’entrée (27) destiné à être accouplé en rotation à une machine électrique réversible (24) et un élément de sortie (28) destiné à être accouplé en rotation à l’arbre intermédiaire (5), le dispositif d’accouplement (26) présentant un état accouplé dans lequel le dispositif d’embrayage est apte à transmettre un couple entre l’élément d’entrée (27) et l’élément de sortie (28) et un état désaccouplé dans lequel l’élément d’entrée (27) et l’élément de sortie (28) sont désaccouplés ; et - un dispositif de blocage (42) qui présente un état de blocage dans lequel ledit dispositif de blocage (42) bloque en rotation l’élément d’entrée (27) du dispositif d’embrayage et un état libéré dans lequel ledit dispositif de blocage (42) autorise la rotation de l’élément d’entrée (27).   Figure à publier : 2
Patent FR-3124324-A1 (FR)
Title: Ensemble de régulation thermique de cellules de batterie
Inventor: DE AZEVEDO MICKAËL
IPC: H01M10/617
Filed: 2021-06-18
Abstract: Ensemble de régulation thermique de cellules de batterie La présente invention a pour objet un ensemble (1) comprenant au moins un module de batterie (2) constitué de cellules (21) orientées parallèlement entre elles et un dispositif de régulation thermique (3) d’un module de batterie (2), le dispositif (3) comprenant au moins une surface (31) sensiblement plane positionnée contre les faces respectives et parallèles des cellules (21) du module de batterie (2) et une épaisseur intégrant au moins un circuit de distribution d’un fluide caloporteur disposé en vis-à-vis des faces respectives et parallèles d’au moins un premier groupe de cellules (21) de sorte que :  d’une part, au moins des premières portions respectives des cellules (21) du groupe en vis-à-vis d’au moins une première partie d’un circuit de distribution correspondant à une partie d’un conduit formé par une branche d’un circuit de distribution et au moins des secondes portions respectives des cellules (21) du groupe sont en vis-à-vis d’au moins une seconde partie d’un circuit de distribution correspondant à une partie d’un conduit formé par une branche d’un circuit de distribution, et,d’autre part, la moyenne des échanges de chaleur réalisés respectivement par chaque cellule (21) avec les fluides caloporteurs en circulation dans les deux parties de conduit(s) de circuit de distribution est similaire, voire identique, avec celle des autres cellules (21) du même groupe.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124543-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef equipee d’une machine electrique
Inventor: GUILLOTEL LOÏC PAUL YVES
IPC: H02K7/18
Filed: 2021-06-23
Abstract: Turbomachine (10) d’aéronef, comportant :  - une enceinte annulaire (Z) de circulation d’air de ventilation, cette enceinte s’étendant autour d’un axe principal (A) de la turbomachine et comportant au moins une entrée d’air (80) et au moins une sortie d’air (82),   - une machine électrique (70) de forme annulaire s’étendant autour de l’axe principal (A) de la turbomachine, à l’intérieur de l’enceinte (Z), et comportant un rotor (70a) et un stator (70b) coaxiaux qui définissent entre eux un entrefer annulaire (84) de passage d’un premier flux d’air (F2) de ventilation,  caractérisée en ce qu’elle comprend en outre un piège magnétique (100) à particules métalliques, ce piège étant situé dans ladite enceinte (Z) et étant configuré pour attirer et retenir les particules métalliques contenues dans ledit premier flux d’air (F2).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3129497-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de systeme dynamique pour vehicules automobiles, procede et programme sur la base d’un tel systeme de controle
Inventor: SHULGA EVGENY
IPC: G05B19/408
Filed: 2021-11-22
Abstract: L’invention concerne un système de commande pour système physique (SP) de véhicule automobile, le système de commande comprenant - un moyen de contrôle prédictif (FFN) du type à modèle,- un modèle embarqué (M) configuré pour obtenir des données de prédiction d’états du système physique (SP),le moyen de contrôle prédictif (FFN) étant configuré pour déterminer un signal de commande () et un signal de référence () optimaux sur la base d’états prédits () du modèle embarqué (M),- un bloc tampon (BF) configuré pour mettre en mémoire tampon le signal de commande () et le signal de référence (),- un régulateur rétroactif robuste (FBR) recevant ledit signal de référence () mis en mémoire tampon et un signal de mesure de capteur en sortie du système physique (SP).  L’invention concerne également un procédé et un programme sur la base d’un tel système.  Figure 4
Patent FR-3126427-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une pièce comprenant un substrat et un dépôt d’alliage de titane sur le substrat.
Inventor: EMILE PHILIPPE
IPC: C22F1/16
Filed: 2021-12-09
Abstract: - Procédé de traitement d’une pièce comprenant un substrat et un dépôt d’alliage de titane sur le substrat.  - Le procédé comprend une étape (E1) de traitement thermique consistant à chauffer la pièce (1) jusqu’à une température de recuit maximale comprise entre 50°C et 250°C au-dessus de la température de transition bêta et une étape (E2) de refroidissement de la pièce (1). L’étape (E1) de traitement et l’étape (E2) de refroidissement permettent de casser les macrostructures colonnaires du dépôt.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130341-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de torsion
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/129
Filed: 2021-12-13
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif d’amortissement de torsion Dispositif d’amortissement de torsion (1) comprenant un élément d’entrée (6) configuré pour être solidaire en rotation, autour d’un axe de rotation (X), d’un arbre menant, un élément de sortie (8) configuré pour être solidaire en rotation d’un arbre mené, et au moins un organe accumulateur d’énergie mécanique (9) agencé entre l’élément d’entrée (6) et l’élément de sortie (8), le dispositif d’amortissement de torsion comportant en outre un limiteur de couple (4) comprenant un couvercle (14), un plateau de pression (16) et un disque (10) interposé axialement entre le couvercle (14) et le plateau de pression (16), le limiteur de couple (4) comprenant par ailleurs un élément élastique (20) configuré pour plaquer le plateau de pression (16) contre le disque (10) et au moins une garniture (18, 19) agencée entre le disque (10) et l’un des composants solides parmi le plateau de pression (16) et le couvercle (14), l’au moins une garniture (18, 19) étant fixée sur le disque (10) ou sur l’un des composants solides en définissant une zone de contact annulaire (50), caractérisé en ce que la zone de contact annulaire (50) est bordée radialement par au moins une zone de dégagement axial (51).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3131140-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suivi de point de puissance maximale et de surveillance de degradation d’un module photovoltaique
Inventor: PUEL JEAN-BAPTISTE
IPC: H02S50/00
Filed: 2021-12-22
Abstract: Procédé de suivi de point de puissance maximale d’un module photovoltaïque, comportant, selon une périodicité des mesures (120) de point de fonctionnement I/V du module et des positionnements dudit point de fonctionnement à son point de puissance maximal MPP,  comportant une surveillance de la dégradation dudit module, ladite surveillance comportant :  - selon une périodicité avec n1>1 constant ou variable, des étapes (130, 140) de mesure des paramètres I et V du module pour des points décalés en tension VMPP+α et VMPP-β sur la courbe I(V) par rapport au point de puissance maximale MPP, un calcul de la pente dI/dV+ au point VMPP+α et de la pente dI/dV- au point VMPP-β et de mémorisation desdites données ainsi que du MPP,  selon une périodicité avec n2 n1 > des étapes (160, 170) de mesure de valeurs de I et V en balayant la courbe I(V) et de calcul de paramètres (Jsc ; Voc ; FF ; Rs ; Rsh ; I0 ; n) du module et de mémorisation desdits paramètres et valeurs,  - une ou plusieurs étapes (200) de calcul, de tracé et d’affichage de courbes de couples de données à partir des p paramètres mesurés et calculés,  - une ou plusieurs étapes de détection de dégradation à partir des desdits paramètres mesurés et calculés.  Figure de l’abrégé : 3
Patent FR-3132209-A1 (FR)
Title: Bioréacteur pour la production d’un médicament biologique et support pour un tel bioréacteur
Inventor: WALLART GUILLAUME
IPC: A61J1/00
Filed: 2022-02-03
Abstract: La présente invention concerne un bioréacteur pour la production d’un médicament biologique à partir d’un liquide biologique provenant d’un prélèvement sur un patient ou un donneur caractérisé en ce qu’il est constitué par deux films (10, 20) souples associés localement par des zones de soudure des surfaces intérieures des deux films (10, 20) pour former des barrières étanches délimitant entre elles une pluralité de canaux de circulation (201 à 209) reliant une pluralité de compartiments (101 à 107), et en ce que l’un au moins desdits films (10, 20) comporte une pluralité de vias d’interconnexion (401 à 405) débouchant chacun dans un desdits canaux (201 à 209) ou compartiment (101 à 107). Elle concerne aussi un support pour un tel bioréacteur.  Figure 1