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Patent FR-3094501-B1 (FR)
Title: Système d’éclairage et de communication comportant un émetteur et un récepteur de signaux lumineux modulés
Inventor: GARCIA-MARQUEZ JORGE
IPC: H04B10/2507
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-02
Abstract: Système d’éclairage et de communication comportant une première portion de fibre optique (31), une deuxième portion de fibre optique (32), une troisième portion de fibre optique (33), une quatrième portion de fibre optique (34) et une cinquième portion de fibre optique (35), un émetteur de lumière visible (9) étant positionné à une première extrémité de la première portion de fibre optique (31), un émetteur de signaux lumineux modulés (15) étant positionné à une première extrémité de la deuxième portion de fibre optique (32), une deuxième extrémité de la première portion de fibre optique (31) et une deuxième extrémité de la deuxième portion de fibre optique (32) étant raccordées à une première extrémité de la troisième portion de fibre optique (33), un récepteur de signaux lumineux modulés (16) étant positionné à une première extrémité de la quatrième portion de fibre optique (34), une deuxième extrémité de la troisième portion de fibre optique (33) et une deuxième extrémité de la quatrième portion de fibre optique (34) étant raccordées à une première extrémité de la cinquième portion de fibre optique (35).
Patent FR-3095671-B1 (FR)
Title: Intégration d’un amortisseur de flottement fan dans un carter moteur
Inventor: RIOU GEORGES JEAN XAVIER
IPC: G10K11/172
Filed: 2019-04-30
Granted: 2022-07-29
Abstract: Intégration d’un amortisseur de flottement fan dans un carter moteur Panneau de traitement acoustique (10) destiné à être disposé sur au moins une paroi d’un turboréacteur (1) en contact avec un écoulement fluidique, le panneau (10) comprenant une première plaque (16), une seconde plaque (14) parallèle à la première plaque (16) et présentant une première face (141) destinée à être en contact avec un écoulement fluidique et une seconde face (142) en regard de la première plaque (16), et des cellules de traitement acoustique (18) s’étendant entre les première et seconde plaques (16, 14) et comportant chacune une enceinte (182) et une cavité (180) délimitée par l’enceinte (182).  L’enceinte (182) de chaque cellule (18) comprend deux ouvertures (184) en vis-à-vis l’une de l’autre, au moins une des ouvertures 184) étant confondue avec une ouverture (184) de l’enceinte (182) d’une cellule (18) adjacente.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3095859-B1 (FR)
Title: Habitacle de véhicule comprenant un dispositif pour estimer une masse et/ou une taille d’au moins une partie du corps d’un passager et procédés associés
Inventor: MILADI MAROUANE
IPC: B60R21/00
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-12-24
Abstract: Habitacle de véhicule comprenant un dispositif pour estimer une masse et/ou une taille d’au moins une partie du corps d’un passager et procédé s associé s L’invention concerne un habitacle (12) de véhicule (10) comprenant un dispositif (20) pour estimer une masse et/ou une taille d’au moins une partie du corps d’un passager (14) à l’intérieur du véhicule (10), le dispositif (20) comprenant :     - un dispositif d’imagerie (22) pour acquérir au moins une image tridimensionnelle d’une partie du corps du passager (14) dans le véhicule,     - au moins une unité de calcul (28) pour calculer :      la masse de la partie du corps du passager (14) à partir d’un volume de la partie du corps du passager (14) et d’une densité moyenne associée à ladite partie du corps du passager (14), ledit volume étant calculé à partir de l’image tridimensionnelle de ladite partie du corps, et/ou la taille de la partie du corps du passager (14) à partir de l’image tridimensionnelle.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098454-B1 (FR)
Title: Convertisseur pour un véhicule ferroviaire, véhicule ferroviaire et procédé associés
Inventor: SCOTTINI JONATHAN
IPC: H02M3/24
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-11-05
Abstract: Convertisseur pour un véhicule ferroviaire, véhicule ferroviaire et procédé associés Convertisseur (1) pour un véhicule ferroviaire comprenant :     - au moins un étage primaire (3) de conversion, et au moins un étage secondaire (4) de conversion, l’étage primaire (3) et l’étage secondaire (4) comprenant chacun des éléments de commutation (12) ;     - un transformateur (2) configuré pour transmettre de l’énergie entre l’étage primaire (3) et l’étage secondaire (4) pour la transformation d’un premier courant (Ipri) sous une première tension (Vpri) reçu à l’étage primaire (3), en un deuxième courant (Isec) sous une deuxième tension (Vsec) ;     - au moins un capteur de courant (6), le capteur de courant (6) étant configuré pour mesurer au moins le premier courant (Ipri),      - un contrôleur (7) configuré pour déterminer des instants de commutation des éléments de commutation (12) en fonction de la mesure du premier courant.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099080-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite utilisant un moule a parois minces
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29C70/48
Filed: 2019-07-22
Granted: 2022-11-04
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE EN MATERIAU COMPOSITE UTILISANT UN MOULE A PAROIS MINCES L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite, ledit matériau comprenant des fibres de renfort et une matrice polymère, le procédé comprenant les étapes successives suivantes :-installation dans une matrice montée sur une presse d’un moule à parois minces fermé dans lequel ont été disposées des fibres de renfort,-fermeture de la presse,-injection à l’état fondu dans le moule à parois minces fermé d’un polymère ou d’une composition réactive comprenant au moins un prépolymère, au moins un monomère ou leurs mélange, -maintien de la fermeture de la presse pendant tout ou partie de la polymérisation de la matrice polymère lorsqu’une composition réactive est utilisée,  -ouverture de la presse-retrait du moule à parois minces de la presse, tout en maintenant une pression résiduelle comprise entre 0,7 et 10 bars, de préférence entre 0,7 et 5 bars, dans ledit moule,  -refroidissement du moule sous ladite pression résiduelle.   L’invention porte également sur un moule à parois minces.
Patent FR-3100914-B1 (FR)
Title: Procédé d’élaboration d’une image distordue
Inventor: AMBROISE STEPHANIE
IPC: G06T3/00
Filed: 2019-09-12
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un procédé d’élaboration d’une image globale (Img5) de l’environnement d’un véhicule automobile, comprenant : - une étape d’acquisition d’au moins deux images élémentaires d’une même scène de l’environnement vue sous des angles et/ou depuis des positions différentes, et - une étape d’élaboration de ladite image globale en combinant lesdites au moins deux images élémentaires. Selon l’invention, l’image globale est élaborée en distordant les images élémentaires de telle sorte que l’image globale présente un taux de distorsion strictement supérieure à celui desdites au moins deux images élémentaires.  Figure pour l’abrégé : Fig.12
Patent FR-3101917-B1 (FR)
Title: Système de refroidissement à radiateur unique
Inventor: SMAGUE PASCAL
IPC: F01P7/16
Filed: 2019-10-09
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne un le système de refroidissement qui comprend trois circuits fermés de circulation de fluide thermique et un échangeur thermique (2) commun au premier circuit (c1), fonctionnant en haute température et au deuxième circuit (c2), fonctionnant en basse température et un troisième circuit (c3), fonctionnant suivant le cycle de Rankine (ORC), reliant un évaporateur (E) du premier circuit (c1) et un condenseur (C) du deuxième circuit (c2).  Figure 4 à publier.
Patent FR-3106159-B1 (FR)
Title: Procédé de REGENERATION D’UN FILTRE A PARTICULES DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A ALLUMAGE COMMANDE, ET DISPOSITIF ASSOCIE
Inventor: HILLAIRE MATHIEU
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-01-09
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention propose un procédé de régénération d’un filtre à particules monté dans le circuit d’échappement d’un moteur à combustion interne à allumage commandé de véhicule automobile, le procédé comprenant un premier mode de régénération classique active en mélange pauvre, à une richesse voisine de 0,90, qui est mis en œuvre quand la masse de particules dans le filtre atteint un seuil, si la pédale d’accélérateur du véhicule n’est pas relevée.     La principale caractéristique du procédé selon l’invention est que, si la pédale d’accélérateur est complètement relevée, on détermine s’il y a un risque d’emballement du filtre lié à une régénération passive du filtre qui serait déclenchée par une coupure d’injection de carburant dans le moteur. On autorise une telle coupure qu’en l’absence de risque. En présence d’un tel risque, on procède à une régénération active modérée, dans laquelle la richesse du mélange air-carburant est réglée à une valeur sensiblement voisine de 0,98. Le couple résiduel produit par la combustion est absorbé par un consommateur du véhicule, par exemple un alternateur.
Patent FR-3109260-B1 (FR)
Title: Installation de distribution de CO2 à des plantes, et procédé correspondant
Inventor: MASSOT CAMILLE
IPC: A01G7/02
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-04-29
Abstract: Installation de distribution de CO2 à des plantes, et procédé correspondant Installation (10) de distribution de CO2 à des plantes (12), comprenant :  - un système de capture (22) adapté pour capturer du CO2 présent dans l’air ambiant à une concentration volumique donnée, et pour produire un mélange gazeux comprenant ce CO2 à une concentration volumique supérieure à la concentration volumique donnée,  - au moins une ombrière (18) adaptée pour créer une ombre (20) ajustable sur une zone cultivée (14) contenant les plantes,  - un système de distribution (26) adapté pour libérer le mélange gazeux dans la zone cultivée, et  - un système de contrôle (28) adapté pour piloter le système de capture, l’ombrière et le système de distribution.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109441-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de la tension de serrage d’un boulon de fixation de pieces aéronautiques
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: G01L5/24
Filed: 2020-04-20
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention propose un procédé de contrôle de la tension de serrage d’au moins un boulon de fixation (114) d’au moins deux pièces aéronautiques, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à : monter un dispositif (300, 500) de centrage sur une tête (122) d’une vis (116) du boulon (114), ce dispositif (300, 500) de centrage comportant un orifice aligné sur un axe de la vis (116) ; engager une extrémité d’un capteur (312) dans l’orifice du dispositif (300, 500) jusqu’à ce que cette extrémité soit au contact de la tête (122) de la vis (116) ; contrôler au moins un paramètre physique du boulon (114) par l’intermédiaire dudit capteur (312), ce paramètre étant représentatif de la tension de serrage du boulon ; puis retirer le dispositif (300, 500) de centrage.  Figure pour l'abrégé : Figure 4B
Patent FR-3111312-B1 (FR)
Title: Procede d’activation d’une fonction d’un vehicule par ultra haute frequence avec un equipement portable d’utilisateur et dispositif d’activation d’une fonction associe
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: G07C9/00
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un procédé d’activation d’une fonction d’un véhicule automobile (V) par communication ultra haute fréquence, avec un équipement portable d’utilisateur (SD), en fonction d’une présence dudit équipement portable (SD) dans des zones prédéterminées (ZD, ZD2) autour du véhicule (V), ledit équipement portable (SD) émettant un premier évènement de signalisation (AD1) à une période prédéterminée (T) sur au moins un canal de signalisation (CH37, CH38 CH39), ledit premier évènement (AD1) comportant au moins une trame de signalisation (ADV_IND) comportant un bloc de données (PDU1), ledit procédé étant caractérisé en ce que :  a) l’on émet à destination du véhicule (V), un nombre prédéterminé (N) d’évènements de signalisation (AD2, …ADN) supplémentaires pendant ladite période, les évènements de signalisation émis étant différenciés entre eux par la présence d’un identifiant supplémentaire (id) dans le bloc de donnée ,  b) l’on reçoit en provenance du véhicule, pour chaque trame de signalisation (ADV_IND) reçue de chaque évènement par ledit véhicule, un signal de requête,  c) sur réception du signal de requête par l’équipement portable, et on envoie une trame de réponse comprenant une valeur d’intensité du signal de requête reçu,  d) à partir des valeurs d’intensité du signal reçu, on détermine la présence de l’équipement portable dans une des zones prédéterminées,   e) on active une fonction véhicule en fonction de la présence de l’équipement portable ainsi déterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115217-B1 (FR)
Title: Séparateur d’eau destinée à être intégré dans un moteur à hydrogène d’un véhicule
Inventor: VANHOLME LAURENT
IPC: B01D53/24
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-12-08
Abstract: Séparateur d’eau destinée à être intégré dans un moteur à hydrogène d’un véhicule L’invention concerne un séparateur d’eau (1) destiné à extraire des gouttelettes d’eau à partir d’un mélange comprenant des gouttelette d’eau et du dihydrogène gazeux préalablement mis sous pression, le séparateur d’eau (1) comprenant une chambre (11) de séparation comprenant une entrée (8) destinée à l’introduction du mélange, des moyens de mise en mouvement tourbillonnaire apte à projeter des gouttelettes contre une paroi poreuse lorsque le mélange est introduit dans l’entrée, une première sortie (9) destinée à recevoir de l’hydrogène séparé de l’eau, une chambre (12) de collecte, dissociée de de la chambre de séparation par une paroi (13) poreuse, la chambre de collecte comprenant une deuxième sortie (10) apte à recevoir de l’eau par gravité, la paroi poreuse comprend un moyen (16) d’amortissement apte à limiter l’étalement d’une gouttelette d’eau projetée sur la paroi poreuse.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3126509-B1 (FR)
Title: Diffuseur optique
Inventor: GUILLAUMET SIMON
IPC: G02B5/02
Filed: 2021-08-26
Granted: 2023-09-01
Abstract: Diffuseur optique La présente description concerne un diffuseur optique comprenant : - une première couche (202) dans laquelle est formée une piste (120) conductrice électriquement ; et - une deuxième couche (201), sur laquelle repose ladite première couche (202), et dans laquelle sont formés au moins deux piliers (204) conducteurs électriquement s'étendant sur toute l'épaisseur de ladite deuxième couche (201), la deuxième couche (202) comporte au moins une première région (201N) située sous ladite piste conductrice ne comportant pas de pilier.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126752-B1 (FR)
Title: Procédé de crémation au moyen d’une réaction de fluides supercritiques
Inventor: HAMILTON STEPHEN W
IPC: F23G1/00
Filed: 2021-09-09
Granted: 2023-08-25
Abstract: La présente invention traite d’un procédé de crémation d’un corps comprenant le fait d’amener les fluides corporels à un état supercritique afin qu’ils agissent comme un solvant capable de désagréger les tissus et les os d’une dépouille.  Le procédé permet la création d’une réaction supercritique avec les propres fluides du corps pour désagréger tous les tissus et les os d’un corps et les convertir en os cendreux.
Patent FR-2524268-B1 (FR)
Inventor: BOLZER RENE
IPC: A23C9/146
Filed: 1982-04-01
Granted: 1987-03-20
Abstract: 1. A process for preparing an acid caseinate, which incorporates the step essentially consisting in preparing an acid liquid on the basis of milk, having a pH lower than 3.5 approximately by contacting an amount of water-miscible liquid, serving as pH-regulating medium, at a pH lower than 3.5 approximately, with an amount of milk such that the pH of the whole remains lower than 3.5 approximately, characterized in that this contacting is carried out without cooling, under stirring conditions such that practically no coagulation takes place for the whole duration of said step.
Patent FR-2534369-B1 (FR)
IPC: F42B10/48
Filed: 1982-10-08
Granted: 1987-03-20
Abstract: On impact the primer (37) is struck by the point (33) and transmits the ignition to an explosive column (14) located in the hollow nose (4). The splinters from a metal closing piece (17) are then thrown violently into an empty duct (19) located along the center line of the high-explosive filling (23, 24) made of stabilized secondary explosive material. When the projectile has been fired it is driven in rotation in order to stabilize it and the bolt (27) subjected to centrifugal force frees the way along the duct (19). The splinters from piece (17) can therefore travel through the duct (19) and strike the ignition booster (22) which is also made of stabilized secondary explosive material. The hollow charge is formed by the conical piece (11). A highly effective projectile is produced having great operational safety.
Patent FR-2575467-B1 (FR)
Inventor: TKATCHENKO IGOR BORIS MICHEL
IPC: C07C271/00
Filed: 1984-12-28
Granted: 1987-06-12
Abstract: The present invention relates to a process for the synthesis of isocyanates and of isocyanate derivatives. Isocyanates are obtained by reacting an organic halide with a metal cyanate in an organic medium in the presence of a catalyst consisting of a complex of nickel with at least one organic ligand, in which complex the nickel is in the zero oxidation state. A carbamate or a urea, respectively, are obtained by a subsequent reaction with a hydroxy compound or a primary or secondary amine. Isocyanates and their derivatives are used especially either as refined synthesis agents for the production of pesticides and medications, or as monomers or comonomers for the preparation of many macromolecular compounds.
Patent FR-2580895-B1 (FR)
Inventor: BUSSIERES PHILIPPE
IPC: A01C1/06
Filed: 1985-04-30
Granted: 1988-08-12
Abstract: 1. Method for regulating the sowing depth of seeds in the ground by a seed drill, according to which a certain number of elements comprising a metallic zone and consisting of the seeds to be sown or of dummy seeds imitating the said seeds are sown, these elements being capable, as a result of the presence of the metallic zone, of causing changes of the electromagnetic field in the environment surrounding the seed beds, after they have been placed in the ground, these changes subsequently being detected by scanning means (12, 15; A), characterized in that the said changes of the electromagnetic field are converted by means of an electrical information-processing device (21, 22, 23; B, C, D) interacting with a control unit (214, 215, 216, 23; D, E, F) permanently actuating motor means (32; G) which act on the displacement and depth positioning of the positioning elements (36, 37, 38) of the seed drill (S).
Patent FR-2609751-B1 (FR)
Inventor: ROBIN MICHEL
IPC: E21B43/24
Filed: 1987-01-20
Granted: 1996-02-02
Abstract: The invention concerns an enhanced oil recovery process improving the gas sweeping of an oil formation reservoir comprising at least one injection, through at least one injection well, either simultaneously or separately, of a plug of solution, preferably aqueous, of at least one surfactant and of a gas and/or steam plug (or "slug"), so as to form a foam. At least a portion of said reservoir is swept by said foam and the hydrocarbons are recovered through at least one producing well. The surfactant complies with the general formula RF-Y-X wherein RF is a perfluoric carbon radical, Y is a single bond or a divalent carbon radical containing at least one oxygen, sulfur and/or nitrogen atom, and X is a hydrophilic group.
Patent FR-2631086-B1 (FR)
Inventor: P M CORNISH
IPC: F16C35/077
Filed: 1989-05-03
Granted: 1996-03-01
Abstract: An improved thrust bearing assembly combines a thrust bearing with a thrust washer spacer which is attached to the trust bearing to provide a one-piece thrust bearing assembly. The spacer is made of plastic and has a variable predetermined axial thickness so as to facilitate the assembly of some automotive transmissions.
Patent FR-2668839-B1 (FR)
Inventor: UGON MICHEL
IPC: G06F21/12
Filed: 1990-11-06
Granted: 1994-08-19
Abstract: The invention relates to a device making it possible to connect a module (44) with a memory and/or a microprocessor to a data processing machine, without the necessity for a connector and/or a specific interface circuit, while preserving the portable aspect of such a module. The main characteristic of the invention resides in the fact that the device moreover constitutes a pointing peripheral (47, 48, 49) such that, in a preferred embodiment, a mouse and the electronic circuits of the device are arranged to use common conductors (RXD, TXD, RTS, DTR) between the machine and the device so as to permit use of the pointing functions and use of the functions of the module.
Patent FR-2712317-B1 (FR)
Inventor: VOLK DIETER
IPC: E02D7/18
Filed: 1993-11-12
Granted: 1995-12-29
Abstract: The invention relates to a method for making leaktight walls in the ground, of the type in which a pile is driven vertically into the ground along the path of the wall to be produced, by vibration, and raised back up, injecting, at low pressure, at the base of the pile, a conventional slurry and a jet of very high pressure liquid substantially in the plane of the wall and in the direction of the part of the wall to be produced. As the pile (1) is raised back up, a jet of very high pressure liquid directed towards that part (2) of the wall which has already been produced is sent to the bottom part of this pile, the very high pressure liquid which is sent to the lower part of the pile as it is lowered and as it is raised back up consists of a fluid slurry based on water, bentonite, additives, and cement, while a thick conventional slurry based on water, bentonite, cement, additives and an aggregate which gives it its consistency is injected at the base (6) of the pile as it is lowered and raised back up.
Patent FR-2720973-B1 (FR)
Inventor: FASSIER ALAIN HENRI
IPC: B31B50/59
Filed: 1994-05-20
Granted: 1996-09-06
Abstract: The procedure consists of cutting and scoring a sheet of cardboard along appropriate lines and then stamping it between a die (20) and a matrix (30) to make the container of the required shape. The initial sheet is of greater dimensions than the container to be made from it, and its cut and scored lines are situated so that they form a number of linked components of the container, e.g. sides and a base, some of which are glued together after shaping. The containers can be made with adjoining or separate panels which forms a top of each of the containers. A single sheet of cardboard can be used for a whole series of containers, cut from it in rows.
Patent FR-2724647-B1 (FR)
IPC: C03C3/095
Filed: 1994-09-16
Granted: 1997-01-17
Abstract: An oxide mixture for glass consists of (wt.%) 65-73 SiO2; 5-8 B2O3; 4-8 Na2O; 0.2-0.7 K2O; 1.5-2.5 Li2O; 5-8 CaO; 2-5 MgO; 1.2-3 ZnO; 2.5-4 Al2O3; 0.3-0.8 TiO2; 1.1-2.5 ZrO2; 0.03 Fe2O3; 0.15-0.3 SO3 or anion equiv.; 0.1-0.2 CeO2.