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Patent WO-2015117638-A1 (WO)
Title: Source d'évaporation pour matériau organique, appareil doté d'une source d'évaporation pour matériau organique, système doté d'un appareil de dépôt d'évaporation avec une source d'évaporation pour matériaux organiques et procédé de fonctionnement d'une source d'évaporation pour matériau organique
Inventor: BANGERT STEFAN
IPC: C23C14/50
Filed: 2014-02-04
Abstract: La présente invention concerne un système permettant de déposer une ou plusieurs couches, en particulier des couches qui renferment des matériaux organiques. Le système comprend une chambre de verrouillage de charge destinée à charger un substrat à traiter, une chambre de transfert destinée à transporter le substrat, un module à oscillation sous vide disposé entre la chambre de verrouillage de charge et la chambre de transfert, au moins un appareil de dépôt destiné à déposer un matériau dans une chambre sous vide de ladite au moins une chambre de dépôt, ledit au moins un appareil de dépôt étant relié à la chambre de transfert ; une autre chambre à verrouillage de charge destinée à décharger le substrat qui a été traité, une autre chambre de transfert destinée à transporter le substrat, un autre module à oscillation sous vide disposé entre l'autre chambre à verrouillage de charge et l'autre chambre de transfert et un rail de retour de support partant de l'autre module à oscillation sous vide jusqu'au module à oscillation sous vide, le rail de retour de support étant conçu afin de transporter le support dans des conditions sous vide et/ou sous une atmosphère inerte régulée.
Patent WO-2014122182-A1 (WO)
Title: Hydraulic binder
Inventor: CAPRA CLAIRE
IPC: C04B28/04
Filed: 2014-02-05
Abstract: The present invention relates to a hydraulic binder comprising: 25 to 60 % by mass of Portland clinker; 5 to 15 % by mass of a first mineral addition selected from: o mineral additions reacting with at least 400 mg/g of CaO according to the method at 90°C described in the NF P 18-513 Standard of December 30, 201 1, in Appendix A, and o latent hydraulic materials; a second mineral addition reacting with less than 400 mg/g of CaO according to the method described herein above; and either a third mineral addition with a base of calcium carbonate or calcium sulphate, or both; the hydraulic binder comprising at least 1 % by mass of reactive aluminium, which is to say that contributes to the development of strengths.
Patent WO-2014122210-A1 (WO)
Title: Osteosynthesevorrichtung
Inventor: TRAUTWEIN FRANK THILO
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-02-06
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Osteosynthesevorrichtung (12) mit einer Knochenschraube (10) mit einem eine Nut (20) aufweisenden Gabelkopf (14) mit zwei Schenkeln (18), z.B. für eine in die Nut des Gabelkopfs zwischen die beiden Schenkel einzulegenden Stützstab (22), und mit einem ein Außengewinde (26) aufweisenden Schaft (16), wobei das Außengewinde des Schaftes im Bereich (32) seines freien Endes (24) und/oder im Bereich (28) des Gabelkopfes mehrgängig ausgebildet ist.
Patent WO-2014128235-A1 (WO)
Title: Méthodes de traitement du cancer et de prévention de résistance aux médicaments
Inventor: RAHA DEBASISH
IPC: A61K45/06
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention concerne des produits pharmaceutiques comprenant des combinaisons thérapeutiquement efficaces d'inhibiteurs ALDH (par ex., du disulfiram et/ou ses dérivés) et d'agents thérapeutiques à cible définie, ainsi que des méthodes d'utilisation desdites combinaisons pour le traitement du cancer.
Patent WO-2014140133-A1 (WO)
Title: Kondensatorbaugruppe für kältemittel
Inventor: FÖRSTER UWE
IPC: F25B39/04
Filed: 2014-03-12
Abstract: Bei einer Kondensatorbaugruppe (1), aufweisend eine Mehrzahl von äquidistant unter Zwischenlage von Wellrippen (5) angeordneten Wärmeübertragerrohren (4), die beidseitig in Umlenkbereichen münden, eine freie, der Wärmeübertragung dienende Länge (Lh) haben, und in Verbindung mit den Wellrippen (5) eine Stirnfläche (S) mit einer Breite entsprechend der freien Länge (Lh) der Wärmeübertragerrohre (4) und einer Höhe (Lv) bilden, so dass sich die Stirnfläche (S) durch das Produkt von Breite und Höhe ergibt, wobei die Wärmeübertragerrohre (4) in Gruppen parallel und die einzelnen Gruppen in Serie geschaltet sind, wobei die Wärmeübertragerrohre (4) der einzelnen Gruppen benachbart angeordnet sind und jede Gruppe aus mindestens zwei Wärmeübertragerrohren (4) besteht, ergibt sich der prozentuale Anteil (P) der Wärmeübertragerrohre (4) der ersten Gruppe ergibt aus 26,162 In (S/dm 2 ) - 40,746 ≤ P ≤ 25,49 In (S/dm 2 ) - 27,842 bei einer Stirnfläche (S) mit einem Verhältnis von Breite zu Höhe im Bereich von 0,5 bis 1,0, einer Stirnfläche (S) im Bereich von 10 bis 30 dm 2  und einer Angabe der Fläche der Stirnfläche (S) in dm 2 .
Patent WO-2015144224-A1 (WO)
Inventor: TESTA FRANCESCO
IPC: H04B10/50
Filed: 2014-03-27
Abstract: An optical source (10) comprising: a first laser (12) arranged to generate a first optical signal (14) having a first state of polarisation and a first optical frequency; a second laser (16) arranged to generate a second optical signal (18, 48, 78) having a second state of polarisation, substantially orthogonal to the first state of polarisation, and having a second optical frequency, different to the first optical frequency by a preselected frequency difference, Δν; a polarisation beam coupler (20) arranged to combine the first optical signal and the second optical signal into a composite optical signal comprising both the first optical signal and the second optical signal having said substantially orthogonal states of polarisation; and an output (22) arranged to output the composite optical signal (24).
Patent WO-2014170316-A1 (WO)
Title: Agents ignifugeants contenant du phosphore
Inventor: BALBO BLOCK MARCO
IPC: C08G18/38
Filed: 2014-04-15
Abstract: La présente invention porte sur un polyol contenant du phosphore, pouvant être obtenu ou obtenu par un procédé comprenant la réaction d'au moins un polyol avec un composé contenant du phosphore représenté par la formule générale (I) telle que définie dans la description, ainsi que sur le procédé pour la préparation d'un polyol contenant du phosphore, comprenant la réaction d'au moins un polyol avec un composé contenant du phosphore représenté par la formule générale (I). En outre, la présente invention porte sur l'utilisation d'un polyol contenant du phosphore selon la présente invention en tant qu'agent ignifugeant, sur un procédé pour la préparation d'un polyuréthane et sur le polyuréthane en tant que tel.
Patent WO-2015185079-A1 (WO)
Title: Appareil de traitement de linge pourvu d'une unité de désintégration de peluches de l'eau de condensat
Inventor: TUTKAK ERMAN
IPC: D06F58/24
Filed: 2014-06-02
Abstract: La présente invention concerne un appareil de traitement de linge (1) pourvu d'un réservoir d'accumulation d'eau de condensat (5) présentant une unité de désintégration de peluches d'eau de condensat (9). La présente invention concerne plus précisément un appareil de traitement de linge (1) effectuant le séchage du linge placé dans un tambour (2), l'appareil de traitement de linge (1) comprenant une porte avant donnant accès au tambour (2) installé dans une cuve, une unité d'échange de chaleur effectuant la condensation de l'humidité contenue dans l'air de traitement mis en circulation, une conduite d'évacuation (4) en communication fluidique avec l'unité d'échange de chaleur et conduisant à un réservoir d'accumulation d'eau de condensat (5) destiné à collecter l'eau de condensat.
Patent WO-2014202477-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'un coussinet de rembourrage pour shorts de cyclisme et coussinet de rembourrage produit par le biais dudit procédé
Inventor: SIMIONATI FRANCO
IPC: A41D1/084
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un coussinet de rembourrage (10) pour shorts de cyclisme, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - façonner un textile de support (11), - façonner une feuille d'isolation thermoadhésive (12) agissant comme une barrière s'opposant au passage d'un matériau polymère, utilisé pour former un coussinet de soutien (13), vers le textile de support (11), la feuille d'isolation thermoadhésive (12) étant façonnée de manière à agir sur une région (14) du textile de support (11) préalablement disposée de façon à recouvrir une partie de surface correspondante (15) du coussinet de soutien (13), - placer la feuille d'isolation thermoadhésive (12) sur le textile de support (11) dans une position prédéfinie et assembler la feuille d'isolation thermoadhésive (12) et le textile de support (11), - placer le textile de support (11) associé à la feuille d'isolation thermoadhésive (12) au niveau d'une première partie d'impression (16) définie sur une première partie (17) d'un moule (18) afin de former le coussinet de soutien (13), - surmouler le coussinet de soutien (13) sur la feuille d'isolation thermoadhésive (12), - extraire le coussinet de rembourrage (10) du moule (18).
Patent WO-2014202634-A1 (WO)
Title: Procédé de contrôle d'au moins un groupe électrogène, dispositif et groupe électrogène correspondants
Inventor: DE SALLIER DUPIN JEAN-FRANÇOIS
IPC: G06F3/0488
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'au moins un groupe électrogène mettant en œuvre un écran tactile sur lequel apparaît sélectivement un ensemble de boutons de commande disponibles à un instant donné, et comprenant les étapes suivantes : - détermination d'un contexte de fonctionnement, et sélection d'un ensemble de boutons de commande disponibles pour ledit contexte de fonctionnement; - affichage sur ledit écran tactile dudit ensemble de boutons de commande disponibles; - détection d'une activation de l'un desdits boutons de commande disponibles, dit bouton de commande activé; - réalisation d'au moins une action associée audit bouton de commande activé.
Patent WO-2014202772-A1 (WO)
Title: Produit alimentaire pour animaux de compagnie ciblé sur la performance
Inventor: FEUGIER ALEXANDRE
IPC: A23J1/10
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention concerne un produit alimentaire comprenant un hydrolysat de plumes destiné à être utilisé pour améliorer la performance pendant l'exercice et/ou l'amélioration de la récupération après l'exercice chez un chien. Elle concerne également un procédé d'amélioration de la performance chez un chien pendant l'exercice et/ou l'amélioration de la récupération après l'exercice, le procédé comprenant l'administration à un chien d'un produit alimentaire qui comprend un hydrolysat de plumes.
Patent WO-2014206971-A1 (WO)
Title: Panneau de sélection pour dispositif de distribution de boissons
Inventor: REUST ALEXIS
IPC: G09F13/18
Filed: 2014-06-24
Abstract: La présente invention concerne un panneau de sélection (1) pour un dispositif de distribution de boissons comprenant une fenêtre avant (2) ayant au moins une zone d'affichage (3a) conçue pour afficher une étiquette d'information de produit, au moins une source lumineuse pour éclairer l'étiquette d'information de produit disposée dans la zone d'affichage (3a) de la fenêtre avant (2), un moyen réfléchissant (6) conçu pour réfléchir la lumière émise par la source lumineuse vers la zone d'affichage (3a) de la fenêtre avant (2), la source lumineuse étant disposée en dehors des contours de la zone d'affichage respective (3a).
Patent WO-2015007481-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'une installation de ventilation/climatisation d'un véhicule, et véhicule équipé dudit système de ventilation/climatisation
Inventor: OSTERMEIER RALPH
IPC: B60H1/00
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une installation de ventilation/climatisation d'un véhicule selon lequel : • - dans un mode recyclage, dans lequel l'air se trouvant dans l'habitacle (2) du véhicule est en circulation et l'alimentation (7) en air frais est fermée, au moins un paramètre de qualité de l'air recyclé est mesuré au moyen d'un dispositif de détection (11) en un point du système de canalisation d'air de l'installation de ventilation/climatisation où l'air frais se mélange à l'air recyclé pour former un mélange d'air lorsque l'alimentation en air frais est ouverte, • - l'alimentation en air frais est ouverte brièvement de sorte que l'air frais provenant de l'extérieur parvient brièvement dans le système de canalisation de l'installation de ventilation/climatisation et s'y mélange à l'air recyclé présent pour former un mélange d'air, • - au moins un paramètre de qualité du mélange d'air est mesuré au moyen du dispositif de détection, et comparé avec le ou les paramètres de qualité de l'air recyclé, • - le mode recyclage est maintenu si le ou les paramètres de qualité du mélange d'air est moins bon que celui de l'air recyclé, • - ou l'installation passe en mode air frais, dans lequel au moins un paramètre de qualité du mélange d'air est meilleur que celui de l'air recyclé.
Patent WO-2015011009-A1 (WO)
Title: Absorbeur plasmonique à large bande et à couche mince
Inventor: POULIKAKOS DIMOS
IPC: G02B5/00
Filed: 2014-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un absorbeur plasmonique à large bande et à couche fine. L'absorbeur proposé comporte une couche diélectrique, une couche de réflexion sur le coté arrière de ladite couche diélectrique et une couche structurée sur le coté supérieur de ladite couche diélectrique. Le procédé comporte au moins les étapes suivantes dans l'ordre suivant : la fourniture d'une couche diélectrique possédant une épaisseur comprise entre 30nm et 80nm et possédant une couche réflective sur son coté arrière ; l'application d'un masque d'une monocouche assemblée de manière étroite et dense de sphères de rayon R bead  compris entre 100nm et 250nm sur le coté supérieur de ladite couche diélectrique, suivi, de manière optionnelle, par une étape d'attaque pour réduire le rayon des sphères ; le dépôt du matériau de la couche structurée sur la couche diélectrique à travers les entres espaces entre le masque par un processus de dépôt de vapeur physique pour former la couche structurée avec une hauteur de couche structurée comprise entre 50nm et 150nm ; l'enlèvement dudit masque. De plus, la présente invention concerne une structure d'absorbeur fabriquée de préférence en utilisant un tel processus et décrit l'utilisation d'une telle structure d'absorbeur dans le domaine des dispositif de collecte de lumière solaire et/ou les dispositifs de sécurité.
Patent WO-2015014825-A1 (WO)
Title: Procédé de polymérisation en phase inverse
Inventor: HESSE PASCAL
IPC: C08F20/56
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de polymérisation en suspension en phase inverse destiné à la fabrication de billes de polymère, comportant la formation de billes aqueuses de monomère comprenant une solution aqueuse de monomère ou d'un mélange de monomères à insaturation éthylénique soluble(s) dans l'eau et la polymérisation du monomère ou du mélange de monomères, pour former des billes de polymère en suspension dans un liquide non aqueux, et la récupération des billes de polymère. Le procédé consiste à utiliser dans un récipient (1) un volume (2) de liquide non aqueux, le volume du liquide non aqueux s'étendant entre au moins un point de décharge de billes de polymère (3) et au moins un point d'alimentation en monomère (4) ; introduire le monomère ou le mélange de monomères aqueux à travers des orifices (5) dans, ou sur, le liquide non aqueux pour former des billes aqueuses de monomère ; laisser les billes aqueuses de monomère s'écouler vers le point de décharge de billes de polymère, initiant la polymérisation des billes aqueuses de monomère pour former des billes se polymérisant, les billes se polymérisant formant des billes de polymère lorsqu'elles atteignent le point de décharge de billes de polymère ; retirer du récipient, une suspension des billes de polymère dans un liquide non aqueux, au niveau du point de décharge de billes de polymère ; et récupérer des billes de polymère solubles dans l'eau ou aptes à gonfler dans l'eau, à partir de la suspension. Dans ce procédé, le monomère ou le mélange de monomères aqueux et/ou les orifices est/sont fait(s) vibrer de sorte que la fréquence multipliée par le diamètre moyen en poids des gouttelettes soit compris entre 150 et 800 mm/s. L'invention concerne également l'appareil approprié pour réaliser une polymérisation en suspension en phase inverse et les billes de polymère pouvant être obtenues au moyen du procédé ou par l'utilisation de l'appareil. En outre, l'invention concerne également des billes de polymère présentant une taille moyenne de particule en poids dans la plage de 0,05 à 5 mm qui sont contenues dans un récipient dans une quantité d'au moins 300 kg, présentant un écart-type de taille de particule inférieur à 20 %. De plus, l'invention concerne également des billes de polymère présentant une taille moyenne de particule en poids dans la plage de 0,05 à 5 mm, présentant un écart-type de taille de particule inférieur à 20 % et présentant une quantité d'acrylamide résiduel inférieure à 500 ppm.
Patent WO-2015032585-A1 (WO)
Title: Récupération d'image basée sur un contenu
Inventor: PÉREZ DE LA COBA SIRA
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé et un support non transitoire lisible par ordinateur pour une récupération d'image basée sur un contenu. Le procédé consiste à : sélectionner une image requête ; segmenter l'image requête sélectionnée en appliquant un procédé de segmentation ; extraire des caractéristiques de l'image requête segmentée en déterminant au moins deux descripteurs de caractéristiques, des descripteurs de caractéristiques de couleur et des descripteurs de caractéristiques de texture par exemple ; et déterminer une similitude entre l'image requête et une pluralité d'images contenues dans une base de données, au moyen des deux descripteurs de caractéristiques déterminés ou plus de l'image requête segmentée. Des caractéristiques sont extraites de chacune de la pluralité d'images contenues dans la base de données en déterminant les deux descripteurs de caractéristiques ou plus. Les descripteurs de caractéristiques de couleur et les descripteurs de caractéristiques de texture comprennent une combinaison simultanée d'espaces en couleurs différents. Des mesures statistiques générales et locales sont exécutées sur la combinaison simultanée d'espaces en couleurs différents.
Patent WO-2015028604-A1 (WO)
Title: Tomographe tof/tep et procédé d'imagerie l'utilisant, sur la base d'une probabilité de production et de durée de vie d'un positronium
Inventor: MOSKAL PAWEL
IPC: G01T1/16
Filed: 2014-08-29
Abstract: La présente invention concerne un tomographe permettant d'imager l'intérieur d'un objet examiné, le tomographe comprenant : des modules de détection TOF-TEP conçus pour enregistrer des quanta d'annihilation et des quanta de désexcitation et un système de reconstruction de données (103, 203, 303) conçu pour reconstruire une image de durée de vie d'ortho-positronium t o- p s (x,y,z) et une probabilité de production de positronium P poz (x,y,z) en tant que fonction d'une position dans l'objet imagé, sur la base d'une différence (At) entre un temps d'annihilation (t a ) et un temps d'émission d'un quantum de désexcitation (t e ), les modules de détection TOF-TEP (101, 201, 301 ) comprenant des scintillateurs possédant une résolution temporelle inférieure à 100 ps.
Patent WO-2015036621-A1 (WO)
Title: Préparation de pâte pour instrument d'écriture
Inventor: ASSMANN NICOLE
IPC: C09D11/18
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne une pâte pour stylo bille, contenant une matière colorante pouvant être un colorant ou un mélange de colorants, notamment au moins le bleu solvant 38 ; un solvant ou un mélange de solvants, notamment au moins un diacétone-alcool ; et un polymère destiné au réglage de la viscosité, ledit polymère étant une résine polyvinyle de butyral.
Patent WO-2015044230-A1 (WO)
Title: Procedes d'evaluation des effets deleteres des uv sur la peau d'enfant
Inventor: BAUDOUIN CAROLINE
IPC: G01N33/50
Filed: 2014-09-24
Abstract: La présente invention concerne des procédés  in vitro  de test de formulations ou d'actifs pour la prévention des effets délétères des UV sur la peau d'enfant, en particulier âgé de trois ans ou moins. Les inventeurs ont développé des procédés d'évaluation de l'efficacité  in vitro  de formulations sur la prévention des effets délétères des UV pour la peau d'enfant âgé de trois ans ou moins, utilisant un modèle de peau spécifiquement capable de reproduire les caractéristiques de la peau des enfants de cet âge.
Patent WO-2015071207-A1 (WO)
Title: Compositions de polymères à base de smma
Inventor: COCHRAN THOMAS W
IPC: C08L25/14
Filed: 2014-11-10
Abstract: L'invention concerne des compositions de polymères comprenant les constituants (a), (b), (c) et (d) : (a) 80 à 97 % en poids de constituant (a) comprenant un copolymère (a1) de styrène (a11) et de méthacrylate de méthyle (a12), dans lequel la quantité de (a11) présente est de 70 à 90 % en poids et la quantité de (a12) présente est de 10 à 30 % en poids, sur la base, dans chaque cas, de (a1), (b) 3 à 20 % en poids de poly(éther de phénylène) comme constituant (b) ; (c) 0 à 2 % en poids de polystyrène comme constituant (c) ; (d) 0 à 17 %, en particulier 0 à 15 % en poids d'additifs classiques comme constituant (d) ; présentant une résistance à la chaleur, une dureté de surface, une profondeur de couleur et une brillance améliorées.
Patent WO-2015091083-A1 (WO)
Title: Méthode de mesure du numéro atomique effectif d'un matériau
Inventor: GORECKI ALEXIA
IPC: G01N23/087
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention concerne une méthode d'estimation du numéro atomique effectif d'un matériau à partir d'un spectre de transmission dudit matériau. On calcule dans un premier temps (230) une fonction de vraisemblance du numéro atomique effectif et de l'épaisseur du matériau à partir du spectre de transmission ainsi que des spectres de calibration, obtenus, dans une phase de calibration préalable, pour une pluralité d'échantillons de matériaux de calibration de nombres atomiques effectifs connus et d'épaisseurs connues. On estime ensuite (240) le numéro atomique effectif (I) du matériau à partir de valeurs de la fonction de vraisemblance.
Patent WO-2016095951-A1 (WO)
Title: Système hydraulique
Inventor: PERSSON DAVID
IPC: A47L15/42
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne un système hydraulique (1) pour un lave-vaisselle (3) comprenant un réservoir de liquide de lavage (5). Le système (1) comprend un conduit (7) relié à une partie inférieure (5.1) du réservoir de liquide de lavage (5). Le système (1) comprend en outre une première soupape (8) à travers laquelle l'air peut entrer et sortir d'une partie supérieure (5.2) du réservoir de liquide de lavage (5) lorsque la première soupape (8) est dans un état ouvert. Le réservoir de liquide de lavage (5) et la première soupape (8) forment une enceinte empêchant l'air d'entrer et de sortir de la partie supérieure (5.2) du réservoir de liquide de lavage (5) et empêchent le transfert du liquide de lavage vers et hors du réservoir de liquide de lavage (5) via le conduit (7), lorsque la première soupape (8) est dans un état fermé. La présente invention concerne également un lave-vaisselle (3) comprenant un système hydraulique (1) et un procédé (100) permettant de remplir et de vider un réservoir de liquide de lavage (5) pour un lave-vaisselle (3).