baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082033-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un calculateur a reseaux de neurones recurrents
Inventor: VIANELLO ELISA
IPC: G06N3/063
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-07-17
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives : a) prévoir un substrat comportant une couche diélectrique ; b) former une première couche de copolymères à blocs sur une partie de la couche diélectrique de sorte que la couche diélectrique présente des zones libres avec une distribution spatiale aléatoire ; c) graver les zones libres de manière à structurer la couche diélectrique ; d) retirer la première couche de copolymères à blocs ; d') former une première électrode (20') sur la couche diélectrique structurée (200) ; e) former une couche mémoire (4), de type mémoire résistive, sur la première électrode ; f) former une deuxième électrode sur la couche mémoire ; g) former une deuxième couche de copolymère à blocs sur une partie de la deuxième électrode de sorte que la deuxième électrode présente des zones libres avec une distribution spatiale aléatoire ; h) graver les zones libres de manière à structurer la deuxième électrode (210) ; i) retirer la deuxième couche de copolymères à blocs.
Patent FR-3085260-B1 (FR)
Title: Table reglable en hauteur
Inventor: DE CHARRY DOMINIQUE
IPC: A47B9/20
Filed: 2018-08-31
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne une table réglable en hauteur comportant un plateau supérieur (11) monté sur quatre pieds (10), chaque pied comportant un tube interne (13) inséré dans un tube externe (12) et des moyens de blocage des déplacements du tube interne par rapport au tube externe, et chaque pied présentant une partie inférieure reliant un tube à un socle (34) apte à absorber les défauts de planéité du sol. Les quatre pieds de la table étant connectés deux à deux par un mécanisme de commande configuré pour commander deux moyens de blocage simultanément et entrainer le blocage ou la libération de deux tubes internes par rapport à deux tubes externes de deux pieds connectés.
Patent FR-3086361-B1 (FR)
Title: Transmission hybride a raideur augmentee pour verin a cable
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: F16H25/16
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-07-23
Abstract: Actionneur (1) comprenant : - une unité de motorisation (2) pour mettre en mouvement un élément mené (5) ; -un premier élément de transmission (10) comprenant une extrémité (12) solidaire d'une première poulie (31); - un deuxième élément de transmission (20) comprenant une extrémité (22) fonctionnellement reliée à la première poulie (31) ; le deuxième élément de transmission (20) étant agencé de manière à ce que le rapport (K10/K20) entre la raideur (K10) du premier élément de transmission (10) et la raideur (K20) du deuxième élément de transmission (20) soit compris entre 1 et 2.8.
Patent FR-3072592-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication additive d'un produit tridimensionnel
Inventor: KIEDROWSKI THOMAS
IPC: B22F3/105
Filed: 2018-10-22
Granted: 2023-07-07
Abstract: Dispositif (1) pour la fabrication additive d'un produit tridimensionnel comprenant au moins une chambre de procédé (2) ayant un plan de travail (8) et une hauteur de travail (12) perpendiculaire au plan de travail, la chambre de procédé ayant sur un premier côté (3) au moins une entrée de gaz protecteur (5) et sur un second côté (4) à l'opposé du premier côté (3), au moins une sortie de gaz protecteur (6), et l'extension latérale (7) de la chambre de procédé (2) entre le premier côté (3) et le second côté (4) de la chambre de procédé (2), étant inférieure d'au moins un facteur deux à l'extension longitudinale (10) le long du premier côté (3) et du second côté (4) dans le plan de travail (8).
Patent FR-3088929-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation de produits pyrotechniques composites
Inventor: LAFARGE JÉRÔME
IPC: C08K5/29
Filed: 2018-11-26
Granted: 2021-05-14
Abstract: Procédé de préparation de produits pyrotechniques composites La présente invention s’inscrit dans le domaine de la propulsion solide. Elle a plus précisément pour objet un procédé de préparation de produits pyrotechniques composites (propergols solides composites) comprenant l’utilisation d’un système de réticulation spécifique consistant en des polyisocyanates aliphatiques:- existant, pour plus de 99,6% en masse, sous la forme d’oligomères et, pour moins de 0,4% en masse, sous la forme d’au moins un monomère,- présentant une fonctionnalité globale de 2,1 à 3,0, et- utilisés en une quantité qui assure un rapport de pontage Rp(NCO/OH) de 0,9 à 1,5.La présente invention se rapport également à des produits pyrotechniques composites (propergols solides composites) susceptibles d’être obtenus par le procédé de l’invention. Lesdits produits pyrotechniques composites (propergols solides composites) conviennent tout particulièrement pour les chargements propulsifs de missiles stratégiques ou tactiques.
Patent FR-3089925-B1 (FR)
Title: Conduite autonome sécurisée dans le cas d’une détection d’un objet cible
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W30/08
Filed: 2018-12-13
Granted: 2020-11-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de conduite autonome d’un véhicule, appelé égo-véhicule, pour la prise en compte d’une détection d’un objet cible, comprenant les étapes de :                                   Obtention (20) de données d’au moins un capteur de l’égo-véhicule, lesdites données comprenant une information de présence de l’objet cible ;                 Calcul (42) d’un indicateur de présence configuré pour quantifier la probabilité de présence de l’objet cible sur une trajectoire de l’égo-véhicule ;                 Calcul (44) d’un indicateur de cohérence configuré pour quantifier la prédictibilité du mouvement de l’objet cible ;                 si l’indicateur de présence est inférieur à une deuxième valeur prédéterminée, génération (48) d’une deuxième instruction de conduite configurée pour réduire la vitesse de l’égo-véhicule ;                 si l’indicateur de cohérence est inférieur à une première valeur prédéterminée, génération (48) d’une première instruction de conduite configurée pour augmenter la distance entre l’objet cible et l’égo-véhicule.                           FIG. 2
Patent FR-3096114-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion comprenant des moyens de refroidissement d’une zone d’enveloppe annulaire en aval d’une cheminée
Inventor: LEPAROUX JULIEN MARC MATTHIEU
IPC: F23R3/16
Filed: 2019-05-13
Granted: 2022-10-28
Abstract: Une chambre de combustion (18) pour turbomachine comportant une enveloppe annulaire (32) délimitant un volume interne (47) de la chambre de combustion et pourvue d’une cheminée (64) s’étendant à l’extérieur du volume interne et délimitant un passage (68) pour une pièce pénétrante, comporte en outre : une chambre de collecte d’air principale (100) ouverte vers l’amont agencée en regard d’une portion aval (102A) de la cheminée ; et une ouverture traversante (106) de l’enveloppe annulaire, reliant le volume interne (47) à la chambre de collecte d’air principale (100). L’air collecté par la chambre de collecte d’air principale (100) est injecté dans le volume interne (47) par l’ouverture traversante (106) et permet de refroidir une zone de l’enveloppe annulaire (32) en aval de la cheminée (64).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3096715-B1 (FR)
Title: Procédé de montage d’un ouvrant de longueur adaptable et kit pour au moins un ouvrant de longueur adaptable
Inventor: LEFEBVRE STÉPHANIE CAROLE ELISABETH
IPC: E06B11/02
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-05-14
Abstract: Procédé de montage d’un ouvrant de longueur adaptable et kit pour au moins un ouvrant de longueur adaptable Procédé de montage d’un ouvrant (2) de longueur adaptable, notamment pour portail (1, 20) entre deux poteaux (3) fixes, l’ouvrant (2) comprenant au moins deux montants (4) et au moins deux traverses (5), le procédé comprenant : la mesure d’une distance (L) transversale entre les deux poteaux (3) ; le calcul d’une longueur adaptée pour chaque traverse (5) en fonction de la distance (L) mesurée entre les deux poteaux (3) ; la découpe de chaque traverse (5) à la longueur adaptée ; la fixation de chaque traverse (5) sur un premier montant (4), chaque traverse (5) étant fixée à une hauteur différente sur le premier montant (4) ; la fixation de chaque traverse (5) sur le deuxième montant (4), chaque traverse (5) étant fixée à une hauteur différente sur le deuxième montant (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098300-B1 (FR)
Title: Dispositif de production de CO2gazeux à partir de carbonates pour analyse isotopique (δ13C et δ18O) sur site et procédé associé.
Inventor: MUSSET OLIVIER
IPC: G01N23/00
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-06-11
Abstract: « Dispositif pour la préparation d’un échantillon gazeux et procédé associé » L’invention se rapporte à un dispositif pour la préparation d’un échantillon gazeux obtenu à partir d’un échantillon solide. Le dispositif comprend : - une source laser agencée pour émettre un faisceau laser apte à générer une calcination et/ou une combustion d’une partie de l’échantillon solide, - un moyen agencé pour collecter un échantillon gazeux d’un gaz émis lors de la calcination et/ou de la combustion de la partie de l’échantillon solide ; le dispositif étant caractérisé en ce que le faisceau laser présente une irradiance inférieure à 5 MW/cm² au niveau d’une zone d’impact donnée sur une surface de l’échantillon, et en ce qu’il comprend une fibre optique pour la propagation du faisceau laser entre la source laser et la zone d’impact donnée sur la surface de l’échantillon. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3099255-B1 (FR)
Title: Système de narration animée, mettant en œuvre un appareil de projection d’au moins une animation sensorielle numérique
Inventor: GAUGUIN STEVEN
IPC: H04N9/31
Filed: 2019-07-24
Granted: 2022-07-22
Abstract: Titre : Système de narration animée, mettant en œuvre un appareil de projection d’au moins une animation sensorielle numérique L’invention concerne un système de narration animée comprenant :  au moins un support d’au moins un texte à narrer ;au moins un appareil de projection d’au moins une animation sensorielle numérique, au moins une première base de données d’animations sensorielles numériques à projeter par l’appareil de projection pendant une narration du texte à narrer,au moins une unité électronique de commande de l’appareil de projection, l’unité électronique étant paramétrée pour recevoir un signal de déclenchement d’une animation sensorielle numérique contenue dans la première base de données,des moyens d’émission de signaux de déclenchement destinés à être détectées par l’unité électronique,  caractérisé en ce que l’unité électronique est paramétrée pour diffuser une animation sensorielle numérique jusqu’à réception à nouveau d’un signal de déclenchement et pour diffuser une nouvelle animation sensorielle numérique à ladite réception à nouveau d’un signal de déclenchement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3086999-B1 (FR)
Title: climatiseur
Inventor: TAKEUCHI SHINJI
IPC: F24F13/22
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-05-14
Abstract: Climatiseur Un climatiseur (100) comprend un cycle de réfrigération (RC) comprenant un compresseur (32) et un échangeur de chaleur intérieur (64), un bac de récupération (140) configuré pour accumuler temporairement, en tant qu’eau de drainage, l’eau adhérant sur l’échangeur de chaleur intérieur et qui tombe de l’échangeur de chaleur intérieur, une pompe de vidange (PO) configurée pour décharger, à l’extérieur, l’eau de drainage accumulée dans le bac de récupération, et un dispositif de commande (20) configuré pour commander le cycle de réfrigération et le fonctionnement de la pompe de vidange. Le dispositif de commande exécute l’opération de congélation pour amener l’échangeur de chaleur intérieur à fonctionner comme un évaporateur et amener la température de surface de l’échangeur de chaleur intérieur en dessous de zéro et entraîne la pompe de vidange pour satisfaire une relation de « temps d'entraînement de la pompe de vidange après l’achèvement de l’opération de refroidissement normale < temps d'entraînement de la pompe de vidange après l’opération de congélation ». Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3101380-B1 (FR)
Title: Refroidisseur pompe carburant GDI intégré au carter de base moteur
Inventor: MILLON JEAN PIERRE
IPC: F02M53/00
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-10-07
Abstract: Agencement (100) d’une pompe de carburant haute pression (30) de moteur thermique à bi-carburation comprenant :  - un carter de base moteur (11),  - une pompe à carburant liquide (30),  caractérisé en ce que ledit carter comporte une boursoufflure (12) comprenant un circuit de refroidissement, sur laquelle est fixée une paroi inférieure de fixation de la pompe.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101817-B1 (FR)
Title: Ensemble de transmission de puissance et véhicule comprenant cet ensemble
Inventor: MICHEL LUC
IPC: B60K6/36
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-06-10
Abstract: Ensemble de transmission de puissance et véhicule comprenant cet ensemble Ensemble de transmission de puissance (100) pour véhicule (1) à quatre roues motrices comprenant une machine électrique (102), un réducteur (105) et un coupleur (106) connecté au réducteur. La machine électrique est une machine inversée dans laquelle le rotor est radialement à l’extérieur du stator par rapport à l’axe de rotation de cette machine électrique.  Figure pour l’abrégé : FIGURE   2
Patent FR-3103157-B1 (FR)
Title: Véhicule pilotable à distance avec affichage amélioré.
Inventor: LAMBERT MARC
IPC: G08G1/005
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-09-09
Abstract: Véhicule pilotable à distance (1), comportant un dispositif de pilotage à distance prévu pour un pilotage à distance par un pilote (P) localisé dans un poste de conduite à distance (100), ledit véhicule pilotable à distance (1) comportant un système d’affichage adapté pour afficher une image de face du pilote diffusée dans un champ d’émission avant (35), une image de profil droit du pilote diffusée dans un champ d’émission droit (45) et une image de profil gauche du pilote diffusée dans un champ d’émission gauche (55), ledit véhicule pilotable à distance (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend des moyens optiques couplés au système d’affichage adaptés pour limiter l’ouverture angulaire (36,46,56) du champ d’émission droit (45), du champ d’émission gauche (55) et du champ d’émission avant (35), de manière que le champ d’émission droit (45) et le champ d’émission gauche (55) présentent avec le champ d’émission avant (35) respectivement une intersection droite (6) et une intersection gauche (7) ayant chacune une ouverture angulaire (61,71) comprise entre 0° et 30°.    Figure 2
Patent FR-3104085-B1 (FR)
Title: Appuie-tête pour siège comportant un dispositif de reproduction sonore, et véhicule automobile comportant un tel appuie-tête
Inventor: VINDROLA LUCAS
IPC: H04R1/32
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un appuie-tête (1) de siège comportant un dispositif de reproduction sonore, l’appuie-tête (1) comportant une face avant (10) destinée à accueillir la tête d’un occupant, une face arrière (12) située du côté opposé à la face avant, et deux faces latérales (14, 16) joignant les face avant et arrière ; l’appui-tête comportant au moins une enceinte (20, 21) formant une cavité interne de l’appuie-tête, l’enceinte (20, 21) comportant une ouverture avant fermée par un haut-parleur (22, 23) disposé sur la face avant (10), l’enceinte comportant en outre au moins une ouverture arrière fermée par un élément acoustiquement résistif (24, 25) disposé sur une face de l’appuie-tête (1) autre que la face avant (10), l’élément acoustiquement résistif étant configuré pour conformer la directivité du haut-parleur (22, 23) de manière à augmenter le niveau sonore émis par le haut-parleur vers l’avant tout en diminuant le niveau sonore émis vers l’arrière.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105485-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d’equipement intrus
Inventor: NGOLE-MBOULA FRED-MAURICE
IPC: G06F21/55
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de détection d’équipement inconnu dans un réseau d’équipements générant des émissions électromagnétiques auxiliaires, le réseau comprenant une pluralité ‘n’ d’équipements connus désignés comme équipements légitimes, le procédé comprenant les étapes de:- - recevoir et enregistrer les émissions électromagnétiques auxiliaires des équipements du réseau ;- - analyser les émissions électromagnétiques auxiliaires reçues ; et- - déterminer la présence ou non d’au moins un équipement inconnu parmi l’ensemble des équipements du réseau. - Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3105609-B1 (FR)
Title: Equipement électrique adapté à détecter la présence d’une antenne externe
Inventor: KHOURI RAMI
IPC: H04B1/38
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: Equipement électrique comprenant :     - une antenne interne (13) ;     - un connecteur externe (14) ;     - un premier module radio (11) ;     - un deuxième module radio (12) ;     - un lien radiofréquence (20) qui permet de relier le deuxième module radio au connecteur externe ;     - un dispositif de détection (26) agencé pour, lorsqu’un signal de test (St) est émis sur le connecteur externe via le lien radiofréquence (20), produire un signal de détection représentatif de la connexion ou non de l’antenne externe au connecteur externe ;     - des moyens de commande (25) agencés pour piloter le deuxième module radio de sorte que celui-ci génère et émette le signal de test via le lien radiofréquence, pour acquérir le signal de détection, et, selon le signal de détection, pour connecter ou non le premier module radio (11) au connecteur externe (14).     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3108204-B1 (FR)
Title: Procédé de suspension d’une couche mince sur une cavité avec effet raidisseur obtenu par pressurisation de la cavité par des espèces implantées
Inventor: BERRE GUILLAUME
IPC: H01L21/76
Filed: 2020-03-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention porte sur un procédé de transfert d’une couche semiconductrice d’un substrat donneur vers un substrat receveur présentant une cavité ouverte, comprenant les étapes de formation d’un plan de fragilisation dans le substrat donneur et de réalisation, par mise en contact du substrat donneur et du substrat receveur, d’un assemblage dans lequel ladite cavité est enterrée.  Ce procédé comprend, préalablement à la réalisation de l’assemblage, une étape d’implantation dans le substrat donneur ou dans le substrat receveur d’espèces diffusantes et, postérieurement à la réalisation de l’assemblage, une étape de diffusion desdites espèces dans la cavité.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108708-B1 (FR)
Title: Boitier optique comprenant un élément de stockage pour fibres optiques
Inventor: CLERC PATRICE
IPC: G02B6/255
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-07-15
Abstract: Boitier optique comprenant un élément de stockage pour fibres optiques Boitier optique (1) pour câbles optiques comprenant un support (3) et un capot (5) configuré pour coopérer avec le support (3) de sorte à engendrer un espace interne au boitier optique (1), le boitier optique (1) comprenant en outre une pluralité de cassettes de lovage et/ou d’épissurage (7), chaque cassette de lovage et/ou d’épissurage (7) présentant une attache apte à coopérer avec une attache complémentaire du boitier optique (1), et, une face de lovage et/ou d’épissurage (13) s’étendant sensiblement parallèlement ou de manière inclinée par rapport à une surface de fond (15) du support (3) en une position escamotée ; et un élément de stockage (17) présentant un canal d’enroulement (19) pour fibres optiques, le canal d’enroulement (19) étant organisé autour d’un axe d’enroulement (21) de l’élément de stockage (17), l’élément de stockage (17) étant configuré pour coopérer avec le support (3) en une position d’installation dans laquelle l’axe d’enroulement (21) s’étend transversalement à la surface de fond (15) et une position de stockage dans laquelle une face arrière (23) de l’élément de stockage (17) s’étend transversalement à la surface de fond (15), la face arrière (23) étant transversale à l’axe d’enroulement (21).    Figure 1
Patent FR-3109131-B1 (FR)
Title: Véhicule à élément(s) structurel(s) pourvu(s) d’un élément anti-fléchissement
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B62D21/15
Filed: 2020-04-08
Granted: 2022-07-29
Abstract: Un véhicule (V) comprend un élément structurel (ES) s’étendant de l’avant vers l’arrière et ayant une extrémité avant (EV) située à un premier niveau et comprenant une platine avant (PV), et un dispositif d’absorption de choc (DA) ayant une platine arrière (PR) solidarisée à la platine avant (PV) en amont de cette dernière (PV) et placé à un second niveau décalé verticalement par rapport au premier niveau. L’extrémité avant (EV) comprend un élément anti-fléchissement (EA) s’étendant entre elle (EV) et la platine avant (PV) et limitant le fléchissement vers l’arrière d’une partie de platines arrière (PR) et avant (PV), située dans une zone où est situé le décalage vertical, en cas de choc par l’avant subi par le dispositif d’absorption de choc (DA).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110701-B1 (FR)
Title: Méthode de calcul d’un flux d’au moins un premier gaz émis par une source dans l’atmosphère, utilisant un deuxième gaz traceur, procédé, système et nécessaire associés
Inventor: DONNAT LUDOVIC
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-08-25
Abstract: Méthode de calcul d’un flux d’au moins un premier gaz émis par une source dans l’atmosphère, utilisant un deuxième gaz traceur, procédé, système et nécessaire associés La méthode comporte les étapes suivantes :  - obtention de premières données représentatives de teneurs en premier gaz, et de deuxièmes données représentatives de teneurs en un deuxième gaz traceur émis par la source (14) conjointement avec le premier gaz,   - calcul d’au moins un coefficient de corrélation entre les teneurs en premier gaz et les teneurs en deuxième gaz à partir des premières données représentatives et des deuxièmes données représentatives ;  - obtention d’un flux mesuré ou calculé de deuxième gaz émis par la source (14) ;  - calcul d’un flux de premier gaz émis par la source (14), sur la base du flux mesuré ou calculé de deuxième gaz émis par la source (14) et du coefficient de corrélation.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3112305-B1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique pour la fabrication d’objet d’impression 3D
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08L67/02
Filed: 2020-07-10
Granted: 2023-05-12
Abstract: Utilisation d’un polyester thermoplastique pour la fabrication d’objet d’impression 3D, ledit polyester comprenant : au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A) ; au moins un motif butanediol (B); au moins un motif acide téréphtalique (C) ; dans lequel le ratio (A)/[ (A)+(B)] étant d’au moins 0.01 et d’au plus 0.60 ; ledit polyester étant exempt de motifs diol alicyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol alicyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (35°C ; orthochlorophenol ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 40 mL/g.