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Patent FR-3029974-A1 (FR)
Title: Procede de purge d'un piege a oxydes d'azote et dispositif de motorisation associe
Inventor: JALLAGEAS ETIENNE
IPC: F02D41/30
Filed: 2014-12-16
Abstract: Procédé de purge d'un piège à oxydes d'azote (12), ledit piège étant apte à stocker des oxydes d'azote émis par un moteur (1) à combustion interne de véhicule automobile dans un mode de fonctionnement normal du moteur en mélange pauvre et apte à les réduire sous l'action de carburant du moteur (1), ledit procédé comprenant : une étape (100) dans laquelle on détecte un besoin de purge du piège (12) lorsque la masse d'oxydes d'azotes (MNOx) stockée dans le piège atteint un seuil ; - une étape (700) de purge des oxydes d'azote, dans un mode de fonctionnement du moteur (1) en mélange riche, dans laquelle les oxydes d'azote sont réduits ; CARACTERISE EN CE QU'il comprend en outre - une étape de chauffage (200) du piège (12), qui débute lorsque le besoin de purge est détecté, et qui se poursuit jusqu'à ce que le piège (12) ait atteint une température (θmin) à laquelle l'efficacité de la purge (ϵred) est maximale ; et, - des étapes par lesquelles on maintient ensuite la température (0) du piège autour de ladite température (θmin) d'efficacité maximale, jusqu'à ce que l'étape de purge (700) puisse démarrer.
Patent FR-3030298-A1 (FR)
Title: Filtres comprenant des membranes a base de sic appauvri en oxygene
Inventor: URFFER DANIEL
IPC: C04B41/87
Filed: 2014-12-18
Abstract: Filtre pour la filtration d'un fluide tel qu'un liquide, comprenant ou constitué par un élément support (1) fait dans un matériau céramique poreux, ledit élément présentant une forme tubulaire ou parallélépipédique délimitée par une surface externe (2) et comprenant dans sa portion interne (3) un ensemble de canaux (4) adjacents, d'axes parallèles entre eux et séparés les uns des autres par des parois (8) dudit matériau inorganique poreux, dans lequel au moins une partie desdits canaux (4) et/ou au moins une partie de ladite surface externe sont recouverts d'une couche séparatrice membranaire (5) poreuse, ledit filtre étant caractérisé en ce que : - ladite couche est faite dans un matériau constitué essentiellement de grains frittés de carbure de silicium (SiC), - la teneur massique en oxygène élémentaire de la couche est inférieure à 0,5%.
Patent FR-3030757-A1 (FR)
Title: Procede de monitoring de l'evolution d'un indicateur d'etat physique d'un individu et dispositif de monitoring
Inventor: TORRE CYRIL
IPC: G16H40/67
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de monitoring de l'évolution d'un indicateur d'état physique comprenant la masse graisseuse d'un sujet et/ou la masse musculaire d'un sujet, comprenant des étapes périodiques d'analyse d'un liquide biologique pour la quantification d'un biomarqueur représentatif d'une activité métabolique comprenant la lipolyse, la myolyse, la lipogénèse ou la myogénèse et de transmission du résultat de ladite analyse à un équipement connecté distant.
Patent FR-3030829-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de transactions sans contact
Inventor: ALATTAR MOUHANNAD
IPC: G06Q20/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'une transaction d'une application sans contact, ladite application (11) étant mémorisée dans le terminal mobile (10), ladite transaction étant mise en œuvre entre le terminal mobile et un lecteur sans contact (12), ledit terminal comprenant un élément de sécurité (14), ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par le terminal mobile : - envoi (E13) par l'application au lecteur d'un jeton représentatif d'une donnée sensible et d'une première valeur d'authentification associé au jeton, - réception (E16) par l'élément de sécurité en provenance du lecteur du jeton et de la première valeur d'authentification associée, -calcul (E17) par l'élément de sécurité d'une deuxième valeur d'authentification à partir du jeton reçu et comparaison de la premier et de la deuxième valeur d'authentification, et - envoi (E18) du résultat de la comparaison au lecteur, ledit lecteur mettant fin à la transaction si le résultat est négatif.
Patent FR-3033614-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire d'assistance pour manipulation d'un compartiment a bagages, et compartiment a bagages correspondant
Inventor: GORDIET PASCAL
IPC: F16F9/58
Filed: 2015-03-13
Abstract: Cet actionneur (18) comprend une première et une seconde extrémités d'action (22, 26), mobiles l'une par rapport à l'autre selon un axe (A-A'). Il comprend également une première butée (23), solidaire en translation de la première extrémité d'action (22), et une seconde butée (55), solidaire en translation de la seconde extrémité d'action (26), les première et seconde butées (22, 55) étant adaptées pour être en appui l'une contre l'autre lorsque les extrémités d'action (22, 26) sont dans une position de butée. L'actionneur (18) comprend encore un organe de rappel (28) exerçant sur les extrémités d'action (22, 26) une force de rappel des extrémités d'action (22, 26) à l'écart de la position de butée, et un dispositif (30) de réglage de la force de rappel en fonction d'une pression exercée par les première et seconde butées (23, 55) l'une contre l'autre lorsque les extrémités d'action (22, 26) sont en position de butée.
Patent FR-3034693-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un procede de fraisage
Inventor: LAURENT PATRICE
IPC: B23Q17/00
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un procédé de fraisage d'une fraiseuse équipée d'une fraise (3) comportant des dents de coupe (5), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - on détermine des valeurs de mesure d'un premier paramètre correspondant à une flexion de la fraise (3) en fonction d'un deuxième paramètre correspondant à l'angle de rotation de la fraise (3) dans un repère tournant de la fraise (3), - et on analyse les valeurs de mesure en fonction d'au moins un critère de surveillance.
Patent FR-3041227-A1 (FR)
Title: Procede d'auto-inflammation spontane pour appareil a combustible solide et systeme permettant d'economiser le dit combustible solide
Inventor: LE BLEIS DIDIER
IPC: A47J27/00
Filed: 2015-09-23
Abstract: Procédé d'auto-inflammation spontané pour appareil à combustible solide et système permettant d'économiser ledit combustible solide, notamment appareil de chauffage, ou de cuisson de type barbecue, caractérisé en ce qu'il permet d'obtenir une rapide auto-inflammation du combustible solide grâce à un flux d'air très chaud concentré sur au moins une partie dudit combustible solide placé dans le réceptacle, l'extinction du foyer étant obtenue par étouffement rapide du feu ou des braises, permettant d'économiser le combustible.
Patent FR-3035321-A1 (FR)
Title: Dispositif d'allaitement et biberon associe
Inventor: OTERNAUD NICOLAS
IPC: A61J11/02
Filed: 2015-04-24
Abstract: Ce dispositif d'allaitement comprend une tétine (2), s'étendant le long d'un axe et comprenant une jupe (7) se terminant par une ouverture de base (8) afin de ménager une cavité (9) à l'intérieur de ladite jupe (7), et une bague d'accouplement (3) de la tétine avec un récipient (4). Au moins un orifice d'admission (10) traversant est ménagé dans la jupe (7), la tétine (2) étant conçue pour évoluer, sous l'action d'une dépression de la cavité, depuis une configuration d'étanchéité dans laquelle la bague d'accouplement est en contact avec l'orifice d'admission afin d'obturer ce dernier, vers une configuration d'admission dans laquelle l'orifice d'admission est écarté de ladite bague d'accouplement, dans une direction sensiblement centripète par rapport à l'axe, pour autoriser une admission d'air extérieur au sein de la cavité par l'intermédiaire de l'orifice d'admission, la tétine étant conçue pour revenir par élasticité en configuration d'étanchéité en l'absence de ladite dépression.
Patent FR-3038230-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection sans aiguille a joint d’etancheite perfectionne
Inventor: VIVIEN GILLES
IPC: A61M5/31
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'injection sans aiguille comportant un système d'injection (28) qui comprend au moins une buse (28) d'injection qui délimite au moins un canal (72) d'injection, et qui est délimitée axialement par une face supérieure 60 agencée en regard de la face inférieure 38 du réservoir 24, et une face inférieure 62 adaptée pour coopérer avec un opercule 64, et un joint supérieur 78 d'étanchéité qui s'étend autour de l'au moins un canal 72 et qui est logé dans une gorge supérieure 80 ménagée sur la face supérieure 60 de la buse 28, caractérisé en ce que le joint supérieur 78 présente une section radiale en forme de vague qui comprend successivement, suivant une direction radiale, une portion en creux 86 et une portion en bosse 88, ladite portion en bosse 88 étant adaptée pour être couchée vers la portion en creux 86 prévue à cet effet, sous l'effet de la pression axiale exercée par la face inférieure 38 du réservoir 24 sur ledit joint 78 d'étanchéité.
Patent FR-3023760-A1 (FR)
Inventor: KAPFELSPERGER THOMAS
IPC: B60R21/26
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rupture (10), en particulier pour un gonfleur hybride, comprenant un élément de rupture (20) délimitant un compartiment d'allumeur (25) au moins par parties sur son intérieur (21), dans lequel l'élément de rupture (20), en mode inactif, peut être mis sous pression avec du gaz comprimé sur son extérieur (22) et, lors du fonctionnement, l'élément de rupture (20) peut être détruit par une pression d'éclatement du côté du compartiment d'allumeur. Selon l'invention, le dispositif de rupture (10) comprend un manchon de support (30) agencé dans le compartiment d'allumeur (25) et comprenant une ouverture (32), le manchon de support (30) comprenant une collerette (34) délimitant l'ouverture (33), dans lequel l'élément de rupture (20) s'appuie sur la collerette (34) du manchon de support (30) au moins par parties, suite à la mise sous pression depuis l'extérieur.
Patent FR-3042496-A1 (FR)
Title: Utilisation de grains fondus de zircone - spinelle pour la fabrication de produits refractaires
Inventor: RAFFY STEPHANE
IPC: C04B35/657
Filed: 2015-10-19
Abstract: Utilisation de grains fondus pour la fabrication de matériaux réfractaires, dans laquelle :         - lesdits grains comprennent une matrice de l'eutectique zircone-spinelle enrobant des inclusions constituées essentiellement d'une phase zircone ou d'une phase spinelle,         - lesdits grains présentent la composition chimique globale suivante, en pourcentages poids exprimés sous la forme d'oxydes :         ○ plus de 45, 0% et moins de 95, 0% de ZrO2,         ○ plus de 3,0% et moins de 40,0% d'Al2O3         ○ plus de 1,0% et moins de 20,0% de MgO,         ZrO2, Al2O3 et MgO représentant ensemble au moins 95,0% du poids desdits grains.
Patent FR-3048545-A1 (FR)
Title: Borne numerique destinee a venir recouvrir et se fixer sur un volant.
Inventor: CAULLIEZ PIERRE LOUIS
IPC: G09F7/20
Filed: 2016-03-04
Abstract: Borne numérique (1) destinée à venir recouvrir et se fixer sur un volant (V), ladite borne numérique (1) comprenant : - une coque (2) destinée à habiller le volant (V), comprenant une paroi de façade (21) présentant une face avant et une face dorsale, ainsi qu'un rebord (22) s'étendant sur le pourtour de la paroi de façade, en saillie à partir de la dorsale, le rebord (22) et la paroi de façade (21) définissant entre eux une cavité, formant au moins en partie un dégagement libre pour la réception dudit volant, - des attaches (3) au dos de la coque, solidarisées au niveau de la face dorsale de la paroi de façade, apte à permettre la fixation sur le volant, - une interface graphique (4) telle qu'une tablette numérique, solidaire de la coque (2).
Patent FR-3053536-A1 (FR)
Title: Commutateur comportant une structure a base de materiau(x) a changement de phase dont une partie seulement est activable
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01P1/10
Filed: 2016-07-04
Abstract: Commutateur doté : - d'une structure à base d'au moins un matériau à changement de phase disposée entre un premier élément conducteur et un deuxième élément conducteur, le matériau à changement de phase étant apte à changer d'état, - des moyens de chauffage du matériau à changement de phase dotés d'au moins une première électrode de chauffage et d'au moins une autre électrode de chauffage, la structure à base de matériau à changement de phase étant configurée de sorte à former une zone active (8) de matériau à changement de phase confinée et déportée des éléments conducteurs (figure 3).
Patent FR-3055427-A1 (FR)
Title: Structure de couplage d'un circuit photonique a un dispositif exterieur
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G02B6/26
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un circuit photonique (C1) comportant une structure de couplage à un dispositif extérieur, cette structure comportant un guide d'onde principal (WP1) et au moins deux guides d'ondes secondaires (WS11, WS12, WS13, WS14), chaque guide secondaire (WS11, WS12, WS13, WS14) ayant une première portion sensiblement parallèle au guide principal (WP1) disposée au voisinage du guide principal (WP1) de façon à réaliser un couplage par onde évanescente entre le guide principal (WP1) et le guide secondaire, la première portion se prolongeant par une deuxième portion dont une extrémité opposée à la première portion définit une face de couplage du guide secondaire, débouchant au niveau d'une face extérieure du circuit.
Patent FR-3056933-A1 (FR)
Title: Installation comportant un bras articule et une machine d'usinage, et procede d'usinage correspondant
Inventor: SOULIE PASCAL
IPC: B23Q17/22
Filed: 2016-10-03
Abstract: La machine d'usinage (28) est portée par le bras articulé et comporte : - un caisson (30) définissant au moins une ouverture (32) et destiné à être placé par le bras articulé dans une position d'usinage dans laquelle l'ouverture est située en vis-à-vis de la surface à usiner, - au moins trois appuis solidaires du caisson et destinés à appuyer sur la surface à usiner dans la position d'usinage, - un système d'attache (50) pour fixer le caisson sur la surface à usiner, - au moins un support (52) monté mobile par rapport au caisson, et un outil d'usinage (54) adapté pour être monté sur le support, et - au moins un capteur de position (56) adapté pour fournir des paramètres de position représentatifs d'une position relative de la surface à usiner par rapport au caisson. L'installation comporte en outre un système de contrôle adapté pour actionner le support et déplacer l'outil d'usinage par rapport au caisson selon une consigne de déplacement, le système de contrôle étant adapté pour calculer la consigne de déplacement en utilisant les paramètres de position.
Patent FR-3044390-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de dispositif de feu de vehicule et systeme de dispositif de feu de vehicule
Inventor: WATANO YUICHI
IPC: F21V14/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: Un dispositif de commande d'un dispositif de feu de véhicule comprend une unité de réception (102) et une unité de commande (104). L'unité de commande (104) comprend une unité de détermination de synchronisation (104c) configurée pour déterminer une synchronisation de commande d'un actionneur configuré pour changer une posture du dispositif de feu de véhicule. L'unité de détermination de synchronisation (104c) commande l'actionneur lorsqu'un nombre d'acquisitions des valeurs de sortie du capteur d'accélération (110) atteint un premier nombre alors qu'une vitesse de véhicule est inférieure à une valeur prédéterminée, et commande l'actionneur lorsque le nombre d'acquisitions des valeurs de sortie du capteur d'accélération (110) atteint un deuxième nombre inférieur au premier nombre alors que la vitesse de véhicule est égale ou supérieure à la valeur prédéterminée.
Patent FR-3050619-A1 (FR)
Title: Tensionneur pour serrage de chaussure
Inventor: GIGNOUX PIERRE
IPC: A43B5/04
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne une chaussure (10) destinée à la pratique d'une activité de glisse sur la neige et à la marche, comprenant une partie inférieure (10A) destinée à recevoir au moins une partie du pied d'un utilisateur, et une partie supérieure (10B) destinée à recevoir au moins partie de la jambe de l'utilisateur, la partie supérieure (10B) étant articulée sur la partie inférieure (10A), ladite chaussure (10) comprenant en outre un organe de verrouillage (22) susceptible d'occuper : - un état déverrouillé définissant une position "Marche" laissant libre l'articulation entre la partie supérieure (10B) et la partie inférieure (10A) de la chaussure (10), et - un état verrouillé définissant une position "Glisse", dans lequel l'articulation entre la partie supérieure (10B) et la partie inférieure (10A) de la chaussure (10) est bloquée ou contrainte, caractérisée en ce que ladite chaussure (10) comprend en outre un système de serrage de la partie inférieure, relié à l'organe de verrouillage (22) et définissant avec la partie inférieure un volume V1 lorsque ledit organe de verrouillage est dans son état déverrouillé, et un volume V2<V 1 lorsque ledit organe de verrouillage est dans son état verrouillé.
Patent FR-3062678-A1 (FR)
Title: Turboreacteur a double flux comprenant une veine intermediaire dediee a l'alimentation en air par des bras radiaux d'un carter d'echappement de ce turboreacteur
Inventor: BEAUJARD JEAN-PHILIPPEANTOINE
IPC: F01D25/12
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur à double flux (1) comprenant : - un compresseur basse pression (3) ; - une série de carters (9, 10) en aval de ce compresseur basse pression (3) pour délimiter une veine primaire de circulation d'un flux primaire (6), et comprenant un bord amont (19) délimitant une ouverture d'entrée (23) ; - un compresseur haute pression (24) dans la veine primaire ; - un carénage (11) entourant la série de carters (9, 10) pour délimiter une veine de circulation d'un flux intermédiaire (7), et ayant un bord amont (19) délimitant une ouverture d'entrée circulaire (21) située en amont du compresseur haute pression (24) ; - un carter de veine secondaire (12) entourant le carénage (11) pour délimiter une veine secondaire de circulation d'un flux secondaire (8) ; - un carter d'échappement (38) comprenant des bras radiaux (39) collectant de l'air provenant de la veine intermédiaire.
Patent FR-3064400-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour batterie de vehicule automobile
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: H01M10/655
Filed: 2017-03-22
Abstract: Un dispositif de refroidissement (1) d'une batterie d'un véhicule automobile comprend au moins un échangeur thermique (7), au moins un organe de rappel élastique (6) présentant au moins une portion de contact (8) avec l'au moins un échangeur thermique (7) et deux extrémités (9), et au moins une pièce support (2) présentant au moins un logement (5) délimité par une paroi de fond (4) et deux parois latérales (3) formant des montants en saillie de la paroi de fond (4), l'au moins un organe de rappel élastique (6) étant configuré pour prendre appui sur au moins une paroi du logement (5) de manière à pouvoir exercer une force de rappel élastique (F) dirigée vers l'au moins un échangeur thermique (7). Selon l'invention, chacune des deux extrémités (9) de l'au moins un organe de rappel élastique (6) est en appui, dans une zone de contact (12) sur l'une des parois latérales (3) de l'au moins un logement (5), et les parois latérales (3) s'étendent selon une direction parallèle à la force de rappel élastique (F).
Patent FR-3065802-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise a jour de donnees de cartographie comportant une pluralite de zones elementaires
Inventor: THAI HUU KIM
IPC: H04W4/02
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour de données de cartographie stockées dans une unité de stockage embarquée dans un véhicule, avec des données de cartographie stockées dans une unité de stockage débarquée, les données de cartographies comportant une pluralité de zones élémentaires, ledit procédé comportant des étapes de : - Détermination (21) de coordonnées géographiques correspondant à une localisation du véhicule, - Détermination (22) d'au moins une zone élémentaire, à partir des coordonnées géographiques, - Détermination (23) d'une date de dernière mise à jour de la au moins une zone, - Si l'écart la date de dernière mise à jour avec une date actuelle est supérieur à un seuil prédéterminé alors l'émission d'une requête (24) de mise à jour pour la au moins une zone - Téléchargement (25) de données de cartographie dans une mémoire de l'unité de stockage embarquée, - Installation (26) des données de cartographie téléchargées.
Patent FR-3067072-A1 (FR)
Title: Ensemble boulon-plaque, systeme de fixation le comprenant et son procede de solidarisation
Inventor: BEN ROMDHANE MEHDI
IPC: F16B1/00
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble boulon-plaque (1) comprenant une plaque (2) et un boulon (3) comprenant une tête (4) et une tige (5), un trou traversant (6) étant formé dans l'épaisseur de la plaque (2), caractérisé par le fait que la tige (5) du boulon (3) comprend une partie à section carrée (5a) se prolongeant par une partie filetée (5b), la partie à section carrée (5a) ayant un côté en section transversale inférieur au côté en section transversale du trou traversant (6) de la plaque (2), et la longueur de la partie à section carrée (5a) étant supérieure à l'épaisseur de la plaque (2) de telle sorte que le volume de la partie à section carrée (5a) est supérieur ou égal au volume du trou traversant (6) de la plaque (2).
Patent FR-3067031-A1 (FR)
Title: Procede de melange de polymeres
Inventor: BOURBIGOT SERGE
IPC: C08G64/40
Filed: 2017-06-02
Abstract: Procédé de préparation d'un mélange de polymères exempt de Bisphénol A comprenant une étape de fourniture d'un acide polylactique et d'un polycarbonate isosorbide, et une étape de mélange desdits polymères fournis, ledit procédé étant caractérisé en ce que l'étape de mélange est réalisée par une extrusion réactive sans ajout de catalyseur.
Patent FR-3067901-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’applications media dans un vehicule dote d’un systeme de conduite automatisee.
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: H04N21/414
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'applications média dans un véhicule doté d'un système de conduite automatisée, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - détection, pendant une phase de conduite automatisée du véhicule et alors qu'une application média est en cours d'exécution sur le système d'info-divertissement dudit véhicule, de la survenance d'un événement entrainant un retour imminent en mode de conduite manuel (100) ; - mémorisation de l'application média en cours d'exécution dans une mémoire dudit véhicule ainsi que de son état (300) ; - interruption de ladite application média (400) ; - détection du retour dans une phase de conduite automatisée (500) ; et - relance de ladite application média dans ledit état mémorisé (900).