baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979152-B1 (FR)
Inventor: POUDRET MATHIEU
IPC: E21B44/00
Filed: 2011-08-17
Granted: 2013-08-23
Abstract: The method involves performing a deposit positioning of a stratigraphic unit (2), and determining a position of mesh nodes of the unit at the time of deposition of a reference surface. An isometric unfolding of the reference surface is carried out, and rotation and translation are applied to the unfolded surface to obtain a superposition of the unfolded surface with the reference surface. A regular Cartesian grid is superimposed (4) on the stratigraphic unit, and a value of characteristic of a formation property is assigned to each mesh cell, where the assigned values are reported.
Patent FR-2965970-B1 (FR)
Title: Cathode polymere conductrice ayant ete soumise a une projection abrasive, utilisable dans un condensateur a electrolyte liquide
Inventor: BILER MARTIN
IPC: H01G9/04
Filed: 2011-09-15
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un condensateur à électrolyte liquide, comprenant un corps poreux d'anode contenant une couche de diélectrique, un électrolyte et une cathode contenant un substrat métallique qui a été soumis à une projection abrasive. La surface d'aspect lisse qui a été soumise à une projection abrasive est micro-rugueuse et contient une pluralité de piqûres Les piqûres augmentent la superficie, ce qui permet d'augmenter la capacité de la cathode pour une taille donnée et/ou d'obtenir des condensateurs ayant une taille réduite pour une capacité donnée Un revêtement conducteur contenant un polythiophène substitué est disposé sur la surface micro-rugueuse. La présence des piqûres sur le substrat améliore le degré de contact entre le revêtement conducteur et le substrat métallique, ce qui permet d'améliorer la résistance mécanique et la performance électrique (par exemple, réduction de la résistance- série équivalente et du courant de fuite).
Patent FR-2974087-B1 (FR)
Inventor: MIRO SABATE CARLOS
IPC: C07C245/22
Filed: 2011-04-14
Granted: 2013-05-10
Abstract: The subject matter of the present invention is a process for preparing alkyltetrazenes of formula (I) in which one of the radicals R1 or R2 is hydrogen or a linear or branched alkyl group containing from 1 to 6 carbon atoms, while the other of said radicals R1 or R2 is, without distinction, a linear or branched alkyl group containing from 1 to 6 carbon atoms; some of said alkyltetrazenes, in particular (E)- 1,1,4,4-tetramethyl-2-tetrazene (TMT), are advantageous candidates for propulsion. This process comprises: oxidation of a hydrazine, of formula (II) in which R1 and R2 are as defined above, with monochloramine, said oxidation being carried out in an aqueous medium at a pH of between 9 and 12.5; recovery of the organic phase of the reaction medium, said organic phase containing an alkyltetrazene of formula (I); and isolation of said alkyltetrazene of formula (I).
Patent FR-2981996-B1 (FR)
Inventor: LAMBERT SAMUEL
IPC: F16C7/04
Filed: 2011-10-28
Granted: 2014-01-03
Abstract: The rod (18) has an articulation frame (3) placed at a longitudinal end of an arm (2). An elastically deformable stop element (11) is placed in a half space delimited by a plane (20) normal with longitudinal direction, where the plane passes through a center of an insert (5). The stop element is carried by the articulation frame and received into a bearing surface (21) carried by the insert for relative longitudinal displacement of the insert and the articulation frame along direction opposite to the longitudinal direction.
Patent FR-2999136-B1 (FR)
Title: Transmission hydrostatique pour vehicule avec engagement de moteurs selon leurs plages de fonctionnement optimales
Inventor: LEMAIRE GILLES
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-12-07
Granted: 2016-08-12
Abstract: La présente invention concerne un système de transmission hydrostatique de véhicule, comprenant : - un moteur primaire (M) entrainant en rotation un arbre primaire (31), - un arbre de sortie (1) adapté pour entrainer une roue en rotation, - un train de pignons (3) formant une chaine mécanique entre l'arbre primaire (31) et l'arbre de sortie (1) via un arbre secondaire (32), - un moteur hydraulique lent (42) à pistons radiaux, - un moteur rapide (43) du type moteur hydraulique à pistons axiaux ou moteur électrique, - une pompe hydraulique (41) à cylindrée variable adaptée pour être sélectivement couplée ou désengagée de l'arbre primaire (31) et adaptée pour alimenter en pression le ou lesdits moteurs hydrauliques (42, 43), - une commande (5), adaptée pour piloter l'entrainement en rotation de l'arbre de sortie (1) par le moteur hydraulique lent (42), par le moteur rapide (43) ou par l'arbre
Patent FR-3013606-B1 (FR)
Title: Procede de purification d'acide chlorhydrique
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C17/20
Filed: 2013-11-28
Granted: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un flux gazeux contenant de l'acide chlorhydrique, de l'acide fluorhydrique et des composés fluoro-oxygénés, dans lequel le flux gazeux est successivement soumis à :         - une étape d'hydrolyse catalytique ;         - une étape de lavage par une solution acide ;         - une étape d'adsorption d'impuretés par du charbon actif ;         - une étape d'absorption adiabatique ou isotherme de l'acide chlorhydrique dans une solution aqueuse, permettant de collecter une solution d'acide chlorhydrique.
Patent FR-3037070-B1 (FR)
Title: Procede de controle de l'energie de surface a l'interface entre un copolymere a blocs et un autre compose
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: C09D133/16
Filed: 2015-06-02
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'énergie de surface à l'interface supérieure d'un copolymère à blocs (BPC1), dont l'interface inférieure est en contact avec une surface préalablement neutralisée d'un substrat, pour permettre l'obtention d'une orientation des nano-domaines dudit copolymère à blocs (BPC1) perpendiculairement aux deux interfaces inférieure et supérieure, ledit procédé consistant couvrir la surface supérieure dudit copolymère à blocs (BPC1) par une couche supérieure (TC) de neutralisation de surface, et étant caractérisé en ce que ladite couche supérieure (TC) de neutralisation de surface est constituée par un deuxième copolymère à blocs (BPC2).
Patent FR-3039149-B1 (FR)
Title: Materiau ceramique poreux obtenu par tissage et panneau acoustique comportant un tel materiau
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/80
Filed: 2015-07-24
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un corps poreux (9) en matériau composite à matrice céramique pour panneau d'atténuation acoustique, comprenant une pluralité de fibres céramiques (13) entrelacées et une matrice en céramique (15). Le corps poreux de l'invention est remarquable en ce qu'il comprend une pluralité de canaux (17,18, 22) entrelacés avec lesdites fibres céramiques et interconnectés entre eux, lesdits canaux définissant au moins une cavité (19a, 19b, 21, 23, 25). L'invention concerne également un panneau d'atténuation acoustique comportant un tel corps poreux et un ensemble propulsif d'aéronef comprenant un tel panneau. L'invention concerne enfin un procédé de fabrication d'un corps poreux en matériau composite à matrice céramique.
Patent FR-3044382-B1 (FR)
Title: Raccord tubulaire rapide avec bague secable pour connexion fluidique securisee
Inventor: CHATELAIN CLEMENT
IPC: F16L37/092
Filed: 2015-11-30
Granted: 2017-12-08
Abstract: Un raccord tubulaire (1) rapide comporte un premier élément tubulaire (2) avec un corps (4) creux de connecteur définissant un orifice (5) axial destiné à recevoir un second élément tubulaire (3) pourvu d'une nervure (8) circulaire, un verrou (6) bloqué axialement dans le premier élément tubulaire (2) et actionnable radialement pour libérer le second élément tubulaire (3) du premier élément tubulaire (2) et un système de sécurité (7) qui empêche le retrait du second élément tubulaire (3). Le système de sécurité (7) est une bague (7) flexible et sécable qui a une portion de périmètre à l'intérieur du premier élément tubulaire (2) entre l'entrée de l'orifice (5) du corps (4) et le verrou (6) pour assurer le blocage coaxial du second élément tubulaire (3) dans le premier élément tubulaire (2) malgré l'actionnement du verrou (6), et la bague (7) a au moins une portion de périmètre sous forme de créneau (16) sécable qui se projette à l'extérieur du corps (4).
Patent FR-3050660-B1 (FR)
Title: Catalyseur de cobalt a base d'un support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel prepare par l'utilisation d'un compose comportant deux fontions acides carboxyliques et au moins trois atomes de carbone
Inventor: DECOTTIGNIES DOMINIQUE
IPC: C10G2/00
Filed: 2016-04-29
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur contenant une phase active de cobalt, déposée sur un support comprenant de l'alumine, de la silice ou de la silice-alumine , ledit support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel, ledit catalyseur a été préparé en introduisant au moins un acide dicarboxylique comportant au moins trois atomes de carbone. L'invention porte également sur son utilisation dans le domaine des procédés de synthèse Fischer-Tropsch .
Patent FR-3054083-B1 (FR)
Title: Platine destinee a recevoir un compteur electrique et un disjoncteur electrique
Inventor: HERAUD BENOIT
IPC: H02B1/03
Filed: 2016-07-13
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne une platine (100) destinée à recevoir un compteur électrique (50) et un disjoncteur électrique (52), ladite platine (100) comportant : - une demi-cuve arrière (102) comportant une paroi de fond (504), - une demi-cuve avant (104) comportant une paroi frontale constituée d'une première sous-paroi (106a) et d'une deuxième sous-paroi (106b) qui sont parallèles à la paroi de fond (504), où la première sous-paroi (106a) est la paroi à laquelle se fixe le compteur électrique (50), où la deuxième sous-paroi (106b) est la paroi contre laquelle se fixe le disjoncteur électrique (52), et où l'épaisseur prise à l'extérieur entre la paroi de fond (504) et la première sous-paroi (106a) est supérieure à l'épaisseur prise à l'extérieur entre la paroi de fond (504) et la deuxième sous-paroi (106b).
Patent FR-3054972-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'une surface ou d'une zone par faisceau laser avec systeme de maintien thermique
Inventor: BERNET SACHA
IPC: B23K26/21
Filed: 2016-08-12
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de traitement d'une surface ou d'une zone par faisceau laser comprenant une tête (1) de traitement au laser comprenant un boîtier (2), un système générateur ou récepteur d'un faisceau laser de puissance (3), un système optique de collimation (4), un système optique de focalisation, ledit boîtier (2) comportant un côté frontal (2a) dans lequel est pratiquée une ouverture frontale (2b) permettant la sortie du faisceau laser traversant ledit système de focalisation (4) dans ledit boîtier. Il comprend en outre un système de maintien thermique (7) permettant un maintien thermique de l'espace intérieur du boîtier et comprenant une plaque de maintien thermique (7a) frontale appliquée contre la face externe du côté frontal (2a) ou intégrée dans, ou formant, au moins en partie ledit côté frontal (2a).
Patent FR-3060679-B1 (FR)
Title: Systeme d'ancrage pour un axe
Inventor: SOULA DENIS
IPC: F16C23/10
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un système d'ancrage (300) pour un axe (210a), ledit système d'ancrage (300) comportant : - une paroi (206a) percée d'un premier alésage (302) centré sur un premier axe (304), - un palier (350) qui loge dans le premier alésage (302), et qui est percé d'un deuxième alésage (352) centré sur un deuxième axe (354) parallèle audit premier axe (304) et désaxé par rapport audit premier axe (304), ledit deuxième alésage (352) étant prévu pour loger ledit axe (210a), le système d'ancrage (300) comportant des moyens de blocage (356) pour bloquer en rotation ledit palier (350) dans ledit premier alésage (302). Un tel système d'ancrage permet ainsi un réglage de la position de l'axe et dans le cas d'une bielle permet de s'affranchir de la mesure de l'entraxe.
Patent FR-3066932-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aspiration de fumees chirurgicales en bloc operatoire
Inventor: LOPES JOSE JOAO
IPC: B08B15/04
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-07-26
Abstract: Dispositif d'aspiration de fumées chirurgicales comportant : - un premier orifice d'entrée (100) pour recevoir un tuyau souple d'aspiration de fumées relié à un instrument de chirurgie générant des fumées chirurgicales, - un module de filtration (16, 110) pour traiter les fumées chirurgicales admises par le premier orifice d'entrée (100) et en extraire un air purifié, et - un générateur de vide à effet venturi permettant à partir d'air comprimé reçu par un second orifice d'entrée (102) de créer une dépression dans au moins une chambre de détente annulaire (114A, 114B, 114C) recevant l'air purifié issu du module de filtration, l'air purifié étant mélangé à l'air comprimé avant d'être refoulés ensemble par un orifice de sortie (104).
Patent FR-3068828-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de la puissance electrique transitant par une cellule de batterie metal-air et cellule associee
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H01M10/44
Filed: 2017-07-10
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de la puissance électrique transitant par une cellule (100) d'une batterie (400) métal-air et à la cellule associée. La cellule comprend une électrode négative (10) reliée à une borne positive (101) de la batterie, deux électrodes positives (20 ; 30) et un moyen de commutation (70). En outre, le moyen de commutation est maintenu dans une configuration connectant la borne positive à la première électrode positive lorsqu'une puissance électrique à transiter dans la batterie correspond à un premier régime de puissances, et dans une configuration connectant la borne positive à la deuxième électrode positive lorsqu'une puissance électrique à transiter dans la batterie correspond à un deuxième régime de puissances, le deuxième régime de puissances étant associé à des puissances électriques plus fortes que des puissances électriques du premier régime.
Patent FR-3079433-B1 (FR)
Title: Support de cylindre pour dispositif d'hydroformage et dispositif d'hydroformage
Inventor: JOGHAN HAMED DARDAEI
IPC: B21D26/045
Filed: 2017-09-28
Granted: 2022-03-04
Abstract: Support de cylindre pour dispositif d'hydroformage et dispositif d'hydroformage Un support de cylindre (14) pour un dispositif d'hydroformage (10) est décrit. Il comporte un corps de support de cylindre sensiblement parallélépipédique qui présente un logement de cylindre hydraulique sur lequel un cylindre hydraulique (18) peut être fixé, le cylindre hydraulique (18) étant réalisé de manière à alimenter une pièce d'œuvre (20) à déformer en liquide d'hydroformage. Le support de cylindre (14) comporte en outre une plaque de base (24) sur laquelle le corps de support de cylindre est fixé selon un angle prédéterminé au moyen d'une unité d'arrêt de rotation. Un dispositif d'hydroformage (10) présentant un tel support de cylindre (14) est en outre présenté.   Fig. 1
Patent FR-3072216-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion comprenant un circuit magnetique multipolaire
Inventor: YONNET JEAN PAUL
IPC: H01R24/38
Filed: 2017-10-10
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de connexion comprenant un élément mâle (2) et un élément femelle (1) adaptés pour s'insérer axialement l'un dans l'autre et se verrouiller l'un à l'autre par l'intermédiaire d'un mécanisme à baïonnette (8, 18), l'élément mâle (2) et l'élément femelle (1) portant chacun un circuit magnétique primaire comprenant une culasse ferromagnétique et une pluralité d'aimants disposées dans un plan transversal à l'axe d'insertion, les dispositifs magnétiques primaires étant susceptibles de se coupler magnétiquement l'un à l'autre lorsque l'élément mâle (2) et l'élément femelle (1) sont à proximité en vis-à-vis l'un de l'autre pour former un circuit magnétique multipolaire dans lequel les aimants sont disposés entre les deux culasses de manière à générer un flux magnétique se refermant sur les deux culasses et à provoquer une force magnétique d'attraction axiale.
Patent FR-3073950-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'etalonnage d'un lidar
Inventor: CARIOU JEAN-PIERRE
IPC: G01S17/88
Filed: 2017-11-17
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'étalonnage (1) d'un lidar (2) atmosphérique comprenant une fibre optique (3) agencée pour propager au moins une partie d'un faisceau (5) émis par le lidar, un élément réflecteur (6) situé à une extrémité de la fibre optique et agencé pour réfléchir dans la fibre optique une portion (7) de l'au moins une partie du faisceau se propageant dans la fibre optique ; le dispositif d'étalonnage étant caractérisé en ce que la fibre optique comprend des diffuseurs répartis le long de la fibre optique et rétrodiffusant des fractions de l'au moins une partie du faisceau se propageant dans la fibre optique, et un dispositif de couplage (9) agencé pour coupler • dans la fibre optique au moins une partie (4) du faisceau émis par le lidar, et • dans le lidar au moins une partie (71,81,181) desdites fractions rétrodiffusées par les diffuseurs, et au moins une partie d'un faisceau réfléchi par l'élément réflecteur.
Patent FR-3073780-B1 (FR)
Title: Barre stabilisatrice pour vehicule et son procede de fabrication
Inventor: LANCIEN JEAN-FRANCOIS
IPC: B60G21/055
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-11-29
Abstract: Barre stabilisatrice (10) pour un véhicule, comprenant : une portion centrale (11), laquelle est allongée ; et une première portion de fixation (12) et une deuxième portion de fixation (12') chacune prévue pour être fixée à une partie du véhicule (410, 410') solidaire d'une roue du véhicule (400, 400'), la barre stabilisatrice comprenant, entre la portion centrale (11) et la première portion de fixation (12), une première portion courbée (31) selon une première courbe gauche dépourvue de segments de droite.
Patent FR-3074757-B1 (FR)
Title: Motoreducteur de freinage a trains epicycloidaux
Inventor: QUAZUGUEL GAETAN
IPC: H02K7/116
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-03-06
Abstract: Le motoréducteur de freinage (10) qui comprend au moins deux trains épicycloïdaux (11a, 11b) formant des étages de réduction montés en série.
Patent FR-3084240-B1 (FR)
Title: Moule pour le pressage de produit alimentaire
Inventor: BIDAULT PASCAL
IPC: A23P30/10
Filed: 2018-07-24
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un moule (1) et différents procédés d'utilisation d'un tel moule (1) pour la préparation de produit alimentaire, comprenant au moins un récipient (2) apte à recevoir un produit alimentaire, éventuellement au moins un foncet (3), un foncet (3) étant associé à chaque récipient (2), étant apte à fermer le récipient (2) associé et conformé de manière à pouvoir être enfoncé dans le récipient (2) de manière à presser le produit alimentaire contenu dans le récipient (2) et éventuellement un moyen de pressage apte à presser sur ledit au moins un foncet (3), comprenant encore au moins un capteur (6) apte à mesurer une caractéristique du produit alimentaire.
Patent FR-3077508-B1 (FR)
Title: Dispositif de separation membranaire
Inventor: ROUSSEL THIERRY
IPC: C10L3/10
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-06-05
Abstract: Dispositif de séparation membranaire comprenant une membrane tubulaire ou un ensemble cylindrique de membranes en fibres creuses limité(e) par une enveloppe tubulaire (1) reliant deux capuchons (2) percés de trous traversants (3) maintenus conjointement avec ladite enveloppe par deux systèmes de serrage et d'étanchéité, caractérisé en ce que : - chaque système de serrage et d'étanchéité est un collier de serrage (4) muni d'un joint intégré présentant deux demi-parties indépendantes reliées entre elles en position de service au moyen d'au moins une vis (5) ou un boulon de serrage - l'enveloppe tubulaire (1) présente un diamètre d et à chaque extrémité une gorge (6) apte à recevoir un bord du collier de serrage (4) d'un des deux systèmes de serrage et d'étanchéité, et - chaque capuchon (2) est composé d'un fond bombé et d'une partie cylindrique présentant un diamètre D tel que D < d et une gorge (7) apte à recevoir un bord du collier de serrage 4 d'un des deux systèmes de serrage et d'étanchéité.
Patent FR-3079309-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de geolocalisation de terminaux evoluant en groupe
Inventor: ISSON OLIVIER
IPC: G01S19/01
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la position géographique d'un terminal (70i) d'intérêt, parmi un panel de terminaux (70) d'un système (60) de communication sans fil, comportant : - une détermination (52), pour chaque terminal dudit panel, d'une signature temporelle comportant des valeurs mesurées pour ledit terminal pendant une durée d'observation prédéterminée, - un calcul (54) de valeurs de similarité entre les signatures temporelles des terminaux du panel, une valeur de similarité calculée pour deux terminaux étant représentative de la probabilité pour lesdits terminaux de s'être déplacés ensemble ou d'avoir été localisés au même endroit pendant ladite période d'observation, - un partitionnement (56) des différents terminaux du panel en différents groupes en fonction des valeurs de similarité, - une estimation (44) de la position géographique du terminal d'intérêt en fonction de données de géolocalisation disponibles pour au moins un autre terminal du groupe auquel le terminal d'intérêt appartient.
Patent FR-3079820-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de demarrage/generation pour turbomachine d'aeronef
Inventor: LAPALUS PHILIPPE
IPC: B64D47/00
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-04-17
Abstract: Un système de démarrage/génération pour turbomachine d'aéronef, le système de démarrage/génération comportant au moins un moteur/générateur d'entraînement sans balais (1), au moins un module de contrôle (6) et au moins un module de puissance (7), le module de puissance (7) étant configuré pour fournir/recevoir de l'énergie électrique du moteur/générateur d'entraînement sans balais (1), le module de contrôle (6) étant relié au moteur/générateur d'entraînement sans balais (1) par un câble de contrôle (L1) afin de contrôler son fonctionnement, système dans lequel le module de puissance (7) est configuré pour être monté dans le logement (3) de la zone non pressurisée (NP) de manière à être situé de manière adjacente au moteur/générateur d'entraînement sans balais (1) et le module de contrôle (6) est configuré pour être monté dans une zone pressurisée (P) de l'aéronef, le module de contrôle (2) étant relié au module de puissance (7) par un câble de communication bidirectionnelle (L3) afin de contrôler son fonctionnement.
Patent FR-3082738-B1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, une gomme de scleroglucane et un polymere cationique.
Inventor: MULLER SABRINA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, une ou plusieurs gomme(s) de scléroglucane, en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition, un ou plusieurs polymères cationiques. L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition selon l'invention.