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Patent FR-3012637-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'attaque d'une source d'entropie
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: G06F21/71
Filed: 2013-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une attaque d'une source d'entropie au moyen d'un circuit de traitement, comportant les étapes suivantes : a) compter, au moyen d'une première valeur de comptage, le nombre de fois qu'une même valeur d'échantillon (Sk) se répète successivement à une première périodicité (ei) dans une séquence (301) d'échantillons fournis par la source ; et b) compter, au moyen d'au moins une deuxième valeur de comptage, le nombre de fois qu'une même valeur d'échantillon (Sk) se répète successivement à au moins une deuxième périodicité (ei) dans ladite séquence (301).
Patent FR-3015524-A1 (FR)
Title: Signature moleculaire du lentigo actinique specifique des peaux asiatiques
Inventor: DE LACHARRIERE OLIVIER
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne une signature moléculaire du lentigo actinique spécifique des peaux asiatiques, comprenant les gènes LCE3D, SPRR2B, SPRR2G et SPRR3, et diverses applications de cette signature. L'invention concerne notamment une méthode de caractérisation d'une tache pigmentaire apparente chez un être humain présentant une peau asiatique, comprenant la comparaison des niveaux d'expression, dans des échantillons de peau issue de ladite tache et de peau adjacente non lésée, des gènes. L'invention concerne également des méthodes d'évaluation de l'efficacité d'un traitement spécifique du lentigo actinique présent sur une peau asiatique, des méthodes cosmétiques de traitement du lentigo actinique présent sur une peau asiatique, ainsi que divers modulateurs desdits gènes et leur utilisation.
Patent FR-3019920-A1 (FR)
Title: Equipement de substitution d'un equipement avionique d'affichage; systeme et module associes
Inventor: BRALLET GERALD
IPC: G06F11/36
Filed: 2014-04-14
Abstract: Cet équipement de substitution (110) d'un équipement avionique d'affichage équipant un cockpit d'un avion de chasse, comporte un calculateur grand public (140), comportant un écran, un bus grand public (160) et un module d'adaptation (150), le calculateur grand public étant connecté au module d'adaptation via le bus grand public et le module d'adaptation étant destiné à être connecté à un calculateur principal (20) via un bus avionique (30). Le module d'adaptation est propre à permettre une communication en temps réel sur le bus avionique entre l'équipement de substitution et le calculateur principal. Le calculateur grand public est propre à reproduire certaines des fonctionnalités de l'équipement avionique d'affichage, telles que l'affichage de données d'image en prenant en compte des données d'état et de configuration de l'affichage.
Patent FR-3021367-A1 (FR)
Title: Systeme hydrolien comprenant des moyens de blocage de l'orientation du corps de la turbine par rapport a la structure porteuse
Inventor: GENEVRIER PIERRE
IPC: F03B13/22
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne un hydrolien constitué par une turbine (1) comprenant un corps (11) portant un rotor (10) et par une structure porteuse (2) incluant des moyens de liaison (21) au sol et destinée à supporter la turbine (1) en immersion, le corps (11) de la turbine (1) présentant au moins un élément descendant (12) formant un premier organe d'emboîtement (121), la structure porteuse (2) présente au moins élément ascendant (22) formant un deuxième organe d'emboîtement (221) destiné à coopérer avec le premier organe d'emboîtement (121) selon un axe d'emboîtement A, les premier et deuxième organes d'emboîtement (121), (221) étant mâle tronconique et femelle tronconique caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de blocage en rotation (13), (23) de la turbine (1) par rapport à la structure porteuse (2) prenant la forme d'une liaison de type mâle/femelle prenant place sur le corps (11) de la turbine (1) et sur une extrémité supérieure de l'élément ascendant de la structure porteuse (2), l'engagement de la liaison mâle/femelle étant obtenu selon l'axe d'emboîtement (A).
Patent FR-3022898-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de collecte de dechets par aspiration
Inventor: ALAMELLE JEAN MARIE
IPC: B65F1/14
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de collecte de déchets (11) comportant une cuve (12) équipée d'une ouverture (21) de collecte et d'une ouverture (20) pour l'introduction de déchets dans la cuve. Le dispositif comporte des moyens d'entraînement aéraulique des déchets qui sont agencés pour permettre l'introduction dans la cuve et le passage dans un conduit (13) d'aspiration débouchant dans la cuve, d'un flux d'air (25) pénétrant dans la cuve par l'ouverture de collecte, et l'entrainement (24) de déchets au travers d'une bouche (22) d'aspiration du conduit d'aspiration, jusque dans le conduit d'aspiration. Les moyens d'entrainement aéraulique des déchets comportent un premier passage d'air entre le conduit (13) d'aspiration et l'ouverture (21) de collecte, et un second passage d'air entre la bouche (22) d'aspiration et la cuve (12).
Patent FR-3020522-A1 (FR)
Title: Actionneur electrique
Inventor: ANDRIEUX GAEL
IPC: H02K7/10
Filed: 2014-04-25
Abstract: Moteur électrique comprenant un rotor (10) comprenant une partie aimantée (18) définissant une pluralité de pôles de rotor, un stator de moteur (12) comprenant une pluralité de bobines (28) et une armature magnétique (26) définissant un circuit magnétique, et un dispositif frein rotor (14). Le dispositif frein rotor comprend un élément mobile (30) et un stator de frein (12b) comprenant une armature magnétique de frein (26b) et une bobine d'activation de frein (46) supporté par l'armature magnétique de frein. La bobine d'activation de frein est configurée pour actionner un déplacement de l'élément mobile d'une position désengagée où le rotor est libre de tourner à une position engagée où le rotor est maintenu dans une position statique bloquée en rotation. L'armature magnétique de frein (26b) du stator de frein est solidaire avec l'armature magnétique (26) du stator de moteur (12).
Patent FR-3020965-A1 (FR)
Title: Solution absorbante a base de diamines tertiaires beta hydroxylees et procede d'elimination de composes acides d'un effluent gazeux
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: B01D53/52
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention concerne une solution absorbante, et un procédé mettant en œuvre cette solution, pour éliminer des composés acides contenus dans un effluent gazeux, comportant de l'eau et au moins un des deux composés azotés suivants appartenant à la famille des diamines tertiaires : le 1 -diméthylamino-3-(2-diméthylaminoéthoxy)-2-propanol le 1,1'-oxybis[3-(diméthylamino)-2-propanol]
Patent FR-3021248-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une lentille ophtalmique
Inventor: MARCK CHRISTELLE
IPC: B29D11/00
Filed: 2014-05-21
Abstract: Il s'agit d'un procédé de fabrication d'une lentille ophtalmique comportant un substrat et un film fonctionnel assujetti à une face courbe dudit substrat. Ce procédé comporte un procédé de report du film fonctionnel, initialement plan, sur la face courbe. Pour que le film fonctionnel assujetti à ladite face courbe soit configuré pour filtrer une bande prédéterminée de longueurs d'ondes centrée sur une longueur d'ondes notée Ap, on présélectionne une pluralité de films fonctionnels (FILM 1, FILM 2), on établit par des essais deux bases de connaissances, on sélectionne avec les deux bases de connaissances, parmi la pluralité de films présélectionnés, un film dont la longueur d'onde λi' sur laquelle est centrée la bande de longueur d'ondes que filtre ce film pour un certain taux de déformation est égale à Ap quand il s'agit du taux de déformation donné pour la courbure concernée, et on met en œuvre ledit procédé de report pour assujettir le film sélectionné sur ladite face courbe.
Patent FR-3021212-A1 (FR)
Title: Produits cosmetiques mutli-compositions et leur procede de fabrication
Inventor: PERRIN LILY ANN
IPC: A61Q1/02
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention a pour objet de nouveaux produits cosmétiques multi-teintes, multi-textures et multi-matières, ainsi qu'un procédé de coulage à chaud de compositions cosmétiques contenant des corps gras, notamment une huile. Ce procédé s'affranchit avantageusement d'un moule et permet de créer des produits comprenant plusieurs compositions de manière à obtenir des présentations très originales. Ce procédé permet également de fabriquer des produits au relief très irrégulier.
Patent FR-3027169-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’energie electrique pour vehicule automobile
Inventor: TRONEL FREDERIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention a trait à un système électrique (2) comprenant : une batterie électrique (4) destinée à alimenter au moins un récepteur, ladite batterie (4) ayant une capacité de charge nominale ; un générateur électrique (6) connecté à la batterie (4) et configuré pour recharger ladite batterie (4) ; un dispositif de contrôle (8) de la charge de la batterie (4) par le générateur (6), le dispositif de contrôle (8) étant configuré pour limiter le taux de charge de la batterie (4) à un taux de charge partiel de la capacité nominale de la batterie (4), ledit taux de charge partiel étant inférieur à 80%, préférentiellement 70%, plus préférentiellement 65%, de ladite capacité nominale. L'invention a également trait à un véhicule automobile (10) comprenant un tel système électrique (2).
Patent FR-3028092-A1 (FR)
Title: Contacteur electromagnetique de puissance muni d'un noyau de butee en deux parties
Inventor: METRAL JEAN SEBASTIEN
IPC: H01H50/16
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un contacteur (1) électromagnétique de puissance, notamment pour un moteur électrique d'un démarreur de moteur à combustion interne, comportant : - une culasse (6), - un noyau mobile (3) entre une position de repos et une position finale, et - un noyau de butée (2), - dans lequel ledit noyau mobile (3) est en butée contre ledit noyau de butée (2) en position finale, et - dans lequel ledit noyau de butée (2) comprend une première partie (31) mobile axialement par rapport à ladite culasse (6) entre une position initiale et une position extrême et une deuxième partie (32) fixe par rapport à ladite culasse (6).
Patent FR-3028697-A1 (FR)
Title: Amelioration de l'integrite authentique de donnees a l'aide du dernier bloc chiffrant ces donnees en mode cbc
Inventor: EL KHOURY JENNY
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne le domaine des communications sécurisées dans lesquelles un message est chiffré selon un mode de chiffrement et d'authentification. Le message inclut des données brutes chiffrées selon un algorithme de chiffrement symétrique par blocs en mode d'enchaînement des blocs CBC et inclut un code d'authentification de message. L'invention prévoit d'utiliser le dernier bloc constituant les données brutes chiffrées comme donnée d'intégrité et/ou d'authenticité des données brutes. Par exemple, le procédé peut mémoriser le dernier bloc constituant les données brutes chiffrées, et réutiliser le dernier bloc ainsi mémorisé pour vérifier l'intégrité et/ou l'authenticité des données brutes mémorisées lors d'un traitement ultérieur desdites données brutes mémorisées. Grâce au code d'authentification certifiant l'authenticité des données chiffrées, le dernier bloc ainsi utilisé garantit une intégrité authentique, c'est-à-dire conforme à l'émetteur du message. Application à des échanges, type commandes APDU, entre un terminal et une carte à puce.
Patent FR-3028336-A1 (FR)
Title: Procede de creation d' un mot de passe securise
Inventor: LE GUILLOU XAVIER
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de création d'un mot de passe (K) présentant un seuil minimal de de sécurité (Hmin) à partir d'un dictionnaire (DIC) de mots (Wi). Il est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes itératives suivantes jusqu'à validation du mot de passe (K) : - sélection aléatoire (E4) d'au moins un mot (Wi) dans le dictionnaire sélectionné (DIC) et création d'un mot de passe intermédiaire (K'i) par concaténation (E5) du mot sélectionné (Wi) au précédent mot de passe intermédiaire (K'i-1); - calcul (E6-E9) d'une entropie (H) du mot de passe intermédiaire (Ki) ; - comparaison (E10) de l'entropie (H) au seuil minimal de sécurité (HMIN) - si le résultat de la comparaison est positif : - affectation (E12) au mot de passe (K= K'i) de la valeur du mot de passe intermédiaire (K'i). - validation (E12) du mot de passe.
Patent FR-3031763-A1 (FR)
Title: Turbo-marteau de fond, pour la realisation de forages petroliers et miniers
Inventor: BONIFACE ANDRE AUGUSTE
IPC: E21B6/02
Filed: 2015-01-19
Abstract: Dispositif permettant de réaliser rapidement des forages profonds dans des sols très durs. L'invention est constituée de deux tubes métalliques concentriques, munis d'un filetage à une extrémité et d'un taillant amovible à l'autre extrémité, le tubage central renferme une turbine qui anime une pompe hydraulique, la dite pompe transmet l'énergie à un marteau qui exerce une frappe rapide sur un arbre cannelé, entraîné en rotation par un moteur à arbre creux, ce dit arbre fixé par filetage au taillant entraîne celui-ci en rotation sur le front de taille,l'espace annulaire compris entre le tubage intérieur et extérieur permet la circulation de la boue de forage vers le taillant. L'invention peut être utilisée comme perfectionnement aux réalisations de forages pétroliers inclinés ou horizontaux profonds.
Patent FR-3033698-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en oeuvre des pigments naturels
Inventor: BARROERO PATRICIA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de teinture capillaire caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives d'applications sur des fibres kératiniques a) d'une première composition de coloration comprenant au moins du henné, et c) d'une seconde composition de coloration comprenant au moins un extrait de plantes étant de préférence de l'indigo, ces étapes étant suivie chacune d'une étape de rinçage desdites fibres ; le tout permettant d'obtenir une coloration bénéficiant d'une très bonne tenue et profondeur.
Patent FR-3040291-A1 (FR)
Title: Systeme pour traiter par cryotherapie l'articulation de la cheville
Inventor: STASZEWSKI JEAN MICHEL
IPC: A61F7/00
Filed: 2015-08-26
Abstract: La présente invention concerne un système pour traiter l'articulation de la cheville d'un patient. Le système comporte un patin 10, des moyens d'appui interposés entre le patin et la cheville, une attelle 30 apte à entourer la cheville pendant la période de convalescence, des moyens de répartition d'appui interposés entre l'attelle et la cheville, les moyens de répartition d'appui étant constitués par une poche 200 réalisée en un matériau amortisseur, la poche comportant, sur sa paroi extérieure, au moins une rainure longitudinale en creux 201-1, 201-2, et deux ensembles de moyens d'accrochage et de décrochage de cette poche 200 respectivement à l'intérieur du patin 10 et à l'intérieur de l'attelle 30, ces ensembles de moyens étant agencés de façon que la rainure longitudinale 201-1, 201-2 passe au-dessus d'une malléole quand le patin 10 ou l'attelle entoure la cheville.
Patent FR-3040713-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de traverses ferroviaires et voie ferree comprenant le dispositif
Inventor: COLLET PIERRE ADRIEN MARC LAURENT
IPC: E01B1/00
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention s'inscrit dans le domaine des infrastructures ferroviaires, et plus particulièrement dans le maintien des voies ferrées sur le sol. Selon l'invention, le dispositif de maintien de traverses ferroviaires (11) comprend des grains de ballast (13) destinés à être posés sur le sol, et une structure (14) possédant plusieurs alvéoles, les grains de ballast (13) prenant place dans chacune des alvéoles de la structure (14).
Patent FR-3036867-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'un recepteur electrique avec commutation entre deux sources de tension continue, et procede d'alimentation mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: DA COSTA ANTHONY
IPC: H01Q1/00
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'alimentation d'un récepteur électrique (RE) comportant un circuit de commutation entre au moins deux sources de tension continue connectées en parallèle (S1,S2). Deux commutateurs commandés (C1,C2) permettent de commuter entre les deux sources (S1,S2) pour délivrer une tension de sortie continue Vs alimentant le récepteur (RE), qui est filtrée par des moyens de filtrage (F) et fonction de l'une et/ou l'autre source (S1,S2). Chaque source est branchée en série avec l'un des commutateurs, les moyens de filtrage et le récepteur pour former une boucle du circuit. L'invention porte également sur un procédé d'alimentation mettant en œuvre un tel dispositif, et s'applique avantageusement aux antennes relais de téléphonie mobile, alimentées par au moins une batterie de type Li-ion et une batterie au plomb.
Patent FR-3037687-A1 (FR)
Title: Procede de conversion d’un premier chiffre en un deuxieme chiffre
Inventor: CANARD SEBASTIEN
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'un premier chiffré (F) en un deuxième chiffré, le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par un serveur de stockage sécurisé (S) : - réception (E1) du premier chiffré (EncA(F)), ledit premier chiffré étant obtenu par chiffrement d'une donnée au moyen d'une clé publique (KpubA) de l'utilisateur d'un premier dispositif, - réception (E6) en provenance du premier dispositif d'une clé de re-chiffrement (rkA/p), ladite clé de re-chiffrement étant calculée en appliquant un algorithme de génération de clés de re-chiffrement à la clé privée (KprivA) associée à la clé publique de l'utilisateur et à une deuxième clé publique (Kpubp) associée à une deuxième clé privée (Kprivp), ladite deuxième clé privée étant dérivée d'un mot de passe (pwdA) choisi par l'utilisateur du premier dispositif, - conversion (E14) du premier chiffré (EncA(F)) en un deuxième chiffré (Encp(F)) par application d'un algorithme de re-chiffrement au premier chiffré et à la clé de re-chiffrement, ledit deuxième chiffré étant agencé pour être déchiffré par un deuxième dispositif utilisateur au moyen de la deuxième clé publique, ledit deuxième dispositif recevant le mot de passe du premier dispositif sur un canal de communication indépendant du serveur sécurisé, dérivant la deuxième clé privée dudit mot de passe et obtenant du serveur la deuxième clé publique associée.
Patent FR-3041310-A1 (FR)
Title: Dispositif de confort, notamment pour vehicule ferroviaire, comprenant une table amovible perfectionnee
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: B61D37/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: Le dispositif de confort (10) comporte une table (12) comprenant un plateau (22) et des moyens de fixation (14, 16) comportant : un support fixe latéral (46), fixé à une paroi verticale (20), comprenant une première partie de liaison par coulissement, un organe de fixation (52) solidarisé au plateau (22), comprenant une seconde partie de liaison par coulissement, complémentaire de la première, et des moyens rétractables de blocage de l'organe de fixation sur le support fixe latéral, actifs au terme d'une course prédéfinie de la première partie de liaison sur la seconde partie de liaison. Ces moyens de blocage sont mobiles entre une position de blocage dans laquelle les première et seconde parties de liaison sont solidarisées entre elles, et une position de relâchement dans laquelle les première et seconde parties de liaison sont libres de se déplacer l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3041995-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece comprenant un equilibrage dynamique
Inventor: DOMBEK ALEXIS
IPC: F16C33/64
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un palier de réducteur épicycloïdal, le palier étant centré sur un axe, comprenant une étape d'équilibrage du palier comprenant : - la détermination (100) d'une position d'un centre de gravité du palier par rapport à son axe, et - la correction (200) de ladite position par usinage du palier, le procédé étant caractérisé en ce que l'étape de détermination de la position du centre de gravité du palier comprend la détermination d'un balourd du palier lorsque celui-ci est entrainé en rotation autour de son axe.
Patent FR-3045001-A1 (FR)
Title: Gabarit de controle dimensionnel d’un cadre de pavillon vitre de vehicule automobile
Inventor: FERNANDES RODRIGO NOBREGA
IPC: B62D65/02
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention consiste en un gabarit de contrôle (2) de la position relative entre un premier élément (6) et un deuxième élément (8), ledit gabarit comprenant : - un corps (12) s'étendant dans une direction principale (P) ; - un pion d'engagement (14) dans un orifice du premier élément, ledit pion étant situé à une première extrémité (16) du corps ; - un palpeur mobile (18) à une deuxième extrémité (16') du corps, ledit palpeur étant configuré pour contacter le deuxième élément (8) et renseigner sur la distance entre les premier et deuxième éléments. L'invention consiste également en un procédé de contrôle comprenant l'utilisation d'un tel gabarit.
Patent FR-3045570-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour aeronef, comprenant un dispositif d'accrochage du moteur equipe d'une enveloppe structurale fixee sur un caisson central
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2015-12-16
Abstract: Afin de réduire l'encombrement des moyens d'accrochage entre un moteur (10) d'aéronef et son dispositif d'accrochage (4), l'invention prévoit un ensemble moteur (5) dont la structure primaire (8) du dispositif (4) comporte une enveloppe structurale (8b) entourant le moteur (10) et raccordée sur un caisson central (8a), l'enveloppe comportant une peau extérieure (9) délimitant intérieurement une veine secondaire (40). De plus, il est prévu un groupe d'attaches principales (61) ainsi qu'un groupe d'attaches secondaires (63) agencé à l'arrière du groupe d'attaches principales, le groupe d'attaches principales (61) comprenant une pluralité de boulons répartis autour de l'axe longitudinal (6) du moteur et assurant la fixation d'une extrémité avant de l'enveloppe (8b) au moyeu (16) du carter intermédiaire, et le groupe d'attaches secondaires comprenant une pluralité d'attaches secondaires (63) réparties autour de l'axe (6) et assurant la fixation d'une partie arrière du moteur à une extrémité arrière de l'enveloppe (8b).
Patent FR-3047099-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'acces
Inventor: GASCUEL JACQUES CLAUDE GUY
IPC: G06F21/30
Filed: 2016-01-25
Abstract: L'invention concerne un système (10) de contrôle d'accès à un dispositif (18) protégé par au moins un facteur d'authentification pré-paramétré, comprenant une unité (12) de contrôle d'accès comprenant un dispositif (20) de communication sans-fil courte portée, un module (24) de réception de clés, un module (26) de vérification des facteurs d'authentification, au moins un chemin (30) d'accès, et au moins un commutateur (32a) pilotable configuré pour ouvrir ou fermer le chemin (30) d'accès au dispositif protégé en cas de réception d'une autorisation d'accès provenant du module (26) de vérification. Le système comprend en outre une unité (14) d'administration, adaptée pour permettre de pré-paramétrer chaque facteur d'authentification et une unité (16) utilisateur, configurée pour transmettre au moins une clé au module (24) de réception de clés.