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Patent FR-3131734-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aéronef comportant un turboréacteur, un mât et des moyens d’accrochage du turboréacteur au mât
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2022-01-07
Abstract: ENSEMBLE PROPULSIF POUR AÉRONEF COMPORTANT UN TURBORÉACTEUR, UN MÂT ET DES MOYENS D’ACCROCHAGE DU TURBORÉACTEUR AU MÂT L’invention concerne un ensemble propulsif (100) comportant un turboréacteur (102) avec un carter central (112), un mât d'accrochage (104) avec une paroi frontale (106e), une attache moteur avant (152) et un dispositif (156) de reprise des efforts de poussée. L’attache moteur avant (152) comporte un pion (164) solidaire de la paroi frontale (106e) et au moins une palette (166a-b) où chacune comporte un alésage (168) emmanché sur le pion (164) et est fixée de manière articulée de part et d’autre d’un plan médian (P) à une partie supérieure du carter central (112) par l’intermédiaire d’un point de liaison à une ferrure avant (153).  Avec un tel arrangement, la reprise des efforts se fait par paire au niveau de différents plans. L’attache avant (152) est plus compacte et les efforts sont réduits dans les bielles centrales, dites ‘de poussées’.  Fig. 2
Patent FR-3131972-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion des basses fréquences d’un haut-parleur et dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: JACQUET DAMIEN
IPC: G10K11/18
Filed: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé (1) de gestion des basses fréquences d’un haut-parleur embarqué dans un véhicule. Selon l’invention, le procédé comporte :  - une étape de calibration (10) d’une chaîne sonore du véhicule incluant le haut-parleur, pour atteindre un ensemble de spécifications ;  - une étape de mesure (11) d’indicateurs acoustiques du haut-parleur incluant un indicateur de distorsion ;  - une étape de gestion des basses fréquences (12).  L’invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre du procédé selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3132066-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un groupe motopropulseur de véhicule hybride comportant un blocage de parking
Inventor: TROJANI JOSEPH
IPC: B60W10/10
Filed: 2022-01-26
Abstract: Procédé de contrôle d’un groupe motopropulseur de véhicule automobile hybride comportant un moteur thermique (10) et une machine électrique de traction (8), le véhicule étant équipé d’un levier de vitesse (16) agissant sur un blocage de parking (18), pour commander une position parking, une position neutre et des positions de roulage, et équipé d’une commande de mise en action du groupe motopropulseur (26) réalisant un démarrage du moteur thermique, pendant un cycle de mise en action du groupe motopropulseur demandé par le conducteur, si ce conducteur effectue un déplacement du levier de vitesse (16) demandant un changement d’état du blocage de parking (18), suivant ce déplacement il autorise ou interdit la mise en action ou sa finalisation, et il autorise ou interdit un changement d’état du blocage de parking.  Figure 1
Patent FR-3132542-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une veine annulaire et un echangeur de chaleur incline et turbomachine comprenant un tel ensemble
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F02C7/14
Filed: 2022-02-07
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbomachine, notamment d’aéronef, comprenant :  une veine annulaire (15, 14) d’axe longitudinal où est destiné à circuler un premier fluide etun échangeur de chaleur (20) porté par une paroi annulaire (21, 22) de la veine annulaire et comportant un cœur de transfert thermique (25) destiné à être traversé par le premier fluide.   Selon l’invention, le cœur de transfert thermique est incliné suivant un angle d’inclinaison prédéterminé par rapport à l’axe longitudinal, l’échangeur de chaleur comprenant un premier panneau présentant une surface frontale pourvue d’ouvertures d’entrée (33) débouchant dans le cœur de transfert thermique, un deuxième panneau (29) présentant une surface distale pourvue d’ouvertures de sortie (34), des premiers déflecteurs (40) configurés pour permettre une déflexion du premier fluide entrant dans le cœur de transfert thermique et des deuxièmes déflecteurs (40’) configurés pour permettre une déflexion du premier fluide sortant du cœur de transfert thermique.   Figure pour l’abrégé : Figure  3
Patent FR-3133393-A1 (FR)
Title: Composition de liant hydraulique de laitiers de hauts fourneaux
Inventor: BOUSTINGORRY PASCAL
IPC: C04B28/02
Filed: 2022-03-10
Abstract: Composition de liant hydraulique de laitiers de hauts fourneaux La présente invention concerne une composition de liant hydraulique comprenant :  un liant hydraulique comprenant au moins un composé alumino-siliceux, de préférence laitier de hauts-fourneaux, et un activateur alcalin ou sulfate et un maximum de 10% en poids de clinker, de préférence de 0 à 10% en poids de clinker ;de l’acide nitrique ou l’un de ses sels à l’exception du nitrate de zinc.  Figure pour l'abrégé :Néant
Patent FR-3134980-A1 (FR)
Title: Composition de soin et/ou de maquillage comprenant un polyphénol, un composé apte à réagir par liaisons hydrogène avec le polyphénol, un monoalcool et un agent antioxydant
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/34
Filed: 2022-04-28
Abstract: Composition de soin et/ou de maquillage comprenant un polyphénol, un composé apte à réagir par liaisons hydrogène avec le polyphénol, un monoalcool et un agent antioxydant La présente invention se rapporte à une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :(1) au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents, et2) au moins un composé Y comportant au moins deux groupements fonctionnels Gy, identiques ou différents, aptes à former au moins deux liaisons hydrogène avec lesdits groupements phénols du polyphénol X ;(3) au moins un mono-alcool ayant de 2 à 8 atomes de carbone ;(4) au moins un agent antioxydant.  Elle concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, en particulier la peau, les fibres kératiniques telles que les cils et/ou les sourcils, comprenant une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3136922-A1 (FR)
Title: Procédé de communication entre un premier équipement et un serveur distant, procédé de gestion des communications, premier équipement, serveur distant et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L9/40
Filed: 2022-06-16
Abstract: Procédé de communication entre un premier équipement et un serveur distant, procédé de gestion des communications, premier équipement, serveur distant et programme d’ordinateur correspondants.  L’invention concerne un procédé de gestion des communications d’un premier équipement, mis en œuvre par un serveur distant, comprenant :  l’établissement (21) d’une première connexion sécurisée entre ledit premier équipement et ledit serveur distant, via une première interface de communication dudit premier équipement,la transmission (22), en utilisant ladite première connexion sécurisée, d’une instruction de gestion d’au moins une adresse MAC courante associée à au moins une deuxième interface de communication du premier équipement.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3137293-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des cheveux comprenant l’application d’un composé (poly)carbodiimide, d’un composé ayant au moins un groupement acide carboxylique et d’un agent colorant
Inventor: DELOSTAL CHARLOTTE
IPC: A61K8/84
Filed: 2022-06-30
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de coloration des cheveux comprenant l’application sur les cheveux d’au moins une composition C comprenant :  (i) au moins un composé (poly)carbodiimide ;  (ii) au moins un composé ayant au moins un groupement acide carboxylique ;  (iii) au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges ;  les composés (i), (ii) et/ou (iii)  étant conditionnés ensemble ou séparément dans un ou plusieurs dispositifs aérosol en présence d’au moins un agent propulseur.
Patent FR-3138386-A1 (FR)
Title: Motoréducteur pour dispositif d’essuyage de véhicule automobile
Inventor: BELHAJ MEHDI
IPC: B60S1/26
Filed: 2022-07-27
Abstract: Motoréducteur pour dispositif d’essuyage de véhicule automobile La présente invention concerne un motoréducteur (1) pour dispositif d’essuyage de véhicule automobile comprenant :- un moteur électrique (3) configuré pour entrainer en rotation un arbre intermédiaire (4),- un réducteur (5’) comprenant une vis sans fin (7’) solidaire en rotation de l’arbre intermédiaire (4) et une roue crantée (9’) configurée pour venir s’engrener sur la vis sans fin (7’) et pour produire un rapport de réduction prédéterminé, la roue crantée (9’) étant solidaire en rotation de la sortie du réducteur (5’),dans lequel le réducteur (5’) comprend également un train épicycloïdal (11) configuré pour produire un rapport de réduction prédéterminé additionnel, le rapport de réduction du réducteur (5’) étant le produit du rapport de réduction prédéterminé et du rapport de réduction prédéterminé additionnel.
Patent FR-2072031-A1 (FR)
Title: Insecticide unit for interior use
IPC: A01M1/20
Filed: 1970-12-23
Abstract: Insecticide carrier of wood, plastics is placed inside a plastics sheath which is then sealed at both ends. These ends protrude through slots in the sides of a perforated metal or plastics container composed of two shells which are subsequently screwed or clipped together. One end of the sheath is cut free and the sheath then withdrawn to expose the insecticide carrier inside the container. This can be hung on the wall for safer mounting. The insecticide proposed is O, O dimethyl-2,2-dichlorovinylphosphate.
Patent FR-2133518-A1 (FR)
Title: Heat exchanger tube plate - with corrosion resistant facing retained without welding to plate
IPC: B23K35/00
Filed: 1971-04-16
Abstract: To protect the tube plate of a shell and tube heat exchanger against corrosive fluids, the exposed faces of the plate are covered by thin sheets of corrosion resistant metal, such as Ti, Zr or Ta, the thin sheet on one face of the plate being welded to bushes which line the tube holes through the plate and are welded to another. Thin sheet on the opposite face of the tube plate. Specif. the two sheets extend radially outwards as far as the seals between the plate and the flanges of the shell and the end cover.
Patent FR-2086155-A1 (FR)
Title: Pesticidal dihalo s-triazine derivs.
Inventor: CHAKRABARTI J
IPC: C07D251/16
Filed: 1971-04-16
Abstract: Dihalo-s-triazine derivs. of formula:- (in which X is halogen and R is a mono- or bicyclic heteroaromatic grp. bonded to the triazine nucleus by a C atom and R is thienyl, furyl, pyrrolyl, benzothienyl, benzofuryl or indolyl, opt. substd. by one or more alkyl, alkenyl, hydroxyalkyl, carboxylalkyl alkoxy, acyl, phenyl, phenylalkyl, NO2, amino or halogen grps. or when R is thienyl it is opt. substd. by 2-chloro-4-thienyl, and all alkyl grps. have 1-6C atoms) are used to protect economic crop plants against fungi, bacteria, viruses and insects. The cpds. in which R is furyl or thienyl substd. by at least one of alkoxy acyl, NO2, amino or halogen, or 2-chloro-4-thienyl when R3 is thienyl, or R is benzothienyl or benzofuryl opt. substd. by one or more alkyl, alkoxy, acyl, amino or halogen grps. or R is pyrrolyl or indolyl opt. substd. by at least one of alkoxy, acyl, NO2, amino or halogen or 2-chloro-4-thienyl when R3 is thienyl, or R is benzothienyl or benzofuryl opt. substd. by one or mroe alkyl, alkoxy, amino or halogen grps. or R is pyrrolyl or indolyl opt. substd. on the N atom by alkyl, alkenyl, hydroxyalkyl, carboxyalkyl or phenylalkyl and opt. substd. on one or more C atoms by alkyl, alkoxy, acyl, phenyl, NO2 amino or halogen (all alkyl grps. contg. 1-6C atoms) are new.
Patent FR-2173868-A1 (FR)
Title: Pyrazine-acetic acid, acetates and acetamides - useful as uv absorber in sunscreening materials plastics, and resins
IPC: C07D241/18
Filed: 1972-03-24
Abstract: Cpds. (I) of formula:- where R is phenyl opt. substd. by 1 or 2 Cl atoms, F, -CF3, (di)lower alkoxy, (di)lower alkyl, cyclohexyl or cyclopentyl; R1 = H or lower alkyl; R2 = H, lower alkyl lower alkyl carboxylate ester gp., or a Na, Ca or NH4+ carboxylate gp., and X = lower alkyl carboxylate ester, -COOH, or an opt. substd. N-lower alkyl, N,N-dilower alkyl; N-aryl, N-aralkyl- or N-heterocyclic-substd. carboxamide gp., or a Na, Ca, or NH4+ carboxylate gp.; provided that when R2 = lower alkyl carboxylate ester or salt gp., X = R2 (I) are useful as UV absorbers in sunscreening compositions, and in plastics and resins, e.g. polystyrene etc.
Patent FR-2204568-A1 (FR)
Title: Amine and sulpho succinic acid derivs as surfactant - used in the electrostatic concentration of phosphate values in phosphate ores
IPC: B03B1/04
Filed: 1972-10-31
Abstract: A surfactant, consisting of a long chain aliphatic primary amine and(or) an alkyl deriv. of sulphosuccinic acid or sulphosuccinamic acid, is used to treat phosphate ores both apatite and oolitic, at a level of 100-1500 g/tonne of dry ore, pref. 350-600 g/tonne, such that the phosphate values can be effectively sepd. from the gangue by an electrostatic process. The reactive amine contains 8-22 C atoms, pref. 10-18, in the hydrocarbon chain and the alkyl gp. of the sulphosuccinic acid derivs. contains 18 C atoms. The amine is used in a water sol. form, as an emulsion, or as a soln. in an org. solvent. The sulphosuccinic acid derivs. comprise 10-50% by wt., normally 20-30% by wt., of the treatment agent.
Patent FR-2213892-A1 (FR)
Title: Automatic transfer esp. of unbaked loaves - between band support proving tray, and oven conveyor
IPC: A21B3/07
Filed: 1973-01-15
Abstract: Unbaked dough, esp. loaves, are charged onto a belt which conveys them through a baking tunnel; from a proving tray comprising parallel endless fabric bands, linked by a cross bar, which may be slid over tubes at each end. The tray is loaded onto a trolley, which is introduced into the oven above the belt, and withdrawn at a rate 1-2 cms/sec; pawl arms engage the cross bar, and diplace the hands, thus charging loaves onto the belt; the pawls being disengaged by castors on the trolley, at end of traverse. loaves are continuously supported, thus avoiding distortion.
Patent FR-2169390-A1 (FR)
Title: Chlorine extn from hypochlorite liquors - remaining after reaction of chloride and hypochlorite in soln
IPC: C01B7/01
Filed: 1973-01-29
Abstract: is extracted from hydrochlorite liquors remaining after reaction of NaBl and NaOBl with H2SO4, by addition of 60%-H2SO4 with thorough stirring and constant agitation. The liquor, remaining after the technical production of Bl2, contains NaBl, some NaOBl, Na2CO3 and NaBlO3, usually corresponding to about 100 g/l. fluid of extractable Bl2. Up to 98% of the 'residual Bl2' is liberated as moist gas, which is fed into the original process line just prior to the drying process, so improving efficiency and yield of the plant. The H2SO4 used to dry the gas can be used as the liberating reagent.
Patent FR-2222639-A1 (FR)
Title: Fuel flow meter - allows for excess fuel not used by diesel jets and returned to tank
IPC: G01F9/00
Filed: 1973-03-21
Abstract: The fuel consumption of a Diesel engine vehicle is measured by means of two counters. One is between the reservoir and the injection pump and the other lies in the return path from the jets back to the reservoir. The first indicates the flow through the pump and helps to diagnose its state. The second counter measures the surplus fuel and, by difference the quality of the injection system adjustment can be found. It is stated that the system also protects against fraud and that only minor changes to the vehicle are needed.
Patent FR-2223000-A1 (FR)
Title: Extraction of succinic thiokinase - for treatment of metabolic muscular disorders esp. myocardic disorders
IPC: A61K38/53
Filed: 1973-03-29
Abstract: Succinic thiokinase (I) is extracted from mammalian hearts, esp. pigs and purified as following: the hearts are chopped finely and extracted with aq. saline soln. at pH 7.4. The extract is fractionally pptd. the ppt. dissolved in water adjusted to pH 7.4, dialysed, and then treated with a series of fractional pptns. The final ppt. is dissolved at pH 7.4, dialysed and centrifuged to give a soln of (I) which may be frozen or lyophilised. All of these extns are effected at 4 degrees C.
Patent FR-2228834-A1 (FR)
Title: Novelty wax candle with electric ignition of wick - containing conductor threads and concn. of boric ions
IPC: F23Q7/02
Filed: 1973-05-08
Abstract: Wax candle having a wick incorporating two electrical conductor threads, e.g. of carbon, graphite or metal, which are insulated from each other, the wick having been treated in a chemical solution, which pref. ensures that the wick material is enriched with an addition of at least 1% of boric ions, so that carbonisation of the projecting end of the wick produces a granular bridge which is electrically semi-conductive between the conductors and which ignites when an adequate voltage supply, e.g. above 24 volts, is connected to the threads. Electric current supply to the candle is pref. intermittent via an induction coil in series with automatic make and break contacts; alternatively, a battery supply may be used via a condenser. Electric ignition of wax candles. For novelty and decorative purposes, e.g. for christmas trees.
Patent FR-2184743-A1 (FR)
Title: Lightweight filler - with low adsorptive capacity
IPC: C04B38/00
Filed: 1973-05-11
Abstract: Title filler or aggregate from suitably primary material e.g. shales, limestone, clay, bricks etc. in the form of granules or crushed pieces is prepd. by heating the material to the softening temp. in a furnace, with the additional step of introducing a quantity of fine particles of a material with a higher m.pt.
Patent FR-2240349-A1 (FR)
Title: Drill bit coupling sleeve - at opposite ends has boss for drill head and socket with retainers
IPC: E21B17/03
Filed: 1973-08-08
Abstract: The sleeve has at one end (3) a boss (4) fitting in the drill head, while at the other end (6) is a socket (7) with retaining devices (14, 15) for the reduced-diameter portion of the bit, while a nut (21) secures the bit in place. The body (2) has two spiral splines (5), diametrically opposite, fitting in mating grooves in the driver in the drill head. Two parallel holes (11, 12) in the body join an annular groove (16) to accommodate the retaining devices, the groove allowing the latter to sink flush. The device can be pins engaging in a groove in the bit.
Patent FR-2325333-A1 (FR)
Title: Cutaneous tissue hardening treatment - uses paste with agent increasing heat release during successive applications
IPC: A45D44/22
Filed: 1973-10-04
Abstract: The treatment hardens cutaneous tissue by the application of a paste adhering and hardening on drying so as to form a mask. the paste contains an agent releasing heat during hardening. the proportion of this agent is such that the temperature of treatment increases during successive applications. The duration of these applications can be successively decreased. The paste can be applied after impregnating the tissue with treatment products sucha as extracts of vegetable cream etc. For a complete treatment of ten sessions, duration of treatment and temperature can pass progressively from 20 minutes at 38 deg.C to 5 minutes and 44 deg.C.
Patent FR-2316132-A1 (FR)
Title: Collapsible bottle formed of plastics - has diamond-shaped panels welded together along edges and collapsible across diagonals
IPC: B65D1/02
Filed: 1973-12-05
Abstract: The bottle has a cylindrical shape and has a filler cap (A) and a top (1) which forms onto the bottle. The bottle is fabricated from diamond shaped panels folded along the long edge of the diamond. The bottle is fitted with a flat base. When the bottle is full, the diamonds are nearly vertical. When the bottle is empty, each diamond may be foled outwards along its longitudinal edge (3) so that the outer apex (2) may melt at top and bottom. The top and bottom edges are brought together and the volume of the bottle is greatly reduced for transport and storage.
Patent FR-2258622-A1 (FR)
Title: Detector for luminous pulses - uses diode as variable resistor to maintain sensitivity for small signals
IPC: G01S17/10
Filed: 1974-01-17
Abstract: In a distance measuring equipment laser output echos returned from a target are detected to determine the time separation between transmitted and received pulses. Luminous echos are applied to a photo diode (2) to generate a current in a resistor (8) connected to earth. The signal voltage is connected through a capacitor (10) to the input resistance (14) of a preamplifier (12). The photo diode is connected to a power supply through a resistor (6) to limit current when large pulses are received. The reduced sensitivity for small pulses is overcome by connecting a decoupling circuit (18) comprising a rapid recovery diode (20) acting as a variable resistance element to the junction of the photo diode and current limitting resistor (6).
Patent FR-2264722-A1 (FR)
Title: Envelope with transparent window for postal use - has transparent lower part and detachable end flaps
IPC: B65D27/04
Filed: 1974-03-18
Abstract: The first operation manufactures the basic material for the envelope. This consists of a centre strip of transparent plastic sheet joined along one edge to a paper strip. The opposite edge is also joined to a paper strip which is wider to provide a sealing flap (2). The second operation cuts this basic material into suitable widths. Thirdly each envelope is made by folding the narrow paper side over the wider across a central fold in the transparent section. The edges are then sealed together, giving the envelope a transparent bottom. A fold (3) is provided to form the pregummed flap.
Patent FR-2267195-A1 (FR)
Title: Low density polystyrene mouldings made from expanded beads - using steam injection to expand and fuse beads within a mould
IPC: B29C44/00
Filed: 1974-04-11
Abstract: Slabs or mouldings made by partially loading an enclosed mould cavity with pre-expanded polystyrene granules and then introducing steam into the cavity to produce further expansion of the granules to fill the cavity and fuse at the granule interface. For mfr. of low density mouldings with the characteristics of both a flexible foam and a cohesive fibrous matl., e.g. for making moulded thermal or acoustic insulation. Constraint of swelling by the mould improves consolidation of the cell interfaces improving the strength of low density matl. compared with freely expanded products.
Patent FR-2227631-A1 (FR)
Title: X-ray image intensifying tube with better focussing - using layer of chromium between caesium iodide and antimonide
IPC: H01J29/38
Filed: 1974-04-24
Abstract: The tube consists of a luminescent photo-cathode, three electrodes and an anode with an end-screen. A voltage of 25 kV is applied between the photo-cathode and the anode, with intermediate voltages used on the other electrodes in the conventional manner. The photo-cathode consists of an aluminium spherical cap, with a coating, 0.2 mm thick on its concave side of caesium iodide activated with sodium. An intermediate layer of Cr is then vacuum-deposited, the thickness being such that it allows the passage of 30-70% of the light. A layer of caesium antimonide is next deposited, 30 mm thick. Despite the absorption of about 50% of the light, the yield of photo-electrons is 20% higher than when no Cr screen is used and high resolution is obtd. even at 16 mR/s.