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Patent FR-2996149-A1 (FR)
Title: Membrane supportee fonctionalisee par des hexa- et octacyanometallates, son procede de preparation et procede de separation la mettant en oeuvre.
Inventor: GRANDJEAN AGNES
IPC: B01D36/02
Filed: 2012-09-28
Abstract: Membrane supportée comprenant une membrane de filtration poreuse solide inorganique supportée par un support poreux solide inorganique, ladite membrane supportée comprenant des nanoparticules d'un polymère de coordination métallique à ligands CN comprenant des cations Mn+, où M est un métal de transition, et n est 2 ou 3 ; et des anions Alk+y [M' (CN) m] x-, où Alk est un métal alcalin, y est 0, 1, ou 2, M' est un métal de transition, x est 3 ou 4, et m est 6 ou 8 ; lesdits cations Mn+ du polymère de coordination étant liés par une liaison organométallique ou de coordination à un groupe organique d'un greffon organique fixé chimiquement à la surface de la membrane de filtration, à l'intérieur des pores de la membrane de filtration, et éventuellement à l'intérieur des pores du support. Procédé de préparation de ladite membrane supportée. Procédé pour séparer au moins un cation métallique et des particules solides à partir d'un milieu liquide les contenant, mettant en œuvre ladite membrane supportée.
Patent FR-2999013-A1 (FR)
Title: Dispositif magnetothermique de limitation de courant
Inventor: SCHUSTER PHILIPPE
IPC: H01F27/34
Filed: 2012-12-03
Abstract: Un dispositif limiteur de courant (10) est formé par un transformateur comprenant un élément en matériau magnéto thermique (20), un conducteur primaire (12) et un enroulement secondaire (16). La chaleur générée par le courant circulant dans le primaire (12), lorsqu'il dépasse un seuil, modifie le coefficient de couplage du transformateur (10), ce qui permet en retour de limiter le courant dans le conducteur primaire (12).
Patent FR-3003173-A1 (FR)
Title: Substituts osseux greffes par des peptides mimetiques de la proteine humaine bmp-2.
Inventor: DURRIEU MARIE-CHRISTINE
IPC: A61L27/22
Filed: 2013-03-14
Abstract: L'invention a pour objet un matériau de substitution osseuse pour la chirurgie orthopédique et dentaire, qui comprend : i) un support solide à base d'au moins un composé phosphocalcique présentant des groupements hydroxyles libres en surface, et ii) une quantité d'un peptide mimétique de la protéine humaine BMP-2 de séquence KIPKACCVPTELSAISMLYL (SEQ ID No1), ou d'un fragment ou d'un dérivé de ce peptide qui est un ligand interagissant avec le récepteur cellulaire BMP de type II, ladite quantité de peptide mimétique de la protéine BMP-2 étant greffée de manière covalente par son extrémité N-terminale au niveau desdits groupements hydroxyles, avec une densité inférieure à 5.10-12 mol/mm2 de surface du support solide.
Patent FR-3004420-A1 (FR)
Title: Berceau de suspension d'un turbopropulseur
Inventor: RIVIERE THOMAS GERARD DANIEL
IPC: F16C7/00
Filed: 2013-04-15
Abstract: L'invention concerne un berceau de suspension d'un turbopropulseur comprenant au moins une bielle (1) de forme allongée et à section transversale constante sur la majorité de sa longueur, fixée dans la structure du berceau par ses extrémités, caractérisé par le fait que la dimension de cette section transversale est allongée dans une des directions perpendiculaires (Z1) à l'axe d'allongement (X1) de la bielle.
Patent FR-3007529-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'arc electrique
Inventor: BELHAJA ZAKARIA
IPC: G01R31/00
Filed: 2013-06-21
Abstract: Procédé de détection d'arc électrique selon lequel : - on détermine des échantillons d'un premier, deuxième et troisième filtrages, en parallèle, d'un signal pour une fenêtre temporelle courante et pour une autre fenêtre temporelle, - on détermine une corrélation parmi : - une première corrélation entre lesdits échantillons issus du premier filtrage et déterminés pour la fenêtre courante et des échantillons issus du premier filtrage et déterminés pour l'autre fenêtre ; - une deuxième corrélation entre lesdits échantillons issus du deuxième filtrage et déterminés pour la fenêtre courante et des échantillons issus du deuxième filtrage et déterminés pour l'autre fenêtre; - une troisième corrélation entre lesdits échantillons issus du troisième filtrage et déterminés pour la fenêtre courante et des échantillons issus du troisième filtrage et déterminés pour l'autre fenêtre ; et - on détecte un arc électrique en fonction d'au moins d'au moins la corrélation déterminée.
Patent FR-3007275-A1 (FR)
Title: Procede de coloration en presence de bases d'oxydation comprenant au moins un groupe sulfonique, sulfonamide ou sulfone et d'un catalyseur metallique, dispositif et composition prete a l'emploi
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-06-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines, dans lequel on met en œuvre un ou plusieurs catalyseurs métalliques et • Une composition (A) comprenant: (a) au moins 10% en poids d'un ou plusieurs corps gras, (b) une ou plusieurs bases d'oxydation de formule (I), leurs sels d'addition, leurs solvates, leurs mélanges : (c) un ou plusieurs agents oxydants chimiques différents de l'oxygène de l'air. L'invention concerne également un dispositif à plusieurs compartiments et une composition comprenant l'ensemble des ingrédients précités.
Patent FR-3011294-A1 (FR)
Title: Organe encastrable dans un trou d'un support
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: F16J15/10
Filed: 2013-10-02
Abstract: Organe (10) encastrable dans un trou (34) d'un support (32) et destiné à recevoir au moins un élément de fixation (16) tel qu'une vis, cet organe comportant des premiers moyens d'étanchéité entre l'organe et le support et des seconds moyens d'étanchéité entre l'élément de fixation et l'organe, les premiers et seconds moyens étant réalisés dans des matériaux différents de celui de l'organe, caractérisé en ce qu'au moins une partie desdits premiers et seconds moyens d'étanchéité est configurée pour être visible après le montage de l'organe dans le trou du support.
Patent FR-3014253-A1 (FR)
Title: Dispositif d'equilibrage de charge des elements d'une batterie de puissance
Inventor: GARNIER LAURENT
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'équilibrage (3) de charge d'un dispositif de stockage incluant plusieurs éléments connectés en série, comprenant : -un convertisseur continu/alternatif (320) incluant : -un onduleur ; -un circuit résonant série connecté à la sortie de l'onduleur ; -plusieurs convertisseurs alternatif/continu (301, 302, 303) comportant chacun une entrée, et une sortie connectée à un desdits éléments de stockage respectif et alimentant sélectivement sa sortie ; -un transformateur (310) dont le primaire (311) est connecté au circuit résonnant série (340) et dont le secondaire (312) présente des sorties connectées à une entrée d'un convertisseur alternatif/continu respectif; -un circuit de commande (5) configuré pour commander le convertisseur continu/alternatif (320) en source de courant lorsque le nombre de sorties alimentées est inférieur ou égal à un seuil, et configuré pour commander le convertisseur continu/alternatif (320) à puissance constante lorsque le nombre de sorties alimentées est supérieur audit seuil.
Patent FR-3014635-A1 (FR)
Title: Equipement electrique a haute tension comportant un boitier rigide double d'un film indechirable isolant electriquement et vehicule embarquant un tel equipement
Inventor: BIDAULT FABRICE
IPC: H05K5/00
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne un équipement (12) électrique à haute tension destiné à être embarqué à bord d'un véhicule (10) automobile, l'équipement (12) électrique comportant : - un boîtier (16) rigide fermé formé par deux parties (16A, 16B) fixés l'une à l'autre pour former ledit boîtier (16), le boîtier (16) étant délimité par une surface (20) interne et par une surface externe ; - un appareillage (14) électrique à haute tension qui est logé à l'intérieur du boîtier (16), notamment une batterie d'accumulateurs ; caractérisé en ce que l'une des deux surfaces (20) du boîtier (16) est entièrement recouverte par un film (28) souple qui est résistant à la déchirure et qui est réalisé en un matériau électriquement isolant. L'invention concerne aussi un véhicule embarquant un tel équipement électrique.
Patent FR-3015071-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation de donnees entre un ensemble de terminaux
Inventor: D URSO LUC
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention se rapporte à des moyens de partage et de synchronisation de données entre un ensemble de terminaux. En particulier, les moyens de synchronisation sont adaptés à être mis en œuvre sur un premier terminal parmi l'ensemble des terminaux et comportent: • des moyens adaptés pour permettre la sélection d'un deuxième terminal parmi l'ensemble des terminaux; • des moyens pour obtenir une organisation de stockage propre au deuxième terminal, et pour permettre la sélection dans ladite organisation d'un chemin d'accès à un ensemble de données; • des moyens de réception et de stockage de l'ensemble des données sélectionné; • des moyens de maintien de la synchronisation de l'ensemble des données entre le premier et le deuxième terminal.
Patent FR-3016011-A1 (FR)
Title: Actionneur entraine par pignon a glissiere axiale, et frein a tambour et dispositif de freinage ainsi equipes
Inventor: GUIGNON CEDRIC
IPC: F16H25/24
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention se rapporte à un actionneur des segments de freinage au sein d'un frein à tambour de véhicule automobile, en particulier à motorisation électrique. Elle concerne également un frein équipé d'un tel actionneur, par exemple un frein composite « drum-in-hat » ou un frein à tambour bi-mode combinant un frein de service en mode simplex et un frein de stationnement en mode « duo-servo ». L'actionneur comprend un ensemble d'actionnement linéaire comprenant un système vis-écrou et est apte à écarter des extrémités des segments de freinage. Ce système vis-écrou est entraîné par un sous-ensemble de transmission lui-même entraîné par un moteur électrique. Ce sous-ensemble de transmission entraîne en rotation un élément d'actionnement de l'ensemble d'actionnement linéaire par une liaison glissière. En particulier, cet élément d'actionnement est mobile en translation selon une seule direction et solidaire en rotation d'une roue dentée du sous-ensemble de transmission.
Patent FR-3015974-A1 (FR)
Title: Produit a resistance au fluage amelioree
Inventor: CHAMPION THIBAULT
IPC: C04B35/106
Filed: 2013-12-30
Abstract: La présente invention concerne un produit non façonné comportant un mélange particulaire constitué par : - une fraction grossière, représentant plus de 50 % et moins de 91 % du mélange particulaire, en pourcentage massique, et constituée des particules présentant une taille supérieure ou égale à 50 µm, dites « particules grossières », et - une fraction matricielle, formant le complément à 100% du mélange particulaire, et constituée des particules présentant une taille inférieure à 50 µm, dites « particules matricielles », le produit présentant une analyse chimique, en pourcentage massique sur la base des oxydes du produit, telle que : - 45% < Al2O3, - 7,5% < SiO2 < 35%, - 0% ≤ ZrO2 < 33%, pourvu que 10% < SiO2 + ZrO2 < 54%, - 0,15% < B2O3 < 8%, - autres oxydes: < 6%, Al2O3 constituant le complément à 100%, ladite fraction grossière comportant plus de 15% de particules grossières présentant une taille supérieure à 1 mm, en pourcentage massique sur la base du mélange particulaire, ladite fraction matricielle présentant une analyse chimique, en pourcentage massique sur la base des oxydes de la fraction matricielle, telle que : - Al2O3 + SiO2 + ZrO2 > 86%, pourvu que 35% < Al2O3. Application à un four de verrerie
Patent FR-3010866-A1 (FR)
Title: Diviseuse de pate
Inventor: VAN CAUWENBERGHE BAUDOUIN
IPC: A21C5/00
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne une diviseuse de pâte destinée à découper une masse de pâte en pâtons, comprenant une cuve 1 avec un fond 2 mobile destinée à contenir au moins une quantité de pâte, et un organe de division 3 pourvu d'au moins une grille 4,5, dans laquelle l'organe de division 3 est mobile par rapport au fond 2 de la cuve 1 entre une position libre, dans laquelle l'intérieur de la cuve 1 est accessible, et une position rapprochée du fond 2 de la cuve 1 dans laquelle la grille 4,5 s'étend sensiblement parallèlement au fond 2 afin de diviser la masse de pâte en pâtons. Le fond 2 de la cuve 1 présente au moins une cloison oblongue 10 s'étendant sensiblement transversalement par rapport à la surface du fond 2. Cette cloison 10 répartit la surface du fond 2 en au moins deux subdivisions 11, 12 et l'organe de division 3 présente un logement 13 pour la cloison 10, de sorte que, dans la position rapprochée de l'organe de division 3, la cloison 10 est agencée dans ce logement 13. Application, notamment à la réalisation de pâtons en boulangerie.
Patent FR-3019087-A1 (FR)
Title: Materiau composite de revetement de surface
Inventor: KUNTZ MARC
IPC: C09D5/00
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention se rapporte à un matériau composite (10) de revêtement de surface. Ce matériau comporte un premier matériau (1) durcissant à une température supérieure à une première température seuil, et au moins un deuxième matériau (2), durcissant à une température supérieure à une deuxième température seuil. La deuxième température seuil est supérieure à la première température seuil. Le deuxième matériau (2) est en outre encapsulé sous forme non durcie dans le premier matériau (1), à une température comprise entre les première et deuxième températures seuil. Par ailleurs, le deuxième matériau (2) est conformé pour durcir à une température supérieure ou égale à la deuxième température seuil, en assurant un maintien mécanique du revêtement.
Patent FR-3024088-A1 (FR)
Title: Ensemble de cloisonnement pour vehicule automobile
Inventor: REICHHELD FREDERIC
IPC: B60R7/02
Filed: 2014-07-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de cloisonnement (1) d'un coffre (2) d'un véhicule automobile (3), le coffre (2) étant délimité par deux parois latérales (4) et un plancher principal (5). De plus, l'ensemble de cloisonnement (1) comprend un plancher secondaire (30) et des moyens de rotation conçus pour permettre la rotation du plancher secondaire (30) par rapport au plancher principal (5) entre une position fermée dans laquelle le plancher secondaire (30) délimite, avec le plancher principal (5), une cavité de rangement (15), et une position ouverte dans laquelle le plancher secondaire (30) dépasse en porte-à-faux du coffre (2), les moyens de rotation possédant un axe de rotation du plancher secondaire (30) positionné à inégale distance de chaque paroi latérale (4).
Patent FR-3027819-A1 (FR)
Title: Procede de desacidification d'un effluent gazeux par une solution absorbante avec injection de vapeur dans la solution absorbante regeneree et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: RAYNAL LUDOVIC
IPC: B01D53/40
Filed: 2014-11-04
Abstract: - L'invention porte sur un procédé de désacidification d'un effluent gazeux comportant des composés acides, tels que du CO2 et/ou de l'H2S, et un dispositif pour sa mise en œuvre, par mise en contact avec une solution absorbante démixante, dans lequel la régénération est effectuée par injection de vapeur dans la garde liquide (202) formée par la solution absorbante régénérée en fond de colonne de régénération (G). La vapeur est générée au sein d'un rebouilleur (203) à partir d'une fraction de la solution absorbante régénérée soutirée de la colonne de régénération. Une telle injection de vapeur permet un mouvement de convection du liquide, visant à prévenir tout phénomène de décantation en fond de colonne de régénération néfaste au bon fonctionnement du procédé de désacidification.
Patent FR-3028987-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de la charge d'un parc de batteries
Inventor: GUILLOU HERVE
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion, au moyen d'une unité de traitement (107), de la charge d'un parc de batteries (Bi) connectées à des bornes de recharge (101) d'un système de recharge, comprenant les étapes suivantes : a) déterminer la quantité totale d'énergie qui peut être délivrée par le système de recharge pendant une période de recharge ; b) déterminer, pour chaque batterie (Bi), une loi de probabilité du besoin énergétique effectif de la batterie ; et c) déterminer, pour chaque batterie (Bi), une consigne d'énergie à injecter dans la batterie (Bi), les consignes étant déterminées en tenant compte des lois de probabilité de façon à maximiser, pour chaque batterie (Bi) la probabilité que la consigne affectée à la batterie soit supérieure ou égale au besoin énergétique effectif de la batterie, et de façon que la somme des consignes soit inférieure ou égale la quantité totale d'énergie pouvant être délivrée par le système de recharge pendant ladite période.
Patent FR-3028794-A1 (FR)
Title: Systeme pour l'injection d'un article en matiere synthetique a verin pneumatique
Inventor: RAMOND LOUIS
IPC: B29C45/23
Filed: 2014-11-25
Abstract: Un système pour l'injection d'un article en matière synthétique comprend un distributeur (100) possédant un corps de distributeur (102) dans lequel est formé un passage (104) d'amenée de la matière synthétique fondue, au moins un injecteur (200) fixé sur le distributeur et abritant dans un corps d'injecteur (202) un passage (204) de départ de matière vers une cavité d'injection d'un moule, ledit passage de départ étant en communication avec le passage d'amenée (104), un obturateur (302) capable de sélectivement interdire ou autoriser le passage de la matière fondue en sortie de l'injecteur, et un vérin (300) apte à commander les déplacements de l'obturateur, le vérin comprenant un corps de vérin (310, 312, 314) définissant une chambre (315) dans laquelle est apte à se déplacer un piston (320) entraînant l'obturateur, et des conduites d'amenée d'air comprimé dans la chambre (315) au-dessus et au-dessous du piston (320). Selon l'invention, le corps de vérin est fixé en appui annulaire sur l'injecteur en étant espacé (e) du corps de distributeur.
Patent FR-3030723-A1 (FR)
Title: Methode de calcul d'un itineraire et systeme d'aide a la navigation
Inventor: PELLETIER BENOIT
IPC: G01C21/34
Filed: 2014-12-18
Abstract: Méthode de calcul d'un itinéraire comprenant une étape (201) de réception d'une requête (6) d'itinéraire tenant compte d'au moins un critère environnemental ; une étape (202) de transmission de la requête (6) à un service (8) de cartographie pour obtenir le calcul d'au moins un premier itinéraire ; - une étape (203) de récupération de données depuis au moins une base (12, 14, 16) de données ouvertes ; - une étape (204) de fouille de données dans au moins un réseau (10) social, permettant d'extraire des indicateurs de perceptions d'utilisateurs (1) ; - une étape (205) de calcul de points de passage d'un itinéraire, à partir des données récupérées et des indicateurs de perceptions extraits ; - une étape (206) de transmission d'une deuxième requête d'itinéraire au service (8) de cartographie, comprenant les points de passage calculés, pour obtenir en retour le calcul d'au moins un itinéraire final.
Patent FR-3030613-A1 (FR)
Title: Aube mobile pour organe de turbomachine comprenant une nervure de rigidification
Inventor: JEANTY PETER
IPC: F01D5/30
Filed: 2014-12-18
Abstract: Il est proposé une aube (1) mobile pour organe de turbomachine, l'aube (1) comprenant : - une pale (4), - un pied comprenant : ○ une plate-forme (2) de support depuis laquelle s'étend radialement la pale (4), et ○ une échasse (3) s'étendant radialement depuis une portion de surface (20) de la plate-forme (2) vers un axe de rotation (X) de l'aube (1), la plate-forme comportant en outre une portion de surface libre disposée à une extrémité de la plateforme (2) en regard de l'axe de rotation de l'aube (X), l'aube (1) étant caractérisée en ce que le pied comprend en outre une nervure (5) de rigidification de la plateforme (2) s'étendant entre la portion de surface libre (21) de la plate-forme (2) et l'échasse (3).
Patent FR-3030291-A1 (FR)
Title: Ensemble de reglage comprenant un lien de retenue et un dispositif de blocage pour le maintien d’une chaussure sur un engin de sport.
Inventor: GELIN VINCENT
IPC: A63C10/06
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble de réglage destiné à retenir une chaussure sur un engin de sport comprenant un lien de retenue (8) et un dispositif de blocage (12), ce lien de retenue présentant un point d'attache (14) à l'une de ces extrémités et une extrémité libre (13) à l'autre extrémité destinée à être introduite dans le dispositif de blocage (12), le lien de retenue (8) comportant des éléments de crantage (16) destinés à coopérer avec le dispositif de blocage (12) lorsqu'il est en position de verrouillage en vue d'ajuster la longueur du lien de retenue (8) caractérisé en ce que les éléments de crantage (16) sont constitués d'au moins deux zones en creux (16a,16b) réparties de part et d'autre d'une zone de rigidification (17) positionnée à proximité de l'axe de symétrie longitudinal (25) du lien de retenue (8).
Patent FR-3031713-A1 (FR)
Title: Dispositif limitant la puissance disponible instantanee sur un vehicule en cas d'utilisation trop sportive et dangereuse
Inventor: CRUETTE FABRICE ERIC YANNICK
IPC: B60W30/14
Filed: 2015-01-20
Abstract: Ce dispositif analyse en temps réel plusieurs paramètres renseignant sur la conduite du véhicule. En cas de conduite trop sportive ou dangereuse, il réduira progressivement la puissance disponible et avertira le conducteur de la situation. Une conduite douce permet un regain de puissance. D'autres types de réactivation sont aussi possibles. Ce dispositif est particulièrement destiné à équiper les véhicules de tourisme : voitures, motos.
Patent FR-3035860-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de propulser une embarcation de type Stand up paddle
Inventor: SCHMITZBERGER THEOPHANE
IPC: B63H16/08
Filed: 2015-05-05
Abstract: Le dispositif permet de propulser une embarcation nautique de type Stand up paddle ou flotteur de planche-à-voile. Il se compose d'un tapis roulant arrimé au pont de l'embarcation sur lequel marche l'opérateur. La rotation engendrée sur le tapis roulant permet de faire tourner des roues à aubes de part et d'autre de l'embarcation ou de faire tourner une hélice immergée afin de propulser l'embarcation.
Patent FR-3031708-A1 (FR)
Title: Systeme de reception d'objet derriere un dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: ZEDIAR AHMED
IPC: B60R7/00
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un système (1 ) comprenant : un premier support (3) d'articulation disposé en envers dudit dossier ; une tablette (4) de réception d'objet articulée par rapport audit premier support selon un premier axe (5) transversal ; un deuxième support (6) d'articulation disposé en envers dudit dossier ou de ladite tablette ; une traverse (7) de maintien de ladite tablette en position d'utilisation, une première extrémité (8) de ladite traverse étant montée en articulation audit deuxième support selon un deuxième axe (9) transversal ; un rail (10) de guidage en coulissement de la deuxième extrémité (15) de ladite traverse, ledit rail étant disposé en envers de ladite tablette ou dudit dossier et étant agencé de sorte que ladite deuxième extrémité vienne en butée contre l'extrémité (11) avant ou supérieure dudit rail quand ladite tablette est en position d'utilisation ; une butée (12) disposée sur ledit premier support en décalage radial par rapport audit premier axe ; une butée réciproque (13) disposée sur ladite tablette de manière à venir en contact avec ladite butée quand ladite tablette est mise en position d'utilisation, de sorte que ladite tablette soit bloquée en rotation vers le haut au-delà de sa position d'utilisation.