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Patent FR-3060656-B1 (FR)
Title: Gestion d'un systeme d'injection d'un moteur a combustion interne
Inventor: GAMBIER EDOUARD
IPC: F02M63/02
Filed: 2016-12-21
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un système d'injection d'un moteur (2) à combustion interne avec au moins un premier injecteur (24) et un deuxième injecteur (26, le système d'injection comportant, un capteur de pression disposé au niveau d'un rail d'injection et étant adapté pour mesurer une pression dans ledit rail d'injection, le procédé comprenant les étapes suivantes : a- mesures de la pression dans le rail durant au moins un cycle d'admission, b- calcul de la moyenne des mesures de la pression dans le rail d'injection sur le cycle d'admission dudit cylindre (12, 14), c- comparaison de la valeur moyenne des mesures de pression à une valeur de pression référence, d- modification d'au moins un paramètre de contrôle du système d'injection lorsque le résultat de la comparaison est hors d'une valeur seuil.
Patent FR-3060991-B1 (FR)
Title: Procede de detente de boucles et/ou de lissage des fibres keratiniques, mettant en œuvre des agents reducteurs et des solvants organiques polaires, et kit de lissage
Inventor: BURCKBUCHLER VIRGINIE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détente de boucles et/ou de lissage des fibres kératiniques, telles que les cheveux, qui comprend l'application sur les fibres d'une ou plusieurs compositions comprenant des agents réducteurs, d'une ou plusieurs compositions comprenant des solvants organiques et une étape de traitement thermique des fibres au moyen d'un outil chauffant. L'invention a également pour objet l'utilisation de la ou des composition(s) comprenant des agents réducteurs et de la ou des composition(s) comprenant des solvants organiques dans un procédé de détente de boucles et/ou de lissage des fibres kératiniques. L'invention a enfin pour objet, un dispositif à plusieurs compartiments ou « kit » approprié pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3063316-B1 (FR)
Title: Systeme d'ancrage ajustable
Inventor: COURPET ALEXIS
IPC: F16B39/00
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un système d'ancrage (100) comportant : - une platine (102) avec, d'une part, un plan de base (102a) présentant une surface plane d'appui (104) et percé d'un premier alésage (206), et, d'autre part, un plan distant (102b) avec un deuxième alésage (106), - un système d'écrou flottant (150) avec une cage (154) fixée au plan de base (102a) et un écrou (152) enfermé dans la cage (104) qui autorise le déplacement de l'écrou (152) dans un plan parallèle au plan de base (102a) et bloque la rotation de l'écrou (152), - une vis de maintien (208) qui se visse dans l'écrou (152), - un système vis-écrou (160) avec un écrou de fixation (162) et une vis de fixation (164), l'écrou de fixation (162) s'insérant dans le deuxième alésage (106) et présentant une collerette (166) dont le diamètre est supérieur au diamètre du deuxième alésage (206), et présentant avec le deuxième alésage (206) des formes complémentaires qui coopèrent pour bloquer la rotation du premier élément (162) autour de son axe, la vis de fixation (164) se vissant à l'écrou de fixation (162).
Patent FR-3065310-B1 (FR)
Title: Sac et procede de fonctionnement
Inventor: PLANCKE FABIEN
IPC: G08B5/36
Filed: 2017-04-14
Granted: 2020-12-11
Abstract: Un sac (2) comprend un corps de sac (21), au moins une bretelle (22), et un système de signalétique (1). Le système de signalétique (1) comprend :au moins une bande de signalétique (3) comprenant une pluralité de modules lumineux (4), et un microcontrôleur (7) apte à commander l'activation/ la désactivation d'au moins un module lumineux (4) en fonction d'un changement de déplacement de l'utilisateur. La bande de signalétique (3) est adaptée pour signaler un changement de déplacement d'un utilisateur sous la commande du microcontrôleur (7). La bande de signalétique (3) est continue et disposée sur le long d'au moins une partie de la bretelle (22) et du corps de sac (21), de manière à ce qu'une partie de la pluralité de modules lumineux (4) est disposée le long de la bretelle (22) et à ce qu'une autre partie de la pluralité de modules lumineux (4) est disposée sur le corps de sac (21).
Patent FR-3066064-B1 (FR)
Title: Methode de handover pour etiquette dans un reseau de capteurs sans fil
Inventor: BEGOC WILLIAM
IPC: H04W36/00
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne une méthode de handover pour une étiquette dans un réseau de capteurs sans fil présentant une architecture cellulaire. On détermine, au niveau de l'étiquette ou de l'ancre coordinatrice, à partir des distances qui séparent l'étiquette des différentes ancres de la cellule si elle se trouve dans une zone de couverture de la cellule. Si ce n'est pas le cas, l'étiquette recherche le signal de balise des cellules avoisinantes dont la puissance reçue est la plus forte sur une pluralité de supertrames. Si cette puissance satisfait un critère de sélection, elle établit une liaison avec l'ancre coordinatrice de cette nouvelle cellule et rompt la liaison avec l'ancre coordinatrice de la cellule précédente.
Patent FR-3066840-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle automatique d'eclairement d'une personne par un rayonnement lumineux incident
Inventor: ABRIOU VINCENT
IPC: G05D25/00
Filed: 2017-05-26
Granted: 2019-10-18
Abstract: Le procédé de contrôle automatique d'éclairement d'une personne (P) par un rayonnement lumineux incident, ledit rayonnement lumineux traversant un milieu (3) d'opacité variable et contrôlable et provenant d'une source lumineuse (SL) dont la position relativement à ladite personne (P) est susceptible de varier, comprend les étapes suivantes : une détection d'une zone des yeux (ZY) de la personne (P) et de la position de la zone des yeux (ZY) relativement audit milieu, une détection éventuelle d'un éblouissement de la zone des yeux (ZY), et en cas d'une telle détection, une détermination de la direction (DSL) d'incidence du rayonnement lumineux, une détermination à partir de la direction (DSL) d'incidence du rayonnement lumineux et de la position de la zone des yeux (ZY), d'une région dudit milieu (RM) dont la projection sur le visage de la personne (P) inclut ladite zone des yeux (ZY), et une modification contrôlée de l'opacité de ladite région du milieu (RM).
Patent FR-3052921-B1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: MATSUURA MASAHITO
IPC: H01R13/428
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-04-19
Abstract: Un élément de retenue (60) comporte des saillies de verrouillage (66) s'étendant vers des surfaces latérales d'un boîtier (10). Une paroi élastique (18) définissant un orifice de montage (17) et comportant une partie pouvant interférer avec la saillie de verrouillage (66) est disposée sur la surface latérale du boîtier (10). La paroi élastique (18) comporte une partie de réception de verrou destinée à recevoir de manière verrouillée la saillie de verrouillage (66) par rappel élastique. Une partie d'identification d'agencement incorrect (27) est disposée sur une surface interne de l'orifice de montage (17) du boîtier (10) afin d'empêcher un agencement incorrect de l'élément de retenue (60) dans l'orifice de montage (17). La partie d'identification d'agencement incorrect (27) est une partie en forme de nervure agencée sur la paroi élastique (18).
Patent FR-3069399-B1 (FR)
Title: Procede de codage de donnees dans un signal ofdm
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04L27/144
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé de codage de données dans un signal OFDM, comprenant des étapes de : • sélection (102) d'un jeu de premières fréquences dans un ensemble de fréquences orthogonales, en fonction de la valeur d'une première donnée (X), • pour chaque première fréquence, génération (104) d'une première sous-porteuse à la première fréquence, modulée d'après un premier schéma de modulation pour transporter au moins une deuxième donnée (Y), • sélection (108) d'un jeu de deuxièmes fréquences distinct du jeu de premières fréquences dans l'ensemble prédéterminé, en fonction de la valeur de la première donnée (X), de sorte que la combinaison des premières et deuxièmes fréquences sélectionnées code la première donnée (X), • pour chaque deuxième fréquence, génération d'une deuxième sous-porteuse à la deuxième fréquence présentant, outre sa fréquence, au moins une autre caractéristique physique adaptée pour la distinguer de chaque première sous-porteuse .
Patent FR-3069691-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la position et de l'orientation d'un capteur optique matriciel par rapport a un robot porteur
Inventor: MAILLARD SAMUEL LOUIS MARCEL MARIE
IPC: G06T7/80
Filed: 2017-07-25
Granted: 2020-07-10
Abstract: Procédé de détermination des position et orientation d'une caméra 2 associée à un repère caméra Roptique_réel, embarquée sur un bras 4 d'un robot 3 et associé à un repère robot RTCP0 centré sur un point TCP0, comportant les étapes de : fourniture d'une mire de calibration 5 définissant un motif 7 et portant trois points 8a, 8b et 8c définissant un repère mire Rmire ; apprentissage des points par le robot ; acquisition, d'un nombre prédéfini d'images du motif selon des orientations et des positions spatiales diverses du bras; calcul global à partir de ces images d'un modèle de distorsion et pour chaque image : correction de la distorsion, calcul des matrices de passages du repère caméra vers le repère mire et du repère mire vers le repère robot, de la matrice de passage du repère caméra vers le repère robot à partir des deux matrices précédentes; calcul d'une moyenne des matrices de passage du repère caméra vers le repère robot.
Patent FR-3075733-B1 (FR)
Title: Procede de detection durant une phase de conduite automatisee d’un vehicule de sa presence dans une voie d’insertion vers une route a chaussee separee.
Inventor: RIZZO AUDREY
IPC: B60W30/10
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection, durant une phase de conduite automatisée d'un véhicule, de sa présence dans une voie d'insertion vers une route à chaussée séparée, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :     - vérification, en avant dudit véhicule et sur une distance d'anticipation prédéterminée, d'une prochaine convergence des lignes de démarcation définissant la voie de circulation dudit véhicule (200) ;     - vérification, lorsqu'une prochaine convergence est détectée et à partir de la position du véhicule et des données de cartographie, de l'existence d'une route à chaussée séparée au devant du véhicule et à une distance inférieure ou égale à une distance maximale prédéterminée (300) ; et     - validation, lorsque l'existence d'une dite route à chaussée séparée est identifiée, de la présence dudit véhicule sur une dite voie d'insertion (600).
Patent FR-3075787-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite a matrice ceramique
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/622
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprenant un renfort particulaire densifié par une matrice céramique, le procédé comprenant les étapes suivantes : formation d'une ébauche de la pièce à fabriquer par mise en forme d'un mélange comprenant un liant, des premières particules en céramique ou en carbone destinées à former le renfort particulaire de la pièce et des deuxièmes particules céramiques ou carbone distinctes des premières particules, élimination ou pyrolyse du liant présent dans l'ébauche afin d'obtenir une préforme poreuse de la pièce à fabriquer, et infiltration de la porosité de la préforme par une composition fondue comprenant un métal afin d'obtenir la pièce.
Patent FR-3073123-B1 (FR)
Title: Bac potager
Inventor: BIOLCHINI JEAN-PAUL
IPC: A01G9/28
Filed: 2017-11-04
Granted: 2020-02-14
Abstract: Le bac potager (10) comprend d'une part une cuve (2) délimitée par des parois latérales (22) et un fond (21) adapté pour être posé sur un sol (7) et d'autre part un bol (1) délimité par des parois latérales (11), ledit bol (1) étant adapté pour loger au moins un végétal (8) et le milieu de culture associé (15).Une ouverture inférieure (13) est ménagée dans le fond (21) de la cuve (2) et débouche dans le bol (1) qui est disposé verticalement vers l'intérieur de la cuve (2) de telle sorte que l'ouverture inférieure (13) du bol (1) est en contact direct avec le milieu de culture (15) et le sol (7) pour la mise en place de flux sensiblement verticaux (17) de matières entre le milieu de culture (15) et le sol (7), tandis que l'ouverture supérieure (14) du bol (1) est en contact avec l'air ambiant pour permettre l'insertion du végétal (8) et le milieu de culture associé (15), les parois latérales (11) du bol (1) comportant des perforations (12) pour former une interface poreuse permettant la mise en place de flux sensiblement horizontaux (16) contrôlés de fluides entre la cuve (2) et le milieu de culture (15) du bol.
Patent FR-3088377-B1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un moteur en v
Inventor: MARCONATO BENJAMIN
IPC: F02D41/24
Filed: 2018-11-14
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de synchronisation d'un moteur (10) à combustion comportant un vilebrequin (13), un arbre à cames (15) et des capteurs de mesure (16, 17) de la position angulaire dudit vilebrequin (13) et dudit arbre à cames à partir de roues dentées (130, 150), la position de chaque dent sur les roues dentées (130, 150) définissant une position angulaire du vilebrequin (13) ou de l'arbre à cames (15). Le procédé comprend une étape d'identification, par les capteurs (16, 17), des dents du vilebrequin (13) et de l'arbre à cames (15) lors d'une rotation dudit vilebrequin (13) et dudit arbre à cames (15), et une étape de synchronisation de la position angulaire du vilebrequin (13) et de l'arbre à cames (15) à partir des dents identifiées par les capteurs (16, 17) et d'une position réelle prédéterminée sur la roue (130, 150) de chaque dent identifiée.
Patent FR-3089501-B1 (FR)
Title: Système d’environnement informatique pour la surveillance de moteurs d’aéronefs
Inventor: LACAILLE JÉRÔME HENRI NOËL
IPC: B64F5/60
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un système d’environnement informatique pour la surveillance de moteurs d’aéronefs, ledit système étant connecté à un cluster de serveurs, ledit système comportant:- une interface applicative (13) configurée pour recevoir des codes (19) utilisateurs développés indépendamment d’un système de déploiement distribué spécifiant le calcul d’un ensemble d’indicateurs relatifs à un moteur d’aéronef (3) pour un déploiement sur une flotte (12) de moteurs d’aéronefs, - un module d’extraction (15) configuré pour extraire lesdits indicateurs en déployant des calculs en parallèle sur des données de vol temporelles issues de la flotte de moteurs d’aéronefs et stockées dans une base de données (9) distribuée sur ledit cluster (5) de serveurs (7),- un module d’apprentissage (17) configuré pour utiliser lesdits indicateurs pour construire de manière non supervisée à partir desdits indicateurs un modèle (21) de surveillance représentatif des indicateurs en mettant en œuvre des fonctions d’apprentissage prédéterminées.
Patent FR-3089387-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pains avec une meme plaque souple de support pour la fermentation et la cuisson sur four a sole
Inventor: SARRAZIN CÉDRIC
IPC: A21B3/07
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-01-29
Abstract: Procédé de fabrication de pains comprenant une première disposition de pâtons (8) sur un tapis enfourneur, pour l’introduction vers une direction longitudinale avant et la dépose de ces pâtons (8) dans un four de cuisson à sole, ce procédé réalisant successivement la première disposition des pâtons (8) sur les grilles (2) en les déposant pour chaque grille (2) sur une plaque souple résistant au four (4), la deuxième disposition en glissant les plaques souples garnies (4) sur le tapis enfourneur, la dépose des plaques souples (4) dans le four, puis après cuisson leurs reprise en glissant l’extrémité avant du tapis enfourneur sous le côté arrière de ces plaques souples (4). Figure 1
Patent FR-3092840-B1 (FR)
Title: Pièce de fonderie en alliage d’aluminium
Inventor: MONTEIL PASCAL
IPC: C22C21/04
Filed: 2019-02-14
Granted: 2022-10-28
Abstract: Pièce de fonderie en alliage d’aluminium L’invention concerne une pièce de fonderie pour véhicule automobile comprenant un alliage d’aluminium, caractérisé en ce que ledit alliage d’aluminium comprend en masse au moins 75% d’aluminium, un taux de silicium compris entre 8% et 12% inclus, un taux de cuivre compris entre 1.5% et 3.5% inclus, et un taux de magnésium compris entre 0.30% et 0.50% inclus. L’invention concerne également un véhicule comprenant une telle pièce de fonderie.   Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3094197-B1 (FR)
Title: Ensemble de guidage pour la pose d’un implant, gabarit de perçage, kit, procede
Inventor: SFEDJ BRUNO
IPC: A61C8/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2023-06-16
Abstract: ENSEMBLE DE GUIDAGE POUR LA POSE D4UN IMPLANT, GABARIT DE PERCAGE, KIT  , PROCEDE Ensemble de guidage (1, 5) comportant :      une bague de positionnement (1) adaptée à coopérer dans un logement (63) d’un gabarit de perçage (6) pour la pose d’un implant dentaire, ladite bague de guidage (1) comporte une lumière (11) adaptée à recevoir une bague de guidage (5) ;  une bague de guidage (5) adaptée à guider une portion cylindrique d’un arbre d’un outil, ladite bague de guidage (5) comportant à sa périphérie un moyen de maintien (56, 53) pour solidariser la bague de positionnement avec la bague de guidage (1, 5).      Figure pour l’abrégé : Fig.15
Patent FR-3094174-B1 (FR)
Title: Dispositif forestier de travail de la terre
Inventor: DUPORTE THOMAS
IPC: A01B73/00
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif forestier de travail de la terre comprenant un châssis (10), muni de moyens de liaison avec un engin forestier de traction, au moins un premier module de travail (14) et un second module de travail (16), disposés transversalement par rapport audit châssis et comportant des moyens de translation transversale (18) de chacun desdits modules par rapport audit châssis (10) Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097219-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’acide bromhydrique a partir de dechets a base de solution aqueuse de sels de bromures
Inventor: BERTEIGNE MICHEL
IPC: C01B7/09
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’acide bromhydrique à partir de déchets à base de solution aqueuse de sels de bromures comprenant des contaminants organiques, ledit procédé comprenant les étapes suivantes:a.    une étape de purification thermique par incinération des déchets afin d’éliminer les contaminants organiques, suivie d’une étape de concentration des déchets par piégeage dans une trempe constituée d’un rideau d’eau circulaire concentrique ;b.    une étape d’électrodialyse à membranes bipolaires, ou de traitement par une résine échangeuse d’ions, des déchets obtenus à l’issue de l’étape a. afin de convertir les sels de bromures en acide bromhydrique ;c.    une étape de purification par une première distillation de l’acide bromhydrique obtenu à l’issue de l’étape b. afin d’éliminer l’eau et l’acide chlorhydrique excédentaires ;d.    une étape de purification par une deuxième distillation azéotropique de l’acide bromhydrique obtenu à l’issue de l’étape c. afin de réduire la teneur en résidus secs, métaux lourds et/ou sels dissous; ete.    une étape de récupération de l’acide bromhydrique obtenu à l’issue de l’étape d.
Patent FR-3097600-B1 (FR)
Title: Raccord d’angle pour l’assemblage d’une armature métallique
Inventor: DESCHANG FABIEN
IPC: F16B12/44
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-11-19
Abstract: Raccord d’angle pour l’assemblage d’une armature métallique Raccord d’angle (4), destiné à être assemblé à deux rails (3), définissant ensemble un premier plan horizontal, et à un montant (2) vertical pour former une armature. Le raccord d’angle comprend une pièce de raccord (40), une vis (60) et un élément taraudé (80) coopérant avec la vis. La vis comprend une tête (62) et une tige filetée (66) alignées selon un premier axe, le montant présente un contour (206) et définit un logement avant (208), l’élément taraudé s’étend suivant un deuxième axe et est monté fixe au sein du logement avant. La pièce de raccord présentant un trou (484) d’axe vertical, avec un épaulement interne (488) orienté à l’opposé de l’élément taraudé, et la vis coopère conjointement avec l’épaulement interne de la pièce de raccord et avec l’élément taraudé. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3098633-B1 (FR)
Title: Système d’entraînement pour entraîner en rotation un premier dispositif par rapport à un deuxième dispositif autour un axe de rotation.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: G12B5/00
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-07-02
Abstract: - Système d’entraînement pour entraîner en rotation autour d’un axe de rotation (2) un premier dispositif pour véhicule par rapport à un deuxième dispositif solidaire du véhicule. - Le système comprend un support (3) fixé au deuxième dispositif et apte à tourner autour de l’axe de rotation (2), une surface de frottement (4) fixée au premier support (3) et possédant une forme de section cylindrique présentant un axe de révolution (5) confondu avec l’axe de rotation (2), un support (6) fixé au premier dispositif et apte à tourner autour de l’axe de rotation (2), un élément piézoélectrique (7) fixé au support (6) et au moins une pointe (8) à une extrémité (92). L’élément piézoélectrique (7) permet de donner à l’extrémité (92) un mouvement elliptique cyclique lorsque l’élément piézoélectrique (7) est alimenté par une tension électrique. La ou les pointes (8) sont configurées pour que l’extrémité (92) entre en contact cycliquement avec la surface de frottement (4) pour permettre un mouvement relatif entre le support (3) et le support (6) autour de l’axe de rotation (2). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099614-B1 (FR)
Title: Mécanisme de détection de fraudes dans un environnement antagoniste
Inventor: GUO LI
IPC: G06Q20/42
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-10-01
Abstract: Procédé de détection de fraudes dans un flux de transactions destinées à un service fourni sur un réseau de télécommunication, dans lequel les transactions dudit flux sont soumises à un classifieur configuré pour déterminer si chaque transaction soumise est une transaction normale ou frauduleuse, comprenant une étape d’apprentissage sur un ensemble d’exemples xi de transactions, dans lequel ladite étape d’apprentissage comprend la détermination d’un ensemble d’exemples antagonistes à partir desdits exemples d’apprentissage, et l’entrainement dudit classifieur sur ledit ensemble d’exemples de transaction et sur ledit ensemble d’exemples antagonistes
Patent FR-3101369-B1 (FR)
Title: système de porte coulissante suspendue, notamment pour couloir de contention d’animaux, et couloir de contention equipé dudit système
Inventor: PONGE SÉBASTIEN
IPC: E06B11/04
Filed: 2019-09-29
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un système de porte (1) coulissante suspendue comprenant un dormant (2) et un ouvrant (3) suspendu à une traverse supérieure (20) du dormant (2) par des moyens de suspension supérieurs (6) prévus à l’extrémité supérieure du montant de fermeture (32) de l’ouvrant (3). Selon l’invention, l’ouvrant (3) comprend en outre une traverse intermédiaire (30) et le dormant (2) comprend un support intermédiaire (25) sur lequel la traverse intermédiaire (30) est en appui coulissant, la traverse intermédiaire (30) et le support intermédiaire (25) se trouvant à une hauteur inférieure à celle de la traverse supérieure (20) du dormant (2) et le long d’un montant côté refoulement du dormant (2) ou décalé latéralement à l’ouverture de porte (4), côté refoulement. De plus, au moins l’un du dormant (2) et de l’ouvrant (3) comprend une butée (60) positionnée de façon à s’opposer à un basculement de l’ouvrant (2).