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Patent FR-2927724-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection et de mesure du taux de colmatage des passages d'eau dans un circuit secondaire d'un reacteur nucleaire a eau sous pression.
Inventor: SARTRE BERNARD
IPC: G21C17/017
Filed: 2008-02-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection et de mesure du taux de colmatage par des depôts ayant une concentration élevée de type magéntite, des passages d'eau d'un circuit secondaire dans des plaques entretoises d'un générateure de vapeur, caractérisé en ce qu'il comprend une sonde (20) comportant un corps (21) portant deux détecteurs (24) de champ magnétique et contenant au moins un dipôle magnétique (30) produisant un champ magnétique continu, coaxial à ce corps (21) et dont l'orientation nord-sud coïncide avec l'axe longitudinal du corps (21).
Patent FR-2930423-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la regeneration osseuse
Inventor: SCORTECCI GERARD
IPC: A61B17/16
Filed: 2008-04-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la régénération osseuse comprenant une portion d'extrémité (1) de pénétration endo-osseuse, caractérisé par le fait que la portion d'extrémité (1) présente une portion cylindrique primaire reliée à une portion conique se terminant par une pointe et que la portion d'extrémité (1) est pourvue d'un revêtement de carbone adamantin à l'état de surface poli miroir.L'invention trouvera son application pour la fabrication d'outils de chirurgie pour la reconstruction osseuse.
Patent FR-2939978-A1 (FR)
Title: Electric network's voltage controlling device for motor vehicle, has filtering circuit that sets compensation voltage with voltage at terminals of network part, so that voltage at terminals of starter remains constant during starting phase
Inventor: BENSAIED MOEZ
IPC: H02J7/00
Filed: 2008-12-11
Abstract: The device has a push-pull type filtering circuit (CF) for removing the energy in a network part (P1) e.g. electric turbo charger, in case of drop of the voltage (V1) at terminals of the part, to generate the compensation voltage equivalent to the voltage drop. The circuit sets the compensation voltage with the voltage (V1) in series, so that the voltage at terminals of a starter remains constant during a starting phase, to constantly maintain the voltage (V2) at terminals of another network part (P2) e.g. LCD display screen, when an alternator (AL) supplies power to the part (P2).
Patent FR-2942966-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance respiratoire
Inventor: BOUSSIGNAC GEORGES
IPC: A61M16/12
Filed: 2009-09-14
Abstract: Selon l'invention, le dispositif d'assistance respiratoire tubulaire (1), formant un canal principal (5) et comportant au moins un canal auxiliaire (8) relié à une source de gaz respirable (25), comprend des moyens (36) de dérivation, aptes à dériver une fraction de volume du gaz respirable destiné au canal auxiliaire (8), et des moyens (38) d'aspiration d'air ambiant entraînés par la fraction dérivée de gaz respirable, de sorte que l'air ambiant aspiré mélangé à la fraction dérivée de gaz respirable est acheminé dans le canal principal (5) entre l'orifice distal (18) du canal auxiliaire (8) et l'extrémité distale (7) du canal principal (5).
Patent FR-2950609-A1 (FR)
Title: Machine de remplissage equipee d'un dispositif de nettoyage en place a elements collecteurs individuels
Inventor: HUITOREL MICKAEL
IPC: B08B9/32
Filed: 2009-09-29
Abstract: La présente invention concerne une machine de remplissage de récipients comprenant plusieurs becs (3) de remplissage, et un dispositif de nettoyage comportant plusieurs éléments (6) collecteurs individuels tubulaires montés rigidement sur un tube de collecte, et des moyens (9) de déplacement du tube de collecte entre une position escamotée et une position de service dans laquelle les éléments collecteurs sont en contact par leur extrémité amont contre les becs de remplissage. Le tube (8) de collecte porte latéralement lesdits éléments (6) collecteurs de sorte que, dans la position escamotée, lesdits éléments collecteurs soient disposés entre les becs (3) de remplissage. Les moyens (9) de déplacement sont aptes à déplacer le tube de collecte depuis sa position escamotée vers sa position de service par au moins un déplacement en translation verticale vers le bas, suivi d'un déplacement horizontal.
Patent FR-2942890-A1 (FR)
Inventor: CHEVALLIER LOUIS
IPC: G06T13/80
Filed: 2009-03-05
Abstract: The present invention relates to a method for creation of an animated series of photographs. A photograph acquisition device analyzes the images in order to detect an absence of movement. The detection of an absence of movement during a determined period triggers a photograph to be taken and the memorization of image data in the series of photographs. The user introduces a command to end the acquisition of the series of photographs. The data of different photographs taken are assembled to form an animated series. During the reproduction, the series is reproduced by displaying successively each photograph, the time between each photograph reproduction can possibly be introduced by the user. The invention also relates to a photograph acquisition device designed acquire said animated series of photographs.
Patent FR-2943250-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un derive de glycine et ou un sel dudit derive
Inventor: ARDITTY STEPHANE
IPC: A61K8/41
Filed: 2009-03-18
Abstract: La présente demande concerne une composition cosmétique de revêtement des cils comprenant une phase aqueuse et un système émulsionnant comprenant au moins un dérivé de glycine et ou un sel dudit dérivé.
Patent FR-2953277-A1 (FR)
Title: Shield for use in optical block e.g. headlight of car, has detachable part integrated with fixed part by connection part that is arranged so as to allow displacement of detachable part between initial position and final position
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S8/10
Filed: 2009-11-27
Abstract: The shield (M) has a function separation wall (PS) comprising a fixed part (P1) and a detachable part (P2) that is integrated with the fixed part by a connection part (P3), where the connection part is arranged so as to allow displacement of the detachable part with respect to the fixed part between an initial position and a final immobilization position. The connection part comprises a notch to define a lessening zone, where the notch of the connection part is in a shape of V.
Patent FR-2953556-A1 (FR)
Title: High pressure turbine for turbomachine i.e. turbojet engine, of airplane, has variable obturator forming element installed in cavity and cooperating with internal openings of holes to form variable obturator of holes based on temperature
Inventor: BERCHE EMMANUEL
IPC: F01D11/18
Filed: 2009-12-07
Abstract: The turbine has a casing (13) supporting a ring (16), and forming a stator. The casing comprises holes (35) that introduce cooling air communicating with a cavity (38) enclosed radially outside the ring. The cavity contains a variable obturator forming element (41) with an expansion coefficient different from that of the casing. The forming element is installed in the cavity, and cooperates with internal openings of the holes to form a variable obturator of the holes based on temperature. The forming element comprises holes (44) that are arranged opposite to the holes of the casing. The variable obturator forming element is made of a material e.g. thermally insulating material and composite material.
Patent FR-2967531-A1 (FR)
Title: Dispositif de support-moteur, en particulier pour un groupe moto-ventilateur
Inventor: LEGOT LAURENT
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-11-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de support-moteur (15), comprenant une bague intérieure (16) apte à loger un moteur (12), une bague extérieure (18) apte à loger la bague intérieure (16) Le dispositif de support-moteur (15) comprend au moins une butée (40) pour limiter les déplacements relatifs de la bague intérieure (16) par rapport à la bague extérieure (18) L'invention s'applique notamment aux groupes moto-ventilateurs pour les installations de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicules automobiles.
Patent FR-2953016-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure d'angle
Inventor: STERLING JAMES
IPC: G01D5/12
Filed: 2010-11-25
Abstract: Certains aspects de la présente description se rapportent à des techniques pour mesurer une position angulaire d'un arbre rotatif. Comme décrit plus en détail, certains systèmes d'angle de mesure de la présente description comportent au moins l'élément qui tourne en coopération à différentes vitesses conformément à une relation déterminée à l'avance (par exemple, un rapport d'engrenage déterminé à l'avance). Deux ou plus de deux éléments de détection de champ magnétique qui sont souvent stationnaires mesurent l'orientation du champ magnétique résultant en différentes positions pour une position d'arbre angulaire particulière. Sur la base de l'orientation mesurée par les éléments de détection de champ magnétique, les techniques peuvent déterminer une position angulaire absolue de l'arbre de rotation, qui peut être supérieure à trois cent soixante degrés.
Patent FR-2943647-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de sur-longueur d'une fibre optique ou autre type de cable.
Inventor: AYME ARNAUD
IPC: B65H75/00
Filed: 2010-03-25
Abstract: Dispositif de stockage (10, 100) de sur-longueur d'au moins une fibre optique ou un autre type de câble, comprenant : deux organes de guidage (12, 14, 112, 114) dissociés configurés pour guider une partie d'au moins une fibre (FO) optique ou un câble, chaque organe de guidage (12, 14, 112, 114) présentant une périphérie comportant sur une partie de son pourtour une gorge (24, 52, 54, 56, 124) apte à recevoir une portion d'au moins une fibre optique (FO) ou un câble ; et des moyens de réglage (16) de la position relative desdits organes de guidage dans un plan selon une direction de déplacement, qui comprennent au moins une pièce longitudinale (26, 28, 126, 128) parallèle à la direction de déplacement et ayant une première extrémité (26a, 28a) et une deuxième extrémité libre (26b, 28b), ladite première extrémité (26a, 28a) étant solidaire d'un des organes de guidage (12, 14, 112, 114), ladite pièce longitudinale (26, 28, 126, 128) comportant depuis sa deuxième extrémité libre (26b, 28b) et sur au moins une partie de sa longueur des premiers éléments de solidarisation (34) aptes à coopérer avec des deuxièmes éléments de solidarisation (42, 50) portés par l'autre organe de guidage (12, 14, 112, 114).
Patent FR-2961834-A1 (FR)
Title: Head guard for seal packing to seal joint between two mural walls of construction, has dual-component film corrugated with polyethylene or aluminum, where guard is made of flexible material to utilize curve of joint
Inventor: ACHARD JEAN CHRISTOPHE
IPC: E04D13/04
Filed: 2010-06-25
Abstract: The guard (1) has a dual-component film (2) corrugated with polyethylene or aluminum, where the guard is made of a flexible material to utilize the curve of the joint and/or covering elements resting on one or other walls forming the joint. The film is obtained by continuous colamination of an aluminum film (4) on a polyethylene film (3). The aluminum film is made of annealed aluminum. An adhesive material band (7) on a longitudinal edge (6) allows fixing of the edge of the head guard on a support. An independent claim is also included for a seal packing for a joint between two mural walls and/or of roof of a construction, comprising a fixing element.
Patent FR-2964668-A1 (FR)
Title: Optimisation de l'usinabilite d'aciers martensitiques inoxydables
Inventor: CHABOT JEAN-FRANCOIS LAURENT
IPC: C21D1/22
Filed: 2010-09-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un acier martensitique inoxydable comportant les étapes suivantes : (1) On chauffe l'acier à une température supérieure à la température d'austénisation T de l'acier, puis on trempe l'acier jusqu'à ce que la partie la plus chaude de la l'acier soit inférieure ou égale à une température maximale T , et supérieure ou égale à une température minimale T , la vitesse de refroidissement étant suffisamment rapide pour que l'austénite ne se transforme pas en structure ferrito-perlitique, (2) On effectue un premier revenu de l'acier suivi d'un refroidissement jusqu'à ce que la partie la plus chaude de la l'acier soit inférieure ou égale à la température maximale T , et supérieure ou égale à la température minimale T , (3) On effectue un second revenu de l'acier suivi d'un refroidissement jusqu'à température ambiante T . La température maximale T est inférieure à la température de fin de transformation martensitique en refroidissement M des espaces interdendritiques dans l'acier, et, dans chacune des étapes (1) et (2), on effectue la sous-étape suivante : (ω) Dès que la température de la partie la plus chaude de l'acier atteint la température maximale T , on réchauffe l'acier immédiatement.
Patent FR-2951799-A1 (FR)
Title: Soupape de reservoir de gaz
Inventor: BRENNER FRANK
IPC: B60K15/07
Filed: 2010-10-25
Abstract: Soupape (1) comprenant un corps (4), un moyen (5) de fixation au réservoir, au moins un canal de gaz (7, 8), un dispositif de sécurité thermique (9) pour ouvrir la soupape (1) à partir d'un corps (10) arrivant à une température prédéfinie. La soupape (1) a un élément élastique (13) réalisé au moins en partie en matière plastique qui applique une force sur le piston (12) pour déplacer le piston (12) de sa position de fermeture à sa position d'ouverture. Le piston (12) au moins en partie en matière élastique est en contact direct avec le corps de soupape (4) au niveau du premier canal de gaz (7) pour que la matière plastique élastique du piston (12) assure une fonction d'étanchéité.
Patent FR-2968083-A1 (FR)
Title: Article pour l'analyse biologique
Inventor: FARGE AGATHE
IPC: B65D85/67
Filed: 2010-11-25
Abstract: La présente invention concerne, de façon générale, le domaine de l'analyse, par exemple l'analyse biologique. Plus spécifiquement, la présente invention concerne un article(10), en particulier pour l'analyse biologique, ledit article comprenant : • une première feuille (12), • une deuxième feuille (14), superposée à ladite première feuille (12), lesdites première et deuxième feuilles étant solidarisées sur l'ensemble de leurs côtés afin de former un emballage clos, • au moins un dispositif d'analyse (18), disposé à l'intérieur dudit emballage ; • un moyen de dessiccation (16) rigide, ledit article (10) étant caractérisé en ce que le moyen de dessiccation (16) constitue également un moyen de performation de la première ou deuxième feuilles dudit emballage, pour accéder au dispositif d'analyse (18).
Patent FR-2969110-A1 (FR)
Title: Structure de support destinee a supporter une caisse de vehicule automobile
Inventor: ALBOUZE FABIEN
IPC: B62D65/18
Filed: 2010-12-17
Abstract: Structure de support (10) destinée à supporter une caisse de véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comprend un premier organe anti-basculement (11, 12) comprenant une première partie mobile (11) entre une première configuration dans laquelle un premier élément (112) de partie mobile se situe en un premier lieu pour empêcher une caisse de véhicule automobile d'un premier type de basculer et une deuxième configuration dans laquelle le premier élément (112) se situe en un deuxième lieu.
Patent FR-2971336-A1 (FR)
Title: Procede de detection et d'identification d'un analyte present dans un milieu gazeux
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: G01N5/02
Filed: 2011-02-08
Abstract: L'invention concerne un procédé pour détecter et identifier un analyte dans un milieu gazeux. Pour cela, on utilise un détecteur ayant au moins trois capteurs comprenant chacun un transducteur associé à un matériau sensible capable d'adsorber un ou plusieurs analytes, les transducteurs étant respectivement un transducteur optique et deux transducteurs gravimétriques différents l'un de l'autre. Chacun des capteurs émet un signal en l'absence de l'analyte et l'adsorption dudit analyte par le matériau sensible d'un capteur produisant une variation du signal émis par ce capteur. Le procédé comprend la mise en contact du détecteur avec le milieu gazeux et l'acquisition et l'analyse, de manière synchrone et répétitive, des signaux émis par les capteurs pendant cette mise en contact pour obtenir, pour chaque capteur, une courbe représentant le signal émis par ce capteur en fonction du temps. Si une variation du signal émis par l'un au moins des capteurs au-delà d'au moins un seuil S, en valeur absolue, préalablement fixé pour le capteur émettant ce signal est détectée, alors on identifie l'analyte adsorbé par le matériau sensible de ce capteur par comparaison de la cinétique d'adsorption obtenue pour ce capteur avec une pluralité de modèles de cinétiques d'adsorption préalablement établies pour chacun des analytes susceptibles d'être détectés par ce capteur.
Patent FR-2973691-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un compose d'acide cucurbique et un polymere acrylique semicristallin
Inventor: LHEUREUX ERIC
IPC: A61K8/365
Filed: 2011-04-05
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique sous forme d'émulsion huile-dans-eau comprenant un composé d'acide cucurbique de formule (I) dans laquelle R représente un radical COOR , R désignant H ou un radical alkyle en C -C , éventuellement substitué par un ou plusieurs groupes hydroxyle ; R représente un radical hydrocarboné ayant de 1 à 18 atomes de carbones ; une phase huileuse contenant un polymère semicristallin choisi parmi les homopolymères de (méth)acrylate d'alkyle en C -C , et une phase aqueuse. Application au soin et au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-2981981-A1 (FR)
Title: Method for converting mechanical energy into thermal energy from heat source in e.g. Rankine cycle applied to dry working fluid to produce electricity, involves recovering heat, and exploiting recovered heat to heat working fluid
Inventor: CONVERT PIERRE
IPC: F01K7/16
Filed: 2011-10-28
Abstract: The method involves injecting high pressure liquid into a main flow of working fluid and a secondary flow of accelerated working fluid such that the fluid of secondary flow instantaneously vaporizes in the main flow. The main flow of working fluid is passed in a turbine (4) optionally containing the recompressed fluid to reduce the main flow speed. A portion of the main flow of the working fluid is collected in vapor that is condensed in order to form a secondary liquid flow. Heat generated during liquefaction of the secondary fluid flow is recovered and exploited to heat the working fluid. An independent claim is also included for a device for converting mechanical energy into thermal energy from a heat source in a thermodynamic cycle applied to dry working fluid.
Patent FR-2967608-A1 (FR)
Title: Structure de renforcement d'ouverture
Inventor: Roberts III Herbert Chidsey
IPC: B32B5/02
Filed: 2011-11-15
Abstract: Des aspects de l'invention présentent une structure de renforcement (40) d'ouverture. Dans une forme de réalisation, un stratifié composite (70) comprend : une première feuille de matériau (12) comportant une première ouverture (14) ; une deuxième feuille de matériau comportant une deuxième ouverture correspondant à la première ouverture (14) ; et une structure de renforcement (40) ayant une fibre continue, comportant une pluralité de circonvolutions assujetties à au moins une des première feuille de matériau (12) et seconde feuille de matériau, les différentes circonvolutions entourant au moins une des première ouverture (14) et deuxième ouverture ; et une résine liant les différentes circonvolutions les unes aux autres.
Patent FR-2986992-A1 (FR)
Title: Procede de creation de motifs et de reliefs sur les piles, sur les parties alveolaires et sur les tranches d'objets en feuilles
Inventor: TODIE CRISTIAN
IPC: B31D5/00
Filed: 2012-02-21
Abstract: Procédé de création de motifs et de reliefs sur les plies, sur les parties alvéolaires et sur les tranches d'objets en feuilles. La présente invention concerne la ou de produits en volume à partir de feuilles ou de tissus, pliés ou destinés à être pliés, avec des motifs, des images, des textes et des reliefs, recomposée bande par bande, au bord de leurs pliures, dans les parties alvéolaires, et dans les tranches. La nouveauté de la présente invention est l'harmonisation d'un processus de répétition de motifs et de formes, par reproduction, découpage ou matriçage, décalés les uns par rapport aux autres sur au moins une feuille et d'une feuille à l'autre, avec des opérations de pliage imposées par le design ou adaptées au processus technique des machines dans un processus de fabrication déterminé. Le procédé s'applique principalement dans l'édition de livres et dans la papeterie. Il peut aussi laisser lieu à l'innovation de nouvelles formes de livres et de cahiers en volume, par exemple cylindrique ou prisme triangulaire ou avec des bas reliefs sur la tranche et aussi à des objets, des jeux, des jouets, des bijoux autant qu'à des accessoires de mode, des objets de décoration, des supports promotionnels, des emballages, du mobilier, et aux divers nouveaux matériaux textiles et des panneaux de matières diverses.
Patent FR-2989340-A1 (FR)
Title: Device for avoiding confusion between drivers of BMX race, has frontal plate comprising number of pilots, recent photograph of pilot, year for which license is delivered and logo of designer company of plate
Inventor: BEC THIERRY FRANCOIS PIERRE
IPC: B60R13/10
Filed: 2012-04-17
Abstract: The device has a frontal plate comprising a number of pilots, recent photograph (2) of the pilot, year (3) for which a license is delivered and a logo (4) of designer company of the plate. The plate is plasticized to protect any change on the plate such that the plate is unforgeable.
Patent FR-2990372-A1 (FR)
Title: Device for cutting e.g. square shaped holes in walls of building for embedding objects, has support provided with cylindrical recess, and nut screwed on support such that piston slides in cylindrical recess and comes into obstinate on nut
Inventor: KELS ANDRE
IPC: B26D1/04
Filed: 2012-05-11
Abstract: The device has a conical support provided with a cylindrical recess and a piston. A nut is screwed on the conical support such that the piston is slid in the cylindrical recess and comes into obstinate on the nut. The piston comprises a drilling head that is equipped with two wings. A foot of the piston comprises a notch to receive a revolving screwdriver or an electric tool. The conical support is equipped with a turntable support of a blade (4) having grooves (5) with different geometry.
Patent FR-2986246-A1 (FR)
Title: Railway track spreader for use with lifting machine to load/unload rails, has intermediate clamp device moved in plane defined by curved rails to grip rails at location between outer clamp device positions, and moved perpendicular to line
Inventor: ROUSSET BERNARD
IPC: E01B29/16
Filed: 2012-01-31
Abstract: The spreader has rail gripping clamp devices e.g. outer clamp devices (3, 4) and an intermediate clamp device (5) to grip curved rails (7). The intermediate clamp device is mounted on a support structure (1) of the spreader and placed between the outer clamp devices. The intermediate clamp device is moved in a plane defined by the curved rails to grip the rails at a location between positions of the outer clamp devices. The intermediate clamp device is moved perpendicular to a straight line passing through the outer clamp devices.