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Patent FR-3085785-A1 (FR)
Title: Procedes et appareil pour generer une empreinte numerique d'un signal audio par voie de normalisation
Inventor: COOVER ROBERT
IPC: G10L25/51
Filed: 2018-09-07
Abstract: Des procédés, des appareils, des systèmes et des articles de fabrication sont divulgués pour générer des empreintes numériques audio par voie de normalisation. Un procédé exemplaire pour la génération d'empreintes numériques de données audio inclut la réception d'un signal audio dans des composants de fréquence incluant un premier composant de fréquence de signal audio à l'intérieur d'un premier bac de fréquences et un deuxième composant de fréquence de signal audio à l'intérieur d'un deuxième bac de fréquences, la détermination d'une première caractéristique du premier composant de fréquence de signal audio et d'une deuxième caractéristique du deuxième composant de fréquence de signal audio et la normalisation du signal audio pour générer ainsi des valeurs d'énergie normalisées, la normalisation du signal audio incluant (1) la normalisation du premier composant de fréquence de signal audio en ayant recours à la première caractéristique et (2) la normalisation du deuxième composant de fréquence de signal audio en ayant recours à la deuxième caractéristique. L'exemple inclut par ailleurs la sélection d'une des valeurs d'énergie normalisées et la génération d'une empreinte numérique du signal audio en utilisant la valeur sélectionnée parmi les valeurs d'énergie sélectionnée.
Patent FR-3085869-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de deux toles se chevauchant partiellement avec triple etancheite
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B21D39/03
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de tôles (1, 2), une portion d'extrémité (1a) d'une première tôle (1) chevauchant une portion d'extrémité (2a) d'une deuxième tôle (2), avec application d'un cordon de colle (3) étanche dans une largeur de la portion d'extrémité d'une des tôles (1, 2), chevauchement des portions d'extrémité (1a, 2a) et écrasement du cordon de colle (3) entre les portions d'extrémité (1a, 2a), solidarisation locale des portions d'extrémité (1a, 2a) l'une à l'autre, application d'un premier cordon (4) d'étanchéité en mastic sur une extrémité libre de la portion d'extrémité (1a) de la première tôle (1) et sur une zone en vis-à-vis de la deuxième tôle (2), retournement des tôles (1, 2) et application d'un deuxième cordon (5) d'étanchéité en mastic sur une extrémité libre de la portion d'extrémité (2a) de la deuxième tôle (2) et sur une zone en vis-à-vis de la première tôle (1).
Patent FR-3088719-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un echantillon a analyser obtenu a partir de matrice alimentaire
Inventor: BAQUE MELISSA
IPC: G01N33/573
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un échantillon à partir d'un prélèvement de matrice alimentaire, ledit prélèvement contenant des espèces biologiques à analyser, le procédé comportant :     - Une étape (E3) de dilution d'un premier échantillon issu dudit prélèvement avec une protéase pendant une durée suffisante pour dégrader ledit premier échantillon et obtenir un deuxième échantillon liquide,     - Une étape (E4) de préfiltration dudit deuxième échantillon liquide à travers un premier filtre (F1) pour séparer des premières molécules (M1) qui sont de tailles supérieures à celle des portes dudit premier filtre (F1), en vue d'obtenir un troisième échantillon comprenant les espèces biologiques à analyser et des deuxièmes molécules (M2) de tailles inférieures à celles des pores dudit premier filtre,     - Une étape (E5) de filtration dudit troisième échantillon à travers un deuxième filtre (F2) pour séparer lesdites espèces biologiques desdites deuxièmes molécules (M2).
Patent FR-3089766-A1 (FR)
Title: Organe d’application d’un produit et procédé de fabrication dudit organe d’application
Inventor: LEROUX STEPHANE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-12-18
Abstract: Organe d’application (10) pour appliquer un produit sur des fibres kératiniques, notamment pour des cils, comprenant : un support (12) réalisé en matériau plastiquement déformable ; et une âme (14) en matière polymérique portant des premiers éléments d’application (16) s’étendant en saillie à partir de ladite âme, l’âme étant montée au moins en partie autour dudit support (12), lesdits premiers éléments d’application étant agencés en au moins deux enroulements hélicoïdaux entrecroisés disposés le long de l’axe longitudinal (X2-X2’) de l’organe d’application (10). Figure pour l’abrégé : FIG 1
Patent FR-3091511-A1 (FR)
Title: Volant de direction et panneau de garnissage comprenant un tel volant
Inventor: VANEL ERIC
IPC: B62D1/18
Filed: 2019-01-04
Abstract: Volant de direction et panneau de garnissage comprenant un tel volant L’invention concerne un volant de direction (14) pour véhicule, comprenant : - un corps (24) mobile en rotation autour d’un axe de direction (D), - au moins un élément de préhension (16) fixé au corps (24), L’élément de préhension (16) comprend au moins une première partie (32), une deuxième partie (34), et au moins une portion déformable (36) disposée à l’écart du corps (24) et reliant la première partie (32) et la deuxième partie (34), le volant (14) étant mobile entre une configuration déployée, dans laquelle l’élément de préhension (16) est dans un état déplié, et une configuration rétractée, dans laquelle l’élément de préhension (16) est dans un état plié selon un axe de pli (A1) passant par la portion déformable (36), la première partie (32) et/ou la deuxième partie (34) occupant une position par rapport au corps (24) différente de la position qu’elle occupe dans la configuration déployée. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3091990-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de bio-impedance
Inventor: DOPIERALA CINDY
IPC: A61B5/085
Filed: 2019-01-24
Abstract: Titre : DISPOSITIF DE MESURE DE BIO-IMPEDANCE L’invention concerne un dispositif de mesure (1) de bio-impédance d’un utilisateur caractérisé en ce qu’il comporte au moins un boîtier (300), un ensemble électrique comportant au moins un générateur de courant et un jeu d’électrodes parmi lesquelles au moins une première électrode (3) est configurée pour injecter un courant dans le corps de l’utilisateur et une deuxième électrode (4) est configurée pour recevoir le courant injecté provenant du corps de l’utilisateur de manière à mesurer une différence de potentiel électrique aux bornes des électrodes, le dispositif de mesure comportant en outre un dispositif de positionnement (5) formé au moins en partie par des parois du boîtier (300), le dispositif de positionnement (5) comportant un organe de plaquage (2) configuré pour plaquer le dispositif de mesure (1) de bio-impédance contre au moins une zone thoracique latérale (11) d’un utilisateur (10), une paroi de contact (6) configurée pour être au contact d’au moins la zone thoracique latérale (11) de l’utilisateur (10), et une paroi de positionnement (15) d’un creux axillaire (12) configurée pour recevoir en butée le creux axillaire (12) de l’utilisateur (10), le boîtier (300) formant support du jeu d’électrodes de manière à ce qu’une première surface d’interface (34) d’une première électrode (3) soit au contact d’une première zone thoracique (25) de l’utilisateur (10) et qu’une deuxième surface d’interface (40) d’une deuxième électrode (4) soit au contact d’une deuxième zone thoracique (26) de l’utilisateur (10), distincte de la première zone thoracique (25). Figure de l’abrégé : [FIGURE 1]
Patent FR-3092368-A1 (FR)
Title: Surveillance de l’état de santé d’au moins deux capteurs de vibrations d’une turbomachine à double corps
Inventor: ALEKSANDER BORIS
IPC: G05B23/02
Filed: 2019-02-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance de l’état de santé d’au moins deux capteurs de vibrations d’une turbomachine à double corps comprenant un corps basse pression et un corps haute pression, un capteur de vibrations étant situé à l’avant de la turbomachine, un capteur de vibrations étant situé à l’arrière de la turbomachine, chacun des capteurs étant configuré pour mesurer des vibrations des corps basse pression et haute pression à l’avant et à l’arrière de la turbomachine, le procédé étant mis en œuvre dans une unité (20) de traitement de la turbomachine en communication avec chacun des capteurs et comprenant les étapes suivantes : - réception des régimes basse pression (NBP) et haute pression (NHP) de la turbomachine et lorsque lesdits régimes sont simultanément dans des plages prédéterminées, - réception des niveaux vibratoires avant et arrière des corps basse et haute pression enregistrés par chaque capteur ; - détermination de la moyenne des valeurs des niveaux vibratoires des corps basse et haute pression reçues sur une durée de réception prédéterminée ; - détermination de l’état de santé desdits au moins premier et deuxième capteurs de vibrations à partir d’une comparaison des valeurs moyennes des niveaux vibratoires des corps basse et haute pression déterminées à des seuils prédéterminés. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095670-A1 (FR)
Title: Architecture améliorée de turbomachine à turbine contrarotative
Inventor: GALLET FRANÇOIS
IPC: F02C7/06
Filed: 2019-04-30
Abstract: Architecture améliorée de turbomachine à turbine contrarotative Turbine contrarotative (C) de turbomachine (10) s’étendant autour d’un axe de rotation (X) et comprenant un rotor interne (22) tournant autour de l’axe de rotation (X), et comprenant au moins une aube mobile interne (220) supportée en rotation par un premier arbre (26), un rotor externe (20) tournant autour de l’axe de rotation (X) dans un sens opposé au rotor interne (22), et comprenant au moins une aube mobile externe (200) supportée en rotation par un deuxième arbre (24) coaxial au premier arbre (26), les premier et deuxième arbres (24, 26) s’étendant axialement de l’amont vers l’aval de la turbine (C), dans lequel le premier arbre (26) est guidé en rotation par un premier palier (62) disposé entre le premier arbre et un carter amont (60) de la turbine, et le deuxième arbre (24) est guidé en rotation par un deuxième palier (72) disposé entre le deuxième arbre (24) et ledit carter amont (60) de la turbine. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3095851-A1 (FR)
Title: Boîtier de Module de signalisation pour véhicules automobiles et véhicule équipé du dit module
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/10
Filed: 2019-05-07
Abstract: L’invention concerne un boîtier (B) de support pour un module de signalisation (DRL) de véhicule automobile comprenant une source lumineuse et un circuit électronique associé, caractérisé en ce que ledit boîtier comprend une coque inférieure (1) et une coque supérieure (2) délimitant entre elles un compartiment ouvert à l’avant pour permettre l’introduction du module (DRL), ladite coque inférieure et ladite coque supérieure portant, à l’arrière, des organes de guidage, des organes de liaison et des organes de verrouillage coopérant mutuellement pour assurer l’assemblage des deux coques (1, 2). Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3098286-A1 (FR)
Title: Systeme a cycle thermodynamique de rankine integre a une boucle de climatisation a ejecteurs multiples
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F25B27/02
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne un système (30) pour véhicule comportant un circuit de climatisation (42) comprenant un premier évaporateur (33) et un détenteur (36), un système à cycle de Rankine (43) comprenant une machine de détente (39), une pompe (34) et un deuxième évaporateur (32), ledit système thermodynamique (30) comportant en outre un condenseur (35) commun audit circuit de climatisation (42) et audit système à cycle de Rankine (43), au moins un premier éjecteur (31a) et un deuxième éjecteur (31b) reliés audit deuxième évaporateur (32) par l’intermédiaire d’un dispositif de répartition (41), ledit condenseur (35) étant relié audit deuxième évaporateur (32), ladite machine de détente (39) étant reliée audit deuxième évaporateur (32) par l’intermédiaire dudit dispositif de répartition (41), ladite machine de détente (39) et lesdits au moins premier éjecteur (31a) et deuxième éjecteur (31b) étant reliés audit condenseur (35) par l’intermédiaire d’un dispositif de combinaison (40). Figure 3
Patent FR-3102968-A1 (FR)
Title: Système mécanique de mise à niveau automatique pour véhicule à bras
Inventor: PONÇON GILBERT RENÉ
IPC: B62B1/18
Filed: 2019-11-13
Abstract: Titre : Système mécanique de mise à niveau automatique pour véhicule à bras L’invention propose un système mécanique de mise à niveau automatique (1) pour véhicule à bras (2) autorisant le déport latéral de son timon (13), de sorte à présenter un meilleur centrage de la projection orthogonale du centre de gravité du véhicule (2) relativement à sa surface de sustentation. Ainsi, le système de mise à niveau (1) selon l’invention permet d’améliorer, par rapport aux systèmes existants, la stabilité du véhicule à bras (2) pour un même dénivelé du sol (3) sur lequel le véhicule est posé et/ou pour une même charge embarquée. En outre, le système de mise à niveau selon l’invention permet d’assurer l’équilibre du véhicule à bras pour des dénivelés supérieurs à ceux auxquels les systèmes existants sont limités et/ou pour des masses et/ou des encombrements de charges embarquées supérieurs à ce qu’autorisent les systèmes existants. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3103660-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement d’un signal audio
Inventor: MIRANI FARHAN
IPC: H04B17/29
Filed: 2019-11-26
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de traitement d’un signal audio, par exemple un signal reçu par un véhicule (103) et convertit dans un tuner (104). A cet effet, le signal audio est échantillonné pour obtenir un vecteur de valeurs d’amplitudes chacune associée à un échantillon du signal. Le vecteur d’entrée est passé dans une pluralité de couches de convolution d’un réseau de neurones pour obtenir en sortie une classification du signal audio, une classe représentative d’un niveau de bruit étant attribuée au signal audio. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105930-A1 (FR)
Title: Procede de separation de sels solubles contenus dans un residu contenant au moins trois sels
Inventor: ESTIOT GILLES
IPC: C02F103/18
Filed: 2020-01-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation d’au moins 3 sels solubles au départ d’une saumure comprenant lesdits sels, ledit procédé comprenant les étapes de cristallisation suivantes : a) une première cristallisation de ladite saumure, donnant une première solution concentrée F1 comprenant une solution de sel de calcium, et un solide S1 comprenant un mélange de sels de sodium et de potassium, b) une deuxième cristallisation du solide S1 préalablement solubilisé, donnant un solide S2 comprenant un sel de sodium cristallisé, et une solution F2 comprenant un mélange de sels de potassium, c) une troisième cristallisation de la solution F2, donnant un solide S3 comprenant un sel de potassium cristallisé et des eaux mères F3. L’invention concerne également une installation adaptée à la mise en œuvre du procédé de séparation selon l’invention.
Patent FR-3111411-A1 (FR)
Title: Dôme liquide d’une cuve de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: LE ROUX GUILLAUME
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-06-15
Abstract: Dôme liquide d’une cuve de stockage pour gaz liquéfié.     L’invention concerne une installation de stockage (1) pour gaz liquéfié et une cuve (71) étanche et thermiquement isolante comportant une ouverture de chargement/déchargement (10) comprenant un couvercle inférieur (23) disposant de bandes latérales de fermeture (60, 61) disposées adjacentes à une isolation structurelle (40) et lesdites bandes latérales de fermeture (60, 61) sont fixées mécaniquement à l’isolation structurelle (40) adjacente.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111538-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un appareil orthodontique
Inventor: BERGEYRON PATRICE
IPC: A61C7/00
Filed: 2020-06-23
Abstract: Procédé de fabrication d’un appareil orthodontique Procédé de fabrication d’au moins un appareil orthodontique destiné à être porté par un patient, pour la mise en œuvre, depuis un instant initial jusqu’à un instant final, d’un traitement orthodontique complexe constitué d’un premier traitement orthodontique élémentaire configuré pour modifier la morphologie de la tête du patient et d’au moins un deuxième traitement orthodontique élémentaire, postérieur au premier traitement orthodontique élémentaire, configuré pour modifier la configuration des dents du patient, ledit procédé comportant les étapes suivantes : a) détermination d’un règlement définissant des règles pour le traitement orthodontique complexe ; puis b) paramétrage du premier dit traitement orthodontique élémentaire, puis dudit au moins un deuxième traitement orthodontique élémentaire, de manière qu’après ledit paramétrage, le traitement orthodontique complexe respecte toujours lesdites règles ; c) conception, au moyen d’un ordinateur, et fabrication d’au moins un appareil orthodontique adapté audit traitement orthodontique complexe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115069-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’accrétion dans une turbomachine
Inventor: LECOMTE PIERRE
IPC: F02K3/075
Filed: 2020-10-14
Abstract: Le présent exposé concerne une turbomachine (100) comprenant un carter intermédiaire séparant un compresseur basse pression (106) d’un compresseur haute pression (106) de ladite turbomachine, le carter intermédiaire comprenant une cavité formant un passage d’air entre une veine de flux d’air primaire de la turbomachine et un flux d’air externe, la turbomachine comprenant au moins une vanne de décharge (120) agencée au niveau d’une entrée (128) de la cavité (125) du côté de la veine de flux d’air primaire (109), la turbomachine comprenant en outre un dispositif de détection d’une accrétion dans ladite cavité (125) comprenant au moins une caméra (202,204) agencée dans ladite cavité (125).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3117542-A1 (FR)
Title: Gicleur d’huile pour turbomachine
Inventor: PICARD MATHIEU
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-12-10
Abstract: Gicleur d’huile pour turbomachine Un aspect de l’invention concerne un gicleur d’huile (200) pour la lubrification d’organes tels que des roulements au sein d’une turbomachine, comprenant :      un conduit principal (210) d’amenée d’huile,   au moins un conduit secondaire (220) de sortie d’huile par lequel l’huile est projeté sur l’organe, et une zone de raccordement (230) du conduit secondaire sur le conduit principal comportant un angle de jonction (260) entre le conduit principal et le conduit secondaire,      caractérisé en ce que la zone de raccordement (230) comporte une paroi interne (235) en contact avec l’huile, ladite paroi interne (235) étant au moins partiellement galbée à la jonction entre le conduit secondaire et le conduit principal de sorte que l’angle de jonction (260) à l’intérieur de la zone de raccordement soit au moins partiellement arrondi.  Un autre aspect de l’invention concerne une turbomachine équipée d’au moins un tel gicleur d’huile.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3117483-A1 (FR)
Title: Matériau de construction écologique comprenant des algues séchées
Inventor: VERNOUX-THELOT NICOLAS
IPC: C04B18/24
Filed: 2020-12-16
Abstract: La présente invention concerne un matériau de construction comprenant des algues séchées mélangées à de la terre argileuse. De préférence, les algues séchées sont des algues brunes de la famille des Sargassaceae.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3117370-A1 (FR)
Title: Compositions colorantes comprenant un extrait des parties aeriennes desorghum bicolor (l.) moench
Inventor: FIORINI-PUYBARET CHRISTEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-12-16
Abstract: La présente invention concerne sur une méthode de préparation d’une composition colorante, notamment d’une composition cosmétique colorante pour la coloration des fibres kératiniques, et sur les compositions obtenues par une telle méthode. Les compositions colorantes comprennent un extrait des parties aériennes de Sorghum bicolor (L.) Moench et un extrait des parties aériennes de Lawsonia inermis.
Patent FR-3120456-A1 (FR)
Title: Interface pour véhicule automobile et procédé de commande d’un organe de véhicule automobile
Inventor: DEBAECKER FLAVIEN
IPC: G06F3/0487
Filed: 2021-03-03
Abstract: Une interface pour la commande d’une fonction d’un organe de véhicule automobile, comportant : - un organe de commande (20) comprenant au moins un élément de préhension (21) avec une première (23) et une seconde (24) surfaces configurées pour être manipulées par un utilisateur dans des directions antagonistes, les première (23) et seconde (24) surfaces présentant chacune au moins une portion électriquement conductrice destinée à être en contact avec un doigt (5) d’un utilisateur, - une dalle tactile capacitive (3), - un ensemble de capteurs d’effort configurés pour détecter des efforts appliqués sur la première (23) et la seconde (24) surfaces. L’élément de préhension (21) est fixé de manière immobile à la dalle tactile capacitive (3). Le contact d’un doigt (5) avec l’élément de préhension peut être détecté, et l’interface comprend une unité de traitement configurée pour déterminer à partir des efforts détectés celle des deux directions antagonistes qui est appliquée par le doigt (5) d’un utilisateur.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3120754-A1 (FR)
Title: Ensemble de brosse de mise à la terre
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: H02P29/00
Filed: 2021-03-11
Abstract: Ensemble (20) de brosse de mise à la terre comprenant une brosse (30) de mise à la terre et une plaque de montage (40) de brosse configurée pour retenir axialement et radialement ladite brosse (30), ladite brosse (30) comprenant un support (32) et une pluralité de fibres individuelles conductrices (31) montée dans ledit support (32), la plaque de montage (40) comprenant un corps principal radial (42) délimité axialement par une première face frontale (41a) et par une deuxième face frontale (41b), et une pluralité de languettes (46) de retenue axiale et radiale de ladite brosse (30), lesdites languettes (46) étant circonférentiellement réparties autour du corps principal (42) de la plaque de montage (40) et s’étendant axialement depuis la deuxième face frontale (41b) du corps principal (42).  La plaque de montage (40) de brosse comprend au moins trois segments de montage (44) s’étendant depuis une surface extérieure (42b) du corps principal (42) radialement vers l’extérieur, lesdits segments de montage (44) étant circonférentiellement répartis autour du corps principal (42) de la plaque de montage (40), chacun des segments (44) entourant localement le support (32) de la brosse (30) de mise à la terre en restant radialement à distance dudit support (32).     Figure 2
Patent FR-3123680-A1 (FR)
Title: Procédé de saisie automatique d’un voussoir de revêtement d'un tunnel
Inventor: RENAULT FRANÇOIS
IPC: E21D11/40
Filed: 2021-06-08
Abstract: Procédé de saisie automatique d’un voussoir de revêtement d'un tunnel Procédé de saisie automatique d’un voussoir (11) à l’aide d’un érecteur (10) comportant une table mise en mouvement par des actionneurs et adaptée pour saisir le voussoir, le voussoir à saisir comportant une face concave et au moins un relief (V1, V2) sur sa face concave (111), le procédé comportant les étapes suivantes :   a) détecter les positions d’au moins deux points (A1, A2, A3, A4) sur le voussoir b) déduire la géométrie du voussoir à saisir,   c) déterminer, à partir de la géométrie du voussoir à saisir, un premier plan (P2) perpendiculaire à la face concave (111) du voussoir à saisir et passant par le ou les reliefs (V1,V2), et un deuxième plan (P1) perpendiculaire au premier plan passant également par le ou les reliefs (V1,V2),   d) calculer les mouvements à donner aux actionneurs de la table,   e) mettre en mouvement la table et saisir le voussoir.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6