baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991052-A1 (FR)
Title: Procede optique d'inspection de recipients transparents ou translucides portant des motifs visuels
Inventor: ROMAN SEBASTIEN
IPC: G01N21/956
Filed: 2012-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé optique pour inspecter des récipients (2), le procédé consistant : - à réaliser au moins une image (Ii) de chaque récipient, - à déterminer dans l'image du récipient au moins une zone de recherche (Zr) dans laquelle apparaît au moins un motif visuel (3), - à réaliser un masque numérique (Mi) pour au moins une zone de traitement (Zt) des images comportant au moins le motif visuel (3), - à comparer au moins chaque pixel de la zone de traitement des images avec un masque numérique (Mi). Selon l'invention, le procédé consistant à : - sélectionner au moins un motif visuel (3) appartenant au récipient, - déterminer la position et l'orientation du motif visuel (3) sélectionné dans ladite zone de recherche (Zr) de l'image du récipient, - appliquer au masque numérique (Mi) ou à la zone de traitement (Zt), une transformation géométrique (T) de manière à pouvoir placer, lors de l'étape de traitement, le masque (Mi) et la zone de traitement (Zt) dans une position de coïncidence, - appliquer à chaque pixel de la zone de traitement (Zt), un traitement d'images dépendant de la valeur d'intensité du pixel coïncidant du masque numérique (Mi).
Patent FR-2993847-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance au changement de voie pour un vehicule
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60Q1/52
Filed: 2012-07-25
Abstract: L'invention concerne un système (15) d'assistance au changement de voie pour un véhicule comprenant des moyens (17) pour déterminer une trajectoire prise par le véhicule sur une route, des moyens (19) pour déterminer une position d'un véhicule suiveur par rapport au véhicule, des moyens (27) pour déterminer si le véhicule suiveur se trouve dans une voie adjacente à la voie du véhicule, et des moyens (25) pour signaler la présence du véhicule suiveur. Le système est caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (23) pour déterminer une trajectoire des lignes de marquage de voie de la route.
Patent FR-2994349-A1 (FR)
Title: Systeme de protection d'une pluralite de departs electriques contre des courts-circuits, et installation electrique comprenant un tel systeme de protection
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: H02B1/24
Filed: 2012-08-02
Abstract: Ce système de protection (20) est propre à protéger une pluralité de départs électriques (14) contre des courts-circuits. Le système de protection (20) comprend un disjoncteur électrique (26) associé à une liaison électrique principale (12), la liaison électrique principale (12) étant connectée électriquement à chacun des départs électriques (14), le disjoncteur électrique (26) étant propre, en cas de réception d'un signal de déclenchement, à ouvrir la liaison électrique principale (12), et les départs électriques (14) n'étant pas électriquement alimentés lorsque la liaison électrique principale (12) est ouverte. Le système de protection (20) comprend en outre une pluralité d'organes (28) de détection de courts-circuits, chaque organe de détection de courts-circuits (28) étant associé à un ou plusieurs départs électriques (14), et les organes de détection (28) sont reliés au disjoncteur électrique (26) par une liaison de données (30) et propres à envoyer, via la liaison de données (30), le signal de déclenchement au disjoncteur électrique (26) en cas de détection d'un court-circuit.
Patent FR-2998514-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de pression des pneumatiques d'un vehicule automobile
Inventor: SAIN-LOUP PHILIPPE
IPC: B60C23/00
Filed: 2012-11-23
Abstract: Système de surveillance de pression des pneumatiques d'un véhicule automobile comprenant au moins un capteur (4a,5a,6a,7a) situé dans au moins un pneumatique (4,5,6,7). Le système de surveillance comprenant également un moyen principal (15) apte à déterminer un état de chaque pneumatique (4,5,6,7) muni d'un capteur, parmi une crevaison, un sous-gonflage et une pression inadaptée aux hautes vitesses, en fonction de la comparaison de la pression de chaque pneumatique avec des seuils de pression relatifs à chaque état.
Patent FR-2999715-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'un impact sur une structure en materiau composite.
Inventor: CHAUME OLIVIER
IPC: B64D45/00
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de détection (10) d'un impact sur une structure (12) en matériau composite. Ce dispositif de détection (10) comprend au moins deux modules acoustiques (14,14-1,14-2,14-3) destinés à être solidarisés à la structure (12) en matériau composite et une unité de traitement (30) apte à communiquer à distance avec chacun des modules acoustiques (14,14-1,14-2,14-3). Avantageusement, chaque module acoustique (14,14-1,14-2,14-3) est électriquement autonome et comprend ses propres moyens d'enregistrement des ondes sonores captées par son capteur acoustique (16). L'invention concerne aussi une structure (12) d'aéronef comprenant un élément structurel (40) en matériau composite équipé du dispositif de détection (10) d'impact. Et, l'invention concerne aussi un procédé de détection d'un impact sur un élément structurel (40) d'aéronef en matériau composite équipé d'un dispositif de détection (10) d'impact.
Patent FR-3000981-A1 (FR)
Title: Device for delimitation of e.g. drive way, in garden in city park installation, has rod designed to be inserted in substrate of zone to be delimited by device, and anchoring unit arranged for anchoring of rod in substrate
Inventor: SIRE CLAUDE
IPC: A01G9/28
Filed: 2013-01-14
Abstract: The device has two modules (10), where each of the modules is arranged with a tenon (14) at each end. Each of the modules is provided with a hole (16), a rod (18) that is able to be connected with a body (20) and a head (22). Diameter of the body of the rod is provided lower than diameter of the hole. The rod is designed to be inserted in a substrate of a zone to be delimited by the device. An anchoring unit (24) is arranged for anchoring of the rod in the substrate, where the anchoring unit is arranged with a threading.
Patent FR-2983196-A1 (FR)
Title: Molecules chimiques inhibitrices du mecanisme d'epissage pour traiter des maladies resultant d'anomalies d'epissage.
Inventor: TAZI JAMAL
IPC: A61K31/136
Filed: 2013-01-24
Abstract: La présente invention concerne un composé répondant à la formule (IV) ; une composition pharmaceutique comprenant au moins un tel composé ; et l'utilisation d'au moins un tel composé pour la préparation d'un médicament destiné à traiter, chez un sujet, une maladie génétique résultant d'au moins une maladie résultant d'au moins une anomalie d'épissage.
Patent FR-3004103-A1 (FR)
Title: Nouveau bandeau de compression
Inventor: GARDON-MOLLARD CHRISTIAN
IPC: A61F13/08
Filed: 2013-04-05
Abstract: La présente invention concerne un bandeau de compression destiné à être enroulé autour d'un membre inférieur ou supérieur. Plus précisément le bandeau comprend au moins une première (1) et une deuxième (2) zones présentant respectivement une première et une deuxième élasticité longitudinale, la première et la deuxième zones étant longitudinalement juxtaposées, et un moyen de retenue (3,4) étant prévu afin de superposer de façon réglable les extrémités dudit bandeau de sorte à ajuster la tension de compression appliquée audit membre.
Patent FR-3005919-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un mode de marche rampante d'un vehicule en fonction de sa vitesse et du freinage
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W30/18
Filed: 2013-05-24
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à contrôler un mode dit « de marche rampante » d'un véhicule (V) qui est propre à déplacer ce dernier (V) à faible vitesse par fourniture d'un couple variable produit par un groupe motopropulseur sans action du conducteur sur la pédale de frein ou une pédale d'accélérateur. Ce dispositif (D) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés, lorsque ce mode a été activé, pour analyser la valeur d'un paramètre représentatif de la vitesse en cours du véhicule (V) consécutivement à un actionnement de la pédale de frein pendant une première durée inférieure à un premier seuil choisi, et pour déclencher une désactivation de ce mode après une seconde durée choisie, consécutive à cette première durée, lorsque la valeur analysée demeure inférieure à un second seuil choisi pendant la seconde durée choisie.
Patent FR-3007108-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'air a obturateurs couples a une buse coulissante de distribution de petites gouttes de liquide
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: F24F6/12
Filed: 2013-06-17
Abstract: Un dispositif de distribution d'air (D) équipe une première extrémité (E1) d'un conduit (CD) alimentant en air une enceinte (H) et comprend i) un corps (CP) installé dans la première extrémité (E1) et muni d'obturateurs (A) ayant des positions fermée et ouverte, ii) une buse (B) coulissant dans une seconde extrémité (E2) d'un tuyau (TA) où circulent des petites gouttes de liquide, et iii) des moyens de couplage (MC) faisant coulisser la buse (B) entre une position arrière où sa partie terminale (PT) est logée dans la première extrémité (E1) lorsque les obturateurs (A) sont en position fermée, et une position avant où sa partie terminale (PT) est placée à l'extérieur de la première extrémité (E1) lorsque les obturateurs (A) sont en position ouverte, afin de délivrer les petites gouttes en aval des obturateurs (A) pour qu'elles soient mélangées au flux d'air sortant par la première extrémité (E1).
Patent FR-2995521-A1 (FR)
Title: Lave-vaisselle
Inventor: KIM DAEGYU
IPC: A47L15/18
Filed: 2013-06-27
Abstract: Lave-vais selle (100) comprenant une cuve (11) comportant des paniers supérieur (191) et inférieur (193), un bras inférieur (6) comprenant une chambre (69), une chambre de tuyau détachable (67) pour communiquer avec la chambre (69) par un trou (655), et un canal de bras (61) pour injecter l'eau dans le panier inférieur en communication avec la chambre (69), une pompe (18) pour alimenter l'eau dans la chambre (69), une buse (3) dans le panier inférieur pour injecter l'eau dans le panier supérieur, une partie de liaison (5) détachable de la chambre (67) pour être reliée à la buse si elle est détachée de la chambre (67), pour fournir l'eau à la buse, et une unité de changement de canal (9) dans la chambre (69) pour ouvrir en alternance les trous de communication de chambre et de canal de bras d'après la pression d'eau dans la chambre (69).
Patent FR-2993263-A1 (FR)
Title: Charges minerales ignifuges et compositions polymeres ignifugees
Inventor: LORGOUILLOUX MARION
IPC: C01F5/14
Filed: 2013-07-12
Abstract: Charge minérale pulvérulente comprenant un composé calcique et un composé magnésien, comprenant une dolomie semi-hydratée de formule générale aCaCO .bCa(OH) .cMg(OH) .dMgO.eCaO, a,b,c,d et e étant des fractions molaires avec (a + b + e)/(c + d) compris entre 0,8 et 1,2 et comprenant des agglomérats de particules, composition polymères ignifugées les contenant, procédés de fabrication et utilisation de telles charges minérales.
Patent FR-2994978-A1 (FR)
Title: Luminophore d'oxycarbonitrure halogene et dispositifs utilisant celui-ci
Inventor: LI YUAN QIANG
IPC: C09K11/59
Filed: 2013-08-30
Abstract: La présente invention concerne un luminophore rouge, comprenant : un composé inorganique représenté par la formule (1) M(I) M(II) M(III) Si N C O H :zA (1) où M(I) est au moins un cation monovalent ; où M(II) est au moins un cation divalent ; où M(III) est au moins un cation trivalent ; où H est au moins un anion monovalent d'halogène; où A est au moins un activateur de luminescence ; où 0 < e <= 0,5 ; où 0,5 <= f<= 1 ; où 0,5 <= g <= 1 ; où 1 <= j < 1,5 ; où 0 < u < 3 ; où 0 < x <= 2 ; où 0 < w<= 0,75 ; où 0 < v < 1 ; où 0 < (x+w) < 3 ; où x<>w; et, où 0 < z<= 0,5. La présente invention concerne en outre un appareil d'éclairage contenant un luminophore rouge.
Patent FR-3010122-A1 (FR)
Title: Serrure pour ouvrant de vehicule automobile
Inventor: DURIEZ LAURENT
IPC: E05B85/26
Filed: 2013-09-04
Abstract: L'invention concerne une serrure pour ouvrant de véhicule automobile comportant : - une contre-plaque (3) destinée à être fixée à un ouvrant de véhicule automobile, - un pêne (5) et un axe de pêne (7), le pêne (5) étant destiné à coopérer avec une gâche et susceptible de tourner autour de l'axe de pêne (7) entre une position ouverte et une position fermée de la serrure, et un cliquet (6) comportant un axe de cliquet (10) pivotant et une extrémité de retenue (11) apte à coopérer avec ledit pêne (5) en position fermée de la serrure pour empêcher la rotation du pêne (5), caractérisée en ce que ladite serrure comporte un élément de guidage (41 ; 42 ; 43 ; 44 ; 45 ; 46) dans lequel au moins un trou de guidage (12) est ménagé pour le guidage en rotation de l'axe de cliquet (10) et en ce que la serrure comporte au moins un pilier de renfort (14, 15 ; 21, 22) maintenant l'élément de guidage, ledit élément de guidage (41 ; 42 ; 43 ; 44 ; 45 ; 46) étant disjoint de l'axe de pêne (7).
Patent FR-3012275-A1 (FR)
Title: Recepteur uwb a fonctionnement intermittent
Inventor: HAMEAU FREDERIC
IPC: H04B14/02
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne un récepteur UWB impulsionnel comprenant un étage RF (501) suivi d'un étage de traitement en bande de base (502). L'étage de traitement en bande de base comprend un filtre Rake (550) présentant une pluralité de doigts temporels (5511,...,551K), chaque doigt comprenant un intégrateur du signal en bande de base pendant une fenêtre d'acquisition, un module de contrôle (580), et un module de détection (590) estimant les symboles reçus à partir des résultats d'intégration. Pendant une phase de synchronisation, le module de contrôle (580) pilote les positions respectives des fenêtres d'acquisition associées aux différents doigts, de manière à balayer à un intervalle de réception, ledit étage RF ne fonctionnant, au cours de cette phase de synchronisation, que pendant ladite pluralité d'acquisition.
Patent FR-3017212-A1 (FR)
Title: Dispositif experimental pour tester l'efficacite d'un (ou des) regenerateur(s) supplementaire(s) pour machines thermiques a cycle de stirling
Inventor: RABALLAND THIERRY MICHEL JEAN PIERRE
IPC: G01M15/02
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif expérimental pour machines thermiques à cycle de Stirling fonctionnant comme moteur, pompe à chaleur ou machine cryogénique. Suivant un mode préféré de l'invention, le dispositif expérimental aura deux conduits doublés, l'un pour le premier régénérateur supplémentaire (20) et l'autre pour le deuxième régénérateur supplémentaire (60). De cette façon, avec les vannes (100) et (200), il est aisé de faire passer le fluide de travail par le premier régénérateur supplémentaire (20) ou par la cavité (12). De même, avec les vannes (300) et (400), il est aisé de faire passer le fluide de travail par le deuxième régénérateur supplémentaire (60) ou par la cavité (16). Différentes configurations sont possibles (Figure 7 à 10) pouvant chacune être testée suivant les trois utilisations possibles (moteur, pompe à chaleur et machine cryogénique).
Patent FR-3021083-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage pour element filaire
Inventor: GAUDILLERE ANTONIN
IPC: F16G11/10
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de blocage (1) d'au moins un élément filaire (2), comportant un corps (4), au moins un organe de blocage (7) et un capot de manœuvre (3). L'organe de blocage (7) est destiné à bloquer l'un au moins des éléments filaires (2) par coincement. Le corps (4) est doté d'une cavité (4d) configurée pour permettre le passage de l'un au moins des éléments filaires (2) et loger l'un au moins des organes de blocage (7), de sorte que l'un au moins des organes de blocage (7) soit mobile en translation dans la cavité (4d) suivant un premier axe jusqu'à une position de coincement de l'un au moins des éléments filaires (2). Le capot de manœuvre (3) est mobile en translation suivant le premier axe par rapport au corps (4), et est configuré pour autoriser le déplacement de l'organe de blocage (7) relativement au corps (4) suivant le premier axe. Le dispositif de blocage (1) comporte également des moyens d'entraînement (5) de l'organe de blocage (7) au moyen du capot de manœuvre (3). Plus précisément, les moyens d'entraînement (5) permettent d'une part le déplacement libre de l'organe de blocage (7) selon le premier axe par rapport au capot de manœuvre (3) et par rapport au corps (4), et permettent d'autre part le déplacement de l'organe de blocage (7) hors de la position de coincement par actionnement du capot de manœuvre (3).
Patent FR-3018346-A1 (FR)
Title: Ratelier solognot-ratelier individuel fixe ou mobile de securite pour fusil de chasse ou carabine de chasse pour la chasse au poste de tous gibiers
Inventor: BOISTEL JEAN LUC
IPC: F41C27/00
Filed: 2014-11-05
Abstract: invention concerne un dispositif pour maintenir une arme de chasse avec le canon dirigé vers le haut à des fins de sécurité lors de l'action de chasse en battue. Ce dispositif transportable dans sa version principale comprend une semelle (2) inclinée pour y reposer la crosse d'un fusil (1) ou d'une carabine de chasse (1) et un support de la partie haute de l'arme ci- après nommé support canon (3), canon unique ou canons doubles ou bois avant de la dite arme Lors d'une chasse que l'on appelle au poste, le chasseur en position assise sur son siège dit de battue, ou debout n'a actuellement aucun dispositif de sécurité pour poser son arme, ce qui représente un immense risque d'accident, notamment lorsque le chasseur pose son arme sur ses genoux en position horizontale le canon dirigé vers son voisin de gauche ou de droite ou bien même lorsque le chasseur pose son arme en appui instable sur un arbre à proximité ou bien même lorsque le chasseur garde son arme en main crosse posée sur le sol canon dirigé vers sa propre personne. Le dispositif selon l'invention permet de remédier à ces grands risques d'accidents et à la chute d'une arme en la maintenant en position à l'aide du dispositif. L'arme reste néanmoins à disposition pour une utilisation dans un délai très court et sans manipulation fastidieuse pour la retirer du dispositif qui peut, par ailleurs, permettre de maintenir en position tout autre type d'objets tels que des cannes a pèche, des outils, des articles de loisir...
Patent FR-3031247-A1 (FR)
Title: Oscillateur commute a frequence variable
Inventor: GIRARD DIMITRI
IPC: H02J50/20
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'installation (10) d'émission d'une onde électromagnétique à oscillateur commuté comprend une ligne (35) de transmission d'une onde électromagnétique jusqu'à une antenne (18) disposée à l'une de ses extrémités, ladite ligne de transmission (35) comprenant une âme (43), un blindage (45) entourant l'âme (43) et un matériau diélectrique (46), remplissant l'espace entre l'âme (43) et le blindage (45). Elle comprend des moyens (59) de modification des caractéristiques structurelles de la ligne de transmission (35) pour modifier la fréquence de l'onde électromagnétique transmise à l'antenne (18) par la ligne de transmission (35).
Patent FR-3018258-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un ensemble de garnissage externe de vehicule automobile
Inventor: MIDOL VINCENT
IPC: B62D65/16
Filed: 2014-03-10
Abstract: Procédé de montage d'un ensemble de garnissage (13) extérieur de véhicule (10) sur une structure (15) de véhicule, l'ensemble de garnissage comprenant : - au moins une peau (16) de pare-chocs ; - au moins un élément d'aspect (18) rigide, définissant une ouverture interne (20) ; - au moins un élément de garnissage interne (22) destiné à être positionné dans l'ouverture interne (20) de l'élément d'aspect (18) ; le procédé de montage comprenant : - une étape (a) de fixation de l'élément de garnissage interne (22) sur l'élément d'aspect (18), - une étape (b) de fixation de la peau (16) sur l'élément d'aspect (18), et - une étape (c) de montage de l'ensemble constitué de la peau (16), de l'élément d'aspect (18) et de l'élément de garnissage interne (22) sur la structure (15), caractérisé en ce que, lors des étapes (a) et (b), la fixation de l'élément de garnissage interne (22) et de la peau (16) sur l'élément d'aspect (18) se fait par accostage respectivement de l'élément de garnissage interne (22) sur l'élément d'aspect (18), et par accostage de la peau (16) sur l'élément d'aspect (18).
Patent FR-3018728-A1 (FR)
Title: Outil utilise dans le cadre de la polymerisation de pieces
Inventor: GOHIER SEBASTIEN
IPC: B29C70/44
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention concerne un outil (100) utilisé dans le cadre de la polymérisation de pièces, à partir d'un empilement de fibres composites (50) et comportant : - une base (102) présentant un plateau (106) rigide sur lequel l'empilement de fibres composites (50) est déposé et, - un couvercle (104) présentant une bâche (112) souple, l'outil (100) étant caractérisé en ce qu'il comporte également des moyens d'accrochage (150) comprenant : - une première bande d'accrochage (108) qui est solidaire du plateau (106) et qui prend la forme d'une boucle fermée entourant l'empilement de fibres composites (50), et - une deuxième bande d'accrochage (110) qui prend la forme d'une boucle fermée et qui est solidaire de la bâche (112), - la première bande d'accrochage (108) et la deuxième bande d'accrochage (110) étant prévues pour s'accrocher de manière amovible et de manière étanche l'une à l'autre, et en ce qu'il comprend également une prise d'air (122) destinée à être reliée à une pompe à vide et qui débouche dans un volume de travail (202) délimité par le plateau (106), la bâche (112) et les première et deuxième bandes d'accrochages (108, 110).
Patent FR-3005970-A1 (FR)
Title: Appareil de separation de detritus
Inventor: ABE KAMIO
IPC: E01H12/00
Filed: 2014-03-24
Abstract: Il est prévu un appareil de séparation de détritus (10) qui, avec une construction simple, empêche que des détritus ne tombent pendant la collecte des détritus. L'appareil (80) comprend un cadre (74) comportant une portion de relèvement (76, 78) et un organe de tamis (80) disposés respectivement à une portion avant et une portion arrière de celui-ci. L'appareil de séparation de détritus (10) se déplace sur la surface de sol sableux en étant remorqué afin de relever les détritus avec du sable et d'attraper les détritus ainsi relevés dans l'organe de tamis (80). L'organe de tamis (80) comprend une portion d'encerclement (156) comportant une paroi arrière (152) et des parois de côté (154) qui forment une ouverture (80). Une plaque d'ouverture-fermeture (160) est disposée sur un bord de côté ouvert (154a) de la paroi de côté (154) sur l'organe longitudinal (70).
Patent FR-3020471-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'une piece transparente et piece ainsi traitee
Inventor: GOHLKE MARC
IPC: G02B27/00
Filed: 2014-04-25
Abstract: Procédé de traitement d'une surface de pièce transparente en polymère, consistant dans une première étape, à graver une topographie déterminée de motifs en relief sur la surface extérieure d'un moule métallique au moyen d'un laser femtoseconde, et dans une deuxième étape, à appliquer le moule sous pression sur la surface de la pièce à traiter de manière à reproduire les motifs du moule en négatif sur la pièce ; ladite topographie des motifs étant adaptée au type de polymère pour d'une part, optimiser la mouillabilité de la surface empêchant la formation de buée sur ladite surface et d'autre part, ne pas impacter les propriétés optiques de la pièce.