baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070916-B1 (FR)
Title: Module d'accoudoir a interface homme-machine pour siege de vehicule
Inventor: GAYON DAVID
IPC: B60N2/46
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention se rapporte à un module d'accoudoir (10) pour véhicule automobile, comprenant un bras d'accoudoir (12) apte à supporter le bras d'un occupant du véhicule automobile, le bras d'accoudoir (12) s'étendant principalement selon une direction longitudinale (X) ; une tablette (14), la tablette (14) étant apte à être pivotée par rapport au bras d'accoudoir (12) autour de deux axes (A1, A2), perpendiculaires entre eux, les deux axes (A1, A2) étant également perpendiculaires à la direction longitudinale (X) du bras d'accoudoir (12) ; et une interface homme-machine (18) supportée par la tablette (14).
Patent FR-3072310-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif de tri de fibres en suspension dans un aerosol par la combinaison de forces electrostatiques et centrifuge
Inventor: CLAVAGUERA SIMON
IPC: G01N15/06
Filed: 2017-10-12
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention consiste en une méthode et dispositif de tri en continu qui met en exergue la différence de trajectoires auxquelles pouvaient être soumises des fibres de différents facteurs de forme et particules chargées sous l'influence conjointe des forces électriques et une force centrifuge. Ainsi, selon la méthode de tri, les conditions mettent à profit cette différence afin de récupérer/collecter les fibres séparées des particules non fibreuses présentes dans le même aérosol initial ou pour trier des fibres présentant différents facteurs de forme.
Patent FR-3073581-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un organe de prelevement d'air radial centripete
Inventor: DELAHAYE THOMAS NOLWENN EMMANUEL
IPC: F04D29/32
Filed: 2017-11-14
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (2) d'un organe de prélèvement d'air (1) centripète pour un ensemble de rotor comprenant au moins un disque de rotor amont (42a), un disque de rotor aval (42b) adjacents et un organe de prélèvement d'air (1) centripète, le dispositif de maintien (2) comprenant un élément de support (9) annulaire d'axe longitudinal (X) qui comporte un logement (10) d'axe radial (Y) sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) et apte à recevoir l'organe de prélèvement d'air (1) suivant une orientation radiale, l'élément de support (9) comprenant une première extension (22) latérale s'étendant sensiblement suivant l'axe longitudinal (X). Selon l'invention, le dispositif de maintien comprend une deuxième extension (27) latérale solidaire du disque de rotor aval (42b), s'étendant sensiblement suivant l'axe longitudinal (X) et disposée radialement extérieurement par rapport à la première extension (22), le dispositif de maintien (2) comprenant en outre un anneau de calage (29) agencé axialement entre une partie du disque de rotor aval (42b) et l'élément de support (9), l'anneau de calage (29) étant configuré de manière à solliciter simultanément, sous l'action d'une force centrifuge, la première extension (22) en butée radiale contre la deuxième extension (27) et l'élément de support (9) en butée axiale contre une partie du disque de rotor amont (42a).
Patent FR-3074926-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation des performances d'un asservissement d'un systeme mecatronique, dispositif adapte
Inventor: VAU BERNARD
IPC: G05B19/18
Filed: 2017-12-07
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation automatisé d'un asservissement d'un système mécatronique G réel commandé par une consigne Yc(t), ledit asservissement comportant un correcteur C dans une boucle de rétroaction, le correcteur étant défini par des paramètres de correcteur, le système G est modélisé et on détermine des correcteurs et leurs paramètres de correcteur ayant une robustesse et une performance satisfaisantes au regard de la stabilité. Selon l'invention, par une procédure itérative, on détermine parmi les correcteurs, le correcteur le plus performant, dit optimal, en faisant évoluer une valeur courante de la marge de retard (MRC) et en testant individuellement les correcteurs sur l'asservissement du système mécatronique réel et en injectant dans la boucle un signal d'excitation w(t) et en évaluant deux indicateurs effectifs basés sur au moins une marge statique effective Mst et une marge dynamique effective Mdyn, les deux indicateurs effectifs étant un indicateur statique effectif Inds qui est la marge statique effective Mst et un indicateur dynamique effectif IndD qui est une fonction directe de la marge dynamique effective Mdyn, la procédure itérative étant arrêtée sur un correcteur, qui est alors le correcteur optimal, lorsque les deux indicateurs effectifs Inds et IndD deviennent supérieurs à des seuils respectifs Ss et SD déterminés pour une valeur courante de marge de retard la plus faible possible et donc pour la plus grande performance.
Patent FR-3074641-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'echantillonnage laitier
Inventor: ROVIRA-COLL BORIS
IPC: A01J5/00
Filed: 2017-12-12
Granted: 2021-06-18
Abstract: Un dispositif d'échantillonnage laitier (1) pour machine de traite (100), le dispositif d'échantillonnage (1) comportant au moins un support (3) configuré pour supporter une pluralité de conteneurs (4), au moins un injecteur (2) configuré pour injecter du lait dans au moins un desdits conteneurs (4) et des moyens d'entraînement (5) configurés pour déplacer l'injecteur (2) relativement audit support (3), lesdits moyens d'entraînement (5) étant configurés pour être commandés de manière pneumatique par la machine de traite (100).
Patent FR-3075982-B1 (FR)
Title: Procede de modelisation d'un bassin sedimentaire
Inventor: DUCROS MATHIEU
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de modélisation d'un bassin sédimentaire, ledit bassin sédimentaire ayant subi une pluralité d'évènements géologiques définissant une séquence d'états {Ai} du bassin, chacun desdits états s'étendant entre deux événements géologiques successifs, le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (21) d'étapes de : (a) Obtention de mesures de grandeurs physiques dudit bassin acquises depuis des capteurs (20) ; (b) Pour chacun desdits états Ai, construction d'une représentation maillée dudit bassin en fonction desdites mesures de grandeurs physiques ; (c) Pour chacun desdits états Ai, et pour chaque maille de ladite représentation maillée, calcul d'une surpression dans la maille à la fin de l'état Ai par résolution d'une équation du type équation de Darcy ; caractérisé en ce que l'étape (c) comprend une étape préalable (c).0 de vérification que pour au moins une desdites mailles la surpression a varié pendant l'état Ai de plus qu'un premier seuil prédéterminé, et de mise en œuvre de la suite de l'étape (c) seulement si cela est vérifié.
Patent FR-3076110-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d’un courant de charge d’une batterie
Inventor: DELAILLE ARNAUD
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de régulation (1) d'un courant de charge fourni à une batterie d'un appareil électronique (2), caractérisé en ce qu'il comporte un premier connecteur (11) destinée à être connectée à l'appareil électronique (2), un deuxième connecteur (12) destinée à être connectée à une source d'alimentation délivrant le courant de charge, des moyens de communication (15) avec l'appareil électronique (2) adaptés pour récupérer l'état de charge de la batterie et des moyens de régulation (14) du courant de charge en fonction de l'état de charge de la batterie.
Patent FR-3076370-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour l'optimisation de l'ordonnancement de traitements par lot
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F9/48
Filed: 2017-12-30
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de planification auto-adaptative de l'ordonnancement de traitements par lot, lesdits traitements par lots étant configurés pour traiter des données générées lors d'activités métier sur une infrastructure informatique de production (5), ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif (1) associé à un référentiel ressource (11) apte à mémoriser les ressources disponibles pour les traitements par lots sur une infrastructure informatique de traitement (4) et à un référentiel réglementaire (12) apte à mémoriser des règles d'exécution des traitements par lots, ledit procédé comprenant : - une étape de mesure (400), par des sondes (40), de paramètres d'activités métier sur l'infrastructure informatique de production (5), - une étape de définition (500), par un module de calcul d'impact (50), d'un profil temporel pour chacun des traitements par lot en fonction des valeurs de paramètres d'activités métier mesurées et d'un modèle de comportement de traitement par lot, et - une étape de conception (600), par un module de conception (60) de plan d'ordonnancement, d'un plan d'ordonnancement optimisant les ressources à partir des profils temporels des traitements par lot et dans le respect des règles d'exécution mémorisées dans le référentiel règlementaire (12) et des données de ressources mémorisées dans le référentiel ressources (11).
Patent FR-3078197-B1 (FR)
Title: Dispositif de transistor bipolaire et procede de fabrication correspondant
Inventor: GAUTHIER ALEXIS
IPC: H01L29/737
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-03-13
Abstract: Le transistor à jonction bipolaire (700) comporte une région de collecteur extrinsèque (20) enterrée dans un substrat semiconducteur (10), sous une région de collecteur intrinsèque (22), une région isolante (61) sur la région de collecteur intrinsèque (22) et une région de base extrinsèque (70) sur la région isolante (61). Le transistor à jonction bipolaire (700) comprend des régions de passivation comportant du carbone (40, 42) dans la région de collecteur intrinsèque (22) et s'étendant en regard de la région de base extrinsèque (70).
Patent FR-3080618-B1 (FR)
Title: Miroir colore
Inventor: MARIANI SILVIA
IPC: G02B5/08
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention a pour objet un miroir spéculaire comprenant un substrat de verre revêtu sur une de ses faces, successivement à partir dudit substrat de verre, d'un empilement de couches minces, d'une couche réfléchissante d'argent puis d'une couche de peinture, caractérisé en ce que ledit empilement de couches minces comprend au moins une couche métallique continue à base de cuivre ayant une épaisseur physique allant de 2 à 40 nm surmontée d'une couche d'adhésion en oxyde métallique ayant un indice de réfraction à 550 nm compris dans un domaine allant de 1,8 à 2,6.
Patent FR-3082774-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece pour un moteur d'aeronef
Inventor: PICCIRELLI NICOLA
IPC: C08G73/10
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-07-17
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (12") pour un moteur d'aéronef, comportant au moins une étape consistant à : a) réaliser une préforme (12') par fabrication additive, comprenant le dépôt de plusieurs couches superposées de filaments (12) d'un matériau plastique fondu sur un support (14), caractérisé en ce que le matériau plastique comprend au moins un polymère thermoplastique amorphe, et en ce que le procédé comprend au moins une étape suivante consistant à : b) chauffer la préforme jusqu'à une température de K.Tg, K étant un coefficient compris entre 0,9 et 1 et Tg étant la température de transition vitreuse dudit au moins un polymère thermoplastique amorphe.
Patent FR-3079015-B1 (FR)
Title: Coupleur avec joint conducteur non métallique
Inventor: SHIRSALE GOVINDA A
IPC: F16L17/04
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-03-04
Abstract: Un coupleur (10) permettant de raccorder un premier élément de transport fluide et un second élément de transport de fluide comprend une première partie coupleur (20), une seconde partie coupleur (30) et un joint conducteur. Dans certains modes de réalisation, au moins une première partie coupleur (20) et la seconde partie coupleur (30) comprennent une rainure annulaire conçue pour recevoir au moins une partie du joint conducteur ; le joint conducteur étant constitué d’un matériau non métallique, la première partie coupleur (20) et la seconde partie coupleur (30) sont conçues pour relier de manière circonférentielle les parties de bordure desdits premier et second éléments de transport de fluide, et le joint conducteur fournit une partie du chemin de conductivité entre une première extrémité du coupleur (10) et une seconde extrémité du coupleur (10), et peut-être une partie d’un chemin de conductivité entre un premier élément de transport de fluide et un second élément de transport de fluide. L’invention concerne également des modes de réalisation d’un joint conducteur non métallique et des procédés de fabrication d’un ensemble coupleur.Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092716-B1 (FR)
Title: Méthode de détection pour récepteur de système mimo aidée par réduction de réseau de points et suppression itérative de bruit
Inventor: DEMMER DAVID
IPC: H04L1/00
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détection pour un récepteur de système MIMO dans lequel on effectue une détection linéaire (ZF,MMSE,MF) pour fournir un vecteur égalisé. Ce vecteur égalisé est représenté dans une base réduite obtenue à partir de la réduction de la matrice de canal. Il fait l’objet d’un processus itératif de suppression de bruit dans la représentation selon la base réduite. A chaque itération, on recherche la composante du vecteur égalisé dans la base réduite la plus éloignée d’une zone non bruitée ()entourant la constellation produit avec une marge de tolérance, et le point représentatif du vecteur égalisé de cette zone en lui soustrayant un vecteur de bruit dans la direction de cette composante, dont le module est égal à une fraction de la marge de tolérance. La suppression itérative converge lorsque le vecteur égalisé appartient à la zone non bruitée. Le vecteur égalisé ainsi obtenu peut faire l’objet d’une décision dure par quantification sur les points de la constellation produit ou bien d’une décision douce pour calculer les valeurs souples des bits ayant servi à générer le symbole transmis. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093315-B1 (FR)
Title: Manivelles excentrées pour treuils et pédaliers, réglables individuellement, à l'arret et en fonctionnement
Inventor: LE BOUCHER PHILIPPE ANDRÉ CAMILLE GEORGES
IPC: B62M3/00
Filed: 2019-03-01
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention décrit une manivelle réglable qui s’applique aux treuils, bicyclettes, vélos d’appartement, équipements de sport, de rééducation et autres.  Le dispositif comprend :  - Support (10)    - Arbre tournant (20)    - Bras d’entrainement (30) fixé à l’arbre (20)    - Récepteur du mouvement (40) fixé à l’arbre (20)    - Manivelle (50) avec sa poignée (60)    - Biellette de liaison (70) reliant le bras (30) à la manivelle (50)    - Bague excentrée interne (80) fixée au support (10)    - Bague excentrée externe (90) fixée à la bague (80)    Le choix de l’orientation des bagues excentrées (80) et (90) permet de régler la position (distance-orientation) de l’axe de la manivelle (50)    Le réglage des bagues excentrées est effectué à l’arrêt et pendant la rotation.  Ce dispositif est installé sur un pédalier à plusieurs manivelles. Le réglage des bagues internes et externes permet de positionner (distance-orientation) chacun des axes des manivelles.    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094337-B1 (FR)
Title: Système d’amarrage comprenant une pluralite de bouees munies d’unites de communication
Inventor: DESCOS LAURENT
IPC: G08G3/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un système d’amarrage (1), comprenant une pluralité de bouées d’amarrage (2) et une unité de gestion centrale (3), caractérisé en ce que chaque bouée comporte une unité de communication (4) agencée pour émettre des messages à destination de l’unité de gestion centrale et recevoir des messages de l’unité de gestion centrale, et en ce que l’unité de communication est agencée pour détecter la présence d’un bateau (10) muni d’une balise de communication (11) situé au voisinage de la bouée, pour recevoir des informations de ladite balise contenant un identifiant de la balise de communication (ID-B) et pour émettre une requête d’identification (RI) contenant l’identifiant de ladite balise de communication à destination de l’unité de gestion centrale Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094317-B1 (FR)
Title: Module anticipateur, dispositif de contrôle en temps réel de trajectoire et procédé associés
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: G05B13/04
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-03-05
Abstract: Le module anticipateur (6) pour dispositif de contrôle en temps réel de la trajectoire d'un véhicule automobile comprend un sous-module (65) de calcul d’une commande de braquage pour compenser la courbure d’un virage sur la voie du véhicule, un dispositif à gain variable (70) étant relié à une sortie du sous-module de calcul.     Le gain du dispositif à gain variable est relié à un contrôleur (73) apte à réguler le gain de manière à diminuer l’écart latéral entre le centre de gravité du véhicule et le centre de la voie du véhicule selon le résultat de la comparaison de composantes d’un vecteur de mesures actuelles de variables d’état du dispositif entre elles et à un seuil de détection, la sortie du dispositif à gain variable étant la commande de braquage pour compenser la courbure du virage.     Figure pour l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3094653-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une structure rigide à base de tubes métalliques cintrés pour former un siège à porte-à-faux arrière
Inventor: FERNANDEZ JEAN-PAUL
IPC: B21D11/10
Filed: 2019-04-05
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une structure rigide (5) à base de tubes métalliques cintrés pour former un siège (1) de type à porte à faux arrière tel qu’une chaise ou un fauteuil, caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes consistant à former par cintrage deux éléments latéraux longilignes monoblocs (10) constitués chacun d’au moins une portion tubulaire primaire de pied (11) se prolongeant vers l’avant, au niveau d’une première zone frontale basse de cintrage (12), par un tube primaire avant (13) dressé vers le haut se prolongeant vers l’arrière, au niveau d’une première zone frontale haute de cintrage (14), par un tube latéral d’assise (15), lesdits tubes utilisés lors du cintrage par ledit procédé étant en alliage d’acier à haute teneur en carbone, préférentiellement comprise entre environ 0,85 et 2,1%, et les cintrages étant réalisés à froid avant tout type de traitement thermique postérieur de durcissement de l’acier utilisé.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3098653-B1 (FR)
Title: Dispositif terminal pour câble blindé à isolant minéral
Inventor: LECHARPENTIER DENIS
IPC: H01R24/20
Filed: 2019-07-10
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif terminal (1) pour un câble à isolant minéral, comprenant un douille métallique (3) dont une extrémité est destinée à être fixée sur l’extrémité du câble et un élément isolant en céramique (4).  L’invention consiste également en ce que ledit élément isolant en céramique est constitué d’un cylindre (4) logé dans la douille (3), avec une extrémité en saillie de ladite douille (3) et son extrémité opposée qui présente un alésage (41), logée dans la douille (3), ladite extrémité du cylindre (4) logée dans la douille (3) présentant une forme effilée.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098987-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique dont les pixels contiennent des diodes electroluminescentes emettant plusieurs couleurs et procede de fabrication
Inventor: CHIKHAOUI WALF
IPC: H01L33/26
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-16
Abstract: Dispositif optoélectronique (10) comprenant une pluralité de pixels (11) comportant chacun au moins un sous-pixel primaire (11a) comprenant une diode électroluminescente primaire (111) formée sur une face support (110) d’un substrat (101), dotée d’une première portion semiconductrice primaire (112) ayant une forme globalement filaire allongée comportant une extrémité sommitale (112a), une couche d’accommodation de paramètres de maille primaire (113) agencée sur l’extrémité sommitale (112a) de la première portion semiconductrice primaire (112), une deuxième portion semiconductrice active primaire (114) agencée au moins sur la couche d’accommodation de paramètres de maille primaire (113), une troisième portion semiconductrice primaire (115) agencée sur la deuxième portion semiconductrice active primaire (114), dans lequel la couche d’accommodation de paramètres de maille primaire (113) présente, avec la deuxième portion semiconductrice active primaire (114), une première différence de paramètres de maille primaire comprise entre 2.12% et 0.93 % par rapport à la deuxième portion semiconductrice active primaire (114). Figure 9
Patent FR-3099636-B1 (FR)
Title: Système et procédé de traitement par laser
Inventor: LAVOUTE LAURE
IPC: H01S3/10
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-08-06
Abstract: Système et procédé de traitement par laser La présente description concerne un système (10) pour le traitement d'une région (28) d'un objet (20) adjacente à un substrat (22). Le système comprend une source (20) d'un faisceau laser incident (16) fournissant un faisceau laser focalisé (18). La longueur d'onde du faisceau laser incident est supérieure à la somme de 500 nm et de la longueur d'onde associée à l'écart de bandes du matériau composant le substrat et inférieure à la somme de 2500 nm et de cette longueur d'onde. Le système comprend un dispositif optique associant une ouverture numérique supérieure à 0,3 et des moyens de correction des aberrations sphériques apparaissant lors de la traversée du substrat pour une épaisseur donnée du substrat et une distance donnée entre le substrat et le dispositif optique. Le traitement s'effectuant sur la région au travers du substrat (22), et comprenant la modification physique, chimique ou physico-chimique ou l'ablation de la région. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100457-B1 (FR)
Title: seringue destinée à injecter un liquide additionnel dans un robinet multivoies
Inventor: KARA AMINE
IPC: A61M39/22
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne une seringue formée par un corps tubulaire et un piston, le corps tubulaire (30) présentant à son extrémité distale un embout raccordable (31) sur une vanne multivoie. Ledit corps (30) présente en outre une cavité tronconique (36) Figure 2
Patent FR-3101054-B1 (FR)
Title: Butée pour reprise d'effort latéral
Inventor: GENET NICOLAS
IPC: B62D7/22
Filed: 2019-09-19
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne une colonne de direction (1) d'axe X, elle comprend une casquette (2), une patte en U (3) fixée à la casquette (2) et un tube supérieur (4) coulissant par rapport à un tube inférieur (5), elle est caractérisée en ce que la fixation de la casquette (2) avec la patte en U (3) comprend deux vis et au moins une butée (32) en contact avec au moins une rainure latérale (21). Cette butée (32) permet de reprendre les efforts latéraux sans gêner tout déplacement longitudinal de la colonne (1) que ce soit en cas de réglage de celle-ci ou en cas de choc dû à une collision.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3102986-B1 (FR)
Title: Composition de résine d’époxyde comprenant un époxyde d’isosorbide et son utilisation pour stabiliser un matériau fibreux ou poreux
Inventor: SAINT-LOUP RENÉ
IPC: C08L63/10
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne une composition de prépolymères époxy comprenant (A) un époxyde d’isosorbide de formule (I):  (I)où n est un entier de 0 à 300, et- (B) un époxyde comprenant au moins 3 fonctions époxyune composition durcissable comprenant ladite composition et un durcisseur (D) choisi parmi les polyamines, une résine époxy formée par réticulation dudit mélange réticulable, un procédé de stabilisation d’un matériau fibreux ou poreux comprenant l’imprégnation sous vide dudit matériau par ladite composition durcissable et l’utilisation de l’époxyde d’isosorbide (A) dans une composition durcissable pour stabiliser un matériau fibreux ou poreux.