baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103171-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une pluralite de packs batterie de facon empilee les uns sur les autres a bord d'un navire comprenant des pitons, bloc d'alimentation et procede de fixation associes
Inventor: BODET LUDOVIC
IPC: B63H21/17
Filed: 2019-11-19
Abstract: Système de fixation d’une pluralité de packs batterie de façon empilée les uns sur les autres à bord d’un navire comprenant des pitons, bloc d’alimentation et procédé de fixation associés L’invention concerne un système de fixation d’une pluralité de packs batterie (20), chaque pack batterie (20) définissant deux parois latérales, une paroi proximale, une paroi distale, une paroi supérieure, une paroi inférieure et une pluralité de rainures de fixation. Le système comprend une pluralité de pièces de blocage latéral destinées à être insérées dans une rainure, une pluralité de pitons (57) définissant chacun une partie inférieure filetée, une partie supérieure taraudée et une partie intermédiaire comportant une rondelle biseautée, chaque piton (57) étant adapté pour être inséré dans un orifice formé entre deux rainures en regard pourvues de pièces de blocage latéral de deux packs batterie (20) mis l’un à côté de l’autre dans une même couche et pour bloquer entre les murs latéraux les packs batterie selon l’axe Y. Figure pour l'abrégé : figure 11
Patent FR-3103815-A1 (FR)
Title: Utilisation de diols comme additifs de détergence
Inventor: RODESCHINI HELENE
IPC: C10M129/08
Filed: 2019-11-29
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, pour améliorer les propriétés de détergence d’une composition de carburant liquide comprenant un ou plusieurs additifs de détergence, d’un additif constitué d’un ou plusieurs composé(s) hydrocarboné(s) comprenant de 2 à 10 atomes de carbone et deux fonctions hydroxyle.     La présente invention porte également sur un procédé d’amélioration de la propreté et/ou de nettoyage d’au moins une partie interne d’un moteur à combustion interne alimenté par un carburant liquide comprenant un ou plusieurs additifs de détergence, consistant à ajouter à ladite composition de carburant un tel composé hydrocarboné.
Patent FR-3106592-A1 (FR)
Title: Procédé de Préparation d’un Mélange Maître Enzymé
Inventor: AUCLAIR NADIA
IPC: C12N11/04
Filed: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’un mélange maître (ou « masterbatch ») comprenant un polysaccharide, des enzymes et un polymère à bas point de fusion dans un mélangeur. Ce mélange maître est notamment utilisé pour la fabrication d’articles de matière plastique biodégradables.
Patent FR-3108002-A1 (FR)
Title: Moteur comprenant un ventilateur intégré
Inventor: BOUALEM BENALI
IPC: H02K9/06
Filed: 2020-03-06
Abstract: Moteur comprenant un ventilateur intégré L’invention concerne un moteur (10) comprenant un stator principal (12), un rotor principal (16), et un arbre moteur principal (14), le moteur (10) comprenant un ventilateur (20) intégré comportant des pales (27) mobiles en rotation autour d’un axe (X2) coaxial à l’arbre moteur principal (14), le moteur comportant un moteur auxiliaire (22) associé au ventilateur (20), le moteur auxiliaire (22) comprenant un stator auxiliaire (28), un rotor auxiliaire (32), et un arbre moteur auxiliaire (30) solidaire en rotation des pales (27) du ventilateur (20), fixé au rotor auxiliaire (32) et guidé en rotation l’aide de roulements auxiliaires (33) montés sur le stator auxiliaire (28). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109051-A1 (FR)
Title: Circuit électronique comprenant une pluralité de circuits imprimés reliés par au moins une barre-bus
Inventor: VINCENT JACQUES
IPC: H05K3/36
Filed: 2020-04-03
Abstract: La présente invention concerne un circuit électronique (1) comprenant une pluralité de circuits imprimés (2) reliés par au moins une barre-bus (4), chaque circuit imprimé (2) comprenant au moins deux couches superposées enserrant au moins une portion de ladite au moins une barre-bus (4), de sorte à enterrer ladite au moins une barre-bus (4).      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109434-A1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour d’un système de navigation d’un véhicule conforme à une réglementation
Inventor: THAI HUU KIM
IPC: G01C21/26
Filed: 2020-04-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise à jour d’un système de navigation d’un véhicule, ledit système de navigation comportant une base de données cartographique comportant un fond de carte, ainsi qu’une pluralité de modules élémentaires de données de navigation se superposant sur ledit fond de carte et étant associés chacun à une zone géographique spécifique, ladite base de données cartographique comportant une indication relative à un pays de commercialisation du véhicule, le procédé, comporte des étapes de : - Envoi (401), au serveur distant, de l’indication relative au pays de commercialisation du véhicule, - Envoi (402), au serveur distant, d’une requête de mise à jour pour au moins une zone élémentaire, - Téléchargement (403) de données de mise à jour pour la zone élémentaire, conformes à une réglementation du pays de commercialisation du véhicule correspond à l’indication envoyée, - Installation (404), des données de mise à jour reçues. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3112737-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour connecter une lame d’essuyage d’une surface optique d’un véhicule à un bras d’entraînement du véhicule
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-07-22
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de connexion pour connecter une lame d’essuyage d’une surface optique d’un véhicule à un bras d’entraînement du véhicule Le dispositif de connexion (2) pour connecter une lame d’essuyage (3) d’une surface optique (S) d’un véhicule (V) à un bras d’entraînement (5) du véhicule (V), comprend un circuit pour canaliser un liquide et comportant une canule d’entrée (17) relié à un premier conduit (19a) et à un deuxième conduit (19b) s’étendant tous les deux selon une direction longitudinale d’extension (AL) du dispositif de connexion (2). Le premier conduit (19a) est apte à être en communication avec le deuxième conduit (19b).  Figure 3
Patent FR-3118489-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle non destructif pour une pièce aéronautique
Inventor: HUCK ALEXIS REYNALD PAUL
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-12-28
Abstract: Procédé de contrôle non destructif d’une pièce, système, produit programme d'ordinateur, pièce aéronautique et aéronef par exemple une pièce aéronautique, le procédé comprenant une étape d’acquisition de plusieurs images de la pièce chaque image comprenant des pixels associés respectivement à des zones de la pièce, une valeur du pixel étant représentative d’une caractéristique de la zone, une étape d'association de chaque zone à un vecteur ayant des composantes comprenant les valeurs du pixel aux différents instants d’acquisition, une étape de comparaison du vecteur d’au moins une des zones avec des paramètres de référence de la zone pour déterminer une valeur d'un score, une étape de détermination (402) d’une fonction de survie à partir d’une loi de probabilité relative au score, et une étape de détermination (403) d’une probabilité à partir de la fonction de survie et de la valeur du score.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3119730-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de protection contre des prédateurs de coquillages élevés sur supports verticaux et système de production de tels dispositifs
Inventor: BRIERE AXEL
IPC: A01M29/30
Filed: 2021-02-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (DISP) contre des prédateurs de coquillages élevés sur un support d’élevage (SPT) sensiblement vertical.  Selon l’invention, ce dispositif de protection (DISP) a pour forme un disque (DSC) dans lequel ont été découpés un orifice central (COR) et un secteur dudit disque délimité par deux rayons formant des bordures (BD1, BD2) équipées chacune de moyens d’attache à l’autre bordure.  Ce dispositif(DISP) peut prendre la forme d’un cône de grandes dimensions tout ayant un coût de production considérablement inférieur à celui des dispositifs connus.  Référence : Figure 1
Patent FR-3121397-A1 (FR)
Title: Véhicule léger électrique à batterie interchangeable comportant un logement de réception de batterie ventilé
Inventor: ROSTAN PHILIPP JOHANNES
IPC: B62M7/00
Filed: 2021-03-30
Abstract: L’invention porte sur un véhicule léger à propulsion électrique tel qu’un scooter, ledit véhicule comportant un logement (3) de réception de batterie pour la réception d’une batterie électrique de propulsion du véhicule. La batterie est interchangeable par un utilisateur du véhicule. Le logement (3) de réception de batterie comporte une face ouverte (9) permettant l’introduction de la batterie et est délimité par des parois latérales (8) et une paroi de fond. Le logement de réception de batterie comporte une ouverture d’entrée d’air (10) ménagée dans l’une des parois latérales et une ouverture de sortie d’air (11) ménagée dans l’une des parois latérales.  Le logement de réception de batterie comporte une structure mécanique interne ménageant un espace permettant l’écoulement d’air entre les parois latérales et une batterie présente dans le logement de réception de batterie depuis l’ouverture d’entrée d’air (10) jusqu’à l’ouverture de sortie d’air (11) tout en maintenant la batterie en position dans le logement de réception de batterie dans un plan perpendiculaire à la direction d’introduction de la batterie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3109309-A1 (FR)
Title: Compositions capillaires comprenant un polysaccharide modifié et un hydrolysat de protéines
Inventor: SCHEUNEMANN VOLKER
IPC: A61Q5/00
Filed: 2021-04-14
Abstract: La présente invention concerne une composition capillaire comprenant : a) un chlorure d’hydroxypropyl guar hydroxypropyltrimonium ayant un poids moléculaire moyen allant de 2 000 000 à 3 500 000 g/mol ; et b) un ou plusieurs hydrolysats de protéines.
Patent FR-3123918-A1 (FR)
Title: Système catalytique pour la polymérisation stéréospécifique de diènes et leur utilisation en procédé de synthèse de polymères diéniques
Inventor: PEHLIVAN LEYLA
IPC: C08F36/06
Filed: 2021-06-10
Abstract: L’invention concerne un système catalytique stéréospécifique comprenant - un sel d’un acide phosphorique organique de néodyme, - un composé organique de magnésium de formule R1R2Mg , dans laquelle R1 et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un radical aliphatique en C1-C10, substitué ou non, ou un radical aromatique en C6-C20, substitué ou non, - un dérivé allylique d'un métal alcalin de formule RM, dans laquelle M désigne un métal alcalin et R représente un groupe allylique.  L’utilisation de ce système catalytique pour la polymérisation de 1,3-diènes favorisant l'insertion 1,4-trans des monomères 1,3-diènes, permet l’obtention de polymères diéniques à taux d’enchainement 1,4- trans élevé.
Patent FR-3124081-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins une huile polaire, un polyol et au moins un actif hydrophile
Inventor: VRIGNAUD BARRETEAU SABINE
IPC: A61K8/92
Filed: 2021-06-21
Abstract: Composition cosmétique comprenant au moins une huile polaire, un polyol et au moins un actif hydrophile La présente invention a pour objet une composition cosmétique monophasique transparente comprenant :  - de 0,1% à 89% en poids d’au moins une huile polaire par rapport au poids total de la composition, ladite huile polaire comprenant au moins un composé choisi parmi l’isopropyl myristate, les carbonates de di-alkyle, les 2 chaînes alkyles pouvant être identiques ou différentes, et leurs mélanges;  - au moins 10% en poids par rapport au poids total de la composition de solvant(s) organique(s) miscible(s) à l’eau choisi(s) parmi les polyols ayant de 2 à 20 atomes de carbone éventuellement en mélange avec au moins un monoalcool aliphatique en C2-C6 ; et  - au moins un actif hydrophile,  ladite composition comprenant moins de 8% en poids d’eau par rapport au poids total de la composition.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3125306-A1 (FR)
Title: Agencement comprenant un embout de commande de verrouillage et de déverrouillage de serrure pour porte arrière de véhicule.
Inventor: MONTFORT PATRICE
IPC: E05B77/26
Filed: 2021-07-15
Abstract: Agencement comprenant un embout de commande de verrouillage et de déverrouillage de serrure pour porte arrière de véhicule.  L’invention porte sur un agencement (2) pour véhicule comprenant un caisson (30) d’une porte comprenant un orifice ménagé sur une surface (32) s’étendant dans un plan sensiblement vertical et longitudinal en position fermée de la porte, une serrure (5), un organe (10) de commande apte à verrouiller et à déverrouiller la serrure (5) pour empêcher ou non une ouverture de la porte depuis l’intérieur du véhicule, l’organe (10) s’étendant sensiblement selon une direction horizontale en position de verrouillage et en position de déverrouillage de la serrure (5), la surface (32) étant plane ou sensiblement plane et l’organe (10) comprenant un embout (20) rapporté dépassant le caisson de porte (30) au niveau de l’orifice de sorte à pouvoir être manipulé par un utilisateur pour passer de la position verrouillage à la position déverrouillage et vice versa de la serrure (5), en position ouverte ou partiellement ouverte de la porte.  Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3125416-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins une amine grasse, au moins 6% en poids d’au moins un corps gras solide et, au moins un corps gras liquide
Inventor: TOULOUZAN CÉCILE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2021-07-22
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant au moins une amine grasse ayant au moins une chaîne hydrocarbonée en C8-C30, au moins 6% en poids d’au moins un corps gras ayant un point de fusion supérieur à 25°C, et au moins un corps gras ayant un point de fusion inférieur ou égal à 25°C.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques dans lequel une telle composition est appliquée sur lesdites fibres, ainsi que l’utilisation de cette composition pour le soin des fibres kératiniques, en particulier des cheveux.  L’invention concerne en outre l’utilisation de la composition selon l’invention pour le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des cheveux.
Patent FR-3128248-A1 (FR)
Title: Assemblage d’une soufflante de turbomachine à aubes
Inventor: MAZEAU ANTOINE BERTRAND FRANÇOIS
IPC: F02C7/36
Filed: 2021-10-14
Abstract: Le présent document concerne un assemblage pour turbomachine comprenant un disque de soufflante (102) rotatif autour d’un axe longitudinal et un arbre basse pression (110) apte à entrainer un rotor de compresseur basse pression autour de l’axe longitudinal, dans lequel le disque de soufflante (102) comprend une virole radialement externe (104) configurée pour recevoir des aubes de la soufflante, une virole radialement interne (106) configurée pour être emmanchée sur l’arbre basse pression (110) et un moyeu (108) reliant la virole radialement interne (106) à la virole radialement externe (104).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3129147-A1 (FR)
Title: Système et procédé de manutention de bacs de production d’insectes
Inventor: CREPIEUX SÉBASTIEN
IPC: B65G59/02
Filed: 2021-11-12
Abstract: Système (1) de manutention pour mise en œuvre d’une pluralité d’opérations de transition entre deux cycles de production avec pluralité de bacs (10) en fin d’un cycle d’élevage d’insectes dans lesdits bacs, et préparation de ces bacs pour un cycle suivant d’élevage d’insectes, comprenant un portique de réception (2) d’une pile (18) de bacs, un portique de palettisation (3) d’une pile (17) de bacs, une enceinte (4) de manutention comportant une tour (5) de manutention des bacs dans laquelle sont agencés un module (6) de manipulation de bacs, un module (7) de réception des matières de fin de cycles de production et un module de remplissage (8) avec matière d’amorce d’un prochain cycle de production.  FIGURE 1
Patent FR-3129193-A1 (FR)
Title: Bloc optique apte à être encastré dans un pare-chocs d’un véhicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: G02B6/36
Filed: 2021-11-18
Abstract: L’invention concerne un bloc optique apte à être encastré dans un pare-chocs d’un véhicule automobile.  Le bloc optique comprend un boîtier obturé par une glace, la glace étant maintenue au boîtier par l’intermédiaire d’une gorge de collage (12). Le bloc optique comprend un caisson (24), maintenu au niveau de la gorge de collage (12), et le caisson (24) comporte un fond (30) dirigé vers la scène éclairée par le bloc optique (2), et le fond (30) est traversé par une ouverture (28) de manière à permettre le passage d’un appendice solidaire d’un pare-chocs.  (Figure 3)
Patent FR-3130955-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’un déchet nucléaire
Inventor: TRAN VAN-XUAN
IPC: G21F9/28
Filed: 2021-12-21
Abstract: Procédé de caractérisation d’un déchet nucléaire L’invention concerne un procédé de caractérisation d’un déchet nucléaire (1) comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (114) des étapes de :  a70) obtention d’une image d’un déchet nucléaire (1),  a7) classification du déchet nucléaire (1) représenté par l’image parmi une pluralité de classes de type de déchet nucléaire (1) et/ou parmi une pluralité de classes de caractéristiques relatives à la composition de déchet nucléaire (1) par application à l’image d’un modèle de classification appris de manière supervisée sur une base d’apprentissage.  Figure 1.
Patent FR-3131832-A1 (FR)
Title: Appareil à main à lumière intense pulsée à guide de lumière
Inventor: WASSMER BENJAMIN
IPC: A61B18/18
Filed: 2022-01-19
Abstract: L'invention concerne un appareil à main à lumière intense pulsée comprenant un corps configuré pour être tenu à la main, ledit corps présentant une ouverture accueillant une interface de traitement (8) configurée pour être placé contre une peau, le corps logeant une lampe (14) adaptée pour émettre une impulsion lumineuse à travers l'interface de traitement dans une direction d'émission, l'interface de traitement comprenant un guide de lumière (10) faisant saillie du corps de l'appareil à main, le guide de lumière (10) formant un polyèdre ayant des faces extrémales (10a) opposées dans la direction d'émission et des faces latérales (10b) reliant lesdites faces extrémales, le guide de lumière (10) présentant une épaisseur, entre les faces extrémales (10a) dans la direction d'émission, supérieure à 6 mm, et les faces latérales (10b) présentant une rugosité avec un écart moyen arithmétique Ra inférieur ou égal à 3,2.  Figure pour l'abrégé : FIG. 2
Patent FR-3134712-A1 (FR)
Title: Prodrogue destinee au traitement des infections bacteriennes resistantes aux antibiotiques de la famille des beta-lactamines
Inventor: HASSERODT JENS
IPC: A61K31/11
Filed: 2022-04-22
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des traitements antibactériens destinés à lutter contre les infections résistantes aux antibiotiques. Plus particulièrement, l’invention concerne une prodrogue permettant d’inhiber localement et spécifiquement une infection bactérienne due à une bactérie résistante aux antibiotiques de la famille des bêtalactamines. Cette prodrogue comprend un principe antibactérien d’une nouvelle classe thérapeutique, et lié à une molécule-appât comprenant un groupement fonctionnel clivable par une béta-lactamase telle que définie selon les classifications d’Ambler (1980) et de Bush et Jacoby (2010). Le principe antibactérien est masqué et donc inactif sous l’état pro-drogue et retrouve sa structure native et ses propriétés antibactériennes une fois la prodrogue clivée, in situ, par les bactéries pathogènes.
Patent FR-2016665-A1 (FR)
Title: Regeneration of acceptors charged with sulphur oxides - and oxygen
IPC: B01D53/81
Filed: 1969-08-28
Abstract: A metal and/or a metal compound capable of fixing the sulphur oxides, is treated with a reducing gas comprising hydrocarbon(s) (suitably hydrocarbons containing more than 3 C) and an inert diluent, such as water vapour, and the used gas containing sulphur dioxide is eliminated. Pref. the acceptor contains copper and/or copper oxide or the support used is combined with a vanadium compound and an alkali metal compound. Hydrocarbons recovered from the used gas containing SO2 may be reutilised in the process, suitably the gas is cooled to form a condensate of the hydrocarbons which is reused after evaporation. The process is particularly useful when the acceptor is used for removal of sulphur oxides from combustion gases.
Patent FR-2019893-A1 (FR)
Title: Sintering fine matering such as cement
IPC: C04B2/10
Filed: 1969-09-26
Abstract: Heat exchange step for heating the material consists of a number of cyclones arranged one above the other, and a heat exchange step for cooling the heated material consists of at least one cyclone, whereby the material is subjected to the heat exchange steps in counterflow, these being a stream of hot or cold gas from top to bottom. Arranged between the heating step and the cooling step is a refining tank serving as a temp. equalization within the material. Use: in particular pulverized limestone.
Patent FR-2051832-A1 (FR)
Title: Polishing both sides of an integrated circuit - plate simultaneously
IPC: B24B37/08
Filed: 1970-07-15
Abstract: The apparatus comprises a workpiece mounting with a pair of polishing surfaces arranged on either side, and devices for moving the mounting and the surfaces in relationship to each other. Specifically, the mounting body consists of polyethylene terephthalate and/or P.T.F.E.
Patent FR-2135051-A1 (FR)
Title: Sulphur treatment of soil - for prevention of deficiency diseases in plants grown on alkaline soils
IPC: A01N59/20
Filed: 1971-05-04
Abstract: Treatment of plants grown on alkaline soil, characterised by adding the required amt of powdered S to the soil in the immediate vicinity of the growing plants, the required amt of S being calculated from soil analyses. The S is oxidised by soil microorganisms to give acids, which neutralises the natural alkalinity of the soil, thereby preventing lack of assimilation of chemical elements which are only soluble in neutral or slightly acid media. Deficiency diseases are prevented improved yields.
Patent FR-2100795-A1 (FR)
Title: 3-acylamido-5-ureido and 3, 5-bisureido-2, 4, 6-tri-iodo benzoic - acid derivs - x-ray contrast media
IPC: C07C275/42
Filed: 1971-06-18
Abstract: X-Ray contrast media are of formula (I):- (where R and R1 = H or (1-6C) alkyl, R2 = (1-6C) alkyl and R3 = (1-6C) alkyl or NR1R2 1.alkyl esters of I, and salts of I). (I) are prepd. by condensing the corresp. 3-NHR-5-NR4R substd. triiodobenzoic acid (where R4 is H or R3CO) with R2NCO or R1R2NCOHal.
Patent FR-2146894-A1 (FR)
Title: M-trifluoromethyl thiophenyl amino-4-nicotinic acid - and derivs - as diuretic agents
IPC: C07D213/82
Filed: 1971-07-23
Abstract: m-trifluoromethylthiophenylamino-4-nicotinic acid and its derivs. of fomrula (I) in which Z is OH, OR1 in which R1 is alkyl of 1-6 C -(CH2)n-OR1 in which n is 1-4, -O(CH2)n-NR1R2 in which R2 is H or alkyl of 1-6C and R1 and R2 may form a heterocyclic ring with N which may contain other heteroatoms, or -NR1R2 in which R1 and R2 may form a heterocyclic ring with N which may contain other heteroatoms. Derivs. are formed with pharmaceutically acceptable mineral or organic acids or bases. The nicotinic acid is formed by reacting a cpd. of formula (II): in which A is halogen, -NO2, NH2 or an aryloxy or arylthio residue, with a cpd. of formula (III): in which B is NH2 if A is halogen, and B is NO2, aryloxy or arylthio if A is NH2, at 100-200 degrees C for several hrs. Used as diuretics for treating arterial hypertension edemas and obesity.
Patent FR-2168845-A1 (FR)
Title: 1,1-bis (alkyl-phenyl alkane) oxidn to di-acids - in the presence of carboxylic acids contg cobalt and a methylenic ketone
IPC: C07C51/265
Filed: 1972-01-24
Abstract: (II) (2-16C alkane) is oxidised, to form a cpd. (I). (II) being contacted with molecular oxygen in a lower carboxylic acid contg. cobalt, and a methylenic ketone. (I) can be reacted with polyhydric alcohols or diamines to obtain polyesters and polyamides resp., useful in the preparation of fibres or plastics.