baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094921-B1 (FR)
Title: Dispositif d’attelage d’une remorque pivotant longitudinalement
Inventor: LACREUSE ARNAUD
IPC: B60D1/01
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dispositif d’attelage d’une remorque. L’invention concerne les dispositifs d’attelage de remorque, en particulier dans le cas d’une remorque d’une simple trottinette à deux roues. Le dispositif (D) d’attelage d’une remorque (2) est caractérisé par le fait qu’il dispose d’une première position en mode remorquage et d’une deuxième position en mode stockage et que le passage d’un mode à l’autre se fait par une rotation du dispositif (D) autour d’un axe longitudinal (X) de la remorque (2). Le dispositif d’attelage (D) peut également intégrer une béquille (D14), une roue jockey (J), un bras (D2) avec une poignée (D3) pour un mode roulage manuel. L’utilisation du dispositif (D) suivant l’invention est particulièrement adaptée pour un usage intralogistique d’une remorque tractée par une trottinette (1) électrique à deux roues (R1, R2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 12.
Patent FR-3099626-B1 (FR)
Title: Module de supervision locale d’une Infrastructure de supervision d’un réseau de transport MULTIMODAL terrestre
Inventor: POISSON PASCAL
IPC: G08G7/00
Filed: 2019-07-29
Granted: 2023-04-14
Abstract: Module de supervision locale d’une Infrastructure de supervision d’un réseau de transport MULTIMODAL terrestre Un réseau de transport multimodal terrestre (1) regroupe des premier et second réseaux (L1, L5), qui sont chacun équipé d’un système d’exploitation (SE1, SE2). Le module (63) selon l’invention est associé à une station de correspondance (H3) où les premier et second réseaux sont interconnectés. Il comporte : une interface de communication (83) avec les systèmes d’exploitation des premier et second réseaux ; un moyen de synthèse du trafic (84) sur un domaine de surveillance (DS3) recouvrant une partie des premier et second réseaux pour mettre à jour, à partir de données de trafic fournies par les systèmes d’exploitation, des données de synthèse ; et un moteur (87) d’exécution de règles d’exploitation fondées sur les données de synthèse et propres à générer des consigne de nature à modifier le trafic à l’intérieur d’un domaine de contrôle (DC3).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098868-B1 (FR)
Title: Systeme d’injection hydraulique a came
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02M47/04
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-10-14
Abstract: SYSTEME D’INJECTION HYDRAULIQUE A CAME Le système d’injection hydraulique à came (100) comprend une soupape d’injection (50) logée dans une buse d'injection tubulaire (54), un espace étant laissé entre une queue de soupape (51) de ladite soupape (50) et la surface interne de la buse d'injection tubulaire (54) pour laisser circuler un fluide injectable (58) provenant de moyens de mise en pression (10) tandis qu’un piston récepteur (62) solidaire de ladite soupape (50) reçoit d’une part, la pression du fluide injectable (58) pour maintenir ladite soupape (50) fermée, et d’autre part, la pression d’un fluide hydraulique (60) pour ouvrir ladite soupape (50), une came d’injection (67) pouvant mettre en mouvement ledit piston récepteur (62) via un piston émetteur (69) et ledit fluide hydraulique (60).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115835-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbine de turbomachine
Inventor: CONETE ERIC
IPC: F02K1/44
Filed: 2020-10-30
Granted: 2022-11-04
Abstract: Titre : Ensemble de turbine de turbomachine Le présent document concerne un ensemble (48) de turbine de turbomachine d’axe longitudinal comprenant :- un carter d’échappement (30),- un cône d’éjection (40) agencé en aval du carter d’échappement (30), le cône d’éjection (30) comprenant une paroi annulaire externe (42) d’écoulement d’un flux d’air primaire et un caisson acoustique (44) agencé radialement à l’intérieur de ladite paroi annulaire externe (42), le caisson acoustique (44) comprenant une paroi annulaire radialement interne (46),- un organe de liaison (50) intercalé longitudinalement entre le carter d’échappement (30) et la paroi annulaire interne (46) du cône d’éjection (40), l’organe de liaison (50) étant fixé au carter d’échappement (30) et à la paroi annulaire interne (46), dans lequel l’extrémité amont de la paroi annulaire externe (42) est reliée à l’organe de liaison (50) avec un degré de liberté en direction radiale et un degré de liberté en direction longitudinale.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116078-B1 (FR)
Title: Gicleur d’huile pour turbomachine
Inventor: PICARD MATHIEU
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-11-10
Granted: 2022-12-30
Abstract: Gicleur d’huile pour turbomachine Un aspect de l’invention concerne un gicleur d’huile (200) pour la lubrification d’organes tels que des roulements au sein d’une turbomachine, comprenant un conduit principal (210) d’amenée d’huile, et au moins un conduit secondaire (220) de sortie d’huile par lequel un flux d’huile est projeté sur l’organe à lubrifie, le conduit secondaire (220) comportant :       une paroi périphérique (221),   une paroi centrale (223) en contact avec le flux d’huile, d’un diamètre (D) variable, et un dispositif de contrôle (222) du diamètre de la paroi centrale, logé entre la paroi périphérique (221) et la paroi centrale (223) et adapté pour changer de forme en fonction d’une pression du flux d’huile circulant dans le conduit secondaire de sorte à adapter la dimension du diamètre (D) de la paroi centrale en fonction de la pression du flux d’huile.       D’autres aspects de l’invention concernent une enceinte de turbomachine et une turbomachine, équipées d’au moins un tel gicleur d’huile.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3118851-B1 (FR)
Title: Procédé de dopage en oxygène des eaux d’abreuvement des volailles avec maîtrise du calcaire
Inventor: IBARRA DOMINIQUE
IPC: A01K39/02
Filed: 2021-01-21
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne   un procédé d’élevage d’animaux et notamment de volailles ou de porcins, où de l’eau  est  fournie aux animaux pour leur abreuvement,  se caractérisant en ce que   l’on injecte dans l’eau d’abreuvement avant que celle-ci n’atteigne les animaux, de l’oxygène et du CO2 selon l’un des modes suivants :      On réalise simultanément dans l’eau deux injections, une de CO2 et une d’oxygène ;  On réalise l’injection dans l’eau d’un mélange d’oxygène et de CO2.
Patent FR-3122751-B1 (FR)
Title: Kit de détection pour borne interactive
Inventor: JANER PASCAL
IPC: G06F3/041
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un kit de détection destiné à limiter des contacts physiques entre un utilisateur et un écran tactile (101) d’une borne interactive (10). Le kit de détection (20) comprend un cadre de détection sans contact (201) apte à être positionné autour dudit écran tactile (101), un module d’alimentation électrique (202) apte à alimenter ledit cadre de détection (201) à partir de la borne interactive (10), un module de transmission de données (203) apte à permettre un échange de données entre le cadre de détection (201) et ladite borne interactive (10) et un module logiciel.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124001-B1 (FR)
Title: Composant optique intégré présentant un faisceau de lumière élargi
Inventor: CASTANY OLIVIER
IPC: G02B6/43
Filed: 2021-06-11
Granted: 2023-06-16
Abstract: Titre : Composant optique intégré présentant un faisceau de lumière élargi L’invention porte sur un composant optique intégré caractérisé en ce qu’il comprend un pavé transparent disposé sur la face supérieure du composant optique de base,   le pavé transparent comprenant un miroir plan au niveau de sa face supérieure, et le composant optique de base comprenant un miroir convergent au niveau de sa face supérieure,   lesdits miroirs plan et convergent étant agencés de sorte que le faisceau lumineux se propage entre le port de lumière interne et le port de lumière externe en traversant le pavé transparent par réflexion sur le miroir plan et par réflexion sur le miroir convergent.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124412-B1 (FR)
Title: Procédé de grenaillage d’une pièce annulaire
Inventor: RENAUD PIERRE JULIO
IPC: B24C1/00
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-10-27
Abstract: Le présent document concerne un procédé de grenaillage d’une surface S annulaire d’une pièce (14) annulaire d’axe longitudinal à l’aide d’une machine de grenaillage comprenant une buse (2) de projection de grenailles, comprenant les étapes suivantes :  déterminer une plage de compression (6) applicable à la pièce (14) à grenailler,établir une base de données (8) associant une énergie donnée en sortie de la buse à une pluralité de paramètres machine,sélectionner dans la base de données une énergie E en sortie de buse permettant d’établir une compression dans ladite plage de compression (6),déduire une quantité massique de grenailles M à pulvériser sur la pièce annulaire,déterminer une vitesse radiale de déplacement de la buse V fonction de ladite quantité massique de grenailles M, grenailler la surface S annulaire.  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-2474185-B1 (FR)
IPC: G03G13/08
Filed: 1979-08-08
Granted: 1983-08-12
Abstract: The sharpness and contrast of reversed images obtained by pressure-fixation of electrostatically developed copies of negative transparencies is provided by dissipating the electrostatic latent image after the development step but before the pressure-fixing step. The process finds application in microfilm reader/reproduction devices.
Patent FR-2529174-B1 (FR)
IPC: B65D73/00
Filed: 1982-06-25
Granted: 1985-04-12
Abstract: A package comprises a cover closing an article housing formed in a baseplate. A contiguous compartment closed by a plate contains a spring assembly comprising two arc members joined at their ends and bearing on abutment members. A profiled rod inserted through a complementarily profiled opening pushes on thrust member against the abutment of the ends of the spring assembly on the abutment members so as to bring about, by symmetrical reaction, retraction of the bar supporting the bolt members. However, if a fly-weight has not previously been retracted by a magnetic field a projection engages in a groove in the fly-weight to lock the lock. The consecutive action of the magnetic field and the pressure on thrust member are applied by a key device retained at the checkout of the self-service store. The invention has one particular application in the merchandizing of prerecorded magnetic tape cassettes.
Patent FR-2594095-B1 (FR)
Inventor: FORGET MARCEL
IPC: B65D5/54
Filed: 1986-02-11
Granted: 1988-05-27
Abstract: 1. Loader intended to feed a horizontal magazine of a machine for handling sheet-like products, intended to form packages, the loader taking the form of a removable sleeve containing packagings (49), characterized in that it takes the form of a parellelepiped box of semi-rigid material, the upper surface of which has a longitudinal central groove (51) over a middle portion of its length, with pre-cutting lines (19, 20, 21, 22) connecting the four corners of the groove (51) to the corresponding four corners of the said upper surface, and of which at least the front surface comprises a bottom central opening (39) with two pre-cutting lines (41, 42) connecting this opening (39) to the top two corners of the said surface.
Patent FR-2609821-B1 (FR)
Inventor: BRIGNET MARC
IPC: H01L21/56
Filed: 1987-01-16
Granted: 1989-03-31
Abstract: In order to produce the card body from a plastic material, the electronic module (14) whose covering (50) has an undercut (54), is placed in a mould (60,62). The module is held in place by suction (72). The plastic material is injected into the mould, thereby producing a moulding around the electronic module.
Patent FR-2601362-B1 (FR)
Inventor: GAINO MITSUNORI
IPC: C07C233/22
Filed: 1987-07-10
Granted: 1990-01-12
Abstract: A method for epimerizing an optically active benzylalcohol derivative of the formula: <CHEM> wherein ZO is a protected or unprotected hydroxy group, is disclosed.   Said epimerization can be conducted by the steps of:   (a) condensing said optically active benzylalcohol derivative (I) or a salt thereof with a caboxylic acid compound of the formula:  R<1>COOH (II) wherein R<1>CO is an acyl group, or a reactive derivative thereof to give an optically active N-acylbenzylalcohol derivative of the formula: <CHEM>  wherein R<1>CO and ZO are the same as defined above; (b) subjecting the optically active N-acylbenzylalcohol derivative (III) to intramolecular cyclization in the presence of a thionyl halide; and (c) treating the product with an alkali agent. )
Patent FR-2622747-B1 (FR)
IPC: H01R25/14
Filed: 1987-11-04
Granted: 1992-03-20
Abstract: An electrified sliding rail for a mobile female electrical socket. The rail is formed by a T-shaped profile (1) whose base is fixed against the support and whose arms (4, 7) of the T are parallel to the plane of the support, the said conductive strips (5, 6) are each attached to the internal face of the arms (4, 7). The profile comprises holes to permit the passage of fixing means (8) into the support, a complementary profile, acting as a cover, is frontally fitted over the profile in the region of the head of the T via an opening made on one of the large sides of the cover-profile. It may receive a mobile socket (17) which may be attached to the said profile in the region of the head of the T (1) via the arms (4, 7) of the T, a fixing means provides the fixing of the said socket to the profile in the region of the head of the T and the contact between the conductive strips (5, 6) of the T-shaped profile and the contact blocks (21, 22) of the said mobile socket. Mobile electrical socket.
Patent FR-2625996-B1 (FR)
Inventor: BUFFORN ALBERT
IPC: C07D233/91
Filed: 1988-01-15
Granted: 1990-06-08
Abstract: Process for the preparation of hydroxyalkylating agents of general formula: in which R denotes an alkyl radical, n is equal to 2 or 3, R1 denotes a hydrogen atom or an alkyl radical and R2 denotes an alkyl radical, optionally substituted phenyl or the new agents thus obtained and their use. <??>The agents of general formula (I) are useful in particular for preparing 1-hydroxyalkylimidazoles.
Patent FR-2625885-B1 (FR)
IPC: A47B47/02
Filed: 1988-01-14
Granted: 1994-05-13
Abstract: The invention relates to metallic shelving of the tubular type, intended, especially, for industrial and professional storage. According to the invention, the metallic shelving is formed of profiled uprights (3) joined by longitudinal members (5) and crosspieces (6) which support storage shelf panels. The crosspieces (6) have means for fastening on the uprights (3) and the longitudinal members (5) have available support means which fit into the said fastening means in order to be supported by the latter. Any modification of the architecture of the metallic shelving can take place without dismantling the existing one. The invention relates principally to manufacturers of office- and shop-fitting equipment.
Patent FR-2647520-B1 (FR)
Inventor: ANDRE LAGABE
IPC: F16L37/02
Filed: 1989-05-23
Granted: 1994-09-23
Abstract: Seal 1, for the connection of a pipe with a male end and a pipe with a fitting, comprising an anchoring structure 2 of thickness A and a sealing body 3 of thickness E, in which the anchoring structure 2 is constituted by an anchoring bead 5 of height H, radially external, and an annular foot 10 for radially internal compression, the H/E ratio being greater than 0.2. Application to the production of a sealing joint between two hollow-spun pipes.
Patent FR-2675208-B1 (FR)
Inventor: ROBERT HERRMANN
IPC: F02M45/04
Filed: 1991-04-12
Granted: 1993-06-11
Abstract: The invention relates to a fuel injection method for a diesel type internal combustion engine, using a main gaseous fuel and a secondary liquid fuel in the form of a pilot injection intended to initialise the combustion of the main fuel, the liquid fuel being injected by an injection pump designed so as to enable the engine to reach its maximum power only by use of the liquid fuel, characterised in that the pilot injection consists of a mixture of water and of liquid fuel.
Patent FR-2684875-B1 (FR)
IPC: A61P25/28
Filed: 1991-12-13
Granted: 1995-05-24
Abstract: Use of modafinil for the manufacture of a medicament which has an antiischaemic effect which can be employed especially in the treatment of cerebral infarctus and of cerebral ischaemia.
Patent FR-2687156-B1 (FR)
IPC: C07K14/575
Filed: 1992-02-12
Granted: 1994-04-01
Abstract: New peptide derivatives of general formula (I): in which X1 represents a hydrogen atom or a cysteine residue, X3 a cysteine or alanine residue, X4 an asparagine, phenylalanine, leucine, isoleucine, alanine, valine or glycine residue, X6 a tryptophan, phenylalanine, leucine, isoleucine, alanine, valine, glycine, serine, lysine, aspartic acid, tyrosine or threonine residue, X9 and X17 a glutamic acid, aspartic acid, lysine, arginine, tyrosine or leucine residue, X11 a cysteine or alanine residue, X14 a tyrosine, phenylalanine, leucine, isoleucine, alanine, valine, glycine, serine, lysine, aspartic acid or threonine residue, X21 a hydrogen atom or a tryptophan residue and their derivatives which possess, where appropriate, one or two disulphide bridges, process for preparing them and their application as medicinal products.
Patent FR-2689997-B1 (FR)
Inventor: COLNOT CEDRIC
IPC: G07B15/02
Filed: 1992-04-08
Granted: 1997-06-13
Abstract: The invention relates to a system for exchange of data without physical contact between a portable, generally mobile unit, and a terminal or a set of terminals, which is or are generally fixed. The objective is to produce a modular unit (15) comprising a portable object (30) (especially a memory card) which can be inserted either into a transmission/reception device (20), or into a transfer device of another type (a ISO reader (10) for example), doing without interface management and minimising the energy consumption of the unit. According to the invention, the transmission/reception device (20) is not provided with a microprocessor and the portable object (30) houses the management means (32) especially for the transmission/reception protocol for the said portable assembly (15) and for the ISO 7816-3 protocol.
Patent FR-2697874-B1 (FR)
Inventor: COTREL PHILIPPE
IPC: F16B2/06
Filed: 1992-11-10
Granted: 1995-02-24
Abstract: The device comprises a slide (3) so profiled as to be insertable in a support (2) in a slidable and coaxial manner with respect to an elongate element (1) and in intimate contact with the latter. This slide has two lateral lips (5) adapted to cooperate with ramps for clamping the slide and formed in the support (2), the lips and the ramps being inclined to the axis of the elongate element (1). The lips (5) are advantageously rounded and define an intermediate constricted part thereby achieving a self-clamping of each lip (5) of the slide (3) in the associated ramp of the support (2). The device supports an extremely high assembly prestressing without deforming or breaking, even when the prestressing is increased in an exaggerated manner, this being achieved with an overall size which is smaller than a screwed assembly of elements of a cross-shaped structure. Various applications in particular in the connection of a spinal osteosynthesis rod with a pedicular anchorage element.
Patent FR-2722219-B1 (FR)
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: E02D17/08
Filed: 1994-07-08
Granted: 1996-08-23
Abstract: The support consists of two lateral vertical panels (2,3) which bear against opposite walls of the trench, in cooperation with a supporting portal structure (4). The portal has a pair of lateral upright members (5,6) linked by a horizontal transverse bar (7), each lateral member being detachably secured to one of the vertical panels. Each panel has a pivotable spacer bar (14,15) which is movable to cooperate with the spacer of the corresponding opposite panel to define a transverse support between the panels after removal of the portal structure. The portal is attached to the panels by engagement of its upright members in straps (31,32) on the inner panel faces and by removable locking pins (53,54) at the upper part of each panel.
Patent FR-2736441-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reperage et de raccordement de fibres multicoeurs
IPC: G02B6/38
Filed: 1995-07-04
Granted: 1997-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de repérage et de raccordement d'au moins une fibre optique multicoeurs (1), qui comporte un système de visualisation (19, 20, 21) de chaque fibre multicoeurs et un système de raccordement de fibre. Selon l'invention, il comporte au moins une bague (5) destinée à entourer chaque fibre multicoeurs à raccorder et présentant une enveloppe extérieure de forme homothétique à celle de l'enveloppe externe de chaque fibre optique multicoeurs, l'enveloppe extérieure de chaque bague étant destinée à être marquée en fonction de l'analyse de l'image de chaque fibre multicoeurs obtenue par l'intermédiaire du système de visualisation.
Patent FR-2744289-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS PIERRE
IPC: H01R4/24
Filed: 1996-01-29
Granted: 1998-04-30
Abstract: PCT No. PCT/FR97/00162 Sec. 371 Date Jul. 27, 1998 Sec. 102(e) Date Jul. 27, 1998 PCT Filed Jan. 28, 1997 PCT Pub. No. WO97/28578 PCT Pub. Date Aug. 7, 1997A branch connector for an underground cable enabling a main cable to be electrically connected to at least one branch cable, each being constituted by a metal core surrounded by an insulating sheath, and comprising a lower body (10) and an upper body (12) disposed facing each other and movable towards each other by clamping, each body including a contact element (16, 18; 50) which is made, at least in part, of metal and which is situated in a plane extending transversely relative to an axial direction of the cables and penetrating both through the insulation of the main cable and through the insulation of the branch cable to make contact with the cores of said cables when the upper and lower bodies are moved towards each other by at least one clamping means (14), and a movable non-conductive separator member (70) situated in the midplane of the connector and designed to enable two branch cables to be assembled without coming into contact with each other.
Patent FR-2747924-B1 (FR)
Inventor: BOURGUIGNON CHRISTIANE GUERIN
IPC: A61L9/16
Filed: 1996-04-26
Granted: 1998-07-24
Abstract: PCT No. PCT/FR97/00749 Sec. 371 Date Jun. 28, 1999 Sec. 102(e) Date Jun. 28, 1999 PCT Filed Apr. 25, 1997 PCT Pub. No. WO97/40863 PCT Pub. Date Nov. 6, 1997The invention discloses a filtering device (1) for neutralizing volatile bad smells present in the atmosphere or carried by a flow of gas (5). The device comprises at least a layer (3) of natural zeolite material of set thickness impregnated with an aqueous solution with, for 100 parts by weight of zeolite, about 5 to about 20 parts by weight of the aqueous solution. This aqueous solution comprises for 1000 parts by weight of water, between about 1 part and about 20 parts by weight of a composite mixture comprising, for one part of ammonium ions or equivalent, one part of at least of one perfuming and/or deodorising composition.
Patent FR-2763389-B1 (FR)
Inventor: GAUTIER DANIEL MARCEL
IPC: F24F1/0063
Filed: 1997-05-13
Granted: 1999-06-18
Abstract: The heater or cooler, for use e.g. in home or office, consists of a casing (70) with an inner convection chamber (50) with an air intake grille (61) at the bottom and an outlet (71) in its lower front face. The convection chamber is divided into front (51) and rear (52) compartments by a vertical partition (53), and has a heat source (5) in the lower part of the rear compartment. The heater or cooler also incorporates a cold source (101) in a second air intake (100) in the upper part of its rear compartment (90), made e.g. in the form of a heat exchanger connected to a source of iced water. Both heater and cooler can be connected, for example, to a reversible heat pump (110) situated outside the building.