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Patent FR-3105753-B1 (FR)
Title: "Procédé d'orientation angulaire de corps creux dans une installation de fabrication de récipients"
Inventor: BOURVELLEC LOÏC
IPC: B29C49/78
Filed: 2019-12-26
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation de la position angulaire de corps (12) creux dans une installation (10) de fabrication de récipients (12B) dans laquelle les corps (12) creux sont déplacées par des organes (38, 88) individuels de support, et dont chacun est équipé de moyens pour faire tourner le corps (12) creux autour de son axe (Z1), le procédé comportant une première étape (E1) de mesure d'un décalage (α) angulaire d'au moins un corps (12) creux déterminé par rapport à une position angulaire de référence dans une zone (107B, 107C, 107D) de mesure, caractérisé en ce qu'il comporte une deuxième étape (E2) de compensation de la position angulaire des corps (12) creux suivants dans une zone (112A, 112B, 112C) de compensation agencée en amont de ladite zone (107B, 107C, 107D) de mesure en fonction du décalage (α) angulaire mesuré pour l'au moins un corps (12) creux déterminée.  Figure pour l'abrégé : Figure 18
Patent FR-3106572-B1 (FR)
Title: Appareil de levage sans contact au sol
Inventor: BARNIER CEDRIC
IPC: B66C13/04
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-01-07
Abstract: Cet aéronef (1) de levage comprenant une structure tubulaire (2) s’étendant selon un axe ascendant vertical (X) et formant la paroi extérieure globalement cylindrique de l’aéronef (1), un corps intérieur (3) ayant un plateau (4) sensiblement horizontal qui obstrue ladite structure tubulaire (2), un moteur d’entrainement en rotation (6), et des moyens d’entraînement en translation oscillante périodique (8) du plateau (4) au sein de ladite structure tubulaire (2), le plateau (4) comportant en outre une membrane (10) étanche à l’air adaptée pour permettre ou empêcher une circulation verticale de l’air en fonction du sens d’oscillation du plateau (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107836-B1 (FR)
Title: Dispositif mobile délivrant des impulsions lumineuses et son utilisation pour l’élimination de pathogènes
Inventor: MATTON YVES
IPC: A61L2/10
Filed: 2020-03-09
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif mobile d’exposition lumineuse pour l’élimination de pathogènes comprenant un premier module d’émission d’impulsions lumineuses, comprenant au moins un panneau de traitement lumineux ; un deuxième module de réglage de la densité de puissance optique du panneau de traitement et un moyen de locomotion permettant le déplacement du dispositif. L’invention se caractérise en ce que la densité de puissance optique du panneau permet une application d’une dose de radiation comprise entre 250 J/m² et 2000 J/m² à la surface de ladite matière végétale, en ce que les impulsions lumineuses délivrées sur la matière végétale présentent des longueurs d’ondes identiques ou différentes comprises entre 200 nm et 750 nm (UV-C, UV-B, UV-A, lumière visible) et en ce que les durées d’exposition sont inférieures ou égales à quatre secondes, préférentiellement inférieures ou égales à deux secondes
Patent FR-3111441-B1 (FR)
Title: Démarrage sécurisé d'un circuit électronique
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04L9/00
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-08-05
Abstract: Démarrage sécurisé d'un circuit électronique La présente description concerne un procédé de vérification de l'authenticité d'au moins une première partie du contenu d'une mémoire non volatile d'un dispositif électronique comprenant un microcontrôleur et un élément de sécurité embarqué, comportant les étapes suivantes :   - démarrer (61) le microcontrôleur avec des instructions stockées dans une première zone (51) de mémoire sécurisée associée au microcontrôleur ;   - démarrer (62) l'élément de sécurité, l'élément de sécurité comprenant plusieurs clés de déchiffrement chacune associée à une partie du contenu d'une deuxième zone (52) de mémoire non volatile reprogrammable associée au microcontrôleur ;   - exécuter (68), par l'élément de sécurité, une vérification de signature d'une première partie du contenu de la deuxième zone ;   - si la signature est vérifiée, l'élément de sécurité envoie (70) la clé de déchiffrement associé à ladite première partie au microcontrôleur ; et _ si la signature n'est pas vérifiée, l'élément de sécurité exécute une vérification de signature d'une autre partie du contenu de ladite deuxième zone mémoire.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111634-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’acide aminoundecanoique et d’acide aminodecanoique
Inventor: DEVAUX JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07C229/08
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne principalement un procédé de production d’acide aminocarboxylique de formule (I) suivante :   NH3-CH2-(CH2)n-COOH (I)   dans laquelle n est un entier de 7 à 12 comprenant les étapes suivantes :  (i) réaction de l’acide carboxylique insaturé de formule (II) suivante :  CH=CH-(CH2)n  -1-COOH (II)   avec du bromure d’hydrogène  (HBr) pour former l'acide ω-bromoalcanoïque de formule (III) suivante :  Br-CH2-(CH2)n-COOH (III)  ;   (ii) réaction de l'acide ω-bromoalcanoïque de formule (III) obtenu avec l’ammoniac en solution aqueuse pour former un mélange réactionnel comprenant l’acide aminocarboxylique de formule (I) et du bromure d’ammonium ;   (iii) séparation du mélange réactionnel de l’acide aminocarboxylique de formule (I) et d’une solution aqueuse riche en bromure d’ammonium ;  (iv) mise en contact de la solution aqueuse riche en bromure d’ammonium obtenue avec de la soude pour former de l’ammoniac et une solution aqueuse riche en bromure de sodium ;   (v) purification de la solution aqueuse riche en bromure de sodium obtenue afin d’éliminer les impuretés organiques ;  (vi) mise en contact de la solution aqueuse riche en bromure de sodium purifiée obtenue avec du chlore pour former du brome et une solution aqueuse riche en chlorure de sodium ;   (vii) réaction du brome obtenu avec de l’hydrogène pour former du bromure d’hydrogène ; et  (viii) recyclage du bromure d’hydrogène obtenu vers l’étape (i).
Patent FR-3114196-B1 (FR)
Title: procédé et véhicule muni d’un système de délestage comprenant au moins un détecteur de fumée
Inventor: MOLINSKI JAKUB
IPC: H02J13/00
Filed: 2020-09-15
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’assistance en présence de fumée dans un véhicule (1) comportant un réseau électrique (2) muni d’une pluralité de branches électriques (10), Le procédé comporte les étapes suivantes :- détection de fumée avec un détecteur de fumée (21) dans une zone du véhicule, identification (STP2) avec un calculateur d’analyse (22) d’au moins une branche électrique défectueuse (15) présente dans ladite zone parmi ladite pluralité de branches électriques (10), affichage sur un afficheur (24) d’une proposition à un équipage du véhicule de délestage de ladite au moins une branche électrique défectueuse (15) au moins lorsque ladite au moins une branche électrique défectueuse (15) comporte une charge électrique essentielle (27) pour la réalisation d’une mission courante du véhicule (1), et délestage automatique par une protection électrique (12) de ladite branche électrique défectueuse (15) sur condition d’acceptation par ledit équipage à l’aide d’une interface homme-machine (26).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3114449-B1 (FR)
Title: Protection thermique passive d’un boitier de connectivité
Inventor: EL ARABI YASSER
IPC: H01Q1/32
Filed: 2020-09-21
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un boitier de connectivité (3) configuré pour être disposé sous une partie extérieure d’un véhicule terrestre à moteur et comprenant au moins une antenne (6) et une partie centrale, le boitier de connectivité comportant :  une première couche absorbante comportant un matériau à changement de phase, le matériau à changement de phase étant configuré pour absorber une énergie thermique émise par la partie centrale ;une deuxième couche absorbante configuré pour isoler thermiquement la première couche absorbante de la température extérieure.   FIG. 1
Patent FR-3114870-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de réfrigération et/ou de liquéfaction d’un fluide
Inventor: BARJHOUX PIERRE
IPC: F25J1/02
Filed: 2020-10-05
Granted: 2022-12-16
Abstract: Installation (1) de réfrigération et/ou de liquéfaction d’un fluide comprenant un circuit (2) de fluide à refroidir comprenant une extrémité amont (21) destinée à être reliée à une source de fluide à refroidir et une extrémité aval (22) destinée à être reliée à un organe de collecte du fluide refroidi et/ou liquéfié, l’installation (1) comprenant un ensemble d’échangeur(s) (3, 4) de chaleur en échange thermique avec le circuit (2) de fluide à refroidir, l’installation (1) comprenant un dispositif de refroidissement en échange thermique avec l’ensemble d’échangeur(s) (3, 4) de chaleur, ledit dispositif de refroidissement comprenant un réfrigérateur (5) à cycle de réfrigération d’un gaz de cycle dans un circuit de travail, le circuit de travail du réfrigérateur (5) comprenant un mécanisme (6) de compression du gaz de cycle, un système (3, 4) de refroidissement du gaz de cycle, un mécanisme (7) de détente du gaz de cycle et un système (4, 3) de réchauffage du gaz de cycle, le mécanisme (7) de détente du gaz de cycle comprenant plusieurs turbines (7) solidaires d’arbres montées rotatifs sur des paliers (17) de type aérostatiques, l’installation (1) comprenant des mécanismes de freinage des turbines (17), lesdits mécanismes de freinage comprenant chacun un compresseur (27) de freinage solidaires d’un axe de turbine (7) et un circuit (9) de gaz de freinage intégrant le compresseur (27) de freinage, les circuits (9) de gaz de freinage comprenant un système de refroidissement du gaz de freinage en aval du compresseur (27) de freinage et un mécanisme (11) de détente du gaz de freinage, l’installation (1) étant munie d’un circuit de gaz comprimé de sustentation comprenant une extrémité reliée à une source de gaz comprimé de sustentation et une extrémité aval reliée aux paliers (17), caractérisée en ce que la source de gaz comprimé de sustentation comprend au moins un des circuits (9) de freinage.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118041-B1 (FR)
Title: Macromonomère, son procédé d’obtention et le copolymère le contenant
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C08F228/02
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un macromonomère à LCST, obtenu par réaction entre un télomère à LCST et un composé contenant une double liaison carbone-carbone.   L’invention se rapporte également à un copolymère à LCST, obtenu par réaction entre le macromonomère à LCST et un monomère hydrosoluble.  Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3119907-B1 (FR)
Title: Interface haptique flexible
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: G06F3/01
Filed: 2021-02-18
Granted: 2024-01-19
Abstract: Interface haptique flexible Interface haptique flexible (1), comportant :  Une structure haptique (2) définissant une surface tactile (S) susceptible d’être contactée par un utilisateur, la structure comportant :  une pluralité d’éléments tactiles individuels rigides (3) portés par un support souple (4),au contact de chaque élément (3), au moins un actionneur (5) agencé pour transmettre une excitation mécanique à l’élément (3) conduisant à un effet perceptible tactilement par l’utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122522-B1 (FR)
Title: Dispositif de transition entre une antenne et une unite d'alimentation
Inventor: HAUMANT JULIEN
IPC: H01Q21/24
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-05-05
Abstract: Dispositif de transition entre une antenne et une unité d’alimentation La présente invention concerne un dispositif de transition (10) entre une antenne et une unité d’alimentation. Le dispositif (10) comprend un premier composant (20) pour acheminer un signal présentant une première polarisation et un deuxième composant (22) pour acheminer un signal présentant une deuxième polarisation. Chacun du premier composant (20) et du deuxième composant (22) a une extrémité, dite extrémité antennaire (24), destinée à être connectée à l’antenne et une extrémité, dite extrémité d’alimentation (26), destinée à être connectée à l’unité d’alimentation, chaque extrémité antennaire (24) étant formée d’un couple de brins conducteurs comprenant un premier brin (30) formant une âme conductrice et un deuxième brin (32) formant une masse, chaque extrémité d’alimentation (26) étant formée d’un câble coaxial présentant une âme conductrice formée du premier brin (30) et un conducteur externe formé à partir du deuxième brin (32).   Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3122842-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour cale de lissage de cordons de mastic portée par un bras robotisé
Inventor: DANNEVILLE NICOLAS
IPC: B08B5/02
Filed: 2021-05-17
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de nettoyage pour cale de lissage de cordons de mastic portée par un bras robotisé, caractérisé en ce qu’il comporte un appareil de raclage (300) comprenant un bâti (310) doté d’une plaque support (311) et de deux montants (314, 315) s’élevant verticalement depuis cette plaque support (311), ledit appareil de raclage (300) comprenant également au moins un brin de raclage (341, 342) tendu longitudinalement entre les dits montants (314, 315) ainsi qu’un récipient de récupération (350) reposant de manière amovible sur ladite plaque support (311) entre lesdits montants (314, 315) et à l’aplomb du au moins dit brin de raclage (341, 342).    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124476-B1 (FR)
Title: Ensemble de structure de face avant pour un véhicule automobile.
Inventor: MAGAS MIHAELA MARIA
IPC: B62D25/08
Filed: 2021-06-23
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) de structure pour un véhicule comprenant une ligne de brancard et une coupelle (2) de support supérieur pour un système de suspension, l’ensemble comprenant une paroi de passage de roue (3), l’ensemble (1) comprenant en outre au moins une tôle (4) conformée pour former une voie d’effort (5) s’étendant depuis la ligne de brancard vers la coupelle (2), la paroi étant disposé entre la coupelle (2), la voie d’effort (5) et la ligne de brancard, l’ensemble (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte un organe de liaison (11) reliant la coupelle (2) et la voie d’effort (5), l’organe de liaison (11) étant conformé pour se déformer de manière prédéfinie de sorte à transmettre vers la coupelle (2), suivant un axe transversal (A) du véhicule, au moins une partie des efforts longitudinaux engendrés sur la voie d’effort (5) lors d’un test à chevauchement frontal réduit.  (Figure 1)
Patent FR-3115556-B1 (FR)
Title: Ensemble de garniture d’étanchéité destiné à être utilisé à l’intérieur d’un trou de forage
Inventor: ELDHO SHANU THOTTUNGAL
IPC: E21B33/127
Filed: 2021-09-17
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de garniture d’étanchéité destiné à être utilisé à l’intérieur d’un trou de forage. L’ensemble de garniture d’étanchéité peut comporter un mandrin, un dispositif de retenue de garniture d’étanchéité supérieur, une garniture d’étanchéité, un dispositif de retenue de garniture d’étanchéité inférieur et un manchon. La garniture d’étanchéité supérieure peut s’étendre circonférentiellement autour du mandrin. La garniture d’étanchéité peut s’étendre circonférentiellement autour du mandrin et peut être positionnée en fond de trou du dispositif de retenue de garniture d’étanchéité supérieur. Le dispositif de retenue de garniture d’étanchéité inférieur peut s’étendre circonférentiellement autour du mandrin et peut être positionné en fond de trou du dispositif de retenue de garniture d’étanchéité supérieur. Le dispositif de retenue de garniture d’étanchéité inférieur peut se déplacer pour comprimer la garniture d’étanchéité contre le dispositif de retenue de garniture d’étanchéité supérieur afin de dilater et fixer la garniture d’étanchéité. Le manchon de garniture d’étanchéité peut se déplacer entre une position d’insertion recouvrant la garniture d’étanchéité et une position rétractée en haut de trou de la garniture d’étanchéité, et le manchon de garniture d’étanchéité peut empêcher la garniture d’étanchéité de se dilater lorsqu’il est dans la position d’insertion.
Patent FR-2295380-B1 (FR)
IPC: A47F3/04
Filed: 1975-12-18
Granted: 1981-03-27
Abstract: 1506655 Refrigerators LINDE AG 11 Dec 1975 [20 Dec 1974] 50760/75 Heading F4H In a refrigerated display case in which air is drawn into a duct, cooled and passed out to form an air curtain, the air passes out from the duct through open-celled foamed material, e.g. polyester foam. As shown, the duct 3 includes an evaporator 4 and a fan 5 and the duct outlet is covered by polyester foam strips 7 supported so as to have two inlet faces and one outlet face. In a second embodiment, Fig. 3 (not shown), in which the duct is defined by the back wall of the goods compartment and the back wall of the casing, the back wall of the goods compartment being perforated or slotted and faced with open-celled foamed material through which the air passes and passes over shelves supported on the back wall.
Patent FR-2347516-B1 (FR)
IPC: E02F9/00
Filed: 1976-12-16
Granted: 1982-11-19
Abstract: A hinge pin construction including a pin adapted to journal an arm or the like, an annular wedge member associated with one end of the pin, an axially extending lubricant passage in at least one of the wedge member and the pin for directing lubricant to the interface of the pin and an arm journalled thereon, a plug removably closing the axially outer end of the passage and a collet received on the wedge member and including a bolt securing the collet to the pin. An axially extending passage is located in the collet and is of a size greater than that of the plug whereby the plug may be removed from the lubricant passage. An additional plug is employed for selectively closing the collet passage and a keying device is employed for precluding assembly of the collet to the wedge member except with the collet and lubricating passages aligned to allow the introduction of lubricant into the lubricant passage without removing the collet.
Patent FR-2531017-B1 (FR)
IPC: B28C5/42
Filed: 1982-07-28
Granted: 1988-10-14
Abstract: A hydraulic apparatus drives a semi-trailer hitched to a road tractor and a hydraulic equipment device carried by the semi-trailer. The apparatus includes an auxiliary motor capable of driving the device, for example a concrete mixer, through a hydraulic circuit when the vehicle is traveling along the ground, and an electric circuit for controlling valves which, when the vehicle is stationary, put in communication the circuit and a hydrostatic circuit which drives the concrete mixer. The hydrostatic circuit motorizing the semi-trailer is used for alternately driving either the axles of the semi-trailer or the equipment device to be driven.
Patent FR-2557540-B1 (FR)
IPC: B65B9/04
Filed: 1983-12-30
Granted: 1986-09-19
Abstract: Method for manufacturing and filling containers of flexible or semi-rigid material having an elongated neck for receiving liquid, pasty or powdered products such as maintenance products, carried out in a production line in which the containers are formed one after the other from two sheets (1) in which are moulded complementary semi-shells (2) which are assembled along parallel edges; there are formed on each lateral edge of each semi-shell (2) at least two rectilinear sections (6a, 7a; 6b, 7b) arranged in a broken line so that each rectilinear section of one edge is parallel to one of the rectilinear sections of the opposite edge of the same semi-shell (2) and at the same time offset relative to said other section along a general axis (X-X) of the semi-shell (2), and there are formed on each sheet (1) the semi-shells (2) in head-to-toe relation to each other and the container is filled through a gap left free between two upper rectilinear sections. This method economizes a large amount of material.
Patent FR-2561529-B1 (FR)
IPC: A63B47/02
Filed: 1984-03-23
Granted: 1986-08-22
Abstract: The device comprises two shells equipped with casters allowing it to move. The shells can pivot on vertical hinges as a result of the movement of a grip sliding along a handle connected to the hinges. The grip is connected to the shells by arms attached through omnidirectional joints to the grip and to each arm. Movement of the grip in one direction causes the shells to open, and movement in the other direction causes them to close to form a box. The device can be used to collect tennis balls without excessive fatigue.
Patent FR-2581192-B1 (FR)
Inventor: WILLAY GERARD
IPC: G01N21/67
Filed: 1985-04-25
Granted: 1988-10-07
Abstract: A sample of the steel to be analyzed is subjected to spark discharging, the optical emission of the sparks is directed onto a diffraction grating in order to separate the light emission corresponding to the element to be metered and a capacitor is charged by a current respective of the intensity of this radiation; after every elementary discharge of the integration circuit, the charge of the capacity is converted into the form of a digital data representative of the intensity of the line selected; during a spark discharging cycle, the number of intensities is determined of which the value is included in each one of a plurality of contiguous channels, in order to set up an intensity frequency diagram as a function of the intensity; the curve representing the diagram is smoothed and the content of dissolved element is determined as a linear function of the value of light intensity corresponding to the peak of the gaussian part of the smoothed curve; and the content of precipitated element is determined by summing products ni, Ci for all the channels located beyond the gaussian part, on the high intensity side, where ni and Ci are the number of pulses in channel i, and the middle intensity of channel i, respectively.
Patent FR-2594846-B1 (FR)
Inventor: LATTA MARTINE
IPC: C07K19/00
Filed: 1986-02-21
Granted: 1989-10-20
Abstract: Preparation of mature human serum albumin from a human serum albumin produced by a microbiological route in the form of fused ("pseudo-pro-HSA") protein.
Patent FR-2609335-B1 (FR)
Inventor: CLEMENT GILLES
IPC: G01P3/42
Filed: 1987-01-05
Granted: 1989-04-14
Abstract: A system determines the movement of a track vehicle along the ground, the track vehicle having at least a first rotatable, endless track for supporting the vehicle on the ground, a drive for causing the movement of the vehicle, and a turning system for changing the direction of the movement of the vehicle. The system has a first traction-improvement device for mounting on the track vehicle. It bears on an inner-surface side of the first track with sufficient pressure for a small-surface portion on the opposite side of the first track to engage the ground with a higher pressure than any other portion of the first track, whereby to locate a pivoting axis of the track vehicle in the vicinity thereof. A first speed sensor for mounting on the track vehicle in the vicinity of the small-surface portion on the opposite side of the first track senses the speed of movement of the track vehicle along the ground only in the direction of the rotation of the first track and provides a first information thereof, whereby the movement of the track vehicle may be deduced therefrom. Preferably the vehicle has two tracks, and the system has two such traction-improvement devices and speed sensors respectively for the two tracks.