baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111061-B1 (FR)
Title: Appareil culinaire avec dispositif d’entrainement a corde a commande amovible
Inventor: PLICHON STÉPHANE
IPC: A47J43/24
Filed: 2020-06-04
Granted: 2023-06-16
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des enrouleurs de câbles à rappel automatique, actionnés manuellement, non électriques, permettant de transmettre un mouvement d'une pièce à une autre pièce par traction d’un câble ou d’une corde. L’invention a pour objet un appareil culinaire comprenant un dispositif (1) d’entrainement à corde autonome et une unité de travail (2), le dispositif (1) est destiné à mettre manuellement en rotation une unité de travail (2) autour d’un axe de rotation par traction d’une corde transversalement à l’axe de rotation A,   - le dispositif (1) comprenant une roue d’entrainement (4), un ressort (5) de rappel, un capot de guidage (6), le tout disposé coaxialement par rapport à l’axe de rotation A, une corde (7) dont une extrémité est enroulée autour de la roue d’entrainement (4) et dont l’autre extrémité est reliée à une poignée (8) ;  - l’unité de travail comprenant un couvercle (21) fermant un bol (22) ;  caractérisé en ce que le couvercle (21) comprend une pièce mâle (25) ou femelle (26) liée à une interface d’entrainement (27), de manière à coopérer avec la roue d’entrainement (4) par accouplement mécanique afin de transmettre un mouvement de rotation provenant du dispositif (1) à l’unité de travail (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3112265-B1 (FR)
Title: Procédé de notification d’un équipement de gestion d’évènements de la survenue d’au moins un évènement relatif à un premier terminal de communication, et dispositifs associés
Inventor: BRAUD ARNAUD
IPC: H04W12/04
Filed: 2020-07-03
Granted: 2023-02-24
Abstract: Procédé de notification d’un équipement de gestion d’évènements de la survenue d’au moins un évènement relatif à un premier terminal de communication, et dispositifs associés Certains véhicules sont dotés d’un système d’appel d’urgence automatique permettant de contacter un centre d’appels d’urgence en cas d’accident. Une telle solution a pour but d’améliorer la rapidité d’intervention des services d’urgence. Le principe de cette solution repose sur l’envoi d’un message comprenant les informations essentielles tel que la localisation du véhicule accidenté et l’heure à laquelle l’accident est survenu. Le contenu du message est succinct et ne comprend que des informations relatives à la localisation et à l’horodatage de l’accident. La solution proposée permet de transmettre des données concernant un événement relatif à un terminal de communication, embarqué dans le véhicule accidenté, en utilisant d’autres terminaux de communications situés dans une zone géographique comprenant le véhicule accidenté. Ces terminaux de communication acquièrent des données relatives l’accident et les transmettent à un équipement d’accès qui les regroupe et les transmet ensuite vers un centre d’appel de secours.   FIGURE 1
Patent FR-3113450-B1 (FR)
Title: Ensemble électrique modulaire comprenant un système de refroidissement intégré
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-08-13
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention vise un ensemble électrique, notamment pour véhicule, comprenant un boîtier (13), au moins un module électrique (11), ledit au moins un module électrique (11) présentant au moins un composant électrique à refroidir, un module de refroidissement (12) comprenant au moins deux orifices de fluide (122), au moins un canal de refroidissement aménagé dans ledit module de refroidissement (12), configuré pour former une portion de circuit de refroidissement et assurer une mise en liaison fluidique entre lesdits orifices de fluide (122), ledit au moins un module électrique (11) se rapportant audit module de refroidissement (12), afin d’assurer le refroidissement du module électrique (11), ledit boîtier (13) se rapportant audit module de refroidissement (12) de manière à définir un volume libre, ledit volume libre logeant ledit au moins un module électrique (11) de façon à former un module indépendant configuré pour se rapporter à un châssis d’un équipement électrique.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107887-B1 (FR)
Title: Contenant dote d’un couvercle articule et d’une soupape de surpression
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: B65D47/24
Filed: 2020-09-15
Granted: 2023-11-03
Abstract: Contenant doté d’un couvercle articulé et d’une soupape de surpression L’invention concerne un contenant (3) comprenant :  ○ un corps (10),  ○ un couvercle (11), relié au corps par une charnière (12), le couvercle comprenant :  un joint d’étanchéité (21) réalisé en un matériau élastomérique configuré pour venir en contact avec une surface (85) correspondante du corps lorsque le couvercle est fermé,une soupape de décharge (40) d’un seul tenant avec le joint d’étanchéité (21), configurée pour décharger de l’air sous pression dans le contenant.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122523-B1 (FR)
Title: Procede de structuration de surface hybride par gravure plasma
Inventor: TEYSSEDRE HUBERT
IPC: H01L21/3065
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une surface structurée hybride, comportant :  - le dépôt, sur un substrat (4), d’une couche (2) de résine minérale comportant une proportion de Si et/ou SiO2 comprise entre 1% et 30% en masse molaire ; - la formation d’une structure comportant une pluralité de motifs (6) dans cette couche, ayant au moins une dimension (h, l), mesurée parallèlement ou perpendiculairement au substrat, comprise entre 50 nm et 500 µm ;- la formation d'une rugosité (Ra) sur au moins une partie de la surface des motifs.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3127704-B1 (FR)
Title: Réacteur tubulaire à lit fixe comportant une membrane séparative
Inventor: DUCROS FRÉDÉRIC
IPC: B01J8/02
Filed: 2021-10-05
Granted: 2023-09-29
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur tubulaire (1) à lit fixe, s’étendant entre des première et deuxième extrémités, et comprenant un lit de poudre catalytique confiné dans un espace annulaire (30) situé entre une paroi externe (15) d’un tube creux (10) et une paroi interne (21) d’un insert creux (20), lequel comprend une chambre de distribution (40) et une chambre de collecte (50), caractérisé en ce que la paroi interne (21) est recouverte d’une membrane permsélective (160) permettant une élimination partielle d’au moins un produit de réaction, et en ce qu’il comporte au moins une chambre d’appoint (100) séparée desdites au moins une chambre de distribution (40) et de collecte (50) par au moins une première paroi séparatrice (60), ladite au moins une chambre d’appoint (100) comprenant un orifice d’entrée d’au moins un fluide d’appoint et un orifice de sortie dudit au moins un fluide d’appoint.  Figure pour l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3131017-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de commande domotique à détection d’événement de présence et de proximité
Inventor: BOUILLER SÉBASTIEN
IPC: G05B15/02
Filed: 2021-12-21
Granted: 2023-12-08
Abstract: Procédé et dispositif de commande domotique à détection événement et de proximité Un aspect de l’invention concerne un dispositif de commande domotique (D) comprenant :  un capteur de mouvement de chaleur (1), produisant un signal analogique, une unité de commande (2) comprenant : o un premier et deuxième étage d’amplification et filtrage (3, 4) et un convertisseur analogique numérique (50), pour traiter et convertir le signal analogique en un premier et deuxième signal numérique traité (501, 502), un premier et deuxième comparateur (51, 52) pour comparer respectivement la valeur du premier et deuxième signal numérique traité (501, 502) à respectivement un premier et deuxième seuil (S1, S2),  et est configurée pour transmettre un signal de commande à respectivement un dispositif lumineux (6) du dispositif de commande domotique et à un dispositif domotique externe (8) lorsque la valeur respectivement du premier et deuxième signal numérique traité (501, 502) est supérieure ou égale respectivement au premier et deuxième seuil.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131821-B1 (FR)
Title: Labyrinthe de capture et de destruction de larves de moustique
Inventor: BOUCHONNEAU LUDOVIC
IPC: A01M1/02
Filed: 2022-01-17
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un piège aquatique à plonger directement dans les gîtes de larves de moustiques (12) pour les y noyer.  Pour se faire, le piège comporte des entrées multiples (6) menant à une suite de compartiments (A), (B) et (C) formant un labyrinthe vers une chambre anaérobique sans issue (D).  Ces compartiments (A), (B) et (C) communiquent par une suite de sas (1), (2), (3) en forme de tronc de pyramide, et aux sorties (7), (8) et (9) aux mensurations progressivement décroissantes.  Propice à enfermer des bulles d’air à l’immersion, l’invention peut être perfectionnée d’évents de dégazage (10) munis de filtres (11), ou alternativement en chassant manuellement les bulles restées prisonnières.  Sans appas, sans chimie, sans énergie et sans recharges d’aucune sorte, le dispositif selon l’invention, est un moyen biologique et écologique de destruction de larves de moustiques.
Patent FR-2444782-B1 (FR)
IPC: E06B3/80
Filed: 1978-12-18
Granted: 1983-07-29
Abstract: A door composed of multiple strip of the type comprising a support with hooks and strips provided with means for hooking to said support, wherein the support takes the form of a channel whose transverse section is in the form of an inverted C, in the base of which are arranged hooks known per se whose ends constitute a guide with the corresponding edge of the channel with a view to receiving a panel which closes the hooks.
Patent FR-2505690-B1 (FR)
IPC: B22D11/06
Filed: 1981-05-15
Granted: 1984-01-20
Abstract: A method and apparatus are set forth relating to casting of metals with a high melting point utilizing a casting wheel having a grooved rim into which liquid metal is introduced. The metal is sealed during solidification by means of movable flaps which move with the wheel during its rotation. Cooling device and device for positioning of the flaps are provided and the apparatus provides for manufacture of bars or strips of ferrous or non-ferrous metals which are free from sharp edges and burrs.
Patent FR-2555760-B1 (FR)
Inventor: BECKER ANTOINE
IPC: G01T1/16
Filed: 1983-11-28
Granted: 1988-01-15
Abstract: 1. Process for measuring the activity of a number n of radioactive products by means of p counting chains, where p =< n of the type of those in which simultaneous measurements are made of the activity of p radioactive products, the said process being characterized in that, for each one of the said radioactive products, measurements are made, during successive counting durations which are matched to the number of counting chains in correct operation and to the lowest activity measured, of its activity by means of each one of the counting chains, and in that a computation is made of a weighted average of the activities measured, this weighted average constituting the activity of the said radioactive product.
Patent FR-2555993-B1 (FR)
Inventor: NAGGI ANNAMARIA
IPC: C08B37/08
Filed: 1983-12-06
Granted: 1986-11-07
Abstract: 1. Claims for contracting States : BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE Chitosan 6-sulfate of formula  see diagramm : EP0148057,P4,F2 wherein n is an integer from 4 to 6000 and A represents a hydrogen atom or, in a number of up to 30% of the n subunits, an acetyl group or a salt thereof with an inorganic or organic acid or with an inorganic or organic bases or an internal salt thereof. 1. Claims for the contracting State : AT Process for the preparation of a chitosan 6-sulfate of formula  see diagramm : EP0148057,P5,F1  wherein n is an integer from 4 to 6000 and A represents a hydrogen atom or, in a number of up to 30% of the n subunits, an acetyl group or a salt thereof with an inorganic or organic acid or with an inorganic or organic bases or internal salts thereof, characterized in that a chitosan is added, at the temperature of -20 to +40 degrees C to a mixture of sulphuric acid and chlorosulfonic acid in a ratio of 4 : 1 to 1 : 4 and in that after a period of 5 mins. to 2 hours, the product is isolated as an alkali metal salt or converted into the acid form or in another salt.
Patent FR-2551474-B1 (FR)
Inventor: CANELA JOSE
IPC: D06L4/671
Filed: 1984-08-23
Granted: 1986-12-05
Abstract: A method for treating a textile substrate comprising cellulosic fibres with an aqueous treatment liquor containing a mixture of (a) a secondary hydrophilic sulphonated n-paraffin containing at least 9 carbon atoms, and (b) an orthophosphoric acid triester, the weight ratio a:b being of from 1.4-4.0:1. This mixture of anionic and non-ionic wetting agents is particularly suitable for use in an aqueous medium having a high electrolyte content.
Patent FR-2592070-B1 (FR)
Inventor: POMMIER JEAN-CLAUDE
IPC: D21F11/04
Filed: 1985-12-23
Granted: 1988-08-12
Abstract: 1. Papermaking product comprising two layers based upon cellulosic fibres, a support layer and a covering layer : - the support layer comprises unbleached and/or bleached, recycled or not recycled cellulosic fibres, - the covering layer comprises mineral fillers which impart to it a white pigmentation, in a proportion of from 25 to 50% by weight of dry material in the layer, the remainder being white, long and short cellulosic fibres, with 25% at least by weight of long fibres of a length exceeding 4 mm, - the covering layer has a weight per unit area of from 25 g/m**2 to 70 g/m**2 , - the support layer has a weight per unit area such that the papermaking product has a total weight per unit area of from 120 g/m**2 to 300 g/m**2 , - the covering layer has a degree of whiteness, determined in accordance with the standard NFQ 03.039, of at least 70, - the covering layer has a suitability for flexographic printing determined by measuring optical density by means of a MACBETH RD 914 densitometer on a product printed in blue with a strong screening greater than 0.5.
Patent FR-2592833-B1 (FR)
IPC: B29C45/14
Filed: 1986-01-13
Granted: 1988-05-27
Abstract: This invention relates to a process for manufacturing, by injection of synthetic material, objects comprising a film forming an integral part thereof, by means of an injection machine incorporating a mould comprising a punch and a die, and at least one nozzle for injecting synthetic material, wherein a web of the film material is advanced step by step towards the mould and, after advance of said web by a step corresponding to a certain dimension of the film to be cut out, a film is cut out from said web in the desired format, with the result that the film cut out to the chosen format lies between the punch and the die at the instant when the mould is closed.
Patent FR-2649529-B1 (FR)
Inventor: BENCHARAB CHRISTIAN
IPC: H01L39/24
Filed: 1989-07-04
Granted: 1991-09-20
Abstract: It is composed of a first fraction of pre-tinned wire strands (1, 3, 5, 7, 9 etc.) and of a complementary fraction of non-pre-tinned wire strands (2, 4, 6, 8, 10 etc.), the wire strands of the first fraction and of the complementary fraction alternating in a regular fashion and held together as a coherent whole, after their assembly with transposition, by heating which provides the melting of the tin layer of the tinned wire strands and then the solidification of the tin coming from this layer, providing substantially point adhesion between the pretinned wire strands but allowing canals (11, 12 etc.) to remain within the superconducting wire for the circulation of a cooling fluid. <??>Process for manufacturing such a superconducting wire.
Patent FR-2651359-B1 (FR)
Inventor: GUY JAMET
IPC: G09F21/04
Filed: 1989-08-30
Granted: 1991-12-13
Abstract: The present invention relates to a display panel device having the shape of a prism, obtained from a sheet (1) of substantially rectangular shape, whose parts (10, 11) overlap in order to form one of the faces of the prism; this panel is characterised in that the said end parts (10, 11) each comprise a series of holes (3) which line up in pairs and in that the said holes (3) are adapted to receive elastic plugs (5) which provide the link between the two end parts (10, 11) of the sheet in order to form the face of the prism intended to come to bear on a support (S), and which serve as isolating blocks for the panel to bear on the said support (S). Display panels, especially advertising.
Patent FR-2757163-B1 (FR)
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61Q17/04
Filed: 1996-12-13
Granted: 1999-02-05
Abstract: The invention concerns novel insoluble s-triazine derivatives bearing benzotriazole and/or benzathiozole groups, their method of preparation and their use in particulate form as UV filters, in particular in cosmetics. The invention also concerns the application of these compounds particularly for skin and hair protection against UV radiation.
Patent FR-2760926-B1 (FR)
Inventor: VOGEL HELENE
IPC: H04B1/30
Filed: 1997-03-13
Granted: 1999-04-16
Abstract: The device temporarily multiplexes a signal in the form of a succession of bursts, each comprising same number 'm' of samples. Devices (10) are provided for the normalisation of the power of the successive burst received in relation to the power of the useful signal obtained. Further devices (8) determine the instantaneous value of the continuous component for burst segments having the same whole number of m/n samples of the same burst and average values per segment obtained by accumulation from successive bursts. The device also determine the characteristics of value and position of the interference with a continuous component, each interference being presumed at least approximately to be positioned in time in relation to the burst which it adversely affects, as will be the case with the following interference in relation to the following burst. Corrective devices (9) subtract the interference characteristics determined for each burst from the signal in basic band obtained after normalisation.
Patent FR-2782166-B1 (FR)
Inventor: VERIAC SYLVIE
IPC: G01N33/72
Filed: 1998-08-04
Granted: 2000-10-06
Abstract: A reagent for measuring the hemoglobin and determining the leucocytes in a blood sample comprises: (1) at least one cationic surfactant; (2) a glycoside type component, especially a saponin; (3) at least one inorganic salt, an osmotic agent and/or leucoprotector; and (4) an organic and/or inorganic buffer for adjusting the pH of the reagent to 5-8 or 8-12.
Patent FR-2783348-B1 (FR)
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: H01H33/26
Filed: 1998-09-15
Granted: 2000-10-13
Abstract: The distinguishing technique between an internal and switching arc measures the dielectric gas pressure inside the circuit breaker, and has a circuit which react to open the circuit breaker. The increase in pressure is measured over a time period (15) and compared to a first value prior to the increase to identify the time at which the internal arc was formed, or to establish that the increase is not an internally formed arc if the pressure does not reach the level.
Patent FR-2788397-B1 (FR)
Inventor: HAUW LINDA HELENE
IPC: G06F13/00
Filed: 1999-01-07
Granted: 2001-03-09
Abstract: the interface system is provided within the agent for a group of managed objects.  The system provides telecommunications management and includes an agent (A) comprising an assembly of managed objects (MO1, MO2 ..). Each of the objects has provision to transmit and receive messages using the CMIP protocol, as well as being able to access CORBA client interfaces. Each may also be accessed by CORBA servers. All the CORBA interfaces are contained within the agent, within additional objects associated with the managed objects. The CORBA interface includes a device which is able to point the messages arriving from the CORBA server towards the managed objects concerned. Messages which are destined for a single manager are transmitted via a single representative object.
Patent FR-2798306-B1 (FR)
Inventor: LALLEMENT FREDERIC
IPC: B05C17/02
Filed: 1999-09-13
Granted: 2002-05-24
Abstract: Painting roll has a support (200) forming an handle (210) and two arms (232,242) connecting to one end of the roll (100). The support is made of two parts, each with an arm, which can each slide relatively to the other, driving the arms apart. The roll itself is made of a tube (110) covered with a fabric layer (120).
Patent HU-224008-B1 (HU)
Title: Encapsulation method
Inventor: LAAKSO TIMO
IPC: A61K39/00
Filed: 1998-09-24
Abstract: A novel method of encapsulating an active substance in a biodegradable polymer, which comprises: a) dissolving said biodegradable polymer in an organic solvent therefor; b1) dispersing said active substance in the organic solution obtained in step a) to provide a dispersion with the active substance as the inner phase thereof; or alternatively b2) emulsifying said active substance, dissolved in water or other aqueous solvent therefor, in the organic solution obtained in step a) to provide an emulsion with the active substance as the inner aqueous phase thereof; and c) subjecting the dispersion obtained in step b1), or alternatively the emulsion obtained in step b2), to an encapsulation operation with an aqueous polyethylene glycol solution as a continuous phase to provide micro- or nanoparticles having the active substance encapsulated therein. Sustained release particles obtainable thereby.
Patent HU-227505-B1 (HU)
Inventor: NEMETH DENES
IPC: G06F40/00
Filed: 2008-04-09
Abstract: A találmány tárgya eljárás tetszőleges nyelvű tömörített szótár létrehozására, amelynek során értelmes szavak alapcsoportjaiból azok első karaktereit alkotó prefixumokat, végső karaktereit alkotó szuffixumokat, és a prefixumok és szuffixumok leválasztása után megmaradó, minden alapcsoportbeli szóban közös bázisszavakat képeznek, és a prefixumok és szuffixumok között legfeljebb páronkénti szófedési összerendeléseket képeznek, ahol egy szófedési összerendelés a bázisszóval együtt egy értelmes szót határoz meg. A találmány szerinti eljárást az jellemzi, hogy az azonos szuffixumokkal (g, h) szófedési összerendelésben levő prefixumokat (A, B) összevonják, ezáltal összevont prefixumokat (AB) képeznek, az azonos prefixumokkal (F) szófedési összerendelésben levő szuffixumokat (k, I) összevonják, ezáltal összevont szuffixumokat (ki) képeznek; a prefixumok (C, F) és összevont prefixumok (AB, DE), valamint a szuffixumok (g, h, i, j) és összevont szuffixumok (ki) közötti összefüggő szófedési összerendeléseket szófedési halmazokba rendezik; megkeresik a lehető legkisebb számú, az alapcsoportba tartozó összes prefixumot (C, F), összevont prefixumot (AB, DE), szuffixumot (g, h, i, j) és összevont szuffixumot (ki) tartalmazó szófedési halmaz együttest, és az alapcsoport szavaihoz ezen együttest és a bázisszót (BW1) tárolják. QJ--
Patent HU-230570-B1 (HU)
Title: Single-lever mixing faucet with augmented angular interval
Inventor: ASBOTH LASZLO
IPC: F16K11/078
Filed: 2009-12-21
Abstract: The invention relates to single-grip mixing faucet comprising a control unit with ceramic insertion piece, so-called cartridge, one side of the cartridge is connected to a footing, the other side to an operating arm, the cartridge comprising a fixed, stationary inlet disc (3) one side of which is connected to one side of a movable control disc (4) and the two discs forming together a plane sealing, and forming a mixing space (12) at the same time the opposite side of the inlet disc is in connection with the footing, whereas at the opposite side of the control disc is in driving connection with a ceramic disc mover (5), which, in turn, is connected to the operating arm (7), further on the footing cold water inlet and hot water inlet and an outlet (13) for water flowing out are arranged. 
The essence of the invention is that at the internal surface of the ceramic disc mover (5) a throttling element (8) is placed intruding into the mixing space for adjusting the angle range of the comfort region.