baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097029-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un tube à flamme pour une turbomachine
Inventor: COTTIN GUILLAUME THIERRY
IPC: F23R3/50
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un tube à flamme (1) pour une turbomachine, ledit tube à flamme (1) s’étendant autour d’un axe (X) et comportant une paroi annulaire radialement interne (2) et une paroi annulaire radialement externe (3), reliées l’une à l’autre par une paroi d’extrémité (4) ou de tête, la paroi interne (2), la paroi externe (3) et la paroi d’extrémité (4) définissant un volume interne (5), au moins une partie de ladite paroi d’extrémité (4) formant une double paroi (6) comprenant une première partie (7) et une seconde partie (8) reliées l’une à l’autre et écartées l’une de l’autre de manière à délimiter un canal (9) d’écoulement d’un flux d’air de refroidissement débouchant dans ledit volume interne (5), ledit canal d’écoulement (9) comportant au moins une ouverture d’entrée d’air (13), les première et seconde parties (7, 8) de la double paroi (6) étant reliées par des zones de liaison ou pontets (10) s’étendant dans le canal d’écoulement du flux d’air de refroidissement (9), ledit tube à flamme (1) étant réalisé par fabrication additive.
Patent FR-3098131-B1 (FR)
Title: Dispositif de tri d’un conteneur, installation et procédé associés
Inventor: MONGRENIER ALEXANDRE JEAN ANTOINE
IPC: B65G47/64
Filed: 2019-07-03
Granted: 2022-10-21
Abstract: Dispositif de tri d’un conteneur, installation et procédé associé s L’invention concerne un dispositif de tri (24) d’un conteneur (12) pour un convoyeur (22), le conteneur comprenant une puce électronique (20) mémorisant au moins une donnée parmi une donnée relative au conteneur et une donnée relative à la puce, le convoyeur étant propre à entraîner le conteneur et présentant une première et une deuxième voies (28, 30), le dispositif de tri comprenant :  - un lecteur de puce (46) configuré pour lire l’au moins une donnée mémorisée, dite donnée lue,  - un bras (48) mobile entre une première position et au moins une deuxième position de guidage, et dans l’au moins une deuxième position de guidage, le bras étant configuré pour forcer le conteneur de la première voie à suivre la deuxième voie,  - un calculateur (52) propre à délivrer une loi de commande du bras commandant la position du bras et dépendant de l’au moins une donnée lue.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3101708-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’un fluide
Inventor: SMAGGHE DAVID PASCAL
IPC: G01N33/28
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-09-03
Abstract: Un procédé de caractérisation d’un fluide dans un circuit comprenant : une première étape de mesure (E1) d’une première température et d’une première permittivité à un premier instant et à une première position du circuit, formant un premier couple de mesure (K1), une première étape de comparaison (E2) dudit premier couple (K1) à une base de données (12), de manière à déterminer une première sélection de fluides (S1), une deuxième étape de mesure (E3) d’une deuxième température et d’une deuxième permittivité à un deuxième instant et à une deuxième position du circuit, formant un deuxième couple de mesure (K2), une deuxième étape de comparaison (E4) dudit deuxième couple (K2) à ladite base (12), de manière à déterminer une deuxième sélection de fluides (S2), et une étape d’identification (E5) du fluide par intersection de la première et de la deuxième sélection (S1, S2). Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3107307-B1 (FR)
Title: Système de récupération de chaleur pour système propulsif
Inventor: RIERA WILLIAM HENRI JOSEPH
IPC: F02C6/18
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-03-04
Abstract: Système de récupération de chaleur pour système propulsif Système propulsif (20) comprenant au moins une turbomachine (24A, 24B), au moins une soufflante (22A, 22B) configurée pour être traversée par du gaz de combustion qui s’échappe de la turbomachine, et au moins un système de récupération (49) comprenant une machine thermique (50) configurée pour récupérer, en amont de la soufflante (22A, 22B), de la chaleur du gaz de combustion qui s’échappe de la turbomachine (24A, 24B). Aéronef comprenant un tel système propulsif (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107429-B1 (FR)
Title: Moule avec recipients amovibles a prehension facilite et son support
Inventor: PLICHON STÉPHANE
IPC: A21B3/13
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention a pour objet un moule destiné à la préparation d’aliment, notamment des pâtisseries, comprenant un support comprenant une structure de réception, des rehausseurs et au moins une ouverture traversante présentant un bord ; au moins un récipient amovible de hauteur h destiné à être inséré dans l’ouverture, le récipient comprenant une paroi de fond et une paroi latérale s’étendant à partir de la paroi de fond, la paroi latérale et la paroi de fond formant une cavité de retenue des aliments, chaque récipient présente sur sa paroi latérale ; une zone supérieure de préhension ne pouvant traverser l’ouverture et présentant une hauteur h1 ; une ligne annulaire de coopération où le récipient coopère avec le bord de l’ouverture afin d’appuyer le récipient sur le bord ; et une zone inférieure de stabilité capable de traverser l’ouverture et présentant une hauteur h2 ; la hauteur h1 représente au moins 25% de la hauteur h du récipient et n’excède pas 45% de la hauteur h du récipient ; la ligne annulaire de coopération délimite la jonction entre les zones supérieure et inférieure ; et l’aire de l’ouverture traversante est égale à l’aire de la section transversale du récipient au niveau de la ligne annulaire de coopération.   Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3109592-B1 (FR)
Title: Membrane revêtue PVC comprenant des particules comprenant de l’argent, et son procédé de fabrication
Inventor: ROJON JONATHAN
IPC: D06N3/18
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-04-01
Abstract: Membrane revêtue PVC comprenant des particules comprenant de l’argent et son procédé de fabrication L’invention concerne une membrane revêtue et vernie (1), ladite membrane comprenant au moins une étoffe (2) comprenant au moins une face revêtue d’au moins une couche de polychlorure de vinyle (31, 32), et au moins un film de vernis (41, 42) sur ladite face revêtue de la membrane, ledit film de vernis (42) comprenant un liant polymérique et une matrice minérale sous forme de poudre (4) comprenant des particules d’argent.  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une membrane (1) selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110095-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22C21/00
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce comportant une formation de couches métalliques solides successives (201…20n), chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal (25), dit métal d'apport, le procédé étant caractérisé en ce que la pièce présente une structure de grains spécifique.  L’invention concerne également une pièce obtenue par ce procédé et un procédé alternatif. L’alliage utilisé dans le procédé de fabrication additive selon l’invention, permet d'obtenir des pièces aux caractéristiques remarquables.   Figure d'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114317-B1 (FR)
Title: Métallo-oxydes nanoparticulaires monolithiques à porosité multi-échelles
Inventor: BACKOV RÉNAL
IPC: C04B35/66
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-09-23
Abstract: Métallo - oxydes nanoparticulaires monolithiques à porosité multi-échelles Procédé de préparation d’un monolithe d’oxydes mixtes nanoparticulaires à porosité multi-échelle de formule (I)  MOxSiO2 (I)   dans laquelle M représente un métal ou un métalloïde choisi dans le groupe comprenant Cr, Co, Mn, Ni, Ce, V, Y, W, Nb, Mo, Fe, Zn, Ta, Sn, Cd, Cu et In et x représente le rapport molaire M/Si et est un nombre compris entre 0,05 et 0,57 , ledit procédé comprenant une étape d’émulsification d’une phase huileuse dans une phase aqueuse homogène acide, ladite phase aqueuse comprenant un tensioactif cationique, au moins un sel métallique précurseur d’oxyde métallique et un précurseur de silice, une étape de polycondensation, une étape d’élimination de la phase huileuse par un traitement d’une nuit par du dichlorométhane et une étape de calcination à une température comprise entre 500 et 700 °C.
Patent FR-3114353-B1 (FR)
Title: Joint dynamique amélioré pour l’étanchéité d’un module de moteur d’aéronef
Inventor: DESCOMBES BENOIT LOÏC HUGO
IPC: F02C7/32
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-11-25
Abstract: Joint dynamique amélioré pour l’étanchéité d’un module de moteur d’aéronef Joint dynamique annulaire (100) pour l’étanchéité d’une enceinte interne (A) d’un module de moteur d’aéronef, comprenant un axe central (X), un premier anneau de joint (110) fixe fixé à une partie fixe (12) du module, un deuxième anneau de joint (120) mobile en rotation autour de l’axe central (X) et fixé à une partie mobile en rotation du module (10), le deuxième anneau de joint (120) étant disposé vis-à-vis du premier anneau de joint (110) pour former une interface axiale (I), le deuxième anneau de joint (120) comprenant une pluralité de canaux de pompage s’étendant à l’intérieur dudit deuxième anneau (120), entre une première extrémité débouchant sur une face radiale du deuxième anneau (120) et une deuxième extrémité débouchant sur l’interface axiale (I), les canaux de pompage étant configuré pour, lorsque le deuxième anneau de joint (120) est en rotation, ingérer de l’air par la première extrémité, et l’expulser par la deuxième extrémité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3115412-B1 (FR)
Title: Dispositif photonique avec dissipation thermique amelioree pour laser heterogene iii-v/si et procede de fabrication associe
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/024
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif photonique (100) comprenant :  - une couche support (10),  - une couche optique (30) s’étendant selon un plan principal (x,y), subdivisée au moins en une première région (R1) et une deuxième région (R2) adjacentes dans ledit plan principal (x,y), et comportant un premier guide d’onde optique (31) dans la première région (R1) et un deuxième guide d’onde optique (32) dans la deuxième région (R2),   - un empilement (40) en composés semi-conducteurs III-V, disposé sur une couche diélectrique (33), dans la première région (R1),  - une couche intermédiaire (20), entre la couche optique (30) et la couche support (10), comprenant un matériau conducteur thermique (21) formant un pavé monobloc, disposé à l’aplomb de la première région (R1) et un matériau de gainage optique et/ou électrique (22) disposé à l’aplomb de la deuxième région (R2).  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel dispositif.  Figure 1a
Patent FR-3120059-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'un réservoir de produit fluide
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: B65D39/00
Filed: 2021-02-24
Granted: 2023-06-02
Abstract: Dispositif d'obturation d'un réservoir (1), comportant :  - un bouchon (10) pour obturer le réservoir (1), ledit bouchon (10) comportant des moyens d'étanchéité (13; 14) pour réaliser l'étanchéité avec ledit réservoir (1),  - une bague de fixation (20) pour fixer ledit bouchon (10) sur ledit réservoir (1), ladite bague (20) comportant un manchon (21) pourvu d'une bride radiale (22) comprenant une ouverture centrale (23), et des premiers moyens de fixation (25) pour se fixer sur ledit réservoir (1),  - un couvercle (30) comportant un disque radial (31) et des seconds moyens de fixation (33),   - un élément de blocage (40) comportant une paroi axiale (41) et des moyens de fixation complémentaires (43) coopérant à l'état assemblé avec lesdits seconds moyens de fixation (33) dudit couvercle (30),  ladite paroi axiale (41) comportant sur une partie de sa périphérie une languette déchirable (42) définie entre deux rainures (44, 45) formant ponts de matière de faible épaisseur, ladite languette (42) comportant d'un côté une partie de préhension (46) et se terminant du côté opposé par une partie évasée (42'), de sorte qu'en fin de déchirement, ladite paroi axiale (41) s'ouvre sur toute sa hauteur, permettant ainsi de retirer ledit élément de blocage (40) dudit dispositif d'obturation.    « figure pour l’abrégé : figure 11 »
Patent FR-2435444-B1 (FR)
IPC: C01G43/00
Filed: 1978-09-08
Granted: 1981-01-16
Abstract: 1. A process for recovering the uranium present in phosphate compounds by means of an organic phase containing a dialkyl-pyrophosphoric acid, characterized in that said organic phase also contains at least one mol of a solubilising agent for uranium ammonium dialkyl-pyrophosphate per mol of dialkyl-pyrophosphoric acid, and in that the process comprises the following steps, carried out at a temperature not exceeding 50 degrees C : a) bubbling anhydrous ammonia gas into the organic phase already charged with uranium, to precipitate the ammonium salt of the excess dialkyl-pyrophosphoric acid ; and, b) effecting a liquid-solid separation to separate from the organic phase the ammonium salt of the dialkyl-pyrophosphoric acid precipitated in the course of the previous step a), said solubilising agent for the uranium ammonium dialkyl-pyrophosphate being a liposoluble compound which possesses electron pairs capable of forming hydrogen bonds with the pyrophosphoric acid diesters.
Patent FR-2530779-B1 (FR)
IPC: F17C7/00
Filed: 1982-07-22
Granted: 1985-01-18
Abstract: A safety connection located between a vessel containing a gas under pressure and a gas discharge system comprises a pilot controlled valve which is provided with a separate control system for opening the valve, the valve having a ball-and-socket system between the actuating rod and the valve-closing flap which it carries, so that the valve can also function as a sluice so as to avoid the need to provide a second pipe connected to the vessel and provided with a sluice as is conventional. The actuating rod of the valve carries a piston, one face of which is normally subject to the pressure of fluid in the vessel via the pilot valve but is connected to a vent as soon as an overpressure occurs, to open the valve. The other face of the piston is normally connected to a vent but is subject to the pressure of a fluid from an independent source of control fluid when the separate control system is operated to open the valve.
Patent FR-2538734-B1 (FR)
IPC: B23G1/46
Filed: 1982-12-31
Granted: 1986-10-03
Abstract: 1. A tap holder consisting of a holder body (1) and of a movable member (2) to receive a flange or an adapter, which movable member is guided in the body (1) and driven in rotation by the latter, by means of balls (3) or needles (16) disposed in longitudinal lines or over the circumference in holes or grooves (4) spaced at regular angles over the front portion of the body (1), characterised in that the balls (3) or needles (16) are held in said holes or grooves (4) by means of a cover (5) rigidly connected to the movable member (2), and co-operating with longitudinal grooves (7, 17) in the external diameter of the movable member (2), in such a manner that there is no friction between the body and the movable member, in that the movable member (2) is urged at its rear portion or tail by an extension spring (8) and by a compression spring (9) fixed by means of a screw (10) penetrating into said rear portion, and in that the movable member (2) with its compression spring (9) and extension spring (8) is mounted and held in the body (1) by means of a ring (11) tightened by screws (12).
Patent FR-2558896-B1 (FR)
Inventor: MELCHIOR JEAN
IPC: F02B37/12
Filed: 1984-01-30
Granted: 1986-05-16
Abstract: An internal combustion engine (1), supercharged by a turbocompressor (3), comprises a bypass conduit (11) in which is placed an auxiliary combustion chamber (14). The primary zone (13) of this chamber (14) receives fuel whose flow is determined by regulating means (20). These means (20) vary this flow in the same direction as a parameter which is a characteristic of the load of the engine (1), in particular the temperature of the gases measured in the exhaust of the engine (1) by a sensor (22).
Patent FR-2626673-B1 (FR)
Inventor: GUILLET REMI
IPC: G01N31/12
Filed: 1988-01-29
Granted: 1994-06-10
Abstract: To determine the calorific value of the combustible energy-carrying matter, particularly in gaseous form, flowing in a pipe (1), the combustible matter is burnt in a combustion chamber (110) suitable for measuring a small known fraction (qgas) of the mass flow rate (Qgas) of the matter. The air-fuel ratio (f) applying to the combustion in the chamber (110) is measured by means of a measuring circuit (104'). The mass flow rate of the air (qair) used for the combustion in a pipe (103) is measured by means of a measuring device (106). A computer (160) is used to deduce the calorific value (Pu) of the matter flowing in the pipe (1) from the measurements of the mass flow rate of the air (qair) used for the combustion flowing in the pipe (103) and from the measurement of the air-fuel ratio (f). In a variant, the air-fuel ratio (f) may be adjusted using a control circuit (104).
Patent FR-2628402-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE BLANC
IPC: A23N3/00
Filed: 1988-03-08
Granted: 1995-03-10
Abstract: Conveyor device for articles, in particular articles of revolution and more particularly fruit and vegetables, which is designed in order to align them and to drive them in rotation about their own axis during their displacement in translation, characterised in that it comprises: - two longitudinal cylinders (10, 12) with parallel axes, driven in rotation in the same direction about their respective longitudinal axes and on which are disposed the articles (14) to be aligned and - a progression system (16) disposed between the two cylinders, which comprises a plurality of elements of revolution in particular such as balls (18), moving in a movement of translation between the said cylinders, the spacing between the said elements of revolution such as balls being determined such that an article to be aligned can take its place between two successive balls, the objects to be aligned being driven in rotation in the opposite direction from the movement of rotation of the cylinders and they are pushed parallel to the axes of the cylinders along the latter by the said elements of revolution such as balls which position themselves on one of the poles of the article, the latter stabilising itself in a movement of rotation about its own axis while continuing to advance in this position along the said cylinders.
Patent FR-2655524-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE SUSINI
IPC: A45D40/16
Filed: 1989-12-13
Granted: 1992-02-21
Abstract: Single-use article, particularly for taking samples, which can be produced in a single piece, comprising a tubular rod (1), one end of which terminates in a perforated dome (3) supporting a thin layer of substance (14), and carrying a removable cap (5).
Patent FR-2695846-B1 (FR)
Inventor: GALPIN JEAN-MARIE
IPC: B22D11/06
Filed: 1992-09-23
Granted: 1994-10-21
Abstract: The wall comprises a cooled plate (31) made from electrically conducting material, oriented in a vertical plane perpendicular to the movable walls, and an inductor (10) supplied with an alternating current and consisting of a spiral-wound conductor parallel to the plate and in direct proximity therewith, and such that at least one first angular sector (15, 16) of the spiral is located opposite a first zone (17, 18) coplanar with the plate and electrically insulated from a second zone (19) included in the plate and which is located opposite a second sector (14). The invention applies to the continuous casting of metals between movable walls, particularly between rolls.
Patent FR-2698040-B1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer des sacs en papier
Inventor: MATTIEBE GUNTER
IPC: B31B50/86
Filed: 1993-11-15
Granted: 1997-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication de sacs en papier comprenant des poignées collées aux côtés intérieurs des bords d'ouverture. Selon ce procédé on munit une bande de papier, suivant l'espacement des longueurs de tronçons, de lignes de perforation transversales (3). On colle, par paires, l'une à côté de l'autre les poignées (4) à une certaine distance des lignes de perforation. Les parties de poignées extérieures font alors saillie au-delà des lignes de perforation (3). La bande est configurée en gaine en rabattant et collant les parties latérales, les poignées étant en recouvrement. Les tronçons sont arrachés le long des lignes de perforation. Le procédé est caractérisé en ce que la bande est pourvue, au voisinage des poignées, entre les branches de celle-ci des zones de colle transversales (5) et, autour de deux lignes de pliage parallèles (6, 7) et situées au voisinage des branches de poignées, de plis en forme de Z. L'invention est applicable à la fabrication de sacs.
Patent FR-2712588-B1 (FR)
Inventor: ANTOINETTE GACON-CAMOZ
IPC: C07C201/16
Filed: 1993-11-19
Granted: 1996-02-02
Abstract: The present invention relates to the removal of compounds of the cresol family, substituted by nitro groups, existing in a mixture comprising aromatic nitro compounds; the said mixture being obtained by nitration of aromatic compounds by nitric acid, in the presence of sulphuric acid. The process according to the invention consists in bringing the abovementioned mixture into contact with, on the one hand, an oxidizing agent chosen from hydrogen peroxide, bleach or a mixture thereof and, on the other hand, a neutralising agent. The present invention makes it possible to reduce the amount of nitrocresols discharged in aqueous effluents.
Patent FR-2726578-B1 (FR)
Inventor: JOUET ARMELLE
IPC: C23C2/28
Filed: 1994-11-04
Granted: 1996-11-29
Abstract: Interstitial free steel sheet is coated with Al, Zn or Al Zn alloy by dipping the heated steel into a relatively cool bath of molten Al, Zn or alloy and subjecting the dipped steel to a heat treatment of less than 5 mins., pref. around 2 mins., duration where it is first heated quickly to a temp. above 300 degrees C but below the temp. at which the coating would alloy with the steel and then quickly cooling to ambient temp. The heat treatment temp. is 550-625 degrees C for Al or Al alloy, 320-390 degrees C for Zn or Zn alloy and 390-550 degrees C for an alloy of Al and Zn. Prior to dipping the steel is cleaned and recrystallised by heating in a non-oxidising atmosphere. The Al based coating provides a base for subsequent enamelling and the Zn based coating for a paint coating which needs to be baked at over 100 degrees C.
Patent FR-2739587-B1 (FR)
Inventor: GASSIES CHRISTOPHE
IPC: G06K19/077
Filed: 1995-10-09
Granted: 1997-11-07
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01558 Sec. 371 Date Dec. 20, 1996 Sec. 102(e) Date Dec. 20, 1996 PCT Filed Oct. 7, 1996 PCT Pub. No. WO97/13424 PCT Pub. Date Apr. 17, 1997The gambling chip 10, having the general shape of a disc, includes two identical half-discs 11 and 12 in contact via axial spacing rings 21 and 22 respectively located on their internal faces. The half-discs 11 and 12 made of rigid plastic are fastened together by injection of a plastic seal 14 on the edge 35 of the chip into a peripheral annular region 16 lying between the two half-discs 11 and 12. The half-discs 11 and 12 have a central recess 26, 27 forming an internal central region 28 taking an electronic identification device 30 embedded in a wafer based on epoxy resin.
Patent FR-2740038-B1 (FR)
Inventor: LAURENT PHILIPPE
IPC: A61K9/70
Filed: 1995-10-20
Granted: 1998-01-02
Abstract: A composition is intended to form on the skin, by spraying from an erasol can, a film for the transdermal administration of an active agent, and the composition contains 0.01-10% by weight of lipophilic vitamins, hormones, nicotine, corticoids, retinoids, antimycosic agents, anistetics, anolgesics, or anti cancer agents for the skin, 0.5 to 25% by weight of an adhesive polysiloxane composition, 5 to 25% by weight of an absorption promoter, 25 to 95% by weight of a volatile solvent containing at least a volatile silicone, and 0.5 to 50% by weight of pressurized propellant gas, and the composition is substantially free from water.