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Patent FR-3113176-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle du stockage et de l'activité radioactive d'un gaz adsorbé par un matériau poreux, installation associée, matériau poreux hydraté et son procédé de préparation
Inventor: HAMEL MATTHIEU
IPC: G21F9/02
Filed: 2020-07-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de contrôle du stockage et de l'activité radioactive d'un gaz radioactif adsorbé par un matériau poreux présentant des propriétés de scintillation, qui comprend :  (a) la mise en place du matériau poreux dans une enceinte,  (b) la circulation du gaz radioactif dans l'enceinte,   (c) le suivi de l'adsorption du gaz radioactif par le matériau poreux par suivi de la scintillation du matériau poreux, jusqu'à un niveau d'adsorption,  (d) l'interruption de la circulation du gaz radioactif dans l'enceinte lorsque le niveau d'adsorption est atteint,  (e) la mise sous vide de l'enceinte, et  (f) le suivi de l'activité radioactive du gaz radioactif adsorbé par le matériau poreux à l'issue de l'étape (c) par suivi de la scintillation du matériau poreux.  Le matériau poreux comprend des réseaux métallo-organiques formés de sous-unités inorganiques constituées par Zn4O liées entre elles par des ligands organiques choisis parmi l'acide téréphtalique, l'acide 2,6-naphtalènedioïque, l'acide 1,6-biphényldioïque, l'acide 1,8-terphényldioïque, l'acide 9,10-anthracènedioïque, l'acide 2,7-pyrènedioïque, l'acide 9,10-di(para-benzoïque)-anthracène, l'acide 2,5-bis-(para-benzoïque)-1,3,4-oxadiazole, un dérivé dicarboxylique du 2,5-diphényloxazole, un dérivé dicarboxylique du 1,4-bis(5-phényloxazol-2-yl) et un dérivé dicarboxylique du carbazole.  L'invention se rapporte également à une installation permettant de contrôler le stockage et l'activité radioactive d'un gaz radioactif (18) adsorbé par un matériau poreux, à ce matériau poreux ainsi qu'à son procédé de préparation.  Pas de figure
Patent FR-3115619-A1 (FR)
Title: Méthode et ensemble d’inspection d’une pluralité d’éléments d’une installation industrielle
Inventor: RIESGO ADRIEN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2020-10-23
Abstract: Méthode et ensemble d’inspection d’une pluralité d’éléments d’une installation industrielle
    La méthode comprend les étapes suivantes :a/ création d’une application (3) ayant une interface utilisateur (5) présentant une commande (7) pour chaque élément à inspecter ;b/ acquisition répétée de données d’image des éléments de l’installation industrielle en utilisant un appareil mobile (13), et stockage de ces données d’image dans une mémoire d’acquisition (15), chaque donnée d’image comprenant au moins une image et une estampille temporelle indiquant un horaire auquel la donnée d’image a été acquise ;c/ activation des commandes (7) à des instants d’activation respectifs ;d/ association des données d’image aux éléments,  les données d’image associées à un élément donné étant exclusivement choisies parmi les données d’image ayant une estampille temporelle entre l’instant d’activation de la commande correspondant audit élément d’image et l’instant d’activation de la commande précédente ou suivante.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3116923-A1 (FR)
Title: Dispositif haptique multimodal
Inventor: OLLIER EMMANUEL
IPC: H01L41/00
Filed: 2020-12-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif haptique multimodal comprenant une matrice intégrant au moins une cellule (10), chaque cellule comportant :- au moins un élément thermique (110, 111, 112) apte à générer un refroidissement et un chauffage ; - au moins un élément vibratoire (150) apte à générer une vibration ; et- au moins une couche d’encapsulation (500, 501, 502) en un matériau électriquement isolant ; le au moins un élément vibratoire et le au moins un élément thermique étant ancrés en au moins une partie dans ladite au moins une couche d’encapsulation ;chaque cellule étant adaptée pour être en contact directement ou indirectement avec la peau d’une personne de manière à lui transmettre des sensations thermique et/ou vibratoire, ladite cellule présentant une épaisseur inférieure ou égale à dix millimètres
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118345-A1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique tournante et machine électrique tournante équipée d’un tel rotor
Inventor: MECHIN OLIVIER
IPC: H02K1/28
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention porte sur un rotor (3) pour machine électrique tournante (1), le rotor (3) comprenant :  - un corps de rotor (16) comprenant des premières cavités (23), s’étendant d’une première extrémité (24) du corps de rotor (16) à une deuxième extrémité (25) du corps de rotor (16), et des troisièmes cavités (21),  - des aimants permanents (26) se logeant dans les premières cavités (23), un espace de fixation (29) étant formé entre au moins une première face (28) d’au moins un des aimants permanents (26) et une deuxième face (27) de l’une des premières cavités (23) dans laquelle l’au moins un aimant permanents (26) est logé,   - un premier ensemble de maintien (15) en appui sur la première extrémité (24) du corps de rotor (16) et comprenant des deuxièmes trous (20),  - un deuxième ensemble de maintien (14) en appui sur la deuxième extrémité (25) du corps de rotor (16),   - des tirants (17), passant dans les troisièmes cavités (21) et dans les deuxièmes trous (20) du premier ensemble de maintien (15), permettant d’enserrer le corps de rotor (16) entre le premier ensemble de maintien (15) et le deuxième ensemble de maintien (14),  - une résine (64) insérée dans l’espace de fixation (29),  dans lequel le premier ensemble de maintien (15) comprend un passage d’alimentation (18) communiquant avec l’espace de fixation (29), le passage d’alimentation (18) étant apte à recevoir un dispositif d’alimentation en résine.  L’invention porte également sur une machine électrique tournante équipée d’un tel rotor.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118499-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une image complexe d’un échantillon
Inventor: ZELSMANN MARC
IPC: G03H1/20
Filed: 2020-12-28
Abstract: Procédé d’obtention d’une image d’un échantillon (10), comportant :   a) illumination de l’échantillon à l’aide d’une source de lumière (11); b) acquisition, à l’aide d’un capteur d’image (16), d’une première image () de l’échantillon (10), formée dans le plan de détection (), la première image étant représentative d’une onde lumineuse d’exposition (14) se propageant à partir de l’échantillon, vers le capteur d’image, selon un premier chemin optique (L1);   le procédé comportant, suite à b)   c) modification d’un indice de réfraction optique, entre le capteur d’image et l’échantillon;d) suite à ), acquisition, d’une deuxième image () de l’échantillon, représentative de l’onde lumineuse d’exposition (14) selon un deuxième chemin optique (L2) ;e) mise en œuvre d’un algorithme itératif combinant la première et la deuxième image de façon à obtenir une image de l’échantillon. Figure 2A
Patent FR-3119184-A1 (FR)
Title: couverture à bulles pour le bassin d’une piscine
Inventor: CHAMPION ÉRIC
IPC: E04H4/10
Filed: 2021-01-26
Abstract: Un matériau en feuille comporte une pluralité de cellules bombées (13), organisée en un réseau comportant une pluralité de rangées (39). Les cellules de l’une au moins de ces rangées sont oblongues (13) et présentent chacune un contour de base (15) présentant deux bords longitudinaux (17) généralement rectilignes. Dans cette rangée (39), les cellules oblongues (13) sont alignées les unes avec les autres tandis que les bords longitudinaux (17) du contour de base (15) de cellules oblongues (13) mutuellement adjacentes sont à chaque fois proches l’un de l’autre. La rangée 39 en question est imbriquée dans au moins une rangée adjacente du réseau. Couverture de piscine comprenant une pièce au moins de ce matériau.  Figure d’abrégé : figure 7
Patent FR-3119943-A1 (FR)
Title: Composant micro-ondes non réciproque
Inventor: VERGER AURÉLIE
IPC: H01P1/39
Filed: 2021-02-17
Abstract: Composant micro-ondes non réciproque (2) comprenant trois guides d’ondes comprenant une zone de propagation, et un résonateur central comprenant des substrats supérieur et inférieur (12,14) autour d’un volume de résonance, pour que des ondes électromagnétiques circulent entre le volume de résonance et les zones de propagation,  les substrats supérieur et inférieur comprenant une couche diélectrique (16) présentant des faces extérieure et intérieure (18,20) recouvertes de couches conductrices extérieure et intérieure,  des vias (26) s’étendant entre les couches conductrices extérieure et intérieure du substrat supérieur, et en contact électrique avec celles-ci en des points de connexion,  les points de connexion (28) de la couche conductrice intérieure ceignant une surface libre de la face intérieure de la couche diélectrique, la surface libre n’étant pas recouverte par la couche conductrice intérieure,  un unique élément en céramique ferromagnétique magnétisée (15) étant agencé entre la surface libre du substrat supérieur et le substrat inférieur.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121702-A1 (FR)
Title: Système de protection à toile enroulable
Inventor: FROHLICHER FABIEN
IPC: E06B9/58
Filed: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne un système de protection comprenant :      Au moins une toile (1) enroulable comprenant un premier bord et un deuxième bord opposé au premier bord,   Deux barres de guidage (3a, 3b), positionnées pour définir un plan de guidage (P) de la toile,  Un tambour (10) d'enroulement auquel le premier bord de la toile (1) est fixé,  Une barre de charge (5) transversale fixée au deuxième bord de la toile (1) pour tirer la toile (1),   A chaque extrémité de la barre de charge (5), une poulie de renvoi mobile (71) est agencée entre deux galets de guidage (50) et positionnée pour renvoyer un lien de tirage (7) suivant ledit plan de guidage (P),  La barre de charge (5) comportant sur au moins une partie de sa longueur, une surface d'appui (54) de la toile (1) située dans le plan de guidage (P).        Figure à publier avec l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3124356-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du bicarbonate de potassium et utilisation pour traiter et/ou protéger les cultures.
Inventor: DECUP VINCENT
IPC: A01N47/06
Filed: 2021-06-23
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition comprenant du bicarbonate de potassium, et au moins un excipient choisi parmi les tensioactifs parmi les tensioactifs anioniques appartenant à la famille des taurates, l’excipient étant de préférence un excipient acceptable sur le plan phytosanitaire, et/ou de préférence un excipient essentiellement biosourcé. La présente invention porte également sur l’utilisation d’une telle composition et sur une méthode comprenant l’utilisation d’une telle composition, pour traiter et/ou protéger les cultures, de préférence les vignes. La présente invention concerne en outre une méthode de protection et/ou de traitement des cultures, comprenant l’application d’une telle composition sur les cultures à protéger et/ou traiter, dans laquelle les cultures sont de préférence des vignes.
Patent FR-3125346-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un degré d’exposition de données
Inventor: KERAUDY STEVAN
IPC: H04L9/00
Filed: 2021-07-16
Abstract: Procédé de détermination d’un degré d’exposition de données, comprenant :  - réception (1010) d’entrées associées à des documents, chacune des entrées comprenant un chemin d’accès et une information concernant le serveur ;  - génération (203) de sous-ensembles,   - pour au moins un sous-ensemble :  * détermination d’au moins un score parmi un premier et un deuxième scores,   la détermination (201) du premier score comprenant :  - génération (2011) d’une valeur en fonction des chemins d’accès,  - détermination (2012), par un algorithme d’apprentissage automatique, du premier score à partir de ladite valeur ;   et la détermination (202) du deuxième score comprenant :  - réception (2021) de contenus associés à chaque entrée ;  - génération (2023) d’une valeur en fonction desdits contenus associés,  - détermination (2024), par un algorithme d’apprentissage automatique, du deuxième score à partir de ladite valeur ;   - détermination (1011) du degré d’exposition des données présentes sur ledit serveur associé.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3126965-A1 (FR)
Title: système d’alimentation électrique pour aéronef
Inventor: ROQUES SERGE THIERRY
IPC: H02J4/00
Filed: 2021-09-16
Abstract: Système d’alimentation électrique (24) pour aéronef, le système d’alimentation électrique (24) comprenant : un générateur (26) configuré pour convertir une première énergie mécanique fournie par une turbomachine (1) en une première énergie électrique, une première liaison électrique adaptée pour transmettre la première énergie électrique à un premier réseau électrique (20) étant ou comprenant un réseau d’urgence critique pour la sûreté de l’aéronef, un système de génération (30) configuré pour convertir une deuxième énergie mécanique fournie par la turbomachine (1) en une deuxième énergie électrique et étant galvaniquement isolé du premier réseau électrique (20) par un commutateur (38) configurable dans : une première position dans laquelle le commutateur (38) transmet sélectivement la première énergie électrique à un deuxième réseau électrique (22) pour l’aéronef distinct du premier réseau électrique (20), et une deuxième position dans laquelle le commutateur (38) transmet sélectivement la deuxième énergie électrique au deuxième réseau électrique (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126751-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication d’un dispositif opacifiant pour vitres ou parois au moins partiellement transparentes.
Inventor: FIGURA GEORGES
IPC: G02B5/30
Filed: 2021-09-20
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif opacifiant pour vitres ou parois au moins partiellement transparentes Procédé de fabrication d’un dispositif opacifiant (1) pour vitres (3) ou parois au moins partiellement transparentes, le procédé de fabrication comprenant les étapes suivantes : disposer d’une partie polarisable incluant une couche centrale, deux couches conductrices (9) entourant la couche centrale et deux couches isolantes entourant les couches conductrices (9) ; retirer une portion de la partie polarisable ; disposer de deux couches de recouvrement en un matériau électriquement isolant ; réaliser un dépôt d’une entité conductrice (16) sur chaque couche de recouvrement ; solidariser les couches de recouvrement à la partie polarisable, chaque piste conductrice (17) présentant une partie libre en dehors de l’accès de raccordement électrique apte à être raccordée électriquement à un conducteur externe (19).  Figure 4
Patent FR-3127771-A1 (FR)
Title: Mur à coffrage intégré avec moyen de liaison déployable et kit de liaison pour un tel mur à coffrage intégré
Inventor: HELMSTETTER DIDIER
IPC: E04B2/86
Filed: 2021-10-05
Abstract: Mur à coffrage intégré comportant deux peaux, au moins un moyen de raccordement (5) de ces deux peaux, au moins un moyen de liaison (6) de ce mur à un autre mur à coffrage intégré similaire et juxtaposé, et au moins un système de montage (7) dudit au moins un moyen de liaison (6) sur ledit au moins un moyen de raccordement (5).  Ce mur à coffrage intégré est caractérisé en ce que ledit au moins un moyen de liaison (6) comporte au moins une plaque élastique (8) qui comporte, d’une part, une partie immobile (80) par rapport audit au moins un moyen de raccordement (5) et, d’autre part, une partie mobile (81) par rapport à la partie immobile (80) tandis que ledit au moins un système de montage (7) comporte des moyens d’immobilisation (70) qui sont configurés pour immobiliser la partie immobile (80) de ladite au moins une plaque élastique (8) par rapport audit au moins un moyen de raccordement (5).  L’invention concerne, aussi, un kit de liaison d’un tel mur à coffrage intégré à un autre mur à coffrage intégré, un tel kit de liaison comportant au moins un moyen de liaison (6), au moins un système de montage (7) dudit au moins un moyen de liaison (6) sur ledit au moins un moyen de raccordement (5), ledit au moins un moyen de liaison (6) comporte au moins une plaque élastique (8) comportant une partie immobile (80) par rapport audit au moins un moyen de raccordement (5) et une partie mobile (81) par rapport à la partie immobile (80).
Patent FR-3131151-A1 (FR)
Title: Système pour la transmission de données entre dispositifs clients, procédé de mise en œuvre d’un tel système
Inventor: CROS GUILLAUME
IPC: H04L69/08
Filed: 2021-12-21
Abstract: Système pour la transmission de données entre dispositifs clients, procédé de mise en œuvre d’un tel système L’invention concerne un système (100) pour la transmission de données entre des dispositifs clients. Un tel système comprend :  - un médium (120) de transmission de données comprenant une pluralité de sections de fibre optique,  - une pluralité de dispositifs d’interface (110a, 110b, 110c, 110d) configurés pour permettre chacun la connexion de manière communicative d’au moins un dispositif client (110cl) avec le système en mettant en œuvre un protocole CAN.  Les dispositifs d’interface sont connectés entre eux de manière communicative via le médium de transmission de données en mettant en œuvre un autre protocole de transmission de données et en définissant une topologie de transmission de données en anneau. Les dispositifs d’interface sont configurés pour qu’au moins un dispositif client puisse transmettre des données à destination d’au moins un autre dispositif client en mettant en œuvre le protocole CAN de bout en bout.  FIGURE D’ABRÉGÉ : [Fig.1]
Patent FR-3130957-A1 (FR)
Title: Procédé de modélisation d’un environnement tactique d’un véhicule automobile.
Inventor: ARMAND ALEXANDRE
IPC: G08G1/16
Filed: 2021-12-22
Abstract: Procédé de modélisation d’un environnement tactique d’un premier véhicule automobile Procédé de modélisation d’un environnement tactique d’un premier véhicule automobile, le premier véhicule automobile comprenant :  un ensemble de moyens de perception, un module de décision, etun module de modélisation géométrique d’un ensemble de voies de circulation (ENS_VOIES) à prendre en compte par le module de décision (3),  l’ensemble de voies de circulation (ENS_VOIES) comprenant des voies de premier ordre (V11) interagissant directement avec une voie où circule le premier véhicule automobile (100) et des voies de second ordre (V21, V22) interagissant avec les voies de premier ordre (V11),   le procédé de modélisation comprenant :  Une première étape (E1) de construction d’un modèle géométrique (LGM), par le module de modélisation géométrique (4), d’un ensemble de voies de circulation (ENS_VOIES) du premier ordre (V11) et du second ordre (V21, V22) et de décomposition des voies de circulation en un ensemble de cellules (ENS_C) de longueur identique,  Figure pour l’abrégé : 13
Patent FR-3133718-A1 (FR)
Title: Haut-parleur avec moteur magnétique comprenant une pluralité de pièces et procédé d’assemblage
Inventor: KREMER LOÏC
IPC: H04R1/02
Filed: 2022-03-16
Abstract: Haut-parleur avec moteur magnétique comprenant une pluralité de pièces et procédé d’assemblage Haut-parleur (10) définissant un axe central (X) et comprenant :  - un moteur magnétique (12) définissant au moins un entrefer (14), le moteur magnétique comprenant une pluralité de pièces (64), dont au moins deux pièces polaires (72, 74), superposées selon l’axe central et fixées les unes aux autres par une colle (66), et définissant au moins deux passages (68, 70) axiaux,  - un premier équipage (18) mobile en translation axiale par rapport au moteur magnétique, comprenant une membrane (42) adaptée pour émettre des ondes acoustiques, et une bobine (20) située dans l’entrefer,  - au moins un circuit (26) d’alimentation électrique de la bobine, comprenant deux connecteurs électriques (28, 30) s’étendant à travers les deux passages sans toucher les deux pièces polaires,   - de la colle (32) électriquement isolante disposée dans des interstices (90) s’étendant entre les deux connecteurs et au moins certaines des pièces du moteur magnétique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3135492-A1 (FR)
Title: Palier à roulement comprenant un amortisseur à compression de film d’huile ayant une longueur modifiable
Inventor: GARNIER FLORIAN
IPC: F16C27/04
Filed: 2022-05-10
Abstract: L’invention a pour objet un palier (21) pour turbomachine comprenant un amortisseur à compression de film d’huile, incluant un manchon interne (22) destiné à recevoir une bague externe d’un roulement, un manchon externe (23) entourant le manchon interne (22) et délimitant avec ce manchon interne (22) une cavité de révolution (27) alimentée hydrauliquement pour constituer un film d’huile d’amortissement, cette cavité (27) étant fermée à ses extrémités par deux segments (24, 26). Selon l’invention, la cavité (27) comporte une première portion (31) et une deuxième portion (32) séparées l’une de l’autre par un segment mobile (29) pouvant occuper une position de fermeture dans laquelle il constitue une barrière d’étanchéité contrôlée entre les deux portions (31, 32), et une position d’ouverture dans laquelle les deux portions (31, 32) communiquent entre elles, et en ce que c’est la première portion (31) qui est alimentée hydrauliquement pour constituer le film d’huile.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3136830-A1 (FR)
Title: Réservoir modulaire de gaz sous pression
Inventor: BOTELLA RONAN
IPC: F17C13/08
Filed: 2022-06-17
Abstract: Réservoir modulaire de gaz sous pression L’invention concerne un réservoir (1) modulaire de stockage de gaz sous pression, tel de l’hydrogène, comprenant au moins deux bonbonnes (2), sensiblement cylindriques, disposées parallèlement côte à côte, fluidiquement connectées entre elles par au moins un tube (3), où ledit au moins un tube (3) est disposé dans un espace (4) entre lesdites au moins deux bonbonnes (2).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3137944-A1 (FR)
Title: Vehicule avec un circuit d’injection de carburant equipe d’un detecteur de particules metalliques
Inventor: IBNORACHID ZAKARIA
IPC: F02M37/32
Filed: 2022-07-13
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un circuit d’injection de carburant, ce circuit comportant une pompe (1) de mise en pression du carburant à sa pression d’injection, un injecteur (2) de carburant, une conduite (3) reliant la pompe (1) à l’injecteur (2), caractérisé en ce qu’il comprend un détecteur (4) de particules métalliques disposé dans la conduite (3), des moyens (5) de détermination d’une quantité de particule détectée, des moyens (6) de comparaison de la quantité détectée à une quantité minimale et des moyens d’alerte (7) s’activant lorsque la quantité détectée dépasse la quantité minimale.  Figure 1
Patent FR-3138109-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage des ouvrants des vehicules automobiles
Inventor: ASENJO EDMUNDO
IPC: B62D65/06
Filed: 2022-07-21
Abstract: PROCEDE D’ASSEMBLAGE DES OUVRANTS DES VEHICULES AUTOMOBILES L’invention concerne un procédé d’assemblage d’un volet arrière (6) sur une carrosserie (8) de véhicule automobile (10), comprenant les étapes suivantes :- préhension du volet arrière par un préhenseur (4) supporté par un bras robotisé (2) ;- approche du volet arrière vers la carrosserie ;- positionnement du volet arrière sur la carrosserie ;- fixation du volet arrière sur la carrosserie ;remarquable en ce que le préhenseur comprend au moins quatre caméras (12) disposées, chacune, de manière à pouvoir acquérir des images depuis un bord latéral, supérieur ou inférieur du volet arrière et un bord correspondant de la carrosserie ; le procédé comprend une analyse des images de manière à déterminer des différences entre un positionnement effectif du volet arrière et un positionnement final ; et le positionnement du volet arrière comprend des mouvements déterminés par les différences.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)