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Patent FR-3094691-A1 (FR)
Title: Aéronef muni d’un système de flottabilité, et procédé de flottabilité
Inventor: SZYMANSKI ERIC
IPC: B64D47/06
Filed: 2019-04-04
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d’un système de flottabilité (20), ledit système de flottabilité (20) comprenant une pluralité de flotteurs (25), chaque flotteur (25) comportant une enveloppe (26) séparant un espace interne (INT) du flotteur (25) d’un milieu extérieur (EXT). Au moins un desdits flotteurs est un flotteur lumineux (30), le flotteur lumineux (30) comportant au moins une source de lumière (35) interne disposée dans ledit espace interne (INT) de ce flotteur lumineux (30), ladite enveloppe (26) d’un flotteur lumineux (30) étant au moins partiellement translucide. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3096220-A1 (FR)
Title: Ressort pour élément chauffant et dispositif de chauffage intégrant un tel ressort
Inventor: RIBEIRO CARNEIRO DE ARAUJO ANTONIO
IPC: H05B3/78
Filed: 2019-05-13
Abstract: Ressort (16) pour élément chauffant réalisé à partir d’une tôle comportant une zone plane de laquelle font saillie deux languettes (30). Chaque languette (30) est obtenue par découpe de la tôle et pliage autour d’une ligne de pliage (32) se trouvant dans la zone plane. Pour chaque languette (30) l’angle de pliage est un angle aigu. Les lignes de pliage des deux languettes sont sensiblement parallèles et les languettes (30) sont disposées dos-à-dos de manière à former entre elles un V. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097267-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un turbocompresseur et des moyens complémentaires d’entraînement, et procédé de pilotage d’un tel ensemble
Inventor: CHAUVELIER ERIC
IPC: F02C7/36
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) comportant un turbocompresseur (2) de suralimentation d’un moteur à combustion, le turbocompresseur (2) comportant une turbine (3) destinée à être entraînée en rotation par des gaz d’échappement du moteur à combustion, et un compresseur (4) coaxial à la turbine (3) destiné, dans un mouvement de rotation, à comprimer des gaz d’admission du moteur à combustion ; et des moyens d’entraînement (5) du compresseur (4), lesdits moyens d’entraînement (5) comportant un train épicycloïdal (6) comprenant une couronne (61) extérieure à denture intérieure, un planétaire (62) à denture extérieure coaxial à la couronne, au moins un satellite (63) à denture extérieure qui engrène avec le planétaire (62) et avec la couronne (61) extérieure, et un porte-satellites (64) coaxial à la couronne (61) extérieure et au planétaire (62) ; et une machine électrique (7), et chaque élément choisi parmi la turbine (3), le compresseur (4) et la machine électrique (7) étant accouplé de façon directe à l’un des composants du train épicycloïdal (6) choisi parmi la couronne (61), le planétaire (62) et le porte-satellites (64). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099491-A1 (FR)
Title: Procédé de dépôt d’un métal conducteur électrique sur au moins une partie de la surface interne d’une cavité interne d’un guide d’ondes
Inventor: MILOJEVIC JEAN-YVES
IPC: H01P3/12
Filed: 2019-08-02
Abstract: Procédé de dépôt d’un métal conducteur électrique sur au moins une partie de la surface interne d’une cavité interne d’un guide d’ondes.     L’invention concerne un procédé de dépôt d’un métal conducteur électrique sur au moins une partie de la surface interne (3) d’une cavité interne (2) d’un guide d’ondes (1). Ce procédé consiste en ce que :     - on prépare une suspension qui contient au moins un liquide et au moins un précurseur du métal conducteur électrique en suspension dans ledit au moins un liquide ;     - on enduit au moins une partie de la surface interne (3) de la cavité interne (2) du guide d’ondes (1) avec la suspension ;     - on traite thermiquement au moins ladite partie de la surface interne (3) de la cavité interne (2) du guide d’ondes (1) enduite avec la suspension.     L’invention concerne, encore, un procédé de fabrication d’un guide d’ondes métallisé mettant en œuvre ce procédé de dépôt.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3086056-A1 (FR)
Title: Dispositif de spectromètre et son procédé de gestion
Inventor: KRAEMMER CHRISTOPH DANIEL
IPC: G01J3/28
Filed: 2019-09-10
Abstract: Titre : Dispositif de spectromètre et son procédé de gestion Dispositif de spectromètre (10) comprenant : une installation de séparation (1, 2) spatiale et/ou temporelle de longueurs d’ondes (λ1,…,λn) d’une lumière incidente (L), une installation de filtre (3) variable, recevant une lumière séparée avec des longueurs d’onde (λ1,…,λn) séparée dans l’espace et/ou dans le temps, une installation de détection (4) d’une grandeur de mesure de la lumière de l’installation de filtre (3), et comprenant un élément d’intégration spectrale (5) variable dans le temps et/ou dans l’espace pour la grandeur de mesure générant une valeur d’intégration de la grandeur de mesure, et une installation de commande (SE). Figure 1
Patent FR-3092549-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de conduite pour vehicule
Inventor: SATO KATSUHIKO
IPC: B60W50/08
Filed: 2020-01-22
Abstract: Pour prévenir une manœuvre excessive pendant un processus de transition vers un contrôle de secours d’ACC et de LKA au moment d’un écart au domaine de conception opérationnelle du système, il est proposé un dispositif de contrôle de conduite pour un véhicule ayant une fonction ACC, une fonction LKA, une fonction de neutralisation pour arrêter la fonction ACC et la fonction LKA, et une fonction de secours pour effectuer un contrôle de secours de telle(s) fonction(s), avec information du conducteur de l'arrêt de la fonction ACC et/ou de la fonction LKA et de la prise de contrôle de la manœuvre, audit moment d’écart au domaine de la fonction ACC et/ou de la fonction LKA. Des valeurs seuils de neutralisation des fonctions sont modifiées (103) jusqu’à une valeur supérieure à celle prise pendant le fonctionnement normal lorsque les fonctions se trouvent dans un domaine de conception opérationnelle du système. Fig. 4
Patent FR-3108366-A1 (FR)
Title: Outillage de demontage d’un organe de masquage pour piece metallique de turbomachine
Inventor: GLEASON NIMROD
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-03-19
Abstract: L’invention concerne un outillage de démontage (400) d’un organe de masquage (30) positionné sur une pièce métallique (20) de turbomachine, ledit organe de masquage (30) comportant une pièce supérieure (31) et une pièce inférieure (32), la pièce supérieure (31) et la pièce inférieure (32) de l’organe masquage (30) étant configurées pour s’emboiter autour d’une portion (22) de ladite pièce métallique (20) de turbomachine par translation de la pièce supérieure (31) de l’organe masquage (30) selon une première direction (X) et par translation de la pièce inférieure (32) de l’organe masquage (30) selon une deuxième direction (Z) perpendiculaire à la première direction (X), ledit outillage de démontage (400) étant caractérisé en ce qu’il comporte : un support (430) présentant une embase (431) configurée pour recevoir en appui une partie inférieure de la pièce inférieure (32) de l’organe de masquage (30) ; ledit support (430) présentant au moins une portion (432 , 433) configurée pour coopérer avec une portion de ladite pièce inférieure (32) de l’organe de masquage de manière à la rendre solidaire des déplacements dudit support (430) selon ladite deuxième direction (Z) ; un vérin (420) comportant une portion mobile (422) solidaire dudit support (430), ledit vérin (420) étant configuré pour déplacer ledit support (430) selon ladite deuxième direction (Z) ; au moins une butée (444, 464) configurée pour bloquer les mouvements de ladite pièce supérieure (31) de l’organe de masquage (30) selon la deuxième direction (Z). Figure de l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3108784-A1 (FR)
Title: Dispositif à couplage de charges
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/148
Filed: 2020-03-30
Abstract: Dispositif à couplage de charges La présente description concerne un dispositif (100) à couplage de charges comprenant : un réseau d'électrodes isolées (123) pénétrant verticalement dans un substrat semiconducteur (101), le réseau comprenant des rangées d'électrodes longitudinales (123) et transversales alternées, chaque extrémité d'une électrodes longitudinale (123) d'une rangée étant en regard et séparée d'une portion d'une électrode transversale adjacentes de ladite rangée ; et des murs (126) d'isolation électrique parallèles entre eux et aux électrodes longitudinales, les murs (126) pénétrant verticalement dans le substrat (101) plus profondément que les électrodes longitudinales (123) et au moins deux rangées adjacentes d'électrodes (123) étant disposées entre chaque deux murs (126) successifs.     Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3110002-A1 (FR)
Title: Detection et telemetrie par impulsions de rayonnement electromagnetique
Inventor: MICHEL DAVID TOMLINE
IPC: G01S17/58
Filed: 2020-05-06
Abstract: Un procédé et un système (10) de détection et de télémétrie par impulsions de rayonnement électromagnétique permettent de caractériser une distribution de vitesse radiale (vr) en fonction d’une distance d’éloignement (de) à l’intérieur d’une zone d’exploration (ZE). Une réponse impulsionnelle du système est utilisée pour décomposer un signal de mesure (SM) qui est collecté à chaque séquence d’acquisition effectuée pour une mesure utile. Le résultat de la décomposition comprend une estimation de la distribution de vitesse radiale en fonction de la distance d’éloignement.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110515-A1 (FR)
Title: Dispositif et système de montage pour l’installation d’au moins un élément d’habillage dans un véhicule de transport, et véhicule de transport correspondant
Inventor: COURCIMEAUX ERIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2020-05-19
Abstract: Dispositif et système de montage pour l’installation d’au moins un élément d’habillage dans un véhicule de transport,                                            et véhicule de transport correspondant Ce dispositif de montage (1) comporte une partie antérieure munie de premiers moyens de couplage pour la connexion à l’élément d’habillage (101) ou à un dispositif de connexion (50) intermédiaire connecté à l’élément d’habillage (101), et une partie postérieure qui s’étend de la première partie antérieure, en direction opposée aux premiers moyens de couplage, et comprenant des deuxièmes moyens de couplage qui sont élastiquement déformables et adaptés pour s’engager, en position réglable, le long d’une structure de support (102) du véhicule de transport.      Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3113003-A1 (FR)
Title: S ystème de montage d’un appui-tête de véhicule automobile sur un dossier de siège
Inventor: BONTE EMMANUEL
IPC: B60N2/809
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un système (1) de montage d’un appui-tête de véhicule automobile sur un dossier de siège, ledit système comprenant : une tige (4) métallique, une gaine (5) à base d’un premier matériau plastique moulé de réception en coulissement de ladite tige, ladite gaine présentant un conduit (6) pourvu d’une face interne (7) de guidage de ladite tige ; au moins un patin (8) de contact associé à ladite face interne, ledit patin : étant saillant vers l’intérieur de ladite gaine par rapport à la zone contigüe (9) de ladite face interne s’étendant autour de lui, de manière à prendre appui par une face d’appui (10) sur ladite tige ; étant à base d’un deuxième matériau plastique non poreux présentant un coefficient de frottement sur ladite tige moindre que celui dudit premier matériau.  Figure 2
Patent FR-3113202-A1 (FR)
Title: Blochet de maintien de câbles électriques
Inventor: MAHLA ADBELKADER
IPC: H02G3/00
Filed: 2020-07-31
Abstract: Blochet de maintien de câbles électriques
    L’invention concerne un blochet (10) de maintien d’au moins un câble (12) électrique apte à être fixé à un support (16). Le blochet (10) comprend un corps (24) dans lequel est ménagé au moins un passage (26) pour le ou chaque câble (12) électrique, et
    pour chaque passage (26), un pion (62) déplaçable transversalement dans le passage (26) par rapport au corps (24) entre : 
    -    une position de pincement dans laquelle le câble (12), est enserré entre une surface d’appui (64) et une surface de support (54, 56), et
    -    une position escamotée, dans laquelle la circulation du câble (12) est libre, le pion (62) étant écarté de la surface de support (54, 56).
    La ou chaque surface de support (54, 56) est délimitée par un insert réversible (52) rapporté dans un évidement (50) du corps (24) s’ouvrant dans le passage (26) respectif.
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3113048-A1 (FR)
Title: Procédé de déploiement ou rétractation des roues d’une nacelle élévatrice montées sur des bras pivotants
Inventor: COLASSE ARNAUD
IPC: B66F13/00
Filed: 2020-07-31
Abstract: Une électronique de bord d’une nacelle élévatrice déplace les roues (2, 3) entre des positions rétractée et déployée par pivotement d’un bras respectif (4, 5). Le procédé comprend les étapes successives suivantes :
    a) orienter chaque roue tangentiellement à la trajectoire de pivotement du bras correspondant,
    b) déplacer la roue par actionnement en pivotement du bras correspondant, et 
    c) réorienter la roue de manière à permettre à nouveau la translation de la nacelle élévatrice.
    L’exécution des étapes est désynchronisée entre les roues (2, 3) de manière qu’à tout moment au moins l’une des modalités suivantes soient satisfaites :
    le système de frein d’au moins une roue (2, 3) est actif,au moins une roue (2, 3) est soumis à un entrainement motorisé en rotation,l’orientation relative des roues (2, 3) entre elles empêche toute translation de la nacelle élévatrice (1) au sol sous l’effet de la gravité.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113333-A1 (FR)
Title: Réacteur nucléaire intégré à neutrons rapides comportant un dispositif de sûreté dédié à la mitigation des accidents graves
Inventor: BECK THIERRY
IPC: G21C15/18
Filed: 2020-08-10
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur nucléaire intégré à neutrons rapides, comportant : une cuve comportant le cœur et un circuit primaire intégré, comportant une pompe primaire, un échangeur de chaleur intermédiaire et un échangeur de chaleur d’évacuation de puissance résiduelle, un redan, séparant le volume de fluide caloporteur entre le collecteur chaud (12) et le collecteur froid, caractérisé en ce que le cœur comporte un dispositif de sûreté composé d’au moins un dispositif élémentaire de sûreté (45) dédié à la mitigation des accidents graves, comprenant un tube de transfert (40) et un tube traversant (42) situé au travers du sommier (30) et du platelage (31) pour déboucher au fond de la cuve, le tube de transfert (40) comprenant une ou plusieurs buses d’injection et une zone d’épaisseur réduite pour augmenter la vitesse de percement en cas d’accident grave, un dispositif de récupération (41) de combustible fondu étant situé au fond de la cuve.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3113983-A1 (FR)
Title: Capteur d’images
Inventor: SAXOD OLIVIER
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-09-04
Abstract: Capteur d’images
    La présente description concerne un capteur d’images comprenant une pluralité de pixels (100) formés dans et sur un substrat semiconducteur (104), chaque pixel comportant :     – une zone photosensible (102) formée dans le substrat semiconducteur ;     – une zone de stockage (110T, 110B) formée dans le substrat semiconducteur ; et     – un premier transistor de transfert (112T, 112B) entre la zone photosensible et la zone de stockage,dans lequel le premier transistor de transfert comporte une grille (118) s’étendant verticalement dans le substrat semiconducteur, depuis une face supérieure du substrat semiconducteur, à l’intérieur d’une tranchée d’isolation (106) délimitant la zone de stockage.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114171-A1 (FR)
Title: Source de tension et procédé de calibration de cette source de tension
Inventor: GIRIT CAGLAR
IPC: G05F1/10
Filed: 2020-09-17
Abstract: L’invention concerne une source de tension électrique (1) comprenant- un circuit intégré (2) comportant deux bornes d’entrée configurées pour recevoir un signal électrique de commande, deux bornes de sortie configurées pour délivrer une tension de sortie (Vs), au moins une jonction de Josephson et qui est couplé aux bornes d’entrées et aux bornes de sortie de façon que la valeur de la tension de sortie (Vs) dépende de la fréquence du signal électrique de commande (6),- un module cryogénique (3),- un générateur de micro-ondes (4) configuré pour délivrer le signal électrique de commande (6).  La source de tension électrique (1) comporte un module d’ajustement (5) configuré pour ajuster l’amplitude du signal électrique de commande (6) en fonction de sa fréquence selon une règle prédéterminée.  L’invention concerne en outre un procédé de calibration d’une telle source.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3115072-A1 (FR)
Title: Carter de turbomachine a aspiration de liquide amelioree
Inventor: RAUCOULES CLÉMENT
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-10-13
Abstract: L’invention est relative à un carter (10) de turbomachine configuré pour contenir du liquide, comprenant, à l’intérieur du carter, un organe d’aspiration de liquide (12) destiné à aspirer du liquide présent dans le carter sous l’action d’un dispositif de pompage de liquide. L’organe d’aspiration comprend un pendule orienté verticalement et ayant deux extrémités opposées haute (12a) et basse (12b), le pendule étant monté à rotation autour d’un axe de rotation (14) horizontal lié au carter (10) et passant par l’extrémité haute (12a), le pendule étant conformé pour avoir un centre de gravité disposé plus près de l’extrémité basse (12b) que de l’extrémité haute (12a) du pendule de manière à pouvoir s’orienter verticalement par rotation autour de l’axe de rotation (14), sous l’effet de la gravité, lorsque le carter est incliné suivant une orientation angulaire radiale relativement à l’axe de rotation du pendule, le pendule comprenant un point d’aspiration de liquide (12b1) disposé à proximité de l’extrémité basse (12b).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114503-A1 (FR)
Title: COMPOSITION D’ÉCRAN SOLAIRE COSMÉTIQUE EN GEL AQUEUX, processus de fabrication de la COMPOSITION D’ÉCRAN SOLAIRE COSMÉTIQUE EN GEL AQUEUX et utilisation de la COMPOSITION D’ÉCRAN SOLAIRE COSMÉTIQUE EN GEL AQUEUX
Inventor: TAVARES FERREIRA BEATRIZ
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-11-16
Abstract: COMPOSITION D      ’      ÉCRAN SOLAIRE COSMÉTIQUE EN GEL AQUEUX,       PROCESSUS DE FABRICATION DE LA COMPOSITION D      ’      ÉCRAN SOLAIRE COSMÉTIQUE EN GEL AQUEUX ET UTILISATION DE LA COMPOSITION D      ’      ÉCRAN SOLAIRE COSMÉTIQUE EN GEL AQUEUX La présente invention vise une composition d’écran solaire cosmétique en gel aqueux comprenant (a) un système de filtre UV hydrophile ; (b) un agent solubilisant ; et (c) un polymère, choisi parmi un carbomère. La présente invention a également trait à un processus de fabrication de la composition cosmétique d’écran solaire en gel aqueux, et à l’utilisation de la composition cosmétique d’écran solaire en gel aqueux pour la fabrication d’un produit à utiliser comme produit quotidien écran solaire.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3117108-A1 (FR)
Title: Grain fondu à base d’alumine
Inventor: FRÉDÉRICH NADIA
IPC: C09K3/14
Filed: 2020-12-07
Abstract: Grain fondu présentant l’analyse chimique suivante, en pourcentages massiques sur la base des oxydes :             ZrO2+HfO2 : 2% à 13% ;             Eléments autres que ZrO2, HfO2, Y2O3 et Al2O3 : ≤ 2%.             Y2O3 + Al2O3 : complément à 100% ;avec  0,0065 ≤ Y2O3/(ZrO2+HfO2) ≤ 0,1300.
    Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3117255-A1 (FR)
Title: Procédé de correction du retard d’un simulateur dynamique
Inventor: FANG ZHOU
IPC: G09B9/04
Filed: 2020-12-08
Abstract: Procédé de correction (10) du retard de simulateur de conduite automobile pour une restitution de mouvement d’un modèle dynamique de véhicule piloté par un conducteur qui se trouve dans ledit simulateur comprenant une plateforme de simulation apte à se déplacer dans un espace de travail sensiblement plan selon un parcours calculé en temps réel et commandée suivant un parcours du véhicule dans un espace virtuel, lesdites commandes étant optimisées par un algorithme temps réel de la restitution de mouvement, ladite plateforme est commandée par une unité centrale déroulant ledit procédé qui reçoit un signal de référence et est apte à envoyer ledit signal modifié vers un algorithme de commandes apte à générer des commandes à passer aux moyens d’animation de la plateforme de simulation.  caractérisé en ce qu’il comprend des étapes consécutives suivantes :  - une première étape de modification (20) du signal de référence par ajout de signaux prédictifs  -une deuxième étape consécutive à la première étape de décomposition (30) du signal de référence modifié en combinaison de fréquences.  -une troisième étape consécutive à la deuxième étape de filtrage des fréquences (40) du signal comprenant un profil de modulation des fréquences,  -une quatrième étape consécutive à la troisième étape de recomposition du signal (50).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3119125-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la couleur de la lumière diffusée par un dispositif d’éclairage de l’habitacle d’un véhicule automobile, système et véhicule automobile associés
Inventor: PERRIER LIONEL
IPC: B60Q3/74
Filed: 2021-01-28
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion de la couleur de la lumière diffusée par un dispositif d’éclairage de l’habitacle d’un véhicule automobile, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3119944-A1 (FR)
Title: Dispositif d'émission-réception radiofréquence utilisant une antenne composée d’un fil textile et d’un ruban conducteur et étiquette électronique associée
Inventor: GUIRIMAND ANNE
IPC: H01Q9/28
Filed: 2021-02-15
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d'émission-réception radiofréquence (D) comprenant une puce (1) comportant un circuit d'émission-réception (4) et deux plots de connexion (4a, 4b) électriquement reliés au circuit d'émission-réception (4) et une d'antenne dipôle (7a, 7b) couplée au circuit d'émission-réception (4) de la puce (1). Selon l’invention l’'antenne dipôle (7a, 7b) comprend un fil textile et au moins un ruban formé d'un matériau électriquement conducteur, le ruban étant enroulé en spires autour du fil textile pour le recouvrir au moins en partie.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1 a
Patent FR-3122317-A1 (FR)
Title: Dispositif et ensemble d’élevage de termites
Inventor: LEFEBVRE THOMAS
IPC: A01K67/033
Filed: 2021-04-30
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’élevage (1) de termites comportant un bac (2) contenant un lit d’un substrat (3) adapté à la vie de termites, et un ensemble de cadres. Un matériau lignocellulosique est placé dans chaque cadre (4). Les cadres sont montés de manière amovible côte à côte parallèlement et verticalement dans le bac, de sorte qu’une tranche inférieure de chaque cadre repose sur le lit de substrat La tranche inférieure comporte une ou plusieurs ouvertures configurées pour permettre le passage d’au moins certains termites entre le lit de substrat (3) et l’intérieur du cadre (4). Le matériau lignocellulosique de chaque cadre est séparé du matériau lignocellulosique du ou des cadres (4) adjacents par au moins une paroi latérale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1