baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078723-A1 (FR)
Title: Paroi semi–préfabriquée pour construction
Inventor: KITTAYAPONG RUNGRITH
IPC: E04C2/06
Filed: 2019-03-08
Abstract: Paroi semi-préfabriquée pour construction La cloison semi–préfabriquée pour construction se compose d’une cloison qui est un panneau de paroi en béton, en béton mélangé en béton aéré autoclavé, ou u réalisé à partir d’un matériau coulé dans un panneau plat allongée avec des surfaces avant ou arrière lisses ou rugueuses. La surface du côté avant du panneau est un bâti de grille s’étendant conjointement avec la coulée . Il est assemblé avec un autre panneau pour réaliser un panneau ou une section de panneau coudée ou une section de panneau de cloison en forme de U ou une poutre de support ou une colonne renforcée. Le bord gauche du panneau est aligné avec une rainure raccordant le côté gauche ou une languette dépassant pour s’insérer et se raccorder avec la rainure droite ou incurvée vers l’intérieur d’un autre panneau, tout en assemblant les côtés de chaque panneau. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099515-A1 (FR)
Title: Système comprenant un tube d’enroulement d’un volet roulant et un verrou et installation de volet roulant comprenant un tel système
Inventor: BROGLY SÉBASTIEN
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-08-01
Abstract: Système comprenant un tube d’enroulement d’un volet roulant et un verrou et installation de volet roulant comprenant un tel système Le système (6) comprend un tube (8) d’enroulement d’un tablier de volet roulant et un verrou (10) de liaison entre le tube et le tablier. Le tube définit un axe longitudinal (A8) et présente un contour avec une enveloppe (28) et une rainure (30) de fixation avec un fond (32), une paroi avant (34) et une paroi arrière (36). Le verrou comporte au moins deux maillons articulés, parmi lesquels un maillon arrière (16), configuré pour être attaché à une lame supérieure (20) du volet, et un maillon avant (12), configuré pour être fixé sur une surface radiale externe (29) du tube (8). Le maillon avant présente une surface interne (46), une surface externe (48) opposée à la surface interne, une face avant (50) et une face arrière (52) opposée à la face avant, la surface interne présentant un profil complémentaire de celui de la rainure de fixation. La rainure de fixation est ménagée en creux par rapport à l’enveloppe (28) du tube (8), alors que des lumières (40) sont ménagées dans la rainure (30) de fixation. Le maillon avant (12) comprend des organes d’accrochage (56) et au moins un organe de blocage (58), certaines des lumières étant situées en regard de chacun des organes de blocage et une autre lumière étant située en regard de l’organe d’accrochage. L’organe de blocage est configuré pour être manipulé sans outil entre une position de blocage, dans laquelle l’organe de blocage (58) coopère avec la lumière (40) située en regard de manière à retenir le maillon avant (12) dans la rainure (30), et une position de démontage, dans laquelle l’organe de blocage ne retient pas le maillon avant dans la rainure (30) de fixation. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099921-A1 (FR)
Title: Procédé de re-remplissage en produit d’un distributeur de voyage et distributeur de voyage
Inventor: LAMBOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: B65B3/12
Filed: 2019-08-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de re-remplissage en produit d’un distributeur de voyage (10) qui comprend deux ensembles (12, 14) accouplés mécaniquement l’un à l’autre pour la distribution de produit:- un premier ensemble (12) comportant un flacon (10) de produit, un passage de mise à l’air libre apte à être ouvert pour mettre en communication l’intérieur et l’extérieur du flacon et une pompe (22) montée sur le flacon et apte à occuper, une position haute de repos dans laquelle le passage est fermé et une position basse, dans laquelle le passage est ouvert,- un deuxième ensemble (14) comportant un dispositif (16) de distribution de produit. Le procédé comprend les étapes suivantes :-blocage de la pompe (22) en position basse,-désaccouplement des deux ensembles (12,14) l’un de l’autre pour permettre le re-remplissage du flacon (10) en produit à travers le passage de mise à l’air libre ouvert du premier ensemble (12) en mode de re-remplissage. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103058-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une jonction tunnel d’une cellule photovoltaïque
Inventor: BELLANGER PIERRE
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-11-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une jonction tunnel (10) d’une cellule photovoltaïque (5), la jonction tunnel (10) étant réalisée sur une première face (20a) du substrat en silicium (20), la jonction tunnel (10) comprenant une première couche (11), une couche de matériau diélectrique (12a) et une deuxième couche (13a), le procédé comprenant :a) la formation de la première couche (11), par l’implantation de premières espèces dopantes d’un premier type dans une région du substrat (20) ;b) la formation de la couche de matériau diélectrique (12a) sur la première face (20a) ;c) la formation de la deuxième couche (13a) faite d’un matériau semi-conducteur en recouvrement de la couche de matériau diélectrique (12a), et qui comprend des secondes espèces dopantes d’un second;d) le recuit destinée à induire la recristallisation de la deuxième couche (13a) et à activer les premières espèces dopantes ainsi que les secondes espèces dopantes. Figure pour l’abrégé : figure 5.
Patent FR-3105077-A1 (FR)
Title: Procédé et outillage pour la fabrication d’une coque quadrangulaire en matériau composite
Inventor: FEIGENBLUM JOSÉ
IPC: B29C70/76
Filed: 2019-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé pour la fabrication d’une coque quadrangulaire comprenant cinq faces et des raccords trièdres non développables entre les faces comprenant les étapes consistant à : i. découper des plis (210, 220) comprenant des fibres continues, couvrant les cinq faces de la coque en dehors des zones de raccord trièdre ;ii. obtenir quatre pièces de raccord (320) consolidées à la forme desdits raccords trièdres, chaque pièces comprenant une zone d’intégration (321) entre les plis ;iii. positionner et empiler les plis obtenus à l’étape i) iv. insérer les quatre pièces consolidées (320) dans les zones de raccordement trièdres en insérant les zones d’intégration entre deux plis pour obtenir une préforme ;v. placer la préforme dans un outillage (502, 602) et réaliser la consolidation de l’empilement de plis fibreux en soumettant l’ensemble obtenu à l’étape iv) à un cycle de pression – température prédéterminé. Figure à publier avec l’abrégé, Figure 5 Figures
Patent FR-3105537-A1 (FR)
Title: Dispositif de veille pour conducteur de véhicule
Inventor: AYME NICOLAS
IPC: G08B21/06
Filed: 2019-12-23
Abstract: Dispositif de veille pour conducteur de véhicule L’invention concerne un dispositif de veille (10) pour conducteur de véhicule, comportant : un organe d’émission (12) d’un signal électrique ; et un dispositif d’alerte (16) apte à envoyer une alerte si ledit signal électrique n’est pas émis au cours d’un intervalle de temps prédéterminé. L’organe d’émission comporte un capteur piézoélectrique (20) apte à être relié à un membre (28) du conducteur, ledit capteur piézoélectrique étant apte à émettre le signal électrique sous l’effet d’une pression mécanique exercée sur ledit capteur.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106773-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’habillages de véhicule
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B60R13/02
Filed: 2020-02-03
Abstract: Procédé de fabrication d’habillage s de véhicule Le procédé de fabrication d’habillages de véhicule comprenant la fourniture de pièces d’habillage (4) identiques, et la fabrication, à partir de ces pièces d’habillage (4), de premiers habillage (2) munis d’une partie moulée (6) sur la face avant (4A) de leur pièce d’habillage (4) et de deuxièmes habillages (15) dépourvus de partie moulée (6) sur la face avant (4A) de leur pièce d’habillage (4), la fabrication de chaque premier habillage (2) comprenant une étape de perçage d’un orifice d’injection (14) traversant la pièce d’habillage (4), le positionnement de la pièce d’habillage (4) dans un moule (46), et l’injection d’une matière de moulage dans le moule du côté d’une face arrière (4B) de la pièce d’habillage (4) de façon que la matière de moulage traverse l’orifice d’injection (14) pour former une partie moulée (6) sur une face avant (4A) de la pièce d’habillage (4). Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3106823-A1 (FR)
Title: Contenant alimentaire à fond mobile
Inventor: HADJADJ MICKAEL
IPC: B65D85/72
Filed: 2020-02-03
Abstract: Contenant alimentaire à fond mobile Contenant alimentaire (100) comportant un corps tubulaire (10) se fermant à son extrémité supérieure par un couvercle, un organe à molette (20) monté rotatif au niveau de l’extrémité inférieure du corps tubulaire, et un fond mobile (30) vissé sur une tige filetée (21) de l’organe à molette, le fond mobile étant bloqué en rotation par rapport au corps tubulaire de sorte que la rotation de l’organe à molette entraine le coulissement dudit fond, ledit contenant contient un produit alimentaire dans un volume intérieur du corps tubulaire délimité par le fond mobile, et le corps tubulaire, la tige filetée et le fond mobile sont aptes au contact alimentaire.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106882-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur reversible a double circuit de transport
Inventor: SAISSET LUC
IPC: F28F27/02
Filed: 2020-02-04
Abstract: L’invention propose un échangeur de chaleur (20) réversible pour transférer de la chaleur entre un fluide frigorigène et un autre fluide, l’échangeur de chaleur (20) comprenant au moins une conduite d’échange (22, 24) dans laquelle un fluide frigorigène est destiné à circuler entre une entrée et une sortie de l’échangeur de chaleur, la conduite d’échange (22, 24) définissant un premier et un deuxième circuits de transport du fluide frigorigène à l’intérieur de la conduite d’échange entre l’entrée et la sortie de l’échangeur de chaleur, le premier circuit de transport étant différent du deuxième circuit de transport, l’échangeur de chaleur (20) étant configuré pour permettre la circulation du fluide frigorigène selon :- un premier sens de circulation (25) à l’intérieur du premier circuit de transport de l’entrée vers la sortie de l’échangeur, et
    - un deuxième sens de circulation (27) à l’intérieur du deuxième circuit de transport de la sortie de l’échangeur vers l’entrée de l’échangeur.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107114-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de validation de données de cartographie d’un environnement routier de véhicule
Inventor: RIZZO AUDREY
IPC: G01C21/32
Filed: 2020-02-12
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif un procédé de validation de données de cartographie d’un environnement routier (1) d’un premier véhicule (11). A cet effet, des données de cartographies sont obtenues d’un système de navigation et comprennent des premières informations représentatives de sens et/ou de direction associés aux voies de circulation (101 à 103) de l’environnement routier (1). Un ensemble de données associées à une détection d’au moins un deuxième véhicule (12, 13) dans l’environnement routier (1) est obtenu d’un ou plusieurs capteurs du premier véhicule (11). Des deuxièmes informations représentatives de trajectoire du au moins un deuxième véhicule (12, 13) sont déterminées à partir de l’ensemble de données et utilisées pour obtenir des troisièmes informations représentatives de sens et/ou de direction associés à la au moins une voie de circulation (101 à 103). Les troisièmes informations sont utilisées pour valider ou invalider l’exactitude des premières informations.      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107403-A1 (FR)
Title: Détermination d’un état de fiabilité d’un réseau électrique
Inventor: CHEVALIER MARCEL
IPC: H02J13/00
Filed: 2020-02-19
Abstract: Procédé de détermination d’un état de fiabilité d’un réseau électrique (1), le réseau électrique comprenant une pluralité d’appareils électriques (T1, Util, JDB1, D1) interconnectés les uns aux autres, le procédé comprenant les étapes suivantes :     a) identification d’un évènement indésirable à un emplacement donné du réseau électrique ;     b) parcours d’au moins un sous-ensemble à partir de l’emplacement donné ;      c) identification d’un appareil électrique du réseau électrique ;      d) détermination d’une liste d’évènements redoutés associés à l’appareil électrique identifié pouvant entrainer l’événement indésirable ;     e) détermination d’une valeur d’indisponibilité totale associée à l’appareil électrique identifié ;     f) répétition des étapes b) à e) ; et g) calcul d’un état de fiabilité du réseau électrique à partir des valeurs d’indisponibilité totales respectivement associées aux appareils électriques parcourus.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110123-A1 (FR)
Title: Système d’avertissement, véhicule et procédé associés
Inventor: JEUNEHOMME FRANCK
IPC: B60R25/10
Filed: 2020-05-12
Abstract: Système d’avertissement                                           , véhicule et procédé associés Ce système d’avertissement (18) comprend :     - un premier capteur (28), configuré pour mesurer un premier signal représentatif de l’état d’une porte (16),     - au moins un élément d’habillage (30) comprenant au moins un deuxième capteur, configuré pour mesurer un deuxième signal représentatif d’un effort appliqué sur ledit élément d’habillage (30),     - un calculateur d’avertissement (32) comprenant :     - un module d’acquisition, configuré pour acquérir le premier signal et le deuxième signal, et     - un module de détermination, configuré pour déterminer une donnée d’avertissement en fonction du premier et du deuxième signal, et     - un organe d’avertissement (34) pour communiquer la donnée d’avertissement à un utilisateur.     Le module de détermination est configuré pour déterminer une donnée d’avertissement si le premier signal est représentatif d’un état ouvert de la porte (16) et si le deuxième signal est représentatif d’un effort appliqué supérieur à un effort seuil.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110461-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour transformer un mélange de gaz par plasmas pulsés
Inventor: PANNIER Erwan
IPC: H05H1/42
Filed: 2020-05-20
Abstract: Procédé pour transformer un mélange gazeux en mélange gazeux à plus haute valeur ajoutée, comprenant une étape pour injecter un mélange gazeux dans un réacteur à plasma pulsé, une étape de dissociation mettant en œuvre des décharges pulsées générant une onde de choc entre deux électrodes, produisant des gaz, une étape pour évacuer les gaz produits vers une zone où ils pourront être refroidis et/ou séparés et/ou collectés. L’étape de dissociation étant en outre agencée pour procurer un réamorçage passif du plasma dans le cas où ce dernier serait soufflé par le flux continu de gaz dans ledit réacteur.     Voir Figure 1
Patent FR-3110925-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule à levier de rétention et fil de traction
Inventor: BAJUL XAVIER
IPC: E05B85/08
Filed: 2020-05-29
Abstract: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule, comportant :     - une tirette préhensible (3) qui est munie d’une gâche de rétention (11) ;     - un levier de rétention (7) pivotant par rapport au fourreau (2) et comportant un pêne (10) ;     - un fil de traction (14) relié au levier de rétention (7) et adapté à solliciter en traction le levier de rétention (7) vers sa position de libération ;     la tirette préhensible (3) étant montée mobile en translation dans le fourreau (2) selon trois modes :     - un mode d’enfoncement manuel ;     - un mode d’enfoncement commandé ;     - un mode d’éjection.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111084-A1 (FR)
Title: Kit et procédé de modelage de figurine
Inventor: COUBRONNE MAXIME
IPC: B28B23/00
Filed: 2020-06-04
Abstract: Kit de modelage de figurines (1) comportant :- un squelette comportant :    - au moins un insert d’articulation (9) comprenant au moins une tête d’articulation (10),     - au moins un insert d’articulation complémentaire (11) comprenant une tête d’articulation complémentaire (12) s’articulant avec la au moins une tête d’articulation (10), - au moins un moule principal (3, 4) configuré pour recevoir au moins un insert d’articulation (9) et du plâtre coulé afin de former au moins un moulage principal (14, 15) surmoulant le au moins un insert d’articulation (9), et- au moins un moule accessoire (5a, 5b, 6a, 6b) configuré pour recevoir l’insert d’articulation complémentaire (11) et du plâtre coulé afin de former au moins un moulage accessoire (16a, 16b, 17a, 17b, 18a, 18b, 19a, 19b, 20a, 20b, 21a, 21b, 22a, 22b, 22c, 23a, 23b) surmoulant l’insert d’articulation complémentaire (11).                  Figure d’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3119772-A1 (FR)
Title: Tête de distribution pour dispositif de distribution nasale d’un produit fluide ou pulvérulent
Inventor: NORRANT MATTHIEU
IPC: A61M15/08
Filed: 2021-02-15
Abstract: Tête de distribution nasale (30) d'un produit fluide ou pulvérulent, comportant une partie d'extrémité axiale (35) pourvue d'un orifice de distribution (31), ladite partie d'extrémité axiale (35) de ladite tête (30) étant destinée à être insérée dans une narine lors de l'actionnement, ladite tête comprenant un embout (100) adapté, lors de l'actionnement, à s'appuyer sur l'entrée de la narine pour définir la profondeur d'insertion de ladite tête (30) dans la narine, ledit embout (100) étant déplaçable axialement sur ladite tête (30) entre au moins deux positions d'utilisations décalées axialement l'une de l'autre.    « figure pour l’abrégé : figure 4 »
Patent FR-3122076-A1 (FR)
Title: dispositif INFORMATIQUE, procédé et appareil de DÉTECTION D’affections de peau d’un sujet humain
Inventor: WANG WENNA
IPC: G06V10/40
Filed: 2021-06-14
Abstract: dispositif  INFORMATIQUE , procédé et appareil  DE  DÉTECTION    D ’ affections de peau d ’ un sujet humain
    L’invention concerne un dispositif informatique de détection d’affections de peau d’un sujet humain, et un procédé de détection d’affections de peau d’un sujet humain, le procédé (200) comprenant : l’extraction de données d’objet ou d’aspect significatif (201) à partir d’une ou plusieurs images numériques d’une région de peau d’un sujet humain ; la génération de données de caractéristiques de peau normalisées (202) d’après les données d’objet ou d’aspect significatif extraites des une ou plusieurs images numériques de la région de peau ; et la prédiction de données d’affection de peau d’après un mélange des données de caractéristiques de peau normalisées (203).
    Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3129256-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d'une liaison de transmission électrique entre un premier et un second bus de tension alternative
Inventor: GONZALEZ JUAN CARLOS
IPC: H02J5/00
Filed: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une liaison de transmission électrique (30) entre des premier et second bus de tension alternative (411, 421) connectés respectivement à des première et seconde zones de tension alternative (1, 2) d'un réseau de transmission électrique, la liaison de transmission comprenant une ligne à courant continu haute tension (31), un premier convertisseur alternatif/continu (311) et un second convertisseur alternatif/continu (321), les premier et second bus de tension alternative (411, 421) étant interconnectés par l'intermédiaire d'un réseau alternatif (32, 33, 34), le procédé comprenant :- la mesure des fréquences respectives des première et deuxième zones de tension alternative (1, 2) à distance des premier et deuxième convertisseurs AC / DC (311, 321), le calcul de la différence entre les fréquences respectives ;- lorsque ladite différence de fréquence franchit un premier seuil non nul Δω1, l’ajout du paramètre de correction suivant à la puissance de consigne du premier ou du deuxième convertisseur :[Math. 04]  Figure à publier avec l’abrégé de l’invention : Fig. 1
Patent FR-3129420-A1 (FR)
Title: Exutoire de fumees, couverture de toiture integrant un tel exutoire, et son procede d’installation
Inventor: PELLOUIN JÉRÔME
IPC: F24F7/02
Filed: 2021-11-19
Abstract: Exutoire (1) de fumées comprenant un matériau thermoplastique apte à se rétracter à une température de l’ordre de 80°C, caractérisé en ce qu’il est constitué directement d’au moins une tôle (10) à fonction de revêtement de toiture et faite en PET-G.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3129546-A1 (FR)
Title: Système de freinage muni d’un moteur électrique triphasé
Inventor: AKOURTAM SAMY
IPC: H02P15/00
Filed: 2021-11-24
Abstract: Dans ce procédé de freinage d’un véhicule au moyen d’un système de freinage (2 ; 2’) comprenant un moteur électrique (14) comprenant au moins trois phases (20), chaque phase (20) comprenant au moins un organe de commutation (24) permettant alternativement le passage et le blocage du courant à travers ladite phase (20), et une unité de commande électronique (28) configurée pour contrôler l’ouverture et la fermeture des organes de commutation (24),  on met en œuvre des étapes consistant à :  i) mesurer une valeur d’une résistance interne des organes de commutation (24), et/ou ii) mesurer la température des organes de commutation (24) puis calculer une valeur théorique de la valeur de la résistance interne des organes de commutation (24).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3131663-A1 (FR)
Title: Système électrochimique comportant un réacteur électrochimique, un dispositif de régulation thermique et un dispositif d’inertage
Inventor: PINTON ERIC
IPC: H01M8/04223
Filed: 2022-01-03
Abstract: L’invention porte sur un système électrochimique 1 comprenant un réacteur électrochimique 2, un dispositif de régulation thermique 10 comportant une ligne fluidique de circulation Lr d’un liquide caloporteur, et un dispositif d’inertage 20 d’au moins l’un des fluides réactifs comportant une trompe à eau 21 ayant une entrée principale raccordée à la ligne fluidique de circulation Lr et une entrée secondaire raccordée à une ligne fluidique cathodique Lc et/ou à une ligne fluidique anodique La, et ayant une vanne d’activation agencée de sorte qu’à son ouverture, la circulation du liquide caloporteur dans la ligne fluidique de circulation Lr provoque l’aspiration du fluide réactif hors de la ligne fluidique considérée Lc, La et donc hors du réacteur électrochimique 2.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3133268-A1 (FR)
Title: Serrure différentielle pour appareil électrique de protection différentielle
Inventor: BOITEUX VINCENT
IPC: H01H71/10
Filed: 2022-03-07
Abstract: Serrure différentielle pour appareil électrique de protection différentielle L’invention concerne une serrure différentielle (1) pour un appareil électrique de protection différentielle comprenant un déclencheur (6) pour déclencher dans une position déclenchée ladite serrure de commutation de l’appareil électrique de protection différentielle en cas de défaut différentiel, ledit déclencheur (6) étant mobile entre une position armée (PA) dans laquelle ledit déclencheur (6) est agencé pour être à distance de la serrure de commutation et la position déclenchée dans laquelle ledit déclencheur (6) actionne la serrure de commutation .  Ladite serrure différentielle (1) est caractérisée en ce que ledit déclencheur (6) est apte et destiné à être déplacé de la position déclenchée vers la position armée (PA) sous l’effet du déplacement du premier contact mobile en cas d’ouverture de ladite première paire de contacts et de ladite deuxième paire de contacts, ladite serrure différentielle (1) comprend des moyens de réarmement (8) aptes et destinés à être déplacés sous l’effet du déplacement du deuxième contact mobile en cas d’ouverture de ladite première paire de contacts et de ladite deuxième paire de contacts et étant configurés pour déplacer le bouton poussoir (5) du relais électromagnétique (4) de la position sortie vers la position rétractée (PR) en cas d’ouverture de ladite première paire de contacts et de ladite deuxième paire de contacts.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 9