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Patent FR-3118657-A1 (FR)
Title: Dispositif de grillage de matiere organique pour extraction de composes volatils
Inventor: JULIEN DENIS
IPC: F23B40/06
Filed: 2021-01-04
Abstract: Dispositif de grillage de matière organique pour extraction de composés volatils Dispositif de grillage de matière organique pour extraction de composés volatils, notamment de gaïacol, en continu, comprenant un réservoir de matière organique brute, un organe de préparation 5 disposé en aval du réservoir de matière organique brute, un réservoir de matière organique élaborée 8 disposé en aval de l’organe de préparation 5, un organe d’alimentation et de circulation 12 disposé en aval du réservoir de matière organique élaborée 8, un four 24 disposé en aval de l’organe d’alimentation et de circulation 12 et comprenant une résistance électrique, un ventilateur d’alimentation en air, un organe d’aspersion d’eau, un capteur de température, et un organe de commande recevant des données du capteur de température et émettant des consignes vers la résistance électrique, le ventilateur d’alimentation et l’organe d’aspersion d’eau.
Patent FR-3119934-A1 (FR)
Title: Cellule de batterie et procédé de fabrication d’une telle cellule
Inventor: SIMONIN MICHEL
IPC: H01M50/105
Filed: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne une cellule de batterie, ladite cellule comprenant une poche pourvue d’au moins une électrode. Selon l’invention, la ou les électrodes sont munies d’au moins un orifice, dit premier orifice, ledit ou lesdits premiers orifices étant destinés à recevoir au moins un tube dans lequel circule un fluide caloporteur, ladite cellule étant configurée de sorte à permettre un transfert thermique entre ladite poche et ledit ou lesdits tubes..  Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3121666-A1 (FR)
Title: Recharge pour distributeur de produit en vrac
Inventor: MOUSSET DANIEL
IPC: B65D83/06
Filed: 2021-04-08
Abstract: L’invention concerne une recharge pour distributeur de produit en vrac comprenant un emballage (65) présentant une paroi de fond (34) et quatre parois (12, 22, 24, 26) dressées en délimitant un espace de réception apte à recevoir un produit. Ladite paroi de fond (34) présente une ouverture (78) découvrable pour autoriser l’écoulement gravitaire dudit produit. La recharge comprend en outre un volet libre (68) porté à l’intérieur dudit espace de réception en applique sur ladite paroi de fond (34), ledit emballage étant réalisé en carton pour pouvoir prédécouper une portion détachable de ladite paroi de fond. Ladite portion détachable prédécoupée est adaptée à être détachée pour ménager ladite ouverture (78) en découvrant ledit volet (68), et après que ladite paroi de fond (34) dudit emballage a été portée vers le bas, ledit volet (68) est adapté à être entraîné en translation de manière à libérer ladite ouverture (78).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6C
Patent FR-3122598-A1 (FR)
Title: Automate pour application d’un patch sur une surface chauffée
Inventor: PROVOST BENJAMIN
IPC: B29C70/54
Filed: 2021-05-10
Abstract: Cet automate pour application d’un patch sur une surface à draper (15) comprend un préhenseur (24) apte à saisir le patch et le déposer sur la surface à draper (15), et un système de chauffage (25) de la surface à draper (15) apte à chauffer directement ladite surface (15).  Figure pour l’abrégé : Fig 4a
Patent FR-3123841-A1 (FR)
Title: Dispositif de support électrique pour déplacer et orienter un objet dans un véhicule
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-06-09
Abstract: Un dispositif de support (DS) équipe un véhicule comprenant un premier rang de sièges propres à accueillir au moins deux passagers, et comprend :  - un rail (RC) destiné à s’étendre suivant la direction longitudinale du véhicule,  - un support (SO) monté à coulissement sur ce rail (RC) et comprenant un pied de support (PS) auquel est couplé un objet (OV),  - un mécanisme d’entraînement (MC) couplé au support (SO) et comprenant un moteur électrique (ME) propre à induire un coulissement du support (SO) par rapport au rail (RC), et  - un organe de contrôle (OC) permettant à un passager de contrôler le moteur électrique (ME).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124889-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique et procédé de fabrication
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L23/12
Filed: 2021-06-30
Abstract: Titre : Dispositif optoélectronique et procédé de fabrication L’invention a pour objet une structure de transfert (501, 502, 503) comprenant un support (401, 402, 403) et un dispositif optoélectronique (301, 302, 303) attaché au support, le support comprenant une partie de base (42) présentant une face de support (400), et au moins un élément en saillie (41) depuis la face de support (400), le dispositif optoélectronique présentant une première face (301) comprenant une zone centrale (301c) et une zone périphérique (301p) entourant la zone centrale, la structure de transfert étant caractérisée en ce que l’au moins un élément en saillie (41) du support est attaché à la zone périphérique (301p) de la première face du dispositif optoélectronique.  L’invention a également pour objet un procédé de transfert de dispositifs optoélectroniques, basé sur la mise en œuvre de structures de transfert.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1E
Patent FR-3125484-A1 (FR)
Title: Coiffe de revêtement d’un bloc de rembourrage élastiquement compressible de matelassure de siège de véhicule automobile
Inventor: PERIANES SERGIO
IPC: B60N2/60
Filed: 2021-07-26
Abstract: L’invention concerne une coiffe (1) pourvue d’au moins un élément d’ancrage (3) destiné à s’accrocher à un élément d’ancrage complémentaire (4) issu d’un bloc (2) de rembourrage, ladite coiffe comprenant une couche d’endroit (5) et une couche d’envers (6) obtenues par tricotage, lesdites couches étant tricotées ensemble de manière à s’associer entre elles par tricotage selon toute leur surface à l’exception d’au moins une zone désolidarisée (7) où elles ne sont pas associées entre elles de manière à définir un logement (8) pourvu d’au moins une fenêtre issue de tricotage destinée à permettre l’accrochage dudit élément d’ancrage complémentaire, ladite fenêtre étant ménagée dans ladite couche d’envers et ledit élément d’ancrage étant inséré dans ledit logement.  Figure 1
Patent FR-3128297-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes comportant une charniere particuliere
Inventor: MOLLARD OLIVIER
IPC: G02C9/02
Filed: 2021-10-14
Abstract: MONTURE DE LUNETTES COMPORTANT UNE CHARNIERE PARTICULIERE L’invention concerne une monture (100) de lunettes comportant une face (102), deux branches (106) comportant une première partie (114) et une deuxième partie (116) pliée sur elle-même, où la deuxième partie (116) présente une bande supérieure (202a) et une bande inférieure (202b), chacune présentant une première extrémité d’un côté d’un extremum (118) et solidaire de la première partie (114) et une deuxième extrémité libre et de l’autre côté de l’extremum (118), où les deux bandes (202a) sont espacées par un interstice et reliées par une barrette à leurs deuxièmes extrémités, et pour chaque branche (106), un tenon (120) solidaire de la face (102) et portant un crochet (122) traversé par une fente (124) où le tenon (120) loge dans l’interstice (206) et où la barrette (204) est logée dans la fente (124).  Fig. 1
Patent FR-3128606-A1 (FR)
Title: Dispositif piezoelectrique a faible tension de polarisation
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H10N30/85
Filed: 2021-10-22
Abstract: Matériau composite piézoélectrique (400) comprenant :  - des particules piézoélectriques (410) recouvertes par une couche fluorée (411), et éventuellement par une couche électriquement conductrice (412) en PEDOT-PSS, polyaniline ou polypyrone,  - une matrice polymérique (420) en PVDF, en un copolymère de PVDF ou en un terpolymère de PVDF, ou en une résine,  - des particules de PEDOT-PSS (430),  - éventuellement des traces de sorbitan.  Figure pour l’abrégé : 6
Patent FR-3128955-A1 (FR)
Title: Matériau ferrite de structure grenat à basse température de frittage et haute aimantation à saturation pour cofrittage avec une métallisation argent ou or et procédé de fabrication du matériau ferrite.
Inventor: QASSYM LILIA
IPC: H01F10/24
Filed: 2021-11-09
Abstract: L’invention a pour objet un matériau ferrite de structure grenat caractérisé en ce qu’il répond à la formule chimique suivante : (YaTRbBib’FecAldIneCafCugSnhViCojSikO12±γ) + x (Li2CO3 ou Li2O ou LiF ou LiCl)avec x, en % massique, compris entre 0,1 et 2 ; avec TR : une terre rare ou une combinaison de terres rares ne comprenant pas l’élément Y ;  -1 ≤ γ ≤ 1 ;3 (a+b+b’+c+d+e) + 2 (f+g+j) + 4 (h+k) + 5 i = 24±2γ ;0 ≤ a ≤ 2,5 ;0 ≤ b ≤ 1,5 ;0,5 ≤ b’ < 3 ;4 ≤ c ≤ 5 ;0 ≤ d ≤ 1,5 ;0 ≤ e ≤ 0,8 ;0 ≤ f ≤ 1;0 < g ≤ 0,05 ;0 < h ≤ 1 ;  0 ≤ i ≤ 0,8 ;0 ≤ j ≤ 0,5 ;0 ≤ k ≤ 0,5.   L’invention a aussi pour objet un procédé de fabrication du matériau ferrite de l’invention.
Patent FR-3131010-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de localisation d’un objet
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: G06Q30/00
Filed: 2021-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d’un objet d’une pluralité d’objets situés dans une boutique physique, chaque objet de ladite pluralité étant attaché à au moins une balise apte à émettre et recevoir des données, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif de localisation et caractérisé en ce qu’il comprend, pour au moins un objet de la pluralité :- une étape de réception, en provenance de ladite au moins une balise, d’au moins un identifiant dudit au moins un objet et d’au moins une donnée associée,- une étape de calcul de la distance entre ledit au moins un objet et ledit dispositif en fonction de ladite au moins une donnée reçue.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3133155-A1 (FR)
Title: Roulette pour structure mobile et structure mobile comprenant au moins une telle roulette
Inventor: ROUA CHRISTOPHE
IPC: B60B33/00
Filed: 2022-03-04
Abstract: Titre : Roulette pour structure mobile et structure mobile comprenant au moins une telle roulette L’invention concerne une roulette (1) comprenant :- un châssis (11) intégrant des premiers moyens de retenue destinés à coopérer avec une tige (22) solidaire d’un support externe (2) à la roulette (1) ;- un axe (12) monté sur le châssis (11), - au moins une roue (13) montée à rotation sur l’axe (12),caractérisée en ce que l’axe (12) est du type creux et intègre des deuxièmes moyens de retenue destinés à coopérer avec ladite tige (22) solidaire du support externe (2) et sorte à positionner la roue (13) transversalement à ladite tige (22).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134563-A1 (FR)
Title: Dispositif aeronautique de stockage de gaz liquefie a collecteur
Inventor: SUTTER XAVIER
IPC: B64D37/02
Filed: 2022-04-14
Abstract: DISPOSITIF AERONAUTIQUE DE STOCKAGE DE GAZ LIQUEFIE A COLLECTEUR
    Dispositif de réservoir cryogénique aéronautique de stockage de gaz, de forme sphérique ou annulaire autour d’un axe, comprenant un récipient intérieur 26 définissant une chambre de stockage 28 de gaz liquéfié, une enveloppe extérieure 27 contenant le récipient intérieur 26, une chambre d’isolation 29 définie entre le récipient intérieur 26 et l’enveloppe extérieure 27, la chambre d’isolation 29 à pression réduite présentant une étanchéité égale ou meilleure que 10-9 millibar*litre/seconde, un collecteur 38 amovible traversant l’enveloppe extérieure 27 et le récipient intérieur 26 de manière étanche, le collecteur 38 s’étendant sur un diamètre ou une diagonale du récipient intérieur 26 et présentant une extrémité libre voisine d’un fond du récipient intérieur 26, et une conduite alimentée par le collecteur 38.
Patent FR-3134773-A1 (FR)
Title: Procede de scrutation de presence a l’interieur d’un vehicule verrouille, dispositif et systeme de scrutation associes
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: B60R21/015
Filed: 2022-04-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de scrutation de présence à l’intérieur d’un véhicule, par un dispositif de scrutation comprenant au moins un module interne et au moins un module externe d’émission réception en ultra large bande, aptes à localiser un équipement portable d’accès « mains libres » porté par un utilisateur, selon l’invention le dispositif est équipé de moyens de communication en Ultra Haute Fréquence avec ledit équipement et le procédé réalise :   a) Détection du verrouillage du véhicule,  b) Pendant une durée prédéterminée:   i) Scrutation d’une présence à l’intérieur du véhicule avec le module interne,  ii) Simultanément, émission vers l’équipement d’une demande de détection d’un demi-tour de l’utilisateur,  iii) Si un signal de demi-tour est reçu, arrêt de la scrutation et détermination de la position de l’utilisateur avec les deux modules,  iv) S’il y a détection de présence à l’intérieur du véhicule, alors arrêt de la scrutation et émission d'une alerte,  c) à l’expiration de la durée, s’il n’y pas réception de signal de demi-tour, ni détection de présence, alors position de l’utilisateur est déterminée avec les deux modules.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3136896-A1 (FR)
Title: Plaque en trois dimensions pour pile à combustible, pile, utilisation et procédé de fabrication correspondants.
Inventor: GUIMARD FABIEN
IPC: H01M8/0258
Filed: 2022-06-20
Abstract: L'invention concerne une plaque bipolaire ou monopolaire pour pile à combustible à membrane échangeuse de protons, présentant chacune des premiers canaux de circulation de gaz réactifs, respectivement de dihydrogène et d'air, et des seconds canaux de circulation d'un fluide caloporteur, lesdits premiers et/ou lesdits seconds canaux suivant un tracé définissant des ondulations dans un plan d'ondulation sensiblement perpendiculaire au plan principal de ladite plaque.  Figure d'abrégé : Figure 6
Patent FR-2169756-A1 (FR)
Title: Bandaging material mfre - having considerable transversal strength
IPC: D04H13/00
Filed: 1972-01-31
Abstract: Bandaging material that is transversally strong is produced by spot bonding two piles of cellulose with an interposed layer of tulle. The end product is particularly suitable for bandaging, as it does not exhibit holes when stretched, but can be stretched transversally while being strong lengthwise.
Patent FR-2152976-A1 (FR)
IPC: B03D1/14
Filed: 1972-09-14
Abstract: A flotation machine for recovering valuables or concentrates from a raw material, which comprises: a flotation cell having at least one froth-discharging opening located at the lower part of a side wall of said cell; an agitating means fitted within the central part of said cell; and at least one froth-discharging pipe fixed within said cell, the one end opening of said pipe being connected with said froth-discharging opening of said cell and the other end opening of said pipe being held at a level lower than the upper end of said side wall but higher than the surface level of the pulp or liquid charged to be subjected to flotation, thereby forming at least one froth-discharging passage within said cell.
Patent FR-2169868-A1 (FR)
Title: Monosulphonic diazoic dyes - for natural or synthetic polyamides,give good washing stability
IPC: C09B43/28
Filed: 1972-12-27
Abstract: Mono sulphonic diazoic dyes of formula in which one of the rings A or B carries a sulphonic gp. and one or them is substd. by a non-ionogenic residue, principally- NO2, alkyl or alkoxy; E is phenyl or naphthyl ring able to carry 1 or 2 alkyl or alkoxy gps. of 1-4C; the phenyl residue D has a -OX substd. o- or p-to the azoic bond, X being H, -CH3 or -C2H5, alkyl or arylsulphonyl; and D may also include 1 or 2 substits. chosen from halogen, or alkyl or alkoxy residues of low m.w. The dyes are used for dyeing natural or synthetic polyamides, such as silk, wool or nylons. They give shades between reddish yellow and bluish-red, with good washing stability.
Patent FR-2183134-A1 (FR)
Title: Two-stage textile impregnation - suitable for tyre-cord fabrics
IPC: D06M13/02
Filed: 1973-05-02
Abstract: The textile material undergoes a 1st impregnation, is hot stretched and then undergoes a 2nd impregnation operation. The process is used for increasing the adhesion of textile materials on elastomers e.g., tyre cord fabrics. Pref. more impregnating agent is deposited in the 2nd step than in the 1st.
Patent FR-2207212-A1 (FR)
Title: Imitation leather fabric - comprises support web having a layer of fibres on one surface and a polyurethane coating on the fibre layer
IPC: D06N3/00
Filed: 1973-10-17
Abstract: A support web (e.g. knitted woven, non-woven) is coated with a plastic adhesive (e.g. expanded PVC) and 0.5-6.6 Dtex fibres (e.g. polyester, polyamide, rayon, cotton) having pref. a length of 0.25-1.0 mm are flocked pref. electrostatically onto the adhesive to form a fibre layer. The fibre layer is then coated with an aliphatic polyurethane in pref. toluene or isopropanol solvent to form a coating which when hardened is finished by sanding. Pref. the thickness of the polyurethane coating provides 50-400 gm of polyurethane per m2 f support web. The number of operations in forming the fabric is reduced thereby reducing production costs.
Patent FR-2254033-A1 (FR)
Title: Continuous receiver for seismic prospecting - with detectors positioned by simplified mechanical system
IPC: G01V1/20
Filed: 1973-12-11
Abstract: The receiver comprises an elongated carrier member of resilient material and several detectors. The carrier member has a central portion fixed to two side portions whose thickness is greater than that of the central portion. The detectors are fixed to the central portion and are coupled to the ground by the carrier member. Pref. the detectors are located at selected points in a central recess formed by the two side portions and the central portion. Multicore cables may be located in passages extending inside the side portions.
Patent FR-2261489-A1 (FR)
Title: Trapping solar radiation using cylindrical mirror - to produce thermal, chemical or electrical energy
IPC: F24S23/74
Filed: 1974-02-19
Abstract: Solar radiation is focussed by a fixed semi-cylindrical mirror on to a receiver element travelling in an arc of half the mirror radius in order to remain at the focus as the sun travels across the sky. alternatively the receiver elements is fixed and the whole mirror assembly tracks the sun accross the sky. Solar radiation may be converted to thermal, chemical or electrical energy, and used in domestic heating and industrial uses. The device is of simple design, and may be constructed from cheap materials.
Patent FR-2267674-A1 (FR)
Title: Heating element of resistance wire - consists of support on which the heating wire is wound inserted into an evacuated tube
IPC: H05B3/00
Filed: 1974-04-12
Abstract: The resistance wire support is provided at its both ends with a cap, each with radially projecting elastic arms or claws, which when assembled rest on the glass tube inner surface. A connecting wire is provided between the outer leads and the resistance wire, by which the support is held in a central position. The above caps at the support both ends are elastically mounted and are preferably slotted. Each connecting wire is linked by a sleeve to the resistance wire, and is soldered to the corresponding outer lead brought out from the tube. A retaining element is connected by one end to the external lead, and by the other to the inner support.
Patent FR-2243367-A1 (FR)
Title: Bearing between heavy load and fixed surface - designed for e.g. between concrete slab or machine and wall
IPC: F16M7/00
Filed: 1974-07-02
Abstract: The bearing consists of two parallel plates of hardened steel arranged one above the other with a ball of the same steel positioned between them, and of a device for centralising the ball between the plate which is formed by a ring of deformable foam plastic material whose height is somewhat greater than the diameter of the ball and in whose centre the ball is situated. The upper and lower sides of the ring are self-adhesive and are stuck to the steel plates, and inside the ring is an annular stiffener whose height is less than the diameter of the ball.
Patent FR-2281484-A1 (FR)
Title: Hinge arrangement for skylight window - has bend in hinge plate for forming positive seal
IPC: E04D13/035
Filed: 1974-08-06
Abstract: The rotating window is rotated about a horizontal axis and the side member of the moving frame supports a hinge consisting of two brackets connected by a hinge pin. The penetration of moisture and draught forming gaps are prevented in the hinge region by a projecting U cross section engaging channel in both hinge plates. The moving frame carries a hinge plate (8) on a fixed frame bent near the hinge pin to form a U shaped cross section channel which projects sideways so that it contacts the similar upwards projecting side (16) of the channel in the hinge plate (7) on the moving frame. This hinge assembly is fitted at about mid length of the side members of the moving frame so that the ends of this frame are released from contact with the fixed frame.
Patent FR-2287000-A1 (FR)
Title: Injecting sealing mastic into joint using plunger - which moves in a cylinder and is driven by a double acting ram
IPC: F16J15/20
Filed: 1974-10-03
Abstract: A sealing mastic is injected into a broken joint through pref. a nozzle of a cylinder into which a charge of mastic is inserted, the mastic being forced through the nozzle by plunger moving in the cylinder and driven by a double acting ram. Once the first charge of mastic has been injected the ram acts to return the plunger allowing the cylinder to be refilled with mastic for a second injection operation. The assembly doesn't have to be demounted from the joint for re-filling.
Patent FR-2287162-A1 (FR)
Title: Machine for harvesting grapes and bush fruit - has beater fingers connected to drums on inclined eccentric drive shafts
IPC: A01D46/28
Filed: 1974-10-08
Abstract: The harvester consists of a straddling frame on wheels, with a floor split to allow the passage of vine stems. Vertical side pillars bear beater mechanisms fitted on cross beams (8). Each cross beam (8) bears a rotating shaft (12) mounted in bearing blocks (10, 11) and driven by a pulley (13). Shaft (12) bears a crank (14) to which is attached an eccentric pin (15). The pin rotates in drum (16) attached to a support (17) through which it passes. The support is mounted on a cross beam (8) in slides. The drum also supports a part (18) bearing housings (19) for beater fingers (20). The flexible fingers move in an elliptical sense which imparts a whip-like action. The size and direction of movement can be adjusted according to the type of vine to be shaken.
Patent FR-2251295-A1 (FR)
IPC: B62B5/04
Filed: 1974-11-18
Abstract: A folding chair, especially a wheeled push chair for a child, comprises a pair of similar side frames of interpivoted bars and cross-members integral with the side frames, the cross-members having only intermediate hinges which come into coaxial alignment when the side frames are folded and the side frames can then close together like a book.
Patent FR-2296328-A1 (FR)
Title: Examination technique for moving picture - with continuous picture illuminated and image of light source focussed on a plane
IPC: H04N9/11
Filed: 1974-12-24
Abstract: The light beam is in the above plane periodically deflected at a right angle to the picture motion. After focussing the deflected beam is directed to a stationary photocell which converts optical into electric pulses, so that the picture is horizontally scanned in lines from top to bottom, with each line passed before the photocell. The light source (1) is followed by a condenser (2) between it and the film (3). The slightly convergent beam then passes to a semitransparent mirror, which permits the beam to continue to more lenses and a reflecting prism. On return the mirror directs parts of the light to the photocell (14). A synchronisation device connects with an external television viewer.