baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2925272-A1 (FR)
Title: Glass-ware element fixing system for e.g. plate in train, has support elements and glass-ware made of metallic material cooperated with magnetic material for providing temporary hooking of glass-ware elements on support elements
Inventor: LODEWYCK GILLES
IPC: A47F7/28
Filed: 2007-12-19
Abstract: The system has a support (11a) and a glass ware (10a) comprising elements, where one of the elements of the support and the glass-ware is made of magnetic material. Other elements of the support and the glass-ware are made of a metallic material cooperated with the magnetic material for providing a temporary hooking of the glass-ware elements on the support elements. Fragments of metallic or magnetic material are encrusted in the support elements. The metallic or magnetic material is glued or mounted on a portion of the glass-ware elements after fabricating the glass-ware. An independent claim is also included for a method for fabricating a glass-ware element fixation system.
Patent FR-2926412-A1 (FR)
Title: Motorization device i.e. electric engine, for vehicle, has electromagnets placed at upper and lower ends of chamber, respectively, where device produces driving forces by multiplication of forces exerted on confined liquid medium
Inventor: LABBE NATHALIE
IPC: H02K7/06
Filed: 2008-01-10
Abstract: The device has an electromagnet (1) placed at an upper end of a compression chamber (6), and another electromagnet (2) placed at a lower end of the chamber, where the device produces driving forces by the multiplication of forces exerted on a confined liquid medium. An intermediate part (3) or a free piston is placed between the two electromagnets, where a diameter of the part is lower than a diameter of the chamber such that the part is displaced without friction. A lubricating liquid (5) is provided between the electromagnet (2) and the intermediate part. Independent claims are also included for the following: (1) a device for multiplication of forces by physical laws (2) a device serving as a connecting rod system (3) a device serving as an internal cooling system.
Patent FR-2936263-A1 (FR)
Title: Structure constituee par l'assemblage d'au moins deux elements de construction
Inventor: ROUHAUD DANIEL
IPC: E04B1/61
Filed: 2008-09-19
Abstract: L'invention concerne une structure constituée par l'assemblage d'au moins deux éléments de construction (1 a, 1 b), comportant chacun une première face plane (2) et une seconde face (3), opposée à la première et équipée de nervures (6a, 6b) s'étendant le long des bords latéraux (4, 5) de chaque élément (1a, 1b), les deux éléments étant disposés de manière adjacente et jointive l'un par rapport à l'autre. Les éléments (1a, 1b) sont liés l'un à l'autre par des moyens d'encliquetage (9) coopérant avec les nervures correspondantes (6a, 6b) disposées de manière adjacentes.
Patent FR-2929335-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction du bruit genere par un reacteur d'aeronef a jets de fluide de meme orientation
Inventor: HUBER JEROME
IPC: F02K1/34
Filed: 2008-03-31
Abstract: Réacteur d'aéronef d'axe longitudinal (XX'), comprenant une paroi (30) entourant un flux de gaz qui est éjecté à une extrémité aval de la paroi suivant l'axe longitudinal, plusieurs conduits (32, 34, 36, 38, 40, 42, 44, 46) répartis à la périphérie de l'extrémité aval (30a) de la paroi et comprenant chacun une portion terminale munie d'un orifice de sortie, chaque conduit étant apte à éjecter un jet de fluide par son orifice de sortie, caractérisé en ce que les conduits sont conformés de façon à éjecter des jets de fluide sensiblement parallèles entre eux , chaque jet de fluide éjecté par l'orifice de sortie (32b) correspondant formant un angle de dérapage (d) avec l'axe longitudinal (XX') suivant une vue en projection dans un plan contenant l'axe longitudinal.
Patent FR-2930704-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recherche de synchronisation avec un equipement de communication radio pour une station de base d'un reseau de radiocommunication
Inventor: LAGRANGE PATRICK
IPC: H04B1/707
Filed: 2008-04-23
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à la recherche de synchronisation avec un équipement radio (UE1) pour une station de base cible (SB2) d'un réseau de radiocommunication (RC), au sein d'une cellule de taille donnée correspondant à une fenêtre de recherche présentant une première largeur.Ce dispositif comprend i) des moyens de définition (MD) chargés de définir une sous-fenêtre de largeur inférieure à la première largeur, et ii) des moyens d'analyse (MA) chargés de comparer à un seuil choisi la valeur maximale de l'énergie d'un vecteur d'énergie représentatif du signal reçu de l'équipement (UE1) et correspondant à une position temporelle choisie de la sous-fenêtre de recherche, et si cette valeur maximale est inférieure au seuil choisi de cumuler son vecteur d'énergie avec le vecteur d'énergie obtenu précédemment pour cette même sous-fenêtre de recherche, puis de comparer au seuil choisi la valeur maximale de l'énergie du vecteur d'énergie résultant de ce cumul, et de réitérer ce cumul et cette comparaison de seuil pour cette sous-fenêtre de recherche tant que la valeur maximale demeure inférieure au seuil choisi et/ou qu'un nombre maximal d'itérations choisi n'est pas atteint.
Patent FR-2930431-A1 (FR)
Title: Slimming treatment comprises applying a layer of mixture comprising a first composition containing exothermic metal salt and a second composition containing foaming surfactant or active ingredient, on the keratin fibers
Inventor: SENEE JEROME
IPC: A61K8/19
Filed: 2008-04-25
Abstract: Slimming treatment comprises applying a layer of mixture comprising a first composition comprising at least one exothermic metal salt in an anhydrous medium, and a second composition comprising at least one foaming surfactant or at least one active ingredient in an aqueous medium, on the keratin fibers, where the mixture is obtained either extemporaneously before the application or concurrently with its application on keratin materials. Independent claims are included for: (1) a cosmetic product comprising, the first and second cosmetic composition, separately from each other; and (2) a kit for packaging and distributing the compositions forming the product, comprising at least two independent compartments, each respectively comprising the compositions and being adjusted to the distribution of the two compositions separately or in combination.
Patent FR-2934388-A1 (FR)
Title: Procede de creation de programme informatique
Inventor: BINSZTOK HENRI
IPC: G06F9/44
Filed: 2008-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de création d'un programme informatique écrit dans un langage de programmation de haut niveau. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une phase préalable à l'écriture dudit programme dans ledit langage de programmation de haut niveau comprenant : - une étape de construction d'un langage de base fonctionnel, à algèbre réduite, sans opérations de réaffectation, dit langage PML ; - une étape d'écriture d'au moins une bibliothèque dans un langage préexistant puis, à partir de ladite au moins une bibliothèque, - une étape de construction d'interfaces fonctionnelles à partir de fonctionnalités impératives lesquelles appartiennent au groupe comprenant au moins : - le stockage pérenne d'information sur un support, - l'envoi et la réception de paquets sur un réseau, - l'analyse d'un flux de données ; - une étape de construction d'un langage de haut niveau par liaison des dites interfaces dans des fonctions du langage PML, - une phase de création dudit programme informatique à partir du langage de haut niveau comprenant une étape de compilation.
Patent FR-2945829-A1 (FR)
Title: Disengageable padlock button type lock opening/closing device for e.g. locker, has key acting on transverse position of ball and bush to release and extract button toward outside for providing access to free rotation of bush to operate cam
Inventor: PINSSON DANIEL
IPC: E05B1/00
Filed: 2009-05-19
Abstract: The device has a special-recessed safety screw (2) provided with a special-recessed master key (1). The key acts on a transverse position of a ball in a stator (9) and a bush (5) to release a disengageable padlock button (4) and to extract the button toward outside for providing access to free rotation of the bush to operate a cam (7). The screw is transversal to an axis of the stator, an axis of the bush and an axis of the button. The screw comprises a special-recessed system for providing access security to the device.
Patent FR-2940712-A1 (FR)
Title: Grille d'espacement inferieure de filtrage de debris munie de volets a lames destines a empecher la remontee de barres de combustible
Inventor: PARK JOON KYOO
IPC: G21C3/352
Filed: 2009-06-03
Abstract: Est décrite une grille d'espacement inférieure munie d'un volet à lames sur un ressort qui peut filtrer des débris qui circulent à travers un canal d'une coiffe d'extrémité inférieure avec un fluide caloporteur sur la coiffe d'extrémité inférieure d'un ensemble de combustible nucléaire, et qui peut empêcher la remontée des barres de combustible due au fluide caloporteur, simultanément. La grille d'espacement inférieure destinée au filtrage de débris avec un volet à lames destiné à empêcher la remontée des barres de combustible, dans la grille d'espacement munie d'une bande divisant une pluralité de cellules de grille unitaires, et une pluralité de ressorts qui font saillie dans des directions uniformes de chacune des directions horizontale et verticale sur une surface de grille de la bande, ayant une élasticité uniforme et supportant une coiffe d'extrémité inférieure d'une barre de combustible nucléaire, qui inclut : un ressort ayant une partie plane avec des dimensions prédéterminées pour entrer en contact avec une circonférence extérieure de la coiffe d'extrémité inférieure de la barre de combustible nucléaire ; un volet à lames faisant saillie vers le bas de la grille d'espacement suivant un angle prédéterminé à partir de la partie plane du ressort ; et un organe de filtrage de débris incurvé et faisant saillie vers le bas de la surface de grille de la grille d'espacement.
Patent FR-2947322-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution global d'energie telle que de l'hydrogene liquide
Inventor: GENESTE JEAN FRANCOIS
IPC: B64B1/50
Filed: 2009-06-29
Abstract: Selon l'invention, le système (1) comprend une pluralité de stations-ballons (2A, 2B, 2C, ..., 2n) de production d'hydrogène liquide formant un réseau de distribution global d'hydrogène liquide en direction de zones cibles d'utilisation (Z) dudit hydrogène liquide, et lesdites stations-ballons (2A, 2B, 2C, ..., 2n) en réseau sont positionnées au plus près desdites zones cibles d'utilisation (Z), sensiblement au-dessus de celles-ci, de manière que le transfert de l'hydrogène liquide entre lesdites stations-ballons de production et lesdites zones cibles d'utilisation soit minimal.
Patent FR-2952239-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reception mono et multi-antennes pour liaisons de type alamouti
Inventor: CHEVALIER PASCAL
IPC: H01Q3/24
Filed: 2009-11-03
Abstract: Procédé et système pour séparer plusieurs utilisateurs dans un système de communication comprenant 2 antennes à l'émission et une à N antennes en réception, lesdits signaux émis par lesdits utilisateurs contenant des symboles a , x() correspondant au vecteur des enveloppes des signaux en sortie des 1 à N antennes de réception après une opération de filtrage de mise en forme, caractérisé en ce qu'il utilise un filtre linéaire, en moyenne quadratique, étendu sur un vecteur d'observation étendu correspondent aux observations (Nx1) (N≥1) aux instants symboles 2n-1 et 2n.
Patent FR-2953754-A1 (FR)
Title: Tool for manufacturing composite material panel of fuselage of aircraft, has detachable modules fixed on external face of intermediate element, so that external surface of module and element assembly is adapted to internal surface of panel
Inventor: MEYER CEDRIC
IPC: B29C33/38
Filed: 2009-12-16
Abstract: The tool (1) has a male type mold (2) comprising a hub (3) and an intermediate element (5) that surrounds the hub partially. Detachable modules (6) are juxtaposed with each other and fixed on an external face of the intermediate element, so that an external surface (7) of the module and element assembly is adapted to an internal surface of the composite material panel. One of the detachable modules is fixed on the intermediate element using mechanical fixation units or a magnetic system. (Incomplete specification, abstract based on available information published by the patent office). An independent claim is also included for a method for realizing a tool for manufacturing a composite material panel of a fuselage of an aircraft.
Patent FR-2954454-A1 (FR)
Title: Composant filete tubulaire resistant au grippage et procede de revetement d'un tel composant
Inventor: PINEL ELIETTE
IPC: B05D7/14
Filed: 2009-12-23
Abstract: Composant tubulaire fileté résistant au grippage pour le forage ou l'exploitation des puits d'hydrocarbures, ledit composant tubulaire présentant en l'une de ses extrémités (1; 2) une zone filetée (3; 4) réalisée sur sa surface périphérique extérieure ou intérieure selon que l'extrémité filetée est du type mâle ou femelle, au moins une portion de l'extrémité (1; 2) étant revêtue d'un film sec comprenant une matrice de fluoro-uréthane. Procédé pour revêtir un tel composant.
Patent FR-2944259-A1 (FR)
Title: Electric power generating device for aircraft i.e. commercial airplane, has mutulization units mutulizing constant speed variable frequency electric generators while returning each generator supplied with energy of turbojet engines
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: B64D41/00
Filed: 2009-04-14
Abstract: The device has generation units generating electricity from energy of a set of turbojet engines (4d, 4g). Mutulization units mutulize constant speed variable frequency electric generators (23d, 23g) while returning each mutulized electricity generator supplied with the energy of the engines. Transport units comprise bleeding units i.e. air inlets, for carrying out bleeding of pressurized air on the engines. Conversion units include variable setting stator type air turbines and the electric generators for converting pneumatic energy of the pressurized air into mechanical energy.
Patent FR-2948449-A1 (FR)
Title: Internal geometry i.e. length, characterizing apparatus for transition zone of tube of drill rod, has axial positioning identification mark carried by body to measure axial displacement of body with respect to tube of drill rod
Inventor: KESSLER FRANCOIS
IPC: G01B5/00
Filed: 2009-07-23
Abstract: The apparatus (10) has an elongated body (11) longitudinally engaged along an axis of a tube (1) of a drill rod through one of its ends such that an axis of the body is joined with the axis of the tube. A central body (12) is mobile axially in the body against an elastic element (14). A detecting and measuring system (15) detects and measures displacement of the central body along the axis of the body. An axial positioning identification mark (16) is carried by the body to measure axial displacement of the body with respect to the tube of the drill rod.
Patent FR-2948639-A1 (FR)
Title: Recyclable rectangular window envelope for containing e.g. mails with bellow, has sheet glued along its periphery at opaque portion of detachable element, and body formed at outer side of precut blank forming tab extending away from window
Inventor: THIRIET GILLES
IPC: B65D27/04
Filed: 2009-07-31
Abstract: The envelope (1) has a rectangular detachable element (12) that is detachable from a body (11) of the envelope and arranged on one of faces of the envelope. The detachable element comprises an opaque portion i.e. opaque strip (5), forming periphery of a window (2). A transparent plastic sheet (3) is arranged for closing the window. The sheet is glued along its periphery at the opaque portion. The body is formed at outer side of a precut blank (10) forming a tab extending away from the window, where corners of the element are circular in shape. Independent claims are also included for the following: (1) a method for fabricating an envelope (2) a method for selective recycling of an envelope.
Patent FR-2951696-A1 (FR)
Title: Systeme pour faire varier l'incidence des pales d'une helice de turbomachine pour aeronef, utilisant un moteur electrique sans balai
Inventor: EYRAUD JEAN-LOUIS
IPC: B64C11/44
Filed: 2009-10-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un système pour faire varier l'incidence des pales d'une hélice de turbomachine pour aéronef, comprenant un moteur sans balai à flux axial (10) comportant un stator (10a) équipé de bobines (12), ainsi qu'un rotor (10b) équipé d'aimants permanents (14), le rotor étant monté déplaçable axialement entre une position verrouillée dans laquelle il est solidaire en rotation d'un moyeu tournant (2) de l'hélice, et une position déverrouillée dans laquelle sa rotation relativement au moyeu selon l'axe de rotation de l'hélice entraîne, par l'intermédiaire de moyens de liaison mécanique (18), une variation de l'incidence des pales.
Patent FR-2965212-A1 (FR)
Title: Stratifie elastique a resistance aux efforts renforcee
Inventor: MARCHE THIERRY
IPC: B32B5/14
Filed: 2010-09-23
Abstract: Stratifié comportant un empilement dans une direction verticale d'au moins une couche de non-tissé et d'une strate d'une pièce ou d'un seul tenant fixée à la au moins une couche de non-tissé, notamment par un adhésif tel que de la colle, la strate comportant au moins une zone élastique en forme de film et au moins une zone dite rigide en forme de film en un matériau moins élastique que le matériau de la zone élastique, notamment une zone en un matériau non élastique, la strate étant obtenue par coextrusion des au moins deux films élastique et rigide, de sorte qu'il est formé entre eux une interface, caractérisé en ce que, vu en coupe, la courbe ou ligne formée par l'interface entre les deux films comporte au moins un premier segment sensiblement rectiligne et au moins un deuxième segment sensiblement rectiligne qui est incliné par rapport au au moins un premier segment.
Patent FR-2969306-A1 (FR)
Title: Airborne radar for use in aircraft to detect e.g. other aircrafts, has calculating units to determine phase difference from difference of phases, where radial distance between radar and target is determined by units from phase difference
Inventor: SFEZ THIERRY
IPC: G01S13/12
Filed: 2010-12-17
Abstract: The radar has calculating units configured to determine phase difference from difference of phases determined by the calculating units on the basis of elementary patterns (Zj). The patterns are formed by subdivisions of overall pattern from a predetermined number of successive emission blocks. Each pattern permitting calculation of phase difference is free from terms relative to radial speed of the radar with respect to a target, where radial distance between the radar and the target is determined by the calculating units from the phase difference.
Patent FR-2956504-A1 (FR)
Title: Joinery marking method for door of structure, involves placing marking device utilized for recording identification code and allowing remote transmission of code towards receiving unit, in inner volume of frame, during assembling of frame
Inventor: PIGEROULET FABRICE
IPC: E06B3/04
Filed: 2010-02-15
Abstract: The method involves placing a marking device (20) utilized for recording an identification code and for allowing remote transmission of the code towards a receiving unit, in a hollow inner volume (18) of a frame (16) of a door leaf, during assembling of the frame (E20), where the marking device is provided with a radio frequency identification tag or marker. A rough door leaf (10B) is assembled (E30) by fixing front and rear coverings (36, 38) on respective front and rear faces (28, 30) of a rectangular chassis (26) of the frame. An independent claim is also included for a door joinery fabrication line comprising a machine or work station.
Patent FR-2957906-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation pour envois postaux avec un magasin et un depileur separes
Inventor: SAMAIN STEPHANE
IPC: B07C1/02
Filed: 2010-03-25
Abstract: Un dispositif d'alimentation en objet plats, comprenant un magasin d'approvisionnement (1) dans lequel des objets plats sont déplacés en pile sur chant selon une première direction de transfert, un moyen de séparation (3) pour séparer un objet plat le plus en avant de la pile du reste de la pile et l'entraîner selon une seconde direction de transfert sensiblement perpendiculaire à la première direction de transfert, un moyen de dépilage (10) qui prend en charge un objet plat en dépilage séparé de la pile pour l'amener selon ladite seconde direction de transfert jusqu'à une entrée d'un convoyeur et un moyen de retenue (13) qui exerce sur l'objet plat en dépilage une force de retenue s'opposant à son déplacement en direction du convoyeur, est caractérisé en ce que ledit moyen de dépilage est décalé et séparé selon ladite seconde direction de transfert dudit moyen de séparation et en ce que ledit moyen de retenue est prévu face au moyen de dépilage.
Patent FR-2958581-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour vehicule automobile
Inventor: CHEROUAT HATEM
IPC: B60K6/22
Filed: 2010-04-07
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de refroidissement (1) pour véhicule automobile, comprenant un circuit de refroidissement apte à refroidir un ensemble chargeur (4) de batterie et un ensemble moteur (5) à l'aide d'un liquide de refroidissement, une première pompe (2) étant apte à alimenter sélectivement en liquide de refroidissement l'ensemble moteur (5) et une deuxième pompe (3) étant apte à alimenter sélectivement en liquide de refroidissement l'ensemble chargeur (4), le circuit de refroidissement étant commandé par un système de commande (9), le dispositif de refroidissement (1) pouvant être sous tension ou hors tension, caractérisé en ce que le système de commande (9) est apte à maintenir le dispositif (1) sous tension lorsque le véhicule est en fin de mission et que la température d'un élément (11,12) de l'ensemble moteur (5) est supérieure à une température seuil.
Patent FR-2959509-A1 (FR)
Title: Phase precurseur et son utilisation pour preparer le sel de magnesium tetrahydrate d'un enantiomere d'omeprazole
Inventor: CHOUIPPE SNELLA
IPC: A61K31/4439
Filed: 2010-05-03
Abstract: La présente invention concerne une phase précurseur du sel de magnésium tétrahydraté d'un énantiomère d'oméprazole, ainsi que ses procédés de préparation et son utilisation pour la préparation dudit sel de magnésium tétrahydraté. Elle concerne également les cristaux du sel de magnésium tétrahydraté ainsi obtenu, ainsi que leur utilisations, notamment dans la synthèse du dihydrate forme A du sel de magnésium dudit énantiomère ou comme médicament.
Patent FR-2961160-A1 (FR)
Title: Support for running gear fixed on body of vehicle i.e. motor vehicle, has connections whose surface comprises drill surrounded by axial edge formed by fold of sheets or tubes in which circular spacer is adjusted during assembling spacer
Inventor: CUCHEROUSSET EMMANUEL
IPC: B60B35/00
Filed: 2010-06-09
Abstract: The support has sheets or tubes (2) on a level of connections comprising locally a flat surface (4), where the surface includes a circular spacer (50) designed to axially receive a fastening screw (30). The screw is screwed on a body of a vehicle. The surface comprises a drill surrounded by an axial edge (40) formed by a fold of the sheets or tubes in which the circular spacer is adjusted during assembling the spacer. The spacer comprises a flange (22) including a base that is perpendicular to an axis.