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Patent FR-3066827-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du fonctionnement d'une thermistance
Inventor: CANO CYRIL
IPC: G01R31/3173
Filed: 2017-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle du fonctionnement d'une thermistance. La thermistance est utilisée pour mesurer une température, la thermistance étant comprise dans un pont diviseur de tension comprenant en outre au moins une première résistance, les variations de la résistance de la thermistance lors de mesures de température provoquent des variations d'une mesure de tension dans une première plage de valeurs. Selon la présente invention : - on modifie la valeur de la première résistance pour obtenir des variations d'une mesure de tension dans une seconde plage de valeurs différente de la première plage de valeurs, - on mesure (E602) la tension, - on détermine (E604, E606) que la thermistance ne fonctionne pas si la tension mesurée est en dehors de la seconde plage de tensions.
Patent FR-3067294-A1 (FR)
Title: Calandre pour vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F24F13/06
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne une calandre pour véhicule automobile, comprenant une entrée d air (2) de passage d un flux d air destiné à alimenter un échangeur de chaleur du véhicule automobile et une grille disposée dans l entrée d air et comprenant : - une pluralité de tubes (4), - au moins un collecteur d air (5) comportant des orifices (8), chaque tube (4) débouchant par une de ses extrémités (6) dans un orifice (8) distinct du collecteur d air (5), chaque tube (4) ayant au moins une ouverture (7) de passage d un flux d air (F) traversant ledit tube (4), l ouverture (7) étant distincte des extrémités (8) du tube (4) correspondant, l ouverture (7) étant située à l extérieur du au moins un collecteur d air (5).
Patent FR-3067929-A1 (FR)
Title: Adhesif dentaire
Inventor: MAURAT VINCENT
IPC: A61K6/891
Filed: 2017-06-23
Abstract: La présente invention concerne un adhésif dentaire comprenant au moins un monomère polymérisable, un initiateur de polymérisation et des particules thermo-expansibles ayant une coque encapsulant un agent d'expansion, l'adhésif dentaire étant caractérisé en ce que la coque des particules thermo-expansibles est formée d'un copolymère acrylonitrile / méthacrylate de méthyle.
Patent FR-3065135-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique
Inventor: DEBAIL BERNARD
IPC: H04R1/20
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'enceinte acoustique (150) comporte : - un boîtier (131, 132) présentant des ouvertures sensiblement parallèles sur des faces opposées, - un premier haut-parleur (134) présentant un axe, dans l'une des ouvertures du boîtier, pour émettre des ondes acoustiques dans une première bande de fréquences sonores et - un deuxième haut-parleur (120) présentant un deuxième axe, le premier et le deuxième axes formant, entre eux, un angle inférieur à 15 °, le deuxième haut-parleur étant positionné dans l'ouverture opposée, pour émettre des ondes acoustiques dans une deuxième bande de fréquences sonores, les première et deuxième bandes de fréquences sonores présentant une zone de recouvrement. Dans des modes de réalisation, l'enceinte présente une symétrie globale d'axe de symétrie intermédiaire entre les axes des premier et deuxième haut-parleurs. Dans des modes de réalisation, le volume interne de l'enceinte ne comporte, en dehors du volume de charge de confinement du premier haut-parleur, qu'un volume continu de charge du deuxième haut-parleur.
Patent FR-3069376-A1 (FR)
Title: Transistor comprenant une grille elargie
Inventor: DELALLEAU JULIEN
IPC: H01L21/302
Filed: 2017-07-21
Abstract: Circuit intégré (CI) comprenant au moins un transistor MOS (T1) réalisé sur et dans une zone active comportant une région de source, une région de drain et ayant une largeur (W) comptée transversalement à la direction source-drain, le transistor ayant une région de grille (14) comprenant à son pied au moins une marche (17) qui s'étend au moins sur toute la largeur de la zone active.
Patent FR-3075627-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des cheveux mettant en oeuvre une dispersion de particules de polymere stabilisees dans un milieu non aqueux et un polymere filmogene hydrophobe
Inventor: DAUBRESSE NICOALS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en forme des cheveux, comprenant l'application d'une composition comprenant au moins une dispersion de particules de polymère stabilisées dans un milieu non aqueux et au moins un polymère filmogène hydrophobe. La présente invention concerne également l'utilisation d'une composition telle que définie précédemment pour le coiffage, c'est-à-dire la mise en forme et/ou la fixation des cheveux.
Patent FR-3077764-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une paroi de cuve etanche et thermiquement isolante comportant des bouchons isolants inter-panneaux
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une paroi de cuve étanche et thermiquement isolante comportant : Fournir une barrière thermiquement isolante comportant deux panneaux isolants (3) délimitant un espace inter-panneaux (2), - Fournir un bouchon isolant (1) comportant une enveloppe en papier kraft recouvrant entièrement un noyau isolant, - Insérer un embout d'aspiration d'un système d'aspiration (24) dans le bouchon isolant (1) au travers d'un orifice de l'enveloppe en papier kraft, - exercer une dépression dans le bouchon isolant (1) de manière à réduire l'épaisseur dudit bouchon isolant (1) par dépression, Insérer le bouchon isolant (1) dans l'espace inter-panneaux (2) tout en maintenant l'aspiration du système d'aspiration (24), - Lorsque le bouchon isolant (1) est inséré dans l'espace inter-panneaux (2), retirer l'embout d'aspiration du bouchon isolant (1).
Patent FR-3079885-A1 (FR)
Title: Equipement pour les reseaux electriques, adaptes au stockage et a la restitution d'energie potentielle de pesanteur
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: F03G3/06
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention concerne un équipement pour réseau électrique, adapté au stockage d'énergie sous forme d'énergie potentielle de pesanteur et à la restitution de ladite énergie potentielle de pesanteur sous la forme d'énergie électrique. L'équipement (1) est caractérisé en ce qu'il comprend : (i) au moins une masse solide (2), destinée à osciller entre deux positions de fin de course (F1, F2) qui se situent de part et d'autre d'un plan vertical passant par ledit axe de rotation horizontal (3'), (ii) des premiers moyens générateurs d'énergie (5), pour la production d'énergie électrique, (iii) des moyens d'impulsion (6), coopérant avec ladite masse solide (2) pour participer à son maintien en oscillation entre lesdites deux positions de fin de course (F1, F2), (iv) des moyens de commande (10), comprenant au moins un premier module de commande (101) pour le pilotage desdits moyens d'impulsion (6).
Patent FR-3087241-A1 (FR)
Title: Estimation de fiabilite de piece mecanique
Inventor: YAHIA BACHA MOURAD
IPC: G06F17/18
Filed: 2018-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de maintenance (1) d'un dispositif de transmission (2) et/ou d'adaptation de puissance tel qu'une boîte de vitesses, le dispositif de transmission (2) étant configuré pour transmettre une puissance mécanique d'un élément moteur (3) à un élément récepteur (4), le procédé de maintenance (1) comprenant une méthode d'estimation du vieillissement (5) d'au moins une pièce (6) comprise dans le dispositif de transmission (2), la pièce étant exposée à des contraintes mécaniques dont des variations sont causées par au moins un paramètre d'influence, la méthode d'estimation (5) comprenant les étapes de : □ Estimation d'une distribution de probabilité (53) d'apparition de chaque paramètre d'influence des contraintes subies par la pièce (6) étudiée ; □ Modélisation de l'endommagement (54) subi par la pièce (6) étudiée, au cours de laquelle est produit un modèle de fonctionnement du dispositif de transmission (2) configuré pour simuler les efforts du dispositif de transmission (2) et estimer leurs effets sur le vieillissement des pièces (6) ; □ Estimation d'une durée de vie (55) restante de la pièce (6) étudiée ; le procédé de maintenance (1) comportant en outre une étape de remplacement (7) de la pièce (6) lorsque la durée de vie restante de la pièce (6) atteint un seuil prédéfini.
Patent FR-3088657-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection acoustique destine a etre monte autour d’un composant sonore de moteur de vehicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: E04B1/84
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comprenant un format (3) souple d'un complexe comprenant, associés successivement l'une sur l'autre : une couche d'isolation (4) acoustique souple et étanche ; une couche d'absorption acoustique interne (5) souple et poreuse ; une couche de protection interne (6), destinée à être tournée vers ledit composant, souple et perméable à l'air de manière à permettre un passage des ondes acoustiques au sein de ladite couche d'absorption, ledit format étant pourvu de moyens de maintien (7) permettant de lui conférer par déformation desdites couches une géométrie tridimensionnelle définissant au moins en partie un logement (8) de réception dudit composant, ledit logement étant pourvu d'au moins une ouverture (9), ladite couche d'isolation étant revêtue d'une couche d'absorption acoustique externe (10) souple et poreuse.
Patent FR-3088588-A1 (FR)
Title: Compartiment pour module de stockage d'energie electrique pour vehicule automobile
Inventor: PERRIN THIBAULT
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un compartiment (12) pour module de stockage d'énergie électrique (14) pour véhicule automobile, ce compartiment (12) étant agencé pour recevoir au moins un module de stockage d'énergie électrique (14), notamment des modules de de stockage d'énergie électrique (14), et comportant au moins : - une paroi de fond (26) comportant de préférence un matériau composite, ladite paroi de fond (26) présentant une face interne (262) et une face externe (261), la face interne (262) étant configurée pour délimiter au moins en partie un logement (20) apte à recevoir l'au moins un module de stockage d'énergie électrique (14) ; - un canal de circulation (50) d'un fluide caloporteur, notamment ce canal de circulation (50) étant au moins partiellement formé au sein de la paroi de fond (26) ou sur la paroi de fond (26) ; - un échangeur thermique (60) destiné à être en contact thermique avec l'au moins un module de stockage électrique (14), ledit échangeur thermique (60) étant apte à être traversé par le fluide caloporteur ;
Patent FR-3084605-A1 (FR)
Title: Table de travail avec repose-tete ajustable
Inventor: WHITESIDE KIRT E
IPC: B60S5/00
Filed: 2018-08-01
Abstract: Table de travail (10) comprenant une première console (24) fixée au coussin (11) formant repose-tête, une deuxième console (29) fixée au coussin (10) pour le corps, un premier bras (21) relié à la première console (24), un deuxième bras (22) relié à la deuxième console (29), et une charnière (23) d'encliquetage placée entre chaque premier bras (21) et chaque deuxième bras (22).
Patent FR-3089954-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation pour un aeronef comprenant un support de charge
Inventor: GARDES PASCAL
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-12-12
Abstract: ENSEMBLE DE MOTORISATION POUR UN AERONEF COMPRENANT UN SUPPORT DE CHARGE L’invention concerne un ensemble de motorisation (100) comportant un mât (104), une turbomachine comprenant un moteur (202) et une soufflante entourée par un carter de soufflante (204), une nacelle entourant le moteur (202) et le carter de soufflante (204) et comportant un support de charge (108) disposé en partie haute de la nacelle, une attache moteur avant entre le mât (104) et une partie avant du moteur (202), une attache moteur arrière (212) entre le mât (104) et une partie arrière du moteur (202), une attache de soufflante avant (214) entre le carter de soufflante (204) et le support de charge (108) et une attache de mât arrière (216) entre le mât (104) et le support de charge (108). Un tel ensemble de motorisation permet une réduction de l’encombrement car la charge du turbomoteur est répartie entre le support de charge et le mât, et le mât est attaché au moteur. Fig. 2
Patent FR-3089894-A1 (FR)
Title: Matelassure pour siège de véhicule automobile
Inventor: BEN LAGHA MOHAMED
IPC: B60N2/00
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne une matelassure (1) comprenant un circuit électrique (4) à base d’encre conductrice imprimée en envers de la coiffe (3), ledit circuit comprenant : - soit un réseau de bandes imprimées d’acheminement du courant et un réseau de pastilles imprimées alimentées par lesdites bandes, - soit un réseau de bandes imprimées résistives se raccordant par leurs extrémités à des pistes imprimées de conduction du courant, le raccordement entre lesdites bandes et lesdites pastilles ou lesdites pistes se faisant par évasement incurvé desdites bandes, de sorte que ledit raccordement ne présente pas de point de rupture de pente susceptible de former amorce de déchirure dudit circuit. Figure 4
Patent FR-3092258-A1 (FR)
Title: Structure de loisir destinée à être utilisée sur un lac ou analogue
Inventor: CONSTANT GRÉGORY
IPC: B63B35/34
Filed: 2019-02-01
Abstract: Une structure de loisir (1) destinée à être utilisée sur un lac ou analogue, la structure de loisir comprenant une plateforme flottante (2) comprenant une pluralité d’ouvertures de guidage traversantes (21) et une pluralité de poteaux verticaux d’ancrage (3) respectivement montés dans les ouvertures de guidage (21) de la plateforme flottante (2) de manière à autoriser une translation verticale de la plateforme flottante (2) par rapport aux poteaux verticaux d’ancrage (3). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093212-A1 (FR)
Title: Optimisation coopérative des stocks pour la gestion intégrative d’une chaîne logistique
Inventor: KATSOULAKOS PANAYOTIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2019-02-26
Abstract: OPTIMISATION COOPÉRATIVE DES STOCKS POUR LA GESTION INTÉGRATIVE D’UNE CHAÎNE LOGISTIQUE Selon l’invention, dans un procédé de rééquilibrage des stocks, des clients détenteurs de stock distincts sont enregistrés, chacun en tant que diffuseurs individuels de données de niveau de stock, et en outre, des clients transporteurs distincts sont également enregistrés, chacun en tant que diffuseurs individuels de capacité de transport. Ensuite, une indication d’un état de stock excédentaire d’un article spécifié est reçue en provenance de l’un des clients détenteurs de stock. Simultanément, une indication d’un état de stock déficitaire de l’article spécifié est reçue en provenance d’un autre des clients détenteurs de stock. En réponse, l’un des clients transporteurs est identifié comme indiquant un excès de capacité suffisant pour prendre en charge le transport de l’article spécifié dans une quantité indiquée par l’état de stock déficitaire, un message est envoyé aux clients indiquant les états, et il est ordonné au client transporteur identifié de transporter l’article spécifié dans la quantité indiquée, du client parmi les clients détenteurs de stock indiquant l’état de stock excédentaire au client parmi les clients détenteurs de stock indiquant un état de stock déficitaire. Fig. 1
Patent FR-3093727-A1 (FR)
Title: Composition liquide comprenant un composé de cire, son procédé de polymérisation, utilisation et matériau ou composition obtenus suite à la polymérisation de la composition
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: D06M15/263
Filed: 2019-03-11
Abstract: COMPOSITION LIQUIDE COMPRENANT UN COMPOSÉ DE CIRE, SON PROCÉDÉ DE POLYMÉRISATION, UTILISATION ET MATÉRIAU OU COMPOSITION OBTENUS SUITE À LA POLYMÉRISATION DE LA COMPOSITION La présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth)acrylique et un composé de cire. En particulier, la présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth)acrylique et un composé de cire. Cette composition liquide peut être utilisée en tant que sirop et en particulier en tant que sirop pour l’imprégnation de fibres ou de matériaux fibreux. Il s’agit également d’un matériau thermoplastique obtenu après la polymérisation de la composition liquide. L’invention concerne aussi un procédé de fabrication d’une telle composition liquide. L’invention concerne également un procédé d’imprégnation d’un substrat fibreux à base de fibres longues ou continues avec ladite composition liquide. L’invention concerne également un substrat fibreux imprégné de ladite composition liquide, qui est utile pour la fabrication de pièces composites. La présente invention concerne également un procédé de fabrication de pièces mécaniques ou d’éléments structurels fabriqués en matériau composite et des pièces mécaniques ou des éléments structurels fabriqués en matériau composite obtenu via un procédé utilisant une telle composition liquide.
Patent FR-3094140-A1 (FR)
Title: Capteur d'images comprenant un filtre angulaire
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: H01L31/0232
Filed: 2019-03-22
Abstract: CAPTEUR D'IMAGES COMPRENANT UN FILTRE ANGULAIRE La présente description concerne un capteur d'images (80) comprenant des photodétecteurs organiques (38) et un filtre angulaire (82) à moins de 20 µm des photodétecteurs. La présente description concerne également un procédé de fabrication d'un capteur d'images (80) comprenant la formation de photodétecteurs organiques (38) et d'un filtre angulaire (82) à moins de 20 µm des photodétecteurs. Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3094265-A1 (FR)
Title: Outillage de preformage d’une preforme fibreuse et procede de preformage d’une preforme fibreuse
Inventor: BIENVENU STEVEN GÉRARD JOSEPH
IPC: B29C70/48
Filed: 2019-03-27
Abstract: OUTILLAGE DE prEFORMAGE D’UNE PREFORME FIBREUSE ET Procede de preformage d’une préforme fibreuse L’invention concerne un outillage de préformage d’une préforme fibreuse comprenant : une première membrane (11) gonflable et destinée à recevoir le préforme fibreuse, une deuxième membrane (18) destinée à se fixer via un système de fixation (20) sur la première membrane (11) et de manière à former une cavité interne (19) étanche entre la première et la deuxième membrane, et un dispositif de mise sous vide (25) de la cavité interne entre la première membrane (11) et la deuxième membrane (18). Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3096927-A1 (FR)
Title: Film conducteur composite pour la réalisation d'accumulateurs d'énergie électrique, procédé de réalisation d'un tel film, et accumulateur électrique utilisant un tel film.
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: H01M50/211
Filed: 2019-06-04
Abstract: L'invention concerne un film composite comprenant : - une première couche métallique (10a, 10b), superposée à une couche à base de polymère (12a, 12b) et solidaire d'une première face de la couche à base de polymère, - une deuxième couche conductrice (32a, 32b), formée sur la couche à base de polymère (12a, 12b), et solidaire d'une deuxième face de la couche à base de polymère, opposée à ladite première face. Conformément à l'invention : - le film présente une pluralité de cuvettes (20) traversant respectivement la couche à base de polymère depuis la deuxième face vers la première face et s'étendant dans la première couche métallique, la pluralité de cuvette (20) conférant à la deuxième face de la couche à base de polymère un relief, et - la deuxième couche conductrice (32a, 32b), tapisse les cuvettes (20) et la deuxième face de la couche à base de polymère, en épousant ledit relief. L'invention concerne également un accumulateur d'énergie électrique (100) utilisant plusieurs de tels films. Application à la réalisation de batteries et de supercondensateurs. Figure 7.
Patent FR-3096029-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant des reservoirs a hydrogene
Inventor: CIET OLIVIER
IPC: B64D37/04
Filed: 2019-09-16
Abstract: AERONEF COMPORTANT DES RESERVOIRS A HYDROGENE L’invention concerne un aéronef (100) comportant un fuselage (102) comportant une structure, des panneaux de fuselage qui délimitent un espace pressurisé (101) à l’intérieur du fuselage (102), et un plancher (105) qui divise l’espace pressurisé (101) en un espace pressurisé supérieur et un espace pressurisé inférieur, au moins un système de propulsion (106) comportant un moteur (108) et au moins un réservoir d’hydrogène (118a-b), chacun étant fixé à la structure dans l’espace pressurisé inférieur. Le moteur (108) de chaque système de propulsion (106) est alimenté en énergie à partir d’hydrogène issu dudit au moins un réservoir (118a-b). Un tel arrangement permet d’incorporer les réservoirs d’hydrogène dans le volume du fuselage et donc de ne pas augmenter drastiquement la traînée. Fig. 1
Patent FR-3101175-A1 (FR)
Title: Procédé d'analyse de qualité de produits au moyen d'un banc de test, produit programme d'ordinateur et dispositif d'analyse associés
Inventor: FERRER JACQUES
IPC: G06Q10/06
Filed: 2019-09-24
Abstract: Procédé d’analyse de qualité de produits au moyen d’un banc de test , p roduit programme d'ordinateur  et d ispositif d’analyse  associés
    Cette invention concerne un procédé d’analyse de qualité de produits testés au moyen d’un ou de plusieurs bancs de test, comprenant une phase d’apprentissage (PA) et une phase de vérification (PV).
    La phase d’apprentissage (PA) comprend la détermination d’un comportement normal de chaque type de produit et la mise à jour d’une base d’apprentissage.
    La phase de vérification (PV) comprend les étapes de sélection (170) d’un produit à vérifier, de récupération d’un rapport de tests relatif à ce produit, et de détermination (180) d’un niveau de confiance de la qualité du produit par comparaison des données de test avec des valeurs de référence, et lorsque le niveau de confiance déterminé est inférieur à un seuil de détection, d’identification du produit en tant qu’un produit suspect. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3105385-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement a ailette et insert
Inventor: LATEB RAMDANE
IPC: H02K9/22
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de refroidissement présentant une surface configurée pour permettre la circulation d’un fluide (12) caloporteur le long de la surface selon une première direction D1, un échange de chaleur pouvant s’opérer par convection entre le dispositif de refroidissement et le fluide (12), le dispositif comprenant :- n ailettes de refroidissement (44), n étant un entier supérieur ou égal à un, chaque ailette de refroidissement (44) formant une excroissance du dispositif, s’étendant principalement dans un plan (P) contenant la première direction (D1),- au moins un insert s’étendant principalement selon une seconde direction (D2) du plan P distincte de la première direction (D1), l’insert ayant, sur sa plus grande longueur, une résistance thermique plus faible que la résistance thermique de l’ailette de refroidissement 44 selon la même longueur. Figure pour l’abrégé : Fig.2a
Patent FR-3106287-A1 (FR)
Title: Raclette de nettoyage des goulottes de camions malaxeurs
Inventor: GAYDA ALEXANDRE
IPC: B08B9/04
Filed: 2020-01-20
Abstract: La présente invention concerne une raclette de nettoyage des goulottes de camions malaxeurs, comprenant : Un organe (1) de nettoyage en forme de demi-ellipse comprenant une lame (2) souple dont le bord actif longitudinal est destiné à venir en contact avec la surface à racler, -un manche (3) s’étendant longitudinalement, dans une position de repos, selon un axe, dit axe (4) principal, -l’extrémité du manche (3) possédant un pas de vis (5) interne permettant d’introduire un manche télescopique ou fixe. L’organe (1) de nettoyage et la lame (2) souple présentant une forme géométrique externe sous forme de demi-ellipse épousant la forme de la goulotte des camions malaxeurs. Figure pour l’abrégé : Figure 1