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Patent FR-3071232-A1 (FR)
Title: Emballage comprenant une barquette, un fourreau et un temoin d'inviolabilite de l'emballage
Inventor: MOULIN PIERRIC
IPC: B65D5/54
Filed: 2017-09-15
Abstract: Emballage (200) comprenant une barquette (14,) et un fourreau (18) à l'intérieur duquel la barquette (14) est montée coulissante selon une direction longitudinale (L). L'emballage (200) comprend en outre au moins un témoin (82) d'inviolabilité de l'emballage (200), ledit témoin d'inviolabilité (82) comprenant un premier tronçon (110) solidaire de la barquette (14), et un deuxième tronçon (112) lié par au moins une ligne de faiblesse (120) au fourreau (18). La ou chaque ligne de faiblesse (120) débouche dans un bord d'extrémité longitudinale (109a) du fourreau (18).
Patent FR-3072093-A1 (FR)
Title: Cryptands a base de calix[4]arenes associes a un macrocycle azote et leur utilisation pour l'extraction selective de metaux strategiques
Inventor: HUC VINCENT GERMAIN
IPC: C22B59/00
Filed: 2017-10-11
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) suivante : ainsi que leurs procédés de préparation et leur utilisation pour extraire un ou plusieurs métaux présents dans un liquide par extraction liquide-liquide ou par extraction solide-liquide lorsque lesdits composés sont greffés de manière covalente à un matériau solide.
Patent FR-3072689-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de formation d'un film mince lubrifiant solide sur une piece mecanique
Inventor: MANSOT JEAN-LOUIS
IPC: C23C18/54
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de formation d'un film mince lubrifiant solide comprenant le dépôt d'un matériau (3) à base de lubrifiant solide sur une zone de dépôt (11) à la surface (21) de la pièce mécanique (2), la formation d'un contact entre la pièce mécanique et un frotteur (5), au niveau d'une zone de contact située dans ladite zone de dépôt, l'application d'une charge sur le frotteur, de sorte à transmettre au moins partiellement ladite charge au matériau déposé et à la pièce mécanique au niveau de la zone de contact, et la génération d'un mouvement relatif entre le frotteur et la pièce mécanique en maintenant ladite charge, de sorte à former par frottement, à partir du matériau déposé, le film mince (1) lubrifiant solide au niveau de la zone de contact. L'invention a également pour objet un système configuré pour mettre en œuvre ledit procédé de formation.
Patent FR-3074086-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une piece comportant un profil creux en materiaux composites et piece obtenue a partir du procede
Inventor: MARCHANDISE ADRIEN
IPC: C08J9/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce comportant un profil creux en matériaux composites comprenant les étapes suivantes : formation du profil creux en matériaux composites de manière à intégrer un élément dilatable adapté pour occuper, une fois dilaté, un espace vacant dans le profil creux ; compactage (Eg) depuis l'extérieur de la pièce ; compactage (Eh) depuis l'intérieur de la pièce par dilatation de l'élément dilatable de manière différée par rapport au compactage de l'extérieur de la pièce. L'invention concerne également une pièce obtenue à partir du procédé.
Patent FR-3074810-A1 (FR)
Title: Puce echantillon micro-fluidique, systeme d'analyse utilisant une telle puce et procede pcr pour la detection de sequences adn
Inventor: LEBERRE MAEL
IPC: F28D7/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: Puce échantillon micro fluidique pour le test d'échantillons biologiques, notamment pour une analyse de type PCR et/ou de fluorescence, ayant la forme d'un bloc creux comportant au moins une chambre (45) délimitée par une paroi supérieure (44), une paroi inférieure (42) et au moins une paroi latérale (43), dans laquelle peut être introduit un échantillon à tester. Selon l'invention, la paroi inférieure (42) du bloc est constituée d'un matériau à forte conductivité thermique, la paroi supérieure étant constituée d'un matériau à faible conductivité thermique et en outre perméable de préférence au rayonnement dans le spectre visible entre 400 et 700 nm, ce bloc possédant au moins deux ouvertures (290, 291) permettant l'introduction de l'échantillon dans l'une au moins des chambres (45) et l'évacuation de l'atmosphère présente dans la chambre (45) lors de l'introduction de l'échantillon.
Patent FR-3079707-A1 (FR)
Title: Capteur d'images aeroporte realisant des prises de vue matricielle par decalage temporel et sommation multi-spectrales
Inventor: BLANC JEAN FRANCOIS
IPC: H04N5/369
Filed: 2018-03-29
Abstract: Un capteur d'images apte à être embarqué dans un porteur se déplaçant au-dessus d'une scène à observer, ledit capteur comprenant au moins une matrice de détection d'images par décalage temporel pour sommation comprenant une pluralité de pixels photosensibles et alignée selon la direction de déplacement dudit porteur ; et un circuit de traitement des signaux ayant une entrée reliée à une sortie de données de ladite matrice de détection d'images, ledit circuit étant configuré pour fournir à sa sortie, pour chaque instant d'acquisition dudit capteur, une matrice de données d'images obtenue par sommation de données d'images générées par les lignes de pixels ; le capteur étant caractérisé en ce qu'un filtre multi-spectral est placé devant ladite matrice de détection, ledit filtre comprenant plusieurs éléments de filtrage, agencés en lignes et colonnes, caractérisés par des bandes spectrales de transmission respectives, et chaque colonne de ladite matrice de détection comprenant au moins un élément de filtrage de chaque type d'élément de filtrage présent sur tout ledit filtre.
Patent FR-3082377-A1 (FR)
Title: Installation photovoltaique et procede de pose d'une installation photovoltaique
Inventor: LEROY FREDERIC
IPC: H02S20/20
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne une installation photovoltaïque (1) caractérisée en ce qu'elle comporte une bâche d'étanchéité (3) destinée à recouvrir au moins partiellement un monticule de déchets (2) tel qu'un terril de déchets, et au moins deux modules flexibles photovoltaïques (4) interconnectés entre eux et fixés sur la bâche d'étanchéité (3) par collage. L'invention concerne également un procédé de pose d'une telle installation photovoltaïque (100) dans lequel on colle les au moins deux modules flexibles photovoltaïques (4) après avoir disposé la bâche d'étanchéité (3) sur le monticule de déchets (2).
Patent FR-3068924-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de groupe moteur de vehicule
Inventor: YAMADA MASASHI
IPC: B60K5/12
Filed: 2018-07-06
Abstract: Dans un dispositif de fixation droit (9), un crochet de fixation (45) est divisé en un premier crochet de fixation (46) relié à une portion de connexion, côté carter, d'une excroissance prévue dans un carter de chaîne (21) et un deuxième crochet de fixation (47) reliant une portion de connexion intermédiaire (61 B) du crochet (45) à une tige (44) d'un élément de fixation anti-vibration (41). Le premier crochet (46) comprend une portion de paroi supérieure (61) et une portion de paroi verticale (62) s'étendant dans la direction avant et arrière. La portion (61) dispose d'une extrémité de base reliée à la portion de connexion côté carter de l'excroissance, et d'une extrémité avant s'étendant depuis la portion de connexion côté support du côté d'extrémité de base jusqu'à proximité du boulon (37D). La portion (62) descend depuis la portion (61) jusqu'à une extrémité inférieure reliée à une portion de bossage avant et à une portion de bossage arrière, en recouvrant une soupape de commande hydraulique (64).
Patent FR-3083932-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un convertisseur de tension continu-continu
Inventor: CANNAVO JEAN
IPC: H03K17/14
Filed: 2018-07-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle d'un convertisseur de tension continu-continu pour le pilotage en courant d'au moins un injecteur de carburant d'un moteur thermique de véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de, lorsque le transistor est commuté de l'état bloquant à l'état passant, déclenchement (E1) d'un compteur de mesure de temps, si au bout d'une durée dite « d'observation » prédéterminée l'intensité du courant de pic n'a pas atteint sa valeur maximum, de commande (E2) du transistor pour que ledit transistor commute de l'état passant à l'état bloquant, de maintien (E3) du transistor à l'état bloquant pendant une durée dite « de refroidissement » prédéterminée, et de commande (E4) du transistor pour que ledit transistor commute à l'état passant à l'expiration de la durée de refroidissement.
Patent FR-3085188-A1 (FR)
Title: Un turbocompresseur pourvu d'un agencement de refroidissement de palier axial
Inventor: COTE JULIEN
IPC: F25B31/00
Filed: 2018-08-22
Abstract: Le turbocompresseur comporte un arbre d'entraînement (3) ; un rouet (7.1) relié à une première partie d'extrémité axiale de l'arbre d'entraînement (3) ; un moteur électrique relié à une deuxième partie d'extrémité axiale de l'arbre d'entraînement (3) ; un agencement de palier axial configuré pour limiter un mouvement axial de l'arbre d'entraînement (3) pendant le fonctionnement, l'agencement de palier axial comportant une plaque de palier axial (18) ayant une forme de bague annulaire et étant tournée vers le rouet (7.1) ; un distributeur d'entrée (33) définissant au moins partiellement un trajet de flux de fluide frigorigène d'entrée (P) ; et un agencement de refroidissement de palier axial comportant des ouvertures de dérivation (40) formées dans le distributeur d'entrée (33) et un trajet de flux de fluide frigorigène de dérivation (43) défini par le distributeur d'entrée (33) et la plaque de palier axial (18), les ouvertures de dérivation (40) étant configurées pour dériver une partie d'un flux de fluide frigorigène d'entrée, s'écoulant dans le trajet de flux de fluide frigorigène d'entrée (P), dans le trajet de flux de fluide frigorigène de dérivation (43) de manière à refroidir au moins partiellement la plaque de palier axial (18).
Patent FR-3090565-A1 (FR)
Title: Mature de plateforme navale
Inventor: ROCHEFORT ERWAN
IPC: B63B69/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Mature de plateforme navale Cette mâture (1) de plateforme navale dont l’extrémité supérieure comporte au moins une antenne tournante (2), est caractérisée en ce que l’antenne tournante (2) est placée seule dans un radôme (5) dont la base est fixée sur le reste de la mâture (1) et dont le sommet comporte un mâtereau (7) de support d’au moins un autre équipement (8) de la plateforme. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3092041-A1 (FR)
Title: Systeme de deplacement pour ajuster la position d’un siege de vehicule et procede d’utilisation d’un tel systeme
Inventor: NOURI ADNEN
IPC: B60N2/14
Filed: 2019-01-28
Abstract: Système de déplacement (14) pour ajuster la position d’un siège (10) de véhicule par rapport au véhicule, le système de déplacement (14) comprenant un premier élément (15) et un second élément (16), le second élément (16) étant mobile en translation et en rotation par rapport au premier élément (15), le système de déplacement (14) comprenant en outre un troisième élément (17) comprenant deux roues dentées (23, 24) et le premier élément (15) comprenant une crémaillère (18) avec deux rangées de dents (19, 20) disposées de part et d’autre de la crémaillère (18), chacune des deux rangées de dents (19, 20) engrenant respectivement une des deux roues dentées (23, 24) du troisième élément (17). (Fig. 2)
Patent FR-3089259-A1 (FR)
Title: Turboréacteur à double flux à réducteur
Inventor: BREEN CLIVE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-11-08
Abstract: Turboréacteur à double flux à réducteur La présente description concerne un turboréacteur à double flux à réducteur. Des modes de réalisation donnés à titre d'exemple incluent un moteur à turbine à gaz (10) pour un aéronef, comprenant : un noyau central (11) comprenant une turbine (19), un compresseur (14), et un arbre central (26) reliant la turbine (19) au compresseur (14) ; un ensemble de soufflante (23) situé en amont du noyau central (11) ; et un réducteur (30) qui reçoit une entrée provenant de l'arbre central (26) et délivre en sortie un entraînement à l'ensemble de soufflante (23) pour entraîner l'ensemble de soufflante (23) à une vitesse de rotation inférieure à celle de l'arbre central (26), dans lequel l'ensemble de soufflante (23) comprend une pluralité d'aubes de soufflante (41) montées autour d'un moyeu (42), les aubes de soufflante (41) ayant des extrémités d'aubes définissant un diamètre externe de l'ensemble de soufflante (23) d'environ 220 cm à environ 400 cm, le moyeu (42) comprenant une pluralité de fentes (51) situées autour d'un rebord (52) du moyeu (42), chaque fente (51) recevant une racine d'une aube de soufflante correspondante (41), dans lequel un rapport d'une masse du moyeu à une masse totale de la pluralité d'aubes de soufflante est dans la plage d'environ 0,45 à environ 0,7.
Patent FR-3103170-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une pluralite de packs batterie de facon empilee les uns sur les autres a bord d'un navire comprenant des vis imperdables, bloc d'alimentation et procede de fixation associes
Inventor: BODET LUDOVIC
IPC: F16B41/00
Filed: 2019-11-19
Abstract: Système de fixation d’une pluralité de packs batterie de façon empilée les uns sur les autres à bord d’un navire comprenant des vis imperdables, bloc d’alimentation et procédé de fixation associés La présente invention concerne un système de fixation d’une pluralité de packs batterie (20). Chaque pack batterie (20) définissant deux parois latérales, une paroi proximale, une paroi distale, une paroi supérieure, une paroi inférieure et une pluralité de rainures de fixation. Le système comprend une pluralité de renforts définissant chacun un orifice traversant entre une extrémité supérieure et une extrémité inférieure et une pluralité de vis imperdables. Chaque vis imperdable est adaptée pour être insérée dans un orifice traversant d’un renfort, lorsque ce renfort est inséré dans une rainure d’un pack batterie (20), et dans une position fixée, pour traverser partiellement cet orifice afin de fixer ce pack batterie à un pack batterie d’une couche inférieure ou au plancher. Figure pour l'abrégé : figure 8
Patent FR-3103629-A1 (FR)
Title: Procédé de collage de deux substrats
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L21/673
Filed: 2019-11-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de collage d’un premier substrat (100) et d’un second substrat (200), comprenant la mise en contact desdits premier et second substrats et la mise en œuvre d’un chauffage d’une zone périphérique d’au moins un desdits premier et second substrats, ledit chauffage étant initié avant la mise en contact des substrats et prolongé au moins jusqu’à la mise en contact des substrats dans ladite zone, ledit procédé étant caractérisé en ce que le chauffage est mis en œuvre au moyen d’une lampe infrarouge (2) configurée pour émettre un rayonnement présentant une limite extérieure correspondant au bord desdits substrats. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3105350-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour véhicule automobile.
Inventor: BELKESSAM SAMYA
IPC: F21S45/47
Filed: 2019-12-18
Abstract: Module lumineux (100) pour un projecteur de véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comprend : - au moins une source de lumière (3) pixélisée comprenant une pluralité d’émetteurs électroluminescents répartis en une pluralité de pixels et aptes à émettre des rayons lumineux ; - un dispositif optique (10) agencé pour imager directement vers l’extérieur du module lumineux (100) un faisceau lumineux formé par lesdits rayons lumineux émis par ladite au moins une source de lumière (3), et caractérisé en ce qu’il comprend un élément de protection (20) comprenant : - un masque (2) disposé entre la au moins une source de lumière (3) et le dispositif optique (10) pour empêcher en tout ou partie la propagation par réflexion de rayons lumineux issus de la source lumineuse par des zones disposées en dehors de la pluralité d’émetteurs électroluminescents de la source de lumière, et - une deuxième partie (30) formant une extension du masque (2) s’étendant de sorte à recouvrir au moins une partie des composants électroniques (7) de contrôle de la au moins une source de lumière (3). Figure pour l’abrégé : 7
Patent FR-3105535-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alerte personnelle, système de gestion d’un signal d’alerte personnelle et procédé de gestion d’un signal d’alerte personnelle
Inventor: CHARPENTIER JEAN-NOËL
IPC: G08B25/10
Filed: 2019-12-20
Abstract: Dispositif d’alerte personnelle. L’invention concerne un dispositif d’alerte personnelle. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104974-A1 (FR)
Title: Sérum à base de rétinol
Inventor: RIMBERT SANDRINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: Sérum à base de rétinol La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, sous la forme d’un gel émulsionné huile-dans-eau, comprenant du rétinol, au moins 11 % en poids d’au moins un polyol, par rapport au poids total de la composition, au moins un gélifiant hydrophile, au moins un dérivé de polyéthylène glycol et de mono-, di- et tri-glycérides d’acide comportant au moins une chaîne alkyle allant de C6 à C16, et ayant au moins deux groupes d’oxyde d’éthylène, au moins une huile éther non volatile ayant de 10 à 40 atomes de carbone, et au moins une huile monoester non volatile. Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3107621-A1 (FR)
Title: Interface d'alimentation USB-PD
Inventor: CAMIOLO JEAN
IPC: H02J1/00
Filed: 2020-02-25
Abstract: Interface d'alimentation USB-PD La présente description concerne une interface d'alimentation (214') comprenant : une borne (312) fournissant une tension continue (Vbus) ; un comparateur (Cp2) fournissant un premier signal (comp2) représentatif d'une comparaison de la tension (Vbus) avec un seuil haut ; un comparateur (Cp1) fournissant un deuxième signal (comp1) représentatif d'une comparaison de la tension (Vbus) avec un seuil bas ; et un premier circuit (CTRL) configuré pour : fournir des couples successifs de valeurs desdits seuils haut et bas pendant une durée après que la première tension (Vbus) devienne inférieure à une première valeur du seuil bas ; modifier les valeurs desdits seuils entre deux couples successifs sur la base des premier et deuxième signaux (comp1, comp2) pour déterminer un couple de valeurs encadrant la tension ; et déterminer une valeur courante de la tension sur la base du couple de valeurs encadrant la première tension.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109687-A1 (FR)
Title: Système Acoustique
Inventor: NOWAKOWSKI THIBAULT
IPC: H04R3/02
Filed: 2020-04-23
Abstract: L’invention concerne un système acoustique (1) comprenant :    - une enceinte ultrasonore (10) qui comprend au moins deux sources et qui est conçue pour produire un faisceau ultrasonore focalisé ;    - un système de captation (20) qui comprend au moins un microphone (21) et qui est adapté à enregistrer une onde sonore ;    - une unité électronique de commande et de traitement du signal adaptée à piloter l’enceinte de manière à produire un premier son audible dans une zone d’écoute et à extraire de l’onde sonore un second son audible provenant d’une zone de captation superposée au moins en partie à la zone d’écoute.     Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3113261-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de surface compatible avec le revetement y/y' et le procede de depot sps
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: B32B37/14
Filed: 2020-08-06
Abstract: Procédé de préparation de surface compatible avec le revêtement γ/γ’ et le procédé de dépôt SPS .
    L’invention concerne un de revêtement d’un substrat par une barrière thermique comprenant au moins les étapes suivantes :
    - une étape de création d’une première rugosité à la surface du substrat par au moins une attaque chimique ou électrochimique, la première rugosité étant caractérisée par une valeur de rugosité maximale Rz1 et une moyenne arithmétique de rugosité le long du profil Ra1 ;
    - une étape de dépôt d’une sous-couche ;
    - une étape de création d’une deuxième rugosité à la surface de la sous-couche par au moins un sablage ou une attaque électrochimique, la deuxième rugosité étant caractérisée par une valeur de rugosité maximale Rz2 et une moyenne arithmétique de rugosité le long du profil Ra2, les valeurs Rz2 et Ra2 étant inférieures aux valeurs de rugosité Rz1 et Ra1 ;
    - une étape de dépôt d’une barrière thermique par SPS.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114995-A1 (FR)
Title: système de décontamination destiné à être mis en œuvre dans un habitacle de véhicule et procédé associé
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: H05B3/84
Filed: 2020-10-14
Abstract: Système de décontamination d’un habitacle de véhicule et procédé associé L’invention concerne un système (1) de décontamination destiné à être mis en œuvre dans un habitacle de véhicule, notamment dans le cadre de la lutte contre le SARS CoV-2.   Il comprend :   - un système de ventilation, chauffage et/ou climatisation (10) destiné à envoyer un flux d’air traité dans l’habitacle,  - une vitre chauffante (11) susceptible d’être exposée à des gouttelettes contaminées par le SARS CoV-2,  - une unité de commande (3) agencée pour commander le système de ventilation, chauffage et/ou climatisation (10) et la vitre chauffante (11) lorsqu’au moins une condition prédéterminée est remplie dans l’habitacle, l’unité de commande (3) étant configurée pour le réglage d’un ou plusieurs paramètres du système de ventilation, chauffage et/ou climatisation (10) ainsi que de la vitre chauffante (11), de manière à procéder à la décontamination.  L’invention concerne aussi un procédé de décontamination.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116598-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide réfrigérant comprenant un filtre à particules
Inventor: NACER BEY MOUSSA
IPC: F25B43/00
Filed: 2020-11-24
Abstract: Circuit (100) de fluide réfrigérant, pour un véhicule, notamment automobile, comprenant un dispositif de compression (1) agencé pour augmenter une pression du fluide réfrigérant circulant dans le circuit (100) et un organe de détente (401 ; 402 ; 412 ; 413) agencé pour diminuer une pression du fluide réfrigérant circulant dans le circuit (100), le dispositif de compression (1) étant relié à l’organe de détente par une partie (600 ; 601 ; 602) du circuit (100) qui comprend une bifurcation (200 ; 201 ; 202 ; 203) apte à répartir le fluide réfrigérant dans au moins deux branches du circuit (100) et un filtre à particules (3) pour filtrer le fluide réfrigérant circulant dans le circuit (100), caractérisé en ce que le filtre à particules (3) est disposé en amont de la bifurcation (200 ; 201 ; 202 ; 203) par rapport à un sens de circulation du fluide réfrigérant dans la partie (600 ; 601 ; 602) du circuit (100).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117933-A1 (FR)
Title: Revêtement de sol à envers textile résilient à performance d’atténuation acoustique accrue et à rigidité augmentée
Inventor: DUMANT NICOLAS
IPC: E04F15/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne une Structure multicouche (1) pour la réalisation d’un revêtement de sol comprenant au moins une couche d’usure décorative (2), une couche d’envers (3) et une couche d’isolation acoustique (4) en textile non tissé dont une partie de l’épaisseur est constituée de fibres libres.  Selon l’invention, la Structure multicouche (1) comprend des particules solides (5) sous forme de poudre réparties dans au moins 50% de l’épaisseur de la partie de la couche d’isolation acoustique (4) constituée de fibres libres Figure pour l’abrégé : Fig. 1