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Patent WO-2013000606-A3 (WO)
Title: Groupe générateur destiné à un véhicule utilitaire agricole ou communal
Inventor: GOETZ MANUEL
IPC: B60K25/06
Filed: 2012-05-04
Abstract: L'invention concerne un groupe générateur (1; 31) destiné à un véhicule utilitaire agricole ou communal, en particulier à un tracteur. Ledit groupe générateur comprend un carter de générateur (2; 35) et au moins un arbre (3) qui est monté de manière à pouvoir tourner en traversant le carter de générateur (2; 35) et qui forme à une première extrémité un accouplement (4) destiné à une prise de force (23) du véhicule utilitaire, ledit arbre (3) définissant à une deuxième extrémité un raccordement (5) pour un arbre d'entrée d'un équipement auxiliaire. Dans le carter de générateur (2; 35) est logé au moins un générateur électrique (6; 32) qui peut être entraîné par le ou les arbres (3). L'invention vise à réaliser un générateur puissant tout en permettant de continuer à utiliser l'élévateur (19) du véhicule utilitaire. A cet effet, un dispositif de réception qui est en liaison avec le carter de générateur forme du côté de la première extrémité de l'arbre ou des arbres (3) des points de réception (25, 26, 27) pour l'attachement à des dispositifs de suspension de l'élévateur (19) du véhicule utilitaire, tandis que le dispositif de réception est muni de points d'attache (28, 29, 30) du côté de la deuxième extrémité de l'arbre ou des arbres (3). Les points d'attache (28, 29, 30) du dispositif de réception correspondent quant à leur structure et à leur orientation aux dispositifs de suspension de l'élévateur (19).
Patent WO-2014015945-A3 (WO)
Title: Anzeigeelement, anzeigeinstrument, anzeigeverfahren und darauf ausgerichtete verwendung eines lichtleiters zur darstellen von licht balken in einem fahrzeug
Inventor: SCHWANTNER STEPHAN
IPC: B60K35/00
Filed: 2013-07-09
Abstract: Zum Darstellen von Balken variabler Länge wird ein Anzeigeelement (10) bereitgestellt, das mehrere nebeneinander angeordnete Lichtkammern (4i) umfasst, die jeweils eine Lichtbarriere (20) zur jeweils benachbarten Lichtkammer (4i) aufweisen. Die Lichtkammern (4i) umfassen jeweils einen Lichtleiter (2i), wobei die Lichtbarriere (20) von einer Seite des Lichtleiters (2i) gebildet wird, die lichtundurchlässig oder nur teilweise lichtdurchlässig ist. Außerdem wird ein entsprechendes Anzeigeinstrument, Fahrzeug und Anzeigeverfahren, sowie eine entsprechende Verwendung eines Lichtleiters (2i) definiert.
Patent WO-2014086568-A3 (WO)
Title: Actionneur à vanne thermostatique
Inventor: CLAUSEN ANDERS ØSTERGAARD
IPC: G05D23/01
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention porte sur un actionneur à vanne thermostatique (1), lequel actionneur présente des moyens de réglage pour régler une température de consigne, une échelle de température (5) et un symbole de référence (7), ladite échelle de température (5) et ledit symbole de référence (7) étant mobiles l'un par rapport à l'autre par un mouvement desdits moyens de réglage. Cet actionneur à vanne thermostatique est utilisé pour commander l'écoulement de milieu de chauffage à travers un radiateur. Il devrait donner à une personne dans une salle chauffée par le radiateur une sensation confortable. À cette fin, l'un de ladite échelle de température (5) et dudit symbole de référence (7) est réglable par rapport auxdits moyens de réglage (3).
Patent WO-2014086748-A3 (WO)
Title: Composition comprising a biological control agent and a fungicide
Inventor: WACHENDORFF-NEUMANN ULRIKE
IPC: A01N63/30
Filed: 2013-12-03
Abstract: The present invention relates to a composition comprising at least one biological control agent selected from the group consisting of  Paecilomyces lilacinus  strain 251 (AGAL No. 89/030550) and  Coniothyrium minitons  CON/M/91 -08 (DSM 9660) and/or a mutant of these strains having all the identifying characteristics of the respective strain, and/or at least one metabolite produced by the respective strain that exhibits activity against nematodes, insects and/or phytopathogens, and at least one fungicide (I) selected from the group consisting of compounds capable to introduce a host defence, inhibitors of the amino acid and/or protein biosynthesis, inhibitors of the ATP production, inhibitors of the cell wall synthesis, inhibitors of the lipid and membrane synthesis, inhibitors of the melanine biosynthesis, inhibitors of the nucleic acid synthesis, inhibitors of the signal transduction, compounds capable to act as an uncoupler, and other fungicides in a synergistically effective amount. Furthermore, the present invention relates to a kit of parts comprising said composition and the use of said composition.
Patent WO-2014096412-A3 (WO)
Title: Procédé permettant de déterminer l'emplacement d'une pièce
Inventor: SIGIRTMAC TAYFUN
IPC: G06V10/25
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne une machine de traitement laser permettant de traiter une pièce (30) comprenant une tête de laser (10) et une table d'ouvrage (16) pour la pièce (30) située sur celle-ci.
Patent WO-2015055289-A3 (WO)
Title: Conditionnement pour pose sans contact
Inventor: AMITZUR EYAL
IPC: A61F13/02
Filed: 2014-10-10
Abstract: Dans un mode de réalisation, un conditionnement est constitué de deux éléments de base : un élément de support 20 et un pelliculage 70. Ledit élément de support 20 est fixé audit pelliculage 70 par un cadre adhésif périphérique 170, formant ainsi une chambre 160. Ledit élément de support 20 présente une bande adhésive d'élément de support 28 au niveau de son extrémité supérieure. Ledit élément de support 20 présente un revêtement adhésif d'élément de support 34 qui s'étend vers les bords intérieurs dudit cadre adhésif périphérique 170. Ledit pelliculage 70 présente un revêtement de décollement de pelliculage 78 qui s'étend vers les bords intérieurs dudit cadre adhésif périphérique 170. Ledit pelliculage 70 présente une découpe de séparation de pelliculage 96 qui matérialise quatre parties sur quatre extrémités dudit pelliculage 70. Les quatre parties s'étendent depuis les bords extérieurs dudit cadre adhésif périphérique 170 aux bords d'extrémité dudit pelliculage 70. L'une des quatre parties est un volet de connexion de pelliculage 86 sur l'extrémité supérieure dudit pelliculage 70. Une seconde des quatre parties est une languette de tirage de pelliculage 90 sur l'extrémité inférieure dudit pelliculage 70. Une troisième et une quatrième des quatre parties sont des tiges de languette de tirage de pelliculage sur les extrémités droite et gauche dudit pelliculage 70.
Patent WO-2014135645-A3 (WO)
Title: Procédé servant à produire un produit plat en acier laminé à froid apte à l'emboutissage et à l'étirage, produit plat en acier et utilisation d'un produit plat en acier de ce type
Inventor: HOLLECK ERHARD
IPC: C21D8/04
Filed: 2014-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à fabriquer en toute sécurité un produit plat en acier laminé à froid présentant une épaisseur ≤ 0,5 mm et apte à l'emboutissage et à l'étirage. Selon ledit procédé, un acier fondu, qui contient (en % en poids) jusqu'à 0,008 % de C, jusqu'à 0,005 % de AI, jusqu'à 0,043 % de Si, entre 0,15 et 0,5 % de Mn, jusqu'à 0,02 % de P, jusqu'à 0,03 % de S, jusqu'à 0,020 % de N ainsi que respectivement en option jusqu'à 0,03 % de Ti et jusqu'à 0,03 % de Nb, le reste étant du fer et des impuretés inévitables, est soumis, sachant qu'on renonce à un traitement au Ca, à un traitement métallurgique secondaire, qui comprend, outre un traitement sous vide, un traitement en poche de coulée et au cours duquel l'acier fondu à traiter est maintenu sous des scories dont les teneurs en Mn et en Fe cumulées ne dépassent pas 15 % en poids. On fabrique, à partir de l'acier fondu, une brame mince ou un feuillard coulé, lesquels sont ensuite laminés à chaud pour obtenir un feuillard à chaud présentant une épaisseur < 2,5 mm et sont bobinés pour former une bobine. Puis les feuillards à chaud sont laminés à froid pour obtenir un produit plat en acier présentant une épaisseur pouvant aller jusqu'à 0,5 mm. L'invention concerne par ailleurs un produit plat en acier produit de manière correspondante et les utilisations d'un produit plat en acier de ce type.
Patent WO-2016193351-A3 (WO)
Title: Micro-organisme recombinant pour la production améliorée de produits chimiques fins
Inventor: WANG QINGZHAO
IPC: C12N15/70
Filed: 2016-06-02
Abstract: Micro-organisme recombinant pour la production améliorée de produits chimiques fins. La présente invention concerne une molécule d'acide nucléique recombinant, un micro-organisme recombinant, un procédé pour produire de l'alanine et l'utilisation de la molécule d'acide nucléique recombinant ou du micro-organisme recombinant pour la production fermentative d'alanine.
Patent WO-2018108991-A3 (WO)
Inventor: AUWERX JOHAN
IPC: A61K31/40
Filed: 2017-12-13
Abstract: The present invention is directed to a method of treating an amyloid-β peptide disease in a subject in need thereof, the method comprising administering to the subject a therapeutically effective amount of a compound that enhances mitochondrial proteostasis.
Patent WO-2022258391-A3 (WO)
Title: Target supply apparatus
Inventor: DRIESSEN THEODORUS
IPC: H05G2/00
Filed: 2022-05-26
Abstract: A system includes: a conduit including an orifice configured to fluidly couple to a reservoir and to emit molten target material; an actuator including at least a first zone and a second zone that is between the first zone and the orifice, where motion of the first zone and the second zone is transferred to an interior of the conduit; and a controller configured to apply a first actuation signal to the first zone and a second actuation signal to the second zone. The second actuation signal has a higher frequency than the first actuation signal.
Patent WO-2004088126-A3 (WO)
Inventor: TALON FREDERIC
IPC: H01H51/06
Filed: 2004-03-26
Abstract: The metal housing (15) of the case (11) of a contactor (CT) comprises an annular rib (21) extending continuously opposite the cylindrical periphery of the main stationary core (10), said rib having an internal diameter (D1) respectively greater than that of the ferrule (16) and smaller than that of the housing (15), so as to ensure the locking of the different parts of the case (11) and the crimping of the housing (15) on the stationary magnet (10) following local deformations exerted on the reduced diameter of the swaged part defining the rib (21). The invention is applicable to a contactor for motor vehicle starter.
Patent WO-2007074315-A3 (WO)
Inventor: CHAUDIER BERNARD
IPC: B60B27/00
Filed: 2006-12-26
Abstract: The invention concerns an anti-friction bearing for guiding a wheel in rotation, said bearing comprising a rotating element (1) provided with holes (5) for fixing a wheel rim, a fixed element (2), and rolling bodies arranged in an annular bearing region formed between said elements (1, 2) in such a way as to enable of said elements (1, 2) to be relatively rotated about an axis A. Said bearing is also provided with a rotation detection system comprising an encoding means and an information sensor, the former secured to the rotating element (1) and the latter to the fixed element (2).
Patent WO-2007144502-A3 (WO)
Title: Trépan pour le prélèvement d'une carotte osseuse, muni d'un dispositif de guidage à l'intérieur de l'os associant un foret et un outil de coupe tubulaire
Inventor: YEUNG JEAN-CLAUDE
IPC: A61B17/16
Filed: 2007-06-12
Abstract: L'invention a pour objet un trépan pour le prélèvement d'une carotte osseuse (20). Ce trépan comprend un outil (1) de forme tubulaire et une queue de préhension (3) pour l'entraînement en rotation de l'outil (1) par un instrument. Des moyens de guidage de l'outil (1) comprennent une tige (4) qui émerge hors de l'outil (1) et qui est munie de moyens de centrage (2,11; 9,10) sur le trépan. Les moyens de guidage de l'outil (1) comprennent un foret (19,25) apte à ménager un avant trou (6) dans la matière osseuse (7) préalablement à la mise en contact de l'outil (1) contre cette dernière. Cet avant trou (6) forme un canal de réception de l'extrémité émergeante de la tige (4) qui constitue un doigt de guidage (5) agencé en cheville apte à être introduite à l'intérieur d'un tel avant trou (6).
Patent WO-2008113921-A3 (WO)
Title: Procede de gestion de fichiers
Inventor: TAMAS ALEXIS
IPC: G06F17/30
Filed: 2008-02-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de fichiers, comportant une première étape d'organisation de la base de fichiers de données consistant à créer une arborescence de répertoires à M niveaux de N répertoires chacun, avec M étant un nombre entier supérieur à 1, et des étapes d'enregistrement de fichiers de données consistant à : appliquer une fonction de hachage sur l'identifiant d'un fichier de données F i  à enregistrer déterminer le chemin du répertoire R di  à plusieurs niveaux de destination dans l'arborescence en fonction du résultat de l'étape précédente enregistrer le fichier de données dans ledit répertoire R di déterminé par ladite fonction de hachage, à un emplacement fonction de l'identifiant du fichier de données et des étapes de lecture de fichiers de données consistant à : appliquer la même fonction de hachage sur l'identifiant d'un fichier de données F j  à lire déterminer le chemin du répertoire R cj  cible dans l'arborescence en fonction du résultat de l'étape précédente lire le fichier de données dans ledit répertoire R cj   déterminé par ladite fonction de hachage, à un emplacement fonction de l'identifiant du fichier de données.
Patent WO-2008149010-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif d'inspection d'articles transparents ou translucides en vue d'optimiser le fonctionnement d'une machine de controle
Inventor: VENAILLE CHRISTOPHE
IPC: G01N21/90
Filed: 2008-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour inspecter, à l'aide d'une machine (1), des articles creux transparents ou translucides (Aj) défilant devant une série de postes de contrôle comportant chacun au moins un capteur (Ci) délivrant un signal de sortie (Si(j)) pour chaque article (Aj) passant devant un capteur. Selon l'invention, le procédé consiste à mettre en œuvre au moins une phase de qualification du réglage de la machine consistant; à choisir des articles de référence (A'(j)) conformes et défectueux, pour chaque article de référence (A'(j)), enregistrer les signaux de sortie (S'i(j)) des capteurs à chacun desquels sont associés un identifiant pour l'article de référence concerné et un résultat attendu (R'a(j)), à sélectionner ensemble, lors du traitement des signaux, au moins deux signaux de sortie enregistrés [S'a(j)], [S'k(j)] correspondant à un même article de référence, de manière à obtenir après traitement, un résultat (R'j), et à comparer le résultat obtenu par traitement (R'j) sur le caractère défectueux ou conforme de chaque article de référence avec le résultat attendu (Ra'(j)).
Patent WO-2009071814-A3 (WO)
Inventor: AUGER RICHARD
IPC: E04G9/02
Filed: 2008-11-21
Abstract: Multiple-use reusable formwork system made up of formwork elements and of the elements for assembling them. - Each formwork element is made up of a surround formed of U-section longitudinal members (20) that form stiffeners and at least one hollow panel (10), the edge of which is reduced in thickness so that the longitudinal members (20) can sit atop them. The thickness of the edges of the longitudinal members (20) corresponding to the reduction in thickness of the edges of the panel (10). The panel having, passing through it, a network of passages and the edges of the panel (10) orifices for the assembly of the longitudinal members (20). Connecting members (30) for removably assembling the longitudinal members (20) with the panel (10).
Patent WO-2013026989-A3 (WO)
Title: Liposome comprenant au moins un derive de cholesterol
Inventor: CHAIMBAULT CORINNE
IPC: A61K31/575
Filed: 2012-08-22
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle forme galénique de dérivé de cholestérol. Plus particulièrement l'invention concerne des liposomes comprenant au moins un dérivé de cholestérol et des compositions comprenant lesdits liposomes.
Patent WO-2004088507-A3 (WO)
Inventor: BIRKESTRAND DANIEL CHARLES
IPC: G06F9/40
Filed: 2004-03-22
Abstract: An apparatus and method provides the capability of metering temporary capacity on demand in a computer system. A resource-time is specified, such as processor-days. The actual usage of the resource is monitored, and the customer is charged for only the actual usage of the resource. In this manner a customer may purchase a specified resource-time, and is only charged for the time that the resource is actually used. The preferred embodiments extend to metering temporary capacity on demand in a logically partitioned computer system. If a resource is shared, the actual usage of the resource is monitored, and the customer is only billed for actual usage that exceeds a predetermined non-zero threshold.
Patent WO-2005008743-A3 (WO)
Title: Composant semi-conducteur possedant des electrodes metalliques et procede servant a creer ce composant
Inventor: RUDIN JOHN CHRISTOPHER
IPC: H01L21/288
Filed: 2004-07-09
Abstract: Composant semi-conducteur comprenant une première électrode, une deuxième électrode, une première couche comportant au moins une partie de la première électrode et au moins une partie de la deuxième électrode, une deuxième couche possédant une partie composée d'un dépôt de matériau semi-conducteur venant en contact avec la première et la deuxième électrodes et une troisième couche composée d'un substrat, la première, la deuxième et la troisième couches étant disposées de telle façon que la deuxième couche est placée entre la première couche et la troisième couche, la première et la deuxième électrodes étant composées de métal déposé électriquement. Procédé servant à créer un composant semi-conducteur stratifié et consistant à élaborer une couche de transfert sur un support conducteur au moyen du dépôt d'un matériau isolant sur ce support conducteur, puis à effectuer l'électrodéposition de métal sur au moins une première et une deuxième parties du support conducteur, découvertes de façon sélective à travers le matériau isolant, afin de créer une première et une deuxième parties métalliques, à fixer la couche de transfert à une partie substrat du composant et à retirer le support conducteur du composant.
Patent WO-2005060773-A3 (WO)
Inventor: MORGAN JOANNE LYNSEY
IPC: A41C3/10
Filed: 2004-12-21
Abstract: Figures 7 and 8 show a breast support apparatus (500) for use with any garment. The sling or wrap of material (501) is elasticated or ‘stretchable’ and non-slip, for example, being of cotton/polyester. The sling or wrap of material (501) has been shaped as shown with the ends (501a, 501b) being narrowed to the width of elasticated, connecting strap (502), said ends (501a, 501b) being joined to the strap and to one another, for example, by appropriate stitching. The ends (501a, 501b) of the strap (502) are passed through an opening in metal connecting buckle (503) of the connecting strap (502). The connecting strap (502) may be used to connect or hook the breast apparatus (501) to an appropriate location on an outer garment.
Patent WO-2008146024-A3 (WO)
Title: Dispositif distributeur de médicaments
Inventor: STEVENSON PAUL
IPC: B05D5/08
Filed: 2008-06-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif distributeur destiné à la distribution d'un médicament. Ce dispositif inclut au moins un composant présentant une ou plusieurs surfaces qui viennent en contact avec le médicament pendant le stockage ou l'utilisation du dispositif. L'une au moins desdites surfaces est garni d'un polymère résultant de la polymérisation au plasma d'un ou plusieurs monomères, ce qui permet d'empêcher le dépôt en surface du médicament. En l'occurrence, le monomère considéré est choisi parmi un C8F18, et un per-fluoroalcène correspondant à la formule CmF2m dans laquelle m est supérieur à 3.
Patent WO-2009060223-A3 (WO)
Inventor: MAGUIRE MICHAEL
IPC: H04L29/08
Filed: 2008-11-10
Abstract: The invention to which this application relates is a system and method which allows the effective transmission of one or more portions of data to at least one device via a communications link. When the portion of data is requested and received by the device, the same is used to create a display on a screen of the device, and/or stored, so as to be subsequently available to be processed, even if there is no communication link to the device established at that time. Indicators can also be generated to illustrate when the display has been generated and said indicators can be analysed remotely from the device such as, for example, if the display is an advert, to indicate the number of times the advert has been viewed by the user of the device.
Patent WO-2011007151-A3 (WO)
Title: Perfectionnements apportés à des suspensions périphériques pour excitateurs audio ou s'y rapportant
Inventor: OCLEE-BROWN JACK ANTHONY
IPC: H04R7/20
Filed: 2010-07-16
Abstract: L'invention porte sur une suspension périphérique annulaire pour haut-parleur, sous la forme d'une membrane ayant une forme qui, lorsqu'elle est relâchée (c'est-à-dire lorsqu'elle n'est pas excitée), présente une forme de section transversale comprenant une première partie s'étendant dans une direction radiale sur une première distance, une deuxième partie s'étendant dans une direction axiale sur une deuxième distance, et une troisième partie s'étendant dans une direction radiale sur une troisième distance, les première et deuxième parties étant reliées par un premier joint flexible, et les deuxième et troisième parties étant reliées par un deuxième joint flexible, le premier joint ayant un premier rayon de courbure qui est plus court qu'au moins une desdites première et deuxième distances, le deuxième joint ayant un deuxième rayon de courbure qui est plus court qu'au moins une desdites deuxième et troisième distances. La suspension périphérique présente donc la forme d'un Z, ayant une première partie s'étendant radialement, et un coude à relativement petit rayon menant à une partie s'étendant axialement. La partie s'étendant radialement vers l'extérieur peut avoir une surface qui ondule autour de sa circonférence, afin de procurer un effet de raidissement à la surface autrement plane et d'inhiber des résonances. Une ou plusieurs pattes peuvent être placées, s'étendant à partir d'une surface de la deuxième partie, dans une direction transversale à l'orientation locale de la deuxième partie. Celles-ci ajusteront les propriétés dynamiques de la suspension périphérique comme nécessaire. Typiquement, la suspension périphérique sera circulaire, pour se loger autour d'un excitateur circulaire. Toutefois, d'autres formes sont possibles.
Patent WO-2010136791-A3 (WO)
Title: Float device
Inventor: JAMES MICHAEL JOHN
IPC: B60K15/077
Filed: 2010-05-24
Abstract: A float device for use in drawing liquids such as fuel from a tank or other reservoir is disclosed. The device comprises a float arranged for rising and falling with the level of liquid in the tank and a liquid pick-up duct, which comprises a flexible tube having its free end coupled to the float. The float is arranged for vertical movement within a filter or other member, which encloses the float and the flexible tube. The filter or other member is elongate and tubular in construction and comprises an open lower end.
Patent WO-2014045065-A3 (WO)
Title: Dietary compositions and their uses
Inventor: FARRIER TOM
IPC: A23L1/30
Filed: 2013-09-23
Abstract: Dietary compositions comprising a carnitine source, a protein source, a carbohydrate source one or more free amino acids, including L-leucine and/or L-phenylalanine, use of said compositions in promoting healthy body composition, including prophylactic or therapeutic treatment of medical conditions.