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Patent FR-3089440-B1 (FR)
Title: Dispositif de perçage automatique à moyens de génération d’avance vibratoire débrayable automatiquement
Inventor: PEREIRA SÉBASTIEN
IPC: B23Q5/32
Filed: 2018-12-10
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dispositif de perçage automatique à moyens de génération d’avance vibratoire débrayable automatiquement La présente invention concerne un dispositif de perçage comprenant un carter et une broche apte à porter un outil coupant, ladite broche étant montée mobile en rotation et en translation selon un même axe à l’intérieur dudit carter, ledit dispositif comprenant des moyens moteurs reliés à ladite broche au moyen d’une transmission apte à générer un mouvement combiné de rotation et de translation de ladite broche selon ledit axe, ledit dispositif comprenant une butée portée par ladite broche délimitant une course maximale prédéterminée de translation de ladite broche dans le sens d’un perçage, ladite course maximale étant atteinte lorsque ladite butée se trouve dans une position de fin de perçage, ledit dispositif comprenant des moyens de génération d’une avance axiale vibratoire induisant une oscillation périodique de ladite translation de ladite broche selon deux directions opposées de sorte à générer un mouvement d’avance vibratoire de ladite broche le long dudit axe. Selon l’invention, ledit dispositif comprend des moyens de débrayage automatique desdits moyens de génération d’une avance axiale vibratoire, après que ladite butée se trouve dans ladite position de fin de perçage, ledit débrayage automatique permettant une rotation de ladite broche selon ledit axe sur au moins un angle prédéterminé sans aucune avance. Fig. 4
Patent FR-3090565-B1 (FR)
Title: Mature de plateforme navale
Inventor: ROCHEFORT ERWAN
IPC: H01Q1/42
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-04-02
Abstract: Mature de plateforme navale Cette mâture (1) de plateforme navale dont l’extrémité supérieure comporte au moins une antenne tournante (2), est caractérisée en ce que l’antenne tournante (2) est placée seule dans un radôme (5) dont la base est fixée sur le reste de la mâture (1) et dont le sommet comporte un mâtereau (7) de support d’au moins un autre équipement (8) de la plateforme.     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3097561-B1 (FR)
Title: Dispositif de dépôt d'un revêtement pour la fabrication d'un siège de soupape
Inventor: AUBANEL LAURENT
IPC: C23C24/04
Filed: 2019-06-19
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif (1) de dépôt d’un revêtement sur une paroi fermée (21) d’une culasse (2) délimitant une ouverture (14) destinée à recevoir une soupape afin de fabriquer un siège (3) de soupape, ledit dispositif possédant une buse (7) de sortie allongée et apte à diffuser un matériau constitutif du revêtement au moyen d’au moins un gaz chaud à très haute vitesse.  Selon l’invention, le dispositif comprend un moyen de mise en rotation de la buse (7) permettant à ladite buse (7) d’effectuer au moins une fois un déplacement rotatif sur 360° afin de déposer le revêtement sur la totalité de ladite paroi (11).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099270-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’une personne dans une vidéo, par un numéro porté par cette personne, programme d’ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: DRUIHLE RÉMI
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-10-29
Abstract: Ce procédé comporte : - pour chacune d’une pluralité d’images successives d’un flux vidéo d’une caméra, la recherche (306) d’au moins une personne présente dans l’image et la définition (306), dans l’image, pour chaque personne trouvée, d’une zone, dite zone de personne, entourant au moins en partie cette personne ; - la construction (308) d’au moins un segment de course regroupant plusieurs zones de personne issues d’images successives et entourant au moins en partie la même personne ; - pour chaque segment de course, l’identification de la personne de ce segment de course, par un numéro porté par cette personne, cette identification comportant : -- pour chaque zone de personne du segment de course, la recherche (310) d’au moins un numéro présent dans la zone de personne et la définition, dans la zone de personne, pour chaque numéro trouvé, d’une zone, dite zone de numéro, entourant ce numéro ; -- pour chaque zone de numéro du segment de course, la reconnaissance (312) du numéro présent dans la zone de numéro et, pour chaque numéro reconnu, l’évaluation d’une fiabilité de la reconnaissance ; -- la sélection (314) d’un des numéros reconnus à partir des fiabilités de ces numéros reconnus ; et -- la recherche (316) du numéro sélectionné parmi un ensemble de numéros d’identification prédéfinis identifiant des personnes respectives.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099779-B1 (FR)
Title: Volume habitable amovible comprenant une embase et un dôme.
Inventor: BARBERIS PIER-LUIGI
IPC: E04B1/38
Filed: 2019-08-06
Granted: 2021-09-17
Abstract: Volume habitable amovible comprenant une embase et un dôme. Volume habitable (1) amovible, caractérisé en ce qu'il comprend un plancher (3), une embase (2) et un dôme (4), le plancher (3) s'étendant entre l'embase (2) et le dôme (4), l'embase (2) comprenant un ensemble de secteurs d'embase (21) liés ensemble de manière amovible, le dôme (4) comprenant un ensemble de secteurs de dôme (41) liés ensemble de manière amovible. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100238-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de chargement d’un materiau en strates, et installation comprenant un tel dispositif
Inventor: SALLUSTRO JEAN-LUC
IPC: B65G29/00
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-07-30
Abstract: Selon ce procédé, on alimente, sur un convoyeur à bande (1) situé au-dessus d’une zone de chargement, une première fraction dudit matériau destinée à former une première strate, on fait basculer le convoyeur autour de son axe longitudinal (2), de manière à déverser l’intégralité de ladite première fraction sur une zone de réception et à former ainsi ladite première strate, on alimente sur ledit convoyeur (1) une fraction suivante du matériau destinée à former une strate suivante et on fait basculer le convoyeur autour de son axe longitudinal (2), de manière à déverser l’intégralité de ladite strate suivante sur la zone de réception et à former ainsi ladite strate suivante. Ce procédé permet le chargement d’un matériau en strates, selon des couches successives qui sont régulières en épaisseur, tout en étant réparties de manière satisfaisante. Par ailleurs il peut être mis en œuvre moyennant une dépense énergétique particulièrement faible, grâce à un dispositif dont la prise au sol est très limitée. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3102120-B1 (FR)
Title: Pare-chocs pour véhicule automobile
Inventor: NOIZET JESSICA
IPC: B62D27/00
Filed: 2019-10-16
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un pare-chocs (4) arrière pour véhicule automobile, comprenant un élément de carénage (5) et une zone d’accostage (6) pour déflecteur (7) de sous-plancher. La zone d’accostage (6) comprend deux plateformes d’accostage (14) s’étendant en saillie de la zone d’accostage (6). Chacune des plateformes d’accostage (14) est destiné à collaborer avec une patte de fixation (16) du déflecteur (7) pour fixer chaque patte de fixation (16) entre une des plateformes d’accostage (14) et une griffe de fixation reliée à un élément de structure du véhicule automobile. Conformément à l’invention, le pare-chocs (4) comprend une surface inclinée reliant la zone d’accostage (6) à la plateforme d’accostage (14).   L’invention concerne également un pare-chocs (4) arrière comprenant un organe de guidage (26) destiné à centrer le déflecteur (7) de sous-plancher, relativement aux plateformes d’accostage (14).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103332-B1 (FR)
Title: Machine à refroidissement par liquide
Inventor: TARDY GUILLAUME
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-11-14
Granted: 2023-02-24
Abstract: Machine à refroidissement par liquide L’invention concerne une machine électrique tournante à refroidissement par liquide, comportant un rotor à aimants permanents et un stator bobiné, le rotor comportant :(i) au moins un paquet de tôles rotoriques, (ii) des aimants logés dans ledit paquet de tôles, (iii) des flasques avant et arrière adjacents audit paquet de tôles, la machine étant configurée pour assurer une circulation croisée du liquide de refroidissement au sein du paquet de tôles rotoriques.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104850-B1 (FR)
Title: Machine électrique tournante comportant un organe élastique
Inventor: REDON MATHIEU
IPC: H02K11/02
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-06-03
Abstract: Machine électrique tournante pour véhicule automobile, ladite machine (10) comprenant :      un stator (15),  un carter (11) entourant un rotor et le stator, le rotor étant en rotation autour d’un axe (X), et un organe élastique (40) au moins partiellement formé d’un matériau métallique et comportant des bossages (44), ledit organe élastique étant disposé entre le stator (15) et le carter (11) selon une direction radiale,  caractérisée en ce qu’au moins un bossage (44) est décalé, selon une direction axiale, par rapport aux autres bossages.      Figure pour l’abrégé : Figure 2B
Patent FR-3104719-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle non destructif d’une pièce par ultrasons configuré pour émettre au moins un faisceau de contrôle d’une pièce orientable et au moins un faisceau de contrôle d’un couplage
Inventor: RAUTUREAU AURÉLIEN
IPC: G01N29/24
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-04-29
Abstract: Dispositif de contrôle non destructif d’une pièce par ultrasons configuré pour émettre au moins un faisceau de contrôle d’une pièce orientable et au moins un faisceau de contrôle d’un couplage L'invention a pour objet un dispositif de contrôle non destructif comprenant :      au moins une sonde à ultrasons (34) ;  une commande pour modifier la position angulaire de la sonde à ultrasons (34) autour d’un axe de pivotement (A40) ;  au moins un premier élément émetteur, solidaire de la sonde à ultrasons (34), configuré pour émettre un premier faisceau ultrasonore incident (36) selon une première direction d’émission formant un angle d’incidence avec une surface de couplage (F32) en fonction de la position angulaire de la sonde à ultrasons (34) ;  au moins un deuxième élément émetteur (66) configuré pour émettre un deuxième faisceau ultrasonore incident (38) selon une deuxième direction d’émission perpendiculaire à la deuxième surface de couplage (F32), quelle que soit la position angulaire de la sonde à ultrasons (34) autour de l’axe de pivotement (A40).      Ce dispositif de contrôle non destructif permet de contrôler une pièce tout en contrôlant la qualité du couplage avec la pièce.  Figure 6
Patent FR-3093065-B1 (FR)
Title: Structure inferieure de vehicule
Inventor: KAWAI KEISUKE
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-01-28
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne une structure inférieure de véhicule comprenant des longerons 3 qui sont placés sur des côtés dans une direction de largeur du véhicule d’un panneau de plancher, des éléments latéraux 4 qui sont disposés de manière adjacente à un côté intérieur du véhicule des longerons 3, et une traverse inférieure 5 qui est placée sous le panneau de plancher ; l’élément latéral 4 comprend un élément latéral avant 41 et un élément latéral arrière 42 ; la traverse inférieure 5 est reliée à l’élément latéral avant 41 ; un élément d’extrémité 6 est relié à une extrémité extérieure de la traverse inférieure 5 dans la direction de largeur du véhicule ; l’élément d’extrémité 6 est relié au longeron 3, à l’élément latéral avant 41 et à l’élément latéral arrière 42 ; et une extrémité arrière 41a de l’élément latéral avant 41 et une extrémité avant 42a de l’élément latéral arrière 42 sont disposées de façon à se chevaucher lorsqu’on les observe depuis l’avant du véhicule.  Figure 3
Patent FR-3111402-B1 (FR)
Title: Procede de reduction de contraintes sur un tendeur accessoires
Inventor: MARIN LOUIS
IPC: F16H7/12
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-06-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'une machine électrique tournante (10) comportant une poulie (11) coopérant avec une courroie de transmission (12) d'une façade accessoires,  - la courroie de transmission (12) étant maintenue tendue par un tendeur pendulaire (13) articulé de façon à pouvoir prendre sélectivement:  - un premier état de fonctionnement dans lequel le premier bras (14.1) vient en appui contre une butée (18.1) correspondante tandis que le deuxième bras (14.2) peut osciller, ou  - un deuxième état de fonctionnement dans lequel le deuxième bras (14.2) vient en appui contre une butée (18.2) correspondante tandis que le premier bras (14.1) peut osciller,  - ledit procédé comportant une étape de contrôle d'un gradient de couple de la machine électrique tournante (10) au cours d'une phase transitoire dans laquelle le tendeur (13) passe d'un état de fonctionnement à un autre.  Figure 1a
Patent FR-3113761-B1 (FR)
Title: Module d'aquisition et de restitution audio integre sous forme de composant electronique
Inventor: MARIEL SYLVAIN
IPC: H03M1/00
Filed: 2020-08-27
Granted: 2023-02-10
Abstract: Module d’acquisition et de restitution audio intégré sous forme de composant électronique L’invention concerne un module d’acquisition et de restitution audio, réalisé sous forme de composant électronique comportant une interface numérique (12) à bus universel série pour signaux audio, dite interface USB audio. Le module (10) comprend en outre une pluralité d’unités configurables à l’aide d’un lien de contrôle accessible par ladite interface USB audio, comprenant :  - une unité de calcul programmable (18) comportant au moins un processeur configuré pour mettre en œuvre une pluralité de traitements audio (20, 22, 24, 26, 28),  - au moins une unité de conversion analogique/numérique (30, 32) permettant l’acquisition et la restitution de signaux audio analogiques,  - au moins une interface analogique (34) reconfigurable, permettant de réaliser des connexions avec au moins un périphérique audio analogique (36),  - au moins une interface numérique (42, 43) reconfigurable permettant de réaliser des connexions avec au moins un périphérique audio numérique (44).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114676-B1 (FR)
Title: Boîtier électronique
Inventor: ZANELLATO OLIVIER
IPC: G12B15/04
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-02-10
Abstract: Boîtier électronique La présente description concerne un boîtier (10) pour dispositif électronique (12), le boîtier comprenant une plaque (22) et un mur latéral (20), séparés par une couche en un matériau de fixation et au moins une région (28) en un matériau configuré pour former dans la région (28) une ouverture entre l'intérieur et l'extérieur du boîtier lorsque le boîtier est chauffé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114835-B1 (FR)
Title: Installation de maintenance de véhicule ferroviaire, atelier de maintenance et procédé d’utilisation d’une installation de maintenance associés
Inventor: CRESP CHARLES
IPC: E06C5/02
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-02-17
Abstract: Installation de maintenance de véhicule ferroviaire, atelier de maintenance et procédé d’utilisation d’une installation de maintenance associés Cette installation (14) de maintenance de véhicule ferroviaire comprend:  - un rail de guidage s’étendant selon une direction longitudinale (X-X); et  - un échafaud mobile (26) comprenant :  - un ensemble de roues (38) destinées à reposer sur un sol (12),   - une plateforme (36) comprenant un plancher (54) et étant surélevée, portée par l’ensemble de roues (38), et   - un organe de guidage, complémentaire du rail de guidage (28), et mobile en translation le long du rail de guidage (28).  L’installation de maintenance (14) comprend un câble de déplacement (30), s’étendant sensiblement dans la direction longitudinale (X-X) et destiné à être à portée de la plateforme (36), le câble de déplacement (30) étant adapté pour supporter un effort selon la direction longitudinale (X-X) afin de déplacer l’échafaud mobile (26) le long du rail de guidage.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3114971-B1 (FR)
Title: Compositions de traitement des cheveux, leurs necessaires, et leurs procedes
Inventor: XAVIER LILIANA
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-10-12
Granted: 2023-04-14
Abstract: Compositions de traitement des cheveux, leurs nécessaires, et leurs procédés Compositions de traitement des cheveux, des nécessaires de celles-ci, et des procédés d’utilisation de celles-ci qui procurent une préservation du ton de couleur accentuée. Les compositions de traitement des cheveux incluent typiquement environ 2 à environ 10 % en poids de deux tensioactifs cationiques ou plus comprenant un composé halogénure de di-alkyl dimonium ou un sel de celui-ci et un composé halogénure de mono-alkyl trimonium ou un sel de celui-ci ; environ 0,1 à environ 10 % en poids d’un agent épaississant ; environ 10 % en poids ou plus d’un composé gras ; environ 0,1 à environ 10 % en poids d’un silicone ; et de l’eau, dans lesquels tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition de traitement des cheveux. De surcroît, les compositions de traitement des cheveux sont typiquement formulées pour avoir un rapport en poids de la quantité totale du composé halogénure de di-alkyl dimonium ou du sel de celui-ci sur la quantité totale de composé halogénure de mono-alkyl trimonium ou du sel de celui-ci qui est d’environ 1:10 à environ 5:1.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3115132-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de génération d’un signal haptique
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F3/048
Filed: 2020-10-13
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un proposé un procédé et un dispositif de génération d’un signal haptique en réponse à un contact d’un utilisateur sur un afficheur tactile à l’emplacement d’au moins un élément d’interface utilisateur particulier, l’afficheur étant configuré pour reproduire l’affichage d’un terminal de communication lorsqu’un affichage miroir est activée, le procédé étant tel que lorsque l’affichage miroir est activé, on détecte au moins un élément graphique particulier par analyse des pixels d’au moins une image courante restituée sur l’afficheur, on compare l’emplacement auquel est affiché élément graphique détecté avec un emplacement auquel est détecté un contact tactile sur l’afficheur, et on génère un signal haptique lorsque les emplacements correspondent.  Figure 2.
Patent FR-3118233-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’ingénierie inversée sur une unité de traitement utilisant un registre d’instruction et circuit intégré correspondant
Inventor: MOISUC DIANA
IPC: G06F21/75
Filed: 2020-12-18
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé de détection d’extraction linéaire d’information dans une unité de traitement (CPU) utilisant un registre d’instruction (IR) destiné à stocker une instruction comprenant un code d’opération (OpC), le procédé comprenant une surveillance des instructions successivement stockées dans le registre d’instruction comportant un décodage des codes d’opération, une détermination d’un nombre de codes d’opération consécutifs codant des branchements incrémentaux, et une génération d’un signal de détection (LCEdetec) si ledit nombre est supérieur ou égal à un seuil de détection (Th).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3124735-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution nasale de produit fluide
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: B05B11/00
Filed: 2021-07-05
Granted: 2023-06-16
Abstract: Dispositif comportant un réservoir (10) contenant une dose de produit fluide, un réservoir de gaz comprimé (20) adapté à distribuer une dose de gaz comprimé pour expulser la dose de produit fluide, et une partie intermédiaire (30) comportant un corps (31) et des moyens de liaison (40, 50, 60) pour relier ledit réservoir (10) audit réservoir de gaz comprimé (20), et des moyens d'actionnement (35, 36) pour actionner ledit dispositif, lesdits moyens de liaison comportant un premier organe de support (40) et un second organe de support (50) et un tube déformable (60) fixé d'une part audit premier organe de support (40) et d'autre part audit second organe de support (50), ledit premier organe de support (40) comportant des premiers moyens d'ouverture (45) pour, en position d'actionnement, ouvrir ledit réservoir (10) et ledit second organe de support (50) comportant des seconds moyens d'ouverture (55) pour, en position d'actionnement, ouvrir ledit réservoir de gaz comprimé (20), un ressort (70) chargé étant disposé entre lesdits premier et second organes de support (40, 50), lesdits moyens d'actionnement comportant un bouton d'actionnement (35) solidaire d'une cage creuse (36) qui, en position de repos, bloque axialement lesdits organes de support (40, 50) dans leurs positions de repos respectives, et lorsque ledit bouton d'actionnement (35) est déplacé radialement vers sa position d'actionnement, lesdits organes de support (40, 50) sont axialement débloqués et ledit ressort (70) déplace lesdits deux organes de support (40, 50) vers leurs positions d'actionnement respectives.  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3125740-B1 (FR)
Title: Machine d’enroulement filamentaire avec systeme de deplacement a deux robots
Inventor: FLOUVAT EMMANUEL
IPC: B29C70/38
Filed: 2021-08-02
Granted: 2023-08-11
Abstract: La présente invention concerne notamment une machine (1) d’enroulement filamentaire comprenant des moyens d’enroulement (2) comprenant au moins une tête d’enroulement associée à des moyens de stockage de fibre, et un système de déplacement (3) comprenant un premier robot polyarticulé (30a) et un deuxième robot polyarticulé (30b) aptes à porter ledit corps par ses extrémités, de sorte que le corps est monté rotatif autour de son axe de rotation (A) longitudinal par une première extrémité au premier robot polyarticulé (30a) et par une deuxième extrémité au deuxième robot polyarticulé, au moins l’un des deux robots poly-articulés étant équipé d’un moteur d’entraînement (36a, 36b) pour l’entrainement en rotation dudit corps autour de son axe longitudinal.
Patent FR-3130709-B1 (FR)
Title: Système de rétroéclairage d’un motif dans un véhicule automobile
Inventor: TIRLEMONT CHRISTOPHE
IPC: B60Q3/54
Filed: 2021-12-22
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce 100 d’habillage intérieur d’un véhicule automobile, le procédé comprenant une fabrication d’une structure 150 d’intérieur de véhicule transparente et/ou translucide solidaire d’un masque 140, le masque comprenant un motif bloquant ou déviant des rayons lumineux, le procédé comprenant une fixation d’un revêtement 130 sur le masque et une fixation d’une source 120 lumineuse à l’opposé du revêtement par rapport à la structure, la fabrication de la structure d’intérieur de véhicule solidaire du masque comprenant un positionnement du masque dans un moule, une injection d’un matériau transparent et/ou translucide dans le moule et un démoulage de la structure formée par le matériau injecté ainsi que du masque solidarisé à la structure.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2