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Patent FR-3078950-B1 (FR)
Title: Structure primaire d'un mat de support d'un groupe propulseur d'aeronef dont la partie arriere est formee par un ensemble de bielles
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention porte sur une structure primaire (1) d'un mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef comportant une partie avant (8) destinée à être liée à un groupe propulseur d'aéronef et une partie arrière (9) destinée à être liée à une structure de l'aéronef, la partie avant (8) étant formée d'un caisson comportant un longeron supérieur, un longeron inférieur, et des panneaux latéraux. Une nervure principale (10) est située à une interface entre la partie avant (8) et la partie arrière (9). La partie arrière (9) est formée d'un ensemble de bielles (13,14). La première extrémité (16) de chaque bielle est liée à la partie avant (8) de la structure primaire et la deuxième extrémité (17) de chaque bielle (13,14) est liée à une interface distincte de fixation à la structure de l'aéronef. Cela permet une simplification importante de la structure primaire d'un mat de support d'un groupe propulseur d'aéronef, pouvant avoir des avantages notamment en matière de coût, de masse, et de simplicité de mise en œuvre et d'intégration.
Patent FR-3070601-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques contenant un agent propulseur avec des particules d'amidon et du polymere anionique
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-08-24
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention porte sur des compositions cosmétiques pour le nettoyage de fibres kératiniques, contenant des particules d'amidon a), des polymères cationiques b) ainsi qu'un agent propulseur c). Ces compositions cosmétiques possèdent un pouvoir nettoyant élevé et induisent simultanément un effet coiffant et colorant temporaire résistant à l'eau et de longue durée, en particulier pour un volume amélioré et/ou une texture capillaire améliorée, sans pour autant laisser de résidu visible ou de voile gris sur les cheveux. De plus, la présente invention concerne l'utilisation de ces compositions pour le lavage des cheveux, ainsi qu'un procédé de lavage des cheveux utilisant ces compositions.
Patent FR-3088352-B1 (FR)
Title: Panneau de faux-plafond suspendu modulaire
Inventor: NEBIHU GRAMOS
IPC: E04B9/36
Filed: 2018-11-14
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne un panneau de faux-plafond (1) destiné à être maintenu en suspension à un plafond (15) par des suspentes (13) et comprenant un ensemble de lames parallèles (3) maintenues à un écartement donné (c) identique par au moins deux éléments transversaux (5). Ce panneau de faux-plafond est caractérisé en ce que les éléments transversaux (5) sont pourvus de moyens de fixation (9) avec les suspentes (13).
Patent FR-3089920-B1 (FR)
Title: Elément d’habillage de siège automobile et dossier de siège comprenant un élément d’habillage.
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60R7/08
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-04-02
Abstract: Elément d’habillage (1) de siège automobile destiné à être placé sur une face arrière de dossier de siège d’automobile, ledit élément d’habillage étant souple et présentant deux faces, une face externe (2) et une face interne (3) opposée à la face externe, l’élément d’habillage présentant un premier bord (21) muni d’un premier dispositif de liaison (42) avec le siège caractérisé en ce que l’élément d’habillage (1) présente sur la face interne (3), sur un bord opposé (32) au premier bord (21), un dispositif d’accrochage amovible (43) destiné à lier de façon séparable l’élément d’habillage (1) avec une face arrière de dossier de siège d’automobile et autorisant l’accès à un espace de rangement disposé entre le premier bord et le bord opposé. Figure pour l’abrégé: Figure 2
Patent FR-3090850-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d'une trajectoire optimisée à suivre par un aéronef, procédé de contrôle, produit programme d'ordinateur et systèmes associés
Inventor: ROSSI NICOLAS
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: Titre  : Procédé de détermination d’une trajectoire optimisée à suivre par un aéronef, procédé de contrôle, produit programme d'ordinateur et systèmes associés Procédé de détermination d’une trajectoire optimisée à suivre par un aéronef (1), le procédé étant mis en œuvre par un système de détermination (12) de l’aéronef (1) et comprenant : - une première étape d’acquisition d’au moins une contrainte relative à au moins un paramètre de la trajectoire à suivre, la contrainte étant déterminée par un système de contrôle (32) d’une station distante (2) en fonction du trafic aérien et/ou de la mission d’aéronef ; - une étape de calcul d’une trajectoire souhaitée en fonction de la contrainte ; - une étape de transmission de la trajectoire souhaitée à la station distante (2) ; - une deuxième étape d’acquisition d’une instruction comprenant une autorisation de suivi de la trajectoire souhaitée ou un refus de la trajectoire souhaitée. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3094409-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un injecteur de carburant haute pression
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: F02D41/38
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-02-26
Abstract: Procédé de commande d’un injecteur de carburant muni d’un solénoïde d’actionnement d’une aiguille ouvrant l’injecteur et d’un ressort de rappel de ladite aiguille en position fermée, le solénoïde étant alimenté en courant par un moyen de commande comprenant un premier potentiel et un deuxième potentiel, une première et une deuxième diode, un premier transistor un deuxième et un troisième transistor commandé pour générer différents courants à partir des potentiels. Pas de figure
Patent FR-3095951-B1 (FR)
Title: Kit de défibrillation
Inventor: ITTY MARTIAL
IPC: A61N1/39
Filed: 2019-05-17
Granted: 2023-04-28
Abstract: Une base de défibrillateur (20) comprenant un bloc électrique (24) configuré pour générer un courant électrique de défibrillation, et un port de connexion (26) relié au bloc électrique (24), le port de connexion (26) étant adapté pour : être connecté à des électrodes (1), de sorte que la base (20) et les électrodes (1) forment ensemble un défibrillateur apte à transmettre le courant électrique de défibrillation à un patient, et, à la place des électrodes (1), à un élément de démonstration (10) en forme d’électrodes, de sorte que la base (20) et l’élément de démonstration (10) forment ensemble un dispositif de démonstration inapte à la défibrillation d’un patient.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097247-B1 (FR)
Title: Trappe de dissimulation d’un mécanisme d’ouverture d’un ouvrant de véhicule.
Inventor: HELLEY JULIEN
IPC: E05F1/16
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-05-21
Abstract: Trappe de dissimulation d’un mécanisme d’ouverture d’un ouvrant de véhicule. L’invention porte sur un agencement (40) pour véhicule comprenant un ouvrant, une caisse (2) comprenant une ouverture destinée à être obturée par l’ouvrant, un moyen d’ouverture / fermeture de l’ouvrant par rapport à la caisse (2) articulé autour d’un premier axe (A1F ; A1R) par rapport à la caisse (2) et articulé autour d’un deuxième axe (A2F ; A2R) par rapport à l’ouvrant, le deuxième axe étant parallèle ou sensiblement parallèle au premier axe, l’agencement (40) comprenant un moyen de dissimulation (30F ; 30R) du moyen d’ouverture / fermeture de l’ouvrant destiné à cacher au moins partiellement le moyen d’ouverture / fermeture de l’ouvrant lorsque l’ouvrant est en position fermée, le moyen de dissimulation étant articulé autour d’un troisième axe par rapport à la caisse (2), le troisième axe étant perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire aux premier et deuxième axes. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3100952-B1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’un objet connecté
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04W72/02
Filed: 2019-09-13
Granted: 2022-06-03
Abstract: Procédé de localisation d’un objet connecté, comprenant au niveau d’un objet connecté:  recevoir, via une liaison radio, en provenance d’au moins un équipement connecté, au moins un signal comprenant des données utilisables pour la détermination d’une estimation de la localisation dudit objet connecté,  déterminer une première estimation de la localisation dudit objet connecté à partir desdites données, délivrant des premières données,   caractérisé en ce qu’il comprend en outre:  intégrer lesdites premières données dans un signal radio,  transmettre ledit signal radio comprenant lesdites premières données à un dispositif de localisation, via une liaison radio,  et ce qui suit, au niveau d’un dispositif de localisation :  recevoir ledit signal transmis,   calculer une deuxième estimation de la localisation dudit objet connecté, en fonction d’au moins une caractéristique du signal reçu, délivrant des deuxièmes données,   calculer une troisième estimation de la localisation dudit objet connecté, à partir desdites premières et deuxièmes données.  Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3091313-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de commande de température de carburant injecté dans un moteur à combustion
Inventor: LEPSCH FERNANDO
IPC: F02M53/02
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-07-08
Abstract: Cette invention concerne un procédé et dispositif de commande de température de carburant injecté dans un moteur à combustion, comprenant :- une unité de commande électronique d’injection de carburant dans le moteur,- au moins un dispositif (3) de chauffage de carburant positionné en contact avec le carburant ;- au moins une unité (6) de commande de chauffage de carburant reliée à l’aide d’au moins une liaison de données à l’unité (9) de commande électronique d’injection et reliée électriquement à au moins un dispositif (3) de chauffage de carburant, où l’unité (6) de commande de chauffage de carburant commande le fonctionnement d’au moins un dispositif (3) de chauffage de carburant.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3103565-B1 (FR)
Title: Diagnostic d’une batterie de servitude d’un véhicule par contrôle d’ouverture d’un interrupteur dédié
Inventor: MIZWICKI ERIC
IPC: G05B15/00
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-12-17
Abstract: Un véhicule (V) comprend :     - une batterie de servitude (BS) alimentant électriquement un réseau de bord (RB),     - un interrupteur (ID) installé entre la batterie de servitude (BS) et le réseau de bord (RB) et ayant un état activé dans lequel il peut être ouvert ou fermé pour interdire ou autoriser le passage de courant, et     - un processeur (PR) et une mémoire (MD) agencés, lorsqu’un diagnostic de la batterie de servitude (BS) est demandé, pour contrôler le placement de l’interrupteur (ID) dans son état activé puis son ouverture pour provoquer une décroissance de la tension de la batterie de servitude (BS), et, en cas de détection d’une différence entre les tensions de la batterie de servitude (BS) et du réseau de bord (RB), à déclencher la fourniture d’un courant ayant un profil prédéfini à la batterie de servitude (BS) pour tester sa réaction en impédance.     Figure 1
Patent FR-3103959-B1 (FR)
Title: Appareil de commutation électrique à contacts séparables et disjoncteur comprenant un tel appareil
Inventor: GLOMON LOÏC
IPC: H01H71/50
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-06-10
Abstract: Appareil de commutation électrique à contacts séparables et disjoncteur comprenant un tel appareil Appareil de commutation (2) électrique, comportant des contacts électriques séparables (6, 8), un mécanisme de commutation (4) et un levier de commande (10). Le mécanisme de commutation (4) est conçu pour déplacer réversiblement et sélectivement les contacts séparables (6, 8) entre un état fermé stable et un état ouvert stable. Le levier de commande (10) est déplaçable entre une position de fermeture et une position d’ouverture. Le mécanisme de commutation (4) est configuré pour déplacer les contacts séparables de leur état fermé vers leur état ouvert lorsque le levier est déplacé de sa position de fermeture vers sa position d’ouverture, et comporte à cet effet un ressort (56) qui, entre la position de fermeture du levier (10) et une première position intermédiaire dite « de point-mort », exerce une force s’opposant au déplacement du levier et qui, entre la position de point-mort et la position d’ouverture du levier, exerce une force qui entraîne les contacts (6, 8) vers l’état ouvert. Le mécanisme de commutation (4) comprend un dispositif de retenue (86, 90) qui est configuré pour empêcher le mécanisme de commutation (4) de déplacer les contacts (6, 8) vers leur état ouvert, lorsque le levier (10) est déplacé depuis la position de fermeture vers la position d’ouverture et que le levier n’a pas dépassé une deuxième position intermédiaire située entre la position de point-mort et la position d’ouverture.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104502-B1 (FR)
Title: Tapis d’habitacle pour véhicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60N3/04
Filed: 2019-12-13
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention vise un ensemble comprenant un tapis pour un plancher d’habitacle de véhicule automobile et une bouche d’aération double pour un conduit d’air logé sous ledit tapis, le tapis étant configuré pour coopérer avec le plancher, la bouche d’aération double comprenant deux bouches (11, 12), s’étendant selon un plan vertical, et un moyen de retenue entre les deux bouches (11, 12), le tapis comprend un orifice de passage double destiné à se trouver en correspondance avec les deux bouches (11,12) et s’étendant selon un plan vertical, l’orifice de passage double comprenant deux orifices (21, 22) séparés par un organe de maintien (23) configuré pour coopérer avec le moyen de retenue afin de maintenir le tapis.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3102044-B1 (FR)
Title: Baton d’activites de plein air comprenant un appuis d’avant-bras
Inventor: GEIS BENOÎT
IPC: A45B7/00
Filed: 2020-01-04
Granted: 2021-09-10
Abstract: Bâton d’activités de plein air, comprenant une tige ou un tube (1, 2) et une poignée (3) emmanchée dans la tige ou le tube, à une extrémité opposée à une pointe (5). Selon l’invention, le bâton d’activité de plein air comprend un support (6) repéré par trois sommets (A, B, C) en triangle (T), fixé à la tige ou au tube par les sommets d’une première paire (A, B) et portant un appui d’avant-bras (11) entre les sommets d’une deuxième paire (A, C), le sommet (A) commun aux deux paires étant disposé au plus près de la poignée (3). Le support (6) peut comprendre des premier et deuxième leviers (7, 9), fixés à la tige ou au tube et fixés entre eux par des moyens de fixation (13) disposés aux trois sommets (A, B, C) et pourvus d’un moyen de serrage (17) par rapport à la tige ou au tube (1) ou par rapport à l’un (7) ou à l’autre (9) levier.
Patent FR-3112321-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’avertissement d’intrusion dans un véhicule
Inventor: GRANDEAU REMY
IPC: B60R25/10
Filed: 2020-07-08
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’avertissement d’intrusion dans un véhicule (10). A cet effet, l’ouverture d’une porte du véhicule (10) depuis l’intérieur du véhicule (10) est détectée. Avant de déclencher ou non un ou plusieurs systèmes d’avertissement équipant le véhicule (10), il est vérifié par quels moyens la porte a été verrouillée avant détection de l’ouverture depuis l’intérieur. Il est également vérifié si la ceinture de sécurité du siège arrangé du côté de la porte ouverte est bouclée ou non. En fonction du résultat des vérifications effectuées, un ou plusieurs systèmes d’avertissement parmi l’avertisseur sonore (102) et les feux de détresse (101) sont déclenchés pour avertir d’une intrusion détectée.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113773-B1 (FR)
Title: Procédé d’interconnexion de composants d’un système électronique par frittage
Inventor: BRONCHY MAXIME
IPC: H05K3/32
Filed: 2020-09-03
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé d’interconnexion de composants d’un système électronique par frittage Procédé d’interconnexion de composants d’un système électronique, comportant les étapes de:a) dépôt d’une solution de frittage sur un premier composant pour former une couche d’interconnexion, la solution de frittage comportant un solvant, des nanoparticules métalliques dispersées dans le solvant, et un agent stabilisant adsorbé sur les nanoparticules métalliques,les nanoparticules métalliques comportant pour plus de 99,0 % de leur masse un métal choisi parmi l’argent, l’or, le cuivre et leurs alliages et présentant une forme polyédrique de rapport d’aspect supérieur à 0,8,b) élimination, au moins partielle, du solvant de la couche d’interconnexion de manière à former au moins un agglomérat ordonné dans lequel les nanoparticules métalliques sont disposées régulièrement selon trois axes, l’agent stabilisant liant entre elles et maintenant à distance les unes des autres au moins une partie des nanoparticules métalliques, c) déliantage et frittage de la couche d’interconnexion, et d) dépôt d’un deuxième composant au contact de la couche d’interconnexion avant ou au cours du déliantage ou du frittage.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3121334-B1 (FR)
Title: Recipient telescopique pour produits cosmetiques
Inventor: LIN HSIAO-YUN
IPC: B65D83/00
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-04-28
Abstract: RECIPIENT TELESCOPIQUE POUR PRODUITS COSMETIQUES L’invention concerne un récipient télescopique (10) qui comprend une bague (30), un manche (11) et un capuchon (15). La bague (30) est utilisée pour contenir un objet sous la forme d’un bâton. La bague (30) comprend une tige s’étendant depuis une face externe. Le manche (11) reçoit la bague (30) de manière mobile. Le manche (11) comprend une extrémité avant (13) formée avec une découpe (14). Le capuchon (15) est utilisé pour recouvrir une section du manche (11). Le capuchon (15) comprend une extrémité arrière (17) formée avec une découpe (18). Les découpes (14, 18) reçoivent la tige lorsque l’extrémité avant (13) du manche (11) est en contact avec l’extrémité arrière (17) du capuchon (15).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123384-B1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement un vehicule automobile
Inventor: MARCAIS PHILIPPE
IPC: F01P7/16
Filed: 2021-05-25
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un circuit de refroidissement pour un véhicule automobile comprenant une première boucle de refroidissement (B1), une deuxième boucle de refroidissement (B2), une unique boite de dégazage (1) reliée à la première boucle de refroidissement (B1) par une conduite (2) de remplissage en liquide de refroidissement de cette première boucle (B1), une première conduite de liaison (4a) reliant fluidiquement la deuxième boucle de refroidissement (B2) à la conduite (2) de remplissage, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif (8) permettant de retenir le gaz présent dans le liquide de refroidissement destiné à circuler dans la deuxième boucle de refroidissement (B2), ce dispositif (8) étant disposé dans cette deuxième boucle de refroidissement (B2), et comportant une évacuation (8c) du gaz retenu reliée à la première conduite de liaison (4a).  Figure 1
Patent FR-3129762-B1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de reproduction du son et haut-parleur associé
Inventor: NAVARRON JEAN-PIERRE
IPC: G10K11/18
Filed: 2021-11-30
Granted: 2023-12-29
Abstract: Dispositif modulaire de reproduction du son et haut-parleur associé L’invention concerne un dispositif modulaire de reproduction sonore comprenant plusieurs modules. Chaque module comprend une barrette générant un champ magnétique et une membrane tubulaire mobile s’étendant selon une direction d’extension, la barrette étant agencée dans un espace intérieur délimité par ladite membrane.  Les modules sont juxtaposés les uns contre les autres et délimitent deux à deux des paires de modules, les barrettes magnétiques des deux modules de chaque paire délimitent un premier et un deuxième entrefer, les entrefers étant superposés. Pour chaque paire de modules, le dispositif comprend deux bobines planes, mobiles, chaque bobine étant solidaire d’une membrane tubulaire respective d’un module de cette paire et s’étendant le long de la direction d’extension de ladite membrane, chaque bobine de cette paire comprenant au moins une première portion de bobine s’étendant dans le premier entrefer et une deuxième portion de bobine s’étendant dans le deuxième entrefer.  Les modules sont assemblés par attraction magnétique, les membranes accolées formant une nappe mobile actionnée par le passage d’un courant électrique dans le circuit électrique formé par les bobines mobiles de la pluralité des modules. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la reproduction musicale.
Patent FR-3129880-B1 (FR)
Title: Systèmes pour localiser la trappe à énergie d’un véhicule automobile
Inventor: POITEVIN THOMAS
IPC: B60K35/00
Filed: 2021-12-07
Granted: 2023-10-27
Abstract: Système pour véhicule (1) automobile intégrant une trappe à énergie et un rétroviseur latéral situés sur un même côté latéral du véhicule (1) automobile, ce système comprenant- un dispositif d'affichage apte à afficher sur le rétroviseur latéral un pictogramme associé à la trappe à énergie ;- un dispositif de détection apte à détecter la présence du véhicule (1) automobile dans une zone (5) prédéfinie;- un calculateur configuré pour commander l'affichage, par le dispositif d'affichage, dudit pictogramme sur le rétroviseur latéral, lorsque le dispositif de détection détecte la présence du véhicule (1) automobile dans la zone (5) prédéfinie.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-2477928-B1 (FR)
IPC: B23Q7/04
Filed: 1980-03-17
Granted: 1983-06-17
Abstract: 1. Automatic device for the adjustable advancement and the clamping in an accurate position of bars, more particularly adapted for cutting off machines, and including a vice (E) with a fixed position, disposed at the end of a workplate (1**1) and adjacent to the cutting tool (2), and on the opposite side in line with a movable vice (F) for the advancement of bar (B) with control means for the longitudinal shifting according to the length of the bar stumps to be cut, characterized in that the movable vice (F) can be shifted transversely and automatically relative to the workplate (1**1), on the whole length of the travel thereof, by an elastic means so as to follow the irregularities of the contour of the bar (B) placed within the jaws of said vices (E-F), while permitting, when the jaws are clamped, the strict return of the contour of the bar in axial position and normal to the cutting tool (2).
Patent FR-2509372-B1 (FR)
IPC: F02B77/02
Filed: 1981-07-10
Granted: 1983-12-02
Abstract: An attachment for a heat shield is intended to protect the face of the cylinder head comprising one of the walls of the combustion chamber of the cylinder of an internal combustion engine in which the transfer of gases is controlled by valves having seats inserted into the cylinder head. The inserted seats of the valves are provided with an annular rim which, when the seat is fitted into a bore in the cylinder head, presses against the wall of the cylinder head the heat shield. Application is to insulating the inner walls of a heat engine cylinder head or to creating hot points in the combustion chamber of the cylinder head.