baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097347-B1 (FR)
Title: Authentification d’un utilisateur d’une carte à puce
Inventor: AUBIN YANN LOÏC
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-10-08
Abstract: Authentification d’un utilisateur d’une carte à puce L’invention concerne un procédé implémenté par une carte à puce (C1) coopérant avec un terminal (T1) selon une communication sans contact en champ proche ou par contact, le procédé comprenant : réception d’une première commande ; en réponse, envoi au terminal (T1) de données de consigne (DT1) pour présentation à un utilisateur (UR), les données de consigne spécifiant : N évènements prédéterminés à réaliser par l’utilisateur au moyen de la carte à puce (C1) ou du terminal (T1), N étant égal à au moins deux, et des données temporelles définissant une séquence temporelle selon laquelle les N évènements doivent être réalisés ; après l’envoi des données de consigne, détection d’évènements ; détermination de savoir si les évènements détectés sont conformes aux données de consigne (DT1) ; et dans l’affirmative, authentification avec succès d’un utilisateur de la carte à puce. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100839-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un moteur à combustion interne avec un compresseur électrique et un élément chauffant
Inventor: GENIES JEAN FLORENT
IPC: F02M26/05
Filed: 2019-09-13
Granted: 2022-10-07
Abstract: La présente concerne une ensemble comprenant un moteur (1) à combustion interne, - une ligne (2) d’admission d’air reliée au moteur (1), une ligne (3) d’échappement comprenant une extrémité amont raccordée au moteur (1) et une extrémité aval débouchant à l’air ambiant, cette ligne portant au moins un élément de dépollution (4, 6, 7, 8, 9) d’un polluant présent dans les gaz traversant la ligne (3) d’échappement, un compresseur électrique (11), un élément chauffant (10) des gaz traversant la ligne (3) d’échappement, caractérisé en ce que l’élément chauffant (10) est disposé dans la ligne (3) d’échappement, en amont de l’élément de dépollution le plus proche de l’extrémité amont de la ligne (3) d’échappement, ou intégré dans une portion amont de cet élément de dépollution et en ce que le compresseur électrique (11) est disposé en amont de l’élément chauffant (10).  Figure 1
Patent FR-3101570-B1 (FR)
Title: Installation de fabrication d’une piece composite, en particulier pour un moteur d’aeronef
Inventor: DROZ NICOLAS
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-10-09
Granted: 2021-09-03
Abstract: Installation de fabrication d’une pièce composite, en particulier pour un moteur d’aéronef, cette installation comportant : un piston (10) de stockage et de distribution de résine polymérisable, un dispositif (14) de chauffage de la résine, et un moule (12) de réception d’une préforme fibreuse et d’injection de résine pour l’imprégnation de cette préforme, caractérisée en ce qu’elle comporte en outre : - un dispositif de préchauffage (18) de la résine, en amont du dispositif de chauffage (14). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3102642-B1 (FR)
Title: Carte électronique comprenant un premier plan de masse et un deuxième plan de masse
Inventor: SEGOND THIERRY
IPC: H05K1/14
Filed: 2019-10-23
Granted: 2022-07-15
Abstract: Carte électronique (1) comportant :  - une première portion de carte (10) comprenant des composants de protection foudre (16), un premier plan de masse (17) et une première zone de masse (18) ;  - une deuxième portion de carte (11) comprenant des composants fonctionnels (22), un deuxième plan de masse (23) et une deuxième zone de masse (24) ;  - une troisième portion de carte (12) qui sépare et isole électriquement le premier plan de masse et la première zone de masse du deuxième plan de masse et de la deuxième zone de masse ;  la première zone de masse et la deuxième zone de masse étant non vernies ;  la première zone de masse (18) et la deuxième zone de masse (24) étant agencées pour être appliquées sur un élément de boîtier (31) qui est conducteur électrique et qui appartient à un boîtier dans lequel est intégrée la carte électronique (1).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3102784-B1 (FR)
Title: Decoffrage d’un ensemble a au moins deux parois en beton arme realisees avec un coffrage tunnel moyennant une polarisation electrique de facilitation du decoffrage
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G19/00
Filed: 2019-10-31
Granted: 2023-02-10
Abstract: DECOFFRAGE D’UN ENSEMBLE A AU MOINS DEUX PAROIS EN BETON ARME REALISEES AVEC UN COFFRAGE TUNNEL MOYENNANT UNE POLARISATION ELECTRIQUE DE FACILITATION DU DECOFFRAGE Le dispositif en vue de faciliter le décoffrage d’un ensemble à au moins deux parois en béton armé coffré d’un coffrage tunnel comprenant, associées entre elles, une paroi de coffrage de mur et une paroi de coffrage de plafond ayant respectivement une face coffrante de mur et une face coffrante de plafond faisant partie respectivement d’un espace de réception béton de mur et d’un espace de réception béton de plafond, en communication, comprend une source d’énergie électrique ayant une anode et une cathode, un moyen de connexion électrique pour face coffrante et un moyen de connexion électrique pour armature, aptes à ce que, d’une part, la face coffrante de mur et la face coffrante de plafond soient reliées à la cathode de la source d’énergie électrique et que, d’autre part, l’armature de mur et l’armature de plafond soient reliées à l’anode de la source d’énergie électrique.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102916-B1 (FR)
Title: Frange de cils artificiels et procédé de fabrication
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: D04B21/20
Filed: 2019-11-12
Granted: 2022-04-08
Abstract: Frange de cils artificiels et procédé de fabrication Frange (10) de cils artificiels à fixer au bord d’une paupière, comportant (i) une partie de base (12) destinée à être fixée sur le bord de la paupière, et (ii) des faux cils (14),   la partie de base (12) comportant un premier fil de chaîne (16) tricoté en point de chaînette, les faux cils (14) passant dans les points de chaînette sans être noués avec ceux-ci.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105403-B1 (FR)
Title: Débitmètre doppler radar à micro-ondes pour puits d'hydrocarbures
Inventor: DONZIER ERIC
IPC: G01S13/53
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-11-19
Abstract: DÉBITMÈTRE DOPPLER RADAR À MICRO-ONDES POUR PUITS D'HYDROCARBURES. Un débitmètre (10) destiné à être utilisé dans un puits d'hydrocarbure (2) pour mesurer une vitesse de fluide et/ou une direction de fluide d'un fluide polyphasique en mouvement (MF) présent dans le puits d'hydrocarbure (2). Le débitmètre comprend un module frontal micro-ondes (11) comprenant au moins une antenne émettrice (16Tx) et au moins une antenne réceptrice (16Rx) et un circuit micro-ondes (17). L’antenne émettrice (16Tx) transmet des signaux électromagnétiques vers le fluide polyphasique (MF) à une fréquence élevée allant de 10 à 100 GHz. Le débitmètre comprend un module électronique analogique convertissant un signal Doppler analogique (21, 24) successivement en un signal Doppler analogique amplifié (26) et un signal Doppler numérique (28). Le débitmètre comprend un module de traitement numérique (13) comprenant un algorithme de transformée de Fourier rapide (29) pour traiter le signal Doppler numérique (28) en un spectre en fréquences Doppler (30) et un filtre (31) fournissant un spectre en fréquences Doppler compressé (32). Le spectre Doppler contient des informations indicatives de la vitesse de fluide et/ou de la direction de fluide du fluide polyphasique en mouvement (MF). Une coque de protection (15) comprend une première partie (15A) positionnée au-dessus desdites antennes (16Rx, 16Tx) et transparente aux signaux électromagnétiques, et une seconde partie (15B) opaque aux signaux électromagnétiques. Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3107320-B1 (FR)
Title: Système de fixation réversible d’un accessoire sur un article, notamment de sport
Inventor: CORBIER AURÉLIEN
IPC: F16B21/08
Filed: 2020-02-13
Granted: 2023-04-21
Abstract: Système de fixation réversible d’un accessoire sur un article, notamment de sport L’invention concerne un système de fixation réversible d’un accessoire sur un article, comprenant un support (1) et un connecteur (2) équipés respectivement d’une structure mâle (7) présentant deux ergots radiaux (9) et d’une structure femelle (8) présentant un rebord annulaire (10) ayant deux créneaux (11), les ergots (9) étant agencés pour, dans une position angulaire de montage, être introduits axialement sous le rebord (10) au travers des créneaux (11) puis, par rotation relative jusqu’à une position de fixation, disposer les ergots (9) en interaction géométrique sous le rebord (10), une patte flexible (19) étant solidaire en rotation de la structure mâle (7) et présentant un ergot axial (20) disposé angulairement de sorte, en position de montage, à venir en flexion sur le rebord (10), l’ergot (20) glissant sur le rebord (10) lors de la rotation et, en position de fixation, venant dans un créneau (11) par retour élastique de la patte (19).  Figure 4b
Patent FR-3108855-B1 (FR)
Title: Accessoire de golf permettant de relever les pitch et de prélever les balles de golf
Inventor: LEPETIT PIERRE
IPC: A63B57/60
Filed: 2020-04-03
Granted: 2023-12-15
Abstract: Accessoire de golf permettant de relever les pitch et de prélever les balles de golf L’invention concerne un accessoire de golf destiné à être fixé sur le manche d’un club de golf. Ledit accessoire permet de relever les pitchs créés sur le green par l’impact des balles de golf et également de prélever les balles de golf.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3110573-B1 (FR)
Title: Compositions comprenant des composés organo-silanols, et applications.
Inventor: BONDON PIERRE
IPC: C07F7/18
Filed: 2020-05-20
Granted: 2024-01-19
Abstract: Composition comprenant des composés organo-silanols stabilisés, ladite composition comprenant deux organo-silanols différents et un agent stabilisant/complexant d’organo-silanol(s)
Patent FR-3116770-B1 (FR)
Title: Dispositif de réglage de position pour siège de véhicule
Inventor: PLANCON BERTRAND
IPC: B60N2/06
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention proposée concerne un dispositif de réglage de position (100) pour siège de véhicule, comportant :  deux glissières s’étendant selon un axe longitudinal, chaque glissière comportant un profilé fixe et un profilé mobile, chaque glissière comportant un mécanisme de réglage de la position du profilé mobile par rapport au profilé fixe le long de l’axe longitudinal, le mécanisme de réglage étant configuré pour coopérer avec un moteur électrique (7),une traverse (6) solidaire des profilés mobiles respectifs des deux glissières (1),un moteur électrique (7) configuré pour entrainer en chacun des mécanismes de réglage (4) par l’intermédiaire d’une liaison de transmission (8), le moteur électrique (7) étant solidaire de la traverse (6),une unité électronique de contrôle (9) configurée pour commander le moteur électrique (7),  dans lequel l’unité électronique de contrôle (9) est solidaire de la traverse (6).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116727-B1 (FR)
Title: Composition comprenant une eau végétale de riz et une huile de son riz de Camargue et utilisations notamment en cosmétique
Inventor: DUBEZY JULIE
IPC: A61K8/92
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-08-04
Abstract: La présente invention concerne notamment une composition, en particulier sous la forme d’une émulsion, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une eau végétale de riz de Camargue ou une ou plusieurs fractions isolées de celle-ci et une huile de son de riz de Camargue, ainsi que ses utilisations, notamment dans le domaine cosmétique anti-âge.
Patent FR-3115853-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/06
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage de fluide comportant depuis l’extérieur vers l’intérieur de la cuve, une barrière thermiquement isolante secondaire (1) et une membrane étanche secondaire (3), la membrane étanche secondaire (3) étant ancrée sur la barrière thermiquement isolante secondaire, une barrière thermiquement isolante primaire (4) reposant contre la membrane étanche secondaire (3) et une membrane étanche primaire (5) reposant contre la barrière thermiquement isolante primaire (4), la cuve comportant un canal se développant selon une direction longitudinale, ledit canal étant délimité d’une part par la barrière thermiquement isolante secondaire et, d’autre part, par la membrane étanche secondaire (3), un fond du canal étant au moins en partie formé par la barrière thermiquement isolante secondaire, la cuve comportant en outre un obturateur à perte de charge agencé dans le canal et s’étendant entre le fond du canal et la membrane étanche.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125105-B1 (FR)
Title: Module lumineux de véhicule automobile comprenant un organe de maintien de l’optique de projection
Inventor: SACCHET DIRKIE
IPC: F21S45/10
Filed: 2021-07-12
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention a trait à un module lumineux (1) comprenant :  - un socle fixe (7) destiné à servir de support d’une source de lumière (2) ;   - une optique de projection (3) présentant un plan focal (F) et agencé pour projeter un faisceau lumineux à partir des rayons lumineux émis par la source de lumière (2);   - un organe de maintien (4) de l’optique de projection (3).  Selon l’invention, l’organe de maintien (4) comprend un premier élément de support (41) et un deuxième élément de support (42). Le deuxième élément de support (42) sert de support pour l’optique de projection. Le premier élément de support (41) relie le deuxième élément de support au socle fixe. Les éléments de support (41, 42) sont agencés de façon à maintenir la position du plan focal (F) à un emplacement désiré dans le module lumineux malgré la dilatation thermique de l’optique de projection.
Patent FR-2349347-B1 (FR)
IPC: A63C9/084
Filed: 1976-04-28
Granted: 1982-04-16
Abstract: A device for holding an object (such as a boot) to a means of support (such as a ski) is provided with resilient means to furnish energy to hold the object to the means of support, the resilient means having two parallel pivoting parts spaced from each other and housed in the means of support, these pivoting parts being united by a resiliently deformable loop.
Patent FR-2508341-B1 (FR)
IPC: A61M5/315
Filed: 1981-06-29
Granted: 1986-10-31
Abstract: A device for mixing two components, at least one of them a liquid, has a barrel with a wide-open end receiving a tubular plunger having an extremity open toward the barrel. The plunger is provided at that extremity with a relatively rotatable plug, fitting slidably into the open barrel end, and forms an outlet for the contents of that plunger which can be opened or closed by such relative rotation whereby the plug/plunger assembly can be filled with one component and sealed before being introduced from above into the barrel loaded with the other component. Either the plug or the plunger consists of elastic material and the plunger or the barrel may be provided with a sealable discharge opening which can be fitted with a needle when the device is to be used as a syringe.
Patent FR-2507084-B1 (FR)
Inventor: FERRO ANTONIO
IPC: A61K31/665
Filed: 1982-06-03
Granted: 1986-01-31
Abstract: A pharmaceutical composition with antibiotic activity (in the form of tablets to be sucked), suitable for administration by slow dissolution in the mouth, contains a calcium salt of phosphomicine as the active constituent. A typical formulation comprises the equivalent of 0,25 to 1,0 g of phosphomicine in acid form together with excipients, sweeteners, flavouring agents, dispersants, etc. The said tablets, left to dissolve slowly in the mouth, allow higher, more constant and more lasting levels of the drug in the blood to be achieved.
Patent FR-2533833-B1 (FR)
IPC: A63C9/00
Filed: 1982-10-04
Granted: 1984-12-14
Abstract: A safety ski binding, having a jaw-iron which is movable relative to the ski for holding the boot, the jaw-iron being held in a centred position by an elastic device in order to allow release of the boot upon the occurrence of a particular torsional loading acting on the skier's leg, and having a compensation system with a sensor member which is in contact with the boot and interacts directly or indirectly with the jaw-iron. Interaction takes place by a system of ramps which are inclined relative to the longitudinal plane of symmetry of the ski so that the force of the sensor on the jaw-iron forms an angle with said plane, such that the horizontal component of said force is directed laterally outwards and thereby forms a driving force which compensates the resisting forces caused by frictional forces.
Patent FR-2553097-B1 (FR)
Inventor: RATOUIS LUC
IPC: C10J3/20
Filed: 1983-10-07
Granted: 1985-12-27
Abstract: 1. Plant for treating a combustible material by circulating hot gases, comprising an elongated reaction chamber (1) having a flat bottom (13) and provided at an upstream end (2) with means for loading the material in the form of a layer (4) which moves along the flat bottom (13) as far as a downstream end (12) for discharging the treated material, the reaction chamber (1) being associated with at least one circuit for circulating hot gases through the layer (4) of material, which circuit has means (18) for introducing the hot gases above the layer (4) of material and means (6) for sucking the gases through at least one permeable section (15) arranged in the bottom (13), at least on the downstream side, which plant comprises an element (8) for controlling the flow of the treated material at an adjustable rate, which element is located so as to project in relation to the plane of the bottom (13) at the downstream end (16) of the latter, a means for measuring the temperature of the gases sucked in below the layer (4) of material at the downstream end (12) of the bottom (13) and a means for adjusting, via the control element (8), the rate at which the treated material is discharged, in accordance with the variations in the measured temperature t of the gases with respect to a predetermined level t' corresponding to the optimum operating conditions.
Patent FR-2557354-B1 (FR)
Inventor: BOILLOT LOUIS
IPC: H01H73/12
Filed: 1983-12-26
Granted: 1986-09-05
Abstract: The separation partition (44) of the arc formation chamber (38) from the mechanism of a miniature circuit breaker is formed so as to follow at least on a part of its length some equipotential lines generated between the separated contacts (20, 22) of the circuit breaker. This particular shape of the partition (44) increases the insulating level of the appliance after a fault elimination.
Patent FR-2568716-B1 (FR)
Inventor: POTOCNIK OTTO
IPC: H01F27/32
Filed: 1985-07-30
Granted: 1987-12-18
Abstract: 1. Insulating element for high voltage devices, consisting of an insulating cylinder (10) and an insulating ring (11', 12') attached to the insulating cylinder (10) so that an overlaps is formed, in which the insulating cylinder (10) is thinned in the overlap region by reducing its wall thickness and the overlap (11'a, 12'a) is dimensioned in such a way that the end of the insulating ring (11', 12') facing the insulating cylinder (10) lies in an approximately homogeneous part of the field, characterised in that at least in the overlap region (11'a, 12'a) the insulating ring (11', 12') is of conical construction but has a constant wall thickness and the cone angle of the insulating ring (11', 12') corresponds to the angle of thinning of the insulating cylinder (10).
Patent FR-2596221-B1 (FR)
Inventor: PERLMAN STUART STANLEY
IPC: H03H17/00
Filed: 1987-03-20
Granted: 1990-12-21
Abstract: An adaptive median filter system is disclosed. Circuitry is arranged to produce successive sets of samples from an input signal which may possibly include noise. An adaptive median filter filters the samples in response to a control signal. Further circuitry estimates the relative density of the noise in the input signal to generate the control signal supplied to the adaptive median filter.
Patent FR-2625679-B1 (FR)
IPC: A61K35/02
Filed: 1988-01-08
Granted: 1990-02-09
Abstract: A novel medicament consists of an aqueous solution containing 15 to 20 g/l of a mixture of salts formed from the sodium, magnesium, calcium, potassium, strontium and boron cations and the chloride, sulphate, carbonate and bicarbonate anions, as well as 3 to 4 % of acetic acid. Application of the preparation to the treatment of viral diseases.
Patent FR-2619324-B1 (FR)
IPC: B07B1/20
Filed: 1988-07-25
Granted: 1991-05-10
Abstract: Screening apparatus. It comprises, in combination, the screening chamber (34) and its discharge hopper (35) which form a unit which can be separated from the rest of the machine, an unreinforced screen (36), means (26, 27, 31, 32) outside the chamber for fastening both the said chamber and the said screen, and means (14, 17, 42, 43) for mounting the rotor (37) in such a way that the latter can be removed entirely from the apparatus and has no support piece inside the screening chamber.
Patent FR-2639726-B1 (FR)
Inventor: BRECY ANDRE
IPC: G03G21/00
Filed: 1988-11-29
Granted: 1991-01-11
Abstract: The invention relates to a device for the reintroduction of solid developer particles, which have been separated from a gaseous carrier flow, into a reservoir that is open to the air. The derive (60) is disposed between the reservoir (15) and the apparatus (26) for separation and recovery of particles, and it includes a chute (61) into which the discharge conduit (47) of the apparatus discharges. A transport element (65) that slides inside the chute (61) isolates the discharge conduit from ambient atmospheric pressure. This transport element is provided with a cavity (67) in which the particles that drop into the conduit accumulate, and the accumulated particles are then transported outside the chute and drop into the reservoir (15). The invention is applicable to non-impact printing machines.
Patent FR-2647125-B1 (FR)
Inventor: FOUREZON ANDRE
IPC: D03D25/00
Filed: 1989-05-19
Granted: 1991-06-28
Abstract: Textile reinforcement capable of being employed for the production of various composites taking the form of a sheet in which most of the elementary filaments are arranged in the same direction. <??>In this reinforcement the holding of the said elementary filaments (1a, 1b, 1c) in place is ensured by a fibrous structure (2a, 2b, 2c) which not only intersects the abovementioned undirectional threads in the manner of a fabric but, furthermore, comprises fibres which extend partially perpendicularly between two consecutive series of the parallel filaments (1a, 1b, 1c).
Patent FR-2659225-B1 (FR)
Inventor: COTREL YVES PAUL
IPC: A61B17/70
Filed: 1990-03-08
Granted: 1995-09-08
Abstract: This device comprises two fixation elements (4), each consisting of a hook (4) designed to be able to overlap a rigid transverse bar (3) in a slidable manner and equipped with means (9, 8) for locking on the bar (3); this hook is made up of a body (5) and of two blades (6) separated by a gap (d) of a width corresponding to that of the bar (3), and a bearing span (7) for the hook on the bar is formed on the body (5) between the blades (6) which extend on each side of the bar when the hook lies astride the latter. Two hooks (4) combined with a rectangular bar (3) form a transverse connection device which is relatively simple and quick to put into position and has a high strength in terms of torsion and flexion.
Patent FR-2673295-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de l'etat logique d'un composant dont l'impedance varie suivant cet etat.
Inventor: LISART MATHIEU
IPC: G06F1/00
Filed: 1991-02-21
Granted: 1994-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de l'état logique d'un composant dont l'impédance varie suivant cet état comprenant des moyens de génération (J1/R1) d'un courant et d'une tension de mesure de sorte que la détection se fasse avec une consommation de courant constante quel que soit l'état du composant, le dispositif comprenant en outre des moyens de mesure (J2/ R2, AD) assurant la détection de l'état logique du composant (CEL). Applications aux mémoires à lecture dont l'impédance varie suivant l'état logique des cellules.