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Patent FR-3010027-A1 (FR)
Title: Procede de conception d'un systeme de cablages electriques d'un systeme complexe, et systeme complexe correspondant
Inventor: REYDELLET GUILLAUME
IPC: B64D47/00
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de conception d'un système de câblages électriques d'un système complexe, trouvant notamment une application à la conception des câblages électriques d'un aéronef. Les câblages électriques 1 à 8 permettent la circulation de données numériques, analogiques, ou discrètes entre des constituants 9 à 14 du système complexe et/ou la transmission de puissance électrique à ces constituants, ces constituants étant regroupés dans des sous-systèmes 9, 11, 12 et, 10, 13, 14, aptes à réaliser chacun une fonction déterminée, et pouvant être décomposés en sous-systèmes chacun apte à remplir une sous-fonction déterminée, Les câblages sont répartis dans des groupes fonctionnels FG1, FG2, de sorte que tous les câblages permettant la circulation d'une ou plusieurs données, et/ou la transmission de puissance électrique, directement ou indirectement nécessaires au fonctionnement des constituants d'un sous-système pour la réalisation de la fonction ou sous-fonction correspondante soient répartis dans un même et unique groupe fonctionnel.
Patent FR-2988798-A1 (FR)
Title: Unite de puissance de vehicule du type a entrainement par arbre
Inventor: MURAO MASAYA
IPC: B60K17/04
Filed: 2013-03-26
Abstract: Unité de puissance dans laquelle un élément de came 85 d'un mécanisme d'amortisseur à came 8 est prévu réciproquement de manière non rotative sur un pignon conique 41, l'un d'une paire des pignons coniques, et est prévu en rotation sur un arbre étendu 6 ; un élément élévateur 81 est prévu sur l'arbre étendu de manière coulissante et de manière non rotative. Grâce à un ressort d'amortisseur 83, une partie d'extrémité 83a de celui-ci est supportée sur une première partie formant rebord 82 de l'arbre étendu, l'autre côté d'extrémité 83b de celui-ci sollicite l'élément élévateur vers l'élément de came dans la direction axiale par une mise en butée sur l'élément élévateur, et la force de sollicitation est supportée par le pignon conique, au moins l'un des pignons coniques. L'arbre étendu comporte le pignon conique, l'un des pignons coniques, et le mécanisme d'amortisseur à came entre la première partie formant rebord et un premier roulement 75, et est logé dans le boîtier de pignons coniques 40 de manière à être fixé à un support de pignons coniques par le premier roulement.
Patent FR-3005488-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une tuyere a section variable d'un aeronef
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: F02K1/15
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de commande d'une tuyère à section variable d'un aéronef apte à fournir une alimentation électrique (66) triphasée à courant alternatif, ladite tuyère à section variable comprenant une ou des parties mobiles permettant de modifier la section de la tuyère, le dispositif de commande comprenant un système de régulation de la motorisation relié à un organe de contrôle (64) qui pilote au moins un moteur électrique (68) qui engendre via une chaîne de transmission mécanique le mouvement de la ou des parties mobiles, caractérisé en ce que le moteur électrique (68) est configuré pour utiliser directement l'alimentation électrique (66) de l'aéronef et en ce que l'organe de contrôle (64) comprend des moyens de type analogique pour permuter les phases de l'alimentation électrique (66) afin de modifier le sens de rotation du moteur électrique (68).
Patent FR-3011882-A1 (FR)
Title: Boitier d'entrainement d'accessoires pour turbomachine
Inventor: VIEL JULIEN
IPC: F02C7/32
Filed: 2013-10-11
Abstract: L'invention concerne une boite d'entrainement (1) d'accessoires (10) pour turbomachine d'aéronef comportant un premier pignon conique (20) et une première roue dentée conique (11) formant un renvoi d'angle, la première roue dentée conique (11) étant reliée à un arbre principal (3) solidaire de un ou plusieurs pignons coniques (8) aptes à entrainer en rotation un ou plusieurs accessoires (10) par l'intermédiaire d'une ou plusieurs roues dentées coniques (9).
Patent FR-3012051-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'elements disperses, ensemble et procede de production associes
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: B01J13/10
Filed: 2013-10-17
Abstract: Ce dispositif (6) comprend un corps creux (75), le corps creux (75) définissant : - un conduit interne (76) de distribution du premier fluide (12), le conduit interne (76) définissant un volume intérieur (92) ; - un conduit externe (78) de distribution du deuxième fluide (16), le conduit interne (76) et le conduit externe (78) s'étendant coaxialement le long d'un axe longitudinal (AA') ; Il comporte au moins un tube métallique (114) s'étendant suivant l'axe longitudinal (AA') et étant disposé dans le volume intérieur (92) du conduit interne (76) et/ou dans le prolongement aval du conduit interne (76) et/ou du conduit externe (78).
Patent FR-3021849-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction laterale amovible pour contenant a roulettes
Inventor: PIRSON PAUL
IPC: A45C5/14
Filed: 2014-06-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traction latéral amovible de contenant à roulettes de type valise ou chariot. Il s'agit d'un dispositif de traction de contenant à roulettes (9) comprenant un moyen de préhension (2) relié par un moyen de liaison rigide (3) à un moyen de fixation amovible (5) à au moins un des éléments (12) constitutif du contenant à roulettes (9).
Patent FR-3016546-A1 (FR)
Title: Procede de decoupe d'une plaque comprenant une pluralite d'oscillateurs electromecaniques
Inventor: COSTA GUILLAUME
IPC: B26F3/00
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de découpe d'une plaque (1) comprenant une pluralité d'oscillateurs électromécaniques (3), ladite plaque (1) comprenant un substrat (2) par rapport auquel un élément mobile (30) de chaque oscillateur (3) est suspendu, comprenant : - le dépôt, sur la surface du substrat (2), d'une couche (4) de résine dont l'épaisseur (e) est au moins égale à la distance (d) entre la surface du substrat (2) et l'élément mobile (30) de l'oscillateur, de sorte que la résine remplisse l'intervalle entre l'élément mobile de l'oscillateur et le substrat et immobilise ledit élément mobile (30) par rapport au substrat (2); - la découpe de la plaque (1) par un outil de coupe (5), de manière à former au moins une entaille dans le substrat (2) entre deux oscillateurs ou groupes d'oscillateurs adjacents ; - le retrait de la couche (4) de résine par dissolution dans un solvant, de sorte à libérer l'élément mobile (30) de l'oscillateur par rapport au substrat (2).
Patent FR-3017938-A1 (FR)
Title: Appareil de separation d'air par distillation cryogenique a plateforme surelevee
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: F25J3/04
Filed: 2014-02-24
Abstract: Un appareil de séparation par distillation cryogénique comprenant au moins une colonne de distillation, une unité de compression d'air d'alimentation, au moins une ligne principale d'échange thermique permettant de refroidir l'air, une unité d'épuration d'air comprend au moins une plateforme horizontale surélevée reliant la au moins une colonne de distillation avec une autre colonne de distillation de l'appareil ou avec un stockage de liquide provenant d'une colonne de l'appareil.
Patent FR-3018480-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'autonomie d'un vehicule electrique
Inventor: CHAUVELIER ERIC
IPC: B60W40/12
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'estimation de l'autonomie d'un véhicule électrique doté d'une batterie et d'un moteur électrique. La principale caractéristique d'un procédé d'estimation selon l'invention, est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape de séparation de la quantité d'énergie électrique stockée dans la batterie en une quantité nominale et une quantité de réserve, - une étape d'estimation de l'énergie électrique consommée, - une étape d'estimation de l'autonomie du véhicule réalisée, soit uniquement à partir de la quantité nominale si l'énergie consommée est inférieure à une valeur seuil prédéfinie, soit à partir de ladite quantité nominale et de la quantité de réserve si ladite énergie consommée est supérieure à ladite valeur seuil prédéfinie.
Patent FR-3020504-A1 (FR)
Title: Support d'antenne destine a etre monte sur une carte electrique
Inventor: KOHN STEPHANE
IPC: H01Q1/24
Filed: 2014-04-24
Abstract: Support d'antenne destiné à être monté sur une carte électrique (2) et à porter une antenne (3) connectée électriquement à la carte (2), le support comportant : - une pluralité de logements adaptés chacun à accueillir l'antenne (3) selon une orientation distincte ; - des moyens de réglage de la position de l'antenne (3) sur la carte (2) ; - des moyens de fixation du support sur la carte (2). Carte électrique pourvue d'un support d'antenne. Procédé de placement d'une antenne destinée à être connectée à une carte électrique. Procédé de fabrication d'une carte électrique connectée à une antenne.
Patent FR-3024499-A1 (FR)
Title: Actionneur a double ressort
Inventor: BARBIER PHILIPPE
IPC: F02M51/08
Filed: 2014-07-31
Abstract: Actionneur (30) électromagnétique d'un injecteur (5) de carburant, l'actionneur (30) comprenant une bobine (32) électrique fixe pourvu d'un alésage axiale, une armature (29) magnétique mobile se déplaçant vers la bobine (32) lorsque celle-ci est électriquement alimentée et un dispositif (36) élastique repoussant en permanence l'armature (29) magnétique vers une position éloignée de la bobine (32), caractérisé en ce que ledit dispositif élastique (36) comprend deux éléments élastiques coopérant ensemble.
Patent FR-3024291-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie associant une pile a combustible et une batterie rechargeable et procedes mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: GORINTIN LOUIS
IPC: H01M10/42
Filed: 2014-09-18
Abstract: La présente invention concerne un système de production d'énergie de faible puissance comportant une pile à combustible alimenté par un réseau de gaz. La présente invention concerne également un procédé de production d'énergie et un procédé de gestion énergétique mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3027215-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l’enfouissement d’une tige femorale
Inventor: MARMONIER PHILIPPE
IPC: A61F2/46
Filed: 2014-10-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure de l'enfouissement d'une tige fémorale (2) de prothèse de hanche dans le canal médullaire d'un fémur (3). Le dispositif (1) de mesure comprend un corps (11) conçu pour être monté sur une portion d'extrémité distale (23) du col (22) de la tige fémorale (2). Le corps (11) comprend des moyens d'indexage angulaire et au moins un orifice de réception (17a-17b ). Les moyens d'indexage angulaire sont agencés pour coopérer avec le col (22) de la tige fémorale (2) de manière à positionner le corps (11) par rapport à l'axe cervical (Ac) du col (22) dans une position angulaire prédéterminée. Le dispositif (1) comprend en outre, un palpeur (12) conçu pour palper le sommet (31) du grand trochanter du fémur (3) dans lequel est implantée la tige fémorale (2). Le palpeur (12) est monté coulissant dans ledit au moins un orifice de réception (17a-17b). Les moyens d'indexage angulaire et ledit au moins un orifice de réception (17a-17b) sont configurés pour qu'en condition d'utilisation le palpeur (12) s'étende dans un plan (Pa-Pb ) sensiblement perpendiculaire à l'axe (At) de la tige fémorale (2) et contenant un centre (Ca-Cb) de tête prothétique.
Patent FR-3028638-A1 (FR)
Title: Procede de mise en relation entre un terminal mobile et un serveur d'un fournisseur de service
Inventor: KIRSCHBAUM PATRICK
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-11-14
Abstract: Mise en relation d'un terminal mobile (1) d'un utilisateur et d'au moins un serveur d'un fournisseur de service (3a, 3b, 3c), comprenant les étapes suivantes, - mémorisation par un serveur d'un fournisseur de service d'un identifiant d'une carte affectée à l'utilisateur par ce fournisseur de service, en correspondance avec une donnée d'alias, elle-même associée à un identifiant utilisateur au moyen duquel le terminal mobile (1) est identifié auprès du réseau mobile ; - mémorisation, en association avec l'identifiant de la carte, de premières données relatives à au moins une première transaction effectuée entre l'utilisateur et le fournisseur de service au moyen de la carte; - établissement, via le réseau mobile et par l'intermédiaire d'une plateforme (2) de service apte à obtenir la donnée d'alias, d'une liaison de communication (E4) entre le terminal mobile (1) de l'utilisateur et le serveur de fournisseur de service, dans laquelle ladite donnée d'alias sert à identifier l'utilisateur du terminal mobile auprès du serveur du fournisseur de service; - envoi au terminal mobile, via ladite liaison de communication, d'informations sur au moins un service proposé à l'utilisateur par le fournisseur de service en fonction des premières données mémorisées en association avec l'identifiant de carte correspondant à la donnée d'alias utilisée pour ladite liaison de communication.
Patent FR-3030709-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: SZOSTEK DAWID
IPC: F28F9/14
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur comprenant un faisceau de tubes, ledit faisceau étant adapté pour permettre un échange de chaleur entre un premier fluide circulant dans les tubes (20) et un deuxième fluide circulant entre les tubes (20), l'échangeur de chaleur comprenant en outre un collecteur (7), à travers lequel lesdits tubes (20) débouchent, et au moins une paroi (3), dite première paroi latérale, guidant ledit second fluide entre les tubes (20), ledit collecteur comprenant une gorge (28), apte à recevoir un couvercle pour former une boîte collectrice, un bord latérale (70) de ladite paroi (3) étant pris en sandwich entre une face latérale (50) de ladite gorge (28) et lesdits tubes (20).
Patent FR-3031335-A1 (FR)
Title: Joint a rotule pour suspension d’une roue de vehicule
Inventor: LE GUILLOU OLIVIER
IPC: F16C11/06
Filed: 2015-01-06
Abstract: L'invention porte sur un joint à rotule pour suspension d'une roue de véhicule, en particulier d'une roue avant de véhicule automobile. Le joint comporte une rotule (31), un boîtier de rotule (32) enserrant la rotule (31), un moyen de fixation du joint à rotule sur le pivot-roulement et un moyen de fixation du joint à rotule sur le triangle de suspension (20). Ce moyen de fixation du joint à rotule sur le triangle de suspension (20) est constitué par un filetage externe (32A) de la partie d'extrémité (32B) du boîtier de rotule (32) destinée à être emmanchée dans un orifice traversant (21) du triangle de suspension (20). Un écrou de vissage (40) est prévu pour coopérer avec ce filetage externe (32A) et immobiliser par serrage ladite partie d'extrémité (32B) du boîtier de rotule (32) dans le triangle de suspension (20).
Patent FR-3036563-A1 (FR)
Title: Adaptateur de type unite de reseau optique onu pour le couplage d'un equipement formant passerelle domestique avec une fibre d'un reseau optique de type point-multipoint passif pon.
Inventor: CALLANQUIN FRANCOIS
IPC: H04B10/40
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'adaptateur ONU (200) comprend : un port SFP (202) logeant un module convertisseur optique enfichable SFP (204) couplé à une fibre optique (Fx) du réseau PON ; un circuit (210) de multiplexage/démultiplexage et de gestion des signaux ; et, côté équipement (100), un connecteur électrique enfichable (232) dans un port SFP (120) de l'équipement, normalement destiné à loger un module convertisseur SFP optique pour le couplage à un réseau optique de type point-à-point actif, AON. Cet adaptateur permet le couplage à un réseau PON d'un équipement qui n'est pas muni de port d'entrée/sortie Ethernet d'accès à un réseau étendu WAN.
Patent FR-3037953-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de molecules portant une fonction oxyde de nitrile
Inventor: COUTURIER JEAN LUC
IPC: C07D233/32
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un composé de formule (I) suivante : dans laquelle : - X désigne un atome d'oxygène, de soufre ou un groupement NH, préférentiellement un atome d'oxygène ; - Ri représente une chaîne carbonée éventuellement substituée ou interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes ; - n est un nombre entier allant de 0 à 4 ; - Sp représente un atome ou un groupe d'atomes.
Patent FR-3038277-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d’une consigne de gestion de la consommation en carburant et en courant electrique d’un vehicule automobile hybride
Inventor: OURABAH ABDEL-DJALIL
IPC: B60L50/16
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une consigne de gestion de la consommation en carburant et en courant électrique d'un véhicule automobile hybride. Selon l'invention, le procédé comporte des étapes de : a) acquisition, au moyen d'un système de navigation embarqué dans le véhicule automobile hybride, d'un trajet à effectuer, b) division dudit trajet en tronçons successifs, c) affectation d'attributs caractérisant chaque tronçon, d) détermination, pour chacun desdits tronçons, d'une courbe ou d'une cartographie reliant chaque valeur de consommation en carburant du véhicule automobile hybride sur le tronçon à une valeur de charge ou décharge de la batterie de traction, e) détermination d'un point optimal de chaque courbe ou cartographie permettant de minimiser la consommation en carburant du véhicule automobile hybride sur l'ensemble du trajet et d'obtenir une décharge complète de la batterie de traction à l'issue dudit trajet, et f) élaboration d'une consigne de gestion énergétique en fonction des coordonnées desdits points optimaux.
Patent FR-3043515-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du trafic reseau relatif a un mecanisme de signalisation de presence d'un terminal
Inventor: MOUAFIK ALI-AMINE
IPC: H04W16/00
Filed: 2015-11-10
Abstract: Procédé de gestion, dans un réseau de communication, du trafic réseau relatif à un mécanisme de signalisation de présence d'un terminal (4) dans une pluralité de zones de signalisation de présence, comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par une entité de gestion de mobilité (40) : - réception (E8), pour chaque zone de signalisation de présence de ladite pluralité, d'un identifiant de zone et d'un niveau de priorité pour ladite zone ; - mémorisation (E9) dans un contexte d'abonné relatif à un abonné dudit terminal, desdits identifiants et niveaux de priorité reçus en association avec un identifiant dudit terminal ; et lorsque la charge de ladite entité de gestion de mobilité est supérieure à un seuil prédéfini de charge critique : - suspension (E11a-b) dudit mécanisme de signalisation de présence pour les zones, dites zones non surveillées, de signalisation de présence de ladite pluralité dont le niveau de priorité est inférieur à un niveau de priorité de transition.
Patent FR-3044215-A1 (FR)
Title: Fantome d'etalonnage pour la mesure d'un parametre de texture
Inventor: MICHELET FRANCK
IPC: A61B6/00
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention se situe dans le domaine du traitement d'images et, plus particulièrement, dans le domaine de la caractérisation de la texture d'un objet à partir d'une image bidimensionnelle de cet objet. Elle s'applique notamment au calibrage d'un appareil d'imagerie médicale reposant sur l'émission d'un rayonnement ionisant. Le dispositif d'étalonnage selon l'invention comprend une couche dite trabéculaire (12) comportant un ensemble d'orifices formant une figure fractale dans un plan, dit de projection, par projection selon un axe de projection perpendiculaire au plan de projection.
Patent FR-3044637-A1 (FR)
Title: Systeme d'inertage d'un reservoir de carburant d'un aeronef, adapte pour calculer la quantite d'oxygene presente dans un gaz d'inertage injecte dans ledit reservoir
Inventor: REYNARD BRUNO
IPC: G01N21/64
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne un système d'inertage (1) d'un réservoir de carburant d'un aéronef. Ledit système comprend : - un capteur (6) comprenant un matériau phosphorescent (7), agencé dans des moyens de distribution (4) d'un gaz d'inertage et en contact avec ledit gaz d'inertage ; - une source lumineuse (10) illuminant le matériau phosphorescent (7) ; - des moyens de mesure (11) de la phosphorescence du matériau phosphorescent (7); - des moyens de calcul (12) de la quantité d'oxygène présente dans le gaz d'inertage en fonction de l'atténuation de la phosphorescence mesurée qui est directement liée à la quantité d'oxygène dans le gaz d'inertage.
Patent FR-3055102-A1 (FR)
Title: Informativite tissulaire
Inventor: CHEVE LHOTELLIER JOEL MATTHIAS
IPC: A61M21/00
Filed: 2016-08-19
Abstract: La technique consiste, par le biais d'un test musculaire effectué par le praticien sur lui-même, à rechercher des perturbations liées à des tissus organiques. Puis à effectuer, par visualisation mentale, les corrections de ces perturbations à l'aide d'une planche récapitulative. La significativité des premiers résultats obtenus lors d'un essai clinique randomisé simple aveugle ciblé sur les douleurs chroniques, offre non seulement des perspectives en termes de prise en charge des patients, mais également la possibilité au domaine scientifique de s'appuyer sur des bases expérimentales pour la compréhension des phénomènes liés à ce type de thérapie. L'« Informativité tissulaire » offre l'avantage d'être non-invasive et s'avère intéressante lorsque le traitement habituel est contrarié par une impossibilité de contact ou de communication (patients douloureux, plâtré, mais aussi sur les animaux).
Patent FR-3046987-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion et de generation d'energie pour un voilier.
Inventor: WILEVEAU YANNICK
IPC: B63H23/24
Filed: 2016-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de propulsion et de génération d'énergie pour un voilier comportant un moteur thermique (10), une hélice (14) reliée au moteur par un dispositif de transmission de mouvement (12) comprenant un arbre d'hélice (40) logé dans une enveloppe (26), une machine électrique (52) apte à fonctionner en tant que moteur électrique de propulsion ou en tant que génératrice électrique, et un circuit de commande (66) de ladite machine électrique. Selon l'invention, la machine électrique (52) est logée entre l'hélice (14) et l'arbre d'hélice (40) du dispositif de transmission de mouvement.
Patent FR-3050720-A1 (FR)
Title: Aeronef a au moins un systeme propulsif auxiliaire
Inventor: CURLIER AUGUSTIN MARC MICHEL
IPC: B64D33/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: Aéronef (10), comportant un fuselage (12), au moins deux voilures (14), des systèmes propulsifs principaux (20), et au moins un système propulsif auxiliaire (22), caractérisé en ce que ledit système propulsif auxiliaire comprend au moins une hélice (32) entraînée par un moteur (34), de préférence électrique, et est monté dans un conduit interne (24) dudit fuselage dont les extrémités amont et aval sont obturables par au moins deux portes mobiles, respectivement amont (36) et aval (38), de façon à ce que ledit conduit puisse être isolé de l'extérieur de l'aéronef, ladite porte mobile aval étant configurée pour permettre une inversion de poussée par déviation d'un flux de gaz sortant dudit conduit.