baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024503-A1 (FR)
Title: Dispositif de carter de distribution pour une machine hydraulique
Inventor: VIARD JULIEN
IPC: F04B1/107
Filed: 2014-07-31
Abstract: Le dispositif comprend une partie de carter (10A) qui a une extrémité axiale ouverte (11A) et qui présente deux perçages principaux (27, 29) respectivement pour l'alimentation et pour l'échappement. Ces perçages débouchent dans une face axiale interne (11B) de la partie de carter (10A), respectivement par un premier et un deuxième orifice principaux (27A, 29A) qui sont disposés successivement dans le sens allant en s'éloignant de l'extrémité ouverte. La face axiale interne présente trois agencements de portée interne d'étanchéité (30, 32, 34) respectivement situés entre l'extrémité axiale ouverte et le premier orifice principal, entre les deux orifices principaux et au-delà du deuxième orifice principal. Au moins deux des trois agencements sont des agencements internes étagés, comprenant deux surfaces de portée axiale (30A, 30B ; 32A, 32B) étagées l'une par rapport à l'autre, séparées par un épaulement (30C, 32C) tourné vers l'extrémité axiale ouverte.
Patent FR-3009272-A1 (FR)
Title: Boite a gilet de sauvetage et avion comportant une telle boite
Inventor: ARUGA HIROYASU
IPC: B64D25/18
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention fournit une boîte à gilet de sauvetage (10) qui peut réaliser une réduction de poids ainsi qu'obturer l'intérieur. On fournit une boîte à gilet de sauvetage (10) destinée à loger un gilet de sauvetage (8), dans laquelle un couvercle (20) d'une ouverture (12), à travers laquelle le gilet de sauvetage (8) est entré et sorti, est fabriqué dans un premier matériau (M1) qui est suffisamment dur pour conserver la forme du couvercle (20), et une zone autre que ou plus grande que la zone composée du premier matériau (M1) est fabriquée dans un deuxième matériau (M2) qui est plus léger que le premier matériau (M1). Il est préférable que la boîte à gilet de sauvetage (10) soit pourvue d'une patte de sécurité (30) qui indique si le couvercle (20) a été ouvert ou non.
Patent FR-3025847-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de deux pieces en tole telles que des pieces de carrosserie pour vehicule.
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: F16B11/00
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de deux éléments en tôle métallique (1, 1') comprenant la dépose d'un cordon de colle sur un élément, l'assemblage du deuxième élément sur le premier et la fixation par réalisation de points de soudage par résistance pour maintenir immobiles les deux éléments avant de procéder au durcissement de la colle. L'invention consiste en ce que le cordon de colle est déposé de manière discontinue selon une ligne d'encollage sur le premier élément (1), puis une fois le second élément (1') appliqué contre le premier, les deux éléments (1, 1') sont maintenus fixés l'un à l'autre par des points de soudure réalisés dans les tronçons dépourvus de colle de la ligne d'encollage discontinue.
Patent FR-3028558-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif de motorisation et dispositif de motorisation associe
Inventor: LE-BRAS RONAN
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-11-13
Abstract: Procédé de contrôle d'un dispositif de motorisation de véhicule automobile comprenant un moteur à combustion interne et un catalyseur de réduction sélective des oxydes d'azote, comprenant : - une étape (100) de réglage nominal du dispositif de motorisation dans laquelle les émissions d'oxydes d'azote du moteur sont réglées à une valeur de concentration nominale et l'efficacité (ϵ) du catalyseur est réglée à une valeur d'efficacité nominale ; puis, - une étape (300) dans laquelle le conducteur du véhicule automobile est alerté d'une perte d'efficacité (ϵ) du catalyseur par rapport à la valeur d'efficacité nominale, CARACTERISE EN CE QU' il comprend ensuite, lorsque la quantité disponible de réducteurs (Vurée) dans un réservoir du véhicule n'est pas inférieure à un stock minimum (Vmin), une étape de premier réglage de sauvegarde (500) du dispositif de motorisation dans laquelle on augmente le débit de réducteurs introduits dans le catalyseur, apte à restaurer l'efficacité (ϵ) de celui-ci.
Patent FR-3029014-A1 (FR)
Title: Transistor de puissance a structure verticale et a cathode en tranchee
Inventor: ZERARKA MOUSTAFA
IPC: H01L29/66
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne un transistor de puissance à structure verticale, tel qu'un VDMOS ou un IGBT, ayant une cellule comprenant : deux couches de source (308) symétriques, de préférence dopée N+, partant d'une face avant (312) du support semi-conducteur ; une couche de caisson (307), de préférence dopée P, comprenant une zone de surdopage (307b) qui s'étend d'une couche de source à l'autre ; une jonction NP source/caisson (J3) entre la couche de source et la couche de caisson. Selon l'invention, une cathode formée sur la face avant (312) du support semi-conducteur possède une portion en tranchée (309), qui présente un fond (313) s'étendant dans la zone de surdopage (307b) de la couche de caisson (307) à distance en profondeur de la jonction NP source/caisson (J3).
Patent FR-3031902-A1 (FR)
Title: Composition de complement alimentaire apres intervention medicale pour traiter l’obesite
Inventor: VERD JEAN MICHEL
IPC: A61P3/04
Filed: 2015-01-28
Abstract: L'invention concerne une composition de complément alimentaire se présentant, de préférence, sous la forme de particules et qui contient : - des substances actives qui comprennent : ○ de la vitamine B12 ; ○ de la vitamine D3 ; ○ de la vitamine E, ○ au moins un sel minéral, ○ du ginkgo et/ou des polyphénols choisis parmi les polyphénols extraits des pommes et des raisins, un support consistant en des fibres alimentaires solubles. Ladite composition est destinée à être administrée par voie sublinguale à des patients ayant subi une intervention médicale pour traiter l'obésité.
Patent FR-3032343-A1 (FR)
Title: Brosse pour l'abrasion de la plevre parietale
Inventor: CHOUX CHRISTIAN
IPC: A61B17/94
Filed: 2015-02-11
Abstract: L'invention à pour but de fournir une brosse à usage unique aménagée pour assurer l'abrasion de la plèvre par « pleuroscopie », sans nécessiter des opérations préparatoires mettant en œuvre des moyens d'abrasion à stérilité imparfaite. Selon l'invention elle comprend un corps longitudinal 2 portant à l'une de ses extrémités des brins rigides 7 formant l'organe de grattage, un corps tubulaire 3 entourant le corps longitudinal 2, un manche 5a-5b solidaire de l'un des deux corps 2 ou 3 et un coulisseau 4 apte à déplacer l'autre corps 3 ou 2, entre au moins une position de travail, dans laquelle les brins 7 forme un éventail hors de l'extrémité libre du corps tubulaire 3, et une position de rangement, dans laquelle ces brins 7 sont entièrement escamotés dans le corps tubulaire 3.
Patent FR-3017400-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements de construction et materiau de remplissage pour le joint entre des elements de construction
Inventor: GILLIJNS JORRIT
IPC: E04C2/24
Filed: 2015-02-11
Abstract: Ensemble d'éléments de construction, par lequel les éléments de construction (1, -2) sont réalisés au moins à partir d'une isolation thermique (5) et d'une plaque de base (4), par lequel au moins un premier élément de construction (1) est muni, à au moins un bord (10), d'une dent (23), dans lequel au moins un deuxième élément de construction (2) est muni, à au moins un bord (12), d'une partie de matériau compressible (24) qui, à l'état monté du premier et du deuxième élément de construction (1, -2), coopère avec la dent précitée (23) du premier élément de construction adjacent (2).
Patent FR-3033199-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de vehicule automobile
Inventor: MARTINEZ JUAN MANUEL
IPC: F21W106/00
Filed: 2015-02-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif lumineux de véhicule automobile, comprenant une nappe de guidage de lumière (1) munie de zones de découplage optique (3), et un générateur de lumière apte à envoyer la lumière en direction de la nappe de guidage de lumière. La nappe de guidage de lumière (1) est recouverte localement d'un matériau absorbeur de lumière (6).
Patent FR-3033430-A1 (FR)
Title: Procede, serveur et systeme d'apprentissage ou de remediation grammaticale
Inventor: DROUALLIERE LOIC
IPC: G06F40/00
Filed: 2015-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) et un système d'apprentissage ou de remédiation grammaticale pertinents et efficaces conférant une acquisition pérenne d'un savoir mobilisable dans le temps et dans l'espace. Un tel système comporte un serveur (10) assurant une correction automatique d'une production (Py) d'un apprenti (A) en lien avec une consigne normalisée (Dx). Ledit serveur (10) peut éventuellement communiquer avec un objet distant (OE, OA) pour restituer une représentation graphique permettant un suivi de l'évolution de l'apprentissage d'un ou d'une pluralité d'apprentis (A) et favorisant l'adhésion desdits apprentis (A) au processus d'apprentissage.
Patent FR-3043337-A1 (FR)
Title: Drone ayant un support de propulsion couple.
Inventor: BABEL MATHIEU
IPC: G05D1/00
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un drone à voilure tournante (10) comprenant un corps de drone (30) comprenant une carte électronique contrôlant le pilotage du drone, quatre bras de liaison (36) comprenant à leur extrémité un bloc propulseur (38), deux blocs propulseurs ayant une hélice (12) tournant dans le sens horaire et deux blocs propulseurs ayant une hélice tournant dans le sens antihoraire, les blocs propulseurs ayant des hélices de même sens de rotation étant placés sur la même diagonale. Le drone comprend un support de propulsion (32) comprenant les bras de liaison (36) et une âme centrale (34), deux paires de bras de liaison symétriques s'étendant chacune de part et d'autre de l'âme centrale, l'âme centrale (34) étant apte à être couplée sur le corps de drone (30), et le support de propulsion (32) présentant au moins une direction de flexion en torsion s'étendant dans le plan horizontal .
Patent FR-3043624-A1 (FR)
Title: Mesure du taux de patinage
Inventor: DEBOUDE PHILIPPE
IPC: B60W40/064
Filed: 2015-11-16
Abstract: Ce procédé de mesure du taux de patinage d'un véhicule automobile (12) au cours du déplacement de ce véhicule (12), comporte les étapes suivantes : - la mesure d'une vitesse de déplacement réelle Vr du véhicule (12) par rapport au sol (26) ; - la mesure de la vitesse de rotation d'au moins une roue (16) du véhicule (12) ; - la détermination d'une vitesse théorique de roulement Vth, produit de la vitesse de rotation d'au moins une roue (16) du véhicule (12) par la circonférence de ladite roue (16) du véhicule (12) ; - le calcul du taux de patinage Tpat selon la formule : Tpat = 1 - Vr/ Vth.
Patent FR-3043957-A1 (FR)
Title: Ensemble d'habillage pour vehicule comprenant un accoudoir et vehicule comprenant un tel ensemble d'habillage
Inventor: GOUGEON FABIEN
IPC: B60N2/75
Filed: 2015-11-23
Abstract: Cet ensemble d'habillage comprend une base (4), un accoudoir (6) monté coulissant par rapport à la base (4), et un dispositif de blocage (22) mécanique pour bloquer l'accoudoir (6) par rapport à la base (4) sélectivement dans une parmi plusieurs positions de blocage, le dispositif de blocage (22) comprenant au moins un pêne (24) agencé pour s'engager dans un logement (28) d'une série (26) de logements (28) pour bloquer l'accoudoir (6) par rapport à la base (4), chaque logement (28) correspondant à une position de blocage, le dispositif de blocage (22) comprenant en outre une commande (8) actionnable pour dégager chaque pêne (24) d'un logement (28) dans lequel le pêne (24) est engagé et permettre le coulissement de l'accoudoir (6) par rapport à la base (4).
Patent FR-3046231-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure de consommation energetique
Inventor: CALVEZ PHILIPPE
IPC: G01D9/42
Filed: 2015-12-24
Abstract: Un capteur (1) de mesure de consommation comprenant un boîtier (33) recevant une source laser (5) agencée pour émettre un faisceau incident et un photorécepteur (7) agencé pour convertir une lumière reçue en un signal brut. Une attache (35) fixe le boîtier (33). La source laser (5) émet le faisceau incident vers le compteur de consommation (100), qui renvoie un faisceau réfléchi. Un diffuseur (11) disposé sur le trajet du faisceau réfléchi et à l'écart du trajet du faisceau incident diffuse le faisceau réfléchi de sorte qu'une partie au moins de la lumière diffusée excite le photorécepteur (7). Un circuit électrique relié au photorécepteur (7) transforme le signal brut en signal traité. Un microcontrôleur reçoit le signal traité, pour en tirer une durée de saturation, et pour tirer des données de saturation une information de consommation mesurée par le compteur (100).
Patent FR-3041267-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur destine a etre monte sur une planche de glisse sur neige
Inventor: MOENNE LOCCOZ ARNAUD
IPC: A63C5/075
Filed: 2015-09-21
Abstract: Dispositif amortisseur (1) destiné à être monté sur une planche de glisse, comportant un organe mobile relié à un mécanisme (3) de transmission des efforts générés lors de la déformation de ladite planche, et incluant une pièce (10,20) en un matériau viscoélastique déformable, caractérisé en ce que ladite pièce (10,20) présente une forme dont la section dans le plan transversal varie longitudinalement de manière alternativement croissante et décroissante.
Patent FR-3047935-A1 (FR)
Title: Embout d’extremite pour profile comportant une portion a section transversale en forme de u.
Inventor: RICHARD OLIVIER
IPC: B60N2/07
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente invention concerne un embout d'extrémité pour profilé (20) comportant au moins une portion à section transversale en forme de U comprenant une base et deux ailes parallèles (25) s'étendant transversalement à la dite base, ledit embout comportant un corps (40) comprenant une paroi frontale (50) apte à couvrir une surface frontale d'extrémité de ladite portion en U ; ledit embout comportant un organe de fixation (60) comprenant une tige portant un filetage auto-taraudant et apte à traverser un orifice circulaire ménagé dans ladite paroi frontale (50) pour venir se visser sur les faces internes desdites ailes (25) de la portion en U du profilé (20), ledit organe de fixation (60) comprenant également une tête (62) dotée d'un diamètre supérieur à celui dudit orifice et prévue pour venir en butée contre ladite paroi frontale (50) en fin de vissage.
Patent FR-3049871-A1 (FR)
Title: Installation de balneotherapie equipee d'un appareil pour exercice elliptique ou pendulaire
Inventor: ROUX DIDIER
IPC: A63B69/00
Filed: 2016-04-07
Abstract: La présente invention concerne une installation de balnéothérapie comprenant un corps de bassin délimitant un volume intérieur et un appareil (11) d'entraînement placé dans ledit volume intérieur. Selon l'invention, - ledit appareil comprend un cadre stationnaire durant l'utilisation dudit appareil et deux supports (15) de pied, - ledit appareil étant configuré de sorte que lesdits supports (15) de pied sont couplés pour se déplacer de manière réciproque le long d'un chemin en va-et-vient, lesdits supports (15) de pied présentant une différence de phase de 180°, ou de l'ordre de 180°, pour reproduire le mouvement alternatif des jambes.
Patent FR-3052734-A1 (FR)
Title: Base roulante modulable et capacitaire
Inventor: RIO FRANCK
IPC: B62D63/08
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention se rapporte à une base roulante (1) dotée d'un châssis (2) comprenant des tubes (A, B, C, D, E, F, G) et des plaques (18, 19, 20). La principale caractéristique d'une base roulante selon l'invention est que lesdits tubes (A, B, C, D, E, F, G) et lesdites plaques (18, 19, 20) sont soudés et sont percés de trous pour permettre une fixation par vissage de plusieurs éléments parmi lesquels un timon (5), une barre de poussée (4), un attelage manuel (6), un attelage au pied (7), au moins un avaloir (9), au moins un anti-basculeur (10), une rallonge (8) et au moins une cale (42) de roulette.
Patent FR-3054062-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de capture embarquee et de reproduction 3d/360° du mouvement d'un operateur dans son environnement
Inventor: CONDEMINE CYRIL
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention porte sur un système de capture et de reproduction du mouvement d'un opérateur dans son environnement. Ce système comprend : - un module central (10) doté d'une caméra 360°, d'un capteur de profondeur et d'une mémoire, - des modules distribués (20) fixés, en utilisation, en différentes localisations sur l'opérateur, qui comportent des capteurs de mouvement et des moyens de communication avec le module central, - une unité de traitement informatique configurée pour synchroniser les données générées par le module central et les modules distribués dans l'espace et le temps, et pour fusionner les données synchronisées afin de générer une représentation numérique incluant, dans une succession de prises de vue à 360° de l'environnement, une reproduction de l'opérateur animée de manière à reproduire les mouvements de l'opérateur lors de son déplacement dans l'environnement et une modélisation en 3D de l'environnement proche du module central lors du déplacement de l'opérateur dans l'environnement.
Patent FR-3060993-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques mettant en oeuvre au moins un compose 2-azo(benz)imidazolium particulier et au moins un colorant direct fluorescent
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre un ou plusieurs colorants 2-azo(benz)imidazolium particuliers et un ou plusieurs colorants fluorescents. La présente invention porte en outre sur une composition cosmétique comprenant les colorants définis ci-dessus, ainsi que sur un dispositif à plusieurs compartiments renfermant lesdits colorants. La présente invention concerne également l'utilisation desdits colorants pour la coloration des fibres kératiniques claires, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, en châtain, châtain foncé, marron, marron à reflet, voire noir, sans utiliser un colorant supplémentaire différent de ceux définis ci-dessus.
Patent FR-3049189-A1 (FR)
Title: Attelle enveloppante
Inventor: VOGT JEAN-CLAUDE
IPC: A61F5/058
Filed: 2016-03-24
Abstract: Attelle enveloppante réalisée en feuille de carton ou matériaux analogues constituée d'un profilé d'un seul tenant formant un angle et comprenant de part et d'autre de cet angle une partie (I) d'immobilisation de la partie inférieure du membre comprenant une semelle, deux flancs, et au moins un rabat et une partie (II) d'immobilisation de la partie supérieure du membre comprenant au moins une tige postérieure, au moins deux panneaux latéraux et au moins un panneau antérieur.
Patent FR-3063578-A1 (FR)
Title: Composition d'electrolyte polymere destinee a etre utilisee dans une batterie
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: H01M50/497
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne une composition d'électrolyte polymère destinée à être utilisée dans une batterie fonctionnant à une température inférieure à 50°C. Cette composition est caractérisée en ce qu'elle comprend : - un polymère thermoplastique obtenu par polymérisation d'au moins un monomère cyclique de type lactone et/ou carbonate et/ou lactide, incluant dans la chaine cyclique, un hétéroatome choisi parmi les atomes d'oxygène, d'azote, de phosphore ou de soufre et, - un ou plusieurs sel(s) de Lithium.
Patent FR-3064253-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: B65G1/04
Filed: 2017-03-21
Abstract: 1 - Dispositif de manutention (1) comportant : - un premier dispositif d'enroulement (9) d'un premier lien souple (10), - un deuxième dispositif d'enroulement (11) d'un deuxième lien souple (12), - des premiers moyens de solidarisation (13) permettant de fixer le premier dispositif d'enroulement (9) sur l'extrémité supérieure (5b) d'un poteau (5) d'un dispositif de stockage (3), - des deuxièmes moyens de solidarisation (14) permettant de fixer le deuxième dispositif d'enroulement (11) sur l'extrémité supérieure (6b) d'un poteau (6) du dispositif de stockage (3), - des premiers moyens d'accrochage (15) permettant de fixer une extrémité libre (10a) du premier lien souple (10) sur l'extrémité supérieure (8b) d'un poteau (8) du dispositif de stockage (3), - des deuxièmes moyens d'accrochage (16) permettant de fixer une extrémité libre (12a) du deuxième lien souple (12) sur l'extrémité supérieure (7b) d'un poteau (7) du dispositif de stockage (3), - des moyens de couplage (17) entre les premier (9) et deuxième (11) dispositifs d'enroulement permettant à un opérateur de manoeuvrer simultanément les premier (9) et deuxième (11) dispositifs d'enroulement pour enrouler ou dérouler les premier (10) et deuxième (12) liens souples.
Patent FR-3064528-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete avec empilement de couches.
Inventor: COMPOINT FRANCOIS
IPC: C03C27/12
Filed: 2017-03-29
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication d'un vitrage feuilleté coloré comprenant au moins une première et une deuxième feuille de verre, les deux feuilles étant liées entre elles par un intercalaire thermoplastique, comprenant les étapes suivantes : -dépôt d'un empilement de couches comprenant au moins une couche fonctionnelle sur au moins une face de la première et/ou de la deuxième feuille de verre, -dépôt par voie liquide sur au moins une face de la première et/ou de la deuxième feuille de verre d'une couche polymérique comprenant un agent colorant et des composés polymériques, - séchage et éventuellement durcissement de la couche polymérique, -assemblage de la feuille de verre revêtue de la couche polymérique colorée avec un intercalaire thermoplastique transparent non coloré, et avec la deuxième feuille de verre, de telle sorte que la couche polymérique colorée soit en contact direct avec ledit intercalaire, -dégazage pendant lequel l'air piégé entre les feuilles de verre et l'intercalaire thermoplastique est éliminé, et - traitement thermique sous pression et/ou sous vide du verre feuilleté à une température comprise entre 100 et 200°C pendant lequel l'agent colorant présent dans la couche polymérique migre vers l'intercalaire thermoplastique et pendant lequel l'assemblage du vitrage feuilleté est effectué.
Patent FR-3065111-A1 (FR)
Title: Source de lumiere ultraviolette
Inventor: CHOUEIB MAY
IPC: H01J1/304
Filed: 2017-04-10
Abstract: Dispositif pour émettre de la lumière ultraviolette comprenant un barreau (13) muni de nanotubes de carbone, une première couche (11) composée d'un premier matériau cathodoluminescent dans le domaine des radiations lumineuses ultraviolettes UV-C pour une excitation de ce premier matériau cathodoluminescent par des électrons d'énergie comprise entre 1keV et 8keV, une seconde couche (12), composée d'un second matériau métallique, conducteur pour l'électricité, et une chambre (10) composée d'un troisième matériau, transparent pour les radiations lumineuses ultraviolettes UV-C. La première couche (11) est disposée en contact mécanique avec la chambre (10), le long d'une paroi intérieure de la chambre. La seconde couche(12) est disposée en contact mécanique avec la première couche (11). Le barreau(13) est disposé à l'intérieur de la chambre(10), en regard de la seconde couche (12). La seconde couche métallique(12) est d'une épaisseur adaptée à la rendre partiellement transparente pour les électrons d'énergie comprise entre 1keV et 8keV.