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Patent FR-3026709-A1 (FR)
Title: Procede de reglage du comportement d'un vehicule automobile
Inventor: MOUTON XAVIER
IPC: B62D131/00
Filed: 2014-10-02
Abstract: Procédé de commande du comportement dynamique d'un véhicule automobile, notamment par l'angle de braquage de roue arrière directrice (α2) pour un véhicule à au moins trois roues directrices, dans lequel la consigne de roues arrières (α2) est liée à la consigne de roues avant (α1) par un paramètre de réglage (Tgs) qui peut présenter différentes valeurs, ces valeurs étant accessibles par l'utilisateur par l'intermédiaire d'une commande, selon le mode de comportement du véhicule souhait par l'utilisateur.
Patent FR-3027024-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de granules de polyurethane thermoplastique
Inventor: SAINT LOUP RENE
IPC: C08J3/12
Filed: 2014-10-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de granulés de polyuréthane thermoplastique par extrusion réactive d'un macrodiol long de masse molaire de 500 à 3000 g/mol, d'un diisocyanate, d'au moins un allongeur de chaîne comprenant un dianhydrohexitol et d'un catalyseur de polymérisation, ainsi que les granulés de polyuréthane thermoplastiques ainsi obtenus.
Patent FR-3036235-A1 (FR)
Title: Procede pour activer un moteur electrique d'une installation hybride d'un aeronef multimoteur et un aeronef
Inventor: ROSSOTTO REGIS
IPC: H02K7/14
Filed: 2015-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour entraîner en rotation un rotor (2) d'un aéronef (1), ledit aéronef (1) comportant au moins deux moteurs thermiques (10) et un moteur électrique (50) aptes à entraîner en rotation ledit rotor (2). On entraîne ledit rotor (2) en sollicitant lesdits moteurs thermiques (10) conjointement. On génère une autorisation uniquement durant au moins une phase de vol prédéterminée, ladite autorisation autorisant l'utilisation du moteur électrique (50) afin d'entraîner en rotation ledit rotor (2). Lorsque ladite autorisation est générée, on génère un ordre de fonctionnement pour requérir le fonctionnement dudit moteur électrique (50) si un desdits moteurs thermiques (10) est en panne. Lorsque ledit ordre de fonctionnement est généré, on entraîne ledit rotor (2) conjointement avec chaque moteur thermique (10) qui n'est pas en panne et ledit moteur électrique (50).
Patent FR-3034039-A1 (FR)
Title: Dispositif de compression d'emballage ameliore, plan de travail et meuble le comprenant
Inventor: ARLAUD ROMAIN
IPC: B30B9/30
Filed: 2015-03-27
Abstract: Dispositif de compression d'emballage (1), comprenant une base (2) et un élément de compression (3) relié à celle-ci par des moyens de liaison (4a, 4b) pour comprimer un emballage (B). La base (2) a un côté inférieur (2a), par lequel elle repose sur une surface plane, et un côté supérieur (2b) présentant une surface de support (2b) pour un emballage (B). L'élément de compression (3) est une plaque ayant une face inférieure (3a) et une face supérieure (3b) plate et lisse, et un premier évidement transversal (10) dans la face inférieure (3a), en regard de ladite surface de support (2b). Les moyens de liaison (4a, 4b) relient la base (2) et l'élément de compression (3) au niveau de leurs régions d'extrémité distale (2c, 3c), de sorte que l'élément de compression (3) peut être écarté ou rapproché de la base (2) par appui ou soulèvement de sa région d'extrémité proximale.
Patent FR-3036226-A1 (FR)
Title: Connexion par confinement d'un materiau entre deux elements de contact
Inventor: VOLPERT MARION
IPC: H01L23/52
Filed: 2015-05-13
Abstract: Le dispositif de connexion entre deux substrats d'intérêt à connecter électriquement comporte : - un premier substrat (10) muni d'une cavité (12) ouverte sur une première face (11) du premier substrat (10) et comprenant : un fond (13f), un premier contact électrique (15), et deux parois latérales (14p) opposées ayant une forme évasée ; - un deuxième substrat (20) muni d'un élément en saillie (21) électriquement conducteur inséré dans la cavité (12) de sorte à venir en butée contre les parois latérales (14p) et à être séparé du fond (13f) ; - un matériau de connexion (30) formant une connexion mécanique entre l'élément en saillie (21) et au moins une partie des parois latérales (14p) de sorte à connecter électriquement l'élément en saillie (21) et le premier contact électrique (15), le matériau de connexion (30) étant électriquement conducteur et plus ductile que le matériau de l'élément en saillie (21).
Patent FR-3037895-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-06-26
Abstract: Adaptateur (526) pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, comprenant un corps configuré pour être monté dans une chape à section sensiblement en U d'un bras d'essuie-glace, ledit corps ayant en section une forme sensiblement en U et comportant deux parois latérales (526a, 526b) reliées ensemble par une paroi supérieure (526c). L'adaptateur comprend un dispositif de fixation (566, 666), qui est configuré pour former une boucle fermée autour de ladite chape et/ou d'un organe monté sur la chape. L'adaptateur est appliqué à un ensemble comportant au moins un bras d'essuie-glace et/ou un balai d'essuie-glace.
Patent FR-3038544-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des melanges elastomeriques a bas taux de soufre
Inventor: BABAUD JACQUES
IPC: B60C9/18
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, comprenant une armature de sommet comportant au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs. Selon l'invention, la densité relative de ponts de soufre mesurée selon la méthode de gonflement à l'équilibre est inférieure à 5 % dans au moins 30 % des mélanges élastomériques présents dans la surface d'au moins une zone S dans un plan méridien.
Patent FR-3040041-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef muni d'une commande d'orientation des roues du type a pignon-cremailliere.
Inventor: QUENERCH'DU MARC
IPC: F16H25/20
Filed: 2015-08-10
Abstract: L'invention concerne un atterrisseur d'aéronef comportant un caisson (2) dans lequel une tige (3) portant à sa partie inférieure une ou des roues est montée pour coulisser en étant libre de tourner autour d'un axe de pivotement (Z), l'atterrisseur comportant une commande d'orientation pour orienter sélectivement la ou les roues en faisant pivoter la tige coulissante, la commande d'orientation comportant un organe tournant (6) monté tournant sur le caisson qui comporte un secteur denté (7) formant pignon et qui est lié en rotation à la tige coulissante , ainsi qu'une crémaillère (8, 9) montée coulissante sur le caisson selon un axe de coulissement perpendiculaire à l'axe de pivotement pour engrener avec le pignon, la crémaillère étant déplacée par des moyens de déplacement. Selon l'invention les moyens de déplacements comportent un entraîneur rotatif (20) s'étendant à l'intérieur de la crémaillère pour tourner autour de l'axe de coulissement et coopérer par une liaison hélicoïdale avec la crémaillère , l'entraîneur rotatif étant arrêté axialement par deux butées axiales (21) opposées autorisant un déversement angulaire de l'entraîneur rotatif, les butées étant portées par au moins un support allongé (23) s'étendant à l'intérieur de la crémaillère et ayant une extrémité proximale fixée a une extrémité d'un cylindre (10) dans lequel coulisse la crémaillère.
Patent FR-3041414-A1 (FR)
Title: Module optique pour projecteur multifonction de vehicule automobile, comportant un guide de lumiere incorporant des reflecteurs
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21W101/12
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention a pour objet un module optique pour projecteur multifonction d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile. Deux sources lumineuses (S1,S2) émettent alternativement des faisceaux lumineux de couleur différenciées dirigés longitudinalement (L1) vers un guide de lumière (1) plat. Le guide de lumière (1) est formé d'un corps transparent (5) hors duquel s'échappent des faisceaux de sortie à travers une face de sortie (3) du guide de lumière (1). Les sources lumineuses (S1,S2) sont chacune composées de DEL (6,7) émettant des faisceaux élémentaires (F1,F2) et disposées sur un support (8) latéralement en alternance d'une source lumineuse (S1) à l'autre (S2). Le guide de lumière (1) intègre un moyen de division (9) de chacun des faisceaux élémentaires (F1,F2). Les faisceaux lumineux s'échappant à la face de sortie (3) du guide de lumière (1) sont chacun composés d'une pluralité de faisceaux lumineux, dits faisceaux de division (FSd1,FSd2). Les faisceaux de division (FSd1,FSd2) sont issus de la division individuelle des faisceaux élémentaires (F1,F2) et sont orientés par le moyen de division (9) suivant des axes de projection respectifs parallèles à la direction longitudinale (L1), en étant répartis sur la totalité de la face de sortie (3) du guide de lumière (1).
Patent FR-3041723-A1 (FR)
Title: Roulement a billes comprenant une cage pourvue d'un fil et un joint d'etancheite
Inventor: CONSTANT BRUNO
IPC: F16C33/76
Filed: 2015-09-30
Abstract: Ce roulement (2) à billes comprend une bague intérieure (6), une bague extérieure (4), au moins une rangée de billes (7) et au moins une cage (30) pour l'espacement de ladite rangée de billes (7) et pourvue d'un fil (32) s'étendant à l'intérieur d'un espace de roulement (23) délimité par la bague extérieure et la bague intérieure. Le roulement (2) comprend en outre au moins un joint d'étanchéité (66, 68) comprenant des moyens d'accrochage (82) pour la fixation sur le fil (32) de la cage.
Patent FR-3045149-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature simplifie avec embout protecteur
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: G01K1/14
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour véhicule automobile comprenant : - un élément sensible à la température (2), - deux fils électriques (3) reliant l'élément sensible à la température (2) à un connecteur électrique, - une enveloppe de protection (4) comportant une extrémité fermée dans laquelle est logé l'élément sensible à la température (2), et - un moyen de fixation (6) relié d'une part à une partie d'extrémité (7) de l'enveloppe de protection (4) opposée à l'extrémité fermée et d'autre part au connecteur électrique, ledit moyen de fixation (6) comprenant une partie filetée (8) située au voisinage de la partie d'extrémité (7) de l'enveloppe de protection (4) destinée à se visser dans un orifice fileté prévu dans une paroi du véhicule. Selon l'invention, le capteur de température (1) comprend un élément d'étanchéité (9) fixé d'une part à la partie d'extrémité (7) de l'enveloppe de protection (4) et fixé d'autre part à une partie d'extrémité (10) du moyen de fixation (6), ledit élément d'étanchéité (9) venant en butée contre une butée (11) formée dans l'orifice fileté de la paroi du véhicule lorsque le capteur de température (1) est vissé dans l'orifice fileté afin d'assurer l'étanchéité, entre autre, entre la partie d'extrémité (10) du moyen de fixation (6) et la butée (11) de la paroi du véhicule.
Patent FR-3046778-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee inferieur d'un rotor pour giravion, rotor de giravion et giravion
Inventor: EBERHARD ALAIN
IPC: B64C27/32
Filed: 2016-01-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de butée inférieur (10) pour un rotor muni d'une pluralité d'ensembles sustentateurs. Le dispositif de butée inférieur comprend au moins une piste de butée (15) par ensemble sustentateur. Le dispositif de butée inférieur (10) comprend un plateau (20) muni d'un anneau (21) et d'une branche (25) par ensemble sustentateur (5). Ledit dispositif de butée inférieur (10) comporte une pluralisé de supports (30), chaque support (30) comprenant un moyen de fixation (31) pour être fixé à un organe tournant dudit rotor (2), chaque support (30) s'étendant partiellement dans une ouverture (28) d'une branche (25), lesdits supports (30) conférant audit plateau (20) un degré de liberté en translation restreint, lesdits supports conférant audit plateau (20) au moins un degré de liberté en rotation restreint autour dudit axe de symétrie.
Patent FR-3053422-A1 (FR)
Title: Groupe motoreducteur pour actionneur electrique de frein a disque, frein et procede d'industrialisation et d'assemblage
Inventor: BERTRAND JEROME
IPC: F16D121/24
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention se rapporte à un motoréducteur électrique 1, 2, 3 monté en bout de l'actionneur d'un frein à disque. Il comprend un moteur monté en porte-à-faux, parallèlement à la sortie du réducteur et du même côté. Selon l'invention, le motoréducteur comprend amortisseur 13, 23, 33 rigidement ancré sur son boîtier et qui s'étend latéralement. L'amortisseur comprend un matériau d'amortissement fonctionnant par friction 2320 ou par cisaillement 1320, 3320. Selon les modes de réalisation, l'amortisseur absorbe des vibrations du motoréducteur et/ou de l'étrier par appui sur le boîtier d'étrier 7 et/ou par déplacement d'une masse mobile 231 réalisant un amortisseur inertiel.
Patent FR-3055621-A1 (FR)
Title: Formation de nanoparticules de carbure de bore a partir d'un alcoxyde de bore et d'un alcool polyvinylique
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: C01B35/00
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de nanoparticules de carbure de bore, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes consistant à : (i) faire interagir l'acide borique, l'oxyde de bore B2O3 ou un ester de l'acide borique de type B(OR)3 avec R, identiques ou différents, représentant des groupes C1-4-alkyle, avec 1 à 2 équivalents molaires d'au moins un polyol en C2 à C4, dans des conditions propices à la formation d'une poudre d'alcoxyde de bore ; (ii) faire interagir, en milieu aqueux, la poudre d'alcoxyde de bore obtenue à l'issue de l'étape (i) avec une quantité efficace d'un ou plusieurs alcools polyvinyliques totalement hydrolysés, de masse molaire comprise entre 10 000 et 80 000 g.mol-1, dans des conditions propices à la formation d'un gel réticulé de PVA, et (iii) réaliser une pyrolyse oxydante du gel réticulé formé à l'issue de l'étape (ii) précédente, dans des conditions propices à la formation des nanoparticules de CB4.
Patent FR-3058138-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique d’une piece en materiau ceramique par micro-ondes
Inventor: MARINEL SYLVAIN
IPC: C04B35/64
Filed: 2016-10-28
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine du traitement thermique des matériaux en céramique, et concerne un procédé de traitement thermique d'une pièce solide en matériau céramique dans une cavité micro-ondes, la direction du champ électrique E étant sensiblement uniforme dans une cavité vide, comprenant les étapes consistant à placer, dans la cavité au moins une pièce en matériau céramique entourée d'au moins un premier suscepteur dont les dimensions, le matériau et l'agencement sont configurés pour émettre un rayonnement infrarouge, chaque premier suscepteur comportant au moins une première surface principale, chaque première surface principale étant une surface réglée dont les génératrices sont parallèles audit champ électrique E, et à émettre desdites micro-ondes dans ladite cavité.
Patent FR-3059935-A1 (FR)
Title: Profile avec une bande d'arrachage
Inventor: FERRER DENIS
IPC: B32B7/04
Filed: 2016-12-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un profilé (1) ayant deux faces (12, 13) et présentant au moins une bande d'arrachage (2) avec deux bords (20, 21) disposée et collée sur une face (12, 13) dudit profilé (1), il est caractérisé en ce que la bande d'arrachage (2) a au moins un bord (20) décollé. Le bord (20) ainsi décollé permet à la fois une prise en main aisée et un enlèvement plus facile, mais aussi d'éviter qu'un bout de la bande d'arrachage (2) reste sur le profilé (1) et gène le collage des profilés entre eux. Les deux bords (20, 21) de la bande d'arrachage (2) peuvent être décollés et quand le profilé (1) est recouvert par une bande d'arrachage (2) sur chaque face, les deux bandes d'arrachage (2, 2') sont décollés chacune d'au moins un côté. Le profilé peut avoir une forme plane ou circulaire.
Patent FR-3060509-A1 (FR)
Title: Ensemble structurel sous chassis automobile.
Inventor: CEDILE SEBASTIEN
IPC: B62D21/17
Filed: 2016-12-16
Abstract: Une structure de berceau (10) pour assemblage sous une caisse de véhicule automobile, comprend une coque creuse (3) conçue pour être assemblée sous la caisse, et comportant au moins une portion de poutre creuse (4) destinée à s'étendre suivant une direction transversale (y) au véhicule. La structure de berceau (10) comprend en outre au moins un tube (11, 12), assemblé à la coque creuse (3) de manière à traverser, suivant une direction avant-arrière du véhicule, le volume défini par la portion de poutre creuse (4).
Patent FR-3068349-A1 (FR)
Title: Bombage de feuilles de verre comprenant un refroidissement localise
Inventor: BURGAUD DAVID
IPC: C03B23/03
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de fabrication d'une feuille de verre individuelle bombée comprenant une ceinture de compression périphérique, comprenant son chauffage à sa température de bombage dans un four, son bombage, et son refroidissement général, caractérisé en ce qu'une zone de la feuille au moins partiellement à l'intérieur de ladite ceinture de compression périphérique, dite zone refroidie localement, subit, après le chauffage de la feuille, un refroidissement local plus rapide que le refroidissement général, alors que la feuille est à une température d'au moins 530°C. La découpe de la feuille sur la zone localement refroidie créé des bords présentant des contraintes de compression de bord.
Patent FR-3062407-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'une installation destinee a etre placee dans une etendue d'eau
Inventor: FERRON LOIC
IPC: E02B17/04
Filed: 2017-02-02
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes : - fourniture de la base (14), comportant une surface supérieure (22) et des supports (16) faisant saillie au-dessus de la surface supérieure (22) ; - montage de rails de guidage (36) sur les supports (16) ; - placement du module (18) destiné à être installé sur la base (14) sur une surface supérieure située à côté de la base (14) ; - translation du module (18) sur les rails de guidage (36) pour l'amener sur la base (14); - pose du module (18) sur les supports (16) pour que les supports (16) reprennent le poids du module (18) ; - libération des rails de guidage (36) par rapport aux supports (16) ; - retrait des rails de guidage (36) par déplacement horizontal en regard de la surface supérieure (22) de la base (14).
Patent FR-3064261-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de la zeolithe izm-2 en presence d'un structurant dihydroxyde de 1,6-bis(methylpiperidinium)hexane
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: C01B39/48
Filed: 2017-03-24
Abstract: On décrit un nouveau procédé de préparation d'un solide cristallisé microporeux, appelé solide microporeux IZM-2 ou zéolithe IZM-2. Ce nouveau procédé consiste à réaliser la synthèse de la zéolithe IZM-2 par conversion/transformation sous conditions hydrothermales d'une zéolithe de type structural FAU en milieu fluoré. En particulier, ledit nouveau procédé consiste à réaliser la synthèse d'une zéolithe IZM-2 en milieu fluoré, à partir d'une zéolithe de type structural FAU utilisée comme source de silicium et d'aluminium et d'une molécule organique ou structurant spécifique comportant deux fonctions ammonium quaternaire, le dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane .
Patent FR-3050001-A1 (FR)
Title: Pendule centrifuge a element coulissant pour les masses pendulaires
Inventor: STRASSER PASCAL
IPC: F16F15/30
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention concerne un pendule centrifuge (1) d'une transmission d'un véhicule à moteur à combustion interne, où la transmission comprend au moins un volant d'inertie (4) tournant autour d'un axe de rotation (3), auquel est associé un élément de support (2) du pendule centrifuge (1). Le pendule centrifuge (1) inclut des masses pendulaires (10), lesquelles effectuent un déplacement relatif par rapport au volant d'inertie (4) en cas d'irrégularité de rotation dans la transmission sous l'action de la force centrifuge, en liaison avec au moins un guidage à coulisse (11) et des galets de roulement (13). Les masses pendulaires (10) élastiquement accouplées au moyen d'un ressort de pression (14) dans la direction périphérique sont entourées extérieurement par un dispositif de protection (15) formant une protection anti-éclatement. En fonction d'un angle d'oscillation ou d'une compression du ressort de pression (14), celui-ci est guidé par un élément coulissant (17) séparé contre le dispositif de protection (15).
Patent FR-3066014-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec dispositif de protection et procede de fabrication associe
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28F3/08
Filed: 2017-05-02
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comportant un faisceau de tubes plats (2), ledit faisceau de tubes plats (2) comportant : ° une multitude de tubes plats (2) disposés parallèlement les uns aux autres et en rang, lesdits tubes plats (2) comportant deux grands côtés (21) plans et parallèles et deux petits côtés reliant les extrémités desdits grands côtés (21), lesdits petits côtés formant les tranches (22) des tubes plats (2), ° une pluralité d'intercalaires (6) disposés et brasés entre les grands côtés (21) des tubes plats (2), les intercalaires (6) présentant un profil ondulé et dépassant d'au moins une des tranches (22) sur la largeur (N) des tubes plats (2), les ondulations (60) comportant : • un premier profil central au niveau des grands côtés (21) des tubes plats (2), et • un deuxième profil périphérique au niveau d'au moins une des tranches (22) des tubes plats (2) recouvrant au moins partiellement ladite tranche (22) sur la hauteur (H) des tubes plats (2).
Patent FR-3067493-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une fausse empreinte
Inventor: BEAUDET JEAN
IPC: G06V10/143
Filed: 2017-06-07
Abstract: Procédé de détection d une tentative de fraude par utilisation d une matière artificielle lors d une acquisition biométrique : - l illumination avec un éclairage une surface d un objet présentant une texture, acquérir une première image de cette surface, - l illumination avec un éclairage non uniforme ladite surface et acquérir une deuxième image de cette surface, l éclairage non uniforme amenant la lumière à diffuser au sein de la matière illuminée avec une intensité qui varie selon une loi fonction d un premier paramètre de position et invariable selon un second paramètre de position, - le calcul d une correction variant selon le premier paramètre de position, à appliquer localement à la première image pour amener l amplitude de la texture sur la première image sensiblement au niveau de celle sur la deuxième image, - sur la base de la correction, la génération d une information sur le caractère artificiel ou non de la matière.