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Patent FR-2975971-A1 (FR)
Title: Nacelle pour un turboreacteur double flux d’un aeronef
Inventor: DEZEUSTRE NICOLAS
IPC: B64D29/00
Filed: 2011-06-01
Abstract: L'invention se rapporte à une nacelle (1) pour un turboréacteur (6) double flux d'un aéronef comprenant en section aval une structure interne fixe (8) destinée à entourer une partie du turboréacteur (6) double flux et une structure externe (9) entourant au moins en partie la structure interne fixe (8) de sorte à délimiter une veine annulaire (10) au travers de laquelle circule un flux d'air, la structure externe (9) comprenant au moins un volet mobile disposé en extrémité aval de la structure externe et en regard de la veine annulaire (10), chaque volet mobile étant mobile en rotation de sorte à passer à une position d'agrandissement ou de diminution de la hauteur de la section de la veine annulaire (10) par rapport à une position de repos uniquement sous l'action de la pression exercée sur ledit volet mobile par le flux d'air circulant dans la veine annulaire (10) en regard dudit volet mobile, ledit volet mobile étant apte à revenir d'une position d'agrandissement ou de diminution à une autre position grâce à un moyen de retour élastique.
Patent FR-2976898-A1 (FR)
Title: Dispositif de renfort de la traverse inferieure de baie pour la pose d'un pare-brise de vehicule automobile
Inventor: RECLUS THIERRY
IPC: B60R21/34
Filed: 2011-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de renfort d'une traverse inférieure de baie (2) présentant une partie supérieure (3) flexible apte à se déformer et conçue pour recevoir une bordure inférieure de pare-brise de véhicule automobile appliquée à force sur ladite partie supérieure flexible lors de la mise en place du pare-brise sur le véhicule automobile. Le dispositif de l'invention comprend des moyens amovibles de raidissement de la traverse inférieure de baie comprenant au moins une première (10) et une deuxième (30) partie mobiles en coulissement l'une par rapport à l'autre entre une position rétractée et au moins une position déployée dans laquelle lesdites première (10) et deuxième (30) parties sont aptes à coopérer pour maintenir la partie supérieure flexible (3) de la traverse inférieure de baie lors de l'application à force du pare-brise .
Patent FR-2972209-A1 (FR)
Title: Element mobile de liaison de deux murs a coffrage integre et mur a coffrage integre comportant au moins un tel element mobile de liaison
Inventor: HELMSTETTER DIDIER
IPC: E04B2/86
Filed: 2011-08-04
Abstract: L'invention concerne un élément mobile (6) de liaison de deux murs à coffrage intégré (1) comportant chacun deux peaux (2 ; 3) ainsi qu'au moins un moyen (5) pour raccorder ces deux peaux (2 ; 3). Cet élément mobile (6) est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un organe (7) conçu pour monter cet élément mobile (6) en rotation sur un moyen (5) pour raccorder les deux peaux (2 ; 3) d'un mur à coffrage intégré (1). L'invention concerne, également, un mur à coffrage intégré (1) comportant : - deux peaux (2 ; 3), parallèles et espacées en sorte de définir entre elles un volume interne (4) au mur (1) ; - des moyens (5) pour raccorder ces deux peaux (2 ; 3) ; - au moins un élément (6) mobile, conçu pour relier ce mur (1) à un autre mur similaire et juxtaposé. Ce mur (1) est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un organe (7) pour monter un élément mobile (6) en rotation sur un moyen (5) pour raccorder les deux peaux (2 ; 3), ceci entre une position escamotée et une position déployée de cet élément mobile (6).
Patent FR-2996938-A1 (FR)
Title: Architecture for communication and distribution of electric power in aircraft, has power plug gateway connected to inter-connecting power modules, and power equipment gateway connected to power plug gateway by power modules
Inventor: HOMMET CHRISTOPHE
IPC: G06F13/00
Filed: 2012-10-17
Abstract: The architecture (10) has two equipment modules (15) including equipment (20), where inter-connecting data modules (25) and inter-connecting power modules (30) allow flow of data flow and electrical power to the outside of the equipment modules. Each equipment module includes a data plug gateway (35) connected with the data modules, and a data equipment gateway (40) connected to data plug gateway and the data modules. A power plug gateway (50) is connected to the power modules, and a power equipment gateway (55) is connected to the power plug gateway by the power modules.
Patent FR-2988809-A1 (FR)
Title: Mecanisme de coupure de module optique et module optique comprenant un tel mecanisme
Inventor: RIVIER CYRIL
IPC: F21Y101/00
Filed: 2012-03-28
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de coupure (5) de module optique comprenant un boîtier (100) et un moteur d'entraînement pourvu d'une résistance d'induit et agencé pour provoquer le mouvement d'une barrette de coupure d'un faisceau lumineux, ledit boîtier (100) étant en matière plastique, caractérisé par le fait que ladite résistance d'induit est comprise entre 25 et 120 ohms. L'invention concerne aussi un module optique comprenant un tel mécanisme de coupure (5).
Patent FR-2997662-A1 (FR)
Title: Booster seat for seating child, has housings provided with removable half-booster seats, where half-booster seats are bound to one another after extraction from respective housings so as to train secondary booster seat for child
Inventor: CABRIE DOMINIQUE
IPC: B60N2/28
Filed: 2012-11-05
Abstract: The seat (1) has an upper surface that is intended to support a child, and a lower surface that is intended to be in contact with the base of a vehicle seat. Two distinct housings (1G, 1H) are formed between the upper surface and the lower surface, where the housings are provided with two removable half-booster seats (3, 4) with connection units for assembly with each other. The half-booster seats are intended to be bound to one another after extraction from respective housings so as to train a secondary booster seat for child.
Patent FR-3003656-A1 (FR)
Title: Detendeur inverse compact pour la distribution de gaz.
Inventor: MUSSOT JEAN LUC
IPC: F17C13/00
Filed: 2013-03-25
Abstract: Détendeur inversé de gaz comportant au moins un conduit d'arrivée (1) d'un gaz à pression dite haute, au moins un conduit de sortie (2) de ce gaz à pression dite basse depuis une chambre de détente aval (5), une pièce mobile de régulation (3) sur laquelle appuie d'un côté la pression basse et de l'autre côté un élément ressort (4), et qui est apte à fermer l'arrivée du gaz (1) à pression haute, et des connecteurs amont (6) et aval (7) aptes à relier et intégrer le détendeur à tout circuit de gaz ; selon l'invention, les dits conduits d'arrivée (1) et de sortie (2) sont situés chacun respectivement dans les connecteurs amont (6) et aval (7), et ces deux connecteurs (1,2), disposées coaxialement, sont aptes à relier en ligne le détendeur au dit circuit.
Patent FR-3001713-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d'un reservoir dans un aeronef
Inventor: CHEVROLLIER SAMUEL
IPC: B64D37/06
Filed: 2013-02-05
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de retenue d'un réservoir (100) dans le fuselage d'un aéronef qui comporte, entre le réservoir et un bâti (12) solidaire du fuselage de l'aéronef, un moyen de retenue articulé (4) et une tige de fixation (20) sur laquelle est monté ledit moyen de retenue articulé. Avantageusement le moyen de retenue articulé est destiné à être relié à une extrémité (102) arrière du réservoir et a tige de fixation (20) est adaptée à se monter sur le bâti (12) solidaire du fuselage de l'aéronef et préférablement le moyen de retenue articulé comporte une rotule (4) semi sphérique.
Patent FR-2987510-A1 (FR)
Title: Circuit de charge d'une installation d'alimentation en energie et son procede d'application
Inventor: RAPP HOLGER
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-02-22
Abstract: Circuit de charge (30) d'une installation d'alimentation en énergie (1) comportant plusieurs branches (Z) ayant chacune des modules d'alimentation (3) pour générer une tension alternative sur un ensemble de bornes de sortie (a, 1b, 1c) comprenant un premier montage en demi-pont (9), un second montage en demi-pont (15), un premier noeud d'alimentation (37a) relié au premier ou au second demi-pont (9, 15),un second noeud (37a) couplé au rail de potentiel de référence (4). Un circuit d'alimentation (35) est couplé entre le premier et le second noeud (37a) et fournit une tension continue (U ). Une bobine de convertisseur (31) est couplée entre l'un des noeuds (37a,) et le circuit (35). Un commutateur (33) est couplé entre l'un des noeuds (37a) et le circuit d'alimentation (35).
Patent FR-3008744-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble oscillo-rotatif et dispositif de pompage volumetrique oscillo-rotatif pour pompage volumetrique d'un fluide
Inventor: WATTELLIER ARNAUD
IPC: F04B19/00
Filed: 2013-07-22
Abstract: Un sous-ensemble oscillo-rotatif (1) pour pompage volumétrique d'un fluide comporte un corps (2) creux définissant une cavité (10) dont la paroi est traversée par deux conduits (11, 12), un piston (3) définissant avec ladite cavité (10) une chambre de travail (31) et comportant une rainure (22) débouchant longitudinalement dans ladite chambre de travail (31), ledit piston (3) étant mobile angulairement pour mettre ladite chambre de travail (31 ; 131) en communication fluidique avec l'un puis aucun puis l'autre desdits conduits (11, 12 ; 111, 112), et alternativement en translation longitudinale de sorte à faire varier le volume de ladite chambre de travail (31) et successivement puis refouler ledit fluide, ledit piston (3) portant un joint d'étanchéité (32, 33, 34) formé d'au moins un tore d'étanchéité (32), un demi-tore d'étanchéité (33) et au moins une languette d'étanchéité (34) reliant longitudinalement ledit tore d'étanchéité (32) audit demi-tore d'étanchéité (33).
Patent FR-3009111-A1 (FR)
Title: Procede de production d'images de scanographie avec elimination de la table
Inventor: MALLET GREGORY
IPC: G06T7/40
Filed: 2013-07-25
Abstract: Procédé de production d'une image numérique de scanographie d'un corps en contact avec une table, dans lequel : on numérise un volume réel VR de scanographie et on détermine une première segmentation (14) du volume numérisé (10) VN en sélectionnant les seuls voxels correspondant à un intervalle INT de densité locale couvrant celles de la chair et/ou d'un muscle et excluant la densité des parties rigides de la table, on identifie les composants connexes de VN (10) en 3D et l'on calcule les volumes relatifs Vi / VM de ces composants connexes, par rapport au composant connexe de plus grand volume VM, puis on élimine les composants connexes de volume relatif inférieur à un seuil prédéterminé, on réalise, en 2D, une enveloppe convexe de chaque tranche élémentaire 2D de VN, et produit une image numérique à partir de ces enveloppes convexes 2D. L'invention concerne également un procédé de scanographie, et un programme d'ordinateur associés.
Patent FR-3010123-A1 (FR)
Title: Systeme pour faire coulisser une porte
Inventor: ANGEBAULT JOEL
IPC: E05F15/632
Filed: 2013-08-27
Abstract: Un système (100) pour faire coulisser une porte (101) comprend un rail bas de coulissement (103) apte à être posé au sol afin que la porte (101) puisse venir en appui sur le rail bas de coulissement (103). Un dispositif de liaison (108) peut coulisser dans le rail bas de coulissement (103). Ce dispositif de liaison (108) est fixable à une partie basse de la porte (101). Un dispositif d'entraînement (110) exerce une force d'entraînement sur le dispositif de liaison (108) afin de provoquer un coulissement du dispositif de liaison (108) dans le rail bas de coulissement (103).
Patent FR-3010989-A1 (FR)
Title: Installation de dechargement automatique d'objets d'un conteneur
Inventor: COUDAMY GERARD
IPC: B65G67/54
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'installation de déchargement automatique d'objets (7) d'un conteneur (5) ouvert vers le haut comprend un dispositif de retournement (1) comportant un berceau (2) monté basculant sur un châssis et présentant un espace de réception (4) dans lequel un conteneur à décharger (5) peut être introduit par une ouverture (6) prévue sur un des côtés du berceau (2) pour y être fixé. Le berceau est pourvu d'un volet (9) monté pivotant au-dessus de l'espace de réception (4), entre une position de fermeture du conteneur (5) pour la retenue des objets (7) lors d'un retournement de celui-ci par le basculement du berceau (2), et une position d'ouverture du conteneur retourné (5) pour le déchargement des objets (7) par gravité vers le bas par une ouverture de déchargement définie entre l'extrémité libre du volet (9) et un bord du conteneur (5).
Patent FR-3013760-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le centrage et le guidage en rotation d'un arbre de turbomachine comprenant des moyens ameliores de retention de bague exterieure de palier
Inventor: SERVANT REGIS EUGENE HENRI
IPC: F01D25/16
Filed: 2013-11-26
Abstract: Il est proposé un dispositif (10) pour le centrage et le guidage en rotation d'un arbre (12) de turbomachine, dans lequel la bague extérieure (18) d'un palier est retenue axialement vers l'amont et vers l'aval par des moyens de rétention (52, 72) coopérant avec un support de palier (20) et avec des moyens de raccordement (29) comprenant des moyens élastiquement déformables (32) reliant la bague extérieure au support de palier, ces moyens de rétention étant distincts d'une frette (28) du dispositif. Il est également proposé un procédé d'assemblage d'un tel dispositif, dans lequel les moyens de rétention (52, 72) sont préassemblés aux moyens de raccordement (29) avant l'assemblage final des moyens de raccordement au support de palier (20). Le dispositif et le procédé présentent les avantages combinés d'une rétention axiale de la bague extérieure dans deux directions opposées, et d'un assemblage particulièrement simple.
Patent FR-3014050-A1 (FR)
Title: Agencement d'un element de rangement integre au pavillon de l'habitacle d'un vehicule
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B62D25/06
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un élément de rangement (1) sous un pavillon comprenant un contenant (2) et un couvercle (3), au-dessus du plancher de chargement de l'habitacle d'un véhicule, et pour l'accès au dit élément (1) au moins une face par lequel pour un utilisateur peut parvenir à l'intérieur dudit élément (1), caractérisé en ce que le contenant de l'élément de rangement (1) en position de remisage est accolé contre son couvercle (3) fixé au pavillon et en position d'utilisation, le contenant est décollé et distant du couvercle (3) fixé au pavillon, en direction du plancher de chargement.
Patent FR-3014603-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique femelle, connecteur electrique male correspondant et ensemble de connexion comportant des connecteurs male et femelle
Inventor: SUSINI DOMINIQUE
IPC: H01R13/642
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique femelle comportant une fiche (30) définissant un logement de connexion (25) destiné à accueillir une fiche mâle d'un connecteur électrique mâle complémentaire et à l'intérieur duquel des contacts sont agencés conformément au standard HDMI. Le connecteur électrique femelle comporte en outre des moyens mécaniques de sécurisation adaptés à interdire une connexion d'un connecteur HDMI standard mâle audit connecteur électrique femelle. L'invention concerne aussi un connecteur électrique mâle, un connecteur électrique combiné, et ensemble de connexion comportant un connecteur électrique femelle et un connecteur électrique mâle.
Patent FR-3014361-A1 (FR)
Title: Roue de vehicule, et procede de fabrication d'une telle roue
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B23/08
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention porte sur une roue de véhicule, en particulier de véhicule automobile. Le voile (10) de la roue comprend une partie centrale (11) de fixation sur le moyeu de l'essieu du véhicule et une partie périphérique se terminant par un bord annulaire (15) destiné à former, par ajustement et concordance de forme avec un tronçon cylindrique (25) de la jante (20) de la roue, la zone de liaison du voile (10) avec la jante (20). Le voile (10) est assemblé à la jante (20) au moyen d'une pluralité de vis fluo perceuses (1), qui sont vissées sur la périphérie de ladite zone de liaison du voile (10) avec la jante (20) et qui sont dirigées radialement à la roue.
Patent FR-3014758-A1 (FR)
Title: Systeme de rafraichissement et d'humidification de l'air d'une enceinte par nebulisation integrant des moyens de decontamination du liquide de nebulisation
Inventor: TRUILLET FRANCK
IPC: B60H3/02
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de rafraichissement et d'humidification d'une enceinte comportant un nébuliseur alimenté en liquide de nébulisation par au moins un conduit d'acheminement, et qui est essentiellement caractérisé en ce que des moyens de décontamination (12) du liquide de nébulisation sont intégrés dans le conduit d'acheminement (7a) du dit liquide de nébulisation. L'invention s'applique plus particulièrement à l'habitacle d'un véhicule automobile. Avantageusement, les moyens de décontamination (12) comportent un fil conducteur chauffant (12) situé à proximité du liquide de nébulisation et permettant de porter le liquide à une température supérieure à 80°C.
Patent FR-3022419-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un canal de propagation radioelectrique
Inventor: MEGE PHILIPPE
IPC: H04J11/00
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'un canal de propagation radioélectrique (8) entre un émetteur (6) et un récepteur (2), ledit émetteur (6) émettant un signal comprenant des trames utilisant chacune Nf sous-porteuses fréquentielles sur chacune desquelles sont émis Nt symboles, où parmi l'ensemble des symboles, certains symboles, dits symboles pilotes, sont connus dudit récepteur (2). Le procédé, mis en œuvre dans le récepteur (2), comprend une étape de détermination d'une matrice de covariance intermédiaire globale M2 du canal matérialisant un profil temporel du canal symétrique et centré sur la position de synchronisation temporelle et un profil fréquentiel du canal symétrique et centré sur la position de synchronisation fréquentielle, une étape de calcul d'un vecteur canal intermédiaire C' à partir de la matrice de covariance intermédiaire globale M2 déterminée et une étape d'estimation du canal à partir du vecteur canal intermédiaire C' calculé.
Patent FR-3016442-A1 (FR)
Title: Mesure de resistances de reprise de contacts
Inventor: PASQUALETTO ANGELO
IPC: G01R31/04
Filed: 2014-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la détermination d'une résistance de contact (Rab) d'un pont en H (2) comportant quatre transistors (HS1, HS2, LS1, LS2) disposés en H, chaque transistor présentant un point de liaison (B, D, F, H) à deux transistors voisins, une reprise de contact étant réalisée entre un point de liaison entre deux transistors et une borne d'accès (A, C, E, G), Ce dispositif comporte : • des moyens pour appliquer une tension d'alimentation déterminée (14) à une borne d'accès, • des moyens pour déterminer le courant (16) circulant dans la reprise de contact correspondant à ladite borne d'accès, • des moyens de mesure de la tension (18) entre deux bornes d'accès, et • une commande pour agir sur l'état ouvert/fermé des transistors du pont en H.
Patent FR-3016974-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation
Inventor: BOUTIN ARNAUD
IPC: G02F1/1333
Filed: 2014-01-24
Abstract: La présente invention consiste en un système de visualisation reposant sur un socle et comprenant : - un moyen d'émission apte à émettre au moins une image, tel un écran ou un vidéoprojecteur, - un miroir maintenu sur le socle par des moyens de maintien et apte à réfléchir lesdites images émises par le moyen d'émission, - des moyens de contrôle aptes à contrôler la diffusion des images émises par le moyen d'émission, le système étant caractérisé en ce que le moyen d'émission est un écran transflectif et/ou en ce qu'il comprend en outre au moins un moyen de limitation de l'angle de vision apte à être disposé entre la surface d'émission du moyen d'émission d'images et le miroir, le plan du miroir et le plan de la surface d'émission du moyen d'émission formant un angle de sorte que la lumière des images réfléchies soit dirigée dans le champ de vision d'au moins un utilisateur et/ou d'au moins un capteur d'images.
Patent FR-3001972-A1 (FR)
Title: Lame d'essuie-glace et essuie-glace ainsi equipe
Inventor: CARLIER VALERIE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-02-05
Abstract: Lame d'essuyage (10) d'essuie-glace notamment de véhicule automobile. Pour minimiser les bruits de fonctionnement, la lame d'essuyage (10) comprend un élastomère (A) renfermant au moins un éthylène-propylène-diène-caoutchouc EPDM et/ou au moins un éthylène-propylène caoutchouc et au moins une huile plastifiante ayant un point d'écoulement dans une plage ≥ -25°C jusqu'à ≤ +25°C. L'invention a également pour objet un tel élastomère (A) et un essuie-glace équipé d'une telle lame d'essuyage (10).
Patent FR-3018032-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le brushing de cheveux
Inventor: NICOUD SEBASTIEN
IPC: A61L2/10
Filed: 2014-03-03
Abstract: Dispositif pour le brushing de cheveux, comprenant une pluralité de rouleaux (2) de brushing, au moins un manche de préhension (3) amovible auquel peut être fixé l'un des rouleaux (2) de brushing, et un boîtier de rangement (1). Le boîtier de rangement (1) comporte un compartiment de réception (4) dimensionné pour recevoir et contenir ladite pluralité de rouleaux (2), une paroi périphérique (5) de compartiment de réception, une paroi inférieure (6) transparente de compartiment de réception, et un couvercle (7) supérieur escamotable. Des moyens de stabilisation (9) sont conformés pour tenir chacun un des rouleaux (2) orienté selon un axe (I-I) respectif sensiblement vertical et à l'écart des autres rouleaux. Un compartiment inférieur (10), situé au-dessous de ladite paroi inférieure (6) du compartiment de réception (4), contient une source de rayonnement ultraviolet (11, 12) pour diriger un rayonnement ultraviolet (11a, 12a) dans le compartiment de réception (4).
Patent FR-3021255-A1 (FR)
Title: Portiere renforcee de vehicule automobile
Inventor: PRUVOST LAURENT
IPC: B60J5/04
Filed: 2014-05-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une portière (1) comprenant un panneau extérieur (10), une commande d'ouverture (2) et un dispositif de renforcement d'une portière automobile avec une plaque (3) sandwich composée de feuilles de matériaux composites collante destinée à être collée sur une partie intérieure du panneau extérieur (10), le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un profilé (4) rigide collé à la plaque (3) sandwich de matériaux composites. Le profilé (4) permet un renforcement de la plaque (3) sandwich et le caractère collant de la plaque (3) permet de tenir le profilé (4) sans nécessiter de soudage qui aurait un effet négatif sur l'aspect extérieur de la porte.
Patent FR-3022541-A1 (FR)
Title: Betons a ultra haute performance non autoplacant
Inventor: PEREZ FABIEN
IPC: C04B14/06
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un liant hydraulique comprenant en pourcentage en masse : - de 20 à 82 % d'un ciment Portland dont les particules présentent un D50 compris de 2 µm à 11 µm ; - de 15 à 56 % d'une addition minérale A1 non pouzzolanique, dont les particules présentent un D50 compris de 1 à 150 µm ; - au moins 4 % d'addition minérale A2 pouzzolanique, dont les particules présentent un D50 compris de 1 à 150 µm ; la somme de ces pourcentages étant comprise de 90 à 100%.