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Patent FR-3042234-A1 (FR)
Title: "cascade de masses" pour transformer la loi de gravitation universelle en mouvement rotatif propre a la fourniture d'energie
Inventor: SAINT GERMAIN MAURICE
IPC: F03G7/10
Filed: 2016-02-29
Abstract: Le dispositif est constitué d'un bâti porteur d'un premier plateau disposant d'axes supportant un ensemble de masses de poids et centre de gravité identiques supporté sur l'autre face par des axes décalés dans le sens vertical et appartenant à un second plateau. Le couple créé par l'excentration du centre de gravité des masses provoque la rotation des plateaux dont les axes centraux entrainent générateurs électriques, pneumatiques, hydrauliques, etc... Le dispositif ne génère nulle pollution ni risque humain ou paysager en fonctionnement comme en cas de risque naturel, sismique, conflit, etc... et contribue à restituer l'espace aérien en campagne. Le dispositif se destine à la fourniture électrique des foyers privés ou collectifs, aux recharges privées ou commerciales de véhicules électriques comme aux besoins pneumatiques, hydrauliques ou autres de toutes dimensions.
Patent FR-3046876-A1 (FR)
Title: Consommation du canal d'un transistor par oxydation sacrificielle
Inventor: ARVET CHRISTIAN
IPC: H01L21/335
Filed: 2016-01-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor comprenant : • une grille située au-dessus d'une couche sous-jacente (2022) d'un matériau semi-conducteur, ladite grille comprenant au moins un premier flanc et au moins un deuxième flanc, • un pied de grille (2021) formé sous la grille et en saillie dans ladite couche sous-jacente (2022) relativement à une portion périphérique (2023, 2024) de la couche sous-jacente (2022) entourant le pied de grille (2021), le procédé étant caractérisé par le fait qu'il comprend au moins les étapes suivantes : • Formation d'une couche de sélectivité à partir d'une couche originale; • Gravure sélective par rapport à la couche de sélectivité du matériau de la couche originale, configurée pour former ledit pied de grille (2021).
Patent FR-3051349-A1 (FR)
Title: Ancillaire pour la correction d’un hallux valgus d’un patient
Inventor: ETCHEVERS JEAN-PIERRE
IPC: A61B17/56
Filed: 2016-05-19
Abstract: Cet ancillaire (2) pour la correction d'un hallux valgus d'un patient, comprend un levier (3) comprenant une partie d'insertion (11) configurée pour être engagée dans le canal médullaire du corps (6) d'un premier métatarsien (5), et une partie d'appui (8) destinée à prendre appui contre la tête (6) du premier métatarsien (5) ; et un organe de guidage (17) comprenant une surface de contact (24) destinée à prendre appui contre la peau du pied du patient, et une fente de guidage (21) s'étendant selon un plan d'extension et destinée à guider un outil de perçage. L'organe de guidage (17) est monté articulé par rapport au levier (3) entre une première position dans laquelle la surface de contact (24) de l'organe de guidage (17) prend appui contre la peau du pied du patient lorsque la partie d'insertion (11) est engagée dans le canal médullaire du corps (6) du premier métatarsien (5), et une deuxième position dans laquelle la surface de contact (24) de l'organe de guidage (17) est située à distance de la peau du pied du patient lorsque la partie d'insertion est engagée dans le canal médullaire du corps (6) du premier métatarsien (5).
Patent FR-3051855-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faire fonctionner un moteur
Inventor: BENKENDIL MOHAMED
IPC: F04F5/04
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour faire fonctionner un moteur (100) constitué d'un cylindre (110) à l'intérieur duquel se déplace un piston (120) séparant le cylindre en deux chambres (111, 112) dont le volume varie en fonction du déplacement du piston dans le cylindre, le piston étant muni d'une tige (130) saillant du cylindre à l'extrémité de l'une des deux chambres, chaque chambre étant munie d'au moins une soupape d'admission et d'au moins une soupape d'échappement, les soupapes d'admission et d'échappement d'une même chambre pouvant être confondues (113, 114), un distributeur étant prévu pour raccorder alternativement les chambres (111, 112) à une source de vide via leurs soupapes d'échappement et à la pression atmosphérique via leurs soupapes d'admission. Conformément à l'invention, la source de vide est constituée par un tube de Venturi (200).
Patent FR-3052398-A1 (FR)
Title: Doublure interne d’une porte laterale coulissante
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/02
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne une doublure interne (6) d'une porte latérale coulissante d'un véhicule, caractérisée en ce qu'elle comporte une portion supérieure (6a) et une portion inférieure (6b), la portion inférieure comprenant : - deux ouvertures (8), - une bretelle (9), séparant les ouvertures, et - une entretoise de renfort (12), solidaire de ladite bretelle, comportant un ensemble de zones d'appui destinées à venir en appui et à être fixées sur une peau externe de la porte latérale coulissante, la doublure interne et l'entretoise de renfort étant réalisées de manière monobloc.
Patent FR-3054621-A1 (FR)
Title: Ensemble incluant un systeme de verrouillage / deverrouillage du coulissement d'un tube par rapport a un mecanisme, et incluant ce mecanisme
Inventor: GHISOLFI RICHARD
IPC: F16B7/10
Filed: 2016-07-27
Abstract: Ledit mécanisme inclut un pion (21) de verrouillage du coulissement du tube (11), mobile entre une position sortie de verrouillage et une position rentrée. Selon l'invention, le système comprend : - une tige support (31), montée de manière pivotante sur ledit mécanisme ; - une pièce de verrouillage / déverrouillage (32) solidaire en pivotement de la tige support (31), comprenant une portion (32a) formant une came et un bras (32b) comprenant un téton de pression (32c) ; -un moyen, tel qu'un levier (28), d'actionnement de la tige support (31) en pivotement selon son axe ; dans une première position angulaire de la tige support (31), la portion formant came (32a) vient en appui contre la paroi du tube (11) et ledit bras (32b) se trouve à distance dudit pion de verrouillage (21) ; dans une deuxième position angulaire de la tige support (31), ladite portion formant came (32a) est écartée de la paroi du tube (11) et ledit téton (32c) vient appuyer sur ledit pion (21) de façon à amener ce pion (21) dans ladite position rentrée.
Patent FR-3056297-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'inspection optique de recipients en verre en sortie de machine de formage
Inventor: FILLON PASCAL
IPC: G01N21/958
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'inspection optique de récipients en verre (2) comportant un système d'éclairage (7) des récipients présentant une surface émettrice de lumière et au moins une caméra réalisant des images des récipients rétroéclairés. La surface émettrice est apte à émettre d'une part : - un premier flux lumineux dit de flash pendant une durée de flash inférieure à 1 ms et selon une longueur d'onde supérieure à 600 nm ; - un deuxième flux lumineux dit de mirage, selon une longueur d'onde inférieure à 600 nm et pendant une durée au moins supérieure à 2 s, le fonctionnement du système d'éclairage étant commandé pour : - émettre le flux lumineux de flash pour chaque récipient défilant devant le dispositif de manière que la caméra puisse réaliser des images pour chaque récipient rétroéclairé par ledit flux lumineux flash ; - émettre le flux lumineux dit de mirage indépendamment du flux lumineux de flash et pendant le flux lumineux de flash.
Patent FR-3058772-A1 (FR)
Title: Moteur equipe d'une liaison elastique pour tendre la courroie de transmission
Inventor: MOUSSI KAMEL
IPC: F16H7/08
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un moteur (1) pour véhicule automobile comprenant : - un carter inférieur (2) enveloppant un vilebrequin; - au moins un accessoire (3) comprenant une poulie (32) mobile en rotation autour d'un axe (R) parallèle à l'axe du vilebrequin; - une courroie de transmission coopérant avec la poulie (32) de l'accessoire (3); Selon l'invention, l'accessoire (3) est tenu séparé du carter inférieur (2) par une liaison élastique (5) agencée entre l'accessoire (3) et le carter inférieur (2) et apte à maintenir l'axe (R) de la poulie (32) parallèle à l'axe du vilebrequin pour mettre en tension la courroie de transmission.
Patent FR-3059573-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit fluide
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B05B1/22
Filed: 2016-12-02
Abstract: Tête de distribution de produit fluide (T) comprenant une paroi de pulvérisation (26) percée d'un réseau de trous (O) à travers lequel le produit fluide sous pression passe de manière à être pulvérisé en fines gouttelettes, caractérisée en ce que le réseau de trous (O) comprend au moins deux séries de trous (O), avec les trous (O) d'une même série présentant une taille de trou sensiblement identique, et avec les trous (O) de séries différentes présentant des tailles de trou différentes, de sorte qu'une série de trous (O) génère un spray de fines gouttelettes avec une distribution de tailles de gouttelettes définissant une première gaussienne, alors qu'une autre série de trous (O) génère un spray de fines gouttelettes avec une distribution de taille de gouttelettes définissant une seconde gaussienne, qui est décalée par rapport à la première gaussienne, produisant ainsi un spray complexe à au moins deux gaussiennes distinctes.
Patent FR-3074139-A1 (FR)
Title: Mat de batiment marin ou sous-marin
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63G8/04
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention concerne un mât destiné à équiper un bâtiment marin ou sous-marin. Le mât comprend une structure métallique s'étendant selon un axe (Z-Z') et un carénage (28) disposé extérieurement par rapport à la structure selon une direction normale à l'axe (Z-Z'). Le carénage (28) est assemblé de manière démontable à la structure.
Patent FR-3065395-A1 (FR)
Title: Methode de production d'un produit comprenant un motif imprime protege par un pelliculage en association avec une lingette
Inventor: SEGUIN DAVID
IPC: B41M3/00
Filed: 2017-04-24
Abstract: Méthode pour produire des produits imprimés (450) dans laquelle un support imprimé est obtenu par impression d'un premier motif sur un support et un support imprimé pelliculé est obtenu par couverture du support imprimé par un pelliculage de matériau polymère, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre les étapes de passer en machine d'impression le support imprimé pelliculé pour imprimer un second motif directement sur le pelliculage et obtenir un document imprimé (240) comportant une superposition (120) du second motif sur le premier motif, le second motif étant réalisé à partir d'une encre comprenant un pigment dispersé dans une huile ; fournir une lingette (410) imbibée d'un solvant capable de solvater l'huile ; et attacher la lingette (410) au document imprimé (240), la lingette étant capable d'entraîner le pigment du second motif par friction sans dégrader le premier motif, protégé par le pelliculage.
Patent FR-3066191-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication de verre plat par flottage
Inventor: LEBOIS FELIX
IPC: C03B18/02
Filed: 2017-05-12
Abstract: Dans le but d'augmenter la vitesse d'entrainement (V) du ruban de verre (8) à qualité optique identique du verre obtenu lors de la fabrication de verre plat par flottage d'un ruban de verre (8) sur un bain de métal fondu (7), on soumet à un champ magnétique statique perpendiculaire à la surface du ruban de verre (8) au moyen d'un dispositif (10) à électroaimants et/ou aimants permanents tout ou partie du métal fondu (7) situé sous le ruban de verre (8) pour freiner le déplacement dudit métal fondu (7) ou sensiblement le figer, et ce pour au moins une partie de la longueur d'une zone (Z) du bain pour laquelle le verre satisfait à la relation suivante : 10-3,5 Pa.m3.s < µ.h3 < 10-2 Pa.m3.s avec: -µ: la viscosité du verre exprimé en Pa.s, et - h : l'épaisseur du ruban de verre exprimé en mètre.
Patent FR-3068090-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'utilisation en zone de pompage d'un compresseur electrique et compresseur electrique associe
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: F04D27/02
Filed: 2017-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) de détection d'utilisation d'un compresseur électrique dans une zone de pompage comprenant les étapes de : - mesurer (101) une valeur d'un paramètre physique influencé par la variation de débit et de pression au niveau du compresseur, - comparer (102) la valeur mesurée à une valeur seuil qui défini l'entrée de l'utilisation du compresseur en zone de pompage.
Patent FR-3057935-A1 (FR)
Title: Bague de traversee de cloison amelioree
Inventor: MATHEY JEAN-MARC
IPC: F16L5/10
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne une bague (10) de traversée de cloison destinée à être montée dans un orifice (12) aménagé dans une cloison (14) d'un véhicule automobile séparant le compartiment moteur (M) de l'habitacle (H). Elle comporte un corps (20) comprenant : - un canal (22) traversant le corps (20) pour l'insertion d'un faisceau (24) de conducteurs, - une première extrémité (26) formant une lèvre acoustique élastiquement déformable, et - une deuxième extrémité (28) portant des moyens d'appui (30) destinés à coopérer avec un bord de la cloison délimitant l'orifice (12) de la cloison (14). La deuxième extrémité (28) du corps est délimitée par une surface latérale externe (S) jointive avec une surface axiale (A) en regard de la lèvre acoustique (26), de façon à délimiter entre cette surface axiale (A) et cette lèvre acoustique (26) un volume de logement (V) d'une masse d'isolation phonique.
Patent FR-3073867-A1 (FR)
Title: Materiau textile souple etirable et anti-bouloches a base de copolymere a blocs
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: D03D15/00
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention concerne un matériau textile souple, étirable et anti-bouloches à base de copolymère à blocs comprenant au moins un bloc rigide polyamide PA et au moins un bloc souple, caractérisé en ce que ledit copolymère comporte au moins une fin de chaîne acide carboxylique bloquée par un polycarbodiimide. L'invention concerne également l'utilisation d'un polycarbodiimide dans un procédé de fabrication de matériau textile à base copolymère à blocs polyamides et blocs souples comportant au moins une fin de chaîne acide carboxylique, pour améliorer la capacité d'étirement du copolymère sous forme de matériau textile et/ou améliorer la vitesse d'extrusion dudit copolymère, et pour améliorer l'étirabilité du matériau textile, la souplesse du matériau textile, sa résistance à l'abrasion, et sa résistance à la déchirure.
Patent FR-3074198-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de granulat
Inventor: PARAGE GILLES
IPC: E01C19/20
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (101) de transfert de granulat, comportant une bouche (102) d'alimentation en granulat, une goulotte (103) de réception de granulat depuis la bouche, une vis (104) se trouvant dans la goulotte (103), la goulotte (103) ayant une paroi longitudinale (1030) s'étendant suivant un axe (1040) de rotation de la vis (104) et une sortie de granulat distante de la bouche (102) parallèlement à l'axe (1040) de rotation, la vis (104) comportant un filetage extérieur (1041) pour pouvoir déplacer, par rotation de la vis (104) autour de l'axe (1040) de rotation, le granulat dans la goulotte (103) le long de l'axe (1040) depuis la bouche (102) jusqu'à la sortie de granulat. L'invention est caractérisée en ce que le dispositif comporte un organe (105) de retenue au moins partielle du granulat, fixé à un support (106) fixe par rapport à la goulotte (103), s'étendant au moins en partie dans une section supérieure de la goulotte (103) et dans la course du filetage extérieur (1041) de la vis (104) et étant apte à s'incliner par butée contre le filetage extérieur (1041) lors de la rotation de la vis (104), ce qui permet d'obtenir une vis complètement chargée en amont et une vis partiellement chargée en aval.
Patent FR-3060718-A1 (FR)
Title: Unite de generation de flux et installation de traitement d'air comprenant ladite unite de generation de flux
Inventor: ZAMBOLIN MARCO
IPC: F24F13/24
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention concerne une unité de génération de flux (1) comprenant : une enveloppe externe (2) présentant une ouverture d'admission (2a) et une ouverture de refoulement (2b) ; une enveloppe interne (3) logée au moins en partie dans l'enveloppe externe (2) et définissant une chambre (4) configurée pour permettre le passage d'un flux de fluide. L'enveloppe interne (3) comprend une ouverture d'admission respective (3a) configurée pour permettre l'introduction d'un flux d'air dans ladite chambre (4) et une ouverture de refoulement respective (3b) configurée pour permettre l'émission d'un flux d'air à partir de ladite chambre (4). L'ouverture d'admission (3a) et l'ouverture de refoulement (3b) de l'enveloppe interne (3) sont en communication de fluide entre elles par l'intermédiaire de ladite chambre (4) ; l'ouverture d'admission (3a) et l'ouverture de refoulement (3b) de l'enveloppe interne (3) sont respectivement en communication de fluide, en particulier directe, avec l'ouverture d'admission (2a) et l'ouverture de refoulement (2b) de l'enveloppe externe (2). L'unité (1) comprend en outre : un ventilateur (5) engagé avec l'enveloppe interne (3) et configuré pour générer, à l'intérieur de ladite chambre (4), un flux d'air dirigé de l'ouverture d'admission (3a) vers l'ouverture de refoulement (3b) de l'enveloppe interne (3) ; un élément amortisseur (6) réalisé au moins en partie en matériau élastomère placé en interposition directe entre l'enveloppe externe (2) et l'enveloppe interne (3). L'élément amortisseur (6) est configuré pour supporter l'enveloppe interne (3) dans l'enveloppe externe (2).
Patent FR-3068170-A1 (FR)
Title: Appareillage de distribution electrique modulaire et configurable disposant en interne d’une communication optique sans fil.
Inventor: MAILLACH PASCAL
IPC: H01M10/04
Filed: 2017-06-22
Abstract: Appareillage de distribution électrique modulaire et configurable disposant en interne d'une communication optique sans fil. L'invention concerne un appareillage destiné à construire un réseau de distribution électrique jumelé avec un réseau de communication à haut débit par l'assemblage de canalisations tubulaires préfabriquées disposant de logement destinés à recevoir des modules électroniques remplissant différentes fonctions, la communication entre ces modules, à l'intérieur de la canalisation, s'effectuant par liaison optique sans fil. L'invention permet entres autres applications, de construire dans un bâtiment une installation d'éclairage intelligent servant également de réseau numérique sécurisé et non polluant électromagnétiquement.
Patent FR-3070616-A1 (FR)
Title: Outil pour desassembler un moyen de fixation
Inventor: TROUVE FABIEN
IPC: B25B27/14
Filed: 2017-09-04
Abstract: L'invention porte sur un outil (1) pour le désassemblage d'un moyen de fixation comprenant une tige et une tête évidée en son centre et ayant des doigts de clipsage à l'aide desquels, en position d'utilisation du moyen de fixation, la tête est clipsée axialement sur la tige, l'outil comprenant un corps (10) avec au moins deux éléments d'écartement radial (16) qui sont disposés autour d'un axe longitudinal (15) du corps (10), dépassent du corps (10), au moins lors d'une utilisation de l'outil (1), à une (11) de deux extrémités opposées (11, 12) du corps (10) et sont conformés et agencés de façon à s'écarter radialement lorsqu'une force orientée sensiblement suivant l'axe longitudinal (15) du corps (10) agit sur eux afin qu'ils puissent entrer sensiblement axialement dans l'évidement central de la tête du moyen de fixation et écarter ainsi les doigts de clipsage de la tête du moyen de fixation.
Patent FR-3077340-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection d'une solution aqueuse dans un moteur a injection
Inventor: DHAUSSY FRANCK
IPC: F02B47/02
Filed: 2018-01-29
Abstract: Système d'injection d'une solution aqueuse dans un moteur à injection, comprenant un réservoir (10) d'une solution aqueuse, un circuit d'alimentation (80) en solution aqueuse dudit réservoir (10) et un filtre (100) de filtration de la solution aqueuse, caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, un circuit de recirculation (90) de ladite solution aqueuse et, en ce que ledit filtre de filtration (100) est placé dans ledit circuit d'alimentation (80) et/ou dans ledit circuit de recirculation (90).
Patent FR-3089375-A1 (FR)
Title: Procédé et système de protection d’un aéronef contre une instruction de commande incohérente
Inventor: GUILHAMET JEAN
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-12-04
Abstract: - Procédé et système de protection d’un aéronef contre une instruction de commande incohérente. - Le système de protection d’un aéronef contre une instruction de commande incohérente comporte une unité de génération (2) générant une instruction de commande transmise à une unité d’évaluation (3) qui évalue si l’instruction de commande est incohérente ou non et qui génère et transmet un ordre de validation si l’instruction de commande est cohérente ou une requête d’arbitrage sinon, la requête d’arbitrage étant transmise par une unité d’arbitrage, le cas échéant, à un opérateur (O) qui émet une réponse de confirmation ou une réponse d’annulation, l’unité d’arbitrage (9) générant et transmettant à une unité d’exécution (12) un ordre de validation en cas de réception d’une réponse de confirmation et un ordre d’annulation en cas de réception d’une réponse d’annulation, le système (1) permettant à l’unité d’exécution (12) d’exécuter uniquement les instructions de commande évaluée et confirmée comme n’étant pas incohérente. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092303-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une fonctionnalité d’aide au maintien dans la voie fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule terrestre à moteur
Inventor: VARNIER MATTHIEU
IPC: B60W50/06
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’une valeur ponctuelle d’un paramètre de fonctionnement utilisé pour gérer une fonctionnalité d’aide au maintien dans la voie fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule terrestre à moteur, ainsi que sur un système et un véhicule terrestre à moteur associés.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3092390-A1 (FR)
Title: Refroidissement d’air diurne au moyen d’un dispositif de stockage de froid et d’humidité d’air nocturne
Inventor: BRUCH ARNAUD
IPC: F28D20/00
Filed: 2019-02-04
Abstract: Dispositif pour le refroidissement d’air à destination d’un échangeur thermique, en particulier pour une installation de conversion de chaleur en électricité, le dispositif comprenant une structure (30) dotée d’un matériau sensible (34) et configurée de sorte à pouvoir être mise en communication avec l’extérieur pour pouvoir permettre en circulation de l’air ambiant au travers le matériau sensible et réaliser un échange thermique avec le matériau sensible, la structure (30) comprenant en outre un matériau adsorbant (38) d’humidité, pour piéger l’humidité de l'air extérieur mis en circulation et traversant la structure (30), le matériau adsorbant (38) étant un matériau adapté pour désorber l’eau à une température inférieure à 50°C, pour une humidité relative inférieure à 50%. Figure pour l’abrégé : figure 3.