baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034516-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur de vitesse et de position
Inventor: GENEVOIS NORBERT
IPC: G01P3/42
Filed: 2015-04-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un capteur de mesure de la vitesse de rotation et de la position d'un arbre d'entrainement d'un véhicule automobile, le capteur de mesure comprenant un corps de fixation sur un véhicule automobile et un module électronique comportant au moins une cellule sensible à un champ magnétique, un circuit intégré de traitement de mesures réalisées par ladite cellule sensible et une pluralité de broches de connexion configurée pour relier le circuit intégré à un connecteur électrique du véhicule automobile. Le procédé comprend une étape (E2) de réalisation d'un surmoulage de protection du module électronique, ladite réalisation permettant de former des moyens de fixation du corps et des moyens de montage d'au moins un aimant, et une étape (E4) de fixation dudit corps du capteur à l'aide desdits moyens de fixation.
Patent FR-3037974-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une aube comportant une baignoire integrant un muret
Inventor: VOLLEBREGT MATTHIEU JEAN LUC
IPC: C23C24/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une aube (16) de turbomachine comprenant une paroi d'intrados (17) et une paroi d'extrados (18) séparées l'une de l'autre, cette aube (16) comprenant un sommet avec une paroi de fermeture réunissant les parois d'intrados (17) et d'extrados (18) dans la région de ce sommet pour délimiter le fond (23) d'une forme de baignoire située en sommet d'aube, le procédé comportant une étape de moulage mettant en œuvre un noyau délimitant la forme en baignoire. Selon l'invention, on prévoit une étape d'apport de matière métallique sur le fond (23) de la baignoire avec un procédé de Construction Laser Additive Directe, pour déposer sur le fond de la baignoire de la matière afin de constituer dans cette baignoire une cloison interne (28) portée par son fond (23).
Patent FR-3038325-A1 (FR)
Title: Procede de cryoconservation de cellules a visee therapeutique
Inventor: DE LARICHAUDY JOFFREY
IPC: C12N5/02
Filed: 2015-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : a) de la sérum albumine humaine, b) au moins un saccharide, c) du coenzyme Q10 ou de la L-cystéine, et au moins un alcanediol en C3-C5, et d) des cellules à visée thérapeutique, à l'exception de lymphocytes infiltrant la tumeur spécifiques.
Patent FR-3040532-A1 (FR)
Title: Puce a montage en surface
Inventor: ORY OLIVIER
IPC: H01L23/48
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne une puce à montage en surface réalisée dans et sur un substrat de silicium ayant une face avant et un flanc, la puce comprenant : au moins une métallisation destinée à être brasée à un dispositif extérieur, cette métallisation comprenant une première portion (30a) recouvrant au moins une partie de la face avant du substrat, et une deuxième portion (30b) recouvrant au moins une partie du flanc du substrat ; et une région en silicium poreux (20), incluse dans le substrat, séparant la deuxième portion (30b) de la métallisation du reste du substrat.
Patent FR-3043051-A1 (FR)
Title: Structure pour face avant de vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B62D29/04
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne une structure (1) pour face avant de véhicule automobile, comprenant au moins une première portion (2) constituée dans un matériau composite et une deuxième portion (3) recouvrant partiellement la première portion (2), la deuxième portion (3) présentant une surface extérieure constituée dans un matériau différent du matériau composite de la première portion (2).
Patent FR-3043066-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d'un fuselage composite d'un aeronef
Inventor: TARDU GILLES
IPC: B64F5/00
Filed: 2015-11-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de réparation d'une zone endommagée (1) d'un fuselage d'un aéronef possédant une structure (10) en composite. Le principe de ce procédé consiste à réaliser un moule (3) en fibre de verre de cette zone endommagée (1), puis à fabriquer une pièce (4) métallique destinée à être implantée sur ladite zone (1), et à vérifier la conformité de forme de ladite pièce (4) au moyen dudit moule (3). Si la forme de la pièce (4) fabriquée est adaptée à celle du moule (3), ladite pièce (4) peut alors être implantée sur la structure (10) en composite de l'aéronef au niveau de la zone endommagée (1).
Patent FR-3044824-A1 (FR)
Title: Transistor sbfet ameliore et procede de fabrication correspondant
Inventor: HUTIN LOUIS
IPC: H01L29/772
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un transistor à effet de champ à barrière Schottky (1), comportant : -des première et deuxième électrodes de conduction (161,162), la première électrode de conduction (161) étant en métal ; -une grille de commande (12); -un canal semi-conducteur (134) positionné sous la grille; -un contact de type métal/isolant/semi-conducteur est formé entre la première électrode de conduction (161) et une face latérale (135) du canal semi-conducteur (134).
Patent FR-3045226-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de gaz chauds dans un appareillage haute tension
Inventor: CORMENIER THIERRY
IPC: H02B13/025
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement de gaz chauds générés par un arc interne dans un appareillage haute tension sous enveloppe métallique ou poste préfabriqué haute tension/basse tension. Ce dispositif comporte un filtre de refroidissement en mousse métallique ayant une structure en nid d'abeille.
Patent FR-3045586-A1 (FR)
Title: Rouleau de renvoi pour le devidage d'une bobine d'un produit presente en bande
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B65H16/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: Selon l'invention, le rouleau comprend un corps cylindrique creux (2) en matériau composite comprenant à chacune de ses extrémités un embout (3) en acier destiné à être assujetti avec des moyens de roulement pour l'entrainement en rotation dudit rouleau. Les embouts, de préférence en aluminium ou en acier sont de préférence de manchons ou inserts à structures internes alvéolaires.
Patent FR-3046888-A1 (FR)
Title: Stator pour machine electromagnetique a flux axial avec des portions unitaires formant une couronne du stator
Inventor: MIHAILA VASILE
IPC: H02K1/18
Filed: 2016-01-14
Abstract: La présente invention concerne un stator pour machine électromagnétique à flux axial, le stator formant une couronne (1) présentant deux faces circulaires (1a, 1b) reliées par une épaisseur comportant des bobinages (3) régulièrement répartis dans la couronne (1). Chaque bobinage (3) est porté par une portion unitaire (4) présentant un noyau (5) autour de laquelle est enroulé le bobinage (3), l'ensemble des portions unitaires (4) formant au moins partiellement la couronne (1) du stator avec les portions unitaires (4) disposées adjacentes les unes aux autres concentriquement au centre de la couronne (1) et en présentant chacune des moyens de solidarisation (8 à 12) soit avec un organe de support (6) faisant partie du stator et/ou soit avec des moyens de solidarisation entre les portions unitaires (4) directement adjacentes.
Patent FR-3058788-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en munitions en bandes pour une arme automatique du type a double alimentation
Inventor: BAERT STEVE
IPC: F41A9/54
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'alimentation en munitions (4) en bandes pour une arme automatique (1) du type à double alimentation. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend pour chaque voie d'alimentation (7a, 7b) au moins un premier couloir rigide (8a, 8b) conduisant une bande de munitions d'un magasin jusqu'à l'arme (1), et un second couloir de guidage rigide (16a, 16b) disposé au niveau de chaque bras basculant (9a, 9b), second couloir comportant une embouchure supérieure (17a, 17b) disposée en regard de l'ouverture de sortie (15a, 15b) du premier couloir rigide (8a, 8b), l'embouchure comportant par ailleurs une partie évasée (19a, 19b) formant entonnoir de guidage et permettant de coiffer l'ouverture de sortie (15a, 15b) du premier couloir rigide lorsque le bras basculant est dans sa position en prise avec une étoile (12) de mise à poste.
Patent FR-3059180-A1 (FR)
Title: Cerf-volant generateur de courant triboelectrique
Inventor: GREGOIRE CYRIL
IPC: H02N1/04
Filed: 2016-11-23
Abstract: L'invention concerne un cerf-volant pilotable ayant la particularité de pouvoir générer un courant d'origine triboélectrique. Pour ce faire, la partie volante (10) du cerf-volant comporte en surface un ou plusieurs matériaux choisis pour se charger d'électricité statique du fait des frottements de l'air ou bien du contact avec les particules ionisées présentes dans l'atmosphère. Les suspentes (20) et (30) du cerf-volant sont conductrices afin de transporter les charges vers un treuil (40) puis un stabilisateur de tension (50). Il en résulte un courant électrique disponible sous très haute tension. L'invention est particulièrement destinée à faire baisser les coûts de production de l'énergie éolienne, en mettant à disposition une électricité en haute tension, et produite avec peu de pièces mécaniques.
Patent FR-3047348-A1 (FR)
Inventor: BROUTIN MICKAEL
IPC: G11C29/12
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant, en réponse à l'activation d'au moins un signal de commande (BIST CMD) requérant qu'un circuit de test (204) d'une matrice mémoire (202) déclenche un mode de test de la mémoire permettant la lecture d'au moins une partie de la matrice mémoire, le lancement par un circuit de commande de test (208) d'une séquence de sur-écriture pour sur-écrire les données stockées dans la matrice mémoire (202) ; et l'activation, grâce au circuit de commande de test (208), du mode de test de la mémoire une fois que la séquence de sur-écriture est achevée.
Patent FR-3050030-A1 (FR)
Title: Banc de mesure et procede d'estimation d'aimantations remanentes sur carottes sedimentaires
Inventor: DEMORY FRANCOIS FERNAND EMILE ALAIN
IPC: G01V3/26
Filed: 2016-04-08
Abstract: Selon un aspect l'invention porte sur un banc de mesure (1) du champ magnétique de portions (101) d'une carotte sédimentaire (100) s'étendant selon une direction principale, caractérisé en ce que le banc de mesure (1) comprend au moins: - un dispositif de déplacement en translation de la carotte sédimentaire (100) au sein du banc de mesure (1), - une chambre de mesure (30) comprenant une sonde à vanne de flux (40) agencée pour être disposée en regard d'une portion (101) de carotte sédimentaire (100) de manière mesurer le champ magnétique de ladite portion (101) de carotte sédimentaire (100) située en regard de la sonde à vanne de flux (40); et ce que le dispositif de déplacement est configuré de manière à faire translater la carotte sédimentaire (100) par rapport à la sonde à vanne de flux (40) de manière à ce que la sonde à vanne de flux (40) mesure successivement le champ magnétique d'une succession de portions (101) de la carotte sédimentaire (100). L'invention porte également sur un procédé et un appareil d'estimation des aimantations rémanentes de portions d'un échantillon sédimentaire
Patent FR-3050703-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour ecran.
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-04-27
Abstract: Dispositif de support (10) d'un écran (1) pour un véhicule automobile, comprenant un moyen de support (3) agencé pour recevoir et supporter l'écran, au moins un moyen d'attache (2) réversible, fixé au moyen de support et agencé pour attacher ledit moyen de support à un élément de plafond d'un véhicule automobile, et caractérisé en ce que l'élément de plafond comprend au moins un rail (5) agencé pour être fixé à un plafond d'un véhicule, et en ce que le au moins un moyen d'attache comprend un patin agencé pour s'accoupler avec le rail.
Patent FR-3056317-A1 (FR)
Title: Dispositif a affichage predictif
Inventor: CASIEZ GERY
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-09-20
Abstract: Un dispositif informatique comprend une interface homme-machine d'entrée (4), un contrôleur (6) et un affichage (10), le contrôleur (6) étant agencé pour commander l'affichage (10) en fonction d'une valeur de commande mesurée à l'interface homme-machine d'entrée (4) à une première fréquence de mesure. Le contrôleur (6) comprend un dérivateur (8) et est agencé, entre un premier instant et un deuxième instant séparés par une durée tirée de la première fréquence de mesure, pour : - appeler le dérivateur (8) pour calculer une estimation de la dérivée de la valeur de commande au deuxième instant à partir de la valeur de commande au premier instant et de la durée tirée de la première fréquence, - calculer une valeur de facteur de lissage au deuxième instant à partir de l'estimation de la dérivée première de la valeur de commande au deuxième instant et d'une valeur de facteur de lissage au premier instant, - calculer une valeur d'affichage à partir de la valeur de commande au premier instant et d'une valeur tirée de l'estimation de la dérivée de la valeur de commande au deuxième instant et de la valeur du facteur de lissage au deuxième instant, et - commander l'affichage (10) avec la valeur d'affichage.
Patent FR-3058281-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante muni d'un interconnecteur encliquete
Inventor: HANQUEZ MICHAEL
IPC: H02K3/46
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention porte notamment sur un isolant de bobine (20) d'un stator comportant: - un corps central (41) comprenant une ouverture traversante (42) pour son montage autour d'une dent (14) de stator, ledit corps central (41) étant apte à être entouré par une bobine, - un rebord avant (45) et un rebord arrière (46) à chacune des extrémités dudit corps central (41) formant une gorge (47) autour dudit corps central (41) pour le maintien de ladite bobine, caractérisé en ce que ledit isolant de bobine (20) comprend au moins sur un de ses rebords (45, 46) une portion d'encliquetage (56) apte à coopérer avec une portion d'encliquetage (57, 57') complémentaire appartenant à un support de traces d'un interconnecteur.
Patent FR-3059539-A1 (FR)
Title: Procede d’evaluation d’un etat de sommeil
Inventor: GERARD GREGOIRE
IPC: A61B5/11
Filed: 2016-12-06
Abstract: Ce procédé d'évaluation d'un état de sommeil d'une personne (1) durant une période d'évaluation, comporte les étapes successives : a) équiper la personne (1) d'un accéléromètre avant la période d'évaluation, l'accéléromètre fournissant des données relatives à des mouvements de la personne (1) ; b) obtenir des données de référence de l'accéléromètre sur une période de référence à partir de mouvements prédéterminés effectués par la personne (1) ; c) établir au moins un seuil, discriminant deux états de sommeil, à partir des données de référence obtenues lors de l'étape b) ; d) équiper la personne (1) de l'accéléromètre pendant la période d'évaluation ; e) acquérir les données de l'accéléromètre sur au moins une période d'acquisition pendant la période d'évaluation ; f) comparer les données acquises lors de l'étape e) au seuil établi lors de l'étape c).
Patent FR-3052276-A1 (FR)
Title: Affiche d'information musicale en realite augmentee.
Inventor: RAMOS CASTINEIRAS ANTONIO
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention décrite dans le présent brevet, porte sur une méthode et un dispositif constituants d'un ensemble de réalité augmenté conçu pour superposer, sur des images capturées d'un instrument musical, de l'information augmentée indiquant l'endroit exact sur l'instrument ou un interprète devrait agir pour générer les notes ou sons nécessaires à la reproduction d'une œuvre musicale. Le système pourra aussi observer en temps réel l'exécution musicale de l'interprète et donner des indications nécessaires au musicien pour un apprentissage accéléré et/ou non supervisé.
Patent FR-3065984-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’etancheite a l’eau d’une fenetre coulissante, fenetre coulissante comportant un tel dispositif
Inventor: REBOLLAR FERRER MANUEL
IPC: E06B7/16
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (200) pour l'étanchéité à l'eau d'une fenêtre coulissante (100), ladite fenêtre comportant un châssis d'ouvrant coulissant (110) et un châssis dormant (120), chaque châssis comportant deux montants de sorte que, lorsque la fenêtre est fermée, un des montants du châssis d'ouvrant coulissant, dit montant libre (111), est séparé des deux montants du châssis dormant (120) par respectivement deux distances non nulles. En outre, ledit dispositif (200) comprend un corps principal comportant : - une pièce mobile (210) selon un premier axe de translation entre deux positions, une position de verrouillage et une position de déverrouillage, ladite pièce mobile (210) comportant une extrémité de fixation (211), - des moyens d'entrainement configurés pour mettre en translation la pièce mobile (210), de la position de verrouillage vers la position de déverrouillage et vice versa, - des moyens d'étanchéité à l'eau solidaires en translation avec l'extrémité de fixation (211) de la pièce mobile (210), et destinés à coopérer avec une surface d'appui (121) du châssis dormant (120).
Patent FR-3067875-A1 (FR)
Title: Procede et architecture d'alimentation electrique de reseau domestique embarque
Inventor: LEMIRE GREGOIRE
IPC: B64D41/00
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'architecture réseau de puissance électrique embarquée d'une cabine de véhicule selon l'invention utilisant des équipements domestiques, en particulier d'une cabine d'aéronef, comporte des réseaux primaires (11, 12) connectés en parallèle à un unique réseau domestique cabine (3) d'alimentation d'équipements domestiques via des ensembles convertisseurs (41, 42; 40). Des capteurs de mesure (80) sont agencés en sortie de chaque ensemble convertisseur (41, 42; 40) et les mesures sont transmises (L1) à un moyen régulateur (9) de partage d'alimentation du réseau domestique (3) en fonction de la puissance disponible. chaque ensemble convertisseur (41, 42; 40) comporte un étage de traitement amont (E1) et un étage de traitement aval (E2), intégrant chacun un dispositif anti-perturbation (D1, D2), respectivement en liaison (B1, B2) avec le réseau primaire (11, 12) et en liaison (B3, B4) avec le réseau domestique (3). Les dispositifs anti-perturbation (D1, D2) sont couplés à un ensemble (7) d'adaptateurs (71, 72) de niveaux domestiques répartis dans les étages de traitement (E1, E2), cet ensemble d'adaptateurs (7) intégrant également un séparateur (73) de lignes de neutres.
Patent FR-3067953-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit provenant d'un recipient
Inventor: EZZINA EMIR
IPC: B05B9/03
Filed: 2017-06-22
Abstract: Dispositif de distribution de produit, notamment de produit liquide ou pâteux dans lequel celui-ci comprend : - un corps mobile entre une position rétractée d'actionnement d'une pompe et une position déployée, - une pièce d'actionnement apte à être actionnée par un utilisateur, ladite pièce d'actionnement étant montée mobile par rapport au corps entre une position de fermeture interdisant la distribution du produit et une position d'ouverture autorisant la distribution du produit, et dans lequel le dispositif est configuré pour distribuer du produit lorsque le corps et la pièce d'actionnement ont été respectivement amenés en position rétractée et en position d'ouverture sous l'effet d'un actionnement continu par l'utilisateur.
Patent FR-3070457-A1 (FR)
Title: Dispositif de frottement pour embrayage
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/64
Filed: 2017-08-30
Abstract: Disque d'embrayage muni d'un dispositif d'amortissement de torsion comportant une rondelle élastique de charge et une rondelle de frottement (16, 17) élastiquement déformable autour d'un axe et montée sur un organe central de transmission de couple (7) de sorte à exercer une précontrainte sur au moins une surface d'entrainement (28).
Patent FR-3072961-A1 (FR)
Title: Solvant biosource non-toxique pour la realisation de revetements polyurethanes
Inventor: JACQUEL NICOLAS
IPC: C09D175/04
Filed: 2017-10-27
Abstract: La présente invention concerne une composition réticulable de revêtement polyuréthane comprenant une fraction polyol, une fraction polyisocyanate, de l'isosorbide et un solvant comprenant du diméthylisosorbide, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un revêtement polyuréthane sur un substrat à partir de cette composition et le revêtement ainsi obtenu. L'invention concerne également l'utilisation du diméthylisosorbide comme promoteur de compatibilisation d'un mélange comprenant de l'isosorbide et un polyisocyanate aliphatique.
Patent FR-3072958-A1 (FR)
Title: Article vitroceramique muni d'une couche et procede d'obtention
Inventor: PELLETIER STEPHANIE
IPC: C03C23/00
Filed: 2017-10-30
Abstract: La présente invention concerne un article en vitrocéramique, destiné en particulier à être utilisé avec au moins une source lumineuse et/ou au moins un élément de chauffage, ledit article comprenant au moins un substrat, tel qu'une plaque, en vitrocéramique, ledit substrat étant au moins en partie muni, en particulier revêtu, d'au moins une couche nano-plissée La présente invention concerne également un procédé d'obtention dudit article.
Patent FR-3070378-A1 (FR)
Title: Bouchon avec une double etancheite pour recipients
Inventor: BERROA GARCIA JAVIER
IPC: B65D41/02
Filed: 2017-11-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un bouchon pour récipients, qui comprend un corps cylindrique qui comprend une jupe cylindrique ou olive (5) et une nervure (7), sur sa face interne, dans lequel la jupe cylindrique et la nervure sont dimensionnées pour entrer en contact avec la face intérieure du goulot (2) du récipient et créer au moins deux zones d'étanchéité.
Patent FR-3074873-A1 (FR)
Title: Element tubulaire et procede de fabrication correspondant
Inventor: FLEURET ALAIN
IPC: G06K19/06
Filed: 2017-12-13
Abstract: Cet élément tubulaire (2), comprend un corps de base (4) muni d'une partie courante et d'un bout à emboîtement (8) ayant une face frontale (10), et un dispositif d'identification (30) sans contact muni d'une puce électronique (34) sans contact. Le corps de base (4) s'étend selon un axe central (X-X). Le bout à emboîtement (8) comprend un évidement (22) débouchant dans la face frontale, et le dispositif d'identification est disposé dans l'évidement. Application aux tuyaux en fonte.
Patent FR-3079240-A1 (FR)
Title: Procede d'anodisation de piece metallique ou alliage
Inventor: JAMBON CHARLES
IPC: C25D11/04
Filed: 2018-03-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de pièces ou parties de pièce en métal ou alliage métallique comprenant les étapes suivantes : (i) l'immersion de tout ou partie de ladite pièce dans une composition aqueuse comprenant de l'eau présentant une résistivité supérieure à 10 MOhms et de l'acide sulfurique; puis (ii) l'application à ladite pièce d'une tension continue pour obtenir à la surface de la pièce ou partie de pièce une couche anodique.
Patent FR-3080959-A1 (FR)
Title: Antenne filaire large bande
Inventor: MALLEGOL STEPHANE
IPC: H04B1/38
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne une antenne filaire (2) adaptée à fonctionner dans au moins une bande de fréquences, comportant une pluralité de couches superposées, comportant au moins un élément rayonnant (4) placé sur une couche de support (6), ladite couche de support (6) étant placée sur un substrat espaceur (8) placé sur un plan réflecteur (10), caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une grille résistive (12) de surface résistive (14) de résistance prédéterminée, comportant au moins un ensemble de motifs vides (18) répétitifs non-jointifs, ladite grille (12) étant placée entre le substrat espaceur (8) et le plan réflecteur (10).