baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023276-A1 (FR)
Title: Dispositif de halage d'un objet de forme tubulaire de grande longueur
Inventor: LONGUET JEAN PHILIPPE
IPC: B65H75/00
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de halage d'objets de forme tubulaire de grande longueur, comprenant : - des moyens de traction (12, 13, 14) aptes à entrainer par friction, l'objet (10) selon un sens de halage, - des moyens de préhension (110, 112, 113) aptes à exercer un effort sur les moyens de traction (12) pour maintenir en contact de manière continue les moyens de traction (12) et l'objet halé ; les moyens de préhension (110) étant animés d'un mouvement relatif par rapport à l'objet halé dans un sens opposé au sens de halage, - des moyens d'entrainement (115, 116), aptes à entrainer les moyens de traction (12, 13, 14) et les moyens de préhension (110, 112, 113) de manière coordonnée pour assurer une traction continue et homogène de l'objet, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de réglage (30, 31), aptes à ajuster l'effort exercé sur les moyens de traction (12).
Patent FR-3017458-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de couple pour arbre de turbomachine.
Inventor: CURLIER AUGUSTIN
IPC: G01L25/00
Filed: 2014-02-10
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif de mesure de couple pour arbre (1) de turbomachine comprenant un corps d'épreuve (7) apte à être monté sur l'arbre, caractérisé par le fait que le corps d'épreuve (7) forme support d'au moins une jauge (20) de contrainte à ondes acoustiques et est magnétisé de manière à permettre une mesure de couple par effet magnétostrictif. L'invention porte également sur un procédé de calibration du système de mesure de couple comprenant une première étape de calibration dudit dispositif, le dispositif étant monté sur arbre mais hors moteur, par application de couples de référence sur l'arbre avec le dispositif et en établissant une loi entre la contrainte mesurée par ladite jauge de contrainte et le couple réel appliqué, une étape de montage de l'arbre avec le dispositif dans la turbomachine avec mise en place du système de mesure magnétostrictif, éventuellement la calibration de la première étape est recalée le moteur étant arrêté, et une étape d'établissement d'une loi de calibration entre le couple mesuré par effet magnétostrictif et le couple de référence donné par les jauges de contrainte.
Patent FR-3017900-A1 (FR)
Title: Methode de regeneration d'un materiau adsorbeur d'oxydes d'azote dans un vehicule automobile hybride
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N9/00
Filed: 2014-02-26
Abstract: Méthode de régénération d'un matériau adsorbeur d'oxydes d'azote PNA dans un véhicule automobile hybride, le véhicule comprenant un moteur (1) à combustion interne et un moteur électrique ; une ligne d'échappement (100) comprenant ○ un catalyseur d'oxydation DOC (2) comprenant le matériau adsorbeur d'oxydes d'azote PNA ; o un organe de réduction catalytique sélective SCR (3) ; Cette méthode comprenant - une étape de détermination d'au moins une valeur de température en un point de la ligne d'échappement (100) et une étape d'estimation du taux d'oxydes d'azote dans le matériau adsorbeur d'oxydes d'azote; - une étape de comparaison de la valeur de température déterminée, par rapport à un intervalle de températures préenregistré une étape de comparaison du taux d'oxydes d'azote estimé dans le matériau adsorbeur d'oxydes d'azote avec un intervalle de taux d'oxydes d'azote préenregistré ; - une étape de commande de chauffage de ligne d'échappement (100) durant la recharge des batteries électriques du moteur électrique.
Patent FR-3018251-A1 (FR)
Title: Deflecteur de vehicule automobile, notamment pour pare-brise
Inventor: PANA ROBERT
IPC: B62D25/13
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un déflecteur (10) de véhicule automobile destiné à être solidarisé au bord (2a) d'un pare-brise (2) du véhicule, comprenant : - une partie de fixation (12) allongée comportant deux parois latérales longitudinales (121, 122) sensiblement parallèles reliées par une paroi de fond longitudinale (123), ces parois définissant une gorge (124) de section transversale sensiblement en U recevant un bord (2a) de pare-brise, - une partie de déflection (14) solidaire d'une paroi latérale (121) de la partie de fixation s'étendant au moins sur une partie de la longueur de celle-ci, des bords latéraux longitudinaux opposés (14a, 14b) de ladite partie de déflection étant chacun pourvus d'une lamelle longitudinale (141, 142) saillant latéralement de ladite partie de fixation, le déflecteur étant réalisé en matériau polymère, les parois (121-123 ) de la partie de fixation définissant la gorge (124) comportant un renfort interne (125) de section transversale sensiblement en U.
Patent FR-3024581-A1 (FR)
Title: Determination d'un budget de codage d'une trame de transition lpd/fd
Inventor: RAGOT STEPHANE
IPC: H03M13/47
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une répartition de bits de codage d'une trame de transition, ledit procédé étant mis en œuvre dans un codeur/décodeur pour le codage/décodage d'un signal numérique, la trame de transition étant précédée d'une trame précédente codée par prédiction, le codage de la trame de transition comprenant un codage par transformée et un codage prédictif d'une unique sous-trame de la trame de transition, le procédé comportant les étapes suivantes :         - affectation (402 ; 405) d'un débit binaire pour le codage prédictif de la sous-trame de transition, ledit débit binaire étant égal au minimum entre le débit binaire du codage par transformée de la trame de transition et une première valeur prédéterminée de débit binaire ;         - détermination (404 ; 408) d'un premier nombre de bits alloués pour le codage prédictif de la sous-trame de transition pour ledit débit binaire ; et         - calcul (410) d'un deuxième nombre de bits alloués pour le codage par transformée de la trame de transition à partir du premier nombre de bits et d'un nombre de bits disponibles pour le codage de le trame de transition.
Patent FR-3024326-A1 (FR)
Title: Dispositif ecarteur pour bandes de relevage d'une machine de palissage et machine de palissage equipee d'un tel dispositif
Inventor: SCHMITT MODESTE
IPC: A01G17/08
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif écarteur (10) pour bandes de relevage (40) d'une machine de palissage (1), dans laquelle chaque bande de relevage (40) est inclinée entre une extrémité avant basse (AV) et une extrémité arrière haute (AR) dans le sens de déplacement de la machine de palissage, et entrainée en rotation autour d'un rouleau d'entraînement (42) et d'un rouleau de guidage (41) portés par un bras porteur (44). Ce dispositif écarteur (10) comporte deux rouleaux écarteurs (14) parallèles et montés libres en rotation autour de leur axe de rotation (A1) sur un support (12). Ce support (12) est agencé pour être monté pivotant sur chaque bras porteur (44), avant le rouleau de guidage (41) disposé à l'extrémité avant basse (AV) des bandes de relevage (40). Ainsi, le dispositif écarteur (10) est disposé à l'intérieur de chaque bande de relevage (40) pour écarter ses brins (40a, 40b), et réduire l'espace (E1) ouvert en V entre les bandes de relevage (40) à un espace restreint (E2) afin d'améliorer considérablement la préhension de la végétation et la qualité du palissage.
Patent FR-3024596-A1 (FR)
Title: Dispositif d’adjonction pour une prise
Inventor: PIN JEAN-PATRICK
IPC: H01R13/502
Filed: 2014-07-31
Abstract: Dispositif d'adjonction (5) pour une prise de communication (3) ou d'alimentation comprenant un corps (29) organisé autour d'une zone de passage (30), une entrée d'insertion pour un câble, tel qu'un câble de communication ou un câble d'alimentation électrique, une sortie, telle qu'une sortie de communication ou une sortie d'alimentation électrique, pourvue d'un élément de raccordement audit câble, la sortie étant ménagée dans ou rapportée sur le contour externe (39) du corps (29), et un système d'assemblage (67) à la prise (3) pourvu d'un organe de fixation amovible (69) à la paroi murale (9) ou l'embouchure (6) et d'un organe de fixation amovible (75) au support (18), le dispositif d'adjonction (5) étant agencé pour être disposé, en une position assemblée du système d'assemblage (67), entre la paroi murale (9) et le support (18) ou entre l'embouchure (6) et le support (18) selon l'axe de passage (31).
Patent FR-3025028-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner le pronostic de survie d'un patient atteint d'un cancer du pancreas
Inventor: PIQUEMAL DAVID
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-08-22
Abstract: La présente invention se rapporte au cancer du pancréas, et plus particulièrement au pronostic de survie d'un patient atteint d'un cancer du pancréas. L'invention vise aussi à déterminer l'intérêt dudit patient à recevoir un traitement du cancer du pancréas, particulièrement un traitement à la gemcitabine. L'invention concerne aussi une méthode de suivi de l'efficacité d'un traitement du cancer du pancréas, avantageusement d'un traitement à la gemcitabine, par la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3012415-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique et unite d'actionneur
Inventor: HIRAI MASANORI
IPC: B64C13/36
Filed: 2014-10-24
Abstract: Un actionneur est commandé même lors d'un état de blocage, d'un arrêt du moteur ou d'un incident similaire. Un actionneur électromécanique (2) comprend : un moteur électrique (4) fixé à un boîtier (3) ; une partie de mécanisme de conversion (10) comportant une partie d'entraînement (11) qui est entraînée pour être mise en rotation par le moteur électrique (4), et une partie entraînée (12) qui est entraînée par la partie d'entraînement (11) et qui avance et recule dans une direction d'avancement et de recul prédéterminée, la partie de mécanisme de conversion étant agencée dans le boîtier ; un mécanisme de support glissant (17) qui transmet une force rotative du moteur électrique (4) à la partie d'entraînement (11) et permet à la partie d'entraînement (11) de glisser dans la direction d'avancement et de recul par rapport au moteur électrique (4) ; et une partie de piston (20) pourvue de manière à pouvoir tourner et à ne pas pouvoir être déplacée dans la direction d'avancement et de recul par rapport à la partie d'entraînement (11), la partie de piston étant contrôlée de manière à se trouver dans une position prédéterminée dans la direction d'avancement et de recul par rapport au boîtier (3) au moyen de la pression d'un fluide alimenté au boîtier (3) et déchargé de celui-ci.
Patent FR-3029276-A1 (FR)
Title: Ventilateur de conception hygienique pour tunnel de surgelation
Inventor: PATHIER DIDIER
IPC: F25D17/06
Filed: 2014-12-02
Abstract: Un ventilateur pour tunnel de surgélation de produits alimentaires, constitué d'une pièce unique en métal compatible avec le contact de produits alimentaires tel que l'inox, reliée, préférentiellement par une ou plusieurs soudures, à un arbre en métal compatible avec le contact de produits alimentaires tel que l'inox, la ou les soudures correspondantes étant réalisées préférentiellement selon des techniques de soudage réalisant entre deux parties soudées une pénétration totale sans recouvrement.
Patent FR-3029497-A1 (FR)
Title: Bateau a voile a appendice de stabilisation ameliore
Inventor: LAURIOT PREVOST VINCENT
IPC: B63B1/30
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un bateau à voile (1) comprenant : - une coque (2), - un mât (3), une voile (4), et - un appendice de stabilisation (10, 10') comprenant une extrémité logée dans la coque et un plan porteur (12), l'appendice comprenant en outre un bras de liaison (11) reliant le plan porteur à la coque, et un coude (13) reliant le bras de liaison et le plan porteur, et l'appendice étant adapté pour adopter une position déployée dans laquelle le plan porteur fait saillie par rapport à la coque en formant un angle avec l'horizontale compris entre 40° et 90° lorsque le bateau ne gite pas, correspondant à un angle avec l'horizontale compris entre 50 et 120° lorsque le bateau est soumis à un angle de gîte compris entre 10 et 30° en conditions normales de navigation, résultant d'une force du vent dans la voile.
Patent FR-3029390-A1 (FR)
Title: Boitier de distribution pour semoir monograine avec une zone pressurisee
Inventor: EBERHART JULIEN
IPC: A01C7/04
Filed: 2014-12-09
Abstract: La présente invention concerne un boîtier de distribution (1) pour semoir monograine comportant un disque (8) monté rotatif sur un axe de rotation pour la sélection de graines assistée par un flux d'air en dépression, le disque (8) séparant les graines du flux d'air et présentant des perforations (9) réparties sur au moins un cercle situé au voisinage de sa périphérie ou sur sa périphérie. Le boîtier de distribution (1) est remarquable en ce qu'il comporte une zone pressurisée (18) à une pression supérieure à la pression atmosphérique ou supérieure à la pression à l'extérieur du boîtier de distribution (1). La présente invention concerne également un semoir monograine comportant un élément semeur (2) ayant un boîtier de distribution (1) selon l'invention.
Patent FR-3030643-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'energie electrique in situ pour cable sous-marin ou aerien
Inventor: AIXALA LUC
IPC: F03D9/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: Ce système de récupération d'énergie renouvelable pour générer localement de l'énergie électrique est notamment associé à un câble aérien ou sous-marin ou à une conduite aérienne ou sous-marine. Ce système comprend une turbine (1) d'enveloppe externe sensiblement cylindrique montée rotative sur le câble ou sur la conduite à l'aide d'organes de montage, et un alternateur relié cinématiquement ou intégré à ladite turbine (1). Les organes de montage et la turbine (1) sont constitués en deux parties (A, B) séparables, pourvues d'éléments d'assemblage (4) pour permettre leur assemblage une fois positionnées sur le câble ou sur la conduite.
Patent FR-3036255-A1 (FR)
Title: Etui pour cigarettes electroniques
Inventor: HURAULT EMMANUEL
IPC: A24F15/01
Filed: 2015-05-21
Abstract: Etui (1) souple pour éléments de cigarettes électroniques, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de compartiments (10, 20), chaque compartiment (10, 20) étant adapté à recevoir un corps cylindrique dont le diamètre est inférieur à 3cm, chacun des compartiments (10, 20) comportant une ouverture (11) à une de ses extrémités, chacune desdites ouvertures étant adaptée au passage d'un corps cylindrique, lesdits compartiments définissant des rangements individuels partiellement fermés, l'étui comportant un axe de pliage définissant deux parties (2, 3) de l'étui, les deux parties (2, 3) se rabattant l'une sur l'autre sensiblement dans un même plan, chaque partie de l'étui comportant au moins un compartiment.
Patent FR-3046367-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive par projection et fusion de poudre
Inventor: HASCOET JEAN-YVES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'invention concerne une buse pour la fabrication additive par projection /fusion de poudre selon un jet conique creux, comprenant :         -un cône extérieur (210),         -un cône intérieur         -et un cône intermédiaire,         la poudre étant projetée dans l'espace annulaire conique compris entre la surface intérieure du cône (210) extérieur et la surface extérieure du cône intermédiaire, dans lequel le cône extérieur comprend deux parties (211, 212) assemblées selon l'axe dudit cône par des moyens (213) démontables.
Patent FR-3032075-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance de signaux d'equipements radiocommandes.
Inventor: PERRET VALERIAN
IPC: H04B7/00
Filed: 2015-01-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de reconnaissance de signaux d'équipements radiocommandés et un dispositif mettant en œuvre le procédé. Le dispositif tente d'identifier un signal radio en comparant des caractéristiques d'un premier signal radio qu'il a détecté (401) à des caractéristiques de signaux radio stockées dans un premier ensemble de données. Lorsqu'un deuxième signal radio correspondant au premier signal radio est trouvé dans le premier ensemble de données, le dispositif applique une démodulation (406) au premier signal radio correspondant à une modulation utilisée pour le deuxième signal radio. Le dispositif recherche (411) alors un message dans un flux binaire résultant de la démodulation du premier signal radio, et en cas de détection d'un message, compare (413) ledit message à des messages contenus dans un second ensemble de données mettant en correspondance des messages avec des équipements radiocommandés. Un équipement radiocommandé est identifié (415) en fonction d'un nombre de messages correspondant audit équipement radiocommandé détecté.
Patent FR-3032210-A1 (FR)
Title: Dispositif de tranchage monte sur un vehicule porteur et comportant une roue de tranchage de grand diametre
Inventor: OLLIVIER MICHEL
IPC: E02F5/08
Filed: 2015-01-30
Abstract: Dispositif de tranchage comportant une roue de tranchage (1) de grand diamètre, et des organes d'entrainement tangentiels de cette roue de tranchage (1) comprenant un pignon d'entrainement à denture externe (9), caractérisé en ce que les organes d'entrainement tangentiels de la roue de tranchage (1) comportent un pignon de transmission à denture externe (5) fixé solidairement en rotation à la roue de tranchage (1), coaxialement à cette roue, et dont les dents (14) s'engrènent avec les dents (12) de la denture du pignon d'entrainement (9) de façon à commander la rotation de la roue de tranchage (1).
Patent FR-3036090-A1 (FR)
Title: Plage de bain escamotable pour bateaux.
Inventor: STROMBERG ERIK
IPC: B63B29/00
Filed: 2015-05-13
Abstract: Plage de bain escamotable comprenant un premier panneau (3) fixé sur un mécanisme articulé pour déplacer ledit premier panneau entre une première position dans laquelle il constitue une partie du cockpit arrière (6) et une deuxième position dans laquelle il forme une plage de bain située à un niveau inférieur à celui du cockpit arrière, ledit mécanisme comportant deux portiques (1) sensiblement identiques et parallèles, ces portiques étant déformables et supportant ledit premier panneau (3).
Patent FR-3038409-A1 (FR)
Title: Procede de conception assistee par ordinateur d'un dispositif pour devier, par diffraction sur des colonnes, la trajectoire de vagues dans un liquide
Inventor: DUPONT GUILLAUME
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-07-01
Abstract: Ce procédé de conception assistée par ordinateur d'un dispositif pour dévier, par diffraction sur des colonnes, la trajectoire de vagues, ce procédé comportant : a) l'acquisition (202) par l'ordinateur d'une division d'une zone de déviation en plusieurs régions contiguës à l'intérieur de chacune desquelles sont réparties plusieurs colonnes verticales, b) l'acquisition (204) par l'ordinateur, pour chaque région, d'un produit [cpcg] transformé, où cp est la vitesse de phase des vagues et cg est la vitesse de groupe des vagues à l'intérieur de la région, ce produit [cpcg] transformé étant une matrice carré à deux dimensions, c) l'acquisition (202) par l'ordinateur de la profondeur de chaque région, et d) pour chaque région, le calcul (206) par l'ordinateur des dimensions de la section transversale des colonnes de cette région à partir du produit [cpcg] transformé acquis pour cette région et de la profondeur dans cette région.
Patent FR-3039467-A1 (FR)
Title: Support de tubes de conditionnement thermique d'une batterie de vehicule automobile, comportant un socle muni d'un ressort
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: H01M10/65
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention a pour objet un support de tube 4, destiné à maintenir un tube 3 de circulation de fluide plaqué contre une batterie de véhicule pour réguler sa température, le support de tube 4 comprenant un socle 5 et un ressort 6 qui s'étendent longitudinalement et assemblés l'un à l'autre par un moyen de montage, caractérisé en ce que le moyen de montage comprend au moins deux appuis entre le socle 5 et le ressort 6 configurés pour limiter une mobilité transversal du ressort 6 par rapport au socle 5, le moyen de montage étant configuré pour générer un effort visant à redresser le ressort 6.
Patent FR-3040170-A1 (FR)
Title: Composition de polymeres reticules contenant des liaisons pendantes echangeables et des points de reticulation echangeables, par reactions d'echange aldehyde-imine et/ou par reactions d'echange imine-imine, procedes de preparations et utilisation
Inventor: LEIBLER LUDWIK
IPC: C08L33/12
Filed: 2015-08-17
Abstract: L'invention a pour objet une composition comprenant (a) des polymères réticulés contenant des liaisons pendantes échangeables et des points de réticulation échangeables, par réactions d'échange aldéhyde-imine et/ou par réactions d'échange imine-imine, obtenu par réticulation de polymères linéaires ou branchés et (b) des aldéhydes libres monofonctionnels et/ou des imines libres monofonctionnelles. L'invention a également pour objet des procédés de préparation d'une telle composition et les utilisations de la composition. L'invention a aussi pour objet des combinaisons pour réticuler des polymères linéaires ou branchés, et leur utilisation pour former une composition comprenant des polymères réticulés contenant des liaisons pendantes échangeables et des points de réticulation échangeables par réactions d'échange aldéhyde-imine et/ou par réactions d'échange imine-imine. L'invention a enfin pour objet l'utilisation d'aldéhyde pour catalyser les réactions de métathèse imine-imine et les réactions d'échange imine-aldéhyde.
Patent FR-3041480-A1 (FR)
Title: Determination d’une distribution spatiale de la resistance electrique de contact d’une cellule electrochimique
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'une distribution spatiale (Rcfx,y) d'un paramètre d'intérêt (Rc) représentatif d'une résistance de contact entre une plaque bipolaire et une électrode adjacente d'une cellule électrochimique, comprenant les étapes dans lesquelles on détermine une distribution spatiale (Rcfx,y) du paramètre d'intérêt (Rc) en fonction de la distribution spatiale (ΔTex,y ; Qex,y) d'une seconde grandeur thermique (ΔTe ; Qe) préalablement estimée à partir de la distribution spatiale (Tcx,y) d'une température de consigne (Tc) et de la distribution spatiale (Trx,y ; Drx,y) d'une première grandeur thermique (Tr ; Dr).
Patent FR-3043829-A1 (FR)
Title: Dispositif d'administration d'un medicament radio-pharmaceutique
Inventor: STARZ CHRISTIAN
IPC: G21F5/015
Filed: 2015-11-16
Abstract: Dispositif d'administration comportant - un conteneur (12) hermétique fermé par un bouchon (26), contenant un médicament radio-pharmaceutique (14), et pourvu d'un bouclier de protection en un matériau radio-opaque, et - un support (16) pourvu de moyens d'accrochage (30), le conteneur (12) étant fixé au support, de manière amovible, dans une position autorisant un accès audit bouchon.
Patent FR-3030489-A1 (FR)
Title: Substrat vitroceramique constitue d'une vitroceramique las teintee transparente et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: GABEL FALK
IPC: C03C10/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un substrat vitrocéramique constitué d'une vitrocéramique LAS teintée transparente, ayant la composition suivante (en % en poids) : A12O3 18 - 23 Li2O 3,0 - 4,2 SiO2 60 - 69 ZnO 0 - 2 Na2O + K2O 0,2 - 1,5 MgO 0-1,5 CaO + SrO + BaO 0 - 4 B2O3 0-2 TiO2 2,3-4 ZrO2 0,5-2 P2O5 0 - 3 SnO2 0 - < 0,6 Sb2O3 0-1,5 AS2O3 0- 1,5 TiO2 +Zr02 + SnO2 3,8-6 V2O5 0,01-0,06 Fe2O3 0,03 - 0,2 comprenant une couche à gradients avec des cristaux mixtes de kéatite et un cœur sous-jacent avec des cristaux mixtes de quartz béta comme phase cristalline prédominante, où le cristal mixte de kéatite, à une profondeur de 10 µm ou plus, dépasse 50 % de la somme des proportions de cristal mixte de quartz béta et de cristal mixte de kéatite. La céramisation comprend à cet effet une étape de transformation de cristal, lors de laquelle le cristal mixte de quartz béta est transformé partiellement en cristal mixte de kéatite, à une température maximale comprise dans la plage allant de 910° à 980° et pendant un laps de temps compris entre 1 et 25 minutes.