baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2933614-A1 (FR)
Title: Kit de protection solaire.
Inventor: GAUDRY ANNE LAURE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2008-07-10
Abstract: La présente invention concerne un kit de photoprotection des matières kératiniques contre un rayonnement UV dans la gamme au dessus de 280 nm couvrant les UV A et les UV B, comprenant au moins deux compositions différentes conditionnées séparément, ledit kit comprenant au moins un composé (X), au moins un composé (Y), et au moins un système filtrant hydrophobe comprenant (i) au moins un filtre solaire organique hydrophobe (A) capable d'absorber les rayonnements UV de 320 à 400 nm et au moins un filtre solaire organique hydrophobe (B) capable d'absorber les rayonnements UV de 280 à 320 nm, et éventuellement un filtre minéral (D) ; (ii) au moins un filtre solaire organique hydrophobe (C) capable d'absorber simultanément les rayonnements UV de 280 à 320 nm et 320 à 400 nm, et éventuellement un filtre minéral (D) ; ou (iii) au moins un filtre solaire organique hydrophobe (A) capable d'absorber les rayonnements UV de 320 à 400 nm et au moins soit un filtre solaire organique hydrophobe (C) capable d'absorber simultanément les rayonnements UV de 280 à 320 nm et 320 à 400 nm, soit un filtre minéral (D) ; l'un au moins desdits composés (X) et (Y) étant siliconé.
Patent FR-2935459-A1 (FR)
Title: Lighting device for e.g. above-ground swimming pool, has tubular part including distal end that is provided with male thread for being screwed in female thread of sweeping attachment of swimming pool
Inventor: POMA PHILIPPE
IPC: E04H4/14
Filed: 2008-08-28
Abstract: The device has a circular rigid monoblock support including a front face provided with a cylindrical hollow chamber in which a light source (2) constituted of single-colored or multi-colored LEDs, is mounted in a sealed manner. The support has a rear face that integrates a tubular part (11) extended towards the rear of the support. The tubular part has a distal end that is provided with a male thread (110) for being screwed in a female thread of a sweeping attachment (6) of a swimming pool.
Patent FR-2935431-A1 (FR)
Title: Stategie de controle de la qualite du lubrifiant d'un moteur diesel.
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: F01M11/10
Filed: 2008-08-29
Abstract: L'invention concerne une stratégie de surveillance de la qualité de l'huile de lubrification d'un moteur, comportant les étapes suivantes : la détermination d'une première (Zd) et d'une seconde zone (Zp) de fonctionnement du moteur correspondant respectivement à un premier risque élevé de dilution du carburant dans l'huile et à un second risque élevé de présence de particules carbonées dans l'huile, la sélection d'une distance de référence Dref, le calcul sur cette distance de référence, ajustée en valeur glissante, du pourcentage de la distance parcourue dans la première et/ou la seconde zone, ce pourcentage étant associé à un premier (Cd) et second niveau (Cp) de criticité associé au premier et au second risque ; le déclenchement d'une alerte lorsque l'un au moins de ces niveaux de criticité dépasse un seuil d'alerte propre au risque considéré.
Patent FR-2936035-A1 (FR)
Title: Elastic pivoting connector for rear suspension arm and body support of motor vehicle, has elastic block including tube receiving clamping screw on body support, and flange whose opposed radial face has bulged shape centered on axis of screw
Inventor: FORESTIER THIERRY
IPC: B60G7/02
Filed: 2008-09-18
Abstract: The connector (51) has an elastic block (50) including a metallic central tube (32) receiving a clamping screw (10) on a body support (8), and an exterior contour that receives a bushing (34) connected to a rear suspension arm (2). The bushing has an edge that is axially supported on a radial face of a flange (56) of the elastic block. A radial support face (58) of the flange is supported on a surface of the body support. The opposed radial support of the flange has bulged shape centered on an axis of the clamping screw.
Patent FR-2926688-A1 (FR)
Title: Moteur synchrone a aimants permanents
Inventor: AKUTSU SATORU
IPC: H02K21/12
Filed: 2008-10-13
Abstract: Moteur synchrone à aimants permanents approprié à un système de direction assistée électrique, dans lequel l'épaisseur d'aimant (quantité d'aimant utilisé) peut être réduite tandis que les caractéristiques de couple et de résistance de désaimantation sont garanties. Ce moteur comporte un rotor dans lequel plusieurs aimants permanents (25) sont agencés au niveau d'une périphérie externe d'un noyau (23) du rotor, qui est supporté de façon à effectuer librement une rotation, et un stator (12) prévu à l'extérieur du stator et ayant des enroulements (5) de stator et un noyau (3) de stator. Une longueur d'écartement entre la périphérie externe de l'aimant permanent (25) et une périphérie interne du noyau (3) de stator est "L" [mm] et l'épaisseur de la portion centrale de l'aimant permanent (25) dans la direction de rotation du moteur est "t" [mm], la longueur d'écartement "L" et l'épaisseur "t" est réglée dans une plage deL <= 1 [mm] ainsi que t/(t+L) <= 0,9.
Patent FR-2937642-A1 (FR)
Title: Analagues c-glycosidiques d'alpha-galactosylceramides ayant des activites immunostimulatrices et immunoregulatrices
Inventor: HAUDRECHY ARNAUD
IPC: A61K31/7012
Filed: 2008-10-28
Abstract: Analogues C-glycosidiques d'alpha-galactosylcéramides ayant des activités immunostimulatrices et immunorégulatrices de formule générale :
Patent FR-2938021-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour actionneur hydraulique
Inventor: KOZIAREK JEAN
IPC: F15B15/16
Filed: 2008-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection pour actionneur hydraulique, notamment pour vérin hydraulique, comportant en combinaison des moyens (8, 9) de raccordement au fluide hydraulique d'actionnement et un moyen (7) à changement d'état permettant l'indication instantanée du dépassement d'une pression maximale admissible de l'actionneur hydraulique auquel le dispositif est destiné, tout en assurant simultanément la limitation de la pression de fonctionnement de l'actionneur hydraulique auquel le dispositif est destiné.
Patent FR-2938259-A1 (FR)
Title: Composes c-glycosides et procedes de preparation de composes c-glycosides
Inventor: BENVEGNU THIERRY
IPC: C07H3/02
Filed: 2008-11-07
Abstract: Composés C-glycoses présentant la formule (I) suivante : où: S' représente un radical monosaccharidique, ou polysaccharidique dérivé d'un monosaccharide ou polysaccharide S, R représente un radical alkyl linéaire ou ramifié, Z représente un radical éthylényl CH=CR1(R2) ou acétylényl C≡CR3, et procédé de préparation de composés C-glycosides de formule (III) caractérisé en ce qu'il inclut une étape consistant à faire réagir, dans un solvant aqueux ou en l'absence de solvant, et en présence d'une base organique ou minérale (B), un sucre (S) avec un phosphonate de formule (II), selon le schéma réactionnel suivant:
Patent FR-2944560-A1 (FR)
Title: Systeme de suralimentation a double etage avec dispositif d'epuration de gaz d'echappement pour moteur a combustion interne et procede pour commander un tel systeme
Inventor: PAGOT ALEXANDRE
IPC: F01N3/021
Filed: 2009-04-16
Abstract: La présente invention concerne un système de suralimentation à double étage pour moteur à combustion interne (10) comportant au moins un cylindre (12) avec un répartiteur d'admission (16) ainsi qu'un collecteur d'échappement (18), et un conduit de recirculation de gaz d'échappement (78) à l'admission dudit moteur, ledit système comprenant un étage de suralimentation haute pression (22) avec un turbocompresseur comportant une turbine de détente (26) reliée à un compresseur (30) et un étage de suralimentation basse pression (24) avec un turbocompresseur comportant une turbine de détente (28) reliée à un compresseur (32), et un moyen d'épuration des gaz d'échappement placé entre la sortie d'échappement (40) et la turbine (26) du turbocompresseur haute pression. Selon l'invention, le système comprend une branche de dérivation des gaz d'échappement (70) partant de la sortie (40) de l'échappement du moteur et aboutissant à la turbine (28) du turbocompresseur basse pression (24).
Patent FR-2941033-A1 (FR)
Title: Optical block i.e. headlight, for use at front of motor vehicle i.e. automobile, has element completely formed amplifying material that amplifies photons to produce number of photons higher than number of emitted photons
Inventor: WEICKMAN ANTOINE
IPC: F21S8/10
Filed: 2009-01-15
Abstract: The block (BO) has a case (B) housing a photon source (SP) and integrated to a light amplifying element (E) situated on a path of photons. The element is completely formed of an amplifying material i.e. transparent polymer such as polyfluorene or one of its copolymer derivatives, which amplify the photons by luminescence to produce number of photons higher than number of emitted photons, in case of excitation by photons emitted by the source. The element is selected from a group comprising an intermediate screen, a converging lens, a glass and a shield. The source is a filament lamp, a discharge lamp or a LED.
Patent FR-2927289-A1 (FR)
Title: Motor vehicle seat, has lining element covering safety module and formed by complex that comprises visible textile layer and sub-layer made of elastomeric foam, where element is flexible so as to recover its position after deformation
Inventor: PICHON HUGUES
IPC: B60N2/58
Filed: 2009-02-02
Abstract: The seat has a cushion (28) that is fixed on an armature (23) of a backrest (2) and covered by a cover (24). The cover has a lining element (27) for covering an airbag safety module (3) to mask the module, and a tearable stitch (210) for deployment of an airbag (30). The stitch fixes an edge of the element to a remaining part of the cover. The element is formed by a complex, which comprises a visible layer (271) made of textile and a sub-layer (272) made of elastomeric foam e.g. polyurethane foam. The element is flexible so as to recover its position after deformation of the element.
Patent FR-2942954-A1 (FR)
Title: Sleep-disordered breathing e.g. snoring, prevention system for patient, has attachment unit removably attaching lingual device to anchoring device for maintaining tongue in forward position to prevent tongue from blocking respiratory tracts
Inventor: DERBEZ REMY
IPC: A61F5/56
Filed: 2009-03-11
Abstract: The system has an anchoring device (20) including a fixing unit for fixing the anchoring device at one of dental arches (2, 3) of a patient. A lingual device (10) includes a fixing unit comprising a U-shaped stem for fixing the lingual device at a tongue (1) of the patient. The lingual device has an attachment unit for attaching the lingual device to the anchoring device in a removable manner to maintain the tongue in a forward position for preventing the tongue from blocking respiratory tracts of the patient. The lingual device has a ring implanted through the tongue.
Patent FR-2943198-A1 (FR)
Title: Procede de production de donnees de securisation, dispositif et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: URIEN PASCAL
IPC: G06K19/07
Filed: 2009-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de données de sécurisation, permettant la mise en oeuvre d'une session sécurisée entre une première et au moins une deuxième entité, selon un protocole d'établissement de sessions sécurisées. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape d'initialisation d'une troisième entité sécurisée liée à ladite première entité ; - une étape de génération d'au moins une partie desdites données de sécurisation au sein de ladite troisième entité ; - une première étape de transmission desdites données de sécurisation générées de ladite troisième entité sécurisée vers ladite première entité ; - une deuxième étape de transmission d'au moins une partie desdites données de sécurisation générées au sein de ladite troisième entité sécurisée à destination d'au moins une quatrième entité sécurisée préalablement initialisée et liée à ladite troisième entité sécurisée.
Patent FR-2942206-A1 (FR)
Title: Dispositif de support et de transport d'une bouteille
Inventor: MARTIN JEAN FRANCOIS
IPC: B65D6/08
Filed: 2009-04-29
Abstract: Ce dispositif comprend une partie centrale (10) de réception du fond de la bouteille ainsi qu'une partie périphérique, mobile entre une configuration escamotée de support, dans laquelle cette partie périphérique se trouve dans le même plan que la partie centrale, ainsi qu'une configuration déployée de transport, dans laquelle cette partie périphérique forme un filet (40) de retenue du fût de la bouteille. Ce dispositif peut être réalisé en un matériau élastique, notamment en silicone.
Patent FR-2945463-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par coulee d'une culasse de moteur thermique
Inventor: GIRARD DIDIER
IPC: B22C11/00
Filed: 2009-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication par coulée d'une culasse de moteur thermique refroidie par un fluide caloporteur, selon lequel des noyaux sont placés dans un moule, notamment un noyau eau (61) comprenant des logements (68,) destinés à recevoir des noyaux de conduits (12). Selon l'invention, ledit noyau eau (61) est réalisé en deux noyaux, un noyau inférieur (60) et un noyau supérieur (62), lesdits noyaux de conduits (12) étant remmoulés dans lesdits logements (68) du noyau inférieur, le noyau supérieur (62) étant ensuite remmoulé sur le noyau inférieur (60) et sur les noyaux de conduits (12).
Patent FR-2946909-A1 (FR)
Title: Dispositif de recalage/nettoyage de machine d'usinage
Inventor: VIDAL OLIVIER
IPC: B23Q15/22
Filed: 2009-06-18
Abstract: Dispositif de recalage de position d'un outil d'usinage (6) porté par un porte outil (4, 5) d'une machine d'usinage (1) vis-à-vis d'une pièce à usiner (13) par l'intermédiaire de cet outil (6) et de nettoyage de la machine d'usinage (1), le dispositif comprenant un palpeur (7) comportant un corps de révolution (16) pouvant être fixé sur le porte outil (4, 5), le corps de révolution (16) comportant au moins un conduit interne (19) débouchant sur au moins un orifice d'éjection (20, 21) d'un fluide de nettoyage (24, 25), lesdits conduit interne (19) et orifice d'éjection (20, 21) étant agencés pour diffuser le fluide de nettoyage (24, 25) en direction d'au moins un élément constitutif de la machine d'usinage (1).
Patent FR-2951943-A1 (FR)
Title: Cosmetic use of Rubus fructicosus and/or its extract as agent to reduce or prevent whitening of hair and/or body hair
Inventor: COMMO STEPHANE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2009-10-30
Abstract: Cosmetic use of at least one plant of species Rubus fructicosus(I) and/or its extract as an agent to reduce or prevent whitening of hair and/or body hair. Independent claims are included for: (1) cosmetic treatment comprising topically applying the extract of Rubus fructicosusor a composition containing the extract on the skin or its appendages; and (2) a combination product for simultaneous, separate or sequential use, comprising at least a component comprising (I) and a second component comprising an additional active agent for promoting natural pigmentation or reducing whitening of hair, comprising extracts of a plant of pomegranate ( Punica granatum), Fragaria, raspberry, grape, walnut, Terminalia(preferably Belerica, Chebulaand Arjuna) and Caesalpinia spinosa. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2952344-A1 (FR)
Title: Convertible or opening-roof vehicle e.g. hatchback car, has roof element module with rear element moved between extended position and storage position inside luggage compartment, where rear element is formed of back window and glass pane
Inventor: RAMES CHRISTIAN
IPC: B60J7/08
Filed: 2009-11-06
Abstract: The vehicle (1) has body elements defining a passenger compartment (2) and a luggage compartment (3). The body elements include lateral sides (20). A roof element module (10) is moved with respect to the body elements. The module comprises a flexible rear element (12) moved between an extended position and a storage position inside the luggage compartment, where the rear element is formed of a rear portion of a roof, a back window (14) and a glass pane (13) of a rear quarter panel extending vertically along the lateral sides .
Patent FR-2952520-A1 (FR)
Title: Module de prelevement et navette intestinale comportant ledit module de prelevement
Inventor: DUFFAIT ROLAND
IPC: A61B1/04
Filed: 2009-11-18
Abstract: L'invention a pour objet un module de prélèvement de matière comprenant un corps élémentaire équipé d'une ouverture, d'un organe de coupe (34), de moyens d'actionnement de l'organe de coupe et de moyens de déclenchement desdits moyens d'actionnement, caractérisé en ce que les moyens d'actionnement comprennent : - un axe coulissant solidaire (30) de l'organe de coupe ; - une pince (31) équipée de moyens permettant de contraindre l'axe solidaire de l'organe de coupe ; - des premiers moyens linéaires (33) élastiques coopérant avec ladite pince ; - des seconds moyens linéaires (35) élastiques montés sur l'axe solidaire de l'organe de coupe et coopérant avec l'organe de coupe ; - des moyens intermédiaires de liaison (335) entre les premiers moyens linéaires et les seconds moyens linéaires ; - les moyens de déclenchement (38) étant montés pour coopérer avec les seconds moyens linéaires, de manière à libérer l'axe coulissant entraînant l'organe de coupe dans une première position d'aspiration de matière, ledit axe coulissant libéré mettant l'organe de coupe dans une seconde position de prélèvement de matière. L'invention a aussi pour objet une navette intestinale comprenant un module de prélèvement selon l'invention.
Patent FR-2953007-A1 (FR)
Title: Method for fabricating bow limbs to form recurve bow, involves treating laminates to assemble folds between laminates and with core, where folds comprise reinforcing yarns formed of material such as glass, carbon and aramid
Inventor: PERROTEY PATRICK
IPC: F41B5/00
Filed: 2009-11-26
Abstract: The method involves positioning laminates (1) comprising different sequences of stacking of folds (2, 12, 22) on a core (3), on a same mold, where number and nature of the folds are identical from one sequence of folds to the other sequence of folds, and each sequence of the stacking of folds is asymmetric with respect to the core. The laminates are treated to assemble the folds between the laminates and with the core, where the folds comprise reinforcing yarns formed of material such as glass, carbon and aramid.
Patent FR-2953623-A1 (FR)
Title: Vehicle e.g. car, has transmitter/receiver comprising control device that modulates intensity of light signal emitted by LED light based on message and determines another message based on signal measured by optical detector
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: G08B5/36
Filed: 2009-12-07
Abstract: The vehicle e.g. following vehicle (2), has a transmitter/receiver comprising a control device modulating intensity of light signal (3) emitted by an LED light based on a message. The control device determines another message based on signal measured by an optical detector. The transmitter/receiver sends the former message to another transmitter/receiver, receives the latter message and determines distance between the vehicle and a device e.g. leading vehicle (1) or fixed signaling equipment, based on time elapsed between transmission of the former message and reception of the latter message. The LED light is front LED light, rear LED light or side LED light. The fixed signaling equipment is chosen from a group comprising signaling light, panel, milepost and barrier. An independent claim is also included for a method for performing communication between a vehicle and a device.
Patent FR-2940428-A1 (FR)
Title: Systeme de prise en charge de fonctionnement de vehicule et dispositif de navigation
Inventor: NARA NORIKAZU
IPC: G01C21/00
Filed: 2009-12-22
Abstract: L'invention concerne un système de prise en charge de fonctionnement de véhicule et dispositif de navigation. Ce système comprend un dispositif de navigation (1) et un dispositif de commande de conduite (2). Le dispositif de navigation comprend : une partie pour mémoriser des informations de route et de points d'embranchement ; et une partie pour acquérir des informations de courbure de première et deuxième sections de route avec référence aux informations de route, et pour fournir ces informations au dispositif de commande de conduite, avant que le véhicule n'atteigne un point d'embranchement. Le dispositif de commande de conduite estime l'entrée du véhicule sur l'une des première et deuxième sections de route et commande un état de conduite du véhicule par un actionnement d'un actionneur (21) avec référence aux informations de courbure de la section de route sélectionnée.
Patent FR-2959156-A1 (FR)
Title: Guide de decoupe d'un panneau de carton-platre, kit et procede de mise en oeuvre
Inventor: MALLET BENOIT
IPC: B28D1/22
Filed: 2010-04-21
Abstract: L'objectif de la présente invention est de proposer une solution de guidage de découpe d'un panneau de carton-plâtre rapide à mettre en œuvre, et ne nécessitant pas une étape de finition particulière pour reboucher la surface de la plaque de carton-plâtre. A cette fin, l'invention a pour objet un guide (200) de découpe d'un panneau de carton-plâtre et présentant deux bords longitudinaux et deux extrémités, pour guider, en utilisation, une lame de découpe de manière parallèle au guide, le guide comprenant, à au moins une extrémité, une butée (210) montée rotative et munie de moyens de maintien (211) de la butée contre le panneau de carton-plâtre.
Patent FR-2961136-A1 (FR)
Title: Seat for motor vehicle, has actuating cable for actuating locking unit, and two sets of actuating devices for actuating rod to rotate to carry out traction on cable, where cable connects locking unit to point of rod
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/20
Filed: 2010-06-11
Abstract: The seat (1) has a backrest (2) movable between utilization position and retracted position, and configuration modules (22, 23) that configure the backrest. Each module includes a locking unit (3) that locks the backrest in the utilization position. A rod is mounted along an axis of rotation, and an actuating cable actuates the locking unit, where the cable connects the locking unit to a point of the rod located at a distance from the axis. Two sets of (8a, 8b, 9a, 9b) actuating devices actuate the rod to rotate to carry out traction on the cable.
Patent FR-2965324-A1 (FR)
Title: Composite insulating panel for insulation of e.g. roof of dwelling, has insulator provided between two rigid plates, and tubular cells deformed in removal or connection direction of rigid plates with respect to each other
Inventor: FABRY VINCENT
IPC: B31D3/02
Filed: 2010-09-29
Abstract: The panel has an insulator (3) provided between two rigid plates (2A, 2B). The insulator comprises columns of tubular cells, which are contiguous in a plane and to thickness of the panel at the same time. The cells are deformed in removal or connection direction of the rigid plates with respect to each other. The cells are opened at ends of the panel. The cells are defined by rigid walls, which are articulated with each other. The columns of cells extending between the plates are transversely associated with each other. A limiting unit i.e. binder (5), limits a spacing between the plates.