baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2996216-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing lift guides to wall, has elements movable relative to each other to modify spacing between cavities, and bolt arranged to prevent increase of inter-cavity spacing to lock guides in cavities
Inventor: HAUTESSERRES BERNARD
IPC: B66B7/02
Filed: 2012-10-03
Abstract: The device (1) has a fastener (10) attached to a wall with a fixing unit (11) e.g. screw. An element (21) includes a body (22) and back portions (23, 23 ') defining cavities (25, 25') for receiving ends (24, 24') of lift guides (15, 15'). Another element (31) includes a body (32) and back portions (33, 33') defining cavities (35, 35') for receiving ends (34, 34') of the guides. The elements are movable relative to each other to modify the spacing between the cavities, and a bolt (12) is arranged to prevent increase of the inter-cavity spacing to lock the guides in the cavities. An independent claim is also included for a method for fixing lift guides to a wall.
Patent FR-2996618-A1 (FR)
Title: Method for controlling capacity of belt driving thermal engine by electric machine for mild-hybrid type motor vehicle, involves requesting test drive after detection of system including condition involving risk of fall of adherence of belt
Inventor: ROBERT FRANCOIS XAVIER
IPC: F02B77/08
Filed: 2012-10-05
Abstract: The method involves providing a first condition (2) giving an authorization of diagnosis following a second condition (4) comprising lack of request for starting running of a thermal engine following a third condition (22) of actuation of a power train or a stopped state (26) of the thermal engine. Test drive (40) is requested for analyzing a driving ability after detection of one of vehicle systems including a condition involving a risk of fall of adherence of a belt. Information (28) related to a speed of a vehicle is received. An independent claim is also included for a motor vehicle.
Patent FR-2997341-A1 (FR)
Title: Procede de moulage de materiau composite dans lequel un tissu de fibres est tendu dans un cadre de maintien avant injection d'une matrice
Inventor: LANARD JEAN-LOUIS
IPC: B29C70/48
Filed: 2012-10-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de moulage de matériau composite, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes dans lesquelles : - un tissu de fibres (11) formant renfort est tendu dans un cadre de maintien (7), - le tissu de fibres (11) tendu dans le cadre de maintien (7) est mis en place dans un moule (1), et le cadre de maintien (7) est escamoté dans un logement du moule (1) de forme correspondante, - une matrice est injectée dans le moule (1) de sorte à imprégner le tissu de fibre (11) pour obtenir le matériau composite, - le matériau composite et le cadre de maintien (7) sont retirés du moule (1). L'invention se rapporte aussi au moule et au cadre de maintien associés.
Patent FR-2998328-A1 (FR)
Title: Enceinte etanche comportant un mecanisme de commande d'ouverture et de fermeture pour un dispositif de transfert etanche entre deux volumes clos
Inventor: CHAVROT BERNARD
IPC: B25J21/00
Filed: 2012-11-16
Abstract: Enceinte étanche comportant une première bride (18) obturée de manière étanche par une première porte (22) articulée sur la première bride (18) par une charnière, un dispositif de transfert étanche entre l'enceinte et un volume clos, le volume clos comportant une deuxième bride (20) apte à être solidarisée à la première bride par une liaison à baïonnette, et une deuxième porte (22) obturant normalement une ouverture délimitée par la deuxième bride, les première (22) et la deuxième (24) portes étant aptes à être solidarisées l'une de l'autre par une liaison à baïonnette, et un mécanisme de commande (42) du dispositif de transfert étanche, ledit mécanisme de commande comprenant un système pignon (44) et crémaillère (46), le pignon (44) étant solidaire d'un élément mobile (36) de la charnière (26) de sorte que le déplacement de la crémaillère (46) provoque l'ouverture ou la fermeture de la première porte (22).
Patent FR-2999914-A1 (FR)
Title: Use of 6-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-isoindol-2-yl)-hexanoic acid or its salt in a cosmetic composition for e.g. preventing and/or treating skin changes associated with aging and/or photoaging and the loss of firmness of the skin
Inventor: BALDO FRANCINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-12-21
Abstract: Use of 6-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-isoindol-2-yl)-hexanoic acid (I) or its salt for preventing and/or treating skin changes associated with aging and/or photoaging, is claimed. Use of 6-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-isoindol-2-yl)-hexanoic acid of formula (I) or its salt for preventing and/or treating skin changes associated with aging and/or photoaging, is claimed. A : benzene ring, optionally substituted by one or more substituents consisting of 1-5C alkyl; and m : 1-12. [Image] ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Collagen, type III, alpha 1 (COL3A1) modulator.
Patent FR-3000826-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a l'ensemble des cellules d'une zone memoire a des fins d'ecriture ou de lecture de blocs de donnees dans lesdites cellules.
Inventor: SERE AHMADOU
IPC: G11C7/24
Filed: 2013-01-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'accès à l'ensemble des cellules d'une zone mémoire à des fins d'écriture ou de lecture de blocs de données dans lesdites cellules, ledit procédé comprenant, pour chacun des temps d'accès (Ti avec i = 0 à N) auxdites cellules de ladite zone mémoire à accéder, un processus de détermination de l'adresse (ADRj, avec j = 0 à N), de la cellule de la zone mémoire à accéder audit temps d'accès (Ti), une adresse (ADRj) déterminée pour un temps d'accès (Ti) n'étant pas de nouveau déterminée pour un autre temps d'accès (Tk, k ≠ j). Selon l'invention, ledit procédé est caractérisé en ce que ledit processus de détermination de chaque adresse (ADRj) est un processus pseudo aléatoire. La présente invention trouve un intérêt particulier, par exemple, dans tout type de cartes, carte à puce, carte SIM, etc. qui comprennent une unité de traitement, telle qu'un microcontrôleur, pour manipuler des données cryptographiques servant à l'identification et/ou l'authentification d'un utilisateur d'une telle carte.
Patent FR-3001087-A1 (FR)
Title: Method for optimization of load of charging coil in positive ignition engine of car, involves determining moment of end of upgraded load from moment of end of load of coil for replacing initial moment of end of load
Inventor: WATTIGNIES RUDY
IPC: H01T13/02
Filed: 2013-01-17
Abstract: The method involves updating instruction for charging a coil corresponding to charging moment. A moment (Df3) of end of load (3b) of the coil is given according to the updated instruction. A moment (Dc3) of beginning of the load is selected at a reference ignition (Ign-ref) for presenting a preliminary extension (R) of time. An advance charging instruction of a preceding cycle is taken for one initial moment for determination of end of load. A moment of end of upgraded load is determined from the moment of end of load of the coil for replacing an initial moment of end of load.
Patent FR-3006278-A1 (FR)
Title: Berceau pour train roulant de vehicule automobile
Inventor: RIGUEL FREDERIC
IPC: B62D21/02
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention a trait à une structure portante (102) de véhicule automobile, telle qu'un berceau pour les liaisons au sol du véhicule, la structure (102) comprenant un profilé extrudé (104). La section extrudée du profilé comprend, sur un ou plusieurs tronçons dudit profilé, une chambre (114) faisant saillie de ladite section au voisinage dudit ou desdits tronçons, ladite chambre formant un logement (112) pour un moyen de fixation (108). Pour ce faire, la matière du profilé (104) correspondant à ladite chambre (114) est enlevée de part et d'autre du ou des tronçons. L'invention a trait également à un procédé de fabrication de la dite structure (102) ainsi qu'à un véhicule équipé de la dite structure.
Patent FR-3011755-A1 (FR)
Title: Presseur et outillage de mise a forme de rebord en saillie en peripherie d'un ajour d'un embouti
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D22/30
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention a trait à presseur (112) pour la mise à forme d'un embouti (102), notamment de carrosserie de véhicule automobile, comprenant une surface généralement étendue destinée à venir en contact avec l'embouti (102), ladite surface comprenant une cavité (140) destinée à coopérer avec un poinçon (114) en vue de former un rebord en saillie en périphérie d'un ajour (106) de l'embouti. Le presseur (112) comprend un élément pivotant (136) formant une partie de la cavité (140), destiné à venir en contact avec le rebord, et apte, par pivotement, à libérer ledit rebord en vue de l'éjection de l'embouti (102) du presseur (112). L'invention a également trait à un procédé correspondant de mise à forme du rebord en saillie en périphérie de l'ajour de l'embouti ainsi qu'à l'outillage (144) pour mettre en œuvre ce procédé.
Patent FR-2997055-A1 (FR)
Title: Module hydraulique d'installation de freinage de vehicule
Inventor: MASUR DAGOBERT
IPC: B60T13/68
Filed: 2013-10-23
Abstract: Module hydraulique d'installation de freinage de véhicule (10) comportant une conduite d'entrée (38 ; 52, 56) et une vanne d'entrée (40, 42) associée à la conduite d'entrée (38 ; 52, 56) pour commander le passage de liquide de frein d'un générateur de pression de frein vers un cylindre de frein de roue (54, 58) de l'installation de freinage (10). Le module comprend une conduite de dérivation (78) avec une vanne de dérivation (80) pour contourner le cas échéant la vanne d'entrée (40, 42).
Patent FR-3012768-A1 (FR)
Title: Bande de roulement comportant un bloc presentant une pluralite d'incisions
Inventor: BONNAMOUR MATTHIEU
IPC: B60C11/11
Filed: 2013-11-05
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement pour pneumatique comportant au moins un bloc (3) en matériau caoutchoutique de largeur W et de longueur L avec L>>W. Ce bloc s'étend selon une direction circonférentielle (X) lorsque la bande de roulement (1) est montée sur le pneumatique. Le bloc (3) comporte une surface de contact (5) destinée à venir en contact avec un sol et une première paroi latérale (7) et une seconde paroi latérale (9) délimitant cette surface de contact (5). Le bloc (3) comporte en outre une pluralité d'incisions (11, 11a, 11b) débouchant sur la surface de contact (5) du bloc, chaque incision (11) s'étendant selon une direction oblique en débouchant sur la première paroi latérale (7) et sur la seconde paroi latérale (9), les incisions (11) du bloc étant orientées dans le même sens. Les incisions (11) sont réparties sur la surface de contact (5) du bloc de sorte que lorsqu'une incision (11a) atteint la seconde paroi latérale (9), une autre incision (11b) débute à partir de la première paroi latérale (7), au même niveau (N) sur le bloc.
Patent FR-3015403-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage
Inventor: PINARD CEDRIC
IPC: B60T8/172
Filed: 2013-12-20
Abstract: Système de freinage comportant un maître-cylindre appliquant du liquide de frein sous pression aux freins de roues par l'intermédiaire d'un dispositif de régulation de la force de freinage (3) des différentes roues, dispositif (3) géré par une unité de commande (10) recevant des signaux si de différents capteurs surveillant le fonctionnement du système de freinage, les réactions et la demande de freinage du conducteur . Ce système de freinage caractérisé en ce que l'unité de régulation (3) applique aux freins de roues (FR1-FR4) une pression égale à la pression (Pmc) en sortie du maître-cylindre (1) diminuée d'un terme correctif AP déterminée par l'unité centrale de commande 10 et donné par la formule suivante : ΔP = u M* Q+N* Q2 dans laquelle : u viscosité du liquide de frein Q débit fourni par le maître-cylindre (1) aux freins de roues (FR1-FR4) M et N sont des constantes propres aux caractéristiques physiques du circuit de freins entre la sortie du maître-cylindre (1) et les freins de roue (FR1-FR4).
Patent FR-3020659-A1 (FR)
Title: Amplificateur de pression "hydreauboost"
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: F15B3/00
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention concerne un amplificateur de pression hydraulique spécifique pour fluides aqueux, destiné à alimenter des outils de coupe ou de formage pour tôles de forte épaisseur pour toutes applications nécessitant des pressions de travail de 700 bar ou plus. L'amplificateur de pression hydraulique présente la particularité de générer des pressions hydrauliques élevées (jusqu'à 700 bar ou plus) à partir de fluides aqueux tels : eau naturelle filtrée, eau déminéralisée, solutions aqueuses neutres. Ces fluides aqueux sont utilisés aussi bien dans les chambres secondaires que dans les chambres primaires. Ainsi, la présente invention répond aux critères écologiques légaux et entre pleinement dans le cadre de la protection environnementale. Cet amplificateur hydraulique, est conçu pour fonctionner en continu essentiellement comme multiplicateur de pression, mais peux également être utilisé comme multiplicateur de débit. La construction compacte de cet amplificateur hydraulique permet des cadences alternatives élevées sous de faibles charges inertielles, assurant ainsi une durée de vie élevée des pièces dynamiques internes : en conséquence une maintenance réduite.
Patent FR-3022139-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions pour le traitement des rougeurs cutanees et de la rosacee
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique et/ou thérapeutique comprenant au moins un composé choisi dans le groupe constitué par une eau minérale comprenant entre 40 mg/l et 600 mg/1 de calcium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci, entre 12,5 mg/1 et 125 mg/1 de magnésium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci , entre 0,455 mg/1 et 45,5 mg/1 de potassium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci, entre 23,6 mg/1 et 2360 mg/1 de sodium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci, la gomme xanthane, un extrait d'Ascophyllum Nodosum, contenant au minimum 30% de polysaccharides sulfatés ayant un poids moléculaire moyen de 10000 daltons, un extrait de ginseng, de type hydroalcoolique obtenu par percolation continue à partir de la racine entière coupée et séchée de Panax ginseng, cet extrait étant titré en ginsenosides dans une proportion massique supérieure ou égale à 8%, ce composé étant choisi pour son utilisation en tant qu'agent inhibiteur de l'activité enzymatique de la KLK5, les autres ingrédients étant constitués par des composés admissibles dans les domaines cosmétique et/ou dermatologique et/ou thérapeutique.
Patent FR-3028176-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique contenant un complexe d'astaxanthine et de tocotrienol sous forme de nanoemulsion
Inventor: PERRIS MICHELE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique destinée à la prévention du vieillissement de la peau. La composition comprend à titre de principe actif un mélange de tocotriénol et d'astaxanthine, le tocotriénol étant sous la forme d'une nanoémulsion de l'ordre de 50 à 500 nm, le tocotriénol étant présent selon un pourcentage en masse de 0,015 à 0,15 et l'astaxanthine selon un pourcentage en masse de 0,0005 à 0,006. Application à la protection de la peau pour limiter son vieillissement.
Patent FR-3017100-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile dont le soubassement est equipe de moyens pour reduire sa trainee aerodynamique
Inventor: PUJALS GREGORY
IPC: B62D35/00
Filed: 2014-02-04
Abstract: Véhicule automobile équipé de moyens pour réduire sa traînée aérodynamique, caractérisé en ce que lesdits moyens comprennent une pluralité de générateurs de vortex (1) fixés sous le soubassement (7) du véhicule pour pouvoir créer, lors du roulage du véhicule, des tourbillons hélicoïdaux d'air (3, 4) dont l'axe est sensiblement parallèle à la direction (D) de l'écoulement de l'air entre le soubassement (7) et le sol.
Patent FR-3018726-A1 (FR)
Title: Assemblage colle d'au moins deux pieces
Inventor: CANADAS MARC
IPC: B64C1/14
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention concerne un assemblage collé d'au moins deux pièces comprenant un moyen de collage sous forme d'adhésif (20). Une première pièce (11) présente au moins une surface externe (14) de révolution suivant un axe longitudinal (10). Une deuxième pièce (12) présente au moins une partie tubulaire de révolution suivant l'axe longitudinal (10), et une surface interne (15). La surface externe (14) de la première pièce (11) est au moins partiellement en regard de la surface interne (15) de la deuxième pièce (12). Les surfaces en regard définissent une zone dite d'assemblage. Un logement de réception (18) est défini dans la zone d'assemblage et est destiné à recevoir ledit moyen de collage. L'invention permet d'homogénéiser la répartition des contraintes le long du joint entre les pièces à assembler et ainsi d'optimiser l'assemblage par collage d'au moins deux pièces.
Patent FR-3005279-A1 (FR)
Title: Machine-outil portative
Inventor: HOFFMANN ANDRE
IPC: B23D61/00
Filed: 2014-04-24
Abstract: Machine-outil portative (10) comportant un porte-outil (32) pour recevoir un outil amovible (36), le porte-outil (32) ayant un élément de verrouillage mécanique (66) pour verrouiller l'outil (36) dans le porte-outil (32). Un actionneur électrique (62) commande mécaniquement l'élément de verrouillage (66).
Patent FR-3020514-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique a assemblage securise
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H02G3/08
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention concerne un appareillage électrique (1) à installer sur une paroi, comportant : - une partie de support qui est adaptée à être fixée à la paroi et qui comprend au moins une boîte électrique (80), - un bloc électrique (50) comprenant au moins un socle (51) qui loge un mécanisme électrique (52) et qui est équipé d'au moins une patte d'encliquetage (60) adaptée à être encliquetée sur ladite partie de support, et - une partie avant (10, 30) comprenant une paroi frontale (11) et au moins une languette (20) qui s'étend à l'arrière de ladite paroi frontale afin de la fixer au bloc électrique. Selon l'invention, cette languette est adaptée à s'interposer entre ladite patte d'encliquetage et une partie rigide du socle du bloc électrique.
Patent FR-3021193-A1 (FR)
Title: "sac a provisions parallelepipedique rectangle repliable comportant des moyens de maintien dans son etat ouvert"
Inventor: LY ERIC
IPC: A45C13/34
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention propose un sac (10) comportant deux panneaux latéraux opposés (14) repliables sur eux-mêmes chaque panneau latéral (14) étant apte à être replié sur lui-même selon un pli vertical médian (20), caractérisé en ce que chaque panneau latéral (14) est muni d'une bande de renfort (16A, 16B) comprenant une première partie (16A) qui s'étend sur la longueur de la première moitié du (14A) panneau latéral jusqu'au pli vertical (20), et une deuxième partie (16B) qui s'étend sur une longueur supérieure et qui comporte un tronçon libre (28B) d'extrémité qui s'étend longitudinalement au delà du pli vertical (20), le sac étant est muni d'un moyen (30A, 30B) détachable de fixation du tronçon libre (28B) d'extrémité sur une portion en vis-à-vis (28A), de manière à maintenir le sac (10) en état déplié et à maintenir l'ouverture du sac béante.
Patent FR-3022027-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse d'un echantillon solide par spectrometrie de decharge luminescente
Inventor: CHAPON PATRICK
IPC: H01J49/02
Filed: 2014-06-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'analyse d'un échantillon solide par spectrométrie de décharge luminescente comprenant une lampe à décharge luminescente, comprenant des électrodes (3, 13), une enceinte à vide (2), une face avant de l'échantillon (4) fermant l'enceinte à vide (2), ladite lampe à décharge luminescente étant adaptée pour former un plasma de décharge luminescente dans l'enceinte à vide (2) de manière à éroder une partie (34) de la face avant de l'échantillon exposée à ce plasma, un spectromètre (25) comprenant un détecteur adapté pour détecter des espèces excitées ou ionisées du plasma, et un système de refroidissement adapté pour refroidir l'échantillon. Selon l'invention, le système de refroidissement comporte un caloduc (6), le caloduc (6) ayant une partie (16) en contact thermique avec l'échantillon (4), de manière à absorber une quantité d'énergie de chaleur de l'échantillon (4), le caloduc (6) ayant une autre partie (26) placée à distance de l'échantillon (4).
Patent FR-3024699-A1 (FR)
Title: Systeme d’aide a la conduite et procede mis en oeuvre dans un tel systeme
Inventor: ARMAND ALEXANDRE
IPC: B60W50/14
Filed: 2014-08-06
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la conduite comprenant au moins un module de réception conçu pour recevoir des données de perception (DVEH, DLOC, DMES, DEXT) d'un environnement routier et un module de commande (50) conçu pour commander un système embarqué. Le système d'aide à la conduite comprend un module de conversion (10) conçu pour générer, à partir des données de perception (DVEH, DLOC, DMES, DEXT), une pluralité d'instances (INSTi) de classes d'une ontologie (20) mémorisée par le système d'aide à la conduite et définissant des relations entre classes, ainsi qu'un outil de raisonnement (40) conçu pour déduire, sur la base de l'ontologie (20, ONT), au moins une propriété (PRED) d'une instance (INSTi) de ladite pluralité, Le module de commande (50) est conçu pour commander le système embarqué sur la base de la propriété déduite (PRED). Un procédé mis en œuvre dans un tel système est également proposé.
Patent FR-3026748-A1 (FR)
Title: Alliage metallique, piece metallique et procede d'obtention
Inventor: FRACZKIEWICZ ANNA
IPC: C22C30/00
Filed: 2014-10-06
Abstract: L'invention propose un alliage métallique comprenant, en pourcentage massique, au moins : - entre 10% et 16% de chrome ; - entre 15% et 25% de nickel ; - entre 12% et 20% de manganèse ; - entre 15% et 25% de cobalt ; - au moins 15% de fer ; - éventuellement des composants secondaires n'excédant pas individuellement 3%.
Patent FR-3032451-A1 (FR)
Title: Cuve d'electrolyse, aluminerie comprenant cette cuve et procede de mise en place d'un ensemble anodique dans cette cuve
Inventor: RENAUDIER STEEVE
IPC: C25C7/06
Filed: 2015-02-09
Abstract: Cette cuve (1) d'électrolyse destinée à la production d'aluminium liquide comprend un caisson (2), un ensemble (14) anodique, un dispositif (100) de déplacement configuré pour entraîner l'ensemble (14) anodique en translation verticale relativement au caisson (2), et un dispositif (200) de fixation. Le dispositif (100) de déplacement comprend un récepteur (102) anodique mobile en translation verticale relativement au caisson (2) et l'ensemble (14) anodique est fixé sur le récepteur (102) anodique par le dispositif (200) de fixation. De plus, l'ensemble (14) anodique comporte une surface (42) d'appui verticale destinée à venir en appui contre le récepteur (102) anodique, et le récepteur (102) anodique comporte une paroi (104) latérale verticale de hauteur supérieure à celle de la surface (42) d'appui. Le dispositif (200) de fixation est adapté pour fixer l'ensemble (14) anodique sur le récepteur (102) anodique en mettant en appui la surface (42) d'appui verticale contre une portion (101) d'appui de la paroi (104) latérale verticale.
Patent FR-3040862-A1 (FR)
Title: Tongs ou claquettes en polymere a absorption de chocs
Inventor: EJAZ ALI EMMANUEL
IPC: A43B13/14
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne une tong offrant à l'utilisateur un confort optimal. La semelle de la tong est constituée sur sa partie inférieure d'une semelle d'usure (1). Un polymère de type absorption de chocs (2) est intégré dans sa partie supérieure intérieure. La semelle d'usure ainsi que la semelle en polymère à absorption de chocs sont solidarisés entre elles. L'ensemble est traversé par une lanière (3) comportant des embouts (4) suffisamment longues pour traverser dans l'ordre la semelle en polymère à absorption de chocs puis la semelle d'usure. La semelle d'usure présente des évidements permettant de loger les embouts respectifs et de fixer la lanière sur celle-ci. L'invention est particulièrement destinée à offrir un confort supérieur comparativement à une tong classique.