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Patent FR-2404804-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'incineration des boues
Inventor: LALANNE JEAN
IPC: F23G7/04
Filed: 1977-09-29
Abstract: L'invention concerne l'incinération des boues. Le procédé est caractérisé en ce que l'on délivre un mélange très homogène de gaz combustible avec un important exces d'air, en une pluralité de points distribués à la partie inférieure d'une zone d'incinération, l'on pulvérise la boue dans cette zone d'incinération, en maintenant la valeur de la température des produits de la combustion à leur évacuation de la zone d'incinération dans un intervalle déterminé. Le procédé est particulièrement adapté à l'incinération des déchets, partiellement combustibles, déplacés sous la forme de boues.
Patent FR-2387126-A1 (FR)
Title: Cylindrical container for copying ink - is made of transparent, unpigmented polyethylene, polypropylene or PVC
Inventor: SOBESLAWSKY JOHANN
IPC: B41L27/04
Filed: 1977-09-30
Abstract: The container comprises a cylindrical receptacle with ink outlet, the mantle of the receptacle being transparent. A suitable material for the container is a polyolefin, e.g. a polyethylene or polypropylene; PVC may also be used. The plastics is non-pigmented.
Patent FR-2407147-A1 (FR)
Title: Cuve de stockage autovidante
IPC: A23N1/00
Filed: 1977-10-28
Abstract: LA PRESENTE INVENTION CONCERNE UNE CUVE DE STOCKAGE AUTOVIDANTE. UNE CUVE SELON L'INVENTION COMPORTE UNE PAROI AVANT INCLINEE 1, PROLONGEE PAR UNE PAROI DE FOND 2, UNE PAROI ARRIERE 3, UNE PAROI DE TOIT 4 ET DEUX PAROIS LATERALES 5; LA PAROI AVANT 1 ET DE FOND 2 ADOPTENT LA FORME D'UNE GRILLE 2A, QUI SE PROLONGE JUSQU'A UNE OUVERTURE 12 QUI DEBOUCHE SUR UN DEVERSOIR 15; LA CUVE COMPORTE A L'INTERIEUR DEUX CHAINES MECANIQUES 18 DISPOSEES DU COTE DES PAROIS LATERALES ET ENTRAINEES PAR DES ROUES DENTEES 19. A CES CHAINES SONT FIXES DES RACLEURS 22 QUI S'ETENDENT SUR LA LARGEUR DE LA CUVE POUR DEPLACER LE PRODUIT LE LONG DE LA PAROI DE FOND 2 ET DE LA PAROI INCLINEE 1 POUR L'EJECTER PAR LE DEVERSOIR 15; L'EGOUTTAGE DU PRODUIT STOCKE S'EFFECTUE DANS UN DOUBLE FOND 16 ET LE LIQUIDE EST RECUPERE PAR UN PIQUAGE 16A FERME PAR UNE VANNE 17. TROUVE SON APPLICATION DANS LE CADRE DE LA PREPARATION DES PRODUITS ALIMENTAIRES, NOTAMMENT DANS UNE PHASE DE LA VINIFICATION.
Patent FR-2369511-A1 (FR)
Title: Troncon de conduit d'a
Inventor: WOLFGANG FINKELSTEIN
IPC: F24F11/04
Filed: 1977-10-28
Abstract: L'invention concerne un tronçon de conduit d'air, en particulier pour installations de climatisation, avec volet pour la commande du courant d'air. Tronçon caractérisé en ce que l'axe de pivotement de la plaque de recouvrement 4 et la plaque de base 5 sont situés au moins approximativement dans un même plan, et en ce que le soufflet 7 a une section àpproximativement circulaire à extrémités coupées obliquement. L'invention est plus particulièrement applicable dans des installations de climatisation.
Patent FR-2373954-A1 (FR)
Title: Machine servant a travailler le sol
Inventor: LELY ARY VAN DER
IPC: A01B33/12
Filed: 1977-12-12
Abstract: Invention concernant le travail de la terre. Machine pour travailler le sol par des organes rotatifs 3 à axe vertical, à au moins une dent 8 montée sur un organe porteur 5. Celui-ci est pourvu, à ses extrémités, de parties de protection 10 définissant, avec la fixation à écrou 9 de la dent, une cavité dans laquelle on a placé un élément 11 en forme de plaque qui peut coopérer avec une bande 12 montée sur la face inférieure du châssis support 1 des organes 3 pour chasser les pierres qui se seraient insérées dans la cavité. Application à la réalisation de telles machines, difficilement endommageables.
Patent FR-2375711-A1 (FR)
Title: Refrigerator compressor motor starter relay - has cylinder and actuating rod made from folded sheet metal
IPC: H01H51/06
Filed: 1977-12-12
Abstract: A starter relay for electric motor is used to start up drive motors for compressors of refrigerators. It has a construction which is simple and provides good reliability. The relay (10) has a plunger armature (14). The armature (14) has a cylinder (15) and an actuating rod (16). The cylinder (15) and the rod (16) are made from sheet metal wrapped to form the parts (15, 16). The actuating rod (16) has a slotten end (17) to hold the contact bridge (18) against a coil spring (20). The armature (15) also has a plastic material ring (19) to provide damping. The armature fits into a casing fitted into the former (11) of a coil (12).
Patent FR-2375023-A1 (FR)
IPC: B29C70/06
Filed: 1977-12-20
Abstract: Procédé de fabrication de structures de résine renforcées de fibres. Il est préconisé de réaliser sous tension les opérations suivantes : a. revêtir de multiples fibres continues dune composition de résine thermodurcissable liquide 16; b. faire passer les fibres revêtues à travers plusieurs zones de chauffage par rayonnement, allongées et disposées en série 22, 26 avec interposition d'au moins une filière de formage froide, étroite 24, 28; c. tirer les fibres et la résine à travers les orifices de chaque filière de formage froide; d. tirer les fibres revêtues à travers au moins une filière de formage froide qui suit la dernière des zones de chauffage, la résine étant au point de gélification lors du contact avec la filière finale ou avant ce contact. Application à toutes les matières fibreuses connues.
Patent FR-2398527-A1 (FR)
Title: Recipient de pulverisation pour installation de degazage de boues de forage
IPC: F04D7/04
Filed: 1977-12-21
Abstract: L'invention concerne un récipient de dégazage de fluides visqueux. Le récipient 29 comprend une partie cylindrique supérieure 29a, une partie inférieure tronconique 29b raccordée à sa base à un conduit d'évacuation 48 et un couvercle 33. Un conduit 40 d'arrivée du fluide traversant la paroi de la partie 29a du récipient porte un mécanisme de pulvérisation 27 qui projette le fluide sous forme d'une nappe radiale contre la paroi 29a et qui comporte une ouverture centrale 43 faisant communiquer la région du récipient situé au-dessous du mécanisme 27 avec celle située au-dessus créant dans cette dernière une dépression utilisable pour appliquer une aspiration dans un conduit 36 prévu dans le couvercle. L'invention est applicable au dégazage des boues de forage.
Patent FR-2414296-A1 (FR)
Title: Cultivation box for flowers esp. carnations - has flagstones supported clear of ground by identical vertical side panels of reinforced concrete
IPC: A01G9/02
Filed: 1978-01-17
Abstract: The boxes are raised so as to be isolated from contamination from the soil. They are prefabricated in reinforced concrete, having parallel vertical panels which support horizontal flagstones which form the bottom of the boxes. The vertical panels are identical and can be fitted on either side of the flagstones, supporting them clear of the ground. The boxes are used principally for cultivation of poppies in contaminated areas. The boxes are filled with compost suitable to the cultivation of the plants.
Patent FR-2380330-A1 (FR)
Title: Liants pour vernis aux acrylates sechant a l'air
IPC: C08F8/14
Filed: 1978-02-10
Abstract: L'invention se rapporte à des agents liants pour vernis séchant à l'air en des copolymères de styrène, de méth)acrylates et de (méth)acrylates de glycidyle, qui sont estérifiés après la copolymérisation avec 22 à 50 % de mélanges d'acides gras siccatifs jusqu'à des indices d'acide de 0 à 10 puis que l'on fait réagir avec des anhydrides d'acides dicarboxyliques jusqu'à des indices d'acide de 5 à 15. Ces liants pour vernis se distinguent par un comportement remarquable au séchage, et ils possèdent une excellente absorption et un excellent mouillage des pigments.
Patent FR-2382838-A1 (FR)
Title: Machine pour travailler le sol
Inventor: LELY CORNELIS VAN DER
IPC: A01B33/12
Filed: 1978-03-01
Abstract: Machine pour le travail du soL Cette machine comporte une pluralité d'organes de travail, pouvant tourner autour d'axes dirigés vers le haut, et qui comprennent au moins un élément de travail du sol. L'élément pour travailler le sol est de forme oblongue et est fixé entre ses extrémités à l'extrémité inférieure de l'axe de l'organe de travail, tandis que ledit élément s'étend sur une certaine longueur à partir de sa fixation, obliquement par rapport à l'axe. Herses rotatives.
Patent FR-2383019-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur pour appareil d'impression matricielle a fils
IPC: B41J2/265
Filed: 1978-03-07
Abstract: Dans un appareil d'impression à matrice de fils, des fils d'impression 14 sont maintenus sous la forme d'un faisceau revêtant une forme généralement conique par des guides espacés 28, 30, 32 comportant des trous de guidage que traversent les fils 14. Le faisceau contient un élément d'amortissement généralement conique 84 qui est éloigné des fils 14 quand ces fils 14 sont au repos et exécutent un mouvement d'impression axial, mais qui sert à limiter le mouvement transversal indésirable ainsi que la vibration des fils 14 ce qui a pour effet d'en prolonger la durée de vie.
Patent FR-2382884-A1 (FR)
Title: Dispositif a ajutages pour instrument de prise d'empreintes dentaires
IPC: A61M5/315
Filed: 1978-03-09
Abstract: Instrument en forme de pistolet, destiné à la prise d'empreintes dentaires. Il comporte un ajutage intérieur 28 à matière de prise d'empreintes. Ces deux ajutages sont concentriques et terminés respectivement par des becs recourbés 36 et 38. L'aire sortant de l'ajutage extérieur élimine les débris de la zone à traiter et la sèche, afin de permettre une prise d'empreintes précise par la matière sortant de l'ajutage intérieur. Domaine d'application : prise d'empreintes dentaires.
Patent FR-2419720-A1 (FR)
Title: Stimulateur cardiaque implantable a fonctions therapeutique et diagnostique
Inventor: BUFFET JACQUES
IPC: A61N1/365
Filed: 1978-03-14
Abstract: L'invention concerne un stimulateur cardiaque implantable, destiné à être associé à une sonde cardiaque. Il est caractérisé par le fait qu'il comporte, à l'intérieur de son boîtier, des moyens assurant une fonction de contrôle, a posteriori, de l'état et du degré de dépendance du patient par rapport au stimulateur cardiaque assurant sa fonction thérapeutique, et par le fait que ses moyens internes assurant une fonction de contrôle sont commandés par des moyens de commande externes amovibles. Application à la thérapeutique cardiaque.
Patent FR-2384701-A1 (FR)
Title: Accouplement en serie de ressorts
IPC: G11B15/43
Filed: 1978-03-23
Abstract: Appareillage 23 pour accoupler en série au moins deux ressorts de torsion 5, 37, 39, 41 pour appliquer un couple entre deux éléments 11, 13. Il comprend : - un bras d'accouplement 25 monté pour tourner entre ces éléments 11, 13 et - des moyens à tambour 50, 51, 52, 53 d'emmagasinage pour chacun des ressorts, montés pour tourner sur le bras d'accouplement, les ressorts reliant les moyens à tambour d'emmagasinage aux deux éléments. Application : système à bande entraînée, par un dispositif agissant directement sur celle-ci, d'une bobine débitrice à une bobine réceptrice.
Patent FR-2421243-A1 (FR)
Title: Earth-filled crib wall - consists of precast beams in alternate courses defining rectangular cages with trough-section facia beams for planting grass
IPC: E01F8/02
Filed: 1978-03-31
Abstract: The crib wall is earthed filled and used in forming noise insulating barriers alongside major highways. Alternate courses are formed by transverse and longitudinal beams respectively, the primaries (1) locating at equal longitudinal intervals and forming the base course on a foundation of concrete (15) or sand. Two longitudinal beams (2) aligning on the respective wall faces, being set back alternately in the longitudinal sense to overlap in elevation and gain full width bearing seats. The outermost beams (3) have a trough section with the external wall (13) at 45 deg. to the base providing battered herbaceous earth terraces.
Patent FR-2421588-A1 (FR)
Title: Disposable toilet seat cover - is paper moulded to same shape as seat and fixed by adhesive plugs
Inventor: DAVID LAURENT MARIE XAVIER JAC
IPC: A47K13/16
Filed: 1978-04-03
Abstract: The toilet seat cover is especially for use in public toilets, to prevent the skin from coming into contact with the seat. The cover consists of a layer of hygienic material, e.g. of comfortable paper, of a shape similar to that of the seat. The seat cover is fixed to the toilet by adhesive pellets. The cover is disposable.
Patent FR-2415163-A1 (FR)
Title: Machine a repasser
IPC: D06F65/10
Filed: 1978-04-17
Abstract: Cette machine de faible encombrement et de prix réduit nécessite une faible surface de plancher pour sa mise en place. Elle comprend deux cylindres tournants chauffés superposés il et 12 entraînés par un moteur en sens opposés et des éléments de chauffage 21 de part et d'autre de chaque cylindre Les pièces textiles arrivant sur le support 41 sont entraînées autour du cylindre il devant les éléments de chauffage 21 par les bandes transporteuses parallèles 31 qui les transmettent ensuite aux bandes transporteuses parallèles 32 qui les font tourner autour du cylindre 12 devant les éléments de chauffage correspondants et les déposent sur le support 42 d'où ces pièces sont retirées.  Cette machine sert à tout repassage.
Patent FR-2422601-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des eaux residuaires par les boues activees
IPC: C02F3/26
Filed: 1978-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des eaux résiduaires par la boue activée. Le procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes : a. Micronisation aussi poussée que possible de la boue dans un mélange liquide d'eaux résiduaires contenant le composant BOD avec la boue activée à un degré ne permettant pas de briser ou détruire les cellules des micro-organismes qu'elles contiennent et adsorption du composant BOD de la boue micronisée ; et b. Oxydation du composant BOD adsorbé sur la boue en contact avec un gaz contenant de l'oxygène et floculation de la boue.
Patent FR-2425912-A1 (FR)
IPC: B23D29/02
Filed: 1978-05-17
Abstract: A cutting device, particularly a bolt cutting device, is formed of two cutting blades pivoted around two fixed pins held by two side plates and actuated by two lever arms respectively pivoting around two other fixed pins on the same side plates. Pivot elements connect front ends of said lever arms with rear ends of said cutting blades. In one embodiment there are four pivot elements, two connecting each blade with the respective lever arm. Cross members of the same thickness as the pivot elements connect the two pivot pins on which the cutting blades are pivoted thereby permitting the use of thinner side walls. In another embodiment the rear end of each cutting blade and the front end of each lever arm is slotted to receive the respective pivot element, connection being made by pivot pins through aligned holes in the pivot elements and slotted ends of the cutting blades and lever arms.
Patent FR-2393608-A1 (FR)
Title: Systemes catalytiques homogenes pour l'hydrogenation de substrats olefiniques et procede d'hydrogenation de substrats olefiniques
Inventor: DOZZI GIOVANNI
IPC: C07C1/00
Filed: 1978-06-07
Abstract: L'invention concerne de nouveaux systèmes catalytiques permettant l'hydrogénation sélective des oléfines. Les nouveaux systèmes catalytiques selon l'invention sont composés d'un dérivé d'hydrure d'aluminium et d'un dérivé de métal de transition. Des rendements quantitatifs, d'hydrogénation peuvent être obtenus et on peut également utiliser des amines et des alcools comme modérateurs de l'hydrogénation des oléfines de manière à obtenir des hydrogénations sélectives.
Patent FR-2395718-A1 (FR)
Title: Organe support d'accessoires pour un casque de protection
IPC: A42B3/22
Filed: 1978-06-30
Abstract: L'invention concerne un organe support d'accessoires pour un casque de protection. Cet organe comprend une partie de montage pratiquement plane 5 comportant des éléments 18, 19, 23 conçus pour faciliter le montage indépendant de plusieurs accessoires de casque sur cette partie de montage 5, ainsi que des pattes 6, 7 s'étendant à partir de la partie de montage 5 et conçues pour entourer le rebord périphérique d'un casque, de façon à faciliter la fixation de l'organe support sur un côté du casque. L'invention est utilisée pour faciliter le montage de différents accessoires sur un casque sans l'aide d'outils spéciaux.
Patent FR-2399096-A1 (FR)
Title: Circuit de lecture pour des elements de memoire numeriques
IPC: G11C11/404
Filed: 1978-07-07
Abstract: L'invention concerne un circuit de lecture pour des éléments de mémoire numériques. Dans ce circuit de lecture, qui comporte des conducteurs de bits BL, BL', reliés à des conducteurs de mots WL, WL' ainsi qu'à des étages amplificateurs T1, T2; T3, T4 reliés à des commutateurs S, S', S1, S4 et à une tension d'alimentation UDD , l'entrée (par exemples a ) d'un étage amplificateur est reliée à la sortie (par exemple c) du second étage amplificateur et réciproquement, par des condensateurs respectifs C1 , C2 ).. Application notamment aux modules de mémoire intégrés.
Patent FR-2402351-A1 (FR)
Title: Reseau logique programme a rapport puissance-performance optimise
Inventor: BALASUBRAMANIAN PERUVEMBA S
IPC: H03K19/0944
Filed: 1978-07-21
Abstract: Réseau logique programmé à rapport puissance-performance optimisé. Un réseau de circuits parallèles de charges à transistors à effet de champ sur une microplaquette de circuits intégrés est conçu pour avoir les retards de signaux respectifs de ces circuits rendus égaux lorsque leurs capacités de noeud sont différentes ou alternativement pour avoir les retards de signaux de ces circuits établis à différentes valeurs pour satisfaire aux besoins d'un circuit suivant, en ajustant la capacité d'entraînement de courant d'un circuit de commande de chaque circuit pour obtenir les différents retards requis. Peut être utilisé avec tout type de réseau logique programmé.
Patent FR-2685078-A1 (FR)
Title: Detonator for an exploding device
IPC: F42C13/08
Filed: 1978-08-03
Abstract: The invention relates to detonators intended for exploding devices for attacking moving vehicles. Such a detonator comprises a sensor (6, 7) converting the vibrations originating from the vehicle into analog electrical signals, a measuring and counting device (5) supplying a firing signal based on the frequency/time characteristic of the analog signals, and a detection device (1, 2, 3) enabling the measuring and counting device when the vehicle is within certain proximity limits with respect to the sensor. The invention applies especially to anti-tank mines.
Patent FR-2432938-A1 (FR)
Title: Thermosensitive registration sheets - contg. chromogenic cpd., acid organic sensitiser, higher fatty acid amide based wax and vegetable or mineral wax
IPC: B41M5/337
Filed: 1978-08-11
Abstract: Thermosensitive registration sheet comprises a support with a thermosensitive layer comprising (a) a normally colourless or light coloured chromogenic cpd., (b) an acid organic substance which renders the cpd. (a) chromogenic when it is heated; (c) a wax consisting of a higher fatty acid amide, a condensn. prod. of a higher fatty acid amide and formaldehyde, or a condensn. prod. of a higher fatty acid and ethylenediamine; and (d) a vegetable wax or a mineral wax. The sheets can be used in high speed thermographic copying machines and give high intensity images of high definition. They have a high thermal sensitivity and adhere well to the heating head. They can be stored for long periods with no change in quality.
Patent FR-2400643-A1 (FR)
Title: Mecanisme de commutation d'un entrainement a engrenages
IPC: G11B15/44
Filed: 1978-08-21
Abstract: a. Mécanisme de commutation d'un entraînement à engrenages.  b. Mécanisme caractérisé en ce qu'il comporte un organe rotatif entraîné par l'organe de manoeuvre, un ressort placé entre cet organe rotatif et l'organe de transmission, un organe d'arrêt pour arrêter la rotation de l'organe de transmission en étant susceptible d'être déplacé par l'organe de manoeuvre. c. L'invention s'applique notamment aux appareils enregistreurs sur bande.
Patent FR-2434665-A1 (FR)
Title: Process for cold working metal into cellular structural panel - entails forcing water under pressure between overlain sheets joined by edge welds
IPC: B21D53/04
Filed: 1978-08-29
Abstract: The cold metal-working process utilises water under pressure to deform two parallel and interconnected thin metal sheets (1, 2). The sheets overlie and are edge-welded (4). The water is introduced into the interface. The resultant panel is cellular with undulating major faces. It is for building construction, having good structural properties with lightweight. The water is introduced by pipes (5) to built in inlets (14), and the sheets further connected by edge welding (7) at cut holes (6) to a definite pattern within the panel boundary. During deformation the two interconnected sheets are housed in a flat demountable two-piece (8, 9) caisson of which the robust walls (8, 9) limit the overall thickness of the finished panel.
Patent FR-2402552-A1 (FR)
Title: Dispositif pour eviter le flottement des essuie-glace de pare-brise pour vehicules automobiles
Inventor: KOLAYASHI SABURO
IPC: B62D25/12
Filed: 1978-09-07
Abstract: Dispositif pour éviter le flottement des essuie-glace pour pare-brise de véhicules automobiles. Le dispositif comprend des moyens de guidage, disposés sur un élément formant couvercle en avant du pare-brise et en regard des essuie-glace placés à l'extérieur du pare-brise, les moyens de guidage étant aptes à introduire de l'air par son extrémité avant, à accélérer de l'air ainsi introduit et à le guider selon une direction sensiblement parallèle à la surface du pare-brise. Application à la réalisation de véhicules automobiles susceptibles de rouler à vive allure.
Patent FR-2403558-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la valeur moyenne de la caracteristique d'une matiere, et application notamment au reglage d'un secheur de production de poudre de lait
IPC: G01N33/04
Filed: 1978-09-14
Abstract: L'invention concerne la détermination rapide des diverses valeurs d'une caractéristique d'une matière en cours de traitement, et l'obtention d'une valeur moyenne servant à commander l'appareillage de production de cette matière. Sur un nombre choisi d'échantillons, on effectue des mesures rapides d'une caractéristique, on identifie une valeur moyenne courante apparente que l'on traite comme étant la mesure correspondant à une distribution finale plus régulière de cette caractéristique dans la matière. Application : réglage de la teneur en humidité d'une poudre de lait.
Patent FR-2406736-A1 (FR)
Title: Pompe cryogenique pour gaz liquide
Inventor: GOLZ ROLAND
IPC: F04B15/08
Filed: 1978-09-25
Abstract: L'invention concerne une pompe cryogénique pour gaz liquide. Elle comporte à l'intérieur d'un boîtier un cylindre relié à l'alimentation en gaz liquéfié par l'intermédiaire d'un clapet de non-retour et à une conduite de trop-plein, et un piston mobile déplaçable à l'intérieur de ce cylindre définissant ainsi une chambre d'aspiration et une chambre d'évacuation. Ce piston porte une jupe coopérant avec un piston fixé rigidement au bâti déterminant ensemble une chambre de compression reliée par l'intermédiaire d'un clapet de non-retour à la sortie sous pression de la pompe, cette chambre de compression étant reliée à la chambre d'aspiration par au moins un passage muni d'un clapet de non-retour. Une telle pompe permet d'éviter tout désamorçage dû à une ébullition du gaz liquéfié dans la chambre d'aspiration.