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Patent FR-3089674-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de traitement d’effluents aqueux issus du circuit primaire d’une centrale nucléaire comprenant de l’acide borique
Inventor: NEVEUX THIBAUT
IPC: G21F9/12
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’effluents aqueux provenant du circuit primaire d’une centrale nucléaire mettant en œuvre une séparation d’acide borique à l’aide d’une membrane d’osmose inverse caractérisé par le fait qu’il comprend des étapes consistant à traiter les effluents à l’aide d’un assemblage multi-étage composé de modules d’osmose inverse comportant une membrane présentant un taux de réjection élevé en Bore, agencés en parallèle et en série et des recyclages des produits intermédiaires en différents points de l’assemblage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3090108-B1 (FR)
Title: Dispositif pour détecter un risque de fragilisation par l’hydrogène d'un métal
Inventor: KITTEL JEAN
IPC: G01N17/00
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour détecter un risque de fragilisation par l’hydrogène d'un métal, le dispositif étant destiné à être disposé dans un environnement hydrogénant. Le dispositif selon l'invention comprend au moins : (a) un moyen de mesure de la pression, (b) une chambre fermée délimitée par des parois formées dans le métal, (c) au moins un corps formé dans un matériau non poreux et inerte à l'hydrogène disposé à l'intérieur de la chambre, le volume du ou des corps représentant au moins 50% du volume intérieur de la chambre.   Figure 1 à publier
Patent FR-3093967-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage intérieur d'un véhicule automobile, comprenant une paroi transparente pourvue d'un organe de positionnement sur le dispositif qui est configuré en guide de lumière
Inventor: SCHNURIGER DAMIEN
IPC: B60Q3/76
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif d'éclairage intérieur d'un véhicule automobile, comprenant une paroi transparente pourvue d'un organe de positionnement sur le dispositif qui est configuré en guide de lumière.              L’invention a pour objet un dispositif d'éclairage (1) intérieur d'un véhicule automobile, comprenant un boîtier (2) logeant au moins une source lumineuse (3a, 3b) montée sur une carte électronique de commande (4), au moins un masque (5) muni d'au moins une paroi transparente (6) montée sur le masque (5) via au moins un organe de positionnement (8a, 8b) de la paroi transparente (6) sur le masque (5), et au moins un guide de lumière (9a, 9b) via lequel la lumière (F1a, F1b) émise par la source lumineuse (3a, 3b) est apte à être acheminée vers la paroi transparente (6). Ledit au moins un organe de positionnement (8a, 8b) est configuré en guide de lumière.     Figure de l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3096584-B1 (FR)
Title: Système comprenant un dispositif de mesure et un kit de défibrillation
Inventor: ITTY MARTIAL
IPC: A61N1/39
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-06-10
Abstract: Système comprenant  un dispositif de mesure (1) comprenant un capteur (4) configuré pour acquérir des signaux cardiaques sur un utilisateur cible, et un kit de défibrillation (2) comprenant un défibrillateur et un dispositif d’alerte (22), le dispositif d’alerte (22) étant configuré pour émettre un signal d’alerte (S) perceptible par des personnes à proximité du kit de défibrillation (2), lorsque les signaux cardiaques acquis par le dispositif de mesure (1) indiquent un trouble chez l’utilisateur cible, telle qu’une arythmie ou un arrêt cardiaque.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098595-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essai en traction et/ou torsion
Inventor: BOUISSOU PIERRE
IPC: G01N3/02
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif de préhension et de serrage d’une éprouvette (10b) d’essai en traction et/ou torsion pour un système de positionnement et de maintien de l’éprouvette dans une machine de test, ladite éprouvette étant cylindrique selon un axe longitudinal et pourvue à au moins une de ses extrémités d’un embout de préhension (11b) qui comporte une ligne d’amarrage (40), destinée à être fixée à l’éprouvette, munie à une première extrémité longitudinale de moyens de fixation sur un support de traction/torsion de la machine de test et munie à une seconde extrémité longitudinale d’une embase tubulaire pourvue de cannelures internes et d’un premier filetage, une douille cannelée (20b), à cannelures externes, destinée à être reçue longitudinalement dans l’embase tubulaire et bloquée en rotation dans l’embase par coopération de forme des cannelures, un manchon (30b) pourvu d’un premier taraudage (31), complémentaire du premier filetage de la ligne d’amarrage pour se visser sur l’embase tubulaire, et pourvu d’un orifice de passage de l’éprouvette au travers du manchon, pour lequel la douille cannelée (20b) comporte une empreinte creuse (24b) destinée à recevoir un embout (11b) de l’éprouvette et est conformée de sorte que le vissage du manchon sur l’embase tubulaire de la ligne d’amarrage, resserre la douille cannelée sur l’embout de l’éprouvette pour fixer l’éprouvette sur le dispositif.     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099525-B1 (FR)
Title: Système de gestion thermique
Inventor: LAWRENCE SCOTT RICHARD
IPC: F28F13/00
Filed: 2019-08-02
Granted: 2023-04-28
Abstract: Un procédé et un ensemble pour transporter de la chaleur depuis un échangeur de chaleur (52) ayant un boîtier (64) qui définit un chemin de fluide comportant au moins un passage de fluide (66) qui va d’un orifice d’entrée (68) de l’échangeur de chaleur à un orifice de sortie (70) de l’échangeur de chaleur, le boîtier (64) ayant un premier côté et un deuxième côté, opposé au premier côté, le boîtier comportant au moins une ouverture (79) qui s’étend à travers le boîtier (64), du premier côté au deuxième côté, et dans lequel l’ouverture (79) est séparée de manière fluide du chemin de fluide (66), et la chaleur du liquide circulant dans le chemin de fluide est transférée au boîtier via au moins un moyen parmi la conduction et la convection.
Patent FR-3101512-B1 (FR)
Title: Boitier d’interface électronique de commande d’un dispositif de chauffage électrique
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: H05K5/03
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-10-01
Abstract: Titre : Boitier d’interface électronique de commande d’un dispositif de chauffage électrique L’invention concerne un boitier d’interface électronique (6) d’un dispositif de chauffage électrique (1) pour le chauffage d’un flux d’air traversant, le boîtier d’interface électronique (6) étant configuré pour loger des composants électroniques de commande d’au moins un élément chauffant (4) équipant le dispositif de chauffage électrique (1) et parmi lesquels au moins une carte de circuits imprimés (44), le le boîtier d’interface électronique (6) comprenant au moins une nervure (56, 58) en contact avec la carte de circuits imprimés (44) au niveau d’une zone de contact (54), caractérisé en ce que la carte de circuits imprimés (44) comporte au moins un orifice d’évacuation d’eau (82) dans la zone de contact (54). Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3101733-B1 (FR)
Title: Procédé de stabilisation de l’état d’une charge d’une batterie de traction
Inventor: LACHAIZE JÉRÔME
IPC: B60L50/50
Filed: 2019-10-07
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé de détermination d’un courant optimal (COPT) à délivrer à un réseau de traction de façon à stabiliser l’état de charge d’une batterie de traction présente dans un réseau de traction d’un véhicule automobile, comprenant :  une étape de détermination d’un courant nécessaire (CNEC) au fonctionnement du réseau de traction,  une étape de mesure d’un courant entrant ou sortant (CBAT) de la batterie de traction de façon à déterminer une valeur de référence (CREF),  une étape de détermination du courant optimal (COPT), ledit courant optimal (COPT) correspondant au courant nécessaire (CNEC) majoré de la valeur de référence (CREF),  une étape de délivrance au réseau de traction du courant optimal (COPT),  les étapes du procédé étant réitérées de façon que le courant entrant ou sortant (CBAT) de la batterie de traction soit égal à zéro.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101960-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour déterminer la conformité des forages d’eau et son procédé de fonctionnement
Inventor: NOGIER PIERRE
IPC: G01V1/40
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif de mesure pour déterminer la conformité des forages d’eau et son procédé de fonctionnement Dispositif de mesure (10) destiné à être utilisé dans un forage (31) muni d’un tube (32), le dispositif étant composé de deux parties (100) et (200), la première partie (100) comprenant des pièces mobiles (124, 134) adaptées pour venir en appui contre la surface interne du tube selon un premier axe, des moyens adaptés pour mettre en mouvement les pièces mobiles (124, 134) de façon à ce que les pièces exercent une pression sur la surface interne du tube capable de déformer le tube en absence de cimentation dans l’espace annulaire (33) entre la roche (34) et le tube et des moyens (14, 16) pour mesurer la déformation du tube vers l’extérieur selon le premier axe. Selon la caractéristique principale de l’invention, la seconde partie (200) comprend des pièces mobiles (224, 234) en contact avec la surface interne du tube selon un second axe perpendiculaire au premier axe et situé dans un même plan, des moyens adaptés pour mettre en mouvement les pièces mobiles (224, 234) de façon à maintenir ce contact et des moyens (24, 26) pour mesurer la déformation du tube vers l’intérieur selon le second axe.      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105615-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion
Inventor: BRENCA VÉRONIQUE
IPC: H05B3/34
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de connexion pour connecter électriquement un textile à au moins un contact électrique d’un connecteur, le dispositif de connexion (10, 100) étant configuré pour être reçu dans le connecteur (300) selon une direction d’insertion (D), le dispositif de connexion (10, 100) comprenant :un corps (12, 112) pourvu d’une première extrémité (18, 118) et d’une deuxième extrémité (20, 120) qui est opposée à la première extrémité (18, 118) selon la direction d’insertion (D), le corps (12, 112) comprenant une première surface (14, 114) qui s’étend entre la première extrémité (18, 118) et la deuxième extrémité (20, 120), et comprenant en outre une deuxième surface (16, 116) opposée à la première surface (14, 114), la première surface (14, 114) comprenant au niveau de la première extrémité (18, 118) une portion (26, 126) qui s’étend essentiellement transversalement depuis la première surface (14, 114), ladite portion (26, 126) comprenant une lumière (28, 128) dans laquelle le textile (200) peut être inséré, et la deuxième surface (16, 116) étant pourvue au niveau de la première extrémité (18, 118) d’un moyen de fixation (32, 101)du textile (200).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105351-B1 (FR)
Title: Module lumineux de véhicule automobile.
Inventor: BELKESSAM SAMYA
IPC: F21S45/10
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-12-16
Abstract: Module lumineux (100) pour un projecteur de véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comprend :  - au moins une source de lumière (3) pixélisée comprenant une pluralité d’émetteurs électroluminescents répartis en une pluralité de pixels et aptes à émettre des rayons lumineux ;   - un dispositif optique (10) agencé pour imager directement vers l’extérieur du module lumineux (100) un faisceau lumineux formé par lesdits rayons lumineux émis par ladite au moins une source de lumière (3), et caractérisé en ce qu’il comprend   - un élément de protection (2) disposé entre la au moins une source de lumière (3) et le dispositif optique (10) pour empêcher la concentration sur une zone sensible de la source de lumière (3) ou au voisinage de cette dernière d’un rayonnement qui proviendrait de l’extérieur du module lumineux.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3105189-B1 (FR)
Title: Distributeur par écoulement gravitaire de produit en vrac
Inventor: BENISTANT RENÉ
IPC: B65D83/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: Distributeur par écoulement gravitaire de produit en vrac L'invention concerne un distributeur (1300) par écoulement gravitaire de produits en vrac, comprenant un emballage en matériau rigide ou semi-rigide comme le carton ou le carton ondulé, destiné à recevoir un produit en vrac, ledit emballage définissant une ouverture (1314) pour le passage dudit produit en vrac reçu dans ledit emballage par écoulement gravitaire,  un dispositif d’ouverture et fermeture, comprenant un élément obturateur (1319) mobile relativement à l’emballage de façon à pouvoir passer d’une position d’obturation de l’ouverture à une position de dégagement de l’ouverture, et réciproquement, et au moins un élément de rétention (1322) de l’élément obturateur coopérant avec l’élément obturateur de sorte qu’en position d’obturation, le produit en vrac étant au-dessus de l’ouverture, l’élément obturateur empêche le produit en vrac à l’intérieur de l’emballage de se déverser via l’ouverture malgré les efforts exercés par la gravité.  Figure pour l’abrégé : figure 11
Patent FR-3107464-B1 (FR)
Title: Aspirateur utilisable notamment dans des boîtes à gants
Inventor: FRANCES FABIEN
IPC: G21F7/06
Filed: 2020-02-25
Granted: 2023-04-14
Abstract: Un aspirateur de petit volume, notamment pour l’intérieur de boîtes à gants, comprend une manette (11) munie d’un venturi, sans moteur mécanique, et un réservoir de retenue des impuretés composé d’un filtre (25) avantageusement souple et un tuyau (20) reliant les parties (11) et (25) permettant d’effectuer la récupération des résidus de la surface directement dans le réservoir (transfert des résidus de la surface vers le réservoir en une seule opération simple de récupération), sans aucune paroi supplémentaire. En plus d’être de faible volume et léger, l’aspirateur est efficace, simple d’emploi et facile à monter à démonter à l’intérieur de la boîte, ce qui permet d’enlever le filtre.    Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3108278-B1 (FR)
Title: Mécanisme de réglage pour siège de véhicule automobile.
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-10-14
Abstract: Ensemble de réglage pour siège de véhicule automobile comprenant un mécanisme de réglage (20) et un flasque (21) appartenant à une armature de siège, le mécanisme de réglage (20) comprenant :- un boîtier (22), comprenant lui-même un fond (24) et un couvercle (23), - un organe de sortie (29) présentant une base (26), une extrémité (27) opposée à la base (26) et un pignon (28) entre la base (26) et l’extrémité (27), le pignon (28) étant monté pivotant autour d’un axe de rotation (X), - une contre-plaque (30) comprenant une embase (31) fixée sur le flasque (21) et une partie haute (32) prévue pour recevoir en partie l’organe de sortie (29), - un mécanisme de pompage (40) logé dans le boîtier (22) et configuré pour entrainer en rotation le pignon (28), dans lequel l’organe de sortie (29) est en contact dans le flasque (21) et dans la partie haute (32), le flasque (21) et la partie haute (32) autorisant la rotation de l’organe de sortie (29) autour de l’axe de rotation (X).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3109983-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage monobloc a diodes electroluminescentes securise
Inventor: SOUDAT MARC
IPC: F21V29/502
Filed: 2020-05-06
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’éclairage (10) par diodes électroluminescentes encastrable, comportant :      Un ensemble métallique (11) formant un bloc de refroidissement (111) et un logement (112),  Un ensemble d’éclairage (12) comportant des diodes électroluminescentes (121) montées sur une carte imprimée, ledit ensemble d’éclairage étant fixé au niveau dudit logement,  Un capot en métal (13),  Un boitier de raccordement électrique (14) apte à relier électriquement l’ensemble d’éclairage (12) au réseau électrique,  Un câblage électrique (15) reliant la carte imprimée au boitier de raccordement électrique (14),      caractérisé en ce qu’il comporte en outre un fusible thermique (16) positionné au niveau du câblage électrique (15) entre la carte imprimée et le boitier de raccordement (14) et en ce que le capot en métal (13) est agencé de façon à envelopper le fusible thermique et à l’enchâsser dans un compartiment fermé formé par le capot en métal.    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1.
Patent FR-3110287-B1 (FR)
Title: Etui pour cellule électrochimique pour batterie, agencement de cellules électrochimiques pour batterie comprenant un tel étui et procédé de fabrication d’un tel agencement de cellules.
Inventor: BESNARD NICOLAS
IPC: H01M50/172
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-04-15
Abstract: Etui pour cellule électrochimique pour batterie, agencement de cellules électrochimiques pour batterie comprenant un tel étui et procédé de fabrication d’un tel agencement de cellules.    Etui (10) pour accueillir au moins un élément actif de cellule électrochimique (2), l’étui formant au moins un conduit (25) destiné à la circulation d’un fluide de refroidissement, le conduit étant agencé pour être traversé par au moins un connecteur électrique (19) de la cellule électrochimique.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3112463-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution de produit cosmétique comprenant une phase sous forme de billes
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D40/00
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-07-15
Abstract: Un dispositif (10) de conditionnement et de distribution de produit cosmétique comprend un réservoir (12), définissant une cavité (18) recevant un produit cosmétique (P) comprenant deux phases (B, L). Une première phase (L) est sous forme de liquide ou de gel et une deuxième phase (B) comprend des billes non miscibles dans la première phase (L). Le dispositif de conditionnement et de distribution de produit cosmétique (10) comprend une hélice (36) montée rotative autour d’un axe (A), et une grille (30), sensiblement normale à l’axe (A) de rotation de l’hélice (36), avec au moins un trou (32). L’hélice (36) et la grille (30) sont conformées pour cisailler les billes entrainées à travers la grille (30), par la rotation de l’hélice (36).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3112566-B1 (FR)
Title: Organe de levage pour le levage d’un prémur.
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04G21/14
Filed: 2020-07-16
Granted: 2023-02-24
Abstract: Organe de levage (1) pour le levage d’un prémur (100), comportant une portion centrale (1c) et des première et seconde portions latérales (1a, 1b) reliées entre elles par ladite portion centrale (1c).  Cet organe de levage (1) comporte une tige transversale (1d) qui s’étend entre les première et seconde portions latérales (1a, 1b) pour s’opposer au rapprochement de la première portion latérale (1a) vis-à-vis de la seconde portion latérale (1b).  FIGURE 1
Patent FR-3115264-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif a helice comportant un dispositif commande de blocage de la rotation de l'helice
Inventor: RUSSELLO TAMATEA
IPC: B64C29/00
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-03-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble (22) propulsif à hélice comportant :  - une nacelle (24) ;  - une hélice (26) montée à rotation autour d'un axe (Z) de rotation dans la nacelle (24) ;  - un dispositif (34) commandé de blocage de la rotation de l'hélice (26) ;  caractérisé en ce que le dispositif (34) commandé de blocage comporte :  - un premier élément (36) de verrouillage rotatif qui est solidaire en rotation avec l'hélice (26) ;  - un élément (38) de verrouillage stationnaire qui est monté coulissant sur la nacelle (24) parallèlement à l'axe (Z) de rotation de l'hélice (26) entre une position de libération et une position de verrouillage.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3120445-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’un analyte présent dans un échantillon gazeux contenant au moins une espèce chimique parasite
Inventor: MAHO PIERRE
IPC: G01N33/00
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de caractérisation d’un analyte A présent dans un échantillon gazeux par un nez électronique comportant M sites sensibles, une espèce chimique parasite P étant présente dans l’échantillon gazeux, comportant :      une phase 100 d’acquisition de N premières signatures, avec N>1, des échantillons gazeux contenant l’analyte A et l’espèce parasite P, les échantillons gazeux présentant des écarts ΔcP(n) différents d’un échantillon gazeux à l’autre ;  une phase 200 de résolution d’un problème d’optimisation de manière à obtenir N signatures corrigées, caractérisant l’analyte A présent dans les N échantillons gazeux, à partir des N premières signatures, par l’optimisation de deux fonctions-objectifs.       Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3126404-B1 (FR)
Title: Recipient a couvercle a verrouillage magnetique automatique
Inventor: SAUTRAY DAVID
IPC: B65D43/02
Filed: 2021-08-30
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention concerne un récipient à couvercle (3) obturable de manière amovible par une liaison magnétique entre le couvercle et le corps du récipient, un moyen d’étanchéité (8) et un moyen de verrouillage (15) en position fermée étant prévus. Un épaulement (11) périphérique radial externe définit une zone d’appui plate pour l’extrémité libre du couvercle, ladite zone d’appui et ladite extrémité ayant des portions aimantées (13, 14) complémentaires et adaptées pour glisser librement l’une sur l’autre lors d’un mouvement de rotation. La paroi (16) délimitant le volume de réception comprend au moins un relief (15) configuré pour être en appui bloquant sur un relief de forme complémentaire ménagé sur la face interne du couvercle (3) lorsque ce dernier est en position et qu’une liaison magnétique entre le couvercle (3) et le corps du récipient est établie.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3127439-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un insert pour page de données de livret passeport
Inventor: GAUSIN CEDRIC
IPC: B42D25/24
Filed: 2021-09-28
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une page de données (10) pour livret passeport, formée par un complexe multicouches comportant une âme centrale (2) en matière plastique terminée sur un côté par au moins une bande métallique destinée à former une charnière (5) où la page de données (10) est destinée à être cousue ou agrafée dans un livret de passeport, et des couches externes (1, 3) en matière plastique disposées sur chaque face de ladite âme (2), ce procédé comportant des étapes consistant à :  superposer l’âme centrale (2) et les couches externes (1,3) et les laminer ensemble en appliquant une température et une pression de lamination prédéterminées ;dégager la charnière métallique (5) en fragilisant et en enlevant une partie (14) en excès de chaque couche externe (1,3) située au droit de ladite au moins une bande métallique (5) ;caractérisé en ce pour enlever ladite partie en excès, il comporte une étape consistant à pratiquer une prédécoupe (6) dans chaque couche externe (1,3) de manière à obtenir une zone fragilisée (14) sur chaque couche externe (1,3), suivie par une étape d’enlèvement de ladite zone fragilisée (14) le long de ladite prédécoupe (6).  Figure pour l’abrégé : Figure 5