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Patent FR-3102510-B1 (FR)
Title: Turbomachine munie d’une pompe électromagnétique à flux magnétique axial
Inventor: DUPEU FRANCK ALBERT ROBERT
IPC: F04B17/04
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-11-12
Abstract: Turbomachine munie d’une pompe électromagnétique à flux magnétique axial Une turbomachine comprend un corps rotatif comprenant un arbre moteur délivrant une puissance mécanique. La turbomachine comprend une pompe électromagnétique (100) découplée mécaniquement de l’arbre moteur. La pompe électromagnétique comprend au moins un stator (110) délimitant un volume interne annulaire dans lequel est présent un rotor (120) apte à entraîner un fluide, une pluralité d’aimants (130) répartis de manière annulaire sur le rotor (220) et au moins une pluralité de bobines (140) réparties de manière annulaire à l’intérieur du stator (110). Les bobines de la pluralité de bobines (140) sont en vis-à-vis des aimants (130) suivant une direction axiale (DA). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3113178-B1 (FR)
Title: Composant magnétique à flux de fuite contrôlé
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: H02M7/00
Filed: 2020-07-29
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention vise un composant magnétique comprenant deux demi-noyaux ferromagnétiques empilés et superposés pour former un cœur ferromagnétique comprenant trois jambes (11, 12, 13) dont deux premières jambes (11, 13) et une deuxième jambe (12), chaque jambe (11, 12, 13) étant formée de deux demi-jambes en vis-à-vis et séparées par un entrefer, chaque jambe (11, 12, 13) comprenant un enroulement primaire (111, 121, 131) et un enroulement secondaire (112, 122, 132) présentant un sens d’enroulement, respectivement sur chacune des demi-jambes qui la constituent, le composant magnétique étant caractérisé en ce que, sur la deuxième jambe (12), l’enroulement primaire (121) et l’enroulement secondaire (122) ainsi que leur sens d’enroulement sont inversés par rapport à ceux (111, 112, 131, 132) des premières jambes (11, 13).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3113233-B1 (FR)
Title: Complexe sonde de derivation ventriculaire externe et stylet echographique pour une pose sous guidage par imagerie continue
Inventor: LENFANT MARC
IPC: A61B8/12
Filed: 2020-08-06
Granted: 2023-08-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif chirurgical de dérivation ventriculaire externe destiné à dériver de façon transitoire (DVE : Dérivation Ventriculaire Externe) ou permanente (par exemple : DVP Dérivation Ventriculo-Péritonéale) le liquide céphalo-rachidien, à l’aide d’un drain implanté dans les ventricules et relié à un système de drainage, lorsque le liquide céphalo-rachidien ne peut circuler librement. L’invention concerne à la fois la sonde de DVE et de DVP, et leur utilisation pendant l’étape de pose, pour le traitement de l’hydrocéphalie aigué ou chronique et donc de la dilatation ventriculaire. La présente invention trouve ses applications industrielles dans le domaine médical, et notamment dans le domaine chirurgical.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117403-B1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté à plusieurs panneaux, dont une zone de juxtaposition de panneaux voisins est renforcée par insertion d’un élément structurant
Inventor: LAGO-GOMEZ CYRIL
IPC: B60J1/00
Filed: 2020-12-14
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un vitrage feuilleté comprenant au moins un premier et un second panneaux feuilletés élémentaires transparents juxtaposés par leurs chants, dont les feuilles de verre respectives sont distinctes et séparées les unes des autres, caractérisé en ce que les feuilles de verre (1, 4) du premier panneau d’une part, les feuilles de verre (2, 5) du second panneau d’autre part, sont collées deux à deux par une couche adhésive intercalaire (7) qui est venue de matière sur la surface de l’ensemble des premier et second panneaux, et en ce que dans une zone de juxtaposition des premier et second panneaux, un élément structurant (8) est inséré dans la couche adhésive intercalaire (7) ; et l’application de ce vitrage feuilleté comme vitrage de véhicule aérien, notamment drone, avion ou hélicoptère, terrestre, notamment routier ou ferroviaire, ou aquatique.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118162-B1 (FR)
Title: Module d’analyse de la consommation d’un fluide en sortie d’une vanne
Inventor: ELIE VIVIEN
IPC: G01F15/00
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un module (2) d'analyse de la consommation d'un fluide en sortie d'une vanne (1), comprenant : un organe de manœuvre rotatif (21) destiné à être monté sur la vanne et apte à contrôler l'écoulement du fluide en sortie de la vanne, un capteur de vibration (3) agencé pour mesurer des vibrations (X,Y,Z) de l'organe de manœuvre, un capteur de rotation (5) agencé pour mesurer une rotation (R) de l'organe de manœuvre, une unité de contrôle (6) agencée pour détecter un écoulement de fluide en sortie de la vanne à partir des vibrations de l'organe de manœuvre mesurées par le capteur de vibration et pour déterminer un débit (Cmin, Cmax) de cet écoulement de fluide à partir des vibrations de l'organe de manœuvre mesurées par le capteur de vibration et de la rotation de l'organe de manœuvre mesurée par le capteur de rotation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119003-B1 (FR)
Title: Procédé et système de solidarisation étanche d’une pièce auxiliaire traversante à une pièce principale
Inventor: KEROU DIDIER
IPC: F16J15/14
Filed: 2021-01-21
Granted: 2023-04-28
Abstract: Un système de solidarisation étanche (1) d’une pièce auxiliaire traversante (PB) à une pièce principale (PA) comprenant un axe traversant (2), au moins un premier organe de moulage (3A) comprenant une face intérieure (FI) comprenant une gorge (32) de formation d’un premier joint d’étanchéité, un conduit d’entrée (33) et un conduit de sortie (34), chacun du conduit d’entrée (33) et du conduit de sortie (34) étant relié fluidiquement à la gorge (32), le premier organe de moulage (3A) étant monté mobile le long de l’axe traversant (2) et configuré pour être positionné de manière à placer la face intérieure (FI) en regard de la première face (F1A) de la pièce principale (PA) et de la première face (F1B) de la pièce auxiliaire (PB), et deux organes de serrage (4A, 4B) de manière à contraindre la face intérieure (FI) du premier organe de moulage (3A) en contact de la première face (F1A) de la pièce principale (PA) et de la première face (F1B) de la pièce auxiliaire (PB), afin de définir un premier volume de moulage (V1) dans lequel peut être introduit du mastic liquide via le conduit d’entrée (33).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3112183-B1 (FR)
Title: Ressort de torsion haute densité de couple à faible raideur
Inventor: GROLLEAU FRANCK LIVIO SEVERINO
IPC: F16H55/14
Filed: 2021-01-30
Granted: 2023-04-14
Abstract: Ressort de torsion (2) haute densité de couple à faible raideur, pour réducteur à engrenages à axes concourants, comportant;une pluralité de lame (5) équireparties autour d'un axe Y et s'étendant radialement; chacune desdites lames (5), comportant un bord intérieur (5a) et un bord extérieur (5b), parallèle à l'axe Y; le bord extérieur (5b) coopérant avec un pignon denté (3) d'axe de rotation Y; le bord intérieur (5a) coopérant avec un arbre (4) d'axe de rotation Y;chacune desdites lames (5) comportant en outre, de part et d'autre du bord intérieur (5a), une face biaisée (5a1;5a2) s'étendant parallèlement à Y, caractérisé en ce que chacune desdites face biaisée (5a1;5a2), de ladite lame (5), de ladite pluralité de lame (5), est en contact coplanaire et alignée, avec la face biaisée (5a1;5a2) jouxtante de la lame (5) adjacente, de manière que ladite pluralité de lame (5), forme une forme annulaire d'axe de révolution Y. La pluralité desdites face biaisée (5a1;5a2) étant rattachées entre elles.  « Figure pour l’abrégé : Figure 1 »
Patent FR-3120351-B1 (FR)
Title: Element d’obturation pour passe-coque d’engin de navigation
Inventor: DELPECH JULES
IPC: B63B79/00
Filed: 2021-03-05
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un élément d’obturation (4) pour passe-coque (1) d’engin de navigation, l’élément d’obturation (4) étant d’axe longitudinal (X), caractérisé en ce qu’il comprend au niveau d’une extrémité longitudinale de l’élément d’obturation (4) un système d’éclairage configuré pour éclairer un appendice sous-marin de l’engin de navigation et une caméra configurée pour filmer ledit appendice sous-marin, ladite caméra étant munie d’un objectif photographique (8) présentant un axe optique (Y), l’angle entre l’axe optique (Y) de l’objectif photographique (8) et l’axe longitudinal (X) de l’élément d’obturation (4) étant compris entre 18° et 89°.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3123780-B1 (FR)
Title: Procédé de vérification de la qualité de service d’une installation d’alimentation pour animaux d’élevage et une telle installation d’alimentation
Inventor: MABIRE NICOLAS
IPC: A01K5/02
Filed: 2021-06-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: Procédé de vérification de la qualité de service d’une installation d’alimentation pour animaux d’élevage et une telle installation d’alimentation La présente invention a pour objet un procédé de vérification de la qualité de service d’une installation d’alimentation d’animaux, ladite installation comprenant au moins un robot (1) autonome mobile apte à se déplacer automatiquement dans ladite installation pour réaliser une mission d’alimentation.  Il consiste, à partir d’au moins une mission prédéfinie : à déterminer une valeur ou plage de valeurs de référence d’au moins un paramètre de référence du robot pour réaliser la ou l’une des mission(s) d’alimentation, à mesurer le paramètre de fonctionnement lors de la réalisation de la mission du robot, puis à comparer la valeur mesurée avec la valeur ou plage de valeurs de référence, pour en déduire, en fonction du résultat de la comparaison, une qualité de service normale ou anormale. Elle a également pour objet une telle installation permettant la mise en œuvre dudit procédé.  Fig. 1
Patent FR-3124738-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement d’air individuellement portable ameliore a element de traitement d’air amovible
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A62B7/10
Filed: 2021-07-02
Granted: 2024-01-19
Abstract: Appareil de traitement d’air individuellement portable amélioré à élément de traitement d’air amovible.L’invention concerne un appareil (1) de traitement d'air individuellement portable, comprenant un élément de traitement d'air (2) amovible, un boîtier (5) pourvu d'un logement interne (6) dans lequel l’élément de traitement d'air est agencé amovible et d'une ouverture (7) d’accès au logement interne, et un organe de fermeture (11) relié mécaniquement à l'élément de traitement d'air et mobile par rapport au boîtier entre :  une configuration verrouillée dans laquelle l'organe de fermeture est verrouillé au boîtier et obture ladite ouverture, etune configuration déverrouillée dans laquelle une zone de préhension manuelle de l'organe de fermeture est rendue plus accessible que lorsque l'organe de fermeture est en configuration verrouillée pour autoriser l'extraction de l'élément de traitement d'air hors du logement interne.  Appareils de traitement d’air individuellement portables.Figure pour l’abrégé : Fig 5.
Patent FR-3126406-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l’assemblage d’un capot de fermeture sur un col de recipient
Inventor: SIMON BRUNO
IPC: B65D45/32
Filed: 2021-08-31
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assemblage (4), pour assembler un capot (3) sur un col de récipient (1), le capot (3) présentant une jupe latérale comportant une première extrémité libre (31) et un logement de capot, ledit dispositif d’assemblage (4) comportant un adaptateur (5) et une frette (6). L’adaptateur comporte une cheminée (50) insérable dans le logement de capot (3), présentant une collerette (54’) à ailettes (55) radiales remontantes, formant un U avec la cheminée (50) et étant orientées vers l’extérieur de la cheminée pour accueillir l’extrémité libre (31) de la jupe, l’une au moins desdites ailettes (55) comportant une encoche présentant une forme coudée. La frette (6) est apte à venir encercler lesdites ailettes (55) et comporte une surface intérieure de frette comprenant au moins un ergot saillant (62), apte à être inséré dans ladite encoche.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129400-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L23/36
Filed: 2021-11-22
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc qui comprend un élastomère diénique fortement saturé fonctionnel, copolymère qui contient des unités éthylène, des unités d’un 1,3-diène et qui porte des groupes pendants contenant une fonction imidazole N-substituée, les unités éthylène représentant plus de 50% en mole des unités de répétition constitutives de l’élastomère diénique fortement saturé fonctionnel, un système de vulcanisation, une charge renforçante qui contient une silice, et un hydrate d’un sel de thiosulfate inorganique. Une telle composition présente des propriétés d’hystérèse et de cuisson améliorées.
Patent FR-3130086-B1 (FR)
Title: Dispositif photonique pourvu d’une source laser et de moyens de gestion de la dissipation de chaleur
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/026
Filed: 2021-12-07
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif photonique et plus particulièrement un dispositif photonique qui comprend une source laser hétérogène et des moyens de dissipation thermique configurés pour dissiper la chaleur susceptible d’être émise par la source laser. Plus particulièrement, les moyens de dissipation thermique mettent en œuvre une couche de transfert thermique et un élément de transfert thermique agencés pour coopérer avec des plots de contact accessibles par la face avant du dispositif photonique. à cet égard, la couche de transfert thermique est faite d’un matériau électriquement isolant et est au contact de l’un et/ou l’autre des plots de contact, tandis que l’élément de transfert thermique se trouve exclusivement au contact de la couche de transfert thermique.  Figure 2
Patent FR-2446255-B1 (FR)
IPC: C01F11/28
Filed: 1979-01-12
Granted: 1982-05-07
Abstract: A process for the production of calcium chloride by the reaction of hydrochloric acid with calcium carbonate in the upper sealed portion of a reactor bordered on one side by a filtration sieve. The process comprises reacting the hydrochloric acid with the calcium carbonate to form carbon dioxide and calcium chloride solution, and pressuring the solution of calcium chloride by means of the carbon dioxide across the sieve and towards an outlet of the reactor.
Patent FR-2457709-B1 (FR)
IPC: B01J20/22
Filed: 1979-05-29
Granted: 1981-10-02
Abstract: Gas adsorbents comprise at least one paracyclophane (or PCP) derivative, constituted by cyclic oligomers formed of mer-units which are interlinked so as to define a rigid structure with a substantially cylindrical intramolecular cavity. The dimensions of the cross-section of said cavity correspond substantially to those of the one or more types of gas molecules that it is desired to introduce therein.
Patent FR-2463549-B1 (FR)
IPC: H03M3/04
Filed: 1979-08-10
Granted: 1983-01-14
Abstract: A digit rate reducing system for PCM signals comprises a predictor stage, an automatic gain control stage, and a quantizer stage for adaptive quantizing. The predictor stage includes a predictor and a subtractor for subtracting from a sample xn of the PCM input signal a predicted signal xpn derived from preceding samples. The subtractor provides a difference signal dn representing prediction error to the automatic gain control (AGC) stage. A divider in the AGC stage divides the difference signal dn by m, providing a divided signal en to the quantizer stage. In this last stage, a quantizer encodes the divided signal en into a signal Yn of reduced rate. The predictor uses a first adder which receives the predicted signal xpn and a reconstituted signal dn derived from the reduced rate signal Yn; a plurality of shift registers and associated multipliers; and a second adder connected to the outputs of the multiplier. Shift registers T1 . . . TN are coupled to the output of the first adder, and provide a series of delayed signals to multipliers M1 . . . MN for multiplying by respective coefficients ai (n) derived from the preceding samples. At least one of the predictor coefficients ai (n) is applied to the quantizer, whereby the type of coding is adapted to the statistical properties (ie, the conditional probability distribution curve) of the PCM input signal.
Patent FR-2458068-B1 (FR)
IPC: G01N21/03
Filed: 1980-05-22
Granted: 1984-12-14
Abstract: A two piece disposable blood chamber having registration means and a locking clip to prevent disassembly for sterilization is disclosed.
Patent FR-2498337-B1 (FR)
IPC: G01V3/12
Filed: 1981-01-20
Granted: 1984-11-09
Abstract: A method and installation for ground illumination by means of electromagnetic radiation generated by an aerial simulator coupled to the ground and for calculation of the dielectric constant and conductivity of the ground from said radiation are described. Radiation is transmitted in form of an electromagnetic pulse having predetermined characteristics from an aerial simulator of the horn type, the characteristics of the pulse are sensed at a point in the illuminated area and the dielectric constant and the conductivity of the ground are calculated from the detected values. The apparatus constituting the simulator comprises at least two conductive layers e.g. of conductive wires, united on one side to form the horn, and ending up on the opposite side at the ground where they are extended by a buried structure and on that side where they are united, in a connector to provide connection with pulse generating and measurement means.
Patent FR-2490104-B1 (FR)
IPC: C10G1/04
Filed: 1981-09-14
Granted: 1984-07-13
Abstract: Following the separation of bitumen from tar sands by the hot water process to produce an aqueous bitumen emulsion from which the bitumen froth is separated to leave aqueous tailings containing some incompletely separated bitumen, the incompletely separated bitumen is separated from the aqueous tailings by extraction with a solvent (e.g. naphtha) for the bitumen and can be recycled to the froth separation stage.
Patent FR-2530503-B1 (FR)
IPC: B21B21/04
Filed: 1982-07-21
Granted: 1985-03-08
Abstract: The process and the device which are the object of the invention relate to the cold rolling of tubes by means of a Pilger mill. The tube blank is made to advance near each of the upstream and downstream dead centers reached by the roll stand during its forward and return cyclical movement and backward movement of the rear part of the blank is made possible during a return pass of the roll stand. This process makes possible a doubling of production without changing the operating rate of the roll stand.
Patent FR-2587587-B1 (FR)
Inventor: BROCHIER JOSE
IPC: A01N65/00
Filed: 1985-09-23
Granted: 1988-10-14
Abstract: In the process for the hydroponic cultivation of aquatic plants and, in particular, water hyacinth, the plants are cultivated in a nutrient aqueous solution containing at least one nitrogen compound and elements such as P, K, Ca, Mg, S and Fe. The nitrogen compound is formed by adding urea to the nutrient solution. Use of the juice extracted from the resulting aquatic plant as a bio-stimulant for plant growth and seed germination.
Patent FR-2627838-B1 (FR)
Inventor: TARDY MAURICE
IPC: F15B13/01
Filed: 1988-02-25
Granted: 1991-01-11
Abstract: Safety valve for a hydraulic circuit supplying a hydraulic receiver having an inlet and an outlet connected to the receiver which includes between the inlet and the outlet a non-return module which has a non-return valve and a selectively operable valve having an unoperated position in which the non-return valve prevents any reverse flow of fluid from the outlet to the inlet and an operated position in which such reverse flow is made possible. A control inlet is provided for applying control pressure to the selectively operable valve. A pressure relief valve is provided between the outlet and the control inlet which is adapted to enable flow from the outlet to the control inlet from a predetermined pressure threshold.
Patent FR-2629206-B1 (FR)
IPC: G01N1/38
Filed: 1988-03-28
Granted: 1991-01-04
Abstract: This analysis system comprises in combination a complete device (10) for drawing and discharging blood and a dilution liquid, a diluted blood or dilution liquid circuit (30, 32, V12, 33, 34, 35, 40, 50, 142, V15, 70, 73 53; 80, 82, V16, 53), a detergent liquid circuit (130, 144, V17, 143, 140, 146, 147, 148, V30, 115, 149, 53; 130, 144, V18, 243, 240, 246, 247, 248, V40, 115, 249, 53), and a lysis liquid circuit (135, V19, V21, 115, 299, 301, 34, 35). The drawing and discharging device (10) includes a pump with a piston (13) which moves in a cylinder (11) and a micropump with a microrod (15) dipping into a microcylinder (12), the piston (13) and the dipping microrod (15) being mechanically attached so that a single associated mechanical control means (508, 509, 511) ensures identical linear displacement for them.
Patent FR-2648390-B1 (FR)
Inventor: CHEMELLO JEAN-PIERRE
IPC: B01F7/16
Filed: 1989-06-14
Granted: 1991-12-13
Abstract: The device comprises a cylindrical flask (1) closed at the bottom (11) and provided with a leakproof removable lid (2). The lid (2) is pierced in its centre to provide a leakproof passage for the shaft (31) of a beater (3), the head of the shaft (31) emerging to allow it to be driven in rotation. The lid (2) also has at least one connector (4) for attaching a connecting pipe between the flask (1) and a shoe to be treated. The shaft (31) of the beater (3) carries radial fins inclined to force the mixture towards the bottom (11), the latter rising along the wall of the flask (1). This wall advantageously has lengthwise projections (12) to increase the turbulence motions. The device permits a homogeneous mixing of the reactants to endow the stuffing with mechanical qualities which are uniform from one point to another.
Patent FR-2652869-B1 (FR)
Inventor: LEON KERGER
IPC: F17C13/04
Filed: 1990-09-18
Granted: 1993-07-30
Abstract: For the filling and for the vacuum emptying of the gas holder, there is a first connection fitting (12) screwable into the valve body (6) of the valve arrangement (4), with sealing-off points at a first location (34) of the valve body (6) of the valve arrangement (4), while, for the normal gas-extraction mode, there is a second connection fitting (50) screwable into the valve body (6), with sealing-off points at a second location (52) of the valve body (6) of the valve arrangement (4), this second location (52) being situated downstream of the said first location (34). The interior of the valve body (6) between the said first location (34) and the second location (52) is connected by means of a bypass channel (54) to the space between the lower part of the shut-off screw body (10) and the upper part of the residual-pressure valve (8).
Patent FR-2670124-B1 (FR)
Inventor: HANS HORN
IPC: A63C9/084
Filed: 1990-12-10
Granted: 1995-06-16
Abstract: Ski binding comprising means (14) for holding the heel and means (15) for holding the front end of the boot, in which binding a shock-absorbing element (22, 23) is inserted between at least two existing pieces of the binding which are not intimately linked, so as to permit multidirectional low-amplitude movements between these two pieces with the aim of filtering the vibrations and absorbing the shocks usually transmitted from the ski to the boot.