baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096614-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant une porte débouchant au niveau d’un passage de roue équipée d’un dispositif enjoliveur et d’étanchéité
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B60J10/86
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-09-10
Abstract: Véhicule automobile comportant au moins un côté de caisse (1, 1’) avec un passage de roue et une porte latérale (2, 2’) avec une zone de découpe ( 23, 23’) débouchant au niveau dudit passage de roue, ladite porte comprenant un panneau intérieur (21, 21’) et un panneau extérieur (22, 22’) assemblés au moins par leurs bords respectifs formant la bordure de porte, caractérisé en ce que ledit véhicule comprend un dispositif enjoliveur et d’étanchéité (3, 3’) comprenant une pièce principale allongée fixée à la porte, au moins en ladite zone de découpe ( 23, 23’), et un joint d’étanchéité antisalissure (34, 34’) qui est solidaire de ladite pièce principale et masqué par une partie de ladite pièce principale quand la porte est fermée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098371-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de carte a puce sur textile
Inventor: VASSAL SIMON
IPC: H05K3/30
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-09-24
Abstract: Carte électronique sous forme d’une carte à puce souple (1) pourvue d’un circuit souple (20) comportant une face inférieure recevant des composants électroniques (3) et une face supérieure pourvue de languettes de contact (10) destinées à être reliées à des pistes conductrices d’un textile de vêtement, ledit circuit souple étant recouvert sur sa face inférieure d’au moins une couche inférieure (40) d’adhésif de liaison, de premières couches polymères (41) pourvues de découpes de réception des composants et de secondes couches polymères (42, 43, 44) d’encapsulation des composants et recouvert sur sa face supérieure d’une couche supérieure (50) d’adhésif de liaison et d’au moins une couche supérieure (51) de réalisation d’une face externe de la carte en matériau polymère pourvues de découpes d’accès aux languettes de contact (10), pour lequel au moins certaines des languettes de contact sont réalisées en bord de carte et pourvues d’une partie terminale (12) sur la tranche de la carte.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099070-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement latéral pour distributeur de produit fluide
Inventor: GRAINE LILA
IPC: B05B12/00
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif d'actionnement latéral pour distributeur de produit fluide, comportant un corps (1) et un élément d’actionnement latéral (40) monté pivotant sur ledit corps (1) autour d'un axe de pivotement (45) entre une position de repos et une position d’actionnement, ledit élément d'actionnement (40) comportant une partie d'appui (41), sur laquelle l'utilisateur appuie lors de l'actionnement, et une partie de poussée (42) adaptée à coopérer avec ledit distributeur de produit fluide pour réaliser son actionnement, ledit axe de pivotement (45) étant disposé entre ladite partie d'appui (41) et ladite partie de poussée (42).     « figure pour l’abrégé : Fig 1 »
Patent FR-3101056-B1 (FR)
Title: pièce d’assemblage pour connecter une planche de bord à une partie de caisse d’un véhicule
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-09-25
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne une pièce d’assemblage (10) pour connecter une planche de bord (12) à une partie de caisse (14) d’un véhicule (50), la pièce d’assemblage (10) comprenant : une première partie mâle (16) apte à venir en prise avec la planche de bord (12), etune deuxième partie femelle (15) apte à venir en prise avec la partie de caisse (14) du véhicule (50) par un mouvement de rapprochement entre ladite partie femelle (15) et ladite partie de caisse (14), ledit mouvement de rapprochement étant unidirectionnel et ajustable, la partie mâle (16) étant sensiblement plate et s’étendant selon une direction longitudinale (X) depuis une première extrémité (16A) en contact avec la partie femelle (15) jusqu’à une deuxième extrémité (16B) libre en forme de crochet, la partie mâle (16) et/ou la partie femelle (15) étant configurées pour empêcher un mouvement de translation entre la planche de bord et la partie de caisse lorsque la partie mâle (16) est en prise avec la planche de bord (12) et la partie femelle(15) est en prise avec la partie de caisse (14).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102153-B1 (FR)
Title: Système et procédé automatisé de remplissage de plateaux d’œufs en défilement
Inventor: ROBERT PIERRE
IPC: B65B23/06
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-10-22
Abstract: Procédé automatisé de remplissage de plateaux (41) destinés à recevoir des œufs, comprenant : - la fourniture de plateaux d’œufs à trier (11) rempli d’œufs préalablement identifiés en fonction d’un critère de conformité et/ou de genre, - le prélèvement d’œufs sélectivement identifiés conformes d’un plateau courant et leur transfert dans des alvéoles réceptrices (22) disposées en lignes et colonnes, où chaque ligne d’alvéoles se présente sous la forme d’une bande sans fin à laquelle sont couplés des moyens d’entraînement pour le déplacement de la bande sans fin indépendamment des autres, - la commande de séquences successives de déplacement des lignes d’alvéoles respectives, où, au cours de chaque séquence, l’œuf situé le plus en aval de chaque ligne d’alvéoles est amené au niveau de la colonne la plus en aval (23), de façon à préparer séquentiellement des colonnes complètes d’œufs, qui sont transférées dans des emplacements vides d’un plateau à remplir. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104271-B1 (FR)
Title: Systeme d’optique adaptative a temps de reponse ameliore, utilisation et procede afferents
Inventor: CHARTON JULIEN GÉRARD ERNEST
IPC: G02B27/10
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-12-17
Abstract: - Système d’optique adaptative à temps de réponse amélioré, utilisation et procédé afférents.     - L’invention concerne un système d’optique adaptative (1) comportant :                                   un dispositif d’optique adaptative (2) comprenant une surface de traitement optique (3) et un dispositif de pilotage (5) pour modifier de façon contrôlée le comportement optique de ladite surface de traitement optique (3),                 un analyseur optique (6) destiné à être soumis à un faisceau lumineux d’entrée (7) pour produire en réponse des signaux de sortie (8, 9, 10),                 un dispositif de contrôle (11) relié à l’analyseur optique (6) et au dispositif de pilotage (5) pour commander ce dernier en fonction desdits signaux de sortie (8, 9, 10),                           caractérisé en ce que ledit analyseur optique (6) est conçu pour démultiplexer spatialement, par conversion de lumière multi-plan, le faisceau lumineux d’entrée (7) en une pluralité de faisceaux lumineux élémentaires de sortie (80, 90, 100).      - Systèmes d’optique adaptative.     - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3104699-B1 (FR)
Title: Système de contrôle d’au moins un composant d’un élément optique
Inventor: JEHL ARNAUD
IPC: G01M11/02
Filed: 2020-01-13
Granted: 2022-05-06
Abstract: Système de contrôle d’au moins un composant d’un élément optique L’invention a pour objet un système de contrôle d’un élément optique (2) ce système comprenant au moins :  - un dispositif de support (3) de l’élément optique à contrôler,  - un dispositif de projection (4) d’affichage d’une image lumineuse sur l’élément optique (2),  - un dispositif d’acquisition (5) d’au moins une partie de l’image lumineuse ayant traversé l’élément optique (2) et issue de l’image lumineuse projetée,  - une unité de calcul configurée pour déterminer la puissance optique de l’élément (2) contrôlé à partir, d’une part, d’au moins deux points d’au moins une image lumineuse projetée et, d’autre part, d’au moins deux points de l’image lumineuse acquise issue de l’image projetée et ayant traversé l’élément optique (2),  le dispositif de projection (4) projetant une image illustrant une variation d’intensité lumineuse périodique disposée selon des franges parallèles et orientée selon un axe défini.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110947-B1 (FR)
Title: Capteur d’effort pour actionneur à câble
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: G01L5/04
Filed: 2020-06-02
Granted: 2022-09-09
Abstract: Actionneur à câble (100) comprenant :  - un châssis (10) ;  - une vis (2) montée à rotation sur le châssis (10) et s’étendant selon un premier axe (Ox) ;  - un écrou (4) coopérant avec la vis (2) ;  - des moyens de déterminer (93) un effort appliqué sur la sortie (22.4) de l’actionneur à câble (100) en fonction d’un déplacement angulaire (α) de l’écrou (4).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3115244-B1 (FR)
Title: Glissière pour siège de véhicule et siège de véhicule comportant une telle glissière.
Inventor: TIMON MICHEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-10-15
Granted: 2022-10-14
Abstract: Glissière (5) pour siège de véhicule comportant des premier et deuxième éléments de glissière (6, 16) coulissants verrouillables par un verrou de glissière (25) qui comporte plusieurs organes de verrouillage adaptés pour pénétrer dans des trous (12) ménagés dans une zone de verrouillage (10a) appartenant au premier élément de glissière. Le premier élément de glissière comporte en outre une zone de dissipation d’énergie (10b) adaptée pour retenir le verrou tant que le deuxième élément de glissière ne subit pas une force supérieure à un seuil prédéterminé, et pour laisser le verrou se déplacer en dissipant de l’énergie lorsque le deuxième élément de glissière subit une force supérieure au seuil prédéterminé.  Fig. 4
Patent FR-3116400-B1 (FR)
Title: Module radiofréquence à point d’accès commun
Inventor: KNOPIK VINCENT
IPC: H04B1/44
Filed: 2020-11-13
Granted: 2022-11-25
Abstract: Un module radiofréquence à point d’accès commun (1) comprenant un point d’accès commun (2) adapté pour envoyer et recevoir des signaux radiofréquence, ledit point d’accès commun (2) présentant une impédance de point d’accès commun, un premier circuit de communication radiofréquence (6) et un second circuit de communication radiofréquence (8), un premier symétriseur (10) couplé au premier circuit de communication radiofréquence (6) par des premiers ports (11a, 11b) entre lesquels est établie une première impédance (Z1) variant entre une valeur haute et une valeur basse, et un second symétriseur (20) couplé au second circuit de communication radiofréquence (8) par des seconds ports (21a, 21b) entre lesquels est établie une seconde impédance (Z2) variant entre une valeur haute et une valeur basse, dans lequel le module radiofréquence à point d’accès commun (1) comprend un circuit d'adaptation d'impédance (18) branché entre les premiers ports (11a, 11b) en parallèle du premier symétriseur (10), et un interrupteur (16) configuré pour ouvrir et fermer le circuit d'adaptation d'impédance (18).  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3116326-B1 (FR)
Title: Procédé de production de gaz naturel liquéfié à partir de gaz naturel, et installation correspondante
Inventor: VOVARD SYLVAIN
IPC: F25J1/02
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-01-27
Abstract: Procédé de production de gaz naturel liquéfié à partir de gaz naturel  , et installation correspondante Procédé de production de GNL (12) à partir de gaz naturel (14), comprenant les étapes suivantes :  - liquéfaction d’au moins une première partie (19) du gaz naturel (14) dans un premier échangeur de chaleur (18) par échange de chaleur avec un premier fluide frigorifique (44) mixte en cycle fermé (42),  - sous-refroidissement du gaz naturel liquéfié (22) dans un deuxième échangeur de chaleur (20) par échange de chaleur avec un deuxième fluide frigorifique (62) d’un deuxième cycle frigorifique (60),  - détente du courant de gaz naturel liquéfié sous-refroidi (26) et admission dans un séparateur de gaz de flash (32),  - prélèvement du gaz naturel liquéfié en pied du séparateur, et prélèvement, en tête, d’un flux gazeux (34), et alimentation du deuxième cycle frigorifique (60) par au moins une partie dudit flux gazeux.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117036-B1 (FR)
Title: Compositions pour le nettoyage des matières kératiniques
Inventor: PRUCHE FRANCIS
IPC: A61Q1/14
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-04-21
Abstract: Composition pour le soin, l  ’  hygiène et/ou le nettoyage des matières kératiniques La présente invention vise une composition en particulier cosmétique et non thérapeutique, pour le soin, l’hygiène et/ou le nettoyage des matières kératiniques comprenant au moins tout ou partie d’un lysat, isolé ou non d’un milieu de fermentation, d’une protéobactérie non pathogène et aérobie ou une fraction (glyco)oligopeptidique isolée d’un tel lysat, (ii) au moins un mucopolysaccharide, en particulier de poids supérieur à 10kD, et (iii) au moins un agent hydratant distinct de (i) et de (ii) de préférence en formulation aqueuse et en présence d’électrolytes.  Elle vise en outre un procédé de soin, d’hygiène et/ou de nettoyage d’une matière kératinique comprenant la mise en œuvre d’une telle composition.
Patent FR-3107778-B1 (FR)
Title: Commutateur
Inventor: MORA CÉDRIC
IPC: H01H25/00
Filed: 2021-03-02
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un commutateur comprenant :  - un corps (1) comprenant un circuit imprimé (4),  - un actionneur (2) mobile en pivotement autour d’un axe (12) du corps,   - un ressort de rappel (3) configuré pour solliciter l’actionneur (2) en rotation vers une position de repos,  - un aimant (26) rigidement solidaire de l’actionneur (2),  - un capteur rotatif agencé sur le circuit imprimé (4) en regard de l’aimant (26), configuré pour détecter la position angulaire de l’aimant,  ledit commutateur étant caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif d’indexation de l’actionneur (2) comprenant une came (5) métallique solidaire du corps (1) et une bille (51) adaptée pour circuler le long de la came (5), la came (5) étant pourvue de cavités (50) aptes à recevoir temporairement la bille, ladite bille étant sollicitée par un ressort (52) s’étendant radialement à partir de l’actionneur (2), et en ce que la came (5) présente à chaque extrémité une fourche à deux dents (53), la came (5) étant adaptée pour être sertie sur le corps (1) par déformation desdites dents (53).  Figure pour l’abrégé : [Fig 7A]
Patent FR-2248522-B1 (FR)
IPC: G02B21/06
Filed: 1974-10-16
Granted: 1978-06-09
Abstract: A chromatic method and apparatus for conducting microscopic examinations at a plurality of magnifications provide for illuminating a microscopic object with a plurality of colors of light, conducting the light transmitted by the object along different paths for different colors, and producing different degrees of magnification along the different paths.
Patent FR-2481824-B1 (FR)
IPC: G04G21/00
Filed: 1981-04-24
Granted: 1985-06-07
Abstract: An electronic timepiece movement includes a control stem slidably guided in a radial passage of a base plate. Pulling on this control stem brings a return spring acting on the stem into contact with a stud which is carried by the substrate of an electronic circuit module of the movement. This connects a conductive lead to ground, which controls an operation function of the timepiece. The pull-out control stem and associated return spring can be replaced by a push-in member and by a return coil spring located in said passage. The stud is then positioned in a hole of the substrate of the electronic circuit, which hole is situated opposite to the longitudinal axis of the passage. Pressure exerted on this push-in member places a portion thereof into electrical contact with the stud and this connects the lead to ground, as before. Thus, the movement can according to choice be completed for operation either by a push-in control movement or by a pull-out control stem movement.
Patent FR-2555589-B1 (FR)
Inventor: MASSAT MONIQUE
IPC: A61K31/715
Filed: 1983-11-30
Granted: 1986-05-16
Abstract: New dextran derivs (I) are soluble prods of mol wt over 5000 randomly comprising units A, which are sugar residues of dextrans; units B, which are a substd by 0(CH2nR-C00-, and units C, which are a substd by 0(CH2)nC0-NH-R1-Ph. R = bond or C0NH(CH2)n, n = 1-10; n1 = 1-7; R1 = bond, CH2 or -CH(C00-)-CH20-.
Patent FR-2596909-B1 (FR)
Inventor: AUBERT BRUNO
IPC: G21F9/16
Filed: 1986-04-08
Granted: 1993-05-07
Abstract: The invention relates to a process for the immobilization of nuclear waste in a borosilicate glass. In the process, the following are mixed simultaneously: a silica-based gel precursor, a concentrated aqueous solution of a boron compound, and concentrated aqueous solutions of the other constituents of the final glass, i.e. a solution (solutions) of the waste to be treated and a solution of the vitrification adjuvant, with vigorous stirring, mixing taking place at between 20 DEG  and 80 DEG  C., preferably at 65 DEG -70 DEG  C., in proportions corresponding to the desired composition of the glass, the said mixture having an acid pH, preferably a pH of between 2.5 and 3.5, and the said mixture is dried, calcined at between 300 DEG and 500 DEG  C. and then melted. The invention is applied to the treatment of solutions of nuclear waste, especially to solutions of fission products.
Patent FR-2620968-B1 (FR)
Inventor: RANCOURT HUBERT DE
IPC: C08L23/10
Filed: 1987-09-29
Granted: 1990-04-27
Abstract: A semi-finished product in sheet form comprises a thermoplastic polymer component and a fibrous reinforcing component. The fibers are from 4 to 50 mm long, and from 10 to 100 % wt of the polymer component is in the form of high melt index polymeric particles homogeneously mixed with the remainder of, or constituting, the polymer component The particles are of melt index greater than 20 g/10 min and serve to improve moldability of the product after fusing the polymer.
Patent FR-2636975-B1 (FR)
Inventor: BOURGEOIS MICHEL
IPC: C07F3/12
Filed: 1988-09-27
Granted: 1991-05-17
Abstract: The fibrous polymeric material based on polyvinyl chloride contains at least one antiseptic mercury derivative distributed in its polymeric structure in the form of a substantially molecular and practically non-releasable dispersion. The preferred mercury derivatives have the following general formula: in which Y is H or HgX. If the concentration of the derivative is equal to at least 0.5% by weight, relative to the chlorofiber, the latter has a permanent antiseptic character. This material is obtained by incorporating the above-mentioned derivative into the collodion when the chlorofiber is spun.
Patent FR-2662241-B1 (FR)
Inventor: SAUVESTRE JEAN-CLAUDE
IPC: F42B14/06
Filed: 1990-05-19
Granted: 1994-09-23
Abstract: A launch system for ammunition which can be fired by a small, medium or large calibre weapon with a smooth bore or a bore having shallow or deep rifling, particularly a hunting weapon. The system comprises a launching ring (9) placed on the side of the head of the sub-projectile (6) and translationally fixed thereto, a movable launching ring (10) capable of being moved along the sub-projectile by the thrust from the propellant gases, and a sealing device (11) arranged between the ring fixed to the sub-projectile and the movable ring. The system is relevant for subcalibre ammunition of all calibres.
Patent FR-2665939-B1 (FR)
Inventor: PIDANCET JEAN
IPC: F21V19/00
Filed: 1990-08-16
Granted: 1995-05-24
Abstract: Combined lamp and holder, more particularly intended to be inserted in a printed circuit board or equivalent, characterised in that the lamp (2) is arranged on the holder (1) perpendicularly to the axis of snap-fitting of the holder into the board, in such a way that said lamp is parallel to the board in the use position.
Patent FR-2667886-B1 (FR)
Inventor: MAURICE SEGUIN
IPC: E01C9/08
Filed: 1990-10-15
Granted: 1993-04-23
Abstract: The invention relates to a helicopter landing pad which is easy to transport and to manipulate. It is particularly useful for landing on unconsolidated (movable) ground (desert, dusty ground, snow). It comprises a textile cover-sheet (1) placed on the ground (2). This cover-sheet has eyelets (3) located at its periphery. Stakes (pegs) (4) are driven into the ground (2), traverse the eyelets, and fasten the cover-sheet (1) to the ground (2).
Patent FR-2673304-B1 (FR)
Inventor: JEAN MALOT
IPC: G07F17/42
Filed: 1991-02-22
Granted: 1993-05-14
Abstract: The automatic dispenser device for portable objects comprises, in a cabinet (10), at least one dispenser unit (24) suitable for dispensing portable objects, one by one, outside the cupboard. The dispensing unit (24) is intended to house a container device in which a stack of portable objects is piled. The container device is formed by two shells assembled together in such a way that they cannot be dismantled without breaking, defining, at one of the ends of the container device, a transverse outlet slot for the portable objects which is normally obstructed by means forming the breakable tell-tale. The container device is placed in the dispensing unit (24) only in the event that the said container device satisfies a predetermined condition relating to the integrity of the assembly and of the means forming a tell-tale, which makes it possible to confer a high degree of security on the installation of the said container device in the dispensing unit.
Patent FR-2683468-B1 (FR)
Inventor: ROGER ROSSI
IPC: B21B1/02
Filed: 1991-11-08
Granted: 1995-06-09
Abstract: According to the method, these slabs are rolled on a blooming (cogging) mill according to edge rounds (2) having a radius (r) between substantially a quarter and a third of the length (c) of a side of the slab. The product (1) obtained is a compromise between a round in the form of a bar and a customary square slab. This slab with rounded edges dispenses with certain preforging operations on the premises of blacksmiths who use slabs and makes it possible, without expense, to extend the production range of square sections towards round products.
Patent FR-2688378-B1 (FR)
Title: Dispositif de relevage avant, pour tracteur agricole ou analogue, et porte-masse pour un tel dispositif
Inventor: DEFRANCQ HUBERT
IPC: A01B59/048
Filed: 1992-03-12
Granted: 1996-09-06
Abstract: Le dispositif de relevage (D) comprend une ossature (4) destinée à être fixée sur le châssis du tracteur, ladite ossature étant équipée, en partie basse, de moyens d'attache inférieurs (A), et, en partie haute, d'un moyen d'attache supérieur médian (16). Les moyens d'attache inférieurs (A) comprennent, d'une part, un bâti inférieur primaire (19) articulé, à sa partie arrière, sur un axe transversal (18) porté par l'ossature (4), et muni vers l'avant de deux extensions longitudinales (21) latérales dans chacune desquelles est prévue un palier transversal (26), et, d'autre part, un avant-bras (29) associé à chaque extension longitudinale (21) et articulé autour d'un axe (34) porté par le susdit palier, l'ensemble étant tel qu'en position de travail l'avant-bras (29) prolonge l'extension latérale vers l'avant, ledit avant-bras s'étendant, vers l'arrière, au-delà de son axe d'articulation pour venir en appui, sous une butée solidaire du bâti (19) de manière à se bloquer lors du relevage du bâti et du soulèvement d'une charge, tandis que lorsque cet avant-bras (29) est libre de toute charge, il peut être replié vers le haut.