baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088233-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une installation photovoltaique flottante
Inventor: GAVEAU ALEXIS
IPC: H02S20/00
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'obtention d'une installation photovoltaïque flottante, comprenant des flotteurs pour assurer sa flottabilité, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, - une étape de moulage par injection au niveau d'un site de moulage par injection - une étape de fourniture d'un équipement comprenant comme composants pour l'obtention de ladite installation photovoltaïque flottante au moins lesdites préformes d'injection soufflage, - une étape de moulage par soufflage au niveau d'un site de moulage par soufflage pour laquelle on souffle les préformes d'injection soufflage (Pf) dans au moins un moule de soufflage, obtenant lesdits flotteurs, - une étape d'assemblage au niveau d'un site de pose (S4) de l'installation photovoltaïque flottante pour laquelle on assemble lesdits flotteurs directement, entre eux, ou indirectement à d'autres composants de l'équipement pour l'obtention de ladite installation photovoltaïque flottante.
Patent FR-3093984-B1 (FR)
Title: Vehicule avec renfort de tunnel central et renfort de tunnel central
Inventor: GROSSET ROMAIN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: Titre de l'invention : VEHICULE AVEC RENFORT DE TUNNEL CENTRAL ET RENFORT DE TUNNEL CENTRAL L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un plancher d’assise (3), une traverse d’assise avant (7) et un tunnel central (5), le véhicule est remarquable en ce qu’il comprend en outre un renfort (9) de tunnel central se superposant sur au moins une partie de la longueur dudit tunnel central (5) et montrant une extension arrière (11) placée en appui à la fois sur la traverse d’assise avant (7) et sur le plancher d’assise (3). L’invention se rapporte également à un tel renfort (9) de tunnel central.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096722-B1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité dynamique pour turbomachine comprenant une pièce abradable multicouche
Inventor: DREANO SÉBASTIEN VINCENT FRANÇOIS
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention se rapporte à un joint d’étanchéité dynamique pour turbomachine, comprenant une partie fixe (21) pourvue d’au moins une pièce d’usure (23) abradable et une partie mobile comprenant au moins une léchette agencée pour interagir avec l’au moins une pièce d’usure (23) lors de la rotation de la partie mobile. Selon l’invention, l’au moins une pièce d’usure (23) comporte une structure formant des cavités agencées en une ou plusieurs séries de sorte que, dans chaque série, les cavités de cette série sont superposées radialement par rapport à l’axe central, ladite structure étant conformée pour limiter ou empêcher la circulation de gaz entre chaque paire de cavités radialement adjacentes. L’invention concerne aussi un procédé de fabrication additive de la partie fixe (21) de ce joint d’étanchéité dynamique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3085339-B1 (FR)
Title: Element en forme de chapeau et procede de fabrication de l’element en forme de chapeau
Inventor: TAKEDA SHINJI
IPC: B62D25/00
Filed: 2019-08-28
Granted: 2022-06-10
Abstract: Un élément en forme de chapeau (1) comprend : une paire de parties de parois verticales (10) ; une partie de surface haute (20) ; une paire de parties de brides (30) ; une paire de parties de coins supérieures (40) configurées pour connecter la paire de parties de parois verticales (10) respectives et la partie de surface haute (2). L'élément en forme de chapeau (1) comprend une première partie de chapeau (100) et une deuxième partie de chapeau (200) configurées pour être agencées selon une direction longitudinale (L). Une deuxième partie de surface haute (220) de la deuxième partie de chapeau (200) comprend une partie de surface haute de contraction (222) qui s’étend en une position sous la paire de parties de coins supérieures (240) dans une direction selon la largeur et des parties d'extension (224) qui s’étendent depuis la paire de parties de coins (240) respectives jusqu’à la partie de surface haute de contraction (222).  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102866-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un actionneur de système mécanique à frottements imbriqués
Inventor: POUILLY-CATHELAIN MAXIME
IPC: G05B13/04
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-10-01
Abstract: Procédé de commande d’un actionneur électrique d’un système mécanique comprenant une pluralité de zones de contact imbriquées, le procédé comprenant les étapes de : - acquérir des données sur le système mécanique qui comprend un nombre de zones de contact imbriquées, - élaborer une modélisation du système, à partir desdites données et d’un nombre de modèles de Lugre mis en parallèle égal au nombre de zones de contact imbriquées, et déterminer des paramètres de la modélisation et une structure de compensation des frottements modélisés, - inclure la structure de compensation dans une loi de commande de l’actionneur, - commander l’actionneur au moyen de la loi de commande FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3104107-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un véhicule automobile
Inventor: BRUNO GEOFFREY
IPC: B62D6/00
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage autonome d’un actionneur (15) d’un système de pilotage d’un appareil (10) automobile, comportant des étapes de :  - détermination d’une trajectoire de référence (T0),   - détermination de la position dudit appareil par rapport à la trajectoire de référence,   - acquisition d’un paramètre (Cc) relatif à l’effort exercé par le conducteur sur un moyen de commande manuel dudit système de pilotage, et  - calcul par un calculateur d’une consigne de pilotage (Cr) dudit actionneur. Selon l’invention, la consigne de pilotage est calculée en fonction dudit paramètre et de la position dudit appareil par rapport à la trajectoire de référence.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109186-B1 (FR)
Title: Injecteur de carburant pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LE NORMAND KEVIN DIDIER PIERRE
IPC: F23R3/28
Filed: 2020-04-10
Granted: 2023-03-31
Abstract: INJECTEUR DE CARBURANT POUR UNE TURBOMACHINE D’AERONEF L’invention concerne un injecteur (14) de carburant pour une turbomachine (1) d’aéronef, comprenant un corps tubulaire (15) s’étendant entre une première extrémité (15a) configurée pour être fixée à un carter (11a) d’une chambre de combustion (5) de la turbomachine (1) et une deuxième extrémité (15b) comportant une buse d’éjection (16) de carburant, le corps tubulaire (15) comportant un canal interne (17) de circulation de carburant s’étendant entre les première (15a) et deuxième extrémités (15b), caractérisé en ce que l’injecteur (14) comprend en outre un dispositif de pyrolyse (18) configuré pour chauffer des résidus de carburant dans l’injecteur (14).  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109545-B1 (FR)
Title: Outil coupant rotatif ayant un espace pour les copeaux proportionnellement a une avance par dent
Inventor: VOLOKH VLADIMIR
IPC: B23B51/02
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un outil coupant rotatif qui met en œuvre un espace pour les copeaux proportionnellement à une avancée par dent. L’outil coupant rotatif comporte une partie coupante dans laquelle une pluralité de dents coupantes et de goujures sont formées en alternance, dans lequel une section transversale de la partie coupante perpendiculaire à un axe central est divisée en une pluralité d’espaces de dent coupante définissant une section entre des arêtes coupantes de dents coupantes adjacentes sur la base de l’axe central, de sorte que tous les espaces de dent coupante soient conçus dans des tailles différentes, ou qu’une partie de la pluralité d’espaces de dent coupante soit réglée dans des tailles différentes des autres espaces de dent coupante.
Patent FR-3096984-B1 (FR)
Title: 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane de haute pureté, son procédé de fabrication et utilisation
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C19/08
Filed: 2020-06-08
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication du 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane de haute pureté et une composition renfermant principalement du 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane, apte à être utilisée comme agent de nettoyage dans l’industrie des semi-conducteurs.
Patent FR-3112800-B1 (FR)
Title: Bavette et dispositif d’étanchéité pour une toiture, et procédé d’assemblage d’un tel dispositif.
Inventor: CIAURRIZ ADRIAN
IPC: E04D13/14
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-10-28
Abstract: La présente invention concerne une bavette (1) comprenant une première partie de bavette (7) destinée à coopérer au moins partiellement avec un corps rigide (15) externe, et une deuxième partie de bavette (9) destinée à coopérer avec une toiture (T); ladite bavette (1) étant déformable et comprenant une couche support dite extérieure semi-rigide (3) déformable présentant une face d’adhésion dirigée vers la toiture (T) sur laquelle est déposée une couche d’adhésion (5) dite intérieure constituée d’un matériau configuré pour adhérer à la toiture (T), remarquable en ce que la couche d’adhésion (5) de la première partie de bavette (7) est recouverte au moins partiellement d’une couche dite de passivation (11) permanente, la couche de passivation (11) étant configurée pour être extensible, et en ce que la couche d’adhésion (5) de la deuxième partie de la bavette (7) destinée à coopérer avec la toiture (T) est recouverte au moins partiellement d’un film de protection temporaire (13), ce film de protection temporaire (13) étant destiné à être désolidarisé de la couche d’adhésion (5).  Figure 2
Patent FR-3114094-B1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de fluide
Inventor: DELAIRE MÉLANIE
IPC: C02F1/28
Filed: 2020-09-17
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de fluide, notamment de liquide, en particulier d’eau, contenant des polluants, par passage d’un flux descendant de fluide à travers un lit de charbon actif sous forme de grains dans un poste de traitement, ledit procédé comprenant un renouvellement partiel de charbon actif incluant au moins une injection de charbon actif et au moins une extraction de charbon actif. L’invention concerne également une installation adaptée à la mise en œuvre du procédé de traitement de fluide de l’invention.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114242-B1 (FR)
Title: Poudre compacte de soin et/ou de maquillage
Inventor: FARIGOULE MURIELLE
IPC: A61Q1/12
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique solide de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau, sous la forme d’une poudre compacte comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : une phase solide comprenant au moins des charges et des pigments traités par un alginate ladite composition étant susceptible d’être obtenue par un procédé comprenant les étapes suivantes : (i) mélange d’une phase liquide comprenant au moins de l’eau et de la phase solide sous forme de poudre, pour former une pâte ; et (ii) mise en forme de la pâte par compactage et élimination totale ou partielle de la phase liquide pour obtenir la composition sous forme de poudre compacte.
Patent FR-3116055-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’un tube et véhicule comportant un tel dispositif
Inventor: GUEUGNAUT DOMINIQUE
IPC: B65H75/28
Filed: 2020-11-06
Granted: 2023-04-14
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE STOCKAGE D’UN TUBE ET VÉHICULE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF Un dispositif (100) de stockage d’un tube (113) souple de construction, qui comporte :- deux tourets (102, 103) mobiles en rotation par rapport à un châssis (101) selon des axes (104, 105) parallèles, chaque touret présentant une surface d’enroulement présentant une dimension dite « largeur » selon l’axe de rotation dudit touret,- un moyen d’entraînement (106) des tourets configuré pour transmettre un mouvement de rotation, d’un touret à l’autre, par rapport au châssis et- un support de tube (106) de dimension selon l’axe de rotation d’un touret correspondant à la largeur, le support de tube entourant au moins partiellement chaque surface d’enroulement et créant une boucle, le tube étant enroulé sur le support entraîné par les tourets mis en rotation.  Et un véhicule comportant un tel dispositif.  Figure pour l'abrégé : figure 6
Patent FR-3116641-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d'un convoi de véhicules automobiles
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: G08G1/00
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-02-17
Abstract: Procédé de gestion d'un convoi de véhicules automobiles Procédé de gestion d'un convoi de véhicules (L1, F1, F2, F3, F4) automobiles, caractérisé en ce qu'il comprend :- une étape (E1) d'estimation d'une valeur d'autonomie d'un véhicule meneur (L1) du convoi et d'une valeur d'autonomie d'au moins un véhicule suiveur (F1, F2, F3, F4) du convoi,- une étape (E4) de calcul d'un écart d'autonomie par la soustraction de la valeur d'autonomie du véhicule meneur à la valeur d'autonomie de l'au moins un véhicule suiveur,- une étape de comparaison (E6) dudit écart d'autonomie avec un seuil, puis si l'écart d'autonomie est supérieur ou égal audit seuil,- une étape (E7) de définition d'un ordre de commande configuré pour que l'au moins un véhicule suiveur remplace le véhicule meneur à la tête du convoi.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3118781-B1 (FR)
Title: Méthode de forage profond et ensemble de forage
Inventor: SELLAMI HEDI
IPC: E21B7/12
Filed: 2021-01-11
Granted: 2023-01-13
Abstract: Méthode de forage profond et ensemble de forage L’invention concerne une méthode de forage profond comprenant une étape de forage de la roche au niveau d’un front de taille au moyen d’une tête de forage pour creuser un puits (11) présentant une section transversale sensiblement circulaire.  La tête de forage creuse le puits selon un profil de taille présentant au moins un enfoncement de telle sorte que le profil présente un écart de profondeur (H) entre la périphérie transversale et chaque enfoncement et le centre (30) du puits afin de relâcher au moins une partie des concentrations de contraintes présentes dans la roche à forer, au moins l’un des enfoncements étant situé sur la périphérie transversale (32).   Le rapport entre d’une part la somme des écarts de profondeur (H) entre chaque enfoncement et le centre du puits et d’autre part le rayon (R) de la section transversale étant supérieur à 0,2.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3120665-B1 (FR)
Title: Bague de maintien avec rattrapage de jeu multidirectionnel
Inventor: COUSTE ERIC GERMAIN
IPC: F16B2/02
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-03-10
Abstract: B AGUE DE M AINTIEN A VEC R ATTRAPAGE D E J EU M ULTIDIRECTIONNEL La bague de maintien (1) selon l’invention est constituée de deux sous-ensembles (3) symétriques en forme de demi-cylindre (30) prolongé d’un bras (31) et coopérant entre eux, elle est caractérisée en ce que chaque demi-cylindre (30) comprend du coté intérieur un élément venant de matière avec le demi-cylindre et formant ressort (32). Ce système de fixation est plus simple puisqu’il ne comporte que deux pièces au lieu de trois, son montage est plus facile et comme les pièces sont symétriques sa gestion est simple.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122043-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un élément de connexion à baïonnette pour connecteur
Inventor: DEMARTHON SIMON
IPC: H01R43/26
Filed: 2021-04-19
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un élément de connexion à baïonnette pour connecteur, selon lequel on réalise un corps d’élément de connexion, de forme générale cylindrique creuse, ledit procédé comporte l’étape suivante : a) on réalise un alésage traversant (24) par perçage d'une paroi (22) du corps de l’élément de connexion, depuis la surface externe (21) de ladite paroi ; b) on usine la surface externe (21) de la paroi autour de l’alésage de manière à créer une surface de contact conique (26) autour dudit alésage ; c) on insère un ergot (20) dans l’alésage, depuis la surface externe (21) de la paroi (22), de manière à ce qu’une tête (25) de l’ergot soit en saillie de la surface externe (21) de la paroi (22) de l’élément de connexion ledit ergot ayant une surface de contact conique correspondante à la surface de contact conique (26) de l’alésage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125544-B1 (FR)
Title: Table de préparation pour balles de fibres enrubannées ou ficelées
Inventor: LAUNAY ALAIN
IPC: D01G7/14
Filed: 2021-07-22
Granted: 2024-01-12
Abstract: TABLE DE PRÉPARATION POUR BALLES DE FIBRES ENRUBANNÉES OU FICELÉES L’invention concerne une table de préparation (100) destinée à recevoir une balle (50) cylindrique et comportant un socle (102), un plateau (104) monté mobile en rotation sur le socle (102) autour d’un axe de rotation (R) vertical, des moyens d’entraînement (106) entraînant ledit plateau (104) en rotation autour de l’axe de rotation (R), et un système de déplacement (108) fixé sur le plateau (104) et destiné à déplacer la balle (50) parallèlement à une direction d’avancement (A) horizontale.  Avec un tel plateau pivotant, l’opérateur peut atteindre le côté de la balle de fibres sans qu’il ne soit nécessaire de déplacer la balle sur le côté de la ligne de production.  Fig. 1
Patent FR-2309879-B1 (FR)
IPC: G01R31/319
Filed: 1976-03-12
Granted: 1979-04-20
Abstract: Apparatus for determining the AC or switching delay behavior of an LSI circuit. The apparatus measures the signal propagation along different circuit paths to determine the AC characteristic. Each LSI circuit line under test is connected to a display through a line counter logic block. Each line counter logic block responds to a begin count pulse, counter pulses and stop or reset pulses. The logic block provides numerical count to the display until the line under test switches. The numerical counts on the display for the various lines indicates the AC performance of each circuit as they respond to input data over a selected timing interval.
Patent FR-2456771-B1 (FR)
IPC: C09K5/06
Filed: 1979-05-17
Granted: 1983-04-22
Abstract: 1. Material absorbing and accumulating calories in the form of latent emiting heat, of the type composed of a salty hydrate of melting point varying between 15 degrees C and 35 degrees C in combination with a nucleating agent of said hydrate and a stabilizing powder, characterized in that the said powder is a mixture of diatomites containing a proportion by weight of at least 50% acicular diatomites of needle shape, the length of which is at least equal to ten times the width, and is between 3 mu and 30 mu.
Patent FR-2474632-B1 (FR)
IPC: B65D47/08
Filed: 1980-01-24
Granted: 1984-03-30
Abstract: The invention relates to a controllable flow pourer mechanism. This pourer mechanism comprises a valve mounted on an actuating device, of such construction that in closed position, the valve is kept in fluid-tight contact upon the lip of the pourer spout and that, from this position, in a first phase, the valve slides upon the lip of the pourer spout and, in a second phase, the valve carries out a rocking movement. The invention is applied especially to effect mixtures of liquid products.
Patent FR-2543184-B1 (FR)
IPC: E01B25/16
Filed: 1983-03-21
Granted: 1985-08-02
Abstract: 1. Gondola lift or cable car having a large span between two spaced towers (12, 14), the base (42, 44) of each tower (12, 14) being anchored to the ground and the head (38, 40) forming a support point of the cable (16) stretched between the two towers and following a predetermined catenary trajectory under the action of a tension device (32) and extending beyond these towers, characterized in that the towers (12, 14) lean towards one another to reduce the cable (16) span, the distance between the cable (16) support points (46) on the towers being smaller than the distance between the towers anchoring points (42, 44) to the ground, and the tower (12, 14) leaning angle being chosen so that the tower is appreciably perpendicular to said catenary trajectory at the cable (16) support point (46) on the tower.
Patent FR-2556246-B1 (FR)
Inventor: PANAUD JEAN PIERRE
IPC: B07B4/02
Filed: 1983-12-08
Granted: 1986-09-19
Abstract: 1. A device for separation of sheet material in an apparatus for treatment of refuse, comprising separation means, stop means for the sheet materials, a cyclone (28), a second duct (27) between said stop means and the cyclone, a third duct between the cyclone and the separation means, and a blower (31) for ensuring a flow of air in a circuit formed between the separation means, the stop means, the cyclone, and back to the separation means, through said second and third ducts, characterised in that said separation means comprises a first passage (9), substantially vertical, and means (10, 14) for causing in this first passage an ascending flow of air, in that said device comprises a first duct (16) of venturi shape between said first passage and said stop means to close said air circuit, and in that said first and third ducts open substantially opposite each other on to the upper part of said first passage to cause a transverse flow of air.
Patent FR-2613936-B1 (FR)
Inventor: BARRITAULT DENIS STEPHAN CHARL
IPC: B01D15/08
Filed: 1987-04-17
Granted: 1990-03-30
Abstract: The invention relates to the use, as a stationary phase in affinity chromatography in the purification of growth factors of the FGF type, of polymers or copolymers to which are bound, in statistical fashion, -SO3H groups and groups -SO3M where M represents a physiologically acceptable metal, as well as, preferably, groups -SO2R where R represents a radical obtained by removal of a hydrogen atom on the amine function of an amino acid or an amino acid derivative. The invention also relates to the production of a purified bFGF or aFGF growth factor, or of a mixture of these growth factors, which consists in performing affinity chromatography on a resin as defined above, an elution being carried out with a buffer of neutral pH having an ionic strength equivalent to that of a 0.15M to 2.5M NaCl solution.
Patent FR-2638150-B1 (FR)
IPC: B66C1/66
Filed: 1988-10-21
Granted: 1990-12-28
Abstract: The lifting ring has a body comprising a threaded part 1 which is continued by a support part 2 and a head 3 of larger diameter. Bearing on the support part 3 is an intermediate piece 5 which butts against the head 3 and which may rotate freely about 360 DEG around the part 2. The connection between the part 2 and the piece 5 is produced by means of a linking ring 8 which is fitted into facing recesses 6, 7. The piece 5 has two aligned journals 9 towards the outside on which the ends of a fastening loop 11 are mounted in a pivoting fashion. The integral structure of the lifting ring provides an excellent acceptance of force in the load 12 where the body of the ring is inserted. The lifting ring is particularly designed for a fixing along the horizontal axis in heavy loads intended to undergo a turning movement.
Patent FR-2640978-B1 (FR)
IPC: C08F10/00
Filed: 1988-12-22
Granted: 1991-04-19
Abstract: A process for controlling the continuous gas-phase polymerisation of one or more alpha-olefins in a fluidized and/or mechanically stirred bed reactor using a high activity catalyst based on a transition metal of groups IV, V or VI of the Periodic Table comprises introducing into the reactor, continuously and simultaneously, an activity retarder and an activator, in very small amounts, in a molar ratio and at flow rates which are varied with time in order to maintain substantially constant either the polymerization rate or the transition metal content of the polymer produced.