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Patent FR-3079194-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement des cables de traction d'au moins un vehicule sur une voie inclinee ou verticale et installation de transport de passagers equipee dudit dispositif
Inventor: MOLLET ALAIN
IPC: B61B12/10
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne ; d'une part, un dispositif d'entraînement des câbles (la, lb) de traction d'au moins un véhicule (C) guidé sur une voie (1) verticale ou inclinée entre deux stations d'extrémité (S1, S2), le dispositif comprenant un treuil (2) pourvu de tambours (21, 22) portés par un arbre central (20) et recevant les enroulements desdits câbles, un groupe moteur (M) assurant la rotation desdits tambours, au moins un organe de freinage (5) et des moyens d'ajustement de la position du véhicule dans lesdites stations, caractérisé en ce que lesdits moyens d'ajustement de la position du véhicule (C) comprennent un vérin (3) destiné à assurer le pivotement d'un bâti (4) supportant ledit organe de freinage (5) et permettant le déplacement angulaire des tambours (21, 22) sur une fraction de tour correspondant à l'ajustement fin de la longueur des câbles (la, lb) et, d'autre part, une installation de transport équipée dudit dispositif.
Patent FR-3083225-A1 (FR)
Title: Dispositif de laminage a interstice mesurable
Inventor: CUESTA REQUENA CARLOS
IPC: C03B13/18
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure (200) pour dispositif de laminage comprenant deux paliers (211) montés coulissants l'un par rapport à l'autre dans le même plan par l'intermédiaire d'éléments coulissants (212), caractérisé en ce que ledit dispositif de mesure comprend en outre un transducteur (201) agencé entre les deux paliers pour transformer le déplacement des paliers l'un par rapport à l'autre en un signal électrique.
Patent FR-3077422-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une plaquette de silicium avec une structure à cavité traversante
Inventor: LI XIANG
IPC: H01L29/66
Filed: 2018-12-10
Abstract: La présente invention décrit un procédé de traitement d’une plaquette de silicium avec une structure à cavité traversante. Le procédé est appliqué selon les exigences suivantes, successivement : en effectuant une implantation d’ions sur une plaquette de silicium ou une plaquette gravée ; en implantant un substrat factice ; en liant la plaquette de silicium à la plaquette gravée ; en effectuant un meulage et un polissage, et en amincissant la plaquette gravée à une profondeur d’exposition du motif ; en effectuant une liaison ; et en décollant le substrat factice. En comparaison avec l'art antérieur, la présente invention peut être utilisée de manière standard, et la qualité du produit peut être efficacement garantie. Le produit présente une rentabilité élevée et un excellent effet technique. La présente invention présente des valeurs économiques et sociales prévisibles relativement élevées. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090559-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’un orifice d’une pièce de carrosserie amélioré
Inventor: GRANDO JÉRÔME
IPC: B62D25/24
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’obturation 14 d’un orifice 11 formé dans une pièce de carrosserie 10. Le dispositif 14 comprend un élément d’obturation 15, adapté pour obturer, au moins partiellement l’orifice 11, et un élément charnière 16 apte à relier l’élément d’obturation 15 à la pièce de carrosserie 10. L’élément charnière 16 est réalisé en matériau souple de sorte à se déformer pour permettre à l’élément d’obturation 15 d’obturer ou de libérer l’orifice 11. L’invention concerne en outre un procédé de fabrication d’un tel dispositif 14 ainsi qu’une pièce de carrosserie 10 comprenant un tel dispositif 14. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092739-A1 (FR)
Title: Housse 2 couettes
Inventor: DUDOUET CHRISTIAN
IPC: A47G9/02
Filed: 2019-02-20
Abstract: Dispositif permettant d’utiliser deux couettes individuelles différentes dans la même housse de couette deux personnes. C’est une housse de couette pour les lits de deux personnes séparée en deux parties, permettant d’intégrer dans chaque compartiment une couette individuelle pouvant être de densité différente, de composition différente (ou identiques) selon les saisons et selon les besoins propres à chaque personne (confort thermique, problèmes d’allergies… Ce dispositif comporte une couture de séparation centrale et longitudinale large de 2 à 3 cm avec ou sans galon (1), deux accès mains (un en haut à droite et un en haut à gauche) pour permettre la bonne mise en place des couettes dans la housse (2), l’introduction des couettes individuelles se fait par le rabat ouvert sur la largeur de chaque compartiment (3). Ce dispositif est destiné à tous les publics (particuliers et professionnels) de toutes les régions, de tous les pays du monde. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093027-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation comportant un volet de mixage avec déflecteur
Inventor: RIGNAULT HERVÉ
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-02-27
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, comprenant : - au moins une première sortie d’air (71) destinée à être traversée par un premier flux d’air (F1), - au moins une deuxième sortie d’air (91) destinée à être traversée par un deuxième flux d’air (F2), et - au moins un volet de mixage (17) comportant une première (175a) et une deuxième (175b) paroi latérale, et agencé mobile entre : une première position dans laquelle la première paroi latérale (175a) est dans une position d’obturation et dans laquelle la deuxième paroi latérale (175b) est dans une position d’ouverture, et une deuxième position dans laquelle la première paroi latérale (175a) est dans une position d’ouverture et dans laquelle la deuxième paroi latérale (175b) est dans une position d’obturation, le volet de mixage (17) comportant au moins un déflecteur (40) disposé à une extrémité d’au moins une de ses première (175a) ou deuxième (175b) parois latérales, ledit au moins un déflecteur (40) étant configuré pour : - venir en opposition de la circulation du flux d’air (F1, F2) lorsque le volet de mixage (17) est dans une position intermédiaire, et - venir se plaquer contre la paroi latérale (175a, 175b), lorsque cette dernière est en position d’ouverture. Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3100990-A1 (FR)
Title: Ensemble catalytique comprenant un matériau ferromagnétique micrométrique et utilisation dudit ensemble pour des réactions de catalyse hétérogène
Inventor: MARBAIX JULIEN
IPC: C10G2/00
Filed: 2019-09-19
Abstract: Ensemble catalytique pour la réalisation d’une réaction de catalyse hétérogène dans une plage de températures T donnée caractérisé en ce qu’il comprend l’association d’au moins un composé catalytique apte à catalyser ladite réaction dans la plage de températures T et d’un matériau ferromagnétique sous forme de particules micrométriques et/ou de fils, ledit matériau ferromagnétique étant apte à être chauffé par induction magnétique au moyen d’un inducteur de champ.     Utilisation dudit ensemble catalytique pour la mise en œuvre d’une réaction de catalyse hétérogène telle qu’une réaction de méthanation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102807-A1 (FR)
Title: Pion de centrage conique
Inventor: ALLART NICOLAS
IPC: F02F7/00
Filed: 2019-11-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de montage d'un carter chapeau palier (2) sur un carter cylindre (3) comprenant les étapes suivantes: perçage de 2 trous (25) diamétralement opposés dans le carter chapeau palier et 2 trous (25) diamétralement opposés dans le carter cylindre, lesdits trous (25) du carter chapeau palier et du carter cylindre étant disposés en vis-à-vis, perçage de 2n-2 trous (25) dans le carter chapeau palier ou le carter cylindre, n étant le nombre de paliers vilebrequin du carter, insertion de deux pions de centrage (5) dans deux trous (25) diamétralement opposés côté carter chapeaux, insertion de pions coniques (6) dans les autres trous (25) côté carter chapeaux, positionnement et serrage du carter chapeau palier sur le carter cylindre pour créer une empreinte sur un seul élément de position de l'ensemble comprenant le carter cylindre (3) ou le carter chapeau palier (2). Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3103741-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique destine a un vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B29/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : SYSTEME DE TRAITEMENT THERMIQUE POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE L’invention concerne un système (100) de traitement thermique destiné à un véhicule, comprenant au moins un circuit (200) de fluide réfrigérant (FR) et au moins une boucle (300) de fluide caloporteur (FC), le circuit (200) de fluide réfrigérant (FR) comprenant, au moins, un dispositif de compression (210), un premier échangeur thermique (220) agencé à une interface entre le circuit (200) de fluide réfrigérant (FR) et la boucle (300) de fluide caloporteur (FC), un échangeur de chaleur interne (250) équipé d’au moins une première section (251) de circulation du fluide réfrigérant (FR) et d’au moins une deuxième section (252) de circulation du fluide réfrigérant (FR) distincte de la première section (251), un premier organe de détente (230), un deuxième échangeur thermique (240) configuré pour opérer un échange de chaleur entre un flux d’air extérieur (FAe) au véhicule et le fluide réfrigérant (FR) et la boucle (300) de fluide caloporteur (FC) comprenant au moins le premier échangeur thermique (220), au moins un moyen (311) de mise en circulation du fluide caloporteur (FC), au moins un premier échangeur de chaleur (310) configuré pour opérer un échange de chaleur entre le fluide caloporteur (FC) et un flux d’air interne (FAi) destiné à être envoyé dans un habitacle du véhicule, caractérisé en ce que le fluide réfrigérant (FR) est apte à circuler, alternativement, selon deux sens contraires dans la première section (251) de l’échangeur de chaleur interne (250).     Figure 1
Patent FR-3104496-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement de véhicule automobile
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: F24F13/30
Filed: 2019-12-13
Abstract: Module de refroidissement de véhicule automobile La présente invention concerne un module de refroidissement (100) de véhicule automobile, comprenant au moins un échangeur thermique (3, 4) et au moins un conduit (1) comportant une entrée d'air (10) du module de refroidissement (100), le conduit (1) étant configuré pour acheminer un air de refroidissement de l'entrée d'air (10) vers l'échangeur thermique (3,4), caractérisé en ce que le conduit (1) comporte des éléments de fixation (24, 24’, 25, 26, 27, 29) configurés pour fixer l'échangeur thermique (3, 4) au conduit (1). Figure pour l’abrégé : figure 10
Patent FR-3106146-A1 (FR)
Title: Module de forme sensiblement parallélépipédique destiné à la formation d’un habitat modulaire et habitat modulaire
Inventor: INCARBONA ERIC
IPC: E04B1/348
Filed: 2020-01-15
Abstract: L’invention concerne un module (2) de forme sensiblement parallélépipédique destiné à la formation d’un habitat modulaire (1) comprenant une structure porteuse en béton armé qui comprend :     - une dalle plancher (4) comprenant une armature métallique (7) qui comporte des moyens d’ancrage (10) situés à proximité des quatre coins de la dalle plancher (4) et adaptés pour coopérer avec des moyens de levage (11) amovibles,     - au moins trois poteaux d’angle (5) qui sont situés à au moins trois coins de la dalle plancher (4) au niveau des moyens d’ancrage (10) et dont l’armature métallique (8) est liée à l’armature métallique (7) de la dalle plancher,     - une dalle plafond (6) dont l’armature métallique (9) est liée à l’armature métallique (8) des poteaux d’angle (5), et     - quatre canaux verticaux (12), traversant au moins la dalle plafond (6) et offrant, à partir de la face supérieure de la dalle plafond (6), un accès aux moyens d’ancrage (10) de la dalle plancher (4) à l’aplomb desquels ils sont situés.     L’invention concerne également un habitat modulaire (1) comprenant au moins un module selon l’invention.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106943-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de rotor et machine tournante le comportant
Inventor: KANG KARINO
IPC: H02K9/20
Filed: 2020-02-05
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT DE ROTOR, ET MACHINE TOURNANTE LE COMPORTANT Le dispositif de refroidissement d’un rotor d’une machine tournante, comporte :- dans l’assemblage rotor (31), au moins une cavité (40) ouverte débouchant autour de l’axe de rotation du rotor,- en regard de la cavité (40), un injecteur (49) de liquide de refroidissement et- une évacuation du fluide de refroidissement sous forme de vapeur, quittant la cavité. Dans des modes de réalisation :- l’assemblage rotor (31) comporte un arbre (33) et un rotor électrique (39) entouré par un stator électrique (46), la cavité (40) étant formée, au moins, dans l’arbre (33) ;- le stator électrique (46) est parcouru, parallèlement à l’axe de rotation du rotor, par au moins un canal (47) configuré pour véhiculer au moins une partie de la vapeur obtenue par évaporation du liquide de refroidissement dans la cavité (40) de l’arbre (33) et/ou- l’entrefer (55) entre le rotor électrique (39) et le stator électrique (46) est configuré pour véhiculer au moins une partie de la vapeur obtenue par évaporation du liquide de refroidissement dans la cavité (40) de l’arbre (33). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3108045-A1 (FR)
Title: Installation comportant un pulvérisateur et procédé associé
Inventor: BEAUDOIN CAMILIEN
IPC: B05C5/02
Filed: 2020-03-11
Abstract: Installation comportant un pulvérisateur et procédé associé L’invention concerne une installation (10) comportant un pulvérisateur (20) configuré pour projeter un fluide (F), un robot (15) et une première station (35), le robot (15) étant configuré pour déplacer le pulvérisateur (20) dans un référentiel prédéterminé entre au moins une première position et une deuxième position, le pulvérisateur (20) étant configuré pour projeter le fluide (F) lorsque le pulvérisateur (20) est dans la première position, une distance étant définie entre le pulvérisateur (20) et la première station (35), la distance lorsque le pulvérisateur (20) est dans la deuxième position étant strictement inférieure à la distance lorsque le pulvérisateur (20) est dans la première position.      La première station (35) comporte au moins un capteur configuré pour mesurer au moins une valeur d’un paramètre du pulvérisateur (20) lorsque le pulvérisateur (20) est dans la deuxième position.     Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3108812-A1 (FR)
Title: Circuit de calcul de CRC rapide utilisant un polynôme réducteur reconfigurable au vol
Inventor: BRUNIE NICOLAS
IPC: H03M13/09
Filed: 2020-03-30
Abstract: Circuit de calcul de CRC rapide utilisant un polynôme réducteur reconfigurable au vol L’invention est relative à un circuit de génération d’un code de redondance cyclique (CRC) de N bits sur un chiffre d de k bits, le code étant basé sur un polynôme réducteur reconfigurable P de degré N, le circuit incluant une table dynamique comprenant une sous-table de multiplication (MULT) stockant les produits résultant de la multiplication par le polynôme P de chaque élément définissable sur k bits, dans l’ordre des valeurs scalaires des éléments de k bits une sous-table de division (DIV) stockant les quotients résultant de la division euclidienne par le polynôme P de chaque élément définissable sur k bits décalé de N bits vers la gauche, dans l’ordre des valeurs scalaires des éléments de k bits ; et un groupe de premiers multiplexeurs (MUX), chaque multiplexeur étant connecté pour être indexé par une cellule respective de la table de division pour transmettre le contenu d’une cellule correspondante de la table de multiplication sur une sortie de la table dynamique de même rang (v) que la cellule respective de la table de division.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103383-A1 (FR)
Title: Gel pulvérisable à base d’alcool avec limite d’élasticité
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61Q1/02
Filed: 2020-05-17
Abstract: La présente demande concerne une composition cosmétique à appliquer sur les cheveux ou la peau, contenant     - 30 à 85 % en poids d’éthanol,     - 15 à 37 % en poids d’eau,     - au moins un copolymère réticulé composé d’acide acrylique et d’esters non éthoxylés d’acide acrylique avec des monoalcools linéaires en C10-C30 comme monomères, le copolymère réticulé étant présent en une quantité totale de 0,1 à 1,0 % en poids, de préférence de 0,3 à 0,8 % en poids, de manière particulièrement préférée de 0,45 à 0,60 % en poids,     - au moins un agent d’alcalinisation jusqu’à un pH de la composition cosmétique dans la plage de 5 à 8, de préférence de 6 à 7, de manière particulièrement préférée de 6,2 à 6,8, dans chaque cas mesuré à 20 °C,     - au moins une substance choisie parmi les huiles et les substances odorantes, en une quantité totale de 0 à 10 % en poids,     - un ou plusieurs tensioactifs en une quantité totale de 0 à 0,1 % en poids et     - au moins un pigment en une quantité totale de 0,1 à 10 % en poids, de préférence de 0,2 à 8 % en poids, de manière particulièrement préférée de 1 à 6 % en poids, de manière très préférée de 2 à 5 % en poids, et de manière préférée entre toutes de 3 à 4 %,     toutes les quantités étant chacune rapportées au poids de la composition cosmétique,     l’application étant de préférence réalisée par pulvérisation, de manière particulièrement préférée par pulvérisation avec un pulvérisateur à pompe.
Patent FR-3111572-A1 (FR)
Title: Système de banalisation de déchets
Inventor: BATAILLE AURÉLIEN
IPC: A61L11/00
Filed: 2020-06-17
Abstract: Titre :  Système de banalisation  de  déchets
    L’invention concerne un système (100) de banalisation de déchets (10), notamment de déchets d'activités de soins à risques infectieux, caractérisé en ce qu’il comprend :
    •    Une ligne de transport (101) configurée pour faire circuler les déchets (10), et comprenant un dispositif de convoyage (110), 
    •    un dispositif de chauffage (120) configuré pour chauffer une partie au moins des déchets (10) lorsque les déchets circulent sur une partie au moins de la ligne de transport (101),
    et en ce que le système (100) comprend un tunnel (130) fermant de manière hermétique une partie au moins de la ligne de transport (101) de déchets (10), et 
    en ce que le système (100) comprend en outre un dispositif d’injection d’ozone (140) configuré pour appliquer de l’ozone sur une partie au moins des déchets (10) lorsque les déchets (10) circulent sur une partie au moins de la ligne de transport (101). 
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3113127-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un micro-bolometre d’imagerie infrarouge et micro-bolometre associe
Inventor: LUDURCZAK WILLY
IPC: G01J5/20
Filed: 2020-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un micro-bolomètre d’imagerie infrarouge comportant les étapes suivantes :– dépôt et gravure d’une couche sacrificielle puis d’une couche de support (13) sur un substrat (11) ;– dépôt chimique en phase vapeur d’un matériau absorbeur (14) sur la couche de support (13) et sur les parois internes des ouvertures ;– dépôt d’une couche d’arrêt conductrice (20) sur le matériau absorbeur (14) ;– dépôt chimique en phase vapeur d’un matériau conducteur (21) à base de tungstène, induisant le remplissage des ouvertures ;– gravure ionique réactive du matériau conducteur (21) jusqu’à la couche d’arrêt (20) ;– retrait de la couche d’arrêt en dehors des ouvertures ;– dépôt d’au moins une couche de transduction thermique-électrique (17-18) sur le matériau absorbeur (14) ; et– suppression de la couche sacrificielle.  Figure pour abrégé : Fig 2j
Patent FR-3099494-A1 (FR)
Title: Fibre creuse
Inventor: TAZUKE YOSHIYUKI
IPC: D01F6/10
Filed: 2020-07-31
Abstract: La présente divulgation vise à proposer une fibre creuse qui soit légère et ait une texture présentant un bon ressenti volumique et une bonne propriété d'amortissement. La fibre creuse de la présente divulgation est une fibre creuse composée d'une composition contenant une résine à base de chlorure de vinylidène en tant que composant principal, dans laquelle la fibre creuse a un ratio de vide de plus de 30% et de 70% ou moins, un diamètre extérieur moyen de 50 à 900 µm, une résistance de 0,7 à 2 g/d et un taux de rétrécissement thermique après avoir été chauffé à 100 °C pendant 15 minutes de 30% ou moins. Figure de l’abrégé Fig. 2A
Patent FR-3113421-A1 (FR)
Title: Clinquant pour aube de rotor
Inventor: GRANDIN PAUL
IPC: F01D5/30
Filed: 2020-08-11
Abstract: CLINQUANT POUR AUBE DE ROTOR
    Un aspect de l’invention concerne un clinquant (1) pour pied d’aube de rotor, le clinquant (1) comportant :
    deux branches (2) construites et agencées pour couvrir des portées (12) d’un pied d'aube (6),une base (3) reliant ces deux branches (2) entre elles, la base (3) comportant un élément femelle (4) construit et agencé pour coopérer avec un élément mâle (10) d’un pied d’aube (6).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3113628-A1 (FR)
Title: Module de carrosserie pour véhicule frigorifique comprenant un panneau d’isolation sous vide, et procédé de fabrication associé
Inventor: MONTI ARTHUR
IPC: B62D33/04
Filed: 2020-08-31
Abstract: Le module de carrosserie pour véhicule frigorifique, notamment pour véhicule routier de transport de marchandises, comprend :  - au moins un élément d’isolation sous vide 32 pourvu d’un noyau et d’une membrane d’encapsulation dudit noyau,  - une âme 34 centrale délimitant au moins un logement 36 traversant à l’intérieur duquel est disposé ledit élément d’isolation sous vide 32,  - une plaque 38 support sur laquelle sont fixés l’âme 34 centrale et ledit élément d’isolation sous vide 32, et  - un couvercle 40 recouvrant ledit élément d’isolation sous vide 32 et au moins en partie l’âme 34 centrale, le couvercle étant fixé au moins sur l’âme centrale,  - le couvercle 40 et la plaque 38 support étant disposés de part et d’autre de l’âme 34 centrale et dudit élément d’isolation sous vide 32.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3115210-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: GRAINE LILA
IPC: B05B11/02
Filed: 2020-10-20
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir contenant au moins deux doses de produit fluide, un organe de distribution monté coulissant dans ledit réservoir, une tête (30) pourvue d’un orifice (31) et d'une jupe (32), un repose-doigts (80) étant prévu sur ladite tête, ledit dispositif comportant un organe d’actionnement (60) axialement déplaçable à l’intérieur de ladite jupe (32) pour réaliser les actionnements successifs, un ressort étant prévu pour ramener ledit organe d’actionnement (60) dans sa position de départ après chaque actionnement, ledit dispositif comportant un indicateur (40) comportant une fenêtre (35) et des moyens d'indication (S2), ladite fenêtre étant disposée dans ladite jupe , sous ledit repose-doigts, ledit ressort coopérant avec un épaulement d'un manchon fixé dans ladite tête , ledit épaulement étant disposé axialement en-dessous de ladite fenêtre, de sorte que ledit ressort n'est jamais visible dans ladite fenêtre.    « figure pour l’abrégé : figure 2 »