baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041279-A1 (FR)
Title: Bouchon en deux parties pour carter de direction
Inventor: REY LAURENT
IPC: F16M1/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un bouchon (1) comprenant un moyeu (10) qui s'étend selon un axe central (XX') et qui est délimité radialement par une paroi latérale (10L) dans laquelle est creusée une gorge (11) annulaire qui reçoit un organe d'étanchéité (12) du genre joint torique, ladite gorge (11) étant comprise entre d'une part une paroi de fond (13), et d'autre part une première paroi de bord (14), annulaire, et une seconde paroi de bord (15), annulaire, qui délimitent axialement ladite gorge, le moyeu (10) étant formé par la réunion d'un premier tronçon de moyeu (10.1) sur lequel est formée la première paroi de bord (14), et d'un second tronçon de moyeu (10.2) sur lequel est formée la seconde paroi de bord (15), le premier tronçon de moyeu et le second tronçon de moyeu étant assemblés l'un à l'autre de telle manière qu'ils se joignent selon un plan de joint (PO) qui est sécant à l'axe central (XX') et qui est sécant à la paroi de fond (13) de la gorge, si bien que le tracé de l'intersection (16) dudit plan de joint (PO) avec ladite paroi de fond (13) est axialement contenu entre la première paroi de bord (14) et la seconde paroi de bord (15) surtout le périmètre de la gorge (11).
Patent FR-3042148-A1 (FR)
Title: Ensemble de thermoformage
Inventor: BORDELLIER FRANCK
IPC: B29C51/20
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble de thermoformage comprenant une partie de moule inférieure (20) et une partie de moule supérieure (34), les deux parties de moule étant mobiles selon une direction sensiblement verticale entre une position ouverte et une position fermée, ledit ensemble comprenant en outre des organes de maintien (28) pour pouvoir maintenir une plaque de matériau thermoplastique ramolli (10), selon un plan moyen Pm sensiblement horizontal entre lesdites deux parties de moule. Lesdits organes de maintien comprennent une pluralité de tiges (28) montées mobiles dans ladite partie de moule inférieure (20), et lesdites tiges (28) viennent s'étendre en saillie de ladite partie de moule inférieure (20), lorsque lesdites deux parties de moule (20, 34) sont dans ladite position ouverte, pour pouvoir maintenir ladite plaque de matériau thermoplastique ramolli (10) selon ledit plan moyen Pm sensiblement horizontal, et l'accompagné lors de la fermeture
Patent FR-3043958-A1 (FR)
Title: Ensemble d'habillage de vehicule
Inventor: GOUGEON FABIEN
IPC: B60N2/75
Filed: 2015-11-24
Abstract: Cet ensemble d'habillage comprend une ouverture (8), un couvercle (10) mobile entre une position fermée dans laquelle le couvercle (10) ferme l'ouverture (8) et une position ouverte dans laquelle le couvercle (10) est dégagé de l'ouverture (8), et un dispositif de retenue magnétique (14) pour retenir le couvercle (10) en position ouverte, le dispositif de retenue magnétique (14) comprenant un premier élément magnétique (16) et un deuxième élément magnétiques (18) espacés lorsque le couvercle (10) est en position fermée et rapprochés lorsque le couvercle (10) est en position ouverte, le premier élément magnétique (16) et le deuxième élément magnétique (18) étant adaptés pour retenir le couvercle (10) en position ouverte par attraction magnétique entre eux.
Patent FR-3044620-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de faciliter la mise en position d’un cric sous un vehicule.
Inventor: SCHIRMER VINCENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un appui cric (10) constitué d'un flan de tôle (11) dont une extrémité présente une languette de réception (20) de la tête d'un cric, l'extrémité opposée dudit flan (11) présentant une languette de fixation (30) sur un élément de soubassement de véhicule, les bords latéraux du flan (11) s'étendant entre lesdites extrémités (20, 30) du flan (11) étant pliés du même côté par rapport au plan principal du flan (11) pour former les parois latérales (40) de l'appui cric et lesdites parois latérales (40) étant pourvues respectivement à leur extrémité adjacente à la languette de réception (20) du cric d'une patte de fixation (41) sur un élément de soubassement. L'invention consiste en ce qu'au moins un moyen de fixation (42) sur un élément de soubassement est en outre ménagé au niveau des bords des parois latérales (40) s'étendant entre les deux extrémités du flan (11).
Patent FR-3047864-A1 (FR)
Title: Diode a electroluminescence organique et module lumineux comprenant une telle diode
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: H05B33/02
Filed: 2016-02-15
Abstract: Diode électroluminescente organique (2) comprenant : - une première électrode (20), alimentée par une première tension continue délivrée par une première alimentation (3) ; - une deuxième électrode (21) disposée en face de la première électrode (20), alimentée en tension par l'intermédiaire d'un moyen de connexion électrique; - au moins une couche organique émettrice (23) disposée entre les première (20) et deuxième (21) électrodes ; - un module (5) de gestion de l'alimentation de la diode (2). Selon l'invention, une pluralité de contacts métalliques (241-2414) est répartie sur le pourtour de ladite deuxième électrode (21). Ledit module (5) de gestion est apte à sélectionner au moins un ensemble d'au moins deux contacts métalliques (241-2414) recevant simultanément une valeur de tension continue pour l'alimentation de la deuxième électrode (21), de façon à obtenir, dans le faisceau lumineux formé, au moins un motif lumineux (B) s'étendant entre les contacts métalliques sélectionnés.
Patent FR-3050572-A1 (FR)
Title: Dispositif de photo-detection a reseau inter-diodes sur-dope et procede de fabrication
Inventor: ROTHMAN JOHAN
IPC: H01L27/146
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de photo-détection comportant un substrat et un réseau de diodes, le substrat comprenant une couche d'absorption (1) et chaque diode comportant dans la couche d'absorption (2) une région de collection qui présente un premier type de dopage. Le dispositif comporte, sous la surface du substrat, un maillage de conduction (7) comprenant au moins un canal de conduction intercalé entre les régions de collection (2) de deux diodes adjacentes, l'au moins un canal de conduction (7) présentant un deuxième type de dopage opposé au premier type et une plus grande densité de dopage que la couche d'absorption. La densité de dopage de l'au moins un canal de conduction (7) est issue d'une diffusion de métal dans la couche d'absorption depuis un maillage métallique présent en surface du substrat. La couche d'absorption présente le premier type de dopage. L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-3051249-A1 (FR)
Title: Detection de la presence d'un produit projete sur une surface.
Inventor: PINTUS PIERRE
IPC: G01N21/85
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la présence d'un produit (P) projeté sur une surface d'application (S), dans lequel on projette par impulsion (moyens de projection 34), sur une zone cible (C) de la surface d'application (S), un produit (P) à appliquer sur la surface (S) d'application. Avant de projeter le produit (P), on le chauffe (moyens de chauffage 32) à une température supérieure à une valeur de température prédéterminée. Après avoir projeté le produit (P), on mesure à distance une valeur d'un paramètre représentatif de la température de la zone cible (C), et on compare la valeur de ce paramètre à une valeur de référence de ce paramètre. L'invention concerne également une installation de détection comprenant des moyens de projection (34) à impulsions faisant partie d'un dispositif commun (32) avec des moyens de chauffage.
Patent FR-3054010-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage ameliore pour machine hydraulique
Inventor: ENGRAND JULIEN
IPC: F04C15/06
Filed: 2016-07-13
Abstract: Système hydraulique comprenant un carter (1) dans lequel sont disposés une machine hydraulique (2), un arbre (4) monté en rotation relative par rapport au carter (1) au moyen d'un palier (5), un système de freinage (3) comprenant une pluralité de disques de freinage (31, 34) configurés pour sélectivement immobiliser en rotation l'arbre (4) par rapport au carter (1) et un système de pilotage (6, 7) desdits disques de freinage (31, 34), le système hydraulique comprenant un système d'irrigation adapté pour refroidir lesdits disques de freinage (31,34) au moyen d'un fluide, le système d'irrigation comprenant une admission (81) et un refoulement (82) de fluide, caractérisé en ce que l'admission (81) et le refoulement (82) de fluide du système d'irrigation définissent un écoulement de fluide au sein du carter dans lequel le système de freinage (3) est en aval de la machine hydraulique (2).
Patent FR-3055303-A1 (FR)
Title: Train avant de tricycle ou de triporteur
Inventor: BEUZEVAL MARIE
IPC: B62K13/04
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention concerne un train avant (1) d'un cycle à pédales comprenant deux roues avant (2,3) inclinables, chacune liée à un corps rigide latéral (7,8), le train avant (1) comportant un corps rigide longitudinal (5) en liaison tournante avec un corps rigide central (6) et avec les deux corps rigides latéraux (7,8) ; le train avant (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend : • deux segments rigides (4a, 4b), chacun présentant une première extrémité en liaison tournante avec le corps rigide central (6) et une deuxième extrémité en liaison tournante avec l'un des corps rigides latéraux (7,8) ; • des moyens de fixation (9) destinés à solidariser un module de transport d'une charge sur le corps rigide longitudinal (5).
Patent FR-3040880-A1 (FR)
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-09-09
Abstract: La présente invention concerne un savon, en particulier une savonnette, qui contient comme constituants principaux des savons d'acides gras et des biotensioactifs. On peut donc produire un savon qui présente un pouvoir moussant exceptionnel, une bonne compatibilité dermatologique et une bonne sensation cutanée, dont les ingrédients peuvent être en grande partie ou exclusivement à base de matières premières renouvelables et qui présentent une bonne biodégradabilité.
Patent FR-3058031-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la distribution d'un produit
Inventor: BENIGNI CHRISTOPHE
IPC: A45D40/06
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention vise un dispositif pour la distribution d'un produit qui comporte : - un corps de spirale comportant au moins une rainure hélicoïdale, de guidage, - une gaine: - rotative par rapport au corps de spirale, - emboîtée dans le corps de spirale et - comportant au moins une ouverture comportant au moins deux portions formant entre elles un angle strictement inférieur à 180°, l'une au moins des portions formant un angle strictement non nul avec l'axe principal du dispositif ; et - une cupule comportant au moins un ergot de guidage inséré dans la rainure hélicoïdale de guidage et dans l'ouverture, et se déplaçant simultanément selon la rainure hélicoïdale et l'ouverture lorsque la gaine est mise en rotation par rapport au corps de spirale.
Patent FR-3060239-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un profil de reponse en statisme d'une machine electrique reliee a un reseau electrique
Inventor: MARTIN DENIS
IPC: H02P9/00
Filed: 2016-12-14
Abstract: Procédé de détermination d'un profil de réponse en statisme d'une machine électrique tournante fournissant de l'électricité à un réseau électrique possédant une fréquence de réseau variant de part et d'autre d'une fréquence nominale, dans lequel on récupère une valeur mesurée de la vitesse de rotation de la machine tournante et on définit des paramètres de réponse en statisme dépendants de la valeur de vitesse mesurée.         Le profil de réponse en statisme est un graphique centré sur les coordonnées ([X5 ; Y5]) d'un point d'origine compris entre 99% et 101% de la vitesse mesurée et défini par au moins deux points de coordonnées ([X4 ; Y4], [X0 ; Y0]) en cas de sous-vitesse et/ou par au moins deux points de coordonnées ([X6 ; Y6], [X10 ; Y10]) en cas de sur-vitesse, chacun des points ayant pour abscisse une valeur de vitesse en pourcentage de la vitesse mesurée, et pour ordonnées, une valeur de vitesse filtrée en pourcentage de la vitesse mesurée modulée par au moins un des paramètres de réponse en statisme.
Patent FR-3060804-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un programme cryptographique destine a etre execute par un terminal
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: H04W12/06
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'un programme cryptographique (P) destiné à être exécuté (101) par un terminal (1), le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par le terminal (1): • envoi (102) à un élément sécurisé (2) d'au moins une commande d'exécution d'un traitement interne (F) par l'élément sécurisé (2), • réception (104) d'au moins une donnée de réponse (y) produite par le traitement interne (F) exécuté par l'élément sécurisé (2), la donnée de réponse (y) étant propre à l'élément sécurisé (2), • mise à jour (106, 108) du programme cryptographique (P) d'après la donnée de réponse (y) reçue, de sorte que des données de sortie produites par le programme cryptographique (P) avant et après la mise à jour soient différentes.
Patent FR-3071327-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'alignement de l'axe optique d'un cable optique avec un composant optoelectronique
Inventor: CHARBONNIER PHILIPPE
IPC: G02B6/42
Filed: 2017-09-21
Abstract: Procédé de positionnement d'un câble optique (3) comprenant au moins une fibre optique, d'alignement de son axe optique par rapport à un composant optoélectronique selon des directions longitudinale, verticale et latérale, et de fixation du câble optique (3), ledit procédé comprenant les étapes de mise en place, sur une plateforme structurée (6), d'un élément dit d'ajustement (5), de positionnement d'une extrémité de couplage (10) du câble optique (3), de rotation de l'élément d'ajustement (5) sur la plateforme structurée (6) jusqu'à obtenir un alignement de l'axe optique du câble optique (3) avec le composant optoélectronique (1), de fixation par collage du câble optique (3) dans l'élément d'ajustement (5) et de l'élément d'ajustement (5) sur la plateforme structurée (6).
Patent FR-3061580-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de la consommation en courant d'un module integre.
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: G06F21/81
Filed: 2017-01-03
Abstract: Dispositif électronique (CI) comprenant au moins un circuit logique (CL) qui comporte une première borne (B1) destinée à recevoir une tension d'alimentation (Vdd), une deuxième borne (B2) destinée à recevoir une tension de référence (GND), et au moins une borne de sortie (S), la borne de sortie (S) étant configurée pour délivrer un signal pouvant être dans un état haut ou un état bas, au moins un circuit auxiliaire (AUX) couplé entre la première borne (B1) et la deuxième borne (B2) et configuré pour générer ou non de façon aléatoire un courant supplémentaire entre la première borne (B1) et la deuxième borne (B2) à chaque changement d'état du signal sur la borne de sortie (S).
Patent FR-3061469-A1 (FR)
Title: Procede d’aide au franchissement par un vehicule automobile d’un element sureleve
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60W40/12
Filed: 2017-01-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'aide au franchissement par un véhicule automobile d'un élément surélevé se trouvant à terre sur un passage du véhicule, le véhicule automobile présentant au moins un train avant et un train arrière moteurs du véhicule, caractérisé en ce qu'il est procédé à une détection (Det deb) de l'élément surélevé en butée devant ou derrière le véhicule et qu'il est effectué une modification d'une répartition de couple entre les trains avant et arrière, un des trains présentant son couple (Avas) augmenté tandis que l'autre train présente son couple (Aras) diminué.         Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3061921-A1 (FR)
Title: Couverture de protection pour piscine ou spa, munie d'un dispositif perfectionne de mise sous tension
Inventor: ROUSSEL FLORENT
IPC: E04H4/10
Filed: 2017-01-19
Abstract: Couverture de protection pour piscines ou spas, comprenant une membrane (13) souple en matériau plastique ou textile, équipée d'un ourlet (11) ménagé le long de la périphérie pour former un fourreau de logement d'une cordelette (12) de serrage, et d'un cliquet (17) en liaison avec les deux bouts de la cordelette (12) pour constituer un dispositif de mise en tension centralisée, après accrochage de la cordelette (12) dans les différents ancrages (15). L'ourlet (11) comprend une série d'ouvertures (14) autorisant la préhension et l'extraction de portions de la cordelette (12) pour former une succession de boucles (16) d'attache destinées à être accrochées aux ancrages (15).
Patent FR-3061978-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a l'observation de la zone situee derriere un vehicule
Inventor: THIBAUD GUILLAUME
IPC: G06T7/70
Filed: 2017-01-19
Abstract: Un dispositif d'aide (DA) équipe un véhicule (V) comprenant des premiers moyens d'analyse (MA1) analysant la zone arrière (Z) afin de fournir des ensembles de données définissant chacun des images de cette zone arrière (Z). Ce dispositif (DA) comprend des seconds moyens d'analyse (MA2) estimant la position des yeux du conducteur par rapport à un écran d'affichage (EA), et des moyens de traitement (MT) déterminant, en fonction de cette position des yeux estimée, une partie de la zone arrière (Z), analysée par les premiers moyens d'analyse (MA1), afin qu'une image de cette partie soit affichée sur l'écran d'affichage (EA).
Patent FR-3067934-A1 (FR)
Title: Composition gelifiee comprenant une dispersion d'agregats solides.
Inventor: GABIN PHILIPPE
IPC: A61K8/89
Filed: 2017-06-27
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile ; et - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile choisi parmi les élastomères d'organopolysiloxane ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; caractérisée en ce que ladite composition comprend en outre une dispersion d'agrégats solides, lesdits agrégats étant formés de 10 % à 80 % en poids de cire(s), par rapport à leur poids total. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle composition.
Patent FR-3053578-A1 (FR)
Title: Contenant a double extremite
Inventor: YEUNG Ting-Hin
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne de manière générale un contenant à double extrémité (100, 300, 400) pour des produits cosmétiques ou applicateurs, et ayant plus spécifiquement un mécanisme intégré, compact pour faire sortir et rentrer sélectivement un premier produit ou applicateur (124) sans mouvement d'un second produit ou applicateur (126). Le contenant (100, 300, 400) inclut une première coupelle (112, 312, 512), une seconde coupelle (114, 314, 514) et un organe d'entraînement (110, 310) entre ceux-ci. La première coupelle a un premier filet mâle (217, 512), la seconde coupelle a un second filet mâle (223, 523) et l'organe (110, 310) a des premier et second filets femelles. Le premier filet femelle interagit avec le premier filet mâle (217, 512) pour faire sortir et rentrer la première coupelle. Le second filet mâle (223, 523) interagit avec le second filet femelle pour faire sortir et rentrer la seconde coupelle.
Patent FR-3070462-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-08-29
Abstract: Amortisseur de torsion comportant : - un élément primaire et un élément secondaire monté rotatif d'axe X sur l'élément primaire, - un dispositif d'amortissement pendulaire comportant un support et un pendule comportant un organe de roulement et une masse oscillante montée oscillante sur le support au moyen de l'organe de roulement, et - un organe de débrayage configuré pour maintenir un accouplement de l'élément secondaire avec le support dans une configuration embrayée, ou pour découpler l'élément secondaire du support par mise en rotation du support par rapport à l'élément secondaire, autour de l'axe X, dans une configuration débrayée, l'organe de débrayage étant conformé pour disposer l'amortisseur de torsion dans la configuration débrayée, respectivement embrayée, lorsque l'angle autour de l'axe X entre les éléments primaire et secondaire, mesuré par rapport à une position angulaire relative des éléments primaire et secondaires au repos est égale, respectivement inférieure, à un débattement de débrayage.
Patent FR-3070907-A1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: DECORDE NICOLAS
IPC: B60H3/02
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation (10) pour véhicule automobile comportant au moins : - un réservoir (12) pour un liquide, - une enceinte de nébulisation (14), ladite enceinte de nébulisation (14) comportant une buse de nébulisation (22) munie d'un dispositif d'émission d'ondes acoustiques configuré de sorte que ledit liquide issu dudit réservoir (12) pour le liquide forme un brouillard de gouttelettes dudit liquide, ledit brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle du véhicule automobile, et, - un système de filtration (16) apte à filtrer ledit liquide contenu dans ledit réservoir (12)pour le liquide avant son passage dans ladite enceinte de nébulisation (14) Selon l'invention, ledit réservoir (12) pour le liquide comporte au moins une face dite inférieure (60) est inclinée par rapport à une face opposée dite supérieure (62). Application notamment au domaine automobile.
Patent FR-3075782-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'une sequence de plans de decoupe d'une sequence de pieces de verre dans une sequence de feuilles de verre
Inventor: VAN LANDEGHEM MAXIME
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'une séquence de plans de découpe d'une séquence P de pièces de verre dans une séquence F de feuilles de verre, lesdites pièces de verre étant destinées à être empilées selon des contraintes d'ordre et/ou de positionnement sur un ou plusieurs chevalets Ck. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : a. la récupération des informations relatives à la localisation et à la nature des défauts dans chacune des feuilles de verre de la séquence F ; b. la définition d'un critère d'optimisation σ ; c. la génération, mise en œuvre par ordinateur, d'une ou plusieurs séquences Si de plans de découpe PDij des feuilles de verre en fonction de la localisation des défauts dans chacune des feuilles de verre et en respectant les contraintes d'ordre et/ou de positionnement des pièces de verre pour chaque chevalet Ck ' d. la sélection, mise en œuvre par ordinateur, d'une des séquences Si de plans de découpe PDij selon le critère d'optimisation σ. L'invention a également pour objet un dispositif de génération d'une séquence de plans de découpe permettant de mettre en œuvre un tel procédé.