baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2995355-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur thermique equipe d'une double suralimentation
Inventor: LEROY THOMAS
IPC: F02B37/04
Filed: 2012-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur thermique (1) équipé d'un système de suralimentation, ledit système de suralimentation comprenant un turbocompresseur (2) et un compresseur mécanique (3) et un circuit de dérivation disposé en parallèle dudit compresseur mécanique comportant une vanne commandée de by-pass (4). Pour ce procédé, on réalise les étapes suivantes : a) on acquiert une consigne de pression de suralimentation P ; b) on transforme ladite consigne de pression de suralimentation P en une consigne d'ouverture Bypass de ladite vanne de by-pass (4) au moyen d'un modèle de remplissage du volume de suralimentation compris entre les soupapes d'admission dudit moteur (1) d'une part et le compresseur mécanique (3) et la vanne de by-pass (4) d'autre part ; et c) on commande ladite vanne de by-pass (4) selon ladite consigne d'ouverture Bypass de ladite vanne de by-pass.
Patent FR-2985598-A1 (FR)
Title: Composition carbonee pour electrode de cellule de supercondensateur, electrode, son procede de fabrication et cellule l'incorporant.
Inventor: DUFOUR BRUNO
IPC: C25B11/065
Filed: 2012-01-06
Abstract: L'invention concerne une composition carbonée utilisable pour constituer une électrode de cellule de supercondensateur, une électrode poreuse utilisable pour équiper une telle cellule, un procédé de fabrication de cette électrode et une telle cellule incorporant au moins une telle électrode. L'invention s'applique notamment à des supercondensateurs adaptés pour équiper des véhicules électriques. Cette composition est utilisable pour être en contact avec un électrolyte ionique aqueux, est à base d'une poudre carbonée et comprend un système formant liant hydrophile. Selon l'invention, ce système comprend à titre majoritaire au moins un premier polymère réticulé de masse moléculaire Mn supérieure à 1000 g/mol et comprenant des groupements alcools, et à titre minoritaire au moins un second polymère d'au moins un acide et qui présente un pKa compris entre 0 et 6 et une masse moléculaire Mn supérieure à 500 g/mol, ledit au moins un premier polymère étant réticulé à chaud en présence dudit au moins un second polymère.
Patent FR-2985764-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite inter-arbre coaxiaux d'une turbomachine
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F01D11/00
Filed: 2012-01-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'étanchéité (20) inter-arbres coaxiaux d'une turbomachine, ledit dispositif (20) comportant : un segment élastique (24), deux moyens de maintien (22, 23) situés de part et d'autre dudit segment annulaire, une entretoise annulaire (25) agencée entre lesdits deux moyens de maintien (22, 23) ledit dispositif (20, 40) étant caractérisé en ce que ladite entretoise annulaire (25) présente une encoche (27) sur son pourtour périphérique ; ledit segment élastique (24) de forme annulaire comporte au niveau de chacune de ses extrémités libres des moyens d'accrochage (28a, 28b) adaptés pour coopérer avec ladite encoche (27) de ladite entretoise annulaire (25), et pour maintenir par retour élastique ledit segment élastique (24) dans une position, dite position de pré-maintien.
Patent FR-2988590-A1 (FR)
Title: Composition, useful for concealer treatment and to care and make up of keratinous material e.g. skin, comprises fatty phase, pigment and/or filler, polyglyceryl polyricinoleate, ester of polyglycerol and fatty acid, and dextrin ester
Inventor: DEMARCQ CELINE
IPC: A61K8/36
Filed: 2012-03-27
Abstract: Cosmetic composition comprises a fatty phase, at least a pigment and/or at least a filler, at least a polyglyceryl polyricinoleate, at least an ester of polyglycerol and fatty acid, and at least a dextrin ester.
Patent FR-2988922-A1 (FR)
Title: Prefabricated element for platform of medium/low voltage transformer station, has floor pierced with openings whose interior edge is equipped with fittings for fixing medium and/or low voltage electric transformers and/or UPN profiles
Inventor: FRANCOIS JACQUES
IPC: E04H5/04
Filed: 2012-03-28
Abstract: The element (1) has a horizontal floor (2) in shape of right-angled parallelogram supported by vertical walls (4). The floor and the walls delimit a technical vacuum (5) under the floor. The floor is pierced with square or rectangle openings (3, 3a, 3b) emerging in the vacuum. A vertical interior edge of each of the openings placed in the floor is equipped with metal fittings (6, 60-62) to fix medium and/or low voltage electric transformers and/or UPN profiles and/or accessories e.g. retention tray, plates and grids. The floor has a solid zone (10) along a longitudinal side. The floor and the walls are made of electrically non conducting material. An independent claim is also included for a platform for a medium or low voltage transformer station.
Patent FR-2991196-A1 (FR)
Title: Nanoparticules ciblantes pour une application biologique
Inventor: ATRUX TALLAU NICOLAS
IPC: A61K8/04
Filed: 2012-05-29
Abstract: La présente invention concerne une nanoparticule comprenant : - un coeur constitué d'une phase lipidique (L ) ou d'une phase aqueuse (A ) ; - au moins un agent tensioactif comprenant une partie hydrophile et une partie lipophile ; - une membrane interne entourant ledit coeur ; - une membrane externe entourant ladite membrane interne ; et - au moins un ligand de ciblage comprenant une partie lipophile et une partie hydrophile.
Patent FR-2992979-A1 (FR)
Title: Procede de traitement avec anodisation d'alliages d'aluminium contenant du cuivre
Inventor: ROCCA EMMANUEL
IPC: C25D11/04
Filed: 2012-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une pièce (50) en alliage d'aluminium contenant du cuivre en proportion massique de 0,1% à 10%. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) On fournit la pièce (50), (b) On effectue un prétraitement électrochimique de la pièce (50) dans un premier bain (10) d'électrolyte contenant de l'acide sulfurique et un premier composé oxydant, une première différence de potentiel DeltaV1 étant établie entre une première cathode (11) et une première anode trempées dans le premier bain (10), la pièce (50) étant la première anode, la concentration en ce premier composé oxydant étant telle que le potentiel de corrosion de cet alliage d'aluminium est supérieur à +100 mV par rapport à l'Electrode Normale à Hydrogène, (c) Après l'étape (b), on effectue une anodisation de la pièce (50) dans un second bain (20) d'électrolyte contenant de l'acide sulfurique et un second composé oxydant, une seconde différence de potentiel DeltaV2 étant établie entre une seconde cathode (21) et une seconde anode trempées dans le second bain, la pièce (50) étant la seconde anode.
Patent FR-2993199-A1 (FR)
Title: Systeme de commande modulaire d'une installation de fabrication de recipients
Inventor: DEAU THIERRY
IPC: B29C49/78
Filed: 2012-07-13
Abstract: Système (32) de commande d'une installation (1) de fabrication de récipients (2) à partir d'ébauches (3) en matière thermoplastique, cette installation (1) comprenant au moins deux unités (4, 9) de traitement des ébauches (3) ou des récipients (2), équipée chacune d'au moins un poste (5, 10) de traitement des ébauches (3) ou des récipients (2), ce système (32) de commande comprend une unité (33) centrale de contrôle de l'installation (1), au moins deux unités (36, 46) de contrôle asservies à l'unité (33) centrale de contrôle et associées chacune respectivement à une unité (9, 4) de traitement, et au moins deux contrôleurs (37, 47) asservis chacun à une unité (36, 46) de contrôle et associés chacun à un au moins un poste (10, 5) de traitement.
Patent FR-2994984-A1 (FR)
Title: Monitoring device i.e. teledansometer for monitoring variation of vertical distance between railway track and ballast layer, has linear sensor for measuring vertical displacement of sliding element relative to base element
Inventor: PACCOUD ANDRE
IPC: E01B35/08
Filed: 2012-08-30
Abstract: The device (1) has a base element (11) intended to be in contact with a ballast layer (3), and a sliding element (12) intended to be connected to a railway track. A linear sensor measures a vertical displacement of the sliding element relative to the base element, and a radio or GSM type transmitter wirelessly transmits the measured vertical displacement. The base element includes a vertical rod (11A) terminated at its lower end by a base plate (11B), where the sliding element is provided around the vertical rod. An independent claim is also included for a system for remote monitoring of the variation of the vertical distance between a railway track and a ballast layer.
Patent FR-2994954-A1 (FR)
Title: Emballage economique pour pots alimentaires
Inventor: SURIVET-CUVE FRANCOISE
IPC: B65D5/04
Filed: 2012-09-05
Abstract: L'emballage (10) est destiné à emballer des pots alimentaires arrangés en au moins un étage comprenant au moins deux rangées de pots. L'emballage (10) comporte : un premier panneau pliable (14) formant, dans une configuration pliée, une paroi supérieure (14A) ; un second panneau pliable (16) formant, dans la configuration pliée, une partie (16A) d'assemblage avec la paroi supérieure (14A), et au moins une languette (18) s'étendant entre le premier (14) et le second (16) panneau, destinée à être intercalée entre au moins deux pots adjacents. Chaque languette (18) est pliable, et comporte une première zone d'extrémité (20), liée au premier panneau (14), une seconde zone d'extrémité (22), liée au second panneau (16), et deux pans (24) longitudinaux, s'étendant chacun longitudinalement entre les première (20) et seconde (22) zones d'extrémité. Les pans (24) sont séparés l'un de l'autre par un pli longitudinal (26), et chacune des première (20) et seconde (22) zones d'extrémité est séparée de chacun des pans longitudinaux (24) par au moins un pli oblique (28) respectif.
Patent FR-2984832-A1 (FR)
Title: Soupape de chambre accumulatrice a commande hydraulique
Inventor: HAECKER JUERGEN
IPC: B60T8/34
Filed: 2012-12-26
Abstract: Soupape de chambre accumulatrice comportant un élément de fermeture (40) muni d'un premier ressort de compression (14), pour réaliser l'étanchéité d'un siège de soupape (36) d'un corps de soupape (32) et un poussoir (22) traversant un passage (35) du corps de soupape (32) et un piston accumulateur (10) sollicité par un second ressort de compression (15) pour dégager l'élément de fermeture (40) du siège de soupape (36) lorsqu'un rapport de force spécifique s'établit entre les forces de précontrainte de ressort et la force hydraulique. L'élément de fermeture (40) et le poussoir (22) sont réalisés en une seule pièce pour guider le poussoir (22) mobile longitudinalement dans le passage (35) pendant le mouvement d'ouverture, le poussoir (22) s'applique contre une surface frontale du piston accumulateur (10) et il exécute tout d'abord un mouvement de basculement latéral puis un mouvement linéaire guidé.
Patent FR-3009805-A1 (FR)
Title: Pneu anti-crevaison
Inventor: BENSLIMANE KERIM
IPC: B60C19/12
Filed: 2013-08-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif évitant les crevaisons des pneumatiques pour tous véhicules.         Il est constituer d'un pneumatique moulé à l'intérieur de cube creux (A) dans lequel est introduit une plaque intermédiaire moulée de dix cubes creux : cinq petits en dessous et cinq plus grands au dessus (B) et d'une dernière plaque de cinq cubes creux plus petits s'emboitant dans la plaque intermédiaire débordant sur les côtés et biseautés pour permettre le gonflage du pneumatique (C).         Une variante est possible en ce que la dernière couche (C) vient s'emboiter directement dans le pneumatique moulé (A).
Patent FR-3016475-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage avec cellules photovoltaiques integrees et dont la luminosite dans l'axe est amelioree
Inventor: GAGLIANO OLIVIER
IPC: H01L31/048
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage à cellules photovoltaïques intégrées comportant au moins : (a) un réseau (2) de zones d'image (3) émettant de la lumière ou rétroéclairées par une source de lumière (4) placée en amont dudit réseau (2) de zones d'image (3), la lumière émise (12) présentant une luminance dans la direction normale au dispositif dite « luminance normale en entrée » ; (b) un réseau (5) dit « réseau photovoltaïque » formé par une pluralité de zones actives photovoltaïques (6) et une pluralité d'orifices (7), dans lequel réseau au moins deux zones actives photovoltaïques voisines (6',6") forment un orifice (7) ; (c) un premier réseau (8) d'éléments optiques (9) dit « réseau optique principal » positionné entre ledit réseau (2) de zones d'image (3) et ledit réseau photovoltaïque (5) de manière à faire converger la lumière provenant dudit réseau (2) de zones d'image (3) dans lesdits orifices (7) ; ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un deuxième réseau (10) d'éléments optiques (11) dit « réseau optique secondaire » capable d'augmenter la luminance normale en sortie du réseau optique principal (8) pour qu'elle tende vers la luminance normale en entrée, ledit réseau optique secondaire (11) étant disposé en aval dudit réseau optique principal (8) par rapport au chemin optique de la lumière (12) émise par ledit dispositif.
Patent FR-3004676-A1 (FR)
Title: Support de pare-brise pour un vehicule automobile.
Inventor: BERTHEUIL MATTHIEU
IPC: B62D25/08
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention a trait à un support de pare-brise destiné à un véhicule automobile qui comprend une carrosserie avec une baie avant délimitée par deux piliers avant, parallèles entre eux et joints par deux traverses, une traverse supérieure et une traverse inférieure également parallèles entre elles. Le support est remarquable en ce qu'il englobe la baie.
Patent FR-3006617-A1 (FR)
Title: Dispositif d'usinage vibratoire
Inventor: MASCIANTONIO UGO
IPC: B23Q5/14
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'usinage comprenant un bâti, un arbre de transmission (3) et un mécanisme d'entraînement (1) comprenant un premier organe d'engrenage (13) apte à entraîner en rotation ledit arbre autour de son axe (A), un deuxième organe d'engrenage (17) en liaison hélicoïdale avec ledit arbre pour entraîner en translation ledit arbre le long de son axe selon un mouvement d'avance, en fonction de la vitesse relative de rotation desdits premier et deuxième organes d'engrenage, et des moyens de génération d'oscillations axiales. Selon l'invention, ledit deuxième organe d'engrenage (17) est mobile en translation par rapport audit bâti le long de l'axe (A), lesdits moyens de génération d'oscillation axiales comprenant un actionneur électromécanique (20) monté en repère fixe, lié audit bâti, apte à être couplé axialement audit deuxième organe d'engrenage (17) pour le faire osciller en translation, de manière à superposer une composante d'oscillation axiale audit mouvement d'avance.
Patent FR-3009013-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un actionneur pour un equipement mobile
Inventor: GERINIERE PIERRE
IPC: E06B9/56
Filed: 2013-07-24
Abstract: Procédé de commande d'un actionneur (11a, 11b) pour un équipement mobile (1) du bâtiment, l'équipement mobile (1) étant agencé pour être mobile entre au moins une première position d'occultation d'une partie de paroi et une seconde position dans laquelle l'équipement mobile n'occulte pas la partie de paroi, une zone intermédiaire étant définie entre la partie de paroi du bâtiment et l'équipement mobile (1). Le procédé de commande comprenant les étapes consistant à collecter des données d'entrée (27) comprenant au moins une valeur d'une température intermédiaire (tint) régnant dans la zone intermédiaire et appliquer ou corriger une définition d'une commande de positionnement (ACT) de l'équipement mobile (1) en fonction des données d'entrée (27).
Patent FR-3009135-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation et de recirculation de l'hydrogene pour une pile a combustible
Inventor: NGAMENI JIEMBOU JOSEPH
IPC: H01M8/18
Filed: 2013-07-29
Abstract: Ce dispositif d'alimentation et de recirculation de l'hydrogène pour une pile à combustible, comprend : - une unité (1) d'alimentation en hydrogène comprenant une ligne d'alimentation L apte à être connectée à l'entrée du compartiment anodique (6) d'une pile à combustible ; - une unité (3) de purification et de compression de l'hydrogène présentant une sortie A, une sortie B, et une entrée E apte à être connectée au moins à la sortie du compartiment anodique (6) d'une pile à combustible, la sortie A étant apte à être connectée à l'entrée du compartiment anodique (6) d'une pile à combustible ; - un réservoir (4) de stockage de gaz, comprenant une entrée connectée à la sortie B de l'unité de purification et de compression de l'hydrogène, et une sortie connectée à la ligne d'alimentation L via une vanne.
Patent FR-2994369-A1 (FR)
Title: Boitier de plaque de circuit et appareil electronique ainsi realise
Inventor: ANDERS BERNWARD
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-07-31
Abstract: Boîtier (102) recevant une plaque de circuit (104). Le boîtier (102) a une cavité d'antenne (106) recevant la région d'antenne (112) de la plaque de circuit (104), proche du bord. La région centrale (114) de la plaque de circuit (104) est protégée par la paroi arrière (108) de la cavité d'antenne (106) par rapport à la région d'antenne (112) par une protection électromagnétique.
Patent FR-2995016-A1 (FR)
Title: Turbocompresseur de gaz d'echappement
Inventor: BAEUERLE MICHAEL
IPC: F01D17/14
Filed: 2013-09-03
Abstract: Turbocompresseur de gaz d'échappement (1), notamment pour un véhicule de tourisme, comportant une turbine (2) ayant un rotor (6) et au moins des aubes directrices réglables par l'intermédiaire d'un arbre de réglage (19). L'arbre de réglage (19) coopère avec une installation d'entraînement (12) par une transmission à vis (21) qui, au moins par zone, est logée en commun avec au moins un palier d'arbre (17, 18) d'un arbre de montage de rotor (7) coopérant avec le rotor de turbine (6) dans une chambre commune (23).
Patent FR-3014377-A1 (FR)
Title: Siege auto muni d'une jambe de force repliable
Inventor: PASQUIER NICOLAS
IPC: B60N2/42
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention concerne un siège auto pour enfant, destiné à être monté dans un véhicule et muni d'une jambe de force (12) reliée par son extrémité supérieure à un élément de support (11) dudit siège, le dessous dudit élément de support (11) étant prévu pour reposer sur l'assise d'un siège dudit véhicule, ladite jambe de force (12) étant montée articulée par rapport audit élément de support (11) entre une position repliée de stockage et une position déployée d'utilisation dans laquelle son extrémité inférieure vient prendre appui sur un plancher dudit véhicule. Selon l'invention, dans la position repliée de stockage, ladite jambe de force (12) est repliée au moins en partie sur le dessus dudit élément de support (11).
Patent FR-3031257-A1 (FR)
Title: Procede de desentrelacement de signaux radars
Inventor: STOFER DANIEL
IPC: H04B1/7163
Filed: 2014-12-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de désentrelacement de signaux radars, le procédé comprenant : - la réception de signaux électromagnétiques par un récepteur (12) et l'extraction des impulsions des signaux reçus, et - la formation de trains d'impulsions regroupant au moins trois impulsions espacées d'un même intervalle de répétition des impulsions, chaque train d'impulsions étant défini par l'intervalle de répétition des impulsions. Le procédé comporte en outre : - le regroupement des trains d'impulsions ayant un même intervalle de répétitions des impulsions suivant une loi de regroupement prédéfinie pour former des paliers d'impulsions, et - l'association des paliers d'impulsions suivant au moins une loi d'association prédéfinie pour obtenir des signaux radars désentrelacés formés de la concaténation des trains d'impulsions des paliers d'impulsions associés.
Patent FR-3017812-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d'au moins une piece
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B64F5/00
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de positionnement d'au moins une pièce (52), comprenant un support pivotant (54) selon un axe de pivotement (56) parallèle à une direction longitudinale, ledit support pivotant (54) comprenant au moins un élément longitudinal (66) qui s'étend selon la direction longitudinale et qui est maintenu à chacune de ses extrémités, caractérisé en ce qu'au moins un élément longitudinal (66) a une section qui comprend un premier moment quadratique Ixx' selon un premier axe (XX') et un second moment quadratique Iyy' selon un second axe (YY') perpendiculaire au premier axe (XX'), les premier et second moments quadratiques Ixx' et Iyy' étant égaux.
Patent FR-3018383-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de parametres de navigation d'un aeronef lors d'une phase d'atterrissage.
Inventor: GUILLET ALAIN
IPC: G08G5/02
Filed: 2014-03-07
Abstract: - Le dispositif (1) comporte un système vidéo (10) comprenant au moins une caméra vidéo numérique (11) agencée sur l'aéronef, la caméra vidéo numérique (11) étant configurée pour générer sur l'aéronef des données vidéo courantes relatives à au moins un point caractéristique sur la Terre, dont les coordonnées sont connues, et une unité de traitement de données (6) comprenant un filtre de Kalman étendu (7) et configurée pour déterminer les paramètres de navigation à partir de données de navigation courantes de l'aéronef, issues d'un système de navigation par satellites, de données inertielles courantes de l'aéronef, ainsi que desdites données vidéo.
Patent FR-3024316-A1 (FR)
Title: Guide electronique des programmes et canaux de diffusion des chaines de television
Inventor: MERCOUROFF NICOLAS
IPC: H04N21/482
Filed: 2014-07-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (100) de commande à distance d'un boitier décodeur (STB) pour téléviseur (TV) pour la mise à jour d'un mappage entre une pluralité de numéros d'identification (NUM1, NUM2, NUM3) associés à des chaînes de télévision (CH1, CH2, CH3) et une pluralité d'identifiants (ID1, ID2, ID3) associés chacun à un canal sur lequel est diffusée l'une desdites chaînes (CH1, CH2, CH3), ledit dispositif (100) comportant : - des seconds moyens de communication (12) configurés pour établir une connexion au réseau Internet (N INT) via un réseau de téléphonie mobile (N_CELL), - un support électronique de stockage (22) apte à recevoir un flux de données de chaîne (D_CHA), et à mémoriser ledit mappage entre chacun des numéros d'identification (NUM1, NUM2, NUM3) et l'identifiant (ID1, ID2, ID3) qui lui est associé, et - un processeur (21) configuré pour mettre à jour, via le réseau de téléphonie mobile (N CELL) et en fonction du flux reçu (D CHA), ledit mappage (M) en allant télécharger sur un serveur central distant (S) un fichier informatique (F EPG) du type guide électronique des programmes.
Patent FR-3024771-A1 (FR)
Title: Faisceau d'echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant ledit faisceau
Inventor: GROSJEAN DENIS
IPC: F28F9/02
Filed: 2014-08-06
Abstract: Faisceau d'échangeur de chaleur, notamment de refroidisseur d'air de suralimentation, ledit faisceau comprenant une pluralité de plaques (20) empilées selon une direction d'empilement de façon à définir des canaux (22, 24) de circulation pour un premier et un second fluide destinés à échanger de la chaleur entre eux, ledit faisceau comprenant en outre un carter à l'intérieur duquel lesdites plaques (20) sont logées, ledit carter (40) comprenant au moins une paroi (42s), disposée en vis-à-vis de l'une (20s) des plaques de ladite pluralité de plaques, dite plaque supérieure et/ou inférieure, prévue en extrémité de ladite pluralité de plaques (20) selon ladite direction d'empilement, ladite paroi (42s), dite paroi de circulation, étant configurée pour former une lame de passage (41) de l'un, dit premier, des fluides.