baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071660-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure pyrotechnique
Inventor: MATHIEU ALEXANDRE
IPC: H01H39/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure pyrotechnique (1) destiné à être relié à un circuit électrique à couper, le dispositif comprenant : - au moins un initiateur pyrotechnique (20), - une première portion conductrice (41) et une deuxième portion non-conductrice (42) chacune destinée à être reliée au circuit électrique, la deuxième portion étant connectée en parallèle à la première portion et comprenant deux éléments conducteurs (42a ; 42b) séparés par un segment isolant (42c), au moins un des éléments conducteurs étant muni d'un premier élément fusible (43) connecté en série lequel est configuré pour se déclencher lorsque l'intensité du courant qui le traverse dépasse une première valeur prédéterminée, et - un premier relief (34) isolant et un deuxième relief (35) conducteur, chacun des premier et deuxième reliefs faisant saillie à partir d'une face inférieure d'un piston mobile et le premier et le deuxième reliefs étant situés respectivement en regard de la première portion et du segment isolant, et ledit au moins un initiateur pyrotechnique étant configuré pour faire passer le dispositif de coupure d'une première configuration de passage du courant à une deuxième configuration de coupure du courant, les premier et deuxième reliefs étant mis en mouvement lors du passage de la première à la deuxième configuration afin de déconnecter la première portion par rupture de celle-ci par impact avec le premier relief, et connecter électriquement les deux éléments conducteurs par le deuxième relief au plus tard au moment de la déconnexion de la première portion.
Patent FR-3075515-B1 (FR)
Title: Procede de commande directe d'une machine electrique triphasee
Inventor: KOTEICH MOHAMAD
IPC: H02P6/14
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un onduleur triphasé comprenant : - une étape de détermination (105) d'une valeur d'écart (eΨ[k]) entre une amplitude de flux calculée en fonction desdites valeurs représentatives du flux statorique (Ψα[k], Ψβ[k]) estimé et une amplitude du flux statorique de consigne, et d'une valeur d'écart (eT[k]) entre ledit couple estimé (Tq[k]) et une valeur de couple de consigne (Treqq); et - en fonction desdites valeurs d'écarts déterminée, une étape de sélection (106) d'une séquence prédéterminée d'actionnement des interrupteurs commandés de l'onduleur.
Patent FR-3078851-B1 (FR)
Title: Camera de vision a mesure de temps de vol optimisee pour environnement multi-cameras
Inventor: FEREYRE PIERRE
IPC: H04L27/14
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne une caméra de vision TOF et propose un circuit électronique de contrôle comprenant un circuit de modulation MOD du signal d'horloge porteuse, appliquant une fonction de modulation k(t) de position d'impulsions propre à la caméra pour délivrer en sortie un signal d'horloge de modulation fe qui est appliquée dans la caméra comme signal de modulation de la source lumineuse S-LED de la caméra, pour commander l'émission d'une série d'impulsions lumineuse SE et pour commander en synchronisme les N phases de capture STO, ST1, ST2, ST3 du capteur d'image matriciel CI de la caméra. Ce signal d'horloge de modulation fe est tel que les impulsions d'horloge fe ont une durée d'impulsion constante Tp, fixée par la fréquence de porteuse fp, avec Tp=1/2fp, et à intervalle de temps Toff entre deux impulsions successives variable, modulé par ladite fonction de modulation k(t), ledit intervalle de temps étant au moins égal à la durée d'impulsion, définissant un rapport de cycle d'impulsion variable, mais inférieur ou égal à 50%.
Patent FR-3085085-B1 (FR)
Title: Transistor a barreaux superposes et structure double-grille
Inventor: COQUAND REMI
IPC: H01L21/8232
Filed: 2018-08-17
Granted: 2021-10-08
Abstract: Réalisation d'une structure double grille pour transistor à barreaux superposés, comprenant : - prévoir sur un support, un empilement comportant une alternance d'un ou plusieurs premiers barreaux en un premier matériau semi-conducteur, et d'un ou plusieurs deuxièmes barreaux (5a, 5b, 5c) à base d'un deuxième matériau semi-conducteur , - retirer des portions latérales des deuxièmes barreaux (5a, 5b, 5c), - former des bouchons isolants (15) contre des régions latérales des deuxièmes barreaux (5a, 5b, 5c), - retirer les premiers barreaux, - former une électrode de grille en regard de la face supérieure (5'') et la face inférieure (5') des deuxièmes barreaux (5a, 5b, 5c), les bouchons isolants (15) étant agencés contre les régions latérales des deuxièmes barreaux (5a, 5b, 5c) lors de la formation de la grille (figure 2F).
Patent FR-3087724-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de l'inclinaison d'au moins deux modules lumineux pour un vehicule automobile
Inventor: HONNET NICOLAS
IPC: F21S41/55
Filed: 2018-10-29
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage (18) de l'inclinaison d'au moins deux modules lumineux pour un véhicule automobile, comportant deux platines (20, 22) respectivement associées à l'un des modules lumineux, une première platine (20) étant configurée pour tourner autour d'un premier axe de pivotement (44), et une deuxième platine (22) étant reliée à la première platine (20) par l'intermédiaire d'éléments de liaison disposés sur la première platine (20) et d'éléments de liaison (72B) disposés sur la deuxième platine (22), les différents éléments de liaison étant configurés pour que la deuxième platine (22) tourne autour d'un deuxième axe de pivotement (80) parallèle ou sensiblement parallèle au premier axe de pivotement (44).
Patent FR-3088454-B1 (FR)
Title: Interface haptique
Inventor: HAYWARD VINCENT
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne une interface (101) à retour de force haptique, comprenant des moyens de commandes (2) agencés et/ou programmés pour : • recevoir une commande initiale agencée pour commander un actionneur (1) de sorte qu'une force exercée par l'actionneur soit égale à une partie basse fréquence initiale F0(t) plus une éventuelle partie haute fréquence • transformer la commande initiale en une commande transformée dans laquelle la partie basse fréquence initiale F0(t) est transformée en une partie basse fréquence modifiée F(t) qui suit en amplitude une fonction décroissante et pour laquelle, sur tout intervalle de temps de durée Δt entre un instant t et un instant t+Δt, la partie basse fréquence modifiée F(t) décroit d'une valeur X inférieure ou égale à 10% de la valeur initiale de la partie basse fréquence modifiée de la force F(t) à l'instant t, la durée Δt de l'intervalle de temps étant supérieure ou égale à 0,3 seconde • commander l'actionneur selon la commande transformée.
Patent FR-3080566-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d un textile technique comportant un renfort metallique et produit textile obtenu par la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: EDELMANN STEPHAN
IPC: B32B15/20
Filed: 2018-04-30
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un textile technique comportant un renfort métallique, ainsi que le produit textile obtenu par la mise en œuvre de ce procédé. Le procédé selon l'invention comporte les étapes successives selon lesquelles on positionne une certaine longueur d'une bande de support textile tissée ou non tissée sur un banc de travail, on appose une colle sur toute la surface du support textile, on positionne une feuille métallique sur la bande textile préencollée, on applique une pression à chaud sur l'ensemble, on procède à l'enroulement sur un mandrin après refroidissement et on maintient le produit obtenu dans une zone de séchage à froid pendant au moins trois jours.
Patent FR-3091000-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un substrat pour un capteur d’image de type face avant
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L21/324
Filed: 2018-12-24
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat pour capteur d’image de type face avant, comprenant :la fourniture d’un substrat donneur (30), comprenant une couche semi-conductrice (3a) à transférer,     la fourniture d’un substrat support (1) semi-conducteur,le collage du substrat donneur (30) sur le substrat support (1), une couche électriquement isolante (2) étant à l’interface de collage,le transfert de la couche semi-conductrice (3a) sur le substrat support (1),l’implantation d’ions gazeux (40) dans le substrat support (1) au travers de la couche semi-conductrice (3a) transférée et de la couche électriquement isolante (2),après ladite implantation, la croissance épitaxiale d’une couche semi-conductrice additionnelle (3b) sur la couche semi-conductrice transférée (3a).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3091447-B1 (FR)
Title: Armature d’enceinte acoustique comprenant un dispositif de connexion à une autre enceinte acoustique et enceinte acoustique comportant une telle armature
Inventor: ECOSSE ERIC
IPC: H04R1/40
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-01-22
Abstract: Une armature (2) d’enceinte acoustique comprenant un dispositif de connexion (21) à une autre enceinte acoustique, le dispositif de connexion (21) comportant un œillet (210) et un système de verrouillage (3), le système de verrouillage (3) comportant une patte avant (31a) et une patte arrière (31b), un coulisseau (32) disposé entre les deux pattes (31a ; 31b) et configuré pour coulisser entre une position haute et une position basse sous l’action d’un premier organe élastique relié au coulisseau (32), et un actionneur (38) configuré pour prendre une position tirée et une position poussée. Le système de verrouillage (3) étant configuré pour prendre une configuration verrouillée et une configuration armée, le système de verrouillage (3) passant de la configuration verrouillée à la configuration armée par déplacement de l’actionneur (38) et de la configuration armée à la configuration verrouillée par déplacement du coulisseau (32) de la position basse à la position haute. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3092923-B1 (FR)
Title: Méthode cryptographique de vérification des données
Inventor: SANGLE-FERRIERE BRUNO
IPC: G06F21/60
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-05-21
Abstract: Méthode cryptographique de vérification des données Procédé de comparaison mis en œuvre par au moins un appareil (A ; B), entre un premier et deuxième ensemble de données, en vue notamment de déterminer si ces deux ensembles de données sont identiques, ce procédé ne nécessitant pas la présence de ces deux ensembles de données sur l’appareil, et comportant les étapes suivantes :                                   le mélange d’un nombre, dit nombre de mélange, au premier ensemble de données, à l’aide d’une fonction de mélange (105 ; 405), pour obtenir des données mélangées,                 le hachage des données mélangées à l’aide d’une fonction de hachage (106 ; 406), et la comparaison du haché ainsi obtenu à l’étape b) avec un troisième ensemble de données supposé être le haché du deuxième ensemble de données mélangé au même nombre de mélange que celui utilisé à l’étape a) et avec la même fonction de mélange (105 ; 405).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094658-B1 (FR)
Title: Appareil à percussions avec régulation automatique de la pression d’alimentation de l’appareil à percussions
Inventor: PIRAS BERNARD
IPC: B25D9/04
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-03-19
Abstract: Cet appareil à percussions (2) comprend un corps (3) délimitant un cylindre de piston (4) ; un piston de frappe (5) monté déplaçable de façon alternative à l’intérieur du cylindre de piston (4), le piston de frappe (4) et le cylindre de piston (4) délimitant une première chambre de commande (8) reliée en permanence à un circuit d’alimentation en fluide haute pression (12) de l’appareil à percussions (2) et une deuxième chambre de commande (9) qui est antagoniste à la première chambre de commande (8) ; et un distributeur de commande (11) configuré pour commander un mouvement alternatif du piston de frappe (5) à l’intérieur du cylindre de piston (4) alternativement suivant une course de frappe et une course de retour, le distributeur de commande (11) étant configuré pour relier la deuxième chambre de commande (9) alternativement au circuit d’alimentation en fluide haute pression (12) et à un circuit de retour de fluide basse pression (13) de l’appareil à percussions (2). Le distributeur de commande (11) est en outre configuré pour réguler automatiquement la pression d’alimentation de l’appareil à percussions (2) à une valeur de pression prédéterminée. Figure 3
Patent FR-3096379-B1 (FR)
Title: Elément de construction
Inventor: ROSSI DOMINIQUE
IPC: E04C1/00
Filed: 2019-05-21
Granted: 2022-12-02
Abstract: Elément de construction.  L’invention concerne un élément de construction (1) comportant :      une première paroi (8) définissant une face avant (2) et une deuxième paroi (9) définissant une face arrière (3), les première et deuxième parois (8, 9) étant espacées selon une direction longitudinale ;  une troisième paroi (10) et une quatrième paroi (11) définissant respectivement un premier flanc (5) et un deuxième flanc (4) espacés selon une direction transversale, et reliant chacune les première et deuxième parois (8, 9),      et dans lequel des premières tranches de chacune des première, deuxième, troisième et quatrième parois (8, 9, 10, 11) définissent une face de base (6), et des deuxièmes tranches de chacune des première, deuxième, troisième et quatrième parois (8, 9, 10, 11) définissent une autre face (15) , opposée à la face de base (6) suivant une direction en hauteur,  caractérisé en ce que la deuxième paroi (9) définit une face arrière (3) parallèle à la face avant (2) et comporte une portion d’épaisseur linéairement croissante (13) en direction de la face de base (6) rejoignant la troisième et la quatrième parois (10, 11) et formant une face interne inclinée (91) de la deuxième paroi (9), à l’opposé de la face arrière (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098473-B1 (FR)
Title: Ensemble de rangement de barres de toit d’un véhicule automobile
Inventor: CHEREAU PIERRE
IPC: B60R9/04
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-09-17
Abstract: Ensemble de rangement de barres de toit (21, 22) d’un véhicule automobile (V) comprenant une tablette de coffre (1) apte à être montée à l’horizontal en partie supérieure du coffre (C ), ladite tablette comprenant au moins deux parties (10, 11) dont une partie restant à l’horizontal à l’ouverture du hayon, et ladite partie (10) restant à l’horizontal comprenant un compartiment de rangement (100) récepteur d’au moins une paire de barres de toit (21, 22), des moyens de maintien (102) desdites barres de toit dans ledit compartiment, et ledit compartiment étant fermable par un couvercle (101). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098918-B1 (FR)
Title: Microscope a force atomique
Inventor: NIGUÈS ANTOINE
IPC: G01Q60/24
Filed: 2019-07-16
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un microscope à force atomique pour évaluer une surface d'un échantillon, comprenant un porte-échantillon, présentant une première zone adaptée à recevoir l’échantillon monté de manière fixe, une sonde présentant une pointe propre à être positionnée en regard de la surface de l’échantillon, le microscope étant configuré pour permettre un ajustement d’une position de la pointe par rapport à la surface et un support, le porte échantillon présentant au moins une deuxième zone, distincte de la première zone et fixe par rapport au support, le porte-échantillon étant déformable de sorte à autoriser un déplacement relatif de la première zone par rapport à la deuxième zone, et le microscope comprenant un détecteur propre à détecter un déplacement de la première zone par rapport à la deuxième zone.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101407-B1 (FR)
Title: Fluide réfrigérant destiné à un circuit de fluide réfrigérant d’un système de traitement de gaz naturel
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25J5/00
Filed: 2019-09-30
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre : Fluide réfrigérant destiné à un circuit de fluide réfrigérant d’un système de traitement de gaz naturel Fluide réfrigérant destiné à circuler dans un circuit de fluide réfrigérant (4) d’un système de traitement (1) de gaz naturel, le fluide réfrigérant étant configuré pour échanger thermiquement avec un gaz naturel liquéfié stocké dans au moins une cuve (3) d’un ouvrage flottant (15), le fluide réfrigérant comprenant 25 à 35 %mol de diazote ou 35 à 50 %mol d’argon ou 40 à 50% mol d’un mélange de diazote et d’argon et, 35 à 55 %mol de méthane, ledit fluide réfrigérant présentant une proportion de méthane et de diazote et/ou d’argon comprise entre 70 et 85 %mol du fluide réfrigérant, le reste étant un mélange d’hydrocarbures composé au moins d’éthane, de propane et/ou de butane et/ou d’éthylène et/ou de propylène.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104800-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour l’entreposage et/ou le transport d’assemblages de combustible nucleaire, présentant une conception à coûts réduits
Inventor: TARDY MARCEL
IPC: G21F5/012
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de rangement 1 pour l’entreposage et/ou le transport d’assemblages de combustible nucléaire, comportant un nombre N de logements adjacents (4) dont certains sont réalisés à l’aide de plats à encoches (14a, 14b) entrecroisés et empilés, et dans au moins un plan transversal, au moins l’un de ces logements adjacents présente une surface intérieure de délimitation de logement (10) formée en partie par :- une première surface (14a’) d’un premier plat à encoches (14a) réalisé avec du bore ; et- une première surface (14b’) d’un second plat à encoches (14b) réalisé sans bore.     Figure pour l’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3106764-B1 (FR)
Title: Dispositif pour analyser des éléments solides biologiques et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: PUSSIAU AMAURY
IPC: G01N1/40
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour analyser des éléments solides biologiques et un dispositif pour sa mise en œuvre Ce dispositif comprend une plaque de tubes (1), dont les extrémités inférieures (2) sont perforées et les extrémités supérieures (4) ouvertes au niveau de la plaque de tubes (1) pour permettre l’introduction d’un élément analyser (5), et une plaque de puits profonds (6) dans laquelle est emboîtés la plaque de tubes (1), ainsi qu’un élévateur (7) permettant de surélever la plaque de tube (1) de la plaque de puits profonds (6). Chaque tube (3) de la plaque de tubes (1) comporte vers son extrémité supérieure (4) au moins un orifice (9) pour laisser passer de l’air et que chaque tube (3) peut être fermé à son extrémité supérieure (4) avec un bouchon (8).  Application notamment dans les domaines, médical, agroalimentaire ou criminalistique.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108714-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur à plaques
Inventor: NEEFS HENRICUS
IPC: F28D9/00
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne une paire de plaques (A,B) d'échangeur de chaleur (AB) comprenant une première plaque (A) et une deuxième plaque (B) d'échangeur de chaleur, disposées en vis-à-vis et espacées l’une de l’autre de manière à définir un volume interne apte à former un canal pour l’écoulement d’un premier fluide (F1), et comprenant chacune un panneau central (A0, B0). Lesdits panneaux centraux sont quadrilatéraux ou quadrilatéraux avec éventuellement des bords tronqués, coupés ou arrondis, et sont plans et parallèles entre eux. Deux côtés opposés du panneau central (A0) de la première plaque (A) sont inclinés par rapport audit panneau central (A0) en direction de la deuxième plaque (B) et forment des premiers panneaux de jonction (P1,P2) venant en contact avec les deux bords opposés correspondants plans du panneau central (B0 ) de la deuxième plaque (B).  Figure pour l’abrégé : Fig 1a
Patent FR-3109174-B1 (FR)
Title: Grille de conduit de décharge à canaux acoustiquement optimisée
Inventor: REGNARD JOSSELIN DAVID FLORIAN
IPC: F02C9/18
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-04-22
Abstract: Grille de conduit de décharge à canaux acoustiquement optimisée Grille de décharge (22) destinée à être montée à l’intérieur ou en sortie d’un conduit (21) d’une vanne de décharge (20) d’une turbomachine (1) d’un aéronef, la grille de décharge (22) comprenant une face amont (24) destinée à recevoir un flux gazeux (F), une face aval (25) parallèle à la face amont (24) et destinée à délivrer le flux gazeux (F) reçue sur la face amont (24), et des orifices (230) traversant la plaque perforée (22) de la face amont (24) à la face aval (25) et destinés à acheminer le flux gazeux (F) au travers de la plaque perforée (22).  La grille de décharge (22) comprend pour chaque orifice (230) de la plaque perforée (23) un canal (26) tubulaire, coaxial à l’orifice auquel il est associé, et s’étendant en saillie depuis la face aval (25) de la plaque perforée (23).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3A.
Patent FR-3111894-B1 (FR)
Title: Compose comprenant un groupe epoxyde
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C07D303/22
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un composé de formule (I) suivante : [Chem 41]  dans laquelle :  T est choisi dans le groupe constitué par CN+-O-, CH=NOH et CHO ; A représente un cycle arènediyle en C6-C14, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, aliphatiques, de préférence saturées, linéaires ou ramifiées ;E représente un groupe divalent hydrocarboné en C5-C12 comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; X1, X2, X3 identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène, un alkyle en C1-C6 ou un aryle en C6-C14.   L’invention concerne également le procédé de synthèse des composés de formule (I) ; un polymère modifié obtenu par greffage du composé de formule (I) avec T = CN+-O- ; une composition à base dudit polymère modifié et d’un additif et une composition à base d’au moins un additif et d’au moins un composé de formule (I) avec T = CN+-O- .
Patent FR-3113265-B1 (FR)
Title: Elément de toit en carton pour véhicule présentant une stabilité dimensionnelle améliorée.
Inventor: DURAND HERVÉ
IPC: B60R13/02
Filed: 2020-08-05
Granted: 2022-08-19
Abstract: - Elément de toit en carton pour véhicule présentant une stabilité dimensionnelle améliorée.  - L’élément de toit (1), en particulier un panneau intérieur de plafond pour un toit d’un véhicule automobile, comporte une pièce principale (4) en carton ondulé (5A) à double cannelure ou à simple cannelure et comprend une couche dite supérieure (6) et une couche dite inférieure (7), ainsi que de préférence une couverture adhésive (8), la couche supérieure (6) présentant une énergie de surface supérieure à 30 mJ/m² et la couche inférieure (7) présentant une énergie de surface inférieure à 20 mJ/m², ces caractéristiques, peu coûteuses à mettre en œuvre, permettant notamment d’améliorer la stabilité dimensionnelle de l’élément de toit (1).    Figure pour l’abrégé : Fig. 3