baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2007144484-A1 (WO)
Inventor: CONSTANS FLORIAN
IPC: G05D1/06
Filed: 2007-06-07
Abstract: Procédé et dispositif d'assistance à l'atterrissage pour aéronef. Selon l'invention, à partir des règles de procédure d'atterrissage attachées à la piste (2), on détermine un seuil inférieur et un seuil supérieur d'énergie totale acceptable pour l'aéronef (1 ) et on compare l'énergie totale actuelle de celui-ci auxdits seuils.
Patent WO-2008034981-A1 (WO)
Title: Arrangement for the pollution control of a motor vehicle internal combustion engine
Inventor: ALIZON FRANCK
IPC: B01F5/02
Filed: 2007-07-27
Abstract: The invention provides an arrangement for the pollution control of a motor vehicle internal combustion engine, of the type which comprises an exhaust line provided with an upstream device (10) for releasing a liquid component (CL) and a downstream device (12) for evaporating said component, these devices being intended to improve the efficiency of a downstream pollution-control member, characterized in that the downstream evaporation device (10) comprises at least one plate (24), of which at least one upstream part (28) is arranged in a diffusion region (30) of the component-releasing device (10) and of which a curved downstream part (32) is intended to bring about a swirling flow (T) of the mixture consisting of exhaust gas and vaporized component.
Patent WO-2011067490-A1 (WO)
Title: Motor vehicle comprising an electrical engine supplied with power by means of a battery, and means for cooling said battery
Inventor: FILLION THIERRY
IPC: H01L35/32
Filed: 2010-10-18
Abstract: The invention relates to a motor vehicle comprising a battery (1) for supplying power to an electrical engine and moreover relates to a means for cooling said battery, said means comprising a heat exchanger (3). According to the invention, said heat exchanger (3) comprises at least one module functioning according to the Peltier effect, and said cooling means comprises: a first circuit (5) that makes it possible to directly cool the battery, and a second circuit (7) that makes it possible to pass air, coming from outside the vehicle, and through said heat exchanger (3) so as to cool the first circuit fluid exiting said battery.
Patent WO-2011051635-A1 (WO)
Title: Device for holding a hand tool and kit including such a device
Inventor: ROLLE GERARD
IPC: B24B55/10
Filed: 2010-10-29
Abstract: The invention relates to a device (1) for holding a hand tool which comprises a mounting (2) for the tool, a gripping member (22) and a pivoting member (12, 20) suitable for swivelling the mounting (2) relative to the gripping member (22) following two paths (F1, F2) lying in two perpendicular planes (P1, P2). The mounting (2) includes at least one bearing surface for a complementary surface of the tool, said bearing surface being planar at the central portion thereof and curved at the periphery.
Patent WO-2012013871-A1 (WO)
Title: Système de distribution d'une bande de produit absorbant enroulée en un rouleau conforme
Inventor: CATTACIN GILLES
IPC: A47K10/16
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention propose un système comportant un rouleau (12) formé d'une bande (2) comportant au moins une marque (8) caractéristique du rouleau, un distributeur qui comporte des moyens d'identification de cette marque (8) pour déterminer si un rouleau neuf mis en place dans le distributeur est un rouleau conforme, caractérisé en ce que ladite marque (8) est présente sur un tronçon d'extrémité libre du rouleau neuf, et en ce que ce tronçon d'extrémité libre marqué est suivi d'au moins un tronçon ne comportant pas de marque (8) caractéristique du rouleau
Patent WO-2011083269-A1 (WO)
Title: Procede de localisation d'une source perturbatrice d'un signal dans le domaine de la radionavigation
Inventor: PANEFIEU BERNARD
IPC: G01S19/21
Filed: 2011-01-04
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de localisation d'une source (12) d'au moins une onde perturbatrice interférente asec un signal de radionavigation (14) émis par un satellite (16), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: recevoir (20) au moins une caractéristique d'un signal de radionavigation (22) émis par un satellite perturbé par une source perturbatrice (12) à l'aide d'au moins un organe récepteur (21) ayant au moins une ligne de visée (Lv) à gain affaibli, faire varier l'orientation de la ligne de visée (Ly) et mesurer la valeur (M) de ladite au moins une caractéristique reçue par ledit au moins un organe récepteur pour chaque orientation, et déterminer la direction (Dir) de la source perturbatrice (12) par rapport audit au moins un organe récepteur en fonction de la variation de la valeur mesurée (M) par rapport à une valeur de référence (Ref ) du signal de radionavigation.
Patent WO-2011107711-A1 (WO)
Title: Détection de fuite sur robinet de chasse d'eau
Inventor: MAGAR HUBERT
IPC: E03D1/32
Filed: 2011-03-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection de fuites et de coupure d'une arrivée d'eau (1) dans un réservoir principal (4) de chasse de toilettes dans lequel l'arrivée d'eau (1) est contrôlée par une valve principale (2) dont la fermeture est assurée par un levier de commande (3), laquelle valve principale (2) alimentant le réservoir principal (4) de chasse par l'intermédiaire d'une colonne de remplissage (5), un flotteur (6) contenu dans un compartiment à flotteur (7) assurant le pivotement du levier de commande (3) lorsque le réservoir principal (4) de chasse est rempli, le dispositif est caractérisé par le fait que ledit compartiment à flotteur (7) est fermé sur sa partie basse et sur tout son pourtour latéral de sorte que l'éjection de l'eau contenue dans ledit compartiment à flotteur (7) ne peut se faire qu'en faisant passer l'eau au-dessus d'au moins une de ses parois latérales, et en ce que ledit dispositif comprend un mécanisme d'actionnement (8, 47, 49) pour le vidage dudit compartiment à flotteur (7), ledit mécanisme étant configuré pour provoquer l'enfoncement du flotteur (6) dans ledit compartiment à flotteur (7), de sorte à provoquer l'ouverture de l'arrivée d'eau (1).
Patent WO-2011114061-A1 (WO)
Title: Dispositif hermetique pour la manipulation d'un liquide
Inventor: VAN ROY PIERRE-JACQUES
IPC: B65B3/00
Filed: 2011-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif hermétique (100) pour la manipulation d'un liquide, comprenant: une cartouche (200) ouverte en partie supérieure et configurée pour contenir le liquide et permette sont éjection; un bouchon (400) constituant une tête de piston et configuré pour coulisser de manière étanche à l'intérieur de la cartouche; un capuchon (300)comprenant un orifice débouchant (303) permettant le coulissement du bouchon; des moyens d'assemblage agencés entre le capuchon et la cartouche en sorte que l'orifice débouchant communique avec la cartouche et; des moyens de passage(306) de l'air permettant l'extraction de l'air contenu dans la cartouche lorsque le capuchon et la cartouche sont assemblés entre eux et que le bouchon s'apprête à être inséré dans la cartouche. L'invention concerne également un procédé d'emplissage de liquide dans le dispositif hermétique et une machine pour la mise en œuvre du procédé.
Patent WO-2013026963-A1 (WO)
Title: Système de rotor d'hélicoptère et hélicoptère comprenant un tel système de rotor
Inventor: KOKKELINK RENE FELIX CHARLES
IPC: A63H27/133
Filed: 2011-08-25
Abstract: Système de rotor d'hélicoptère et hélicoptère comprenant un tel système de rotor Ce système de rotor est du type arbre de rotor (8) s'étendant suivant un axe principal, une tête de rotor (4) pour supporter des pales (6) à pas variable, la tête de rotor (4) étant accouplée à l'arbre de rotor (8) et articulée par rapport à l'arbre de rotor (8) de manière à pouvoir s'incliner par rapport à l'arbre de rotor (8), et un dispositif de commande de pas (12) pour faire varier le pas de pales (6). Selon un aspect de l'invention il comprend un dispositif de commande d'inclinaison (14) permettant d'imposer une inclinaison à la tête de rotor (4).
Patent WO-2013045771-A1 (WO)
Title: Compact service module and use thereof in a plant for producing aluminum by electrolysis
Inventor: DAVID STEPHANE
IPC: C25C3/10
Filed: 2012-09-24
Abstract: The invention relates to a service module (19) for a plant for producing aluminum, including a frame (25) and a rotary portion (33) including a hopper (37) mounted on said frame so as to pivot about a substantially vertical axis, said rotary portion being provided with at least one tool (21, 22) mounted on a telescopic arm, said service module including a first support structure (35) which is intended for supporting the entirety of said rotary portion and which is mounted on said frame so as to pivot about a substantially vertical axis, a stationary member (39) of said telescopic arm being mounted on a second structure (41) for supporting said rotary portion via coupling means (43) attached to a coupling portion of said stationary element, said coupling portion being spaced apart from the ends (45, 47) of said stationary element. The invention also relates to a service machine (5), to a service unit including the above-described service module, and to the use of said service unit.
Patent WO-2013132189-A1 (WO)
Title: Aube de turbomachine comportant un insert de protection de la tete de l'aube
Inventor: MARIN SEBASTIEN
IPC: F01D5/14
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention propose une aube (10) de rotor de turbomachine, qui comporte un corps (12) s'étendant radialement et un insert (26) recouvrant la tête (16) du corps (12), l'insert (26) étant constitué d'une première portion (28) recouvrant radialement la tête (16) de l'aube (10) et d'une deuxième portion (30) recouvrant en partie la face d'intrados (22) de l'aube (10), caractérisée en ce que la section de l'insert (26) selon un plan radial par rapport à l'axe du rotor est en forme de cornière dont la première portion (28) de l'insert (26) s'étend tangentiellement par rapport à l'axe principal du rotor et dont la deuxième portion (30) s'étend globalement radialement par rapport à l'axe principal du rotor.
Patent WO-2013171402-A1 (WO)
Title: Dispositif de moulage pour la fabrication par soufflage ou etirage-soufflage de recipients.
Inventor: BRACHET VINCENT
IPC: B29C49/56
Filed: 2013-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de moulage comportant (i) un moule comprenant deux demi-moules (2; 3) montés pivotant autour d'un axe (Z) commun entre une position d'ouverture et une position de fermeture du moule où les deux demi-moules (2, 3) sont jointifs suivant un plan (P) de joint, (ii) des moyens de verrouillage du moule en position de fermeture, les moyens de verrouillage comportant un pêne (4) monté pivotant sur un premier (2) des demi-moules (2, 3), à proximité du bord (12) libre du premier demi moule (2), entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, et une gâche (5) réalisée dans un second demi-moule (3), à proximité du bord libre (13) du second demi moule (3), apte à accueillir ledit pêne (4). Le dispositif est remarquable en ce que, ladite gâche (5) présentant une forme concave, orientée vers l'extérieur du second demi-moule (3), comprenant une face (6) contre laquelle s'appuie ledit pêne (4) quand le moule est en position de verrouillage.
Patent WO-2014167238-A1 (WO)
Title: Three-dimensional image acquisition system
Inventor: PERRIOLLAT MATHIEU
IPC: G01B11/245
Filed: 2014-04-08
Abstract: The invention relates to a three-dimensional image acquisition system including: at least two projectors (20) aligned in a direction (x) and suitable for illuminating a scene (22), the projection axes of the projectors defining a plane for each projector (20), and being turned toward the scene (22), a first and second camera (24, 26) placed on one side of said plane, and a third and fourth camera (24', 26') placed on the other side of said plane, the optical axis of the first and second cameras (24, 26) forming, with said plane, a different first and second angle, respectively, the optical axis of the third and fourth cameras (24', 26') forming, with said plane, a different third and fourth angle, respectively.
Patent WO-2014207393-A1 (WO)
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C08F10/02
Filed: 2014-06-26
Abstract: The invention relates to a novel disymmetric nickel-based complex and to the method for the production thereof from at least one diphosphinamine ligand B1 of formula (R 1 )(R' 1 )P-N(R 3 )-P(R 2 )(R' 2 ), or an iminobisphosphine ligand B2 of formula (R 3 )N=P(R 1 )(R' 1 )-P(R 2 )(R' 2 ). The invention also relates to the use of said complex in a method for the oligomerisation of olefins.
Patent WO-2015044559-A1 (WO)
Title: Procédé de dépôt d'un revêtement protecteur contre la corrosion
Inventor: CHARTIER THIERRY
IPC: B01J19/24
Filed: 2014-09-17
Abstract: Procédé de dépôt d'un revêtement protecteur contre la corrosion sur au moins une partie des surfaces d'un substrat métallique présentant au moins une cavité de diamètre équivalent e mm  <2 mm et de rapport longueur / largeur supérieur à 150, mettant en œuvre une suspension aqueuse comprenant de la poudre du métal à déposer sur le substrat associée à un agent protecteur de la surface de la poudre de métal, un diluant, et au moins un additif, les particules de la suspension présentant chacune un diamètre équivalent d tel que d ≤ e mm /10.
Patent WO-2015140431-A1 (WO)
Title: Procédé et circuit d'ajustement de la fréquence d'un signal d'horloge
Inventor: MIGAIROU VINCENT
IPC: H03K5/135
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ajustement d'une fréquence d'horloge d'oscillateur, comprenant les étapes consistant à :appliquer une première valeur de commande(S1)à un premier oscillateur (OSC1), appliquer une seconde valeur de commande(S2)distincte de la première valeur de commande, à un second oscillateur(OSC2), mesurer une fréquence (N1, N2) de chacun des premier et second oscillateurs,déterminer par interpolation une mesure de fréquence corrigée (N2C) du second oscillateur (OSC2), en fonction d'un écart de fréquence mesuré entre les premier et second oscillateurs soumis à une même troisième valeur de commande, de la troisième valeur de commande, et de la valeur de commande (S2) appliquée au second oscillateur, et déterminer par interpolation une nouvelle première valeur de commande (S1') en fonction de la fréquence mesurée du premier oscillateur, de la fréquence corrigée, des première et seconde valeurs de commande, et d'une fréquence souhaitée (NC1), et appliquer la nouvelle première valeur de commande au premier oscillateur.
Patent WO-2015155444-A1 (WO)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques
Inventor: GEORGES BENOIT
IPC: C03C17/36
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention concerne un vitrage comprenant un substrat transparent (10) revêtu d'un empilement de couches minces comportant successivement à partir du substrat une alternance de deux couches métalliques fonctionnelles à base d'argent (40, 80) et de trois revêtements antireflets (20, 60, 100), chaque revêtement antireflet comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle (40, 80) soit disposée entre deux revêtements antireflets (20, 60, 100), caractérisé en ce que: la première couche métallique fonctionnelle (40) est au contact d'une sous-couche de blocage, appelée première sous-couche de blocage, la première sous-couche de blocage est une couche absorbante présentant une épaisseur supérieure à 1nm, la première sous-couche de blocage est située au contact d'une couche diélectrique à base d'un nitrure non oxydé d'un ou plusieurs éléments choisis parmi le silicium et l'aluminium.
Patent WO-2016087745-A1 (WO)
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: B60Q1/24
Filed: 2015-11-23
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'accompagnement d'un véhicule automobile, apte à illuminer une zone s'étendant autour du véhicule et pendant une durée déterminée, ledit dispositif comportant au moins une première source de lumière blanche (33) et au moins des premier (51) et deuxième (52) modules d'éclairage et/ou de signalisation tournants, aptes à générer respectivement des faisceaux lumineux suivant des directions principales déterminées, caractérisé en ce que chacun des premier (51) et deuxième (52) modules tournants présentent une première face (MIR) et une deuxième face (MOT) opposée à la première la première face (MIR) comportant une surface réfléchissante (37) apte à orienter le faisceau lumineux (40) émis par la première source de lumière blanche (33) vers ladite zone et la deuxième face (MOT) supportant un motif; ledit dispositif comportant en outre un organe de commande (OC), apte à commander la rotation et l'intensité lumineuse d'au moins un module (52) tournant pour orienter sa première face (MIR) vers ladite zone de manière à balayer au moins partiellement ladite zone par une succession d'au moins deux rotations successives d'au moins 180° dans un sens puis dans l'autre du module tournant (52) avec une intensité lumineuse déterminée en fonction de la rotation du module (52).
Patent WO-2017017318-A1 (WO)
Title: Prise electrique femelle securisée
Inventor: OUADAH HADJEBI
IPC: H01R13/703
Filed: 2016-07-06
Abstract: La présente invention concerne une prise électrique sécurisée de type femelle comprenant: un support constitué d'un matériau isolant, au moins 2 moyens de connexion apte à se connecter au réseau électrique, au moins 2 broches femelles accessibles par au moins un trou distinct pour chaque broche femelle dans ledit support, lesdites broches femelles sont aptes à recevoir en leur sein une broche mâle, au moins un circuit électrique de sécurité pour chaque broche femelle présente, ledit circuit électrique de sécurité faisant respectivement pour chaque broche femelle, la liaison entre la broche femelle et un moyen de connexion, caractérisée en ce que chacun desdits circuits électriques de sécurité est muni d'un moyen d'activation, ledit moyen d'activation étant configuré pour : fermer son circuit électrique de sécurité, lorsqu'une broche femelle, de ladite électrique sécurisée de type femelle, non associée à son circuit électrique de sécurité reçoit une broche mâle, ouvrir son circuit électrique de sécurité, lorsque ladite broche femelle, non associée à son circuit électrique de sécurité ne reçoit pas une broche mâle.
Patent WO-2016146946-A1 (WO)
Inventor: KOLIATENE FLAVIEN
IPC: H01B3/44
Filed: 2016-03-16
Abstract: The invention relates to an electric cable (200) designed to be used in a harness for the power supply of electrical apparatus, comprising at least: a conductive core (210) comprising at least one conductive strand (211), and an insulating envelope (220) arranged around the conductive core. The insulating envelope of the cable has a relative dielectric permittivity which is lower than or equal to 2 and comprises: a first layer (221) comprising a polymer aerogel, and a second layer (222) covering the first layer, comprising a fluorinated polymer. The invention also relates to a harness comprising such an electric cable.
Patent WO-2018224750-A1 (WO)
Title: Procede de determination du type de route sur laquelle evolue un vehicule
Inventor: BERTRAND DAVID
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-05-18
Abstract: Procédé de détermination du type de route sur laquelle évolue un véhicule à partir d'une pluralité d'images acquises de la route, ledit procédé comportant une première phase (10) préalable comportant des étapes de de prétraitement (200, 300) des images et d'apprentissage (400) d'un réseau de neurones (RN) à partir de couples (image, type de route); ledit procédé comportant une seconde phase (20) d'implémentation (500) dans laquelle, les coefficients optimisés dans l'étape d'apprentissage (400), sont entrés dans un calculateur (ECU) du véhicule (V) implémentant ledit réseau de neurones (RN) et qui à partir des images acquises par au moins un dispositif de capture d'images (CAM) du véhicule (V) et des coefficients optimisés, délivre une estimation de type de route sur laquelle évolue le véhicule (V).
Patent WO-2019063944-A1 (WO)
Title: Liquid hydrocarbon copolymers having two cyclocarbonate ether end groups
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C08F236/06
Filed: 2018-09-27
Abstract: 1) A hydrocarbon copolymer comprising two end groups preceded by an ether function, and selected from a 2-oxo-1,3-dioxolan-4-yl (or cyclocarbonate), a dithiocyclocarbonate or a 2-oxo-1,3-dioxolen-4-yl, the main chain of which comprises units (I) and (II) where R0, in particular, is the methyl radical; and the number average molecular weight Mn of which is between 400 and 100,000 g/mol; 2) a method for producing the aforementioned copolymer, comprising: (i) a step of heating a statistical bipolymer A selected from a poly(butadiene-isoprene), a poly(butadiene-myrcene) and a poly(butadiene-farnesene); followed by (ii) a step of heating the resulting product in the presence of a chain transfer agent; and 3) a use as an adhesive, in a mixture with an amino-functional compound having at least two amino groups.
Patent WO-2019129947-A1 (WO)
Title: Dispositifs et procédés d'emballage, de stockage et de distribution de médicaments
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: A61J7/04
Filed: 2018-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'emballage de prises unitaires de médicaments formant au moins deux cellules de stockage et de distribution, chaque cellule étant liée à au moins une cellule distincte de façon détachable et chaque cellule comprenant une cuvette (4) délimitant un volume de stockage primaire de médicaments, caractérisé en ce que chaque cellule comprend en outre une barquette délimitant un volume de stockage secondaire (25) de médicaments, - la cuvette (4) de chaque cellule étant adaptée pour clore le volume de stockage secondaire de la barquette de cette cellule, - la cuvette (4) de chaque cellule est adaptée pour pouvoir être fixée à la barquette de cette cellule. L'invention concerne également un procédé d'emballage, un dispositif de stockage et de distribution et un procédé de distribution d'au moins une prise unitaire de médicaments.
Patent WO-2020058640-A1 (WO)
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/315
Filed: 2019-09-19
Abstract: The invention relates to an auto-injector having: - a reservoir (110) containing fluid product and a plunger (111), and having a needle (112), - a motor module having: - a body (201), - a plunger rod (210) designed to cooperate with the plunger (111) of said reservoir (110), said plunger rod (210) being movable between a rest position and an injection position, in which said plunger rod (210) has moved the plunger (111) from the reservoir (110) in order to inject the fluid product through said needle (112), - an injection spring (220) for urging said piston rod (210) towards its injection position, - a lock, which blocks said piston rod (210) in the rest position, said lock having a wire (230) connected on one side to said piston rod (210) and on the other side to a toothed winding wheel (240), a locking member (260) cooperating with a tooth (241) of said toothed winding wheel (240), said locking member (260) being movable, in particular pivotable, between a blocking position, it which it prevents the winding wheel (240) from rotating in the direction of the actuating force (Fa) exerted by said injection spring (220) on said piston rod (210), and an actuating position, in which said rotation of the winding wheel (240) is possible, said auto-injector having rearming means (400), such as a crank, for rewinding said wire (230) onto said winding wheel (240), by rotation of said winding wheel (240) in the opposite direction to that in the injection phase.
Patent WO-2021053296-A1 (WO)
Title: Rubber composition
Inventor: MORESO EMMA
IPC: C08F210/02
Filed: 2020-09-17
Abstract: The invention relates to a rubber composition containing a reinforcing filler, a crosslinking system and more than 50 to 100 phr of an elastomer that is an ethylene copolymer and of a 1,3-diene CH2=CR-CH=CH2, the symbol R representing a hydrocarbon chain having 3 to 20 carbon atoms. The aforementioned rubber composition provides a good compromise between the properties of rigidity and hysteresis.