baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101224-A1 (FR)
Title: Structure chauffante pour véhicule automobile
Inventor: DEVIENNE NICOLAS
IPC: H05B3/34
Filed: 2019-09-19
Abstract: Structure chauffante pour véhicule automobile L’invention concerne une structure chauffante (30) destinée notamment à être installée à l’intérieur d’un habitacle d’un véhicule, cette structure étant notamment un panneau radiant, la structure chauffante (30) comprenant au moins une couche résistive agencée pour produire un dégagement thermique lorsque cette couche (31) est traversée par un courant électrique, cette structure comprenant en outre un réseau d’électrodes (32) comportant une pluralité d’électrodes de contact (33) agencées pour être en contact électrique avec la couche résistive pour faire parcourir du courant électrique dans cette couche résistive, deux au moins de ces électrodes de contact étant en contact avec une zone de la couche résistive (31), ces deux électrodes de contact étant en regard l’une de l’autre de sorte que du courant électrique puisse circuler de l’une de ces électrodes vers l’autre des électrodes de contact en passant par cette zone de la couche résistive, ces deux électrodes de contact (33) bordant ladite zone présentant une forme choisie de sorte que les deux électrodes se rapprochent mutuellement sur une portion (38) des électrodes et restent plus éloignées aux extrémités (39) de ces électrodes.. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101347-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un produit réticulé
Inventor: TAVERNIER ROMAIN
IPC: C08J3/24
Filed: 2019-09-30
Abstract: Procédé de fabrication d’un produit réticulé L’invention concerne un procédé de fabrication d’un produit réticulé ayant des propriétés de charbonnement et de stabilité thermique améliorées dans lequel il y a réticulation d’un monomère benzoxazine. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103024-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: CAPDEVILLE JEAN-DAMIEN
IPC: F17C9/00
Filed: 2019-11-13
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante comportant une barrière thermiquement isolante, la barrière thermiquement isolante comportant une pluralité de panneaux isolants juxtaposés, un espace inter-panneaux étant délimité entre deux dits panneaux isolants (3) adjacents, la membrane étanche comportant un film étanche (33) ancré sur lesdits panneaux isolants (3) et enjambant l’espace inter-panneaux, la cuve comportant en outre: - un joint isolant (1) comportant un noyau isolant (4) compressible et une enveloppe (5) recouvrant ledit noyau isolant (4), le joint isolant (1) étant logé dans l’espace inter-panneaux dans un état compressé selon une direction de largeur de l’espace inter-panneaux, une face interne (7) dudit joint isolant (1) étant distante du film étanche, selon une direction d’épaisseur de la barrière thermiquement isolante, - une bande isolante (8) logée dans l’espace inter-panneaux et intercalé selon la direction d’épaisseur de la barrière thermiquement isolante entre la face interne (7) du joint isolant (1) et le film étanche, ladite bande isolante (8) présentant une face interne (11) plane. Figure à publier : 2
Patent FR-3103082-A1 (FR)
Title: Dispositif de ponte pour mouches
Inventor: ROCHE-BRUYN ANNE-SOPHIE MARIE DOMINIQUE THIBAULT
IPC: A01K67/033
Filed: 2019-11-19
Abstract: Dispositif de ponte pour mouches, le dispositif comportant :- une cage à mouches (20) et - un pondoir (50) destiné à recevoir les œufs pondus par des mouches enfermées dans la cage (20),dispositif dans lequel la cage (20) est traversée par au moins un orifice de ponte (54) débouchant vers l'extérieur de la cage par une ouverture extérieure (56), et dans lequel le pondoir (50) est disposé à l'extérieur de la cage et définit une zone de ponte (52) s'étendant face à ladite ouverture extérieure (56).     Figure 4
Patent FR-3105072-A1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres avec volet escamotable
Inventor: COUDURIER Julien
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne une tête d’application de fibres pour la réalisation de pièces en matériau composite comprenant un rouleau de compactage (3), des moyens de guidage (4), un volet escamotable (6) déplaçable entre une position active dans laquelle ledit volet est apte à venir par son extrémité distale (63) contre la fibre pour mettre ladite fibre en appui contre le rouleau, et une position escamotée dans laquelle ledit volet est à distance du rouleau, et un système de chauffe (5) apte à émettre un rayonnement thermique (51) en direction de la zone de pincement entre le rouleau et la surface d’application. Ledit volet est déplaçable par des moyens d’actionnement (7) entre sa position active et sa position escamotée de sorte que le rouleau soit soumis au rayonnement du système de chauffe sur une surface plus importante dans la position escamotée que dans la position active du volet.     (Figure pour l'abrégé : Fig. 4)
Patent FR-3105680-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de routage de flux de données
Inventor: BOC MICHAËL
IPC: H04L12/721
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé mis en œuvre par ordinateur pour router des flux de données au sein d’un réseau déployant une pluralité de routeurs, dont au moins un routeur a un accès à un réseau IP, le procédé opéré de manière cyclique comprend les étapes suivantes :- analyser les performances de connectivité d’un routeur source au réseau IP ;- générer un score correspondant au coût d’utilisation dudit routeur source pour transmettre un flux de données au réseau IP, le score étant fonction des performances de connectivité du routeur source au réseau IP;- déterminer parmi la pluralité de routeurs, le routeur présentant le meilleur score ;- déterminer si le routeur présentant le meilleur score est ledit routeur source ou un routeur distant ; et- si le routeur présentant le meilleur score est ledit routeur source, transmettre directement au réseau IP tout prochain flux de données arrivant sur ledit routeur source ; ou- si le routeur présentant le meilleur score est un routeur distant, établir un tunnel bidirectionnel entre ledit routeur source et le routeur distant, et acheminer tout prochain flux de données arrivant sur ledit routeur source vers le routeur distant pour transmission au réseau IP. Figure pour l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3105023-A1 (FR)
Title: Conteneur etanche pourvu d’une bride bi-matiere
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: G21F7/005
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention porte sur un conteneur (1) étanche comprenant un corps de conteneur (2) présentant une ouverture de passage (8) délimitée par une bride et obturée par une porte (7) amovible montée sur la bride et un joint d’étanchéité annulaire situé entre la bride et la porte (7), caractérisé en ce que la bride est constituée de deux manchons concentriques distincts, l’un des manchons définissant un corps de bride extérieur (5) arrangé pour permettre une connexion du corps de conteneur (2) à une bride de forme complémentaire d’une enceinte, l’autre manchon définissant un corps de bride intérieur (6) arrangé pour permettre une connexion de la porte (7) sur la bride, le corps de bride extérieur (5) étant réalisé en tout ou partie dans un matériau plastique résistant choisi parmi les plastiques résistant à des cycles de stérilisation à l’autoclave tandis que le corps de bride intérieur (6) est réalisé en alliage métallique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106629-A1 (FR)
Title: Contrôle du couple moteur à combustion d’un véhicule automobile lors de la fermeture de l’embrayage
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: F02P5/00
Filed: 2020-01-27
Abstract: L’invention a trait à un procédé de contrôle d’un groupe motopropulseur comprenant un moteur à combustion à allumage commandé, un embrayage à friction et commandé, et une boîte de vitesses couplée audit moteur à combustion via ledit embrayage, ledit procédé comprenant les actions suivantes : commande de fermeture progressive de l’embrayage ; et concomitamment, détermination d’une consigne de couple d’air d’admission du moteur à combustion (20’) et d’une consigne de couple d’avance à l’allumage du moteur à combustion (22) ; où la détermination de la consigne de couple d’air d’admission du moteur à combustion (20’) est dynamique durant la fermeture progressive de l’embrayage (8) et correspond à au moins une demande de couple du moteur à combustion (22, 24) dépendant de la fermeture de l’embrayage, majorée (20’.1, 20’.2) de manière dynamique d’une valeur d’anticipation de variation de ladite demande de couple du moteur à combustion (22, 24).     Figure 3
Patent FR-3110779-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’un guide d’ondes et guide d’ondes obtenu par le procédé
Inventor: COCHET GWENDAL
IPC: H01P11/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif à guide d’ondes électromagnétiques comprenant: un corps comprenant : une paroi supérieure, une paroi inférieure et deux parois latérales en un premier matériau diélectrique ; une cavité remplie par au moins un deuxième matériau diélectrique traversant le corps selon une direction de propagation des ondes guidées ; des vias conducteurs disposés de part et d’autre de la cavité, les vias étant traversant depuis la paroi supérieure vers la paroi inférieure ; et une enveloppe externe conductrice composée d’au moins une couche de matériau conducteur déposée sur au moins les parois externes supérieure et inférieure du corps connectée électriquement aux vias conducteurs. L’invention concerne notamment un procédé de fabrication comprenant des étapes basées sur une technologie de fabrication additive pour fabriquer le dispositif selon l’invention. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111072-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des cheveux mettant en œuvre un sel lanthanides et un colorant naturel
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-06-09
Abstract: Procédé de traitement des cheveux mettant en œuvre un sel de lanthanides et un colorant naturel La présente invention a pour objet un procédé de traitement des cheveux, comprenant l’application sur les cheveux d’au moins un sel de lanthanide et d’au moins un colorant naturel, appliqués ensemble ou séparément.
Patent FR-3114159-A1 (FR)
Title: Procédé et système de caractérisation ultrasonore d’un milieu
Inventor: LAMBERT WILLIAM
IPC: G01N29/44
Filed: 2020-09-15
Abstract: Procédé et système de caractérisation ultrasonore d’un milieu Procédé de caractérisation ultrasonore d’un milieu comprenant une étape de génération d’une série d’ondes ultrasonores incidentes, une étape de génération d’une matrice de réflexion expérimentale R ui  (t) définie entre la base d’émission (i) en entrée et une base de réception (u) en sortie, une étape de détermination d’une matrice de réflexion focalisée RFoc(r in    , r out  , δt) du milieu entre un transducteur virtuel d’entrée (TVin) calculé à partir d’une focalisation en entrée de la matrice de réflexion expérimentale et un transducteur virtuel de sortie (TVout) calculé à partir d’une focalisation en sortie de la matrice de réflexion expérimentale, les réponses du transducteur de virtuel de sortie (TVout) étant prises à un instant temporel décalé d'un délai additionnel δt par rapport à un instant temporel des réponses du transducteur virtuel d'entrée (TVin).    Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3115118-A1 (FR)
Title: Système de vision en réalité virtuelle ou augmentée avec capteur d’image de l’œil
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANÇOIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-10-09
Abstract: Système de vision en réalité virtuelle ou en réalité augmentée (200) comportant:         - un premier module d’émission (230), émettant de la lumière dans le visible ;     - un second module d’émission (240), émettant de la lumière dans l’infrarouge ;     - un module de photo-détection (250), sensible dans l’infrarouge ; et         - une matrice de micro-miroirs (260), dans laquelle chaque micro-miroir (261) est apte à prendre une première position et une seconde position         Chaque micro-miroir de la matrice de micro-miroirs (260) est configuré pour, dans sa première position, recevoir de la lumière en provenance du premier module d’émission (230) et la réfléchir selon un axe d’intérêt.    
         Chaque micro-miroir de la matrice de micro-miroirs (260) est configuré pour, dans sa seconde position, recevoir de la lumière en provenance du second module d’émission (240) et la réfléchir sensiblement selon l’axe d’intérêt, et recevoir de la lumière se propageant selon l’axe d’intérêt (201) et la réfléchir vers le module de photo-détection (250).
    Figure pour l’abrégé :  2A
Patent FR-3118742-A1 (FR)
Title: Rideau de fermeture d’un réceptacle
Inventor: SNOECK STÉPHANE
IPC: E06B9/11
Filed: 2021-01-14
Abstract: Rideau de fermeture d’un réceptacle
    Le rideau de fermeture (4) comprend une pluralité d’éléments rigides (14) et une couche souple (16) comprenant une surface inférieure et une surface supérieure, opposée à la surface inférieure. 
    Chaque élément rigide (14) comprend une partie inférieure (18), s’étendant en regard de la surface inférieure de la couche souple (16), et une partie supérieure (20) fixée à la partie inférieure (18) et s’étendant en regard de la surface supérieure de la couche souple (16), la couche souple (16) s’étendant entre les parties inférieures (18) et les parties supérieures (20) de la pluralité d’éléments rigides (14).
    Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3106836-A1 (FR)
Title: Acier inoxydable martensitique à durcissement par précipitation
Inventor: TAKAHASHI NOBUYUKI
IPC: C22C38/48
Filed: 2021-02-01
Abstract: Acier inoxydable martensitique à durcissement par précipitation La présente invention concerne un acier inoxydable martensitique à durcissement par précipitation, contenant : 0 < C < 0,10 % en masse, 0 < Si ≤ 0,20 % en masse, 0 < Mn ≤ 1,00 % en masse, 8,0 % en masse ≤ Ni ≤ 15,0 % en masse, 8,0 % en masse ≤ Cr ≤ 14,0 % en masse, 0,4 % en masse ≤ Nb ≤ 2,50 % en masse, et le reste étant Fe et des impuretés inévitables.
Patent FR-3120931-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour feux de navigation avant d’aéronef
Inventor: TSAO CHRISTIAN
IPC: F21S41/275
Filed: 2021-03-16
Abstract: Ce dispositif optique pour feu de position d’aéronef, comprend un élément optique (2) comprenant au moins une surface d’entrée de la lumière (6) dans l’élément optique (2) utilisant le phénomène de réfraction, au moins une surface de sortie de la lumière (10) de l’élément optique (2) vers l’extérieur utilisant le phénomène de réfraction, au moins une surface de contrôle de la lumière (12) utilisant le phénomène de réflexion totale interne, lesdites surfaces d’entrée (6), de sortie (10) et de contrôle (12) de la lumière étant configurées pour transformer la distribution d’intensité lumineuse entrant dans l’élément optique (2) en une distribution d’intensité lumineuse sortant du dispositif optique, ladite surface de sortie de la lumière (10) de l’élément optique (2) vers l’extérieur présentant une continuité de courbure dans au moins un plan de symétrie (13) de l’élément optique (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3120929-A1 (FR)
Title: procédé de rénovation de canalisation par l’intérieur
Inventor: HASSINE MOHSEN
IPC: G01N27/90
Filed: 2021-03-17
Abstract: Procédé de rénovation d’une canalisation de distribution d’eau permettant de rénover une canalisation existante en minimisant les travaux de voiries et les nuisances associées à ces derniers, comprenant les étapes suivantes : insertion d’un tube de rénovation (70) dans la canalisation (10) à partir d’un puit (11) et retubage de l’intérieur de la canalisation (10), parcours de la canalisation retubée par au moins un mobile (80), repérage d’au moins un report de branchement (20) connecté à la canalisation (10), perçage du tube de rénovation (70) au niveau dudit au moins un report de branchement (20), et mise en place d’un élément d’étanchéité (91) au niveau dudit au moins un report de branchement (20).   Fig. 4.
Patent FR-3121419-A1 (FR)
Title: Poignée de commande haptique pour chariot ou similaire, kit d’assistance au déplacement d’un chariot comprenant une telle poignée de commande, et chariot équipé d’un tel kit d’assistance
Inventor: MARTINELLI PASCAL
IPC: B62B5/06
Filed: 2021-03-30
Abstract: L’invention concerne une poignée de commande haptique (203;203’) pour chariot ou similaire équipé de deux roues motorisées (201), l’organe de manœuvre (203 ;203’) comportant une barre de manœuvre (207;207’) attelée à deux corps d’épreuve (205A,205B;205A’,205B’) destinés à être solidarisés au chariot et comportant chacun deux zones déformables (215/216, 217/218) disposées en série avec des premier et deuxième capteurs (A1/A2,B1/B2) adaptés à engendrer des premier et deuxième valeurs numériques respectives (SA1/SA2,SB1/SB2) en réponse à des déformations des zones déformables du corps d’épreuve lorsque l’utilisateur exerce un effort sur la barre de manœuvre (207;207’), de sorte à pouvoir distinguer quatre actions sur la barre de manœuvre, pour générer quatre commandes différentes des moteurs des roues motorisées. L’invention concerne également un kit d’assistance au déplacement d’un chariot incluant au moins une telle poignée de commande, et un chariot équipé d’au moins une telle poignée de commande.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3129790-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension d’au moins une dent d’un stator
Inventor: MARCHAL NICOLAS
IPC: H02K15/00
Filed: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de préhension d’au moins une dent d’un stator pour machine électrique à flux axial, adapté à positionner la dent dans un carter, le dispositif comprenant : - un moyen de centrage (30) du dispositif par rapport au carter ; - au moins une ventouse (40) agencée pour adhérer à une face supérieure de la dent.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129751-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de geste, destiné notamment au pilotage d’un ouvrant de véhicule automobile
Inventor: WASZAK WLADIA
IPC: G06F3/01
Filed: 2021-11-30
Abstract: Procédé de détection de geste utilisant un signal impulsionnel retour (12) issu de la réflexion sur une cible d’un signal impulsionnel émis (11), le signal impulsionnel retour et le signal impulsionnel émis étant chacun constitués d’impulsions radiofréquences, le procédé comportant les étapes suivantes : a) détermination d’une distance approximative à la cible (20), via une mesure de décalage temporel entre une impulsion du signal impulsionnel retour (12) et l’impulsion correspondante du signal impulsionnel émis (11); b) détermination d’une distance complémentaire à la cible, via un suivi de valeurs de déphasage entre le signal impulsionnel retour (12) et le signal impulsionnel émis (11) ; c) combinaison de la distance approximative à la cible et de la distance complémentaire à la cible, pour obtenir une valeur estimée de la distance à la cible (Vest).  De préférence, la détection de geste est utilisée pour piloter une ouverture d’un ouvrant de véhicule automobile.  Figure 1A
Patent FR-3131326-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un élastomère thermoplastique et une poudre de caoutchouc réticulé
Inventor: PRENVEILLE THOMAS
IPC: C08L17/00
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant, par rapport au poids total de la composition :  • de 20 à 90%, de préférence de 40 à 70%, en poids, d’au moins un élastomère thermoplastique (TPE), de préférence un copolymère thermoplastique élastomère, et  • de 10 à 80%, de préférence de 30 à 60%, en poids, d’au moins une poudre de caoutchouc réticulé, la poudre de caoutchouc réticulé ayant une surface spécifique comprise entre 0,08 m2/g et 0,5 m2/g, de préférence entre 0,1 et 0,3 m²/g, plus préférentiellement entre 0,1 et 0,2 m²/g,  • de 0 à 5% d’additifs, de préférence de 0,1 à 4%, notamment de 1 à 2% ;  • de 0 à 40% d’agents compatibilisants, de préférence de 5 à 20%, notamment de 10 à 15%.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3131549-A1 (FR)
Title: Dispositif de lance à haute-pression
Inventor: CHARMEUX JEAN-FRANÇOIS
IPC: B05B15/62
Filed: 2022-01-04
Abstract: Dispositif (1) de lance à haute pression comprenant :- au moins une lance (2) canalisant l’expulsion d’un fluide sous pression, cette lance (2) s’étendant essentiellement selon un axe longitudinal (L),- un module de commande (5) configuré pour contrôler un bloc hydraulique (7) réglant le débit du fluide dans chaque lance (2), ce module de commande (5) comprenant au moins une poignée (24) configurée pour la prise en main de ce module de commande (5) par un opérateur. En outre, chaque poignée (24) est reliée, par l’intermédiaire d’au moins un bras de liaison (4), à chaque lance (2) de manière articulée et de manière déportée par rapport à l’axe longitudinal (L) de chaque lance (2).  Fig. 1
Patent FR-3133736-A1 (FR)
Title: Base de support pour aspirateur portatif
Inventor: GUILLARD THOMAS
IPC: A47L5/24
Filed: 2022-03-25
Abstract: La base de support (3) comporte un corps de base (33) ; un premier trou de fixation (34) prévu sur le corps de base (33) et configuré pour être traversé par une première vis de fixation, de manière à fixer le corps de base (33) à un premier point de fixation ; un deuxième trou de fixation (35) prévu sur le corps de base (33) et configuré pour être traversé par une deuxième vis de fixation, de manière à fixer le corps de base (33) à un deuxième point de fixation ; un dispositif de support configuré pour supporter un aspirateur portatif (2) ; et des premiers moyens d’ajustement configurés pour ajuster un positionnement du corps de base (33) par rapport au premier point de fixation selon une première direction d’ajustement (D1) et une deuxième direction d’ajustement (D2) qui sont différentes l’une de l’autre.  Figure 11
Patent FR-3135156-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’un type de localisation d’un dispositif.
Inventor: PAIRIS JULIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2022-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé, un dispositif et un système de détection d’un type de localisation d’un premier dispositif électronique équipé de moyens de capture d’images. Le procédé comprend :- le déclenchement (E12), suite à une détection (E11) d’absence de mouvement d’inclinaison horizontale ou verticale dudit dispositif électronique, d’une capture d’au moins une image,- l’analyse (E13) de la au moins une image capturée,- la détermination (E14), à partir de ladite analyse, d’un type de localisation dudit dispositif lorsque lesdits moyens de capture (20) sont orientés vers le zénith.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3135800-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d'un élément de trajectoire, système de génération associé et aéronef comprenant un tel système de génération
Inventor: DUMAS PIERRE-YVES
IPC: G05B19/042
Filed: 2022-05-18
Abstract: Procédé de génération d’un élément de trajectoire , système de génération associé et aéronef comprenant un tel système de génération Procédé de génération d’au moins un élément de trajectoire (T) pour le contrôle d’un aéronef (1) selon l’élément de trajectoire (T), le procédé de génération étant au moins partiellement mis en œuvre par un système de génération (2) embarqué dans l’aéronef (1), et comprenant des étapes de :  - réception d’une première donnée initiale enregistrée dans une première base de données (6), la première base de données (6) présentant un premier niveau d’intégrité prédéfini, dit niveau d’intégrité initial ;  - réception d’une seconde donnée initiale enregistrée dans une seconde base de données (8), la seconde base de données (8) présentant ledit niveau d’intégrité initial, la première base de données (6) étant dissimilaire par rapport à la seconde base de données (8) ;   - comparaison d’au moins une première donnée de trajectoire (D1) avec au moins une seconde donnée de trajectoire (D2) ;  - obtention de l’élément de trajectoire (T).  Figure pour l'abrégé : Figure 1