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Patent FR-2954130-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un compose supramoleculaire capable d'etablir des liaisons hydrogene, et un ingredient additionnel particulier
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-12-18
Granted: 2012-02-24
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, (i) un composé supramoléculaire susceptible d'être obtenu par réaction entre : - au moins une huile portant au moins une fonction réactive nucléophile choisie parmi OH et NH2, et - au moins un groupe de jonction capable d'établir des liaisons hydrogène avec un ou plusieurs groupes de jonction partenaires, chaque appariement d'un groupe de jonction faisant intervenir au moins 3 liaisons hydrogène, ledit groupe de jonction portant au moins une fonction réactive isocyanate ou imidazole susceptible de réagir avec la fonction réactive portée par l'huile, ledit groupe de jonction comprenant en outre au moins un motif de formule (I) ou (II) : (ii) et au moins un ingrédient additionnel choisi de préférence parmi : - les élastomères siliconés, - les résines siliconées, - les polycondensats susceptible d'être obtenu par réaction: • d'un tétraol ayant de 4 à 10 atomes de carbone ; • d'un acide saturé monocarboxylique, linéaire ou ramifié, ayant de 9 à 23 atomes de carbone ; • d'un diacide carboxylique cyclique ayant de 6 à 12 atomes de carbone ; et • d'un acide monocarboxylique aromatique ayant de 7 à 11 atomes de carbone, - les polymères filmogènes, de préférence choisi parmi le groupe comprenant : • un copolymère éthylénique séquencé filmogène, • un polymère vinylique comprenant au moins un motif dérivé de dendrimère carbo-siloxane , • une dispersion de particules de d'homopolymère ou de copolymère radicalaire, acrylique ou vinylique dispersées dans ladite phase grasse liquide, - les polymères semi-cristallins, - les agents épaississants comprenant au moins un groupe, de préférence au moins deux groupes, capable d'établir des interactions hydrogène choisi parmi •les agents épaississants polymèriques et •les organogélateurs. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique comprenant l'application de ladite composition.
Patent FR-2954228-B1 (FR)
Title: Vehicule comportant une articulation permettant de solidariser un train arriere sur la caisse d'un vehicule
Inventor: BESSAC MATTHIEU
IPC: B60G7/02
Filed: 2009-12-23
Granted: 2012-04-27
Abstract: La présente invention concerne un véhicule, notamment véhicule automobile, comportant un train arrière (2, 7) comportant un bras (21, 71) servant de support à une roue arrière du véhicule, ledit bras (21, 71) étant monté oscillant par rapport à la caisse (3, 8) du véhicule au moyen d'une articulation (1, 6), ladite articulation (1, 6) comportant une armature extérieure (11, 61) et une armature intérieure (12, 62), ladite armature intérieure (12, 62) étant entourée au moins partiellement par l'armature extérieure (11, 61) et reliée à celle-ci par un corps en élastomère (13, 63), ladite armature intérieure (11, 61) ou extérieure (12, 62) venant directement en appui contre la caisse (3, 8) du véhicule.
Patent FR-2965403-B1 (FR)
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01L35/30
Filed: 2010-09-29
Granted: 2012-09-14
Abstract: The invention relates to a thermoelectric device, comprising a first circuit (1), called hot circuit, through which a first fluid can flow, and, a second circuit (2), called cold circuit, through which a second fluid can flow at a temperature lower than that of the first fluid, and elements (3p, 3n), called thermoelectric elements, that can be used to generate an electric current in the presence of a temperature gradient. According to the invention, it comprises fins (5f) in a heat exchange relationship with said hot circuit (1) and/or said cold circuit (2), the thermoelectric elements (3p, 3n) being in contact at least with said fins (5f), said fins having tracks (32) for conducting the current generated by said thermoelectric elements.
Patent FR-2998218-B1 (FR)
Title: Machine et procede de decoupe des flancs de pneumatiques en fin de vie
Inventor: BLONDELET MICHEL
IPC: B62D67/00
Filed: 2012-11-19
Granted: 2016-04-15
Abstract: Machine pour la découpe des flancs (2a, 2c) d'un pneumatique (2), qui comprend, en combinaison: - un bâti (101); - des moyens (102) de liaison, configurés pour lier le pneumatique (2) dans une position préétablie par rapport au bâti (101), au niveau d'une zone (103) de chargement dudit pneumatique 2; - au moins une tête (104a, 104b) équipée d'au moins une lame de coupe (105a, 105a', 105b, 105b') pour la découpe d'un flanc (2a, 2c) du pneumatique (2); - des moyens (106) de manutention, fonctionnellement actifs sur ledit pneumatique (2) ou sur ladite tête (104a, 104b) de coupe pour permettre une mise en mouvement relatif de ladite lame (105a, 105a', 105b, 105b') de coupe par rapport au pneumatique (2); - des moyens (114) de réglage de la position relative de la lame (105a, 105a', 105b, 105b') par rapport aux moyens (102) de liaison, fonctionnellement actifs sur ladite lame (105a, 105a', 105b, 105b') ou sur les moyens (102) de liaison du pneumatique pour permettre une mise en place de la lame de façon à ce que, pendant ledit mouvement relatif, la lame (105a, 105a', 105b, 105b') découpe le long de sa circonférence le flanc (2a, 2c) du pneumatique (2).
Patent FR-3005657-B1 (FR)
Title: Composition de propulseur sans fumee contenant un compose a base de bismuth et procede de preparation de celle-ci
Inventor: MIN BYOUNG-SUN
IPC: C06B45/00
Filed: 2013-07-10
Granted: 2021-01-08
Abstract: La pr?sente invention concerne une composition de propulseur solide ? ?nergie ?lev?e, sans fum?e, qui contient un compos? ? base de bismuth en tant qu'agent d'am?lioration de combustion et pr?sente un exposant de pression faible, et un proc?d? de pr?paration de celle-ci. La composition de propulseur selon la pr?sente invention contient le compos? ? base de bismuth, de mani?re ? assurer l'aptitude ? la pr?paration du propulseur, en particulier la vie en pot, et donc, un syst?me de durcissement de propulseur peut ?tre modifi? de mani?re ? assurer la fiabilit? de l'aptitude ? la pr?paration du propulseur, contrairement aux proc?d?s de contr?le de temp?rature et d'ajout de catalyseur d'inhibition de durcissement publi?s ? ce jour. Cette composition pr?sente avantageusement un exposant de pression faible.
Patent FR-3032511-B1 (FR)
Title: Dispositif d'anti-glissement et d'auto-centrage d'un tube interne a l'interieur d'un tube externe d'un element de longueur unitaire de conduite sous-marine pour le transport de fluides
Inventor: PIONETTI FRANCOIS REGIS
IPC: F16L39/04
Filed: 2015-02-11
Granted: 2018-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'anti-glissement et d'auto-centrage d'un tube interne à l'intérieur d'un tube externe d'un élément de longueur unitaire de conduite sous-marine pour le transport de fluides, comprenant un anneau (4) en matériau élastomère pris en sandwich entre deux plaques annulaires métalliques (6, 8) dont un diamètre interne correspond sensiblement au diamètre du tube interne et un diamètre externe correspond sensiblement au diamètre du tube externe, le dispositif comprenant en outre des moyens (10, 12) de serrage des plaques entre elles pour comprimer l'anneau en matériau élastomère.
Patent FR-3035552-B1 (FR)
Title: Machine electrique et procede pour l'equilibrage dynamique du rotor de cette machine electrique.
Inventor: BOISSON JULIEN
IPC: H02K7/04
Filed: 2015-04-23
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comprenant un stator et un rotor (10), ledit rotor étant formé d'un corps de rotor (20) avec un empilage de tôles (14) et placé sur un arbre de rotor (12). Selon l'invention, le rotor comprend au moins une cavité (38) de réception d'au moins une masse d'équilibrage (48) dynamique dudit rotor.
Patent FR-3039582-B1 (FR)
Title: Menuiserie a vantaux coulissants
Inventor: MAZOIN CHRISTOPHE
IPC: E06B3/44
Filed: 2015-07-31
Granted: 2020-07-17
Abstract: Cette menuiserie comporte au moins deux vantaux (2, 3) montés coulissants sur un dormant (5), où des profilés (2b, 3b) des deux vantaux (2, 3) sont, en position de fermeture, en recouvrement l'un de l'autre et forment une masse centrale (6). La menuiserie comporte des moyens de verrouillage (7) des vantaux (2, 3) qui sont actionnés par une commande (15) disposée en masse centrale (6).
Patent FR-3044366-B1 (FR)
Title: Systeme moteur avec circuit de recirculation des gaz brules
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: F02M26/34
Filed: 2015-11-30
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un système moteur (10) à circuit (21) de recirculation haute pression des gaz brulés, comportant un moteur thermique équipé d'un circuit (18) d'échappement disposé en sortie du moteur thermique (17), un turbocompresseur comportant une turbine de turbocompresseur (19) disposée sur le circuit d'échappement (18), dans lequel le circuit (21) de recirculation comporte une turbine (30) de récupération d'énergie recevant les gaz d'échappement à haute pression en amont du turbocompresseur, la turbine (30) de récupération d'énergie étant couplée à la turbine (19) du turbocompresseur.
Patent FR-3060740-B1 (FR)
Title: Procede de gestion graphique d'une echelle de tangage dans un systeme de visualisation de bord pour aeronef
Inventor: SCARFONE FREDERIC
IPC: G05D1/00
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-10
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de gestion graphique d'une échelle de tangage (P) affichée dans un système de visualisation de bord pour aéronef, ledit système de visualisation comportant un calculateur graphique assurant la gestion graphique des symboles et un écran de visualisation. La symbologie affichée sur ledit écran de visualisation comporte une échelle angulaire de tangage (P), un symbole (MA) appelé maquette avion représentatif de l'assiette de l'aéronef et un symbole (MV) appelé vecteur vitesse représentatif de la direction de la vitesse de l'aéronef. Dans le procédé selon l'invention, la distance angulaire (Ai) séparant les « barreaux » (SG, SD) de l'échelle varie de façon que les symboles représentatifs de l'assiette de l'aéronef et du vecteur vitesse reste constamment proches d'un des deux barreaux de l'échelle, même sous fort vent de travers. La forme des barreaux est soit constante, soit variable.
Patent FR-3046606-B1 (FR)
Title: Composition (meth)acrylique liquide comprenant un polymere a phases multiples et un monomere (meth)acrylique, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: INOUBLI RABER
IPC: D06M15/263
Filed: 2016-01-11
Granted: 2019-09-06
Abstract: Composition (méth) acrylique liquide comprenant un polymère à phases multiples et un monomère (méth) acrylique, son procédé de préparation et son utilisation. La présente invention concerne une composition (méth) acrylique liquide comprenant un monomère (méth) acrylique, un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples. En particulier, la présente invention concerne une composition liquide, comprenant un monomère (méth) acrylique, un polymère méth (acrylique) et un polymère à phases multiples, qui peut être utilisée comme un sirop et particulièrement comme un sirop pour l'imprégnation. Plus particulièrement, la présente invention concerne également un procédé de préparation d'une composition liquide comprenant un monomère (méth) acrylique, un polymère (méth) acrylique et un polymère à phases multiples.
Patent FR-3048924-B1 (FR)
Title: Volet debrayable par vis sans fin
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-03-21
Granted: 2019-03-22
Abstract: La description se rapporte notamment à un système de verrouillage pour dispositif d'obturation de face avant de véhicule automobile, comprenant un actionneur (1), un embrayage (3) agencé pour débrayer ou embrayer l'actionneur (1) avec un volet (6b) du dispositif d'obturation de face avant, et, lorsqu'il débraye l'actionneur (1), pour placer ledit volet (6b) en position ouverte, l'embrayage (3) étant solidaire d'un organe (4, 4') muni d'un trou taraudé, l'organe (4, 4') étant agencé pour coopérer avec une vis sans fin (9, 9') agencée pour transmettre sa rotation audit volet (6b).
Patent FR-3050740-B1 (FR)
Title: Electrode metal / chalcogenure metallique a haute surface specifique
Inventor: FONTECAVE MARC
IPC: C25D5/48
Filed: 2016-04-27
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne une électrode comprenant un support électroconducteur dont au moins une partie de la surface est recouverte par un dépôt d'un métal choisi dans le groupe constitué par le cuivre, le fer, le nickel, le zinc, le cobalt, le manganèse, le titane et un mélange de ceux-ci, la surface dudit dépôt étant sous une forme oxydée, sulfurée, sélénée et/ou tellurée et le dépôt ayant une surface spécifique supérieure à 1 m2/g ; un procédé de préparation d'une telle électrode ; un dispositif électrochimique comprenant une telle électrode ; et un procédé d'oxydation de l'eau en dioxygène impliquant une telle électrode.
Patent FR-3040441-B1 (FR)
Title: Dispositif pour determiner une anormalite d'un systeme d'alimentation en fluide sous pression et procede pour sa mise en oeuvre
Inventor: JOSHI ROHIT
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-08-16
Granted: 2020-05-08
Abstract: Dispositif (102) pour déterminer une anormalité dans un système d'alimentation de fluide sous pression (100) d'un véhicule comportant une pompe (104) reliée à un injecteur (114) par une ligne d'alimentation (112), la pompe (104) fournissant le fluide du réservoir (106) à l'injecteur (114), le dispositif (102) commande l'injecteur (114) selon un cycle de travail, il fait varier la vitesse de la pompe (102) selon au moins deux niveaux de vitesse différents, il commande le gradient de pression dans la ligne d'alimentation (112) en fonction des deux niveaux différents de vitesse puis il détermine une anormalité de l'injecteur (114) et/ou de la pompe (104) en se fondant sur le gradient de pression correspondant au moins aux deux niveaux de vitesse différents.
Patent FR-3055629-B1 (FR)
Title: Composition durcissable comprenant un polymere d'ethylene, un monoperoxycarbonate et un hydroperoxyde de t-alkyle
Inventor: LU CHAO
IPC: H01L31/048
Filed: 2016-09-08
Granted: 2018-08-17
Abstract: La présente invention concerne une composition durcissable comprenant (a) au moins un polymère d'éthylène, (b) moins de 2 parties en poids d'au moins un monoperoxycarbonate pour 100 parties en poids de constituant (a), (c) de 0,4 à moins de 4 parties en poids d'au moins un hydroperoxyde de t-alkyle pour 100 parties en poids de constituant (b). Elle concerne en outre un procédé de prévention du grillage d'une composition durcissable comprenant un polymère d'éthylène, par ajout d'une quantité spécifique d'hydroperoxyde de t-alkyle à celui-ci et un procédé de fabrication d'un matériau protégé contre le grillage.
Patent FR-3044908-B1 (FR)
Title: Agent et procede de mise en forme temporaire de fibres keratiniques
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61K8/81
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-08-02
Abstract: Agents cosmétiques pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant a) une préparation cosmétique, avec les composants suivants : a1)au moins un copolymère qui est constitué au moins des unités monomères suivantes : - acide (méth)acrylique - ester alkylique d'acide (méth)acrylique - ester hydroxyalkylique d'acide (méth)acrylique ; a2) au moins un copolymère qui est constitué au moins des unités monomères suivantes : - n-tert-butylacrylamide - acide acrylique - acrylate d'éthyle, et dans laquelle la proportion pondérale des copolymères a1) et a2) est comprise entre 1,0 et 10 % du poids total de la préparation cosmétique, ainsi que leur utilisation et les procédés employés lors de l'utilisation de ces agents.
Patent FR-3063201-B1 (FR)
Title: Onduleur de machine electrique tournante a refroidissement ameliore
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-02-17
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention porte principalement sur un onduleur (26) de machine électrique tournante (10) pour véhicule automobile comportant: - un module électrique de puissance (35) monté à l'intérieur d'un boîtier de protection (36), - un dissipateur thermique (40) pour évacuer une chaleur du module électrique de puissance (35), - ledit dissipateur thermique (40) comportant des ailettes (41), caractérisé en ce que les ailettes (41) sont configurées pour échanger de la chaleur avec une huile (28), et en ce que l'onduleur (26) comporte un moyen d'étanchéité (45) configuré pour isoler le boîtier de protection (36) par rapport à l'huile (28).
Patent FR-3063574-B1 (FR)
Title: Dispositif compact de protection d'un circuit integre contre les decharges electrostatiques
Inventor: BOURGEAT JOHAN
IPC: H01L23/60
Filed: 2017-03-03
Granted: 2019-05-03
Abstract: Circuit intégré comportant une borne d' alimentation (B1), une borne de référence (B2), et au moins une borne de signal (B3), un premier dispositif de protection (DIS1) couplé entre ladite au moins une borne de signal (B3) et la borne d'alimentation (B1), au moins un deuxième dispositif de protection (DIS2) couplé entre ladite au moins une borne de signal (B3) et la borne de référence (B2), le premier dispositif de protection (DIS1) comprenant un premier transistor MOS (TR1), ledit au moins un deuxième dispositif de protection (DIS2) comportant un deuxième transistor MOS (TR2), la grille (G1, G2) de chaque transistor MOS étant couplée de manière directe ou indirecte à la borne de référence (B2), et le substrat (sb1, sb2) de chaque transistor (TR1, TR2) étant couplé à la borne de référence (B2) par l'intermédiaire d'une résistance commune (R1).
Patent FR-3064151-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de circuits electriques, circuit electrique et composant electronique
Inventor: MARCQ FABIEN
IPC: H05K1/16
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de la fabrication de circuits électrique, dans lequel on utilise une matrice diélectrique de résine polymère chargée de particules (1) ayant au moins l'une des propriétés choisies parmi des propriétés piézoélectriques, ferroélectriques, pyroélectriques et diélectriques. L'invention concerne également des circuits électriques fabriqués selon ce procédé ou des composants électroniques comportant un circuit électrique fabriqué selon ce procédé. Les circuits électriques ou composants électroniques ainsi fabriqués peuvent être utilisés pour réaliser des capteurs, des détecteurs, des sources de tension, des circuits intégrés, des antennes, etc.
Patent FR-3066827-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du fonctionnement d'une thermistance
Inventor: CANO CYRIL
IPC: G01R31/3173
Filed: 2017-05-29
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle du fonctionnement d'une thermistance. La thermistance est utilisée pour mesurer une température, la thermistance étant comprise dans un pont diviseur de tension comprenant en outre au moins une première résistance, les variations de la résistance de la thermistance lors de mesures de température provoquent des variations d'une mesure de tension dans une première plage de valeurs. Selon la présente invention : - on modifie la valeur de la première résistance pour obtenir des variations d'une mesure de tension dans une seconde plage de valeurs différente de la première plage de valeurs, - on mesure (E602) la tension, - on détermine (E604, E606) que la thermistance ne fonctionne pas si la tension mesurée est en dehors de la seconde plage de tensions.
Patent FR-3071347-B1 (FR)
Title: Conduit anatomique et banc de simulation comprenant un tel conduit
Inventor: PERRIN NICOLAS
IPC: G09B23/32
Filed: 2017-09-19
Granted: 2021-10-22
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un conduit anatomique (CA) reproduisant une partie des groupes biomécaniques d'un conduit aérodigestif comportant une partie supérieure (PS) comprenant une première section (SC1), ladite première section (SC1) se scindant en deux pour donner, dans une partie inférieure (PI) du conduit (CA), une deuxième section (SC2) représentative des voies aériennes et une troisième section (SC3) représentative de la voie digestive, un orifice supérieur (OS) porté par une extrémité de la première section (SC1) ; un premier orifice inférieur (011) porté par une extrémité de la deuxième section (SC2) ; et un deuxième orifice inférieur (OI2) porté par une extrémité de la troisième section (SC3). Les organes reproduits comportent la partie basse de la langue (LA), le larynx (LR), le pharynx (PH), la partie haute de l'œsophage (SO) et l'épiglotte (EP). Le conduit anatomique (CA) selon l'invention comporte également au moins un insert adapté à recevoir un moyen d'actionnement de l'épiglotte (EP) et une pluralité de points d'ancrage (PA).
Patent FR-3073044-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de dimensions par rayons x, sur des recipients en verre vide defilant en ligne
Inventor: COSNEAU LAURENT
IPC: G01B15/02
Filed: 2017-10-27
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de dimensions de récipients vides en verre (2) consistant à : - choisir au moins une région à inspecter du récipient, - transporter les récipients, - positionner, de part et d'autre de la région à inspecter, au moins un foyer d'un tube générateur de rayons X et des capteurs d'images, - acquérir à l'aide des capteurs d'images, pour chaque récipient au cours de son déplacement, au moins trois images radiographiques de la région inspectée, - analyser les au moins trois images radiographiques de manière à déterminer les coordonnées tridimensionnelles d'un ensemble de points pour déduire au moins un diamètre interne du goulot et/ou une épaisseur du corps.
Patent FR-3073866-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une barriere thermique sur une piece d'une turbomachine
Inventor: GURT SANTANACH JULIEN
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-11-29
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce d'une turbomachine revêtue d'une barrière thermique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - (E1) fabrication de la pièce par fabrication additive; - (E2) dépôt par électrophorèse sur la pièce d'une couche comprenant des particules d'un matériau céramique; - (E3) consolidation de la couche par traitement thermique afin d'obtenir un revêtement céramique.
Patent FR-3073765-B1 (FR)
Title: Machine automatique asservie collaborative
Inventor: ACOULON SYLVAIN
IPC: B25J13/08
Filed: 2017-11-22
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne une machine automatique asservie collaborative (34) comprenant : un bras articulé (36) pouvant interagir avec un opérateur et au moins un outil (40) installé sur ledit bras articulé (36) ; une unité de commande (50) reliée audit bras articulé (36) pour pouvoir commander ledit bras articulé (36) en mouvement. La machine automatique asservie collaborative (34) comprend en outre un gant de commutation (10) adapté à être chaussé par ledit opérateur, tandis que ledit bras articulé (36) comporte un commutateur (54) relié à ladite unité de commande (50), et ledit gant de commutation (10) est destiné à être appliqué par ledit opérateur sur ledit bras articulé (36) pour pouvoir commuté ledit commutateur et autoriser le mouvement dudit bras articulé (36).