baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973218-A1 (FR)
Title: Plaque d'osteosynthese.
Inventor: CHATAIN FREDERIC
IPC: A61B17/58
Filed: 2011-03-29
Abstract: Plaque d'ostéosynthèse (1) réalisée dans un matériau indéformable à température ambiante, ladite plaque étant destinée à être solidarisée à une épiphyse (21) et à la diaphyse (22) d'un os long (2), ladite plaque étant constituée d'un pied (11) en partie inférieure et d'une tête (12) en partie supérieure, ladite tête comprenant une première et une deuxième extrémités distales (122) (123), ladite tête étant destinée à être solidarisée à ladite épiphyse, ledit pied étant destiné à être solidarisé à ladite diaphyse, ladite tête présentant, en vue de dessus, un profil continuellement courbe depuis sa première extrémité distale jusqu'à sa deuxième extrémité distale, caractérisée en ce que ladite plaque présente, en vue de côté et au moins selon une coupe traversant ledit pied, un profil continuellement courbe sur toute l'étendue de ladite tête.
Patent FR-2974326-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion pour la fixation d'un dispositif de portage
Inventor: GIROD FREDERIC
IPC: B60D1/06
Filed: 2011-04-19
Abstract: Système de connexion (1) pour la fixation d'un dispositif de portage sur un attelage (2) présentant une partie terminale d'attache comprenant une boule (3) et un col (4), le système (1) comprenant une cavité (10) interne ouverte à au moins une extrémité débouchante (23) et apte à recevoir la boule (3) de la partie terminale caractérisé par le fait que la cavité (10) comprend une portion d'insertion (12), à l'extrémité libre de laquelle est agencée l'extrémité débouchante (23), et une portion de fixation chacune apte à recevoir la boule (3), et que le système comprend une rainure apte à permettre le passage du col (4) et présentant au moins une première partie (11) s'étendant au niveau de la portion d'insertion (12) et une deuxième partie (11a) s'étendant au niveau de la portion de fixation. Application à la connexion d'un dispositif de portage à l'arrière d'un véhicule automobile.
Patent FR-2980135-A1 (FR)
Title: Press for curing pneumatic tire of e.g. vehicle, has chamber for receiving steam, and lower face is shaped such that condensed water in central area of face flows out of central area, where face presenting truncated form
Inventor: DELAJUDIE CHRISTOPHE
IPC: B29D30/06
Filed: 2011-09-21
Abstract: The press has a chamber (22) for receiving steam, and a lower face (32) is shaped such that condensed water in a central area of the face flows out of the central area. The water runs in a direction of periphery of the face. The face presents a truncated form in the central area. The chamber is arranged with a drain (36) for reception of water of the face. The drain extends to the periphery of the face. A pipe penetrates the chamber from an upper face of the chamber.
Patent FR-2980599-A1 (FR)
Title: Surface imprimee interactive
Inventor: GOMEZ JEAN-YVES
IPC: G06F3/041
Filed: 2011-09-27
Abstract: L'invention concerne une surface (70) interactive comprenant une zone d'affichage (72) et au moins un détecteur (74) photosensible de présence, ladite zone d'affichage et ledit au moins un détecteur étant réalisés par dépôt de matériaux conducteurs et semiconducteurs sous forme liquide sur un support diélectrique.
Patent FR-2982294-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d'une tranche d'un element de construction en suspens
Inventor: DUPLAT BRUNO
IPC: E04D13/15
Filed: 2011-11-04
Abstract: Dispositif de recouvrement (1) d'une tranche (T) verticale et d'extension horizontale d'un élément de construction (E) en suspens, comprenant : - un premier profilé (2) destiné à recouvrir la tranche, comprenant une âme principale (20) verticale pourvue de moyens de fixation transversale (200, 201) contre la tranche, et un talon supérieur (22) prolongeant ladite âme principale en partie supérieure et présentant un plateau horizontal (220) faisant saillie vers l'extérieur de l'âme principale et se terminant par une bordure (221) montante verticale pour la réception d'un joint d'étanchéité (J) ; et - un deuxième profilé (3) recouvrant le premier profilé et comprenant une bande (30) verticale disposée en vis-à-vis de l'âme principale du premier profilé pour dissimuler lesdits moyens de fixation transversale, et un pan incliné (31) surmontant ladite bande, s'étendant de part et d'autre de ladite bande et présente une partie interne (310) recouvrant au moins partiellement ledit talon supérieur et une partie externe (311) prolongeant ladite partie interne et se terminant par une arête vive (312) verticale formant un système de casse-goutte .
Patent FR-2983079-A1 (FR)
Title: Module pour dispositif de generation d'au moins un rideau d'eau, et dispositif correspondant
Inventor: DAMET CYRIL
IPC: A62B29/00
Filed: 2011-11-30
Abstract: L'invention concerne un module pour dispositif de génération d'au moins un rideau d'eau destiné au confinement d'une région de l'espace ou à une tour de refroidissement, comprenant : - au moins une alimentation en eau - au moins une zone de convergence montée en aval de la zone de retenue, et - au moins une buse montée en aval de la zone de convergence et formée par deux parois parallèles de longueur sensiblement égale à la longueur du module et séparées par une distance définissant l'épaisseur du rideau d'eau. L'invention concerne également un dispositif de génération d'au moins un rideau d'eau comprenant un module défini précédemment.
Patent FR-2984339-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'une bande de roulement a base d'un melange d'un elastomere dienique et d'un elastomere thermoplastique
Inventor: CUSTODERO EMMANUEL
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'une bande de roulement à étanchéité améliorée, ladite bande de roulement comprenant au moins une composition de caoutchouc comportant au moins, un ou plusieurs élastomères diéniques, à un taux total de 1 à 99 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère), un ou plusieurs élastomères thermoplastiques à bloc polyisobutylène, à un taux total de 1 à 99 pce, optionnellement une charge renforçante à un taux de 0 à 200 pce et un système de réticulation.
Patent FR-2985189-A1 (FR)
Title: Device for simultaneous expression of breastmilk from two breastmilk centers, has control unit allowing controlling of vacuum during pumping operation in suction phase such that vacuum in two breastshields is almost same
Inventor: CHANTREL GILLES
IPC: A61M1/06
Filed: 2011-12-29
Abstract: The device has a vacuum source (5) that is utilized for supplying vacuum intermittently, and a teat bottle (2) that is utilized for collecting milk. A nipple (3) is positioned on the bottle and applied to the breast. A suction circuit (4) is arranged with a connecting branch (4a) that is connected to the nipple. A control unit (6) i.e. non-return valve, is arranged in the nipple. The control unit allows controlling of vacuum during a pumping operation in a suction phase such that vacuum in two breastshields (1) is almost the same.
Patent FR-2987659-A1 (FR)
Title: Adjustable connection device for solidarisation of two furnishing structures e.g. beds, has connecting rod rotated around axis between unlocking position and locking position, in which teeth of plates and rod are attached with each other
Inventor: DELAHOUSSE MARC
IPC: F16B21/02
Filed: 2012-01-12
Abstract: The device has a connecting rod (2) provided with insert through holes that are arranged coaxially with respect to each other. The connecting rod is rotated around a longitudinal axis (B) between unlocking position, in which teeth of plates (3) and the rod are angularly offset with respect to each other for permitting the connecting rod to freely move in the through holes, and locking position, in which the teeth of the plates and the rod are attached with each other for locking in translation of the connection rod with the plates.
Patent FR-2992829-A1 (FR)
Title: Decoy for fishing of carnivorous fish in fresh waters or salt waters, has deformable connection, where connection is provided with two distinct parts, and one of parts is arranged for luring purposes, and another part is made of metal
Inventor: PRAUTOIS FRANCOIS
IPC: A01K85/00
Filed: 2012-07-03
Abstract: The decoy has a single-piece ballasted head, and a deformable connection that is provided for the single-piece ballasted head, where the connection is provided with two distinct parts. One of the parts is arranged for luring purposes, and another part is made of metal. A simple hook (1) is connected to the deformable connection of the ballasted head. The hook is provided with a wire (2) of reduced section. An arm is provided with additional stimulative elements, colored elements, gustatory elements and olfactive elements.
Patent FR-2986856-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'air et de carburant pour une chambre de combustion d'une turbomachine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F02C7/20
Filed: 2012-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) d'injection d'air et de carburant pour une chambre de combustion d'une turbomachine comprenant un injecteur de carburant, au moins un premier élément (21) monté sur l'injecteur de carburant et au moins un second élément (27, 28) monté sur une paroi de fond (6) de la chambre de combustion (1). Le premier élément comporte un rebord radial (25) mobile dans une gorge radiale (26) du second élément (27, 28) qui est délimitée par un fourreau (27) et par une bague de fermeture (28) soudée à l'intérieur du fourreau (27). La bague de fermeture (28) comporte une paroi radiale (34) et un rebord cylindrique (35) s'étendant depuis la périphérie radialement externe de la paroi radiale (34), en direction d'une paroi radiale (29) du fourreau (27), et s'appuyant par son extrémité libre correspondante (39), sur la paroi radiale (29) du fourreau (27).
Patent FR-2991663-A1 (FR)
Title: Minimanche de pilotage d'un aeronef
Inventor: BUOY FLORENCE
IPC: B64C13/04
Filed: 2012-06-07
Abstract: L'invention concerne un minimanche (1) de pilotage d'un aéronef, comprenant : - un bâti (2), - une manette (3), - un ensemble mécanique (4) de liaison de la manette au bâti autorisant une rotation de la manette (3) par rapport au bâti (2) selon un premier axe de rotation (X), dans lequel l'ensemble mécanique de liaison (4) comprend un premier joint pivot (9), le premier joint pivot (9) comprenant une première partie, une deuxième partie montée mobile par rapport à la première partie, et au moins deux lames flexibles, chaque lame flexible reliant la première partie et la deuxième partie entre elles et étant déformable élastiquement pour autoriser une rotation de la deuxième partie par rapport à la première partie selon le premier axe de rotation (X) et générer un couple de rappel tendant à s'opposer à la rotation de la deuxième partie par rapport à la première partie.
Patent FR-2991799-A1 (FR)
Title: Adaptation d'un circuit d'antenne pour terminal de communication en champ proche
Inventor: MEZIACHE THIERRY
IPC: G06K7/00
Filed: 2012-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation d'un circuit d'antenne comprenant au moins un premier élément capacitif (C1) et un élément inductif (L1) en série, et au moins un deuxième élément capacitif (C2) dont une première électrode (B) est connectée entre le premier élément capacitif et l'élément inductif, dans lequel une information représentative du potentiel de ladite première électrode est appliquée sur la deuxième électrode (C) de ce deuxième élément capacitif.
Patent FR-2996719-A1 (FR)
Title: Carte d'identification d'abonne pour la connexion d'un terminal au meilleur reseau de telephonie mobile disponible.
Inventor: LEHOUX FABRICE
IPC: H04W48/18
Filed: 2012-10-10
Abstract: La présente invention concerne une carte d'identification d'abonné (11) pour la connexion d'un terminal (10) à un réseau de téléphonie mobile (1a, 1b, 1c), comprenant des moyens de traitement de données et des moyens de stockage de données sur lesquels est stocké au moins un fichier d'informations de connexion, caractérisée en ce que lesdits moyens de traitement de la carte d'identification d'abonné (11) sont configurés pour réinitialiser ledit fichier d'informations de connexion à chaque relance de la carte d'identification d'abonné (11) et/ou de moyens de connexion (12) à un réseau de téléphonie mobile (1a, 1b, 1c) du terminal (10). La présente invention concerne en outre un terminal et un procédé pour la connexion d'un terminal à un réseau de téléphonie mobile.
Patent FR-3000601-A1 (FR)
Title: Procede de formation des espaceurs d'une grille d'un transistor
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/306
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention décrit un procédé de formation des espaceurs d'une grille (150) d'un transistor à effet de champ (100), la grille (150) étant située au dessus d'une couche (146) en un matériau semi-conducteur, comprenant une étape (410) de formation d'une couche de nitrure (152) recouvrant la grille du transistor, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : après l'étape de formation de la couche de nitrure (152), au moins une étape de modification (430) de la couche (152) de nitrure par implantation d'ions légers au sein de la couche de nitrure (152) pour former une couche modifiée (158) de nitrure, l'étape de modification étant réalisée de manière à ne pas modifier la couche de nitrure (152) sur toute son épaisseur au niveau de flancs de la grille (150) ; au moins une étape de retrait (440) de la couche modifiée (158) de nitrure à l'aide d'une gravure sélective de la couche modifiée (158) de nitrure vis-à-vis dudit matériau semiconducteur et vis-à-vis de la couche de nitrure non modifiée.
Patent FR-3003213-A1 (FR)
Title: Dispositif destine au maintien automatique d une charge sur un chariot de manutention
Inventor: COSMAS VASSILI
IPC: B60P1/64
Filed: 2013-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné au maintien automatique d'une charge sur un chariot de manutention (1) pendant sa manutention. Le dispositif selon l'invention se caractérise en ce qu'il est constitué d'un contenant (2), destiné à contenir un ou plusieurs produits à manutentionner et équipé : - d'au moins une attache magnétique (21) disposée et conçue pour entrer en contact avec une partie métallique des fourches ou de la plateforme (11) ou du tablier (12) et pour assurer le maintien du contenant (2) sur le chariot (1) lors de sa manipulation ; - d'au moins un contacteur (22) disposé et conçu pour être en contact avec le sol lorsque le contenant (2) repose lui-même sur le sol et pour activer automatiquement l'attache magnétique (21) dès que le contenant (2) n'est plus en contact avec le sol et la désactiver automatiquement lorsque ledit contenant repose à nouveau sur le sol.
Patent FR-3004164-A1 (FR)
Title: Procede d'entrainement d'un rotor principal de giravion dans le cadre d'une simulation d'un cas de panne de l'un des moteurs du giravion
Inventor: DUMUR GUILLAUME
IPC: B64C27/12
Filed: 2013-04-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'entraînement en rotation d'un rotor principal d'un giravion mettant en œuvre un mode de simulation en vol d'un cas de panne de l'un des moteurs du giravion. En mode de simulation et dans le cas où une vitesse de rotation courante (NR) du rotor principal est détectée comme inférieure à un seuil (S) de vitesse de rotation prédéterminé, le mode de simulation est maintenu actif et une commande de régulation est générée pour provoquer une augmentation progressive (A) contrôlée de la puissance fournie par les moteurs en autorisant un franchissement de la limite imposée par une consigne (OEI/2) de régulation du fonctionnement du moteur en mode de simulation.
Patent FR-3004987-A1 (FR)
Title: Appareil de reparation par chauffage d'une surface en materiau composite, au moyen d'un organe chauffant "suscepteur" active localement par une pluralite de bobines d'induction
Inventor: GIRAUD KEVIN
IPC: H05B6/10
Filed: 2013-04-24
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil de traitement thermique d'une surface à réparer (1) issue d'un matériau composite, par scellement d'un timbre (2) sur la surface à réparer (1) portée à température. L'appareil comprend un organe générateur de champs électromagnétiques (3) coopérant avec un organe chauffant « suscepteur » (4) portant à température la surface à réparer (1) par absorption de l'énergie électromagnétique (5) générée. L'organe générateur de champs électromagnétiques (3) comprend une pluralité de bobines inductives (13) et une pluralité de capteurs de température (18) répartis sur un support (17) commun intégré à une couverture (6) plaquée contre la surface à réparer (1). Les capteurs de température (18) fournissent des mesures de température prises localement sur la surface à réparer (1) pour réguler la puissance de courants électriques alimentant individuellement les bobines inductives (13) selon les mesures de température fournies par les capteurs de température (18).
Patent FR-3005520-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage du nombre de cartouches dans un tube
Inventor: LAFFAY JEAN
IPC: G07C3/10
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de comptage du nombre de cartouches 41, 42 figurant dans un stockeur comprenant au moins un tube de stockage 21. Ce dispositif est remarquable en ce que : - ces cartouches 41, 42, 43, 44, 45, 46 présentant une hauteur H, - comportant un capteur de mesure 50 situé à une distance D du fond de ce tube de stockage 21 pour mesurer l'éloignement E de la dernière cartouche 42, - il comporte un circuit de contrôle 60 accédant à cette distance D, à cet éloignement E et à cette hauteur H pour produire le nombre N de cartouches figurant dans ce tube de stockage : N = (D - E) / H
Patent FR-3008817-A1 (FR)
Title: Geolocalisateur gps sans carte sim, balise de detresse, fusion de donnees capteurs, renvoie des informations vers internet sans la necessite d'une carte sim
Inventor: DUBOIS JEROME
IPC: G08C17/02
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif autonome (1) qui comprend une carte de circuit imprimé pourvue d'un microcontrôleur (2) contenant le codage logiciel de l'application embarquée, d'un module GPS IT430 (3), d'une antenne GPS (4), d'un modem TD1202 (5) (ou tout autre modem certifié compatible avec le réseau SIGFOX), d'une antenne PCB 868MHz compatible avec le réseau SIGFOX (6), de capteurs (7) permettant la mesure de grandeurs physiques dans l'environnement proche du dispositif, sujet de l'invention et d'une alimentation composée d'une pile au lithium et d'un circuit à découpage. L'ensemble des capteurs pouvant être embarqués délimite le champ des applications : Géolocalisateur/balise de détresse GPS sans carte SIM avec divers éventuelles mesures de température, pression atmosphérique, magnétométrie, inclinaison, accélérations et hygrométrie de l'air ambiant.
Patent FR-3009978-A1 (FR)
Title: Dispositif de cintrage et de decoupe de profiles tels que des tubes
Inventor: JAUBERT PHILIPPE
IPC: B21D7/02
Filed: 2013-09-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cintrage de profilés comportant une tête de cintrage dotée d'un mors de serrage (15) apte à se déplacer en translation par rapport à des moyens supports (19) sur lesquels est monté un organe de coupe (35), entre deux positions consistant en une position, dite position de coupe, dans laquelle l'organe de coupe (35) s'étend dans le conduit de serrage du profilé d'une longueur adaptée pour réaliser une opération de découpe, et en une position, dite position de cintrage, dans laquelle, d'une part le mors de serrage (15) est bloqué en translation relativement à ses moyens supports (19), et d'autre part, l'organe de coupe (35) est escamoté par rapport au conduit de serrage du profilé.
Patent FR-3011264-A1 (FR)
Title: Gond a structure modulaire, comportant des moyens de verrouillage du pivot dans le corps de gond
Inventor: GASPERMENT RICHARD
IPC: E05D5/14
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention a pour objet un gond de volet perfectionné, plus particulièrement un gond comportant des moyens pour assurer le verrouillage des différents éléments composant le gond une fois ceux-ci assemblés. Le gond modulaire selon l'invention est constitué d'un corps de gond (1) destiné à être placé sur la paroi latérale d'un ouvrant et comportant un alésage central (2) prévu pour recevoir un pivot (3) solidarisé à un battant destiné à équiper ledit ouvrant, la partie inférieure du corps de gond (1) comportant des moyens de verrouillage agencés pour coopérer avec la gorge (6) du pivot (3) lorsque le gond est assemblé par introduction du pivots (3) dans le corps de gond (1), constitués par au moins deux ergots (8) incliné par rapport à l'axe longitudinal du corps (1) et disposés symétriquement sur le pourtour intérieur de la partie inférieure du corps de gond (1).
Patent FR-3000692-A1 (FR)
Title: Positionnement de lames de decoupe sur un bati de presse
Inventor: ODIC LAURENT
IPC: B21D28/00
Filed: 2013-01-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assemblage d'un outillage (1) de presse à cisailler comprenant un bâti (2) qui présente une surface de réception (4) destinée accueillir une succession de lames de découpe (5, 6, 7), ledit procédé comportant une étape (a) d'initialisation au cours de laquelle on rapporte sur la surface de réception (4) une première lame de découpe (5) formant une première butée de positionnement (11), une étape (b) de constitution d'un guidage anti-recul, au cours de laquelle on fixe au bâti (2) au moins une seconde butée de positionnement (12) et une troisième butée de positionnement (13), puis une étape (c) d'empilement linéaire au cours de laquelle on rapporte une seconde lame de découpe (6) sur la surface de réception (4), à côté de la première lame (5), en adossant simultanément en appui isostatique d'une part son talon (6T) contre la seconde et la troisième butée de positionnement (12, 13), et d'autre part l'une de ses faces latérales (6D) contre la première butée de positionnement (11).
Patent FR-3003026-A1 (FR)
Title: Instrument de pose et d'orientation angulaire d'une conduite d'epandage
Inventor: NAVES BERNARD
IPC: G01B5/24
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'instrument de pose utilisable pour orienter angulairement par rapport au sol, les fentes F de drainage des conduites C d'un drain d'épandage, comprend un premier élément de mesure (1) prévu pour être positionné de manière prédéterminée par rapport à un plan géométrique vertical (P) contenant l'axe longitudinal de la conduite C à orienter, ce dit élément (1) comprenant un moyen de positionnement angulaire (10) par rapport audit plan (P) et un second élément de mesure (2) solidaire du premier élément (1) et monté de manière mobile par rapport au premier élément, ledit second élément (2) comprenant un bec saillant (20) prévu pour venir en appui contre l'une des deux extrémités de l'une des fentes (F) de la conduite (C), l'un des deux éléments de mesure (1, 2) comportant un repère (12, 12')et l'autre élément une échelle graduée (23, 23') disposée face au repère (12, 12'), l'échelle graduée étant relative à des valeurs de paramètres caractéristiques de l'angle entre ledit plan (P) et l'axe médian de la fente (F).
Patent FR-3003817-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile a dossier rabattable vers l’assise
Inventor: FAMCHON JULIEN
IPC: B60N2/20
Filed: 2013-03-26
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule automobile comportant une assise et un dossier (1) dont l'armature peut pivoter autour d'un axe transversal entre une position relevée et une position rabattue permettant un accès facilité aux places arrière, ledit siège comportant en outre un dispositif de commande (10) du basculement du dossier relié à un mécanisme de blocage et étant actionnable depuis une position de verrouillage dans laquelle le mécanisme de blocage empêche la rotation du dossier (1) par rapport à l'assise, vers une position de déverrouillage dans laquelle le mécanisme de blocage autorise la libre rotation du dossier (1) par rapport à l'assise, ce dispositif de commande (10) comportant en outre un premier et un deuxième organes de commande (12, 13) permettant chacun d'actionner ledit dispositif de commande (10) vers ladite position de déverrouillage, et étant situés respectivement sur les faces avant et arrière du dossier (1).