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Patent FR-2987343-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de carenage marin
Inventor: HINRICHS RICHARD
IPC: B63B21/66
Filed: 2013-02-25
Granted: 2022-07-15
Abstract: L'invention se rapporte à un carénage marin (300). Au moins certaines des formes de réalisation d'illustration sont des procédés d'installation d'un carénage (300) sur une ligne. L'installation peut comprendre le fait de : enrouler une partie de rabat (304) du carénage (300) au moins partiellement autour de la ligne ; et raccorder un appendice défini par le carénage (300) dans une cavité définie par le carénage (300) de telle sorte qu'une partie distale de rabat bute contre une partie de corps du carénage (300).
Patent FR-3013019-B1 (FR)
Title: Procede de selection de chaine de transmission cinematique et dispositif associe
Inventor: PLANCHE GREGORY
IPC: B60L50/16
Filed: 2013-11-08
Granted: 2017-01-13
Abstract: Procédé de contrôle de l'état d'une chaîne de transmission cinématique comprenant un ensemble de coupleurs et réducteurs (4, 5) entre un groupe motopropulseur (2, 3) de véhicule automobile et une ou plusieurs roues motrices (6, 7) du véhicule, la chaîne de transmission cinématique pouvant prendre plusieurs états cinématiques définis chacun par un schéma d'engagements (Rapp , Rapp ) des coupleurs et réducteurs (4, 5) permettant de relier un moteur (2, 3) du groupe motopropulseur à au moins une roue motrice (6, 7), dans lequel on calcule, avant d'effectuer un changement d'état cinématique, en fonction d'une vitesse (V) actuelle du véhicule, de l'état cinématique actuel du véhicule et d'un état cinématique envisagé différent de l'état actuel, une vitesse de fin de changement d'état, et on compare cette vitesse de fin de changement d'état à un seuil
Patent FR-3013634-B1 (FR)
Title: Procede de reparation de panneaux sandwich en materiaux composites comportant la realisation d'une ame ou d'un moule par stereolithographie
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: B29C67/00
Filed: 2013-11-28
Granted: 2020-02-28
Abstract: Procédé de réparation de panneaux sandwich en matériaux composites après un choc ayant endommagé l'âme de ce panneau, caractérisé en ce qu'il comporte l'acquisition d'un modèle numérique de la forme de la zone endommagée, puis la réalisation par un procédé de stéréolithographie à partir du modèle numérique, d'une âme de remplacement (14), ou d'un moule (10) dans lequel on va mouler cette âme de remplacement, ensuite la réalisation d'une pièce de remplacement (18)comprenant cette âme, puis la mise en place de cette pièce qui est ajustée à l'intérieur d'une ouverture (6) découpée dans le panneau sandwich autour de l'endommagement, et enfin la fixation de la pièce de remplacement sur le panneau.
Patent FR-3028424-B1 (FR)
Title: Filtre et porte-filtre anticolmatage comprenant un deflecteur
Inventor: CARRETTE CHRISTOPHE
IPC: B01D35/16
Filed: 2014-11-14
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne une bouche d'égout (1), constituée par un trou d'homme (2), donnant accès à un puits de décantation (3) pourvu d'une conduite de drainage (4) dont l'embouchure débouche sur une paroi latérale dudit puits de décantation (3), l'embouchure de ladite conduite (4) étant pourvue d'un porte-filtre (5) sur lequel est fixé un filtre (7) présentant une paroi ajourée (7a) pour la filtration des eaux, ladite bouche d'égout (1) comportant un déflecteur (8) fixe dans la bouche d'égout (1) et orienté par audit filtre (7) selon un angle d'inclinaison déterminé de manière à guider les eaux pluviales provenant verticalement de la bouche d'égout (1) en direction dudit filtre (7) afin de nettoyer ledit filtre (7).
Patent FR-3037547-B1 (FR)
Title: Maitre-cylindre tandem equipe d'un commutateur de feux de stop
Inventor: SHIWA MASAKI
IPC: B60Q1/44
Filed: 2015-06-22
Granted: 2019-07-05
Abstract: Maître-cylindre (100) comportant un boîtier (101) muni d'un alésage (102) logeant un piston primaire (110). Le boîtier équipé d'une commande de feux de stop (160) a d'une part un perçage (104) d'axe parallèle à celui de l'alésage recevant le piston (110) et, recevant un aimant (147) dont le mouvement est couplé à celui du piston (110) et d'autre part, un capteur Hall (160) détectant le déplacement de l'aimant pour commander les feux de stop (161, 162). La commande de feux de stop comprend un équipage mobile (140) solidaire en translation du piston primaire (110) à l'extrémité de celui-ci et ayant une attache fixée de manière amovible à l'extrémité du piston (110) sortant du boîtier (101) et une tige (141) d'axe parallèle à l'axe (X1X1) du perçage (104), reliée à une patte (142) de l'attache et dont l'extrémité engagée dans le perçage (104) porte un aimant (147) pour coopérer avec le capteur Hall (160).
Patent FR-3026669-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage et procede pour fabriquer une piece composite renforcee de fibres
Inventor: SCHULZ PATRICK
IPC: B29C70/40
Filed: 2015-10-02
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de serrage (1) pour la fixation d'objets (3) par serrage, qui comprend, outre un dispositif de précontrainte (17) pour produire une force de précontrainte, un organe supplémentaire de réglage (18) fonction de la température, permettant de compenser des processus de tassement engendrés par la température. L'invention concerne également un procédé pour fabriquer une pièce composite renforcée de fibres, qui est fixée à l'aide d'un tel dispositif de serrage (1).
Patent FR-3044303-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage pour le levage de charges a cliquet securise
Inventor: AUTISSIER CHRISTOPHE
IPC: B66C1/36
Filed: 2015-11-27
Granted: 2018-01-05
Abstract: Un dispositif (100) pour le levage et le transport d'une charge accrochée par une élingue comporte un crochet (10), dont une gorge (11) est destinée à recevoir une boucle (90) ou un anneau d'élingue, et comporte un cliquet (30) mobile en rotation entre une position ouverte dans laquelle une ouverture de la gorge (11) est dégagée et une position fermée dans laquelle l'ouverture de la gorge est obturée.         Le dispositif comporte en outre :         - un verrou (40) avec une position verrouillée dans laquelle le verrou interdit la rotation du cliquet (30) dans la position fermée du cliquet, et avec une position déverrouillée dans laquelle la rotation du cliquet est possible ;         - un levier (50) avec une position armée dans laquelle le levier maintient le verrou (40) dans la position déverrouillée et une position déclenchée dans laquelle le levier ne maintient pas le verrou qui est entraîné vers la position verrouillée par un ressort ; et une rotation du cliquet (30) de la position fermée vers la position ouverte actionne le levier (50) depuis la position armée vers la position déclenchée.         Le dispositif permet ainsi d'engager sans action particulière la boucle d'élingue sur le crochet en poussant le cliquet qui lors de son retour élastique est automatiquement verrouillé.
Patent FR-3044870-B1 (FR)
Title: Appat rodonticide comprenant du difenacoum, procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles et procede d'obtention
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01N43/16
Filed: 2015-12-11
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un appât rodonticide comprenant du difénacoum et au moins un excipient comestible pour des rongeurs cibles nuisibles, caractérisé en ce qu'il comprend un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E1, du difénacoum, à l'exclusion d'un mélange racémique dudit énantiomère E1 et d'un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E4, du difénacoum ; - ledit énantiomère E1 présentant par analyse chromatographique de difénacoum comprenant quatre stéréo-isomères de configuration, effectuée dans des conditions décrites ci-après, un temps de rétention t1 ; - ledit énantiomère E4 présentant par analyse chromatographique de difénacoum comprenant quatre stéréo-isomères de configuration, effectuée dans ces mêmes conditions, un temps de rétention t4 ; t1 et t4 étant de valeur telle que t1 < t2 < t3 < t4 ; t2 et t3 étant les temps de rétention des stéréo-isomères de configuration du difénacoum distincts dudit énantiomère E1 et dudit énantiomère E4, ladite analyse étant réalisée à la température de 23,4°C.
Patent FR-3044881-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit de coloration et/ou d'eclaircissement des fibres keratiniques comprenant au moins 7% de tensioactifs
Inventor: MIALLET GREGORY
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-14
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de distribution d'un produit de coloration et/ou d'éclaircissement des fibres kératiniques constitué d'un récipient comprenant :         i) au moins deux compartiments a et b séparés l'un de l'autre,         le compartiment a comprenant une composition A comprenant au moins un agent alcalin et éventuellement au moins un agent colorant,         le compartiment b comprenant une composition oxydante B comprenant au moins un agent oxydant chimique;         l'une et/ou l'autre des compositions des deux compartiments comprenant au moins un tensioactif,         ii) un moyen de distribution muni d'au moins un orifice de distribution, en communication avec les compartiments a et b, permettant de délivrer de manière simultanée les compositions A et B,         la teneur totale en tensioactifs dans l'ensemble des compositions A et B étant supérieure ou égale à 7% en poids par rapport au poids total de A+B.         Elle concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines mettant en oeuvre ledit dispositif, ainsi qu'un kit comprenant ledit dispositif et une composition comprenant un agent conditionneur
Patent FR-3046439-B1 (FR)
Title: Soufflante a calage variable a faible pas d'un turboreacteur
Inventor: BORDONI NILS EDOUARD ROMAIN
IPC: F02K3/06
Filed: 2016-01-05
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne une soufflante (2) d'une turbomachine (1), ladite soufflante (2) comprenant : - un disque de soufflante pourvu de pales (22) à sa périphérie, lesdites pales (22) étant montées à pivotement sur le disque autour d'un axe de pivotement (Y) et présentant un centre de gravité (G), et - un mécanisme de changement de pas desdites pales (22), chaque pale (22) étant configurée de sorte que son centre de gravité (G) est positionné sur ou à faible distance d'un plan fictif (P) qui passe par l'axe.de pivotement (Y) de ladite pale (22) et qui est perpendiculaire à l'axe de révolution (X) de la soufflante lorsque la pale (22) est dans une position de moindre trainée.
Patent FR-3046483-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de moyens de production d'energie
Inventor: FOURMENT PAUL
IPC: G06Q50/06
Filed: 2016-01-06
Granted: 2023-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'optimisation de moyens de production d'énergie comprenant des moyens de production d'énergie intermittents et des moyens de production d'énergie non-intermittents, ledit procédé comprenant : /a/ réception de données de consommation d'énergie (101, 201) ; /b/ séparation des données de consommation d'énergie en au moins : - une première part (204, 205) de consommation d'énergie associée à une catégorie de moyens de production d'énergie intermittents et - une deuxième part (206) associée aux moyens de production d'énergie non-intermittents ; /c/ détermination : - d'un premier coût (208, 209) associé à ladite catégorie de moyens de production d'énergie intermittents en fonction de la première part ; - d'un deuxième coût (207) associé aux moyens de production d'énergie non-intermittents en fonction de la deuxième part ; - d'une somme (210) d'au moins le premier coût et le deuxième coût.
Patent FR-3047710-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage d'un dispositif de nettoyage d'une vitre d'un vehicule
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: H05B3/84
Filed: 2016-02-11
Granted: 2018-03-02
Abstract: Système de pilotage d'un dispositif (1) de nettoyage d'une vitre (2) de véhicule, ledit dispositif (1) étant agencé pour effectuer une première fonction de nettoyage, adaptée par exemple à un nettoyage standard de poussière, et au moins une deuxième fonction de nettoyage, visant à débarrasser la vitre (2) d'une matière déterminée, notamment du givre de la neige ou des insectes, adhérant à la surface extérieure de ladite vitre, comprenant au moins un capteur (19) agencé pour fournir une information de présence de ladite matière sur au moins une partie de la surface extérieure de la vitre (2) et un premier moyen électronique (20) agencé pour recevoir des commandes d'exécution des fonctions du dispositif de nettoyage (1) et communiquer avec ce dernier, caractérisé en ce qu'il est agencé pour que le premier moyen électronique (20) réponde à une première commande d'exécution de la deuxième fonction en effectuant, avec les données dudit moins un capteur (19), une identification de la présence ou de l'absence de ladite matière et en n'activant pas la deuxième fonction s'il identifie l'absence de ladite matière. Procédé utilisant ce système.
Patent FR-3055569-B1 (FR)
Title: Preforme, piece d'ossature et procede de fabrication d'une telle preforme
Inventor: RISICATO JEAN VINCENT
IPC: D03D25/00
Filed: 2016-09-02
Granted: 2019-11-22
Abstract: Cette préforme (3) définit deux parties (21, 23) et comprend : un premier groupe (C1) de couches de fils de chaîne, qui est externe dans la première partie, un deuxième groupe (C2) de couches de fils de chaîne, qui est situé immédiatement sous ce premier groupe, et un premier groupe (T1) de couches de fils de trame qui est lié avec le premier groupe de couches de fils de chaîne, de façon à être externe dans la première partie. Selon l'invention, le premier groupe (C1) de couches de fils de chaîne est absent dans la deuxième partie et le premier groupe (T1) de couches de fils de trame (19) s'étend jusque dans la deuxième partie, en étant lié avec le deuxième groupe de couches de fils de chaîne dans la deuxième partie, de sorte que le premier groupe de couches de fils de trame est externe dans la deuxième partie.
Patent FR-3044037-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'intention de verrouillage ou de deverrouillage d'une portiere de vehicule automobile par un utilisateur et dispositif associe
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: E05B81/76
Filed: 2016-11-16
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'intention de verrouillage ou de déverrouillage d'une portière de véhicule automobile par un utilisateur par un dispositif de détection (D') intégré dans une poignée (10), l'invention proposant que le procédé comprenne la mesure en continu de la fréquence de résonance (F) dudit dispositif de détection (D') et la comparaison de ladite fréquence de résonance (F) mesurée successivement à un premier seuil (F1) représentatif de l'approche de l'utilisateur et à un deuxième seuil (F2), supérieur au premier seuil (F1) représentatif du contact de l'utilisateur, l'intention par l'utilisateur de verrouiller ou de déverrouiller la portière du véhicule n'étant validée que si une durée entre le passage de la fréquence de résonance en dessous du premier seuil et le passage de le fréquence de résonance au dessus du deuxième seuil est inférieure à une durée prédéterminée. L'invention concerne également un dispositif de détection associé.
Patent FR-3060057-B1 (FR)
Title: Circuit fluidique dans une turbomachine
Inventor: POTEL NICOLAS ALAIN BERNARD
IPC: F02C7/18
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un circuit d'huile (24) dans une turbomachine, comprenant un échangeur thermique air/huile (31), une conduite primaire (26) de dérivation reliant une entrée de l'échangeur thermique air/huile (31) à une sortie de l'échangeur thermique air/huile (31) et entourant l'échangeur thermique air/huile (31) de manière à échanger de la chaleur avec l'échangeur thermique air/huile (31) et une conduite secondaire (28) de dérivation de la conduite primaire (26) reliant l'amont de la conduite primaire (26) de dérivation à l'aval de la conduite primaire (26) de dérivation, le circuit (24) comprenant également au moins une vanne (22) de commande du passage du débit d'huile dans les conduites primaire (26) et secondaire (28) de dérivation et des moyens de pilotage (35) de l'ouverture de ladite au moins une vanne (22) pour une température inférieure à une température seuil.
Patent FR-3060446-B1 (FR)
Title: Presse chauffante, ensemble de pressage, procede de reglage et utilisations d'une telle presse chauffante.
Inventor: GANDON PIERRE YVES
IPC: B32B43/00
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-31
Abstract: Cette presse chauffante (1), comprend deux membres (5, 7) comprenant chacun un plateau (11, 13) avec une surface pressante (23, 25), lesquelles définissent une superficie d'au moins 0,5 m2, chaque membre comprenant un sommier (19, 21) opposé à la surface pressante et contre lequel le plateau est en appui. La presse comprend un actionneur de pressage (6), configuré pour exercer un effort de pressage (P) sur l'un des membres (5) et un moyen de chauffe (31, 33) d'au moins l'une des surfaces pressantes à une température supérieure à 220°C. Selon l'invention, la presse chauffante (1) comprend un système de compensation (44), comprenant une cale amovible (45) interposée entre le sommier (21) et le plateau (13) d'au moins l'un des deux membres (7), la cale amovible étant ainsi en en appui contre le sommier de ce membre (7) pour imposer une déformation de la surface pressante (25) de ce membre (7), en direction de l'autre membre (5).
Patent FR-3067269-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'injection pour la production d'au moins une piece en un verre metallique
Inventor: GRAVIER SEBASTIEN
IPC: C22C45/00
Filed: 2017-06-09
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif et procédé d'injection pour la production d'au moins une pièce en un verre métallique, dans lesquels un piston vertical (8) est mobile selon une direction verticale, une portion supérieure d'extrémité (9) du piston étant apte à être engagée dans une chambre d'injection (4) d'un moule reliée à une empreinte de ce moule et ouverte vers le bas ; 		le piston (8) présentant une face supérieure d'extrémité (11) sur laquelle peut être posé un élément en verre métallique (16) devant être introduit dans la chambre d'injection (4) en vue de l'injection de ce verre métallique dans ladite empreinte (3), 		la face supérieure d'extrémité (11) du piston (8) présentant une forme en creux (12) apte à recevoir une portion inférieure de l'élément en verre métallique (16) pour maintenir à elle seule cet élément en verre métallique posé.
Patent FR-3070991-B1 (FR)
Title: Pompe pour la delivrance de produit sanitaire dans un reservoir de chasse d'eau de toilettes
Inventor: AKIL MOHAMMED ALI
IPC: E03D9/03
Filed: 2017-09-14
Granted: 2021-04-23
Abstract: Le dispositif (60) pour la délivrance d'un produit sanitaire liquide dans un réservoir d'une chasse d'eau de toilettes comporte : - une pompe à piston (61) apte à aspirer un volume d'un produit liquide, - un flotteur (62) mobile par rapport à la pompe (61), dont les mouvements par rapport à la pompe (61) provoquent l'aspiration.
Patent FR-3076761-B1 (FR)
Title: Outil ameliore de depot en 3 dimensions de matiere par extrusion
Inventor: DOREZ YANNICK
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-01-18
Granted: 2020-07-24
Abstract: Le système d'extrusion (1) comporte un dispositif d'alimentation (2) en matière thermoplastique (4) qui alimente un bloc de distribution (3) prévu pour la distribution de matière thermoplastique (4) en fusion pour la déposer et la superposer en couches (6, 6', 6") sur un support (7) en vue de fabriquer un objet tridimensionnel (8). Ledit bloc de distribution (3) comporte une broche rotative (16) sur laquelle est fixée une filière d'extrusion (5) prévue pour le dépôt et la superposition de couches (6, 6', 6") de matière thermoplastique (4) à travers un orifice d'extrusion (9) présentant un contour de forme déterminé. Cet orifice d'extrusion (9) se caractérise en ce qu'il présente un passage de sortie orienté de sorte que la matière thermoplastique (4) est expulsée selon un axe d'extrusion (11) situé dans un plan parallèle au plan de dépose de la matière thermoplastique (4) extrudée.
Patent FR-3077330-B1 (FR)
Title: Organe de chauffage a manipulation facilitee pour dispositif de purification des gaz d'echappement d'un vehicule
Inventor: BARTOLO XAVIER PIERRE FRANCOIS
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-03-13
Abstract: Cet organe de chauffage (30) est adapté pour être disposé en regard et à distance d'une face amont (12) ou aval (14) d'un organe (10) de purification des gaz d'échappement d'un véhicule. Il comprend une couronne de fixation (40) comportant un cadre (42) électriquement conducteur ayant un centre géométrique (G), un support central (64) disposé sensiblement au centre géométrique (G) du cadre (42), et une pluralité d'éléments chauffants allongés (74) ayant chacun des première et seconde extrémités (76, 78) opposées l'une à l'autre, la première extrémité (76) étant liée au cadre (42) et la seconde extrémité (78) étant liée au support central (64). La couronne de fixation (40) comprend en outre une pluralité de saillies radiales (44) électriquement conductrices réparties autour du cadre (42) et faisant chacune saillie vers l'extérieur du cadre (42).
Patent FR-3079337-B1 (FR)
Title: Module d’education pour systeme d’education
Inventor: FAURET ANTONIN
IPC: G09B1/08
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un module d'éducation pour système d'éducation comprenant un boîtier d'éducation comprenant une première face frontale, une deuxième face frontale opposée à la première face frontale et une pluralité de faces latérales (23). Le module d'éducation comprend également un premier ensemble d'aimants (30) présent dans le boîtier d'éducation à proximité de la première face frontale et un deuxième ensemble d'aimants (31) présent dans le boîtier d'éducation à proximité de la deuxième face frontale. Ledit deuxième ensemble d'aimants (31) étant destiné à coopérer avec un premier ensemble d'aimants (30) d'un module d'éducation adjacent afin de permettre la liaison du module d'éducation audit module d'éducation adjacent ainsi que pour faciliter l'alignement des faces latérales (23) d'un module d'éducation avec des faces latérales (23) d'un module d'éducation adjacent, de telle sorte qu'il existe un ensemble discret de positions relatives entre un module d'éducation et un module d'éducation adjacent.
Patent FR-3081635-B1 (FR)
Title: Procede de protection thermique d’un compresseur electrique et compresseur electrique associe
Inventor: DAVID FLORENT
IPC: H02P29/66
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé (1) de protection thermique d'un compresseur électrique comportant les étapes de : - Mesurer (10) la tension ou le courant de phase pendant une phase à vide du moteur, par exemple une décélération, - déterminer (20) la température du rotor en utilisant une cartographie, - comparer (30) la température déterminée avec une valeur de référence prédéterminée, - si la température du rotor est supérieure à une valeur de référence, mise en place (40) d'une stratégie de protection thermique.
Patent FR-3081863-B1 (FR)
Title: Procede de recyclage de beton de demolition
Inventor: POULLARD STEPHANE
IPC: C04B18/16
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de recyclage de bétons de démolition pour obtenir des granulats propres remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : - premier concassage des bétons de démolition ou déconstruction pour obtenir du granulat 0/90, - déferraillage dudit granulat 0/90, - criblage dudit granulat 0/90 pour obtenir une première fraction 40/90 et une deuxième fraction 0/40, - deuxième concassage afin de réduire la première fraction 40/90 en une nouvelle première fraction 0/25, - déferraillage de la nouvelle première fraction 0/25, - criblage de la nouvelle première fraction 0/25 pour extraire de cette dernière le sable 0/4 et isoler les gravillons 4/25, - extraction des particules inférieures à 63 µm du sable 0/4, afin de ne récupérer que du sable 0,063/4 qui sera enfin essoré et mis en tas, - immersion des gravillons 4/25, - criblage des gravillons 4/25 afin de produire les trois coupures suivantes : des gravillons 4/10, des gravillons 10/20 et des gravillons 20/25, - recarbonatation rapide des sable 0,063/4 et gravillons 4/10 et 10/20 obtenus.