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Patent WO-2012107146-A1 (WO)
Title: Système de charge d'un accumulateur d'énergie et procédé de fonctionnement du système de charge
Inventor: FEUERSTACK PETER
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-12-29
Abstract: L'invention concerne un système de charge d'au moins un élément (5) d'un accumulateur (2) d'énergie commandable, ledit système permettant de commander et d'alimenter en énergie électrique un moteur électrique (1) n-phasé, où n > 1. L'accumulateur (2) d'énergie commandable présente n branches (3-1, 3-2, 3-3) d'alimentation en énergie parallèles qui présentent respectivement au moins deux modules (4) accumulateurs d'énergie qui sont montés en série et qui comportent respectivement au moins un élément (5) d'accumulateur d'énergie électrique doté d'une unité de couplage (6) commandable associée. Les branches (3-1, 3-2, 3-3) d'alimentation en énergie peuvent être reliées, d'une part, à un rail de référence (T-) et, d'autre part, à respectivement une phase (U, V, W) du moteur électrique (1). En fonction des signaux de commande, les unités de couplage (6) court-circuitent les éléments (5) d'accumulateur d'énergie associés respectives ou les connectent à la branche (3-1, 3-2; 3-3) d'alimentation en énergie concernée. Pour pouvoir charger au moins d'un élément (5) d'accumulateur d'énergie, une source d'énergie (10) externe peut être reliée, d'une part, à un point neutre (S) du moteur électrique (1) et, d'autre part, au rail de référence (T-).
Patent WO-2012152413-A1 (WO)
Title: Procédé de mise en réaction thermochimique d'un matériau particulaire et appareil permettant la mise en oeuvre de ce procédé
Inventor: SCHEFFE JONATHAN
IPC: C01B13/02
Filed: 2012-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en réaction thermochimique d'un matériau particulaire. Ce procédé consiste : à obtenir des premières particules (19) dudit matériau; à introduire ces premières particules (19) dans un premier réacteur (13a); à appliquer une énergie externe (21) sur ces premières particules (19) dans le premier réacteur (13a), de sorte que les particules (19) soient soumises à une réaction thermochimique; et à retirer les premières particules traités thermochimiquement (19) du premier réacteur (13a). Un processus continu peut consister à doter le premier réacteur (13a) d'au moins une zone de réaction étendue (16) comprenant un moyen (17) destiné à contraindre le mouvement des particules, à appliquer l'énergie externe (21) sur ladite zone de réaction au moins (16) et à déplacer les premières particules (19) à travers ladite zone de réaction au moins (16) pour les soumettre à la réaction thermochimique, de sorte que les particules présentent un temps de séjour moyen prédéterminé dans ladite zone de réaction au moins (16).
Patent WO-2012163498-A1 (WO)
Title: New sustainable range of dyestuffs for textile and paper dyeing
Inventor: DOMINGO MANUEL JOSE
IPC: D06P1/30
Filed: 2012-05-23
Abstract: The invention refers to the manufacturing of a novel group of sulfur dyes in which are used, as raw material, different kind of natural "biomass", usually existing in the nature, and transforming them into soluble dyestuffs, capable to dye textile fibres, preferably cellulose fibres and derivatives, as cotton, viscose, paper, tencel, with high strength and fast colour properties. For this purpose, the concept "Biomass", is defined as the residual product obtained from the usual human crop activities, in agricultural and forestry sectors.
Patent WO-2013060411-A1 (WO)
Inventor: SCHULTE NIELS
IPC: C08G83/00
Filed: 2012-10-01
Abstract: La présente invention concerne des polymères hyperramifiés, des procédés pour leur préparation et les composés de départ nécessaires à leur préparation. L'invention concerne en outre l'utilisation des polymères hyperramifiés selon l'invention dans des dispositifs électroniques, ainsi que les dispositifs électroniques eux-mêmes.
Patent WO-2013107496-A1 (WO)
Title: Method for monitoring usage of a hearing device
Inventor: WALDMANN BERND
IPC: H04L12/26
Filed: 2012-01-16
Abstract: The method for monitoring usage of a hearing device (1) comprises the steps of c) checking whether or not a message (m) has been received within a time period (dt) shorter than a predefined time period (Dt) via a long-distance communication network (3) in a remote device (2); and d) generating usage status data dependent on the result of said checking addressed in step c); wherein said usage status data are indicative of said usage of said hearing device (1), indicating "use" if said time period (dt) is smaller than or equal to said pre-defined time period (Dt) and indicating "non-use" if said time period (dt) is larger than said pre-defined time period (Dt), and wherein said message (m) comprises identification data (ID) for identifying said hearing device (1) or a user (U) of said hearing device (1), and wherein said remote device (2) is located remote from said hearing device (1) and connected to said long-distance communication network (3), and wherein said time period (dt) starts from a start event.
Patent WO-2012098245-A1 (WO)
Title: Produit pharmaceutique et outil de communication
Inventor: CEDERLUND JOHAN
IPC: G06F19/00
Filed: 2012-01-20
Abstract: La présente invention porte sur une substance ayant une activité pharmaceutique contre un état médical, destinée à être utilisée dans un traitement dudit état médical, en combinaison avec un produit programme d'ordinateur comprenant des instructions amenant un ordinateur à réaliser un procédé comprenant les étapes consistant à : - fournir à un patient un ensemble de questions selon un programme de questions, ledit ensemble de questions étant spécifique au produit pharmaceutique ; - recueillir des réponses auxdites questions à partir dudit patient ; -soumettre lesdites réponses à un ensemble de fonctions spécifiques pour l'ensemble de questions et le produit pharmaceutique, permettant ainsi de générer des informations de rétroaction spécifiques au patient ; - fournir lesdites informations de rétroaction au patient ; et - extraire, de manière facultative, des informations cliniquement pertinentes à partir desdites réponses et fournir lesdites informations cliniquement pertinentes à une base de données conçue pour collecter des informations cliniquement pertinentes durant une utilisation clinique de ladite substance. L'invention porte en outre sur un kit de pièces correspondant comprenant la substance et le produit programme d'ordinateur, et sur le produit programme d'ordinateur et son procédé en tant que tel.
Patent WO-2012104246-A1 (WO)
Title: Procede de separation d'au moins un element platinoïde d'une solution aqueuse acide comprenant, outre cet element platinoïde, un ou plusieurs autres elements chimiques
Inventor: GOETTMANN FREDERIC
IPC: C22B61/00
Filed: 2012-01-30
Abstract: L'invention a trait à un procédé de récupération d'au moins un élément platinoïde contenu dans une solution aqueuse acide comprenant d'autres éléments chimiques que ledit élément platinoïde, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : -une étape de mise en contact de ladite solution aqueuse acide avec une quantité réductrice d'un agent réducteur qui est un composé alcoolique non soufré et non glucidique choisi parmi les alcools cycliques, éventuellement aromatiques, et les polyols aliphatiques, moyennant quoi ledit élément platinoïde est réduit à son degré d'oxydation 0; -une étape de séparation dudit élément platinoïde ainsi réduit de ladite solution aqueuse acide.
Patent WO-2012104417-A1 (WO)
Title: Method of and system for managing an asset
Inventor: LOBMAIER MARKUS
IPC: G06Q20/32
Filed: 2012-02-03
Abstract: In a method of managing an asset the following steps are performed: receiving a request to transfer a part of said first asset from a first user to at least a second user at a system, wherein said request is received via an over-the-air communication with a first mobile device in which a first asset is stored, wherein the first mobile device is assigned to the first user, and assigning at said system: -) a remaining part of said first asset to the first user, and -) said part of the first asset, which part was requested to be transferred to the second user.
Patent WO-2012126684-A1 (WO)
Title: Substrate and patterning device for use in metrology, metrology method and device manufacturing method
Inventor: VAN DER SCHAAR MAURITS
IPC: G03F7/20
Filed: 2012-02-20
Abstract: A pattern from a patterning device is applied to a substrate by a lithographic apparatus. The applied pattern includes product features and metrology targets. The metrology targets include large targets and small targets which are for measuring overlay. Some of the smaller targets are distributed at locations between the larger targets, while other small targets are placed at the same locations as a large target. By comparing values measured using a small target and large target at the same location, parameter values measured using all the small targets can be corrected for better accuracy. The large targets can be located primarily within scribe lanes while the small targets are distributed within product areas.
Patent WO-2012116959-A1 (WO)
Title: Tête de pompe
Inventor: MCHATTIE JAMES
IPC: F02M59/20
Filed: 2012-02-27
Abstract: L'invention porte sur une tête de pompe pour une pompe à carburant à haute pression, dans laquelle le nombre des joints de carburant à haute pression qui est nécessaire est réduit à un minimum. La tête de pompe comprend un boîtier de tête (101; 201) qui présente un premier perçage (106) et un orifice de sortie intégré (128) définissant un deuxième perçage (112), un élément de pompage (104) logé de façon coulissante dans le premier perçage (106) et agencé pour décrire un mouvement linéaire alternatif le long d'un axe de pompage (A), une chambre de pompage (110) définie en partie par l'élément de pompage (104) et en partie par le premier perçage (106), des moyens d'entrée (130; 230) servant à fournir un fluide à une pression relativement basse à la chambre de pompage (110) pendant une course de retour de l'élément de pompage, et des moyens de sortie (114) destinés à recevoir le fluide à une pression relativement haute en provenance de la chambre de pompage (110) pendant une course d'avance de l'élément de pompage et pour refouler le fluide à pression relativement haute à travers l'orifice de sortie (128). Les moyens de sortie comprennent un passage (124) défini dans le boîtier (101), qui débouche dans la chambre de pompage (110), le passage (124) étant sensiblement coaxial à l'axe de pompage (A), et un clapet de sortie (114) destiné à commander l'écoulement du fluide de la chambre de pompage (110) le long d'un trajet d'écoulement de fluide (121, 123) sensiblement parallèle à l'axe de pompage (A). Le clapet de sortie (114) comprend un corps de clapet (116) logé dans le second perçage (112) et un siège de clapet (126) défini par le boîtier (101) à une extrémité du passage (124). L'élément de pompage (104) coopère de préférence avec le moyen d'entrée (130; 230) pour limiter l'écoulement du fluide entre l'élément d'entrée (130; 230) et la chambre de pompage (110) pendant au moins une partie de la course d'avance, de telle sorte que le moyen d'entrée n'est pas exposé au fluide sous pression relativement haute.
Patent WO-2012136520-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'une image radiologique d'un corps allongé
Inventor: BEHIELS GERT
IPC: A61B6/00
Filed: 2012-03-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'une image radiologique d'un corps allongé, par la réalisation de plusieurs images radiologiques partielles sur un détecteur numérique de radiographie, au moyen d'une technique d'expositions multiples. Des dimensions d'image partielle sont définies de manière à ce que l'image partielle représentant la partie de corps allongé la plus susceptible de bouger durant les expositions multiples soit enregistrée en couvrant une zone aussi large que possible du détecteur.
Patent WO-2012159992-A1 (WO)
Title: Procédé permettant d'obtenir du rivaroxaban et intermédiaire de celui-ci
Inventor: BERZOSA RODRIGUEZ XAVIER
IPC: C07D413/10
Filed: 2012-05-18
Abstract: Cette invention porte sur un mode opératoire permettant d'obtenir un compose thiophène-2-carboxamide, précisément du rivaroxaban, qui comprend (i) la rupture de la liaison N=C d'un composé de formule 23 dans laquelle R 1  est choisi parmi un atome d'hydrogène, un atome d'halogène et un groupe alkyle en C1-C6 ; et (ii) l'acylation de l'intermédiaire ainsi obtenu avec du chlorure de 5-chlorothiophène-2-carbonyle dans un milieu solvant, en présence d'une base. L'invention porte également sur les composés de formule 23 et sur leur utilisation dans l'obtention de rivaroxaban.
Patent WO-2012175308-A1 (WO)
Title: Procédé de production de minerais non magnétiques à partir d'un flux massique de type suspension contenant des particules de minerai non magnétiques
Inventor: DIEZ MICHAEL
IPC: B03C1/015
Filed: 2012-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de minerais non magnétiques à partir d'un flux massique de type suspension contenant des particules de minerai non magnétiques, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: séparer les agglomérés particules de minerai-particules magnétiques précipitées hors de la suspension dans un mélange composé de particules de minerai et de particules magnétiques situées de manière séparée les unes à côté des autres; séparer les particules magnétiques du mélange; former un premier flux massique contenant des particules ,magnétiques et un second flux massique contenant des particules de minerai, au moins une information associée au premier flux massique, qui décrit une grandeur pour la proportion de particules de minerai contenues dans le premier flux massique et/ou au moins une information associée au second flux massique, qui décrit une grandeur pour la proportion de particules magnétiques contenues dans le second flux massique étant déterminées pour établir une efficacité d'au moins un des processus de séparation précités.
Patent WO-2013017321-A1 (WO)
Title: Dispositif d'injection, moteur à combustion interne, et procédé permettant de faire fonctionner un moteur à combustion interne
Inventor: WINDBERGS THOR
IPC: F02D41/30
Filed: 2012-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (1) pour un moteur à combustion interne (100), ledit dispositif d'injection comprenant une première soupape d'injection (12) pour l'injection d'un carburant (d'une première composition de carburant à base d'éthanol) et une deuxième soupape d'injection (22) séparée pour l'injection d'un carburant d'une deuxième composition différente de la première composition de carburant. Le dispositif d'injection (1) comporte un dispositif de chauffage (30) servant à ne préchauffer que la première composition de carburant injectée au moyen de la première soupape d'injection (12).
Patent WO-2013189537-A1 (WO)
Inventor: VAN DEN BERGEN HUGUES
IPC: C08L33/16
Filed: 2012-06-20
Abstract: The invention relates to a flame retardant composition comprising at least one radiation curable oligomer and at least one reactive aliphatic halogenated flame retardant additive and its use to make fire-resistant glass laminates with impact resistance.
Patent WO-2014008938-A1 (WO)
Title: Sheet dispenser
Inventor: WICHMANN MARKUS
IPC: B65D83/08
Filed: 2012-07-12
Abstract: The invention relates to a dispenser for dispensing paper or non-woven sheets (30), the dispenser comprising : a body (10) having a body sidewall (12) and an opening ( 33 ) for dispensing the sheets; a lid (11) hingedly attached to the body (12) and having a lid sidewall (17), the lid (11) being pivotable relative to the body between a closed position covering at least part of the sheets (30 ) and an open position, which allows access to the sheets (30 ), wherein the body sidewall (12) and the lid side wall (17) are flush in the closed position of the lid (11) and face each other in the open position of the lid (11); a first and second connecting member (27, 28), one being provided on the lid (11) and the other being provided on the body (1), wherein the first and second connecting member (27, 28 ) cooperate in the open position of the lid (11) to fixedly connect the lid (11) to the body (10) so that the dispenser is stably placeable on a horizontal surface (H) in the open position of the lid (11) with the body sidewall (12) being angled to the horizontal surface (H).
Patent WO-2013037741-A1 (WO)
Title: Process for producing frozen confectionery products
Inventor: BURMESTER SABINA SILVIA HANEL
IPC: A23G9/00
Filed: 2012-09-10
Abstract: A process for producing a frozen confectionery product is provided, the process comprising: supplying a frozen confection to a nozzle which has an orifice having a non-circular cross-section; dispensing a filling comprising sauce and / or inclusions into the frozen confection inside the nozzle; extruding the frozen confection and filling from the nozzle through the orifice until the extruded frozen confection makes contact with a receiving surface; wherein the longest axis of the product is parallel to the direction of extrusion; and then cutting the extruded frozen confection with an iris cutter.
Patent WO-2013083325-A1 (WO)
Inventor: GAESSLER HERMANN
IPC: F02M59/42
Filed: 2012-10-18
Abstract: A fuel delivery device (12) is described, having an output shaft (22) of an internal combustion engine (10), a fluid pump with a drive shaft (28), and having a coupling device for coupling the drive shaft (28) to the output shaft (22), wherein the coupling device comprises one of a stator (24) and rotor (32) of an electric motor (26) which is connected fixedly to the output shaft (22) so as to rotate with it at least in the drive direction, and wherein the drive shaft (28) of the fluid pump is coupled fixedly to the other of rotor (32) and stator (24) so as to rotate with it, and wherein the electric motor (26) can be actuated in such a way that the drive shaft (28) rotates at a lower, identical or higher rotational speed (n) than the output shaft (22).
Patent WO-2013060810-A1 (WO)
Title: Polypropylène ayant des propriétés d'allongement améliorées
Inventor: BADER MANUELA
IPC: C08F4/6592
Filed: 2012-10-26
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour la polymérisation de propylène ou la copolymérisation de propylène et d'un ou plusieurs comonomères en présence d'un catalyseur de polymérisation à base de métallocène comprenant un métallocène spécifiquement choisi, pour produire un polypropylène ayant des propriétés d'allongement améliorées. En outre, la présente invention porte sur un tel polypropylène ayant des propriétés d'allongement améliorées.
Patent WO-2014086390-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for facilitating navigation of streamed media content
Inventor: HUBER MICHAEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-12-03
Abstract: A method for facilitating navigation by a user of streamed media content is disclosed. The method comprises the steps of establishing a current playback position within the media content (step 230), determining a plurality of navigation points within the media content with reference to the established playback position (step 240), and exposing a user to the determined navigation points (step 250). According to the method, the navigation points are determined according to time intervals between them, and a magnitude of at least some of the time intervals increases with increasing time separation from the established playback position.
Patent WO-2013087632-A1 (WO)
Title: Steuergerät mit opferstruktur
Inventor: KELLER JAN
IPC: H05K1/02
Filed: 2012-12-11
Abstract: Es wird ein Steuergerät (100) angegeben. Das Steuergerät (100) weist ein Substrat (101) mit einer elektrisch leitfähigen Struktur (102), eine integrierten Schaltungsvorrichtung (104), die an dem Substrat (101) elektrisch leitfähig montiert ist, und eine Opferstruktur (108, 108') an dem Substrat(101) auf. Die Opferstruktur (108, 108') ist eingerichtet, irreversibel zerstört zu werden, wenn die integrierte Schaltungsvorrichtung (104) von dem Substrat (101) demontiert wird. Die elektrisch leitfähige Struktur (102) weist mindestens eine auf dem Substrat aufgebrachte Leiterbahn auf. Die Opferstruktur (108) ist von einem Abschnitt der Leiterbahn gebildet. Es ist eine die integrierte Schaltungsvorrichtung (104), das Substrat (101) und den Abschnitt der Leiterbahn verbindende, elektrisch isolierende Verbindungsschicht (110) ausgebildet, mittels welcher die Opferstruktur (108, 108') bei Demontage der integrierten Schaltungsvorrichtung (104) zerstörbar ist. Ferner werden ein Fahrzeug mit einem Steuergerät sowie ein Verfahren zum Erkennen eines Manipulierens eines Steuergeräts beschrieben.
Patent WO-2013087753-A1 (WO)
Title: Gasmessgerät
Inventor: KILLICH FRANK
IPC: G01N21/39
Filed: 2012-12-13
Abstract: Gasmessgerät zur absorptions-spektroskopischen in-situ Bestimmung mindestens eines chemischen und/oder physikalischen Parameters eines gasförmigen Messmediums (432), wobei das Gasmessgerät ein erstes Gehäuse (101, 201, 301, 401, 501); mindestens einen Laser (102, 202, 302, 402) als Strahlungsquelle, welcher im ersten Gehäuse (101, 201, 301, 401, 501) angeordnet ist; mindestens ein ersten Prozessfenster (114, 214, 314, 414, 514) zur Einkopplung der vom Laser (102, 202, 302, 402) ausgesandten Strahlung in ein Messmedium (432); und mindestens einen Detektor (103, 203, 303, 403), mit welchem die Strahlung nach Wechselwirkung mit dem Messmedium (432) detektiert wird, umfasst; dadurch gekennzeichnet, dass das erste Prozessfenster (114, 214, 314, 414, 514) als afokale Meniskuslinse ausgestaltet ist, welche eine konvexe Oberfläche und eine konkave Oberfläche aufweist.
Patent WO-2013087869-A1 (WO)
Title: Process for the resistance welding of a cap onto a fuel rod cladding
Inventor: MONNIER ARNAUD
IPC: B23K33/00
Filed: 2012-12-14
Abstract: The invention relates to a process for the resistance welding of a cap (10) onto a cladding (20) of a fuel rod (1), the cap (20) and the cladding (10) having a main direction that extends along a longitudinal axis (X), characterized in that it comprises a step of geometric adaptation of the contact surfaces between the cap and the cladding, during which a chamfer (15, 25) having an angle (α) between 10° and 30° relative to the longitudinal axis (X) is made on each of said contact surfaces.
Patent WO-2013143690-A1 (WO)
Title: Dispositif de grille non-stop pour machine de façonnage
Inventor: CUGNONI DANIEL
IPC: B31B50/02
Filed: 2013-03-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de grille non-stop 1 pour réceptionner de façon temporaire des éléments plats en forme de feuilles dans une machine de façonnage, ledit dispositif 1 comprenant plusieurs barres parallèles 10 qui sont solidaires d'un support mobile 20 à même d'être déplacé entre une position de réception dans laquelle les barres 10 sont en mesure de supporter temporairement les éléments plats en cours d'empilage, et une position dégagée dans laquelle lesdites barres 10 sont placées à distance de tout empilement d'éléments plats. L'invention est remarquable en ce que chaque barre non-stop 10 est montée mobile en déplacement transversal par rapport au support mobile 20, et en ce que le dispositif de grille non-stop 1 comporte en outre des moyens de blocage 30 aptes à bloquer la mobilité transversale de chaque barre non-stop 10.