baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994434-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition polymere chargee destinee a etre reticulee
Inventor: PETITET LAURENT
IPC: H01B13/06
Filed: 2012-08-09
Granted: 2015-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition polymère chargée destinée à être réticulée, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : i. mélanger une composition comprenant un polymère organique, et au moins une charge inorganique, ii. ajouter au mélange de l'étape précédente, un composé silane et un composé générateur de radicaux libres sous l'action de la chaleur, le composé générateur de radicaux libres ayant une température de décomposition inférieure à la température de décomposition de la charge inorganique, et iii. greffer le composé silane au polymère organique, afin d'obtenir ladite composition polymère chargée destinée à être réticulée.
Patent FR-3013843-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination de presence de degradations ou salissures sur un hublot de sonde d'anemometrie laser doppler
Inventor: RONDEAU PHILIPPE
IPC: G01P5/26
Filed: 2013-11-22
Granted: 2016-07-01
Abstract: Dispositif de détermination de présence de dégradations ou salissures sur un hublot (1) de sonde (2) d'anémométrie laser Doppler comprenant des moyens (6) de mise en œuvre d'un balayage angulaire continu du faisceau laser, des moyens de détermination (7) d'une composante courante de spectre du signal de sortie de la sonde (2) correspondant à un signal parasite dû à des réflexions parasites sur le trajet commun à l'onde émise et à l'onde rétrodiffusée par le milieu en cours d'analyse de spectre du signal d'anémométrie, et des moyens de comparaison (8) de ladite composante courante de spectre du signal parasite courant avec une composante de référence de spectre du signal parasite de référence.
Patent FR-3015178-B1 (FR)
Title: Equipement electronique a double refroidissement
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-12-13
Granted: 2016-01-01
Abstract: Equipement électronique comprenant un boîtier (1) pourvu d'ouvertures inférieures et supérieures de ventilation et d'une turbine (5) de ventilation forcée ayant une entrée en communication avec l'intérieur du boîtier et une sortie débouchant à l'extérieur du boîtier. Au moins une cloison interne délimite au moins une chambre périphérique (2) et une chambre centrale (3) en partie supérieure de laquelle est montée la turbine. Les ouvertures (51, 52, 53, 54) sont agencées pour créer un flux de ventilation naturelle depuis les ouvertures inférieures (51, 52) jusqu'aux ouvertures supérieures (53, 54) lorsque la turbine (5) est arrêtée et un flux de ventilation forcée depuis les ouvertures inférieures (51, 52) et les ouvertures supérieures (53, 54) jusqu'à la turbine (5) lorsque la turbine est en fonctionnement.
Patent FR-3033340-B1 (FR)
Title: Couverture de caniveau et systeme de drainage.
Inventor: DUBOIS JEROME
IPC: E01C11/22
Filed: 2015-03-03
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne les couvertures de caniveau et les systèmes de drainage utilisés en particulier dans le drainage des eaux provenant d'un sol, tel qu'une surface routière, sur ou dans laquelle s'étendent des rails de tramway. Une couverture de caniveau selon la présente invention comprend un élément de couverture ayant une surface supérieure, une surface inférieure et au moins une surface latérale. La surface inférieure comprend au moins une face inclinée ou incurvée configurée pour coïncider au moins partiellement avec une bride inclinée ou incurvée de manière correspondante d'une paroi latérale d'un élément de caniveau ou d'au moins un élément intermédiaire disposé entre l'élément de caniveau et la couverture de caniveau de telle manière à réduire le mouvement latéral de l'élément de couverture durant l'utilisation. La couverture de caniveau comprend en outre un élément de fixation adapté pour fixer l'élément de couverture à l'élément de caniveau ou à l'au moins un élément intermédiaire durant l'utilisation.
Patent FR-3021353-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic du demontage d'un composant d'une installation de nettoyage des gaz d'echappement
Inventor: ZEIN THOMAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-05-11
Granted: 2019-12-20
Abstract: Procédé de diagnostique du démontage d'un composant de nettoyage des gaz d'échappement (14) d'une conduite de gaz d'échappement (12) d'un moteur à combustion interne (10) en déterminant un premier chronogramme d'une grandeur d'état des gaz d'échappement dans la conduite (12) en amont du composant (14) avec un premier capteur (13) et un second chronogramme de la grandeur d'état des gaz d'échappement en aval du composant (14) à l'aide d'un second capteur (15). Pour détecter le démontage on forme un premier gradient de la première courbe en fonction du temps et un second gradient de la seconde courbe en fonction du temps, puis la corrélation entre les courbes, et en cas de coefficient de corrélation dépassant une limite prédéterminée, on conclut au démontage du composant (14).
Patent FR-3026696-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de collision pour vehicule et procede de detection de collision pour vehicule
Inventor: MASE YUSUKE
IPC: B60R21/0136
Filed: 2015-09-24
Granted: 2019-08-16
Abstract: Dispositif (10) de détection de collision pour un véhicule, comprenant : une unité de détermination (12) qui détermine qu'un objet est entré en collision dans le cas dans lequel le résultat de détection d'une seconde unité de détection (24) excède un premier seuil, parmi un premier seuil pour détection de piéton et un second seuil inférieur au premier seuil, et qui détermine qu'un objet est entré en collision dans le cas dans lequel un véhicule à deux roues est détecté en tant qu'objet devant le véhicule d'après le résultat de détection d'une première unité de détection (22) et si le résultat de détection de la seconde unité de détection (24) excède le second seuil.
Patent FR-3043432-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'ajustement de valeurs de consigne d'une pluralite de geometries variables determinees d'une turbomachine
Inventor: TANTOT NICOLAS JEROME JEAN
IPC: F02C9/00
Filed: 2015-11-05
Granted: 2019-05-03
Abstract: Le procédé d'ajustement comprend : - une étape d'obtention (E20) d'une valeur d'un indicateur de performance de la turbomachine ; - une étape d'évaluation (E30) d'une valeur dite d'ajustement pour chacune des géométries variables déterminées conduisant à une amélioration de l'indicateur de performance par rapport à la valeur obtenue de cet indicateur ; - une étape d'ajustement (E70) de valeurs de consigne de la pluralité de géométries variables en utilisant lesdites valeurs d'ajustement évaluées ; et - une étape d'application (E80) des valeurs de consigne ajustées pour commander lesdites géométries variables ; une régulation de la turbomachine (E10) étant par ailleurs mise en œuvre en maintenant conforme à une loi de régulation nominale un paramètre représentatif d'une poussée de la turbomachine.
Patent FR-3043851-B1 (FR)
Title: Barre de connexion electrique
Inventor: SANVITO GUILLAUME
IPC: H01R13/46
Filed: 2015-11-13
Granted: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne une barre de connexion électrique (400) destinée à connecter électriquement un composant électrique, ladite barre de connexion électrique (400) comprenant :         - au moins une pièce conductrice électriquement (410),         - un revêtement (420) en matière électriquement isolante recouvrant ladite pièce (410) au moins dans un plan principal de la barre de connexion (400),         la pièce conductrice électriquement (410) comprenant :         - une première extrémité formant une borne de connexion électrique,         - une portion plane s'étendant suivant ledit plan principal,         -un cylindre conducteur électriquement (414) qui s'étend depuis une première face de la portion plane dans une direction transversale par rapport au plan principal, la paroi interne du cylindre s'étendant depuis une ouverture située dans la portion plane de façon à recevoir une tige pour une mise en appui de l'extrémité distale (414a) du cylindre (414) sur une borne du composant électrique.
Patent FR-3044705-B1 (FR)
Title: Systeme de decharge d'un flux de compresseur d'une turbomachine
Inventor: REGNARD JOSSELIN DAVID FLORIAN
IPC: F02C7/042
Filed: 2015-12-07
Granted: 2019-11-01
Abstract: Abrégé : L'invention propose un ensemble comprenant un compresseur (38) de turbomachine (1), et un système de décharge (50) comprenant : - un conduit d'amenée (8) dont une extrémité (3) est connectée au niveau du compresseur (38), le conduit (8) étant configuré pour y prélever un flux d'air comprimé par le compresseur (38), - un dispositif de détente (60) comprenant une entrée (61) et une sortie (62), l'entrée (61) étant connectée à l'autre extrémité du conduit d'amenée (8), caractérisé en ce que ledit dispositif de détente (60) comprend : • Une enveloppe (80) formant un volume (V) entre l'entrée (61) et la sortie (62), • Un matériau poreux (64) occupant le volume (V), • Des moyens de maintien (70) du matériau poreux (64) au sein de ladite enveloppe (80), dans laquelle la sortie (62) possède une section ouverte (S62) permettant le passage de l'air supérieure à la section ouverte (S61) de l'entrée (61).
Patent FR-3045556-B1 (FR)
Title: Pion d’indexage d’un vitrage
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60J10/30
Filed: 2015-12-21
Granted: 2018-01-19
Abstract: L'invention concerne un pion d'indexage (1) comprenant une embase (11) destinée à la fixation dudit pion (1) sur une face d'un premier élément (P) et une tige (12) en saillie de ladite embase (11) destinée à permettre l'engagement dudit pion (1) dans une boutonnière (B) ménagée sur un second élément (4), ledit pion (1) étant constitué notamment d'une matière rigide.         L'invention consiste en ce que la tige (12) présente une zone destinée à venir en contact avec le bord de la boutonnière (B), au moins une partie de ladite zone étant pourvue d'une matière souple.         Application au montage de vitrage sur une caisse de véhicule.
Patent FR-3052602-B1 (FR)
Title: Systeme de connexion electrique
Inventor: TROUFFLARD RONAN
IPC: H01R13/62
Filed: 2016-06-13
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un système de connexion électrique comprenant : Une première partie (1) qui comporte un premier boîtier (100) comprenant un premier organe de connexion électrique, Une deuxième partie (2) qui comporte un deuxième boîtier (200) comprenant un deuxième organe de connexion électrique, Des premiers moyens magnétiques agencés dans le premier boîtier (100) et le deuxième boîtier (200) pour attirer par effet magnétique le deuxième boîtier vers le premier boîtier de manière à connecter électriquement le premier organe de connexion électrique avec le deuxième organe de connexion électrique, La première partie (1) comportant une surface de guidage (150) agencée pour guider ledit deuxième boîtier (200) vers ledit premier boîtier (100) lorsque la deuxième partie (2) est approchée de la première partie (1) de manière à assurer la jonction par effet magnétique de la face avant du deuxième boîtier contre la face avant du premier boîtier (100).
Patent FR-3056782-B1 (FR)
Title: Generation de codes applicatifs a partir d'une specification formelle
Inventor: PORTES DOMINIQUE
IPC: G06F9/455
Filed: 2016-09-26
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention propose de générer automatiquement un code applicatif compact adapté pour tirer profit de la puissance intrinsèque des processeurs et concerne un système (1) de génération du code applicatif (9) exécutable par un processeur à partir d'une spécification formelle (11) associée à une application, ladite spécification formelle comprenant des opérateurs (B1-B3), ledit système comportant un analyseur (5) configuré pour coder chaque opérateur de ladite spécification formelle (11) formelle par un code-opération correspondant suivi d'un nombre minimal de code(s)-entrée(s) et code-sortie identifiant des paramètres d'entrées et de sortie associés audit opérateur, générant ainsi automatiquement un code applicatif (9) compact adapté pour être stocké dans une mémoire associée au processeur et pour être exécuté par un interpréteur du processeur.
Patent FR-3059182-B1 (FR)
Title: Dispositif autonome et mobile de production, de stockage et de distribution d'energie electrique
Inventor: ORRIOLS ALAIN
IPC: H02S10/00
Filed: 2016-11-24
Granted: 2018-12-07
Abstract: Dispositif (1) autonome et mobile de production, de stockage et de distribution d'énergie électrique comprenant des moyens de production d'énergie électrique (2), de type panneaux photovoltaïques (20), reposant sur au moins un élément support (3) de type conteneur maritime standardisé (31, 32). Ce dernier renferme des moyens de stockage interne (6) de l'énergie électrique produite par lesdits moyens de production (2), ledit élément support (3) renfermant également des moyens de transformation des signaux issus des moyens de production (2) en des signaux aptes à alimenter des moyens de stockage d'énergie, au moins un connecteur électrique (8) de raccordement de dispositifs externes de stockage d'énergie. L'élément support (3) intègre également un système de pilotage comprenant des moyens de gestion du stockage et de la distribution de l'énergie produite par lesdits moyens de production (2) reliés à des capteurs de mesure de paramètres de fonctionnement équipant une pluralité d'éléments du dispositif, et des moyens de télécommunication électroniques.
Patent FR-3059493-B1 (FR)
Title: Regulation d'un amplificateur rf
Inventor: VOGT LIONEL
IPC: H03F3/189
Filed: 2016-11-29
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un étage (4) d'alimentation et de polarisation, d'un amplificateur radiofréquence (1) dont un étage d'amplification (3) comporte au moins un transistor MOS dont la borne de commande est reliée à une borne d'entrée (31) et dont une première borne de conduction est reliée à une borne de sortie (36), dans lequel une tension de polarisation de la borne de commande dudit transistor est asservie afin de réguler simultanément la tension d'alimentation de l'étage d'amplification à une valeur nominale et le courant de polarisation de l'étage d'amplification à une valeur nominale.
Patent FR-3067390-B1 (FR)
Title: Aube de turbine presentant une structure amelioree
Inventor: PAQUIN SYLVAIN
IPC: F01D5/18
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-11-29
Abstract: Aube (10) de turbine aéronautique caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une première cavité d'intrados (C2) et une première cavité d'extrados (C3) chacune adjacente à une première cavité traversante (C1) et à une deuxième cavité traversante (C4), la première cavité d'extrados (C3) étant adjacente à la paroi d'extrados (24), la première cavité d'intrados (C2) étant adjacente à la paroi d'intrados (22), chacune desdites première et deuxième cavités traversantes (C1, C4) s'étendant depuis la paroi d'intrados (22) jusqu'à la paroi d'extrados (24), la deuxième cavité traversante (C4) comprenant une première paroi interne (P1) s'étendant depuis la paroi d'extrados (24) jusqu'à la première cavité traversante (C1), et une deuxième paroi interne (P2) s'étendant depuis la paroi d'intrados (22) jusqu'à la première cavité traversante (C1), lesdites première paroi interne (P1) et deuxième paroi interne (P2) étant disjointes.
Patent FR-3047117-B1 (FR)
Title: Unite de composant electronique et boitier de connexion electrique
Inventor: TSUBOUCHI TATSUYA
IPC: H01R25/16
Filed: 2017-01-23
Granted: 2019-03-29
Abstract: Une unité de composant électronique (1) comprend un élément de réception (2), des composants électroniques (5), et une barre de bus (3) comprenant une unité rectangulaire. L'élément de réception (2) reçoit les composants électroniques (5) et la barre de bus (3) dans une partie d'espace de réception (2c) d'une partie d'espace intérieur. L'élément de réception (2) a une paroi de division (25) qui forme des parties d'espace divisé (2k) en divisant la partie d'espace de réception (2c). La paroi de division (25) est pourvue d'une fente qui fait communiquer les parties d'espace divisé adjacentes (2k). L'unité rectangulaire de la barre de bus (3) est exposée à l'intérieur de chacune des parties d'espace divisé (2k), quand l'unité rectangulaire est retenue en étant insérée dans la fente. Les composants électroniques (5) qui sont individuellement logés dans les parties d'espace divisé (2k) respectives sont reliés à l'unité rectangulaire qui est exposée.
Patent FR-3062497-B1 (FR)
Title: Borne interactive munie d'un moyen de transfert d'information par champ rapproche
Inventor: LOUIFI YAHIA
IPC: G06K7/10
Filed: 2017-02-01
Granted: 2019-03-22
Abstract: Borne d'affichage interactive (1) disposée dans un lieu accessible au public comprenant une unité centrale (11) reliée à un écran tactile (10) permettant à un usager (2) de naviguer dans un programme par interaction tactile avec l'écran (10) jusqu'à la sélection d'une page d'information utile. Une étiquette d'identification par radio fréquence (RFID/NFC) de type passif (15), et des moyens d'écriture (12, 14) par radiofréquence qui sont activés pour introduire, sur la demande de l'usager, des données codées actualisées relatives à la page d'information sélectionnée dans une mémoire de ladite étiquette RFID/NFC (15), et qui sont désactivés lorsque l'usager rapproche un smartphone (16) de ladite étiquette RFID/NFC (15), de sorte que l'usager (2) peut acquérir ces données pour accéder ultérieurement à la page d'information sélectionnée en rendant active la seule fonction de lecture par champ rapproché (NFC) dudit smartphone (16).
Patent FR-3062657-B1 (FR)
Title: Installation de production de bio-methane et procede de pilotage d'une telle installation
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: C12M1/107
Filed: 2017-02-03
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'installation (1) comprend : - un méthaniseur (2), produisant un flux de bio-gaz ; - un épurateur (7) séparant le flux de bio-gaz en un flux de bio-méthane et un flux d'impuretés ; - un poste d'injection (11), du bio-méthane dans un réseau de transport ou de distribution gazier (13) ; - une unité de conditionnement (19), configurée pour sélectivement prélever au moins une partie du flux de bio-méthane et conditionner le bio-méthane sous forme d'au moins un produit à haute densité ; - une unité de stockage (21) du ou de chaque produit à haute densité ; - une unité de déconditionnement (23), configurée pour sélectivement convertir le ou chaque produit à haute densité stocké dans l'unité de stockage (21) en un flux supplémentaire de bio-méthane et pour fournir le flux supplémentaire de bio-méthane au poste d'injection (11).
Patent FR-3063984-B1 (FR)
Title: Realisation de lots de produits en vue d'une palettisation par couches
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65G47/26
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de réalisation (1) de lots (2) de produits (3) à partir d'une pluralité de produits (3), lesdits lots ayant une configuration prédéfinie, en vue d'une palettisation par couches effectuée en aval, ledit dispositif comprenant un convoyeur amont (4) qui s'étend le long d'une première direction de convoyage (6) et sur lequel les produits (3) sont alignés en file (5), une surface de réception aval (7) destinée à recevoir lesdits lots et un moyen de déplacement (8) destiné à transférer vers la surface de réception aval (7) les produits (3) apportés par le convoyeur amont (4). Ce dispositif est caractérisé en ce que le moyen de déplacement (8) comprend un rail principal (9) et une pluralité de navettes (10) mobiles indépendamment les unes des autres et circulant sur ledit rail (9), chaque navette étant destinée à recevoir au moins un produit (3) sur sa surface supérieure. L'invention a aussi pour objet une installation comprenant ce dispositif ainsi qu'un procédé correspondant.
Patent FR-3064306-B1 (FR)
Title: Relais d'accessoires pour moteur a turbine a gaz
Inventor: MORELLI BORIS PIERRE MARCEL
IPC: F16H1/00
Filed: 2017-03-27
Granted: 2019-03-22
Abstract: Relais d'accessoires (100) apte à entraîner des équipements accessoires d'un moteur à turbine à gaz, tel qu'un moteur d'aéronef, comprenant un boîtier (101) et une pluralité de roues d'engrenage (110) à l'intérieur du boîtier, les roues comportant chacune un corps tubulaire (110a) et un voile annulaire externe (110b) comportant une denture périphérique externe (110c), les roues étant supportées dans le boîtier par des paliers (120), au moins une (110) desdites roues d'engrenage étant supportée par un seul palier (120), caractérisé en ce que ce palier (120) comprend une bague fixe (122) radialement extérieure par rapport à un axe A de rotation de la roue et montée dans un alésage (105) du boîtier, et une bague mobile (123) radialement intérieure par rapport à l'axe A et montée sur le corps de la roue, ledit palier étant écarté axialement d'un plan (P2) perpendiculaire à l'axe A de la roue et passant par la périphérie interne du voile de cette roue.
Patent FR-3065886-B1 (FR)
Title: Nouveau dispositif de distribution de melange polyphasique dans une enceinte comportant un milieu fluidise
Inventor: TEBIANIAN SINA
IPC: B01J8/44
Filed: 2017-05-05
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention décrit un dispositif de distribution d'une phase légère au sein d'une phase lourde dans une enceinte réactionnelle (5) contenant la dite phase lourde à l'état fluidisé comportant une conduite (1) d'amenée de la phase légère, ladite conduite (1) étant cylindrique et étant ouverte dans sa partie supérieure par des fenêtres rectangulaires (7) et (8) percées dans la paroi latérale de la conduite (1), les fenêtres (8) se prolongeant par des branches (6) perpendiculaires à l'axe de symétrie de l'enceinte réactionnelle (5), et la conduite (1) étant surmontée à sa partie supérieure d'un pommeau convexe (9).
Patent FR-3067072-B1 (FR)
Title: Ensemble boulon-plaque, systeme de fixation le comprenant et son procede de solidarisation
Inventor: BEN ROMDHANE MEHDI
IPC: F16B1/00
Filed: 2017-06-01
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble boulon-plaque (1) comprenant une plaque (2) et un boulon (3) comprenant une tête (4) et une tige (5), un trou traversant (6) étant formé dans l'épaisseur de la plaque (2), caractérisé par le fait que la tige (5) du boulon (3) comprend une partie à section carrée (5a) se prolongeant par une partie filetée (5b), la partie à section carrée (5a) ayant un côté en section transversale inférieur au côté en section transversale du trou traversant (6) de la plaque (2), et la longueur de la partie à section carrée (5a) étant supérieure à l'épaisseur de la plaque (2) de telle sorte que le volume de la partie à section carrée (5a) est supérieur ou égal au volume du trou traversant (6) de la plaque (2).
Patent FR-3067867-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien temporaire d'un cable electrique
Inventor: DEVISMES BERTRAND
IPC: H02G1/00
Filed: 2017-06-20
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de maintien temporaire d'un câble électrique en vue de son installation ou de sa réparation par un technicien, comprenant : - un piètement (2) comprenant une extrémité inférieure (6) destinée à reposer sur le sol et une extrémité supérieure (8), et - une assise (4) disposée, en utilisation, au-dessus de l'extrémité supérieure (8) du piètement (2) et comportant une partie supérieure (34) sur laquelle le technicien peut s'asseoir, et dans lequel le dispositif (1) de maintien temporaire comporte également un trou traversant configuré pour maintenir, voire enserrer, le câble électrique disposé à l'intérieur, le trou traversant étant formé, en utilisation, par le recouvrement de l'extrémité supérieure (8) du piètement (2) ou d'une partie (32) de l'assise (4) par la partie supérieure (34) de l'assise (4).