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Patent FR-3071496-B1 (FR)
Title: Glyceride mixte d'acide formique, composition comprenant au moins un tel glyceride mixte, procede de preparation et utilisations
Inventor: JENNEPIN DANIEL
IPC: C07C69/30
Filed: 2017-09-25
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un glycéride, dit glycéride mixte d'acide formique, comprenant : - au moins une fonction ester d'acide formique, et ; - au moins une fonction ester d'un acide carboxylique à groupement hydrocarboné, ledit groupement hydrocarboné présentant de 1 à 5 atomes de carbone. L'invention concerne également un tel glycéride mixte d'acide formique pour son utilisation à titre de médicament, une composition comprenant au moins un tel glycéride mixte d'acide formique, une telle composition pour son utilisation à titre de médicament et un procédé de préparation d'une telle composition.
Patent FR-3071814-B1 (FR)
Title: Flotte de bicyclettes
Inventor: LE RODALLEC ARNAUD
IPC: B62K21/18
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention vise un cadre de bicyclette du type comportant une structure de cadre (100) comprenant une paire de faces latérales mutuellement opposées, et un premier élément d'attache (1) monté en une première zone sur la structure de cadre. Le cadre comporte en outre un deuxième élément d'attache (2) agencé en une deuxième zone de la structure de cadre, le deuxième élément d'attache (2) étant complémentaire du premier élément d'attache (1), la première zone se trouvant sur l'une des faces latérales et la deuxième zone se trouvant sur l'autre des faces latérales, et la première zone et la deuxième zone étant agencées sensiblement à un même niveau de la structure de cadre et décalées l'une de l'autre selon une direction longitudinale du cadre.
Patent FR-3072623-B1 (FR)
Title: Procede de repartition d'energie electrique et vehicule automobile
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B62D5/04
Filed: 2017-10-23
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de répartition d'énergie électrique d'un véhicule automobile qui comprend : un accumulateur principal, un alternateur (10), une direction à actionnement électrique (6) alimentée électriquement par l'alternateur et par l'accumulateur auxiliaire (24), et un premier consommateur électrique (16). L'actionnement électrique de la direction (6) remplace toute colonne de direction. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) analyse (100) de la capacité de l'alternateur (10) et/ou de l'accumulateur auxiliaire (24) à alimenter la direction (6) ; (b) augmentation ou maintien (102) de la quantité d'énergie produite par l'alternateur (10) rechargeant l'accumulateur auxiliaire par rapport à la quantité d'énergie produite par l'alternateur alimentant le premier consommateur électrique (16) en cas d'incapacité de l'alternateur et/ou de l'accumulateur auxiliaire à alimenter seul(e) la direction à actionnement électrique (6) identifiée lors de l'étape (a) analyse (100).
Patent FR-3073602-B1 (FR)
Title: Methode de determination d'une valeur optimale d'au moins un parametre de mise en oeuvre d'un procede de mise en froid d'une cuve etanche et themiquement isolante
Inventor: LOMBARD FABRICE
IPC: F17C13/02
Filed: 2017-11-10
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination d'une valeur optimale d'au moins un premier paramètre de mise en œuvre d'un procédé de mise en froid d'un espace interne (11) d'une cuve (1), la méthode comportant : - tester successivement une pluralité de valeurs différentes dudit premier paramètre, chaque phase de test de l'une des valeurs du premier paramètre comportant : ○ mettre en froid l'espace interne (11) de la cuve (1) ; la puissance frigorifique Pf ou la température finale de consigne Tc étant représentative de la valeur testée dudit premier paramètre ; ○ charger du gaz liquéfié dans l'espace interne (11) de la cuve (1) après la mise en froid ; ○ mesurer une variable P1 représentative de la pression à l'intérieur de la barrière thermiquement isolante (5) et la comparer à au moins un seuil déterminé ; et ○ détecter un défaut lorsque la variable P1 franchit l'au moins un seuil déterminé ; et - choisir, parmi la pluralité de valeurs testées, comme valeur optimale du premier paramètre, la valeur pour laquelle, pendant la phase de test correspondante, la durée A de mise en froid de l'espace interne (11) est la plus faible et aucun défaut n'a été détecté.
Patent FR-3074994-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un variateur de lumiere
Inventor: XIANCAI ZHOU
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-12-07
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'assemblage d'un variateur de lumière (1), le variateur de lumière (1) comprenant un boîtier (2) et au moins deux composants ou groupes de composants électroniques (4a, 4b), chaque composant ou groupe de composants électroniques (4a, 4b) étant muni d'une enveloppe extérieure de conditionnement (6) ; comprenant les étapes suivantes : • agencer et fixer à l'intérieur du boîtier (2) un premier composant ou groupe de composants électroniques (4a), le premier composant ou groupe de composants électroniques (4a) étant un composant ou un groupe de composants générateur de chaleur lorsqu'alimenté électriquement ; • agencer à l'intérieur du boîtier (2) un deuxième composant ou groupe de composants électroniques (4b), de sorte que les enveloppes extérieures de conditionnement (6) des premier et deuxième composants ou groupes de composants (4a, 4b) soient en contact l'une avec l'autre, et que lesdits premier et deuxième composants ou groupes de composants (4a, 4b) forment un empilement de composants ou groupes de composants électroniques ; • fixer à l'intérieur du boîtier (2) ledit deuxième composant ou groupe de composants électroniques (4b).
Patent FR-3078051-B1 (FR)
Title: Procede de montage d'un emetteur hydraulique dans un tablier de vehicule automobile, et outil de montage
Inventor: BERTAUD JEAN-YVES
IPC: B62D65/10
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-01-24
Abstract: Procédé de montage d'un émetteur hydraulique dans un perçage d'un tablier (22) de la caisse d'un véhicule automobile, cet émetteur comportant un corps (10) présentant un alésage recevant un piston (8) coulissant suivant un axe principal, délimitant vers un côté avant une chambre de pression (12) comprenant à son extrémité avant un orifice de sortie (14) parallèle à l'axe, ce procédé comportant avant l'introduction de l'émetteur dans le perçage du tablier (22), une étape d'installation d'un outil de blocage (30) comprenant un bouchon (34) fixé sur l'orifice de sortie (14), et en arrière de ce bouchon (34) une tige axiale de blocage (36) venant en appui sur le piston (8) qui est disposé dans sa position arrière.
Patent FR-3080311-B1 (FR)
Title: Dispositif de deblocage de pieces mecaniques
Inventor: DOUIS LOIC
IPC: B25B27/00
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de déblocage de pièces mécaniques telles que des cylindres de vérins ou des écrous remarquable en ce qu'il comprend une glissière (2) de section transversale en forme générale de C comprenant au moins deux orifices (3) situés de chaque côté du centre de ladite glissière (2) et une rainure (4), deux lardons (10) en forme de T avec un trou (12) aptes à être insérés dans la rainure (4) de ladite glissière (2) et à coulisser le long de ladite rainure (4), des moyens de préhension (20, 30) solidarisés sur chacun des lardons (10), et des moyens de solidarisat ion (6) situés à l'avant de la glissière (2) aptes à recevoir un bras de levier en vue du déblocage de ladite pièce à débloquer.
Patent FR-3082176-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile a configurations operationnelle et de maintenance, procedes de demontage et de montage de ce vehicule
Inventor: LAUGT BENOIT
IPC: B62D63/02
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (2), comprenant un module avant (4), définissant un habitacle (12) et comprenant un train roulant avant (20) supportant la cellule de survie (10). Le véhicule comprend également un module arrière (6), qui comprend un train roulant arrière (30) et un groupe motopropulseur (50) supportés par un berceau arrière (37). Dans une configuration opérationnelle, le module arrière (6) est monté sur le module avant (4). Selon l'invention, pour réduire le temps de maintenance in-situ du véhicule automobile, le véhicule automobile (2) peut basculer dans une configuration de maintenance, dans laquelle le module arrière (6) est démonté d'un seul bloc du module avant (4), en formant un ensemble préassemblé séparé du module avant (4), où le groupe motopropulseur (50) et le train roulant arrière (30) sont toujours supportés par le berceau arrière (37), et où le groupe motopropulseur (50) peut toujours actionner le roulage du train roulant arrière (30).
Patent FR-3082215-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge a la vapeur comportant une planche de repassage
Inventor: LAUCHET NICOLAS
IPC: D06F73/00
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-10-09
Abstract: Appareil de traitement du linge à la vapeur comportant un outil (3) de repassage et/ou défroissage comprenant au moins un trou (30A) pour l'émission de la vapeur et au moins un mât (40) qui supporte une planche de repassage (5) comprenant une face d'appui (50) pouvant être disposée verticalement et contre laquelle un vêtement à repasser peut être disposé pour son traitement à la vapeur à l'aide de l'outil (3), caractérisé en ce que la planche (5) comporte au moins deux parties (51) mises bout à bout qui définissent, ensemble, au moins partiellement la face d'appui (50) et en ce que les deux parties (51) de la planche (5) sont liées entre elles par au moins une tige de liaison (58).
Patent FR-3083404-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en energie electrique autonome, dispositif d'entrainement motorise et installation domotique associes
Inventor: PLATRET ADRIEN
IPC: H02S40/36
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-09-25
Abstract: Un dispositif d'alimentation en énergie électrique autonome (26) comprend un panneau photovoltaïque (25), un boîtier (31), un premier et un deuxième supports (33, 34). Le panneau photovoltaïque (25) est assemblé sur le boîtier (31), dans une configuration assemblée du dispositif d'alimentation (26). Le boîtier (31) est assemblé avec les premier et deuxième supports (33, 34), dans la configuration assemblée du dispositif d'alimentation (26). Le boîtier (31) comprend un premier dispositif de connexion électrique (40). Le premier support (33) comprend un dispositif de connexion électrique (36). L'assemblage du boîtier (31) avec les premier et deuxième supports (33, 34) est mis en œuvre par un mouvement de coulissement du boîtier (31) par rapport aux premier et deuxième supports (33, 34). En outre, le premier dispositif de connexion électrique (40) est assemblé avec le dispositif de connexion électrique (36), suite au mouvement de coulissement et dans la configuration assemblée du dispositif d'alimentation (26).
Patent FR-3078813-B1 (FR)
Title: Systeme de protection de revetement d'instrument de musique batterie et percussions
Inventor: YVES MANCEAU
IPC: G10D13/02
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de protéger le revêtement de l'instrument de musique de chocs provoqués par le réglage et l'installation de celui-ci. Le dispositif est constitué d'une mousse plate (1) de volume variable contenue dans un tissu de matière variable cousu de tout son périmètre (2). A chaque coin du dispositif est incorporé un œillet métallique ou PVC (3). A l'intérieur de ces quatre œillets passent des élastiques (4) formant le principal système d'attache sur les tirants du tom. Le principe est d'entourer d'un élastique un tirant du tom, déplier le dispositif, puis finir d'attacher le dispositif sur le tirant accessible naturellement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection des batteries (instruments de musique), percussions style latines, à fûts, congas, bongos, et autres.
Patent FR-3090205-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un resonateur supraconducteur de type lc et resonateur supraconducteur ainsi obtenu
Inventor: BOUSSAHA FAOUZI
IPC: H01P1/20
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-01-01
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UN RESONATEUR SUPRACONDUCTEUR DE TYPE LC ET RESONATEUR SUPRACONDUCTEUR AINSI OBTENU Procédé de fabrication d’un résonateur supraconducteur de type LC et du type comprenant au moins un substrat (1) de haute résistivité sur lequel sont imprimés un méandre inductif (3), une première électrode dite inférieure (41) et une seconde électrode dite supérieure (40) agencée en regard de la première de manière à former ensembles une capacité (4) connectée en parallèle avec le méandre inductif (3), ainsi que des moyens de couplage inductif (2) dédiés audit résonateur, dans lequel on dépose une couche d’aluminium sacrificielle entre la première et la seconde électrode. Résonateur supraconducteur de type LC ainsi obtenu et application d’un tel résonateur à la détection du bruit d’un photon millimétrique. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3092426-B1 (FR)
Title: Procédé dynamique d’imagerie tridimensionnelle
Inventor: QUERBES OLIVIER
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-09-24
Abstract: Il est divulgué un procédé dynamique d’imagerie tridimensionnelle permettant de générer un modèle numérique tridimensionnel représentant une scène tridimensionnelle observée. Le modèle généré combine de manière optimale des données issues de deux modèles numériques tridimensionnels intermédiaires respectivement obtenus par une méthode de calcul de reconstruction tridimensionnelle stéréoscopique et par une méthode de calcul de reconstruction tridimensionnelle par apprentissage. En outre, chaque nouveau modèle généré contribue à améliorer les performances globales de la méthode de calcul de reconstruction tridimensionnelle par apprentissage.     F igure pour l’abrégé :  f ig ure 4
Patent FR-3092919-B1 (FR)
Title: Procédé de commande, dispositif d’entraînement motorisé, installation domotique comportant un tel dispositif d’entraînement motorisé
Inventor: BENEY ALAIN
IPC: G05B19/19
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-06-11
Abstract: P rocédé de commande, dispositif d’entraînement motorisé, installation domotique comportant un tel dispositif d’entraînement motorisé Un procédé de commande d’un dispositif d’entraînement motorisé comportant un actionneur couplé à une charge mécanique comprend des étapes consistant à : a) détecter (100) une perte d’alimentation électrique ; b) postérieurement à la détection de perte d’alimentation, transférer (102) au moins une partie de l’énergie stockée dans un premier condensateur raccordé en entrée d’un régulateur de tension du dispositif d’entraînement, vers un deuxième condensateur raccordé en sortie du régulateur de tension ; c) déterminer (104, 106), durant une première durée suivant la perte d’alimentation, si la charge s’est déplacée ; d) lorsque l’alimentation est rétablie, commander (112) le déplacement de la charge vers une position de référence prédéfinie si un déplacement de la charge mécanique a été déterminé, ou sinon, maintenir la charge dans sa position actuelle. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3095215-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage dans un sol à ailettes et procédé associé
Inventor: LAPORTE FRÉDÉRIC
IPC: E02D5/80
Filed: 2019-04-17
Granted: 2022-02-25
Abstract: Dispositif d’ancrage dans un sol à ailettes et procédé associé L’invention concerne un dispositif d’ancrage dans un sol. Le dispositif comprend :  - une tige (12) s’étendant principalement selon une première direction (D) entre une portion extrême supérieure et une portion extrême inférieure (20), et  - une partie supérieure (14) solidaire de la portion extrême supérieure de la tige (12).  La partie supérieure (14) comprend deux ailettes (28, 30), une première (28) des ailettes s’étendant d’un premier côté (36) de la tige (12) selon une deuxième direction (D’), une deuxième (30) des ailettes s’étendant d’un deuxième côté (38) de la tige (12) selon la deuxième direction (D’), la deuxième direction (D’) étant sensiblement perpendiculaire à la première direction (D).  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3098057-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un element de conduction thermique
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K9/04
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention porte sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un stator (11), - un rotor (12) monté sur un arbre (13), et - au moins un palier (14, 15) comportant des moyens de guidage (17) pour guider en rotation l'arbre (13), ladite machine électrique tournante (10) comportant en outre un élément de conduction thermique (27) présentant un coefficient de conduction thermique supérieur à celui de l'air, ledit élément de conduction thermique (27) étant disposé entre un chignon (25) du bobinage (24) et le palier (14, 15) de façon à favoriser une évacuation de calories du bobinage (24) vers le palier (14, 15) de la machine électrique tournante (10). Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3099308-B1 (FR)
Title: Peigne écarteur pour un réseau électrique triphasé
Inventor: MURA JEAN-FRANÇOIS
IPC: H02G3/02
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-16
Abstract: PEIGNE ÉCARTEUR POUR UN RÉSEAU ÉLECTRIQUE TRIPHASÉ Peigne écarteur pour un réseau électrique triphasé, ce peigne écarteur comportant : - un premier mécanisme (110) de fixation d'un premier rabat (46) sur une pièce centrale (48), ce premier mécanisme de fixation comportant au moins un premier crochet et un premier méplat réalisés dans un bord respectif choisi dans un premier groupe constitué d'un bord (102) du premier rabat et d'un bord (112) de la pièce centrale, et - un deuxième mécanisme (146) de fixation d'un second rabat (50) sur la pièce centrale (48), ce second mécanisme de fixation comportant au moins un deuxième crochet et un deuxième méplat réalisés dans un bord respectif choisi dans un deuxième groupe constitué d'un bord (130) de la pièce centrale et d'un bord (152) du second rabat. Fig. 3
Patent FR-3085202-B1 (FR)
Title: Sonde de température d’un système de contrôle thermique à utiliser dans des systèmes de distribution d’énergie
Inventor: YANG GUANG
IPC: G01K7/22
Filed: 2019-08-19
Granted: 2022-08-05
Abstract: Sonde de température d'un système de contrôle thermique à utiliser dans des systèmes de distribution d'énergie.  Sonde (5) de température d’un système (7) de contrôle thermique, qui comprend : une plaquette à circuit imprimé (PCB) (15) en céramique, ayant une première face (17(1) et une seconde face (17(2)), la PCB (15), comprenant un élément (20) de détection de température, une borne (22), la première extrémité (25(1)) de la borne (22), fixée directement en contact avec un point (27) mesuré et la seconde extrémité (25(2)) de la borne (22) touchant la première face (17(1)) de la PCB (15) et l’élément (20) de détection de la température est configuré pour produire un signal (30) électrique en réaction à la chaleur ; le signal (30) électrique produit par l’élément (20) étant envoyé par la paire de fils (32(1-2)) conducteurs à une unité (12) de commande pour contrôler une température (35).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100241-B1 (FR)
Title: Muserolle pour chevaux destiné à diminuer les pressions dans la bouche
Inventor: FAUTRAS JEAN-LUC
IPC: B68B1/06
Filed: 2019-08-29
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’objet de la présente invention est de diminuer la pression dans la bouche d’un cheval lors de la tension des rênes sur le mors. Une plaque de chaque côté de la bouche est percée et fendue vers l’avant pour laisser passer et maintenir un mors. Les deux plaques sont reliées ensemble par une sanglette (3) réglable positionnée sur le nez du cheval et une sanglette (4) positionnée sous la mâchoire inférieure.  Les deux plaques sont également reliées par le haut jusqu’à la têtière (6) par deux sanglettes (5) élastiques constituant le montant de bride ou filet. Ces sanglettes souples diminuent la tension entre la nuque et les commissures des lèvres.   Le dispositif selon la présente invention est principalement destiné à l’éducation des chevaux pendant leur dressage en répartissant les pressions dues à la tension des rênes dans la bouche.  Figure pour l’abrégé :
Patent FR-3101631-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de mercaptans par sulfhydrolyse de sulfures
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C07C319/16
Filed: 2019-10-04
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sulfhydrolyse à partir de dialkylsulfures et d’hydrogène sulfuré, en présence d’un catalyseur spécifique à base de dioxyde de titane et/ou de dioxyde de zirconium, ainsi que l’utilisation correspondante d’un tel catalyseur.  La présente invention concerne également un procédé de préparation de mercaptans, en particulier de méthylmercaptan, à partir d’au moins un alcool et d’hydrogène sulfuré comprenant ledit procédé de sulfhydrolyse.
Patent FR-3101998-B1 (FR)
Title: Enceinte de confinement avec hublot
Inventor: RAIN JOËL
IPC: G21F7/02
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention a pour objet une enceinte de confinement (1) comprenant une paroi (10) en un matériau du type béton délimitant un espace (12) et au moins un module de visualisation (30), ce module de visualisation comprenant au moins un hublot (33) agencé dans une ouverture (32) de la paroi (10), ledit hublot comportant un cadre (36) dans lequel au moins un bloc optique (34) conférant une protection contre les rayonnements à haute énergie et/ou neutronique est placé, ledit cadre s’ajustant dans l’ouverture (32), le module de visualisation comportant en outre un élément de protection (37) comprenant un chassis (38) portant une vitre (39) et agencé pour fermer l’ouverture au niveau de la face à l’intérieur de l’enceinte, ledit module de visualisation comprenant ainsi au moins une interface (I) entre deux surfaces (S), caractérisée en ce qu’elle comprend en outre au moins un système d’étanchéité (40) agencé au niveau d’au moins une interface (I). Fig 1
Patent FR-3103260-B1 (FR)
Title: Emetteur de rayonnement infra-rouge
Inventor: FARINHA JAMES
IPC: H05B3/00
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-11-26
Abstract: Emetteur de rayonnement infra-rouge L’invention concerne un émetteur (1) de rayonnement infra-rouge chauffé au gaz, comprenant une plaque de brûleur (8), ladite plaque de brûleur servant de surface de combustion, et un écran rayonnant (12) positionné du côté de la surface de combustion de ladite plaque de brûleur. Ledit écran rayonnant (12) est formé par un matériau à mailles ou à pores ouverts, et présente une face interne orientée du côté de la surface de combustion de la plaque de brûleur.     La surface interne de l’écran comprend au moins une première portion (16) et une deuxième portion (18) décalées entre elles par rapport à la surface de combustion, de manière à ce que la distance entre la surface de combustion et la première portion (16) soit inférieure à la distance entre la surface de combustion et la deuxième portion (18).     Figure pour l’abrégé : Fig.6.
Patent FR-3103222-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de compensation transitoire pour la commande d’injection d’un moteur thermique à allumage commandé
Inventor: CHARLETTE FABRICE
IPC: F02D41/14
Filed: 2019-11-18
Granted: 2022-10-07
Abstract: Le procédé détermine une compensation transitoire (COMPtrans) à apporter à une masse de carburant (Mcarb) à injecter dans un moteur thermique à allumage commandé (MT). Le procédé comprend une étape (E1) de lecture d’une erreur de masse de carburant (DMcarb) dans une cartographie (TAB), une étape (E2) de calcul d’une erreur de masse d’air de remplissage (DMair) en prenant en compte l’erreur de masse de carburant et une mesure de richesse air/carburant (Rmes) dans le moteur thermique, le calcul de l’erreur de masse d’air de remplissage étant basé sur une première loi de calcul (2) dérivée d’un modèle mathématique de sonde de richesse, et une étape (E3) de calcul de ladite la transitoire en prenant en compte l’erreur de masse de carburant et l’erreur de masse d’air de remplissage, le calcul de la compensation transitoire étant basé sur une deuxième loi de calcul (4) dérivée du modèle mathématique de sonde de richesse et en prenant en compte un profil cible de richesse (R=1).  Fig.1