baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096574-B1 (FR)
Title: Procede de determination du port d'une orthese
Inventor: NEYTON OLIVIER
IPC: H04B7/00
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-04-30
Abstract: Procédé de détermination du port d’une orthèse L’invention concerne un procédé de détermination du port d’une orthèse (10) par un utilisateur comprenant les étapes suivantes : - fourniture d’une orthèse (10) comprenant au moins un premier capteur (12) mesurant au moins un paramètre relatif à une interaction éventuelle de l’orthèse (10) avec un utilisateur et au moins un deuxième capteur (14) mesurant au moins un paramètre relatif à l’actimétrie de l’utilisateur, - acquisition de premières données par l’au moins un premier capteur (12), - acquisition de deuxièmes données par l’au moins un deuxième capteur (14), et - traitement simultané des premières données fournies par l’au moins un premier capteur (12) et des deuxièmes données fournies par l’au moins un deuxième capteur (14) pour déterminer si l’orthèse (10) est portée. Figure 1
Patent FR-3098287-B1 (FR)
Title: Système et procédé de stockage et de récupération de chaleur, comprenant un passage radial au sein de particules de stockage.
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: F28D20/00
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de stockage et de récupération de chaleur dans lequel un fluide traverse transversalement, de préférence radialement, un moyen de stockage de la chaleur (22) comprenant au moins un lit de particules de stockage, d’un premier volume (V1, V2) vers un deuxième volume (V1, V2). Chaque volume (V1, V2) étant connecté à un moyen d’injection/soutirage différent (25, 29). Ce système et ce procédé permettent d’améliorer la capacité de stockage de la chaleur par rapport aux systèmes de l’art antérieur. L’invention concerne également un système et un procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé comprenant un système ou un procédé de stockage et de récupération de chaleur tel que décrit. Ainsi, les performances sont améliorées. Figure 3 à publier
Patent FR-3099439-B1 (FR)
Title: Dispositif de pré-tensionnement à déclencheurs électromécanique et pyrotechnique, pour une ceinture de sécurité à trois points d’un véhicule
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B60R22/46
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-07-16
Abstract: Un dispositif de pré-tensionnement (1) est couplé à un élément (4) auquel est couplée une sangle d’une ceinture de sécurité d’un véhicule. Ce dispositif (1) comprend un piston (10) couplé à cet élément (4) et propre à se translater pour tirer cet élément (4), un déclencheur pyrotechnique (11) provoquant, en cas de réception d’un premier signal d’alerte, une première translation du piston (10) pour induire un premier pré-tensionnement de la sangle, et un déclencheur électromécanique (12) couplé au piston (10) afin de provoquer, en cas de réception d’un second signal d’alerte décalé temporellement par rapport au premier signal d’alerte, une seconde translation du piston (10) pour induire un second pré-tensionnement de la sangle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099873-B1 (FR)
Title: Fermoir pour sac à main
Inventor: JOLY CLAIRE
IPC: A45C13/06
Filed: 2019-08-12
Granted: 2023-01-13
Abstract: Dispositif pour fermeture de sac à main.  Les caractéristiques du fermoir concernent le système de fermeture qui est basé sur l’ouverture rectangle (situé sur une face du sac à main) ainsi que sur la surélévation de la gâche par rapport à la plaque.  L’invention apporte une solution pour sécuriser la fermeture d’un sac à main avec un fermoir en forme de verrou.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la maroquinerie.
Patent FR-3101569-B1 (FR)
Title: Machine de drapage et de compactage automatique
Inventor: ROLLAND CLÉMENT
IPC: B29C70/38
Filed: 2019-10-08
Granted: 2021-09-10
Abstract: Machine de drapage et de compactage automatique L’invention concerne une machine de drapage et de compactage automatique (100) de plis comprenant une tête de drapage (130) apte à saisir, déposer et compacter des plis fibreux sur un support de drapage (160), la tête de drapage comprenant un premier support rigide (131), un deuxième support rigide (132) et un préhenseur (133) comprenant une pièce de matériau élastiquement déformable (1333) présentant au moins une face (1333a) apte à saisir un pli et destinée à venir en appui contre une surface (160a) du support de drapage. Le premier support rigide (131) est relié à un dispositif de manipulation robotisé (140), et le deuxième support rigide (132) est relié, d’une part, au premier support rigide (131) et, d’autre part, au préhenseur (133) composé d’ une pièce de matériau élastiquement déformable (133) présentant au moins une face (1333a) apte à saisir un pli fibreux et destinée à venir en appui contre une surface (160a) du support de drapage. La tête de drapage comprend une pluralité d’éléments de mesure de force ou pression d’appui (134) interposés entre les premier et deuxième supports rigides (131, 132) ou logés dans le premier support rigide. La machine de drapage comprend une unité de commande (150) reliée aux éléments de mesure de force ou pression d’appui (134), l’unité de commande étant configurée pour contrôler une force ou une pression d’appui de compactage appliquée par la tête de drapage (130). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103236-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de transmission de couple L’invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple comprenant un triple embrayage humide (3) et un carter de boite de vitesses (27) comportant une première paroi latérale (27a), une deuxième paroi latérale (27b), ledit triple embrayage humide (3) comprenant :     un élément d’entrée de couple (2), un premier et un deuxième élément de sortie de couple (6, 7), un moyeu d’alimentation d’huile (50) comprenant une portion cylindrique (51), un flasque (52) s’étendant radialement depuis la portion cylindrique, un couvercle d’entrainement (53) et un support (54) s’étendant radialement depuis le couvercle d’entrainement (53) en direction de l’élément d’entrée de couple (2), et un premier espace (80) défini par la première paroi latérale du carter (27a) et le support (54) et un second espace (80’) défini par le flasque (52) et la deuxième paroi latérale du carter (27b), lesdits espaces (80, 80’) étant aptes à recevoir un organe de roulement pour bloquer axialement le triple embrayage (3) dans le carter de boite de vitesses (27).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104038-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de surface d’un objet en trois dimensions
Inventor: SAPET ROMAIN
IPC: B33Y40/20
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de surface d’un objet en trois dimensions.  Le procédé de traitement de surface met en oeuvre les étapes suivantes :a) recouvrement de la surface d’un objet en trois dimensions par une couche liquide à base de matière plastique ; puis b) mise en rotation de l’objet en trois dimensions de manière à uniformiser ou sensiblement uniformiser l’épaisseur de la couche liquide à la surface de l’objet en trois dimensions ; puis c) abaissement de la pression atmosphérique autour de l’objet en trois dimensions, de manière à favoriser un phénomène de dégazage de la couche liquide ; puisd) polymérisation de la couche liquide.
Patent FR-3104646-B1 (FR)
Title: Protection thermique auto-adhérente pour structure métallique
Inventor: FUNKE CHARLES
IPC: F02K9/34
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention se situe dans le domaine de la protection thermique et concerne une protection thermique 20, caractérisée en ce qu’elle comprend une matrice élastomère adhésive comprenant :                                   un élastomère ;                 un agent d’adhésion métallique ;                 une pluralité de charges ;                 un agent vulcanisant.                           L’invention concerne aussi un procédé de réalisation d’une telle protection thermique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105595-B1 (FR)
Title: Procédé de charge d’une batterie électrique de véhicule
Inventor: CHANTREL CEDRIC
IPC: H01M10/42
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’estimation et d’affichage du temps de charge d’une batterie électrique pour passer d’un niveau initial d’énergie à un niveau cible d‘énergie, la capacité réelle de la batterie se décomposant en une capacité utile et une capacité de réserve, la plage de charge utile étant incluse dans la plage de charge réelle entre un niveau minimum et un niveau maximum d’énergie.  Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :-Au début d’une phase de charge, une étape d’estimation et d’affichage d’un temps total de charge,-Une étape d’estimation et d’affichage d’un temps intuitif de charge restant (t_rest_ch_parf) pour atteindre le niveau cible, -Une étape d’estimation d’un état de charge intuitif (SOC_parf) et d’un niveau d’énergie intuitif (En_parf),-A la fin de la phase de charge, une étape de réajustement de la plage de charge utile dans la plage de charge réelle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116111-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de variation de l’inclinaison d’un mât
Inventor: GASSELIN BENOÎT
IPC: G01C23/00
Filed: 2020-11-12
Granted: 2022-11-04
Abstract: Titre : Dispositif de mesure de variation de l’inclinaison d’un mât L’invention concerne un dispositif (1) de mesure de variations de l’inclinaison d’un mât (10), le dispositif (1) comprenant :- un corps (2) présentant une surface d’appui (20) destinée à être appliquée contre le mât (10), la surface d’appui (20) formant des moyens de positionnement dans l’espace du corps (2) par rapport au mât (10) selon une orientation prédéfinie, le corps (2) présentant une orientation haut/bas selon une droite d’orientation (21) destinée à être parallèle avec le mât (10) lors d’un couplage du corps (2) sur le mât (2) ;- un organe électronique (3) destiné à mesurer une variation d’inclinaison, l’organe électronique (3) étant logé dans le corps (2) et maintenu fixe par rapport au corps (2), l’organe électronique (3) étant un accéléromètre (30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118921-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour un volant de véhicule et volant de véhicule
Inventor: SAGNA BOUBACAR
IPC: B60Q3/283
Filed: 2021-01-20
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif lumineux (100) pour une jante (10) de volant de véhicule, comprenant :      au moins deux sources lumineuses (120),  un diffuseur de lumière (130) comprenant une face collectrice (131) et une face de diffusion (132) agencée pour transmettre de la lumière émise par les sources lumineuses (120) à un occupant du véhicule, quand le dispositif lumineux (100) est intégré dans la jante (10),      caractérisé en ce que la face collectrice (131) comprend au moins deux protrusions (133) positionnées par rapport aux sources lumineuses (120) de telle sorte à ce que la lumière transmise par la face de diffusion (132) soit homogène.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106584-B1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage destiné à être fixé sur le col d’un récipient
Inventor: BERROA GARCÍA FRANCISCO JAVIER
IPC: B65D41/08
Filed: 2021-01-22
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de bouchage destiné à être fixé sur un col (2) d’un récipient comportant une collerette d’accrochage (4), le dispositif de bouchage comportant :- un bouchon (1) présentant un filetage hélicoïdal (7) destiné à coopérer avec un filetage hélicoïdal (6) ménagé sur le col (2) ;- une bague inférieure (9) fixée axialement au col (2) ;- un dispositif d’articulation (10) qui lie le bouchon (1) à un deuxième secteur (17) de la bague inférieure (9), le dispositif d’articulation s’étendant sur une première plage angulaire qui est coupée en deux parties égales par un plan bissecteur Pb ;le filetage hélicoïdal (7) se développant autour de l’axe X selon un premier sens et présentant une extrémité inférieure et une extrémité supérieure, l’extrémité inférieure du filetage hélicoïdal (7) étant disposée dans une deuxième plage angulaire qui est définie entre le plan bissecteur Pb et un plan radial positionné à 160° du plan bissecteur Pb selon un deuxième sens opposé au premier sens.  Figure 11
Patent FR-3119608-B1 (FR)
Title: Tête de tube et tube comprenant ladite tête de tube
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D47/08
Filed: 2021-02-10
Granted: 2023-04-28
Abstract: Tête pour la fabrication d’un tube souple destiné à contenir un produit liquide ou pâteux, comprenant une paroi supérieure et une paroi latérale annulaire dont l’extrémité distale inférieure définit un plan (A), ladite tête comprenant un orifice de distribution prolongé par une excroissance dont une portion fait saillie dudit plan (A), ladite portion saillante étant excentrée par rapport au centre de la tête de tube.  Figure pour abrégé : Figure 3
Patent FR-3122444-B1 (FR)
Title: Panneau composite à bordures
Inventor: GEVAERT ANNA
IPC: E04B2/74
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-08-11
Abstract: Procédé de fabrication d’un panneau comprenant les étapes de disposition (E1) d’une plaque composite en aluminium, de rainurage (E2) d’une face de la plaque sur trois longueurs parallèles le long de chacun des bords de la plaque de sorte à délimiter une portion centrale et, sur chaque bord, une portion proximale s’étendant le long de ladite portion centrale, une portion distale constituant un bord libre de la plaque et une portion médiane située entre la portion proximale et la portion distale, de découpage (E3) des coins de la plaque, et de pliage (E4) à 90° de chaque portion distale puis de chaque portion médiane puis de chaque portion proximale en direction de la portion centrale afin de former des bordures définissant un cadre.  Figure pour l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3125175-B1 (FR)
Title: Passe-câble étanche d'un connecteur enfichable
Inventor: CHATELUS ERIC
IPC: H02G15/013
Filed: 2021-07-06
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne un passe-câble étanche d'un connecteur enfichable, en particulier d'une prise de charge de véhicule électrique ou hybride, comprenant : un boîtier (100) comprenant une ouverture (102) pour recevoir au moins un câble, un couvercle (12) recouvrant partiellement l'ouverture (102) du boîtier (100), le couvercle (12) comprenant au moins un trou traversant (40), le au moins un trou traversant (40) étant configuré pour recevoir un câble le long d'une direction d'insertion (D), et un élément d'étanchéité (14) permettant d'étanchéifier une interface (50) entre le boîtier (100) et le couvercle (12). L'élément d'étanchéité (14) comprend au moins un élément tubulaire (68) ayant un trou traversant (66) et configuré pour recevoir le câble le long de la direction d'insertion (D). Chaque élément tubulaire (68) est disposé à l'intérieur d'un trou traversant correspondant (40) du couvercle (12) de manière à s'étendre le long d'une direction parallèle à la direction d'insertion (D) et à étanchéifier une interface (52) entre le couvercle (12) et le câble.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3126746-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d’un véhicule automobile
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21S41/365
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux comprenant un premier module lumineux (21, 22) et un deuxième module lumineux (31, 32, 33), le premier module lumineux comportant une première source lumineuse (41) et un premier dispositif optique (42) agencés pour former un premier faisceau lumineux (F11, F12), le deuxième module lumineux comportant une deuxième source lumineuse (51) et un deuxième dispositif optique (52) agencés pour former un deuxième faisceau lumineux (F21, F22, F23), le deuxième module lumineux comportant une troisième source lumineuse (71) et un troisième dispositif optique (72) comportant un organe de déviation (73) et une surface diffusante (11, 14, 16), l’organe de déviation étant agencé pour dévier de la lumière émise par la troisième source vers ladite surface diffusante, le dispositif lumineux comportant une unité de contrôle agencée pour allumer la troisième source lumineuse lorsque la première source lumineuse est allumée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2551106-B1 (FR)
IPC: E01B9/48
Filed: 1983-03-30
Granted: 1985-12-06
Abstract: 1. Apparatus for fastening a stock rail with slide chair (3) for the switch blade (5), in which apparatus a base plate (1) has means intended for fastening the stock rail (7) and for guiding the switch blade (5) with the aid of a slide chair (3) having a nose (35) overlapping the stock rail flange on the switch blade side, characterized in that said base plate (1) has, for the flange (8) of the stock rail (7), a support surface (9) delimited by two ribs (10, 12) parallel to the longitudinal axis of the track, and for the fastening of said flange (8) has a recess (24) disposed longitudinally in the rib (12) situated on the switch blade (5) side and adapted to cooperate with a loop-shaped fastening spring (4) comprising, from one end to the other, a first branch (28), a first curved portion, a second branch (31), a second curved portion, and a third branch (32), the three branches (28, 31, 32) being substantially parallel to one another, the first branch (28) being housed in the recess (24), the second branch (31) being supported on the top face of the base plate against a pressure surface (29) situated on the opposite side of said rib (12) relative to the flange (8) of the stock rail (7), the third branch (32) bearing against the flange (8) of the stock rail (7), applying a substantially normal pressure to said flange, said spring (4) having a flattened shape in order that its highest part will be situated below the upper surface (34) of the slide chair (3), the latter having a shape which provides the access necessary for fitting the spring (4).
Patent FR-2551823-B1 (FR)
IPC: F16H27/02
Filed: 1983-09-09
Granted: 1988-05-27
Abstract: 1. Drive arrangement by converting a linear movement into a rotational movement comprising a toothed wheel (1, 1', 1") integral with an axle or shaft (2) for rotary drive and journalled in a bearing carried by a supporting structure (4), a chain or belt (6, 6"), or the like, engaging said wheel and fixed, at one end, to a driving member (9, 10) which moves to-and-fro following a rectilinear path along an axis substantially tangentiel to the toothed wheel and, at the other end, to automatic return means (7), characterized in that the teeth (5, 5"a) of the wheel are shaped such that, in the direction of return of the chain or belt, the latter "jumps" over said teeth without driving them, whereas, in the reverse direction, the chain or belt is in firm hold with the teeth of the wheel.
Patent FR-2559147-B1 (FR)
Inventor: RATTON SERGE
IPC: C07C69/734
Filed: 1984-02-07
Granted: 1986-06-13
Abstract: Process for preparing alkyl alkoxyalkylidenemalonate. An alkyl malonate is condensed with an orthoester in the presence of a carboxylic acid or its anhydride and a metal compound of the group formed by Cd, Hg, Bi, Mg.
Patent FR-2570315-B1 (FR)
IPC: G06K19/06
Filed: 1984-09-18
Granted: 1988-06-10
Abstract: 1. A method of recognizing templates and detecting their positions on sheet or plate material, e.g. hide, which hide is placed on a supporting table, the method using optical reader means and template marker means which are readable by said optical reader means, the method including the improvement whereby the marker means on a template are constituted by at least one geometrical figure having a finite area and including at least one characteristic line.
Patent FR-2571045-B1 (FR)
Inventor: SERPELLONI MICHEL
IPC: C07C31/26
Filed: 1984-10-03
Granted: 1987-12-11
Abstract: The invention relates to a granular mannitol directly compressible and free from binder, characterized by the fact that its granulometric fraction from 400 to 500  mu m has a friability less than 65% in a test A.
Patent FR-2571848-B1 (FR)
Inventor: TARASSOFF SERGE
IPC: G01G3/15
Filed: 1984-10-15
Granted: 1988-08-05
Abstract: Monitoring of the clamping of the grips 10 of a detachable gondola lift or chair lift is carried out when the grip passes on a ramp 18 constituted by a T-shaped section. Over a measurement section 1, the base 24 of the T is separated from the upright 26 by a notch 28 to give the base 24 a certain flexibility. The deformation of the base 24, due to the action of the grip operating lever, is measured by a proximity detector 34, which delivers a signal analyzed by an electronic circuit compensating for any drift which may occur. As a result, the invention can be applied to measure the clamping of moving vehicles in general.
Patent FR-2577564-B1 (FR)
Inventor: STRASSEL ALBERT
IPC: C08J5/12
Filed: 1985-02-14
Granted: 1987-07-17
Abstract: 1. A process for the surface treatment of a polyvinylidene fluoride material, ensuring satisfactory adhesion in a humid atmosphere to a substrate incompatible with polyvinylidene fluoride, consisting of fixing on the surface a polymer having   see diagramm : EP0198723,P6,F2   carbonyl groups on its polymer chain, characterized in that the polymer is previously mixed with polyvinylidene fluoride.
Patent FR-2599566-B1 (FR)
Inventor: MOREL JACQUES
IPC: H02G1/08
Filed: 1986-05-30
Granted: 1988-09-02
Abstract: A pneumatic device for fitting cables in a tube with improved unit safety in the event of excess pressure, comprises a capsule adapted to be introduced inside a tube and connected to a line used to pull the cable inside the tube. A unit (9) has a connection (20) to a compressed air source and a compressed air outlet connector (18) adapted to be connected in a substantially sealing-tight relationship to one of the ends of the tube. The unit comprises a distributor (19, 23) for distributing compressed air to the outlet connector (18), this distributor co-operating with discharge structure (32, 28, 29) to discharge the compressed air from the unit (9) in the event of an excess pressure downstream of the unit outlet connector (18).
Patent FR-2638513-B1 (FR)
Inventor: FREMAUX JACQUES
IPC: E06B7/02
Filed: 1988-10-27
Granted: 1991-01-04
Abstract: Multiglazed window (23, 24), heating by a thin conductive layer (25), the window forming an insulation of the parietodynamic type. The conductive layer (25) is transparent and has properties of low emissivity; this brings about a substantial reduction of the heat losses.
Patent FR-2636705-B1 (FR)
IPC: F16K11/00
Filed: 1988-11-08
Granted: 1994-03-11
Abstract: A mixing valve includes the volume control valve, a pressure proportioning valve, and a thermostatic valve assembly within a single modular housing. The housing is rotatably mounted in a valve body. The housing houses the proportioning valve and the thermostatic control valve. Rotation of the housing controls the total volumetric flow from the supply inlets of the valve plate at the end of the housing. The thermostatic control valve includes a pivotable lever which has a spring seated at one side and a thermally responsive wax element at the other side with the fulcrum of the lever between the spring and wax element. Control handles are mounted at the end of the valve to independently control the volume and the temperature. An annular discharge chamber surrounds the housing section which houses the proportioning valve. The discharge chamber is in fluid communication to an outlet which is located at the same end of the valve body as the hot and cold water inlet supply lines.