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Patent FR-3076098-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement electrique pour appareil electrique et procede de raccordement mettant en oeuvre ledit dispositif
Inventor: DUMONT ROGER
IPC: H01R9/18
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement électrique (10) pour appareil électrique (2), et comporte une plage de raccordement (11) et deux brides de fixation (12, 13) disposées de chaque côté de la plage de raccordement (11), les brides de fixation (12, 13) et la plage de raccordement (11) comportant des empreintes (17) en opposition pour délimiter quatre logements (L1, L2, L3, L4) aptes recevoir au plus quatre conducteurs (C1, C2, C3, C4). Des moyens de serrage, formés par deux tirants latéraux (14) et une tige centrale (15), traversent l'assemblage constitué par superposition des brides de fixation (12, 13) et de la plage de raccordement (11). Les tirants latéraux (14) comportent une butée d'appui disposée entre la plage de raccordement (11) et une des brides de fixation (12) de sorte qu'il est possible de différencier le serrage logement par logement facilitant la mise en place des conducteurs, ces derniers pouvant avoir des diamètres différents.
Patent FR-3068192-B1 (FR)
Title: Systeme de tarification des dechets mesurant leur poids, volume, nature par moems et mems integres dans des lanieres flexibles en plastique, les roues des conteneurs, associes a un module autonome.
Inventor: BAHOU AZDINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-06-26
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de quantification du poids ou du volume ainsi que de la nature des déchets produits par les usagers d'une commune ou d'une ville en vue de réaliser une tarification proportionnelle à la quantité et à la qualité du tri de ces déchets remis par l'habitant.
Patent FR-3082500-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport de materiel de ski pour bicyclette
Inventor: CUZOL RAPHAEL
IPC: B62J11/00
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de transport de skis (S) sur bicyclette (100) comportant : • un corps central (3), destiné à être disposé au-dessus d'une roue arrière (101) de la bicyclette (100), présentant de chaque côté latéral un épaulement (39) parallèle au sens de progression de la bicyclette (100) à l'état monté, servant de d'appui pour un patin des skis (S), et des bras latéraux (L) s'étendant perpendiculairement au sens de progression de la bicyclette (100) à l'état monté, un de chaque côté du corps central (3), • une attache amovible (5) du corps central (3) à un cadre (105) de la bicyclette (5), • des jambes (7), s'étendant vers le bas de chaque côté du corps central (3), présentant à leurs extrémités inférieures des attaches (9) pour extrémité de ski, • des moyens de maintien (11) contre les épaulements (39), qui fixent le patin des skis (S) contre les épaulements (39), • des attaches (10) pour chaussures de ski (C), disposées au niveau des bras latéraux (L).
Patent FR-3085515-B1 (FR)
Title: Systeme de diffusion d'informations relatives a un objet
Inventor: GUESDON PHILIPPE
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-08-31
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention a pour objet un système de diffusion d'une information concernant un objet(2) comprenant un code (3) présenté par un support (4) matériel fixé sur une zone non plane de l'objet, un moyen (5) de reconnaissance du code, un moyen (6) mise en relation de l'information correspondant au code avec un moyen (7) diffusion de la dite information ce système étant caractérisé en ce que le code(3) est intégré dans une image enrichie construite à partir d'un dessin et reconnu par reconnaissance visuelle et le support matériel 4 de ce code constitue au moins une partie non plane de la décoration de l'objet.
Patent FR-3086735-B1 (FR)
Title: Piece optique monobloc en materiau transparent ou translucide a surface inactive avec portion diffusante
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V7/00
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une pièce optique (1) monobloc en matériau transparent ou translucide comprenant : -une pluralité de surfaces actives agencées pour mettre en forme un faisceau, dont un dioptre d'entrée et un dioptre de sortie (5), - des surfaces inactives (6) joignant les surfaces actives, au moins une des surfaces inactives présentant une portion diffusante (7) de manière à diffuser les rayons qui l'atteignent.
Patent FR-3087818-B1 (FR)
Title: Bouchon de levage
Inventor: DEROUBAIX ANTOINE
IPC: E21B23/00
Filed: 2018-10-30
Granted: 2020-10-23
Abstract: Bouchon de levage (10) pour le levage de colonne tubulaire dans un puits d'exploitation de gaz et ou de pétrole, le bouchon de levage étant fait d'un seul tenant et manipulable par une mâchoire d'un élévateur d'une plateforme pétrolière, le bouchon comportant un corps (12) à visser (13) sur la colonne tubulaire, ce corps comportant deux collerettes externes (14, 15), une collerette supérieure (14) et une collerette intermédiaire (15), les collerettes étant telles que la mâchoire de l'élévateur peut être disposée entre ces deux collerettes, la collerette supérieure formant un épaulement (19) d'appui pour ladite mâchoire et la collerette intermédiaire comportant un alésage (24) de manutention du bouchon permettant l'insertion en travers du corps d'un axe débouchant en deux points distincts de la collerette intermédiaire, le bouchon pouvant ainsi être entraîné en rotation par ledit axe tout en restant en prise dans la mâchoire.
Patent FR-3087697-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surmoulage d'un vitrage et d'un insert, et insert utilise par lesdits dispositif et procede
Inventor: GONNET ROMAIN
IPC: B60J1/00
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-11-06
Abstract: Ensemble formé par un insert (3) et un dispositif (1) de surmoulage comprenant une partie inférieure de moule (10) et une partie supérieure de moule (11) qui sont mobiles l'une par rapport à l'autre entre : - une position ouverte qui est adaptée pour l'agencement et le retrait d'un vitrage (2) et de l'insert (3) à surmouler, et - une position fermée dans laquelle les deux parties de moule (10, 11) délimitent au moins une cavité (12, 13) d'injection de la matière de surmoulage, ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce que la partie inférieure (10) comprend un logement (60) de réception qui est adapté, de par sa complémentarité de forme avec un organe (31) de référencement de l'insert (3), pour former une butée audit organe (31) selon une direction d'insertion de l'insert, et pour immobiliser ledit organe (31) selon un axe vertical.
Patent FR-3088067-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de polymeres par polymerisation radicalaire controlee en emulsion inverse
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: C09K8/588
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un polymère par polymérisation en émulsion inverse comprenant les étapes suivantes :     a)Préparation d'une phase aqueuse comprenant au moins un monomère hydrosoluble et au moins un précurseur hydrosoluble de formule (I) :     b) Préparation d'une phase organique comprenant un solvant lipophile et au moins un tensioactif eau dans huile,     c) Mélange de la phase aqueuse et de la phase organique sous agitation afin de former une émulsion inverse,     d) Une fois l'émulsion inverse formée, ajout d'un initiateur de polymérisation radicalaire dans ladite émulsion inverse, et obtention d'un polymère par polymérisation du au moins un monomère hydrosoluble.
Patent FR-3087396-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant au moins un projecteur avec ou sans glace de protection
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21S41/20
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule automobile comportant au moins un projecteur (2a) avant, le véhicule comportant un élément d'interface (7), l'élément d'interface comportant : - au moins une lumière (70, 72) coopérant avec un élément d'indexation (28, 30) de forme complémentaire disposé : sur un boîtier du projecteur (2) ou sur un élément de carrosserie tel qu'une grille de calandre lorsque le véhicule est équipé de projecteurs (2) dépourvus de glace de protection ; ou sur une glace de protection (26) lorsque le véhicule est équipé de projecteurs comportant une glace de protection. - au moins un élément d'indexation (70a, 72a) coopérant avec un élément d'indexation de forme complémentaire prévu sur un pare-chocs venant recouvrir l'élément d'interface (7).
Patent FR-3089026-B1 (FR)
Title: Système et procédé de mise à jour d’horloge
Inventor: COAT DENIS
IPC: G06F1/04
Filed: 2018-11-22
Granted: 2022-04-29
Abstract: Système et procédé de mise à jour d’horloge Ce système (2) comprend une pluralité de composants (10, 12) et une unité électronique de commande (6) configurée pour communiquer avec chacun des composants (10, 12) via un réseau de communication (4), chaque composant (10, 12) étant équipé d’une horloge relative (14, 16), l’unité de commande (6) comprenant une horloge absolue (8), le système (2) comprenant une unité de mise à jour (22) apte à émettre un terme de mise à jour (∆T) de l’une des horloges relatives (14, 16).   L’unité de mise à jour (22) comprend un module de filtrage (26) apte à appliquer un filtre passe-bas au terme de mise à jour (∆T) calculé par l’unité de mise à jour (22).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3090912-B1 (FR)
Title: Remontoir a systeme pare-chocs
Inventor: FRAESSDORF KARSTEN
IPC: G04B3/04
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-05-13
Abstract: Mécanisme d’horlogerie (100) comprenant :- une embase (8), - un moyen de réglage ou de commande de la montre (305), tel qu’une couronne de remontoir ou un poussoir, et - une tige (1) agencée pour coopérer avec ledit moyen de réglage ou de commande (305), caractérisé en ce que :- la tige (1) comprend une portion d’appui, - le mécanisme (100) comprend en outre au moins un élément élastique (11) fixé sur l’embase et en appui sur la portion d’appui de la tige (1), de sorte à procurer un appui élastique de rappel sur la tige (1), en cas de choc.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091913-B1 (FR)
Title: Ressort de suspension comportant une portion raide et une portion souple d'extrémité tronconique
Inventor: ROLLET RÉMI
IPC: F16F13/02
Filed: 2019-01-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un ressort (10) de suspension pour un véhicule automobile réalisé par enroulement en hélice d'un fil (12) autour d'un axe (A) d'hélice, le ressort (10) de suspension comportant :     - une première portion d'extrémité, dite portion (17) raide ; et     - une deuxième portion d'extrémité, dite portion (18) souple, qui présente une deuxième raideur (K2) déterminée inférieure à la première raideur (K1), et qui comporte plusieurs spires actives réalisées avec un tronçon (16) fin du fil (12) présentant un deuxième diamètre (D2) déterminé inférieur au premier diamètre (D1) déterminé, la portion (18) souple se terminant par une spire (22) d'appui destinée à être appuyée sur un support (24) ;     caractérisé en ce que la spire (22) d'appui de la portion (18) souple est formée en partie par une queue (46) d'extrémité libre du fil (12) présentant une forme tronconique dont le diamètre en section transversal diminue progressivement.     Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3093268-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance à distance d’une flotte de véhicules automobiles autonomes, système de transport et procédé de bridage associés
Inventor: BEAUVILLAIN ALEXIS
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-05-14
Abstract: Titre  : Dispositif de surveillance à distance d’une flotte de véhicules automobiles autonomes, système de transport et procédé de bridage associés L’invention concerne un dispositif de surveillance (14) à distance d’une flotte de véhicules automobiles autonomes (12). Le dispositif de surveillance est propre à recevoir au moins une information d’au moins un premier capteur (24, 13) surveillant l’environnement d’un véhicule d’intérêt (46), le dispositif de surveillance étant propre à afficher l’information sur un écran d’affichage (38). Le dispositif de surveillance comprend : - un module de traitement (42) configuré pour déterminer une incertitude de mesure de l’information envoyée par le premier capteur et/ou pour mesurer une latence entre l’envoi de l’information par le premier capteur et l’affichage de l’information sur l’écran d’affichage ; et - un module de limitation (44) configuré pour limiter le pilotage dudit véhicule d’intérêt par l’opérateur en fonction de l’incertitude déterminée et/ou de la latence mesurée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093273-B1 (FR)
Title: Outils pour le travail du sol entre les ceps
Inventor: BACHE CÉDRIC
IPC: A01B39/16
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne notamment un interceps, pour le travail du sol, comprenant un bâti (4), un outil destiné au travail du sol (7), un palpeur (11), placé en avant dudit outil (7), destinée à détecter la présence d’un obstacle, ledit outil (7) et ledit palpeur (11) étant montés pivotant entre une position engagée et une position dégagée, un moteur électrique (5) apte à entraîner le passage dudit outil (7) de ladite position dégagée à ladite position engagée remarquable en ce que ledit palpeur (11) est associé à un capteur de pression (9), apte à mesurer la pression exercée sur le palpeur (11), et en ce que le passage de ladite position engagée vers ladite position dégagée est asservie à la détection d’une pression prédéfinie par ledit capteur de pression (9) et en ce que ledit interceps comprend un moyen de calcul apte à traiter les informations en provenance dudit capteur de pression (9) et à envoyer des commandes audit moteur électrique (5).
Patent FR-3094843-B1 (FR)
Title: Ensemble d’un empilement à oxydes solides de type SOEC/SOFC et d’un système de serrage intégrant un système de distribution de gaz
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/247
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (80) comportant un empilement (20) à oxydes solides de type SOEC/SOFC et un système de serrage (60) de l’empilement (20) comprenant au moins deux tiges de serrage (55) permettant l’assemblage de plaques de serrage supérieure (45) et inférieure (46). Cet ensemble (80) comporte en outre un système de distribution de gaz (40) formé au moins en partie à l’intérieur d’au moins l’une des plaques de serrage supérieure et inférieure (46) et à l’intérieur d’au moins deux tiges de serrage (55) creuses en communication fluidique avec ladite au moins l’une des plaques de serrage supérieure et inférieure (46) pour la circulation d’au moins un gaz surchauffé ou destiné à être surchauffé. Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3101866-B1 (FR)
Title: Moyen de préhension destiné à des chauffe-eaux et analogues
Inventor: SCHILLER MANUEL
IPC: B66C1/62
Filed: 2019-10-09
Granted: 2023-03-10
Abstract: Moyen de préhension destiné à des chauffe-eaux et analogues L’invention concerne un moyen de préhension (1) destiné à être scellé pour son utilisation ultérieure dans un matériau durcissable faisant partie de l’objet à saisir formé quand ce matériau moussé est durci, comprenant une poignée (2) ou entretoise reliant deux parois latérales verticales (3, 3’) montées sur un support plan ou sensiblement plan (4), ledit support plan ou sensiblement plan (4) présentant sur sa face inférieure (5) au moins un moyen d’ancrage (6) saillant dudit moyen de préhension (1) dans ledit matériau durcissable.  Elle a également pour objet un contenant isolé thermiquement, en particulier réservoir de ballon d’eau chaude, comprenant essentiellement un réservoir cylindrique, des couvercles ou capots de fermeture supérieur et inférieur et un matériau moussé thermiquement isolant caractérisé en ce que lesdits couvercles sont munis chacun d’au moins une paire de deux moyens de préhension selon l’invention.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101900-B1 (FR)
Title: Elément de gouttière, ensemble comprenant un tel élément, procédé de fabrication d’un tel élément et procédé d’installation de gouttière
Inventor: GLANDUS ERIC
IPC: E04D13/064
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-11-12
Abstract: Elément de gouttière (10, 110, 200) comprenant un corps, le corps présentant une portion de raccord configurée pour être raccordée à un profil de gouttière (50), la portion de raccord étant pourvue d’un joint adhésif (16, 116, 216), le joint adhésif (16, 116, 216) étant configuré pour assembler ledit élément de gouttière (10, 110, 200) avec le profil de gouttière (50) et pour former une étanchéité à l’eau entre ledit élément de gouttière et le profil de gouttière (50).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3088584-B1 (FR)
Title: Diffuseur d’air avec un moyen d’éclairage
Inventor: SCHULZ MARTIN
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-12-10
Abstract: Diffuseur d ’ air avec un moyen d ’ éclairage La présente invention propose un diffuseur d’air (1) qui comprend ce qui suit un boîtier (33) avec une ouverture de sortie (26), au moins un élément de régulation d’écoulement d’air (4, 6, 8), disposé dans le boîtier (33) de manière pivotante autour d’un axe de pivotement (5), pour la modification d’une direction d’écoulement de l’air sortant de l’ouverture de sortie (26) et un moyen d’éclairage (10) pour l’émission d’un rayon lumineux et au moins un composant optique (12, 14, 20) pour le contrôle du trajet de rayonnement du moyen d’éclairage (10) en direction de l’ouverture de sortie (26), le composant optique (12, 14, 20) étant couplé avec l’élément de régulation d’écoulement d’air (4, 6, 8), de façon à ce qu’un mouvement de pivotement de l’élément de régulation d’écoulement d’air (4, 6, 8) résulte en un mouvement du composant optique (12, 14, 20).     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3112347-B1 (FR)
Title: Système catalytique pour la polymérisation stéréospécifique de diènes et leur utilisation en procédé de synthèse de polymères diéniques
Inventor: ROOS KEVIN
IPC: C08F36/04
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un système catalytique bimétallique constitué des composants métalliques de formules RMta et Ca(AR’y)2 (L)xdans lesquelles - R représente un radical aliphatique en C1-C10, substitué ou non, un radical aromatique en C6-C20, substitué ou non, ou radical hétéroaliphatique en C1-C10, substitué ou non,- Mta représente un métal alcalin choisi parmi K, Na et Li, - A désigne un atome d’azote N ou un atome de carbone C,- y dépend de la valence de A, y vaut 2 lorsque A est N et y vaut 3 lorsque A est C,- chaque R’ représente, indépendamment l’un de l’autre, un atome d’hydrogène, un radical aliphatique en C5-C10, substitué ou non, un radical aromatique en C6-C20, substitué ou non, un radical silyle, substitué ou non, un radical aliphatique en C1-C10, substitué par au moins un radical silyle, substitué ou non, un radical aromatique en C6-C20, substitué au moins un radical silyle substitué ou non,- L représente un ligand - x est un nombre allant de 0 à 4.  L’utilisation de ce système catalytique bimétallique pour la polymérisation anionique de diènes conjugués permet l’obtention de polymères diéniques à fort taux de trans.
Patent FR-3112797-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une phase gazeuse résiduelle issue d’une technique CVI
Inventor: COSSOU BENJAMIN
IPC: C23C16/44
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-12-02
Abstract: Procédé de traitement d’une phase gazeuse résiduelle issue d’une technique CVI L’invention concerne le traitement d’une phase gazeuse résiduelle issue d’une technique CVI comprenant des chlorosilanes radicalaires par passage au travers d’un substrat poreux de haute surface spécifique et de température maîtrisée afin d’éviter le dépôt d’espèces pyrophoriques à l’extérieur de l’enceinte réactionnelle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3115593-B1 (FR)
Title: Procédé de vérification d’erreur de position et dispositif de navigation mettant en œuvre ce procédé
Inventor: DAVAIN LOÏC
IPC: G01C21/00
Filed: 2020-10-27
Granted: 2022-11-04
Abstract: Procédé de détection d’une erreur de position au moyen d’une unité électronique de navigation (1) embarquée sur un véhicule (0) et reliée à un dispositif inertiel (10) fournissant des signaux exploités par l’unité électronique de navigation (1) pour déterminer un déplacement du véhicule (0) depuis une position actuelle insérée (Pi) dans l’unité électronique de navigation (1) et à un magnétomètre (20) agencé pour détecter une direction locale du champ magnétique terrestre. Le procédé comprend les étapes de déterminer par l’unité électronique de navigation (1) une différence entre la direction locale détectée et une direction locale théorique du champ magnétique terrestre en la position actuelle et, en fonction de cette différence, considérer ladite position comme valide ou erronée.  Dispositif de navigation pour la mise en œuvre de ce procédé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3116350-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tête haute
Inventor: NAGTEGAELE PATRICE
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-06-02
Abstract: Dispositif d'affichage tête haute La présente invention concerne un dispositif (10) d'affichage tête haute comprenant :      un support transparent (20) comprenant un dioptre d’entrée (30) et un dioptre de sortie (32),   un élément réflecteur (22) disposé sur une partie de la face externe (30E) du dioptre d’entrée (30),  une source de projection d’informations (24) propre à émettre, en direction de l’élément réflecteur (22), un faisceau lumineux polarisé selon une polarisation principale, dit faisceau incident (FI), le faisceau incident (FI) arrivant sur l’élément réflecteur (22) avec un angle d’incidence et définissant avec l’élément réflecteur (22) un plan d’incidence, la polarisation principale étant une polarisation contenue dans le plan d’incidence, dite polarisation P,       l’élément réflecteur (22) ayant une plus grande réflectivité, sur une gamme d’angles d’incidence comprenant l’angle d’incidence, pour une lumière de polarisation P que pour une lumière de polarisation rectiligne perpendiculaire au plan d’incidence, dite polarisation S.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3118835-B1 (FR)
Title: Radôme et systeme d'antenne avec fonction de compensation d'elevation
Inventor: LOISEAUX BRIGITTE
IPC: H01Q1/42
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-07-14
Abstract: Radôme (RDM) comprenant une coque (CD) en matériau diélectrique présentant une face externe (FE) et une face interne (FI), la face interne définissant, avec une surface de support (PS), un volume (V) destiné à contenir une antenne (A), caractérisé en ce qu’il présente, sur ou à proximité d’au moins une région périphérique de sa face interne, une structure diffractante (SD, SD’) assimilable localement à un réseau de diffraction en transmission.   Système d’antenne comprenant un tel radôme contenant une antenne (A), par exemple de type dépointable.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1