baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992288-A1 (FR)
Title: Procede de deblocage d'un frein de roue d'aeronef
Inventor: CHICO PHILIPPE
IPC: B60T17/00
Filed: 2012-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de déblocage d'un frein de roue d'aéronef équipé d'au moins un actionneur électromécanique 5 comprenant au moins un moteur électrique et un poussoir 10 déplaçable sous l'action du moteur en regard d'éléments de friction 8 du frein pour appliquer sélectivement un effort de freinage sur les éléments de friction 8, l'actionneur 5 étant muni d'un organe de blocage 12 pour bloquer le poussoir en position au moins après que l'actionneur ait été commandé pour appliquer un effort de freinage de parc. Selon l'invention, le procédé de déblocage comporte les étapes de : - connecter sur le frein un boîtier de commande extérieur adapté à agir au moins sur l'organe de blocage 12 de l'actionneur ; - à l'aide du boîtier de commande extérieur, commander l'organe de blocage 12 pour débloquer le poussoir.
Patent FR-2992258-A1 (FR)
Title: Fastening device for detection box used to detect e.g. pressure fixed at rim of tire of e.g. lorry, has valve including body with hollow core, and case placed on external portion such that additional opening emerges in hollow volume
Inventor: LUCE DOMINIQUE
IPC: B60C23/20
Filed: 2012-06-26
Abstract: The device has a valve (V) including a body (200) with a hollow core (230) traversing a valve hole (T) to provide an interior portion emerging inside a tire (P) and a external portion (220) accessible from outside the tire. The external portion is bored from an additional opening (221) to allow communication of the hollow core of the body with outside and to accommodate a case (B), which is preformed to define an interior hollow volume in which a sensor is placed. The case is placed on the external portion such that the additional opening emerges in the hollow volume.
Patent FR-2988541-A1 (FR)
Title: Method for managing reception of digital radio signals in radio reception apparatus i.e. car radio, involves attenuating frequency modulation signals to radio data system format in case of defective reception of digital radio signals
Inventor: POTEREAU CYRILLE
IPC: H04B1/06
Filed: 2012-08-01
Abstract: The method involves receiving digital radio signals by an auxiliary digital radio reception device (1), and transforming the digital radio signals into frequency modulation (FM) signals, where the FM signals are transmitted to a car radio (50). The FM signals are attenuated to a radio data system (RDS) format in case of defective reception of the digital radio signals, so that the FM signals are directly received by the car radio in the RDS format, where the signals in the RDS format include an identifier of a transmitting radio station. Independent claims are also included for the following: (1) a device for managing the reception of digital radio signals in a car radio equipped with a FM radio receiver (2) a computer readable recording medium storing a program for managing the reception of digital radio signals in a car radio equipped with a FM radio receiver.
Patent FR-2995123-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire rapide integre, refroidi par un metal liquide, a echangeur intermediaire annulaire et moyens de surete passifs
Inventor: LO PINTO PIERRE
IPC: G21C1/32
Filed: 2012-09-05
Abstract: Réacteur nucléaire rapide intégré, refroidi par un métal liquide, à échangeur intermédiaire annulaire et moyens de sûreté passifs. Ce réacteur comprend une cuve principale (48), contenant un volume de métal liquide ainsi qu'une cuve interne (50) séparée de la cuve principale par un espace intermédiaire contenant au moins un échangeur intermédiaire annulaire (51, 57), comprenant des collecteurs inférieur (60) et supérieur (62), des tubes (64) pour faire passer un fluide caloporteur du collecteur inférieur au collecteur supérieur, et un conduit central (52, 66) ayant une extrémité inférieure pour recevoir du métal liquide de la cuve interne et une extrémité supérieure sous le collecteur supérieur. Selon l'invention, ce conduit comporte des perçages (56) à sa base.
Patent FR-2995338-A1 (FR)
Title: Opening frame for armored door, has facings encased above each other, so that lateral sides of facings are partially covered, where fixing unit of facings comprises fasteners formed by screws or rivets traversing and clamping lateral sides
Inventor: SIMOES CARLOS
IPC: E05C9/00
Filed: 2012-09-07
Abstract: The frame (12) has facings (24A, 24B) comprising main sides (25A, 25B) forming a face of the frame. The main side of each facing comprises two lateral sides (26A, 26B), adjacent to and perpendicular to the main sides, where the lateral sides form an edge of the frame. The facings are encased above each other, so that the lateral sides of the facings are partially covered. A fixing unit (29) of the facings comprises fasteners formed by screws or rivets traversing and clamping the covered lateral sides. An independent claim is also included for an armored door.
Patent FR-2998735-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension continu-continu a haute tension
Inventor: DUBOIS FABIEN
IPC: H02M1/00
Filed: 2012-11-27
Abstract: Il s'agit d'un convertisseur de tension continu-continu caractérisé en ce qu'il comporte un interrupteur principal (K) formé d'un élément interrupteur, normalement passant (J1) monté en série avec un élément interrupteur normalement bloqué (M1) équipé d'un circuit de commande (G2), une charge (Z1) en série avec l'interrupteur principal (K), l'interrupteur principal et la charge (Z1) étant destinés à être montés aux bornes d'une source de tension continue (E). Une source de tension, (Vp) pouvant être utilisée pour commander (K) est obtenue en connectant un circuit détecteur de crêtes principal (DC) au point milieu de (K), le point noté (A). Le circuit de commande (G2) de l'élément interrupteur normalement bloqué (M1) peut être alimenté par la tension continue (Vp) ce qui rend le dispositif complet auto-alimenté. Application notamment en aéronautique.
Patent FR-2999564-A1 (FR)
Title: Accelerateur de prise et de durcissement de liants hydrauliques et composition cimentaire renfermant ledit accelerateur
Inventor: GRELAUD JEAN-PIERRE
IPC: C04B22/00
Filed: 2012-12-18
Abstract: Accélérateur de prise et de durcissement de liants hydrauliques comprenant : -au moins un clinker, et -au moins une source de sulfates ayant une solubilité supérieure à 4 g.L-1 dans l'eau à 20°C, et -au moins une source de sulfates ayant une solubilité inférieure à 4 g.L-1, ledit clinker contenant des composés minéralogiques de type aluminates de calcium. La composition cimentaire renfermant ledit accélérateur de prise et de durcissement peut être mise en œuvre à des températures allant de 5°C à 35°C, et utilisée pour obtenir un béton projeté, ou un mortier de scellement ou de calage ayant des résistances mécaniques à la compression améliorées.
Patent FR-3000133-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement de vehicule automobile comportant une rotule perfectionnee
Inventor: DEVAUX BERTRAND
IPC: F01N13/08
Filed: 2012-12-26
Abstract: L'invention propose une ligne d'échappement (10) de véhicule automobile comportant au moins un tube amont (12) articulé avec un tube aval (14) par l'intermédiaire d'une rotule (16), ladite rotule (16) comportant un élément tronconique mâle (18), solidaire du tube amont (12), qui est reçu contre un élément tronconique femelle (20) fixé à l'extrémité du tube aval (14), un tronçon d'extrémité (12) du tube amont, de longueur (I) déterminée, faisant saillie hors de l'élément tronconique mâle (18) au moins en partie à l'intérieur de l'élément tronconique femelle (20) et portant une bague d'étanchéité (24) qui est interposée entre ledit tronçon d'extrémité (22) du tube amont (12) et une paroi intérieure (26) de l'élément tronconique femelle (20), caractérisée en ce que le tube amont (12) reçoit un élément intermédiaire tronconique convergent formant déflecteur aérodynamique qui canalise les gaz (G) d'échappement et les calories correspondantes hors de la zone de contact de la bague (24) avec le tronçon d'extrémité (22) du tube amont (12) et l'élément tronconique femelle (20).
Patent FR-3000414-A1 (FR)
Title: Chargeur d'aerosol concentrique par decharge electrique
Inventor: BORRA JEAN-PASCAL
IPC: B03C3/38
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention concerne un chargeur d'aérosol à décharge électrique comprenant : - un corps ; - une source d'ions comprenant deux électrodes ; le chargeur étant caractérisé en ce que - le corps et au moins une première électrode de la source d'ions sont alignés sur un même axe de symétrie longitudinal du chargeur, le corps entourant la première électrode de manière à définir une zone de circulation d'un aérosol entre un espace défini entre le corps et la première électrode ; et en ce que - la première électrode comprend un orifice en communication avec la zone de circulation de l'aérosol, l'orifice étant adapté pour laisser passer des ions formés au niveau de la source d'ions afin qu'ils se mélangent avec un aérosol circulant dans la zone de circulation d'aérosol.
Patent FR-3002067-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de notices multiples
Inventor: TOURNIER PIERRE MARC
IPC: G09F3/02
Filed: 2013-02-13
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - on part d'une feuille de papier unique (1) sur laquelle des notices (N2, N3) sont imprimées de part et d'autre d'au moins une ligne de séparation (4) ; - on plie la feuille jusqu'à une configuration dans laquelle les notices sont disposées de manière que leurs contours coïncident sensiblement, et dans laquelle au moins une ligne de séparation (4) se trouve sensiblement sur une ligne de pliage latérale de la feuille pliée ; - on effectue une découpe le long de ladite ligne de pliage latérale (4), de manière à séparer les notices ; et - on maintient les notices ensemble, à plat, au moyen d'un dispositif (13) d'assemblage provisoire des notices entre elles. Application au conditionnement des médicaments.
Patent FR-3002769-A1 (FR)
Title: Composition de mortier anti-poussiere
Inventor: TABOULOT ELODIE
IPC: C04B24/00
Filed: 2013-03-01
Abstract: La présente invention porte sur une composition pulvérulente à base de liant comprenant au moins un liant minéral, un additif anti-poussière qui est un composé organique azoté, phosphoré ou sulfuré comprenant au moins 8 atomes de carbone, et des granulats, agrégats et/ou sable, ou autres charges inertes, sur le procédé de préparation d'une telle composition et sur des matériaux de construction obtenus après gâchage de ladite composition.
Patent FR-3007591-A1 (FR)
Title: Troncons de chemin de cables comprenant des boucles de jonction, chemins de cables comprenant de tels troncons et procede de fabrication
Inventor: DUCHENE MARC
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-06-20
Abstract: Tronçon de chemin de câbles en treillis de fil comprenant un fond et deux ailes latérales, muni de fils de chaîne et de fils de trame, ce tronçon étant muni d'une partie extrême mâle et une partie extrême femelle, la partie extrême mâle comprenant sur son fond et chacune de ses ailes latérales, au moins un moyen de jonction rapporté, ces moyens de jonction formant à une extrémité une chicane définie par une première section courbe et une seconde section courbe, la première section courbe formant une cavité apte à engager un fil de trame d'extrémité de la partie extrême femelle d'un second tronçon adjacent, la première section courbe étant adjacente au fil de trame d'extrémité de la partie extrême mâle.
Patent FR-3007601-A1 (FR)
Title: Controle de connexion a un reseau etendu sur un terminal formant passerelle avec un reseau local
Inventor: AUVRAY VINCENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-06-25
Abstract: La présente invention concerne la fourniture d'accès à un réseau étendu (RE), pour un ou plusieurs équipements (EQ1, EQ2, EQ3) connectés à un terminal (TER) via un réseau local (LAN), le terminal formant passerelle entre le réseau local et le réseau étendu. Avantageusement, l'invention prévoit un contrôle, mis en œuvre auprès du terminal, de connexion du terminal au réseau étendu, le contrôle de connexion comportant au moins, après acceptation d'une requête d'un équipement (EQ1) d'accéder au réseau étendu via le terminal, une activation de connexion du terminal au réseau étendu.
Patent FR-3007695-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique d'accouplement debrayable d'un chariot de manutention a un vehicule autoguide
Inventor: PERREAUX DIDIER
IPC: B60D1/07
Filed: 2013-07-01
Abstract: Dispositif (15) d'accouplement débrayable d'un chariot (3A, 3B) de manutention à un véhicule (4) autoguidé, ce dispositif (15) comprenant un pion (16A, 16B) qui s'étend en saillie, et un attelage (17A, 17B) comprenant un axe (18) monté librement pivotant, un clapet (19A, 19B) de remorquage fixé rigidement sur l'axe (18), et un levier (20) solidaire de l'axe (18), cet attelage (17A, 17B) étant articulé entre une position d'accrochage dans laquelle le clapet (19A, 19B) de remorquage s'étend au droit du pion (16A, 16B) pour provoquer l'accouplement du chariot (3A, 3B) au véhicule (4) par butée du pion (16A, 16B) sur le clapet (19A, 19B) de remorquage, et une position de décrochage dans laquelle le clapet (19A, 19B) de remorquage est escamoté pour libérer le passage du pion (16A, 16B) et ainsi désaccoupler le chariot (3A, 3B) du véhicule (4).
Patent FR-3009804-A1 (FR)
Title: Dispositif d'impression et de reliure et procede associe.
Inventor: VIE CHRISTIAN
IPC: B42C19/08
Filed: 2013-08-20
Abstract: L'invention se rapporte à une machine d'impression couleur, comprenant une première imprimante spécialisée en impression noir et blanc, une deuxième imprimante permettant au moins l'impression couleur, des moyens de cheminement pour une feuille sortant de la deuxième imprimante pour l'introduire dans la première, et des moyens de reliures. L'invention se rapporte aussi à un procédé utilisant une telle machine. Un tel procédé est particulièrement adapté à l'impression de documents reliés, notamment de livres, à l'unité ou en petite série.
Patent FR-3010560-A1 (FR)
Title: Outil de travail collaboratif assurant l'archivage, la tracabilite et la valeur probatoire des donnees d'une organisation
Inventor: BENEL AURELIEN
IPC: G06K17/00
Filed: 2013-09-11
Abstract: La présente invention concerne un outil de travail collaboratif apte à assurer l'archivage, la traçabilité et la valeur probatoire de documents numériques faisant partie d'une organisation, comprenant : - au moins un serveur central (1) incluant un système d'archive (2), où sont stockés des documents et des données qui s'y rattachent, - au moins un poste de travail (11) comprenant: - un composant d'extension d'un bureau (13) permettant d'intégrer ledit outil à l'environnement de travail d'un membre de ladite organisation, - un système d'archive local (12) pourvu de moyens de synchronisation avec le système d'archive dudit serveur central, et - des moyens de communication entre ledit serveur central et ledit poste de travail. L'outil est caractérisé en ce qu'il fonctionne en mode déconnecté et en ce qu'il comprend en outre un horodateur (3) apte à dater et à signer électroniquement la réception d'une empreinte d'un document et d'un identifiant du déposant dudit document, ledit horodateur (3) étant apte à certifier lui-même l'horodatage et/ou déléguer ladite certification à un service d'un tiers de confiance (4). L'invention concerne en outre l'utilisation dudit outil dans des organisations de recherche, et/ou de valorisation de la recherche, publique et/ou privée.
Patent FR-3011275-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile agence pour reduire des excitations vibratoires d'un compresseur de climatisation
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F25B49/02
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention porte sur un véhicule automobile équipé d'un moteur à combustion thermique constitutif d'un groupe motopropulseur porté par des cales de suspension. Le moteur à combustion interne est pourvu d'une première poulie associée à un vilebrequin et d'une deuxième poulie associée à un compresseur équipant une boucle de climatisation. La première poulie et la deuxième poulie comportent un rapport de démultiplication D. Le moteur à combustion interne comporte un régime de ralenti R. Le groupe motopropulseur comporte une fréquence maximale F de vibration sur les cales de suspension. Le rapport de démultiplication D vérifie l'inéquation [1] suivante : (Cs x F x 60) / R < D [1] dans laquelle Cs correspond à un coefficient de sécurité.
Patent FR-3013863-A1 (FR)
Inventor: LOISEL YANN
IPC: G06F9/445
Filed: 2013-11-25
Abstract: Divers modes de réalisation de l'invention permettent d'étendre de manière sure la fonctionnalité d'un code de ROM en délégant une partie du processus d'amorçage à un applet qui est mémorisé dans une mémoire modifiable. Dans divers modes de réalisation, cela est accompli sans augmenter la complexité du logiciel de ROM intégré dans le microcontrôleur, ce qui est très important, parce que la modification du code de ROM nécessite généralement la sortie d'une nouvelle révision du silicium. Certains modes de réalisation permettent aux intégrateurs de système de tirer profit des caractéristiques de sécurité d'un microcontrôleur tout en fournissant des scénarios d'amorçage flexibles et personnalisables, atténuant de ce fait les contraintes de conception de système d'un code de ROM figé, tout en maintenant la chaîne de confiance intacte.
Patent FR-3013963-A1 (FR)
Title: Compositions de vernis photoreticulables a titre de revetement de base et procedes d'application
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q3/02
Filed: 2013-12-04
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique photoréticulable, en particulier destinée au revêtement d'un ongle, et plus particulièrement destiné au maquillage d'un ongle, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : Formule (I) dans laquelle : - R1, R2, R3, identiques ou différents, représentant un atome d'hydrogène, un groupe alkyle en C1-C10, de préférence en C1, de préférence R1 étant un méthyle, de préférence R2 et R3 étant un atome d'hydrogène, - n représentant un nombre entier compris entre 1 et 10, de préférence égal à 2, - la liaison entre α et β du carbonyloxy est une simple liaison, une double liaison ou est une liaison comprise dans un (hétero)cycle comprenant de 5 à 7 atomes de carbone; - au moins un composé photoréticulable b) comprenant au moins un composé (poly)uréthane poly(ALK)acrylate de préférence comprenant un motif (poly)oxyalkylène. La présente invention concerne également des procédés d'application particuliers d'une telle composition.
Patent FR-3014961-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour minimiser la consommation d'energie electrique d'un equipement de pompage
Inventor: MALRAIT FRANCOIS
IPC: G05B13/02
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande pour minimiser l'énergie électrique consommée lors d'un processus de remplissage ou de vidage d'un réservoir (R), ledit processus de remplissage ou de vidage du réservoir étant mis en œuvre à l'aide d'un équipement de pompage (EP) qui comporte au moins une pompe, ledit processus de remplissage ou de vidage étant réalisé en présence d'un flux perturbateur (Qc) vidant le réservoir ou respectivement remplissant le réservoir, ledit procédé consistant à : - déterminer l'énergie électrique consommée par l'équipement de pompage (EP) en fonction de la pression statique (Hpump) de l'équipement de pompage et du flux perturbateur (Qc) présent lors du processus de remplissage ou de vidage du réservoir, - déterminer une vitesse optimale (ωopt) de l'équipement de pompage minimisant l'énergie électrique consommée par l'équipement de pompage lors du processus de remplissage ou de vidage du réservoir (R).
Patent FR-3016946-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement motorise d'une structure mobile
Inventor: CHORIN CHRISTIAN
IPC: F16H19/04
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (6) d'entrainement d'une structure mobile (2) comprenant : - un bloc motorisé (7) propre à être fixé à la structure mobile (2), le bloc motorisé (7) comprenant une roue crantée (15), et - une courroie crantée (8) propre à être disposée le long d'une trajectoire de la structure mobile (2), les crans de la roue (15) venant en prise avec les crans de la courroie (8) de sorte qu'une rotation de la roue (15) par rapport à la courroie (8) entraine une translation de la roue (15) le long de la courroie (8), dans lequel le bloc motorisé (7) comprend également un ou plusieurs élément(s) de guidage (12) propre(s) à guider la courroie (8) en courbant la courroie (8) autour de la roue (15), de manière à plaquer la courroie (8) contre la roue (15).
Patent FR-3019670-A1 (FR)
Title: Methode mise en oeuvre par ordinateur de conception d'une architecture logique d'un systeme complexe, et systeme de conception associe
Inventor: AUGE THOMAS
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-04-04
Abstract: La méthode comporte les étapes suivantes : - fourniture d'une structuration fonctionnelle comportant une pluralité de fonctions (F1 à F5) à effectuer dans le système complexe ; - définition, à partir de la structuration fonctionnelle, de services (S1, S2) comportant chacun au moins une fonction (F1 à F5) ; - pour chaque service, sélection de paramètres associés à chaque fonction (F1 à F5) ; - association des services définis à l'étape de définition à des composants orientés service (C1, C2) ; - génération d'un assemblage de composants orientés services sur la base de la structuration fonctionnelle et des services associés à chaque composant orienté service (C1, C2) à l'étape d'association.
Patent FR-3027323-A1 (FR)
Title: Marche convertible a charnieres
IPC: E04F11/00
Filed: 2014-10-16
Abstract: Dispositif permettant de convertir une «marche » en plan incliné «rampe » et permettre l'accessibilité des personnes à mobilité réduite dans les établissements recevant du public. L'invention concerne un dispositif permettant le franchissement de marche(s) sans avoir à subir toutes les contraintes techniques, normatives, ou de sécurité publique, et permettre l'accessibilité des PMR dans les ERP. Il est constitué d'une plaque supérieure (2) fixée et articulé à l'extrémité la plus haute d'un caisson(6) au moyen d'une charnière(1) qui lui permet de pivoter, et où, à l'autre extrémité, se trouve une seconde charnière(3) sur laquelle est fixée une plaque frontale(4) qui peut pivoter. L'extrémité de cette plaque frontale étant logée dans une gorge(5) qui lui interdit tout mouvements latéraux d'avant en arrière bloquant ainsi tout le dispositif dans la position haute « marche », le dispositif comportant des taquets d'appui (8)sur lesquels vient se positionner la plaque supérieure après avoir subi une traction vers le haut à l'aide d'une poignée(9), la plaque frontale étant dégagée de la gorge(5), et une petite traction ou petite poussée sur la plaque frontale, ayant permis de la faire pivoter vers l'extérieur ou l'intérieur du caisson, la plaque supérieure étant ensuite abaissée pour reposer sur les taquets d'appui fixés sur les tôles latérales, formant un plan incliné. Une traction sur la plaque supérieure à l'aide de la poignée permettra de repositionner la plaque frontale dans la gorge et de reprendre la position « marche » après abaissement.
Patent FR-3018682-A1 (FR)
Title: Exosquelette comprenant une structure de pied
Inventor: BOULANGER ALEXANDRE
IPC: B25J3/00
Filed: 2014-03-21
Abstract: Dans un exosquelette, une structure de pied (308) comprend un plan de support (310) sur lequel un pied d'une personne portant l'exosquelette peut venir en appui lorsque le pied est à plat. Le plan de support comprend une plate-forme avant (903) et une plate-forme arrière (904). Une liaison pivot pied (905) relie la plateforme avant à la plate-forme arrière.