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Patent FR-2941301-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le test en charge, a haut rendement energetique, d'un equipement
Inventor: FAVARCQ NICOLAS
IPC: B60L3/00
Filed: 2009-01-22
Abstract: Le procédé selon l'invention est destiné à effectuer un test en charge, à haut rendement énergétique, d'un équipement (IT) électrique, électronique ou électromécanique. Il consiste à remplacer la charge dynamique (1) de cet équipement (IT) par une charge simulée (BS) consistant en un système électronique se comportant comme la charge (1) vis-à-vis de l'équipement (IT). Au moins une fraction de l'énergie électrique reçue par le système électronique (BS) est injectée, après avoir subi une conversion appropriée à sa régénération, sur un réseau de transport et de distribution d'énergie électrique (TR).
Patent FR-2945567-A1 (FR)
Title: Device for maintaining umbrella on ground against wind, has pouches associated at end of adjustable length straps, where pouches are provided with closure forming mass for maintenance of umbrella
Inventor: BEJAOUI MOURAD
IPC: E04H15/32
Filed: 2009-05-18
Abstract: The device has a central part (A) in the form of star comprising an orifice (O) in which is a top part of an umbrella and an immobilizing system are introduced. Adjustable length straps (B) are connected to branches of the central part, and prolong the central part. Pouches (C) are associated at an end of the straps, where the pouches are provided with a closure forming the mass for maintenance of the umbrella. The central part constitutes a part performing the pressure maintenance on a surface of a fabric or membrane of the umbrella.
Patent FR-2951470-A1 (FR)
Inventor: NGUYEN MINH MAN
IPC: A47L15/42
Filed: 2009-10-16
Abstract: The machine (1) has a body (2), a tank (5), and fixing elements formed of clamping bolts (6b, 7), screwing mast and positioning holes for fixing an element formed of upper wall (2d) and control panel (4) constituting the machine across the body. The body encloses a wash-tank. The tank is fixed on an external face of rear wall (2b) of the body using the fixing elements for temporarily or permanently fixing the element constituting the machine. The tank is fixed on the rear wall of the body of the machine.
Patent FR-2940813-A1 (FR)
Title: Handle for side door leaf of motor vehicle, has inertial mass anti-return unit to anti-return inertial mass in blocking position, and inhibition unit to inhibit anti-return unit before assembling handle
Inventor: ROCCI ANTONIO
IPC: B60R21/09
Filed: 2009-12-22
Abstract: The handle has a gripping lever in rotation with respect to a door leaf between a rest position and a control position. A transmission lever (15) is operated by the gripping lever to swivel around a first rotational axis (X1) between the rest and active positions. An inertial mass (25) swivels around a second rotational axis (X2), and comprises a blocking arm (31) cooperating in a position engaged with a blocking pin (23). An anti-return unit (29) i.e. flat spring, anti-returns the mass in the blocking position. An inhibition unit inhibits the anti-return unit before assembling the handle.
Patent FR-2948604-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule poids lourd ayant des bourrelets renforces.
Inventor: JOHNSON PHILIPPE
IPC: B60C15/00
Filed: 2009-07-30
Abstract: Pneumatique (10) pour véhicule poids lourd comportant une armature de carcasse (60) radiale ancrée dans chacun des bourrelets (50) à une structure d'ancrage (700) comportant une armature de renforcement circonférentiel (70), l'armature de carcasse (60) étant en partie enroulée autour de la structure d'ancrage (700), le pneumatique (10) comportant en outre une armature de couplage (150) comprenant une première partie (151) en contact avec l'armature de carcasse (60) et se prolongeant par une seconde partie (152) en contact avec la structure d'ancrage (700) jusqu'à un point (157) radialement à l'extérieur de la structure d'ancrage (700), situé axialement entre le point (702) axialement le plus à l'intérieur et le point (704) axialement le plus à l'extérieur de la structure d'ancrage (700), le pneumatique (10) comportant en outre une armature de rigidité (160) enveloppant l'armature de couplage (150) et passant radialement à l'intérieur de la structure d'ancrage (700) et de l'armature de couplage (150), dans lequel le point d'extrémité (166) axialement extérieur de ladite armature de rigidité (160) est situé à une distance radiale DR du point (73) radialement le plus à l'intérieur de l'armature de renforcement circonférentiel (70), la distance radiale DR étant supérieure ou égale à 0.8 fois la distance radiale DS séparant les points (71,73) radialement le plus à l'intérieur et radialement le plus à l'extérieur de l'armature de renforcement circonférentiel (70) et inférieure ou égale à 1.2 fois la distance radiale DS.
Patent FR-2950314-A1 (FR)
Title: Systeme adapte pour le transfert de fortes charges notamment entre une unite flottante a tourelle montee en pivot dans l'unite flottante et amarre sur le fond marin
Inventor: DUPONT BERNARD
IPC: B63B21/50
Filed: 2009-09-24
Abstract: Système adapté pour le transfert de fortes charges, notamment entre une première unité (1) telle qu'une unité flottante à amarrage rotatif à point unique et une deuxième unité (2) sensiblement immobile relativement aux fonds marins monté en pivot dans la première unité, telle qu'une tourelle montée en pivot dans un puits (3) traversant la coque de l'unité flottante, amarrée sur le fond marin, le système comprenant, un arrangement de guidage de la tourelle comprenant des éléments de rotation interposés entre les deux unités ainsi que des moyens d'absorption des déformations notamment de la première unité. Le système est caractérisé en ce que l'agencement de guidage comprend une butée axiale (9) qui comprend un grand nombre d'éléments de rotation (15), qui sont régulièrement répartis sous forme d'au moins une couronne (14) coaxiale à l'axe de rotation et en ce que les éléments de rotation (15) sont des éléments élastiquement déformables pour l'absorption desdites charges. L'invention est utilisable pour des unités flottantes à système d'amarrage rotatif à point unique.
Patent FR-2952726-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une preforme a fibrer et fibre optique a maintien de polarisation ou polarisante obtenue par fibrage de ladite preforme
Inventor: GOTTER THIERRY
IPC: C03B37/027
Filed: 2009-11-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une préforme (9) à fibrer pour fibre optique à maintien de polarisation ou fibre polarisante. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : fabrication d'une préforme rainurée par formation de deux rainures dans une préforme primaire cylindrique de section circulaire et d'axe XX', ladite préforme primaire comprenant un cœur (1) et une gaine (2) disposée autour du cœur (1), lesdites rainures s'étendant parallèlement à l'axe XX' et étant disposées symétriquement par rapport à l'axe XX' ; fabrication de deux barreaux de contrainte comprenant un cœur (3, 3') et une enveloppe externe (4, 4'), le matériau du cœur (3, 3') des barreaux de contrainte ayant un coefficient thermique d'expansion (CTE) différent de celui de la gaine (2) de la préforme primaire et usinage extérieur de l'enveloppe (4, 4') desdits barreaux de contrainte de manière à ce que les dimensions et la forme des barreaux de contrainte usinés soient ajustées aux dimensions et à la forme des rainures ; assemblage de la préforme rainurée, des deux barreaux de contrainte usinés insérés respectivement dans chaque rainure de la préforme rainurée et d'un manchon (5) cylindrique de section annulaire entourant ladite préforme rainurée de manière à former une préforme à fibrer (9). L'invention concerne également une fibre optique à maintien de polarisation ou polarisante obtenue par fibrage d'une préforme à fibrer (9).
Patent FR-2953795-A1 (FR)
Title: Traverse inferieure de baie en materiau composite
Inventor: BANNIER NATHALIE
IPC: B60J1/02
Filed: 2009-12-14
Abstract: Traverse inférieure de baie en matériau composite pour un véhicule automobile. Elle est composée d'une partie supérieure (2) et d'une partie inférieure (4) assemblées l'une à l'autre par collage. La traverse (6) comporte deux extrémités et un insert métallique (8) assemblé par collage à chacune des extrémités. La partie inférieure (4) de la traverse inférieure de baie surmonte une traverse supérieure de tablier à laquelle elle est assemblée par collage. Elle comporte des zones déformables situées en regard des zones de déformation de la traverse supérieure de tablier pour suivre la déformation de la traverse supérieure de tablier.
Patent FR-2957273-A1 (FR)
Title: Liquid i.e. water, filtering device, has interface that is changed when changing type of filtering modules, while valves system and assembly of modules are unchanged, except when changing type of modules
Inventor: MIRAULT FREDERIC
IPC: B01D61/18
Filed: 2010-03-11
Abstract: The device has membrane filtering modules (14) connected by pipes to valves for controlling flow of liquid traveling toward the modules. A first block is formed by an assembly (14a) of the modules. Another block is formed by valves system (14b). A third block is formed of a group of intermediate pipes comprising an interface (14ca) between the valves system and the assembly of the modules. The interface is changed when changing a type of the modules, while the valves system and the assembly of the modules are unchanged, except when changing type of the modules. Lower collectors (CA1-CA4) are designed for forming support units of the filtering modules.
Patent FR-2957809-A1 (FR)
Title: Garment/accessory e.g. backpack, for energetic purpose, has bands fixed on garment in opposite of meridian when garment is threaded by user, where garment compresses bands on meridian, so that elements radiate on acupuncture points
Inventor: SITBON ERIC
IPC: A41B9/00
Filed: 2010-03-29
Abstract: The garment/accessory (79) has an area with negative and positive magnetic elements that are inserted in pockets i.e. rectangular cases, realized and distributed at distance along removable bands (81, 83). The elements are made of neodymium-iron-bore. Each element is flexible and includes parallelepiped shaped magnets that are articulated between each other. The bands are fixed on the garment in opposite of meridian when the garment is threaded by a user, where the garment compresses the bands on the meridian, so that the elements radiate on and/or between acupuncture points of the meridian. The bands have a ferromagnetic sheet reinforcement on all or part of its length. The magnetic element has intensity higher than 0.5 Tesla.
Patent FR-2958186-A1 (FR)
Title: Dispositif de formation de gouttes dans un circuit microfluide.
Inventor: BAROUD CHARLES
IPC: B01F35/60
Filed: 2010-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de formation de gouttes dans un circuit microfluidique, comprenant une chambre (3) contenant un premier fluide et délimitée par deux parois opposées (10, 11) qui divergent l'une par rapport à l'autre dans au moins une direction donnée, et un microcanal (8) qui contient un second fluide et qui débouche dans une zone amont de ladite chambre (3) par rapport à la direction donnée, le débouché du microcanal (8) dans la chambre (3) constituant un élargissement de la section de passage du second fluide et cet élargissement provoquant la formation de gouttes (14) du second fluide au sein du premier fluide.
Patent FR-2961202-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation et d'isomerisation d'alcools en c4 utilisant un solide amorphe a porosite adaptee
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: B01J21/04
Filed: 2010-06-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de production d'oléfines en C4, à partir d'une charge de monoalcool en C4 dans lequel on réalise une réaction de déshydratation du monoalcool en au moins une oléfine, et une réaction d'isomérisation squelettale d'au moins une des oléfines produites dans une même enceinte réactionnelle, en présence d'un catalyseur à base d'alumine à porosité adaptée.
Patent FR-2970038-A1 (FR)
Title: Conversion device for use in conversion installation positioned in e.g. desert to convert heat energy into mechanical energy, has mixing device mixing fluid that is in form of steam, with heat-transfer fluid to obtain dual-phase mixture
Inventor: CHAIX JEAN EDMOND
IPC: F01K21/00
Filed: 2010-12-30
Abstract: The device has a chamber i.e. isothermal trough (202), whose first inlet is connected to a first outlet of a variable overheating one-way steam generator (201), and second inlet is connected to a heat-transfer fluid supply line (206). The line supplies heat-transfer fluid i.e. glycerol, that takes a path between the second inlet and a first outlet of the chamber. A mixing device (204) is connected to a second outlet of the chamber and a second outlet of the generator, and mixes thermodynamic fluid that is in the form of steam, with the heat-transfer fluid to obtain a dual-phase mixture.
Patent FR-2956239-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage lumineux d'une enseigne
Inventor: QUATRINI CHRISTOPHE
IPC: G09F13/22
Filed: 2010-02-09
Abstract: Ce dispositif comporte une première et une seconde plaque (1, 2) de support présentant chacune une première face (10, 20) et une seconde face (11, 21) opposée, une pluralité de panneaux lumineux (3), de préférence à diodes électroluminescentes (4), comportant au moins un premier et au moins un second panneau lumineux montés respectivement sur la première face des première et seconde plaques, et est remarquable en ce que les secondes faces des première et seconde plaques sont montées fixes entre elles de sorte à délimiter un interstice (5).
Patent FR-2958337-A1 (FR)
Title: Collecteur de repartition de gaz dans la culasse d'un moteur, ensemble d'un collecteur de repartition et d'une culasse de moteur.
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F02F1/24
Filed: 2010-03-31
Abstract: Un collecteur (3) de répartition de gaz dans la culasse d'un moteur thermique de véhicule automobile, le collecteur (3) comportant un carter de collecteur (31) comportant une face d'entrée d'un flux de gaz d'admission (G) et une face de sortie (3B) destinée à déboucher dans la culasse du moteur et une goulotte (6) d'injection d'un flux de gaz d'échappement recirculés (H) du moteur dans le flux de gaz d'admission (G), le carter de collecteur (31) et la goulotte d'injection (6) formant un ensemble monobloc, collecteur dans lequel, la goulotte d'injection (6) possédant une face ouverte, le collecteur (3) est configuré pour que ladite face ouverte soit fermée par un élément extérieur au collecteur (3), notamment la culasse, de manière à former une canalisation d'injection tubulaire.
Patent FR-2959527-A1 (FR)
Title: Fan for turbojet engine of aircraft, has anti-wear part mounted on blades to form protection warps on corresponding surfaces of rear portion of stilt to avoid contact between surfaces and fixation flanges arranged opposite surfaces
Inventor: DELAPIERRE MICHAEL
IPC: F01D5/28
Filed: 2010-04-28
Abstract: The fan (1) has a set of fan blades (10), and a fan disk (2) defining a set of recesses (8) at its periphery, where each blade comprises a blade root (12) housed in one of the recesses. Each blade has a stilt (13) interposed between an aerodynamic tip (15) and the root. The stilt has a rear portion provided with surfaces situated at the sides of respective front and rear sides (20, 22) of the tip. An anti-wear part (40) is mounted on the blades to form protection warps on the corresponding surfaces to avoid contact between the surfaces and fixation flanges (26) arranged opposite the surfaces.
Patent FR-2961041-A1 (FR)
Title: Procede de commande synchronisee des moteurs electriques d'un drone telecommande a voilure tournante tel qu'un quadricoptere
Inventor: CHAPERON CEDRIC
IPC: G06F13/42
Filed: 2010-06-02
Abstract: Chaque moteur est commandé par un microcontrôleur (21, 22, 23, 24) et l'ensemble des microcontrôleurs est piloté par un contrôleur central (10). Selon l'invention, ledit procédé comprend : une étape préliminaire consistant , au moins, à établir entre le contrôleur central (10) et chacun des mi-crocontrôleurs (21, 22, 23, 24) une liaison de communication série asynchrone sur une ligne (11, 12, 13, 14) multiplexée en réception/émission, et à attribuer à chaque microcontrôleur un paramètre d'adresse ; en fonctionnement , au moins une étape de commande proprement dite consistant : (i) pour le contrôleur central (10), à envoyer simultanément sur chaque ligne (11, 12, 13, 14) de liaison un message contenant au moins une instruction spécifiée par le paramètre d'adresse d'un microcontrôleur destinataire chargé d'exécuter ladite instruction, et (ii) pour chaque micro-contrôleur destinataire, à prélever et exécuter l'instruction qui lui est adressée dans ledit message.
Patent FR-2960867-A1 (FR)
Title: Braking system for winding drum of winch, has toothed wheel connected to revolving elements, where endless screw is movable axially between active position and inactive position in which endless screw is disengaged from toothed wheel
Inventor: PACHOV YAVOR
IPC: B66D1/12
Filed: 2010-06-04
Abstract: The system has a toothed wheel (2) connected to revolving elements, and an endless screw (3) rotated by a motor (15) during rotation of the wheel. The screw is movable axially between an active position and an inactive position in which the screw is disengaged from the wheel. A maintaining unit maintains the screw in the active position below a certain level of effort exerted axially on the screw by the toothed wheel. The maintaining unit releases axial displacement of the screw toward the inactive position beyond a threshold level.
Patent FR-2962384-A1 (FR)
Title: Glissiere de siege de vehicule
Inventor: GRZYBEK MACIEJ
IPC: B60N2/07
Filed: 2010-07-08
Abstract: Glissière pour siège de véhicule comportant un premier profilé (2) et un deuxième profilé (3) montés coulissants selon une direction longitudinale (X), le premier profilé (2) comportant une embase (6) à partir de laquelle s'étend au moins une aile (14b), et une première butée (40) comportant une languette (41) ayant un corps de butée (46), la languette étant reliée à l'aile (14b) par une extrémité proximale (44), et le corps de butée (46) étant adapté pour venir en butée contre une seconde butée (60) solidaire du deuxième profilé (3). L'extrémité proximale (44) a dans la direction longitudinale (X) une première largeur (L1) supérieure à une deuxième largeur (L2) du corps de butée (46).
Patent FR-2965532-A1 (FR)
Title: Assembly for mounting safety belt attachments in motor vehicle, has cross-piece extending above floor and displaced along longitudinal direction of motor vehicle in positions, where cross-piece comprises ends connected to side elements
Inventor: BOULET EMMANUEL
IPC: B60R22/24
Filed: 2010-09-30
Abstract: The assembly has a vehicle body shell (2) comprising a floor (20) and two side elements e.g. wheelhouses (21), arranged opposite to one another so as to laterally limit the floor. Safety belt attachments (1) are fixed on a cross-piece (3). The cross-piece extends above the floor between the two side elements. The cross-piece is displaced along a longitudinal direction (X) of a motor vehicle in positions, and comprises two opposite ends (30) connected to the side elements that have separate positioning units e.g. recesses or bosses (22), that are offset with respect to one another. The positioning units are designed in the form of recesses or bosses. An independent claim is also included for a method for assembling safety belt attachments in a vehicle.
Patent FR-2965963-A1 (FR)
Title: Device for use on body of city bus to form frame that is used for supporting advertising poster support, has longerons removably fixed on frame, and poster support removably fixed on frame, where frame is formed of profiles
Inventor: ROBIN FRANCOIS
IPC: G09F1/12
Filed: 2010-10-06
Abstract: The device has longerons (6, 7) removably fixed on a frame (1), and a poster support e.g. plate or envelope containing poster, removably fixed on the frame. The frame is formed of profiles i.e. horizontal upper and lower profiles (2, 4) and vertical and left side profiles (3, 5), and placed in a quadrilateral form. Each of the longerons has length greater than one dimension of the quadrilateral form. The longeron includes a fixing unit to cooperate with a temporary holding unit of the poster support provided on the profiles of the frame.
Patent FR-2966230-A1 (FR)
Title: Pistolet semi-automatique
Inventor: PLAXATS OLLER SALVADOR
IPC: F41A9/38
Filed: 2010-10-13
Abstract: Le pistolet comporte une carcasse (1) contenant un canon (4) dont la chambre de tir (5) est associée à une cavité de réception (6) d'une cartouche (7). Cette cavité est pourvue d'une ouverture (8) vers un chargeur, et d'une ouverture latérale d'éjection de la douille après le tir. Le pistolet comprend en outre un mécanisme de mise à feu comprenant un chien (11) monté basculant à l'arrière du pistolet, et une détente (10) reliée à un bras d'actionnement (15) agissant sur des moyens d'armement et de retenu (19) du chien (11) en position armée. Le canon (4) est monté axialement coulissant entre une position avancée vers laquelle il est entraîné par la friction de la balle au moment du tir d'une cartouche, et une position reculée vers laquelle il est repoussé par un ressort récupérateur (29) jusqu'à venir chambrer une nouvelle cartouche.
Patent FR-2969800-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de construction d'un graphe representant un batiment
Inventor: EVENNOU FREDERIC
IPC: G09B29/00
Filed: 2010-12-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de construction d'un graphe représentant un bâtiment (BAT) dans lequel se déplace une personne (U). Selon l'invention, le procédé est adapté à recevoir des informations relatives au déplacement de ladite personne pendant une plage temporelle dans le bâtiment, lesdites informations étant collectées et transmises par un dispositif portable (D) associé à ladite personne (U) et à construire au moins une branche du graphe à partir des informations de déplacement reçues. L'invention concerne également un procédé de suivi à distance de l'activité d'une personne dans un bâtiment en fonction du graphe construit. L'invention concerne également un serveur (S) mettant en œuvre le procédé de construction d'un graphe.
Patent FR-2984470-A1 (FR)
Title: Device for conditioning different buildings by air-conditioning system, has solar panel for producing electrical energy to feed air-conditioning system, and refrigeration unit producing cold in cold storage chamber
Inventor: BEN CHEIKH MONCEF
IPC: F24J2/00
Filed: 2011-12-16
Abstract: The device has a solar panel (1) for producing electrical energy to feed an air-conditioning system. A refrigeration unit (2) produces cold in a cold storage chamber (19). A heat absorber (10) is moved to ensure air conditioning in spaces concerned according to a user need. The cold storage chamber allows the storage and the conservation of negative cold with temperature. Walls (4) of a basin (6) prevents freezing of water in the basin using an insulation against external heat. A tube is mounted to a valve of the basin to control the filling of water in the basin.
Patent FR-2984865-A1 (FR)
Title: Horizontal boom i.e. turret crane for lifting and handling of materials for construction of e.g. house, has rotary turret fixed to tubular central structure, and clamps for interfacing rotary turret and central structure
Inventor: FAUVEL GILBERT
IPC: B66C23/20
Filed: 2011-12-23
Abstract: The boom i.e. turret crane (2) has a rotary turret fixed to a tubular central structure (1), and clamps (3) for interfacing the rotary turret and the central structure, where the clamps allow implementation of the structure and supply of roofing materials before removal. A handling crane is positioned for handling of prefabricated sections of the central structure, and a trap door (12) allows an operator to access a high part of the structure. A scale (13) is provided to carry out a bolted connection of the clamps with the structure.