baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2932058-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un plasma micro-onde et systeme de destruction selective de molecules chimiques utilisant ce procede
Inventor: GUERIN DANIEL
IPC: H05H1/46
Filed: 2009-04-30
Abstract: Procédé de démarrage d'un système de traitement par plasma d'un mélange de fluides notamment gazeux comportant des moyens de couplage entre une source de puissance micro onde et un mélange de fluides notamment gazeux circulant dans un tube diélectrique au niveau des moyens de couplage qui permettent de transférer une partie de l'énergie micro onde au mélange de fluides pour y créer un plasma de manière à provoquer la rupture d'au moins certaines des liaisons chimiques des molécules de fluides. Pour allumer la décharge plasma dans le tube diélectrique on procède tout d'abord à l'injection d'argon dans ledit tube, puis on provoque une décharge haute tension à l'aide d'une électrode située à proximité de l'introduction de l'injection d'argon avec une puissance micro-onde suffisante pour allumer ladite décharge, puis on remplace progressivement l'injection d'argon par l'injection du mélange de fluides à traiter de manière à maintenir la décharge plasma.
Patent FR-2945465-A1 (FR)
Title: Method for controlling positioning of snap ring in groove of gudgeon of combustion engine in automobile, involves detecting leakage degree of fluid i.e. air, and determining positioning of snap ring based on fluid leakage degree
Inventor: DUJARDIN JEAN PATRICK
IPC: B23Q16/02
Filed: 2009-05-15
Abstract: The method involves providing a control device including a pin (30) with a control hole (32). Fluid i.e. air, is passed towards a housing (72) via the control hole. Leakage degree of the fluid is detected. Positioning of a snap ring (50) is determined based on the fluid leakage degree. The pin is installed relative to the housing of the snap ring before passing the fluid. The installation of the pin relative to a part (70) and the housing is tested. An independent claim is also included for a device for controlling positioning of a snap ring in a housing of a part, comprising a control hole.
Patent FR-2950919-A1 (FR)
Title: Guide haut pour porte coulissante
Inventor: SCHAPMAN ARNAUD
IPC: A47B96/00
Filed: 2009-10-05
Abstract: Un guide (1) pour vantail coulissant (9), notamment un guide haut pour porte de coulissante de placard, comprend une âme monobloc en matière plastique relativement rigide destinée à se déplacer dans un rail profilé (10) présentant deux bandes latérales opposées et parallèles de guidage. Ladite âme présente deux côtés opposés destinés respectivement à être en contact avec les deux bandes latérales du rail de guidage. Ces deux côtés opposés de l'âme sont reliés l'un à l'autre par une section élastique (4) profilée de l'âme qui autorise un réglage de l'écartement des deux côtés opposés de l'âme l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-2953922-A1 (FR)
Title: Dispositif de declenchement d'avalanches
Inventor: CONSTANT STEPHANE
IPC: F42D3/00
Filed: 2009-12-10
Abstract: Ce dispositif comporte un tube (1) dont une extrémité fermée est montée sur un support (5) lui-même fixé à flanc de montagne (7), par exemple sur un massif béton (6), et dont l'autre extrémité ouverte (2) est tournée vers le manteau neigeux (3), le dispositif comportant en outre un moyen de remplissage (8) du tube (1) par un mélange gazeux explosif et un moyen d'amorçage déclenchant l'explosion dudit mélange. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux poutres (9) qui, fixées chacune par une de ses extrémités au support (5), s'étendent le long du tube (1) parallèlement à celui-ci pour en assurer le support, tout en formant un moyen d'amortissement du déplacement du tube (1) consécutivement à l'explosion du mélange gazeux.
Patent FR-2959869-A1 (FR)
Title: Diode résonante a polarisation de spin pour la conversion opto-électronique
Inventor: JAFFRES HENRI
IPC: H01L29/66
Filed: 2010-05-04
Abstract: L'invention concerne une diode résonante à contact tunnel ferromagnétique (FM) permettant d'assurer la génération d'un courant électrique dont l'amplitude est déterminée par l'état de polarisation de la lumière absorbée. La caractéristique essentielle de l'invention est la présence d'un empilement de couches (B1, W, B2) de semi-conducteur formant ainsi une zone de confinement de porteurs. Le principe de fonctionnement consiste à générer des porteurs polarisés, paires électrons-trous, dans un puits ou dans des boîtes quantiques semiconducteurs de type double barrière par absorption résonante d'une onde lumineuse polarisée circulairement ou elliptiquement. L'invention trouve des applications en élément simple ou sous forme de matrice bidimensionnelle comme élément de mémoire magnétique ou détecteur de polarisation lumineuse ou capteur de champs magnétiques.
Patent FR-2961074-A1 (FR)
Title: Silicone spikes integrated propellant cleaner for cleaning plastic shell of hearing aid using volatile cleaning gel, has small brush including plastic body and silicone spikes provided with cap, and gel container adopting shape of oval tube
Inventor: PISANTE GUILLAUME
IPC: A46B11/02
Filed: 2010-06-14
Abstract: The cleaner has a small brush comprising a plastic body and silicone spikes (2) provided with a cap (1), where height of the cleaner including the cap is 131 mm. A container (3) contains volatile cleaning gel, where the container adopts the shape of an oval tube after assembly of the container in the cleaner. The container, the cap and the small brush are of identical color. The container has a diameter of 14.3 mm, and a base length of 75 mm.
Patent FR-2962389-A1 (FR)
Title: Motor vehicle floor covering device, has joinery element whose edge is in form of curb extending toward bottom, where curb comprises overhanging zone of edge of badge that is arranged on floor structure
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B60N3/04
Filed: 2010-07-12
Abstract: The device (1) has a badge (3) comprising fitted carpet and arranged on a floor structure (2) made of molded plastic material. A joinery element (4) e.g. center console joinery element, comprises an edge (5) that defines a housing (6). The badge comprises an edge (7) extending against the edge of the joinery element. The edge of the joinery element is in a form of a curb extending toward bottom, where the curb comprises an overhanging zone (8) of the edge of the badge. A flat upper face (12) of the structure is covered with a porous acoustic absorption layer (13).
Patent FR-2968625-A1 (FR)
Title: Rocker pushchair for baby, has oscillating assembly oscillated around axle and provided with cradle having hood and accessory transport basket, where oscillations of hood and basket are maintained as spring pendulum
Inventor: GUEGUEN MICHEL
IPC: B62B9/22
Filed: 2010-12-13
Abstract: The pushchair has a frame (1) provided with four wheels, where two of the wheels are swivelable to clean. An oscillating assembly is oscillated around an axle (O). The oscillating assembly includes a cradle provided with an oscillating hood (2) and an accessory transport basket (4), where the oscillations of the hood and the basket are maintained as a spring pendulum by the action of a mechanism i.e. swinging maintenance motor (5), acting through a handle, and a connecting link (6). (Incomplete specification, abstract based on available information published by the patent office).
Patent FR-2959028-A1 (FR)
Title: Procede de lithographie electronique par projection de cellules a grande maille
Inventor: MANAKLI SERDAR
IPC: G03F7/20
Filed: 2010-04-15
Abstract: L'invention s'applique à un procédé de lithographie par projection de cellules, notamment électronique par écriture directe. Une des limitations principales des procédés de ce type dans l'art antérieur est le temps d'écriture. Pour surmonter cette limitation, selon le procédé de l'invention, on augmente la taille des cellules jusqu'à l'ouverture numérique maximale du dispositif de lithographie. Avantageusement, cette augmentation de taille est obtenue par modification de la taille des ouvertures du niveau de stencil de projection le plus proche du substrat à graver. Avantageusement, on ajoute à l'extérieur du bloc à graver une bande sur laquelle est rayonnée une dose calculée pour optimiser la latitude en énergie du procédé. Avantageusement, cette bande est espacée du bord du bloc à graver.
Patent FR-2965962-A1 (FR)
Title: Dispositif de saisie de donnees en braille, procede et produit programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G09B21/02
Filed: 2010-10-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de saisie de données en Braille comprenant une surface tactile. Selon l'invention, un tel dispositif met en œuvre : - des moyens de détection d'une pluralité d'appuis sur ladite surface tactile, ladite pluralité d'appuis étant destinée à former un caractère Braille ; - des moyens de construction d'une image formée par des points associés à ladite pluralité d'appuis ; - des moyens de reconnaissance dudit caractère Braille en fonction d'une analyse de ladite image.
Patent FR-2972578-A1 (FR)
Title: Device for obliteration of electricity consumption of part or totality of electric heating thermal installation or electric air-conditioning of room in e.g. house, has interface unit recording beginning of phase of obliteration
Inventor: POULIQUEN HERVE
IPC: F24D19/00
Filed: 2011-03-07
Abstract: The device has an interface unit for recording interior reference temperature (8a) of a room. A set of thermal resistance coefficients and a set of time-constants (14a) are provided in the interface unit. The interface unit records beginning of phase of obliteration. The interface unit informs an occupant or any other operator regarding duration characteristics of the obliteration phase. A set of duration calculations is performed for the characteristics of the obliteration phase. Independent claims are also included for the following: (1) a device for partial obliteration of electricity consumption of a radiator or an electric air conditioner (2) a method for carrying out partial obliteration of electricity consumption of an radiator or electric air conditioner (3) an intelligent cooling or heating system.
Patent FR-2980910-A1 (FR)
Title: Tripping device for control mechanism of electric circuit breaker, has movable actuator including magnetic region with two magnetic attracting surfaces creating driving force of attraction to move actuator in direction of magnetic yoke
Inventor: RAMIREZ JEAN CLAUDE
IPC: H01H71/34
Filed: 2011-09-30
Abstract: The device (34) has a magnetic circuit equipped with a movable actuator (40) having a magnetic region for interacting with a magnetic yoke (50) in a closed position to cause movement of an actuating plunger (48) causing tripping of a control mechanism (18) when an electrical current exceeds a threshold. The magnetic region includes two magnetic attracting surfaces (41, 42) acting independently from one another for creating a driving force of attraction to move the movable actuator in a direction of the magnetic yoke. An independent claim is also included for a circuit breaker.
Patent FR-2984941-A1 (FR)
Title: Procede de montage et ensemble de serrure pour ouvrant de vehicule automobile
Inventor: DEBLOCK LUC
IPC: B62D65/02
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'une serrure (2) pour ouvrant de véhicule automobile sur ledit ouvrant (18), caractérisé en ce que : - on positionne la serrure (2) sur l'ouvrant (18) en alignant deux premiers orifices (11a, 11b) de la serrure (2) à deux trous traversant (10a, 10b) de l'ouvrant (18) au moyen de deux moyens de positionnement dont l'un au moins comporte un indexeur provisoire (19 ; 20 ; 26), - on fixe la serrure (2) à l'ouvrant (18) en serrant une première vis de fixation dans un troisième orifice (11c) de la serrure (2) à travers un troisième trou circulaire traversant (10c) de l'ouvrant (18), et - on remplace l'indexeur provisoire (19; 20; 26) par une deuxième vis de fixation que l'on serre dans l'orifice (1 la) libéré de la serrure (2), à travers le trou circulaire traversant (10a) de l'ouvrant (18). L'invention concerne également un ensemble de serrure.
Patent FR-2965451-A1 (FR)
Title: Ensemble destine a realiser ou realisant une surface vegetalisee
Inventor: BOUTIN FABRICE
IPC: A01G9/02
Filed: 2011-10-04
Abstract: Cet ensemble (101) est destiné à réaliser ou réalise une surface végétalisée sur une structure telle que toiture, charpente, terrasse, mur, paroi inclinée de tout édifice ou construction fixe ou mobile, tel qu'immeuble, maison, chalet, cabane, bungalow, pergola, mobile home. Il est constitué par des éléments modulaires (102) de réception d'un substrat et de végétaux poussant sur ce substrat, les éléments (102) étant aptes à être disposés ou disposés sur la structure suivant au moins un couloir orienté de haut en bas, des moyens étant prévus pour l'évacuation de l'eau vers le bas de l'ensemble (101). Les éléments (102) sont chacun constitués par un fond (104) auquel se raccordent deux parois latérales (105) opposées l'une à l'autre, le fond (104) et les parois latérales (105) recevant ledit substrat et les végétaux poussant sur celui-ci, avec des moyens de liaison des éléments (102) mis bout à bout par leurs côtés ouverts afin de constituer un couloir dans lequel l'eau peut s'écouler de haut en bas pour le drainage. Au moins un dispositif de maintien/retenue du substrat est disposé transversalement au couloir, ledit dispositif comportant au moins un passage permettant un drainage
Patent FR-2982088-A1 (FR)
Title: Harnais electrique equipe d'un dispositif d'ecartement de ses elements conducteurs electriques au droit d'un passage d'une paroi
Inventor: MILLET GERARD
IPC: H02G1/06
Filed: 2011-10-26
Abstract: L'objet de l'invention est un harnais électrique comportant plusieurs éléments conducteurs électriques (52) maintenus les uns contre les autres dans une gaine tressée (54) obtenue par le tressage de brins autour des éléments conducteurs électriques (52), les brins étant jointifs et formant une nappe autour des éléments conducteurs électriques (52) lorsqu'ils sont maintenus les uns contre les autres, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'écartement (64) comportant au moins une portion avec une surface périphérique au niveau de laquelle sont prévus des sillons (72) dans lesquels se loge un conducteur électrique, cette portion ayant une section telle qu'elle permet d'obtenir des brins espacés au droit du dispositif d'écartement lorsque la gaine (54) est tressée autour des éléments conducteurs électriques (52).
Patent FR-2988446-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la liaison rigide de deux elements minces
Inventor: DURAND FRANCOIS
IPC: B65D90/08
Filed: 2012-03-20
Abstract: - Procédé et dispositif pour la liaison rigide de deux éléments minces. - Selon la présente invention, le dispositif comporte : . une bride (1) à section au moins approximativement trapézoïdale évasée ; . une contre-bride (3) de forme complémentaire de celle de ladite bride (1) ; et . des moyens de serrage (5) pour serrer ladite bride (1) et ladite contre-bride (3) l'une en direction de l'autre avec interposition des bords desdits éléments (6, 7) conformés au moins en partie à la forme (6A, 7A) de ladite contre-bride (3)
Patent FR-2996090-A1 (FR)
Title: Information transmission network for aircraft, has clock forming unit for providing clock for generation of authorization signals for insertion of messages independent of reception of messages inserted previously in loop by insertion node
Inventor: MIGNOT AUGUSTIN
IPC: G06F13/42
Filed: 2012-09-21
Abstract: The network (11) has a set of functional nodes that is connected in a loop for transmitting information, where information is provided in the form of discrete messages. The information is transmitted or unconditionally propagated from one node to another node in the set of functional nodes. A clock forming unit (14) is arranged for providing clock for generation of authorization signals for insertion of messages independent of reception of the messages inserted previously in the loop by an insertion node (10).
Patent FR-2988649-A1 (FR)
Title: Canalisation pour circuit de climatisation integrant un dispositif reducteur de bruit, et un tel circuit l'incorporant.
Inventor: AUCLAIR ALEXANDRE
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-04-03
Abstract: La présente invention concerne une canalisation pour fluide sous pression pour un circuit de climatisation d'un véhicule automobile ou d'un bâtiment, et un tel circuit de climatisation incorporant cette canalisation. Cette canalisation (300) comprend : - une conduite (310) qui comporte un embout mâle (111) de diamètre interne nominal D0 et un embout femelle (312) qui y est connecté de manière étanche en ou à proximité immédiate d'une portion axiale élargie (312a) de diamètre interne D2 de l'embout mâle ou femelle, l'embout femelle présentant un diamètre interne nominal D0', et - un dispositif réducteur de bruit (220) tubulaire qui est monté dans l'embout mâle et qui définit entre deux extrémités interne (221) et externe (222) de ce dispositif au moins un canal (230) de passage du fluide, l'extrémité externe (222) du dispositif étant montée étanche contre un bord terminal (111a) de l'embout mâle au droit de l'embout femelle. Selon l'invention, ladite portion élargie de l'embout mâle ou femelle présente, à partir de ladite extrémité respectivement interne ou externe située au droit de cette portion élargie, une longueur L2 telle que L2 >= 0,6 . D, où D désigne la valeur commune ou minimale parmi D0 et D0'.
Patent FR-2991393-A1 (FR)
Title: Recirculation conduit structure for exhaust fumes of internal combustion engine e.g. standard petrol engine, of vehicle, has heat exchanger partially integrated into selected element of engine and is arranged for collecting exhaust fumes
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F01N3/02
Filed: 2012-05-30
Abstract: The structure has a heat exchanger (73) e.g. air heat exchanger, for cooling of exhaust fumes. The heat exchanger includes an enclosure (74), and a bypass circuit (78) is arranged with a water outlet. A connection (77) is arranged for connecting the heat exchanger to the bypass circuit. The heat exchanger is partially integrated into a selected element of an internal combustion engine (60) e.g. petrol engine, along an external wall (62) of a casing cylinder (61) of the internal combustion engine and is arranged for collecting exhaust fumes.
Patent FR-2992674-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection sans contact de la position d'un tambour d'enroulement d'une porte de manutention a rideau souple
Inventor: PANSERI ANNR SOPHIE
IPC: E06B9/17
Filed: 2012-06-28
Abstract: Le dispositif de détection sans contact de la position d'un tambour d'enroulement (2) d'une porte de manutention suivant la présente invention est constitué d'une came ou roue codeuse (3) solidaire dudit tambour d'enroulement (2), des capteurs inductifs (4, 5) positionnés à proximité de ladite came ou roue codeuse (3), et une carte électronique (7) comportant au moins un module de prévention et de sécurité (12) recevant les impulsions générées par les capteurs inductifs (4, 5) d'assurer la sécurité de la commande en rotation de l'axe d'entrainement du tambour d'enroulement (2) de la porte de manutention.
Patent FR-2977843-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue pour un detecteur sur vitre
Inventor: NIEMANN THOMAS
IPC: B60J1/20
Filed: 2012-07-11
Abstract: Sur un dispositif de retenue (1) destiné à un détecteur (3), notamment un détecteur de pluie et de luminosité, à monter sur la face intérieur d'une vitre de fenêtre (2), comme une vitre de véhicule automobile ou similaire, comportant au moins un support (4) pouvant être fixé à la vitre de fenêtre, qui présente un réceptacle destiné au détecteur, et comportant au moins une partie de ressort (5) pour fixer le détecteur dans le réceptacle du support, la partie de ressort présente des moyens de verrouillage (8, 8') pour au moins un accolage partiellement amovible au support. La partie de ressort (5) comprend une portion de ressort (10) avec une fonction d'encliquetage, qui est réalisée de telle sorte que la portion de ressort passe à une de deux positions de ressort stables, dans lequel une force de ressort agit sur le détecteur (3) dans une position de ressort.
Patent FR-2993475-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtrage comportant une cartouche de filtration amovible
Inventor: MALGORN GERARD
IPC: B01D27/08
Filed: 2012-07-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de filtrage (1) pour filtrer au moins un fluide circulant notamment dans un moteur ou un équipement hydraulique, comprenant : - un corps de filtre (2), comportant une cuve (3) et un couvercle (4), - une cartouche de filtration (8) disposée à l'intérieur du corps de filtre (2), amovible, et constituée essentiellement, notamment exclusivement, d'un médium de filtration (9), - une structure interne (15) à l'intérieur du corps de filtre (2), solidaire d'au moins une partie du corps de filtre, configurée pour supporter la cartouche de filtration (8) dans le corps de filtre (2).
Patent FR-2995448-A1 (FR)
Title: Optical recording device for use in e.g. leisure applications for recording scene, has deflectors for deflecting light rays from regions of scene to detecting surface to optically superimpose regions of scene on detecting surface
Inventor: COSTES VINCENT
IPC: G02B23/02
Filed: 2012-09-13
Abstract: The device (1) has a detecting surface (7) for detecting light rays, and a set of optical deflectors (3) e.g. prisms and mirrors, placed in an entry pupil (4) and an exit pupil of the device. The deflectors deflect the light rays from regions (10) of a scene (9) to the detecting surface to optically superimpose the regions of the scene on the detecting surface. An optical module for selecting an image is arranged between the deflectors and the detecting surface and transmits the light rays deflected by a part of or complete subset of the deflectors to the detecting surface. The optical module is selected from a group consisting of an obturator, a prism, a liquid crystal system and/or a set of mirrors. An independent claim is also included for a detection method for implementing an optical recording device.
Patent FR-2995729-A1 (FR)
Title: Dispositif opto-electrique a microfils ou nanofils semiconducteurs et son procede de fabrication
Inventor: POUGEOISE EMILIE
IPC: B82Y20/00
Filed: 2012-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif opto-électrique (10) comprenant des microfils ou nanofils (24) sur un support (14, 20, 22), chaque microfil ou nanofil comprenant au moins une portion (26) comprenant majoritairement un composé III-V en contact avec le support, dans lequel le composé III-V est à base d'un premier élément du groupe V et d'un deuxième élément du groupe III, dans lequel une face (23) du support comprend des premières zones (20) d'un premier matériau favorisant la croissance du composé III-V selon la polarité du premier élément réparties dans une deuxième zone (22) d'un deuxième matériau favorisant la croissance du composé selon la polarité du deuxième élément, les microfils ou nanofils (24) étant situés sur les premières zones.
Patent FR-2997830-A1 (FR)
Title: Device for application of cosmetic product e.g. soap, utilized for washing of skin of animal or human being, has rigid block that is molded on support zone, and set of gripping elements that is molded on or with support core
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: A45D40/00
Filed: 2012-11-14
Abstract: The device (10) has a support core (12) comprising a support zone (22) for support of a rigid block (16) of a washing product such as soap. A maintenance zone (20) is arranged for maintenance of a set of gripping elements (14) of the device. The set of gripping elements of the device is provided in a lengthened form, where the elements project from the maintenance zone. The rigid block is molded on the support zone. The set of gripping elements is molded on or with the support core. An independent claim is also included for a method for manufacturing a device for application of a cosmetic product.