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Patent FR-3083657-A1 (FR)
Title: Dispositif de transposition en frequence et procede de transposition en frequence correspondant.
Inventor: SOMBRIN JACQUES
IPC: H04L27/12
Filed: 2018-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transposition en fréquence d'un signal d'entrée centré sur une fréquence f1 vers un signal de sortie centré sur une fréquence f2. Un tel dispositif comprend : - un module de moyennage du signal d'entrée délivrant un jeu de N premiers signaux intermédiaires. Un premier signal intermédiaire d'indice i, i un entier de 1 à N, est fonction d'une i-ème moyenne glissante du signal d'entrée sur une ième première fenêtre temporelle de la forme [(i-1)/(N*f1) ; i/(N*f1)] périodisée à la fréquence f1 ; et - un module de reconstruction du signal de sortie par concaténation temporelle de N deuxièmes signaux intermédiaires fenêtrés sur des deuxièmes fenêtres temporelles successives. Un deuxième signal intermédiaire d'indice k, k un entier de 1 à N, résulte d'un fenêtrage du premier signal intermédiaire d'indice k sur une k-ème deuxième fenêtre temporelle de la forme [(k-1)/(N*f2) ; k/(N*f2)] périodisée à la fréquence f2.
Patent FR-3085457-A1 (FR)
Title: Procede d'engagement de deux elements engrenage et dispositif d'entrainement mettant en œuvre un tel procede
Inventor: FRAIM JULIEN
IPC: F16H61/28
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'engagement d'un premier élément d'engrenage avec un deuxième élément d'engrenage, au moins le deuxième élément d'engrenage étant monté mobile entre une position d'engrènement et une position de dégagement à l'aide d'un actionneur. Le procédé comporte l'étape d'entraîner au moins l'un des éléments d'engrenage en rotation pour ménager un écart de vitesse de rotation non nul entre lesdits éléments d'engrenage et l'étape de commander l'actionneur pour successivement : - déplacer au moins le deuxième élément d'engrenage vers la position d'engrènement, - quand est détecté une position prédéterminée du deuxième élément d'engrenage, stopper le déplacement du deuxième élément d'engrenage, - quand est détectée une position angulaire idéale d'engagement desdits éléments d'engrenage, déplacer le deuxième élément d'engrenage le plus rapidement possible jusqu'à la position d'engrènement.
Patent FR-3085985-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection multizones de presence pour une porte d’un vehicule
Inventor: ROBERT NICOLAS
IPC: H03K17/955
Filed: 2018-09-13
Abstract: Un dispositif de détection (DD) équipe une porte (PV1) d'un véhicule, et comprend des première (E1), deuxième (E2) et troisième (E3) électrodes solidarisées à la porte (PV1) en étant séparées par des première (Z1) et deuxième (Z2) zones et connectées à un circuit électronique (CE) détectant des variations de capacité entre ces électrodes (E1-E3) et générant un signal de commande à destination d'un mécanisme de verrouillage de la porte (PV1) en cas de détection de variations de capacité successives entre les première (E1) et deuxième (E2) électrodes et entre les deuxième (E2) et troisième (E3) électrodes du fait d'un appui avec glissement d'un doigt (DU) d'un usager sur les première (Z1) et deuxième (Z2) zones.
Patent FR-3088546-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un sel peroxygene et un polymere d’acides gras hydroxyles
Inventor: AUBERT FABIEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-11-16
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la décoloration des fibres kératiniques comprenant au moins un sel peroxygéné et au moins un polymère d'acide gras hydroxylé, ses sels ou dérivés, tels que les esters. La présente invention a également pour objet un procédé de décoloration des fibres kératiniques mettant en œuvre la composition conforme à l'invention, ainsi qu'un dispositif a plusieurs compartiments pour la mise en œuvre de ce procédé. La présente invention permet d'obtenir une composition pour la décoloration des fibres kératiniques qui présente une bonne stabilité dans le temps.
Patent FR-3076597-A1 (FR)
Title: Lampe de table
Inventor: LACROIX JEAN-PAUL
IPC: F21V17/18
Filed: 2018-01-08
Abstract: Une lampe de table 1 comporte un abat-jour 2 pour diffuser la lumière d'une source lumineuse 3, une douille 4 destinée à supporter la source lumineuse 3, un cordon d'alimentation 5 permettant de raccorder la douille 4 au secteur, un réceptacle transparent 10 supportant l'abat-jour 2, présentant une ouverture 11 dans sa partie supérieure 12 de telle sorte que des éléments décoratifs 13 puissent être placées au sein de ce réceptacle transparent 10. Un couvercle 20 obture l'ouverture 11 du réceptacle 10. La douille 4 et l'abat-jour 2 sont fixés sur le couvercle 20. Le couvercle 20, associé à la douille 4, à la source lumineuse 3 et à l'abat-jour 2, est amovible de l'ouverture 11 du réceptacle 10 tout en restant relié au réceptacle 10.
Patent FR-3090936-A1 (FR)
Title: Procédé d’authentification d’un équipement, dispositif d’émission, dispositif de réception, système de communication et aéronef associés
Inventor: MONNIER STÉPHANE
IPC: G06F21/44
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé d’authentification d’un équipement,              dispositif d’émission, dispositif de réception, système de communication et aéronef associés L’invention concerne un procédé d’authentification d’un équipement (20, 22) par un système de communication (12), comprenant :     - une étape d’échange d’au moins une trame de données (30) entre un premier équipement (20) et un deuxième équipement (22) à travers un bus de communication (14) utilisant un protocole à commutation de paquets, la trame de données (30) comportant un préambule (34) et un corps de message (36),     - une étape de recherche dans chaque trame de données (30) échangées de la présence d’un marqueur dans le préambule (34), le marqueur étant spécifique du système de communication (12), et     - uniquement lorsque le marqueur a été trouvé par le deuxième équipement (22) dans une trame de données (30), une étape d’authentification du premier équipement (20).      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092928-A1 (FR)
Title: Dispositif d’identification d’un degré d’enfoncement d’une pédale
Inventor: SANTANA SILVIO
IPC: G08B1/02
Filed: 2019-02-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’identification d’un degré d’enfoncement d’une pédale pivotante autour d’un axe disposé à sa portion de raccordement avec un support, une surface de pression de la pédale prolongeant la portion de raccordement en se terminant par une extrémité libre se rapprochant du support en enfoncement de la pédale. Le dispositif comprend des moyens de réception et de maintien (2) d’une portion de la surface de pression, les moyens de réception et de maintien (2) étant reliés à une tige (3) de maintien par un manchon (4) coulissant, la tige (3) étant au moins en appui contre le support par une extrémité longitudinale de pied (3a) et s’étendant en éloignement du support, une position alors en vigueur de coulissement du manchon (4) par rapport à la tige (3) identifiant le degré d’enfoncement de la pédale. Figure de l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3094673-A1 (FR)
Title: Véhicule comportant un dispositif de mesure de charge
Inventor: CHEVALIER PASCAL
IPC: G01M17/04
Filed: 2019-04-02
Abstract: Véhicule comportant un dispositif de mesure de charge La présente invention concerne un véhicule comportant une caisse (12), une pluralité de roues et un dispositif de suspension (120) reliant l’une desdites roues à la caisse, le dispositif de suspension comprenant un élément d’appui (125), configuré pour transmettre des efforts verticaux entre la caisse et la roue, le véhicule comportant en outre un dispositif de mesure d’une charge supportée par la caisse, ledit dispositif de mesure comprenant : - une tige (132) fixée à l’élément d’appui et exerçant un effort axial sur ledit élément d’appui ; - un capteur (40), apte à mesurer une distance entre les extrémités axiales de ladite tige ; et - un calculateur relié audit capteur, ledit calculateur étant apte à estimer une variation des efforts verticaux entre la caisse et la première roue, en fonction d’une variation de ladite distance. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095426-A1 (FR)
Title: Caissette pâtissière en carton à fond compartimentable et flan pour sa constitution
Inventor: GEY AMÉLIE
IPC: B65D5/484
Filed: 2019-04-25
Abstract: « Caissette pâtissière en carton à fond compartimentable et flan pour sa constitution » L’invention concerne une caissette (30) pâtissière en carton comportant une partie supérieure constituée de deux panneaux de couvercle à anses (6,14 ; 8,14) pouvant s’accoler le long d’un plan sagittal, et de deux panneaux de couvercle d’extrémités (7, 9), un ceinturage par quatre panneaux de ceinture (2, 3, 4, 5), et un fond constitué de quatre panneaux de fond (10, 11, 12, 13), la caissette (30) étant réalisée par pliage et collage d’un flan unique (1, 33) en carton, ledit flan (1, 33) comportant : les quatre panneaux de ceinture (2, 3, 4, 5) alignés alternant un panneau de ceinture latéral (2, 4) avec un panneau de ceinture d’extrémité (3, 5), une patte (21) de fixation de ceinture permettant de boucler les panneaux de ceinture (2, 3, 4, 5), le fond étant constitué de deux panneaux de fond à rabats articulés (11, 13) de fixation de fond par leurs rabats (15) à deux panneaux de fond principaux (10, 12), le flan (1, 33) étant configuré pour que lorsque la patte (21) de fixation de ceinture est fixée et les rabats (15) fixés aux panneaux de fond principaux (10, 12), la caissette (30) puisse être pliée à plat (31), le dépliage de la caissette permettant de (re)former en volume la caissette (30). Selon l’invention, le fond de la caissette comporte un compartimentage amovible, un premier (10) des deux panneaux de fond principaux (10, 12) comporte un volet de compartimentage (16) articulé, le second panneau de fond principal (12) est configuré pour venir sous au moins une partie du premier panneau de fond principal (10) lors du montage de la caissette (30), et la caissette (30) comporte au moins un doigt (17, 34) permettant de retenir érigé le volet de compartimentage (16) lorsque ce dernier a été plié vers le haut pour réalisation du compartimentage dans la caissette (30). Figure 1
Patent FR-3096217-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de ressources d’un réseau de télécommunications convergent accès-fixe et radio-mobile, produit programme d’ordinateur et dispositifs correspondants.
Inventor: RADIER BENOIT
IPC: H04W72/04
Filed: 2019-05-15
Abstract: Procédé de gestion de ressources d’un réseau de télécommunications convergent accès-fixe et radio-mobile, produit programme d’ordinateur et dispositifs correspondants. L'invention concerne un procédé de gestion de ressources d’un réseau de télécommunications convergent accès-fixe et radio-mobile. Chaque opérateur d’une pluralité d’opérateurs mobiles a au moins une station de base connectée à une partie radio-mobile du réseau. Selon un tel procédé, un module de gestion centralisée de l’allocation des ressources effectue les étapes suivantes : - réception (P3E211) d’au moins une requête en ressources, dite requête client mobile, émise soit par un module de gestion des ressources radio-mobiles de chacun des opérateurs mobiles, soit par un premier module de gestion centralisée des demandes en ressources à partir d’au moins une requête en service radio-mobile préalablement reçue en provenance du module de gestion des ressources radio-mobiles de chacun des opérateurs mobiles ; - envoi (P5E221) d’au moins une offre d’allocation des ressources à destination des modules de gestion des ressources radio-mobiles en fonction de l’au moins une requête client mobile et d’au moins une règle prédéterminée d’offre d’allocation des ressources. FIGURE 2
Patent FR-3096827-A1 (FR)
Title: Mémoire à changement de phase
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: G11C13/02
Filed: 2019-05-28
Abstract: Mémoire à changement de phase La présente description concerne un procédé de fabrication d'une mémoire à changement de phase comprenant la formation d'une première couche isolante (50) dans des cavités (42) situées à l'aplomb de bandes de matériau à changement de phase (28), et la gravure anisotrope des parties de la première couche isolante (50) situées au fond des cavités (42) ; et un dispositif mémoire à changement de phase comprenant une première couche isolante (50) contre des parois latérales de cavités (42) situées à l'aplomb de bandes de matériau à changement de phase (28). Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099453-A1 (FR)
Title: Support de manutention, système et procédé de manutention mettant en œuvre un tel support
Inventor: COLIN JEAN-LUC
IPC: B60B29/00
Filed: 2019-08-01
Abstract: Support de manutention (15) comprenant :- un châssis (16) présentant une surface de base configurée pour reposer sur une surface de sol,- un organe support (30),dans lequel la surface de base présente globalement une convexité entre des bords latéraux opposés, de sorte à soulever le support de manutention (15) selon la direction verticale en faisant coulisser des bras (6) d’un chariot (5) sur la surface de base (17) dans un sens de réduction d’un écartement (E) entre les bras (6), et à abaisser le support de manutention (15) selon la direction verticale (V) en faisant coulisser les bras (6) du chariot (5) sur la surface de base (17) dans un sens d’augmentation de l’écartement (E) entre les bras (6). Figure de l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3101330-A1 (FR)
Title: Drone pour la localisation de personne recherchée et procédé associé
Inventor: HERMENT VINCENT
IPC: H04W88/08
Filed: 2019-09-30
Abstract: Drone pour la localisation de personne recherchée et procédé associé La présente invention concerne un drone aérien (100) à voilure tournante, pour la localisation d’un terminal mobile, comportant un corps principal (10), un capteur d’image (40) mobile, un moyen électronique (50), apte à communiquer via une liaison radio, et un direction-finder (60), le direction-finder étant directement contrôlé par le moyen électronique et placé sous le corps principal.L’invention porte également sur un procédé de localisation mis en œuvre par un système comprenant le drone (100). figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101532-A1 (FR)
Title: Dispositif robotisé d’intervention chirurgicale à bras articulé commandé pour le suivi d’un trajet
Inventor: MAZALAIGUE STÉPHANE
IPC: A61B34/30
Filed: 2019-10-04
Abstract: Ce dispositif robotisé d’intervention chirurgicale comporte un bras articulé (10), à moteurs d’actionnement (M1, M2, M3, M4, M5, M6), dont une extrémité distale est destinée à porter un instrument chirurgical (12), un périphérique de commande (28) du bras articulé (10) pour un déplacement d’une extrémité fonctionnelle (24) de l’instrument chirurgical (12) le long d’un trajet, et des moyens (32) de traitement d’instructions de déplacement fournies par le périphérique de commande (28) pour les convertir en instructions de commande des moteurs d’actionnement du bras articulé (10). Il comporte en outre un déclencheur (34) de retour arrière automatique du bras articulé (10), dont l’actionnement provoque l’envoi d’instructions individuelles de commande inverse de chacun des moteurs d’actionnement (M1, M2, M3, M4, M5, M6) du bras articulé (10) pour un déplacement inverse de l’extrémité fonctionnelle de l’instrument chirurgical (12) le long du trajet réalisé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102851-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une quantite de materiau superparamagnetique et utilisation d’un tel dispositif
Inventor: CIMA LIONEL
IPC: G01N27/72
Filed: 2019-10-31
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de mesure (10) d'une quantité de matériau superparamagnétique, le dispositif comprenant une paire de bobines de mesure (P1) et une paire de bobines de compensation (P2), les bobines d’une paire (P1, P2) étant identiques entre elles et disposées, dans le dispositif, symétriquement par rapport à un plan de référence. Le dispositif comprend également au moins un générateur d'un courant continu (GDC), un générateur basse fréquence (GBF), et un générateur haute fréquence (GHF), les générateurs (GDC, GBF, GHF) étant couplés aux première et deuxième paires (P1, P2) pour injecter dans chacune des bobines (P1A, P1B, P2A, P2B) un courant ayant une composante continue, une composante haute fréquence et basse fréquence de telle sorte que les champs magnétiques générés par les bobines d’une même paire soient identiques. Le dispositif comprend également détecteur d'une composante d’une tension électrique établie à une fréquence de mélange combinaison linéaire de la première et de la deuxième fréquence. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104341-A1 (FR)
Title: Machine électrique à barrière de flux à induit et inducteur supraconducteurs
Inventor: AYAT SABRINA SIHAM
IPC: H02K55/00
Filed: 2019-12-04
Abstract: Cette machine électrique supraconductrice à barrière de flux comprend au moins un induit (2) et au moins un inducteur (3), l’un de l’induit ou de l’inducteur logeant au moins un rotor et au moins une bobine inductrice supraconductrice (6), et l’autre comprenant au moins un agencement (4) de bobines électromagnétiques (5) coaxial à la bobine inductrice supraconductrice (6), le rotor comprenant des pastilles supraconductrices (7) montées radialement à l’intérieur de la bobine supraconductrice sur un axe de rotation de la machine.     Les bobines électromagnétiques (5) sont réalisées en matériau supraconducteur et l’induit (2) et l’inducteur (3) sont disposés dans un ensemble formant enceinte de refroidissement doté de moyens de refroidissement spécifiques aux éléments supraconducteurs de l’induit et de l’inducteur Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104234-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d'un motif lumineux et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: BENAMAR FATIMA
IPC: G01S7/00
Filed: 2019-12-04
Abstract: L'invention est relative à un procédé de gestion d'un motif lumineux et d'un dispositif d'éclairage automobile (10). Le procédé comprend les étapes consistant à projeter un motif lumineux original, à fournir une distance d’atteinte entre un objet rétroréfléchissant (4, 5) et le dispositif d'éclairage automobile, à estimer un temps d’atteinte avant que le dispositif d'éclairage automobile n'atteigne l'objet rétroréfléchissant (4, 5) et à utiliser le temps d’atteinte pour décider s'il faut activer une fonctionnalité de gestion du motif lumineux. Si la fonctionnalité de gestion des motifs lumineux est activée, utiliser une image fournie par un capteur d'image (1) en temps réel pour décider de l'emplacement d'un masque. Si la fonctionnalité de gestion du motif lumineux est activée, calculer un motif lumineux optimal pour le masque et modifier le motif lumineux original, y compris le masque avec le motif lumineux optimal.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105884-A1 (FR)
Title: Cornet pour antenne satellite bi-bande Ka à polarisation circulaire
Inventor: BOIN BERTRAND
IPC: H01Q13/02
Filed: 2019-12-26
Abstract: L’invention concerne un cornet d’antenne comprenant : - un guide d’onde (201) ayant une extrémité ouverte et une extrémité permettant d’accéder à des signaux transmis, les parois opposées les plus larges (204, 204’) constituant une première paire de parois, - deux premières nervures (206, 206’) à l’intérieur du guide d’onde, au milieu et sur toute la longueur des parois de la première paire de parois, - une paroi centrale plane (207, 208, 208’) reliant (207) les parois de la deuxième paire de parois en leur milieu au niveau des accès (202, 203), s’interrompant en direction de l’extrémité ouverte de manière à polariser des signaux transmis par les deux accès selon des polarisations circulaires orthogonales, et formant deux nervures (208, 208’) au milieu des parois de la deuxième paire de parois du côté de l’extrémité ouverte, ainsi que sur une antenne, un équipement de radiocommunications et un procédé utilisant le cornet. Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3105793-A1 (FR)
Title: Composition prepolymere destinee a former une couche de contraste et procede de structuration d’un materiau d’interface
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: C08J7/18
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention concerne une composition prépolymère réticulable destinée à être utilisée comme couche de contraste. Elle concerne aussi un procédé de structuration d’un matériau d’interface. Ce procédé est caractérisé notamment par les étapes suivantes :                                   déposer, sur un film de copolymère à blocs, une couche de composition prépolymère comprenant une pluralité de monomères fonctionnels et au moins un groupement fonctionnel réticulable au sein de sa chaine polymérique et d’autre part, deux agents de réticulation chimiquement différents, chaque agent étant apte à initier la réticulation dudit prépolymère en réponse à une stimulation qui lui est propre,                  soumettre l’empilement à une première stimulation localisée sur des premières zones, de manière à provoquer une réaction de réticulation des chaines moléculaires dudit prépolymère et soumettre l’empilement à une deuxième stimulation, de manière à provoquer une réticulation des chaines moléculaires dudit prépolymère par action dudit deuxième agent de réticulation dans des zones secondaires.                                        Figure de l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3107347-A1 (FR)
Title: Capteur d’angle pour véhicule automobile.
Inventor: CHANAL SÉBASTIEN
IPC: G01B21/22
Filed: 2020-02-13
Abstract: L’invention concerne un capteur d’angle (10), pour véhicule (V) automobile, étant apte à communiquer sur un lien de communication sans fil avec un dispositif d’authentification (1) et comprenant :                                   un réseau d’antennes (11),                 une unité de contrôle électronique (12), configurée pour :                 déterminer la différence de phase entre les segments reçus par les antennes (11),                 déterminer la probabilité de chaque angle d’incidence sur un intervalle d’angles prédéterminé à partir des différences de phase déterminées et d’une table prédéfinie, de sorte à déterminer un profil de probabilités,                 mesurer la puissance des segments reçus par les antennes (11) du réseau d’antennes (11) de sorte à déterminer un profil de puissance,                 déterminer l’angle d’incidence réel du signal en multipliant le profil de probabilités avec ledit profil de puissance,                 envoyer la valeur de l’angle d’incidence réel déterminée à une unité de contrôle électronique centrale du véhicule.                           Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094348-A1 (FR)
Title: Module de caméra et système de surveillance d’une cabine des passagers d’un aéronef ainsi qu’aéronef.
Inventor: BRÜCHMANN GERD
IPC: H04N5/225
Filed: 2020-03-23
Abstract: MODULE DE CAMÉRA ET SYSTÈME DE SURVEILLANCE D’UNE CABINE DES PASSAGERS D’UN AÉRONEF AINSI QU’AÉRONEF L’invention concerne un module de caméra pour la surveillance d’une cabine des passagers d’un aéronef, comprenant un dispositif de recouvrement destiné à être fixé dans une cavité allongée d’un conduit d’alimentation comprenant une partie porteuse, laquelle possède une cavité de fixation de forme circulaire, et comprenant une structure support qui entoure au moins partiellement la cavité de fixation, un dispositif de caméra comprenant un boîtier de caméra, lequel possède une portion support ayant une surface extérieure à courbure sphérique, et comprenant une unité de caméra, laquelle possède une lentille accueillie dans une cavité frontale du boîtier de caméra, un capteur optique disposé dans un espace intérieur du boîtier de caméra et destiné à générer des données d’image et une interface de données servant à la transmission des données d’image, le boîtier de caméra étant monté avec la portion support de manière rotative ou pivotante autour d’au moins deux axes dans la structure support, et un dispositif de blocage destiné à bloquer le boîtier de caméra par rapport à la structure support. (Figure 1)