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Patent FR-3088175-A1 (FR)
Title: Complexe alimentaire et composition alimentaire comprenant ledit complexe, destines a ameliorer la digestion et l'assimilation des proteines
Inventor: CAPPELAERE NICOLAS
IPC: A23L33/105
Filed: 2018-11-12
Abstract: La présente invention concerne un complexe alimentaire comprenant des fibres prébiotiques d'acacia, au moins une enzyme digestive, un extrait de papaye, et un extrait d'ananas. La présente invention concerne également une composition alimentaire comprenant de 2 à 3% de complexe alimentaire et avantageusement 30 à 80% de protéines en poids du poids total de la composition alimentaire. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse pour améliorer la digestion des protéines et/ou améliorer l'assimilation des protéines et/ou réduire l'inconfort digestif tel que les ballonnements et/ou les lourdeurs digestives et/ou les gaz, et/ou maintenir la masse musculaire et/ou développer la masse musculaire et/ou pour compléter le régime alimentaire normal en protéines et/ou compléter le régime alimentaire d'un individu normal, humain ou animal, préférentiellement humain notamment dans le cadre de la nutrition sportive.
Patent FR-3076842-A1 (FR)
Title: Reseau de haies immergees pour la protection du littoral
Inventor: FARNOLE PIERRE
IPC: E02B3/04
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'atténuer la houle et de stabiliser les fonds sur des linéaires importants, tout en minimisant l'impact environnemental et les coûts de mise en œuvre. Le réseau est constitué d'un ensemble de haies immergées flottantes, ancrées au fond et libres d'osciller au gré des houles. Ces haies sont réparties sur des lignes faisant face à la houle dominante du site d'implantation. Le réseau est conçu pour amortir la houle incidente avant son arrivée sur la côte. Il est également conçu pour générer un dépôt sédimentaire entre le réseau et la côte favorisant ainsi la stabilisation des fonds marins, et le déferlement de la houle avant son arrivée sur la côte. Le réseau de haies est enfin caractérisé par sa grande simplicité de déploiement rendant ses applications particulièrement adaptées à la protection de longues zones côtières. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection des rivages sédimentaires en péril de submersion, y compris les îles et îlots de sable directement impactés par l'élévation du niveau moyen des mers.
Patent FR-3089055-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un support flexible de circuit intégré, support flexible de circuit intégré, module comprenant un support flexible et un circuit intégré.
Inventor: VASSAL SIMON
IPC: H01L23/495
Filed: 2018-11-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un support (2) flexible de circuit intégré (7). Ce procédé comprend la réalisation d’au moins une cavité (12) sur la première face principale (13a) d’une feuille de matériau conducteur (13), préalablement à la fixation d’au moins un circuit intégré (7) dans cette cavité (12). L’invention concerne également un support (2) flexible de circuit intégré (7) réalisé selon ce procédé et un module comprenant un support (2) et un circuit intégré (7) logé dans la cavité (12). Figure à publier avec l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3090118-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l'état de santé des cellules d'une batterie
Inventor: CROUZEVIALLE BRUNO
IPC: H01M10/48
Filed: 2018-12-12
Abstract: Procédé de détermination de l'état de santé des cellules d'une batterie La présente description concerne un procédé de détermination de l'état de santé des cellules (Ci) d'une batterie, comportant : a) pendant une phase de décharge (101), mesurer la tension (Ui) aux bornes de chaque cellule (Ci) ; b) lorsque une première cellule (Ci_lim) atteint une condition de fin de décharge, interrompre (102) la décharge et mémoriser la tension de fin de décharge de chaque autre cellule (Ci) ; c) calculer (103) un indicateur d'état de santé de la première cellule (Ci_lim) ; d) sélectionner (104) une courbe de décharge de référence caractéristique de la première cellule ; ete) déterminer (105), pour chaque autre cellule (Ci), une estimation de la variation de charge ΔQCi subie par la cellule entre : - le passage de la première cellule (Ci_lim) à la tension de fin de décharge de l'autre cellule (Ci), et - la fin de la phase de décharge. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093233-A1 (FR)
Title: Dispositif matriciel pour capteur d'image, à transistors en couches minces et photodiodes organiques
Inventor: BALLOT NOÉMIE
IPC: H01L31/12
Filed: 2019-02-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrooptique pour capteur d'image matriciel, à transistors Ts en couches minces et détecteurs organiques qui intègre un circuit 20 de pilotage de lignes, à transistors Tg en couches minces dans une zone périphérique ZP. On prévoit un écran de lumière sur le niveau topologique 201 porté par la couche diélectrique 105 au-dessus des transistors en couches minces, qui sont des écrans individuels LSi,j, pour chaque pixel dans la zone de matrice 10, et un écran global LSGOA pour tous les transistors Tg du circuit de pilotage. L'écran global LSGOA en zone périphérique sert en outre de structure d'interconnexion pour polariser l'électrode supérieure E2 des photodiodes organiques de la zone active, à la tension de polarisation Vbias, par un recouvrement en contact direct. Dans la zone active, le niveau 203 d'électrode supérieure E2 est séparé du niveau 201 d'électrode pixel E1 par la structure active organique OST. Dans la zone périphérique, on retrouve ces deux niveaux topologiques 201 et 203, sont formés directement l'un sur l'autre, sans interposition. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3098749-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de préformes pour matériaux composites
Inventor: GARDET YVES
IPC: B29C70/48
Filed: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un système et procédé de fabrication d’une préforme fibreuse pour un composite. Le système comprend au moins un poste d’application de matériaux fibreux (14, 16) ; un poste de préchauffage (18) optionnel ; un poste de compactage (20). Le système comprend en outre un support d’application (12) définissant une surface d’application (12.1), sur lequel on vient déposer les matériaux fibreux à un ou plusieurs postes d’application, avant de compacter le matériaux fibreux reposant sur le support d’application (12) entre les outils (20.1) du poste de compactage. Des moyens (24) sont prévus pour déplacer le support d’application(12) entre les différents postes.
Patent FR-3101280-A1 (FR)
Title: ELEMENT DE SUSPENSION comportant une aide au positionnement DE MOYENS DE FIXATION d’une barre lors de l’assemblage du vehicule
Inventor: MARCONOT PASCAL
IPC: B60G21/05
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention concerne un élément de suspension qui comporte une articulation (33) destinée à être fixée par des moyens de fixation (34) sur un support (4) d’un véhicule, l’élément de suspension comportant des moyens temporaires de maintien (5) destinés à prendre appui contre ledit support (4) du véhicule pour permettre un bon alignement de l’élément de suspension par rapport audit support (4) pour l’assemblage des moyens de fixation (34), tel que lesdits moyens temporaires de maintien (5) comportent une partie sécable destinée à libérer en rotation les moyens temporaires de maintien (5) lors d’un premier mouvement de l’élément de suspension par rapport au support (4), lesdits moyens temporaires de maintien (5) une fois libérés en rotation, étant adaptés pour être détachable du reste de l’élément de suspension. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103277-A1 (FR)
Title: Procédé et système embarqué, modulaire et autonome de contrôle de la dilatation d’un carter de turbomachine d’un aéronef
Inventor: AURIOL JACQUES
IPC: G01N21/00
Filed: 2019-11-14
Abstract: Procédé et s ystème embarqué,              modulaire et autonome de contrôle de la dilatat ion d’un carter de turbomachine d’un aéronef Un procédé de mesure de la dilatation en cours de vol d’un carter d’une turbomachine d’un aéronef, comprenant une première étape (500) de fixation d’un dispositif modulaire de mesure de dilatation d’un carter de turbomachine à l’aide de moyens de fixation manuelle réversible avant le vol de l’aéronef, le dispositif modulaire comprenant une caméra placée en regard de bouchons d’endoscopie disposés sur ledit carter, une deuxième étape (510) d’acquisition d’images à plusieurs instants pendant le vol par la caméra, une troisième étape (520) de stockage d’au moins une partie des données de chaque image dans une mémoire configurée pour être déchargée après le vol par un opérateur, une quatrième étape (530) de déchargement des données stockées par un opérateur au sol après le vol de l’aéronef, et enfin, une cinquième étape (540) de traitement des données déchargées pour déterminer un taux de dilatation en cours de vol du carter de la turbomachine, à partir de positions successives des bouchons d’endoscopie sur les images acquises.     Figure pour l’abrégé : Fig.5.
Patent FR-3104407-A1 (FR)
Title: Procede de formage de lopin pour implant
Inventor: MUGNIER LIONEL
IPC: A61L27/06
Filed: 2019-12-12
Abstract: P roc é d é de formage de lopin pour implant La présente invention a pour objet un procédé de préformage d'au moins un lopin (2) pour la fabrication d'un implant à partir d'un barreau (1,1a) en métal ou alliage de métal biocompatible caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes :- mise en température du barreau (1,1a) de façon localisée et selon différents gradients de température prédéterminés,- étirage du barreau (1,1a) mis en température localement jusqu'à obtenir le lopin (2)     Fig 3
Patent FR-3111919-A1 (FR)
Title: Procede de depot d’une couche de perovskite inorganique
Inventor: GRENET LOUIS
IPC: C30B23/00
Filed: 2020-06-30
Abstract: Procédé de dépôt d’une couche de pérovskite inorganique (1) comprenant les étapes suivantes :     a) fournir un substrat (10) et une cible (20) inorganique,      b) positionner le substrat (10) et la cible (20), dans un four de sublimation à faible distance (100),      c) déposer une couche de pérovskite inorganique (1) sur le substrat (10) par sublimation de la cible (20).     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3098654-A1 (FR)
Title: Support de contact pour fournir un contact de câblage dans un véhicule
Inventor: BUCK CARSTEN
IPC: H01R13/436
Filed: 2020-07-09
Abstract: L’invention a trait à un support de contact pour fournir un contact de câblage dans un véhicule, comprenant : un corps de support pour recevoir une pluralité de contacts ; au moins un élément de fixation pour fixer le corps de support à un élément de support, l’élément de fixation comprenant : un premier élément de serrage connecté au corps de support, un deuxième élément de serrage formé sur le corps de support de manière déplaçable et opposé au premier élément de serrage, et un moyen de verrouillage pour verrouiller le deuxième élément de serrage dans une position par rapport au premier élément de serrage, dans lequel, au moyen d’un déplacement relatif du deuxième élément de serrage par rapport au premier élément de serrage, la distance entre le premier élément de serrage et le deuxième élément de serrage peut être variée, et dans lequel, à l’aide du moyen de verrouillage, le premier élément de serrage et le deuxième élément de serrage sont formés pour exercer une force de serrage sur un élément de support qui peut être agencé entre les premier et deuxième éléments de serrage, et pour maintenir ledit élément de support. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112789-A1 (FR)
Title: Agent mouillant comprenant au moins un monoglycéride d’acide gras
Inventor: DEPREY SOPHIE
IPC: C09K101/00
Filed: 2020-07-22
Abstract: La présente invention concerne une combinaison comportant du monoglycéride d’acide caprylique, au moins un lipide de mannosylérythritol et du monopropylène glycol, leur procédé d’obtention et leur utilisation en tant qu’agent mouillant, en particulier en tant qu’agent mouillant pour sol. L’invention concerne également des solutions comprenant une telle combinaison.
Patent FR-3112868-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un automate programmable, une alimentation externe et une source d’alimentation principale
Inventor: LAUNAY JACKIE
IPC: H02J9/06
Filed: 2020-07-23
Abstract: ENSEMBLE COMPORTANT UN AUTOMATE PROGRAMMABLE, UNE ALIMENTATION EXTERNE ET UNE SOURCE D’ALIMENTATION PRINCIPALE Cet ensemble contient une alimentation externe (8) d'un automate programmable qui comporte :  - un capteur (152) de courant agencé pour mesurer l’intensité du courant délivré par un réservoir (170) d’énergie à l’automate programmable lorsqu'un interrupteur (180) est dans son état fermé, et  - un calculateur (210) raccordé au capteur (152) de courant et configuré pour, après une coupure de l’alimentation principale :  - acquérir l’intensité du courant mesuré par le capteur, et  - commander le basculement de l’interrupteur (180) dans son état ouvert dès que l’intensité acquise du courant est inférieure à un seuil SImin de manière à interrompre l’alimentation de l’automate programmable à partir du réservoir (170) d’énergie et, en alternance, pour maintenir l’interrupteur dans son état fermé tant que l’intensité acquise est supérieure à ce seuil SImin.  Fig. 2
Patent FR-3119588-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’un élément optique d’un véhicule automobile, élément optique et procédé de nettoyage correspondant
Inventor: BUTE RADU-GEORGE
IPC: B60S1/56
Filed: 2021-02-11
Abstract: Dispositif de nettoyage (1) pour élément optique (100) notamment destiné à équiper un véhicule automobile, ledit dispositif de nettoyage (1) comportant un socle (3) configuré pour être disposé sur au moins un des côtés de l’objectif (110) de l’élément optique (100), ledit socle (3) comportant une conduite d’air (50) dans laquelle est destiné à circuler un jet d’air entre une arrivée (51) et une sortie (52) d’air ménagées au sein dudit socle (3), la sortie d’air (52) faisant saillie du socle (3) et formant une première buse (5) d’éjection d’air disposée en périphérie de l’objectif (110) de l’élément optique (100) et configurée pour projeter un jet d’air sur la surface de l’objectif (110),le dispositif de nettoyage (1) comportant en outre une conduite de liquide (60) couplée au socle (3) et dans laquelle est destiné à circuler un liquide de nettoyage entre une entrée (61) et une sortie (62) de liquide, la sortie de liquide (62) faisant saillie du socle (3) et formant une deuxième buse (6) d’éjection de liquide disposée en périphérie de l’objectif (110) de l’élément optique (100) et configurée pour projeter un jet de liquide de nettoyage sur la surface de l’objectif (110).  Figure d’abrégé : fig 1
Patent FR-3120657-A1 (FR)
Title: Refroidissement de pignons d’un réducteur mécanique d’une turbomachine
Inventor: PAP BALINT
IPC: F02C7/36
Filed: 2021-03-10
Abstract: La présente invention un réducteur mécanique comprenant une pluralité de pièces d’engrènement (11, 12, 14) comprenant : - un solaire (11), - une couronne (14), et - au moins trois satellites (12) configurés pour coopérer avec le pignon solaire (11) et la couronne (14).   Au moins une pièce d’engrènement (11, 12, 14) du réducteur (10) mécanique qui est mobile en rotation par rapport au stator (5, 5a, 5b) comprend un premier canal (24, 24a, 24b, 24c, 24d) débouchant dans l’une parmi la face amont (21) et la face aval (22) de la pièce d’engrènement (11, 12, 14) et un deuxième canal (25) raccordé fluidiquement avec le premier canal (24, 24a, 24b, 24c, 24d) et débouchant dans la face radiale externe (23) de la pièce d’engrènement (11, 12, 14).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120652-A1 (FR)
Title: Ensemble a aspiration d’air dans l’huile
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F01M11/02
Filed: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour moteur de véhicule comprenant un bac à huile (1) destiné à recevoir une réserve d’huile (2), une pompe à huile (3) reliée à une entrée (4a) d’huile à aspirer dans le bac à huile (1), caractérisé en ce qu’il comprend un tuyau d’aspiration (5) d’air ayant une entrée d’air (5a) prévue pour être au-dessus de la surface d’huile dans le bac à huile (1) et une sortie d’air (5b) au niveau de l’entrée (4) d’huile à aspirer.  Figure 1
Patent FR-3122163-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un ensemble hypersustentateur d'un aeronef
Inventor: LE BORLOCH JÉRÔME
IPC: B64C13/10
Filed: 2021-04-21
Abstract: Système de commande d’un ensemble hypersustentateur d’un aéronef La présente invention concerne un système de commande d’un ensemble hypersustentateur d’un aéronef, l’ensemble étant propre à être commandé dans deux configurations aérodynamiques de portances différentes, le système de commande comprenant un dispositif de commande manuel (46), actionnable par un pilote de l’aéronef, le dispositif de commande manuel (46) comprenant au moins un organe mobile (50) par rapport à un corps de base (52).  L’organe mobile (50) est déplaçable par rapport au corps de base (52) entre une position de repos, une première position et une deuxième position distinctes, le dispositif de commande manuel (46) comprenant un dispositif de rappel élastique (58) de l’organe mobile (50) dans la position de repos, le dispositif de commande manuel (46) émettant un signal lorsque l’organe mobile (50) atteint une des première et deuxième positions, pour faire passer l’ensemble hypersustentateur entre deux des configurations aérodynamiques.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3123479-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de traitement d’un modèle numérique d’un système
Inventor: PRIVAT GILLES
IPC: G06Q10/00
Filed: 2021-05-27
Abstract: Dispositif et procédé de traitement d’un modèle numérique d’un système L’invention concerne un procédé de traitement d’un modèle numérique d’un système comprenant des entités, le modèle numérique comprenant un graphe structurel et un sur-graphe, le graphe structurel représentant les entités du système par des nœuds liés entre eux ; le sur-graphe correspondant à une abstraction du graphe structurel et comprenant des nœuds représentant des ensembles ; au moins un des nœuds du graphe structurel étant associé à au moins un des nœuds du sur-graphe ; le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un dispositif électronique :  - détermination (410) d’un nœud du sur-graphe susceptible de créer une surcharge lors du parcours du modèle numérique ; et, en réponse à cette détermination,   - génération (420) d’un nœud d’indexation représentant un sous-ensemble de l’ensemble représenté par le nœud susceptible de créer une surcharge, le sous-ensemble héritant de propriétés de l’ensemble, le sous-ensemble comprenant au moins une caractéristique supplémentaire ; association (430) du nœud d’indexation et du nœud susceptible de créer une surcharge ; identification (440) des nœuds du graphe structurel directement associés au nœud susceptible de créer une surcharge et qui partagent la au moins une caractéristique supplémentaire ; et association (450) des nœuds identifiés au nœud d’indexation.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3129795-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection et d’identification de signaux rf
Inventor: MORCHE DOMINIQUE
IPC: H04W88/02
Filed: 2021-11-29
Abstract: Dispositif (100) de détection de signaux RF, comportant :  - un premier circuit de détection de croisement de seuil (107) comprenant une entrée couplée à une entrée du dispositif ;  - un premier circuit de détection d’énergie (102) comprenant une entrée couplée à l’entrée du dispositif ;  - un deuxième circuit de détection de croisement de seuil (110) comprenant une entrée couplée à une sortie du premier circuit de détection d’énergie ;  et comportant en outre un circuit de commande configuré pour :  - réaliser, par le premier circuit de détection de croisement de seuil, une détection d’au moins une première fréquence de croisement de seuil dans une bande de fréquences RF prédéterminée ;  - réaliser, par le premier circuit de détection d’énergie, une détection d’énergie dans la bande de fréquences RF prédéterminée ;  - réaliser, par le deuxième circuit de détection de croisement de seuil, une détection d’au moins une deuxième fréquence de croisement de seuil d’un premier signal d’énergie délivré en sortie du premier circuit de détection d’énergie ;  - déterminer, au moins à partir des première et deuxième fréquences de croisement de seuil et du premier signal d’énergie, si un seul signal RF est présent dans la bande de fréquences RF.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3130432-A1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d’au moins un profil de la vitesse d’un véhicule pour un déplacement au sein d’un réseau routier
Inventor: LARAKI MOHAMED
IPC: G08G1/052
Filed: 2021-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prédiction d’au moins un profil de vitesse d’un véhicule pour un déplacement au sein d’un réseau routier entre un point de départ et un point d’arrivée (O/D). Pour ce procédé, on construit un modèle de vitesse de véhicule (MOD) au moyen de données macroscopiques du réseau routier (MACa) et de données de trajets réalisés (DTRa). On applique ensuite ce modèle sur une succession de brins routiers qui constitue un trajet (CHE), qui relie le point de départ et le point d’arrivée (O/D), avec une contrainte de continuité de vitesse, pour former un premier profil de vitesse de trajet. Puis on détermine le profil optimal de vitesse du véhicule (vopt) du trajet par itération de l’étape précédente pour respecter une contrainte physique.  Figure 1 à publier
Patent FR-3118506-A1 (FR)
Title: Calcul cryptographique comportant des adresses cryptographiques améliorées
Inventor: LEMAY MICHAEL
IPC: G06F21/72
Filed: 2021-12-22
Abstract: Appareil comprenant une unité de processeur comprenant des circuits pour générer, pour un premier hôte de réseau, une demande portant sur un objet d’un deuxième hôte de réseau, la demande comprenant une adresse comprenant un ID d’hôte routable du deuxième hôte de réseau et un ID d’objet au moins partiellement crypté, l’adresse identifiant de manière unique l’objet dans un domaine informatique distribué ; et un élément de mémoire pour stocker au moins une partie de l’objet. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3132166-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour la connexion électrique de deux terminaux de deux cellules élémentaire d’un bloc batterie
Inventor: SANCHEZ ANTHONY
IPC: H01M50/503
Filed: 2022-01-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de connexion démontable, pour connecter deux cellules d’un bloc batterie, adjacentes, et pourvues chacune d’un terminal. Les deux terminaux sont disposés symétriquement par rapport au plan P, tandis que le dispositif de connexion est symétrique par rapport à un plan S. Le dispositif de connexion comprend un élément de couplage maintenu par un boîtier d’isolation. Notamment, l’élément de couplage, configuré pour être couplé en liaison glissière selon une direction X avec les deux terminaux, comprend un organe de contact et un organe ressort. L’organe de contact est configuré pour établir un contact électrique entre lesdits deux terminaux, tandis que l’organe ressort est configuré pour presser l’organe de contact contre les deux terminaux. Le boîtier d’isolation est configuré pour permettre la manipulation de l’élément de contact en vue de son couplage en liaison glissière par un côté, dit côté de couplage, avec les deux terminaux.  Figure 3
Patent FR-3135931-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d’un vehicule automobile
Inventor: LAURENT SEBASTIEN
IPC: B60L58/24
Filed: 2022-05-25
Abstract: En synthèse, l’invention concerne un procédé de refroidissement d’équipements électriques d’un véhicule automobile électrifié, par plusieurs circuits (11, 12, 13) de thermalisation, les équipements électriques comportant au moins une batterie électrique haute tension (112), le procédé de refroidissement comportant une étape de priorisation du pilotage d’un premier circuit de refroidissement (11), d’un deuxième circuit de refroidissement (12) et d’un circuit de réchauffement (13) en fonction d’un état de fonctionnement du véhicule automobile, et une étape de définition de seuils de température (221, 222, 223, 224, 225) pour la régulation thermique de la batterie électrique haute tension (112).  Figure 1