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Patent EP-3443606-A1 (EP)
Title: Electrolyte for rechargeable electrochemical battery cells
Inventor: HAMBITZER GüNTHER
IPC: H01M10/0525
Filed: 2017-04-12
Abstract: An electrolyte for a rechargeable non-aqueous electrochemical battery cell having a negative electrode and a positive electrode is described. The electrolyte contains sulfur dioxide and comprises a conducting salt, and a battery cell therefore has almost no capacitance loss over the cycles. Furthermore, a corresponding battery cell and a method for producing the electrolyte are described.
Patent EP-3442976-A1 (EP)
Title: Agents de dégradation de protéine bet
Inventor: WANG SHAOMENG
IPC: A61K31/4745
Filed: 2017-04-06
Abstract: La présente invention concerne des composés représentés par la formule (I), et les sels, solvates et hydrates pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci. Dans cette formule, B, R1, R5, Q1, Q", L, X, Y et Z sont tels que définis dans la description. La présente invention concerne également l'utilisation de composés de formule I pour le traitement d'une affection ou d'un trouble sensible à la dégradation des bromodomaines BET tel que le cancer.
Patent EP-3448254-A1 (EP)
Title: Procédé de collecte d'une partie sélective de l'haleine d'un sujet
Inventor: ALLSWORTH MAX
IPC: A61B5/097
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de capturer sélectivement une ou plusieurs parties de l'haleine d'un patient, comprenant : la détection d'un ou de plusieurs paramètres concernant l'haleine du patient pendant un cycle de respiration ; la détermination d'un ou de plusieurs points de données à partir du ou des paramètres détectés, le ou les points de données identifiant une ou plusieurs parties de l'haleine du patient à capturer ; et la capture d'une ou de plusieurs parties de l'haleine du patient pendant le cycle de respiration.
Patent EP-3445695-A1 (EP)
Title: Leitungsführungssystem für mindestens eine auf- und abspulbare versorgungsleitung sowie drehführung hierfür
Inventor: THEISS GEORG
IPC: F16G13/16
Filed: 2017-04-20
Abstract: Das vorgeschlagenen Leitungsführungssystem (600) für mindestens eine schwere und/oder biegesteife Leitung, z.B. eines Starkstromkabels zur Landstromversorgung eines Schiffs (Engl, alternative maritime power), hat eine um eine Drehachse (A) drehbare Wickelvorrichtung (602) zum auf- und abspulen der Leitung (610) und eine Drehführung (106; 206; 606) der Leitung von einem ersten Punkt (F) zu einem relativdrehbaren zweiten Punkt (R). Die Drehführung zeigt einen wendeiförmigen Verlauf mit ersten Wendellagen (117; 257), in welchen die Leitung um die Drehachse (A) gewunden ist und zweiten Wendellagen (118; 258), in welchen sie im Gegensinn gewunden ist. Ein Umlenkbogen (119; 259) verbindet beide Wendellagen. Gemäß der Erfindung hat die Drehführung (106; 206; 606) koaxial zur Drehachse eine rohrförmige Stützhülse (140; 240; 640; 130; 230), die zum Abstützen der Wendellagen radial nach außen bzw. radial nach innen dient. Ferner ist eine Drehentkopplung vorgesehen die an der Stützhülse abgestützte Wendellagen (117; 257, 118; 258) von der Wickelvorrichtung (602) entkoppelt.
Patent EP-3459106-A1 (EP)
Title: Procédé de fabrication d'un substrat contraint semi-conducteur sur isolant
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L21/762
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat contraint semi-conducteur sur isolant, consistant à : (a) utiliser un substrat donneur (1) comprenant une couche semi-conductrice monocristalline (13); (b) utiliser un substrat de réception (2) comprenant une couche de surface (20) d'un matériau semi-conducteur monocristallin contraint; (c) lier le substrat donneur (1) au substrat de réception (2), une couche diélectrique (11, 22) se trouvant au niveau de l'interface; (d) transférer la couche semi-conductrice monocristalline (13) du substrat donneur (1) au substrat de réception (2); (e) découper une partie d'un empilement constitué de la couche semi-conductrice monocristalline (13) transférée, de la couche diélectrique (11, 22) et de la couche de matériau semi-conducteur contraint (20), ladite opération de découpe conduisant à la relaxation de la contrainte dans le matériau semi-conducteur contraint, et à l'application d'au moins une partie de ladite contrainte à la couche semi-conductrice monocristalline transférée. L'étape (b) consiste en outre à former, sur la couche de matériau semi-conducteur contraint (20) du substrat de réception (2), une couche de liaison diélectrique (22) ou une couche de liaison constituée du même matériau monocristallin (23) relaxé, ou au moins partiellement relaxé, en tant que couche semi-conductrice monocristalline (13) du substrat donneur (1), et, à l'étape (c), ladite couche de liaison (22, 23) se trouve au niveau de l'interface de liaison entre le substrat donneur et le substrat de réception.
Patent EP-3468496-A1 (EP)
Inventor: HANCOCK CHRISTOPHER PAUL
IPC: A61B18/18
Filed: 2017-06-05
Abstract: La présente invention décrit un instrument électro-chirurgical présentant un amplificateur destiné à obtenir de l'énergie de micro-ondes localisée dans la même région au niveau d'une structure rayonnante pour administrer cette énergie dans une partie distale de l'instrument. L'instrument peut être inséré à travers le canal d'instrument d'un dispositif d'examen chirurgical, par exemple un endoscope. La ligne entière de production de micro-ondes peut être incorporée dans l'instrument de sorte qu'uniquement l'énergie d'entrée DC soit requise. Les pertes d'énergie de micro-ondes et les inconvénients associés présents dans les dispositifs connus peuvent par conséquent être évités. L'ampliateur peut être fabriqué en utilisant des matériaux semi-conducteurs à large bande interdite, tels que GaN et les alliages à base de GaN, qui offrent la capacité de fabriquer des dispositifs qui sont actifs aux RF et fréquences de micro-ondes.
Patent EP-3472649-A1 (EP)
Inventor: HAWA MOHAMAD NOUR
IPC: G10K11/00
Filed: 2017-06-15
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour réaliser des relevés subaquatiques en mer, ledit appareil comprenant une nacelle d'équipement (6) montée sur un poteau (7). Le poteau (7) est monté de façon mobile sur un support (15). L'appareil comprend des moyens pour fixer ledit support (15) à la coque (2) d'un navire (1) de manière libérable.
Patent EP-3472276-A1 (EP)
Inventor: VADILLO DAMIEN CHRISTIAN
IPC: C10N40/25
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention porte sur des copolymères de monomères de méthacrylate d'alkyle, lesdits monomères de méthacrylate d'alkyle comprenant au moins : a) des monomères (A) choisis parmi des monomères de méthacrylate d'alkyle en C6-C10, et b) des monomères (B) choisis parmi des monomères de méthacrylate d'alkyle en C10-C18, le rapport de masse des monomères (B) dans le copolymère aux monomères (A) dans le copolymère étant d'environ 99:1 à environ 60:40 en poids. Dans certains cas, les copolymères sont du méthacrylate de lauryle et du méthacrylate de d'alkyle en C8. L'invention concerne également des procédés de préparation des copolymères.
Patent EP-3462996-A1 (EP)
Inventor: CLEYMAN JOHAN CECIL ACHILL VICTOR
IPC: A47C31/10
Filed: 2017-06-01
Abstract: La présente invention concerne un couvre-matelas, et plus particulièrement un couvre-matelas tricoté, comprenant : un panneau supérieur, au moins un panneau latéral, et au moins un bord de bande reliant le panneau supérieur audit ou auxdits panneaux latéraux, le panneau supérieur, le ou les panneaux latéraux et le ou les bords de bande étant intégrés dans un tricot monobloc sans couture. L'invention concerne en outre un matelas comprenant un tel couvre-matelas et un procédé de fabrication d'un couvre-matelas tricoté selon l'invention.
Patent EP-3618741-A1 (EP)
Inventor: HOBEIKA JOE
IPC: A61B17/70
Filed: 2017-05-03
Abstract: This invention relates to a surgery control tool: being no patient implant, comprising: an elongated body (7, 37) having the shape and the size of a spinal correction rod, end contact parts (9, 39) being able to contact a patient implanted spinal correction rod implant (12, 13), spacers (8, 38) extending from said elongated body (7, 37) towards said end contact parts (9, 39).
Patent EP-3409827-A1 (EP)
Inventor: HONG WEIGUO
IPC: B23P15/26
Filed: 2017-01-20
Abstract: A fin heat exchanger comprises a set of fins and a heat exchange tube alternating with the set of fins. A metal tube is bent multiple times and then folded at least once to form at least two columns of bent tubing, and then the heat exchange tube is inserted as a whole into the set of fins. In the heat exchanger, no damage resulting from a need for welding is caused to the heat exchange tube, thus the integrity of the heat exchange tube is protected; when a heat-exchange fluid flows through an integrated heat exchange tube, no impact damage is caused to the heat exchange tube as a result of a large fluid impact force, and no leaking of the fluid medium is caused by high-temperature fluid flowing into the heat exchange tube; the heat exchange performance of the heat exchange tube is guaranteed, and there is no problem of unevenness of the inside walls between the welded tube connection ends obstructing the flow of the fluid medium, thereby causing the heat exchanger to have low performance.
Patent EP-3476006-A1 (EP)
Inventor: KNEISSL PHILIPP
IPC: H01R4/30
Filed: 2017-07-28
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Kupferstromschiene. Zur Verbesserung der Verbindbarkeit mit einem Kabelschuh (3) wird vorgeschlagen, dass die Kupferstromschiene (1) mindestens ein Stufenloch (2) zur Befestigung eines Kabelschuhs (3) mittels einer Schraubverbindung (4) aufweist, wobei sich das Stufenloch (2) von einer ersten Oberfläche (11) der Kupferstromschiene (1) zu einer zweiten Oberfläche (12) der Kupferstromschiene (1) erstreckt, wobei das Stufenloch (2) mindestens einen ersten Bereich (21), einen zweiten Bereich (22) und einen dritten Bereich (23) aufweist, wobei der erste Bereich (21) des Stufenlochs (2) an die erste Oberfläche (11) grenzt, wobei der Radius des Stufenlochs über die Länge des zweiten Bereichs (22) mit dem zweiten Radiuswert (r 2 ) konstant ist, wobei der dritte Bereich (23) an die zweite Oberfläche (12) grenzt, wobei der dritte Bereich (23) zumindest an der zweiten Oberfläche (12) einen Radius mit einem dritten Radiuswert (r 3 ) aufweist, wobei der dritte Radiuswert (r3) kleiner ist als der zweite Radiuswert (r2). Weiter betrifft die Erfindung ein Kontaktsystem (30) mit einer solchen Kupferstromschiene (1), sowie einen Stromrichter mit einer solchen Kupferstromschiene (1) oder einem solchen Kontaktsystem (30). Ferner betrifft die Erfindung ein Herstellverfahren für eine solche Kupferstromschiene (1).
Patent EP-3456153-A1 (EP)
Inventor: MAY MICHAEL W
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage à DEL amélioré destiné à l'éclairage par plafonnier ainsi qu'à d'autres utilisations. Le système d'éclairage à DEL comprend des lampes linéaires allongées utilisant un luminaire à DEL comme source d'éclairage et configurées pour fonctionner comme nœuds d'un système d'éclairage en réseau automatisé. Les lampes à DEL linéaires comportent des connecteurs réseau modulaires internes et des composants de commande de manière à pouvoir recevoir des données de commande et des signaux d'alimentation sur un seul câble réseau selon une architecture de communication de réseau de données et d'alimentation normalisée telle que Ethernet. Le système comprend des ensembles connecteurs conçus pour monter solidement les lampes à DEL linéaires utilisables en réseau sur des appareils d'éclairage à lampe tubulaire classiques ou sur un autre boîtier de support et pour offrir une connectivité de données et d'alimentation intégrée aux composants internes des lampes. Dans un mode de réalisation, le système décrit comprend un ensemble connecteur encliquetable compatible réseau monté sur un appareil d'éclairage et configuré pour offrir une connectivité de données et d'alimentation Ethernet à la lampe. Les lampes à DEL comportent des premier et second raccords mécaniques aux extrémités opposées du corps de lampe, et les connecteurs encliquetables sont configurés pour fixer les lampes à un appareil d'éclairage suspendu ou autre structure de support lorsqu'un connecteur de la lampe achève son déplacement par rapport aux connecteurs de montage, sur une trajectoire sensiblement rectiligne qui est transversale à la longueur du corps, dans une position emboîtée. Les connecteurs encliquetables sont également configurés pour former une connexion réseau avec un connecteur réseau modulaire interne associé à la lampe quand la lampe est montée dans son état de fonctionnement sur un support. Dans un autre mode de réalisation, un mécanisme de serrage est décrit en vue du montage de lampes à DEL linéaires utilisables en réseau à un système de plafonnier à grille.
Patent EP-3501029-A1 (EP)
Inventor: BOOIJ AREND
IPC: G21G1/00
Filed: 2017-08-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation de Mo-99 par rapport à W-187 à partir d'une solution comprenant Mo-99 et W-187. Le procédé comprend la mise en contact d'un ligand tridenté de diglycolamide avec une solution comprenant Mo-99 et W-187 et l'élution du W-187 à partir du ligand tridenté de diglycolamide pour ainsi obtenir un éluat comprenant W-187.
Patent EP-3420705-A1 (EP)
Inventor: EDWARDS STEPHEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-02-23
Abstract: Des exemples de l'invention concernent des appareils et des procédés pour évaluer une clé de cryptage en se basant sur des politiques pour une opération de politique, comprenant, sans y être limités, la réception d'une demande de l'utilisateur pour l'opération de politique, la détermination d'un ou plusieurs des éléments nœud, groupe, client ou utilisateur associés à la demande de l'utilisateur, la détermination des politiques associées à l'au moins un parmi les éléments nœud, groupe, client ou utilisateur en se basant sur la priorité, et l'évaluation d'au moins un attribut d'une clé de cryptage en fonction, au moins en partie, des politiques.
Patent EP-3504126-A1 (EP)
Title: Protège-cornet présentant une ouverture à bande déchirable
Inventor: BAMBAGIONI GUIDO
IPC: B65D3/26
Filed: 2017-08-23
Abstract: La présente invention concerne un protège-cornet (1) pour confiseries glacées, comprenant une pointe inférieure (2) et un rebord supérieur (3), et ledit rebord supérieur forme une ouverture circulaire appropriée pour recevoir un couvercle (4) ; le protège-cornet (1) comprenant des lignes d'affaiblissement (7a, 7b) définissant une bande déchirable (5) présentant une languette déchirable (6) sur sa partie supérieure, et le protège-cornet (1) comprenant en outre au moins deux ouvertures (8a et 8b), au moins une de chaque côté de la bande déchirable (5) définissant la partie languette déchirable (6) de la bande déchirable (5). L'invention concerne également l'utilisation de tels protège-cornets en tant que récipient d'emballage pour un cornet gaufre rempli d'une confiserie glacée. L'invention concerne en outre une ébauche destinée à former un protège-cornet approprié pour l'emballage d'un cornet à crème glacée, l'ébauche ayant un bord supérieur qui est incurvé au moins en partie, deux bords latéraux, au moins deux ouvertures situées à proximité du bord supérieur et deux lignes d'affaiblissement s'étendant à partir des ouvertures, radialement vers le bord supérieur.
Patent EP-3504330-A1 (EP)
Title: Variants d'endoglucanase gh9 et polynucléotides codant pour de tels variants
Inventor: NIELSEN JENS ERIK
IPC: C12N9/88
Filed: 2017-08-24
Abstract: La présente invention concerne des variants d'endoglucanase et des procédés permettant d'obtenir des variants d'endoglucanase. La présente invention concerne également des polynucléotides codant pour les variants; des constructions d'acides nucléiques, des vecteurs et des cellules hôtes comprenant les polynucléotides; et des procédés d'utilisation des variants.
Patent EP-3507399-A1 (EP)
Inventor: ZHU REIYAO
IPC: D03D15/12
Filed: 2017-08-11
Abstract: An article of thermal protective clothing suitable for use in arc protection comprising a woven fabric comprising yarns comprising modacrylic fiber and aramid fiber, wherein 25 to 100 parts of the aramid fiber contain 0.5 to 20 weight percent discrete homogeneously dispersed carbon particles and 0 to 75 parts of the aramid fiber are free of discrete carbon particles; the fabric having an ATPV of 10 cal/cm 2  or greater at a basis weight of 6 ounces per square yard (203 grams per square meter) or less, and a total content of 0.1 to 3 weight percent discrete carbon particles.
Patent EP-3428625-A1 (EP)
Inventor: YAMAZAKI YOSHIROU
IPC: G06T1/00
Filed: 2017-02-28
Abstract: Provided are a printing result inspection apparatus, a method, and a program capable of determining a printing defect caused by a printing step and a printing paper defect caused by printing paper by reading the printing paper once. A printing result inspection apparatus 10 accepts designation of paper defect information used for determining a defected region through an operation unit 14. A defect determination unit 24 determines whether defected regions D10, D12, and D14 extracted from a non-image region A10 are the printing defect or the printing paper defect based on designated paper defect information, a density change amount, and a color, and an image feature amount of a defected region determined as the printing paper defect in the non-image region A10 is stored in paper defect information I10 and is accumulated in a paper defect information storage unit 30. The defect determination unit 24 performs the determination of defected regions D20 and D22 extracted from image regions A20 and A22 based on the designated paper defect information, stored paper defect information relating to printing paper P10 being inspected, and the paper defect information I10.
Patent EP-3431454-A1 (EP)
Inventor: FUJIWARA KUNIHIKO
IPC: C03C17/34
Filed: 2017-03-13
Abstract: A translucent material according to this invention includes a base made of a glass-based material, and an oxide layer layered in an upper direction (or on an upper surface) of the base. Examples of the base may include tempered glass using soda lime glass or aluminosilicate glass, heat-resistant glass mostly using borosilicate glass, and quartz glass. The oxide layer includes yttrium oxide (Y 2 O 3 ) as a base material thereof and further includes nitrogen and a Group 4A element. The translucent material having such a composition is qualified to constitute a low-adhesion material and a molding member. When quartz glass is selected and used as the base material, an intermediate layer may be interposed between the base and the oxide layer.
Patent EP-3429540-A1 (EP)
Title: Procédés et appareil permettant de réduire la contamination dans des échantillons de type prélèvement sanguin
Inventor: BOUKIDJIAN ROY
IPC: A61J1/05
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne des procédés et un appareil permettant d'accroître la conformité avec le procédé à volume de rejet du prélèvement sanguin. Le procédé comprend la fixation d'un récipient de rejet initial pour éliminer une quantité initiale de sang prélevé à un flacon d'hémoculture standard. L'appareil, détachable et conçu pour être utilisé avec divers récipients d'hémoculture standard, peut servir de rappel physique et d'agencement de manipulation pratique pour prélever du sang selon le procédé à volume de rejet préféré qui réduit la contamination de l'échantillon et les faux positifs. Ces procédés et appareil sont compatibles ou peuvent être adaptés à des flacons ou des kits d'hémoculture standard existants.
Patent EP-3437798-A1 (EP)
Inventor: ASAI MAIKO
IPC: B24D11/00
Filed: 2017-01-27
Abstract: There is provided a polishing pad that ensures sufficiently performing polishing up to a part near a projection portion and an inner surface of a recessed portion in a surface of an object to be polished in polishing the object to be polished having a surface with at least one of the projection portion and the recessed portion. The polishing pad includes a napped part (1) where a plurality of fibers (12) with a length of 3 mm or more are napped on a surface of a base portion (11). A count of the fibers (12) is 10000 pieces/cm 2  or more.
Patent EP-3437444-A1 (EP)
Title: Agencement destiné à enserrer une carte de circuit imprimé comportant des composants électroniques et outil comportant l'agencement
Inventor: KARLSSON PER-ANDERS
IPC: H05K5/00
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) destiné à enserrer une carte de circuit imprimé (3) comportant des composants électroniques (5). L'agencement (1) comprend une structure (7) conçue pour recevoir la carte de circuit imprimé (3) et les composants électroniques (5), un logement (9) conçu pour recevoir la structure (7), un couvercle (11) conçu pour être relié au boîtier (9), une prise électrique (13) conçue pour fournir de l'électricité à la carte de circuit imprimé (3), la prise électrique (13) étant contenue dans le boîtier (9) et/ou le couvercle (11). L'agencement (1) est destiné à enserrer la carte de circuit imprimé (3) au moyen du boîtier (9) et du couvercle (11), la structure (7) étant conçue pour s'appuyer de façon amovible et au moins partiellement contre la carte de circuit imprimé (3) et les composants électroniques (5). L'invention concerne également un outil (31) comportant un agencement.
Patent EP-3509821-A1 (EP)
Inventor: MACADAMS LEONARD
IPC: C09J5/02
Filed: 2017-09-08
Abstract: A method for bonding composite substrates is disclosed. A curable surface treatment layer is applied onto a curable composite substrate, followed by co-curing. After co-curing, the composite substrate is fully cured but the surface treatment layer remains partially cured. The surface treatment layer may be a resin film or a peel ply composed of resin-impregnated fabric. If a peel ply is used, the peel ply is peeled off after co-curing, leaving behind a remaining thin film of partially cured resin. A subsequent dry physical surface treatment, such as plasma, is carried out to physically modify the surface of the surface treatment layer. After dry physical surface treatment, the composite substrate is provided with a chemically-active, bondable surface, which is adhesively bonded to another composite substrate to form a covalently-bonded structure.
Patent EP-3365517-A1 (EP)
Inventor: LEE JEA-WON
IPC: E05B65/00
Filed: 2017-04-17
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager dans lequel une clé de porte est actionnée en association avec une opération d'ouverture/fermeture d'une porte et est tirée à l'intérieur de la porte pendant l'opération d'ouverture de porte. L'appareil électroménager comprend un corps principal à l'intérieur duquel se trouve un espace, une porte accouplée au corps principal pour pouvoir tourner autour d'un premier axe de rotation pour ouvrir et fermer, respectivement, l'espace, et une clé de porte accouplée à l'un parmi le corps principal et la porte, la clé de porte pouvant tourner autour d'un second axe de rotation, de telle sorte qu'une rotation de la porte autour du premier axe de rotation amène la clé de porte à tourner autour du second axe de rotation.
Patent EP-3532191-A1 (EP)
Inventor: RINALDIS DAVID
IPC: B01F29/90
Filed: 2017-09-26
Abstract: A mixer (130) is provided for mixing a substance in a container. The mixer includes a motor (640); a frame configured to be controlled by the motor (640) to rotate on an axis; a carrier (610) disposed at a first end of the frame and configured to hold the container; a counterweight (620) disposed at a second end of the frame opposite to the carrier (610), wherein the counterweight position relative to the axis is adjustable. The mixer may be a stand-alone unit, or it may be disposed in an apparatus for dispensing a cosmetic composition.