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Patent WO-2017081392-A1 (WO)
Title: Dispositif passif non linéaire de contrôle de vibrations d'au moins un câble et installation associée
Inventor: LAMARQUE CLAUDE HENRI
IPC: F16F7/104
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif passif non linéaire (1) de contrôle de vibrations d'au moins un câble (100), le dispositif comprenant : au moins un élément de guidage rectiligne (2); au moins une masse auxiliaire (3) coopérant avec l'élément de guidage rectiligne (2), ledit élément de guidage rectiligne (2) étant configuré pour guider la masse auxiliaire (3) dans une direction déterminée et correspondant à la direction des vibrations à contrôler; ladite masse auxiliaire (3) étant mobile axialement le long d'un axe longitudinal, caractérisé en ce que la masse de la masse auxiliaire (3) est couplée à la masse du câble (100) de manière strictement non-linéaire en fonctionnement dynamique.
Patent WO-2017198933-A1 (WO)
Title: Materiau a changement de phase pour le stockage d'energie thermique, procede de fabrication et applications d'un tel materiau
Inventor: HARLE THIBAULT
IPC: C04B28/14
Filed: 2017-05-12
Abstract: Procédé de synthèse d'un matériau à changement de phase organique de type solide-solide, à base de polyuréthane, le procédé comprenant: -une étape (i) de mélange et réaction d'un polyéthylène glycol liquide, d'un réticulant et d'un polyisocyanate liquide, par agitation mécanique,à une première température contrôlée,dans une enceinte, pour obtenir le polyuréthane liquide, -une étape (ii) de cuisson du polyuréthane liquide, à une deuxième température contrôlée, pour rendre le polyuréthane solide, le mélange de l'étape (i) étant effectué en l'absence de solvant.
Patent WO-2018055263-A1 (WO)
Inventor: JORDA ERIC
IPC: C08L95/00
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention concerne une émulsion bitumineuse comprenant au moins un bitume, au moins un émulsifiant, de l'acide phosphorique ou un de ses dérivés, au moins une phase aqueuse, et au moins un additif particulier. L'invention porte également sur un procédé de préparation de ladite émulsion ainsi que l'utilisation de l'émulsion pour améliorer la résistance au désenrobage d'un enrobé coulé à froid.
Patent WO-2019086813-A1 (WO)
Inventor: HERRY MICKAËL
IPC: F17C3/02
Filed: 2018-11-02
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante embarquée dans un navire, chacune des parois de cuve comportant une barrière thermiquement isolante secondaire, une membrane d'étanchéité secondaire, une barrière thermiquement isolante primaire et une membrane d'étanchéité primaire; des panneaux isolants primaires de chaque paroi de zone de ballast (9, 1 1, 12, 13, 14) étant ancrés sur des panneaux isolants secondaires de ladite paroi de zone de ballast (9, 1 1, 12, 13, 14) au moyen de premiers dispositifs d'ancrage; des panneaux isolants primaires de chaque paroi hors-zone de ballast (8, 10, 15, 16) étant ancrés sur des panneaux isolants secondaires de ladite paroi hors-zone de ballast (8, 10, 15, 16) au moyen de deuxièmes dispositifs d'ancrage; dans laquelle les premiers dispositif d'ancrage sont chacun équipés de n1 organes élastiques; et dans laquelle les deuxièmes dispositifs d'ancrage sont chacun équipés de n2 organes élastiques assurant un ancrage élastique sont agencés pour assurer un ancrage rigide des panneaux isolants primaires sur les panneaux isolants secondaires, n2 étant un nombre entier supérieur ou égal à 0, la raideur K2 des deuxièmes dispositifs d'ancrage étant inférieure à la raideur K1 des premiers dispositifs d'ancrage.
Patent WO-2019150050-A1 (WO)
Title: Dimers of factor x variants
Inventor: PLANTIER JEAN-LUC
IPC: C07K14/745
Filed: 2019-01-31
Abstract: The present invention relates to dimers of factor X variants, and the use thereof for the treatment of blood coagulation disorders.
Patent WO-2019229360-A1 (WO)
Title: Method for producing a lithium bis(fluorosulfonyl)imide salt
Inventor: LEDUC PHILIPPE
IPC: H01M10/052
Filed: 2019-05-28
Abstract: The invention relates to a method for producing a lithium bis(fluorosulfonyl)imide salt F-(S0 2 )-NLi-(S0 2 )-F, comprising a step (a) comprising a step of chlorination of sulfamic acid HO-(S0 2 )-NH 2  in order to obtain the bis(chlorosulfonyl)imide CI-(S0 2 )-NH-(S0 2 )-CI, said step (a) being carried out in a reactor made of a corrosion-resistant material M3, or in a reactor containing a base layer made of a material M1 coated with a surface layer made of a corrosion-resistant material M2.
Patent WO-2020099782-A1 (WO)
Title: Method and facility for supplying elastomeric products
Inventor: DETTORRE JEAN-MARIE
IPC: B65H19/12
Filed: 2019-11-13
Abstract: The invention relates to a method for supplying elastomeric products (12) to machines (14) manufacturing tyre blanks by means of a supply facility (10) comprising a loading member (30) and at least one transfer member (34) comprising a reel (36). According to the invention, the supply facility comprises a preparation station (32), said preparation station comprising a manipulator arm (70), and at least one motor (53), the preparation station and the reel being separate from the machine for manufacturing tyre blanks, and the method comprising the following successive steps: loading a spool onto the reel, positioning the end of the wound product on the spool, arranging the end of the product so that it is arranged on a display stand of the reel, and transferring the spool from the preparation station into the tyre blank manufacturing machine.
Patent WO-2020128174-A1 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement d'un turbocompresseur d'un moteur hybride
Inventor: ANGELI MICHEL
IPC: F01P3/20
Filed: 2019-11-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de régulation thermique d'un turbocompresseur, le turbocompresseur comprenant une turbine traversée par des gaz d'échappement et comprenant un premier palier lubrifié par une circulation d'huile. Ledit procédé comprend la détermination d'un seuil de température du premier palier à partir duquel se produit la cokéfaction de l'huile, la détermination d'une durée maximale de l'arrêt du moteur lors d'une demande d'arrêt automatique du moteur en dessous de laquelle on n'atteint pas le seuil de température à partir duquel se produit la cokéfaction de l'huile, et suite à l'arrêt automatique du moteur, le redémarrage automatique du moteur si la durée maximale est dépassée.
Patent WO-2021140304-A1 (WO)
Title: System for chemical decontamination of corrosive gases
Inventor: DUVAL Aurélien
IPC: B01D53/81
Filed: 2021-01-08
Abstract: The present invention relates to the use of a composition comprising at least one acid-base neutralising agent in order to decontaminate an atmosphere contaminated by a corrosive gas, the acid-base neutralising agent having a pKa of at least 2 and being characterised in that: - pKa1 ≤ pKa2 - pKa1 > 2 - pKa2 < 12 - 4 < ½(pKa1 + pKa2) < 10, pKa1 representing the lowest base pKa and pKa2 representing the highest acid pKa. The present invention also relates to a method for decontaminating an atmosphere contaminated by a corrosive gas, which method comprises spraying the neutralising agent, and to a decontamination device.
Patent WO-2021144523-A1 (WO)
Title: Reinforced vertical load-stop partition for utility motor vehicle
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B60R21/02
Filed: 2021-01-11
Abstract: Disclosed is a structure (3) of a utility motor vehicle (1), comprising: a passenger compartment (5) with two transversely opposed rocker panel (3B) intermediate pillars (7); and a vertical load-stop partition (9) arranged in the passenger compartment (5), bearing against the intermediate pillars (7); the vertical load-stop partition (9) comprising or forming, at a lower edge (15) and projecting forward, a transverse beam (17) situated between the intermediate pillars (7) so as to be able to limit the deformation of the intermediate pillars (7) in the event of a side impact.
Patent WO-2022117955-A1 (WO)
Title: Vitrage feuilleté avec propriétés optiques contrôlables électriquement pour véhicule muni d'une inscription imprimée réfléchissante semi-transparente sur la face extérieure d'un véhicule
Inventor: RUFINO BENOIT
IPC: B32B17/10
Filed: 2021-12-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un vitrage feuilleté pour véhicule muni d'une inscription comprenant une feuille de verre intérieure (1) et une feuille de verre extérieure (2), chacune comprenant une face intérieure et une face extérieure, et comprenant, entre les faces intérieures des deux feuilles de verre, un intercalaire (3) comprenant au moins deux couches externes (3a) et (3b) en un matériau choisi parmi le poly(butyral de vinyle) (PVB), le poly(éthylène-acétate de vinyle) (EVA) et le polyuréthane (PU) et les mélanges de ceux-ci, lesdites couches externes étant assemblées au moyen d'un élément fonctionnel (4) de cristaux liquides dispersés dans une matrice de polymères, ledit élément fonctionnel (4) comprenant une couche active de cristaux liquides (5) entre deux couches électroconductrices (6, 7), elles-mêmes disposées entre deux films de support (8, 9), ledit vitrage étant caractérisé en ce que l'inscription (10) est constituée par une couche réfléchissante semi-transparente et ladite inscription est imprimée sur la feuille de verre extérieure (2) en face extérieure (F1). La présente invention concerne également une lunette arrière, une vitre latérale ou une vitre de toit d'un véhicule comprenant un vitrage feuilleté tel que décrit ci- dessus ainsi que l'utilisation d'un tel vitrage feuilleté comme lunette arrière, vitre latérale ou vitre de toit de véhicule automobile. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un vitrage feuilleté pour véhicule ayant des propriétés optiques électriquement contrôlables.
Patent WO-2004065259-A1 (WO)
Title: Cartouche et procede de preparation de boissons
Inventor: HALLIDAY ANDREW
IPC: B65D85/804
Filed: 2004-01-23
Abstract: L'invention concerne une cartouche (1) destinée à être utilisée dans une machine de préparation de boissons, ladite cartouche contenant un ou plusieurs ingrédients de boisson (200) et étant constituée de matériaux sensiblement imperméables à l'air et à l'eau. La cartouche selon l'invention comprend un orifice d'entrée (121) permettant l'introduction d'un milieu aqueux dans ladite cartouche, et un orifice de sortie (122) permettant l'écoulement d'une boisson produite à partir du ou des ingrédients de boisson, le ou lesdits ingrédients de boisson étant un ingrédient pour chocolat liquide.
Patent WO-2005111368-A1 (WO)
Title: Amelioration pour systemes de reduction a galets
Inventor: MCKAY FRED
IPC: E21B17/10
Filed: 2005-05-16
Abstract: L'invention concerne un système de réduction à galets (10) qui diminue le frottement entre un train d'outils et une paroi dans un puits de forage (pétrole et gaz). Le système comporte une corps de galet (12) et un système de réduction à roues amovibles (14,16) de différents diamètres. Plusieurs séries de roues de diamètres différents peuvent être montées sur les axes de ce système et permettent d'orienter le système dans le puits. Les roues sont fixées sur les axes considérés par un mécanisme à libération rapide. Dès lors, on peut employer un seul dispositif avec des roues de diamètres différents pour l'exploitation dans des puits de forage de différents diamètres.
Patent WO-2005120878-A1 (WO)
Title: Dispositif de securite
Inventor: JOHNSON WILLIAM NEVILLE HEATON
IPC: B60R25/04
Filed: 2005-06-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité pour moyen de transport. Il comprend une source de rayonnement (1) permettant d'envoyer un rayonnement dans l'oeil d'une personne ayant l'intention de prendre le contrôle du moyen de transport, de façon que le rayonnement se réfléchisse à l'intérieur de l'oeil et en ressorte avec un contenu spectral substantiel correspondant au contenu spectral d'aliment circulant par la rétine de l'oeil, et un dispositif récepteur (6) recevant le rayonnement émanant de l'oeil de la personne pour effectuer l'analyse spectrale du rayonnement renvoyé de façon à déterminer la concentration d'au moins un produit chimique à l'intérieur du sang de la personne, le dispositif comprenant en outre une unité d'alarme (18) permettant de produire une alarme et/ou une unité immobilisatrice permettant d'immobiliser le moyen de transport chacune des unités étant responsable de la détermination de concentration dès lorsque celle-ci dépasse un seuil autorisé. De préférence, le rayonnement est émis vers la rétine, l'analyse spectrale portant sur le rayonneent renvoyé par la rétine.
Patent WO-2006008467-A1 (WO)
Inventor: SONG AIMIN
IPC: G11C11/00
Filed: 2005-07-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mémoire et des procédés associés de fabrication et de fonctionnement. Le dispositif mémoire comprend au moins une unité de mémoire formée d'un substrat (120) supportant des porteurs de charge mobiles. Des caractéristiques isolantes (130, 132, 134) formées sur la surface du substrat définissent des première et deuxième zones (122, 124) de substrat de chaque côté des caractéristiques isolantes. Les première et deuxième zones de substrat sont reliées par un passage allongé (140) défini par les caractéristiques isolantes. L'unité de mémoire est commutable entre un premier état dans lequel le passage assure une première conductance entre les première et deuxième zones à une différence de potentiel prédéterminée entre les première et deuxième zones et un deuxième état dans lequel le passage assure une deuxième conductance différente entre les première et deuxième zones à la différence de potentiel prédéterminée. Un circuit d'écriture (150) est prévu pour appliquer une première différence de potentiel au niveau des première et deuxième zones de ladite unité de mémoire, pour faire passer l'unité de mémoire dans le premier état et une deuxième différence de potentiel différente pour faire passer l'unité de mémoire dans le deuxième état. Un circuit de lecture (150) est prévu pour appliquer la différence de potentiel prédéterminée au niveau des première et deuxième zones de l'unité de mémoire, afin de lire l'état de ladite unité de mémoire.
Patent WO-2006030218-A1 (WO)
Title: Process for evaluating a refinery feedstock
Inventor: BUTLER GRAHAM
IPC: G01N33/28
Filed: 2005-09-14
Abstract: A process for evaluating a refinery feedstock, said process comprising: (i) providing a refinery feedstock, (ii) treating said refinery feedstock to produce an array comprising a plurality of fractions having different chemical and/or physical properties, each fraction being representative of a process stream that might be present in a refinery, and (iii) analysing each of said plurality of fractions to determine one or more chemical and/or physical properties of the fractions, said analyses being performed at least partially in parallel. In a preferred embodiment, a plurality of refinery feedstocks is evaluated, each being fractionated prior to analysis of the fractions.
Patent WO-2006054046-A1 (WO)
Title: Dispositif d'equilibrage automatique
Inventor: JONES DAVID MICHAEL
IPC: D06F37/22
Filed: 2005-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'équilibrage automatique (50; 150; 150a; 250; 350) pour contrecharger une masse déséquilibrée présente dans un corps (12) susceptible de tourner autour d'un axe (18; 118; 118a; 218; 318), le dispositif d'équilibrage automatique (50; 150; 150a, 250; 350) comprenant une pluralité de masses de contrecharge (60, 70; 160, 170, 190; 160a, 170a; 264, 274; 374), dont chacune est mobile dans un trajet circulaire autour de l'axe (18, 118, 118a, 218, 318) pour générer une force d'équilibrage (FB; FB1, Fb1; FB2). En service, les forces d'équilibrage (FB; FB1, Fb1; FB2) se combinent pour produire une force d'équilibrage résultante (FR) qui est variable entre une valeur minimale et une valeur maximale. Le dispositif d'équilibrage automatique (50; 150; 150a; 250; 350) est configuré de telle sorte qu'à une première vitesse de rotation du corps (12) autour de l'axe (18; 118; 118a; 218; 318), le mouvement d'au moins l'une des masses de contrecharge (60, 70; 160, 170; 160a, 170a; 264, 274; 374) est restreint pour produire une force d'équilibrage résultante non nulle sensiblement constante (FR), ladite force d'équilibrage résultante (FR) étant mobile librement autour de l'axe (18; 118; 118a; 218; 318). A une seconde vitesse de rotation du corps (12) autour de l'axe (18; 118; 118a; 218; 318), les masses de contrecharge (60, 70; 160, 170, 190; 160a, 170a; 264, 274; 374) sont libres d'adopter une position dans laquelle la masse déséquilibrée est compensée. Le dispositif (50; 150; 150a; 250; 350) permet une compensation au moins partielle de la masse déséquilibrée à des vitesses inférieures à la vitesse critique du système dans lequel on l'utilise et cela réduit l'excursion maximale du corps (12) à travers les vitesses critiques.
Patent WO-2006100417-A1 (WO)
Title: Procede et reactif de detection d'une enzyme
Inventor: BRIGGS MARK SAMUEL JONATHAN
IPC: C12Q1/26
Filed: 2005-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à déterminer l'activité de la nitroréductase, le procédé comprenant la combinaison d'un substrat comprenant un composé répondant à la formule (I) : dans laquelle les groupes Ra et Rb sont liés aux atomes du système cyclique de Z ; Z représente une chaîne d'atomes liés nécessaire pour réaliser un système cyclique aromatique ou hétéroaromatique ayant cinq ou six atomes choisis parmi des atomes de carbone et éventuellement deux atomes au plus choisis parmi l'oxygène, l'azote et le soufre ; le groupe FLUOR est un colorant fluorescent choisi parmi xanthène, coumarine et oxazine ; L1 représente une liaison ou un atome ou une chaîne de 2 à 10 atomes liés par covalence choisis dans le groupe constitué par des atomes de carbone, d'azote, d'oxygène et de soufre ; chaque Ra représente un atome d'hydrogène ou peut être choisi parmi des groupes donneurs ou attracteurs d'électrons, et p vaut 0 ou un nombre entier de 1 à 3 ; Rb représente un atome d'hydrogène ou représente le groupe -L2-W, où L2 représente une chaîne de liaison contenant de 1 à 20 atomes liés et W représente un fragment d'un colorant fluorescent ou un groupe d'arrêt ; m vaut 0 ou 1 ; et r vaut 1 ou 2 ; avec un échantillon contenant ou étant suspecté de contenir la nitroréductase dans des conditions entraînant le clivage du groupe FLUOR du substrat. On détermine l'activité de la nitroréductase est déterminée en détectant une variation d'une propriété optique de l'échantillon.
Patent WO-2006120389-A1 (WO)
Inventor: GREENFIELD DAVID
IPC: G01N21/91
Filed: 2006-05-03
Abstract: A corrosion detection probe and method of corrosion detection at both a bare metal substrate and a coated metal substrate is provided. The probe, in the form of a solution or coating is capable of fluorescing in response to the generation of metal ions at the metal substrate resulting from corrosion processes. The detection solution comprises a binder configured to increase adhesion of the solution when applied to the substrate. Additionally, a method of applying the formulation to the substrate in the form of a spray, particularly an aerosol, is disclosed. Corrosion of the metal substrate is identified by irradiating the coated substrate with ultra violet light and observing resulting fluorescence.
Patent WO-2007093758-A1 (WO)
Title: Formation de rabat sur paquet de cigarettes courbé sur surfaces courbées
Inventor: HOLFORD STEVEN
IPC: B65D5/02
Filed: 2007-01-19
Abstract: La présente invention concerne un rabat d'extrémité de paquet courbé (20) pouvant généralement être employé dans tout paquet présentant une surface courbée vers l'intérieur. Le rabat d'extrémité de paquet courbé (20) intègre plusieurs panneaux (27) interconnectés en des points (30) autres que le bord pliant (51) afin de permettre la déformation du rabat d'extrémité quand la surface, sur laquelle le rabat d'extrémité de paquet courbé (20) est fixé, est courbée vers l'intérieur pendant la formation du paquet. Le rabat d'extrémité de paquet courbé plié est fixé par la suite à une deuxième surface pendant la formation du paquet. Le rabat d'extrémité de paquet courbé (20) avec les panneaux interconnectés (27) a pour fonction : de maintenir la précision de positionnement, de réduire le déchirement des panneaux de rabat d'extrémité (27) pendant le processus de pliage, et de permettre un encollage plus précis pendant l'assemblage que le rabat d'extrémité de la technique antérieure.
Patent WO-2008047131-A1 (WO)
Title: Véhicule à pédales avec siège auxiliaire pour enfant
Inventor: GORDON CHARLES
IPC: B62J1/16
Filed: 2007-10-18
Abstract: Le véhicule à pédales selon l'invention comprend un cadre (41) doté d'un tube de direction (42) et d'un tube de siège (43) surmonté d'un montant de siège (44) supportant une selle. Un ensemble de direction coopère avec le tube de direction (42). Un mécanisme articulé comprend un ou plusieurs supports allongés (48) définissant un sens longitudinal. Une première fixation (53) relie le mécanisme articulé au tube de direction (42) ou à l'ensemble de direction. Une seconde fixation (54) relie le mécanisme articulé au tube de siège (43) ou au montant de siège (44). Chacune desdites première et seconde fixations (53, 54) est reliée au(x) support(s) allongé(s) (48) de manière à permettre le mouvement pivotant de la fixation par rapport au sens longitudinal. Le mécanisme articulé permet un ajustement coulissant continu du ou des supports (48) afin de prendre en compte des modifications dans la séparation de la première fixation (53) de la seconde fixation (54) dans le sens longitudinal. Un siège auxiliaire (45) pour un enfant est monté sur le mécanisme articulé.
Patent WO-2008068463-A1 (WO)
Title: Compositions de nettoyage aqueuses hautement acides pour surfaces dures
Inventor: NEKMARD FARID AHMAD
IPC: C11D3/43
Filed: 2007-11-30
Abstract: L'invention concerne des compositions de nettoyage aqueuses liquides hautement acides pour surfaces dures, lesdites compositions ayant un pH d'environ 3 ou moins et comprenant : un constituant acide qui comprend un système acide ternaire constitué d'acide formique, d'acide sulfamique et d'acide oxalique, éventuellement au moins un ou plusieurs co-acides supplémentaires ; au moins un tensioactif non ionique à base d'alcools gras en C10/C11 alcoxylés monoramifiés ; un constituant solvant organique qui comprend au moins un solvant éther de glycol, de préférence un solvant éther de glycol qui réduit ou masque de manière désirable les mauvaises odeurs du constituant acide, notamment lorsque le constituant acide comprend de l'acide formique ; éventuellement un constituant co-tensioactif qui comprend un ou plusieurs tensioactifs non ioniques, cationiques, amphotères ou zwittéroniques, mais de préférence un ou plusieurs tensioactifs non ioniques, les tensioactifs cationiques, amphotères et zwittéroniques étant exclus ; éventuellement un ou plusieurs autres constituants choisis parmi les colorants, les parfums et les solubilisateurs de parfums, les modificateurs de viscosité notamment un ou plusieurs épaississants, les agents d'ajustement du pH et les tampons notamment les sels organiques et inorganiques, les blanchissants optiques, les agents opacifiants, les hydrotropes, les abrasifs et les conservateurs, ainsi que d'autres constituants optionnels connus dans l'art antérieur ; le reste étant de l'eau, l'eau représentant au moins 80 % en poids de la composition.
Patent WO-2008075000-A1 (WO)
Title: Appareil pour un traitement de la peau
Inventor: BITTER AHMED
IPC: A61B18/20
Filed: 2007-12-14
Abstract: Un dispositif portable de traitement capillaire (1) comprend une partie portative ou crayon (2) contenant un laser et l'optique associé pour effectuer un traitement de la peau. Le dispositif comprend une unité de base principale (3) comprenant une cavité façonnée pour recevoir l'unité portative (2) lorsqu'elle n'est pas en utilisation. Au moins l'un parmi l'unité de base (3) et le crayon (2) comprend une source d'alimentation portable, par exemple une batterie, pour permettre une utilisation sur piles.