baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097387-B1 (FR)
Title: Procédé de polarisation d’une paire différentielle de transistors, et circuit intégré correspondant
Inventor: JOLY YOHAN
IPC: H03K3/353
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-05-28
Abstract: Le circuit intégré (CI) comporte au moins une paire différentielle de transistors (NP, NM), un générateur de courant de polarisation (GIdiff) configuré pour générer un courant de polarisation (2*Idiff) sur un nœud de polarisation (Nd) couplé à une borne de source de chaque transistor (NP, NM) de ladite paire différentielle par un élément résistif respectif (R1, R2). Un générateur de courant de compensation (GItrim) est configuré pour générer un courant de compensation (Cd*Itrim) dans l’un des deux éléments résistifs (R1, R2), de façon à compenser une différence entre des valeurs effectives des tensions de seuil des transistors de ladite paire différentielle (NP, NM). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097633-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure microphonique portatif
Inventor: LEROY DANIEL
IPC: H03M1/12
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure microphonique comprenant un boîtier (11) dans lequel sont disposés : - un transducteur (14) électroacoustique, - un conditionneur (27) numérique comprenant une première voie (17) de mesure comprenant un premier convertisseur (15) analogique numérique relié au transducteur électroacoustique, le dispositif de mesure microphonique étant caractérisé en ce que le conditionneur (27) numérique comprend également une deuxième voie (20) de mesure parallèle à la première voie (17) de mesure, la deuxième voie (20) de mesure comprenant un deuxième convertisseur (18) analogique numérique relié au transducteur électroacoustique, la deuxième voie (20) de mesure étant amplifiée par rapport à la première voie de mesure. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098859-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine a volume constant
Inventor: ESCURE DIDIER RENÉ ANDRÉ
IPC: F02C5/12
Filed: 2019-07-15
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion (14) de turbomachine (10) d'aéronef présentant un axe principal (A) et comportant :   - un corps (20) de révolution coaxial à l'axe principal (A) dans lequel une pluralité de tubes de combustion (18) sont formés, lesdits tubes de combustion (18) s'étendant principalement selon la direction de l'axe principal (A) du corps (20) et étant répartis en couronne autour dudit axe principal (A),  - un premier disque rotatif (22) perforé qui est monté au niveau d'une première extrémité axiale (20A) du corps (20) et qui est mobile en rotation autour de l'axe principal (A) pour ouvrir ou fermer de manière sélective une première extrémité de chacun desdits tubes de combustion (18), et   - un deuxième disque rotatif (24) perforé qui est monté au niveau d'une deuxième extrémité axiale (20B) du corps (20) et qui est mobile en rotation autour de l'axe principal (A) pour ouvrir ou fermer de manière sélective une deuxième extrémité de chacun desdits tubes de combustion (18),   caractérisée en ce que le corps (20) comporte une pluralité de segments de refroidissement (28) qui s'étendent principalement selon la direction de l'axe principal (A), qui sont répartis en couronne autour dudit axe principal (A) et autour des tubes de combustion (18).
Patent FR-3100098-B1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs d’appairage dans un reseau sans-fil
Inventor: FRIGOUT ARNAUD
IPC: H04W84/12
Filed: 2019-08-21
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d’appairage d’un terminal à un point d’accès d’un réseau de communication sans fil, ledit réseau comprenant une pluralité de points d’accès dits points d’accès exécutants, les points d’accès exécutants étant coordonnés de manière centralisée par un point d’accès assurant la fonction de gestionnaire, dit point d’accès gestionnaire. Selon l’invention : - on reçoit (E30) un message d’un point d’accès exécutant comprenant une information indiquant qu’un terminal souhaite s’appairer audit point d’accès ; - on obtient (E31), pour chaque point d’accès exécutant des informations représentatives d’au moins un créneau temporel pour lequel le point d’accès exécutant est autorisé à établir une session d’appairage WPS avec le nouveau terminal, chaque créneau temporel étant disjoint des autres créneaux temporels ; - on envoie (E32) un message à chaque point d’accès exécutant comprenant au moins les informations représentatives du au moins un créneau temporel pour lequel le point d’accès exécutant est autorisé à établir une session d’appairage WPS avec le nouveau terminal. Fig. 3
Patent FR-3102023-B1 (FR)
Title: Procédé de dérivation de signature partielle avec vérification partielle
Inventor: SANDERS OLIVIER
IPC: H04L9/28
Filed: 2019-10-11
Granted: 2023-03-24
Abstract: Procédé de dérivation de signature partielle avec vérification partielle L’invention concerne un procédé de dérivation d’une signature partielle pour un sous-ensemble (I) d’un ensemble de messages ({m_1, …, m_n}), dit sous-ensemble de messages, ladite signature partielle étant destinée à prouver la validité d’une signature de l’ensemble de messages pour les messages du sous-ensemble de messages, ledit procédé, mis en œuvre par une entité de dérivation de signature partielle, comprenant :      une étape (E12) de réception de l’ensemble de messages ({m_1, …, m_n}) et d’une signature dudit ensemble de messages, ladite signature comprenant des éléments de signature ((q, s)) de l’ensemble de messages,  une étape (E13) de dérivation d’un premier élément de vérification (A) calculé à partir des messages de l’ensemble autre que ceux du sous-ensemble de messages, et une étape (E14) de dérivation d’un deuxième élément de vérification (B) destiné à prouver que le premier élément de vérification est bien formé, et d’envoi à une entité de vérification (12) d’une signature partielle propre au sous-ensemble de messages, ladite signature partielle comprenant un nombre constant d’éléments comprenant au moins les éléments de la signature de l’ensemble de messages, le premier élément de vérification (A) et le deuxième élément de vérification (B), ladite signature partielle étant destinée à être vérifiée avec les seuls messages du sous-ensemble de messages.      Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3106562-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un dispositif aérodynamique
Inventor: CHAUMEIL ROMAIN
IPC: B62D35/00
Filed: 2020-01-24
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant sur chacun de ses côtés et dans une zone arrière du véhicule, une première surface (9) de carrosserie latérale sensiblement verticale, un déflecteur (2) arrière latéral relié à la structure (5) du véhicule par un système à biellettes (6, 7) permettant de déplacer le déflecteur (2) entre d’une part une position avant rétractée dans laquelle la surface extérieure (8) latérale du déflecteur (2) est affleurante avec la première surface (9) et d’autre part une position arrière déployée dans laquelle la surface extérieure (8) latérale du déflecteur (2) est affleurante avec une deuxième surface (10) de carrosserie latérale du véhicule, cette deuxième surface (10) de carrosserie latérale étant dissimulée par le déflecteur (2) lorsqu’il est dans la position avant rétractée.     .     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3109106-B1 (FR)
Title: Système de lavage des mains ou d’objets
Inventor: DAVOUDI FARHOOMAN
IPC: B08B3/04
Filed: 2020-04-11
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention vise un système de lavage (1) des mains ou d’objets, présentant un corps comprenant une cavité supérieure formant un volume actif (50), dans lequel s’effectue le lavage, comprenant un fond formant un bac receveur (5) et deux parois longitudinales (6), ledit système comportant par ailleurs :  une pluralité de buses de lavage (2) configurées pour distribuer une pluralité de jets de lavage comprenant un fluide de nettoyage, lesdits jets de lavage formant un angle adapté pour empêcher toute éclaboussure et présentant une pression adaptée pour le nettoyage des mains ou des objets,  au moins une ouverture de passage (9) pour distribuer un flux d’air chaud ou froid pour le séchage des mains ou des objets,  des orifices d’évacuation (4) de fluide usé ayant servi au lavage, lesdits orifices d’évacuation (4) étant disposés au fond du bac receveur (5) et étant reliés à des dispositifs d’aspiration actifs pour accélérer l’évacuation du fluide usé.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109639-B1 (FR)
Title: Procédé d'aide à la localisation d'au moins un élément englouti au sein d'une zone prédéterminée de recherche, système et équipement électronique associé
Inventor: CELLERIER ERIC
IPC: G01S17/89
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-04-08
Abstract: Procédé d’aide à la localisation d’au moins un élément englouti au sein d’une zone prédéterminée de recherche, système et équipement électronique associés L’invention concerne un procédé (10) d’aide à la localisation d’un élément englouti au sein d’une zone prédéterminée de recherche, mis en œuvre par un système d’aide à la localisation comprenant au moins une pluralité de patrouilleurs dont au moins un drone, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes :   - ralliement (12) de la zone prédéterminée de recherche par ledit drone,  - détermination (14), par ledit drone, de la topographie de la zone prédéterminée de recherche,  - division (20), par ledit drone, de la zone prédéterminée de recherche en parcelles en fonction de la topographie et des capacités de chaque patrouilleur, et affectation (22) de chaque parcelle à au moins un patrouilleur,  - recherche (24) dudit élément englouti dans chaque parcelle de recherche par le au moins patrouilleur affecté à ladite parcelle,  - communication (26) inter-patrouilleurs périodique au moins jusqu’à localisation dudit au moins un élément englouti.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110013-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’évaluation de ton brut et d’application de fard à lèvres
Inventor: QIAO YUE
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-05-06
Granted: 2023-06-30
Abstract: Système et procédé d’évaluation de ton brut et d’application de fard à lèvres Une application pour prédire une teinte de fard à lèvres appliquée reçoit un ton de lèvres d’utilisateur (utilisatrice) et la sélection de fard à lèvres souhaitée de l’utilisateur (utilisatrice) en entrée et détermine une teinte résultante du fard à lèvres appliqué en appliquant le fard à lèvres sur une pluralité d’échantillons de ton de lèvres sur des cartes de ton de lèvres afin de prédire la teinte appliquée en sortie. La prédiction interpole entre des échantillons de ton de lèvres afin d’augmenter la justesse de la teinte de fard à lèvres appliquée déterminée. De façon similaire, l’utilisateur (utilisatrice) peut indiquer une teinte souhaitée en entrée et l’application détermine le fard à lèvres optimal qui, lorsqu’il est appliqué, produit la teinte souhaitée sur les lèvres de l’utilisateur (utilisatrice).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111701-B1 (FR)
Title: Système et dispositif de mesure portatif et sans contact de la température corporelle d’un individu
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01K1/14
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un système de mesure (6) d’une température corporelle d’un individu comprenant : - une caméra infrarouge (12) ; deux étalons (11, 13) positionnés dans le champ visuel de la caméra infrarouge ; - deux sondes thermiques (16) configurées pour mesurer une température instantanée des étalons (11, 13) ; et - une unité de traitement (15) configurée pour déterminer un coefficient de gain (k1) et un coefficient de décalage (k2) à partir des températures instantanées respectives des étalons (11, 13) et de leur valeurs de température des étalons (11, 13) dans l’image électronique obtenue par la caméra infrarouge et pour appliquer ces coefficients aux valeurs de température associées à chaque pixel de l’image de sorte à obtenir une image corrigée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111772-B1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement de produits à unique capot
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/22
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-09-09
Abstract: Ensemble (1) de conditionnement de produits, notamment cosmétiques, comprenant un unique capot (10) et au moins deux réceptacles (20a, 20b, 20c) fixés chacun audit capot (10) et délimitant chacun au moins un volume interne (21a, 21b, 21c) destiné à contenir un produit, chacun des réceptacles (20a, 20b, 20c) étant articulé indépendamment de l’autre ou des autres réceptacles sur le capot (10) entre une position d’ouverture, dans laquelle le réceptacle est pivoté à l’écart du capot (10), et une position de fermeture dans laquelle le réceptacle est recouvert par le capot (10).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3113078-B1 (FR)
Title: Bassin avec fond carrele
Inventor: MANIEU ANTHONY
IPC: E04H4/00
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-06-24
Abstract: Un bassin (1) comprenant:a) une fondation (2) constituée soit d’une structure en béton armé comprenant une paroi horizontale (2a) et une pluralité de parois verticales (2b), soit constituée d’un radier formant une paroi horizontale et des éléments de construction de maçonnerie élevés sur le radier et formant une pluralité de parois verticales, b) une membrane armée (4) comprenant deux couches de polymère enserrant une armature constituée de fibres d’un matériau organique ou inorganique, laquelle membrane armée est en contact avec la paroi horizontale de la fondation et la pluralité de parois horizontales de la fondation,c) une chape de béton fibré (9) comprenant une matrice de béton dans laquelle sont noyées des fibres (10) d’un matériau polymérique,d) une membrane polymérique (8) intercalée entre la chape de béton fibré et la membrane armée,e) un habillage constitué d’un assemblage de carreaux (11) collés sur la chape de béton fibré.  Figure 1
Patent FR-3115247-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la lumière pour véhicule , véhicule et procédé associés
Inventor: CHIADINI LUCA
IPC: B60Q3/47
Filed: 2020-10-21
Granted: 2023-01-13
Abstract: Dispositif de gestion de la lumière pour véhicule , véhicule et procédé associés L’invention concerne un dispositif (18) de gestion de la lumière pour véhicule, notamment ferroviaire, le véhicule comprenant au moins une voiture (10). Le dispositif (18) comprend :  - au moins une source lumineuse (20A, …, 20G), l’au moins une source lumineuse (20A, …, 20G) émettant un rayonnement lumineux présentant au moins une caractéristique optique,  - au moins un capteur (26, 28) choisi parmi un capteur de mesure d’une densité de passagers à bord du véhicule, tel qu’un capteur de charge à l’essieu, un capteur (26) de position du véhicule, et/ou une horloge (28),  - une unité de commande (30) connectée à l’au moins un capteur (26, 28), et à l’au moins une source lumineuse (20A, …, 20G), l’unité de commande (30) étant configurée pour contrôler l’au moins une caractéristique optique du rayonnement lumineux en fonction d’une mesure de l’au moins un capteur (26, 28).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119088-B1 (FR)
Title: Stimulateur et procédé pour appliquer une énergie acoustique dans une zone cible d’un individu
Inventor: HUET DANIEL
IPC: A61N7/00
Filed: 2021-01-28
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un stimulateur pour appliquer une énergie acoustique, dans lequel :- un premier émetteur (2) d'énergie acoustique est équipé d’une première matrice (M) de transducteurs électroacoustiques (T) et un deuxième émetteur (2’) d'énergie acoustique est équipé d’une deuxième matrice (M’) de transducteurs électroacoustiques (T’), lesdits émetteurs étant disposés symétriquement selon un arrangement en miroir,- une unité de gestion électronique active les transducteurs (T) de la première matrice (M) pour que lesdits transducteurs diffusent un premier faisceau (Fo) d’ondes acoustiques vers une zone cible (Zi) de l’individu, et les transducteurs (T’) de la deuxième matrice (M’) pour que lesdits transducteurs diffusent un deuxième faisceau (Fo’) d’ondes acoustiques vers ladite zone cible,- l’activation des transducteurs (T, T’) est séquencée de sorte que lesdits transducteurs soient activés sous forme de cercles ou d’anneaux concentriques successifs de différents diamètres ou sous forme de spirale ou sous forme d’hélice tournante.  Figure abrégé = figure 3a
Patent FR-3128431-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse d’un véhicule
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W30/16
Filed: 2021-10-21
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse, dit système ACC, d’un premier véhicule (10). Le système ACC a comme cible un deuxième véhicule (11) circulant devant le premier véhicule (10). Le déclenchement d’un ou plusieurs clignotants (101) du premier véhicule (10) est détecté. Suivant cette détection, un indicateur de pertinence associé au deuxième véhicule est déterminé en fonction d’un temps inter-véhicules courant entre le premier véhicule (10) et le deuxième véhicule (11). Le système ACC du premier véhicule (10) est contrôlé en fonction de cet indicateur de pertinence.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2300891-B1 (FR)
IPC: E21B10/20
Filed: 1976-02-13
Granted: 1982-11-12
Abstract: Rock bit assembly comprising a rock bit for drilling holes in the earth's crust mainly consisting of an integral bit body which can be connected to a drive shaft, a number of rotatable cutter cones which, by means of a rolling bearing arrangement, is rotatably connected to said bit body, each of said cutter cones comprising a central shaft or pin forming a part of said rolling bearing arrangement, wherein a cutter cone and bearing arrangement form a unit which is disengageably secured to said bit body by means of the outer race ring of said bearing arrangement.
Patent FR-2476596-B1 (FR)
IPC: B64F1/36
Filed: 1980-07-31
Granted: 1983-05-27
Abstract: A baggage-handling system, especially for airports, in which baggage is moved separately through the terminal from the passengers but generally in the same direction to and from the aircraft, the baggage route through the terminal structure being below the floor over which the passengers move. Between the terminal structure and the aircraft the passengers and baggage are transported by a vehicle which can be raised and lowered in a passenger compartment above a floor while the baggage is accommodated therebelow. According to the invention, in the terminal the baggage transportation system comprises a network of conveyors or tracks which have paths extending parallel to one another generally in the direction of passenger and baggage movement and transverse tracks or paths as well.
Patent FR-2494272-B1 (FR)
IPC: A61K31/425
Filed: 1980-11-19
Granted: 1982-12-03
Abstract: 1. 2-thiazolyloxamic acid derivatives that are substituted in the 4-position and correspond to the general formula I :  see diagramm : EP0052564,P8,F1  in which : R1 represents a hydrogen atom or an alkyl radical containing from 1 to 4 carbon atoms, and X represents a sulphur atom or an oxygen atom, and the salts with therapeutically acceptable organic or mineral bases of the compounds in which R1 represents a hydrogen atom.
Patent FR-2494741-B1 (FR)
IPC: E01D19/12
Filed: 1980-11-25
Granted: 1983-08-12
Abstract: This invention relates to a prestressed concrete structure which behaves like a hollowed out slab. The structure combines a lattice work structure and a prestress by external cable, maximally optimizing the advantages of these two techniques. The Figure represents a part of the floor of a bridge according to the present invention. The floor comprises two tables 6 and 7 which are joined by a lattice work composed of pyramids P. Prestressing cables 8, 8' and 9' pass between the tables outside the concrete of the bars of the pyramids. The present invention is used for the construction of bridges, roofings and floors.
Patent FR-2533978-B1 (FR)
Inventor: FAKRIKIAN ARTHUR
IPC: F15B15/02
Filed: 1982-09-30
Granted: 1987-01-30
Abstract: 1. A pressurized fluid-operated actuator comprising a lifting cylinder (2) the piston of which is movable inside a body (6), a piston rod (5), and at least one translating element (3) which is connected to the free end (5a) of the piston rod (5) through a strap (4) and is disposed in parallel to the lifting cylinder and is movable in a guide track (7) provided on the outside of the body (6), characterised in that the outer portion of the body (6) has polygonal cross-section along the entire length thereof, and that each outer surface of the body (6) is formed with a longitudinally extending slot (7), a respective one of said longitudinal slots (7) being used as guide track for a translating element (3) while the free longitudinal slots are provided for mounting the actuator on the mechanical unit (12) or another support.
Patent FR-2559648-B1 (FR)
Inventor: RICHARDEAU THIERRY
IPC: B65D81/20
Filed: 1984-02-16
Granted: 1988-07-08
Abstract: 1. Process for preserving perishable vegetable crude peeled foodstuffs of the tuber or root type according to which one introduces said foodstuff into a gas impermeable package then one evacuates above the foodstuff or purges and then injects a binary gaseous mixture consisting of carbon dioxide and nitrogen and seals the package, characterized in that the binary mixture has a content of carbon dioxide between 20 and 30% by volume and of nitrogen between 70 and 80% by volume.
Patent FR-2568489-B1 (FR)
Inventor: CONDOLIOS ELIE
IPC: B01D21/08
Filed: 1984-07-31
Granted: 1990-03-23
Abstract: A cloudy liquid to be clarified is inserted, after twice receiving flocculation additive, into the bottom of a belt of sludge (4a) in a clarification chamber (4) via a plurality of injectors (22) distributed over the area of said chamber. Uniform distribution of overall flow between these injectors is ensured by internal head loss. The clarified liquid is removed via an upper overflow (4b). Each injector is constituted by a flat cyclone and forms a jet which is highly diverting from its vertical axis in such a manner that the injected flowrate spreads out over an expansion zone belonging to said injector and meeting the expansion zones of adjacent injectors. Further, these jets set up swirling motion which prevents the formation of a layer of sludge having insufficient permeability. The sludge formed in the chamber (4) is directed via a central well (7) towards a secondary clarification sludge (3) situated beneath said chamber and supplying both clarified liquid and dense sludge.
Patent FR-2655328-B1 (FR)
IPC: C03C25/32
Filed: 1989-12-06
Granted: 1993-07-16
Abstract: Process for obtaining noncontinuous glass fibres and the product which results from it. According to the invention, fibres of this type are manufactured by means which are known per se and, before they are collected on a receiving member, the said fibres are sprayed with a size which is in the form of an emulsion or suspension in water or of an aqueous solution which comprises as active materials at least one compound acting as a lubricating and antistatic agent, and/or at least two compounds, one being a lubricant and the other an antistatic and, optionally, an emulsifying agent. These glass fibres are more particularly intended to be combined with other fibres to produce hybrid yarns.
Patent FR-2672440-B1 (FR)
Inventor: JOYEUX-BOUILLON BERNARD
IPC: H02B11/04
Filed: 1991-02-01
Granted: 1995-04-14
Abstract: The present invention consists in a connection arrangement between at least one pair of conductors that pass through respective walls (6). Each wall (6) is made of insulating material and the two walls are connected together via a peripheral sealing gasket received in a groove (7') and delimiting an empty space between the walls which is filled with dry air. The connection made in this way is small in size and is particularly easy to implement.