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Patent FR-3114261-A1 (FR)
Title: Installation d’impregnation de poudre d’au moins un support a traiter de type fil et/ou ruban
Inventor: MARDUEL JORIC
IPC: B65H37/00
Filed: 2020-09-21
Abstract: L’invention traite d’une installation d’imprégnation (100) de poudre sur au moins un support à traiter (11a) de type fil et/ou ruban comprenant un organe de délivrance de la poudre, un organe d’alimentation en support à traiter, au moins deux électrodes (14) et une zone de circulation de la poudre et du support à traiter. L’installation comporte un organe de confinement (15) présentant un orifice d’entrée du support à traiter et de la poudre (12a), un orifice de sortie du support imprégné (11b) et une section de contour fermé depuis l’orifice d’entrée jusqu’à l’orifice de sortie ; la zone de circulation étant formée par le volume intérieur dudit organe de confinement ; et l’organe de confinement est fixe par rapport à au moins une des électrodes ; le support à traiter et la poudre étant mobiles, dans la zone de circulation, entre l’orifice d’entrée et l’orifice de sortie dudit organe de confinement.  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3114175-A1 (FR)
Title: Système et procédé de modélisation de variabilités géométriques d’un ensemble de composants
Inventor: NAVARRO JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F111/10
Filed: 2020-10-22
Abstract: L’invention propose de tirer profit d’un retour de données de mesures en production pour réaliser une modélisation de variabilités géométriques de ces composants. Ainsi, l’invention propose un système de modélisation comportant un processeur (5) configuré pour :  -acquérir un ensemble de mesures (15) géométriques sur un échantillon de composants (13a-13c) fabriqués,  -sélectionner pour chaque composant dudit échantillon de composants, une zone d’intérêt (17) ainsi qu’un sous-ensemble de mesures relatif à ladite zone d’intérêt dudit chaque composant,   -appliquer une analyse en composantes principales (PC1-PCn) sur ledit sous-ensemble de mesures de chaque composant, et  -construire un modèle de variabilité géométrique pour chaque composant en identifiant des phénomènes mécaniques et leur contribution à la variabilité des mesures à partir de ladite analyse en composantes principales relative audit chaque composant.   Figure d’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3115480-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure poreuse pour le transport d’un fluide
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: C09K5/02
Filed: 2020-10-27
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure poreuse pour le transport d’un fluide Procédé de fabrication d’une pièce comportant une portion poreuse pour le transport d’un fluide par capillarité, le procédé comportant :- la fourniture d’une poudre de particules métalliques dont le diamètre équivalent médian est supérieur à 100 µm, et- la production de la pièce par mise en forme de la poudre au moyen d’une technique de fabrication additive sur lit de poudre.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3116934-A1 (FR)
Title: Procédé et système de traitement audio pour un système audio d’appui-tête de siège
Inventor: LAURY CYRIL
IPC: H04R5/00
Filed: 2020-11-27
Abstract: Procédé et  système de traitement audio pour un système audio d’appui-tête de siège
    L’invention concerne un procédé et un système de traitement audio pour un système audio d’appui-tête de siège, le système audio comportant au moins deux haut-parleurs positionnés de part et d’autre de l’appui-tête, , le procédé comportant une détection d’une position de la tête de l’utilisateur et un ajustement  d’un premier ensemble de paramètres d’au moins une opération de traitement audio en fonction de cette position. Ce procédé comporte une détermination (74) d’une caractéristique de l’utilisateur ou d’un état temporaire de l’utilisateur, une sélection (76) d’un profil de paramétrage audio associé à cette caractéristique, ledit profil de paramétrage audio comportant un deuxième ensemble de paramètres de profil audio pré-enregistrés, et un ajustement (78) d’un troisième ensemble de paramètres audio effectivement appliqués pour contrôler le rendu audio de chaque haut-parleur, en fonction des premier et deuxième ensembles de paramètres. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3118481-A1 (FR)
Title: Entrée d’air d’ensemble propulsif d’aéronef comprenant un organe de déplacement d’une partie amont mobile et procédé d’utilisation d’une telle entrée d’air
Inventor: KIOUA HAZEM
IPC: F02C7/042
Filed: 2020-12-28
Abstract: Une entrée d’air (5) d’ensemble propulsif d’aéronef (8) comprenant une partie amont mobile (1), une partie aval fixe (2) et au moins un organe de déplacement (3) de la partie amont mobile (1) en translation longitudinale entre une position rentrée, dans laquelle la partie amont mobile (1) est adjacente à la partie aval fixe (2), et une position sortie (P2), dans laquelle la partie amont mobile (1) est écartée de la partie aval fixe (2), l’organe de déplacement (3) comprenant au moins une barre de guidage (30) reliée à la partie amont mobile (1) et une barre d’entraînement (33) comprenant une pluralité de dents (34), la partie aval fixe (2) comportant, pour chaque organe de déplacement (3), une roue dentée (24) configurée pour coopérer avec les dents (34) afin de former une liaison pignon-crémaillère et au moins un organe de guidage (25) de la barre de guidage (30).  Figure de l’abrégé : Figure 2B
Patent FR-3119349-A1 (FR)
Title: Siège inclinable pour véhicule automobile
Inventor: LALIRON ANNE
IPC: B60N2/62
Filed: 2021-02-03
Abstract: L’invention concerne un siège (2) de véhicule automobile comprenant une assise (3), un dossier (4), et un système de réglage d’inclinaison (5) de l’assise (3). L’inclinaison de l’assise (3) évolue entre deux configurations angulaires, une première configuration angulaire, dite position standard, et une deuxième configuration angulaire, dite position de confort. L’angle (12) entre la position standard et la position de confort de l’assise (3) est strictement supérieur à zéro et inférieur ou égal à 20 degrés. L’invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel siège (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3120525-A1 (FR)
Title: Compositions pour cils contenant du sucre
Inventor: PANG CHRISTOPHER
IPC: A61K8/9794
Filed: 2021-03-15
Abstract: COMPOSITIONS POUR CILS CONTENANT DU SUCRE L'invention concerne une composition pour cils, en particulier une composition de mascara, incluant plus de 5 % en poids de la composition pour cils d'au moins un sucre, ainsi que les procédés d'utilisation de telles compositions.  Figure pour l'abrégé : NÉANT
Patent FR-3122907-A1 (FR)
Title: Articulation élastique
Inventor: CAROBOLANTE PASCAL
IPC: F16C11/04
Filed: 2021-05-17
Abstract: Articulation élastique On propose une articulation élastique 100 comprenant un premier manchon 102 et un deuxième manchon 104. Le premier manchon 102 et le deuxième manchon 104 comprennent chacun une armature externe respective 106, 108, une armature interne respective 110, 111 et un corps élastique respectif 112, 114 entre leurs armature externe et armature interne respectives. L’articulation élastique 100 comprend également une bague 140 connectant longitudinalement le premier manchon 102 et le deuxième manchon 104. La bague 140 forme une butée radiale entre l’armature interne 110 et l’armature externe 106 du premier manchon 102, et entre l’armature interne 111 et l’armature externe 108 du deuxième manchon 104.  L’articulation élastique améliore le contrôle de l’amortissement dans différentes directions.  [Fig. 1]
Patent FR-3125185-A1 (FR)
Title: Procede d’optimisation de la duree de vie d’un module photovoltaique bifacial multijonctions et module ou panneau photovoltaique adapte a ce procede
Inventor: PUEL JEAN-BAPTISTE
IPC: H02S50/10
Filed: 2021-07-09
Abstract: Procédé d’optimisation de durée de vie d’un module photovoltaïque bifacial comportant au moins un empilement multi-jonctions, pour lequel une première face du module, sous laquelle se trouve une première couche de jonctions dudit empilement, fait face au soleil en début de vie du module dans une position de base du module, dite position de première vie, et pour lequel une dernière couche de jonctions dudit empilement multi-jonctions de type bifaciale est disposée sous une seconde face du module recevant une lumière diffuse et réfléchie sous le module ainsi qu’une partie de lumière traversant l’empilage, comportant une mesure (110) d’une puissance PMC de sortie du module complet ; un calcul (130) d’une puissance estimée de sortie de ladite dernière couche de jonctions PDC du module en fonction de la première irradiance dans une position retournée du module dite de seconde vie où la seconde face du module devient la face supérieure du module et la première face du module devient la face inférieure du module; une comparaison (140) de ladite puissance estimée de sortie de ladite dernière couche de jonctions PDC avec la puissance de sortie du module complet PMC mesurée lorsque la première face est la face supérieure du module pour émettre une recommandation de retournement (150) du module lorsque la puissance de sortie du module complet PMC dans la position de base devient inférieure à la puissance estimée de sortie de ladite dernière couche de jonctions PDC dans la position retournée du module, module adapté à ce procédé.Figure 2
Patent FR-3119090-A1 (FR)
Title: Système de prédiction de rupture ou de décollement de plaque vasculaire pouvant entraîner un accident vasculaire cérébral et/ou de prédiction d’une thrombose vasculaire
Inventor: MESSAS EMMANUEL
IPC: G16H50/30
Filed: 2021-08-11
Abstract: Système de prédiction (1) d’une rupture au moins partielle ou décollement d’une plaque vasculaire pouvant entraîner un accident vasculaire cérébral ou d’analyse des propriétés biomécaniques de la paroi d’une veine jugulaire interne afin de prédire un risque de thrombose, comprenant : un dispositif de surveillance (2) comprenant un capteur de température (5) configuré pour mesurer la température de la plaque vasculaire ou de la paroi de la veine jugulaire, un capteur de vibrations (4) configuré pour mesurer des ondes mécaniques traversant la plaque vasculaire et les parois sous-jacentes, un capteur de mouvement (6) configuré pour mesurer les mouvements de la plaque ou de la paroi de la veine jugulaire (6), un capteur électrique configuré pour mesurer un paramètre lié à l’impédance électrique de la plaque, un capteur d’ondes acoustiques, et une unité de calcul (10) configurée pour analyser les données provenant du dispositif de surveillance (2) par une intelligence artificielle.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127480-A1 (FR)
Title: Entrave pour sécuriser un aéronef sur une grille d’atterrissage et aéronef
Inventor: GAILLARD CHRISTOPHE
IPC: B64F1/12
Filed: 2021-09-30
Abstract: La présente invention concerne une entrave (20) pour un aéronef (1). L’entrave (20) comporte un vérin (50) comprenant un boîtier (51) et une tête (70) mobile en translation par rapport au boîtier (51) selon un axe en élévation (AXALT), ladite tête (70) présentant trois degrés de liberté en rotation respectivement selon un axe longitudinal (AXL) ainsi qu’un axe transversal (AXT) et l’ axe en élévation (AXALT), ladite entrave (20) comprenant un organe de reprise d’efforts (40) entourant le vérin (50) et muni d’une fixation (42) apte à être solidarisée à l’aéronef (1).  Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3128305-A1 (FR)
Title: Installation de surveillance d’une route à unités alternées et procédé associé
Inventor: POISSON PASCAL
IPC: G08G1/04
Filed: 2021-10-20
Abstract: Installation de surveillance d’une route à unités alternées et procédé associé L’invention concerne une installation de surveillance (12) d’une circulation d’une route (10), comprenant une pluralité d’unités de surveillance (18), chaque unité de surveillance (18) étant fixée en hauteur, chaque unité de surveillance (18) comprenant au moins un capteur de détection de trafic de la route (10).  Les unités de surveillance (18) sont placées le long de la route (10) alternativement d’un premier côté (14) et d’un deuxième côté (16) de la route (10).  L’invention concerne en outre un procédé associé de surveillance d’une circulation d’une route.  Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3130193-A1 (FR)
Title: Matériau réfractaire à haute tenue thermomécanique et résistance à l’érosion pour applications en environnement extrême et procédé de fabrication
Inventor: SEVIN LOUISE
IPC: C23C4/04
Filed: 2021-12-14
Abstract: Matériau réfractaire à haute tenue thermomécanique et résistance à l’érosion pour applications en environnement extrême et procédé de fabrication Matériau réfractaire à haute tenue thermomécanique et résistance à l’érosion pour applications en environnement extrême, comprenant un corps, un revêtement et une région intermédiaire entre le corps et le revêtement, le corps comprenant une surface réalisée en un matériau métallique choisi parmi : rhénium, tantale, niobium, molybdène, iridium, tungstène et leurs alliages, le revêtement étant réalisé en un matériau céramique réfractaire comprenant du hafnium et présentant une phase cubique, une phase pérovskite ou une phase rhomboédrique, la région intermédiaire étant réalisée en un matériau réfractaire de température de fusion supérieure à 2700 K et comprenant ledit matériau métallique et ledit matériau céramique Fig. 2  .
Patent FR-3130695-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour une installation de ventilation et/ou de chauffage et/ou de climatisation d’un véhicule
Inventor: MILED HOUSSEM
IPC: B60H1/24
Filed: 2021-12-16
Abstract: Dispositif de ventilation pour une installation de ventilation et/ou de chauffage et/ou de climatisation d’un véhicule.  L'invention concerne un dispositif de ventilation (14) comprenant au moins une volute (16), un moteur, une hélice entrainée en rotation par le moteur et un support moteur (22), le support moteur (22) comprenant au moins une bague externe (24) solidaire de la volute (16) et au moins une bague interne (26) qui porte le moteur, la bague interne (26) et la bague externe (24) s’étendant radialement autour d’un axe de révolution (R) du support moteur (22) et le dispositif de ventilation (14) comprenant moins un organe de limitation (46) d’un mouvement axial du support moteur (22) par rapport à la volute (16) le long de l’axe de révolution (R), l’organe de limitation (46) étant d’un côté solidaire de la volute (16) et de l’autre coté en appui contre le support moteur (22).   Fig 2
Patent FR-3133283-A1 (FR)
Title: Pilote pour transistor à grille isolée avec circuit de compensation des temps de retard
Inventor: ABDESSELAM FRANCIS
IPC: H03K17/0412
Filed: 2022-03-02
Abstract: L’invention concerne un étage de puissance (20) comprenant un transistor de puissance (60) et un pilote (40), le transistor de puissance (60) comprenant un collecteur (c’), une grille (g’) et un émetteur (e’) et étant configuré pour basculer d’un état saturé à un état bloqué et vice versa selon une commande du pilote (40), l’étage de puissance (20) comprenant un résistance Rg positionnée entre le pilote (40) et la grille (g’), l’étage de puissance (20) comprenant un circuit de compensation des retards (80) positionné en dérivation de la résistance Rg, comprenant :  un circuit de compensation de retards d’initialisation de conduction (82), configuré pour dériver le courant la résistance Rg lors d’une initialisation d’une saturation du transistor de puissance (60), un circuit de compensation de retards d’initialisation d’arrêt de conduction (84), configuré pour dériver le courant la résistance Rg lors d’une initialisation d’un blocage du transistor de puissance (60), un circuit de compensation de retards configuré pour dériver le courant la résistance Rg lorsque le transistor de puissance est proche de l’état saturé (86).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3134390-A1 (FR)
Title: Peptide utile pour le transport de molecules au travers de barrieres cellulaires
Inventor: LOMBARDI CHARLOTTE
IPC: C07K7/08
Filed: 2022-04-11
Abstract: La présente invention concerne un nouveau peptide et son utilisation comme vecteur pour le transport de molécules après conjugaison au travers de barrières cellulaires, en particulier la barrière hémato-encéphanique (BHE) pour le diagnostic, le pronostic ou le traitement de pathologies du système nerveux central (SNC).  Figure 7
Patent FR-3135662-A1 (FR)
Title: Ensemble electromoteur pour vehicules electrique comprenant un connecteur d’onduleur en zone securisee
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: B60K1/04
Filed: 2022-05-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble électromoteur (1) pour véhicules électrique comprenant une machine électrique (2) et un onduleur (3), l’ensemble électromoteur s’étendant suivant un axe principal (A) et étant destiné à être positionné transversalement dans un compartiment moteur (25) du véhicule de façon que l’axe principal (A) soit parallèle à un tablier (11) du véhicule, l’onduleur comprenant un premier carter (4) comprenant un connecteur d’onduleur (6) destiné à être relié à un connecteur d’un câble relié à une batterie et un deuxième carter (5) fermant le premier carter et comprenant des composants de puissances destinés à alimenter la machine électrique, le premier carter comprenant une portion de liaison (9) destinée à être fixée à une suspension reliée à un berceau (29) du véhicule de façon à être orientée vers le tablier (11) et vers le berceau du véhicule. Le connecteur d’onduleur est positionné dans la portion de liaison (9) du premier carter.  Figure 4
Patent FR-3136054-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur en contre-courant pour turbomachine, turbomachine et procédé de fabrication de l’échangeur
Inventor: DESARNAUD FABIEN
IPC: F28F27/00
Filed: 2022-05-31
Abstract: Echangeur de chaleur (1) pour turbomachine comprenant : une paroi interne d’échange thermique (21) entre un premier circuit et un deuxième circuit, le premier circuit étant configuré pour recevoir un premier flux de fluide et le deuxième circuit étant configuré pour recevoir un deuxième flux de fluide ; une paroi externe (22) entourant le premier circuit et le deuxième circuit ; au moins une partie sécable de jonction (30), la partie sécable de jonction (30) comprenant : une première partie (31) reliée à la paroi interne d’échange thermique (21) et une deuxième partie (32) reliée à la paroi externe (22), et la résistance mécanique à la rupture entre la première partie (31) et la deuxième partie (32) étant inférieure à la résistance mécanique à la rupture entre la première partie (31) et la paroi interne d’échange thermique (21) et entre la deuxième partie (32) et la paroi externe (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7.
Patent FR-2060139-A1 (FR)
Title: Thickened cement paste
IPC: C04B28/02
Filed: 1969-08-18
Abstract: An organic resin is used to thicken a mortar applied as a rendering to walls. A rendered finish is obtained using a mixture of 1 part thickening resin-mineral mixture, 2-6 parts crushed marble or white sand (or a mixture of these), 2 parts white cement, and ca 1 part water. An initial priming layer, which sticks well to smooth surfaces such as brick, has the same constituents except that grey cement is used instead of white. A plastic or other finishing layer may be applied to the priming layer, even before it dries. Examples of resins used are vinyl-acrylic copolymers, polyvinyl acetate, or acrylic resin.
Patent FR-2081090-A1 (FR)
Title: Reduction in variability of composition of - fertilisers containing p and k made from
IPC: C05B1/04
Filed: 1970-03-04
Abstract: Reduction in variability of composition of fertilisers, containing P and K, made from Thomas phosphate. Is effected by reaction of Thomas phosphate and triple phosphate in 2:1 mix, adding simultaneously K fertiliser (esp. KCl), followed by addition of granulating liquid (esp. water or brine), granulating, and drying until almost complete formation of P2O5 soluble in citric acid.
Patent FR-2088060-A1 (FR)
Title: Dental amalgams - with stronger holding powder by pentrating irregularities of the cavity
IPC: A61K6/847
Filed: 1970-05-13
Abstract: A finely divided metal or alloys (capable of being amalgamated) is deposited on the walls of the cavity, before placing the amalgam, that will fill any irregularities on the wall. The metal may be applied to the walls as a suspension in an adhesive or in a volatile material. The dispersion medium may be a varnish or a resin soln.
Patent FR-2155852-A1 (FR)
Title: Loom cylinder speed control system - uses electronically driven stepping motor
IPC: D03D49/06
Filed: 1971-10-11
Abstract: The tension of the warp thread is sensed by a differential transformer transducer in the input circuit of a variable frequency oscillator, used to trigger a thyristor ring counter feeding the three phase coils of the stepping motor. A change over switch in the feed to these coils enables the motor to be driven continuously in either direction from a separate supply unit.
Patent FR-2160285-A1 (FR)
Title: Embryonic serum-based compsn - used as a skin tonic
IPC: A61Q19/08
Filed: 1971-11-17
Abstract: The compsn. consists of a lyophilisate of embryonic bovine or sheep serum, calf serum, amniotic liquid and placenta. Pref. the components are used in equal amounts, and the placenta is a 10% extract. The compsn. has a revitalising effect on the skin.
Patent FR-2168977-A1 (FR)
Title: Sea-water purificn - by oxygenation and uv irradiation for use in fish culture
IPC: C02F1/32
Filed: 1972-01-28
Abstract: Method of purifying water, especially sea-water, by removing part of the water from a pond or tank by pumping, mixing it with an oxygenating gas, and returning it mixing it with an oxygenating gas, and returning it to the pond or tank. Water is pref. decanted and filtered before oxygenation which reduces the faecal content; bacteria may be killed by UV irradiation, pref. at 2500 to 2600A degrees. The purified water is used for culture of fish, shell-fish or plankton so that the products are not contaminated by human pathogens when ready for human consumption.
Patent FR-2205286-A1 (FR)
Title: Leather belt bordered with nylon - having the advantages e.g. dyeability of these materials over other synthetic materials
IPC: A41F9/00
Filed: 1972-11-06
Abstract: Belt has a central leather band and borders along the length and one end of band(s) of plaited nylon, the other end bears the buckle. Pref. the nylon strands are assembled together and to the leather by a nylon thread. One end of the belt engages in a buckle with a movable tongue, this engages in perforations in the leather belt.
Patent FR-2186732-A1 (FR)
IPC: H01L21/52
Filed: 1973-04-19
Abstract: 1419163 Microcircuit assemblies INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORP 13 April 1973 [31 May 1972] 17806/73 Heading H1K An electronic circuit assembly comprises a microcircuit chip bonded to a substrate using an adhesive comprising an epoxy resin (I), a stoichiometric amount of an aromatic diamine curing agent (II) and 50-80% by wt. of the composition of alumina, silica or zirconium orthosilicate of particle size 6-12 Á. I may be a diglycidyl ether of bisphenol A or an epoxy novolac resin. II may comprise 55-75% mphenylenediamine and 45-25% methylenedianiline. In examples silicon chips are bonded to novolac, copper and aluminium substrates.
Patent FR-2201956-A1 (FR)
Title: Non porous decorative cement layers - are subjected to compression and water removal after application
IPC: B28B7/46
Filed: 1973-10-05
Abstract: A smooth uniform cement layer is produced by casting a watery cement slurry into a mould. The cast layer is then subjected to compression with an absorbent pad to remove excess H2O from the still wet mixt. which is left to dry out. The non-porous cement layer obtd. is suitable for decorative finishes as it is not subject to changes due to weathering which result from micro-porosity of cement.