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Patent FR-3037608-B1 (FR)
Title: Agencement de cadre dissimule pour fenetres, portes ou facades-rideaux
Inventor: AMOUROUX BERNARD
IPC: E06B7/16
Filed: 2015-06-19
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne un agencement de cadre dissimulé pour fenêtres, portes ou façades-rideaux.         L'agencement de cadre comprend un profilé du côté extérieur (1), un profilé du côté intérieur (2), et un agencement de vitre (3) enserré entre le profilé du côté extérieur (1) et le profilé du côté intérieur (2). L'agencement de cadre est en outre susceptible d'être rapporté de manière dissimulée sur un mur extérieur (4) de telle façon que les profilés (1), 2) ne sont pas visibles depuis une ligne de vue (S) s'étendant perpendiculairement à l'extension surfacique de l'agencement de vitre (3) le long du mur extérieur (4).
Patent FR-3039394-B1 (FR)
Title: Dispositif de reeducation ambulatoire autonome
Inventor: THOME JEAN LUC
IPC: A61H3/04
Filed: 2015-07-31
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rééducation ambulatoire comprenant une structure mobile d'assistance d'un individu dans l'exercice d'au moins un mouvement de la marche comprenant : - un châssis monté sur un chariot motorisé à guidage automatique ; - des moyens de soutien dudit individu comprenant un harnais apte à enserrer au moins une portion du tronc dudit individu, de préférence une portion du bassin dudit individu. Selon l'invention, ledit harnais est solidarisé à une potence dudit châssis par un premier et un deuxième élément d'attache, une extrémité dudit premier élément d'attache étant fixée à une première portion dudit harnais et une extrémité dudit deuxième élément d'attache étant fixée à une deuxième portion dudit harnais distincte de ladite première portion et en ce qu'il comprend des moyens d'actionnement dudit premier élément d'attache et des moyens d'actionnement dudit deuxième élément d'attache indépendants les uns des autres.
Patent FR-3026418-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de ponceau, ainsi que les moyens permettant la mise en œuvre dudit procede, et le ponceau realise
Inventor: VARNEY YOANN
IPC: E01D15/12
Filed: 2015-09-29
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé de réalisation de ponceau (2) destiné à permettre le franchissement d'un obstacle (1), ainsi que les moyens permettant la mise en œuvre dudit procédé, et le ponceau réalisé, où le procédé consiste à réaliser les opérations successives suivantes : - préparer le sol sur les deux zones en regard disposées de part et d'autre de l'obstacle à franchir, par des opérations de nivellement, - élever sur chacune desdites zones, au travers de la superposition et/ou de la juxtaposition de blocs (4, 6, 8) prélevés dans un stock de blocs présentant une multiplicité de formes, un élément de soutènement (20), - faire reposer, sur au moins une partie desdits éléments (20), un tablier (21) enjambant ledit obstacle (1).
Patent FR-3042940-B1 (FR)
Title: Carte de circuit imprime a dissipation thermique amelioree
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: H05K1/02
Filed: 2015-10-21
Granted: 2019-06-07
Abstract: Carte de circuit imprimé à dissipation thermique améliorée adaptée pour recevoir des composants électroniques émettant une grande quantité de chaleur. La carte est plus mince que les cartes habituelles et comprend des trous aux emplacements des composants électroniques. Ces trous sont tels que la surface totale de section du ou des trous correspondant à un composant électronique est suffisante pour évacuer la chaleur générée par le composant vers le dissipateur de façon à ce que la température du composant n'augmente pas au point de détériorer les caractéristiques du composant. Ces trous débouchent sur des dissipateurs thermiques.
Patent FR-3060125-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure d'une vitesse d'ecoulement de gaz
Inventor: ELIAS PAUL-QUENTIN
IPC: G01P5/00
Filed: 2016-12-08
Granted: 2018-12-07
Abstract: Un dispositif de mesure d'une vitesse d'écoulement d'un gaz comprend une sonde (S), une source d'alimentation (5) en tension électrique et un circuit de détection (7) à comptage d'impulsions. La sonde comporte une électrode axiale (1) dont une extrémité découverte (1P) possède un petit rayon de courbure, et une électrode périphérique (2). La source d'alimentation applique une tension alternative entre les deux électrodes, et des décharges électriques qui se produisent à travers le gaz, entre les deux électrodes, sont détectées et comptées par le circuit de détection. Un tel dispositif de mesure de vitesse est particulièrement fiable, et adapté pour être utilisé à bord d'un aéronef (AV) pour mesurer sa vitesse par rapport à l'air environnant.
Patent FR-3062796-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un compose appartenant a la famillle des diuretiques pour traiter le cancer
Inventor: FONTENILLE LAURA
IPC: A61K31/549
Filed: 2017-02-10
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé appartenant à la famille des diurétiques pour traiter le cancer. En particulier, la présente invention concerne un composé pour son utilisation dans le traitement du cancer ; ledit composé étant l'althiazide.
Patent FR-3068560-B1 (FR)
Title: Procede de reception et de dechiffrement d'un cryptogramme d'un mot de controle
Inventor: BARAU EMMANUEL
IPC: H04N21/2347
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-08-23
Abstract: Ce procédé comporte : b) l'obtention (150) d'une variante d'un cryptogramme CW*t d'un mot de contrôle, à partir d'une plage de bits d'un message de contrôle d'accès reçu, parmi une liste comportant une variante identique au cryptogramme CW*t et toutes les autres variantes étant des leurres, c) la vérification (152) de l'intégrité de la variante obtenue, à partir d'une redondance cryptographique contenue dans le message de contrôle d'accès reçu, d) uniquement si, lors de l'étape c), l'intégrité de la variante obtenue est confirmée, le déchiffrement (156) de la variante obtenue pour obtenir le mot de contrôle déchiffré, e) si, lors de l'étape c), l'intégrité de la variante obtenue est infirmée, le retour du procédé à l'étape b) pour obtenir une nouvelle variante du cryptogramme CW*t pour laquelle l'étape c) n'a pas encore été exécutée, puis la réitération de l'étape c) et de l'étape d) ou e) pour cette nouvelle variante.
Patent FR-3072767-B1 (FR)
Title: Machine thermodynamique pourvue d'un echangeur de degivrage
Inventor: BERCAITS JEAN-LOUIS
IPC: F25B47/02
Filed: 2017-10-25
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine thermodynamique (100) incluant une pompe à chaleur (PAC) comprenant, au moins un compresseur (CP), au moins un condenseur (EPC) destiné à délivrer des calories vers un émetteur de chaleur (E1), un détendeur (DEE), un évaporateur (EPE), un premier circuit (C1) circulant en boucle entre ces composants, l'évaporateur (EPE) étant destiné à prélever des calories en provenance de deux capteurs échangeurs de chaleur (A, B) conçus pour capter des calories dans un milieu naturel pour les transférer dans ledit évaporateur (EPE) via un second circuit (C2) et dont l'un des deux capteurs échangeurs de chaleur est une batterie (A ou B) du type air/eau conçue pour capter des calories dans l'air. Selon l'invention, la machine comprend un échangeur (ETD) de dégivrage raccordé dans la boucle du premier circuit (C1) et en aval du condenseur (EPC), un troisième circuit de dégivrage (C3) traversant ledit échangeur (ETD) de dégivrage pour circuler en boucle au travers de ladite batterie (A ou B) via des vannes (V4V). Dans la batterie air/eau circule avantageusement un fluide caloporteur non frigorigène tel que de l'eau, de l'eau glycolée ou un fluide équivalent. La batterie air/eau peut être éloignée de la pompe à chaleur.
Patent FR-3074019-B1 (FR)
Title: Dispositif recuperateur pour element support de glace de type cornet ou batonnet
Inventor: DUPLOUY FRANCOISE
IPC: A47J47/14
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif récupérateur (100) pour un élément support de glace du type cornet ou bâtonnet, ledit dispositif (100) étant équipé de moyens de récupération (20) de glace fondue et comportant un corps principal (10) de forme sensiblement longiligne et pourvu d'une ouverture supérieure (11) débouchant sur un réceptacle (12) configuré pour recevoir au moins partiellement ledit élément support de glace, dans lequel lesdits moyens de récupération (20) comportent une coupelle (21) prolongeant ledit corps principal (10) pour former une couronne autour de l'ouverture supérieure (11) de manière à ce que la glace fondue coule dans ladite coupelle (21) pour se déverser dans ledit réceptacle (12).
Patent FR-3075500-B1 (FR)
Title: Dispositif, procede de mesure de puissance d'une generatrice d'electricite et programme d'ordinateur
Inventor: BEDDEK KARIM
IPC: G01R31/34
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure de la puissance électrique instantanée, fournie par une phase du stator d'une machine tournante génératrice d'électricité, comportant une sonde (11) de mesure d'un flux magnétique instantané, localisée sur l'une des dents du stator, et un capteur (12) de mesure du courant électrique instantané, fourni par la phase. L'invention est caractérisée par un premier module (21) de calcul d'un flux magnétique global instantané de la phase par sommation, effectuée sur ses spires et pour chaque spire de la phase sur les dents qui sont entourées par cette spire, d'une pluralité de flux instantanés, obtenus à partir du flux instantané mesuré par des décalages temporels proportionnels aux décalages angulaires des dents par rapport à la dent déterminée, et un deuxième module (22) de calcul de la puissance électrique instantanée fournie par la machine tournante génératrice d'électricité à partir du courant électrique mesuré par le capteur et du flux magnétique global instantané, ayant été calculé.
Patent FR-3077417-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande manuelle et volant equipe d'un tel dispositif, notamment pour vehicule automobile
Inventor: JOUMEL MIGUEL
IPC: H01H19/42
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande manuelle, notamment de commande au volant pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un bouton de commande (10), ledit dispositif étant configuré pour autoriser sélectivement un actionnement du bouton par enfoncement ainsi que par déplacement transversal dans un sens, dit positif, et un sens, dit négatif, relativement à une position de repos, ledit dispositif comprenant en outre des contacteurs (20) configurés pour être activés lors de l'un et/ou l'autre des actionnements du bouton (10), ledit dispositif étant configuré pour qu'au moins l'un (30) desdits contacteurs, dit premier, soit spécifiquement activé lors de l'enfoncement du bouton (10).
Patent FR-3081352-B1 (FR)
Title: Separateur rotodynamique pour fluide multiphasique sans moyeu central
Inventor: PAGNIER PHILIPPE
IPC: E21B43/34
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un séparateur rotodynamique (30) pour séparer un liquide et un gaz d'un fluide multiphasique, notamment pour une utilisation dans le domaine pétrolier. Ce séparateur comporte un cylindre (12) libre en rotation autour de l'axe (xx), une entrée sensiblement axiale (1) du fluide multiphasique, une sortie (5) de liquide et une sortie (6) de gaz. Au moins un aubage (15) disposé le long de l'axe (xx), dans le sens de circulation (F) dudit fluide multiphasique est mis en place et est solidaire du cylindre (12). Les aubages (15) sont dirigées vers l'axe (xx) du cylindre (12). De plus, le diamètre intérieur des aubages (15) diminue progressivement, dans la partie du séparateur située en amont de la sortie de la deuxième phase, dans le sens de circulation du fluide multiphasique, tout en restant supérieur au diamètre interne de la sortie (6) de gaz.
Patent FR-3083622-B1 (FR)
Title: Scintillateur plastique dope par des ions metalliques et ses utilisations
Inventor: HAMEL MATTHIEU
IPC: C09K11/06
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention se rapporte à un scintillateur plastique, qui comprend une matrice polymère dans laquelle sont inclus au moins un fluorophore et au moins un carboxylate métallique, et qui est caractérisé en ce que le carboxylate métallique est un 2-méthylbutyrate métallique de formule (I) : dans laquelle M représente un métal choisi parmi le lithium, le gadolinium, le bismuth, le plomb, le cadmium, l'étain, le tungstène, le mercure et l'osmium et n correspond au degré d'oxydation du métal M. L'invention se rapporte également aux utilisations de ce scintillateur plastique. Applications : tout domaine d'application d'un scintillateur plastique.
Patent FR-3085398-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'intention de verrouillage ou de deverrouillage d'un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: H03K17/965
Filed: 2018-09-03
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif de détection (4) d'intention de verrouillage ou de déverrouillage d'un ouvrant de véhicule automobile par un utilisateur, ce dispositif (4) étant intégré dans une poignée (1), comprenant : • un capteur inductif qui comporte un circuit LC résonnant (9) constitué au moins d'une bobine (7) et d'un condensateur principal (C1, C2) ; • une cible (8) de poignée ; • un microcontrôleur (6) muni de moyens de mesure (13) de la fréquence de résonance (FRM) du circuit LC résonant (9) ; • un dispositif d'ajustement de la valeur de la capacité totale (Ctotal) du circuit LC résonnant (9), ce dispositif d'ajustement procurant au moins deux valeurs différentes de capacité totale pour le circuit LC résonnant (9).
Patent FR-3085633-B1 (FR)
Title: Piece d'equipement de vehicule automobile, vehicule et procede associes
Inventor: DEBRUYNE ANNE-SOPHIE
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne une pièce d'équipement (20) de véhicule (10) automobile, destinée à être fixée sur un plancher (14) du véhicule, la pièce (20) comprenant : - une couche inférieure (22) destinée à être disposée en contact avec le plancher (14) du véhicule (10) ; caractérisée en ce que la pièce d'équipement (20) comprend de plus : - au moins un transducteur (26) piézoélectrique destiné à être disposé sur la couche inférieure (22), en regard d'un habitacle (16) du véhicule (10) ; et - au moins un dispositif de collecte (28) d'énergie relié électriquement à chaque transducteur (26) piézoélectrique.
Patent FR-3086396-B1 (FR)
Title: Systeme d'identification par radar ou lidar des panneaux de signalisation
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: G01S13/88
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-01-15
Abstract: Système d’identification des panneaux de signalisation routière, comprenant : - au moins un dispositif de détection radar (1) ou lidar, - des dispositifs d'affichage incluant une pluralité de panneaux (2) de signalisation routière, chaque panneau ayant au moins une face d’affichage, chaque dispositif d'affichage comprenant un ou plusieurs dièdres ou trièdres (3) sur la face d’affichage, chacun de ces dièdres ou trièdres présentant un écho radar ou lidar de surface équivalente supérieure à un seuil prédéterminé, au vu du dispositif de détection radar ou lidar, - Au moins une caméra vidéo (7), Caractérisé en ce que la caméra vidéo utilise le résultat du dispositif de détection radar ou lidar pour circonscrire l'analyse d'images vidéo sur les positions où un panneau de signalisation ou un dispositif d'affichage a été identifié par le dispositif de détection radar. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3076205-B1 (FR)
Title: Dispositif innovant de stabilisation, de maintien, et de solidarisation de cannes anglaises par systemes fixe et amovible.
Inventor: MASSEAUX FRANCK
IPC: A61H3/02
Filed: 2018-01-02
Granted: 2022-02-11
Abstract: Ce dispositif comporte ;  - Une rotule aimantée se fixant au bout de la poignée de la canne permettant la stabilisation verticale et le ramassage de la canne à terre. (Planche 1 et schéma fonctionnel planche 2; vue de la rotule planche 3)  - Un dispositif de capot (planche 3) encadrant le maintien antébrachial de la canne par ;  1. Des faces latérales et postérieures comportant plusieurs aimants permettant d'assurer le maintien et la stabilisation des cannes. (Planches 1 et 3)  2. Un revêtement du capot antidérapant sur toute le surface pour éviter la chute de la béquille.  3. Un matériau composite résistant et léger L'ensemble du dispositif peut être monté ;  - d'origine lors de la fabrication de la canne  - sous forme de système amovible pouvant être intégré à tout type de canne anglaise.  L'ensemble des fonctionnalités de solidarisation des béquilles est représenté sur la planche 2 Ce dispositif permettra aux patients ayant des troubles de la mobilité.  - De pouvoir ramasser une béquille tombée à terre en l'aimantant avec l'autre.  - De pouvoir solidariser les 2 béquilles lors de l'utilisation temporaire d'une main (ouverture de porte, réponse au téléphone, prise d'un objet, etc.)  - De pouvoir poser les béquilles sur une surface verticale sans risque qu'elles tombent, lors de transferts en position assise, d'utilisation de leurs mains (manipulations, tâches diverses)  - De stocker leur béquille de façon sure en position verticale et ce quel que soit le support d'appui (murs, mobiliers, placards, etc.)
Patent FR-3078413-B1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d’un module de commande d’une charge electrique
Inventor: BIORET JEROME
IPC: G05B15/02
Filed: 2018-02-23
Granted: 2021-04-09
Abstract: Le procédé de fonctionnement de la présente invention s'applique à un module de commande (10) d'une charge électrique (1), le module de commande (10) comprenant un module d'émission et de réception radiofréquence (12), un commutateur électronique (16), des conducteurs d'alimentation (L1, N1), une unité électronique (22), dont une entrée est reliée au module d'émission et de réception radiofréquence (12) et dont une sortie active le commutateur électronique (16), une touche de configuration (CONF), une diode électroluminescente (30). Il comprend une étape (E103) de basculement d'un mode de fonctionnement à un mode de configuration, obtenu par une action (U1) sur la touche de configuration (CONF), le mode de configuration comprenant un état initial (E0), signalé par un état allumé ininterrompu de la diode électroluminescente (30), et une pluralité d'états de configuration (Ex, En) accessibles par des actions (U2) sur la touche de configuration (CONF).
Patent FR-3088232-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un recipient en matiere plastique.
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B29C49/42
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un récipient par soufflage ou étirage soufflage au sein d'une unité de fabrication comprenant un moule et une tuyère destinée à fermer hermétiquement le moule, le procédé comprenant : - une séquence de formage avec une phase de soufflage (S2); - une phase de dégazage (D2), caractérisé en ce que la phase de dégazage (D2) comprend un écartement (ET2) de la tuyère par rapport au moule afin de rompre la fermeture hermétique, l'écartement de la tuyère étant réalisé : - après le commencement de la phase de dégazage (D2), lorsque la pression à l'intérieur du récipient a chuté et a atteint une pression intermédiaire, inférieure à la pression à la fin de la séquence de formage et comprise entre 14 et 3 bars, ou - après achèvement de la phase de soufflage, et dans un intervalle de temps compris entre 0 et 200 ms après l'arrêt de l'injection de gaz dans le récipient.
Patent FR-3094402-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un système de refroidissement d’un circuit électrique de propulsion
Inventor: MIQUEL CLAIRE
IPC: F01P7/14
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-03-12
Abstract: Procédé de diagnostic d’un système de refroidissement d’un circuit électrique de propulsion L’invention concerne un procédé de diagnostic d’une surchauffe d’un système de refroidissement dans un véhicule automobile d’un circuit électrique comprenant au moins une machine électrique de propulsion du véhicule et au moins un élément électrique associé à la machine électrique à refroidir. Le procédé comporte une étape de détermination d’un premier seuil inférieur égal à une température extérieure dans un environnement du véhicule et d’un deuxième seuil (MIN) égal au minimum entre un troisième seuil (411) paramétrable et une température la plus élevée (MAX) des températures (406 à 409) desdits au moins une machine électrique et un élément électrique, une étape de comparaison de la température relevée du fluide (410) avec les premier et deuxième seuils (MIN). Quand la température relevée (410) n’est pas comprise entre les premier et deuxième seuils (MIN), il est effectué une étape de diagnostic du système de refroidissement comme étant en surchauffe. Figure de l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3094959-B1 (FR)
Title: Véhicule aérien sans pilote embarqué, adapté à la lutte contre les incendies, et en particulier contre les reprises de feu
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: B64D1/16
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un véhicule aérien sans pilote embarqué, adapté à la lutte contre les incendies, et en particulier contre les reprises de feu. Le véhicule aérien, du type multirotors, comporte un châssis (2) équipé : - d’au moins un réservoir (4) adapté à stocker / larguer un liquide apte à éteindre un feu, - de moyens de manœuvre (5) coopérant avec ledit au moins un réservoir (4), pour la manœuvre dudit au moins un réservoir (4) entre une configuration stockage, dans laquelle ledit au moins un réservoir (4) est apte à stocker ledit liquide, et une configuration largage dans laquelle ledit au moins un réservoir (4) est apte à larguer ledit liquide contenu dans ledit au moins un réservoir (4), avantageusement sur un feu à éteindre, et - de moyens de commande embarqués (8) comprennent un second module de commande (82) conçu pour la commande desdits moyens de manœuvre (5). Figure pour l’abrégé : 9
Patent FR-3095756-B1 (FR)
Title: Procede de lissage des fibres keratiniques a partir d’une une composition comprenant un acide amine
Inventor: GUILLAUMIN CHARLOTTE
IPC: A61Q5/04
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-04-16
Abstract: PROCEDE DE LISSAGE DES FIBRES KERATINIQUES A PARTIR D’UNE UNE COMPOSITION COMPRENANT UN ACIDE AMINE La présente invention concerne un procédé de lissage des fibres kératiniques, notamment les cheveux, comprenant l’application sur les cheveux d’une composition comprenant au moins un acide aminé, au moins une base forte,le pH de la composition étant supérieur à 7, l’enveloppement de façon occlusive des fibres de sorte que la composition ne s’évapore pas ou peu, puis le chauffage des fibres ainsi traitées aux moyens d’un dispositif de chauffage maintenu à une température inférieure ou égale à 100 °C.
Patent FR-3098288-B1 (FR)
Title: Système de stockage et de récupération de chaleur à l’axe horizontal
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F28D20/00
Filed: 2019-07-04
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé de stockage et de récupération de la chaleur comprenant au moins une paroi externe cylindrique (51), au moins un premier volume (30), au moins un deuxième volume (31), et au moins deux moyens d’injection/soutirage de fluide. Les premier (30) et deuxième (31) volumes sont séparés par au moins un moyen de stockage de la chaleur (20) comprenant au moins un lit de particules de stockage de la chaleur. De plus, le moyen de stockage (20) et les premier (30) et deuxième (31) volumes s’étendent sensiblement sur toute la longueur axiale de la paroi externe cylindrique (51). L’axe longitudinal de ladite paroi externe cylindrique (51) est horizontal.   L’invention concerne également un système et un procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé comportant un tel moyen de stockage de la chaleur.   Figure 3 à publier