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Patent WO-2021123694-A1 (WO)
Title: Procédé de gazéification en eau supercritique
Inventor: BOISSONET GUILLAUME
IPC: C02F11/10
Filed: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un Procédé de gazéification en eau supercritique d'un co-digestat, le procédé comprenant : - l'injection du co-digestat, à une température T2 dans un réacteur de gazéification en eau supercritique (10), - l'écoulement, en sortie du réacteur, d'un flux supercritique (FS) comprenant de l'eau et les espèces gazeuses, le chauffage du réacteur étant assuré par la circulation d'un flux d'air chaud (FAC), fourni par une chaudière, entrant dans un circuit de chauffage du réacteur à une température T5 et ressortant de circuit de chauffage par une conduite de sortie (21S) à une température T6, le procédé étant caractérisé en ce que le flux d'air chaud (FAC) à la température T6 s'écoule de la conduite de sortie (21S) vers un premier échangeur (30) de chaleur dans lequel un préchauffage d'un flux d'air, destiné à être chauffé par la chaudière, est exécuté par échange thermique entre le flux d'air chaud (FAC) et le flux d'air.
Patent WO-2021130444-A1 (WO)
Title: Dispositif d'injection sous haute pression d'un mélange humide
Inventor: CHATAING THIERRY
IPC: C02F11/10
Filed: 2020-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (10) sous haute pression d'un mélange humide dans un réacteur de gazéification en eau supercritique, le dispositif comprenant : - deux réservoirs (101, 102) de forme tubulaire comprenant chacun une extrémité haute (101a, 102a) et une extrémité basse (101b, 102b); - un moyen de remplissage (200) permettant de remplir en mélange humide sélectivement l'un et l'autre des deux réservoirs (101, 102) au niveau de leur extrémité basse (101b, 102b); - un moyen de compression à eau (300) permettant de compresser sélectivement, par injection d'eau au niveau de l'extrémité haute (101a, 102a) de l'un ou l'autre des réservoirs (101, 102), le mélange humide susceptible d'être présent dans l'un et l'autre des deux réservoirs (101, 102); - un moyen d'injection (400), dans le réacteur, du mélange humide susceptible d'être présent dans l'un et l'autre des deux réservoirs (101, 102), et compressé par l'eau injectée.
Patent WO-2021234245-A1 (WO)
Inventor: FONTAINE ARNAUD
IPC: B22F7/08
Filed: 2021-05-11
Abstract: Pièce comprenant une première partie (12) métallique et une deuxième partie (14) en matériau composite à matrice organique, dans laquelle la première partie (12) présente une première portion de raccord (12A) et la deuxième partie (14) présente une deuxième portion de raccord (14A), la deuxième portion de raccord (14A) présentant au moins un trou borgne (14B1, 14B2), la deuxième portion raccord (14A) étant prise en sandwich en tout ou partie entre la première portion de raccord (12A) et un élément de fixation (16) métallique, l'élément de fixation (16) étant fixé à la première partie (12) sur une portion (12D) autre que la première portion de raccord (12A) et s'étendant dans le au moins un trou borgne (14B1, 14B2), grâce à quoi la première partie (12) et la deuxième partie (14) sont fixées l'une à l'autre.
Patent WO-2022090655-A1 (WO)
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/638
Filed: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne la fabrication d'une pièce en matériau composite à matrice céramique durant lequel une ébauche déliantée est pressée à chaud (E5) pour former la matrice céramique par réaction chimique à l'état solide entre du carbone d'une composition pulvérulente et du silicium ou un élément métallique.
Patent WO-2022129712-A1 (WO)
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60R16/03
Filed: 2021-11-03
Abstract: Disclosed is a management device (DG) equipping a vehicle (V) comprising a battery (BS) and an electric power generator (GE), which are connected to each other and to an on-board network (RB). This device (DG) determines whether the battery BS has been disconnected and, if so, triggers an electrical load shedding of non-priority items of electrical equipment of the on-board network (RB) in order to reduce the electrical energy that it consumes via the electrical energy generator GE and/or a limitation of the electrical operating power of items of electrical safety equipment of the on-board network (RB).
Patent WO-2022254142-A1 (WO)
Title: Method for suctioning braking particles
Inventor: ROCCA-SERRA CHRISTOPHE
IPC: B60T17/22
Filed: 2022-05-31
Abstract: The invention relates to a method for controlling a braking particle suction system, the suction system comprising a negative pressure source (1), a suction mouth (83) arranged close to a friction interface or within a friction part and connected by a pneumatic line to the negative pressure source, a control unit (6) configured to control the negative pressure source for: a - controlling a braking suction sequence (51), according to the item of current braking activation information, to ensure that suction is applied as soon as braking is activated, b - establishing a cleaning suction condition, outside the braking sequences, c - as soon as the cleaning suction condition satisfies a predetermined criterion, controlling the negative pressure source for a cleaning sequence (52) of the pneumatic line for a predetermined duration.
Patent WO-2023209307-A1 (WO)
Title: Dispositif d'attenuation selective du bruit emis par du materiel de dentisterie
Inventor: GIGAULT STÉPHANE
IPC: A61F11/08
Filed: 2023-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'atténuation sélective du bruit émis par du matériel de dentisterie. Il comporte une partie (3) dite active de formes et de dimensions correspondant aux formes et dimensions d'un conduit auditif externe (4) d'un être humain et adapté pour être introduite de manière amovible dans le conduit auditif externe (4), une partie de préhension (5) du dispositif (1), la partie active (3) comportant au moins un orifice de communication (71, 81, 91) avec le conduit auditif externe (4) et au moins une chambre de résonnance (7, 8, 9) tubulaire ayant une extrémité ouverte (71, 81, 91) et une extrémité fermée. La partie active (3) est configurée en un cylindre comprenant au moins deux chambres de résonnance (7, 8, 9) cylindriques à base circulaire et rectilignes dont les axes longitudinaux (A7, A8, A9) sont parallèles entre eux et à un axe longitudinal (A3) de la partie active (3). Au moins deux chambres de résonnance ont des longueurs différentes.
Patent WO-2004083704-A1 (WO)
Title: Protection de pipelines
Inventor: STEVENSON MICHAEL
IPC: F16L1/12
Filed: 2004-03-18
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à empêcher l'affouillement de matériau d'un lit de rivière ou d'un lit marin (2). Ledit appareil comprend un élément tubulaire (4) placé, lors de l'utilisation, sur un lit de rivière ou sur un lit marin et un filet (6) placé au moins partiellement autour de l'élément tubulaire.
Patent WO-2004104462-A1 (WO)
Title: Actionneur electromagnetique pivotant, actionneur integre et soupape de regulation de flux de fluide
Inventor: WLADYSLAW WYGNANSKI
IPC: H01F7/122
Filed: 2004-05-14
Abstract: L'invention concerne un actionneur électromagnétique comprenant un stator définissant deux paires de pôles (134, 140, 136, 138) et un induit magnétisable allongé (100) pouvant être pivoté dans un mouvement de va-et-vient entre deux positions initiales, dans lesquelles il est en contact avec deux des quatre pôles, en passant par une position médiane équidistante des pôles. Un chemin fermé à faible réluctance pour le flux magnétique est créé par le stator et l'induit, lorsque ce dernier est en contact avec les pôles de stator dans chaque position initiale. Ce chemin à faible réluctance intègre au moins un aimant permanent (112, 114), dont le flux magnétique crée une force d'attraction entre l'induit et les pôles de position initiale avec lesquels il est en contact. Le flux de l'aimant permanent maintient l'induit dans une position initiale. Une fois excité, un électroaimant (126, 128) va modifier la durée d'une impulsion de courant, de sorte que l'induit est repoussé des deux pôles avec lesquels il est en contact et attiré vers les deux autres. Un moyen d'accumulation d'énergie élastique (162, 164), qui n'a aucun effet sur l'induit dans ou proche de sa position médiane, s'oppose au mouvement final de l'induit vers les pôles, à mesure que ce dernier s'approche desdits pôles.
Patent WO-2005030346-A1 (WO)
Title: Element support pour ensemble poignee
Inventor: BUCHANAN DOUGLAS BOYD
IPC: A63B53/14
Filed: 2004-09-23
Abstract: Cette invention concerne un support ou un insert (19,20) pour ensemble poignée (15) de club de golf. L'ensemble poignée comprend un élément de préhension de grand diamètre (18) pouvant recevoir une tige de club (14). Le support ou les inserts (19,20) définissent un espace entre la tige (14) et l'élément de préhension (18) de sorte qu'un vide est formé entre ledit élément de préhension et la tige. Les inserts (19,20) sont fait d'un matériau élastomère de dureté variable, leur longueur dépendant dans une certaine mesure du matériau utilisé pour leur fabrication. Les inserts (19,20) sont de forme cylindrique et comportent des canaux longitudinaux (32) sur leurs surfaces intérieures et extérieures. Les canaux (32)sont remplis d'adhésif au moment du montage pour la fixation les uns aux autres de l'élément de préhension, de la tige et des inserts.
Patent WO-2006079772-A1 (WO)
Title: Premiere semelle absorbant les chocs
Inventor: RITCHIE GARRY
IPC: A43B17/02
Filed: 2005-12-20
Abstract: L'invention concerne une première semelle pour chaussures ou bottes, comprenant une configuration à couche supérieure et couche inférieure pour amortir les chocs liés à la marche, la course ou la station debout pendant une période prolongée sur des surfaces dures ou accidentées ou bien pour atténuer les effets rencontrés avec les chaussures ou les bottes faute d'une protection appropriée au niveau de la première semelle. La couche supérieure (2) est une surface de tissu tissé constituant la surface de contact avec le pied de l'utilisateur. La couche inférieure (1) comprend une structure à membrane cellulaire dans laquelle les cellules (3) contiennent un fluide/gel inerte chimiquement de viscosité suffisante pour produire un effet amorti en compression. Outre un effet amorti sur les surfaces dures ou accidentées, la structure cellulaire individuelle de la couche inférieure permet de stimuler des zones du pied en contact avec le sol, contribuant ainsi à soulager les zones risquant de produire des durillons, comme le talon ou la plante du pied.
Patent WO-2006114602-A1 (WO)
Title: Procede de production d'un element d'echelle d'un codeur rotatif
Inventor: HENSHAW JAMES REYNOLDS
IPC: G01D5/347
Filed: 2006-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à déterminer l'excentricité d'un élément d'échelle (10) d'un codeur rotatif. Le procédé consiste à utiliser une ébauche d'échelle du codeur présentant un centre géométrique (N), et à installer l'ébauche d'échelle du codeur centré autour d'un second centre (P). Une échelle peut ainsi être réalisée sur l'ébauche d'échelle de codeur pour former un élément d'échelle (10) du codeur centré autour du second centre (P). Une excentricité existant entre le centre géométrique (N) et le second centre (P) est calculée, par exemple par mesure d'un quelconque changement du rayon apparent de l'élément d'échelle (10) du codeur. L'élément d'échelle du codeur peut alors être installé sur un emplacement de travail (par exemple sur un arbre (30)) où il est mis en rotation autour d'un troisième axe (Q). L'excentricité, lorsqu'elle installée sur l'emplacement de travail, peut être comparée à celle mesurée pendant sa fabrication, et/ou les erreurs d'excentricité découlant de la fabrication et de l'installation de l'élément d'échelle du codeur peuvent être déterminées.
Patent WO-2007057704-A1 (WO)
Title: Test device
Inventor: LONG NICHOLAS
IPC: G01N27/30
Filed: 2006-11-21
Abstract: A disposable test device consists of a first portion (2) having a fluid application port (5) to which a sample of fluid can be applied, and a handle portion (3) hingedly attached to the first portion (2) at a hinge portion (4) and which normally lies in the plane of the first portion. In use the device is held by the handle portion (3) and the first portion inserted into a measuring instrument. The handle is then deflected downwardly e.g. by the finger of a person to supply a drop of fluid to the port (5).
Patent WO-2007107719-A1 (WO)
Inventor: CLARK ANDREW CHRISTOPHER
IPC: B01D29/15
Filed: 2007-03-16
Abstract: A fluid treatment assembly (50) defines a treatment chamber (56) and includes a treatment sub assembly (10) positioned in an assembled condition in the treatment chamber (56). The treatment sub assembly (10) includes a plurality of treatment members (12). The treatment assembly (50) is arranged so that in use a fluid for treatment flows through the treatment members (12).
Patent WO-2007113495-A1 (WO)
Inventor: NASH PHILLIP JOHN
IPC: G01V1/18
Filed: 2007-03-29
Abstract: A fibre-optic sensor package (10) comprises a serial array of fibre-optic sensing coils (14, 16, 18, 20, 22) each of which is comprised in a respective fibre-optic sensor. Four (14, 16, 18, 22) of the coils are housed in a protective casing (24). One of the coils (22) is comprised in a fibre-optic electromagnetic field sensor. The other coils are comprised in respective fibre-optic geophones and/or hydrophones. A single package of the invention allows detection of both seismic and electromagnetic signals. An array of packages of the invention provides detection of both seismic and electromagnetic signal at a series of positions over a long distance or wide area, thus avoiding the need for two conventional arrays. A packages of the invention, and an array of such packages, require little or no electrical power input.
Patent WO-2007125298-A1 (WO)
Title: capteur de position actionnable manuellement
Inventor: WALKINGTON STUART MARK
IPC: G06F1/16
Filed: 2007-04-24
Abstract: L'invention concerne un capteur de position actionnable manuellement, destiné à fournir des signaux de commande à un dispositif électronique, tel un lecteur audio. Un ruban textile (101) présentant une longueur sensiblement supérieure à sa largeur est constitué de fils isolants et de fils électriquement conducteurs qui lui sont intégrés. Les fils conducteurs définissent trois pistes conductrices (103, 104, 105) allant d'une extrémité à l'autre du ruban textile. Les pistes conductrices sont configurées pour s'interfacer avec un dispositif électronique au niveau d'une première extrémité. Au niveau de la seconde extrémité, une zone active du ruban textile constitue une partie d'un ensemble capteur réceptif à une pression appliquée manuellement.
Patent WO-2008007067-A1 (WO)
Title: Bogies ferroviaires
Inventor: TAYLOR DAVID
IPC: B61H13/30
Filed: 2007-07-06
Abstract: Cette invention se rapporte à un bogie (10) qui comprend une partie support de charge (11), une partie essieu monté (12) et une suspension sur ressorts intermédiaire (13). Un variateur de pesage de charge (15) est fixé entre la partie support de charge (11) et le ressort (16) de la suspension (13). Le variateur (15) est monté à l'intérieur d'un élément coin (19) de façon qu'il mesure en permanence la charge verticale.
Patent WO-2008056148-A1 (WO)
Title: Composés chimiques
Inventor: DAKIN LESLIE
IPC: A61K31/47
Filed: 2007-11-08
Abstract: L'invention porte sur des composés chimiques de formule (I) ou sur des sels pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci possédant une activité inhibitrice de la CSF 1R kinase et en conséquence utiles contre le cancer et donc dans des procédés de traitement du corps humain ou animal. L'invention porte également sur des procédés de fabrication desdits composés chimiques, sur des compositions pharmaceutiques les contenant et sur leur utilisation dans la fabrication de médicaments utilisés pour leur effet anti-cancer chez un animal à sang chaud tel que l'homme.
Patent WO-2007129120-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de mise en oscillation d'un train de tiges
Inventor: HULICK KENT ERIN
IPC: E21B7/24
Filed: 2007-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en oscillation d'un train (135) de tiges. Ledit procédé comprend les étapes consistant à : (a) entraîner en rotation ledit train (135) de tiges dans un premier sens jusqu'à une première limite, et (b) entraîner en rotation ledit train (135) de tiges dans un deuxième sens jusqu'à une deuxième limite ; et est caractérisé en ce que lesdites première et deuxième limites sont fonction de la quantité d'énergie consommée en cours de rotation.
Patent WO-2007141570-A1 (WO)
Title: Châssis de levage amélioré
Inventor: WOODCOCK NATHAN JOHN
IPC: B65G49/06
Filed: 2007-06-01
Abstract: L'invention concerne des châssis de levage (2) adaptés pour déplacer un paquet de matériau en feuille (244). Les châssis de levage selon l'invention comportent un premier montant (4) et un deuxième montant (5), chaque montant ayant un pied (8, 10) monté sur celui-ci. Le paquet devant être déplacé repose sur les pieds et est retenu sur le châssis par des paires de griffes qui peuvent entrer en contact avec la face avant et la face arrière du paquet. Une paire de griffes (48, 50) peut être relevée alors que l'autre paire de griffes retient le paquet sur le châssis. Ceci permet au paquet de matériau en feuille d'être retiré de chaque côté du châssis (2), inversant de ce fait l'orientation du paquet en une seule opération de levage. L'invention concerne également des procédés permettant de déplacer un paquet de matériau en feuille en utilisant des châssis de levage selon l'invention.
Patent WO-2008093042-A1 (WO)
Title: Chambre de mélange
Inventor: NITZL GERALD
IPC: B22D11/103
Filed: 2008-01-17
Abstract: L'invention concerne une chambre de mélange (10) destinée à un récipient de transfert de métal (par exemple, un panier de coulée utilisé dans la fabrication de l'acier ou un four de maintien utilisé dans la fabrication de l'aluminium). La chambre de mélange précitée comprend une base munie d'une première série de composants parois (14,16,18,20) qui définissent une première zone de mélange (22), et d'une seconde série de composants parois (28, 30). Une seconde zone de mélange (56,58) est définie entre au moins un composant de la seconde série de composants parois (28,30) et au moins un composant de la première série de composants parois (14,16,18,20). Une trajectoire d'écoulement continue est ménagée entre l'extérieur de la chambre de mélange et la première zone de mélange, entre la première zone de mélange et la seconde zone de mélange, et entre la seconde zone de mélange et l'extérieur de la chambre de mélange. La région de la trajectoire d'écoulement qui est comprise entre la première zone de mélange et la seconde zone de mélange est définie par une première échancrure (42) dans l'un des premiers composants parois (28,30) au moins et la région de la trajectoire d'écoulement qui est comprise entre la seconde zone de mélange (56,58) et l'extérieur de la chambre de mélange est définie par une seconde échancrure (64,66) dans l'un des seconds composants parois au moins. La première échancrure (42) est espacée de la base et la première et la seconde échancrure sont mutuellement espacées le long de la trajectoire d'écoulement dans la seconde zone de mélange de telle manière qu'en cours d'emploi, les directions d'écoulement générales dans la seconde zone de mélange et entre la première et la seconde zone de mélange sont différentes.
Patent WO-2008129258-A1 (WO)
Title: Nouvelle utilisation pour extraits végétaux contenant des cannabinoïdes
Inventor: DI MARZO VINCENZO
IPC: A61P35/00
Filed: 2008-04-17
Abstract: La présente invention porte sur l'utilisation d'extraits végétaux contenant des cannabinoïdes pour la prévention ou le traitement de maladies ou d'états soulagées par le blocage d'un ou de plusieurs types de canal TRP. De préférence, le sous-ensemble de canal TRP qui est bloqué est le canal TRPA. De façon davantage préférée, le canal TRPA est le canal TRPA1. De préférence, les maladies ou les états à prévenir ou à traiter comprennent : les douleurs névropathiques et les inflammations ou les vasoconstrictions. En variante, le canal TRP qui est bloqué est le canal TRPM. De façon davantage préférée, le canal TRPM est le canal TRPM8. De préférence, les maladies ou l'état à prévenir ou à traiter est le cancer. De façon davantage préférée, les cancers à traiter incluent : le cancer de la prostate, le cancer du sein, le cancer du côlon, le cancer du poumon ou le cancer de la peau. En variante, le canal TRP qui est bloqué est le canal TRPV. De façon davantage préférée, le canal TRPV est le canal TRPV1. De préférence, les maladies ou les états à prévenir ou à traiter incluent les douleurs névropathiques, les inflammations ou les vasoconstrictions.
Patent WO-2009095686-A1 (WO)
Title: Changeur de prise en charge
Inventor: NICHOL CHRISTOPHER MARK
IPC: H01H9/00
Filed: 2009-02-02
Abstract: L'invention porte sur un mécanisme de commutation de changeur de prise en charge (200) incluant : une came annulaire (210) définissant une pluralité de parties surélevées (311) ; et un ensemble commutateur (220) agencé au moins partiellement à l'intérieur de la came annulaire et pouvant tourner par rapport à celle-ci, l'ensemble commutateur incluant un commutateur électrique (224a) et un galet de came (222a) en contact avec la surface interne de la came annulaire, la pluralité de parties surélevées étant configurées pour actionner le galet de came lors d'une rotation relative de la came annulaire et de l'ensemble commutateur, l'actionnement du galet de came provoquant une manœuvre du commutateur électrique.
Patent WO-2010052449-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage comportant des moyens pour prévenir la pénétration d'humidité par un câble électrique
Inventor: MAEERS JUSTIN
IPC: F21S8/00
Filed: 2009-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (103) qui comprend un boîtier (119) comportant un composant (117) émettant de la lumière, une partie d'un connecteur électrique (101) pour connecter le composant (117) à une source d'alimentation, le boîtier (119) comprenant une première partie (121) qui sert à loger le composant (117) émettant de la lumière et une seconde partie (127) pour loger une partie du connecteur électrique (101). Le connecteur électrique (101) comprend au moins un fil électrique (107) à brins multiples comportant une gaine isolante (111), ladite gaine (111) comportant un espace qui expose une partie des brins (109) du fil. Des moyens de blocage (126) prévus servent à bloquer l'écoulement de fluides à travers le connecteur électrique, lesdits moyens de blocage (126) comprenant une matière de charge métallique qui est appliquée sur le fil électrique (107) sous une forme liquide ou semi-solide, de manière à s'écouler dans les espaces entre les multiples brins afin de les remplir, et à se solidifier pour former un bloc de matière sensiblement solide, les multiples brins étant ainsi liés entre eux; et des moyens d'étanchéification (129) prévus étanchéifient la première partie (121) du boîtier par rapport à la seconde partie (127) du boîtier et/ou les moyens de blocage (126) par rapport à la gaine isolante (111). L'invention concerne aussi un procédé de fabrication de ce dispositif d'éclairage (103).
Patent WO-2010097583-A1 (WO)
Title: Polymorphe de l'ésoméprazole de potassium et sa préparation
Inventor: RAO DHARMARAJ RAMACHANDRA
IPC: A61K31/4439
Filed: 2010-02-24
Abstract: La présente invention concerne un polymorphe de l'ésoméprazole de potassium appelé « Forme C », qui se trouve sous la forme d'un solvate d'éthanol. L'invention concerne également des procédés de préparation de la forme C de l'ésoméprazole de potassium et des compositions pharmaceutiques la comprenant.