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Patent FR-3061961-B1 (FR)
Title: Dispositif photonique comportant un laser optiquement connecte a un guide d'onde silicium et procede de fabrication d'un tel dispositif photonique
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: G02B6/26
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif photonique (1) comportant : un support (120) ; une couche intermédiaire (420) comportant au moins un matériau diélectrique et une première et une deuxième surépaisseur de silicium (412, 414) espacées l'une de l'autre par un espace (413) ; une première couche de silicium (210) structurée formant au moins partiellement un guide d'onde (200) et une première à une cinquième section de guide d'onde (211, 212, 213, 214, 215) ; une première couche de diélectrique (110) recouvrant la première couche de silicium (210) et une structure à gain (310) comportant au moins un milieu à gain en contact avec la première couche diélectrique (110) ; les deuxième et quatrième section de guide d'onde (212, 214), les première et deuxième surépaisseurs (412, 414) de silicium, et les première et deuxième extrémités de la structure à gain (310) formant une première et une deuxième zone de transition optique entre un guide d'onde hybride laser, formé par une portion centrale de la structure à gain (310), l'espace (413) et la troisième section de guide d'onde (213), et respectivement la première et la cinquième section de guide d'onde (211, 215). L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un tel dispositif photonique (1).
Patent FR-3062898-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique comprenant un dispositif de limitation du debattement des elements chauffants
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: F24F13/24
Filed: 2017-02-14
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant : - un cadre d'un dispositif de chauffage électrique (1) assurant un chauffage d'un flux d'air (F1) circulant à l'intérieur d'une installation de ventilation, de chauffage, et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit cadre (3) comprenant un compartiment de chauffe (30) présentant au moins un logement (7, 71, 72), chaque logement (7, 71, 72) étant destiné à recevoir au moins un élément chauffant (5, 51, 52), chaque logement (7, 71, 72) étant défini par des parois, et - un dispositif de limitation d'un débattement (10) d'un ou plusieurs élément(s) chauffant(s) (5, 51, 52), ledit dispositif de limitation du débattement (10) coopérant avec le cadre (3) de manière à exercer une force perpendiculaire à un plan médian (M) du cadre (3).
Patent FR-3067178-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour tableau de distribution basse tension
Inventor: GAILLARD LAURENT
IPC: H02B1/20
Filed: 2017-05-31
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de protection (1, 2, 3) pour un Tableau Urbain Réduit (5), constituant un tableau de distribution électrique basse tension agencé pour alimenter une pluralité de départs basse tension à partir d'une arrivée basse tension commune, par un jeu de barres collectrices horizontales superposées, pouvant recevoir et alimenter plusieurs barrettes de départ (6, 6f) fixées indépendamment en différents emplacements sur lesdites barres collectrices Selon l'invention, ledit dispositif de protection comprend au moins un écran (10) agencé pour être fixé par au moins deux fixations latérales isolées (111, 112) disposées sur des deux côtés. L'écran est agencé pour masquer les quatre barres collectrices (521 à 524) sur plusieurs emplacements voire tous, et vient se fixer de manière amovible sur lesdites barres, de façon à pouvoir être posé sur un tableau déjà installé, indépendamment des appareils portés par le tableau sur ses barres. Optionnellement, le dispositif comprend en outre un mécanisme de verrouillage sécurisable et une prise de tension alimentant un appareillage auxiliaire.
Patent FR-3068075-B1 (FR)
Title: Systeme de combustion a volume constant comprenant un element d'obturation tournant a lumieres segmentees
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F02C5/12
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un système de combustion à volume constant (1) pour turbomachine (10) comprenant : une pluralité de chambres de combustion (100) réparties de manière annulaire autour d'un axe (XX') définissant une direction axiale (DA), chaque chambre de combustion comprenant un port d'admission (102) et un port d'échappement (103) ; un élément d'obturation sélective (200) mobile en rotation autour de l'axe par rapport aux chambres de combustion, l'élément d'obturation sélective comprenant une virole (210) en regard des ports d'admission et d'échappement des chambres de combustion, la virole comportant au moins une lumière d'admission (2110, 2111) destinée à coopérer avec le port d'admission de chaque chambre et au moins une lumière d'échappement (2120, 2121) destinée à coopérer avec le port d'échappement de chaque chambre. Chaque lumière d'admission et chaque lumière d'échappement sont segmentées par au moins un segment s'étendant dans chaque lumière selon la direction axiale.
Patent FR-3075066-B1 (FR)
Title: Separateur de phases pour pile a combustible
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/008
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un séparateur de phases (1), comprenant : -des première et deuxième canalisations parallèles (21,22), reliées par une première jonction en épingle (41) configurée pour inverser un sens d'écoulement de fluide entre les première et deuxième canalisations (21,22), la première jonction (41) comportant, en partant de la première canalisation vers la deuxième canalisation, des premier et deuxième tronçons (411, 412) dans la continuité l'un de l'autre, le premier tronçon présentant une section moyenne d'écoulement inférieure à celle de la première canalisation, le deuxième tronçon présentant une section moyenne d'écoulement supérieure à celle du premier tronçon ; -une paroi de fond (10) s'étendant entre les première et deuxième canalisations (21, 22) en passant par la première jonction (41) ; -un orifice d'évacuation de liquide (13).
Patent FR-3080168-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F23R3/16
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour une chambre de combustion d'une turbomachine, comportant une virole annulaire (3) s'étendant selon un axe longitudinal, ladite virole (3) comportant une surface intérieure destinée à être tournée vers un foyer de la chambre de combustion et une surface extérieure (25) opposée à la surface intérieure, la virole (3) comprenant un élément perturbateur, la virole (3) comportant au moins une première zone (29) comportant des premières perforations (30), la virole (3) comportant une seconde zone (31) située directement en aval de l'élément perturbateur, la seconde zone (31) comportant plusieurs rangées (34) de secondes perforations (32) traversant ladite virole (3).
Patent FR-3080486-B1 (FR)
Title: Procede de formation d'un dispositif microelectronique
Inventor: COSTAGANNA PASCAL
IPC: H01L21/8222
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d'un dispositif électronique comprenant un premier transistor (10) et un deuxième transistor (20), à partir d'un empilement de couches comprenant une couche isolante surmontée d'une couche active en un matériau semi-conducteur, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) Formation d'une tranchée isolante (6) pour définir dans la couche active au moins une première région active et au moins une deuxième région active, ladite tranchée isolante (6) formant saillie par rapport à la couche active de la deuxième région active ; b) Formation d'une couche de masquage sans recouvrir la couche active de la deuxième région active et sans recouvrir une partie de la tranchée isolante (6) ; c) Gravure : i) d'une portion de l'épaisseur de la couche active de la deuxième région active, ii) d'au moins une portion de l'épaisseur de ladite partie de la tranchée isolante (6).
Patent FR-3081403-B1 (FR)
Title: Obturateur de tablier avec virole de verrouillage, et procede d'assemblage
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation d'une ouverture dans une cloison d'un véhicule, pour un montage en aveugle fiabilisé. Il comprend un obturateur 2 portant une partie d'étanchéité, et qui présente un cylindre 21 portant des glissières de guidage, des cames d'extrémité 231 et des rampes de rétention 24. Il coulisse dans une virole 1, insérée dans l'ouverture de cloison. La virole porte des butée d'insertion 12, des crochets de fixation 13 verrouillables et des crochets de rétention 14 d'obturateur. L'invention concerne aussi un procédé d'assemblage d'un tel dispositif, de préférence préassemblé. La virole est insérée sans effort dans l'ouverture, avec ses crochets 13 rentrés. Une fois en butée, l'opérateur enfonce l'obturateur 2 dans la virole 1, ce qui écarte et verrouille les crochets 13 de la virole, avant de lui laisser poursuivre naturellement son appui pour écraser les lèvres 26, 27 et encliqueter les crochets de rétention 14.
Patent FR-3081699-B1 (FR)
Title: Sonde photoacoustique endoscopique
Inventor: CUSTILLON GUILLAUME
IPC: A61B8/00
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne une_sonde échographique photoacoustique (100), comprenant : - un cathéter (4), - un capteur échographique (5) agencé à une extrémité distale (40) du cathéter, - au moins une fibre optique (50) adaptée pour être reliée à une source laser, ladite fibre optique s'étendant dans le cathéter jusqu'à l'extrémité distale (40), ladite sonde étant caractérisée en ce que le cathéter présente une portion distale (42) inclinée et/ou une extrémité distale (40) biseautée.
Patent FR-3085182-B1 (FR)
Title: Ecope de prelevement d’air pour aeronef
Inventor: BELLET FRANCOIS
IPC: F02C6/08
Filed: 2018-08-27
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne une écope (100) de prélèvement d'air destinée à être fixée sur un panneau (3) d'un aéronef, ladite écope comportant :     - une bouche d'entrée d'air (108) présentant une paroi ;     - une collerette périphérique (109) destinée à être fixée au panneau (3) ; et     - un élément d'appui (110) destiné à supporter une conduite (6) de circulation d'air ;     la bouche d'entrée d'air étant en matériau thermoplastique et l'élément d'appui étant fixé sur la collerette périphérique de sorte à réaliser une barrière pression en cas de rupture de la paroi de la bouche d'entrée d'air.
Patent FR-3086570-B1 (FR)
Title: Systeme robotise, comprenant un bras articule
Inventor: BRETHE JEAN-FRANCOIS
IPC: B25J18/00
Filed: 2018-10-01
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un système robotisé, comprenant un bras articulé caractérisé en ce que ledit bras articulé (100) présente un ensemble déformable constitué d'une pluralité de barres (1 à 4) reliées par des axes de pivotement parallèles (10 à 13) pour former au moins une structure déformable, l'extrémité distale (12) dudit ensemble déformable supportant une interface mécanique, ledit système comprenant en outre deux actionneurs entrainant la rotation de deux desdites barres (1 à 4), ledit système comprenant en outre un troisième actionneur commandant le déplacement dudit ensemble déformable en translation selon une direction parallèle auxdits axes de pivotement (10 à 13).
Patent FR-3094579-B1 (FR)
Title: Dispositif de cheminement à extrémité conformée pour l’orientation dans l’espace de câble(s)
Inventor: HALACZKIEWICZ FABRICE
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un dispositif de cheminement (DC) comprend une goulotte (G) propre à loger partiellement au moins un câble (C1-C4) flexible et comprenant au moins une extrémité (EXG) conformée de manière à conférer une orientation prédéfinie dans l’espace à chaque portion (PC1-PC4) d’un câble (C1-C4) sortant par cette extrémité (EXG) afin qu’elle (PC1-PC4) se dirige suivant une direction prédéfinie par rapport à elle (EXG). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095047-B1 (FR)
Title: Dispositif d'identification d'un type d'aeronef, procede d'identification et programme d'ordinateur associes
Inventor: CHOPIN PHILIPPE
IPC: G01S13/00
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dispositif d’identification d’un type d’aéronef, procédé d’identification et programme d’ordinateur associés La présente invention concerne un dispositif d’identification (14) d’un type d’aéronef comportant : - un module de détermination (20) configuré pour déterminer, via un réseau de neurones (32), au moins une donnée relative à un type d’aéronef parmi un ensemble prédéfini de types d’aéronefs, une variable d’entrée du réseau de neurones (32) comprenant des données de trajectoire d’un aéronef détecté, au moins une variable de sortie du réseau de neurones (32) étant la donnée relative au type d’aéronef, et - un module d’identification (22) configuré pour identifier le type d’aéronef en fonction de la donnée relative au type d’aéronef. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3096981-B1 (FR)
Title: Composition à base de poudre de silicium pour la production d’hydrogène
Inventor: FOURGEOT FABRICE
IPC: C08B11/12
Filed: 2019-06-05
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne une composition destinée à la production d’hydrogène par décomposition de l’eau.  Cette composition a ceci de particulier qu’elle comprend :  - une poudre de silicium et  - un additif apte à former un hydrocolloïde en présence d’eau.  L’invention a également trait à un kit destiné à la production d’hydrogène ainsi qu’à un procédé de production d’hydrogène.
Patent FR-3099075-B1 (FR)
Title: Dispositif magnétique de préhension d’objet
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/06
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-07-09
Abstract: DISPOSITIF MAGNÉTIQUE DE PRÉHENSION D’OBJET Dispositif de préhension (1) d’objet (11), comprenant : un support (3) avec une face frontale (3A) ; au moins un aimant (7) sur le support (3), configuré pour exercer sur l’objet (11) une force magnétique d’attraction vers la face frontale (3A) en vue de la préhension dudit objet (11) ; et des moyens de libération (9) de la force magnétique d’attraction sur l’objet (11) ; les moyens de libération (9) comprenant, sur la face frontale (3A) du support (3), au moins une paroi mobile (9A) par rapport audit support (3) de manière à contacter l’objet (11) et l’éloigner de l’au moins un aimant (7). L’invention décrit également un procédé de manipulation d’objet (11), réalisé au moyen du dispositif de préhension (1). (Figure 4)
Patent FR-3099584-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage pour véhicule automobile
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: G01S13/00
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant une source de lumière (1) configurée pour émettre de la lumière dans une direction de lumière (d1), un capteur (2) et un couvercle (3). Le capteur (2) est configuré pour acquérir des informations à l'extérieur du dispositif d'éclairage en émettant une onde dans une direction de capteur (d2), la longueur d'onde de l'onde étant comprise entre 1 mm et 1 cm. Le couvercle (3) comprend une première partie (31) située dans la direction de la lumière et une seconde partie (32) située dans la direction du capteur, la seconde partie (32) comprenant une région de capteur (33) ayant un indice de réfraction et une épaisseur qui est comprise entre 0,8 et 1,2 fois une épaisseur idéale, l'épaisseur idéale étant égale à un nombre naturel multiplié par la longueur d'onde et divisé par deux fois l'indice de réfraction.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3099827-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un ensemble de compteurs
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01F15/00
Filed: 2019-08-09
Granted: 2021-10-15
Abstract: Procédé de surveillance d’un ensemble de compteurs (1, 2, 3, 4) qui sont connectés à un même dispositif de traitement distant (6), comprenant les premières étapes, mises en œuvre dans chaque compteur, de : - acquérir des mesures primaires d’une grandeur représentative de la survenue d’une anomalie ; - sélectionner, parmi les mesures primaires, des mesures pertinentes qui vérifient un critère de pertinence ; - transmettre régulièrement au dispositif de traitement distant les mesures pertinentes ; et les deuxièmes étapes, mises en œuvre dans le dispositif de traitement distant (6), de : - pour chaque compteur, réaliser une comparaison des mesures pertinentes avec un seuil de détection commun à tous les compteurs de l’ensemble de compteurs, pour tenter de détecter une anomalie associée audit compteur ; - ajuster dynamiquement le seuil de détection en fonction d’un taux détecté d’anomalies. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3101256-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une huile chargée en HAP
Inventor: POTIN JEAN-FRANÇOIS DANIEL RENÉ
IPC: B01D53/14
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé de traitement d’une huile chargée en HAP La présente invention concerne un procédé de traitement d’une huile minérale aromatique ou d’un mélange d’huile minérale aromatique et d’huile minérale naphténique, ladite huile ou ledit mélange d’huiles étant chargé en hydrocarbures aromatiques polycycliques, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :     a- suppression éventuelle des hydrocarbures aromatiques polycycliques ayant une masse moléculaire supérieure ou égale à 200 de l’huile minérale aromatique ou du mélange d’huile minérale aromatique et d’huile minérale naphténique chargé en hydrocarbures aromatiques polycycliques;     b- extraction sous pression réduite des hydrocarbures aromatiques polycycliques ayant une masse moléculaire inférieure à 200 solubilisés dans l’huile ou le mélange d’huiles obtenu à l’étape (a) ;     c- récupération de l’huile ou du mélange d’huiles appauvri en hydrocarbures aromatiques polycycliques.
Patent FR-3101564-B1 (FR)
Title: Dispositif collaboratif à pilotage optimisé
Inventor: FOUCAULT PAUL
IPC: B25J1/02
Filed: 2019-10-08
Granted: 2023-07-28
Abstract: Titre : Dispositif collaboratif à pilotage optimisé L’invention concerne un dispositif (1) collaboratif comprenant :- un bras (3) robotisé incluant au moins un moteur (32) ;- un outil (4) solidarisé à une extrémité libre du bras (3) robotisé ;- une unité informatique (5) reliée au bras (3) robotisé pour transmettre des consignes de pilotage du bras (3) robotisé,caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend également une articulation (6) ayant une liaison souple,le dispositif (1) intégrant au moins un capteur (7) paramétré pour détecter des forces exercées sur la liaison souple, l’unité informatique (5) étant configurée pour :- recevoir des données du capteur (7) ;- traduire lesdites données en couples subis au niveau dudit ou desdits moteurs (32) du bras (3) robotisé ;- générer des consignes d’atténuation des couples subis,- piloter ledit ou lesdits moteurs (32) du bras (3) robotisé avec les consignes d’atténuation.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105115-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une chaîne de traction d’un vehicule
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W20/10
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-10-07
Abstract: Procédé de commande d’une chaîne de traction d’un véhicule (10) comprenant:- une première (12) et une deuxième (18) machines motrices électriques,- un dispositif de stockage d’énergie (24) alimentant en énergie les machines motrices électriques (12, 18),- un dispositif de couplage commandé (23) de la deuxième machine motrice (18) à un train du véhicule (19),- un système de navigation programmable,ce procédé comprenant :- une étape de détermination d'une quantité d’énergie disponible (N_ch) du dispositif de stockage (24),- une étape de détermination d’une énergie nécessaire pour effectuer un trajet programmé dans le système de navigation en utilisant uniquement la première machine électrique (12),- une étape de comparaison de cette énergie nécessaire avec la quantité d’énergie disponible (N_ch),- une étape de commande du dispositif de couplage (23) prenant en compte le résultat de ladite comparaison.  Figure 1
Patent FR-3106963-B1 (FR)
Title: Systeme de preparation de cafe optimise
Inventor: OGUZ HALIL ÖNDER
IPC: A47J31/44
Filed: 2020-02-12
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne un système de préparation de café comprenant au moins une machine de préparation de café comportant une groupe d’injection, un bloc mécanique et au moins un porte-filtre destiné à contenir une dose de mouture, monté de façon amovible sur le bloc mécanique, une unité de commande pour piloter le fonctionnement de ladite machine de préparation de café, au moins un moulin pour broyer les graines de café et fournir ainsi la mouture, une unité de commande pour piloter le fonctionnement du moulin et des moyens pour sélectionner des doses de mouture, caractérisé en ce qu’il comprend un jeu de plusieurs porte-filtre (A, B, C) comportant chacun une passoire (6) dont le volume est adapté à une dose spécifique de mouture, chacun des porte-filtres (A, B, C) étant pourvu d’un élément d’identification visible par l’utilisateur et d’un élément d’identification complémentaire pouvant être identifié par un dispositif de lecture automatique prévu sur le moulin.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3108718-B1 (FR)
Title: Dispositif avionique d'assistance au contrôle d'au moins un système automatisé d'aéronef
Inventor: LE ROUX YANNICK
IPC: G08G5/00
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-03-04
Abstract: Dispositif avionique d’assistance au contrôle d’au moins un système automatisé d’aéronef L’invention concerne un dispositif avionique (12) d’assistance au contrôle d’au moins un système automatisé (A1, A2, A3, …, Ai, …AN) d’aéronef (10), le dispositif (12) étant connectable, via un réseau avionique, audit au moins un système automatisé et à une pluralité de sources avioniques distinctes du système automatisé.  Selon l’invention ledit dispositif (12) est configuré pour :  - collecter des données avioniques fournies par la pluralité de sources et fournies par ledit au moins un système automatisé,  - classer et analyser les données collectées en fonction de chaque propriété prédéterminée à restituer dudit au moins un système automatisé,  - déterminer, à partir des données classées et analysées et à partir d’un état courant de l’aéronef (10), si une consigne avionique est atteignable au moyen dudit au moins un système automatisé.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108679-B1 (FR)
Title: Virole pour carter de soufflante de turbomachine aéronautique
Inventor: BOUROLLEAU CLÉMENT
IPC: F02C7/20
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-04-01
Abstract: Virole pour carter de soufflante de turbomachine aéronautique L’invention concerne une virole (23) en matériau composite ayant un renfort à fibres longues discontinues densifié par une matrice destinée à être fixée sur un carter (20) de soufflante de turbomachine aéronautique, la virole comprenant une paroi annulaire (230) de veine ayant une face interne (230a) pour délimiter une portion de veine d’entrée d’air et deux flasques latéraux (231) qui s’étendent à partir de la paroi de veine radialement vers l’extérieur par rapport à un axe (X-X) de la virole, la virole comprenant en outre des nervures de raidissement (232) présentes sur une face externe (230b) de la paroi de veine (230) et qui se croisent, et une pluralité d’éléments de fixation (233) de la virole sur le carter présents à des intersections entre les nervures (232). L’invention concerne aussi un ensemble de carter de soufflante comprenant une telle virole et un procédé de fabrication d’une telle virole.   Figure pour l’abrégé : Fig. 6.