baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2915509-A1 (FR)
Title: Agencement occultant comprenant un moyen de montage de rails lateraux et un procede de montage de cet agencement occultant
Inventor: EBBESEN HENNING
IPC: E06B9/42
Filed: 2008-04-25
Abstract: Agencement occultant (1) possédant un élément supérieur (4) comportant un couvercle et deux rails latéraux (8, 9). L'élément supérieur (4) est pourvu d'un rail supérieur (440) formant le côté avant de l'élément supérieur et raccordé au couvercle de l'élément supérieur (4). Les rails latéraux (8, 9) sont adaptés pour être joints aux extrémités d'angle du rail supérieur (440) au moyen d'un ensemble de supports angulaires fonctionnant de manière conjointe avec un moyen de réception du côté arrière du rail supérieur (440) et du côté arrière du rail latéral (8, 9) respectif.
Patent FR-2934306-A1 (FR)
Title: Tablier pour systeme d'occultation et/ou de fermeture a lames orientables.
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/15
Filed: 2008-07-24
Abstract: L'invention concerne un tablier pour système d'occultation et/ou de fermeture de bâtiment comportant des lames orientables (2A) conçues aptes à être repoussées dans une position ajourée ou de fermeture sous l'impulsion de moyens de transmission (6) adaptés, caractérisé par le fait que ces moyens de transmission (6) sont conçus aptes à exécuter, pour la commande d'ouverture en position ajourée des lames orientables (2A), une première course (C) pour la commande de déverrouillage de moyens de blocage (19) desdites lames (2A) en position de fermeture, suivies d'une course de commande d'ouverture et, inversement, pour la commande de fermeture des lames orientables (2A), une première course pour repousser ces dernières en direction du plan (P) du tablier (1) suivi d'une course (C) de commande de verrouillage desdits moyens de blocage (19).
Patent FR-2938041-A1 (FR)
Inventor: VERHEE DAMIEN
IPC: F16L41/00
Filed: 2008-10-31
Abstract: The system has an elastic material joint (4), whose external peripheral maintained by a section of a channel joint (11) of an engaging head (9). Vertical relief ribs are provided on an external periphery of the joint. The section of the channel joint has a cylindrical regular interior surface complementary to a guide of an external periphery of the joint so that free spaces are created between a section of the joint of the channel and storehouses at a non-compressed state of the joint.
Patent FR-2940325-A1 (FR)
Title: Nouveau procede electrochimique pour la production d'hydrogene et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: BASSEGUY REGINE
IPC: C25B1/04
Filed: 2008-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour électrolyse comprenant une bioanode et un catalyseur cathodique, le procédé le mettant en oeuvre ainsi que son utilisation pour la production d'hydrogène.
Patent FR-2940779-A1 (FR)
Title: Reinforced chassis for e.g. inexpensive light lorry, has parallelepiped central part provided with inner girders, where inner girders are oriented to form angles in horizontal plane in front, median and rear portions, respectively
Inventor: DEMEUZOIS GERARD
IPC: B62D21/02
Filed: 2009-01-06
Abstract: The chassis (1) has lateral parts (3, 3') fixed on both sides of a parallelepiped central part (2). A parallelepiped end part (4) has a regular trapezoid horizontal section that is fixed in an extension of the central part such that narrow ends of the central and end parts are provided in contact with one another. The central part has two inner girders (5, 5') arranged symmetrically with respect to a longitudinal axis of the chassis, where each girder is provided with front, median and rear portions. The girders are oriented to form angles in a horizontal plane in the portions, respectively.
Patent FR-2947315-A1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: F16C19/00
Filed: 2009-06-26
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant un organe fixe, un organe tournant et au moins une rangée de corps roulants, au moins l'un desdits organes présentant une surface circonférentielle (1) de révolution autour d'un axe (2) et, s'étendant depuis ladite surface, au moins une patte (3) de solidarisation dudit organe à une structure, ladite patte présentant une interface (4) de raccordement avec la surface circonférentielle (1) et un orifice (5) de fixation traversant de part et d'autre ladite patte entre une ouverture externe (5a) et une ouverture interne (5b) débouchant respectivement dans un plan externe (E) et dans un plan interne (I), la patte (3) comprenant une face interne (3b) présentant un évidement (7) ayant un fond (8) qui s'étend depuis l'interface (4) vers l'orifice (5) de fixation en présentant une zone extérieure (8a) qui est contenue dans le plan interne (I), ledit fond étant délimité latéralement de part et d'autre par au moins une nervure (9) qui s'étend depuis l'interface (4).
Patent FR-2948853-A1 (FR)
Title: Mold for forming crust pate i.e. crust meat, has part supported on another part, and three openings formed at lower part of mold, where height of former part is equal to three quarter height of mold
Inventor: AHLSWEH JEAN-LOUIS
IPC: A21B3/13
Filed: 2009-08-07
Abstract: The mold has a part supported on another part, where height of the former part is equal to three quarter height of the mold. Three openings are formed at a lower part of the mold. External periphery of bottom of the mold is provided with three studs (5-7). A cover (13) is utilized as a seat plate of the mold and equipped with two handles (8, 9). Three support points (10-12) are provided on an exterior face of the cover that is placed on an open part of the mold.
Patent FR-2950541-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de melange d'une solution heterogene en solution homogene
Inventor: BEUMER TOM
IPC: B01F9/10
Filed: 2009-09-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mélange d'une solution hétérogène contenant au moins deux liquides différents et, éventuellement, au moins une entité solide afin d'obtenir une solution homogène, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) disposer tout ou partie de la solution hétérogène dans au moins un récipient ayant un axe longitudinal ; b) positionner le récipient au niveau d'un support mû autour d'un axe de rotation, l'axe longitudinal étant incliné par rapport à l'axe de rotation ; c) mettre en mouvement le support afin de soumettre la solution contenue dans le récipient à des accélérations et décélérations successives dont l'intensité est sinusoïdale, ce qui permet l'agitation de ladite solution hétérogène qui devient homogène. L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en oeuvre le procédé ci-dessus. Ladite invention trouve une application préférentielle dans le domaine du diagnostique médical.
Patent FR-2943144-A1 (FR)
Title: Miroir anticorrosion, son procede de fabrication et ses applications dans la recuperation de l'energie solaire
Inventor: STREMSDOERFER SAMUEL
IPC: C23C28/00
Filed: 2009-03-13
Abstract: La présente invention vise un miroir « tout métallique » résistant à la corrosion comprenant : - un substrat en verre, - un revêtement d'argent, d'épaisseur e , déposé sur au moins une face du substrat, par métallisation non électrolytique consistant à projeter sur ladite face du substrat au moins un aérosol contenant de l'argent sous forme cationique (oxydant) et au moins un réducteur, apte à transformer le cation argent en métal, - au moins une couche de protection à base d'au moins un métal, autre que l'argent, déposée sur le revêtement d'argent, caractérisé en ce que ladite couche de protection : • a une épaisseur e telle que : 0,3 e ≤ e ≤ 5 e , et • est obtenue par métallisation non électrolytique du revêtement d'argent, cette métallisation étant réalisée par projection sur le revêtement d'argent, d'au moins un aérosol contenant au moins un métal, autre que l'argent, sous forme cationique (oxydant), et d'au moins un réducteur apte à transformer le cation métallique en métal. La présente invention vise aussi un procédé de fabrication d'un tel miroir et son utilisation pour des applications solaires.
Patent FR-2938564-A1 (FR)
Title: Antiseismic alveolar plate for construction of floor of e.g. flats, has recesses formed on one of two large faces and on two longitudinal sides of flat concrete body for longitudinal fixation of body to concrete of floor during construction
Inventor: CARAVACA SASSE ALEJANDRO
IPC: E04B5/02
Filed: 2009-03-30
Abstract: The plate has pre-stressed longitudinal rods (2) whose two levels are in parallel position and close to large faces (12) of a flat concrete body (1). Wire ties are arranged in spiral between the opposite rods of two levels, and form reinforcement on a plane perpendicular to the large faces of the body. Longitudinal cavities (11) or hollow relief cells of the body are arranged between the wire ties. Recesses (14, 15) are formed on one of the large faces and on two longitudinal sides (13) of the body for longitudinal fixation of the body to concrete of floor during construction.
Patent FR-2944498-A1 (FR)
Title: Face avant de vehicule automobile avec platines de support de grandes tailles pour absorbeurs de chocs, et vehicule associe.
Inventor: GONIN VINCENT
IPC: B60R19/02
Filed: 2009-04-17
Abstract: La face avant de véhicule automobile comprend deux platines (9) et deux absorbeurs de chocs « moyennes vitesses » (11) fixés aux platines (9), chaque platine (9) présentant verticalement une hauteur telle que des parties d'extrémité supérieure et inférieure de la platine (9) sont susceptibles d'être conjointement situées verticalement au niveau d'extrémités avant respectivement d'un longeron principal et d'un longeron inférieur du véhicule, les parties d'extrémité supérieure et inférieure de la platine (9) étant susceptibles d'être conjointement rigidement fixées audit longeron principal et audit longeron inférieur. Chaque platine (9) comporte une pluralité de cavités internes (33), chaque cavité interne (33) étant délimitée perpendiculairement à la direction verticale par une paroi périphérique (35) continue et entièrement fermée.
Patent FR-2947414-A1 (FR)
Title: Procedes d'emission pour un reseau sans fil et procede de reception correspondant.
Inventor: GUILLOUARD SAMUEL
IPC: H04W24/02
Filed: 2009-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émission pour un réseau sans fil comprenant une pluralité de stations émettant à une même fréquence. Afin d'optimiser l'utilisation des canaux radio, le procédé comprend les étapes suivantes mises en oeuvre par au moins une station relais RS de la pluralité de stations : - réception via un premier canal sans fil d'un premier signal (512) représentatif de données (503) ; et - émission via un deuxième canal sans fil d'un deuxième signal (514) représentatif des mêmes données (503) reçues à destination d'un ensemble comprenant au moins un récepteur, le deuxième signal étant émis de manière synchronisée avec un troisième signal (504) représentatif des mêmes données (503) et destiné à être émis par au moins une station de base BS1 de la pluralité de stations. L'invention concerne également le procédé de réception correspondant.
Patent FR-2949683-A1 (FR)
Title: Kit, useful for coating the skin and/or lips, comprises first aqueous composition having compound based on alginate, and second aqueous composition, different from the first composition, having inorganic divalent salt e.g. magnesium salt
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A61K8/73
Filed: 2009-09-07
Abstract: Kit comprises at least: a first aqueous composition comprising at least one compound based on alginate; a second aqueous composition, different from the first composition, comprising at least one inorganic divalent salt comprising magnesium salt, calcium salt, strontium salt and barium salt, where the compound based on alginate and the divalent inorganic salt are capable of reacting together by chemical crosslinking reaction in situ, at atmospheric pressure and room temperature to form a film, and at least one of the first and the second compositions further comprises arabinogalactan. An independent claim is included for cosmetic process for coating of the skin and/or lips comprising successive application of: at least one layer of the first aqueous composition comprising at least one compound based on alginate; and at least one layer of the second composition comprising the divalent inorganic salt comprising magnesium salt, calcium salt, strontium salt and barium salt, on the skin and/or lips.
Patent FR-2950062-A1 (FR)
Title: Solution et procede d'activation de la surface d'un substrat semi-conducteur
Inventor: MEVELLEC VINCENT
IPC: C08J7/06
Filed: 2009-09-11
Abstract: La présente invention a pour objet une solution et un procédé d'activation de la surface d'un substrat comportant au moins une zone constituée d'un polymère, en vue de son recouvrement ultérieur par une couche métallique déposée par voie electroless. Selon l'invention, cette composition contient : A) un activateur constitué d'un ou plusieurs complexes de palladium ; B) un liant constitué d'un ou plusieurs composés organiques choisis parmi les composés comportant au moins deux fonctions glycidyle et au moins deux fonctions isocyanate ; C) un système solvant constitué d'un ou plusieurs solvants aptes à solubiliser ledit activateur et ledit liant. Application : Fabrication de dispositifs électroniques tels, qu'en particulier, des circuits intégrés notamment en trois dimensions.
Patent FR-2941393-A1 (FR)
Title: Procede de faconnage de bordages sur des pieces structurelles en tole
Inventor: FRIESEN DIETER
IPC: B21D31/02
Filed: 2009-12-18
Abstract: Ledit procédé permet de façonner des bordages, à collets (6) dirigés vers l'intérieur, dans des branches (2, 3) de pièces structurelles (1) en tôle dont la section transversale est configurée en U. Un noyau intérieur (5), contre lequel une branche (3) est en appui, est inséré dans la pièce (1). Un bloc d'appui (7) est inséré à travers une perforation (8) pratiquée dans la branche opposée (2), pour soutenir la face postérieure (9) dudit noyau (5). Un collet (6) est ensuite façonné par insertion d'un bloc de poinçonnage (10) dans ledit noyau (5).
Patent FR-2954184-A1 (FR)
Title: Monolithe de post-traitement des gaz d'echappement d'un moteur a combustion pour la filtration des particules et la reduction des oxydes d'azotes
Inventor: TRONEL FREDERIC
IPC: B01D46/24
Filed: 2009-12-22
Abstract: L'invention porte sur un monolithe de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion pour la filtration des particules et la réduction des oxydes d'azotes par réduction catalytique sélective, comportant des canaux d'entrée (1) borgnes débouchant sur une face d'entrée (2), des canaux de sortie (3) borgnes débouchant sur une face de sortie (4), caractérisé en ce qu'il présente au moins deux imprégnations catalytiques différentes pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote, lesdites imprégnations étant réparties en fonction de leur stabilité thermique selon un zonage longitudinal entre la face d'entrée (2) et la face de sortie (4), de la plus faible stabilité thermique dans une seconde zone (Z2) adjacente à la face d'entrée (2) à la plus forte stabilité thermique dans une première zone (Z1) adjacente à la face de sortie (4). L'invention porte également sur un dispositif de traitement des gaz d'échappement d'un véhicule automobile comportant un tel monolithe et des moyens aptes à provoquer l'oxydation périodique de suies piégées dans ledit monolithe.
Patent FR-2961330-A1 (FR)
Title: Method for securing electronic transaction between user of e.g. personal computer and goods or service merchant during purchasing of train tickets, involves assuring coherence between constitutive elements of contract and signed message
Inventor: PAILLES JEAN CLAUDE
IPC: G06F21/50
Filed: 2010-06-14
Abstract: The method involves transmitting an acceptance or refuse message (7) of a contract (5) towards a secure element e.g. smart card, by a personal terminal (2) for emitting a signed acceptance or refuse message (8) towards the terminal and a recipient, where a secure interaction zone object is formed by variable assembly of graphical representations of constitutive elements of the contract. The message is analyzed and the signed message of electronic transaction is calculated by the element. Coherence between the constitutive elements and the signed message is assured by the element.
Patent FR-2962198-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage d'un photomasque
Inventor: THOVEX CINDY
IPC: F26B7/00
Filed: 2010-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de séchage d'un photomasque comprenant : - une enceinte (2) étanche contenant au moins un photomasque (13), - un groupe de pompage (3) pour installer et maintenir le vide à l'intérieur de ladite l'enceinte (2), - un support (12) du photomasque (13), placé à l'intérieur de ladite enceinte (2), - des moyens de rayonnement infrarouge (6) placés à l'intérieur de ladite enceinte (2), - un système d'injection de gaz (10) dans ladite enceinte (2), Selon l'invention, les moyens de rayonnement infrarouge comprennent une pluralité de sources de rayonnement infrarouge (6) réparties dans un plan parallèle au plan du photomasque (13) de telle sorte que la distance du photomasque (13) aux moyens de rayonnement IR soit donnée par la relation : D 1,5 x d dans laquelle D est la distance entre le plan contenant les sources de rayonnement infrarouge (6) et le photomasque (13), et d est la distance entre deux sources de rayonnement infrarouge (6), et le système d'injection de gaz (10) comprend une pluralité d'injecteurs de gaz (30) réparties dans un plan parallèle au plan du photomasque (13) de telle sorte que les injecteurs (30) respectent une invariance par rotation de 90° autour du point central du photomasque (13).
Patent FR-2957546-A1 (FR)
Title: Method for installing support washer to support assembling screw in housing arranged in cylinder head of heat engine of motor vehicle, involves installing support washer by sliding along guiding ramp until receiving washer in housing
Inventor: MAUPETIT ARNAUD
IPC: B23P19/08
Filed: 2010-03-18
Abstract: The method involves arranging a cylinder head (10) with a guiding ramp (13) emerging from a housing (11) in a cylinder head of an engine, and arranging a support washer (21) on the guiding ramp. The support washer is installed by sliding along the guiding ramp until receiving the support washer in the housing, where the support washer is slid on the guiding ramp by gravity or by a tool i.e. assembling screw. The guiding ramp is formed with the cylinder head by smelting. An abutment (14) is arranged at edge of the housing opposite the guiding ramp. An independent claim is also included for a cylinder head of an engine.
Patent FR-2960028-A1 (FR)
Title: Dispositif pour attenuer le bruit emis par le jet d'un moteur de propulsion d'un aeronef.
Inventor: BODARD GUILLAUME
IPC: F02K1/34
Filed: 2010-05-12
Abstract: La présente invention concerne une tuyère d'éjection de gaz, notamment pour la propulsion d'aéronef, comprenant au moins une partie aval avec un bord de fuite de type dits à chevrons, formée de chevrons (40) répartis le long de la périphérie de la tuyère, s'étendant chacun vers l'aval entre un plan transversal amont et un plan transversal aval avec des bords libres orientés selon deux directions convergentes vers l'aval et définissant ledit bord de fuite, les chevrons assurant la création d'enroulements tourbillonnaires à la frontière du jet émis par la tuyère. La tuyère est caractérisée par le fait qu'elle comprend des moyens (50) d'injection de jets auxiliaires de gaz (A1), lesdits jets auxiliaires étant injectés en amont desdits bords libres (41, 42) des chevrons pour initier lesdits enroulements tourbillonnaires en amont des bords libres des chevrons.
Patent FR-2962641-A1 (FR)
Title: Dispositif implantaire et outil de pose
Inventor: SOFFER JEAN EMMANUEL
IPC: A61C8/00
Filed: 2010-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif implantaire et un outil de pose. Il comprend, une pièce implantable (10) comportant une partie d'accrochage (14), et un élément de confinement (44) présentant un organe d'accrochage (52) destiné à venir en prise dans ladite partie d'accrochage (14) de ladite pièce implantable pour maintenir ledit élément de confinement contre le tissu osseux (12) en formant un espace confiné (54) autour de ladite pièce implantable. Selon l'invention, ledit élément de confinement (46) comprend une pièce en cloche rigide (46) présentant un fond (50) et une ouverture (48) opposée audit fond, ladite pièce en cloche rigide (46) présentant un bord circulaire (51) délimitant ladite ouverture, lequel est destiné à venir s'engager dans une rainure circulaire (42) pratiquée dans ledit tissu osseux autour de ladite pièce implantable (10), de manière à promouvoir la croissance du tissu osseux à l'intérieur dudit espace confiné.
Patent FR-2965350-A1 (FR)
Title: Power transmission chain i.e. torquemeter, for use in power train of vehicle, has pair of angular sensors located on both sides of clutch i.e. torsion-bar, and for measuring torsion of clutch
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: B60W40/12
Filed: 2010-09-23
Abstract: The chain (18) has a pair of angular sensors (20, 22) located on both sides of a clutch (16) i.e. torsion-bar. The two angular sensors measure torsion of the clutch, where the torsion of the clutch corresponds to angular difference between measurements of the sensors. One of the angular sensors is placed between an engine (12) and the clutch, and the other angular sensor is placed between the clutch and a gear box (14), or on a primary shaft of the gearbox to be opposite to the clutch. Independent claims are also included for the following: (1) a power train comprising an engine (2) a method for measuring torque of an engine of a vehicle.
Patent FR-2970123-A1 (FR)
Title: Circuit de protection d'une batterie en couches minces
Inventor: CANTIN FREDERIC
IPC: H02H3/24
Filed: 2010-12-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'une batterie en couches minces, comportant les étapes suivantes : faire fonctionner périodiquement la batterie (1) à un courant de décharge forcée, fonction de la température ; et déconnecter la batterie dès que la tension à ses bornes atteint un seuil, ce seuil étant supérieur à sa tension critique pour un courant de décharge maximal sous une température maximale.
Patent FR-2976657-A1 (FR)
Title: Fluid/fluid heat exchanger for e.g. waste water pipeline in single family house, has control device for controlling flow of fluid in upstream circuit according to temperature of fluid at inlet of upstream circuit
Inventor: GOYAT XAVIER
IPC: E03C1/12
Filed: 2011-06-15
Abstract: The heat exchanger has an upstream circuit (10) for circulating fluid in an upstream manner, and a downstream circuit (20) for circulating fluid in a downstream manner. The upstream circuit and the downstream circuit are arranged in a structurally overlapping manner so as to allow energy transfer of the upstream fluid toward the downstream fluid. A control device controls flow of fluid in the upstream circuit according to temperature of the fluid at an inlet of the upstream circuit.