baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992009-A1 (FR)
Title: Fastening device for fastening mantle blade in e.g. terrace floor on support, has supporting elements attached with retaining element to exert loads against wall portions according to directions that are transverse related to each other
Inventor: GUERRY HERVE
IPC: E04F13/24
Filed: 2012-06-19
Abstract: The device (4) has a base (6) fixed on a support (5), and a retaining element (11) mounted on the base and received in a housing of a mantle element (3). A set of supporting elements (15, 15') is elastic deformably arranged on the base and attached with the retaining element. The supporting elements are retained in the housing of the mantle element to receive the retaining element. The supporting elements are attached with the retaining element to exert loads against wall portions of the housing according to two directions that are transverse related to each other. An independent claim is also included for a mantle assembly.
Patent FR-2992588-A1 (FR)
Title: Pneumatique pliable, procede de pliage et utilisation
Inventor: LAURENT CHRISTOPHE
IPC: B60C15/04
Filed: 2012-06-27
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pliable pour véhicule à deux roues motorisé comportant une armature de carcasse (6) surmontée éventuellement radialement à l'extérieur d'une armature de sommet inextensible, elle-même radialement à l'intérieur d'une bande de roulement (2), lesdites armatures (6) étant chacune constituées d'au moins une couche d'éléments de renforcement, ladite bande de roulement (2) étant reliée à deux bourrelets (4) par l'intermédiaire de deux flancs (3), lesdits bourrelets (5) étant destinés à entrer en contact avec une jante, chaque bourrelet (5) comportant au moins un élément de renforcement circonférentiel (5), appelé tringle, ladite tringle (5) définissant une ligne moyenne formant une courbe fermée sensiblement circulaire dans un plan circonférentiel. La tringle (5) de chaque bourrelet (4) est flexible, et comprend au moins une partie concave P de plus petit rayon R et de centre de courbure C . La tringle comprend au moins un câble métallique, non fretté dont la teneur en carbone est comprise entre 0,5 et 0,9%. L'invention concerne également un procédé de pliage et une utilisation du pneumatique.
Patent FR-2999809-A1 (FR)
Title: Battery container for use in lithium-ion battery pack to accommodate electrochemical electricity storage cells for e.g. electric car, has groove formed by channel for air flow to maximize pressure and velocity of air with respect to zones
Inventor: BIDAULT FABRICE
IPC: H01M50/204
Filed: 2012-12-17
Abstract: The container has a groove (13) formed on an external surface, where an opening of the groove is placed such that an air flow (F) enters into the groove. The groove is formed by a channel for flow of the air so as to maximize pressure and velocity of the air with respect to zones (111, 112) of the external surface of the container, which comprises maximum temperature value. The channel comprises barriers (14-17) for separating the penetrating air flow from outgoing air flows (f1, f2). An independent claim is also included for an electric vehicle or a hybrid vehicle.
Patent FR-3013922-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission et de reception par satellite a fort taux d'attenuation des multi-trajets, repeteur et satellite equipes d'un tel dispositif
Inventor: MAILLET OLIVIER
IPC: H04B3/58
Filed: 2013-11-22
Abstract: Le dispositif d'émission et de réception par satellite destiné à recevoir et à traiter des signaux radiofréquence (40) provenant d'une liaison montante puis à émettre les signaux traités sur une liaison descendante vers des utilisateurs terrestres, comporte un diviseur de puissance (45), deux convertisseurs de fréquence (20, 30) indépendants et deux démultiplexeurs d'entrée (51, 52) connectés respectivement en sortie des deux convertisseurs de fréquence (20, 30) correspondants, chaque convertisseur de fréquence (20, 30) étant commandé par un oscillateur local (22, 32) dédié, les deux oscillateurs locaux (22, 32) fonctionnant à une même fréquence, les deux démultiplexeurs d'entrée (51, 52) comportant des filtres de canaux fonctionnant dans des sous-bandes de fréquence (F1, F2, F3, F4) différentes, disjointes et espacées en fréquence les unes des autres, deux sous-bandes de fréquence adjacentes (F1, F2) (F3, F4) étant filtrées par deux filtres de canaux appartenant à des démultiplexeurs d'entrée différents (52, 51).
Patent FR-2998321-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'une construction monobloc en mortier
Inventor: TORRES THIERRY
IPC: E04G11/02
Filed: 2013-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une construction monobloc en mortier, notamment une maison, un bassin, une piscine, un four. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend au moins une étape consistant à couler du mortier (M) à l'intérieur d'un coffrage (2) dont la hauteur est inférieure à celle de la construction à ériger, puis à déplacer ledit coffrage verticalement et vers le haut, au fur et à mesure de la prise du mortier, tout en continuant à couler du mortier (M) dans ledit coffrage, jusqu'à érection complète de ladite construction.
Patent FR-2987574-A1 (FR)
Title: Valise pour outillage a main et outillage energise
Inventor: MOULIN ARNAUD
IPC: B25H3/02
Filed: 2013-02-21
Abstract: Cette valise (1) comprend un couvercle (3), une coque principale (2) comportant une paroi de fond (8), une face extérieure (6) du couvercle (3) et /ou une face extérieure (9) de la paroi de fond (8) comprenant au moins deux glissières (4) conçues pour recevoir chacune une patte (7) complémentaire d'au moins une valise secondaire (1'), au moins une desdites au moins deux glissières (4) comprend à chacune de ses extrémités des moyens de verrouillage. L'invention concerne également une valise secondaire (1') comprenant une coque principale (2) ayant une paroi de fond (8) délimitée par une paroi périphérique (10) et un couvercle (3) articulé selon un axe d'ouverture (5), la face extérieure (9) de la paroi de fond (8) comprenant au moins deux pattes (7) dont les dimensions de chacune sont adaptées pour coulisser dans au moins une glissière (4) d'une valise principale (1). L'invention concerne encore un ensemble (13) comprenant une valise principale (1) et au moins une valise secondaire (1').
Patent FR-3004119-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de la position du patin de support de chaussure dans un systeme de fixation de ski
Inventor: RULLIER PIERRE
IPC: A63C9/08
Filed: 2013-04-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de réglage de la position verticale du patin d'appui (P) de chaussure dans un système de fixation de ski comprenant, notamment, une butée avant pourvue d'une embase (E) et d'un corps (C), ledit dispositif comprenant un élément (1) de support du patin (P) et une cale (2), caractérisé en ce que ledit élément de support (1) est mobile en pivotement et comporte au moins une rampe (11) coopérant par contact avec un poussoir (21) formant levier actionné par ladite cale (2) qui est susceptible de se déplacer en translation longitudinale sous l'action d'un organe de manœuvre (3).
Patent FR-3004942-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en œuvre de du henne puis de l'indigo et une huile et/ou un beurre
Inventor: POURILLE CHRYSTEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, notamment humaines telles que les cheveux, en plusieurs étapes successives, mettant en œuvre dans un premier temps i) une composition B comprenant au moins 10 % en poids de poudre de henné puis ii) une rinçage jusqu'à élimination de la composition B, puis iii) une composition B' comprenant au moins 10 % en poids de poudre de plante(s) indigofère(s) étant entendu qu'au moins une des deux compositions B ou B' comprenne en outre au moins un huile et/ou au moins un beurre de préférence d'origine végétale. Ce procédé présente l'avantage de colorer les fibres kératiniques, avec des résultats de colorations très satisfaisantes.
Patent FR-3009028-A1 (FR)
Title: Systeme propulsif d'aeronef a soufflante auxiliaire entrainee en rotation par engrenement et procede de propulsion associe
Inventor: TANTOT NICOLAS JEROME JEAN
IPC: F02K3/00
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention concerne un système propulsif d'aéronef comprenant une soufflante d'entraînement (200) entraînée en rotation autour d'un axe longitudinal (102), et au moins une soufflante auxiliaire (300) entraînée en rotation autour d'un axe de rotation (302) parallèle à l'axe longitudinal de la soufflante d'entraînement par engrènement entre une couronne dentée d'entraînement (202) portée par la soufflante d'entraînement et une couronne dentée auxiliaire (304) portée par la soufflante auxiliaire. L'invention concerne également un procédé de propulsion correspondant.
Patent FR-2994919-A1 (FR)
Title: Hydraulic module for vehicle brake system, has motor including shaft mounted by bearing in hydraulic block, where bearing is fixed to hydraulic block by wedge-shaped elastic ring that is applied radially outside against bearing of shaft
Inventor: SCHULLER WOLFGANG
IPC: B60T17/02
Filed: 2013-09-02
Abstract: The hydraulic module (10) has a motor (14) for driving a pump element (36) external to a hydraulic block (12), where a shaft (20) of the motor is mounted by a bearing (24) in the hydraulic block. The bearing is fixed to the hydraulic block by a wedge-shaped elastic ring (40), where the wedge-shaped ring is applied radially outside against the bearing of the motor shaft. The wedge-shaped ring is pushed by the motor in a direction of the motor shaft against the hydraulic block, where the wedge-shaped ring is designed as a segment of a housing (16) of the motor.
Patent FR-3011141-A1 (FR)
Title: Gestion de commandes d'un equipement electrique apte a etre commande par des signaux de commande infrarouges
Inventor: BINEAU MATHIEU
IPC: H02J13/00
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention concerne un appareil (4) de gestion de commandes d'un équipement électrique (1) apte à être commandé par des signaux de commande infrarouges (IR_Cmd) issus d'une télécommande (2) IR associée à l'équipement électrique (1). L'appareil (4) comprend un récepteur (40) IR, un émetteur (41) IR, et un module (42) d'interface apte à recevoir des signaux de commande émis par un système (3) de gestion tiers. L'appareil (4) est placé en regard d'un module (10) de réception IR de l'équipement électrique (1) de façon à recevoir sur le récepteur (40) IR tout signal de commande infrarouge (IR_Cmd) issu de la télécommande (2) et empêcher tout signal de commande infrarouge (IR_Cmd) issu de ladite télécommande (2) d'atteindre directement le module (10) de réception IR. Un contrôleur de l'appareil (4) commande la transmission vers l'équipement électrique (1), par l'intermédiaire de l'émetteur (41) IR, de signaux de commande à infrarouge générés à partir des signaux de commande à infrarouge (IR_Cmd) reçus par le récepteur (40) à infrarouge ou des signaux de commande reçus par le module (42) d'interface, en fonction d'un ensemble de règles de compatibilité et/ou de priorité.
Patent FR-3011424-A1 (FR)
Title: Procedes de configuration et de gestion d'un reseau ip, dispositifs et programmes d'ordinateur correspondants.
Inventor: MOHAMED BOUCADAIR
IPC: H04L47/22
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'un réseau mis en œuvre au niveau d'un nœud dudit réseau embarquant des fonctionnalités d'exécution d'une décision, dit nœud courant.         Selon l'invention, un tel procédé met en œuvre les étapes suivantes:         - identification (21) d'un nœud du réseau embarquant des fonctionnalités de prise de décision, dit nœud PDP, à partir d'un message transmis par ledit nœud PDP ou par un autre nœud dudit réseau possédant une adresse IP et connaissant l'adresse IP dudit nœud PDP, dit nœud découvert, directement connecté audit nœud courant,         - allocation (22) audit nœud courant d'au moins une adresse IP, et         - obtention (23) d'une liste d'au moins une adresse IP disponible destinée à être allouée à au moins un autre nœud directement connecté audit nœud courant dans ledit réseau et ne possédant pas d'adresse IP, dit nœud non-découvert.
Patent FR-3013024-A1 (FR)
Title: Robot terrestre de transport modulaire, procede de montage et utilisation
Inventor: CROSNIER FRANCOIS-SYLVAIN
IPC: B62D63/02
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention vise à réaliser des robots de moyenne gamme en masse, permettant de répondre à des besoins de construction simplifiée à partir d'un grand nombre d'organes industriels disponibles sur étagère, et de capacité à être déclinés en un nombre important de versions, chacune adaptée à un type d'application spécifique. Selon un mode de réalisation préféré, un robot terrestre de transport modulaire (100) comporte un module porteur sous forme de poutre longitudinale (11) ayant deux zones d'extrémité (Z1, Z2) et une zone centrale de support (Z3), un module de télécommande (116) destiné à piloter le robot (100), et une motorisation modulaire composée d'au moins deux groupes de mobilité indépendants (9,10) portés par au moins l'une et l'autre des zones d'extrémité (Z1, Z2) de ladite poutre longitudinale (11). Ces groupes de mobilité (9, 10) sont fixés sous ces zones d'extrémité (Z1, Z2) par des modules d'arrimage et chaque groupe de mobilité (9, 10) comporte au moins un moteur thermique ou électrique et un train de roulement (13). Lesdits groupes de mobilité (9, 10) définissent entre eux, sous la zone centrale (Z3) de la poutre longitudinale porteuse (11), un volume disponible (14) destiné à transporter au moins un module de charge utile (31), de sorte que la poutre longitudinale porteuse (11) est située, en mode utilisation, au-dessus des groupes de mobilité (9, 10).
Patent FR-3014887-A1 (FR)
Title: Procede permettant la creation de structures nanometriques par l'auto-assemblage de copolymeres a blocs
Inventor: MUMTAZ MUHAMMAD
IPC: G03F1/00
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant la création de structures nanométriques par l'auto-assemblage de copolymères à blocs dont au moins un des blocs est issu de la polymérisation de monomères comprenant au moins une entité cyclique répondant à la formule I. Ou X= Si (R1, R2) ; Ge (R1, R2) Z= Si (R3, R4) ; Ge (R3, R4) ; 0; S; C(R3,R4) Y= O; S; C(R5,R6) T= O; S; C(R7, R8) R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8 sont choisis parmi l'hydrogène, les groupements alkyle linéaires, branchés, cycliques, avec ou sans hétéroatome, les groupements aromatiques avec ou sans hétéroatome.
Patent FR-3014823-A1 (FR)
Title: Remorque abaissable et escamotable
Inventor: DE SEROUX AYMAR
IPC: B62D63/08
Filed: 2013-12-17
Abstract: Cette remorque (1) comprend au moins deux roues (2) montées sur des essieux (3) supportant un plancher (4). Elle comprend au moins une plateforme (5) escamotable latéralement par rapport au plancher (4) de la remorque (1), entre une position fermée de circulation, dans laquelle la plateforme (5) se trouve dans le gabarit de la remorque (1), et une position ouverte d'utilisation dans laquelle ladite plateforme (5) est déportée latéralement par rapport au gabarit de la remorque (1) et est disposée dans un plan parallèle au plan formé par le plancher (4) de la remorque (1) de manière à former un prolongement dudit plancher.
Patent FR-3022187-A1 (FR)
Title: Dispositif de flottaison pour vehicule et vehicule comportant un tel dispositif
Inventor: HUBSCH ALAIN
IPC: B60F3/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de flottaison (1) pour véhicule (5) et un véhicule (5) comportant un tel dispositif (1) dispositif caractérisé en ce qu'il comporte un treillis (2) de liens souples, treillis (2) destiné à être placé sous un véhicule (5), treillis (2) solidaire au niveau de ses bords de flotteurs (3) gonflables.
Patent FR-3009712-A1 (FR)
Title: Enveloppe de securite pour aeronefs a voilures tournantes contrarotatives axiales
Inventor: GUILHOT GAUDEFFROY MICHEL
IPC: B64C27/20
Filed: 2014-08-12
Abstract: Enveloppe de sécurité pour aéronef à voilure tournantes contrarotatives axiales
Patent FR-3016691-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la distance axiale et radiale entre la surface exterieure d'une roue et une aile de vehicule automobile
Inventor: TISON LAURENT
IPC: G01B5/14
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de mesure (1) de la distance axiale et radiale entre la surface extérieure (4,7) d'une roue (2) et une aile (5,6) de véhicule automobile, ledit dispositif (1) comprenant un support (10) de mesure et des moyens de montage dudit dispositif (1) sur la roue (6), ledit support (10) ayant une position variable et étant doté d'un curseur radial (11) apte à mesurer ladite distance radiale et d'un curseur axial (12) apte à mesurer ladite distance axiale. La principale caractéristique d'un dispositif de mesure selon l'invention, est que les moyens de montage comprennent un organe de commande (17), un mécanisme de déploiement (14,18,19) et au moins trois bras (9) de positionnement aptes à venir se placer contre la roue (2), et en ce que l'actionnement de l'organe de commande (17) déclenche ledit mécanisme (14,18,19) pour déployer lesdits bras (9) dans une position adaptée aux dimensions de la roue (2), pour fixer ledit dispositif (1) sur ladite roue (2).
Patent FR-3018131-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs d'identification et de reconnaissance d'objets
Inventor: MASSICOT JEAN PIERRE
IPC: G06K19/06
Filed: 2014-03-03
Abstract: Le procédé d'identification d'un objet comporte : - une étape de formation d'une nanostructure sur ledit objet par une source laser, - une étape de capture d'une image d'au moins une partie de ladite nanostructure, - une étape de traitement de ladite image pour extraire des points singuliers de ladite nanostructure et - une étape de mémorisation d'une information représentative de la position desdits points singuliers. Dans des modes de réalisation : - au cours de l'étape de traitement de ladite image, on met en œuvre un logiciel d'extraction de points singuliers d'empreintes digitales, - les points singuliers comportent des minuties et/ou - au cours de l'étape de formation d'une nanostructure, on met en œuvre un laser dont les impulsions ont une durée entre un dixième et dix picosecondes.
Patent FR-3004295-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage rapide de chemins de cables
Inventor: BRIGNOLI ANDREA
IPC: H02G3/04
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention décrit un dispositif de jonction (10) entre un premier et un deuxième segment de canal porte-câbles (50a, 50b) alignés bout à bout, qui comprend un élément à plaque (20) apte à être situé vis-à-vis de parois correspondantes (54a, 54b ; 52a, 52b) des segments de canal (50a, 50b) dans une condition montée, et sur lequel une première portion de connexion (26) est définie avec le premier segment de canal (50a) et une deuxième portion de connexion (134) avec le deuxième segment de canal (50b), dans lequel l'élément à plaque (20) présente une conformation générale en équerre, comprenant une première et une deuxième parois (21, 22) essentiellement perpendiculaires entre eux, aptes à être situées vis-à-vis respectivement d'une portion de paroi latérale (54a, 54b) et d'une portion de paroi de fond (52a, 52b) des segments de canal à connecter (50a, 50b), dans lequel au moins la deuxième portion de connexion (134) avec le deuxième segment de canal (50b) est définie sur la paroi (22) de l'élément à plaque (20) apte à être située vis-à-vis d'une portion de paroi de fond (52a, 52b) des segments de canal 50a, 50b).
Patent FR-3020738-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de diagnostic de fonctionnement d'un telephone intelligent
Inventor: LEMARCHAND THIERRY
IPC: H04W24/00
Filed: 2014-04-30
Abstract: Un système met en œuvre un arbre de décision (150) pour diagnostiquer une panne ressentie sur un téléphone intelligent (130). Soit une phase de test telle que : le système sélectionne un test à effectuer par une application de tests (140) installée sur le téléphone intelligent ou une question à poser à un utilisateur, en fonction d'une première position dans l'arbre de décision ; le système exécute des instructions correspondantes et obtient le résultat d'exécution du test ou respectivement une réponse à ladite question ; et le système détermine une seconde position dans l'arbre de décision, en fonction de ladite première position et dudit résultat d'exécution ou respectivement de ladite réponse. Le système réitère la phase de test jusqu'à parvenir à une feuille de l'arbre de décision, fournissant ainsi un résultat de diagnostic.
Patent FR-3023756-A1 (FR)
Title: Element de rangement mobile muni d'une cinematique integre sous le pavillon d'un vehicule
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60R7/04
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne l'agencement d'un élément de rangement (1) mobile, installé sous un pavillon comprenant un contenant fermé (2), au-dessus du plancher de chargement de l'habitacle d'un véhicule, et pour l'accès au dit contenant (2) au moins une face par lequel un utilisateur peut parvenir à l'intérieur dudit contenant (2), caractérisé en ce que le contenant (2) est déplacé par un moyen mécanique (31) et comporte sur sa face supérieure une ouverture transversale (45) permettant le logement du moyen mécanique (31) replié dans sa position de remisage, accolé au pavillon.
Patent FR-3024465-A1 (FR)
Title: Caracterisation de micro-organismes par maldi-tof
Inventor: RAMJEET MAHENDRASINGH
IPC: G01N27/62
Filed: 2014-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une zone de caractérisation d'une plaque d'analyse pour la réalisation d'au moins une caractérisation d'une population d'au moins un micro-organisme en présence d'au moins un agent antimicrobien, par spectrométrie de masse selon la technique de spectrométrie de masse par désorption-ionisation assistée par matrice nommée MALDI, comprenant les étapes successives suivantes : - une étape consistant à disposer d'une plaque d'analyse pour une caractérisation par la technique MALDI, comprenant au moins une zone d'analyse porteuse d'un agent antimicrobien, - une étape de dépose de la population d'au moins un micro-organisme sur ladite zone d'analyse au contact de l'agent antimicrobien, - une étape d'incubation, consistant à conserver la plaque d'analyse, dans des conditions et pendant un temps suffisant, pour permettre l'interaction de l'agent antimicrobien et du micro-organisme présent, - une étape de dépose sur la zone d'analyse, d'une matrice adaptée à la technique MALDI ; des procédés de caractérisation, de fonctionnalisation, des plaques d'analyse et des utilisations associées.
Patent FR-3027368-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation de gaz d'echappement d'un moteur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F16K1/22
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne une vanne (100), en particulier de recirculation de gaz d'échappement d'un moteur pour un véhicule automobile, comprenant un volet (112) monté à rotation dans un corps de vanne autour d'un axe (114) entre une position d'ouverture de l'écoulement d'un fluide au travers du volet (112) et une position de fermeture pour stopper l'écoulement du fluide au travers du volet (112). Selon l'invention, le volet comprend une première partie (116) s'étendant d'un côté de l'axe (114) et de forme générale sensiblement rectangulaire dont les deux sommets (128, 130) opposés à l'axe (114) sont arrondis avec un rayon de courbure compris entre 15 et 35 mm.
Patent FR-3030629-A1 (FR)
Title: Installation et procede d'alimentation d'une chambre de combustion ayant une cavite ventilee par air chaud de purge
Inventor: MONTAGNE PIERRE
IPC: F02C7/22
Filed: 2014-12-23
Abstract: Cette installation d'alimentation d'une chambre de combustion en au moins un fluide combustible comprend au moins un circuit (2) d'alimentation de la chambre de combustion en fluide combustible et au moins un circuit (3) de purge du circuit d'alimentation raccordé à une source d'air de purge relativement chaud et audit circuit d'alimentation et doté d'au moins deux vannes (V1, V2) d'isolation délimitant entre elles une cavité (C). Elle comporte des moyens de ventilation (5) pour injecter dans la cavité un flux d'air de ventilation relativement froid.