baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048373-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de preformes avec application d'un liant sur fibre seche et machine correspondante
Inventor: CAFFIAU JOHANN
IPC: B29C70/38
Filed: 2016-03-07
Granted: 2018-05-18
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé de réalisation de préformes, par drapage de fibres sur une surface de drapage, comprenant l'application d'un liant sur au moins une fibre (91) sèche plate continue, comprenant deux faces principales (91a, 91b) opposées, et le drapage de ladite fibre munie de liant au moyen d'une tête de drapage pour former une préforme. L'application de liant sur une fibre est réalisée au moyen d'au moins une buse de fibérisation (50) comprenant un orifice de décharge (53) alimenté en liant liquide ou pâteux, et un ou plusieurs orifices d'injection (57) alimentés en gaz sous pression, de sorte que ladite buse soit apte à délivrer le liant sous la forme d'un filament en spirale (92), les spires de filament se déposant sur une première face principale (91a) de la fibre défilant sous la buse pour obtenir une fibre munie de filaments (93, 94) de liant.
Patent FR-3062292-B1 (FR)
Title: Montant d'habillage d'espace par panneaux
Inventor: ALO LEONARDO
IPC: B21C1/00
Filed: 2017-01-30
Granted: 2020-02-28
Abstract: Montant d'habillage d'espace par panneaux (5, 6, 7) comportant une crémaillère et un dispositif de fixation de panneau, et comportant une tôle pliée qui présente : - une face d'appui (17) de panneau portant ledit dispositif de fixation (19) de panneau ; - une face d'enjoliveur (18) de tranche de panneau sensiblement perpendiculaire à la face d'appui (17) de panneau ; - une face de montage (13) sensiblement parallèle à la face d'appui (17) de panneau ; - une face de crémaillère (31) portant ladite crémaillère ; la face d'enjoliveur (18) de tranche de panneau étant disposée entre la face de crémaillère (31) et la face d'appui (17) de panneau.
Patent FR-3066349-B1 (FR)
Title: Revetement conducteur avec particules d'argent pour glace de projecteur avec fonction degivrage
Inventor: GRATECAP FRANCOIS
IPC: H05B3/84
Filed: 2017-05-12
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention a trait à une glace (2) de dispositif lumineux pour véhicule automobile, avec une face extérieure (2.1) et une face intérieure (2.2), comprenant sur une zone centrale de la face intérieure (2.2), un revêtement conducteur électriquement (4) formant une zone centrale de chauffe en vue du dégivrage de ladite glace, ledit revêtement comprenant des particules d'argent assurant la conductivité électrique.
Patent FR-3068513-B1 (FR)
Title: Panneau photovoltaique
Inventor: CASSAGNE VALERICK
IPC: H01L31/042
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un panneau photovoltaïque (1) comprenant : - une plaque de support (7) en matière plastique présentant une âme en alvéoles, - un laminât (3) de cellules photovoltaïques fixé sur la plaque de support, - un cadre (17) en matière plastique et/ou composite comprenant ? des profilés longitudinaux (19) de protection latérale du laminât (3) de cellules photovoltaïques et de la plaque de support, ? des portions (21) en forme de coin raccordant lesdits profilés (19) entre eux pour former avec ceux-ci un cadre fermé (17).
Patent FR-3071430-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de vehicule en matiere plastique comprenant au moins une piste chauffante injectee
Inventor: LUTZ VINCENT
IPC: H01K1/42
Filed: 2017-09-25
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (2) de véhicule en matière plastique, la pièce (2) de véhicule comprenant au moins une piste chauffante (8) apte à dégivrer au moins une partie de la pièce (4), caractérisé en ce que le procédé de fabrication comprend une étape de réalisation de la piste chauffante (8) par injection d'un alliage métallique.
Patent FR-3073651-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un empilement de couches pour un capteur thermique matriciel.
Inventor: REVAUX AMELIE
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-11-13
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une matrice de pixels d'un capteur thermique, adapté à un adressage passif. La matrice de pixels comporte : - une couche comprenant une première série de bandes électriquement conductrices, formant des macro-électrodes de collecte de charges ; - une couche comprenant un matériau pyroélectrique ; et - une couche comprenant une seconde série de bandes électriquement conductrices, formant des bandes de chauffage. Le procédé selon l'invention comprend une étape de report l'un sur l'autre d'un premier et second empilements élémentaires (302A, 302B), le premier empilement élémentaire (302A) comprenant la première série de bandes, et le second empilement élémentaire (302B) comprenant la seconde série de bandes. L'invention permet de relâcher des contraintes de fabrication des séries de bandes.
Patent FR-3073795-B1 (FR)
Title: Vehicule routier de transport de marchandises comprenant des feux de travail, et procede de pilotage associe
Inventor: BUISINE FRANCOIS
IPC: B60Q1/24
Filed: 2017-11-17
Granted: 2020-10-09
Abstract: Le véhicule routier de transport de marchandises comprend : - une carrosserie 10 destinée à être déplacée par un groupe motopropulseur, - des feux de signalisation et/ou d'éclairage 36, 38, - au moins un feu de travail 28, 30 pour éclairer une zone de travail située à l'extérieur de la carrosserie, et - une unité de commande électronique 40 apte à recevoir des données sur l'état de fonctionnement du groupe motopropulseur et sur l'état de fonctionnement des feux de signalisation et/ou d'éclairage, - l'unité de commande électronique étant apte à émettre un signal de commande d'allumage pour l'allumage automatique dudit feu de travail 28, 30 lorsque le groupe motopropulseur ne fonctionne pas et en présence au moins d'un signal d'activation de l'allumage des feux de signalisation et/ou d'éclairage.
Patent FR-3061672-B1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'un masque de positionnement pour caracteres
Inventor: BREZZI SIMONE
IPC: B29C33/14
Filed: 2018-01-11
Granted: 2021-01-29
Abstract: Un procédé pour la réalisation d'un masque de positionnement pour caractères (12) à fixer sur un substrat mince (T), organisés dans une chaîne (10) selon une distribution prédéterminée, comprend le moulage par injection d'un matière plastique. Les caractères (12) de la chaîne (10) sont disposés préalablement dans une cavité d'injection (42) d'un moule (40) dans une position fixe l'un par rapport à l'autre selon la distribution prédéterminée de la chaîne (10). La cavité d'injection (42) est configurée de manière à définir une zone d'injection autour des caractères (12) pour recevoir l'injection de matière plastique en phase fluide. La matière plastique, en se solidifiant, forme autour des caractères (12) le masque de positionnement (20) qui réussit à les maintenir dans la distribution prédéterminée jusqu'à leur application finale sur le substrat mince (T).
Patent FR-3076750-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une roue pour une turbomachine
Inventor: HERNY EMILIE
IPC: F01D5/02
Filed: 2018-01-18
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une roue pour une turbomachine, notamment d'une roue de turbine, comportant un disque (21) à partir duquel des pales s'étendent radialement vers l'extérieur comportant les étapes consistant à : - réaliser un moule (11, 12) comportant une empreinte (13) du disque (21) et des pales de la roue, - réaliser un disque (21) dans un premier matériau, - placer le disque (21) dans le moule, dans la partie correspondante (14) de l'empreinte (13), - remplir l'empreinte (13) du moule (11, 12) à l'aide d'une poudre d'un deuxième matériau, destiné à former les pales, - former la roue par compression isostatique à chaud, - retirer le moule (11, 12) de manière à obtenir la roue comportant le disque (21) et les pales.
Patent FR-3079020-B1 (FR)
Title: Bruleur de fumees bleues pour la depollution d'une centrale d'enrobage, centrale d'enrobage et procede de depollution associes
Inventor: CARRASCO ANTOINE
IPC: F23D1/00
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-08-07
Abstract: Brûleur de fumées bleues pour la dépollution d'une centrale d'enrobage, centrale d'enrobage et procédé de dépollution associés Brûleur (32) pour équiper un four (2) d'une centrale d'enrobage (1) destinée à fabriquer des enrobés bitumineux à chaud à partir de granulats et de bitume, le brûleur (32) étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins : - un premier conduit (20) destiné à être relié à une conduite d'amenée de comburant (38) en amont d'une tête de brûlage (3) pour alimenter ladite conduite d'amenée de comburant (38) en vapeurs et/ou poussières de bitume, et - un second conduit (21) destiné à déboucher dans ledit four (2) pour amener dans ce dernier des vapeurs et/ou poussières de bitume. Le brûleur, la centrale d'enrobage et le procédé de dépollution selon l'invention sont particulièrement destinés à la production d'enrobé bitumineux sans relâchement significatif de fumées bleues dans l'atmosphère.
Patent FR-3081477-B1 (FR)
Title: Fer a repasser equipe d'une chambre de vaporisation pourvue de nervures en forme de v
Inventor: CHARTOIRE XAVIER
IPC: D06F75/12
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-04-24
Abstract: Ce fer à repasser comprend un corps chauffant (13) comportant une chambre de vaporisation (17) présentant une paroi de fond (19) sur laquelle de l'eau est destinée à s'écouler pour produire de la vapeur, le corps chauffant (13) comprenant une résistance électrique chauffante (15) s'étendant à la périphérie de la paroi de fond (19). La paroi de fond (19) présente une forme bombée et comprend au moins une nervure en forme de V (24) configurée pour canaliser l'eau s'écoulant sur la paroi de fond (19) en direction de la résistance électrique chauffante (15).
Patent FR-3082956-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage
Inventor: GIROD VINCENT
IPC: G02F1/13357
Filed: 2018-06-26
Granted: 2021-01-15
Abstract: Un dispositif d'affichage comprend un écran d'affichage (2) éclairé par un dispositif de rétro-éclairage. Ledit dispositif de rétro-éclairage comporte au moins une source de lumière (3) et une plaque transparente (4) adaptée pour homogénéiser spatialement la lumière émise par la source de lumière (3). Ladite plaque transparente (4) comporte au moins une tranche présentant des moyens de blocage (5) pour confiner au sein de la plaque transparente (4) les faisceaux lumineux issus de la source de lumière (31) et une face principale de sortie de la lumière en direction de l'écran d'affichage (2), La tranche comporte au moins une fenêtre (6) adaptée pour laisser la lumière se propager à l'extérieur de la plaque transparente (4).
Patent FR-3087447-B1 (FR)
Title: Procede de raffinage d'une bio-huile de pyrolyse
Inventor: GOUGET VALENTIN
IPC: C10L5/44
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de raffinage d'une bio-huile de pyrolyse en vue de sa valorisation, notamment en tant que substitut du fioul. Ce procédé comprend au moins les étapes successives suivantes : a) fourniture de la bio-huile ou d'une phase visqueuse issue d'une démixtion de la bio-huile en une phase aqueuse A1 et une phase visqueuse, la bio-huile ou la phase visqueuse comprenant une teneur en eau au plus égale à 30 % massiques ; b) traitement de la bio-huile ou de la phase visqueuse à une température de 250-350°C et sous une pression de 10-20 MPa, en présence d'un solvant, le solvant représentant au moins 30 % en masse de la masse du milieu formé par le solvant et la bio-huile ou du milieu formé par le solvant et la phase visqueuse, moyennant quoi on obtient une phase gazeuse, une phase aqueuse A2 valorisable et une suspension apte à être utilisée comme substitut du fioul soit après une mise en forme permettant de la transformer en un biocombustible solide soit après une séparation solide/liquide permettant de la transformer en un biocombustible solide et en un biocombustible liquide.
Patent FR-3089270-B1 (FR)
Title: Joint d’etanchéité pour porte de vanne de décharge d’une turbomachine
Inventor: TESSIEREAU ANTONIN ETIENNE DIEGO
IPC: F16J15/3216
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-11-13
Abstract: L’invention se rapporte à un joint d’étanchéité (20) configuré pour être monté sur un premier organe de turbomachine (100), tel qu’une porte (16) d’une vanne de décharge (10), et pour venir en appui contre un deuxième organe (11, 12, 128) de la turbomachine, tel qu’un moyeu (11) de carter intermédiaire (12), ledit joint d’étanchéité étant caractérisé en ce qu’il comporte : des moyens d’accroche (21) pour monter ledit joint sur ledit premier organe ; une lèvre d’étanchéité (24) assurant une étanchéité à l’air par contact et destinée à venir en appui contre ledit deuxième organe (11, 12, 128) ; des moyens anti-retournement (23) de ladite lèvre d’étanchéité (24) renforçant la rigidité du joint d’étanchéité (20) à la base de la lèvre d’étanchéité (24). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3091385-B1 (FR)
Title: Méthode de développement d’un procédé de compilation d’un circuit quantique sur un processeur quantique et un tel procédé
Inventor: MARTIEL SIMON
IPC: G06N10/00
Filed: 2018-12-26
Granted: 2022-08-05
Abstract: Une méthode de développement d’un procédé de compilation d’un circuit quantique sur un processeur quantique, comprend :- une étape de sélection : * d’un circuit quantique, * d’un processeur quantique sur lequel compiler le circuit quantique, * d’un jeu de portes quantiques exécutables sur le processeur quantique sélectionné, * d’une métrique, * une métaheuristique,- une étape de division du circuit quantique sélectionné en sous-circuits quantiques,- une première étape de réécriture des sous-circuits quantiques comprenant des portes quantiques non exécutables par le processeur quantique sélectionné pour comprendre uniquement des portes quantiques exécutables par le processeur quantique sélectionné,- une deuxième étape de réécriture des sous-circuits quantiques, par la métaheuristique sélectionnée, pour obtenir des sous-circuits quantiques comprenant des portes quantiques exécutables par le processeur quantique sélectionné améliorant la métrique sélectionnée,- une étape de regroupement des sous-circuits quantiques en un circuit quantique compilable par le processeur quantique sélectionné.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091416-B1 (FR)
Title: Plaque bipolaire a zone d’homogeneisation limitant les debits de court-circuit
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04029
Filed: 2019-01-02
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne une plaque bipolaire (5) avec :   -une zone réactive (619) comportant des premiers canaux (618) sur la première face externe s’étendant selon une direction longitudinale;  -une zone d’homogénéisation (614) comportant des deuxièmes canaux (641) sur la première face externe, liés aux premiers canaux (618) et à un collecteur d’écoulement de fluide (596), un desdits deuxièmes canaux (643) étant disposé à une première extrémité transversale (65) de la zone d’homogénéisation (614), d’autres deuxièmes canaux (641) étant répartis transversalement dans une zone médiane (67); et ;  -une première nervure (71) sur le côté de la zone d’homogénéisation (614), le long du deuxième canal disposé à la première extrémité transversale de la zone d’homogénéisation (614) ;  -la liaison entre le collecteur d’écoulement et ledit deuxième canal disposé à la première extrémité transversale (643) comporte une restriction d’écoulement par rapport aux deuxièmes canaux répartis dans la zone médiane.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3093592-B1 (FR)
Title: Circuit intégré comportant un condensateur tridimensionnel
Inventor: BOUFNICHEL MOHAMED
IPC: H01L29/92
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-05-07
Abstract: Circuit intégré comportant un condensateur tridimensionnel La présente description concerne un circuit intégré comportant un substrat (101), le substrat (101) comportant une première région (101a) ayant une première épaisseur (e1) et une deuxième région (101b) ayant une deuxième épaisseur (e2) inférieure à la première épaisseur, le circuit comportant un condensateur tridimensionnel (C) formé dans et sur la première région (101a), et au moins des première (107) et deuxième (109) bornes de connexion formées sur la deuxième région (101b), les première (107) et deuxième (109) bornes de connexion étant connectées respectivement à des première (103) et deuxième (105) électrodes du condensateur tridimensionnel. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094140-B1 (FR)
Title: Capteur d'images comprenant un filtre angulaire
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: H01L31/0232
Filed: 2019-03-22
Granted: 2022-04-08
Abstract: CAPTEUR D'IMAGES COMPRENANT UN FILTRE ANGULAIRE La présente description concerne un capteur d'images (80) comprenant des photodétecteurs organiques (38) et un filtre angulaire (82) à moins de 20 µm des photodétecteurs. La présente description concerne également un procédé de fabrication d'un capteur d'images (80) comprenant la formation de photodétecteurs organiques (38) et d'un filtre angulaire (82) à moins de 20 µm des photodétecteurs.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3096108-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’une canalisation
Inventor: FUMANAL YANN
IPC: F16L55/105
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’obturation (1) d’une canalisation (60), ladite canalisation (60) permettant une circulation fluidique d’au moins un fluide, ledit dispositif d’obturation (1) comportant un obturateur en ligne (3) permettant de réaliser une obturation étanche, et inversement, une ouverture de ladite canalisation (60), une vanne amont (10) agencée en amont dudit obturateur en ligne (3), une vanne aval (20) agencée en aval dudit obturateur en ligne (3). Selon l’invention, le dispositif d’obturation (1) comporte un système d’inter-verrouillage (30) pour inter-verrouiller un organe de commande de serrage (4) de l’obturateur en ligne (3) avec d’une part un organe de commande amont (11) de la vanne amont (10) et d’autre part un organe de commande aval (21) de la vanne aval (20), ledit système d’inter-verrouillage (30) étant mobile en translation selon une direction OX entre une première position extrémale et une seconde position extrémale, ledit système d’inter-verrouillage (30) comportant au moins trois pièces distinctes (31, 32, 33) assemblées entre elles. Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3097217-B1 (FR)
Title: Dispositif d’hyper concentration et transport d’énergie solaire distant par fibre optique associé à un procédé de production d’un mélange h2/o2 par thermophotolyse
Inventor: PARE SYLVAIN
IPC: F24S23/00
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif de production d’un couple hydrogène/oxygène à partir d’un concentrateur d’énergie solaire comportant un moyen de collecte de l’énergie solaire constitué par une ou plusieurs fibres optiques caractérisé en ce que l’entrée et la sortie de la ou des fibres optiques creuse est constituée par une zone non étirée de la préforme permettant le transport distant du flux solaire.
Patent FR-3101764-B1 (FR)
Title: Meuble à assise à deux axes d’articulations
Inventor: YOUCEF-DUMEZ HALIM
IPC: A47C3/00
Filed: 2019-10-15
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un meuble comprenant une assise (2) portée par un piètement (3) par l’intermédiaire de moyens d’articulation de l’assise sur le piétement, les moyens d’articulation étant agencés pour autoriser un déplacement de l’assise autour d’au moins deux axes non verticaux.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3102591-B1 (FR)
Title: Prédiction d’état et commande d’un dispositif en fonction d’un état estimé
Inventor: DUTEIL CHRISTOPHE
IPC: G16H10/65
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation d’un état courant d’un utilisateur d’au moins un équipement électronique équipé d’au moins un capteur d’un premier type, parmi une pluralité d’états comprenant notamment :- l’obtention (110) de données caractérisant l’utilisateur, en provenance du capteur du premier type;- le traitement (120) des données obtenues par un système de prédiction d’états comportant un réseau de neurones dont les paramètres ont été prédéterminés au cours d’une phase préalable d’apprentissage (100), afin d’estimer (130) un état courant de l’utilisateur; les paramètres du réseau de neurones ayant été obtenus à partir de données issues du capteur du premier type et de données de référence issues d’au moins un capteur d’un second type différent du premier type, l’au moins un équipement électronique ne comportant pas de capteur du second type.  L’invention concerne également la commande d’un dispositif électronique en fonction de l’état ainsi estimé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3088601-B1 (FR)
Title: Systeme de controle de vehicule
Inventor: AIBARA HITOSHI
IPC: B60T7/00
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-12-30
Abstract: Il est proposé de fournir un système de contrôle d'un véhicule qui consomme très peu d'énergie sans faire de bruit gênant pour le conducteur afin d'éviter un possible recul du véhicule dû au mouvement d’une pédale de frein du conducteur vers le relâchement du frein avant que le véhicule ne s'arrête sur une chaussée en pente. Le système de contrôle de véhicule comprend : un contrôleur de freinage 4 comportant un module de maintien de freinage 47, conçu avec une fonction passive de maintien de freinage. Le système garde le couple de freinage CF à un premier niveau de couple de freinage pendant ou après une détection du mouvement de la pédale de frein lorsque le véhicule décélère pour approcher un état arrêté sur une chaussée en pente, et garde le couple de freinage CF à un deuxième niveau de couple de freinage pendant ou après une détection du mouvement de la pédale de frein dans un état d’immobilisation du véhicule sur la chaussée. Le premier niveau de couple de freinage est inférieur au deuxième niveau de couple de freinage.Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105501-B1 (FR)
Title: Système d’assistant personnel vocal pour une gestion de dialogue avec une application d’invitations exécutables
Inventor: BOULANGER FRANCIS THIERRY
IPC: G10L15/00
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-07-29
Abstract: Système d’assistant personnel vocal pour une gestion de dialogue avec une application d’invitations exécutables La présente invention a pour objet un système d’assistant personnel vocal pour une gestion de dialogue comprenant une application réalisant une fonction d’invitation exécutable sur un terminal (11) intelligent et communiquant avec un serveur (2) vocal réalisant une reconnaissance vocale de messages reçus associée à une analyse lexicale et mémorisant une pluralité de réponses contextuelles sélectionnables par un éditeur de texte de dialogue à partir du résultat obtenu et à partir des données fournies par une application d’apprentissage machine et d’intelligence artificielle spécifiques permettant l’acquisition et la mémorisation de données relatives à l’application d’invitation et aux invités et la création pour chaque utilisateur de plusieurs fichiers exploités par l’assistant ou le serveur pour documenter les contraintes relatives aux invités en utilisant les données de ces fichiers et adapter les réponses du serveur (2) aux spécificités relatives aux invités extraites d’une base de données (3) contenant une pluralité de fichiers.  Figure pour l’abrégé : Figure 1