baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109625-B1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F28F3/06
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur pour une turbomachine d’aéronef, cet échangeur comportant deux plaques planes parallèles, respectivement supérieure et inférieure , ainsi que des ailettes (12) s’étendant entre les plaques et perpendiculairement à celles-ci, les ailettes (12) ayant une forme générale plane et parallèle à une direction d’un flux de gaz (F) destiné à s’écouler entre les plaques, les ailettes (12) comportant chacune des bords d’attaque (13) et de fuite (14) du flux de gaz (F) qui s’étendent perpendiculairement aux plaques. Selon l’invention, les bords d’attaque (13) et de fuite (14) sont en dents de scie.  L’invention concerne aussi une turbomachine d’aéronef comprenant un tel échangeur.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3113172-B1 (FR)
Title: Réacteur et Procédé de sécurité pour réacteur en cas de fusion du cœur
Inventor: MORIN FRANCK
IPC: G21C15/18
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-07-29
Abstract: Titre : Réacteur et Procédé de sécurité pour réacteur en cas de fusion du cœur La présente invention concerne un procédé de sécurité pour réacteur (1), le réacteur (1) comprenant au moins:   - un circuit primaire (100) dans lequel est destiné à circuler un fluide primaire à base d’eau,   - un circuit secondaire, dans lequel est destiné à circuler un fluide secondaire à base d’eau, le circuit secondaire (200) étant hydrauliquement isolé du circuit primaire (100), et comprenant au moins un générateur de vapeur (210),   En cas de fusion du cœur (30) du réacteur (1) avec formation d’un bain (71) de corium (70) dans un fond (12) de la cuve (10) :en réponse à la détection de la formation d’une couche (72) métallique liquide à la surface du bain (71) de corium (70) : le procédé prévoit de mettre en communication fluidique du circuit secondaire (200) avec le circuit primaire (100) de sorte que le fluide secondaire emprunte le circuit primaire (100) pour s’écouler à l’intérieur de la cuve (10) sur ladite couche (72) métallique liquide du bain (71) de corium (70)   Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3114814-B1 (FR)
Title: Extrait de pépins de raisin à efficacité biologique positive accrue, son procédé de fabrication et ses utilisations
Inventor: BRAUN MARIA BARBARA
IPC: C07D311/62
Filed: 2020-10-07
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un nouvel extrait de pépins de raisin à efficacité biologique positive accrue, un procédé de fabrication et des utilisations du nouvel extrait de pépins de raisin. Le procédé est caractérisé par l’obtention de pépins de raisin par tamisage de marc issu de la vinification et le broyage des pépins de raisin ainsi obtenus pour donner un extrait de pépins de raisin enrichi contenant des OPC, avec une taille moyenne de particules d’au plus 2000 microns (10 mesh) ; avec la condition supplémentaire que le procédé ne comprend pas l’extraction avec des solvants ou des mélanges de solvants. L’invention concerne également un extrait de pépins de raisin contenant des OPC dont la teneur en OPC dans l’extrait de pépins de raisin est d’au moins 10 % en poids, et/ou la teneur en matière grasse de l’extrait de pépins de raisin est d’au moins 2 % en poids,
Patent FR-3127717-B1 (FR)
Title: Procédé d’impression d’une encre sur un substrat avec une surface
Inventor: BONNET DOMINIQUE
IPC: B41M3/00
Filed: 2021-10-06
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un procédé d’impression d’une encre sur un substrat avec une surface, ledit procédé comprenant les étapes de (a) fourniture d’un substrat avec une surface, (b) dépôt d’une encre sur ladite surface, et (c) polymérisation de ladite encre, ledit procédé est remarquable en ce qu’il comprend une étape d’activation de la surface dudit substrat à une température n’excédant pas 50°C, ladite étape d’activation étant réalisée avant l’étape (b) de dépôt d’une encre sur ladite surface. L’invention a également trait à un véhicule automobile dont au moins un élément comprend une encre déposée en accord avec ledit procédé d’impression.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128950-B1 (FR)
Title: Contenant de fluide sous pression
Inventor: SIEGWALD CORENTIN
IPC: B65D39/14
Filed: 2021-11-05
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne un contenant de fluide sous pression comportant un corps et au moins un bouchon (1), ledit corps comprenant une partie centrale (2) ayant une forme de cylindre et reliée à ses extrémités longitudinales à deux extrémités de corps, ledit au moins un bouchon étant fixé à une première extrémité de corps (3) par au moins une goupille (4), ladite goupille (4) comprenant :  au moins une première partie (4a) logée dans une ouverture de corps (5) traversant au moins en partie une paroi latérale de ladite première extrémité de corps, etau moins une deuxième partie (4b) logée dans une ouverture de bouchon (6) traversant au moins en partie une paroi latérale dudit bouchon (1).  La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’un contenant selon l’invention.  Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3130683-B1 (FR)
Title: Enroulement de fin de ligne pour composant de pneumatique
Inventor: FORICHON BAPTISTE
IPC: B29D30/00
Filed: 2021-12-16
Granted: 2023-11-03
Abstract: Enroulement de fin de ligne pour composant de pneumatique L’invention concerne un appareil (10) qui comprend une bobine (14) et un composant de pneumatique RFID (12). L’appareil comprend également un bras pivotant (16) qui pivote autour d’un axe (18) de bras pivotant pour déplacer la bobine d’une position prête (20) vers une position d’enroulement (22) et vers une position de déchargement (24). Le bras pivotant fait tourner la bobine afin d’effectuer l’enroulement du composant de pneumatique RFID sur la bobine lorsque la bobine se trouve dans la position d’enroulement. Un élément de fixation (26) est prévu qui effectue la fixation du composant de pneumatique RFID à la bobine. Un couteau (28) est en outre prévu, qui coupe le composant de pneumatique RFID.  Figure pour l’abrégé : Fig 9
Patent FR-2494296-B1 (FR)
IPC: C11D3/50
Filed: 1980-11-20
Granted: 1983-09-23
Abstract: 1. A block solid at the ambient temperature and intended for the deodorisation and cleaning of toilet pans, the said block being obtained by casting in a mould at a temperature comprised between 65 and 70 degrees C and containing an adequate quantity of detergent, of perfume, of water a mineral salt and the usual additives, characterised in that it contains 4 to 16.6% of water, and, as mineral salt, 2 to 5% calcium chloride, the above mentioned percentages being indicated in terms of weight in relation to the total weight of the block.
Patent FR-2500303-B1 (FR)
IPC: A61K33/00
Filed: 1981-02-20
Granted: 1983-12-30
Abstract: The present invention relates to the application of gallium chloride as drug particularly useful for the treatment of malignant tumors, and to the pharmaceutical compositions particularly intended for oral administration and containing from 100 to 500 mg of active ingredient per unit dose.
Patent FR-2517463-B1 (FR)
IPC: H01H1/54
Filed: 1981-11-30
Granted: 1984-11-02
Abstract: A contactor capable of having a very high breaking power comprises a movable contact carrier bridge (3) having a central part in the form of a blade (3c) and conducting J-shaped pieces (2a-2b) supporting fixed contacts. A non-magnetic blade bent in the form of a U is mounted slidable inside a hollow movable insulating contact holder (1) and guides and holds at its upper end a magnetic plate (8) cooperating with said blade (3c) and forming an air-gap with another U-shaped magnetic piece (6), disposed between the legs of the bent blade (5) and integral (at 7) with the contact holder (1). A contact pressure spring (4) bears on the basis of the U-shaped magnetic piece (6) and on the bottom of the bent blade (5).
Patent FR-2528106-B1 (FR)
IPC: E21B43/12
Filed: 1982-06-08
Granted: 1985-04-19
Abstract: A system according to the invention includes a working well head 1 whose producing head is connected by a rigid or flexible pipe to at least one underwater degasifier tank. A pump 4 for lifting the product from the well or wells 1 is regulated by a control valve which responds to the discharge flow of liquids and/or variations in weight and/or buoyancy of the degasifier tank 3. A valve for regulating the flow of product from the well 1 is controlled by a second control means. The second control means may modulate the gas sealing pressure by pinching a stream of gas at some point in the piping in response to the relative buoyancy of said underwater degasification tank. Combinations of the various systems disclosed in the invention make it possible to increase the recovery of desired product fluids from an underwater deposit.
Patent FR-2542305-B1 (FR)
IPC: C03B27/04
Filed: 1983-03-10
Granted: 1985-06-28
Abstract: Apparatus is disclosed for tempering curved glass sheets suspended in a vertical orientation. The apparatus comprises a pair of opposed manifolds each having a plurality of nozzles and positional adjustment means to optimize the heat exchange effect between the tempering station and the sheet of glass. A first adjustment means adjusts the orientation of the manifold with respect to the surface of the glass by means of four independently adjustable screw jacks that mount the manifold on a frame. A second adjustment means adjusts the horizontal spacing between the manifold and the surface of the glass by means of four screw jacks that operate in unison. In addition, another displacement means permits the manifold to be displaced from its tempering position to facilitate the insertion and removal of the glass sheets between the two manifolds. Advantageously, the displacement means is mounted on the second adjustment means.
Patent FR-2596756-B1 (FR)
Inventor: SOUPPE JEROME
IPC: C12P13/00
Filed: 1986-04-04
Granted: 1988-07-22
Abstract: Process of purification of carnitine, in which the aqueous medium containing the carnitine is first acidified, in order to cause the proteins present to precipitate, and, after their separation, the water of the medium is replaced by a lower alcohol which dissolves carnitine, at least hot, while the mineral substances separate out.
Patent FR-2613360-B1 (FR)
Inventor: MAIGNAN JEAN
IPC: C07C59/86
Filed: 1987-04-03
Granted: 1989-06-09
Abstract: These derivatives correspond to the following formula: in which: R1, R2, R3 and R4 denote, independently of each other, H or an alkyl radical, at least two of the radicals R1 to R4 being other H, A denotes a methylene or dimethylene radical and, when A denotes a dimethylene radical, R1 and R3 may together form a methylene or dimethylene radical, R5 and R6 denote H, a halogen, an alkyl radical, an alkoxy radical or OH, R' denotes H, OH, an alkoxy radical or an acyloxy radical, R" denotes H or an alkoxy radical, or R' and R", taken together, form an oxo or hydroxyimino radical, R8 denotes H or an alkyl radical and R7 denotes -OR9 or R9 denoting H, an alkyl radical, a monohydroxyalkyl, polyhydroxyalkyl, aryl or aralkyl radical, optionally substituted, a sugar residue or a carboxyalkyl or alkoxycarbonylalkyl radical, r' and r" denoting H, an alkyl radical, a monohydroxyalkyl radical optionally interrupted by a hetero atom, a polyhydroxyalkyl radical, an aryl or benzyl radical, optionally substituted, a residue of amino acid or amino sugar or, taken together form a heterocyclic ring, optionally substituted by a C1-C3 hydroxyalkyl radical, and the salts of the said compounds of formula (I) and their optical isomers and the tautomeric forms of the compounds of formula (I).
Patent FR-2614887-B1 (FR)
Inventor: SABOT JEAN-LOUIS
IPC: C22B3/00
Filed: 1987-05-06
Granted: 1990-11-30
Abstract: The process consists in extracting, in a liquid-liquid extractor 1, the gallium present in a basic solution of sodium aluminate (Bayer liquor) by means of an extractant known under the tradename of Kelex, dissolved in an organic solvent. The organic phase containing the gallium is subjected to a first liquid-liquid extraction 2 by means of an acidic solution to remove, to at least a large extent, aluminium and sodium and then to a second liquid-liquid extraction 3 by means of another acidic solution to recover gallium. This acidic gallium solution is purified by extraction of gallium with an extractant at 4. After the extraction of gallium the acidic solution is recycled to the extractor 2 to reduce the usage of acid in the process.
Patent FR-2624285-B1 (FR)
Inventor: BEZIN JEAN LOUIS
IPC: G07F7/00
Filed: 1987-12-08
Granted: 1992-02-21
Abstract: The system comprises a parking terminal (20) having an electronic memory and a card reader (26), a portable terminal (22) carried by a parking checker, a card (10) having a magnetic track containing a confidential identification number, and a label (14), for sticking to the windshield of a vehicle, with said label bearing information (16) which is unambiguously related to the information stored in the card.
Patent FR-2627718-B1 (FR)
IPC: F16F15/28
Filed: 1988-02-26
Granted: 1994-08-19
Abstract: Device for counter-balancing forces acting on a robot arm (10) articulated in rotation about an axis (A), this device comprising an even number of auxiliary parts (241, 242) articulated about axes (B1, B2) which are parallel to each other and parallel to the axis (A) of the arm, each of the said parts supporting two transverse arms (28, 30), whose ends are capable of pressing on a rectilinear section (48) of a movable unit (50) subjected to a return force towards an initial position, the auxiliary parts (241, 242) being driven at angular speeds which are equal in absolute value, but two by two in opposite directions, and also equal to half of the angular speed of the robot arm.
Patent FR-2632971-B1 (FR)
Inventor: BARTHELEMY PHILIPPE
IPC: C21C7/072
Filed: 1988-06-17
Granted: 1993-09-03
Abstract: The process relates to the treatment of liquid steels in a ladle by the injection of gas through the bottom of the ladle. <??>It consists in injecting at least one inert gas from locations distributed in the bottom of the ladle (3) so as to form on the surface of the liquid steel and annular swelling (14) whose outer edge (18) is close to the inner edge (16) of the ladle (1) wall lining. <??>An oxidising gas may be mixed with the inert gas for decarbonising. The process is applied in particular to the treatment of carbon steels.
Patent FR-2642122-B1 (FR)
Inventor: ALFF DENIS
IPC: F16C33/78
Filed: 1989-01-20
Granted: 1991-04-05
Abstract: An encoder is mounted on a seal of a bearing having a fixed ring and a radially spaced rotating ring. The encoder ring has circumferentially separated teeth on one of its radial surfaces which embed into an elastomer portion of the seal.
Patent FR-2642777-B1 (FR)
Inventor: DUPEUBLE PAUL
IPC: E02D5/38
Filed: 1989-02-09
Granted: 1991-05-24
Abstract: The invention relates to civil engineering work. <??>It is concerned with a device for producing piles cast in the ground, the auger of which consists of a conventional lower part (1) and of an upper part comprising a hollow inner element (4) and a removable outer element (10) in the form of an auger, having a longitudinal discontinuity making it possible to engage it on the hollow inner element (4). The hollow inner element (4) can extend fixedly in the elongation of the lower part of the auger (1) or be mounted telescopically in the latter. <??>This is used for producing cast piles of great length with equipment of reduced dimensions.
Patent FR-2656619-B1 (FR)
IPC: C08L67/02
Filed: 1989-12-28
Granted: 1994-03-04
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00966 Sec. 371 Date Oct. 28, 1991 Sec. 102(e) Date Oct. 28, 1991 PCT Filed Dec. 28, 1990 PCT Pub. No. WO91/00989 PCT Pub. Date Jul. 11, 1991.Method for crosslinking (co)polymers comprising chlorine, ester, NH or carbonate groupings, according to which said (co)polymer is reacted at between 100 DEG  and 300 DEG C., and without the presence of a solvent, with a tin-, lead-, bismuth- or antimony-based organometallic alcoholate. Mixtures, crosslinkable compositions and shaped objects are also described.
Patent FR-2659437-B1 (FR)
IPC: B65H61/00
Filed: 1990-03-07
Granted: 1994-03-25
Abstract: Linear identification means, characterised in that it consists of concealed identifications such as (14a) (14b), embedded in the thickness of the wall of a flexible article of long length, such as the flexible pipe (hose) (4), which is composite and of prismatic or cylindrical shape, in order to create, during the reading by suitable sensors, a perturbation of the dynamic magnetic field detected.
Patent FR-2669657-B1 (FR)
Inventor: JEAN OLLIVIER
IPC: E01F9/677
Filed: 1990-11-28
Granted: 1993-01-22
Abstract: A panel (1) firmly attached to a base (2) for it to bear on the ground, with, at its base, at least two tube sections (3, 4) orthogonal to the panel (1) and oriented in order to rest on the ground via one of their generatrices and in order to receive, inside, a substantially cylindrical ballasting piece (5, 6).
Patent FR-2683466-B1 (FR)
Inventor: ANGELO FALLONE
IPC: D06F31/00
Filed: 1991-11-07
Granted: 1995-06-30
Abstract: This machine comprises a perforated drum (2) mounted rotatably in a tub (3), in which machine the annular space formed between the drum (2) and the bottom of the tub (3) for receiving the treatment fluids and transmitting them into the drum, is divided by inner collars (6) into as many sealed compartments as there are treatment fluids, whilst means for driving the articles and means for driving it in rotation are provided. According to the invention, on the one hand the drum (2) is divided into successive compartments (T1 to T10) by inner annular collars (7), and on the other hand the means of transferring the articles during treatment consist of a perforated frustoconical scoop (8) extending upstream from the circular outlet orifice (9) of each compartment to its inlet orifice.
Patent FR-2745009-B1 (FR)
Inventor: ALBERT LUC
IPC: C22C11/06
Filed: 1996-02-16
Granted: 1998-05-07
Abstract: A lead alloy for battery grids is disclosed. The lead alloy contains calcium with a relative concentration by weight of between 0.05% and 0.12%; tin with a relative concentration by weight of less than 3%; aluminum with a relative concentration by weight of between 0.002% and 0.04%; and barium comprising a relative concentration by weight of less than 0.02%.
Patent FR-2751221-B1 (FR)
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/34
Filed: 1996-07-17
Granted: 1998-09-04
Abstract: PCT No. PCT/FR97/01163 Sec. 371 Date Jun. 9, 1998 Sec. 102(e) Date Jun. 9, 1998 PCT Filed Jun. 30, 1997 PCT Pub. No. WO98/03148 PCT Pub. Date Jan. 29, 1998Pressurised cosmetic compositions provided in pressurised form in an aerosol device in the presence of a propellant, and capable of forming a foam, are disclosed. Said compositions comprise a cosmetically acceptable medium containing at least one binding polymer, at least one oxyalkylene silicone and at least 30 wt % of a water-soluble solvent having a boiling point lower than 85 DEG  C. Foams produced by the expansion in air of said cosmetic compositions are also disclosed. Furthermore, a method for cosmetically treating keratin fibres such as hair, wherein a foam produced by the expansion in air of said cosmetic composition is applied to said keratin fibres, is disclosed.
Patent FR-2761998-B1 (FR)
Inventor: MAXANT DANIEL
IPC: C08F10/02
Filed: 1997-04-10
Granted: 1999-06-04
Abstract: The present invention relates to a gas phase process for (co-)polymerizing ethylene in the presence of a chromium oxide catalyst. The process comprises introducing into a gas phase polymerization medium a halogenated (cyclo)-alkane in an amount which is effective in increasing the activity of the catalyst during polymerization, particularly in an amount such that the molar ratio of the halogenated (cyclo-)alkane to the chromium of the catalyst used in the polymerization is from 0.001 to 1.
Patent FR-2798285-B1 (FR)
Inventor: GUILLOU VERONIQUE
IPC: A61Q1/14
Filed: 1999-09-15
Granted: 2003-08-08
Abstract: Transparent aqueous cosmetic composition for cleaning of skin comprises at least one acyl isethionate and at least one protein hydrolyzate with hydrophobic group. The composition comprises: (i) at least one acyl isethionate; and (ii) at least one protein hydrolyzate with hydrophobic group, in amount required to solubilize acyl isethionate component. The amount of acyl isethionate is 0.5-15 wt.% and the amount of protein hydrolyzate is 0.5-30 wt.%. The weight content of active matter of protein hydrolyzate is at least equal to weight content of acyl isethionate. Composition contains 40-95 wt.% of water, preferably additionally contains nonionic surfactant, and preferably has form of transparent gel. An Independent claim is also included for removing make-up and/or cleaning of skin, hair, lips and/or eyes, by applying the above composition.
Patent FR-2798673-B1 (FR)
Inventor: TOCQUE BRUNO
IPC: C12Q1/68
Filed: 1999-09-16
Granted: 2004-05-28
Abstract: In vitro detection of disease comprising determining, in a blood sample, a physiological state of the blood cells that is characteristic of the disease, is new.  Independent claims are also included for the following: (1) preparing a nucleic acid library characteristic of a disease; (2) preparing a nucleic acid library characteristic of a particular stage in the development of a disease; (3) a preparation containing nucleic acid specific for genes whose expression level is modified in blood cells from a diseased organism; (4) a preparation of nucleic acid containing splice forms of genes that are characteristic of blood cells from a diseased organism; and (5) a kit for determining disease containing a library of nucleic acid specific for alterations in gene expression characteristic of blood cells from a diseased organism.
Patent FR-2800679-B1 (FR)
IPC: B60W30/18
Filed: 1999-11-05
Granted: 2001-12-21
Abstract: The invention concerns a method for controlling a motor vehicle engine transmission unit consisting of an internal combustion engine (1) and at automatic transmission (3) controlled by an electronic control system (2, 6). The invention is characterised in that the operating conditions of the engine and those of the automatic transmission are adapted to the vehicle driving mode.
Patent HU-222998-B1 (HU)
Inventor: ADAM DAMIEN
IPC: H02G3/04
Filed: 2000-10-13
Abstract: A találmány tárgya tartó (10), különösen elektromos készülékekhez. Atartó (10) egy csatorna (12) egymás felé visszahajtott peremekkel (14)ellátott aljához (11) erősíthető. A tartó (10) két kereszttartóval(25T, 25T') van ellátva. A kereszttartók (25T, 25T') kapcsolóeszközzela peremekhez (14) rögzíthetők. A kereszttartók (25T, 25T') a készülékszámára rögzítőeszközzel (51) vannak ellátva. A találmány értelmében arögzítőeszközök (51) a kereszttartókhoz (25T, 25T') hajlékonykapcsolattal (61) vannak hozzáerősítve. A hajlékony kapcsolat (61)lehetővé teszi a rögzítőeszközöknek (51) a kereszttartók (25T, 25T')iránya (Y) mentén történő kismértékű elmozdulását egy kezdeti stabilhelyzethez képest, a készüléknek a tartóhoz (10) történő rögzítésesorán. ŕ