baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107136-B1 (FR)
Title: Système et méthode d’assistance en particulier pour personnes vulnérables
Inventor: MICHIELS MATHIEU
IPC: G08B21/02
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un système d’assistance (1) comprenant  - une unité centrale locale (2) qui comprend un module d’intelligence artificielle (2a);  - des unités satellites (4) communiquant par échange de données avec l’unité centrale (2), et qui comprennent, chacune, comme moyens d’assistance un capteur de présence ou de mouvement (5) ; un microphone (6) et/ou un haut-parleur (7),   les unités satellites (4) étant configurées pour transmettre des informations d’assistance issues des moyens d’assistance (5, 6, 7) à l’unité centrale (2),  le module d’intelligence artificielle (2a) analysant les informations d’assistance pour effectuer si besoin des alertes ou des actions de prévention.  L’invention porte en outre sur une méthode et un programme associés.  Figure de l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108817-B1 (FR)
Title: Procédé de communication selon un protocole TDMA entre un dispositif maître et au moins un dispositif esclave
Inventor: THOMAS PATRICK
IPC: H04L7/08
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-03-04
Abstract: Un procédé de communication selon un protocole TDMA entre un dispositif maître et au moins un dispositif esclave au cours duquel une pluralité de trames sont transmises entre le dispositif maître et le dispositif esclave, chaque trame étant partitionnée en une pluralité d’intervalles de temps, au moins un intervalle de temps comprenant un signal analogique de synchronisation (S) comprenant une portion de réglage d’amplitude (S1) qui se présente sous la forme d’une onde sinusoïdale ayant une amplitude constante pendant un nombre d’impulsions prédéterminés, et une portion de synchronisation optimisée (S2) qui se présente sous la forme d’une modulation d’amplitude de forme triangulaire de l’onde sinusoïdale de manière à déterminer un instant de référence (TOP).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3109062-B1 (FR)
Title: Masque de protection et procédé de fabrication.
Inventor: BAZOUD XAVIER
IPC: D04B1/24
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-04-29
Abstract: La présente invention concerne un masque de protection (1), caractérisé en ce qu’il comprend un bandeau tubulaire (10) tricoté d’une seule pièce, adaptable à la morphologie de la tête (2) d’un porteur et intégrant une partie filtrante (12) destinée à couvrir le nez, la bouche et le menton du porteur, et en ce qu’au moins la partie filtrante (12) du bandeau tubulaire (10) est constituée d’un tricot de fils élastiques filtrant au moins 98% des particules de 3 µm.  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110193-B1 (FR)
Title: Store a lamelles
Inventor: BRILLOUT SEBASTIAN
IPC: E06B9/30
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un store vénitien constitué par une pluralité de lamelles parallèles présentant chacune une face supérieure réfléchissante, lesdites lamelles (10 à 14)étant orientables par pivotement entre une position où la normale à la surface réfléchissante est orientée verticalement vers le haut, et des positions où ladite normale à la surface réfléchissante est orientée vers l’intérieur, caractérisé en ce que chacune desdites lamelles (10 à 14) étant prolongée à son bord extérieur par une bande (30 à 33) s’étendant vers le bas, ladite bande (30 à 33) présentant une largeur au moins égale à la hauteur séparant deux lamelles consécutives, le bord intérieur de chacune desdites bandes (30 à 33) étant rigide et fixé sur un moyen de liaison des bords intérieurs desdites lamelles (10 à 14).  Figure 1
Patent FR-3112896-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif microelectronique
Inventor: NIEBOJEWSKI HEIMANU
IPC: H01L23/66
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif microélectronique à partir d’un substrat de semi-conducteur sur isolant, ledit dispositif comprenant des composants actifs (23) formés dans des zones actives du substrat (10) séparées par des tranchées d’isolation et qui sont délimitées par des premiers flancs (19B), lesdites tranchées d’isolation étant remplies, au moins en partie, d’un premier matériau diélectrique, le procédé comprenant :une étape d’attaque chimique d’une section passive (21) du premier fond des tranchées d’isolation destinée à générer, au niveau de ladite section, une moyenne quadratique de rugosité comprise entre 2 nm et 6 nm,une étape de formation d’un composant passif (27), en recouvrement du premier matériau diélectrique et à l’aplomb de la section passive (21).  Figure pour l’abrégé : Figure 23.
Patent FR-3117187-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage automobile
Inventor: LARA CABEZA JUAN
IPC: F21V9/45
Filed: 2020-12-09
Granted: 2022-12-16
Abstract: L'invention fournit un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant un circuit de pilotage de lumière principal (1) avec une borne de sortie principale (5), un premier groupe (2) d'au moins une source de lumière à semi-conducteurs connecté en série à la borne de sortie principale, un second groupe (3) d'au moins une source de lumière connecté en série après le premier groupe d'au moins une source de lumière, et un circuit de pilotage de lumière secondaire (4) comprenant une borne de sortie secondaire étant connecté électriquement entre le premier groupe de sources de lumière et le second groupe de sources de lumière. Le circuit de pilotage de lumière secondaire étant configuré pour générer un courant supplémentaire, de sorte que le second groupe d'au moins une source lumineuse soit encore plus affecté par le courant supplémentaire.  (Fig. 1))
Patent FR-3122702-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une turbomachine comportant au moins une machine électrique, système de contrôle associé
Inventor: KAI JEAN-MARIE
IPC: F02C9/26
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de contrôle d’une turbomachine comportant au moins une machine électrique, système de contrôle associé L’invention concerne un procédé de contrôle d’une turbomachine (T) équipée d’un générateur de gaz, la turbomachine comprenant au moins une machine électrique (ME1, ME2) formant un dispositif d'injection/prélèvement de puissance sur un des arbres de rotation basse pression (21)/haute pression (22) dudit générateur de gaz. Ledit procédé comporte des étapes incluses dans une boucle et comprenant :- une détermination (E10, F10), pour au moins un arbre et en fonction d’une consigne de régime (N2_REQ) , d’une variation dU d’une commande de puissance,- une détermination (E20, F20), pour l’ensemble des machines électriques et en fonction d’une consigne d’injection/prélèvement (Pelec_REQ), d’une variation dPelec d’une commande d’injection/prélèvement de puissance,- une détermination (E30, F30) d’une commande (C_MULTI) comportant des composantes de débit de carburant (Wf_MULTI) et d’injection/prélèvement de puissance (U1_MULTI, U2_MULTI) pour chaque machine électrique, en fonction des variations dU et dPelec, ainsi que de limites de fonctionnement de la turbomachine.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3129159-B1 (FR)
Title: Elément tissé pour l’obtention d’un vêtement par découpes
Inventor: ARNADI ISABELLE
IPC: D03D3/02
Filed: 2022-11-17
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention porte sur un élément tissé (20) pour la préparation d’un vêtement par un utilisateur, comprenant :   -un tissage (2) de fils dits de chaine et de fils dits de trame, comprenant :   -une partie médiane (26) comportant des première et deuxième nappes (201, 202) superposées, la première nappe (201) comportant un premier groupe de fils de trame tissés avec des fils de chaine, la deuxième nappe (202) comportant un deuxième groupe de fils de trame tissés avec des fils de chaine;   -des première à quatrième bandes (31, 32, 33, 34) obturant le volume interne par tissage de fils de trame des premier et deuxième groupes avec des fils de chaine, la superposition des première et deuxième nappes comportant des premier à quatrième prolongements (21, 22, 23, 24);  -un motif de découpe (25) s’étendant dans ou en bordure des première à quatrième bandes (31, 32, 33, 34).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2117741-B1 (FR)
IPC: D04H18/02
Filed: 1970-12-14
Granted: 1974-07-12
Abstract: A needle mounting member for mounting a barbed felting needle in a hole in a needle carrier of a felting machine, the hole being of greater cross-sectional dimensions than the needle to be mounted therein. The needle mounting member is formed from resilient metal strip shaped to afford firstly means for gripping the needle and secondly means for gripping the hole internally. This means for gripping the needle comprises a shaped seating including two axially spaced seating parts formed at opposite ends of a rigid part, and a resiliently displaceable tongue which is disposed axially between the seating parts. The outer gripping means comprises an outwardly directed seating afforded by said rigid part and a further tongue which is resiliently displaceable relative thereto and is adapted to press outwardly against the side wall of the hole. The two resiliently displaceable tongues are effectively isolated from one another by the common rigid part and thus act independently.
Patent FR-2366609-B1 (FR)
IPC: G04B19/253
Filed: 1977-09-27
Granted: 1981-09-11
Abstract: A device for automatically correcting the date indicator of an electro-mechanical timepiece to the first date of the next month at the end of each month. A pulse driven motor advances the date indicator one date in response to a plurality of pulsed drive signals with the motor advancing one step for each drive signal pulse, and at a speed corresponding to the drive signal frequency. A fixed number of drive signal pulses are applied to the motor each month to advance the date indicator through the dates of each month to the first date of the next month. A predetermined number of the drive signal pulses, corresponding to the number of dates of each month, are applied to the motor at a normal advance frequency normally to advance the date indicator. The remaining number of the drive signal pulses, for each month having less than 31 days are applied to the motor at a rapid advance frequency which is greater than the normal advance frequency, rapidly to advance the date indicator and indicate the first date of the next month.
Patent FR-2476974-B1 (FR)
IPC: A01F25/20
Filed: 1980-02-28
Granted: 1982-01-29
Abstract: 1. A vehicle for unloading a silo by cutting out blocks of the fodder which is to be withdrawn from the silo, and withdrawing and transporting them, the said vehicle having at the front at the time of the unloading a fork (2) which is adjustable in height and the tines of which are directed horizontally towards the outside in the direction of movement of the vehicle (1) and which is surmounted by a cutter unit (10) capable of making in the ensiled fodder a substantially vertical cut along a contour which corresponds substantially with the frontal and lateral contour of the fork, characterized in that it includes : - at the rear of the fork (2) when the latter is located in the position for unloading the silo, a support (3) having at least two successive bays in the longitudinal direction for at least two blocks which have been cut out, and - controllable means for withdrawal and raising of the fork (2) above the support (3) to ensure separately or simultaneously a withdrawal by a length corresponding with at least two blocks and raising by a height corresponding with at least one block.
Patent FR-2459306-B1 (FR)
Inventor: MULLER JAKOB
IPC: D03D47/50
Filed: 1980-06-10
Granted: 1987-02-27
Abstract: The strap-like fabric made of interwoven weft and warp yarns has a selvage in the form of knitted stitches. A binding yarn made of a thermoplastic material or covered with an adhesive layer is applied to the cross points of respective loops of the knitted stitches and is united with the cross points by a heat treatment to form firm connection points either by cementing or by welding. The connection points prevent unweaving of the fabric when the weft yarn or the binding yarn accidentally breaks.
Patent FR-2540101-B1 (FR)
IPC: C07C17/26
Filed: 1983-02-02
Granted: 1985-03-22
Abstract: Disclosed is a process for alkylating halogenated and trifluoromethylated benzene compounds. In that process, an alkyl halide is reacted with a benzene compound having two or three substituents selected from the group consisting of the halogens and the trifluoromethyl group, and also having a hydrogen atom whose two ortho positions are occupied by two of the said substituents. The reaction is carried out in the presence of at least one alkali metal amide and at least one agent that complexes with the cation of the alkali metal amide.
Patent FR-2556236-B1 (FR)
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: B01J23/54
Filed: 1983-12-09
Granted: 1988-04-01
Abstract: A composite active phase/support catalyst adapted for the treatment of internal combustion engine exhaust gases, the active phase of which comprising at least one metal from a first group comprising platinum, palladium, iridium, rhodium, ruthenium, rhenium, silver, gold or plurality thereof and at least one additional metal and the support therefor comprising binder/filler admixture, is facilely prepared by (i) intimately admixing the binder and filler support material with at least 50% by weight but less than all of said at least one first group metal, or precursor thereof, and/or of said at least one additional metal, (ii) forming the resulting admixture into catalyst shaped article, (iii) drying and optionally calcining said catalyst shaped article, (iv) incorporating the remainder of said at least one first group metal, or precursor thereof, and/or said at least one additional metal into said catalyst shaped article, and then (v) drying and activating the composite catalyst.
Patent FR-2569407-B1 (FR)
Inventor: HUYNH-DINH TAM
IPC: C07H21/00
Filed: 1984-08-22
Granted: 1989-02-17
Abstract: The invention relates to a probe constituted by an oligonucleotide fragment of structure predetermined by the application envisaged, wherein at least a part of the adenine groups therein is replaced by modified adenine groups so that they can form three hydrogen bonds with the reactive groups of thymine or uracil. This probe is useful in the field of biological analyses and extractions.
Patent FR-2557119-B1 (FR)
Inventor: REPIN JOANNES FREDERICUS
IPC: C08F297/08
Filed: 1984-12-21
Granted: 1986-09-12
Abstract: Present invention pertains to a process for preparing an impact-resistant ethylene-propylene block copolymer, characterized in that in a first polymerization step a propylene prepolymer is prepared consisting for at least 98% (wt) of propylene groups having a melt index measured according to ASTM-D-1238 at 503K and 21.6 N of 0.1-100 dg/min, in that in the presence of the propylene prepolymer produced in the first polymerization step ethylene and propylene are polymerized in a second polymerization step in such a manner that a starting ethylene-propylene block copolymer is formed at least consisting of an at least almost completely homopolymeric propylene part and a copolymeric ethylene-propylene part, the weight ratio between the at least almost completely homopolymeric propylene part and the copolymeric ethylene-propylene part being between 3:2 and 9:1, containing a total amount of 10-25% (wt) ethylene groups and having a melt index measured according to ASTM-D-1238 at 503K and 21.6 N which is <1>/100 to <1>/2 part of the melt index measured according to ASTM-D-1238 at 503K and 21.6 N of the propylene prepolymer and in that this starting ethylene-propylene block copolymer is subsequently subjected to a kneading treatment consisting of one or more kneading operations, which kneading treatment takes place in the presence of free radicals at a temperature of a least 450K.
Patent FR-2594157-B1 (FR)
Inventor: BONNEAU ALAIN
IPC: E04H15/20
Filed: 1986-02-07
Granted: 1991-03-15
Abstract: Radome for protection from atmospheric influences, with a folding, rigid reinforcing structure and a flexible roofing comprising one or more parts; a radome wherein, in order to prevent any formation of pockets, this roofing is made with a double wall and is sectioned into lens-shaped panels which are independent of one another and are inflatable.
Patent FR-2603095-B1 (FR)
IPC: H05B6/80
Filed: 1986-08-25
Granted: 1990-03-16
Abstract: The heat generating device is essentially characterized in that it comprises a housing (1) of which at least one portion of the sidewalls is made of a relatively good heat conducting material, said housing being appropriate to hold a liquid (5), an electromagnetic wave source (6) which radiates said waves in at least one portion (8) of the space defined in the inside (2) of the housing, said waves being appropriate to heat the liquid while they are absorbed by the latter, means (20) to spray the liquid inside the housing, the sprayed liquid being projected on the walls (21) made of the good heat conducting material after they have traversed the spaced subjected to the radiation of electromagnetic waves emitted by the source (6). Application particularly to the heating of houses, offices, etc...
Patent FR-2638748-B1 (FR)
Inventor: GUILLARD OLIVIER
IPC: A61K8/00
Filed: 1988-11-09
Granted: 1991-02-08
Abstract: The present invention relates to zinc cysteate in anhydrous or hydrated form, of formula and especially the dihydrate. The present invention also relates to the preparation of zinc cysteate, which consists in reacting a zinc salt, oxide or hydroxide with cysteic acid or one of its salts, or in reacting zinc peroxide with cystine or cysteine. The present invention relates finally to the pharmaceutical and cosmetic applications of zinc cysteate and to the pharmaceutical and cosmetic preparations which contain zinc cysteate, especially in its dihydrate form.
Patent FR-2628986-B1 (FR)
Title: Compresseur, aerographe alimente par ce compresseur, et appareil les comportant
Inventor: TSUTOMU TOMATSU
IPC: B05B7/24
Filed: 1989-03-24
Granted: 1995-03-17
Abstract: L'invention concerne les compresseurs et les aérographes. Elle se rapporte à un appareil de pulvérisation comprenant un compresseur portatif 10 alimenté par une batterie d'accumulateurs et dans lequel un petit moteur provoque la compression alternative de soufflets qui transmettent un débit pratiquement régulier d'air comprimé à un aérographe 20 dans lequel un organe de commande 20 limite la course d'une détente 70 de manière que le débit obtenu soit précis et reproductible. Application aux aérographes et à leurs compresseurs.
Patent FR-2648078-B1 (FR)
Inventor: VINCENT STANISLAS
IPC: B29K105/16
Filed: 1989-06-09
Granted: 1997-05-09
Abstract: The invention relates to an electro-welding element for interconnecting two pieces made of plastic, the electro-welding element being made of conductive plastic, either an intrinsically conductive plastic or an extrinsically conductive plastic. In a preferred embodiment, the electro-welding element includes an electro-welding portion constituted by two cylindrical sleeves and a thermoregulation portion constituted by a central portion interconnecting the two sleeves. An electro-welding coupling for interconnecting two tubes made of plastic may be formed by overmolding a plastic sleeve onto the electro-welding element, the sleeve being provided with power supply terminals.
Patent FR-2649949-B1 (FR)
Inventor: BOIVIN GILBERT
IPC: B61F5/24
Filed: 1989-07-18
Granted: 1992-04-24
Abstract: The present invention relates to an articulated bogie for rail vehicles, comprising two longitudinal members (1), two crossmembers (10) fixed to a longitudinal member, and an articulation device allowing each longitudinal member to rotate about a central transverse axis, characterised in that the articulation device comprises a shaft (20) and four bearings (12, 13), each crossmember comprising a bearing (13) on the same side as the associated longitudinal member and a bearing (12) at its end. <??>The invention is used for all rail vehicles.
Patent FR-2651161-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PAUL PIZOT
IPC: B30B15/30
Filed: 1989-08-22
Granted: 1991-10-18
Abstract: The system comprises a rotating container (3) fitted with a propeller and surrounded by an oven, which connects through a raised end with a vacuum inlet pipe provided with filters and through its opposite end with a pipe leading to the tubular blank to be filled. The rotation of the container (3) in one direction and then in the other direction enables, due to the mixing action of the propeller, firstly an efficient degassing of the powder and then its displacement and transfer into a hopper (26) overhanging the tubular blank (8). Various elements of the system allow the maintaining of the vacuum in the system once the degassing is completed while preventing pollution of the exterior by the powder. Application to the manufacture of mechanical parts by the sintering of powders of materials which cannot be moulded.
Patent FR-2658300-B1 (FR)
Inventor: DIDIER LEFEVRE
IPC: G01N33/49
Filed: 1990-02-13
Granted: 1992-05-29
Abstract: Reagent and method for using it for the automatic determination of the population of basophilic leucocytes in blood. 
<??>The invention relates more particularly to a new formulation of a differential lytic reagent which lyses all the blood cells except the basophiles, particularly suited to the principle of measurement by change in resistivity, that is to say that the concentrations of the constituents and the pH of the solution are adapted to ensure a good electrical conductivity of the medium. 
<??>The reagent of the invention finds its application in instruments for automatic determination of blood formulae by measurements of changes in resistivity.
Patent FR-2691866-B1 (FR)
Title: Capteur d'image et lecteur optique de caractère comportant un tel capteur.
Inventor: IMAMURA MASAYA
IPC: H04N1/031
Filed: 1993-05-17
Granted: 1994-12-02
Abstract: Ce capteur comporte un couvercle en verre (11) lié à la partie supérieure d'un châssis (10), un substrat (13) d'une partie projetant de la lumière ayant un dispositif émettant de la lumière (12), fixé au châssis de manière à être incliné vers le couvercle, un réseau de lentilles en colonne (14) pour faire converger la lumière réfléchie par une copie sur le couvercle, fixé au châssis (10) de manière à être perpendiculaire au couvercle, un substrat de capteur (16) ayant un dispositif de réception de la lumière (15) disposé sous le réseau (14), et un substrat hybride (21) avec un organe électronique (20) monté sur celui-ci, disposé dans un espace dans le châssis (10), les substrats (16, 21) étant reliés par une armature de conducteurs (22) soudée à la surface inférieure du substrat de capteur.
Patent FR-2724858-B1 (FR)
IPC: B22D41/58
Filed: 1994-09-23
Granted: 1997-02-07
Abstract: A device is claimed for supplying an inert gas to the inner refractory nozzle (10) for a bottom casting metallurgical vessel (1). The inner nozzle (10) incorporates a vertical body (15) delimiting a casting channel (16), a base plate (17) and some means (19,20) for diffusing the inert gas in the casting channel (16). The device consists of at least one supply orifice (21) situated on the external face of the base plate (17) and connected to the means (19,20) of diffusion by at least one conduit (22) cut in the refractory material of the inner nozzle (10) and at least one connection nipple (25) connected to some means of supplying inert gas. It is supported by some means of chocking the inner nozzle (10) and designed to be applied against the supply orifice (21) by some elastic compression components (29).
Patent FR-2732604-B1 (FR)
Inventor: BAHR GEORGES
IPC: A61K38/00
Filed: 1995-04-07
Granted: 1997-06-06
Abstract: A pharmaceutical composition for stimulating the haematopoietic function and preventing the myelotoxic side-effects of some treatments, containing at least one water-soluble muramyl peptide derivative such as Muradimetide, muroctasine or MTP-PE.