baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012010792-A1 (WO)
Title: Mur végétalisé avec habillage, et élément d'habillage pour un tel mur
Inventor: PELESZEZAK PASCAL
IPC: A01G9/02
Filed: 2011-07-19
Abstract: Le mur végétalisé comprend une structure composée de casiers (1) prismatiques, juxtaposés et/ou superposés. Chaque casier possède un châssis (2) qui supporte des faces grillagées ou maillées (3 à 8). Les casiers sont remplis d'un substrat de plantation, pour des végétaux se développant au moins sur leurs faces avant. Le côté avant des casiers (1) comprend un habillage constitué par des panneaux ou coques (13) comportant des ouvertures pré-percées (14) prévues pour la plantation et le développement des végétaux, les panneaux ou coques (13) servant aussi à retenir le substrat de plantation. Avantageusement, ces panneaux ou coques (13) sont des pièces moulées ou thermoformées en matière synthétique.
Patent WO-2012010798-A1 (WO)
Title: Lentille et module d'eclairage utilisant une telle lentille.
Inventor: GORAGUER DANIEL
IPC: G02B27/09
Filed: 2011-07-19
Abstract: Lentille (L) destinée à être associée à une source lumineuse pour constituer un module d'èclairage permettant d'èclairer une zone déterminée à éclairer, la lentille comprenant un corps massif, avantageusement en verre, définissant une face arrière (Lr) destinée à être orientée vers la source lumineuse, une face avant destinée à être orientée vers la zone à éclairer, la face arriére (Lr) comprenant au moins un èvidement localisè (Lo) qui s'ètend sur une partie mineure de la face arrière (Lr).
Patent WO-2013079881-A1 (WO)
Title: Element de vehicule et son ensemble de fixation
Inventor: DUCHET DOMINIQUE
IPC: F16B5/12
Filed: 2012-11-30
Abstract: Elément (10) de véhicule comprenant une pièce de support (14) et au moins un ensemble de fixation (16) pour fixer l'élément (10) à un autre élément (12) du véhicule, l'ensemble de fixation (16) comprenant : • - une première partie de fixation (18) adaptée pour être fixée à l'autre élément (12); et • - une deuxième partie de fixation (20) venue de matière avec la pièce de support (14), les première et deuxième parties de fixation (18, 20) comportant des moyens de liaison complémentaires (22) adaptés pour fixer les première et deuxième parties de fixation (18, 20) l'une à l'autre, la deuxième partie de fixation (20) comprenant un manchon (38) faisant saillie de la pièce de support (14) et s'étendant le long d'une direction (Y) sensiblement normale à la pièce de support (14) depuis une portion d'extrémité fermée (40) jusqu'à une portion d'extrémité ouverte (42), et la première partie de fixation (18) étant adaptée pour être reçue dans le manchon (38) par la portion d'extrémité ouverte (42) et le long de ladite direction (Y), et coopörant avec au moins une fenêtre d'encliquetage (44) caractérisé en ce que la deuxième partie de fixation (20) comprend au moins une patte (48) de renfort du manchon (38) faisant saillie de la portion d'extrémité ouverte (42) du manchon (38) sensiblement radialement vers l'extérieur, adjacente et renforçant la fenêtre d'encliquetage.
Patent WO-2013178898-A1 (WO)
Inventor: PRAQUIN JEROME
IPC: H01H50/30
Filed: 2013-05-02
Abstract: The invention concerns an electromagnetic relay (10) comprising: -a base (12) enclosing an electro-magnet (18); -a blade (26) comprising a first arm (28) fixed to the base (12), and a second mobile arm (30), an elastically flexible section (31) forming a hinge; -a reinforcement (40) which is fixed on an inner face of the mobile arm (30) facing the electro-magnet (18) and which is hingedly mounted on the base (12); the relay (10) having outer faces (32, 44, 46, 48, 50) which are facing away from the electro-magnet (18), and which have free surfaces, characterised in that it comprises at least one damping layer (52A, 52B) of a viscoelastic material which coats at least one portion of the free outer surfaces of the relay (10), a single damping layer (52A, 52B) coating only the free outer surfaces of elements that are fixed relative to one another. Figure
Patent WO-2013190199-A1 (WO)
Title: Device for heating a storage battery of a motor vehicle and corresponding heating method
Inventor: STAUNER DANIEL
IPC: H01M10/50
Filed: 2013-05-29
Abstract: The aim of the invention is to facilitate the use of a storage battery during cold weather, in particular with a view to making it possible to start the engine of a motor vehicle. It concerns a heating device (100; 200; 300; 400) for heating a storage battery (10) comprising an extraction circuit comprising a first electronic component (140; 240; 340, 341; 440). According to the invention, the heating device comprises: • a restoration circuit which comprises a second electronic component (160; 260; 340, 341; 440) separate from or combined with said first electronic component, • selection means (110, 111, 112, 114; 211, 212, 214; 311, 312, 313; 411, 412, 413, 414) for connecting one or the other of the extraction and restoration circuits to a same terminal of the storage battery, and • a control unit (115; 215) for controlling the selection means, capable of connecting the extraction circuit, then the restoration circuit, to said terminal in such a way as to transfer electrical energy.
Patent WO-2014091132-A1 (WO)
Title: Moving vehicle stabilisation system
Inventor: RAIMBAULT JÉRÉMY
IPC: B60G3/02
Filed: 2013-12-09
Abstract: Moving vehicle stabilisation system A moving vehicle stabilisation system (1), comprising at least one stabilisation wheel (10) that can move between a retracted position and a deployed position, a support member (20) associated with said stabilisation wheel (10), which movably connects said at least one stabilisation wheel (10) both to a chassis (30) and to a guiding member (40) that can move translationally, said system comprising a ball screw (50) comprising a rotating shaft (51) associated with a ball nut (52), said ball screw (50) cooperating with said guiding member (40) that can move translationally in such a way that a translational movement of said guiding member (40) is transformed into a rotation of said rotating shaft (51) and vice versa, at least one shaft braking device (60; 70) being provided for braking and/or rotationally immobilising said rotating shaft (51).
Patent WO-2015001202-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour la détection de lueurs de bouche d'armes légères
Inventor: LE CROLLER David
IPC: G06V10/147
Filed: 2014-06-26
Abstract: Selon l'invention, on utilise un photodétecteur sensible dans la bande MWIR, on effectue la différence deux à deux des images consécutives et on seuille lesdites différences pour n'extraire que celles qui sont supérieures au seuil utilisé.
Patent WO-2015044537-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un ingrédient présentant les mêmes fonctionnalités que les sels de fonte, ingrédient et utilisation.
Inventor: NAEGELE DELPHINE
IPC: A23C19/064
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de fabrication d'un ingrédient présentant les mêmes fonctionnalités qu'un sel de fonte, lequel procédé comporte au moins une étape d'extraction de citrates contenus dans une fraction laitière. De préférence, la fraction laitière est un lactosérum. Avantageusement, l'étape d'extraction de citrates est réalisée par passage d'un lactosérum dans une colonne anionique et récupération de l'éluât anionique chargé en citrates. L'éluât anionique chargé en citrates est ensuite concentré, mélangé à une base de séchage puis séché pour obtenir un ingrédient sous forme de poudre.
Patent WO-2015114224-A1 (WO)
Title: Procédé de communication entre un terminal alimente par batterie et une station de base et réseau de communication associe
Inventor: GRUET CHRISTOPHE
IPC: H04W52/02
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre un terminal utilisateur (10) alimenté par une batterie et une station de base (20) permettant une optimisation de la gestion de la batterie dudit terminal utilisateur (10). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend : une étape de sélection parmi des terminaux, dits terminaux environnants, alimentés par batterie et situés dans une zone à portée de la station de base, de terminaux dont la distance avec ledit terminal utilisateur (10) est inférieure à une distance prédéterminée et dont le niveau de batterie est supérieur à un seuil prédéterminé, dits terminaux voisins, une étape de configuration des terminaux voisins et du terminal utilisateur (10) par le biais d'une consigne de configuration, une étape de transmission de données entre le terminal utilisateur et la station de base (20) suivant ladite consigne de configuration définissant au moins un terminal voisin (11) par lequel lesdites données transitent.
Patent WO-2015028733-A1 (WO)
Inventor: L OREAL
IPC: A61Q1/02
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application d'une composition de maquillage sur les matières kératiniques, en particulier la peau, comprenant un récipient contenant une composition cosmétique de maquillage ayant une viscosité inférieure à 0,2 Pa.s mesurée à 25°C, le récipient étant un tube à paroi souple, et une tête de distribution comprenant un orifice de distribution, le dispositif étant caractérisé en ce que l'aire de plus petite section transversale de passage de la composition entre le récipient et l'orifice de distribution est comprise entre 0,2mm 2  et 3 mm 2 , de préférence 0,5 mm2 et 2 mm 2,  de préférence encore de 0,8 à 1,7 mm 2  et mieux encore de 1 mm 2  à 1,2 mm 2 .
Patent WO-2015040316-A1 (WO)
Inventor: ROSTAING JEAN-PIERRE
IPC: G01S7/03
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention concerne un capteur matriciel d'image térahertz comprenant une matrice de pixels et comprenant, pour chaque pixel, une antenne (32) de réception d'un rayonnement térahertz modulé par un signal à une fréquence de modulation et un filtre synchrone (40) à N chemins, où N est un nombre entier supérieur ou égal à 4, chaque chemin comprenant un élément capacitif et au moins un premier interrupteur commandé par un premier signal à ladite fréquence de modulation.
Patent WO-2015044589-A1 (WO)
Title: Procédé de commande et de distribution d'un produit commande en ligne
Inventor: LEFEBVRE GUILLAUME
IPC: G06Q30/06
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'un produit en ligne, comprenant : - un objet communicant (100) configuré pour commander un ensemble de produits référencés dans une base de données (310) par un signal de commande (CMD), et une base de données (310) pour lister un ensemble de produits correspondants au signal de commande (CMD). Il comprend essentiellement aussi : - un serveur (300) en communication avec ladite base de données (310) et configuré pour publier une liste dudit ensemble de produits commandés, et un ordinateur (400) susceptible de valider ladite liste; l'objet communicant étant un équipement portable pourvu d'un processeur, d'une mémoire vive (RAM) et d'un logiciel de mise en hibernation tel que le processeur est stoppé et le contenu de la mémoire vive (RAM) n'est pas préservé quand ledit objet communicant n'est pas utilisé pendant une durée prédéterminée ou en fonction de l'état de l'objet communicant.
Patent WO-2016189210-A1 (WO)
Inventor: LOISEAU MAURICE
IPC: E04H9/02
Filed: 2015-05-28
Abstract: Le bâtiment, dont les composants sont majoritairement préfabriqués, comporte : - une fondation supportant une assise (14) de bâtiment, - des murs (15) dressés sur l'assise (14) et - une toiture (16) en appui sur les murs (15), L'assise (14) présentant un chaînage périphérique inférieur (10) à la base des murs (15) comprenant une lisse basse (11) reposant sur une ceinture basse (12) fixée sur l'assise (14). La toiture présente un chaînage périphérique supérieur (20) au sommet des murs (15) comprenant une lisse haute (21) surmontée d'une ceinture haute (22). La largeur des ceintures (12, 22) étant supérieure à celle des lisses (11, 21) de telle sorte que les ceintures (12, 22) débordent des lisses (11, 21) à l'extérieur comme à l'intérieur du bâtiment, les murs (15) présentant un espace libre (17) entre une paroi extérieure et une paroi intérieure, la largeur de l'espace libre (17) étant celle des lisses (11, 21).
Patent WO-2016083764-A1 (WO)
Inventor: VISOZ RAPHAËL
IPC: H04L1/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: The invention relates to a method for relaying messages via a relay and to the relay for relaying the messages. The relay (r) includes: - a reliability testing means that relates only to those messages assessed as having an error and taken in the form that said messages had before error detection, so as to be able to separate the reliable messages from the unreliable ones; and - a shaping means (ETU) including a channel interleaver and a modulator, said shaping means relating only to those messages assessed as being without error and to those messages assessed as having an error but reliable. Said shaping is carried out flexibly if at least one message assessed as having an error passes the reliability test.
Patent WO-2017098114-A1 (WO)
Inventor: AUVRAY THIERRY
IPC: H01B3/14
Filed: 2016-11-30
Abstract: La présente invention concerne un câble résistant au feu comprenant au moins une couche électriquement isolante composite à base d'au moins un matériau cimentaire et d'au moins un amidon, et son procédé de fabrication.
Patent WO-2018060564-A1 (WO)
Inventor: ALEXANDRE JEAN-MARC
IPC: F41J5/06
Filed: 2017-09-18
Abstract: A device for locating an impact (P) against an interactive surface (10) comprises at least three transducers (PT A , PT B , PT C , PT D ) distributed against the interactive surface (10) and a central electronic unit (12) programmed to locate the impact (P) through an analysis of differences in propagation times of progressive mechanical waves coming from the impact (P) towards the transducers (PT A , PT B , PT C , PT D ) on the basis of detection times of the impact (P) identified in the electrical signals supplied by the transducers (PT A , PT B , PT C , PT D ). The central electronic unit (12) is programmed to trigger an impact detection from a first time when at least one M-th derivative of at least one of the received electrical signals exceeds a predetermined non-zero threshold value (V s ) and to then determine, for each electrical signal received from each transducer (PT A , PT B , PT C , PT D ), at least a second time, later than the first time, of first zero-crossing of at least one N-th derivative of this electrical signal, from which at least one impact detection time is identified.
Patent WO-2018193209-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de bitume solide a temperature ambiante en lit d'air fluidise
Inventor: ANACLET PAULINE
IPC: C08L95/00
Filed: 2018-04-18
Abstract: Un procédé de fabrication de granules de matériau utilisable comme liant routier ou comme liant d'étanchéité comprenant un cœur et une couche de revêtement dans une installation à lit d'air fluidisé, ledit cœur étant constitué d'une première composition comprenant au moins un matériau choisi parmi : une base bitume, un brai, un liant clair, et ladite couche de revêtement étant constituée d'une seconde composition comprenant au moins un composé viscosifiant et au moins un agent anti-agglomérant.
Patent WO-2019193301-A1 (WO)
Title: System for detecting a gait disorder of a user and associated methods
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: A61B5/103
Filed: 2019-04-08
Abstract: The invention relates to a system 1 for characterising the gait of a user in order to obtain a value representative of the change in the gait of said user, comprising a pair 10 of soles, the soles 11, 12, making up said pair 10 of soles, each comprising an electronic unit 100, 101, 102, each electronic unit 100, 101, 102 comprising: an inertial platform 110, 111, 112, a data processing module 120, 121, 122, a data storage module 130, 131, 132, and a power source 160, 161, 162; said system comprising a data comparison module 140, 141, 142 configured for comparing the at least one biomechanical parameter with reference biomechanical parameters and calculating a value representative of the change in the gait of the user; said data comparison module being carried by the electronic units or the external terminal; and each electronic unit comprising a first communication means.
Patent WO-2019220053-A1 (WO)
Title: Torque transmission device with reduced friction
Inventor: BLANCHARD STÉPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F16D3/06
Filed: 2019-05-15
Abstract: The invention relates to a turbomachine comprising a low-pressure shaft (27) designed to rotatably drive a fan shaft (32) by means of a coupling unit comprising a first shaft (1) in which a plurality of first axial grooves (7) are formed, a second shaft (2) in which a plurality of second axial grooves (12) are formed, and a coupling device (4) comprising a plurality of rolling elements (13) and an annular cage (14) arranged between the first shaft (1) and the second shaft (2), the rolling elements (13) being arranged between one of the first axial grooves (7) and one of the second axial grooves (12), for rotatably coupling the first and the second shaft (1, 2), each first and second groove (7, 2) having a substantially flat first (16) and second (17) surface which are inclined in relation to each other and extend along the axis.
Patent WO-2021005301-A1 (WO)
Title: Pneumatique pour vehicule du genie civil a faible empreinte environnementale
Inventor: ROYER THIERRY
IPC: B60C5/14
Filed: 2020-07-07
Abstract: Cette invention se propose d'améliorer l'empreinte environnementale d'un pneumatique pour véhicule du génie civil. Pour cela,les mélanges élastomériques issus de ressources non fossiles représentent un taux massique supérieur ou égal à 65 % de la masse totale des mélanges du pneumatique au moins 75 % de la masse totale des mélanges du pneumatique est constitué de mélanges élastomériques qui ont chacun une perte viscoélastique, mesurée par tan(δ),inférieure ou égale à 0,065; et une résistivité électrique supérieure ou égale 1E+10 Ώ.cm.
Patent WO-2021116611-A1 (WO)
Inventor: GRISLAIN LUC
IPC: A61K9/20
Filed: 2020-12-10
Abstract: The present invention relates to a method for manufacturing a solid, gastro-resistant formulation with a phenothiazine-based active ingredient, a formulation obtained by this method, in particular a formulation comprising from 20 to 80% of phenothiazine-based active ingredient, for example methylene blue, for example in the form of grains or tablets, and to the formulation of the invention for use as a medicament, in particular in treating malaria. The method of the invention comprises (a) obtaining grains of phenothiazine-based active ingredient by wet granulation of an initial mixture comprising, in % by weight in relation to the total weight of the initial mixture, from 10 to 85%, in particular from 25 to 85%, of phenothiazine-based active ingredient in the form of sieved powder in order to eliminate clusters, from 1 to 5% of a disintegrant, from 1 to 60% of a diluent and from 1 to 20% of a binder; (b) drying the grains of phenothiazine-based active ingredient obtained; (c) optionally obtaining tablets by compressing the grains of active ingredient which have been dried from a compression mixture comprising, in % by weight in relation to the total weight of the mixture, from 30 to 80% of the dried grains, from 1 to 15% of a disintegrant, from 5 to 70% of a diluent identical to or different from that used in step (a), the balance being a lubricant and a flow agent; (d) film-coating the dried grains or tablets by means of a first film-coating agent; and (e) gastro-resistant film-coating of the film-coated grains or film-coated tablets obtained in step (d).
Patent WO-2021152263-A1 (WO)
Title: Dynamic artificial wave facility for surfing practice
Inventor: HEQUILY LAURENT
IPC: E04H4/00
Filed: 2021-01-28
Abstract: The facility comprises an artificial wave generator (12) having a mobile water entraining element (20') which is movable along a predetermined path (21), comprising a body (60) defining a water flow chamber (61) opening out through a forward-facing inlet opening (62) located at the front and through an outlet opening (63) located at the rear of the inlet opening (62) and facing the wave-forming area (16), the body (60) comprising peripheral walls (64, 65, 66, 67) which completely seal the chamber (61) from the inlet opening (62) to the outlet opening (63) except, optionally, on the side facing upwards.
Patent WO-2021209705-A1 (WO)
Title: Oro-nasal respiratory mask
Inventor: MESSE SÉBASTIEN
IPC: A41D13/11
Filed: 2021-04-09
Abstract: The invention relates to an oro-nasal respiratory mask (1) comprising an airtight body (2) comprising an edge (3) intended to be sealably applied onto the face of a user, the body (2) comprising at least one opening (4) allowing the passage of an inhalation air flow and an exhalation air flow, a filter (5) being detachably and sealably mounted in the opening (4) of the body (2) so that the inhalation and exhalation air flows fully pass through said filter (5).
Patent WO-2022136780-A1 (WO)
Title: Procede de copolymerisation de l'ethylene et d'une alpha-olefine lineaire ayant 3 a 8 atomes de carbone en phase gazeuse
Inventor: D'AGOSTO FRANCK
IPC: C08F210/16
Filed: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un copolymère d'éthylène et d'une α-oléfine linéaire ayant 3 à 8 atomes de carbone contenant moins de 1% en mole de l'α-oléfine linéaire, lequel procédé comprend la polymérisation en phase gazeuse d'un mélange monomère composé d'éthylène et de l'α-oléfine linéaire en présence d'un système catalytique supporté sur un support inorganique poreux.
Patent WO-2022200709-A1 (WO)
Title: Assembly for regulating an air flow for a motor vehicle
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: B62D25/08
Filed: 2022-02-25
Abstract: The invention relates to an assembly (4) for regulating an air flow for a motor vehicle. The regulating assembly (4) is intended to be mounted on the front end and behind a bumper of the motor vehicle. The regulating assembly (4) comprises a crossmember (8) and a movable flap (9) fastened securely to the crossmember (8) according to the invention, the movable flap (9) being able to pivot about an axis of rotation (19) and relative to the crossmember (8). The crossmember (8) has a duct (12) intended to allow the passage of an air flow from the front of the regulating assembly (4), the duct (12) being formed between a front face (10) of the crossmember (8) and a rear face (11) of the crossmember (8). By being able to rotate, the movable flap (9) can adopt a position (300) for opening the duct (12) and a position (100) for closing the duct (12).
Patent WO-2022208007-A1 (WO)
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: F01D11/12
Filed: 2022-03-25
Abstract: The invention relates to a turbine ring assembly (1) comprising: ring segments (40) made of ceramic matrix composite material and each comprising first and second attachment tabs (42, 43) and a cavity (30) for the circulation of an air flow, a metal support (5) comprising a first bracket (52) and a second bracket (53) bearing axially upstream against the second tab (43), a first metal flange (56) arranged upstream of the first bracket and comprising an inner periphery (561) bearing axially downstream against the first tab (42) and an outer periphery (562) fastened to the first bracket (52), and air passage orifices (9a, 9b) formed in the inner periphery of the first flange (56) and/or in the second bracket, these orifices being configured to ensure that the air flow passes from said cavity to the outside of the assembly (1).