baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012156610-A1 (WO)
Title: Utilisation de polymere supramoleculaire pour la fabrication d'un materiau resistant au feu
Inventor: JOUSSET DOMINIQUE
IPC: C08G83/00
Filed: 2012-04-26
Abstract: Les compositions ignifugeantes, également connues sous le terme de retardateur de flammes, ont pour but de différer le départ de l'inflammation des matériaux et d'en éviter le développement et la propagation. La présente invention propose un polymère supramoléculaire capable de remplacer avantageusement les compositions ignifugeantes classiques, notamment celles à base d'halogènes, de phosphore ou de borates. Les matériaux fabriqués à partir du polymère supramoléculaire de l'invention présentent une excellente tenue au feu,à savoir une grande résistance à la propagation des flammes, une bonne stabilité thermique et une capacité élevée à ne pas générer de flammes, lorsqu'ils entrent en contact avec des corps incandescents ou propageant des flammes. Le polymère supramoléculaire de l'invention permet également le revêtement, l'enrobage, ou l'encapsulation d'un objet existant, afin de le rendre résistant au feu. Plus particulièrement, l'invention a pour objet l'utilisation, pour la fabrication d'un matériau résistant au feu, d'au moins un polymère supramoléculaire susceptible d'être obtenu par la réaction, sur au moins un composé au moins trifonctionnel (A),de : - au moins un composé (B) portant, d'une part, au moins un groupe réactif susceptible de réagir avec les fonctions de (A) et, d'autre part, au moins un groupe associatif; et - au moins un composé au moins bifonctionnel (C) dont les fonctions sont susceptibles de réagir avec les fonctions du composé (A) pour former des ponts ester, thioester, amide.
Patent WO-2013045793-A1 (WO)
Title: Procede de distribution de contenus, dispositif d'obtention et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: BRAUD ARNAUD
IPC: G06F21/00
Filed: 2012-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction d'une licence d'accès à un contenu numérique mis en œuvre par une entité cliente, l'accès audit contenu numérique étant conditionné par licence et ledit contenu numérique étant chiffré à l'aide d'une première clé de chiffrement associée audit contenu numérique. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes mises en œuvre par l'entité cliente, - obtention préalable du contenu numérique et d'un modèle de licence d'accès au contenu numérique; - transmission (22) d'une requête de personnalisation du modèle de licence à une entité de gestion de droits numériques; - réception (23) d'une réponse comprenant un élément de personnalisation du modèle de licence et la première clé de chiffrement; - construction (24) de la licence d'accès au contenu à l'aide du modèle de licence et de l'élément de personnalisation reçu.
Patent WO-2014053715-A1 (WO)
Title: Poudre et pâte pour améliorer la conductance des connexions électriques
Inventor: PILLET MICHEL
IPC: H01B1/02
Filed: 2013-10-02
Abstract: Poudre de connexion électrique comportant des particules obtenues par pulvérisation d'un squelette de mousse alvéolaire à cellules ouvertes de métal choisi dans le groupe consistant en fer, cobalt, nickel et leurs alliages recouvert d'au moins un revêtement d'étain, d' indium ou un de leurs alliages. La pâte est formée de cette poudre dispersée dans un liant tel que de la graisse. La poudre ou la pâte est particulièrement utile pour améliorer la conductance d'une connexion électrique constituée par une cosse (20) reliée à un câble (24) constitué d'une pluralité de brins (30, 32, 34) par une bague de sertissage (26).
Patent WO-2013150202-A1 (WO)
Title: Procede d'estimation de la quantite de fluide d'un reservoir de fluide consommable d'un vehicule automobile
Inventor: LEE ERIC
IPC: G01F23/00
Filed: 2013-03-15
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'estimation de la quantité de fluide d'un réservoir de fluide consommable d'un véhicule automobile et équipé d'au moins un moyen de mesure de ladite quantité, notamment du type jauge, tel qu'il comporte l'établissement d'une moyenne glissante sur des mesures de quantité de fluide par ledit moyen lors d'une pluralité de phases d'arrêt successives du véhicule.
Patent WO-2014009654-A1 (WO)
Inventor: DEAU THIERRY
IPC: B29C49/12
Filed: 2013-07-09
Abstract: Système (34) de commande d'une unité (9) de formage de récipients (2) à partir d'ébauches (3) équipée d'une série de postes (10) de formage munis chacun d'un moule (11), ce système (34) comprenant une unité (36) de contrôle maître et une série de contrôleurs (37) esclaves associés chacun à au moins un poste (10) de formage, chaque contrôleur (37) étant programmé pour; piloter le ou chaque poste (10) de formage associé selon une consigne (CF) de formage chargée dans le contrôleur (37); prendre en compte une mesure de pression dans le moule (11), à partir de cette mesure, établir une courbe de soufflage décrivant l'évolution de la pression de fluide dans le moule (11), analyser la courbe de soufflage et en extraire les coordonnées d'au moins un point (S) singulier, communiquer le point (S) singulier à l'unité (36) de contrôle.
Patent WO-2014096684-A1 (WO)
Title: Method for testing an rfid transponder non-mounted on a tyre
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: G01R29/10
Filed: 2013-12-17
Abstract: The invention relates to a method for testing a determined RFID transponder that is to be mounted on a tyre but is not already mounted thereon, using a communication device (4) that has a bandwidth lower than 1500 MHz covering at least the frequency interval [850 MHz, 950 MHz]. The transponder is immersed in a liquid homogenous monophase medium formed by a mixture of two liquids of different dielectric permittivity, said liquid monophase medium being adjusted to the RFID transponder in order to reduce the resonance frequency of the antenna of the transponder in relation to its resonance frequency in the air and to bring said resonance frequency back into the bandwidth of the communication device (4).
Patent WO-2014188100-A1 (WO)
Inventor: ARNAUD DANIEL
IPC: H01R13/70
Filed: 2014-04-30
Abstract: The invention relates to a detection terminal (2) comprising a fastening element (3) to be fastened in or on a support, electrical connection means for connecting propagation means arranged so as to propagate an electric signal along an optically invisible network, and a protection element (29) comprising at least one electrically conductive portion. The protection element (29) is mobile in relation to the fastening element (3), between a first position wherein the electrically conductive portion is in electrical contact with the electrical connection means and is electrically connected to the grounding means, and a second position wherein the electrically conductive portion is electrically isolated from the electrical connection means.
Patent WO-2015019005-A1 (WO)
Title: Organe de coupure electrique comprenant un organe de commutation statique et un fusible en serie
Inventor: SIMON JEAN-JACQUES
IPC: H02H3/08
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention porte sur un organe de coupure électrique pour isoler une charge défaillante ou un court-circuit comprenant en série un organe de commutation statique (110) et un fusible (120; 220) dimensionné en fonction du courant alimentant la charge, l'organe de commutation statique comprenant un contrôleur (112) et l'organe de coupure électrique comprenant un écrêteur de tension monté en parallèle sur le fusible et un commutateur (130) normalement ouvert connecté en dérivation par rapport à la charge l'ouverture du fusible étant provoquée par une fermeture du commutateur (130) connecté en dérivation et la fermeture étant commandée par le contrôleur (112).
Patent WO-2015185873-A1 (WO)
Title: Dispositif de connexion de securite a deconnexion automatique en cas de traction superieure a une valeur limite reglable
Inventor: BENSOUSSAN ERIK
IPC: F16B21/16
Filed: 2015-06-05
Abstract: Le dispositif comprend un ensemble mâle (2), sous la forme d'une partie cylindrique (21),engagé librement en coulissement à l'intérieur d'un ensemble femelle (3), sous la forme d'un manchon (4) présentant un alésage central (5) de réception de l'ensemble mâle (2), et définissant une ouverture d'engagement (8) et une ouverture de désengagement dudit ensemble mâle (2), lesdits ensembles mâle (2) et femelle (3) comprennent des agencements complémentaires (23, 17)aptes à venir, dans une position de connexion, buter l'un contre l'autre pour stopper le coulissement de l'ensemble mâle (2)selon une direction de désengagement,lesdits agencements (23, 17) étant aptes à se libérer l'un de l'autre,en position de déconnexion, sous l'effet de l'effort de traction axiale supérieur à la valeur limite déterminée,exercé relativement sur l'ensemble mâle (2)selon la direction de désengagement pour séparer l'un de l'autre lesdits ensembles mâle(2)et femelle (3).
Patent WO-2015193620-A1 (WO)
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K9/00
Filed: 2015-06-17
Abstract: Le système électrique (100) comporte un boîtier (104) dans lequel des composants électriques (122) sont destinés à être agencés, le boîtier (104) comportant un corps de boîtier (106, 108) délimitant une ouverture (110), le corps de boîtier (106, 108) comportant un fond (106) dont au moins une partie est conductrice électriquement et destinée à former une masse électrique du système électrique (100), et un couvercle (114) destiné à obstruer l'ouverture (110) pour fermer le boîtier (104), le couvercle (114) comportant une paroi isolante (116). Le système électrique (100) comporte en outre une broche de masse (120) s'étendant depuis la partie conductrice du fond (106) du boîtier (104) et destinée à traverser le couvercle (114) du boîtier (104) pour être connectée à une carte de commande (128) des composants électriques (122) afin de connecter électriquement la carte de commande (128) à la masse électrique, la carte de commande (128) étant destinée à s'étendre à l'extérieur du boîtier (104) en face du couvercle (114).
Patent WO-2016102880-A1 (WO)
Title: Systeme de pilotage de debit d'eau turbinee d'une pluralite d'usines hydroelectriques
Inventor: DEPRUGNEY LUC
IPC: F03B17/06
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un système de pilotage de débit d'eau turbinée d'une pluralité d'usines hydroélectriques (1, 2, 3, 4, 5) disposées en série le long d'un cours d'eau à écoulement à surface libre, définissant en amont de chacune d'elles une pluralité de biefs respectifs soumis à des contraintes hydrauliques de débit et de niveau, ladite pluralité d'usines hydroélectriques, dans lequel le débit d'eau turbinée par chacune desdites usines est commandé au moyen d'une consigne de débit (QCu i ), ledit système comprenant une régulation d'une consigne de puissance globale de production électrique (Pc) pour ladite pluralité d'usines hydroélectriques au moyen d'une consigne de débit de régulation (QRGP) prise en compte par la consigne de débit (QC i ) de chacune desdites usines et en ce que ladite consigne de débit de régulation (QRGP) déterminée par ladite régulation est pondérée pour chacune desdites usines au moyen de coefficients de pondération (α i ) fonction des caractéristiques hydrauliques respectives des biefs définis en amont desdites usines.
Patent WO-2016142629-A1 (WO)
Title: Foldable baby rocker
Inventor: BRUN NICOLAS
IPC: A47D13/06
Filed: 2016-03-10
Abstract: The invention relates to a foldable baby rocker (10) comprising: a piece of fabric (105) connected to two bars (110), two flexible slat supports (115, 50), each one comprising at least one means for detachably attaching to a slat (120), and four means (125) for attaching a slat or a support to a different end of a bar in order to form a rigid frame. In different modes of embodiment, each support (115) comprises at least one housing for a slat (120), each slat sliding in a housing from a retracted position in the housing, into a deployed position.
Patent WO-2017021619-A1 (WO)
Inventor: POMMIER RÉGIS
IPC: B32B3/14
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention porte sur panneau (P, P') de bois comprenant plusieurs couches d'avivés découpés et assemblés à l'état vert préalablement à leur séchage final, ledit panneau étant caractérisé en ce que c'est un panneau (P,P') lamellé croisé, dont les couches successives d'avivés (50, 51, 52; 50', 51', 52'; 60, 61, 62)présentent un fil de bois orienté alternativement à 90°, en ce que chaque couche d'avivés (50, 51, 52; 50', 51', 52'; 60, 61, 62) présente une surface principale de collage(Sc)dans un plan de référence du bois longitudinal –radial (LR), et en ce que l'axe tangentiel aux cernes d'accroissement(c), visibles sur la section de chaque avivé (10, 11, 12, 13, 14, 15…; 20, 21, 22…; 30, 31, 32 …; 10', 11', 12',…; 20', 21', 22', …; 30', 31', 32' …) constitutif de chaque couche, forme un angle compris entre et 45 et 135°, bornes comprises, avec ladite surface principale de collage (Sc).
Patent WO-2017064415-A1 (WO)
Title: Panneau de disjoncteurs
Inventor: VILLE FABIEN
IPC: H02B1/056
Filed: 2016-10-12
Abstract: Panneau de disjoncteurs dans lequel : - la section transversale de chaque ouverture d'une face avant du panneau de disjoncteur est supérieure à une section transversale d'un disjoncteur (40), - pour chaque disjoncteur (40), le panneau comporte : • une patte latérale (58) qui s'étend depuis une extrémité proximale (56) montée sur la tête du disjoncteur (40) jusqu'à une extrémité distale (60) adaptée pour être située au-delà de la périphérie de l'ouverture (10), et • une fermeture déplaçable de façon réversible entre : - une position fermée dans laquelle la fermeture raccorde mécaniquement, sans aucun degré de liberté, l'extrémité distale (60) de la patte latérale à une partie pleine en vis-à-vis de la face avant, et - une position ouverte dans laquelle la fermeture libère l'extrémité distale (60), autorisant ainsi le déplacement du disjoncteur d'une position embrochée vers une position débrochée à travers l'ouverture ménagée dans la face avant.
Patent WO-2017140971-A1 (WO)
Title: Procédé et serveur de sélection d'un serveur d'entrée d'un réseau de communication ims
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W80/10
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un serveur proxy (Prx) de sélection d'un serveur d'entrée (Pj) d'un réseau de communication IMS pour l'enregistrement d'un terminal (Ti) dans le réseau de communication IMS. Suite à la réception en provenance du terminal (E20), d'un message d'enregistrement SIP, le serveur proxy obtient (E21) une valeur d'au moins un champ du message d'enregistrement SIP, ledit champ étant représentatif d'une caractéristique propre au terminal, et sélectionne (E22) un serveur d'entrée, à partir d'au moins ladite valeur obtenue. Puis, le serveur proxy envoie (E23) au terminal un message SIP de redirection comprenant une adresse IP dudit serveur d'entrée sélectionné.
Patent WO-2018051036-A1 (WO)
Title: Composition a base de 1-chloro-3,3,3-trifluoropropene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C10M171/00
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant au moins un lubrifiant à base d'esters de polyol et un fluide frigorigène F comprenant du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène. L'invention concerne également diverses utilisations de cette composition.
Patent WO-2018122500-A1 (WO)
Title: Plateau de lustrage pour une machine electroportative rotative
Inventor: MAZZONE LIBERO
IPC: B24B23/02
Filed: 2017-12-20
Abstract: Plateau de lustrage (1) formé d'un corps en mousse (2), muni d'une surface de fixation (21) pour être fixé au plateau rotatif d'une machine de lustrage et ayant une surface active (22) mouillée par le liquide de lustrage et venant en contact avec la surface à lustrer. Le plateau de lustrage (1) comporte un réservoir de liquide de lustrage (3) intégré dans le corps en mousse (2). Le réservoir (3) a une soupape de distribution (4) en position axiale communiquant avec la surface active (22). La soupape (4) a un siège de soupape (41) fermé par un organe d'obturation (43) rappelé en position de fermeture et muni d'un organe de commande (44) ouvrant la soupape (4) par appui forcé du corps en mousse (2) par sa surface active (22) contre la surface à lustrer.
Patent WO-2018211192-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de determination d'un taux d'humidite d'une matiere organique utilisee comme combustible
Inventor: PASCUAL CHRISTOPHE
IPC: G01N25/56
Filed: 2018-04-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'un taux d'humidité d'une matière organique utilisée comme combustible dans une chaudière pour matière organique, le dispositif mettant en œuvre ledit procédé de l'invention, ainsi qu'un procédé de détermination des performances de ladite chaudière.
Patent WO-2019038486-A1 (WO)
Title: Imaging instrument for controlling a target designation
Inventor: ROBERT PATRICK
IPC: F41G7/22
Filed: 2018-07-11
Abstract: An imaging instrument for controlling a target designation makes it possible to visualise a target designation spot (SP) within a scene (SC), while using only one image sensor. To do this, a filter is arranged on the image sensor, in a restricted area (ZC) of same. The filter makes it possible to increase a contrast and a signal-to-noise ratio for an image of the target designation spot, when a misalignment (DP) is produced in order to bring the image of the target designation spot into the area of the filter.
Patent WO-2019092386-A1 (WO)
Title: Système de commande gestuelle d'actionneurs
Inventor: NICAND PATRICK
IPC: A61G5/10
Filed: 2018-11-09
Abstract: Système de commande gestuelle d'actionneurs L'invention concerne un système de commande gestuelle par un indicateur (2) mû par un opérateur, comprenant un support (1) pour positionner une partie référence (AB) du corps de l'opérateur et former un repère de positionnement (ZN) de l'indicateur qui reste libre en mouvement, un plan de détection (3) devant le support (1) pour être traversé par l'indicateur (2), et défini par des capteurs (31, 32) pour fournir des signaux de position (Sz, Sy). Le plan de détection (3) est divisé en zones de détection (Zi) auxquelles sont associés des signaux de commande (SCi) générés par un processeur (4) recevant les signaux (Sz, Sy) de la position instantanée (PMi) de l'indicateur (2) dans une zone de détection (Zi).
Patent WO-2020094936-A1 (WO)
Title: Method for connection by brazing enabling improved fatigue resistance of brazed joints
Inventor: CADALEN ERIC
IPC: B23K101/42
Filed: 2019-10-16
Abstract: The connection method between at least two elements (E1, E2) corresponding to a printed circuit (4) and to an electronic component (5), comprises a step of forming a plurality of pad-type stacks (2) of bosses (3), the stacks (2) of bosses (3) being formed on a face (10) of a first (E1) of the elements (E1, E2), the stacks (2) of bosses (3) each comprising the same given number of bosses (3), said method also comprising a step of depositing a brazing product (7) on this first element (E1) provided with stacks (2) of bosses (3), a step of arranging the second (E2) of the elements (E1, E2) on the first element (E1), and a step of remelting the assembly thus formed, in order to obtain an electronic device (1). This method makes it possible to produce a precise and flexible raising of surface mounted electronic components.
Patent WO-2020249877-A1 (WO)
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/04
Filed: 2020-06-09
Abstract: Batterie (1000) comprenant une cellule élémentaire (100) qui comprend successivement un substrat plan collecteur de courant anodique (10), une couche d'anode (20), une couche d'un matériau d'électrolyte (30) ou d'un séparateur imprégné d'un électrolyte (31), une couche de cathode (50), et un substrat plan collecteur de courant cathodique (40), ladite batterie (1000) comprenant par ailleurs des bords longitudinaux (1011, 1012), un premier bord latéral (1001) comprenant une zone de connexion anodique (1002) et un second bord latéral (1005) comprenant une zone de connexion cathodique (1006). Chaque cellule élémentaire (100) comprend un corps primaire (111), un corps secondaire (112) et un corps tertiaire (113), ledit corps secondaire et ledit corps tertiaire étant disposés de part et d'autre dudit corps primaire, étant entendu que chacun des corps primaire (111), secondaire (112) et tertiaire (113) comprend successivement un substrat plan collecteur de courant anodique (10), une couche d'anode (20), une couche d'un matériau d'électrolyte (30) ou d'un séparateur imprégné d'un électrolyte (31), une couche de cathode (50), et un substrat plan collecteur de courant cathodique (40). Ledit corps secondaire (112) est séparé du corps primaire (111) par une échancrure (120) libre de tout matériau d'anode, d'électrolyte, de cathode et de substrat collecteur de courant anodique. Ladite échancrure s'étend d'un bord longitudinal (1011) au bord longitudinal opposé de la batterie (1012) selon une direction perpendiculaire au plan principal de la batterie. Ledit corps tertiaire (113) est séparé du corps primaire (111) par un évidement (130) libre de tout matériau d'anode, d'électrolyte, de cathode et de substrat collecteur de courant cathodique. Ledit évidement (130) s'étend d'un bord longitudinal (1011) au bord longitudinal opposé de la batterie (1012) selon une direction perpendiculaire au plan principal de la batterie.
Patent WO-2021019175-A1 (WO)
Inventor: BOISDON BERTRAND
IPC: C08L19/00
Filed: 2020-07-27
Abstract: The invention relates to a tyre comprising a directional tread (10), said tread comprising a central axis (12) and two edges (14A, 14B) flanking the central axis (12) and determining a tread width W, the tread width W being greater than or equal to 140 mm, the tread (10) comprising a plurality of patterns (13) that follow one another in the circumferential direction, each pattern having a pitch P, the patterns (13) delimiting a plurality of oblique grooves (16A, 16B), each oblique groove extending from one of the edges (14A, 14B) of the tread to the central axis (12). In a central portion of the tread centred on the central axis (12) and having a width corresponding to 80% of the width W of the tread, all or part of the oblique grooves (16A, 16B) of the plurality of oblique grooves have a slenderness ratio E of between 0.85 and 1.5 and preferably between 0.87 and 1.1, said slenderness ratio corresponding to the ratio of a projected length Lpx of the oblique groove in the circumferential direction (X) to half the width of the central portion of the tread (10), such that formula (I). All or part of the patterns include at least one incision (18; 181, 182, 183, 184, 185, 186), with an incision density SD in all or part of these patterns being between 10 mm -1  and 70 mm -1 , said incision density SD corresponding to the ratio of the sum of the projected length(s) Ipyi of the incision(s) in an axial direction (Y) to the product of the pitch P of the pattern and the width W of the tread, the whole being multiplied by 1000, such that formula (II), where n is the number of incisions in the pattern.
Patent WO-2021079041-A1 (WO)
Inventor: LE BRUN GILLES
IPC: H04L9/32
Filed: 2020-10-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre une application mettant en œuvre un service s'exécutant sur un dispositif utilisateur (10) et un serveur principal (20). Lors d'une tentative d'établissement d'une première communication sécurisée, une conformité d'un certificat de clé publique transmis par le serveur principal est contrôlée en fonction d'un certificat de référence pour le serveur principal, ce contrôle de conformité conditionnant un établissement de communication sécurisée. Lorsque le certificat de clé publique transmis par le serveur principal n'est pas contrôlé conforme, une deuxième communication sécurisée est établie avec un serveur de mise à jour (21) avec contrôle de conformité d'un certificat de clé publique transmis par le serveur de mise à jour en fonction d'un certificat de référence pour ce serveur de mise à jour. Une fois la deuxième communication sécurisée établie, un certificat de référence mis à jour pour le serveur principal est reçu, ce certificat mis à jour étant destiné à être utilisé par l'application cliente lors d'un nouvel établissement de communication sécurisée avec le serveur principal.