baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983498-A1 (FR)
Title: Structure element for constructing e.g. horizontal/inclined glass roof, of building, has bead and hook ensuring translational blocking of adjacent structure elements relative to each other according to axis perpendicular to plane of wall
Inventor: SURPLY PHILIPPE
IPC: E04B1/76
Filed: 2011-12-02
Abstract: The element (100) has an elongated translucent/transparent panel (102) to form a wall, and assembling elements (108, 109') placed on two sides of an axis of the panel. The assembling elements include rectangular bars (110, 111') with edges and a bead (116 ') and a hook (117) engaged with each other when the bars are in contact with each other at the end of rotational assembling of the elements. The bead and hook ensure translational blocking of the structure element and an adjacent structure element (100') relative to each other according to an axis (118) perpendicular to a plane of the wall. An independent claim is also included for an assembly for forming a structure element.
Patent FR-2983937-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un embout de connexion et d'une conduite flexible de transport d'un fluide cryogenique
Inventor: LAMOURETTE CHRISTINE
IPC: F16B31/00
Filed: 2011-12-07
Abstract: L'ensemble comprend un collier de serrage (20) des portions d'extrémités des armures (4) sur la voûte (12), formé d'au moins deux secteurs de 180° comportant intérieurement une zone cylindrique (23) de serrage de largeur égale ou supérieure à 15 mm, les secteurs du collier ménageant entre eux un jeu intermédiaire et étant reliés entre eux par des moyens élastiques de serrage aptes à appliquer sur lesdites portions d'extrémités des armures (4) par la zone de serrage (23), une pression de serrage égale ou supérieure à 75 MPa.
Patent FR-2985048-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure capacitive sensible a la pression pour interfaces tactiles et sans contact
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G01D5/241
Filed: 2011-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure capacitive pour interfaces de commande, comprenant : (i) une plaque support (2) avec des moyens de fixation (4) sur une interface de commande (3), (ii) des premières électrodes (5) disposées selon une première face de la plaque support (2) à l'opposé de l'interface de commande (3) et comprenant des premières électrodes actives (5), (iii) des moyens électroniques de mesure capacitive aptes à permettre l'obtention d'informations d'approche et/ou de contact d'objet(s) d'intérêt (1), (iv) des secondes électrodes (6, 7) disposées selon une seconde face de la plaque support (2) vers l'interface de commande (3), et comprenant des secondes électrodes actives (6) reliées aux moyens électroniques de mesure capacitive de telle sorte à permettre l'obtention de mesures de déplacement et/ou de déformation de la plaque support (2). L'invention concerne aussi un procédé mis en oeuvre dans ce dispositif et un appareil.
Patent FR-2994501-A1 (FR)
Title: System for checking fascia of civil aircraft, has set of LCD screens, and safety unit allowing information output to failed LCD screen and/or tactile surface to be reconfigured on screen of active display and tactile surface
Inventor: LEULLIER FRANCOIS
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-08-10
Abstract: The system has a set of LCD screens (FE1, FE2) that is independent to each other in a multi-tactile display unit (MTDU), and two tactile surfaces (TS1, TS2) are dedicated to corresponding LCD screens. Two electronic units (BE) are provided for acquisition of aeronautical presentation data with information output from the set of LCD screens. A set of independent electrical supplies (Ps1, PS2) is arranged, and a safety unit allows information output to failed LCD screen and/or tactile surface to be reconfigured on the screen of active display and tactile surface. The screens and tactile surface are provided based on different technologies.
Patent FR-2988165-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique apte a recevoir des produits en vrac
Inventor: RANCHON DENIS
IPC: A23L3/10
Filed: 2012-03-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement thermique de produits (P) sous emballage disponibles en vrac et un procédé utilisant ce dispositif. Selon l'invention, le dispositif comprend une enceinte, un bac (2) destiné à contenir un fluide d'une densité telle que les produits (P) sous emballage flottent lorsqu'ils y sont déversés en vrac, ce bac (2) présentant un sas d'évacuation (21) des produits (P) en état de flottaison, ce sas (21) comprenant une trappe (22) apte à être immergée puis ouverte pour permettre l'évacuation d'une partie du fluide comportant les produits (P) en état de flottaison, des moyens de fourniture de fluide (23) pour remplir le bac (2) et réguler le niveau de fluide (N1,N2) dans le bac (2), des moyens d'immersion (3) agissant au niveau de la surface supérieure de fluide présent dans le bac (2) pour immerger les produits (P) en vrac dans le fluide, des moyens de récupération (4) des produits (P) au sein du fluide évacué du bac (2) lors de l'ouverture du sas (21), des moyens de réception (5) du fluide déversé lors de l'ouverture du sas (21).
Patent FR-2989020-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece epaisse de turbomachine en materiau composite par injection de resine sous pression
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: B29C70/48
Filed: 2012-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication (100) d'une pièce (1) épaisse de turbomachine en matériau composite par injection de résine sous pression, comprenant notamment les étapes successives suivantes : - positionner une préforme fibreuse dans un moule (10), - injecter (130) une composition de résine dans le moule (10), - polymériser (140) la composition de résine dans le moule de manière à obtenir la pièce (1), et - démouler (170) la pièce (1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre, - préalablement à l'injection (130) de la composition de résine, une étape (120) d'insertion d'une cale de démoulage (20) entre la préforme fibreuse et une paroi (11) du moule (10), et - entre la polymérisation (140) de la composition de résine et le démoulage (170) de la pièce (1), une étape d'extraction (160) de la cale de démoulage (20).
Patent FR-2991935-A1 (FR)
Title: Support for use in glove compartment of car to support portable transmitter-receiver, has receiving station whose assembly surface is transverse on another assembly surface of support, and cavity adapted to receive loudspeaker
Inventor: GIRAULT LAURENT
IPC: B60R7/06
Filed: 2012-06-19
Abstract: The support (10) has a receiving station (12) whose assembly surface is transverse on another assembly surface of the support for forming an angle ranging between 10 and 30 degrees. A cavity is adapted to receive a loudspeaker. The cavity is arranged such that the loudspeaker is directed toward outside of the cavity when it is installed through a main opening. The cavity is circular in shape, and includes bottom and the main opening, where section of the cavity leveled with its bottom is 50% lower than that of the main opening. An independent claim is also included for a glove compartment.
Patent FR-2995581-A1 (FR)
Title: Structure de caisse d'un vehicule automobile et vehicule automobile associe
Inventor: KULHANECK BRUNO
IPC: B62D23/00
Filed: 2012-09-14
Abstract: La structure de caisse (10) selon l'invention d'un véhicule automobile comporte au moins un passage de roue extérieur (14), un côté de caisse (12), un support de feu arrière (15) et un renfort inférieur de custode (13) arrière, agencés les uns par rapport aux autres de sorte à former une partie d'un anneau arrière (11) du véhicule. La structure (10) est caractérisé en ce que : - le renfort inférieur de custode (13) comporte une patte (17) solidarisée au support de feu arrière (15), de sorte à former un premier corps creux (18), - le passage de roue extérieur (14) comporte un bord prolongé (19), solidarisé au support de feu arrière (15) de sorte à former un second corps creux (21), et - la structure (10) comporte une pièce de liaison (23), solidarisée au renfort inférieur de custode (13), au passage de roue extérieur (14) et au support de feu arrière (15), de sorte à être agencée au coeur dudit second corps creux (21).
Patent FR-2996372-A1 (FR)
Title: Systeme de charge sans contact d'une batterie de vehicule automobile
Inventor: HOUIVET JEANNE
IPC: H02H3/08
Filed: 2012-10-01
Abstract: Système de charge (1) sans contact d'une batterie (2) de véhicule automobile comprenant circuit inductif primaire (3) à l'extérieur du véhicule automobile alimenté par un réseau d'alimentation électrique (5), et un circuit inductif secondaire (4) embarqué à bord du véhicule automobile et couplé à la batterie (2) via un pont redresseur (8). Il comprend des moyens d'interruption commandée (10) aptes à mettre le circuit inductif secondaire (4) en court-circuit sans mettre la batterie (2) en court-circuit lors d'un dysfonctionnement électrique à bord du véhicule automobile, et des moyens de commande aptes à couper l'alimentation du circuit inductif primaire (3) lorsqu'ils détectent un court-circuit du circuit inductif secondaire (4).
Patent FR-2984283-A1 (FR)
Title: Package insert for insertion into box body in package, has cutouts defining recess so that laminar cross-pieces are moved towards each other to abut each other at predetermined abutment angle when cross-pieces are folded along cutting path
Inventor: VENOSTA ANDREAS
IPC: B31B1/14
Filed: 2012-12-14
Abstract: The insert has precuts (12) arranged parallel to each other such that compartments (18) are formed by folding the insert along the precuts to permit insertion of individual products along a row, where each compartment is subdivided by laminar cross-pieces (20). Cutouts (14) are formed in a web material (10) along a cutting path (16) oriented in a longitudinal direction of the web material. The cutouts define a recess such that the laminar cross-pieces are moved towards each other to abut each other at a predetermined abutment angle when the cross-pieces are folded along the cutting path. Independent claims are also included for the following: (1) a package (2) a method for manufacturing a package insert.
Patent FR-3003455-A1 (FR)
Title: Conteneur pour recevoir un ou plusieurs paquets et ou autres colis
Inventor: LULING HARALD
IPC: A47G29/12
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un conteneur pour recevoir un ou plusieurs paquets et/ou autres colis avec un bâti, qui définit un espace de logement, composé d'un fond, d'un couvercle et de deux parois latérales qui relient le fond et le couvercle ainsi qu'avec au moins une porte ou un clapet qui est placé mobile par pivotement sur une paroi latérale, sur le fond ou sur le couvercle, qui dégage une ouverture de prélèvement à l'état ouvert.
Patent FR-3006214-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour alimenter en fluide sous pression, notamment air comprime et a partir d'une source d'un tel fluide, notamment une bouteille portable, un outil pneumatique manuel
Inventor: PROMPT DENIS
IPC: B25F1/00
Filed: 2013-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour alimenter via un flexible, en air ou gaz ou autre fluide comprimé un outil pneumatique « manuel » à partir d'une source d'air comprimé, et concerne un dispositif pour la mise en œuvre du procédé. Ledit dispositif comprend : - un outil (7) manuel pneumatique (ci-après par simplicité « outil ») muni de sa « pièce de travail » (8) (foret, clé, tournevis etc... connue) - alimenté en air (ou autre gaz ou éventuellement autre fluide) comprimé par un circuit comportant un flexible (4) à partir d'une source d'air comprimé qui est ici une bouteille (5) - munie d'une sortie (6) comportant un détendeur ou « réducteur de pression » (3),
Patent FR-3011510-A1 (FR)
Title: Ornementation d'une bouteille de verre ou cristal avec une plaque de verre colore, etire ou souffle
Inventor: MONTAGNE PATRICK
IPC: B65D1/02
Filed: 2013-10-03
Abstract: Dispositif pour l'ornementation d'une bouteille en verre ou en cristal de forme carrée, oblongue, de forme de corps hybride ou tout autre présentant une ou plusieurs parties planes L'invention a pour but d'orner une bouteille par collage d'une plaque de verre coloré, étiré ou soufflé soit en surface soit dans l'épaisseur de la bouteille alors que généralement les ornementations se font en pleine masse sur des bouteilles cylindriques. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destinée à faire des bouteilles uniques.
Patent FR-3011886-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'electricite
Inventor: LUNEL GERMAIN
IPC: F03G7/10
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production d'électricité par une structure terrestre qui constitue une cuve contenant un fluide, laquelle cuve est pourvue d'un système conduit de translation, d'un conduit à circulation ordonnée, et d'un cheminement interne. La structure comporte également deux rotors, un chapelet de modules emplis de gaz, et d'un système de relevage. Le système conduit de translation avec les rotors permettent aux modules en recirculation de passer d'une ambiance gazeuse à une ambiance liquide en bénéficiant de forces de gravité et d'Archimède. Les modules par ces deux forces complémentaires entraînent les rotors dont l'un est pourvu d'un prolongement à son axe. A cedit prolongement est monté un multiplicateur de vitesse qui entraîne une génératrice d'électricité. Le système de relevage est constitué d'une cuvette qui collecte les fuites de fluide issues du conduit de translation, d'un moteur alimenté par la génératrice, d'une pompe, et d'un tube qui remonte au sommet de la cuve. Le moteur actionne la pompe, laquelle aspire les fuites de fluide et les renvoie par le tube au-dessus du niveau du liquide présent dans la cuve. Ce dispositif a pour avantages de pouvoir être installé en tout lieu, désert, montagne, plaine, en ne demandant que de faible quantité de fluide et d'avoir à simplement compenser l'évaporation dudit fluide.
Patent FR-3015820-A1 (FR)
Title: Telephone mobile apte a s'apparier automatiquement avec un vehicule automobile et procede d'appairage automatique
Inventor: MENARD ERIC
IPC: H04M3/42
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un téléphone mobile (3) contenant un code d'authentification (ID) pour permettre le verrouillage/déverrouillage et/ou le démarrage d'un véhicule automobile (2) par protocole Bluetooth™ Low Energy (BLE), caractérisé en ce qu'il comporte un code d'appairage AP, pour permettre l'enregistrement automatique du téléphone mobile (3) auprès dudit véhicule automobile (2), et/ou un code d'identification (VIN) pour permettre la reconnaissance automatique du téléphone mobile (3) auprès dudit véhicule automobile (2).
Patent FR-3002847-A1 (FR)
Title: Composition antiemetique, complement alimentaire renfermant la dite composition et son procede de preparation
Inventor: PAUQUAI THOMAS
IPC: A61K36/00
Filed: 2013-03-05
Abstract: Composition antiémétique renfermant en tant qu'actifs le mélange d'au moins un actif à base de fruits rouges, notamment à base de fraise, et d'au moins un actif à base de cacao, lesdits actifs étant sous forme d'extrait et/ou de poudre. Complément alimentaire ou aliment fortifié ou produit diététique comprenant ladite composition antiémétique dans des proportions pondérales comprises entre 0,1 % et 85 %, de préférence entre 3 % et 65 %, de préférence encore entre 20 et 60 %.
Patent FR-3008863-A1 (FR)
Title: Dispositif cosmetique comportant un organe d'application vibrant a basses frequences
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: A45D33/02
Filed: 2013-07-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif cosmétique comportant : - un corps (2) définissant un logement (4), - une surface d'appui (20) délimitée par le logement (4), - un organe d'application (3) comportant une face d'application (30), - un moyen de mise en mouvement (50) de l'organe d'application (3), la face d'application (30) et la surface d'appui (20) étant agencées pour venir alternativement en contact avec une zone corporelle.
Patent FR-3015616-A1 (FR)
Title: Vanne de commande avec segment d'etancheite d'ouverture reduite
Inventor: TALON EMMANUEL
IPC: F16K5/18
Filed: 2013-12-19
Abstract: Vanne de commande pour un circuit de circulation de fluide, comprenant un corps de vanne comportant un alésage dans lequel débouchent au moins deux orifices latéraux et qui reçoit un boisseau rotatif apte à occuper au moins deux positions angulaires pour ouvrir/fermer lesdits orifices, ledit boisseau comportant un moyeu axial, un segment d'étanchéité (30) en forme de portion angulaire d'enveloppe cylindrique entourant ledit moyeu et lié au moyeu, et un jonc (40) interposé entre les deux extrémités libres (41, 43) du segment (30) pour assurer un plaquage dudit segment (30) dans l'alésage, ledit jonc (40) présentant une forme de U et comportant une branche transversale (40) et deux branches verticales parallèles (44, 46) reçues dans des gouttières de réception (48, 50) formées le long de bords verticaux des deux extrémités libres (41, 43) du segment (30), caractérisée en ce que ce que le segment d'étanchéité (30) en forme de portion angulaire d'enveloppe cylindrique s'étend angulairement au-delà d'une partie active dudit segment.
Patent FR-3011762-A1 (FR)
Title: Pied pour un accessoire et accessoire de reservoir, procede de fabrication d'un reservoir
Inventor: COING JEAN FRANCOIS
IPC: B60K15/03
Filed: 2013-12-30
Abstract: Pied en matière plastique pour un accessoire de réservoir pour véhicule automobile, comprenant des saillies destinées à être soudées à une préforme lors de la fabrication du réservoir par soufflage de cette préforme, caractérisé en ce que : - le pied comprend une surface pleine en retrait des saillies, cette surface pleine possédant une partie dépourvue de saillies et une partie occupée par les saillies, - l'aire de la partie de la surface pleine dépourvue de saillies est au moins égale à une fois l'aire de la surface pleine occupée par les saillies.
Patent FR-3024210-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage en milieu aquatique
Inventor: GUILLET CHRISTIAN
IPC: F21W121/02
Filed: 2014-07-24
Abstract: Ce dispositif comporte une carte électronique (1) comportant une surface avant (11), des moyens d'émission (2) de lumière montés sur la surface avant (11), un capot de protection agencé pour protéger la carte électronique (1) et les moyens d'émission (2), des moyens de transfert thermique agencés pour transférer la chaleur produite par les moyens d'émission (2) vers le milieu aquatique, le dispositif étant remarquable en ce que les moyens de transfert thermique comportent une couche de résine (3) thermiquement conductrice présentant une surface d'échange thermique (30) à contact direct avec le milieu aquatique, la couche de résine (3) étant agencée pour transférer la chaleur vers la surface d'échange thermique (30), et en ce que la couche de résine (3) est conformée pour assurer l'étanchéité du capot de protection avec la surface d'échange thermique (30).
Patent FR-3027160-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amplification de puissance reconfigurable et circuit integre comportant un tel dispositif
Inventor: MALLET GUY BENOIT
IPC: H01P5/12
Filed: 2014-10-09
Abstract: Ce dispositif d'amplification de puissance reconfigurable (110) comporte, entre une entrée (112) et une sortie (114), une première voie de puissance (115) et une seconde voie de puissance (117), et un moyen de commutation pour sélectionner dynamiquement l'une ou de l'autre des voies de puissance pour faire cheminer une puissance entre l'entrée et la sortie du dispositif. Le moyen de commutation comporte un coupleur de sortie (132) propre à fonctionner dans un mode coupleur ou dans un mode combineur, et un circuit de pilotage (136, 138) du coupleur de manière à le faire fonctionner soit en mode coupleur, pour que le chemin de puissance passe par la seconde voie de puissance, soit en mode combineur pour que le chemin de puissance passe par la première voie de puissance. Application à un circuit intégré en technologie hybride ou MMIC.
Patent FR-3019944-A1 (FR)
Title: Armoire electrique destinee aux applications en milieux a risques
Inventor: NGUYEN MINH MAN
IPC: H02B1/56
Filed: 2014-04-10
Abstract: Selon l'invention, l'armoire (1) comprend : - au moins une ouverture ménagée dans l'une de ses parois (2, 3, 4, 6) ; - au moins un moyen de dissipation thermique (9) en aluminium comprenant une pluralité d'ailettes d'échange thermique faisant saillies à partir d'une plaque support (12), lesdites ailettes étant engagées à l'intérieur de l'ouverture de manière à communiquer avec l'extérieur de l'armoire (1), ladite plaque support étant fixée à l'intérieur de l'armoire (1) et sur la paroi de manière à obturer l'ouverture, et ; - un joint antidéflagrant agencé entre la plaque support et la paroi de l'armoire (1) de manière à assurer l'étanchéité de l'enceinte .
Patent FR-3020357-A1 (FR)
Title: Dispositif de fusion et d'affinage du verre
Inventor: MARIO OLIVIER
IPC: C03B5/182
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fabrication de verre fondu comprenant d'amont en aval un four de fusion et d'affinage de verre muni de brûleurs aériens transversaux, puis un bassin de conditionnement alimenté en verre par le four, le dimensionnement du dispositif de fabrication étant tel que K soit supérieur à 3,5, le facteur K étant déterminé à partir des dimensions du dispositif. L'invention permet de dimensionner un dispositif de fusion de verre de plus faible dimension et consommant moins d'énergie tout en menant à un verre de bonne qualité.
Patent FR-3026754-A1 (FR)
Title: Machine et procede pour la realisation de colonnes dans un sol
Inventor: LEBRETON MARIE
IPC: E02D5/48
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention concerne une machine (10) pour la réalisation de colonnes dans un sol, du type comportant un porteur (12) muni d'un mât (14) s'étendant selon une direction longitudinale ; un chariot mobile (16) monté coulissant le long du mât (14) ; un outil de perforation de sol (20), s'étendant selon un axe longitudinal parallèle à ladite direction longitudinale et solidaire dudit chariot mobile, présentant une extrémité supérieure reliée à des moyens d'alimentation en un matériau de construction, et une extrémité inférieure munie d'un orifice (28) pour l'injection du premier matériau de construction ; un système d'entraînement en rotation (18) de l'outil de perforation (20) ; et un corps (40) s'étendant autour de l'outil de perforation (20) de sorte que l'outil de perforation est apte à coulisser au travers dudit corps. Selon l'invention, la machine comprend un système de solidarisation (60) en translation et en rotation du corps (40) avec l'outil de perforation (20).
Patent FR-3026679-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage d'amortisseurs
Inventor: BEY MEHDI
IPC: B60G17/018
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un système de pilotage d'amortisseurs (22, 23, 24, 25) de suspension d'un véhicule (9) automobile comprenant un bloc de prévision de roulis (10) et un bloc de calcul de commande (30). Le bloc de prévision de roulis (10) reçoit la vitesse longitudinale et la vitesse de rotation du volant à un instant to puis calcule un mouvement de roulis à un instant ti en fonction de la vitesse longitudinale et la vitesse de rotation du volant. Le bloc de calcul de commande (30) déduit une valeur de commande des amortisseurs en fonction du mouvement de roulis estimé et en fonction d'une cartographie préétablie. Le bloc de calcul de commande (30) reçoit les résidus de mouvements de roulis à l'instant ti et déduit une consigne de décroissance dans le temps de la valeur de la commande.