baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968256-A1 (FR)
Title: Connecteur hydraulique pour balai d'essuie-glace a bouton escamotable
Inventor: GRASSO GUISEPPE
IPC: B60S1/38
Filed: 2010-12-02
Abstract: Connecteur hydraulique d'un système d'essuyage comprenant en outre une partie terminale (2) d'un bras, un balai (3) et un connecteur mécanique (10) fixé sur ledit balai pour son rattachement au bras (1) dans une translation longitudinale, ledit connecteur hydraulique (30) comportant au moins une canalisation (31, 32) pour amener un liquide au balai (3) par l'intermédiaire du connecteur mécanique (10) et étant destiné, d'une part, à être rattaché à ladite partie terminale (2) dans une position d'attente préalablement à son rattachement audit connecteur mécanique et, d'autre part, à être libéré de ladite partie terminale pour être rattaché audit connecteur mécanique (10) dans la position d'utilisation, caractérisé en ce qu'il comprend un premier moyen de blocage en translation (5) apte à coopérer, dans la position d'attente, avec un second moyen de blocage (7) porté par ladite partie terminale, ledit premier moyen de blocage étant escamotable selon une direction perpendiculaire à ladite translation.
Patent FR-2954947-A1 (FR)
Title: Photobioreacteur en milieu ferme pour la culture de micro-organismes photosynthetiques
Inventor: BOURGOUIN JACQUES
IPC: C12M1/00
Filed: 2010-01-04
Abstract: L'invention concerne un photobioréacteur destiné à la culture de microorganismes photosynthétiques comprenant : (a) une ou plusieurs enceintes de culture (1) destinée à contenir le milieu de culture (3) des microorganismes, (b) des cellules photovoltaïques (2) isolées du milieu de culture (3) émettant de la lumière vers le milieu de culture (3) (c) des moyens d'alimentation électrique (4) des cellules photovoltaïques (2) afin de faire fonctionner les cellules photovoltaïques en mode d'émission de lumière.
Patent FR-2958791-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de particules telles que des micro ou nanoparticules magnetiques
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: B81C99/00
Filed: 2010-04-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de particules telles que des micro ou nanoparticules magnétiques. Ce procédé de fabrication comporte les étapes suivantes : - dépôt sur un substrat d'une couche d'un premier matériau sacrificiel ; - dépôt d'une couche d'un deuxième matériau sacrificiel différent dudit premier matériau sacrificiel ; - structuration de la couche de deuxième matériau sacrificiel par formation de trous ayant la forme des particules magnétiques que l'on cherche à fabriquer ; - dépôt d'au moins un matériau de fabrication desdites particules couvrant la couche de deuxième matériau et remplissant au moins en partie lesdits trous ; - retrait sélectif dudit deuxième matériau sacrificiel par rapport au dit premier matériau sacrificiel de sorte qu'on obtient les particules formées par ledit matériau de fabrication remplissant les trous et disposées sur ladite couche dudit premier matériau sacrificiel ; - élimination dudit premier matériau sacrificiel de sorte qu'on libère lesdites particules.
Patent FR-2961430-A1 (FR)
Title: Ink cartridge for use in printer, has detection parts detected by sensor through movable component in detection position during installation process of detection parts in cartridge installation part
Inventor: KANBE TOMOHIRO
IPC: B41J2/175
Filed: 2010-06-17
Abstract: The cartridge (30) has a body (31) provided with a front side along an installation direction (56). A detection part (45) and another detection part (46) placed on an end of the front side are designed to move a movable element (135) provided on a cartridge installation part (110). The detection parts are detected by a sensor (117) through the movable component in detection position during installation process of the detection parts in the cartridge installation part. An independent claim is also included for a recording apparatus.
Patent FR-2961558-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation des reglages d'un moteur sur la consommation d'agent reducteur d'oxydes d'azote
Inventor: BOISSARD ROMAIN
IPC: F01N3/08
Filed: 2010-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation des réglages d'un moteur sur la consommation d'agent réducteur d'oxydes d'azote à bord d'un véhicule, le véhicule comprenant un moteur et un réservoir d'agent réducteur d'oxydes d'azote, caractérisé en ce que le procédé comprend : - l'estimation d'une distance restante à parcourir par le véhicule avant que le réservoir d'agent réducteur soit vide en fonction de l'historique de la consommation en agent réducteur (34), - la comparaison de l'estimation de la distance restante avec une distance prédéterminée, - le réglage d'air (38) et de carburant (39) injectées dans le moteur en fonction de la comparaison, - le réglage de l'injection d'agent réducteur en fonction du réglage d'air et de la quantité de carburant injectés. L'invention concerne en outre un véhicule pour la mise en œuvre du procédé. L'invention permet d'augmenter le nombre de kilomètres maximum que l'utilisateur pourra parcourir entre deux remplissages d'agent réducteur ou de diminuer la consommation de carburant.
Patent FR-2963896-A1 (FR)
Title: Machine de tri postal comprenant des moyens de convoyage par pincement, et son procede de mise en œuvre
Inventor: GIRODET FRANCK
IPC: B07C1/04
Filed: 2010-08-19
Abstract: Cette machine de tri comprend un dépileur (10) propre à mettre sur chant des envois postaux, des moyens (20, 25) de reconnaissance de l'adresse de ces envois, et une zone de convoyage (2, 3, 4) des envois par pincement, comprenant une zone de dépilage (1) s'étendant à partir du dépileur, une zone de tri (3) possédant une pluralité de sorties de tri (S1 − SN), réparties entre une sortie de tri amont (S1) adjacente au dépileur, et une sortie de tri aval (SN). Selon l'invention, cette machine comprend en outre une zone de recyclage (4), reliant la sortie de tri aval (SN) et la sortie de tri amont (S1), cette zone de recyclage définissant, avec la zone de dépilage (1), un point de confluence (C) situé entre le dépileur et la sortie de tri amont.
Patent FR-2970609-A1 (FR)
Title: Method for detecting disconnection of battery of motor vehicle, involves detecting risk of disconnection of battery by analyzing value of utilization rate, and generating warning signal when rate indicates risk of disconnection of battery
Inventor: MONNIER ERWAN
IPC: G01R19/00
Filed: 2011-01-18
Abstract: The method involves measuring a value of utilization rate representing a ratio between electric current intensity and maximum current intensity capable of providing by a power source i.e. starter-alternator (20). A risk of disconnection of a battery (10) is detected by analyzing the value of utilization rate by comparing the variability of the value of utilization rate with a threshold of maximum variability. A warning signal is generated if the analysis of the value of utilization rate indicates the risk of disconnection of the battery.
Patent FR-2971852-A1 (FR)
Title: Method for positioning resilient or flexible magnetic field circulation sensor around e.g. return driver, to measure direct current, circulating in driver, involves positioning sensor according to preset form and specific formula
Inventor: CIMA LIONEL FABIEN
IPC: G01R19/20
Filed: 2011-02-17
Abstract: The method involves providing an elongated excitation coil to excite an elongated magnetic core. A resilient or flexible magnetic field circulation sensor (1) is positioned in a circular or eight shaped loop around a primary driver e.g. outward driver (A) or return driver (B), according to a preset form from spatial distribution of field related to a form of driver and a specific formula, where the magnetic field resulting along the core is equal to or greater than a value of specific parameters such as measurement range of sensor and length/perimeter (L) of sensor, in the specific formula. An independent claim is also included for a system for measuring current circulating in a primary driver generating a primary field.
Patent FR-2972995-A1 (FR)
Title: Ensemble d'equipement de vehicule automobile et un procede de montage associe.
Inventor: BONNOT DENIS
IPC: B62D65/02
Filed: 2011-03-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'équipement de véhicule automobile comportant une première pièce (10) et une deuxième pièce (20), chaque pièce (10, 20) comprenant au moins une languette (13, 23) formée en saillie sur une face (12, 22) de la pièce. Selon l'invention, l'ensemble d'équipement comprend : - un dispositif de maintien (40, 60) muni d'un orifice (43, 63) communiquant avec un logement (41) ménagé à l'intérieur du dispositif de maintien, lesdites languettes (13, 23) étant destinées à s'insérer dans le logement (41) du dispositif de maintien, et - un organe de blocage (50) propre à écarter les languettes (13, 23) pour les expanser dans ledit logement (41), cet organe de blocage étant introduit à travers l'orifice (43, 63) du dispositif de maintien pour s'insérer entre les languettes (13, 23).
Patent FR-2973472-A1 (FR)
Title: Internal noise reducing pipe for flexible coolant and sound wave circulating pipe of air-conditioning installation in car, has portion possessing bend similar to that of flexible pipe to conserve ability to reduce influence of sound waves
Inventor: AUFFRAY BERTRAND
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-04-04
Abstract: The pipe (CI) has two linear rigid portions (P1, P2) coupled together by an intermediate deformable portion (PI) defining a low expansion deformable zone (ZD). Each rigid portion has a local bend similar to a local bend subjected by a flexible fluid and sound wave circulating pipe (CF) for conserving the ability to reduce influence of sound waves circulating in the flexible pipe. A through-hole (TT) locally defines an interference zone to partially absorb the sound waves. The deformable intermediate portion comprises a wall provided with annular deformations (DF) having identical sections. The sections possess triangular, rectangular slot or sinusoidal shape.
Patent FR-2960749-A1 (FR)
Title: Contenant cosmetique
Inventor: SASAKI ARATA
IPC: A45D33/00
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention se rapporte à un contenant cosmétique. Dans ce contenant cosmétique, lorsqu'une partie mobile (3) se trouve à une première position d'arrêt, une partie de fermeture (6b) d'un cylindre d'évacuation (6) ferme un trou d'insertion (2h) d'une partie de cylindre médiane (2) et rend étanche un produit cosmétique (A). Lorsque la partie mobile (3) est amenée de la première position d'arrêt à une deuxième position d'arrêt, le cylindre d'évacuation (6) fait saillie sur une longueur prédéterminée d'une face d'extrémité du trou d'insertion (2h), et des fentes (6c) du cylindre (6) sont exposées. Un utilisateur peut alors confirmer visuellement que le produit cosmétique peut passer à travers les fentes (6c), l'intérieur du cylindre d'évacuation et une partie d'ouverture (6a) vers l'extérieur. La partie mobile (3) reste à la deuxième position d'arrêt de sorte que le produit cosmétique (A) peut s'écouler du contenant sans variation d'écoulement. L'invention est applicable dans le domaine des contenants cosmétiques.
Patent FR-2977555-A1 (FR)
Title: Vehicle e.g. car, has body structure comprising two sides and roof to form interior passenger compartment, where roof is formed of elastically deformable element and passenger compartment delimits boot zone and sitting zone
Inventor: DENKOV DEYAN
IPC: B60R13/02
Filed: 2011-07-07
Abstract: The vehicle e.g. car (10), has a body structure comprising two sides and a roof (14) to form an interior passenger compartment (15) of the vehicle. The passenger compartment delimits a boot zone (16) and a sitting zone of the vehicle. The sitting zone defines a position for a driver and passengers of the vehicle. The roof is formed of an elastically deformable element (19) that is made of carbon fibers or metallic, polymeric or textile materials. The deformable element completely seals an opening (21) that is formed in the roof above the boot zone.
Patent FR-2977998-A1 (FR)
Title: Methode de branchement a chaud d'un moteur sur un variateur de vitesse
Inventor: DEVOS THOMAS
IPC: H02P5/74
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention concerne une méthode de connexion d'un moteur additionnel (M2) sur un variateur de vitesse (D) en parallèle d'au moins un premier moteur (M1) en charge commandé par ledit variateur de vitesse (D). La méthode selon l'invention se caractérise par le fait qu'elle comprend les étapes suivantes : • la déconnexion du au moins un premier moteur (M1) du variateur de vitesse (D) ; • l'initialisation d'un estimateur d'état du au moins un premier moteur (M1), basé sur un modèle de charge préalablement établi dudit au moins un premier moteur (M1), ledit estimateur d'état étant apte à calculer l'évolution au cours du temps d'un état estimé du au moins un premier moteur (M1), ledit état estimé comprenant au moins la vitesse dudit au moins un premier moteur (M1) ; • la connexion du moteur additionnel (M2) sur le variateur de vitesse (D) ; • le démarrage du moteur additionnel (M2) avec pour consigne d'atteindre l'état estimé du au moins un premier moteur (M1) ; • lorsque l'état du moteur additionnel atteint l'état estimé du au moins un premier moteur (M1), la reconnexion dudit au moins un premier moteur (M1).
Patent FR-2979877-A1 (FR)
Title: Automatic washing device for car, has washing gantry for washing car, and change machine for checking operation of device and connected to determination unit that determines size of car for adapting washing cost to size
Inventor: HEURTAUX BERTRAND MATHIEU BERNARD
IPC: B60S3/04
Filed: 2011-09-09
Abstract: The device (2) has a washing gantry (4) for washing a car (1), and a change machine e.g. token change machine, for checking an operation of the device. The machine is connected to a determination unit that determines size of the car for adapting washing cost to the size of the car. The determination unit includes a laser beam unit (5) arranged on the gantry. The laser beam unit includes a laser source protected by a casing. The machine includes an information processing unit to recognize the determined size of the car and establish the washing cost from information stored in storage units.
Patent FR-2982524-A1 (FR)
Title: Structure multicouche
Inventor: LE LOARER THIBAUT
IPC: B32B33/00
Filed: 2011-11-14
Abstract: Structure multicouche (1) comportant : - un premier élément de sécurité, notamment un filigrane ou pseudo-filigrane (55, 110a ; 204), - une structure diffusante (11 ; 201), comportant une région diffusante se superposant au moins partiellement au premier élément de sécurité, une première couche luminescente (38, 130a ;210) se superposant au moins partiellement au premier élément de sécurité et capable d'émettre, lorsqu'elle est soumise à un rayonnement d'excitation prédéfini, une lumière visible d'une première couleur (C1), la première couche luminescente s'étendant au moins partiellement entre le premier élément de sécurité et ladite structure diffusante ou la structure diffusante s'étendant au moins partiellement entre le premier élément de sécurité et la première couche luminescente.
Patent FR-2985031-A1 (FR)
Title: Device for measuring supply voltage of electronic system of induction cook top, has transistor mounted at terminals of resistor of resistive voltage divider, and optocoupler mounted between transistor and microcontroller
Inventor: GOUMY CEDRIC
IPC: G01R19/02
Filed: 2011-12-23
Abstract: The device (10) has a resistive voltage divider bridge comprising resistors (R1, R2) mounted at terminals of a power supply unit (20) of an electronic system, and a microcontroller (11) connected to terminals of one of the resistors of the bridge. A galvanic insulation unit i.e. standard optocoupler (U1), is placed between the bridge and the microcontroller. Zener diode (D1) is mounted in series connection with the bridge, and a transistor (T1) is mounted at terminals of the resistor of the bridge. The optocoupler is mounted between the transistor and the microcontroller.
Patent FR-2989263-A1 (FR)
Title: Dynamic intervertebral stabilization device for e.g. interspinous stabilization, has upper hook including piston supported with minimum of contact over viscoelastic element, for allowing upper and lower hooks to move in multiaxial manner
Inventor: FORTIN FREDERIC
IPC: A61B17/70
Filed: 2012-04-13
Abstract: The device (1) has an upper hook (10), a lower hook (13), a hollow cylindrical body (14), and a central viscoelastic element. The upper hook includes a piston that is supported with a minimum of contact over the viscoelastic element, for allowing the upper hook and the lower hook to move in a multiaxial manner in a solid angle (Omega) by accepting compression deformations and bending due to the damping produced by the viscoelastic element. The viscoelastic element takes support on a concave internal surface of the lower hook.
Patent FR-2993244-A1 (FR)
Title: Rotor de giravion equipe d'amortisseurs de trainee loges dans des manchons de liaison de pales a un moyeu du rotor
Inventor: AMARI ANDRE
IPC: B64C27/51
Filed: 2012-07-12
Abstract: La présente invention concerne un rotor de giravion équipé d'un dispositif d'amortissement des oscillations en traînée des pales (2) du rotor. Les pales (2) sont montées articulées sur un moyeu (1) tournant du rotor par l'intermédiaire de manchons (3) respectifs. Le dispositif d'amortissement comprend un jeu d'amortisseurs (6), chacun individuellement logés dans un dit manchon (3) et déformables entre deux points de fixation (8,9) au manchon et sur un organe de prise (7) au moyeu (1) par l'intermédiaire d'un embiellage (10). Pour chacun des manchons (3), l'amortisseur (6) que loge un manchon (3) donné est en prise articulée sur l'embiellage (10) par l'intermédiaire d'un bras de levier (11) articulé sur le manchon (3).
Patent FR-2993925-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de stocker et de restituer de l'energie electrique a grande echelle
Inventor: FAVY CLAUDE
IPC: F02C6/16
Filed: 2012-07-30
Abstract: Dispositif permettant de stocker et de restituer de l'énergie électrique à grande échelle Le stockage d'énergie est réalisé sous la forme à la fois d'air comprimé ou liquéfié et d'énergie thermique, celle ci étant à la fois générée par la compression de l'air et par des procédés électrothermiques. Il est constitué par des moyens de compression de l'air (1), un dispositif permettant le chauffage de l'air par un procédé électrothermique (2), un dispositif de stockage de la chaleur(3) et un dispositif de stockage de l'air (5) pour la phase de stockage de l'énergie électrique et par le dispositif (3) permettant de restituer la chaleur stockée avant les moyens de détente (8) pour la phase de restitution de l'énergie électrique. Le dispositif permet d'obtenir d'optimiser le cycle. Il est particulièrement destiné au stockage de l'énergie électrique sans émission de CO2.
Patent FR-2989081-A1 (FR)
Title: Depositing coating of titanium alloy on fiber, by passing fiber through magnetic field, and maintaining magnetic field until alloy covers all circumference of fiber in transverse plane perpendicular to main direction on part of fiber
Inventor: FRANCHET JEAN-MICHEL PATRICK MAURICE
IPC: C03C25/16
Filed: 2012-04-06
Abstract: The method comprises: providing a mass (20) of a metal alloy and heating the mass at a temperature higher than a melting temperature of the first mass so that the alloy is in a liquid state and occupies a space (E); moving a fiber (10) from an upstream to a downstream through the liquid mass in a direction in which the fiber extends such that the fiber is covered with a coating of the alloy of a non-zero thickness over an entire periphery of the fiber in a plane perpendicular to a main direction (D) on a portion of the length of the fiber; and passing the fiber through a magnetic field. The method comprises: providing a mass (20) of a metal alloy and heating the mass at a temperature higher than a melting temperature of the first mass so that the alloy is in a liquid state and occupies a space (E); moving a fiber (10) from an upstream to a downstream through the liquid mass in a direction in which the fiber extends such that the fiber is covered with a coating of the alloy of a non-zero thickness over an entire periphery of the fiber in a plane perpendicular to a main direction (D) on a portion of the length of the fiber; passing the fiber through a magnetic field having an intensity that is maximum in an area between two points of the fiber, where the points are downstream of the space, and the intensity of the magnetic field is higher in the area with a threshold intensity for which the alloy remains liquid around a portion part of the fiber immediately after an end of the part contacts with the alloy mass in the space and for which the magnetic field puts magnetic pressure on the liquid alloy; and maintaining the magnetic field until the alloy covers all the circumference of the fiber in the transverse plane perpendicular to the main direction on the part of the fiber. The method further comprises cooling the alloy on the part of the fiber until it is solidified after the alloy covers all the circumference of the fiber in the transverse plane perpendicular to the main direction on the part of the fiber, where the part of the fiber is not any more in the area where the magnetic field is maximum. A thickness of the coating is higher than a penetration distance of the magnetic field in the coating. An independent claim is included for a device for coating a metal alloy on a fiber.
Patent FR-2989517-A1 (FR)
Title: Reprise de contact sur substrat semi-conducteur heterogene
Inventor: MORAND YVES
IPC: H01L27/00
Filed: 2012-04-12
Abstract: La présente demande concerne un procédé de réalisation d'un dispositif microélectronique comportant une pluralité de zones à base d'un composé de matériau métallique et de matériau semi-conducteur, à partir de zones semi-conductrices (104, 108) à base de matériaux semi-conducteurs différents et sur lesquelles une fine couche semi-conductrice (112) est formée préalablement au dépôt d'une couche métallique destinée afin d'abaisser la barrière de nucléation des zones semi-conductrices réagissant avec la couche métallique (116).
Patent FR-2990502-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage de chaleur a stratification thermique amelioree
Inventor: BRUCH ARNAUD
IPC: F24J2/34
Filed: 2012-05-09
Abstract: Réservoir de stockage de chaleur comportant une enveloppe (2) d'axe longitudinal (X) remplie d'un liquide caloporteur et d'éléments solides de stockage thermique, une première extrémité longitudinale munie de premiers moyens de collecte et d'alimentation (10) en un liquide à une première température et une deuxième extrémité longitudinale munie de deuxièmes moyens de collecte et d'alimentation (12) en un liquide à une deuxième température, dans lequel lesdits éléments d'éléments solides de stockage thermique sont répartis en trois lits (TH1, TH2, TH3) superposés le long de l'axe longitudinal (X), séparés par une couche de liquide (L1, L2, L3), le liquide caloporteur étant apte à circuler de la première extrémité longitudinale vers la deuxième extrémité longitudinale.
Patent FR-2975216-A1 (FR)
Title: Inspections de soudures par vibrothermographhie
Inventor: RENSHAW JEREMY B
IPC: G01J5/48
Filed: 2012-05-10
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé d'inspection d'une soudure (14). La soudure (14) à inspecter est soumise à une excitation sonique temporaire alors que la zone de soudure (14) est surveillée en utilisant une caméra infrarouge télécommandée. L'excitation sonique induit une vibration mécanique qui entraîne la génération de chaleur dans tout défaut ou autres anomalies dans la soudure (14). La caméra infrarouge détecte toute différence de température dans la soudure (14), indiquant la présence d'une anomalie. Le système et le procédé sont particulièrement utiles pour des soudures (14) dans des environnements qui sont dangereux pour une présence humaine prolongée ou qui sont encombrés ou autrement inaccessibles, tels que ceux comportant des canalisations ou autres composants structurels.