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Patent FR-3098361-B1 (FR)
Title: Machine tournante électrique comportant un circuit interne de refroidissement du rotor
Inventor: BOIRLAUD MATTHIEU
IPC: H02K9/00
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-06-25
Abstract: Machine tournante électrique comportant un circuit interne de refroidissement du rotor Machine électrique tournante (1), comportant : une carcasse (3) comportant un circuit de refroidissement primaire (13) par circulation d’un fluide de refroidissement, un stator (5) disposé à l’intérieur de la carcasse et de préférence en contact thermique avec celle-ci, un rotor (7), un circuit secondaire de refroidissement, comportant au moins un ventilateur (11) pour générer une circulation forcée en circuit fermé d’un fluide secondaire en contact thermique avec le rotor, ce fluide secondaire étant refroidi par le circuit primaire, le circuit secondaire étant disposé d’une façon radialement intérieure par rapport au circuit primaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100956-B1 (FR)
Title: Bac recuperateur pour ensemble recuperateur d’un systeme de pulverisation agricole comprenant deux orifices d’evacuation
Inventor: BOUCQUEMONT THOMAS
IPC: B05B14/30
Filed: 2019-09-25
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un bac récupérateur (10) pour ensemble récupérateur d’un système de pulvérisation agricole comprenant une cuve contenant un liquide de traitement et au moins un dispositif de pulvérisation pulvérisant du liquide de traitement provenant de la cuve sur des végétaux à traiter dans un champ, le bac récupérateur comprenant :- un fond (11) fermant le bac récupérateur vers le bas, - une ouverture (12) opposée au fond suivant une direction verticale (Z) et par l’intermédiaire de laquelle le bac récupérateur récupère du liquide de traitement pulvérisé en surplus par les dispositifs de pulvérisation sur les végétaux à traiter, et- au moins une paroi latérale (13, 14, 15) s’étendant depuis le fond vers le haut vers l’ouverture,- une paire d’orifices d’évacuation (23, 24) du liquide de traitement récupéré dans le bac récupérateur, les orifices d’évacuation étant écartés l’un de l’autre suivant une direction longitudinale (X) horizontale orientée d’arrière en avant dans le sens d’avancement du système de pulvérisation agricole.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105335-B1 (FR)
Title: Poulie pour emmagasineur de voile, emmagasineur comprenant une telle poulie.
Inventor: CLAUSIN MARIN
IPC: F16H55/48
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-10-21
Abstract: Titre :  Poulie pour emmagasineur de voile, emmagasineur comprenant une telle poulie.      L’invention porte sur une poulie 1 en matériaux composites pour emmagasineur de voile dont la gorge 4 comprend des crans 7 formés par une couche de fibres de poly-para-phénylène téréphtalamide ou PPD-T. L’invention porte aussi sur un emmagasineur comprenant une telle poulie.  Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3109001-B1 (FR)
Title: Procédé sécurisé d’inhibition d’enregistrement des défauts d’équipements électroniques en vue d’une mise à jour d’un composant du véhicule par le client final
Inventor: ABADIE ERIC
IPC: G06F21/50
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de mise à jour, par réception d’un signal contenant un paquet de mise à jour sur un port de contrôleur d’interface (103), d’un calculateur (101) embarqué dans un véhicule automobile, le calculateur (101) à mettre à jour, au moins un calculateur connexe (102) et un ordinateur de bord du véhicule (104) étant connectés entre eux sur un réseau local, l’ordinateur de bord du véhicule (104) étant connecté au contrôleur d’interface (103) par l’intermédiaire d’une passerelle centrale du véhicule (105) configurée pour connecter de façon sécurisée le contrôleur d’interface (103) et l’ordinateur de bord du véhicule (104). L’ordinateur de bord (104) ou la passerelle centrale (105) vérifient des conditions relatives à la légitimité de mise en œuvre de la mise à jour (S4, S4’, S4’’). Si les conditions relatives à la légitimité de mise en œuvre de la mise à jour sont remplies, un message d’inhibition de défauts de diagnostic est transmis à destination d’au moins un calculateur connexe (102), et le calculateur (101) est mise à jour (S5, S5’, S5’’).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109129-B1 (FR)
Title: mécanisme de déplacement en va-et-vient de piles de traverses et véhicule ferroviaire comprenant un tel mécanisme
Inventor: BUSTAMANTE JORGE
IPC: E01B29/06
Filed: 2020-04-11
Granted: 2022-08-12
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de déplacement (130) de piles (21’, 22’) de traverses (21, 22) destinées à équiper une voie de chemin de fer, le mécanisme de déplacement (130) étant destiné à équiper au moins deux wagons de travail (100, 200, 300) successifs d’un véhicule ferroviaire (1), le mécanisme de déplacement (130) comprenant des moyens de guidage (140) configurés pour guider, le long d’une direction longitudinale (X) de chacun des wagons, une pluralité de chariots (131) adjacents deux à deux, le mécanisme de déplacement (130) comprenant des moyens d’entraînement (150) pour déplacer les chariots (131) conjointement en va-et-vient entre une première et une deuxième positions de déplacement de sorte que chaque chariot (131) porte une pile (21’, 22’) de traverses (21, 22) suivant un chemin d’avancement (W1) de la première à la deuxième position de déplacement, et configuré pour parcourir un chemin de retour (W2), de la deuxième à la première position de déplacement, en étant déchargé.  (Fig. 5)
Patent FR-3109612-B1 (FR)
Title: Mobilier en kit de casiers agrandissable et son assemblage clipse.
Inventor: BEAUX DOMINIQUE
IPC: F16B12/20
Filed: 2020-04-22
Granted: 2023-06-30
Abstract: Mobilier de casiers en kit, librement agrandissable latéralement et en hauteur par l’assemblage manuel de panneaux au moyen d’un clip ressort standard.  L’invention permet le montage rapide sans outil, d’un enchaînement de plusieurs casiers de rangement. On assemble manuellement par un clip unique dans l’intérieur de l’angle droit de deux panneaux adjacents, aussi bien une tablette latérale dans le prolongement de la première tablette qu’un côté supérieur dans le prolongement du côté en place, ou encore que les fonds. La liberté d’agrandissement, d’adaptation et de démontage est totale. L’invention apporte la solution aux nombreux problèmes techniques posés par l’impossibilité d’agrandir un ensemble déjà monté, sans le démonter en partie, par l’incompréhension de la multiplicité des différents clips, par la difficulté du vissage, et par la complexité des usinages.  L’invention trouve de nombreuses applications économiques, industrielles et commerciales dans la fabrication de rangements modulaires agrandissables.    Figure pour l’abrégé : figure1.
Patent FR-3114233-B1 (FR)
Title: Système de couche comprenant une enveloppe extérieure, un élément absorbant et une nacelle
Inventor: HALLOUIN FLORENCE
IPC: A61F13/515
Filed: 2020-09-21
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention présente un système de couche comprenant une enveloppe extérieure, un élément absorbant et une nacelle présentant une ouverture pour l’insertion partiel dudit élément absorbant et des moyens d’accrochage sur ladite enveloppe extérieure, ladite nacelle formant, avant utilisation, un fourreau plat, caractérisé en ce que ladite nacelle est constituée par une superposition de deux feuilles d’un matériau souple et étanche dont au moins l’une des surfaces est thermoactivable, l’une desdites feuilles présentant une découpe correspondant à ladite ouverture, lesdites deux feuilles étant assemblée par deux lignes transversales et deux lignes longitudinales dans la bande de bordure périphérique desdites feuilles.  Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3116067-B1 (FR)
Title: Ensemble d’ajustement des rails d’une voie ferrée à réaliser et procédé associé
Inventor: MEDINA-PINEDA DAVID
IPC: E01B29/32
Filed: 2020-11-10
Granted: 2023-12-08
Abstract: Ensemble d’ajustement des rails d’une voie ferrée à réaliser et procédé associé Cet ensemble comporte au moins un chariot (1) de détermination d’un plan de calage, qui est mobile le long d’une section de la voie ferrée munie d’une pluralité d’embases (8a, 8b) de réception des rails, et comporte : un châssis (25) automobile ; des moyens de positionnement (31, 32, 33) de mesure d’une position absolue du châssis (25) ; et des moyens de détection (41a, 41b) de détermination d’une position relative, par rapport au châssis (25), de chaque embase de la section de voie, l’ensemble comportant, en outre, des moyens de calcul (35) programmés pour établir un plan de calage de la section de voie à partir d’un plan de voie de la voie ferrée à réaliser et des positions absolues de chaque embase, la position absolue d’une embase étant déterminée à partir de la position relative de ladite embase et de la position absolue du châssis.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3118028-B1 (FR)
Title: Procédé d'inertage d'argiles dans des compositions hydrauliques destinées à la construction
Inventor: BOURSIER THOMAS
IPC: C04B20/02
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé d'inertage d'argiles dans des compositions hydrauliques destinées à la construction La présente invention concerne un procédé d’inertage des argiles dans des compositions hydrauliques destinées à la construction, ledit procédé comprenant une étape consistant à ajouter à la composition hydraulique ou à l’un de ses constituants au moins un agent d’inertage d’argile, caractérisé en ce que l’agent d’inertage d’argile est un polymère hydrosoluble comprenant des unités monomériques acrylamide, et/ou vinylamine, et/ou vinylformamide, et optionnellement des unités monomériques de nature chimique différente des susdites natures chimiques, et caractérisé en ce que son poids moléculaire moyen en poids est compris entre Mw L et Mw H.  Figure pour l'abrégé : aucune.
Patent FR-3118403-B1 (FR)
Title: Surtube et dispositif médical utilisant ce surtube.
Inventor: BASTID CHRISTOPHE
IPC: A61B1/018
Filed: 2020-12-29
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un surtube comprenant :- un corps,- un premier conduit pour loger un premier tube d’insertion d’un premier endoscope, lequel premier conduit est aménagé longitudinalement à l’intérieur dudit corps et débouche au niveau de l’extrémité distale,- un deuxième conduit pour loger un deuxième tube d’insertion d’un deuxième endoscope ou d’un autre appareil médical, lequel deuxième conduit est aménagé longitudinalement à l’intérieur dudit corps et débouche au niveau de l’extrémité distale,- un premier orifice pour l’introduction du premier tube d’insertion dans le premier conduit,- un deuxième orifice pour l’introduction du deuxième tube d’insertion dans le deuxième conduit,- un troisième orifice pour l’introduction d’un lubrifiant dans le premier conduit et dans le deuxième conduit,et dans lequel :- le premier conduit et le deuxième conduit communiquent entre eux par un passage de communication, lequel passage débouche au moins au niveau du troisième orifice,- un dispositif de vision optique est installé dans le passage de communication ou dans un troisième conduit aménagé dans une paroi du corps, lequel dispositif de vision optique débouche au niveau de l’extrémité distale dudit corps.
Patent FR-3121007-B1 (FR)
Title: Machine de fenaison à chariot simplifiée
Inventor: MATHIS MATHIEU
IPC: A01D78/10
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-02-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine agricole de fenaison comportant un châssis en appui sur le sol par le biais d’au moins une roue et destiné à être accouplé à un tracteur pouvant déplacer la machine dans un sens d’avance, un chariot portant une pluralité de rotors étant monté pivotant par rapport au châssis autour d’un pivot central orienté transversalement au sens d’avance, chaque rotor étant entrainé autour d’un axe d’entrainement respectif, et un actionneur leveur articulé au châssis d’une part et au chariot d’autre part pouvant faire pivoter le chariot par rapport au châssis autour du pivot central, la machine pouvant occuper une configuration manœuvre dans laquelle le chariot est soulevé, ainsi qu’une configuration travail dans laquelle le chariot repose sur le sol par le biais d’au moins un appui. Le pivot central est solidaire du chariot, et la machine comporte un actionneur positionneur pouvant déplacer le pivot central par rapport au châssis afin de modifier la position des axes d’entrainement par rapport au sol.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3129453-B1 (FR)
Title: Protecteur
Inventor: SOMMIER THOMAS
IPC: F16L57/00
Filed: 2021-11-23
Granted: 2023-12-08
Abstract: Protecteur L’invention concerne un protecteur (1), pour un conducteur (2) électrique, comprenant un capot (5) sensiblement tubulaire entourant le conducteur (2), un flasque (10), sensiblement discoïdal, comprenant un perçage (11) entourant le conducteur (2) de manière étanche aux liquides et un contour extérieur (12) strictement inscrit dans un contour intérieur (9) du capot (5) en regard, et le capot (5) comprend encore au moins une perforation (8) disposée en un point bas du capot (5).  Application à un élément chauffant pour ligne d’échappement.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-2316325-B1 (FR)
IPC: C11D3/30
Filed: 1976-06-29
Granted: 1979-06-29
Abstract: LIQUID DETERGENT COMPOSITIONS Keith A. Jones and Nicholas S. Payne . Heavy duty clear stable liquid detergent compositions are provided which contain a mixture of particular nonionic surfactants and alkaline earth metal salts of anionic surfactants which are especially adapted for adequate sudsing in the wash and easy rinsing under cool water washing conditions.
Patent FR-2412610-B1 (FR)
IPC: C11D3/382
Filed: 1978-12-21
Granted: 1982-12-17
Abstract: of the Invention An aqueous liquid detergent composition especially adapted for dishwashing, comprising 5-60% by weight of an organic synthetic surfactant system of at least two surfactants, and 5-50% by weight of a citrus juice, said organic synthetic surfactant system consisting of1)   from about 30-90 parts by weight of the surfactant system of a Ca-sensitive first surfactant selected from the group consisting Water-soluble C8-16 alkyl benzene sulphonates; alkane sulphonates having 8-20 car-bon atoms; olefin sulphonates having from 8-20 carbon atoms; di-C8-20-alkyl sulpho-succinates; di-C6-12-alkyl phenol sulphosuccinates; primary and secondary alkyl suphates having 8-20 carbon atoms; C8-20 alkyl polyethoxy sulphates having 1-25 ethoxy groups and mixtures thereof, and2)   from about 70-10 parts by weight of said system of a less Ca-sensitive second surfactant selected from the group consisting of water-soluble nonionic condensation products obtained by condensing from 5-30 moles of an alkylene oxide, preferably ethylene or propylene oxide with one mole of an organic hydrophobic compound, aliphatic or alkyl aromatic in nature, having 8 to 24 carbon atoms and at least one reactive hydrogen atom, particularly a reactive hydroxyl, amino, amido or carboxyl group; C8-20-alkylsulphobetaines; amines oxides containing one long chain alkyl moiety of from 10-28 carbon atoms and two moieties which can be either alkyl radicals or hydroxyalkyl radicals having from 1-4 carbon atoms; C8-20 alkyl-polyethoxy sulphates having from 1-25 ethoxy groups, and mixtures thereof, said surfactants of group (1) and the ion-active surfactants of group (2) being present in the form of their alkalimetal salts, ammonium salts, or mixtures thereof. The composition is an effective liquid  dishwashing composition with improved cleaning performance on difficult soils.
Patent FR-2496193-B1 (FR)
IPC: G21C7/16
Filed: 1981-12-15
Granted: 1985-07-26
Abstract: Preferably, the pressurized reactor coolant is utilized to raise the drive rod into contact with and to pivot the latching mechanism so as to allow the drive rod to pass the latching mechanism. The pressure in the housing may then be equalized which allows the drive rod to move downwardly into contact with the latching mechanism but to hold the shaft in a raised position with respect to the reactor core. Once again, the reactor coolant pressure may be utilized to raise the drive rod and thus pivot the latching mechanism so that the drive rod passes above the latching mechanism. Again, the mechanism pressure can be equalized which allows the drive rod to fall and pass by the latching mechanism so that the drive rod approaches the reactor core.
Patent FR-2503700-B1 (FR)
IPC: B01J19/24
Filed: 1982-04-01
Granted: 1983-12-23
Abstract: A process for preparing tertiary alkyl ethers from isoolefins and aliphatic alcohols in the presence of a catalyst in the form of sulphonated styrene-divinylbenzene resins, characterized in that both the reaction leading to the formation of the tert-alkyl ether and the separation of the tert-alkyl ether from the hydrocarbons and compounds which accompany it take place in a single plate fractionating apparatus, in which some of the plates are provided with beds of catalyst in the form of spherules suitable for preparing said tert-alkyl ether, the ether obtained being withdrawn as a substantially pure bottom product.
Patent FR-2564829-B1 (FR)
Inventor: WAKSELMAN CLAUDE
IPC: C07C53/21
Filed: 1984-05-23
Granted: 1987-08-14
Abstract: 1. Process for the preparation of trifluoroacetic acid and of trifluoromethanesulphonic acid, characterized in that, in a first stage, carbon dioxide or sulphur dioxide is placed in contact with a metal chosen from zinc, aluminium, manganese, cadmium, magnesium, tin, iron, nickel and cobalt in a polar aprotic solvent and, in a second stage, the trifluoromethyl halide is added optionally mixed with carbon dioxide and/or sulphur dioxide at a pressure of more than 1 bar.
Patent FR-2573837-B1 (FR)
Inventor: CHABANCE JOEL
IPC: F16L23/02
Filed: 1984-11-28
Granted: 1989-06-30
Abstract: 1. A sealing gasket (1) for an assembly having flat faces and in particular for a flange connection, said gasket being in the form of a ring and comprising an annular core (7) of moulded expanded graphite contained between two inner and outer metal rings (5 and 4 respectively) characterized in that : - the ring formed by the gasket (1) comprises two parallel flat faces (2) which are essentially those of the moulded graphite core (7) between the inner and outer metal rings (5 and 4 respectively), the edges of said two rings being flush with said flat faces ; - the two inner and outer metal rings (5, 4) both have a spring effect in the direction (X) perpendicular to the parallel flat faces (2) and, in cross-section perpendicular to the flat faces of the gasket (1), have a corrugated wall whose main direction is said direction (X) ; and - the annular core (7) of moulded expanded graphite, prior to use of the gasket (1), is of a density of between 1.4 and 1.9 g/m**3.
Patent FR-2590563-B1 (FR)
Inventor: BARBIER YVES
IPC: C04B26/06
Filed: 1985-11-22
Granted: 1992-02-21
Abstract: 1. Plasticizer for mortar, characterized in that it comprises at least one copolymer of (meth)acrylic acid and of at least one alkyl (meth)acrylate in solution in a chain stopper medium, the weight ratio of (meth)acrylic acid to the alkyl (meth)acrylate in the said copolymer being between 10/90 and 50/50, and in that the average molecular weight of the said copolymer is between 5,000 and 75,000.
Patent FR-2608201-B1 (FR)
IPC: E05B13/00
Filed: 1986-12-11
Granted: 1994-01-14
Abstract: A locking device for doors, windows or the like includes a fixed element in which a movable element is slidably mounted. The movable element is configured for locking against rotation the square-section spindle or handle-bar to which the handle controlling the opening and closing of the door or window is fitted. Mechanism are provided to immobilize the movable element relative to the fixed element in both the locked position and the unlocked position of the locking device. The movable element includes catches or lugs adapted to engage openings formed in the fixed element. This locking device is adapted to be fastened to the jamb of the movable frame of a door or window, and more particularly between the movable frame and the square-section spindle of handle-bar.
Patent FR-2610821-B1 (FR)
Inventor: DURET FRANCOIS
IPC: A61C9/00
Filed: 1987-02-13
Granted: 1989-06-09
Abstract: This process consists in projecting, with the aid of an optical probe (2) connected to a light source (3), onto the part of the body from which the impression is to be taken, a grid of sinusoidal profile, then in repeating this projection at least twice, for a very short time, with a phase shift between two successive projections of a value equal to 2 pi /n, where n is the number of projections; in effecting an optical reading of each projected image and in transmitting it to a treatment system (4); in memorising each of these images; then in correlating them by observing the variations in the intensity resulting from the variations in the phase shift, at each point of the object, and permitting the determination by calculation of the depth of each point relative to a reference plane, the two other dimensions being defined, as a function of the optical system used, in the plane of the sensor. <??>Application to the production of dental prostheses.
Patent FR-2643083-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE STEIN
IPC: B01D17/05
Filed: 1989-02-14
Granted: 1994-09-09
Abstract: Process for the removal of organic pollutants prevalent on a liquid or solid surface by sprinkling a polymer chosen from polybicyclo(2.2.1) heptene-2 and polymethyl-5-bicyclo(2.2.1) heptene-2. The polymer is first agglomerated, for example, using a plastifying agent. Application: for the decontamination of water ways.
Patent FR-2648533-B1 (FR)
Inventor: COUREAU JEAN CLAUDE
IPC: F16K3/18
Filed: 1989-06-14
Granted: 1991-09-06
Abstract: Actuating device (1) for a valve (2) with a flap (3) comprising a body (4), two fittings (5), two openings (7), distance ball-bearings (8), bores (9) in the inner faces (10) of the body (4) and the fittings (5) and an elastic return member (11) of the fittings (5), the flap (3) being movable in its assembly and deformable in the axial direction and being able to be in three characteristic positions of complete opening, of leakproof closing and intermediate closing, the said actuating device (1) comprising means of actuating the operation (20), an actuating member (21), linking means (23) comprising, in the first place, support means (24) for the flap (3) pivoting around a shaft (25), integral in rotation with the fittings (5) and movable in pivoting; and, in the second place, separate means of operation (26) of the flap (3) linked to the actuating member (21) and to the body (4).
Patent FR-2721452-B1 (FR)
Inventor: COUPART ERIC
IPC: H02K1/20
Filed: 1994-06-17
Granted: 1996-09-06
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00810 Sec. 371 Date Mar. 7, 1996 Sec. 102(e) Date Mar. 7, 1996 PCT Filed Jun. 19, 1995 PCT Pub. No. WO95/35592 PCT Pub. Date Dec. 28, 1995Each stator lamination (2) is angularly offset with respect to the following adjacent lamination, about an axis (4) of the stator (1, 3), by a constant angle ( alpha ) equal to a multiple of the angle corresponding to the slot pitch, and has a square shape, each corner (5) being truncated to a circular outline (6). At least one of the two truncated corners (5) of each lamination (2) is linked to the corner (5) corresponding to each of the two adjacent laminations (2) by at least one welding point (11) located in a region where the two outlines (6) extend or are superimposed. The welding points (11) are located in predetermined respective angular positions cyclically reproducible in relation to the stator axis (4) and are uniformly distributed about the axis (4) so that the welding points (11) are aligned according to lines (15a, 15b) of welding points (11) substantially parallel to the stator axis (4).