baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062701-B1 (FR)
Title: Vanne motorisee a boisseau
Inventor: MONNIN JONAS
IPC: F16K31/04
Filed: 2017-02-06
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention présente une vanne motorisée comportant un corps (10) avec au moins un conduit d'admission (8a) et un conduit d'échappement (8b), un organe d'obturation monté mobile dans le corps (10) pour obturer ou libérer un passage entre ledit conduit d'admission (8a) et ledit conduit d'échappement (8b), et un système motorisé de régulation pour commander le déplacement de l'organe d'obturation, ledit système motorisé de régulation comprenant une vanne à boisseau mettant en relation lesdits conduits d'admission (8a) et d'échappement (8b), un motoréducteur comprenant un moteur électrique et un train d'engrenages réducteur, ledit train d'engrenages comprenant une roue de sortie déplaçant en rotation le boisseau de ladite vanne afin de permettre une ouverture progressive de la vanne caractérisée en ce que ledit motoréducteur est formé d'un boitier (1) comprenant lesdits moteur électrique et train d'engrenages réducteur, le corps de vanne (10) étant formé intégralement avec le boitier (1).
Patent FR-3062921-B1 (FR)
Title: Circuit de surveillance d'un reseau d'alimentation electrique
Inventor: HUIN BERTRAND
IPC: G01R19/145
Filed: 2017-02-13
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un circuit de surveillance (10) d'un réseau d'alimentation électrique, le circuit comprenant deux bornes (11, 12) destinées à être connectées entre une phase (3) du réseau et la terre (4), et comprenant, en parallèle, un premier dispositif (8) de signalisation de tension (VPIS) et un second dispositif (19) de détection de défaut (RGDAT), qui est raccordé de façon amovible au circuit de surveillance. Le circuit de surveillance comporte une impédance de compensation (20) en parallèle du second dispositif, un moyen de connexion (16) qui connecte l'impédance de compensation au circuit de surveillance lorsque le second dispositif est absent et qui déconnecte l'impédance de compensation lorsque le second dispositif est connecté au circuit de surveillance, une capacité (13) de régulation de courant, une capacité (15) de correction d'angle de phase et une capacité (14) de limitation de tension.
Patent FR-3063693-B1 (FR)
Title: Support de rangement d’habitacle de vehicule
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B60R11/00
Filed: 2017-03-10
Granted: 2019-03-29
Abstract: Support de rangement escamotable (10) pour habitacle de véhicule, comprenant une première rainure (12) agencée pour recevoir notamment un téléphone portable, une deuxième rainure (13) agencée pour recevoir notamment une carte de crédit, caractérisé en ce que la première rainure (12) est décalée de la deuxième rainure (13) suivant une direction longitudinale du véhicule.
Patent FR-3067435-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d’une boite de vitesses du type manuel pour un vehicule automobile
Inventor: MATIAS CARLOS
IPC: F16H63/30
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention a pour objet un système de commande d'une boîte de vitesses comprenant un pignon de marche arrière (22) coulissant pour s'engager sur un pignon récepteur (24) formé sur un manchon de synchronisation particulier, le système de commande comportant des fourchettes (18, 26, 28, 30), un doigt d'actionnement (14) se déplaçant transversalement pour sélectionner une fourchette en s'engageant dans une rainure d'une crosse (16), et une clé d'interverrouillage (44) équipée de bossages (46) prenant appui sur les côtés des crosses (16) présentant un niveau principal, ce système de commande étant remarquable en ce que la crosse (16) de la fourchette du manchon de synchronisation particulier (26) comporte d'un côté un niveau additionnel décalé axialement, et en ce que la clé d'interverrouillage (44) comporte un ergot supplémentaire venant en face de ce niveau additionnel décalé quand la marche arrière est engagée.
Patent FR-3068092-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage et deverrouillage a baionnette pour connecteur circulaire avec indicateur sonore
Inventor: SALMON XAVIER
IPC: F16B21/04
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un système de verrouillage et déverrouillage à baïonnette pour connecteur circulaire avec indicateur sonore de verrouillage qui comporte : une embase comportant au moins un ergot, un corps de fiche, une bague externe comportant au moins une rampe de déblocage, une bague de verrouillage comportant au moins une rampe de verrouillage dans laquelle coulisse en translation l'ergot de l'embase, un verrou comportant un cran de blocage, un ergot de déblocage, et une clavette de guidage, ledit système comporte une position de verrouillage dans laquelle le cran de blocage est positionné dans la rainure de guidage bloquant la position de l'ergot de l'embase dans la partie circulaire de la rampe de verrouillage.
Patent FR-3074941-B1 (FR)
Title: Utilisation de silhouettes pour une reconnaissance rapide d'objets
Inventor: BOUGNOUX SYLVAIN
IPC: G06T7/10
Filed: 2017-12-07
Granted: 2021-01-15
Abstract: Un procédé de reconnaissance d'objets comprenant les étapes d'obtention d'une image à partir d'un capteur d'image et d'un nuage de points 3D à partir d'un capteur de profondeur ; de synchronisation de l'image et du nuage de points 3D ; de groupement des points 3D pour séparer les objets du nuage de points 3D ; d'extraction de silhouettes par la segmentation de l'image en utilisant le groupement de points 3D ; et de détection des contours des objets séparés dans l'image segmentée ; de reconnaissance de silhouettes par la transformation de chaque contour détecté en un descripteur de silhouettes, et de classification de ces descripteurs de silhouettes en des objets reconnus en utilisant un réseau neuronal formé pour la reconnaissance d'objets.
Patent FR-3059999-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de tétrafluoropropène, comprenant, de manière alternée : - au moins une étape de réaction d'un composé chloré avec de l'acide fluorhydrique en phase gazeuse, en présence d'un catalyseur de fluoration, la proportion d'oxygène éventuellement présent étant inférieure à 0,05 mol.% par rapport au composé chloré ; - une étape de régénération du catalyseur de fluoration par mise en contact du catalyseur de fluoration avec un flux de régénération comprenant un agent oxydant. L'invention concerne également une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3075578-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit, notamment d'un produit cosmetique
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A45D40/22
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-07-30
Abstract: Le dispositif comprend un récipient 12 de stockage et un applicateur 14 comprenant au moins un organe d'application 22 et un organe de préhension 18 portant l'organe d'application. L'organe de préhension comprend au moins deux organes d'encliquetage 52, 54 coopérant chacun avec un organe d'encliquetage 56, 58 du récipient dans la position de fermeture dudit récipient. L'organe de préhension comprend une jupe de montage 40 présentant une section transversale de forme allongée et ayant une paire de côtés de grande dimension 44, 46 et une paire de côtés de petite dimension 48, 50. Les côtés de l'une desdites paires sont pourvus chacun d'un des organes d'encliquetage 52, 54. Au moins la jupe de montage 40 est déformable élastiquement de sorte qu'un pincement des côtés de l'autre paire provoque un déplacement vers l'extérieur des organes d'encliquetage 52, 54 et un désengagement de ladite jupe de montage d'avec le récipient.
Patent FR-3061828-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion controlee d'ondes electromagnetiques
Inventor: DEGREMONT FRANCK
IPC: H05K9/00
Filed: 2017-01-09
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diffusion contrôlée d'ondes électromagnétiques à partir d'un organe (3) d'émission d'ondes électromagnétiques disposé dans un boitier, dans lequel le boitier a une structure en cage de Faraday et comporte au moins une fenêtre (14) ayant des dimensions appropriées pour laisser passer les ondes électromagnétiques émises par l'organe d'émission, et un volet (20) étanche aux ondes électromagnétiques, monté mobile par rapport à la fenêtre entre une première position dans laquelle la fenêtre est totalement recouverte par le volet et une deuxième position dans laquelle la fenêtre est au moins partiellement dégagée.
Patent FR-3075060-B1 (FR)
Title: Raquette a neige
Inventor: VARAINE JOEL
IPC: A63C13/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2022-03-04
Abstract: Raquette à neige (1) comportant une structure de base (2) formant une zone de chaussure (3) et une zone de portance (4) et dans laquelle la zone de portance comprend un débord latéral (5) de chaque côté de la zone de chaussure (3), ladite zone de portance se prolonge vers l'arrière de la zone de chaussure (3) pour former une spatule (11) arrière et forme une portion frontale (7) de la raquette à l'opposé de la spatule arrière (11) correspondant sensiblement à l'avant de la zone de chaussure (3).
Patent FR-3085029-B1 (FR)
Title: Module de propulsion d'un batiment naval
Inventor: MAHE GUY
IPC: B63H23/02
Filed: 2018-08-17
Granted: 2020-11-27
Abstract: Module de propulsion destiné à être monté dans un bâtiment naval, comprenant : - un châssis, destiné à être fixé à un élément de coque du bâtiment naval, - un réducteur (22) destiné à être raccordé à un moteur de propulsion du bâtiment naval, et - un arbre (24) s'étendant sensiblement selon une direction longitudinale, le réducteur (22) étant monté de manière élastique sur l'arbre (24) par l'intermédiaire d'au moins une liaison élastique (26, 28),
Patent FR-3086335-B1 (FR)
Title: Procede de calcul d’une puissance de consigne d’une turbine dans un turbocompresseur
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02B37/24
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une puissance de consigne d'une turbine (P3 cons) dans un turbocompresseur (2, 3) associé à un moteur thermique (1), la turbine (3) étant placée dans une ligne d'échappement (5) du moteur thermique (1) et un compresseur (2) du turbocompresseur (2, 3) étant placé dans une ligne d'admission d'air (4) en entrée du moteur thermique (1), la turbine (3) et le compresseur (2) étant reliés par un arbre (11) de turbocompresseur, la puissance de turbine de consigne (P3 cons) étant calculée en fonction d'une puissance du compresseur de consigne (P2 cons). La puissance de turbine de consigne (P3 cons) est une somme de la puissance du compresseur de consigne (P2 cons) et d'une puissance liée à une accélération de l'arbre de turbocompresseur de consigne (PAC) et calculée en fonction d'une accélération de l'arbre (11) de turbocompresseur de consigne.
Patent FR-3086947-B1 (FR)
Title: Compositions auto-obturantes
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L91/00
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une composition auto-obturante à base d'au moins:     - un élastomère thermoplastique styrénique;     - une polyoléfine ayant une masse molaire moyenne en nombre Mn allant de plus de 550 000 à 5 000 000 g/mol ; et     - au moins 140 pce d'une huile d'extension.
Patent FR-3087589-B1 (FR)
Title: Machine tournante electrique
Inventor: VOHLGEMUTH PATRICK
IPC: H02K1/24
Filed: 2018-10-19
Granted: 2023-11-03
Abstract: L'invention concerne une machine tournante électrique comportant un rotor (1) comportant : - des pôles saillants, chaque pôle saillant comportant un corps de pôle entouré par au moins une bobine (3), - au moins un couple de cales (6) comportant une première cale (6) positionnée contre la bobine (3) d'un premier pôle saillant et une deuxième cale (6) positionnée contre la bobine (3) d'un deuxième pôle saillant consécutif au premier, les première et deuxième cales (6) étant mobiles dans l'espace inter-polaire (8) l'une par rapport à l'autre, et présentant chacune au moins une surface de contact (14 ; 18) configurée de telle sorte que le déplacement d'une cale (6) par rapport à l'autre induise une poussée de ces dernières sur les bobines (3) de manière à maintenir les bobines (3) des premier et deuxième pôles saillants respectivement contre les corps de pôle des premier et deuxième pôles saillants.
Patent FR-3078609-B1 (FR)
Title: Composition pour diminuer la sensibilite au gluten
Inventor: THEBAUDIN JEAN-YVES
IPC: A61P37/00
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'objet de l'invention est une composition adaptée à une administration par voie orale comprenant : - au moins un prébiotique, - au moins une souche de bactéries probiotiques, - au moins une levure probiotique, et - au moins un polyphénol. Cette composition est particulièrement utile pour diminuer la réactivité au gluten de personnes intolérantes ou sensibles.
Patent FR-3092980-B1 (FR)
Title: Aspirateur équipé d’un dispositif de bridage d’un récipient de stockage de déchets
Inventor: CORITON NICOLAS
IPC: A47L5/28
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-02-19
Abstract: Aspirateur équipé d’un dispositif de bridage d’un récipient de stockage de déchets Aspirateur comprenant un corps principal (3) ; un récipient de stockage de déchets (8) monté de manière amovible sur le corps principal (3), le récipient de stockage de déchets (8) pouvant être basculé entre une position d’utilisation et une position de retrait et comprenant une entrée d’air configurée pour être connectée de manière étanche avec un conduit de liaison (12) porté par le corps principal (3) ; et un dispositif de bridage (31) configuré pour brider le récipient de stockage de déchets (8) dans la position d’utilisation, le dispositif de bridage (31) comprenant des moyens de rappel élastiques exerçant une pression sur le récipient de stockage de déchets (8). Le récipient de stockage de déchets (8) comporte une butée latérale qui coopère avec le corps principal (3) pour former un point de pivot autour duquel le récipient de stockage de déchets (8) pivote sous l’effet de la pression exercée par les moyens de rappel élastiques de manière à ce que l’entrée d’air du récipient de stockage de déchets (8) soit contrainte contre le conduit de liaison (12). Figure 6
Patent FR-3094556-B1 (FR)
Title: Appareil de commutation pour véhicule et véhicule associé
Inventor: TAINE ANTOINE
IPC: H01H9/52
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-04-09
Abstract: Appareil de commutation pour véhicule et véhicule associé L’invention concerne un appareil (10) de commutation pour véhicule, notamment pour véhicule ferroviaire, l’appareil (10) de commutation comprenant, - une enceinte (12), - un dispositif de commutation (14) disposé dans l’enceinte (12), - un dispositif de commande (16) du dispositif de commutation (14), le dispositif de commande (16) étant disposé dans l’enceinte (12), et - un dispositif de renouvellement d’air (18) configuré pour renouveler au moins en partie l’air dans l’enceinte (12). Le dispositif de renouvellement d’air (18) est agencé en outre pour refroidir le dispositif de commande (16). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3079904-B1 (FR)
Title: Conduite flexible non reliée
Inventor: PROCIDA INGER-MARGRETE
IPC: F16L11/16
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-12-17
Abstract: On décrit une conduite flexible non reliée pour le transport du fluide en mer. La conduite comprend de l’intérieur vers l’extérieur, une gaine d’étanchéité, une couche d’armature de pression, au moins un couche d’armature de tension, au moins une couche de support et une gaine polymère de protection externe extrudée. La au moins une couche de support comprend au moins une bande de support qui est enroulée de manière hélicoïdale avec un angle d’enroulement α d’au moins environ 80 degrés jusqu’à l’axe central longitudinal pour fournir des enroulements de bande le long de la longueur de la conduite et la au moins une bande de support comprend un vulcanisé thermoplastique (TPV).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3080225-B1 (FR)
Title: Résoneur avec crital liquide et bulle de gaz
Inventor: DR KAESSER TOBIAS
IPC: H01P7/06
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-10-01
Abstract: Titre: RESONATEUR AVEC CRISTAL LIQUIDE ET BULLE DE GAZ L’invention concerne un élément diélectrique (7) pour un résonateur (2) ainsi qu'un résonateur correspondant (2). L'élément diélectrique (7) comporte une première chambre (50) et une seconde chambre (60), qui sont reliées fluidiquement l'une à l'autre avec un canal de liaison (70). Un cristal liquide est contenu dans la première chambre (50), un gaz est contenu dans la seconde chambre (60). Des variations de volume du cristal liquide peuvent être compensées par une variation de volume du gaz, parce que le cristal liquide peut se déplacer dans le canal de liaison. De cette façon, un tel résonateur peut être utilisé sur des plages de température fortement fluctuantes, sans que cela nécessite une autre compensation pour des variations de volume du cristal liquide dues à la température. De même, l'élément diélectrique (7) peut être hermétiquement fermé pour terminer l'opération de fabrication.                  Fig. 1
Patent FR-3101016-B1 (FR)
Title: Montage d’une jante de roue de véhicule automobile et d’un disque de frein sur un système de guidage en rotation
Inventor: MARTINEZ SOLÈNE
IPC: B60B27/06
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un montage comprenant une jante (1) de roue de véhicule automobile et un disque de frein (2) montés sur un système de guidage en rotation comprenant un moyeu (3) présentant une pluralité de pattes (10) qui sont espacées angulairement par des évidements (11) en présentant chacune une interface de fixation de la jante (1) et une interface de fixation du disque (2) définissant respectivement un diamètre (Dj) de fixation de la jante (1) et un diamètre (Dd) de fixation du disque (2), ledit diamètre de fixation du disque de frein (2) étant supérieur audit diamètre de fixation de la jante (1), chacune des pattes (10) présentant une paroi (23) définissant entre elles un diamètre (Dc), la jante (1) présentant des parois complémentaires (24) qui sont montées sur lesdites parois pour assurer le centrage de ladite jante suivant le diamètre (Dc).  Figure 1c
Patent FR-3101446-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion thermique, notamment pour véhicule automobile, et unité de commande associée
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: G05F1/10
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-10-01
Abstract: Procédé de gestion thermique, notamment pour véhicule automobile, et unité de commande correspondante L’invention concerne un procédé de gestion thermique en cas de détection de surchauffe d’un dispositif de chauffage électrique, notamment pour véhicule automobile, comportant une pluralité d’éléments résistifs configurés pour être alimentés électriquement à l’aide d’un signal de pilotage par modulation de largeur d’impulsions en fonction d’une consigne. Selon l’invention, ledit procédé comporte les étapes suivantes :- activer une première phase (P1) de régulation graduelle de ladite consigne selon un premier sens d’évolution, et réitérer la première phase (P1) de régulation, tant que le rapport cyclique du signal de pilotage par modulation de largeur d’impulsions (PWM_(sub)system) relevé dépasse une valeur seuil de détection (PWM_(sub)system_lim_i) déterminée, sinon, - activer une deuxième phase (P2) de régulation de ladite consigne, selon un deuxième sens d’évolution opposé au sens d’évolution de la première phase (P1) de régulation. L’invention concerne aussi une unité de commande pour la mise en œuvre d’un tel procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102890-B1 (FR)
Title: Composition de materiaux actifs anodiques pour element electrochimique de type lithium-ion
Inventor: MORTEMARD DE BOISSE BENOÎT
IPC: H01M10/0525
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-03-25
Abstract: Un mélange de matériaux actifs anodiques comprenant par rapport à la masse du mélange:(A) de 1 à 99% en masse d’au moins un oxyde de titane et de niobium,(B) de 99 à 1% en masse d’au moins un oxyde de titane lithié ou un oxyde de titane capable d’être lithié. La substitution d’une partie de l’oxyde de titane et de niobium par un oxyde de titane lithié ou un oxyde de titane capable d’être lithié permet de diminuer la capacité irréversible de l’oxyde de titane et de niobium. Le mélange de matériaux actifs peut être utilisé dans l’anode d’un élément lithium-ion.   Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103555-B1 (FR)
Title: Système d’évaluation de l’état de la surface d’un pneumatique
Inventor: MOUROUGAYA FRANÇOIS
IPC: G01N21/952
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un système d’évaluation de la surface d’un pneumatique (10), comportant :- Une zone d’entrée (21) du pneumatique dans le système, une zone de capture, et une zone de sortie (22), distincte de la zone d’entrée,- Des moyens de mise en mouvement (23) et de maintien en position d’un pneumatique,- Des moyens d’éclairage du pneumatique permettant l’éclairage d’un flanc du pneumatique et du sommet d’un pneumatique dans la zone de capture,- Des moyens d’acquisition d’une image visuelle du pneumatique dans la zone de capture,- Des moyens de traitement de l’image acquise,au moins un moyen d’acquisition étant installé sur un axe mobile par rapport au pneumatique installé dans la zone de capture.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3105439-B1 (FR)
Title: Systeme lidar comprenant deux composatns diffractifs
Inventor: DUPORT FRANÇOIS
IPC: G01S17/88
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: Système lidar (10) comprenant un ensemble laser (1) comprenant au moins une source laser (2, 3, 21) configuré pour émettre un premier faisceau (4) comportant un premier peigne de longueurs d’onde distinctes λi, i∈[1;m] et un deuxième faisceau (5) comportant un deuxième peigne de longueurs d’onde distinctes λj, j∈[n;p], différentes de celles du premier peigne (4), ledit système lidar comprenant un système de détection optique (9) pour détecter un rayonnement émis par l’ensemble laser et réfléchi par une scène à observer (8), caractérisé en ce que le système lidar comprend également, entre autre:  -un premier composant optique diffractif (6) configuré pour diriger le premier faisceau (4) vers la scène à observer suivant une pluralité de directions différentes θi∈[1;n] pour chaque longueur d’onde λi du premier peigne, lesdites directions étant situées dans un même plan xz dit azimutal, le rayonnement laser obtenu après diffraction du premier faisceau par le premier composant optique diffractif étant appelé premier rayonnement diffracté (40) ;  -ledit système lidar comprend en outre un deuxième composant optique diffractif (7) configuré pour diriger le deuxième faisceau (5) vers la scène à observer suivant une pluralité de directions différentes ϕj∈[n;p] pour chaque longueur d’onde λj du deuxième peigne, lesdites directions étant situées dans un même plan yz dit d’élévation non parallèle au plan xz azimutal, le rayonnement laser obtenu après diffraction du deuxième faisceau par le deuxième composant optique diffractif étant appelé deuxième rayonnement laser diffracté (50).  Figure pour l’abrégé : fig 1