baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090176-A1 (FR)
Title: Procédé d’ajustement des paramètres colorimétriques d’un dispositif de visualisation
Inventor: ROUZES SIEGFRIED
IPC: G09G3/32
Filed: 2018-12-18
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des procédés d'ajustement des paramètres photométriques et colorimétriques d'un dispositif de visualisation composé de points colorés lumineux. Le procédé selon l'invention permet d'étalonner le dispositif de visualisation en fonction d'un dispositif de visualisation de référence. Le procédé consiste, à partir d'un nombre de points de mesures colorimétriques limité, à établir les corrections à apporter aux valeurs de commande de chaque point coloré de façon que l'émission lumineuse dudit point corresponde à celle du dispositif de visualisation de référence. Cette application prend en compte les points de mesure les plus proches du point coloré. La tolérance sur les corrections est suffisamment faible pour que les différences colorimétriques entre l'émission lumineuse réelle du dispositif de visualisation et l'émission de référence ne soient pas perceptibles par un observateur humain.
Patent FR-3090289-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de produit cosmétique
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D33/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Un dispositif de stockage d’un produit cosmétique comprend un réceptacle (12) destiné à recevoir le produit cosmétique et un corps (14) déformable, reçu dans le réceptacle pour être imprégné de produit cosmétique. Le corps (14) et le réceptacle (12) sont monolithiques.[Fig. 1]
Patent FR-3091468-A1 (FR)
Title: Piece d’habillement equipee d’un capteur photovoltaique
Inventor: MARTINETTI JÉRÉMY JEAN RAPHAËL
IPC: A41D1/00
Filed: 2019-01-07
Abstract: - Pièce d’habillement équipée d’un capteur photovoltaïque. - L’invention concerne une pièce d’habillement (1) comprenant une couche textile inférieure (2) ainsi qu’au moins un capteur solaire photovoltaïque (3) attaché à ladite couche textile inférieure (2), caractérisée en ce qu’elle comprend également une couche textile supérieure (4) qui recouvre ledit capteur solaire photovoltaïque (3) de sorte que ce dernier est interposé entre lesdites couches textiles inférieure (2) et supérieure (4), ladite couche textile supérieure (4) étant d’une part suffisamment opaque pour sensiblement cacher à la vue ledit capteur solaire photovoltaïque (3) et d’autre part présentant une perméabilité suffisante au rayonnement solaire (5) pour permettre une génération d’un courant électrique utilisable pour charger une batterie et/ou alimenter un appareil électronique. - Pièces d’habillement avec fonction de conversion photovoltaïque. - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3092404-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de combinaison d'une pluralite de faisceaux, et systeme employant un tel dispositif
Inventor: PINEL OLIVIER
IPC: G02B27/14
Filed: 2019-02-04
Abstract: L’invention porte sur un dispositif optique (1) pour former un faisceau lumineux de sortie (FLS) présentant au moins un mode cible, par combinaison d’une pluralité de faisceaux lumineux d’entrée (FLI) asservis en phase formant collectivement un rayonnement lumineux incident. Le dispositif optique (1) comprend un dispositif de conversion (DC), disposé entre le plan d’entrée (PE) et le plan de sortie (PS), configuré pour opérer une conversion modale visant à transporter la part d’énergie d’un rayonnement incident présente dans un supermode principal dans le mode cible, et visant à transporter la part d’énergie du rayonnement incident présente dans des supermodes de perturbation dans des modes de déformation. L’invention porte également sur un système de production d’un faisceau lumineux de sortie (FLS) comprenant un tel dispositif (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097214-A1 (FR)
Title: Circuit d'accumulation de préforme comportant au moins deux convoyeurs à brosses agencés en série
Inventor: MAZO ERIC
IPC: B65G47/14
Filed: 2019-06-11
Abstract: L'invention concerne un circuit (28) d’accumulation de préformes (12) alignées et redressées, notamment de préformes (12) en matériau thermoplastique, en une file (23) d'accumulation comportant un convoyeur (30A) à brosses d’extrémité aval comportant : - une piste (22A) de glissement destinée à recevoir les préformes (12) en suspension ; - un élément (34A) circulant sans fin dont une face externe porte une série de brosses (36A) venant en contact des préformes (12) en suspension pour les entrainer vers l'aval le long de la piste (22A) de glissement, caractérisé en ce que le circuit (28) d’accumulation de préformes comporte au moins un deuxième convoyeur (30B) à brosses amont similaire au convoyeur (30A) à brosses d'extrémité aval dont une extrémité aval (35B) de la piste (22B) de glissement est raccordée directement en série avec une extrémité amont (33A) de la piste (22A) de glissement du convoyeur (30A) à brosses d’extrémité aval. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099643-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique pour batterie comportant un dispositif magnétocalorique
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01M10/655
Filed: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) d’une batterie comprenant au moins une cellule (100) de stockage d’énergie, ledit dispositif (1) comprenant un circuit (10) de fluide diélectrique (3), ledit circuit (10) comprenant des moyens d’arrosage (12) de la surface de ladite cellule (100) à l’aide dudit fluide diélectrique (3), le dispositif de gestion thermique (1) comportant également au moins un moyen de refroidissement (20) du fluide diélectrique (3) relié à un circuit de gestion thermique et comportant un premier échangeur de chaleur (22),ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant en outre un système magnétocalorique (M), ledit système magnétocalorique (M) comportant :- une première branche magnétocalorique (M1) comportant un deuxième échangeur de chaleur (53),- une deuxième branche magnétocalorique (M2) configurée pour échanger de l’énergie calorifique avec le fluide diélectrique (3), et- un dispositif magnétocalorique (50) agencé conjointement sur la première branche magnétocalorique (M1) et sur la deuxième branche magnétocalorique (M2). Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3104379-A1 (FR)
Title: Table support pour des poches contenant des coquillages, ladite table comportant des supports centraux
Inventor: CALLEWAERT CHRISTOPHE
IPC: A01K61/50
Filed: 2019-12-11
Abstract: TABLE SUPPORT POUR DES POCHES CONTENANT DES COQUILLAGES, LADITE TABLE COMPORTANT DES SUPPORTS CENTRAUX L’invention concerne une table support (100) comportant un plateau (102) horizontal et constitué de deux barres (104a-b) parallèles entre elles et où le plateau (102) comporte un plan de symétrie (P) vertical, au moins deux supports (106a-c), chacun comportant un mât (108) qui s’étend verticalement dans le plan de symétrie (P) et, pour chaque barre (104a-b), un bras (110a-b) dont une extrémité est solidaire du sommet du mât (108) et dont l’autre extrémité est solidaire de la barre (104a-b), et pour chaque mât (108), un système d’ancrage (150) solidaire de la base dudit mât (108) et destiné à assurer l’ancrage au sol de la table support (100).     Une telle table support libère l’espace sous les poches et permet donc le passage d’un outil tracté.     Fig. 1
Patent FR-3090353-A1 (FR)
Title: Agent de coloration par oxydation dans les tons rouges avec une réduction de la modification de la couleur du fait des ions cuivre
Inventor: HODES JING
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-12
Abstract: Gegenstand der vorliegenden Anmeldung ist ein Mittel zum oxidativen Färben von keratinischen Fasern, insbesondere menschlichen Haaren, das in einem kosmetischen Träger (A) mindestens ein Oxidationsfarbstoffvorprodukt mit 4,5-Diaminopyrazol als Basisstrukturelement gemäß der Strukturformel (I) und weiterhin (B) Iminodibernsteinsäure und/oder mindestens eines ihrer physiologisch verträglichen Salze enthält. Das erfindungsgemäße Mittel enthält weiterhin (C) mindestens ein Oxidationsmittel, das von Luftsauerstoff verschieden ist.
Patent FR-3105311-A1 (FR)
Title: Pompe de circulation d’un fluide
Inventor: BAALI MOHAMED
IPC: F04B53/22
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention concerne une pompe de circulation d’un fluide, et une installation comprenant une telle pompe, trouvant notamment une application aux installations hydrauliques de type installation de chauffage ou de fourniture d’eau chaude.     La pompe comprend une chambre d'admission 1 présentant un premier et un deuxième orifices d'entrée 2, 3 de fluide, une chambre de refoulement 4 présentant un orifice de sortie 5 de fluide, un organe d'entraînement pour entraîner le fluide de l'un des premier et deuxième orifices d'entrée 2, 3 vers l'orifice de sortie 5, un organe d'obstruction sélectivement actionnable pour obstruer le premier ou le deuxième orifice d'entrée 2, 3, et un organe d'actionnement 7 solidaire de l'organe d'obstruction et configuré pour actionner ledit organe d'obstruction.     La pompe comprend également un premier support 8 monté sur la chambre d’admission 1, l’organe d’actionnement 7 étant monté sur un deuxième support coopérant avec le premier support 8 pour assurer le couplage amovible de l’organe d’actionnement 7 avec l’organe d’obstruction, en sorte de permettre d’assembler sans outils l’organe d’actionnement 7 avec l’organe d’obstruction et de désassembler sans outil l’organe d’actionnement 7 de l’organe d’obstruction,  par assemblage et désassemblage des premier et deuxième supports.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106064-A1 (FR)
Title: Système pour l’élimination sélective d’une substance cible dans un fluide biologique
Inventor: BREBANT QUENTIN
IPC: G01N33/50
Filed: 2020-01-14
Abstract: Système pour l’élimination sélective d’une substance cible dans un fluide biologique. L’invention concerne un système pour traiter un fluide biologique tel que le sang ou un composant du sang par élimination sélective d’une substance cible, comprenant une poche de traitement (2) munie d’au moins un orifice d’entrée (3) et d’au moins un orifice de sortie (4), ladite poche de traitement contenant un ensemble de particules (5) présentant une affinité pour la substance cible, ledit ensemble comprenant des petites particules ayant une taille inférieure à 15 µm, ledit système comprenant en outre un moyen barrière (6) composé d’au moins une membrane poreuse réalisée dans un matériau hydrophile, les pores de ladite membrane étant calibrés à une taille apte à empêcher le passage desdites petites particules, à savoir inférieure à 3 µm. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106606-A1 (FR)
Title: Dispositif de poignée de commande d’un ouvrant d’un système de fermeture d’une ouverture d’un bâtiment
Inventor: GIESSINGER VINCENT
IPC: E05B3/00
Filed: 2020-01-27
Abstract: Dispositif de poignée de commande de l’ouvrant d’un système de fermeture d’une ouverture d’un bâtiment. L’invention concerne un dispositif de poignée de commande (10) de l’ouvrant d’un système de fermeture d’une ouverture d’un bâtiment, ce dispositif de poignée de commande (10) comporte, d’une part, un organe de commande et, d’autre part, une embase (12), sur laquelle est monté ledit organe de commande, qui est destinée à venir en applique contre un châssis (3 ; 5) que comporte le système de fermeture, et qui comporte au moins un moyen de réception (13) pour recevoir au moins un moyen de fixation pour fixer le dispositif de poignée de commande (10) sur le châssis (3 ; 5). Ce dispositif de poignée de commande (10) est caractérisé en ce qu’il comporte, encore, au moins un moyen de maintien (15) pour maintenir, au moins de manière temporaire, le dispositif de poignée de commande (10) dans une position de fixation de ce dispositif de poignée de commande (10) sur le châssis (3 ; 5) du système de fermeture. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107373-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l’affichage d’informations sur un écran d’un dispositif électronique de saisie de données, dispositif et produit programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: G06F21/84
Filed: 2020-02-17
Abstract: Procédé de contrôle de l’affichage d’informations sur un écran d’un dispositif électronique de saisie de données, dispositif et produit programme d’ordinateur correspondants. La technique proposée se rapporte à un procédé de contrôle de l’affichage d’informations sur un écran d’un dispositif électronique de saisie de données. Le dispositif électronique est destiné à être utilisé pour mettre en œuvre une opération impliquant la réalisation d’une succession d’actions et faisant intervenir une pluralité d’utilisateurs. Selon la technique proposée, le procédé comprend : - une étape de détection (11) d’un évènement prédéterminé associé audit dispositif électronique, délivrant un signal représentatif d’une détection dudit évènement prédéterminé ; - une étape de rotation à 180° (12) dudit affichage d’informations sur l’écran du dispositif électronique, en fonction dudit signal représentatif d’une détection dudit évènement prédéterminé et d’une information d’état associée audit dispositif électronique. Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107338-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’une centrale de combustion ou de gazéification contre les incendies
Inventor: RIONDEL JEAN
IPC: F23N5/24
Filed: 2020-02-18
Abstract: Procédé de sécurisation d’une centrale de combustion ou de gazéification contre les incendies L'invention concerne un procédé de sécurisation, contre des incendies, d’une centrale (2) de combustion ou de gazéification à combustible solide (3) comprenant un foyer de combustion (1) du combustible solide (3), ledit foyer (1) étant alimenté, en combustible solide (3), par un système d’alimentation (4). L’invention se caractérise en ce qu’il comporte les étapes suivantes selon lesquelles : on injecte un liquide non inflammable dans le combustible (3) contenu dans le système d’alimentation (4) en combustible ; on forme un bouchon (7) de combustible (3) dans le système d’alimentation (4) en combustible ; et on crée un espace (8) vide de combustible dans le système d’alimentation en combustible. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117895-A1 (FR)
Title: Enceinte de separation et de stripage avec une grille de filtration de debris
Inventor: REZGUI LASSAD
IPC: C10G11/18
Filed: 2020-12-23
Abstract: L'invention concerne une enceinte (10) de séparation et de stripage d’un effluent contenant des particules, comportant une paroi latérale (11) délimitant un volume interne (12) présentant un axe longitudinal et, à l’intérieur du volume interne, une section de séparation (13) et une section de stripage (14) des particules en aval de la section de séparation par rapport à la circulation des particules à l’intérieur de l’enceinte. Selon l’invention, l’enceinte comprend, en amont de la section de stripage (14) ou d’une zone (142) de la section de stripage pourvue d’éléments de stripage s’étendant au travers de la section transversale interne de l’enceinte, au moins une grille (20, 21) s’étendant transversalement à l’axe longitudinal et la projection d’une unique grille ou de la totalité des grilles (20, 21) sur un plan transversal perpendiculaire à l’axe longitudinal recouvre 80 à 100% de la section transversale interne de l’enceinte.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120240-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de textile teint fonctionnalise
Inventor: FRANCOIS SÉBASTIEN
IPC: D06M15/643
Filed: 2021-02-26
Abstract: Procédé (10) de fabrication de textile teint fonctionnalisé comprenant les étapes suivantes : obtention (10-1) d’un textile teint (12) comprenant une majorité en masse de fibres naturelles, de préférence des fibres de cellulose ; blanchiment (10-2) du textile teint afin d’obtenir un textile teint blanchi (13) ; et fonctionnalisation chimique (10-3) du textile teint blanchi (13) afin d’obtenir un textile teint fonctionnalisé (14).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120579-A1 (FR)
Title: Support d’un chargeur de batterie électrique d’un véhicule automobile
Inventor: BOURIOT FRANK
IPC: B60R16/02
Filed: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un support (7) d’un chargeur de batterie électrique d’un véhicule automobile, comportant une structure de fond (18) destinée à recouvrir le chargeur de batterie électrique et un système de fixation (9) du support (7) de chargeur sur un châssis du véhicule automobile. Le système de fixation (9) est lié à la structure de fond (18) et comporte plusieurs pattes de fixation (10, 11) configurées pour permettre une fixation du support (7) au châssis du véhicule automobile. Conformément à l’invention, le support (7) de chargeur comporte un organe de retenue (33) destiné à retenir une tige de fixation d’une ligne d’échappement du véhicule automobile Fig. 2
Patent FR-3126287-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'une recharge équipée d'une pompe
Inventor: DELBOVE WILLIAM
IPC: B65D77/04
Filed: 2021-08-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’axe longitudinal (X) de conditionnement d'une recharge (100) de produit cosmétique équipée d'un système de distribution à pompe (51), le dispositif (1) comprenant un étui (202) pourvu d’une cavité d’accueil de la recharge (100), la recharge (100) étant apte à être fixé de manière amovible à l’extrémité ouverte (204) de l’étui (202) par un mécanisme de jonction temporaire (13) entre une position d’insertion et une position d’extraction, le mécanisme de jonction temporaire (13) comprend une bague intermédiaire (40) présentant sur sa face radialement intérieure des éléments en saillie (41, 42, 43, 44, 61, 62, 63, 64) au moins partiellement déformables aptes à coopérer avec une surface de retenue (50) externe de la recharge(100).
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3130455-A1 (FR)
Title: Système de gestion thermique d’un système hybride pile à combustible – batterie rechargeable
Inventor: GERARD DAVID
IPC: H01M10/63
Filed: 2021-12-13
Abstract: Système de gestion thermique d’un système électrique hybride comprenant une pile à combustible (12) et une batterie rechargeable (24) sur une source de courant électrique externe, et comprenant des moyens de stockage (30) de fluide réchauffé provenant du fluide circulant dans le circuit de refroidissement de ladite batterie, après son réchauffement lors de la recharge de la batterie sur une source de courant électrique externe, et des moyens d’injection (31) dudit fluide stocké vers ledit circuit de refroidissement de ladite pile à combustible.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136718-A1 (FR)
Title: Caisse a crochet pour faisceau de vehicule automobile, vehicule et procede sur la base d’une telle caisse
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: B60R16/02
Filed: 2022-06-16
Abstract: L’invention concerne une caisse de véhicule automobile (C) configurée pour être fixée à au moins une pièce de carrosserie (PC) de véhicule et pour être parcourue par au moins un faisceau (F0, F1) d’au moins un câble, de sorte que ledit faisceau (F1) soit fixé à ladite pièce de carrosserie (PC) à au moins un point de fixation (B1), caractérisé en ce que la caisse de véhicule (C) comporte au moins un moyen d’accrochage de faisceau (A) permettant de maintenir ledit faisceau (F0) contre la caisse (C) en dehors dudit point de fixation (B1), de manière transitoire.  L’invention concerne en outre un véhicule et un procédé sur la base d’une telle caisse.  Figure de l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3136856-A1 (FR)
Title: Méthode de validation des prédictions d’un modèle supervisé d’analyse quantitative multivariée de données spectrales
Inventor: FINOTELLO RICCARDO
IPC: G01N21/71
Filed: 2022-06-21
Abstract: Procédé, mis en œuvre par ordinateur, d’apprentissage automatique d’un modèle de prédiction multisorties (231) configuré pour déterminer conjointement, à partir d’un ensemble de données spectrales caractéristiques d’un échantillon, au moins une prédiction principale (251) d’au moins une première grandeur physique caractérisant une espèce donnée dans l’échantillon et au moins une prédiction secondaire (252) d’au moins une seconde grandeur physique caractérisant ladite espèce, le modèle de prédiction multisorties étant entrainé à partir d’un ensemble de données spectrales annotées (210).  Figure 2
Patent FR-3137473-A1 (FR)
Title: Procédé d’ouverture d’un véhicule automobile à partir un jeton non fongible, dispositif et véhicule associés
Inventor: LADHARI FADI
IPC: G06F16/27
Filed: 2022-07-04
Abstract: Procédé d’ouverture d’un véhicule automobile (100) caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  Réception d’une demande d’ouverture, la demande d’ouverture comportant l’adresse publique d’un portefeuille (421) de jetons non fongibles, puisTransmission d’une demande de vérification de la présence d’un jeton (4210) non fongible du véhicule (100) dans le portefeuille (421),Réception d’une réponse à la demande de vérification,Si la réponse indique que le portefeuille (421) comprend le jeton (4210) non fongible, commande de l’ouverture du véhicule (100).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3138566-A1 (FR)
Title: Module lumineux intégrant une diode électroluminescente organique flexible
Inventor: DELANDE BENOIT
IPC: F21S41/155
Filed: 2022-08-01
Abstract: L’invention concerne un module lumineux (1) d’un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile, comportant une OLED flexible (2) montée sur un substrat transparent (3) comportant une couche d’interconnexion électrique ; un support (4) de OLED flexible agencé pour conformer au moins une partie de l’OLED flexible et le substrat transparent selon une forme prédéterminée, l’OLED flexible étant fixée au support au moyen d’un adhésif (51) ; une carte de circuit imprimé flexible (6) ; caractérisé en ce que le substrat transparent comporte une portion (32) dépassant de l’OLED et faisant face à une portion (43) du support, en ce que la carte de circuit imprimé flexible est reliée électriquement à la couche d’interconnexion au niveau de cette portion du substrat transparent et en ce que la carte de circuit imprimé flexible est fixée à cette portion du support au moyen d’un adhésif (52).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2013492-A1 (FR)
Title: Readily tearable films and adhesive strips from - linear polyolefins
IPC: B29C55/16
Filed: 1969-07-22
Abstract: A process for producing films and adhesive strips readily terable by the fingers, consists of preparing an olefin polymer composition with 0.1-10% (wt.) of an inert filling material and then spraying this composition on the film and then stretching the film in at least one, and preferably two, directions at a temperature above the crystallising point of the olefin polymer. The easy tearability of the strips is esp. advantageous when wishing to tear off a piece off a larger roll. The presence of the filler confers the desired tearability although the diameter of the filler particles must be 60-120 mu as other wise the tearing strength is too low. The films generally have a thickness of 0.0127-0.254mm and have the further advantages of heat stability and impermeability to moisture. The films or strips can also be used as laminating materials for paper and paper products and as protective strips for metallic objects during transport.
Patent FR-2018122-A1 (FR)
Title: Wet treatment of textiles in the hank or piece
IPC: D06B3/28
Filed: 1969-09-12
Abstract: Wet treatment of textiles in the hank or piece.. M2A. by drawing it through the treatment bath by means of the treatment liquid, in a tubular container completely filled with this liquid, pref. forming a closed circuit.
Patent FR-2021201-A1 (FR)
Title: Canned nuclear fuel rod
IPC: G21C3/16
Filed: 1969-10-06
Abstract: Above the fuel column within the can a substance which traps hydrogen is arranged as a getter. Advantageously the getter may be identical with the material of the can, such as a zirconium alloy. The getter cartridge in a closed fuel rod should preferably in use display an axial temp. gradient which may be achieved by contact of the getter cartridge with the fuel column and with the end plug. The arrangement is particularly suited to rods of compacted fuel from which water vapour or hydrogen must be diverted before it can react destructively with the zirconium can.