baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974356-A1 (FR)
Title: Protective cover for protecting and allowing access to manhole of e.g. underground liquefied petroleum gas tank, has shaft including bases with transversal edges arranged along extension direction secant to border plane
Inventor: SIMMONY ROGER
IPC: B65D88/76
Filed: 2011-04-21
Abstract: The cover (2) has a lid (5) and a shaft (9) provided with an upper flange (100) and a lower flange (100'). The shaft comprises two mounting bases (4, 4') having transversal edges (6, 6'). Each transversal edge of each base is arranged along an extension direction (D1) secant to a border plane (P1) along which the upper flange of the shaft is arranged. The bases are assembled with each other through complementary interlocking elements e.g. ribs. The base comprises an inner face provided with stiffeners.
Patent FR-2976303-A1 (FR)
Title: Body for assembling formwork for construction of reinforced concrete swimming pool, has fixing unit for fixing body to formwork, and spacer for maintaining spaced apart elements of formwork, where spacer includes central zone
Inventor: BUYSE FRANCOIS
IPC: E04C5/18
Filed: 2011-06-07
Abstract: The body (1) has a fixing unit for fixing the body to a formwork, and a spacer for maintaining two spaced apart elements of the formwork. The spacer includes a central zone (2) arranged along longitudinal axis of the body, and a flange arranged at longitudinal end of the central zone, where the flange extends perpendicularly toward a rounded part of the central zone. The flange includes a notch to co-operate with a central iron part of the formwork, where two supports (3) are arranged longitudinally on both sides of the central zone. Independent claims are also included for the following: (1) a formwork for a swimming pool (2) a method for manufacturing a formwork (3) a method for inserting an assembling body into a formwork.
Patent FR-2976528-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assemblage d'un groupe moto ventilateur et d'un radiateur pour un moteur de vehicule automobile, et ensemble de groupe moto ventilateur et radiateur obtenu.
Inventor: LECROQ DOMINIQUE
IPC: B60K11/04
Filed: 2011-06-20
Abstract: Un dispositif d'assemblage d'un groupe moto ventilateur (3) à un radiateur (5) pour un moteur de véhicule automobile, comprenant : - un premier cadre support (9) destiné à supporter le groupe moto ventilateur et un deuxième cadre support (11) destiné à supporter le radiateur, l'un des cadres supports (9) au moins étant pourvu d'au moins une chicane d'étanchéité périphérique (13) destinée à venir en recouvrement sur un bord de périphérie de l'autre cadre support (11), - au moins quatre points de fixation (19) du groupe moto ventilateur au radiateur, agencés pour coopérer en prise ensemble simultanément, respectivement deux points de fixation supérieurs et deux points de fixation inférieurs, les deux point de fixation supérieurs comprenant chacun au moins un doigt (19a1) et une patte à logement en U (19a2) aptes à coopérer l'un avec l'autre en sorte de disposer la partie supérieure (3a) du groupe moto ventilateur à jeu serré relativement au radiateur, et les deux points de fixation inférieurs comprenant chacun au moins un doigt (19b1) et une patte à logement en L (19b2) aptes à coopérer l'un à l'autre en sorte d'écarter la partie inférieure (3b) du groupe moto ventilateur relativement au radiateur, et de ramener en fin de course la partie inférieure du groupe moto ventilateur à jeu serré relativement au radiateur, -un élément d'indexage latéral du groupe moto ventilateur relativement au radiateur, et -un élément de verrouillage de l'assemblage du groupe moteur ventilateur relativement au radiateur.
Patent FR-2977056-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'un score final de similarite entre des images
Inventor: CHEN LIMING
IPC: G06K9/00
Filed: 2011-06-22
Abstract: Ce procédé d'établissement d'un score final de similarité entre une image numérique acquise et une image numérique préenregistrée, comporte : a) la construction (42) à partir de l'image acquise de O cartes J de gradients calculés selon un jeu i respectif de directions, b) pour chaque carte de gradients J , le calcul (52) d'un score intermédiaire Si de similarité entre cette carte de gradients J et une carte de référence J correspondante, chaque score intermédiaire S de similarité étant un nombre réel représentant le degré de similitude entre les cartes comparées, la carte de référence J étant une carte de gradients calculés selon le même jeu i de directions que la carte de gradients J à partir de l'image préenregistrée, et c) l'établissement (54) d'un score final S de similarité entre l'image acquise et l'image préenregistrée en fonction des O scores intermédiaires S de similarité.
Patent FR-2978507-A1 (FR)
Title: Pompe a huile a debit variable comportant un systeme de regulation de la pression d'huile en fonction de la temperature
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F04C2/344
Filed: 2011-07-29
Abstract: Pompe à huile à débit variable (10) comportant un système de régulation de la pression d'huile en fonction de la température, la pompe comportant : - Un carter (11) de pompe, - Un stator (12) monté mobile dans le carter (11), - Un rotor (13) monté à rotation dans le stator (12), autour d'un axe de rotation (17) fixe par rapport au carter, - Un système de régulation de la pression, - Un circuit de régulation (19) de pression d'huile, - Un orifice de fuite (22) de l'huile formé dans la paroi du carter (11) et un moyen d'obturation (23) de l'orifice qui est commandé en fonction de la température de l'huile, caractérisée en ce que le moyen d'obturation comporte un élément en matériau à mémoire de forme et un clapet d'obturation de l'orifice, et en ce que le clapet est apte à passer d'une position plaquée contre la paroi du carter à une position distante de ladite paroi vers l'extérieur du carter.
Patent FR-2980305-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation d'un element d'accumulation d'energie electrique et batterie
Inventor: HOUGRON PATRICK
IPC: H01M50/103
Filed: 2011-09-19
Abstract: Procédé d'encapsulation d'un élément d'accumulation (1) d'énergie électrique présentant deux faces principales opposées parallèles et un bord périphérique et dont au moins l'une des faces principales présente au moins une zone de contact électrique (9), procédé dans lequel une matière d'encapsulation est injectée dans une chambre d'injection aménagée entre deux parties de moule, l'élément d'accumulation s'étendant dans ladite chambre d'injection ; une portion de l'élément d'accumulation, adjacente à son bord périphérique, étant prise dans un espace de centrage aménagé entre lesdites parties de moule et recouvrant au moins partiellement ladite zone de contact électrique ; lesdites parties de moule comprenant des plots de positionnement opposés en saillie dans ladite chambre et en appui sur lesdites faces principales opposées de l'élément d'accumulation. Batterie comprenant un bloc d'encapsulation surmoulé (42) enveloppant un élément d'accumulation (1), à l'exception de portions restant découvertes adjacentes au bord périphérique de l'élément d'accumulation et incluant au moins en partie des zones de contact électrique.
Patent FR-2980109-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful e.g. for treating keratinous materials, preferably hair, comprises bioheteropolysaccharide or its derivative, galactomannan or its derivative, and starch
Inventor: BIGANSKA OLGA
IPC: A61K8/73
Filed: 2011-09-20
Abstract: Cosmetic composition comprises a bioheteropolysaccharide or its derivative, a galactomannan or its derivative, and starch.
Patent FR-2965848-A1 (FR)
Title: Ensemble de tuyere de turbine a vapeur ayant des ouvertures de chasse
Inventor: ANDERSON JAMES PETER
IPC: F01D9/04
Filed: 2011-10-10
Abstract: Ensemble de tuyère de turbine à vapeur ayant une ouverture de rinçage (28). Dans une forme de réalisation, l'ensemble de tuyère de turbine à vapeur comprend un ensemble (10) de diaphragme comprenant : un segment intérieur (12) de bague de diaphragme ; un segment extérieur (14) de bague de diaphragme ; une aube statique (16) de tuyère placée entre le segment intérieur (12) de bague de diaphragme et le segment extérieur (14) de bague de diaphragme ; et une première cavité (22) entre l'aube statique (16) de tuyère et l'un des segment intérieur (12) de bague de diaphragme et segment extérieur (14) de bague de diaphragme, l'un des segment intérieur (12) de bague de diaphragme et segment extérieur (14) de bague de diaphragme comportant une première ouverture (28) en communication fluidique avec la première cavité (22).
Patent FR-2982345-A1 (FR)
Title: Installation for production of warm water for single-family housing, has control units e.g. flap, for selectively directing exhaust air passing through heat exchange units to pipe and/or for directing air outwardly of housing
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24D17/00
Filed: 2011-11-04
Abstract: The installation (102) has an air extraction system (106) that is associated with a single-family housing (100) for extracting air from the housing and for providing the air to outside of the housing. An air blowing pipe (124) is arranged with the air extraction system in the housing. The air blowing pipe is arranged downstream of a set of heat exchange units e.g. evaporator (112). A set of control units e.g. flap (128), is utilized for selectively directing exhaust air passing through the heat exchange units to the air blowing pipe and/or for directing air outwardly from the housing. An independent claim is also included for a method for application of a hot water generating station.
Patent FR-2989163-A1 (FR)
Title: Systeme embarque d'aide au pilotage d'un aeronef, base sur un systeme gnss, a architecture rebondante et dissimilaire pour niveau d'integrite eleve
Inventor: ROLLET STEPHANE
IPC: G01C21/20
Filed: 2012-04-06
Abstract: Dispositif de réception de signaux de radio-navigation (401,601), pour l'aide au pilotage d'un aéronef, comprenant un premier module GNSS maitre (403) et un second module GNSS esclave (402) dissimilaires, le premier module GNSS maitre (403) comprenant un premier moyen de traitement des signaux de radio-navigation (431) et un premier moyen de calcul (434) de données de guidage (X ), le second module GNSS esclave (402) comprenant un second moyen de traitement des signaux de radio-navigation (421) et un second moyen de calcul (422) de données de guidage (X ) à partir des mesures fournies par ledit second moyen (421) de traitement des signaux, chaque module GNSS (403,402) comprenant en outre un moyen de comparaison (435,423) entre les sorties X ,X desdits premier et second moyen de calcul de données de guidage (434,422) adapté à exécuter le test d'intégrité suivant : et à conclure à un défaut d'intégrité si ledit test d'intégrité est vérifié.
Patent FR-2991143-A1 (FR)
Title: Device for secure fastening of crimped decorative element i.e. stone, on e.g. jewel, has setting support comprising guide slot and safe rotatable thrust, into which fixing bead is introduced, where claws are formed part of fixing bead
Inventor: LENTZ JEAN MICHEL
IPC: A44B5/00
Filed: 2012-06-01
Abstract: The device has a setting support (3) comprising a guide slot, input screens of cams, a housing of a flexible joint, a flexible seal (2), a housing of locking and a safe rotatable thrust, into which a fixing bead (1) is introduced. The fixing bead comprises pins as setting claws, where the setting claws are formed a part of the fixing bead. The input screens of cams allow introduction of the pins of the fixing bead. The guide slot allows the rotation of the pins to the housing of locking.
Patent FR-2985187-A1 (FR)
Title: Extrait de graines de kniphofia uvaria, composition cosmetique ou dermatologique en contenant, et ses utilisations.
Inventor: PECHER VIRGINIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-01-04
Abstract: L'invention vise en particulier un nouvel extrait des graines de la plante Kniphofia uvaria, de préférence, obtenu par mise en contact avec au moins un solvant apolaire cosmétiquement acceptable, notamment le CO dans des conditions supercritiques ou par pressage mécanique. L'invention concerne également une composition cosmétique ou dermatologique comprenant ledit extrait. L'invention concerne également une méthode de soin cosmétique ou dermatologique comprenant l'application de ladite composition pour prévenir ou retarder l'apparition des signes du vieillissement cutané, moduler la réactivité des peux sensibles, ou maintenir la fonction barrière de la peau.
Patent FR-2990726-A1 (FR)
Title: Doseur deux voies et applications dudit doseur
Inventor: LALLEMANT MATHIEU
IPC: F02B29/04
Filed: 2012-05-15
Abstract: L'invention concerne un doseur double pour le dosage d'un fluide d'un moteur à combustion interne, ledit doseur comportant un corps dans lequel sont agencées une première (3) et une seconde (4) voies de circulation dudit fluide, dans lesquelles sont positionnés des premier et second volets d'obturation mobiles pour doser le débit de fluide traversant lesdites voies (3, 4), ledit doseur comportant en outre un moteur d'actionnement desdits volets et une cinématique apte à actionner le premier volet et/ou le second volet en réponse à un actionnement dudit moteur. Selon l'invention, la cinématique est conformée pour assurer, sur une première plage de fonctionnement (30), un dosage du débit traversant la première voie de sortie (3) par un actionnement du premier volet, l'autre volet étant maintenu en position ouverte.
Patent FR-2992062-A1 (FR)
Title: Manometre et bouteille munie d'un tel manometre
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C1/00
Filed: 2012-06-19
Abstract: Manomètre de mesure et d'indication de la pression comprenant un corps (1) muni d'une surface (11) d'attache destinée à coopérer avec un support pour le manomètre, un tube (2) manométrique logé au moins en partie dans le corps (1), le tube (2) manométrique comprenant une extrémité amont (23) ouverte communiquant avec l'extérieur du corps (1), une portion centrale (26, 126) tubulaire hélicoïdale raccordée à une extrémité aval comprenant une tige formant une aiguille (21), l'aiguille (21) étant mobile angulairement dans une zone (4) de lecture du boîtier (1) munie de repères ou graduations (15), la zone (4) de lecture étant refermée par une fenêtre (3) translucide, caractérisé en ce que la face de la fenêtre (3) située en vis-à-vis de l'aiguille (21) comprend un axe (31) de positionnement du tube (2) manométrique, l'axe (31) de positionnement étant logé au centre de l'extrémité de la portion hélicoïdale (26, 126) du tube (2) qui débouche dans la zone (4) de lecture.
Patent FR-2998002-A1 (FR)
Title: Module de pompe a vide adaptable et compact pour moteur a combustion interne et moteur a combustion interne correspondant
Inventor: LE BOULANGER XAVIER
IPC: F02B39/04
Filed: 2012-11-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un module (21) de pompe à vide adaptable et compact pour moteur à combustion interne (1). Conformément à l'invention, ce module (21) comporte une pompe à vide (18) ayant un arbre d'entraînement (30) ainsi qu'un système d'entraînement par friction (36) de l'arbre d'entraînement (30) apte à coopérer avec le dos d'une courroie de transmission (11) du moteur. Le module comporte également un support (22) comprenant une interface de fixation avec la pompe à vide, une interface de fixation (26) avec un carter moteur (2), et un conduit assurant une communication entre un orifice de refoulement d'air de la pompe à vide et une ouverture ménagée dans le carter moteur. L'invention a également pour objet le moteur (1) à combustion interne correspondant.
Patent FR-2992800-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour moteur-generateur et procede de commande pour moteur-generateur
Inventor: SHIMANO TOMOAKI
IPC: H02P9/08
Filed: 2013-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande pour un moteur-générateur comprenant : une section de commande (111) permettant de commander une machine électrique rotative (12) en utilisant un convertisseur (11) ; et une section de commutation de connexion (5) disposée entre une source d'alimentation et le convertisseur, la section de commutation de connexion comprenant un contact de permutation (51) et une résistance de réduction de courant (52) qui sont connectés en parallèle. La section de commande réalise une commande MARCHE/ARRET du contact de permutation conformément aux caractéristiques d'attaque de la machine électrique rotative de sorte qu'un courant d'attaque qui circule lorsque la machine électrique rotative fonctionne en tant que moteur électrique tombe dans une plage n'excédant pas une valeur de courant admissible de la machine électrique rotative.
Patent FR-3001908-A1 (FR)
Title: Dispositif porte lame a mecanisme de rentree de lame automatique en fin de coupe et couteau de securite le comprenant
Inventor: PEYROT JEAN CLAUDE
IPC: B26B1/08
Filed: 2013-02-14
Abstract: L'objet de l'invention est un couteau de sécurité pourvu d'un mécanisme de rentrée automatique de la lame en fin de coupe, comportant un corps (50), un chariot (10) et un porte lame (20), le porte lame (20) pouvant coulisser par rapport au chariot entre une position rétractée de rentrée de la lame et une position avancée de sortie de la lame, le couteau étant pourvu d'un système tourillons/glissières (11, 21, 11', 21') de guidage du porte lame entre la position avancée et la position rétractée, les tourillons (21, 21') formant en position avancée un axe de rotation du porte lame adapté à incliner le porte lame par rapport à la direction de sortie de la lame en réponse à un effort de coupe selon une position de coupe inclinée (α) et pour lequel le mécanisme comporte une tige de poussée (30) de retenue du porte lame disposé entre le chariot et le porte lame et adapté à désolidariser le porte lame du chariot lors de l'inclinaison du chariot vers la position de coupe inclinée.
Patent FR-3003801-A1 (FR)
Title: Poussette pour enfant transformable en remorque pour velo
Inventor: HANSEN CLAIRE
IPC: B60B7/12
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention concerne une poussette pour enfant, transformable en remorque pour vélo, comprenant un châssis sur lequel un guidon est monté articulé de façon à pouvoir basculer entre une position « poussette », dans laquelle il permet de guider et déplacer ladite poussette, et une position « remorque », dans laquelle il peut être solidarisé à un vélo. Selon l'invention, la poussette comprend des moyens d'escamotage d'une ou plusieurs roues avant, contrôlés par le basculement dudit poussoir de façon que : - dans ladite position « poussette », la ou lesdites roues avant sont dans une position fonctionnelle, en contact avec le sol ; - dans ladite position « remorque », la ou lesdites roues avant sont dans une position escamotée, et n'interagissent pas avec le sol.
Patent FR-3004637-A1 (FR)
Title: Dispositif chirurgical, notamment d'implantologie dentaire
Inventor: EUVRARD EDOUARD
IPC: A61C19/04
Filed: 2013-04-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) chirurgical, notamment d'implantologie dentaire, comportant : - deux branches (20) articulées, notamment relativement à un support (10), - un guide de forage (60) porté par l'une au moins des branches (20), et - une butée centrale (70) s'étendant entre les branches, réglable en profondeur, la butée centrale présentant de préférence une pointe (75) à son extrémité distale.
Patent FR-3008322-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration de fumees de combustion
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01D53/75
Filed: 2013-07-12
Abstract: Afin d'épurer des fumées de combustion de manière à la fois fiable, économique et intégrée, l'invention propose un procédé dans lequel : - dans une zone où les fumées à traiter présentent une température comprise entre 750°C et 1150°C, de préférence entre 850°C et 1100°C, on injecte un agent réactif (10) de dénitrification et on ajuste le débit d'injection de cet agent réactif de façon à réaliser une dénitrification non catalytique et sélective, ayant un rendement compris entre 40% et 80%, - dans les fumées résultant de la dénitrification non catalytique et sélective, on introduit un mélange réactif (9), contenant un catalyseur sous forme divisée et un réactif basique dans une proportion telle que le catalyseur constitue entre 5 et 30% en poids du mélange réactif, et - on fait ensuite circuler les fumées (2) contenant le même mélange réactif dans un séparateur gaz-solides (103), duquel une fraction majoritaire (6) des résidus solides extraits (4) est admise à un réacteur d'activation (201) avant d'être réintroduite en amont du séparateur gaz-solides, tandis que la fraction minoritaire restante (5) est évacuée.
Patent FR-3008724-A1 (FR)
Title: Tour d'etaiement a troncon intermediaire reduit
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: E04G11/48
Filed: 2013-07-19
Abstract: Tour d'étaiement (1) destinée au portage de poutrelles (2a, 2b) pour le coffrage de dalle ou analogue, comportant des tronçons inférieur (3), intermédiaire (7) et supérieur (5). Les tronçons inférieur (3) et supérieur (5) ont des sections transversales de dimensions supérieures à celles de la section transversale du tronçon intermédiaire (7).
Patent FR-3009334-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de lames de jalousie et jalousie correspondante
Inventor: LAHBIB PATRICK
IPC: E06B9/28
Filed: 2013-08-02
Abstract: Un tel système comporte : - un profilé (10) s'étendant longitudinalement et présentant une face au moins partiellement ouverte, - un entraineur (46) s'étendant transversalement par rapport au profilé (10) au travers d'une première face dudit profilé perpendiculaire à sa face ouverte et présentant une extrémité avec deux faces parallèles perpendiculaires à la première face du profilé, -un boitier de liaison (14) avec deux parois latérales (18, 20) s'étendant longitudinalement et perpendiculairement à l'entraineur (46), boitier à l'intérieur duquel se trouvent un secteur denté (30) en prise avec une vis sans fin (26), le secteur denté (30) étant associé à un axe (28) traversant une paroi latérale (18, 20) et ledit axe (28) étant relié à l'entraineur (46) de manière à pouvoir l'entrainer en rotation et présentant une extrémité en forme d'étrier avec deux branches (42) parallèles pour coopérer avec l'entraineur (46).
Patent FR-3012062-A1 (FR)
Title: Equipement de poncage
Inventor: CHAPOTARD PHILIPPE
IPC: B24D15/02
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention est relative à un équipement (1) de ponçage comprenant : - deux parties support (2, 2') distinctes destinées à la préhension ; - des moyens abrasifs (3), souples, destinés à être positionnés et fixés de manière amovible auxdites deux parties support (2, 2') par le biais de moyens de solidarisation(4). Lesdites deux parties support (2, 2') sont mobiles l'une par rapport à l'autre, et destinées à être positionnées l'une par rapport à l'autre sur lesdits moyens abrasifs (3) en laissant libre une portion (30) desdits moyens abrasifs (3) entre lesdites deux parties support (2, 2'), de telle façon à ce que ladite portion (30) soit apte à s'adapter au relief de la surface à poncer.
Patent FR-3013456-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation rapide de caracteristiques de residus de distillation et de coke
Inventor: HOFF ANNE
IPC: G01N33/24
Filed: 2013-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation, pour une charge pétrolière, de valeurs représentatives de répartitions du soufre et du carbone dans des résidus atmosphérique et sous vide issus de distillation, et d'une valeur représentative du soufre du coke. Selon le procédé, on effectue les étapes suivantes: - à partir d'un échantillon de charge, on mesure au moins les paramètres Rock-Eval S2b, SulfS2b, RC, Sulfoxy à l'aide d'un dispositif Rock-Eval comportant un module de mesure du soufre, - on déduit des mesures de ces paramètres Rock-Eval, les valeurs de répartitions en soufre et en carbone (SPHF, SCOKE, CPHF, C OKE), dans les résidus de distillation, et une teneur en soufre rapportée au carbone du coke.