baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026015-A1 (FR)
Title: Raquette pour jeu de balles, et procede correspondant
Inventor: CHASTAN ANTOINE
IPC: A63B49/02
Filed: 2014-09-18
Abstract: La présente invention concerne une raquette (1) pour jeu de balles, notamment de tennis, comprenant un cadre (2) avec une tête délimitant une surface de frappe de la balle, par exemple une surface cordée formant un tamis (4), et un manche (5) monté dans le prolongement de la tête à l'extérieur de la surface de frappe de la balle. Le cadre (2) comprend : - une âme comportant au moins deux couches en bois, de préférence au moins sept couches en bois ; et - au moins une couche en matériau composite disposée autour de ladite âme, par exemple enroulée autour de ladite âme. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle raquette (1).
Patent FR-3030043-A1 (FR)
Title: Procede d'etude d'une zone d'un objet pour en determiner une epaisseur massique et une composition en utilisant un faisceau d'electrons et des mesures d'intensite d'un rayonnement x
Inventor: ROBIN ERIC
IPC: G06F17/11
Filed: 2014-12-12
Abstract: Le procédé permet l'étude d'une zone (Z1) d'un objet (2), ladite zone (Z1) présentant une épaisseur massique et comportant au moins un élément chimique. Le procédé d'étude comporte : - une étape d'exposition (E1) d'une partie de la zone (Z1) de l'objet (2) à un faisceau d'électrons (1), - une étape d'identification (E2) de chaque élément chimique présent dans ladite zone (Z1) grâce à l'étape d'exposition (E1), - une étape de mesure (E3), pour chaque élément chimique identifié, d'une intensité correspondante d'un rayonnement X émergent de l'objet (2) du fait de ladite étape d'exposition(E1), - une étape de détermination (E4) d'une valeur de ladite épaisseur massique fonction de chaque étape de mesure (E3), - une étape de détermination (E5) d'une valeur de la concentration de chaque élément chimique identifié utilisant ladite valeur de l'épaisseur massique déterminée.
Patent FR-3041195-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a un service en ligne au moyen d'un microcircuit securise et de jetons de securite restreignant l'utilisation de ces jetons a leur detenteur legitime
Inventor: PINKAS DENIS
IPC: H04L9/30
Filed: 2015-09-11
Abstract: Procédé permettant, à partir d'une application cliente, d'accéder à un serveur cible en ligne au moyen d'un microcircuit sécurisé, d'un pseudonyme et d'un jeton de sécurité contenant des attributs, ledit jeton ayant été obtenu auprès d'un serveur producteur de jetons, qui peut être soit un fournisseur d'attributs, soit un fournisseur d'identité, caractérisé par le fait que l'application cliente obtenant le jeton est dans l'impossibilité de pouvoir octroyer le bénéfice dudit jeton de sécurité à une autre application cliente, et que le procédé comprend les étapes suivantes: - la mise à disposition des utilisateurs par des fabricants de microcircuits de microcircuits sécurisés aux caractéristiques particulières, - la création d'un compte sur un serveur cible au moyen d'un pseudonyme et d'un tel microcircuit sécurisé, - la création d'un compte sur un serveur producteur de jetons au moyen d'un pseudonyme et d'un tel microcircuit sécurisé, - la demande d'un jeton de sécurité auprès d'un serveur producteur de jetons au moyen d'un pseudonyme et d'un tel microcircuit sécurisé, - la génération d'un jeton de sécurité par le serveur producteur de jetons, et - l'acceptation du jeton de sécurité par le serveur cible.
Patent FR-3033606-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-fluage pour assemblages visses, comprenant une premiere piece, notamment en forme d'un panneau, en un materiau insuffisamment resistant aux efforts de serrage
Inventor: GABORIEAU YVES
IPC: F16B43/00
Filed: 2015-03-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-fluage pour assemblages vissés, comprenant une première pièce, notamment en forme d'un panneau, en un matériau insuffisamment résistant aux efforts de serrage qui lui sont appliqués dans l'assemblage vissé, tel que de la matière plastique, une deuxième pièce de support à laquelle la première pièce est fixée à l'aide d'une vis traversant au moins la première pièce à travers un trou de passage pratiqué dans celle-ci, du type comportant une bague anti-fluage en un matériau résistant aux efforts de serrage, disposée dans le trou de passage traversant la première pièce de façon à supporter les efforts de serrage. Le dispositif selon l'invention est caractérisé en ce que la bague anti-fluage (14) est disposée dans une cage (16), que la cage, en maintenant emprisonnée la bague, est montée dans le trou de passage et en ce que la cage (16) est pourvue d'éléments (18) de retenue de la bague (14) dans la cage (16) et d'éléments (20,26) de retenue de la cage dans le trou de passage. L'invention est applicable pour la fixation d'une pièce sur un panneau en matière plastique.
Patent FR-3036571-A1 (FR)
Title: Systeme d'acquisition d'images dedie a la realisation de sequences en time-lapse pour une surveillance environnementale et urbaine a distance
Inventor: CHATEAU CHRISTOPHE
IPC: H04N5/77
Filed: 2015-05-19
Abstract: Système (1) d'acquisition d'images dédié à la réalisation de séquences en time-lapse pour une surveillance environnementale et urbaine à distance, comportant un ensemble de moyens de prise d'images (2) permettant des prises de vue synchrone, caractérisé en ce qu'il comporte : - un contrôleur (3) basse consommation électrique permettant de piloter le déclenchement des moyens de prise d'images (2) pour réaliser un cliché et permettant de déterminer un état de santé du système (1) ; - au moins un moyen d'horodatage (4) de chaque image par satellite ; - un moyen de transmission (5) sans fil de données depuis le système (1) vers un serveur distant (6), lesdites données comportant au moins lesdites images et l'état de santé du système ; et - une source d'énergie (7) autonome reliée uniquement au contrôleur (3).
Patent FR-3036346-A1 (FR)
Title: Ensemble de decoration dans un habitacle de vehicule
Inventor: MORAUX SEBASTIEN
IPC: C09J7/02
Filed: 2015-05-21
Abstract: Ensemble de décoration d'habitacle de véhicule comprenant un support (11) et un film comprenant du strass (1) collé sur le support de sorte à former, ensemble, une pièce décor à fixer, et caractérisé en ce que l'ensemble comprend en outre un élément de revêtement (2, 2') incluant des portions rabattues (21, 21') et en ce que la pièce décor est fixée à l'élément de revêtement de sorte que les portions rabattues recouvrent au moins partiellement le film comprenant du strass.
Patent FR-3037490-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: PRADE PAULINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention concerne un applicateur d'un produit cosmétique, de maquillage ou de soin, sur les matières kératiniques humaines, comportant : - une pointe applicatrice (20) réalisée en feutre, définissant une surface d'application (25) du produit, s'étendant selon un axe longitudinal (Y) et présentant au moins une rainure oblique s'étendant selon un axe (T) non perpendiculaire à l'axe longitudinal (Y) de la pointe applicatrice (20) et non contenu dans un plan contenant l'axe longitudinal (Y).
Patent FR-3039069-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection automatique de produit liquide comprenant un ressort d'injection.
Inventor: STAMP KEVIN
IPC: A61M5/20
Filed: 2015-07-24
Abstract: Le dispositif d'injection automatique comprend un ressort d'injection (24), déformable entre un état comprimé avant utilisation du dispositif d'injection automatique et un état détendu après injection. Il comprend un organe de commande de piston (22), configuré pour appliquer une force sur un piston (40) sous l'action du ressort d'injection (24) pour permettre le déplacement du piston (40) dans la direction distale du dispositif d'injection automatique. L'organe de commande de piston (22) porte une butée (118) escamotable entre une configuration active de retenue du ressort d'injection (24) à l'état comprimé et une configuration escamotée de libération du ressort d'injection (24). Le Dispositif d'injection automatique comprend également un organe de verrouillage (122) de la butée escamotable (118) dans sa configuration active, cet organe de verrouillage (122) pouvant prendre une position de verrouillage, dans laquelle il exerce une pression sur la butée escamotable (118) pour l'empêcher de prendre sa configuration escamotée, et une position de déverrouillage dans laquelle la butée escamotable (118) est libérée.
Patent FR-3041427-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif pour le dosage volumetrique d'un fluide et utilisation d'un tel dispositif
Inventor: IMBERT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01F11/00
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif portatif pour le dosage volumétrique d'un fluide, comprenant un circuit hydraulique (20) comportant une pompe (22) reliée, d'une part à une entrée (24) destinée à être couplée à un réservoir de fluide (26), et d'autre part à une sortie (38) destinée à délivrer un volume prédéterminé de fluide, un compteur volumétrique de fluide (36) positionné entre la pompe et la sortie, et une électrovanne (40) positionnée entre le compteur volumétrique de fluide et la sortie, et un circuit électronique de commande comportant des moyens de sélection par un opérateur du volume de fluide à délivrer, ces moyens étant couplés au compteur volumétrique de fluide, et des moyens d'actionnement de l'électrovanne pour fermer celle-ci lorsque le volume de fluide sélectionné par l'opérateur est délivré. Utilisation de ce dispositif pour la préparation d'une solution d'expérimentation renfermant des substances phytopharmaceutiques à épandre sur des parcelles d'une culture donnée.
Patent FR-3042315-A1 (FR)
Title: Antenne de communication pour terminal de paiement sans contact
Inventor: ALLIROT RICHARD
IPC: H01Q1/12
Filed: 2015-10-12
Abstract: Antenne de communication, caractérisée en ce qu'elle comprend une première zone pour émettre et recevoir des signaux et une deuxième zone pour recevoir des composants électroniques, ladite première zone étant située dans un premier plan, dit plan de niveau supérieur, ladite deuxième zone étant située dans un deuxième plan, dit plan de niveau plan inférieur, ledit plan de niveau inférieur étant parallèle audit plan de niveau supérieur.
Patent FR-3042768-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comprenant au moins un bogie abaisse
Inventor: SANCHEZ CARLOS
IPC: B61F5/52
Filed: 2015-10-23
Abstract: Le véhicule ferroviaire comprend deux voitures (6) adjacentes, comprenant chacune une caisse (8) de voiture, lesdites caisses (8) étant supportées par un bogie (1) commun et étant articulées l'une à l'autre par un dispositif d'articulation (2). Le dispositif d'articulation (2) est reçu dans un espace (30) du bogie (1), ledit espace (30) étant délimité selon une direction longitudinale par une première surface de butée et par une deuxième surface de butée (34), le dispositif d'articulation (2) s'étendant en regard desdites première et deuxième surfaces de butée (34) de sorte que, lorsque le véhicule ferroviaire circule dans une première direction longitudinale, la première surface de butée entre en contact avec le dispositif d'articulation (2), et, lorsque le véhicule ferroviaire circule dans une deuxième direction longitudinale, la deuxième surface de butée (34) entre en contact avec le dispositif d'articulation (2).
Patent FR-3044490-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'evaluation de l'energie produite par un arc electrique dans une installation photovoltaique
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: H02S50/10
Filed: 2015-12-01
Abstract: Le procédé comprend les étapes de mesure (E0) d'un signal de courant électrique produit par l'installation (100) avec une fréquence d'échantillonnage supérieure ou égale à 50 kHz, et, à partir du signal de courant mesuré, de détermination (E3) d'une valeur initiale (I0) du courant avant apparition d'un arc électrique, de détermination (E5) de valeurs de courant (larcj) pendant l'arc électrique, d'évaluation (E6) de valeurs d'une tension d'arc à partir des valeurs de courant déterminées pendant l'arc et de la valeur initiale du courant, d'intégration (E7) dans le temps du produit des valeurs de tension d'arc évaluées par les valeurs de courant déterminées, afin de déterminer l'énergie de l'arc.
Patent FR-3046116-A1 (FR)
Title: Panneau etanche mobile pour une paroi d'un vehicule automobile
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60J10/80
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne panneau étanche mobile pour une paroi d'un véhicule automobile, comprenant : - une plaque (100) adaptée à obturer au moins partiellement une ouverture ménagée dans ladite paroi, - un dispositif de montage (200) de ladite plaque sur ladite paroi, de manière mobile entre une position d'obturation au moins partielle de ladite ouverture et une position de libération au moins partielle de cette ouverture, - un joint d'étanchéité (300) gonflable et dégonflable, adapté à être disposé entre la plaque et la paroi, ainsi que des moyens de gonflage et de dégonflage (400) de ce joint d'étanchéité, - un dispositif de couplage (500) mécanique entre le dispositif de montage de la plaque et les moyens de gonflage et de dégonflage (400) du joint d'étanchéité. L'invention concerne aussi un véhicule automobile comprenant un tel panneau.
Patent FR-3049641-A1 (FR)
Title: Un outil modulable qui regroupe 5 fonctions en 1.
Inventor: SABOR ABDALLAH
IPC: E06C1/39
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de regrouper plusieurs outils en 1 Pratique à utilisé en plusieurs mode, en plus un gain de place dans un atelier, dans un appartement, le temps de chargement, déchargement et largement gagner par apport Les 5 outils sépares qu'on trouve dans le marché Mieux encore on peut le charger même dans un coffre d'une petite voiture pas besoin De galerie, ni un utilitaire pour les particuliers Le dispositif selon l'invention est destiné pour les professionnelles et les particuliers Usage intérieur, extérieur
Patent FR-3047373-A1 (FR)
Title: Procede de calcul securise multipartite protege contre une partie malveillante
Inventor: MOREL CONSTANCE
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention propose un procédé comprenant l'évaluation d'une fonction F obtenue par l'application à n sous-fonctions fi d'une première opération, l'évaluation comprenant: - la mise en œuvre d'une série d'étapes de calcul dans lequel une première unité prend un rôle de client et une deuxième unité prend un rôle de serveur, et - la répétition de la série d'étapes de calcul dans laquelle les rôles de client et de serveur sont échangés entre les unités, chaque série d'étapes comprenant : a) génération aléatoire, par le serveur, de premières données, et d'une deuxième donnée, b) pour chaque sous-fonction fi, génération par le serveur d'un ensemble d'éléments formés par : ○ un résultat de fi évaluée en les données du client et du serveur, ○ masqué par une première donnée, par application de la première opération entre le résultat et la première donnée, et ○ masqué par la deuxième donnée, par application entre le résultat masqué et la deuxième donnée d'une deuxième opération différente de la première et distributive par rapport à celle-ci, c) récupération par transfert inconscient, par le client, d'une donnée intermédiaire correspondant à l'un des éléments générés par le serveur, d) génération, par le serveur, d'une première partie de résultat, par : • le masquage de chaque première donnée par la deuxième donnée, • l'application à toutes les premières données masquées de la première opération, et e) génération, par le client, d'une deuxième partie de résultat, par application à toutes les données intermédiaires de la première opération.
Patent FR-3048366-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un flux de biogaz
Inventor: DE BUYER RAPHAELLE
IPC: C12M1/107
Filed: 2016-03-02
Abstract: Procédé de traitement d'un flux de biogaz 2 comprenant du méthane et du dioxyde de carbone mettant en œuvre des enzymes ou micro-organismes 3 aptes à transformer le dioxyde de carbone en un carburant ou un produit intermédiaire nécessaire à la formation d'un carburant 4.
Patent FR-3049715-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de localisation d'objets
Inventor: BACOT PATRICK
IPC: G08B3/10
Filed: 2016-04-05
Abstract: Dispositif (1) de localisation d'une pluralité d'objets (2) munis d'un premier organe (12) de communication sans fil et d'au moins un second organe (22) de communication sans fil à réception de signaux infrarouges, comprenant au moins une balise (3) de communication comprenant un premier organe (13) de communication sans fil et au moins un second organe (23) de communication sans fil à émission de signaux infrarouges, chaque balise (3) de communication comprenant une horloge électronique (33), chaque objet (2) étant configuré pour recevoir et traiter ledit signal infrarouge de localisation émis par la ou les balises (3) via le second organe (22) de communication, chaque objet (2) comprenant également une horloge (32) électronique et étant configuré pour transmettre de façon périodique à distance par ondes radiofréquence un signal comprenant une information d'identification de l'objet (2) et une information de localisation reçu par la ou les balises (3), les objets (2) et balises (3) sont commutables automatiquement entre un état de veille et un état actif et configurés pour synchroniser périodiquement leurs états actifs lors de l'émission/réception des signaux infrarouges de localisation émis par la ou les balises (3) vers les objets (2).
Patent FR-3051237-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) pour un véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple (2) destiné à être couplé à un arbre moteur, un élément de sortie de couple (3) destiné à être couplé à un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses, l'élément de sortie de couple (3) et l'élément d'entrée de couple (2) étant aptes à pivoter l'un par rapport à l'autre autour d'un axe X, et des premiers et second étages d'amortissement élastique (32, 39) montés en série entre l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément de sortie de couple (3), dans lequel le premier étage d'amortissement (32) comporte un organe élastique monté entre l'élément d'entrée de couple (2) et un dispositif de guidage (36 ; 37 ; 38 ; 40), de façon à s'opposer à la rotation dudit dispositif de guidage par rapport à l'élément d'entrée de couple (2), le second étage d'amortissement (39) comportant au moins un organe élastique monté entre le dispositif de guidage (36 ; 37 ; 38 ; 40) et l'élément de sortie de couple (3), de façon à s'opposer à la rotation de l'élément de sortie de couple par rapport audit dispositif de guidage (36 ; 37 ; 38 ; 40), le dispositif de guidage (36 ; 37 ; 38 ; 40) comportant des premiers moyens de butée (43) et des seconds moyens de butée (42).
Patent FR-3053202-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'etat de veille d'un terminal mobile
Inventor: MOUQUET ANTOINE
IPC: H04W64/00
Filed: 2016-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de l'état de veille d'un terminal mobile dans un réseau de paquets de données, comprenant les étapes suivantes : lors de l'ouverture d'une session de connectivité pour un terminal mobile, une entité de gestion de mobilité (MME) dudit réseau reçoit une liste de zones, dite « PRA-list », configurée en fonction d'un service donné et de la localisation dudit terminal mobile ; lorsque le terminal mobile passe du mode « connecté » au mode « veille », le terminal mobile reçoit ladite liste de zones « PRA-list » de la part de ladite entité de gestion de mobilité (MME) via un point d'accès du réseau ; lorsque le terminal mobile entre ou sort de l'une des zones formant la liste de zones « PRA-list », il passe du mode « veille » au mode « connecté », et envoie une notification à ladite entité de gestion de mobilité (MME) via un point d'accès du réseau. Application aux réseaux EPC (Evolved Packet Core).
Patent FR-3038527-A1 (FR)
Title: Systeme de fabrication d'une formulation
Inventor: FIASTRE OLIVIER
IPC: B44D3/08
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un système (1) de fabrication d'une formulation dans un contenant (11), comportant un dispositif d'agitation (2) et des moyens de dispense (4) des constituants de ladite formulation, une unité de traitement agencée pour produire des commandes exploitables par lesdits moyens de dispense (4). Pour fonctionner de manière automatisée, ledit système (1) comprend un dispositif d'agitation (2) à commande (s) électrique (s) de la formulation dans ledit contenant (11), ladite ou lesdites commandes dudit dispositif d'agitation (2) étant produites par l'unité de traitement. Ledit système (1) est agencé pour fabriquer une formulation consistant en un vernis à ongles au sein d'un flacon (11).
Patent FR-3055182-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de vegetaux et structure d'encadrement pour un tel dispositif
Inventor: INIZAN VIRGINIE
IPC: A47G7/02
Filed: 2016-08-24
Abstract: Un dispositif (10) de support de végétaux qui comporte : - un support de culture périphérique (105), - au moins un moyen de maintien (110) ajouré, pour placer un végétal à travers un jour d'un moyen de maintien, fixé au support de culture en formant une première face et une deuxième face et fermant l'espace délimité par le support de culture, - au moins un séparateur (115) fixé au support de culture selon une première direction, chaque séparateur formant une jonction entre la première et la deuxième face, - du polymère superabsorbant (120) de rétention d'un liquide placé entre la première face et la deuxième face dans chaque partie séparée par un séparateur.
Patent FR-3057056-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de recuperation d’argon dans une unite de separation d’un gaz de purge de synthese d’ammoniac
Inventor: DEMOLLIENS BERTRAND
IPC: F25J3/02
Filed: 2016-10-03
Abstract: Un appareil de production d'un débit riche en argon à partir d'un mélange constitué par un fluide de purge d'un appareil de production d'ammoniac comprend au moins deux colonnes de lavage au méthane (17, 21) en amont d'une colonne de séparation de méthane (31) et en aval de celle-ci une colonne de séparation azote/argon (41).
Patent FR-3057187-A1 (FR)
Title: Procede de determination du retrait d'un noyau de fonderie lors d'un traitement thermique du noyau
Inventor: TAMI LIZUZU JOSEPH TOUSSAINT
IPC: B22C9/04
Filed: 2016-10-12
Abstract: Procédé de de détermination du retrait d'un noyau de fonderie (2), le retrait se produisant au cours d'une étape de traitement thermique du noyau (2), caractérisé en ce que le procédé comprend une première détermination de la distance (D) entre une première (22) et une deuxième cavité de mesure (23) du noyau, avant le traitement thermique, et une deuxième détermination de la distance (D) entre ladite première (22) et ladite deuxième cavité (23) de mesure du noyau (2), après le traitement thermique, le retrait étant déterminé en fonction de la première distance déterminée et de la deuxième distance déterminée.
Patent FR-3058850-A1 (FR)
Title: Commutateur de puissance comportant une pluralite de transistors a effet de champ montes en parallele
Inventor: MERCIER SYLVAIN
IPC: H03K17/14
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un commutateur de puissance comportant : une pluralité de transistors à effet de champ de puissance (101) montés en parallèle entre des première (D) et deuxième (S) bornes de conduction du commutateur ; et pour chaque transistor (101), un condensateur (C2) reliant un noeud de grille (g) du transistor à la première borne de conduction (D) du commutateur.