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Patent FR-2933423-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece metallique renforcee de fibres ceramiques
Inventor: DUNLEAVY PATRICK
IPC: C22C47/20
Filed: 2008-07-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une pièce métallique renforcée de fibres céramiques, selon lequel : On usine, dans un corps métallique (10) présentant une face supérieure (10B), au moins un logement (10A) pour un insert, On dispose au moins un insert (11) formé des fibres céramiques dans une matrice métallique dans le logement, On recouvre l'insert d'un couvercle, On met sous vide l'espace interstitiel autour de l'insert et on ferme ledit espace sous vide de manière hermétique, On traite l'ensemble du corps métallique avec couvercle par compaction isostatique à chaud et On usine ledit ensemble traité pour obtenir ladite pièce. Le procédé est caractérisé par le fait que le couvercle comprend un élément (12) recouvrant l'insert (11) dans la rainure et étant en saillie par rapport à la face supérieure, et une feuille (14) recouvrant la face supérieure avec ledit élément (12). En particulier l'insert (11) est rectiligne, et le logement de l'insert dans le corps métallique forme une rainure rectiligne.
Patent FR-2935319-A1 (FR)
Title: Minivan, has trunk floor that is retractable in manner to prolong portion of storage space above trunk floor, where prolonged portion of space is opened toward rear side of minivan above and below at level of trunk floor
Inventor: CELLA CHRISTOPHE
IPC: B60P3/42
Filed: 2008-09-04
Abstract: The minivan has a trunk floor (1) raised with respect to a trunk bottom (3) in a manner to manage a storage space (20) under the trunk floor. A part (10) of the trunk floor is retractable in a manner to prolong a portion of the storage space above the trunk floor. The prolonged portion of the storage space is opened toward a rear side of the minivan above and below at level of the trunk floor. A front seat is foldable such that the seat does not exceed a top level of the trunk floor.
Patent FR-2937657-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection notamment contre les inondations
Inventor: LOUESSARD DAMIEN
IPC: E02B3/10
Filed: 2008-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection, trouvant notamment une application à la protection contre les inondations. Le dispositif comprend au moins un premier 1 et un deuxième 2 modules de protection, chacun comprenant au moins un premier élément de protection 3 à 8 souple apte à être rempli d'un fluide par l'intermédiaire d'un moyen de remplissage 9 à 12 en sorte de prendre une forme tubulaire. Le premier élément de protection du premier module est assemblé en l'une de ses extrémités à l'une des extrémités du premier élément de protection du deuxième module au moyen d'un premier élément d'assemblage 15. Le premier élément d'assemblage est apte à être rempli d'un fluide en sorte de prendre une forme tubulaire et d'assurer l'étanchéité de l'assemblage entre le premier et le deuxième élément de protection respectivement du premier et du deuxième module.
Patent FR-2939145-A1 (FR)
Title: Objet pneumatique pourvu d'une couche auto-obturante et etanche aux gaz, a base d'elastomere thermoplastique et d'une huile d'extension
Inventor: LESAGE PIERRE
IPC: B29C73/16
Filed: 2008-12-03
Abstract: L'invention concerne un objet pneumatique pourvu d'une couche élastomère comportant au moins, à titre d'élastomère majoritaire, un copolymère thermoplastique à blocs polystyrène et polyisobutylène tel qu'un copolymère styrène/isobutylène/styrène (SIBS) et au moins 100 pce d'une huile d'extension. De préférence, ce copolymère comprend entre 5% et 50% en masse de styrène, sa masse moléculaire moyenne en nombre est comprise entre 30 000 et 500 000 g/mol, et sa Tg est inférieure à - 20°C. L'huile d'extension est de préférence une huile polybutène telle que polyisobutylène (PIB). Cette couche élastomère est apte à remplir non seulement la fonction d'une couche auto-obturante (anti-crevaison) mais encore celle d'une couche d'étanchéité, qui plus est avec une hystérèse réduite comparativement à une couche conventionnelle à base de caoutchouc butyl. L'objet pneumatique de l'invention est en particulier une chambre à air ou un bandage pneumatique pour véhicule automobile.
Patent FR-2943187-A1 (FR)
Title: Electrical equipment part, has protection film sandwiched between parts, where film extends outside parts at different distances that are equal to width of parts, where parts are integrated with each other by mechanical assembly units
Inventor: PETIT LAURENT
IPC: H02G3/14
Filed: 2009-03-11
Abstract: The part has two parts (10, 20) integrated with each other by mechanical assembly units. A protection film (30) is sandwiched between the parts. The protection film extends outside the parts at different distances (L2, L3) that are equal to width (L1) of the parts. The protection film is centered with respect to the parts. The protection film is made of flexible transparent material such as polypropylene or polyethylene. Thickness (e1) of the protection film is about 0.05 and 0.2 millimeter. An independent claim is also included for an electrical equipment comprising an equipment support.
Patent FR-2952394-A1 (FR)
Title: Device for preventing closing of door on gudgeons, has rigid and solid components positioned between hinge side door frame and hinge side opening frame, where device is fixed on one of gudgeons of door
Inventor: RICHARD BERTRAND ANTOINE SIMON
IPC: E05C17/00
Filed: 2009-11-10
Abstract: The device has rigid and solid components positioned between a hinge side door frame and a hinge side opening frame, where the device is fixed on one of gudgeons of a door. One of the components is provided with an opening that allows passing of other component. Diameter or width of the former component is slightly lower than size of the opening formed between the side opening frame and the hinge side door frame. Length of the former component is greater than the size of the opening formed between the opening frame and the hinge side door frame.
Patent FR-2953070-A1 (FR)
Title: Systeme de reception multivoies
Inventor: JAHAN DANIEL
IPC: H01Q21/00
Filed: 2009-11-24
Abstract: L'invention vise un système de réception (SYS) comprenant un récepteur (REC) couplé à un moyen de traitement (MTR), le récepteur comprenant un nombre N d'antennes (V1,..., VN), chacune étant apte à capter des signaux représentatifs d'ondes incidentes et à délivrer une impulsion fonction dudit signal, N étant un entier. Ledit récepteur (REC) comprend : - N lignes-à-retard (LAR1, ..., LARN) respectivement couplées à chacune desdites N antennes, chaque ligne-à-retard étant apte à retarder le signal délivré par l'antenne à laquelle elle est associée d'un retard temporel qui lui est propre, - un moyen de couplage (CPL) apte à sommer les N signaux délivrés par les N lignes-à-retard, de façon à délivrer un signal de sortie comprenant une série de N impulsions temporellement décalées. Le moyen de traitement (MTR) comprend un moyen de mesure (MES) apte à mesurer le signal délivré par le moyen de couplage (CPL) et à délivrer en sortie un signal formé par des échantillons de mesure, représentatifs des N impulsions délivrées par les N antennes (LAR1, ..., LARN).
Patent FR-2941409-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension inferieure d'un moteur de vehicule automobile.
Inventor: HIRSCH LAURENT
IPC: B60K5/12
Filed: 2009-01-26
Abstract: Le dispositif comporte une traverse de suspension (2), qui s'étend sous le moteur (1) et est reliée par ses deux extrémités à la structure du véhicule, et un support de fixation (3), qui comprend une partie de fixation sur le moteur (3A) et une partie de fixation sur la traverse de suspension (3B). La partie de fixation sur le moteur (3A) est sensiblement verticale et la partie de fixation sur la traverse de suspension (3B) est sensiblement horizontale, est logée et maintenue à l'intérieur de la traverse de suspension (2) par l'intermédiaire d'une cale élastique (8) enveloppant ladite partie de fixation sur la traverse de suspension (3B) . Véhicules automobiles. Suspension des GMP. Suspension des moteurs à trois cylindres des véhicules automobiles.
Patent FR-2942836-A1 (FR)
Title: Motor vehicle key, has screw traversing and fixing internal partitions of shells, metal insert of key-bit and internal partition of trap and extending perpendicular to partitions, where shells are fixed to each other by clipping or gluing
Inventor: ROUFFE FABRICE
IPC: F16B5/00
Filed: 2009-03-04
Abstract: The key has a key-bit inserted and fixed by its rear end in a case (1), and a battery housed in a battery trap (6) accessible by the exterior of the case. Internal partitions (8-12) are arranged in an upper shell (2) and a lower shell (3) of the case, respectively, and an internal partition (7) is provided in the trap. The internal partitions of the shells, a metal insert (13) of the key-bit and the internal partition of the trap are traversed and fixed by a screw (15) extending perpendicular to the partitions. The shells are fixed to each other by clipping, welding or gluing.
Patent FR-2944680-A1 (FR)
Title: Extrusion container for extruding and utilizing e.g. lipstick, has movable body pushed back to exert suction action inside filling element due to return movement of piston while maintaining glued state of piston and object through sealant
Inventor: KOKAI KENJI
IPC: A45D40/02
Filed: 2009-04-24
Abstract: The container (100) has a stick object (M) loaded in a tubular filling element (1). An extrusion part i.e. piston (7), is placed at level of an anterior end (1a) of a movable body (6), and glued against interior of the filling element. The body is pushed back to exert a suction action inside the filling element due to return movement of the piston while maintaining glued state of the piston and the object through a sealant (1000). The object is retracted inside the filling element. The sealant is composed of liquid oily compounds and liquid polyol, and placed between the object and the piston.
Patent FR-2937594-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule reglable
Inventor: JUNGERT DIETER
IPC: B60N2/04
Filed: 2009-07-13
Abstract: Le siège (1) a une partie d'assise inclinable (2) et un dossier inclinable (3). La partie d'assise (2) est montée pivotante à proximité de ses côtés opposés, à l'avant et à l'arrière sur des éléments de palier (7, 5), pivotants sur le plancher de véhicule (9) ou des rails (10) pour le réglage longitudinal du siège de véhicule (1). Les éléments de palier avant (7) ou arrière (5) sont réglables de telle sorte que la distance des axes de pivotement (G3, G4) et l'inclinaison de la partie d'assise (2) changent.
Patent FR-2954397-A1 (FR)
Title: Dispositif d'intervention dans un puits d'exploitation de fluide menage dans le sous-sol, et ensemble d'intervention associe.
Inventor: BERNAL UGO
IPC: E21B23/14
Filed: 2009-12-22
Abstract: Ce dispositif comporte un câble (32) présentant une surface extérieure lisse (40). Le câble (32) comprend un conducteur central (42) et une gaine extérieure (44) annulaire. La gaine extérieure (44) comporte une matrice (56) en polymère et des fibres (58, 60) de renfort mécanique noyées dans la matrice (56) en polymère. Le conducteur central (42) comprend une âme (48) métallique cylindrique pleine présentant une surface extérieure (52) lisse, une charge à la rupture supérieure à 300 daN et une résistance électrique linéique supérieure à 30 mohms/m.
Patent FR-2957689-A1 (FR)
Title: Method for in situ visualizing clock movement in e.g. skeleton watch, involves collecting beam reflected by part or part assemblies of movement, and processing incident or reflected beams to produce image of part or part assemblies
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: G04B45/00
Filed: 2010-03-22
Abstract: The method involves injecting an incident optical beam in an exterior end of optical fibers embarked in a watch (1) and an interior end integrated in a clock movement. A beam reflected by a part or part assemblies of the movement is collected by the embarked optical fibers, where the movement is illuminated by incident beam issued from the interior end. The incident or reflected beams are processed for producing an image of the part or part assemblies of the movement. Independent claims are also included for the following: (1) a system for in situ visualizing a clock movement in a watch (2) a watch comprising a case.
Patent FR-2963539-A1 (FR)
Title: Elongated rectangular table for breeding oyster, has cross-pieces fixed at parts of posts, and rotary poles assembled parallel to large sides of table and driven individually by driving unit
Inventor: TARBOURIECH FLORENT
IPC: A01K63/00
Filed: 2010-08-03
Abstract: The table has posts (1) placed vertically in sediments, and cross-pieces (2) fixed at parts of the posts. Rotary poles (3) are placed on the cross-pieces via a bearing (4) on which oyster lifting ropes are rolled. The lifting ropes are actuated by a rotational driving unit (5) that rotatingly drives the rotary poles. The rotary poles are assembled parallel to large sides of the table, and are individually driven by the driving unit. A drive unit is placed between two parts of the rotary poles. The posts are replaced by floats.
Patent FR-2967732-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage, par exemple de type collier de serrage
Inventor: BLANDIN STEPHANE
IPC: A63B63/04
Filed: 2010-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de serrage, par exemple de type collier serrage, destiné notamment à serrer une tige dans un tube, trouvant par exemple application au serrage d'une tige de selle dans le tube de cadre d'une bicyclette. Le dispositif comprend un élément de serrage destiné à entourer l'élément à serrer, présentant deux extrémités aptes à se rapprocher l'une de l'autre pour serrer l'élément à serrer selon un axe de serrage, et un moyen de serrage comprenant un moyen d'actionnement monté en rotation autour d'un axe d'actionnement et un moyen de jonction reliant les deux extrémités de l'élément de serrage. Ce moyen de serrage est apte à permettre le rapprochement des deux extrémités de l'élément de serrage. Par ailleurs, l'axe d'actionnement n'est pas parallèle à l'axe de serrage. Ainsi, l'actionnement du moyen de serrage se fait autour d'un axe d'actionnement incliné par rapport à l'axe de serrage, de sorte que le moyen d'actionnement peut présenter une longueur importante, ce qui réduit les efforts d'actionnement nécessaires, tout en n'étant pas ou peu proéminent, en position de serrage, par rapport à l'élément à serrer, ce qui réduit les risques de blessures.
Patent FR-2955344-A1 (FR)
Title: Tribune telescopique motorisee
Inventor: VAN DIERDONCK KOEN
IPC: E04H3/12
Filed: 2010-01-15
Abstract: Tribune télescopique motorisée munie d'un ensemble de gradins (1), comportant chacun au moins une rangée de sièges (2) montée sur une ossature support (3), mobile en translation et comportant une poutre porteuse horizontale (4) inférieure et d'organes d'entraînement motorisés permettant de la déplacer entre une position de repos dans laquelle les gradins (1) sont repliés côte à côte, et une position d'utilisation dans laquelle les gradins (1) sont déployés, caractérisée en ce que les organes d'entraînement motorisés comportent une chaîne de poussée (6) comprenant d'une part une branche horizontale active (7) s'étendant perpendiculairement aux poutres porteuses (4), et fixée à son extrémité libre à la poutre porteuse (4) équipée de la rangée de sièges (2) de plus grande ou de plus faible hauteur, et d'autre part une branche de stockage inactive (8) séparée de la branche active par un tronçon courbe au niveau duquel la chaîne de poussée (6) est entraînée et guidée.
Patent FR-2955808-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de passager d'aeronef
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B60N2/48
Filed: 2010-01-29
Abstract: L'appui-tête (20) de siège de passager d'aéronef comprend un support (21) et un casque (22) pour loger au moins partiellement la tête du passager. Le casque est fixé au support et monté mobile par rapport au support (21 ). Il comprend un corps et au moins une partie (32, 34) montée mobile sur le corps pour prolonger ce dernier.
Patent FR-2958432-A1 (FR)
Title: Service providing method for e.g. mobile phone, in advertisement, involves estimating quantum of service to be rendered to terminal according to preliminary session parameter, where session is stopped on request of terminal
Inventor: CASTAIGNET LAURENT
IPC: H04L29/00
Filed: 2010-03-30
Abstract: The method involves estimating quantum of service to be rendered to a terminal according to a preliminary session parameter established before provisions of the service, where the preliminary session is stopped on request of the terminal. The service quantum is estimated by receiving a request for access to the service sent by the terminal, establishing the preliminary session, determining interruption of the preliminary session estimating a period of the preliminary session and estimating the quantum of the service provided to terminal. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions for implementing a method for providing service to a terminal (2) a computer readable information medium comprising a set of instructions for implementing a method for providing service to a terminal (3) a terminal comprising service providing requesting units (4) a system for providing service to a terminal.
Patent FR-2959783-A1 (FR)
Title: Verin a course declenchee presentant des moyens d'etancheite et des moyens de blocage de la tige
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: B60R21/34
Filed: 2010-05-04
Abstract: La présente invention concerne un vérin à course déclenchée (10), comportant un corps (12) abritant un ensemble mobile (18) comprenant un piston (20) et une tige (22), des moyens (24) pour propulser cet ensemble en réponse à une commande de déclenchement, des moyens de blocage de la tige (22) par rapport au corps de vérin (12), et un joint d'étanchéité (40) ménagé entre l'ensemble mobile (18) et le corps (12), et logé dans une première gorge annulaire (34) formée à la périphérie de l'ensemble mobile (18). Une seconde gorge annulaire (36) est ménagée sur la surface interne du corps de vérin (12), en regard de la première gorge (34), de sorte que le joint d'étanchéité (40) est logé partiellement dans la première gorge (34) et partiellement dans la seconde gorge (36) lorsque le vérin (10) se trouve dans une position non déclenchée, ce par quoi il forme les moyens de blocage de la tige (22 par rapport au corps de vérin (12).
Patent FR-2960936-A1 (FR)
Title: Fastening staple for fixing of e.g. coolant circulation tubes heating on slabs in hot floor, has passage spaces passing of projecting parts of injection mold and formed through semi-circular median portion or along surface of staple
Inventor: CHAPPUIS FABRICE PHILIPPE THIERRY
IPC: B29C45/32
Filed: 2010-06-04
Abstract: The staple (2) has two branches (21, 22) terminated one after one by a tip (30) in harpoon provided with oblique wings (32, 34). Passage spaces are provided for passage of projecting parts of an injection mold. The spaces are formed by an orifice (56) and cavities (50) and through a semi-circular median portion (24) or along a surface (54) of the staple. The passage spaces provide access to the wings from a zone of the staple located opposite to the tip according to a longitudinal axis (X-X') of the staple. An independent claim is also included for a method for fabricating staples.
Patent FR-2962925-A1 (FR)
Title: Nebuliseur et procede de fonctionnement d'un nebuliseur
Inventor: CINQUIN SEBASTIEN
IPC: B05B15/14
Filed: 2010-07-20
Abstract: Nébuliseur et procédé de fonctionnement d'un nébuliseur comprenant une coupelle apte à contenir un liquide et un organe vibrant (4) apte à émettre, sous l'effet d'un signal de commande issu d'un circuit de commande (10), un faisceau ultrasonique permettant de transformer le liquide en brouillard, dans lesquels un capteur sonore (4) est sensible à l'onde sonore produite lors de la transformation du liquide en brouillard et des moyens de détection (14) détectent la présence et/ou l'absence d'un signal sonore issu du capteur sonore et/ou déterminent la valeur d'un tel signal sonore, ou d'un signal correspondant au signal sonore issu du capteur sonore.
Patent FR-2965550-A1 (FR)
Title: Attache de type spigot pourvue d'au moins un moyen de mesure de l'effort genere par un moteur d'aeronef
Inventor: ROGERO JEAN MICHEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2010-10-05
Abstract: L'invention concerne une attache (1) de type spigot pour aéronef destinée à être interposée entre la structure de l'aéronef et une structure d'accrochage de moteur d'aéronef, ladite attache étant conçue pour la reprise des efforts générés par le moteur selon deux axes orthogonaux (OX) et (OZ). Selon l'invention, cette attache comprend une première pièce (2), une extrémité de ladite première pièce étant solidarisée à une deuxième pièce (14), une extrémité (9) de la deuxième pièce étant séparé de la première pièce d'une distance j, et l'extrémité opposée (10) de la deuxième pièce venant se loger dans un logement (4) d'une troisième pièce (3) via une saillie (11), de sorte que les efforts selon les deux axes sont transmis par la première pièce (2) à la troisième pièce (3) par l'intermédiaire de la deuxième pièce (14) et en ce que des moyens de mesure de l'effort sont montés sur au moins une des pièces..
Patent FR-2952008-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bras d'essuie-glace et bras d'essuie-glace ainsi realise
Inventor: KRUSE MICHAEL
IPC: B60S1/32
Filed: 2010-10-27
Abstract: Procédé de réalisation d'un bras d'essuie-glace (1) comportant un segment supérieur (2) muni d'un moyen de fixation (7) sur l'entraînement et un segment inférieur (3) articulé au segment (2) ainsi qu'un moyen de réception (5) articulé au segment (3). Le bras (1) est réalisé par injection à plusieurs composants. Dans une première étape, on injecte le segment supérieur (2) avec au moins un premier goujon d'articulation (4) en une première matière dans une partie d'une cavité dans laquelle au cours d'une seconde étape, on injecte le segment inférieur (3) articulé au segment supérieur (2) ainsi qu'au moins un second goujon d'articulation (6) avec un second composant dans la seconde partie de la cavité en surmoulant par injection le premier goujon d'articulation (4) et dans une autre étape, on injecte le moyen de réception de la lame d'essuyage (5) avec un troisième composant dans une autre partie de la cavité en surmoulant par injection le second goujon d'articulation (6).
Patent FR-2974678-A1 (FR)
Title: Borne de connexion a ressort
Inventor: VAQUETTE FABRICE
IPC: H01R4/48
Filed: 2011-04-29
Abstract: L'invention a pour objet une borne électrique comprenant un boitier en matière isolante logeant un ressort (2) métallique plat conformé en boucle comportant une face (2A) de contact destinée à s'appuyer sur l'extrémité dénudée d'un conducteur électrique et une face (2B) de manœuvre accessible à un outil engagé au travers d'une fenêtre (4) du boitier pour déformer élastiquement le ressort dans le but de déplacer la face de contact (2A) et d'engager le conducteur électrique cette borne électrique étant caractérisée en ce qu'un tablier (5) en matériau isolant est, par des moyens (6) de fixation, maintenu sur le ressort pour couvrir la face de manœuvre dudit ressort, le dit tablier étant indépendant du boitier.
Patent FR-2973464-A1 (FR)
Title: Volant moteur equipe de moyens de retenue des vis de fixation sur le vilebrequin
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/131
Filed: 2011-03-28
Abstract: L'invention concerne un volant moteur (2), en particulier pour une transmission de véhicule automobile, comprenant un volant d'inertie (18) destiné à être fixé en bout d'un vilebrequin par des vis (27) engagées dans des orifices (26) dudit volant d'inertie (18), et des moyens de retenue (30) des vis (27) avant fixation du volant d'inertie (18) sur le vilebrequin. Les moyens de retenue (30) des vis (27) comprennent des moyens déformables s'étendant radialement dans les orifices (26) de passage des vis (27) et s'appuyant sur les vis (27) de façon à assurer leur maintien en position axiale.