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Patent WO-2012110710-A1 (WO)
Title: Matelas pour couchette, couchette comprenant un tel matelas et véhicule automobile comportant un tel matelas ou une telle couchette
Inventor: PILLOIX BRUNO
IPC: A47C17/80
Filed: 2011-02-17
Abstract: Ce matelas (102, 202) pour une couchette (2) pour un compartiment de moyen de transport de passagers, comporte un élément inférieur (102) ayant une surface inférieure d'appui (1 16) et une surface supérieure oblique (112) formant un angle par rapport à la surface inférieure (116), et un élément supérieur (202) ayant une surface supérieure de couchage (208) et une surface inférieure oblique (210) formant un angle par rapport à la surface supérieure (208), l'élément supérieur (202) reposant par sa surface inférieure oblique (210) sur la surface supérieure oblique (112) de l'élément inférieur (202). Le matelas (102, 202) comporte au moins deux configurations d'utilisation correspondant à deux positions relatives des deux surfaces obliques (112, 210), maintenues en contact l'une avec l'autre dans lesquelles, dans une première position, les deux éléments (102, 202) sont entièrement ou substantiellement superposés de manière que le matelas (102, 202) présente une dimension transversale réduite, et dans une seconde position, les deux éléments (102, 202) sont partiellement décalés transversalement de manière que le matelas (102, 202) présente une dimension transversale augmentée. Dans la seconde position, le matelas présente une surface supérieure sensiblement plane, incluant la surface supérieure de couchage (208) de l'élément supérieur (202) et une surface supérieure de couchage (114) de l'élément inférieur (102) parallèle à la surface inférieure d'appui (116) de l'élément inférieur (102).
Patent WO-2012123669-A1 (WO)
Inventor: GILARD OLIVIER
IPC: G01T1/02
Filed: 2012-03-09
Abstract: The invention relates to a method and dosimeter for measuring various values representative of doses of radiation with which an environment is irradiated. The dosimeter includes at least two mixed detectors (11i), each of which outputs at least one electrical signal depending on the dose of ionizing radiation and the dose of non-ionizing radiation received thereby. At least one value  DI sol 
 , representative of a does of ionizing radiation, and at least one value  DNI sol 
 , representative of a dose of non-ionizing radiation, are calculated from electrical signals output by the various detectors by means of the nonlinear modeling of said electrical signals on the basis of said values, said modeling being previously established and parameterized for each detector.
Patent WO-2012153054-A1 (WO)
Title: Method for detecting intrusions on a set of virtual resources
Inventor: LANIEPCE SYLVIE
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-05-07
Abstract: The invention relates to a method for detecting intrusions on a set of virtual resources in a computer system including at least one physical machine hosting said set of virtual resources. The method is characterized in that it comprises the following steps consisting in: calculating (E3) an intrusion detection itinerary defined by a sequence of virtual resources from the set, said virtual resources being integrated and arranged in the sequence on the basis of respective vulnerability criticality levels assigned to the virtual resources of the set; and carrying out (E4) an intrusion detection operation, following the calculated itinerary.
Patent WO-2012172240-A1 (WO)
Title: Dispositif pour generer une difference de tension alternative entre des potentiels de reference de systemes electroniques
Inventor: BLONDIN CHRISTOPHE
IPC: G01B7/14
Filed: 2012-06-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour générer une différence de tension alternative entre un premier et un second potentiels de référence, comprenant un oscillateur électriquement référencé au premier potentiel de référence,lequel dispositif comprenant en outre un dispositif suiveur/amplificateur de tension électriquement, référencé au second potentiel de référence et ayant une entrée reliée à l'oscillateur et une sortie reliée au premier potentiel de référence de telle sorte à pouvoir imposer entre lesdits premiers et seconds potentiels de référence une différence de tension alternative dépendant du signal généré par l'oscillateur. L'invention concerne aussi un système mettant en œuvre le dispositif et un procédé pour générer une différence de tension alternative entre un premier et un second potentiel de référence.
Patent WO-2013068704-A1 (WO)
Title: Phytoecdysones for use in weight stabilisation after a weight-loss diet
Inventor: LAFONT RENE
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-11-12
Abstract: The invention relates to phytoecdysones which can be used in order to avoid weight gain in obese mammals previously having undergone a hypocaloric weight-loss diet. The phytoecdysones are advantageously added to a food composition. According to the invention, the phytoecdysones can be from plants, such as quinoa.
Patent WO-2013190224-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un materiau fibreux pre-impregne de polymere thermoplastique
Inventor: BORDERE SERGE
IPC: C08J5/04
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau fibreux pré- imprégné comprenant une étape d'imprégnation dudit matériau fibreux par une matrice constituée par un polymère thermoplastique à l'état fondu. Ce procédé est caractérisé par le fait que préalablement à l'étape d'imprégnation, une étape d'insertion consiste à incorporer, dans ledit polymère thermoplastique d'imprégnation, un agent lubrifiant comprenant au moins un oligomère choisi parmi des oligomères d'ester cyclique, des oligomères d'éther cyclique, des oligomères de composé organominéral. Cet oligomère permetde lubrifier le polymère thermoplastique, de favoriser le mouillage des fibres du matériau fibreux, et donc d'améliorer notablement l'imprégnationdu matériau fibreux.
Patent WO-2015055952-A1 (WO)
Title: Procédé de réception et récepteur pour transmission numérique série codée à forme d'onde cyclique à porteuse unique
Inventor: ROS BENJAMIN
IPC: H04B17/00
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception de données numériques transmises sur une transmission numérique série codée et modulée sur un canal bruité à atténuation non stationnaire à égalisation. Des données numériques sont mémorisées (33) associant une valeur de qualité de transmission aux éléments d'information reçus, et une valeur d'information mutuelle Ik est élaborée (34) pour chaque valeur de ladite qualité de transmission. Ladite valeur de qualité de transmission est constituée d'un rapport signal / bruit plus interférences équivalent calculé en fonction dudit procédé d'égalisation à partir de différentes valeurs de rapport signal / bruit du canal mesurées pour les différents symboles temporels d'éléments d'information reçus du signal reçu correspondant à un même élément d'information et selon des interférences dues à ladite forme d'onde.
Patent WO-2015063433-A1 (WO)
Title: Installation pour couvrir et découvrir une surface a l'aide de lames orientables sans espace de rangement dédie
Inventor: BYSZENSKI ALEXANDRE
IPC: E06B7/096
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne une installation comprenant des lames orientables pour couvrir et découvrir une surface (2), lesdites lames orientables comportant : - de chaque côté des extrémités voisines des lames, un mécanisme d'orientation des lames selon leurs axes de pivotement et de déplacement des lames entre une position déployée et une position rangée; - un système de commande pour d'une part, assurer simultanément le déplacement dans le même sens des brins intérieurs (11i, 15i) de courroies pour déplacer en translation les lames et, d'autre part, assurer simultanément le déplacement des brins intérieurs (11i, 15i) des courroies selon des sens inversés pour orienter les lames; - un dispositif de distribution des lames monté sur un chariot mobile (42) sollicité en rappel élastique pour être en appui sur la lame de tête rangée (3a) ou le bord de rangement (5), le chariot mobile (42) étant équipé de poulies de renvoi (43, 44) pour les brins intérieurs des courroies, positionnées de manière superposée pour délimiter l'extrémité du couloir d'entraînement des lames.
Patent WO-2015092185-A1 (WO)
Title: Procede d'emboutissage de pieces presentant des angles saillants a faible rayon
Inventor: SCHLATTER DANIEL
IPC: B21D22/20
Filed: 2014-11-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé et à un outil d'emboutissage d'un matériau en feuille. Selon l'invention, on procède à la mise en forme d'une feuille (2) d'épaisseur constante par emboutissage, et en fin de course d'emboutissage, on réalise sur une face extérieure de la feuille un raccordement d'un faible rayon en appliquant localement, sur la face intérieure de la feuille (2), une force contraignant la matière de la feuille emboutie à un plaquage côté extérieur.
Patent WO-2016001510-A1 (WO)
Inventor: JOURDAN DOMINIQUE
IPC: B62D21/15
Filed: 2015-06-19
Abstract: Soubassement de véhicule comportant un plancher (2) avec un tunnel central et une traverse (1), caractérisé en ce que ladite traverse (1) est fixée contre la surface extérieure du plancher (2) située du côté extérieur du véhicule (3) lorsque le plancher (2) est installé sur le véhicule, et ladite traverse (3) comporte un segment au milieu de sa longueur suivant une forme courbe en « Ω » agencée pour s'insérer dans ledit tunnel.
Patent WO-2016087782-A1 (WO)
Inventor: RODIAC FRÉDÉRIC
IPC: G01N1/10
Filed: 2015-12-02
Abstract: ion concerne un dispositif de prélèvement d'un échantillon dans un liquide, qui comporte : - un conteneur étanche comportant un boîtier fermé par un capuchon et renfermant un flacon d'échantillonnage; - un conduit d'entrée qui traverse le capuchon et débouche dans le flacon par son extrémité inférieure; - un conduit d'échappement qui s'étend au travers du capuchon et dont l'extrémité supérieure s'étend au dessus de l'extrémité supérieure du conduit d'entrée; - un organe de fermeture étanche, pour obturer l'extrémité supérieure du conduit d'entrée; - un organe de retrait relié à l'organe de fermeture pour ouvrir le conduit d'entrée lorsque le dispositif de prélèvement est plongé à la profondeur de prélèvement souhaitée; - des moyens d'étanchéité pour isoler le flacon du conteneur; et - des moyens de maintien pour maintenir un ciel gazeux dans le flacon.
Patent WO-2017072421-A1 (WO)
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B26D1/08
Filed: 2016-10-13
Abstract: Une machine d'application pour la réalisation de pièces en matériau composite comprenant une tête d'application de fibres comprenant un rouleau d'application, un système de guidage pour guider une fibre ou plusieurs fibres sous la forme d'une bande vers ledit rouleau d'application, et au moins un système de coupe (7) comprenant une lame (71) apte à être manoeuvrée par un vérin (73) de coupe entre une position de repos et une position active pour couper une fibre, chaque système de coupe (7) comprenant une contre-lame (72) maintenue élastiquement en appui contre la lame (71) par son arête de coupé (721a), pour couper par cisaillement une fibre lors du déplacement de la lame (71) de sa position de repos vers sa position active.
Patent WO-2018065677-A1 (WO)
Title: Support anti-vibratoire pour véhicule automobile et véhicule automobile muni de celui-ci
Inventor: HERCOUET ROLAND
IPC: F16F1/373
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un support anti-vibratoire (100), comportant des première, deuxième et troisième armatures métalliques (11, 12, 5) accessibles de l'extérieur et distantes l'une de l'autre, au moins une pièce (2) en élastomère. L'invention est caractérisée en ce que le support comporte en outre un corps (4) en matière thermoplastique comportant au moins un renfort (3) à fibres continues, qui est une pièce préfabriquée, pour renforcer la tenue mécanique du support anti-vibratoire, les première et deuxièmes armatures (11, 12) étant éloignées l'une de l'autre dans une première direction (D1) sensiblement horizontale, sont destinées à être fixées à une caisse de véhicule automobile et sont reliées entre elles par l'intermédiaire du corps (4) en matière thermoplastique, le corps (4) en matière thermoplastique étant surmoulé par rapport à au moins une partie d'au moins une surface du renfort (3), à des première et deuxième surfaces (112, 122) des première et deuxième armatures (11, 12) et à au moins une surface de la pièce (2) en élastomère de soutien de la troisième armature métallique (5) destinée à la suspension d'une partie vibrante du véhicule, pour l'amortissement et le filtrage de vibrations mécaniques entre la caisse et la partie vibrante.
Patent WO-2017077235-A1 (WO)
Title: Installation pour la ventilation naturelle d'un local pourvue d'un amortisseur de bruit
Inventor: CARME CHRISTIAN
IPC: E06B7/02
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'invention concerne une installation pour la ventilation naturelle d'un local, ladite installation comprenant : - un local délimité par des parois, - au moins une porte ou une fenêtre comprenant un châssis dormant fixe encadrant un châssis ouvrant mobile, - un passage de ventilation qui équipe la porte ou la fenêtre et qui communique entre l'extérieur du local et l'intérieur dudit local de manière à permettre une ventilation naturelle entre l'extérieur et l'intérieur dudit local, - un amortisseur de bruit adapté pour atténuer les ondes sonores se propageant dans le passage de ventilation, laquelle atténuation est réalisée par la génération d'un contre-bruit qui se superpose auxdites ondes sonores ou par l'absorption de tout ou partie desdites ondes sonores, - le châssis ouvrant est monté mobile dans le châssis dormant entre une position fermée et une position ouverte intermédiaire, - le passage de ventilation est délimité par au moins une paroi fixe et au moins une paroi mobile, - dans la position fermée, la paroi mobile et la paroi fixe obturent hermétiquement le passage de ventilation et interdisent toute ventilation entre l'intérieur et l'extérieur du local par ledit passage de ventilation, - dans la position ouverte intermédiaire, la paroi mobile et la paroi fixe libèrent le passage de ventilation et autorisent une ventilation naturelle entre l'intérieur et l'extérieur du local par ledit passage de ventilation.
Patent WO-2017103539-A1 (WO)
Title: Housing for mounting a surface lighting element
Inventor: RABOLIN SYLVAIN
IPC: F21S8/02
Filed: 2016-12-16
Abstract: Disclosed is a housing (1), provided for integrating a surface lighting element (9) within a wall, including a base (2) intended to be attached within the wall and a panel (3) for receiving the surface lighting element (9). The panel (3) is configured to receive, on the surface thereof which faces toward the outside of the housing (1), the surface lighting element (9) and is pivotably mounted on the base (2) by at least one detachable connection shaft (6) that enables the panel (3) to be removed from and reassembled onto the base (2).
Patent WO-2017144789-A1 (WO)
Inventor: QUIE PHILIPPE
IPC: F02D41/24
Filed: 2017-01-25
Abstract: The invention relates mainly to a method for controlling the combustion of a combustion engine, characterized in that said method comprises: - a step of detecting abnormal combustion generating vibrations in a cylinder, known as "knocking", said vibrations having a frequency of between 600 Hz and 1200 Hz, - a step of calculating a load limitation depending notably, in a speed/load map, on an iso-probability curve (C1) of the occurrence of knocking following said detection, and - a step of applying said load limitation so as to cause said combustion engine to operate in the speed/load map at operating points minimizing the risk of knocking occurring.
Patent WO-2017140987-A1 (WO)
Title: Plaque de reflexion electromagnetique a structure de metamateriau et dispositif miniature d'antenne comportant une telle plaque
Inventor: KRISTOU NEBIL
IPC: H01Q15/00
Filed: 2017-02-16
Abstract: Cette plaque de réflexion électromagnétique (10) pour dispositif miniature d'antenne comporte : des éléments conducteurs (20, 22, 24, 26) gravés sur une première couche (30) de substrat diélectrique; un plan de masse troué (32), disposé entre la première couche (30) de substrat et une deuxième couche (38) de substrat diélectrique; un ensemble de vias métalliques traversants (42) formés dans l'épaisseur des deux couches (30, 38) de substrat, chacun comportant une extrémité supérieure en contact avec l'un des éléments conducteurs (20, 22, 24, 26), une extrémité inférieure atteignant une face inférieure (44) de la deuxième couche (38) de substrat, et traversant le plan de masse (32) sans contact électrique par l'un de ses trous (40). Chaque élément conducteur (20, 22, 24, 26) est en contact avec plusieurs vias (42) et chaque via de chaque élément conducteur est connectable à un autre via d'un élément conducteur voisin, à l'aide d'une connexion électrique correspondante (46) en contact avec l'extrémité inférieure de ce via. Au moins une partie des connexions électriques (46) est à méandre(s).
Patent WO-2018178524-A1 (WO)
Inventor: BOURDEAU FLORIAN
IPC: B66F7/06
Filed: 2018-03-30
Abstract: A device and method for supporting a wheel of a vehicle above and at a distance from a substantially horizontal working surface on which the vehicle rests, the device comprising - a base (23) extending along a support plane (12) of the device on the working surface; - at least one bearing member (16 to 22, 103, 104, 50) under the wheel; - a mechanism (13) for moving the bearing member with respect to the base, between a first configuration where the bearing member is spaced apart from the wheel and a second configuration where the bearing member bears against the wheel, the movement mechanism comprising a drive part (30) mounted to slide with respect to the base along a drive axis (56) substantially parallel to the support plane; - means for immobilising the movement mechanism in said second configuration; and - an actuator (55, 57, 60, 61, 61a, 70) designed to cause a sliding of the drive part with respect to the base along an actuating axis (58) the distance of which from the support plane (12) is greater than the distance separating the support plane from the drive axis (56).
Patent WO-2019020891-A1 (WO)
Title: Clutch mechanism, in particular for a motor vehicle
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D3/12
Filed: 2018-07-11
Abstract: The invention relates to a clutch device (1) comprising a reaction plate (2), a pressure plate (11), at least two friction discs (12, 13) which are coupled to an output member (24) via damping means (23), the damping means (23) comprising an annular web (26), guide washers (32, 33), at least one elastic member (36) mounted between the guide washers (32, 33) and the annular web (26), a first support (40) coupled in rotation to the friction discs (12) and to the guide washers (32, 33), at least one of the guide washers (32, 33) and the first support (40) being formed of a single supporting and guiding component.
Patent WO-2019043331-A1 (WO)
Title: Method for disassembling a photovoltaic module and associated installation
Inventor: COUSTIER FABRICE
IPC: B32B43/00
Filed: 2018-08-28
Abstract: The method can be used to disassemble a photovoltaic module (1) comprising a first protection element (2) forming a front face of the photovoltaic module (1), a second protection element (3) forming a rear face of the photovoltaic module (1), photovoltaic cells (4) arranged between the first protection element (2) and the second protection element (3), a casing (5) encapsulating the photovoltaic cells (4), said casing (5) linking the first protection element (2) to the second protection element (3). The disassembly method comprises a step (E2) of removing the second protection element (3) comprising: - a step (E2-1) of removing part (9) of the casing (5) by using a beam (10) of energetic particles from a cutting head (11) to detach the second protection element (3) from the photovoltaic cells (4), - a step (E2-2) of gradually moving the second protection element (3) away from the photovoltaic cells (4) as the step (E2-1) of removing the part (9) of the casing (5) progresses.
Patent WO-2019053361-A1 (WO)
Title: Method for preventing a risk of freezing in a reducing-agent feeding device of a selective catalytic reduction system
Inventor: BARBIER PASCAL
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-09-10
Abstract: The invention concerns a method for preventing a risk of freezing in a reducing-agent feeding device of a system for selective catalytic reduction in an exhaust line (10), a freezing temperature specific to the agent being stored, the system comprising a controller responsible for the operation of the system and transmitting pulses to an injector (6), the controller being inactive when the engine (1) is switched off. With the engine (1) switched off, the controller wakes up, at intervals, in order to initiate a transmission of a specific electrical pulse to the injector (6) with measurements of a current and a voltage of the electrical pulse giving a value of resistance for the injector (6). An estimation is performed of an agent temperature at the injector (6) depending on the measured resistance, and, when at least the temperature thus estimated is less than the freezing temperature, a draining of the device is commenced.
Patent WO-2019097177-A1 (WO)
Title: Unité médicale d'isolement
Inventor: THEVENET OLIVIER
IPC: A61G10/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne une unité médicale d'isolement (U) comprenant une structure rigide (100) supportant une enveloppe souple étanche, remarquable en ce que ladite enveloppe est ménagée d'au moins une ouverture encadrée par ladite structure rigide et comprend au moins une paroi souple amovible (A) venant se fixer à la structure rigide (100) à des fins de fermeture de l'ouverture et équipée de moyens d'étanchéité permanents (300) maintenant l'étanchéité pendant le démontage/remplacement de ladite paroi souple (A). Applications : prise en charge médicale.
Patent WO-2020109699-A1 (WO)
Inventor: DAVID CAMILLE
IPC: G01D5/245
Filed: 2019-11-20
Abstract: An assembly for measuring a relative position of two movable elements (11, 12) with respect to one another comprises a ribbon (1) having a magnetic strip, and two magnetic sensors (2, 3). The ribbon is intended to be fastened to one of the two elements, and the magnetic sensors both to be fastened to the other element. One of the two sensors serves to precisely measure a relative position of the two elements within a period of orientation alternation of magnetic poles, and the other sensor serves to define an origin of the measurements in order to obtain an absolute-measurement result for the relative position of the two elements with respect to one another.
Patent WO-2022117933-A1 (WO)
Title: DISPOSITIF INDIVIDUEL DE TRANSPORT D'œUF, INSTALLATION DE REMPLISSAGE COMPLÉMENTAIRE ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ
Inventor: ADJANOHOUN EPHREM
IPC: A01K45/00
Filed: 2021-11-24
Abstract: L'invention propose un dispositif individuel (10) de transport d'œuf, caractérisé en ce qu'il comporte : - une coupelle supérieure (18) prévue pour recevoir un œuf (14), - un socle (20) prévu pour assurer une position stable de l'œuf (14) lorsque le dispositif individuel (10) est posé sur un tapis roulant, - un élément de préhension (22) permettant à un organe de préhension (12) de saisir le dispositif individuel (10) pour le transporter d'un premier emplacement à un second emplacement. L'invention propose aussi un organe de préhension (12), une installation et un procédé de remplissage utilisant le dispositif individuel (10) de transport d'œuf.