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Patent FR-2974778-A1 (FR)
Title: Circuit de distribution de liquide lave-glace pour vehicule automobile et procede de protection d'un tel circuit.
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/48
Filed: 2011-05-06
Abstract: La présente invention concerne un circuit de distribution de liquide lave-glace pour véhicule automobile et un procédé de protection d'un tel circuit. Selon l'invention, le circuit de distribution comprend un ensemble à clapet (6) comportant un cylindre (11), un piston (12) mobile dans le cylindre (11) qui peut être déplacé par le liquide lave-glace dans une chambre (13) à l'encontre de la force de rappel d'un organe élastiquement déformable (20) lorsque la pompe (3) est activée, un clapet (21) logé dans le piston (12) et apte à occuper notamment une position d'obturation d'un passage lorsque le piston (12) déplacé par l'organe (2) dans une autre chambre (14) et la pompe (3) est arrêtée pour aspirer dans la chambre (13) le liquide lave-glace présent dans le tronçon de canalisation (7). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2975976-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage et recipient equipe d'un tel dispositif
Inventor: ANEAS ANTOINE
IPC: A61J1/05
Filed: 2011-06-06
Abstract: Ce dispositif de bouchage (20) pour un récipient (1) comprend un bouchon (21) de forme circulaire prévu pour obturer le col (12) du récipient et une coiffe (24) en matériau synthétique apte à recouvrir à la fois le col et le bouchon en place dans ce col. Cette coiffe comprend une bague (25), apte à entourer le bouchon (21) et le col (12) en configuration montée et pourvue de moyens (25) de verrouillage sur le col, ainsi qu'un couvercle (26). La bague (25) a un diamètre interne minimal (d251) supérieur au diamètre maximal (D21) du bouchon (21) et la bague et le couvercle sont réalisés dans une seule pièce monobloc et reliés par des pontets sécables (27) répartis sur une circonférence de la bague avec un diamètre interne (d27) de valeur supérieure ou égale au diamètre maximal du bouchon.
Patent FR-2977237-A1 (FR)
Title: Rear lower aerodynamic fairing i.e. Aft Pylon Fairing for engine strut of attachment device to fix e.g. turbojet engine, under aircraft's wing, has lower panel including outer aerothermal barrier to direct flow of engine's outgoing hot air
Inventor: DUMONT JEAN-FRANCOIS
IPC: B64D27/18
Filed: 2011-06-28
Abstract: The fairing has an outer side panel (35) and an inner side panel assembled together by a lower panel (36). The lower panel comprises, on both sides of the side panels, an extension forming an outer aerothermal barrier (34) to direct flow of outgoing hot air of an engine. The lower panel has transverse dimension greater than distance between the side panels. The extension of the lower panel has a longitudinal profile parallel to that of the side panel. The lower panel is assembled with each of the side panels by an angle bar i.e. sheet part.
Patent FR-2979908-A1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement et de distribution d'eau
Inventor: AUGEREAU JEAN-PAUL
IPC: C02F1/52
Filed: 2011-09-09
Abstract: Installation de traitement d'eau comprenant un bac (1) disconnecteur logé à l'intérieur d'une enceinte (7), un ballon (8) à vessie alimenté par le bac (1) disconnecteur et raccordable à un circuit (10) de distribution d'eau, des moyens (11) de traitement de l'eau disposés entre bac (1 ) et ballon (8). Ladite installation comprend en outre des moyens de stockage (12) d'eau grise surmontant des moyens de coagulation (17) des impuretés contenues dans ladite eau, eux-mêmes surmontant des moyens de filtration (25) de la solution coagulée, ces moyens de stockage (12), de coagulation (17) et de filtration (25) superposés étant disposés au moins partiellement à l'intérieur de l'enceinte (7) logeant le bac (1) disconnecteur et au-dessus du bac (1). Ces moyens (12 ; 17 ; 25) comportant chacun au moins une cuve (13 ; 18 ; 26) munie d'une entrée (14 ; 19 ; 27) et d'une sortie (15 ; 20 ; 28) de fluide et, pour les cuves (13 ; 18) des moyens de stockage (12) et de coagulation (17), d'un trop-plein (16, 21 ).
Patent FR-2983292-A1 (FR)
Title: Mire de guidage d'un tunnelier
Inventor: MOULIN PIERRE
IPC: E21D9/00
Filed: 2011-11-28
Abstract: La présente invention concerne une mire (10) pour le guidage d'un tunnelier (1), comprenant un prisme (11) réfléchissant de forme connue et un capteur angulaire (12), ladite mire étant caractérisée en ce qu'elle comprend un organe séparateur de faisceau optique (14) agencé de sorte à séparer un faisceau incident entre un premier faisceau (L1) dirigé vers le prisme (11) et un second faisceau (L2) dirigé vers le capteur angulaire (12) et à renvoyer le faisceau (R1) réfléchi par le prisme (11) parallèlement au faisceau incident.
Patent FR-2983178-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de poudre, bouchon pour un tel dispositif et station de travail comprenant un tel dispositif
Inventor: HERBELIN PATRICK
IPC: B65B1/30
Filed: 2011-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de poudre, comprenant au moins un réservoir de stockage (1) pourvu d'un bouchon (2) comportant un orifice d'écoulement (3) de la poudre. Selon l'invention, le dispositif comporte un obturateur (8) pourvu d'une ouverture (9) et monté mobile relativement au bouchon entre une position d'obturation interdisant un écoulement de la poudre et une position d'ouverture autorisant l'écoulement de la poudre par l'ouverture de l'obturateur, un perçage (12) traversant l'obturateur de sorte à s'étendre de part et d'autre de l'ouverture de l'obturateur selon une direction sensiblement transversale à l'écoulement de la poudre et des moyens de déplacement relatif du bouchon et de l'obturateur pour amener l'obturateur dans ses deux positions, raccordés à une unité de commande (20) qui est reliée à des moyens de détection sans contact de l'écoulement de la poudre, les moyens de détection comportant, à une première extrémité du perçage de l'obturateur, au moins un émetteur (21) d'une onde dans le perçage et, à une deuxième extrémité du perçage, au moins un récepteur (22) de détection de l'onde émise. L'invention concerne également une station de travail comportant un tel dispositif de distribution de poudre.
Patent FR-2969200-A1 (FR)
Title: Procede d'actionnement d'un ensemble de battant d'un vehicule automobile
Inventor: SCHELER ALEXANDER
IPC: E05F15/12
Filed: 2011-12-20
Abstract: Procédé d'actionnement d'un ensemble de battant (1) d'un véhicule automobile. L'ensemble de battant (1) présente un vantail de battant (2), avec un moyen d'entraînement de battant (3) associé au vantail de battant (2), et une commande de battant (4). La commande de battant (4) déclenche entre autres une opération de fermeture motorisée. L'ensemble de battant (1) présente une serrure de véhicule automobile (6). Le vantail de battant (2), déclenché par la commande de battant (4), peut être inversé lors d'une opération d'inversion motorisée, à partir d'une opération d'ouverture et/ou de fermeture. Dans le cadre d'une opération d'inversion déclenchée à partir d'une opération de fermeture, la serrure automobile (6) et, le cas échéant, le moyen d'entraînement de battant (3) peuvent être activés, au moins par phases, en fonction de l'état de la serrure, de telle sorte que, pendant l'inversion, un engagement de maintien de la serrure automobile (6) avec la clavette de fermeture ou un élément analogue soit évité ou libéré.
Patent FR-2997094-A1 (FR)
Title: Procede de production d'ethanol a partir de biomasse avec recyclage d'un flux interne comprenant de l'ethanol en amont ou au sein du pretraitement
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: C12P7/10
Filed: 2012-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'éthanol à partir de biomasse comprenant au moins les étapes suivantes : a) on prétraite dans un réacteur de prétraitement la biomasse par explosion à la vapeur de manière à fournir un effluent contenant un substrat prétraité contenant de la cellulose; b) on effectue une hydrolyse enzymatique du substrat prétraité issu de l'étape a) de manière à fournir un hydrolysat; c) on effectue une fermentation éthylique des hexoses et éventuellement des pentoses contenus dans l'hydrolysat de sorte à produire un effluent fermenté contenant de l'éthanol ; d) on effectue une étape d'extraction de l'éthanol de l'effluent fermenté issu de l'étape c). Le procédé comprend en outre une étape e) dans laquelle on recycle, en amont du ou dans le réacteur de prétraitement, au moins un flux interne aqueux comprenant de l'éthanol issu d'une fermentation éthylique de sorte à récupérer en sortie dudit réacteur de prétraitement un effluent en phase vapeur contenant de l'éthanol.
Patent FR-2998395-A1 (FR)
Title: Electronic module for smart card, has metal ISO contacts and terminals of antenna connected to contact pads of microelectronic chip, where antenna and ISO contacts are located on same surface of module
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: G06K19/077
Filed: 2012-11-21
Abstract: The module has a dual communication interface with and without contact, and a substrate (8) which is metalized on one surface and includes a terminal of metal ISO contacts (19) for operation in contact with smart card reader contacts. An antenna (3) is provided with coils. The ISO contacts and terminals of the antenna are connected to contact pads of a microelectronic chip (2). The antenna and the ISO contacts are located on a same surface of the module. The ISO contacts and the terminals of the antenna are connected by conducting bridges. The substrate is a film. An independent claim is also included for a method for manufacturing an electronic module.
Patent FR-2986273-A1 (FR)
Title: Method for determining quantity of fuel injected from tank in thermal engine of car, involves taking stoichiometric coefficient of purged fuel into account in determination of quantity of fuel to be injected
Inventor: GROLLEAU MATTHIEU
IPC: F02D19/08
Filed: 2012-01-27
Abstract: The method involves taking stoichiometric coefficient of a purged fuel (Cstoechio-can) into account in the determination of the quantity of fuel to be injected (M-inj), where the quantity of the fuel is fixed at a given stoichiometric value according to components of the fuel having different stoichiometric coefficients. The stoichiometric coefficient of the purged fuel is fixed from the stoichiometric coefficient of the component mainly present in a collector, where the components of the fuel are petrol and ethanol. An independent claim is also included for an assembly of a thermal engine and a fuel supply system.
Patent FR-2988728-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la zone sommet est pourvue d'une sous-couche comportant un elastomere thermoplastique
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-04-02
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique radial (1) pour véhicule automobile, comportant un sommet (2) comportant une bande de roulement (3) pourvue d'au moins une partie (3a) radialement externe destinée à entrer au contact de la route ;deux bourrelets inextensibles (4), deux flancs (5) reliant les bourrelets (4) à la bande de roulement (3), une armature de carcasse (6) passant dans les deux flancs (5) et ancrée dans les bourrelets (4) ;une armature de sommet ou ceinture (7) disposée circonférentiellement entre la partie (3a) radialement externe de la bande de roulement (3) et l'armature de carcasse (6) ;une couche élastomère radialement interne (8) dite « sous-couche », de formulation différente de la formulation de la partie radialement externe (3a) de la bande de roulement, cette sous-couche étant elle-même disposée circonférentiellement entre la partie (3a) radialement externe de la bande de roulement (3) et l'armature de carcasse (6), caractérisé en ce que ladite sous-couche comprend au moins un élastomère thermoplastique, ledit élastomère thermoplastique étant un copolymère bloc comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, le taux total d'élastomère thermoplastique étant compris dans un domaine variant de 65 à 100 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère) et caractérisé en ce que ladite sous-couche présente un rapport de module élastique à 200°C et à 60°C différent de celui des couches adjacentes, de façon à ce que l'équation suivante est vérifiée avec chacune des couches adjacentes :
Patent FR-2983643-A1 (FR)
Title: Device for electrically interconnecting rear-face contacts type photovoltaic cells with each other in photovoltaic module, has electrically insulating portion insulating electrically conducting element from electrical contacts of cells
Inventor: DESRUES THIBAUT
IPC: H01L31/05
Filed: 2012-05-15
Abstract: The device (150a-150d) has electrically conducting elements (152a, 152b) i.e. metal fingers, formed of single piece of material that is capable of electrically connecting first electrical contacts (110, 112) that partially cover doped semiconductor regions of a photovoltaic cell (102a), with second electrical contacts that partially cover doped semiconductor regions of another photovoltaic cell (102b). An electrically insulating portion is arranged on and/or in the electrically conducting element to insulate the electrically conducting elements from the electrical contacts. The semiconductor doped regions of the photovoltaic cells are formed in form of fingers. Independent claims are also included for the following: (1) a method for realizing a device for electrically interconnecting photovoltaic cells with each other (2) a method for interconnecting photovoltaic cells with each other (3) a method for realizing a photovoltaic module.
Patent FR-2992740-A1 (FR)
Title: Telescope comportant un support de camera
Inventor: CAZAUX SANDRINE
IPC: G02B23/16
Filed: 2012-06-27
Abstract: Un télescope comprend un support de miroir, un miroir (14), une structure (18) de montage de caméra, une caméra, un support de caméra. Le support de caméra comprend deux paires de pieds (24, 26, 34 , 36) constituées chacune d'un pied supérieur (26, 34) et d'un pied inférieur (24, 36). Chaque pied supérieur (26, 34) relie un point d'ancrage supérieur de la structure (18) de support de caméra à un point d'ancrage supérieur du support de miroir et chaque pied inférieur (24, 36) relie un point d'ancrage inférieur de la structure de support de caméra (18) à un point d'ancrage inférieur du support de miroir. Pour chaque paire de pieds, une barre de renfort en forme de L (28, 30, 38, 40) relie à ses extrémités le point d'ancrage inférieur du support de miroir au point d'ancrage inférieur de la structure de support de caméra (18). Le sommet du L est ancré en un point intermédiaire (32) du pied supérieur de la paire de pieds (26, 34).
Patent FR-2997172-A1 (FR)
Title: Convertisseur thermo-electrique
Inventor: TATRY PHILIPPE
IPC: F25B21/00
Filed: 2012-10-23
Abstract: Système de conversion d'énergie comportant : - une unité de conversion pour convertir de l'énergie thermique en énergie électrique, ladite unité comportant au moins une surface d'échange thermique pour échanger de l'énergie thermique avec au moins une source thermique extérieure, et - une unité à inertie thermique configurée pour coopérer avec l'unité de conversion pour ralentir un retour à un équilibre thermique de l'unité de conversion lors de l'échange d'énergie thermique.
Patent FR-2998785-A1 (FR)
Title: Composition, useful to clean and care hair and/or scalp, includes mixture of anionic and nonionic surfactants e.g. laureth-4, and fatty substances comprising oil e.g. Luffa cylindrica oil and N-((dihydroimidazolyl)ethyl)formamide compound
Inventor: MARIOTTI ERIKA
IPC: A61K8/39
Filed: 2012-12-05
Abstract: Cleaning composition comprises a mixture A comprising anionic and nonionic surfactants, and a mixture B comprising fatty substances. The mixture A contains sodium lauryl ether sulfate of (2-hydroxypropyl) ammonium (monoisopropanolamine (MIPA)-laureth sulfate), a polyoxyethylenated fatty alcohol, a fatty alkanolamide, a fatty diester polyoxyethylene, and/or polyoxypropylene. The mixture B contains oil of vegetable origin and further contains at least one conditioning agent comprising an N-[2-(4,5-dihydroimidazol-1-yl)ethyl]formamide compound (I). Cleaning composition comprises a mixture A comprising anionic and nonionic surfactants, and a mixture B comprising fatty substances. The mixture A is present in an amount of at least 52 wt.%, and contains sodium lauryl ether sulfate of (2-hydroxypropyl) ammonium (monoisopropanolamine (MIPA)-laureth sulfate), a polyoxyethylenated fatty alcohol, a fatty alkanolamide, a fatty diester polyoxyethylene, and/or polyoxypropylene. The mixture B is present in an amount of at least 50 wt.%, contains oil of vegetable origin and further contains at least one conditioning agent comprising an N-[2-(4,5-dihydroimidazol-1-yl)ethyl]formamide compound of formula (I). An independent claim is included for cleaning and caring hair and/or scalp, comprising: either (a) applying the composition on the hair and/or scalp, before being wet or moistened with water, (b) massaging the hair and/or scalp to form foam, and (c) removing the formed foam and the dirt residues initially present on the hair and/or scalp by rinsing with water; or coating the hair and/or scalp with the composition, moistening the scalp hair using water, and the steps (a)-(c) as above per se. [Image].
Patent FR-2999947-A1 (FR)
Title: Skill game e.g. shuffleboard game, for use by players in e.g. picnic, has receiving sheet placed in position to provide reception area of shuffleboards formed by bases of gutters placed in successive manner while being coupled along edges
Inventor: GRELLIER STEPHANE
IPC: A63F9/02
Filed: 2012-12-20
Abstract: The game (1) has a receiving sheet (2) for receiving shuffleboards (3) launched remotely by players. The sheet is placed in a position to provide reception area of shuffleboards formed by bases of U-shaped gutters (24) placed in a successive manner while being coupled along longitudinal edges. The gutters in a reception position of the shuffleboards have lengths decreasing gradually to provide trapezoidal reception area of the shuffle boards. A reception surface of the shuffleboards is formed by a flexible material strip.
Patent FR-3008384-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement electrique deconnectable entre une plateforme et un emport, ensemble et procede associes
Inventor: CHARTIER JEAN
IPC: B64D7/00
Filed: 2013-07-10
Abstract: Ce système comporte une fiche mobile (38) et un organe (40) de maintien, mobile entre une position de maintien et une position de libération de la fiche mobile (38) ; Il comprend un mécanisme de rétention (44) qui comporte au moins un organe d'assouplissement (92), raccordé au lien mécanique (90; 91), l'organe d'assouplissement (92) étant déformable longitudinalement et/ou transversalement par rapport au lien mécanique (90 ; 91) pour limiter l'intensité de la force de retenue appliquée par le lien mécanique (90 ; 91) sur l'organe de maintien (40) lors du passage de l'organe de maintien (40) de sa position de maintien à sa position de libération.
Patent FR-3014350-A1 (FR)
Title: Dispositif pour scier des pieces de bois
Inventor: MICHON JEAN DANIEL
IPC: B27G19/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour scier des pièces de bois, telles que des bûches de bois, notamment de chauffage, à l'aide d'un chevalet à double rotation synchronisée, rendu mobile par rapport à un châssis support fixe qui permet l'insertion d'une quelconque tronçonneuse. Selon l'invention, ce dispositif comporte un châssis support fixe, réglable en hauteur, permettant d'y accoupler une quelconque tronçonneuse (13), autour duquel pivote un chevalet à double rotation synchronisée (8) sur lequel est posé une pièce de bois (27) qui entre en contact avec la chaîne de tronçonneuse (17) pour être coupée lorsque l'utilisateur exerce une poussée sur ledit chevalet (8). L'invention concerne également un chevalet à double bascule ainsi qu'un procédé de sciage de pièces de bois.
Patent FR-3003080-A1 (FR)
Title: Tableau de commande d'appareil electromenager et procede de fabrication d'un tel tableau de commande
Inventor: DESHAYES JEAN-LOUIS
IPC: A47J43/07
Filed: 2013-03-08
Abstract: Tableau de commande (6) d'appareil électroménager comprenant une membrane (7) comportant des cloques (70) définissant des touches du tableau de commande (6) et une pièce support (8) sur laquelle la membrane (7) est rapportée, la pièce support (8) comportant des ouvertures (80) en regard desdites cloques (70), caractérisé en ce que la membrane (7) et la pièce support (8) sont respectivement réalisées dans un premier et un deuxième matériau non métallisable chimiquement et en ce que la pièce support (8) comporte au moins une partie non recouverte par la membrane (7) sur laquelle est surmoulé une pièce d'ornement (9) en matériau chimiquement métallisable, la pièce d'ornement (9) comportant une surface externe qui est métallisée chimiquement.
Patent FR-3006302-A1 (FR)
Title: Ouvre-boite manuel du type a arbre rotatif muni d'une molette et d'une poignee de manoeuvre
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: B67B7/46
Filed: 2013-05-29
Abstract: La présente invention concerne un ouvre-boîte manuel, du type à arbre rotatif (11) d'axe longitudinal (L), portant une molette (17), et dont une extrémité libre (12) est munie de moyens (13) pour sa solidarisation avec une poignée rotative de manœuvre (14). Conformément à l'invention, lesdits moyens de solidarisation (13) entre ledit arbre rotatif (11) et ladite poignée rotative de manœuvre (14) comportent au moins un dispositif à cliquet (31, 32, 38, 47), agencé pour permettre l'entraînement en rotation dudit arbre rotatif (11) autour dudit axe longitudinal (L) uniquement dans un premier sens de rotation, par la manœuvre de ladite poignée rotative (14).
Patent FR-2992608-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: HAWIGHORST ACHIM
IPC: B60R21/34
Filed: 2013-06-26
Abstract: Dispositif d'essuie-glace de vitre de véhicule comportant une installation d'entraînement pour le bras d'essuie-glace. Le chemin de transmission entre l'installation d'entraînement et le bras d'essuie-glace comporte une installation de découplage (6) avec une pièce de fixation (7) pour recevoir un goujon de fixation (12). Un élément d'amortissement (8) entoure le goujon de fixation (12) pour tenir l'installation de découplage (12) dans un composant de support. Le goujon de fixation (12) est tenu dans la direction axiale par une liaison par enclipsage dans la pièce de fixation (7).
Patent FR-3010002-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement perfectionnee
Inventor: BOURGEOIS FREDERIC
IPC: B60C19/00
Filed: 2013-09-02
Abstract: Pneumatique destiné à être monté sur une jante de montage d'une roue d'un véhicule et ayant un sens de montage, sur le véhicule, prédéterminé, comportant une bande de roulement (40) comportant au moins une nervure centrale (411-413) et deux nervures latérales (421, 422), séparées par des rainures circonférentielles (141-144), dans lequel les nervures latérales sont réalisées dans une première composition caoutchouteuse chargée à moins de 50 % en noir et au moins une des nervures centrales comporte une portion (4111, 4121) réalisée dans une deuxième composition caoutchouteuse chargée à plus de 50 % en noir, la largeur axiale (LP) de ladite portion étant supérieure ou égale à 20% de la largeur axiale LC de la nervure centrale concernée ; dans lequel la première composition caoutchouteuse a une valeur tan δ0 qui est inférieure à la valeur tan δ0 de ladite au moins une deuxième composition caoutchouteuse, où tan δ0 désigne la valeur de tan δ mesurée à la température de 0° C et sous une contrainte de 0.7 MPa.