baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972975-A1 (FR)
Title: Unite optique pour dispositif de signalisation et/ou d'eclairage
Inventor: BAERT CHRISTOPHE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2011-01-18
Abstract: L'invention concerne une unité optique (1), notamment pour dispositif de signalisation et/ou d'éclairage de véhicule automobile, comportant : - au moins une source de lumière, notamment une LED, - au moins une carte (3) portant la source de lumière, cette carte comportant un circuit électrique pour alimenter la source de lumière, - un guide de lumière (5) réalisé au moins partiellement dans un matériau dans lequel de la lumière peut se propager, ce guide étant agencé recevoir de la lumière provenant de la source de lumière et guider cette lumière, l'unité optique étant caractérisée par le fait que la carte est portée par le guide de lumière.
Patent FR-2971083-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage et de fermeture hermetique d'un boitier d'encapsulation
Inventor: PERRATONE FREDERIC
IPC: H01L23/02
Filed: 2011-02-02
Abstract: Ce procédé concerne l'assemblage et la fermeture hermétique d'un boitier, constitué d'une paroi latérale (31) rapportée sur ou solidaire d'un substrat (30), le volume ainsi défini recevant au moins un composant fonctionnant sous vide ou sous pression réduite, ou plus généralement sous ambiance atmosphérique contrôlée, ledit volume étant obturé par un capot d'herméticité (41-43) scellé sur ladite paroi latérale (31). Ce procédé consiste : - à déposer sur la face supérieure de la paroi latérale (31) un élément de jonction métallique également qualifié de préforme de brasage (40) ; - à déposer le capot supérieur (41 - 43) au-dessus et en contact avec ladite préforme de brasage (40) ; - à soumettre l'ensemble ainsi réalisé à l'ambiance souhaitée en termes de nature de gaz et de pression de fonctionnement du composant ; - à élever la température à une valeur au moins supérieure à la température de fusion du matériau constitutif de la préforme de brasage ; - puis à abaisser ladite température pour induire la solidification dudit matériau de brasage, et corollairement le scellement du capot sur la paroi latérale. On ménage au sein de la paroi latérale (31) au moins un logement apte à recevoir un élément fonctionnel (15), monté en porte-à-faux, ledit élément fonctionnel étant conformé de manière correspondante. On procède, après mise en place dudit élément fonctionnel (15) au sein du logement au dépôt de la préforme de brasage (40) puis du capot (41 - 43), induisant la coopération dudit élément fonctionnel avec la préforme, et corollairement le positionnement de ce dernier selon son mode opérationnel.
Patent FR-2972726-A1 (FR)
Title: New polymer comprising polymer chains formed by repeating structural units, which comprise (hetero)aryl rings, useful as a cation exchange membrane or solid electrolyte in an electrochemical cell and a fuel cell
Inventor: MABROUK WALID
IPC: C08G75/23
Filed: 2011-03-15
Abstract: Polymer comprising polymer chain-A and polymer chain-B is new, where: the polymer chains-A and -B are formed by repeating structural units comprising one or more (hetero)aryl rings; and in the polymer chain-A, the structural units of the (hetero)aryl ring or at least one of the (hetero)aryl ring comprises a pendant -sulfur dioxide-group, which is connected to a pendant divalent group of the (hetero)aryl ring or at least one of the (hetero)aryl ring structural unit of the polymer chain-B via a covalent bond or a bridge of crosslinking. Polymer comprising polymer chain-A and polymer chain-B is new, where: the polymer chains-A and -B are formed by repeating structural units each comprising one or more (hetero)aryl rings; in the polymer chain-A, the structural units of the (hetero)aryl ring or at least one of the (hetero)aryl ring comprises a pendant -sulfur dioxide-group, which is connected to a pendant divalent group of the (hetero)aryl ring or at least one of the (hetero)aryl ring structural unit of the polymer chain-B via a covalent bond or a bridge of crosslinking; and the structural units of the ring or at least one of the (hetero)aryl rings comprises a pendant sulfur dioxide group of formula (-SO 2-OR 1>) (T). R1 : a cation. An independent claim is included for the preparation of the polymer.
Patent FR-2972922-A1 (FR)
Title: Preparation, useful in the composition of cosmetic products and as moisturizing massage powder for Spa, comprises coated powders and a coating product, where the powders are powders of vegetable origin
Inventor: WINCKLER CHRISTOPHE
IPC: A61K8/11
Filed: 2011-03-23
Abstract: Preparation comprises coated powders and a coating product, where the powders are powders of vegetable origin.
Patent FR-2974586-A1 (FR)
Title: Disposable formwork for concrete wall of building, has formwork wall comprising openings, and another formwork wall sealed and comprising panel that is made of insulating material, where end of connection element is connected with panel
Inventor: LEVY CHRISTOPHE
IPC: E04B2/86
Filed: 2011-04-26
Abstract: The formwork (10) has two formwork walls (12, 14) placed in front of one another and connected by connection elements (16), where a space between the walls is filled with concrete (42). One of the walls is made of metal alloy i.e. non-galvanized steel, and comprises openings (18) for passage of a portion of the concrete. The other wall is sealed and comprises a panel that is made of insulating material, where an end of each connection element is connected with the panel. The latter wall comprises grooves, and the connection elements are articulated with respect to the walls. Independent claims are also included for the following: (1) a concrete wall (2) a method for manufacturing a concrete wall.
Patent FR-2979436-A1 (FR)
Title: Dispositif reflecteur pour face arriere de dispositifs optiques
Inventor: LE PERCHEC JEROME
IPC: G02B5/08
Filed: 2011-08-29
Abstract: Un dispositif réflecteur comporte un réseau (26) de motifs (28), périodique selon au moins une direction prédéterminée (Y), intercalé entre un premier et un deuxième milieux différents (14, 30), le premier milieu (14) étant en matériau semi-conducteur. En outre : ▪ l'indice de réfraction n des motifs (28) est inférieur à l'indice de réfraction n du premier milieu (14); ▪ l'indice de réfraction n du second milieu (30) est inférieur ou égal à l'indice de réfraction n des motifs (28); ▪ le réseau (26) est défini par les relations : o où P est la période du réseau (26) selon la direction prédéterminée (Y), et λ est une longueur d'onde de réglage du réseau (26) inférieure à la longueur d'onde correspondant à la bande interdite du matériau semi-conducteur du premier milieu (14) ; o où W est la largeur des motifs (28) du réseau (26) selon la direction prédéterminée (Y) ; et o où h est l'épaisseur des motifs (28) du réseau (26).
Patent FR-2980246-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison de troncons d'ailes et procede d'assemblage de tels troncons
Inventor: CUSSAC DAVID
IPC: B64C11/20
Filed: 2011-09-20
Abstract: - L'objet de l'invention est un dispositif de liaison de tronçons d'ailes telles que des pales d'éoliennes qui comporte, aux extrémités des tronçons en regard, des caissons centraux mis bout à bout et serrés l'un contre l'autre par des tiges de serrage et un procédé de réalisation de tronçons d'ailes telles que des pales d'éoliennes qui comporte une étape de réalisation de dispositifs de liaison desdits tronçon sous forme de caissons centraux de jonction.
Patent FR-2965363-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de calcul d'angles transmetteur/recepteur en 3d a partir d'une rtm (reverse time migration)
Inventor: XU SHENG
IPC: G01V1/28
Filed: 2011-09-23
Abstract: Procédé de calcul d'iso-X de domaine d'angle, comprenant des étapes de calcul d'un champ d'ondes de source d'une source sismique ; calcul d'un champ d'ondes de récepteur d'un récepteur sismique ; application d'un algorithme à transformée de Fourier pour transformer le champ d'ondes de source en un domaine de nombre d'ondes ; application de l'algorithme au champ d'ondes de récepteur pour transformer le champ d'ondes de récepteur dans le domaine de nombre d'ondes ; détermination d'une condition d'imagerie par rapport à la source et aux champs de récepteur dans le domaine de nombre d'ondes ; calcul d'un angle de réflexion et d'un angle d'azimut du champ d'ondes de source et du champ de récepteur dans le domaine de nombre d'ondes ; calcul des ADCIG dans le domaine de nombre d'ondes ; et application d'une transformée de Fourier rapide inverse pour déterminer les ADCIG dans le domaine spatial.
Patent FR-2981295-A1 (FR)
Title: Fabrication d'un vitrage feuillete
Inventor: BERARD STEPHANE
IPC: B32B17/06
Filed: 2011-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un vitrage feuilleté comprenant au moins deux substrats verriers et au moins une couche intercalaire en matériau polymère agencée entre les substrats, le procédé comprenant le bombage des substrats, le refroidissement contrôlé des substrats, l'assemblage des substrats verriers et de la couche intercalaire, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes dans l'ordre suivant: . bombage des substrats, . refroidissement contrôlé des substrats, . formation d'un assemblage feuilleté comprenant les substrats et la couche intercalaire, . découpe de l'assemblage feuilleté dans toute son épaisseur selon une ligne sur une de ses faces principales, le refroidissement contrôlé comprenant un refroidissement contrôlé général et un refroidissement contrôlé local d'une zone comprenant la ligne de découpe, le refroidissement contrôlé local étant plus rapide que le refroidissement contrôlé général.
Patent FR-2981476-A1 (FR)
Title: Control device for use in e.g. automatic radar to control positioning angle of slave sensor for detection of person's face, has control unit for controlling degree of freedom of slave sensor based on targeting data
Inventor: EL CHAMI ZAHER
IPC: G06K9/24
Filed: 2011-10-18
Abstract: The device has a control unit (3) for controlling a degree of freedom of a slave sensor (4) i.e. slave camera, based on targeting data (dp) i.e. position data, that is generated by a targeting device (2), where the target data is related to data captured by a master sensor (1) i.e. master camera. The master sensor includes a capturing unit to provide captured data (c). The captured data is transmitted to the targeting device that identifies position of object to be detected e.g. face (O) of the person, in the image and provides the position data to the control device. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling a degree of freedom of a slave sensor according to generated targeting data relative to data captured by a master sensor (2) a program comprising program code instructions for executing a method for controlling a degree of freedom of a slave sensor according to generated targeting data relative to data captured by a master sensor (3) a slave sensor (4) a method for slave capture of data (5) a program comprising program code instructions for executing a method for slave capture of data (6) a targeting device (7) a targeting method (8) a program comprising program code instructions for executing a targeting method (9) a master sensor (10) a capture system.
Patent FR-2981973-A1 (FR)
Title: Post support for maintenance of post of large-sized advertising notice board, has set of modules formed on hollow body, and stabilization wings resting against ground, where edge is utilized to stabilize modules
Inventor: DERRIEN HERVE
IPC: E01F9/011
Filed: 2011-11-02
Abstract: The support has a set of modules (1a-1c) formed on a hollow body (10). A set of stabilization wings (3a-3d) includes an edge (33) that is provided with an assembly unit. The assembly unit is ready to cooperate with another assembly unit (20) that is provided complementary to a side wall (13) of the set of modules for assembling the stabilization wings in assembled position. The wings rest against ground, and another edge (34) is utilized for stabilizing the set of modules.
Patent FR-2982810-A1 (FR)
Title: Utility vehicle i.e. utility car, for use by craftsmen to transport e.g. pipes, to building site, has rear storage box comprising longitudinal separation wall that divides storage box according to its width to form side storage compartments
Inventor: CHOUTEAU ERIC
IPC: B60P3/00
Filed: 2011-11-22
Abstract: The vehicle (1) has a rear storage box (2) comprising a longitudinal separation wall (3) that divides the storage box according to its width to form a pair of side storage compartments (V1, V2). One of the compartments includes width approximately equal to twice the width of the other compartment. The separation wall extends over entire length and height of the storage box. The compartments are closed by an opening side of the vehicle. An articulated foldable wall comprises an end connected to an upper wall (22) of the storage box by a connection pivot.
Patent FR-2983828-A1 (FR)
Title: Fixing case for selectively retaining e.g. undercarriage in bay in retracted position, has cylindrical cam co-operating with locking element to move it toward release position and rotatable about rotation axis orthogonal to pivot axes
Inventor: DUFAY LUDOVIC
IPC: B64C25/30
Filed: 2011-12-09
Abstract: The case has a hook (2) mounted about a pivot axis (X1) between an engaged position and a disengaged position relative to a movable element. A locking element (3) is mounted about another pivot axis (X2) parallel to the former axis to pivot between a blocking position of the hook in the engagement position and a release position for releasing the hook. An emergency unlocking actuator (20) includes a bell-shaped cylindrical cam (21) operationally co-operating with the locking element to move it toward the release position and rotatable about a rotation axis (X4) orthogonal to the pivot axes.
Patent FR-2986454-A1 (FR)
Title: Machine for cutting of food product e.g. cake, of cylindrical or elongated form, has rails whose synchronized displacement define circle inscribed in rollers, and line defined between rollers that define peripheral advancement of belts
Inventor: DUMONT JEAN MARC
IPC: B26D3/24
Filed: 2012-02-02
Abstract: The machine has a set of symmetrical jaws (A) that is intended to be moved in a horizontal manner along an axis (O), where the set of symmetrical jaws are able to be opened and closed in a synchronized manner. The set of jaws includes a set of rollers (D, J) whose axis of rotation is vertical, where the rollers are placed on sliding rails (H). A synchronized displacement of the rails defines a circle inscribed in the rollers. A line is defined between the rollers that define peripheral advancement of a set of belts (C).
Patent FR-2994081-A1 (FR)
Title: Extractor device for extracting ear wax from external auditory canal of ear of human being, has gripping element and disposable extractor end cooperated together, where end is multipliable without limit according to device use and lifetime
Inventor: CHEVALIER FRANCOIS
IPC: A61F11/00
Filed: 2012-08-03
Abstract: The device has a gripping element (EP) and a disposable extractor end (EX) cooperated with each other. The element is reusable in an indefinite manner and dependant on its material, composition and manufacturing. The end is disposable after each use and multipliable without limit according to uses and lifetime of the device. The end has a cylindrical part secured or co-operated with a sampling head to scrape an auditory canal, to take off cerumen from walls of the canal and to retain the cerumen inside the head to extract the cerumen from the canal and ear.
Patent FR-2979585-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique
Inventor: UEYOKO KIYOSHI
IPC: B60C9/08
Filed: 2012-08-30
Abstract: On révèle un bandage pneumatique comprenant deux portions annulaires faisant office de talons ; une carcasse s'étendant entre les deux portions en passant par des portions faisant office de flancs et une portion faisant office de bande de roulement, la carcasse possédant une nappe de carcasse retournée vers le haut autour des portions faisant office de talons, et chaque portion faisant office de talon comprenant une tringle de talon annulaire, ladite nappe de carcasse étant retournée vers le haut autour de la tringle de talon ; un premier bourrage sur tringle disposé en position adjacente à la tringle de talon et à l'extérieur de celle-ci en direction radiale ; un deuxième bourrage sur tringle disposé à l'extérieur de la tringle de talon en direction axiale et à l'extérieur de ladite nappe de carcasse ; une première bandelette talon disposée en position adjacente à la nappe de carcasse et à l'extérieur de la tringle de talon en direction axiale ; et une deuxième bandelette talon disposée en position adjacente au deuxième bourrage sur tringle et à l'extérieur de celui-ci en direction axiale ainsi qu'à l'intérieur en direction axiale d'une portion faisant office de flanc.
Patent FR-2985472-A1 (FR)
Title: Projecteur avant pour vehicule automobile
Inventor: DUVAL THOMAS
IPC: B60Q1/02
Filed: 2012-01-09
Abstract: Projecteur avant (10) pour véhicule automobile, comportant un boîtier (30) à ancrages supérieur et inférieur pour la fixation du projecteur à une structure de caisse (18) du véhicule. Les ancrages comprennent un point d'ancrage inférieur (40) qui est venu de matière avec le boîtier (30) en étant conformé pour s'engager directement dans une partie rigide (18B) correspondante de la structure pour la fixation inférieure du projecteur (10) à ladite structure et qui est frangible pour se rompre en cas de choc frontal sur le projecteur. Véhicule automobile comportant un tel projecteur.
Patent FR-2991173-A1 (FR)
Title: Composition veterinaire a administration cutanee a base d'oxyclozanide
Inventor: GOISNARD PATRICIA
IPC: A61K31/167
Filed: 2012-06-04
Abstract: La présente invention se rapporte au à la préparation de compositions vétérinaires vermifuges à base d'oxyclozanide pour une administration cutanée.
Patent FR-2992044-A1 (FR)
Title: Piston for actuator of gear box of car, has body including throat intended to receive notch of gear shift control finger of fork of gear box, where throat includes clip and two flat parts in rotation with notch
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H63/32
Filed: 2012-06-18
Abstract: The piston (16) has a body including a portion (26) intended to sealingly slide in a cylinder, and a groove (19) intended to receive a gear shift control finger (14) of a fork (10) of a gear box. The groove is a throat intended to receive a notch of the gear shift control finger, where the throat includes a clip (18) and two flat parts (24) in rotation with the notch. The throat includes two bearing surfaces transverse to a direction of insertion of the notch of the finger on the throat, where the bearing surfaces are placed on both sides of the throat. An independent claim is also included for a gear box of a vehicle.
Patent FR-2992218-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique de chlorhydrate de moxifloxacine et procede de preparation
Inventor: POLI PIERO
IPC: A61K9/20
Filed: 2012-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'une composition pharmaceutique de chlorhydrate de moxifloxacine sous forme solide comprenant le mélange d'un chlorhydrate de moxifloxacine ayant une teneur en eau inférieure à 2% en poids avec un ou plusieurs excipients acceptables sur le plan pharmaceutique. L'invention a également pour objet une composition pharmaceutique susceptible d'être obtenue par ce procédé.
Patent FR-2992640-A1 (FR)
Title: Nouveau materiau de construction comprenant un granulat vegetal
Inventor: BESSETTE LAETITIA
IPC: C04B14/04
Filed: 2012-06-27
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau matériau de construction comprenant : - de 10% à 60 % d'un liant hydraulique et/ou d'un liant aérien ; - de 5% à 50 % d'un granulat végétal ; - de 0,05% à 5% d'un agent rétenteur d'eau ; et - de 10% à 50 % d'eau. Kit utile pour la préparation d'un tel matériau de construction.
Patent FR-2993216-A1 (FR)
Title: Anchoring element for removable fixing of child seat on rear bench in car, has metal wire folded into U-shape to form fixing zone for retaining device, where element is jointly mounted on automatic rear side retractor block of seat belt
Inventor: BOILEAU CYRIL
IPC: B60N2/28
Filed: 2012-07-16
Abstract: The anchoring element (30) has a metal wire (31) folded into U-shape to form a fixing zone (32) for a retaining device located in an upper portion of a child seat, where the anchoring element is jointly mounted on an automatic rear side retractor block (10) of a seat belt (16). The folded wire presents two parallel branches (33) having the same length, as well as a shorter rectilinear base (34) connecting the two branches, where distal portions (33B) of the branches are welded to the retractor block.
Patent FR-2993976-A1 (FR)
Title: Systeme pour l'estimation de la consommation d'eau individuelle
Inventor: LE FLOC H JACQUES
IPC: G01F15/06
Filed: 2012-07-30
Abstract: La présente invention concerne un système pour l'estimation de la consommation d'eau individuelle d'une pluralité d'équipements alimentés par le réseau secondaire de distribution de fluide d'un utilisateur. Ledit système comprend un manchon apte à être monté autour de la canalisation d'alimentation dudit réseau secondaire et comprenant un capteur électromécanique appliqué contre la paroi extérieure de ladite canalisation d'alimentation, ainsi qu'un calculateur pour l'analyse des signaux recueillies par ledit capteur électromécanique en vue de l'extraction d'une information de caractérisation de la consommation individuelle desdits équipements alimentés par ledit réseau secondaire.
Patent FR-2997583-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique a double stockeurs d'energie electrique d'un vehicule automobile ou hybride
Inventor: CHEMIN MICHAEL
IPC: B60L11/00
Filed: 2012-10-31
Abstract: Le système d'alimentation électrique à double stockeurs d'énergie électrique (1) selon l'invention est adapté pour une implémentation dans un véhicule automobile électrique ou hybride. Le système d'alimentation est destiné à être connecté à un réseau de puissance (5) du véhicule. Le système d'alimentation est du type de ceux comprenant un premier stockeur d'énergie électrique (2), présentant une première énergie massique, une première puissance massique et une première tension de fonctionnement (Ue), et un second stockeur d'énergie électrique (3), présentant une seconde énergie massique inférieure à la première énergie massique, une seconde puissance massique supérieure à la première puissance massique et une seconde tension de fonctionnement (Up) supérieure à la première tension de fonctionnement (Ue). Les premier et second stockeurs d'énergie électrique sont couplés électriquement par un convertisseur continu - continu bidirectionnel (4) contrôlé en fonction des états de fonctionnement du véhicule. Conformément à l'invention, le convertisseur continu-continu (4) comprend une capacité flottante (14) connectée en série entre les premier et second stockeurs d'énergie électrique.
Patent FR-3000139-A1 (FR)
Title: Device for controlling temperature of intake air of e.g. diesel spark-ignition engine of motor vehicle, has heat exchanger provided with bypass circuit, where closure devices of bypass circuits are controlled by common actuator
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F02M25/07
Filed: 2012-12-21
Abstract: The device has a heat exchanger (5) comprising a bypass circuit (9), where passage of intake air in the bypass circuit is controlled by opening or closing of a closure device (112a) of a bypass valve. Another heat exchanger (15) is provided with another bypass circuit (17) such that passage of exhaust gas in the latter bypass circuit is controlled by opening or closing of another closure device (112b) of the bypass valve. The closure devices of the bypass circuits are controlled by a common actuator (110).