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Patent FR-3036204-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de compensation d'erreurs pour un systeme de detection d'objets embarque sur un vehicule automobile
Inventor: HEITZMANN THOMAS
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de compensation d'erreurs de détection d'un système (1) de détection comportant un capteur équipant un véhicule automobile, ledit capteur étant apte à détecter des objets dans l'environnement dudit véhicule, et un module de traitement apte à délivrer au moins une information relative à la position de chaque objet détecté. Le procédé de l'invention caractérisé en ce qu'il comporte une phase de modélisation des erreurs lors de laquelle : on utilise, en parallèle du système (1) de détection, un système de détection (3) de référence monté sur le véhicule, le système de détection de référence (3) étant de précision supérieure à celle du système (1) de détection, et comportant un capteur de référence apte à détecter des objets dans l'environnement dit véhicule et un module de traitement de référence apte à délivrer une information de référence relative à la position chaque objet détecté par rapport audit véhicule automobile; on associe (S1) chaque détection d'objet réalisée par le système (1) de détection à une détection d'objet réalisée par le système de détection de référence ; on estime et mémorise (S2) une erreur de détection pour chaque association à partir des valeurs de l'information et de l'information de référence correspondante. Pour les utilisations ultérieures du système (1) de détection sur ledit véhicule, chaque information délivrée par le module de traitement et relative à la détection d'un objet est compensée à partir des erreurs de détection estimées et mémorisées lors de la phase de modélisation.
Patent FR-3032157-A1 (FR)
Title: Banquette a dossiers inclinables independamment integrant un systeme de protection anti-pincement.
Inventor: COMBET FABRICE
IPC: B60N2/90
Filed: 2015-02-03
Abstract: La présente invention concerne une banquette pour véhicule automobile comportant un premier dossier et un second dossier (30) disposés côte à côte dans le sens de la largeur dudit véhicule et dont l'inclinaison est réglable de manière indépendante via des moyens de commande électriques ; un accoudoir (40) monté à pivotement sur le second dossier (30) au niveau de son extrémité latérale interne jouxtant le premier dossier entre une position escamotée dans laquelle il est reçu dans un logement complémentaire (32) ménagé dans la matelassure (33) du second dossier (30) et une position déployée d'utilisation ; ainsi que des moyens de détection (50, 51) de la position dudit accoudoir (40) aptes, lorsque ce dernier n'occupe pas ladite position escamotée, à coopérer avec lesdits moyens de commande électriques pour bloquer le pivotement vers l'arrière du premier dossier et le pivotement vers l'avant du second dossier (30).
Patent FR-3036083-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour controler un equipement de detection d'harmoniques pour vehicule ferroviaire
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B61L1/18
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) pour contrôler un équipement de détection de courants harmoniques équipant un véhicule ferroviaire, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une itération des étapes suivantes : - détermination (208) de la présence ou non d'au moins un circuit de voie sur au moins une section d'une voie ferrée, et - activation ou désactivation (214, 218), en fonction de ladite détermination, dudit équipement de détection de courants harmoniques au moins sur ladite section de ladite voie ferrée. Elle concerne également un dispositif mettant en œuvre un tel procédé, et un équipement de détection de courants harmoniques et un véhicule ferroviaire comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3036596-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un pinceau ou fouet, applicateur et pinceau ou fouet associes
Inventor: ROUDAUT ETIENNE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un pinceau ou fouet d'application de produit cosmétique. Le procédé comprend le moulage d'un seul tenant d'une embase flexible et d'une pluralité de brins (22) flexibles faisant saillie à partir de l'embase, pour obtenir une embase dans une configuration de repos dans laquelle les axes longitudinaux des brins (22) sont parallèles. Le procédé comprend, en outre, la déformation de l'embase depuis la configuration de repos vers une configuration déformée dans laquelle les axes longitudinaux des brins (22) sont inclinés les uns par rapport aux autres.
Patent FR-3040993-A1 (FR)
Title: Grain fondu d'aluminate de magnesium riche en magnesium
Inventor: RAFFY STEPHANE
IPC: C04B35/64
Filed: 2015-09-14
Abstract: Grain fondu constitué essentiellement d'une matrice d'un oxyde de magnésium et d'aluminium de structure spinelle MgAl2O4 et/ou de l'eutectique MgO-MgAl2O4, ladite matrice comprenant des inclusions constituées essentiellement d'oxyde de magnésium, ledit grain présentant la composition chimique globale suivante, en pourcentages poids exprimés sous la forme d'oxydes : - plus de 5,0% et moins de 19,9% d'Al2O3, - Al2O3 et MgO représentent ensemble plus de 95, 0% du poids dudit grain, ledit grain étant caractérisé en ce que le taux cumulé de CaO et ZrO2 est inférieur à 4000 ppm, en poids. Produit ou matériau céramique, obtenu par frittage desdits grains.
Patent FR-3045204-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure destine a equiper un circuit triphase
Inventor: GONTHIER GILLES
IPC: H01H37/76
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de coupure (1) destiné à équiper un circuit triphasé, comprenant au moins : - un initiateur pyrotechnique (3), - une première chambre (7) de mise sous pression en communication avec une sortie (S) dudit initiateur pyrotechnique (3), - une deuxième chambre (12) dans laquelle trois portions conductrices (8) sont présentes, chacune desdites portions conductrices (8) étant destinée à être reliée à une phase (10) d'un circuit triphasé, et - un élément de coupure mobile (15) séparant la première chambre (7) de la deuxième chambre (12) et présentant au moins un relief (17) formé d'un matériau isolant de l'électricité, ledit au moins un relief (17) étant en regard des portions conductrices (8), l'initiateur pyrotechnique (3) étant configuré pour faire passer le dispositif de coupure (1) d'une première configuration de passage du courant à une deuxième configuration de coupure du courant, l'élément de coupure mobile (15) étant mis en mouvement vers les portions conductrices (8) afin de rompre simultanément les trois portions conductrices (8) par impact avec le relief (17) lors du passage de la première à la deuxième configuration.
Patent FR-3046008-A1 (FR)
Title: Systeme de repartition de charge geolocalise
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04W28/08
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement par un système de répartition de charge, le procédé étant apte à répartir entre une première pluralité de serveurs de cache la charge imposée par une pluralité de requêtes, respectivement émises par une pluralité de terminaux répartis sur une pluralité de zones géographiques.
Patent FR-3055973-A1 (FR)
Title: Emetteur radar muni d'au moins un tube hyperfrequence
Inventor: COUTAND FRANCOIS
IPC: H05K1/16
Filed: 2016-09-15
Abstract: Emetteur radar muni d'au moins un tube hyperfréquence (1) générant un courant pulsé comprenant des périodes (P) avec impulsions (p) et des périodes (WP) sans impulsions, comprenant: - une cathode (2) à grille (3); - une alimentation de puissance électrique (4); - un module (5) de transformation de l'amplitude dudit courant pulsé en tension continue; - un régulateur (6) série à résistance variable de régulation d'alimentation de la grille (3) de la cathode (2); - un circuit de lecture (10) configuré pour lire une tension électrique de la grille (3); - un comparateur (8), dont la sortie commande ledit régulateur (6), configuré pour comparer la tension électrique de sortie du module de transformation (5) et une tension électrique de référence (9), ou pour comparer une tension électrique représentative d'une tension électrique de la grille (3) et la tension de référence (9); - un commutateur (7) configuré pour commuter une entrée du comparateur (8) entre la tension électrique de sortie du module de transformation (5) et la tension électrique représentative de la tension électrique de la grille (3); - un module de commande (11) dudit commutateur (7) configuré pour commander le commutateur (7) en fonction de la période courante (P, WP) du courant pulsé; et - une capacité de découplage (12) permettant d'emmagasiner de l'énergie et de lisser la tension d'alimentation de la grille (3).
Patent FR-3048689-A1 (FR)
Title: Membrane en carbone amorphe et mems comportant une telle membrane
Inventor: DELAUNAY MARC
IPC: B81B3/00
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne un microsystème électromécanique comportant une membrane en carbone amorphe présentant une épaisseur comprise entre 1 nm et 50 nm, et de préférence comprise entre 3 nm et 20 nm.
Patent FR-3048747-A1 (FR)
Title: Systeme de lubrification de roulements et carter de differentiel
Inventor: LELOUP WILFRIED
IPC: F16M1/026
Filed: 2016-03-10
Abstract: Système de lubrification de roulement (6) d'une sortie de différentiel tournant dans un carter (1, 7), par guidage de l'huile raclée autour du boîtier de différentiel sur une partie conique du carter en direction du roulement (6), caractérisé en ce que l'huile est acheminée en direction du roulement par un canal brut de fonderie (4) dans la paroi intérieure du carter, qui débouche à mi-hauteur du roulement.
Patent FR-3033998-A1 (FR)
Inventor: DILGER HORST
IPC: A47L9/02
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne une semelle de glissement pour une buse d'aspirateur de poussières comprenant une embouchure d'aspiration (1) constituée sur la face inférieure, dans laquelle débouche une ouverture d'aspiration (6), l'embouchure d'aspiration (1) étant délimitée par un bord antérieur d'embouchure d'aspiration (2) qui s'étend d'une première extrémité (10) de l'embouchure d'aspiration (1) jusqu'à une deuxième extrémité (10') de l'embouchure d'aspiration (1). Selon l'invention, le bord antérieur d'embouchure d'aspiration (2) comprend dans la direction de la longueur une courbure concave, la courbure concave se situant dans un plan perpendiculaire à la surface de support de la semelle de glissement, et le bord antérieur d'embouchure d'aspiration (2), par suite de la courbure concave, se projetant plus vers le dessous aux deux extrémités (10, 10') de l'embouchure d'aspiration (1) que dans une section qui est voisine de l'ouverture d'aspiration (6).
Patent FR-3049946-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure micromecanique en carbure de silicium comportant au moins une cavite
Inventor: ALQUIER DANIEL
IPC: B81C1/00
Filed: 2016-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure micromécanique en carbure de silicium comportant une cavité (5), à partir d'un empilement comprenant une première couche (2) de carbure de silicium et une couche de silicium (3) sur la première couche de carbure de silicium, ledit procédé comportant une étape de mise en forme de la couche de silicium (3) de sorte à former une structure discrète (3') de silicium sur la première couche (2) de carbure de silicium. Le procédé selon l'invention comprend en outre après l'étape de mise en forme de la couche de silicium (3) : - une étape de carburation initiant l'élimination de la structure discrète de silicium (3') ; - une étape de dépôt d'une deuxième couche de carbure de silicium ; - une étape de recuit ; la structure discrète (3') de silicium étant entièrement éliminée à l'issue de l'étape de recuit.
Patent FR-3053915-A1 (FR)
Title: Procede et installation d’obtention d’une piece profilee de section variee par pultrusion
Inventor: CHAUZU FRANK
IPC: B29C70/54
Filed: 2016-07-18
Abstract: Selon un procédé de pultrusion, on obtient une pièce profilée (10) en matériau composite thermoplastique, avec les étapes consistant à : ? passer un matériau de renfort à travers une unité d'imprégnation (3) selon une direction de tirage et imprégner ledit matériau de renfort avec une résine réactive; > procéder à une polymérisation de la résine dans une unité de polymérisation (4) en forme de tunnel de passage dont la section est plus large que la section finale de la pièce profilée (10) en aval de l'unité d'imprégnation de manière à obtenir une matrice enrobant les fibres, partiellement ou totalement polymérisée, pour former avec les fibres un matériau composite intermédiaire thermoplastique; > faire passer le matériau intermédiaire (9) dans une unité de calibrage (5) et le calibrer par refroidissement selon une section finale spécifique de la pièce profilée souhaitée.
Patent FR-3054774-A1 (FR)
Title: Dispositif de fauchage de type epareuse comportant un equipement de coupe/broyage mis en action a l'aide d'un moteur electrique
Inventor: DAUDRE GUILLAUME
IPC: A01D69/02
Filed: 2016-08-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fauchage de type épareuse (20, 30), par exemple pour l'entretien des bords de routes, comportant au moins un bâti (16) destiné à être monté sur une machine agricole automotrice (10) et sur lequel est monté un équipement de coupe/broyage (20) destiné à la tonte ou au broyage de végétaux, mis en action à l'aide d'un moteur (33), caractérisé en ce que ledit moteur (33) est électrique.
Patent FR-3055225-A1 (FR)
Title: Dispositif de marquage d'une ecorce de tronc d'arbre
Inventor: DUPASQUIER ALEXIS
IPC: B05C17/025
Filed: 2016-08-25
Abstract: Dispositif (10) de marquage d'une écorce (E) de tronc d'arbre, comportant : -un logement pour recevoir au moins partiellement un récipient (11) contenant une peinture, - un applicateur (17) alimenté en peinture par le récipient, - un organe de commande (21) de la distribution de peinture, définissant une surface d'appui (24) sur laquelle l'utilisateur peut appuyer pour l'alimentation de l'applicateur en peinture, - un grattoir (40) configuré pour nettoyer l'écorce de l'arbre avant l'application de la peinture.
Patent FR-3056218-A1 (FR)
Title: Composition de polymere, son procede de preparation, son utilisation et objet comprenant celle-ci
Inventor: ANDRE BENOIT
IPC: C08L33/12
Filed: 2016-09-20
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymère comprenant un polymère (méth) acrylique et un copolymère comprenant au moins 41 % en poids d'un monomère vinylaromatique. En particulier, la présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique comprenant un polymère (méth) acrylique. La présente invention concerne en outre l'utilisation d'une telle composition de polymère (méth) acrylique comprenant un polymère (méth) acrylique et un copolymère comprenant au moins 41 % en poids d'un monomère vinylaromatique, un monomère d'ester d'acide (méth) acrylique et un monomère d'anhydride d'acide dicarboxylique pour augmenter la résistance chimique. La présente invention concerne en outre un objet comprenant ou constitué d'une telle composition (méth) acrylique comprenant un polymère (méth) acrylique et un copolymère comprenant au moins 41 % en poids d'un monomère vinylaromatique, un monomère d'ester d'acide (méth) acrylique et un monomère d'anhydride d'acide dicarboxylique avec une augmentation de la résistance chimique.
Patent FR-3056712-A1 (FR)
Title: Dispositif d’echange thermique pour un vehicule automobile, associant un module thermoelectrique et un echangeur de chaleur a circulation d’un fluide
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: F25B21/02
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif 2 dédié au traitement thermique d'un organe électrique 1 équipant un véhicule automobile, le dispositif 2 comprenant un module thermoélectrique 4 à effet Peltier thermiquement relié à l'une des grandes faces 9, 10 d'un boîtier 6 logeant un circuit 5 de fluide caloporteur F, caractérisé en ce que, suivant le sens S de circulation du fluide caloporteur F à travers le circuit 5, le circuit 5 comprend au moins deux chemins fluidiques successifs respectivement ménagés dans des zones distinctes du boîtier 6, dont au moins un chemin fluidique amont 5a ménagé à l'intérieur d'une première zone Z1 et au moins un chemin fluidique aval 5b ménagé à l'intérieur d'une deuxième zone, le boîtier 6 étant délimité par une première grande face 9 reliée thermiquement au module thermoélectrique 4 et par une deuxième grande face 10 agencée pour être reliée thermiquement l'organe électrique 1.
Patent FR-3067367-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: EBERLING FUX NICOLAS
IPC: C04B35/80
Filed: 2017-06-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d une pièce en matériau composite dans lequel un promoteur d adhésion est, d une part, greffé à la surface d un revêtement présents sur des fils et, d autre part, lié à une résine précurseur de céramique.
Patent FR-3062388-A1 (FR)
Title: Polyaminoboranes
Inventor: ALCARAZ GILLES
IPC: H01M8/00
Filed: 2017-01-30
Abstract: Procédé de préparation d'un polyaminoborane comprenant la réaction d'au moins un monomère avec un aminoborane, dans lequel l'au moins un monomère est choisi parmi le groupe constitué par l'ammoniac, une amine primaire et une hydrazine substituée ou non substituée ; et dans lequel l'aminoborane comprend un borane substitué d'un groupe amino secondaire ; polyaminoboranes pouvant être obtenus par ledit procédé ; utilisation desdits polyaminoboranes pour la préparation d'un précurseur de céramique ou d'une céramique, la production de nitrure de bore, ou le stockage et/ou la production de dihydrogène ; précurseurs de céramique, céramiques, piles à hydrogène ou matériaux énergétiques comprenant lesdits polyaminoboranes.
Patent FR-3062624-A1 (FR)
Title: Structure de caisse de vehicule ferroviaire avec organe de fixation d'une piece d'equipement et procede de fixation
Inventor: ROLL STEPHANE
IPC: F16B2/22
Filed: 2017-02-08
Abstract: Ensemble (1) comprenant une structure de caisse (5) de véhicule ferroviaire, et au moins un organe de fixation (15) pour fixer au moins une pièce d'équipement par rapport à la structure de caisse, l'organe de fixation étant mobile par rapport à la structure de caisse entre une position éloignée, et une position fixée sur la structure de caisse, la structure de caisse définissant au moins deux profilés (10A, 10B) selon une direction longitudinale (L), les deux profilés étant adaptés pour retenir l'organe de fixation dans la position fixée. L'organe de fixation et les deux profilés sont configurés pour permettre un encliquetage de l'organe de fixation sur les deux profilés depuis la position éloignée vers la position fixée, l'organe de fixation comportant une face de fixation pour fixer la pièce d'équipement sur l'organe de fixation.
Patent FR-3065670-A1 (FR)
Title: Structure multicouche pour la realisation d'un revetement de sol sportif polyvalent.
Inventor: PAILLOT PIERRICK
IPC: E04F15/00
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention concerne une multicouche pour la réalisation d'un revêtement de sol sportif et polyvalent, ladite structure multicouche (1) comprenant une couche supérieure d'usure composée d'au moins une couche de surface (4), la couche d'usure (2) étant liée à une couche d'envers (3) en mousse de polychlorure de vinyle. Selon l'invention, la structure multicouche (1) comprend un film polymère (5), disposé entre la couche de surface (4) et la couche d'envers (3), et présentant une raideur supérieure à 100 N/mm et un module d'Young supérieur à 1,5 GPa.
Patent FR-3073601-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inertage d'une cuve de stockage de gaz liquefie pour un navire de transport de ce gaz
Inventor: LOMBARD FABRICE
IPC: F17C3/02
Filed: 2017-11-16
Abstract: Dispositif d'inertage d'une cuve de stockage de gaz liquéfié pour un navire de transport de ce gaz, comportant : - une cuve (1) de stockage de gaz liquéfié isolée par un espace primaire d'isolation formant une enveloppe interne autour de la cuve, et un espace secondaire d'isolation formant une enveloppe externe autour de la cuve, chacun des espaces comportant un isolant et étant destiné à être rempli d'un gaz inerte, ladite cuve étant disposée entre deux cloisons étanches (2c) et au-dessus d'un fond de cuve (2a), - une boîte de drainage (20) située sous la cuve, cette boîte étant reliée à un passage (22) s'étendant entre le fond de cuve et l'enveloppe externe afin que des fluides puissent s'écouler par gravité depuis le fond de cuve jusqu'à la boîte de drainage, - des moyens d'alimentation en azote des espaces primaire et secondaire, et/ou d'évacuation d'azote de ces espaces, caractérisé en ce que ladite boîte de drainage est en communication fluidique avec ledit passage et ledit espace secondaire, et en ce que lesdits moyens d'alimentation et/ou d'évacuation dudit espace secondaire comportent une ligne d'azote (30) qui est reliée à ladite boîte de drainage afin que l'azote alimentant cet espace et/ou évacué de cet espace circule à travers la boîte de drainage.
Patent FR-3074796-A1 (FR)
Title: Procede de traitement par flottation d'une solution aqueuse issue d'une production petroliere
Inventor: CHAKIBI HAFSSA
IPC: C02F103/06
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le traitement d'une solution aqueuse comprenant au moins une phase huile dispersée sous forme de gouttes au sein d'une phase aqueuse, l'huile étant une huile brute pétrolière. Selon l'invention, on réalise au moins les étapes suivantes : on ajoute au moins un sel tétravalent dans la solution aqueuse selon une concentration prédéterminée, puis on sépare par flottation la phase huile de la phase aqueuse présentes dans la solution aqueuse dans laquelle a été ajouté au moins le sel tétravalent. Application en particulier au traitement d'une eau de production ou d'un effluent de production d'origine pétrolière.
Patent FR-3060738-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour eliminer au moins une position de repere terrestre dans une carte radar
Inventor: MIELENZ HOLGER
IPC: G01S13/89
Filed: 2017-12-18
Abstract: Procédé (200) pour éliminer une position (102) d'un repère terrestre (105) dans une carte radar (110), comprenant les étapes suivantes consistant à : - enregistrer au moins une position de la route (125) copiée dans la carte radar (110) d'au moins un segment de route (130), et - éliminer la position de repère terrestre (102) de la carte radar (110) si la position de repère terrestre (102) est au moins à une distance prédéfinie (135) de la position de la route (125).
Patent FR-3075303-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite pour vehicule automobile comprenant un moyen adhesif et au moins un clip de fixation
Inventor: COULLEBAUD CHRISTOPHE
IPC: F16J15/02
Filed: 2017-12-20
Abstract: Joint d'étanchéité (4) annulaire destiné à être fixé à une porte (2) d'un véhicule (1) automobile ou à un encadrement de porte d'un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une jonction (5) et deux clips de fixation (7a, 7b) de part et d'autre de la jonction (5), notamment en ce qu'il comprend deux jonctions (5, 6) et deux clips de fixation (7a, 7b, 8a, 8b) de part et d'autre des deux jonctions (5, 6).