baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105761-B1 (FR)
Title: Dispositif automatisé de couverture d’un contenant avec une bache
Inventor: MARTELLIÈRE VINCENT
IPC: B60P7/04
Filed: 2019-12-26
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif automatisé de couverture d’une ouverture d’un contenant comprenant des arceaux, dont un premier arceau, enjambant le contenant pour avoir des extrémités reçues dans des guides s’étendant le long de deux côtés opposés du contenant pour être déplaçables le long desdits guides, une bâche reposant sur les arceaux et ayant un bord fixé à une extrémité du contenant et un bord opposé libre solidaire du premier arceau, des moyens de déploiement de la bâche entre une position pliée dans lequel la bâche forme un accordéon et une position dépliée dans laquelle la bâche couvre l’ouverture du contenant et des moyens de contrôle du déploiement de la bâche, lesdits moyens de déploiement comprenant au moins un boyau souple et un organe de mise sous pression du boyau de telle manière qu’au fur et à mesure de sa mise sous pression le boyau se déploie parallèlement au guide en provoquant le déploiement de la bâche, ledit déploiement étant contrôlé par les moyens de contrôle. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3107262-B1 (FR)
Title: Contenant a boisson gazeuse a bullage ameliore
Inventor: DEBOUT EMILIE
IPC: C03B23/00
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-01-21
Abstract: Contenant 1 à boisson gazeuse, notamment verre, comprenant une paroi étanche réalisée en au moins un matériau structurel, la paroi étanche définissant une surface interne présentant une partie de fond comprise entre un fond 4 de la paroi étanche et une zone de diamètre maximal et une partie de bord située au-dessus de la partie de fond, la paroi étanche comprenant dans la partie de fond une pluralité de porosités 6 ouvertes formant un motif occupant une aire comprise entre 0,01 et 5%, préférablement entre 0,10 et 1%, de l’aire de la partie de fond et présentant une forme ouverte de croix.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110087-B1 (FR)
Title: Masque a attachement de harnais ameliore
Inventor: BONVALLAT PIERRE
IPC: A62B18/02
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-07-29
Abstract: MASQUE A ATTACHEMENT DE HARNAIS AMELIORE Masque destiné à être appliqué sur le visage d’un utilisateur pour filtrer le flux respiratoire de l’utilisateur, à corps de masque (2) comprenant une partie supérieure (4) à bordure supérieure (7), destinée à venir recouvrir notamment au moins partiellement le nez de l’utilisateur, et une partie inférieure (8) à bordure inférieure (11), destinée à venir au contact sous la mandibule de l’utilisateur. Des languettes d’attache (21, 22 ; 23, 24) font saillie sur les bordures supérieure (7) et inférieure (11) et comprennent des zones d’attache pour la fixation d’un harnais destiné au maintien du corps de masque (2) sur la tête de l’utilisateur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110760-B1 (FR)
Title: Dispositif de marquage pour support rétroéclairé
Inventor: LEDUC MAËLLE
IPC: G09F3/02
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention propose un dispositif de marquage comprenant :  - un film support (1) :  - ayant une opacité comprise entre 0% et 99 % et  - étant en un matériau choisi dans le groupe constitué de polyfluorure de vinyle (PVF), de polycarbonate (PC) et de(polyfluorure de vinylidène (PVDF),  - une couche adhésive (7) ayant une opacité comprise entre 0% et 99 %  et  - un ensemble de marquage (2) :  - pris en sandwich entre le film support (1) et la couche adhésive (7) et comprenant :  - une couche, dite couche de marquage (4), comprenant :  - une ou plusieurs portions, dites portions opacifiantes (5), présentant une opacité comprise entre 90% et 100% et  - une ou plusieurs portions, dites portions transparentes (6), présentant une opacité comprise entre 0% et 99%, l’ensemble des portions transparentes (6) formant un marquage et  - une couche, dite couche intermédiaire (3) :  - prise en sandwich entre la couche de marquage (4) et le film support (1) et  - ayant une opacité comprise entre 0 % et 99%.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112198-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de réfrigération d’hydrogène
Inventor: GUENEGO BERTILLE
IPC: F25J1/02
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-07-22
Abstract: Installation de réfrigération d’hydrogène à température cryogénique, et notamment pour la liquéfaction d’hydrogène, comprenant un circuit (2) d’hydrogène à refroidir comprenant une extrémité amont destinée à être reliée à une source d’hydrogène et une extrémité aval reliée à un organe de collecte de l’hydrogène refroidi, l’installation (1) de refroidissement comprenant un ensemble d’échangeur(s) (3, 4) de chaleur en échange thermique avec le circuit (2) d’hydrogène à refroidir, l’installation (1) comprenant un dispositif de refroidissement en échange thermique avec l’ensemble d’échangeur(s) (3, 4) de chaleur, ledit dispositif de refroidissement comprenant un réfrigérateur (5) à cycle de réfrigération d’un gaz de cycle un tel que l’hydrogène, au moins une partie du circuit (2) d’hydrogène, de l’ensemble d’échangeur(s) (3, 4) et du dispositif de refroidissement étant logés dans une boîte (6) froide isolée sous vide, l’installation (1) comprenant, dans la boîte (6) froide, au moins un éjecteur (8) dont l’entrée d’aspiration est reliée à la phase gazeuse d’une capacité (13) de fluide et dont l’entrée d’admission du fluide moteur est reliée à au moins l’un parmi : le gaz de cycle pressurisé du réfrigérateur (5), de l’hydrogène du circuit (2) d’hydrogène refroidi dans l’ensemble d’échangeur(s) (3, 4) de chaleur.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114930-B1 (FR)
Title: Système de génération d’énergie électrique pour alimenter une charge d’un aéronef et utilisation d’un tel système
Inventor: MICHAUD BENOIT
IPC: H02P9/10
Filed: 2020-10-02
Granted: 2022-10-28
Abstract: Un système de génération d’énergie électrique (10) pour alimenter une charge d’un aéronef (RD), le système (10) comprenant un convertisseur (2) configuré pour être relié à la charge (RD), le convertisseur (2) étant associé à un condensateur de puissance (4) configuré pour alimenter le convertisseur (2), une première source de tension (1) configurée pour alimenter le condensateur de puissance (4), un module de contrôle (5) du convertisseur (2), le module de contrôle (5) étant alimenté par une deuxième source de tension continue (7) et un module de précharge (8) qui est alimenté par la deuxième source de tension continue (7) et relié aux bornes du condensateur de puissance (4) pour le charger et réduire un courant d’appel lors de la mise sous tension du convertisseur (2).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115372-B1 (FR)
Title: Procédé d'imagerie holographique numérique supprimant l'image jumelle
Inventor: SEDAGHAT ZOHREH
Filed: 2020-10-20
Granted: 2022-12-02
Abstract: Un procédé d'imagerie holographique numérique, avec des étapes itératives de : a) par rétropropagation vers la coordonnée objet d'un champ hologramme comprenant une distribution spatiale d'amplitude correspondant à la distribution spatiale d'intensité de l'hologramme et une distribution spatiale de phase, détermination (S03a) d'un champ objet impliquant une distribution spatiale d'absorption et de déphasage de l'objet imagé, b) seuillage (S03b) des valeurs de la distribution spatiale d'absorption et de déphasage en diminuant les valeurs inférieures à un seuil respectif, les seuils diminuant à chaque itération, c) par re-propagation du champ objet vers la coordonnée hologramme, détermination (S03c) d'un champ hologramme modifié comprenant une distribution spatiale d'amplitude modifiée et de phase modifiée, d) remplacement (S03d) de la distribution spatiale de phase du champ hologramme par la distribution spatiale de phase modifiée,la distribution spatiale de déphasage et d'absorption de l'objet imagé étant ceux du champ objet d'une dernière itération.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3117086-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’aide à la gestion d’un navire de transport de gaz liquéfié du type consommant du gaz d’évaporation pour sa propulsion
Inventor: BORDET NICOLAS
IPC: B63B79/40
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’aide à la gestion d’un navire comportant au moins une cuve (3) configurée pour contenir du gaz liquéfié et un système de traitement de phase vapeur (10), apte à envoyer du gaz d’évaporation sortant de la cuve vers un moteur de propulsion (40) du navire ou vers une unité de combustion de gaz (30) embarquée à bord du navire et apte à extraire une portion de la phase liquide contenue dans la cuve et à évaporer cette portion afin de l’envoyer vers le moteur de propulsion (40).  Le procédé comprend : générer (305) au moins un scénario de gestion de cuve définissant une évolution de la pression de la phase gazeuse contenue dans la cuve le long d’un trajet du navire ; calculer (404) une fonction de coût qui dépend au moins d’une quantité totale de gaz d’évaporation générée dans la cuve le long du trajet ; et afficher à un utilisateur le scénario de gestion de cuve en fonction de la fonction de coût calculée.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   4
Patent FR-3118145-B1 (FR)
Title: Procédé de redémarrage d’un appareil de séparation d’air
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-03-03
Abstract: Titre : Procédé de redémarrage d’un appareil de séparation d’air Dans un procédé de redémarrage d’un appareil de séparation d’air comprenant un système de colonnes (K1, K2) comprenant au moins une première colonne de distillation (K1) et un échangeur de chaleur (3) disposé en dessous de la première colonne avec son axe principal à la verticale et avec son bout froid adjacent à la cuve de la première colonne, pendant le redémarrage, on envoie de l’air à l’échangeur et on envoie au moins une partie (5) de l’air refroidi à l’atmosphère.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122778-B1 (FR)
Title: Membrane conductrice ionique, procédé de fabrication d'une telle membrane, cellule comprenant une telle membrane et installation comprenant une telle cellule
Inventor: MOFAKHAMI ARASH
IPC: H01M8/02
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-12-01
Abstract: L'invention concerne une membrane conductrice ionique pour un dispositif électrochimique, membrane comprenant une couche d'un matériau comprenant une céramique, membrane caractérisée en ce que la dite céramique comprend du Carbure de Bore (B4C).  L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une membrane et une cellule pour un dispositif électrochimique.  Application à l'électrolyse de l'eau.  FIGURE 1
Patent FR-3124417-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un caoutchouc naturel
Inventor: PRATEEPRAT POONYAWAT
IPC: B29C48/25
Filed: 2021-06-29
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un caoutchouc naturel qui comprend l’extrusion d’un mélange d’un coagulum de caoutchouc naturel et d’un agent de blanchiment du caoutchouc naturel dans une machine à vis sans fin équipée d’un fourreau, dans lequel tourne la vis, et d’une filière à trous en bout de vis, procédé dans lequel :a) le mélange formé du coagulum et de l’agent de blanchiment est comprimé à une température supérieure ou égale à 110°C et inférieure ou égale à 210°C dans le fourreau,b) une détente éclair adiabatique à une pression différentielle supérieure ou égale à 30 bars est réalisée en sortie de filière. Le procédé permet de réduire la teinte du caoutchouc naturel, notamment celle du caoutchouc naturel de fond de tasse.
Patent FR-2324036-B1 (FR)
IPC: G04B19/14
Filed: 1976-08-18
Granted: 1978-05-05
Abstract: An arrangement for securing a timepiece dial having feet to a plate having bores for receiving the feet comprises attachment means each having a shank with a head, each shank being inserted in an additional bore in the plate substantially parallel to a bore receiving a foot. The head includes a collar, taking the form of a cutting edge, which partially surrounds the head and shank concentrically. The shank includes a cylindrical portion fitted to the diameter of the additional bore and another cylindrical portion of smaller diameter so that the shank may be more easily inserted in that bore.
Patent FR-2482579-B1 (FR)
IPC: C03C3/04
Filed: 1980-05-14
Granted: 1984-12-28
Abstract: 1. Process for the manufacture of expanded glass products, characterised in that nitrided glass products containing at least 0.2% by weight of nitrogen are heated until they have attained a plastic state, and in that the said products are then brought into contact with water vapour.
Patent FR-2531178-B1 (FR)
IPC: F16L41/08
Filed: 1982-08-02
Granted: 1984-12-21
Abstract: 1. Branch connection comprising a shell (1) provided with a tubular branch (2) and with an annular groove (3) provided in the internal wall of the shell (1) around the orifice of the tubular branch (2) and provided with an annular sealed joint (4) accommodated within the annular groove (3), wherein the internal wall of the shell (1) includes at least one recess (5) and wherein the annular sealed joint (4) is provided with at least one shackle (6) fixed within the recess (5), characterized in that the recess is adjacent to the annular groove (9) and in that the shackle (6) has the form of a washer which is slipped and pressed on an axial pin (14) providing the floor of the recess (5) or on a gudgeon or a rivet (9) retained in a mortise extending the floor of the recess axially.
Patent FR-2542664-B1 (FR)
Inventor: THEVENET GUY
IPC: H01B17/38
Filed: 1983-03-18
Granted: 1986-02-14
Abstract: A metal end fitting (13) is hermetically sealed to an end fin (4) of an insulator component (1) which includes an insulating rod (2) surrounded by fins (4) of vulcanized elastomer by coating at least one layer of rubber/metal gluing agent on the bottom portion (12) of the metal end fitting (13), then disposing an intermediate washer (10) of raw elastomer between the metal end fitting (13) and the end fin (4), fixing the end fitting (13) to the rod (2) in such a manner that the intermediate washer (10) ring is cmopressed between the end fin (4) and the bottom portion (12) of the end fitting (13), and then vulcanizing the washer (10).
Patent FR-2586724-B1 (FR)
Inventor: PICHON JOSEPH
IPC: E01D19/10
Filed: 1985-08-27
Granted: 1988-03-11
Abstract: 1. A barrier (2) of the type comprising a certain number of posts (3a, 3b, 3c) disposed at regular intervals, to one face (7) of which rails (4) are affixed each post comprising in combination a metallic sheet (6) folded so as to form a flat front face (7) intended to support the rails (4), and a profile (12) of U section of height corresponding to that of the post, and the spacing of the limbs of the U of which is less than the width of the sheet that forms the front face and the bedplate, this metallic profile (12) being fixed to sheet (6) by welding to the front face (7), characterized in that the metallic sheet (6), forming the front face, is folded in such a way as to form a lower return (8) that constitutes the bedplate for fixation to the ground, the metallic profile (12) also being fixed by welding to the bedplate (8).
Patent FR-2593843-B1 (FR)
IPC: E04B1/26
Filed: 1986-01-24
Granted: 1988-05-20
Abstract: 1. Adjustable spiral staircase, of the type comprising a central pillar or newell (1) and a plurality of length-adjustable steps (8) of said staircase, which is provided with a handrail, characterized in that said handrail has an adjustable configuration and is constituted by handrail elements or modules (12) assembled to one another by means of at least one joint (17), each handrail element or module (12) being connected to and supported by a single step bracket (2).
Patent FR-2612552-B1 (FR)
IPC: E05C9/04
Filed: 1987-03-16
Granted: 1994-03-11
Abstract: A double-action handle for a door, window or the like, comprising a housing (2) containing a mechanism (22) composed of a toothed pinion (60) and of two plates (65, 66) equipped with a rack (61, 62) arranged on either side of the toothed pinion (60) and connected respectively to two operating rods (24, 25) by means of a connecting axle (50, 51), characterised in that each plate (65, 66) of rectangular shape has two connecting locations (67, 68) and (69, 70), either one of these connecting locations (67, 68) and (69, 70) interacting with one (50) or the other (51) connecting axle connecting the plate (65, 66) to one or the other operating rod (24, 25) via at least one oblong slot made in a plate covering the rear face of the housing.
Patent FR-2641102-B1 (FR)
IPC: B42D15/10
Filed: 1988-12-27
Granted: 1991-02-22
Abstract: The invention concerns an electronic module for a small portable object such as a card or a key incorporating an integrated circuit, and a method of mass producing such modules. The electronic module according to the invention includes a substrate (24) of insulating material, an integrated circuit chip (8) having at least two connector lugs (10) and which is fixed at least indirectly to the substrate, a coil (12) also fixed on the substrate and serving to provide an inductive coupling between the module and an apparatus with which the portable object is designed to cooperate, and electrical connections (18,20) respectively between the chip's connector lugs and the terminals (17) of the coil. In this module, the coil is an annular coil which surrounds a space in which the chip and the electrical connections are fully housed in a hardened, electrically insulating adhesive material (28) filling the space. Such a module may be mass produced at low cost and, when it is then incorporated in a card, the coil effectively protects the chip and the electrical connections against any constraints to which the card is submitted.
Patent FR-2669236-B1 (FR)
Inventor: VINCENT DOGAT
IPC: A63C9/084
Filed: 1990-11-15
Granted: 1993-01-22
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00791 Sec. 371 Date May 17, 1993 Sec. 102(e) Date May 17, 1993 PCT Filed Oct. 11, 1991 PCT Pub. No. WO92/08527 PCT Pub. Date May 29, 1992.Safety binding for an alpine ski, designed to hold a boot in place on a ski and to release this boot when it exerts excessive stress in the binding. The binding (1) comprises a base (3) , a boot position-retention device (5), a return spring (10), a linkage comprising a piston (13) whose head (16) is fitted with two pressure tips (20, 21) and a unit comprising two rolling surfaces (23, 24) which connect the spring (10) and the jaw (5), each rolling surface being positioned opposite a pressure tip. The pressure tip 21 projects forward in relation to the pressure tip 20, and a dynamic damping arrangement is interposed between this pressure tip 21 and the body (14) of the piston (13).
Patent FR-2670495-B1 (FR)
Inventor: VERZARO FRANCIS
IPC: B05D7/24
Filed: 1990-12-14
Granted: 1995-01-27
Abstract: The method involves producing a reactive gas flow of the cold plasma type by the action of a continuous, alternating or pulsed electric field having a frequency below 500 kHz, ranging in particular from 0 Hz to 100kHz, on a gas atmosphere made up in part or in its entirety from a hydrocarbon component, consisting of one or more C1? to C7? hydrocarbons, particularly methane, the said gas atmosphere being maintained at a pressure of between 1Pa and 60Pa. The shaped object is maintained below its softening point and kept in contact with the reactive gas flow for a sufficient time to allow deposition on its surface of a film between 10 nm and 1500 nm thick derived from the hydrocarbon component. The coated object has durable antistatic properties.
Patent FR-2673204-B1 (FR)
Inventor: GROSHENS PIERRE
IPC: D04H1/44
Filed: 1991-02-25
Granted: 1995-03-24
Abstract: The invention relates to the sector of textile reinforcements or interlinings. <??>It relates more specifically to a textile interlining comprising a first nonwoven layer (1) composed of microfibres produced by melt-blowing. <??>According to the invention, it comprises a second nonwoven layer (2) composed of fibres or filaments. The first layer (1) and the second layer (2) are connected by the entanglement of some of their fibres which is obtained by the application of fluid jets.
Patent FR-2679340-B1 (FR)
Inventor: HENNEUSE HENRY
IPC: E21B47/12
Filed: 1991-06-28
Granted: 1997-01-24
Abstract: System for transmitting information between at least two units of a drilling assembly by means of an electrical link along the drill string. The system of the invention provides for multidirectional transmission between the units.
Patent FR-2687850-B1 (FR)
IPC: H01Q21/00
Filed: 1992-02-21
Granted: 1994-04-15
Abstract: The invention relates to a feed device intended for an array of plate antennas with dual crossed polarisation and to an array employing such a device. The plate antennas (S) are fed via two completely separate lines. A first transmission line, of the three-plate type, consists of a track (T) and two earth planes (M, CP). A second line, of the microstrip type, comprises a track (R) and an earth plane (M). The unit is produced by metallising three printed circuits (CI1 to CI3); there are several variant embodiments. Application to the feeding of satellite receiving antennas having dual crossed polarisation.
Patent FR-2697379-B1 (FR)
Inventor: BERGER GERARD
IPC: H05F3/04
Filed: 1992-10-28
Granted: 1995-01-13
Abstract: Lightening protector (100) with an arcing device comprising a central electrode (110) having a free end (111) and an end (112) connected to earth, an insulating piece (121) surrounding the central electrode and having an outer surface (121a) which is connected in a continuous manner to the free end, and an electrically conducting outer electrode (122) partially covering the said outer surface of the insulating piece in such a way that a non-covered part (121'a), connected to the free end of the central electrode, of the outer surface of the insulating piece defines an insulating bridge between the said outer electrode and the free end of the central electrode, the said outer-surface part forming the bridge making it possible to guide a spark between the outer electrode, electrically charged under suitable atmospheric conditions, and the free end of the central electrode during the discharging of the said outer electrode.
Patent FR-2700552-B1 (FR)
Inventor: GIRARD PATRICK
IPC: A23L33/155
Filed: 1993-01-19
Granted: 1995-04-21
Abstract: The subject of the present invention is Phaffia rhodozyma mutants which are blocked in the step for conversion of  beta -carotene in the astaxanthin biosynthetic route. The present invention also relates to a process for the production of beta -carotene using these mutants, for use in the preparation of food, cosmetic or pharmaceutical products.
Patent FR-2719969-B1 (FR)
Inventor: SCHOTT THIERRY
IPC: B60B25/06
Filed: 1994-05-17
Granted: 1996-08-02
Abstract: The roller consists of a supporting beam (39) carrying a number of hollow rubber tyres (40) which can be fitted at various points along the beam by means of fixing rings (41), each in two sections (59) joined together by fixings (60). Each tyre can be held in place in the beam by two fixing rings and consists of a first element (44) which is pressed against the beam and clamp in place by the rings. The beam is cylindrical, and before it is fitted the tyre has a slightly angled inner surface. The fixing rings can be held in place by screws of other couplings, and they can be moulded in one piece from a slightly elastic material.
Patent FR-2725721-B1 (FR)
Inventor: FERET BRUNO
IPC: C08F285/00
Filed: 1994-10-18
Granted: 1998-12-04
Abstract: Fluorinated polymer latices comprise an aq. dispersion of core-shell polymer particles formed by emulsion polymerisation in an aq. medium, opt. mixed with similarly formed dispersions of unitary fluorinated polymer particles and/or unitary nonfluorinated polymer particles, provided that fluoroalkyl (meth)acylates of formula H2C(R1)C=C-CO-O-(CH2)n-R2 (I) (R1 = H or Me; R2 = 1-10 C perfluoroalkyl; and n = 1-4) are the sole fluorinated monomers used, constitute less than 80 wt.% of the shell of the core-shell particles and constitute 1.8-20 wt.% of the total monomers used.