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Patent FR-2988355-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une lame d'essuyage et lame ainsi realisee
Inventor: LOESCH MANFRED
IPC: B29C67/24
Filed: 2013-03-21
Abstract: Procédé de réalisation d'une lame d'essuyage (10), notamment pour un essuie-glace consistant à : a) utiliser un profil de lame d'essuyage (1) ayant un segment de lèvre d'essuyage (2) et un segment de fixation (4), et b) appliquer les particules 5 sur au moins une zone partielle (2c, 2c') du profil de lame d'essuyage (1) à l'aide d'au moins une bande de tissu (21, 21') chargée de particules (5). L'invention se rapporte également à une lame d'essuyage et à un balai d'essuie-glace ainsi équipé.
Patent FR-3004063-A1 (FR)
Title: Baie informatique
Inventor: BOZGA LIANA
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention porte sur une baie informatique comprenant un dispositif de passage de conduit(s) pour permettre un raccordement d'équipements disposés dans des baies voisines. Plus particulièrement, au moins une ouverture (40) est pratiquée dans au moins une paroi latérale (12) de la baie informatique pour permettre un passage de conduit(s). L'ouverture (40) est en outre équipée d'un dispositif de passage de conduit apte à maintenir le(s)dit(s) conduit(s) en place.
Patent FR-3005417-A1 (FR)
Title: Anneau vaginal tri-reservoir, a retro-largage compatible avec les caracteristiques des molecules actives qu'il contient
Inventor: FIGUEREO BLAISE FRANCOIS
IPC: A61K9/00
Filed: 2013-05-10
Abstract: La présente invention a pour objet un anneau vaginal (1) constitué d'un corps torique engendré par la rotation d'un cercle C de rayon r autour d'une droite D située dans le plan du cercle C à une distance R de son centre avec r<R, le corps torique étant en silicone, caractérisé par le fait que le corps torique a une âme de rayon r1 <r dans laquelle sont formées trois âmes distinctes (2, 3, 4), chaque âme (2, 3, 4) contenant une molécule active, l'anneau vaginal (1) comprenant en outre des alvéoles (5) formées parallèlement à la direction de la droite D sur la surface externe du corps torique sur une profondeur inférieure à (r-r1), lesdites alvéoles (5) étant formées à des emplacements situés sur ou autour d'un cercle centré sur la droite D et de rayon R+r.
Patent FR-3009259-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule automobile equipe d'une ceinture de securite et vehicule automobile associe
Inventor: FROMENTIN PHILIPPE
IPC: B60R22/26
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention concerne un siège (30) pour véhicule automobile, comportant une assise (31) et un dossier (32) qui présente un bord inférieur (32B) au contact de l'assise (31) et qui comporte une armature. Selon l'invention, l'armature du dossier porte un guide (56) de sangle (51) de ceinture de sécurité (50), situé à proximité du bord inférieur du dossier. L'invention concerne également un véhicule automobile comportant un tel siège.
Patent FR-2996099-A1 (FR)
Title: Device for transmission of broadcasting signal in hybrid network, has real-time transport protocol packet transformation unit, where real time transport protocol is arranged with header matrix having binary value, and packet indication
Inventor: BAE BYUNG JUN
IPC: H04L12/28
Filed: 2013-08-29
Abstract: The device (100) has a transport stream packet transformation unit (110) that is arranged to configure a set of service flows into a set of transport stream packets. A real-time transport protocol packet transformation unit (120) is arranged to package the set of transport stream packets in real-time. The real time transport protocol is arranged with a header matrix having a fixed binary value, an indication for indicating a type of each of transport stream packets, and a payload including the transport stream packets. An independent claim is also included for a method for transmission of a broadcasting signal.
Patent FR-2995384-A1 (FR)
Title: Support ultraportable multifonctions
Inventor: HEYEN ANDRE
IPC: A47B23/00
Filed: 2013-09-12
Abstract: Support ultraportable (A, B, B', C, D, E), comprenant au moins deux pieds (2) fixés au moyen d'articulations (3) permettant la rotation desdits pieds (2), un système de blocage des articulations (5) permettant l'arrêtage des pieds (2) en différentes positions angulaires, le support comprenant en outre au moins deux sangles (4) dont la largeur est constante sur toute la longueur, chacune des sangles pouvant être fixée à deux pieds opposés au niveau d'une partie du pied distante des articulations (3).
Patent FR-3011883-A1 (FR)
Title: "bloc moteur de vehicule automobile"
Inventor: LE-COEUR CEDRIC
IPC: F02F7/00
Filed: 2013-10-15
Abstract: L'invention propose un bloc (10) pour un moteur de véhicule automobile, obtenu par un procédé de coulée sous pression avec moule métallique permanent, qui comporte : - au moins deux fûts (12) cylindriques, qui sont jointifs à leur périphérie suivant une direction longitudinale (L) dans une zone (14) dite de jonction et qui sont chacun aptes à recevoir un piston associé et/ou une chemise associée d'un piston du moteur, - au moins une chambre d'eau (16) qui est formée dans ledit bloc (10), qui circonvient lesdits fûts (12) cylindriques, et dont une lumière unique (18) débouche autour des fûts (12) dans une face supérieure (20) du bloc (10) apte à recevoir une face inférieure d'une culasse associée dudit moteur, - au moins une paroi supérieure (22) du bloc, dont une surface supérieure (24) coplanaire avec la face supérieure du bloc, circonvient la lumière unique (18) de la chambre d'eau (16), - au moins deux premiers taraudages (26) de réception de vis de fixation de la culasse, qui sont agencés transversalement de part et d'autre de la zone (14) de jonction des fûts (12), caractérisé en ce que les taraudages (26) sont agencés dans une partie inférieure (30) du bloc (10) et en ce qu'ils s'étendent au moins verticalement sous un fond (28) de la chambre d'eau.
Patent FR-3012861-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un actionneur de passage de vitesses antichoc.
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: F16H61/32
Filed: 2013-11-05
Abstract: Procédé de régulation d'un actionneur de passage de vitesses à baladeur motorisé comportant élément de commande (2) d'un système d'assistance mécanique à ressort (9) apte à accumuler dans un premier temps de l'énergie lorsque les dents (8) du baladeur (7) viennent en butée contre celles du pignon à craboter (13) pour passer la vitesse et à restituer cette énergie par détente dans un deuxième temps, pour assister l'engagement des dents (8) du baladeur entre celles du pignon (13), caractérisé en ce que la tension de commande du moteur d'entraînement est pilotée entre le début du passage et la mise en butée des dents (8) du baladeur dans un mode de régulation de base imposant au moteur électrique une tension déterminée, et en ce que la tension de commande est réduite pendant la période de butée, pour limiter la compression du ressort (9).
Patent FR-3013005-A1 (FR)
Title: Dispositif de preconditionnement thermique pour vehicule
Inventor: ELBHAR THIERRY
IPC: G06F1/32
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne essentiellement un dispositif de soufflage (S) pour véhicule automobile comportant : - un générateur (GEN) d'un flux d'air ; - un moyen d'entraînement (Me) ; - un module de commande (Mc) possédant des critères de réveil et comportant : • une interface (INT 1) apte à recevoir au moins un premier signal de réveil (S1) ayant un format d'un bus de communication avec une structure maître-esclave(s) définissant un format d'un premier type et respectant les critères de réveil ; • un calculateur (K) permettant de réaliser : o une fonction de réveil dudit module de commande (Mc) ; o une première fonction d'activation du moyen d'entraînement (Me) selon des premiers paramètres d'activation (P1) ; caractérisé en ce que : - l'interface (INT1) est apte à recevoir au moins un deuxième signal de réveil (S2) ayant un format d'un deuxième type et respectant les critères de réveil ; - le calculateur (K) permet de réaliser : • une fonction de sélection d'un mode de fonctionnement ; • une deuxième fonction d'activation du moyen d'entraînement (Me) selon des deuxièmes paramètres d'activation (P2).
Patent FR-3013541-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la connexion a un service distant
Inventor: VALLEE FLORIAN
IPC: H04L9/08
Filed: 2013-11-19
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la connexion à un service distant sécurisé depuis un terminal et notamment de l'établissement d'une connexion entre le service distant sécurisé et un dispositif de sécurité connecté au terminal. Selon l'invention, un dispositif de sécurité comprenant un élément de sécurité est connecté au terminal par un réseau local, physique ou virtuel. Lors d'une tentative d'accès à un service distant sécurisé, un module logiciel est automatiquement téléchargé sur le terminal, sans nécessiter de droits utilisateurs particuliers, depuis le service distant sécurisé pour la découverte et l'interaction avec le dispositif de sécurité. De cette façon, il n'est pas nécessaire d'installer des pilotes ou autre logiciel spécifique pour permettre l'utilisation de l'élément sécurisé lors d'une tentative d'accès à un service distant sécurisé.
Patent FR-3016107-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees par liaison radiofrequence dans une installation de telereleve
Inventor: LACOSTE ROBERT
IPC: H04W16/14
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour gérer des transmissions de données numériques dans une installation de télérelève comprenant une pluralité de dispositifs de comptage munis d'un module radiofréquence pour communiquer avec un dispositif d'émission/réception radiofréquence d'un système de passerelle de ladite installation, ledit procédé comprenant une étape d'émission d'un signal numérique dudit module radiofréquence vers ledit dispositif d'émission/réception radiofréquence et/ou dudit dispositif d'émission/réception radiofréquence vers ledit module radiofréquence, ladite émission étant effectuée via une porteuse modulée suivant une modulation par déplacement de fréquence, ledit procédé étant caractérisé en ce que ladite modulation est à indice de modulation strictement égal à une valeur entière divisée par deux et en ce qu'il comprend une étape de réception du signal émis suivant ladite modulation, comprenant des opérations de génération d'un signal de synchronisation synchronisé avec le signal reçu et de détection synchrone du signal reçu grâce audit signal de synchronisation.
Patent FR-3020279-A1 (FR)
Title: Jeu de strategie contre sabliers avec damier quadri-chrome et pions-sabliers
Inventor: MAGEN GUY ROGER
IPC: A63F3/02
Filed: 2014-04-28
Abstract: Le tapis est fait de 112 cases réparties en diagonales de même couleur alternées : jaunes, grises, vertes, bleus, formant ainsi un damier se présentant comme un losange irrégulier aplati ORIGINAL (Voir figure) Chaque camp possède des pièces uniquement pions-sabliers : Chaque pièce : 1- porte la couleur de son camp - (exemple: Nord =Blanc ; Sud=Rouge) 2- porte la couleur d'une case : (exemple : jaune, bleu, vert, ou gris) 3- portant porte son propre sablier de 30 secondes ; OU de 1 mn OU de 2mn OU de 3 mn, 4- Est retournable 5- Chaque pièce se déplace selon sa couleur ou selon celle de la case qu'elle devra occuper. La gestion du temps de chaque pièce constitue une stratégie nouvelle venant augmenter d'autant la stratégie traditionnelle du déplacement et de la prise des pièces. Le damier quadri-chrome permet un déplacement volontaire des pièces.
Patent FR-3026863-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage et de gestion de symboles d'interaction de type communication et dispositif de visualisation a surface tactile associe
Inventor: LAFON STEPHANIE
IPC: G06F3/041
Filed: 2014-10-03
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de gestion de symboles de communication dans un système de visualisation comprenant un dispositif de visualisation comportant une surface tactile et des moyens d'affichage, de gestion et de contrôle associé. L'interacteur comporte trois états qui sont un état passif, un état actif et un état de réglage d'un des paramètres de la communication. Ledit procédé d'affichage et de gestion comporte les étapes suivantes pour effectuer un réglage : - Etape 1 : sur une première sollicitation tactile, apparition d'une icône représentative des choix de réglage possible et d'une zone d'interaction de forme oblongue ; - Etape 2 : par maintien et déplacement de la sollicitation tactile dans le sens de la longueur de la zone d'interaction, sélection d'un réglage déterminé ; - Etape 3 : par arrêt de la sollicitation tactile, validation du nouvel réglage et disparition de l'icône et de la zone d'interaction.
Patent FR-3020012-A1 (FR)
Title: Carreau pour la realisation d'une mosaique, procede de fabrication et dispositif de fabrication de carreaux
Inventor: GRENIER JEAN-PIERRE
IPC: B44C1/28
Filed: 2014-04-18
Abstract: Un carreau (10) est formé d'un ensemble de tesselles (20) juxtaposées de sorte qu'une face visible du carreau résulte de la combinaison de faces visibles (22) des tesselles (20), le carreau étant destiné à former tout ou partie d'une mosaïque. Les tesselles (20) du carreau (10) sont maintenues assemblées entre elles, de sorte à maintenir chaque tesselle (20) dans la position relative qu'elle doit avoir par rapport aux autres tesselles dans le carreau (10) et à maintenir entre des bords en vis à vis de tesselles voisines un espace (24) de séparation destiné à former un joint, par des liaisons (21) formées d'un matériau rigide, traversant lesdits espaces de séparation, formant des ponts pouvant être brisés par des efforts exercés sur les tesselles inférieurs à des efforts nécessaires pour briser les tesselles. L'invention s'adresse à un procédé de réalisation d'un tel carreau, à un dispositif de réalisation d'un tel carreau et à un procédé de pose d'un tel carreau.
Patent FR-3020496-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition de resine thermodurcissable de type vitrimere pour la fabrication de pieces d'isolation electrique
Inventor: DISSON JEAN-PIERRE
IPC: H01B3/40
Filed: 2014-04-24
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation, pour la fabrication de pièces d'isolation électrique, d'une composition renfermant, outre une résine thermodurcissable de type époxy et/ou un durcisseur, au moins un catalyseur organique d'effet vitrimère. Cette composition permet la fabrication de résines vitrimères, c'est-à-dire de résines déformables à l'état thermodurci, qui présentent des propriétés adaptées à une utilisation dans des pièces d'isolation électrique. L'invention concerne également un procédé de préparation de pièces d'isolation électrique à partir de la composition précitée.
Patent FR-3009275-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage
Inventor: GLAS PETER
IPC: B64C25/50
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne un train d'atterrissage d'aéronef, en particulier un train d'atterrissage avant. Celui-ci comprend au moins une unité d'entraînement et de commande électrohydraulique (1) qui présente au moins un moteur électrique (11) et au moins une pompe hydraulique (12), au moins une installation de réglage étant prévue pour le réglage de la position du train d'atterrissage d'aéronef. L'installation de réglage comprend au moins un actionneur (24) pour l'entraînement de l'installation de réglage. Au moyen du moteur électrique (11) entraînant au moins un actionneur de l'installation de réglage par la pompe hydraulique (12), l'angle de braquage et/ou la vitesse de braquage et/ou la vitesse de rentrage et de sortie et/ou l'amortissement de fin de course et/ou la position de l'installation de réglage peuvent être commandés ou réglés. L'invention est applicable en particulier dans le domaine de l'aéronautique.
Patent FR-3025365-A1 (FR)
Title: Dispositif d’installation d’une gaine retractable sur un agencement electrique
Inventor: CARPENTIER LUDOVIC
IPC: H02G15/18
Filed: 2014-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'installation d'une gaine rétractable (5) sur un agencement électrique, comprenant un tube support (3) cylindrique autour duquel est placé la gaine rétractable (5) en condition d'expansion élastique, ce tube support (3) ayant un diamètre interne supérieur au diamètre externe de l'agencement électrique destiné à recevoir la gaine (5), et des moyens de retrait agissant sur la gaine (5) et le tube support (3) pour enlever ce dernier de la gaine, une fois le tube support (3) et la gaine (5) positionnés sur l'agencement électrique. Selon l'invention, - ledit tube support (3) est pourvu d'un filetage longitudinal sur sa surface externe, - lesdits moyens de retrait comprennent un écrou (1) vissé sur ledit filetage et un moyen dit de glissement, apte à faciliter le glissement relatif dudit tube (3) et de la gaine (5) et disposé à l'interface entre ledit tube et la gaine.
Patent FR-3025784-A1 (FR)
Title: Flacon a deformation controlee
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: B65D79/00
Filed: 2014-09-11
Abstract: La présente invention concerne un flacon (12) pour le conditionnement de produit cosmétique, apte à se déformer sous l'effet d'une variation de pression atmosphérique, ledit flacon comprenant une partie basse (26), une partie haute (30) et une partie centrale (28). La partie centrale a une section de forme sensiblement elliptique. Des premiers bords (32, 34), s'étendant sensiblement selon un axe (18) du flacon, sont sensiblement rectilignes sur la partie centrale et forment des renflements (36, 38) au niveau de la partie haute et de la partie basse. Des deuxièmes bords, s'étendant sensiblement selon l'axe, sont incurvés vers l'intérieur au niveau de la partie centrale. La déformation du flacon sous l'effet d'une augmentation d'une pression externe par rapport à une pression interne conduit à une augmentation de longueur et à une diminution de largeur de la section de la partie centrale.
Patent FR-3028876-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation a rotule
Inventor: GIACOMETTI SYLVIANE
IPC: F16C11/04
Filed: 2014-11-26
Abstract: Dispositf de fixation (10) destiné à solidariser un panneau (11) à une structure (12), le dispositif de fixation étant composé d'un élément de liaison (13) à tête de rotule (14) logée dans un corps de rotule (16). La tête de rotule (14) comporte un index (19), et le fond de l'évidement (21) borgne est pourvu d'un trou oblong (23) dans lequel s'engage l'index (19). Un mouvement relatif entre la pièce de liaison (13) et le corps de rotule 16) est apte à assurer un déplacement par pivotement limité selon une première direction, et un blocage angulaire inhibant tout déplacement selon une deuxième direction, orthogonale à ladite première.
Patent FR-3035170-A1 (FR)
Title: Systeme de support et de reglage en position d'un tuyau vertical dans un orifice de passage correspondant d'un pont d'un navire
Inventor: BENOIT NICOLAS
IPC: F16L5/00
Filed: 2015-04-15
Abstract: Ce système de support et de réglage en position d'un tuyau vertical (1) dans un orifice de passage correspondant (2) d'un pont (3) d'un navire, en vue de la fixation de ce tuyau sur ce navire, du type comportant un premier ensemble (4) de plots (5, 6, 7) de support vertical réglables en hauteur, répartis autour de l'orifice et fixés sur le pont du navire autour de cet orifice et comportant des zones d'appui réglables en hauteur destinées à coopérer avec des parties en saillie latérales (8, 9, 10) du tuyau, est caractérisé en ce qu'il comporte en outre un deuxième ensemble (11) de plots (12, 13) de calage radial du tuyau (1) dans l'orifice (2), répartis autour de cet orifice et fixés sur le pont (3) du navire autour de cet orifice et comportant des moyens de butée radiale réglables en position et adaptés pour coopérer avec des zones d'appui (14, 15) du tuyau pour maintenir celui-ci en position dans l'orifice en vue de de sa fixation sur le navire.
Patent FR-3043260-A1 (FR)
Title: Structure antennaire ombilicable
Inventor: NGO BUI HUNG FREDERIC
IPC: H01Q5/50
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne une structure antennaire (60) pour porteur (2) relié à une station (1) par un câble coaxial (6) caractérisé en ce qu'elle comporte au moins les éléments suivants : • une coupure (30) délimitant une première partie (3s) de longueur H1 et une deuxième partie (3i) de longueur H2, formant un élément rayonnant (3) isolé d'un deuxième tronçon (4) au moyen d'un isolateur de courant (34), • Au niveau de la coupure (30), l'âme (65) du câble coaxial de la face inférieure (32) de la coupure (30) est reliée à la tresse (63) du coaxial de la face supérieure (31) de la coupure (30) et l'âme (65) du câble coaxial de la face supérieure (31) de la coupure (30) est reliée à la tresse (63) du coaxial de la face inférieure (32) de la coupure (30), • La première partie supérieure (3s) comporte un évidement (36) dans le câble coaxial (6) adapté à insérer un court-circuit (33) pour les signaux dont la fréquence est égale à la fréquence de travail.
Patent FR-3016586-A1 (FR)
Title: Installation d'entrainement d'installation d'essuie-glace et installation d'essuie-glace ainsi equipee
Inventor: REITH MICHAEL
IPC: H02K7/116
Filed: 2015-01-22
Abstract: Installation d'entrainement comportant un moteur électrique (6) et une transmission (19) logée dans un boîtier de transmission (20). Le moteur (6) a une installation de commutation du courant et des bobines (9) de l'induit du moteur (6). Le boîtier de transmission (20) électro-conducteur loge une région de support de balai (21) de l'installation de commutation, qui est couverte sur son côté ouvert par une pièce (23) électro-conductrice formant écran.
Patent FR-3032377-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de dispositif de protection et dispositif associe
Inventor: BENHAMOU JEAN-LUC
IPC: H05K5/03
Filed: 2015-02-09
Abstract: La présente invention vise un procédé (20) de fabrication de dispositif (30) de protection pour terminal portable communicant comportant les étapes suivantes : - mise en forme (21) dudit dispositif (30) de protection, - impression (22) d'au moins un motif (31) sur le produit (35) obtenu directement à partir de la mise en forme (21) dudit dispositif (30) de protection, - recouvrement (23) de dudit motif (31) imprimé avec une composition (32) comportant un polyol et un isocyanate, - séchage (24) de ladite composition (32). Selon un autre aspect, la présente invention vise un dispositif (30) de protection pour terminal portable communicant, obtenu par le procédé (20) objet de la présente invention.
Patent FR-3032936-A1 (FR)
Title: Caisse renforcee pour vehicule automobile
Inventor: SAREH BENCHABANE
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-02-23
Abstract: Une caisse (2) de véhicule automobile comprenant un longeron (3) droit, un longeron (4) gauche et une traverse (6) de renfort interposée entre les longerons (3, 4), dans laquelle la traverse (6) de renfort comprend une âme (12) sensiblement perpendiculaire à la direction d'extension des longerons (3, 4), et deux bras (13, 14), à savoir un bras (14) droit et un bras (13) gauche, pour assurer la liaison avec le longeron (3) droit et le longeron (4) gauche respectivement, l'âme (12) présentant une face avant et une face (16) arrière opposées et les bras (13, 14) formant un angle avec l'âme (12) en étant dirigés vers la face (16) arrière.
Patent FR-3033950-A1 (FR)
Title: Outil de support et de guidage de cables electriques d'un vehicule
Inventor: BAILLY THIERRY
IPC: H02G1/08
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un outil (20) de support et de guidage d'un ensemble de câbles électriques, destinés à être montés entre un habitacle et un compartiment moteur d'un véhicule en passant par une ouverture (23) dans un tablier dudit véhicule, caractérisé en ce que ledit outil comporte une partie de support agencée de sorte à supporter ledit ensemble de câbles électriques et une partie de guidage destinée à être positionnée au moins en regard de ladite ouverture dans le tablier de telle sorte à permettre un guidage et ainsi faciliter le passage dudit ensemble de câbles électriques par l'ouverture dans le tablier du véhicule.