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Patent FR-3059985-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de boites a pizza empilees, comprenant une bande de carton adaptable au nombre de boites de pizza
Inventor: MANSOURI YOUSSEF
IPC: B65D71/40
Filed: 2016-12-14
Abstract: Dispositif de transport (1) de plusieurs boîtes à pizza (BP) empilées, ledit dispositif de transport (1) comprenant un dispositif de serrage (2) des boîtes à pizza (BP), ledit dispositif de serrage (2) comprenant une bande principale (3) réalisée en carton et présentant des premier et second bords longitudinaux opposées et des première et seconde portions d'extrémités (33, 34) opposées, où la première portion d'extrémité (33) présente au moins deux premières fentes (35) ménagées sur le premier bord longitudinal et la seconde portion d'extrémité (34) présente au moins une seconde fente (36) ménagée sur le second bord longitudinal, de manière à ce que ladite bande principale (3) puisse être refermée sur elle-même par coopération entre au moins une première fente (35) avec au moins une seconde fente (36) et selon au moins deux tailles distinctes selon le choix des première et seconde fentes (35, 36) en coopération. La présente invention peut être fourni sous forme de kit.
Patent FR-3057936-A1 (FR)
Title: Tube cylindrique dont la paroi interieure est constituee d'un revetement hydrophobe
Inventor: HAYOUN PASCALINE
IPC: C08J7/043
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention a pour objet - un tube cylindrique en matériau polymère ou en verre, dont la paroi intérieure cylindrique est constituée d'un revêtement de particules hydrophobes dont la surface présente une distance pic à creux comprise entre 100 nm et 50 µm ; - un procédé de fabrication de ce tube, par formation d'un revêtement sur sa paroi intérieure, comprenant les opérations qui consistent à - déplacer un segment d'une composition liquide de particules de revêtement en suspension à l'intérieur du tube à une vitesse contrôlée constante au moins égale à 2 cm/s, de manière à entraîner un film liquide homogène sur la paroi intérieure du tube, - laisser le solvant de la composition liquide s'évaporer et les particules de revêtement en suspension se déposer sur la paroi intérieure du tube, - répéter les deux opérations précédentes au moins une fois.
Patent FR-3061273-A1 (FR)
Title: Bouche d'extraction ou d'insufflation d'air
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F13/065
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'invention concerne une bouche d'extraction ou d'insufflation d'air comportant un conduit (1) destiné à être disposé dans un orifice d'une paroi et pourvu d'une bride radiale (1A,) d'appui sur ladite paroi, une plaque de façade (2) solidaire dudit conduit (1) et un élément de modulation du débit d'air (3) mobile d'une position ouverte à une position fermée du flux d'air sortant de ou entrant dans la bouche entre ladite bride (1A) radiale d'appui du conduit et ladite plaque de façade (2), par déplacement axial le long de l'axe longitudinal (A) dudit conduit. Selon l'invention, la bouche comporte un actionneur d'entraînement (4) dudit élément de modulation (3) maintenu entre la face arrière de ladite plaque de façade (2) et ledit élément de modulation (3) et en ce que ledit élément de modulation (3) est tubulaire de même axe longitudinal (A) que ledit conduit
Patent FR-3055317-A1 (FR)
Title: Conteneur pour poche souple comprenant deux positions de fonctionnement
Inventor: BAZIN FREDERIC
IPC: C12M3/00
Filed: 2016-08-23
Abstract: Le conteneur (10, 110, 210) pour poche souple (11) destinée à contenir un fluide biopharmaceutique, comprend une paroi inférieure (12), deux parois latérales (14, 16, 114, 116, 214, 216) et une paroi de transfert (18) formant un angle obtus avec la paroi inférieure (12), de sorte que le conteneur (10, 110, 210) est apte à occuper une première position d'équilibre stable et une seconde position dans laquelle la paroi de transfert (18) forme un angle droit avec la direction verticale (Y). Le conteneur (10, 110, 210) est configuré pour passer de la première position à la seconde position, et réciproquement, par rotation autour d'une arête (22) reliant la paroi inférieure (12) et la paroi de transfert (18), et est apte à se tenir dans la première ou la seconde position lorsqu'une masse dépassant un seuil prédéterminé est disposée dans le conteneur (10, 110, 210). Lorsque le conteneur (10, 110, 210) occupe la seconde position, il passe, sous l'effet de la gravité, de la seconde position à la première position lorsque la masse n'est plus disposée dans le conteneur (10, 110, 210).
Patent FR-3062375-A1 (FR)
Title: Recipient en verre et procede de fabrication du recipient en verre a une presse
Inventor: TAKAHASHI MASAHIRO
IPC: C03B11/10
Filed: 2017-01-30
Abstract: La présente invention concerne un récipient en verre pourvu de multiples creux sur la surface inférieure d'une embouchure pourvue d'un bord ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel récipient en verre à une presse, à l'aide duquel un tel récipient en verre peut être produit avec un rendement élevé. L'invention décrit un récipient en verre comprenant un corps et une embouchure pourvue d'un bord, le récipient en verre étant pourvu de multiples creux sur la surface inférieure de l'embouchure pourvue d'un bord.
Patent FR-3063656-A1 (FR)
Title: Procede de destruction hydrothermale d'un produit mineral composite contenant de l'amiante, installation correspondante
Inventor: CARPENA JOELLE
IPC: B01J19/00
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de destruction hydrothermale d'un produit minéral contenant de l'amiante dans lequel on place le produit minéral contenant de l'amiante dans un réacteur sous pression comportant une solution acide à température élevée et dans laquelle baigne le produit minéral contenant de l'amiante, la pression étant d'au moins 0,2 MPa et la température d'au moins 125°C, la solution acide comportant au moins de l'eau et de l'acide chlorhydrique. Selon l'invention, on dispose en outre un composé solide comportant au moins un atome de fluor dans le réacteur et au contact de la solution acide, la solution acide ne comportant pas d'acide fluorhydrique et le composé solide comportant au moins un atome de fluor permettant la libération d'ions fluor à une concentration inférieure à 2.10-3 mole/L. Une installation adaptée est également décrite.
Patent FR-3051358-A1 (FR)
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-05-16
Abstract: Agent cosmétique déodorant sous la forme d'une émulsion aqueuse contenant : - au moins un composé d'ammonium quaternaire et - de l'éthylhexylglycérine, dans lequel le produit cosmétique désodorisant ne contient pas de composés contenant de l'aluminium, son utilisation et procédé mettant en œuvre un tel agent.
Patent FR-3067621-A1 (FR)
Title: Outil de sertissage destine a sertir les bords de deux pieces en tole
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B21D37/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un outil de sertissage présentant une partie support (11) permettant son raccordement à un moyen d'entraînement en déplacement et une partie travaillante (12) présentant une surface de frottement (4) en forme de vrille. L'invention consiste en ce que la partie travaillante (12) et la partie support (11) sont des éléments distincts, ladite partie travaillante (12) étant constituée d'éléments (120) présentant une partie de fixation (121) sur la partie support (11) et une surface de travail (122), l'ensemble des surfaces de travail (122) définissant la surface de frottement (4) dudit outil de sertissage.
Patent FR-3068023-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede anti-giratoire de levage, suspension et deplacement d'une charge
Inventor: OHAYON DAVID
IPC: B66C13/04
Filed: 2017-06-23
Abstract: Ce dispositif anti-giratoire (14) de suspension d'une charge (12) sous un engin (10) de levage et de déplacement de cette charge (12), comporte un système d'élingue (16A, 16B, 16C) doté d'un élément (18) de fixation à l'engin (10). Il comporte en outre une poutre d'écartement (20), présentant un axe longitudinal principal (A1) et un axe transversal (A2) de rotation en lacet, comprenant : un système (22A, 22B) de fixation supérieure au système d'élingue (16A, 16B, 16C), conçu pour lui permettre d'être suspendue en disposition essentiellement horizontale de son axe longitudinal principal (A1) et libre autour de son axe transversal (A2) sous l'engin (10) à l'aide du système d'élingue (16A, 16B, 16C) ; un système (24A, 24B, 26A, 26B) de fixation inférieure à la charge (12), conçu pour permettre un entraînement de la charge (12) par la poutre d'écartement (20) autour de son axe transversal (A2). La poutre d'écartement (20) comporte des moyens de propulsion (28) disposés de manière à engager sa rotation, sélectivement dans un sens ou dans l'autre, autour de son axe transversal (A2) lorsqu'elle est suspendue à l'engin (10) via le système d'élingue (16A, 16B, 16C).
Patent FR-3069984-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'une poignee de prehension
Inventor: BOULOGNE BENOIT
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment de véhicule automobile, comportant: - un stator, - un rotor monté sur un arbre, - deux paliers (35) portant à rotation l'arbre du rotor, un des paliers (35) comportant au moins une patte de fixation (51) pour fixer la machine électrique tournante sur un élément hôte, tel qu'un bloc moteur de véhicule automobile, caractérisée en ce qu'un des paliers (35) comporte une poignée de préhension (53) s'étendant en saillie depuis sa périphérie externe, la poignée de préhension (53) étant distincte de la patte de fixation (51).
Patent FR-3072971-A1 (FR)
Title: Procede de fermentation acidogene pour la production d'acides organiques de 2 a au moins 5 atomes de carbone et installation correspondante
Inventor: MAZEGHRANE SOFIANE
IPC: C12P7/40
Filed: 2017-10-26
Abstract: Procédé de fermentation acidogène, et installation correspondante, d'un substrat fermentescible par un consortium microbien dans un réacteur mono-étagé, qui est destiné à fournir au moins un effluent fluide comprenant un mélange d'acides organiques présentant de deux à au moins cinq atomes de carbone et un effluent gazeux. Le procédé comprend une étape de conduite avancée de la fermentation acidogène mise en œuvre grâce à un système de contrôle-commande qui permet le maintien tout au cours de l'étape de conduite avancée dans le réacteur : de la charge volumique en matière organique, du temps de séjour hydraulique, du temps de séjour des matières particulaires, de la température et du pH, dans des gammes de valeurs prédéterminées.
Patent FR-3059477-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite
Inventor: GAO BO
IPC: H01R13/447
Filed: 2017-11-24
Abstract: Un ensemble d'étanchéité comprend: un boîtier (100) formé avec un trou traversant pour permettre le passage d'un élément allongé (10); un manchon d'étanchéité (400) en caoutchouc prévu pour être emmanché sur l'élément allongé (10); et un couvercle d'étanchéité métallique (200) prévu pour être emmanché sur le manchon d'étanchéité (400) en caoutchouc et pour être connecté au boîtier (100), le couvercle d'étanchéité métallique (200) est configuré pour comprimer le manchon d'étanchéité (400) en caoutchouc, de sorte que le manchon d'étanchéité (400) en caoutchouc est déformé élastiquement et étanchéifie une surface d'accouplement entre l'élément allongé (10) et le trou traversant du boîtier (100), et l'ensemble d'étanchéité comprend en outre une douille (300) en plastique disposée entre le couvercle d'étanchéité métallique (200) et le manchon d'étanchéité (400) en caoutchouc, de manière à isoler physiquement le couvercle d'étanchéité métallique (200) du manchon d'étanchéité (400) en caoutchouc. De ce fait, le couvercle d'étanchéité métallique (200) ne touche pas directement l'élément d'étanchéité (400) en caoutchouc, ce qui peut protéger efficacement l'élément d'étanchéité (400) en caoutchouc contre tout dommage lorsqu'il est comprimé par le couvercle d'étanchéité métallique (200).
Patent FR-3074560-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/06
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide comportant une paroi (1) de cuve comprenant : - des panneaux isolants (7) de forme parallélépipédique qui sont juxtaposés sur une structure porteuse (3) et qui présentent chacun une plaque de couvercle (10) définissant une surface de support pour une membrane d'étanchéité (4) ; et - un dispositif d'ancrage (8) qui est fixé à la structure porteuse (3) et comporte : - une tige (15) qui est fixée à la structure porteuse (3) entre au moins deux zones de coin d'au moins deux panneaux isolants (7) adjacents ; - une platine d'appui (17) qui est montée sur la tige (15) et qui est maintenue en appui en direction de la structure porteuse (3) contre une zone d'appui (16) de chacun desdits panneaux isolants (7) adjacents de manière à les retenir vers la structure porteuse (3) ; et - une plaque de répartition des efforts (19) qui est fixée à la plaque d'appui (17) et qui est disposée, dans la zone de coin de chacun desdits panneaux isolants (7) adjacents, entre la plaque de couvercle (10) dudit panneau isolant (7) et la membrane d'étanchéité (4).
Patent FR-3075131-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage ferroviaire pour vehicule ferroviaire
Inventor: LAGORS FREDERIC
IPC: F16K3/26
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un système de freinage ferroviaire comportant un dispositif de régulation ayant une vanne (20) pourvue d'un corps (21) ayant une cavité (49) et d'un tiroir (40) ayant une chambre interne (60), des encoches d'alimentation (61) et de vidange (62) présentant chacun une section globale de passage d'un agent de pression ayant une forme présentant un sommet, et étant monté mobile dans ladite cavité, entre une position d'alimentation où ladite encoche d'alimentation est en regard d'une gorge d'alimentation (50) dudit corps, et une position de vidange où ladite encoche de vidange est en regard d'une gorge de vidange (51) dudit corps ; ledit dispositif étant configuré pour admettre une configuration de régulation sensiblement stable, dans laquelle la valeur de pression dudit agent est limitée à une valeur prédéterminée, et dans laquelle ledit tiroir est positionné dans ladite cavité de sorte qu'une encoche de régulation (63) dudit tiroir est en regard d'une gorge de régulation (52) dudit corps tandis que lesdites encoches d'alimentation et de vidange sont à distances respectivement desdites gorges d'alimentation et de vidange.
Patent FR-3077922-A1 (FR)
Title: Grille circulaire pour une cathode cylindrique de tube hyperfrequence a faisceau lineaire, et procede de depose associe
Inventor: DURAND ALAIN
IPC: H01J23/04
Filed: 2018-02-15
Abstract: Grille circulaire pour une cathode cylindrique de tube hyperfréquence à faisceau linéaire, comprenant un nombre égal de mailles et de barreaux (3), et comprenant : - un boulevard circulaire externe (4) ; - deux ou trois barreaux (3) reliés ensemble, en une de leur extrémité, au centre de la grille, et en leur autre extrémité au boulevard circulaire externe (4) ; un barreau (3) comprenant au moins une portion rectiligne ; et - au moins deux barreaux (3) reliés au boulevard circulaire externe en une extrémité et reliés en leur autre extrémité à un autre barreau (3).
Patent FR-3083157-A1 (FR)
Title: Dispositif de post-refroidissement pour preformes
Inventor: DERUYTER JACKIE ANDRE
IPC: B29C49/64
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de post-refroidissement lors de l'injection de préformes en polyéthylène téréphtalate (PET) pour la fabrication de bouteilles par soufflage-étirage. Des tubes externes (1) placés sur un module, supportent des boites à air horizontales (2) qui sont chacune alimentées par des tubes à effet Vortex (3) qui génèrent un flux d'air réfrigéré, tandis que les tubes externes (1) sont munis d'orifices d'alimentation d'air réfrigéré (4) dans la zone interne des boites à air (2), ainsi que des orifices d'évacuation d'air (5) sur leur face avant pour guider le flux d'air réfrigéré le long d'un tube interne télescopique de préhension et de refroidissement (6), solidaire d'un piston (7), et qui se déplacent longitudinalement dans le tube (1) sous une seconde pression d'air réfrigéré, pour coiffer la préforme (9) positionnée sur le poinçon du moule (10) et être ensuite refoulé dans le tube externe (1) au cours de l'éjection de ladite préforme, pour achever son refroidissement dans le tube externe (1).
Patent FR-3077590-A1 (FR)
Title: Kit de caisson de mise en attente et utilisation d’un outil de maintien aimante flexible pour caisson de mise en attente
Inventor: PILLOIX THIERRY
IPC: E04G21/12
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention porte sur un kit de caisson de mise en attente comprenant : - au moins un caisson de mise en attente (1) comprenant au moins un corps (2) de caisson de mise en attente (1), ledit corps (2) comprenant au moins une portion globalement non métallique et comprenant au moins un volume interne ouvert délimité par au moins un fond (2a) et deux parois latérales (2b), ledit volume interne ouvert étant conformé pour loger au moins partiellement au moins une armature de liaison, - au moins un outil de maintien (6) aimanté configuré pour maintenir le caisson de mise en attente (1) sur un coffrage, ledit outil de maintien (6) aimanté étant destiné à être positionné sur le corps (2) du caisson de mise en attente (1) caractérisé en ce que l'outil de maintien aimanté (6) est flexible et se présente par exemple sous la forme d'une bande aimantée flexible.
Patent FR-3081313-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement par emission d'impulsion laser
Inventor: SAFRAOUI GEORGES
IPC: A61B18/20
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de traitement d'une partie d'un corps humain par émission d'impulsions lumineuses, comportant : - une pièce à main pour appliquer des impulsions lumineuses sur la partie du corps, la pièce à main étant déplaçable par rapport au corps et comportant : ○ une fenêtre de sortie des impulsions lumineuses sur une zone localisée de la partie du corps, et ○ un détecteur de mouvement optique, capacitif ou inertiel, - un système de commande de l'émission des impulsions lumineuses configuré pour déclencher automatiquement les impulsions lumineuses lors du déplacement de la pièce à main, à une cadence déterminée en fonction au moins d'au moins une information fournie par le détecteur de mouvement.
Patent FR-3081338-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base d'un materiau aluminosilicate composite comprenant du cuivre et un melange de zeolithes de type structural afx et de type structural bea, pour la reduction selective de nox
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant un matériau composite zéolithique composé d'un mélange de zéolithes de type structural AFX et de type structural BEA et contenant du cuivre, et en outre éventuellement au moins un métal de transition additionnel, son procédé de préparation et son utilisation pour la réduction sélective catalytique des NOx en présence d'un réducteur tel que NH3 ou H2.
Patent FR-3083929-A1 (FR)
Title: Procede de commande en frequence de la tension d'entree d'un convertisseur courant continu-courant continu
Inventor: TALEB MIASSA
IPC: H02M3/335
Filed: 2018-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande (4) en fréquence de la tension d'entrée d'un convertisseur de courant continu-continu comprenant : - une étape préalable de définition d'une valeur de tension de consigne (Vdcreq), et - une étape de calcul (40) d'une valeur de fréquence de commande (fsw(ω)) dudit convertisseur de courant continu-continu (12), en fonction de la tension batterie (Vbat), d'une consigne de puissance (Preq) et de ladite tension d'entrée de consigne (Vdcreq) ; et - une étape d'application de la fréquence de commande audit convertisseur.
Patent FR-3084167-A1 (FR)
Title: Accelerometre a detection par jauge de contraintes a precision amelioree
Inventor: JOET LOIC
IPC: G01P15/12
Filed: 2018-07-23
Abstract: L'invention est un accéléromètre MEMS ou NEMS apte à mesurer une accélération selon un axe sensible comprenant : - un substrat présentant un plan ; - une masse suspendue par rapport au substrat, présentant une zone centrale ; - un unique bras de levier comprenant : • une première extrémité reliée au substrat par l'intermédiaire d'une première liaison apte à autoriser la rotation du bras de levier autour d'un axe de rotation perpendiculaire à l'axe sensible, et • une seconde extrémité reliée à la masse par l'intermédiaire d'une seconde liaison apte à transmettre le mouvement de translation de la masse au bras de levier tout en autorisant la rotation dudit bras de levier autour de l'axe de rotation ; la seconde extrémité du bras de levier étant disposée au niveau de la zone centrale de la masse ; - au moins une jauge de contrainte comprenant : • une première extrémité reliée au substrat, et • une seconde extrémité reliée au bras de levier.
Patent FR-3085553-A1 (FR)
Title: Structure absorbante de sons basses frequences pour une tuyere primaire d'une turbomachine d'un aeronef
Inventor: BOUCHET ERIC
IPC: H05K9/00
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'invention concerne une structure absorbante (30) qui absorbe les sons basses fréquences et qui comporte une peau (32) perforée d'orifices (20), au moins un caisson (36) présentant deux parois latérales (44a-b) délimitant entre elles une ouverture et un fond (42) opposé à l'ouverture et reliant les deux parois latérales (44a-b), où les parois latérales (44a-b) se rapprochent en progressant de l'ouverture vers le fond (42), ledit caisson (36) étant fixé à la peau (32) avec l'ouverture contre la peau (32), et pour chaque caisson (36), deux languettes (40a-b) disposées dans ledit caisson (36), où chaque languette (40a-b) présente une première extrémité fixée le long d'un bord de l'ouverture et une deuxième extrémité libre qui s'étend vers le fond (42) en se rapprochant de la deuxième extrémité de l'autre languette (40b-a), où chaque languette (40b-a) prend une forme arquée entre la première extrémité et la deuxième extrémité.     Une telle structure absorbante est facile à mettre en œuvre et absorbe les bruits basses fréquences.
Patent FR-3085353-A1 (FR)
Title: Ensemble turbomachine d'aeronef comportant un capot articule
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: F02C7/20
Filed: 2018-09-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble turbomachine (108) comprenant une nacelle (110) avec une structure présentant une zone d'accrochage (250), un premier capot, un capot articulé (200) entre le premier capot et la zone d'accrochage (250), un système d'articulation (300) comportant des bielles avant et arrière (312, 314) disposées l'une devant l'autre, où une extrémité de chaque bielle est articulée sur le capot articulé (200), où une autre extrémité de chaque bielle est articulée sur la structure, et un système de verrouillage. La nacelle (110) comporte un vérin (356) articulé sur la structure et le capot articulé (200) et qui assiste l'ouverture du capot articulé (200) et assure le maintien en position ouverte du capot articulé (200). Une telle nacelle facilite donc le travail des techniciens, puisque le capot articulé présente une surface étendue et peut être ouvert et fermé facilement et rapidement.