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Patent WO-2017064374-A1 (WO)
Title: Ancre dynamique de levage d'un élément de construction, avec moyens de maintien fixe d'une noix d'anneau de manutention
Inventor: ARTEON MARCEL
IPC: B66C1/66
Filed: 2015-12-30
Abstract: L'invention concerne une ancre de levage, relevage ou retournement d'un élément de construction, comprenant une partie de tête susceptible d'être accrochée à un engin de préhension par l'intermédiaire d'une pièce de raccordement telle qu'une noix d'anneau, l'ancre s'étendant suivant un plan principal le long d'un axe principal et étant obtenue par repliement d'au moins un méplat, l'ancre définissant différentes portions successives formant respectivement la tête, un corps et un pied pour l'ancre. Selon l'invention, la tête de l'ancre comprend au moins une embase d'extrémité (8, 11) servant de butée de maintien à une position fixe de la pièce de raccordement lors du relevage, cette embase d'extrémité s'étendant suivant un plan en dehors du plan principal du méplat.
Patent WO-2017029438-A1 (WO)
Title: Dredger for the dispersion of aquatic sediments
Inventor: CAPITAINE SÉBASTIEN
IPC: E02F3/88
Filed: 2016-07-22
Abstract: Machine (1) for dispersing sediments that have collected on a bed (3) of a body of water, this machine (1) comprising: a floating vessel (4), an underwater structure (7) having at least one leg (8) and a rotary agitator (10) mounted on the leg (8), the leg (8) being mounted in an articulated manner with respect to the vessel (4) and being able to take up a working position in which the leg (8) is deployed so as to be anchored in the bed (3) of the body of water; the underwater structure (7) comprising at least one pair of bow legs (8) mounted next to the bow (5) of the vessel (4) and at least one stern leg (9) mounted next to the stern (6) of the vessel (4), the agitator (10) being mounted between the bow legs (8), and each leg (8, 9) being articulated by a deformable parallelogram mechanism.
Patent WO-2017051081-A1 (WO)
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29K101/12
Filed: 2016-09-16
Abstract: The invention relates to a method for producing a reinforced part (4), comprising the draping of unidirectional continuous fibres (31-34) on a metal part (1) equipped with an adhesive layer including at least a first thermoplastic polymer, said fibres being pre-impregnated with at least a second thermoplastic polymer, said draping comprising the automated placement of pre-impregnated fibres on the metal part using a compacting roller (21) and the heating of the pre-impregnated continuous fibres to be draped and the adhesive layer of the metal part to a temperature at least greater than or equal to the melting point of the second polymer, in order to weld the pre-impregnated fibres to the metal part.
Patent WO-2016142633-A1 (WO)
Title: Collagène extrait de peaux de poissons
Inventor: HEMON MARC
IPC: C07K14/78
Filed: 2016-03-11
Abstract: Composition consistant en un jus de collagène ou un extrait sec de collagène isolé de peau de poisson comprenant des chaînes α, β et γ.
Patent WO-2016193580-A1 (WO)
Inventor: PALTRIE THIERRY
IPC: H02K11/27
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour moteur thermique de véhicule automobile comprenant: au moins un balai (35), une tresse (93) connectée physiquement à chacun des au moins un balai (35) pour assurer une liaison électrique, un conducteur (91) pour relier électriquement chacune des tresses de balai (93) à une polarité positive ou négative, caractérisé en ce que un organe de protection thermique (94) est monté entre l'au moins une tresse (93) et ledit conducteur (91) pour relier électriquement ledit conducteur (91) à ladite tresse (93), ledit organe de protection thermique (94) comprenant: une soudure (104) par apport de matière, pour relier électriquement ladite tresse (93) audit conducteur (91), et un organe élastique (105) monté en contrainte élastique entre ladite tresse (93) et ledit conducteur (91) pour déconnecter électriquement ledit conducteur (91) par rapport à ladite tresse (93) en déplaçant ladite tresse (93) ou ledit conducteur (91) en cas de fusion de ladite soudure (104) entre ledit conducteur (91) et ladite tresse (93).
Patent WO-2016207553-A1 (WO)
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: C08J5/04
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication en moule ouvert d'un matériau composite thermoplastique avec renfort fibreux et une matrice qui est un polyamide semi-cristallin de Tg d'au moins 80°C et de Tf inférieure ou égale à 280°C et supérieure à 200°C, préparé in-situ par polymérisation en masse à l'état fondu par polycondensation, d'une composition précurseur réactive comprenant selon A au moins un premier prépolymère polyamide A1 porteur de deux fonctions identiques X ou Y et au moins un second prépolymère polyamide A2 porteur de deux fonctions identiques X ou Y, différentes de celles de A1 et coréactives par rapport à celles de A1 ou d'une composition précurseur comprenant selon B au moins un prépolymère porteur (sur la même chaîne) de deux fonctions différentes X et Y coréactives entre elles ou d'une composition précurseur selon mélange de (A + B) avec X et Y étant respectivement carboxy ou aminé et inversement avec ledit procédé comprenant les étapes successives de i) préparation du mélange réactif A : (A1 + A2) ou du mélange réactif (A + B) : (A1 + A2 + B) ou de la fusion dudit prépolymère selon B, ii) le revêtement en continu par dépôt-imprégnation desdites fibres, par ladite composition précurseur réactive, iii) polymérisation in-situ par polycondensation à l'état fondu en masse dans une filière chauffante ouverte, iv) refroidissement dudit matériau et avec ledit polyamide final de ladite matrice et lesdits prépolymères A1, A2 ou B ayant la même composition spécifique en motifs amides. L'invention couvre également la composition précurseur réactive, le matériau composite qui en résulte, leur utilisation et des articles finaux.
Patent WO-2017017334-A1 (WO)
Title: Cuve souple de chauffe-eau et chauffe-eau comportant une telle cuve
Inventor: MERLE DIDIER
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-07-12
Abstract: Cuve (1) souple de chauffe-eau dont l'enveloppe (10) comprend au moins une membrane souple, flexible, étanche et continue, et dont une partie est réalisée en un matériau résistant à une température d'au moins 70°C et une autre partie est résistante en position opérationnelle à une pression interne de la cuve d'au moins six bars, lequel seul orifice de la membrane est fixé (13) d'une manière étanche sur tout le contour d'une couronne bride (5) apte à recevoir, d'une manière étanche et séparable, une platine support au moins d'un corps de chauffe, d'une entrée d'eau froide et d'une sortie d'eau chaude, la partie intérieure (6) de la dite couronne bride (5) constituant la seule ouverture de l'enveloppe (10), et laquelle membrane étant apte à être repliée contre cette bride (5) en position de stockage et de 20 transport.
Patent WO-2017051124-A1 (WO)
Inventor: TRESSIERES PATRICK
IPC: C02F1/44
Filed: 2016-09-22
Abstract: The invention relates to a water treatment device (10) comprising a means (105) for organically and aerobically treating effluents, present in at least one vessel, and a treatment unit (110) that is remote from the organic treatment means and comprises: a pressurized air production means (165) for providing the pressurized air to the vessel; a means (115) for drawing in effluents present in the vessel, a means (120) for screening the drawn-in effluents; a screened effluent container (125); a peristaltic pump (130) for drawing the screened effluents in from the container; a horizontal tangential filtration means (135) intended for filtering the effluents from the peristaltic pump and comprising a filtered water outlet (140); and an active charcoal filter (145) for filtering the effluents from the tangential filtration means.
Patent WO-2017162939-A1 (WO)
Inventor: PIERRON FRÉDÉRIC
IPC: H05B3/60
Filed: 2017-02-14
Abstract: La présente invention concerne un radiateur électrique (10) pour véhicule automobile (V). Elle se caractérise en ce le radiateur électrique (10) comprend : - au moins un logement (11) adapté pour recevoir une poudre conductrice électriquement (12); - la poudre conductrice électriquement (12); - une électrode négative (13) et au moins une électrode positive (14) adaptées pour permettre le passage du courant dans ladite poudre conductrice électriquement (12).
Patent WO-2017149245-A1 (WO)
Title: Système de freinage ferroviaire pour véhicule ferroviaire et procédé de freinage d'un véhicule ferroviaire comportant un tel système
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: B60T13/26
Filed: 2017-03-01
Abstract: L'invention concerne un système de freinage ferroviaire (1) comportant un dispositif de détection et de mémorisation (100) configuré pour recevoir une première information représentative de la position d'un dispositif de blocage (20) d'un piston de frein de service (8), recevoir une deuxième information représentative de l'alimentation d'une chambre de pression de frein de service (13) par un agent de pression pneumatique, déduire desdites première et deuxième informations représentatives une information représentative de l'application d'un frein de parking (7), et mémoriser ladite information représentative déduite; grâce à quoi ladite information représentative de l'application du frein de parking est conservée même si la chambre de pression de frein de service (13) n'est plus alimentée par l'agent de pression pneumatique.
Patent WO-2018007739-A1 (WO)
Title: Réacteur nucléaire intégré à neutrons rapides comportant un dispositif de verrouillage passif du chemin hydraulique
Inventor: GAUTIER GUY-MARIE
IPC: G21C15/26
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur nucléaire (R) intégré à neutrons rapides, comportant : une cuve principale (13) comportant le coeur (11) et un circuit primaire intégré, comportant une pompe primaire (19), un échangeur de chaleur intermédiaire (16) et un échangeur de chaleur d'évacuation de puissance résiduelle (25), un redan (15), séparant le volume de fluide caloporteur en collecteurs chaud (12) et froid (14). Le coeur (11) comporte au moins un dispositif de verrouillage (40) passif du chemin hydraulique, emboîté dans le sommier (30), comprenant un tube (41) de communication fluidique entre les collecteurs froid (14) et chaud (12), et une ou plusieurs buses d'injection, internes au tube (41) et situées au moins partiellement dans la portion du tube (41) emboîtée dans le sommier (30) en étant orientées vers le collecteur chaud (12).
Patent WO-2019025715-A1 (WO)
Title: Novel surfactant composition, production method thereof, and use of same as an emulsifier for the production of topical oil-in-water emulsions
Inventor: CLEMENCEAU FLORENCE
IPC: A61K8/60
Filed: 2018-07-31
Abstract: The invention relates to an emulsifying surfactant composition that is in liquid form at room temperature, comprising surfactant species from the family of alkyl polyglycosides, the alkyl chain of which comprises between 8 and 18 carbon atoms, with low residual fatty alcohol content, as well as to the method for producing said composition and to the use thereof as an emulsifying agent for the production of water-in-oil emulsions.
Patent WO-2019034821-A1 (WO)
Title: Equipment for characterising a fog of droplets, application to quality-control and to the detection of frost
Inventor: SAENGKAEW SAWITREE
IPC: G01N15/14
Filed: 2018-08-14
Abstract: The present invention relates to equipment for physically and thermochemically characterising a fog of droplets of dimensions comprised between 1 and 500 µm, in a zone of measurement and comparison with a reference profile comprising illuminating means (1) that are capable of producing an illumination of said measurement zone and image-capturing means (2) including at least one camera (3) that is capable of taking at least one image of said measurement zone illuminated by said illuminating means, which illuminating means comprise at least one monochromatic source that emits in a direction D1 (8) and the image-capturing means (2) comprise a collimating optic and a camera, which is oriented in a direction D2 (7). It also relates to the applications, to a method and to a piece of equipment for controlling quality and for detecting frost.
Patent WO-2019110886-A1 (WO)
Title: Procédé de transfert d'une couche utilisant une structure démontable
Inventor: BRUEL MICHEL
IPC: H01L21/18
Filed: 2018-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert d'une couche superficielle à partir d'une structure démontable (100) comprenant les étapes suivantes : a) Fournir la structure démontable (100) comportant : • un substrat support (10), • une couche démontable (20) disposée sur le substrat support (10) selon un plan principal (x,y) et comprenant une pluralité de parois (21) disjointes les unes des autres, chaque paroi (21) présentant au moins un flanc perpendiculaire au plan principal (x,y); • une couche superficielle (30) disposée sur la couche démontable (20) selon le plan principal (x,y), b) Appliquer une sollicitation mécanique configurée pour engendrer une flexion desdites parois (21), suivant une direction sécante audit flanc, jusqu'à provoquer la rupture mécanique des parois (21), pour détacher la couche superficielle (30) du substrat support (10).
Patent WO-2019122621-A1 (WO)
Title: Method for producing a threadlike reinforcement element
Inventor: RIH SABRINA
IPC: B29D30/40
Filed: 2018-12-13
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a bonded reinforcement threadlike element (48) comprising a core and a layer of strands. The grey threadlike element is assembled. A grey or pre-bonded threadlike element is obtained. The grey or pre-bonded threadlike element is covered with an outer layer of at least one adhesive composition that is capable of being cross-linked by heat. The grey or pre-bonded element covered with the outer layer is treated with heat so as to cross-link the adhesive composition in order to obtain the pre-bonded threadlike element (48). The steps of covering with and treatment by heat of the outer layer of the grey or pre-bonded threadlike element are carried out so that, for an elongation equal to 30% of the elongation at break of the grey threadlike element, the tangent modulus of the bonded reinforcement threadlike element (48) is higher than the tangent modulus of the grey threadlike element.
Patent WO-2019186004-A1 (WO)
Title: Meshing plate of a device for absorbing energy from a steering column
Inventor: GENET NICOLAS
IPC: B62D1/19
Filed: 2019-02-27
Abstract: The present invention relates to a meshing plate (10) of a device for absorbing energy from a steering column, comprising a base plate (9) formed of a first material and comprising a row of first meshing shapes (91) extending along a longitudinal axis (A); the meshing plate comprises lateral projections (11) overmoulded on the base plate so as to each comprise a rear abutment surface (92) and/or a lateral bearing surface (93).
Patent WO-2020084261-A1 (WO)
Title: Double wehnelt-electrode electron source for selective additive manufacturing apparatus
Inventor: DURAND GILBERT
IPC: H01J37/06
Filed: 2019-10-23
Abstract: The invention relates to a source of electron beams which is suitable for selective additive manufacturing, comprising a cathode, the cathode comprising an emission region suitable for emitting electrons, a main Wehnelt electrode, an anode and a set of power supply units suitable for applying an electric voltage to these three parts, the main Wehnelt electrode being positioned between the cathode and the anode, said source comprising an additional Wehnelt electrode and a power supply unit suitable for applying an electric voltage to said additional Wehnelt electrode, said additional Wehnelt electrode being disposed upstream of the main Wehnelt electrode in the direction of propagation of the electron beam in such a way that a first control surface of the additional Wehnelt electrode surrounds an upstream portion of the emission region in the direction of propagation of the electron beam, and a second control surface of the main Wehnelt electrode surrounds a downstream portion of the emission region in the direction of propagation of the electron beam.
Patent WO-2021240098-A1 (WO)
Title: Method for delegating the delivery of content items to a cache server
Inventor: FIEAU FRÉDÉRIC
IPC: G06F21/10
Filed: 2021-05-20
Abstract: The advent of end-to-end encryption systems has put an end to the use of "caching" methods which consisted of replicating and storing data flows relating to content items in a "cache" which is located on board one or more intermediate devices. However, the disappearance of these "caching" solutions affects the management of the resources of different communication devices, particularly by bringing about an increase in the number of connections between communication devices that is necessary for delivering content items to the user terminals. Unlike known "caching" techniques in which the content itself is stored in at least one cache memory of a cache server, the proposed solution relies on storing in a cache server all of the messages exchanged between the original server hosting the content and the cache server, leading to the delivery of the content to the cache server.
Patent WO-2022117962-A1 (WO)
Title: Aube composite pour un moteur d'aeronef et son procedé de fabrication
Inventor: FARRANDS MAXIMILIEN EDDIE
IPC: B29D99/00
Filed: 2021-12-02
Abstract: Procédé de fabrication d'une aube (10) en matériau composite pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, l'aube (10) comportant un bouclier métallique (1) s'étendant le long d'un bord d'attaque (12a) de la pale (12), le procédé comprenant les étapes consistant à découper un film le long des bords du bouclier (1) de façon à ce que le film découpé forme au moins un gabarit (5) délimitant une zone (15) d'apposition de colle située sous le bouclier (1), positionner un film de colle (7) sur ladite zone (15), découper le film de colle (7) suivant la forme du ou de chaque gabarit • (5), retirer le ou de chaque gabarit (5), positionner le bouclier (1) sur le film de colle • (7), et cuire l'ensemble ainsi obtenu dans un moule de thermocompression. La demande concerne aussi une aube (10) fabriqué par un tel procédé.
Patent WO-2024013454-A1 (WO)
Title: Electrical household appliance comprising a mixing element
Inventor: BOUHOURS RODOLPHE
IPC: A47J27/04
Filed: 2023-07-11
Abstract: The invention relates to an electrical household appliance (1) for preparing and/or cooking food, the appliance comprising: - a bowl (4) provided for preparing and/or cooking food and having a base (5), - a working tool (11) arranged in the base (5) and intended to be driven in rotation by a drive shaft (12), - steam generation means (40) generating steam in the direction of the bowl, and - a cooking basket (24) arranged removably in the bowl for steam-cooking the food, the cooking basket comprising a perforated base (25) placed above the working tool (11). The appliance comprises a mixing element (50) which is arranged removably in the cooking basket and which is intended to be driven in rotation by the drive shaft so as to stir the food placed in the cooking basket.
Patent WO-2004113849-A1 (WO)
Inventor: PENN LAURENCE RICHARD
IPC: G01F11/06
Filed: 2004-06-16
Abstract: A metering device that includes a housing (1) defining a cylindrical chamber (2) containing a reciprocating shuttle (3). The two opposed end parts of the chamber are interconnected by liquid flow ducts (11, 12) to a cylindrical valve bore (13). The cylindrical valve bore (13) is parallel to the cylindrical chamber (2) and is immediately adjacent the chamber (2). Contained within the valve bore (13) is a rotary valve rod (17) driven rotationally by a stepping motor (M). The valve rod (17) has part cut away to form channels or recesses (18, 19, 20, 21, 22). In one rotational position of the valve rod (17) a flow path is established from an inlet (16) to one end of the chamber (2) and a separate flow path is established from the other end of the chamber to an outlet (14). In an alternate orientation of the valve rod (17) a flow path is formed from the inlet (16) to the other end of the chamber (2) and the first end of the chamber is connected to an outlet (15).
Patent WO-2005006019-A1 (WO)
Title: Puits de fluide comprenant des sondes sismiques
Inventor: JAQUES PAUL STEVEN
IPC: G01V1/22
Filed: 2004-06-11
Abstract: Un puits de fluide comprend une pluralité de sondes sismiques (1) disposées dans le puits, au-dessous d'une surface (S), des moyens (5) prévus dans le puits, destinés à recevoir des signaux provenant des sondes, ainsi qu'une liaison de communication (6), dans le puits, provenant desdits moyens récepteurs. Des moyens de traitement de signaux (8) sont couplés avec ladite liaison de communication pour le traitement de signaux émanant des moyens récepteurs, les moyens de traitement étant disposés en surface ou adjacents à cette surface.
Patent WO-2006040524-A1 (WO)
Title: Bande de fixation
Inventor: COLES DAVID
IPC: F16L3/233
Filed: 2005-10-10
Abstract: La présente invention concerne une attache destinée à maintenir ou à serrer au moins un objet qui comprend : une bande (10) en boucle fermée, ladite bande présentant une première extrémité et une seconde extrémité et des dents (18) sur sa surface extérieure ; et une tête (12) qui maintient la bande en boucle fermée et qui comprend un premier et un second passages (20, 22). La seconde extrémité de la bande est fixée dans un second passage (20) par des dents (24) qui se mettent en prise avec les dents de la bande. La bande est alors passée autour de l'objet afin de former une boucle et la première extrémité de la bande est poussée dans le premier passage (22) qui comprend également des dents qui mettent en prise les dents sur la bande et empêchent la bande d'être sortie du premier passage. Une chambre (34) se situe au niveau d'une extrémité du premier passage (22) et présente une ouverture dans la face externe de la tête. La chambre est accessible de l'extérieur de la tête à travers l'ouverture afin de permettre à une partie de tête de la première extrémité de la bande qui est passée à travers le passage d'être mise en prise dans la chambre et tirée pour resserrer la bande. La partie de tête de la première extrémité est logée à l'intérieur de ladite chambre afin de fournir un serrage modéré compact sans arêtes vives qui pourraient provoquer des accrocs.
Patent WO-2006106309-A1 (WO)
Title: A label for removable attachment to an article
Inventor: DAVIES DAVID JOHN
IPC: C09J7/29
Filed: 2006-03-31
Abstract: A label for removable application to an article such as a beverage bottle includes a backing layer (2) comprising a laminate of a bi-axially oriented polyester such as PET (12) and a bi-axially oriented polypropylene (14). The polyester film (12) has a lower coefficient of thermal expansion than the polypropylene film (14). Consequently, when the label is heated, it will tend to curl and this effect can be used to assist in the removal of the label from the article in a hot washing bath during recycling of the article.