baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994831-A1 (FR)
Title: Prothese de main.
Inventor: FELTRIN OSCAR
IPC: A61F2/54
Filed: 2012-08-29
Abstract: Prothèse de main destinée à être montée sur un moignon (M) d'un membre supérieur, la prothèse de main comprenant une emboiture (1) à monter sur le moignon (M), un poignet (2), une paume de main(3), quatre doigts longs (4, 5, 6, 7) et un pouce (8), les quatre doigts longs (4, 5, 6, 7) comprenant chacun trois phalanges mobiles (4a, 4b, 4c, 5a, 5b, 5c, 6a, 6b, 6c, 7a, 7b, 7c) articulées les unes par rapport aux autres et par rapport à la paume (3), la prothèse de main comprenant en outre des moyens d'actionnement (31, 32, 34, 35, 36, 37) pour déplacer au moins deux des phalanges de chaque doigt long, caractérisé en ce que les moyens d'actionnement comprennent deux actionneurs distincts (31, 32) actionnant chacun une paire de doigts longs (4, 5, 6, 7) en flexion et en extension.
Patent FR-2995362-A1 (FR)
Title: Method for purging canister of electric hybrid vehicle e.g. car, involves placing canister with respect to container for connecting canister with thermal engine when pressure of fuel tank is lower or equal to predetermined limiting value
Inventor: FONTAINE DAVID
IPC: B60W10/06
Filed: 2012-09-10
Abstract: The method involves insulating a canister (3) with respect to a fuel tank (1), and connecting the canister with a thermal engine (7) when pressure of the fuel tank is higher or equal to a predetermined limiting value. Fuel vapors in the fuel tank are recovered by the canister when the fuel vapor level of the purged canister is lower or equal to the predetermined limiting value. The insulated canister is placed with respect to the container for connecting the canister with the thermal engine when the pressure of the fuel tank is lower or equal to the predetermined limiting value. An independent claim is also included for a hybrid vehicle.
Patent FR-2996427-A1 (FR)
Title: Epilateur isostatique a pinces en translation
Inventor: FABRON JEROME
IPC: A45D26/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: Rouleau de tête d'épilation pour appareil à épiler à moteur, comprenant : - un arbre central (20) fixe destiné à être lié en rotation à un boîtier de l'appareil d'épilation, - une cage tubulaire (21) : - qui est mobile en rotation autour de l'arbre central (20) et destinée à être entraînée en rotation par un moteur de l'appareil - qui porte des pinces d'arrachage (15) chacune formée d'une lame fixe (25) liée de manière rigide à la cage tubulaire (21) et d'une lame mobile (26) entre une position ouverte (O) dans laquelle la lame mobile (26) est éloignée de la lame fixe (25) et une position fermée (F) dans laquelle la lame mobile est en contact avec la lame fixe (25), - des moyens de manœuvre des lames mobiles (26) entre leur position d'ouverture (O) et de fermeture (F) lors de la rotation de la cage tubulaire (21) autour de l'arbre central (20), Selon l'invention, les moyens de manœuvre comprennent : - des ressorts de rappel (34) destinés à amener les lames mobiles (26) en position fermée, - pour chaque lame mobile (26), une came individuelle (35) qui est liée en translation à ladite lame et qui, pour l'ouverture de la lame mobile (26), se déplace contre un chemin de came (37) aménagé à la périphérie de l'arbre central (20).
Patent FR-2997724-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande du calage des pales, et helice
Inventor: FABRE ADRIEN
IPC: F01D7/00
Filed: 2012-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de commande du calage des pales (2) d'un rotor (3) d'une hélice, comprenant un arbre (6) radial dont la rotation modifie le calage de la pale (2), un ressort (13) principal dont une première extrémité (14) est liée au rotor (3), et dont une deuxième extrémité (15) est liée à une pièce (8, 10) dont le déplacement axial entraîne la rotation de l'arbre radial, et présente un déplacement dont la course est décalée par rapport à la première extrémité selon une direction (7) orthogonale à la direction (5) axiale, le ressort principal exerçant une force élastique tendant à déplacer les pièces vers une position dans laquelle la corde du profil de la pale est orthogonale au plan de rotation de l'hélice, en l'absence de commande des pièces par un vérin.
Patent FR-2999436-A1 (FR)
Title: Systeme de protection d'aiguille d'un dispositif d'injection.
Inventor: FOURNIER ARNAUD
IPC: A61B17/06
Filed: 2012-12-14
Abstract: Système de protection d'aiguille d'un dispositif d'injection, ledit dispositif d'injection comportant une aiguille de distribution (10) pourvue d'un orifice de distribution (11), ledit système de protection comportant un protège-aiguille amovible (20) adapté à être disposé, en position de non-distribution, sur ladite aiguille (10) pour protéger et isoler ledit orifice de distribution (11) de ladite aiguille (10), ledit protège-aiguille (20) comportant une partie d'isolation (21) en matériau souple, ledit orifice de distribution (11) de l'aiguille (10) étant piqué dans ladite partie d'isolation (21) en position de non-distribution, ledit protège-aiguille (10) comportant au moins une projection radiale vers l'extérieur (25), ledit système de protection comportant un capot externe (30) pourvu de moyens de préhension (35, 35', 36 ; 38 ; 300) adaptés à coopérer avec ladite au moins une projection radiale (25) dudit protège-aiguille (20), de telle sorte qu'un déplacement dudit capot externe (30) dans le sens longitudinal de ladite aiguille (10) en éloignement dudit orifice de distribution (11) retire ledit protège-aiguille (20) de sa position de non-distribution.
Patent FR-3015644-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage reversible solair hybride a double stockages calorifiques
Inventor: VENDEIRINHO DAVID
IPC: F28D17/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de maintenir une température ambiante souhaitée et ajustée on toutes saisons dans des logements dont cette énergie calorifique est assurée par deux zones de stockages calorifiques. Chacune de ces zones de stockages calorifiques (58) (59) sont constituées de caissons à stockages calorifiques (26) de faible envergure. Lorsque qu'une zone est en cour de renouvellement de stockage, la deuxième zone distribue ces calories au réseau de ventilation(9) (10) de l'habitation .La régénérescence en calories, et l'absorption de ces dites calories destinées au logement ne peuvent pas être en interférence. Chaque caisson a son réseau de chauffe(27) directement raccordé à la production calorifique. Chaque caisson sont raccordés via leur circuits capteurs calorifiques(7)(8) en réseau de façon à former une zone de stockage. Le dispositif selon l'invention est destiné à maintenir une température toute l'année ajustée à l'intérieur d'un bâtiment via du stockage calorifique.
Patent FR-3000992-A1 (FR)
Title: Device for controlling torque to be provided by motor coupled to gearbox in automobile, has calculation unit determining final torque as function of compensation torque, where final torque represents driver's acceleration
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: F02D41/02
Filed: 2013-01-15
Abstract: The device (D) has a calculation unit (MC1) determining final torque (CV4) representing driver's acceleration according to a course of depression of accelerator pedal (AA), current motor speed (RM) and loss torque (CP). The calculation unit determines compensation torque (CC), a difference between a pair of idle torques (CR) when the pedal is not depressed, the loss torque, driving speed and/or current vehicle speed and a gear engaged in a gearbox. The calculation unit determines the final torque as a function of the compensation torque.
Patent FR-3004923-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'aspects inesthetiques du corps et dispositif pour un tel traitement
Inventor: SIMON GAEL
IPC: A63B22/00
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement exclusivement cosmétique d'aspects inesthétiques de corps d'une personne (6) traitée, dans lequel on applique au moins un jet (2) de composition gazeuse sur au moins une partie de surface d'épiderme (7) de la personne (6) traitée, ladite partie de surface d'épiderme (7) présentant l'aspect inesthétique. L'invention concerne aussi un dispositif (1) de traitement d'aspects inesthétiques de corps d'une personne (6) traitée.
Patent FR-3005094-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'acces a une marche d'une echelle
Inventor: BOUILLET JEROME
IPC: E06C5/44
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (11) adapté à bloquer l'accès à une marche, utilisable en conjonction avec une échelle (1), l'échelle (1) comportant des montants (7, 8) et une série de marches, le dispositif (11) comportant des moyens d'attache (12) à une marche de l'échelle (1), caractérisé en ce que le dispositif (11) comporte une partie adaptée à faire saillie (16) axialement d'une largeur prédéterminée « L » la marche sur laquelle ledit dispositif (11) est apte à être attaché et une partie de fixation (15) sur ladite marche.
Patent FR-3005213-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique a lamelle de contact
Inventor: BUARD FREDERIC
IPC: H01R13/62
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des connecteurs électriques permettant la connexion simple et rapide d'une pluralité de fils conducteurs d'entrée à une pluralité de fils conducteurs de sortie. Elle concerne un tel connecteur électrique comportant en outre des moyens de connexion électrique à un dispositif électrique. Le connecteur (1) selon l'invention comprend : ▪ un boîtier isolant (2) comportant une ou plusieurs bornes d'entrée (4) et une ou plusieurs bornes de sortie (5), chaque borne permettant d'enficher l'extrémité d'un conducteur d'entrée ou de sortie, et ▪ un ou plusieurs sous-ensembles comportant chacun : - une carcasse de contact apte à connecter électriquement l'un des conducteurs d'entrée avec l'un des conducteurs de sortie, - des moyens de pression aptes à maintenir le contact entre ladite carcasse de contact et lesdits conducteurs, et - une lamelle de contact (33) connectée électriquement à ladite carcasse de contact, et comportant une surface de contact apte à venir en appui sur un élément conducteur d'un dispositif électrique.
Patent FR-3005641-A1 (FR)
Title: Presentoir de poignee de porte, notamment pour une mise en rayonnage en commerce.
Inventor: BOIVIN ALBAN
IPC: B65D85/00
Filed: 2013-05-17
Abstract: Le présentoir (10) est destiné à recevoir une poignée comprenant une plaque et un actionneur. Il comporte au moins une cavité (20) de logement de la plaque, ladite cavité (20) étant délimitée par : une paroi de fond (22), et une paroi circonférentielle (24). La paroi circonférentielle (24) comprend des saillies d'encliquetage (26) s'étendant sensiblement parallèlement audit premier plan, agencées à une distance prédéterminée de la paroi de fond (22) dans la troisième direction (Z), de sorte que la plaque d'une poignée logée dans la cavité (20) soit maintenue entre la paroi de fond (22) et les saillies d'encliquetage (26).
Patent FR-3008116-A1 (FR)
Title: Procede, kit et bloc de construction
Inventor: SEKRANE GERARD
IPC: E04C1/00
Filed: 2013-07-02
Abstract: Procédé de construction dans lequel on met en place une première planelle, puis on met en place une deuxième planelle, et on fixe les deux planelles l'une à l'autre au moyen d'entretoises (30,40A,40C). Pour fixer les planelles : des moyens de fixation sont fixés à une première extrémité d'une entretoise, et des moyens de retenue 78sont fixés à une première face d'une des planelles. On approche alors les moyens de fixation vers ladite première face par un mouvement relatif. A la fin de ce mouvement, on déplace lesdits moyens de fixation dans un espace inter-planelles aménagé entre les planelles depuis une position à l'intérieur de cet espace jusqu'à une position finale de fixation aux moyens de retenue, et on fixe lesdits moyens de fixation auxdits moyens de retenue. Kit de construction pour la mise en œuvre du procédé, et bloc de construction obtenu.
Patent FR-2996050-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur et son procede de realisation
Inventor: BISCHOPINK GEORG
IPC: H01L21/02
Filed: 2013-09-24
Abstract: Dispositif semi-conducteur comportant un substrat de support (26) avec un chemin conducteur (24) et un élément transducteur (10) dans un autre substrat semi-conducteur avec des structures conductrices (52a, 52b, 52c) reliées par un élément d'appui (90) conducteur entre le côté de contact (66) du substrat (26) et le côté intérieur (62) du transducteur (10) pour maintenir écarté le côté intérieur (62) du côté de contact (60). Les structures (52a, 52b, 52c) sont complètement intégrées dans une matière isolante (16, 74, 92).
Patent FR-3014443-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique
Inventor: LABRUNIE PHILIPPE
IPC: C08L91/00
Filed: 2013-12-10
Abstract: La présente invention concerne une bande de roulement de pneumatique qui comporte une composition de caoutchouc à base d'au moins : - une matrice élastomère comprenant plus de 50% en masse d'un premier élastomère diénique qui porte une fonction silanol et une fonction amine pendante, - une silice présente à un taux compris entre 120 et 140 pce ; - un agent de couplage ; - un système plastifiant comprenant : - comprenant selon une teneur A allant de 5 à 60 pce une résine hydrocarbonée présentant une Tg supérieure à 20°C; - selon une teneur B allant de 0 à 60 pce un agent plastifiant liquide ; - étant entendu que le taux total A+B est au moins égal à 60 pce, de préférence allant de 60 à 90 pce. La bande de roulement conforme à l'invention permet d'améliorer le compromis entre l'adhérence sur sol mouillé et l'adhérence sur sol sec d'un pneumatique à faible résistance au roulement.
Patent FR-3020797-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour fixer un panneau a une structure, et aeronef
Inventor: GIACALONE JEAN MICHEL
IPC: B64C1/12
Filed: 2014-05-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (5) muni d'au moins un plot mobile (10) et un plot fixe (100), ledit plot mobile (10) comportant un premier moyen d'aimantation (15) coopérant avec un deuxième moyen d'aimantation (115) dudit plot fixe (100). Un moyen d'aimantation (115) est porté par une rotule (200), chaque moyen d'aimantation étant portée par un moyen de déplacement (30, 300) pour translater le premier moyen d'aimantation dans un plan et le deuxième moyen d'aimantation le long d'un axe longitudinal (AX1, AX100) sensiblement orthogonal au plan d'une position d'engagement (POS1) à une position de désengagement (POS2) de manière réversible, les moyens d'aimantation (15, 155) étant fortement aimantés l'un à l'autre lorsqu'ils sont en vis-à-vis et chacun dans la position d'engagement (POS1) et n'étant pas aimantés ou faiblement aimantés lorsqu'au moins un moyen d'aimantation (15, 115) est dans sa position de désengagement (POS2).
Patent FR-3024311-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-vol pour telephone portable
Inventor: JOVANOVIC JENNIFER DRAGANA
IPC: H04M11/04
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant en cas de vol de bloquer le téléphone et la carte SIM, d'émettre une alarme, de prévenir les services de police et de géolocaliser le téléphone. Le dispositif se déclenche lorsque le code de l'anti-vol a été activé et que pendant ce temps d'activation, les écouteurs, la gourmette reliant le téléphone au poignet de l'utilisateur ou le cordon reliant le téléphone au sac à mains ou à la ceinture est retiré de l'embranchement audio.
Patent FR-3027351-A1 (FR)
Title: Generateur marin a efficacite progressive et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: F03B13/22
Filed: 2014-10-20
Abstract: L'invention générateur marin est constituée d'un ensemble de moyens convertissant en énergie électrique une pluralité d'énergies renouvelables disponibles en mer comme les flux et reflux des marées et les courants sous-marins mais aussi les vents et la houle qu'ils génèrent, ou encore l'ensoleillement, et ce par le moyen de systèmes propres à convertir chacune de ces énergies. Lesdits systèmes sont notamment constitués de dispositifs novateurs comportant des générateurs dont l'efficacité progressive est assurée par le déplacement des masses actives aimantées en fonction de la vitesse de rotation du rotor, permettant ainsi d'abaisser considérablement le couple nécessaire au démarrage du générateur. L'invention générateur marin comporte notamment des systèmes permettant de convertir en énergie électrique les mouvements verticaux et horizontaux de la structure flottante accueillant lesdits systèmes. L'invention générateur marin est particulièrement destinée à être intégrée en nombre dans un parc en pleine mer ou dans une baie. Par la puissance que peut atteindre une telle configuration, l'invention est particulièrement destinée à devenir un élément de la transition énergétique.
Patent FR-3030818-A1 (FR)
Title: Procede de transmission securisee d'une cle virtuelle et methode d'authentification d'un terminal mobile
Inventor: MENARD ERIC
IPC: G06F21/35
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission sécurisée d'une clé virtuelle (VK) depuis un serveur (50, S) vers un terminal mobile (20, T) adapté à communiquer avec le serveur (50, S), comportant des étapes de : a) réception par le serveur (50, S) d'une requête de certification du terminal mobile (20, T), b) mise à la disposition et téléchargement sur le terminal mobile (20, T), par le serveur (50, S), d'une application utilisateur (25), et c) mise à la disposition du terminal mobile (20, T), par le serveur (50, S), d'une clé virtuelle (VK), et d) téléchargement et sécurisation de la clé virtuelle (VK) dans un élément de sécurité (27) du terminal mobile (20, T), caractérisé en ce que, ledit élément de sécurité étant formé par un environnement logiciel de cryptage (27).
Patent FR-3016617-A1 (FR)
Title: Reservoir de produit fluide et distributeur integrant un tel reservoir.
Inventor: DECOTTIGNIES LAURENT
IPC: B67D7/00
Filed: 2014-01-17
Abstract: Réservoir de produit fluide (R) comprenant un col (1) définissant une large ouverture qui est obturée par une coupelle (C) en prise fixe et étanche avec le col (1), caractérisé en ce que la coupelle (C) comprend un corps principal (3) en prise avec le col (1) et un bouchon (4) monté sur le corps principal (1) de manière amovible, le bouchon (4) étant déplaçable entre une position initiale fermée dans laquelle le bouchon (4) est monté sur le corps principal (3) de manière étanche et une position finale ouverte dans laquelle une ouverture d'alimentation (O) est formée entre le corps principal (3) et le bouchon (1).
Patent FR-3021003-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de vibrations definissant des signaux sonores, pour un appui-tete d'un siege
Inventor: TIPHENE JEROME
IPC: B60N2/812
Filed: 2014-05-19
Abstract: Un dispositif de génération de vibrations (DG) équipe un appui-tête (AT) comportant une pièce de garnissage (PG), munie d'une face avant (FV) permettant l'appui d'une partie arrière de la tête (TP) d'une personne, et destiné à équiper un dossier (DS) d'un siège (SI). Ce dispositif (DG) comprend i) des moyens de détection (MD) installés du côté de cette face avant (FV) et agencés pour délivrer un signal de commande en cas de détection de l'appui de la partie arrière de la tête (TP) contre la face avant (FV), et ii) une plaque vibrante (PV) installée du côté de la face avant (FV) et agencée, en cas de réception de signaux primaires définissant un signal sonore consécutivement à la génération du signal de commande, pour convertir ces signaux primaires en vibrations destinées à être propagées par des os de cette tête (TP) jusqu'à chaque oreille interne de cette dernière (TP).
Patent FR-3018943-A1 (FR)
Title: Procede de programmation d'une cellule memoire
Inventor: CABOUT THOMAS
IPC: G11C11/56
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé de programmation d'une mémoire résistive dans laquelle on définit un premier continuum de résistances faibles (LRS) et un second continuum de résistances élevées (HRS), en fonction de la limitation d'un courant de programmation /c. - une information est stockée dans la mémoire sous la forme de deux états résistifs différents (210, 220) appartenant au seul premier continuum ; - une information est écrite dans la mémoire en y programmant celui des deux états résistifs de moindre résistance (220) du premier continuum ; - l'information est effacée de la mémoire en deux étapes, incluant une première étape (320) au cours de laquelle on programme d'abord dans la mémoire un état (230) appartenant au second continuum, et une seconde étape (330) au cours de laquelle on programme ensuite celui des deux états résistifs du premier continuum de plus grande résistance (210) depuis l'état résistif (230) du second continuum.
Patent FR-3022261-A1 (FR)
Title: Cable gomme in situ comprenant une composition de gommage comprenant un inhibiteur de corrosion
Inventor: BELIN LIONEL
IPC: D07B1/16
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne un câble gommé in situ (C) comprenant : - une couche interne du câble (CT1) comprenant N1 fil(s) interne(s), - une couche externe du câble (CT3) comprenant N3 fils externes enroulés en hélice autour de la couche interne du câble, - une composition de caoutchouc (20) disposée entre la couche interne du câble et la couche externe du câble, La composition de caoutchouc (20) comprend un composé de formule (I) ou un sel de ce composé : dans laquelle - chaque groupe R1, R2, R3 représente, indépendamment l'un de l'autre, un groupe alkylène, arylène, arylalkylène, alkylarylène ou cycloalkylène, - chaque groupe X1, X2 représente, indépendamment l'un de l'autre, -COOH, -CO-NH-OH , -SOOH, -PO(OR)(R') ou -PO(OR)(OR') avec R, R' représentant indépendamment l'un de l'autre hydrogène ou un groupe alkyl, et - X3 comprend au moins un groupe -COOH, -CO-NH-OH, -SOOH, -PO(OR)(R') ou - PO(OR)(OR') avec R, R' représentant indépendamment l'un de l'autre hydrogène ou un groupe alkyl.
Patent FR-3026445-A1 (FR)
Title: Insert d'un ensemble de liaison
Inventor: DORMY JULIEN
IPC: G05G1/46
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne un insert (5) d'un ensemble de liaison, notamment un ensemble de liaison agencé pour relier un élément de liaison d'une pédale à un embrayage ou à un frein de véhicule automobile, cet insert comportant au moins deux pattes d'assemblage flexibles (20) destinées à être fléchies l'une vers l'autre, et l'une au moins des pattes comportant une portion de largeur réduite (21) agencée pour se rapprocher de l'autre patte lorsque ces pattes sont fléchies l'une vers l'autre.
Patent FR-3031766-A1 (FR)
Title: Procede et installation de recuperation de chaleur et de traitement des gaz de combustion
Inventor: SOIZE JEROME
IPC: F02C6/18
Filed: 2015-01-19
Abstract: Le procédé innovant est la compression des gaz de combustion et la régulation de celle-ci par variation de la vitesse de rotation du compresseur ou ventilateur et de l'organe de réglage, type vantelle ou autre, pour condenser l'humidité contenue dans ces gaz sur un média froid en général, un échangeur alimenté en contre-courant en particulier. Cela afin d'extraire le maximum de chaleur latente et sensible contenue dans les gaz de combustion, notamment par la rehausse de la température de condensation de la vapeur d'eau contenue dans le gaz de combustion, selon sa pression partielle de saturation. Voir figure unique n°1. Egalement, ce procédé innovant permet la captation de polluants atmosphériques.
Patent FR-3034288-A1 (FR)
Title: Composition insecticides enrobant support pastille graminees (cerales)
Inventor: MOBETIE FELIX MAURICE
IPC: A01P7/04
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention consiste en la conception de biocides insecticides à base de molécules relevant de la classification TP18 et TP19, enrobées sur des pastilles composées de graminées (céréales). Le principe d'enrobage concerne tous types de Biocides insecticides en pastilles, de toutes formes, dimension ou épaisseurs. Lesquelles pastilles sont destinées à être répandues par tous types de contenants et bouchons répartiteurs.