baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058103-A1 (FR)
Title: Mecanisme de reglage, siege de vehicule comprenant un tel mecanisme et procede de montage d'un tel mecanisme
Inventor: JARRY BENOIT
IPC: B60N2/225
Filed: 2016-10-27
Abstract: Mécanisme de réglage comprenant une crémaillère (9) s'étendant selon une direction longitudinale (L) et une armature (14) ayant un guide (15) sur lequel la crémaillère (9) est montée coulissante selon la direction longitudinale, l'armature portant un pignon rotatif (18) qui en prise avec la crémaillère. Le guide est relié à l'armature par des organes excentriques (22) adaptés pour sélectivement rapprocher et écarter le guide et la crémaillère du pignon lorsque l'organe excentrique pivote. L'organe excentrique peut être bloqué en rotation par rapport à l'armature.
Patent FR-3043444-A1 (FR)
Title: Dispositif emetteur de lumiere
Inventor: SHIDO MASAYA
IPC: F21K9/60
Filed: 2016-11-03
Abstract: La présente divulgation concerne un dispositif émetteur de lumière utilisant une EL organique. Le dispositif émetteur de lumière (10, 50, 60, 61, 62, 710, 900) comprend un panneau à électroluminescence organique (12, 712, 911, 912) dans lequel une pluralité de parties émettrices de lumière (20a-20f) est agencée vers une direction prédéterminée. La pluralité de parties émettrices de lumière est configurée de sorte que leur luminosité est progressivement réduite vers la direction prédéterminée.
Patent FR-3058474-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d'aeronef comprenant au moins un systeme de guidage d'un dispositif d'inversion de poussee supporte par un carter de soufflante
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02K1/72
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble propulsif d'aéronef qui comprend une section amont (34), une section médiane (36), un carter de soufflante (28) et un dispositif d'inversion de poussée (40) comprenant : - au moins une partie mobile (50) en translation entre une position fermée dans laquelle la partie mobile (50) est en contact avec la section médiane (36) et une position ouverte dans laquelle la partie mobile (50) est écartée de la section médiane (36) pour créer au moins une ouverture latérale (52), - un système de guidage (54) qui comprend au moins un cadre fixe (58) le long duquel coulisse chaque partie mobile (50) entre la position fermée et la position ouverte, chaque cadre fixe (58) comprenant au moins deux points de fixation (72.1, 72.2) distants l'un de l'autre, l'un des points de fixation étant relié au carter de soufflante (28) et l'autre point de fixation étant associé à au moins un élément de la section amont (34).
Patent FR-3060156-A1 (FR)
Title: Procede de recherche de ressources accessibles sur un reseau de donnees
Inventor: LEANDRI ERIC
IPC: G06F21/62
Filed: 2016-12-08
Abstract: Le procédé (100) de recherche de ressources accessibles sur un réseau de données comporte : - une étape (105) de déverrouillage sur un terminal informatique, par l'utilisateur, de l'accès à un profil utilisateur local de l'utilisateur, - une étape (110) de saisie de mots clés de recherche par l'utilisateur sur le terminal pour former une requête de recherche sur le réseau, - une étape (115) d'enrichissement local de la requête de recherche en fonction du profil d'utilisateur, - une étape (120) de transmission de la requête enrichie à un serveur informatique, - une étape (125) de réception de résultats de recherche enrichie émis par le serveur et - une étape (130) d'affichage des résultats sur un écran du terminal.
Patent FR-3059457-A1 (FR)
Title: Dispositif video
Inventor: CENIS ALEXANDRE
IPC: G09F9/30
Filed: 2016-11-29
Abstract: La présente invention comprend : - une base (2) ; - au moins un élément de support (3) ; - un élément de réception (4) d'au moins un élément vidéo (5) ; et - au moins un élément vidéo (5).
Patent FR-3049433-A1 (FR)
Title: Gomme base biodegradable enrichie en gluten
Inventor: CAMUEL NADIA
IPC: A23G4/08
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention concerne une gomme base comprenant de 30 à 70% en masse d'un élastomère, de 1 à 20% en masse de gluten de blé, de 1 à 20% en masse d'agent plastifiant et de 5 à 25% en masse de cire, un chewing-gum comprenant une telle gomme base et un procédé d'obtention d'une telle gomme base ou d'un tel chewing-gum.
Patent FR-3067389-A1 (FR)
Title: Aube de turbine presentant une structure amelioree
Inventor: PAQUIN SYLVAIN
IPC: F01D5/18
Filed: 2017-04-10
Abstract: Aube (10) de turbine aéronautique s étendant dans la direction radiale depuis un pied d aube (14) jusqu à une cloison supérieure (26), ladite aube (10) comprenant une pluralité de cavités internes (C1-C10) définissant au moins un circuit de refroidissement, lesdites cavités internes (C1-C10) étant chacune délimitées par des parois parmi des parois internes (40, 42), une paroi d intrados (22), une paroi d extrados (24), le pied d aube (14) et la cloison supérieure (26), ladite aube (10) étant caractérisée en ce qu elle comprend au moins une poutre de renfort (50, 60) disposée au sein de l une desdites cavités internes (C3, C8), et reliant le pied d aube (14) à la cloison supérieure (26), ladite poutre de renfort (50, 60) étant disjointe des parois internes (40, 42), de la paroi d intrados (22) et de la paroi d extrados (24).
Patent FR-3068164-A1 (FR)
Title: Dispositif de presentoir publicitaire interactif
Inventor: COLLETTA DANIEL
IPC: A47F3/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: Dispositif de présentoir publicitaire interactif, permettant de concentrer l'attention du chaland par un ensemble de messages visuels, lumineux, audios, et éventuellement olfactifs gérés par détection de présence d'un potentiel client à proximité. L'appareillage est constitué d'un boîtier (5)muni d'un ou plusieurs spots lumineux basse température (1), axés sur le produit à promouvoir (2),d'un diffuseur audio pour les messages appropriés(3), et éventuellement d'un système vidéo(4) ainsi que éventuellement olfactif (7). Cet ensemble étant géré par un microprocesseur relié à une cellule photoélectrique (6)affin de lancer l'effet promotionnel en présence d'un passant. La source d'énergie de l'appareillage pouvant être soit le secteur, soit une cellule photovoltaïque assurant de par la même son autonomie.
Patent FR-3069299-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage/desserrage rapide pour cordons et rubans
Inventor: LE BRETON YANN
IPC: F16G11/14
Filed: 2017-07-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à assurer le serrage et le desserrage d'accessoires ou parties d'accessoires mettant en œuvre des cordes, cordons et rubans. il comporte une base (1) de forme quelconque, doté d'une cavité (2), et d'un massif vertical (3) bordé d'un palier périphérique (4) permettant leur couplage ou d'un socle (10) sur lequel se développe une base (1) de forme quelconque chemisée d'un voile périphérique (11) sur la moitié de son périmètre et dotée d'une cavité (2) et d'un massif vertical (3) bordé d'un palier périphérique (4) permettant leur couplage, le mouvement de translation de l'une par rapport à l'autre est conditionné par l'action d'un ressort (7) qui s'intègre au milieu du dispositif permettant l'alignement ou le non alignement de percements (5) et (6) équipant chaque pièce et canalisant un cordon afin d'assurer son serrage ou son desserrage.
Patent FR-3061415-A1 (FR)
Title: Sirops non cristallisables de d-allulose
Inventor: BOIT BAPTISTE
IPC: A23L29/30
Filed: 2017-01-05
Abstract: L'invention se rapporte à un sirop de D-allulose comprenant, en plus du D-allulose, une teneur massique en dimère de D-allulose exprimée en masse sèche supérieure à 1,5%. L'invention porte également sur un procédé de fabrication de ce sirop ainsi que sur l'utilisation de ce sirop pour la fabrication de produits alimentaires ou pharmaceutiques.
Patent FR-3048184-A1 (FR)
Inventor: GANLY MARK
IPC: A63B71/10
Filed: 2017-02-23
Abstract: Casque de rugby comprenant un corps principal 1 comportant une paire de parties de tête latérales 2, 3 reliées par une partie de front 4. Le casque comporte une couche à effet de mèche intérieure, une couche de barrière extérieure, et une section intermédiaire entre les couches intérieure et extérieure. La section intermédiaire comprend une mousse de polyuréthane à alvéoles ouverts résistante aux chocs. La mousse de polyuréthane à alvéoles ouverts a une densité de 100 à 300 kg/m3, ce qui réduit de manière significative l'énergie de force d'accélération transférée à la tête d'un joueur lors d'un choc.
Patent FR-3063642-A1 (FR)
Title: Traitement du glaucome a l'aide d'un inhibiteur specifique de la production de ros d'origine mitochondriale
Inventor: PETITJEAN OLIVIER
IPC: C07D339/04
Filed: 2017-03-07
Abstract: La présente invention a trait à la prévention et/ou au traitement des maladies dans lesquelles sont impliquées les espèces réactives de l'oxygène (ou ROS) d'origine mitochondriale. Elle concerne plus particulièrement l'utilisation d'un inhibiteur spécifique de la production de ROS mitochondriaux, en particulier de l'anéthole trithione, pour le traitement du glaucome.
Patent FR-3064367-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection a radars pour mesurer une vitesse angulaire dans l’environnement d’un vehicule
Inventor: MAFRICA STEFANO
IPC: G01S13/87
Filed: 2017-03-22
Abstract: Un dispositif de détection (DD) équipe un véhicule (V) et comprend : - un premier radar (R1) comportant un premier axe principal (A1) d'émission/réception d'ondes radio, et propre à délivrer un signal représentatif d'ondes radio réfléchies reçues, - un second radar (R2) comportant un second axe principal (A2) d'émission/réception d'ondes radio faisant un premier angle aigu non nul avec le premier axe principal (A1), et propre à délivrer un signal représentatif d'ondes radio réfléchies reçues, et - des moyens de traitement (MT) propres, en cas de déplacement relatif du véhicule (V) par rapport à un objet ou un corps (CP), à déterminer une vitesse angulaire représentative de ce déplacement relatif en fonction des signaux délivrés dans un intervalle de temps choisi et du premier angle.
Patent FR-3065008-A1 (FR)
Title: Procede de lubrification de pieces mecaniques
Inventor: THIEBAUT BENOIT
IPC: C10N40/25
Filed: 2017-04-11
Abstract: La présente demande concerne un procédé de lubrification de pièces mécaniques dont au moins une des pièces comprend un revêtement obtenu par projection thermique ou par projection cold spray (projection à froid sous vide), de préférence plasma spray (projection thermique), d'une composition comprenant de 0 à 99% en poids de fer et/ou au moins un élément choisi parmi : molybdène, aluminium, zirconium, nickel, titane, chrome, à l'exception des compositions comprenant uniquement les éléments fer, carbone, manganèse et chrome, ledit procédé comprenant au moins une étape de mise en contact d'au moins une desdites pièces métalliques avec une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base et au moins un composé organomolybdène à l'exclusion du MoS2.
Patent FR-3065684-A1 (FR)
Title: Ensemble de garnissage comprenant une piece deployable
Inventor: VUATTOUX JEAN-BAPTISTE
IPC: B60R11/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'ensemble de garnissage (1) comprend : - un support (2), - une première pièce (4) fixée au support (2) par un dispositif de fixation (10) comprenant un premier élément de fixation (20) solidaire de la première pièce (4) et un deuxième élément de fixation (22) solidaire du support (2), - une deuxième pièce (6) mobile selon un sens de déploiement par rapport à la première pièce (4). Le dispositif de fixation (10) comprend un élément de contrainte (26) contraignant le premier le deuxième éléments de fixation (20, 22) dans la positon d'assemblage, ledit élément de contrainte (26) étant agencé de sorte que le premier et le deuxième éléments de fixation (20, 22) se déplacent vers la position de désassemblage lorsqu'une force (F) supérieure à une force prédéterminée est exercée selon le sens de déploiement sur la deuxième pièce (6).
Patent FR-3067797-A1 (FR)
Title: Evaporateur a deux nappes, notamment pour circuit de climatisation de vehicule automobile, comprenant des tubes en "u" et circuit de climatisation correspondant
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F28D1/047
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne un évaporateur (1), notamment pour un circuit de climatisation de véhicule automobile, comprenant un empilement de tubes plats de circulation d'un fluide réfrigérant, les tubes plats formant deux nappes (11, 12) s'étendant dans des plans parallèles et comprenant chacune au moins trois passes de circulation du fluide réfrigérant, les tubes plats délimitant entre eux des passages d'air de manière à refroidir un flux d'air incident (9A) circulant par lesdits passages à travers les nappes successives de l'évaporateur (1). Selon l'invention, la première nappe (11) comprend une passe d'entrée (101) et une passe de sortie (106) du fluide réfrigérant de l'évaporateur (1), lesdites passes d'entrée et de sortie (101, 106) étant adjacentes, les tubes plats formant les passes latérales de l'évaporateur définissant un chemin de circulation du fluide réfrigérant en U, suivant une direction parallèle audit flux d'air incident (9A) à refroidir.
Patent FR-3054884-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse d'un gaz de respiration anesthesique, et respirateur d'anesthesie
Inventor: BUCHTAL RALF
IPC: G01N21/3504
Filed: 2017-07-21
Abstract: Le dispositif (AV2) selon l'invention comprend au moins une source (SQ) de rayonnement infrarouge (S) ; au moins un réceptacle de gaz (GK) ; un interféromètre de Fabry-Pérot (FPI2) présentant une fonction de filtrage passe-bande dont la longueur d'onde de transfert centrale peut être ajustée en fonction d'un signal de commande (ST) ; au moins un détecteur (D1) pour produire un signal de mesure (MS1) ; ainsi qu'une unité (R) de calcul et de commande et pour la saisie dudit signal de mesure (MS1), et réalisée en vue de piloter l'interféromètre (FPI2), de détecter une présence de types de gaz anesthésiants potentiels, dans un échantillon (GP) de gaz de respiration anesthésique (ABG), de choisir une sous-gamme de longueurs d'ondes, et de déterminer plusieurs valeurs (KA, KC) de concentration desdits types de gaz anesthésiants détectés.
Patent FR-3073726-A1 (FR)
Title: Dispositif et kits de prelevement cervico-vaginal chez la femme, notamment pour le depistage du cancer du col de l'uterus et des pathologies infectieuses du vagin
Inventor: DE MARIN DE MONTMARIN JEAN-LUC
IPC: A61B10/02
Filed: 2017-11-22
Abstract: Ce dispositif (10) comporte une brosse (100) constituée de filaments souples (101) adaptés pour prélever par frottement des cellules du col (C) de l'utérus (U) et du fond du vagin (V), ainsi qu'un support (110) pour la brosse, qui présente une forme allongée suivant un axe proximo-distal (X-X) et qui est adapté pour être introduit dans le vagin de la patiente selon cet axe, les filaments de la brosse étant portés par une extrémité distale du support. Afin que ce dispositif soit efficace et peu coûteux à fabriquer, tout en étant facile à utiliser, notamment en permettant de réaliser un autoprélèvement fiable, le dispositif comporte en outre un fil de retrait (120), solidarisé au support, et le support est conformé pour, à la fois, être introduit en totalité à l'intérieur du vagin de la patiente jusqu'à ce que le dispositif soit reçu dans le vagin en totalité hormis une extrémité libre (120A) du fil de retrait qui est prévue pour pendre à l'extérieur du vagin au travers de la vulve (VU) de la patiente et, lorsque le support est ainsi logé en totalité dans le vagin de la patiente, coopérer par contact avec le conduit du vagin de manière à, sans manipulation directe du dispositif par la patiente et avant que la patiente retire le dispositif de l'intérieur de son vagin en tirant sur le fil de retrait en direction proximale, maintenir en place le support à l'intérieur du vagin avec la brosse agencée au niveau du col de l'utérus et du fond du vagin.
Patent FR-3073860-A1 (FR)
Title: Milieu de culture anti-adhesion
Inventor: BOUDIER PHILIPPE
IPC: C12N1/12
Filed: 2017-11-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé culture de microorganismes, en particulier de protistes, réalisé de manière à prévenir l'adhésion des microorganismes sur les parois des réacteurs dans lesquels la culture est réalisée.
Patent FR-3072965-A1 (FR)
Title: Composition et structure d’un adhesif multiphasique reticulable
Inventor: CONZATTI FRANCIELE
IPC: C09J177/06
Filed: 2017-10-31
Abstract: La présente invention concerne les compositions et les structures multiphasiques d'adhésifs thermo-réticulables destinés au collage de deux matériaux. Plus précisément les structures de tels adhésifs sont constituées de deux ou plusieurs phases superposées et (ou) interpénétrées, dont les composants respectifs A et B peuvent réagir ensemble par contact lors d'un procédé d'assemblage en présence de chaleur et d'une éventuelle pression pour former un joint de colle réticulé ou très visqueux é chaud. Dans leur utilisation la plus avantageuse les compositions de cet adhésif se présentent sous forme de films (par superposition), de mailles (superposées et (ou) interpénétrées ) ou de non tissés (superposées et (ou) interpénétrées). Dans le cas de la superposition de plusieurs phases, la position de celles-ci dépendra de la nature des matériaux à coller. Selon une autre forme de l'invention une phase de composition (A) peut être positionnée sur une des faces à coller et une phase de composition B fixée sur la face opposée, la mise en contact des compositions (A) et (B) en présence de chaleur et éventuellement d'une pression exercée sur les matériaux constitue un adhésif réticulé qui assemble les deux matériaux.
Patent FR-3058398-A1 (FR)
Title: Outil de maintien et de deconditionnement de plaquette de medicament
Inventor: CABARET MATHIEU
IPC: B65B69/00
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention est un outil de déconditionnement destiné à faciliter la prise des médicaments pour des personnes aux mains lésées. Il est constitué de deux broches assurant le maintien de l'emballage, elles sont reliées par un corps creux assurant la résistance mécanique du dispositif et délimitant la zone de sortie du cachet. La pression permettant l'expulsion du cachet est aidée par la présence d'un levier. L'invention peut être utilisée dans un cadre hospitalier, ou lors de séance d'ergothérapie. Des particuliers peuvent également l'utiliser à domicile pour regagner une certaine autonomie ou plus de confort lors de la prise de leur traitement.
Patent FR-3078547-A1 (FR)
Title: Vehicule equipe d’un dispositif d’ouverture partielle d’un ouvrant comprenant au moins un actionneur lineaire electrique
Inventor: TELLIER VINCENT
IPC: E05F15/00
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un ouvrant (1) pouvant être déplacé entre une position ouverte et une position fermée, l'ouvrant (1) comprenant sur un de ses chants un dispositif de verrouillage (3) destiné à coopérer avec des moyens complémentaires portés par l'encadrement (5) de l'ouvrant, le véhicule comprenant en outre des moyens de commande du déverrouillage de l'ouvrant (1) et un dispositif d'ouverture partielle de l'ouvrant, le véhicule est remarquable en ce que le dispositif (7) d'ouverture partielle de l'ouvrant comprend au moins un actionneur linéaire électrique (9) agencé sur ou coopérant avec le chant de l'ouvrant (1) présentant le dispositif de verrouillage (3) et configuré pour écarter l'ouvrant (1) de son encadrement (5) en réponse à une commande de déverrouillage de l'ouvrant.
Patent FR-3080372-A1 (FR)
Title: Procede de bio-fonctionnalisation de surface.
Inventor: SENGUPTA KHEYA
IPC: C07K17/14
Filed: 2018-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnalisation de surface d'une plaque (10) de diélectrique transparent à la lumière visible, pour l'observation par microcopie optique de ladite plaque de diélectrique. Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend: - déposer sur ladite plaque (10) un film négatif (30) comprenant une composition polymérisable qui polymérise sous exposition à un faisceau d'électrons, - polymériser la composition du film (30) en un ensemble de points prédéterminés, par exposition à un faisceau d'électrons, - développer le film négatif (30) pour solubiliser la composition non polymérisée et obtenir un ensemble de plots (40) de composition polymérisée, chaque plot (40) correspondant à un point prédéterminé, - déposer un film de métal (50) sur le film négatif (30), et - solubiliser le film négatif (30) pour trouer le film de métal (50), chaque trou (60) du film de métal (50) correspondant à la base d'un plot (40).
Patent FR-3081238-A1 (FR)
Title: Mise en memoire cache de base de donnees
Inventor: DEMAZEAU MICHEL
IPC: G06N5/04
Filed: 2018-05-17
Abstract: Un procédé, une mémoire cache, un système de base de données et un programme informatique pour traiter les requêtes de base de données et récupérer les résultats d'un calcul de données d'un système de base de données dans une mémoire cache. La mémoire cache stocke une représentation d'un espace de données d'une ou de plusieurs bases de données du système de base de données, incluant un ou plusieurs résultat(s) pour toute requête de bases de données pour laquelle l'espace des données est en mesure de délivrer un résultat. En réponse à la réception d'une requête base de données d'un client, la mémoire cache détermine en utilisant la représentation stockée, si l'espace de données est en mesure de délivrer un ou plusieurs résultats pour la requête de base de données. Dans l'affirmative, un ou plusieurs résultat(s) supplémentaire(s) est/sont renvoyé(s) au client à partir de la représentation de la mémoire cache. Autrement, la mémoire cache renvoie une notification d'invalidité.
Patent FR-3081736-A1 (FR)
Title: Poste de sciage automatise de jantes de roue pour bicyclette
Inventor: COMBE ROBERT
IPC: B23D59/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un poste de sciage automatisé de jantes de roue pour bicyclette. Selon l'invention, le poste de sciage automatisé (2) comprend une bande de serrage (4) mobile le long d'un axe (AA') et des moyens de sciage (50) mobiles perpendiculairement audit axe. L'invention comprend des moyens réversibles de déplacement de la bande de serrage (4) et des moyens de sciage (50), configurés pour que les moyens de sciage (50) passent une seule et unique fois à travers une section métallique (6), comportant une pluralité d'enroulements sous forme de spires (8) alignées, maintenue par la bande de serrage (4). Ainsi, de façon avantageuse, la section métallique (8) est sciée en plusieurs tronçons de jantes de roue pour bicyclette, de façon plus nette par rapport à l'état de la technique.
Patent FR-3082384-A1 (FR)
Title: Receptacle de support de donnees multi compatible
Inventor: ESNAULT REGIS
IPC: H04N21/433
Filed: 2018-06-07
Abstract: Un dispositif pour la lecture et/ou l'écriture de contenu multimédia sur un support de données. Le dispositif comprend une partie polymorphe. La partie polymorphe inclut au moins un réceptacle de formes et dimensions compatibles pour recevoir des supports de données de plusieurs formats distincts les uns des autres. Le dispositif comprend en outre une ou plusieurs têtes de lecture et/ou d'écriture de données de contenu multimédia, chaque tête étant associée à au moins un format de support de données. Le dispositif comprend en outre une partie principale incluant un moteur agencé de sorte que l'activation du moteur entraine un déplacement relatif du support de données reçu dans le réceptacle et d'au moins une tête, et une interface agencée pour échanger, avec un dispositif tiers, un signal portant des données de contenu multimédia, stockées ou à stocker, sur le support de données reçu dans le réceptacle.