baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106831-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’encre acrylique pours préserver les qualités homogenes de colorations initiales des encres
Inventor: SAUER ERIC
IPC: C09D125/04
Filed: 2020-02-02
Granted: 2022-04-08
Abstract: Procédé universel de préparation d’encres acryliques destinées aux beaux-arts et loisirs créatifs , et pour tous types de pigments, qui supprime tout phénomène de floculation ou décantation pigmentaire en raison d’un stockage immobile dans une durée prolongée, caractérisé par :- une composition faisant appel à :une résine copolymère, un glycol, un polyphosphate, des pigments de couleur, de l’eau déminéralisée, de l’ammoniac, de la cire et de l’acide , - une préparation par type d’ingrédient consistant en : = une première étape de dispersions et d’homogénéisation des pigments dans un mélange constitué selon l’ordre d’incorporation suivant : une résine copolymère acrylique styrène, un glycol, un polyphosphate, = une seconde étape d’ajustement des valeurs caractéristique de viscosité, d’acidité et de brillance du mélange, consiste à mélanger à température ambiante, avec une rotation continue dans l’ordre suivant, l’eau, un ammoniac ou de la soude , une cire et un acide, le mélange est maintenu en rotation pendant 5 à 10 minutes.
Patent FR-3093056-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'entrainement pour vehicule
Inventor: SATO KATSUHIKO
IPC: B60W60/00
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-09-30
Abstract: Dans un dispositif de contrôle de conduite pour un véhicule ayant une fonction d’ACC pour effectuer un trajet à une vitesse cible, une fonction de LKA pour maintenir le trajet dans la propre voie de circulation du véhicule, une fonction pour effectuer un changement de voie automatisé vers une voie voisine, une fonction de neutralisation pour arrêter la fonction de changement de voie automatisé par une intervention du conducteur, et une fonction pour effectuer un contrôle de secours de la fonction de changement de voie automatisé, au moment d’un écart d’un domaine de conception opérationnelle du système pendant le fonctionnement de la fonction de changement de voie automatisé, des valeurs seuils de neutralisation servant de critère de détermination de l'intervention du conducteur sont configurées pour être modifiées pour prendre une valeur supérieure à celle prise pendant le fonctionnement normal dans le domaine de conception opérationnelle du système.Fig. 4
Patent FR-3090012-B1 (FR)
Title: Matériau de type nickel-cobalt et procédé de fabrication
Inventor: TAJIRI GORDON C
IPC: C25D1/00
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-10-21
Abstract: Un matériau de type nickel-cobalt (100) et un procédé de fabrication comprend la formation d’un matériau précurseur nickel-cobalt dopé (130) au moyen d’un processus d’électrodéposition. Le procédé comprend aussi le traitement à la chaleur du matériau précurseur nickel-cobalt dopé (130), dans lequel le traitement à la chaleur comprend au moins le chauffage dans une plage de températures inférieure à la température de départ de la croissance des grains dans le matériau précurseur nickel-cobalt dopé (130).  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3108904-B1 (FR)
Title: Billes frittees de zircone
Inventor: LINTINGRE ERIC
IPC: C04B35/64
Filed: 2020-04-03
Granted: 2023-04-07
Abstract: Titre :   BILLES FRITTEES DE ZIRCONE Bille frittée présentant : - la composition chimique suivante, en pourcentages en masse sur la base des oxydes : - ZrO2 + HfO2 + Y2O3 + CeO2 : complément à 100% ; - 0% ≤ Al2O3 ≤ 1,5% ; - CaO ≤ 2% ; - oxydes autres que ZrO2, HfO2, Y2O3, CeO2, Al2O3 et CaO : ≤ 5% ; les teneurs en Y2O3 et CeO2, en pourcentages molaires sur la base de la somme de ZrO2, HfO2, Y2O3 et CeO2, étant telles que 1,8% ≤ Y2O3 ≤ 2,5% et 0,1% ≤ CeO2 ≤ 0,9%, et- les phases cristallisées suivantes, en pourcentages en masse sur la base des phases cristallisées et pour un total de 100% : - zircone stabilisée : complément à 100% ; - zircone monoclinique : ≤ 10% ; - phases cristallisées autres que zircone stabilisée et zircone monoclinique : < 7%.      Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3114017-B1 (FR)
Title: Machine a cafe munie d’un dispositif de securite a l’ouverture d’un couvercle de bac a grains de cafe
Inventor: LAMBALLE ALEXANDRE
IPC: A47J31/58
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne une machine à café automatique (1) comportant un bac (50) à grains de café alimentant un broyeur (10), ledit bac (50) comportant une ouverture (51) supérieure recouverte par un couvercle (40) amovible, ladite machine à café (1) comportant un dispositif de sécurité (16, 20, 30) de présence du couvercle (40) sur l’ouverture (51) supérieure qui comprend une tige de sécurité (30) qui s’étend depuis un bord (41) du couvercle (40) et un interrupteur (16) muni d’un poussoir (20) mobile entre une position activée qui autorise le fonctionnement du broyeur (10) et une position désactivée qui interdit le fonctionnement du broyeur (10), la tige de sécurité (30) comportant un organe d’appui (31) qui coopère avec une surface d’appui (22) du poussoir (20) dans la position activée.  Conformément à l’invention, la tige de sécurité (30) s’étend transversalement à un plan P dans lequel s’inscrit le couvercle (40) et le couvercle (40) est mobile sur le bac (50) en rotation autour d’un axe Δ tangent au bord (41) du couvercle (40) et passant par une zone de jonction (42) de la tige de sécurité (30), l’organe d’appui (31) de la tige de sécurité (30) étant dimensionné pour se désaccoupler de la surface d’appui (22) du poussoir (20) lorsque le couvercle (40) posé sur le bac (50) pivote autour de l’axe Δ d’une valeur angulaire supérieure à 20° et ainsi faire passer le poussoir (20) dans la position désactivée.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3114937-B1 (FR)
Title: Carte électronique comprenant un circuit intercalaire
Inventor: REY WILLIAM
IPC: H05K3/34
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-04-21
Abstract: Carte électronique comprenant un circuit intercalaire Carte électronique (10) comprenant :  - un circuit imprimé principal (12) comportant des pistes principales (18);  - un circuit imprimé intercalaire (14), comprenant :  - un substrat (24) ; et  - des pistes intercalaires (26) s’étendant sur la face supérieure (30),  - au moins un composant électronique (16) relié électriquement aux pistes intercalaires (26).  Le circuit imprimé intercalaire (14) comprend également des éléments de contact (28) conducteurs comprenant chacun :  - une partie supérieure (36) s’étendant sur la face supérieure (30) du substrat (24), reliée aux pistes intercalaires (26),  - une partie latérale (38), et  - une partie inférieure (40) s’étendant sur la face inférieure (32), et contact électrique avec une des pistes principales (18).  La carte électronique (10) comprend également des deuxièmes soudures (42) s’étendant contre la partie latérale (38) et fixant les éléments de contact (28) au circuit principal (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3125862-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour véhicule automobile
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21S41/675
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un module lumineux (1) pour véhicule (2) comprenant :- au moins une source lumineuse(10) configurée pour émettre des rayons lumineux (R1),- au moins un collecteur (11) associé à ladite au moins une source lumineuse (10) et configuré pour collecter et orienter les rayons lumineux (R1) de ladite au moins une source lumineuse (10) vers au moins un élément optique de sortie (12),- ledit au moins un élément optique de sortie (12) configuré pour transmettre lesdits rayons lumineux (R1) vers l’extérieur dudit véhicule (2) pour former un faisceau lumineux (F1), caractérisé en ce que ledit module lumineux (1) comprend en outre un système de déplacement relatif latéral (13) dudit au moins un collecteur (11) et de ladite au moins une source lumineuse (10) associée par rapport audit au moins élément optique de sortie (12) de sorte à faire bouger latéralement ledit faisceau lumineux (F1).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-2217189-B1 (FR)
IPC: B60R21/2346
Filed: 1974-02-12
Granted: 1978-01-06
Abstract: A safety bag formed of a flexible foldable material occupying a small volume when collapsed and expandable to form a hollow enclosure substantially completely surrounding an interior space by means of interconnected channels arranged along the surface of the shell and adapted to receive and retain a pressurized gas. The interior is filled with ambient air during the expansion process and its volume is preferably at least five times and, in some cases, of the order of forty times greater than the total interior volume of the inflatable channels. Means, including the shell itself, serve to limit the extent of inflation of the channels.
Patent FR-2360305-B1 (FR)
IPC: C07D/
Filed: 1976-08-04
Granted: 1980-04-18
Abstract: 2,3-Alkylenedioxybenzamides of formula (I) and their acid -addn. salts, quat. ammonium salts, oxides and optical isomers are new. In (I), A is 1-3C alkylene opt. substd by 1-4C alkyl, 2-4C alkenyl or 1-4C hydroxyalkyl. R is H, 1-4C alkyl or -B-NR1R2; B is a direct bond or a 1-3C alkylene gp. opt. substd. by 1-4C alkyl or 2-4C alkenyl; R1 is H, 1-4C alkyl, 2-4C alkenyl, 2-4C alkynyl, substd. alkyl, or forms a heterocyclic ring with B, and R2 is H, 1-4C alkyl, 2-4C alkenyl or alkynyl, substd. alkyl, an opt. substd. heterocyclic gp., or a phenyl, adamantyl, cycloalkyl, bicycloalkyl or cycloalkenyl gp. bonded directly to the N atom or via an opt. substd. alkylene chain, or NR1R2 is a heterocycle opt. contg. other heteroatoms (including NR'', where R'' is H- 1-4C alkyl, 2-4C alkenyl or alkynyl, phenyl, benzyl, cycloalkyl, cycloalkenyl, cycloalkylalkyl, cycloalkenylalkyl, adamantyl, bicycloalkyl or alkyl substd by OH, SH, acyl, thioacyl, alkoxy or alkylthio). - R' is H, 1-4c alkyl, 2-4C alkenyl or alkynyl, adamantyl, pyrimidinyl, pyrazinyl, diazepinyl, quinuclidinyl, azabicycloalkyl, diazabicycloalkyl, bicycloalkyl, or opt. substd. phenyl or aralkyl, or R'+B forms an opt. substd. heterocycle contg. a single N atom, or R'+R1 forms an opt. substd. heterocycle contg. two heteroatoms, X is H, halogen, OH, 1-4C alkoxy, 1-4C alkyl, amino opt. mono- or disubstd. by 1-4C alkyl, acyl, aralkyl, furyl, pyranyl or alkoxycacarbonyl, or forms an A' chain with Y. Y is as defined for X or is NO2, 1-4C alkylsulphonyl, adamantyl-sulphonyl, cycloalkyl sulphonyl or SO2NR3R'; R3 and R4 are H, 1-4C alkyl, 2-4C alkenyl, 2-4C alkynyl, phenyl, benzyl, cycloalkyl, cycloalkenyl, cycloalkylalkyl, cycloalkenylalkyl, bicycloalkyl, adamantyl, pyrimidinyl, pyrazinyl, or alkyl substd. by OH, SH, acyl, thioacyl, alkoxy or alkylthio, or NR3R4 is an opt. substd. heterocycle opt. congt. another heteroatom; or Y forms an A chain with X or Z. Z is as defined for X or is NO2, or forms an A chain with Y. A is a carbon chain opt. substd. or opt. interrupted by one or more opt. substd. heteroatoms. - Cpds. (I) have anxiolytic, antidepressant and antiemetic activity with little or no cataleptic activity. A typical cpd. of N-(1-allyl-2-pyrrolidinylmethyl)-7-methylsulphamoyl-1, 4-benzodioxan-5-carboxamide. In an example, this is prepd. from 1,4-benzodioxan-5-carboxylic acid.
Patent FR-2506551-B1 (FR)
IPC: H04R23/00
Filed: 1981-05-21
Granted: 1984-12-21
Abstract: A process and a device for converting a periodic LF voltage into sound waves, or vice versa. The electro-acoustic transducer device has two groups of substantially parallel points which are separated by insulating screens. The points of each group are respectively connected to the positive terminal and to the negative terminal of a source of DC voltage, of the order of 10,000 volts, which renders the points emitters of an ion plasma. The DC voltage is modulated by a periodic LF voltage. The ion plasma oscillates and creates sound waves which analogically reproduce the LF voltage. This technology is particularly applicable to the construction of loud-speakers.
Patent FR-2519830-B1 (FR)
IPC: H04J3/06
Filed: 1982-01-08
Granted: 1984-03-09
Abstract: 1. A modular digital telephone exchange having several similar and autonomous switching bays and a device for inter-bay synchronization, all the bays being connected on a point-to-point basis, one of the bays, called "pilot bay" (1), comprising a reference oscillator (20) for providing clock signals, the other bays comprising synchronizable oscillators (42), characterized in that each one of said other bays comprises in the data reception channel (14) coming from the pilot bay, and in at least one data reception channel (32, 34) out of the channels coming from other bays, a synchronization signal extraction circuit (27), the outputs of these extraction circuits being connected to a circuit (41) for selecting by priority one signal out of several signals, this signal being the synchronization signal coming from the pilot bay or, in the absence thereof, the synchronization signal coming from one of the adjacent bays to the respective bay, the output of this selection circuit being connected to the control input of the synchronizable oscillator in the considered bay.
Patent FR-2571134-B1 (FR)
Inventor: PATRICK
IPC: G01P3/488
Filed: 1984-10-03
Granted: 1988-08-12
Abstract: 1. Detector device for determining the angular position of a reference mark on a disk (1) or a ring provided with teeth (3) and fast with a rotary shaft of a machine or a motor, in particular a motor vehicle combustion engine which includes a magnetic sensor (4) disposed close to the teeth (3) and in which these teeth have a singular zone, characterized in that the singular zone comprises a machined (5') cup shape extending over a width substantially equal to that of two of the teeth and three hollows of the set of teeth and having a marked minimum (8) in the middle.
Patent FR-2582379-B1 (FR)
Inventor: BADOUREAUX JEAN-PIERRE
IPC: F16L37/28
Filed: 1985-05-21
Granted: 1987-12-31
Abstract: A coupling device for receiving and retaining a coupling piece allowing coupling with pressure in the piece coupled while also providing flow checking to prevent unintended closing of the coupled valves. The device includes first and second joined tubular pieces axially movable with respect to each other between a receiving position for receiving a coupling piece and a retaining position for retaining a coupling piece. A valve is movable in the coupling piece between a closed position, an open position and a position past open allowing coupling to a coupling piece with fluid pressure therein. A stop is responsive to the receiving and retaining positions of the tubular pieces so that only when the pieces are in a receiving position can the valve move from an open position to a position past open. The stop is preferably a shoulder on a stem of the valve which engages the leading edge of a collet actuated by a sleeve. The sleeve is disposed between the valve stem and the second tubular piece.
Patent FR-2593839-B1 (FR)
Inventor: BEUZELIN CATHERINE
IPC: D21H19/24
Filed: 1986-01-24
Granted: 1988-04-29
Abstract: A sizing agent for paper consisting essentially of a latex consisting essentially of at least one diurethane dispersed in an aqueous medium, said diurethane being of the formula: in which: (a) R1, R2, R5 and R6 are each alkyl radicals and at least one of them possesses a minimum of 7 carbon atoms; (b) R7 and x represent, respectively, the cationic and anionic portions of the quaternizing agent R7x; (c) R3 and R4 are selected from C2-C4 alkylene radicals or polyalkoxylated radicals of a degree of polycondensation of between 1 an 4; and (d) Y is The process of making the sizing agent and using it to size paper are also disclosed.
Patent FR-2599989-B1 (FR)
Inventor: SZANTO ISTVAN
IPC: B01D11/04
Filed: 1986-06-13
Granted: 1990-06-15
Abstract: Mixer-settler apparatus of the reverse liquid flow type having at least one assembly which includes one or more mixers in series, each being fitted with stirrers and pumps, at least one settling tank in which liquids separate, and at least one submerged chute extending into the settling tank from a pump to convey the mixture of liquids from the pumps to the settling tank. The chute is constructed of enlarged dimensions which extend over a major portion of the width of the tank to facilitate a pre-settling action within the chute, and the chute extends a substantial distance into the settling tank to allow extended pre-settling time.
Patent FR-2612803-B1 (FR)
Inventor: HEGGIE WILLIAM
IPC: B01J/
Filed: 1987-07-10
Granted: 1989-06-16
Abstract: Prepn. of stable homogeneous hydrogenation catalysts comprises reaction of a Rh salt or complex with N2H4 ora deriv. or its salt. The catalysts are useful for the stereospecific hydrogenation of the 6-CH2 gp. in 6-deoxy-6-demethyl-6-methylene -5-hydroxytetracycline (I) or its 11a-halo derivs. to give doxycycline in high yield and purity. Since only a small amt. of catalyst is required compared with prior catalysts, the process is more economic to perform.
Patent FR-2656618-B1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN GONDARD
IPC: C08L27/06
Filed: 1989-12-28
Granted: 1992-05-07
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00967 Sec. 371 Date Oct. 28, 1991 Sec. 102(e) Date Oct. 28, 1991 PCT Filed Dec. 28, 1990 PCT Pub. No. WO91/09902 PCT Pub. Date Jul. 11, 1991.A method for cross-linking chlorinated (co)polymers involves reacting such (co)polymers at between 50 DEG  and 230 DEG  C. in the absence of solvent with an organometallic amino-type derivative of tin, lead, antimony or bismuth to provide cross-linked compositions and shaped objects.
Patent FR-2692581-B1 (FR)
Inventor: FAUCHERE JEAN-LUC
IPC: A61P33/02
Filed: 1992-06-18
Granted: 1994-08-19
Abstract: Compounds of formula (I): in which X, X', A1, A2, A3, A4, A5, A6, A7, A8, A 9 and Y are as defined in the description. Medications.
Patent FR-2692187-B1 (FR)
Inventor: PIRAS BERNARD
IPC: B25D17/08
Filed: 1992-06-16
Granted: 1997-06-20
Abstract: This device is of the type in which the tool (5) is mounted so that it can slide, with the interposition of upper and lower guide means, in a front guide (2). According to the invention, at least one of the guide means (4a) delimits a guide zone the directrix curve of which comprises points of inflection forming corners (10) for separating the facets (12), the zone interacting with a zone of complementary cross-section formed, at least locally, on the tool (5) for wedging this tool in terms of rotation.
Patent FR-2692499-B1 (FR)
Inventor: BOE JEAN-FRANCOIS
IPC: B01J31/18
Filed: 1992-06-22
Granted: 1994-08-26
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00613 Sec. 371 Date Feb. 23, 1995 Sec. 102(e) Date Feb. 23, 1995 PCT Filed Jun. 21, 1993 PCT Pub. No. WO94/00234 PCT Pub. Date Jan. 6, 1994A method is provided for delignifying and bleaching a lignocellulose material, wherein an aqueous solution of a redox catalyst and an oxidant is reacted with the material. The catalyst comprises an organometallic cation of the general formula [(1)Mno2Mn(L)]n+, wherein Mn is manganese (III) or (IV) oxide, the two Mn's of this cation may form a pair in a III-III, III-IV or IV-IV oxidative state, n is 2, 3 or 4, O is oxygen, and L is a ligand comprising 4 nitrogen atoms co-ordinating the manganese.
Patent FR-2695555-B1 (FR)
Inventor: SERRE JEAN-LOUIS
IPC: A61J11/04
Filed: 1992-09-11
Granted: 1994-12-09
Abstract: The present invention relates to a feeding-bottle device with adjustable air inlet. This device comprises a feeding-bottle (2) having a top-edge face (9), a clamping ring (3) having a flange (10) opposite this top-edge face (9), and a teat (1) having a collar (18) interposed between the flange (10) and the top-edge face (9). By varying the degree by which the clamping ring (3) is screwed onto the feeding-bottle (2), the air inlet passages (26) between the collar (18) of the teat (1) and the top-edge face (9) can be closed or opened. In order to allow a fine adjustment of the cross-section presented by these air inlet passages (26), the clamping ring (3) and the feeding-bottle (2) have respective screwing means (30, 31), the first consisting of studs (32) and the second of inclines (137) which are capable of interacting with these studs and have a milder slope in a screwing zone (41) with clamping of the collar (18) than in a non-clamping screwing zone (42).
Patent FR-2721538-B1 (FR)
Inventor: RURCI SERGE
IPC: B05D7/14
Filed: 1994-06-28
Granted: 1996-08-09
Abstract: Process for fabricating a composite elastomer-metal gasket for high pressure applications comprises: (a) coating an electro-galvanised steel sheet on both faces with a thin polymer-based film; (b) cutting and shaping the coated galvanised steel sheet into the required form to act as the reinforcing core layer of the gasket; (c) coating both faces of the reinforcing layer with a layer of elastomer, esp. by coating with a liq. elastomer compsn. that is not fully polymerised; and (d) curing the elastomer by thermal treatment. Pref. the step of coating with a thin film of polymer is carried out in-line directly after electroplating of the steel plate. The coating is pref. formed by applying and drying a liq. coating compsn. contg. the polymer in suspension and at least 0.1 wt.% phosphoric acid. The coating liq. may also contain at least 0.5 wt.% chromic acid (expressed as CrO3). The polymer is pref. an acrylic-based polymer. The coating film is pref. applied at a rate of 0.4-0.6 (0.5) g/m<2> and contains more than 1% phosphate cpds. (expressed as PO4) and opt. more than 1% cpds. based on Cr in the +VI oxidn. state (expressed as Cr).
Patent FR-2716494-B1 (FR)
Inventor: RASO ROLAND
IPC: F01C1/073
Filed: 1994-12-23
Granted: 1996-12-06
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00185 Sec. 371 Date Dec. 24, 1996 Sec. 102(e) Date Dec. 24, 1996 PCT Filed Feb. 16, 1995 PCT Pub. No. WO95/22684 PCT Pub. Date Aug. 24, 1995A machine with rotary pistons having an engine unit with a cylindrical chamber, the engine having two rotors coaxially mounted in the cylindrical chamber. The first rotor is continuously rotationally driven. The second rotor is intermittently rotationally driven in a same direction as the first rotor. A transmission is connected between the rotors. This transmission includes an engaging member having a non-return mechanism. The non-return mechanism includes a first element fixed to the engine unit and a second element in engagement with the second rotor. The first and second elements are cooperative with each other through an angular blocking during the explosion and intake phase of the engine unit. The hydraulic pump has a rotor coupled to the first rotor and a stator coupled to the engine unit. A hydraulic motor is coupled to the second rotor and connected to the hydraulic pump by a hydraulic circuit. At least one valve is operatively connected to the engaging member. The valve serves to partially or totally open the hydraulic circuit during one phase of the engine unit and closes the hydraulic circuit during another phase of the engine unit. The opening or closing of the hydraulic circuit will engage or disengage the second rotor with respect to the first rotor.
Patent FR-2736327-B1 (FR)
IPC: B65D81/34
Filed: 1995-07-07
Granted: 1999-03-05
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00870 Sec. 371 Date Apr. 24, 1998 Sec. 102(e) Date Apr. 24, 1998 PCT Filed Jun. 7, 1996 PCT Pub. No. WO97/02990 PCT Pub. Date Jan. 30, 1997A method for preparing a food product to be cooked or reheated in a thermal oven, wherein the food is placed in a container made of a single peeled-wood blank that is folded and assembled at the folded side walls thereof. A tray particularly suitable for use in the method is also disclosed.