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Patent WO-2017064379-A1 (WO)
Title: Mecanisme equilibre pour economie d'energie, machine tournante et procede de mise en oeuvre
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: F04B9/04
Filed: 2016-05-13
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme (1), comprenant: un support (2)incluant un socle (3), un balancier (4), et des bielles de suspension (5) articulées sur le socle (3) et sur le balancier (4);deux roues dentées (12; 22) mobiles en rotation autour de leurs axes respectifs (A1; A2); deux éléments excentrique (14; 24) solidaires en rotation des roues dentées (12; 22) et générant des moments de force de pesanteur autour de leurs axes(A1; A2); et une bielle de liaison (60; 160) comportant une tête rotative (62) et une tête excentrique (63). Les axes (A1; A2) sont parallèles dans un plan de référence (P0) horizontal ou vertical. Le balancier (4) supporte les axes (A1; A2) des roues dentées (12; 22) et des éléments excentriques (14; 24). Les bielles de suspension (5) sont inclinées selon un angle compris entre 45 degrés et 80 degrés par rapport à un plan vertical. Les roues dentées (12; 22) engrènent l'une avec l'autre avec un rapport de transmission unitaire et sont mobiles en rotation dans des sens contraires. Lorsque le mécanisme (1) est en fonctionnement, les éléments excentriques (14; 24) décrivent un mouvement elliptique, tandis que le balancier (4) décrit un mouvement de débattement ayant une composante verticale et une composante horizontale. Les moments de force de pesanteur des éléments excentriques (14; 24) ont une même valeur et un même sens, variables selon leur position angulaire autour des axes (A1; A2). Pour chaque position angulaire des roues dentées (12; 22) et des éléments excentriques (14; 24) autour des axes (A1; A2), le mécanisme (1) présente une configuration d'équilibre au repos.
Patent WO-2017129914-A1 (WO)
Title: Procédé de production de pigments
Inventor: PRADELLES RÉMI
IPC: C12P23/00
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de pigments par des cellules capables de photosynthèse, selon lequel on cultive lesdites cellules dans des conditions appropriées à leur développement, pour obtenir une biomasse, le procédé comprenant une étape de surproduction desdits pigments selon laquelle on applique auxdites cellules une puissance lumineuse normalisée par rapport à la biomasse sèche, prédéterminée, ladite puissance lumineuse, exprimée en µmoles de photons par gramme de ladite biomasse sèche et par seconde, étant d'au moins 2µmoles.g -1 .s -1  et d'au plus 200µmoles.g -1 .s -.
Patent WO-2017168063-A1 (WO)
Title: Device for regulating a motor vehicle alternator and corresponding alternator
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02J7/14
Filed: 2017-02-28
Abstract: The regulating device (5) according to the invention for an excitation alternator (9) comprises a voltage feedback loop (6) and a temperature feedback loop (15) comprising means for measuring/estimating temperature supplying a current temperature (T), a comparator (18) generating a temperature error (εT) between a maximum permissible temperature (T max ) and the current temperature, means for inputting a current speed of rotation of the alternator, a control module (19) supplying a percentage of a maximum permissible excitation (r max ) as a function of the temperature error and a speed correction supplied by speed correction means according to a predetermined correction law as a function of the current rotation speed.
Patent WO-2018055278-A1 (WO)
Title: Pansement absorbant comprenant un non-tisse superabsorbant hydrodelitable
Inventor: PERNOT JEAN-MARC
IPC: A61F13/00
Filed: 2017-09-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un pansement comprenant : - un matériau absorbant (2), - un support de protection imperméable aux fluides et perméable à la vapeur d'eau (4), ledit support de protection étant fixé au matériau absorbant (2), ledit pansement comprenant en outre : - un non-tissé superabsorbant hydrodélitable (6) placé entre le matériau absorbant (2) et le support de protection (4). L'invention a également pour objet un procédé de préparation d'un tel pansement, ainsi que son utilisation sur une plaie, telles que les plaies exsudatives chroniques.
Patent WO-2018100292-A1 (WO)
Title: Utilisation d'une composition bactérienne pour traiter des infections du pied chez les ongulés
Inventor: LAYUS MICHEL
IPC: A61K35/744
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un mélange bactérien, pour la prévention et l'amélioration de l'état des ongulés atteints de pathologies impliquant une infection parasitaire ou bactérienne du pied, ladite composition comprenant : - au moins une souche de bactéries du genre Bacillus - et au moins une bactérie lactique.
Patent WO-2018115716-A1 (WO)
Inventor: THOMASSON DAMIEN
IPC: B60C1/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: The invention relates to a rubber composition comprising at least one elastomer, a reinforcing filler, and a crosslinking system and a crumb rubber, said crumb rubber containing: an acetone extract of between 8 and 50 wt.-%; a chloroform extract such that the ratio of chloroform extract to acetone extract, expressed by weight percent, is less than 1.5, the chloroform extract having a weight-average molecular weight (Mw) of less than 10000 g/mol; and a plasticiser content of greater than 8 wt.-% in the composition of the crumb.
Patent WO-2018234706-A1 (WO)
Title: Method and device for processing text messages received by a messaging application executed in a communication terminal of a user
Inventor: FLOURY CÉDRIC
IPC: H04W4/12
Filed: 2018-06-21
Abstract: Method for processing text messages received by a messaging application executed in a communication terminal of a first user, this method being implemented in the terminal and comprising steps of: – reception (S201) of a text message originating from a second user, via a communication network; - association (S207, S221) of a date of first notification (D2, D3) as a function of the content of the message received; - triggering, on this date of first notification (D2, D3), of a reminder notification to the first user, if no message has been dispatched destined for the second user.
Patent WO-2019224436-A1 (WO)
Title: System for determining three-dimensional images
Inventor: BOISSON LOÏC
IPC: G06T7/521
Filed: 2019-04-09
Abstract: The invention concerns a method for determining a three-dimensional image of an object (Board), that comprises projecting several first images onto the object, each first projected image comprising first light patterns spaced apart by a first period; acquiring, for each first projected image, a first two-dimensional image of the object; projecting several second images onto the object, each second projected image comprising second light patterns spaced apart by a second period different from the first period; acquiring, for each second projected image, a second two-dimensional image of the object; and detecting a translucent zone of the object by comparing first signals obtained from the first images and second signals obtained from the second images, and, for the translucent zone, determining the height of each point of the translucent zone from the first and second signals.
Patent WO-2020165522-A1 (WO)
Title: Procede de percage d'un trou dans une piece en materiau electroconducteur
Inventor: HUARD PIERRE
IPC: B23H9/14
Filed: 2020-02-04
Abstract: Procédé de perçage par électroérosion d'un trou (18) dans une pièce (16) en matériau électroconducteur, en particulier pour une turbomachine d'aéronef, le procédé utilisant une machine d'électroérosion comportant une tête (12) mobile vis-à-vis de la pièce et portant une électrode EDM (10) consommable qui a une forme allongée et qui est déplacée en translation le long de son axe d'allongement, le procédé comportant les étapes de : a) avance de l'électrode EDM vers la pièce pour percer un trou dans la pièce, et b) recul de l'électrode EDM et sortie de l'électrode EDM du trou, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape de : c) déplacement latéral de la tête, d) avance de l'électrode EDM vers la pièce pour palper la pièce, et e) calcul de la profondeur effective du trou percé à l'étape a).
Patent WO-2022084616-A1 (WO)
Inventor: MAHÉ PIERRE
IPC: G06K9/00
Filed: 2021-10-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de classification d'une séquence d'images d'entrée représentant une particule cible (11a-11f) dans un échantillon (12) au cours du temps, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre, par des moyens de traitement de données (20) d'un client (2), d'étapes de : (b) Concaténation desdites images d'entrée de la séquence sous la forme d'une pile tridimensionnelle; (c) Classification directe de ladite pile tridimensionnelle au moyen d'un réseau de neurones à convolution, CNN
Patent WO-2023057711-A1 (WO)
Title: Réacteur tubulaire à lit fixe comportant une membrane séparative
Inventor: DUCROS FRÉDÉRIC
IPC: B01J8/06
Filed: 2022-10-03
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur tubulaire (1) à lit fixe, s'étendant entre des première et deuxième extrémités, et comprenant un lit de poudre catalytique confiné dans un espace annulaire (30) situé entre une paroi externe (15) d'un tube creux (10) et une paroi interne (21) d'un insert creux (20), lequel comprend une chambre de distribution (40) et une chambre de collecte (50), caractérisé en ce que la paroi interne (21) est recouverte d'une membrane permsélective (160) permettant une élimination partielle d'au moins un produit de réaction, et en ce qu'il comporte au moins une chambre d'appoint (100) séparée desdites au moins une chambre de distribution (40) et de collecte (50) par au moins une première paroi séparatrice (60), ladite au moins une chambre d'appoint (100) comprenant un orifice d'entrée d'au moins un fluide d'appoint et un orifice de sortie dudit au moins un fluide d'appoint.
Patent WO-2023118697-A1 (WO)
Title: Procédé de production et de purification du trifluoroéthylène
Inventor: LAVY CÉDRIC
IPC: C07C17/38
Filed: 2022-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d'un fluorocarbure à partir d'un mélange comprenant ledit fluorocarbure, de l'hydrogène; ledit procédé comprenant une étape de mise en contact dudit mélange avec une membrane M1 pour former un flux F1 comprenant le fluorocarbure et un flux F2 comprenant l'hydrogène. La présente invention se rapporte également à un procédé de production du trifluoroéthylène. La présente invention se rapporte également à un procédé de séparation d'une hydrofluorooléfine ou d'un hydrofluoroalcane de l'azote par séparation membranaire. La présente invention concerne également un procédé de séparation du trifluoroéthylène du chlorotrifluoroéthylène ou d'un hydrofluorocarbure.
Patent WO-2004067403-A1 (WO)
Inventor: CLARE ROBERT HUGH
IPC: B32B15/08
Filed: 2004-01-29
Abstract: Laminates of a metal foil adhered to a water permeable layer by an adhesive which is softenable on exposure to water, and packages produced therefrom. Such packages have shown good child resistance due to the strength of the laminates which results from the presence of the adhered polymeric film. Despite the use of a water permeable film and a water softenable adhesive, sucking sealed blister packages has not been found to soften the adhesive sufficiently to allow the film to be removed from the metal foil.
Patent WO-2005014553-A1 (WO)
Title: Nouveaux inhibiteurs de l'enzyme gamma-secretase
Inventor: BETTATI MICHELA
IPC: C07D231/12
Filed: 2004-07-29
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) qui inhibent le traitement de la protéine précurseur de l'amyloïde (APP) par l'enzyme gamme-secrétase, et qui servent par conséquent à traiter ou prévenir la maladie d'Alzheimer.
Patent WO-2005044383-A1 (WO)
Title: Dispositif anti-chute et systeme incorporant celui-ci
Inventor: BROWN KEVIN
IPC: A62B35/04
Filed: 2004-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-chute comprenant un élément en forme de U (3, 5) adapté pour recevoir un câble (7) d'un système anti-chute. Un élément (15, 17; 81, 83; 87, 89) de came, comprenant un bras (21; 85) d'actionnement et une partie came (19), est monté par pivotement sur le dispositif de manière que la partie came puisse se déplacer vers l'élément en forme de U afin de bloquer le câble entre la partie came et une surface interne de l'élément en forme de U en cas de chute. Un moyen (22) de polarisation pousse l'élément de came vers une position sur laquelle la partie came est adaptée pour permettre au câble de passer entre la partie came et la surface interne de l'élément en forme de U. Un moyen (27; 93) d'actionnement est adapté pour venir en contact, en cas de chute, avec le bras d'actionnement ou l'élément de came, et pour faire pivoter l'élément de came contre la force de polarisation du moyen de polarisation de façon que la partie came bloque le câble. Un moyen (55) de frottement est adapté pour venir en contact avec le câble, une charge minimale prédéterminée au moins étant nécessaire pour déplacer le dispositif par rapport au câble.
Patent WO-2005079718-A1 (WO)
Title: Pansement pour plaies a couches multiples
Inventor: SHAW HELEN
IPC: A61F13/02
Filed: 2005-02-11
Abstract: L'invention concerne un pansement pour plaies à couches multiples destiné à être utilisé sur des plaies produisant de grandes quantités d'exsudat, le pansement comprenant une couche de transmission présentant un MVTR élevé; un noyau absorbant capable d'absorber et de retenir les exsudats; et une couche en contact avec la plaie qui transmet l'exsudat au noyau absorbant, le noyau absorbant et la couche en contact avec la plaie limitant l'étalement latéral de l'exsudat dans le pansement vers la région de la plaie.
Patent WO-2005099237-A1 (WO)
Title: Moyens d'acces a des dispositifs de communications electroniques d'utilisateurs interactifs
Inventor: MORRIS TONY
IPC: H04W88/02
Filed: 2005-03-10
Abstract: Cette invention se rapporte à un système d'accès pour des dispositifs de communications électroniques d'utilisateurs interactifs, qui comprend une zone interactive de données générale accessible par l'intermédiaire d'un premier protocole d'accès d'entrée utilisateurs et une zone interactive de données sécurisée accessible par l'intermédiaire d'un protocole d'accès d'entrée d'utilisateurs de sécurité. Ce système n'invite pas l'utilisateur à entrer le protocole d'accès d'utilisateurs sécurisé et ainsi l'existence de la zone sécurisée n'est révélée que lorsque le protocole d'accès d'utilisateurs sécurisé est entré.
Patent WO-2007039719-A1 (WO)
Title: Compositons d’additif pour polymère thermoplastique
Inventor: KEMMISH DAVID JOHN
IPC: C08K5/00
Filed: 2006-09-29
Abstract: La présente invention concerne une composition d’additif pour polymère thermoplastique destinée à être ajoutée à une composition de moulage thermoplastique pour réduire la décoloration et/ou le trouble et/ou augmenter le degré de transmission de la lumière après le moulage de la composition, laquelle comprend au moins un composé phénol encombré et au moins un piège d’acétaldéhyde. La composition d’additif peut être d'une utilité particulière lorsqu’elle est ajoutée à un polyester tel que le poly(téréphtalate d’éthylène).
Patent WO-2007107753-A1 (WO)
Title: Dispositif de recueil d'adn
Inventor: CLARKE IAN
IPC: B01L3/00
Filed: 2007-03-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de recueil d'ADN constitué d'une première partie et d'une seconde partie reliées entre elles et séparables l'une de l'autre, la première partie étant conçue pour recevoir et conserver dans un premier passage qu'elle contient un échantillon renfermant l'ADN d'un premier utilisateur, la seconde partie étant conçue pour recevoir et conserver dans un second passage qu'elle contient un échantillon renfermant l'ADN d'un second utilisateur. Le dispositif de recueil offre l'avantage de corroborer et de prévenir le refus du respect d'accords interpersonnels.
Patent WO-2007119058-A1 (WO)
Title: Traitement de signaux d'entrée audio
Inventor: VERNON CHRISTOPHER DAVID
IPC: H04S7/00
Filed: 2007-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour produire une pluralité de fichiers de réponse à bande large déduits d'un essai empirique sur au moins un sujet humain. Une installation de stockage de données contient une pluralité de fichiers de réponse à bande large stockés pour être utilisés dans le traitement d'un signal d'entrée audio. L'invention concerne un procédé et un appareil pour traiter un signal d'entrée audio représenté comme des échantillons numériques pour produire un signal de sortie stéréo (ayant un champ gauche et un champ droit) de telle sorte que le signal stéréo émule la production dudit signal audio à partir d'un emplacement de source audio spécifié par rapport à un emplacement de source d'écoute. L'invention concerne un procédé et un appareil pour reproduire un signal de sortie stéréo (ayant un champ gauche et un champ droit) représenté comme des échantillons numériques de telle sorte que ledit signal stéréo émule la production dudit signal audio à partir d'un emplacement de source audio spécifié par rapport à un emplacement de source d'écoute (un emplacement indiqué).
Patent WO-2007135397-A1 (WO)
Title: Dérivés de la rapamycine de 36-des(3-méthoxy-4-hydroxycyclohexyl)-36-(3-hydroxycycloheptyle) pour le traitement du cancer
Inventor: WILKINSON BARRIE
IPC: A61K31/496
Filed: 2007-05-18
Abstract: La présente invention décrit de nouveaux dérivés de la rapamycine de 36-des(3-méthoxy-4-hydroxycyclohexyl)-36-(3-hydroxycycloheptyle), des procédés pour leur production ainsi que leurs utilisations. Sous un autre aspect, la présente invention concerne l'utilisation de ces dérivés de la rapamycine de 36-des(3-méthoxy-4-hydroxycyclohexyl)-36-(3-hydroxycycloheptyle) dans le traitement du cancer et/ou de malignités des lymphocytes B, l'induction ou le maintien de l'immunosuppression, le traitement de rejet de greffe, la réaction de greffe contre l'hôte, les troubles auto-immuns, les maladies inflammatoires, les maladies vasculaires et les maladies fibrogènes, la stimulation de la régénération des neurones ou le traitement de mycoses.
Patent WO-2007141487-A1 (WO)
Title: Ensembles tubes endobronchiques
Inventor: NOBLE ANDREW
IPC: A61M16/08
Filed: 2007-05-31
Abstract: L'invention concerne un ensemble tube endobronchique muni d'un tube (10) doté de deux passages débouchant respectivement dans les poumons gauche et droit. Un sélecteur (2) du côté machine (20) de l'ensemble est doté d'une plaque (50) présentant trois orifices (52, 53 et 54) et susceptible de tourner entre des plaques avant et de base (30 et 60) présentant chacune deux orifices (32 et 33, 61 et 62) communiquant avec des passages respectifs le long du tube (10). Lorsque la plaque tournante (50) est en position centrale, deux de ses orifices (52 et 54) s'alignent avec des orifices respectifs (32, 61 et 33, 62) à travers les autres plaques (30 et 60) de sorte que les deux passages sont ouverts et que les deux poumons peuvent être ventilés. Pour isoler l'un ou l'autre des poumons, la plaque tournante (50) est tournée vers la gauche ou la droite de façon à boucher les orifices menant à l'un des passages et à ce que les autres orifices s'ouvrent à travers le troisième orifice (53) de la plaque.
Patent WO-2008015439-A1 (WO)
Title: Communications sous l'eau
Inventor: RHODES MARK
IPC: G01M99/00
Filed: 2007-08-02
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance environnementale comprenant au moins un dispositif de mesure immergé et un émetteur destiné à émettre des données provenant du dispositif de mesure vers une station située hors de l'eau au moyen d'une antenne magnétiquement couplée.
Patent WO-2008122782-A1 (WO)
Inventor: COSKY STEVEN
IPC: A01N25/12
Filed: 2008-04-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de lutte contre des animaux nuisibles et/ou des maladies et plus particulièrement un procédé de lutte contre des maladies et/ou des animaux nuisibles pour des plantes par l'ajout de granulés pesticides à un milieu de croissance. L'invention concerne également un milieu de croissance contenant des granules pesticides en soi.
Patent WO-2009016376-A1 (WO)
Title: Messagerie directionnelle
Inventor: CHIENG HENG TZE
IPC: G08G1/0967
Filed: 2008-07-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de transmission d'un message dans un réseau sans fil d'un client mobile expéditeur à un client mobile de réception, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : fournir par un utilisateur une entrée au client mobile expéditeur, ladite entrée correspondant à l'occurrence d'un événement ; déterminer par le client mobile expéditeur la position et la direction d'un mouvement du client mobile expéditeur par rapport à au moins l'un d'une pluralité de points d'accès dans le réseau sans fil ; déterminer par le client mobile expéditeur une direction requise de mouvement et une position requise pour un client mobile de réception, la direction requise de mouvement étant par rapport à la pluralité de points d'accès, et la position requise étant relative à la position du client mobile expéditeur ; et générer un message de requête par le client mobile expéditeur pour transmettre au client mobile de réception, le message de requête comprenant une indication de l'événement, la direction de mouvement requise du client mobile de réception et la position requise du client mobile de réception.
Patent WO-2009024751-A1 (WO)
Title: Système de contrôle d'inventaire
Inventor: MARTIN WILLIAM WESLEY
IPC: G06Q10/00
Filed: 2008-08-12
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'inventaire comprenant une pluralité d'emplacements de stockage d'articles d'inventaire (10), un système d'accès pour contrôler l'accès aux articles d'inventaire, ledit système d'accès comprenant un dispositif d'entrée (17) pour entrer l'identité d'un utilisateur, un système de surveillance (12) pour surveiller l'enlèvement et le remplacement des articles d'inventaire à partir des emplacements de stockage, au moins un dispositif localisable (31) qui est agencé pour être porté par un utilisateur du système de contrôle d'inventaire et qui est localisable par un système de positionnement (33), un système de positionnement (33) agencé pour déterminer l'emplacement du ou de chaque dispositif localisable (31), et un système de traitement de données (13, 26) pour enregistrer l'enlèvement et le remplacement d'articles d'inventaire et des données d'emplacement reçues en provenance du système de positionnement (33) de sorte que le mouvement du ou de chaque dispositif localisable (31) peut être suivi.
Patent WO-2009024812-A1 (WO)
Title: Article de conditionnement
Inventor: CHAPALAIN FLORIAN
IPC: C08J7/054
Filed: 2008-08-07
Abstract: L'invention porte sur un article de conditionnement destiné à être utilisé dans des applications de formage-remplissage-scellage, emballage tubulaire et operculage. En particulier, l'invention porte sur un article scellé par un film biodégradable ayant un revêtement scellable par pelage sur celui-ci, et des opercules en films revêtus pour sceller des plateaux en acide polylactique (PLA) et notamment des plateaux de PLA utilisés pour le conditionnement.
Patent WO-2009106792-A1 (WO)
Title: Système et procédé de lavage de moteur d'avion
Inventor: DU PLESSIS JAMES PETER
IPC: B64F5/00
Filed: 2009-01-28
Abstract: La présente invention porte sur un collecteur (56) destiné à collecter une émission de fluide de lavage (40, 41) provenant d'un moteur à turbine à gaz (10) durant et/ou après une opération de lavage. Le collecteur (56) comprend un plateau de collecte (58, 53) et un collecteur d'entrée (70) fixé au niveau d'une première extrémité (72) au plateau de collecte (58, 53). La seconde extrémité (74) du collecteur d'entrée (70) est reliée à une entrée (12) du moteur (10), collectant ainsi le fluide de lavage (40, 41) produite par l'entrée (21) et/ou la partie inférieure du moteur (10).