baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3119192-A1 (FR)
Title: Mécanisme amélioré d’ouverture/fermeture de serrure pour ouvrant de véhicule automobile
Inventor: DURIEZ LAURENT
IPC: E05B83/36
Filed: 2021-01-27
Abstract: Le présent exposé se rapporte à un mécanisme d’assistance à l’ouverture/fermeture d’une serrure (10) pour ouvrant, le mécanisme d’assistance à l’ouverture/fermeture comprenant un actionneur (16) électrique configuré pour commander une fermeture et une ouverture de la serrure (12), l’actionneur (16) électrique étant associé à un réducteur (161) comprenant un moyen d’entrainement (18) configuré pour effectuer une course de déplacement comprenant une première portion de course pour l’ouverture de la serrure (12), et une deuxième portion de course pour la fermeture de la serrure (12), le réducteur (161) présentant un premier rapport de réduction sur la première portion de course , et un deuxième rapport de réduction sur la deuxième portion de course, le premier rapport de réduction étant différent du deuxième rapport de réduction, et de préférence inférieur.  Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3121950-A1 (FR)
Title: Fenêtre intégrant des éléments d’occultation producteurs d’énergie solaire photovoltaïque
Inventor: ASSOA YA-BRIGITTE
IPC: H02S20/30
Filed: 2021-04-14
Abstract: Fenêtre intégrant des éléments d’occultation producteurs d’énergie solaire photovoltaïque.
    L’invention concerne une fenêtre 1 intégrant des éléments d’occultation producteurs d’énergie solaire photovoltaïque 2 comprenant :
    Un cadre 11 comprenant au moins une première traverse 111 et un premier montant latéral 112,Au moins deux vitres 12, 13, 14 fixées dans le cadre 11, etparmi lesdits éléments d’occultation 2, un premier élément d’occultation à déploiement vertical 21 entre une première vitre 12 et une deuxième vitre 13 parmi lesdites au moins deux vitres 12, 13, 14 et depuis la première traverse 111 du cadre 11,
    la fenêtre 1 comprenant en outre :
    parmi lesdits éléments d’occultation 2, au moins un deuxième élément d’occultation à déploiement horizontal 22 entre la première vitre 12 et la deuxième vitre 13 et depuis le premier montant latéral 112.
    Figure pour l’abrégé : Fig.10
Patent FR-3122516-A1 (FR)
Title: Dispositif haptique de lecture mettant en œuvre la methode braille-perkins
Inventor: PANTERA LUCIE
IPC: G09B21/02
Filed: 2021-04-28
Abstract: Dispositif haptique de lecture par la méthode Braille-Perkins comportant une plaque (1) munie d’une surface (2) avec laquelle l’index, le majeur et l’annulaire de chaque main de l’utilisateur sont destinés à venir en contact, des actionneurs (A1, A2, An) fixés à la plaque (1), une unité de commande (6) desdits actionneurs (A1, A2, An), comprenant des moyens de calcul des signaux de commande mettant en œuvre une opération de filtrage inverse, et configurée pour envoyer des signaux de commande aux actionneurs (A1, A2, An), l’unité de commande (6) étant configurée pour mettre en vibration n zones de la surface (2), n étant un entier compris entre 1 et 6, pour stimuler l’index, le majeur et l’annulaire de chaque main de l’utilisateur et reproduire par stimulation haptique les caractères Braille par la méthode Braille-Perkins, chaque zone correspondant à un point d’un caractère Braille.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3122468-A1 (FR)
Title: Vanne de régulation cryogénique améliorée pour engin aéronautique ou astronautique
Inventor: RIOS FERNANDEZ SONIA
IPC: F16K3/34
Filed: 2021-04-28
Abstract: Vanne de régulation cryogénique améliorée pour engin aéronautique ou astronautique Vanne de régulation (1) à système de transmission pignon/crémaillère pour engin aéronautique ou astronautique, comprenant un corps de vanne (10), un arbre de transmission (40), un élément de laminage (30), une crémaillère (32) de l’élément de laminage étant engagée avec un pignon (42) de l’arbre (40), une première extrémité de l’élément de laminage étant guidée en translation par un premier palier (51), et une deuxième extrémité de l’élément de laminage étant guidée en translation par un deuxième palier (52), la vanne comprenant une bride de liaison annulaire (20) fixée au corps de vanne (10), la bride de liaison annulaire (20) s’étendant radialement entre une face interne (22) axisymétrique autour d’un deuxième axe (X’) de l’élément de laminage (30) et une face externe (24) axisymétrique autour d’un axe central (X), la face interne (22) comprenant un logement radialement interne (26) dans lequel est logé le deuxième palier (52), le deuxième axe (X’) étant décalé radialement par rapport à l’axe central (X).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3122643-A1 (FR)
Title: ASSEMBLAGE D’UN PANNEAU ET D’UN MÂT D’Aeronef
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: B64F5/10
Filed: 2021-05-06
Abstract: ASSEMBLAGE D’UN PANNEAU ET D’UN MÂT D’Aeronef L’invention concerne un assemblage d’un panneau (Pl) et d’un mât (10) d’un d’aéronef comprenant un système d’accrochage du panneau sur le mât (A). Dans un mode de réalisation de l’invention, le système d’accrochage du panneau sur le mât (A) comprend deux paires de profils complémentaires (50,60,70,80), où chaque paire comprend un profil mâle et un profil femelle, avec un profil fixé au mât (10) et l’autre au panneau (Pl).  Fig. 8
Patent FR-3122622-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour véhicule
Inventor: GUENIN RICHARD
IPC: B60R21/216
Filed: 2021-05-10
Abstract: Un dispositif de sécurité (11) pour véhicule comprend une partie de guidage (12) pour guider le déploiement d’un coussin gonflable de sécurité (26), un volet (36) adapté pour se déplacer entre une position de fermeture d’une ouverture (22) de la partie de guidage (12), et une position d’ouverture permettant le déploiement du coussin gonflable de sécurité à travers l’ouverture (22), et une articulation (38) du (36) par rapport à la partie de guidage (12). L’articulation (38) comprend au moins deux languettes d’articulation (1-5). Une première languette d’articulation (1-5) est formée par un filet (46) rapporté sur la partie de guidage (12) et le volet (36). Une deuxième languette d’articulation (1-5) est venue de matière avec la partie de guidage (12) et le volet (36).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3127123-A1 (FR)
Title: Compositions et procédés pour le coiffage des cheveux
Inventor: SHAH VIBHA K
IPC: A61Q5/06
Filed: 2021-09-20
Abstract: Compositions et procédés pour le coiffage des cheveux La divulgation concerne des compositions comprenant (a) au moins un polyphénol ; (b) au moins un filmogène ; (c) au moins un émulsifiant ; (d) au moins un composé gras ; et (e) au moins un solvant. Facultativement, les compositions peuvent également comprendre au moins une huile, au moins un humectant, et/ou au moins un acide gras. Les compositions peuvent être utilisées pour le coiffage des cheveux, par exemple pour lisser temporairement les cheveux et/ou pour réduire les frisottis des cheveux. La divulgation concerne également des procédés d'utilisation des compositions pour coiffer les cheveux, les lisser et/ou réduire les frisottis des cheveux.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3127188-A1 (FR)
Title: Détection d’une intention de changement de voie pour améliorer le contrôle de la vitesse d’un véhicule
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-09-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle de la vitesse d’un véhicule par un dispositif d’assistance à la conduite. Des données visuelles représentatives d’un comportement d’un conducteur du véhicule sont obtenues (311), à partir d’une caméra par exemple. Sur la base de ces données, une intention du conducteur de changer de voie de circulation, ou une absence d’une telle intention, est détectée. Une cible potentielle correspondant au changement de voie de circulation est déterminée dans une voie adjacente. Sur détection (314) d’un changement de direction du véhicule, le dispositif d’assistance à la conduite sélectionne (315) la cible potentielle et contrôle (316) de la vitesse du véhicule en fonction de la cible potentielle sélectionnée.  FIG. 3
Patent FR-3129022-A1 (FR)
Title: Structure d’atténuation acoustique d’une large gamme de fréquences
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: G10K11/172
Filed: 2021-11-05
Abstract: Structure d’atténuation acoustique d’une large gamme de fréquences L’invention concerne une structure d’atténuation acoustique (100) comprenant une structure multicellulaire inférieure (130) et une structure multicellulaire supérieure (110), au moins une partie des cellules (112) de la structure multicellulaire supérieure (110) débouchant au moins partiellement dans une ou plusieurs cellules (132) de la structure multicellulaire inférieure (130), la structure d’atténuation acoustique (100) étant caractérisée en ce qu’un élément acoustique creux (151) ayant une forme se rétrécissant progressivement entre une base et un sommet est présent dans chaque cellule (132) d’au moins une partie de la structure multicellulaire inférieure (130).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121322-A1 (FR)
Title: Installation de protection de plantes cultivees en rang
Inventor: BARRE ANDRÉ
IPC: A01G13/02
Filed: 2021-12-01
Abstract: L’installation de protection des plantes cultivées en rang comprend des poteaux verticaux (1) portant une ossature (2) déployable et rétractable sur laquelle est installée une couverture de protection (4). L’ossature est formée de modules (20), chacun porté par un poteau, comprenant chacun au moins un bras de déploiement (201d, 201g) solidarisé au poteau de manière angulairement mobile. L’installation comporte un moyen (3) de manœuvre de l’ossature (2) entre les positions déployée et rétractée. Elle est remarquable en ce que chaque module d’ossature (20) comprend une tête de guidage (200) prévue pour le guidage du moyen (3) de manœuvre, et que le ou chaque bras de déploiement est sollicité vers la position de déploiement de l’ossature par des forces élastiques de rappel. Le moyen de manœuvre comprend notamment un arbre d'enroulement (32) associé à un moyen anti-soulèvement (6). L’installation peut être formée par des tronçons de couvertures enroulés sur des tronçons d’arbre d’enroulement accouplés les uns aux autres.
Patent FR-3130628-A1 (FR)
Title: Procédé d’extraction liquide-liquide à contre-courant dans un conduit submillimétrique.
Inventor: MAGNALDO ALASTAIR
IPC: B01D11/04
Filed: 2021-12-22
Abstract: TITRE : Procédé d’extraction liquide-liquide à contre-courant dans un conduit submillimétrique L’invention concerne un procédé d’extraction liquide-liquide à contre-courant dans un conduit submillimétrique, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre à partir d’un train de gouttes liquides initial dans le conduit, ledit train étant composé d’une alternance de gouttes d’un premier liquide (LM) et d’un deuxième liquide (LNM) moins mouillant que le premier liquide et non miscible avec le premier liquide, l’un des deux liquides comportant un composant à extraire vers l’autre des deux liquides :  a) appliquer un premier gradient de pression le long du conduit de sorte à générer un écoulement visco-inertiel déplaçant un premier volume de train de gouttes selon ledit premier gradient et générant un film de premier liquide s’étant déplacé selon le sens opposé audit premier gradient, le film étant situé entre les gouttes de deuxième liquide et le conduit ;  b) stopper l’application du premier gradient de pression ;   c) appliquer un deuxième gradient de pression le long du conduit, en sens opposé au premier gradient de pression appliqué à l’étape a) de sorte à générer un écoulement visco-capillaire déplaçant un deuxième volume de train de gouttes selon ledit deuxième gradient ; et d) stopper l’application du deuxième gradient de pression.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3123731-A1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d’une condition météo à la surface d’un segment particulier d’un réseau routier
Inventor: GOURSOLLE ANAÏS
IPC: G06T1/40
Filed: 2021-12-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de prédiction d’une condition météo à la surface d’un segment routier particulier par application (210) d’un modèle prédictif à des données météo atmosphériques obtenues pour une zone géographique comprenant le segment routier, le modèle prédictif étant entrainé (209) au préalable à partir d’un jeu de données d’entrainement comprenant des données météo atmosphériques associées à des conditions météo de surface cibles, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend une étape de génération (204) du jeu de données d’entrainement dans laquelle les conditions météo de surface du jeu de données d’entrainement sont obtenues au moins par application (206) d’un classifieur entrainé (200) au préalable à des images issues (205) d’un ensemble de caméras.  Figure 2
Patent FR-3132720-A1 (FR)
Title: Procédé de renforcement d’une pièce en acier par carbonitruration
Inventor: COUDERT JEAN-BAPTISTE
IPC: C23C8/32
Filed: 2022-02-11
Abstract: [Procédé de renforcement d’une pièce en acier par carbonitruration]  Ce procédé de renforcement (1) d’une pièce en acier comprenant une étape de carbonitruration comprenant une première sous-étape de cémentation et une deuxième sous-étape de nitruration, est caractérisé en ce que les première et deuxième sous-étapes de cémentation et de nitruration de l’étape de carbonitruration de la pièce sont réalisées dans un même cycle de traitement thermique (2).  Référence : Figure 2
Patent FR-3135562-A1 (FR)
Title: Cellule mémoire, circuit électronique comprenant de telles cellules, procédé de programmation et procédé de multiplication et accumulation associés
Inventor: BONNET DJOHAN
IPC: G11C11/54
Filed: 2022-05-11
Abstract: Cellule mémoire, circuit électronique comprenant de telles cellules, procédé de programmation et procédé de multiplication et accumulation associés Cette cellule mémoire (10), comprend des première (12) et deuxième (14) bornes principales, une borne auxiliaire (16) ; M memristor(s) (20) entre les bornes principales, M≥1 ; M commutateur(s) primaire(s) (22), chacun en parallèle d’un memristor ; et un commutateur secondaire (24) entre la deuxième borne principale et la borne auxiliaire.  Elle est configurée pour l’écriture dans au moins un memristor via l’ouverture de chaque commutateur primaire en parallèle dudit au moins un memristor, la fermeture de chaque éventuel autre commutateur primaire, la fermeture du commutateur secondaire et l’application d’une tension de programmation correspondante entre la première borne principale et la borne auxiliaire ; et pour la lecture d’au moins un memristor via l’ouverture de chaque commutateur primaire en parallèle dudit au moins un memristor, la fermeture de chaque éventuel autre commutateur primaire, l’ouverture du commutateur secondaire et la mesure d’une grandeur électrique correspondante entre les bornes principales.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3136365-A1 (FR)
Title: Dispositif médical implantable
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: A61F2/00
Filed: 2022-06-09
Abstract: Dispositif médical implantable (10) comprenant un réservoir de fluide à volume variable susceptible de se déformer sous l’effet d’une variation de pression atmosphérique, un élément gonflable (3) en liaison fluidique avec le réservoir (5), un actionneur (8) adapté pour faire varier sélectivement le volume du réservoir (5), et une unité de contrôle et de traitement de données (200) configurée pour commander une variation sélective du volume du réservoir (5) par l’actionneur (8) et pour mettre en œuvre, si une estimation d’une pression atmosphérique franchit au moins un seuil de pression atmosphérique et/ou si une estimation d’une altitude franchit au moins un seuil d’altitude, au moins l’une des étapes de :  a) commande, au moyen de l’unité (200), d’au moins un prélèvement d’un volume de fluide depuis l’élément gonflable (3) vers le réservoir (5) au moyen de l’actionneur (8) ;  b) commande, au moyen de l’unité (200), d’au moins une injection d’un volume de fluide depuis le réservoir (5) vers l’élément gonflable (3) au moyen de l’actionneur (8).  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-2049123-A1 (FR)
Title: Coating composition for paper
IPC: D21H19/58
Filed: 1970-05-25
Abstract: A paper coating composition comprises an aqueous dispersion of pigment and a polyelectrolyte binder, being a thermoplastic resin of m. wt higher than 30,000 and having a sufficient number of ionisable radicals in the polymsn chain to form water disperable monovalent salts. These radicals carry charges opposite to the ionic sites of the pigment. The proportion of polyelectrolyte to pigment does not exceed 8:100 and is sufficient to form a physically coherent coating in association with the pigment. Superior whiteness and reflectance obtained with lower pigment content, easier calendering etc. compared with commonly used binder materials in paper coatings.
Patent FR-2070079-A1 (FR)
Title: Metal derivs of dithiocarbamoylhydrazines
IPC: C07C337/06
Filed: 1970-09-17
Abstract: Heavy metal derivs. of the N1,N6-disubstd.-dithiocarbamoyl hydrazines of formula (I) are prepd. by dropwise addn. of the heavy metal salt soln. to a boiling soln. of (I) in a water miscible organic solvent. (I) may be prepd. by reaction of 4-substd. thiosemicarbazides (II) with a dithiocarbamate (III) or an isothiocyanate (IV). R1R2N.CS.NH.NH2 (II) + R3.S.CS.NHR2 (III) or SCN.R2 (IV) R1R2N.CS.NH.NH.CS.NHR2 (I) Suitable heavy metals are Zn,Cd,Pb,Hg,Ni,Cu. (R1 = H, alkyl or alkenyl, R2 = alkyl or alkenyl, R3 = alkyl). An example is the Zn salt of 1-Me-6-(1-Me-allyl)-dithiocarbamoylhydrazine. The products are used as oestrus synchronising compds. for domestic animals.
Patent FR-2065593-A1 (FR)
Title: Improvements to obturators in tap holes of steel - converters
IPC: C21C5/46
Filed: 1970-10-27
Abstract: Obturator is made to slide immediately in front of the tap-hole. A series of plates are arranged one behind the other so that following one part provided with a passage identical to that of the tap-hole is a part without such an orifice. Orifices are made to coincide with the tap-hole at those times when it is desired to pour the metal bath, upon the termination of which the orifice is replaced by a blank part whose proximity regarding the tap-hole is sufficient to cause tight obturation of the tap-hole. Use: steel works converter tap-hole obturation.
Patent FR-2080721-A1 (FR)
Title: Plastic films prodn for photographic supports
IPC: B29C48/08
Filed: 1971-02-23
Abstract: Plastic film (pref. P.E.T.) is produced by extruding the molten plastic onto a rotating roller, immersing the extruded material in a liquid bath while it is applied to the roller, and releasing the extruded material from the roller after the formation of the film, the extruded material following a path in the liquid bath between the contact zone with the roller and the release zone from the roller. Used for producing plastic film for use as a photographic support. The extruded material is cooled very rapidly, thus increasing the prodn. rate. The film is very uniform with excellent optical properties.
Patent FR-2171024-A1 (FR)
Title: Massecuite evaporator agitation device - for sugar refinery
IPC: C13B25/00
Filed: 1972-02-09
Abstract: Compressed air, heated to a temp. close to the b.pt. is introduced into the lower part of the evaporator, under a nest of heating tubes, at the most favourable place for creating the max. agitation. Thus the duration of the process is reduced while improving the quality of the sugar; the vol. of compressed air used is also reduced and only represents a very small part of the gases drawn through the pipe at the top of the plant. Rinsing is also improved by the turbulence caused during aspiration. Tubes coming from the compressed air distributor open into orifices, arranged in a circle, at the base of the evaporator. The compressed air is released from the orifices in a series of bursts, rotating around the circle of orifices. Efficient agitation is achieved at a low equipment cost; the air also emulsifies the mass and accelerates its ascension.
Patent FR-2171405-A1 (FR)
Title: Laser beam decongester - for removal of obstructive particles and vapour from the path of a laser beam or charge carrier beam
IPC: B23K15/00
Filed: 1973-02-09
Abstract: Laser beam decongester for the removal of obstructive particles or vapour from the path of a laser or charge carrie beam employs a ribbon-like shield, pref. of plastic or paper, positioned at a relatively small distance above the material in an evacuable working chamber. The ribbon film is easily decomposed and is formed from material which is not recondensible; narrowly defined passageways are formed in it virtually as soon as the beam impinges onto it.
Patent FR-2224321-A1 (FR)
Title: Vehicle driven by Seebeck-Peltier generator - uses cryogenic liquid for cold junctions and ambient air for the hot ones
IPC: B60L11/00
Filed: 1973-04-05
Abstract: Seeks to eliminate the disadvantages of batteries as the propulsion power source. The vehicle exterior surfaces are used for heat exchange purposes with the ambient air. Cylinders on the vehicle roof contain, for example, liquid air. The heat exchanger element is in the shape of a parallelo-piped. The thermocouple elements can be four part alloys of tellurium, bismuth, selenium and antimony, or similar combinations. Insulation between hot and cold joints can be by metallised ceramic plates. The electrical connections can be any combination of series and parallel. Regulation of flaps controls heat exchange.
Patent FR-2189547-A1 (FR)
Title: Spindle belt drive - belt loaded against spindles by spring carrying idler roller between its ends
IPC: D01H1/241
Filed: 1973-06-22
Abstract: The spring is a leaf extending along the belt and may carry more than one idler loading the belt against >=1 spindles or spindle wharves. On a long machine, spring support members may each support two adjacent springs. Synthetic material pressure pieces may be on the spring ends. One end of each spring may be mounted for rolling motion on a rotary support, the other slidable lengthwise of the belt.
Patent FR-2239727-A1 (FR)
Title: Miniature fire detector - is connected to electrical alarm circuit and responds to local temperature rise
IPC: G08B17/06
Filed: 1973-08-02
Abstract: The detector body (1) has an aperture (2) with a blind bore (3) leading from the latter, the body (1) being of insulating material with two embedded conductor wires (4, 5) each of which is secured to a supply lead (6, 9) at one end and having a plate (7, 8) at the other end located in the blind bore (3) so that the plates (7, 8) face each other. The blind bore is filled with mercury (10) and the aperture (2) is filled with an organic compound (11) with a known fusion point, e.g. between 30 and 70 degrees centigrade. The organic compound is retained by ribs (12) around the wall of the aperture (2) and upon the fusion temperature being exceeded allows the mercury (10) to be released from the bore (3) so that the alarm circuit connected to the conductor wires (4, 5) is opened.
Patent FR-2242638-A1 (FR)
Title: Motor vehicle headlamp reflector - is two separately cast parts of different plastics, the rear unit being heat-resistant polysulphone
IPC: F21V29/15
Filed: 1973-09-04
Abstract: Motor vehicle headlamp reflector, consists of at least two interconnected parts, the rearward one cup-shaped and the forward one coaxial with it, abutting along a shoulder at 90 deg. to the axis and geometrically merging into one another on the inside. The rearward part is of material with little deformation when heated. The forward part is of a plastics of poorer thermal properties, and these parts abut each other along their respective rear or forward edges. Pref. the parts are separately cast. One of them carries the fittings for attaching the whole reflector to the vehicle. The rearward part may be of a polysulphone resin, and the forward part of "Macrolon" (RTM).