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Patent FR-3101064-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’une structure primaire d’un mât d’aéronef, structure primaire d’un mât d’aéronef ainsi obtenue et aéronef comprenant ladite structure primaire
Inventor: PUECH JACKY
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-09-20
Abstract: Procédé d’assemblage d’une structure primaire d’un mât d’aéronef, structure primaire d’un mât d’aéronef ainsi obtenue et aéronef comprenant ladite structure primaire L'invention a pour objet un procédé d’assemblage d’une structure primaire (42) d’un mât d’aéronef caractérisé en ce qu’il comprend, pour au moins une des liaisons reliant un longeron (44, 46) et un panneau latéral (48, 50) de la structure primaire (42), une étape de réalisation d’un premier chant décrivant une première trajectoire oscillante au niveau du longeron (44, 46) et d’un deuxième chant décrivant une deuxième trajectoire oscillante, complémentaire à la première trajectoire, au niveau du panneau latéral (48, 50), puis une étape d’accostage du longeron (44, 46) et du panneau latéral (48, 50) et une étape de réalisation d’au moins un cordon de soudure (66.1 à 66.4) suivant une trajectoire oscillante reliant les premier et deuxième chants du longeron (44, 46) et du panneau latéral (48, 50). L’invention a également pour objet une structure primaire d’un mât d’aéronef obtenue à partir de ce procédé ainsi qu’un aéronef comportant une telle structure primaire. Figure 8
Patent FR-3104391-A1 (FR)
Title: Ensemble de chargement destiné à un dispositif de conditionnement et de distribution de produit cosmétique, nécessaire et procédé associé
Inventor: SALIOU THIERRY
IPC: A45D40/20
Filed: 2019-12-16
Abstract: Ensemble de chargement destiné à un dispositif de conditionnement et de distribution de produit cosmétique, nécessaire et procédé associé L’ensemble (212) comporte un applicateur (22) muni d’une touffe et d’un porte touffe, le porte touffe présentant une surface externe de forme tronconique allongée perpendiculairement à l’axe longitudinal de l’ensemble (212). L’ensemble (212) comprend en outre :       - un capot d’assemblage/désassemblage (70) de l’applicateur (22) délimitant une cavité intérieure présentant une surface interne de coopération avec le porte touffe, de forme conjuguée à la surface externe du porte touffe.     Le capot d’assemblage/désassemblage (70) comprend au moins une région proximale de préhension faisant saillie à l’opposé de la cavité intérieure.     Figure pour l'abrégé : figure 9
Patent FR-3105362-A1 (FR)
Title: Amélioration du rendement des centrales électriques à l’aide d’une pompe à chaleur
Inventor: MOUROT THOMAS
IPC: F22B1/18
Filed: 2019-12-18
Abstract: Amélioration du rendement des centrales électriques à l’aide d’une pompe à chaleur.     L’invention consiste en l’ajout d’un système de récupération d’énergie dans une centrale de génération d’électricité à partir d’une source d’énergie thermique afin d’augmenter le rendement énergétique de l’installation.     Le système de récupération d’énergie 500 est constitué d’un échangeur thermique 510 permettant de récupérer l’énergie de condensation de la vapeur d’eau en sortie de turbine 310 et d’un second échangeur de chaleur 530 permettant de valoriser l’énergie captée par le premier échangeur thermique 510. La valorisation de cette énergie peut être la génération de vapeur dans un générateur de vapeur pouvant être différent du générateur de vapeur 210.     Le système selon l’invention est particulièrement destiné à l’utilisation au sein d’une centrale nucléaire.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105967-A1 (FR)
Title: Empennage d’aéronef comprenant une gouverne et des ailettes de pressurisation de cette gouverne
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: B64D27/20
Filed: 2020-01-02
Abstract: L’invention se rapporte à un empennage vertical (5) d’aéronef (1), du type comprenant une dérive (6) et une gouverne de symétrie (7), cet empennage (5) comprenant, sur des surfaces latérales de la dérive (6), des ailettes (20) configurées pour améliorer l’alimentation en air de la gouverne (7) en phase d’atterrissage, en particulier de manière à pallier le défaut de pressurisation résultant d’une inversion de poussée produite par des inverseurs (8, 9) situés en amont de cet empennage (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3106083-A1 (FR)
Title: Circuit de chauffage d’habitacle pour vehicule automobile avec moteur a combustion
Inventor: NOSSIN KIWAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2020-01-10
Abstract: L’invention a trait à un véhicule automobile (102) à moteur à combustion (114), comprenant un circuit fluidique de chauffage d’habitacle (104) et un circuit fluidique de refroidissement du moteur à combustion (106) ; le circuit fluidique de chauffage (106) comprenant un premier thermostat (110.2) à la sortie (116.2) d’un passage à échange thermique (116) avec le moteur à combustion (114), configuré pour réguler le débit de fluide allant à un radiateur (112) ; et un deuxième thermostat (110.6) à la sortie dudit passage à échange thermique (116), configuré pour permettre un débit de fluide vers le circuit fluidique de chauffage (104) lorsque le fluide présente une température supérieure à une valeur minimale prédéterminée. Figure 2
Patent FR-3093350-A1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz à engrenages
Inventor: BEMMENT CRAIG W
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-02-10
Abstract: La présente description concerne un moteur à turbine à gaz à engrenages pour un aéronef. Des modes de réalisation donnés à titre d'exemple incluent un moteur à turbine à gaz (10) pour un aéronef comprenant : un noyau central (11) comprenant une turbine (19), un compresseur (14), et un arbre central (26) reliant la turbine au compresseur ; une soufflante (23) située en amont du noyau central, la soufflante comprenant une pluralité d'aubes de soufflante ; et une boîte d'engrenages (30) qui reçoit une entrée de l'arbre central (26) pour entraîner la soufflante à une vitesse de rotation inférieure à celle de l'arbre central, la boîte d'engrenages (30) ayant un rapport d'engrenage d'environ 3,4 ou plus, dans lequel le moteur à turbine à gaz est configuré de telle sorte qu'un rapport de vitesse de jet entre une première vitesse de jet sortant d'un conduit de dérivation (22) du moteur (10) et une deuxième vitesse de jet sortant d'une tuyère d'échappement (20) du noyau central (11) soit dans une plage d'environ 0,75 à environ 0,82. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108421-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’accès et système pour sa mise en œuvre
Inventor: MERKEZ ERIK
IPC: G07C9/10
Filed: 2020-03-19
Abstract: Procédé de contrôle d’accès et système pour sa mise en œuvre Procédé de contrôle d’accès mettant en œuvre un système de contrôle d’accès contrôlant un portillon (5) d’accès à une zone d’accès restreint et une pluralité de badges RFID actifs (2), le système de contrôle d’accès étant configuré pour identifier un badge en approche et connaître sa distance (d) à au moins une antenne du système, placée dans ou à proximité du portillon, procédé dans lequel on détermine à partir de la connaissance de l’identifiant du badge si la personne qui le porte est autorisée ou non à accéder à l’espace d’accès restreint, et l’on procède à l’ouverture du portillon quand le système détermine que la distance qui sépare une personne porteuse d’un badge autorisé de l’antenne est inférieure à une première distance limite prédéfinie (d1), chaque badge (2) permettant une lecture de son identifiant par le système à une distance supérieure à la première distance limite. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109393-A1 (FR)
Title: Bloc isolant, procédé de réalisation d’un bloc de construction utilisant ce bloc isolant, et bloc de construction obtenu.
Inventor: BERNARDI SÉBASTIEN
IPC: E04C1/41
Filed: 2020-04-15
Abstract: L’invention concerne : un bloc isolant (2) comprenant un corps en matériau isolant (7) et un connecteur (4) ayant une partie imbriquée dans le corps en matériau isolant et une partie (8) s'étendant en porte à faux en dehors du corps en matériau isolant ; un  procédé comportant les étapes de disposer le bloc isolant dans un moule à planelles et réaliser des planelles enrobant les parties de connecteur s’étendant en porte à faux en dehors du corps en matériau isolant ; et le bloc de construction obtenu.
    FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 4
Patent FR-3109610-A1 (FR)
Title: Appareil de compression et station de remplissage comprenant un tel appareil
Inventor: PETITPAS GUILLAUME
IPC: F04B37/08
Filed: 2020-04-23
Abstract: Appareil (1) de compression de fluide cryogénique à au moins un étage de compression comprenant au moins un piston (5, 8) et au moins une chemise (13, 14) délimitant au moins une chambre (3, 4) de compression, un arbre (15) mobile en translation selon un axe (A) longitudinal, l’arbre (15) étant relié au(x) piston(s) ou chemise(s) et étant mobile selon un mouvement alternatif dans deux sens opposés et pour assurer des phases de compression et d’admission du fluide dans la au moins une chambre (3, 4) de compression en déplaçant relativement le au moins un piston (5) et la au moins une chemise (13, 14), caractérisé en ce que l’arbre (15) comprend une portion (151) de section réduite selon la direction (A) longitudinale, ladite portion (151) de section réduite séparant deux parties (153, 154) adjacentes de l’arbre (15), l’arbre (15) comprenant en outre au moins un élément (155) de liaison en matériau ayant une conductivité thermique inférieure à celle du matériau constitutif de l’arbre (15), notamment un matériau composite, ledit au moins un élément (155) de liaison ayant deux extrémités reliées respectivement aux deux parties (153, 154) adjacentes de l’arbre (15).     Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110732-A1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour logicielle pour un véhicule
Inventor: MAOUDJI HACENE
IPC: H04W4/44
Filed: 2020-05-25
Abstract: Procédé de mise à jour logicielle d’un calculateur embarqué (20) d’un véhicule (10) comprenant un module de communication (22), le procédé comprenant les étapes suivantes :                                   (E1) association d’un terminal mobile (30) et du calculateur embarqué (20) du véhicule (10),                  (E2) détermination de la disponibilité d’une mise à jour logicielle sur un serveur distant (40),                 (E3) téléchargement de la mise à jour logicielle dans une mémoire du calculateur embarqué (20) à partir du serveur distant (40) via le module de communication (22),                 (E4) application de la mise à jour logicielle au calculateur embarqué (20),                           caractérisé en ce que le procédé comprend une étape additionnelle (E5) d’affichage d’au moins une notification sur un écran du terminal mobile (30), au moins lors d’un échec de l’application de la mise à jour logicielle au calculateur embarqué (20).     Figure 1.
Patent FR-3113454-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge évolutif
Inventor: DEPAILLAT LAURENT
IPC: A41C3/00
Filed: 2020-08-20
Abstract: [Titre : Un soutien-gorge évolutif L’invention concerne un soutien-gorge (1) évolutif comprenant :      deux bonnets (3) solidaires entre eux et s’étendent respectivement de part et d’autre d’un axe longitudinal médian (A-A), chaque bonnet (3) comporte un bonnet inférieur (30) délimité par une couture en arc de cercle (31) et un bonnet supérieur (32) délimité latéralement par une bordure interne (33) et une bordure externe (34),   deux bandeaux de buste (5, 5a, 5b) qui s’étendent respectivement, selon une direction transversale de l’axe longitudinal médian (A-A), depuis une partie externe (34) d’un bonnet inférieur (30) vers une portion dorsale (50) qui est équipée d’une extrémité (51), l’extrémité (51) de la portion dorsale (50) comporte des moyens d’attache (7), les moyens d’attache (7) d’un premier bandeau de buste (5a) étant complémentaires des moyens d’attache (7) d’un second bandeau de buste (5b),   deux bretelles d’épaule (6) qui sont respectivement solidaires, à une première extrémité (60), d’une partie supérieure d’un bonnet supérieur (32), et à une seconde extrémité (61), d’une portion dorsale (50) d’un bandeau de buste (5, 5a, 5b).       Selon l’invention, les bretelles (6) sont non extensibles et chaque bonnet (3) est composé d’au moins une pièce d’un tissu (M) extensible selon deux directions d’un repère tridimensionnel X, Y, Z, la bordure externe (34) et la bordure interne (33) comportent respectivement un insert qui rigidifie la bordure externe (34) et de la bordure interne (33) de façon à ce que la bordure externe (34) et la bordure interne (33) soient moins extensibles que la pièce de tissu (M) du bonnet (3).   Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3114771-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’équipement sur jante
Inventor: POREBA MATHIEU
IPC: B60B7/10
Filed: 2020-10-05
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE FIXATION D’ÉQUIPEMENTS SUR JANTE Dispositif (D) pour fixer un équipement sur une jante de roue, caractérisé en ce que le dispositif comprend :  - un corps (10) muni d’un crochet (11) destiné à s’insérer sur un crochet de la jante et d’une plaque (12) s’étendant à partir du crochet (11), ladite plaque (12) étant munie d’une lumière (13) délimitée par une pluralité de bordures (13a, 13b, 13c, 13d); et   - un système (20) de fixation monté ou configuré pour être monté sur les bordures de la lumière (13) de sorte à être mobile le long desdites bordures.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115612-A1 (FR)
Title: Coffret comprenant un dispositif de fixation interne avec raccords optiques
Inventor: CLERC PATRICE
IPC: G02B6/40
Filed: 2020-10-23
Abstract: Coffret comprenant un dispositif de fixation interne avec raccords optiques Coffret de raccordement optique (1) présentant un fond (3) s’étendant selon un plan de base (5), le coffret de raccordement optique (1) comprenant un dispositif de fixation (7) pour fibres optiques pourvu d’une pluralité de raccords optiques (9), chaque raccord optique (9) s’étendant longitudinalement selon une direction de coopération (11) correspondante qui est transversale à un plan central (13) du coffret de raccordement optique (1), le plan central (13) s’étendant lui-même transversalement au plan de base (5), le dispositif de fixation (7) étant monté mobile en rotation sur le fond (3) ou sur un élément additionnel de montage rapporté sur le fond (3).    Figure 1
Patent FR-3117328-A1 (FR)
Title: Instrumentation réutilisable pour la chirurgie par ostéosynthèse notamment de l’hallux valgus
Inventor: BOUSQUET ADRIEN
IPC: A61B17/90
Filed: 2020-12-14
Abstract: Instrumentation réutilisable pour la chirurgie par ostéosynthèse notamment de l’hallux valgus La présente invention concerne une instrumentation chirurgicale (1) permettant l’insertion dans des parties osseuses de broches axiales, remarquable en ce qu’il comprend un bras (2) constitué de deux branches (2a,2b) reliées par une portion inclinée (2c), une branche dite proximale (2a) à l’extrémité libre de laquelle est articulée une tête de support (3) d’un indicateur de direction, la tête de support (3) étant articulée autour d’un axe (4) perpendiculaire au plan contenant les deux branches (2a,2b) du bras (2), i.e. perpendiculaire au plan sagittal du bras (2), et une branche dite distale (2b) apte à recevoir une coulisse (5) comprenant au moins des moyens de support d’au moins un guide dit de profondeur.  Figure 1
Patent FR-3118278-A1 (FR)
Title: Contact de coupure électrique
Inventor: PAPILLON ANTHONY
IPC: H01H33/664
Filed: 2020-12-23
Abstract: Il est proposé un contact (1) de coupure électrique, notamment à champ magnétique radial, pour ampoule à vide (100) à moyenne tension, le contact (1) comportant :  - une tige (2) s’étendant selon un axe longitudinal (X), configurée pour être parcourue par un courant électrique,  - un corps de contact (3) s’étendant transversalement à l’axe longitudinal (X) et comportant une première surface de fixation (4), le corps de contact (3) et la tige (2) étant coaxiaux,  dans lequel la tige (2) comporte :  - une deuxième surface de fixation (5) solidaire de la première surface de fixation (4),  - une surface de butée (6) radialement extérieure à la première surface de fixation (4), la surface de butée (6) étant distante du corps de contact (3) selon l’axe longitudinal (X) et tournée vers le corps de contact (3).  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3118589-A1 (FR)
Title: Recombineur catalytique de dihydrogène
Inventor: CHANTEREAU PHILIPPE
IPC: B01J35/04
Filed: 2021-01-07
Abstract: Recombineur catalytique de dihydrogène Recombineur (1) de dihydrogène catalytique, comportant :      Au moins un premier bloc catalytique (30a) d’un substrat alvéolaire en un matériau peu conducteur de la chaleur, porteur d’un premier revêtement catalytique,  au moins un deuxième bloc catalytique (30b) d’un substrat alvéolaire en un matériau peu conducteur de la chaleur, porteur d’un deuxième revêtement catalytique, ce deuxième substrat étant de même section que le premier,  une structure (3, 21) de support des blocs l’un au-dessus de l’autre, et/ou l’un à côté de l’autre.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119206-A1 (FR)
Title: Tour éolienne verticale pivotante d’aide à la propulsion et à la navigation des navires de commerce
Inventor: LOIRAND CLAUDE
IPC: F03D9/32
Filed: 2021-01-24
Abstract: Dispositif éolien d’aide à la propulsion et à la navigation des navires de commerce.  L’invention concerne une tour verticale éolienne sur base pivotante sur 360° constituée d’un carénage renfermant une turbine dont la rotation permet en toutes circonstances la production d’électricité activant les moteurs de propulsion des navires de commerce.  Le carénage vertical (1) est pourvu de 3 déflecteurs (2) ayant pour rôle de détourner le souffle négatif du vent freinant la rotation de la turbine et de le transformer en flux d’air positif.  L’efficacité du dispositif repose sur la rotation de 360° de l’ensemble carénage-turbine gérée par les informations de la station météorologique transmises à l’unité de gestion électronique permettant l’orientation automatique face au vent du carénage, ce qui conserve à la turbine toute son efficacité, quelle que soit la direction du vent ou le changement de cap du navire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3119494-A1 (FR)
Title: Système de production d'énergie par turbine hydraulique et procédé de contrôle en vue de fournir une réponse dynamique améliorée suite à des variations importantes du point de consigne de puissance
Inventor: GUILLAUME RENAUD
IPC: H02J3/32
Filed: 2021-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un système de production d'énergie (1), comprenant :  - une liaison de connexion (6) dotée d'une connexion (62) à un réseau CA (2) ;   - un système de turbine (3) comprenant une machine électrique (31) afin de délivrer une puissance électrique nominale Pnom ;   - un système de stockage d'énergie (14) ;   comprenant les étapes suivantes :   - la réception d'un premier point de consigne de puissance électrique Ps0 et le contrôle du système de turbine (3) afin de délivrer une puissance électrique Pt0 = Ps0 ; et   - la réception d'un point de consigne de puissance électrique Ps1, avec ΔPs = Ps1 - Ps0 et |Δps| > Pnom*0,3 ;  a) l'application d'un point de consigne hydraulique au système de turbine (3) afin d'augmenter sa puissance électrique délivrée Pti et d’empêcher le système de stockage (14) de délivrer de la puissance électrique (62) ;  b) la détermination de la puissance Pea que le système de stockage (14) peut fournir ;  c) lorsque Pti + Pea ≥ Ps1 - ε1, le système de stockage (14) délivre une puissance électrique Pe1 pour satisfaire à l'exigence Ps1 - ε1 ≤ Pe1 + Pti ≤ Ps1 + ε2.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120238-A1 (FR)
Title: Textile en coton hydrophobe et procede de fabrication de textile teint fonctionnalise
Inventor: FRANCOIS SÉBASTIEN
IPC: D06M101/06
Filed: 2021-02-26
Abstract: Textile (15) en coton hydrophobe adapté à un usage habillement présentant un angle rémanent après pliage supérieur ou égal à 130 degrés, préférentiellement supérieur ou égal à 135 degrés, encore plus préférentiellement supérieur ou égal à 140 degrés, encore plus préférentiellement supérieur ou égal à 145 degrés, et encore plus préférentiellement supérieur ou égal à 150 degrés, mesuré selon la norme ISO 2313:1972 après avoir été exposé à 4 cycles de lavage en machine selon la norme ISO 6330. Procédé (10) de fabrication de textile teint fonctionnalisé comprenant les étapes suivantes : obtention (10-1) d’un textile teint (12) comprenant une majorité en masse de fibres naturelles, de préférence des fibres de cellulose ; blanchiment (10-2) du textile teint afin d’obtenir un textile teint blanchi (13) ; et fonctionnalisation chimique (10-3) du textile teint blanchi (13).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126282-A1 (FR)
Title: Procédé d’éclaircissage en agriculture
Inventor: VALLE BENOÎT
IPC: F24S50/00
Filed: 2021-08-30
Abstract: Procédé d’éclaircissage  en agriculture
    Procédé d’éclaircissage de fruits (F) et/ou fleurs appartenant à des végétaux (A) situés sous des capteurs photovoltaïques orientables (C), l’ombre solaire projetée sur les végétaux étant modifiée par le changement d’orientation des capteurs, procédé dans lequel on maintient grâce à l’orientation des capteurs les végétaux à l’ombre pendant une durée suffisante pour induire un éclaircissage par ombrage de ceux-ci.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126291-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation des aliments, outil et couvercle d’un tel appareil
Inventor: FEVRE LOÏC
IPC: A47J19/06
Filed: 2021-09-01
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : APPAREIL DE PREPARATION DES ALIMENTS, OUTIL ET COUVERCLE D’UN TEL APPAREIL
    L’appareil (20) de préparation des aliments est destiné à la réalisation de jus de fruits et/ou de légumes à partir de fruits et/ou de légumes entiers ou en morceaux. Cet appareil (20) comporte :    - un moteur électrique (21) tournant relié mécaniquement à au moins un panier (22) présentant un volume interne (23) où sont introduits les fruits et/ou légumes et- un outil fixe (27) de récupération de résidus comportant une rampe (28) positionnée, de manière permanente pendant le fonctionnement de l’appareil, à proximité de la surface interne (29) du panier, rampe présentant, dans le sens de rotation du panier, une inclinaison ascendante vers une surface supérieure (30) du volume interne du panier, de sorte que les résidus entraînés par le panier jusqu’à la rampe remontent la rampe pour sortir du volume interne du panier. 
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127056-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs d’authentification et de vérification de non-révocation
Inventor: SANDERS OLIVIER
IPC: G06F21/30
Filed: 2021-09-15
Abstract: Une liste de révocation (LR) comporte au moins une paire (hi, ki) extraite d’une signature générée par une entité révoquée, où hi est un élément d’un groupe mathématique (G1) et ki = hixi, où xi est un secret de ladite entité révoquée.  Une première entité (100) envoie (E60), à une deuxième entité (200), pour s’authentifier auprès d’elle : - une signature (SIG) générée par ladite première entité (100) pour cette authentification ; - une chaîne de caractères (STR) ; - un élément (Ci) du groupe (G1) pour chaque paire (hi, ki) de la liste de révocation (LR) ; - et une preuve (P) à divulgation nulle de connaissance que ladite première entité (100) a utilisé un secret (X100) de cette première entité (100) et la chaîne de caractères pour obtenir ledit élément de groupe (Ci) pour chacune des paires de ladite liste de révocation (LR).  La deuxième entité rejette (F70) ladite première entité (100) si ladite preuve a divulgation nulle de connaissance (P) n’est pas valide ou si pour au moins une dite paire (hi, ki), l’élément de groupe (Ci) est tel que Ci = hiA, où A est une valeur connue.  Fig. 2