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Patent FR-3106899-B1 (FR)
Title: Dispositif et système de mesure pour la caractérisation géomécanique d’un sol, ainsi que procédé de mesure correspondant
Inventor: BENZ NAVARRETE MIGUEL
IPC: G01N33/24
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-06-03
Abstract: Dispositif et système de mesure pour la caractérisation géomécanique d’un sol, ainsi que procédé de mesure correspondant Ce dispositif de mesure (200), qui est pratique et performant, comporte un boîtier (210), à solidariser à un pénétromètre dynamique (100), une batterie d’alimentation électrique (250), logée dans le boîtier, et un système électronique (240) qui est logé dans le boîtier et relié à la batterie. Le système électronique comprend un accéléromètre, ainsi qu’un capteur de distance, qui, en service, est orienté vers un sol et qui est adapté pour déterminer la distance entre le dispositif de mesure et la surface du sol en mesurant le temps nécessaire à une onde pour effectuer un trajet aller-retour entre le capteur de distance et la surface du sol. Le système électronique comprend également une unité de commande qui, lorsque la batterie alimente tout le système électronique, est adaptée pour appliquer un traitement à des signaux de mesure provenant de l’accéléromètre et du capteur de distance.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107834-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une association d’huiles essentielles pour ameliorer la surface de la peau
Inventor: BURBAUD OLIVIA
IPC: A61K8/97
Filed: 2020-03-09
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique caractérisée en ce qu'elle comprend une huile essentielle de Ciste sp et une huile essentielle d’Iris sp, dans laquelle ladite huile essentielle de Ciste sp est une huile essentielle de Cistus ladaniferus, et ladite huile essentielle d’Iris sp est une huile essentielle choisie parmi iris germanica L. et iris pallida Lam.  La présente invention se rapporte également à une utilisation cosmétique d’une association d’huile essentielle de Ciste sp et d’huile essentielle d’Iris sp. pour une action cosmétique d’amélioration de la couleur, du teint et/ou de l’éclat de la surface de la peau, ainsi qu’à un procédé cosmétique non-thérapeutique comprenant l’application sur la peau, ses annexes et/ou les muqueuses de la composition cosmétique.  La présente invention se rapporte en outre à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch et un spray, une capsule ou une gélule, le dispositif comprenant une composition telle que définie ci-avant.
Patent FR-3108705-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de véhicule automobile incorporant un module lumineux mobile
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F21S41/657
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage d’un véhicule automobile comprenant un module lumineux mobile et un système d’entrainement agencé pour déplacer le module lumineux mobile, dans lequel le système d’entrainement comporte une première manivelle reliée au module lumineux mobile et un système d’actionnement comportant un actionneur et étant apte à entrainer en rotation la première manivelle autour d’un axe de rotation entre une position de début de course et une position de fin de course, caractérisé en ce que le système d’actionnement comprend un organe de verrouillage agencé pour maintenir la première manivelle dans au moins l’une des positions de début et de fin de course Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3098654-B1 (FR)
Title: Support de contact pour fournir un contact de câblage dans un véhicule
Inventor: BUCK CARSTEN
IPC: H01R13/436
Filed: 2020-07-09
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention a trait à un support de contact pour fournir un contact de câblage dans un véhicule, comprenant : un corps de support pour recevoir une pluralité de contacts ; au moins un élément de fixation pour fixer le corps de support à un élément de support, l’élément de fixation comprenant : un premier élément de serrage connecté au corps de support, un deuxième élément de serrage formé sur le corps de support de manière déplaçable et opposé au premier élément de serrage, et un moyen de verrouillage pour verrouiller le deuxième élément de serrage dans une position par rapport au premier élément de serrage, dans lequel, au moyen d’un déplacement relatif du deuxième élément de serrage par rapport au premier élément de serrage, la distance entre le premier élément de serrage et le deuxième élément de serrage peut être variée, et dans lequel, à l’aide du moyen de verrouillage, le premier élément de serrage et le deuxième élément de serrage sont formés pour exercer une force de serrage sur un élément de support qui peut être agencé entre les premier et deuxième éléments de serrage, et pour maintenir ledit élément de support.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113057-B1 (FR)
Title: Agent épaississant pour composition hydro-alcoolique
Inventor: KENSICHER YVES
IPC: C08F220/06
Filed: 2020-08-03
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un agent P épaississant pour composition aqueuse, en particulier pour composition hydro-alcoolique. L’agent épaississant P est préparé en l’absence d’acrylamide par une réaction de polymérisation mettant en œuvre du N-méthylol-acrylamide ou l’un de ses dérivés, un acide et un ester d’acide. Un condensat particulier d’acide (méth)acrylique et de N-méthylol-acrylamide fait partie de l’invention. L’invention fournit également une composition hydro-alcoolique dont la viscosité est contrôlée.
Patent FR-3115273-B1 (FR)
Title: Emballage pour le transport et la protection d’une pièce et procédé de fabrication d’un tel emballage
Inventor: LLINARES OSCAR
IPC: B65D85/68
Filed: 2020-10-20
Granted: 2022-11-04
Abstract: Un emballage (1) pour le transport et la protection d’une pièce (P), notamment de moteur, en particulier d’aéronef, comprenant :      un revêtement extérieur (2) comprenant une ceinture latérale (20) et une paroi supérieure (21) délimitant ensemble un volume intérieur (V), ladite paroi supérieure (21) comprenant une empreinte (22) définissant un logement (L) ouvert vers le haut et configuré pour loger la pièce (P), ledit revêtement extérieur (2) comprenant du polyuréa de manière à protéger la pièce (P) des impacts et de l’abrasion,  un dispositif de rigidification (3) monté dans le volume intérieur (V) contre la ceinture latérale (20), et un corps de liaison (4) emplissant le volume intérieur (V) et coopérant avec le dispositif de rigidification (3) de manière à limiter les déformations de l’empreinte (22) et à améliorer la résistance mécanique du revêtement extérieur (2).      Figure de l’abrégé : Figure 1C
Patent FR-3118420-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un agent antichute, au moins un pigment, au moins un polymère filmogène hydrophobe, au moins un agent épaississant de phase aqueuse et au moins un solvant organique et de l’eau
Inventor: RIU SYLVIE
IPC: A61K8/49
Filed: 2020-12-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un agent antichute des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux et/ou les cils humains, au moins un pigment, au moins un polymère filmogène hydrophobe, au moins un agent épaississant de phase aqueuse, au moins un solvant organique et de l’eau.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques humaines telles que la peau, notamment le cuir chevelu, les cheveux et/ou les cils humains, comprenant au moins l’application d’une composition telle que décrite précédemment sur lesdites matières, de préférence fibres, kératiniques.  L’invention est aussi relative à l’utilisation de la composition telle que décrite précédemment pour le traitement cosmétique des matières kératiniques humaines, en particulier pour traiter la chute, et/ou favoriser la repousse, desdites fibres et/ou camoufler au moins une zone du corps humain, par exemple le cuir chevelu, notamment une zone alopécique.
Patent FR-3112323-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace avec une fonction de pulvérisation de liquide
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/52
Filed: 2021-06-15
Granted: 2023-06-16
Abstract: Titre : Dispositif d’essuie-glace avec une fonction de pulvérisation de liquide Dispositif d’essuie-glace (10) comprenant un élément de couplage (34) pour coupler une alimentation en liquide (32) à l’adaptateur (22).  L’élément de couplage (34) a un premier raccord (38) pour l’alimentation en liquide (32) et un second raccord pour raccorder l’adaptateur (22), et un premier logement de bras d’essuie-glace pour recevoir de manière mobile le bras d’essuie-glace.  Figure 1
Patent FR-3129913-B1 (FR)
Title: Convoi de vehicules et systeme d’asservissement de direction pour un tel convoi
Inventor: GATOU MIKE
IPC: B62D12/00
Filed: 2021-12-07
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un convoi routier motorisé comprenant un véhicule de tête (1) et au moins un véhicule suiveur (2) attelés ainsi qu’une liaison de communication du genre CAN reliant les véhicules (1, 2) du convoi, chacun des véhicules (1, 2) comportant un essieu arrière (3), un essieu directionnel avant (4), un système d’asservissement de direction électrique comprenant une crémaillère de direction, un actionneur agissant sur l’orientation angulaire de l’essieu directionnel avant (4) et un automate pilotant l’actionneur, chacun des véhicules (1, 2) comportant également des organes d’attelage avant (5) et des organes d’attelage arrière (6) de manière à réaliser l’attelage du véhicule suiveur (2) au véhicule de tête (1) ou à un autre véhicule suiveur (2), les automates des véhicules (1,2) étant paramétrés pour générer des consignes d’orientation angulaire de l’essieu directionnel avant (4) du ou de chaque véhicule suiveur (2). Chacun des véhicules (1, 2) est équipé d’une part d’un capteur d’orientation permettant de déterminer l’angle des roues de l’essieu directionnel avant (4) et d’autre part d’un capteur angulaire d’attelage (8) pour déterminer l’orientation angulaire en lacet de l’attelage par rapport au châssis du véhicule (1,2), l’automate du ou de chaque véhicule suiveur (2) fournissant une consigne d’angle optimal des roues et spécifique à l‘actionneur du véhicule suiveur (2) considéré, ladite consigne d’angle optimal étant définie en utilisant une loi de pilotage cinématique qui est une fonction de l’angle des roues de l’essieu directionnel (4) du véhicule précédent et de l’orientation angulaire en lacet de l’attelage par rapport au châssis du véhicule suiveur (2) considéré.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2218416-B1 (FR)
IPC: D04H18/02
Filed: 1974-02-14
Granted: 1976-06-25
Abstract: Apparatus for needling fibre web to produce a pile thereon is arranged with the web to be needled passing vertically downwardly from a pair of guide rollers to a take-up roll with a plurality of pairs of needle boards located therebetween. As the web passes between the pairs of needle boards which perform the needling operation, the take-up roll positioned therebelow is moved horizontally to accommodate web material accumulating thereon in order to maintain the location of the incoming web constant and accommodate build-up in the diameter of the accumulated web roll.
Patent FR-2467910-B1 (FR)
IPC: D21C5/02
Filed: 1979-10-23
Granted: 1982-10-08
Abstract: Process for reclaiming waste paper without deinking which involves pulping the waste paper in the presence of soft water and then adding to the pulp thus obtained a compound capable of liberating, in aqueous solution, ions with a positive charge equal to or greater than 2.
Patent FR-2482989-B1 (FR)
IPC: D21C5/02
Filed: 1980-05-22
Granted: 1984-08-17
Abstract: Waste paper containing encapsulated constituents such as inks is bleached by pulping it in the presence of an aqueous alkaline solution which contains a peroxide compound such as hydrogen peroxide.
Patent FR-2486534-B1 (FR)
IPC: C09H5/00
Filed: 1980-07-08
Granted: 1982-10-08
Abstract: 1. A method for preparing in liquid gelatin in the cold state, characterised in that it consists in adding to a gelatin a quantity of sodium benzoate which is sufficient to affect the point of gelation and the concentration of which enables the point of gelation to be regulated.
Patent FR-2518337-B1 (FR)
IPC: H04B7/26
Filed: 1981-12-15
Granted: 1984-02-03
Abstract: In order to establish communications in a conference network of transmitter-receiver stations, each station establishes a frequency-jumping standby law while a calling station transmits a frequency-diversity call sequence on said standby law and the other stations are listening in accordance with said standby law. Furthermore, each station establishes a second frequency law which is synchronous with the standby law but the stair-steps of which are of longer duration. At the end of a call sequence, the calling station and the stations which have detected this sequence are put in the listening state over a time interval t1 at the corresponding possible traffic frequency of the second frequency law. Each station which has detected a signal then transmits a jamming signal over a time interval t2 at the aforementioned traffic frequency and the stations which have not detected any signal extend the listening period by the same time interval t2. Non-reception of a signal during the time interval t2 makes it possible to establish a communication at the corresponding frequency.
Patent FR-2520586-B1 (FR)
IPC: A01M7/00
Filed: 1982-01-29
Granted: 1985-08-02
Abstract: The invention relates to a mobile spraying apparatus, particularly for the treatment of plants. This apparatus comprises a spray-distributor which is carried above the ground by a tractor vehicle or trailer vehicle in an approximately horizontal position. The distributor is suspended below a support carried by the vehicle in the manner of a pendulum, by means of a ball-and-socket bearing, so as to remain approximately horizontal, and it is guided by rollers rolling on appropriate surfaces.
Patent FR-2507636-B1 (FR)
Inventor: DEGWERTH ALFONS
IPC: D06B7/08
Filed: 1982-02-18
Granted: 1986-03-21
Abstract: Textile webs are mercerized by passing the web (25) from one roll pair, consisting of a roll (5) from a top row of rolls and a roll (1) from a bottom row, around a transfer roll (9) to a next roll pair, also consisting of a roll (6) from the top row and a roll (2) from the bottom row. As a result, the web to be treated is squeezed once in an almost horizontal nip, twice in succession in nips of 45 DEG , and then again once in an almost horizontal nip. The rolls (5-8) of the upper row have their axes offset alternately behind and ahead of the axes of the lower rolls (1-4).
Patent FR-2723210-B1 (FR)
Inventor: CHEKROUN CLAUDE
IPC: H01Q1/42
Filed: 1983-05-06
Granted: 1997-01-10
Abstract: In a radar, a protective radome is placed in front of a to-be-protected antenna. The antenna is made of several networks that are superimposed. At least one of the active networks can be controlled electrically in two distinct states A or B. In state A, the radome, which is placed in front of the antenna, is transparent for the radar operation frequency band and reflective outside that band. For state B, the radome is reflective for all radar frequencies. The invention especially protects the radar against jammers that transmit outside the radar operation frequency band, while providing for the total camouflaging of the radar when it is not being used.
Patent FR-2554112-B1 (FR)
Inventor: NICCO ADRIEN
IPC: C08K5/15
Filed: 1983-10-28
Granted: 1986-05-16
Abstract: A crosslinking process wherein at a temperature of about 10 DEG  to 160 DEG  C., under a pressure of about 1 to 300 bars and for at least about 0.5 hour, a polymer, containing from about 42 to 99% by weight of units derived from ethylene and, where appropriate, also from an alpha -olefin, from about 1 to 8% by weight of units derived from maleic anhydride and from 0 to about 50% by weight of units derived from at least one additional monomer selected from an ester of an unsaturated carboxylic acid with an alcohol containing from 1 to 12 carbon atoms, is reacted with at least one polyepoxide compound, preferably present in an amount of from about 1 to 10 parts by weight, based on 100 parts by weight of the polymer, in the presence of at least one catalyst suitable for reacting the anhydride functions with the epoxide functions. The catalyst is preferably present in an amount from about 0.02 to 2 parts by weight, based on 100 parts by weight of the polymer. The crosslinkable compositions may be used to coat a substrate such as an electric cable.
Patent FR-2570615-B1 (FR)
Inventor: VIJAYALAKSHMI MOOKAMBESWARAN A
IPC: B01D15/08
Filed: 1984-09-26
Granted: 1986-12-26
Abstract: A novel elution complex is provided more especially for affinity chromatography and affinity precipitation for recovering in particular luciferase hexokinase and lactate dehydrogenase. This complex comprises 1 mM to 30 mM of MgSO4, from 30 mM to 50 mM of EDTA, possibly about 5 mM of ribose or mannose and possibly about 1 mM of DTT.
Patent FR-2605431-B1 (FR)
Inventor: GUILLOU LOUIS
IPC: G06Q20/34
Filed: 1986-10-16
Granted: 1988-12-02
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00397 Sec. 371 Date Jun. 1, 1988 Sec. 102(e) Date Jun. 1, 1988 PCT Filed Oct. 13, 1987 PCT Pub. No. WO88/02900 PCT Pub. Date Apr. 21, 1988.The storage cells are grouped into elements grouping at least two cells, each element being locatable by an address and having a parity. The balance of the card is the number of non-zero even elements with an address below the address of the odd element with the lowest address and which is called the "terminal". In order to debit the card and reduce said balance, the terminal is moved towards a lower address, while creating a new old element of lower address than the terminal to be displaced. In order to credit the card and increase this balance, the terminal is moved towards a higher address, while again giving to possible odd elements with a higher address than the terminal to be displaced an even character and while creating a new odd element with a higher address than the terminal to be displaced.
Patent FR-2649264-B1 (FR)
Inventor: REGENT PHILIPPE
IPC: H04L1/00
Filed: 1989-06-28
Granted: 1991-09-13
Abstract: This device for detecting, in a binary signal, a signalling constituted nominally by a train of same-value binary elements, comprises essentially: - means of counting the binary elements of the incoming signal having a binary value opposite to the relevant binary value over a specified counting period, - means of comparing the result of this count with a predetermined threshold value.
Patent FR-2668686-B1 (FR)
Inventor: JEAN-LUC FALGUERE
IPC: A43B5/04
Filed: 1990-11-06
Granted: 1992-12-31
Abstract: A sports shoe with an initially low upper is characterised in that the collar (13) comprises, on either side of its zone of articulation straddling the top of the upper (10), its own elastic locking means (20) which are capable of enabling it to be removed manually and which interact elastically on assembly with two projections (12a) integral with the stiffener (counter) (12) which are located on a transverse pin (30) substantially at the location of the natural joint of the leg and the foot. The locking means of the collar (13) engage radially relative to this pin (30), in the manner of a fork, over the projections (12a) of the stiffener (counter) (12) in order to form the articulation of the removable collar (13). According to a preferred embodiment, the locking means of the collar (13) are arranged on either side of its zone of articulation and consist, respectively, of a jaw (20) of which at least one (20a) of the two branches (20a, 20b) can be deformed elastically upon passage of the projections (12a). Application to sports shoes.
Patent FR-2669917-B1 (FR)
Inventor: VINCENT SAVALL
IPC: C02F3/30
Filed: 1990-12-03
Granted: 1993-07-16
Abstract: Reactor for oxidation and biological reduction of liquid to be treated by upward circulation and recirculation, comprising, in a vertical lengthwise enclosure (5) accessible by an entry (9), a lower biomass fixation layer (1) made of a material with a density lower than that of the liquid and an upper biomass fixation layer (3) made of a material with a density higher than that of the liquid, characterised in that the lower layer (1) is separated from the upper layer (3) by a transverse partition (2) forbidding the passage of the filtering materials between a lower zone situated under the partition (2) and an upper zone above the partition (2), a delivery of oxidising gas (8) provided under the upper layer (3) and above the partition (2), an output (10) of the treated liquid and recycled by a pump (12) and external piping (11) to the entry (9).
Patent FR-2677192-B1 (FR)
Inventor: RINGEISEN VICTOR
IPC: H01P7/06
Filed: 1991-05-29
Granted: 1997-01-24
Abstract: The subject of the present invention is a microwave generator with source element located in the resonant cavity. <??>Microwave generator of the type comprising a negative-resistance source element (5) adjoining a cylindrical resonant cavity (2) comprising two transverse closure plates (4, 7) for tuning to a frequency band, characterised in that the source element (5) is installed directly in the resonant cavity (2).
Patent FR-2729613-B1 (FR)
Inventor: HRABINA JEAN
IPC: B60B33/02
Filed: 1995-01-23
Granted: 1997-04-18
Abstract: The castor has a wheel (2) pivoting about a vertical axle (3) orthogonal to its rotational axle (4). A support bearing (8) has an inverted dish (9) fixed to the pivoting axle and a clevis (6) which supports the wheel. A leaf spring (17), located between the wheel and the support bearing, is pivoted by its middle part on the clevis, and has one end (19) supported on the clevis. The spring other end (20) has a roller (31) which engages in a depression in the dish. A prismatic cam (26), for adjusting the leaf spring tension, is provided between the spring pivoting shaft (18) and the spring. The prismatic cam rotates on the pivoting shaft and has support flats for the spring. These supports comprise a spike (30) able to engage in a depression in the middle part of the leaf spring.
Patent FR-2766074-B1 (FR)
Inventor: MORIZOT CHRISTIAN
IPC: A47C20/04
Filed: 1997-07-16
Granted: 1999-10-08
Abstract: The slats (12) of a mattress base are fixed to the longitudinal bars of the base by caps (16). Each cap has a body (18) that is fixed to the bar and has a part (17) that holds the end of the slat. Each body has two opposite fixing feet (18a) that are staggered laterally and are parallel. Each foot has a transversal hole that engages on a transversal axle (25). The two feet of successive bodies engage on the same axle to form a continuous chain of caps.
Patent FR-2766406-B1 (FR)
Inventor: BUNEL CHRISTOPHE
IPC: B29C49/46
Filed: 1997-07-25
Granted: 1999-09-17
Abstract: The invention concerns a method whereby in an installation (1, 2, 3) for making containers (200, 300) by blowing blanks (400), for example thermoplastic preforms, the high pressure fluid derived from degassing a container is re-used and injected (14) into a container previously degassed, for example for cooling it or for thoroughly spraying the inside thereof to solidify the material.
Patent FR-2769349-B1 (FR)
Inventor: DE CAGNY RAYMOND
IPC: F16F15/34
Filed: 1997-10-03
Granted: 2002-04-05
Abstract: The invention concerns a wheel-balancing device (4) comprising a balancing weight (5) enclosed in a case (6) whereof one surface is adapted to be made integral with a tyre and which is made of a material having the same colour as the tyre. The invention also concerns a wheel comprising a rim (2) and a tyre (3), balanced with such a balancing device. The colour of the case can in particular be black or white, depending on the colour of the tyre.