baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985792-A1 (FR)
Title: Secteur angulaire de redresseur a amortissement de vibrations par coin pour compresseur de turbomachine
Inventor: CLOAREC YVON
IPC: F01D25/04
Filed: 2012-01-18
Abstract: L'invention concerne un secteur angulaire de redresseur (16) pour compresseur de turbomachine, comportant une virole interne (20), une virole externe (22), au moins une pale (24), un élément de carter (36') monté au moins en partie autour de l'une des viroles et ayant une gorge (42) ouverte en regard d'une extrémité axiale de la virole correspondante, un élément rapporté formant coin (44) interposé entre l'élément de carter et la virole correspondante, le coin présentant une première surface (46) destinée à venir en contact avec une surface d'appui (22a) de l'extrémité axiale de la virole correspondante et une seconde surface (48) inclinée par rapport à la première surface et destinée à venir en contact avec une surface inclinée (50) correspondante de la gorge de l'élément de carter, et des moyens (52) pour exercer un effort axial sur le coin de façon à maintenir sa première surface en contact avec la surface d'appui et sa seconde surface en contact avec la surface inclinée de la gorge de l'élément de carter.
Patent FR-2986814-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing cladding unit to e.g. concrete structural unit of building, has insulating part extended to fixing leg to partially cover outer face of branch of leg so as to be interposed between leg and construction unit
Inventor: ROBERGEAU JEAN FRANCOIS
IPC: E04B1/62
Filed: 2012-02-09
Abstract: The device has a metal fixing leg (4) whose branches (5, 6) are attached to a construction unit (2) and a cladding unit (1) by screwing. A thermally insulating part (7) i.e. plate, is coupled with the leg and equipped with an elastically deformable male connection unit (8). The unit cooperates with a complementary connection unit (9) supported by the leg. The part is extended to the leg in a coupled state to partially cover an outer face (51) of one of the branches so as to be interposed between the leg and the construction unit at a state of attaching of the leg to the construction unit.
Patent FR-2988344-A1 (FR)
Title: Inflation adjustment system for on-board pneumatic seat in car, has pump arranged to inflate or deflate inflatable bags, where system activates inflation command by actuation of pump according to predetermined duration
Inventor: FOURE FRANCK
IPC: B60N2/90
Filed: 2012-03-20
Abstract: The system has a pump (15) connected to inflatable bags (7-11) associated with valves (17-21), where the bags are arranged in a base or a backrest of an on-board pneumatic seat. The pump is arranged to inflate or deflate the bags, where the system activates an inflation command by actuation of the pump according to a predetermined duration, so as to fill the bags with a given quantity of gas. The inflation command is activated automatically upon detection of unlocking of a door of a vehicle carried out by a user of the vehicle.
Patent FR-2989165-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la quantite de fluide d'un reservoir de fluide consommable d'un vehicule automobile
Inventor: LEE ERIC
IPC: G01F23/00
Filed: 2012-04-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'estimation de la quantité de fluide d'un réservoir de fluide consommable d'un véhicule automobile et équipé d'au moins un moyen de mesure de ladite quantité, notamment du type jauge, tel qu'il comporte l'établissement d'une moyenne glissante sur des mesures de quantité de fluide par ledit moyen lors d'une pluralité de phases d'arrêt successives du véhicule.
Patent FR-2989238-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte de puissance d'une centrale photovoltaique
Inventor: GRINNEISER RAYMOND
IPC: H02N6/00
Filed: 2012-04-04
Abstract: Système de collecte de puissance (1) d'une centrale photovoltaïque connectée à un circuit extérieur (2) à courant alternatif, comprenant : - un premier circuit (100), - plusieurs panneaux photovoltaïques (421) connectés à un quatrième circuit (400) de collecte, - un deuxième circuit (200) en haute tension intermédiaire - des troisièmes circuits (300) en basse tension, - une sous-station (110), comprenant un premier transformateur (111) entre le premier circuit (100) de connexion véhiculant une première tension et le deuxième circuit (200) de collecte véhiculant une deuxième tension inférieure à la première tension, un deuxième transformateur (310) associé à chaque troisième circuit (300), entre le deuxième circuit (200) de collecte véhiculant la deuxième tension et le troisième circuit de collecte (300) véhiculant une troisième tension inférieure à la deuxième tension, le deuxième circuit (200) collectant la puissance de l'ensemble des troisièmes circuits (300).
Patent FR-2991200-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux broyeurs de vegetaux
Inventor: RABAUD CLAUDE
IPC: B02C18/14
Filed: 2012-05-31
Abstract: L'invention concerne un broyeur de végétaux comprenant une chambre de broyage (3) munie - d'une ouverture d'entrée (4) de largeur (L), qui est prolongée vers l'amont par une trémie (5) pour le chargement en végétaux à broyer, et - d'une ouverture de sortie (6) qui est prolongée vers l'aval par une goulotte (7) pour l'évacuation des végétaux broyés, laquelle trémie de chargement (5) comporte une extrémité aval (14) qui est équipée d'un rouleau motorisé (15) placé en regard de ladite ouverture d'entrée (4) de ladite chambre de broyage (3), avec son plan médian (M) centré sur l'axe de ladite ouverture d'entrée (4), et lequel rouleau motorisé (15) comporte une surface périphérique adaptée pour entraîner les végétaux à broyer vers ladite ouverture d'entrée (4). Conformément à l'invention, ce rouleau motorisé d'entraînement (15) a une largeur (D) supérieure à la largeur (L) de ladite ouverture d'entrée (4) de la chambre de broyage (3), et il comporte des extrémités latérales dont la surface périphérique est munie de moyens (20) assurant, ou tout au moins facilitant, le recentrage des végétaux vers l'axe de ladite ouverture d'entrée (4).
Patent FR-2992400-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage reversible d'hydrogene dans un materiau sous forme d'hydrure metallique comportant une pluralite de caloducs en contact thermique avec le materiau
Inventor: DE RANGO PATRICIA
IPC: C01B3/00
Filed: 2012-06-20
Abstract: Système de stockage réversible d'hydrogène (3) comprenant : - au moins un réservoir (9) comprenant un matériau (11) pour stocker l'hydrogène par une absorption sous forme d'hydrure métallique et pour déstocker l'hydrogène par une désorption ; et - au moins un dispositif (13) en contact thermique avec le matériau pour, d'une part, extraire de la chaleur du matériau pendant l'absorption de l'hydrogène, le dispositif étant destinée à être en contact thermique avec une source froide (7) recevant la chaleur extraite, et pour, d'autre part, apporter de la chaleur au matériau pendant la désorption de l'hydrogène, le dispositif étant destiné à être en contact thermique avec une source chaude (5) fournissant la chaleur apportée. Le dispositif comporte une pluralité de caloducs (41-43-45) pour véhiculer au moins une fraction de la chaleur apportée et/ou pour véhiculer au moins une fraction de la chaleur extraite. Ensemble comprenant un tel système, et une source chaude et une source froide toutes deux en contact thermique avec le dispositif.
Patent FR-2992712-A1 (FR)
Title: Procede de regulation et de controle du niveau de confinement de l'air interieur, dispositif et station d'ambiance associes
Inventor: RIBERON JACQUES HENRI
IPC: F24F5/00
Filed: 2012-07-02
Abstract: L'invention a trait à un procédé de régulation et de contrôle du niveau de confinement de l'environnement intérieur d'un local comprenant la détermination d'un indice de confinement I à partir de mesures de taux de CO pendant une période prédéterminée, la réduction du niveau de confinement en fonction des taux de CO . Selon l'invention, on détermine des périodes d'occupation de l'environnement intérieur grâce à au moins un capteur de présence équipé d'un dispositif de calibrage lui permettant de réagir à la présence humaine à partir d'un seuil d'occupation. L'invention porte également sur un dispositif et une station d'ambiance configurés pour effectuer un calcul d'indice de confinement I et qui comprend des moyens d'affichage d'informations rétrospectives relatives au confinement de l'environnement intérieur.
Patent FR-2994181-A1 (FR)
Title: Nouveaux complexes de fer adaptes a la detection d'une entite chimique ou biochimique nitroreductrice, en particulier par irm in vivo et procede de detection in vitro
Inventor: HASSERODT JENS
IPC: A61K49/10
Filed: 2012-07-31
Abstract: La présente invention concerne des complexes de formule (I) : tels que définis à la revendication 1, ainsi que de tels complexes pour la détection in vivo par IRM d'un stimulus chimique ou biochimique entraînant la réduction d'une fonction -NO , ainsi que les complexes résultant de leur transformation et un procédé de détection in vitro d'un stimulus chimique ou biochimique entrainant la réduction d'une fonction -NO présente sur le complexes de formule (I).
Patent FR-2994121-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un outillage de moulage destine au moulage d'une piece en materiau composite
Inventor: LUQUAIN SERGE
IPC: B29C33/40
Filed: 2012-08-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un outillage de moulage destiné au moulage d'une pièce en matériau composite, notamment destinée au domaine technique de l'éolien, du nautique ou de l'aéronautique. L'outillage de moulage est réalisé en un matériau composite. De plus, le circuit (2) de fluide caloporteur que comprend ledit outillage de moulage a été réalisé au cours du procédé de fabrication de l'outillage de moulage. Le circuit (2) comprend au moins un tube en un matériau à faible coefficient de dilatation thermique proche de celui du matériau composite.
Patent FR-2979205-A1 (FR)
Title: Boitier pour un article cosmetique
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D33/20
Filed: 2012-08-09
Abstract: L'invention concerne un étui comprenant un boîtier définissant une fenêtre, un plateau logé à l'intérieur du boîtier et étant mobile par rapport à la fenêtre du boîtier, le plateau logeant l'article cosmétique, et une zone définie à l'intérieur du boîtier et étant mobile par rapport à la fenêtre du boîtier en réponse au mouvement du plateau. Le plateau et la zone sont mobiles par rapport au boîtier entre une position rétractée dans laquelle l'article cosmétique est présenté à travers la fenêtre, de sorte que l'article cosmétique peut être contrôlé visuellement à travers la fenêtre, et une position déployée dans laquelle le plateau fait saillie hors du boîtier pour faciliter l'accès à l'article cosmétique et la zone peut être observée à travers la fenêtre. Dans un mode de réalisation, le produit cosmétique peut être contrôlé visuellement à travers la fenêtre lorsque le plateau et la zone sont dans la position rétractée.
Patent FR-3000098-A1 (FR)
Title: Procede avec separation de traitement de charges petrolieres pour la production de fiouls a basse teneur en soufre
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G45/02
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de charges lourdes pétrolières pour la production de fiouls et de bases de fiouls, notamment de fiouls de soute et de bases de fiouls de soute, à basse teneur en soufre. Ce procédé comprend une étape (a) d'hydrotraitement en lit fixe d'une charge hydrocarbonée lourde soufrée, suivie d'une étape (b) une étape de séparation de l'effluent obtenu à l'issue de l'étape (a) d'hydrotraitement en au moins une fraction légère et au moins une fraction lourde, une étape (c) d'hydroconversion d'au moins une partie de la fraction lourde de l'effluent issu de l'étape (b) dans au moins un réacteur contenant un catalyseur supporté en lit bouillonnant, et une étape (d) de séparation de l'effluent issu de l'étape (c) pour obtenir au moins une fraction gazeuse et au moins ladite fraction hydrocarbonée liquide.
Patent FR-3019335-A1 (FR)
Title: <p>la commercialisation de lecture sur dvd de concerts de tous les genres de musiques, chansons, operas, pieces de theatres</p>
Inventor: SAINT JEAN MARIE CHARLOTTE
IPC: G06Q99/00
Filed: 2014-03-27
Abstract: S'agissant de l'invention en elle -même, elle permet de lire des concerts notamment, de tous genres de musiques ou autres représentations pour pallier le manque dans ce domaine, mais aussi l'handicape somatique ou la distance en kilométrage. Le dispositif est constitué d'un DVD avec une affiche, lequel intègre un logiciel de lecture, comme suit : 1) -DEMARREZ 2) -FIN. L 'utilisateur clique sur l'onglet DEMARREZ (1), pour obtenir les applications suivantes : 1) - LANGUES : choix de la langue, 2) - LECTURE GLOBALE : lecture globale de la prestation, 3) - SELECTION DES PARTIES : choix des parties si besoin, 4) - BIOGRAPHIE : a) - synopsis sur l'Auteur, b) - synopsis sur l'Acteur ou l'Artiste. L'utilisateur clique sur l'onglet FIN(2) : arrêt de la prestation. MENU: un clic sur la commande à distance du lecteur à DVD, permet à tout moment, à l'Utilisateur, un retour sur l'onglet DEM ARREZ (1) ou l' onglet FIN (2). Le dispositifintégré dans un outil tel que te DVD, se trouve être destiné, en particulier à ta lecture de concert notamment de tous genres de musiques ou autres représentations.
Patent FR-2986145-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour surveiller une matrice de transducteurs dans un systeme d'echographie
Inventor: KRISTOFFERSEN KJELL
IPC: A61B8/14
Filed: 2013-01-29
Abstract: Des procédés et des systèmes pour surveiller une matrice de transducteurs dans une sonde échographique sont proposés. Un procédé (60) comporte l'acquisition (62) de données échographiques à l'aide d'une sonde échographique pendant un fonctionnement en mode d'imagerie, les données échographiques comprenant des informations d'échos. Le procédé comporte en outre la comparaison (64), pendant le fonctionnement en mode d'imagerie, des informations d'échos fournies par une pluralité d'éléments transducteurs d'une matrice de transducteurs de la sonde échographique, les informations d'échos étant des données de signaux non formés en faisceaux. Le procédé comporte également la détermination (66), pendant le fonctionnement en mode d'imagerie, à l'aide des informations d'échos comparées, d'informations de non uniformités pour la matrice de transducteurs.
Patent FR-3003620-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de synchronisation d'un pignon fou de boite de vitesse sur son arbre
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: B60K6/36
Filed: 2013-03-19
Abstract: Procédé de synchronisation du régime commun (ωp) de deux arbres primaires concentriques (1, 6) d'une transmission hybride recevant de façon cumulative le couple (Tice) d'un moteur thermique et le couple (Te) d'une machine électrique (7) dans un mode de fonctionnement hybride où ces deux arbres sont liés en rotation par un premier moyen d'accouplement (5), avec le régime (ωs) d'un arbre secondaire de transmission (10) portant au moins un pignon fou pour permettre l'accouplement d'un de ces pignons (11, 12) sur son arbre (10) par fermeture d'un deuxième moyen de couplage (13) dépourvu d'organes de synchronisation mécanique, caractérisé en ce que le couple (Te) de la machine électrique est temporairement allégé pendant la phase de synchronisation pour satisfaire les conditions d'un parfait accouplement lorsque sa valeur plafonne sur une valeur limite supérieure (Temax) ou une valeur limite inférieure (Temin).
Patent FR-2990235-A1 (FR)
Title: Dispositif de carter d'huile
Inventor: WEBER ANDREAS
IPC: F01M11/04
Filed: 2013-04-30
Abstract: Dispositif de carter d'huile (15) comportant un carter d'huile (1) avec un orifice de vidange (2) recevant un bouchon (3) et un guidage par coulisse (8) pour le bouchon. Ce guidage comporte une rainure (30) dans le bouchon (3) occupant une plage angulaire limitée, ouverte radialement vers l'extérieur et ayant une rainure inclinée, débouchant dans la rainure de verrouillage (10). L'orifice de vidange (2) comporte un coulisseau (12) destiné à venir dans la rainure (30) du bouchon. La rainure inclinée 11 est délimitée par une paroi inclinée (35) constituant un élément de cisaillement (36) à la rotation du bouchon (6) évitant que l'orifice de vidange du carter ne soit endommagé par un sur-vissage.
Patent FR-3006019-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation, ensemble de fixation et vehicule comportant un tel dispositif de fixation
Inventor: GUIHARD GAETAN
IPC: F16B41/00
Filed: 2013-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (2) comportant une première partie (21) adaptée pour être solidarisée sur un support (1) et une deuxième partie liée en rotation avec la première partie (21) et adaptée pour, dans une première position, collaborer avec des moyens d'entrainement (3) pour entraîner en rotation ladite première partie (21) et pour, dans une deuxième position, ne plus permettre audits moyens d'entrainement (3) d'entraîner en rotation ladite première partie (21), caractérisé en ce que la deuxième partie est positionnée dans un alésage (25) de la première partie (21) et présente, dans ladite deuxième position, une déformation plastique ne permettant plus à la deuxième partie d'être entraînée en rotation par lesdits moyens d'entraînement (3).
Patent FR-3006461-A1 (FR)
Title: Dispositif manuel comprenant un embout inversable pour ecran capacitif
Inventor: BOISDEVESYS DAVID
IPC: G06F3/033
Filed: 2013-05-29
Abstract: Dispositif manuel (10) comprenant un corps (12), comprenant au moins un embout inversable (14) monté sur le corps (12), l'embout inversable (14) comprenant une première tête (16) et une deuxième tête (18) opposée à la première tête (16), l'embout (14) étant configuré pour être monté sur le corps (12) dans une première position où la première tête (16) fait saillie du corps (12) tandis que la deuxième tête (18) est escamotée à l'intérieur du corps (12) ou dans une deuxième position dans laquelle la deuxième tête (18) fait saillie du corps (12) tandis que la première tête (16) est escamotée à l'intérieure du corps (12), la première tête (16) comprenant un premier coussinet (20) pour écran capacitif.
Patent FR-3009176-A1 (FR)
Title: Porte pour placard avec patin de releve en saillie
Inventor: DAMOUR VINCENT
IPC: E05F7/06
Filed: 2013-08-02
Abstract: La présente invention concerne une porte (1) pour placard, comportant sur l'un de ses côtés latéraux un ensemble de charnières agencées pour permettre la liaison en rotation de la porte (1) audit placard, mobile en rotation autour d'un axe vertical entre une position fermée et une position ouverte. Cette porte (1) comporte un patin de relève (7) disposé à son extrémité basse du côté opposé à l'ensemble de charnières, ledit patin de relève (7) comportant une embase de fixation (10) et un appui (12) saillant par rapport à la face interne de la porte (1) comportant un arrondi (13) sur son dessous. L'invention concerne encore un placard comportant une porte selon l'invention, et un cadre dormant muni d'un montant sur lequel ledit ensemble de charnières peut être fixée, et une traverse basse comportant une rampe (6), munie d'une partie inclinée (8) apte à coopérer avec l'arrondi (13) dudit patin de relève (7) pour permettre un soulèvement de la porte (1) lors de sa fermeture.
Patent FR-3009341-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite entre deux parties d'une machine comportant deux pieces, formant traversee coulissante et coupelle de retenue
Inventor: JEAN PIERRICK BERNARD
IPC: F02C7/28
Filed: 2013-08-05
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif d'étanchéité (1) entre des première (2) et deuxième (3) parties de machine (10), notamment de turbomachine d'aéronef, formant interface entre deux enceintes (4, 5) de la machine (10), la première partie (2) comportant une portion sensiblement cylindrique (2a) à l'intérieur de laquelle circule un fluide (F) et la deuxième partie (3) comportant un orifice d'insertion (3a) sensiblement circulaire, caractérisé en ce qu'il comporte une première pièce (6) sensiblement annulaire formant une traversée coulissante, destinée à être insérée dans l'orifice d'insertion (3a) de la deuxième partie (3), comportant une semelle de traversée coulissante (6a) sensiblement annulaire, destinée à être en appui sur la deuxième partie (3), et un orifice de contact (6b) pour l'insertion de la portion sensiblement cylindrique (2a) de la première partie (2), et une deuxième pièce (7) sensiblement annulaire formant une coupelle de retenue, destinée à être en appui sur la semelle de traversée coulissante (6a), comportant un orifice de passage (7a) sensiblement circulaire pour le passage de la traversée coulissante (6).
Patent FR-3011531-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef equipe de moyens d'entrainement en rotation des roues portees par l'atterrisseur
Inventor: MAZARGUIL NICOLAS
IPC: B64C25/36
Filed: 2013-10-04
Abstract: L'invention concerne un atterrisseur comprenant un essieu (2) et une roue (3, 3') qui comporte une jante (4, 4') montée pour tourner sur l'essieu autour d'un premier axe de rotation (X), des premiers obstacles s'étendant en saillie d'une face latérale (F, F') de la jante, lesdits premiers obstacles étant adaptés à coopérer avec une roue dentée (8) d'un actionneur d'entraînement (7) porté par l'atterrisseur, la roue dentée étant montée tournante autour d'un deuxième axe de rotation (Y) perpendiculaire au premier axe de rotation.
Patent FR-3011437-A1 (FR)
Title: Recolteuse a choux a deux rangs de ramasse
Inventor: BUREL CHRISTOPHE
IPC: A01D45/26
Filed: 2013-10-07
Abstract: Récolteuse à choux pour la récolte simultanée de deux rangées de choux comprenant : - des moyens de propulsion de la récolteuse ; - deux cueilleurs (2a, 2b) de choux positionnés parallèlement l'un à l'autre et dans l'alignement de deux rangées de choux ; - un effeuilleur (3) rotatif de choux situé en aval des cueilleurs (2a, 2b) ; - un système d'évacuation (22) de choux situé en aval de l'effeuilleur (3) ; caractérisée en ce que lesdits moyens de propulsion consistent en un tracteur (1), lesdits cueilleurs (2a, 2b) étant localisés à l'avant du tracteur (1) et dans au moins une position d'alignement avec les roues droite (5, 7) et gauche (4, 6) du tracteur (1), l'effeuilleur (3) étant localisé sur un côté latéral du tracteur (1), le système d'évacuation (22) étant localisé à l'arrière du tracteur (1), des moyens de transfert des choux récoltés étant disposés respectivement entre les cueilleurs (2a, 2b) et l'effeuilleur (3).
Patent FR-3011788-A1 (FR)
Title: Ensemble toit d'un vehicule automobile
Inventor: DUHEM XAVIER
IPC: B62D25/06
Filed: 2013-10-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble toit (1) pour véhicule automobile comportant un pavillon (2) relié à la caisse (5) du véhicule par des panneaux de carrosserie (3, 4) formant des montants latéraux avant et arrière, lesdits panneaux de carrosserie (3, 4) et le pavillon (2) comprenant respectivement une portion ajourée (16, 17, 21) autorisant le passage de la lumière.
Patent FR-3013442-A1 (FR)
Title: Capteur comprenant des masses mobiles et des moyens de detection des mouvements relatifs des masses
Inventor: JEANROY ALAIN
IPC: G01C19/5621
Filed: 2013-11-20
Abstract: Capteur inertiel de type MEMS, comprenant un bâti auquel au moins un premier corps sismique et un deuxième corps sismique sont reliés par des moyens élastiques pour être mobiles dans un plan de suspension, des transducteurs pour maintenir en vibration les corps sismiques et pour déterminer un mouvement des corps sismiques dans le plan de suspension, et une unité de commande reliée aux transducteurs par des moyens de conduction électrique. Les transducteurs comportent au moins une électrode solidaire du premier corps sismique et une électrode solidaire du deuxième corps sismique, les deux électrodes étant agencées pour permettre de mesurer directement le mouvement relatif des corps sismiques l'un par rapport à l'autre dans le plan de suspension.