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Patent FR-3099286-A1 (FR)
Title: Interrupteur thermique pour un circuit electrique d’un aeronef ou moteur d’aeronef
Inventor: KIEFFER BENOIT MARIE BERNARD
IPC: H01H37/04
Filed: 2019-07-24
Abstract: Interrupteur thermique (1) pour un circuit électrique d’un aéronef ou moteur d’aéronef, cet interrupteur (1) comportant deux bornes (14, 15) de raccordement électrique audit circuit et étant configuré pour fonctionner selon un premier mode de fonctionnement normal dans lequel il maintient le circuit ouvert, et un second mode de sécurité, dans lequel il ferme le circuit lorsqu’il est soumis à une température supérieure à un seuil prédéterminé. Selon l’invention, l’interrupteur comprend une enceinte (90) de logement d’un matériau (70) qui est électriquement conducteur et qui comporte une température de fusion égale audit seuil, lesdites bornes (14, 15) étant au moins en partie situées dans ladite enceinte (90) et configurées pour, en mode de fonctionnement normal, être isolées l’une de l’autre, et, en mode de sécurité, reliées électriquement par ledit matériau (70) après sa fusion. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3099962-A1 (FR)
Title: Système et procédé de prédiction du temps d’occupation d’une piste par un aéronef
Inventor: CHAUVET OLIVIER
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-08-16
Abstract: Système et procédé de prédiction du temps d’occupation d’une piste par un aéronef.
    Le système de prédiction (1) du temps d’occupation d’une piste par un aéronef comporte une unité de génération (2) qui génère un ensemble de données de variation de vitesse de l’aéronef et un ensemble de données de parcours de l’aéronef vers la piste, une unité de calcul (3) qui calcule une valeur du temps d’occupation de la piste représentant une somme d’un temps de roulage sur la piste et d’un temps de parcours vers la piste, à partir de l’ensemble de données de variation de vitesse et de l’ensemble de données de parcours et une unité de transmission (7) qui transmet la valeur du temps d’occupation de la piste à un système utilisateur (8).
    Figure pour l'abrégé : Fig.  2
Patent FR-3100192-A1 (FR)
Title: Système de freinage à récupération d’énergie optimale pour véhicules à motorisation électrique
Inventor: LAMORLETTE BRUNO
IPC: B60T13/74
Filed: 2019-08-26
Abstract: L’invention concerne un système de freinage avec récupération d’énergie pour véhicules à motorisation électrique équipés d’un dispositif (2) de sécurité active ESP pourvu d’un accumulateur (5) de réserve de liquide de frein et destiné à agir sur les circuits de freinage avant (6) et arrière (3), caractérisé en ce qu’il comprend, en outre, un dispositif (8) de contrôle de la pression du liquide de frein monté entre le dispositif (2) de sécurité active et le circuit de freinage arrière (3). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102690-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation d’une ébauche de pièce d’un support, par dilatation de fluide dans le support fabriqué additivement
Inventor: COMBES GUILHEM KEVIN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-10-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de séparation d’une ébauche de pièce (1) d’un support (20), le support (20) et l’ébauche de pièce (1) étant fabriqués par fabrication additive. Le support (20) comprend une cavité interne (21) contenant un fluide. Le procédé de séparation comprend un chauffage du support (20) pour déformer le support (20) par dilatation de fluide dans la cavité interne (21) jusqu’à séparer le support (20) de l’ébauche de pièce (1). Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3102751-A1 (FR)
Title: Rotor d’aéronef mono-pale.
Inventor: SIMON JEAN-MICHEL
IPC: F16F15/32
Filed: 2019-11-04
Abstract: L’invention concerne un rotor d’aéronef à voilure tournante équipé d’une mono-pale (1) montée articulée sur l’arbre de rotation (3) du rotor autour d’un axe transversal (4) à cet axe de rotation, ladite voilure décrivant un cône lorsque l’angle de son pas n’est pas nul, caractérisé en ce qu’il possède un dispositif (6) à masselotte(s) d’équilibrage de la composante horizontale (F6) de la force de portance, monté tournant avec la voilure autour de son arbre de rotation et engendrant, sous l’effet de la force centrifuge auquel il est soumis lors de la rotation de la voilure, une force horizontale (G) dont au moins une composante est opposée à ladite composante horizontale de la force de portance avec une intensité fonction de la position de la (des) masselotte(s) du dispositif (6) d’équilibrage. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 2
Patent FR-3103628-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif électronique
Inventor: JULIEN FRANCK
IPC: H01L21/306
Filed: 2019-11-22
Abstract: Le présent texte concerne un procédé de fabrication d’un dispositif électronique, comprenant les étapes suivantes :(a) fourniture d’un substrat semi-conducteur (1) recouvert successivement d’une couche électriquement isolante (2) et d’une couche de nitrure de silicium (3),(b) implantation localisée d’espèces ioniques dans une première région (3A) de la couche de nitrure de silicium, avec une énergie adaptée pour implanter une partie desdites espèces dans une première région (2A) de la couche électriquement isolante située sous la première région de la couche de nitrure de silicium, au moins une seconde région (3B) de la couche de nitrure de silicium et une région (2B) de la couche électriquement isolante située sous la seconde région de la couche de nitrure de silicium étant protégées de ladite implantation, (c) gravure d’au moins une tranchée (4) dans une partie du substrat semi-conducteur (1) au travers de la couche de nitrure de silicium (3) et de la couche électriquement isolante (2), ladite tranchée (4) séparant la première région (2A) de la seconde région (2B) de la couche électriquement isolante, (d) gravure sélective de la couche électriquement isolante (2),la vitesse de gravure du matériau de la couche électriquement isolante dans la première région (2A) étant supérieure à la vitesse de gravure dans la deuxième région (2B). Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3104601-A1 (FR)
Title: Composition de joint et/ou de collage prête à l’emploi
Inventor: ERNEST CLÉMENT
IPC: C09J167/08
Filed: 2019-12-11
Abstract: L’invention concerne une composition de joint et/ou de collage pâteuse, prête-à l’emploi, de préférence une composition de joint de carrelage, comprenant (a) un composant particulaire formé de charges et/ou de pigments, (b) un liant organique comprenant - un premier polymère filmogène qui est une résine alkyde, et - un deuxième polymère filmogène, différent d’une résine alkyde, (c) de l’eau.
Patent FR-3106812-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage et de largage aeronautique
Inventor: HAMELIN ARNAUD
IPC: B64D1/02
Filed: 2020-02-04
Abstract: Dispositif de convoyage et de largage aéronautique Dispositif de convoyage et de largage aéronautique comprenant un bâti, un actionneur (66) de libération d’un engin (2), un premier crochet (80) et un deuxième crochet (82) retenant l’engin (2), une première et une deuxième genouillères de verrouillage (10, 12) présentant une position de verrouillage et une position de déverrouillage, une première et une deuxième cames (100, 120) maintenue en contact avec la première ou la deuxième genouillère (10, 12) dans un premier sens, un déplacement de la première ou la deuxième came (100, 120) dans un deuxième sens faisant quitter à la genouillère (10, 12) la position de verrouillage et entraînant le déverrouillage du crochet (80, 82), une troisième came (140) actionnée depuis une position de repos, avec rappel en position de repos, une quatrième came (142) entraînée par la troisième came (140) en déverrouillage, la troisième came (144) entraînant la première came (100) en déverrouillage, une cinquième came (144) accouplée à la première came, un organe de sécurité (15) à levier (150) à première position dans laquelle il bloque les cames (140, 142, 144) déverrouillées, la première came (100) et la deuxième came (120) étant bloquées déverrouillées, bloquant les genouillères verrouillées, une deuxième position où le levier (150) est bloqué par la quatrième et/ou la cinquième came (142, 144) et une troisième position où le levier (150) laisse libre les cames (140, 142, 144). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111068-A1 (FR)
Title: Orthèse dynamique
Inventor: TEYSSEDRE HERVÉ
IPC: A61F5/01
Filed: 2020-06-09
Abstract: Orthèse dynamique Un aspect de l’invention concerne une orthèse dynamique (100) conçue pour être montée sur une chaussure ou une semelle logée à l’intérieur d’une chaussure, soutenant le pied d’un patient et comportant :                                   une embase de jambe (110) adaptée pour entourer la jambe du patient, et une structure de liaison mobile (130), reliant la chaussure et l’embase et comportant un vérin élastique (131) déporté sur l’arrière de la jambe du patient, une extension axiale (132) dudit vérin et une articulation (133) reliant l’extension axiale à la chaussure,                 l’embase (110) comportant un système à crémaillère (160) sur lequel est monté le vérin élastique (131), ledit système à crémaillère (160) assurant une mobilité longitudinale du vérin élastique par rapport à ladite embase de sorte à régler la position du vérin élastique par rapport au pied du patient.                           Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112277-A1 (FR)
Title: Donner Grill Foyer Fermé Fabrication française
Inventor: DURSUN BENJAMIN
IPC: A47J37/06
Filed: 2020-07-07
Abstract: Dispositif de « Donner Grill Foyer Fermé » (DGFF) désigné par le dessin présenté ci-dessous en figure 1. Cette invention permet de cuire une viande à kebab au feu de bois grâce à son foyer à broche, son foyer à bois sur deux étages avec récupérateur de cendres, et le tout posé sur une table en inox comprenant le mécanisme électrique ainsi que le récupérateur de graisses.
Patent FR-3112960-A1 (FR)
Title: Dispositif de dialyse implantable pour l’extraction de molécules circulantes du liquide cérébrospinal et/ou du liquide interstitiel
Inventor: TILLEMENT OLIVIER
IPC: A61M37/00
Filed: 2020-07-29
Abstract: La présente invention concerne le domaine des dispositifs médicaux, plus particulièrement les dispositifs médicaux implantables, et concerne particulièrement un dispositif de dialyse implantable permettant d’extraire au sein d’un organisme au moins un cation métallique et/ou au moins une molécule circulante du liquide cérébrospinal et/ou du liquide interstitiel du parenchyme cérébral et médullaire. Grâce à son caractère implantable, le dispositif de dialyse selon l’invention présente beaucoup moins de risque de toxicité. En particulier, il n’ouvre pas de voie d’accès entre les zones cérébrales internes et l’extérieur de l’organisme évitant ainsi de nombreuses complications et effets secondaires comme des méningites.Le dispositif de dialyse implantable selon l’invention comprend un premier cathéter (1) pour la captation du liquide cérébrospinal et/ou du liquide interstitiel, un deuxième cathéter (2) pour la réinjection dudit liquide, une membrane de dialyse poreuse (3), un réservoir (4) comprenant un fluide de dialyse (5), ledit fluide de dialyse comprenant au moins un additif choisi parmi les nanoparticules, les polymères et les biomolécules, ledit additif ayant une taille supérieure au seuil de coupure de ladite membrane de dialyse poreuse, et comprend ou est constitué d’au moins un ligand spécifique d’une molécule circulante du liquide cérébrospinal et/ou du liquide interstitiel d’un mammifère.
Patent FR-3115354-A1 (FR)
Title: Système de gestion thermique et procédé de gestion thermique correspondant
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F24F120/00
Filed: 2020-10-21
Abstract: Système de gestion thermique et procédé de gestion thermique correspondant L’invention concerne un système de gestion thermique (1) pour un véhicule automobile (V) comportant une unité de commande (5) configurée pour définir, une consigne de commande relative à au moins un paramètre aéraulique d’un flux d’air à délivrer, un dispositif de mesure (7) pour acquérir au moins un paramètre lié à l’utilisateur, et une unité de traitement (9) pour définir, à partir dudit paramètre acquis, au moins une donnée représentative d’une caractéristique (Clo, Gen, Age, MET, x) liée à l’utilisateur.  Selon l’invention, l’unité de commande (5) est configurée pour déterminer, en fonction de ladite donnée représentative, au moins une valeur d’ajustement de la consigne de commande, en utilisant un modèle de correction, additionner la consigne de commande et ladite valeur d’ajustement, pour obtenir une consigne de commande ajustée (T’, D’, α’), et gérer en fonction ladite installation.   L’invention concerne aussi un procédé de gestion thermique correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105288-A1 (FR)
Title: Couche de revêtement barrière pour un outil de puits de forage à élément dilatable
Inventor: FRIPP MICHAEL LINLEY
IPC: E21B43/12
Filed: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne des aspects d’une couche de revêtement barrière d’un outil de puits de forage à élément dilatable à utiliser dans un puits de forage. La couche de revêtement barrière, dans un aspect, recouvre au moins une partie de la surface extérieure de l’élément dilatable et a une composition formulée pour réagir avec un fluide de puits de forage et s’éroder pendant une durée prédéterminée pour permettre à un fluide de puits de forage d’entrer en contact avec et d’hydrolyser l’élément dilatable.
Patent FR-3116418-A1 (FR)
Title: presse-agrumes à membrane gonflable comportant une canule mobile
Inventor: TOUBEAUX JEAN-FRANÇOIS
IPC: A47J19/02
Filed: 2020-11-24
Abstract: L’invention concerne un presse-agrumes (10) comprenant :      une enceinte (40) pour recevoir un fruit à presser (1);  une membrane extensible (50) et gonflable pour comprimer le fruit à presser (1) emmanché sur la canule pour en extraire le fluide ;  une canule (60) comportant une conduite interne (68) reliant une perforation (66) à un orifice de sortie (70) pour l’évacuation du fluide hors de la canule (60) ;       L’invention se caractérise par le fait que le presse-agrumes comporte un dispositif de déplacement (80) pour déplacer en translation la canule (60) par rapport à l’enceinte (40), entre une position active dans laquelle la canule s’étend dans l’enceinte pour emmancher le fruit à presser (1) et une position de dégagement dans laquelle la canule est sous l’enceinte pour permettre le dégagement du fruit pressé par une ouverture inférieure de l’enceinte (40).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3118180-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des propriétés mécaniques d’un échantillon de peau
Inventor: DERAIL CHRISTOPHE
IPC: G01N33/483
Filed: 2020-12-19
Abstract: La présente divulgation concerne un dispositif de mesure des propriétés mécaniques (10) d’un échantillon de peau (3) ex vivo ou in vitro comprenant au moins un module de sollicitation mécanique (20, 40) apte à appliquer à la peau une force de traction selon une direction parallèle à la surface de l’échantillon de peau (3), ledit au moins un module de sollicitation mécanique (20, 40) comprenant  :- un moyen de traction (30, 50) mobile en translation selon une direction parallèle à la surface de l’échantillon de peau (3) ;- un bras de translation (21, 41) relié d’une part au moyen de traction (30, 50) et d’autre part à un moyen de déplacement axial; - une extrémité dudit moyen de traction étant munie d’une tête de fixation (31, 51) apte à venir se fixer dans une zone de l’échantillon de peau (3) afin d’induire une déformation de l’échantillon de peau par déplacement axial de ladite zone de l’échantillon de peau.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3118944-A1 (FR)
Title: Structure primaire d’un mât pour la fixation d’un moteur d’aéronef.
Inventor: ANTYPAS JÉRÔME
IPC: B64D27/26
Filed: 2021-01-20
Abstract: STRUCTURE PRIMAIRE D’UN MÂT POUR UN RÉACTEUR D’UN AÉRONEF L’invention concerne une structure primaire (200) d’un mât pour la fixation d’un moteur d’aéronef, la structure comportant un panneau latéral bâbord (202a), un panneau latéral tribord (202b), un longeron inférieur fixé entre des parties inférieures desdits panneaux latéraux (202a-b) et un longeron supérieur (206) fixé entre des parties supérieures desdits panneaux latéraux (202a-b), et dans laquelle, à l’arrière de la structure primaire (200), chacun desdits panneaux latéraux (202a-b) présente une partie supérieure (208) qui s’étend au-dessus du longeron supérieur (206) et une partie inférieure (210) qui s’étend au-dessous du longeron inférieur, et où la partie supérieure (208) et la partie inférieure (210) de chacun des panneaux latéraux (202a-b) présentent un point de fixation (209a-b) destiné à être fixé à une structure de l’aéronef.  Une telle structure primaire est avantageusement plus simple et plus légère.  Fig. 2
Patent FR-3119695-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’entraînement d’un système d’aide à la décision
Inventor: ANCORA ANDREA
IPC: G08G1/16
Filed: 2021-02-05
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un dispositif d’entraînement (100) configuré pour recevoir des blocs de données d’entrée, le dispositif (100) peut comprendre : 
    une pluralité d’unités d’encodage (101-i), chaque unité d’encodage (101-i) étant configurée pour déterminer un vecteur de données représentatif du bloc de données d’entrée reçu ;une pluralité d’unités de sélection (102-i), chaque unité de sélection étant configurée pour annuler un nombre N supérieur ou égal à zéro d’éléments du vecteur de données en appliquant un masque de sélection au vecteur de données, ce qui fournit un vecteur de données mis à jour ;  une unité de fusion (103) configurée pour déterminer une représentation commune à partir des vecteurs de données mis à jour ;une pluralité d’unités de reconstruction (104-i), chaque unité de reconstruction (104-i) étant configurée pour déterminer une représentation reconstruite du bloc de données d’entrée reçu.   
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120145-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation de l’usure d’une pièce d’une turbomachine
Inventor: LANGHENDRIES RAPHAËL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’évaluation de l’usure d’une pièce d’une turbomachine d’un aéronef comprenant :   a) Une étape de collecte d’un ensemble de données comprenant des données de vol relatives à des paramètres de fonctionnement d’un aéronef, et des données supplémentaires, relatives à des vols réalisés par l’aéronef ;  b) Une étape de calcul au moyen d’un réseau de neurones d’une valeur indicative d’un taux d’exposition instantanée d’une pièce de la turbomachine de l’aéronef à l’usure à partir de l’ensemble de données collectées pour chaque vol réalisé par l’aéronef ;  c) Une étape d’évaluation au moyen d’un modèle de probabilité paramétrique du niveau d’usure de la pièce à partir d’une valeur indicative du taux d’exposition cumulée de la pièce, la valeur indicative du taux d’exposition cumulée étant calculée à partir des valeurs indicatives du taux d’exposition calculées par le réseau de neurones pour chaque vol réalisé par l’aéronef.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3120235-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage, outil de pipetage, procédé, accessoire et installation associés
Inventor: ROTTMAN MARTIN
IPC: G01N1/34
Filed: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif de verrouillage magnétique pour outil de pipetage, le dispositif comprenant une platine apte à venir s’adapter sur l’outil de pipetage, un accessoire étant destiné à être fixé à un embout de fixation qui est porté par la platine et/ou qui est destiné à être porté par l’outil de pipetage, le dispositif comprenant au moins un verrou (10) configuré pour passer d’un état actif à un état passif, et réciproquement, tels que dans l’état actif le verrou est apte à bloquer en service des particules présentes dans l’accessoire et tels que dans l’état passif du verrou les particules sont libres en mouvement dans l’accessoire.  L’invention concerne également un outil, une installation, un accessoire et un procédé correspondants.  FIGURE DE L’ABREGE: [Fig. 2a]
Patent FR-3120415-A1 (FR)
Title: Elément tubulaire fileté à segment
Inventor: MARTIN PIERRE
IPC: F16L15/04
Filed: 2021-03-03
Abstract: Elément tubulaire (2; 20, 30, 40, 50) comprenant un corps (4, 34), le corps (4, 34) comportant une première surface (12, 32) sur laquelle est ménagé un filetage (5; 7 ; 35; 37), une deuxième surface (13; 33) radialement opposée à la première surface (12; 32), ledit corps (4 ; 34) étant dans un acier ayant une première limite d’élasticité Ys1, l’élément tubulaire comprenant en outre un segment (11; 21; 31; 41) s’étendant radialement depuis la deuxième surface (13 ; 33) et s’étendant axialement au niveau du filetage (5; 7; 35; 37) ledit segment (11; 21; 3 ; 41) étant dans un acier ayant une deuxième limite d’élasticité Ys2 plus grande que la première limite d’élasticité Ys1.  [Fig.1]
Patent FR-3120593-A1 (FR)
Title: Procede de correction d’une erreur de couple d’un moteur thermique par une machine electrique de traction
Inventor: TEXIER MAXIME
IPC: B60W20/00
Filed: 2021-03-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de correction d’un couple moteur fourni aux roues par un moteur thermique à allumage commandé de groupe motopropulseur hybride de véhicule automobile comportant également une machine électrique de traction, le procédé consistant à corriger le couple moteur dudit moteur thermique par un couple de correction (31) fourni aux roues par ladite machine électrique, le procédé comportant les étapes d’estimation d’un couple réel (29) transmis aux roues par le moteur thermique, de détermination de la valeur dudit couple de correction (31) par le calcul de la différence entre une consigne du couple moteur (32) dudit moteur thermique et ledit couple réel estimé (29), le pilotage de ladite machine électrique en fonction dudit couple de correction (31) et d’une consigne de couple moteur cible (25) de ladite machine électrique.   Figure 2
Patent FR-3121644-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement pour système électronique.
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: B60L58/26
Filed: 2021-04-07
Abstract: Titre : Système de refroidissement pour batterie électrique
    La présente invention concerne un module de système électronique (3) qui comprend une pluralité d’éléments électriques et/ou électroniques (5), au moins un élément de régulation thermique (7) configuré pour ajuster une température d’au moins un premier élément électrique et/ou électronique (5) et disposé en regard d’une portion du premier élément électrique et/ou électronique (5), ledit élément de régulation thermique (7) étant agencé entre le premier élément électrique et/ou électronique (5) et un deuxième élément électrique et/ou électronique (5) adjacent au premier élément électrique et/ou électronique (5). Le module (3) comprend au moins un élément de protection (11) dans lequel est noyé au moins en partie l’élément de régulation thermique (7), ledit élément de protection (11) étant au moins en partie en contact avec la pluralité d’éléments électriques et/ou électroniques (5).
    (figure 2)
Patent FR-3111856-A1 (FR)
Title: Unité d’éclairage pour l’habitacle d’un véhicule
Inventor: GRIMM DIETMAR
IPC: B60Q3/20
Filed: 2021-06-14
Abstract: TITRE : Unité d’éclairage pour l’habitacle d’un véhicule Unité d’éclairage (30) pour éclairer l’habitacle d’un véhicule comprenant une source lumineuse (62, 64) pour émettre des rayons lumineux (66) en direction de l’habitacle ainsi qu’un élément optique (40), qui a une première surface extérieure (42) et une seconde surface extérieure (44) à l’opposé de la première et plus grande que celle-ci.     L’élément optique (40) a un corps de base (46) et un orifice traversant (50) une première partie des rayons lumineux (66) de la source (62, 64) en direction de l’habitacle (26).     Une seconde partie des rayons lumineux (66) émis par la source lumineuse (62, 64) est incidente dans le corps de base (46) qui la dévie pour sortir de l’élément optique (40) par la seconde surface extérieure (44) en étant dirigée vers l’habitacle (26).     Figure 10