baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2996079-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un element photovoltaique, dispositif de caracterisation de l'element photovoltaique, programme et support d'enregistrement associes
Inventor: ZARA HENRI
IPC: H01L27/15
Filed: 2012-09-24
Abstract: Le procédé de caractérisation d'un élément photovoltaïque (4) comprend une phase d'étude (E1) d'un comportement de l'élément photovoltaïque (4) en réponse à l'application d'un faisceau lumineux issu d'une source lumineuse (2), par exemple une matrice de diodes électroluminescentes, à une puissance d'émission d'étude. Ladite phase d'étude (E1) comprend une étape de mesure (E1-1) d'au moins un paramètre électrique (I, V) représentatif du fonctionnement de l'élément photovoltaïque (4). En outre, le procédé comporte une phase d'initialisation (E2), réalisée avant la phase d'étude (E1), comprenant une étape d'ajustement (E2-1) d'une température de fonctionnement de la source lumineuse (2) en fonction de la puissance d'émission d'étude.
Patent FR-2997367-A1 (FR)
Title: Procede d’asservissement de direction assistee assurant une protection informatique des bielllettes de direction
Inventor: LENGRAIS GUILLAUME
IPC: B62D6/00
Filed: 2012-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'asservissement pour module d'assistance de direction, ledit procédé comprenant une étape (a) d'évaluation du couple volant au cours de laquelle on recueille un signal indicateur représentatif de l'intensité du couple volant (Cvolant) exercé par le conducteur sur le volant de conduite, une étape (b) de surveillance au cours de laquelle on compare le signal indicateur, représentatif de l'intensité du couple volant (Cvolant), à un seuil d'alerte (C1) prédéterminé, puis, si ledit signal indicateur devient supérieur ou égal audit seuil d'alerte (C1), une étape (c) de réduction d'assistance au cours de laquelle on réduit l'intensité du couple d'assistance (Cassist) fourni par le moteur d'assistance (12), de telle sorte que la somme du couple volant (Cvolant) et du couple d'assistance (Cassist) reste inférieure ou égale à un couple de manœuvre critique prédéterminé, afin de préserver les biellettes de direction d'une déformation plastique.
Patent FR-2998407-A1 (FR)
Title: Systemes d affichages pour poste de pilotage d aeronef
Inventor: ANDRE RAPHAEL
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-11-21
Abstract: - Système d'affichage pour poste de pilotage d'aéronef. - Le système (1) comporte des moyens de commutation (20) susceptibles de commuter une unité d'affichage auxiliaire (11) entre un premier état, correspondant à un fonctionnement nominal, pour lequel un écran (18) de ladite unité d'affichage auxiliaire (11) est commandé par un ensemble de commande (3) d'une unité d'affichage principale (2), et un second état de secours, correspondant à une situation de panne de l'unité d'affichage principale (2), pour lequel ledit écran (18) est commandé par un ensemble de commande (13) de cette unité d'affichage auxiliaire (11).
Patent FR-3000335-A1 (FR)
Title: Method for participation of terminal connected to primary communications network to teleconference for e.g. video conferencing in TV, involves transmitting media flow that is acquired by terminal, to teleconference gateway
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L12/18
Filed: 2012-12-20
Abstract: The method involves disconnecting a terminal from a primary communications network (DECO) i.e. cellular-type telecommunication network, and connecting the terminal to a teleconference gateway through an ad-hoc network (CNX), where the ad-hoc network is formed as a wireless local area network between the terminal and the gateway. An acquisition module is switched (TOGG) by activation for acquiring a media flow of the terminal. The media flow acquired by the terminal is transmitted (SEND) to the teleconference gateway. Independent claims are also included for the following: (1) a terminal (2) a teleconferencing system (3) a computer program product comprising a set of instructions for performing a method for participation of a terminal connected to a primary communications network to a teleconference by a teleconference gateway.
Patent FR-3002213-A1 (FR)
Title: Cut sheet for producing tactile tablet cover that is viewed by installation element, has maintenance flap with end having cuttings to form recesses for maintenance of tablet, where maintenance flap is folded back on base flap
Inventor: CARLES BENOIT
IPC: B65D81/02
Filed: 2013-02-19
Abstract: The cut sheet (1) has a maintenance flap (2), a central flap (3) e.g. base flap, an end flap (6), an extreme flap (9) and an intermediate flap (10) that are adjacent and connected to each other by main folding lines (7, 8, 11, 12), where the cut sheet is made of paperboard, pulp paper or plastic. An end of the maintenance flap includes rectangular central cuttings (15, 16) to form recesses (13, 14) for maintenance of a tactile tablet. The maintenance flap is folded back on the base flap. The end flap forms a cover that is folded back on the maintenance flap. An independent claim is also included for an installation element for viewing a tactile tablet cover.
Patent FR-3002615-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et de signalisation d'un vehicule
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21S8/10
Filed: 2013-02-22
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'éclairage d'un véhicule, comprenant au moins une cavité délimitée par un réflecteur (1) définissant un axe optique (5), ladite cavité comportant au moins une source lumineuse principale (4) apte à éclairer une route. Ladite au moins une cavité contient au moins une source lumineuse secondaire (7) permettant de réaliser au moins partiellement une signalisation du véhicule le jour.
Patent FR-3002756-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile a element d'assise retournable avec une ouverture pour le passage d'une base de fixation de ceinture de securite
Inventor: CORREIA MIGUEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-03-01
Abstract: L'invention concerne un siège (100) de véhicule automobile comportant un élément d'assise (20) muni d'une paroi d'assise (21) bordée au moins partiellement par une paroi latérale (22), cet élément d'assise étant adapté à être monté sur le plancher (200) du véhicule dans deux positions distinctes : une première position d'accueil, dans laquelle la paroi latérale s'étend dans une première direction, à l'arrière de la paroi d'assise et forme une partie du dossier du siège, et une deuxième position de retournement, dans laquelle la paroi latérale s'étend à l'avant de la paroi d'assise, dans une deuxième direction opposée à la première direction. Selon l'invention, l'élément d'assise comprend en outre une ouverture (26) adaptée au passage d'une base de fixation d'une ceinture de sécurité lorsque l'élément d'assise est dans sa position d'accueil. L'invention concerne également un véhicule automobile comportant un tel siège.
Patent FR-3003141-A1 (FR)
Title: Dispositif de coiffure
Inventor: NASSIF DHIYA
IPC: A45D24/32
Filed: 2013-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coiffure (1) comportant : - un système d'aspiration (2), comprenant des moyens d'aspiration (4) et des moyens pour la collecte des cheveux aspirés (5), et - au moins un ustensile de coiffure (3) configuré pour être relié au système d'aspiration.
Patent FR-3010468-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption de vibrations
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-09-10
Abstract: Dispositif d'absorption de vibrations (5) destiné à une transmission de véhicule automobile, ledit dispositif ayant un axe X de rotation et comportant un support (10) comportant une fenêtre (15) et un oscillateur (20) constitué d'une masselotte (25) et de corps de roulement (30a,30b), ladite fenêtre, respectivement ladite masselotte, définissant des pistes de roulement pour lesdits corps de roulement appelées « piste de roulement de support » (50) et respectivement « piste de roulement de masselotte » (95), de manière que le roulement desdits corps de roulement sur lesdites pistes de roulement déplace la masselotte par rapport au support, les corps de roulement dudit oscillateur étant tous disposés dans la fenêtre, et la fenêtre comportant une ouverture radialement extérieure (55).
Patent FR-3014414-A1 (FR)
Title: Partie de voilure d'aeronef comportant un support de fixation d'un dispositif de raccordement monte en translation
Inventor: ROSSI FREDERIC
IPC: B64D27/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: La compensation de variations de déplacement, ainsi que l'absorption de tolérances d'assemblage et la flexibilité de montage, sont recherchées au niveau des voilures d'aéronef. L'objet principal de l'invention concerne ainsi une partie de voilure (20) d'aéronef, comportant un dispositif de raccordement (13) entre une structure rigide (11) et une structure flexible (16), ledit dispositif de raccordement (13) étant fixé à un élément structurel (21) de la partie de voilure (20) par l'intermédiaire d'un support de fixation (15), caractérisée en ce que le support de fixation (15) est monté en translation sur l'élément structurel (21) selon au moins un axe de translation (23a, 23b). L'invention trouve préférentiellement son application dans le domaine de l'aéronautique, notamment pour l'équipement hydraulique d'un aéronef.
Patent FR-3015802-A1 (FR)
Title: Bloc d'alimentation electrique compact et modulaire, multi-convertisseurs, notamment pour bornes de recharge rapide de vehicules electriques
Inventor: STEMPIN ERIC
IPC: H02M1/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: Le dispositif comporte un ensemble de commutateurs électroniques présentant une structure commune et formant des modules de conversion d'énergie électrique (12, 13, 14) et en un Bus DC de puissance sur lequel les modules sont connectés en parallèle. Ces modules sont commandés par un circuit de commande (22) de façon à fournir de l'énergie électrique provenant de sources d'énergie externes sur le Bus DC de puissance ou à prélever de l'énergie électrique sur ce même Bus pour réaliser le rechargement de batteries. Le dispositif comporte au moins un module de conversion AC-DC (12) configuré pour réaliser le redressement d'un réseau secteur AC et alimenter le Bus DC, un module de conversion DC-DC (14) configuré pour réaliser la charge d'une batterie utilisateur à partir du Bus DC et un module de conversion DC-DC (13) configuré pour permettre alternativement le rechargement d'une batterie de stockage à partir du Bus DC ou la décharge de la même batterie sur ce dernier. Les différents modules sont montés sur une structure d'accueil formant un dissipateur thermique (27).
Patent FR-3000988-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de la pression dans un systeme de transfert et de dosage
Inventor: BRAUN JOCHEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-01-15
Abstract: Procédé de surveillance de la pression systématique d'un système de transfert et de dosage comportant une pompe de transfert (10), une conduite de pression (14), au moins un élément recevant du volume (18, 30) et une installation de dosage (15), notamment dans un système de transfert et de dosage d'un agent réactif pour un catalyseur SCR. On exploite la relation entre l'augmentation de volume et la pression dans le système et on vérifie si la saisie actuelle de la pression du système correspond à la relation prévisible.
Patent FR-3020652-A1 (FR)
Title: Huisserie a multivitrage
Inventor: RIDORET JEAN-BAPTISTE
IPC: E06B7/10
Filed: 2014-05-02
Abstract: Une huisserie à multivitrage, telle qu'une fenêtre, est destinée à être fixée dans une ouverture d'un mur avec une face intérieure (94) orientée vers l'intérieur (91) d'un local et une face extérieure (93) orientée vers l'extérieur (92) par rapport au local. Le multivitrage comporte une feuille de verre interne (21) maintenue immobile dans une structure de l'huisserie et située du côté de la face intérieure (94) de l'huisserie et comporte au moins un vitrage extérieur, comprenant une seconde feuille de verre externe (22), monté articulé sur la structure de l'huisserie, agencé articulé du côté de la face extérieure (93) sur un montant de la structure de l'huisserie de sorte à pivoter vers l'extérieur (92). L'huisserie comporte le cas échéant au moins un vitrage intermédiaire, entre la feuille de verre interne et le vitrage extérieur, comportant une feuille de verre médiane (23). Le vitrage intermédiaire est alors monté articulé sur un montant de l'huisserie de sorte à pivoter vers l'extérieur (92).
Patent FR-3021143-A1 (FR)
Title: Element securise et procede mis en œuvre dans un tel element securise
Inventor: PARDIEU MARC
IPC: G11C8/20
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention concerne un élément sécurisé, tel qu'une carte à microcircuit, comprenant une mémoire non-volatile réinscriptible et une interface de communication avec un lecteur externe, ainsi qu'un procédé mis en œuvre dans un tel élément sécurisé. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - réception d'une commande à travers l'interface de communication ; - à réception de ladite commande, copie d'une image mémoire mémorisée dans une zone (ISD, D1, D2 ; ISD', D1', D2') de la mémoire non-volatile vers une partie (ISD', D1', D2' ; ISD, D1, D2) de la mémoire non-volatile distincte de ladite image mémoire.
Patent FR-3028437-A1 (FR)
Title: Procede de soudage par friction avec rechargement d'une pale sur une aube de turbomachine
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B23P15/04
Filed: 2014-11-14
Abstract: Il s'agit de souder par friction une pale (12') avec un disque de rotor (10') d'une turbomachine, le disque comportant un plot (18) en saillie sur une surface externe duquel la pale est destinée à être soudée. Pour cela, vont être effectués un rechargement (24) sur une partie au moins du pourtour du plot, vers ladite surface externe, un usinage de la surface externe du plot et du rechargement, pour les mettre de niveau, puis un soudage par friction entre la surface externe du plot rechargé et la pale (12').
Patent FR-3030337-A1 (FR)
Title: Dispositif d'equilibrage de charge pour bras articule, appareil et procede de manipulation de charge associes
Inventor: BRIOT SEBASTIEN
IPC: B25J18/04
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (4) d'équilibrage de charge pour un bras articulé (2) propre à recevoir une charge (M) présentant une masse, le dispositif d'équilibrage (4) étant caractérisé en ce qu'il comporte un système de support (54) propre à être fixé à un élément fixe (34) du bras articulé (2), et un élément d'actionnement (48) propre à être fixé à un élément d'entrée (20) mobile du bras articulé (2), le dispositif d'équilibrage (4) comportant en outre un bras de levier (50) propre à exercer une force sur l'élément d'actionnement (48) pour appliquer ladite force à l'élément d'entrée (20) du bras articulé (2), le bras de levier (50) présentant une longueur ajustable en fonction de la masse de la charge (M).
Patent FR-3030332-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration laser d'une piece de turbomachine
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B23P6/04
Filed: 2014-12-23
Abstract: Il s'agit de fabriquer une pièce par l'intermédiaire d'un faisceau laser, avec une buse (1) qui projette une poudre métallique vers un substrat (5). Initialement la trajectoire de la buse est définie de façon prédéterminée, puis, pendant la réalisation de la pièce (7) : - on compare une distance de référence théorique DO précédemment enregistrée et une distance réelle qui est alors mesurée, et - à partir d'un seuil d'écart entre ces distances, on modifie la trajectoire de la buse.
Patent FR-3046083-A1 (FR)
Title: Fixation de ski
Inventor: SOLDAN DANIEL
IPC: A63C9/085
Filed: 2015-12-23
Abstract: Butée avant (1) d'une fixation d'une chaussure (8) sur une planche de glisse (7) comprenant : - un châssis (3) ; - deux ailes (21, 22), chaque aile pivotant par rapport au châssis autour d'un axe de rotation (Z211, Z221) et supportant une surface interface latérale (216, 226) apte à venir en contact avec une partie avant d'une chaussure lorsque la butée avant est dans une configuration descente ; - un mécanisme de déclenchement latéral (4) comprenant : o un élément de liaison (43) ; ○ un premier moyen élastique (42) dont une première extrémité (421) est reliée à l'élément de liaison ; ○ un corps (41) contre lequel appuie une deuxième extrémité (422) du premier moyen élastique, le corps (41) étant mobile par rapport au châssis (3) ; - un mécanisme de réglage (5) agissant sur les ailes (21, 22) afin de les positionner alternativement dans une première configuration pour laquelle chaque surface interface latérale (216, 226) est en contact avec la chaussure ou dans une deuxième configuration pour laquelle chaque surface interface latérale est distante de la chaussure, pour un même positionnement de la chaussure par rapport à la butée avant (1) ; La butée avant est caractérisée en ce que chaque aile (21, 22) comprend un organe d'actionnement (214, 224) destiné à coopérer avec une saillie (4313) de l'élément de liaison (43) de sorte à entraîner la translation de l'élément de liaison lorsque l'aile pivote dans un sens, cette translation n'entraînant pas la rotation de l'autre aile.
Patent FR-3032128-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement d'une interface liquide/liquide et dispositif de separation de liquides non-miscibles
Inventor: MAJ GUILLAUME
IPC: B01D17/12
Filed: 2015-02-03
Abstract: Procédé de positionnement d'une interface liquide/liquide et dispositif de séparation de liquides non-miscibles, dans lesquels un siphon liquide est formé dans une chambre amont (7) de séparation des liquides, dans laquelle ladite interface liquide / liquide est formée, et dans une chambre aval (8) d'écoulement du liquide le plus lourd, via un passage de communication (10), et qu'une interface locale amont (IP 1) et une interface locale aval (IP2) sont formées dans la chambre amont (7) et dans la chambre aval (8) et sont soumises à la pression d 'un gaz de telle sorte que l'interface de séparation (IC) dans la chambre amont tende vers interface locale amont (IP 1).
Patent FR-3016796-A1 (FR)
Title: Interface comprenant une partie d'etancheite nasale
Inventor: BEARNE PETER DAVID ALEXANDER
IPC: A61M16/06
Filed: 2015-05-11
Abstract: Une interface destinée à une thérapie à pression positive comprend un ensemble de masque et un ensemble de serre-tête. L'ensemble de masque comprend un joint de masque qui est apte à se placer sous le nez. Le joint de masque s'étend le long de côtés latéraux du nez. Le joint de masque comprend un joint primaire en dessous du nez et un joint secondaire le long du nez.
Patent FR-3038316-A1 (FR)
Title: Procede de synthese en continu d'un elastomere dienique modifie.
Inventor: DORATO MARGARITA
IPC: C08F297/04
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse en continu d'un élastomère diénique modifié comprenant au moins un atome de silicium directement relié à la chaîne élastomère, comprenant a) une étape de polymérisation au moyen de n réacteurs r1 à rn, équipés d'un système d'agitation interne, supposés parfaitement agités, disposés en série, n variant de 2 à 15, de préférence de 2 à 9, le réacteur r1 étant alimenté par une solution d'entrée comprenant un solvant, un ou plusieurs monomères, un initiateur de polymérisation anionique et un agent polaire, un ou plusieurs des réacteur(s) r2 à rn étant en outre alimenté(s) par réinjection d'une solution purifiée comprenant du solvant et/ou du ou des monomères, la pureté de la ou de chaque solution réinjectée étant telle que la proportion du nombre de chaînes mortes dans le flux en sortie du réacteur rn est inférieure à 30%, de préférence inférieure à 10 %, du nombre de chaînes vivantes initiées dans le réacteur r1, la température de chaque réacteur variant de 20 à 150°C, de préférence variant de 30 à 120°C et étant supérieure ou égale à la température du réacteur qui le précède immédiatement, la température du réacteur rn étant supérieure à la température du réacteur r1, b) une étape de modification de l'élastomère diénique vivant obtenu à l'étape précédente et présentant un indice de polymolécularité variant de 1,1 à 2, de préférence variant de 1,2 à 1,6, au moyen d'au moins un agent de fonctionnalisation, de couplage ou d'étoilage, qui permet d'introduire dans l'élastomère un groupement fonctionnel comprenant au moins un atome de silicium directement relié à la chaîne élastomère.
Patent FR-3038377-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif motorise de pointage
Inventor: THIEFFRY ROLAND
IPC: F41G5/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif de pointage motorisé , comprenant les étapes d'asservir la commande du moteur en fonction d'une différence entre une consigne nominale de vitesse et une mesure du capteur de vitesse angulaire ; et, en cas de saturation, déterminer une valeur correctrice de la consigne nominale de vitesse en fonction d'un écart entre une position inertielle de référence préalable à la saturation et une position inertielle actuelle et appliquer la valeur correctrice à la consigne nominale de vitesse. Dispositif de pointage pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3039812-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de place de stationnement libre pour un vehicule automobile.
Inventor: CHIRCA MIHAI
IPC: G08G1/14
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une place de stationnement libre à partir d'un véhicule automobile circulant sur une chaussée et équipé d'un appareil de prise d'image, ledit procédé comprenant une phase d'apprentissage dans laquelle des caractéristiques relatives à des objets connus sont stockées localement dans une base de données (BD) du véhicule, ledit procédé comprenant : - une étape d'acquisition d'une image de scène de la chaussée et de son environnement immédiat, - une étape de traitement d'image, dans laquelle: on détecte (1.2) au moins un objet connu dont les caractéristiques ont été préalablement apprises et stockées, on détecte (1.3) une zone de stationnement comprenant une place de stationnement libre et on estime (1.4) la longueur de la place à partir d'une corrélation entre les caractéristiques extraites de la base de données relatives aux objets connus détectés dans l'image.
Patent FR-3039882-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: PAUTY ETIENNE
IPC: F21S8/10
Filed: 2015-08-07
Abstract: Un dispositif lumineux pour véhicule automobile comporte une source de lumière (1) à semi-conducteur, comprenant une pluralité de bâtonnets électroluminescents (8) de dimensions submillimétriques, et une optique (2) adaptée pour imager la source de lumière à l'extérieur du véhicule. La source de lumière comprend au moins une première zone (34) et une deuxième zone (36) de bâtonnets activables sélectivement, le dispositif étant configuré pour alimenter les deux zones par un même courant électrique, les deux zones étant configurées de telle sorte qu'elles ont une luminance différente l'une de l'autre lorsqu'elles sont alimentées par le même courant électrique, l'optique de projection étant commune aux deux zones.
Patent FR-3042156-A1 (FR)
Title: Siege d’appoint pour vehicule de transport comportant un boitier de ceinture de securite escamotable
Inventor: DAVID JEAN-LUC
IPC: B60N2/28
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention concerne un siège d'appoint (200) pour véhicule de transport, comportant une assise (210) et un dossier (220), ainsi qu'un boîtier (50) de ceinture de sécurité présentant, sur une face frontale de ce boîtier, une ouverture frontale adaptée à l'introduction d'un pêne (51) d'une ceinture de sécurité dans ce boîtier. Selon l'invention, ledit boîtier de ceinture de sécurité est monté mobile en rotation par rapport à ladite assise, entre une position déployée dans laquelle l'accès à ladite ouverture frontale du boîtier est libre et une position escamotée dans laquelle l'accès à l'ouverture frontale du boîtier est bloqué.