baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044602-A1 (FR)
Title: Suspension pour vehicule automobile assistee par radar et calculateur
Inventor: SECCHI CLAUDE
IPC: B60G23/00
Filed: 2015-12-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suspension pour véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de détection (1), qui relèvent et enregistrent le profil et les irrégularités du sol sur une zone (ZD) précédant le véhicule et transmettent les informations ainsi relevées et enregistrées à un analyseur principal (2). L'analyseur principal (2) analyse lesdites informations, les recoupe avec les caractéristiques de situation et de positionnement du véhicule et les transforme en directives transmises à un actionneur (3) qui au moyen de bras télescopiques diminue ou accroît l'espace séparant la roue (7) du châssis du véhicule. Ainsi, lorsque les roues (7) arrivent sur l'obstacle (4) elles sont dans une position optimum réduisant les chocs et leurs conséquences tant sur la fiabilité des pièces mécaniques que sur le confort des passagers.
Patent FR-3033055-A1 (FR)
Title: Procede de configuration et de commande d’un dispositif de commande d’une installation domotique d’un batiment
Inventor: DEVIS FREDERIC
IPC: G06F3/048
Filed: 2015-02-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'un dispositif de commande d'une installation domotique d'un bâtiment, l'installation domotique comprenant une pluralité d'équipements domotiques, le dispositif de commande comprenant un dispositif d'entrée de données et un dispositif d'affichage, le dispositif d'affichage ayant un écran de représentation graphique, le dispositif de commande étant configuré pour contrôler le fonctionnement des équipements domotiques. Ledit procédé comprend au moins les étapes suivantes : Réception d'une instruction de configuration à l'initiative d'un utilisateur ; Capture ou sélection d'une image (I) ; Mémorisation d'au moins une donnée d'état d'au moins un équipement domotique ; Configuration d'un élément de sélection (201a) du dispositif d'entrée de données en fonction de l'image (I) capturée ou sélectionnée et d'un scénario défini à partir de ladite au moins une donnée d'état d'au moins un équipement domotique mémorisée, de façon à déclencher, en réponse à une interaction d'un utilisateur avec ledit élément de sélection (201a), l'émission d'au moins une commande du scénario à destination d'au moins un équipement domotique, de façon à atteindre l'état correspondant à l'au moins une donnée d'état mémorisée.
Patent FR-3034036-A1 (FR)
Title: Insert en deux parties comportant des motifs de texturation pour moulage de pieces en materiau polymerique
Inventor: GATE VALENTIN
IPC: B29C45/14
Filed: 2015-03-25
Abstract: La présente invention concerne un insert (6) pour moule d'injection destiné à la fabrication de pièces en matériau polymérique se caractérisant en ce qu'il comprend : - une première partie (9) réalisée en une résine, ladite première partie comportant une surface de moulage (20) qui comprend au moins un motif de texturation ; - une deuxième partie (2) réalisée en un matériau métallique, ladite deuxième partie (2) de l'insert (6) comportant au moins une surface qui est en contact avec la première partie (9) de l'insert (6). La présente invention concerne aussi un moule comprenant ledit insert (6), ainsi que son procédé de fabrication par coulage de résine sur un moule maître.
Patent FR-3045646-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un document, dispositif de protection comprenant une couche adhesive et document
Inventor: PHILIPPE ERIC
IPC: C09J167/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection des inscriptions variables d'un document (10) dans lequel : - on colle un film (2) transparent sur une face dudit document en vue de protéger des inscriptions variables dudit document (10), par l'intermédiaire d'au moins une couche adhésive (5) comprenant au moins un polymère thermoplastique, - la couche adhésive comprend un polymère thermoplastique présentant une température de transition vitreuse comprise entre 40°C et 110°C et présentant un indice d'hydroxyle compris entre 3mg de KOH/g et 60mg de KOH/g et/ou un indice d'acide compris entre 2mg de KOH/g et 150mg de KOH/g, - ladite couche adhésive comprend un agent réticulant présentant au moins 2,8 fonctions choisies dans le groupe formé des isocyanates, des carbodiimides, des azyridines et des alcoxysilanes, - lors du collage, on réalise une réticulation de ladite couche adhésive. L'invention concerne également un dispositif de protection (1) et un document (10).
Patent FR-3046922-A1 (FR)
Title: Dispositif cosmetique comprenant un support ajoure
Inventor: ROUDAUT ETIENNE
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-01-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble cosmétique (10) d'axe longitudinal X comprenant un bloc (2) de produit et une pièce d'accroche (4) réalisée de manière monolithique et pénétrant au moins en partie dans le bloc (2), la pièce d'accroche (4) comprenant une structure de support (3) du produit délimitant une ouverture centrale (6) d'axe X et se raccordant à une jupe de montage périphérique (11) par une zone de raccordement (12), la structure de support (3) comportant des éléments d'accroche (8) s'étendant à partir d'un anneau de maintien périphérique (7) relié à la zone de raccordement (12), lesdits éléments d'accroche (8) délimitant au moins partiellement un contour non circulaire de l'ouverture centrale (6).
Patent FR-3048403-A1 (FR)
Title: Outillage de preparation de planches de bord
Inventor: PATERNE JEROME
IPC: B62D65/14
Filed: 2016-03-04
Abstract: Outillage de préparation de planches de bord, comprenant : - un châssis, - au moins un dispositif d'ancrage de traverse, - un premier bras mobile par rapport au châssis avec au moins un premier dispositif d'ancrage de climatiseur, - un deuxième bras mobile par rapport au châssis avec au moins un deuxième dispositif d'ancrage de climatiseur, et en ce que : - ledit au moins un premier dispositif d'ancrage de climatiseur est monté mobile par rapport au premier bras mobile, - ledit au moins un deuxième dispositif d'ancrage de climatiseur est monté mobile par rapport au deuxième bras mobile, - ledit au moins un dispositif d'ancrage de traverse est amovible par rapport au châssis.
Patent FR-3050049-A1 (FR)
Title: Unite au sol, aeronef, et procede de transmission d'instructions de vol d'une unite au sol vers un aeronef
Inventor: LATORRE-COSTA PAU
IPC: G06K19/06
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne la transmission d'instructions de vol d'une unité au sol (10) vers un aéronef (A) comprenant un système embarqué (20), l'unité au sol (10) étant configurée pour générer, à partir de données de vol (D) à destination dudit aéronef (A), au moins un symbole optique (30) contenant une instruction de vol, le système embarqué (20) comprenant un lecteur optique et un système de gestion de vol, ledit lecteur optique étant configuré pour lire le symbole optique (30) et transférer l'instruction de vol contenue dans ledit symbole au système de gestion de vol afin de préparer le vol de l'aéronef (A).
Patent FR-3051476-A1 (FR)
Title: Bitume solide a temperature ambiante
Inventor: MOUAZEN MOUHAMAD
IPC: E01C7/18
Filed: 2016-05-23
Abstract: Bitume solide à température ambiante sous forme de granules comprenant un cœur en un premier matériau bitumineux et une couche de revêtement en un second matériau bitumineux, dans lequel : - le premier matériau bitumineux comprend au moins une base bitume et, - le second matériau bitumineux comprend : • au moins une base bitume et au moins un additif chimique choisi parmi : un composé organique, un composé viscosifiant, une paraffine, un acide polyphosphorique et leurs mélanges ; ou • au moins un brai présentant une température de ramollissement bille et anneau (TBA) supérieure ou égale à 80°C, étant entendu que la TBA est mesurée selon la norme EN 1427 ; ou • un mélange de ces matériaux.
Patent FR-3053532-A1 (FR)
Title: Structure hybride pour dispositif a ondes acoustiques de surface
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H03H9/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne une structure hybride (100) pour dispositif à ondes acoustiques de surface comprenant une couche utile (10) de matériau piézoélectrique présentant une première face (1) libre et une deuxième face (2) disposée sur un substrat support (20) dont le coefficient de dilatation thermique est inférieur à celui de la couche utile (10). La structure hybride (100) est remarquable en ce qu'elle comprend : • une couche de piégeage (30) interposée entre la couche utile (10) et le substrat support (20) ; • au moins une interface fonctionnelle (31) de rugosité déterminée entre la couche utile (10) et la couche de piégeage (30).
Patent FR-3057173-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage des roues d’un chariot de golf
Inventor: CANY LUCIEN
IPC: B60S3/04
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (D) des roues (110, 120, 140, 150) d'un chariot de golf (C), comprenant un bâti (200) incluant d'un volume d'accueil (220) des roues du chariot (C), ledit volume d'accueil (220) étant équipé : - d'au moins une buse de projection (410, 420, 430) d'un fluide orientée vers les roues, - d'au moins deux rouleaux (510, 520, 530) de support, d'entraînement et de guidage en rotation desdites roues. Ce dispositif est remarquable en ce que ladite au moins une buse (410, 420, 430) est mobile en translation (F2) selon un axe parallèle à l'axe de rotation des roues (110, 120, 140, 150). Applications : nettoyage des roues d'un chariot de golf.
Patent FR-3058942-A1 (FR)
Title: Dispositif de renfort amovible de la glissiere d’un siege d’un vehicule sur un support
Inventor: CARRIER SEBASTIEN
IPC: B60N2/07
Filed: 2016-11-21
Abstract: Dispositif (5) de renfort agencé entre une glissière (3) d'un siège et un plancher (4) de véhicule, le dispositif de renfort comprenant une entretoise (11) incluant une partie (12) proximale destinée à être fixée entre la glissière (3) et le plancher, et une partie (13) distale en prolongement de la partie proximale, la partie distale s'étendant au-delà de la glissière, la partie distale étant destinée à être fixée sur le plancher.
Patent FR-3060652-A1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur d’aeronef equipee d’un dispositif d’extinction de feu
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02C7/25
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne une nacelle (41) pour turboréacteur, comprenant : - une section amont formant entrée d'air, - une section médiane, en aval de ladite section amont, comprenant : • un capot de soufflante, entourant un carter de soufflante d'un turboréacteur, • un espace annulaire médian, délimité par ledit capot de soufflante et par ledit carter de soufflante, ledit espace annulaire médian définissant une zone de feu médiane de la nacelle, - une section aval, comprenant une structure interne fixe (25) entourant un compartiment central (21) dudit turboréacteur, formant un espace annulaire aval délimité par ladite structure interne fixe et par une paroi externe (27) dudit turboréacteur, ledit compartiment central définissant une zone de feu aval (29) de la nacelle. La nacelle selon l'invention est remarquable en ce qu'elle comprend un dispositif d'extinction de feu conçu pour étouffer un feu par constriction lorsqu'un feu se déclenche dans lesdites zones (29) de feu.
Patent FR-3064491-A1 (FR)
Title: Dispositif portable d'inhalation d'au moins une composition active
Inventor: SCHECK ALEXANDRE
IPC: A61M11/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: Le dispositif (100, 200, 300, 400) portable d'inhalation d'au moins une composition active comporte : - au moins un réservoir (105, 110, 205) de stockage d'une composition active, - une chambre (115) intermédiaire connectée à au moins un réservoir, - une conduite (120) d'inhalation reliée à la chambre intermédiaire, - un moyen (130, 135, 230) d'aérosolisation de composition active issue d'un réservoir et - un régulateur (125, 225, 325, 405, 410) de la quantité de composition active aérosolisée en fonction d'une commande représentative d'une quantité de composition active à aérosoliser reçue par le régulateur.
Patent FR-3064985-A1 (FR)
Title: Ensemble de bouchage comportant un capuchon recouvrant une capsule
Inventor: MINY SEBASTIEN
IPC: B65D41/62
Filed: 2017-04-10
Abstract: Un ensemble de bouchage 14 est constitué d'une capsule 12 comportant un corps 16 et une bande d'inviolabilité 18 reliée au corps 16 par une liaison sécable 20, et d'un capuchon 10 en matière plastique monobloc recouvrant la capsule 12, et comportant un corps 42 et une bande d'inviolabilité 44 reliée au corps 42 par une liaison sécable 46. Le corps 42 du capuchon 10 comporte des reliefs de maintien 60 tournés radialement vers l'intérieur en appui contre une bande d'inviolabilité 18 de la capsule 12 ou une liaison sécable 20 de la capsule 12 et aptes, après rupture de la liaison sécable 46 du capuchon 10 et de la liaison sécable 20 de la capsule 12 à venir librement se positionner par détente élastique en interférence radiale avec la paroi périphérique extérieure 24 de la capsule 12.
Patent FR-3066492-A1 (FR)
Title: Derives de resorcinol pour leur utilisation cosmetique
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: C07F9/655
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) dérivés de résorcinol ainsi que leurs sels, leurs solvates et leurs isomères optiques et/ou géométriques, y compris énantiomères et diastéréoisomères, leurs racémiques, seuls ou en mélange. L'invention concerne également un procédé cosmétique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques, notamment de la peau utilisant ces composés (I).
Patent FR-3066452-A1 (FR)
Title: Dispositif de vision exterieure pour vehicule, comprenant une camera
Inventor: MELOU STEPHANE
IPC: B60S1/56
Filed: 2017-05-19
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de vision extérieure pour véhicule, comportant une caméra (4) logée dans un boîtier (1) présentant une paroi frontale (1a) percée d'une fenêtre (2) de prise de vue, et une cloison interne (6), parallèle à la paroi frontale (1a), percée d'une ouverture (8) en regard de la fenêtre de prise de vue. De plus, deux joints racleurs périphériques (7, 9), disposés sur le pourtour de la fenêtre et de l'ouverture, délimitent une coulisse dans laquelle coulisse de façon étanche un écran transparent (10), entre au moins deux positions de prise de vue dans chacune desquelles des portions de surface différentes (10a, 10c) dudit écran se trouvent positionnées en regard de la fenêtre de prise de vue. Enfin, des moyens (12, 13) de déplacement de l'écran sont adaptés pour le faire coulisser entre ses différentes positions.
Patent FR-3066879-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un support d'outil equipe d'un systeme d'evitement d'obstacles et support d'outil configure pour la mise en œuvre du procede
Inventor: TROUVEL SERGE
IPC: A01B39/16
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de pilotage d'un support d'outil qui comprend une liaison (24) reliant un premier support (12) à un deuxième support (16) supportant un outil (18) et un système d'évitement d'obstacles, ledit procédé comprenant une étape de mesure de la déformation de la liaison (24) à des instants donnés lors des passages des obstacles (20), une étape de comparaison des valeurs mesurées de la déformation de la liaison (24) lors du passage de deux obstacles (20) et une étape de réalisation si nécessaire, en fonction de cette étape de comparaison, d'une action corrective afin que la distance de réglage (D) soit sensiblement constante.
Patent FR-3069146-A1 (FR)
Title: Conteneur auto-chauffant
Inventor: BEAUFORT ANTOINE
IPC: A47J41/00
Filed: 2017-07-20
Abstract: Conteneur auto-chauffant à chauffage autonome par réaction exothermique entre un réactif et un liquide, comprenant un pot intérieur (1), apte à contenir des matières à chauffer, un pot extérieur (2), apte à recevoir et contenir le fond intérieur (1b) et la paroi périphérique intérieure (1c) du pot intérieur (1), une poche de liquide (5), contenant le liquide pour la réaction exothermique et engagée entre le fond intérieur (1b) du pot intérieur (1) et le fond (2b) du pot extérieur (2), une quantité du réactif (7) pour la réaction exothermique, engagée entre le fond (1b) du pot intérieur (1) et le fond (2b) du pot extérieur (2), des moyens de perçage (6) actionnables par l'utilisateur par déplacement relatif du pot intérieur (1) dans le pot extérieur (2) entre une position non activée dans laquelle les moyens de perçage (6) n'affectent pas l'intégrité de la poche de liquide (5) et une position activée dans laquelle les moyens de perçage percent la poche de liquide (5) et autorisent le contact entre ledit liquide et le réactif (7) pour produire un mélange et la réaction exothermique. Selon l'invention, le pot intérieur (1) et le pot extérieur (2) sont réalisés en une ou des matière(s) plastique(s) thermoformable(s) et apte(s) à supporter à l'état solide une température d'au moins 100 °C, et en position activée, le fond intérieur (1b) est rapproché du fond extérieur (2b) et force la remontée du mélange dans un espace annulaire prévu entre la paroi périphérique intérieure (1c) et la paroi périphérique extérieure (2c).
Patent FR-3059786-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration des acquisitions sismiques mettant en œuvre des systemes actifs ultralegers de detection sismique
Inventor: AL-KHATIB HABIB
IPC: G01V1/24
Filed: 2017-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination du positionnement optimal de couples source-récepteur aptes à acquérir des données sismiques comprenant une première étape d'identification d'une zone d'intérêt (32) ayant fait l'objet d'une acquisition sismique antérieure afin d'obtenir une image de son sous-sol, une deuxième étape d'obtention des données sismiques acquises lors de l'acquisition sismique antérieure de ladite zone d'intérêt pendant un temps d'intérêt, une troisième étape d'application d'une démigration partielle ou totale des données sismiques afin de déterminer les positions de chaque couple source-récepteur (31, 34) ayant contribué à l'image dudit sous-sol de ladite zone d'intérêt pendant ledit temps d'intérêt, une quatrième étape d'obtention des traces brutes pour lesdites positions des couples source-récepteur (31, 34), une cinquième étape de sélection d'au moins une trace brute optimale parmi lesdites traces brutes et une sixième étape de détermination des positions des couples source-récepteur (31, 34) correspondant à la dite au moins trace brute optimale.
Patent FR-3072132-A1 (FR)
Title: Ensemble d'admission d'air
Inventor: DEMANGEOT JEROME
IPC: F02M35/10
Filed: 2017-10-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'admission d'air (1) pour un moteur automobile, comprenant un tuyau (2) d'admission d'air, un débitmètre (3) et un dispositif d'orientation (5) d'un flux d'air positionné en amont du débitmètre (3) par rapport au sens de circulation du flux d'air (I) dans le tuyau (2). Le dispositif d'orientation (5) d'un flux d'air (I) est adapté pour guider le flux d'air (I) vers le débitmètre (3) et présente une perméabilité variable pour régler la vitesse du flux d'air (I).
Patent FR-3072849-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un equipement electronique
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: H04M1/02
Filed: 2017-10-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de protection pour un équipement électronique (2) comprenant un boîtier (20) présentant un port femelle (21), le dispositif comprenant : Une coque (10) adaptée pour recevoir le boîtier (20) de l'équipement (2), présentant un port mâle (11) complémentaire du port femelle (21), telle que lorsque la coque (10) reçoit le boitier (20) le port mâle (11) est engagé dans le port femelle (21) de l'équipement (2), - Au moins un curseur (12, 13) déplaçable le long d'un axe par un utilisateur vers une position de consigne ; Un capteur de position dudit curseur (12, 13), configuré pour transmettre audit port mâle (11) un signal représentatif de ladite position de consigne.
Patent FR-3073348-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement et de securisation d’un signal transmis par un capteur
Inventor: POITREY CLAIRE
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-11-09
Abstract: Système de traitement et de sécurisation (200) d'un signal de capteur (1), comprenant une unité (20) d'acquisition de ce signal (s0), une première unité de traitement (21) agencée pour obtenir et traiter un premier signal (s1), acquis par ladite unité d'acquisition (20), par un traitement par hystérésis utilisant deux seuils, et un dispositif (25) de sécurisation du premier signal traité (s1') comportant une deuxième unité de traitement (22) agencée pour obtenir et traiter un deuxième signal (s2), acquis par ladite unité d'acquisition (20) par un même traitement à hystérésis, et une unité de sécurisation (23) agencée pour comparer les premier et deuxième signaux traités et, en cas d'incohérence entre les deux signaux traités, déclencher une action de sécurisation, ledit dispositif de sécurisation (25) comprend en outre une unité de contrôle (24) agencée pour inhiber la sécurisation du premier signal traité (s1') si ledit premier signal acquis (s1) et le deuxième signal acquis (s2) sont tous les deux compris entre les deux seuils d'hystérésis.
Patent FR-3075731-A1 (FR)
Title: Groupe d'actionnement d'un frein de vehicule automobile
Inventor: KELLOU HAKIM
IPC: B60T7/04
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un groupe d'actionnement d'un frein de véhicule automobile comprenant une pédale (1) apte à recevoir une force du pied (2) d'un opérateur et montée mobile en pivotement sur un axe fixe (3), un actionneur (4) fixé sur une partie fixe du véhicule et une tige de poussée (7) formant un moyen de transmission entre la pédale (1) et l'actionneur (4), cette tige de poussée (7) étant montée par l'intermédiaire d'un premier moyen de montage disposé à une de ses extrémités, sur un pivot (8) porté par la pédale (1) en position normale de freinage. Selon l'invention, ladite tige de poussée (7) comporte un prolongement (7A) de ladite extrémité comportant un second moyen de montage avec ledit pivot.
Patent FR-3067445-A1 (FR)
Title: Systeme electronique economiseur d’eau sanitaire
Inventor: SANTIESTEBAN ALGANZA YOVANIS
IPC: F24D17/00
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention concerne un système électronique permettant d économiser l eau refroidi dans le circuit d eau chaude sanitaire en l acheminant vers un point de récupération. Ledit système offre aussi des fonctionnalités complémentaires visant à augmenter le confort de l utilisateur conditionnant ainsi la réalisation d économies d eaux supplémentaires. Il est constitué d un appareil (1) et d un dispositif de contrôle dudit appareil, tous les deux communiquant à distance par un moyen de communication sans fil. Deux configurations (19) et (19a) du dispositif de contrôle sont disponibles pour mieux s adapter au besoin de l utilisateur. Il est possible aussi de contrôler l appareil (1) à travers un ordiphone. Un usage typique du système de la présente invention est dans une salle de bain, mais son utilisation peut être étendue à l ensemble de points domestiques de consommation d eau.