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Patent FR-3056901-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation du relief cutane humain
Inventor: PIERRE JULIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-10-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caractérisation du relief cutané humain, notamment des signes liés au vieillissement cutané, comportant l'étape consistant à traiter une acquisition de données représentatives du relief cutané d'un individu à un instant donné, de façon à : - identifier au moins un objet caractéristique de ce relief, - mémoriser au moins une information permettant de reconnaître individuellement le ou les objets ainsi identifiés lors du traitement d'une nouvelle acquisition effectuée à un instant ultérieur, et - permettre de quantifier une évolution d'au moins un descripteur de ce ou ces objets, par comparaison des données entre les acquisitions.
Patent FR-3057674-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface entre un systeme de gestion de batteries et des groupes de cellules
Inventor: AUBIN PHILIPPE
IPC: H01M10/48
Filed: 2016-10-17
Abstract: Un dispositif d'interface entre un système de gestion de batteries et des groupes de cellules de batterie comportant au moins un ensemble de unités locales (10) et au moins une unité globale (20) reliée aux unités locales dudit au moins un ensemble. Chaque unité locale (10) est configurée pour comparer un paramètre (Vcell, Ta) relatif à un groupe de cellules (2) associé avec une valeur de consigne (A1), ladite valeur de consigne (A1) provenant de ladite au moins une unité globale (20), et pour générer un signal de sortie (Vs1) représentatif du résultat de ladite comparaison, et ladite au moins une unité globale (20) est configurée pour recevoir ladite valeur de consigne (A1) et comporte un module électronique (24) ayant un paramètre de fonctionnement (Tosc) présentant une valeur globale qui est fonction des signaux de sortie (Vs1) provenant desdites unités locales (10) dudit au moins un ensemble.
Patent FR-3057787-A1 (FR)
Title: Table de tri a crible ajustable
Inventor: GIALIS JEAN-MARC
IPC: C12G1/00
Filed: 2016-10-24
Abstract: La présente invention concerne une Table de tri (10) à crible ajustable pour fruits comprenant une succession de rouleaux convoyeurs-trieurs (12) agencés selon un plan de tri et parallèlement entre eux, les rouleaux convoyeurs-trieurs présentant chacun au moins un tronçon trieur (30), un espacement (36) étant ménagé respectivement entre des tronçons trieurs (30) en regard de rouleaux convoyeurs-trieurs (12) successifs pour un passage sélectif de fruits au travers de la table, par ledit espacement, caractérisée en ce qu'elle comprend des rouleaux convoyeurs-trieurs pourvus de tronçons trieurs (30) à diamètre ajustable. Application au tri d'une récolte de fruits ou d'une vendange.
Patent FR-3061549-A1 (FR)
Title: Detecteur de rayonnement electromagnetique et notamment de rayonnement infrarouge et procede pour sa realisation
Inventor: CORTIAL SEBASTIEN
IPC: G01J5/20
Filed: 2016-12-30
Abstract: Ce détecteur de rayonnement infrarouge comprend : - une matrice de détecteurs bolométriques d'imagerie élémentaires, chacun des détecteurs bolométriques élémentaires étant constitué d'une membrane bolométrique (1) comprenant un film (5) réalisé en oxyde de vanadium VOx, dont la résistivité est comprise entre 6 ohm.cm et 50 ohm.cm, ladite membrane étant suspendue au-dessus d'un substrat (4) intégrant un circuit de lecture du signal généré par lesdits détecteurs élémentaires, et d'adressage séquentiel des détecteurs élémentaires, - une cavité hermétique dans laquelle est logée ladite matrice, dont le capot supérieur comprend une fenêtre transparente au rayonnement infrarouge, ledit capot étant scellé au moyen d'un joint de scellement sur une puce supportant la matrice de détecteurs élémentaires ou sur un boitier au fond duquel la puce supportant le matrice de détecteurs élémentaires a été fixée, cavité dans laquelle règne le vide ou une pression réduite.
Patent FR-3053849-A1 (FR)
Title: Boitier de derivation connecte
Inventor: HERBEN ALAIN
IPC: H02J13/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: Boîtier (1) de connexion électrique comprenant un corps de boîtier dans lequel sont montés des premiers moyens de connexion à un premier circuit d'alimentation électrique, le corps de boîtier comprend également une unité de commande reliée aux premiers moyens de connexion du premier circuit d'alimentation électrique et comportant des moyens de commutation pour sélectivement passer dans un état ouvert ou fermé correspondant respectivement à une ouverture et une fermeture du premier circuit d'alimentation électrique, l'unité de commande étant également reliée à des moyens de pilotage à distance pour commander l'état des moyens de commutation.
Patent FR-3076157-A1 (FR)
Title: Procede pour generer des configurations de reseaux et les reseaux associes
Inventor: PICHET GEROME
IPC: H04W28/18
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour définir une topologie de réseaux utilisant plusieurs postes radios, lesdits postes radios communicant via un canal de communication, caractérisé grâce à la définition des besoins en communication (31), chaque poste radio transmet ses contraintes via une interface (32), lesdites contraintes sont transformées en valeurs numériques et transmises à un solveur de contraintes qui parcourt un arbre de solutions afin de définir un ensemble de postes radios permettant de satisfaire les besoins en communication et des paramètres de fonctionnement pour chacun desdits postes, lesdits paramètres étant transmis vers les postes radios afin de permettre leur programmation.
Patent FR-3061468-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un groupe motopropulseur hybride pour le franchissement d'un obstacle
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60W20/15
Filed: 2017-01-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un groupe motopropulseur hybride d'un véhicule automobile pour le franchissement d'un obstacle. Selon l'invention, le procédé comporte les étapes successives suivantes lorsque le véhicule fonctionne dans un mode de roulage tout électrique : la détermination (44) du gradient de couple d'une consigne conducteur, la commande de la phase de préparation (46) du démarrage du moteur thermique lorsque le gradient de couple de la consigne conducteur est supérieur à une valeur de seuil de montée en couple et, lorsque la valeur de la consigne conducteur est supérieure au couple maximal disponible par la machine électrique de traction, la commande de la phase de démarrage (48) du moteur thermique.
Patent FR-3061791-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion de relations avec des clients presents dans un espace connecte
Inventor: SMET NICOLAS
IPC: G06Q30/02
Filed: 2017-01-12
Abstract: Ce système de gestion de la relation avec des clients présents dans un espace connecté comprend un ensemble de points de contact physiques (P1, Pn), pour certains géolocalisés dans l'espace, aptes à collecter des informations relatives aux clients situés dans des zones de collecte d'informations, une plateforme de collecte synchrone ou asynchrone de ces données et des moyens (I) de stockage et d'organisation des informations, notamment géolocalisées, des moyens (II) d'analyse et de visualisation des données stockées dans les moyens de stockage et des moyens (III) d'utilisation des données analysées pour l'exécution d'actions déterminées, notamment mais non exclusivement à partir des données de comportement et/ou géolocalisées analysées.
Patent FR-3062852-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de polythiols
Inventor: SAINT-LOUIS-AUGUSTIN PASCAL
IPC: C07C321/04
Filed: 2017-02-13
Abstract: La présente invention concerne le procédé de préparation de polythiols comprenant la préparation d'un milieu réactionnel de sulfhydratation, la conduite simultanée de la réaction de sulfhydratation radicalaire dudit au moins un polyène et de la réaction de sulfhydratation catalytique acide dudit au moins un polyène et la récupération d'un mélange comprenant au moins deux polythiols. La présente invention concerne également le mélange de polythiols obtenu selon ledit procédé ainsi que l'utilisation dudit mélange de polythiols.
Patent FR-3064672-A1 (FR)
Title: Dispositif tournant pour separer l'huile des gaz de carter d'un moteur a combustion interne
Inventor: BONNE SAMUEL
IPC: F01M13/04
Filed: 2017-03-28
Abstract: Le dispositif (1) épure un flux (G) de gaz de carter, par une unité (100) qui sépare des gouttelettes d'huile (HG) du flux de gaz. Cette unité (100) comprend, sur une paroi de transfert (2), des ouvertures de distribution accélérée (01) en regard d'une première face d'impaction définie par une paroi de déviation (4). Chacune parmi la paroi de transfert (2) et la paroi de déviation (4) s'étend de façon annulaire autour d'un axe longitudinal (A). L'unité (100) est montée tournante autour de cet axe (A), le long duquel est évacué le gaz épuré (GP). Chaque ouverture (01) définit un accès axial à une chambre d'impaction. Au moins une partie de la paroi de déviation (4) permet de guider le flux de gaz suivant une orientation inverse du sens d'arrivée du gaz brut au travers des ouvertures (01). Les parois (2, 4) peuvent être généralement tronconiques.
Patent FR-3052053-A1 (FR)
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2017-05-31
Abstract: Agent cosmétique pour le traitement de fibres kératiniques, notamment de cheveux humains, contenant (a) un ou plusieurs sels métalliques issus du groupe constitué des sels d'étain(II), des sels de fer(II), des sels de manganèse (II), des sels de titane (II) et des sels de titane (III) et (b) de l'eau, dans lequel l'agent possède une valeur de pH comprise entre 1,0 et 3,0. Un autre objet de l'invention est un procédé pour la décoloration réductive de fibres kératiniques colorées par l'application de l'agent précédemment décrit en tant qu'agent de post-traitement.
Patent FR-3068082-A1 (FR)
Title: Reservoir ameliore pour moteur d'engin spatial
Inventor: VUILLAMY DIDIER
IPC: F02K9/60
Filed: 2017-06-22
Abstract: Réservoir (1) d'ergol cryogénique pour un moteur d'engin spatial, comprenant une enceinte externe (10) définissant un volume interne, caractérisé en ce que le volume interne du réservoir comprend un volume primaire (V1) et un volume secondaire (V2) relié au volume primaire (V1) via une vanne (20) configurée pour sélectivement permettre un passage de fluide depuis le volume primaire (V1) vers le volume secondaire (V2), ou pour isoler le volume secondaire (V2) du volume primaire (V1), le volume primaire (V1) présentant un orifice primaire (11) adapté pour être relié à une première source de mise en pression (41), le volume secondaire (V2) présentant un orifice d'alimentation (4) adapté pour être relié à une ligne d'alimentation d'un moteur (30) d'engin spatial, et un orifice secondaire (12) adapté pour être relié à une seconde source de mise en pression (42).
Patent FR-3056421-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour l'assainissement d'un sol contamine
Inventor: HAEMERS JAN
IPC: B09C1/06
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention fournit un système et une méthode pour l'assainissement d'un sol comprenant des contaminants. Le système comprend au moins un élément chauffant destiné à être inséré dans le sol, ledit élément chauffant comprend un tube externe non perforé ayant une extrémité ouverte et une extrémité fermée et un tube interne non perforée ayant les deux extrémités ouvertes, le tube interne est insérée dans le tube externe formant ainsi un espace interne entre les deux tubes, les extrémités ouvertes des tubes et l'espace interne sont connectable à une source de chaleur pour chauffer le sol; au moins un tube vapeur perforé et connectable à un moyen d'aspiration; un boitier comprenant la source de chaleur, ledit boitier est connectable à l'élément chauffant ; au moins un moyen de mesure de la température du sol, le dit moyen est inséré dans le sol contaminé ; au moins un moyen de mesure de la température de l'élément chauffant, le dit moyen est connectable à l'élément chauffant ; au moins un moyen de mesure de la pression du sol inséré dans le sol contaminé et au moins un moyen de mesure de la pression du sol connectable au tube vapeur.
Patent FR-3073596-A1 (FR)
Title: Assemblage tube/bride ameliore pour systeme de pressurisation d'un engin aeronautique
Inventor: PAYET DIDIER
IPC: F16L51/00
Filed: 2017-11-14
Abstract: Assemblage tube/bride destiné à être utilisé sur un système de pressurisation d'un engin aéronautique, l'assemblage comportant une bride (10) comportant une partie principale (12) présentant un orifice (11), et un manchon (14) faisant saillie depuis la partie principale (12) et entourant l'orifice (11) sur toute sa circonférence, le manchon (14) comportant une première extrémité (14a) fixée à la partie principale (12), et une deuxième extrémité (14b) libre, l'assemblage comportant en outre un tube (20) fixé à la bride (10) par dudgeonnage (30) dans l'orifice (11) de la partie principale (12) et par soudage (40) à la deuxième extrémité (14b) libre du manchon (14); dans lequel la première extrémité (14a) du manchon présente un premier diamètre supérieur au diamètre de l'orifice (11), et la deuxième extrémité (14b) du manchon présente un deuxième diamètre inférieur au diamètre de la première extrémité (14a).
Patent FR-3073983-A1 (FR)
Title: Collecteur de courant poreux avec languette de connexion electrique dense pour systeme electrochimique etanche
Inventor: SALOMON JEREMIE
IPC: H01M10/052
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un système électrochimique étanche, comprenant : - un emballage; - un substrat (2S, 3 S) électriquement conducteur et poreux, formant un collecteur de courant et supportant, sur au moins une de ses faces principales, au moins un motif continu de matériau actif d'une électrode (2I, 3I); - au moins une languette (4, 5) électriquement conductrice et dense, liée au substrat selon au moins une jonction électriquement conductrice obtenue par couture au moyen d'au moins un fil électriquement conducteur, la languette supportant sur chacune de ses faces principales au moins un ruban d'étanchéité scellé à l'emballage pour garantir la fermeture étanche de celui-ci.
Patent FR-3085257-A1 (FR)
Title: Casque de coiffure d'art intelligent interactif
Inventor: MBAKOP NKAMI CEDRIC
IPC: A45D44/02
Filed: 2018-09-05
Abstract: Casque de coiffure d'art intelligent interactif se caractériser par le fait qu'il renferme d'scanneur où radiographie, Utilisation de scanneur sur le crâne comme tutorial avec des buses pour dessiner sur les cheveux, par se fait, facilite les coupes de cheveux par des coiffeurs chevronner comme pouvant être utilisés par les apprenties, bien qu'il et consul pour plusieurs fonctions, et 5 pouvant être utiliser dans plusieurs domaines, radiographie et connecté aussi bien par un terminal d'ordinateur par son logiciel caractériser par le fait qu'elle renferme tout protocoles de créations des dessins par analogique en partent qu'un modèle que la caméra aura filmer ou le modèle que le client. Grâce à son scanneur ou radiographie Casque de coiffure d'art interlignent interactif qui une fois qu'il enregistre tous les crânes, quand chaque client effectuer une première 10 coiffure d'art. Heureusement, son logiciel assez facile de prise en main ainsi que des communautés ou bases de données qui permettent de rapidement repérer des problèmes, leurs causes et d'opérer des changements.
Patent FR-3078663-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’un recipient pour vehicule automobile et vehicule automobile comporte au moins un tel dispositif.
Inventor: BALLANDRAS PHILIPPE
IPC: B60N3/10
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de support (1) d'un récipient pour véhicule automobile, le dispositif de support (1) comportant un premier logement (22) et un deuxième logement (24) adjacents, présentant chacun une forme générale tronconique de révolution, chaque logement (22, 24) étant équipé de deux organes de maintien (3, 4) configurés pour exercer un effort de maintien sur un récipient inséré dans le logement (22, 24) correspondant, les deux organes de maintien (3, 4) de chaque logement (22, 24) étant disposés de sorte que l'effort de maintien qu'ils exercent sur le récipient tende à repousser ce récipient dans une direction opposée à celle du logement (24, 22) adjacent, chaque logement (22, 24) présentant un fond de forme générale circulaire d'un diamètre supérieur ou égal à 75 millimètres, la distance entre les axes de révolution des logements (22, 24) étant comprise entre 88 et 92 millimètres.
Patent FR-3080055-A1 (FR)
Title: Unite de moulage avec orifice de passage de col decentre
Inventor: HELLOUIN DAMIEN
IPC: B29C49/42
Filed: 2018-04-16
Abstract: L'invention concerne une unité (30) de moulage pour le formage de récipients en matériau thermoplastique comportant : - deux demi-moules (44A, 44B) délimité par une face (46) de joint avant et par une face (52) d'assemblage arrière, les deux demi-moules (44A, 44B) étant susceptibles d'occuper une position jointe par leur face (46) de joint ; - une cavité (48) de moulage qui est réalisée en deux partie dans chaque face (46) de joint, la cavité (48) débouchant verticalement vers le haut par un orifice (42) de passage ; en position jointe, les faces (52) d'assemblage du moule (40) présentent deux plans (P1, P2) de symétrie se croisant à un axe (O) vertical central du moule (40) ; caractérisé en ce que l'axe (C) central de l'orifice (42) de passage est décalé transversalement par rapport à l'axe (O) central du moule (40).
Patent FR-3080608-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion hybride pour un aeronef
Inventor: CHESNEAU GAETAN
IPC: B64D35/08
Filed: 2018-04-26
Abstract: Système de propulsion hybride pour un aéronef comportant un moteur à combustion interne (1) et un circuit de puissance électrique dédié, reliés en parallèle à un système de transmission (5) pour entrainer une hélice (7) en rotation, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une roue libre de découplage (6) entre le moteur à combustion interne et le système de transmission.
Patent FR-3080824-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’une machine electrique motrice de vehicule, reglable en fonction des besoins
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: B62D21/12
Filed: 2018-05-03
Abstract: Un dispositif de support (DS) est dédié au support d'au moins une partie (PM) d'une machine électrique motrice d'un véhicule comprenant une structure. Ce dispositif de support (DS) comprend : - un cadre (CD) solidarisé fixement à cette structure via M cales élastiques, avec M >= 3, et supportant au moins cette partie (PM) via N chapes de fixation (CF1-CF3), avec N >= 2, - M pièces d'interface (Pl1-Pl4) solidarisées fixement au cadre (CD) dans des positions respectives réglables en fonction de la structure et couplées respectivement aux cales élastiques, et - N pièces d'ancrage (PA1-PA3) solidarisées fixement au cadre (CD) et auxquelles sont solidarisées respectivement les chapes de fixation (CF1-CF3 ) dans des positions respectives réglables en fonction de cette partie (PM).
Patent FR-3080957-A1 (FR)
Title: Electrodes mesoporeuses pour dispositifs electrochimiques en couches minces
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0585
Filed: 2018-05-07
Abstract: Procédé de fabrication d'une électrode poreuse en couche mince, ladite électrode comprenant une couche déposée sur un substrat, ladite couche étant exempte de liant et présentant une porosité supérieure à 30% en volume, et de préférence inférieure à 50% en volume, et des pores de diamètre moyen inférieur à 50 nm, ledit procédé étant caractérisé en ce que : (a) on approvisionne une suspension colloïdale comprenant des agrégats de nanoparticules d'au moins un matériau P de diamètre primaire moyen D50 inférieur ou égal à 80 nm, et de préférence inférieur ou égal à 50 nm, lesdits agrégats présentant un diamètre moyen compris entre 80 nm et 300 nm (de préférence entre 100 nm à 200 nm), (b) on approvisionne un substrat, (c) on dépose sur ledit substrat une couche d'électrode poreuse, de préférence mésoporeuse, par électrophorèse ou par dip-coating, à partir de ladite suspension colloïdale approvisionnée à l'étape (a), (d) on sèche ladite couche obtenue à l'étape (c), de préférence sous un flux d'air, (e) optionnellement, consolidation de la couche d'électrode poreuse, de préférence mésoporeuse obtenue à l'étape (d) par pressage et/ou chauffage.
Patent FR-3068130-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature de l'air et procede permettant de reduire les erreurs
Inventor: PARSONS JOHN PATRICK
IPC: G01K13/02
Filed: 2018-06-12
Abstract: Un capteur de température totale de l'air (100) peut comprendre un premier élément aérodynamique (110) présentant une première surface (111) chauffée, un deuxième élément aérodynamique (120) présentant une deuxième surface (121) espacée de la première surface (111) et définissant une chambre de capteur (130), un capteur de température (132) situé dans la chambre (130) et une gaine (133) entourant le capteur de température (132).
Patent FR-3082996-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif au moins partiellement transparent integrant une structure de type condensateur
Inventor: LE RHUN GWENAEL
IPC: H01L41/00
Filed: 2018-06-22
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif (100) au moins partiellement transparent, comportant : - réalisation, sur un premier substrat, de première et deuxième couches de séparation (104, 106) l'une contre l'autre ; - réalisation, sur la deuxième couche de séparation, d'une couche fonctionnelle (108) au moins partiellement transparente ; - solidarisation de la couche fonctionnelle à un deuxième substrat (114) au moins partiellement transparent ; - séparation mécanique au niveau d'une interface entre les couches de séparation ; - suppression de la deuxième couche de séparation ; - réalisation d'une première couche d'électrode (118) au moins partiellement transparente sur la couche fonctionnelle ; dans lequel les matériaux de l'empilement sont choisis tels que l'interface entre les couches de séparation correspond à celle, parmi toutes les interfaces de l'empilement, ayant la plus faible force d'adhérence.
Patent FR-3084512-A1 (FR)
Title: Module de commande a touches basculantes
Inventor: DALMAYRAC STEPHANE
IPC: H01H23/24
Filed: 2018-07-24
Abstract: L'invention a pour objet un module de commande (100) à touches à bascule (T1, T2, TN), en particulier pour habitacle de véhicule automobile, présentant au moins une touche (T), comportant un corps de touche (1), présentant une portion avant (la) destinée à être manipulée par un utilisateur selon deux directions de basculement opposées, le corps de touche (1) étant articulé en basculement autour d'un axe de basculement (B) perpendiculaire aux deux directions de basculement et présentant deux bras (11a, 11b) sur une portion arrière (lb), comportant en outre un levier (3), inclinable par rotation autour d'un axe de pivotement (P) perpendiculaire à l'axe de basculement (B) et aux directions de basculement, avec deux branches (3a, 3b) s'étendant à partir de l'axe de pivotement (P), et un commutateur électrique (5), disposé aligné avec la première branche (3a) du levier (3) selon la première direction d'actionnement, en vis-à-vis de ladite première branche (3a), et les bras (1la, 1lb) étant disposés en opposition diagonale autour du levier (3).
Patent FR-3087024-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un contact contre un ecran
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: H04N5/33
Filed: 2018-10-04
Abstract: Procédé de détection du contact d'un objet (7) contre un écran (2) transparent ou translucide, le procédé de détection comprenant : - une étape d'émission de rayons infrarouges dans un premier demi-espace (DE1) d'un premier côté (C1) de l'écran (2) ; puis - une étape de détection par une caméra infrarouge (4) d'une image infrarouge (12), l'image infrarouge (12) étant issue de la réflexion des rayons infrarouges contre ledit objet (7), ledit objet (7) étant positionné du premier côté (C1) de l'écran (2) et la caméra infrarouge (4) étant positionnée d'un deuxième côté (C2) de l'écran (2), opposé au premier côté (C1) de l'écran (2) ; puis - une étape de détection d'un trou à l'intérieur de l'image infrarouge (12).