baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2898370-A1 (FR)
Title: Prefabricated elements e.g. bricks, installing device for construction of e.g. outer wall, has steel spring plates formed of elastic washer type for providing integrated structure to device during earthquake
Inventor: COUPEAU PHILIPPE
IPC: E04C1/40
Filed: 2006-03-09
Abstract: The device has an anti-corrosion treated mechanical armature permitting permanent insertion prefabricated elements e.g. bricks, where the bricks are made of ecologic material e.g. lime. Steel spring plates are formed of elastic washer type for providing an integrated structure to the device during earthquake, and provided with a passage to fix two half shells. Four orifices have shapes corresponding to cross-bars for fixation of the shells. The shells fixed to the plates are positioned such that four axles penetrate into the upper brick during installation of the elements.
Patent FR-2898716-A1 (FR)
Title: Barriere a infrarouge actif a cellules mixtes a la fois emettrices et receptrices
Inventor: BOMPARET BRUNO
IPC: G08B13/183
Filed: 2006-03-16
Abstract: La présente invention concerne une barrière à infrarouge actif, composée de au moins deux colonnes rigoureusement identiques disposées en vis à vis. La barrière à infrarouge actif possède des cellules infrarouges mixtes comprenant à la fois la fonction d'émission et de réception permettant de réaliser un multiplexage temporel par synchronisation optique. Donc chaque cellule peut émettre et recevoir un faisceau infrarouge.
Patent FR-2907797-A1 (FR)
Title: Device for implanting ions into a nickel-titanium shape memory alloy part comprises an electron cyclotron resonance source and a control system for producing a beam of multi-energy ions
Inventor: BUSARDO DENIS
IPC: C22C14/00
Filed: 2006-10-26
Abstract: Device for implanting ions into a nickel-titanium shape memory alloy part comprises an electron cyclotron resonance source and a control system for producing a beam of multi-energy ions which are implanted into the part at a temperature below the annealing temperature of the alloy, the ions being implanted simultaneously to a depth controlled by the extraction voltage of the source. Independent claims are also included for: (1) treatment of a nickel-titanium shape memory alloy part by ion implantation using a device as above, where the multi-energy ion beam moves at a constant speed relative to the part; (2) treatment of a nickel-titanium shape memory alloy part by ion implantation using a device as above, where the multi-energy ion beam moves relative to the part at a variable speed taking into account the angle of incidence of the ion beam.
Patent FR-2901572-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement d'un moteur a combustion interne
Inventor: KOMURIAN RICHARD
IPC: F01P7/14
Filed: 2006-05-26
Abstract: L'invention a pour objet un circuit de refroidissement d'un moteur à combustion interne comprenant essentiellement un bloc cylindres (1) et un bloc culasses (2), ces blocs comportant chacun des moyens de refroidissement sous forme de portions de circuit intégrées, ledit circuit de refroidissement comprenant, en outre, d'une part, au moins une première (3), une seconde (4) et une troisième (5) boucles extérieures séparées de recirculation extérieure ou de réinjection montées en parallèle et bouclées sur lesdits moyens de refroidissement intégrés, et, d'autre part, une pompe de circulation (11) reliée fluidiquement aux moyens de refroidissement intégrés et aux trois boucles de recirculation (3, 4 et 5) et faisant circuler le fluide dans lesdits moyens de refroidissement intégrés et dans lesdites trois boucles de recirculation (3, 4 et 5),Circuit caractérisé en ce que lesdites au moins trois boucles de recirculation (3, 4 et 5) présentent au moins un noeud fluidique commun (35) et sont au moins partiellement imbriquées et en ce qu'un actionneur unique (12) commande le flux de liquide circulant dans lesdites au moins trois boucles de recirculation (3, 4 et 5).
Patent FR-2905915-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la charge d'une batterie de vehicule
Inventor: RAGOT FRANCK
IPC: B60R16/04
Filed: 2006-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour décider d'appliquer une tension de charge optimisée à une batterie du véhicule, cette tension optimisée étant supérieure à une tension de charge normale.La décision d'appliquer une tension de charge optimisée est prise dans une unité de gestion de la charge équipant le véhicule et lors du réveil de ce véhicule. Selon l'invention, on comptabilise dans l'unité de gestion l'énergie électrique consommée par les récepteurs électriques depuis le dernier arrêt du moteur, et si le temps écoulé depuis ce dernier arrêt est supérieur à une durée minimale on estime un état de charge de la batterie en se basant sur une mesure de la tension à vide (U). La tension de charge optimisée est appliquée si la quantité d'énergie consommée est supérieure à une première valeur seuil ou si la charge est inférieure à une seconde valeur seuil.L'invention concerne les véhicules automobiles à moteur thermique.
Patent FR-2909722-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation des parametres de fonctionnement d'un moteur thermique a injection reduisant les emissions polluantes
Inventor: GOURVES FREDERIC
IPC: F02D41/04
Filed: 2006-12-08
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de régulation des paramètres de fonctionnement d'un moteur (10) à combustion interne à injection, comprenant les étapes suivantes :- élaboration d'une consigne de stabilité Cs,- calcul d'un indice de stabilité moteur Is,- calcul de l'écart de stabilité Es égal à la différence entre la consigne de stabilité Cs et l'indice de stabilité Is.- traitement de l'écart de stabilité Es par un régulateur (18) qui fournit une consigne à appliquer pour un des paramètres de fonctionnement du moteur, ce paramètre étant choisi par un calculateur (20), ou superviseur, contrôlant la régulation de manière que l'action corrective appliquée optimise le niveau d'émission de polluants et/ou l'énergie thermique disponible à l'échappement tout en respectant la consigne de stabilité Cs.
Patent FR-2909877-A1 (FR)
Title: Orodispersible tablets useful for treating nausea, vomiting and digestive disorders comprise domperidone, diluent, humectant and disintegrant
Inventor: BESSE JEROME
IPC: A61K9/20
Filed: 2006-12-13
Abstract: Pharmaceutical composition in the form of a tablet that disintegrates in less than 3 minutes comprises 1-60 wt.% domperidone, 20-90 wt.% diluent, 0.01-5 wt.% humectant and 0.1-15 wt.% disintegrant. An independent claim is also included for producing a composition as above by mixing the ingredients, optionally sieving the mixture, ooptionally adding a lubricant and compressing the mixture. ACTIVITY : Antiemetic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2919225-A1 (FR)
Title: Pneumatique equipe pour la fixation d'un objet a sa paroi et attache a cet effet
Inventor: ADAMSON JOHN DAVID
IPC: A44B18/00
Filed: 2007-07-24
Abstract: Un pneumatique comporte une enveloppe destinée à être gonflée à une pression de service et équipée pour recevoir un objet fonctionnel 27 tel qu'un circuit électronique par exemple, à l'aide d'une attache 10 en deux parties, notamment une attache auto agrippante, dont une première partie est fixée à la paroi 22 de l'enveloppe et la seconde partie peut venir se coupler avec la première partie lorsqu'elle est amenée à son contact pour assurer la fixation et le maintien dudit objet sur l'enveloppe lorsque le pneumatique est en service. La première partie de l'attache 10 comprend un support mince 12 solidaire de la paroi 22 de l'enveloppe 20 et possédant une capacité d'allongement structurel au moins égale à celle de la paroi dont il est solidaire, de manière telle que la présence de ce support n'entrave pas sensiblement l'allongement de la paroi de l'enveloppe selon cette dimension sous l'effet de sollicitations rencontrées lors de l'utilisation du pneumatique et, le cas échéant de sa fabrication. Des éléments de liaison 13, 18 entre la première et la deuxième partie leur confèrent une certaine faculté de débattement réciproque permettant de soustraire, au moins en partie, l'objet 27 retenu par la deuxième partie de l'attache aux sollicitations issues de la paroi du pneumatique en fonctionnement.
Patent FR-2919631-A1 (FR)
Inventor: MORIZOT JEAN CLAUDE
IPC: E02D17/18
Filed: 2007-07-31
Abstract: Reinforced stabilizing strip (10) intended for use in reinforced earth structures, comprising a longitudinal part (12), said longitudinal part (12) comprising along at least part of its length, at least one cord (14) arranged approximately longitudinally and encased in the bulk of said longitudinal part.
Patent FR-2922531-A1 (FR)
Title: Barquette d'emballage,materiau d'emballage constitue par l'opercule de cette barquette et procede de fabrication dudit materiau d'emballage
Inventor: BRESSON CYRILLE
IPC: B65B29/08
Filed: 2007-10-17
Abstract: L'invention concerne une barquette d'emballage, notamment pour produit alimentaire destiné à être chauffé aux micro-ondes. Cette barquette étant fermée par un opercule issu d'une bande de film et conçue pour faire fonction de soupape permettant l'évacuation de la vapeur et/ou une ouverture facile par déchirement de l'opercule selon une ou plusieurs lignes de rupture, dès lors que le contenu de la barquette chauffée aux micro-ondes atteint une certaine température.Le but de l'invention est de fournir un perfectionnement aux barquettes d'emballage pour produits alimentaires destinés à être chauffés aux micro-ondes, ledit perfectionnement portant notamment sur l'optimisation de la fonction soupape de l'opercule de la barquette et pour permettre après déchirement de l'opercule en fin de chauffage, une ouverture encore plus facile par l'utilisateur. Ce but est atteint par la barquette selon l'invention qui est caractérisée en ce que l'opercule comporte au moins deux rangées (5a, 5b) discontinues, sensiblement droites et parallèles de segments de rupture (6a, 6b), lesdites rangées (5a, 5b) étant longitudinales par rapport à la bande de film de laquelle est issue l'opercule, de façon que l'ouverture de l'opercule notamment sous l'effet de la vapeur sous pression. soit régulière, contrôlée, reproductible et localisée sensiblement au centre de l'opercule,. et s'opère par traction de part et d'autre des rangées (5a, 5b) discontinues de segments de rupture (6a, 6b).
Patent FR-2908115-A1 (FR)
Title: Safety device for aerosol cans for applying lacquer, hairspray, adhesive, foam, deodorant and shaving foam comprises a body with a central hole for inserting the body into the inner chamber of a spray head
Inventor: KWASNY HANS PETER
IPC: B65D83/22
Filed: 2007-11-05
Abstract: Safety device (1) comprises a body (2) with a central hole for inserting the body into the inner chamber of a spray head. The body leaves the end of a riser pipe free in the completed state. An independent claim is also included for an aerosol can spray valve with the above safety device. Preferred Features: The body has recesses for forming an interlocking connection with reinforcing elements in the spray head. The body has a hollow cylindrical body. The body can be placed on the riser pipe of the spray head.
Patent FR-2924699-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le transport de particules, installation et procede pour le chargement d'une enceinte avec le dispositif
Inventor: COTTARD BERNARD
IPC: B01J8/06
Filed: 2007-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transport (10) permettant de transporter les particules depuis une trémie située au sol jusqu'à l'enceinte, tout en protégeant les particules des intempéries et en limitant leur attrition. A cet effet, il comprend une bande transporteuse (11) et une enveloppe de protection (13) ouverte à ses extrémités et apte à recevoir la bande transporteuse. La bande transporteuse est équipée d'au moins une jupe de confinement (14) apte à isoler de la paroi interne de l'enveloppe les particules transportées par un ou plusieurs compartiments de la bande transporteuse.L'invention concerne également une installation de chargement d'une enceinte utilisant un dispositif de transport selon l'invention, ainsi qu'un procédé de chargement correspondant.
Patent FR-2925807-A1 (FR)
Inventor: ABDELNUR HUMBERT JORGE
IPC: H04L12/58
Filed: 2007-12-20
Abstract: Message-based communication system monitor, comprising an inspector (16) capable of inspecting a message so as to determine whether it satisfies a specific pattern of a source, characterized in that it comprises an analyser (12) capable of inspecting a communication stream, so as to derive therefrom a structured representation of messages, in correspondence with a plurality of rules, and in that the inspector (16) is devised so as to: *apply a stored pattern to a structured representation of the inspected message, so as to establish a signature, and *compare the signature with reference data, so as to classify the inspected message in the case of correspondence.
Patent FR-2912945-A1 (FR)
Title: Secured cutter, has pusher projecting from body when blade is entered in body, and rocker and rod transforming transversal movement of pusher in longitudinal movement of blade, where rocker and rod are arranged between pusher and blade
Inventor: PEYROT JEAN CLAUDE
IPC: B26B1/08
Filed: 2007-02-27
Abstract: The cutter has a blade (2) retractable in a cutter body, and a pusher (3) transversal to the body. The pusher transversally projects from the body when the blade is entered in the body, and is pushed in the body for leaving the blade. A rocker (4) and rod (5) transform the transversal movement of the pusher in longitudinal movement of the blade. The rocker and rod are arranged between the pusher and the blade. A button (12) and a blocking rocker (13) inhibit the operation of the pusher, where button is realized in a form of slider.
Patent FR-2909537-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d'un gril menager
Inventor: BAUER HANS JURGEN
IPC: A47J37/04
Filed: 2007-11-06
Abstract: Le dispositif de retenue (2) est formé de fourches de retenue (3) pouvant être enfichées dans le produit à cuire (1) et de respectivement une poignée (8).Selon l'invention, la au moins une fourche de retenue (3) présente d'un seul tenant une poignée (8) dépassant radialement de tous côtés de la fourche de retenue. Les poignées (8) présentent chacune une arête périphérique (9) polygonale et dépassant de la fourche de retenue (3).
Patent FR-2927085-A1 (FR)
Title: Preparing composite material, useful e.g. as antimicrobial material, comprises mixing two compositions comprising first composition containing polymerizable fluid and second composition containing silver salts, and irradiation of mixture
Inventor: BENOIT ROLAND
IPC: A01N25/10
Filed: 2008-02-04
Abstract: Preparing composite material comprising a porous polymeric material in which clay nanoparticles are dispersed, comprises: (a) mixing two compositions comprising first composition containing polymerizable fluid having 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), and second composition containing silver salts; and (b) irradiation of the mixture by a radiation of wave-length capable of causing polymerization of the fluid and formation of silver nanoparticles. Independent claims are included for: (1) the composite material obtained by the process, comprising porous polymer matrix-based monomers including HEMA (50 wt.%), and silver nanoparticles distributed in the polymer matrix; and (2) the composition in two parts for extemporaneously preparing the material.
Patent FR-2928962-A1 (FR)
Title: Distributor for low-pressure turbine of e.g. turbojet engine, of aircraft, has blades extending between two revolution walls, where one of blades comprises internal recesses for relaxing and reduction of operation constraints
Inventor: GIRARD PATRICK JOSEPH MARIE
IPC: F01D9/02
Filed: 2008-03-19
Abstract: The distributor has radial blades (130, 130') extending between two revolution walls (126, 128). The blade (130') has an internal cavity (142) for housing a measuring instrument that is engaged in the cavity from a cavity end. The blade (130) comprises internal recesses (154) for relaxing and reduction of operation constraints. Each internal recess has size and shape that is identical and/or different to the internal cavity of the blade (130'). The recesses are connected to a stripe of a turbine by ventilation air outletting openings or borings (156).
Patent FR-2932165-A1 (FR)
Title: Plastic bag opening assisting device, has part and opposed part between which plastic bag is placed, where former part is fixed on support and is rough, and parts separate two faces of plastic bag by friction
Inventor: GRESELIN MIRENO
IPC: B65B69/00
Filed: 2008-06-04
Abstract: The device has a part (2) and an opposed part between which a plastic bag is placed. The parts separate two faces of the bag by friction. The part (2) is fixed on a support (1), and fixation holes (4) are formed on the support. The part (2) is corrugated by molding, covered with an emery layer or provided with housing to receive rubber pellet such that the part (2) is rough. A slide (3) is displaced such that a wedge contacts the part (2), slides on the part (2) and is compressed by a spring.
Patent FR-2938171-A1 (FR)
Title: Handbag suspending device for table in public place, has arm arranged perpendicular to U-shaped fastening element and terminated by hook to suspend handbag in hook, and tightening button traversing threaded opening bored on element's branch
Inventor: BENAROUCH MARCEL
IPC: A47G29/08
Filed: 2008-11-12
Abstract: The device has an arm (2) arranged perpendicular to a U-shaped fastening element (1), where the arm is terminated by a hook (3) to suspend a handbag in the hook. The element is constituted of two half-tubes whose shapes and sizes are adapted to encase a foot of the table. Each half-tube is terminated at its two ends and at right angle by an eyecup. A bolt is introduced in the eyecup for tightening the half-tubes, which are joined face to face, around the foot of table. A tightening button (6) traverses a threaded opening (5) bored on a branch of the fastening element.
Patent FR-2938829-A1 (FR)
Inventor: TEP MATHIEU
IPC: B65G17/18
Filed: 2008-11-25
Abstract: The device (6) has rotary gripping units i.e. truncated conical disks (42), engaged with complementary units i.e. studs, provided on a pallet (2), where the rotary gripping units are centered on a rotational axis (X38). The rotary gripping units rotatably move the pallet, independently from two driving units that displace the pallet outside the device. Each rotary gripping unit comprises a friction unit and an adherence unit, where the rotary gripping units are made of elastically deformable material.
Patent FR-2926248-A1 (FR)
Title: Undercarriage sub-assembly for motor vehicle, has connection device interposed between steering axle swivel and arms, where connection device is deformed such that lateral or longitudinal effort applied to vehicle provokes braking of swivel
Inventor: BERTHIAS GILLES
IPC: B60G7/00
Filed: 2008-01-16
Abstract: The sub-assembly has a deformable connection device interposed between a steering axle swivel and longitudinal suspension arms (14) to brake the swivel with respect to the arms. The connection device is deformed such that lateral or longitudinal effort applied to a motor vehicle provokes braking of the swivel. The connection device has a rear flexible strip (31) that is more rigid than a front flexible strip (30).
Patent FR-2926854-A1 (FR)
Title: Dispositif de moteur hydraulique pour l'assistance a la transmission mecanique d'un vehicule.
Inventor: HEREN JEAN
IPC: B60K17/10
Filed: 2008-01-29
Abstract: Dispositif de moteur hydraulique comprenant un moteur hydraulique (500) avec un bloc-cylindres (10) et une came (20) montés à rotation relative, le moteur comprenant en outre un distributeur de fluide (60) pour les cylindres dont une partie au moins est solidaire en rotation de la came (20), et un raccord de distribution (50, 150B) fixe reliant le distributeur (60) à une alimentation et à un échappement de fluide, le moteur présentant un passage traversant (102) selon l'axe de rotation pour recevoir un tronçon d'arbre de transmission.Le moteur peut être débrayé en désaccouplant radialement les pistons (12) de la came (20), le bloc-cylindres (10) restant fixe par rapport au référentiel du véhicule, et la came (20) étant rotative et solidaire en rotation d'un tronçon (200) d'arbre de transmission disposé dans ledit passage traversant (102).Le dispositif peut être utilisé en complément ou en substitution de la transmission mécanique d'un véhicule.
Patent FR-2930473-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau agglomere et profile et cercueil fabrique avec ce materiau.
Inventor: ROYAL ANTOINE
IPC: A61G17/00
Filed: 2008-04-29
Abstract: Un procédé de fabrication d'un matériau aggloméré (7) comportant de la matière synthétique thermoplastique (6) comporte une étape de préparation des granulés dans laquelle on forme la composition en granulés (5) par extrusion d'un mélange de bois thermotraité (3) sous forme fragmentée avec un liant (4), puis une étape d'extrusion à partir d'au moins une composition en granulés (5), étape au cours de laquelle les granulés sont chauffés et mélangés.Cercueil et profilé fabriqué à partir de ce matériau.
Patent FR-2930499-A1 (FR)
Title: Return device for seat belt strap of drophead, has strap guiding element screwed on support element by fixation screw, where support element is integrated to structure of vehicle and formed by threaded spacer
Inventor: MONG VIVIEN
IPC: B60R22/34
Filed: 2008-04-29
Abstract: The device (6) has a strap guiding element (10) screwed on a support element (20) by a fixation screw (30), where the support element is integrated to a structure of a vehicle. The screw cooperates with a bore in the guiding element and with an internal thread in the support element. The support element is formed by a threaded spacer integrated on an embossed plate (22) by welding. The shape of the plate adopts a portion of the vehicle structure. The guiding element has a base formed by a metal plate that is over-molded by polymer material. An independent claim is also included for a method for assembling a body shell of an automobile type vehicle.
Patent FR-2943700-A1 (FR)
Title: Wood profile e.g. cross beam, for e.g. exterior joinery work at support, has reinforcement piece resistant to fire than wood in order to reinforce fire resistant function of profile, and accessory fixed to profile by fixation unit
Inventor: DAMOUR VINCENT
IPC: E04B1/94
Filed: 2009-03-31
Abstract: The profile (1) has a reinforcement piece (6) resistant to fire than wood in order to reinforce fire resistant function of the profile. A door connection accessory is fixed to the profile by a fixation unit i.e. screw (10), and is fixed on a framework. The fixation unit directly integrates the accessory to the piece, where the piece is made of cement material, silicate material, plaster, gypsum or expanded perlite, reinforced fibers such as wood fibers or cellulose fibers. The piece has a structure with a core made of fibers or reinforced cement material. Independent claims are also included for the following: (1) a wood joinery work resistant to fire, including a wood profile (2) a method for fabrication of a wood profile (3) a method for fabrication of a wood joinery work comprising a framework and a door.
Patent FR-2945419-A1 (FR)
Title: Industrial painting device for e.g. wall, in residence, has lug located on lateral side of brush having size larger than bristles and located parallel to bristles for supporting lug on adjacent wall
Inventor: MANDON FABRICE
IPC: A46B15/00
Filed: 2009-05-13
Abstract: The device has a lug located on a lateral side of a brush having size larger than size of bristles and located parallel to bristles for supporting the lug on an adjacent wall. The lug has width identical to width of the bristles until placing the lug parallel to the bristles. A nut is screwed in the brush for pivoting the lug during reloading of paint by the brush. The lug has a clip and is supported on a stop that is installed on an upper part of a base of the brush for stopping of the lug after reloading the paint with the brush.