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Patent WO-9741327-A1 (WO)
Title: Bande de calfeutrage notamment pour portes, fenetres et analogues
Inventor: CITTADINI PAOLO
IPC: B60J10/08
Filed: 1996-04-30
Abstract: L'invention porte sur une bande de calfeutrage, notamment pour portes et fenêtres, comportant: une base (2) disposée pour venir en contact avec l'aire de fixation (3) correspondante d'un premier cadre porteur (4); une partie supérieure (5) venant buter sur une deuxième zone de contact associée à un deuxième cadre porteur (7); une bande d'un matériau magnétique (8) fonctionnellement liée à ladite partie supérieure; et une partie intermédiaire de liaison (9) placée entre la base et la partie supérieure. La partie intermédiaire (9) comprend en section un élément unique du type filet présentant au moins une partie non droite (9a) et pouvant se courber et s'étendre de manière à déplacer la partie supérieure (5) en tout sens à partir d'une position de repos vers une série de positions de fonctionnement situées à une distance donnée de la position de repos.
Patent WO-0074966-A1 (WO)
Title: Vehicule hybride
Inventor: OKAZAKI AKIHITO
IPC: B60L50/16
Filed: 2000-03-30
Abstract: L'invention porte sur un véhicule hybride comportant: un moteur et une génératrice servant de sources de puissance; un embrayage établissant ou interrompant la transmission du couple entre l'arbre de sortie du moteur et l'arbre d'entrée de la transmission; un mécanisme de transmission de couple entre l'arbre d'entrée/sortie de la génératrice et l'arbre d'entrée de la transmission; et une unité hybride de commande désaccouplant l'embrayage et commandant la génératrice en fonction des conditions d'utilisation. Selon ces dernières, on peut désaccoupler l'embrayage et faire varier le régime de la génératrice agissant sur la transmission pour propulser le véhicule, ce qui élargit la zone de fonctionnement efficace de la génératrice et réduit la consommation de carburant du véhicule.
Patent WO-0061829-A1 (WO)
Title: Produit en acier resistant a la corrosion atmospherique
Inventor: KIMURA TATSUMI
IPC: C22C38/52
Filed: 2000-04-07
Abstract: L'invention concerne un produit en acier caractérisé en ce qu'il a une composition chimique se situant dans une plage spécifique et correspondant à une formule spécifique établie en fonction de l'environnement d'utilisation dudit produit. Le produit est un produit en acier présentant une excellente résistance à la corrosion atmosphérique, réduite en cas de flux de rouille, et qui forme une rouille stable ayant de bonnes propriétés de protection même dans un environnement à forte teneur atmosphérique en sel, notamment dans les régions côtières. L'invention concerne également un autre produit en acier caractérisé en ce qu'il comporte une quantité totale spécifique d'inclusions de type A et d'inclusions de type B, conformément à la norme JIS G 0555. Ce produit en acier, y compris la partie affectée par la chaleur du soudage, présente une excellente résistance à la corrosion atmosphérique et constitue une excellente protection contre les vibrations.
Patent WO-0136930-A1 (WO)
Title: Technique et dispositif de mesure de pressions
Inventor: MASUDA YUKIO
IPC: G01L9/00
Filed: 2000-11-17
Abstract: Dispositif de détection de pression (10) faisant intervenir un système de mesure de la pression absolue. Dans ce dispositif, un mano-détecteur (22) est monté dans un conduit (16) qui est traversé par un fluide sous pression, de l'air comprimé par exemple, entre une source d'alimentation (12) et une pièce (14). Le dispositif comporte un détecteur à oscillation et modulation (18) qui convertit les variations de pression de l'air comprimé directement en variations de fréquence, et un circuit de comptage qui reçoit directement les fréquences converties sous forme de signaux numériques. De configuration simple et faisant appel à un procédé simple, ce dispositif permet de mesurer avec précision de très faibles variations de pression.
Patent WO-0138088-A1 (WO)
Title: Structure multicouche
Inventor: WATANABE NOBUHIRO
IPC: B32B17/10
Filed: 2000-11-21
Abstract: L'invention se rapporte à une structure multicouche comportant (A) une couche de résine de polycarbonate, (B) une couche de résine adhésive et (C) une couche de verre. Cette structure est telle que soit la couche de verre soit la couche de résine adhésive comporte un composant absorbant le rayonnement ultraviolet et que, de préférence, la couche de résine de polycarbonate possède des groupes hydroxyle terminaux en quantité représentant 8 % ou moins en pourcentage molaire de la quantité des unités récurrentes de sa chaîne polymère. Cette structure multicouche est légère et s'avère présenter une excellente résistance aux chocs et analogue. Elle se caractérise également par une tendance réduite au jaunissement et à la perte de transparence lorsqu'elle est utilisée en extérieur pendant une période prolongée.
Patent WO-0141431-A1 (WO)
Title: Transfert de donnees d'impression et de donnees d'image
Inventor: IHARA YUSHI
IPC: H04N21/41
Filed: 2000-12-04
Abstract: si la transmission de données d'impression (ST21) s'accompagne d'un remise à zéro du bus, un dispositif STB demande à l'imprimante de transmettre l'information émise avant la dite remise à zéro (C18). En réponse à la demande (R18), l'imprimante transmet au STB l'information produite avant la remise à zéro du bus. Le STB transmet une nouvelle fois (C19) les données d'impression à l'imprimante. Il reconnaît l'information qu'il a lui même produite avant la remise à zéro du bus et reprend la transmission de données (S14). Ainsi, même en cas de remise à zéro du bus, la transmission des données s'effectue rapidement, ce qui réduit la durée totale de l'impression.
Patent WO-0177313-A1 (WO)
Title: α1,2-FUCOSYLTRANSFERASE ET PROCEDE SERVANT A PREPARER UN GLUCIDE COMPLEXE CONTENANT FUCOSE
Inventor: ENDO TETSUO
IPC: C12P19/18
Filed: 2001-04-11
Abstract: α1,2-fucosytransférase peut être exprimé en quantités importantes au moyen d'Escherichia coli. On peut préparer de façon économique un glucide complexe contenant fucose en quantités importantes par mise en contact de E.coli avec l'expression dudit enzyme, un micro-organisme capable de produire GDP fucose à partir d'un saccharide et GTP, un micro-organisme capable de produire GTP à partir d'un précurseur et un glucide complexe récepteur dans un milieu aqueux.
Patent WO-0188221-A1 (WO)
Title: Appareil de depot chimique en phase vapeur (cvd) au plasma et procede associe
Inventor: TAKAGI TOMOKO
IPC: C23C16/509
Filed: 2001-05-17
Abstract: L'invention concerne un appareil CVD au plasma et un procédé associé qui permettent de réaliser un film mince dont l'épaisseur est d'une excellente uniformité sur un plus grand substrat. L'appareil CVD au plasma comprend une électrode de couplage à induction linéaire ou à moitié tournée vers le bas place dans une cuve à réaction, se caractérisant en ce qu'un bloc alimentation haute fréquence et une partie masse sont placés, respectivement, aux extrémités opposées de ladite électrode; qu'une alimentation haute fréquence est fournie de façon qu'une onde stationnaire d'une demi-onde ou de multiples entiers de celle-ci soit établie entre le bloc alimentation et la partie masse, et la partie tournée vers le bas; que le diamètre de ladite électrode varie ou est fixé à au maximum 10 mm au moins partiellement entre le bloc alimentation et la partie masse, ou l'électrode est revêtue d'un diélectrique.
Patent WO-02095885-A1 (WO)
Title: Laser a fibre optique
Inventor: KOYATA YASUHARU
IPC: G02F1/365
Filed: 2001-05-22
Abstract: L'invention concerne un laser à fibre optique dans lequel on peut réaliser l'oscillation laser (conversion de longueur d'onde) avec une grande efficacité par le biais d'un effet non linéaire en exploitant directement à la fois un effet d'émission induite et un effet non linéaire et en exploitant le faisceau laser  en oscillation dans un résonateur comme lumière de pompage pour provoquer l'effet non linéaire. Dans le laser à fibre optique, une fibre optique pour émission induite est reliée en série avec une fibre optique pour l'effet non linéaire par épissurage par fusion. Des réseaux de fibres sont fournis dans la fibre optique pour émission induite ainsi que la fibre optique pour un effet non linéaire, ce qui permet de constituer une paire de dispositifs de réflexion pour un effet d'émission induite à distance l'un de l'autre, et les réseaux de fibres sont fournis dans la fibre optique pour un effet non linéaire et à distance les uns des autres pour constituer une paire de dispositifs de réflexion pour un effet non linéaire. Au moins une partie d'une région d'oscillation laser, dans laquelle l'oscillation laser est produite par un effet non linéaire constitué par la paire de dispositifs de réflexion pour un effet non linéaire, est formée dans une région d'oscillation laser, l'oscillation laser étant produite par un effet d'émission induite.
Patent WO-0205633-A1 (WO)
Inventor: HASEGAWA KOJI
IPC: C07K14/47
Filed: 2001-07-13
Abstract: L'invention concerne un animal transgénique caractérisé en ce qu'il possède un ADN codant P300 et un promoteur exerçant son activité dans les cellules du muscle cardiaque transférées dans ce dernier. L'invention concerne également un procédé de sélection et son utilisation.
Patent WO-0223028-A1 (WO)
Title: Regulateur de moteur a cylindree variable et regulateur de vehicule
Inventor: TABATA ATSUSHI
IPC: B60L50/16
Filed: 2001-09-14
Abstract: L'invention se rapporte à un régulateur de moteur à cylindrée variable ou à un régulateur de véhicule capable d'optimiser la consommation de carburant du véhicule. Dans ce régulateur, l'état de décompression du cylindre non actif du moteur à cylindrée variable (10) est fixé par un moyen de prédétermination de l'état de décompression (102) en fonction de l'état de freinage par récupération du véhicule détecté par un moyen de détection de l'état de freinage par récupération (100), l'état de décompression du cylindre non actif du moteur à cylindrée variable (10) pouvant être ainsi fixé de manière à satisfaire suffisamment les exigences relatives au freinage par récupération et permettant également d'optimiser la consommation de carburant du véhicule et d'assurer un bon freinage moteur.
Patent WO-0243128-A1 (WO)
Title: Dispositif de polissage et procede de fabrication d'un composant a semi-conducteur
Inventor: MATSUKAWA EIJI
IPC: B24B37/04
Filed: 2001-11-07
Abstract: Dispositif de polissage (1) et procédé servant à fabriquer un composant à semi-conducteur. Ce dispositif comprend une partie d'indexage de cassettes (100), une partie de lavage (200), une partie de polissage (300) et un ensemble de commandes servant à commander la totalité du dispositif de polissage. Ce procédé de fabrication du composant à semi-conducteur consiste à transférer des tranches non traitées d'un ensemble de cassettes de la partie d'indexage de cassettes, dans un ordre déterminé, à la partie de polissage (300), à polir les tranches au moyen d'un tampon de polissage au niveau de l'extrémité inférieure d'un bras de polissage (311) et à transférer les tranches polies par l'intermédiaire de robots de transfert (360, 150) afin de ranger ces tranches dans la cassette (C4), l'ensemble de commande commandant un ensemble de mesures d'état de surface de tranches (50a), de manière à mesurer l'état microscopique de la surface des tranches, pendant le montage du tampon de polissage, et corrigeant les conditions de polissage en fonction des données mesurées, ce qui permet d'effectuer un polissage extrêmement précis avec une productivité élevée par mesure de l'état de polissage des tranches sans détériorer l'efficacité du dispositif de polissage.
Patent WO-02055505-A1 (WO)
Title: Procede de production d'un compose de 1,3-dialkyl-2-imidazolidinone
Inventor: MATSUBA KATSUHIKO
IPC: C07D233/74
Filed: 2001-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un composé de 1,3-dialkyl-2-imidazolidinone qui consiste à chauffer un oxyde d'alkylène comme premier ingrédient avec un second ingrédient qui est au moins un élément choisi dans le groupe composé de : (A) du dioxyde de carbone et une monoalkylamine, (B) un composé de monoalkylamine avec du dioxyde de carbone, et (C) une 1,3-dialkylurée à 50 °C ou plus afin de les faire réagir, la somme du nombre de moles de la monoalkylamine contenue dans l'ingrédient (A) à charger, du nombre de moles du fragment monoalkylamine dans le composé monoalkylamine/dioxyde de carbone à charger comme ingrédient (B), et deux fois le nombre de moles de la 1,3-dialkylurée à charger comme ingrédient (C) étant régulée de façon qu'elle est égale à au moins trois fois le nombre de moles de l'oxyde d'alkylène à charger. Le procédé de l'invention convient à la production industrielle car il fait appel à un oxyde d'alkylène facilement disponible dans l'industrie comme matière première, et il permet d'atteindre un rendement élevé.
Patent WO-02061846-A1 (WO)
Title: Dispositif a semiconducteur et son procede de fabrication
Inventor: KOYAMA KAZUHIDE
IPC: H01L29/786
Filed: 2002-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif à semiconducteur et son procédé de fabrication, lesquels ont été amélioré pour empêcher la diminution de la concentration dans une couche active SOI et la formation d'un transistor MOS parasite même dans le cas d'application d'une technique d'isolement du type mesa ou d'un procédé d'isolement STI pour former un transistor MOS dans une couche SOI. Dans un procédé d'isolement d'élément destiné à former par isolement une pluralité de zones d'éléments, une couche semi-conductrice (couche SOI) est retirée par gravure d'une zone d'isolement d'élément, un complexe laminé de film de nitrure (Si3N4) et un film d'oxyde (SiO2) étant utilisés comme masque d'isolement d'élément. Une film SiON (7) est ensuite formé sur la surface de la paroi latérale de la couche SOI (3) par nitruration/oxydation. Enfin, un procédé STI permet d'isoler un élément, un film d'oxyde (9) et une électrode (10) étant formés pour compléter le transistor MOS.
Patent WO-02102608-A1 (WO)
Title: Dispositif de roulement a paliers pour roue motrice et procede de fabrication de ce dispositif de roulement
Inventor: TAJIMA EIJI
IPC: B60B27/00
Filed: 2002-06-07
Abstract: Cette invention se rapporte à un dispositif de roulement à paliers compact pour roue motrice, qui est capable d'accroître la rigidité en éliminant le bruit de crécelle dans la liaison entre une roue à moyeu et un joint universel à vitesse constante. A cet effet, la roue à moyeu et de multiples rangées de paliers sont unis entre eux et l'élément joint du côté externe du joint universel à vitesse constante est inséré dans la roue à moyeu ainsi unie par l'intermédiaire d'une pièce dentée, au moins l'un des anneaux de roulement internes des multiples rangées de paliers forme un anneau interne séparé adapté sur la roue à moyeu, des irrégularités sont formées dans la surface périphérique externe de la roue à moyeu, et la surface périphérique interne de l'anneau de roulement interne est prise dans les irrégularités par pincement de l'anneau de moyeu radialement vers l'extérieur, afin de relier la roue à moyeu à l'anneau de roulement interne au moyen d'une pièce déformée élastiquement.
Patent WO-03074761-A1 (WO)
Title: Liquide de traitement pour le traitement de surface de metal a base d'aluminium ou de magnesium et procede de traitement de surface
Inventor: ISHIKURA KAZUHIRO
IPC: C23C22/34
Filed: 2002-06-12
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de traitement de surface qui consiste en la mise en contact de l'aluminium, d'un alliage d'aluminium ou d'un alliage de magnésium avec un liquide de traitement comprenant (1) un composé (A) comportant au moins un atome métallique de Hf (IV), Ti (IV) et Zr (IV), (2) un composé fluoré en une quantité suffisante pour que la concentration molaire du fluor dans le liquide de traitement soit au moins cinq fois celle du total de métal contenu dans le composé A, (3) au moins un ion métallique (B) choisi dans le groupe de métaux alcalino-terreux, (4) au moins un ion métallique (C) choisi dans le groupe constitué de Al, Zn, Mg, Mn et Cu, et (5) un ion de nitrate, dans lequel le composé (A) est présent en une concentration molaire comprise entre 0,1 et 50 mmol/L par rapport audit au moins un atome métallique de Hf (IV), Ti (IV) et Zr (IV). Le procédé permet la formation d'un revêtement de traitement de surface présentant une excellente résistance à la corrosion à l'état brut ou peint, sans la production de déchets tels que des boues et sans l'utilisation d'un constituant nuisible.
Patent WO-03016207-A1 (WO)
Title: Structure fractale et procede de production de celle-ci, materiau fonctionnel et procede de production de celui-ci, et dispositif fonctionnel et procede de production de celui-ci
Inventor: UGAJIN RYUICHI
IPC: H01F10/00
Filed: 2002-07-15
Abstract: L'invention concerne une structure fractale dans laquelle une dimension fractale caractéristique de l'autosimilitude est formée par deux régions différentes, et qui comporte au moins une hétérojonction. En particulier, dans une structure fractale en forme d'étoile, la formation d'une hétérojonction consiste à former une région (région dendritique) de dimension fractale peu élevée autour d'un noyau (région somatique) de dimension fractale élevée. Les phases des deux régions formant l'hétérojonction sont différentes, par exemple une phase ferromagnétique et une phase paramagnétique ; ou une phase métallique et une phase isolante de type Mott. Cette structure fractale permet d'obtenir un matériau fonctionnel ou un dispositif fonctionnel.
Patent WO-03027511-A1 (WO)
Title: Dispositif de serrage
Inventor: KURODA TAKAYUKI
IPC: B23Q1/00
Filed: 2002-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de serrage (3) capable de maintenir un état de serrage stable même si un objet fixe du type palette de travail ou moule métallique est serré de manière répétée, présentant une taille réduite et capable de serrer l'objet fixe avec une force de serrage élevée. Ledit dispositif comprend un mécanisme de serrage (11) doté d'un corps de maintien (23) comportant une pièce de maintien tubulaire (23b), plusieurs billes d'acier (24) maintenues mobiles sur la pièce de maintien (23b) dans le sens radial, à l'opposé de plusieurs pièces femelles en retrait (21) partiellement sphériques, formées dans une douille (10), et un élément piston (25) inséré mobile dans un orifice pour arbre (28) se trouvant dans la partie de maintien (23b), dans laquelle l'élément piston (12) est déplacé axialement par un moyen d'actionnement de dispositif de serrage (12), de sorte que les billes d'acier (24) viennent se loger dans les parties en retrait femelles (21) et soient déplacées axialement par un moyen de desserrage (13), de sorte qu'elles (24) soient libérées des pièces femelles en retrait (21).
Patent WO-03032399-A1 (WO)
Title: Dispositif semi-conducteur fabrique a la surface de silicium ayant un plan cristallin de direction <110> et procede de production correspondant
Inventor: OHMI TADAHIRO
IPC: H01L29/04
Filed: 2002-10-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif semi-conducteur dans lequel des transistors à effet de champ sont fabriqués à la surface de silicium présentant sensiblement une direction <110> de plan cristallin. Les transistors à effet de champ sont disposés à la surface du silicium de telle sorte que la direction de la région de source de chaque transistor à effet de champ à la région de drain de ce transistor concorde sensiblement avec la direction <110> du plan cristallin.
Patent WO-03048216-A1 (WO)
Title: Procede de production de polymere modifie, polymere modifie obtenu par ce procede et composition de caoutchouc
Inventor: OZAWA YOUICHI
IPC: C08F8/42
Filed: 2002-11-29
Abstract: Cette invention concerne un procédé de production d'un polymère modifié obtenu par la modification d'un polymère comportant un site actif, lequel procédé consiste à introduire un résidu d'un composé hydrocarbyl dans le polymère au niveau de son site actif. Cette invention concerne également une composition de caoutchouc renfermant le polymère modifié obtenu par ce procédé, laquelle composition renferme de préférence 100 parties en poids (A) d'un ingrédient caoutchouc comprenant au moins 30 % en poids du polymère modifié et entre 10 et 100 parties en poids (B) de silice et/ou de noir de carbone. Le polymère modifié obtenu par ce procédé permet de produire une composition de caoutchouc à base de silice et/ou de noir de carbone qui présente une interaction renforcée entre l'ingrédient caoutchouc et la silice et le noir de carbone, de meilleures caractéristiques de défaillance et de résistance à l'usure ainsi qu'une accumulation de chaleur réduite et une maniabilité satisfaisante.
Patent WO-03054336-A1 (WO)
Title: Store
Inventor: MIWA YUICHI
IPC: E06B9/36
Filed: 2002-12-12
Abstract: L'invention concerne un store formé de sorte qu'au moins un côté latéral d'une latte soit pointé dans une direction différente de sa partie médiane dans la section. La latte en tissu souple ou en résine souple présente des plis, si bien qu'au moins un côté latéral de celle-ci est pointé dans une direction différente de celle de sa partie médiane dans la section. Ainsi, même si la latte n'est pas formée ou traitée comme une latte dure afin qu'elle conserve sa longueur en permanence et qu'elle soit pointée dans une direction différente de celle de sa partie médiane dans la section, le store à lattes à plis peut être fabriqué à faible coût, et son utilisation, son transport et sa configurations peuvent être gérés de la même manière pour des lattes en tissu en bande classique que pour des lattes en résine souple.
Patent WO-03065433-A1 (WO)
Title: Detergent liquide pour substrat de dispositif semi-conducteur et procede de nettoyage
Inventor: IKEMOTO MAKOTO
IPC: C11D1/72
Filed: 2003-01-27
Abstract: L'invention concerne un détergent liquide pour substrats de dispositif semi-conducteur comprenant les constituants suivants (A), (B) et (C), ainsi qu'un procédé de nettoyage avec le détergent. Le constituant (A) est un agent tensioactif du type oxyde d'éthylène comprenant un groupe hydrocarboné comportant un substituant éventuel (hors groupe phényle) et un groupe polyoxyéthylène, et dans lequel le rapport entre le nombre d'atomes de carbone dans le groupe hydrocarboné (m) et celui des groupes oxyéthylène dans le polyoxyéthylène (n), m/n, varie de 1 à 1,5, le nombre (m) d'atomes de carbone étant égal ou supérieur à 9, et le nombre (n) de groupes oxyéthylène (n) étant égal ou supérieur à 7. Le constituant (B) est de l'eau et le constituant (C) est un alcalin ou un acide organique. Le nettoyage avec ce détergent permet d'éliminer les particules de polluants organiques adhérant au substrat sans corroder la surface du substrat, ce qui permet d'obtenir un degré élevé de nettoyage de sa surface.
Patent WO-03071525-A1 (WO)
Title: Optical recording medium initialization method
Inventor: KUROKAWA KOTARO
IPC: G11B7/242
Filed: 2003-02-19
Abstract: An optical recording medium initialization method for a recording medium having a plurality of optical recording layers capable of reducing initialization irregularities caused by optical interference upon initialization without deteriorating the information recording/reproduction signal characteristic of the recording layer. On a substrate (11), a second optical recording layer (12) and a first optical recording layer (16) are successively formed via an intermediate layer (17). Furthermore, on the first optical recording layer (16), a protection layer (18) is formed. At least the first optical recording layer (16) has a recording film having a phase change type recording material. In the optical recording medium initialization method, recording/reproduction light LTR is applied from the side of the protection layer (18) upon recording/reproduction. The intermediate layer (17) is made from a material having a sufficient transmittance with respect to the wavelength of the recording/reproduction light LTR and absorption with respect to the initialization light LTI. In the process of initialization by applying the initialization light LTI to the first optical recording layer (16)from the side of the protection layer (18), the initialization is performed by using a laser beam having a wavelength in the range from 200 to 400 nm as the initialization light LTI.