baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3019892-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour une saisie sans contact d'un angle de rotation
Inventor: KLOTZBUECHER THOMAS
IPC: G01D5/12
Filed: 2015-04-10
Abstract: Dispositif de mesure (1), comprenant : un premier composant ayant un aimant (7) et un second composant ayant un élément magnéto-sensible (9), pouvant tourner autour d'un axe commun (11). L'élément (9) détermine une valeur d'angle de rotation du premier composant par rapport au second. L'aimant (7) a, suivant l'axe de rotation (11), un premier segment (80) (diamètre extérieur (D1)) et un second segment (82) adjacent au premier (80), et ayant un diamètre extérieur (D2). Le second segment (82) est entre le premier segment (80) et l'élément (9). Le premier diamètre extérieur (D1) est supérieur au second diamètre extérieur (D2).
Patent FR-3038400-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur prevu pour etre embarque sur un vecteur robotise, drone equipe d'un tel dispositif.
Inventor: BOGUSZEWSKI GUILLAUME
IPC: H04Q9/00
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif capteur (100) prévu pour être embarqué par un vecteur robotisé, en particulier un vecteur robotisé télécommandé de type drone, comprenant au moins un module de traitement (124) de données, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux modules (1061-1064), dits modules capteurs, amovibles ou démontables, comprenant chacun une interface physique (1081-1084), dite interface de module, comportant : - un connecteur identique (1122,1124), dit connecteur de module, pour relier ledit module capteur (1061-1064) audit module de traitement (124) ; et - au moins un connecteur (1101-1104), dit connecteur de capteur, spécifique à un capteur d'une grandeur physique et prévu pour connecter ledit capteur audit module capteur (1061-1064). Elle concerne également un drone équipé d'un tel dispositif capteur et un système comprenant de tels dispositifs capteurs (100).
Patent FR-3040948-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de degivrage d’une vitre de vehicule
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/46
Filed: 2015-09-15
Abstract: Procédé de dégivrage d'une vitre (10) de véhicule, ledit véhicule étant équipé d'un dispositif de dégivrage comprenant notamment au moins un réservoir contenant un liquide de dégivrage, au moins un balai d'essuyage, des orifices par lesquels est projeté ledit liquide sur ladite vitre, et un capteur de température extérieure, caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à éjecter du liquide par lesdits orifices et adapter la quantité Q de liquide projeté en fonction de la température extérieure, de façon à ce que, lorsque ladite température extérieure est égale à T1, une quantité de liquide soit éjectée, et, lorsque la température extérieure est égale à T2, avec T2 < T1, une quantité identique ou différente de liquide soit éjectée.
Patent FR-3044092-A1 (FR)
Title: Banc d'essais pour paliers simulant un effet centrifuge
Inventor: BECK GUILLAUME JULIEN
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne un banc d'essais destiné à tester un palier (7) de turbomachine, comportant un bras support (14a-14b), agencé pour maintenir le palier (7) suivant un premier axe (Y') lié audit bras, et des moyens (24-22-25-16) de mise en rotation du palier (7) autour dudit premier axe (Y'), caractérisé en ce que ledit bras (14a-14b ) est mobile en rotation autour d'un deuxième axe (X'), fixe par rapport à une plateforme (10) et écarté du palier (7), et en ce qu'il comporte des moyens (21-20) de mise en rotation du bras support (14a-14b) autour dudit deuxième axe (X'). Elle concerne également une méthode d'essais en centrifugation du palier.
Patent FR-3054955-A1 (FR)
Title: Dispositif pour stocker et transporter des produits aquacoles et procede de stockage et de transport correspondant
Inventor: ONO DIT BIOT SYLVAIN
IPC: A01K63/02
Filed: 2016-08-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour stocker et transporter des produits aquacoles (2), ledit dispositif (1) comportant une structure mobile (3), un circuit hydraulique (7) de circulation d'eau en continu, au moins une pompe de ballastage (20) pour permettre ponctuellement et temporairement un transfert de toute l'eau contenue dans un compartiment de stockage (4) vers un compartiment technique (6), des organes de commande pour au moins commander une séquence de ballastage et un circuit hydraulique de ballastage (22) distinct du circuit hydraulique (7) de circulation d'eau en continu, le circuit hydraulique de ballastage (22) permettant de mettre en communication hydraulique au moins une zone basse (23) dudit compartiment de stockage (4) avec une zone distale (24) dudit compartiment technique (6).
Patent FR-3035370-A1 (FR)
Title: Structure de plancher d'un vehicule automobile
Inventor: ZIELKE KAI
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-04-21
Abstract: La présente invention concerne une structure de plancher (1) d'un véhicule automobile, comprenant : - un plancher de véhicule (2) ; - un tunnel médian (3) s'étendant dans la direction longitudinale du véhicule automobile et relié au plancher de véhicule (2) ; - deux traverses de siège (4a, 4b) disposées à une certaine distance l'une de l'autre dans la direction transversale du véhicule automobile entre lesquelles le tunnel médian (3) s'étend en partie ; la structure de plancher (1) comportant respectivement une zone de raccordement au tunnel médian (3) des deux côtés du tunnel médian (3) et un pont coulé (5a, 5b) étant respectivement inséré dans la structure de plancher (1) dans les zones de raccordement au tunnel médian (3).
Patent FR-3052538-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour un vehicule automobile integrant des moyens de protection contre des decharges electrostatiques
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention propose un dispositif lumineux pour un véhicule automobile. Un tel dispositif comprend un ou plusieurs circuits électroniques intégrant des composants électroniques sensibles à une décharge électrostatique. Grâce aux dispositions de l'invention, les composants sont protégés en favorisant l'écoulement de décharges électrostatiques éventuelles de manière contrôlée vers la masse. Toutes les parties d'un ou de plusieurs circuits électroniques peuvent ainsi être protégées en évitant des décharges électrostatiques aléatoires, susceptibles de détruire ou de détériorer des composants électroniques sensibles.
Patent FR-3053056-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d'un rail ferroviaire au moyen d'un moule de reparation
Inventor: LORIEUX ARNAUD
IPC: E01B31/18
Filed: 2016-06-24
Abstract: Un procédé de réparation d'un rail de circulation (1) de voie ferrée, ledit rail de circulation (1) s'étendant longitudinalement selon un axe (X) verticalement selon un axe (Z), ledit rail de circulation (1) comportant une partie supérieure (11), adaptée pour être en contact avec une roue d'un véhicule ferroviaire, qui comporte au moins une zone endommagée, le procédé comportant : - une étape de retrait de la zone endommagée de manière à former un évidement (4) dans la partie supérieure (11) du rail de circulation (1), ledit évidement (4) présentant, dans un plan en coupe longitudinal (X, Z), un profil concave (40) comportant successivement une première portion curviligne (41), une portion longitudinale (42) et une deuxième portion curviligne (43). - une étape de mise en place d'un moule autour de l'évidement (4), et - une étape de remplissage du moule avec du métal liquide de manière à combler ledit évidement (4) et ainsi réparer ledit rail de circulation (1).
Patent FR-3054433-A1 (FR)
Title: Appareil de decoupe d'une forme dans un tissu humain ou animal tel qu'une cornee ou un cristallin
Inventor: ROMANO FABRIZIO
IPC: A61F9/008
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un appareil de découpe à partir d'un faisceau L.A.S.E.R. généré par une source laser (1), l'appareil comprenant : - un système de mise en forme (3) positionné sur la trajectoire dudit faisceau, pour moduler la phase du front d'onde et/ou l'amplitude du faisceau L.A.S.E.R. de sorte à obtenir un faisceau L.A.S.E.R. modulé en phase et/ou en amplitude selon une consigne de modulation calculée pour répartir l'énergie du faisceau L.A.S.E.R. en une pluralité de points d'impact dans son plan focal correspondant à un plan de découpe, ladite pluralité de points d'impact définissant un motif de découpe, - une unité de commande (6) pour piloter le système de mise en forme, ladite unité de commande étant programmée pour émettre au moins des premier et deuxième signaux de commande : ○ le premier signal de commande induisant la modulation de la phase du front d'onde et/ou de l'amplitude du faisceau L.A.S.E.R. selon une première consigne de modulation calculée pour répartir l'énergie du faisceau L.A.S.E.R. en une pluralité de premiers points d'impact dans le plan focal du système de mise en forme, les premiers points d'impact constituant un premier motif, ○ le deuxième signal de commande induisant la modulation de la phase du front d'onde et/ou de l'amplitude du faisceau L.A.S.E.R. selon une deuxième consigne de modulation calculée pour répartir l'énergie du faisceau L.A.S.E.R. en une pluralité de deuxièmes points d'impact dans le plan focal du système de mise en forme, les deuxièmes points d'impact constituant un deuxième motif différent du premier motif.
Patent FR-3056479-A1 (FR)
Title: Siege muni d'une barre de deflection
Inventor: DEBAUGNIES ALEXANDRE
IPC: B64D25/04
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un siège (10) comportant un dossier (11) ayant du côté d'une face arrière: - une tablette (12) mobile entre une position déployée et une position rangée, - un logement (20) positionné au-dessus de ladite tablette (12), - une barre (23) orientée transversalement fermant partiellement ledit logement (20), caractérisé en ce que - la barre (23) comporte une portion intermédiaire (38) incurvée s'étendant entre deux extrémités (39) de ladite barre (23), ladite portion intermédiaire (38) ayant une forme bombée dans une direction opposée au dossier (11) du siège (10).
Patent FR-3047283-A1 (FR)
Title: Articulation a rotule
Inventor: KLEIN JUERGEN
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-01-26
Abstract: Articulation à rotule (3) comportant une coupelle à rotule (10) avec un prolongement axial (24) en saillie radialement de la coupelle à rotule (10), ce prolongement radial ayant une contre-dépouille notamment en forme de queue d'aronde de sorte que le prolongement radial (24) à son extrémité distale (25) est plus large dans la direction tangentielle qu'à l'endroit situé entre l'extrémité distale et la coupelle à rotule (10).
Patent FR-3062420-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'une pompe a carburant pour turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F02C9/30
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission (6') destiné à entraîner une pompe (1) à carburant pour une turbomachine à partir d'un axe moteur de ladite turbomachine, comportant un réducteur (11) à train épicycloïdal comprenant trois éléments, un planétaire (11 A) central, une couronne (11 B) externe et un porte-satellites (11 U) dont les satellites (11 S) engrènent sur le planétaire et la couronne, un premier (11 U) des trois éléments étant destiné à être relié à l'axe moteur et un second (11 B) des trois éléments étant destiné à être relié à un arbre de la pompe, caractérisé en ce que lesdits trois éléments sont mobiles en rotation autour d'un axe du réducteur et en ce qu'il comporte en outre des moyens électriques (12) agencés pour entraîner en rotation le troisième (11 A) desdits éléments du réducteur (11), de manière à modifier un rapport de vitesse de rotation entre le premier et le second desdits éléments.
Patent FR-3063326-A1 (FR)
Title: Joint axial asservi comportant un dispositif magnetique de positionnement axial
Inventor: PLONA DANIEL GEORGES
IPC: F16J15/52
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'objet principal de l'invention est un joint axial asservi entre une première pièce (2) et une seconde pièce (3) alignées dans une direction axiale (X), le joint comportant un corps (1) coulissant librement sur la première pièce (2) dans la direction axiale (X) et comprenant des éléments d'étanchéité (9) saillant dans la direction axiale (X) vers une face d'étanchéité (4) de la seconde pièce (3) qui est sécante à la direction axiale (X), les éléments d'étanchéité (9) et la face d'étanchéité (4) restreignant une communication entre deux enceinte (5, 6) délimitées par la première pièce (2), la seconde pièce (3) et le corps (1), caractérisé en ce qu'au moins l'un du corps (1), de la première pièce (2) et de la seconde pièce (3) comporte un dispositif magnétique (12) de positionnement axial du joint.
Patent FR-3065461-A1 (FR)
Title: Composition emulsifiante de repandage pour le bitume
Inventor: JORDA ERIC
IPC: E01C7/24
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention concerne porte sur une composition aqueuse acide émulsifiante comprenant une amine particulière et un acide gras polymérisé, sur un procédé de préparation de ladite composition, sur un procédé de préparation d'émulsion bitumineuse et sur l'utilisation de ladite composition pour le répandage de bitume.
Patent FR-3065638-A1 (FR)
Title: Fermeture de cercueil
Inventor: BRET STEPHANE
IPC: A61G17/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: La présente invention concerne un cercueil (1) comprenant un caisson (3) et un couvercle (2) dans lequel le caisson (3) comprend au moins une bordure (4) apte à glisser par rapport à au moins une bordure (4) du couvercle (2) selon un plan de glissement ; et dans lequel le caisson (3) et le couvercle (2) comprennent des moyens de butée aptes à coopérer entre eux par glissement du couvercle (2) par rapport au caisson (3) de manière à empêcher tout soulèvement du couvercle (2) par rapport au caisson (3).
Patent FR-3068633-A1 (FR)
Title: Preparation d'une composition adhesive dans une extrudeuse
Inventor: GRISOT-SAULE MYRIAM
IPC: B29B7/48
Filed: 2017-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une composition adhésive, à l'aide d'une extrudeuse comprenant au moins deux vis rotatives, comprenant successivement : - l'introduction d'un plastifiant dans l'extrudeuse ; - le dégazage du plastifiant dans l'extrudeuse ; - l'introduction d'un prépolymère silylé et le mélange de celui-ci avec le plastifiant dans l'extrudeuse ; et - la décharge du mélange de l'extrudeuse.
Patent FR-3068728-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage electronique d’actionneurs de soupapes d’un moteur thermique
Inventor: FROEDE GONCALVES RAFAEL
IPC: F01L9/26
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage électronique d'actionneurs de soupapes d'admission et d'échappement d'un moteur thermique présentant au moins deux cylindres, une structure de commutation alimentant au moins un actionneur en étant sous la forme d'un pont en H comprenant deux interrupteurs de puissance haut et bas commandés faisant partie respectivement d'un circuit haut et d'un circuit bas entre une sortie respective et une source d'alimentation et une masse, caractérisé en ce que le pont en H détermine la polarité d'un courant alimentant une structure de commande (SCom) commune à plusieurs actionneurs, la structure de commande (SCom) présentant des entrées connectées respectivement aux sorties du pont en H.
Patent FR-3062631-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position entrebaillee d'un ouvrant sur un element fixe d'une caisse d'un vehicule
Inventor: BOURGEOIS OLIVIER
IPC: B62D65/06
Filed: 2017-07-20
Abstract: Dispositif de maintien en position entrebâillée d'un ouvrant sur un élément fixe d'une caisse d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un élément prévu pour être fixé sur une partie fixe de carrosserie et un élément prévu pour être fixé sur une partie de l'ouvrant,         l'un des deux éléments comprenant:         - une embase prévue pour la fixation dudit élément sur la partie fixe ou la partie de l'ouvrant ;         - un organe de retenue comprenant, d'une part, une mâchoire possédant deux portions dont l'une au moins est conçue pour se déformer élastiquement par rapport à l'autre, et d'autre part, un corps reliant l'embase à la mâchoire;         l'autre élément comprenant :         - une platine prévue pour la fixation dudit élément sur la partie de l'ouvrant ou la partie fixe ;         - un organe de retenue complémentaire;         la mâchoire étant destinée à maintenir l'organe de retenue complémentaire de manière statique ou quasi-statique selon l'axe dans lequel s'étend la mâchoire.
Patent FR-3070832-A1 (FR)
Title: Procede de conservation d'aliments crus
Inventor: TACHET JEAN-MARC
IPC: A23L3/3418
Filed: 2017-09-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conservation d'un aliment cru d'origine animale ou végétale, comprenant les étapes suivantes : a) Incubation de l'aliment cru dans une solution d'imprégnation composée d'un sirop ou d'une huile, optionnellement additionnée de plantes et/ou d'épices et/ou de miel; b) Conditionnement sous vide partiel de l'aliment cru dans sa solution d'imprégnation, la sous-pression finale obtenue étant comprise entre 5 et 20 millibars ; et c) Conservation de l'aliment cru dans sa solution d'imprégnation, sous vide partiel, à une température comprise entre 0°C et 6°C.
Patent FR-3071129-A1 (FR)
Title: Systeme de mur vegetalise
Inventor: LAGURGUE XAVIER
IPC: E04F13/072
Filed: 2017-09-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de mur végétalisé (1) permettant de récupérer des eaux de pluie pour arrosage gravitaire. Le système de mur végétalisé (1) est essentiellement caractérisé en ce que les moyens d'irrigation (6, 15) comportent au moins un collecteur (10, 16) d'eau d'arrosage ménagé au-dessus de la base (5a) du substrat (5) et des moyens de distribution d'eau (60a, 60b, 60c, 61a, 61b, 61c, 62a, 63a, 17a, 17b, 17c) qui sont en communication de fluide avec le collecteur d'eau (10, 16) et qui débouchent dans le substrat (5) pour permettre l'irrigation dudit substrat (5) par écoulement gravitaire d'eau d'arrosage.
Patent FR-3072063-A1 (FR)
Title: Structure de partie arriere de vehicule automobile
Inventor: MOGNER REGIS
IPC: B60R19/18
Filed: 2017-10-05
Abstract: Structure de partie arrière de véhicule automobile comprenant une traverse choc (2) reliée par ses extrémités à une jupe (4) et une pièce de support de bouclier arrière (1) interposée entre ladite traverse choc et ladite jupe. Selon l'invention, ladite pièce de support comprend une première paroi (11) solidarisée à la jupe et une deuxième paroi (12) reliée à la première par une liaison pivot (13), pouvant adopter une configuration initiale, où lesdites parois sont écartées l'une de l'autre et définissent un plan d'appui suivant une direction verticale et une configuration rétractée où lesdites parois sont rapprochées l'une de l'autre sous l'action d'une pression exercée par ladite traverse choc, ladite pièce de support comportant des premiers moyens de liaison reliant des faces internes respectives (111,121) en regard l'une de l'autre desdites parois, adaptés à exercer une force de rappel de ladite configuration rétractée vers ladite configuration initiale.
Patent FR-3067589-A1 (FR)
Title: Element de cicatrisation dentaire
Inventor: CALVAT BENJAMIN
IPC: A61C9/00
Filed: 2017-11-24
Abstract: Elément de cicatrisation (10) apte à une connexion directe ou indirecte sur un implant dentaire (60), comprenant une surface latérale (13) destinée à une intégration au moins partielle au sein d'une gencive pour mettre en forme la gencive lors de sa cicatrisation, caractérisé en ce que ledit élément de cicatrisation (10) comprend une partie supérieure de liaison avec une prothèse sommitale (25) et une partie de prise d'empreinte.
Patent FR-3062136-A1 (FR)
Title: Procede pour traiter des ecrous metalliques.
Inventor: MALLARD PATRICK
IPC: C23C22/48
Filed: 2017-01-24
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : préparation de l'état de surface ; - application d'un composé anticorrosion sans chrome hexavalent ; application d'un produit de passivation sans chrome (VI), caractérisé par le fait qu'il comprend l'étape suivante : - application d'un produit anti-friction tel qu'un silicate inorganique, soluble dans l'eau, sans chrome ni solvant et comprenant un librifiant. Application à la protection d'écrous métalliques résistants aux forces de serrage.
Patent FR-3077579-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d'hydrogene pour l’alimentation en hydrogene d'un appareil
Inventor: CHEMLA RICHARD
IPC: C25B15/08
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de gestion d'hydrogène pour l'alimentation en hydrogène d'un appareil. Un tel dispositif comprend : - un réservoir tampon comprenant de l'hydrogène généré et de l'eau alimentant le générateur ; - un réservoir de barbotage de l'hydrogène provenant du réservoir tampon, l'hydrogène circulant entre le réservoir tampon et le réservoir de barbotage. Un tel dispositif peut également comprendre une enceinte de séchage de l'hydrogène provenant du réservoir de barbotage, l'hydrogène séché permettant d'alimenter ledit appareil.
Patent FR-3077609-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-02-08
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1) destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - un corps pendulaire (3) comprenant au moins une masse oscillante (5) guidée en oscillation par rapport au support (2) et au moins un organe de liaison (6) adapté pour apparier au moins une masse oscillante (5) au support (2) et - un organe de friction (30) adapté pour frotter sur un corps pendulaire (3) ou un support (2), caractérisé en ce que ledit organe de friction (30) est respectivement solidaire en rotation du support (2) ou du corps pendulaire (3).
Patent FR-3078271-A1 (FR)
Title: Tete de distribution a chambre tourbillonnaire etagee pour un systeme de distribution
Inventor: SONGBE JEAN-PIERRE
IPC: B05B1/34
Filed: 2018-02-27
Abstract: Tête (1) de distribution, notamment pour un système de distribution d'un produit caractérisé en ce que la tête (1) comprend : - une buse (14) de pulvérisation comprenant un orifice (19) de distribution et une chambre (20) tourbillonnaire débouchant dans l'orifice (19) de distribution, la chambre (20) tourbillonnaire comprenant une partie (37) convergente, ladite chambre tourbillonnaire s'étendant suivant un axe (X) entre une extrémité (21) amont et une extrémité (22) aval dans le sens de déplacement du produit, et - une enclume (8) comprenant un noyau (9) muni d'une paroi (36) périphérique, le noyau (9) logeant à l'intérieur de la chambre (20) tourbillonnaire, la paroi (36) périphérique et la partie (37) convergente formant au moins un chemin fluidique dans lequel circule le produit, la partie (37) convergente comprenant une paroi (35) intérieure de la buse (14), ladite paroi (35) intérieure et/ou la paroi (36) périphérique du noyau étant munie(s) d'une pluralité de marches (30), chaque marche (30) étant définie par une paroi (31) transversale qui s'étend dans un plan sécant à l'axe (X) et une paroi (32) longitudinale sensiblement parallèle à l'axe, les marches (30) formant des obstacles dans le chemin fluidique.