baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2912023-A1 (FR)
Title: Architecture ims utilisant une table de hachage distribuee
Inventor: LEYGUES FRANCOIS
IPC: H04L12/16
Filed: 2007-01-29
Abstract: Sous-système multimédia, IMS, comportant un ensemble d'éléments fonctionnels de contrôle de session d'appel, CSCF, aptes à transmettre un message de signalisation (m) entre un premier client de communication (T) connecté audit sous-système multimédia, et au moins un second client de communication, ce second client de communication pouvant être connecté audit sous-système multimédia ou distant et accessible au travers d'un élément fonctionnel d'interrogation, I-CSCF, et des moyens de routage permettant de déterminer un chemin pour la transmission du message de signalisation, à partir d'une adresse logique contenue dans le message de signalisation. Le sous-système multimédia, IMS, se caractérise en ce que les moyens de routage mettent en oeuvre une table de hachage distribuée.
Patent FR-2916438-A1 (FR)
Title: Fils de verre aptes a renforcer des matieres organiques et/ou inorganiques
Inventor: LALANDE JEROME
IPC: C03C3/087
Filed: 2007-05-23
Abstract: L'invention se rapporte à des fils de verre de renforcement dont la composition comprend les constituants suivants dans les limites définies ci-après exprimées en pourcentages pondéraux : Ces fils sont constitués d'un verre économique offrant un excellent compromis entre ses propriétés mécaniques représentées par le module d'Young spécifique et ses conditions de fibrage.L'invention concerne également la composition de verre adaptée à la réalisation desdits fils de verre, les structures à base de tels fils, notamment des grilles, des tissus et des mats, et les composites incorporant de tels fils.
Patent FR-2918452-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'un frein secondaire
Inventor: TASSIN ERIC
IPC: B60T7/08
Filed: 2007-07-02
Abstract: L'invention a pour but de proposer un procédé de réglage d'un frein secondaire (10) d'un véhicule, ledit frein secondaire (10) comprenant un levier de frein, un écrou de palonnier, et, pour chaque roue, un levier d'étrier mobile (63), une butée de repos (68) pour le levier d'étrier (63) correspondant, le procédé comprenant:- une étape de mise en place de cales (70) entre le levier d'étrier (63) et la butée de repos (68) de chaque roue arrière du véhicule,- une étape de mise en place d'un moyen de maintien de l'un des deux leviers d'étrier de manière à empêcher tout mouvement dudit levier d'étrier,- une étape de serrage de l'écrou de palonnier,- une étape de détection d'un mouvement du levier d'étrier (63) de ladite autre roue,- une étape d'arrêt du serrage de l'écrou de palonnier, et- une étape de retrait du moyen de maintien.
Patent FR-2920395-A1 (FR)
Title: Structural part for body of motor vehicle, has piece comprising support edge for supporting filiform element that is supportably laid on support edge, where support edge includes convex and curve supporting surface directed towards element
Inventor: BOUCHY LAURENT
IPC: B62D25/00
Filed: 2007-08-29
Abstract: The structural part (6) has a piece e.g. reinforcement piece (14) of a vehicle element, partially received in a hollow body (10) defining passage of guiding of an electrical wires filiform bundle (12). The piece comprises a support edge (44) for supporting the filiform element, where the filiform element is supportably laid on the support edge. The support edge has a convex and curve supporting surface (46) directed towards the filiform element, which is tangent to the support surface. The supporting surface includes an antifriction coating material (54) such as polytetrafluoroethylene.
Patent FR-2923535-A1 (FR)
Title: Exhaust system for internal combustion engine of motor vehicle, has exhaust gas recirculation device recirculating part of gas traversing processing unit, and directly and rigidly connected on outlet of unit without using tubular element
Inventor: HOTTEBART PASCAL
IPC: F02M25/07
Filed: 2007-11-13
Abstract: The system has an exhaust gas processing unit e.g. catalytic converter (1), arranged on an exhaust line, and comprising an outlet (12) arranged for connecting a downstream part of the exhaust line to the processing unit using a tubular element (14). An exhaust gas recirculation device is arranged for recirculating a part of exhaust gas traversing the processing unit. The recirculation device is directly and rigidly connected on the outlet of the processing unit without using a tubular element.
Patent FR-2928468-A1 (FR)
Title: Dispositif pour une interaction non tactile avec une image ne reposant sur aucun support
Inventor: BOCQUET GWENOLE
IPC: G02B27/22
Filed: 2008-03-04
Abstract: La présente invention concerne une Borne interactive.La présente invention est caractérisée en ce qu'elle permet à un utilisateur d'interagir en temps réel sans contact matériel et sans aucun accessoire avec une animation (20) par des mouvements et/ou positionnement de ses mains dans des zones déterminées de l'espace. La présente invention utilise des systèmes de capteurs matriciels (4), un écran à cristaux liquides hybride spécial (3) et un système optique de projection (2) combiné avec un afficheur de haute luminosité (1)
Patent FR-2928498-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire pour la mise en marche securisee de l'alimentation d'un equipement electronique
Inventor: GUERINEAU OLIVIER
IPC: H02J13/00
Filed: 2008-03-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de mettre en marche un sous-ensemble d'un équipement électrique hébergé dans un système plus vaste, dont la mise en marche incontrôlée peut altérer de manière préjudiciable le fonctionnement des autres équipements du système.Le dispositif selon l'invention comporte à cet effet trois interrupteurs placé en série dans la ligne d'alimentation du sous-ensemble de l'équipement et des moyens pour commander l'ouverture ou la fermeture de ces interrupteurs. Deux des interrupteurs sont commandés par l'intermédiaire de deux discrets indépendants, permettant ensemble de déterminer si l'alimentation du sous-ensemble de l'équipement est possible sans risque de mise en péril du fonctionnement des autres équipements du système. Le troisième interrupteur est commandé par l'intermédiaire d'une commande de validation générée à partir des deux discrets et qui actionne la fermeture du troisième interrupteur seulement si les discrets sont dans l'état voulu et si une commutation de ces discrets à été constatée.L'invention s'applique en particulier à la protection des équipements de bord d'un aéronef en phase de vol contre la mise en marche d'équipements annexes non utilisés en phase de vol et émettant des ondes radioélectriques pouvant altérer de manière catastrophique le fonctionnement des autre équipements.
Patent FR-2929487-A1 (FR)
Title: Articulated tool holder assembly for e.g. wine plant, has hydraulic jacks automatically correcting each variation of tool in order to maintain tool and tool holder in optimal work position with respect to ground and plant
Inventor: EGRETIER JEAN MICHEL
IPC: A01B13/06
Filed: 2008-04-07
Abstract: The assembly has a chassis, and two symmetrical tool holder sub-assemblies with a tool support (31) and an articulated probe (4) activating a hydraulic jack adapted to displace a tool (33) to avoid direct contact of the tool with plants. Sensors (51, 53, 54) are adapted to detect a vertical variation range of the tool with respect to a ground and lateral variation with respect to the plants. Hydraulic jacks automatically correct each variation in a manner to maintain the tool and tool holder in optimal work position with respect to the ground and the plants.
Patent FR-2930586-A1 (FR)
Title: Volet roulant equipe d'un frein, frein et lame de freinage pour un tel volant.
Inventor: MENY FREDERIC
IPC: E06B9/88
Filed: 2008-04-23
Abstract: Volet roulant comportant un tablier guidé de chaque côté par une coulisse, et propre à s'enrouler autour d'un tube, le tablier étant composé de lames articulées entre elles, la lame supérieure étant reliée au tube, en particulier par un verrou de sécurité, le volet roulant étant équipé d'un frein ; le tablier comporte une partie active inférieure (6) et une partie active supérieure (7), montées de manière à pouvoir se rapprocher l'une de l'autre lorsque le tablier, dans sa descente, rencontre un obstacle ou une butée, et le frein est un frein mécanique (B) qui comporte un moyen de commande (D) sensible au rapprochement des deux parties actives (6,7), et au moins un organe de coincement (K) lié en translation verticale au tablier, le moyen de commande (D) étant propre à provoquer, lors du rapprochement des parties actives (6,7), une saillie transversale de l'organe de coincement (K) dans une coulisse pour un blocage contre une paroi de cette coulisse.
Patent FR-2930599-A1 (FR)
Title: Air intake pipe for internal combustion engine of vehicle, has plates obtained by performing founding in pipe and arranged in longitudinal direction of pipe, and obturator located in inlet of channels defined by partition system
Inventor: BERTIN CLAUDE
IPC: F02B31/04
Filed: 2008-04-29
Abstract: The pipe (10) has partition system comprising plates (25, 35, 36) arranged in a longitudinal direction of the pipe, where the plates are obtained by performing founding in the pipe. A continuously variable obturator (20) is located in an inlet of channels defined by the partition system and controls the spatial distribution of the air and the local speed of the air around intake valves. A section of the channels is evolved in a longitudinal direction of the pipe. Independent claims are also included for the following: (1) a method for fabricating an air intake pipe (2) a method for utilizing the air intake pipe.
Patent FR-2932071-A1 (FR)
Title: Bed's end inclination adjusting device for hospital, has polyester plates joined by hinge sliding between mattress and base of bed, and cradle pivoted and fixed in notch of toothed bar for blocking inclination of end of bed
Inventor: NIVET POUBEAU ANITA
IPC: A47C21/00
Filed: 2008-06-05
Abstract: The device has polyester plates (13-1, 13-2) joined by a hinge (2) i.e. continuous hinge, which is opened like a book. The plates are reinforced by glass-wool bands (7). The hinge slides between a mattress and a base of a bed. The plates are handled by handles (4). A cradle (1) is pivoted and fixed in a notch (5) of a toothed bar (3) for blocking the inclination of an end of the bed. The plate (13-2) is supported by a hinge pin (8), where the hinge pin is made of plastic or wood.
Patent FR-2940470-A1 (FR)
Title: Chlorine quantity measurement method for natural uranium graphite gas type reactor, involves processing dissolution precipitate to obtain solution subjected to elution via resin, and measuring quantity of chlorine contained in elution
Inventor: COMTE JEROME
IPC: G01T1/204
Filed: 2008-12-23
Abstract: The method involves processing combustion of graphite in a low pressure mineralization enclosure i.e. Parr bomb, containing a cobalt chloride and nitric acid solution to obtain a mineralizer. The mineralizer is dissolved in water to obtain a solution to which silver-salt i.e. silver nitrate, is added to precipitate an assembly of chlorides. The precipitate is dissolved by adding sodium thiosulphate to obtain another solution, which is subjected to elution through anion resin. Quantity of chlorine contained in the elution is measured using a liquid scintillation counter.
Patent FR-2929225-A1 (FR)
Title: Trappe d'acces a un filtre a pollens pour automobile
Inventor: MALAUBIER PHILIPPE
IPC: B60H3/06
Filed: 2008-03-26
Abstract: Trappe (8) pour permettre l'accès à un filtre à air (4) au travers d'une grille d'auvent (6) d'un véhicule automobile, ladite grille d'auvent comprenant une gouttière (21 A) destinée notamment à recueillir des liquides de ruissellement en provenance d'un pare-brise et caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens de fixation amovible sur la grille d'auvent et un déflecteur d'eau (24) disposé de sorte qu'il forme devant lui, entre lui et un fond (21 A) de la gouttière, une ouverture d'évacuation (26), le déflecteur d'eau s'étendant vers le bas relativement au fond de la gouttière.
Patent FR-2930141-A1 (FR)
Title: Treatment of keratin fibers, preferably capillaries, comprises applying a washing composition, rinsing, and drying or leaving to dry the fibers, where the fibers have undergone coloring process with styryl or imine compounds
Inventor: HIRASAWA YOSUKE
IPC: A61K8/49
Filed: 2008-04-16
Abstract: Treatment of keratin fibers, which is previously undergone coloring process comprising providing at least one dye composition and drying the composition comprising styryl or imine compounds (I) and its addition salts, in a coloring medium, comprises applying a washing composition, rinsing and drying or leaving to dry the fibers, where the treatment is carried out in the presence of one or more inorganic acids, one or more organic acids, monovalent salts and/or their precursors, and one or more zinc salts or their mixtures. Treatment of keratin fibers, which is previously undergone coloring process comprising providing at least one dye composition and drying the composition comprising styryl or imine compounds of formula (I) and its addition salts, in a coloring medium, comprises applying a washing composition, rinsing and drying or leaving to dry the fibers, where the treatment is carried out in the presence of one or more inorganic acids, one or more organic acids, monovalent salts and/or their precursors, and one or more zinc salts or their mixtures. A, B 15-16 membered aromatic or heteroaromatic nucleus (optionally condensed and substituted); X : O, S or CR 1R 2; either R 1, R 2H, 1-6C alkyl, 1-6C hydroxyalkyl, 1-6C alkoxyalkyl or alkylene chain optionally containing O or S; or R 1R 25 or 6 membered optionally aromatic ring containing optionally heteroatoms such as N, O or S; R 3H, halo, 1-6C alkyl, CN, aromatic group, phenoxy group, NO 2; W 1CR 4or N; R 4H, halo, 1-6C alkyl, CN, aromatic group, phenoxy radical or NO 2; Y 1O, S or NR 5; R 5H or 1-6C alkyl; Z : -C pH 2p- or -C qH 2qCO- (optionally substituted by halo, hydroxy, alkyl, haloalkyl, alkoxy, amino, mono or dialkylamino, mono or dihydroxyalkylamino or carboxyl); p : 2-4; q : 1-3; and n : 1-4. [Image].
Patent FR-2930159-A1 (FR)
Title: Absorbent cloth for absorbing human or animal physiological liquid, comprises a mixture of paste and cross-linked polyacrylate confined in a warp of non-woven fabric, a biocide, and a perfume or an odor destroyer
Inventor: SZARZYNSKI STEPHAN
IPC: A47K7/02
Filed: 2008-04-17
Abstract: The absorbent cloth (L) comprises a mixture (3) of paste and cross-linked polyacrylate confined in two warps (2) of non-woven fabric, a biocide, and a perfume or an odor destroyer. The non-woven fabric is obtained by drying a chemically linked viscose. The paste is polyvinyl alcohol soluble in water. The cross-linked polyacrylate has an absorption capacity of 50-70 times of a weight sodium chloride solution (0.9%) and a dimension of 0.1-0.2 mm. Independent claims are included for: (1) an article comprising a water soluble plastic bag (1); and (2) a polyethylene bag.
Patent FR-2920506-A1 (FR)
Title: Support hydraulique.
Inventor: LOHEIDE STEFAN
IPC: F16F13/30
Filed: 2008-08-27
Abstract: Un support hydraulique pilotable pour amortir les vibrations dans une bande de fréquence définie, comporte un corps élastomère (1), deux chambres remplies avec un liquide magnétorhéologique, reliées l'une à l'autre par au moins un canal (2), qui présentent des parois de chambre au moins partiellement flexibles, dont la constante élastique de voilement constitue un paramètre pour la modification de pression due au refoulement de volume se produisant entre les chambres, au moins un électro-aimant engendrant un champ magnétique dans la région du canal (2). Le champ magnétique dans la région du canal (2) est un champ magnétique non homogène.
Patent FR-2935713-A1 (FR)
Title: Procede de reparation de couches barrieres a la diffusion du cuivre sur substrat solide semi-conducteur ; kit de reparation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: MEVELLEC VINCENT
IPC: C23C18/40
Filed: 2008-09-08
Abstract: Procédé de réparation de couches barrières à la diffusion du cuivre sur substrat solide semi-conducteur ; kit de réparation pour la mise en oeuvre de ce procédé. La présente invention a pour objet un procédé de réparation d'une surface d'un substrat revêtue par une couche barrière de diffusion au cuivre discontinue constituée d'un matériau à base de titane. Selon l'invention, ce procédé comprend : a) la mise en contact de la surface avec une suspension contenant des nanoparticules de cuivre ou d'un alliage de cuivre pendant une durée comprise entre 1 s et 15 min ; b) la mise en contact de la surface ainsi traitée avec une solution liquide ayant un pH compris entre 8,5 et 12 et contenant : - au moins un sel métallique ; - au moins un agent réducteur ; - au moins un agent stabilisant ; à une température comprise entre 50°C et 90°C, de préférence comprise entre 60°C et 80°C, pendant une durée comprise entre 30 s et 10 min, de préférence entre 1 min et 5 min pour former ainsi un film métallique présentant une épaisseur d'au moins 50 nanomètres rétablissant la continuité de la couche barrière de diffusion au cuivre. Application : Fabrication d'éléments d'interconnexions dans des circuits intégrés
Patent FR-2936887-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une collectivite de producteurs de dechets
Inventor: BOIRE ETIENNE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2008-10-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de gestion d'une collectivité de producteurs de déchets, comportant les étapes suivantes : - on recueille des données relatives à la gestion de déchets dans la collectivité par l'intermédiaire d'au moins un outil de recueil (36-40), l'un des outils (36) étant un outil de surveillance d'un centre d'appel répertoriant des demandes de producteurs de déchets, - on stocke ces données dans une base de données (16), - on détermine au moins une valeur d'au moins un paramètre relatif à la collectivité à partir des données recueillies et d'autres données stockées dans la base de données (16).
Patent FR-2937581-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'un reservoir a carburant en matiere plastique muni d'une jauge
Inventor: ROHAUT ANTOINE
IPC: B29C49/20
Filed: 2008-10-24
Abstract: Procédé pour la fabrication d'un réservoir à carburant en matière plastique muni d'une jauge et d'un bac de réserve comprenant une partie flexible, par moulage d'une paraison tubulaire découpée en deux feuilles à l'aide d'un moule comprenant deux empreintes et un noyau. Le procédé comprend les étapes: 1. on introduit la paraison dans les empreintes du moule; 2. on introduit le noyau à l'intérieur de la paraison, ledit noyau ayant été muni d'un bac de réserve et d'un pied de jauge comprenant un logement; 3. on ferme le moule; 4. on plaque la paraison sur les empreintes par soufflage au travers du noyau et/ou aspiration sous vide derrière les empreintes; 5. à l'aide d'un dispositif solidaire du noyau, on fixe le bac de réserve et le pied de jauge à la paraison; 6. on ouvre le moule pour retirer le noyau; 7. on procède au moulage final de la paraison par soufflage et/ou thermoformage; 8. on démoule le réservoir; 9. on réalise une découpe dans une paroi du réservoir de manière à obtenir une ouverture; et on introduit dans le réservoir un support portant la jauge et muni de 2 extrémités au travers de l'ouverture. On positionne le support de jauge de telle sorte qu'une extrémité du support coopère avec le logement du pied de jauge et que l'autre extrémité soit en contact en force avec la partie flexible.
Patent FR-2922875-A1 (FR)
Title: Procede de relevage d'une fleche de grue
Inventor: WILLIM HANS DIETER
IPC: B66C23/82
Filed: 2008-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de relevage d'une flèche télescopique d'une grue véhiculaire avec une fléchette basculante et avec un haubanage spatial de flèche.Pour pouvoir relever ici des systèmes particulièrement longs de fléchette basculante ensemble avec la flèche télescopique, la flèche télescopique (10) est d'abord télescopée à sa longueur souhaitée. Dans cette position, tous les tronçons télescopiques sont boulonnés les uns avec les autres, et l'haubanage spatial (22) est tendu avant le relevage de la fléchette basculante articulée à la flèche télescopique (12).L'invention est applicable à des appareils de levage et de manutention réservés aux lourdes charges.
Patent FR-2939317-A1 (FR)
Title: Transdermal and/or transepidermal delivery system comprises a dispersion, in external aqueous phase, vesicles formed by lipid lamellar phases having amphiphilic lipid and encapsulating internal aqueous phase
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61K8/73
Filed: 2008-12-08
Abstract: Transdermal and/or transepidermal delivery system comprises a dispersion, in an external aqueous phase, vesicles formed by lipid lamellar phases comprising at least one amphiphilic lipid and encapsulating an internal aqueous phase, where the dispersion further comprises hyaluronic acid and/or its derivatives, in the external aqueous phase and/or the internal aqueous phase. An independent claim is included for a process for cosmetic treatment for preventing, delaying, reducing and/or controlling signs of skin aging and/or mucous membranes comprising applying the system on the skin or mucous area. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2945954-A1 (FR)
Title: Intubation probe for introduction into trachea of patient during anesthesia and nasal intubation, has internal tube inserted into external tube, where surfaces of respective tubes define receiving housing of ducts
Inventor: VINCENT JACQUES PIERRE CHRISTIAN
IPC: A61M16/04
Filed: 2009-05-27
Abstract: The probe (1) has an internal tube (13) inserted into an external tube (220). An external surface (12) and an internal surface (24) of the respective tubes define a receiving housing of the ducts (18-21). The internal tube has longitudinal grooves (14-17) arranged in the external surface. The external tube has longitudinal grooves arranged in the internal surface. An independent claim is also included for a method for manufacturing an intubation probe.
Patent FR-2947969-A1 (FR)
Title: Nouvelle architecture de compensateur des facteurs de puissance et d'harmoniques pour reseau de distribution d'energie
Inventor: THOMAS PHILIPPE
IPC: H02J3/01
Filed: 2009-07-10
Abstract: L'invention a pour objet un système redresseur pour réseau primaire de distribution d'alimentation électrique alternative comportant un circuit PFC relié sur le réseau primaire qui délivre une alimentation continue et des moyens de stockage d'énergie électrique reliés aux sorties du PFC par l'intermédiaire d'un circuit de commutation. Ce circuit est commandé de façon à réaliser soit la décharge de l'énergie électrique stockée dans les moyens de stockage sur la ligne d'alimentation continue, soit la charge des moyens de stockage par la ligne d'alimentation continue. Un premier circuit de commande détermine l'état de fonctionnement du circuit de commutation en comparant la valeur de la tension sur la ligne d'alimentation à une première tension de référence. Un second circuit de commande régule l'énergie délivrée par le PFC sur la ligne d'alimentation en comparant la tension présente en sortie des moyens de stockage à une seconde tension de référence. Les deux circuits de commande sont croisés. Le système selon l'invention permet avantageusement de répondre à des appels de charge sans perturber le réseau primaire