baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083296-A1 (FR)
Title: Radiateur de chauffage destine a etre raccorde a un poele ou un fourneau
Inventor: JAMES DANIEL
IPC: F23J13/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un radiateur de chauffage (100) conçu pour être raccordé entre un poêle (P) ou un fourneau et un conduit (Cd) d'évacuation des fumées, comprenant un corps de chauffe (Cf). Selon l'invention, le corps de chauffe (Cf) est pourvu d'une entrée (E) des fumées constituée d'une première paroi tubulaire cylindrique (Pt1) destinée à être raccordée à la sortie d'évacuation des fumées du poêle (P) ou du fourneau, d'une sortie des fumées (S) constituée d'une seconde paroi cylindrique tubulaire (Pt2) destinée à être raccordée à un conduit (Cd) d'évacuation des fumées vers l'extérieur, les deux parois tubulaires cylindriques (Pt1, Pt2) étant coaxiales en s'étendant dans deux directions opposées, la section la plus grande du corps de chauffe (Cf) prise dans l'axe des deux parois tubulaires cylindriques (Pt1, Pt2) étant au moins deux fois plus grande que la section de l'une ou de l'autre des deux parois tubulaires cylindriques (Pt1, Pt2). Il améliore le rendement de fonctionnement du poêle, du fourneau.
Patent FR-3083152-A1 (FR)
Title: Systeme de grenaillage pour eliminer des residus de soudure
Inventor: VATIN ERIC RAYMOND JEAN
IPC: B23K26/16
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un système de grenaillage (12) pour éliminer des résidus de soudure comprenant : - un châssis (16) portant une buse (22) de grenaillage orientée selon un axe (A) donné ; - au moins trois dispositifs de visée (14) comprenant chacun au moins trois modules (26) d'émission d'un faisceau laser orientés dans chaque dispositif de visée (14) de manière à ce que lesdits faisceaux lasers (32) concourent en un point donné ; - chaque dispositif (14) comprenant des moyens de déplacement (28,36,38) simultané desdits au moins trois modules (26) d'émission d'un faisceau laser (32), parallèlement audit axe (A) de grenaillage.
Patent FR-3083490-A1 (FR)
Title: Armature allegee pour siege de vehicule automobile et siege dote d’une telle armature
Inventor: PERU MARC
IPC: B60N2/68
Filed: 2018-07-05
Abstract: La présente invention concerne une armature de siège de véhicule automobile comportant une structure métallique (20) destinée à être amarrée au plancher dudit véhicule, et un baquet de maintien monobloc à base de matière plastique moulée (30) couplé à ladite structure (20) ; caractérisée en ce que ledit baquet (30) comporte une partie d'assise (31) et une partie de dossier (32) reliées par une zone de incurvée de flexion (33), ledit baquet (30) présentant en outre un évidement interne (34) le traversant de part en part selon une direction transversale et s'étendant dans la portion d'appui fessier de ladite partie d'assise (31) ainsi que dans la portion d'appui dos de ladite partie de dossier (32). L'invention vise également un siège de véhicule automobile comportant une telle armature.
Patent FR-3084550-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un paquet de donnees, dispositif, equipement de communication et programme d'ordinateur associes
Inventor: ABOU EL HOUDA ZAKARIA
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un paquet de données reçu par un équipement de commutation d'un réseau de télécommunications, le paquet de données comprenant une adresse IP source, un port source, une adresse IP destination et un port destination et appartenant à un flux de données, dit montant, émis par un premier équipement vers un deuxième équipement, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : Obtention (T1) de l'adresse IP source et du port source dans un en-tête du paquet de données ; Obtention (T2) d'un port physique de l'équipement de commutation sur lequel est reçu le paquet de données en provenance du premier équipement ; - Obtention (T3) d'un enregistrement comprenant l'adresse IP source, le port source et le port physique obtenus associés avec une adresse IP et un port de l'équipement de commutation choisi parmi une pluralité de ports de l'équipement de commutation non utilisés ; Modification (T4) du paquet de données par remplacement de l'adresse IP source du paquet de données par l'adresse IP de l'équipement de commutation et remplacement du port source du paquet de données par le port choisi; et Emission (T5) du paquet de données modifié.
Patent FR-3086110-A1 (FR)
Title: Broche de connexion elastique, connecteur et dispositif electronique comportant de telles broches
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: H05K1/00
Filed: 2018-09-14
Abstract: Broche de connecteur électrique, comprenant un tronçon de liaison au connecteur et un tronçon d'extrémité libre, le tronçon d'extrémité ayant une section transversale présentant au moins une portion courbée autour d'un axe parallèle à une direction longitudinale du tronçon d'extrémité et le tronçon d'extrémité ayant des bords latéraux formant des portions de contact électrique qui peuvent être rapprochés l'un de l'autre en provoquant une déformation élastique de la portion courbée.
Patent FR-3087920-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage de personnes et mobilier urbain comportant un tel dispositif
Inventor: ROUSSEAU SIMON
IPC: G09F19/22
Filed: 2018-10-26
Abstract: Dispositif (10) de comptage de personnes dans un espace à surveiller, comprenant un dispositif de prise d'images (5) et une unité centrale électronique (9) adaptée pour détecter et compter automatiquement des personnes (P) sur les images, et transmettre le nombre de personnes comptées. L'unité centrale est adaptée pour ne pas transmettre d'information de comptage représentative du nombre réel de personnes comptées lorsque le nombre réel de personnes comptées est inférieur à un certain seuil K, K étant un nombre au moins égal à 5.
Patent FR-3089063-A1 (FR)
Title: Photodiode sam à multiplication d’un seul type de porteurs dans une région à multicouche périodique
Inventor: ROTHMAN JOHAN
IPC: H01L31/107
Filed: 2018-11-27
Abstract: L’invention porte sur une photodiode à avalanche comprenant une région d'absorption (1), une région de collecte (3) et une région de multiplication (2) entre la région d'absorption et la région de collecte qui réalise une multiplication de porteurs par ionisation par impact prépondérante pour un seul type de porteurs. La région de multiplication comprend une pluralité de structures multicouches (20) où chaque structure multicouche comprend, de la région d'absorption vers la région de collecte, une couche d’accélération (21) présentant une première largeur de bande interdite d'énergie puis une couche de multiplication (22) présentant une deuxième largeur de bande interdite d'énergie. La première largeur de bande interdite d'énergie est supérieure à la deuxième largeur de bande interdite d'énergie. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089448-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive avec un dispositif de guidage à agencement compact
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-12-10
Abstract: L’invention est une machine (40) de fabrication additive par dépôt de lit de poudre, cette machine de fabrication additive comprenant un plan de travail (42), une chemise de fabrication (44) s’étendant depuis le plan de travail et sous le plan de travail, et un plateau de fabrication (46) se translatant entre une position haute et une position basse à l’intérieur de la chemise de fabrication sous l’effet d’un actionneur (48), la machine comprenant un dispositif de guidage en translation du plateau dans la chemise et le plateau étant relié à un dispositif de guidage par un support (50). La chemise de fabrication (44) comprend une fente (66) dans sa hauteur permettant au support (50) de traverser la chemise de fabrication pour relier le plateau au dispositif de guidage lorsque le plateau de fabrication se translate de sa position haute à sa position basse dans la chemise de fabrication.     Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3090222-A1 (FR)
Title: Connecteur pour câbles
Inventor: FOUARD CÉLINE
IPC: H01R13/639
Filed: 2018-12-12
Abstract: Titre. Connecteur pour câbles  L’invention concerne le domaine des robots à câbles et plus particulièrement un connecteur 1 pour câbles 21, 22 comprenant un premier bloc 11 et un second bloc 12, les premier et second blocs étant configurés pour être connectés entre eux et pour former, lorsqu’ils sont connectés entre eux, une pluralité de guides de coulissement dans chacun desquels une paire de premier et second câbles 21, 22 connectés entre eux par leurs premières extrémités 210, 220 respectives est destinée à coulisser, le connecteur 1 comprenant en outre une première pièce de verrouillage 13 montée mobile sur le premier bloc 11 entre une position de verrouillage et une position de libération de l’ensemble des premières extrémités 210 des premiers câbles 21, et comprenant en outre une seconde pièce de verrouillage 14 montée mobile sur le second bloc 12 entre une position de verrouillage et une position de libération de l’ensemble des premières extrémités 220 des seconds câbles. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091298-A1 (FR)
Title: Coloration par interférence optique d’un diamant
Inventor: SAADA SAMUEL
IPC: C23C28/00
Filed: 2018-12-28
Abstract: Gemme composite (100) comprenant : - un corps principal (10) en diamant ayant une face ; - une structure de coloration (13) de ladite face par interférence optique, comprenant une couche enterrée (12) semi-transparente ou opaque, d’indice de réfraction n1, disposée sur la face du corps principal, et une couche de revêtement (11) en diamant, d’indice de réfraction n2, recouvrant complétement la couche enterrée, ; la différence entre n1 et n2, en valeur absolue, étant supérieure ou égale à 0,1 ; la couche enterrée étant apte à réfléchir un faisceau incident de lumière visible réfracté (22) par la couche de revêtement et la couche de revêtement étant apte à fournir une coloration par interférence entre un faisceau incident de lumière visible réfléchi (21) par une surface externe de la couche de revêtement et un faisceau (24) réfracté par la couche de revêtement après réflexion sur la couche enterrée. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3092673-A1 (FR)
Title: Ensemble d’affichage et combiné d’instruments
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G02B27/02
Filed: 2019-02-07
Abstract: Un ensemble d’affichage pour planche de bord comprend :- un écran rétroéclairé par une source de lumière et produisant un faisceau lumineux (L) polarisé selon une direction de polarisation ;- un objet (14) présentant une surface exposée en direction d’une zone d’observation (Z) ;- une lame (4) interposée entre l’objet (14) et la zone d’observation (Z).La lame (4) présente un coefficient de réflexion supérieur à 15% pour la lumière polarisée selon ladite direction de polarisation et un coefficient de réflexion inférieur à 15% pour la lumière polarisée selon une direction perpendiculaire à ladite direction de polarisation.La lame (4) est orientée de manière à réfléchir au moins en partie le faisceau lumineux (L) en direction de la zone d’observation (Z).Un combiné d’instruments est également proposé.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092548-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’un appareillage de régulation de vitesse adaptatif d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule terrestre à moteur
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/105
Filed: 2019-02-11
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’une valeur ponctuelle d’un paramètre de fonctionnement utilisé par un système d’aide à la conduite d’un véhicule terrestre à moteur pour contrôler le fonctionnement d’un appareillage de régulation de vitesse adaptatif en lien avec au moins un objet cible présent à proximité du véhicule, ainsi que sur un système et un véhicule terrestre à moteur associés. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3101247-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique anti-uv
Inventor: CHAMPAGNE CLÉMENTINE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique anti-UV sous la forme d’une émulsion comprenant un polymère émulsionnant qui est préparé par polymérisation d’un monomère anionique et d’un ester en C1-C7 d’un acide carboxylique insaturé. La composition cosmétique anti-UV selon l’invention est préparée en l’absence de composé tensio-actif. L’invention concerne également la préparation et l’utilisation de cette composition cosmétique anti-UV. La composition cosmétique anti-UV selon l’invention apporte une double protection de la peau : elle protège des rayonnements UV et elle limite la pénétration des filtres UV dans la peau.
Patent FR-3103822-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’huiles de pyrolyse de plastiques en vue de leur valorisation dans une unite de vapocraquage
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G69/10
Filed: 2019-12-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une huile de pyrolyse de plastiques, comprenant : a) une étape d’hydrogénation sélective de ladite charge en présence d’hydrogène et d’au moins un catalyseur d’hydrogénation sélective, à une température entre 100 et 150°C, une pression partielle d’hydrogène entre 1,0 et 10,0 MPa abs. et une vitesse volumique horaire entre 1,0 et 10,0 h-1, pour obtenir un effluent hydrogéné; b) une étape d’hydrotraitement dudit effluent hydrogéné en présence d’hydrogène et d’au moins un catalyseur d’hydrotraitement, à une température entre 250 et 370°C, une pression partielle d’hydrogène entre 1,0 et 10,0 MPa abs. et une vitesse volumique horaire entre 0,1 et 10,0 h-1, pour obtenir un effluent d’hydrotraitement ; c) une étape de séparation de l’effluent d’hydrotraitement issu de l’étape b) en présence d’un flux aqueux, ladite étape étant opérée à une température entre 50 et 370°C, pour obtenir au moins un effluent gazeux, un effluent liquide aqueux et un effluent liquide hydrocarboné. Figure 1 à publier
Patent FR-3104440-A1 (FR)
Title: Dispositif diffuseur d’une substance volatile pour habitacle de véhicule
Inventor: TANGHE ALCINA
IPC: B60H3/00
Filed: 2019-12-13
Abstract: Dispositif diffuseur d’une substance volatile pour habitacle de véhicule L’invention concerne un dispositif diffuseur (1) d’une fragrance (Y), destiné à être installé à l’intérieur d’un habitacle de véhicule, comprenant un réservoir (5) de stockage d’une fragrance apte à être diffusée dans l’habitacle au travers d’un passage de diffusion (3) en communication avec ledit réservoir (5), et un élément d’obturation (14) apte à gérer l’ouverture et la fermeture dudit passage de diffusion (3), ledit élément d’obturation (14) comprenant un ou des éléments électro-actifs (11) apte à prendre une position d’obturation dudit passage de diffusion (3) quand le ou lesdits éléments électro-actifs (11) sont soumis à une première tension électrique, et apte à prendre une position d’ouverture dudit passage de diffusion (3) quand le ou lesdits éléments électro-actifs (11) sont soumis à une tension électrique différente de la première tension électrique, notamment plus grande que la première tension électrique. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105946-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour siège de véhicule
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-01-03
Abstract: Un dispositif de commande (33) pour siège de véhicule automobile, destiné à commander un déplacement selon une direction longitudinale (X), d’au moins une partie du siège de véhicule automobile, comprend au moins une première surface de commande (34), sensiblement plane, la première surface de commande (34) s’étendant selon une direction transversale (Y) du siège et une direction de commande, la direction de commande ayant au moins une composante selon la direction longitudinale (X), la première surface de commande (34) étant configurée pour commander le déplacement de la partie du siège de véhicule selon la direction longitudinale (X) en fonction d’un mouvement selon la direction de commande d’un membre d’un occupant du siège en contact avec une première zone (341) de la première surface de commande (34). Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106893-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la température de surface d’un objet, système de contrôle des paramètres de gravure d’un laser mettant en œuvre ce dispositif et procédé lié.
Inventor: BOULAND ANTONIN
IPC: G01K1/14
Filed: 2020-02-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de mesure d’une température de surface d’un objet (OB), le dispositif (100) comportant : - une embase (10) dont une face principale (11), définissant un plan (XY), est munie d’un marquage (12); - une paroi (20) montée sur ladite embase (10) et dont une face (F) définit un plan (YZ) perpendiculaire à la face principale (11) de l’embase (10) ; - un thermomètre infrarouge (30) comportant un axe de visée (AV) et monté sur la paroi (20) de sorte que, dans un plan (P) qui est d’une part à la fois perpendiculaire à ladite face principale (11) de l’embase (10) et à ladite face (F) de la paroi (20) et qui comprend d’autre part ledit axe de visée (AV), l’angle (α) formé entre ledit axe de visée (AV) et la face (F) de la paroi (20) soit agencé pour que ledit axe de visée (AV) passe par le marquage (12) de la face principale (11) de l’embase (10). L’invention concerne également un système de contrôle des paramètres de gravure d’un laser mettant en œuvre le dispositif, ainsi qu’un procédé lié. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107627-A1 (FR)
Title: Circuit de contrôle d'une photodiode SPAD
Inventor: AYEL FRANÇOIS
IPC: H03K17/687
Filed: 2020-02-26
Abstract: Circuit de contrôle d'une photodiode SPAD La présente description concerne un circuit (300) de contrôle d'une photodiode SPAD, comportant :    - une première source de courant (101) ;    - un miroir de courant comportant un transistor d'entrée (107) en série avec la première source de courant (101) et un transistor de sortie (109) en série avec la photodiode SPAD (PD) ; et    - une deuxième source de courant (301) en série avec le transistor d'entrée (107) du miroir de courant et en parallèle de la première source de courant (101), la deuxième source de courant (301) étant commandable en alternance dans un état dit inactif dans lequel elle ne délivre pas de courant, et dans un état dit actif dans lequel elle délivre un courant (If) non nul qui s'additionne, dans le transistor d'entrée (107) du miroir de courant, à un courant (Ib) délivré par la première source de courant (101).     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099109-A1 (FR)
Title: Dispositif de centralisation d'accessoires
Inventor: GUIBERT THOMAS
IPC: H01R11/00
Filed: 2020-03-05
Abstract: Dispositif (3) de centralisation d'accessoires pour un véhicule motorisé, caractérisé en ce qu'il comporte :-  des moyens d'alimentation, destinés à permettre l'alimentation électrique du dispositif de centralisation d'accessoires,- des moyens de détection d'un utilisateur, configurés pour détecter la proximité d'un utilisateur du véhicule,-  des moyens de connexion (P1 à Pn) d’un ensemble d'accessoires (A1 à An), configurés pour permettre la connexion d’un ensemble d'accessoires au dispositif de centralisation d’accessoires, et- des moyens de commande de l’ensemble d'accessoires (A1 à An), configurés pour permettre l'activation ou la désactivation de chaque accessoire de l’ensemble d'accessoires (A1 à An).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107894-A1 (FR)
Title: Dispositif de seuil d’ascenseur extensible
Inventor: CANESTRELLI JEREMY
IPC: B66B13/24
Filed: 2020-03-07
Abstract: Un dispositif extensible de seuil d’ascenseur, comprenant une ou plusieurs bases, un ou plusieurs vérins prolongateurs conçus pour se projeter à partir de la ou des bases, un ou plusieurs commutateurs conçus pour réagir à des stimuli externes et pour commander les vérins et un élément de seuil prolongateur.  Ledit élément de seuil est disposé à l’extrémité du ou des vérins les plus éloignés de la ou des bases, cet élément de seuil étant conçu pour se projeter d’une première position stockée à une seconde position déployée.
    Figure pour l’abrégé : Fig
             1
Patent FR-3109426-A1 (FR)
Title: Réservoir de stockage de fluide sous pression renforcé
Inventor: BRIANCON CHRISTOPHE
IPC: F17C1/06
Filed: 2020-04-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un réservoir de stockage de fluide sous pression et une installation de mise en œuvre, comprenant les étapes suivantes : a) on fournit un support rigide de révolution (10) comportant une partie centrale (34) et deux parties d’extrémité opposées arrondies (30, 32) ; b) on fournit un ruban composite comprenant un matériau polymère thermoplastique et un matériau fibreux noyé dans ledit matériau polymère ; c) on provoque la fusion du matériau polymère dudit ruban et on enroule ledit ruban autour dudit support rigide (10) en réalisant des spires jointives et des spires superposées de manière à former une couche composite autour dudit support rigide (10). Et on applique en outre localement une pluralité de portions discontinues (40) dudit ruban sur au moins l’une desdites deux parties d’extrémité opposées arrondies (30, 32).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109716-A1 (FR)
Title: Ensemble chirurgical adapté pour la réduction d’une fracture osseuse
Inventor: BALLERINI JULIEN
IPC: A61B17/90
Filed: 2020-04-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble chirurgical pour la réduction d’une fracture située au niveau des épiphyses osseuses ou articulations comprenant : une plaque support d’ostéosynthèse (1), un jeu d’organes de fixation diaphysaires (12), un jeu d’organes de fixation épiphysaires (20) canulés, un jeu de broches de fixation (40), au moins un guide de visée (30, 30a) canulé, un outil canulé (50) de manœuvre en rotation desdits organes de fixation (12, 20) et desdits guides de visée (30, 30a), faisant également office d’ancillaire de mesure (pour déterminer la longueur d’au moins certains des organes de fixation épiphysaires (20) à utiliser), un matériel de forage canulé (pour le forage d’orifices adaptés au positionnement d’au moins certains des organes de fixation (20)), et de préférence, un équipement d’arthroscopie adapté pour que le praticien puisse visualiser certaines des phases opératoires.     Figure pour l’abrégé : 16
Patent FR-3110677-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage équipé d’un dispositif de fixation murale
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: F24D19/02
Filed: 2020-05-21
Abstract: L’invention concerne un appareil de chauffage comportant au moins un montant vertical présentant une cavité interne, lequel montant est pourvu d'un dispositif de fixation murale comprenant :- une glissière (4) installée sur une paroi arrière (21) du montant (2),- un élément de fixation (5) adapté pour se déplacer dans la glissière (4) pour régler la position verticale de l’appareil, et dans lequel :- la glissière (4) est définie par une lèvre faisant saillie depuis la paroi arrière (21), à l’opposé de la cavité interne (21),- l’élément de fixation (5) coopère avec un crochet (6) adapté pour être en prise avec la lèvre (41),- une vis (7) est en prise avec l’élément de fixation (5) et avec le crochet (6) de sorte qu’un vissage de ladite vis assure un contact de blocage entre ledit crochet et la lèvre (41).     Figure à publier avec l’abrégé = figure 2
Patent FR-3111444-A1 (FR)
Title: Procédé d'acquisition et de traitement sécurisé d'une information secrète acquise
Inventor: BOUTIN MAXIME
IPC: G06F21/60
Filed: 2020-06-10
Abstract: L'invention concerne une manière sûre et fiable de réaliser une acquisition et un traitement d'une information secrète mis en œuvre dans un dispositif électronique au moyen d'une entité sécurisée. En particulier, l'invention concerne un procédé d'acquisition et de traitement d'une information secrète, mis en œuvre dans un dispositif électronique, tel qu'un téléphone mobile, un ordinateur ou une tablette, au moyen d'une entité sécurisée telle qu'une carte à puce, de sorte à empêcher l'interception de l'information secrète acquise.     Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 3