baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047038-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande electronique de moteur de leve-vitre pour vehicule automobile
Inventor: SCHMITT DIDIER
IPC: E05F15/60
Filed: 2016-01-22
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de commande électronique de moteur de lève-vitre pour véhicule automobile comprenant un mode d'apprentissage de la course de la vitre sur le véhicule. L'invention consiste également en un lève-vitre électrique pour véhicule automobile comprenant un moteur électrique et un tel dispositif de commande électronique dudit moteur. L'invention consiste aussi en un véhicule automobile comprenant au moins une porte latérale munie d'une vitre et d'un tel lève-vitre. L'invention consiste enfin en un procédé d'assemblage d'un tel véhicule automobile, comprenant l'étape de montage de la vitre et du lève-vitre sur une porte du véhicule et l'étape additionnelle suivante d'activation du mode d'apprentissage du lève-vitre en déplaçant la vitre vers une butée mécanique haute et vers une butée mécanique basse de ladite vitre pour mémoriser ou sélectionner lesdites butées.
Patent FR-3046992-B1 (FR)
Title: Bouchon a fixer par encliquetage sur un col de recipient
Inventor: GALLY ALAIN
IPC: B65D41/16
Filed: 2016-01-25
Granted: 2021-03-05
Abstract: Bouchon (1) à fixer par encliquetage sur un col (2) de récipient comportant un ou plusieurs filets (22) mâles, et comprenant un corps cylindrique (10) d'axe donné (XX'), comportant une paroi intérieure (100), et supportant des moyens d'encliquetage (101), ainsi qu'un fond (11) disposé sur un côté axialement supérieur du corps cylindrique (10), comportant une paroi intérieure (110), et supportant des éléments de fermeture intégrés (12) pouvant être ouverts ou fermés de manière indépendante. La paroi intérieure (100) du corps cylindrique (10) comprend un épaulement annulaire (104), distinct des moyens d'encliquetage (101), s'étendant radialement vers l'intérieur du corps cylindrique (10), ledit épaulement annulaire (104) étant situé à une distance (b) prédéterminée et non nulle de la paroi intérieure (110) du fond (11) du bouchon.
Patent FR-3053756-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection thermique pour turbocompresseur de moteur thermique
Inventor: TEREAU GERARD
IPC: F16L59/12
Filed: 2016-07-05
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour turbocompresseur (11) comportant: - un bloc compresseur (12), - un bloc turbine (13), - un palier central (15) intercalé entre ledit bloc compresseur (12) et ledit bloc turbine (13), ledit palier central (15) entourant un arbre de liaison entre ledit bloc compresseur (12) et ledit bloc turbine (13), et - un dispositif de protection thermique (16), caractérisé en ce que ledit dispositif de protection thermique (16) comporte une lame (17) positionnée axialement entre ledit bloc turbine (13) et ledit palier central (15), ladite lame (17) étant une pièce rapportée fixée sur ledit palier central (15).
Patent FR-3053886-B1 (FR)
Title: Dispositif et systeme d'assistance a la pratique d'une intervention sur un volatile vivant
Inventor: VILLECHIEN BRUNO
IPC: A61D3/00
Filed: 2016-07-15
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance (1) à la pratique d'une intervention, en particulier une insémination artificielle, sur un volatile vivant (3), de type dinde, le dispositif d'assistance comprenant une armature (5), qui définit un plan de base (P5) configuré pour être positionné horizontalement pendant l'intervention, et une pince de contention (29) des pattes (39) du volatile vivant, la pince de contention étant fixée sur l'armature au-dessus du plan de base. Selon l'invention, le dispositif d'assistance (1) comprend un support ventral (41), fixé sur l'armature (5), pour supporter le volatile vivant (3) alors que le volatile vivant est maintenu par la pince de contention (29), le support ventral comprenant une extrémité postérieure (43), située à proximité de la pince de contention, et une extrémité antérieure (45) opposée, dirigée vers le plan de base (P5), le support ventral s'étendant selon un axe ventral (X41) oblique par rapport au plan de base.
Patent FR-3056900-B1 (FR)
Title: Systeme electronique de surveillance fœtal
Inventor: LANDMAN THOMAS
IPC: A61B8/00
Filed: 2016-10-03
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un système électronique de surveillance fœtale, il comprend : au moins deux capteurs ultrasonores (20) émettant et réceptionnant des ondes ultrasonores soit de manière simultanée, soit simultanée par groupes, ou soit séquentiellement, les capteurs ultrasonores (20) étant prévus pour être positionnés sur au moins une partie abdominale maternelle pour couvrir la structure cardiaque fœtale en mouvement et réaliser des mesures de fréquence cardiaque fœtale, la distance entre deux capteurs ultrasonores (20) est maintenue par une liaison, un module de pilotage (21) des capteurs ultrasonores (20) comprenant une information de commande des ondes ultrasonores envoyées à au moins un capteur ultrasonore (20), un module de traitement (22) des signaux ultrasonores pour estimer continûment la position du cœur, le rythme cardiaque fœtal et les mouvements fœtaux de 1 à 8 fœtus à partir du ou des signaux reçus des capteurs ultrasonores (20).
Patent FR-3058752-B1 (FR)
Title: Porte a enroulement a capot modulaire
Inventor: POIRIER FRANCK
IPC: E06B9/17
Filed: 2016-11-17
Granted: 2018-11-16
Abstract: Porte à enroulement, formée d'un tablier souple (2) enroulé autour d'un axe motorisé (6) et dont les bords sont guidés dans les rails formés par des montants (1) fixés à la construction (c) autour de la baie, l'axe d'enroulement (6) étant monté dans des paliers (61, 62) portés par une traverse (8) fixée à la construction au-dessus des montants (1), et un capot (3) amovible fixé à la traverse (8) et entourant l'enroulement du tablier  (2) sur l'axe d'enroulement (6).         Le capot (3) est formé d'éléments profilés dont les deux grands côtés ont l'un, un nœud de charnière (30), et l'autre, une douille (40), pour réaliser une charnière de pivotement par l'enclipsage de la douille (40) d'un élément (E1) sur le nœud de charnière (30) d'un autre élément (E2) du capot (3).
Patent FR-3064137-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de doublement de la frequence d'un signal de reference d'une boucle a verrouillage de phase
Inventor: HOUDEBINE MARC
IPC: H03L7/08
Filed: 2017-03-15
Granted: 2019-05-03
Abstract: La boucle à verrouillage de phase comprend un oscillateur commandé en tension (44) dont la sortie est rebouclée sur une première entrée (411) d'un comparateur de phases (41) par l'intermédiaire d'un diviseur fractionnaire (450) contrôlé par un modulateur delta-sigma (46). Le procédé de doublement de la fréquence du signal de référence initial de la boucle à verrouillage de phase comprend une génération, à partir du signal de référence initial (SRI) et du signal de sortie (SOUT) délivré par l'oscillateur commandé en tension, d'un signal de référence secondaire (SRS) ayant des fronts d'un premier type synchronisés sur chacun des fronts montants et descendants du signal de référence initial (SRI) et des fronts d'un deuxième type entre les fronts du premier type, et une délivrance du signal de référence secondaire (SRS) sur une deuxième entrée (410) du comparateur de phases (41) qui opère sur lesdits fronts du premier type.
Patent FR-3066029-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’attitude d’un engin spatial
Inventor: CAPOLUPO FRANCESCO
IPC: G05D1/08
Filed: 2017-05-02
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'attitude d'un engin spatial (10), ledit engin spatial (10) comportant un système de contrôle d'attitude fonctionnant selon une boucle fermée, dite boucle principale, ladite boucle principale comportant un dispositif (40) de commande configuré pour former une commande de couple de contrôle Cc à partir d'une détermination d'un écart d'attitude, et ladite commande de couple de contrôle Cc étant transmise à des actionneurs (20,30). En outre, ledit procédé comporte : - une étape (100) de mesure de la vitesse de rotation Ωm de l'engin spatial (10), - une étape (200) d'estimation, en fonction de la mesure de vitesse de rotation Ωm, d'une grandeur réelle Gr représentative d'un couple réellement appliqué à l'engin spatial (10) par les actionneurs (20,30), - une étape (300) de calcul, en fonction de la commande de couple de contrôle Cc, d'une grandeur théorique Gt représentative d'un couple théoriquement appliqué à l'engin spatial (10) par les actionneurs (20,30), - une étape (400) de calcul d'un écart dynamique, entre ladite grandeur réelle Gr et ladite grandeur théorique Gt, une étape (500) de compensation, en fonction de l'écart dynamique, du couple de contrôle Cc.
Patent FR-3066464-B1 (FR)
Title: Procede de verrouillage par ultrasons d’un bouchon en plastique obturant un carter de direction
Inventor: VIZIER PASCAL
IPC: F16H57/12
Filed: 2017-05-18
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'obturer un orifice (1) d'axe central (XX') percé dans une paroi (2) de carter (3), au moyen d'un bouchon (4) possédant un moyeu fileté (5) que l'on visse dans l'orifice (1), ledit procédé comprenant une étape (b) de verrouillage en rotation, au cours de laquelle on bloque la rotation du moyeu fileté (5) autour de l'axe central (XX') en échauffant une portion du bouchon (4) en matériau thermoplastique de sorte à ramollir ledit matériau thermoplastique, puis en forçant le matériau thermoplastique ramolli à pénétrer, puis à se solidifier, dans une cavité femelle (10) creusée dans la paroi de l'orifice afin de constituer un organe mâle (11) qui s'emboîte dans ladite cavité femelle, la cavité femelle (10) étant agencée de telle sorte qu'elle forme à l'encontre de l'organe mâle (11) une butée de guidage qui d'une part empêche la rotation de l'organe mâle (11), et donc du moyeu (5), autour de l'axe central (XX'), de manière à s'opposer à un mouvement rotatif de vissage/dévissage du bouchon (4), mais qui d'autre part préserve un degré de liberté en translation axiale, le long dudit axe central (XX'), dudit organe mâle (11) au sein de ladite cavité femelle (10), de manière à ne pas faire obstacle à un coulissement du moyeu (5) et de son filet (5T) le long de l'axe central (XX'), à l'encontre de la paroi (2).
Patent FR-3066584-B1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile et procede de de gestion en mode pompe a chaleur
Inventor: BEAUVIS REGIS
IPC: F25B25/00
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation inversible indirect (1)comportant : • une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant : ° un compresseur (3), ° une vanne électronique d'expansion (7), ° un premier échangeur de chaleur (9), ° un orifice tube (11), ° un deuxième échangeur de chaleur (13), et ° une conduite de contournement (30) du deuxième échangeur de chaleur (13), • une deuxième boucle de fluide caloporteur (B), et • un échangeur de chaleur bifluide (5) agencé conjointement sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) et sur la deuxième boucle de fluide caloporteur (B), le circuit de climatisation inversible indirect comportant : • un capteur de pression et/ou de température (41) du fluide réfrigérant à haute pression, ledit capteur (41) étant disposé en aval de l'échangeur de chaleur bifluide (5), • une unité centrale de contrôle (40) connectée audit capteur de pression et/ou de température (41) à haute pression, ladite unité centrale de contrôle étant également connectée à la vanne électronique d'expansion (7).
Patent FR-3072103-B1 (FR)
Title: Appareil electromenager comprenant une base comportant une chambre d’ebullition alimentee par gravite
Inventor: JAVIT MAXIME
IPC: D06F73/00
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-09-20
Abstract: Appareil électroménager comprenant une base (1) pour la production de vapeur comportant un générateur de vapeur (5) comprenant une chambre d'ébullition (52) et un réservoir (4) de liquide alimentant par gravité la chambre d'ébullition (52), le liquide s'écoulant par gravité du réservoir (4) vers la chambre d'ébullition jusqu'à ce que le niveau de liquide dans la chambre d'ébullition (52) atteigne un niveau d'équilibre, dit niveau de référence, pour lequel le niveau de liquide empêche l'air de pénétrer dans le réservoir (4), la chambre d'ébullition (52) comprenant une sortie de vapeur (50) par laquelle la vapeur peut s'échapper en direction d'un outil de travail (3), tel une brosse de défroissage, et un orifice de communication (55) relié à une canalisation (6 ;106) présentant un orifice d'évacuation (60 ;160) fermé par un bouchon (7 ; 107) amovible, caractérisé en ce que la canalisation (6 ;106) comporte un récipient (8 ;108) collecteur de tartre amovible par l'orifice d'évacuation (60 ;160).
Patent FR-3075934-B1 (FR)
Title: Centrale de traitement de l'air comprenant un dispositif a absorption et procede associe
Inventor: BOUDEHENN FRANCOIS
IPC: F24F5/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne une centrale de traitement de l'air destinée à assécher un flux d'air entrant dans la centrale comprenant un absorbeur, un générateur, un condenseur, un évaporateur et un circuit de circulation fluidique apte à recevoir une solution de travail comprenant un fluide frigorigène et un absorbant, le circuit fluidique reliant le générateur au condenseur, le condenseur à l'évaporateur, l'évaporateur à l'absorbeur et l'absorbeur au générateur caractérisée en ce que l'évaporateur comprend au moins une batterie froide humide destinée à assécher et refroidir le flux d'air entrant par échange direct avec le fluide frigorigène et que le condenseur comprend une batterie chaude destinée à réchauffer le flux d'air asséché et refroidi issu de l'évaporateur par échange direct avec le fluide frigorigène. L'invention concerne le domaine du traitement de l'air des bâtiments résidentiels, tertiaires et industriels en vue de la déshumidification de l'air.
Patent FR-3082385-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de compensation de chaleur parasite dans une camera infrarouge
Inventor: DURAND ALAIN
IPC: H04N5/357
Filed: 2018-06-08
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne une caméra infrarouge comprenant un boîtier (404) contenant une matrice de pixels (102), la matrice de pixels comprenant : des pixels d'image (104) formant un capteur d'image (103), agencés pour recevoir de la lumière infrarouge à partir d'une scène image ; et une pluralité de pixels de détection de chaleur parasite (105) agencés pour recevoir de la lumière infrarouge provenant de différentes portions d'une surface intérieure du boîtier (404).
Patent FR-3079295-B1 (FR)
Title: Procede de detection de pics d'acceleration a echantillonnage non-uniforme
Inventor: LEIRENS SYLVAIN
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'informations relatives au déplacement d'un objet à partir de mesures délivrées par un accéléromètre associé à l'objet. Le procédé comprend les étapes consistant à détecter des pics d'accélération dans les mesures, à calculer une ou plusieurs caractéristiques des pics d'accélération détectés et à déterminer une modalité de déplacement de l'objet à partir des caractéristiques des pics d'accélération. Les mesures font l'objet d'un échantillonnage non uniforme sur détection d'extrema locaux.
Patent FR-3085559-B1 (FR)
Title: Installation electrique a redeploiement rapide
Inventor: BORDERES ERIC
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-04-16
Abstract: Installation électrique comprenant des lignes de puissance (LP1, LP1') et des lignes de commande (LC1, LC1'), les lignes comportant au moins une canalisation préfabriquée incorporant des barres conductrices auxquelles sont reliées des unités consommatrices de courant. Chaque unité consommatrice est associée à une interface de communication (504'') reliée aux barres conductrices d'une des lignes de commande, et au moins un automate de pilotage (200) est relié aux barres conductrices de la ligne de commande via une interface de communication (300) pour communiquer via un bus avec les interfaces de communication associées aux unités consommatrices.
Patent FR-3087988-B1 (FR)
Title: Gestion de profils d'abonne simultanement actifs dans une carte euicc en utilisant plusieurs liaisons distinctes
Inventor: DOS SANTOS ELDER
IPC: H04W12/06
Filed: 2018-10-30
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne la gestion de plusieurs profils d'abonné actifs en même temps au sein d'un même élément sécurisé intégré à un terminal hôte. Un processeur bande de base du terminal et un contrôleur d'interface de communication de l'élément sécurisé établissent, entre eux, différentes liaisons distinctes pour chacun des profils actifs. Il est ainsi possible d'adresser et donc d'utiliser simultanément plusieurs profils. Une liaison peut être la liaison ISO 7816 classique. L'interface HCI/SWP permet d'établir un grand nombre de liaisons logiques (ou tunnels HCI) à l'aide d'une seule patte supplémentaire de connexion de l'élément sécurisé dans le terminal. Chaque profil actif se voit ainsi associé un tunnel HCI pour le routage des messages le concernant. En variante ou en combinaison, une interface SPI permet d'établir des liaisons logiques maître-esclave.
Patent FR-3090183-B1 (FR)
Title: Dispositif électrique comprenant un film isolant
Inventor: MORTAIN ELOI
IPC: H05K7/02
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif électrique comprenant : un boîtier (10) comprenant une cavité (11) recevant un composant électronique, et au moins un premier conducteur électrique connecté au composant électronique de manière à l’alimenter en énergie électrique, ledit dispositif électrique étant caractérisé en ce qu’il comprend un premier film isolant (F1) électrique venant contre une surface du premier conducteur de manière à l’isoler électriquement, ledit premier film isolant (F1) possédant au moins un organe de maintien (F1-1) permettant la fixation du premier film isolant (F1) à un élément mécanique, notamment du dispositif électrique. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3092609-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbine pour turbomachine d’aeronef a circuit de refroidissement de disque ameliore
Inventor: PALOMBA CAMILLE MARYSE MARTINE
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de turbine pour turbomachine d’aéronef, comprenant un disque de rotor (17) prolongé axialement par une bride (36) et portant des aubes rotatives (18) délimitant conjointement avec le disque (17) des canaux d’écoulement d’air (43) ; un flasque annulaire (33) incluant une extrémité d’appui (34) et délimitant conjointement avec la bride (36) un passage d’air (42) communiquant avec les canaux d’écoulement d’air (43) ; un organe de retenue (32) axiale des aubes appliqué contre le disque (17) par l’extrémité d’appui (34) ; cet ensemble de turbine étant caractérisé en ce qu’au moins un élément, parmi l’organe de retenue (32) et le flasque (33), comporte une rainure (44) formée en regard de l’autre élément, parmi l’organe de retenue (32) et le flasque (33), et dans laquelle est engagé un joint d’étanchéité (45) contre lequel s’appuie axialement ledit autre élément. Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3093418-B1 (FR)
Title: Guide de coupe tibial pour réséquer un tibia d’un patient pour la pose d’une prothèse de genou
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61B17/17
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-02-12
Abstract: Guide de coupe tibial pour réséquer un tibia d’un patient pour la pose d’une prothèse de genou Ce guide de coupe tibial (2) comprend une face arrière (3) destinée à prendre appui contre une face antéro-médiale d’un tibia ; une face avant (4) opposée à la face arrière (3) ; une paire d’orifices de positionnement (6) comportant chacun une première extrémité débouchant dans la face avant (4) et une deuxième extrémité débouchant dans la face arrière (3), les orifices de positionnement (6) étant parallèles l’un à l’autre et étant configurés pour être traversés par des broches de positionnement destinées à être fixées dans le tibia de manière à stabiliser le guide de coupe tibial (2) par rapport au tibia, les axes longitudinaux des orifices de positionnement (6) définissant un plan de référence ; et une première fente de guidage (12) et une deuxième fente de guidage (13) configurées pour guider un outil de coupe respectivement selon un premier plan de coupe et un deuxième plan de coupe, les première et deuxième fentes de guidage (12, 13) étant sensiblement parallèles au plan de référence et étant équidistantes du plan de référence. Figure 1
Patent FR-3094040-B1 (FR)
Title: Organe de chauffage pour un dispositif de purification de gaz d’échappement d’un véhicule
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: F23J15/00
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-03-19
Abstract: Organe de chauffage pour un dispositif de purification de gaz d’échappement d’un véhicule L’invention concerne un organe de chauffage (30) pour un dispositif de purification de gaz d’échappement d’un véhicule comportant: un cadre périphérique extérieur (40), électriquement conducteur, présentant un centre géométrique (G) et symétrique autour d’un axe (X), un support central (42) électriquement conducteur, centrée sur le centre géométrique (G), et une grille chauffante (44) ajourée, centrée sur le centre géométrique (G), la grille chauffante (44) s’étendant entre le support central (42) et le cadre périphérique extérieur (40), la grille chauffante (44) étant formée d’une pluralité de brins (46) raccordés par des nœuds (48), les brins (46) délimitant entre eux des ouvertures (50).     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3094309-B1 (FR)
Title: Agencement de support implante dans la planche de bord d’un vehicule pour maintenir un appareil multimedia et planche de bord correspondante
Inventor: VANNESTE PASCAL
IPC: B60R11/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2022-10-07
Abstract: L'invention concerne un agencement de support implanté (1) dans la façade (3) d'une planche de bord (4) de véhicule, destiné à maintenir un appareil multimédia (5), caractérisé en ce que le support (1) comprenant deux moyens de retenue (8, 11) intégrés dans les contours inférieurs (3a) et supérieur (3b) de la façade (3) de la planche de bord (4), le moyen de retenue inférieur (8) étant fixe et le moyen de retenue supérieur étant mobile (11).  L'invention concerne également une planche de bord (4) de véhicule comprenant un agencement de support (1) comprenant deux moyens de retenue (8, 11).    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3080108-B1 (FR)
Title: Chariot élévateur notamment chariot élévateur à contrepoids
Inventor: JÖRN TIM
IPC: B66F9/06
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-12-17
Abstract: TITRE : Chariot élévateur notamment chariot élévateur à contrepoids Chariot élévateur (1) comportant un châssis de levage (2) à mat fixe (10) et mat extensible (11) et un support de fourche (12) mobile par rapport au mat extensible (11). Le châssis (2) est un mat central. Le mat fixe (10) est extérieur et le mat extensible (11) intérieur. Le mat extérieur a deux profilés (10a, 10b) et le mat intérieur deux profilés (11a, 11b). Les profilés (11a, 11b) coulissent dans les profilés (10a, 10b). Le support de fourche (2) est dans les profilés (11a, 11b) verticaux du mat intérieur. Des entrainements de levage (20a, 20b) équipent le mat extensible (11). Ils sont logés à l’intérieur de l’extension transversale (BR) des profilés (10a, 10b) du mat fixe (10). Une chaîne de traction soulève/abaisse le support de fourche (12), au milieu entre les profilés (10a, 10b).     Figure 3