baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2908194-A1 (FR)
Title: Entite electronique portable et procede de blocage, a distance, d'une fonctionnalite d'une telle entite electronique portable
Inventor: BERTIN MARC
IPC: G06F21/77
Filed: 2006-11-02
Abstract: Le procédé de révocation et d'autorisation d'une fonctionnalité d'une entité électronique portable comporte :- une étape (240) de détermination du statut de l'entité électronique, par un serveur, à partir de l'identifiant de ladite entité électronique,- une étape (245, 260) d'envoi à l'entité électronique, par le serveur, en fonction dudit statut, soit d'un message de révocation de ladite fonctionnalité, soit d'un message d'autorisation de ladite fonctionnalité, lesdits messages de révocation et d'autorisation ne pouvant pas être distingués, sauf à l'aide d'un secret mémorisé par l'entité électronique,- à réception d'un message de révocation, une étape (255) de révocation de ladite fonctionnalité par ladite entité électronique et- à réception d'un message d'autorisation, une étape (270) d'autorisation de ladite fonctionnalité par ladite entité électronique.
Patent FR-2909093-A1 (FR)
Title: Memoire optique 3d comprenant un copolymere a blocs contenant un monomere photoactif porteur d'un groupement photoisomerisable.
Inventor: LE CROM CHRISTOPHE
IPC: G11B7/246
Filed: 2006-11-28
Abstract: L'invention est relative à un copolymère à blocs comprenant :. au moins un bloc rigide A présentant une Tg > 0 degres C, avantageusement > 60 degres C, de préférence > 80 degres C, et. au moins un bloc B comprenant au moins un monomère photoactif porteur d'un chromophore photoisomérisable.Le monomère photoactif a de préférence pour formule (I) : dans laquelle :. X désigne H ou CH3- ;. G désigne -O-C(=O)-, -C(=O)-O-, un groupement phényle, substitué ou non, ou bien -NR-C(=O)-, NR étant relié à L et R étant H ou un groupement alkyle en C1-C10 ;. L désigne un groupement espaceur ;. CR désigne un chromophore photoisomérisable.Le copolymère à blocs permet d'obtenir une mémoire optique 3D. L'invention est aussi relative à cette mémoire optique 3D.
Patent FR-2912109-A1 (FR)
Title: Rear wheel and/or front wheel fixing unit for e.g. bicycle, has end points respectively forming rear and front segments that constitute bases for rear and front wheels, where tires removed from wheels are passed around support or wheels
Inventor: SAVARD FRANCK JEAN
IPC: B62K21/02
Filed: 2007-02-07
Abstract: The unit has two end points (A, C) forming rear segments that constitute a base (8) for supporting a rear wheel (3). End points (B, C) form other rear segments for stays (9). End points (D, E) form front segments that constitute another base for supporting a front wheel (2), where the end points are ball pivots. Tires disassembled from the wheels are directly or indirectly passed, through fixation units, around a support, rear wheel or front wheel.
Patent FR-2915997-A1 (FR)
Title: Traitement anti-graffitis.
Inventor: ZANETTO JEAN EMILE
IPC: B05D3/10
Filed: 2007-05-07
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation dans des traitements anti-graffitis, de préférence dans des traitements de suppression de graffitis, d'un diester d'un acide dicarboxylique particulier, qui procure une efficacité de traitement améliorée.
Patent FR-2916632-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un extrait de cire d'insecte de chine
Inventor: FAVRE SOPHIE
IPC: A61K8/92
Filed: 2007-05-31
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous forme solide comprenant 25-90% d'au moins une huile siliconée et un extrait de cire d'Ericerus Pela.Elle se rapporte également à un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques comprenant l'application sur les matières kératiniques de ladite composition cosmétique.En outre, elle vise l'utilisation d'un extrait de cire d'Ericerus Pela pour structurer au moins une huile siliconée.
Patent FR-2918759-A1 (FR)
Title: Procede de test d'un systeme electronique
Inventor: CAHON GILLES
IPC: G01R31/28
Filed: 2007-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un test d'un système électronique comportant plusieurs équipements reliés par au moins une liaison de communication, dans lequel, pour effectuer le test, on utilise un banc de test adapté au système électronique à tester que l'on connecte au système à tester, on commande le banc de test selon une séquence de commandes établie à partir d'une spécification fonctionnelle informelle ; lors de la préparation du test, on enregistre la spécification fonctionnelle informelle, la séquence de commandes, ainsi qu'un lien identifiant la spécification fonctionnelle informelle à partir de laquelle la séquence de commandes a été établie, de sorte qu'après exécution de la séquence de commande et enregistrement des résultats de test, on peut lire le lien et identifier de façon univoque la spécification fonctionnelle informelle correspondant aux résultats de test obtenus.
Patent FR-2921074-A1 (FR)
Title: Anode rainuree de cuve d'electrolyse
Inventor: RITTER CLAUDE
IPC: C25C3/12
Filed: 2007-09-14
Abstract: L'invention a pour objet un bloc anodique en carbone pour utilisation dans une cellule d'électrolyse de métal de hauteur H entre une face supérieure (24) et une face inférieure (23) et comprenant sur la face inférieure (23) au moins une rainure (20a) de profondeur p(x) et de longueur Lr, la rainure s'étendant selon une direction x et ladite profondeur p(x) étant variable le long de ladite direction x, caractérisé en ce que ladite profondeur p(x) varie de façon non-linéaire le long de ladite direction x et en ce que ladite profondeur p(x) est inférieure à une première valeur Z1sur au moins 60% de la longueur Lr de ladite rainure et est supérieure à une deuxième valeur Z2au moins égale à Z1+ 10% de la hauteur H sur 3 à 40% de la longueur Lr de la rainure.
Patent FR-2922990-A1 (FR)
Title: Barre isolante, de type profile, destinee a etre associee a une barre metallique, de type profile, par une liaison complete, et barre de construction ainsi obtenue
Inventor: PORTES MATHIEU
IPC: E06B3/263
Filed: 2007-10-31
Abstract: Barre isolante 1, de type profilé, destinée à être associée à une première barre métallique 2 au moins, de type profilé, par une liaison complète, comportant une section transversale dont une première 3 extrémité au moins est prévue pour être liée à ladite première barre métallique,- la première extrémité comportant un premier profil 4 doté d'une forme à contre-dépouille destinée à être en prise dans un logement 5 de la première barre métallique 2, caractérisée en ce que :- l'une des barre isolante 1 ou première barre métallique 2 comporte en outre une première 6 nervure destinée à être disposée dans une rainure 7 formée dans l'autre desdites première 2 barre métallique ou barre isolante 1, respectivement,- la première 6 nervure possédant une section transversale complémentaire de la section transversale de ladite rainure 7 en sorte de former une première liaison de la barre isolante et de la première barre métallique, par encastrement de la forme à contre-dépouille et de la première 6 nervure respectivement dans le logement 5 et dans la rainure 7.
Patent FR-2912964-A1 (FR)
Title: Rear seat for cabriolet-coupe type motor vehicle, has retractable trapdoor providing access to opening of backrest to introduce strap for fixing strap at anchorage from interior of vehicle, when trapdoor is in raising position
Inventor: BOILLAT LUC
IPC: B60N2/26
Filed: 2007-02-23
Abstract: The seat (1) has a strap (6) with ends (6a, 6b) fixed into an upper part of a bottom plate (5) of a child seat (4). A retractable trapdoor (8) is provided in a backrest (2) of the seat (1) and articulated near an upper edge of the backrest between the foldable position and raising position. The trapdoor is supported on the front face of the backrest, when the trapdoor is in a folding position. The trapdoor provides access to an opening (9) of the backrest to introduce the strap for fixing the strap at an anchorage from the interior of the vehicle, when the trapdoor is in a raising position.
Patent FR-2898211-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande de collimateur, et systeme de radiographie
Inventor: YI FAN
IPC: G03B42/02
Filed: 2007-02-23
Abstract: Procédé de commande de collimateur ne provoquant pas de coincement des lames (31). Dans une phase de guidage, les lames (31) sont placées sur la base d'un signal de détection de lame envoyé par un détecteur (37). Si le détecteur (37) n'a pas détecté les lames (31) mais que la vitesse de rotation d'un moteur (33) a décru jusqu'à tomber sous une vitesse prédéterminée, des états de commande sont commutés. Dans une phase de travail, lorsqu'un dépassement réalisé par les lames (31) revenant dans des positions zéro excède une limite prédéterminée, les états de commande sont commutés. De plus, le sens de rotation du moteur (33) est inversé pour faire reculer les lames (31). De plus, un collimateur est remis dans l'état de commande sur la base de positions zéro provisoires ou dans l'état de commande sur la base du signal de détection envoyé par le détecteur (37) selon que, oui ou non, le détecteur (37) a été défaillant.
Patent FR-2914554-A1 (FR)
Title: Medical apparatus i.e. probe, utilization monitoring method, involves developing authorization or interdiction instruction of apparatus utilization, where utilization is authorized, if disinfection adapted to utilization is in place
Inventor: DESHAYS CLEMENT
IPC: G06F19/00
Filed: 2007-04-05
Abstract: The method involves recording date and information of disinfection and utilization of a medical apparatus i.e. probe, based on identification information of the apparatus. The information of disinfection and utilization are sequenced on a patient based on the identification information. An authorization or interdiction instruction of the utilization of the apparatus is developed from the sequencing. The utilization is authorized, if the disinfection adapted to the utilization is in place, and the utilization is interdicted, if the disinfection adapted to the utilization is not in place. An independent claim is also included for a system for monitoring utilization of a medical apparatus.
Patent FR-2916857-A1 (FR)
Title: Electrical component e.g. application-specific integrated circuit type sensor, malfunction detecting method, involves confirming default when counter value exceeds threshold value, where counter value is not reduced for period of time
Inventor: MALET CLAIRE
IPC: G01D21/00
Filed: 2007-05-29
Abstract: The method involves determining output voltage of an electrical component e.g. application-specific integrated circuit type sensor, incrementing a counter value when the voltage is provided at a level of a malfunction area (Zd). Default of the component is confirmed, when the counter value exceeds a threshold value, where the component causes voltage oscillations between the malfunctioning area and an indeterminacy area (Zi) corresponding to presence of the default. The counter value is not reduced for a period of time when the voltage is provided at level of the indeterminacy area.
Patent FR-2917202-A1 (FR)
Inventor: MALET CLAIRE
IPC: G06F11/34
Filed: 2007-06-06
Abstract: The invention relates to a device (D) dedicated to the control of the values of at least one parameter acquired by a sensor (CA) during a predetermined acquisition period TA. The device (D) includes control means (MC) for comparing each acquired value to a threshold value in order to consider it as respectively plausible or non-plausible if it is respectively lower or higher than a selected threshold value, and for delivering on an output either a reliable acquired value anterior to the compared acquired value if the latter is plausible, or a replacement value if the compared acquired value is not plausible.
Patent FR-2903924-A1 (FR)
Title: Procede de soudage
Inventor: LONGFIELD NICHOLAS PETER
IPC: B23K26/14
Filed: 2007-07-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de soudage d'une première pièce métallique à une deuxième pièce métallique au niveau d'une zone de soudage, lequel procédé comporte les étapes suivantes :- envoyer un faisceau laser (3) sur une pièce ou les pièces, de manière à provoquer la formation d'un bain de métal fondu sur la zone de soudage ;- introduire un fil d'apport (2) métallique dans le bain de métal fondu, tout en envoyant un gaz de couverture pratiquement inerte à l'endroit où se trouve le bain de métal fondu, en un flux pratiquement laminaire et pratiquement coaxial autour du fil d'apport ;- et faire en sorte que le bain de métal fondu se solidifie, formant ainsi un joint dans la zone de soudage.
Patent FR-2923974-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle et commande d'au moins un systeme de purification d'eau
Inventor: PARAGOT CHRISTOPHE
IPC: C02F1/00
Filed: 2007-11-21
Abstract: Le dispositif de contrôle et commande d'au moins un système de purification d'eau (105) comporte :- une interface (135) entre un serveur (125) et ledit système de purification d'eau pour, d'une part, véhiculer depuis le système de purification d'eau vers ledit serveur, des données représentatives du fonctionnement dudit système de purification d'eau et pour, d'autre part, véhiculer depuis le serveur vers le système de purification d'eau, des données pour modifier le fonctionnement dudit système et- une application de serveur de la toile (140) implémentée sur ledit serveur, ledit serveur étant relié à un réseau informatique à longue distance (130), ladite application étant adaptée à fournir à distance à un navigateur de la toile standard, par l'intermédiaire dudit réseau, au moins une page représentative des données reçues par ledit serveur de la part dudit système de purification d'eau et au moins une page de fourniture, par un terminal distant (175, 180), de données à transmettre au dit système de purification d'eau.
Patent FR-2924226-A1 (FR)
Inventor: GROSJEAN DOMINIQUE
IPC: G01R31/00
Filed: 2007-11-26
Abstract: The method involves equipping an analog input module with a digital to analog converter (20), where the converter has an output (22) connected to an input (11) of an analog to digital converter (10), and an input (21) converting a digital signal into an analog signal. A digital test signal is applied on the input (21). A corresponding digital response signal delivered on an output (12) of the converter (10) is read. The test and response signals are compared using a preset correspondence ratio between nominal voltages of respective converters (10, 20) to verify an operation of the module. An independent claim is also included for an analog input module for a programmable logic controller.
Patent FR-2924586-A1 (FR)
Title: Refrigerating cabinet for food product in food store, has luminous advertisement display unit with front and side luminous advertisement panels carried by refrigerating container, and top luminous advertisement panel carried by arm
Inventor: JANCZAREK DOMINIQUE
IPC: A47F3/04
Filed: 2007-12-10
Abstract: The cabinet (2) has an enclosure (6) for refrigerating and displaying food products, and an electrical refrigerating unit for refrigerating the enclosure. A luminous advertisement display unit has a front luminous advertisement panel (9) and two side luminous advertisement panels (10) carried by a refrigerating container (4), and a top luminous advertisement panel (11) carried by an arm (8). The top panel has a luminous display screen e.g. LCD type video screen, to diffuse an advertising message e.g. video message. Each side panel has a peripheral frame (64) made of heat conducting material.
Patent FR-2929163-A1 (FR)
Title: Manipulating arm, has concentric reducers with outlet unit coupled to pivoting sleeve, and inlet unit coupled to transversal shaft that is extended along transversal articulation axis and driven by remote motor unit
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: B25J18/04
Filed: 2008-04-01
Abstract: The arm has an anterior segment (1) with an end provided with articulation units including a yoke, where yoke has wings (3) fixed at the segment. A pivoting sleeve (4) is mounted in rotation along a transversal articulation axis (X) and provided between the wings. Each wing receives concentric reducers (20) extended concentrically to the axis, where each reducer has a body (25) fixed to the associated wing and an outlet unit (24) coupled to the sleeve. An inlet unit (21) of the reducer is coupled to a transversal shaft (14) that is extended along the axis and driven by a remote motor unit.
Patent FR-2933450-A1 (FR)
Title: Fuel vaporization facilitating method for diesel engine, involves introducing intake fluid into combustion chamber, closing exhaust valve before end of intake phase, and closing intake valve in vicinity of end of intake phase
Inventor: WALTER BRUNO
IPC: F02B17/00
Filed: 2008-07-03
Abstract: The method involves injecting fuel into a combustion chamber (16) of a direct injection internal combustion engine during an exhaust phase of the engine, to produce a mixture with exhaust gas. The mixture is partially introduced into an exhaust manifold (34). A portion of the mixture in the manifold is introduced into the chamber, and an intake fluid e.g. supercharged air, is introduced into the chamber, in vicinity of start of an intake phase. An exhaust valve (32) is closed before the end of the intake phase. An intake valve (26) is closed in the vicinity of the end of the intake phase.
Patent FR-2924385-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride equipe d'un filtre a charbon actif.
Inventor: MENKE ANDREAS
IPC: B60L50/16
Filed: 2008-11-19
Abstract: Un véhicule hybride, destiné à être entraîné sélectivement par une machine électrique, qui peut être alimentée en courant à partir d'une cellule galvanique (2), ou qui alimente la cellule galvanique en courant pendant le fonctionnement générateur, et par un moteur à combustion interne qui peut être alimenté par un liquide combustible à partir d'un réservoir, dans lequel un filtre à charbon actif (1) est associé au réservoir pour capter des vapeurs du liquide combustible, dans lequel le filtre à charbon actif peut être relié pour l'exécution d'un balayage à la demande au système d'aspiration du moteur à combustion interne, est caractérisé en ce que le filtre à charbon actif est positionné au niveau de la cellule galvanique.
Patent FR-2939927-A1 (FR)
Title: Procede pour imprimer un fichier electronique
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: G06F17/21
Filed: 2008-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour imprimer un fichier électronique comportant du texte mémorisé dans ce fichier selon un format de texte, et dans lequel le graphisme d'au moins une partie d'une ligne de texte est modifié pour crypter des données additionnelles dans la version imprimée. Le procédé selon l'invention comprend une opération de conversion d'au moins une partie d'une ligne de texte comportant plusieurs caractères en une image numérique de cette partie de ligne, une opération d'application d'une modification à chaque image numérique, et une opération d'établissement de données d'impression du document dans lesquelles chaque partie de ligne modifiée est représentée sous forme d'image numérique. L'invention s'applique aux techniques permettant de crypter des données appliquées notamment l'authentification d'un document papier.
Patent FR-2928114-A1 (FR)
Inventor: PERVIS SEBASTIEN
IPC: B60R21/013
Filed: 2008-03-03
Abstract: The support (10) has a guiding wall (14) including an inner surface defining a reception area for a sensor, and notches (20, 22) formed in the wall. The notches include mouths opened on a free edge (18) of the wall, and opposed bottoms (20a, 22a) to allow insertion of the sensor in the reception area, respectively. The wall has a chamfer (26) near the bottoms of the notches from a side of the inner surface of the wall. The chamfer includes a support zone forming a support area for the sensor when the sensor is mounted in the support. A seal is fitted on an end of a nozzle of the sensor.
Patent FR-2923830-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de polymeres superabsorbants a structure coeur-coquille.
Inventor: LINEMANN ANNETT
IPC: A61F13/15
Filed: 2008-03-06
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de préparation d'une poudre de particules de polymères superabsorbants à structure "coeur-coquille" dans lequel une étape de post-réticulation est réalisée à l'aide d'un système réticulant comprenant une bis-oxazoline non substituée sur les cycles oxazoline et un catalyseur répondant à la formule M(X)n dans laquelle X est BF4, PF6, SbF6, AsF6 ou ClO4 et M est un métal alcalin ou alcalino-terreux et n = 1 ou 2.
Patent FR-2931319-A1 (FR)
Title: Rotating electrical machine i.e. starter, for internal combustion engine of motor vehicle, has magnetic structure for generating magnetic field to permit rotation braking of rotating assembly, when assembly returns to rest position
Inventor: PLAIDEAU STEPHANE
IPC: F02N11/00
Filed: 2008-05-14
Abstract: The machine i.e. starter (1), has a rotating assembly rotating with respect to a longitudinal axis and displaced between rest and driving positions along the axis. The assembly is rotated by inertia, when the assembly returns to the rest position. A magnetic structure (40) generates a magnetic field for permitting rotation braking of the assembly by distributing eddy current, when the assembly returns to the rest position. The assembly has a starter drive unit (19) comprising a drive (26) provided with a steel body, and the structure has a crown (41) made of ferromagnetic material.
Patent FR-2935267-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition comprenant un polymere associatif pour nettoyer les cheveux humains
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/87
Filed: 2008-08-29
Abstract: Utilisation d'une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable plus de 2% en poids par rapport au poids total de la composition d'au moins un polymère associatif pour nettoyer les cheveux humains. Procédé de nettoyage correspondant.
Patent FR-2939310-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques comprenant un derive ester de 2-pyrrolidinone 4-carboxy et un filtre lipophile triazine ; utilisation dudit derive comme solvant d'un filtre lipophile triazine
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61K8/49
Filed: 2008-12-08
Abstract: La présente invention porte sur une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins un dérivé ester de 2-pyrrolidinone 4-carboxy de formule (I) suivante : dans laquelle : R désigne un radical alkyle en C -C , linéaire ou ramifié. R désigne un radical alkyle en C -C , linéaire ou ramifié pouvant contenir un cycle en C -C , le radical phényle, le radical benzyle ou le radical phénéthyle. et au moins un filtre UV lipophile du type triazine. La présente invention concerne également l'utilisation d'au moins un dérivé ester de 2-pyrrolidinone 4-carboxy de formule (I) tel que défini ci-dessus, dans une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins un filtre UV lipophile du type triazine, comme solvant dudit filtre UV triazine dans et/ou comme agent améliorant la solubilité dudit actif dans ladite composition ou dans le but d'améliorer le facteur de protection solaire.
Patent FR-2944130-A1 (FR)
Title: Procede de determination des points caracteristiques d'un pont sur une carte d'aeroport
Inventor: BIARNES CAROLINE
IPC: G09B29/00
Filed: 2009-04-03
Abstract: L'invention est un procédé automatique permettant de déterminer les points caractéristiques (P1,P2,P3,P4) d'un pont (B) ainsi que leur ordonnancement correct à partir d'une base de données aéroportuaire, en vue de permettre la représentation graphique correcte dudit pont (B) sur une carte d'aéroport digitalisée. L'un des principaux avantages de l'invention réside dans son caractère automatique.