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Patent FR-2971786-A1 (FR)
Title: Encre au gallium et procedes de fabrication et d'utilisation de celle-ci
Inventor: MOSLEY DAVID
IPC: C09D11/00
Filed: 2012-02-17
Abstract: Une encre au gallium est décrite, comprenant, en tant que composants initiaux : un composant à base de gallium comprenant du gallium ; un composant stabilisant, le composant stabilisant étant choisi parmi le 1,3-propanedithiol, le bêta-mercaptoéthanol, leurs analogues et leurs mélanges ; un additif ; et un support liquide ; l'encre au gallium étant une dispersion stable. Sont également décrits des procédés de préparation de l'encre au gallium et d'utilisation de l'encre au gallium dans la préparation de films semi-conducteurs (par exemple, dans le dépôt d'une couche CIGS pour l'utilisation dans les dispositifs photovoltaïques).
Patent FR-2972959-A1 (FR)
Title: Outil de coupe en c-bn polycristallin revetu par cvd
Inventor: BAN ZHIGANG
IPC: B23B27/16
Filed: 2012-03-23
Abstract: Dans un aspect, la présente invention fournit des outils de coupe revêtus comprenant un substrat (10) de PcBN dans lequel une couche de α-alumine à phase unique est déposée par dépôt chimique en phase vapeur directement sur une ou plusieurs surface(s) du substrat (10).
Patent FR-2993817-A1 (FR)
Title: Stratifie multicouche pour pneumatique
Inventor: GREIVELDINGER MARC
IPC: B32B25/08
Filed: 2012-07-30
Abstract: Stratifié élastomérique étanche pour pneumatique, ledit stratifié comportant au moins deux couches superposées d'élastomère : o une première couche, constituée d'une composition à base d'au moins un élastomère thermoplastique à blocs polystyrène et polyisobutylène, le taux d'élastomère thermoplastique à blocs polystyrène et polyisobutylène étant compris dans un domaine allant de plus de 50 à 100 pce (parties en poids pour 100 parties en poids d'élastomère) ; ○ une deuxième couche, constituée d'une composition à base d'au moins un élastomère diénique, le taux d'élastomère diénique étant compris dans un domaine allant de plus de 50 à 95 pce, et d'au moins un élastomère thermoplastique styrénique (TPS), le taux d'élastomère thermoplastique styrénique étant compris dans un domaine allant de 5 à moins de 50 pce.
Patent FR-2995063-A1 (FR)
Title: Recuperateur de chaleur pour douche
Inventor: COUTTON FLORENT
IPC: A47K3/28
Filed: 2012-08-28
Abstract: L'invention concerne un récupérateur de chaleur (1) comportant une entrée d'eau grise (3) destinée à recevoir l'eau issue d'une douche et une sortie d'eau grise (4) destinée à l'évacuation de cette eau, ce récupérateur (1) comportant un échangeur thermique (2) connecté à l'entrée d'eau grise (3) et à la sortie d'au grise (4) ainsi qu'à une canalisation d'alimentation en eau de la douche pour transférer la chaleur portée par l'eau grise vers l'eau d'alimentation de la douche. Selon l'invention, ce récupérateur (1) comporte un trop-plein (11) relié à l'entrée d'eaux grises (3) et à la sortie d'eaux grises (4), pour que l'eau issue de la douche passe via le trop plein directement à la sortie d'eau grise (4) du récupérateur (1) lorsque l'échangeur thermique (2) est bouché.
Patent FR-2996073-A1 (FR)
Title: Revolving electric machine for use in on-board system for production of electrical energy in e.g. electric car, has chamber whose width and height of carcass present relationship to maintain stator and rotor temperature within limits
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K1/20
Filed: 2012-09-24
Abstract: The machine (1) has a set of casings (2, 3) presenting a general shape of a cylinder, a rotor (7) including a cylinder head mounted on a runner shaft (8). A peripheral part of the casings internally includes a chamber (4) for passage of a coolant such as water. A width (L) of the chamber in an axial direction (XX') and a height (H) of a carcass (6) in the axial direction present a predetermined relationship so as to maintain a stator temperature and a rotor temperature within nominal temperature limits. An independent claim is also included for an on-board system for production of electrical energy.
Patent FR-2997763-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'estimation d'un flux de gaz dans une enceinte maintenue en depression vis-a-vis du gaz
Inventor: LEROY ARNAUD
IPC: G01N7/10
Filed: 2012-11-06
Abstract: Procédé d'estimation d'un flux de gaz (18) dans une enceinte (14) maintenue dans un régime de dépression vis-à-vis du gaz, comportant : - une mesure, en fonction du temps, d'un flux du gaz Jmesure dans l'enceinte, et - une estimation de valeurs de paramètres A et B mise en œuvre de manière itérative en réduisant une erreur d'estimation basée sur une différence entre Jestim(t) et Jmesure, et dans lequel, lorsque Jmesure correspond à une montée en pression du gaz dans l'enceinte, Jestim(t) est calculée selon l'équation : et lorsque Jmesure correspond à une baisse de pression du gaz dans l'enceinte, Jestim(t) est calculée selon l'équation :
Patent FR-2998103-A1 (FR)
Title: Electrical plug for installation at end of electric cable in multi-grip block, has fixed part comprising engaging unit that cooperates with engaging unit of moving part to carry out connection around axis parallel to pressing direction
Inventor: CHINES ALESSANDRO
IPC: H01R11/11
Filed: 2012-11-13
Abstract: The plug (100) has a fixed part (102) for carrying female electrical contacts (110a) and male electrical contacts (110c), and a moving part (104) for carrying an electric cable (106) that comprises electric conductors. A connection unit (150) provides electrical continuity between the contacts and the corresponding electric conductors of the electric cable. The fixed part comprises an engaging unit (214) that cooperates with an engaging unit (216) of the moving part to carry out a pivot connection around a rotation axis (50) parallel to a pressing direction (10). An independent claim is also included for a multi-grip block.
Patent FR-2998734-A1 (FR)
Title: Electric motor i.e. brushless synchronous motor, has Hall effect sensor for measuring magnetic flux resulting from magnets of rotor, where sensor is arranged opposite to rotor in axial direction and spaced from rotor in axial direction
Inventor: AUBRY JEAN-MARCEL
IPC: H02K11/00
Filed: 2012-11-28
Abstract: The motor (2) has a stator (4) including coils to be traversed by electric current. A rotor (6) includes permanent magnets (36) accommodated in a support structure (38), where the rotor is intended to be rotated relative to the stator about a rotation axis (A) defining an axial direction. A Hall effect sensor (50) measures the magnetic flux resulting from the magnets of the rotor. The Hall effect sensor is arranged opposite to the rotor in the axial direction and spaced from the rotor in the axial direction.
Patent FR-2999114-A1 (FR)
Title: Systeme de stabilisation de vehicule mobile.
Inventor: RAIMBAULT JEREMY
IPC: B60B33/00
Filed: 2012-12-11
Abstract: Système de stabilisation de véhicule mobile (1), comportant au moins une roue de stabilisation (10) déplaçable entre une position rétractée et une position déployée, un élément support (20) associé à ladite roue de stabilisation (10), qui relie de manière déplaçable ladite au moins une roue de stabilisation (10) d'une part à un châssis (30) et d'autre part à un organe de guidage (40) déplaçable en translation, ledit système comportant une vis à billes (50) comprenant un arbre rotatif (51) associé à un écrou à billes (52), ladite vis à billes (50) coopérant avec ledit organe de guidage (40) déplaçable en translation de telle sorte qu'un déplacement en translation dudit organe de guidage (40) est transformé en une rotation dudit arbre rotatif (51) et vice-versa, au moins un dispositif de freinage d'arbre (60 ; 70) étant prévu pour freiner et/ou bloquer la rotation dudit arbre rotatif (51).
Patent FR-3004159-A1 (FR)
Title: Embarcation de loisir a voile a deux places, compacte et amphibie
Inventor: LOEWERT CLAUDE REMY
IPC: B62B15/00
Filed: 2013-04-04
Abstract: L'invention concerne une embarcation de loisir à voile, légère et compacte, à deux places assises, pouvant circuler sur terre et naviguer sur eau. Elle comporte un flotteur central (1) avec sièges encastrés (7)(8), d'une console centrale (14), de roues arrières (11) directionnelles et escamotables, d'un safran (5) avec aileron (13), escamotable, inclinable et directionnel, deux flotteurs latéraux (3) comportant un foil (4) inclinable et escamotable et montés en bout de deux bras (2) équipés d'une roue (10) escamotable, et d'un gréement (6) à surface de voilure variable. Les escamotages et changements de voilure sont obtenus avec des manivelles (23) de la console centrale. La direction des roues arrières (11) et du safran (5) est obtenue avec des pédales (27). L'embarcation suivant l'invention peut être utilisée comme un char à voile, un hydroptère ou un trimaran.
Patent FR-3005555-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif pour produire une zone d'ombre
Inventor: DIOP FRANCIS
IPC: A45D19/00
Filed: 2013-05-14
Abstract: Dispositif portatif pour produire une zone d'ombre, caractérisé en ce qu'il comprend : - un pied (P) comprenant au moins trois cannes (1), avantageusement quatre, présentant chacune une extrémité inférieure (la) destinée à reposer au sol et une extrémité supérieure (lb), les cannes (1) étant reliées ensemble par une articulation centrale (3) de manière à pourvoir disposer le pied (P) selon une configuration déployée sensiblement polyédrique, avantageusement pentaédrique, avec les extrémités inférieures (la) et les extrémités supérieures (lb) écartées définissant des polygones, avantageusement des quadrilatères, une toile opaque (T) montée sur les extrémités supérieures (1b) des cannes (1) pour produire une ombre. Le dispositif protège du soleil un utilisateur en position assise ou allongé. Replié et roulé dans sa toile, il est suffisamment petit pour tenir dans un sac de plage ou de randonnée.
Patent FR-3005914-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz
Inventor: CAMBORDE FRANCK
IPC: B60R21/272
Filed: 2013-05-21
Abstract: Générateur de gaz comprenant : - une chambre de gaz sous pression stockés à une première température, et comprenant un orifice de décharge scellé par un opercule, - un allumeur agencé pour générer une onde de pression dans la chambre de gaz sous pression, - un chargement de propergol agencé au moins dans une partie de la chambre de gaz sous pression, le chargement de propergol étant agencé pour être allumé par l'allumeur et générer des gaz de combustion à une deuxième température supérieure à la première température, l'onde de pression étant prédéterminée pour ouvrir l'opercule afin qu'au moins une partie des gaz sous pression à la première température sortent de la chambre avant les gaz de combustion générés par le chargement de propergol à la deuxième température, caractérisé en ce qu'au moins une partie du chargement de propergol est agencée entre l'allumeur et l'orifice de décharge et est traversée par l'onde de pression générée par l'allumeur et allant ouvrir l'opercule.
Patent FR-3001395-A1 (FR)
Title: Appareil d'entrainement a mobilite reactive comprenant un sac de frappe.
Inventor: ALMERAS LILIAN
IPC: A63B69/22
Filed: 2013-01-31
Abstract: L'appareil d'entraînement à la pratique des sports de combats, de contact ou de préhension, comprend un sac de frappe (1) doté d'une enveloppe (3) comprenant en extrémité inférieure une paroi d'obturation (19), constituant paroi de fond, et en extrémité supérieure une seconde paroi d'obturation (6). Cet appareil comprend une semelle horizontale (20) d'appui au sol, apte à être immobilisée sur le sol (S), sur laquelle repose le sac de frappe (1) par la paroi (19). Entre la semelle et la paroi (19) est établie une liaison mécanique autorisant le mouvement de pivotement du sac (1) autour du point de contact entre ladite paroi (19) et ladite semelle (20). Le sac (1) comporte de plus au moins un moyen (21, 64) de rappel en position verticale.
Patent FR-3002012-A1 (FR)
Title: Machoire de cardan, assemblage pour double cardan a rotule et procede d’usinage
Inventor: FEVRE LAURENT
IPC: B62D1/20
Filed: 2013-02-11
Abstract: Un assemblage pour double cardan à rotule (10), comporte une mâchoire de cardan (12A, 12B) constituant une première pièce et un élément de rotule (22A, 22B) qui peut être soit intégré à la mâchoire, soit constituer une deuxième pièce assemblée à la première. La mâchoire comporte une embase (12.1) présentant une cavité (12.2) de logement d'une extrémité d'arbre, la cavité (12.2) définissant un axe géométrique d'insertion (100A, 100B) pour une extrémité d'arbre, la cavité (12.2) présentant une section constante entre deux extrémités axiales ouvertes, une enveloppe géométrique de la cavité étant définie par une génératrice parallèle à l'axe géométrique d'insertion et décrivant la section constante de la cavité (12.2) de l'embase. Deux ailes latérales (12.5) sont reliées à l'embase (12.1), les deux ailes (12.5) se faisant face et délimitant entre elle un volume de réception (24A, 24B) d'un croisillon de cardan (20A, 20B), les deux ailes (12.5) étant pourvues chacune d'un logement (12.6) de palier de guidage du croisillon de cardan (20A, 20B), les deux logements (12.6) définissant un axe de pivotement (200) du croisillon, perpendiculaire à l'axe géométrique d'insertion (100). Un pont de liaison (12.7) relie les deux ailes latérales (12.5), les deux logements de paliers (12.6) étant situés, en référence à l'axe d'insertion (100), entre l'embase (12.1) et le pont de liaison (12.7). Le pont de liaison (12.7) comporte un trou débouchant (12.8) coaxial avec l'axe d'insertion (100). L'élément de rotule (22A, 22B) peut être un élément de rotule femelle constitué par le trou débouchant (12.7) ou un élément mâle ou femelle rapporté présentant une extrémité (22A.1, 22B.1) de forme complémentaire du trou débouchant (12.8) et logée dans le trou débouchant (12.8). Le trou débouchant (12.8) a une section située en tout point radialement à l'extérieur de, ou en coïncidence avec, l'enveloppe géométrique de la cavité de l'embase, ce qui permet d'usiner la cavité (12.2) par brochage.
Patent FR-3003575-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique nanostructuree de type polyolefine greffee polyamide
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: B32B27/08
Filed: 2013-03-22
Abstract: La présente invention concerne une composition comportant au moins deux copolymères greffés présentant un tronc de polyoléfine et des greffons de polyamide, les greffons de polyamide représentant de 15% à 25% en masse de la composition. L'invention se rapporte également à une structure multicouche comportant une pluralité de couches adjacentes dont au moins consiste en la composition susvisée.
Patent FR-3004046-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour former un reseau sans fil securise a faibles ressources
Inventor: OLIVEREAU ALEXIS
IPC: H04L12/28
Filed: 2013-03-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour former un réseau sans fil sécurisé pour des nœuds à faibles ressources n'ayant pas de relation préalable de confiance entre eux. Le procédé permet de générer pour un nœud demandeur une liste de nœuds voisins, puis d'établir un canal sécurisé entre le nœud demandeur et une entité d'authentification. Une association de sécurité est établie avec chaque nœud voisin à partir d'une clé de session maître reçue par le canal sécurisé.
Patent FR-3005293-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant une agrafe de fixation d'un organe fonctionnel dudit vehicule
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D25/20
Filed: 2013-05-03
Abstract: L'invention porte sur un véhicule automobile comportant un plancher structurel horizontal (4), une pièce de liaison (5) solidarisée au plancher (4) de manière à ménager entre eux un espace de dégagement vertical (DE), véhicule comportant en outre une agrafe (1) comprenant une partie de fixation (3), adaptée pour être solidarisée à un organe fonctionnel (6) dudit véhicule, et une partie de liaison (2), s'étendant dans l'espace de dégagement (DE), qui comporte des moyens élastiques configurés pour bloquer la position de l'agrafe (1) par rapport à ladite pièce de liaison (5).
Patent FR-3008490-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'inspection d'une surface d'une piece electriquement conductrice
Inventor: CHATENET LUC HENRI
IPC: G01N27/90
Filed: 2013-07-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (100 ; 500) pour l'inspection d'une surface d'une pièce électriquement conductrice, comprenant une pluralité de sondes à courant de Foucault (330, 331, 332...) disposés sur une surface convexe du dispositif et des moyens d'application des sondes contre la surface à inspecter dans lequel le dispositif est introduit, caractérisé en ce que les sondes (330, 331, 332...) sont fixées sur des lames flexibles (320, 321, 322...) s'étendant chacune selon une direction longitudinale (L) du dispositif les unes à côté des autres, lesdits moyens d'application comprenant un matériau déformable (490) dont la compression selon ladite direction longitudinale (L) entraine l'expansion transversalement à la direction longitudinale, ladite expansion déformant lesdites lames (320, 321, 322...) pour appliquer les sondes (330, 331, 332...) contre la surface.
Patent FR-3009384-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une colonne de chromatographie en phase gazeuse et colonne obtenue par un tel procede
Inventor: LEFEBVRE DAVID
IPC: G01N30/56
Filed: 2013-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une colonne de chromatographie, en particulier en phase gazeuse, comprenant une phase stationnaire réalisée à partir d'un sol. Ce procédé comprend les étapes suivantes : (a) l'introduction de ce sol à la première extrémité de la colonne, (b) le déplacement dudit sol en direction de la seconde extrémité de la colonne, de telle sorte qu'une couche de sol se forme sur la paroi interne de la colonne, cette couche étant apte à former un gel sur ladite paroi interne, et (c) le séchage du gel. La présente invention se rapporte également à une colonne capillaire ainsi qu'à une microcolonne susceptibles d'être fabriquées selon ce procédé.
Patent FR-3010513-A1 (FR)
Title: Matrice d'echangeur de chaleur collee et procede de collage correspondant
Inventor: BERGUIN GAETAN JOEL
IPC: F28F21/00
Filed: 2013-09-09
Abstract: Matrice métallique d'échangeur de chaleur, caractérisée par un empilement de composants (4, 5), notamment de plaques gravées ou d'ondes (4), de tôles de séparation (5) et de barres, ou une combinaison des deux types d'empilement, dans laquelle au moins une partie desdits composants (4, 5) sont liés entre eux par une couche (15), de préférence d'une épaisseur comprise entre 20 et 150 µm, de colle structurale à base de résine d'époxyde contenant un inhibiteur de corrosion et chargée de 20 à 60% en masse d'un conducteur thermique assurant une conductivité thermique de la colle de 2 à 5 W/m/K. Application préférée aux environnements corrosifs, notamment marins.
Patent FR-3011360-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un utilisateur muni d'un premier dispositif aupres d'un deuxieme dispositif
Inventor: WARY JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F21/36
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un utilisateur (10) équipé d'un premier dispositif (11) par un deuxième dispositif (12), une association dudit utilisateur avec une liste d'éléments d'authentification étant connue au niveau du deuxième dispositif et au niveau de l'utilisateur, comprenant les étapes suivantes : - envoi (E1) au premier dispositif d'un contenu multimédia, -réception (E4) du premier dispositif d'informations de localisation relatives à des zones du contenu multimédia sélectionnées par l'utilisateur sur le premier dispositif, lesdites zones représentant les éléments d'authentification, - détermination (E5), à partir du contenu multimédia et des informations de localisation reçues, de listes d'éléments descriptifs courants associées respectivement à une zone sélectionnée, -comparaison (E6) de la liste des éléments d'authentification associée à l'utilisateur avec les listes des éléments descriptifs courants, l'authentification étant réussie lorsque chaque élément d'authentification de la liste des éléments d'authentification est compris dans au moins une des listes des éléments descriptifs courants.
Patent FR-3011826-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution et de protection de fluide comportant un obturateur a fente
Inventor: COURTIN KARINE
IPC: B65D47/44
Filed: 2013-10-10
Abstract: L'invention propose un dispositif de distribution d'un produit fluide comportant un corps (12) un obturateur à fente (18) agencé dans le corps (12), qui est réalisé en un matériau déformable élastiquement et qui est délimité par une face externe (20) et une face interne (22), l'obturateur à fente (18) comportant une fente (30) sensiblement parallèle au plan principal (A) du dispositif (10), qui s'étend depuis la face interne (22) jusqu'à la face externe (20), et qui comporte deux parois (30a, 30b) en vis-à-vis qui sont en appui l'une contre l'autre et qui sont aptes à s'écarter par un déplacement perpendiculaire au plan principal (A) du dispositif (10) sous l'action de la pression du produit à distribuer, par déformation élastique de l'obturateur à fente (18), caractérisé en ce que l'obturateur à fente (18) comporte une rainure (32) réalisée dans la face interne (22), qui comporte deux faces (34) inclinées dont chacune prolonge vers l'intérieure une paroi (30a, 30b) de la fente (30). L'invention propose aussi un dispositif de distribution (10) comportant une couche de matériau ayant des propriétés bactéricides ou bactériostatiques sur sa face externe.
Patent FR-3016702-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'une pluralite d'ensemble de stockage d'energie.
Inventor: LE PAVEN YVON
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-01-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de gestion d'une pluralité d'ensembles de stockage d'énergie (18A-18C, 20) destinés à fournir de l'énergie électrique à un objet à alimenter (16) lors d'une phase de décharge, les ensembles de stockage étant reliés électriquement en parallèle, au moins un convertisseur de courant continu (22, 24) étant interposé entre les ensembles de stockage d'énergie et l'objet à alimenter, de sorte que l'énergie en provenance de chaque ensemble de stockage est convertie de façon indépendante de celle provenant des autres ensembles, le procédé étant caractérisé en ce que, lors de la phase de décharge : - on mesure au moins un paramètre relatif à chaque ensemble de stockage, - en fonction des paramètres mesurés pour tous les ensembles et d'au moins une puissance de sortie relative à l'objet à alimenter, on détermine pour le ou chaque convertisseur au moins une consigne relative à une grandeur électrique respective en sortie, de sorte qu'une consigne distincte soit associée à chacun des ensembles, - on commande le ou les convertisseurs pour que la consigne correspondante soit appliquée. L'invention a également pour objet un système permettant l'application du procédé selon l'invention.
Patent FR-3023099-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un routeur contre des attaques
Inventor: COMBES JEAN-MICHEL
IPC: H04L12/70
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un routeur (10) contre des attaques, le routeur acheminant des paquets IP pour au moins un sous-réseau (12) identifié par un préfixe réseau. Le procédé comprend : - une étape (E3) d'obtention par l'intermédiaire d'un module de validation d'adresses IP (13) de l'adresse IP attribuée à au moins un dispositif (M1, M2, etc.) du sous-réseau, ledit module étant apte à mémoriser une adresse IP en association avec un paramètre de liaison physique, lors d'une étape (PO) d'allocation de l'adresse IP audit dispositif dans le sous-réseau, ladite adresse IP étant qualifiée d'adresse IP valide, -une étape (E8) de retransmission au routeur d'un paquet IP entrant dont l'adresse IP destination comprend le préfixe réseau, lorsque l'adresse IP destination du paquet entrant est une adresse valide.