baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2975002-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique de la peau en deux etapes successives
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61K8/00
Filed: 2011-05-12
Abstract: Procédé de traitement cosmétique de la peau et/ou des muqueuses consistant à appliquer successivement sur ladite peau et/ou muqueuses deux compositions cosmétiques, respectivement : - une première composition contenant un seul actif apte à corriger un dysfonctionnement cutané, - une seconde composition apte à restaurer l'intégrité de la peau modifiée après application de la première composition.
Patent FR-2975642-A1 (FR)
Title: Systeme d'ancrage de siege sur plancher
Inventor: BELS GUILLAUME
IPC: B60N2/015
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble constitué d'un système d'ancrage (1) et d'un rail (2). Le système d'ancrage comprend un support (5) et des tenons (6a, 6b, 6c) comportant un corps (8a, 8b, 8c) et une tête (9a, 9b, 9c). Le rail comprend un côté supérieur (14) et un fond (13), le côté supérieur comportant une rainure (15) et des ouvertures de passage (16) entrecoupant ladite rainure. Selon l'invention le système d'ancrage (1) comprend un plot (10) mobile et un dispositif d'actionnement (17) du plot configuré pour déplacer le plot dans une position escamotée sur le support autorisant le coulissement des corps dans la rainure ou, inversement, dans une position active selon laquelle le plot est engagé dans une ouverture de passage et exerce une poussée contre le fond du rail permettant de rehausser les tenons engagés dans la rainure et de plaquer les têtes contre une face inférieure (14b) du côté supérieur (14). L'invention concerne également un véhicule équipé d'un tel ensemble.
Patent FR-2975869-A1 (FR)
Title: Composition de preservation d'organe et utilisations
Inventor: DUTHEIL DELPHINE
IPC: A01N1/02
Filed: 2011-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'une composition comprenant au moins une globine, un protomère de globine ou une hémoglobine extracellulaire d'Annélides, une solution de stabilisation et/ou une solution de conservation d'organes, ladite composition ayant une température comprise entre 0°C et 37°C, pour préserver un organe chez un donneur décédé en état de mort cérébrale ou décédé d'arrêt cardiaque. L'invention se rapporte également à un procédé de conservation d'un organe in situ dans un donneur décédé en état de mort cérébrale ou décédé d'arrêt cardiaque à l'aide des techniques CRN ou sonde de Gillot ou toute autre technique similaire.
Patent FR-2977194-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection laterale pour vehicule automobile et vehicule automobile associe
Inventor: LE DUC FRANCOIS
IPC: B60J5/04
Filed: 2011-06-28
Abstract: Le dispositif de protection latérale (10) selon l'invention, d'un véhicule automobile (11) comprenant une caisse (12) et une ouverture (13) pour l'accès d'au moins un passager au véhicule (11), comporte : - un élément de protection latérale (15), apte à passer d'une position de fermeture, dans laquelle il obture au moins partiellement l'ouverture (13), à une position d'ouverture, - un système d'articulation et d'équilibrage (16), agencé à une première extrémité (15a) de l'élément de protection latérale (15), - un élément de gâche, destiné à coopérer avec un élément de serrure (22) lié à la caisse (12) du véhicule (11) et agencé à une extrémité opposée (15b) de l'élément de protection latérale (15), et - deux organes de guidage, solidaires de l'élément de protection latérale (15) et destinés à coopérer avec deux organes de centrage (25a, 25b) fixés à la caisse, de sorte à guider la fermeture de l'élément de protection latérale (15).
Patent FR-2977972-A1 (FR)
Title: Dispositif interrupteur pour haute tension dans un reseau electrique
Inventor: DUFOURNET DENIS
IPC: H01H33/04
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure (2) destiné à être utilisé comme disjoncteur dans un réseau haute tension comportant une enveloppe (4) ayant un axe longitudinal (6), un premier interrupteur à soufflage de gaz (8) disposé dans une première chambre de coupure (10) à l'intérieur de l'enveloppe (4), le premier interrupteur (8) comportant une première paire de contacts d'arc (12) et (14) qui peuvent être déplacés l'un par rapport à l'autre en translation dans la direction longitudinale de l'enveloppe (4). Le dispositif selon l'invention comporte en outre un deuxième interrupteur à soufflage de gaz (20) disposé dans une deuxième chambre de coupure (22) et un condensateur (24) monté en parallèle avec le deuxième interrupteur à soufflage de gaz (20) de sorte que lors d'une coupure en court-circuit, la tension de rétablissement générée par le réseau s'applique essentiellement au premier interrupteur à soufflage de gaz pendant la phase diélectrique de la coupure.
Patent FR-2977927-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage/signalisation multifonctions pour vehicule automobile.
Inventor: SANCHEZ VANESA
IPC: F21W107/10
Filed: 2011-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage/signalisation multifonctions pour véhicule automobile comportant au moins un collecteur elliptique (R) à double foyer (f1,f2), une source lumineuse (S) placée au voisinage d'un des foyers, et une lentille de projection (L) du faisceau lumineux selon un faisceau d'éclairage/signalisation (F). Une plieuse de faisceau multifonctions, formée par un polyèdre optique (1) muni d'un nombre supérieur à deux de facettes optiques est prévu. Chaque facette optique est munie d'un bord plieur/transmetteur de faisceau (BP) générateur d'une fonction spécifique d'éclairage/signalisation. Le polyèdre (1) est placé sur le trajet du faisceau lumineux, au voisinage du deuxième foyer (f2) et mobile au moins en rotation autour d'un axe de rotation (YY) orthogonal à l'axe optique (ZZ) de l'ensemble. Des ressources (2) de sélection et de commande d'au moins une facette optique et du bord plieur/transmetteur de faisceau (BP) associé à celle-ci sont prévus pour ramener le bord plieur/transmetteur de faisceau (BP) en position d'interception du faisceau lumineux au voisinage du deuxième foyer (f2) par commande de déplacement en rotation du polyèdre optique (1). Application à tout type de véhicule automobile.
Patent FR-2978862-A1 (FR)
Title: Appareil electrique comportant deux bornes de commande pour mettre un organe mobile selectivement en position de repos et en position de travail
Inventor: LECLERCQ BENJAMIN
IPC: H01H47/02
Filed: 2011-08-01
Abstract: Appareil électrique comportant, entre deux bornes de commande (11), un circuit de commande (32) comportant le bobinage (37) d'une bobine pour entraîner un organe mobile et un circuit d'insertion (32) d'un organe de limitation de courant dans ledit bobinage (37), avec ledit circuit d'insertion (62) qui fait partie d'une portion en courant alternatif, avec l'organe de commutation d'insertion (55) qui est un organe de commutation bidirectionnel et avec l'organe de limitation de courant (61) qui est au moins majoritairement capacitif.
Patent FR-2979850-A1 (FR)
Title: Installation for shaping tint block of e.g. paperboard for carrying out package, has automatic locking unit for locking cutting tools, support printing bands and marking tools on splitting, counter-bracing and stamping shafts, respectively
Inventor: LAGO JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B26D1/22
Filed: 2011-09-09
Abstract: The installation (1) has two splitting shafts (2, 3) arranged parallel to each other in a horizontal plane (P1), where each shaft is equipped with cutting tools (4) adjustable in position on the shaft. An automatic adjustment device (13) adjusts positioning of the cutting tools, support printing bands (7) and marking tools along axes of the shaft, a counter-bracing shaft (5) and a stamping shaft (8) in an independent manner. An automatic locking unit locks the cutting tools, the bands and the marking tools on the corresponding shafts, respectively.
Patent FR-2981896-A1 (FR)
Title: Structure interieure de vehicule avec receptacle ferme par un portillon, ensemble de structures interieures et procede de production associe
Inventor: BURRY CHARLES
IPC: B60R7/04
Filed: 2011-10-26
Abstract: La structure intérieure (1) comprend : - un réceptacle (5) ; - un portillon mobile (9) ; - un ensemble (11) de liaison du portillon (9) à un élément rigide (29) de la structure intérieure (1), comprenant au moins un bras (21) engagé dans une fenêtre (37) du réceptacle (5). Le bras (21) comprend des première et seconde parties (41, 43) et un dispositif (45) pour assembler les première et seconde parties (41, 43) l'une à l'autre de manière démontable.
Patent FR-2986357-A1 (FR)
Title: Systeme de reconnaissance personnalisee du schema cinematique de vente de produits d'optique
Inventor: LEVY LAURENT
IPC: G06K17/00
Filed: 2012-02-01
Abstract: Système d'identification d'utilisateurs (106) d'un local de vente d'une pluralité d'articles d'optique (100), caractérisé en ce qu'il comprend : - une pluralité de marqueurs RFID d'articles d'optique (102), - une pluralité de marqueurs RFID d'utilisateurs (104), - un équipement mettant en oeuvre des moyens de stockage et de traitement (107) d'une base de données d'articles d'optique (100) et d'une base de données d'utilisateurs (106), - un terminal informatique (108) connecté à la base de données d'articles d'optique (100) et à la base de données d'utilisateurs, - un lecteur mobile (110) de marqueurs RFID, - un lecteur fixe (112) de marqueurs RFID, le lecteur mobile (110) de marqueurs RFID détectant et lisant les marqueurs RFID d'articles d'optique (102) et modifiant la base de données d'articles, le terminal informatique (108) modifiant la base de données d'utilisateurs, et le lecteur fixe (112) de marqueurs RFID détectant et lisant les marqueurs RFID d'utilisateurs (104).
Patent FR-2986978-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage d'un reactif par dissolution dans un ecoulement de liquide
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: B01F1/00
Filed: 2012-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dosage (D) par dissolution d'un réactif dans un écoulement de liquide, remarquable en ce qu'il comprend plusieurs parties : - une base (200) fixe regroupant ladite enceinte et une entrée de liquide, des moyens d'amenée du liquide au contact du galet de réactif (G) et des moyens de sortie de liquide , - une ou plusieurs cartouches (300) formant un volume indépendant détachable regroupant ledit magasin de réactif, des moyens de formation d'au moins un jet de liquide dirigé sensiblement radialement vers le galet (G) à dissoudre et des moyens de support du galet (G), ladite cartouche (300) venant s'associer à ladite base (200) préformée d'au moins une zone d'accueil de ladite cartouche (300) à des fins de dissolution du réactif.
Patent FR-2992424-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une force de frottement a l'interface entre deux surfaces
Inventor: STOLTZ GUILLAUME
IPC: G01L5/00
Filed: 2012-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une force de frottement à l'interface entre deux surfaces en contact (16,18) l'une avec l'autre dont l'une au moins est de type géosynthétique. Le procédé fait intervenir un organe élastique (20,32) initialement prédéformé pour retenir un élément mobile (14) qui repose sur un support inclinable (12) et qui permet d'exercer une charge sur les deux surfaces en contact (16,18) disposées l'une au dessus de l'autre sur le support. La force de frottement (T) est déterminée à partir de la force de retenue (F) de l'élément mobile exercée au niveau de l'organe élastique et qui est mesurée lorsque l'angle d'inclinaison beta du support varie.
Patent FR-2992234-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanoparticules de catalyseur pour la reduction cathodique du dioxygene en presence de methanol
Inventor: ALONSO-VANTE NICOLAS
IPC: B01J23/40
Filed: 2012-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de nanoparticules de catalyseur de réduction cathodique et tolérant au méthanol, ces nanoparticules comprenant un centre métallique et une sous-monocouche d'un chalcogène.
Patent FR-2992982-A1 (FR)
Title: Suspensions aqueuses de dioxyde de titane et de matiere amylacee cationique destinees a la fabrication de papier et de carton
Inventor: HOUZE REGIS
IPC: D21H17/29
Filed: 2012-07-06
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles suspensions aqueuses contenant un couple très particulier charge / liant, notamment une charge qui est à base de dioxyde de titane et un liant sous forme de composition liquide de matière amylacée cationique présentant des caractéristiques très particulières de matière sèche, de viscosité, de taux d'azote et de pH. Elle concerne aussi un procédé de fabrication de ces suspensions, leur mise en oeuvre pour fabriquer un papier et un carton, et le papier et le carton ainsi obtenu.
Patent FR-2994423-A1 (FR)
Title: Dispositif thermique pour le transport de produits, notamment de produits palettises.
Inventor: BAILLEUL VINCENT
IPC: B65D19/02
Filed: 2012-08-07
Abstract: Caisse (1) de protection thermique prévue pour y introduire une palette (2) chargée de produits (3) à transporter à une température choisie.
Patent FR-2997472-A1 (FR)
Title: Tubular connection unit, has locking spacer comprising abutment portion that is arranged against leg, and exerting support by abutment portion against leg to hold fastening units when bearing surface is subjected to pressurize fluid
Inventor: LE CLINCHE PASCAL
IPC: F16L37/06
Filed: 2012-10-26
Abstract: The connection unit (1) has a tubular base plate (5) comprising a fastening unit (14) i.e. groove (15), and a tubular body (3) comprising another fastening unit (42) i.e. pin (43), which co-acts with the former fastening unit so as to block an axial relative movement of the body in the plate. A locking spacer (7) is movable in relation to the body and/or the plate. The spacer has an abutment portion arranged against a deformable leg (33), and exerts a support by the abutment portion against the leg to hold the fastening units when a bearing surface (64) is subjected to pressurize fluid.
Patent FR-2997740-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fixer un accessoire sur une toiture ondulee.
Inventor: BLAINVILLE MATHIEU
IPC: F16B5/02
Filed: 2012-11-06
Abstract: Dispositif 1 pour fixer un accessoire 2 sur une toiture 3 comprenant une couverture ondulée, par exemple en fibrociment, cet accessoire comprenant des moyens 12, 13 pour reprendre les efforts sans solliciter le matériau de couverture.
Patent FR-2997970-A1 (FR)
Title: Tip for cone or signpost that is utilized in e.g. danger zone, has skirt including inner support wall that rests against side surface of top of cone or signpost to stabilize indication lamp above top of cone or signpost
Inventor: MARTINAND FRANCK
IPC: E01F9/615
Filed: 2012-11-09
Abstract: The tip (1) has a base (2) comprising an upper surface to support a lower surface of a base part (104) of an indication lamp (106), where a lower surface of the base is opposite to the upper surface. A skirt (8) is fitted over top of a cone (100) or signpost by matching a form of the top of the cone or signpost. The skirt includes an inner support wall resting against a side surface of the top of the cone or signpost to stabilize the indication lamp above the top of the cone or signpost. A hanging unit hangs a chain or a strip to increase visibility of the cone or signpost.
Patent FR-2984485-A1 (FR)
Title: Systeme de navigation a representation cartographique
Inventor: FRIEDRICHS ARNE
IPC: G01C21/32
Filed: 2012-12-11
Abstract: Système de navigation comportant un afficheur (10) pour reproduire en trois dimensions une représentation cartographique , reposant sur une perspective en projection (11) d'une caméra virtuelle reproduite comme prise de vue virtuelle pour la représentation cartographique, la perspective en projection (11) de la caméra virtuelle étant alignée sur la perspective de vision (14) d'au moins un observateur (15) de l'affichage (10).
Patent FR-3000148-A1 (FR)
Title: Roulement destine a subir un phenomene de fatigue de surface
Inventor: LE JEUNE GWENOLE
IPC: F16C19/02
Filed: 2012-12-21
Abstract: Le roulement (10) comporte une bague extérieure (12), de forme générale de révolution autour d'un axe (X), une bague intérieure (14), de forme générale de révolution autour de l'axe (X), disposée coaxialement à la bague extérieure (12), et des éléments roulants (16), par exemple des billes, disposés radialement entre la bague intérieure (14) et la bague extérieure (12). Les éléments roulants (16) sont au moins partiellement en contact direct avec au moins l'une des bagues intérieure (14) et extérieure (12). La bague (12, 14) au moins partiellement en contact direct avec les éléments roulants (16) est réalisée a base de poudre d'acier frittée.
Patent FR-2999937-A1 (FR)
Title: Unite solide a haute teneur en fexofenadine et son procede de preparation
Inventor: LANNE JEAN-YVES
IPC: A61K47/12
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention se rapporte à des compositions pharmaceutiques, destinées à être utilisées sous forme d'unité solide telle qu'un comprimé, pour une administration par voie orale, comprenant une haute teneur en fexofénadine et/ou en au moins un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, ainsi qu'à des procédés de fabrication d'unités solides par voie hot melt.
Patent FR-3000952-A1 (FR)
Title: Systeme de separation d'une carte plastique inferieure d'une pile de cartes plastiques
Inventor: MOREAU LUDOVIC
IPC: B65H3/06
Filed: 2013-01-15
Abstract: L'invention concerne un système de séparation (150) d'une carte plastique inférieure (C0) comportant : - un rouleau chargeur (152) sur lequel repose une première extrémité (C1) de la carte plastique inférieure (C0), et présentant une rainure (304) s'étendant parallèlement à l'axe dudit rouleau chargeur (152), - un ensemble mobile (154) disposé au-dessus du rouleau chargeur (152) et comprenant une base (158) et un galet de chargement (159) libre en rotation, la base (158) étant mobile verticalement entre une position de contact et une position écartée, et - un moyen de rappel (156) contraignant l'ensemble mobile (154) en position de contact, la base (158) présentant une paroi amont (302) en amont du galet de chargement (159), et dont l'extrémité inférieure est, en position de contact, à une distance du rouleau chargeur (152) inférieure à l'épaisseur de la carte plastique inférieure (C0), et la rainure (304) présentant une ouverture et une profondeur suffisante pour permettre à la première extrémité (C1) de la carte plastique inférieure (C0) de descendre dans la rainure (304) de manière à ce que sa première extrémité (C1) passe sous l'extrémité inférieure de la paroi amont (302).
Patent FR-3001562-A1 (FR)
Title: Computer implemented method for archiving digital documents e.g. paper documents, involves generating data processing instructions for archiving digitized document according to reading of reference code during digitalization
Inventor: REFRAY CEDRIC
IPC: G06F17/40
Filed: 2013-01-28
Abstract: The method involves digitizing a printed document having a reference code of the document. Data processing instructions are generated for archiving of the digitized document according to reading of the reference code during digitalization, where the reference code includes a two-dimensional bar code, and the reading of the reference code generates instructions for creation and/or emission of electronic communication of contents and/or destination of the contents, and generates indexing data of the digitized document. Independent claims are also included for the following: (1) a device of digitalization and/or printing for the archiving of digital documents (2) a computer program for archiving digital documents.
Patent FR-3001661-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride
Inventor: SABRIE JULIEN
IPC: B60K6/00
Filed: 2013-02-07
Abstract: Véhicule hybride comprenant un premier groupe propulseur (10), thermique, et un deuxième groupe propulseur (20), utilisant une autre énergie, caractérisé en ce que le véhicule comprend au moins un alternateur (25) accouplé au deuxième groupe propulseur (20) et relié à un réseau électrique (60) du véhicule.
Patent FR-3002669-A1 (FR)
Title: Procede de rapprochement d'informations relatives a un operateur mobile et d'informations relatives a une base tiers et serveur adapte pour mettre en œuvre ce procede
Inventor: DE CHASTELLIER PIERRE
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-02-22
Abstract: Procédé (100) pour rapprocher des informations relatives à des opérations de service de communication d'un opérateur mettant en œuvre des terminaux mobiles avec des données stockées dans une base (102) tiers relatives à la gestion desdits terminaux mobiles, caractérisé en ce qu'il comprend une réplication (1) de ladite base de données tiers, une détection de changements survenus dans ladite base de données tiers, et une production de règles métiers relatives auxdits terminaux pour décider d'une désactivation/réactivation en temps réel du service.
Patent FR-3003793-A1 (FR)
Title: Recipient a socle renforce et procede de fabrication d’un tel recipient
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B29C49/48
Filed: 2013-03-27
Abstract: Récipient (1) ayant un corps (6) et un fond (7) délimitant conjointement un volume (11) primaire interne du récipient (1), ce récipient (1) comprenant en outre un socle (12) en saillie comprenant une paroi externe et une paroi interne, le socle (12) comprenant une jupe, qui s'étend en saillie à partir de la zone (8) de jonction entre le corps (6) et le fond (7), et un pied qui s'étend à une extrémité inférieure de la jupe et définit un plan de pose pour le récipient (1), récipient dans lequel : - les parois sont soudées localement l'une à l'autre au niveau de la jupe ; - le pied forme un renflement creux, la paroi externe, la paroi interne et le plan de pose définissant conjointement un volume secondaire isolé du volume (11) primaire par la soudure.
Patent FR-2989146-A1 (FR)
Title: Sealing device i.e. sealing plug, for use in cover for sealing and insulating pipe utilized for passage of e.g. gas in nuclear power plant, has non-skid shoes forming contact surface that extends on half of periphery from cylinder section
Inventor: NOYON EMMANUEL
IPC: F16L55/134
Filed: 2013-04-03
Abstract: The device i.e. sealing plug, has a main body including fasteners to be assembled together to form cylinder shape of the main body. Each fastener includes a shape falling under a parallelepipedic volume that is defined by three orthogonal dimensions. A maintenance system includes multiple non-skid shoes (340) translationaly mounted in the fasteners to be deployed against an inner wall of a pipe (9) in order to ensure maintenance of the device by compression. The non-skid shoes form a total contact surface extending on an half of a periphery from a cylinder section of the main body.
Patent FR-3004234-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et isolante ayant une barriere d'etancheite susceptible localement d'un glissement par rapport a la barriere isolante
Inventor: BOUGAULT JOHAN
IPC: B63B3/68
Filed: 2013-04-09
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure qui comporte une paroi porteuse. La cuve comporte une paroi de cuve fixée sur la paroi porteuse. La paroi de cuve comporte une barrière d'isolation thermique (13) retenue sur la paroi porteuse, une barrière d'étanchéité (15) supportée par la barrière d'isolation thermique et constituée de feuilles (15) soudées les unes aux autres de manière étanche, chacune des deux bordures perpendiculaires d'une feuille (15,15a) est équipée de moyens de retenue glissants (140,141,142).