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Patent FR-3050108-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique pour la compaction du stratum corneum
Inventor: SAGUET THIBAUT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique pour la compaction du stratum corneum. La composition comporte à titre de principe actif le tetrasodium disuccinoyl cystine, les autres ingrédients étant ceux admissibles dans le domaine cosmétique pour diminuer la rugosité cutanée et protéger la peau, le principe actif représentant 0,10 à 10% en masse de la composition et avantageusement de 0,30 à 7,80%. Application au traitement de la peau
Patent FR-3075987-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'harmonisation duale d'un systeme d'affichage tete haute avec un dispositif inertiel d'attitude amovible dans le cockpit
Inventor: AYMERIC BRUNO
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-12-21
Abstract: Un procédé d'harmonisation duale d'un système d'affichage tête haute porté pour rendre conforme l'affichage d'informations de pilotage d'un aéronef sur un afficheur avec le monde réel extérieur comprend : - une étape (206) d'acquisition de N mesures Ki de détection de posture de tête par une série de visées Vi correspondant à des images orientées suivant des orientations Oi d'une même photographie prise par une caméra, solidaire et alignée avec le dispositif inertiel d'attitude D3, puis - une étape (208) de calcul conjoint des matrices d'orientation relatives M01 et M23 comme solutions conjointes du système d'équations d'harmonisation duale Ûi = G . Ki . D, i variant de 1 à N, dans lequel Ûi est la transposée de la matrice M(image(i)/0) d'orientation relative de l'image(i) de rang i par rapport à l'afficheur D0, avec M01 et M23 égales respectivement aux matrices droite et gauche D et G. Un système d'affichage tête haute porté est configuré pour mettre en œuvre ledit procédé d'harmonisation duale.
Patent FR-3076373-A1 (FR)
Title: Antenne amelioree pour carte a puce sans contact
Inventor: GERIN GUILLAUME
IPC: G06K19/07
Filed: 2017-12-31
Abstract: L'invention concerne une antenne pour carte à puce sans contact permettant de communiquer avec un lecteur de carte à puce à l'aide d'un signal porteur de fréquence F0 modulé par un signal de données de fréquences f01, f02, comportant un premier circuit résonnant (L1,C1) présentant un pic de résonnance de fréquence foi et un second circuit résonnant (L2,C2) présentant un pic de résonnance de fréquence f02 , caractérisée en ce que les deux circuits résonnants ne sont pas électriquement connectés entre eux et sont couplés électro magnétiquement entre eux par un facteur de couplage K faible, inférieur à 20 %.
Patent FR-3064737-A1 (FR)
Title: Dispositif de visee avec calibrage assiste
Inventor: MENETRIEUX CLAUDE LOUIS AIME
IPC: F41G1/54
Filed: 2017-03-31
Abstract: Dispositif (1) de visée comprenant : - des moyens (2) pour observer une cible (3), ces moyens (2) pour observer une cible (3) comprenant des moyens (4) pour identifier un point visé sur la cible (3) observée appelés réticule (4) ; - des moyens (11) de réglage de l'alignement du réticule (4) ; - des moyens (5) de capture d'une image de ladite cible (3) incluant le point visé ; - des moyens (8) de transmission de ladite image à un dispositif (9) tiers de traitement de l'information ; - des moyens (10) de réception d'une consigne de réglage du dispositif (9) tiers ; - des moyens (19) pour appliquer ladite consigne de réglage reçue par les moyens (10) de réception, aux moyens (11) de réglage pour modifier la position du réticule (4).
Patent FR-3064776-A1 (FR)
Title: Procede d'apprentissage du comportement dynamique d'un moteur d'aeronef
Inventor: CHEVILLOT FABRICE JOEL LUC
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d apprentissage du comportement dynamique d'un moteur d'aéronef, comprenant des étapes de : modélisation d'une structure mécanique du moteur par un modèle d'éléments finis, et sous-structuration du modèle d'éléments finis en composants ; réduction modale par calcul de modes composants associés aux composants, ladite réduction donnant des super-éléments ; calcul de modes propres d'un modèle d'éléments finis sous-structuré condensé comprenant les super-éléments, et pour chaque mode propre du modèle condensé et pour chaque super-élément, enregistrement d'un facteur de participation modale du mode composant à une énergie de mode propre dudit mode propre ; optimisation de la réduction modale des super-éléments en déterminant, pour chaque mode propre du modèle d'éléments finis sous-structuré condensé et à l'aide des facteurs de participation modale, l'énergie partielle apportée par chaque mode composant de chaque super-élément dans l'énergie de mode propre, et en sélectionnant, pour chaque super-élément, des modes composants pertinents parmi les modes composants dudit super-élément, selon un critère prédéterminé de contribution de l'ensemble des modes composants sélectionnés à l'énergie de mode propre au-delà d'une certaine proportion, pour écarter des modes qui contribuent le moins à ladite énergie ; réduction modale optimisée de chaque composant du modèle d'éléments finis à l'aide des modes composants pertinents sélectionnés, résultant en un super-élément optimisé issu dudit composant ; calcul de la réponse d'un modèle assemblé optimisé comprenant les super-éléments optimisés à une contrainte mécanique simulée par ordinateur.
Patent FR-3064946-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile et procede de fonctionnement correspondant
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-04-05
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation indirect (1) pour véhicule automobile comportant : • une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant, un compresseur (3), un premier dispositif de détente (7), un premier échangeur de chaleur (9), un deuxième dispositif de détente (11), un deuxième échangeur de chaleur (13) et une première conduite de contournement (30) du deuxième échangeur de chaleur (13) comportant une première vanne d'arrêt (33), • une deuxième boucle de fluide caloporteur (B), • un premier échangeur de chaleur bifluide (5), • un premier échangeur de chaleur interne (19), • un deuxième échangeur de chaleur interne (19'), et • une deuxième conduite de contournement (40) du premier dispositif de détente (7) et du premier échangeur de chaleur (9) comportant un troisième dispositif de détente (17) disposé en amont d'un deuxième échangeur de chaleur bifluide (15) également agencé conjointement sur une boucle de gestion thermique secondaire.
Patent FR-3067053-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour un equipement electronique
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: E05B73/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) antivol pour un équipement électronique (2) comprenant un boîtier (20) présentant un premier port femelle (21) ; le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - un dispositif d'enserrement (10) adapté pour recevoir le boîtier (20) de l'équipement (2), présentant un premier port mâle (1 1) complémentaire dudit premier port femelle (21), le dispositif d'enserrement (10) présentant au moins une configuration repliée, telle que, lorsque le dispositif d'enserrement (10) reçoit le boîtier (20) : ○ dans la configuration repliée, le premier port mâle (11) est nécessairement engagé dans le premier port femelle (21) de l'équipement (2), de sorte que le boîtier (20) est reçu de manière inamovible ; un dispositif de verrouillage (13) de la configuration repliée du dispositif d'enserrement (10).
Patent FR-3071687-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reduction du signal d'auto-interference dans un systeme de communication bidirectionnel simultane
Inventor: GRAVE BAPTISTE
IPC: H04L25/03
Filed: 2017-09-27
Abstract: Dispositif de réduction d'une contribution d'auto-interférence dans un système de communication sans fil full-duplex configuré pour transmettre un signal d'émission (TXOUT) et modulé par un signal en bande de base (TXBB), et configuré pour recevoir un signal de réception (RXIN) contenant une contribution d'auto-interférence correspondant au signal d'émission (TXOUT), ledit dispositif de réduction comprenant un premier module de réduction (BCC), configuré pour prélever une réplique du signal d'émission (TXOUT), et configuré pour générer un premier signal de réduction (SIGCC), le dispositif comprenant en outre : - un deuxième module de réduction (BENV), disposé de façon à pouvoir prélever une réplique du signal en bande de base (TXBB), et apte à générer un deuxième signal de réduction (SIGENV) fonction de la dérivée temporelle du signal en bande de base (TXBB), - un soustracteur (SUB), relié au premier module de réduction (BCC) et au deuxième module de réduction (BENV), et configuré pour soustraire du signal de réception (RXIN) le premier signal de réduction (SIGCC) et le deuxième signal de réduction (SIGENV).
Patent FR-3068059-A1 (FR)
Title: Procede de montage et cale de montage
Inventor: PRUNIER-DUPARGE BENOIT
IPC: E04B1/24
Filed: 2017-06-27
Abstract: Un procédé de montage d'un élément de construction (52) sur un élément d'ossature métallique solidaire d'un premier panneau de construction (51), comprenant la pose par aimantation d'une cale magnétique (10) sur l'élément d'ossature métallique, ladite cale (10) comprenant deux côtés opposés distants entre eux d'une distance e, un des côtés de la cale étant en contact avec le premier panneau de construction (51), puis la fixation de l'élément de construction (52), ledit élément de construction étant en contact avec l'autre côté de ladite cale (10), puis le retrait de la cale (10).
Patent FR-3084240-A1 (FR)
Title: Moule pour le pressage de produit alimentaire
Inventor: BIDAULT PASCAL
IPC: A23P30/10
Filed: 2018-07-24
Abstract: L'invention concerne un moule (1) et différents procédés d'utilisation d'un tel moule (1) pour la préparation de produit alimentaire, comprenant au moins un récipient (2) apte à recevoir un produit alimentaire, éventuellement au moins un foncet (3), un foncet (3) étant associé à chaque récipient (2), étant apte à fermer le récipient (2) associé et conformé de manière à pouvoir être enfoncé dans le récipient (2) de manière à presser le produit alimentaire contenu dans le récipient (2) et éventuellement un moyen de pressage apte à presser sur ledit au moins un foncet (3), comprenant encore au moins un capteur (6) apte à mesurer une caractéristique du produit alimentaire.
Patent FR-3079150-A1 (FR)
Title: Ensemble de travail en continu de bande metallique longitudinale
Inventor: GIRARD ROMAIN
IPC: B21D28/24
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble de travail de bande métallique longitudinale (12) comprenant une installation de formage et un dispositif de poinçonnage (16) situé en amont. Ledit dispositif de poinçonnage (16) comprend une table d'appui (30) et un poinçon mobile (44) en translation par selon une direction sensiblement perpendiculaire à ladite table d'appui, pour pouvoir poinçonner une bande métallique longitudinale (12), tandis que ladite bande métallique poinçonnée est entraînée en translation à travers ladite installation de formage pour pouvoir former ladite bande métallique poinçonnée. Ladite table d'appui (30) et ledit poinçon (44) sont en outre mobiles en translation par rapport à ladite installation de formage selon la direction F d'entraînement de ladite bande métallique poinçonnée, pour pouvoir poinçonner ladite bande métallique (12) lorsque ladite bande métallique est entraînée en translation de manière continue à travers ledit dispositif de poinçonnage (16).
Patent FR-3083382-A1 (FR)
Title: Systeme electrique et procede de charge d'une batterie, notamment pour vehicule
Inventor: YAN YI
IPC: H02J7/02
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention a pour objet un système électrique, notamment pour véhicule automobile, comprenant un chargeur électrique (OBC-1) chargé d'alimenter une batterie (HV) d'alimentation haute tension, ledit chargeur électrique (OBC-1) comportant un circuit correcteur de facteur de puissance (PFC), comprenant une première interface de connexion (B1) et une deuxième interface de connexion (B2), et un convertisseur continu-continu (DC/DC), comprenant une première interface de connexion (B3) et une deuxième interface de connexion (B4), le chargeur électrique (OBC-1) étant caractérisé en ce qu'il comprend deux modes de fonctionnement : un mode « direct », dans lequel un réseau d'alimentation électrique externe (G1) alimente une batterie haute tension (HV), un mode « inverse », dans lequel la batterie haute tension (HV) alimente une charge, le système électrique comprenant un circuit de court-circuit du convertisseur continu-continu (DC/DC).
Patent FR-3084974-A1 (FR)
Title: Systeme de liaison electrique sans contact
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: H02J50/10
Filed: 2018-08-07
Abstract: L'invention concerne un système de liaison électrique sans contact comprenant un premier bloc (B1) portant un premier enroulement (E1) électrique et un deuxième bloc (B2) portant un deuxième enroulement (E2) électrique, le premier bloc (B1) délimitant un premier espace, dit espace supérieur et un deuxième espace, dit espace inférieur, dans lequel est placé ledit deuxième bloc (B2), ledit deuxième bloc (B2) étant destiné à être déplacé en translation suivant une direction principale par rapport audit premier bloc (B1) de transmission d'énergie sans contact dans ledit espace inférieur entre une position non fonctionnelle et une position fonctionnelle, dans laquelle une transmission d'énergie par couplage magnétique entre les deux enroulements peut être assurée. Le système comporte des moyens de traction du deuxième bloc (B2) de transmission d'énergie sans contact pour le déplacer suivant une direction de traction de sa position non fonctionnelle vers sa position fonctionnelle.
Patent FR-3088359-A1 (FR)
Title: Systeme d’equilibrage contrant l’ouverture involontaire d’un couvercle d’un dispositif de rangement en cas de choc
Inventor: CARECCHIO DAVID
IPC: E05C19/02
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un système d'équilibrage (60) contre l'ouverture involontaire d'un dispositif de rangement (1) du type comprenant un boîtier (10) doté d'une ouverture d'accès, ledit système comportant un jeu de pendule (61) monté à pivotement autour d'un axe transversal (A) et étant doté d'au moins une masselotte (63) écartée dudit axe (A) et apte à équilibrer le déplacement dudit jeu de pendule (61) lorsque ledit boîtier (10) subit une accélération dans au moins une première direction longitudinale, caractérisé en ce que ledit jeu de pendule (61) comprend au moins une patte (62), comportant une masselotte (63), fixée sur le bras (22) dudit couvercle (20).
Patent FR-3087599-A1 (FR)
Title: Procede de classification du niveau de bruit d’un signal audio
Inventor: MIRANI FARHAN
IPC: H04B17/20
Filed: 2018-10-19
Abstract: Il est divulgué un procédé de classification du niveau de bruit d'un signal audio pour le test de la qualité de réception radio d'un système audio de véhicule automobile sous test. Le procédé comprend les étapes suivantes, réalisées par une unité de traitement: la réception d'un signal audio dit signal audio de test (207) ; la génération à partir du signal audio de test d'un vecteur de caractéristiques (208) ayant un nombre déterminé de composantes correspondant à des caractéristiques  déterminées respectives du signal audio de test ; et, la détermination, sur la base des composantes du vecteur de caractéristiques du signal audio de test et sur la base en outre d'un modèle de prédiction (206) associant des composantes données de vecteurs de caractéristiques avec des étiquettes données caractérisant le niveau de bruit d'un signal audio correspondant, d'une étiquette (209) caractérisant le niveau de bruit du signal audio de test.
Patent FR-3090135-A1 (FR)
Title: Télescope comprenant un miroir secondaire monté sur lames « araignées » comportant un dispositif anti-lumière parasite
Inventor: LAURENT FRANÇOIS
IPC: G02B23/02
Filed: 2018-12-18
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des télescopes comportant au moins un miroir primaire (M1), un miroir secondaire (M2), une structure mécanique (S) et un ensemble de plusieurs lames (1) identiques reliant la périphérie du miroir secondaire à ladite structure mécanique, chaque lame étant située dans un plan comportant l’axe optique du miroir secondaire. Chaque lame du télescope selon l’invention comporte au moins une butée plate (2) de même longueur que celle de la lame, ladite butée étant perpendiculaire à la lame, la largeur de ladite butée étant d’un ordre de grandeur inférieure à la hauteur de la lame. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3091300-A1 (FR)
Title: nouveau procédé de tissage d’articles textiles et dispositif pour la mise en oeuvre
Inventor: VICERIAL JEANNE
IPC: D03D41/00
Filed: 2018-12-31
Abstract: L'invention concerne de manière générale le domaine du tissage. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de fabrication d’un article textile à partir d’un élément filaire continu, un dispositif pour la fabrication dudit article textile et un article textile obtenu par ledit procédé.(Figure 1)
Patent FR-3091618-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un substrat receveur pour une structure de type semi-conducteur sur isolant pour applications radiofrequences et procédé de fabrication d’une telle structure
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/316
Filed: 2019-01-09
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN SUBSTRAT RECEVEUR POUR UNE STRUCTURE DE TYPE SEMI-CONDUCTEUR SUR ISOLANT POUR APPLICATIONS RADIOFREQUENCES ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE TELLE STRUCTURE La présente invention se rapporte à procédé de fabrication d’un substrat receveur (30) pour une structure de type semi-conducteur sur isolant pour applications radiofréquence, comprenant les étapes suivantes :- fourniture d’un substrat semi-conducteur comprenant un substrat de base (1) en matériau monocristallin et une couche de piégeage de charges (2) en silicium polycristallin agencée sur le substrat de base (1),- oxydation de la couche de piégeage de charges (2) pour former une couche d’oxyde (3) agencée sur ladite couche de piégeage de charges,le procédé étant principalement caractérisé en ce que l’oxydation de la couche de piégeage de charges (2) est réalisée au moins en partie à une température inférieure ou égale à 875°C. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091942-A1 (FR)
Title: traçabilité des déchets nucléaires par la technologie blockchain.
Inventor: LANCIA BRUNO
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-01-22
Abstract: Traçabilité des déchets nucléaires par la technologie blockchain Procédé de traçabilité de déchets nucléaires au sein d’une chaîne (15) d’acteurs (10) participant à leur traitement, dans lequel on enregistre ou on permet auxdits acteurs d’enregistrer de façon sécurisée et irréversible des informations relatives à la radioactivité desdits déchets, aux opérations effectuées sur ces déchets et à leur transport et stockage dans une blockchain (30), notamment une blockchain privée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092531-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique pour véhicule ferroviaire
Inventor: DUMOULIN ERIC
IPC: B61C7/04
Filed: 2019-02-08
Abstract: Système d’alimentation électrique pour véhicule ferroviaire L’invention concerne un système d’alimentation électrique pour véhicule ferroviaire adapté à alimenter au moins deux moteurs (28, 30) dans une chaîne de traction (12) comprenant au moins deux bus de transmission (24, 26) d’énergie continue branchés en parallèle, chaque bus de transmission (24, 26) étant apte à fournir de l’énergie à un desdits moteurs (28, 30), le système étant adapté à être connecté à une première source d’énergie (16) et à une deuxième source d’énergie (15), chaque bus de transmission (24, 26) comprenant une inductance (42, 46) de filtre d’impédance d’entrée permettant de réaliser une impédance d’entrée donnée pour la chaîne de traction. Le système comprend une pluralité de contacteurs (48, 58, 66, 68) et un disjoncteur (36) permettant de configurer un premier mode de fonctionnement utilisant la première source d’énergie (16) ou un deuxième mode de fonctionnement utilisant la deuxième source d’énergie (15). Chaque inductance (42, 46) de filtre d’impédance d’entrée de bus de transmission d’énergie continue est dimensionnée pour réaliser une connexion des bus de transmission (24, 26) d’énergie continue sans résonance dans chaque mode de fonctionnement. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093234-A1 (FR)
Title: Elément pour barrière infrarouge réduisant la formation de givre
Inventor: JIMENEZ JESUS
IPC: H01L31/024
Filed: 2019-02-21
Abstract: L’invention concerne un élément pour barrière infrarouge anti-intrusion (1), comprenant : -une superposition de plusieurs émetteurs (11, 13) et récepteurs (12, 14) infrarouge selon une direction verticale (V) ; -un capot de protection (3) transparent au rayonnement infrarouge s’étendant selon une direction verticale (V) en vis-à-vis de ladite superposition des émetteurs (11, 13) et récepteurs (12, 14) infrarouge ; -une protection anti-givre (4) comportant des parois (41) en saillie depuis un motif en pavage en vis-à-vis du capot de protection (3) et des émetteurs et récepteurs, les parois (41) étant transparentes au rayonnement infrarouge. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093593-A1 (FR)
Title: Dispositif d'immobilisation de batterie d'accumulateurs électriques par ventouse électromagnétique ayant essentiellement le rôle de fixation mais pouvant cumuler ce rôle de fixation avec celui d'alimentation électrique.
Inventor: SEBILEAU VINCENT
IPC: B60K1/04
Filed: 2019-03-08
Abstract: Dispositif d'immobilisation d'une batterie d'accumulateurs électriques rechargeables amovible par force d'attraction magnétique (aimantation) sur son support obtenue par au moins un couple (ventouse électromagnétique , élément ferromagnétique), chaque élément du couple étant monté face à face, l'un coté batterie, l'autre coté support de batterie. La ventouse est indifféremment du type à effet d'aimantation effectif sous alimentation électrique ou à aimant permanent à annulation d'aimantation sous alimentation électrique, cette alimentation électrique pouvant être pilotée par un bouton interrupteur de courant électrique solidaire de la batterie ou d'un autre élément connexe ou piloté par la poignée de levage de la batterie. Dans un mode de réalisation particulier au moins une ventouse électromagnétique cumule les fonctions de fixation de la batterie et de passage du courant électrique. Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3094586-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de montage axial d’un arbre moteur de machine electrique sur un arbre d’entree de boite de vitesses
Inventor: DEVUN BENJAMIN
IPC: H02K7/116
Filed: 2019-03-29
Abstract: Procédé de montage axial d’une machine électrique de traction (2) sur une boîte de vitesses (1), par emmanchement de l’arbre de sortie (7) de la machine sur l’arbre d’entrée (3) de la boîte, et positionnement d’une plaque arrière de guidage (6) de la machine sur des pions de centrage de la boîte avant le boulonnage de la machine sur la boîte, caractérisé en ce qu’on place dans la machine électrique une bague de centrage fusible (8) entre un rebord intérieur (6a) de la plaque de centrage (6) et l’arbre de sortie (7) de la machine, dans sa zone d’emmanchement sur l’arbre de boîte. Figure pour l’abrégé : figure 2