baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043867-B1 (FR)
Title: Convertisseur analogique-numerique a approximations successives.
Inventor: DECAENS GILBERT
IPC: H03M1/38
Filed: 2015-11-13
Granted: 2018-09-21
Abstract: Le convertisseur analogique-numérique comporte un premier étage dans lequel une tension à convertir (Vin) est appliquée à l'entrée d'un premier comparateur (2). Le premier comparateur (2) délivre sur une première sortie numérique un premier résultat numérique (Bi) représentatif de la comparaison entre la tension à convertir (Vin) et la tension de référence (Vref). La première sortie numérique est connectée à un calculateur (3) d'une première tension intermédiaire (V1). Un second comparateur (5) compare la première tension intermédiaire (V1) à la tension de référence (Vref) et délivre un second résultat numérique (Bi+1) sur une seconde borne de sortie numérique. La seconde borne de sortie numérique est connectée à un second calculateur d'une tension résiduelle fonction de la tension à convertir (Vin), de première (Va) et seconde (Vb) et des premier et second résultats numériques (Bi,Bi+1). Le premier calculateur est formé par le second calculateur.
Patent FR-3043563-B1 (FR)
Title: Autoinjecteur.
Inventor: SAUSSAYE ANTHONY
IPC: A61M5/20
Filed: 2015-11-13
Granted: 2022-01-21
Abstract: Autoinjecteur comportant un corps (1) adapté à recevoir un réservoir contenant du produit fluide et comportant un piston (P) et une aiguille, tel qu'une seringue pré-remplie, ledit corps (1) comportant une partie distale, une partie médiane et une partie proximale, ladite partie médiane dudit corps (1) comportant au moins une fenêtre médiane (12) permettant de voir le contenu dudit réservoir, ladite au moins une fenêtre médiane (12) ayant une forme extérieure en forme de flèche pointant vers la partie proximale dudit corps (1).
Patent FR-3044439-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance du fonctionnement d'un aeronef
Inventor: STOUKY YACINE ANTHONY XAVIER
IPC: G08G5/00
Filed: 2015-11-27
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé de surveillance (200) du fonctionnement d’un aéronef (Ai), le procédé de surveillance (200) comportant un procédé de collecte (210) de données de vol (DATA) mis en œuvre par un dispositif de collecte (D) de données de vol (DATA) équipant l’aéronef (Ai), ledit procédé de collecte (210) comportant les étapes suivantes : (a) échantillonnage (211) des données de vol (DATA) de l’aéronef (Ai) selon une fréquence prédéterminée ; (b) mémorisation (212) des données de vol (DATA) échantillonnées ; (c) transmission (213) sans fil des données de vol (DATA) échantillonnées à une station au sol (S) ; le procédé de surveillance comportant en outre un procédé d’analyse (230) des données de vol (DATA) mis en œuvre dans une station au sol (S), le procédé d’analyse (230) des données de vol (DATA) comportant les étapes suivantes : réception (231) sans fil dans la station au sol (S) des données de vol (DATA) de l’aéronef (Ai) ; mémorisation (232) des données de vol (DATA) de l’aéronef (Ai) dans une base de données (DB) de la station au sol (S) ; génération (233) de rapports de vol (Ri) à partir des données de vol (DATA) de l’aéronef (Ai) mémorisées dans la base de données (DB) de la station au sol (S). Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3047926-B1 (FR)
Title: Procede de regulation du fonctionnement d'un compresseur equipant une installation de conditionnement d'air d'un vehicule automobile
Inventor: KHANCHOUL MOHAMED
IPC: F25B1/00
Filed: 2016-02-24
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de régulation de la vitesse d'un moteur (3) électrique d'entraînement d'un compresseur (1) équipant un circuit de climatisation (2) d'une installation de conditionnement d'air d'un véhicule automobile. En cas de chute de la tension (T) et/ou du courant électrique fourni par une réserve d'énergie (5) électrique du véhicule, une unité de gestion (6) génère une consigne initiale (12) limitant la consommation en énergie électrique du moteur (3). Un moyen de commande (11) génère une consigne corrigée (C1, C2) régulant la vitesse du moteur (3) conformément à la consigne initiale (12) et en évitant un état de surcharge du compresseur (1). Le moyen de commande (11) identifie plus particulièrement une plage de vitesses (P) dans laquelle la vitesse du moteur (3) peut varier en fonction d'ordres de commande (8) générés par un module de commande (9) identifiant les besoins de confort de l'habitacle du véhicule.
Patent FR-3054177-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/812
Filed: 2016-07-22
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne appui-tête comprenant : une armature (1) comprenant une base (2) et une partie mobile (3) reliée à ladite base par une bielle arrière (4) et une bielle avant (5), une desdites bielles comprenant une zone (10) pourvue d'une pluralité de crans (12) successifs de verrouillage ; un verrou (11) pourvu d'une partie extrême de verrouillage (15) ; un moyen ressort (14) actionnant ledit verrou vers la zone crantée (10); dans lequel, en vue latérale, un cran (12) présente une face supérieure définissant un premier segment dont l'extrémité interne est confondue avec le fond dudit cran ; ladite partie de verrouillage définit un deuxième segment, lesdits segments étant superposés et s'inscrivent dans une première droite ; une tangente au cercle définit une deuxième droite située au-dessus et s'écartant progressivement de ladite première droite quand on se dirige vers l'extérieur dudit cran.
Patent FR-3055355-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reglage de jeux entre un rotor et un stator concentrique d'une turbomachine
Inventor: JOUY BAPTISTE MARIE AUBIN PIERRE
IPC: F01D11/24
Filed: 2016-08-30
Granted: 2020-06-19
Abstract: Ce dispositif de pilotage de jeux entre un rotor (1) et un stator (2) l'environnant est réalisé en modifiant le débit de soufflage acheminé dans une cavité de rotor (9) pour réaliser un débit de purge qui empêche les gaz de la veine (3) de pénétrer dans la cavité. Une vanne (22) peut fermer partiellement le circuit de soufflage, ce qui diminue le rafraîchissement de la structure de rotor (10) et permet sa dilatation et la réduction des jeux avec le stator (2), pour certains régimes dont les régimes de croisière. Et l'air soufflé s'échauffe plus à débit réduit, surtout si on lui fait emprunter une dérivation (24) pourvue de méandres (26) dans les portions (17) les plus chaudes du circuit.
Patent FR-3056504-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour appareil electronique portatif
Inventor: CORRE JEAN-MARIE
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-09-27
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support pour appareil électronique portatif sur une planche de bord (10) d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un cadre support mobile (21) présentant une zone d'accueil (23) destinée à accueillir ledit appareil, ledit cadre support mobile (21) étant fixé par une liaison pivot autour d'un axe de rotation (YO) perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) du véhicule dans un évidement (22) aménagé dans ladite planche de bord en partie supérieure de ladite planche de bord et préformé pour adopter le profil dudit cadre support mobile, de sorte que ledit cadre support (21) est monté pivotant par rapport audit évidement (22) entre une position rangée dans laquelle ledit cadre support (21) est escamoté dans ledit évidement (22) et une position d'utilisation dans laquelle ledit cadre support (21) est déployé en dehors dudit évidement pour présenter ladite zone d'accueil (23) de manière visible et accessible.
Patent FR-3057942-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation cryogenique d’un gaz de synthese par condensation partielle
Inventor: GAERTNER AXELLE
IPC: C01B32/40
Filed: 2016-10-21
Granted: 2019-12-27
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un gaz de synthèse (1,5) contenant de l'hydrogène, du monoxyde de carbone, le gaz de synthèse est refroidi dans un échangeur de chaleur (E), partiellement condensé et envoyé à un premier séparateur de phases (9) pour produire un gaz enrichi en hydrogène (7) et un liquide (11) appauvri en hydrogène, le liquide appauvri en hydrogène est envoyé au moins en partie en tête d'une colonne d'épuisement (13), au moins une partie du liquide de cuve (17) de la colonne d'épuisement se vaporise au moins partiellement dans l'échangeur de chaleur et on dérive un produit enrichi en monoxyde de carbone (15) d'au moins une partie du liquide de cuve de la colonne d'épuisement.
Patent FR-3058155-B1 (FR)
Title: Nouvelles compositions ignifugeantes
Inventor: LABAT GILLES
IPC: D06M15/03
Filed: 2016-11-03
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation, comme ignifugeant, d'une composition aqueuse comprenant du chitosane et au moins une charge minérale, ladite charge minérale étant par exemple choisie dans le groupe des charges minérales en feuillets, notamment choisie dans le groupe constitué du talc, de la montmorillonite, de la saponite, de la sépiolite, de la bentonite, de la smectite, de l'hectorite, de la kaolinite, de l'halloysite et du mica, et de leurs mélanges.
Patent FR-3059788-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diode electroluminescente a extraction augmentee
Inventor: TEMPLIER FRANCOIS
IPC: G02B6/12
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (30) comprenant une zone active (18) adaptée à fournir un rayonnement électromagnétique et prise en sandwich entre des première et deuxième couches semiconductrices (14, 32), la première couche semiconductrice délimitant une face (38) et comprenant une première portion (34) au contact de zone active et délimitant une première partie (40) de la face et se prolongeant par une deuxième portion (36) délimitant une deuxième partie (42) de la face, la deuxième portion formant un guide d'onde monomode, le dispositif optoélectronique comprenant une portion (44) opaque et réfléchissante au rayonnement électromagnétique recouvrant la première partie et comprenant un réseau de diffraction (46) sur la deuxième partie adapté extraire le rayonnement électromagnétique de la deuxième portion.
Patent FR-3069144-B1 (FR)
Title: Filtre pour dispositif de preparation et de delivrance d'un fluide alimentaire
Inventor: BIZARD TATIANA
IPC: A61J11/00
Filed: 2017-07-21
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un filtre (10) pour dispositif (1) de préparation et de délivrance d'un fluide alimentaire, ledit dispositif (1) comportant un récipient (2) comprenant un fond, une paroi latérale (3) solidaire du fond et une ouverture (4) délimitée par un bord (5) de récipient, ainsi qu'un élément de délivrance (11) d'un fluide susceptible d'être contenu dans ledit récipient (2), ledit élément de délivrance (11) étant monté amovible sur ledit récipient (2) au voisinage de ladite ouverture (4). Ledit filtre comportant un premier (14) et un second (20) éléments filtrants, montés mobiles l'un par rapport à l'autre entre (i) une première position suivant laquelle lesdits premier et second éléments filtrants (14, 20) autorisent le passage dudit fluide entre le récipient (2) et l'élément de délivrance (11) et (ii) une seconde position suivant laquelle lesdits premier et second éléments filtrants (14, 20) interdisent tout passage dudit fluide entre ledit récipient (2) et ledit élément de délivrance (11).
Patent FR-3061595-B1 (FR)
Title: Systeme de communication d'informations a un usager a proximite d'un vehicule automobile
Inventor: BOILEVIN ANTOINE
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-01-03
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un système de communication d'informations à un usager à proximité d'un véhicule automobile comprenant au moins une surface d'affichage, un dispositif de détection de la proximité de l'usager par rapport au véhicule, configuré pour émettre au moins une information de proximité de l'usager, au moins un dispositif lumineux agencé pour afficher au moins une image stéréoscopique sur l'au moins une surface d'affichage correspondante, et un module de commande pour configurer le dispositif lumineux en fonction de l'information de proximité de l'usager. L'invention concerne également un procédé de communication d'informations au cours duquel on détecte un usager situé à proximité du véhicule automobile afin de générer une information de proximité dudit usager, et on affiche au moins une image stéréoscopique sur une surface d'affichage du véhicule ou d'un appareil portatif porté par l'usager, en fonction de l'information de proximité.
Patent FR-3062050-B1 (FR)
Title: Ancillaire et procede de determination d'un ancillaire
Inventor: GEMON JEAN-PIERRE
IPC: A61B17/17
Filed: 2017-01-23
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention a pour objet un ancillaire de guidage destiné à coopérer avec au moins deux surfaces osseuses ainsi que son procédé de fabrication. Elle a également pour objet un ancillaire de guidage pour son utilisation en chirurgie orthopédique ainsi qu'un ensemble comprenant un ancillaire de guidage et au moins un dispositif médical.
Patent FR-3062860-B1 (FR)
Title: Grille anti-chutes a support de boitier d'epissurage integre
Inventor: BIRCKEL NICOLAS
IPC: E02D29/14
Filed: 2017-02-13
Granted: 2019-06-07
Abstract: Le grille de sécurité anti-chutes (1) pour chambre d'accès (2) à un ouvrage souterrain (3) comporte un dispositif de fixation (9) prévu pour immobiliser de manière libérable un boîtier (5) de raccordement ou d'épissurage en sous-face, ainsi qu'un dispositif de support (11) monté mobile entre une position repliée au-dessus la grille de sécurité anti-chutes (1) lorsque la grille (1) est en position d'obstruction et une position déployée en appui sur le sol lorsque la grille (1) est en position de dégagement pour la maintenir en position inclinée. La grille (1) permet à la fois de protéger le boîtier (5) tout en le suspendant en l'air de sorte qu'il ne soit pas immergé au fond de l'ouvrage souterrain. Elle facilite et sécurise son extraction hors de la chambre d'accès, et le surélève au-dessus du sol (13) dans une position adaptée à l'intervention de l'opérateur lorsque la grille de sécurité anti-chutes est en position de dégagement.
Patent FR-3050314-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'actionnement d'un dispositif de protection electrique
Inventor: LI WENJIE
IPC: H01H71/12
Filed: 2017-04-13
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme d'actionnement assemblé dans un boîtier utilisé pour un dispositif de protection électrique. Le mécanisme d'actionnement comprend un support, un loquet de verrouillage et un premier arbre de support. Le support et le loquet de verrouillage s'emmanchent avec le premier arbre de support, et l'extrémité supérieure du support s'appuie contre un ressort de support.
Patent FR-3068141-B1 (FR)
Title: Geolocalisation sans gps par un traceur mixte wifi et lpwan
Inventor: KRAVANJA CHRISTIAN
IPC: H04W64/00
Filed: 2017-06-22
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de géolocalisation d'un bien ou d'une personne dans lequel procédé de géolocalisation d'un bien ou d'une personne dans lequel un traceur associé audit bien ou à ladite personne met en uvre les étapes suivantes : a) détection de réseaux WiFi et de leurs points d'accès se trouvant à sa portée, b) collecte de données brutes relatives à au moins réseau Wi Fi détecté et à au moins un point d'accès par lequel ledit réseau est rendu visible audit traceur, c) transmission des données brutes collectées, à un serveur de résolution à distance, par un réseau sans fil choisi dans le groupe comprenant les réseaux LoRa, SigFox, Zigbee, LTE-m ou narrowband-IOT, d) traitement de ces données brutes par le serveur de résolution à distance, afin de fournir une information de localisation.
Patent FR-3069507-B1 (FR)
Title: Ensemble maneton-manivelle d'un mecanisme de transmission de mouvement d'un systeme d'essuie-glace
Inventor: RENOUX PASCAL
IPC: B60S1/24
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention propose un ensemble appartenant à un mécanisme de transmission de mouvement pour l'entraînement en rotation d'un essuie-glace de véhicule automobile, cet ensemble comprenant une manivelle (40) et un maneton (42) d'orientation axiale (A) qui est porté par la manivelle (40) et dont un tronçon axial (80) est reçu dans un trou (60) de la manivelle (40), caractérisé en ce que la manivelle (40) est retenue axialement sur le tronçon axial (80) du composant (42) par une pièce de retenue (90) dont une portion est reçue radialement dans un logement complémentaire du tronçon axial (80) du composant (42).
Patent FR-3072046-B1 (FR)
Title: Machine d'application d'au moins une fibre et procede associe
Inventor: LAUR RAYMOND
IPC: B29C70/38
Filed: 2017-10-11
Granted: 2019-10-25
Abstract: Machine (10) d'application d'au moins une fibre (12) comprenant : - une unité de fourniture (16) de la fibre, - une tête de dépose (18) de la fibre, et - au moins un système intermédiaire (22) comprenant une unité d'admission apte à faire entrer une portion de la fibre dans le système intermédiaire à une vitesse d'entrée (VE) par rapport au système intermédiaire, et une unité de sortie apte à faire sortir la portion de la fibre du système intermédiaire à une vitesse de sortie (VS) par rapport au système intermédiaire. Le système intermédiaire est configuré pour que, au moins pendant une période de temps, la vitesse d'entrée soit sensiblement supérieure à la vitesse de sortie, la portion de la fibre présente dans le système intermédiaire étant destinée à passer d'une première configuration, dans laquelle la portion de la fibre est tendue entre l'unité d'admission et l'unité de sortie, à une deuxième configuration, dans laquelle la portion de la fibre présente au moins une ondulation.
Patent FR-3075349-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur d'une boite collectrice d'un echangeur thermique, et boite collectrice equipee d'un tel dispositif de distribution
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F9/04
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (7) d'un fluide réfrigérant (FR) configuré pour être logé à l'intérieur d'une boîte collectrice (4) d'un échangeur thermique (1). Le dispositif de distribution (7) comprend au moins un conduit (8a) étendu suivant un axe longitudinal (Al). Le conduit (8a) comporte à une première extrémité (25a) longitudinale une bouche d'entrée (10) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) dans le dispositif de distribution (7). Le conduit (8a) comporte au moins un orifice (11) pour l'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du conduit (8a). Le dispositif de distribution (7) comprend au moins un bouchon (24) de fermeture d'une deuxième extrémité (25b) longitudinale du conduit (8a) opposée à sa première extrémité (25a) longitudinale. Au moins une interface de fixation du dispositif de distribution (7) sur une paroi (14) de la boîte collectrice (4) est ménagée par le bouchon (24).
Patent FR-3076123-B1 (FR)
Title: Convertisseur dc-dc pour chargeur bidirectionnel.
Inventor: GASCHER ALAIN
IPC: H02M3/338
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion continu-continu (1) pour un chargeur de batterie (26) d'accumulateurs électriques connecté à un réseau électrique, apte à fonctionner de manière bidirectionnelle, comprenant au moins un convertisseur LLC résonant à pont complet (20), comprenant : - un redresseur (24) redressant le signal amplifié par le transformateur (23), ledit redresseur (24) étant formé d'un pont complet de quatre structures parallèles (240, 240', 240'', 240'''), formées chacune d'un transistor (301), d'une diode (302) et d'un condensateur (303) montés en parallèle; caractérisé en ce que chaque structure parallèle (240, 240', 240'', 240''') du redresseur (24) comprend un dispositif d'annulation (40) de l'effet du condensateur (303) de la structure parallèle (240, 240', 240'', 240''') associée lorsque le dispositif de conversion continu-continu (1) fonctionne en mode indirect.
Patent FR-3063258-B1 (FR)
Title: Bague destinee au maintien d'un appui tete escamotable, appui tete comprenant une telle bague, siege comprenant un tel appui tete et vehicule comprenant un tel siege
Inventor: MESA CHRISTOPHE
IPC: B60N2/809
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-06-11
Abstract: Bague (1) destinée au maintien à un dossier de siège d'un appui-tête escamotable, la bague (1) présentant une forme tubulaire et comprenant une section d'extrémité (11) munie d'un rebord annulaire (12) formant butée d'extrémité (13) et au moins une section conique (14, 15) présentant une pente croissante depuis la base de la bague en direction de la butée d'extrémité (13), ladite section conique (14, 15) étant destinée à s'engager en partie à l'intérieur d'une gaine d'appui-tête escamotable solidarisée à un dossier de siège.
Patent FR-3075158-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation de remorque de velo par une attache situee sur la tige de la selle
Inventor: PAWULA MICHEL
IPC: B62K27/12
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'une remorque derrière un vélo en assurant une articulation permettant une complète liberté de mouvement du vélo sans que cela entraîne une contrainte sur la remorque. Il est constitué d'un assemblage de pièces métalliques comprenant la fixation de selle qui se fixe sur la tige de selle, la vrille qui est une pièce intermédiaire, et la flèche à laquelle sera fixée la structure de la remorque. Deux pièces plastiques adaptateurs selle, fixées sur la tige de la selle, protègent le cadre du vélo et la tige de selle contre les dégradations par le contact direct avec la fixation selle. Une vis à écrou réunit la flèche et la vrille assurant un axe de rotation. Un axe muni d'une goupille béta assure le raccordement de la vrille à la fixation de selle et un autre axe de rotation. C'est cet axe qui sera utilisé par l'utilisateur pour attacher la remorque au vélo ou la détacher. De part sa simplicité, le dispositif selon l'invention assure un système d'attache d'une remorque au vélo robuste, rapide et facile d'emploi par l'utilisateur.
Patent FR-3077139-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la variation d'intensite diffractee par un reseau bidimensionnel organise le long d'une direction donnee
Inventor: GERGAUD PATRICE
IPC: G02B27/44
Filed: 2018-01-25
Granted: 2021-02-26
Abstract: Méthode de détermination, par diffraction en transmission d'un faisceau incident, de la variation d'intensité diffractée par un réseau bidimensionnel organisé d'un échantillon (E) dans une direction donnée (qz) orthogonale au plan du réseau bidimensionnel, comportant : - mise en place de l'échantillon (E) comportant le réseau bidimensionnel organisé de sorte que la direction donnée (qz) forme un angle (ψ) avec la direction du faisceau incident, - mise en rotation du réseau bidimensionnel organisé autour de la direction donnée (qz), - acquisition d'un cliché de diffraction pendant au moins un quart de révolution du réseau bidimensionnel organisé autour de la direction donnée (qz), - arrêt de la rotation, - extraction de la variation d'intensité diffractée dans la direction donnée (qz).