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Patent WO-2009115163-A3 (WO)
Title: Cooling cosmetic or dermatological preparations having a content of (1r,2s,5r)-2-isopropyl-5-methyl-n-(2-(pyridyne-2-yl)ethyl-cyclohexane carboxamide and/or (1r,2s,5r)-n-(4-(cyanomethyl)phenyl)-2-ispropyl-5-methylcyclohexane carboxamide for the reduction of erythema
Inventor: KOLBE LUDGER
IPC: A61Q19/00
Filed: 2009-02-04
Abstract: The invention relates to topical cosmetic or dermatological preparations for reducing erythema having a content of (1R, 2S, 5R)-2-isopropyl-5-methyl-N-(2-(pyridyne-2-yl)ethyl-cyclohexane carboxamide and/or (1R, 2S, 5R)-N-(4-(cyanomethyl)-phenyl)-2-isopropyl-5- methylcyclohexane carboxamide.
Patent WO-2010025894-A3 (WO)
Title: Composition revitalisante pour les cheveux
Inventor: MOLENDA MICHAEL
IPC: A61K8/41
Filed: 2009-09-02
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse revitalisante pour les cheveux, qui comprend au moins un alkyl ester/amido alkyl amine ou un alkyl ester/amido alkyl amine quaternaire et une émulsion aqueuse d'un copolymère de divinyldiméthicone et de diméthicone. L'invention concerne en particulier une composition pour les cheveux qui comprend au moins un composé de structure générale (I), dans laquelle R 1  est un groupe alkyle saturé ou insaturé à chaîne droite ou ramifiée comportant 8 à 24 atomes de carbone; R 2  est un groupe alkyle à chaîne droite ou ramifiée comportant 1 à 4 atomes de carbone; A est un groupe choisi parmi O, la formule (I) et la formule (III); B est choisi parmi la formule (IV) et la formule (V); R 3  et R 4  sont identiques ou différents, sont H ou un alkyle comportant 1 à 4 atomes de carbone, un hydroxylalkyle comportant 1 à 4 atomes de carbone et un dihydroxylalkyle comportant 2 à 4 atomes de carbone; R 5  et R 6  sont identiques ou différents, un alkyle comportant 1 à 4 atomes de carbone, un hydroxylalkyle comportant 1 à 4 atomes de carbone et un dihydroxylalkyle comportant 2 à 4 atomes de carbone; R 7  est un alkyle comportant 1 à 4 atomes de carbone, un hydroxylalkyle comportant 1 à 4 atomes de carbone ou un dihydroxylalkyle comportant 2 à 4 atomes de carbone et la formule (VI) dans laquelle R 1 , A et R 2  ont la signification donnée plus haut, et X est chlorure, bromure, méthosulfate et une émulsion aqueuse d'un copolymère de divinyldiméthicone et de diméthicone dont la viscosité de phase interne est supérieure à 1 x 10 8 
   mm 2 /s mesurée à 0,01 Hz et à environ 25°C.
Patent WO-2009118348-A3 (WO)
Title: Polymérisation d’oxyde d’hexafluoropropylène
Inventor: DANNER BERNARD
IPC: C08G65/22
Filed: 2009-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’oligomérisation d’oxyde d’hexafluoropropylène (HFPO) dans lequel la somme des dimères, trimères, tétramères, pentamères et hexamères représente moins de 20 % en poids du HFPO polymérisé, les oligomères autres que les dimères, trimères, tétramères, pentamères et hexamères (les oligomères restants) ayant un poids moléculaire moyen compris entre 1100 et 4000 g/mole, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes consistant à mettre en contact de l’oxyde d’hexafluoropropylène (HFPO) à une température comprise entre ‑30 °C et +50 °C avec un système de catalyseur choisi parmi le fluorure de potassium et l’éther diméthylique de di-, tri- ou tétraéthylèneglycol en présence d’un solvant qui est choisi parmi un hydrocarbure aliphatique ou aromatique perfluoré avec plus de 3 et moins de 12 atomes de C et facultativement un groupe polaire mais ne comprenant pas de chlore ou de brome, un hydrocarbure aliphatique ou aromatique partiellement fluoré avec plus de 3 et moins de 12 atomes de C et facultativement un groupe polaire mais ne comprenant pas de chlore ou de brome à une pression de moins de 3 bars par ajout de monomère contrôlé par alimentation continue ou par ajout du monomère en une ou deux portions (ajouts).
Patent WO-2010060701-A3 (WO)
Title: Rhéomètre pour matières épaisses
Inventor: KASTEN KNUT
IPC: G01N11/00
Filed: 2009-10-23
Abstract: La présente invention concerne un rhéomètre (100) destiné à des matières épaisses et un dispositif et un procédé pour évaluer la pression de refoulement à appliquer pour l'emporter sur la résistance au refoulement de la matière épaisse dans une conduite tubulaire, à l'aide d'un rhéomètre (100) de ce type. Le rhéomètre (100) présente un récipient destiné à prendre en charge la matière épaisse et un dispositif de mesure pour mesurer le comportement d'écoulement de la matière épaisse dans le récipient. Le récipient se présente sous la forme d'un étalon de pièce tubulaire (102) qui peut être rempli de matière épaisse (300). En ce qui concerne le rhéomètre (100), un mouvement relatif linéaire entre l'étalon de pièce tubulaire (102) et la matière épaisse (300) qui remplit l'étalon de pièce tubulaire (102), peut être produit à une première vitesse et à au moins une autre vitesse différente de la première. En tant que dispositif de mesure sont utilisées une unité (146,147,148) destinée à déterminer la vitesse du mouvement relatif de la matière épaisse (300) et de l'étalon de pièce tubulaire (102) et une unité (160) destinée à déterminer une pression agissant sur la matière épaisse (300) en raison du mouvement relatif de la matière épaisse (300) et de l'étalon de pièce tubulaire (102).
Patent WO-2010079067-A3 (WO)
Title: Procédé, installation et biocarburant pour la production intégrée de biocarburant
Inventor: DUMENIL JEAN-CHARLES
IPC: C12P19/02
Filed: 2009-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé, une installation et un biocarburant pour la production intégrée de biocarburant, par exemple butanol, biodiesel, et/ou produit à base de sucre. Le procédé intégré consiste à retirer de l'hexose d'une charge d'alimentation pour constituer un matériau lignocellulosique, à convertir l'hexose en produit de butanol et/ou biodiesel, à dépolymériser le matériau lignocellulosique pour assurer la formation de pentose et d'un résidu, et à convertir ce pentose en produit de butanol et/ou biodiesel.
Patent WO-2011050980-A3 (WO)
Title: Composition destinée à la production d'agents extincteurs en mousse
Inventor: LEONHARDT THOMAS
IPC: A62D1/00
Filed: 2010-10-29
Abstract: L'invention concerne des compositions destinées à des agents extincteurs en mousse ne contenant pas de composés organofluorés et satisfaisant néanmoins les exigences des plus élevées quant aux propriétés d'extinction. Les compositions de l'invention comprennent au moins un alcool gras, au moins un épaississant et au moins un polymère acrylique, mais la composition ne comprend aucun composé organohalogène, plus particulièrement aucun composé organofluoré. Cette invention concerne également l'utilisation de cette composition dans la production d'agent extincteur en mousse et l'utilisation de cette composition pour lutter contre le feu, notamment des feux de liquides organiques, connu sous le nom de feux liquides.
Patent WO-2010086191-A3 (WO)
Title: Procédé et appareil électronique pour faire fonctionner une lampe à décharge, et projecteur
Inventor: BRUECKEL MARTIN
IPC: H05B41/292
Filed: 2010-01-05
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner une lampe à décharge, cette lampe à décharge fonctionnant au moyen d'un courant de lampe rectangulaire. Selon l'invention, le courant de lampe comprend des points de commutation prédéterminés dans le temps, et une commutation peut se produire au niveau de ces points de commutation pour générer un profil de commutation. Cette invention concerne également un appareil électronique comprenant un appareil d'allumage, un onduleur, et un circuit de commande, ledit appareil électronique exécutant ledit procédé. L'invention se rapporte en outre à un projecteur équipé d'un appareil électronique, ce projecteur étant conçu pour projeter une image pendant que le procédé est exécuté, sans qu'il soit nécessaire de regarder l'image pour effectuer ledit procédé.
Patent WO-2011009756-A3 (WO)
Title: Utilisation d'au moins un acide nucléique pour influencer le processus de pigmentation naturel
Inventor: GIESEN MELANIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2010-07-13
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'au moins un acide nucléique ayant une teneur en nucléotides à guanine d'au moins 55 % pour influencer le processus de pigmentation naturel de la peau et/ou des phanères.
Patent WO-2011039009-A3 (WO)
Title: Procédé de revêtement électrochimique d'un substrat par dépôt à la brosse et dispositif de mise en oeuvre
Inventor: ARNDT AXEL
IPC: C25D5/20
Filed: 2010-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement électrochimique d'un substrat (15) par dépôt à la brosse. Selon l'invention, les particules sont à appliquer sur la surface à traiter (14) par un système de guidage (22) distinct situé en amont de l'élément de transfert (12) destiné à l'électrolyte. L'électrolyte est cédé à l'élément de transfert par un système de guidage (21), ce qui permet d'éviter avantageusement l'agglomération des particules, puisqu'il s'écoule un très court laps de temps entre la fin d'application des particules et la formation de la couche (16). De même, un dispositif de revêtement électrochimique doté de deux systèmes de guidage (21, 22) et destiné au but cité est mis sous protection. Le procédé selon l'invention permet de revêtir partiellement, par exemple, les parties de surface hautement sollicitées des cylindres de laminage des laminoirs.
Patent WO-2011113587-A3 (WO)
Inventor: NUETZEL RAINER
IPC: C09J175/04
Filed: 2011-03-16
Abstract: L'invention concerne une composition d'adhésif expansible pour le collage de matériaux minéraux, en particulier de pierres de construction, laquelle composition s'affaisse dans un laps de temps défini après l'application sans présenter de déliquescence. Ladite composition contient un prépolymère à base d'isocyanate, un mélange de gaz d'expansion, un catalyseur ainsi que des additifs régulateurs de viscosité et/ou retardateurs de combustion. Elle comporte au moins un agent d'ouverture de cellules en une quantité allant de 0,002 à 1 % en poids, ramenée à la composition totale, et présente une teneur en diméthyléther supérieure à 50 % en poids, ramenée au mélange de gaz d'expansion.
Patent WO-2013020956-A3 (WO)
Title: Station de chargement et procédé pour charger par induction la batterie de traction d'un véhicule à propulsion électrique
Inventor: BENDICKS NORBERT
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-08-06
Abstract: L'invention concerne une station de chargement servant à charger par induction la batterie de traction d'un véhicule à propulsion électrique, comprenant : un dispositif d'accouplement pouvant être ajouté au véhicule, comportant un premier élément transformateur permettant de transférer de l'énergie électrique à un deuxième élément transformateur monté sur le véhicule, derrière une plaque d'immatriculation, ledit dispositif d'accouplement pouvant être positionné au moyen d'un moteur dans différentes directions spatiales; ainsi qu'une caméra servant à acquérir des données de position de la plaque d'immatriculation par rapport à la station de chargement. L'invention est caractérisée en ce que la station de chargement comprend des moyens pour transmettre des instructions de conduite au conducteur du véhicule et/ou au véhicule, lesdites instructions de conduite étant déduites des données de position acquises. L'invention concerne également un procédé pour charger par induction la batterie de traction d'un véhicule à propulsion électrique sur une telle station de chargement.
Patent WO-2013087405-A3 (WO)
Title: Release capsules, manufacture and uses thereof
Inventor: WENGELER ROBERT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2012-11-27
Abstract: The present invention relates to novel release capsules, particularly for protecting moisture-sensitive materials, particularly compositions for production of chlorine dioxide. The invention also relates to methods of manufacture of such release capsules, uses of such release capsules, and products comprising them.
Patent WO-2013092748-A3 (WO)
Title: Machine et procede d'evaluation de comportement de configurations d'un composant
Inventor: VAUMORON PASCAL
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-12-19
Abstract: Pour estimer le comportement d'une ou plusieurs configurations d'un composant, la machine comprend une zone mémoire (50) pour contenir un modèle générique du composant comportant des paramètres, des règles de contrôle de valeurs des paramètres et une spécification de simulation d'au moins un comportement du composant en fonction des paramètres. Une macro-commande (S2) de génération automatique d'au moine un modèle individuel associé à une configuration dit composant -affectant aux paramètres du modèle générique des valeurs de configuration contrôlées par les règles. Une macro-commande (54) de simulation numérique du comportement du modèle individuel au moyen de ladite spécification, génère un résultat à partir duquel une macro- commandé (55) de traitement produit une ou plusieurs valeurs d'évaluation du comportement, de la configuration à laquelle est associé le modèle individuel. La machine est notamment utilisable pour exécuter un procédé d' évaluation de comportement de configurations d'un composant.
Patent WO-2014019804-A3 (WO)
Title: Smoking article with menthol filter
Inventor: FERRAZZIN DIEGO
IPC: A24D3/04
Filed: 2013-07-05
Abstract: The present invention relates to a smoking article, comprising a filter, the filter comprising: a plug of filter material having a longitudinally extending surface (22); a wrapper (20) wrapped around the longitudinally extending surface of the plug; and a menthol patch (50) realized on an inner surface (24) of said wrapper facing said longitudinally extending surface of said plug, wherein the menthol patch is applied to the wrapper and the the plug is attached to the wrapper by means of the menthol patch before the wrapper is closed around the filter material.
Patent WO-2014013066-A3 (WO)
Title: Light module and corresponding modular light system
Inventor: VILLEFLOSE BASTIAN
IPC: G09F9/33
Filed: 2013-07-19
Abstract: The invention relates to a light module (100) comprising a frame (102) bearing a plurality of light sources (103) arranged in a matrix (101) and capable of forming a corresponding number of bright spots. The frame comprises means of assembly with at least one other frame of an identical module, in such a way as to be able to simultaneously juxtapose and control a predetermined assembly of light modules (100). The invention also relates to a modular light system comprising an assembly of a plurality of light modules (100).
Patent WO-2014207120-A3 (WO)
Title: Procédé de préparation de particules de bicarbonate de métal alcalin
Inventor: SAVARY DAVID JEAN LUCIEN
IPC: C01D7/40
Filed: 2014-06-26
Abstract: Procédé de préparation par cristallisation de particules de bicarbonate de métal alcalin à partir d'une solution de carbonate et/ ou de bicarbonate de métal alcalin en présence d'un additif dans la solution, choisi parmi les sulfates, sulfonates, les polysulfonates, les aminés, les hydroxysultaines, les polycarboxylates, les polysaccharides, les polyéthers et les éther-phénols, l'hexamétaphosphate de métal alcalin, les phosphates, les sulfosuccinates, les amidosulfonates, les sulfonates-amine, de préférence choisi parmi les polysacharides, et tel que l'additif est présent dans la solution à une concentration d'au moins 1 ppm et préférentiellement d'au plus 200 ppm.
Patent WO-2015078970-A3 (WO)
Inventor: BUSCHLE ROLAND
IPC: G05G9/047
Filed: 2014-11-27
Abstract: The invention relates to an actuator (1), in particular a switching device for manual actuating of functions in a motor vehicle, having a handle (2). The handle (2) is mounted on a carrier (3) such that the handle (2) can be adjusted into adjustment positions in two different directions (4, 5) from a neutral position. The actuator (1) furthermore has means for detecting the adjustment positions, wherein the means for detecting the adjustment comprises a code carrier (6) encoding the adjustment positions and a sensor identifying the encoding, such that all adjustment positions can be detected by means of the code carrier (6).
Patent WO-2015139938-A3 (WO)
Title: Suppression de bruit
Inventor: JANSE CORNELIS PIETER
IPC: G10L25/18
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un suppresseur de bruit qui comprend un premier (401) et un deuxième (403) transformateur pour générer un premier et un deuxième signal de domaine fréquentiel à partir d'une transformée de fréquence d'un premier et d'un deuxième signal de microphone. Une unité de gain (405, 407, 409) détermine des gains de pavé de temps-fréquence en réponse à une mesure de la différence pour des valeurs de pavés de temps-fréquence de magnitude du premier signal de domaine fréquentiel et des valeurs de pavés de temps-fréquence de magnitude du deuxième signal de domaine fréquentiel. Un dispositif de mise à l'échelle (411) génère un troisième signal de domaine fréquentiel par mise à l'échelle de valeurs de pavés de temps-fréquence du premier signal de domaine fréquentiel par les gains de pavé de temps-fréquence ; et le signal ainsi obtenu est converti dans le domaine temporel par un troisième transformateur (413). Un indicateur (405, 407, 415) indique les pavés de temps-fréquence du premier signal de domaine fréquentiel en tant que pavés de paroles ou pavés de bruit ; et l'unité de gain (409) détermine les gains en réponse à la désignation des pavés de temps-fréquence en tant que pavés de paroles ou pavés de bruit.
Patent WO-2021209169-A3 (WO)
Title: Nanoparticles containing complexes of nucleic acids and cationic copolymers, process for preparing them and their use for gene transfer in cells
Inventor: SOLOMUN JANA INES
IPC: A61K9/51
Filed: 2021-04-14
Abstract: The invention relates to nanoparticles containing complexes constituted by nucleic acids and cationic copolymers containing the recurring structural units of formulae (Ia) and (Ib) wherein R 1  and R 6  independently represent hydrogen, alkyl or -COOR 9 , R 2  and R 7  independently represent hydrogen or alkyl, R 3  is selected from the group consisting of -O-R 10 -, -COO-R 10 -, -CONH-R 10 - or -R 10 -, R 4  represents hydrogen, alkyl, cycloalkyl, aryl, aralkyl or alkylaryl, R 5  represents hydrogen, alkyl, cycloalkyl, aryl, aralkyl, alkylaryl or -(alkylene-NH-) m -alkyl, or R 4  and R 5  together with the nitrogen atom they have in common form a heterocyclic ring, R 8  is selected from the group consisting of -O-R 11 , -COO-R 11 , -CONH-R 11  or -R 11 , R 9  and R 11  independently represent hydrogen or a monovalent organic residue, R 10  represents a bivalent organic residue, and m is an integer from 1 to 5, with the proviso that the nanoparticles have a diameter (z-average) of less than or equal to 900 nm as determined by dynamic light scattering and that the molar ratio of nitrogen atoms in the copolymer to the phosphate groups in the nucleic acid ranges between 1 and 200. The nanoparticles according to the invention allow the transfer of nucleic acids into cells with great efficiency.
Patent WO-2011157869-A3 (WO)
Title: Résistance linéaire intégrée à compensation de température
Inventor: VALERO BERNAL MARIA DE RODANAS
IPC: G05F1/46
Filed: 2011-06-14
Abstract: L'invention permet d'obtenir une résistance dont la résistivité est sensiblement constante face à des variations de température, apportant une solution efficace, simple, compacte et complètement compatible avec la technologie CMOS. Ladite résistance linéaire intégrée se distingue principalement par le fait qu'elle comprend un réseau MRC; ainsi qu'un premier circuit de commande qui comprend un miroir de courant formé de deux transistors MOS (M 31  ) M 41 ) polarisés par une source d'intensité (I B1 ) indépendante de la température et qui comprend une branche à deux résistances (R A1 , R B1 ) en série dont l'extrémité est reliée à un premier groupe de portes (G 1 ) du réseau MRC; le valeur des deux résistances (R A1 , R B1 ) étant telle que la variation de R 1  = R A1  + R B1  compense les écarts provoqués par la température dans le R MRC.
Patent WO-2005087024-A3 (WO)
Title: Produit comprenant un mineral hautement biodisponible, procede de preparation et utilisations
Inventor: LECLERC CHRISTIAN
IPC: A61K33/24
Filed: 2005-03-03
Abstract: L'invention pour objet un nouveau produit comprenant au moins un minéral hautement biodisponible, un procédé pour sa préparation, des compositions contenant ledit produit et des utilisations dudit produit. Le produit selon l'invention peut être utilisé dans la préparation d'une composition alimentaire, préférentiellement un complément alimentaire, ou d'un produit diététique. Lesdites compositions sont particulièrement efficaces pour traiter préventivement ou de manière curative les affections liées à une déficience, voire une carence en minéral.
Patent WO-2008056046-A3 (WO)
Title: Table de repartition de bouteilles a l'entree de couloirs a file unique
Inventor: BAUMSTIMLER GILLES
IPC: B65G47/08
Filed: 2007-10-23
Abstract: La table (3) de répartition est disposée en aval d'une table (2) d'introduction desdites bouteilles et en amont des couloirs (12) à file unique. Elle comprend, d'une part, une zone d'entrée (10) qui est équipée, latéralement, de capteurs (17) qui sont sensibles à la présence des bouteilles et qui sont associés à des moyens de commande pour contrôler et réguler le flux d'introduction desdites bouteilles au niveau de ladite zone d'entrée (10) et, d'autre part, entre ladite zone d'entrée (10) et les couloirs (12) à file unique, des couloirs (11) de répartition alignés transversalement, dont le nombre correspond à la moitié du nombre de couloirs (12) à file unique. La distance qui sépare les couloirs (11) des couloirs (12) est de l'ordre du quart du diamètre des bouteilles. Les couloirs (11) de répartition sont délimités par des parois (21) longitudinales qui sont portées par une structure (15) mobile, laquelle structure est animée d'un mouvement de balayage circulaire continu, de faible amplitude devant lesdits couloirs (12) à file unique.
Patent WO-2009077663-A3 (WO)
Title: Procede de realisation dans un corps solide d'une representation tridimensionnelle d'un signal audio et/ou video, et corps solide dote d'une telle representation
Inventor: AZZARO GILLES
IPC: G11B3/70
Filed: 2008-09-29
Abstract: Le procédé de réalisation dans un corps solide d'une représentation tridimensionnelle d'un signal audio et/ou vidéo qu'il consiste dans l'ordre : - à enregistrer le signal sur un support magnétique approprié, - à numériser ce signal, - à appliquer au résultat de cette numérisation, un traitement visant à transformer les données binaires précédemment obtenues, en données décimales, - à transformer ces données décimales en données complexes, - à appliquer à ces données complexes une transformée de Fourier, - à générer à partir des données précédemment obtenues un fichier informatique utilisable par une machine à commande numérique en vue de la réalisation par cette machine de la représentation tridimensionnelle.
Patent WO-2009095605-A3 (WO)
Title: Récipient mobile de traitement in situ de gaz anesthésiques expirés par un patient
Inventor: CANNET GILLES
IPC: A61M16/01
Filed: 2009-01-27
Abstract: Un récipient d'adsorption mobile (1) contenant au moins un matériau adsorbant apte à adsorber au moins une partie d'au moins un composé anesthésique présent dans un gaz à traiter, en particulier du protoxyde d'azote ou du xénon. Le récipient d'adsorption (1) comprend en outre un orifice d'entrée de gaz (11) par lequel le gaz à traiter pénètre dans le récipient (1), un orifice de sortie de gaz (12) par lequel le gaz traité ressort du récipient (1), des roues (16) permettant son déplacement par roulage sur le sol et une poignée de manipulation (24) permettant à un opérateur de diriger et manœuvrer le récipient lors de ses déplacements. Ensemble de distributionde gaz anesthésique et de récupération de gaz expirés par un patient comprenant un tel récipient (1) selon et une bouteille de gaz (2) contenant un gaz ou un mélange gazeux contenant au moins un composé anesthésique.