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Patent FR-3065291-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de presence d'un occupant a l'interieur de l'habitacle d'un vehicule
Inventor: SABOURIN PIERRE
IPC: G01R27/26
Filed: 2018-05-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif capacitif (2) dans un véhicule automobile pour détecter la présence d'un occupant à l'intérieur du véhicule, ledit dispositif comprenant - une première électrode (20) séparée d'une deuxième électrode (21) par un matériau diélectrique (22) pour former un capteur capacitif, ledit capteur capacitif étant disposé sur une surface d'un composant du véhicule, - un générateur de tension (23) agencé pour générer une tension alternative entre lesdites première et deuxième électrodes (20,21), et - un circuit de mesure de courant (24) agencé pour mesurer le courant entre la deuxième électrode et une masse électrique du véhicule, la présence dudit occupant à proximité dudit composant étant fonction du courant mesuré.
Patent FR-3080790-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception et d’amortissement de pieces usinees
Inventor: DUFOUR ERIC
IPC: B23Q7/02
Filed: 2018-06-12
Abstract: Dispositif (1) de réception et d'amortissement de pièces usinées, destiné à être disposé en sortie de machine-outil, comprenant un tambour (2) monté mobile en rotation sur un moteur (3), une bande (4) en matériau déformable reliée à l'une de ses extrémités à une génératrice du tambour (2), un châssis (5) supportant au moins le tambour (2) et un support (6) de cassette (7) localisé en dessous du tambour (2).
Patent FR-3088437-A1 (FR)
Title: Circuit de generation d'une duree
Inventor: CLERC SYLVAIN
IPC: H03K5/13
Filed: 2018-11-14
Abstract: La présente description concerne un circuit de génération d'une durée de référence (30) d'un chemin critique d'un dispositif électronique (10), comprenant au moins une cellule mémoire (32-C ).
Patent FR-3088887-A1 (FR)
Title: Système de protection de châssis de véhicule ferroviaire
Inventor: DEBOST PIERRE
IPC: B61F19/00
Filed: 2018-11-22
Abstract: Système de protection de châssis de véhicule ferroviaire L’invention concerne un système de protection de châssis de véhicule de ferroviaire, le véhicule ferroviaire comportant au moins une caisse montée sur un châssis, le châssis supportant au moins un bogie (10) sur lequel sont fixés des moteurs de traction (16) des roues dudit véhicule, chaque moteur de traction (16) étant alimenté par au moins un module de puissance adapté à fournir une puissance électrique audit moteur, et au moins une colonne de refroidissement (20) dudit au moins un module de puissance permettant une circulation d’air externe vers des dispositifs d’évacuation (26) latérale et/ou centrale de bas de caisse. Ce système comporte au moins un panneau déflecteur (32) monté sur ledit châssis en vis-à-vis de la colonne de refroidissement (20) et adapté à être positionné dans une position de déviation de l’air traversant ladite colonne de refroidissement (20) vers au moins un bogie (10). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3089291-A1 (FR)
Title: Structure de détection de rayonnement électromagnétique à absorption optimisée et procédé de formation d’une telle structure
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: G01J5/24
Filed: 2018-11-29
Abstract: L’invention concerne une structure de détection (10) d’un rayonnement électromagnétique comportant au moins un élément absorbant définissant un plan d’absorption et un transistor (100) du type MOS-FET. Le transistor comporte : au moins une première et au moins une deuxième zone (111, 112) d’un premier type de conductivité ; au moins une troisième zone (113) séparant l’une de l’autre la première et la deuxième zone (111, 112) ; une électrode de grille. La première zone (111), la troisième zone (113) et la deuxième zone (112) sont formées par respectivement par une première, une troisième et une deuxième couche qui s’étendent selon le plan d’absorption parallèlement les unes aux autres et qui se succèdent selon une direction perpendiculaire audit plan d’absorption. L’électrode de grille recouvre la troisième zone (113) le long d’au moins une paroi latérale de ladite troisième zone (113). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091191-A1 (FR)
Title: Machine et procédé de fabrication d’un volume d’échappement
Inventor: LECOESTER FRANÇOIS
IPC: B23P15/00
Filed: 2018-12-27
Abstract: Machine et procédé de fabrication d’un volume d’échappement La machine (25, 26) comprend : - un outil (33) de prépositionnement du corps du volume d’échappement ; - un outil d’emmanchement (35), ayant un passage (37) convergeant depuis une grande ouverture (39) jusqu’à une petite ouverture (41); - un dispositif actionneur (42), configuré pour pousser le corps selon l’axe principal (XP, XP’) de la machine vers le couvercle (5, 6) du volume d’échappement à travers le passage convergeant (37). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3091188-A1 (FR)
Title: Procédé de création d’un effet haptique au moyen d’ondes ultrasonores focalisées
Inventor: RUPIN MATTHIEU
IPC: G10K9/122
Filed: 2018-12-31
Abstract: Procédé de création d’un effet haptique au moyen d’ondes ultrasonores focalisées L’invention concerne un procédé pour générer un effet haptique en un point (P) d’un solide à l’aide d’au moins deux actionneurs (Si) aptes à émettre à un instant donné t une onde de surface sous l’effet d’un signal de commande, caractérisé en ce que le signal de commande respectif de chaque actionneur est calculé en fonction de la distance (di) entre cet actionneur et un point cible (R) à actionner, de manière que les déformations de la surface obtenus au point considéré s’additionnent pour y créer un effet haptique supérieur à celui obtenu à l’aide d’un actionneur unique. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091536-A1 (FR)
Title: Procede d’hydrocraquage en une etape comprenant une etape d'hydrogenation en amont ou en aval de l’etape d’hydrocraquage pour la production de naphta
Inventor: GUILLON EMMANUELLE
IPC: C10G65/12
Filed: 2019-01-09
Abstract: La présente invention réside dans la mise en œuvre d’un procédé d’hydrocraquage en une étape pour la production de naphta, comprenant une étape d’hydrogénation placée en aval de ladite étape d’hydrocraquage ou en amont de ladite étape d’hydrocraquage, sur la boucle de recycle de la fraction non convertie, l’étape d’hydrogénation étant mise en œuvre en présence d’un catalyseur d’hydrogénation spécifique. De plus, les étapes d’hydrogénation et d’étape d’hydrocraquage sont mises en œuvre dans des conditions opératoires spécifiques et en particulier dans des conditions de température bien spécifiques. Figure 1 à publier.
Patent FR-3092558-A1 (FR)
Title: Porte pour pick-up
Inventor: SOLDANO SEBASTIAN
IPC: B62D33/027
Filed: 2019-02-11
Abstract: Porte pour pick-up. Porte (10) pour véhicule automobile, notamment pour un pick-up, comprenant une première structure (11) comprenant des éléments de liaison (12) en partie inférieure conçus pour le montage de la porte (10) sur un véhicule automobile, caractérisée en ce que la porte (10) comprend une deuxième structure (21) montée mobile verticalement relativement à la première structure (11) de la porte. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3093490-A1 (FR)
Title: Installation de transport de véhicule par câble et procédé de mesure d’une information concernant une telle installation
Inventor: MINNE GUILLAUME
IPC: G01P15/00
Filed: 2019-03-05
Abstract: Installation de transport de véhicule par câble et procédé de mesure d’une information concernant une telle installation Installation de transport de véhicule par câble, comprenant un câble (2) pour tracter un véhicule, un châssis (6) monté fixe, une poulie (4) couplée au câble (2) et montée mobile en rotation sur le châssis (6) de manière à permettre un entraînement du câble (2), et un dispositif de mesure (14) configuré pour mesurer au moins une information concernant un mouvement de la poulie (4), le dispositif de mesure (14) étant monté sur la poulie (4). Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3098225-A1 (FR)
Title: Dispositif de realisation d'une preforme en 3d, procede de realisation en 3d avec ledit dispositif, preforme en 3d ainsi obtenue
Inventor: LAINE BERTRAND
IPC: D03D25/00
Filed: 2019-07-03
Abstract: Dispositif de tissage d'une préforme en 3D, à partir d'au moins deux rubans/fils de chaîne (18) disposés dans un premier plan et d'au moins un ruban/fil de trame (20) disposé dans un second plan, les premier et second plans faisant un angle déterminé, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'alimentation (12) en rubans/fils de chaîne (18) et des moyens d'alimentation (14) en rubans/fils de trame (20) ainsi que des moyens de manœuvre (16) des rubans/fils de chaîne (18) par rapport aux rubans/fils de trame (20) suivant un profil donné. L'invention vise aussi le procédé de tissage et la préforme obtenue.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099389-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une phase active de nickel soufre repartie en croute
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: B01J35/10
Filed: 2019-07-31
Abstract: Catalyseur comprenant du nickel et du soufre sur un support d’alumine, ledit catalyseur étant caractérisé en ce que :- le nickel est réparti à la fois sur une croûte en périphérie du support, et à cœur du support, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 2% et 15% du diamètre du catalyseur;- le ratio de densité en nickel entre la croûte et le cœur est supérieur strictement à 3 ;- ladite croûte comprend plus de 25% en poids élément nickel par rapport au poids total de nickel contenu dans le catalyseur,- la taille des particules de nickel dans le catalyseur, mesurée sous forme oxyde, est comprise entre 7 et 25 nm.
Patent FR-3110477-A1 (FR)
Title: Outil de coupe réglable pour sectionner des profilés ouverts de largeurs différentes
Inventor: DELESTRE LIONEL
IPC: B26D1/00
Filed: 2019-08-26
Abstract: L’invention concerne un outil de coupe pour sectionner des profilés à section transversale ouverte. L'outil comprend un bâti (1) et un manche d’actionnement (2) d’une lame (300) montée mobile en translation sur le bâti entre une position relevée pour recevoir, entre le bâti (1) et la lame (300), un profilé (R) qui doit être découpé transversalement, et une position de fin de coupe dans laquelle le profilé est totalement découpé.     Le bâti (1) comprend une matrice (10, 12, 14) destinée à recevoir le profilé à sectionner et délimitant une échancrure (10a) pourvue d'une fente (11) destinée à recevoir la lame (300) au cours d'une découpe. La matrice comprend une matrice de base (12) destinée à supporter le profilé, et au moins une matrice latérale (14) montée mobile en translation de manière à délimiter une échancrure (10a) de largeur variable.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101677-A1 (FR)
Title: PROCEDE DE contrôle D’UN MOTEUR A ALLUMAGE COMMANDE SURALIMENTE AVEC RECIRCULATION PARTIELLE A BASSE PRESSION DES GAZ D’ECHAPPEMENT A L’ADMISSION, ET DISPOSITIF DE MOTORISATION ASSOCIE
Inventor: COLLET ALEXANDRE
IPC: F02M26/06
Filed: 2019-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un dispositif de motorisation d’un véhicule automobile comprenant un moteur (1) à combustion interne à allumage commandé du type suralimenté par turbocompresseur (6), ledit moteur étant associé à au moins un circuit de recirculation partielle à basse pression des gaz d’échappement à l’admission. On détermine une consigne de débit d’air (Qair) pour la production du couple moteur. On détermine une consigne de taux de gaz d’échappement recyclés (τegr,sp) en se basant sur une valeur mesurée du débit d’air (Qair). On détermine une consigne de débit total (Qmot,sp) des gaz d’admission du moteur à partir de ladite consigne de débit d’air (Qair,sp) et de ladite consigne de taux (τegr,sp). Le débit total (Qmot) est réglé sur sa consigne en ajustant l’ouverture d’un boîtier-papillon et/ou d’une vanne de décharge à l’échappement de la turbine du turbocompresseur. Le débit d’air (Qair) est réglé en boucle fermé sur sa consigne (Qair,sp) en ajustant l’ouverture d’une vanne EGR.
Patent FR-3105275-A1 (FR)
Title: Pieu de fondation préfabriqué muni d’un élément sommital préfabriqué
Inventor: ROBIT PHILIPPE
IPC: E02D5/56
Filed: 2019-12-18
Abstract: Corps (2) d’un pieu de fondation (1) préfabriqué comprenant une structure interne (23) sur laquelle est au moins en partie positionnée une couche de béton (24) munie d’une pluralité de spires (25) saillantes, le corps (2) de pieu de fondation (1) comprenant une extrémité d’attaque (21) conçue pour être munie d’un taillant (4), caractérisé en ce qu’une extrémité de support (22) du corps (1) de pieu de fondation (1) est munie d’une zone d’attache (26) conçue pour coopérer avec un élément sommital (3) préfabriqué. Figure 1
Patent FR-3106386-A1 (FR)
Title: Vanne mécanique pour un système d'injection de solution aqueuse embarqué dans un véhicule
Inventor: THEBAULT RÉMI
IPC: F16K31/165
Filed: 2020-01-17
Abstract: L’invention concerne une vanne mécanique (1) pour système de solution aqueuse embarqué dans un véhicule, comprenant au moins une première chambre (10) et une deuxième chambre (11) séparées par une paroi de séparation (12), comprenant un trou traversant (120) muni d’un moyen d'ouverture et de fermeture (13) comprenant  un premier élément (130) comprenant une unité d’obturation (1300) du trou traversant (120) située dans la première chambre (10) de la vanne mécanique (1) et ayant une unité d'extension (1301) s’étendant dans la deuxième chambre (11) de la vanne mécanique (1) et un deuxième élément (131) situé dans la deuxième chambre (11) de la vanne mécanique (1), ledit deuxième élément (131) comprenant un module déformable (1310); le module déformable (1310) du deuxième élément (131) du moyen d'ouverture et de fermeture (13) est apte à appliquer une force sur l'unité d'extension (1301) du premier élément (130) du moyen d'ouverture et de fermeture (13) par modification de la forme du module déformable (1310) du deuxième élément (13) par application d’un différentiel de pression entre la pression dans la deuxième chambre (11) et la pression atmosphérique, ladite force permettant la mise en communication fluidique des deux chambres (10, 11) par déplacement de l’unité d’obturation (1300) du premier élément (130); la vanne mécanique (1) étant telle que la première chambre (10) est apte à être connectée de manière fluidique à au moins un injecteur et la seconde chambre (11) est apte à être connectée de manière fluidique à un module de distribution de solution aqueuse. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105592-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de batteries a ions de lithium, notamment a forte puissance, et batterie obtenue par ce procede
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0585
Filed: 2020-01-23
Abstract: Architecture nouvelle de batterie à forte puissance comprenant des moyens conducteurs anodique et cathodique singuliers qui lui confère une durée de vie améliorée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 17.
Patent FR-3108348-A1 (FR)
Title: Module de construction à ossature métallique et isolation biosourcée
Inventor: ARIKA LOTFI
IPC: E04B1/74
Filed: 2020-03-18
Abstract: Module de construction à ossature métallique et isolation biosourcée L’invention se rapporte à un module (100) de construction écoresponsable et durable comportant une ossature métallique (10), une couche d’isolation intérieure (20) enveloppant l’ossature, et une couche d’isolation extérieure (30) différente de la couche d’isolation intérieure, la couche d’isolation intérieure (20) est constituée d’un premier matériau biosourcé tel qu’une ouate de cellulose.     L’invention concerne également un système constructif modulaire comprenant un tel module.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110172-A1 (FR)
Title: Moyen de stockage de la chaleur avec une solution d’acétate de sodium trihydraté sans surfusion
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-05-17
Abstract: Moyen de stockage de la chaleur avec une solution d’acétate de sodium trihydraté sans surfusion L’invention concerne les moyens de stockage de l’énergie thermique pour des bouillottes, des chaufferettes et autres contenants analogues.     Le moyen de stockage de la chaleur comporte un matériau à changement de phase qui est une solution d’acétate de sodium trihydraté sans surfusion.     En référence à de l’eau portée à 100°C, le matériau à changement de phase (L) va alors représenter une augmentation d’énergie calorique supplémentaire de l’ordre de 25 % grâce à la chaleur latente.     Ce moyen de stockage peut alors être utilisé par exemple pour réchauffer le corps humain ou bien pour maintenir en température des aliments.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3097514-A1 (FR)
Title: Procédé pour permettre à un conducteur de faire de manière ciblée un sommeil court
Inventor: BIEG HANS-JOACHIM
IPC: G08B21/06
Filed: 2020-06-08
Abstract: TITRE : Procédé pour permettre à un conducteur de faire de manière ciblée un sommeil court Procédé (20) appliqué à un conducteur (34) d’un véhicule (30) circulant au moins en partie en mode autonome, et selon lequel pendant une phase de sommeil, on mesure au moins un paramètre physiologique pour déterminer la profondeur du sommeil du conducteur (34) puis on réveille le conducteur (34) à un instant fixé, en fonction de la reprise nécessaire de la conduite manuelle à la suite de la conduite du véhicule (30) en mode autonome et en tenant compte d’au moins un paramètre physiologique. Figure 1
Patent FR-3114327-A1 (FR)
Title: Procédé de forgeage d’une pièce en acier maraging
Inventor: VINCENT MAXIME ERIC
IPC: C22C38/12
Filed: 2020-09-23
Abstract: Procédé de forgeage d’une pièce en acier maraging L’invention concerne un procédé de forgeage d’une pièce à partir lingot d’acier maraging caractérisé en ce qu’il comprend deux étapes :  - une première étape de forgeage du lingot réalisée à une vitesse rationnelle de déformation inférieure à 1 s-1 jusqu’à une déformation supérieure ou égale à 1 ; suivie  - d’une deuxième étape de forgeage à une vitesse rationnelle de déformation supérieure ou égale à 1 s-1 et jusqu’à une déformation comprise entre 0,5 et 2.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3120103-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage a recuperation de particules magnetiques au freinage a canalisation optimisee desdites particules magnetiques
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2021-02-24
Abstract: L’invention concerne un système de freinage adapté pour collecter des particules magnétiques (Pm) émises lors d’un freinage, comportant un étrier (1) supportant des plaquette de freinage qui comportent une plaque de support (31) et une couche de friction (32), ledit étirer (1) comportant un piston (4) comportant un réservoir (41) ouvert en direction des plaquette de freinage et un réservoir additionnel (5) comportant un réservoir (51) ouvert en direction des plaquette de freinage, chaque réservoir (41, 51) comportant un aimant (61, 62), lesdites plaquette de freinage comportant des ouvertures (33) et des rainures (34) adaptées pour canaliser vers les réservoirs lesdites particules magnétiques (Pm), tel que chacune des deux plaquettes de freinage comporte une ouverture (33), chacune desdites deux ouvertures (33) étant respectivement positionnée en regard de chacun des deux aimants (61, 62) et lesdites ouvertures (33) présentant un diamètre compris entre 15mm et 25mm.  Fig. 2
Patent FR-3122209-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une aube composite pour turbomachine d’aeronef
Inventor: QUEANT DIDIER
IPC: F16F15/22
Filed: 2021-04-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube composite (10) de turbomachine d’aéronef, cette aube (10) comportant une pale (12) qui comprend un intrados (20) et un extrados (22) et qui est formée à partir d’une préforme fibreuse noyée dans une matrice polymérique.  Selon l’invention, le procédé comprend les étapes de :  a) polymérisation de la matrice et solidification de la pale (12),  b) mesure d’un poids moment de l’aube (10),  c) détermination des dimensions et de la position d’au moins un patch (24) à rapporter sur l’intrados et/ou l’extrados (22) de la pale (12) pour corriger le poids moment de l’aube (10),  d) rapporter le ou chaque patch (24) sur l’intrados et/ou l’extrados (22) dans la position déterminée, et e) application d’un revêtement sur la pale (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 4a
Patent FR-3122174-A1 (FR)
Title: Système de convoyage de supports pour récipients d’échantillons biologiques, et système de traitement d’échantillons biologiques comprenant un tel système de convoyage
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: B65G41/02
Filed: 2021-04-22
Abstract: Ce système de convoyage comporte une unité de convoyage (4) comportant un élément de guidage de chariot (23) définissant un chemin de convoyage, et un chariot de convoyage autopropulsé (24) déplaçable le long du chemin de convoyage et configuré pour déplacer un support de récipients (3) le long d’un trajet de déplacement ; et une pluralité d’emplacements de réception (8) disposés le long du trajet de déplacement. Le chariot de convoyage autopropulsé (24) comporte deux bras de préhension (31) montés mobiles entre une position de préhension dans laquelle les bras de préhension (31) sont configurés pour saisir et soulever un support de récipients (3) disposé dans l’un des emplacements de réception (8), et une position de libération dans laquelle les bras de préhension (31) sont configurés pour libérer le support de récipients (3) et déposer le support de récipients (3) dans l’un des emplacements de réception (8).  Figure 11
Patent FR-3124708-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins une base particulière, au moins un agent alcalin et au moins un alcool gras liquide et au moins un alcool gras solide.
Inventor: BOULEMNAKHER SARAH
IPC: B65D81/32
Filed: 2021-06-30
Abstract: Composition comprenant au moins une base particulière, au moins un agent alcalin et au moins un alcool gras liquide et au moins un alcool gras solide.  L’invention concerne une composition comprenant au moins une base particulière, au moins un agent alcalin choisi parmi les alcanolamines, au moins un alcool gras liquide et au moins un alcool gras solide.
Patent FR-3124822-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine equipee d’un circuit de refroidissement et procede de fabrication a cire perdue d’une telle aube
Inventor: PAQUIN SYLVAIN
IPC: B22C7/02
Filed: 2021-07-02
Abstract: Aube (20) pour une turbomachine d’aéronef, cette aube comprenant une pale (21) et un circuit de refroidissement (28) à l’intérieur de la pale, ce circuit de refroidissement (28) comportant au moins une cavité longitudinale (58) d’écoulement d’un flux d’air de refroidissement (RF), le circuit de refroidissement comportant en outre des éléments qui sont en saillie dans ladite cavité et qui sont configurés pour perturber ledit flux d’air, caractérisée en ce que chacun desdits éléments en saillie a une forme générale d’arche (50) et définit intérieurement, avec une première paroi (56), une première section de passage (S1-S1’), et extérieurement, avec une seconde paroi (60) opposée à la première paroi (56), une seconde section de passage (S2-S2’), et chacun desdits éléments étant configuré pour que ladite première ou seconde section de passage soit réduite d’amont en aval par rapport à la direction dudit flux d’air.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3128319-A1 (FR)
Title: Passe-câble pour module batterie
Inventor: SUSSET PASCAL
IPC: H01M50/172
Filed: 2021-10-18
Abstract: Un module batterie (1) comprenant :- un coffre (2) présentant un fond et une pluralité de parois latérales (3), l’une au moins des parois latérales présentant une découpe (4) d’un bord ;- un couvercle (5) assemblé sur les bords supérieurs des parois latérales du coffre ;- un câble (6) contenant plusieurs fils électriques et connecté à un ou plusieurs éléments électrochimiques (7) logés dans le coffre ;- un passe-câble (8) situé dans la découpe sur l’épaisseur de ladite au moins une paroi latérale, lequel passe-câble comportant une première pièce (8-1) et une seconde pièce (8-2), la première pièce coopérant avec la seconde pour enserrer le câble, le passe-câble conduisant le câble hors du coffre.  Figure 11