baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095270-B1 (FR)
Title: Procédé de calibration des compensations de richesse en phase de transitoire de charge dans un groupe motopropulseur à moteur thermique
Inventor: BOUSSIRON LAURENT
IPC: G06F17/40
Filed: 2019-04-18
Granted: 2021-04-16
Abstract: Le procédé comprend une première phase incluant des essais initiaux du groupe motopropulseur réalisés sur banc d’essai moteur, couvrant une pluralité de situations de vie du groupe motopropulseur et comportant des mesures d’une pluralité de grandeurs physiques et des mesures de la richesse du mélange air/carburant dans le moteur thermique, une deuxième phase incluant une calibration des compensations de richesse sur la base des essais initiaux et une troisième phase incluant des essais de validation de la calibration. Conformément à l’invention, la première phase comprend également des mesures d’émissions polluantes du groupe motopropulseur, et la deuxième phase comprend une définition de premier et deuxième modèles numériques comportementaux (MD1, MD2) relatifs respectivement au moteur thermique et à un catalyseur de post-traitement de gaz d’échappement, et une optimisation numérique des compensations de richesse par minimisation / maximisation de sorties (Y) modélisées sous contraintes fournies par les modèles numériques comportementaux et représentant des grandeurs physiques (R, EE, EC) et d’au moins une fonction de coût (Fn) correspondant à un profil de mission considéré (PM). Figure 3
Patent FR-3096794-B1 (FR)
Title: Système et méthode de régulation d’un paramètre physique d’un système réel d’une turbomachine à partir d’un paramètre physique de consigne
Inventor: DJELASSI CÉDRIK
IPC: G05B13/02
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-04-30
Abstract: Un système de régulation REG d’un paramètre physique (y) d’un système réel F(p) d’une turbomachine à partir d’un paramètre physique de consigne (yc), le système de régulation REG comportant un système d’optimisation OPTK du gain de paramétrage K au cours de la régulation, le système d’optimisation OPTK comprenant un module de correction de stabilité (2) déterminant une première composante de gain K1, un module de correction du temps de réponse (3) déterminant une deuxième composante de gain K2, le module de correction de stabilité (2) étant configuré pour inhiber le module de correction du temps de réponse (3) lors d’une détection d’une instabilité lors de la régulation du paramètre physique (y), et un module de détermination (4) configuré pour déterminer le gain de paramétrage K en fonction de la première composante de gain K1 et de la deuxième composante de gain K2 déterminées préalablement. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099830-B1 (FR)
Title: Procédé et système de surveillance d’un réseau de câbles, par analyse en composantes principales
Inventor: TAKI NOUR
IPC: G01R31/08
Filed: 2019-08-06
Granted: 2021-07-02
Abstract: Procédé de surveillance d’un réseau de câbles au moyen d’une pluralité de dispositifs de réflectométrie étant chacun connecté en un point du réseau de câbles, le procédé comprenant les étapes de : Acquérir (403), à un instant courant, au moyen de chacun des dispositifs de réflectométrie, une mesure d’un signal de test préalablement injecté dans le réseau et réfléchi sur au moins une discontinuité d’impédance du réseau, chaque mesure étant appelée réflectogramme temporel, l’ensemble des réflectogrammes temporels formant une variable multidimensionnelle, Déterminer (404) au moins une erreur de prédiction entre la variable multidimensionnelle et une projection de la variable multidimensionnelle sur un espace défini par un modèle du réseau de câbles à l’instant initial, le modèle étant déterminé par une analyse en composantes principales, Comparer (405) l’au moins une erreur de prédiction à un seuil de détection de défauts, Sélectionner (406) l’échantillon de la variable multidimensionnelle pour lequel l’erreur de prédiction dépasse le seuil de détection et est maximale, Déterminer (407), pour au moins l’échantillon sélectionné, une contribution relative de chaque dispositif de réflectométrie à cet échantillon. Figure 4
Patent FR-3100097-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation du nombre de personnes présentes dans une zone géographique donnée
Inventor: AFIFI HOSSAM
IPC: H04W16/22
Filed: 2019-08-19
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé d’estimation du nombre de personnes présentes dans une zone géographique donnée Procédé pour estimer le nombre de personnes présentes dans une zone géographique donnée (16), au moins une partie de ces personnes étant équipée de terminaux cellulaires (14) communiquant selon au moins deux standards prédéfinis de communication, le procédé comportant les étapes consistant à : (a) à partir d’une analyse du trafic sur le ou les réseaux présents dans ladite zone prédéfinie (16), effectuée à l’aide d’au moins un analyseur de trafic localisé dans cette zone et de portée choisie en fonction de la zone à couvrir, détecter pour chacun desdits standards au moins un indicateur représentatif de l’activité d’un terminal (14) sur ce ou ces réseaux et fonctionnant selon au moins ce standard, (b) déduire des indicateurs ainsi détectés, un décompte du nombre de terminaux cellulaires (14) présents dans la zone (16), (c) estimer le nombre de personnes présentes dans ladite zone, à partir au moins d’une loi de corrélation entre le nombre de terminaux cellulaires (14) ainsi décomptés et le nombre correspondant de personnes présentes dans ladite zone (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100263-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour porte de véhicule
Inventor: ROBERT JOHANN
IPC: E05B77/26
Filed: 2019-09-04
Granted: 2023-12-08
Abstract: Dispositif de sécurité pour porte de véhicule Le présent exposé concerne un dispositif de sécurité pour mécanisme de sécurité de serrure de porte de véhicule, le mécanisme de sécurité étant configuré pour occuper une position de verrouillage dans laquelle le mécanisme de sécurité coopère avec un mécanisme de la serrure de la porte de véhicule de façon à empêcher l’ouverture de la porte de véhicule, et une position de déverrouillage dans laquelle le mécanisme de sécurité déverrouille le mécanisme de la serrure de façon à permettre l’ouverture de la porte de véhicule ; le mécanisme de sécurité comprenant un pion de commande (5), le pion de commande (5) étant configuré pour être déplacé entre une première position extrême (PPE), dans laquelle le mécanisme de sécurité est en position de verrouillage et une deuxième position extrême (DPE), dans laquelle le mécanisme de sécurité est en position de déverrouillage ; le dispositif de sécurité (1) comprenant un élément de friction (16) configuré pour occuper une position intermédiaire (PI) disposée entre les première et deuxième positions extrêmes(PPE, DPE), l’élément de friction (16) étant destiné à empêcher le déplacement du pion de commande (5) entre les première et deuxième positions extrêmes (PPE, DPE) lorsque l’effort exercé sur l’élément de friction (16), lorsque le pion de commande (5) est déplacé, est inférieur à une valeur prédéterminée, et à permettre le déplacement du pion de commande (5) entre les première et deuxième positions extrêmes (PPE, DPE) lorsque l’effort exercé sur l’élément de friction, lorsque le pion de commande (5) est déplacé, est supérieur à une valeur prédéterminée.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3101687-B1 (FR)
Title: Transmission pour engin roulant à conducteur marchant, et un engin roulant équipé d'une telle transmission
Inventor: BRU PIERRE
IPC: F16H1/00
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-09-03
Abstract: Transmission (2) pour engin roulant, comprenant un organe (3) menant, un organe (5) mené rotatif, en prise permanente avec l'organe (3) menant, un arbre d'entraînement de roues, et disposé entre, l'arbre d'entraînement de roues et l'organe (5) mené, un mécanisme (8) d'embrayage, comprenant au moins une pièce déplaçable axialement, sur l’arbre d’entraînement de roue entre une position écartée de l’organe (5) mené, correspondant à un état activé du mécanisme (8) d’embrayage, et une position rapprochée de l’organe (5) mené, correspondant à un état désactivé du mécanisme (8) d’embrayage, étant activé par l'entraînement en rotation de l'organe (5) mené suivant un premier sens d'entraînement en rotation dit marche avant, et désactivable par l'entraînement en rotation de l'organe (5) mené suivant un deuxième sens de rotation opposé audit premier sens de rotation et dit marche arrière, ladite pièce (9) du mécanisme (8) d’embrayage disposée, à l’état désactivé du mécanisme (8) d’embrayage, en position rapprochée de l’organe (5) mené, est, dans ladite position, limitée en déplacement axial dans le sens d’un écartement de l’organe (5) mené, à l’état entraîné en marche arrière de l’organe (5) mené. Figure pour l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3101868-B1 (FR)
Title: Support de flexible pour distributeur de carburant
Inventor: PERRELLE ENRIC
IPC: F16L3/16
Filed: 2019-10-09
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un support de flexible pour distributeur de carburant.     L’invention concerne un distributeur de carburant (1) comprenant une structure (2) dans laquelle est logé un circuit de distribution de carburant relié à un flexible (3), la structure (2) comprend une portion supérieure (7) sur laquelle est monté un support de flexible (5) comprenant des moyens de connexion (6) destinés à maintenir le flexible (3) bloqué et à le libérer du support de flexible (5) lorsqu’une traction est exercée sur le flexible (3). Les moyens de connexion (6) comprennent une partie fixe (8) solidaire de la structure (2) et une partie mobile (9) configurée pour translater par rapport à la partie fixe (8) le long de la portion supérieure (7) depuis une position de blocage vers une position de libération du flexible (3), lorsqu’une force de traction dépassant une force de traction seuil est exercée sur le flexible (3).      Figure 3
Patent FR-3102685-B1 (FR)
Title: Procédé d’oligomérisation d’oléfines dans un réacteur d’oligomérisation
Inventor: RAYNAL LUDOVIC
IPC: C07C11/02
Filed: 2019-11-06
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’oligomérisation d’oléfine(s) en C2 à C4 dans un réacteur (c) d’oligomérisation gaz/liquide ou tout liquide à partir d’un solvant, d’un catalyseur d’oligomérisation et d’oléfines, où l’on réalise une compression et un prémélange entre une phase liquide comprenant le solvant et une phase gazeuse comprenant ladite ou lesdites oléfine(s) gazeuse(s) par une pompe polyphasique (b), avec dissolution partielle ou totale de la ou des oléfine(s) de la phase gazeuse dans la phase liquide et/ou prémélange entre les deux phases, avant introduction du prémélange obtenu dans ledit réacteur.     Figure 2 à publier
Patent FR-3103933-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sécurisation d’un objet et procédé d’authentification d’un objet
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: G06V30/224
Filed: 2019-12-30
Granted: 2021-10-29
Abstract: TITRE : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE SÉCURISATION D’UN OBJET ET PROCÉDÉ D’AUTHENTIFICATION D’UN OBJET Un procédé (10) de sécurisation d’un objet, qui comporte :- une étape d’encodage d’un premier message (301) dans un code à barres en deux dimensions (303), le premier message comportant au moins un en-tête représentatif d’une ressource de certification et une signature réalisée au moyen de ladite ressource,- une étape de génération d’une marque anticopie fragile (304) encodant un deuxième message (302) représentatif d’un élément représentatif d’un condensat de la signature réalisée et/ou de la signature réalisée et des redondances et- une étape de marquage de l’objet avec le premier code à barres en deux dimensions et la marque anticopie fragile.     Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3106702-B1 (FR)
Title: Formulation d’electrode pour batterie li-ion et procede de fabrication d’electrode sans solvant
Inventor: BIZET STÉPHANE
IPC: H01M10/0525
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-10-07
Abstract: La présente invention a trait de manière générale au domaine du stockage d’énergie électrique dans des batteries secondaires rechargeables de type Li-ion. Plus précisément, l’invention concerne une formulation d’électrode pour batterie Li-ion, comprenant un liant à base d’un mélange de polymères fluorés. L’invention concerne aussi un procédé de préparation d’électrodes mettant en œuvre ladite formulation, par une technique de dépôt sans solvant sur un substrat métallique. L’invention se rapporte enfin à une électrode obtenue par ce procédé ainsi qu’aux batteries secondaires Li-ion comprenant au moins une telle électrode.
Patent FR-3106495-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des extraits de Kappaphycus alvarezii pour le soin anti-irritations, anti-rougeurs, anti-démangeaisons du cuir chevelu
Inventor: PELLEGRINI LILIANE
IPC: A61K8/9717
Filed: 2020-01-29
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’extraits de Kappaphycus alvarezii pour réduire les irritations, les rougeurs et/ou les démangeaisons du cuir chevelu, ainsi qu’une composition cosmétique pour réduire les irritations, les rougeurs et/ou les démangeaisons du cuir chevelu comprenant des extraits de Kappaphycus alvarezii, et un procédé de soin cosmétique pour réduire les irritations, les rougeurs et/ou les démangeaisons du cuir chevelu comprenant une étape d’application sur le cuir chevelu d’une composition selon l’invention.
Patent FR-3106812-B1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage et de largage aeronautique
Inventor: HAMELIN ARNAUD
IPC: B64D1/02
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif de convoyage et de largage aéronautique Dispositif de convoyage et de largage aéronautique comprenant un bâti, un actionneur (66) de libération d’un engin (2), un premier crochet (80) et un deuxième crochet (82) retenant l’engin (2), une première et une deuxième genouillères de verrouillage (10, 12) présentant une position de verrouillage et une position de déverrouillage, une première et une deuxième cames (100, 120) maintenue en contact avec la première ou la deuxième genouillère (10, 12) dans un premier sens, un déplacement de la première ou la deuxième came (100, 120) dans un deuxième sens faisant quitter à la genouillère (10, 12) la position de verrouillage et entraînant le déverrouillage du crochet (80, 82), une troisième came (140) actionnée depuis une position de repos, avec rappel en position de repos, une quatrième came (142) entraînée par la troisième came (140) en déverrouillage, la troisième came (144) entraînant la première came (100) en déverrouillage, une cinquième came (144) accouplée à la première came, un organe de sécurité (15) à levier (150) à première position dans laquelle il bloque les cames (140, 142, 144) déverrouillées, la première came (100) et la deuxième came (120) étant bloquées déverrouillées, bloquant les genouillères verrouillées, une deuxième position où le levier (150) est bloqué par la quatrième et/ou la cinquième came (142, 144) et une troisième position où le levier (150) laisse libre les cames (140, 142, 144).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107508-B1 (FR)
Title: Système de gestion du sommeil et/ou du bien-être d’un passager d’un aéronef et procédé de mise en œuvre d’un tel système
Inventor: BORRAZ ARMAND
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-02-21
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention concerne un système de gestion (10) du sommeil et/ou de du bien-être d’un passager d’un aéronef, dit « utilisateur » comprenant :  - un fauteuil (100) destiné à être installé dans une cabine d’un aéronef,  - des organes d’interaction (200) avec l’utilisateur,  - des moyens d’acquisition de données utilisateur (300), configurés pour recevoir des données relatives à des caractéristiques d’un profil d’un utilisateur, et  - un module de contrôle et de commande (400) relié :  a) à une base de données (500) dans laquelle sont stockées des informations relatives à des caractéristiques d’un vol de l’aéronef dans lequel est destiné à être installé le fauteuil (100),  b) aux organes d’interaction (200) et c) aux moyens d’acquisition de données utilisateur (300),  ledit module de contrôle étant configuré pour piloter les organes d’interaction (200) en fonction des données relatives à des caractéristiques d’un profil d’un utilisateur et des caractéristiques du vol de l’aéronef.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100912-B1 (FR)
Title: Rassemblement distribué pour des navires océaniques
Inventor: WEIR NICHOLAS WILLIAM EMILTON
IPC: H04W4/024
Filed: 2020-03-04
Granted: 2023-03-31
Abstract: Un rassemblement distribué comprend la distribution à différents dispositifs mobiles d’une identité d’un emplacement de rassemblement attribué à un navire océanique, et l’association de chaque dispositif mobile à un passager correspondant du navire océanique, ainsi qu’à l’emplacement de rassemblement attribué. Par la suite, un minuteur s’enclenche et définit une période pendant laquelle un exercice de rassemblement doit être achevé par tous les passagers et, en réponse, un message est transmis à chaque dispositif mobile indiquant que l’exercice de rassemblement a commencé. Pendant cette période, alors que chaque dispositif mobile est détecté dans une zone géographique définie d’un emplacement de rassemblement attribué en conséquence, un enregistrement de l’achèvement de l’exercice de rassemblement par le passager associé au dispositif mobile détecté est enregistré dans la mémoire. De même, après l’écoulement du minuteur, une liste des passagers qui n’ont pas été enregistrés comme ayant terminé l’exercice de rassemblement est affichée.  Figures pour l’abrégé : Figures pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109555-B1 (FR)
Title: Installation de réalisation d’un élément de garnissage et procédé associé
Inventor: BONDOERFFER MARC
IPC: B65G49/00
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-07-29
Abstract: Installation de réalisation d’un élément de garnissage et procédé associé L’invention concerne une installation de réalisation d’un élément de garnissage de véhicule comprenant un support (12) et une couche de revêtement (14), l’installation (8) comprenant une station de réalisation (24) comprenant un outil de réalisation (26) comportant des première et deuxième parties présentant respectivement des première et deuxième surfaces de réception, les première et deuxième surfaces recevant respectivement la couche de revêtement et le support, l’outil de réalisation étant mobile entre une configuration de réalisation dans laquelle lesdites surfaces sont rapprochées l’une de l’autre pour positionner et faire adhérer la couche de revêtement sur le support, et une configuration de repos dans laquelle les surfaces sont éloignées l’une de l’autre, et une station (22) de fourniture du support.  L’installation comprend un outil de manipulation (28) déplaçant le support de la station de fourniture à la station de réalisation et comprenant la deuxième partie de l’outil de réalisation.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3112682-B1 (FR)
Title: Dispositif de préhension convertible configuré pour former deux ou quatre points d’attache à un support adapté au transfert médical de personnes
Inventor: JOURNET CHRISTOPHE
IPC: B25J15/00
Filed: 2020-07-25
Granted: 2022-08-05
Abstract: DISPOSITIF DE PRÉHENSION CONVERTIBLE CONFIGURÉ POUR FORMER DEUX OU QUATRE POINTS D’ATTACHE À UN SUPPORT ADAPTÉ AU TRANSFERT MÉDICAL DE PERSONNES Un dispositif de préhension convertible qui comporte : deux barres entrecroisées en "X" au moins en partie sur un même plan horizontal, les barres étant mobiles en rotation l’une par rapport à l’autre, chacune comportant un moyeu traversé par l'axe central assurant la mobilité circulaire symétrique en ouverture croisée s’étendant vers l’extérieur à partir dudit axe central; un point d’attache configuré pour rattacher le dispositif de préhension à un support de transport de personne à chacune des extrémités des barres ; un moyen de verrouillage configuré pour rendre solidaire les deux barres; le dispositif de préhension étant mobile par rotation entre une configuration repliée dans laquelle les points d'attache sont regroupés deux à deux de manière à former deux zones de connexion et au moins une configuration dépliée dans laquelle les points d’attache sont écartés de manière à former quatre zones de connexion.  Figure pour l'abrégé : figure 7
Patent FR-3116582-B1 (FR)
Title: Ensemble de fermeture et de vidange ameliore pour reacteur chimique
Inventor: YANG LEI
IPC: F16K27/07
Filed: 2020-11-25
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble de fermeture et de vidange (2) destiné à être monté sur l’orifice de sortie (6) d’un réacteur chimique (1), comprenant une vanne d’ouverture/fermeture comportant un corps de vanne (10) et une soupape à déplacement fermant ledit orifice de sortie (6) par un déplacement vers le bas ou vers le haut d’une tête de soupape (7), laquelle est en appui à étanchéité sur une pièce de siège (9) dans sa position de fermeture. Selon l’invention la pièce de siège (9) est amovible et comporte une chambre annulaire (14), une ouverture (15) d’alimentation en fluide de ladite chambre annulaire (14) et au moins un ensemble d’alésages (17, 17a, 18, 18a) répartis de manière homogène sur l’extension annulaire de ladite pièce de siège (9) de manière à déboucher dans le réacteur chimique (1) et former ainsi des canaux de communication fluidique entre la chambre annulaire (14) et l’intérieur du réacteur chimique (1).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3118249-B1 (FR)
Title: Système de suivi de chargement et de déchargement
Inventor: MOULINEC JACQUES
IPC: G06Q10/08
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un système de suivi de chargement et de déchargement d’un contenant ou d’un support de contenant pour le transport de marchandises dans un conteneur, comportant : un module de prise de vues devant une zone de suivi d’au moins une partie de l’intérieur dudit conteneur, en fonction d’un paramètre d’activation issu d’au moins un capteur ; le module de prise de vues étant apte à acquérir au moins une image ou un film ou tout autre restitution de forme décrite par un nuage de points d’au moins deux couleurs ; un module d’enregistrement des données ; un module de communication de données qui comporte un émetteur-récepteur de données ; un module de traitement des données. Le capteur du module de prise de vues se déclenche pour la mesure et/ou la détection de données événementielles liées aux conditions de transport ; ledit module de traitement des données associe une information temporelle avec les données du capteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3106102-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace, adaptateur de balai d’essuie-glace, adaptateur de bras d’essuie-glace, essuie-glace et procédé de montage
Inventor: MAERKLE JENS
IPC: B60S1/40
Filed: 2021-01-13
Granted: 2023-07-14
Abstract: TITRE : Dispositif d’essuie-glace, adaptateur de balai d’essuie-glace, adaptateur de bras d’essuie-glace, essuie-glace et procédé de montage Dispositif d’essuie-glace comportant un adaptateur de bras d'essuie-glace (14) et un adaptateur de balai d'essuie-glace (12) qui se couple à l’adaptateur de bras d'essuie-glace (14) selon un axe d’emmanchement (26) de l’adaptateur de bras d'essuie-glace (14).  Le dispositif d’essuie-glace comprend une unité de liaison fluidique axiale (28) qui peut être reliée ou séparée par un mouvement de translation de l’adaptateur de balai d'essuie-glace (12) par rapport à l’adaptateur de bras d'essuie-glace (14) notamment un mouvement parallèle à l’axe d’emmanchement (26).  Figure 2
Patent FR-3119666-B1 (FR)
Title: Clapet bistable
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: F24F13/10
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif à clapet pour la régulation du débit d’air dans une ouverture de passage de l’air pratiquée dans une paroi, comportant un clapet disposé sur une face de la paroi au débouché de l’ouverture, mobile entre deux positions par rapport à l’ouverture, une position d’obturation de l’ouverture et une position de passage de flux d’air.  Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens d’entraînement du clapet associés à des moyens de guidage de son déplacement comportant une zone de bascule entre deux positions stables correspondant aux deux positions d’obturation de l’ouverture et de passage de flux d’air.