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Patent FR-3052543-A1 (FR)
Title: Module de ventilation pour une tour d'aero-refrigeration integrant une roue libre d'aspiration d'air exterieur et de refoulement d'air
Inventor: BOUTRY FRANCOIS-XAVIER
IPC: F28C1/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un module de ventilation (4) destiné à une tour d'aéro-réfrigération (1) et comprenant une roue libre (10) d'aspiration d'air extérieur et de refoulement de l'air en partie supérieure du module de ventilation (4). La roue libre (10) possède une face dite arrière et une face dite avant, ladite roue libre (10) aspire l'air extérieur suivant la direction de l'axe de rotation de ladite roue libre (10) par la face avant et refoule l'air radialement à l'axe de rotation de ladite roue libre (10), le module de ventilation (4) étant traversé par un passage d'aspiration (11) d'air extérieur et par un passage de refoulement (12) d'air, ledit passage de refoulement (12) d'air orientant le flux d'air à l'avant du plan formé par la face avant. L'invention concerne aussi une tour d'aéro-réfrigération et un procédé d'aspiration et de refoulement d'air dans un tel module de ventilation.
Patent FR-3053402-A1 (FR)
Title: Agencement pour la fixation d’une bielle de volet d’inversion de poussee sur une structure interne fixe d’une nacelle de turboreacteur et procede de montage/demontage associe
Inventor: LANGLOIS SOPHIE
IPC: F02K1/80
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un agencement (30) pour la fixation d'au moins une bielle (20) de volet (18) d'inversion de poussée sur une structure interne fixe (8) d'une nacelle (1) de turboréacteur, l'agencement (30) étant caractérisé en ce qu'il comprend : une ferrure de fixation (40) comportant une interface de liaison (41) avec un pied (21) de la bielle (20), ladite ferrure de fixation (40) étant agencée pour être solidarisée à la structure fixe interne (8), avec un unique support de fixation (50), par des moyens de fixation (45) ; un carénage (60) pour protéger du flux l'interface de liaison (41) avec le pied (21) de la bielle (20) lorsqu'il est en position assemblée, le carénage (60) et le support de fixation (50) comprenant chacun des moyens de coopération (55, 65) complémentaires pour s'engager l'un avec l'autre ; un moyen de verrouillage (70) pour verrouiller la position engagée du carénage (60) par rapport au support de fixation (50) ; et au moins un joint (80) de stabilisation porté par le carénage (60) et agencé pour être en contact et en butée contre la structure fixe (8), en position assemblée ; le moyen de verrouillage (70) étant à l'opposé du joint (80)par rapport à l'interface de liaison (41).
Patent FR-3053608-A1 (FR)
Title: Jupe pour projecteur rotatif de produit de revetement comprenant au moins trois series de buses d'ejection d'air distinctes
Inventor: MEDARD CYRILLE
IPC: B05B3/10
Filed: 2016-07-11
Abstract: Cette jupe (20) est destinée à équiper un projecteur rotatif de produit de revêtement. La jupe (20) présente une pluralité de buses d'éjection d'air (40, 42, 44, 46) ménagées dans ladite jupe (20) pour éjecter des jets d'air formant un air de conformation adapté pour conformer le jet de produit de revêtement, lesdites buses d'éjection d'air (40, 42, 44, 46) comprenant au moins trois séries de buses (41, 43, 45, 47) distinctes constituées chacune d'une pluralité de buses d'éjection d'air (40, 42, 44, 46) raccordées fluidiquement à une chambre d'alimentation commune, propre à ladite série de buses (41, 43, 45, 47).
Patent FR-3055301-A1 (FR)
Title: Gabarit pour bas d’aile de carrosserie de vehicule
Inventor: ALBINI DIEGO ALEJANDRO
IPC: B62D65/06
Filed: 2016-08-29
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (10) de positionnement d'une aile avant (4) adjacente à une porte (6) de carrosserie d'un véhicule, comprenant un corps (12) ; une surface (16) d'appui sur le bas (4.2) de l'aile ; une surface (18) d'appui sur le bas (6.2) de la porte (6) ; un mécanisme (26) de mise en pression des surfaces d'appui (16, 18) contre le bas (4.2) de l'aile (4) et la porte (6) ; et une surface (21) d'appui sur un bas de caisse (8) en dessous de l'aile (4) et de la porte (6). Le mécanisme de mise en pression (26) est configuré pour prendre appui sur une face intérieure du bas de caisse (8). L'invention a également trait à un procédé de montage d'une aile avant de carrosserie d'un véhicule.
Patent FR-3042529-A1 (FR)
Title: Structure de chambranle, en particulier pour portes coulissantes escamotables
Inventor: FERRARESI MASSIMO
IPC: E06B1/52
Filed: 2016-10-13
Abstract: Structure de chambranle (1), en particulier pour portes coulissantes escamotables, caractérisée par le fait qu'elle comprend un élément de chambranle (2) fixé à un contre-vantail (3) d'une porte escamotable ; la porte escamotable comprenant un vantail (4) coulissant à l'aide d'un chariot de coulissement (5) ; la structure de chambranle (1) comprenant en outre un élément de baguette (6), celui-ci étant configuré de façon à recouvrir toutes les parties visibles de l'élément de chambranle (2) et des autres composants de la porte.
Patent FR-3058338-A1 (FR)
Title: Dispositif combine de transvasement et de tamisage de poudre de fabrication additive
Inventor: NICAISE JEAN-PIERRE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif combiné (10) de transvasement et de tamisage de poudre de fabrication additive, le dispositif combiné (10) comprenant un dispositif de transvasement (34) de poudre et un dispositif de tamisage (36) de poudre, le dispositif de tamisage (36) comprenant un tamiseur (38), un dispositif amont de réception d'un container (22) de poudre à tamiser, et un dispositif aval de réception d'un container (22) destiné à recevoir la poudre tamisée. Selon l'invention, le dispositif de transvasement (34) comprend une enceinte de transvasement pouvant être ouverte puis refermée de manière étanche, ladite enceinte de transvasement comprenant un réceptacle de poudre, une paroi au moins en partie transparente et au moins une paroi équipée de ronds de gant, et le réceptacle de l'enceinte de transvasement étant relié par au moins un conduit au circuit de tamisage du dispositif de tamisage.
Patent FR-3053797-A1 (FR)
Title: Dispositif pour superviser un reseau d’equipements electriques
Inventor: ABAJJANE ABDELJALIL
IPC: G01R31/02
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour surveiller en détail l'activité d'un réseau d'un ou plusieurs équipements électriques à partir d'un unique point de mesure sans nécessité de ces équipements des caractéristiques spécifiques. Il est constitué d'un étage de mesure des grandeurs physiques qui sont numérisé puis traités par un module de stockage et d'analyse des mesures. Cet étage sur la base des variations des mesures détecte la signature propre à chaque équipement et ainsi identifie à tout instant les équipements actifs et leur consommation. Le dispositif et doté d'une logique d'apprentissage permettant la reconnaissance d'équipements plus complexes, dont la signature est composée d'une série d'autres signatures, ainsi que la distinction entre deux équipements quasi-similaires. Le module d'analyse est également doté d'une logique de prédiction permettant la détection d'un comportement anormale des équipements surveillés. L'activité du réseau d'équipements ainsi que les événements identifiés comme anormaux sont transmis à des équipements annexes à des fins d'exploitation. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la supervision des réseaux d'équipements domestiques et industriels, ainsi qu'à la surveillance des locaux hébergeant ces équipements à des fins de sécurité des biens et des personnes.
Patent FR-3053925-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour ensemble monte avec couche de reperage
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60B23/00
Filed: 2016-07-15
Abstract: Adaptateur (A) pour ensemble roulant comprenant un pneumatique (P), ledit adaptateur (A) assurant la jonction entre l'un des bourrelets (B) et la jante (J) de l'ensemble roulant, ledit adaptateur (A) comprenant : - un corps (11) sensiblement axial comprenant au moins une armature de renforcement principale (17) comprenant une première (18) et une seconde (19) nappes de renfort comprenant chacune des renforts enrobés de composition élastomère, dite gomme de calandrage (31) ; - une couche (30) de composition élastomère de couleur différente du noir, encore appelée gomme de couleur, étant disposée au choix : - à la place de la gomme de calandrage (31) enrobant les renforts de chaque nappe, ou - à la place de la gomme de calandrage (31) enrobant les renforts et disposée uniquement sur le pourtour extérieur des nappes de renfort, ou - à l'extérieur de la gomme de calandrage (31).
Patent FR-3064089-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un systeme couple vehicule/passager
Inventor: GONIDOU LUC-OLIVIER
IPC: G06F17/10
Filed: 2017-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'un système couplé véhicule/passager, le véhicule étant soumis à des efforts extérieurs Fext et étant couplé à un passager comprenant x=1,..., N charge(s) utile(s), au niveau d'interfaces Ix véhicule/passager, le procédé comprenant une étape DET1) de détermination, à partir d'accélération(s) interfaciale(s) γx_ref de référence d'un passager dit de référence, d'accélération(s) interfaciale(s) γ'x moyen de la relation suivante avec γxref(ω) : vecteur des accélérations sur tous les degrés de liberté de l'interface véhicule/passager pour le passager de référence ; - γ'x(ω) : vecteur des accélérations sur tous les degrés de liberté de l'interface véhicule/passager pour le passager ; - ΔMPx (ω) = MPx (ω) - MPref (ω) ; - MPx(ω) : l'opérateur de masse dynamique d'interface du passager ; - MPref (ω): l'opérateur de masse dynamique d'interface du passager de référence ; - MTOTREF (ω): l'opérateur de masse dynamique d'interface du véhicule avec le passager de référence ; les opérateurs MPx (ω), MPref(ω) et MTOTREF (ω)é tant obtenus par une approche directe.
Patent FR-3069273-A1 (FR)
Title: Menuiserie a ouvrant articule sur pivot et etancheite laterale optimisee
Inventor: LEROY JEROME
IPC: E06B3/263
Filed: 2017-07-18
Abstract: La présente invention vise une menuiserie comportant un dormant définissant une ouverture dans un plan d'ouverture et un ouvrant configuré pour obturer de façon réversible ladite ouverture, ledit ouvrant étant articulé selon une liaison pivot au niveau d'un montant (21) de l'ouvrant par rapport audit dormant, ladite menuiserie comportant en outre des moyens d'étanchéité entre le dormant et l'ouvrant, lesdits moyens d'étanchéité comportant un joint (25) d'étanchéité fixé directement au montant (20) du dormant le plus proche de la liaison pivot, ledit joint (25) d'étanchéité s'étendant longitudinalement sur au moins une partie de la hauteur du montant (20) du dormant, ledit joint (25) d'étanchéité et le profil dudit montant (21) de l'ouvrant étant configurés de sorte que le profil (29) du montant (21) de l'ouvrant sollicite ledit joint (25) d'étanchéité en compression selon un axe X parallèle au plan d'ouverture lorsque ledit ouvrant obstrue l'ouverture du dormant.
Patent FR-3073342-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un chargeur de batterie d'accumulateurs electriques
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: H02M1/42
Filed: 2017-11-09
Abstract: Procédé de commande d'un chargeur (10) d'accumulateurs électrique comprenant une étape de détermination de rapports cycliques adaptés pour l'asservissement des courants sinusoïdaux en entrée du chargeur (10) et une étape d'application desdits rapports cycliques ; caractérisé en ce que ladite étape d'application des rapports cycliques comprend : - une étape de sélection d'un premier bras d'application des rapports cycliques et d'un deuxième bras d'application des rapports cycliques parmi les trois bras de pont de redresseur de Vienne ; et - au cours d'un même période électrique dudit réseau électrique l'application des rapports cycliques est réalisée : ○ par un bras d'application parmi les deux bras d'application, lorsque le courant est inférieur en valeur absolue à une valeur de seuil ; et ○ conjointement par les deux bras d'application lorsque le courant est supérieur en valeur absolue à ladite valeur de seuil.
Patent FR-3073671-A1 (FR)
Title: Bloc energetique constitue par un assemblage sans soudure d'une pluralite de cellules de batteries
Inventor: GILTON PIERRE-YVES
IPC: H01M10/04
Filed: 2017-11-15
Abstract: Bloc énergétique constitué par un assemblage sans soudure d'une pluralité de cellules de batteries (1) présentant sur leurs deux extrémités frontales opposées des surfaces de contact respectivement positive et négative, lesdites cellules étant juxtaposées et parallèles mécaniquement entre elles, ledit bloc comportant : - une platine inférieure (2) présentant des zones de contacts métalliques (3) apte à assurer la liaison électrique et optionnellement thermique avec le fond métallique inférieur d'une cellule (1) - une platine supérieure (3) présentant des zones de contacts métalliques pour assurer la liaison électrique avec la capsule supérieure d'une cellule (1) - des moyens de connexion avec lesdites capsules supérieures des cellules, déformables élastiquement, selon une direction axiale par rapport à l'orientation desdites cellules.
Patent FR-3076123-A1 (FR)
Title: Convertisseur dc-dc pour chargeur bidirectionnel.
Inventor: GASCHER ALAIN
IPC: H02M3/338
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion continu-continu (1) pour un chargeur de batterie (26) d'accumulateurs électriques connecté à un réseau électrique, apte à fonctionner de manière bidirectionnelle, comprenant au moins un convertisseur LLC résonant à pont complet (20), comprenant : - un redresseur (24) redressant le signal amplifié par le transformateur (23), ledit redresseur (24) étant formé d'un pont complet de quatre structures parallèles (240, 240', 240'', 240'''), formées chacune d'un transistor (301), d'une diode (302) et d'un condensateur (303) montés en parallèle; caractérisé en ce que chaque structure parallèle (240, 240', 240'', 240''') du redresseur (24) comprend un dispositif d'annulation (40) de l'effet du condensateur (303) de la structure parallèle (240, 240', 240'', 240''') associée lorsque le dispositif de conversion continu-continu (1) fonctionne en mode indirect.
Patent FR-3081856-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de silicium fondu
Inventor: CHICHIGNOUD GUY
IPC: C01B33/021
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de production de silicium fondu (11), comprenant une enceinte (12) et comprenant dans l'enceinte : un creuset (15) destiné à recevoir de la poudre (19) de particules oxydées de silicium, le creuset comportant un volume interne (16) destiné à contenir du silicium à l'état fondu et de la silice et un canal d'évacuation (28) du silicium à l'état fondu hors du volume interne, le creuset comprenant au moins deux trous (32), la section droite de chaque trou ayant une dimension maximale supérieure ou égale à une valeur comprise entre 1 mm et 10 mm, ou au moins une fente dont la section droite a une dimension maximale supérieure ou égale à une valeur comprise entre 1 mm et 10 mm reliant le volume interne au creuset ; et un système de chauffage (20) entourant au moins en partie le creuset.
Patent FR-3082949-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de localisation de fausses cibles ads-b et systeme de radars secondaires mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G01S13/74
Filed: 2018-06-25
Abstract: Un spoofer ADS-B étant un faux squitter ADS-B, un squitter ADS-B étant un signal d'information de position d'aéronef émise à destination de radars secondaires, lesdits squitters ADS-B étant détectés au cours du temps à différents gisements de l'antenne en rotation dudit radar, le procédé comporte, pour chaque radar secondaire, au moins les étapes suivantes : - une première étape de détection d'un spoofer ADS-B ; - une deuxième étape de localisation de la position en azimut dudit générateur de spoofer ADS-B, ladite deuxième étape comportant les opérations suivantes : • mesure de l'azimut de l'antenne du radar secondaire et des puissances reçues sur les diagrammes somme, différence et contrôle de l'antenne lors de la détection d'un squitter ADS-B ; • génération et stockage d'au moins une hypothèse d'azimut dudit spoofer pour chaque squitter ADS-B détecté, ladite hypothèse étant égale à la somme de l'azimut de ladite antenne et du gisement estimé dudit spoofer, ledit gisement estimé étant caractérisé par le rapport de la puissance reçue sur le diagramme somme sur la puissance reçue sur le diagramme de contrôle d'une part et par le rapport de la puissance reçue sur le diagramme différence sur la puissance reçue sur le diagramme de contrôle d'autre part.
Patent FR-3076745-A1 (FR)
Title: Nanoparticules utiles comme catalyseurs d'hydrosilylation et de silylation deshydrogenante
Inventor: MEILLE VALERIE
IPC: C07F7/08
Filed: 2018-01-12
Abstract: La présente invention concerne des nanoparticules utilisables comme catalyseurs, notamment comme catalyseurs d'hydrosilylation et de silylation déshydrogénante. Plus spécifiquement, la présente invention concerne des nanoparticules d'au moins un métal de transition au degré d'oxydation 0, choisi parmi les métaux des colonnes 8, 9 et 10 du tableau périodique des éléments, et comprenant au moins un ligand carbonyle.
Patent FR-3077576-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un melange maitre comprenant un compose fluore pour diminuer les larmes de filiere
Inventor: BLONDEL PHILIPPE
IPC: C08L77/00
Filed: 2018-02-06
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un mélange maître comprenant au moins un composé fluoré présentant une Tf supérieure ou égale à 240°C, en particulier supérieure ou égale à 280°C, telle que déterminée selon ISO 11357-3 :2013, avec une composition comprenant au moins un polyamide P1 et au moins une polyoléfine, pour diminuer les larmes de filière lors de l'extrusion de ladite composition et dudit mélange maître sous forme d'une structure monocouche, en particulier sous forme de tube ou film, tout en conservant une bonne calibration et de bonnes propriétés mécaniques et thermiques de ladite structure monocouche.
Patent FR-3078041-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un systeme de gestion d’acces et procede d’autorisation d’acces a un vehicule
Inventor: MARCATEL MATTHIEU
IPC: B60R25/24
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1) automobile comportant un système de gestion d'accès (2) au véhicule, le système de gestion d'accès (2) comportant :     - une unité centrale (10), comportant un module de communication sans fil de type Bluetooth(R), ci-après module Bluetooth(R) (11), et un module de communication sans fil de type à bande ultra large, ci-après module UWB (12) ;     - une antenne Bluetooth(R), reliée au module Bluetooth(R) (11) ; et     - au moins une antenne UWB (14a-14f), reliée au module UWB (12), le système de gestion d'accès (2) étant configuré pour :     - rester dans un état de veille lorsque le véhicule est à l'arrêt et verrouillé, état dans lequel seul le module Bluetooth(R) (11) est en attente d'une connexion d'un appareil électronique portable, le module UWB (12) étant désactivé ;     - passer à un état de détection si un appareil électronique portable se connectant par l'intermédiaire du module Bluetooth(R) (11) est reconnu comme appartenant à un utilisateur autorisé, état dans lequel dans lequel le module UWB (12) est activé et en attente d'une connexion de l'appareil électronique portable ;     - autoriser le déverrouillage du véhicule lorsque l'appareil électronique portable est détecté par le module UWB (12).
Patent FR-3063595-A1 (FR)
Title: Retardement automatique de la lecture d'un message sur un dispositif
Inventor: STIMPSON MICHAEL
IPC: H04M3/487
Filed: 2018-02-21
Abstract: Un procédé pour retarder automatiquement la lecture d'un message vocal dans un dispositif de sous-titrage peut comprendre la réception, dans un dispositif de sous-titrage, d'une demande d'un utilisateur pour lire un message vocal qui est stocké sur le dispositif de sous-titrage. Le procédé peut aussi comprendre, en réponse à la demande de l'utilisateur, le retardement automatique de la lecture du message vocal, dans le dispositif de sous-titrage, jusqu'à l'établissement d'une connexion entre le dispositif de sous-titrage et un assistant d'appel à distance, afin de permettre à l'assistant d'appel à distance de sous-titrer sur le dispositif de sous-titrage, en temps réel, le message vocal depuis le tout début de la lecture du message vocal.
Patent FR-3078463-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de realisation d'operations en table de substitution
Inventor: LINGE YANIS
IPC: H04L9/28
Filed: 2018-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en œuvre, par un circuit cryptographique (300), d'un ensemble d'opérations de substitution d'un algorithme cryptographique impliquant plusieurs tables de substitution, ce procédé comprenant : la réalisation, pour chaque ensemble d'opérations de substitution de l'algorithme cryptographique, d'une série d'ensembles d'opérations de substitution, dont : l'un est un ensemble réel d'opérations de substitution correspondant à l'ensemble d'opérations de substitution de l'algorithme cryptographique ; et un ou plusieurs ensembles sont des ensembles factices d'opérations de substitution, chaque ensemble factice étant basé sur une permutation différente desdites tables de substitution.
Patent FR-3078638-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de separation electrostatique de materiaux granulaires
Inventor: DASCALESCU LUCIEN
IPC: B03C3/88
Filed: 2018-03-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et un dispositif de séparation électrostatique de mélanges granulaires de taille millimétrique ou sous-millimétrique composés des particules non-conductrices (11a, 11b) ou de particules non-conductrices (11) ou conductrices (12) utilisant simultanément le champ électrique E, la force aérodynamique et la pesanteur. Ces forces s'exercent sur des particules (11, 11a, 11b, 12) préalablement chargées dans un champ électrique E intense généré par une tension continue appliquée à deux cylindres coaxiaux 221, 222 constituant des électrodes. Un système de nettoyage mécanique détache les particules lia et 11b ou 11 et 12 de la surface des électrodes 221, 222, et facilite leur récupération dans un système collecteur 23, sous l'action d'aspirateurs de type cyclone, de manière que le nettoyage des électrodes et la collecte des particules séparées soient réalisés en continu.
Patent FR-3079746-A1 (FR)
Title: Excipient cosmetique comprenant des alcanes
Inventor: BERNOUD THIERRY
IPC: A61K8/89
Filed: 2018-04-10
Abstract: [0001] L'invention concerne un excipient cosmétique comprenant un mélange d'alcanes, ledit mélange d'alcanes comprenant au moins un alcane en C8-C10, et au moins un alcane en C ≥ 11, caractérisé en ce que ledit au moins un alcane en C8-C10 est présent en un pourcentage massique inférieur ou égal à environ 50% (≤ 50%), par rapport à la masse totale dudit mélange d'alcanes.
Patent FR-3082771-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau fibreux pre-impregne de polymere thermoplastique en lit fluidise
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29C70/38
Filed: 2018-06-22
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau fibreux pré-imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et, un premier composé comprenant au moins une matrice polymère thermoplastique MP1 sous forme de poudre, en mélange avec un deuxième composé sous forme de poudre, constituant ainsi une mixture, ledit deuxième composé comprenant : i) au moins une matrice polymère thermoplastiques MP1 mais de granulométrie différente, ou ii) au moins une matrice polymère thermoplastique MP2 différente de ladite matrice MP1, ou iii) au moins un additif, caractérisé en ce que ledit matériau fibreux pré-imprégné est réalisé en un ruban unique unidirectionnel ou en une pluralité de rubans parallèles unidirectionnels et en ce que ledit procédé comprend une étape d'imprégnation, en particulier à cœur et homogène, dudit matériau fibreux se présentant sous forme d'une mèche ou de plusieurs mèches parallèles par ladite mixture, ladite mixture étant préparée par mélange à sec de chaque poudre qui la constitue avant ou lors de l'étape d'imprégnation, et étant fluidisable.