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Patent FR-2994173-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de rendement de l'extraction par electrolyse de metaux lourds en solution aqueuse a forte concentration de sels et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: BEUGNET MICHEL ANDRE
IPC: C02F1/26
Filed: 2012-08-02
Abstract: La présente invention concerne des conditions techniques de composition et d'utilisation, apportées au procédé et dispositif existants d'extraction de métaux lourds d'une solution aqueuse présentant une forte concentration de sels, dans le but unique d'adapter ledit procédé aux évolutions techniques, technologiques et écologiques intervenues depuis sa protection et en optimiser sensiblement les résultats. Dans cet objectif, l'inventeur prévoit dans le présent brevet d'invention l'adjonction au dispositif du brevet initial d'un moyen de commande électronique (MC) à même de gérer trois actions nouvelles. Il prévoit également des modifications dans la qualité, la fonction, la destination et le fonctionnement de certains éléments du dispositif ainsi que l'adjonction d'un filtre en fin d'opération d'électrodéposition, dont la mission est d'optimiser la qualité de l'effluent rejeté.
Patent FR-2985629-A1 (FR)
Title: Controle de services a la demande communiques en mode de diffusion.
Inventor: TRANNOY ANTOINE
IPC: H04N5/00
Filed: 2012-01-05
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en oeuvre par une entité informatique pour fournir au moins des services à la demande (C ), différenciés, à une pluralité de terminaux (TVj) respectifs, avec des moyens de communication en mode de diffusion desdits services. L'entité précitée génère (S4) un flux indifférencié (Phi ), commun aux terminaux et comportant au moins des tables de signalisation desdits services à la demande (C ), chaque table de signalisation étant dédiée à un terminal (TVj) et chaque terminal (TVj) étant configuré pour lire la table de signalisation du service à la demande qui lui est dédiée et ignorer les autres tables de signalisation. L'entité informatique reçoit (S 10), d'une partie au moins des terminaux, des requêtes (REQ(IPj)) de services à la demande, par voie de retour entre les terminaux et l'entité informatique. L'entité informatique étant connectée à une source de données de services à la demande (S_VOD), il est ainsi possible de conditionner la délivrance des données précitées (data_VOD) dans le flux commun (Phi ) en fonction des requêtes.
Patent FR-2986243-A1 (FR)
Title: Clothes pin, has two or more grippers formed by two jaws, which are actuated actionable by two levers and swivel around common swiveling region, where jaws of one gripper form levers of another gripper
Inventor: POUSSIN MICKAEL
IPC: D06F55/00
Filed: 2012-01-26
Abstract: The pin has two or more grippers formed by two jaws (2a, 2b), which are actuated actionable by two levers. The jaws of one gripper form the levers of another gripper. The jaws swivel around a common swiveling region. The jaws are not in contact with each other and isolated from each other at the distance of 0.5mm, preferably 1mm, in the absence of actuation of the levers. An elastic element is arranged in the swiveling region to bring back the jaws to an occupied position of the jaws in the absence of actuation of the levers.
Patent FR-2971247-A1 (FR)
Title: Revetement de nitrure cubique d'aluminium et de titane et procede de fabrication associe
Inventor: NI WANGYANG
IPC: B23B27/00
Filed: 2012-02-07
Abstract: L'invention concerne des outils de coupe pourvus d'un revêtement comportant un revêtement dur (24) qui comprend au moins une couche de nitrure d'aluminium et de titane ayant une structure monophase constituée d'une phase cubique B et une composition de (Al Ti )N, où x est d'environ 0,46 à environ 0,52 mole. Les revêtements durs (24) ont aussi une contrainte résiduelle d'environ -0,4 à environ -3 GPa, mesurée par la méthode de diffraction des rayons X Sin Ψ , et une orientation cristallographique caractérisée par un rapport d'intensité des pics de diffraction des rayons X (200) contre (111) d'environ 1 à environ 14. De préférence, la couche de nitrure d'aluminium et de titane a une taille moyenne de cristallite d'environ 15 à environ 50 nanomètres. L'invention concerne aussi des procédés de fabrication de tels outils de coupe pourvus d'un revêtement.
Patent FR-2986531-A1 (FR)
Title: Composition a base de caoutchouc naturel et d'un compose poly-aldimine
Inventor: MOUGIN CATHERINE
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-02-07
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc renforcée à base au moins d'une matrice élastomérique comprenant du caoutchouc naturel, d'une charge renforçante, et d'un composé poly-aldimine de formule générale (I), dans laquelle les éléments R , R , et A sont des groupements variables. Cette composition est notamment destinée à la fabrication de produit semi-finis pour pneumatiques.
Patent FR-2986925-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de generation d'un signal d'horloge variable
Inventor: BOUVIER LIONEL
IPC: G06F1/08
Filed: 2012-02-15
Abstract: Suivant ce procédé on applique répétitivement à une entrée de commande (G) d'un circuit logique (1) à propagation de retenue une commande (M) de génération de retenue, on cadence au moyen d'un signal d'horloge de référence (CLKR) l'application de ladite commande (M) à ladite entrée (G), on cadence, au moyen dudit signal d'horloge de référence (CLKR), l'application à ladite entrée (G) d'une commande d'effacement de la dernière retenue appliquée à ladite entrée, on commande ledit circuit logique (1) pour propager ladite retenue générée et l'effacement consécutif de ladite retenue générée jusqu'à une sortie de retenue (C) dudit circuit logique (1), on modifie d'un cycle à un autre dudit signal d'horloge de référence (CLKR) la commande (M) pour faire varier-la durée de propagation de ladite retenue dans ledit circuit logique (1), et on génère ledit signal d'horloge variable (CLKV) à partir de l'état logique présent sur ladite sortie de retenue (C).
Patent FR-2990420-A1 (FR)
Title: Dispensing device i.e. pill making machine, for dispensing pills, has attachment unit comprising fixation unit ensuring fixation of upper part on lower part, where rotation of upper part is relative to lower part around cylinder axis
Inventor: LAILLER ERIC
IPC: A61J1/03
Filed: 2012-05-11
Abstract: The device has a lower part comprising a circular base edged on its periphery by an external edge and an emerging cylinder in its center, and walls extending between the cylinder and the edge to form compartments. An upper part (200) comprises a circular lid (202) intended to cover the compartments, and a recess (204) extending according to an angular extent equal to an angular extent from the compartments. An attachment unit (250) comprises a fixation unit ensuring fixation of the upper part on the lower part. Rotation of the upper part is relative to the lower part around a cylinder axis.
Patent FR-2991727-A1 (FR)
Title: Soupape de regulation de pression d'accumulateur haute pression de carburant
Inventor: ROCHAS PIERRE-MARIE
IPC: F02M61/16
Filed: 2012-06-08
Abstract: Soupape d'accumulateur haute pression (22), comprenant un actionneur électromagnétique (10) à noyau (30) avec des broches de contact (41a, 41b) et un induit (33) avec une plaque d'induit (34). Les broches (41a, 41b) viennent en saillie du noyau magnétique et traversent des passages (43a, 43b) de la plaque d'induit (34), mobile dans une chambre (44) reliée hydrauliquement par un canal (60) à une chambre (23) raccordée à la basse pression. Le canal (60) a une ouverture (61) dans la surface frontale (31) du noyau par laquelle il débouche dans la chambre d'induit (44). Une plaque (50) est placée entre le noyau (30) et la plaque (43) avec des passages (53a, 53b) pour les broches. L'autre passage (53b) à proximité de l'ouverture (61) de la plaque (50) a un élargissement radial (54).
Patent FR-2992314-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de 2,3-dihydro-1h-imidazo{1,2-a}pyrimidin-5-one et 1,2,3,4-tetrahydro-pyrimido{1,2-a}pyrimidin-6-one comportant une morpholine substituee, leur preparation et leur utilisation pharmaceutique
Inventor: BROLLO MAURICE
IPC: A61K31/49
Filed: 2012-06-22
Abstract: L'invention concerne les nouveaux produits de formule (I): avec p, q = 0, 1, 2; R1 = phényle, pyridyle; -(CH2)m-Ra ; alkylène ; cycloalkyle ; hétérocycloalkyle; alkyle; -SO2-Rb ; -CO-Re ; m = 1, 2; Ra = aryle, hétéroaryle, -CO-cycloalkyle, -CO-hétérocycloalkyle, -CO-Rb, - C(Rb)=N-ORc, -CO2Rd, -CONRxRy; Rb = alkyle, aryle, hétéroaryle ; Rc = H, alkyle;Rd=alkyle, cycloalkyle;Re=alkyle, cycloalkyle, aryle, hétéroaryle; NRxRy avec Rx,Ry = H,alkyle,cycloalkyle, alcoxy, phényle, ou forment avec N un cycle avec éventuellement O, N ; R2,R3=H,alkyle,CF3, ou forment avec C un cycle avec éventuellement O, S et N ;R4 =H, F, Cl, CH3 ou CN; la morpholine est substitué par Me et Et éventuellement substitués par F,OH; ou représente et l'isomère de configuration R,R ces produits étant sous toutes les formes isomères et les sels, à titre de médicaments notamment comme anti-cancéreux.
Patent FR-2992733-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance d'un reseau electrique
Inventor: YBANEZ LUDOVIC
IPC: G01R31/02
Filed: 2012-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de surveillance d'un réseau électrique, comportant : - des moyens de détection (51a- 52b) de signaux électriques (S1a, S1b) et de signaux complémentaires (S2a, S2b) produits dans le réseau (3) électrique, les signaux complémentaires (S2a, S2b) étant de nature physique différente des signaux électriques (S1a, S1b), - des moyens de traitement (7) desdits signaux électriques pour définir une première référence temporelle (t1) représentative d'un instant de détection des signaux électriques émis lors d'un événement de défaut (E1, E2) survenu dans le réseau électrique, - des moyens de traitement (7) desdits signaux complémentaires pour définir une seconde référence temporelle (t2) représentative d'un instant de détection des signaux complémentaires émis lors dudit événement de défaut survenu dans le réseau électrique, et - des moyens de traitement pour localiser spatialement ledit événement de défaut dans le réseau électrique en fonction desdites première et seconde références temporelles (t1, t2).
Patent FR-2995814-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage par injection ventile
Inventor: BOURGAUT PATRICE
IPC: B29C33/10
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de moulage (10) comprenant une cavité de moulage (22) d'un élément en matière plastique, des moyens d'injection (16) de matière plastique (38) dans la cavité (22) et des moyens (24, 28) d'évacuation de gaz contenus dans la cavité (22). Les moyens d'évacuation de gaz (24, 28) comportant un canal d'évacuation (24) débouchant dans la cavité et des moyens de fermeture (28) du canal (24) pouvant prendre alternativement une configuration d'ouverture du canal et une configuration de fermeture du canal. Le dispositif (10) comprend des moyens de pilotage (36) des moyens de fermeture (28) du canal (24) en fonction de la progression de matière dans la cavité (22), ces moyens de pilotage (36) permettant de mettre les moyens de fermeture (28) du canal (24) dans leur configuration de fermeture du canal avant d'être en contact avec la matière plastique (38).
Patent FR-3000506-A1 (FR)
Title: Control device for connection to water supply system and e.g. venturi pump, in water discharge device, has sensor intended to engage pump according to volume of water brought by connecting pipe at time of starting of water supply system
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03C1/02
Filed: 2012-12-31
Abstract: The device (10) has a tank (14) including a draining pipe (18) intended to evacuate water contained in the tank if the volume of water present in the tank exceeds a predetermined volume. A sensor (16) is placed in the tank, and connected to a machine i.e. pump (13). A connecting pipe (22) connects a water supply system (12) with the tank, where the sensor is intended to engage the pump according to the volume of water brought by the connecting pipe at the time of the starting of the water supply system. An independent claim is also included for a water discharge device for a sanitary installation.
Patent FR-3001096-A1 (FR)
Title: Positionnement de modules d'une centrale solaire
Inventor: RAZONGLES GUILLAUME
IPC: H02S10/00
Filed: 2013-01-14
Abstract: L'invention concerne une centrale solaire comportant des premiers modules photovoltaïques (31) inclinés par rapport à l'horizontale et des deuxièmes modules photovoltaïques (32) approximativement verticaux, dans laquelle, pour toute paire de modules incluant un module vertical et un module incliné, une droite fictive contenant une arête inférieure d'un module de la paire passe au-dessus d'une droite fictive contenant une arête supérieure de l'autre module de la paire
Patent FR-3000933-A1 (FR)
Title: Cradle for structure of e.g. motor vehicle, has spacers that are positioned in hollow interior volume and attached with upper and lower shells, where one of spacers is attached with shells via flange
Inventor: POINSOT CLAUDE
IPC: B62D21/02
Filed: 2013-01-15
Abstract: The cradle (1) has an upper shell (11) and a lower shell (12) attached together by defining a hollow interior volume (13) between the shells. Two spacers (2) are positioned in the volume and attached with the shells. One of the spacers is attached the shells via a flange (3). The flange is welded with the shells, and presents a cylindrical form of revolution with upper and lower end parts of different diameters. The spacer has upper ends part and a central part that are fixed over a same length in respectively the end parts of the flange.
Patent FR-3005025-A1 (FR)
Title: Poussette a deux roues equilibree pour revenir vers l'avant.
Inventor: HANSEN CLAIRE
IPC: B62B7/02
Filed: 2013-04-30
Abstract: La présente invention a pour objet une poussette comprenant deux roues (101), ou deux blocs de roues, montés selon un même axe transversal, ladite poussette pouvant prendre au moins deux positions : - une position d'arrêt, stable, dans laquelle la portion inférieure (103) du châssis, ou un élément solidaire de ladite portion inférieure (103), vient en contact avec le sol ; et - une position de roulage standard, instable, dans laquelle ladite poussette est basculée vers l'arrière, par rapport à ladite position d'arrêt, le support d'enfant (107) étant monté sur une partie intermédiaire (104) du châssis de façon que, lorsqu'un enfant est installé dans ledit support (107), le centre de gravité de ladite poussette se place à proximité d'un plan vertical passant par l'axe des roues (101), tout en restant vers l'avant de ladite poussette, par rapport audit plan vertical, dans ladite position de roulage standard, de façon que, en l'absence d'une force appliquée sur lesdits moyens de guidage dans ladite position de roulage, ladite poussette bascule de ladite position de roulage vers ladite position d'arrêt.
Patent FR-3007906-A1 (FR)
Title: Module de commande mli, notamment pour la commande d'un moteur electrique de climatisation
Inventor: BOURDEL PHILIPPE
IPC: H02M1/44
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un module de commande MLI comportant un microcontrôleur (1) comprenant un compteur courant et un compteur (2) apte à délivrer au moins un signal de commande MLI (PWM1, PWM2) de période et de rapport cyclique variables. Le compteur (2) comprend un premier registre (3) pour sauvegarder une valeur de la période du signal de commande, un deuxième registre (4) pour sauvegarder une valeur du rapport cyclique du signal de commande, et compare sur chaque période de fonctionnement une valeur tc du compteur courant avec chacune des valeurs sauvegardées dans les premier et deuxième registres (3, 4). Le microcontrôleur (1) est apte à : recevoir une information de demande de changement de fréquence pour le signal de commande MLI ; traiter l'information en calculant de nouvelles valeurs pour la période et le rapport cyclique du signal de commande MLI ; et comparer une valeur tc du compteur courant avec une valeur seuil tmax prédéfinie, de façon à autoriser le rafraîchissement des premier et deuxième registres (3, 4) sur une période de fonctionnement en cours si ladite valeur du compteur courant tc est inférieure à ladite valeur seuil tmax, et différer sinon le rafraîchissement des registres à la période de fonctionnement suivante.
Patent FR-3007730-A1 (FR)
Title: Vehicule utilitaire a assistance electrique
Inventor: TETU GERARD
IPC: B62M6/45
Filed: 2013-07-01
Abstract: Véhicule utilitaire (1) à assistance électrique comprenant : - un châssis (2), - un système d'entrainement (50), - un système d'assistance électrique (70) adapté pour, lorsqu'un effort musculaire est exercé sur le système d'entraînement (50) et que le véhicule utilitaire (1) a une vitesse inférieure à une vitesse maximale, développer une puissance d'assistance, le système d'assistance électrique (70) présentant une puissance maximale et étant adapté pour : - lorsque le véhicule utilitaire (1) a une vitesse supérieure à une vitesse seuil, la vitesse seuil étant inférieure à la vitesse maximale, limiter la puissance d'assistance à une puissance seuil strictement inférieure à la puissance maximale, et - lorsque le véhicule utilitaire (1) a une vitesse inférieure à la vitesse seuil, ne pas limiter la puissance d'assistance à la puissance seuil, de manière à développer une puissance allant jusqu'à la puissance maximale.
Patent FR-3015398-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace comprenant un moyen de projection de liquide
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60S1/52
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un balai d'essuie-glace (1) d'une vitre (3) de véhicule, en particulier automobile, comprenant une lame d'essuyage (5) et un dispositif (12, 13) de connexion à un bras d'entraînement dudit balai, ledit balai d'essuie-glace (1) comprenant en outre au moins un moyen (4) de projection d'un liquide s'étendant en porte-à-faux du dispositif de connexion (12, 13), caractérisé en ce que ledit moyen (4) de projection comprend au moins un orifice (14) de projection, qui est sensiblement disposé dans un plan longitudinal (P1) passant par la lame d'essuyage (5) et perpendiculaire à un plan longitudinal médian (XZ) de symétrie de ladite lame d'essuyage (5).
Patent FR-3003409-A1 (FR)
Title: Manchon allonge auto-refermable pour proteger des elements allonges
Inventor: CABOUILLET ANNE-SOPHIE
IPC: F16L57/00
Filed: 2014-03-13
Abstract: La présente invention a pour objet un manchon allongé auto-refermable pour protéger au moins un élément allongé, ledit manchon ayant des faces externe et interne opposées. Ledit manchon comprend un textile tricoté chaine 1 ayant des premier 2 et second 3 bords longitudinaux libres et opposés biaisés l'un vers l'autre pour définir un espace interne configuré pour recevoir au moins un élément allongé. Ledit textile tricoté chaine 1 comprend un premier fil monofilamentaire 4 et un second fil monofilamentaire 5 formant chacun des jetés de trame s'étendant dans la même direction entre lesdits bords libres 2, 3 sur au moins deux colonnes 6, et un troisième fil 12 formant des mailles chainette ou des mailles tricot, chacun desdits premier 4 et second 5 fils comprenant au moins un matériau plastique.
Patent FR-3020348-A1 (FR)
Title: Procede de deploiement d'une constellation de satellites
Inventor: MARCHANDISE FREDERIC
IPC: B64G1/34
Filed: 2014-04-24
Abstract: Procédé de déploiement d'une constellation de satellites, dans lequel - au moyen d'un lanceur unique, on déploie (10) une pluralité de satellites à une altitude initiale sur une orbite initiale, - lesdits satellites sont pilotés (20) de manière à ce que chaque satellite atteigne une altitude de dérive parmi un ensemble de dérive, à laquelle les orbites des différents satellites se décalent (30) les unes par rapport aux autres sous l'effet du potentiel gravitationnel terrestre, - les satellites sont pilotés de manière à être déplacés (40) séquentiellement pour atteindre une même altitude finale, ledit déplacement séquentiel étant réalisé de manière à ce que les satellites décrivent des orbites finales décalées angulairement les unes par rapport aux autres.
Patent FR-3006548-A1 (FR)
Title: Circuit imprime a vias oblongs
Inventor: TISSOT SERGE
IPC: H05K1/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de transmission de signaux hautes fréquences. Elle concerne le raccordement électrique dans un circuit imprimé au moyen de vias. Selon l'invention, le circuit imprimé (100) est constitué d'un assemblage d'une ou plusieurs couches conductrices (101, 102) séparées par un matériau isolant. Dans le domaine des hautes fréquences, le circuit imprimé comporte un plan conducteur (105) disposé sur une couche du circuit imprimé, en regard avec une piste (104) disposée sur une première couche (101) du circuit imprimé (100) pour avoir les valeurs d'impédance souhaitée. Le plan conducteur (105) comprend une zone ajourée (109). Selon l'invention, au moins un via de section oblongue (206) traverse la zone ajourée (109) sans contact électrique direct avec le plan conducteur (105).
Patent FR-3021090-A1 (FR)
Title: Systeme de deux canalisations concentriques presentant un moyen de contact pour assurer la continuite electrique entre les deux canalisations
Inventor: QUEAU YANN
IPC: F16L39/00
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention concerne un système (200) comportant : - une canalisation extérieure (202), - une canalisation intérieure (204) logée dans la canalisation extérieure (202), et - un moyen de contact (206) réalisé dans un matériau électriquement conducteur et assurant la continuité électrique entre les deux canalisations (202, 204), le système (200) étant caractérisé en ce que ledit moyen de contact (206) comporte un anneau (208) emmanché sur la canalisation intérieure (204) et au moins deux ailettes (210) flexibles issues de l'anneau (208) et s'étendant vers l'extérieur de l'anneau (208) et en contact avec la surface intérieure de la canalisation extérieure (202).
Patent FR-3022265-A1 (FR)
Title: Produit semi-fini comprenant un cable gomme in situ noye dans une composition de caoutchouc de calandrage
Inventor: BELIN LIONEL
IPC: D07B1/16
Filed: 2014-06-12
Abstract: Le produit semi-fini (P) comprend un câble monotoron gommé in situ noyé dans une composition de caoutchouc de calandrage. Le câble comprend : - une couche interne du câble (CT1) comprenant N1 fil(s) interne(s), - une couche externe du câble (CT3) comprenant N3 fils externes enroulés en hélice autour de la couche interne du câble, - une composition de caoutchouc de gommage disposée entre la couche interne du câble et la couche externe du câble, Chaque composition de caoutchouc de gommage et de calandrage comprend au moins un inhibiteur de corrosion. Le taux du ou des inhibiteurs de corrosion de la composition de caoutchouc de calandrage (30) est différent du taux du ou des inhibiteurs de corrosion de la composition de caoutchouc de gommage (20).
Patent FR-3022905-A1 (FR)
Title: Composition pour joints
Inventor: BOUTEILLER BERNARD
IPC: C04B14/36
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne une composition à base de carbonate de calcium, comprenant de la boéhmite nanométrique et/ou du trihydroxyde d'aluminium nanométrique, ainsi qu'un enduit obtenu à partir de ladite composition. Cette composition permet d'obtenir des produits présentant une meilleure stabilité dimensionnelle à haute température.