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Patent FR-3078668-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'anomalie dans la perception par un vehicule automobile de son environnement
Inventor: DENIS RICHARD
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'anomalie dans la perception par un véhicule automobile de son environnement et de sa situation dans cet environnement.     Selon l'invention, ce procédé comporte :     - une étape de mesure, par des capteurs équipant le véhicule automobile (20), de données internes qui sont relatives au véhicule automobile et/ou à son environnement,     - une étape de réception, par des moyens de communication équipant le véhicule automobile, de données externes émises par au moins un autre véhicule automobile (21, 22), lesdites données externes étant relatives à l'environnement dudit autre véhicule automobile et/ou audit autre véhicule automobile, et     - une étape de détection d'une éventuelle anomalie dans les données internes mesurées, compte tenu du résultat d'une mise en correspondance des données internes et des données externes.
Patent FR-3078896-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'encrassement d'un filtre a manche
Inventor: BRASSEUR BRUNO
IPC: G01N5/02
Filed: 2018-03-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de mesure (30) de l'encrassement d'un filtre à manches (110) comportant une pluralité de manches filtrantes (120), caractérisé en ce que le dispositif de mesure (30) est un dispositif configuré pour mesurer individuellement et en continue le poids d'une manche filtrante (120) de ladite pluralité.
Patent FR-3080215-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes a protection amelioree contre les rayonnements ionisants et lunettes de radioprotection comprenant une telle monture
Inventor: JEHANNO JACKY
IPC: G21F1/00
Filed: 2018-04-16
Abstract: L'invention concerne une monture (20) de lunettes de protection contre les rayonnements ionisants, comprenant une partie frontale (30) se prolongeant latéralement par deux éléments de protection latérale (50), et un dispositif de maintien (60) de la monture sur le visage d'un utilisateur en condition de port, et caractérisée en ce que les éléments de protection latérale sont monoblocs avec la partie frontale et en ce que la partie frontale et les éléments de protection latérale sont en un matériau radio-atténuateur . L'Invention concerne également des lunettes (10) de protection contre les rayonnements ionisants comprenant une telle monture ainsi qu'un ensemble comprenant ces lunettes et un dispositif de reprise de poids. Applications : protection des personnes susceptibles d'être exposées à des rayonnements ionisants dans l'exercice de leur activité professionnelle.
Patent FR-3084208-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection pyroelectrique a membrane suspendue contrainte
Inventor: LE RHUN GWENAEL
IPC: H01L41/25
Filed: 2018-07-18
Abstract: Dispositif (100) de détection pyroélectrique, comprenant au moins : - une membrane (104) suspendue ; - un élément (112) de détection pyroélectrique disposé sur la membrane suspendue et comprenant au moins une portion (116) de matériau pyroélectrique disposée entre des première et deuxième électrodes (114, 118), la première électrode (114) étant disposée entre la portion de matériau pyroélectrique et la membrane suspendue ; et dans lequel la membrane et l'élément de détection pyroélectrique sont soumis à une contrainte compressive plus importante qu'une contrainte limite de flambage de la membrane et de l'élément de détection pyroélectrique et forment ensemble une structure bistable.
Patent FR-3086515-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des cheveux
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: B05B1/26
Filed: 2018-10-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement, notamment de lavage, des cheveux, comportant les étapes consistant à : - appliquer sur la chevelure au moins un actif cosmétique, - appliquer sur la chevelure à l'aide d'un dispositif de distribution (10) comportant une pièce à main (11), comportant de préférence au moins deux buses (13) dont les jets entrent en collision, un mélange d'eau et dudit actif, ce mélange provenant d'un bac de collecte (20) disposé au-dessous de la tête de l'utilisateur.
Patent FR-3091374-A1 (FR)
Title: Procédé d’intégration continue, de distribution continue, (ci/cd) et de déploiement continu, sur une plateforme
Inventor: KUMARI AARTI
IPC: G06Q10/06
Filed: 2018-12-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’intégration continue, de distribution continue, (CI/CD) et de déploiement continu, sur une plateforme exécutant un logiciel GIT, un système de commande de version pour suivre les changements dans les fichiers informatiques et un référentiel pour coordonner les interventions sur ces fichiers entre plusieurs personnes, et GitHub, un service d’hébergement en ligne pour commander la version utilisant Git, ledit service utilisant un pipeline Concourse dont le but est de déclencher et d’exécuter automatiquement les travaux (étapes) dès qu’un développeur provoque un changement dans un référentiel Git, procédé CI dans lequel les développeurs intègrent fréquemment leur code dans un référentiel commun mémorisé dans un support lisible par machine chaque fois que le code est entré, le système lance le processus de compilation, effectue des tests unitaires et d’autres contrôles de qualité si besoin et dans lequel le procédé CD exécute un ensemble progressif de suites de tests à l’encontre de chaque processus de construction ou de développement et alerte l’équipe de développement en cas de défaillance, qui le corrige ensuite.
Patent FR-3093588-A1 (FR)
Title: Dispositif de récupération d’energie sur au moins un conducteur de puissance et procédé de fabrication dudit dispositif de récupération
Inventor: GAUTARD DOMINIQUE
IPC: H01F38/00
Filed: 2019-03-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de récupération (1) d’énergie électrique comportant un câble ferromagnétique (2), enroulé en spirale autour d’une portion (3) d’un conducteur de puissance (4), et agencé pour former à la fois un système magnétique apte à capter le champ magnétique induit par un courant (I1) traversant ledit conducteur de puissance (4), et des moyens pour générer à partir de ce champ magnétique une tension induite (U2) exploitable. A cet effet, le câble ferromagnétique (2) est fabriqué à partir d’un ensemble de brins unitaires (20) en matériau ferromagnétique, ces brins étant assemblés sous forme de toron, chaque brin unitaire (20) se comportant comme un bobinage dans lequel est induite ladite tension induite (U2), et l’ensemble des brins unitaires (20) formant un ensemble de bobinages raccordés en parallèle par des bornes de raccordement (6) prévues aux extrémités dudit câble ferromagnétique (2) pour récupérer ladite tension induite (U2). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095575-A1 (FR)
Title: Paire de gants
Inventor: PROISY SÉBASTIEN
IPC: A41D19/00
Filed: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne une paire de gants spécialement destinée aux sports de raquette, ainsi que toutes activités qui nécessitent un contacte directe de la paume de la main ou des mains avec un guidon ou un manche, qui permet une préservation quasiment totale des sensations au moment de la prise en main de l’objet. 
    Ouverture du gant jusqu’aux phalanges distales des doigts pour préserver un maximum de contact avec le manche, matière agrippante sur le bout des doigts pour optimiser la tenue du manche et éviter les glissements autour des doigts (1). Une partie élastique faisant le tour du poignet avec des propriétés agrippantes du côté de la peau pour un meilleur maintien (2). Une partie couvrant toute la partie dorsale de la main avec un matériel étirable et adapté à la température, matière double fibre permettant de transférer l’humidité vers l’extérieur puis de l’absorber (3). Elastique sur le bas de la paume (coté ouverture) qui permet de plus facilement refermer la main sur le manche (4).
    Ce gant selon l’invention est particulièrement destiné à toutes personnes ayant besoin de recouvrir uniquement la partie du dos de la main.
Patent FR-3096383-A1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre de modules d'un abri de piscine avec guidage mutuel, du type a modules gigogne
Inventor: VILLARS JEAN-LOUIS
IPC: E04H4/08
Filed: 2019-05-20
Abstract: Dispositif de manœuvre d'au moins deux modules (14-1, 14-2, 14-3) d'un abri de piscine (10) du type à modules gigogne, comportant au moins des entretoises basses droite et gauche et des entretoises hautes droite et gauche, des roues de roulage au sol solidaires des entretoises basses et des chariots (18-1, 18-2, 18-3) avec chacun un carter et deux flasques, caractérisé en ce que chaque chariot intègre des moyens de manœuvre comportant chacun un pignon amont, un pignon aval et un lien tendu entre lesdits deux pignons, et des taquets de guidage et de fixation, rapportés sur lesdits liens et sur lesdits chariots. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098016-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une diode
Inventor: AVENIER GREGORY
IPC: H01L27/102
Filed: 2019-06-28
Abstract: Procédé de réalisation d’une diode La présente description concerne un procédé de réalisation, conjointement sur un même substrat (500), d’au moins un transistor bipolaire (300) et d’au moins une diode à capacité variable (100). Figure pour l'abrégé : Fig. 18
Patent FR-3098169-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuyage pour véhicule automobile, véhicule automobile et procédé de commande d’un moteur électrique.
Inventor: LIU XIANG
IPC: B60S1/08
Filed: 2019-07-04
Abstract: Dispositif d’essuyage pour véhicule automobile, véhicule automobile et procédé de commande d’un moteur électrique.     La présente invention concerne un dispositif d’essuyage (1) pour véhicule automobile (5) comprenant:- un moteur électrique unidirectionnel (11),- un mécanisme d’entraînement (13) lié au moteur électrique (11) comprenant au moins un bras (9) sur lequel vient se fixer un balai d’essuyage (7) et configuré pour permettre un mouvement alternatif du balai d’essuyage (7),- une unité de commande (19) du moteur électrique (11) configurée pour piloter le moteur électrique en rotation à une vitesse de consigne sélectionnée,dans lequel l’unité de commande (19) est configurée pour réduire la vitesse de rotation du moteur électrique (11) d’une valeur prédéterminée lorsque le balai d’essuyage (7) est dans une zone angulaire prédéfinie autour d’une position de retournement dudit balai d’essuyage (7).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098441-A1 (FR)
Title: Assemblage comprenant un tissu partiellement rompable et une structure porteuse
Inventor: GUILLAUMAIN JÉRÉMY
IPC: B60C7/10
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne un assemblage pour un pneumatique comprenant un premier tissu, présentant un bord longitudinal s’étendant suivant une première direction générale (G1), comprenant des premiers éléments filaires, dits de chaîne, chaque premier élément filaire de chaîne comprenant des premier et deuxième organes filaires, un deuxième tissu et une structure porteuse, tel que pour tout allongement du premier tissu selon la première direction générale (G1) inférieur ou égal à 2×π×H / L, le premier organe filaire est non rompu et il existe un allongement du premier tissu selon la première direction générale (G1) inférieur ou égal à 2×π×H / L à partir duquel le deuxième organe filaire est rompu, caractérisé en ce que le deuxième organe filaire présente une ténacité inférieure ou égale à 20 cN/tex, avec 0 < H ≤ K×H0, H0 représentant en m la distance droite moyenne entre une face interne du premier tissu et une face interne du deuxième tissu lorsque chaque portion filaire porteuse est au repos, L représentant la longueur au repos du premier tissu selon la première direction générale (G1) et K=1,2.
Patent FR-3099338-A1 (FR)
Title: Couvre toit ventilé amovible de protection thermique des ruches
Inventor: NOTTEGHEM JEAN-LOUP
IPC: A01K47/06
Filed: 2019-07-30
Abstract: Couvre toit ventilé amovible de protection thermique des ruches L'invention est un dispositif de limitation des excès de chaleur transmis par les toits des ruches vers l'intérieur de la ruche lors des périodes estivales. Ce dispositif est un couvre toit ventilé et amovible, qui se pose sur les ruches à toit plan sans modification de ces ruches. Il apporte un ombrage au toit (1) par un écran (6) qui arrête le rayonnement solaire et il permet une dissipation de la chaleur par une ventilation naturelle d'un espace aménagé entre le couvre toit et le toit . Il est pour cela pourvu de cales(9) et d'orifices d'aération (8) calibrés et positionnés pour permettre une ventilation naturelle efficace. Figure pour l’agrégé : Fig 2
Patent FR-3100244-A1 (FR)
Title: Feuille de verre comprenant une zone émaillée et une sous-couche
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: C03C17/34
Filed: 2019-09-04
Abstract: L’invention a pour objet un matériau comprenant une feuille de verre dont une face comprend une zone émaillée revêtue d’une couche d’émail opaque et une zone non-émaillée, une sous-couche étant disposée uniquement dans au moins une partie de la zone émaillée, sous ladite couche d’émail et au contact de celle-ci. Figure 1
Patent FR-3101116-A1 (FR)
Title: ventilateur de rotor amélioré
Inventor: PERREAUT SYLVAIN
IPC: H02K9/06
Filed: 2019-09-20
Abstract: Ventilateur de rotor amélioré Un aspect de l’invention concerne un ventilateur comprenant : un plateau (200, 100), des pales (101, 201) comprenant chacune : un bord de maintien (2010M) s’étendant du plateau, une paroi (1010, 2010) de ventilation s’étendant en saillie du bord de maintien (2010M) et comprenant un bord libre d’attaque à flux radial (2010AR), un bord libre de fuite à flux radial (1010FR, 2010FR) opposé au bord libre d’attaque à flux radial et un bord libre d’attaque à flux axial (1010AA, 2010AA) s’étendant du bord libre d’attaque à flux radial au bord libre de fuite à flux radial, le bord libre d’attaque à flux axial étant situé à l’opposé axialement du bord de maintien, une projection axiale (P2010AA) du bord libre d’attaque à flux axial d’au moins une pale sur un plan transversal du plateau s’étendant en dehors du bord de maintien. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101067-A1 (FR)
Title: Pack de présentation d’un produit fluide, cosmétique ou analogue
Inventor: REVEL ARNAUD
IPC: B65D81/00
Filed: 2019-09-24
Abstract: La présente invention concerne les packs de présentation d’un produit fluide. Le pack selon l’invention comprend un pot de présentation 10 comprenant une paroi latérale 12, une ouverture 13 et un fond 14 ; une recharge 20 de produit comportant une paroi latérale 22, une ouverture 23 et un fond 24, la recharge 20 définissant un volume apte à recevoir une quantité du produit et étant en outre agencée pour être introduite dans le pot par l’ouverture de celui-ci et contenu dans celui-ci de façon que les deux ouvertures 13, 23 soient dirigées d’un même côté et que les deux fonds 14, 24 soient en regard l’un de l’autre, la recharge 20 comportant en outre, sur son fond 24 et formant saillie vers l’extérieur, une protubérance 25 présentant sensiblement la forme d’une pyramide dont la base est solidaire du fond 24 de la recharge 20. Application notamment aux packs de présentation de produits cosmétiques.
Patent FR-3101056-A1 (FR)
Title: pièce d’assemblage pour connecter une planche de bord à une partie de caisse d’un véhicule
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-09-25
Abstract: L’invention concerne une pièce d’assemblage (10) pour connecter une planche de bord (12) à une partie de caisse (14) d’un véhicule (50), la pièce d’assemblage (10) comprenant : une première partie mâle (16) apte à venir en prise avec la planche de bord (12), etune deuxième partie femelle (15) apte à venir en prise avec la partie de caisse (14) du véhicule (50) par un mouvement de rapprochement entre ladite partie femelle (15) et ladite partie de caisse (14), ledit mouvement de rapprochement étant unidirectionnel et ajustable, la partie mâle (16) étant sensiblement plate et s’étendant selon une direction longitudinale (X) depuis une première extrémité (16A) en contact avec la partie femelle (15) jusqu’à une deuxième extrémité (16B) libre en forme de crochet, la partie mâle (16) et/ou la partie femelle (15) étant configurées pour empêcher un mouvement de translation entre la planche de bord et la partie de caisse lorsque la partie mâle (16) est en prise avec la planche de bord (12) et la partie femelle(15) est en prise avec la partie de caisse (14). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103585-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la configuration d’accès à des périphériques et à leurs ressources associées d’un système sur puce formant par exemple un microcontrôleur, et système sur puce correspondant
Inventor: OLSON DANIEL
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-11-22
Abstract: Système sur puce, comprenant plusieurs équipements maîtres, plusieurs ressources esclaves, un circuit d’interconnexion (INTC) couplé entre les équipements maîtres et les ressources esclaves et capable de router des transactions entre des équipements maîtres et des ressources esclaves. Une première ressource esclave particulière (PH4) coopère avec un élément (EL4) du système sur puce, par exemple un générateur de signal d’horloge, et cet élément EL4 a les mêmes droits d’accès que ceux de la première ressource esclave particulière correspondante. Figure pour l’abrégé : Fig 19
Patent FR-3104125-A1 (FR)
Title: Elément de structure de caisse de véhicule automobile et méthode de montage
Inventor: SANDU MARINEL
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-12-09
Abstract: La présente invention concerne un élément de structure de caisse de véhicule automobile et une méthode de montage. L’élément de structure comprend, d’une part un fond de caisse présentant une paroi externe et d’autre part un carénage (22) présentant une face d’applique (24) et une pluralité d’organes de fixation pour pouvoir relier ensemble ledit carénage (22) et ledit fond de caisse. Ladite paroi externe présentant des orifices d’ancrage, au moins un organe de fixation (40) comprend une attache encliquetable installée sur ledit carénage (22) pour pouvoir engager ladite attache encliquetable à travers l’un desdits orifices d’ancrage (40) lorsque ladite face d’applique (24) dudit carénage est appliquée contre ladite paroi externe. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104196-A1 (FR)
Title: Architecture de prélèvement d’air sur un compresseur haute pression
Inventor: MOUCHOUX PIERRICK
IPC: F02C6/08
Filed: 2019-12-09
Abstract: L’invention concerne un système (1) de prélèvement d’air sur un compresseur (110) haute pression d’une turbomachine (100), ledit système (1) comprenant : - un dispositif (10) de prélèvement d’air sur un compresseur (110) haute pression, l’air prélevé circulant dans un conduit principal (20) selon un débit global ; - des moyens (30) de distribution d’une première partie de l’air prélevé vers au moins un système client (330, 340) utilisant l’air reçu ; - des moyens (40) de décharge d’une deuxième partie de l’air prélevé vers un milieu n’utilisant par l’air reçu (400) ; lesdits moyens (30) de distribution et lesdits moyens (40) de décharge étant en liaison fluidique avec le conduit principal (20). Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3104825-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement, ensemble comprenant le dispositif, batterie et véhicule comprenant un tel ensemble
Inventor: BEN SAAD SELMA
IPC: H01M10/6552
Filed: 2019-12-16
Abstract: Dispositif de conditionnement, ensemble comprenant le dispositif, batterie et véhicule comprenant un tel ensemble Le dispositif de conditionnement (15) comprend au moins un circuit de conditionnement (21) ayant en série exactement trois canaux (27) de circulation du liquide caloporteur rectilignes, juxtaposés selon une direction transversale (T) et parallèles entre eux ;     - le ou chaque circuit de conditionnement (21) présentant une longueur développée inférieure ou égale à trois fois la longueur du dispositif de conditionnement (15) ;     - les canaux de circulation (27) ayant selon la direction transversale (T) chacun une largeur moyenne déterminée, deux canaux de circulation (27) voisins présentant selon la direction transversale (T) un espacement inférieur à la largeur moyenne divisée par deux.     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3107509-A1 (FR)
Title: Nacelle d’aeronef comportant une rampe de soufflante avec des volets articules
Inventor: MENOU FABIEN
IPC: F02K1/70
Filed: 2020-02-24
Abstract: NACELLE D’AERONEF COMPORTANT UNE RAMPE DE SOUFFLANTE AVEC DES VOLETS ARTICULES L’invention concerne une nacelle (100) comportant un carter de soufflante, un capot mobile entre une position avancée et une position reculée qui ouvre une ouverture entre une veine secondaire et l’extérieur, des déflecteurs solidaires du capot mobile où en position avancée, ils sont autour du carter de soufflante et où en position reculée, ils sont en travers de l’ouverture, et une rampe de soufflante (120) avec un socle (122) et des volets (124) mobiles en rotation sur le socle (122) entre une position escamotée et une position déployée, où pour chaque volet (124), la rampe de soufflante (120) comporte un élément de rappel (312) qui contraint le volet (124) en position déployée et les déflecteurs comportent une butée en contact avec le volet (124) lorsque le capot mobile passe de la position reculée à la position avancée.     Ainsi, en position avancée, les volets sont repliés et leur encombrement est réduit.     Fig. 3
Patent FR-3107715-A1 (FR)
Title: Nouvel escalier
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: E04F11/112
Filed: 2020-02-27
Abstract: NOUVEL ESCALIER L’invention concerne un escalier (E) comprenant - au moins un limon (100), - une pluralité de marches (200), remarquable en ce que la face du limon (100) sur laquelle se fixe l’extrémité latérale de la marche est ménagée d’une seule rainure longitudinale(110) préformée de bords de retenue et dans laquelle coulisse la première extrémité d’une tige de support (120) dont la deuxième extrémité supporte une platine (400) sur laquelle se fixe l’extrémité latérale de la marche (200), ladite platine (400) étant traversée par au moins une autre tige de fixation (402) assurant son orientation et sa fixation au limon (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093946-A1 (FR)
Title: Structure de toit de vehicule et film de decoration, et procede d’apposition d’un film de decoration
Inventor: ISHIHARA ATSUSHI
IPC: B32B27/00
Filed: 2020-03-18
Abstract: La présente invention vise à faciliter l’opération d’apposition d’un film de décoration sans qu’il en résulte une exposition d’un élément formant panneau. Un film de décoration 40 apposé sur un panneau de toit 10 est pourvu d’une partie formant marge d’apposition inférieure de côté arrière 47 pliée vers le bas pour l’apposer. Au niveau de sa partie de côté extérieur, il est prévu une partie formant marge d’apposition latérale 44 pliée vers le bas pour l’apposer sur une partie latérale du panneau de toit 10, et une partie d’angle de côté arrière 49 formée par la partie formant marge d’apposition latérale 44 et la partie formant marge d’apposition inférieure de côté arrière 47 est apposée sur la partie de côté extérieur, dans la direction de largeur du véhicule, du panneau de toit 10.Figure 3