baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2901004-A1 (FR)
Title: Rotating adjustment unit control valve for heat engine cooling system, has spiral spring mounted on outlet wheel and with outer and inner buckles subjected to wheel and plastic lower flange, respectively
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: F01P7/14
Filed: 2006-05-12
Abstract: The valve has a spiral spring (14) that is mounted on a delivery wheel (3) between the wheel and a plastic lower flange (13) such that the spring exerts its force to rotate the wheel and a rotating adjustment unit (2) with respect to a valve body (5). The spring comprises inner and outer buckles that are provided at ends of the spring. The outer buckle is subjected to the wheel, and the inner buckle is subjected to the lower flange. The flange has a shape to receive the inner buckle. The outer buckle is located on a stud of an upper flange connected to the lower flange.
Patent FR-2902446-A1 (FR)
Title: Pump motor controlling method for e.g. washbasin, involves supplying electrical current to motor during additional preset time at sequence of Nth cycle of switch such that level of water in reservoir descends below minimum preset level
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: G05D9/00
Filed: 2006-06-16
Abstract: The method involves counting the number of opening-closing cycles of a solenoid switch. An electrical current is supplied to a pump motor during an additional predetermined time at the sequence of Nth opening-closing cycle of the switch such that the level of water in a reservoir descends below a minimum predetermined level, where N is equal to 200 and 300. An operation of the motor is controlled by a microprocessor during the predetermined time at the sequence of Nth cycle of the switch.
Patent FR-2893468-A1 (FR)
Title: Codage d'information pour voie de retour d'un systeme radio-mobile
Inventor: SALZER THOMAS
IPC: H04B7/204
Filed: 2006-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'information pour la voie de retour d'une station de base (BS) d'un système radio-mobile.La station de base (BS) disposant de M ressources et émettant périodiquement (t) vers des terminaux utilisateurs (UT) des signaux pilotes, permettant par ces derniers la mesure de valeurs de qualité de transmission {Q m (t<m=M>m=1 des ressources, on procède à la mémorisation (A) d'au moins une valeur de qualité de réception des ressources et à la transformation (B) de chaque valeur de qualité de réception {Q m (t<m=M>m=1, par quantification, en une valeur d'index quantifiée, représentative de la valeur de la qualité de réception et constitutive d'une métrique relative à chaque ressource.Application en contexte SDMA et/ou OFDMA.
Patent FR-2903783-A1 (FR)
Title: Dispositif de detecteur optique a geometrie variable.
Inventor: KIRCHDOERFFER REMY
IPC: G01V8/12
Filed: 2006-07-12
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détecteur optique à géométrie variable.Dispositif de détecteur optique, comprenant un moyen d'émission d'un faisceau lumineux et un moyen opposé de réception et de détection du faisceau lumineux émis par le moyen d'émission, relié à au moins un moyen d'évaluation, d'exploitation et/ou de traitement du signal délivré. Les moyens d'émission et de réception/détection sont respectivement montés, de manière apparente en surface, au niveau de deux endroits ou emplacements opposés de la structure support intégrant ces moyens.La structure support comporte un corps principal (7) portant le moyen d'émission (2) ou de réception/détection (4) et une extension (8) en forme de bras, d'aile ou de doigt portant le moyen opposé et complémentaire de réception/détection (4) ou d'émission (2), préférentiellement au niveau ou à proximité de son extrémité libre (9), dispositif (1) caractérisé en ce que l'extension (8) est reliée de manière articulée au corps principal (7), autorisant une modification du positionnement relatif du ou des moyen(s) d'émission (2) par rapport au(x) moyen(s) de réception/détection (4).
Patent FR-2903674-A1 (FR)
Title: Stainless steel skip, has standard steel cradle connected to stainless steel base wall, where cradle is retained against spacer by stainless steel clamp piece soldered to stainless steel crosspiece
Inventor: SUARD RICHARD
IPC: B65D90/00
Filed: 2006-07-13
Abstract: The skip has a stainless steel base wall, and a standard steel cradle (5) connected to the base wall. A stainless steel crosspiece is soldered to the base wall and a spacer (11) in polymer material such as polyurethane, where the spacer has one side in contact with the crosspiece and another opposite side in contact with the cradle. The cradle is retained against the spacer by a stainless steel clamp piece (9) soldered to the crosspiece.
Patent FR-2907272-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la fin de decharge d'une batterie rechargeable
Inventor: DELAILLE ARNAUD
IPC: H02J7/00
Filed: 2006-10-13
Abstract: Le procédé de gestion de la fin de décharge d'une batterie rechargeable selon l'invention comporte la détermination (F1 ) de la fréquence de transition (FHF) de la batterie et la détermination (F2, F3) d'un critère de fin de décharge de la batterie fonction de ladite fréquence de transition (FHF). Ledit critère de fin de décharge est représentatif, par exemple, d'une valeur maximale prédéterminée (Pmax) de la pente de la fréquence de transition (FHF). La fréquence de transition (FHF) peut être déterminée (F1) périodiquement pendant l'utilisation de la batterie, la décharge étant interrompue (F4) par des moyens de régulation en fonction de ladite fréquence de transition (FHF).
Patent FR-2896948-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de lames a des flasques solidaires d'un arbre rotatif pour machine agricole.
Inventor: DAIRON MICHEL MAURICE
IPC: A01B45/00
Filed: 2006-02-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation de lames à des flasques solidaires d'un arbre rotatif pour machine agricole.Le dispositif est caractérisé en ce que chaque flasque (4) comprend plusieurs empreintes (5) pouvant recevoir par emboîtement des pieds (7, 8) de support de segments plats (6) comportant chacun une ou plusieurs lame (L) pour assembler à ce flasque les segments (6) de façon adjacente les uns aux autres en direction circonférentielle et les configurer en un disque de support de lames (L).L'invention trouve application dans le domaine agricole.
Patent FR-2901416-A1 (FR)
Title: Terminal block and removable partition assembly for e.g. electrical cabinet, has conduit admitting cable end till maximal diameter, and partition and opening both conformed such that projected cable end is entirely housed in space
Inventor: PAULIN DANIEL
IPC: H02B1/052
Filed: 2006-05-22
Abstract: The assembly has a cable introducing conduit (32) with an opening (43) arranged on a main face (5) of a joint case of a terminal block (1). The conduit and the opening are conformed such that the conduit admits a cable end (70) till a maximal diameter equal to a preset value. The cable end laterally projects via the opening if the diameter ranges between another preset value and the former value. A removable partition (97) and its opening (99) are conformed such that the projected cable end is entirely housed in a space delimited by the opening (99).
Patent FR-2901800-A1 (FR)
Inventor: WHITE JOHN
IPC: C08J7/046
Filed: 2006-05-31
Abstract: Silicon compositions with the silicon compound ingredient A alkenylated PolyOrganoSiloxane (POS) containing an F1 fraction and an F2 fraction that are different from each other; F2, an adherence enhancer comprising a linear monoalkenylated silicon oil (A2.1) at one of its ends and/or a long linear α,ω,-alkenylated silicon oil (A2.2) and/or a “weakly alkenylated linear oil. Applications: non-stick silicon coatings obtained from crosslinking/polyaddition for PET.
Patent FR-2894082-A1 (FR)
Title: Bougie d'allumage
Inventor: KYUNO JIRO
IPC: C04B41/86
Filed: 2006-08-18
Abstract: L'invention se rapporte à une bougie d'allumage dans laquelle une glaçure est appliquée sur une partie de corps arrière (245), une partie d'épaulement (240) et une partie d'une partie de diamètre intermédiaire (230) d'un isolant (200), et une cuisson de glaçure est réalisée. Même lorsque la glaçure (représentée par des points dans le dessin) ramollie par l'échauffement s'écoule vers le bas, la glaçure est reçue à l'intérieur d'une partie de rainure (235) formée entre la partie d'épaulement (240) et la partie de diamètre maximum (210), et n'atteint pas la partie de diamètre maximum (210). Cette structure facilite l'assemblage de l'isolant (200) sur un culot métallique dans un processus de fabrication de bougie d'allumage.
Patent FR-2912240-A1 (FR)
Title: Procede de rendu d'images en temps reel de modeles en trois dimensions de pieces de joaillerie
Inventor: DARPHIN CHRISTOPHE
IPC: G06T15/50
Filed: 2007-02-01
Abstract: Procédé de rendu d'images en temps réel de modèles en trois dimensions de pièces de joaillerie comprenant au moins une pierre (S) transparente ou translucide comprenant des facettes, comprenant les étapes consistant à déterminer un point de référence (Pr) dans la pierre (S), calculer les composantes des normales (N) aux facettes de la pierre (S) dans un ensemble discret de directions autour du point de référence (Pr), et stocker ces composantes dans une carte des normales (texNormal), simuler des réflexions de la lumière à l'intérieure de la pierre (S) en calculant une approximation du point d'intersection (Isph) d'un rayon (Rr, R1, R2, R3) et de la pierre (S) en utilisant une forme géométrique simplifiée (Sph) de la pierre, et en utilisant, pour calculer la direction du rayon réfléchi (R1, R2, R3), une normale (N) extraite de la carte des normales (texNormal), correspondant au point (Is) de la surface de la pierre (S) situé dans la direction du point (Isph) par rapport au point de référence (Pr).
Patent FR-2915026-A1 (FR)
Title: Tuning fork shaped flat cable connecting device for road vehicle, has closing elements allowing perforation of cable by spigots to establish electrical connection between conductors of cables and maintain cable clamped against base wall
Inventor: ILIAN NICOLAS
IPC: H01R4/24
Filed: 2007-04-16
Abstract: The device (1) has two channels (9) for receiving flat cables, respectively. Each of the channels has lateral walls (14) extending from a base wall (12). Spigots (23a, 23b) in each channel are projected from the base wall towards a longitudinal opening and are made of electrically conductive material. Closing elements are respectively mounted on the channels at a side of the opening, and allow perforation of each cable by the spigots to establish the electrical connection between conductors of the cable and to maintain the cable clamped against the base wall.
Patent FR-2917282-A1 (FR)
Title: Final recess forming tool adaptor for positioning shoulder prosthesis, has stop setting unit limiting penetration of rasp of tool for implantation of reverse prosthesis as well as standard prosthesis of same model using same handle and rasp
Inventor: ODELLA FERDINANDO
IPC: A61B17/16
Filed: 2007-06-18
Abstract: The adaptor has a stop setting unit (37) limiting penetration of a rasp of a tool for implantation of reverse prosthesis as well as standard prosthesis of the model by using a same gripping handle (27) and a rasp. The setting unit is formed by a conical lateral surface of a cylindrical shaped adaptor. A connection unit (35) connecting the adaptor to the handle is formed by two attachments projecting above an upper surface. Each attachment includes a pin (54) to be penetrated in a groove (38) of the handle.
Patent FR-2923526-A1 (FR)
Title: Etage de turbine ou de compresseur de turbomachine
Inventor: AUDEON DAVID
IPC: F01D11/08
Filed: 2007-11-13
Abstract: Etage de turbine ou de compresseur de turbomachine, comprenant une roue à aubes entourée par un anneau sectorisé porté par un carter, chaque secteur d'anneau (22) comprenant un rebord circonférentiel (34) serré radialement sur un rail du carter par deux verrous (240) à section en C qui sont engagés sur les parties d'extrémité du rebord circonférentiel de ce secteur d'anneau et sur des parties correspondantes du rail de carter.
Patent FR-2911374-A1 (FR)
Title: Volumetric pump for fabricating tire, has reference position detecting units detecting reference position of cam or unit that is cinematically connected to cam, and contact detecting units detecting contact between cam and push button
Inventor: BEAUDONNET CHRISTIAN
IPC: F04B9/04
Filed: 2007-01-11
Abstract: The pump (10) has a piston (24) that is mounted in a sliding manner in a dosing chamber (20) between positions of maximum and minimum volume, respectively. A rotating unit (28) displaces the piston from maximum to minimum volume position, where the unit forms a cam (30) in contact with an end of the piston external to the chamber forming a push button (32). Contact detecting units (52) detect contact between the cam and the push button. Reference position detecting units (54) detect reference position of the cam or a unit that is cinematically connected to the cam. An independent claim is also included for a method for controlling a flow of pump.
Patent FR-2918637-A1 (FR)
Title: Braking energies balancing system for aircraft, has unit for balancing energies applied on gears during landing or aborted take-off phase of aircraft, and including calculator calculating delay according to mass and centering of aircraft
Inventor: REGIS OLIVIER
IPC: B64C25/44
Filed: 2007-07-09
Abstract: The system has a balancing unit for balancing braking energies applied on landing gears of an aircraft during landing or an aborted take-off phase of the aircraft. The unit has a retarder for generating a delay time between respective brakes of wheels in a braking application, where the delay time is between 0.5-1.5 seconds. A calculator calculates the delay according to the mass and the centering of the aircraft.
Patent FR-2918644-A1 (FR)
Title: Mat d'accrochage de moteur pour aeronef disposant d'un palonnier articule en quatre points.
Inventor: HARAMBURU ERIC
IPC: B64D27/26
Filed: 2007-07-09
Abstract: L'invention se rapporte à un mât d'accrochage de moteur pour aéronef comportant un système de montage du moteur (11) incluant un dispositif (9) de reprise des efforts de poussée muni de deux bielles latérales (90) ainsi que d'un palonnier (91) monté articulé sur un élément de support (42), par l'intermédiaire d'un organe d'articulation principal (100) définissant un axe d'articulation principal de palonnier (104) agencé dans un plan (P). Le palonnier est également monté articulé avec jeu sur l'élément (42), à l'aide d'un organe d'articulation secondaire (108) situé à distance, en vue de dessus, de l'organe (100), et définissant un axe d'articulation secondaire de palonnier (104) également agencé dans le plan (P). Selon l'invention, la rotation du palonnier est stoppée par l'entrée en contact du l'organe (108) avec le palonnier.
Patent FR-2906398-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'attenuation de reponse en frequence de resonnance
Inventor: HOWARD DAVID CLARENCE
IPC: F02C7/00
Filed: 2007-08-16
Abstract: Dispositif d'atténuation de réponse en fréquence de résonance, comprenant un conduit (60), au moins un élément conducteur enfermé dans une gaine protectrice (54), un élément d'amortissement disposé autour du/des éléments conducteurs, l'élément d'amortissement étant assujetti au/aux éléments conducteurs pour empêcher tout mouvement relatif entre l'élément conducteur et un conduit, et le/les éléments conducteurs étant disposés de manière concentrique dans le conduit et définissant un espace (62) entre le conduit et le/les éléments conducteurs.
Patent FR-2923472-A1 (FR)
Title: Foldable container for use on lift truck for e.g. loading object, has posts articulated with respect to base of decking and yokes slid transversally in direction to space or bring closer tunnels with respect to median plane of decking
Inventor: LE DONGE PIERRE
IPC: B65D88/52
Filed: 2007-11-13
Abstract: The container (15) has vertical pivoting posts (24) articulated with respect to a rectangular horizontal flat base (17) of a lower decking (16) around a fixed horizontal rotational axle (25). Each post is co-operated with actuating units that rotate the post around the axle to assure controlled lateral displacement of horizontal yokes of a lift truck, where the units are formed of a pin (28), a transmission rod (29) and a pivot (30). The yokes are slid transversally in a direction to space or bring closer bearing tunnels (20, 21) with respect to a vertical median plane of the decking.
Patent FR-2923712-A1 (FR)
Title: Procede de traitement durable de la fibre en quatre etapes.
Inventor: PATAUT FRANCOISE
IPC: A61K8/25
Filed: 2007-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement capillaire comprenant les étapes consistant à :- appliquer sur les cheveux une composition alcaline comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable un ou plusieurs agents réducteurs,- rincer les cheveux,- appliquer sur les cheveux une composition ayant un pH acide contenant dans un milieu cosmétiquement acceptable un ou plusieurs céramides, puis- rincer les cheveux.
Patent FR-2910240-A1 (FR)
Title: Concentres emulsifiables a base de pyriproxyfene
Inventor: KOZUKI YUMIKO
IPC: A01N25/00
Filed: 2007-12-20
Abstract: L'invention concerne un concentré émulsifiable comprenant 8 à 30 % en masse de pyriproxyfène, 1 à 10 % en masse de sel d'acide alkylarylsulfonique, 1 à 10 % en masse de polyoxyéthylènestyrylphényléther, 0,5 à 5 % en masse d'huile de ricin polyoxyéthylée, 10 à 40 % en masse de C1-C6 alkylester d'acide gras et 5 à 79,5 % en masse d'hydrocarbure aromatique, à condition que le concentré émulsifiable soit défini comme étant 100 % en masse.
Patent FR-2928138-A1 (FR)
Title: Dispositif de support et de fixation d'un equipement sur un carter de nacelle ou de moteur d'avion.
Inventor: BOUCHER BRICE
IPC: B64D33/00
Filed: 2008-02-29
Abstract: Dispositif de support et de fixation d'un équipement (10) sur un carter (12) de nacelle ou de moteur d'avion, comportant un amortisseur de vibrations (16) dont une première partie est fixée sur le carter et dont une seconde partie coaxiale est reliée rigidement à l'équipement, cet amortisseur étant associé à un organe de sécurité (60) destiné à maintenir l'amortisseur en place sur le carter en cas de défaillance ou de rupture de cet amortisseur, cet organe de sécurité étant indépendant de l'amortisseur et étant monté à cheval sur l'amortisseur et fixé sur le carter.
Patent FR-2931970-A1 (FR)
Title: Procede de generation de requetes de manipulation d'une base de donnees d'initialisation et d'administration d'une grappe de serveurs , support de donnees et grappe de serveurs correspondants
Inventor: MISSIMILLY THIERRY
IPC: G06F17/30
Filed: 2008-05-27
Abstract: Ce procédé concerne la génération de requêtes de manipulation d'une base de données d'initialisation et d'administration d'une grappe de serveurs comportant plusieurs noeuds interconnectés entre eux par au moins un réseau de transmission de données. Il comporte les étapes suivantes : à partir d'une répartition logique (74) des noeuds de la grappe dans le réseau de transmission de données, d'une répartition géographique (76) et d'une définition matérielle (74, 76) des noeuds de la grappe, génération (102, 104, 106) d'au moins un ensemble de profils des noeuds et du réseau de transmission de données ; définition (100) d'une politique d'adressage des noeuds de la grappe ; à partir de l'ensemble de profils et en fonction de la politique d'adressage, affectation (108) d'au moins une adresse à chaque noeud de la grappe de serveurs et génération (110) d'un ensemble de paramètres de la grappe ; et à partir de l'ensemble de paramètres de la grappe et des adresses de ses noeuds, génération (112, 114) d'au moins un fichier (80) de requêtes de manipulation de la base de données.
Patent FR-2931833-A1 (FR)
Title: Procede de production de distillats moyens par hydrocraquage de charges issues du procede fischer-tropsch avec un catalyseur a base d'un materiau amorphe
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: B01J35/08
Filed: 2008-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de distillats moyens à partir d'une charge paraffinique produite par synthèse Fischer-Tropsch, mettant en oeuvre un catalyseur d'hydrocraquage/hydroisomérisation comprenant au moins un métal hydro-déshydrogénant choisi dans le groupe formé par les métaux du groupe VIB et du groupe Vlll de la classification périodique et un support formé d'au moins un matériau amorphe comprenant du silicium à porosité hiérarchisée et organisée, constitué d'au moins deux particules sphériques élémentaires, chacune desdites particules comprenant une matrice à base d'oxyde de silicium, mésostructurée, ayant un diamètre de mésopores compris entre 1,5 et 30 nm et présentant des parois amorphes et microporeuses d'épaisseur comprise entre 1,5 et 50 nm, lesdites particules sphériques élémentaires ayant un diamètre maximal de 200 microns.
Patent FR-2932387-A1 (FR)
Title: Composition orale contenant un agent anti-plaqettaire de la famille des thienopyridines sous forme de base.
Inventor: BREUL THIERRY
IPC: A61K31/4365
Filed: 2008-06-16
Abstract: L'invention se rapporte à des compositions non-hémolytiques d'un agent anti-plaquettaire, tel que le clopidogrel ou la ticlopidine ; ces compostions étant caractérisées en ce que l'agent anti-plaquettaire se trouve sous forme de base, et en ce que la composition contient au moins un tensioactif non ionique hydrophile. L'invention se rapporte également à une forme galénique, à un procédé de préparation de ces compositions, ainsi qu'à l'utilisation thérapeutique de celles-ci notamment chez des patients susceptibles de subir des effets indésirables liés à une hémolyse et/ou une acidité gastro-intestinale.
Patent FR-2935136-A1 (FR)
Title: Conteneur de recuperation de liquides usages
Inventor: MULLERIS JEAN JACQUES
IPC: B65D85/00
Filed: 2008-08-21
Abstract: La présente invention concerne un conteneur (1 ) de récupération de liquides usagés comprenant une cuve (10) fermée de volume déterminé comprenant sur le dessus (101) une conduite de remplissage (14) en liquide usagé et une conduite de vidange (15) par aspiration du liquide stocké caractérisé en ce que la cuve (10) comprend à l'intérieur une poche (102), de volume sensiblement égal au volume de la cuve (10), destinée à recevoir le liquide usagé, un système de chauffage (11) étant fixé sur les parois externes latérales verticales de la cuve (10) pour maintenir en permanence, par régulation, le liquide usagé stocké dans la poche (102) de la cuve (10) à une température supérieure à sa température de solidification et permettre la collecte du liquide usagé à tout moment, la cuve (10) étant recouverte par un isolant (20) puis une bâche de protection (21) pour éviter les déperditions thermiques, permettre le chauffage du liquide avec une puissance faible et permettre le stockage en intérieur comme en extérieur.
Patent FR-2936145-A1 (FR)
Title: Artificial cotyle for hip joint prosthesis, has circular groove internally provided with dents, where circular groove is arranged above truncated portion of cup along polar direction, on curved zone of hemispherical cavity
Inventor: CULOT THIERRY
IPC: A61F2/34
Filed: 2008-09-25
Abstract: The cotyle (1) has an articular core (100) indistinctly made by plastic i.e. polyethylene, composite or ceramic material. A cup (10) has a truncated portion shrunken towards a pole (14) for blocking the core in translation. A circular groove (24) is internally provided with dents that are radially projected towards an interior of a hemispherical cavity (20) for blocking the core in axial rotation. The groove is arranged above the truncated portion of the cup along a polar direction, on a curved zone (26) of the cavity.