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Patent FR-3063470-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un embrayage relie a une machine electrique lors d’un demarrage d’un moteur thermique
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: F16D48/06
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage, lors d'un démarrage d'un moteur (7) thermique, d'un embrayage (3) accouplant une machine électrique (2) à haute performance au moteur (7), l'embrayage (3) étant piloté selon un couple maximal de consigne transmissible au moteur (7) prédéterminé selon une estimation des pertes par frottement du moteur (7) afin d'obtenir un gradient de régime moteur (7) donné. Il est effectué une étape de mesure ou d'estimation d'une accélération du régime lors de la transmission du couple de consigne et quand cette accélération mesurée ou estimée montre une différence de plus de 6,66 tours par seconde au carré avec le gradient de régime donné, il est effectué au moins une étape de correction du couple maximal de consigne en fonction de l'accélération mesurée ou détectée afin que l'accélération réellement obtenue lors de la phase de démarrage tende vers le gradient de régime donné.
Patent FR-3049664-A1 (FR)
Title: Ensemble connecteur comprenant une ferrure et des rondelles partiellement spheriques
Inventor: BARDY FLORIAN
IPC: F16B9/00
Filed: 2017-03-22
Abstract: Ensemble connecteur (10) pour connecter au moins un premier membre (1) et un deuxième membre (2), chaque membre (1, 2) possédant une surface (1a, 2a) s'étendant globalement perpendiculairement à la surface (2a, 1a) de l'autre membre (2, 1). L'ensemble connecteur (10) comprenant une ferrure (12) et au moins un trou de montage (32) s'étendant entre les surfaces intérieure (28) et extérieure (30) pour un raccordement avec le premier membre (1), une deuxième portion de montage (20) et au moins un trou de montage (38) s'étendant entre les surfaces intérieure (34) et extérieure (36) pour un raccordement avec le deuxième membre (2), et une portion de jonction (22) reliant intégralement les première (18) et deuxième (20) portions de montage, et au moins une rondelle (14). Caractérisée en ce que la portion de jonction (22) possède une section de charge (40).
Patent FR-3064300-A1 (FR)
Title: Moteur deux temps a explosion
Inventor: LOPEZ DIDIER
IPC: F02M26/00
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention a trait à un moteur deux temps (700) à explosion qui comprend un carter moteur (701) comportant, d'une part, un carter haut (702) dans lequel est ménagée une chambre à explosion (7020), et d'autre part, un carter bas (703) dans lequel est disposé un vilebrequin (705).         Selon l'invention, le carter haut (702) et le carter bas (703) sont reliés par un cylindre (704) dans lequel coulisse un piston (706) qui coopère avec des moyens d'étanchéité isolant hermétiquement, à tout moment et en toutes circonstances, la chambre à explosion (7020) du carter bas (703), le piston (706) étant relié mécaniquement au vilebrequin (705).
Patent FR-3066015-A1 (FR)
Title: Tube pour echangeur thermique et echangeur thermique correspondant
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28F1/02
Filed: 2017-05-02
Abstract: Le tube (5) d'échangeur thermique (1) est réalisé à partir d'une bande de matière (11), la bande de matière (11) présentant deux parties d'extrémité raccordées de façon à former le tube (5). La bande de matière (11) formant le tube (5) est pliée sur elle-même, de façon à définir au moins un pli (13) formé par deux portions de bande (13a, 13b) en continuité de matière. Au moins une portion de bande (13a, 13b) du pli (13) est une portion de bande de protection (13a, 13b) du tube (5) en cas d'impact d'un élément extérieur au tube (5), et est réalisée dans une partie intermédiaire (11b) de la bande de matière (11).
Patent FR-3066633-A1 (FR)
Title: Procede de defloutage d'une image
Inventor: MAALOUF ALDO
IPC: G06T5/10
Filed: 2017-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de défloutage d'une image observée acquise par des moyens d'acquisition optique (20) de sorte à déterminer une image observable correspondant à l'image observée défloutée, ladite image observable et ladite image observée étant chacune constituée comme un ensemble de pixels définis par au moins une valeur numérique, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d'étapes de : (a) Expression de l'image observable comme solution minimisant une fonctionnelle de Tikhonov définie par l'image observée, une fonction d'étalement du point des moyens d'acquisition optique (20) et un opérateur de transformée en ondelettes, ladite fonctionnelle de Tikhonov comprenant un premier terme en norme L2 et un deuxième terme de régularisation en norme L1 ; (b) Approximation dudit deuxième terme dans le domaine des ondelettes de sorte à obtenir une fonctionnelle modifiée qui soit différentiable avec un gradient de Lipschitz continu ; (c) Détermination de ladite image observable par application à ladite fonctionnelle modifiée d'un algorithme de minimisation en norme L2 basé sur le gradient. La présente invention concerne également un procédé d'authentification ou d'identification d'un individu.
Patent FR-3052014-A1 (FR)
Title: Unite d'appareil de commande et procede pour relier electriquement une grille emboutie comportant des composants installes sur la surface de montage d'un element de plaque de circuit
Inventor: LISKOW UWE
IPC: H05K7/00
Filed: 2017-05-29
Abstract: Unité d'appareil de commande (1) comportant un élément de plaque de circuit (10) avec des composants (30, 31, 32) sur sa surface de montage (20), et une grille emboutie (40) sur le côté de l'élément (10) à l'opposé de sa surface de montage (20), la grille emboutie (40) étant en cuivre ou en aluminium. L'unité comporte un élément de branchement (60) reliant la grille (40) aux composants électriques (30, 31, 32) en étant installé sur la surface de montage (20).
Patent FR-3067784-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un branchement d'arrivee de gaz
Inventor: TUQUET ARNAUD
IPC: F16K1/30
Filed: 2017-06-16
Abstract: Dispositif de protection d'un branchement d'arrivée de gaz formé d'une pièce en tôle pliée (21) orientée dans le sens axial du robinet (1) et le couvrant avec ses raccords d'entrée et de sortie (101, 201), ayant une découpe centrale (22) dans le dessus (B1) pour passer sur la manette (12) et transversalement, deux passages de vis (23) au droit des coupelles à vis (151) de la semelle transversale (15) du corps (11) du robinet. La pièce en tôle pliée (21) forme le côté supérieur (B1, B2, B3) prolongé par deux côtés (C1) descendants, terminés par des pattes repliées pour venir sous la semelle et être fixées par les vis de fixation du robinet (1).
Patent FR-3067567-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de drageification et formes solides drageifiees presentant des formes irregulieres
Inventor: LEFEVRE PHILIPPE
IPC: A23G3/02
Filed: 2017-06-19
Abstract: La présente invention a pour objet de nouvelles formes solides dragéifiées présentant des formes irrégulières, ainsi qu'un procédé de dragéification particulièrement utile pour leur préparation.
Patent FR-3067913-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication d’une composition
Inventor: BACHELLIER PAUL
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'appareil de fabrication (2) comprend un dispositif de réception (5) configuré pour recevoir des première et deuxième capsules contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation, le dispositif de réception (5) étant configuré pour occuper une position ouverte dans laquelle les première et deuxième capsules sont aptes à être introduites dans le dispositif de réception (5), et une position fermée dans laquelle le dispositif de réception (5) est apte à maintenir en position les première et deuxième capsules, le dispositif de réception (5) étant en outre configuré de telle sorte qu'un déplacement du dispositif de réception (5) équipé des première et deuxième capsules de la position ouverte à la position fermée induit une connexion des première et deuxième capsules; et une machine de mélange (6) configurée pour recevoir le dispositif de réception (5) équipé des première et deuxième capsules, et pour mélanger les première et deuxième formulations contenues dans les première et deuxième capsules de manière à obtenir la composition.
Patent FR-3074987-A1 (FR)
Title: Systeme de telecommunication avec systeme d'antennes massive-mimo pour un lien backhaul sans fil et procede correspondant
Inventor: BAZIN ALEXIS
IPC: H04B7/0413
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un système (SYS) de télécommunication comprenant des stations de base (BS) faisant partie d'un réseau d'accès mobile à un réseau (CN) cœur. Le système comprend un système (MIMO) d'antennes massive-MIMO composé d'un réseau d'antennes MIMO d'une première station de base (BS) et d'un réseau d'antennes MIMO d'une deuxième station de base pour transmettre des données destinées à un utilisateur via des liens descendants (BH) backhaul entre la première station de base (BS) et la deuxième station de base. La transmission des données via le lien descendant backhaul est sur une bande (F) fréquentielle identique à celle (F) utilisée par la première station de base (BS) pour transmettre des données à un terminal (UE) qu'elle sert. Cette première station de base (BS) comprend une antenne (ANT) d'accès pour la transmission des données vers l'utilisateur qu'elle sert totalement distincte du système (MIMO) d'antennes massive-MIMO.
Patent FR-3075663-A1 (FR)
Title: Catalyseur d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage prepare par dissolution de particules comprenant du metal du groupe viii sous forme metallique
Inventor: BONDUELLE-SKRZYPCZAK AUDREY
IPC: C10G49/04
Filed: 2017-12-22
Abstract: Procédé de préparation d'un catalyseur d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage comprenant une phase active à base d'un métal du groupe VIB et d'un métal du groupe VIII, et un support poreux, lequel procédé comprend au moins les étapes suivantes : a) une étape au cours de laquelle on forme des particules d'au moins un précurseur catalytique comprenant au moins un métal du groupe VIII au moins partiellement sous forme métallique sur le support poreux ; b) une étape de mise en contact du précurseur de catalyseur obtenu à l'étape a) avec une solution aqueuse ou organique comprenant au moins un précurseur catalytique comprenant au moins un métal du groupe VIB; c) optionnellement, une étape de maturation du précurseur de catalyseur obtenu à l'étape b) pendant 30 minutes à 24 heures ; d) une étape de séchage du précurseur de catalyseur obtenu à l'étape b) ou c) à une température inférieure à 250 °C.
Patent FR-3058296-A1 (FR)
Title: Dispositif de cendriers amovibles et securises, adaptes aux potelets de trottoir.
Inventor: GRACIA THIERRY
IPC: A24F19/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif amovible qui s'installent sur les potelets de trottoir permettant d'accueillir les mégots de cigarettes habituellement jetés sur la voie publique tout offrant support de communication. Le dispositif est constitué de deux tubes coulissants (A et B). Le premier est un fût en métal (A) dans lequel est soudé un cendrier (C) et accueille le système de sécurité (D). Le deuxième tube est un manchon pouvant servir de support de communication (B). Le système de sécurité est constitué d'une vis sécurisée qui se positionne précisément sous la tête du potelet (D). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à recueillir les mégots sur la voie publique et à servir de support de communication.
Patent FR-3070625-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de preformes avec application d’un liant sur fibre seche formee de plusieurs fibres initiales
Inventor: JOB SOPHIE
IPC: B29C70/38
Filed: 2017-09-07
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé de réalisation de préformes comprenant l'application d'un liant sur au moins une fibre (9) sèche continue, chaque fibre étant formée à partir d'au moins deux fibres initiales distinctes, et le drapage de ladite fibre munie de liant au moyen d'une tête de drapage pour former une préforme. L'application de liant est réalisée au moyen d'une buse de fibérisation (50) comprenant un orifice de décharge (53) alimenté en liant liquide ou pâteux, et un ou plusieurs orifices d'injection (57) alimentés en gaz sous pression, de sorte que ladite buse soit apte à délivrer le liant sous la forme d'un filament en spirale (92), les spires de filament se déposant sur la fibre défilant en vis-à-vis d'une buse pour obtenir une fibre munie de filaments (93) de liant, lesdits filaments de liant assurant une liaison entre les fibres initiales.
Patent FR-3074314-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'au moins un actionneur de pilotage d'un aeronef, systeme de commande associe et aeronef correspondant
Inventor: VIEUX THIERRY
IPC: G05D1/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande (40) d'au moins un actionneur de pilotage d'un aéronef, un tel procédé (40) comportant : • des étapes d'acquisition (41, 42) de données réalisées à partir d'au moins deux capteurs (S1, S2) distincts l'un de l'autre, lesdits au moins deux capteurs (S1, S2) étant aptes à effectuer des mesures distinctes les unes des autres d'au moins un paramètre de vol de l'aéronef, • des étapes de calcul (51, 52) pour générer au moins deux lois de commande distinctes les unes des autres pour commander le(s)° actionneur(s), les lois de commande étant respectivement fonction des mesures. Selon l'invention, le procédé (40) commande de façon séquentielle le(s) actionneur(s) avec une première loi de commande et alternativement avec une deuxième loi de commande.
Patent FR-3079414-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un agoniste du recepteur du glp-2 et un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes
Inventor: SOULA REMI
IPC: A61K47/42
Filed: 2018-03-27
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition stable physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) un agoniste du récepteur du GLP-2 ou un analogue du GLP-2, ou h[Gly2]GLP-2, et b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, ledit co-polyaminoacide étant constitué d'unités glutamiques ou aspartiques et lesdits radicaux hydrophobes Hy.
Patent FR-3079974-A1 (FR)
Title: Systeme de batterie rechargeable pour un vehicule
Inventor: MIZWICKI ERIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-04-05
Abstract: L'invention concerne un système de batterie rechargeable (100) pour un véhicule, le système comprenant au moins deux sous-systèmes de batteries (200, 300) pourvus chacun de deux bornes de connexion, des moyens de commande (50, 41-49), au moins une interface de recharge (60) et au moins une interface consommatrice (63), les moyens de commande (50, 41-49) étant aptes à connecter en parallèle les bornes desdits au moins deux sous-systèmes de batterie (200, 300) à l'interface de recharge (60) lors d'une recharge du système de batterie et à l'interface consommatrice (63). Selon l'invention, les moyens de commande sont aptes en outre à connecter en série les bornes desdits au moins deux sous-systèmes de batterie (200, 300) à l'interface de recharge (60) lorsqu'une recharge du système de batterie par l'interface de recharge est commandée à une deuxième tension de recharge déterminée et à l'interface consommatrice (63) pour fournir une deuxième tension d'alimentation déterminée.
Patent FR-3081095-A1 (FR)
Title: Dispositif, procede et cabine de determination automatique de la refraction oculaire subjective d'un patient.
Inventor: COSTANTINI FLORENT
IPC: A61B3/103
Filed: 2018-05-17
Abstract: - Dispositif, procédé et cabine de détermination automatique de la réfraction oculaire subjective d'un patient. - Le dispositif (1) qui est installé de préférence dans une cabine, comporte un réfracteur automatique (2), une unité centrale (9), une unité de saisie de données (11), un système de génération d'instructions (12) commandé par l'unité centrale (9) et configuré pour générer des instructions au patient au moins lors d'un test oculaire, un système d'interface (14) entre le patient et l'unité centrale (9), configuré pour détecter et transmettre, directement, à l'unité centrale (9) des indications générées sous forme gestuelle par le patient au moins lors d'un test oculaire, l'unité centrale (9) étant configurée pour mettre en œuvre automatiquement au moins un test oculaire, en commandant le réfracteur automatique (2) et en recevant des indications générées par le patient par l'intermédiaire du système d'interface (14), et pour déterminer automatiquement, à partir de ces indications reçues, la réfraction oculaire subjective du patient et/ou une ordonnance de prescription de lunettes.
Patent FR-3082935-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’analyse pour determiner une clothoide representant un element d’une route sur laquelle circule un vehicule
Inventor: CHAMBRIN LOIC
IPC: G01C21/26
Filed: 2018-06-20
Abstract: Un procédé permet de déterminer une courbe représentative d'un élément d'une route sur laquelle circule au moins un véhicule déterminant des positions de points représentatifs de cet élément dans un référentiel. Ce procédé comprend : - une première étape (10) dans laquelle on choisit une courbe d'initialisation de type clothoïde pour représenter cet élément en fonction de ces positions déterminées, - une deuxième étape (20) dans laquelle on détermine des écarts entre respectivement les positions déterminées des points et cette courbe d'initialisation, puis une grandeur représentative d'une différence entre la courbe d'initialisation et l'élément en fonction de ces écarts déterminés, et - une troisième étape (30) dans laquelle on détermine au moins une nouvelle courbe de type clothoïde à laquelle correspond une nouvelle grandeur inférieure à la grandeur déterminée à la deuxième étape.
Patent FR-3083092-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une dispersion colloidale de particules de silice
Inventor: RAMOS-STANBURY LAURE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique et/ou de soin, utile pour prévenir et/ou traiter la transpiration et éventuellement les odeurs corporelles liées à la transpiration humaine, comprenant au moins une dispersion colloïdale de particules de silice et une concentration en espèces ioniques au plus égale à 250 mg/kg de composition, et dont le pH varie de 2,3 à 5.
Patent FR-3085649-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour vehicule automobile integrant un support de recipient et vehicule automobile comporte au moins un tel dispositif
Inventor: BALLANDRAS PHILIPPE
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-09-11
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de rangement (1) pour véhicule automobile, le dispositif de rangement (1) comportant un corps (2) délimitant une cavité (20) ouverte de manière à former un espace de rangement, la cavité (20) étant délimitée par un fond (22) duquel s'étendent deux parois longitudinales (24, 26) et deux parois transversales (28, 30), le corps (2) comportant en outre une cloison de séparation (32) délimitant au sein de la cavité (20) un compartiment (34) définissant deux emplacements (34a, 34b) adaptés pour accueillir chacun un récipient, le corps (2) comportant deux organes de maintien (36a, 36b), soit un organe de maintien unique par emplacement (34a, 34b), chaque organe de maintien étant configuré pour exercer un effort de maintien sur un récipient inséré dans le compartiment (34), au niveau de l'emplacement (34a, 34b) correspondant.
Patent FR-3087001-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F25B45/00
Filed: 2018-10-04
Abstract: L'invention concerne un circuit de fluide réfrigérant (1) pour véhicule, le circuit de fluide réfrigérant (1) comprenant au moins une conduite (2) reliant au moins un premier échangeur thermique (3), un deuxième échangeur thermique (4), un dispositif de compression (5) et un organe de détente (6), le fluide réfrigérant étant du dioxyde de carbone (9), le circuit de fluide réfrigérant (1) définissant un volume interne V (10) déterminé à température ambiante, caractérisé en ce que le circuit de fluide réfrigérant (1) loge une charge C (13) en dioxyde de carbone (9), la charge C (13) étant la somme d'une première masse de dioxyde de carbone Mv (26) déterminée par le volume interne V (10) et par une deuxième masse de dioxyde de carbone MMISC (27) déterminée par un niveau de miscibilité (28) avec un lubrifiant (7) ajouté à la charge C (13).
Patent FR-3087772-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes et leurs utilisations pour l'imagerie par la luminescence cherenkov proche infrarouge et/ou pour le traitement des tissus profonds par phototherapie dynamique cherenkov
Inventor: DECREAU RICHARD
IPC: C07F5/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: La présente invention a pour objet des composés de structure générale (I) suivante :
    dans laquelle A, B, C, D, L1, L2, L3, L4, n et m sont tels que définis à la revendication 1.
    L'invention concerne aussi l'utilisation de ces composés pour une application pour l'imagerie par la luminescence Cherenkov proche infrarouge et/ou pour le traitement des tissus biologiques profonds par photothérapie dynamique Cherenkov.
Patent FR-3091371-A1 (FR)
Title: Interface tactile d’affichage et de manipulation d’un document et procédé de mise en œuvre.
Inventor: GEMO MATHIEU
IPC: G06F3/048
Filed: 2018-12-27
Abstract: INTERFACE TACTILE D’AFFICHAGE ET DE MANIPULATION D’UN DOCUMENT ET PROCÉDÉ DE MISE EN ŒUVRE. L’invention propose une interface tactile (1) d’affichage et de manipulation d’un document, l’interface comprenant un microprocesseur programmé pour afficher un document selon deux formats différents sur deux zones d’un écran tactile (10) :* une première zone d’interaction (20) située en partie inférieure de l’écran, dans laquelle une image (21) du document entier est affichée de manière statique ; et * une deuxième zone de lecture (30) située en partie supérieure de l’écran dans laquelle une image partielle (31) du document est affichée de manière dynamique et agrandie, le microprocesseur étant programmé, en outre, pour qu’un balayage tactile sur la première zone d’interaction (20) entraîne une modification d’affichage de l’image partielle (31) du document affichée dans la deuxième zone de lecture (30), et pour qu’un balayage tactile sur la deuxième zone de lecture (30) n’entraîne aucune modification d’affichage.
Patent FR-3092912-A1 (FR)
Title: Spectrometre a imagerie pupillaire
Inventor: PASTERNAK FRÉDÉRICK
IPC: G01J3/02
Filed: 2019-02-19
Abstract: Un spectromètre (10) comprend une optique de collecte de rayonnement (1), un masque (2) à plusieurs ouvertures, un système d’imagerie pupillaire (3), un ensemble à fonction d’étalement spectral et un photodétecteur (7). Le système d’imagerie pupillaire forme des images (PE1, PE2, PE3,…) d’une pupille d’entrée (PE) du spectromètre sur le photodétecteur, à travers l’ensemble à fonction d’étalement spectral. De cette façon, une homogénéisation est obtenue pour la fonction de réponse spectrale du spectromètre, par rapport à des inhomogénéités de répartition de luminance pouvant exister à l’intérieur de chaque échantillon spatial de la scène.