baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108034-A1 (FR)
Title: Composition deodorante
Inventor: VAUSSELIN ANNE CECILE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-03-11
Abstract: COMPOSITION DEODORANTE La présente invention concerne un composition cosmétique déodorante sous forme d’émulsion stable comprenant du zinc ricinoleate caractérisée en ce que la teneur dudit zinc ricinoleate est supérieure à 1%. La présente invention concerne également un déodorant comprenant une composition cosmétique déodorante selon l’invention. La présente invention concerne également un procédé de stabilisation d’une émulsion comprenant une teneur en Zinc ricinoleate supérieure à 1% caractérisé en ce qu’il comprend l’ajout d’au moins un émulsifiant huile dans eau à ladite émulsion.
Patent FR-3108546-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour la coupe automatique de pièces à défaut dans un tissu à motif
Inventor: BODIVIT STÉPHANE
IPC: B26F1/38
Filed: 2020-03-26
Abstract: Procédé et système pour la coupe automatique de pièces à défaut dans un tissu à motif se répétant selon un certain pas L’invention concerne un procédé et un système pour la coupe automatique de pièces à défaut dans un tissu à motif se répétant selon un certain pas comprenant les étapes d’élaboration d’un placement théorique de pièces à découper sur une représentation théorique du tissu en respectant des contraintes de placement, étalement d’au moins une couche de tissu sur une table de coupe, contrôle d’au moins une partie du tissu étalé pour en acquérir des caractéristiques réelles, modification du placement théorique pour générer un placement réel prenant en compte les caractéristiques réelles du tissu, identification dans le placement réel de pièces à défaut qui comporteront des défauts une fois découpées dans le tissu et qui nécessiteront d’être recoupées, et affectation automatique de chaque pièce à défaut à un nouveau placement théorique en adaptant les contraintes de placement associées aux pièces à défaut en fonction du placement réel.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3110522-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule comprenant un dispositif de sécurité
Inventor: HAMMADI SEMIR
IPC: B60R22/26
Filed: 2020-05-20
Abstract: Siège de véhicule comprenant un dispositif de sécurité Le siège (10) comprend au moins une boucle (30) de réception d’une ceinture de sécurité (18) sur un premier côté latéral (32) du siège (10) et une fixation (30) de l’extrémité d’un brin ventral (22) de la ceinture de sécurité (18) sur un deuxième côté latéral du siège (10), le siège (10) comprenant au moins un dispositif de sécurité (29), chaque dispositif de sécurité (29) comportant un premier câble (42) reliant la boucle (30) ou la fixation (30) de l’extrémité du brin ventral (22) à un premier point d’ancrage (38), et au moins un deuxième câble (40) reliant la boucle (30) ou la fixation (30) de l’extrémité du brin ventral (22) à un deuxième point d’ancrage (36), une traction sur le deuxième câble (40) résultant en un mouvement général de la boucle (30) ou de la fixation (30) de l’extrémité du brin ventral (22) supprimant le risque de sous-marinage.      Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3112971-A1 (FR)
Title: Machine et procédé de traitement de pièces de différentes formes
Inventor: HÉAU CHRISTOPHE
IPC: C23C16/56
Filed: 2020-07-31
Abstract: Machine (1) de traitement de pièces (2) de différentes formes, comprenant une enceinte (10) ; un système de mise sous vide (20) ; des systèmes de traitement (30, 60 ; 40, 60 ; 30, 40, 60), incluant un système générateur de plasma (30) et/ou un système de dépôt sous vide (40) ; et un système de transport (50) apte à déplacer la ou les pièces (2) dans l’enceinte (10), quelle que soit la forme de ces pièces (2) ; caractérisée en ce que les systèmes de traitement (30, 60 ; 40, 60 ; 30, 40, 60) incluent un système laser (60) conçu pour traiter la ou les pièces (2) disposées dans l’enceinte (10).  Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3113754-A1 (FR)
Title: Système de gestion de contenus multimédias publiés via un réseau social, paramétré pour adapter la durée de diffusion d’un fichier à partager en fonction d’appréciations
Inventor: GIQUEL THIBAUT
IPC: H04W4/21
Filed: 2020-08-31
Abstract: Titre :   Système de gestion de contenus multimédias publiés via un réseau social, paramétré pour adapter la durée de diffusion d’un fichier à partager en fonction d’appréciations L’invention concerne un système de gestion de contenus multimédias publiés via un réseau social mis en œuvre au moyen d'une plateforme informatique (1) incluant au moins une application informatique (10) destinée à être chargée par des unités informatiques portables (2) détenues par des individus (I), la plateforme informatique étant paramétrée pour :      recevoir, au moins un fichier numérique (F) à partager en provenance d’une unité émettrice (21);  opérer une diffusion à destination d’unités réceptrices (22), du fichier numérique à partager (F), pendant une durée de base prédéterminée ;  recevoir, des signaux numériques d’appréciation (S) en provenance des unités réceptrices (22),       caractérisé en ce que la plateforme informatique (1) est en outre paramétrée pour :      attribuer un incrément numérique de temps ou un décrément numérique de temps à un nombre prédéterminé de signaux numériques d’appréciation (S), reçus pour un même fichier numérique à partager (F) ;  calculer une première nouvelle durée de diffusion dudit fichier numérique à partager  en ajoutant ledit incrément numérique de temps à la durée de base prédéterminée ou en lui soustrayant ledit décrément numérique.        Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119386-A1 (FR)
Title: Procédé d’assainissement d’une composition de convoyage d’objets flottants d’un convoyeur hydraulique de tels objets, convoyeur hydraulique et installation équipée d’un tel convoyeur
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: C02F103/26
Filed: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un procédé (70) d’assainissement d'une composition, dite composition (61) de convoyage, aqueuse de convoyage d'objets flottants appartenant au groupe des fruits et légumes, dans un convoyeur hydraulique de tels objets flottants, le convoyeur hydraulique étant d’un type ;      à recirculation de ladite composition (61) de convoyage, et ;  à traitement de ladite composition (61) de convoyage par un apport de dioxyde (65) de chlore maintenu dans ladite composition (61) de convoyage lors du convoyage de tels objets flottants aux fins de contrôle de la flore microbiologique se développant dans ladite composition (61) de convoyage, ce par quoi une composition, dite composition (66) riche en chlorate, de convoyage comprenant de l’anion trioxochlorate de formule générale (CℓO3  -) sous une forme hydratée dans ladite composition (66) riche en chlorate, est formée du fait de ce traitement ;      procédé dans lequel, le convoyeur hydraulique étant dépourvu d’objets flottants et l’apport de dioxyde (65) de chlore dans ladite composition (66) riche en chlorate étant suspendu ;  un débit d’une composition, dite composition (42) à assainir, formée par mélange d’un débit de ladite composition (66) riche en chlorate et d’au moins un débit d’une composition, dite composition (40) photo-réactive, comprenant au moins un composé photosensible choisi dans le groupe formé des sels d’un anion sulfite, des sels d’un anion bisulfite, des sels d’un anion disulfite et des sels d’un anion hydrosulfite est irradiée (75) par un rayonnement électromagnétique comprenant au moins une onde électromagnétique dans le domaine des UV-C, de façon à former dans ladite composition (42) à assainir au moins un composé, dit composé (77) actif, apte à pouvoir réagir chimiquement avec l’anion trioxochlorate et à former une composition de convoyage, dite composition (67) assainie, de concentration en anion trioxochlorate inférieure à la concentration en anion trioxochlorate dans ladite composition (66) riche en chlorate. L’invention concerne aussi un convoyeur hydraulique équipé d’un dispositif d’assainissement pour la mise en œuvre d’un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3119445-A1 (FR)
Title: four céramique électrique « RAKU » sur alimentation domestique
Inventor: BILLARD PATRICE
IPC: F27B9/00
Filed: 2021-02-03
Abstract: Dispositif de four pour cuisson céramique électrique selon une technique de cuisson dite « RAKU » alimenté par le réseau domestique, doté d’une enceinte de grande hauteur et à grande ouverture tout en garantissant une chauffe rapide à 1000°C, caractérisé par :- une enceinte (c) de four alimentée par des résistances boudinées (a) placées au sommet dans l’enceinte à l’intérieur de tube de verre (b), tandis que l’enceinte est pourvue sur tout son périmètre de réfractaires en en fibre minérale et microporeuse (l), ,- l’ouverture de l’enceinte (c) s’effectuant à 12 centimètres de la hauteur du foyer (m) ,elle est constituée : d’une part par une partie basse (d); d’autre part un capot (g), l’ouverture (j) et la liaison (j’) entre la partie basse (d) et le capot (g) s’effectuant par une bascule du capot (g) à l’aide d’au moins un point pivot (i), - un asservissement (k) dédié aux deux fonctions de : cuisson de la céramique jusque 980°C, puis cuisson du vernis à 1000°C,- un procédé de cuisson en deux phases : de cuisson de la céramique, qui reçoit ensuite un vernis et subit une seconde phase de cuisson à 1000°C, pour être ensuite l’objet d’un refroidissement précipité provoquant les fissures en surface de l’objet fabriqué.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121196-A1 (FR)
Title: Installation de stockage de gaz liquéfié comportant une structure porteuse polygonale, et procédé de traçage pour la construction de cette installation
Inventor: EZZARHOUNI ADNAN
IPC: F17C13/08
Filed: 2021-03-24
Abstract: L’invention se rapporte à une installation de stockage de gaz liquéfié (1) et à un procédé de traçage (2000) pour la construction de cette installation. L’installation comprend une cuve étanche et thermiquement isolante (20). Une paroi de fond (21) de la cuve (20) comporte une pluralité de secteurs angulaires (25) images les uns des autres par une rotation d’un angle prédéterminé autour d’un axe vertical, l’angle prédéterminé étant égal à k.360°/N, où k est un nombre entier positif. Une paroi verticale (22) de la cuve (20) comprend une rangée verticale (120) de modules de paroi plans (131 ; 131A) disposée sur chaque pan porteur vertical (14) d’une structure porteuse de la cuve. Un écart angulaire azimutal, par rapport audit axe vertical, entre deux rangées (120) de modules de paroi plans (131, 131A, 171) disposées sur deux pans porteurs verticaux (14) adjacents est égal à 360°/N de préférence avec une précision meilleure que 5 mm.  Fig. 2
Patent FR-3121568-A1 (FR)
Title: Procédés de gestion, d’enregistrement et de communication et entités configurées pour mettre en œuvre ces procédés
Inventor: TREFCON MICHEL
IPC: H04W48/18
Filed: 2021-04-02
Abstract: Procédés de gestion, de communication et d’enregistrement, et entités configurées pour mettre en œuvre ces procédés.  L’invention propose un procédé de gestion, par une entité (2) de contrôle d’un réseau (CN), d’une pluralité d’entités applicatives (NF1,…,NFN) proposant des services dans le réseau, ce procédé de gestion comprenant :  - une étape d’enregistrement (E40) de chaque entité applicative gérée par l’entité de contrôle comprenant une mémorisation d’un profil de ladite entité applicative, ce profil comprenant une pluralité d’attributs incluant au moins un format d’encodage supporté par ladite entité applicative et pouvant être utilisé lors d’un accès à un service proposé par elle ; et  - en réponse à une requête (F10) en provenance d’une première entité (3), une étape (F40) de fourniture à cette première entité, pour au moins une dite entité applicative gérée par l’entité de contrôle, d’au moins une partie de la pluralité d’attributs du profil de cette entité applicative, ladite partie comprenant ledit au moins un format d’encodage supporté par cette entité applicative.  Figure 2
Patent FR-3125764-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux et composant de véhicule comprenant un tel dispositif lumineux
Inventor: DA SILVA EDOUARD
IPC: F21Y105/16
Filed: 2021-07-30
Abstract: TITRE : Dispositif lumineux et composant de véhicule comprenant un tel dispositif lumineux Le dispositif lumineux comprend un support (12) supportant des premières diodes électroluminescentes (14) et des secondes diodes électroluminescentes (16) ayant chacune une surface électroluminescente (14A, 16A), dans lequel la surface électroluminescente (14A) de chaque première diode électroluminescente (14) a une première superficie (A1) et la surface électroluminescente (16A) de chaque seconde diode électroluminescente (16A) a une seconde superficie (A2), la seconde superficie (A2) étant strictement inférieure à la première superficie (A1).   Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3128055-A1 (FR)
Title: Appareil électrique comprenant des dispositifs de filtrage de gaz de coupure
Inventor: DOMENECH CYRIL
IPC: H01H33/08
Filed: 2021-10-12
Abstract: Appareil électrique comprenant des dispositifs de filtrage de gaz de coupure Un appareil électrique de coupure à contacts séparables (2) configuré pour interrompre un courant électrique comporte une première chambre de coupure (16) d’arc électrique associée à un premier dispositif de filtrage de gaz de coupure et une deuxième chambre de coupure (18) d’arc électrique associée à un deuxième dispositif de filtrage de gaz de coupure, le premier dispositif de filtrage et le deuxième dispositif de filtrage étant disposés sur des faces opposées du boîtier de l’appareil électrique.  Le premier dispositif de filtrage comporte une première pièce de support (22), un premier filtre à maille tressée métallique (24) et un premier filtre poreux métallique (26), et le deuxième dispositif de filtrage comporte une deuxième pièce de support (30), un deuxième filtre à maille tressée métallique (32) et un deuxième filtre poreux métallique (34).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3129822-A1 (FR)
Title: Machine de distribution de boissons chaudes avec bac d’égouttage
Inventor: DUTOYA LAURENCE
IPC: A47J31/44
Filed: 2021-12-07
Abstract: Machine de distribution de boissons chaudes comprenant :- un dispositif de distribution (20) de boisson chaude avec au moins une buse de distribution de boisson chaude,- un bac d’égouttage (10), agencé sous la buse de distribution,- un circuit de commande,- un dispositif de détection qui génère et transmet au circuit de commande un signal de niveau haut (NP) lorsqu’un liquide remplissant le bac d’égouttage (10) atteint un niveau haut (NP),caractérisé en ce que le dispositif de détection génère et transmet au circuit de commande un signal de niveau intermédiaire (NI) lorsque le liquide remplissant le bac d’égouttage (10) atteint un niveau intermédiaire (NI), et en ce que le circuit de commande comprend un dispositif d’alerte pour alerter un utilisateur que le liquide est au niveau intermédiaire (NI).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131649-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’une installation
Inventor: REY FABRICE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2022-01-05
Abstract: Procédé de surveillance d’une installation L’invention concerne un procédé de surveillance d’une installation (10), comprenant les étapes suivantes :  - réception de données initiales,  - prétraitement des données initiales,  - chiffrement homomorphe des données initiales prétraitées,  - traitement homomorphe sur les données initiales prétraitées chiffrées, le traitement homomorphe donnant un résultat, et  - envoi du résultat à un dispositif de surveillance (22) de l’installation (10).  Chaque donnée initiale présente une partie significative respective, le prétraitement comprenant la transformation de chaque donnée initiale en un entier naturel respectif, l’entier naturel respectif conservant la partie significative respective.  L’invention concerne en outre un produit programme ordinateur associé.  Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3132753-A1 (FR)
Title: Un système à compresseurs multiples ayant des conduites d’équilibrage d’huile individuelles
Inventor: LEGAY THIERRY
IPC: F25B31/00
Filed: 2022-02-15
Abstract: Le système à compresseurs multiples (7) comprend une pluralité de compresseurs (8) qui sont couplés en parallèle ; une conduite d’aspiration commune (14) et des conduites de raccordement d’entrée (15) reliant chacune la conduite d’aspiration commune (14) à un raccord d’aspiration (11) d’un compresseur (8) respectif ; une conduite de refoulement commune (16) et des conduites de raccordement de sortie (17) reliant chacune la conduite de refoulement commune (16) à un raccord de refoulement (12) d’un compresseur (8) respectif ; une pluralité de conduites d’équilibrage d’huile individuelles (18) reliant chacune fluidiquement des volumes basse pression de deux compresseurs (8) respectifs de la pluralité de compresseurs, au moins un compresseur (8) comprenant deux raccords de conduite d’équilibrage d’huile (19) formés dans la coque de compresseur (9) respective et reliés chacun à une conduite d’équilibrage d’huile individuelle (18) respective, et deux compresseurs comprenant un seul raccord de conduite d’équilibrage d’huile (19) formé dans la coque de compresseur (9) respective et relié à une conduite d’équilibrage d’huile individuelle (18) respective ; et un dispositif de commande configuré pour faire fonctionner le système à compresseurs multiples (7) selon une pluralité de configurations de fonctionnement autorisées prédéterminées.  Figure 2
Patent FR-3135951-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec platine pour la fixation de plusieurs elements de train arriere
Inventor: MAYAUD CEDRIC
IPC: B62D21/09
Filed: 2022-05-31
Abstract: La présente invention concerne un véhicule automobile (2) comprenant : un châssis (10) ; un train arrière (4) comprenant deux bras longitudinaux (12) comprenant chacun un axe de pivotement (12.2) avec deux extrémités à face plate traversées chacune par une vis de fixation au châssis, remarquable en ce que le véhicule automobile comprend, en outre : une platine (14) disposée à cheval sur, respectivement, au moins un des deux bras longitudinaux, avec deux portions de fixation contre les faces plates et traversées par les vis de fixation dudit bras longitudinal, ladite platine supportant un ou plusieurs des éléments suivants : une conduite de frein (20), un ou plusieurs faisceaux électriques et un capteur (18).  (Figure 1)
Patent FR-3128714-A1 (FR)
Title: Vdf contenant un (co)polymère ayant une grande masse moléculaire par utilisation d’un nouveau procédé de polymérisation par précipitation
Inventor: LIN CAIPING
IPC: H01M8/10
Filed: 2022-10-24
Abstract: L’invention décrit un nouveau polymère de PVDF et le procédé de polymérisation par précipitation permettant de fabriquer le polymère ou le copolymère à base de fluorure de vinylidène.
Patent FR-2038105-A1 (FR)
Title: Antiinflammatory steroid preparations
IPC: A61K38/00
Filed: 1970-03-31
Abstract: Steorids such as 6 alpha, 9 alpha-difluoro-11 beta, 21-dihydroxy-16 alpha, 17 alpha-isopropylidenedioxy-pregna-1,4-diene-3,20-dione; or 21-acetoxy-6 alpha, 9 alpha-difluoro-11 beta-hydroxy-16 alpha, 17 alpha-isopropylidenedioxypregna-1,4-diene-3,20-dione; and related cpds. are dispersed in a volatile solvent for therapeutic applications, partic. the treatment of inflammation.
Patent FR-2096809-A1 (FR)
Title: Styrene maleic anhydride foams - modified by treatment with ammonia
IPC: C08J9/34
Filed: 1970-07-01
Abstract: Closed cell foamed articles of an alkenyl aromatic Ar-C(R)=CH2 where Ar=aromatic hydrocarbon residue and R=H or Me, copolymerised with 5-25wt.% maleic anhydride or citraconic anhydride or a mixture of these, and with a density of less than 160 gram/litre (esp. 16-48 g/l). are treated over at least part of their surface with ammonia. In a preferred process a styrene/maleic anhydride copolymer is treated with anhydrous ammonia at 1-1.5 atm and temps. of -20 degrees to the heat distortion temp. of the resin esp. 20-75 degrees C. Products have improved mortar bonding strength, better heat distortion and solvent resistance, and improved thermal insulation properties.
Patent FR-2126120-A1 (FR)
Title: Water-insoluble monoazoic dyes - for hydrophobic fibres,esp polyesters
IPC: C09B29/08
Filed: 1971-02-26
Abstract: Water-insoluble dyes are of formula: (where the benzene ring A may have non-solubilizing substits.; R1 is halogen, or an alkyl, alkoxy, acylamino, halogeno-acylamino, amino-acylamino, hydroxy-acylamino, alkoxy-acylamino or alkylcarbonyl-acylamino radical; R2 is H, halogen, OH, alkyl or alkoxy; and X is a bivalent hetero atom., pref. O. The dyes are made by coupling a diazo-derivative of an aniline with a cpd. of formula: The dyes have good light stability and are used for dyeing and printing hydrophobic fibres, partic. those based on polyesters.
Patent FR-2138494-A1 (FR)
Title: Sewer vacuum cleaning - receiver with automatic removal of surplus liquid without delaying cleaning operation
IPC: E03F7/10
Filed: 1971-05-27
Abstract: Drains, sewers etc. are cleaned by vacuum suction of clearings into a receiver which has an inlet for clearings and a connection to a source of vacuum, as well as mechanical means for discharging settled sludge from the bottom of the receiver; the liquid in the receiver is kept down to a chosen level by a pump having its intake set at that level and fitted with a non-return valve in its delivery line so that air cannot be drawn through the pump into the receiver. Redn. of level can take place concurrently with sewer cleaning, settlement and sludge discharge, so that cleaning is not interrupted to empty the receiver.
Patent FR-2194935-A1 (FR)
IPC: F28F9/02
Filed: 1972-08-02
Abstract: 1443725 Soldering SOC ANON DES USINES CHAUSSON 2 Aug 1973 [2 Aug 1972] 36837/73 Heading B3R [Also in Division F4] In a heat exchanger assembly comprising a plurality of spaced apart tubes 1 and corrugated fin strips 3 extending between tube end plates 2, the shouldered edge 15 of a header box 5 is received in a peripheral groove or channel 8 formed in the tube plate 2, the upper part 11a of the outer edge 11 of the groove thereafter being crimped over to bear against the shoulder 15 and thus urge the box downwardly into sealing contact with a layer 13 of soft deformable material, e.g. an elastomer, located in the bottom of the groove 8. The inside surfaces of the groove and header box are spaced from one another to define a small space 16 which can act as a container to collect any sediment inside the radiator during use. Each tube plate 2 comprises a multilayer construction and as shown comprises a sheet or layer 23 of brazing alloy, e.g. of aluminium - silicon, manganese - aluminium or manganese - aluminium - silicon alloy, sandwiched between a pair of sheets 2 1  and 2 2  of aluminium or aluminium alloy. The tubes 1, which are of aluminium can be plated on their outside surfaces with a coating 16 of the same material as sheet 2 3 . The tube ends are received in apertures in the tube plate 2; these apertures may have inclined edges (6, Fig. 4, not shown) which are provided with scratches (7). The header boxes 5, which are made of synthetic material, are added to the assembly after the tubes, fins, tube plates and side plates 17 have been brazed together in an oven under normal atmospheric conditions or in a neutral atmosphere or in a vacuum; the side plates 17 are each formed with U-shaped folds 17a to accommodate differential thermal expansion occurring during the brazing operation. In an alternative embodiment (Fig. 5) the tube plate comprises only two sheets (2 1  and 3 3 ). and the tube receiving apertures are defined by upstanding collars or flanges (4 3 ).
Patent FR-2167517-A1 (FR)
Title: Centrifugal heat pump - for more efficient heating, air conditioning and steam raising
IPC: F28D21/00
Filed: 1972-12-05
Abstract: Centrifugal heat pump which runs a compressible fluid such as air, H2 or NH3, through its hollow rotor while a secondary fluid, often air or water, is run through the housing passages around the rotor. The primary, compressible fluid is delivered at a lower temp. than that at which it enters the pump. and the secondary fluid at a higher temp. than on entering. The primary fluid is usable as a cooling agent and the secondary as a heating agent.