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Patent FR-2985954-A1 (FR)
Title: Amelioration du montage des assises de rang 2 pourvu d'un systeme de retenue
Inventor: DENOEUD JEAN FRANCOIS
IPC: B60N2/015
Filed: 2012-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue (1) pour siège de véhicule, ledit dispositif comprenant une embase (10) de fixation à la carrosserie du véhicule, ainsi qu'un crochet d'arrêt (11) agencé en saillie sur ladite embase pour offrir une prise à un organe d'arrimage (12) solidaire de l'assise dudit siège et ainsi faire obstacle au glissement accidentel de ladite assise vers l'avant, ledit dispositif de retenue comprenant une rampe d'insertion (13) inclinée conçue pour recevoir et guider l'organe d'arrimage lorsque l'assise est poussée de l'avant (AV) vers l'arrière (AR) pour être mise en place, en provoquant, par réaction à la composante horizontale de l'effort d'appui qu'exerce l'organe d'arrimage sur ladite rampe sous l'effet de la poussée d'insertion de ladite assise, un déplacement vertical progressif dudit organe d'arrimage qui est suffisant pour permettre audit organe d'arrimage (12) de contourner le crochet (11) puis de venir se placer derrière lui, par encliquetage.
Patent FR-2988249-A1 (FR)
Title: Procede de cryptage d'une pluralite de donnees en un ensemble securise
Inventor: BRINGER JULIEN
IPC: H04L9/32
Filed: 2012-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de cryptage d'un ensemble d'au moins deux données indexées mis en oeuvre par un serveur, les données étant sous la forme de listes d'éléments, dont chaque élément appartient à un ensemble fini de symboles indexés appelé alphabet, le procédé étant caractérisé en ce que les données sont cryptées pour former un ensemble protégé, l'étape de cryptage et de création de l'ensemble protégé comprenant les étapes suivantes : - le serveur génère aléatoirement, pour chaque donnée de la base, une fonction d'encodage correspondante, et - pour chaque symbole de l'alphabet, o pour chaque donnée, * si au moins un élément de la liste qui constitue la donnée est le symbole de l'alphabet, le serveur détermine l'image dudit symbole de l'alphabet par la fonction d'encodage correspondant à la donnée pour obtenir une coordonnée de mot de code fonction de la donnée et du symbole de l'alphabet, * le serveur ajoute la coordonnée de mot de code ainsi obtenue à un ensemble indexé correspondant à l'élément de l'alphabet, l'ensemble étant de cardinal prédéterminé, o puis, le serveur complète l'ensemble indexé correspondant à l'élément de l'alphabet avec des points inducteurs d'erreurs, o le serveur réindexe aléatoirement les éléments de l'ensemble indexé correspondant au symbole de l'alphabet, et o le serveur ajoute à l'ensemble protégé l'ensemble indexé correspondant au symbole de l'alphabet. L'invention concerne en outre un procédé d'identification d'un individu mis en oeuvre sur des données cryptées par le procédé de cryptage selon l'invention.
Patent FR-2989603-A1 (FR)
Title: Procede et installation de recyclage d'ecrans plats a cristaux liquides par decoupe laser
Inventor: DOISY JEAN-YVES
IPC: B09B3/00
Filed: 2012-04-18
Abstract: Le procédé permet le recyclage d'un écran plat (1) à cristaux liquides, comportant une dalle (10) à cristaux liquides enchâssée dans un châssis (11), une ou plusieurs couches (12a; 12b; 12c; 12d) de matériau plastique positionnées entre la face arrière de la dalle et le châssis, et des tubes d'éclairage (13) à vapeur de mercure. On positionne la face avant (10a) de la dalle (10) à cristaux liquides de l'écran plat sous une tête de découpe par laser; on réalise une première étape de découpe de la dalle (10) au moyen d'un faisceau laser suivant un contour de découpe fermé réalisé dans la partie centrale de la dalle (10) qui n'est pas couverte par le châssis, et de telle sorte qu'au moins une des couches de matériau plastique n'est pas découpée par le laser, puis on retire la partie centrale découpée de la dalle (10) à cristaux liquides. De préférence, une fois la partie centrale de la dalle (10) à cristaux liquides retirée, on réalise une deuxième étape de découpe, au moyen d'un faisceau laser (F), de la ou des couches de matériau plastique, qui n'ont pas été découpées au cours de la première étape de découpe par laser de la dalle, tout en préservant l'intégrité des tubes (13) à vapeur de mercure.
Patent FR-2976081-A1 (FR)
Title: Methode de diagnostic de la tuberculose active
Inventor: TUAILLON EDOUARD
IPC: G01N33/543
Filed: 2012-06-01
Abstract: La présente invention concerne une méthode pour le diagnostic in vitro de la tuberculose active comprenant une étape de mise en contact de lymphocytes d'un patient suspecté d'être atteint de la tuberculose active avec au moins une protéine de mycobactéries, ladite protéine étant une enzyme ayant une activité lipolytique, et une étape de détection de la présence de lymphocytes spécifiques activés.
Patent FR-2991486-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assistance au suivi de mission d'un aeronef
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-06-05
Abstract: - Procédé et dispositif d'assistance au suivi de mission d'un aéronef. - Le dispositif (1) comporte des moyens (15) pour calculer des écarts d'un paramètre de vol par rapport à un plan de vol de référence, en tenant compte de prédictions, respectivement pour une pluralité de données de vol représentant des origines différentes, et des moyens d'affichage (5) pour présenter simultanément l'ensemble desdits écarts sur un écran (6) du poste de pilotage de l'aéronef, en indiquant à chaque fois l'origine correspondante.
Patent FR-2992899-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position angulaire d'un boitier electronique solidarise sur la face interne de la bande de roulement d'un pneumatique
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/04
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la position angulaire d'un boîtier électronique (5) solidarisé sur la face interne de la bande de roulement d'un pneumatique chaussant une roue (2) d'un véhicule (1). Selon l'invention, on intègre dans le boîtier électronique (5) un capteur (12) de mesure de l'accélération radiale de la roue (2), on effectue au moins une mesure de l'accélération radiale en vue de déterminer la valeur T de la période de révolution de la roue (2), on mesure l'accélération radiale de la roue en vue de détecter une variation de la dite accélération radiale représentative d'une position du boîtier électronique (5) au contact du sol, on confère à la position du boîtier électronique (5) dans laquelle est détectée la dite variation, la fonction d'origine So d'un repère défini par la dite origine et une unité de référence constituée par un secteur angulaire Su de longueur au moins sensiblement inférieure à la longueur moyenne de l'empreinte sur le sol du pneumatique, et on détermine les positions angulaires du boîtier électronique (5) dans le repère (So, Su).
Patent FR-2993516-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d'un cable porteur de catenaire
Inventor: GOUVERNEUR CLAUDE
IPC: B60M1/20
Filed: 2012-07-18
Abstract: Dispositif de suspension d'un câble porteur (2) de caténaire au-dessus d'une ligne ferroviaire, le dispositif de suspension (11) comprenant une pièce d'attache (12) adaptée pour être reliée à un poteau (4) et un support de câble (30) relié à la pièce d'attache (12) et agencé pour supporter le câble porteur (2), dispositif (11) caractérisé en ce qu'il comprend au moins une bride de serrage (40a, 40b) du câble porteur (2) comprenant une extrémité de fixation (41) fixée sur le support de câble (30) et une extrémité libre (42) positionnée de manière à pincer le câble porteur (2).
Patent FR-2999474-A1 (FR)
Title: Bourrelet de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: KOLLIAS ATHANASE
IPC: B60C9/08
Filed: 2012-12-13
Abstract: L'invention concerne l'amélioration de l'endurance d'un bourrelet de pneumatique radial pour véhicule lourd de type génie civil. Un tel pneumatique comprend deux bourrelets (2) destinés à entrer en contact avec une jante (3) et reliés entre eux par une armature de carcasse (4) comprenant au moins une couche de carcasse (5), la ou chaque couche de carcasse (5) comprenant une partie principale (6) s'enroulant dans chaque bourrelet (2), axialement de l'intérieur vers l'extérieur du pneumatique, autour d'une tringle (7) ayant un diamètre (L), pour former un retournement (8) ayant une extrémité libre (E). Chaque bourrelet (2) comprend un élément de remplissage (9) comprenant au moins un mélange de remplissage (10) et s'étendant radialement vers l'extérieur à partir de la tringle (7) et axialement entre le retournement (8) et la partie principale (6). La distance (1) entre le retournement (8) et la partie principale (6) décroît continûment à partir de la tringle (7) jusqu'à une première distance minimale (a) atteinte en un premier point (A) du retournement (8), puis croît continûment à partir du premier point (A) du retournement (8) jusqu'à une première distance maximale (b) atteinte en un deuxième point (B) du retournement (8). Selon l'invention, la distance (1) entre le retournement (8) et la partie principale (6) décroît continûment à partir du deuxième point (B) du retournement (8) jusqu'à une deuxième distance minimale (c) atteinte en un troisième point (C) du retournement (8) radialement intérieur à l'extrémité libre (E) du retournement (8).
Patent FR-2999486-A1 (FR)
Title: Structure for e.g. side opening frame, of motor vehicle, has lower guidance fixed at box via fastener, attached by welding to lower upright, and reinforcement units provided for fixing fastener to lower upright by welding
Inventor: DUEZ MICKAEL
IPC: B60J1/12
Filed: 2012-12-14
Abstract: The structure (10) has a hollow lower box (11) provided on an upper side. A frame is fixed on the upper side to receive a pane of a motor vehicle. The frame is provided with an upper guidance upright for the pane in a high position. The box is provided with a lower guidance upright (12) for the pane in a low position. The lower guidance is fixed at the box via a fastener (13), attached by welding to the lower upright. Reinforcement units (16, 17) e.g. reinforcing brackets, are provided for fixing the fastener to the lower upright by welding.
Patent FR-3001265-A1 (FR)
Title: Connecting device for connecting e.g. heavy parts of motor car, has pin comprising two bulges, where portion of back part of bulge exhibits complementary form to back part of internal cavity of socket
Inventor: LEJARS PATRICK
IPC: F16B17/00
Filed: 2013-01-21
Abstract: The device has a pin (4) comprising two bulges (16, 18). A maximum cross-section of one of the bulges is smaller than that of the other bulge. A narrow area (17) exhibits a width (Lr1) that is greater than or equal to widths of narrow zones. Another narrow area (19) possesses a width (Lr2) that is greater than or equal to the width of one of the zones. A portion of a back part (16b) of the former bulge exhibits a complementary form to an end zone of a socket (3). A portion of a back part (18b) of the latter bulge exhibits a complementary form to a back part of an internal cavity of the socket.
Patent FR-3003811-A1 (FR)
Title: Joint de largage pour panneau amovible d'aeronef a voilure tournante
Inventor: GOUMOT LABESSE LHERMENAULT CHRISTOPHER
IPC: B60J10/00
Filed: 2013-04-02
Abstract: La présente invention concerne un joint de largage pour un panneau amovible (5) d'aéronef, ledit joint de largage (10) étant apte à recevoir une paroi de cloisonnement (3) dudit aéronef et ledit panneau amovible (5). Ledit joint de largage (10) comporte quatre ailes de confinement formant deux à deux un logement d'insertion intérieur pour recevoir une clé de maintien intérieure (11) et un logement d'insertion extérieur pour recevoir une clé de maintien extérieure (12). Chaque aile de confinement peut être rabattue angulairement d'au moins 90°, permettant ainsi le largage dudit panneau amovible (5), les ailes de confinement supérieures et inférieures étant respectivement liées entre elles de même que ladite aile de confinement inférieure extérieure est liée à ladite aile de confinement supérieure intérieure. De plus, ledit logement d'insertion intérieur peut être situé plus proche de la dite paroi de cloisonnement (3) que dudit panneau amovible (5).
Patent FR-3008543-A1 (FR)
Title: Procede de localisation de dispositifs
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/76
Filed: 2013-07-15
Abstract: L'invention concerne procédé de localisation de dispositifs, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) Fournir un substrat support (10) comprenant : - Une couche de dispositifs (40) ; - Des motifs d'alignement (50) ; b) Fournir un substrat donneur (60) ; c) Former une zone de fragilisation (70) dans le substrat donneur (60), la zone de fragilisation (70) délimitant une couche utile (80) ; d) Assembler le substrat donneur (60) et le substrat support (10) ; e) Fracturer le substrat donneur (60) selon la zone de fragilisation (70) de sorte à transférer la couche utile (80) sur la couche de dispositifs (40) ; Ledit procédé étant caractérisé en ce que les motifs d'alignement (50) sont disposés dans des cavités (90) formées dans la couche de dispositifs (40), lesdites cavités (90) présentant une ouverture affleurant la surface libre de la couche de dispositifs (40).
Patent FR-3013888-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire comportant des grappes de commande
Inventor: INGREMEAU JEAN JACQUES XAVIER
IPC: G21C7/117
Filed: 2013-11-28
Abstract: Ce réacteur nucléaire du type comportant des grappes de commande comportant chacune une tige de commande et une pluralité de crayons absorbants associés, est caractérisé en ce qu'il comporte des assemblages combustibles de section carrée placés les uns à côté des autres (21, 22, 23, 24) et dont au moins certains sont associés à des grappes de commande et en ce que chaque tige de commande de grappe est centrée (en 25) entre quatre assemblages adjacents formant un groupe d'assemblages (26).
Patent FR-2998622-A1 (FR)
Title: Attenuation et recuperation de l'energie des vagues et de la houle par la mise en oeuvre d'une nappe flottante et deformable. recuperation de l'energie de deformation
Inventor: ARDUIN GILLES
IPC: F03B13/20
Filed: 2013-11-26
Abstract: Nappe flottante déformable et de dimensions variables (figures n° 13 pour le type A et n° 14 et19 pour le type B)s'adaptant aux longueurs d'onde à traiter sans contraintes d'orientation et dont la finalité est de protéger des plans d'eau (portuaire) et/ou la côte et de récupérer l'énergie de déformation de la structure pour la transformer en électricité « verte ». Ces ouvrages seront à prédominance « champ de production d'électricité » ou « ouvrages de protection maritime ».
Patent FR-3002865-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'au moins une piece mecanique, support et installation de nettoyage
Inventor: BOUGUES PIERRE
IPC: B08B3/04
Filed: 2013-03-11
Abstract: L'objet principal de l'invention est un procédé de traitement d'au moins une pièce mécanique comportant au moins une étape de nettoyage en milieu liquide au sein d'une installation de nettoyage, l'installation comportant un système de suivi de la pièce mécanique, le procédé comprenant les étapes consistant à référencer un dispositif d'identification en correspondance avec la pièce mécanique ; effectuer l'étape de nettoyage en milieu liquide dans une cuve de nettoyage contenant le milieu liquide, l'installation comportant au moins un premier capteur adapté pour détecter au moyen du dispositif d'identification l'immersion et l'émersion de la pièce mécanique dans le milieu liquide et transmettre cette information au système de suivi de la pièce mécanique. L'invention concerne également un support (100) et une installation de nettoyage.
Patent FR-3003491-A1 (FR)
Title: Soudage de feuillures aluminium par bossage.
Inventor: LETY THOMAS
IPC: B23K9/23
Filed: 2013-03-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de soudage par bossage d'un bord d'une première tôle en aluminium à une deuxième tôle en aluminium. Le procédé est remarquable en ce que le placement de bossages sur la première tôle permet en fin de compte de réduire la masse des pièces soudées. Ceci est réalisé par la diminution des zones de tolérances nécessaires à la localisation des points de soudures. L'invention a également pour objet une carrosserie automobile comprenant des éléments soudés à l'aide du procédé, ainsi qu'un véhicule automobile comprenant une telle carrosserie.
Patent FR-2989044-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: KIPFMUELLER MARTIN
IPC: B60S1/40
Filed: 2013-04-04
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace notamment pour une vitre de véhicule comportant un adaptateur de balai d'essuie-glace (10a) et au moins un premier élément d'insertion (12a, 14a,) pour relier un rail élastique (16a) par une liaison par frottement à l'adaptateur (10a).
Patent FR-3007368-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de commande electrique d'actionneurs dans un vehicule automobile
Inventor: DAMEY WALTER
IPC: B60W10/30
Filed: 2013-06-25
Abstract: Système de commande d'actionneurs dans un véhicule automobile, ce système comprenant - au moins un premier et un deuxième actionneur réalisant respectivement une première et une deuxième fonction, chacune des fonctions ayant au moins un premier et un deuxième état ; une première structure électronique configurée pour contrôler le premier et le deuxième état de la première fonction ; ce système, étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre - une deuxième structure électronique configurée pour contrôler seulement le premier état de la deuxième fonction ; un dispositif mécanique configuré pour contrôler le deuxième état de la deuxième fonction.
Patent FR-3008130-A1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre d'un equipement de fermeture ou de protection solaire
Inventor: CLERGET SERGYL
IPC: E06B9/88
Filed: 2013-07-04
Abstract: Un dispositif de manœuvre (32) d'un équipement de fermeture ou de protection solaire (10), notamment du type store ou volet roulant, comporte un boîtier fixe (42) présentant deux paliers (44) alignés définissant un axe de rotation (200), une vis sans fin (34) guidée en rotation dans les paliers (44) et une tige de manœuvre (54) pour entraîner en rotation la vis sans fin (34). La vis sans fin (34) est traversée par un trou axial (52), la tige de manœuvre (54) étant apte à être insérée dans le trou axial (52) en solidarisant en rotation la tige de manœuvre (54) à la vis sans fin (34). Une liaison à encliquetage entre une agrafe élastiquement déformable (56) et un épaulement d'appui (64) permet l'insertion de la tige de manœuvre (54) dans le trou axial (52), et bloque le retrait de la tige de manœuvre (54) insérée dans le trou axial (52).
Patent FR-3009474-A1 (FR)
Title: Dispositif a diodes electroluminescentes
Inventor: MAADED CHRISTOPHE
IPC: H05B37/03
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) à diodes électroluminescentes comportant au moins deux branches montées électriquement en parallèle et comprenant chacune une diode électroluminescente, dont une première branche (11) comprenant une première diode électrolum inescente (LED1) et une deuxième branche (12) comprenant une deuxième diode électrolum inescente (LED2), et un premier moyen de détection (DET1) adapté à détecter une défaillance de ladite première diode électrolum inescente. Selon l'invention, le dispositif à diodes électrolum inescentes comporte en outre un régulateur de courant (REG1) monté électriquement en dérivation de ladite première diode électrolum inescente, et un circuit de commutation (COM1) commandé par ledit moyen de détection pour bloquer alternativement le courant passant dans ladite première diode électrolum inescente ou ledit régulateur de courant, selon respectivement que ledit moyen de détection détecte ou non une défaillance de ladite première diode électrolum inescente.
Patent FR-3012472-A1 (FR)
Title: Pilotage d'un electrolyseur a haute temperature
Inventor: PETIPAS FLORIANE
IPC: C25B15/02
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un électrolyseur à haute température dont le ou les empilements de cellules sont disposés dans une enceinte préalablement chauffée à une haute température et isolée thermiquement, l'électrolyseur étant relié à une source d'énergie électrique pour son alimentation en puissance afin de réaliser une réaction d'électrolyse, le procédé comprenant : - la surveillance (E41) de la puissance fournie par la source d'énergie ; - la déviation (E42) en amont de l'électrolyseur d'une partie de la puissance fournie par la source d'énergie pour le chauffage du ou des empilements de cellules, lorsque la valeur de la puissance fournie devient inférieure à une valeur limite préalablement déterminée ; - pas de déviation sinon. L'invention concerne également un procédé de production d'hydrogène ou de syngas intégrant le procédé de pilotage ci-dessus, un système de pilotage mettant en œuvre le procédé de pilotage ci-dessus et un système de production d'hydrogène mettant en œuvre le procédé de production d'hydrogène correspondant.
Patent FR-3012912-A1 (FR)
Title: Capteur d'image a base de silicium a dynamique de lecture amelioree
Inventor: GESSET STEPHANE
IPC: H01L27/148
Filed: 2013-11-04
Abstract: Dans un capteur d'image, on modifie la capacité effective du nœud de stockage NS du pixel, qui mémorise les charges (les électrons) collectées par l'élément photosensible du pixel, grâce à une boucle de contre-réaction 100 qui agit sur l'alimentation VREFP du transistor suiveur T3 relié au nœud de stockage, de telle manière que la capacité apparente du nœud de stockage dépende du gain GL de la boucle. En modifiant le gain, on modifie la capacité du nœud de stockage et donc le facteur de conversion charge-tension qui est inversement proportionnel à cette capacité.
Patent FR-3012767-A1 (FR)
Title: Bande de roulement comportant un bloc presentant une pluralite d'incisions
Inventor: BONNAMOUR MATTHIEU
IPC: B60C11/11
Filed: 2013-11-05
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement pour pneumatique comportant au moins un bloc (3) en matériau caoutchoutique de largeur W et de longueur L avec L>>W. Le bloc s'étend selon une direction circonférentielle (X) lorsque la bande de roulement (1) est montée sur le pneumatique, le bloc (3) comportant une surface de contact (5) destinée à venir en contact avec un sol et une première paroi latérale (7) et une seconde paroi latérale (9) délimitant cette surface de contact (5). Le bloc (3) comportant en outre une pluralité d'incisions (11, 11a, 11b) débouchant sur la surface de contact (5) du bloc, chaque incision (11) s'étendant sur la surface de contact (5) selon une direction oblique en débouchant sur la première paroi latérale (7) et sur la seconde paroi latérale (9), les incisions du bloc étant orientées dans le même sens. Les incisions (11) sont réparties sur la surface de contact (5) du bloc de sorte que lorsqu'une incision (11a) atteint la seconde paroi latérale (9), une autre incision (11b) débute à partir de la première paroi latérale (7), au même niveau (N) sur le bloc, et chaque incision (11) comporte au moins deux parties.
Patent FR-3013000-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la decision par logique floue dans un systeme de surveillance de la pression des pneumatiques d'un vehicule automobile
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: G06N7/02
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de l'apparition d'un défaut de pression sur un pneumatique équipant des roues d'un véhicule automobile, à partir des résultats de deux algorithmes de détection, dits temporels et fréquentiels, fournissant chacun, pour chaque roue, des valeurs de probabilité de sous-gonflage (PT, PF) pour chaque plage de vitesse d'une pluralité de plages de vitesse de roue et un taux de confiance (CT, CF) associé dépendant du temps de roulage dans la plage de vitesse concernée. Selon l'invention, on utilise un module de décision (1) basé sur la théorie des sous-ensembles flous dont les signaux d'entrée sont les valeurs de probabilité de sous-gonflage (PT, PF) issues desdits algorithmes et les taux de confiance associés (CT, CF), ledit module de décision (1) fournissant une valeur de probabilité robuste (PRST, PRSF) indicative dudit défaut de pression prenant en compte toutes les plages de vitesse pour chaque roue et chaque algorithme.