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Patent FR-2986485-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion semi-automatisee d'une traction hybride
Inventor: GALVIN MATHIAS
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-02-08
Abstract: Procédé de gestion d'une chaîne (1) de traction hybride électrique/thermique en configuration parallèle d'un véhicule automobile équipé d'un moteur (6) thermique, d'un moteur (15) électrique, d'au moins un train (4) roulant moteur, d'une boîte (8) de vitesses à commande manuelle, d'une commande d'accélérateur et d'une commande d'embrayage couplés à la chaîne (1) de traction, ce procédé comportant une phase de transition d'un mode de traction électrique à un mode de traction thermique, qui comprend les opérations suivantes : à partir d'une position initiale de la commande de boîte sur un rapport correspondant au mode de traction électrique, détection d'un actionnement de la commande d'embrayage ; détection d'un déplacement de la commande de boîte vers un rapport correspondant au mode de traction thermique ; accouplement du moteur (6) thermique au train (4) roulant ; transfert de la commande d'accélérateur au moteur (6) thermique.
Patent FR-2990076-A1 (FR)
Title: Harnais de liaison de retour de courant, ainsi que procede de montage sur un cadre de fuselage composite
Inventor: BIESSE JEAN-LUC
IPC: B64C1/40
Filed: 2012-04-27
Abstract: L'invention vise à réaliser des liaisons équipotentielles entre les différentes parties d'un réseau de retour de courant. Pour ce faire, l'invention prévoit un harnais à nappe de conducteurs enrobés dans une enveloppe étanche. Un tel harnais de liaison (30) est apte à raccorder des pièces métalliques structurales dans un volume disponible entre une structure de protection et un cadre transversal en matériau composite carbone ou un habillage cabine. Dans un exemple de réalisation, il comporte des conducteurs juxtaposés parallèlement (51) formant une nappe plate et flexible (50), des connecteurs terminaux modulaires multipoints (32) et des connecteurs intermédiaires modulaires multipoints (34), une enveloppe de protection composée d'une enveloppe externe (60) recouvrant par tronçons (60T) la nappe et d'une enveloppe commune (62) recouvrant par tronçons (62T) les bords (32b, 34b ; 60b) des connecteurs (32, 34) et de l'enveloppe externe (60). Des ouvertures (54, 56) sont formés sur les connecteurs (32, 34) pour des moyens de fixation. Les conducteurs (51) sont fixés individuellement dans les connecteurs (32, 34), et sont enduits de produit d'étanchéité dans un manchon thermo-rétractable (46) au niveau des connecteurs (32, 34).
Patent FR-2990162-A1 (FR)
Title: Fuel supply controlling method for internal combustion engine i.e. hybrid engine, of car, involves performing step for purging of vapor tank, and performing step for detection of bead that is contained inside vapor tank
Inventor: GROLLEAU MATTHIEU
IPC: B60K6/24
Filed: 2012-05-03
Abstract: The method involves performing a step for purging (C) of a vapor tank, and performing a step for detection (D) of a bead that is contained inside the vapor tank. A proportion of fuel vapors is measured (E), where the fuel vapors are contained inside a mixture of air/fuel vapor that is allowed to circulate inside a circulation channel. A real effectiveness of purging is calculated (G), and the real effectiveness is compared to a minimal effectiveness. The circulation channel is arranged inside a sensor. An independent claim is also included for a device for application of a method for controlling a fuel supply of an internal combustion engine.
Patent FR-2990666-A1 (FR)
Title: Plastic protective panel for protecting e.g. side door of car from shocks, has vent assuring communication between wall spacing areas and outside of panel, where each area defines cell that is filled with air and delimited by sealed linkage
Inventor: CARFANTAN MAURICE
IPC: B60R13/04
Filed: 2012-05-15
Abstract: The panel (1) has rigid and flexible plastic walls (2, 3) contacting one another in first areas (4) that surround second areas (5) in which the flexible wall bulges so as to project toward the outside of the panel. The rigid wall has a surface comprising an attachment unit for attaching the rigid wall to a portion of a body of a car. Each second area, in which the walls are spaced apart from one another, defines a cell that is filled with air and delimited by a sealed linkage (11) linking the walls. Each second area is in communication with the outside of the panel via a vent (16). An independent claim is also included for a method for manufacturing a plastic protective panel to be fixed on a portion of a body of a car.
Patent FR-2992654-A1 (FR)
Title: Compositions bitumineuses additivees aux proprietes thermoreversibles ameliorees
Inventor: BASSET DOMINIQUE
IPC: C04B26/26
Filed: 2012-07-02
Abstract: L'invention concerne une composition bitumineuse et son procédé de préparation. La composition bitumineuse comporte un bitume, un premier additif comprenant au moins une fonction ester d'acide gras, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifiée, ayant une chaîne hydrocarbonée de 4 à 36 atomes de carbone, éventuellement substituée par au moins un groupement hydroxyle et un second additif comprenant au moins un composé organogélateur. L'invention concerne également l'utilisation d'une combinaison du premier additif et du second additif dans une composition bitumeuse, pour améliorer la susceptibilité thermique de ladite composition. Enfin, l'invention vise l'utilisation de ces compositions bitumineuses dans les domaines des applications routières, notamment dans la fabrication de liants routiers, et dans les domaines des applications industrielles.
Patent FR-2992855-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le massage et l'application d'une composition cosmetique
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-07-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de massage et d'application d'une composition cosmétique, comprenant : - un embout (5) comportant un support (6) et des éléments (4) dressés depuis ce support, ces éléments (4) délimitant au moins une première région (1) d'élément(s) (4) présentant une première dureté et une deuxième région (2) d'élément(s) (4) présentant une deuxième dureté supérieure à la première dureté, - un corps (3) configuré pour recevoir l'embout (5), - un moyen de mise en mouvement de l'embout (5) relativement au corps (3), dans lequelles éléments (4) sont configurés de telle sorte que la première région (1) est au moins partiellement inscrite dans la deuxième région (2) au niveau de leur zone de rattachement avec le support.
Patent FR-2995545-A1 (FR)
Title: Centrale d'aspiration pour materiel et equipement de travail roulant
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B24B55/06
Filed: 2012-09-19
Abstract: La centrale d'aspiration pour matériel et équipement de travail roulant, ledit matériel comprenant une plateforme (1) avec moyens de roulement recevant une cuve (3), réceptionnant la centrale d'aspiration (A), une bouche (B) de positionnement de la canalisation associée à l'outil de travail, une entrée d'air (4) dans la partie médiane de la cuve, ladite centrale d'aspiration comprenant trois composants superposés et assemblés (6) (7) et (8) supérieur, intermédiaire et inférieur, aménagés pour la circulation d'air, le composant inférieur (8) en forme de bol présentant des perforations (8.2) pour le passage de l'air de bas en haut, le composant intermédiaire (7) prenant appui sur le composant inférieur (8) et présentant une ouverture centrale (7.1) pour le positionnement de la partie inférieure (10.1) en forme d'anneau d'un groupe moteur-turbine (10) monté et fixé sur une plaque support (11) solidarisée sur le composant intermédiaire en forme de plateau (7), ladite forme en anneau présentant des ouvertures (10.2) pour le passage de l'air, le composant supérieur (6) en forme de cloche se positionnant au-dessus des composants (7) et (8) et présentant dans son fond supérieur des ouvertures (6.1) pour le passage de l'air, ledit composant (6) définissant un volume intérieur avec le composant (7) pour la réception de la partie supérieure (10.3) d'un groupe moteur-turbine (10), ladite centrale d'aspiration (A) est caractérisée en ce que les composants (6) (7) et (8) définissent un seul et unique circuit (CC) de circulation d'air assurant la double fonction d'aspiration d'air et de ventilation et de refroidissement du groupe moteur-turbine, et en ce que les composants (7) et (8) sont assemblés avec une liaison périphérique (16) étanche, et en ce que le plateau intermédiaire du composant (7) défini un passage (15) avec la plaque support (11) circulaire, support du groupe moteur-turbine, et en ce que l'air aspiré, appelé par la prise d'air (4) formée sur la cuve traverse le système filtrant (9), passe dans la partie inférieure du bloc moteur-turbine constituée par la partie en anneau (10.1) puis passe dans les ouvertures de passage (15) guidant l'air dans le volume intérieur défini par le composant en forme de cloche (6) et le composant (7) en assurant la ventilation du groupe moteur-turbine, et en ce que l'air est évacué par les bouches (17) formées en partie supérieure de la cloche, et en ce que le groupe moteur-turbine est un moteur à haute fréquence ou brushless.
Patent FR-2997048-A1 (FR)
Title: Headrest for automobile vehicle seat, has metal reinforcement connected at back part of seat, and unbalance part fitted on metal reinforcement and comprising elastomer material, where mass of material is specified
Inventor: BONTE EMMANUEL
IPC: B60N2/48
Filed: 2012-10-24
Abstract: The headrest (1) has a metal reinforcement (2) connected at a back part of a seat. A support cushion (3) is placed with respect to top of the metal reinforcement. An unbalance part (4) damps vibrations of the headrest when a vehicle is in a rolling state, where the unbalance is interdependent of the metal reinforcement before being masked by the support cushion. The unbalance part is fitted on the metal reinforcement, and comprises an elastomeric material. The elastomeric material contains ethylene propylene diene monomer, where mass of the elastomeric material is higher than 250 grams. An independent claim is also included for a method for realizing a headrest.
Patent FR-2998013-A1 (FR)
Title: Assembly for forming body element i.e. door, of vehicle i.e. car, has assembly band comprises series of openings that is aligned longitudinally so as to allow passage of adhesive and allow homogeneous distribution of adhesive
Inventor: RIBEIRO JEAN PHILIPPE
IPC: B21D39/02
Filed: 2012-11-09
Abstract: The assembly (10) has a longitudinal adhesive (32) that is contained in a housing (18), where the adhesive covers two large faces (28, 30) with an assembly band (26) so as to connect a skin (14) i.e. external part of door, and a lining (12) i.e. reinforcement part of door, in-between and to guarantee sealing of the assembly. The assembly band comprises a series of openings (34) that is aligned longitudinally so as to allow passage of the adhesive and allow homogeneous distribution of the adhesive out of two large faces of the assembly band of the lining. An independent claim is also included for a method for manufacturing an assembly forming a body element of car.
Patent FR-2998507-A1 (FR)
Title: Hub cap for covering surface of wheel of car, has ventilation device for allowing air to pass through hub cap through opening, where ventilation device includes blade intended to be deformed in reversible manner by thermal fogging effect
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/00
Filed: 2012-11-23
Abstract: The hub cap (1) has a disk, and a ventilation device placed in the disk for allowing air to pass through the hub cap through an opening of the ventilation device. The ventilation device includes a blade (4) intended to be deformed in a reversible manner by thermal fogging effect. The blade is made out of polyamide, where the blade is deformed when the temperature of one of faces of the hub cap is higher than a given temperature such as 80 degrees Celsius. The blade is subjected to a twisting motion around a neutral line (A) during thermal fogging.
Patent FR-3000233-A1 (FR)
Title: Procede de verification de la conformite d'une caracteristique optique d'une lentille ophtalmique et dispositif associe
Inventor: ALLIONE PASCAL
IPC: G01M11/02
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de vérification de la conformité d'une caractéristique optique vérifiée d'une lentille ophtalmique vérifiée (30) par rapport à une caractéristique optique attendue, à partir d'une mire non déformée (40) et d'une mire déformée (20) présentant chacune un contraste non homogène, le procédé comportant les étapes de : a) déterminer (A) une mire-image (50), qui est l'image de la mire déformée, respectivement de la mire non déformée, à travers la lentille ophtalmique vérifiée, dans des conditions optiques déterminées, b) combiner (B) la mire-image avec la mire non déformée, respectivement avec la mire déformée, pour former une mire-test (60), c) comparer (C) la mire-test à au moins une mire de référence (70), et d) déduire (D) la conformité de la caractéristique optique vérifiée avec la caractéristique optique attendue. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé de vérification.
Patent FR-3004465-A1 (FR)
Title: Machine d'implantation ionique presentant une productivite accrue
Inventor: TORREGROSA FRANCK
IPC: C23C14/48
Filed: 2013-04-11
Abstract: La présente invention concerne une machine d'implantation ionique 100 qui comprend : - une enceinte 101 qui est raccordée à un dispositif de pompage 102, - une source plasma 115-121-122, - une alimentation de polarisation 113, - une entrée de gaz 117 disposée sur cette enceinte, - un porte-substrat 104 raccordé au pôle négatif de cette alimentation de polarisation et agencé dans l'enceinte, Cette machine est remarquable en ce que : - le porte-substrat 104 consiste en deux plaques 105, 106 parallèles au moins, - une électrode de référence consiste en une lame 110 au moins, cette électrode de référence étant raccordée au pôle positif de l'alimentation de polarisation, - cette lame étant intercalée entre les deux plaques.
Patent FR-3006011-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une partie tournante de machine hydraulique, partie tournante fabriquee selon ce procede, machine hydraulique et installation de conversion d'energie
Inventor: SABOURIN MICHEL
IPC: F03B3/12
Filed: 2013-05-27
Abstract: Procédé de fabrication d'une partie tournante qui appartient à une machine hydraulique d'une installation de conversion d'énergie hydraulique en énergie électrique ou mécanique. Cette partie tournante comprend des aubes réparties autour d'un axe de rotation de la partie tournante et s'étendant entre un bord d'attaque et un bord de fuite (2082). Ce procédé comprend des étapes consistant à fabriquer en acier une première partie (208A) de chaque aube qui définit son bord d'attaque, fabriquer une deuxième partie (208C) de l'aube dans un matériau différent de l'acier et la fixer à la première partie de l'aube de façon à constituer un bord de fuite.
Patent FR-3007745-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation des reservoirs d'eau stagnante
Inventor: SUVIRI THIERRY
IPC: E04D13/076
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de lutte contre la prolifération des larves aquatiques dans les réceptacles susceptibles de retenir de l'eau stagnante, lesdits réceptacles (1) comportant une paroi (2) délimitant une cavité (3) et une ouverture béante (4), et comprenant un élément (10) dont la forme épouse en totalité ou en partie celle de la paroi (2) de ladite cavité et obture ladite ouverture, ledit élément étant réalisé en un matériau poreux perméable à l'air et à l'eau. Le dispositif à base d'un matériau poreux occupe l'espace du réservoir qui, de ce fait, n'est plus librement accessible aux moustiques. Est également objet de la présente invention un procédé mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3008600-A1 (FR)
Title: Meuble refrigere de presentation de denrees alimentaires avec ornements
Inventor: DIGONNET SERGE
IPC: A47F3/04
Filed: 2013-07-16
Abstract: L'invention concerne un meuble réfrigéré (1) comportant un support de présentation (3) adapté pour recevoir au moins un élément de stockage alimentaire, un premier moyen de réfrigération (5) disposé dans une cavité (2) du meuble réfrigéré (1), et conçu pour être alimenté par un groupe de production de froid alimentant et pour assurer la réfrigération de l'élément de stockage alimentaire selon des normes sanitaires prédéterminées, caractérisé en ce que le meuble réfrigéré comprend un deuxième moyen de réfrigération (6) alimenté par le groupe de production de froid (4) et conçu pour maintenir au moins une partie (3') du support de présentation (3) à une température adaptée pour préserver l'intégrité d'au moins un bloc de glace (8) disposé sur ladite partie (3') du support de présentation (3).
Patent FR-3010032-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'assistance a la conduite d'un vehicule
Inventor: LOYER ALDRIC
IPC: G06K9/00
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'assistance à la conduite d'un véhicule comportant des étapes de : - Acquisition, par une unité de traitement, et affichage (21) d'une image de référence, - Acquisition (22), par l'unité de traitement, d'un signal provenant d'un moyen de sélection, le signal correspondant à une portion d'image à analyser, - Acquisition (23), par l'unité de traitement, d'une pluralité d'images et pour chaque image acquise : o Analyse (24) de la partie d'image à analyser de sorte à déterminer si la couleur de la portion d'image acquise est différente de la couleur de la portion d'image de référence et, o Si la couleur de la portion d'image acquise est différente de la couleur de la portion d'image de référence, l'émission (25) d'un signal indiquant à un utilisateur que le véhicule peut avancer.
Patent FR-3012993-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l’estampage d’un flan composite a matrice thermoplastique
Inventor: ZAWADKA LAURENT
IPC: B29C51/26
Filed: 2013-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'estampage d'un flan (100) composite à matrice thermoplastique, en vue du chauffage et de l'estampage dudit flan, lequel dispositif comporte : a. un flan (100) usiné ; b. un cadre ; c. une pluralité de taquets (220) fixés sur ledit cadre et s'étendant vers l'intérieur de celui-ci et délimitant une surface interne d'ouverture du cadre, libre de tout obstacle ; d. un centreur (221) solidaire d'un taquet et apte à coopérer avec une lumière (121) usinée dans le flan ; e. caractérisé en ce qu'il comporte à proximité du centreur (221) un moyen (220), dit dissipateur de chaleur, apte à maintenir localement la température du flan sous la température de fusion du polymère en constituant la matrice au cours du chauffage et du transfert dudit flan L'invention concerne également un procédé d'estampage mettant en oeuvre un tel dispositif.
Patent FR-3020727-A1 (FR)
Title: Module de puissance d'un ensemble electronique pour machine electrique tournante pour vehicule automobile
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K11/00
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention concerne un module de puissance (200) d'un ensemble électronique (10) pour machine électrique tournante pour véhicule automobile. Le module de puissance (200) comporte un support conducteur sur laquelle sont montés une pluralité d'interrupteurs électroniques de puissance (2020) et des composants de signal (2030). Le support conducteur comprend un connecteur de puissance (2011) adapté pour être connecté à une pièce conductrice de puissance surmoulée dans une pièce-boîtier surmoulée et au moins deux connecteurs de phase (2012a, 2012b) adaptés pour être connectés à des traces de phases (103a, 103b) surmoulées dans la pièce-boîtier surmoulée.
Patent FR-3022891-A1 (FR)
Title: Module de pose de manchons
Inventor: DECONINCK THIERRY
IPC: B65B9/10
Filed: 2014-06-30
Abstract: Module de pose de manchons comprenant un châssis (110) avec une platine (111) portant un étireur (120) et un dévétisseur (150). L'étireur (120) a des bras mobiles (121) munis de doigts (122) dans la direction d'étirage (T). Un actionneur (130) avec une tige (131) est monté coulissant dans le châssis (110) et porte un organe de came (132) pour commander l'étireur (120). Le dévétisseur (150) est porté par le châssis (110) en parallèle à l'étireur (120).
Patent FR-3023208-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement de ronds de gants sur une enceinte de type boite a gants
Inventor: PARRENIN CEDRIC
IPC: B25J21/02
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'identification de positions de ronds de gants devant équiper un panneau porté par une structure de boîte à gants (11) délimitant une enceinte fermée permettant à un opérateur de réaliser des manipulations en étant isolé de cette enceinte. Le dispositif comprend une embase (19), des moyens de fixation de cette embase (19) à la structure de la boîte à gants (11), au moins un gabarit (22, 23) porté par cette embase (19) en étant déplaçable par rapport à cette embase pour pouvoir occuper différentes positions par rapport à cette embase (19), chaque gabarit comprenant une ouverture apte à recevoir un rond de gant, et des moyens de blocage en position de chaque gabarit (22, 23) par rapport à l'embase (19).
Patent FR-3023657-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique a limiteur de couple mecanique a rouleaux
Inventor: DEFOSSE XAVIER
IPC: H02K7/112
Filed: 2014-07-08
Abstract: Actionneur électromécanique comprenant un bâti (1) et un moteur électrique (2) entraînant au moins un élément (3) de transmission de mouvement relié au bâti via un dispositif de freinage (6), un limiteur de couple mécanique (5) à rouleaux et un organe de transmission unidirectionnelle (4), le dispositif de freinage comprenant un organe d'activation électrique (6.5) de telle manière que, lorsque l'organe d'activation est alimenté, l'organe de transmission unidirectionnelle est désolidarisé du bâti et que, lorsque l'organe d'activation n'est pas alimenté, l'organe de transmission unidirectionnelle est solidarisé au bâti et s'oppose au pivotement de l'élément de transmission dans un sens de rotation jusqu'à un couple maximal transmissible défini par le limiteur de couple (5).
Patent FR-3023855-A1 (FR)
Title: Appareil d'aspiration, notamment pour le nettoyage de la voirie
Inventor: HUBSCHEN ALFRED
IPC: E01H1/00
Filed: 2014-07-21
Abstract: Appareil (1) d'aspiration pour le nettoyage de la voirie, ledit appareil (1) comprenant un chariot (2) et, aptes à être portés par ledit chariot (2), des moyens (7) d'aspiration et un réceptacle (15) de collecte des éléments aspirés muni d'une ouverture (16) de remplissage. Ledit chariot (2) comprend un plateau (3) roulant surmonté d'un mât (4) monté à pivotement sur ledit plateau (3) entre une position dressée et une position couchée, ledit mât (4) étant équipé d'un timon (5) et les moyens (7) d'aspiration comprennent un couvercle (8) de fermeture de l'ouverture (16) de remplissage par le dessus dudit réceptacle (15), ce couvercle (8), muni d'une entrée (9) d'air raccordable à une conduite d'aspiration et d'une sortie (10) d'air disposée à un niveau supérieur à celui de l'entrée (9) d'air en position fermée du couvercle (8) logeant, entre lesdites entrée (9) et sortie (10) d'air, à l'état superposé, des moyens (11) de filtration, un moteur (12) électrique et une turbine (13).
Patent FR-3024378-A1 (FR)
Title: Adsorbant a base d'alumine contenant du sodium et dopee par un element alcalin pour la captation de molecules acides
Inventor: BARTHELET KARIN
IPC: B01J20/08
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention concerne un adsorbant comprenant un support d'alumine et au moins un élément alcalin, ledit adsorbant étant obtenu par introduction d'au moins un élément alcalin, identique ou différent au sodium, sur un support d'alumine dont la teneur en sodium, exprimée en équivalent Na2O, avant introduction du ou des éléments alcalins est comprise entre 1000 et 5000 ppm poids par rapport au poids total du support. L'invention concerne également des procédés de préparation dudit adsorbant et son utilisation dans un procédé d'élimination de molécules acides telles que le COS et/ou le CO2