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Patent FR-2991749-A1 (FR)
Title: Decanting device for use in e.g. medical gas bottle, has piston stressed by spring toward sealed stop position during separation of outlet from tap to close gas passage between inlet orifice and slackened gas outlet in sealed manner
Inventor: VIGNEROL SAMUEL
IPC: F16L37/40
Filed: 2012-06-08
Abstract: The device has a decanting outlet (3) including a pressure release piston (7) stressed by a spring (8) toward an inlet opening. The piston includes an upstream end to selectively push a pressure release valve (6) against an effort of a spring (16) to produce a pressure release mechanism of decanted gas of a pressurized fluid bottle at determined pressure. The piston is stressed by the spring toward a sealed stop position during separation of the outlet from a tap (2) to close a gas passage between the inlet orifice and a slackened gas outlet (9) in a sealed manner.
Patent FR-2995566-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour un groupe motopropulseur de vehicule hybride avec radiateurs et moyens de solidarisation adaptes aux dilatations de faisceaux
Inventor: MARCAIS PHILIPPE
IPC: B60K11/04
Filed: 2012-09-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (D) pour un groupe motopropulseur de véhicule comprenant un moteur thermique et au moins un moteur électrique, ledit dispositif (D) comprenant un premier radiateur (R1), destiné à refroidir ledit moteur thermique, un second radiateur (R2) destiné à refroidir ledit moteur électrique et des interfaces d'ancrage (IA1-IA4) pour la fixation du dispositif (D) sur une façade technique avant du véhicule, essentiellement verticale, dans lequel les interfaces d'ancrage (IA1-IA4) se trouvent uniquement sur le premier radiateur (R1) et dans lequel le second radiateur (R2) est fixé sur le premier radiateur (R1) par des moyens de solidarisation autorisant des dilatations thermiques différentielles entre les deux radiateurs (R1, R2).
Patent FR-2997134-A1 (FR)
Title: Module d'admission d'air sous forme d'un collecteur d'admission integrant un echangeur de chaleur
Inventor: ANCEL BENOIT
IPC: F02M31/02
Filed: 2012-10-19
Abstract: La présente invention a pour objet un module d'admission d'air sous forme d'un collecteur d'admission intégrant un échangeur de chaleur. Module d'admission d'air pour moteur à combustion interne, constitué par un collecteur d'admission intégrant un échangeur de chaleur, le corps du collecteur comprenant un volume profilé pour la réception d'un échangeur de chaleur de forme complémentaire, ledit volume débouchant sur l'extérieur par une ouverture latérale du corps de collecteur. Module (1) caractérisé en ce que l'ouverture latérale du corps du collecteur (2) est obturée par un couvercle (6) qui comporte des ouvertures de passages (7) pour les embouts (8) d'entrée et de sortie de l'échangeur (4) et en ce que l'échangeur (4) est relié mécaniquement à chacune des parties constitutives (3, 3') et/ou à au moins deux portions de parois (3, 3') sensiblement planes de grande dimension du corps du collecteur (2).
Patent FR-2998682-A1 (FR)
Title: Modulateur de polarisation optique a cristaux liquides
Inventor: PALMER STEPHEN
IPC: G02B30/25
Filed: 2012-11-26
Abstract: L'invention concerne un modulateur de polarisation optique, comportant une cellule à cristaux liquides configurée pour polariser sélectivement un flux lumineux, incluant : - deux substrats transparents en vis-à-vis ; - une couche de cristaux liquides disposée entre les deux substrats ; - deux électrodes (36), disposées entre les deux substrats, aptes à appliquer un champ électrique aux cristaux liquides pour commuter leur état optique ; Au moins une des deux électrodes est conformée de façon à présenter une pluralité de bandes (40) électriquement isolées les unes des autres sur leur longueur, la longueur (L) de chacune desdites bandes étant supérieure à dix fois la largeur (W) de cette bande, chacune desdites bandes étant électriquement connectée par une extrémité (44) aux autres desdites bandes, ladite extrémité étant électriquement connectée à un circuit d'excitation électrique.
Patent FR-2999810-A1 (FR)
Title: Procedure de detection de l'etat de permeabilite de la membrane polymere echangeuse d'ions d'une pile a combustible
IPC: H01M8/04
Filed: 2012-12-14
Abstract: La présente invention propose une procédure automatisée de détection de l'état de perméabilité d'une ou plusieurs membranes d'un empilement de pile à combustible, suffisamment sensible pour détecter la membrane défaillante, et suffisamment précise pour permettre une maintenance correcte de la pile à combustible. Cette invention est mise en œuvre dans une pile à combustible formée par un empilement de cellules électrochimiques ayant chacune une anode et une cathode de part et d'autre d'une membrane polymère échangeuse d'ion, la pile à combustible ayant un système d'alimentation en gaz carburant côté anode des cellules électrochimiques et un système d'alimentation en gaz comburant côté cathode des cellules électrochimiques.
Patent FR-3005862-A1 (FR)
Title: Detartrage des yeux
Inventor: BEL GAHLA EL HOUSSINE
IPC: A61P27/02
Filed: 2013-05-23
Abstract: Liquide pour son utilisation dans le détartrage des yeux par massage caractérisé en ce que ledit liquide est composé uniquement d'eau tiède sans matière grasse.
Patent FR-3005650-A1 (FR)
Title: Separateur de graisses sans eau pour bac separateur a graisses sous plonge
Inventor: FAURICHON DE LA BARDONNIE HUGUES JEAN THIBAULT
IPC: C02F103/32
Filed: 2013-05-14
Abstract: La présente invention concerne un séparateur de liquides immiscibles pour une application dans les métiers de bouche (restauration, boucherie, traiteur, boulangerie, industries agroalimentaires...) et toutes activités de production qui rejettent des graisses alimentaires dans les eaux usées. Le système proposé ici est un bac séparateur à graisses sous plonge qui peut intégrer un système lamellaire (9) ou coalesceur destiné à accroitre le rendement de séparation et à supprimer les risques de passage préférentiel; une cloison siphoïde (3) permet d'empêcher le passage des graisses ; La vidange des graisses commence par l'obturation de la sortie pour faire monter le niveau de liquide, la plaque (10) par sa forme à 3 pentes permet de guider les graisses vers la sortie (12), leur concentration dans le canal (19) et ainsi s'assurer de ne récupérer que des graisses et pas de l'eau. Ca bac a été conçu avec un esprit de développement durable, c'est-à-dire un appareil qui n'utilise pas d'énergie, qui permet de produire un déchet valorisable dans les filières actuelles et facile à réparer en cas de dégradation.
Patent FR-3006158-A1 (FR)
Title: Etui en quatre pieces pour produits pateux dont le mode operatoire de coulage permet d'obtenir un pain pret a l'emploi
Inventor: GONCALVES AGNES
IPC: A45D40/04
Filed: 2013-06-04
Abstract: Etui en quatre pièces pour produits pâteux caractérisé par un corps cylindrique (5) ouvert à ses deux extrémités muni intérieurement d'un piston (2) à réservoir central (15) fermé par un fond (16) et d'une jupe extérieure (12) pourvue d'un tour de filet mâle (14) pas à gauche dans lequel se visse le filetage (21) pas à gauche d'un tube (20) surmontant une molette (3), les trois pièces sont livrées assemblées , un capot évidé (4) est expédié séparément ; la conception permet un mode opératoire de coulage à chaud du produit par la partie haute de l'étui (1), progressivement le liquide remplit le réservoir (15) du piston (2) et le corps (5) dont il arase la partie supérieure, le capot évidé (4) est ensuite vissé sur le corps (5) et l'étui (1) est retourné pour être placé dans un support qui le maintient en position verticale jusqu'à solidification complète du produit ; lors du retournement le liquide contenu dans le réservoir (15) du piston (2) tombe par gravité et rétablit le niveau en remplissant l'intérieur du capot évidé (4) qui moule la partie dépassant du pain prêt à l'emploi.
Patent FR-3008678-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant un equipement electrique de puissance et un systeme de ventilation de l'equipement electrique de puissance, element interieur et procede associes
Inventor: TRILLO JEAN FRANCOIS
IPC: B64D13/00
Filed: 2013-07-16
Abstract: Cet aéronef comprend un équipement électrique de puissance (42) et un système (44) de ventilation de l'équipement électrique de puissance (42). Le système de ventilation (44) comprend un guide d'air (52), pour guider un air chauffé par l'équipement électrique de puissance (42) vers un premier compartiment (18) de l'aéronef et/ou vers l'extérieur de l'aéronef. L'aéronef comprend un organe (46) de recirculation d'au moins une partie de l'air chauffé, pour le chauffage d'un compartiment chauffé (14) de l'aéronef autre que ledit premier compartiment (18) au moyen de ladite partie d'air chauffé.
Patent FR-3002286-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'energie thermique des gaz d'echappement d'un moteur a combustion.
Inventor: KIENTZ THIEBAUT
IPC: F02G1/04
Filed: 2013-02-21
Abstract: La présente invention concerne un système de conversion d'énergie thermique issue d'un moteur à combustion (7), comprenant un circuit (1) fermé de circulation d'un fluide de travail, comprenant un premier échangeur thermique (3), une machine de détente (4), un second échangeur thermique (5), et une pompe (2), ladite machine de détente (4) étant adaptée pour, lors de la détente du fluide suite à son évaporation dans le premier échangeur thermique (3) et à son maintien sous pression par la pompe (2), entrainer en mouvement un élément mobile (14) par l'intermédiaire d'une liaison mécanique lubrifiée disposée dans un carter (17), caractérisé en ce que ledit carter (17) est configuré de manière à ce que en régime établi, les conditions de température et de pression dans le carter (17) soient telles que le fluide de travail se trouvant dans le carter (17) soit à l'état gazeux et le lubrifiant à l'état liquide.
Patent FR-3004558-A1 (FR)
Title: Procedes de simulation de l'ecoulement d'un fluide dans une cuve d'un reacteur nucleaire et de calcul de la deformation mecanique d'assemblages d'un coeur de reacteur nucleaire, et produits programme d'ordinateur associes
Inventor: GOREAUD NICOLAS
IPC: G21C17/00
Filed: 2013-04-10
Abstract: Ce procédé de simulation simule l'écoulement d'un fluide à l'intérieur d'une cuve d'un réacteur nucléaire. Le réacteur comprend la cuve et un cœur disposé à l'intérieur de ladite cuve, le cœur comportant des assemblages de combustible nucléaire, chaque assemblage s'étendant suivant une direction axiale et comportant des crayons de combustible nucléaire et au moins une grille de maintien des crayons, chaque assemblage étant espacé d'un autre assemblage par un jeu entre les grilles suivant une direction transversale perpendiculaire à la direction axiale, le fluide étant propre à circuler à l'intérieur du cœur. Le procédé comprenant la détermination (200, 210, 220, 230) de coefficients de pertes de charge dans le cœur, et le calcul (240) de la pression (P) du fluide et de la ou des composantes de la vitesse (V) du fluide dans le cœur, et à l'aide de l'équation suivante : VP = -K x V où P est la composante de la pression du fluide, K est une matrice comportant les coefficients de pertes de charge déterminés, et V est un vecteur comportant la ou les composantes de la vitesse du fluide. Lors de l'étape de détermination, un coefficient de perte de charge transverse dans les assemblages est déterminé en fonction d'un nombre de Reynolds transverse suivant la direction transversale, et un coefficient de perte de charge axiale dans le jeu est déterminé en fonction de la dimension du jeu suivant la direction transversale.
Patent FR-3007206-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une batterie secondaire
Inventor: SOLAN SEBASTIEN
IPC: H01M50/136
Filed: 2013-06-12
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une batterie secondaire, comprend les étapes suivantes : dépôt sur un substrat d'au moins un cœur de pile comprenant deux électrodes de signes opposés, un séparateur d'électrodes ; le séparateur d'électrodes étant positionné entre les deux électrodes ; - dépôt d'une couche de résine de manière à recouvrir l'intégralité du cœur de pile et une partie du substrat à la périphérie du cœur de pile ; polymérisation de la résine.
Patent FR-3007599-A1 (FR)
Title: Dispositif portable comprenant une electrode de transmission de donnees par courant intracorporel
Inventor: PERNISEK FLORIAN
IPC: H04M1/02
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique portable comprenant un afficheur numérique (20) comprenant un plan électriquement conducteur (21), et un dispositif (CT1, CL) de transmission de données par courant intracorporel comprenant une électrode (2) destinée à être couplée capacitivement avec le corps (HB) et une électrode destinée à être couplée capacitivement avec l'environnement. Selon l'invention, le plan conducteur (21) de l'afficheur (20) est relié électriquement au dispositif de transmission de données par courant intracorporel et forme l'une des électrodes de celui-ci.
Patent FR-3013870-A1 (FR)
Title: Systeme de lecture dynamique de donnees de transpondeurs
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: H01Q9/04
Filed: 2013-11-27
Abstract: Système de lecture dynamique des données des transpondeurs d'au moins deux pneumatiques d'un véhicule, lesdits pneumatiques étant disposés latéralement du même côté dudit véhicule, comprenant au moins deux antennes aptes à recevoir des données transmises par les transpondeurs, un détecteur pour chaque antenne placé en amont de la zone de lecture efficace couverte par l'antenne, le détecteur émettant un signal associé au passage d'un pneumatique, un lecteur apte à être couplé auxdites antennes pour lire et mémoriser les données des transpondeurs, un commutateur pilotable placé entre les antennes et le lecteur pour assurer un couplage sélectif entre le lecteur et chacune des antennes, et un contrôleur logique programmable qui pilote le commutateur en fonction des signaux des détecteurs de passage de roue.
Patent FR-3015588-A1 (FR)
Title: Turbomachine a double compresseur centrifuge
Inventor: NOBELEN FLORENT
IPC: F04D29/28
Filed: 2013-12-23
Abstract: Turbomachine, comportant au moins deux compresseurs centrifuges (40, 42), chaque compresseur centrifuge comportant un aubage de rotor (49, 51), caractérisée en ce que les aubages de rotor des compresseurs centrifuges sont superposés radialement.
Patent FR-3015897-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique capillaire
Inventor: GRIMALDI LAETITIA
IPC: A61Q5/00
Filed: 2014-01-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique capillaire comprenant une huile de jojoba, un polymère cationique ou une gomme cationique et un ester alcoolique d'acide gras en C6 à C20. La présente invention se rapporte également à l'utilisation cosmétique capillaire comprenant une huile de jojoba, un polymère cationique ou une gomme cationique et un ester alcoolique d'acide gras en C6 à C20 pour le traitement des fibres capillaires et à un procédé de traitement cosmétique utilisant cette composition. La présente invention trouve une application notamment dans le domaine cosmétique.
Patent FR-3017288-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique apte a modifier la couleur des fibres keratiniques, notamment, des cheveux
Inventor: ALEXANDROVA ELENA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-02-10
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique apte à modifier la couleur des fibres kératiniques, notamment, des cheveux. Selon l'invention, de manière caractéristique, la composition contient au moins un solvant acceptable en cosmétique, au moins un pigment et au moins un agent de fixation dudit pigment.
Patent FR-3018387-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'energie electrique triphasee dote d'un moyen de guidage d'arcs electriques
Inventor: ANDREOLETTI REMI
IPC: H02J3/00
Filed: 2014-03-07
Abstract: Ce système de distribution d'énergie électrique triphasée comprend un ensemble de barres (3) de distribution de courant s'étendant côte à côte et revêtues d'un isolant (11). Les barres comportent des zones (11a, 11b, 11c) en regard dépourvues d'isolant. L'invention trouve application aux systèmes de distribution d'énergie électrique triphasée embarqués à bord d'un aéronef.
Patent FR-3020599-A1 (FR)
Title: Element de fermeture lateral de boite a eau, boite a eau correspondante et vehicule ainsi equipe
Inventor: ANNETTE RICHARD
IPC: B60S1/50
Filed: 2014-05-05
Abstract: L'invention concerne un élément de fermeture latéral (10) destiné à fermer une extrémité d'une boîte à eau (1) sensiblement en forme de gouttière, transversalement à une direction longitudinale de ladite boîte à eau, caractérisé en ce qu'il comprend : - un cadre de support (12) périphérique délimitant une ouverture centrale, ledit cadre de support (12) étant destiné à être disposé à l'intérieur de la boîte à eau, - une paroi (14) en un matériau souple étanche à l'eau fermant avec une étanchéité à l'eau ladite ouverture centrale.
Patent FR-3023061-A1 (FR)
Title: Diode de structure mesa a surface de contact sensiblement plane
Inventor: BONO HUBERT
IPC: H01L31/0224
Filed: 2014-06-27
Abstract: Diode (102) de structure mesa comportant : - une première (108) et une deuxième (110) portions de semi-conducteur dopées formant une jonction p-n et telles qu'une première partie (117) de la deuxième portion disposée entre une deuxième partie (119) de la deuxième portion et la première portion forme un décrochement par rapport à la deuxième partie, - une première électrode (114) reliée électriquement à la première portion, et une deuxième électrode (128) reliée électriquement à la deuxième portion au niveau d'une face supérieure (126) de la deuxième partie, - des portions diélectriques (122) recouvrant des flancs latéraux de la première portion, de la deuxième portion et de la première électrode, et dans lequel des faces supérieures de la première électrode, de la deuxième électrode et des portions diélectriques forment une surface continue sensiblement plane (130).
Patent FR-3028847-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection du contenu d'un contenant et procede pour l'utilisation d'un tel sceau
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: G09F3/16
Filed: 2014-11-24
Abstract: 1. Dispositif (10) de protection d'un contenant (100) comportant au moins une pièce mobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins deux moyens (105) de fixation, - un lien mécanique (110) reliant les moyens (105) de fixation et - au moins une marque (115) anti-copie sur le lien mécanique (110) et/ou sur un moyen de fixation ; dans lequel un moyen de fixation est configuré pour être solidarisé de manière inamovible à au moins une pièce mobile du contenant pour que l'accès au contenu du contenant en déplaçant ladite pièce mobile par rapport à la structure impose une destruction du dispositif.
Patent FR-3045974-A1 (FR)
Title: Dispositif et appareil electrique de generation d'une tension electrique a destination d'une unite de traitement d'informations, systeme electronique de traitement d'informations associe
Inventor: CHIRON OLIVIER
IPC: H02J9/06
Filed: 2015-12-21
Abstract: Ce dispositif électrique (18) de génération d'une tension de sauvegarde à destination d'une unité de traitement d'informations comprend une borne d'entrée (22) recevant une tension d'entrée (UE), une borne de sortie (24) délivrant une tension de sortie (US) à ladite unité de traitement, une diode (26) connectée entre les bornes d'entrée et de sortie, et un premier condensateur (28) relié à la borne de sortie. Ce dispositif (18) comprend en outre un deuxième condensateur (30) relié à la borne de sortie, et un module de commutation (32) configuré pour commuter entre une première configuration dans laquelle les premier et deuxième condensateurs (28, 30) sont connectés en parallèle et une deuxième configuration dans laquelle les premier et deuxième condensateurs sont connectés en série, lesdits condensateurs délivrant, dans la deuxième configuration, la tension de sortie en la borne de sortie (24).
Patent FR-3037572-A1 (FR)
Title: Conteneur souple pour le transport de marchandises par helicoptere
Inventor: CALIPPE FRANCOIS
IPC: B65D88/24
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention concerne un conteneur (1) souple pour le transport de marchandises par hélicoptère. Le conteneur (1) comprend un corps, deux panneaux latéraux (4) et deux sangles (6) de renfort structurel cousues à la fois sur le corps (2) et les panneaux latéraux (4). Les sangles (6) comprennent chacune deux extrémités de chacune desquelles s'étend une anse (6B), les sangles (6) étant agencées pour que les quatre anses (6B) puissent être reliées simultanément à un unique crochet de levage d'un hélicoptère de manière à héliporter le conteneur (1).
Patent FR-3040679-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de panneaux d'une structure sandwich en materiaux composites, de duree reduite.
Inventor: LAVAUD GAEL
IPC: F16B1/00
Filed: 2015-09-03
Abstract: Structure autoportante formée par l'assemblage d'au moins deux panneaux de structure sandwich en matériaux composites, ces deux panneaux présentant respectivement deux parties d'assemblage aux profils complémentaires (31, 32) dotées chacune d'au moins un moyen de serrage des panneaux le long des profils complémentaires, ces moyens de serrage (35, 36) pouvant occuper un état actif de serrage maximum des deux panneaux, les parties d'assemblage étant profilées de façon que lorsque les moyens de serrage occupent l'état actif, les deux panneaux emboîtés présentent une forme tridimensionnelle correspondant à celle de ces deux panneaux dans la structure à réaliser, et forment une sous structure autoportante. L'invention concerne également le procédé d'assemblage de cette structure, le panneau à partir duquel est réalisé l'assemblage, ainsi qu'un véhicule automobile dont la carrosserie et/ou le châssis est formé d'un assemblage de ces panneaux
Patent FR-3042922-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: FALL SAMBA-ALY
IPC: H02K7/14
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comprenant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un moteur (5) électrique commandé par un ensemble (9) électronique, et comportant un logement (42) moteur embouti dans lequel est disposé le moteur (5) électrique.
Patent FR-3027712-A1 (FR)
Title: Procede pour generer une image thermique
Inventor: KLEIN ANDREAS
IPC: H04N5/33
Filed: 2015-10-27
Abstract: Procédé consistant à déterminer une température d'équilibre pour un ensemble de points-image d'un premier objet dans une première scène tridimensionnelle dans une étape d'itération. La scène a un ensemble d'objets définis par une description tridimensionnelle. On détermine la température d'équilibre d'un premier point-image par l'équilibre pondéré des flux thermiques entrant et sortant du point-image, et on adapte la température du premier point fondée sur une itération précédente. On détermine la température de la surface de ce point fondée sur l'adaptation de température et on génère une image thermique fondée sur la température de surface de tous les points-image.
Patent FR-3046190-A1 (FR)
Title: Chemin de deplacement mural adaptatif pour abri telescopique
Inventor: BARRAL STEPHANE
IPC: E04H4/06
Filed: 2015-12-23
Abstract: Un chemin de déplacement mural (1) pour tronçons d'abri télescopique comprend une pluralité de rails parallèles (6, 7, 8, 9) disposés les uns au-dessous des autres, et fixés à au moins une platine (2) à fixer sur un mur. La platine (2) comprend des premiers organes d'accrochage multiples (5), répartis sur une face frontale (4) de façon à permettre l'accrochage desdits rails parallèles (6, 7, 8, 9) à des hauteurs différentes choisies par l'utilisateur. Chacun des rails parallèles (6, 7, 8, 9) comprend un profilé de rail (6a) comportant, sur une face postérieure (6c), des seconds organes d'accrochage conformés pour coopérer avec les premiers organes d'accrochage multiples (5) pour fixer le rail correspondant sur la platine (2). Le profilé de rail (6a) comporte des moyens d'accrochage (6j) aptes à retenir un élément de paroi frontale intermédiaire (10), lequel est dimensionné pour occulter l'intervalle (11) entre deux rails adjacents (8, 9).