baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963522-B1 (FR)
Inventor: BANDELIER THOMAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-07-29
Granted: 2012-08-31
Abstract: The phone has a detection unit (32) to detect storage volumes e.g. internal memory (12), secure digital (SD) card(14) and multimedia subscriber identity module (SIM) card (16). A reading unit (34) includes a multi-volume scanner (52), a mono-volume scanner (54) and a secured partition scanner (56) to read the volumes. An arranging unit (36) includes a multi-volume content provider (72), a mono-volume content provider (74) and a coded content provider (76) to place contents near applications hosted by an Android(RTM: Linux-based operating system) platform of the phone. One of the storage volumes is a memory of a multimedia SIM card connected to the phone and integrated to a web server, and a mass storage memory.
Patent FR-2969295-B1 (FR)
Inventor: TRAN-THI THU-HOA
IPC: G01N31/22
Filed: 2010-12-16
Granted: 2012-12-14
Abstract: The invention relates to a multifunctional detector for gaseous compounds, or mixtures of gaseous compounds, selected from NH2Cl, NHCl2, NCl3, total chlorine, NOx, where x=1 or 2, O3, and X2, where X=Cl, Br, or I, in a sample, said detector including a first sensor including an iodide and a reactive compound selected from starch, amylose, amylopectin, xyloglucan, xylan, chitosan, glycogen, polyvinyl alcohol, cellulose or a cellulose compound, alpha-cyclodextrin, theobromine, and polypropylene block polymers and polyethylene oxide block polymers, included in a block of sol-gel material that is absorbent in the UV spectrum but not in the visible spectrum. The invention also relates to the uses of said detector.
Patent FR-2976684-B1 (FR)
Inventor: GENIEUX NICOLAS
IPC: G05B19/10
Filed: 2011-06-15
Granted: 2013-10-25
Abstract: The device (2) has a control unit for activating a first selection mode or a second selection mode e.g. manual or automatic selection mode, of the device when a rotary ring (6) of a control selector (3) rotates in a first direction or a second direction, respectively. The control unit detects the rotation of the ring in the first or second direction after the activation of the first or second selection mode, so as to select an operating mode e.g. steam cooking mode, of an electrical household appliance (1). A display (4) e.g. LCD, displays one of the selection modes chosen by a user.
Patent FR-2971269-B1 (FR)
Inventor: LAYERE ERIC
IPC: B32B11/12
Filed: 2011-02-03
Granted: 2013-11-08
Abstract: The invention relates to a sealing structure (1) designed to seal a layer of concrete, characterized in that it comprises in succession: - a watertight bituminous layer (3) and, on top of that, - a layer (4) of coated material (4) containing particles of aggregate coated with a mastic and having sealing properties.
Patent FR-2973099-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation comprenant un element chauffant a dissipateur
Inventor: ROUCOULES CHRISTINE
IPC: F21V29/00
Filed: 2011-03-25
Granted: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation 1 comprenant un volume 10 délimité par au moins un support 2 et une paroi 7, le volume 10 reçoit au moins une source de lumière 3 et un dispositif de chauffage 13 comprenant une source de calories 14, la paroi 7 étant agencée pour autoriser le passage à son travers de rayons lumineux 11 en provenance de la source de lumière 3, caractérisé en ce que le dispositif de chauffage 13 comprend un dissipateur thermique 4 solidaire de la source de calories 14. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2980413-B1 (FR)
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/36
Filed: 2011-09-27
Granted: 2013-10-25
Abstract: The seat has a backrest (2) and a base (1) connected by a mechanism to move the seat between seating position and load cover position by rotating the base and backrest in opposite directions with respect to each other. The backrest defines an upper wall to delimit storage volume, and the base defines another wall to delimit the storage volume such that the seat is movable between the seating position and retracted position in a retraction space (3) i.e. housing, which is formed in a floor, where the backrest is folded onto a seat cushion in the retracted position. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2990084-B1 (FR)
Title: Moteur electrique avec refroidissement du carter
Inventor: KASSLER HELMUT
IPC: H02K5/20
Filed: 2013-03-20
Granted: 2019-05-17
Abstract: Un moteur électrique comportant un système de refroidissement du carter comprend un carter (1) présentant une flasque avant et arrière (2,3), un rotor (5) monté dans les flasques (2,3), un stator (4), dont le noyau (11) comprend des plaques statoriques alignées les unes par rapport aux autres dans le sens axial du rotor, ledit système de refroidissement de carter comprenant un tube (12) entourant le noyau statorique (11). Pour obtenir un refroidissement efficace et un processus de montage simple, avec un faible encombrement et un poids léger : o le tube (12) est entièrement entouré d'un carter (1) ayant au moins un canal de refroidissement (13) ouvert vers le tube (12), o le tube (12) entoure le noyau du stator (11) en engagement positif, o le tube (12) est centré, positionné et fixé sur ses bords d'extrémité (55) dans les flasques (2,3) pour éviter la rotation.
Patent FR-3007827-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'au moins un dispositif de ventilation parametrable.
Inventor: AMPHOUX ANDRE
IPC: F24F7/013
Filed: 2013-06-28
Granted: 2019-05-24
Abstract: Dispositif de commande d'un dispositif de ventilation paramétrable distant réglable de manière automatisée pour permettre un flux d'air dans un espace d'occupation humaine, comprenant :         - un boîtier (26) à disposer à distance du dispositif de ventilation,         - un système d'acquisition (28) solidaire du boîtier (26), ayant accès à l'air ambiant (30) dans l'espace d'occupation humaine, et détectant un paramètre chimique ou physique de l'air ambiant (30) au niveau du boîtier (26),         - un système informatisé de traitement (27), porté parle boîtier (26), et déterminant un paramètre de réglage du dispositif de ventilation distant à partir du paramètre détecté par le système d'acquisition (28),         - un dispositif de communication (33), porté par le boîtier (26), transmettant en direction du dispositif de ventilation distant le paramètre de réglage.
Patent FR-3030772-B1 (FR)
Title: Methode de localisation d'un emetteur de position inconnue avec des recepteurs synchronises de positions connues
Inventor: ROLLERO REMI
IPC: G01S13/87
Filed: 2014-12-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne une méthode de localisation d'un émetteur (5) de signal dont la position est inconnue, à l'aide de récepteurs (1, 2, 3) de signal qui sont synchronisés entre eux sur une référence de temps commune et dont les positions sont connues, comprenant : une étape de multilatération (40) par différence de temps d'arrivée, qui est réalisée avec les signaux émis par l'émetteur (5) de position inconnue et respectivement reçus par les récepteurs (1, 2, 3), caractérisée en ce que : ladite étape de multilatération (40) par différence de temps d'arrivée est précédée d'une étape d'évaluation (30) des décalages temporels entre les valeurs de la référence de temps commune respectivement connues par les récepteurs (1, 2, 3), ladite étape de multilatération (40) par différence de temps d'arrivée est réalisée en corrigeant (41) lesdits décalages temporels de manière à recaler les récepteurs (1, 2, 3) sur une même valeur de référence de temps commune.
Patent FR-3027588-B1 (FR)
Title: Manipulation d'un satellite dans l'espace
Inventor: VEZAIN STEPHANE
IPC: B64G1/64
Filed: 2015-06-26
Granted: 2019-05-10
Abstract: Il est divulgué un système de manipulation d'un objet spatial dans l'espace, le système comprenant une structure articulée, caractérisé en ce que ladite structure articulée comprend un unique actuateur configuré pour contrôler à la fois le déploiement de ladite structure dans l'espace, la préhension de l'objet spatial et le repliement de ladite structure articulée. Des développements décrivent l'emploi d'une structure fixe porteuse, d'une tige filetée, d'une noix taraudée guidée par la tige filetée et un ensemble de barres articulées maintenues par des liaisons pivot à leurs interfaces sur la noix taraudée et sur la structure fixe porteuse. Diverses configurations mécaniques sont décrites, notamment des dispositifs de préhension comprenant des galets pour verrouiller et/ou déverrouiller l'objet spatial par écartement des barres articulées. Des aspects de méthode sont décrits, notamment de régulation, de contrôle et d'ajustement de la manipulation.
Patent FR-3037412-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance automatique d'une approche autonome d'un aeronef.
Inventor: ROUX YOHANN
IPC: G08G5/02
Filed: 2015-06-11
Granted: 2021-02-12
Abstract: - Le dispositif (1) comporte une unité de calcul (8) pour calculer, en temps réel, une première limite dépendant d'une hauteur de décision entrée par un pilote et une seconde limite dépendant de la hauteur courante de l'aéronef et pour sélectionner, comme limite d'alerte, la valeur maximale entre la première limite et la seconde limite, une unité de calcul (9) pour calculer, en temps réel, une limite de protection dépendant de performances de l'aéronef, une unité de comparaison (10) pour comparer la limite de protection à la limite d'alerte, et une unité d'alerte (13) pour émettre un signal d'alerte si la limite de protection est supérieure à la limite d'alerte.
Patent FR-3028242-B1 (FR)
Title: Systemes pour elements chauffants multizones de giravion et procedes de fonctionnement
Inventor: BROUWERS EDWARD W
IPC: B64D15/12
Filed: 2015-11-10
Granted: 2019-09-06
Abstract: Les exemples présentent des systèmes pour éléments chauffants multizones de giravion (100) et leurs procédés de fonctionnement. Un exemple de système pour giravion (100) comprend des pales multiples (110, 112) couplées à un rotor (108) et des surfaces de pales multiples (110, 112) divisées en sections. Une pale donnée inclut une section intérieure et extérieure. Le système inclut également plusieurs premiers systèmes de chauffage sur les sections extérieures respectives des pales multiples (110, 112), plusieurs seconds systèmes de chauffage sur les sections intérieures respectives des pales multiples (110, 112), et une unité de commande (102) couplée aux premiers et seconds systèmes de chauffage. Les systèmes respectifs des sections de pales multiples (110, 112) sont alimentés dans une séquence basée sur la température extérieure de l'air.
Patent FR-3031439-B1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique reglable
Inventor: KIM YOON-HOI
IPC: A45D34/04
Filed: 2015-12-31
Granted: 2020-10-02
Abstract: Applicateur de cosmétique réglable comprenant un organe de préhension muni d'un élément de tige couplé à celui-ci, et définissant une tige munie d'un axe central de tige. Un élément d'application comprend une tige de brosse ayant un axe central de brosse et une brosse qui s'étend à partir de la tige de brosse. Une partie flexible relie entre elles la tige et la tige de brosse de telle sorte que l'élément d'application peut tourner par rapport à la tige, alors que l'axe central de la brosse se trouve en position coudée par rapport à l'axe central de la tige.
Patent FR-3048664-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un systeme de detection optique pour vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/62
Filed: 2016-03-14
Granted: 2018-04-13
Abstract: Un dispositif de nettoyage d'un capteur optique 2 d'un système de détection optique pour véhicule automobile comprend un ensemble d'acheminement et de distribution d'un fluide de nettoyage et d'un fluide de séchage.         On prévoit des moyens motorisés électriques 9 pour déplacer selon un mouvement linéaire cet ensemble d'acheminement et de distribution de fluides entre une position de travail dans laquelle les fluides peuvent être distribués sur une surface extérieure du capteur optique 2 et une position de repos.         Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3050326-B1 (FR)
Title: Assemblage d'elements electrochimiques par un procede de fabrication additive
Inventor: NARBONNE ALEXANDRE
IPC: B33Y80/00
Filed: 2016-04-14
Granted: 2021-12-24
Abstract: Un assemblage d'une pluralité d'éléments électrochimiques (1) dans lequel les éléments électrochimiques comprennent un conteneur (5) présentant une paroi, ledit assemblage étant caractérisé en ce qu'au moins une portion de la paroi d'au moins un des conteneurs est en contact avec une cloison constituée de la superposition d'au moins deux cordons (4) d'un matériau de structure.
Patent FR-3057394-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les decharges electrostatiques avec circuit de declenchement distribue
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L23/60
Filed: 2016-11-16
Granted: 2019-05-03
Abstract: Le dispositif de protection est réalisé dans et sur un film semi-conducteur (1) situé sur une couche isolante enterrée (2) elle-même située au-dessus d'un caisson semi-conducteur (3). Il comprend une première borne (B1) et une deuxième borne (B2), au moins un module (MD1) comportant au moins un transistor MOS (TR) connecté entre la première borne (B1) et la deuxième borne (B2) et ayant sa région de grille (G), son substrat (B) et ledit caisson (3) électriquement couplés, au moins un circuit résistif-capacitif (RC) configuré pour rendre passant le transistor MOS (TR) lors de l'apparition d'une décharge électrostatique sur la première borne (B1) ou sur la deuxième borne (B2), ledit au moins un circuit résistif-capacitif (RC) possédant une partie commune avec l'une au moins des régions de source, de grille et de drain du transistor et comportant un élément capacitif et un élément résistif, une première électrode de l'élément capacitif comportant l'élément résistif et une deuxième électrode de l'élément capacitif comportant au moins une portion du film semi-conducteur (1).
Patent FR-3071227-B1 (FR)
Title: Drone de transport de conteneur
Inventor: PRAMPOLINI MARCO
IPC: B64F1/12
Filed: 2017-09-20
Granted: 2019-11-01
Abstract: - Le drone (1) qui est destiné au transport d'un conteneur (2) présentant une taille standard, comporte une ouverture (7) pratiquée dans le fond (8) de son fuselage (3) de manière à permettre le chargement et le déchargement de ce dernier à travers cette ouverture (7), des moyens de manutention pour permettre de lever et d'abaisser le conteneur (2) à travers l'ouverture (7), des moyens de maintien (10) pour permettre de maintenir le conteneur (2) dans le drone (1) lorsqu'il est chargé, avec la partie externe (11 A) du fond (11) du conteneur (2) sensiblement à fleur de la partie externe (8A) du fond (8) du fuselage (3) du drone (1), et un système de roulage, indépendant de l'ensemble (4) de trains d'atterrissage du drone (1) et configuré pour permettre le déplacement du drone (1) au sol, ainsi que le levage et l'abaissement du drone (1) par rapport au sol.
Patent FR-3076133-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'emetteurs radioelectriques et dispositif associe
Inventor: CHEFSON LOIC
IPC: H04B1/02
Filed: 2017-12-27
Granted: 2019-12-27
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de détection de la présence d'un ou de plusieurs émetteurs radioélectriques dans un environnement, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif comportant une unité de calcul et un réseau antennaire comportant une pluralité d'antennes aptes à réaliser des acquisitions en simultané de l'environnement sous forme de signaux d'acquisition pendant une durée d'acquisition et à recevoir et transmettre en simultané les signaux d'acquisition sous forme numérique à l'unité de calcul, le procédé comportant les différentes étapes suivantes : Pour chaque antenne, • Recevoir et numériser le signal d'acquisition sous forme de signal numérisé; • Générer une pluralité de spectres à partir du signal numérisé ayant une résolution fréquentielle choisie, un spectre comportant une pluralité de points, chaque point étant affecté à un numéro appelé bin ; Pour chaque bin, regrouper les spectres de chaque antenne et calculer une matrice de covariance ; Regrouper les matrices de covariance dont les spectres associés correspondent à un même bloc de durée pour former des matrices de covariance bloc ; Calculer une première mesure de colinéarité des matrices de covariance bloc entre deux blocs de durée consécutifs et une seconde mesure de colinéarité des matrices de covariance bloc entre deux bins consécutifs d'un même bloc de durée Pour chaque bloc de durée, détecter un ou plusieurs émetteurs radioélectriques en utilisant les première et seconde mesures de colinéarité des matrices de covariance bloc.
Patent FR-3073453-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un echangeur de chaleur
Inventor: TANGHE ALCINA
IPC: F28F19/02
Filed: 2017-05-02
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif de protection (1) d'un échangeur de chaleur (11), l'échangeur de chaleur (11) comprenant un faisceau (12) de tubes (13) aptes à être parcourus par un premier fluide (24) et délimité par une face d'entrée (15) et par une face de sortie (16), la face d'entrée (15) étant configurée pour qu'un deuxième fluide (25) traverse le faisceau de tubes (13) et échange des calories avec le premier fluide (24), le dispositif de protection (1) comprenant une série d'éléments longitudinaux de protection (2) des tubes (13) configurée pour être disposée en regard de la face d'entrée (15) et un bâti (3) porteur de la série d'éléments longitudinaux de protection (2) et configuré pour relier le dispositif de protection (1) à l'échangeur de chaleur (11), caractérisé en ce que le bâti (3) est en une première matière tandis que la série d'éléments longitudinaux de protection (2) est en une deuxième matière plus souple que la première matière.
Patent FR-3069397-B1 (FR)
Title: Circuit et procede de pilotage d'un amplificateur audio
Inventor: GRAND EMMANUEL
IPC: H03H11/34
Filed: 2017-07-18
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un circuit amplificateur audio comprenant : un amplificateur audio (308) adapté à fonctionner à un niveau de tension de mode commun (VCM) et comportant un noeud d'entrée pour recevoir un signal audio (y[n], VIN) et une sortie (310) pouvant être couplée à une charge (104) par l'intermédiaire d'un condensateur de couplage (112) ; et un circuit d'entrée (301) adapté à détecter des niveaux d'amplitude d'un signal audio d'entrée (x[n], x(t)) et à générer un signal de compensation de mode commun variable (CM_COMP[n], VCM COMP) sur la base des niveaux d'amplitude détectés, et à ajouter le signal de compensation de mode commun variable (CM_COMP[n], VCM_COMP) à une version retardée (x'[n], x'(t)) du signal audio d'entrée (x[n]) pour générer le signal audio (y[n], VIN) avec un niveau de mode commun variable.
Patent FR-3071104-B1 (FR)
Title: Module de batterie
Inventor: LERAY DAVID
IPC: H01M10/6569
Filed: 2017-09-14
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un module de batterie comprenant au moins une cellule électrochimique souple de stockage de l'énergie, ainsi qu'au moins une poche souple remplie d'un fluide. La poche souple est agencée relativement à la cellule souple de manière à exercer une pression contre ladite cellule lorsque ladite cellule gonfle. Application : véhicules électriques ou hybrides
Patent FR-3074250-B1 (FR)
Title: Conduit flexible
Inventor: JARRY PATRICE
IPC: F16L3/015
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un conduit (10) flexible s'étendant en longueur selon un axe longitudinal (X), en hauteur suivant un premier axe transversal (Z) et en largeur suivant un second axe transversal (Y), ces trois axes étant perpendiculaires entre eux, et comprenant une enveloppe externe (110) délimitant un espace intérieur et au moins une cloison intérieure (120) qui, en hauteur, s'élève selon ledit premier axe transversal et qui sépare, selon ledit axe longitudinal, ledit espace intérieur en deux compartiments longitudinaux (A, B). Selon l'invention, ladite enveloppe externe et ladite cloison intérieure forment un élément longitudinal (100) monobloc issu de moulage qui, le long dudit axe longitudinal, est flexible autour dudit premier axe transversal et qui est rigide autour de l'axe longitudinal et du second axe transversal de sorte que ledit élément longitudinal est adapté à suivre un trajet courbe situé dans un plan perpendiculaire audit premier axe transversal.
Patent FR-3063598-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant la vegetalisation, par grimpantes, des mats (ici de lampadaires), conferant a ces derniers a courte echeance l’allure generale d’arbres, dont la forme peut etre choisie.
Inventor: STOJANOVIC ZARKO
IPC: A01G9/12
Filed: 2017-03-07
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant avec l'utilisation de grimpantes, de végétaliser un lampadaire (par son mât). Cette végétalisation est dirigé par le dispositif qui peut prendre divers formes, afin d'obtenir à terme un lampadaire dont l'allure est celle d'un arbre. Ce dispositif est pensé de telle sorte qu'il permet de végétaliser un lampadaire sans entraves de l'éclairement de la chaussée. L'emploi de grimpantes alliées à ce dispositif permet la présence de végétaux sur ces structures verticales (les lampadaires) sans dangerosités liées à d'éventuelles chutes de branches imputables aux vrais arbres. L'entretien est donc minimisé comparé au patrimoine arboré. Le rendu souhaité (allure d'arbre) est obtenu en très peu de temps au vue de la croissance vigoureuse des grimpantes. A l'inverse des arbres, plantées en fleur les grimpantes refleurissent chaque année sans attentes entre plantations et floraisons. Il est consituté de trois parties qui se fixent au mât et d'un cable qui relie ces derniers. La partie basse fixe et maintien le cable, la partie intermediaire par un bras articulé écarte le cable du mât selon les besoins et la partie haute fixe le cable une fois l'ecartement choisi. La partie haute selon les variantes demande ou non une ouverture sur le mât. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la végétalisation des mât (ici de lampadaires ) par grimpantes.
Patent FR-3078727-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un element de revetement sur une paroi murale et revetement mural mis en œuvre au moyen de tels systemes de fixation
Inventor: DOBREMETZ ALBAN
IPC: E04F13/21
Filed: 2018-10-06
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'un élément de revêtement (5) sur une paroi murale, comprenant deux supports (2, 3, 4) configurés pour être fixés sur la paroi murale et un dispositif d'accrochage agencé entre les deux supports et l'élément de revêtement. Le dispositif d'accrochage comprend au moins une paire d'axes (19, 20), les deux axes étant coaxiaux entre eux, et deux pattes (8, 9) d'accrochage mises en place respectivement sur les deux axes, chaque patte d'accrochage comprenant au moins une rainure (21, 22) en spirale dont une extrémité débouche sur un bord de ladite patte pour permettre l'insertion de l'axe (19, 20) et venir le loger en fond de rainure. L'invention concerne également un revêtement d'une paroi murale, lequel comprend des éléments de revêtement (5) et des systèmes de fixations selon l'invention permettant l'assemblage desdits éléments de revêtement sur la paroi murale.