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Patent FR-3104373-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif mettant en œuvre ce procédé pour accéder à un canal partagé pour répondre à une requête de demande de relais
Inventor: VARGAS ANAMURO CÉSAR AUGUSTO
IPC: H04W74/08
Filed: 2019-12-09
Abstract: Titre de l'invention : Procédé et dispositif mettant en œuvre ce procédé pour accéder à un canal partagé pour répondre à une requête de demande de relais Ce procédé d'accès à un canal partagé pour répondre à une requête de demande de relais comprend des étapes de:- réception de la requête en provenance d'un dispositif source; - obtention d'une taille d'une fenêtre de contention durant laquelle le dispositif source est apte à recevoir des messages de candidature en réponse à la requête ; - obtention d'une valeur seuil et d’une durée d’attente aléatoire définissant un intervalle de réponse dans la fenêtre de contention, la durée d’attente est obtenue par une loi mathématique configurée pour produire une durée d’attente plus courte pour une puissance reçue de la requête plus élevée ;- envoi dans le canal, en réponse à la requête et dans l'intervalle de réponse, d'un message de candidature indiquant que le dispositif candidat peut constituer un dispositif relais, le message de candidature étant envoyé que si la puissance reçue de la requête est supérieure ou égale à la valeur seuil. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104649-A1 (FR)
Title: Systeme de filtre a carburant de vehicule comprenant une fixation de securite
Inventor: DUSI JACQUES
IPC: F02M37/42
Filed: 2019-12-13
Abstract: Système de filtre à carburant comprenant un boîtier de filtre (2) équipé d’une fixation (4), et un support (22) fixe sur le véhicule, la fixation (2) et le support (22) comprenant un dispositif à coulissement vertical permettant une descente du filtre (2) sur le support (22), un premier dispositif de clipsage automatique (16) en fin de descente verticale de la fixation (4) sur le support (22), et un deuxième dispositif de clipsage automatique (34) de la fixation (4) sur le support (22), qui est engagé avant le verrouillage du premier dispositif de clipsage (16). Figure 2
Patent FR-3105135-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuyage pour système de détection
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-12-18
Abstract: Titre : Dispositif d’essuyage pour système de détection La présente invention concerne un dispositif d’essuyage (3) pour système de détection (1) d’un véhicule, comprenant un bras (9), un balai d’essuyage (10) et un moteur d’entraînement (5) du bras (9), ledit dispositif d’essuyage (3) comprenant au moins un chariot (8) portant le bras (9) et entraîné en mouvement par le moteur d’entraînement (5), caractérisé en ce que le chariot (8) est lié à au moins un guide (11, 12) par une liaison glissière, une rotation du chariot (8) par rapport au guide (11, 12) étant empêchée par un dispositif anti-rotation (17) au moins partiellement porté par le chariot (8). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105465-A1 (FR)
Title: Méthode de simulation numérique par apprentissage automatique
Inventor: YSER PIERRE
IPC: G06N20/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: Méthode de simulation numérique par apprentissage automatique Méthode de simulation numérique (500), pour étudier un système physique régi par au moins une équation différentielle, comprenant une étape (510) de lancement de la simulation, permettant de définir un domaine de simulation, et une étape (520) de calcul mettant en œuvre un algorithme d’apprentissage automatique pour prédire une solution globale de l’équation dans le domaine de simulation, l’étape (520) de calcul comprenant n étapes (521) de découpage d’un morceau dans le domaine de simulation, n étant un entier naturel strictement supérieur à 1, suivie chacune d’une étape (522) de prédiction d’une solution locale dans ledit morceau à partir de conditions aux limites locales, l’étape de prédiction étant exécutée par un modèle d’apprentissage automatique (100) prenant en entrée des conditions aux limites globales sur le domaine de simulation. Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3106002-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection capacitive comprenant un module de polarisation par induction
Inventor: NEEL CHRISTIAN
IPC: G01D5/20
Filed: 2020-01-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection capacitive (300) d’un objet (O), comprenant :                                   au moins un module de polarisation (306) configuré pour polariser au moins une électrode de mesure (302) à un potentiel électrique alternatif (Vg), dit de travail, différent d’un potentiel de masse (M) ; et une électronique de mesure (312) ;                           caractérisé en ce qu’au moins un module de polarisation (306) comprend au moins un élément torique, dit d’excitation, avec une ouverture centrale agencé pour induire, dans au moins un conducteur électrique qui le traverse (110) et qui est en liaison électrique avec au moins une électrode de mesure (302), une différence de potentiel alternatif égale audit potentiel électrique alternatif de travail (Vg), entre une entrée et une sortie dudit au moins un élément torique.     Elle concerne également un appareil mettant en œuvre un tel dispositif de détection capacitive (300)     Figure d’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3107345-A1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation, capteur de temps de vol et procédé associés
Inventor: TUBERT CÉDRIC
IPC: G01B11/00
Filed: 2020-02-17
Abstract: Le dispositif (DISP) de synchronisation de l’émission et de la réception d’un signal lumineux pour un capteur (1) de temps de vol comprend un circuit de commande de puissance (8) configuré pour générer et transmettre un signal de puissance (S2) à partir d’un signal de commande (S1) du capteur, le signal de puissance étant configuré pour alimenter une matrice de pixels (9) du capteur, un module d’élaboration (10) d’un signal de synchronisation configuré pour élaborer le signal de synchronisation (S3) à partir du signal de commande et un moyen de commutation (19) configuré pour alimenter une source lumineuse (11) d’un dispositif d’émission (3) du signal lumineux, le module d’élaboration étant en outre configuré pour transmettre le signal de synchronisation au moyen de commutation de sorte que la durée d’élaboration et de transmission du signal de synchronisation et la durée de génération et de transmission du signal de puissance soient identiques.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3107250-A1 (FR)
Title: Navire de zone polaire
Inventor: TROUBLÉ ROMAIN
IPC: B63B35/44
Filed: 2020-02-17
Abstract: L'invention concerne un navire de zone polaire, remarquable en ce qu’il comprend une structure tubulaire centrale (13), une coque (1) de forme sensiblement circulaire, et des éléments structurels (15, 17, 19) interposés entre ladite structure tubulaire centrale (13) et ladite coque (1). (Fig. 3)
Patent FR-3107518-A1 (FR)
Title: Diffuseur pour actionner la valve d'un générateur d'aérosol
Inventor: BODET HERVÉ
IPC: B65D83/40
Filed: 2020-02-21
Abstract: L’invention concerne un diffuseur pour générateur d’aérosol, lequel est muni d’un corps de diffuseur pourvu d’une jupe, d’un doigtier,  d’un conduit de sortie présentant une partie (132a) qui saille de la jupe vers l’extérieur, et d’un capuchon (20) pouvant être déplacé d’une position ouverte dans laquelle le doigtier est accessible à un utilisateur et une position fermée dans laquelle le doigter est inaccessible à un utilisateur. Conformément à l’invention, le capuchon (20) est fixé à la jupe par une charnière (21) de sorte qu’il peut pivoter autour de la charnière entre la position ouverte et la position fermée, et le capuchon est muni d’une fente (24) qui chevauche la partie saillante (132a) du conduit de sortie quand le capuchon est en position fermée ou proche de la position fermée. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107855-A1 (FR)
Title: Film bicouche pour la protection d’un écran et son procédé de fabrication
Inventor: MAILLET OLIVIER
IPC: H04M1/00
Filed: 2020-03-05
Abstract: ------ FILM BICOUCHE POUR LA PROTECTION D’UN ECRAN ET SON PROCEDE DE FABRICATION Film bicouche pour la protection d’un écran tactile, comportant une première couche (1), dite « couche interne », qui est apte à venir s’appliquer sur l’écran à protéger en position d’utilisation et dont la face interne est revêtue d’un adhésif (4) permettant de coller le film bicouche sur ledit écran ; et une seconde couche (2), dite « couche externe », qui est apte à venir s’appliquer sur la face externe de la couche interne par l’intermédiaire d’un adhésif permanent (3) et dont la face externe est destinée à être tournée vers l’utilisateur dudit écran en position d’utilisation. Selon l’invention, la couche interne est une couche dure, protectrice d’écran, faite de polyéthylène ; et la couche externe est une couche souple, absorbant les chocs, et, le cas échéant anti-rayures, faite d’une matière choisie parmi le poly(chlorure de vinyle) et le polyuréthane. L’adhésif revêtant la couche interne peut être protégé avant emploi par une feuille anti-adhésive pelable, et la face externe de la couche externe peut être protégée avant emploi par une feuille protectrice pelable. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109968-A1 (FR)
Title: Porte-disques pour embrayage, ensemble d’embrayage comportant un tel porte-disques extérieur et procédé de montage.
Inventor: VUAROQUEAUX GUILLAUME
IPC: F16D25/12
Filed: 2020-05-05
Abstract: L’invention concerne un porte-disques (50) pour embrayage, ledit porte-disques comportant une partie de support (55) agencée pour recevoir un ensemble multidisques d’un embrayage et comportant en outre une partie de maintien (56), agencée pour maintenir une couronne d’engrenage (65) et/ou une partie de guidage (59) agencée pour soutenir axialement et guider en rotation un ensemble d’embrayages (100) par rapport à une boite de vitesse.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112742-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour capteur de véhicule
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-07-22
Abstract: Titre : Dispositif de nettoyage pour capteur de véhicule
    La présente invention concerne un dispositif de nettoyage (2) pour au moins un capteur (9, 11) de véhicule. Le dispositif de nettoyage (2) comprend au moins un générateur de flux d’air (3), au moins un conduit (5, 7) de transport du flux d’air pour amener le flux d’air sur le capteur (9, 11) depuis une bouche d’évacuation du générateur de flux d’air, le conduit (5, 7) comportant au moins une ouverture d’entrée du flux d’air et au moins un orifice de sortie (105, 155) du flux d’air. Une section de l’ouverture d’entrée du conduit (5, 7) est plus grande qu’une section de l’orifice de sortie (105, 155) du conduit (5, 7).
    (figure 1)
Patent FR-3112778-A1 (FR)
Title: Composé difonctionnel modificateur de rhéologie
Inventor: MATTER YVES
IPC: C09D7/43
Filed: 2020-07-27
Abstract: L’invention concerne un composé difonctionnel modificateur de rhéologie. L’invention fournit également une composition aqueuse comprenant un composé difonctionnel selon l’invention ainsi qu’une méthode de contrôle de la viscosité d’une composition aqueuse au moyen du composé difonctionnel selon l’invention.
Patent FR-3112999-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: MACIAS JAN
IPC: B60N2/22
Filed: 2020-07-31
Abstract: Siège (1) de véhicule pour accueillir au moins deux utilisateurs, comprenant :  - un châssis d’assise (2),  - un premier dossier (3) et un deuxième dossier (4) articulés pivotants au châssis d’assise (2) selon un axe transversal (Y1) par l’intermédiaire d’une articulation commune (5), comportant :  -- un axe de pivotement (51) comprenant au moins une portion centrale (51C) présentant une paroi extérieure (P51C),  -- un logement (54), présentant une paroi intérieure (P54), ménagé sur le châssis d’assise (2), et recevant intérieurement la portion centrale (51C) de l’axe de pivotement (51), en immobilisant l’axe de pivotement (51), la paroi périphérique intérieure (P54) du logement (54) venant en appui contre la paroi extérieure (P51C) de la portion centrale (51C).  La paroi extérieure (P51C) de la portion centrale (51C) comporte au moins une nervure (55) déformable élastiquement pour se maintenir en appui contre la paroi intérieure (P54) du troisième logement (54).      Figure d’abrégé :   Figure 3
Patent FR-3120538-A1 (FR)
Title: Dispositif antichute avec absorbeur d’énergie et procédé de fabrication du dispositif
Inventor: BENOIT JÉRÔME
IPC: A62B35/04
Filed: 2021-03-12
Abstract: Dispositif  antichute avec absorbeur d’énergie  et procédé  de fabrication du dispositif
    Dispositif antichute (10, 10’) comprenant un élément d’attache apte à être accroché à un équipement d’un utilisateur, un premier élément d’ancrage apte à être accroché à un point d’ancrage, une longe (14) s’étendant entre le premier élément d’ancrage et l’élément d’attache et comprenant une partie principale (142) et une partie de sauvegarde (141), et un absorbeur d’énergie fixé à la partie de sauvegarde (141) et configuré pour absorber au moins en partie l’énergie engendré par une chute de l’utilisateur, la partie de sauvegarde (141) et la partie principale (142) s’étendant dans la continuité l’une de l’autre, de manière à ce que la longe (14) forme une seule et unique pièce.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3110157-A1 (FR)
Title: Lentille émettant dans l'infrarouge moyen et son procédé de fabrication
Inventor: YUAN CHI-CHOU
IPC: C03C17/42
Filed: 2021-05-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une lentille pour infrarouges moyens, qui comprend les étapes suivantes : le placement d'une lentille dans le trajet d'une source de rayonnements infrarouges lointains, suite à quoi la lentille peut recevoir les rayons infrarouges lointains ; l'immersion de la lentille dans un liquide durcisseur, si bien que le liquide durcisseur revêt la lentille, lequel liquide durcisseur est un mélange brassé de silicone et d'isopropanol ou un mélange brassé de silicone et de méthanol, et un matériau pour infrarouges lointains ou un matériau composite pour infrarouges lointains est de plus ajouté au liquide durcisseur ; le placement de la lentille revêtue du liquide durcisseur dans un espace de séchage pour qu'elle sèche, si bien que le liquide durcisseur sèche et durcit pour former une couche durcie sur la surface de la lentille. La température de l'espace de séchage est comprise entre 80 et 120°C, et le temps de séchage est compris entre 1 et 10 heures.
Patent FR-3125351-A1 (FR)
Title: Dispositif de mémoire non volatile lisible uniquement un nombre de fois prédéterminé
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L29/788
Filed: 2021-07-13
Abstract: Dispositif de mémoire non volatile, comprenant un plan mémoire comportant au moins une zone mémoire (ZM) incluant une matrice de cellules mémoires (Mi,j) ayant deux rangées et N colonnes, chaque cellule-mémoire comprenant un transistor d’état ayant une grille de commande et une grille flottante, sélectionnable par un transistor de sélection vertical enterré dans un substrat et comportant une grille de sélection enterrée, chaque colonne de cellules-mémoires incluant une paire de cellules-mémoires jumelles, les deux transistors de sélection d’une paire de cellules-mémoires jumelles ayant une grille de sélection commune, et des moyens de traitement configurés pour stocker dans la zone mémoire une information comportant une succession de N bits de sorte que, à l’exception du dernier bit de la succession, un bit courant de ladite succession est stocké dans deux cellules-mémoires situées sur une même rangée et sur deux colonnes adjacentes et un bit courant et le bit suivant sont respectivement stockés dans deux cellules jumelles.  Figure pour l’abrégé : Fig 10
Patent FR-3125250-A1 (FR)
Title: compacteur à cartons et autres papier secs
IPC: B65F9/00
Filed: 2021-07-16
Abstract: Un équipement de traitement de déchets en carton comprend une presse à briquettes. Cette presse comprend une structure porteuse avec une face inférieure et quatre faces latérales délimitant conjointement une zone de chargement, une chambre de compression ouverte sur la zone de chargement, sur une première face latérale, un mécanisme de poussée, sur une face latérale (5D) opposée à la première par rapport à la zone de chargement. L’équipement comprend en outre un conteneur déplaçable (100) avec deux faces latérales mutuellement opposées, délimitant entre elles un volume de stockage pour les déchets. Une première de ces faces présente une fenêtre ouverte sur le volume de stockage. Un volet pivotant est disposé sur la seconde face de la structure ou celle (5D) du conteneur (100). La zone de chargement loge le conteneur (100) de manière amovible. Lorsque le conteneur (100) se trouve dans la zone de chargement, le volet coopère avec le mécanisme de poussée pour pousser des déchets du volume de stockage à travers la fenêtre.  Figure d’abrégé : figure 5
Patent FR-3125552-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’ouverture extérieure d’un ouvrant de véhicule automobile.
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B85/18
Filed: 2021-07-22
Abstract: Ce dispositif (20) comprend un support destiné à être monté dans une découpe (16) d’un panneau (14) de l’ouvrant (12), une poignée (22) de préhension montée articulée par rapport au support (26). La poignée (22) comprend un corps de forme générale allongée selon une direction longitudinale présentant une partie d’extrémité d’articulation au support autour d’un axe d’articulation sensiblement parallèle au plan du panneau (14) de l’ouvrant (12) et sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale de la poignée (22). Le support a un corps de boîtier délimitant une cavité ouverte (48) vers l’extérieur que la poignée vient obturer partiellement dans une position de repos en laissant un évidement concave (50) d’accès à la préhension d’une face intérieure de la poignée (22).   FIGURE ABREGE : 1.
Patent FR-3126828-A1 (FR)
Title: Procédé d'intégration dynamique mis en oeuvre au cours de la fédération de réseaux de radiocommunication et produit programme d'ordinateur
Inventor: SCHOLLER FRANCK
IPC: H04W88/14
Filed: 2021-09-03
Abstract: Procédé d’intégration dynamique mis en œuvre au cours de la fédération de réseaux de radiocommunication et produit programme d’ordinateur Ce procédé, mis en œuvre lors de la fédération de premier et second réseaux de radiocommunication (100, 200), le premier réseau de radiocommunication (100) comportant respectivement des premier et second orchestrateurs de services (150, 250), consiste à : définir une métrique agrégeant différentes informations relatives aux ressources mises à disposition par un réseau de radiocommunication ; calculer périodiquement des première et secondes valeurs de la métrique par les premier et second orchestrateurs respectivement ; et, lors de l’établissement d’une liaison de communication (20) entre les premier et second réseaux de communication, comparer entre elles les première et seconde valeurs de la métrique ; si la première valeur est supérieure à la seconde valeur, choisir le premier orchestrateur en tant qu’orchestrateur maître du réseau fédéré, sinon choisir le second orchestrateur en tant qu’orchestrateur maître du réseau fédéré.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3127207-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de distribution pour un distributeur d’un produit fluide et distributeur associé
Inventor: SEGUIN FRANCK
IPC: B65D83/76
Filed: 2021-09-22
Abstract: L’invention propose un distributeur (12) pour un produit fluide configuré pour recevoir un dispositif (10), le dispositif (10) s'étendant selon un axe (X) principal et comprenant un réservoir (14) apte à stocker le produit fluide et logeant un piston (16), le réservoir (14) présentant un fond (22) et un col (24) localisé à l'opposé du fond (22) et comprenant une tête de distribution (26),
    le piston (16) étant déplacé par au moins un fil (32) de traction comprenant une première extrémité (32a) reliée au piston (16) et une deuxième extrémité (32b) reliée à la tête de distribution (26),
    la tête de distribution (26) comprenant :
    - des moyens de mise en rotation d’au moins une partie de la tête de distribution (26) permettant un déplacement, dit déplacement de montée, du piston (16) entre une position inférieure proximale du fond (22) du réservoir (14) et une position supérieure proximale du col (24) du réservoir (14) de sorte à faire sortir le produit fluide du réservoir (14), et
    - des moyens anti-rotation inverse empêchant un déplacement, dit déplacement de descente, inverse au déplacement de montée du piston (16), 
    de sorte qu’une tension mécanique est exercée dans ledit au moins un fil (32) de traction sur au moins une partie du déplacement de montée du piston (16),
    le distributeur (12) comprenant une coiffe (38) configurée pour coopérer avec le dispositif (10) de manière à ce qu’un mouvement de translation selon l’axe (X) du dispositif (10) par rapport à la coiffe (38) entraîne une rotation d’au moins une partie de la tête de distribution (26) et le déplacement du piston (16) entre la position inférieure proximale du fond (22) du réservoir (14) et la position supérieure proximale du col (24) du réservoir (14).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3129347-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de vitesse d’un véhicule à partir d’un objet cible.
Inventor: GOURIET PASCAL
IPC: G01S13/93
Filed: 2021-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et dispositif de régulation de vitesse d’un véhicule à partir d’un objet cible sélectionné à partir d’une liste d’objets détectés par au moins un capteur du véhicule. Le procédé obtient (32) un premier indicateur (I1), associé à chaque objet courant de la liste d’objets détectés, à partir d’attributs associés à cet objet courant. Le procédé obtient (33) aussi un deuxième indicateur (I2), associé chaque objet courant, par cumul de valeurs obtenues périodiquement du premier indicateur (I1) associé à l’objet courant. Un objet courant est maintenu (34) dans la liste d’objets détectés si le premier indicateur (I1) est égal à une première valeur (V1) et si le deuxième indicateur (I2) est supérieur à une valeur seuil, et supprimé (34) de la liste d’objets détectés si le deuxième indicateur (I2) est inférieur à la valeur seuil.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3125833-A1 (FR)
Title: piège à moustiques pour plancher circulable
Inventor: ALTOUNIAN GEORGES-LUCIEN
IPC: E06B9/52
Filed: 2021-11-30
Abstract: Piège à moustiques pour plancher circulable L’invention concerne un piège à moustiques pour plancher circulable comprenant un plancher circulable (2) constitué par un assemblage d’une pluralité de dalles (4) reposant au-dessus du sol (8) par l’intermédiaire de moyens de support (6), le piège comprenant en outre une toile (12) en matériau de moustiquaire qui est positionnée horizontalement sous le plancher circulable à une hauteur comprise entre au-dessus du sol et jusqu’à la hauteur des dalles afin, d’une part d’empêcher des moustiques femelles d’atteindre des flaques d’eau s’accumulant sous le plancher circulable et d’autre part d’éviter que des moustiques issus d’une ponte dans ces flaques d’eau ne puissent s’échapper.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3132656-A1 (FR)
Title: Procédé de frittage de précision pour injecter de masses à faible viscosité contenant de la poudre de verre ou de métal dans des matrices d’injection permanente modulaires en barbotine minérale
Inventor: GUHL FABIAN
IPC: B22C9/00
Filed: 2022-01-29
Abstract: Procédé de frittage de précision pour injecter de masses à faible viscosité contenant de la poudre de verre ou de métal dans des matrices d’injection permanente modulaires en barbotine minérale.
    L'invention décrit une Masse pour injecter de la poudre de verre dans des Matrices d'injection à température ambiante dans un canal d'injection (X3), pour obtenir des Pièces de Fonte (X4) en verre dans un processus de frittage. Il reste pendant tout le processus de frittage dans les Matrices d'injection.
    L'invention décrit une Masse pour injecter de la poudre de verre dans des Matrices d'injection à température ambiante pour obtenir en série des pièces finies de haute précision en verre.
    Figure pour l'abrégé : [Fig. 3]