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Patent FR-3029672-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation du mouvement d'un porteur par rapport a un environnement et dispositif de calcul pour syteme de navigation
Inventor: POLLE BERNARD
IPC: G06T7/20
Filed: 2014-12-03
Granted: 2017-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé (10) d'estimation du mouvement d'un porteur par rapport à un environnement (20) vis-à-vis duquel ledit porteur se déplace, le porteur embarquant un senseur de navigation et un senseur de vision produisant des images de l'environnement, ledit procédé comportant des étapes de :         - (12) identification, dans des images acquises par le senseur de vision, d'éléments caractéristiques des images représentant des éléments caractéristiques de l'environnement,         - (14) calcul d'au moins une mesure condensée en fonction d'éléments caractéristiques d'au moins deux images acquises à des instants différents,         - (16) estimation du mouvement du porteur par un filtre de navigation, en fonction de mesures de navigation réalisées et en fonction de la mesure condensée,         dans lequel la mesure condensée est calculée en fonction en outre d'une estimation a priori du mouvement fournie par le filtre de navigation.
Patent FR-3030557-B1 (FR)
Title: Composition adhesive de fixation a base aqueuse presentant une tenue au fluage amelioree
Inventor: CAGAN VIRGINIE
IPC: C09J125/14
Filed: 2014-12-17
Granted: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins une dispersion aqueuse de copolymère de type styrène - (méth)acrylique/(méth)acrylate, au moins une charge, et un système épaississant particulier, ainsi que l'utilisation d'une telle composition comme colle de fixation.
Patent FR-3037932-B1 (FR)
Title: Sac d'emballage en matiere plastique comprenant deux parois formant des bords lateraux, un fond et une ouverture de remplissage
Inventor: VALETTE ERIC ALBERT LEON
IPC: B65D75/58
Filed: 2015-06-26
Granted: 2019-11-22
Abstract: Le sac d'emballage (1) en matière plastique comprend deux parois (la) et (lb) formant des bords latéraux, un fond (le) et une ouverture (1f) de remplissage. Les bords latéraux présentent des soufflets (1c) et (1d), tandis qu'une partie de la face interne des parois, au niveau de l'un des soufflets (1c) au moins, comprend une bande support continue (2b), équipée de moyens complémentaires d'accouplement temporaires (2a). Les moyens complémentaires d'accouplement (2a) présentent des interruptions (2c) et (2d) situées uniquement dans la zone de raccordement du soufflet (1c) avec la partie de la face interne des parois, de sorte que lesdits moyens (2a) constituent trois zones distinctes séparées, la bande support (2) demeurant continue.
Patent FR-3045423-B1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de dechets
Inventor: BENICHOU ANNE
IPC: C10J3/57
Filed: 2015-12-17
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et une installation de traitement de déchets carbonés pouvant comporter des charges minérales et/ou des contaminants potentiels. Ce procédé comprend : - la préparation d'un bain de verre en fusion à une température comprise entre 1 100°C et 1 600°C ; - le chargement des déchets à traiter dans ledit bain de verre en fusion ; - l'injection sous pression d'un comburant et éventuellement d'un combustible dans ledit bain de verre en fusion par l'intermédiaire d'au moins une lance dont une extrémité est immergée dans ledit bain, ledit comburant étant introduit en une quantité molaire inférieure à la quantité molaire des composés carbonés, provoquant ainsi la combustion desdits déchets et la génération de gaz chauds de synthèse ; - la mise en œuvre d'un échange thermique entre un fluide caloporteur et les gaz chauds de synthèse dans des conditions permettant la récupération à la fois d'au moins une partie de leur énergie calorique et d'au moins une partie de l'énergie calorique dégagée par leur combustion, de l'air étant injecté de façon séquentielle dans lesdits gaz au cours dudit échange thermique pour provoquer l'auto inflammation du mélange desdits gaz et de l'air, chaque injection augmentant le taux de combustion. Application : valorisation des déchets
Patent FR-3058530-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la compatibilite electromagnetique d'un detecteur de radars avec au moins un emetteur de bord de signaux impulsionnels
Inventor: JAHAN DANIEL
IPC: G01S7/292
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle de la compatibilité électromagnétique d'un détecteur de radars (4) avec au moins un émetteur de bord (2) de signaux impulsionnels, le détecteur de radars (4) et chaque émetteur de bord (2) appartenant à la même plate-forme, par élimination de la composante de bord dans les signaux reçus par le détecteur de radars (4), la composante de bord correspondant au mélange de la composante directe et de la composante réfléchie de bord, le procédé comprenant une phase d'apprentissage permettant la répartition des impulsions détectées en classes regroupant les impulsions pour lesquelles au moins deux caractéristiques présentent une plage de valeurs commune et une phase d'élimination des impulsions appartenant à des classes sélectionnées.
Patent FR-3051208-B1 (FR)
Title: Element de construction legere
Inventor: GAY GERARD
IPC: E04F10/08
Filed: 2016-05-13
Granted: 2020-06-05
Abstract: Elément de construction légère (10), notamment de pergola, comportant : - une structure de support, laquelle comporte : - au moins un poteau (11), - au moins une sablière (12), - au moins deux chevrons (15) fixés sur la sablière, transversalement à celle-ci, et - au moins une plaque de couverture (18), notamment réalisée au moins partiellement en polycarbonate, maintenue sur lesdits au moins deux chevrons par deux profilés (20), chaque profilé étant fixé à l'un des deux chevrons.
Patent FR-3055649-B1 (FR)
Title: Element de separation d'un local a moyen de jonction de parement a ame elastique
Inventor: SABLE JEROME
IPC: F16B11/00
Filed: 2016-09-02
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un élément de séparation (1) d'un local comprenant un parement intérieur (16), un parement extérieur (17) et un châssis (15), lesdits parements intérieur (16) et extérieur (17) étant solidarisés de part et d'autre dudit châssis (15), au moins un desdits parements (16, 17) étant sensiblement flottant et possédant au moins un degré de liberté par rapport audit châssis (15) dans un plan essentiellement parallèle aux plans desdits parements (16, 17). Selon l'invention, ledit parement flottant (16, 17) est solidarisé audit châssis (15) au moyen d'au moins un élément de jonction (50), ledit au moins un élément de jonction (50) comprenant : - une partie de fixation (501) audit parement flottant (16, 17), - une partie fixation (502) audit châssis (15), et - une partie de liaison (503) de ladite partie de fixation (501) audit parement flottant (16, 17) à ladite partie fixation (502) audit châssis (15), ladite partie de liaison (503) étant souple et se déformant élastiquement pour autoriser le déplacement dudit parement flottant (16, 17) par rapport audit châssis (15).
Patent FR-3055589-B1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant a moyens de deconnexion securisee d'une liaison entre deux fourreaux
Inventor: BONDU GILLES
IPC: B60N2/26
Filed: 2016-09-06
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention se rapporte à un siège auto pour enfant, comprenant un harnais présentant deux bretelles (121, 122) portant chacune un fourreau (131, 132) dans lequel est logé un élément gonflable (141, 142) en cas de choc, lesdits fourreaux (131, 132) étant solidarisables à l'aide d'un connecteur de fourreaux (15), comprenant deux éléments de connexion (151, 152) complémentaires. Selon l'invention, lesdits éléments de connexion (151, 152) sont aptes à se désolidariser lorsqu'ils sont déplacés vers la tête d'un enfant installé dans ledit siège et/ou entrent en contact avec la tête et/ou le cou dudit enfant.
Patent FR-3057211-B1 (FR)
Title: Procede de regulation d'une boucle de chauffage, ventilation et/ou climatisation
Inventor: BEAUVIS REGIS
IPC: F25B41/04
Filed: 2016-10-12
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de régulation d'une boucle de chauffage, d'un flux d'air destiné à un habitacle à l'intérieur de laquelle circule un fluide frigorigène, ladite boucle comportant au moins un compresseur et un condenseur, la boucle étant configurée pour fonctionner en mode pompe à chaleur selon un premier circuit fermé comprenant le compresseur et le condenseur, la boucle étant configurée pour faire circuler le fluide selon un deuxième circuit fermé ledit procédé comprenant une étape, dite étape de pompage, dans laquelle la boucle est configurée pour que le fluide frigorigène circulant selon le premier circuit fermé se dirige depuis le premier circuit fermé dans le deuxième circuit fermé.
Patent FR-3061516-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un filtre a particules de moteur a combustion interne lors d'une phase de regeneration
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N3/035
Filed: 2017-01-05
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de protection d'un filtre à particules (51) dans une ligne d'échappement (1) d'un moteur à combustion interne (2), notamment d'un véhicule automobile, comportant un système de réduction catalytique sélective et un filtre à particules (51), caractérisé en ce que ledit procédé comporte : - une étape d'estimation d'un débit massique de suies brûlées dans ledit filtre à particules (51) au cours d'une régénération dudit filtre à particules (51), - une étape de comparaison dudit débit massique de suies brûlées estimé avec un seuil de débit massique prédéterminé, et - dans le cas où ledit débit massique de suies brûlées estimé devient supérieur audit seuil de débit massique prédéterminé, ledit procédé comporte une étape d'injection de liquide de dépollution dans ladite ligne d'échappement (1) en amont dudit filtre à particules (51).
Patent FR-3063479-B1 (FR)
Title: Chassis de module autoporteur
Inventor: LAMANNA FRANCK
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-03-06
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention a pour objet un châssis (1) de module autoporteur agencé pour être positionné à une extrémité de véhicule réalisant un habitacle, caractérisé en ce que ce châssis (1) comprend au moins : - une première structure (2) rigide formant au moins une partie haute de l'habitacle, - une seconde structure (3) rigide formant au moins une partie basse de l'habitacle, - au moins un montant structurel vertical (4) de support réalisant une jonction entre la première structure rigide (2) et la seconde structure rigide (3) de l'habitacle, de sorte que la première structure rigide (2) est positionnée en porte-à-faux ou cantilever par rapport à la seconde structure rigide (3).
Patent FR-3065191-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation lumineuse d'un changement de voie pour vehicule automobile
Inventor: BOILEVIN ANTOINE
IPC: B60Q1/34
Filed: 2017-04-13
Granted: 2019-04-26
Abstract: Un dispositif de signalisation lumineuse d'un changement de voie pour véhicule (13) automobile comporte au moins un élément de détection du changement de voie dudit véhicule (13) ainsi qu'au moins un module de commande configuré pour recevoir et traiter des informations en provenance du ou des éléments de détection du changement de voie et pour commander en conséquence au moins un élément d'émission et de projection configuré pour projeter au moins un pictogramme (15, 16, 20) sur la route.
Patent FR-3069800-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de fabrication d'un decor lumineux
Inventor: BLACHERE JEAN-PAUL
IPC: F21S4/20
Filed: 2017-08-03
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un décor lumineux comprenant les étapes consistant à : - solidariser une extrudeuse (3) à un moyen de déplacement (2, 8), - extruder à chaud un cordon (300) de matière thermoplastique au travers de l'extrudeuse (3), - déplacer l'extrudeuse (3) selon une trajectoire de manière à former une structure (1) de décor ayant au moins un contour courbe, - enrober une guirlande lumineuse (100) dans au moins une portion cible du cordon (300), lequel enrobage est réalisé pendant le déplacement de l'extrudeuse (3), lorsque ledit cordon se trouve dans un état pâteux.
Patent FR-3070323-B1 (FR)
Title: Volet d'obturation pour dispositif d'obturation pour vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-08-28
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un volet d'obturation (14) pour dispositif d'obturation (1) pour véhicule automobile (100), notamment pour dispositif d'obturation d'entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant un corps de volet (15), caractérisé en ce que le corps de volet (15) est constitué d'un profilé creux (16) formé : - d'une peau externe (161) réalisée dans un premier matériau, - d'une cavité (162) remplie au moins en partie d'un deuxième matériau (163).
Patent FR-3070235-B1 (FR)
Title: Dispositif de culture vegetale hors sol et kit comprenant un tel dispositif
Inventor: RENARD DOMINIQUE
IPC: A01G31/06
Filed: 2017-08-30
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de culture végétale hors sol comprenant une colonne (2) creuse munie d'au moins une face plane (21) s'étendant verticalement sur laquelle sont agencées des cellules (3). Chaque cellule (3) définie une fenêtre (30) et comprend une plaque supérieure (31) et une plaque inférieure (32). La plaque supérieure (31) est configurée pour être orientée vers l'intérieur de la colonne (2) avec une orientation vers le bas. La plaque inférieure (32) est configurée pour être orientée vers l'extérieur de la colonne (2) avec une orientation vers le haut. La fenêtre (30) et les plaques supérieure (31) et inférieure (32) sont configurées pour insérer en partie dans ladite fenêtre (30) un pot (4) pour plant végétal, en le maintenant avec une inclinaison vers le haut.
Patent FR-3071277-B1 (FR)
Title: Pompe cryogenique
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F04C29/12
Filed: 2017-09-21
Granted: 2021-02-19
Abstract: Pompe cryogénique prévue pour le pompage de fluides cryogéniques et notamment de l'hydrogène liquide comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) fluidique comprenant, disposés en série, une entrée (4) de fluide destinée à être raccordée à une source de liquide, un clapet (5) d'aspiration, une chambre (6) de compression délimitée par un organe de compression mobile dans le corps (2), tel qu'un piston (7), un clapet (8) de refoulement du fluide comprimé et une sortie (9) destinée à être raccordée à un circuit utilisateur du fluide comprimé, caractérisée en ce que le clapet (5) d'aspiration est un clapet à ouverture commandée
Patent FR-3074506-B1 (FR)
Title: Couvre-joint de dilatation notamment de sol parasismique, pour l'industrie du batiment
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04B1/68
Filed: 2017-12-04
Granted: 2022-03-11
Abstract: Ce couvre-joint destiné à être placé dans un joint (2) entre deux parties (3, 4) de ce bâtiment pour habiller ce joint, du type comportant dans sa partie inférieure des moyens de fixation (5) sur les parties du bâtiment et dans sa partie supérieure des moyens d'habillage du joint, est caractérisé en ce que les moyens de fixation comprennent des cornières (6, 7) fixées sur les bords des parties (3, 4) du bâtiment en regard l'une de l'autre, entre lesquelles sont placés des moyens (10) en forme de caisson de section générale en U, destinés à recevoir les moyens d'habillage du joint et dont les extrémités (11, 12) des branches des moyens (10) en forme de caisson de section générale en U, sont repliées vers l'extérieur de celui-ci, pour s'étendre au-dessus des cornières (6, 7) et des bords en regard des parties (3, 4) du bâtiment, et en ce qu'il est prévu, entre les cornières et les branches des moyens en forme de caisson, des moyens élastiques (13, 14) de centrage et de retenue de ces moyens en forme de caisson (10), en position entre les cornières (6, 7).
Patent FR-3083901-B1 (FR)
Title: Methode de traitement d'une image
Inventor: CHIESI LAURENT
IPC: H04N5/33
Filed: 2018-07-10
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne une méthode de traitement de mesures brutes collectées par des bolomètres d'un détecteur, la méthode comprenant : a) un calcul de termes masqués, le calcul consistant à retrancher à la mesure brute de chaque bolomètre masqué d'une colonne donnée, la valeur moyenne des mesures brutes des bolomètres masqués de ladite colonne ; b) une corrélation entre les termes masqués et des composantes calibrées des bolomètres masqués déterminées selon la relation : les termes étant des mesures de référence des bolomètres masquées obtenues à une température de référence et en masquant le détecteur avec un masque ; c)une étape correction de l'image brute qui comprend le calcul de mesures corrigées d'une image corrigée pour chaque bolomètre sur la base du résultat de l'étape b) de corrélation.
Patent FR-3084028-B1 (FR)
Title: Siege pour vehicule automobile destine a l’autopartage dote d’une assise amovible.
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60N2/68
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule automobile comportant un soubassement (20) destiné à être amarré au plancher (P) dudit véhicule, un dossier monté articulé à pivotement sur ledit soubassement (20), et une assise supportée par ledit soubassement (20) ; caractérisé en ce que ladite assise comporte une armature (60) montée de manière amovible sur ledit soubassement (20) par l'intermédiaire de moyens de montage (64, 65, 66, 67).
Patent FR-3084399-B1 (FR)
Title: Aube mobile pour une roue d'une turbomachine
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRE
IPC: F01D5/22
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-05-14
Abstract: Aube (1) mobile pour une turbomachine comprenant un talon (5) comportant un plateau (9) délimité par un becquet amont (23) et un becquet aval (24), ledit plateau (9) comprenant des bords latéraux (13, 14) comportant chacun une première portion (15) convergente définie par une première paroi (16) munie d'un premier revêtement anti-usure (17) et une seconde paroi (18), caractérisée en ce que chacun desdits bords latéraux (13, 14) comporte une seconde portion (19) convergente de sorte que chacun desdits bords latéraux (13, 14) présente un profil en « M », ladite seconde portion (19) étant définie par une troisième paroi (20) munie d'un second revêtement anti-usure (21) et une quatrième paroi (22), lesdites première et troisième parois (16, 20) étant parallèles, chacun desdits premier et second revêtements anti-usure (17, 21) d'un bord latéral (13, 14) étant destiné à prendre appui sur un revêtement anti-usure (17, 21) d'une aube adjacente.
Patent FR-3086416-B1 (FR)
Title: Procede de preservation d'une integrite d'une unite de controle electronique de vehicule automobile
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: G06F21/70
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préservation d'une intégrité d'une unité de contrôle électronique embarquée dans un véhicule automobile en cas de modifications non autorisées de la programmation. Le véhicule envoie (2) des données représentatives de la programmation de l'unité à un serveur (7) effectuant une comparaison des données envoyées avec les données spécifiques à l'unité mémorisées. Quand une modification des données envoyées par rapport aux données spécifiques est détectée, le serveur (7) envoie un statut d'intégrité non conforme en retour au véhicule, le véhicule informant le conducteur d'une réception d'un statut d'intégrité non conforme et l'unité mettant en œuvre une planification d'au moins un dysfonctionnement temporaire, lors d'un prochain fonctionnement du véhicule, simulant une défaillance du véhicule progressive incitant le conducteur à amener son véhicule à un centre de réparation.
Patent FR-3079460-B1 (FR)
Title: Systeme de source d'energie pour vehicule
Inventor: YAMAMOTO TOMOHARU
IPC: H02M1/14
Filed: 2019-03-28
Granted: 2022-11-18
Abstract: Le système de source d'énergie comprend une entrée de charge rapide (9), pouvant être associée à une source de courant continu (10) ; un condensateur (31, 32, 33) entre des bornes positive et négative de ladite entrée ; des moyens de consommation électrique (4) auxquels peut se connecter une batterie rechargeable (51) ; un premier commutateur (11) entre une borne positive de l'entrée de charge rapide et le condensateur ; un deuxième commutateur (12) entre une borne négative de l'entrée de charge rapide et le condensateur ; une première diode (21) et une deuxième diode (22), respectivement pour une circulation de courant unidirectionnelle :- vers le condensateur depuis la borne positive de l'entrée de charge rapide, et- vers la borne négative de l'entrée de charge rapide depuis le condensateur.La première diode est en parallèle d’un commutateur (11). La deuxième diode est en parallèle de l’autre commutateur (12).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3082004-B1 (FR)
Title: Procédé et système de test automatique de consommateurs électriques de cabine dans une cabine d'aéronef
Inventor: HEINISCH MATTHIAS
IPC: G01R31/00
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-06-18
Abstract: Un procédé de test automatique de consommateurs électriques de cabine dans une cabine d'un aéronef, comprend : l'activation, par une commande de test, d'au moins un consommateur électrique de cabine dans un mode de fonctionnement prédéfini ; la détection d'un profil de consommation de puissance électrique de l'au moins un consommateur électrique dans le mode de fonctionnement activé par une commande de puissance d'un système de distribution de courant électrique de la cabine, la commande de puissance régulant une consommation de puissance électrique de l'au moins un consommateur électrique à l'intérieur du système de distribution de courant ; la transmission du profil de consommation de puissance détecté à la commande de test ; et la comparaison du profil de consommation de puissance détecté avec un profil de référence pour le mode de fonctionnement activé de l'au moins un consommateur, afin de tester la fonctionnalité de l'au moins un consommateur électrique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099905-B1 (FR)
Title: Procédé de paramétrage d’un mode d’économie d’énergie
Inventor: GUILHERMET ROMAIN
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-08-13
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de paramétrage d’un mode d’économie d’énergie pour un véhicule (1) dont le contact est coupé, le véhicule (1) comportant : - un module de communication (10), configuré pour communiquer avec un appareil (2) ; - un boîtier de servitude intelligent (11), connecté au module de communication (10), et configuré pour piloter des fonctionnalités (F) du véhicule (1) ; le procédé comportant les étapes : a) fournir une application (20) de l’appareil (2) configurée pour communiquer avec le module de communication (10) du véhicule (1) ; b) entrer une durée d’absence dans l’application (20) pendant laquelle le contact du véhicule (1) sera coupé ; c) sélectionner dans l’application (20) au moins une fonctionnalité (F) du véhicule (1) à désactiver pendant la durée d’absence. Figure 1
Patent FR-3101629-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en CMC
Inventor: BOUILLON ERIC
IPC: C04B35/80
Filed: 2019-10-07
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en CMC L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en CMC avec une phase de consolidation comprenant du carbure de silicium et ayant un haut module de Young.  Figure pour l’abrégé : Fig.2.