baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2914222-A1 (FR)
Title: Sheets binding device for e.g. desk, has jaw with binding surface cooperating to reception surface to lock and maintain sheets, where projection and jaw include multipolar magnets with opposite polarities
Inventor: CURTI JEAN
IPC: B41J29/15
Filed: 2007-03-27
Abstract: The device has an installation base (1) extended by a projection (2) arranging a reception surface (3) for receiving sheets (4). The base has a rounded protuberance (5) on which a jaw (7) slides, where the jaw includes a binding surface (8) cooperating to the surface (3) to lock and maintain the sheets. The projection and the jaw has multipolar magnets (9, 10) arranged opposite to one another with opposite polarities. The base and the jaw are molded in non magnetic metallic alloy e.g. zinc alloy, and the protuberance and a projecting filter (6) of the jaw are made of synthetic material.
Patent FR-2916093-A1 (FR)
Title: Lasers semi-conducteurs a contre-reaction repartie monomodes
Inventor: CARRAS MATHIEU
IPC: H01S5/12
Filed: 2007-05-11
Abstract: La présente invention concerne le domaine des lasers semiconducteurs à contre-réaction répartie. Plus précisément, l'invention permet de mettre au point des lasers à contre-réaction répartie monomodes avec un taux d'obtention proche de 100% selon une technologie simple et robuste.A cet effet, l'invention consiste à introduire des pertes radiatives sur un seul des deux modes prépondérants d'un laser DFB obtenu par modulation d'indice en définissant un profil d'indice effectif de la zone active particulier.
Patent FR-2915970-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour emballage refermable
Inventor: VANDAMME PATRICK
IPC: B65D1/10
Filed: 2007-05-11
Abstract: Emballage comprenant un récipient (2) s'étendant selon un axe central (Z) jusqu'à une face supérieure (23) présentant une ouverture (24), un système de fermeture (3) comprenant un couvercle (31) monté articulé entre une position d'ouverture et une position de fermeture, et un dispositif de verrouillage (4) comprenant une patte de verrouillage (41) élastiquement déformable vers l'axe central (Z), solidaire du couvercle (31) et munie d'un bec (43), et un rebord de prise (42) solidaire du récipient avec lequel le bec vient en prise en position de fermeture.Le couvercle (31) présente une dépression (47) dans laquelle est agencée la patte de verrouillage (41) qui présente une zone d'actionnement (41c) accessible par le débouché (47a) de la dépression. Un capot d'inviolabilité (51) est immobilisé par rapport au couvercle (31) par au moins une liaison frangible (52) et agencé en regard de la zone d'actionnement (41c).
Patent FR-2902144-A1 (FR)
Title: Procede pour exploiter un systeme d'injection d'un moteur a combustion interne et moteur a combustion interne
Inventor: JUNG UWE
IPC: F02D1/16
Filed: 2007-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé pour exploiter un système d'injection d'un moteur à combustion interne, qui comprend une chambre de combustion, un injecteur pour l'injection de carburant dans la chambre et une pompe à carburant à haute pression pour générer une pression d'injection p(t) dépendante du temps, comprenant les étapes suivantes : détermination d'une quantité d'injection de carburant dans la chambre de combustion, détermination d'au moins une fenêtre de temps d'injection, calcul de la pression d'injection p(t) dépendante du temps, détermination d'au moins un intervalle de temps d'injection, de sorte que, à la fin de l'intervalle de temps d'injection, la quantité d'injection a été injectée et ensuite injection du carburant dans le au moins un intervalle de temps d'injection.
Patent FR-2921642-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide, procede de realisation d'un tel dispositif et appareil pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: NIMMO CHRIS
IPC: B05B11/04
Filed: 2007-09-28
Abstract: Dispositif de distribution (1) comprenant :- un réservoir intérieur (3) à volume variable comprenant une ouverture de distribution (7),- une valve (4),- un conteneur extérieur (5) réalisé en matériau polymère thermoplastique et présentant une ouverture de montage (16), le réservoir intérieur (3) et le conteneur extérieur (5) délimitant entre eux un volume intérieur dans lequel un gaz sous pression est placé,- un manchon de fixation (22) réalisé en matériau polymère thermoplastique et solidarisé de façon étanche au réservoir intérieur (3), ledit manchon de fixation (22) obturant de façon étanche l'ouverture de montage (16), le manchon de fixation (22) et le conteneur extérieur (5) étant soudés l'un à l'autre.
Patent FR-2924307-A1 (FR)
Title: Use of a bacterium of Lactobacillus casei ssp. paracasei species, for providing antifungal properties to a fermented milk product to protect the milk product against fungal growth
Inventor: PERRIER LOUISE
IPC: A23C9/12
Filed: 2007-12-04
Abstract: Use of a bacterium of Lactobacillus casei ssp. Paracaseispecies for providing antifungal properties to a fermented milk product, is claimed. An independent claim is included for a process for inhibiting the development of a mold of the Ascomycetes class in a fermented milk product, comprising fermentation of milk substrate in the presence of L. casei ssp. Paracaseifor a sufficient time to initiate antifungal activity in the substrate. ACTIVITY : Fungicide. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2897128-A1 (FR)
Title: Motor vehicle friction clutch disc has linings attached to crests of plate spring undulations
Inventor: WATANABE KAZUYUKI
IPC: F16D13/64
Filed: 2007-02-06
Abstract: The clutch disc consists of a spring plate (50) with a radial undulating surface and friction linings (60A, 60B) on both sides attached to the undulation crests. The linings are made from fibers, e.g. glass, carbon, organic or mineral, and resin bonding agents, and those on at least one side of the plate have moulded grooves (61, 62) in both their surfaces in contact the plate and in their friction surfaces.
Patent FR-2913741-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'arret sans bruit du mouvement relatif de deux pieces entre elles, et application aux mecanismes d'accouplement par crabotage
Inventor: LELASSEUX XAVIER
IPC: F16D11/16
Filed: 2007-03-14
Abstract: Selon ce procédé, on met en contact les deux pièces (1, 2) selon une direction quasiment parallèle à la direction (f) de leur mouvement relatif, puis on fait évoluer la direction de mise en contact, de manière progressive et sans rupture de contact entre les deux pièces (1, 2), de telle manière qu'à l'approche de l'arrêt du mouvement relatif des deux pièces se terminant par l'accouplement des deux pièces, la direction de mise en contact soit sensiblement perpendiculaire à la direction (f) du mouvement relatif de la mise en contact, de manière à ce que l'énergie dissipée pendant l'accouplement ne se traduise pas sous forme de choc bruyant.Mécanismes d'arrêt anti-choc et anti-bruit de pièces en mouvement relatif. Mécanismes d'accouplement par crabotage. Boîtes de vitesses à crabots de véhicules.
Patent FR-2915512-A1 (FR)
Title: Camshaft and support assembly for internal combustion engine, has camshaft extended along central axis, and main support element i.e. pinion flange, equipped with main support surface that is extended on angular range around central axis
Inventor: JESEAU JENS EIKE
IPC: F01L1/047
Filed: 2007-04-30
Abstract: The assembly has a camshaft extended along a central axis (X-X), and a main support element (6) i.e. pinion flange, which supports the camshaft in rotation around the central axis (X-X). The element is equipped with a main support surface of the camshaft. The support surface is extended on angular range, around the central axis, greater than 180 degree and lesser than 360 degree. A bearing is cooperated with the main support surface, where the main support surface localizes two circular ends (22, 24). An independent claim is also included for a method for mounting a camshaft and support assembly.
Patent FR-2916153-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une peau ou d'un element de recouvrement muni(e) d'au moins un article sur sa surface visible
Inventor: DUTOUQUET DENIS
IPC: B29C41/20
Filed: 2007-05-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réalisation d'une peau (1) ou d'un élément de recouvrement muni(e) d'au moins un article (2) sur sa surface visible (1').Procédé caractérisé en ce qu'il consiste à :i) appliquer un film (3) sur la surface visible (2') de chaque article (2),ii) positionner chaque article (2), par l'intermédiaire de son film (3), sur la surface visible ou fonctionnelle (4') d'un moule (4),iii) envelopper une partie substantielle de chaque article (2) avec une peau (1) de telle que manière cette dernière retient chaque article (2) et que ladite peau (1) et chaque article (2) coopèrent pour définir une surface visible (1') ou apparente qui est sensiblement ininterrompue le long d'une zone de transition entre la peau (1) et chaque article (2),ledit film (3) étant apte à assurer l'étanchéité entre l'article (2) concerné et la surface visible ou fonctionnelle (4') du moule (4) et à maintenir ledit article (2) sur la surface visible ou fonctionnelle (4') du moule (4) pendant l'étape iii) consistant à envelopper une partie substantielle de chaque article (2) avec une peau (1).
Patent FR-2924728-A1 (FR)
Title: Coated textile for fabricating solar protection structures, comprises a core with a base of woven textile, and coated layers based of polymeric materials, where the polymeric materials comprise first and second layers
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: B32B27/12
Filed: 2007-12-10
Abstract: The coated textile (1) for fabricating solar protection structures, comprises a core (2) with a base of woven textile, and coated layers based of polymeric materials. The polymeric materials comprises a first layer (6, 8) made of polymeric material of dark color, and a second layer (6, 8) made of polymeric material of bright color. The core is a fabric including two types of fibers in chain or woof. The fiber (10) of first type possesses fire properties better than the fiber (11) of the second type, and mechanical properties lesser than that of the second type. The coated textile (1) for fabricating solar protection structures, comprises a core (2) with a base of woven textile, and coated layers based of polymeric materials. The polymeric materials comprises a first layer (6, 8) made of polymeric material of dark color, and a second layer (6, 8) made of polymeric material of bright color. The core is a fabric including two types of fibers in chain or woof. The fiber (10) of first type possesses fire properties better than the fiber (11) of the second type, and mechanical properties lesser than that of the second type. The second type fiber has a proportion less than that of the first type, and is regularly distributed along the first type fiber, where the total number of fibers is 4.
Patent FR-2927953-A1 (FR)
Title: Casing for e.g. turbojet engine, of aircraft, has spacer comprising cylindrical clamping skirt on side of flange, where skirt is engaged and crimped in orifice to maintain spacer on flange during loosening of nut and disassembling of screw
Inventor: MACE JEROME PAUL MARCEAU
IPC: F02C7/00
Filed: 2008-02-27
Abstract: The casing has an annular flange (118) including passage orifices of a screw (126) that fixes the casing to a structural element i.e. flange (116) of turbomachine. The screw extends across the orifice and tubular spacers (138, 140) are connected on a side of the flange. The spacer (138) is axially locked on the flange (118) by a nut (136) screwed on a threaded part of the screw and includes a cylindrical clamping skirt (144) on a side of the flange. The skirt is engaged and crimped in the orifice to maintain the spacer (138) on the flange during the loosening of nut and disassembling of screw.
Patent FR-2934579-A1 (FR)
Title: Anteroposterior stability assuring device i.e. equestrian saddle, for use during riding of horse, has baseplate placed on support studs, where studs are located at four corners of preformed rod and are located on central supports
Inventor: PRATLONG JEAN PIERRE
IPC: B68C1/02
Filed: 2008-08-04
Abstract: The device has a baseplate (6) placed on support studs (5), where the studs are located at four corners of a preformed rod (1) and are located on central supports. A seat reception plate (7) is fixed on the baseplate and articulated by deported hinges. An adjusting tube is fixed at a lower face of the reception plate by a bracket. Lateral tubes are fixed under a seat plate (15) that is placed on the reception plate and provided with seating foam (16).
Patent FR-2940517-A1 (FR)
Title: Remote control device for remote-controlled circuit breaker, has detection units to detect position of remote control shaft rotationally mounted around remote control axis, where shaft actuates electrical contacts of interruption device
Inventor: AMBLARD JEAN YVES
IPC: H01H71/04
Filed: 2008-12-19
Abstract: The device (1) has an insulating casing with a main face for controlling an interruption device (2) equipped with an operating lever (3). Indication units are arranged for indicating states and defects of the interruption device. The indication units include a set of detection units (241, 251) for detecting positions of the lever. Another set of detection units (261, 271) is arranged to detect position of a remote control shaft (23) that is rotationally mounted around a remote control axis perpendicular to the main face. The shaft actuates electrical contacts of the interruption device. An independent claim is also included for a remote-controlled circuit breaker.
Patent FR-2940418-A1 (FR)
Title: Dispositif combine comprenant un echangeur de chaleur interne et un accumulateur
Inventor: LEMEE JIMMY
IPC: F25B43/00
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif combiné 1 comprenant une enceinte 2 logeant au moins un échangeur de chaleur 9 et une zone d'accumulation 11, ladite enceinte 2 s'étend selon un axe central primaire A et ledit échangeur de chaleur 9 s'étend selon un axe central secondaire B, caractérisé en ce que l'axe central primaire A est décalé par rapport à l'axe central secondaire B. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2917725-A1 (FR)
Title: Systeme d'accumulation
Inventor: GRAF OTTO P
IPC: B65D8/12
Filed: 2008-04-18
Abstract: Dans un système d'accumulation d'eau de pluie (S) avec une batterie de réservoirs composée d'un réservoir principal (H) présentant au moins une entrée et au moins un réservoir secondaire (N), au moins une conduite de trop-plein supérieure et/ou inférieure (Vo, Vu) étant installée entre le réservoir principal (H) et le réservoir secondaire (N) et un dispositif de filtration (F) étant monté en amont de l'entrée du réservoir principal (H), au moins un filtre fin intermédiaire (15) est disposé dans la conduite de trop-plein (Vo, Vu) menant au réservoir secondaire (N).
Patent FR-2932772-A1 (FR)
Title: Embarcation multicoques rotatives.
Inventor: FARRET ROLAND
IPC: B63H1/04
Filed: 2008-06-23
Abstract: La présente invention a pour objectif une embarcation nautique permettant de minimiser l'effort résiduel dû aux frottements eau-coques s'opposant au déplacement de l'embarcation et ainsi augmenter la vitesse de ladite embarcation. La présente invention atteint cet objectif grâce à une embarcation nautique (1) comportant un châssis (2) coopérant avec des coques axisymétriques (3,4), disposées autour de celui-ci et assurant la flottabilité, lesdites coques étant montées mobiles en rotation autour de leur axe de symétrie de manière à tourner lors du déplacement de ladite embarcation, l'axe de rotation étant perpendiculaire au sens de déplacement de ladite embarcation. Les coques (3,4) ont une forme lenticulaire dont la couronne extérieure a un profil effilé par rapport au reste de ladite coque, le bord de ladite coque étant la partie étroite du profil.
Patent FR-2920248-A1 (FR)
Title: Circuit de transformateur symetrique-dissymetrique actif
Inventor: KIM MOON SUN
IPC: H01F19/04
Filed: 2008-08-22
Abstract: La présente invention propose un circuit de transformateur symétrique-dissymétrique actif comprenant : une unité de circuit de charge dotée d'une première et d'une deuxième charge ; une unité d'amplification différentielle comprenant une première unité d'amplification connectée à la première charge et une deuxième unité d'amplification connectée à la deuxième charge et formant une unité d'amplification différentielle conjointement avec la première unité d'amplification, l'unité d'amplification différentielle amplifiant de manière différentielle un signal d'entrée et envoyant en sortie des premier et deuxième signaux de sortie déphasés l'un par rapport à l'autre par le biais de la première et de la deuxième borne de sortie, respectivement ; une source de courant connectée entre la masse et un noeud de connexion commun des première et deuxième unités d'amplification, et maintenant une quantité constante de courant circulant à travers l'unité d'amplification différentielle ; et une unité d'amplification de compensation amplifiant le signal d'entrée fourni par le biais de la borne d'entrée, transmettant le signal d'entrée amplifié à la deuxième unité d'amplification, et rejetant le bruit de mode commun de l'unité d'amplification différentielle.
Patent FR-2921523-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un cable electrique, dispositif pour sa mise en oeuvre, cable en resultant et dispositif utilisant ce cable
Inventor: BRANTSCH HELMUT
IPC: H01B5/00
Filed: 2008-09-23
Abstract: Le câble (30) comprend une tresse (4) composée d'une pluralité de conducteurs individuels (5) et au moins une zone de connexion (6). Dans cette zone, la tresse (4) est soudée de façon à présenter un bloc compacté qui présente au moins une ouverture de passage (9) destinée à recevoir une vis ou un autre moyen de fixation assurant la connexion du câble à un objet.Application notamment au câble de masse d'une batterie de véhicule automobile.
Patent FR-2936866-A1 (FR)
Title: Installation de controle de la qualite d'une succession d'articles, en particulier des bouteilles.
Inventor: CLOAREC DIDIER
IPC: B07C5/00
Filed: 2008-10-06
Abstract: L'installation comprenant un tapis 2 d'acheminement pour des articles à contrôler, un carrousel ayant une roue 3 et un tapis de sortie 4, une vis 8 d'acheminement, des guides 9 extérieurs pour guider les articles le long de la roue 3. L'un des postes de contrôle 7 contrôle les diamètres intérieur et extérieur du goulot des articles 45 au moyen respectivement d'un piston tronconique 53 et d'une cloche 54 portés par un corps 52 du module de contrôle 27 correspondant. Grâce à la réaction subie par le piston tronconique 53, le corps 52 du module s'autopositionne angulairement autour d'un axe 55 et en translation selon une direction 56. Utilisation pour améliorer la qualité du contrôle (voir figure 12).
Patent FR-2938941-A1 (FR)
Title: Procede pour reguler la temperature dans une habitation
Inventor: CARLOTTI CHARLES
IPC: G05D23/19
Filed: 2008-11-25
Abstract: L'invention a pour objectif de proposer un système de régulation de la température à l'intérieur d'une habitation permettant de limiter les pertes énergétiques tout en maintenant un confort acceptable au niveau utilisateur. La solution proposée par l'invention est un procédé pour réguler la température dans une habitation dans lequel des dispositifs de chauffage sont disposés dans différentes pièces de l'habitation et dans lequel pour chaque pièce de l'habitation : - on relève la température à l'intérieur de l'habitation, - on compare la température relevée à une température de consigne associée à chaque dispositif de chauffage, - on commande chaque dispositif de chauffage de manière à réduire la différence entre la température relevée et la température de consigne qui lui est associée. Ce procédé est remarquable en ce que : - on collecte sur un réseau distant des informations relatives à la tendance thermique à l'extérieur de l'habitation, - on diminue la température de consigne lorsque la tendance thermique diminue.
Patent FR-2940030-A1 (FR)
Title: Convertible sofa, has mattress comprising two parts that are articulated with each other so as to be deployed and stretched on base in bedding configuration, where visible part of mattress in folded position is covered with material layer
Inventor: HUGER PASCAL
IPC: A47C17/13
Filed: 2008-12-18
Abstract: The sofa (1) has a fixed structure (2), and a deployable structure forming a seat (3) in sofa configuration and a base in bedding configuration after deployment. A mattress (8) has two parts (9, 10) articulated with each other so as to be folded one upon the other in the sofa configuration to form a seat cushion, and to be deployed and stretched on the base in the bedding configuration. The parts are articulated in a joining region (11) forming an articulation. A visible part of the mattress in folded position is covered with a base covering material layer (13) e.g. base fabric.
Patent FR-2946415-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique comprenant une boucle de climatisation et un circuit de fluide caloporteur
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2009-06-05
Abstract: L'invention porte sur un système de gestion thermique (1) pour véhicule automobile comprenant une boucle (2) dans laquelle circule un fluide réfrigérant et comprenant un compresseur (4), un premier dispositif de détente (6), un échangeur de chaleur extérieur (8) et un évaporateur (14), un circuit (20) dans lequel circule un fluide caloporteur et comprenant au moins une pompe (22) et un premier échangeur de chaleur réfrigérant-caloporteur (30) relié à la boucle (2). Le circuit (20) comprend un deuxième échangeur de chaleur réfrigérant-caloporteur (32) relié à la boucle (2).
Patent FR-2947579-A1 (FR)
Title: Station de relevage des eaux usees
Inventor: CAIGNY MICHEL
IPC: E03F5/22
Filed: 2009-07-02
Abstract: Cette station de relevage d'eaux usées comprend une cuve (1, 2), un groupe motopompe (5) et un détecteur (9) de niveau. Un tube (8) est emmanché sur un plot (7) et le détecteur (9) de niveau est suspendu au tube (8). Pour retirer le détecteur de niveau, il suffit maintenant de désemmancher du plot le tube auquel est fixé le détecteur de niveau sans avoir à descendre dans la cuve.
Patent FR-2954353-A1 (FR)
Title: Four de rechauffage a longerons mobiles agence pour un evacuation de la calamine
Inventor: CHEVER RENE
IPC: C21D9/00
Filed: 2009-12-23
Abstract: Four à longerons mobiles de réchauffage de produits sidérurgiques, permettant de porter le produit à réchauffer à la température souhaitée pour le laminage, le four étant équipé sous la sole d'un châssis de translation (1) mobile horizontalement et verticalement par l'intermédiaire d'une mécanique, les longerons mobiles étant supportés par des quilles mobiles (15) fixées sur le châssis de translation et traversant des ouvertures oblongues prévues dans la sole (13), des longerons fixes, portés par des quilles fixes montées sur la sole, étant intercalés entre les longerons mobiles ; dans la (les) zone(s) du four où est principalement produite la calamine, en particulier vers l'entrée et la sortie du four, la sole (13) est plus épaisse que dans le reste du four ; des surfaces inclinées (12) sont implantées dans cette zone plus épaisse, avec une pente de parois suffisante pour éviter le talutage, de sorte de collecter la calamine et les résidus et de les conduire vers des conduits d'évacuation (E) qui débouchent dans des bacs à eau (5), fixés sur le châssis de translation (1) et permettant l'évacuation en continu de la calamine provenant des conduits d'évacuation, en conservant l'étanchéité du four.