baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969035-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont l'armature de carcasse est renforcee par une couche d'elements de renforcement dans la zone du bourrelet
Inventor: SALLAZ GILLES
IPC: B60C15/06
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle, ledit retournement d'armature de carcasse étant renforcé par au moins une couche d'éléments de renforcement ou raidisseur dont l'extrémité radialement extérieure est radialement extérieure à l'extrémité du retournement. Selon l'invention, les éléments de renforcement d'au moins un raidisseur sont des câbles métalliques non frettés à couches saturées présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur 5 cm /mn et le module d'élasticité de la couche de mélange polymérique au contact du retournement d'armature de carcasse et séparant le raidisseur de l'extrémité du retournement d'armature de carcasse est supérieur à 4 MPa.
Patent FR-2979179-A1 (FR)
Title: Anti-fatigue device for utilizing brush cutter for cleaning flat grounds, has metal parts arranged in line with machine and broken rings connected with each other by two adjustable straps with spring for supporting brush cutter
Inventor: GOURGUECHON YVES
IPC: A01D34/90
Filed: 2011-08-24
Abstract: The device has a pin (1) including two metal parts (2) with an axle (3) for protecting the pin with a securing unit (10) to support two broken rings (6) and a spring. The metal parts are arranged in a line with a machine and the broken rings are connected with each other by two adjustable straps (7, 11) with another spring for supporting a brush cutter. One of the metal parts is larger than the other metal part for balancing the machine, and a stop of the device is folded along a base of the device and fixed with the machine by the straps.
Patent FR-2979968-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la realisation d'un joint filete pour le forage et l'exploitation des puits d'hydrocarbures et joint filete resultant
Inventor: BESSE JEAN GUILLAUME
IPC: E21B17/08
Filed: 2011-09-13
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble pour la réalisation d'un joint fileté, comprenant un premier et un second composants tubulaires d'axe de révolution (10) et dotés chacun en l'une de leurs extrémités (1, 2) d'au moins une première zone filetée (3, 3a; 4, 4a) réalisée sur la surface périphérique extérieure ou intérieure du composant selon que l'extrémité filetée est du type mâle ou femelle et apte à coopérer entre elles en vissage, lesdites extrémités (1, 2) s'achevant par une surface terminale (7, 8), caractérisé en ce qu'au moins une des zones filetées admet, suivant une coupe longitudinale passant par l'axe (10), un profil adossé à une portion de courbe continue et concave (C) sur au moins 10 % de la longueur des filets engagés de ladite zone filetée.
Patent FR-2985366-A1 (FR)
Title: Microwave frequency generator, has waveguides equipped with sealing units, and sealing units allowing supply and/or extraction of electromagnetic waves from cavity by waveguides when sealing units are in pass configuration
Inventor: BRASILE JEAN PIERRE
IPC: F41H13/00
Filed: 2011-12-30
Abstract: The generator (10) has an active microwave tube (12) comprising a cathode (22) and an anode (24). The cathode is adapted to emit electrons within a cavity (26) when the microwave tube is supplied with electric power. Waveguides (16, 18) are equipped with sealing units (20A, 20B) for sealing the waveguides to selectively oppose the supply and/or extraction of electromagnetic wave from the cavity. The sealing units allow the supply and/or extraction of electromagnetic waves from the cavity by the waveguides when the sealing units are in a pass configuration. An independent claim is also included for a method for generating an electromagnetic wave.
Patent FR-2970596-A1 (FR)
Title: Contacteur et interrupteur
Inventor: VUILLERMET YANNICK
IPC: H01H36/00
Filed: 2011-01-19
Abstract: L'invention concerne un contacteur actionnable par un champ magnétique dans lequel : - des première et seconde lames (12, 14) comportent des plots formant plusieurs paires de plots P , P en vis-à-vis, immédiatement consécutives le long d'une direction longitudinale, et - chaque lame (12, 14) comprend au moins un pont Pt , chaque pont reliant mécaniquement directement deux plots P , P immédiatement consécutifs d'une même lame, la section transversale de ce pont Pt étant réduite par rapport à la section transversale des plots P et P et la surface S de la plus petite section transversale du pont Pt vérifiant la relation suivante : 0 < S < 2/3S , où S est la surface d'une zone de recouvrement entre des faces de contact d'une paire de plots P , P , j est un indice identifiant la lame et i est un indice identifiant le plot de cette lame.
Patent FR-2972116-A1 (FR)
Title: Appareil de filtration et installation de filtration comprenant un tel appareil
Inventor: JACKSON PHILIP
IPC: B01D33/44
Filed: 2011-03-04
Abstract: L'invention concerne un appareil de filtration (5) d'un fluide, comportant : - un dispositif de filtration (20) comprenant une pluralité d'éléments filtrants mobiles (26), - des moyens d'entraînement (27) de la pluralité d'éléments filtrants. L'appareil comporte un dispositif complémentaire de protection comprenant : - une partie inférieure qui comprend un organe d'aspiration (40) susceptible d'occuper une position d'aspiration en vis-à-vis d'un élément filtrant et une position éclipsée en éloignement, l'organe d'aspiration étant contraint à passer de la position d'aspiration à une position éclipsée sous l'action de l'introduction de corps volumineux entre l'élément filtrant et l'organe d'aspiration en position d'aspiration, - une partie supérieure (50) située au-dessus de l'organe d'aspiration, comprenant un écran disposé en vis-à-vis d'éléments filtrants à une côte supérieure à celle de l'organe d'aspiration.
Patent FR-2960084-A1 (FR)
Title: Procede de classement de l'influence d'un site web
Inventor: KRICHMAN YAKIR
IPC: G06Q10/00
Filed: 2011-05-17
Abstract: Procédé de classement de l'influence d'un site Web (114, 116, 118), comprenant : la détermination d'un nombre de liens entrants sur le site Web (114, 116, 118) d'après un terme de sujet ; la détermination d'un temps entre les liens entrants sur le site Web (114, 116, 118) d'après le terme de sujet ; et la génération d'un classement du site Web (114, 116, 118) d'après le nombre de liens entrants et le temps entre les liens entrants.
Patent FR-2977431-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'emission et de reception de contenus multimedia embrouilles
Inventor: DUBROEUCQ GILLES
IPC: G06F21/00
Filed: 2011-06-28
Abstract: Ce système d'émission et de réception d'un contenu multimédia embrouillé comporte : - au moins un processeur (76) de sécurité amovible équipé d'un support (120) de préhension et d'une puce électronique nominale (90) apte à traiter des messages ECM et EMM reçus par un terminal, une mémoire non volatile en lecture seule de la puce nominale contenant des premières données secrètes et étant dépourvue de secondes données secrètes, et - au moins une puce électronique (92) de secours apte à remplacer la puce nominale pour traiter les messages ECM et EMM reçus par le terminal (10), la mémoire en lecture seule (102) de la puce de secours comportant les secondes données secrètes, caractérisé en ce que la puce de secours (92) est logée, sans aucun degré de liberté, à l'intérieur du même support de préhension que la puce nominale (90).
Patent FR-2977984-A1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique integre, et circuit integre comprenant un tel generateur
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L27/112
Filed: 2011-07-13
Abstract: Le générateur thermoélectrique intégré comprend un support et au moins un ensemble de thermocouples électriquement connectés en série et thermiquement connectés en parallèle, le support comprenant un substrat semiconducteur (SB) et des régions isolantes (RIS), et ledit au moins un ensemble de thermocouples (ENS1) comprenant des régions semiconductrices parallèles ayant chacune un type de conductivité pris parmi deux types de conductivité opposés, dont certaines au moins d'entre elles s'étendent dans le substrat (SB) entre des régions isolantes parallèles (RIS) ou dont certaines au moins d'entre elles s'étendent à cheval au dessus d'une partie du substrat (SB) en étant électriquement isolées de ladite partie de substrat et au dessus d'au moins une partie des régions isolantes (RIS), ou dont certaines au moins d'entre elles sont enrobées d'un matériau isolant (ENR) et s'étendent intégralement au dessus de régions isolantes parallèles ou intégralement au dessus des régions de substrat situées entre lesdites régions isolantes parallèles, lesdites régions semiconductrices étant électriquement reliées en série de façon à former une chaîne de régions ayant alternativement l'un et l'autre des deux types de conductivité.
Patent FR-2978423-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de l'embarquement d'une gouverne d'aeronef
Inventor: GOUPIL PHILIPPE
IPC: B64C13/50
Filed: 2011-07-28
Abstract: - Le dispositif de détection (1) comporte des moyens (29) pour calculer la différence entre un courant d'asservissement théorique et un courant d'asservissement effectif de manière à former un signal d'erreur, et des moyens (40) pour détecter un embarquement de la gouverne, si une valeur de comparaison dépendant dudit signal d'erreur est supérieure à une valeur de seuil (λ).
Patent FR-2978830-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de l'energie electrique, poste de transformation comprenant un tel systeme et procede de mesure de l'energie electrique avec un tel systeme
Inventor: COUTELOU OLIVIER
IPC: G01R21/06
Filed: 2011-08-04
Abstract: Ce système (20) est adapté pour mesurer l'énergie électrique du courant circulant dans au moins un conducteur secondaire (42A, 44A, 46A, 42N, 44N, 46N) relié à un conducteur primaire (34, 36, 38), les courants circulant dans les conducteurs primaire (34, 36, 38) et secondaires (42A, ..., 46N) présentant la même tension. Ce système de mesure (20) comprend un module primaire (60) comportant un émetteur radioélectrique (70) et un organe (66) de mesure de la tension du courant dans le conducteur primaire (34, 36, 38), au moins un module secondaire (62A, ..., 62N) comportant un récepteur radioélectrique (80A, ..., 80N), un capteur (76A, ..., 76N) de l'intensité du courant dans le conducteur secondaire (42A, ..., 46N) et un organe (126A, ..., 126N) de calcul de l'énergie électrique dudit courant dans le conducteur secondaire. Le module primaire (60) comporte des moyens (106) d'émission à chaque module secondaire (62A, ..., 62N) d'un message (M1) contenant la valeur de la tension mesurée. Le système de mesure (20) comprend des moyens (106, 120A, ..., 120N, 122A, ..., 122N) de synchronisation temporelle de chaque capteur de l'intensité (76A, ..., 76N) par rapport à l'organe de mesure de la tension (66). L'organe de calcul (126A, ..., 126N) est relié au récepteur radioélectrique (80A, ..., 80N) et propre à calculer l'énergie électrique à partir de la valeur de la tension reçue du module primaire (60) et de la valeur de l'intensité mesurée.
Patent FR-2980973-A1 (FR)
Title: Composition pour le traitement prophylactique de la douleur neuropathique.
Inventor: PICKERING GISELE
IPC: A61K9/08
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention concerne une composition analgésique. Selon l'invention, une telle composition est inhibitrice de la phosphorylation du résidu Tyrosine 1472 de la sous-unité NR2B du récepteur NMDA, ladite composition étant destinée à prévenir le développement de la douleur neuropathique post-opératoire chez un patient humain devant subir une opération.
Patent FR-2982982-A1 (FR)
Title: Systeme electronique de comparaison de valeurs de consommation moyenne de carburant et de quantite de gaz polluant rejete par un vehicule automobile correspondant, et procede de comparaison associe
Inventor: BARRE OLIVIER
IPC: B60W40/00
Filed: 2011-11-18
Abstract: Ce système électronique (10) est un système de comparaison d'au moins une valeur parmi la consommation moyenne de carburant et la quantité de gaz polluant rejeté sur un intervalle de temps donné par un véhicule automobile, avec au moins une valeur parmi une valeur correspondante calculée pour une pluralité de conducteurs de véhicule automobile et une valeur prédéterminée de référence. Le système (10) comprend des moyens (12) d'acquisition des valeurs de kilométrage parcouru et de quantité de carburant consommé par le véhicule sur l'intervalle de temps donné, un serveur de centralisation de données (14), relié aux moyens d'acquisition via une liaison de données (18) et comportant une base de données (28), et des moyens (16) d'émission, via la liaison de données, des valeurs acquises depuis les moyens d'acquisition à destination du serveur de centralisation. Le serveur de centralisation (14) comporte des moyens (44) d'archivage des valeurs reçues dans la base de données, des moyens (46) de calcul, sur l'intervalle de temps donné, de la au moins une valeur parmi la consommation moyenne de carburant et la quantité de gaz polluant rejeté, et des moyens (48, 62) de comparaison de ladite valeur calculée avec au moins une valeur parmi la valeur correspondante calculée pour la pluralité de conducteurs et la valeur prédéterminée de référence.
Patent FR-2998910-A1 (FR)
Title: Passive upper frame for prestressed concrete beams for realization of floors without props at building site, has reinforcement unit reinforcing section of beam, and spiral-shaped steel wire element surrounding bar in central part of beam
Inventor: AUGIER ROBERT
IPC: E04C3/26
Filed: 2012-12-04
Abstract: The frame has a reinforcement bar (3) made of steel and placed in a mold base and extend over entire length (L1) from a prestressed concrete beam (1). A spiral-shaped steel wire element (4) surrounds the bar in a central part (L2) of the beam such that the wire element is used as a hold to the reinforcement bar in relation to the mold base. An anchoring unit anchors the bar in the concrete of an upper center section of the beam. A reinforcement unit additionally reinforces the upper center section.
Patent FR-2993801-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un objet tridimensionnel
Inventor: TEULET PATRICK
IPC: B22F3/105
Filed: 2012-07-30
Abstract: Ce procédé de réalisation d'un objet tridimensionnel (1) à partir d'une poudre ou d'un mélange de poudres par frittage et/ou fusion laser comprend des étapes de fabrication consistant à déposer, compacter puis solidifier, en des zones prédéterminées, des couches successives de la poudre ou du mélange de poudres. Il comporte en outre les étapes suivantes : a) préalablement à la mise en oeuvre des étapes de fabrication de l'objet tridimensionnel et depuis un plateau de fabrication (3), fabriquer par frittage et/ou fusion laser un support (5) dont la ou les surfaces orientées vers l'objet tridimensionnel à fabriquer sont respectivement homothétiques de surfaces (11) en regard de l'objet tridimensionnel à fabriquer ; b) fabriquer par frittage et/ou fusion laser des lames (7) pour supporter l'objet tridimensionnel à fabriquer sur le support fabriqué à l'étape a) ; c) fabriquer l'objet tridimensionnel depuis des surfaces supérieures des lames fabriquées à l'étape b) et d) lorsque la fabrication de l'objet tridimensionnel est terminée, détacher l'objet tridimensionnel du support par application d'un effort sur l'objet tridimensionnel ou sur le support, tendant à déplacer l'objet et le support l'un par rapport à l'autre jusqu'à rompre les lames.
Patent FR-2996103-A1 (FR)
Title: Prefabricated concrete block for use in scraping corridor utilized for e.g. livestock building, has pipe arranged with set of anchoring units such as self-tapping screws, that is utilized for anchoring of pipe in concrete
Inventor: ROLLAND ISABELLE
IPC: A01K1/01
Filed: 2012-09-28
Abstract: The block (M) has a longitudinal groove (310) that is arranged on one of a set of faces of the prefabricated concrete block. A first face (F 1) is allowed to emerge in a pipe (410) by an opening (420) that is placed in the pipe. The pipe is arranged with a set of anchoring units such as self-tapping screws (51, 52), that is utilized for anchoring of the pipe in the concrete. The set of anchoring units is placed near an edge of the opening or along the opening, where the block is provided in a parallelepipedic form. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a prefabricated concrete block (2) a scrapping corridor.
Patent FR-2996247-A1 (FR)
Title: Procede de fracturation hydraulique et materiel correspondant
Inventor: SALTEL JEAN-LOUIS
IPC: E21B43/26
Filed: 2012-10-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fracturation, selon lequel on introduit dans un puits (A) une conduite (1) pourvue, d'une paire de chemises métalliques expansibles (2) qui présente des "premières ouvertures" pour mettre en communication l'espace interne de la conduite (1) avec l'espace délimité par celle-ci et chaque chemise (2), et une "deuxième ouverture", pour mettre en communication l'espace interne de la conduite (2) avec l'intérieur du puits (A). Il comporte les étapes : a) on injecte dans ladite conduite (2) un fluide (F) sous une pression P1 suffisante pour provoquer l'expansion desdites chemises (2) en direction de la paroi du puits (A); b) on injecte un fluide (F), sous une pression de fracturation P2, qui s'engouffre dans les ouvertures (10, 3), de sorte que la même pression règne de part et d'autre de la paroi des chemises (2).
Patent FR-2998346-A1 (FR)
Title: Method for conversion of instruction of torque to instruction of final position of actuator of clutch in car, involves adding position value of relocated nominal position and selected compensation value to obtain final position instruction
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: B60W10/02
Filed: 2012-11-20
Abstract: The method involves projecting a point of a current torque curve on a nominal torque curve that is relocated with a chosen value, where the current torque curve is defined by a torque instruction so as to determine a corresponding relocated nominal torque instruction. A relocated nominal position instruction is determined corresponding to relocated nominal torque instruction. A position value of the relocated nominal position and a selected compensation value are added so as to obtain a final position instruction for an actuator (AC). Independent claims are also included for the following: (1) a controller (2) a vehicle.
Patent FR-3012588-A1 (FR)
Title: Plaque de compression pour pile thermique a usage de bloc accumulateur de froid
Inventor: CHOLET DANIEL
IPC: F25D3/08
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention concerne un perfectionnement des piles thermiques souples à usage de bloc accumulateur de froid, apporté par l'interposition d'une plaque de compression (3) destinée au maintien en position du liquide à congeler (L) caractérisé par le fait que la phase gazeuse (A) située à la face supérieure de la poche (1) et la phase liquide (L) située à la face inférieure de la poche (1) sont également réparties à la surface de la poche interne (1) grâce à une force permanente de compression provoquée par l'interposition d'au moins une plaque de compression. La pile thermique vue en coupe horizontale est constituée en partant du centre vers la périphérie est constituée d'une poche intérieure (1) remplie du liquide à congeler (L) et d'une bulle d'air (A) pour l'expansion thermique, d'une poche extérieure (2), sèche et remplie d'air ; cette poche extérieure (2) renfermant au moins une plaque de compression (3) ; les poches souples intérieure (1) et extérieure (2) étant emboîtées l'une dans l'autre et soudées de façon étanche. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à réfrigérer les emballages isothermes à usage unique utilisés pour le transport des produits pharmaceutiques sensibles à la chaleur et au gel.
Patent FR-3012412-A1 (FR)
Title: Ensembles de nouveaux batiments personnalises equipes de structures double coques rectilignes, de portes securisees de cabines internes spheriques, semi spheriques de stabilisateurs personnalises
Inventor: URSULET JOSEPH PIERRE
IPC: B63B29/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: Ensembles de Nouveaux Bâtiments Personnalisés Equipés de Structures Double Coques Reptilignes (1) Equipé d'un Etrave Coupe Vague Personnalisé (17) ; de Cabines Interne Sphériques ; Semi Sphériques, Double (2), au Choix ; Equipés de portes Caractérisées, Sécurisées par un Système Personnalisé, (7) (15) et (16); De Placards (18); De Stabilisateurs Personnalisés (3); d'un Gouvernail (4), lié au Système NEPTUNE (5) ; de Passerelles Caractérisées (6) ; de Ponts Supérieurs Spacieux Protégés (8) et (9)
Patent FR-3013600-A1 (FR)
Title: Seringue a usage unique equipee d'une membrane protectrice
Inventor: RANGUIN SOPHRONE
IPC: A61M5/31
Filed: 2013-11-22
Abstract: Le dispositif concerne une seringue à usage unique destinée à une ponction ou une injection de produits médicamenteux. Elle se compose selon cette invention, d'un réservoir cylindrique (2) ou corps de seringue appelé aussi chambre stérile, destinée à collecter et à maintenir de façon strictement stérile et étanche le liquide de ponction et d'injection. Ce cylindre est traversé par un plongeur (6) introduit par l'extrémité proximale du corps de seringue à l'intérieur dudit corps de seringue (2), le plongeur (6) maintient solidement et actionne un piston (4) qui au cours de son déplacement d'extraction et de refoulement dans une étanchéité totale avec une membrane souple (8) et rétractable insérée à l'extrémité proximale du corps de la seringue (2) d'une part, et à l'extrémité distale du plongeur (6) d'autre part, formant ainsi une barrière totale à la fois bactérienne et mécanique aux particules solides et liquides toujours très présentes en milieu hospitalier et chargées de germes hautement pathogènes,responsables de la maladie nosocomiale faisant toujours des ravages dans les services de soins en milieu hospitalier et en HAD.
Patent FR-3003679-A1 (FR)
Title: Reseau intelligent pour la communication par radio de donnees
Inventor: HERBRON JEAN RENE
IPC: G01D9/00
Filed: 2013-03-20
Abstract: Réseau intelligent de communication de données par radio comportant : un réseau de collecte constitué de capteurs et/ou compteurs équipés de dispositifs radio communicants (e3), en émission et en réception, de préférence à puissance d'émission réglable; de points d'accès (P1, P2, P3), équipés de modules de communication radio en émission et en réception, assurant la collecte des données fournies par les dispositifs radio communicants, et un système d'information central (B) constitué d'au moins un serveur, d'au moins une base de données, et d'au moins un poste d'exploitation (F), ce système étant programmé pour traiter et stocker l'ensemble des données recueillies et pour piloter tout ou partie du réseau de collecte ; le système d'information central (B) est programmé pour déterminer un point d'accès référent (P2) pour chaque dispositif radio communicant (e3), ce point d'accès étant celui qui est le mieux reçu par le dispositif radio communicant.
Patent FR-3004189-A1 (FR)
Title: Complexes de lanthanide comprenant au moins deux groupes betaines, utiles comme marqueurs luminescents
Inventor: MAURY OLIVIER
IPC: C07D213/79
Filed: 2013-04-04
Abstract: La présente invention concerne des complexes de lanthanide luminescents comportant un agent chélatant, formé d'un macrocycle ou d'un ensemble de ligands, complexant un ion lanthanide Ln3+, caractérisés en ce que l'agent chélatant est substitué par au moins deux groupes. L'invention est plus particulièrement appliquée à des complexes de lanthanide dont l'agent chélatant est formé de trois ligands intégrant un groupe 2,6-pyridine-diacide carboxylique ou est formé d'un macrocycle à structure 1,4,7-triazacyclononane .