baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2986460-A1 (FR)
Title: Plaque alveolaire multiparois comportant des particules de verre
IPC: B32B3/12
Filed: 2012-02-06
Abstract: La présente invention est relative à une plaque alvéolaire multiparois (1) comportant au moins deux parois externes (2, 21) sensiblement parallèles entretoisées par au moins deux parois transversales (3, 31), délimitant au moins une alvéole (4). Ladite plaque (1) est caractérisé en ce que une alvéole (4) au moins est remplie au moins partiellement de particules de verre (5). L'invention concerne également un dispositif, ouvrant ou non, d'éclairage et/ou d'aération et/ou de désenfumage de toit d'un bâtiment, comportant au moins une plaque alvéolaire multiparois (1) selon l'invention. La présente invention concerne encore l'utilisation d'au moins une plaque alvéolaire (1) en tant qu'habillage ou couverture pour la façade d'un bâtiment.
Patent FR-2989212-A1 (FR)
Title: Utilisation d'isolants de mott centrosymetriques dans une memoire de stockage de donnees a commutation resistive
Inventor: CARIO LAURENT
IPC: G11C11/21
Filed: 2012-04-10
Abstract: L'invention porte sur l'utilisation d'un matériau (1) appartenant à la famille des isolants de Mott centro symétrique s comme matériau actif d'une mémoire de stockage de données à commutation résistive. Le matériau est placé entre deux électrodes électriques (2) à l'aide desquelles un champ électrique d'une valeur prédéterminée est appliqué pour former, par effet d'avalanche électronique, une cellule élémentaire d'information contenant au moins deux états logiques.
Patent FR-2990982-A1 (FR)
Title: Porte a rideau souple
Inventor: KRAEUTLER BERNARD
IPC: E06B3/80
Filed: 2012-05-24
Abstract: Cette porte (1) comprend un rideau (2) comportant un élément de lestage et d'étanchéification (6) et un élément de renfort (24), mobile entre une position ouverte et une position fermée, et des moyens de détection de rencontre avec un obstacle portés au moins en partie par un élément de soutien (24), entre l'élément de renfort (24) et l'élément de lestage et d'étanchéification (6). De plus, la porte (1) comprend un émetteur (38), agencé à proximité d'un montant (4) dans une zone latérale du rideau (2), coopérant avec les moyens de détection de rencontre avec un obstacle pour émettre un signal radioélectrique consécutif au déclenchement des moyens de détection de rencontre avec un obstacle, les signaux radioélectriques émis par l'émetteur (38) pouvant être reçus par un récepteur (44) coopérant avec les moyens d'entraînement du rideau (2) pour arrêter et/ou déplacer le rideau (2) consécutivement au déclenchement des moyens de détection de rencontre avec un obstacle.
Patent FR-2977217-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'une installation d'essuie-glace
Inventor: HURST RICHARD
IPC: B60S1/08
Filed: 2012-06-26
Abstract: Dispositif d'entraînement d'une installation d'essuie-glace de véhicule automobile comportant un moteur électrique logé dans un boîtier de moteur, métallique, ainsi qu'une transmission dans un boîtier de transmission, métallique. Le boîtier de moteur comporte une installation de support de balais (10) pour le moteur ainsi qu'une installation de déparasitage formée par des condensateurs de passage (20). Les lignes d'alimentation électrique (30) de l'installation de support de balais (10) passent chacune dans un condensateur de passage 20 installé dans une ouverture entre le boîtier de moteur et le boîtier de transmission. L'électrode extérieure du condensateur de passage (20) est reliée électriquement au boîtier de transmission.
Patent FR-2992722-A1 (FR)
Title: Localisation de fuite dans une canalisation
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: G01M3/00
Filed: 2012-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et dispositif comportant les étapes suivantes : détecter (32) localement un évènement dans une canalisation (10) ; générer (30) au moins un signal, codé en fonction de l'évènement détecté ; et repérer une signature en fréquence dudit signal dans des images produites par un radar à synthèse d'ouverture (22).
Patent FR-2993851-A1 (FR)
Title: Element de plateforme d'un chassis de vehicule automobile, chassis et vehicule automobile equipe
Inventor: PATRELLE OLIVIER
IPC: B21D53/00
Filed: 2012-07-27
Abstract: Elément de plateforme 11 d'un châssis de véhicule automobile comprenant des dispositifs de réception 140 de fixations d'un siège automobile fixés sur une surface supérieure de l'élément, ledit élément étant destiné à être fixé en partie avant 41 d'un châssis 4 de véhicule pour la réception d'un siège avant 12 muni d'une assise 122 et d'un dossier 121 et en ce que les dispositifs de réception 140 de fixation de siège sont adaptés pour permettre une extraction du siège, une fixation complète du siège en position d'utilisation et une fixation partielle du siège autorisant le pivotement du siège vers l'avant lorsque le dossier 121 du siège est rabattu contre l'assise 122 du siège.
Patent FR-2988929-A1 (FR)
Title: Alternateur de vehicule
Inventor: TANAKA KAZUNORI
IPC: H02K5/24
Filed: 2012-11-28
Abstract: L'invention a pour but d'éviter des effets indésirables d'un grand pas d'assemblage comparable à la tolérance d'organes d'empilement parmi des pièces constitutives. Au moins deux composants et, parmi un régulateur de tension (19), un porte-balais (17) et un redresseur (21), qui sont arrimés l'un à l'autre, sont pourvus à la fois de portions de fixation de composant et de portions d'arrimage conjoint et destinées à arrimer les composants conjointement l'un à l'autre, et une portion d'absorption de pas d'assemblage est disposée au moins au niveau de la portion d'arrimage conjoint qui n'est pas proche des portions de fixation de composant des composants respectifs.
Patent FR-3000584-A1 (FR)
Title: Optimization system for reducing amount of carbon dioxide emitted in course of activity, has coupling device for coupling action or operation with compensation action or operation for defined amount of carbon dioxide
Inventor: DAGRE JEAN
IPC: G06Q10/06
Filed: 2012-12-27
Abstract: The system (1) has an evaluation device (2) evaluating the amount of carbon dioxide emitted during a targeted action coordinating successive or joint operations. A coupling device (4) couples an action or operation with a compensation action or operation for a defined amount of carbon dioxide. A comparison device (3) compares the evaluated amount of carbon dioxide emitted during two different targeted actions and/or during two different targeted operations. The coupling device includes a database (8) integrating a compensation action associated with a compensated amount of carbon dioxide. An independent claim is also included for an optimization method for reducing the amount of carbon dioxide emitted in the course of an activity.
Patent FR-3004585-A1 (FR)
IPC: H01L33/32
Filed: 2013-04-12
Abstract: La présente invention concerne des structures semi-conductrices comprenant une région active placée entre une pluralité de couches d'InGaN. La région active peut être au moins sensiblement composée d'InGaN. La pluralité de couches d'InGaN comprend au moins une couche de puits comprenant de l'InwGai-wN et au moins une couche de barrière comprenant de l'InbGa1-bN placée à proximité de l'au moins une couche de puits. Dans certains modes de réalisation, la valeur de w dans l'InwGa1-wN de la couche de puits peut être supérieure ou égale à environ 0,10 et inférieure ou égale à environ 0,40 dans certains modes de réalisation et la valeur de b dans l'InbGa1-bN de l'au moins une couche de barrière peut être supérieure ou égale à environ 0,01 et inférieure ou égale à environ 0,10. Des procédés de formation de structures semi-conductrices comprennent la croissance de telles couches d'InGaN de façon à former une région active d'un dispositif électroluminescent, tel qu'une DEL. La présente invention concerne également des dispositifs lumineux comprenant de telles DELs.
Patent FR-3012579-A1 (FR)
Title: Hotte soufflante
Inventor: LE FAUCHEUR RICHARD
IPC: F24F9/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: Dispositif de hotte soufflante domestique pour canaliser d'autorité les odeurs et fumées de cuisson des aliments vers une hotte aspirante d'évacuation de ces nuisances vers l'extérieur de l'habitation. L'utilisation des appareils de cuisson munis d'une hotte soufflante couplée à une hotte aspirante deviennent efficaces, pratiques et économiques. Il est constitué d'une structure fixe (1) périphérique encadrant l'appareils de cuisson (2), muni d'un moteur rotatif (5) coopérant avec une hélice générant par soufflerie à l'intérieur de la chambre de propulsion (3) un volume d'air sous pression induisant une frontière de protection générant un rideau d'air de forme pyramidale creuse (16) canalisant et confinant d'autorité à l'intérieur de cette pyramide les odeurs, fumées et projection générées par la cuisson des aliments qui coopérant avec la dépression d'air (17) aspirée par la hotte aspirante (18) à l'intérieur de la pyramide éjecte efficacement les nuisances vers l'extérieur sans déperdition. Ainsi les nuisances générées par la cuisson des aliments se trouvent confinées à l'intérieur d'une frontière volumétrique pyramidale (16) induit par la hotte soufflante puis sont éjectées mécaniquement à l'extérieur de l'habitation sans polluer son environnement intérieur.
Patent FR-3012949-A1 (FR)
Title: Ustensile de cuisson compartimente
Inventor: NIKOLIC MIRKO
IPC: A47J36/16
Filed: 2013-11-13
Abstract: L'invention concerne Ustensile de cuisson comprenant un fond délimité par une jupe (1), constituée d'une face interne (111) et d'une face externe (112), lequel fond est constitué d'une face inférieure (2) servant de surface d'appui et d'une face supérieure (3) destinée à recevoir des aliments à cuire, laquelle face supérieure comporte au moins deux compartiments de cuisson (3a, 3b) séparés par une zone médiane (4) dans laquelle est logée une cloison amovible (6), caractérisé en ce que la zone médiane (4) est surélevée par rapport à la surface d'appui et en ce que les compartiments de cuisson (3a, 3b) sont inclinés d'un point haut situé au niveau de la zone médiane (4) à un point bas situé au niveau du bord inférieur (11) de la face interne (111) de la jupe (1).
Patent FR-3013244-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de capsules de bouchage metalliques brillantes
Inventor: ROSTAING NICOLAS
IPC: B21D51/44
Filed: 2013-11-19
Abstract: Le procédé comprend : a) l'approvisionnement d'une bande ou tôle, en alliage d'aluminium de qualité connue de l'homme du métier sous l'appellation de « brillant » ou « grand brillant », typiquement revêtue sur au moins l'une de ses deux faces, généralement la face destinée à l'intérieur de la capsule, d'une couche de vernis d'emboutissage, b) une première opération de découpage en disques appelés flans, c) une étape d'emboutissage, en une ou plusieurs passes, dudit métal en flan, typiquement à l'aide d'un lubrifiant d'emboutissage, de manière à former une ébauche emboutie, comprenant une tête et une jupe, typiquement axisymétrique selon une direction axiale, d) une étape de dégraissage de ladite ébauche emboutie, destinée à éliminer typiquement les restes de lubrifiant, pour former une ébauche dégraissée apte à être laquée, e) une étape éventuelle de vernissage de protection et décoration, et est caractérisé en ce qu'il comprend, après l'étape d'emboutissage, et avant celle de laquage, au moins une étape d'étirage consistant à faire passer l'ébauche emboutie par des bagues d'étirage afin d'allonger le métal et l'amincir. L'invention porte aussi sur une capsule de bouchage ainsi produite. Avantages : l'aspect brillant est conservé de manière uniforme sur l'ensemble de la surface extérieure de la capsule, tête et jupe.
Patent FR-3005050-A1 (FR)
Title: Compose polyol soufre utilisable comme monomere pour la synthese de polyurethane
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C08G18/08
Filed: 2013-04-26
Abstract: Composé polyol soufré, utilisable notamment comme monomère pour la synthèse d'un polyuréthane par polycondensation avec un polyisocyanate, répondant à la formule : (I) HO-Z1-M1-Z3-(M2-Z2)n-OH dans laquelle: Z1 et Z2, identiques ou différents, représentent un groupement de liaison au moins divalent comportant au moins 1 atome de carbone ; - Z3 représente un groupement de liaison au moins divalent comportant au moins 3 atomes de carbone ; - « n » est un nombre entier égal à 0 ou 1 ; - les motifs « M1 » et « M2 », identiques ou différents, répondent à l'une des formules (II) ci-après : (II-1) -CH(OH)-CH2-S-(II-2) -S-CH2-CH(OH)- (II-3) -CH(OH)-CH2-S-CH2-CH(OH)-
Patent FR-3006256-A1 (FR)
Title: Carter pour nez d'assise de siege pour vehicule automobile
Inventor: BABONNEAU RODOLPHE
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-05-29
Abstract: L'invention concerne une assise pour véhicule automobile , comportant des carters latéraux (32, 34), fixés à une armature de l'assise, et une façade avant (35), fixée aux carters latéraux.
Patent FR-3009861-A1 (FR)
Title: Dispositif pour produire de la neige de culture, et procede de production de neige de culture
Inventor: GALVIN MICHEL
IPC: F25C3/04
Filed: 2013-08-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour produire de la neige de culture comprenant, - des moyens (100) pour produire un jet central (101) constitué par un premier fluide choisi parmi l'air ou l'eau, - des moyens (110) pour produire un jet périphérique (111) constitué par un second fluide choisi parmi l'eau ou l'air et différent dudit premier fluide, et - des moyens de nucléation (120) pour la production d'au moins un jet de nucléation (121). Conformément à l'invention, les moyens de production du jet central et les moyens de production du jet périphérique sont agencés de telle sorte que les contours (103, 114) en regard de leurs jets respectifs définissent chacun une génératrice, lesquelles génératrices en regard s'étendent parallèlement ou au moins approximativement parallèlement l'une par rapport à l'autre ; en outre, les moyens de nucléation (120) sont répartis sur la périphérie extérieure des moyens de production (110) du jet périphérique (111).
Patent FR-3012226-A1 (FR)
Title: Appareil laser modulaire
Inventor: DUBOST BRICE
IPC: H01S5/40
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne un appareil laser comprenant plusieurs modules laser générant chacun une ligne laser au niveau d'un plan de travail, lesdits modules laser étant juxtaposés de manière à ce que les lignes laser générées par les modules se combinent en une ligne laser unique, chacun des modules laser comprenant au moins un moyen de génération d'une ligne laser, ledit appareil laser étant caractérisé par le fait que le ou chaque moyen de génération d'une ligne laser comprend deux alignements (1a,1b) de barrettes (2) de diodes laser émettant chacune un faisceau laser focalisé (3a,3b), les deux alignements (1a, 1b) étant disposés parallèlement l'un par rapport à l'autre de manière à ce que les barrettes (2) soient disposées en quinconce, les deux ensembles de faisceaux laser (3a,3b) parallèles générés respectivement par les deux alignements (1a,1b) de barrettes étant réunis en une unique ligne laser (8) au moyen d'un ensemble de miroirs (4,5), les alignements de barrettes de diodes laser (1a,1b) et les miroirs (4,5) étant disposés de manière à ce que les deux ensembles de faisceaux laser (3a,3b) parcourent un chemin optique de même longueur avant d'être réunis en une unique ligne laser (8).
Patent FR-3021492-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de guidage dynamique de courroies de presses a balles rondes
Inventor: VIAUD JEAN
IPC: A01F15/07
Filed: 2014-06-02
Abstract: Le guidage des courroies (28) de formation de la balle dans les presses à balles rondes (1) est une difficulté récurrente, due aux variations dans les caractéristiques des matériaux et aux variations dimensionnelles lors de la fabrication des machines, mais aussi de par l'arrivée irrégulière des produits à presser dans la chambre de pressage, et enfin à cause des formes irrégulières et pentes variées des terrains agricoles. Cette invention propose une solution pour pallier aux déplacements latéraux des courroies (28), à leur frottement excessif et leur détérioration contre les dispositifs qui limitent ces déplacements. Un dispositif dynamique (55, 70, 72, 74) surveille les paramètres de position des courroies et agit sur des éléments principaux du châssis (11, 12) qui supportent plusieurs rouleaux (35, 37, 39, 41, 43) recevant les courroies, afin de modifier simultanément la position de ces rouleaux de façon à maintenir les courroies (28) à leur place et éviter les frottements latéraux excessifs.
Patent FR-3018297-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage modulaire d'une toile pour faux- plafond tendu
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04F13/078
Filed: 2014-03-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage (1) d'au moins une toile pour la réalisation d'une fausse-paroi à toile(s) tendue(s) comprenant un premier profilé (2) formant un profilé de lisse comprenant au moins une gorge de réception (20), apte à retenir une bordure périphérique d'une toile, délimitée par au moins deux parois latérales, et au moins un deuxième profilé (4), apte à être emboiter de manière amovible dans la gorge, présentant une section en forme de U ou de V, l'un des bras (41, 43) de la forme en U ou V comprenant au moins une saillie longitudinale déformable (40) agencée pour venir en appui contre une paroi latérale (21, 23) disposée en regard du bras (41, 43) portant la saillie déformable (40) lorsque le deuxième profilé (4) est en place dans la gorge, l'un des bras (41, 43) de la forme en U ou en V comprenant une rainure (44) longitudinale dimensionnée pour loger un épaulement ménagé sur l'une des parois latérales de la gorge de réception (20).
Patent FR-3020610-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien d'un element de rangement de pavillon place a l'arriere d'un vehicule
Inventor: KHODEIR OUSSAMA
IPC: B62D25/06
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un système (1) de maintien d'un élément de rangement (2) placé sur une structure porteuse (10) sous un pavillon (3), et pour l'accès au dit élément (2) au moins une face par laquelle un utilisateur peut parvenir à l'intérieur dudit élément de rangement (2), caractérisé en ce que la structure porteuse (10) comporte des moyens effaçables (32) apte à bloquer l'élément de rangement (2) dans une position de remisage accolé contre le pavillon 3, à une autre position d'accessibilité ou à permettre son extraction de la structure porteuse (10).
Patent FR-3016410-A1 (FR)
Title: Corps de pompe integree dans le carter d'un moteur a refroidissement liquide
Inventor: MIDY OLIVIER
IPC: F02F7/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: La présente invention concerne un moteur de motocyclette refroidi par eau, comprenant un carter moteur principal à plan de joint vertical (4), comprenant une pompe à eau dont le rotor (10) est entraîné par l'arbre de distribution caractérisé en ce que l'un des demi-carter (2) présente une excroissance (8) définissant une volume creux (9) formant le corps de pompe, et débouchant dans le plan de joint (4) des deux carters, ledit corps de pompe étant fermé par un couvercle (17) comprenant un conduit d'entrée (23) du liquide de refroidissement placé sur le dessus du moteur, le couvercle (17) présentant en outre une configuration débouchant dans une sortie de liquide de refroidissement.
Patent FR-3023087-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour le demarrage d'un moteur electrique synchrone
Inventor: MALRAIT FRANCOIS
IPC: H02P6/20
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande mis en œuvre dans une unité de commande (UC) d'un convertisseur de puissance, connecté par trois phases de sortie à un moteur électrique (M) synchrone, ledit procédé étant mis en œuvre pour le démarrage du moteur et comprenant : - Une première étape de détermination des tensions à appliquer sur les phases de sortie en fonction d'un courant de référence (Iref), - Une deuxième étape de détermination d'une fréquence à appliquer au stator en fonction d'une fréquence statorique (ωs), - Une étape d'application de la première étape et de la deuxième étape pendant une durée déterminée, en vue de permettre que le rotor du moteur électrique synchrone tourne à la fréquence statorique appliquée, Le procédé est particulièrement efficace pour une architecture incluant un transformateur (TR) et un filtre sinus (SF) entre le convertisseur de puissance (D) et le moteur électrique (M).
Patent FR-3024399-A1 (FR)
Title: Suspension de vehicule automobile a barre de torsion composite renforcee
Inventor: RIFFIER BRUNO
IPC: F16F1/48
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention propose une suspension comportant une barre de torsion (10) d'orientation axiale (A) en matériau composite à matrice en matériau synthétique renforcée dont un tronçon d'extrémité axiale (12) tubulaire comporte au moins une fente (20) d'orientation axiale, au moins un organe de suspension associé (22) comportant un alésage (26) à l'intérieur duquel est reçu le tronçon d'extrémité axiale tubulaire (12) de la barre de torsion, caractérisée en ce qu'elle comporte un tube intérieur (34) de renfort qui s'étend axialement le long d'une paroi interne concave (16) du tronçon d'extrémité axiale (12) tubulaire de la barre de torsion (10), et en regard d'au moins une partie de la fente d'orientation axiale (20).
Patent FR-3024420-A1 (FR)
Title: Coffre de traction d'un vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire associe
Inventor: AUDEMAR CHRISTOPHE
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-08-04
Abstract: L'invention concerne un coffre de traction (2) d'un véhicule ferroviaire, comprenant des équipements électriques (4) et un circuit de refroidissement (6) propre à recevoir et à évacuer au moins une partie de la chaleur dissipée par les équipements électriques (4), et au moins une résistance de décharge (9) pour décharger au moins un condensateur (8), caractérisé en ce que : - le circuit de refroidissement (6) est un circuit hydraulique comportant au moins un radiateur (12), et - chaque résistance de décharge (9) présente au moins une surface (20) agencée en contact avec le radiateur (12) pour transmettre au circuit de refroidissement (6) au moins une partie de la chaleur dissipée par ladite résistance (9).
Patent FR-3039583-A1 (FR)
Title: Mise en place d'un systeme de fermeture etanche empechant l'eau de penetrer dans les pieces ou zones a proteger
IPC: E06B9/00
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention concerne la mise à disposition d'un système faisant barrage à l'eau lors d'inondations prévisibles, imprévisibles, parfois répétitives pour les habitations proches de ruisseau, de rivières ou lors de pluies torrentielles exceptionnelles. Si aucune précaution n'est prise assez tôt les habitants concernés risquent d'être inondés. L'eau dont sa montée peut être très rapide peut pénétrer à l'intérieur de leur habitation par les ouvertures classiques et habituelles. Ces ouvertures concernées tels que porte d'entrée, fenêtres basses, garage en sous-sol sont des points sensibles.La mise en place de la barrière étanche proposée sécurise les ouvertures concernées. Sa mise en œuvre est facile, rapide, manuelle ou automatique selon le choix de l'habitant.
Patent FR-3031334-A1 (FR)
Title: Timon motorise.
Inventor: GREGOIRE ALAIN
IPC: B62B5/00
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention concerne un timon motorisé qui, en usage, pousse ou tire une charge (C) sur un sol, lequel timon comprend : - un châssis (1), - un manche (14) présentant une partie supérieure (14a) et une partie inférieure (14b), - une poignée de commande (15) attachée en pivotement au niveau de la partie supérieure (14a), - un organe de préhension (16) adapté pour s'engager avec la charge (C) à pousser ou à tirer, se caractérisant par le fait que : - l'organe de préhension (16) est solidaire d'un bras de réaction (17) monté pivotant, de sorte que ledit organe de préhension soit mobile entre : - une position de verrouillage où, en usage, il s'engage avec la charge (C); - et une position repliée où il se désengage de ladite charge, - un moyen de sollicitation (18) agit sur le bras de réaction (17) de sorte que, en usage, l'organe de préhension (16) soit contraint dans la position de verrouillage et en appui forcé contre la charge (C).