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Patent EP-2347438-A1 (EP)
Title: Procede de passivation de surface de film dielectrique par depot chimique en phase vapeur non stoichiometrique pour une regulation de rugosite de film
Inventor: KIM LANCE
IPC: H01L21/3105
Filed: 2009-11-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour réduire une rugosité de surface de film dans un dépôt chimique en phase vapeur (CVD) de films diélectriques. Le procédé peut comprendre l'élimination de liaisons pendantes d'une surface de film d'un film électrique déposé par CVD par un réactif. Pour la réduction d'une rugosité de surface d'un film diélectrique, un autre procédé peut passiver une surface de film non stoïchiométrique du film diélectrique, ou d'un film diélectrique précédent, ou du film diélectrique et d'un film diélectrique précédent, par un gaz réactif dans l'environnement vapeur. Le film diélectrique peut comprendre au moins l'un parmi le groupe suivant : le nitrure de silicium transparent à la lumière ultraviolette (UVSIN), l'oxyde riche en silicium (SRO), le dioxyde de silicium (SiO 2 ), le nitrure de silicium (Si 3 N 4 ), le verre de phosphosilicate (PSG) ou l'oxynitrure de silicium (SiON). Le gaz réactif peut comprendre au moins l'un dans le groupe suivant : l'ammoniac (NH 3 ), l'hydrogène (H 2 ), l'oxyde nitreux (N 2 O) ou l'oxygène (O 2 ).
Patent EP-2294497-A1 (EP)
Title: Techniques de gestion thermique dans un dispositif électronique
Inventor: COX KEITH
IPC: G06F1/20
Filed: 2009-04-17
Abstract: L'invention porte sur un gestionnaire thermique qui présente un filtre numérique dont l'entrée doit recevoir des valeurs de température brutes d'un détecteur et dont la sortie doit fournir des valeurs de température traitées ou filtrées conformément à une fonction de filtre qui corrèle une température au niveau du détecteur à une température au niveau d'un autre emplacement dans le dispositif. Le gestionnaire thermique présente une table de consultation qui corrèle en outre une température au niveau du détecteur à une température au niveau dudit autre emplacement. La table de consultation contient une liste de valeurs de détecteur de température traitées et/ou une liste de températures représentant la température au niveau dudit autre emplacement, et leurs instructions de changement de consommation électrique respectives. Le gestionnaire thermique accède à la table de consultation à l'aide de valeurs de température filtrées, sélectionnées, pour identifier leurs instructions de changement de consommation électrique respectives. Celles-ci sont ensuite évaluées et peuvent être appliquées, pour limiter une incidence thermique au niveau dudit autre emplacement. D'autres modes de réalisation sont également décrits et revendiqués.
Patent EP-2286519-A1 (EP)
Inventor: MEHROTRA RAJIV
IPC: H04W16/14
Filed: 2009-04-22
Abstract: A method and architecture for pairing of Guard Band Frequencies in PGSM/ EGSM 900 MHz and DCS 1800 MHz Bands, as also in US Cellular Bands and US PCS Bands, for effecting duplexed cellular mobile telecommunication services like I-Den, GSM, PGSM, EGSM, CDMA, CDMA 2000, UMTS & WCDMA & any other duplexed use in the guard bands. The method and architecture- of the present invention/ innovation leads to two additional interspersed Bands available for exploitation of mobile cellular telecommunication systems, leading to an inherently additional utilization of spectrum that was unutilized in the Art, leading to a near optimal and efficient utilization of a scarce natural resource like spectrum. Further, this present embodiment leads to a balanced link compared to the embodiment in the Art.
Patent EP-2297397-A1 (EP)
Title: Produit chimique et procédé destiné à chélater des ions métalliques renfermés dans l eau et à séparer/récupérer le chélate formé
Inventor: NORGREN HANS MAGNUS
IPC: C02F103/06
Filed: 2009-06-10
Abstract: La présente invention concerne un produit chimique pour la chélation d’ions métalliques au moins bivalents et contenus dans l’eau et/ou des objets entourés d’eau et la séparation/récupération du chélate formé, produit dont la formule structurelle est la formule (I) où R dans au moins une des positions illustrées est composé d’un groupe sous la forme d’une chaîne hydrocarbonée droite ou ramifiée présentant de 9 à 20 atomes de carbone, et où 1-2 hétéroatomes appropriés sont présents, et manquant dans une autre (d’autres) position (s) ; et où X dans les positions illustrées se trouve dans un groupe sous la forme de -COOH ou son sel ; et le produit chimique pouvant être un racémate, un mélange d’énantiomères, ou d’énantiomères purs ou R étant absent dans l’ensemble des quatre positions illustrées, X dans au moins une position étant -COOR, -CONHR ou -CH 2 OR ou -COR ou -CH 2 OCOR ou -CH 2 OCONHR ; et X dans les positions illustrées restantes étant composé d’un groupe sous la forme de -COOH ou son sel ; et le produit chimique pouvant être un racémate, un mélange d’énantiomères, ou d’énantiomères purs.
Patent EP-2300445-A1 (EP)
Title: Colorants à base d oxazine présentant une solubilité aqueuse améliorée
Inventor: TOUTCHKINE ALEXEI
IPC: C09B19/00
Filed: 2009-06-04
Abstract: La présente invention concerne des colorants à base d’oxazine, des procédés de préparation des colorants à base d’oxazine, des intermédiaires qui peuvent être utilisés dans les procédés de préparation des colorants à base d’oxazine, et des procédés d’utilisation des colorants à base d’oxazine.
Patent EP-2297102-A1 (EP)
Title: Monoamides hétéroaromatiques servant d'antagonistes des récepteurs de l'orexine
Inventor: KNUST HENNER
IPC: A61K31/44
Filed: 2009-06-08
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux sulfonamides répondant à la formule I, dans laquelle R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5 , Ar, Ar 1 , Ar 2 , n, o et p sont tels que décrit dans la description et les revendications. Les composés sont des antagonistes des récepteurs de l’orexine qui peuvent être utiles pour le traitement d’affections, dans lesquelles les voies de l’orexine peuvent jouer un rôle.
Patent EP-2303128-A1 (EP)
Inventor: KYÖSTILÄ HEIKKI
IPC: A61G15/16
Filed: 2009-06-25
Abstract: L'invention porte sur un appareil de soins dentaires qui comprend une unité de soins dentaires (4) et un fauteuil de patient (5) disposées dans le voisinage immédiat l'une de l'autre et auquel est structurellement connecté au moins un bras de traitement (7) portant les instruments de soins dentaires (9) et/ou un bras pouvant porter un autre appareil ou dispositif utilisé dans un environnement dentaire, tel qu'un écran (3). L'appareil comprend de plus au moins une partie de bras (11) disposée dans le voisinage immédiat de l'unité de soins dentaires (4) sur laquelle on peut monter au moins une source de rayons X (14) et/ou un récepteur d'informations sous forme d'images (15). Dans ledit appareil (2) les positions respectives de ladite partie de bras (11) et dudit fauteuil (12) sont telles que la partie (11) de bras est située ou peut l'être sensiblement au-dessus dudit fauteuil (5). Par ailleurs, ladite partie de bras (11) et/ou le fauteuil peuvent être mis en rotation par un actionneur.
Patent EP-2291854-A1 (EP)
Title: Support for a rotating target
Inventor: LE GUET CATHERINE
IPC: H01J35/10
Filed: 2009-04-30
Abstract: The invention relates to a support for a rotating target, having substantially the form of a centrally-perforated disk. The support is made from a material that is a nickel-based structural-hardening superalloy and takes the shape of a disk provided with a thinner area along the periphery thereof. The thin peripheral area and the thick area surrounding the central hole are separated by a shoulder area having a slope of between 3 and 10°, and the ratio of the thickness of the thin peripheral area to the thick area surrounding the central hole is between 1.5 and 3. The superalloy is an Inconel that has undergone a structural hardening treatment after machining. At least one of the faces of the support is coated with an emissive coating which serves to dissipate heat by thermal radiation.
Patent EP-2296359-A1 (EP)
Inventor: KAWASAKI SHINYA
IPC: H04N1/32
Filed: 2009-06-16
Abstract: Communication-identifier-assigned image data is transmitted via a set channel using a communication identifier set for each image transmitter and a channel set in transmission. Then, a receiver which has received a plurality of image data items stores the received image data items, communication identifiers, and channels in such a manner that the received image data items are related to the communication identifiers and channels. Thumbnailed images in each image data item are displayed on one screen. When an image is selected from the thumbnailed images, an image transmitter that has transmitted the image is determined on the basis of the communication identifier and channel related to the selected image and is connected exclusively to the receiver. Images acquired from this time on are enlarged and displayed chronologically on a display module. The image transmitter and receiver constitute a wireless communication system.
Patent EP-2310300-A1 (EP)
Inventor: HEIN VIKTOR
IPC: B65B61/00
Filed: 2009-07-11
Abstract: An aroma-tight and moisture-tight pack for cigarettes (10) comprises an inner pack (12) made from cardboard, which is dense as a result of appropriate treatment, or a comparable packaging material and an outer pack (13) in the form of a hinge-lid box, but without a collar. A cigarette group (11) is positioned directly, i.e. without an inner envelope, in the inner pack (12). An upper region of the inner pack, specifically in the region of a lid (15) of the outer pack (13), is provided with a special opening aid. The whole surface area of a closure tab (39) of the inner pack (12) is covered by an actuating tab (42) which is in the form of tape and is made from a separate blank.
Patent EP-2307743-A1 (EP)
Inventor: HAUG WILLI
IPC: F16B19/14
Filed: 2009-07-29
Abstract: The invention relates to a nail (1) for processing using a nail gun, having a pointed region (2), and a transitional region (4) adjoining the same, in which the cross-sectional surface A expands starting at the pointed region (2), wherein the nail (1) has a base body (8) comprising a round, particularly circular cross-sectional surface A. The cross-sectional surface A is reduced in the transitional region (4), but not in the pointed region (2), by means of flat portions (7) extending in the longitudinal direction. In order to create such a nail (1) having improved driving and holding properties, the invention provides that the cross-sectional surface A comprises circumferential sections (9) that are arched toward the outside, and are particularly semi-circular, across the entire length L of the flat portions (7) between the flat portions (7).
Patent EP-2435853-A1 (EP)
Title: Dispositif d'imagerie pour tomographie par émission de positons
Inventor: MONTEMONT GUILLAUME
IPC: G01T1/29
Filed: 2009-05-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie pour tomographie par émission de positons (PET), qui comprend un volume d'examen s'étendant dans une direction longitudinale (X) et des détecteurs conçus pour déterminer une position d'une interaction de rayonnement, ainsi qu'un module de détection latéral comprenant un premier groupe de détecteurs et disposé sur une face latérale du volume d'examen. Le dispositif d'imagerie comprend en outre un dispositif de réglage du module de détection latéral, conçu pour étendre une dimension longitudinale (LD) du module de détection latéral dans la direction longitudinale (X).
Patent EP-2321389-A1 (EP)
Inventor: JUNG ALFRED K
IPC: C10L10/08
Filed: 2009-06-16
Abstract: A composition and method of improving the fuel economy of hydrocarbon fuel-powdered internal combustion engines.The composition contains a propoxylated and/or butoxylated reaction product of (a) at least one fatty acid, fatty acid ester, or mixture thereof and (b) a dialkanolamime. I he composition is added to a hydrocarbon fuel in an amount of about 5 to about 2,000 ppm, based on the weight of the hydrocarbon fuel, to reduce friction within the engine and achieve an enhanced fuel economy.
Patent EP-2337530-A1 (EP)
Title: Implants magnétiques pour traiter l'apnée obstructive du sommeil
Inventor: ROUSSEAU ROBERT A
IPC: A61F5/56
Filed: 2009-07-29
Abstract: L'invention concerne un implant magnétique pour traiter des troubles du sommeil, comprenant un premier ancrage (25), un premier aimant (22) accouplé au premier ancrage, un ancrage de langue (36), un second aimant (38) accouplé à l'ancrage de langue, et un support (30) pour aligner les premier et second aimants, de sorte qu'une force de répulsion est générée entre les aimants, pour pousser le second aimant loin du premier aimant. Dans un mode de réalisation, le support aligne un pôle magnétique du premier aimant avec un pôle magnétique de répulsion du second aimant, guide un déplacement des premier et second aimants l'un par rapport à l'autre, et maintient le premier aimant à une distance fixe du premier ancrage. Dans un mode de réalisation, la force de répulsion pousse le second aimant vers un premier ancrage. Le premier ancrage peut être relié à un os ou à un tissu mou.
Patent EP-2334795-A1 (EP)
Title: Compositions et procédés pour l expression d une séquence de nucléotides hétérologues chez les plantes
Inventor: HAMMER PHILIP E
IPC: C12N15/82
Filed: 2009-09-08
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions et des procédés pour le ciblage de polypeptides sur les chloroplastes des plantes supérieures. Les compositions comprennent des cassettes d’expression ayant une séquence de nucléotides codant un peptide de ciblage de chloroplaste (CTP) lié de façon fonctionnelle à une séquence de nucléotides d’intérêt, le CTP étant dérivé de Chlamydomonas sp. Des vecteurs de transformation de plante, des plantes et des cellules de plante ayant les séquences de CTP sont également englobés, ainsi que des variantes et des fragments des séquences de CTP. La présente invention concerne également des procédés pour l’expression d’une séquence de nucléotides hétérologues chez une plante au moyen des séquences de CTP décrites ici.
Patent EP-2302197-A1 (EP)
Inventor: YASUKAWA YOSHIHITO
IPC: F02M61/08
Filed: 2009-06-11
Abstract: A fuel injector and a fuel injection device are provided that, in order to achieve both low fuel consumption and high power output, can vary a spray shape in an outswinging fuel injector so as to form a spray suitable for each of stratified combustion and homogeneous combustion. 
     A nozzle 2 has a plurality of fuel paths 5 thereinside. A valve element 10 is vertically movable inside the nozzle 2, and has a conical valve element surface 16 that faces a conical valve seat surface 15 of the nozzle 2. The valve element surface abuts against the valve seat surface to form a seat portion 11 that seals fuel. The fuel paths 5 each have an opening portion upstream of the seat portion 11. A distance between the seat portion and the valve element when the valve element leaves the valve seat surface is variable. The fuel path has a cross-sectional area that can be larger or smaller than that of an annular gap between the seat portion and the valve element surface of the valve element.
Patent EP-2382222-A1 (EP)
Title: Procédé à base de solvant miscible dans l'eau pour purifier un diphosphate
Inventor: ZILBERMAN JOSEPH
IPC: C07F9/12
Filed: 2009-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de purifier un diphosphate et consistant à solvater un diphosphate fondu dans un mélange d'eau et de solvant miscible dans l'eau; à refroidir la solution pendant un certain temps jusqu'à une température permettant la cristallisation d'un produit solide; à faire remonter le pH de la solution par adjonction d'une base, avant, et/ou pendant, et/ou après le début de la cristallisation, et/ou après cristallisation, et après achèvement de la cristallisation, à séparer de la solution le produit solide; à laver le produit solide séparé dans le même mélange et/ou dans un mélange différent d'eau et de solvant miscible dans l'eau; et enfin à laver à l'eau le produit solide qui a été lavé dans le mélange.
Patent EP-2517524-A1 (EP)
Title: Émission dans un système de communications à l'aide de n uds relais
Inventor: BUCKNELL PAUL
IPC: H04W76/02
Filed: 2009-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émission dans un système de communications comportant une station de base (eNB donneur, DeNB), un nœud relais (de type 1 en LTE-A) et une pluralité d'UE, le procédé comportant les étapes consistant : lorsqu'un nouveau flux de données d'utilisateur (porteuse radio) est établi entre un UE et le nœud relais (RN), à envoyer (S1) à la station de base (BS) des caractéristiques de flux de données comprenant des exigences de qualité de service (par ex. un identifiant de classe QoS, QCI), une identification de canal (LCID) et une identification d'UE (C-RNTI) se rapportant au flux de données d'utilisateur ; pour une émission entre le nœud relais et la station de base, à inclure (S2) le flux de données d'utilisateur dans un groupe parmi une pluralité de groupes de flux de données d'utilisateurs multiplexés (au niveau de la couche 2, PDCP), chacun desdits groupes étant défini par des exigences de qualité de service ; le flux de données d'utilisateur pouvant être distingué (S3) au sein de son groupe suite à la réception en utilisant des informations de multiplexage conservées à l'intérieur du groupe en conjonction avec les caractéristiques de flux de données (par ex. une combinaison d'UE-ID compressé et de LCID).
Patent EP-2316980-A1 (EP)
Inventor: ARITA YOSHIHIRO
IPC: C22C38/00
Filed: 2009-07-15
Abstract: A non-oriented electrical steel sheet is provided with a base material and an Fe-Ni alloy film formed on at least one surface of the base material. The Fe-Ni alloy film contains, by mass%, Fe: 10% to 40% and Ni: 60% to 90%, and has a thickness of 0.1 µm or more are provided.
Patent EP-2320465-A1 (EP)
Inventor: HORII TAKU
IPC: H01L29/47
Filed: 2009-07-23
Abstract: A method for manufacturing a Schottky barrier diode (11) includes the following steps. First, a GaN substrate (2) is prepared. A GaN layer (3) is formed on the GaN substrate (2). A Schottky electrode (4) including a first layer made ofNi or Ni alloy and in contact with the GaN layer (3) is formed. The step of forming the Schottky electrode (4) includes a step of forming a metal layer to serve as the Schottky electrode (4) and a step of heat treating the metal layer. A region of the GaN layer (3) in contact with the Schottky electrode (4) has a dislocation density of 1×10 8  cm -2  or less.
Patent EP-2329880-A1 (EP)
Title: Catalyst for acrolein and/or acrylic acid production and process for producing acrolein and/or acrylic acid using the catalyst
Inventor: TANIMOTO MICHIO
IPC: C07C27/14
Filed: 2009-09-25
Abstract: A catalyst for producing acrolein and/or acrylic acid from propylene by gas-phase catalytic oxidation with molecular oxygen-containing gas, comprising a catalytic active component containing molybdenum, bismuth and cobalt as essential elements, and having a crystallinity T of 4% or more and 18% or less in the 2θ range of 5° to 90°, measured by an X-ray diffraction analysis with Cu-Kα radiation; and a process for producing acrolein and/or acrylic acid by gas-phase catalytic oxidation of propylene with molecular oxygen, comprising the step of conducting the gas-phase catalytic oxidation in the presence of the catalyst. According to the catalyst and the process for producing acrolein and/or acrylic acid of the present invention, it is possible to stably produce acrolein and/or acrylic acid at a high yield for a long period.
Patent EP-2362846-A1 (EP)
Title: Dispositif de distribution pour un emballage et emballage
Inventor: ERIKSSON VILHO
IPC: B65D77/06
Filed: 2009-11-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de soutirage et sur un emballage (10) doté d'un tel dispositif de soutirage pour une matière liquide. Le dispositif de soutirage (2) comprend une partie boîtier (4) et un élément de soutirage (6), qui est articulé autour d'un axe (A) par rapport à la partie boîtier (4). La partie boîtier (4) comprend un premier canal (20) comportant un orifice d'entrée (22) qui s'ouvre à l'intérieur (14) de l'emballage (10). L'élément de soutirage (6) comprend un second canal (26) comportant un orifice de sortie (29) qui s'ouvre à l'extérieur (13) de l'emballage (10). La partie boîtier (4) est agencée pour être fixée sur l'extérieur de la paroi (8) de l'emballage (10). L'élément de soutirage (6) est doté d'au moins un dispositif de perforation (7) situé à son extrémité (9) opposée à l'orifice de sortie (29). Le dispositif de perforation (7) est disposé de manière à perforer la paroi (8) de l'emballage (10) de telle sorte qu'au moins un passage (15) est formé, à travers lequel une matière liquide (11) contenue dans l'emballage (10) peut être amenée à s'écouler vers l'extérieur (13) de l'emballage (10) à travers l'élément de soutirage (6).
Patent EP-2364453-A1 (EP)
Inventor: MCMANUS IAN
IPC: G01S19/50
Filed: 2009-12-02
Abstract: A method of reference position determination for a DGNSS base station. The base station comprises a memory, a logic controller and a GNSS receiver. Stored reference positions are stored in the memory as coordinate sets comprising components. The GNSS receiver determines a current estimate position of the base station as a coordinate set comprising components. The logic controller retrieves a stored reference position, converts the components of the stored reference position and the current estimate position to binary string format. The current estimate position is matched to the stored reference position by matching the binary string format components of the current estimate position with the binary string format components of the stored reference position. If the stored reference position is matched to the current estimate position, the base station is assigned the stored reference position as its reference position.
Patent EP-2379494-A1 (EP)
Inventor: DAKKA JIHAD M
IPC: B01J31/02
Filed: 2009-09-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'oxydation d'un composé alkylaromatique en hydroperoxyde correspondant dans lequel une charge comprenant un composé alkylaromatique est mise en contact avec un gaz contenant de l'oxygène en présence d'un catalyseur comprenant un imide cyclique. La mise en contact est réalisée à une température comprise entre environ 90 et environ 150 °C, l'imide cyclique étant présent dans une quantité comprise entre environ 0,05 et environ 5 % en poids du composé alkylaromatique dans la charge, et le catalyseur étant sensiblement exempt de composés de métaux alcalins. Cette mise en contact oxyde au moins une partie du composé alkylaromatique dans ladite charge en hydroperoxyde correspondant.
Patent EP-2375109-A1 (EP)
Inventor: XU CHANGXIANG
IPC: F16J15/04
Filed: 2009-03-17
Abstract: A sealing microsawtooth ring joint, made between a toothed seating surface and a full plain seated surface by a microsawtooth ring with its tooth crest on the seating surface being a cutting edge whose corner or whose crest angle is about 90°~120°, with its tooth height Z t  being about 10~20 times the roughness R a  of the seated surface, and with the ratio of its tooth pitch X s  to its tooth height Z t  being 20~500 to ensure that the tight joint has a microcosmic line contact followed by a surface contact or to ensure that the tight joint has both such a line contact as to be able to provide a necessary seating stress locally and such a surface contact as to be able to protect the line contact from being excessively pressed to get blunt or disappeared, can be used either as a pressure-tight joint or as a self-energizing tight joint of any two surfaces such as flats to flats, cones to cones or spheres, spheres to spheres or cones etc., thus simplifying and unifying the designing, calculating, manufacturing, selecting, installing and maintaining of fussy gaskets for a tight joint of flat surfaces, avoiding the lapping of formed jointing surfaces without using soft gaskets, increasing the reliability of tight joints and the utilizing coefficient of natural resources. The sealing microsawtooth ring joint can still have an extra sealing reliability and safety sensation by selectively adding one of four basic gland seals.