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Patent FR-3054594-A1 (FR)
Title: Procede d’exploitation d’un gisement d’hydrocarbures par injection d’un gaz sous forme de mousse
Inventor: BOURBIAUX BERNARD
IPC: E21B43/20
Filed: 2016-07-29
Abstract: Procédé d'exploitation d'un gisement d'hydrocarbures par injection de gaz sous forme de mousse, comprenant une étape de détermination d'un modèle de déplacement de la mousse, ce modèle étant fonction d'un facteur de réduction de mobilité du gaz optimal et d'au moins une fonction d'interpolation dépendante d'un paramètre et de constantes à calibrer. On détermine le facteur de réduction de mobilité du gaz et on calibre les constantes d'au moins une fonction d'interpolation à partir de mesures expérimentales comprenant des injections de gaz sous forme non moussante et sous forme de mousse dans un échantillon du gisement pour différentes valeurs du paramètre relatif à la fonction considérée, et des mesures de perte de charge correspondant à chaque valeur du paramètre de la fonction d'interpolation considérée. La calibration des constantes s'effectue fonction d'interpolation par fonction d'interpolation. Application notamment à l'exploration et à l'exploitation pétrolière.
Patent FR-3054947-A1 (FR)
Title: Structure chauffante
Inventor: BAYRAT PATRICK
IPC: H05B3/26
Filed: 2016-08-05
Abstract: Cette structure chauffante est constituée d'un complexe multicouche souple intégrant un film central chauffant (1) à base de carbone, revêtu de part et d'autre d'un film isolant et diffusant (7), le film central chauffant étant alimenté en électricité au moyen de deux rubans conducteurs ménagés le long de ses bords latéraux. Le film central chauffant (1) comprend des agrégats de carbone, et notamment des fibres et des nanotubes de carbone, et comporte sur chacun de ses bords latéraux principaux un ruban conducteur de l'électricité, ledit ruban conducteur étant lui-même associé à un ruban conducteur secondaire, alimentant en électricité le film central chauffant. Le film isolant et diffusant (7) est constitué d'un complexe à base d'éléments conducteurs intégrés entre deux couches de matière plastique.
Patent FR-3055963-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour la tenue d'un capteur
Inventor: PAYRAUD PIERRE
IPC: G01D11/30
Filed: 2016-09-12
Abstract: Dispositif de fixation (1) pour la tenue d'un capteur (2) ayant une forme cylindrique limitée par une extrémité proximale (2a) et une extrémité distale (2b), le dispositif de fixation (1) comportant : - un corps tubulaire (3) s'allongeant selon un axe longitudinal médian (I-I) entre une première extrémité (3a) et une deuxième extrémité (3b) et comprenant un passage longitudinal traversant (4) destiné à recevoir ledit capteur (2), - à la deuxième extrémité (3b) du corps tubulaire (3), un épanouissement (6) s'étendant radialement vers l'intérieur et définissant un orifice (7) à section transversale de dimensions inférieures aux dimensions de la section transversale du capteur (2), - des moyens d'immobilisation axiale (5) du capteur (2) dans le passage longitudinal traversant (4). Les moyens d'immobilisation axiale (5) sont conformés de façon à maintenir l'extrémité distale (2b) du capteur (2) à un écart (E) longitudinal dudit épanouissement (6). Le dispositif de fixation (1) comporte des moyens d'amenée d'un fluide (11) à l'intérieur du corps tubulaire (3) et jusque dans l'espace compris entre l'épanouissement (6) et l'extrémité distale (2b) du capteur (2).
Patent FR-3058558-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'authentification par biometrie vocale d'un utilisateur
Inventor: LIBERT GREGORY
IPC: G10L17/20
Filed: 2016-11-07
Abstract: Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comporte une phase préalable de référencement (10) d'un utilisateur autorisé, au cours de laquelle cet utilisateur prononce au moins une fois, une phrase de référence et cette phrase est transformée en une suite de symboles de référence (14) par une transformation statistique (13) commune à tous les utilisateurs à référencer, et une phase de test d'authentification (15), comportant une première étape au cours de laquelle un utilisateur candidat prononce au moins une fois, la phrase de référence et cette phrase prononcée est transformée de la même manière que la phrase de référence lors de la phase préalable, en utilisant la même transformation (18), en une suite de symboles candidate (19), et une deuxième étape au cours de laquelle la suite de symboles candidate (19) est comparée (en 20) à la suite de symboles de référence (14) pour déterminer un résultat de comparaison (21) et ce résultat (21) est comparé (en 22) à au moins un seuil prédéterminé, pour décider (en 23) si l'utilisateur candidat qui a prononcé la phrase lors de la phase de test, est bien un utilisateur autorisé et donc authentifier celui-ci.
Patent FR-3062278-A1 (FR)
Title: Module electronique comprenant un dissipateur thermique plastique metallise
Inventor: SEIF LOTHAR
IPC: H05K9/00
Filed: 2017-01-24
Abstract: L'invention concerne un module électronique (100) pour un dispositif d'éclairage (10) de véhicule automobile, le module électronique (100) comprenant (i) un dispositif d'électronique de puissance (130) agencé pour délivrer au moins un signal électrique apte à commander l'éclairage d'une source lumineuse (150) du dispositif d'éclairage (10) et (ii) un dissipateur thermique (110) plastique agencé pour dissiper au moins une partie des calories produites par le dispositif d'électronique de puissance (130) et comprenant au moins une partie métallique afin de réaliser au moins partiellement un blindage électromagnétique du dispositif d'électronique de puissance (130). L'invention concerne aussi un dispositif lumineux (10) pour véhicule automobile et comprenant un tel module électronique (100).
Patent FR-3062750-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'alternateurs en parallele pour la repartition de charge reactive
Inventor: MORISSEAU VINCENT
IPC: H02P9/00
Filed: 2017-02-03
Abstract: Procédé de régulation d'un parc d'alternateurs comportant au moins deux alternateurs débitant en parallèle sur une charge (C), équipés chacun d'un régulateur (12, 13) configuré pour délivrer un signal de sortie représentatif du taux de puissance réactive de l'alternateur correspondant rapporté à sa puissance réactive nominale, et d'une loi de régulation permettant de modifier le taux de puissance réactive de l'alternateur en fonction d'un signal d'entrée, procédé dans lequel on génère à partir des signaux de sortie représentatifs du taux de puissance réactive de chacun des alternateurs, délivrés par les régulateurs correspondants, un signal pondéré envoyé comme signal d'entrée de ces régulateurs, de façon à faire converger chacun des alternateurs vers un taux de puissance réactive prédéfini (Trp).
Patent FR-3062767-A1 (FR)
Title: Technique d'administration d'une souscription aupres d'un operateur
Inventor: SCHOULER ERIC
IPC: H04W80/08
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention concerne une technique d'administration d'une souscription auprès d'un opérateur. Cette souscription permet un accès à un réseau de communication pour un module de sécurité (20) associé à un dispositif utilisateur (10). Une adresse de contact d'un serveur (30) configuré pour préparer des données de gestion de souscription est obtenue à partir d'un profil d'accès au réseau installé dans le module de sécurité. Le module de sécurité envoie une requête d'exécution d'un acte d'administration en relation avec cette souscription. La requête est adressée à l'adresse de contact du serveur et comprend une donnée permettant au serveur de faire suivre la requête à un serveur de contrôle (40). Une fois l'acte d'administration exécuté, le dispositif utilisateur reçoit une confirmation d'exécution de cet acte d'administration en provenance du serveur de contrôle.
Patent FR-3063306-A1 (FR)
Title: Ensemble avec une vanne a arbre d'entrainement refroidi pour ligne d'echappement
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F02G5/02
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'ensemble (1) comprend : - un échangeur de chaleur (7),; - un conduit de bipasse (13), définissant un chemin de passage pour les gaz d'échappement bipassant l'échangeur de chaleur (7); - une vanne (15) réglant des quantités de gaz d'échappement circulant respectivement à travers l'échangeur de chaleur (7) et à travers le conduit de bipasse (13), la vanne (15) ayant un arbre (23) d'entraînement. Selon l'invention, l'ensemble (1) comprend une boîte à fluide (29), communiquant fluidiquement avec le côté (F) de circulation du fluide caloporteur de l'échangeur de chaleur, agencée autour de l'arbre d'entraînement (23) de manière à refroidir ledit arbre d'entraînement (23).
Patent FR-3066958-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'entree d'air pour vehicule et module de face avant pour vehicule
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-06-05
Abstract: Le système de gestion d'une entrée d'air (10 ; 100) pour véhicule automobile comprend : - un dispositif de contrôle d'entrée d'air (12) comprenant un cadre (16) et une pluralité de volets (18) fixés au cadre (16) et mobiles entre une position fermée et une position ouverte et réciproquement, et - un guide d'air (14) formant un logement (22) pour positionner le dispositif de contrôle d'entrée d'air (12) et comprenant des moyens de fixation (26, 28, 30 ; 14A, 14B) du cadre (16) au logement (22) pour fixer le cadre (16) au logement (22).
Patent FR-3068825-A1 (FR)
Title: Dispositif d'optique electronique
Inventor: MORIN ROGER CLAUDE MARCEL
IPC: H01J3/00
Filed: 2017-07-06
Abstract: Dispositif d'optique électronique pour la manipulation d'un faisceau d'électrons d'énergie donnée, comprenant un film (1) ultrafin autosupporté d'épaisseur donnée, transparent pour le faisceau d'électrons, ledit film (1) comprenant des trous traversant définissant une porosité (a) du film (1) afin de générer une fonction de transmission électronique (t) prédéterminée dudit faisceau d'électrons, ladite fonction de transmission électronique présentant un module (modt) et une phase (?) fonctions de ladite porosité ; procédé de préparation dudit dispositif ; utilisation dudit dispositif pour notamment l'imagerie électronique et/ou la microscopie électronique basse énergie ; lentille électronique, biprisme porte-objet ou microscope électronique comprenant ledit dispositif.
Patent FR-3072327-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture multifonction
Inventor: VADENNE FRANCK
IPC: B43K27/00
Filed: 2017-10-16
Abstract: Instrument d'Ã©criture multifonction (10) comprenant un corps (12) logeant au moins deux Ã©lÃ©ments d'Ã©criture, chaque Ã©lÃ©ment d'Ã©criture comprenant une pointe d'Ã©criture (15), un dispositif de sÃ©lection (18) configurÃ© pour sÃ©lectionner un Ã©lÃ©ment d'Ã©criture parmi les au moins deux Ã©lÃ©ments d'Ã©criture et un dispositif de rÃ©tractation (20) configurÃ© pour dÃ©placer un Ã©lÃ©ment d'Ã©criture sÃ©lectionnÃ© entre une position d'Ã©criture dans laquelle la pointe d'Ã©criture (15) de l'Ã©lÃ©ment d'Ã©criture sÃ©lectionnÃ© fait saillie du corps (12) et une position rÃ©tractÃ©e dans laquelle la pointe d'Ã©criture (15) de l'Ã©lÃ©ment d'Ã©criture sÃ©lectionnÃ© est escamotÃ©e.
Patent FR-3073835-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour la production combinee d'hydrogene et de dioxyde de carbone a partir d'un melange d'hydrocarbures
Inventor: TRANIER JEAN-PIERRE
IPC: C01B3/56
Filed: 2017-11-22
Abstract: Dans un procédé pour la production combinée d'hydrogène et de dioxyde de carbone à partir d'un mélange d'hydrocarbures, le gaz résiduaire d'un PSA H2 (12) est séparé par perméation pour réduire sa teneur en hydrocarbures et le gaz épuré en hydrocarbures est séparé à basse température pour produire un liquide riche en dioxyde de carbone (22).
Patent FR-3076218-A1 (FR)
Title: Composition gelifiee comprenant une microdispersion aqueuse de cire(s)
Inventor: WANG PAMELLA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-12-28
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile ; et - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène, caractérisée en ce que ladite phase aqueuse gélifiée comprend en outre une microdispersion aqueuse d'une quantité efficace de particules de cire ayant une dureté à 20 °C supérieure ou égale à 6 MPa et une température de fusion supérieure ou égale à 60 °C, stabilisée par au moins un monostéarate de glycérol polyoxyéthyléné. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle composition et son utilisation pour prévenir et/ou traiter l'apparition des rides et/ou des ridules.
Patent FR-3084412-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs d'utilisation de l'energie disponible en profondeur dans les eaux
Inventor: GALLAND JEAN CLAUDE
IPC: F03G7/04
Filed: 2018-08-31
Abstract: L'énergie disponible dans les eaux profondes, où la pression hydraulique est énorme, n'est actuellement pas utilisée alors qu'elle est gigantesque et renouvelable indéfiniment. L'invention propose deux solutions pour son exploitation. La première à l'aide d'installations flottantes qui lancent la rotation de chaînes de réservoirs contenant du gaz descendant à grande profondeur, le gaz étant comprimé par des parois mobiles au fur et à mesure que lesdits réservoirs descendent ; ces parois entraînent à la descente des générateurs électriques équipant chaque réservoir dont la production est collectée et renvoyée par cable sous-marin dans le réseau. La seconde dans des installations immergées, l'énergie de pression hydraulique étant utilisée à grande profondeur où elle entretient la rotation de turbines par le déplacement d'éléments, tenant lieu d'aubes, soit massifs en mobilisant les poussées hydrauliques sur des surfaces coniques, soit creux au travers desquels l'eau est accélérée par effet « venturi » tout en récupérant sa pression, ce qui se traduit par un effet «jet d'eau » propulsant lesdits éléments. Ces nouvelles installations sont appelées à concurrencer celles, éoliennes et marée-motrices , limitées aux faible profondeurs et à succéder, sans présenter les mêmes risques écologiques, aux plate-formes pétrolières.
Patent FR-3081122-A1 (FR)
Title: Piece intermediaire obtenue par fabrication additive, ensemble comprenant la piece intermediaire et procede de fabrication d'une piece
Inventor: LAMELAS GERMAN
IPC: F02K9/52
Filed: 2018-05-21
Abstract: L'invention concerne une pièce intermédiaire (10) obtenue par un procédé de fabrication additive sur lit de poudre, comprenant une pièce (12) comportant au moins une cavité interne et un système de supportage de la pièce (12) comportant au moins une cavité interne, la pièce intermédiaire (10) comprenant au moins un circuit de circulation d'un gaz sec, le circuit de circulation du gaz sec étant configuré pour permettre la circulation du gaz sec entre le système de supportage de la pièce et un orifice débouchant sur une surface extérieure de la pièce (12) en passant par la cavité interne de la pièce (12) et la cavité interne du système de supportage. L'invention concerne également un ensemble comprenant la pièce intermédiaire et son procédé de fabrication.
Patent FR-3081851-A1 (FR)
Title: Installation de manutention de charge par depression
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B66C1/02
Filed: 2018-05-30
Abstract: Installation (1) de manutention de charge (100) comprenant un préhenseur (2) de la charge (100) et une structure (6) support du préhenseur (2), le préhenseur (2) de la charge (100) étant équipé d'au moins un organe (3) de préhension par dépression de la charge (100) relié à un générateur de vide raccordable à une source d'alimentation en énergie. Le préhenseur (2) est relié à la structure (6) support par une liaison (7) articulée pour permettre, à l'état manutentionné d'une charge (100) par le préhenseur (2), le passage du préhenseur (2) d'une position dite de travail dans laquelle le préhenseur (2) maintient, à l'aide de son au moins un organe (3) de préhension, la charge (100) à l'état suspendu, à une position dite de sécurité dans laquelle le préhenseur (2) supporte la charge (100) reposant sur le préhenseur (2), et l'installation (1) est configurée pour permettre au préhenseur (2) de passer de la position de travail à la position de sécurité au moins en cas de défaillance de la source d'alimentation en énergie du générateur de vide.
Patent FR-3068146-A1 (FR)
Title: Fibre optique
Inventor: EMSLIE CHRISTOPHER
IPC: C03B37/02
Filed: 2018-06-26
Abstract: Est fournie une fibre optique pour fournir une sensibilité accrue dans des applications de détection en augmentant le coefficient de rétrodiffusion de Rayleigh de la fibre tout en maintenant des niveaux tolérables d'atténuation de signal. Une fibre optique est fournie pour améliorer la sensibilité d'un système de détection, la fibre optique comprenant : au moins une âme ayant un diamètre d'âme, une ouverture numérique d'âme, un indice de réfraction d'âme et un coefficient de rétrodiffusion de Rayleigh d'âme. La fibre optique comprend en outre une première couche de gainage ayant une épaisseur de première couche de gainage, et un indice de réfraction de première couche de gainage ; et une seconde couche de gainage ayant un diamètre interne de seconde couche de gainage, un diamètre externe de seconde couche de gainage et une épaisseur de seconde couche de gainage. L'âme comprend au moins un dopant d'âme sélectionné dans la gamme de : germanium, phosphore, aluminium, bore, fluor. L'au moins un dopant d'âme sert à augmenter l'indice de réfraction d'âme et à améliorer le coefficient de rétrodiffusion de Rayleigh d'âme. La première couche de gainage comprend au moins un dopant de première couche de gainage sélectionné dans la gamme de : germanium, phosphore, aluminium, bore, fluor ; dans laquelle au moins un dopant de première couche de gainage est utilisé pour réduire l'indice de réfraction de première couche de gainage. L'atténuation de signal générée dans la fibre est inférieure à 20 % sur 1 km. L'objectif est de fournir une fibre optique ayant un régime de dopage d'âme optimum qui augmente le niveau avantageux la rétrodiffusion du signal, tout en limitant la quantité d'atténuation de signal résultante.
Patent FR-3085018-A1 (FR)
Title: Systeme de montage a coulissement pour siege de vehicule automobile
Inventor: TOISON STEPHAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2018-08-14
Abstract: La présente invention concerne un système de montage à coulissement pour siège (10) de véhicule automobile, ledit système comprenant au moins une glissière (31) comprenant un rail inférieur fixe (32) prévu pour être solidaire dudit siège (10) et un rail supérieur mobile (33) destiné à être solidaire du plancher (20) dudit véhicule, ledit rail supérieur mobile (33) étant monté coulissant le long dudit rail inférieur fixe (32) de sorte à permettre le réglage de la position dudit siège (10), ledit système comportant également un dispositif de recouvrement (35) de la au moins dite glissière (31) ; ledit dispositif de recouvrement (35) comportant au moins un panneau rigide (36) fixé sur le dessus du rail supérieur mobile (33) de la au moins dite glissière (31), ledit panneau (36) étant dimensionné en longueur et en largeur de sorte à recouvrir la totalité de la au moins dite glissière (31) quelle que soit la position de son rail supérieur mobile (33) par rapport à son rail inférieur fixe (32).
Patent FR-3086028-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple hybride desalignee
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple notamment pour véhicule automobile, comprenant Un module comportant o un élément d'entrée de couple (5), ○ un élément de sortie de couple (6), ○ un embrayage (8) de type humide accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée de couple et de sortie de couple, - un carter (3) de protection agencé pour envelopper, au moins partiellement, de préférence intégralement, le module, ledit carter étant destinée à recevoir un fluide de manière à ce qu'au moins l'un des éléments d'entrée et de sortie de couple baigne au moins partiellement dans ledit fluide lorsque ledit élément d'entrée ou de sortie de couple, est à l'arrêt et projette du fluide lors d'une rotation dudit élément autour d'un axe de rotation A, ledit carter comportant une canalisation d'alimentation du module apte à alimenter l'embrayage en fluide, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un collecteur (20) agencé dans le carter, ledit collecteur étant apte à collecter le fluide projeté dans le carter ; ledit collecteur (20) étant en communication avec une entrée (25) de la canalisation (26) d'alimentation du module (2) de manière à alimenter le module (2) avec le fluide collecté par le collecteur (20).
Patent FR-3089897-A1 (FR)
Title: renfort de passage de roue arrière adaptable à une gâche d’ancrage fixe ou réglable pour dossier arrière
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-12-17
Abstract: renfort de passage de roue arrière adaptable à une gâche d’ancrage fixe ou réglable pour dossier arrière Véhicule automobile comprenant au moins : un passage (7) de roue arrière ; une doublure (11) d’aile arrière (9) ; un renfort (15) de passage (7) de roue arrière fixé audit passage (7) et à la doublure (11) d’aile arrière (9), et servant d’appui à un dossier de banquette arrière ; et une gâche d’ancrage (27, 35) d’un dossier arrière, montée sur le renfort (15) de passage (7) de roue arrière ; le renfort (15) de passage (7) de roue arrière comprenant une paroi latérale (25) apte à recevoir la gâche d’ancrage (35) lorsque ladite gâche (35) est du type réglable, et une paroi frontale (17) avec au moins un renfoncement adjacent à la paroi latérale (25), apte à recevoir la gâche d’ancrage (27) lorsque ladite gâche (27) est du type fixe. (Figures 3 et 4)
Patent FR-3095791-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un dispositif de protection des jambes du conducteur.
Inventor: BOITEANU FLORIN
IPC: G05G1/32
Filed: 2019-05-10
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant une pédale de frein (4), une chape (3) destinée à supporter une pédale d’accélération, et un dispositif de protection (10) fixé à un élément de structure du véhicule, ledit dispositif (10) comprenant un premier fil rigide (25) placé derrière la pédale de frein (4) et destiné à empêcher une remontée brutale de ladite pédale (4) lors d’un choc du véhicule. Selon l’invention, le dispositif de protection (10) comprend un deuxième fil d’interposition (6) rigide fixé au premier fil (25) de manière à prolonger ledit premier fil (25), le deuxième fil d’interposition (6) étant destiné à venir se placer entre la chape (3) de la pédale d’accélération et les jambes du conducteur afin d’empêcher que celles-ci ne viennent directement interférer avec ladite chape (3). Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3097445-A1 (FR)
Title: Procédé permettant à un utilisateur d’écran mobile de lutter contre le mal des transports
Inventor: BERTRAND PATRICE
IPC: B60W40/10
Filed: 2019-06-21
Abstract: Procédé permettant d’empêcher un occupant (1) d’un véhicule (2) focalisé sur un écran (3) d’un équipement portatif, d’avoir le mal des transports, ledit procédé étant géré au moyen d’un calculateur embarqué. Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :-Une étape de calcul (15) de l’angle Θ entre l’écran (3) et la direction de déplacement du véhicule (2),-Une étape d’affichage (16) sur l’écran (3) d’au moins un indicateur visuel, représentatif des caractéristiques de déplacement du véhicule (2) par rapport à l’orientation de l’écran (3), ledit indicateur étant situé dans une zone de l’écran (3) qui est visible par l’occupant et qui est cohérente avec le sens de déplacement du véhicule (2). Figure pour l’abrégé : Fig.2