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Patent FR-3005142-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle d'une installation sous pression, et installation equipee d'un tel systeme
Inventor: KOTLAREK DAVID
IPC: F22B37/42
Filed: 2013-04-24
Abstract: La présente invention concerne un système (20) de contrôle d'une installation sous pression. Le système (20) comprend au moins deux chaînes de mesure (21, 22) indépendantes, parmi lesquelles une première chaîne de mesure (21) adaptée pour mesurer des paramètres (N1, P1) caractéristiques du fonctionnement d'une première partie de l'installation et une deuxième chaîne de mesure (22) adaptée pour mesurer des paramètres (N2, P2) caractéristiques du fonctionnement d'une deuxième partie de l'installation. Le système (20) comprend également deux automates (31, 32) programmables raccordés chacun à une chaîne de mesure (21, 22), ainsi qu'un terminal de pilotage (60). Les deux automates (31, 32) en communication comparent les paramètres caractéristiques (N1, P1) de la première partie et les paramètres caractéristiques (N2, P2) de la deuxième partie pour détecter un fonctionnement anormal de l'installation ou des chaînes de mesure (21, 22), de manière à transmettre une alerte de sécurité en vue d'une intervention de maintenance et/ou à activer des moyens de protection équipant l'installation. L'invention concerne également un procédé de contrôle d'une installation, ainsi qu'une installation équipée d'un tel système (20).
Patent FR-3007189-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element electriquement conducteur allonge
Inventor: COMORET EMILIEN
IPC: H01B13/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un élément électriquement conducteur allongé comprenant des nanotubes de carbone fonctionnalisés et au moins un métal, comprenant l'étape suivante : i) mélanger des nanotubes de carbone fonctionnalisés avec au moins un métal, pour obtenir un mélange composite, ledit procédé étant caractérisé en ce que le procédé comprend en outre, les étapes suivantes : ii) former une masse solide à partir du mélange composite de l'étape i), iii) introduire dans un tube métallique, un élément solide obtenu à partir de la masse solide de l'étape ii), et iv) déformer ledit tube métallique de l'étape iii), pour obtenir un élément électriquement conducteur allongé.
Patent FR-3009463-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmissions d'informations d'un vehicule automobile a un dispositif de fixation d'objet a l'arriere et a l'exterieur dudit vehicule
Inventor: CANDUSSI GILLES
IPC: H04B7/04
Filed: 2013-08-02
Abstract: Dispositif de transmission d'informations d'un véhicule automobile à un dispositif de fixation (10) d'un objet à l'arrière et à l'extérieur dudit véhicule automobile, ledit dispositif de fixation comportant une plateforme support (11) apte à venir se fixer sur la structure arrière (1) du véhicule et comprenant une plaque sensiblement verticale (16) comportant sur l'une de ses faces, un système d'éclairage (31, 32) et une plaque minéralogique d'immatriculation (30). Dispositif de transmission d'informations comprenant un émetteur capable de se brancher sur la prise de diagnostic embarqué située dans l'habitacle du véhicule, un récepteur fixé sur l'autre face de la plaque verticale (16) et apte à recevoir par liaison sans fil les informations de commande d'allumage du système d'éclairage (31, 32) transmises par l'émetteur.
Patent FR-3012406-A1 (FR)
Title: Kit de personnalisation pour cadre de bicyclette, et cadre de bicyclette comportant un tel kit de personnalisation
Inventor: DELANNOY GABIN
IPC: B62K19/18
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention concerne un kit de personnalisation (10) pour personnaliser un cadre (200) de bicyclette (202). L'invention se caractérise par le fait que le kit comprend : - un premier carter amovible (50, 150) comprenant un premier demi-capot (52, 152) configuré pour recouvrir au moins une partie d'une première portion du cadre (200), et une première gaine (54, 154) qui présente une première fente longitudinale, la première gaine étant configurée pour enserrer une deuxième portion du cadre ; et - des premiers moyens de montage configurés pour maintenir le premier carter amovible sur les première et deuxième portions du cadre.
Patent FR-3013480-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de prise de vues integrant un systeme d'eclairage de la scene a prendre
Inventor: ROUH ALAIN
IPC: G06T17/00
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prise, au moyen d'un imageur, d'une ou plusieurs images d'un objet ou d'une partie d'un objet présenté à distance devant ledit imageur, ledit objet étant éclairé au moyen d'un système d'éclairage. Selon l'invention, ledit procédé comporte les étapes suivantes : - une étape d'estimation d'un modèle 3D de l'objet tel qu'il se trouvera à un temps prédéterminé de la prise de l'image par ledit imageur, - une étape de simulation, en utilisant ledit modèle 3D ainsi estimé, de l'éclairage de l'objet tel qu'il se trouvera audit temps afin d'obtenir des images estimées dudit objet dans respectivement plusieurs modes d'éclairage envisagés dudit système d'éclairage, - une étape de sélection d'un mode d'éclairage du système d'éclairage à partir des images estimées, et - une étape de commande du système d'éclairage afin qu'il se trouve dans le mode d'éclairage qui a été sélectionné et, - une étape de commande de l'imageur, audit temps de la prise de l'image dudit objet, afin que ladite prise soit effectuée. La présente invention concerne également un système de prise de vues prévu pour mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3014517-A1 (FR)
Title: Element d'amortissement adaptable a au moins un facteur extrinseque de l'amortisseur
Inventor: FREYERMUTH ALAIN
IPC: F16F15/129
Filed: 2013-12-05
Abstract: La présente invention a pour objet un élément mobile pour système d'amortissement comprenant une masse absorbante (1) destinée à être positionnée dans un logement (2) et comportant, au niveau d'une même zone, au moins deux portions adaptées disposées sur la périphérie de la masse absorbante (1) et dans lesquelles sont disposés des éléments élastiques (3) respectifs destinés à être en appui contre la paroi interne du logement (2), caractérisé en ce que ces éléments élastiques (3) présentent des propriétés amortissantes optimales dans des intervalles différents de variation d'au moins un paramètre.
Patent FR-3015986-A1 (FR)
Title: Aptameres inhibiteurs de l'activite enzymatique de la proteine mmp-9
Inventor: DAUSSE ERIC
IPC: C40B30/08
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention concerne un aptamère à structure G-quadruplexe, capable d'inhiber l'activité enzymatique de la protéine MMP-9, et ses utilisations dermatologiques et cosmétiques.
Patent FR-3024175-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation de poids d'une trappe et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: F41H5/22
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de compensation (10) de poids pour une trappe (3) ainsi qu'un véhicule comportant un tel dispositif (3). Le dispositif (3) est caractérisé en ce qu'il comporte un moyen élastique (6) qui tend à positionner la trappe (3) aux extrémités de sa course de pivotement en équilibrant tout ou partie du poids de la trappe (3), le moyen élastique (6) étant solidaire de la trappe (3) par sa première extrémité grâce à une première articulation (6b) située à distance de l'axe (5), le moyen élastique (6) étant destiné à être solidaire du véhicule (1) par sa seconde extrémité (6a) au moyen d'une seconde articulation (6a), l'axe (5) et les articulations (6a, 6b) étant positionnés de façon à être alignés lorsque le centre de gravité (G) de la trappe (3) est situé dans un plan vertical à l'axe de pivotement (5) de la trappe (3), le moyen élastique (6) produisant alors son effort maximal.
Patent FR-3030853-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calcul d'un graphe conjugue de navigation aeroportuaire, procede et systeme associes de generation d'une trajectoire de roulage au sol d'un aeronef, produit programme d'ordinateur associe
Inventor: AULETTO REMY
IPC: G08G5/06
Filed: 2014-12-19
Abstract: Ce procédé de calcul d'un graphe conjugué de navigation aéroportuaire, à partir d'un graphe initial de navigation aéroportuaire, est mis en œuvre par un ordinateur. Ce procédé comprend l'acquisition (110) du graphe initial comportant une pluralité d'arcs de navigation, chacun comportant deux nœuds d'extrémité, présentant au moins un sens autorisé de navigation et étant identifié par ses deux nœuds d'extrémité. Ce procédé comprend en outre la détermination (120) d'un nœud conjugué pour chaque arc de navigation et pour chaque sens autorisé dudit arc, chaque nœud conjugué correspondant à un unique sens autorisé et représentant ledit arc du graphe initial associé audit sens autorisé ; et le calcul (130) du graphe conjugué en reliant les nœuds conjugués en fonction des liaisons entre les arcs du graphe initial et des sens autorisés, deux nœuds conjugués reliés entre eux correspondant à deux arcs successifs du graphe initial et à un même sens autorisé.
Patent FR-3017003-A1 (FR)
Title: Connecteur a levier d'assistance a la connexion
Inventor: TROUSSIER JULIEN
IPC: H01R13/64
Filed: 2014-01-28
Abstract: L'invention concerne un connecteur (1) à levier (7) d'assistance à la connexion. Ce connecteur (1) comporte un boîtier (5) sur lequel est monté le levier (7). Le levier (7) comporte des pattes de verrouillage (29) pour verrouiller le levier (7) par rapport au boîtier (5), dans au moins une position ouverte dans laquelle le connecteur peut être accouplé avec un contre-connecteur (2) et une position fermée, dans laquelle le levier (7) maintient le connecteur(1) accouplé avec le contre-connecteur (2).
Patent FR-3018653-A1 (FR)
Title: Procede de capture d'image avec reduction de courant d'obscurite et faible consommation
Inventor: BARBIER FREDERIC
IPC: H04N5/361
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de capture d'image dans un capteur d'image à matrice de lignes et colonnes de pixels actifs, alimenté entre une première borne d'alimentation à potentiel zéro (Vss) et une deuxième borne d'alimentation à un potentiel d'alimentation positif (Vdd). Chaque pixel comporte une photodiode et une grille pour transférer les charges photogénérées vers un nœud de stockage de charges. La grille de transfert est portée par une pompe de charge à un potentiel négatif (VNEG) pendant la durée d'intégration de charges et reçoit un signal de commande de transfert (TRA) commun à tous les pixels pendant une fenêtre temporelle de transfert. Le signal de commande de transfert ou de réinitialisation comporte successivement au moins une première phase pendant laquelle il passe du potentiel négatif (VNEG) à un potentiel de transfert positif, une deuxième phase pendant laquelle il passe du potentiel de transfert positif au potentiel zéro fourni par la première borne d'alimentation, une troisième phase de durée finie pendant laquelle il reste au potentiel zéro, et une quatrième phase dans laquelle il repasse du potentiel zéro au potentiel négatif fourni par la pompe de charge. Le fait de passer par le potentiel d'alimentation limite les appels de courant dans la pompe de charge qui doit rétablir le potentiel négatif VNEG à la fin du transfert.
Patent FR-3019190-A1 (FR)
Title: Fil textile conducteur, procede de fabrication d'un tel fil et tissu integrant un tel fil
Inventor: DIEPPOIS DIDIER
IPC: D02G3/38
Filed: 2014-03-31
Abstract: Procédé de fabrication d'un fil élastique présentant des propriétés de conduction de l 'électricité comprenant les étapes consistant à : • réaliser un fil élémentaire en guipant sur un fil synthétique autour d'un fil d'âme métallique ; • réaliser un fil intermédiaire en guipant ledit fil élémentaire autour d'un fil d'âme élastique ; • associer plusieurs fils élémentaires par guipage avec un fil synthétique de liage.
Patent FR-3020721-A1 (FR)
Title: Ressort de support d'un tube, notamment d'un tube d'un echangeur de chaleur destine a venir en contact d'une batterie de vehicule automobile
Inventor: BEAUREPAIRE ELISE
IPC: H01M10/6556
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un élément de compression (1) pour échangeur de chaleur (3), notamment échangeur de chaleur destiné à venir contre une batterie (5) de véhicule, ledit élément de compression (1) comprenant une armature (7) à effet ressort munie de bords opposés (9) destinés à s'étendre selon une direction d, dite de contact, d'extension longitudinale d'un tube (11) dudit échangeur de chaleur, lesdits bords (9) étant configurés pour prendre appui sur une surface d'appui (13), ladite armature (7) comprenant un sommet (17) s'étendant selon ladite direction de contact d, entre lesdits bords opposés (9) de l'élément de compression (1), ladite armature (7) étant configurée pour exercer un effort sur ledit échangeur (3) par ledit sommet (17).
Patent FR-3022343-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'une unite de roulement montee fonctionnelle dans un ensemble mecanique.
Inventor: GUERRE CHALEY FREDERIC
IPC: G01D5/00
Filed: 2014-06-16
Abstract: Procédé d'identification d'une unité de roulement (4) comportant une partie rotative (5) et une partie fixe (6), dans lequel un codeur (9) est porté par la partie rotative et comprend une piste codante avec une structure codante périodique comportant au moins une discontinuité de périodicité, et un capteur (10) associé à la partie fixe est placé en regard de la piste codante. Le procédé comporte les étapes de : - mesurer un signal de piste codante au cours d'une rotation de la partie rotative (5) par rapport à la partie fixe (6), - déterminer un signal de discontinuité de périodicité à partir du signal de piste codante, - extraire d'une base de données un identifiant d'unité de roulement associé au signal de discontinuité de périodicité.
Patent FR-3027242-A1 (FR)
Title: Fixation equipee d'une bague a sertir, procede de pose de ladite fixation et assemblage de pieces comprenant ladite fixation
Inventor: TUERY JEAN-BAPTISTE
IPC: B21J15/04
Filed: 2014-10-20
Abstract: L'objet de l'invention est une fixation (60) à sertir qui se caractérise en ce qu'elle est équipée d'une bague (62) à sertir positionnée au niveau de la zone de sertissage (68) de la fixation, ladite zone de sertissage (68) ayant un diamètre inférieur au diamètre du fût (66) de la fixation, ladite bague (62) ayant un diamètre extérieur (Dext) inférieur au diamètre du trou traversant de l'assemblage de pièces dans lequel est posée la fixation. L'invention a également pour objet un procédé de pose d'une fixation (60) équipée d'une bague (62) à sertir ainsi qu'un assemblage de pièces qui comprend au moins une fixation (60) équipée d'une bague (62) à sertir.
Patent FR-3028276-A1 (FR)
Title: Installation de protection contre le soleil et/ou la pluie
Inventor: BENDER MARTIN
IPC: E04H15/18
Filed: 2014-11-07
Abstract: Installation de protection (1) contre le soleil et/ou la pluie comprenant un toit de protection (3) pourvu d'une ossature porteuse (5) et d'une pluralité de lames (7) d'obscurcissement, l'installation de protection (1) étant en outre pourvue d'un système de déplacement (15) de la pluralité de lames (7) d'obscurcissement agencé pour modifier l'orientation d'au moins une lame (7) de la pluralité de lames (7), l'orientation d'une lame (7) correspondant à une rotation autour de l'axe d'extension (17) de ladite lame (7), chaque lame (7) de la pluralité de lames (7) comprend une couche de voilage et au moins une couche d'étanchéité, chaque couche s'étendant suivant l'axe d'extension (17) de ladite lame (7).
Patent FR-3030786-A1 (FR)
Title: Dispositif de derivation d'un cable optique
Inventor: LALLINEC PATRICE
IPC: G02B6/46
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de dérivation pour un câble optique (C) comprenant une gaine (G), au moins un module optique (M1) entouré par la gaine (G) et une fenêtre (F) d'accès au module optique (M1) formée dans la gaine (G), le dispositif (1) comprenant : • un boîtier (2) présentant : ○ un orifice d'entrée (8) et un orifice de sortie (10) agencés pour permettre une traversée du boîtier (2) par le câble de sorte qu'une portion du câble comprenant la fenêtre (F) d'accès se trouve logée à l'intérieur du boîtier (2), ○ une interface de dérivation (12) entre l'intérieur et l'extérieur du boîtier (2), agencée pour permettre une communication entre la portion du module qui a été extraite hors du câble via la fenêtre (F) d'accès et un équipement externe au boîtier (2), et • des moyens de blocage de la portion du module optique (M1) extraite par rapport à la gaine (G) pour empêcher un déplacement de la portion du module extraite vers l'intérieur de la gaine (G).
Patent FR-3031522-A1 (FR)
Title: Bougie de paraffines plus efficace et plus econome
Inventor: MIRCHER DE MERCY CHARLES HENRY
IPC: F23D3/16
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de bougie (1) plus efficace. Elle est composée d'une part, d'un volume de paraffines associées à de la stéarine (2) constituant le corps de la bougie (1), d'autre part, d'une mèche (3) constituée d'une ou plusieurs feuilles accolées de pure ouate de cellulose absorbante issue de la pâte à papier, dont la texture est imbibée de paraffines et/ ou de stéarine jusqu'à saturation, et qui est disposée à la bordure interne ou externe du périmètre du volume de paraffines associées à de la stéarine (2) constituant le corps de la bougie (1), en enveloppant ce périmètre sur toute sa hauteur ; ce dispositif permettant de consumer la bougie (1) plus intensément, rapidement et complètement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux bougies de paraffines, aux allume-feux, ainsi qu'aux réchauds et poêles à paraffines.
Patent FR-3033980-A1 (FR)
Title: Systeme de protection de plants de vegetaux
Inventor: MARQUES ANTONIO
IPC: A01G13/02
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'invention a pour objet un système de protection (1) contre les intempéries de plants de végétaux agencés en rangées, le système de protection (1) comprenant : - au moins un corps (2) configuré pour être positionné à proximité d'au moins une rangée de plants de végétaux (200), - au moins un premier organe de protection (4) configuré pour se déployer au-dessus des plants de végétaux (200) de la rangée dans au moins une première position dite de déploiement de manière à couvrir au moins partiellement les plants de végétaux (200) de la rangée et pour se rétracter dans au moins une deuxième position dite de rétractation de manière à découvrir les plants de végétaux (200) de la rangée, le premier organe de protection (4) étant fixé audit corps (2), - au moins un dispositif de commande (13) configuré pour permettre le déploiement et la rétractation du premier organe de protection (4).
Patent FR-3035712-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de couple applique a un arbre rotatif et procede de mesure de couple associe
Inventor: VENZAL SIMON-DIDIER
IPC: G01L3/02
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de mesure de couple appliqué à un arbre rotatif comprenant : • des moyens de transmission (2b) comportant, une première partie solidaire (R1) de l'arbre et recevant le couple (C) appliqué audit arbre (2a), et une deuxième partie (F) solidaire de la première partie, apte à se déplacer par rapport à la deuxième partie (R1) lorsqu'un couple (C) lui est appliqué, • une première électrode (E1) solidaire de la deuxième partie (F), • un premier support (2e), solidaire de la deuxième partie comprenant une deuxième électrode (E3), située en vis-à-vis de la première électrode, lorsqu'aucun couple (C) n'est appliqué à l'arbre (2a), la première et la deuxième électrodes générant une première capacité (C1) dont la valeur varie selon un déplacement (Ad) de la deuxième partie (F), • des moyens de mesure (M1) de la première capacité, • des moyens de conversion (M2) de la première capacité en une valeur du couple (C) appliqué à l'arbre (2a).
Patent FR-3037084-A1 (FR)
Title: Procede de desencrage de papier de recuperation
Inventor: DUPONT FRANCOIS
IPC: D21B1/32
Filed: 2015-06-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de désencrage de papier de récupération, comprenant une étape de pulpage, puis une étape dite de flottation, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'introduction d'au moins un dispersant de type polyacrylate, représentant de 0,05 % à 3,5 % en poids des charges minérales du papier de récupération. L'invention concerne également l'utilisation de ce dispersant spécifique au cours de l'étape de flottation du procédé de désencrage de papier de récupération.
Patent FR-3036129-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de batiment et/ou d'occultation solaire et son procede d'alimentation en energie electrique
Inventor: FRITSCH THOMAS
IPC: E06B9/00
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture de bâtiment et/ou d'occultation solaire (1, 2, 3), de type volet roulant ou battant, brise soleil, store, store banne ou similaire comportant, un moteur (4) électrique à courant continu basse tension inférieure à 30 volts et des moyens d'alimentation électrique principale (5) dudit moteur (4) comprenant au moins une batterie (6) reliée audit moteur (4), caractérisé par le fait qu'il comporte encore des moyens de rechargement de la ou des batteries (6) pourvues de moyen de raccordement (7) au secteur d'alimentation (8) d'un bâtiment.         L'invention concerne également un procédé d'alimentation en énergie électrique d'un dispositif de fermeture de bâtiment et/ou d'occultation solaire (1, 2, 3), tel que volet roulant ou battant, brise soleil, store, store banne ou similaire, comportant un moteur (4) électrique à courant continu basse tension inférieure à 30 volts et des moyens d'alimentation électrique principale (5) dudit moteur (4) comprenant au moins une batterie (6) reliée audit moteur (4), caractérisé par le fait qu'on alimente ledit moteur (4) électrique à courant continu par l'intermédiaire de la ou des batteries (6) et on recharge cette ou ces dernières au travers du secteur (8) d'alimentation d'un bâtiment.
Patent FR-3038143-A1 (FR)
Title: Procede d'isolation des bords d'une cellule photovoltaique a heterojonction
Inventor: REY NICOLAS
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé d'isolation électrique des bords (E) d'une cellule photovoltaïque à hétérojonction, la cellule photovoltaïque ayant une face avant (FS) destinée à être exposée à un rayonnement incident et comportant : - un empilement (110) de couches semi-conductrices ayant une surface avant, une surface arrière opposée à la surface avant, et des surfaces latérales ; - une première couche conductrice électriquement (104) et transparente au rayonnement incident disposée sur la surface avant de l'empilement (110) et sur les surfaces latérales de l'empilement (110) ; - une deuxième couche conductrice électriquement (105) disposée sur la surface arrière de l'empilement (110) et sur les surfaces latérales de l'empilement (110), la première couche conductrice (104) et la deuxième couche conductrice (105) étant en contact électrique sur les surfaces latérales de l'empilement (110) ; le procédé d'isolation étant caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'abrasion mécanique des bords (E) de la cellule photovoltaïque de sorte que : - le contact électrique entre la première couche conductrice (104) et la deuxième couche conductrice (105) sur les surfaces latérales de l'empilement (110) soit éliminé ; et que - chaque bord (E) abrasé de la cellule photovoltaïque forme un angle aigu (α) avec la face avant (FS) de la cellule photovoltaïque.