baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2944825-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing fitting to opening frame leaf or fixed frame of aluminum or plastic window, has hook member engaged in fixation in complementary holes formed on opening frame leaf or fixed frame with less clearance
Inventor: SANCHEZ DENIS
IPC: E05B9/00
Filed: 2009-04-27
Abstract: The device (1) has a hook member integrated to a support element i.e. rod member (7), which is mounted on a fitting (3). The hook member is engaged in fixation with complementary holes (21) that are formed on an opening frame leaf or fixed frame with less clearance. The hook member includes a hook nose (17) turned towards bottom relative to a mounting direction of the fitting on the opening frame leaf or fixed frame, where cross section of the nose is in reversed L shape. A locking device i.e. clip unit (25), locks the hook member in the holes in an engaged position.
Patent FR-2948731-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'amorcage d'un circuit de carburant d'un moteur a combustion
Inventor: COURTOT GILLES
IPC: F02M37/16
Filed: 2009-07-29
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'amorçage d'un circuit de carburant d'un moteur à combustion, comportant une entrée et une sortie et un moyen de pompage manuel apte à provoquer alternativement l'aspiration d'un fluide à ladite entrée et son refoulement à ladite sortie, et caractérisé en ce que l'entrée est munie d'une première prise de raccord rapide (6) et la sortie est munie d'une seconde prise de raccord rapide (7) aptes au branchement du dispositif en série sur le circuit en un point donné. L'invention porte également sur un procédé d'amorçage d'un circuit de carburant d'un moteur à combustion.
Patent FR-2951773-A1 (FR)
Title: Unite de production d'energie a rendement eleve
Inventor: ELEAUME THOMAS
IPC: F01C1/30
Filed: 2009-10-22
Abstract: L'invention concerne une unité de production d'énergie comprenant au moins une première canalisation convergente (11) et un moteur (2), la première canalisation (11) comprenant une entrée (110) alimentée en fonctionnement par un fluide en mouvement accéléré dans la première canalisation jusqu'à une sortie (111) de cette première canalisation (11), et le moteur (2) étant installé à la sortie (111) de la première canalisation (11) et étant conçu pour récupérer une fraction au moins de l'énergie cinétique du flux de fluide traversant la sortie (111) de la première canalisation (11). Selon l'invention, le moteur (2) est un moteur volumétrique traversé par la totalité du flux de fluide traversant la sortie (111) de la première canalisation (11).
Patent FR-2955600-A1 (FR)
Title: Wood frame panel fabricating method for e.g. dwelling, has wood fiber materials, wind bracing panels, cellulose wadding materials, vapor barrier break film, bearers and wood interior cladding panel are arranged orderly in exterior manner
Inventor: MELINAND JEAN JACQUES
IPC: E04C2/24
Filed: 2010-01-26
Abstract: The device has a rigid wood fiber material (14) that covers a frame, and a wind bracing panel (21), another rigid wood fiber material (13), another wind bracing panel (12), cellulose wadding material (9), vapor barrier break film (8) avoiding the condensation, bearers (5) and wood interior cladding panel that are arranged orderly in an exterior manner. The panels are realized with a vegetable origin material.
Patent FR-2960732-A1 (FR)
Title: Procede de routage pseudo-dynamique dans un cluster comprenant des liens de communication statiques et programme d'ordinateur mettant en oeuvre ce procede
Inventor: DUGUE SEBASTIEN
IPC: H04L45/125
Filed: 2010-06-01
Abstract: L'invention vise le routage pseudo-dynamique dans un cluster comprenant des nœuds, des liens de communication statiques reliant ces nœuds. Le routage est basé sur des niveaux de charge associés aux liens. Après avoir reçu (635) une liste d'identifiants de nœuds, ces identifiants désignant un ensemble de nœuds alloués à l'exécution d'une tâche, un poids ayant une première valeur prédéterminée est assigné (655) à un couple formé d'un identifiant d'un premier et d'un second nœuds dudit ensemble de nœuds, les premier et second nœuds étant distincts, un poids ayant une seconde valeur prédéterminée, distincte de la première valeur, étant assignée par défaut aux couples formés d'identifiants de nœuds alloués à des tâches différentes. Le cluster est alors routé, le routage comprenant la sélection (610) d'une route entre les premier et second nœuds et l'incrémentation (625) d'un niveau de charge associé à chaque lien comprenant la route sélectionnée de la première valeur.
Patent FR-2965086-A1 (FR)
Title: Procede d'uniformisation de la largeur de la zone de detection, autour d'un vehicule, d'un boitier portable de commande a distance d'un systeme d'acces mains libres au dit vehicule
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: G07C9/00
Filed: 2010-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'uniformisation de la largeur de la zone de détection, autour d'un véhicule (V), d'un boîtier de commande d'un système d'accès mains libres comprenant deux antennes latérales (A1, A2) et une antenne arrière (A3). Selon l'invention, on procède, pour un couple d'antennes voisines (A1/A3), à des mesures du champ magnétique généré lors d'une émission combinée des dites antennes voisines, et du champ magnétique généré individuellement par chacune de ces antennes voisines, de façon à scinder la zone de couverture des dites antennes voisines en trois zones accolées distinctes consistant en une zone courante latérale, une zone de coin arrière, et une zone courante arrière, et on sélectionne, d'une part pour chaque zone courante, un seuil de détection de valeur prédéterminée fonction de la largeur sélectionnée de la zone de détection, mesuré lors d'une émission combinée des deux antennes voisines (A1, A3), et d'autre part pour chaque zone de coin arrière, un seuil de détection minoré par rapport aux seuils de détection des zones courantes, adapté pour que la dite zone de détection de coin arrière présente une largeur équivalente à celle de la zone de détection des zones courantes.
Patent FR-2959164-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de la pression dans un pneumatique d'une roue et systeme de surveillance
Inventor: ELOY FREDERIC
IPC: B60C23/04
Filed: 2010-10-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance de la pression dans un pneumatique d'une roue, notamment d'un véhicule automobile, le véhicule automobile comprenant un module de capteur générant un signal indicatif d'une valeur de la pression momentanée dans le pneumatique, le véhicule automobile comprenant par ailleurs un module d'émission et un module de réception pour transmettre l'information de la valeur de la pression momentanée dans le pneumatique vers un module de gestion, le module de gestion étant susceptible de recevoir et de traiter l'information fournie, le module de gestion comprenant une première valeur de pression prédéterminée correspondant à une valeur plus élevée de vitesses du véhicule, et le module de gestion comprenant une deuxième valeur de pression prédéterminée correspondant à une valeur moins élevée de vitesses du véhicule, la première valeur de pression prédéterminée étant supérieure à la deuxième valeur de pression prédéterminée, le procédé de surveillance comprenant les étapes suivantes: - la comparaison de la valeur de la pression momentanée avec une valeur de pression cible, la valeur de pression cible correspondant soit à la première valeur de pression prédéterminée, soit à la deuxième valeur de pression prédéterminée, - le choix de la première valeur de pression prédéterminée comme valeur de la pression cible lorsque la pression momentanée est trop basse par rapport à la deuxième valeur de pression prédéterminée, et - le choix de la deuxième valeur de pression prédéterminée comme valeur de la pression cible lorsque la pression momentanée est trop élevée par rapport à la première valeur de pression prédéterminée.
Patent FR-2969675-A1 (FR)
Title: Device i.e. sideboard, for forming access path above roof void insulation, has three lintels made of same material, and inner opening zone for installing device on roofing framework, where boards are fixed on lintels by metallic fasteners
Inventor: DUVILLARD JONATHAN
IPC: E04B1/00
Filed: 2010-12-27
Abstract: The device has three lintels (3-5) made of same material, and an inner opening zone for installing the device on a roofing framework, where the device has width of 31 cm, height of 35 cm and thickness or depth of 6.5 cm. Two parallel boards are fixed individually on the lintels by metallic fasteners (6).
Patent FR-2958974-A1 (FR)
Title: Gas turbine engine e.g. turboshaft engine, for use in nacelle of aircraft, has exchanger fixed on intermediate wall connecting annular aerodynamic walls and longitudinal reinforcement connecting leading edge of lip with intermediate wall
Inventor: CARRE YOLAINE
IPC: F02C7/06
Filed: 2010-04-16
Abstract: The engine (1) has air-oil heat exchangers (14A-14C) arranged inside an air intake sleeve (12) for cooling oil. The air intake sleeve is hollow in shape and defines an interior volume. Each exchanger is arranged inside the interior volume. The sleeve has shape of an annular lip formed by two external (12Ex) and internal (12In) annular aerodynamic walls connected to a level of a leading edge (12B). The exchanger is fixed on an intermediate wall (15) connecting the annular aerodynamic walls. A longitudinal reinforcement connects the leading edge of the lip with the intermediate wall.
Patent FR-2960977-A1 (FR)
Title: Generateur de sequence a sollicitation variable pour circuit d'autotest integre
Inventor: LE-GALL HERVE
IPC: G01R31/317
Filed: 2010-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'au moins une séquence de test pour tester une connexion de données, le procédé comprenant la combinaison sélective par une fonction logique (206) des séquences pseudo-aléatoire (PRBS) de sortie d'une pluralité de générateurs PRBS (202, 204), chaque générateur ayant un nombre d'états spécifique à ce générateur, distinct de celui des autres générateurs.
Patent FR-2966396-A1 (FR)
Title: Device for indicating regulatory maximum speed of needle tachometer of vehicle equipped with rain sensor, has luminous indicators whose lighting and quenching are directly or indirectly controlled with rain sensor of vehicle
Inventor: LE MENS PATRICK
IPC: B60K35/00
Filed: 2010-10-21
Abstract: The device has a set of luminous indicators (L1-L5) e.g. LED indicators, distributed on a needle tachometer of a vehicle. Each luminous indicator is associated with one speed belonging to a set of regulatory maximum speeds e.g. 50 km/h, 90 km/h or 130 km/h, per dry weather or another set of regulatory maximum speeds e.g. 50km/h, 80 km/h or 110km/h, per rainy weather, where lighting and quenching of the luminous indicators are directly or indirectly controlled with a rain sensor (CA) of the vehicle.
Patent FR-2969585-A1 (FR)
Title: Flacon multiparois avec allegement de structure et procede pour sa realisation
Inventor: DOULIN GWENAEL
IPC: B29C45/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: Flacon (1) du type à poche comportant une structure externe (2) relativement rigide, formant boitier, constitué par une paroi latérale (4), un fond (5) et un col (6), et à l'intérieur duquel est disposée une poche déformable (3) relativement souple par rapport au boitier (2), contenant un produit à distribuer, en liaison avec un organe de distribution (non représenté), caractérisé en ce qu'au moins une partie de la structure rigide formant le boitier (2) comporte au moins une zone évidée (7) traversant la paroi, et au moins une zone pleine continue (8), pour constituer une armature allégée et rigide à la fois autour de la poche souple (3)
Patent FR-2969505-A1 (FR)
Title: Installation for producing e.g. sand-gravel mixture or concrete, has transferring unit for transferring orientation unit for hydraulic mixture to storage unit or mixer for obtaining another hydraulic mixture
Inventor: BLASZCZYK RICHARD
IPC: B01F3/12
Filed: 2010-12-27
Abstract: The installation (1) has a mixer (10) for producing a hydraulic mixture e.g. sand-gravel mixture or concrete, that is formed from cold and wet or dry, water and binder and additive by introducing into the mixer. Another mixer (30) produces another hydraulic mixture i.e. concrete, or hydrocarbon mixture from the former hydraulic mixture, the water and bitumen binder. A transferring unit (20) transfers an orientation unit (25) for the former hydraulic mixture to a storage unit or to the latter mixer for obtaining the latter hydraulic mixture. An independent claim is also included for a method for producing a hydraulic mixture and a hydrocarbon mixture.
Patent FR-2973866-A1 (FR)
Title: Heat treatment installation for drying of paper in paper production facility, has steam generation unit including heat exchanger comprising primary circuit supplied with hot gases, and secondary circuit crossed by fluid to be vaporized
Inventor: ROBIN JEAN PIERRE
IPC: D21F5/18
Filed: 2011-04-05
Abstract: The installation has an infrared radiation system comprising a set of radiating elements (2) that is associated with a set of gas burners. A set of gas extraction units (3, 4, 16) is arranged for extraction of hot gases produced by the infrared radiation system. A steam generation unit includes a heat exchanger (5) i.e. steam generator or tubular heat exchanger with smooth walls, that is utilized for recovery of heat contained in the hot gases. The exchanger comprises a primary circuit supplied with hot gases. A secondary circuit of the exchanger is crossed by a fluid to be vaporized.
Patent FR-2974422-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement acoustique global d'une cible marine ou sous-marine
Inventor: PENNEC SEBASTIEN
IPC: G01S3/808
Filed: 2011-04-21
Abstract: La présente invention a objet un procédé de positionnement acoustique global de type USBL ou SBL d'une cible marine ou sous-marine, procédé présentant une précision meilleure que celle du procédé mis en œuvre par des systèmes USBL ou SBL connus, tout en mettant en œuvre un réseau de capteurs ayant les mêmes dimensions matérielles que celles de ces systèmes connus. L'invention exploite les déplacements du réseau de capteurs pour mettre en oeuvre les principes des traitements par antenne synthétique. Le principe de l'antenne synthétique transposé au présent problème consiste à utiliser les signaux reçus par les hydrophones d'une antenne physique disposée sur une plate-forme mobile à K instants différents successifs, et donc à K emplacements successifs pour fournir une estimation de la position de la balise grâce à une antenne de dimension virtuellement plus grande.
Patent FR-2970433-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d'au moins une partie d'un panneau acoustique pour une nacelle
Inventor: MOUTIER JOHN
IPC: B29C73/00
Filed: 2011-01-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de réparation d'au moins une partie d'un panneau acoustique pour une nacelle (1) d'un turboréacteur (6) d'un aéronef, ledit panneau comportant une peau acoustique percée d'une pluralité de trous acoustiques, une peau pleine et une structure acoustique alvéolaire comportant une pluralité de cellules alvéolaires présentant chacune un ou plusieurs orifices de drainage disposés dans une ou plusieurs parois formant chaque cellule alvéolaire, ladite structure étant disposée entre la peau acoustique et la peau pleine, ledit procédé comportant notamment une étape où l'on injecte une résine durcissable à température ambiante au travers de trous acoustiques de la peau acoustique, lesdits trous aboutissant dans des cellules alvéolaires entières adjacentes à des cellules alvéolaires de jonction appartenant au panneau acoustique découpé de sorte à obstruer les orifices de drainage desdites cellules alvéolaires de jonction, lesdites cellules alvéolaires de jonction étant destinées à être en contact avec la zone de découpage.
Patent FR-2962099-A1 (FR)
Title: Trolley and shopping bag assembly, has arm provided with supports engaged with support units provided on shopping bag so as to suspend bags in removable manner with arm, and trolley with stop against which suspended bags are carried
Inventor: PICAUD PHILIPPE
IPC: A45C3/04
Filed: 2011-01-18
Abstract: The assembly has a trolley with a double arm (159) that is extended in front of rear uprights raising from an inner frame (5) mounted on wheels. The arm is provided with supports (17a, 17b) engaged with support units (51) provided on a shopping bag so as to suspend the bags in a removable manner with the arm. The trolley includes a stop (161) against which the suspended bags are carried so as to limit the free tilting of the bags. The stop is located at the level of the arm. An independent claim is also included for a method for allowing a shopping bag to be usable on a trolley.
Patent FR-2974597-A1 (FR)
Title: Ensemble de verrouillage tertiaire pour dispositif d'inversion de poussee
Inventor: HUE CORENTIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2011-04-27
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de verrouillage dit tertiaire pour dispositif d'inversion de poussée équipant une nacelle de turboréacteur, ledit ensemble de verrouillage comprenant au moins un verrou (1) dit tertiaire associé à au moins une ligne de commande primaire (2) comportant, d'une part, au moins un moyen de commande électromécanique (3), et d'autre part, une alimentation électrique (4) liée audit moyen de commande électromécanique, caractérisé en ce que l'ensemble de verrouillage comprend au moins une ligne de commande secondaire (20), ladite ligne de commande secondaire comportant, d'une part, au moins un moyen de commande électromécanique (30), et d'autre part, une alimentation électrique (40) liée au moyen de commande électromécanique et distincte de l'alimentation électrique de la ligne de commande primaire, ladite ligne de commande secondaire étant en outre équipée d'au moins un interrupteur (50) à commande manuelle.
Patent FR-2976815-A1 (FR)
Title: Gaseous medicament, useful for treating or preventing dyskinesia including chorea, ballismus, dystonia and athetosis in a mammal, preferably human, comprises argon gas
Inventor: PYPE JAN
IPC: A61K9/72
Filed: 2011-06-27
Abstract: Gaseous medicament comprises 5-79 vol.% of argon gas. ACTIVITY : Muscular-Gen.; Antiparkinsonian; Neuroleptic; Cerebroprotective; Vulnerary; Anticonvulsant; Nootropic. MECHANISM OF ACTION : Dopamine agonist. Tests details are described but no results given.
Patent FR-2977439-A1 (FR)
Title: Fenetres de ponderation en codage/decodage par transformee avec recouvrement, optimisees en retard.
Inventor: FAURE JULIEN
IPC: H04N7/30
Filed: 2011-06-28
Abstract: L'invention concerne le codage/décodage d'un signal numérique, constitué de blocs successifs d'échantillons, le codage étant du type par transformée avec recouvrement et comprenant, à l'analyse, l'application d'une fenêtre de pondération sur deux blocs de M échantillons successifs. En particulier, cette fenêtre de pondération est asymétrique et comporte quatre portions distinctes s'étendant successivement sur les deux blocs précités, avec : - une première portion (w1), croissante sur un premier intervalle d'échantillons, - une deuxième portion (w2), constante à une valeur de 1 sur un deuxième intervalle, - une troisième portion (w3), décroissante sur un troisième intervalle, et - une quatrième portion (w4), constante à une valeur de 0 sur un quatrième intervalle.
Patent FR-2977628-A1 (FR)
Title: Protecteur avec rfid
Inventor: DROUIN ALEXIS
IPC: E21B17/042
Filed: 2011-07-08
Abstract: La présente invention concerne un protecteur de tube d'extraction muni d'un module typiquement de type RFID contenant des informations permettant l'identification du tube d'extraction auquel le protecteur est associé, ou concernant les propriétés de ce tube. Elle concerne également un procédé de suivi et d'identification des tubes au moyen d'un tel protecteur, et un système pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2977925-A1 (FR)
Title: Dispositif de coiffage de lampe pour plafond
Inventor: CHERDO PASCAL
IPC: F21S8/04
Filed: 2011-07-15
Abstract: Un dispositif de coiffage (1) pour lampe de plafond comportant une pluralité de branches (2) pour coiffer la lampe, et des moyens de fixation (4, 5, 6) d'au moins une des branches de ladite pluralité de branches au reste du dispositif de coiffage. Un kit permettant de former ce dispositif de coiffage et un procédé de montage de ce dispositif de coiffage.
Patent FR-2981564-A1 (FR)
Title: Medical bed for patient suffering from Alzheimer's disease, has electric actuator whose thrust end is connected to operating beam on outer brace, and transmission mechanism with curved ramp and roller placed between thrust end and beam
Inventor: DARUGNA GILLES
IPC: A61G7/012
Filed: 2011-10-20
Abstract: The bed has a rectangular frame comprising cross-pieces (13, 14) connecting longerons (11, 12), and a bed base (3) carried by the frame by a lifting device. The lifting device has an inner brace (C1) placed inside an outer brace (C2). The device has an electric actuator (23) whose end is articulated on one of the cross-pieces of the frame, and an opposed thrust end of the actuator is connected to an operating beam (22) fixed on the outer brace. A transmission mechanism comprising a curved ramp (26) and a roller (27) is placed between the thrust end and the beam.
Patent FR-2981883-A1 (FR)
Title: Presse de vulcanisation de pneumatique comprenant des moyens de chauffage par induction
Inventor: ROCHETTE ALAIN
IPC: B29C35/08
Filed: 2011-10-28
Abstract: La presse (110) de cuisson d'ébauche de pneumatique, comprend : - un moule, - des bobines aptes à chauffer la presse par induction électromagnétique et formant au moins une succession suivant une direction circonférentielle (45) à un axe (X) du moule, et - un circuit d'alimentation en courant des bobines de la succession tel que, à un même instant quelconque donné, chaque bobine présente un pôle nord qui suit un pôle sud d'une bobine immédiatement précédente dans la succession.
Patent FR-2984835-A1 (FR)
Title: Adjustable driver's cab for e.g. small convertible, has steering wheel adjustably arranged on cab, where cab is adjustable in translation movement with respect to longitudinal axis, which is approximately parallel to length of vehicle
Inventor: KERGUELEN YANNICK
IPC: B60K26/02
Filed: 2011-12-21
Abstract: The cab (2) has a steering wheel (20) adjustably arranged on the cab, where the cab is mobile and adjustable in a translation movement with respect to a longitudinal axis, which is approximately parallel to the length of a vehicle. The translation movement of the cab is performed on a slide (31). The slide is tilted at an angle of 20 degrees to a bottom region from a front region to a rear region of the vehicle. A master cylinder is connected to a flexible tube having a freedom of movement. Electric subsets are connected to the vehicle by beams.
Patent FR-2988231-A1 (FR)
Title: Building e.g. house, has battery system storing additional energy and providing energy to load system for electric cars, load system comprising information of charge state of set of batteries, and set of keys for locking load station
Inventor: ALQUIER REMI THOMAS GABRIEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2012-03-14
Abstract: The building has a set of photovoltaic plates (1), and a set of alternators (4) that is connected to machines of musculation. An electronic system is utilized for generation of electricity via vibrations of the ground (2). A set of cables is utilized for conveying electricity. A battery system stores additional energy (8) and provides the energy to a load system for electric cars. A load system comprises information of charge state of a set of batteries, and a set of keys that is utilized for locking a load station (12).