baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034371-B1 (FR)
Title: Interface de fixation pour dispositif de signalisation lumineuse de vehicule
Inventor: SURUGUE MICHEL
IPC: B60Q1/44
Filed: 2015-04-02
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention porte sur une interface de fixation (1) pour assurer la fixation d'un dispositif de signalisation lumineuse dans un véhicule, comportant un boîtier (2) comprenant un logement (4) pour recevoir un moteur de lumière de dispositif de signalisation lumineuse, L'interface de fixation selon l'invention comporte en outre au moins deux plots de fixation (3), solidaires du boîtier (2), adaptés pour assurer l'interface et la fixation dudit boîtier (2) sur du verre, du métal ou du plastique. L'invention porte également sur un dispositif de signalisation lumineuse comprenant une telle interface de fixation (1).
Patent FR-3022815-B1 (FR)
Title: Procede de polissage mecano-chimique
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24D3/02
Filed: 2015-06-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: Il est fourni un procédé de polissage mécano-chimique d'un substrat, comprenant : la fourniture d'une machine de polissage présentant un cylindre ; la fourniture d'un substrat, dans lequel le substrat présente une surface d'oxyde de silicium exposée ; la fourniture d'un feutre de polissage mécano-chimique, comprenant : une couche de polissage de polyuréthane ; dans lequel la composition de couche de polissage de polyuréthane présente un indice acide ≥ 0,5 mg (KOH)/g ; la fourniture d'une suspension abrasive, dans lequel la suspension abrasive comprend de l'eau et un abrasif d'oxyde de cérium ; la création d'un contact dynamique à une interface entre le feutre de polissage mécanochimique et le substrat ; et, la distribution de la suspension abrasive sur la surface de polissage de la couche de polissage de polyuréthane du feutre de polissage mécano-chimique à ou à proximité de l'interface entre le feutre de polissage mécano-chimique et le substrat ; et, le polissage du substrat.
Patent FR-3038455-B1 (FR)
Title: Compose utilise en tant qu'additif dans un electrolyte pour batterie a circulation d'ions
Inventor: FORESTIER CORALIE
IPC: H01M10/056
Filed: 2015-07-01
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un composé en tant qu'additif dans un électrolyte pour batterie fonctionnant par circulation d'ions, ledit composé comprenant au moins un groupement 1,1-dicyanovinyle.
Patent FR-3048540-B1 (FR)
Title: Procede d'amelioration d'images applicable aux images d'empreintes digitales
Inventor: KAZDAGHLI LAURENT
IPC: G06K9/36
Filed: 2016-03-04
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une image comprenant un ensemble de pixels, chaque pixel étant associé à un niveau de gris, le procédé comprenant une étape de segmentation de l'image pour générer une image modifiée ne contenant que des régions de l'image présentant une alternance de zones claires et de zones sombres à une fréquence supérieure à une fréquence minimale, ladite étape de segmentation comprenant : ○ l'attribution, à chaque pixel de l'image, d'un niveau de réponse fréquentielle, correspondant à une fréquence d'alternances de zones claires et de zones sombres au voisinage du pixel, ○ la définition de régions de l'image par regroupement de pixels voisins de même niveau de réponse fréquentielle, ○ la détermination d'un niveau de réponse fréquentielle seuil, et ○ la génération d'une image ne comprenant que des régions dont les pixels présentent un niveau de réponse fréquentielle supérieur ou égal au niveau de réponse fréquentielle seuil.
Patent FR-3048635-B1 (FR)
Title: Armature textile lisse pour pultrusion, procede et dispositif pour sa realisation, et son utilisation pour la fabrication de pieces par pultrusion
Inventor: CHOMARAT GILBERT
IPC: B32B5/26
Filed: 2016-03-08
Granted: 2019-07-05
Abstract: Armature textile (1) utilisable pour la réalisation de pièces composites par pultrusion, comprenant une couche de renfort (200) ayant des tronçons de fibres de verre (3) orientés de façon aléatoire et enrobés d'un liant polyester (4), dans laquelle : - la couche de renfort (200) comprend au moins une couche de renforcement (6, 6a) formée de fibres structurées en tissage, ou en grille, ou en fils longitudinaux et transversaux, - la couche de renfort (200) comprend au moins une couche d'épaisseur (2), adjacente à la couche de renforcement (6), et à base desdits tronçons de fibres de verre (3) orientés de façon aléatoire et enrobés d'un liant polyester (4), - au moins une première couche superficielle (5) en voile de fibres forme une première face externe de l'armature textile (1), - une seconde face externe de l'armature textile (1) est formée par ladite au moins une couche de renforcement (6) ou par une seconde couche superficielle en voile de fibres, - le liant polyester (4) assure la liaison entre les couches de l'armature textile (1).
Patent FR-3052183-B1 (FR)
Title: Aube de turbine comprenant une portion d'admission d'air de refroidissement incluant un element helicoidal pour faire tourbillonner l'air de refroidissement
Inventor: BOTREL ERWAN DANIEL
IPC: F01D5/30
Filed: 2016-06-02
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne une aube (11) de turbine de turbomachine telle qu'un turbopropulseur ou un turboréacteur, cette aube (11) comprenant un pied (12) portant une pale, cette aube (11) comportant au moins un conduit de circulation d'air pour la refroidir en fonctionnement, ce conduit comportant au niveau du pied d'aube (12) une portion d'admission (26a-26e) pour collecter l'air de refroidissement, cette portion d'admission (26a-26e) s'étendant depuis une face inférieure (21) du pied d'aube (12) opposée à la pale. Au moins une portion d'admission (26a-26e) est équipée d'un élément hélicoïdal (33) pour mettre en rotation l'air de refroidissement afin d'en améliorer l'efficacité de refroidissement.
Patent FR-3054568-B1 (FR)
Title: Agents fluxants pour liants hydrocarbones
Inventor: LEBARBE THOMAS
IPC: C07C69/52
Filed: 2016-07-26
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne l'utilisation à titre d'agent fluxant, d'au moins un composé répondant à la formule (I) R1-X-R-Y-R2 (I) où : R1 et R2, identiques ou différents, sont des chaînes hydrocarbonées, linéaires ou ramifiées, en C2-C11 ; chacun de -X- et -Y-, identiques ou différents, est un groupe -O-(C=O)- ; -(C=O)-O- ; -NR'-(C=O)- avec R' représentant un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1-C4, ou -(C=O)-NR'- avec R' représentant un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1-C4, le groupe -R- est une chaîne hydrocarbonée divalente, en C1-C10, linéaire ou ramifiée, et éventuellement interrompue par un ou plusieurs atomes d'oxygène dans une composition comprenant un liant hydrocarboné pour la préparation d'un produit bitumeux à base de particules solides minérales en contact avec ledit liant hydrocarboné, où ledit composé de formule (I) est présent dans ladite composition lors de la mise en contact de ladite composition avec lesdites particules solides minérales.
Patent FR-3059660-B1 (FR)
Title: Suspension d'oxyde de cerium
Inventor: DE KERGOMMEAUX ANTOINE
IPC: C01F17/241
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-03-15
Abstract: La présente invention est relative à une suspension de particules d'oxyde de cérium dans un mélange de solvants polaires. L'invention est aussi relative au procédé de préparation de cette suspension ainsi qu'à l'utilisation de celle-ci pour disperser des particules d'oxyde de cérium dans au moins un polymère.
Patent FR-3055125-B1 (FR)
Title: Controle de direction d'un vehicule a trois roues par des roues arriere directrices.
Inventor: YAMKOUDOUGOU YANNICK
IPC: B62K5/08
Filed: 2016-08-21
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de contrôler la direction d'un véhicule électrique à traction à partir de deux roues directrices positionnées à l'arrière du véhicule. Ce dispositif permet à l'utilisateur de contrôler le rayon de braquage du véhicule tout en restant en équilibre stable. Il est constitué d'un châssis (1) servant de cadre de support sur lequel est fixé une roue avant (2) équipé d'un moteur électrique (3), un guidon (4) pour les manœuvres de direction, un système de transmission conique (Partie D), un système de pivot arrière (partie C), deux amortisseurs (21a, 21b) permettant l'inclinaison du véhicule et l'amortissement des chocs et deux roues arrière. Le dispositif selon l'invention est destiné à tous types de véhicules.
Patent FR-3064817-B1 (FR)
Title: Boitier plastique non coplanaire d'encapsulation d'un composant electronique hyperfrequence de puissance
Inventor: ALLEAUME PIERRE FRANCK
IPC: H01L23/492
Filed: 2017-04-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne une solution pour réaliser l'encapsulation d'un composant (14) de très haute fréquence et de forte puissance dans un boitier plastique standard (10), le boitier comportant une embase conductrice (11) thermiquement et électriquement sur laquelle est placé le composant (14) et un corps de boitier (13) réalisant l'encapsulation. Les broches (123) par lesquelles transitent les signaux à très haute fréquence, sont configurées et agencées de façon à former avec des broches de masse (122) disposées latéralement à celles-ci, des structures de guide d'ondes assurant un transit de ces signaux entre le composant (14) et l'extérieur du boitier d'encapsulation (10) avec une altération minimale. Les broches de connexion du boitier sont en outre disposées dans un plan décalé par rapport au plan de l'embase (11), ce qui permet de découpler les problèmes de transmission des signaux à très haute fréquence, des problèmes de dissipation thermique.
Patent FR-3066365-B1 (FR)
Title: Chaussure
Inventor: STASZEWSKI JEAN MICHEL
IPC: A43B23/02
Filed: 2017-05-22
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne les chaussures. La chaussure selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comporte une semelle 10 d'axe longitudinal 11 comportant un bord avant 12 et une empeigne 20 apte à recouvrir au moins une partie de l'avant du pied comportant au moins deux fentes longitudinales 41, 50 ayant des directions sensiblement parallèles, à savoir une fente 41 dite "première fente de fermeture" et une fente 50 dite "fente d'ajustement", des moyens pour relier, sensiblement au contact, les deux bords en regard 42, 43 de la première fente 41, et des moyens d'ajustement pour relier les deux bords en regard 51, 52 de la fente 50 de façon que la distance séparant ces deux bords soit ajustable.
Patent FR-3061602-B1 (FR)
Title: Systeme d'identification d'une puce 3d
Inventor: AYRES ALEXANDRE
IPC: H01L27/10
Filed: 2017-01-02
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une puce comprenant : au moins deux niveaux semiconducteurs superposés, dans chacun desquels sont formés des circuits élémentaires (58, 59) d'un même type tous connectés à un même noeud d'entrée ; et une pluralité de composants (74), chacun étant adapté à fournir une valeur dépendant d'une différence entre les signaux de sortie de premier et second circuits élémentaires, situés respectivement dans des premier et second niveaux semiconducteurs, les signaux de sortie de la pluralité de composants étant combinés pour former un nombre.
Patent FR-3062558-B1 (FR)
Title: Systeme comportant une tablette et un dispositif porte-etiquette, configure pour equiper un dispositif de presentation d'articles de marchandises, notamment une gondole
Inventor: DESSEIX NICOLAS
IPC: G09F3/20
Filed: 2017-02-07
Granted: 2020-04-17
Abstract: Le système comporte une tablette (5) réalisée en une feuille métallique formant un panneau supérieur (20), et une face avant (23) pourvue d'une paroi avant externe (40) et d'une paroi avant interne (41) présentant une portion interne d'appui (42) s'étendant à proximité immédiate du panneau supérieur, une portion interne de montage (43) s'étendant à distance de la paroi avant externe, et une face d'appui (127) formée sur la portion interne de montage ; le porte-étiquette (110) comporte une partie de montage (112) présentant un espace interne (116) délimité par des ailes latérales (113 ; 114), une face d'appui complémentaire (130) étant formée sur une aile latérale (114) ; le porte-étiquette est monté sur la face avant avec la paroi avant externe et la paroi avant interne reçues dans l'espace interne, la face d'appui et la face d'appui complémentaire des organes de verrouillage étant en contact pour verrouiller le porte-étiquette en position.
Patent FR-3063365-B1 (FR)
Title: Systeme d'authentification a cle segmentee
Inventor: GASCUEL JACQUES
IPC: G06F21/35
Filed: 2017-02-27
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un système d'authentification à au moins un applicatif accessible par un utilisateur via un ordinateur et dont l'accès est contrôlé par une donnée d'authentification, comprenant un dispositif mobile principal et un jeton principal, dans laquelle est enregistrée au moins une donnée d'authentification, le dispositif mobile principal étant configuré pour récupérer la donnée d'authentification du jeton principal grâce à une clé d'appairage, caractérisé en ce que la clé d'appairage est segmentée en plusieurs segments, un premier segment étant enregistré sur le dispositif mobile principal et au moins un autre segment supplémentaire étant enregistré sur un dispositif mobile secondaire et/ou un jeton secondaire, le dispositif mobile principale étant configuré pour récupérer le ou les segments supplémentaires pour reconstituer la clé d'appairage et pour présenter la clé d'appairage reconstituée au jeton principal.
Patent FR-3070035-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-clapot
Inventor: BIOUSSE PATRICE
IPC: B63B59/00
Filed: 2017-08-14
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif anti-clapot (1) remarquable en ce qu'il comporte au moins un élément (4) comprenant au moins un flotteur (5,5') en forme globale de cylindre, une bavette (6,6') fixée le long d'un (61) de ses bords longitudinaux (61,62) sous ledit flotteur (5) et munie d'un lest (7) le long de son autre bord longitudinal (62) de manière à ce que, lorsque le flotteur (5,5') flotte à la surface de l'eau (8), ladite bavette (6,6') s'étende sous l'ensemble dudit flotteur (5,5') et soit maintenue tendue verticalement par ledit lest (7), ledit élément (4) étant agencé pour être arrimé par des drisses à un bateau (3), le flotteur (5,5') flottant à la surface de l'eau (8) plaqué contre la coque (2) dudit bateau (3).
Patent FR-3056977-B1 (FR)
Title: Composant micromecanique
Inventor: GUENTHER SEBASTIAN
IPC: B81C1/00
Filed: 2017-09-27
Granted: 2019-11-08
Abstract: Composant micromécanique (1) entourant une cavité (3) logeant un élément de capteur (5) et un Getter (7). Une structure (9) du composant micromécanique (1) entre l'élément de capteur (5) et le Getter (7) est réalisée pour qu'une particule (11) désorbée par le Getter (7) soit adsorbée sur et/ou dans une zone (13) du composant micromécanique (1) écarté de l'élément de capteur (5).
Patent FR-3072723-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation d'une temperature associee a un ensemble d'echange thermique d'une turbomachine
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: F28F27/00
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-11-01
Abstract: Un procédé de régulation d'une température (TM) associée à un ensemble d'échange thermique (10) d'une turbomachine (1), comprenant, au cours d'un même cycle, une mesure (500) de la température (TM) d'un flux d'air en sortie d'un échangeur thermique (14), une réception d'une consigne de température (TC) du flux d'air en sortie de l'échangeur (14), une estimation (510) d'une température théorique (TT) du flux d'air en sortie de l'échangeur (14) en fonction d'une estimation de la position d'un obturateur d'une vanne (15) commandée prélevant un flux d'air de refroidissement de l'échangeur (14), une détermination d'un courant de correction (ICO) à partir de la différence (ΔT1) entre la température mesurée (TM) et la température théorique (TT), et une détermination (530) d'un courant de commande (IC) de l'obturateur à partir de la différence (ΔT2) entre la température mesurée (TM) et la consigne de température (TC) et en tenant compte du courant de correction (ICO) déterminé au cycle précédent, la position de l'obturateur étant déterminée à partir des courants de commande (IC) et de correction (ICO) déterminés au cycle précédent.
Patent FR-3073686-B1 (FR)
Title: Groupe electromoteur de traction de vehicule automobile comprenant un support integre
Inventor: LECOCQ AURELIEN
IPC: H02K11/33
Filed: 2017-11-14
Granted: 2019-10-11
Abstract: Groupe électromoteur de traction véhicule automobile, comportant une machine électrique (2) disposée suivant un axe, reliée à une transmission (8), un onduleur (4) relié par un connecteur électrique à la machine électrique (2), et au moins un support (10) de fixation de ce groupe sur le véhicule, ce groupe étant remarquable en ce qu'il comporte une plaque de liaison (30) insérée entre l'onduleur (4) et la machine électrique (2) en reliant ces deux éléments entre eux, comprenant le connecteur traversant la plaque (30), cette plaque (30) se prolongeant sur un côté par un bras contenant le support de fixation (10).
Patent FR-3075559-B1 (FR)
Title: Unite electronique de puissance et convertisseur de tension le comprenant
Inventor: POUILLY AURELIEN
IPC: H05K7/02
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention se rapporte à une unité électronique (10), notamment destinée à être intégrée dans une machine électrique pour véhicule automobile, comprenant : - un support comprenant au moins une trace conductrice électriquement, au moins un composant électronique agencé sur ladite trace, dans laquelle le support et le au moins un composant électronique sont au moins en partie surmoulés, l'épaisseur du surmoulage (22) étant ajustée en fonction de l'agencement d'un élément de liaison électrique dudit au moins un composant électronique et/ou dudit au moins un composant électronique sur le support.
Patent FR-3076581-B1 (FR)
Title: Aerogenerateur a axe vertical
Inventor: GODON GEOFFREY
IPC: F03D9/32
Filed: 2018-01-11
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un aérogénérateur comportant au moins un rotor à axe vertical muni d'une pluralité de pales. Lesdites pales présentent un bras de liaison (11, 12 ; 21, 22) prolongé par un cuilleron (13, 14 ; 23, 24) de forme semi-ovoïdale, la pointe étant dirigée du coté opposé à l'axe du rotor, lesdites pales étant disposées pour former au moins une paire (10, 20) de pales symétriques par rapport à l'axe de rotation. Elle concerne également un système de production d'électricité pour l'alimentation d'une structure fixe et un système de récupération d'énergie aéraulique pour l'alimentation d'un véhicule équipé d'un tel aérogénérateur.
Patent FR-3077385-B1 (FR)
Title: Unite electronique de mesure de parametres de fonctionnement d'une roue de vehicule adaptee pour etre positionnee sur la face interne d'une bande de roulement d'un pneumatique
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G01M17/02
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet une unité électronique (1) adaptée pour être positionnée sur une face interne (Fi) d'une bande de roulement d'un pneumatique (P) en vue de la mesure de paramètres de fonctionnement d'une roue de véhicule équipée dudit pneumatique caractérisée en ce qu'elle comprend : • un corps (2), configuré pour être encastré dans l'épaisseur dudit pneumatique, dans un logement prévu à cet effet, et comportant des capteurs (4) dédiés à la mesure de paramètres de fonctionnement de la roue ; • une tête (3), agencée à une extrémité du corps et comprenant une carte électronique (5) de gestion d'informations issues des capteurs dudit corps et des moyens de communication (6) avec une unité centrale montée sur le véhicule ; • des moyens (8) de connexion entre les éléments équipant ledit corps et les éléments équipant ladite tête ; et • un moyen d'alimentation énergétique (7) de l'unité électronique.
Patent FR-3077219-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a dispositif electrocommandable et fabrication
Inventor: BAUERLE PASCAL
IPC: F24F3/16
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un vitrage feuilleté intégrant un dispositif électrocommandable et sa fabrication inculant un préassemblage avec une bande plastique mince.
Patent FR-3079999-B1 (FR)
Title: Module de plancher d'un batiment d'elevage, et plancher correspondant
Inventor: LUCAS STEPHANE
IPC: A01K5/00
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un module de plancher (1) destiné à être mis en œuvre dans un plancher (3) de bâtiment d'élevage d'animaux, comprenant une cuve (11) de réception de matières comestibles et un cadre (12) s'étendant en périphérie de la cuve (11) et délimitant une ouverture d'accès au contenu de la cuve (11) pour les animaux susceptibles de se déplacer sur ledit plancher (3).
Patent FR-3080518-B1 (FR)
Title: Formulation liquide pour enfumoir pour ruches
Inventor: ALBRESPY DAMIEN
IPC: A01K55/00
Filed: 2018-04-27
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne une formulation liquide, pour des cartouches ou recharges de cartouches dans des systèmes électriques pour enfumage de ruches comprenant des huiles essentielles dans un solvant dépourvu de propylèneglycol et/ou de polymères synthétiques d'oxydes d'éthers tels que les polyéthylèneglycols.
Patent FR-3080803-B1 (FR)
Title: Segment de piste isolante pour un systeme d'alimentation par le sol et systeme d'alimentation par le sol correspondant
Inventor: DUPRAT PATRICK
IPC: B60M1/30
Filed: 2018-05-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: Segment de piste isolante (42) pour un système d'alimentation par le sol (10), caractérisé en ce qu'il comporte un corps réalisé en un matériau isolant du courant électrique, ledit segment constituant une portion d'une piste isolante (40) destinée à former une surface de glissement continue pour un patin d'un véhicule alimenté par ledit système d'alimentation par le sol.
Patent FR-3082293-B1 (FR)
Title: Distributeur de glacon ameliore
Inventor: ROSSI MICHELE
IPC: F25C5/20
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un distributeur de glaçons comprenant une cuve pour contenir des glaçons en vrac à distribuer, une roue de prélèvement comprenant au moins un godet (13) apte à prélever des glaçons dans la cuve et une ouverture de distribution (14) des glaçons prélevés par le godet, ledit godet (13) comportant une paroi externe (16), une paroi interne (17), une paroi arrière (19) opposée à l'ouverture de distribution (14) et une ouverture de prélèvement (20) délimitée par la paroi arrière (19) et les parois externe et interne, la paroi interne (17) présentant une surface intérieure, s'étendant de la paroi arrière (19) à l'ouverture de distribution (14), inclinée vers le bas en direction de la paroi frontale de la cuve.
Patent FR-3082876-B1 (FR)
Title: Soufflante comprenant une plateforme et un verrou de blocage
Inventor: GUIVARC'H JEREMY
IPC: F01D5/02
Filed: 2018-06-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne une soufflante comprenant : - un disque (10) de soufflante (1), - une plateforme (20) inter-aubes (2) comprenant une base (22) et une patte (26) radiale, un deuxième orifice (28) étant formé dans la patte (26) de la plateforme (20), et - un verrou (30) présentant un bord aval (36) configuré pour prendre appui contre la patte (26) de la plateforme (20), l'un parmi le bord aval (36) et la chape (14) du disque (10) de soufflante (1) comprenant un pion (37), l'autre comprenant un premier orifice (16), le pion (37) étant configuré pour pénétrer dans le premier orifice (16) et dans le deuxième orifice (28) de sorte à bloquer la plateforme (20) par rapport au disque (10) de soufflante (1).