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Patent FR-3049665-A1 (FR)
Title: Piece a sertir sur un support, dispositif comprenant une telle piece et procedes de fabrication d'une telle piece et d'un tel dispositif
Inventor: FAGUER SYLVAIN
IPC: F16B19/10
Filed: 2015-10-28
Abstract: Pièce à sertir sur un support, comprenant une tête d'appui (4) et un fût (5) comportant un tronçon de sertissage (9) destiné à être déformé lors d'une opération de sertissage de la pièce, le tronçon de sertissage (9) comprenant un premier tronçon (11) creux adjacent à la tête d'appui (4) et un deuxième tronçon (12) adjacent au premier tronçon (11), le deuxième tronçon (12) étant configuré pour se déformer à l'extérieur de la pièce en un bourrelet de sertissage pour sertir la pièce sur le support, et le premier tronçon (11) est configuré pour se déformer à l'intérieur du creux (13) du fût (5) en un bourrelet de dégagement pour limiter les efforts sur le support lors de l'opération de sertissage de la pièce.
Patent FR-3046387-A1 (FR)
Title: Element de carroserie retroeclaire
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-12-30
Abstract: Elément de carrosserie (1) de véhicule automobile comprenant un corps (2) formé d'une matière transparente, disposé de façon visible sur un support (3) formant partie de la carrosserie du véhicule, dont une face est recouverte d'un revêtement de décor semi transparent (4), caractérisée en ce qu'un guide de lumière diffusant (5) raccordé à une source de lumière est disposé entre le support (3) et le corps (2) de l'élément de carrosserie.
Patent FR-3047968-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a la prevention et la securite des cyclistes sur la voie publique
Inventor: VERDIER CATHERINE
IPC: B62J6/00
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne un dispositifpermettant à un cycliste de rouler en toute sécurité sur la voie publique, en indiquant aux usagers qui le suivent ses intentions de freinage, de changement de direction, en situation de danger par temps de brouillard en feux de détresse.         Il est constitué d'une selle (1) équipé d'un central électronique (2) sur laquelle est installée une platine arrière (19) comprenant les ampoules de feu de stop (16) de direction (9) et (10) de détresse (17). Le guidon (3) comporte un bloc frein (8) et deux indicateurs à boutons-poussoirs de changement de direction (4) et (5). L'alimentation électrique est fournie par une batterie (22) fournie par une mini-plaque solaire (21) et en secours une dynamo (20).         Lorsque l'utilisateur tourne à droite il appuie sur le bouton-poussoir (4) qui allume l'ampoule électrique (9). Il en est de même pour l'arrêt, quand l'utilisateur appuie sur le frein (11) l'ampoule électrique (16) s'allume durant l'action du freinage. Le feu de détresse (17) est utilisé par temps de brouillard.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la sécurité des cycliste sur la voie publique.
Patent FR-3050198-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration d'eau alcaline contenant des elements dissous par du gaz carbonique, du calcium en solution et du residu de bauxite
Inventor: SEGURA CATHERINE
IPC: C02F9/08
Filed: 2016-04-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé qui permet d'abaisser l'alcalinité de l'eau par dissolution de gaz carbonique apporté et réaction avec du calcium soluble apporté engendrant une précipitation de carbonate de calcium, et d'adsorber et de combiner les éléments dissous de l'eau avec du résidu de bauxite modifié, afin d'obtenir une eau épurée après séparation d'une part de l'eau épurée et d'autre part du résidu de bauxite modifié et des éléments solides ajoutés ou formés. Le pH de l'eau à traiter s'autorégule par les solubilités à saturation des différentes substances utilisées. Le résidu de bauxite résulte de l'attaque de la bauxite par le procédé Bayer. Ce résidu alcalin peut être modifié par du calcium soluble comme le gypse, pour au contact du CO2 de l'air, atteindre un pH de 8,5. Il est alors appelé « résidu de bauxite modifié ». Dans deux exemples, il est montré une baisse du pH d'une eau alcaline de 12,5 à 8,7 dans un cas et 9,1 dans un autre cas, et une baisse de l'aluminium de l'eau de 182 mg/l à 0,74 mg/1 en 3 heures.
Patent FR-3053763-A1 (FR)
Title: Support d’un moyen lumineux pour vehicule automobile
Inventor: RUBIA JUAN-ANTONIO
IPC: F21V21/00
Filed: 2016-07-07
Abstract: Un support d'au moins un moyen lumineux pour véhicule automobile comporte une base (8) de fixation à un élément de structure du véhicule et au moins un module de support (10) configuré pour former un logement de réception dudit moyen lumineux (6). Au moins une partie dudit module de support (10) est réalisé en un matériau transparent ou translucide.
Patent FR-3055351-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un systeme barriere thermique sur un substrat metallique d'une piece de turbomachine
Inventor: BEN SALAH NIHAD
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-08-25
Abstract: Procédé de réalisation d'un système barrière thermique sur un substrat métallique (1) d'une pièce de turbomachine, telle qu'une aube de turbine haute pression, le système barrière thermique comprenant au moins une couche de céramique colonnaire (31,..., 3i,..., 3n), caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de compression d'au moins une de ladite au moins une couche de céramique colonnaire (31,..., 3i,..., 3n).
Patent FR-3057229-A1 (FR)
Title: Tramway de fret, notamment pour le transport de containers
Inventor: LE-BRETON FREDERIC
IPC: B61D13/00
Filed: 2016-10-11
Abstract: Le tramway de fret (10) comporte au moins deux voitures porteuses (12, 14) comprenant chacune au moins un bogie (13, 15), et au moins une voiture suspendue (16) dépourvue de bogie, agencée entre deux des voitures porteuses (12, 14). La voiture suspendue (16) comporte une caisse structurelle (38) comportant un plancher (40), une paroi avant (42) et une paroi arrière (44), la caisse structurelle (38) étant dépourvue de pavillon de sorte que les parois avant (42) et arrière (44) délimitent une ouverture supérieure (46).
Patent FR-3058209-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage thermique par materiau a changement de phase
Inventor: REVIL-BAUDARD LEO
IPC: F28D20/02
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne l'optimisation de Systèmes de Stockage Thermique (SST) par Matériaux à Changement de Phase (MCP). Un SST 100 par MCP 200 est proposé qui comprend un réservoir 101 destiné à contenir le MCP et un circuit fluidique 102 dans lequel un fluide caloporteur 300 est destiné à circuler, pour permettre un échange thermique entre MCP et fluide caloporteur. L'une au moins parmi une section du réservoir 101 et une section de surface d'échange thermique entre MCP et fluide caloporteur varie selon une direction de circulation principale du fluide caloporteur dans le circuit fluidique au sein du réservoir pour adapter, par tranche, une quantité de MCP à une capacité d'échange thermique entre MCP et fluide caloporteur. L'invention permet de maximiser la réponse thermique du SST en fonction de la propagation du front de séparation entre phases du MCP et de la capacité d'échange thermique entre MCP et fluide caloporteur.
Patent FR-3061122-A1 (FR)
Title: Dispositif structurel de renfort transversal d'un vehicule automobile et vehicule correspondant
Inventor: CORNILLEAU DIDIER
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif structurel de renfort transversal d'un véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte au moins une partie formant une gouttière (1) s'étendant suivant une direction rectiligne, dite direction principale, et présentant une section transversale creuse (10) en forme de croissant présentant ainsi une face externe bombée (12) et une face interne formant une gorge (11) suivant la direction principale, la gorge (11) étant destinée à recevoir un câblage (3) et au moins une partie formant un couvercle (2) s'étendant suivant la direction principale, coopérant avec la gouttière (1) de sorte à fermer la gorge (11) pour former un espace tubulaire et à conférer, en combinaison avec la gouttière (1), une tenue mécanique au dispositif.
Patent FR-3061679-A1 (FR)
Title: Dossier de banquette arriere de vehicule automobile dote d’une plaque de rigidification.
Inventor: COTTA GERALD
IPC: B60N2/68
Filed: 2017-01-12
Abstract: La présente invention concerne un dossier de banquette arrière de véhicule automobile apte à être monté articulé à pivotement sur la structure dudit véhicule entre une position relevée et une position rabattue sensiblement à l'horizontale, ledit dossier comportant une armature (30) comprenant un cadre métallique (32) et un réseau de fils métalliques (33) s'étendant entre les deux montants et entre les deux traverses dudit cadre (32), ainsi qu'une matelassure (40) supportée par la partie avant de ladite armature (30) et une coiffe (50) recouvrant extérieurement ladite armature (30) et ladite matelassure (40) ; caractérisé en ce qu'il comporte en outre une plaque de rigidification (60) maintenue par l'intermédiaire de moyens de maintien (54 ; 55) contre la face interne du dos (52) de ladite coiffe (50) et venant en appui contre la partie arrière de ladite armature (30).
Patent FR-3063483-A1 (FR)
Title: Vehicule motorise comprenant un te de direction connecte
Inventor: SIMON JEAN-FRANCOIS
IPC: B62K21/04
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention concerne un véhicule motorisé (1) comprenant : - une fourche avant (10) ; - un axe de direction mobile en rotation à l'intérieur d'une colonne de direction (11) ; - au moins un té de direction (2) couplé à l'axe de direction et à la fourche avant ; - au moins un composant électronique destiné à collecter et/ou transmettre des données relatives à des informations de fonctionnement du véhicule motorisé, caractérisé en ce que le té de direction présente un corps (20) dans lequel est ménagée une cavité (21) refermée par un capot (22), et en ce qu'elle comprend une carte électronique (4) logée dans la cavité et apte à centraliser et/ou traiter des données fournies par ledit ou lesdits composants électroniques.
Patent FR-3064327-A1 (FR)
Title: Dispositif de rappel en position d'un organe rotatif de selection, mecanisme de commande interne de boite de vitesses et boite de vitesses
Inventor: GAILLIARD FABIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2017-03-24
Abstract: Dispositif de rappel en position d'un organe de sélection (1) de lignes de vitesses de boîte de vitesses de véhicule déplacé en rotation entre deux positions fonctionnelles de référence par un actionneur de sélection, comprenant un organe élastique (5) comprimé lors du déplacement de l'organe de sélection entre une première et une deuxième position de référence, caractérisé en ce que l'organe élastique (5) est une cartouche de billage qui coopère avec une came (1c) de l'organe de sélection pour se comprimer lors du déplacement de l'organe de sélection de la première vers la deuxième position, et pour rappeler en détente l'organe de sélection de la deuxième vers la première position, lors de la mise au repos de l'actionneur.
Patent FR-3064732-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de calories/frigories ergonomique.
Inventor: MEFFRE ANTOINE
IPC: F28D20/00
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de stockage de chaleur/froid, par transfert depuis un fluide, dit de charge, en vue d'une réutilisation ultérieure par transfert vers un fluide, dit de décharge, ledit dispositif (100) comprenant : - un conteneur (102) rigide, dit externe, formant les parois (106) dudit dispositif (100), - un module de stockage (108) rigide, agencé dans ledit conteneur externe (102), prévu pour emmagasiner des calories/frigories, - une interface (1041), dite interface externe froide, prévue sur ledit conteneur externe (102) et communicante avec ledit module de stockage (108) pour le passage desdits fluides, - une interface (1042), dite interface externe chaude, prévue sur ledit conteneur externe (102) et communicante avec ledit module de stockage (108), pour le passage desdits fluides à une température supérieure à la température desdits fluides au niveau de l'interface externe froide (1041) ; lesdites interfaces externes (104) étant agencées sur une même paroi (1061) ou sur deux parois (106) adjacentes dudit conteneur externe (102).
Patent FR-3065046-A1 (FR)
Title: Rouet pour un porte-satellites de reducteur de vitesse a train epicycloidal de turbomachine
Inventor: CHARRIER MATHIEU JEAN
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-04-06
Abstract: Rouet (130) pour un porte-satellites de réducteur de vitesse à train épicycloïdal de turbomachine, ledit rouet ayant une forme générale annulaire et comportant des moyens (158) de support d'axes de rotation de satellites dudit réducteur, ledit rouet comportant des moyens de lubrification de dentures desdits satellites et de paliers desdits axes, lesdits moyens de lubrification comportant une gorge annulaire (138) située à la périphérie interne dudit rouet et débouchant radialement vers l'intérieur, ladite gorge étant reliée à des moyens d'alimentation et/ou de pulvérisation de lubrifiant, caractérisé en ce que le rouet comporte des moyens annulaires (142, 144) d'étanchéité dynamique situés à la périphérie interne dudit rouet, de part et d'autre de ladite gorge, et configurés pour coopérer avec un stator (132) du réducteur ou de la turbomachine destiné à s'étendre à l'intérieur du rouet et coaxialement à ce dernier.
Patent FR-3065319-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance et convertisseur electrique de puissance l’incorporant
Inventor: ALAWIEH HADI
IPC: H01L25/065
Filed: 2017-04-13
Abstract: Le module (PM1) a une architecture à empilement 3D des puces électroniques (IT, ID) et comprend des premier et deuxième substrats diélectriques (SH, SL) destinés à venir en contact thermique avec respectivement des premier et deuxième dissipateurs thermiques (DH, DL), au moins une paire de première et deuxième puces électroniques empilées (ITHS, IDHS ; ITHS, IDHS) et un substrat intermédiaire commun (SC), les première et deuxième puces électroniques étant implantées en sandwich respectivement entre le premier substrat diélectrique et le substrat intermédiaire commun et entre le substrat intermédiaire commun et le deuxième substrat diélectrique. Conformément à l'invention, le substrat intermédiaire commun est un élément métallique monobloc et comprend une portion centrale pour l'implantation des puces électroniques et au moins une portion de conduction thermique en contact thermique avec le premier substrat diélectrique et/ou le deuxième substrat diélectrique.
Patent FR-3066462-A1 (FR)
Title: Volant de direction de vehicule deplacable entre une position deployee et une position retractee
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B62D1/04
Filed: 2017-05-19
Abstract: Le volant de direction (4) comprend un corps (6) mobile en rotation autour d'un axe de direction (D), un premier élément de préhension (8) et un deuxième élément de préhension (10), le premier élément de préhension (8) étant mobile entre une position déployée, dans laquelle les premier et deuxième éléments de préhension (8, 10) s'étendent de part et d'autre du corps (6), et une position rétractée, dans laquelle le premier élément de préhension (8) est rabattu contre le deuxième élément de préhension (10). Le deuxième élément de préhension (10) est mobile en translation par rapport au corps (6) selon une première direction parallèle à l'axe de direction (D) entre la position déployée et la position rétractée de sorte à dégager un espace pour le premier élément de préhension (8) dans la position rétractée.
Patent FR-3067194-A1 (FR)
Title: Procede d'ordonnancement de paquets de donnees
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-06-02
Abstract: Le procédé d'ordonnancement est mis en œuvre par une passerelle connectée à un réseau d'accès permettant d'accéder à un réseau de voix sur IP (VoIP), et comprend : - la détection (E20) d'une première communication d'usage spécial ; - la transmission (E100) sur le réseau d'accès de paquets de données relatifs à la première communication à des instants de transmission conformes à un schéma de tramage fixé pour des usages spéciaux sur le réseau VoIP ; le procédé comprenant en outre, si la passerelle détecte durant la première communication au moins un paquet de données à transmettre sur le réseau d'accès relatif à au moins une deuxième communication : - la détermination (E90) d'un instant de transmission pour chaque paquet de données relatif à ladite au moins une deuxième communication garantissant que les instants de transmission des paquets de données relatifs à la première communication soient conformes au schéma de tramage ; et - la transmission (E100) de chaque paquet de données relatif à ladite au moins une deuxième communication à l'instant de transmission déterminé pour ce paquet.
Patent FR-3053678-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de briquettes contenant un compose calco-magnesien et un compose a base de fer, et briquettes ainsi obtenues
Inventor: CRINIERE GUILLAUME
IPC: C21C1/02
Filed: 2017-07-07
Abstract: Composition sous forme de briquettes crues ou cuites comprenant au moins un composé calco-magnésien vif comprenant et un composé à base de fer et son procédé d'obtention ainsi que ses utilisations
Patent FR-3055415-A1 (FR)
Title: Guide d'onde a fente 3d et dispositif de capteur ainsi que procede de fabrication d'un tel guide d'onde
Inventor: RAIBLE ISABELLE
IPC: G01N21/552
Filed: 2017-08-29
Abstract: Guide d'onde à fente 3D (100) comprenant un dispositif de guide d'onde, une première couche (1) ayant un premier indice de réfraction et qui est au moins en partie sur le dispositif guide d'onde, et une seconde couche (2) ayant un second indice de réfraction. Le dispositif de guide d'onde comprend un guide d'onde à bandes (4), et la seconde couche (2) est prévue au moins en partie sur le côté (104) de la première couche (1) à l'opposé du guide d'onde à bandes (4), la première couche (1) formant une fente du guide d'onde 3D (100). La seconde couche (200) est au moins partiellement perméable à un analyte et la première couche (1) a une propriété qui dépend d'un analyte.
Patent FR-3071251-A1 (FR)
Title: Emulsion inverse d'amidon cationique et de polyacrylamide cationique de faible viscosite et de stabilite accrue
Inventor: CORPART JEAN-MARC
IPC: C08L33/26
Filed: 2017-09-18
Abstract: La présente invention concerne une émulsion inverse obtenue par mélange par pompage d'au moins une émulsion inverse d'au moins un amidon cationique et d'au moins une émulsion inverse d'au moins un polyacrylamide cationique, Caractérisée en ce que ladite émulsion inverse d'amidon cationique et de polyacrylamide cationique présente : - un ratio de la masse sèche d'amidon cationique sur la masse sèche de polyacrylamide cationique dans une gamme allant de 25/75 à 90/10, de préférence de 40/60 à 85/15, et tout préférentiellement de 55/45 à 80/20, - un ratio de la masse sèche d'amidon cationique sur la masse sèche d'huile allant de 58/42 à 80/20, préférentiellement de 64/36 à 77/23, et caractérisée en ce que la au moins une émulsion inverse d'au moins un amidon cationique : - comprend au moins un tensioactif non ionique hydrophile et au moins un tensioactif non ionique hydrophobe, et - présente une valeur HLB allant de 2,5 à 6,0, préférentiellement allant de 3,0 à 5,0. Ces émulsions inverses sont utiles comme floculant des boues biologiques dans le traitement des eaux usées municipales ou industrielles. Ces émulsions inverses ont l'avantage de présenter une viscosité qui en permet une mise en œuvre aisée et qui reste stable durant leur stockage. L'état d'émulsion inverse est conservé pendant une durée de stockage exceptionnellement longue, de plus d'une année.
Patent FR-3074388-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement automatique par un premier dispositif d'une session conforme a un protocole de routage dynamique avec un deuxieme dispositif
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L45/02
Filed: 2017-11-28
Abstract: Procédé d'établissement automatique par un premier dispositif d'une session conforme à un protocole de routage dynamique avec un deuxième dispositif Le procédé d'établissement comprend, suite à la détection (E40) par le premier dispositif de l'existence (E30) d'une connectivité avec le deuxième dispositif, le premier dispositif étant associé à un premier numéro de système autonome (ASN(T)) et ne connaissant pas de numéro de système autonome associé au deuxième dispositif : - une étape d'échange (E50-E80) avec le deuxième dispositif comprenant l'annonce (E50) au deuxième dispositif du premier numéro de système autonome (ASN(T)), cette étape comprenant en outre : ○ la découverte (E50-E70) d'un deuxième numéro de système autonome auquel est associé le deuxième dispositif ; ou ○ l'allocation au deuxième dispositif d'un troisième numéro de système autonome et l'annonce au deuxième dispositif du troisième numéro de système autonome qui lui a été alloué ; et - une étape d'établissement (E90) avec le deuxième dispositif d'au moins une session selon ledit protocole de routage en utilisant les numéros de systèmes autonomes échangés lors de l'étape d'échange entre le premier et le deuxième dispositif.
Patent FR-3079412-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant
Inventor: GALLOIS COLIN
IPC: A61G5/02
Filed: 2018-04-03
Abstract: La présente invention concerne un fauteuil roulant comportant un cadre (1) et deux roues principales (10, 20) accouplées chacune à une main courante (11, 21) pour l'actionnement desdites roues dans les deux sens de rotation et pour le freinage. Ledit cadre (1) est équipé : • du coté droit par rapport à la direction de déplacement normale ○ d'un moyen de liaison (15) d'un axe latéral (13) bloquant dans le sens horaire et libre en rotation dans le sens anti-horaire ○ la roue droite (10) étant munie d'un moyeu (12) relié à ladite main courante (11) par un moyen de liaison bloquant dans le sens horaire ○ ledit moyeu comportant un moyen de freinage de la rotation dudit moyeu par rapport audit axe latéral, actionné par le déplacement anti-horaire de ladite main courante par rapport audit axe latéral • du coté gauche par rapport à la direction de déplacement normale ○ d'un moyen de liaison (25) d'un axe latéral (23) bloquant dans le sens anti-horaire et libre en rotation dans le sens horaire ○ la roue gauche (20) étant muni d'un moyeu (22) relié à ladite main courant par un moyen de liaison bloquant dans le sens anti-horaire ○ ledit moyeu (22) comportant un moyen de freinage de la rotation dudit moyeu par rapport audit axe latéral, actionné par le déplacement horaire de ladite main courante par rapport audit axe latéral.
Patent FR-3082264-A1 (FR)
Title: Goulotte de lubrification de pignons et de roulements de boite de vitesses avec element de captation magnetique integre
Inventor: VINCENT FRANCK
IPC: F16N7/00
Filed: 2018-06-08
Abstract: Goulotte de lubrification (5) de pignons et de roulements de boîte de vitesses avec le lubrifiant projeté vers le haut par une roue dentée (4) en rotation dans la boîte, comportant une rampe d'alimentation captant le lubrifiant projeté, un couloir de distribution (8) et des orifices de déversement (9) sur les zones à lubrifier, caractérisée en ce que la goulotte supporte au moins un aimant de captation (10) des particules métalliques transportées par le lubrifiant au travers de la boîte.
Patent FR-3083139-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base de piperidinones, de piperidinediones et/ou d'azepanones et son utilisation dans un procede d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage
Inventor: CARRETTE P-LOUIS
IPC: B01J31/34
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine, au moins un élément du groupe VIII, au moins un élément du groupe VIB, et un composé organique de formule (I) dans laquelle X est choisi parmi un groupement méthylène CH2 ou un groupement carbonyle C=O, n est choisi parmi 1 et 2, et lorsque n= 1, R1 est choisi parmi un atome d'hydrogène, un groupement méthyle, un groupement acétyle et un groupement vinyle, et lorsque n=2, R1 est alors choisi parmi un groupement méthyle, un groupement acétyle et un groupement vinyle, et R2 et R3 sont choisis parmi un atome d'hydrogène et un groupement méthyle.