baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059183-A1 (FR)
Title: Demodulation optimisee des signaux rds en radio numerique
Inventor: LIN CHAO
IPC: H04L25/03
Filed: 2016-11-24
Abstract: Procédé de correction de démodulation RDS dans un système autoradio (10) pour véhicule comprenant un cœur numérique avec un bloc de démodulation RDS (1), un oscillateur à commande numérique (2),un mélangeur numérique (3) mixant les signaux en entrée avec la sortie de l'oscillateur à commande numérique, un filtre passe bas (4) pour récupérer des signaux RDS en bande de base comprenant une suite de symboles S(k),un bloc estimateur de phase (5) configuré pour estimer un écart de phase du signal en bande de base, le procédé comprenant une première correction (61) agissant, en fonction de l'estimation de l'écart de phase du signal en bande de base, sur un égaliseur de phase (6), en aval du filtre passe bas, pour annuler l'écart de phase, et optionnellement une deuxième correction formant boucle de rétroaction (62) et agissant sur l'oscillateur à commande numérique en fonction de la dérive des écarts en phase du signal en bande de base.
Patent FR-3060057-A1 (FR)
Title: Circuit fluidique dans une turbomachine
Inventor: POTEL NICOLAS ALAIN BERNARD
IPC: F02C7/18
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un circuit d'huile (24) dans une turbomachine, comprenant un échangeur thermique air/huile (31), une conduite primaire (26) de dérivation reliant une entrée de l'échangeur thermique air/huile (31) à une sortie de l'échangeur thermique air/huile (31) et entourant l'échangeur thermique air/huile (31) de manière à échanger de la chaleur avec l'échangeur thermique air/huile (31) et une conduite secondaire (28) de dérivation de la conduite primaire (26) reliant l'amont de la conduite primaire (26) de dérivation à l'aval de la conduite primaire (26) de dérivation, le circuit (24) comprenant également au moins une vanne (22) de commande du passage du débit d'huile dans les conduites primaire (26) et secondaire (28) de dérivation et des moyens de pilotage (35) de l'ouverture de ladite au moins une vanne (22) pour une température inférieure à une température seuil.
Patent FR-3063255-A1 (FR)
Title: Systeme anti-demarrage de vehicule comprenant un ethylotest embarque
Inventor: LABERNY PHILIPPE
IPC: B60K28/06
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention porte sur un système (100) anti-démarrage d'un véhicule équipé d'un démarreur (40) et d'au moins une batterie (50), ledit système comprenant un moyen (10) de mesure du taux d'alcoolémie du conducteur, ledit moyen (10) adressant le résultat de sa mesure à une unité de commande (20) apte à couper ou autoriser l'alimentation du démarreur (40) en fonction du résultat d'une comparaison entre le taux d'alcool mesuré et un seuil d'alcoolémie déterminé, ledit système étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dispositif (30) de détermination de l'état de fonctionnement du moteur apte à quantifier une variation de la tension de batterie (50), à comparer cette variation de tension quantifiée à une valeur seuil de variation (AVBat) prédéterminée, et à adresser une information sur l'état de fonctionnement du moteur (EtMot), à destination de l'unité de commande (20), en fonction du résultat de ladite comparaison.
Patent FR-3064663-A1 (FR)
Title: Vitrage a caracteristique optique commandable
Inventor: NADAUD NICOLAS
IPC: E06B9/24
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) comprenant - au moins deux feuilles (2a, 2b) transparentes reliées à leur bord par un cadre (3), et délimitant entre elles un espace intercalaire (4), - un premier système optique commandable (5) agencé dans ledit espace intercalaire, - un premier système de commande (54) permettant la mise en mouvement du premier système optique commandable,
Patent FR-3065970-A1 (FR)
Title: Utilisation de 4-bora-3a,4a-diaza-s-indacenes pour la fabrication de fibres fluorescentes
Inventor: PRETE COSIMO
IPC: D06M13/51
Filed: 2017-05-02
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine textile, et concerne plus particulièrement l'utilisation de composés de la famille des 4-bora-3a,4a-diaza-s-indacènes pour la fabrication de fibres fluorescentes, ledit composé fluorescent étant choisi parmi ceux de la formule I : L'invention concerne également leurs procédés d'obtention desdits fibres fluorescentes ainsi leurs utilisations, notamment pour la sécurisation de produits.
Patent FR-3066216-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortisseur pour menuiseries de batiment de type portes ou fenetres a vantail levant-coulissant
Inventor: MARKGRAF ERIC
IPC: E05D15/56
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortisseur pour menuiserie de bâtiment de type portes ou fenêtres 1 à vantail 2 levant-coulissant, comportant un support de fixation 20, notamment apte à être rapporté sur la traverse inférieure 10 d'un tel vantail 2 levant-coulissant, support de fixation 20 dont est rendue solidaire une extrémité 36 d'un boîtier 21 comprenant un logement longitudinal 25 pourvu d'un fond 27 sur lequel prend appui une première extrémité 29 de moyens de rappel élastiques 22, tel un ressort 23, dont une seconde extrémité 30 émerge dudit logement 25, notamment à travers d'un poussoir 24. Avantageusement, ledit boîtier 21 est monté mobile en rotation sur le support de fixation 20
Patent FR-3066714-A1 (FR)
Title: Piece tubulaire a volutes en composite et structure fibreuse pour la draper
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: F02K1/00
Filed: 2017-05-23
Abstract: Cette structure fibreuse (11) tubulaire à lobes (9) est remarquable en ce qu'elle est formée d'un seul tenant sur au moins deux lobes, et en ce que ses fibres (13, 15) présentent une orientation sensiblement constante par rapport à l'axe longitudinal (A) de ladite structure, dans tout plan (P) transversal audit axe.
Patent FR-3067037-A1 (FR)
Title: Procede de conversion comprenant un hydrotraitement en lit fixe, une separation d'un distillat sous vide, une etape d'hydrocraquage de distillat sous vide
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G65/12
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée permettant d'obtenir une fraction hydrocarbonée lourde à teneur réduite en soufre et une fraction de type distillat sous vide à basse teneur en soufre, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'hydrodémétallation, b) une étape d'hydrotraitement, c) une première étape de séparation de l'effluent issu de l'étape b) d'hydrotraitement, d) une étape d'hydrocraquage sur une partie de l'effluent hydrotraité, e) une seconde étape de séparation de l'effluent issu de l'étape d) d'hydrocraquage, le dit procédé comportant un recyclage d'hydrogène vers les étapes a), b) ou d).
Patent FR-3067363-A1 (FR)
Title: Fibre multicouche de polymeres fluores
Inventor: JESTIN SIMON
IPC: D01F8/10
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention concerne des fibres piézoélectriques composites. Plus particulièrement, l invention se rapporte à des fibres à effet piézo-électrique multi-composant constituées uniquement de matériaux polymères. L invention a trait également au procédé de fabrication de ces fibres, ainsi qu à leurs applications dans des secteurs variés du textile technique, de la filtration, et dans l électronique.
Patent FR-3067773-A1 (FR)
Title: Outil d’aide au montage, dispositif de synchronisation, et procede de montage d’une boite de vitesses.
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16D23/02
Filed: 2017-06-19
Abstract: Outil d'aide au montage d'un ensemble de pièces sur un organe mécanique, l'outil comprenant des moyens de serrage (602, 603) des pièces. L'outil comprend en outre un support de pré-assemblage (604) des pièces, le support de pré-assemblage (604) comprenant les moyens de serrage (602, 603) et des moyens de positionnement (602, 603) des pièces.
Patent FR-3069306-A1 (FR)
Title: Raccord pour un raccordement fluidique entre deux tuyaux ou analogues et agencement associe
Inventor: WITHEMAN JOSEPH
IPC: F16L41/12
Filed: 2017-07-20
Abstract: L'invention se rapporte à un raccord (1) pour raccorder au moins un premier tuyau (101) ayant une paroi globalement cylindrique et un deuxième tuyau (102) l'un à l'autre, ledit raccord (1) comprend au moins un embout (2) comprenant au moins une première extrémité (2b) configurée pour être raccordée au deuxième tuyau (102), et une deuxième extrémité (2a) configurée pour être raccordée au premier tuyau (101), l'embout (2) permettant un raccordement fluidique hermétique entre le premier tuyau (101) et le deuxième tuyau (102), caractérisé en ce que ledit raccord (1) comprend en outre au moins un élément de compression (6) qui est mobile en translation entre la première extrémité (2b) et la deuxième extrémité (2a) de l'embout (2), l'élément de compression (6) étant dans une position de verrouillage dans laquelle l'élément de compression (6) résiste à une force de compression sur le premier tuyau (101) au niveau de la deuxième extrémité (2a) de l'embout (2), afin d'assurer le raccordement fluidique.
Patent FR-3071335-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour l'optimisation de l'ordonnancement de traitements par lots
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F9/48
Filed: 2017-09-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion dynamique de l'ordonnancement de traitements par lots pour une infrastructure informatique (4) comportant une pluralité de machines, permettant d'adapter dans le temps l'ordonnancement de traitements par lot, caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape (200) de définition et de mémorisation d'une pluralité de périodes de temps dans une unité temporelle (10), - une étape (500) de construction, pour chacune desdites périodes de temps mémorisée, d'un ordonnancement de traitements par lots, de façon à générer, via un module de conception de plan d'exécution (50), un catalogue de plan d'exécution comportant une pluralité d'ordonnancement de traitements par lots, et - une étape (700) de sélection, dans ledit catalogue de plan d'exécution, d'un ordonnancement adapté de traitements par lots.
Patent FR-3076151-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une somme d’integrite, programme d’ordinateur et entite electronique associes
Inventor: BETTALE LUK
IPC: H04L9/28
Filed: 2017-12-22
Abstract: Un procédé de détermination d'une première somme d'intégrité (T) comprend les étapes suivantes : - détermination d'une première donnée masquée (C') par application d'une opération de « ou exclusif » entre une première donnée (C) et un premier masque de données (R) ; - détermination d'une deuxième donnée (D') par application à la première donnée masquée (C') d'une première fonction cryptographique (G), la deuxième donnée (D') étant masquée par un second masque de données (S) ; - détermination d'une deuxième somme d'intégrité (T0) associée à la deuxième donnée (D') par application à ladite deuxième donnée (D') d'une fonction de somme de contrôle (Cks) ; et - détermination de la première somme d'intégrité (T) par application d'une opération de « ou exclusif » entre la deuxième somme d'intégrité (T0) et une troisième somme d'intégrité (T1) associée au second masque de données (S). Un programme d'ordinateur et une entité électronique sont également décrits.
Patent FR-3069183-A1 (FR)
Title: Procede de manchonnage d’un recipient avec un decor annulaire thermoretractable et installation de mise en œuvre
Inventor: LAUDET GERARD
IPC: B29C51/16
Filed: 2017-07-18
Abstract: Le procédé fait appel à un sabot (31 OP) ayant une surface latérale (31 3P) de réception de décor annulaire thermo-rétractable et une face supérieure (312P) de réception de récipient, le sabot étant agencé pour effectuer un mouvement vertical, rectiligne et réversible selon son axe longitudinal vertical entre une position haute dans laquelle il surplombe un support (31 T) et une position basse dans laquelle il est escamoté sous le support. Le procédé comprend les étapes de : a) le sabot étant dans sa position haute, disposer un décor annulaire thermo-rétractable (21) autour de la surface latérale du sabot, avec un flanc circonférentiel inférieur du décor annulaire en appui sur le support ; b) poser ensuite un récipient (20) sur la face supérieure du sabot ; c) faire descendre le récipient à l'intérieur du décor annulaire par un mouvement du sabot de sa position haute jusqu'à sa position basse, et d) thermo-rétracter le décor annulaire de sorte à provoquer une fixation de celui-ci sur le récipient. Conformément à l'invention, le mouvement du sabot est un mouvement forcé qui est commandé par un moyen d'actionnement (32P).
Patent FR-3071508-A1 (FR)
Title: Modele ex vivo de peau humaine inflammee et ses utilisations pour le criblage de composes anti-inflammatoires
Inventor: JARDET CLAIRE
IPC: G01N33/50
Filed: 2017-09-26
Abstract: La présente invention a pour objet un modèle ex-vivo de peau inflammée, son procédé in vitro d'obtention et ses utilisations pour le criblage de composés anti-inflammatoires .
Patent FR-3079214-A1 (FR)
Title: Nacelle equipee d'un systeme inverseur comportant des portes et des systemes de verrouillage des portes en position stockee
Inventor: RIDRAY FREDERIC
IPC: F02K1/70
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne une nacelle pour un turboréacteur double flux présentant une veine secondaire, ladite nacelle présentant une fenêtre ouverte entre la veine secondaire et l'extérieur de la nacelle et comportant un système inverseur comportant des portes (208c) où chaque porte (208c) est mobile entre une position stockée dans laquelle la porte (208c) obture la fenêtre et une position déployée dans laquelle la porte (208c) n'obture pas la fenêtre, et, pour chaque porte (208c), au moins un système de verrouillage (450) configuré pour verrouiller la porte (208c) en position stockée, pour déverrouiller la porte (208c) automatiquement lorsque la porte (208c) quitte sa position stockée et pour verrouiller la porte (208c) automatiquement lorsque la porte (208c) rejoint sa position stockée.
Patent FR-3079606-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un echangeur thermique
Inventor: LABBE THOMAS
IPC: F28F3/14
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un échangeur (1), caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Pour au moins une paire de plaques (10a, 11a, 10b, 11b) sensiblement planes disposées l'une sur l'autre, soudure laser des deux plaques (10a, 11a, 10b, 11b) de la paire, de sorte à définir : ○ au moins un canal (20a, 21a, 20b, 21b) s'étendant entre deux bords opposés desdites plaques (10a, 11a, 10b, 11b), et ○ des languettes (100a, 101a, 110a, 111a, 100b, 101b, 110b, 111b) le long desdits bords opposés ; (b) Expansion dudit canal (20a, 21a, 20b, 21b) ; (c) Pliage desdites languettes (100a, 101a, 110a, 111a, 100b, 101b, 110b, 111b) de sorte à ce qu'elles présentent un angle prédéterminé par rapport aux plaques (1 0a, 11a, 10b, 11b) de la paire ; (d) Soudure de plaques (10a, 11a, 10b, 11b) de deux paires via leurs languettes (100a, 101a, 110a, 111a, 100b, 101b, 110b, 111b).
Patent FR-3070941-A1 (FR)
Title: Protection de gonflage pour prevenir des dommages lors du gonflage d'un coussin a gaz
Inventor: PREGO DOMINGUEZ MIGUEL ANGEL
IPC: B60R21/201
Filed: 2018-09-13
Abstract: Une protection de gonflage est proposée pour prévenir des dommages lors du gonflage d'un coussin à gaz par un générateur de gaz, où au moins un élément de protection (4) est prévu, lequel est réalisé de telle sorte que l'élément de protection (4) entoure au moins par endroit le coussin à gaz plié et/ou le générateur de gaz raccordé au coussin à gaz. Un module de coussin à gaz avec le coussin à gaz et le générateur de gaz ainsi qu'avec la protection de gonflage est par ailleurs proposé. Un système de retenue des occupants d'un véhicule avec le module de coussin à gaz est en outre prévu.
Patent FR-3089294-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique d’un banc d’essai pour simuler le flux d’air en façade d’un vehicule
Inventor: TROPEE MARTIN
IPC: G01M15/04
Filed: 2018-12-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation thermique (12) d’un banc d’essai destiné à la simulation d’un cycle de conduite pour un groupe motopropulseur. En particulier, l’invention vise à améliorer la simulation des flux thermiques agissant en façade du véhicule lors du roulage. Le dispositif de régulation thermique (12) comporte un circuit de circulation (124) d’un fluide de régulation thermique, un moyen d’échange thermique (125) avec le fluide de régulation thermique, un moyen de pilotage (121) du débit dudit fluide de régulation thermique et est remarquable en ce qu’il comporte des moyens de contrôle (135) apte à piloter le débit en fonction d’un paramètre (P1) dudit cycle de conduite. L’invention s’applique à un banc d’essai et prévoit également un procédé de pilotage du banc d’essai. Figure 2
Patent FR-3093235-A1 (FR)
Title: Structure de détection de rayonnement électromagnétique à haute efficacité d’absorption et un procédé de fabrication d’une telle structure
Inventor: LE PERCHEC JÉRÔME
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-02-27
Abstract: ‘L’invention concerne une structure de détection (10) de rayonnements électromagnétiques adaptée pour détecter un rayonnement électromagnétique dans au moins une première plage de longueurs d’onde donnée centrée autour d’une première longueur d’onde λ0. La structure de détection comprenant une région d’absorption (131) d’épaisseur sub-longueur d’onde, configurée pour absorber le rayonnement électromagnétique, la région d’absorption (131) présentant un indice de réfraction na et une cavité Fabry-Perot (120) logeant ladite région d’absorption (131). L’invention concerne en outre un procédé de fabrication d’une telle structure de détection (10). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3094089-A1 (FR)
Title: Capteur de gaz par mesure gravimétrique
Inventor: FAIN BRUNO
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention concerne un capteur de gaz (100) par mesure gravimétrique qui comprend :- une ou plusieurs membranes (110) comprenant une portion principale (110a) suspendue ;- une ou plusieurs couches de fonctionnalisation formée(s) sur la portion principale (110a) et configurée(s) pour adsorber sélectivement une espèce gazeuse donnée, et désorber cette dernière en fonction d’un niveau de chauffage imposé à l’une ou plusieurs membranes (110) ;- une ou plusieurs pistes chauffantes (170) agencées sur l’une ou plusieurs membranes (110) pour imposer un chauffage à l’une ou plusieurs couches de fonctionnalisation. Figure pour l’abrégé : Figure 2a.
Patent FR-3094126-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique de sélection automatique d’une configuration de surveillance d’une zone de trafic routier, procédé de sélection et programme d’ordinateur associés
Inventor: KARAOGUZ CEM
IPC: G08G1/00
Filed: 2019-03-21
Abstract: Dispositif électronique de sélection automatique d’une configuration de surveillance d’une zone de trafic routier , procédé de sélection et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif (26) électronique de sélection automatique d’une configuration de surveillance d’une zone de trafic routier par capteur(s) parmi un ensemble de configurations d’au moins un capteur, l’ensemble comprenant au moins deux configurations distinctes, la zone de trafic routier étant segmentée en M régions distinctes avec M≥1, au moins une zone de couverture étant associée à chaque capteur ; le dispositif comprenant : - un module (28) de détermination configuré pour déterminer des intersections entre chaque région et chaque zone de couverture respectivement ; - un module (30) de calcul d’optimisation configuré pour déterminer à partir desdites intersections, au moins une configuration de surveillance optimale correspondant à une configuration de capteur ou à une combinaison de configurations de capteurs fournissant au moins une couverture maximale. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094940-A1 (FR)
Title: Assistance à la conduite d’un véhicule par détermination de produit glissant sur sa portion de route
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: B60W40/064
Filed: 2019-04-11
Abstract: Un procédé d’assistance à la conduite est mis en œuvre dans un véhicule à roues circulant sur une route et comprenant un dispositif de contrôle de trajectoire déterminant des premières informations représentatives de l’adhérence desdites roues sur ladite route. Ce procédé comprend une étape (10-50) dans laquelle on détermine si les premières informations sont représentatives d’une perte d’adhérence et si la température extérieure est supérieure à un seuil de température choisi, et, dans la double affirmative, on délivre un message d’alerte signalant la présence d’un produit glissant sur la route lorsqu’en outre le véhicule a reçu par voie d’ondes au moins une deuxième information représentative d’un problème de circulation sur cette route. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097757-A1 (FR)
Title: : procede de traitement de matieres keratiniques mettant en œuvre un polymere acrylique d’anhydride en dispersion huileuse, d’un plastifiant, et d’un compose amine
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: Titre : PROCEDE DE TRAITEMENT DE MATIERES KERATINIQUES METTANT EN ŒUVRE UN POLYMERE ACRYLIQUE D’ANHYDRIDE EN DISPERSION HUILEUSE, D’UN PLASTIFIANT, ET D’UN COMPOSE AMINE La présente invention concerne un procédé de traitement des matières kératiniques, de préférence la peau humaine, en particulier des lèvres, ou un procédé de traitement des fibres kératiniques notamment humaines telles que les cheveux, en au moins deux étapes mettant en œuvre dans un premier temps l’application sur lesdites matières d’une dispersion huileuse A) comprenant i) des particules de copolymères d’acrylates d’alkyle et acryliques d’anhydrides, ii) des agents stabilisants, iii) une ou plusieurs huiles hydrocarbonées ; puis dans un deuxième temps l’application sur lesdites matières d’une composition (B) comprenant iv) un ou plusieurs composés aminés, étant entendu que le procédé de l’invention met en œuvre v) un ou plusieurs plastifiant(s), et vi) un ou plusieurs actif(s) cosmétique(s) choisi(s) parmi les a) colorants et/ou pigments, b) les actifs de soin des matières kératiniques de préférence la peau et c) les filtres UV ainsi que d) leur mélanges ; les ingrédients v) et vi) pouvant se trouver dans la composition (A), et/ou dans la composition (B), et/ou dans une autre composition (C). L’invention a également pour objet un kit à plusieurs compartiments comprenant les ingrédients i) à vi). L’invention a également pour objet une dispersion huileuse (A) anhydre comprenant v) un ou plusieurs plastifiant(s). Le procédé de l’invention permet d’obtenir un traitement desdites matières kératiniques résistantes notamment à la sueur, aux gels douches, à l’eau et aux corps gras, en particulier les huiles alimentaires végétales ou animales,. Le procédé de traitement des matières kératiniques de la présente demande conviennent également pour le maquillage de la peau ou des lèvres tels que les fonds de teint, et les rouges à lèvres.
Patent FR-3098621-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assistance à la supervision, par un passager, d’un conducteur d’un véhicule
Inventor: GUILLAUD ANTHONY
IPC: G06F3/0482
Filed: 2019-07-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assistance à la supervision, par un passager, d’un conducteur d’un véhicule comprenant un premier écran dédié au conducteur et un deuxième écran visible du passager, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de : - l’affichage, sur le premier écran, d’informations réglementaires comprenant au moins une vitesse du véhicule, - l’affichage, sur le deuxième écran, à destination du passager supervisant la conduite dudit conducteur, d’informations sur un état d’au moins un équipement du véhicule choisi parmi : un état d’un clignotant droit ou gauche, un état d’accélération ou un état de freinage du véhicule. Figure pour l’abrégé : Figure 3