baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959368-A1 (FR)
Title: High voltage output current measuring and limiting device for use in e.g. linear regulator, has negative-channel metal oxide semiconductor current limiting device limits current of negative-channel metal oxide semiconductor
Inventor: AMRANI HAFID
IPC: H01L25/07
Filed: 2010-04-22
Abstract: The device has metal oxide semiconductor (MOS) transistors (36, 39) that are provided with a thin gate oxide and a wide drain (38). The MOS transistors are classified as drain-wide type transistors e.g. double-diffused MOS (DMOS), drain extended MOS (DEMOS) and laterally diffused MOS (LDMOS). A positive-channel MOS (PMOS) current limiting device limits current of PMOS when an output stage includes a PMOS power transistor. A negative-channel MOS (NMOS) current limiting device limits current of NMOS when the output stage includes a NMOS power transistor.
Patent FR-2966708-A1 (FR)
Title: Procede de montage de lit
Inventor: LE ROUX DAVID
IPC: A47C19/12
Filed: 2010-11-03
Abstract: Procédé de montage d'un lit (1), le lit (1) comprenant : - une base (2), - un sommier (3), le procédé comprenant les étapes suivantes : - création d'un premier point (45) de rotation entre le sommier (3) et la base (2), le sommier (3) étant dans une position verticale par rapport à la base (2) ; - basculement du sommier (3) autour du premier point (45) de rotation ; - création d'un deuxième point (52) de rotation entre le sommier (3) et la base (2) ; - suppression du premier point (45) de rotation entre le sommier (3) et la base (2) par basculement du sommier (3) autour du deuxième point (52) de rotation, le sommier (3) étant alors amené en position horizontale par rapport à la base (2).
Patent FR-2958235-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. van, for transporting various objects e.g. ladder, by professional craftsmen during leisure time, has series of tapped holes spaced from one another, where each hole receives screw for fixing object outside body
Inventor: CHANG VAN NGHE
IPC: B60R9/00
Filed: 2010-03-30
Abstract: The vehicle has a series of tapped holes (1) spaced from one another, where each hole receives a screw (11) for fixing a heavy object outside a body. The series of tapped holes is provided on side face (6) situated at a rear of a front cabin (9), provided on side faces, a roof (7) and a rear face (8) of the vehicle, and regularly spaced. Each hole comprises a sealing valve movable between a position in which the valve closes an inlet of the hole in a sealed manner and a second position in which the valve is located at a bottom of the hole during screwing of the screw.
Patent FR-2963194-A1 (FR)
Title: Methode distribuee d'allocation de puissance sous contrainte de qualite de service
Inventor: ABGRALL CEDRIC
IPC: H04B7/005
Filed: 2010-07-26
Abstract: La présente invention concerne une méthode distribuée d' allocation de puissance dans un système de télécommunication sans fil comprenant au moins un premier couple de terminaux, constitué d' un premier terminal émetteur et d' un premier terminal récepteur, et d' un second couple de terminaux, constitué d' un second terminal émetteur et d' un second terminal récepteur. Après une phase d' initialisation des puissances allouées (615), on effectue une pluralité d' itérations, chaque itération comprenant une première demi-itération (620, 630, 640) à la charge du premier couple et une seconde demi- itération (650, 660, 670) à la charge du second couple de terminaux. Chaque demi-itération comprend une étape d'estimation (620) du rapport signal sur bruit et interférence sur bruit par le terminal récepteur, une étape de calcul (630, 640) de la puissance minimale d' émission compatible avec le traitement de l' interférence, pour le débit de consigne de la communication en question
Patent FR-2966080-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique comprenant une couche auto-obturante a gradient axial de fluage
Inventor: VOGE BOZENA
IPC: B60C5/14
Filed: 2010-10-18
Abstract: Le bandage pneumatique (10A) comprend une couche interne (40) d'étanchéité délimitant en partie le volume interne (V) du bandage pneumatique et une couche (54) d'au moins un produit auto-obturant, dite auto-obturante. La couche auto-obturante (54) est disposée radialement intérieurement par rapport à la couche interne d'étanchéité (40) et présente un indicateur de résistance au fluage axialement croissant du plan médian vers l'extérieur du bandage pneumatique (10A).
Patent FR-2977743-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un moteur electrique
Inventor: DOMEN JEAN PAUL
IPC: H02K9/19
Filed: 2011-07-04
Abstract: Ce dispositif de refroidissement d'un moteur électrique (10) est constitué par une enceinte (16) en polymère, dotée de deux embouchures (26-28) permettant l'entrée et la sortie d'un liquide; cette enceinte (16) possède une paroi interne concave (15), surmoulant la majeure partie de la surface externe du moteur (10). Le moteur (10) d'une motopompe (10-12), équipée d'un tel dispositif de refroidissement, est refroidi par l'eau pompée par cette pompe. Ce dispositif est fabriqué par (a) une extrusion - soufflage d'une paraison en polymère, entre les mâchoires d'un moule approprié, dans lequel le moteur (10) è surmouler a préalablement été inséré, puis (b) par une découpe des bouchons de fabrication. Applications: Refroidissement des moteurs des motopompes de piscines. Refroidissement de moteurs électriques de quelques kW.
Patent FR-2975790-A1 (FR)
Title: Imagerie biomedicale perfectionnee a excitation multi photonique
Inventor: DUMAS DOMINIQUE
IPC: G01N21/63
Filed: 2011-05-25
Abstract: La présente invention concerne un MACRO-MULTIPHOTON, en particulier à modalité SHG (MACRO-SHG), c'est-à-dire une installation d'imagerie biomédicale, apte à mettre en œuvre une excitation multi photonique, d'un échantillon comprenant des chromophores intrinsèques sensibles à l'excitation par des photons d'excitation (1) ayant une énergie choisie pour produire des photons d'émission (11), comprenant : - au moins une source (2) capable de produire des impulsions de photons d'excitation (1) synchronisés, - un moyen de balayage (3) desdites impulsions de photons d'excitation (1) à travers une zone choisie de l'échantillon (10), - des moyens (7, 19) de mise au point locale desdites impulsions de photons d'excitation (1) sur ledit échantillon (10), et - des moyens (6, 17) pour diriger les photons d'émission (11) vers au moins une zone de récupération (12, 13, 14, 15, 16), Lesdits moyens de mise au point comportent un système optique à grandissement variable. L'invention concerne également un procédé d'imagerie biomédicale utilisant une telle installation, ainsi que son application pour cartographier les molécules de collagène d'un tissu biologique, et/ou de cellulose d'un échantillon végétal sans marqueur exogène, et de façon non invasive et non destructive.
Patent FR-2977422-A1 (FR)
Title: Configuration automatique d'entites physiques dans un systeme de supervision et de controle
Inventor: PRIVAT GILLES
IPC: H04L12/24
Filed: 2011-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de configuration d'une entité physique dans un système de supervision et de contrôle intégré dans un réseau de communication, le système comportant une pluralité de capteurs. Le procédé est tel qu'il comporte les étapes suivantes : - détection (E202) de la présence d'une entité physique à configurer dans le système, par analyse d'informations reçues d'au moins une partie des capteurs ; - sélection (E210) d'un modèle représentatif de l'entité physique détectée à partir d'une comparaison entre au moins une partie des informations reçues des capteurs et des paramètres de modèles préenregistrés de représentation d'entités physiques ; - création d'une entité logicielle (E240) représentant l'entité physique détectée, à partir du modèle sélectionné. L'invention se rapporte également à un dispositif de configuration mettant en œuvre un tel procédé et à un système de supervision et de contrôle comportant un tel dispositif.
Patent FR-2978459-A1 (FR)
Title: Revetement mural absorbant acoustique renfermant une couche de fibres multilobees
Inventor: BLANCHARD BENJAMIN
IPC: B32B5/08
Filed: 2011-07-28
Abstract: L'invention concerne un revêtement absorbant acoustique multi-couches, comprenant (a) une couche de support formée par un non-tissé à base de fibres organiques à section transversale multilobée, (b) une couche de surface formée par un textile de verre, présentant une résistance statique au passage de l'air, mesurée selon la norme ISO 9053, comprise entre 10 N.s.m et 10 N.s.m-, (c) à l'interface entre la couche de support (a) et la couche de surface (b), une couche adhésive discontinue présentant une masse surfacique comprise entre 17 et 60 g/m . L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel revêtement et l'utilisation d'un tel revêtement pour l'amélioration du confort acoustique d'une pièce ou d'un bâtiment.
Patent FR-2971161-A1 (FR)
Title: Utilisation de la creatine kinase pour la prevention ou le traitement d'une addiction
Inventor: GOUMON YANNICK
IPC: A61K38/45
Filed: 2011-07-29
Abstract: La présente invention se rapporte à la créatine kinase pour une utilisation comme médicament dans la prévention ou le traitement d'addiction ou de pathologies addictives, notamment associées aux opiacés et à différentes autres utilisations analytiques ou de filtration de la créatine kinase.
Patent FR-2978752-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage
Inventor: LAMBOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: B67C3/00
Filed: 2011-09-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de remplissage (1) en liquide comprenant : - une valve (4) destinée à être reliée à un réservoir (3) comprenant le liquide, ladite valve (4) présentant un clapet (10) et un siège de clapet (11), - un fourreau (19) comprenant une partie haute (19a) reliée à ladite valve (4) et une partie basse (19c) destinée à être introduite dans un flacon à remplir, - un circuit d'écoulement en liquide (12, 30) présentant une entrée de liquide adjacente au siège de clapet (11) et une sortie de liquide (17) disposée sur le fourreau (19), ladite sortie de liquide étant disposée plus bas que ladite entrée de liquide, ledit circuit d'écoulement présentant de plus une zone de rétrécissement disposée entre l'entrée de liquide et la sortie de liquide, la section de la zone de rétrécissement étant inférieure à la section de la sortie de liquide, de sorte qu'en configuration opérationnelle du dispositif (1), de l'air puisse prendre le chemin inverse du liquide, caractérisé en ce, la partie basse (19c) du fourreau (19) est étanche latéralement à l'air et comporte à son extrémité un unique orifice (17) permettant à la fois la sortie de liquide et l'entrée principale d'air.
Patent FR-3000466-A1 (FR)
Title: Procede d'entrainement en rotation d'un rotor de giravion, par anticipation des besoins en couple entre deux consignes de vitesse de rotation du rotor
Inventor: VALLART JEAN BAPTISTE
IPC: B64C27/12
Filed: 2012-12-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'entraînement en rotation d'un rotor de giravion (1,2) selon des vitesses commandées variables. A partir d'une vitesse requise (Nr), une consigne de puissance totale (Pt) est calculée en prenant en compte une puissance anticipée (Pf) à fournir par le groupe de motorisation (3) pour l'entraînement du rotor principal (1) à la vitesse requise (Nr), et en prenant en compte un surplus de puissance (S) relatif à un besoin progressif en puissance à fournir depuis une puissance courante (Pc) d'entraînement du rotor principal (1) à une vitesse courante (V) de rotation, vers la puissance anticipée (Pf) d'entraînement du rotor principal (1) à la vitesse requise (Nr). Il est par exemple pris en compte au moins l'accélération ou inversement la décélération du rotor principal (1) entre la vitesse courante (V) et la vitesse requise (Nr), voire encore le cas de vol du giravion déterminant la vitesse requise (Nr) calculée.
Patent FR-2977553-A1 (FR)
Title: Essieu autodirecteur pour un vehicule
Inventor: RADRIZZANI FLAVIO
IPC: B62D5/065
Filed: 2012-03-08
Abstract: Essieu autodirecteur pour un véhicule, avec des moyeux disposés à ses extrémités, lesquels peuvent pivoter autour d'un tourillon sous l'action de barres de traction. Les barres de traction sont reliées de manière opérationnelle aux tringles d'un mécanisme d'entraînement commandé, et un disque de roue, réalisé sous la forme d'une roue d'impulsion, est associé à au moins un moyeu de l'essieu, roue d'impulsion au moyen de laquelle la direction de déplacement du véhicule peut être communiquée. La roue d'impulsion est reliée de manière opérationnelle au moyeu (3, 4) et est pourvue à sa périphérie de saillies (15) et de creux (16).
Patent FR-2988842-A1 (FR)
Title: Detecteur d'analytes utilisant un inverseur logique realise a partir de deux transistors a nanotubes/nanofils/graphene, et procede de detection associe.
Inventor: COJOCARU COSTEL SORIN
IPC: B82Y30/00
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un détecteur d'analytes comprenant au moins deux composants électroniques différenciés par leurs propriétés électriques, ces composants étant constitués à partir de nanotubes, de nanofils ou du graphène, sensibles à des analytes. Selon l'invention, les deux composants électroniques sont connectés ensemble de façon à constituer un inverseur logique ; le premier composant électronique étant un transistor à effet de champ; et le second composant électronique étant choisi entre un transistor à effet de champ et une résistance.
Patent FR-2988656-A1 (FR)
Title: Ensemble d'articulation pour siege de vehicule
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/20
Filed: 2012-03-29
Abstract: Ensemble d'articulation de siège de véhicule comprenant des premier et deuxième mécanismes de réglage, le premier (10) étant situé sur un premier coté (91) de siège se trouvant en vis-à-vis d'une porte (108), le deuxième mécanisme de réglage (20) étant situé sur un deuxième coté (92) opposé au premier coté, un organe de commande (8) avec à une poignée de manoeuvre (80) agencée sur le premier coté, une barre de liaison (7), un dispositif de couplage (1) à pivot glissant, un dispositif de commande de basculement (60) commandé par une manette (64) de commande, un organe de transmission (2) reliant le dispositif de commande de basculement (60) au dispositif de couplage (1) à pivot glissant, le dispositif de commande de basculement (60) étant agencé sur le deuxième mécanisme de réglage (20).
Patent FR-2988746-A1 (FR)
Title: Fire-break strip for use in expansion joint between two structural components e.g. slab portions of building, has set of band sections, where each section comprises set of fire-break baffles of complementary forms at its ends
Inventor: GAUTHIER GEOGES
IPC: E04B1/68
Filed: 2012-03-30
Abstract: The strip (1) has a set of band sections (2, 3), where each section comprises a set of fire-break baffles (4) of complementary forms at its ends. The fire-break baffles are arranged in a symmetrical manner. A set of end sections of each band section is arranged with a set of projecting parts and complementary hollow portions. The projecting parts and the complementary hollow portions are arranged to encase each other to form the fire-break baffles, when the band sections are placed end to end. The strip is made of glass wool and/or rockwool.
Patent FR-2990784-A1 (FR)
Title: Organe de communication d'un reseau de communication de type can fd a etats multiples compatibles avec des organes de communication de type can hs
Inventor: ROMAIN JEAN MARC
IPC: B60R16/023
Filed: 2012-05-15
Abstract: Un organe de communication (O2) est destiné à équiper un réseau de type CAN FD comportant un bus comprenant un premier fil dit CAN_H (CH) et un second fil dit CAN_L (CL) pouvant être placés sous différentes combinaisons de tensions définissant deux tensions différentielles correspondant respectivement à des états dit récessif et dominant lent séparés par un premier intervalle de tensions différentielles. Cet organe (O2) est en outre agencé pour placer les premier et second fils sous d'autres combinaisons de tensions différentes définissant au moins une autre tension différentielle correspondant à un autre état dit dominant rapide séparé de l'état récessif ou de l'état dominant lent par un second intervalle de tensions différentielles.
Patent FR-2989534-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de la consommation d'energie et procede correspondant.
Inventor: VILLAIN FREDERIC FRANCOIS
IPC: H02J13/00
Filed: 2012-05-30
Abstract: L'invention concerne un système de gestion de la consommation énergétique. Selon l'invention, un tel système comprend : - des moyens de diffusion (31, 40) de commandes d'activation/désactivation de charges; - une pluralité d'unités réceptrices (42), chaque unité de ladite pluralité d'unités réceptrices comprenant des moyens de connexion (422, 4200) à une charge (48), et des moyens de réception (420) d'au moins une commande d'activation/désactivation de ladite charge; au moins une unité réceptrice avancée (43) comprenant : - des moyens de connexion (4300, 4301) à une charge dédiée, - des moyens de réception (4302) d'au moins une commande d'activation/désactivation, et - un récepteur-enregistreur (4310) de données permettant la réception et l'enregistrement de commandes d'activation/désactivation reçues pour un groupe d'unités réceptrices auquel elle appartient et comprenant au moins une unité réceptrice de ladite pluralité d'unités réceptrices ; ladite pluralité d'unités réceptrices avancées comprenant des moyens de transmission (4312) desdites données enregistrées.
Patent FR-2991287-A1 (FR)
Title: Transport aircraft e.g. military transport aircraft, has mast strut carrying out structural connection between longerons leveled with aerofoil fastener zone and large frame of zone of fuselage, and fitting arranged integral to frame
Inventor: CAZALS OLIVIER
IPC: B64C1/26
Filed: 2012-06-05
Abstract: The aircraft has a half-wing (31) attached to a side of a blade root (321) and an aerofoil-fuselage fitting (22) of an fuselage (20) and set external to an external envelope surface of the fuselage. A mast strut (50) of the half-wing carries out structural connection between longerons (311-313) and a large frame (211) of a junction zone of the fuselage. The longerons are leveled with an aerofoil fastener zone (330) located between the root and an end (322) of the half-wing. The fitting is set integral to the frame.
Patent FR-2996192-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat d'usure d'une piece et d'information d'un client
Inventor: YTURRIAGA-TRENOR BELTRAN
IPC: B60S5/00
Filed: 2012-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une capacité d'utilisation restante d'une pièce d'un véhicule automobile. Ce procédé comprenant les étapes suivantes : • une étape de détermination d'un état d'usure d'une pièce d'un véhicule, • une étape de calcul, en fonction de l'état d'usure et du type de pièce, d'une distance restant à parcourir avant usure complète de la pièce, • une étape de calcul, en fonction de la distance restante à parcourir et d'une distance moyenne parcourue annuellement par le véhicule, d'un délai restant d'utilisation avant changement de la pièce.
Patent FR-2996497-A1 (FR)
Title: Method for open-loop controlling of damping system of car, involves determining value of steering signal that is sent to shock absorber, and determining travel speed based on instruction force, measured travel value and rod travel speed
Inventor: LUCEA MARC
IPC: B60G17/016
Filed: 2012-10-05
Abstract: The method involves arranging a measurement unit i.e. transmitter, (12) on a controllable shock absorber (14) to measure travel value (X) and travel speed (V) of a rod (15) of the shock absorber. A value of a steering signal that is sent to the shock absorber, is determined (32) based on a representation model of the shock absorber to obtain a force exerted by the shock absorber approximately equal to a desired instruction force (F). The travel speed is determined based on the desired instruction force, the measured travel value and the rod travel speed. An independent claim is also included for a damping system.
Patent FR-2997596-A1 (FR)
Title: Structure d'un pixel actif de type cmos
Inventor: NI YANG
IPC: H01L27/146
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention concerne une structure d'un pixel actif de type CMOS, comprenant - un substrat semi-conducteur (1) d'un premier type, - au moins une première photodiode opérant en mode photovoltaïque comprenant une zone de conversion photovoltaïque (2) définie par une zone dopée d'un second type formant une jonction PN avec le substrat, ladite première photodiode réémettant des porteurs de charge photoélectriques captées par la jonction PN lors de l'exposition de ladite première photodiode à un rayonnement, - au moins une seconde photodiode opérant en mode intégration et polarisée en inverse, ladite seconde photodiode comprenant une zone d'accumulation de charge (3) définie par une zone dopée du second type formant une jonction PN avec le substrat, ladite zone d'accumulation de charge étant exposée aux porteurs de charge issus de la zone de conversion photovoltaïque (2) pour accumuler de tels porteurs de charge.
Patent FR-2998530-A1 (FR)
Title: Method for supplying electric power from external energy source to vehicle, involves determining temporal profile of power supply so that sum of levels of power accepted by each equipment is equal to maximum power of external energy source
Inventor: RIERA ALEXIS
IPC: B60L1/00
Filed: 2012-11-26
Abstract: The method involves connecting a vehicle with an external energy source (11), and determining a list of tasks of power supply to be achieved (12), where each task is associated with energy consuming equipments. Data including energy recovery value and power level accepted by the equipments is collected (13). A temporal profile of the power supply is determined (14) such that the sum of the levels of power accepted by each equipment is equal to a maximum power of the external energy source, and power is supplied (15) to the equipments based on the temporal profile. An independent claim is also included for an electric power supply device.
Patent FR-3000600-A1 (FR)
Title: Procede microelectronique de gravure d'une couche
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/306
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé microélectronique de gravure d'une couche à graver, comprenant les étapes suivantes: - modification de la couche à graver depuis la surface de la couche à graver et sur une profondeur correspondant à une portion au moins de l'épaisseur de la couche à graver de manière à former un film, la modification comprenant l'implantation d'ions légers dans la couche à graver; - retrait du film comprenant une gravure sélective du film par rapport à au moins une couche sous jacente au film.
Patent FR-3005482-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un cadre recevant le vitrage dans une menuiserie fixe ou mobile
Inventor: PAVANELLO JEAN LOUIS
IPC: E06B3/54
Filed: 2013-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un encadrement recevant un vitrage, dans une menuiserie métallique. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il permet la fixation du cadre dans la menuiserie en n'utilisant aucun organe de fixation installé sur la dite menuiserie. Il est constitué d'un profilé ( 1 ) formant le cadre étant équipé d'une lumière ( L ) guidant un écrou ( 3) dans lequel se visse un ensemble vis rondelle( 4,5,6), manœuvrable depuis l'intérieur du cadre, qui permet, lors du dévissage, par le haut, de la vis, de faire plaquer la rondelle(5) sous le U (2) entrainant la déformation des ailes du U(2) ( H1 et H2), pour assurer l'immobilisation du cadre dans la menuiserie.