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Patent FR-2952053-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de production de derives d'alcenes
Inventor: CLAEYS CHRISTOPHE
IPC: C07C5/32
Filed: 2009-11-02
Abstract: Procédé de production d'un flux comprenant au moins un dérivé d'alcène comprenant les étapes suivantes : - une étape a) de réaction d'un flux comprenant un ou plusieurs alcènes et un ou plusieurs alcanes, le ratio desdits alcanes sur lesdits alcènes étant au moins égal à 1 en volume, avec un flux comprenant majoritairement de l'oxygène pour obtenir au moins un flux converti comprenant au moins ledit dérivé d'alcène ; - une étape b) de séparation du flux converti issu de l'étape a) en au moins ledit flux comprenant au moins ledit dérivé d'alcène et un flux résiduel comprenant majoritairement un ou des hydrocarbures et un ou des composés inertes ; et - une étape c) de séparation par perméation de tout ou partie dudit flux résiduel en au moins un premier flux comprenant majoritairement un ou plusieurs composés inertes et un second flux comprenant majoritairement un ou plusieurs hydrocarbures.
Patent FR-2945029-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage electrique differentiel de secours/parc
Inventor: CAHILL ERIC
IPC: B64C25/48
Filed: 2009-12-29
Abstract: Un système, un appareil et un procédé assurent un freinage différentiel de secours permettant de piloter un aéronef à l'aide des freins. On propose un dispositif d'entrée de freinage qui offre non seulement des fonctions de freinage de secours et de parc, mais qui permet également d'effectuer un freinage différentiel. Le dispositif d'entrée de freinage (qui peut être un levier, une pédale, une manette de freinage de parc et/ou de secours, etc.) peut être utilisé dans un système de freinage comportant une unité de commande de système de freinage (BSCU), un ou plusieurs dispositifs de commande d'actionneurs électromécaniques (EMAC) et un ensemble de freinage comprenant un ou plusieurs actionneurs électriques. Chaque EMAC est électriquement relié à un ou plusieurs des actionneurs afin de fournir de l'énergie électrique permettant d'entraîner les actionneurs. Chaque EMAC est également relié par voie de communication à la BSCU afin d'en recevoir des données de freinage. En cas d'urgence, le dispositif d'entrée envoie directement les signaux de freinage aux actionneurs de frein.
Patent FR-2958377-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite et support pour l'integration de panneaux solaires.
Inventor: ERBIN JEAN PIERRE
IPC: E04D13/04
Filed: 2010-03-30
Abstract: L'invention concerne un concept de construction de structure support, modulaire, adaptable à tous les formats de panneaux solaires et garantissant la continuité de l'étanchéité en toiture. La structure se réalise comme un maillage autour d'un élément central, unique. Aux nœuds du maillage les éléments (Gr) posés sur des rails (Ra) constituent le carrefour d'écoulement des ruissellements recueillis par des chenaux (Cav) et (Cah). Des bavettes (Bh et Bb) horizontales et (Bl) latérales, complètent le réseau d'évacuation. Des platines (Ac) solidaires des éléments (Gr) reçoivent et fixent les panneaux (Pv). Les panneaux sont amovibles, sans incidence sur l'étanchéité. Des éléments spécifiques (El) permettent l'intégration de la structure dans tout type de toiture. Le dispositif selon l'invention définit un ensemble d'éléments spécifiques pour la construction rationnelle de structures support de panneaux solaires énergétiques, intégrables dans tous types de toiture.
Patent FR-2964133-A1 (FR)
Title: Device for maintaining fixed vertical mast on vertical pillar managed on flat frame placed on building terrace, has piled elements on arm sides determined such that assembly constitutes ballasting mass sufficient to ensure mast stability
Inventor: PILLOSIO LUIGI
IPC: E04D13/00
Filed: 2010-08-24
Abstract: The device has an external support part (31) supported on a platform. A ballasting mass is formed of two sets of piled massive elements e.g. breeze blocks, on sides of support arms (2-4) with a rigid metal section (21), where the elements are made of agglomerates of cement of type hollow block. Each element has reduced weight to allow manual transportation and installation. The number of massive elements piled up on the sides of the arms is determined such that an assembly constitutes the ballasting mass sufficient to ensure stability of a mast.
Patent FR-2957936-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un produit fermentescible a partir d'une biomasse lignocellulosique polluee
Inventor: BATAILLE FREDERIC
IPC: C12P7/06
Filed: 2010-03-29
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'obtention d'un produit fermentescible destiné à la production de métabolites par fermentation, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) détoxif ication d'une matière première lignocellulosique polluée comprenant au moins un composant polluant : - extraction solide-liquide, pour extraire par solubilisation le ou les composant(s) polluant(s) de la matière première lignocellulosique à l'aide d'au moins un solvant, - récupération de la matière première lignocellulosique dépolluée, b) prétraitement par défibrage de la matière première lignocellulosique dépolluée, c) hydrolyse enzymatique de la matière première lignocellulosique prétraitée en présence de cellulase, et obtention d'un produit fermentescible, d) éventuellement purification du produit fermentescible obtenu. L'invention vise également l'utilisation du produit fermentescible obtenu pour produire des métabolites par fermentation, ainsi qu'un procédé particulier de production d éthanol à partir du produit fermentescible.
Patent FR-2961209-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de la ferroquine par amination reductrice convergente.
Inventor: FEREY VINCENT
IPC: C07F15/02
Filed: 2010-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse de la ferroquine de formule (F) ou de son métabolite de formule (Fm) : comprenant une réaction d'amination réductrice, ladite réaction comprenant : (i) une étape de condensation de l'aldhéhyde-amino ferrocène de formule (1), dans laquelle R représente un atome d'hydrogène ou un groupement méthyle, avec la 7-chloroquinoléin-4-amine de formule (2) telles que représentées ci-dessous, suivit (ii) d'une étape de réduction du produit de condensation obtenu à l'étape précédente (iii) puis, d'une étape d'hydrolyse du milieu réactionnel en présence d'une solution aqueuse d'ammoniaque ou d'acide citrique.
Patent FR-2965161-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un recipient renfermant un outil coupant entraine en rotation par un moteur
Inventor: MAUNOURY DAMIEN
IPC: A47J43/04
Filed: 2010-09-24
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un récipient (2) fermé par un couvercle (3) amovible comportant une patte (34) s'insérant dans une fente (12) ménagée dans un caisson (13) pour agir sur une pièce de sécurité (7), ladite pièce de sécurité (7) étant mobile entre une position de repos, vers laquelle elle est ramenée par des moyens de rappel (72), et une position activée vers laquelle elle est déplacée lorsque la patte (34) du couvercle (3) est tournée vers une position de fonctionnement dans laquelle un verrou (74B) solidaire de ladite pièce de sécurité (7) assure l'immobilisation de ladite patte (34), ledit caisson (13) comportant des moyens de blocage automatique (50) de la pièce de sécurité (7) en position activée et un bouton de déverrouillage (5) permettant de désactiver les moyens de blocage automatique (50), caractérisé en ce que lesdits moyens de rappel (72) sont dimensionnés de telle sorte que l'effort exercé par la pièce de sécurité (7) sur la patte (34) du couvercle provoque l'éjection automatique de la patte (34) en dehors de la fente (12) du caisson (13) lorsque le bouton de déverrouillage (5) est actionné.
Patent FR-2969956-A1 (FR)
Title: Moule de vulcanisation pour la vulcanisation et le moulage d'un pneumatique
Inventor: ROTY GAEL
IPC: B29D30/06
Filed: 2010-12-30
Abstract: L'invention concerne un moule de vulcanisation pour le moulage et la vulcanisation d'un pneumatique, ledit moule (1) comprenant une surface de moulage s'étendant circonférentiellement dans le moule, ladite surface de moulage comportant deux bandes de motifs d'extrémité (b'1, b'5) disposées respectivement à proximité de deux bords (19, 21) de la surface de moulage et au moins une bande de motifs intermédiaire (b'2, b'3, b'4) disposée entre les deux bandes de motifs d'extrémité. Au moins une bande d'extrémité comprend des motifs (M1, M2) appartenant à un premier type de motifs et les motifs du premier type de motifs ont une largeur inférieure à la largeur des motifs appartenant aux autres types de motifs de la bande d'extrémité et les motifs (M1, M2) du premier type de motifs sont groupés au moins par deux sur des premiers segments du moule (S1). Les motifs (M3, M4) de la bande d'extrémité n'appartenant pas au premier type de motifs appartiennent à des seconds segments (S2, S3), chaque second segment ne comprenant qu'un seul motif de ladite bande d'extrémité.
Patent FR-2970633-A1 (FR)
Title: Sliding barbecue grill, has metal legs, slide, and backstage that is equipped with set of handles for allowing translation of cooking grid with respect to fireplace without affecting stability of grill
Inventor: DENIMAL LIONEL OLIVIER
IPC: A47J37/07
Filed: 2011-01-24
Abstract: The grill has a set of metal legs (2), a ball slide and a backstage (4) that is equipped with a set of handles (6) for allowing translation of a cooking grid (5) with respect to a fireplace without affecting stability of the grill. A set of stops is provided in independent and removable manner for facilitating cleaning operations of the grill. A fat collector tray (7) is provided along with detachable top supports (8).
Patent FR-2978135-A1 (FR)
Title: Composant mems-rf a materiau piezoelectrique electrostrictif
Inventor: BUI THI KIM ANH
IPC: B81B3/00
Filed: 2011-07-20
Abstract: L'invention concerne un composant MEMS-RF comprenant un substrat isolant (S) comportant à la surface dudit substrat au moins une ligne RF (L ) située entre deux surfaces conductrices (M1, M ), ladite ligne RF étant au moins localement recouverte d'une couche de matériau diélectrique (M ), ledit composant comprenant en outre une membrane (m) située au dessus de ladite ligne RF et en contact avec les deux surfaces conductrices caractérisé en ce que ledit matériau diélectrique est un matériau piézoélectrique électrostrictif. L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication dudit composant.
Patent FR-2982670-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse d'un materiau irradiant a l'aide d'une microsonde
Inventor: LAMONTAGNE JEROME
IPC: G01N23/225
Filed: 2011-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'analyse qui comporte une enceinte principale (11) équipée d'une enceinte secondaire (15), une microsonde (14) placée dans l'enceinte principale et équipée d'un sas (26) et d'un mouvement objet (20, 22), et un support (28) mobile d'échantillon déplaçable de l'enceinte secondaire jusqu'au sas et du sas jusqu'au mouvement objet. Le sas et le mouvement objet comportent chacun un organe (57, 59) de guidage du support mobile d'échantillon ainsi qu'un capteur (60) de détection de présence du support mobile d'échantillon.
Patent FR-2971209-A1 (FR)
Title: Protective part for seat of motor vehicle, has protective metal tube to protect seat from contact of seat belt, where seat belt is positioned on protective tube to maintain child safety seat in place
Inventor: COTTA GERALD
IPC: B60N2/48
Filed: 2011-02-04
Abstract: The protective part has a protective metal tube (10) to protect a seat from contact of a seat belt. Two mounting interfaces (20, 30) cooperate with mounting holes (60) of a head-rest of a backrest (50) of the seat when the head-rest is removed, where the seat belt is positioned on the protective tube to maintain a child safety seat in place. The protective tube is arranged on a portion of a top surface of the backrest of the seat, where the protective tube is bent at ends to cooperate with mounting holes of the head-rest.
Patent FR-2971785-A1 (FR)
Title: Use of composition for manufacturing a bituminous product, and as an emulsifying composition capable of forming a stable emulsion with bitumen, comprising a phospholipids, and a fatty-acid salt
Inventor: PARANT BERNARD
IPC: C09K23/00
Filed: 2011-02-17
Abstract: Use of a composition for manufacturing a bituminous product, comprising at least one phospholipids (0.01-20 wt.%), and at least one fatty-acid salt (10-70 wt.%), is claimed. Independent claims are included for: (1) the bituminous product comprising the composition, bitumen (1-80 wt.%), and water (made up to 100); and (2) producing the bituminous product comprising mixing the bitumen and the composition.
Patent FR-2957382-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'utilisation de la chaleur de gaz d'echappement
Inventor: EDER ANDREAS
IPC: F01N5/02
Filed: 2011-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour l'utilisation de la chaleur de gaz d'échappement dans des moteurs à combustion interne de véhicules automobiles, comportant une ligne d'échappement (12) qui présente par tronçon un premier canal d'écoulement de gaz d'échappement (14) et un deuxième canal d'écoulement de gaz d'échappement (16), un clapet de soupape (18) mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture, lequel peut sélectivement fermer ou libérer au moins partiellement une section transversale d'écoulement du premier ou du deuxième canal d'écoulement de gaz d'échappement (14, 16), au moins un module de générateur (20) thermoélectrique qui est thermiquement couplé d'une part au deuxième canal d'écoulement de gaz d'échappement (16) et d'autre part à un circuit de refroidissement (22), ainsi qu'un actionneur en matière expansible pour actionner le clapet de soupape (18) en fonction de la température.
Patent FR-2973718-A1 (FR)
Title: Device, useful for testing a filtration membrane module e.g. ultrafiltration, microfiltration/reverse osmosis modules, includes a frame in which the modules to be tested is disposed, a water supply inlet, and filtrate and retentate outlets
Inventor: MIRAULT FREDERIC
IPC: B01D65/10
Filed: 2011-04-06
Abstract: The device comprises a frame (3) in which a modules (2a, 2b, 2c, 2d) to be tested is disposed vertically or horizontally, an inlet (4a, 4b, 4c, 4d) to supply water to be filtered, a filtrate outlet, and retentate outlet. The frame supports a first conduit (7) for a common power supply of the modules in water to be filtered, a second conduit (8) for evacuation of filtrates connected to the filtrate outlet of the modules, and a third conduit (9) connected to the retentate outlet of the modules. The filtration module is installed in the frame of different filtration membranes. The device comprises a frame (3) in which a modules (2a, 2b, 2c, 2d) to be tested is disposed vertically or horizontally, an inlet (4a, 4b, 4c, 4d) to supply water to be filtered, a filtrate outlet, and retentate outlet. The frame supports a first conduit (7) for a common power supply of the modules in water to be filtered, a second conduit (8) for evacuation of filtrates connected to the filtrate outlet of the modules, and a third conduit (9) connected to the retentate outlet of the modules. The filtration module is installed in the frame of different filtration membranes. An adjustable valve is arranged on a line of the filtrate outlet of each module to adjust the flow of the module concerned in an independent way. A flowmeter is also arranged; on the pipe of an outlet of each module; and upstream of connected to the common conduit connected to the filtrate output. The device further comprises a pressure sensor installed on each filtrate outlet of the module and between the outlet and the adjustable valve while other pressure sensor is installed on the first conduit to measure the common pressure of the power supply of raw water, a retro-washing device provided with a retro-washing pump whose output is connected to all modules to be tested by a pipe provided with a valve to the waste pipe of filtrate, and connections for the mounting of four types of different filter modules. The aspiration of the pump is connected to a retro-washing water resource. The common conduit of power supply is connected by a valve to an evacuation of the liquid of retro-washing towards a drain. A cleaning device is provided with a pump whose repression is connected to the first conduit and whose aspiration is connected via valves. An independent claim is included for a process for testing filtration membrane module, which is useful for industrial applications and wastewater treatment.
Patent FR-2974175-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la position axiale d'un arbre tournant et application a une pompe turbo-moleculaire
Inventor: SCHROEDER ULRICH
IPC: G01D5/12
Filed: 2011-04-14
Abstract: Dispositif de détection de la position axiale d'un arbre tournant (10) de machine tournante, comprenant une cible (12) en matériau ferromagnétique disposée à l'extrémité de l'arbre tournant, une bobine d'induction (31) associée à un circuit magnétique fixe (32) rendu solidaire d'un bâti de la machine tournante et disposé en regard de cette cible en ménageant un entrefer (60), et un circuit d'alimentation de la bobine d'induction, dispositif dans lequel le circuit d'alimentation comprend une source de tension alternative (1) connectée entre une première extrémité (7) de la bobine d'induction et une zone (6) située à une tension de référence (OV), au moins un condensateur (2) connecté entre cette première extrémité et une deuxième extrémité (8) de la bobine d'induction, et un dispositif de détection (4) interposé entre la deuxième extrémité et la zone située à la tension de référence (OV), pour fournir sur une ligne (5) une information (i ) sur la valeur de courant circulant entre cette deuxième extrémité et cette zone située à la tension de référence (OV), l'information (i ) représentant la valeur d'une modification x de la largeur de l'entrefer présentant une valeur nominale prédéterminée e .
Patent FR-2976919-A1 (FR)
Title: Emballage d'objets disposes en une ou plusieurs couches.
Inventor: LAUDET GERARD
IPC: B65D5/20
Filed: 2011-06-27
Abstract: L'emballage (4) pour au moins une couche (5) d'au moins deux objets (1) comporte en combinaison un flan (7) en volume réalisé à partir d'un flan (7) à plat et une coiffe (8), solidarisés rigidement l'un à l'autre tête-bêche, le flan (7) à plat incluant au moins une paire de deux panneaux de réception (9) d'objets (1), deux panneaux externes de rive (11), au moins une paire de deux panneaux internes d'entretoise (13), l'un au moins des panneaux de rive (11) et/ou des panneaux d'entretoise (13) comportant, sur son bord de sommet et d'appui (12), sa ligne de pliage de sommet et d'appui (14), au moins une partie saillante (16a, 16b), l'un au moins des panneaux de réception (9) comportant, attenant à sa ligne de pliage de fond (10b, 10a), au moins une partie traversante (17a, 17b), la partie saillante (16a, 16b) et la partie traversante (17a, 17b) étant de tailles et positionnées de sorte à être aptes, le flan (7) étant en volume, à coopérer, respectivement, avec une partie traversante (17a, 17b) d'un autre flan (7) analogue en volume disposé à l'aplomb et au-dessus et avec une partie saillante (16a, 16b) d'un autre flan (7) analogue en volume disposé à l'aplomb au-dessous.
Patent FR-2963407-A1 (FR)
Title: Representant, en particulier representant de programme de cuisson, et procede de visualisation d'un fonctionnement d'appareil de cuisson
IPC: F24C7/08
Filed: 2011-07-21
Abstract: Le représentant (10, 20, 30, 40, 50) est associé à un segment d'un programme exécutable dans un appareil de cuisson, qui peut être aménagé dans une zone d'affichage par rapport à un axe de temps (100) caractéristique du fonctionnement de l'appareil de cuisson pour la visualisation du segment. Une extension du représentant parallèlement à l'axe de temps est caractéristique d'une durée du segment. L'extension s'adapte automatiquement à chaque variation du besoin de temps du segment qui résulte d'une détermination du besoin de temps effectuée à une multiplicité d'instants pendant le déroulement du segment, pour la visualisation de l'imprécision de la détermination du besoin de temps. En variante, on utilise un axe de position caractéristique de l'espace de cuisson de l'appareil de cuisson pour la visualisation du segment, et l'extension du représentant parallèlement à l'axe de position est caractéristique d'un besoin d'espace pour l'exécution du segment dans l'espace de cuisson. L'extension s'adapte automatiquement à toute variation du besoin d'espace du segment pour la visualisation de l'imprécision de la détermination du besoin d'espace.
Patent FR-2982832-A1 (FR)
Title: Device for adjusting position of steering actuator of wheel of motor vehicle i.e. car, has support that is utilized for supporting steering actuators, bolt that is fixed at support, and set of eccentric screws that is fixed at support
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B62D17/00
Filed: 2011-11-23
Abstract: The device (7) has a support (6) that is utilized for supporting steering actuators (4), and a bolt (8) that is fixed at the support. A set of eccentric screws (10) is fixed at the support. The screws are arranged according to an axis of symmetry (A3). The screws include a set of ends that is placed at a distance from each other. A clamp (9) is arranged in a direction of the steering actuators, and the bolts are arranged along a side of the clamp. Independent claims are also included for the following: (1) a car (2) a method for application of a steering actuator position adjusting device.
Patent FR-2984285-A1 (FR)
Title: Materiau et conditionnement pour la conservation des levures
Inventor: DOBEL SANDRINE
IPC: B32B7/02
Filed: 2011-12-14
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un film plastique tricouche perméable au gaz carbonique mais faiblement imperméable à l'oxygène comme emballage de produits liquides ou semi-liquides produisant du gaz. Lorsque le film plastique est renforcé par un second film plastique perforé de façon homogène, le matériau résultant est approprié pour la fabrication de conditionnements pour la conservation de produits liquides ou semi-liquides contenant des levures, tels que la crème de levure.
Patent FR-2985305-A1 (FR)
Title: Method for separation of air by cryogenic distillation for production of gas, involves pressurizing and vaporizing liquid flow in one of two exchange lines, and coupling cold booster with driving mechanism e.g. electrical motor
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: F25J3/04
Filed: 2012-01-03
Abstract: The method involves providing two exchange lines (A, B), where each exchange line comprises a hot end and a cold end. All air is carried at a pressure of 5 to 10 bars above average pressure. A part (9) of air or air between 10 and 50 percent is provided under pressure, and is cooled in the two exchange lines. A liquid flow (29) is tapped in one of a set of columns. The liquid flow is pressurized and vaporized in one of the lines. A cold booster (17) is coupled with a driving mechanism e.g. electrical motor. An independent claim is also included for an apparatus for separation of air by cryogenic distillation.
Patent FR-2971359-A1 (FR)
Title: Element d'actionnement multifonction
Inventor: SCHNEIDER BETTINA
IPC: H01H25/06
Filed: 2012-02-02
Abstract: Elément d'actionnement multifonction (1) en forme de bouton tournant dont la périphérie peut être entourée avec une seule main pour une commande manuelle d'une installation électrique, notamment d'un ordinateur de véhicule automobile, comportant : au moins deux éléments circulants (2, 3) montés à rotation et dont la surface enveloppe extérieure (7) respective n'est accessible que de façon limitée et offre une surface de prise d'entraînement (16) dans la zone accessible pour la commande avec une main. Les surfaces de prise (16) sont situées sur des segments différents de la périphérie de l'élément d'actionnement multifonction (1) et notamment dans des positions diamétralement opposées.