baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047212-B1 (FR)
Title: Barre de toit pour vehicule automobile et systeme de fixation associe.
Inventor: PALLU GILLES
IPC: B60R9/04
Filed: 2016-02-01
Granted: 2019-06-14
Abstract: Un système de barre de toit pour véhicule automobile, comprend :         - une barre de toit (1) configurée pour être assemblée dans le sens longitudinal (X) du véhicule,         - au moins un dispositif de fixation avant (2) comprenant un premier écrou ancré dans la barre de toit (1),         - au moins un dispositif de fixation arrière (3) comportant un deuxième écrou ancré dans la barre de toit.         Le dispositif de fixation arrière (3) comporte une portion d'entretoise apte à recevoir en appui le deuxième écrou, la hauteur de la portion d'entretoise étant réglable.         Le premier écrou comporte une zone cylindrique formant une entretoise de hauteur prédéfinie.
Patent FR-3036099-B1 (FR)
Title: Systeme optique d'eclairage pour aeronef
Inventor: BONNEFOUS EDOUARD
IPC: F21W107/30
Filed: 2016-05-16
Granted: 2020-09-25
Abstract: Ce système optique d'éclairage pour aéronef comprend un bloc optique configurable selon les phases de vol ou de roulage de l'aéronef pour émettre un faisceau lumineux dont les caractéristiques dépendent desdites phases de vol ou de roulage. Le bloc optique comporte un ensemble de diodes électroluminescentes (22) actionnables sélectivement selon les phases de vol ou de roulage.
Patent FR-3054020-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection de faisceau lumineux a ecran digital et projecteur muni d'un tel dispositif
Inventor: SOMMERSCHUH STEPHAN
IPC: F21S41/36
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (200) de projection de faisceau lumineux, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un écran digital (120) apte à réfléchir dans une première et/ou une deuxième direction des rayons lumineux émis par une source de lumière (110), - un système optique de réflexion (210,220) apte à réfléchir des rayons lumineux réfléchis par l'écran digital, - un système optique de projection (140) apte à projeter un faisceau lumineux à partir de rayons lumineux réfléchis par l'écran digital, l'écran digital étant configuré pour que : - dans la première direction, les rayons lumineux sont réfléchis vers le système optique de projection (140), - dans la deuxième direction, les rayons lumineux sont réfléchis vers le système optique de réflexion (210, 220), et le système optique de réflexion est configuré pour réfléchir vers l'écran digital les rayons lumineux réfléchis selon la deuxième direction.
Patent FR-3056287-B1 (FR)
Title: Boitier d'entree d'air et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondante
Inventor: MATHARAN THIBAUD
IPC: F24F13/20
Filed: 2016-09-19
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un boitier d'entrée d'air (1), notamment pour une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, comprenant : - au moins une entrée d'air, - au moins une sortie d'air (21), et - une volute (17) : • configurée pour recevoir une roue d'un groupe moto-ventilateur, ladite roue étant configurée pour aspirer un flux d'air en provenance d'une entrée d'air, et • présentant un contour débutant par un nez de volute (19) et évoluant jusqu'à la sortie d'air (21). Selon l'invention, - le boitier d'entrée d'air (1) comporte en outre au moins un déflecteur (29) s'étendant depuis le nez de volute (19), dans le prolongement d'une paroi (18) de la volute (17), et en ce que - le déflecteur (29) présente une forme affinée. L'invention concerne encore une installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation comprenant un tel boitier d'entrée d'air (1).
Patent FR-3072950-B1 (FR)
Title: Boite en matiere plastique avec temoin de premiere ouverture
Inventor: THIERRY JEAN-CLAUDE
IPC: B65D55/02
Filed: 2017-10-27
Granted: 2021-04-23
Abstract: La boîte comprend une base (4) et un couvercle (6) reliés par une charnière (8) comprenant au moins une partie charnière (10) liée au couvercle 6 par une liaison frangible (18) configurée pour rompre à la première ouverture du couvercle (6). La boîte comprend une languette (20) s'étendant à partir du couvercle (6) et au-delà de l'axe d'articulation (A), de sorte que lorsque la boîte est fermée, la languette (20) s'étend vers l'extérieur de la boîte à partir du couvercle (6) en faisant saillie par rapport à la charnière (8) au-delà de l'axe d'articulation (A), une traction de la languette (20) permettant d'ouvrir le couvercle (6) en rompant chaque liaison frangible (18), une portion de couvercle (14) de chaque partie de charnière (10) restant solidaire de la base (4) et dissociée du couvercle (6), en étant saillante.
Patent FR-3072312-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produits liquides a pateux avec dispositif de fermeture formant un module
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: B05B11/02
Filed: 2017-11-06
Granted: 2023-06-30
Abstract: La prÃ©sente invention se rapporte Ã  un dispositif de fermeture (7) modulaire d'un dispositif de distribution d'un produit, comprenant : - une buse (9) de sortie comprenant : un trou de sortie (15) Ã  l'avant, une ouverture arriÃšre, un trou d'admission du produit, - un obturateur (17) pour ouvrir ou fermer le trou de sortie, - une membrane (22) dÃ©formable et fermant de maniÃšre Ã©tanche l'ouverture arriÃšre et solidaire de l'obturateur, agencÃ©e de maniÃšre Ã  ce qu'une dÃ©pression Ã  l'intÃ©rieur de la buse entraine l'obturateur vers sa position de fermeture, - une cloche prenant les bords de la membrane (22) en Ã©tau avec la buse ; le dispositif de fermeture consiste en: la buse (9), un clapet haut (8), et la cloche (10), le clapet haut (8) Ã©tant formÃ© uniquement par la membrane (22) et l'obturateur (17). L'invention concerne Ã©galement un dispositif de distribution comprenant ce dispositif de fermeture.
Patent FR-3074277-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage thermique (sst) par materiaux a changement de phase (mcp) comprenant un dispositif de controle de la cristallisation
Inventor: VESIN SEBASTIEN
IPC: F28F27/00
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne un système de Stockage Thermique (SST) par Matériau à Changement de Phase (MCP) (2) comprenant une cuve (1) destinée à contenir un MCP (2), un système de circulation destiné à la circulation dans la cuve (1) d'un solvant au contact direct du MCP (2),caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de contrôle de la cristallisation du MCP (2) et un échangeur thermique externe (9) destiné à transférer l'énergie thermique entre le solvant et un fluide caloporteur issu d'un réseau externe de circulation du fluide caloporteur (20,21). Tous les SST dont le MCP a des problématiques de surfusion et de vitesse de cristallisation lente sont susceptibles d'être concernés par l'invention. La présente invention trouvera son application dans les réseaux de chaleur et/ou de froid, urbains, ruraux ou industriels ainsi que dans le stockage de l'énergie solaire. L'invention pourra également trouver des applications dans l'habitat, le transport thermique hors réseaux (camions, bateaux...) et le management thermique de systèmes embarqués.
Patent FR-3074532-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur gaz-liquide pour turbomachine, comprenant une surface aval au moins partiellement aerodynamique
Inventor: AUBERGER STEPHANE LOUIS LUCIEN
IPC: F28D1/03
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur gaz-liquide (20) pour un conduit d'écoulement (16) de gaz dans une turbomachine. L'échangeur (20) comprend une partie aval (23). La partie aval (23) comprend des étages (22) comprenant chacun au moins un passage d'écoulement du gaz (30) et au moins un passage d'écoulement de liquide (46). Au moins certains des passages d'écoulement du gaz (30) et/ou de liquide (46) participent à la délimitation d'une surface externe aval (S2) qui délimite l'échangeur (20, 220) vers l'aval et qui est destinée à être en contact du gaz s'écoulant dans le conduit (16). Les étages (22) étant de longueurs (l1, l2) variables vers l'aval, de sorte que la surface externe aval (S2) est au moins partiellement aérodynamique.
Patent FR-3068568-B1 (FR)
Title: Abri pour la culture des vegetaux
Inventor: BARRE ANDRE
IPC: A01G13/10
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-01-10
Abstract: Abri pour la culture des végétaux prévu pour être implanté sur une aire culture, comprenant une structure porteuse (1) et une couverture (2) soutenue par la structure porteuse laquelle est formée de modules de structure (3) organisés selon au moins une rangée et de supports longiformes (4) fixés aux modules de structure (3), prévus pour soutenir la couverture (2), les modules de structure, en combinaison avec la couverture (2) formant au-dessus et à distance du sol, deux pans de toiture (5, 5') dont un au moins est angulairement déplaçable entre une position angulaire extrême basse et une position angulaire extrême haute. Le déplacement angulaire de l'un des deux pans de toiture peut être motorisé.
Patent FR-3078217-B1 (FR)
Title: Procede d'echange de donnees dans un equipement electronique, equipement electronique, vehicule ferroviaire et installation ferroviaire associes
Inventor: MELI TAKUEFOU
IPC: H04B3/52
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'échange de données entre un module de puissance (20) et une pluralité de commandes de grille (24) de transistor (22), chaque commande de grille (24) contrôlant un transistor (22), chaque commande de grille (24) étant reliée au module de puissance (20) via une liaison optique (26), le procédé comportant des étapes de : - pour au moins un transistor (22), mesure d'au moins une grandeur électrique relative au transistor (22), - transmission de la mesure vers le module de puissance (20) à travers la liaison optique (26).
Patent FR-3078802-B1 (FR)
Title: Reseau de neurones convolutionnel pour l'estimation d'un indicateur de production d'energie solaire
Inventor: LE GUEN VINCENT
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'au moins un indicateur de production d'énergie d'un système de production d'énergie solaire, comprenant : - réception (503) d'au moins une image obtenue à partir d'un dispositif d'acquisition d'images à champ large, - traitement (504 ; 505) de ladite image obtenue par au moins un réseau de neurones convolutionnel comprenant au moins deux couches pour respectivement l'application d'un filtre de convolution à ladite image reçue et l'estimation d'un indicateur de production d'énergie.
Patent FR-3080206-B1 (FR)
Title: Personnalisation d’un element de commande d’une fonction d’un vehicule
Inventor: BOLLIER FRANCOIS
IPC: G06F3/0484
Filed: 2018-04-12
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de personnalisation d'un élément de commande (4) d'une fonction d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il met en œuvre une étape d'affichage d'un élément de commande (4) possédant une fonction particulière associée sur un panneau de commande (2) en liaison électronique avec une unité de commande (3).
Patent FR-3082531-B1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre d’une borne escamotable protege par un element sectionnable
Inventor: APESTEGUY MICHEL
IPC: E01F13/04
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dispositif escamotable de régulation d'accès à un espace protégé manœuvrable manuellement comprenant un caisson principal (10) contenant une borne escamotable (60), mobile en translation le long d'un axe vertical entre une position haute dans laquelle une partie supérieure de la borne escamotable (60) s'étend à l'extérieur du caisson principal (10), et une position basse dans laquelle la totalité de la borne escamotable (60) est rentrée à l'intérieur dudit caisson principal (10), et une tige de manœuvre (20), rotative autour d'un axe vertical (XX'), supportant des moyens de verrouillage (22) pour maintenir la borne escamotable en position haute ou en position basse. Le dispositif comprend un élément sectionnable (30) lequel, lorsqu'il est rompu, libère un moyen pour faire tourner la tige de manœuvre (20) et déverrouiller la borne escamotable afin d'autoriser le passage de ladite borne escamotable de la position haute à la position basse ou inversement.
Patent FR-3090824-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage pour plafonnier de véhicule
Inventor: CABANA THIBAULT
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention se rapporte à un guide de lumière pour module de génération de lumière d'éclairage de plafonnier de véhicule comportant : un dioptre d'entrée (35), destiné à faire face à une source de lumière d'éclairage (31), réalisé sous forme de lentille convergente dont le foyer correspond à un emplacement attendu de la source de lumière, présentant un axe optique d'entrée (A),un dioptre de sortie (37), destiné à faire face à une ouverture (101, 103) du plafonnier, présentant un axe optique de sortie (B), incliné par rapport à l'axe optique d'entrée (A),une surface de réflexion totale (39), disposée entre le dioptre d'entrée (35) et le dioptre de sortie (37) sur le cheminement des rayons, inclinée par rapport à l'axe optique d'entrée (A) s'étendant sensiblement perpendiculairement au plan contenant l'axe optique d'entrée (A) et l'axe optique de sortie (B), le dioptre d'entrée (35), le dioptre de sortie (37) et la surface de réflexion totale (39) étant disposés de sorte que de la lumière d'une source de lumière d'éclairage (31) entrant par le dioptre d'entrée (35) soit réfléchie en majorité sur la surface de réflexion totale (39) en direction du dioptre de sortie (37).
Patent FR-3090349-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration des matières kératiniques mettant en œuvre un colorant direct et un sel hétérocyclique saturé et composition les comprenant
Inventor: SABELLE STÉPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-18
Abstract: Titre :              Procédé de coloration des matières kératiniques mettant en œuvre un colorant direct et un sel hétérocyclique saturé et composition les comprenant La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, de préférence humaines, telles que les cheveux mettant en œuvre a) un ou plusieurs colorants directs de préférence neutres et b) un ou plusieurs sels hétérocyclique saturés particuliers, une composition comprenant les ingrédients a) et b) et un kit comprenant a) et b).     Le procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, de l’invention permet d’obtenir, de bonne montée de la coloration, de plus les couleurs sont intenses et chromatiques
Patent FR-3091190-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un capteur optique
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: G03B17/08
Filed: 2018-12-26
Granted: 2022-06-24
Abstract: Titre de l'invention : Dispositif de protection d’un capteur optique Dispositif de protection (4) d’un capteur optique (3) pour véhicule (1) automobile, le dispositif de protection (4) comportant un boîtier (6) monté mobile en rotation autour d’un axe de rotation (9), un élément optique (7) solidaire du boîtier (6) et configuré pour être disposé dans le champ de vision du capteur optique (3), et un moteur électrique (8) à commutation électronique couplé au boîtier (6) pour entraîner en rotation le boîtier (6) et l’élément optique (7), le boîtier (6) comprenant un logement (21) configuré pour recevoir le capteur optique (3), caractérisé en ce que le logement (21) loge au moins une ailette (27) entraînée en rotation autour de l’axe de rotation (9) par le moteur électrique (8).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093955-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile à châssis inclinable
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B62D9/02
Filed: 2019-03-20
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention porte sur un véhicule automobile comportant une traverse (16),  - une première roue (15) du train avant (12) étant liée en rotation à une première extrémité de la traverse (16) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (18) autour d'un axe (X1) de la traverse,  - une deuxième roue (15) du train avant (12) étant liée en rotation à une deuxième extrémité de la traverse (16) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (18) autour de l'axe (X1) de la traverse,  - la traverse (16) étant liée en rotation au châssis par l'intermédiaire d'une liaison pivot (18) autour d'un axe de rotation unique (X2), ledit axe de rotation unique (X2) étant incliné vers l'avant par rapport à une direction verticale (D),  - de sorte qu'une inclinaison du châssis vers l'intérieur d'un virage est liée à un braquage des roues (15) du train avant (12) autour de l'axe de rotation unique (X2).  Figure 1
Patent FR-3094586-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de montage axial d’un arbre moteur de machine electrique sur un arbre d’entree de boite de vitesses
Inventor: DEVUN BENJAMIN
IPC: H02K7/116
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-10-08
Abstract: Procédé de montage axial d’une machine électrique de traction (2) sur une boîte de vitesses (1), par emmanchement de l’arbre de sortie (7) de la machine sur l’arbre d’entrée (3) de la boîte, et positionnement d’une plaque arrière de guidage (6) de la machine sur des pions de centrage de la boîte avant le boulonnage de la machine sur la boîte, caractérisé en ce qu’on place dans la machine électrique une bague de centrage fusible (8) entre un rebord intérieur (6a) de la plaque de centrage (6) et l’arbre de sortie (7) de la machine, dans sa zone d’emmanchement sur l’arbre de boîte. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3095309-B1 (FR)
Title: Reseau de communication en anneau avec redondance de connexions entre commutateurs reseau, systeme electronique de divertissement et engin mobile de transport associes
Inventor: HARAMBILLET PIERRE
IPC: H04L49/111
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-10-22
Abstract: Réseau de communication en anneau avec redondance de connexion s entre commutateurs réseau, système électronique de divertissement et engin mobile de transport associés Ce réseau de communication en anneau (10) est adapté pour interconnecter des équipements électroniques (12) et comprend M commutateurs réseau (14), les M commutateurs (14) étant reliés entre eux en forme d’un anneau (16), chaque commutateur réseau (14) étant apte à être connecté à au moins un équipement électronique (12). Chaque commutateur réseau (14) est connecté directement à 2xP autres commutateurs réseau (14) de l’anneau (16), P étant un nombre entier supérieur ou égal à 2, M étant un nombre entier supérieur ou égal à 2x(P+1). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095448-B1 (FR)
Title: Adhesif de lamination pour sterilisation
Inventor: PARDAL FRANCIS
IPC: B32B7/12
Filed: 2019-04-26
Granted: 2022-12-23
Abstract: 1) Composition adhésive bicomposante solvantée de type polyuréthane, comprenant un composant -OH et un composant -NCO tels que :- le composant -OH comprend un prépolymère amorphe incluant 2 groupes terminaux –OH, de masse molaire moyenne en nombre Mn de 8000 à 12000 g et choisi parmi: - un copolyester (A1) obtenu par une réaction de polycondensation d'au moins un diol aliphatique (i) avec au moins un diacide aromatique (ii) et au moins un diacide aliphatique (iii) ; et - un polyuréthane (A2) obtenu par une réaction de polyaddition entre un composé diisocyanate aliphatique et un copolyester amorphe diol de masse moléculaire moyenne en nombre Mn allant de 4000 à 11500 g/mole, - le composant –NCO comprend un composé (B1) incluant 3 groupes terminaux –NCO, obtenu par la réaction du diisocyanate de méta-xylylène (m-XDI) avec un triol, ledit composé (B1) étant seul ou en mélange avec un composé (B2) dérivé d'un diisocyanate aliphatique.  2) Film multicouche comprenant 2 couches minces de matériau liées entre elles par une couche continue de composition adhésive bicomposante, à l'état réticulé,  3) Procédé de préparation dudit film et son utilisation pour la fabrication d'emballages flexibles.
Patent FR-3098911-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour déterminer une valeur de tension interfaciale entre deux fluides
Inventor: MARSIGLIA MARIE
IPC: G01N13/02
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un tensiomètre amélioré pour obtenir une mesure de tension interfaciale à l’équilibre, pour les tensioactifs caractérisés par une cinétique de diffusion et d’adsorption à l’interface dite lente, au moyen d’un organe d’écoulement intermédiaire (B). L’effet technique recherché est l’amélioration de la précision de l’observation de la tension interfaciale et plus précisément la possibilité de mesurer la tension interfaciale à l’équilibre entre deux fluides dont au moins l’un contient une molécule amphiphile dite à cinétique de diffusion et/ou d’adsorption lente. Figure 5 à publier
Patent FR-3085006-B1 (FR)
Title: Tamis moléculaire de type Y modifié, catalyseur de craquage catalytique comprenant celui-ci, leur préparation et leur application
Inventor: ZHOU LINGPING
IPC: C10G49/08
Filed: 2019-08-16
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne un tamis moléculaire de type Y modifié, un catalyseur de craquage catalytique comprenant celui-ci, leur préparation et leur application, où le tamis moléculaire de type Y modifié présente une teneur en terre rare d'environ 4 % à environ 11 % en poids sur la base de l'oxyde, une teneur en phosphore d'environ 0,05 % à environ 10 % en poids sur la base de P2O5, une teneur en sodium d'au plus environ 0,5 % en poids sur la base d'oxyde de sodium, une teneur en gallium d'environ 0,1 % à environ 2,5% en poids sur la base d'oxyde de gallium, et une teneur en zirconium d’environ 0,1 % à environ 2,5 % en poids sur la base de zircone ; et le tamis moléculaire de type Y modifié a un volume de pores total d'environ 0,36 mL/g à environ 0,48 mL/g, un pourcentage du volume de pores de pores secondaires ayant une taille de pore de 2 à 100 nm par rapport au volume de pores total d’environ 20 % à environ 40 % ; une constante de réseau d'environ 2,440 nm à environ 2,455 nm, une température d’affaissement de réseau non inférieure à environ 1 060°C ; un pourcentage de teneur en aluminium non-structurel par rapport à la teneur en aluminium total non supérieur à environ 10 %, et un rapport acide B à acide L dans la teneur en acides forts du tamis moléculaire de type Y modifié non inférieur à environ 3,5. Lorsqu'ils sont utilisés dans le traitement d’huiles de cycle légères hydrogénées (LCO), le tamis moléculaire de type Y modifié et le catalyseur de craquage catalytique le comprenant présentent une efficacité élevée de conversion de LCO, une faible sélectivité pour le coke, un rendement plus élevé d'essence riche en aromatiques BTX, un rendement de propylène élevé, et une concentration élevée de propylène dans le produit de gaz liquéfié.
Patent FR-3103855-B1 (FR)
Title: Structure améliorée de bord d’attaque d’aube.
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-10-21
Abstract: Structure améliorée de bord d’attaque d’aube Aube (1) de turbomachine s’étendant selon une direction principale (Z-Z), ladite aube (1) comprenant :- un corps d’aubage (20) en matériau composite,- un clinquant (30) métallique assemblé sur le corps d’aubage (20),dans lequel le clinquant (30) forme un bord d’attaque (12) de l’aube (1), et présente une ailette intrados (36) et une ailette extrados (38) recouvrant partiellement respectivement une face intrados (26) et une face extrados (28) du corps d’aubage (20), ladite ailette intrados (36) et/ou ladite ailette extrados (38) présentant une bordure ondulée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.