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Patent FR-3086671-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique de recuit ou de revenu de points de soudure par chauffage par induction
Inventor: LETY THOMAS
IPC: C21D9/50
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de recuit ou de revenu d'au moins un point de soudure et/ou d'au moins un cordon de soudure sur un ensemble (9) formé par au moins deux pièces soudées entre elles, le procédé comprenant - une étape de chauffage jusqu'à une température donnée de recuit ou de revenu d'une zone de l'ensemble formé par au moins deux pièces soudées entre elles avec maintien à ladite température donnée de recuit ou de revenu pendant un temps prédéterminé, la zone chauffée comprenant au moins un point de soudure et/ou au moins cordon de soudure ; et - une étape de refroidissement de ladite zone chauffée ; le procédé et l'installation étant remarquables en ce que l'étape de chauffage est une étape de chauffage par induction mise en œuvre par un dispositif de chauffage par induction électromagnétique (5).
Patent FR-3063969-A1 (FR)
Title: Tracteur multitache electrique
Inventor: PREVAULT ALEXANDRE
IPC: B62D49/06
Filed: 2018-03-10
Abstract: Tracteur (1) multitâche comprenant une structure de base (2), des roues (3a, 3b), au moins un moteur (13), des premiers moyens outils (5) susceptibles d'effectuer un travail dans une zone de travail A située d'un premier côté de la structure de base, des seconds moyens outils (6) susceptibles d'effectuer un travail dans une zone de travail B située du deuxième côté de la structure de base, la structure de base étant constituée d'un cadre périphérique définissant une ouverture formant une zone de travail centrale (C'), au moins deux desdites roues comprennent une motorisation intégrée, la zone de travail centrale (C') étant dépourvue de tout organe de traction et/ou transmission en liaison avec le déplacement du tracteur.
Patent FR-3089171-A1 (FR)
Title: Élément de pièce externe de véhicule automobile comprenant un élément lumineux
Inventor: STABLO FRÉDÉRIC
IPC: G02B6/02
Filed: 2018-11-30
Abstract: Élément (1) de pièce extérieure de véhicule automobile comportant : - un corps principal formant une paroi (10), - un tissu éclairant (20) placé sur une face de la paroi (10), - un film thermogainé (30), le film thermogainé (30) et la paroi (10) définissant un espace clos étanche (40) dans lequel est encapsulé le tissu éclairant (20), et la pression de l’air dans l’espace clos étanche (40) entre la paroi (10) et le film thermogainé (30) étant inférieure à la pression atmosphérique. Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3076726-A1 (FR)
Title: Composition anti-transpirante anhydre à stabilité améliorée
Inventor: DÖRING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-12-12
Abstract: La présente invention a pour objet une composition d’hygiène corporelle anti-transpirante contenant une suspension à stabilité améliorée, qui contient un mélange d’au moins une huile, d’amidon de riz, d’au moins un minéral argileux modifié de manière hydrophobe et d’une substance active anti-transpirante sous forme de particules sphériques.
Patent FR-3091154-A1 (FR)
Title: appareil de coiffure avec embout de préhension pour le refroidissement du moteur
Inventor: REYES LIONEL
IPC: A45D20/08
Filed: 2018-12-28
Abstract: Appareil de coiffure comportant un corps principal et un accessoire chauffant de mise en forme des cheveux, ledit accessoire étant conçu pour être monté mobile en rotation par rapport au corps principal et présentant une chambre intérieure, le corps principal comportant un groupe moteur (196) disposé à l’intérieur de ladite chambre intérieure et destiné à mettre en rotation l’accessoire, caractérisé en ce que l’accessoire comporte un embout froid (24, 25) destiné à être saisi par l’utilisateur de l’appareil de coiffure qui s’étend au moins en partie autour du groupe moteur (196). Figure pour l'abrégé: Fig. 10
Patent FR-3091980-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’ongle
Inventor: AGULLO YANNICK
IPC: A47K7/04
Filed: 2019-01-29
Abstract: Dispositif de nettoyage d’ongle (99) comprenant: un boîtier (1), configuré pour contenir un matériau absorbant pour la réception d’un fluide de nettoyage d’ongle; une entrée (2) pour le passage de l’ongle d’un utilisateur dans le boîtier (1), où l’ongle fait contact avec le matériau absorbant à des fins de nettoyage; et un moteur configuré pour faire tourner le matériau absorbant.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093099-A1 (FR)
Title: Treuil à câble, notamment pour une grue
Inventor: BLASIAK JÉRÉMY
IPC: B66D1/02
Filed: 2019-02-27
Abstract: Treuil à câble (1) comprenant un châssis (2) sur lequel est monté rotatif un tambour à câble (3) selon un axe principal (Y), un système motorisé (4) porté par ledit châssis, comprenant un moteur (40) entraînant en rotation un arbre moteur (41), et comprenant un réducteur (43) pourvu d’un arbre réducteur (44) couplé en rotation audit arbre moteur et une bride de sortie (46) solidaire en rotation dudit tambour à câble, où le châssis comprend un premier élément de châssis (5) et un second élément de châssis (6) accouplé par un système d’articulation (7) pourvu de plusieurs degrés de liberté dont au moins un degré de liberté en translation selon l’axe principal et au moins un degré de liberté en rotation selon un axe secondaire (X ; Z) orthogonal à l’axe principal, et le tambour à câble est intercalé entre le premier élément de châssis et le second élément de châssis. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093780-A1 (FR)
Title: Train épicycloïdal d’engrenages, boîte de transmission de puissance, aéronef, et procédé.
Inventor: TOURNIAIRE JEAN-CLAUDE
IPC: F16H57/08
Filed: 2019-03-11
Abstract: La présente invention concerne un train épicycloïdal d’engrenages comportant plusieurs roues satellites (30) dentées qui sont portées par un même porte-satellites (40), le porte-satellites (40) comportant un support (45) et plusieurs manetons (41) portés par ledit support (45), chaque maneton (41) comprenant un tronçon de fixation (42) qui s’éloigne dudit support (45) jusqu’à une extrémité distale (43) selon un sens (800), chaque roue satellite (30) étant agencée autour d’un dit tronçon de fixation (42) et présentant un degré de liberté en rotation autour d’un axe d’extension (AX) dudit tronçon de fixation (42). Un lien de retenue (55) est porté par lesdits manetons (41) et relie les manetons (41), chaque roue satellite (30) étant agencée dans une zone (95) comprise entre le support (45) et le lien de retenue (55), chaque maneton (41) présentant une liberté de mouvement restreinte par rapport au lien de retenue (55). Figure d’abrégé : figure 6
Patent FR-3093634-A1 (FR)
Title: Bougie d’intubation
Inventor: LUCCHINA PASCAL
IPC: A61M25/09
Filed: 2019-03-11
Abstract: Bougie d’intubation L’invention a pour objet une bougie 10 d’intubation comprenant un corps 11 et une partie distale 12 formée par au moins trois segments 121, 122, 123 élastomères de souplesse croissante depuis une extrémité de ladite partie distale 12 solidaire du corps 11 jusqu’à une extrémité libre de cette partie distale 12 destinée à pénétrer les voies aériennes supérieures d’un patient. Ces segments sont de préférence articulés entre eux. Une gaine 200 entourant les segments 121, 122, 123 et une boule terminale 210 complètent avantageusement cette partie distale 12. L’invention a également pour objet un procédé de fabrication d’une telle bougie 10 d’intubation. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096295-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour le traitement de surface sélectif et localisé de pièces, notamment par dépôt de matière
Inventor: AMOUROUX NICOLAS
IPC: B33Y50/00
Filed: 2019-05-20
Abstract: Procédé de traitement sélectif et localisé de la surface d’une pièce, dans lequel on approvisionne une pièce présentant une surface à traiter, ladite surface étant définie par une direction P et une direction Q ; on acquiert des données profilométriques tridimensionnelles de la surface à traiter, pour obtenir un ensemble F1 de données tridimensionnelles de la surface à traiter, ledit ensemble F1 associant à chaque point dans le plan PQ une hauteur ; on procède à un traitement numérique de ce cet ensemble F1 de données visant à soustraire lesdites courbures, pour obtenir un ensemble F2 de données tridimensionnelles retraitées ; on procède à un traitement numérique de cet ensemble F2 de données, pour obtenir un ensemble F3 de données binaires de la surface à traiter, ledit traitement numérique attribuant à chaque point de la surface une première valeur binaire ou une deuxième valeur binaire, selon au moins un critère lié à la hauteur du point de la surface ; on procède à un traitement sélectif et localisé de la surface en utilisant ledit ensemble F3 de données binaires, ledit traitement de surface étant effectué uniquement pour les points de la surface dont la donnée binaire prend ladite première ou ladite deuxième valeur binaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097544-A1 (FR)
Title: Composition et méthode pour améliorer la croissance de plantes
Inventor: BRÉBION JÉRÉMY
IPC: C05F11/00
Filed: 2019-06-18
Abstract: L’invention se rapporte à une composition biostimulante contenant un extrait d’algues brunes et à son utilisation pour améliorer la croissance de plantes par stimulation de la croissance de microorganismes favorables présents dans les sols.
Patent FR-3098996-A1 (FR)
Title: Capteur d'images
Inventor: SARACCO EMELINE
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-07-16
Abstract: Capteur d'images La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique comprenant un capteur optique à photodiodes organiques adaptées à capter un rayonnement. Le capteur optique recouvre un circuit électronique (101) à transistors MOS (102). Le procédé comprend la formation, sur le capteur optique, du côté du capteur optique opposé au circuit électronique, d'une première couche (201) transparente audit rayonnement, la première couche ayant une face plane du côté opposé au capteur optique ; et la formation d'une deuxième couche (301) sur ladite face, la deuxième couche étant étanche à l'oxygène et à l'eau. Figure pour l'abrégé : Fig. 13
Patent FR-3100096-A1 (FR)
Title: Systeme de restitution sonore deportee comportant un diffuseur audionumérique connecte a un recepteur audionumerique par au moins deux liaisons sans fil
Inventor: BOUVIGNE GABRIEL
IPC: H04N21/43
Filed: 2019-08-22
Abstract: SYSTEME  DE RESTITUTION SONORE DEPORTEE  COMPORTANT UN DIFFUSEUR AUDIONUMÉRIQUE CONNECTE A UN RECEPTEUR AUDIONUMERIQUE PAR AU MOINS DEUX LIAISONS SANS FIL 
    Un aspect de l’invention concerne un système (100) de restitution déportée de données audionumériques, comprenant au moins un récepteur audionumérique (102) et un diffuseur audionumérique (101), le diffuseur audionumérique (101) étant configuré pour transmettre les données audionumériques sous forme de trames au récepteur audionumérique (102), le récepteur audionumérique (102) étant configuré pour restituer les données audionumériques à partir des trames, le diffuseur audionumérique (101) et le récepteur audionumérique (102) étant connectés via au moins une première (103) et une deuxième liaison sans fil (104) et le diffuseur audionumérique (101) transmettant simultanément un premier jeu de trames via la première liaison sans fil (103) et un deuxième jeu de trames via la deuxième liaison sans fil (104).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101210-A1 (FR)
Title: Refroidissement double parois
Inventor: VALIN THOMAS
IPC: H02K5/20
Filed: 2019-09-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (1) pour une machine électrique tournante, comprenant deux chambres (2, 3) de forme sensiblement annulaire concentriques, une paroi intermédiaire (4) de forme sensiblement annulaire qui sépare les deux chambres qui s’étend sur sensiblement la longueur du système de refroidissement (1), deux parois radiales (5, 6) se situant sensiblement aux extrémités longitudinales du dispositif (1) délimitant longitudinalement lesdites chambres et un canal annulaire de liaison (17) entre les deux chambres. Figure 6 à publier
Patent FR-3101708-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’un fluide
Inventor: SMAGGHE DAVID PASCAL
IPC: G01N33/28
Filed: 2019-10-07
Abstract: Un procédé de caractérisation d’un fluide dans un circuit comprenant : une première étape de mesure (E1) d’une première température et d’une première permittivité à un premier instant et à une première position du circuit, formant un premier couple de mesure (K1), une première étape de comparaison (E2) dudit premier couple (K1) à une base de données (12), de manière à déterminer une première sélection de fluides (S1), une deuxième étape de mesure (E3) d’une deuxième température et d’une deuxième permittivité à un deuxième instant et à une deuxième position du circuit, formant un deuxième couple de mesure (K2), une deuxième étape de comparaison (E4) dudit deuxième couple (K2) à ladite base (12), de manière à déterminer une deuxième sélection de fluides (S2), et une étape d’identification (E5) du fluide par intersection de la première et de la deuxième sélection (S1, S2). Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3103426-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer l’éclairage d’un véhicule automobile en lien avec un panneau de signalisation routière se trouvant à proximité du véhicule
Inventor: BOUGHALEB HASSANI AHMED
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du fonctionnement d’un équipement d’éclairage du véhicule en lien avec un panneau de signalisation routière agencé à proximité d’une chaussée qu’empreinte le véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3098268-A1 (FR)
Title: Vis à rouleaux satellites a dentures asymétriques
Inventor: ABEVI FOLLY KOSSI
IPC: F16H25/22
Filed: 2019-12-22
Abstract: Mécanisme (100) de vis à rouleaux satellites comprenant une vis (110) munie d’un filet externe (110F), un écrou (130) entourant coaxialement la vis et muni d’un filet interne (130F); des rouleaux (120) chacun muni d’un filet externe (120F) et interposé entre la vis et la vis et l’écrou, chaque rouleau présentant des extrémités munies chacune d’une denture externe (120D); deux dentures (140D,140’D) de couronnes (140,140’) coaxiales à la vis et dans lesquelles s’engrènent les dentures externes des rouleaux; de telle sorte que les dents de dentures ont des flancs convexes ou concaves ou encore droits présentant, en section transversale, des profils asymétriques. Figure à publier : Fig.1A
Patent FR-3106800-A1 (FR)
Title: Vehicule a regulateur de vitesse adaptee a des conditions difficiles de motricite
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-02-03
Abstract: L’invention concerne un véhicule qui comporte des moyens de sélection de conditions de roulage difficile, des moyens permettant de mesurer l’inclinaison (α) d’une section de route en pente (4), un régulateur de vitesse qui permet de maintenir automatiquement une vitesse de consigne Vcons de roulage du véhicule (1) et des moyens d’affichage permettant à un calculateur d’indiquer des informations sur le fonctionnement dudit véhicule (1), tel que le calculateur détermine que le niveau limite d’adhérence est atteint et l’indique au conducteur, lorsque : - des conditions de roulage difficile sont sélectionnées ; - l’inclinaison (α) de ladite section en pente (4) est dans un sens de roulage en monté, avec ladite inclinaison (α) de la section en pente (4) qui est supérieure à une inclinaison seuil maximum αlimite ; et - la vitesse réelle V de roulage du véhicule (1) est inférieure à une vitesse seuil minimum Vlimite. Fig.1
Patent FR-3108342-A1 (FR)
Title: MACHINE ferroviaire DE TRAVAUX comportant un châssis de machine et une navette de travail, et convoi ferroviaire DE TRAVAUX associé
Inventor: CASAS GABRIELE
IPC: E01B29/00
Filed: 2020-03-20
Abstract: Une machine ferroviaire de travaux comporte un châssis de machine (24) et une navette de travail (18), le châssis de machine ayant deux portions d’extrémité longitudinale opposées (126, 128) et une portion médiane (125) reliant les portions d’extrémités longitudinales opposées (126, 128), un volume (25) étant ménagé sous la portion médiane (125) du châssis de machine (24) pour loger au moins une partie de la navette de travail (18). Le châssis de navette (38) est mobile par rapport au châssis de machine (24) en va et vient entre deux positions de fin de course. Un système de verrouillage longitudinal (66, 68) permet de solidariser le châssis de machine (24) au châssis de navette (38) dans une position de déplacement. Le système de verrouillage longitudinal (66, 68) comporte un premier dispositif de verrouillage (66) entre une première des deux portions d’extrémité longitudinale (126) et le châssis de navette (38) et un deuxième dispositif de verrouillage (68) entre le châssis de navette (38) et une deuxième des deux portions d’extrémité longitudinale (128) (Fig. 12)
Patent FR-3108412-A1 (FR)
Title: Guide d’onde multimode configuré pour générer une radiation monomode à partir d’une radiation monomode.
Inventor: MILLOT GUY
IPC: G02F1/365
Filed: 2020-03-23
Abstract: - Guide d’onde multimode configuré pour générer une radiation monomode à partir d’une radiation monomode. - Le guide d’onde (1) présente un profil d’indice comprenant au moins un maximum, le ou les maxima du profil d’indice correspondant respectivement à au moins un maximum d’intensité de la radiation de sortie (11) à un mode d’ordre souhaité, le guide d’onde (1) présentant également au moins un ion dopant configuré pour absorber la radiation de pompe (31), le ou les ions dopants présentant un profil de concentration d’ions dopants comprenant au moins un maximum. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113540-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’un rayonnement électromagnétique cohérent
Inventor: VACHER WILLIAM
IPC: H01S4/00
Filed: 2020-08-20
Abstract: Dispositif de génération d’un rayonnement électromagnétique cohérent Dispositif (1) de génération d’un rayonnement électromagnétique, comportant :  - au moins un support (3) ;   - plus de 1000 charges (2), magnétiques et/ou électriques, fixées sur le support et/ou en suspension dans un fluide contenu dans le support, et  - un actionneur (7) couplé au support de manière à mettre en rotation le support autour d’un axe Z, à une vitesse constante supérieure à 100 tours par seconde, de préférence à 1000 tours par seconde, et/ou inférieure à 100 000 tours par seconde.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113949-A1 (FR)
Title: DÉTECTEUR DE COURANT INTÉGRÉ POUR TRANSISTOR DE PUISSANCE HEMT en GaN
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: G01R19/165
Filed: 2020-09-07
Abstract: Dispositif de détection de courant d’un transistor de puissance (10), en particulier de type HEMT au GaN, ledit dispositif de détection étant apte à indiquer lorsque le courant détecté est positif et/ou négatif et comprenant :
    - une portion de circuit (20) de conversion courant-tension dotée d’un nœud (N1) de détection couplé audit transistor de puissance et configurée pour produire audit nœud (N1) de mesure un potentiel (Vsense) de mesure image d’une fraction dudit courant délivré par ledit transistor de puissance (10),
    - un premier circuit de détection (30) couplé audit nœud (N1) de détection, ledit au moins circuit de détection (30) à transistor(s) étant pourvu d’au moins un étage d’amplification comprenant au moins un transistor d’amplification dont la tension grille source dépend dudit potentiel (Vsense) de mesure, ledit circuit de détection (30, 30’, 50, 50’, 70) étant configuré produire en sortie un signal de détection binaire indicateur de lorsque ledit courant détecté atteint ledit premier niveau donné de courant.
    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3115952-A1 (FR)
Title: Hors bord - sous marin mhd veloce et respectueux de l'environnement
Inventor: DAVIET ERIC
IPC: H02N11/00
Filed: 2020-11-02
Abstract: Hors bord véloce à propulsion Magnéto-Hydro-Dynamique respectueux de l’environnement et extrêmement économique dans son utilisation pouvant par ses performances rivaliser avec des hors bords polluants et bruyants et pouvant également offrir une possibilité d’immersion sous l’eau. Ce modèle ouvre une porte applicative au système photovoltaïque pour les moyens de transports marins, avec une exigence de surface beaucoup plus abordable et beaucoup moins encombrante. C’est un monoplace de course qui peut être utilisé à des fins de tourisme sous marins ou pour organiser du transport de personnes de port à port ou pour garder des côtes efficacement contre les trafiquants, les requins attaquants les surfeurs, sans besoin de retour sur base intempestif pour faire le plein. On peut les utiliser à des fins de prospection sous-marine, en tant que drone sous marin autonome également.  Fig.2 pour Abrégé
Patent FR-3116658-A1 (FR)
Title: Système de connexion magnétique d’au moins une unité de stockage d’énergie électrique, unité de stockage et dispositif d’alimentation associé
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H01R13/62
Filed: 2020-11-25
Abstract: Système de connexion magnétique d’au moins une unité de stockage d’énergie électrique, unité de stockage, ensemble d’alimentation et dispositif d’alimentation associé L’invention concerne un système de connexion (1) d’au moins une unité de stockage (2) d’énergie électrique, pour un dispositif d’alimentation électrique (4), le système (1) comprenant un premier module (100) de connexion magnétique configuré pour coopérer avec un deuxième module (101) de connexion magnétique et former un verrou magnétique (10). Le verrou magnétique (10) présente une première configuration dans laquelle le premier module (100) et le deuxième module (101) sont attirés magnétiquement l’un à l’autre, de façon à immobiliser l’unité de stockage dans une première position. Le verrou magnétique présente en outre une deuxième configuration dans laquelle le premier module (100) et le deuxième module (101) sont attirés magnétiquement l’un à l’autre, de façon à immobiliser l’unité de stockage (2) dans une deuxième position différente de la première position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 13
Patent FR-3119363-A1 (FR)
Title: Structure de soubassement en cas de choc latéral
Inventor: FONFREDE STEPHANE
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne une structure de soubassement pour un véhicule automobile, la structure comprenant un plancher, et au moins deux longerons, ledit plancher comprenant une partie surélevée avec deux faces latérales orientées parallèlement auxdits longerons, la structure comprenant en outre au moins une traverse (11, 13) s’étendant entre les deux longerons ou entre un desdits au moins deux longerons et une des faces latérales de la partie surélevée en regard dudit longeron, ladite au moins une traverse (11, 13) formant un corps creux (15), la structure est remarquable en ce qu’elle comprend au moins une pièce d’absorption (17) de choc disposée dans ledit corps creux (15), ladite au moins une pièce d’absorption (17) de choc s’étendant sur au moins une partie de la longueur dudit corps creux (15), ladite au moins une partie étant située à proximité du ou d’un des longerons à partir duquel ladite traverse (11, 13) s’étend.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2