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Patent FR-3075460-B1 (FR)
Title: Appareil de protection electrique comportant un systeme d'actionnement pyrotechnique
Inventor: RIVAL MARC
IPC: H01H89/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-01-10
Abstract: Cet appareil de protection électrique multipolaire comporte un bloc de coupure à contacts séparables contenant au moins un doigt de contact (15) déplaçable, un mécanisme de commutation (22) apte à déplacer les doigts de contact et un système de déclenchement électronique qui pilote le mécanisme. L'appareil de protection comporte un système d'actionnement pyrotechnique (30) incluant : - un actionneur pyrotechnique (302) ; - des percuteurs (304) placés en regard des doigts de contact, chacun déplaçable vers une position appuyée dans laquelle il pousse un doigt de contact ; - un système de transmission de mouvement (306) pour transformer le déplacement d'une partie mobile (314) de l'actionneur pyrotechnique vers sa position déployée, en un déplacement simultané de l'ensemble des percuteurs vers la position appuyée ; le système de déclenchement étant configuré pour activer un actionneur pyrotechnique lorsqu'il détecte un défaut électrique.
Patent FR-3075939-B1 (FR)
Title: Procede de production d'azote pur a partir d'un courant de gaz naturel contenant de l'azote
Inventor: PARADOWSKI HENRI
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé de liquéfaction d'un courant de gaz naturel comprenant les étapes suivantes : Etape a) : Refroidissement du courant gazeux d'alimentation pour obtenir un courant de gaz naturel liquéfié à une température T1 ; Etape b) : Introduction du courant issu de l'étape a) dans une colonne de déazotation à une pression P2 et une température T2 inférieure à T1 pour produire, en cuve de ladite colonne, un courant de gaz naturel liquéfié déazoté et, en tête, un courant de vapeur enrichi en azote ; Etape c) : Condensation du courant de vapeur enrichi en azote issu de l'étape b) dans un échangeur de chaleur ; Etape d) : Introduction du courant issu de l'étape c) dans un pot séparateur de phases pour produire un courant liquide et un courant gazeux enrichi en azote ; Etape e) : Introduction du courant gazeux issu de l'étape d) dans une colonne de distillation à la pression P2 produisant, en tête, un courant enrichi en azote contenant moins de 1% de méthane et, en cuve, un courant liquide contenant moins de 10% d'azote ; caractérisé en ce qu'au moins une partie du courant liquide issu de l'étape b) est utilisée durant l'étape c) pour refroidir le courant de vapeur enrichi en azote issu de l'étape b) dans ledit échangeur de chaleur.
Patent FR-3080461-B1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation d'un emetteur, systeme de geolocalisation et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: H04W64/00
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de géolocalisation d'un émetteur de signaux radioélectriques par au moins deux drones. Le procédé comprenant les étapes de prise (110, 120) d'une pluralité de mesures par chacun des drones en défilement, d'analyse (140) de l'ensemble des mesures prises et détermination de la position relative de l'émetteur par rapport à l'un des drones, et de détermination (150) de la position absolue de l'émetteur en fonction de ladite position relative et de la position absolue du drone correspondant. Chaque pluralité de mesures comprend des mesures de puissances de signaux radioélectriques reçus et au moins un type de mesures choisi dans un premier groupe consistant en : mesures de directions d'arrivée, mesures d'instants d'arrivée et mesures de fréquences.
Patent FR-3076616-B1 (FR)
Title: Dispositif et systeme d’essai de filtres a air de systeme de climatisation d’un vehicule automobile
Inventor: PAPILLON MATTHIEU
IPC: G01M99/00
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif et à un système d'essai de filtres à air de système de climatisation d'un véhicule automobile, le dispositif comportant les éléments suivants, agencés de haut en bas selon un axe vertical : - une grille d'entrée d'air (12) ; - un conduit supérieur (14) ; - un support de filtre (16) ; - un conduit inférieur (18) ; - un dispositif d'aspiration (22) permettant de faire circuler de l'air à travers le dispositif d'essai.
Patent FR-3083551-B1 (FR)
Title: Systeme de protection contre un impact
Inventor: FREITAG NICOLAS
IPC: E01F15/10
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-12-25
Abstract: Système de protection contre un impact comprenant : a. une structure cohérente déformable présentant plusieurs faces ; et b. un ensemble de renforcements solidaires configuré pour répartir l'énergie d'un impact sur la structure cohérente déformable, dans lequel l'ensemble de renforcements solidaires est configuré de manière à ce qu'un bulbe de contrainte généré par un impact sur la structure cohérente soit réparti sur plusieurs faces de la structure, de préférence sur au moins deux faces opposées.
Patent FR-3087777-B1 (FR)
Title: Composition de polymere comprenant des colorants, son procede de preparation, son utilisation et objet comprenant celle-ci
Inventor: BOUTILLIER JEAN-MARC
IPC: F21S2/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymère comprenant une phase de polymère élastomère, des particules de polymère et un colorant. En particulier, la présente invention concerne une composition de polymère comprenant des particules de polymère de phase élastomère et un colorant, sont procédé de préparation et son utilisation. La présente invention concerne en outre des objets ou des articles comprenant une composition de polymère comprenant une phase de polymère élastomère, des particules de polymère et un colorant. La présente invention concerne en outre un dispositif d'éclairage ou lumineux comprenant une composition de polymère comprenant une phase de polymère élastomère, des particules de polymère et un colorant.
Patent FR-3089721-B1 (FR)
Title: Dispositif de charge réversible pour véhicule automobile
Inventor: KONATE CHRISTOPHE
IPC: H02M7/72
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de charge (1) d’une batterie (2) et de restitution d’énergie électrique à partir de ladite batterie comprenant un étage redresseur (3) comportant trois bras de pont (31,32,33) reliés à des bornes de connexion de phase respectives (L1,L2,L3) et trois bras de commutation (34,35,36) interconnectés entre un point milieu du bras de pont correspondant et un point milieu de sortie (M) et un étage convertisseur (6) comprenant deux circuits convertisseur continu-continu (61,62) raccordés entre ledit point milieu de sortie et une borne de sortie respective de l’étage redresseur avec interposition d’un condensateur de sortie (37,38), une branche de dérivation (8) s’étendant entre ledit point milieu de sortie et une borne de connexion de neutre, de manière à fournir un neutre commun (N) à toutes les phases permettant d’alimenter à la fois des charges monophasées et triphasées connectées sur les différentes bornes de connexion de phase. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090600-B1 (FR)
Title: Contenant souple pour le conditionnement de déchets
Inventor: MILHEM FRANCK
IPC: B65D50/06
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-05-28
Abstract: Contenant souple pour le conditionnement de déchets Contenant (1) souple pour le conditionnement de déchets comportant :     - une enveloppe intérieure (2) délimitant un volume intérieur (V) pour recevoir et loger les déchets, et comportant une paroi inférieure (4), une paroi supérieure (5) et au moins une paroi latérale (6, 7, 8, 9) reliant les parois inférieure (4) et supérieure (5), l’enveloppe intérieure (2) comportant, au sein de la paroi supérieure (5), une ouverture (51) pouvant être ouverte ou fermée à l’aide d’un système de fermeture (510),      - au moins un rabat (70, 71, 72, 73) fixé à l’enveloppe intérieure (2) en au moins une première zone de fixation (90) située dans une partie périphérique (92) de la paroi supérieure (5) de l’enveloppe intérieure (2), et     - au moins une bande de renfort (100) fixée à l’enveloppe intérieure (2) et/ou au rabat (70, 71, 72, 73), disposée au moins dans une zone définie par la première zone de fixation (90).     Figure pour abrégé : figure 1
Patent FR-3092922-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection à distance d’un dispositif d’authentification
Inventor: BILLY STÉPHANE
IPC: B60R25/04
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de communication entre un module de communication (1) d’un véhicule et un dispositif d’authentification. Le module de communication (1) comprend une unique antenne (11), un circuit de contrôle (12) de ladite antenne (11), un faisceau (13) de câbles permettant notamment d’alimenter le module de communication (1) en énergie électrique, un ensemble (14) d’éléments en ferrite permettant de réduire les rayonnements électromagnétiques émis par ledit faisceau (13) et un module de commutation (15) apte à connecter ou non électromagnétiquement l’ensemble (14) d’éléments en ferrite entre le faisceau (13) et le module de communication (1). Le procédé comprend une étape de commutation entre un premier mode de fonctionnement, dans lequel le faisceau (13) est relié électriquement au module de communication (1) via l’ensemble (14) d’éléments en ferrite, et un deuxième mode de fonctionnement, dans lequel l’ensemble (14) d’éléments en ferrite est court-circuité de sorte que le faisceau (13) est relié électriquement directement au module de communication (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095045-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’une aspérité sur une couche abradable dans un carter de soufflante
Inventor: BOUROLLEAU CLÉMENT
IPC: G01N3/56
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’au moins une aspérité sur une face (10a) d’une couche abradable (10) dans un carter (3) de soufflante. Le procédé comprend une étape de dépôt d’un premier (12) et d’un deuxième revêtement (13)  recouvrant le premier (12), avec une épaisseur (N1, N2) respective et un aspect physique les différenciant l’un de l’autre, une apparition locale du premier revêtement (12) étant représentative d’une retouche locale et une disparition locale du premier revêtement (12) étant représentative d’un remplacement local de la couche abradable (10).     Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3095670-B1 (FR)
Title: Architecture améliorée de turbomachine à turbine contrarotative
Inventor: GALLET FRANÇOIS
IPC: F02C7/06
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-12-03
Abstract: Architecture améliorée de turbomachine à turbine contrarotative Turbine contrarotative (C) de turbomachine (10) s’étendant autour d’un axe de rotation (X) et comprenant un rotor interne (22) tournant autour de l’axe de rotation (X), et comprenant au moins une aube mobile interne (220) supportée en rotation par un premier arbre (26), un rotor externe (20) tournant autour de l’axe de rotation (X) dans un sens opposé au rotor interne (22), et comprenant au moins une aube mobile externe (200) supportée en rotation par un deuxième arbre (24) coaxial au premier arbre (26), les premier et deuxième arbres (24, 26) s’étendant axialement de l’amont vers l’aval de la turbine (C), dans lequel le premier arbre (26) est guidé en rotation par un premier palier (62) disposé entre le premier arbre et un carter amont (60) de la turbine, et le deuxième arbre (24) est guidé en rotation par un deuxième palier (72) disposé entre le deuxième arbre (24) et ledit carter amont (60) de la turbine.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3103134-B1 (FR)
Title: Membrane de cuisson pour pneumatique munie d’une structure de drainage
Inventor: PIALOT FRÉDÉRIC
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-10-15
Abstract: Membrane de cuisson (7) pour pneumatique ayant une forme de révolution d’axe central et comprenant une paroi flexible en caoutchouc réticulé, la surface externe (20) de ladite paroi comportant une zone de drainage de l’air (21), et une zone d’évacuation de l’air (22) adjacente à ladite zone de drainage, la membrane (7) étant munie d’une structure de drainage de l’air comprenant des éléments en creux sur ladite surface externe, lesdits éléments en creux formant un réseau de canaux (30) s’étendant dans la zone de drainage de l’air (21), et jusqu’à la zone d’évacuation de l’air (22).     Selon l’invention, la profondeur d’un canal (30) dudit réseau, définissant le chemin plus court (31) reliant un point quelconque dudit réseau de canaux, situé dans la zone de drainage de l’air (21), et la zone d’évacuation de l’air (22), est croissante le long dudit chemin.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3103515-B1 (FR)
Title: Siege de soupape d’echappement presentant un profil aerodynamique optimise
Inventor: FERREIRA PEREZ SAUL
IPC: F02F1/42
Filed: 2019-11-21
Granted: 2022-11-11
Abstract: La présente invention a pour objet un siège de soupape (1) pour conduit d’échappement (2) et comprenant au moins deux chanfreins successifs et ayant des angles d’ouverture différents.   Selon l’invention, le siège de soupape (1) comprend en outre un tronçon courbe (13) disposé à la suite des chanfreins successifs. Ledit tronçon courbe (13) est délimité par une surface de révolution (S) qui est générée par la rotation d’un arc de cercle autour d’un axe principal (X-X’) du siège. Ledit arc de cercle s’étend entre une extrémité amont et une extrémité avale. Ladite extrémité avale est destinée à former un point tangent entre l’arc de cercle et une droite génératrice d’un tronçon sensiblement cylindrique (220) du conduit d’échappement (2) adjacent au tronçon courbe (13).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104869-B1 (FR)
Title: Plateforme sécurisée, décentralisée, automatisée et multi-acteurs de gestion d’identités d’objets au travers de l’utilisation d’une technologie de chaîne de blocs.
Inventor: Hébert Guillaume
IPC: H04L9/30
Filed: 2019-12-16
Granted: 2024-01-26
Abstract: La présente invention concerne un Procédé de communication pour la gestion sécurisée de clés et d’identités d’un Objet fabriqué par un Fabricant possédant une bi-clé de Fabricant (Ksman, Kpman) et un client possédant une bi-clé Client (Ksclient, Kpclient), caractérisé en ce que la gestion se fait au moins partiellement sur une base de données décentralisée de chaines de blocs, et que le procédé comprend les étapes suivantes :   a) Génération par le Fabricant d’une bi-clé de fabrication (Ksfab,Kpfab).  b) Publication et enregistrement dans la chaine de blocs de l’identifiant décentralisé (decentralized Identifier, DID) de l’objet et préférentiellement du diversifiant (DIV) utilisé pour obtenir la clé publique Kpfab de l’objet : association DID-DIV.  Et, lorsqu’un Client achète l’objet audit Fabricant, le procédé comprend les étapes d’initialisation suivantes :  c) Fourniture par le Fabricant de l’objet, de l’identifiant de l’objet DID, et de la clé publique de fabrication Kpfab au client d) Mise à jour de la chaine de blocs Et, lorsque l’objet est allumé pour la première fois, l’objet s’enrôle selon les étapes suivantes :  e) Génération d’une bi-clé d’utilisation (Ksutil, Kputil)   f) Auto-enrôlement grâce à la Bi-clé de fabrication g) Remplacement dans la chaine de blocs de la clé publique de fabrication associée au DID de l’objet par la clé publique d’utilisation associée au DID de l’objet.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104409-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement incluant un detecteur de liquide de couplage
Inventor: CHAPUIS PHILIPPE
IPC: A61N7/00
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement comprenant :      un anneau destiné à être positionné sur un œil d’un patient,   une pièce à main (2) comportant un corps de préhension, et une tête montée sur le corps une unité de génération d’ultrasons (3) incluant au moins un transducteur,      la pièce à main incluant un détecteur de niveau de liquide de couplage afin de vérifier si le transducteur est immergé ou non dans le liquide de couplage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105887-B1 (FR)
Title: Système de gestion multifonction de bandes électriques et d’appareils électriques
Inventor: KAMBOURIAN HAIG
IPC: H02J50/80
Filed: 2019-12-31
Granted: 2023-07-14
Abstract: Système multifonction de bandes électriques modulaires et universelles L’invention concerne un système multifonction de chauffage d’un support et de transfert d’énergie ou de données entre d’une part une pluralité d’antennes primaires (13) situées sur ledit support et pilotées par une unité de commande (3) configurée pour les alimenter en énergie électrique ou en données numériques, et d’autre part un ensemble d’appareils électriques (25) commandés par des interrupteurs (27) et aptes à être alimentés en énergie électrique ou en données par couplage inductif entre lesdites antennes primaires (13) et des antennes secondaires (26) connectées aux appareils électriques (25), chaque appareil électrique (25) et chaque interrupteur (27) étant associé à un identifiant numérique unique représentatif de son identité, caractérisé en ce qu’il comporte un canal de communication radiofréquence bidirectionnel entre l’unité de commande (3), les appareils électriques (25) et les interrupteurs (27).  Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3106908-B1 (FR)
Title: Procede de generation d'un scenario retranscrit par un systeme de communication et dispositifs associes
Inventor: MUSEUX NICOLAS
IPC: G06F11/36
Filed: 2020-01-31
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé de génération d’un scénario retranscrit par un système de communication et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de génération d’un scénario retranscrit par un système de communication comportant des nœuds (N) et des canaux de communication, le procédé comportant:  - sélection parmi des informations obtenues à partir des informations initiales, des informations perçues par le nœud (N) considéré,   - calcul de la déformation introduite par une première fonction sur les informations sélectionnées, la première fonction étant une fonction représentative de la perception du nœud (N),  - détermination de la conversion des informations perçues par le nœud (N) considéré à l’aide d’une deuxième fonction, la deuxième fonction étant une fonction représentative de la capacité de traitement du nœud (N), et  - modification des informations converties à l’aide d’une troisième fonction, la troisième fonction étant représentative de la sincérité du nœud (N), et  - génération du scénario retranscrit en utilisant les informations modifiées.     Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3109175-B1 (FR)
Title: Grille conique de conduit de décharge
Inventor: REGNARD JOSSELIN DAVID FLORIAN
IPC: F02C9/18
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-04-29
Abstract: Grille conique de conduit de décharge Grille (22) conique de traitement acoustique pour un conduit (21) d’une vanne de décharge (20) d’une turbomachine (1) d’un aéronef destinée à acheminer un flux gazeux (F), la grille (22) comprenant une paroi tubulaire tronconique (220) dotée de canaux (23) traversant ladite paroi tubulaire tronconique (220) et destinés à acheminer le flux gazeux (F) au travers de la grille conique (22), la paroi tubulaire tronconique (220) ayant un axe de révolution (229) destiné être positionné parallèlement à la direction du flux gazeux (F) destiné à entrer dans la gille conique (22).  La paroi tubulaire tronconique (220) comporte, dans un plan orthogonal à l’axe de symétrie cylindrique (229) de ladite paroi (220), une section d’entrée et une section de sortie plus petite que la section d’entrée et en aval de la section d’entrée par rapport au sens du flux gazeux (F) destiné à traverser la grille conique (22), le rapport entre la section de sortie et la section d’entrée étant inférieur ou égal à 80%.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3112530-B1 (FR)
Title: Barquette destinée à contenir une denrée alimentaire de type hamburger
Inventor: LACROIX DENIS
IPC: B65D5/20
Filed: 2020-07-17
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne une barquette (10), notamment pour le conditionnement d’une denrée alimentaire, comprenant :  - une coque externe (11) formée de deux demi-coques (11a, 11b) reliées entre elles par une charnière (13), chacune des demi-coques (11a, 11b) comportant une paroi de fond (111) et une paroi latérale (112),  - une enveloppe interne (12) formée d’un film plastique recouvrant intérieurement la coque externe (11) en étant en contact au moins partiellement avec la paroi latérale (112) de chacune des demi-coques (11a, 11b), l’enveloppe interne (12) étant solidarisée à la paroi latérale (112) de chacune des demi-coques (11a, 11b) au niveau d’une pluralité de zones d’adhésion (14) disposées sur une face interne de ladite paroi latérale (112),  caractérisée par le fait que chacune des zones d’adhésion (14) est totalement entourée par une portion plus épaisse de la paroi latérale (112).    Figure 1
Patent FR-3115548-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une façade à l’aide d’un élément de façade manuportable et élément de façade associé
Inventor: BRANCO OLIVIER
IPC: E04B2/96
Filed: 2020-10-23
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d’une façade (1) d’un bâtiment comprenant les étapes suivantes :E1 : fournir un élément de façade (2) préfabriqué en bois, ledit élément de façade (2) comprenant un panneau (3) plan, au moins deux montants (4) verticaux et au moins deux lisses (5) horizontales, les montants (4) verticaux et les lisses (5) horizontales étant fixés sur une première face (6) du panneau (3) plan de sorte à former un cadre ;E2 : fixer une deuxième face (10) de l’élément de façade (2) sur la façade par l’intermédiaire d’une série d’attaches (7, 8) de sorte que la deuxième face (10) de l’élément de façade (2) délimite un espace (11) avec la façade (1) ; et E3 : insuffler un isolant (9) dans l’espace (11) entre la façade et le panneau (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115761-B1 (FR)
Title: Dispositif et système de largage, de maintien en vol et de récupération d’un aérostat captif
Inventor: DABEZIES BERNARD
IPC: B64F3/00
Filed: 2020-11-03
Granted: 2022-11-25
Abstract: Dispositif et système de largage, de maintien en vol et de récupération d’un aérostat captif L’invention porte principalement sur un de largage, de maintien en vol et de récupération automatique d’un aérostat captif (2), comprenant :  • une plateforme (3) comportant une partie mobile à rotation (5), un dispositif de récupération (7) du ballon captif (2) solidaire de la partie mobile (5), et au moins des premier (8) et second (9) treuils ;   • un premier câble (10) dit câble ombilical relié au premier treuil (8) et dont une extrémité est prévue pour être solidaire de l’aérostat (2), et  • un second câble (11) dit élingue divisé en au moins une portion d’amarrage (12) adaptée dont une extrémité est prévue pour être solidaire de l’aérostat (2), et une portion de liaison (13) reliée au second treuil (9), laquelle portion de liaison (13) présente une masse linéique inférieure ou égale à sept grammes par mètres et une longueur supérieure à celle de la portion d’amarrage (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1