baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067102-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un echangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F9/16
Filed: 2017-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un échangeur de chaleur (1) comprenant : ° un faisceau (2) de tubes comportant une multiplicité de tubes (20) disposés parallèlement les uns aux autres et des intercalaires (21) disposées entre lesdits tubes (20), ° une plaque collectrice (4) comprenant des trous (43) dans lesquels sont introduits des extrémités (22) des tubes (20), la plaque collectrice (4) comportant au moins un joint d'étanchéité (41) compressible formant des premiers collets compressibles (45), les premiers collets compressibles (45) étant insérés dans les trous (43) et comprimés entre la paroi des trous (43) et les extrémités (22) des tubes (20) pour assurer l'étanchéité entre lesdites extrémités (22) des tubes (20) et la plaque collectrice (4), ledit procédé de fabrication comprenant une étape de trempe appliquée au moins sur les extrémités (22) des tubes (20).
Patent FR-3067547-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une communication avec un serveur interactif
Inventor: TOUTAIN FRANCOIS
IPC: H04M3/493
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une seconde communication selon une seconde modalité à partir d'une première communication établie selon une première modalité entre un terminal de communication et un serveur interactif, le serveur interactif étant adapté pour réagir, selon une logique prédéfinie, à des commandes reçues en provenance du terminal, la logique étant prédéfinie par un ensemble d'états et par des conditions de transitions entre lesdits états, le procédé comprenant des étapes réalisées par le serveur, parmi lesquelles des étapes d'obtention d'une commande d'établissement d'une seconde communication selon une seconde modalité, de mémorisation d'un contexte représentatif des interactions ayant eu lieu entre le terminal et le serveur interactif au cours la première communication en association avec une identité publique, le contexte comprenant au moins un état occupé par le serveur interactif au cours de la première communication, d'établissement d'une seconde communication selon une seconde modalité vers un terminal destinataire désigné par l'identité publique mémorisée, et de configuration de la seconde communication à partir du contexte mémorisé. L'invention concerne aussi un procédé de bascule sur un terminal.
Patent FR-3070486-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un dispositif magnetique de determination de la position d'une piece en translation
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: G01D18/00
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'un dispositif magnétique de détermination de la position d'une pièce 1 en translation entre deux positions extrêmes (s1, s2), le dispositif magnétique comprenant au moins une cible magnétique 2 solidaire de la pièce en translation, la cible magnétique ayant une aimantation « B » et un capteur de position 4 configuré pour mesurer l'amplitude de l'aimantation « B » selon au moins une coordonnée d'un plan de mesure « P », le procédé de calibration comprenant : - une étape de perturbation magnétique au cours de laquelle une perturbation magnétique est appliquée au capteur de position, - une étape de calibration au cours de laquelle la position (s3) de la cible magnétique sur la pièce en translation permettant de minimiser l'impact de la perturbation magnétique sur les mesures par le capteur de position dans au moins une partie de la plage définie par les deux positions extrêmes (s1, s2) est déterminée.
Patent FR-3070639-A1 (FR)
Title: Element de siege pour vehicule et habitacle de vehicule equipe de l'element de siege
Inventor: PICARD OLIVIER
IPC: B60R22/12
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'élément de siège (12B) pour véhicule comprend une structure porteuse (18) et une matelassure (20) configurée pour former une surface d'appui (20B) pour un utilisateur (13) de l'élément de siège (12B). Il comprend : - un enrouleur (22) comprenant une partie (24), fixée à la structure porteuse (18), et un câble (26) apte à être déroulé, depuis la partie (24), dans une direction perpendiculaire à la surface d'appui (20B) et comprenant une première extrémité fixée (26A) à la partie (24) et une seconde extrémité (26B) opposée, et - un harnais (23) comprenant un corps principal (28) fixé à la seconde extrémité (26B) du câble (26) et au moins quatre sangles (32A, 32B, 32C, 32D) s'étendant, dans une direction opposée à la surface d'appui (20B), depuis le corps principal (28) de sorte que le corps principal (28) et les quatre sangles (32A, 32B, 32C, 32D) délimitent un espace de sécurité (34) pour l'utilisateur (13).
Patent FR-3071283-A1 (FR)
Title: Pompe cardiaque equipee d'une turbine a pales internes
Inventor: HADDADI MOHAMMAD
IPC: F04D29/18
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne une pompe conçue pour la circulation d'un fluide, cette pompe comprenant un carter (9) et une turbine (1) disposée dans le carter et conçue pour effectuer des mouvements de rotation relativement au carter. Selon l'invention, la turbine comporte : - un corps (2, 8, 81, 82) conçu pour effectuer des mouvements de rotation, - une partie centrale creuse (8a, 81a, 82a), traversant le corps de part en part et destinée au passage du fluide à travers la turbine, et - au moins une pale (4, 5, 6, 7) disposée sur la paroi interne (3) du corps, dans la partie centrale creuse, et conçue pour faire circuler le fluide.
Patent FR-3072690-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'une piece mecanique realisee dans un materiau conducteur
Inventor: CHALANDON PIERRE
IPC: C25F3/14
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de surface d'une pièce mécanique (38) réalisée dans un matériau conducteur, ladite pièce mécanique (38) présentant une surface à traiter (40), ledit procédé de traitement étant destiné à augmenter le coefficient d'adhérence de la surface traitée. Le procédé comprend les étapes suivantes : on fournit un outil (14) présentant une surface de travail (20) ; on forme des alvéoles (34) dans ladite surface de travail (20), lesdites alvéoles (34) définissant des parties en creux et des parties en relief ; on agence ledit outil (14) et ladite pièce mécanique (38) de façon à porter ladite surface de travail (20) dudit outil en regard de ladite surface à traiter (40) ; et, on entraîne ledit outil (14) en translation vers ladite pièce mécanique (38) selon un mouvement périodique et on applique une différence de potentielle entre ladite pièce mécanique (38) et ledit outil (14), tandis qu'on injecte un électrolyte entre la dite surface à traiter (40) et ladite surface de travail (20), de manière à extraire le matériau situé en regard desdites parties en relief pour former des aspérités (44) en regard desdites parties en creux (34).
Patent FR-3073758-A1 (FR)
Title: Machine de nettoyage cryogenique autonome
Inventor: RIGAILL JACQUES
IPC: F25D31/00
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne une machine de nettoyage cryogénique (1), comprenant un chariot (2) qui équipé d'un dispositif de nettoyage cryogénique (3) qui comprend un moyen de propulsion de glace carbonique à travers une lance d'application (4), Caractérisée en ce que le charriot (2) comprend en outre un dispositif de séchage d'air (9) connecté à un circuit du dispositif de nettoyage cryogénique (3). L'invention porte en outre sur une méthode associée.
Patent FR-3074358-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une cavite etanche a couche mince
Inventor: ROBERT PHILIPPE
IPC: H01L21/98
Filed: 2017-11-28
Abstract: Procédé de réalisation d'un système d'encapsulation comportant : - la fabrication d'un premier élément comprenant, à partir d'un premier substrat, les étapes de formation d'une zone fragilisée de sorte définir une couche mince et une couche support, - l'assemblage du premier élément avec un deuxième élément de sorte que la couche mince soit disposée entre le deuxième élément et la couche support, - le retrait de la couche support par séparation de la couche support et de la couche mince au niveau de la zone fragilisée.
Patent FR-3074251-A1 (FR)
Title: Embout de connexion d'une conduite flexible de transport de fluide, conduite et procede associes
Inventor: GALLOYER BENOIT
IPC: F16L33/01
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'embout (14) comprend des premiers tronçons d'extrémité (32) d'une première couche d'armures (24) et des deuxièmes tronçons d'extrémité (32) d'une deuxième couche d'armures (25), disposés extérieurement par rapport aux premiers tronçons d'extrémité (32). Il comprend une bague extérieure (94) appliquée extérieurement sur les deuxièmes tronçons d'extrémité (32), une bague intermédiaire (92), intercalée entre les premiers tronçons d'extrémité (32) et les deuxièmes tronçons d'extrémité (32). Les deuxièmes tronçons d'extrémité (32) sont pincés entre la bague extérieure (94) et la bague intermédiaire (92). Les premiers tronçons d'extrémité (32) sont également pincés entre la bague intermédiaire (92) et une surface d'appui (96). La bague intermédiaire (92) est au moins partiellement fendue.
Patent FR-3075408-A1 (FR)
Title: Dispositif de pedale de frein
Inventor: LEFEBVRE LOIC
IPC: G05G1/50
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pédale de frein allongé, constitué d'un corps monobloc thermoplastique, dont l'une des extrémités est destinée à être montée en pivotement sur et commandée par au moins un actionneur, tandis que l'autre extrémité libre est configurée pour constituer un zone d'appui du pied d'un conducteur, ledit dispositif de pédale de frein allongé est de forme rectiligne et comporte une ossature, ladite ossature étant faite d'au moins un fil continu, noyée totalement au sein dudit corps monobloc thermoplastique.
 Ce dispositif est caractérisé en ce que ledit au moins un fil continu, s'étendant longitudinalement d'une extrémité à l'autre dudit corps monobloc thermoplastique, est noyé totalement dans ledit corps monobloc thermoplastique, sous le côté qui comporte ladite zone d'appui.
Patent FR-3075326-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour boitier de climatisation, notamment de vehicule automobile, et boitier de climatisation equipe d'un tel dispositif de chauffage
Inventor: COUAPEL YANN
IPC: H05B3/02
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage pour boîtier de climatisation, ledit dispositif de chauffage comprenant un corps de chauffe (10) alimenté en courant pour chauffer un flux d'air traversant ledit corps de chauffe (10), le corps de chauffe (10) comprenant un ou des éléments de chauffe, parcourus par ledit courant, le ou lesdits éléments de chauffe étant situés à l'intérieur d'un ou plusieurs logements (12) dudit corps de chauffe (10) pour isoler électriquement le ou lesdits éléments de chauffe de l'extérieur, ledit dispositif comprenant un support, assurant une fermeture au moins partielle du ou desdits logements (12), et un ou des joints (30, 30') rapportés sur ledit support pour assurer une étanchéité de la fermeture du ou des logements (12).
Patent FR-3075386-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’un champ electrique et/ou magnetique notamment dans un conducteur de transport d’energie electrique
Inventor: RENON GEOFFREY
IPC: G01R15/22
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure (1) d'un champ magnétique (B) et/ou d'un champ électrique (E) comprenant :
 - une cellule de mesure (3) renfermant un gaz sensible à l'effet Zeeman et/ou à l'effet Stark,
 - une source de lumière (7) polarisée dont la longueur d'onde est accordée sur une raie d'absorption du gaz sensible à l'effet Zeeman et/ou à l'effet Stark,
 - au moins un système de polarimétrie (11) configuré pour mesurer un premier paramètre correspondant à la rotation d'un angle de polarisation du fait de la traversée du faisceau (9) dans la cellule de mesure (3) renfermant un gaz sensible à l'effet Zeeman et/ou à l'effet Stark,
 - un système de mesure d'absorption (13) configuré pour mesurer un deuxième paramètre correspondant à l'absorption du faisceau (9) par le gaz sensible à l'effet Zeeman et/ou l'effet Stark dans la cellule de mesure (3), et
 - une unité de traitement (15) configurée pour combiner la mesure du premier paramètre correspondant à la rotation de l'angle de polarisation et la mesure d'absorption pour en extraire un troisième et/ou quatrième paramètre correspondant respectivement à un champ électrique (E) et/ou magnétique (B) à mesurer.
Patent FR-3087181-A1 (FR)
Title: Element de plancher de plateau de poids lourd, procede de fabrication et procede de chargement et dechargement de materiaux de construction sur le plateau correspondant
Inventor: VERMANDE SEVERINE
IPC: B62D33/00
Filed: 2018-10-13
Abstract: L'élément de plancher (1) de plateau de poids lourd de transport de matériaux de construction est réalisé à partir d'au moins une tôle présentant sur sa surface supérieure une alternance de bossages bombés (6a) et de bossages ouverts au centre de leur partie supérieure (6b) ou boutonnière. Les bossages bombés (6a) étant fermés en partie haute dépassent la hauteur des boutonnières (6b). Le procédé de fabrication d'un plateau de poids lourd conforme à celui-ci-dessus comprenant les étapes suivantes : - la réalisation d'éléments de plancher (1) formant modules en tôle ; - la réalisation de rives destinées à être fixées sur le plateau de carrossage ; -la réalisation du plateau par assemblage des rives (14) et des éléments de plancher. Application de la surface d'élément de plancher (1) présentant des bossages bombés (6a) alternés avec des boutonnières (6b) au chargement et déchargement de matériaux de construction du BTP dans un poids lourd pour permettre de faire glisser le contenant des matériaux sur le plancher de poids lourd et assurer une fonction antidérapante pour le personnel.
Patent FR-3077362-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile, et dispositif d’eclairage et/ou de signalisation muni d’un tel module
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/20
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile, comprenant au moins une première rangée de premières unités d'illumination configurée pour produire un premier faisceau de sortie (33), chaque première unité d'illumination comprenant une première source lumineuse (21) et un premier élément optique (11) configuré pour produire un premier faisceau unitaire(31) à partir de rayons lumineux issus de la première source lumineuse (21), caractérisé en ce que le premier élément optique (11) de chacune des premières unités d'illumination est configuré pour produire : - une première réflexion totale interne des rayons issus de la première source lumineuse (21) de sorte à former un faisceau réfléchi de rayons collimatés ; - une deuxième réflexion totale interne des rayons collimatés de sorte à générer le premier faisceau unitaire (31).
Patent FR-3077729-A1 (FR)
Title: Composes et compositions pour le traitement de maladies neurodegeneratives et inflammatoires
Inventor: EL AMRI CHAHRAZADE
IPC: A61P25/16
Filed: 2018-02-13
Abstract: La présente invention concerne des composés présentant une activité inhibitrice de kallicréines et des compositions comprenant au moins un de ces composés pour une utilisation dans le traitement de maladies ou des désordres présentant un dérèglement de l'activité des kallicréines, en particulier les maladies neurodégénératives et inflammatoires.
Patent FR-3079825-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'unite de traitement rotative
Inventor: BOURVELLEC LOIC
IPC: B65G43/02
Filed: 2018-04-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'au moins une première unité de traitement (100) rotative d'une ligne de production d'articles, dans lequel on entraîne en rotation un premier élément mobile (101) de ladite première unité de traitement (100) rotative, caractérisé en ce qu'il consiste à commander l'arrêt dudit premier élément mobile (101) et à contrôler ledit arrêt dudit premier élément mobile (101) selon une première position angulaire choisie par rapport à ladite première unité de traitement (100) rotative. L'invention concerne aussi un dispositif de gestion d'unité de traitement rotative (100,200) comprenant au moins un premier élément mobile (101,201) entraîné en rotation par des moyens de motorisation et pourvu en périphérie d'au moins un organe de traitement de produit, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de contrôle de l'arrêt dudit premier élément mobile (101,201) selon une première position angulaire configurée.
Patent FR-3080861-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un alliage aluminium cuivre lithium a resistance en compression et tenacite ameliorees
Inventor: MAS FANNY
IPC: C22F1/057
Filed: 2018-05-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication dans lequel on prépare un alliage comprenant 3,5 à 4,7 % en poids de Cu ; 0,6 à 1,2 % en poids de Li ; 0,2 à 0,8  % en poids de Mg ; 0,1 à 0,2 % en poids de Zr ; 0,0 à 0,3 % en poids d’Ag ; 0,0 à 0,8 % en poids de Zn ; 0,0 à 0,5% en poids de Mn ; au plus 0,20 % en poids de Fe + Si ; optionnellement un élément choisi parmi Cr, Sc, Hf et V, la quantité dudit élément, s’il est choisi, étant de 0,05 à 0,3 % en poids pour Cr et pour Sc, 0,05 à 0,5 % en poids pour Hf et pour V; autres éléments au plus 0,05% en poids chacun et 0,15% en poids au total, on introduit un affinant, on coule sous une forme brute, on homogénéise, déforme à chaud, met en solution, trempe, déforme à froid et réalise un revenu, dans lequel l’affinant contient des particules de TiC et/ou la déformation à froid est comprise entre 8 à 16% . Les produits obtenus par le procédé selon l’invention présentent un compromis avantageux entre résistance mécanique et ténacité. FIGURE d’ABREGE : Figure 1 FIGURES [FIG 1] [FIG 2]
Patent FR-3081725-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'un sel de lithium du bis(fluorosulfonyl)imide
Inventor: LEDUC PHILIPPE
IPC: B01D11/04
Filed: 2018-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d'un sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide en solution dans une composition C1 comprenant au moins un solvant S1, ledit procédé comprenant au moins une étape d'extraction liquide-liquide en continu.
Patent FR-3082594-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: HERRY MICKAEL
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse, dans laquelle la membrane étanche secondaire (4, 104) comporte une pluralité de virures en alliage à faible coefficient de dilatation et la membrane étanche primaire (6, 106) comporte des plaques métalliques présentant des premières ondulations (56, 156) parallèles, des deuxièmes ondulations (55, 155) perpendiculaires aux premières ondulations. Une poutre secondaire (30) métallique disposée parallèlement à l'arête (100) comporte une première aile (31) plane parallèle à la première paroi porteuse et une deuxième aile (321, 322) plane parallèle à la deuxième paroi porteuse, sur laquelle est soudée une portion d'extrémité de la membrane étanche secondaire (4, 104). Une pièce d'angle primaire comporte une cornière métallique (42) sur laquelle est soudée une portion d'extrémité de la membrane étanche primaire (6, 106). Des organes de retenue (15, 45) retiennent ladite pièce d'angle primaire et traversent de manière étanche la membrane étanche secondaire (4, 104).
Patent FR-3083440-A1 (FR)
Title: Preforme calibree en materiau biocompatible, outil de prise et de pose associe
Inventor: SERFATY EMMANUEL
IPC: A61C5/00
Filed: 2018-07-06
Abstract: L'invention concerne une préforme calibrée (1), destinée à former un bouchon d'obturation temporaire ou définitif d'une cavité ou puits de pièce prothétique dentaire ou de dent native à soigner ou d'un espace interdentaire, la préforme étant constituée d'un jonc souple en matériau biocompatible extrudé, découpé sous la forme d'une tige au calibre souhaité.
Patent FR-3087385-A1 (FR)
Title: Film de securite et document securise au moyen d'un film de securite
Inventor: KHARIJ SALOUA
IPC: B42D25/45
Filed: 2018-10-19
Abstract: La présente description porte sur un film de sécurité transférable sur un substrat d'un document à sécuriser, le film de sécurité comprenant un film support destiné à être éliminé après transfert ; un ensemble de couches de sécurité conférant un effet optique reconnaissable au film de sécurité ; une couche de destruction contrôlée, discontinue, agencée entre le film support et une première face de l'ensemble de couches de sécurité, ladite couche de destruction contrôlée étant destinée à rester fixée à l'ensemble de couches de sécurité lors du transfert du film de sécurité sur le substrat.
Patent FR-3087384-A1 (FR)
Title: Film biodégradable à couches multiples
Inventor: MASSACRIER LAURENT
IPC: C08K5/00
Filed: 2018-10-20
Abstract: L'invention se rapporte à un film plastique biodégradable utilisable dans des procédés de packaging type flowpack, présentant au moins deux couches, formée d'au moins deux matériaux polymères différents ayant une différence de température de fléchissement sous charge, ainsi qu'à un procédé de fabrication d'un tel film.
Patent FR-3080925-A1 (FR)
Title: Dispositif de correction oculaire temporaire pendant l'essayage d'une monture de lunettes chez un opticien
Inventor: BOUCHER GUY
IPC: G02C9/00
Filed: 2018-05-02
Abstract: Dispositif de correction oculaire temporaire pendant l'essayage d'une nouvelle monture de lunettes chez un opticien. L'invention concerne un dispositif temporaire de correction de la vue, positionné entre l'œil et le verre neutre de la monture et permettant à la personne déficiente visuelle de voir clairement son visage dans un miroir. Le dispositif est un support de verres correcteurs (4) constitué d'une rondelle évidée (1) portant deux blocs d'encoches (2) munis selon deux versions distinctes d'un ou deux niveaux d'encoches parallèles (3), le second niveau d'encoches permettant la superposition de deux verres correcteurs (4) pour corriger toutes amétropies. La libre rotation des verres correcteurs dans les encoches permet le réglage de l'axe de l'astigmatisme. Le dispositif est préférentiellement fixé sur la monture à l'aide d'un adhésif double face (6).
Patent FR-3088494-A1 (FR)
Title: Dispositif d’inhibition de la sortie de courant d’un equipement, a elements de commutation a fuite surveillee
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: H03K17/30
Filed: 2018-11-08
Abstract: Un dispositif (DI) inhibe la sortie d'un équipement (EE) délivrant un courant électrique, et comprend : - des premier (EC1) et second (EC2) éléments de commutation installés en série, têtebêche , sur cette sortie et plaçables dans des états ouvert et fermé, - un pont diviseur (PD) alimenté par une source de tension (ST), couplé aux premier (EC1) et second (EC2) éléments de commutation via une diode (DD), et délivrant une tension de sortie égale à une, ou différente d'une, tension de référence en l'absence ou en présence d'une fuite de l'un des premier (EC1) et second (EC2) éléments de commutation placé dans son état fermé, - un premier comparateur (CP1) comparant cette tension de sortie à cette tension de référence, et - un contrôleur (CT) plaçant les premier (EC1) et second (EC2) éléments de commutation respectivement dans leurs états fermé et ouvert ou dans leurs états ouvert et fermé.