baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056184-B1 (FR)
Title: Structure de carenage inferieur de vehicule
Inventor: TAKEDA KAZUMA
IPC: B62D25/20
Filed: 2017-09-19
Granted: 2022-01-21
Abstract: Une structure de carénage inférieur de véhicule selon une configuration de la présente invention est agencée au fond d'un compartiment moteur (100b) d'un véhicule (100a) dans lequel un radiateur (102), un moteur (104), et un cadre de suspension (106) sont agencés dans cet ordre à partir du côté avant de véhicule. La structure de carénage inférieur de véhicule inclut un carénage inférieur (110) qui s'étend de l'extrémité inférieure d'un pare-chocs avant (108) du véhicule au côté arrière du cadre de suspension (106) et constitue la face inférieure du compartiment moteur (100b), et une ouverture (120) qui est formée à une position dans le carénage inférieur (110) qui est sur le côté arrière de véhicule par rapport à une partie centrale (105) du moteur (104) et sur le côté avant de véhicule du cadre de suspension (106).
Patent FR-3076326-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation, ensemble de fixation comprenant un tel dispositif et procede de fabrication d’un tel ensemble
Inventor: BERLIRE EMMANUELLE
IPC: F16B37/00
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-01-31
Abstract: Dispositif de fixation, comprenant un fût (2) s'étendant le long d'un axe longitudinal (A) et une extrémité distale (3) comportant un premier tronçon (5) adjacent au fût (2) et ayant une surface extérieure inclinée selon un premier angle (6) par rapport à l'axe longitudinal (A), l'extrémité distale (3) comportant un deuxième tronçon (7) adjacent au premier tronçon (5) et ayant une surface extérieure inclinée selon un deuxième angle (8) par rapport à l'axe longitudinal (A), les surfaces extérieures respectives des premier et deuxième tronçons (5, 7) s'évasant selon une même direction et les premier et deuxième angles (6, 8) ayant des valeurs respectives différentes.
Patent FR-3075448-B1 (FR)
Title: Ensemble de tranquillisation de flux de reacteur nucleaire
Inventor: HOWARD RICHARD
IPC: F15D1/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble de tranquillisation de flux de réacteur nucléaire comportant une cuve (2), une enceinte (5) située dans la cuve (2), un fluide étant mis en circulation entre la cuve (2) et l'enceinte (5) pour ensuite circuler dans l'enceinte (5) après une inversion de son sens de circulation, un élément de diffusion (9) étant configuré pour limiter la formation d'écoulements tourbillonnaires dans l'enceinte (5) et homogénéiser la répartition des débits sur la section de l'enceinte (5), un élément de diffusion (9) et un procédé de tranquillisation de flux dans un tel réacteur.
Patent FR-3075810-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de conversion de residus integrant des etapes d’hydroconversion profonde et une etape de desasphaltage
Inventor: MARQUES JOAO
IPC: C10G67/04
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion de charges hydrocarbonées lourdes dont au moins 50% poids bout à une température d'au moins 300°C, et en particulier des résidus sous vide. Les charges sont soumises à une première étape a) d'hydroconversion profonde, éventuellement suivie d'une étape b) de séparation d'une fraction légère, et il est obtenu une la fraction résiduelle lourde issue de l'étape b) dont au moins 80% poids présente une température d'ébullition d'au moins 250°C. Ladite faction issue de l'étape b) ou l'effluent issu de l'étape a) est ensuite soumis à une seconde étape c) d'hydroconversion profonde. La vitesse spatiale horaire globale pour les étapes a) à c) est inférieure à 0,1 h-1. L'effluent issu de l'étape c) est fractionné pour séparer une fraction légère. La fraction lourde obtenue dont 80% poids bout à une température d'au moins 300 °C est envoyée dans une étape e) de désasphaltage. La fraction désasphaltée DAO est alors de préférence convertie dans une étape f) choisie parmi l'hydroconversion en lit bouillonnant, le craquage catalytique en lit fluidisé et l'hydrocraquage en lit fixe.
Patent FR-3076711-B1 (FR)
Title: Composition comprenant l'hydroxychloroquine et utilisation therapeutique
Inventor: EFTEKHARI PIERRE
IPC: C07D215/18
Filed: 2018-01-15
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant l'hydroxychloroquine pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement du cancer du sein triple-négatif.
Patent FR-3079942-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de trajectoire vers une position optimale d'un aeronef suiveur par rapport a des vortex generes par un aeronef meneur
Inventor: ROBIN JEAN-LUC
IPC: G08G99/00
Filed: 2018-04-04
Granted: 2021-02-26
Abstract: - Procédé et dispositif de détermination de trajectoire vers une position optimale d'un aéronef suiveur par rapport à des vortex générés par un aéronef meneur. - Le procédé de commande de la trajectoire d'un aéronef suiveur, vers une position optimale (PO), dans laquelle l'aéronef suiveur bénéficie d'effets d'au moins un des vortex (V1, V2) générés par un aéronef meneur qui le précède dans un vol en formation, comprend une première étape de commande de tronçon commandant le vol de l'aéronef suiveur, à partir de mesures courantes de paramètre de vol des aéronefs suiveur et meneur, d'une position de sécurité (PS) jusqu'à une position de recherche (PR), le long d'un tronçon d'approche (TA) traversant une zone d'approche (ZA), une deuxième étape de commande de tronçon commandant le vol de l'aéronef suiveur, à partir de mesures courantes de paramètre de vol des aéronefs suiveur et meneur, de la position de recherche (PR) jusqu'à une position de précision (PP), le long d'un tronçon de recherche (TR) traversant une zone de recherche (ZR), et une troisième étape de commande de tronçon commandant le vol de l'aéronef suiveur, de la position de précision (PP) jusqu'à la position optimale (PO), le long d'un tronçon d'optimisation (TO) traversant une zone d'optimisation (ZO).
Patent FR-3080527-B1 (FR)
Title: Barbecue a foyers verticaux et enceinte de cuisson a parois
Inventor: NECER NADIR
IPC: A47J37/07
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention est relative à un barbecue (1) comprenant : - au moins deux foyers verticaux (2), configurés pour recevoir chacun au moins un moyen de chauffage, - une enceinte de cuisson (3) prévue pour recevoir les aliments à cuire, ladite enceinte de cuisson étant disposée entre les deux foyers verticaux (2), caractérisé en ce que ladite enceinte de cuisson (3) comprend au moins deux parois latérales (31) de chauffage, imperméables aux gaz, verticales, disposées chacune en vis-à-vis d'un des deux foyers verticaux (2), configurées de sorte que les aliments à l'intérieur de l'enceinte de cuisson sont chauffés indirectement, lesdites parois latérales de chauffage (31) transmettant respectivement la chaleur générée par les moyens de chauffage des foyers verticaux (2) par rayonnement, aux aliments à partir des deux côtés de l'enceinte de cuisson (3).
Patent FR-3084648-B1 (FR)
Title: Procede de traitement contre le givre de piece d’aeronef
Inventor: RIQUET AUDREY
IPC: B64D15/00
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'une surface (111) de pièce d'aéronef en composite à matrice organique. Ce procédé comprend une étape de texturation dans laquelle la surface (111) est irradiée par impulsions laser femtosecondes de manière à rendre cette surface superhydrophobe.
Patent FR-3085039-B1 (FR)
Title: Polyethers aromatiques a base d'un diol biosource furanique
Inventor: JACQUEL NICOLAS
IPC: C08G75/20
Filed: 2018-08-20
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un polymère de type polyéther aromatique à base d'un diol biosourcé furanique, un procédé de préparation du dudit polymère, ainsi que l'utilisation dudit polymère pour la fabrication de membranes.
Patent FR-3087615-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion de temperature et de generation d'un flux d'air dans une enveloppe electrique
Inventor: LOPEZ JOSEP
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un système de gestion de température et de génération d'un flux d'air dans une enveloppe électrique, ledit système comportant : Une goulotte (40, 400) comprenant au moins une première ouverture, une deuxième ouverture et un canal (41, 401) agencé entre ladite première ouverture et ladite deuxième ouverture pour faire passer ledit flux d'air entre les deux ouvertures, Une matrice (20) de plusieurs modules (M) à effet Peltier indépendants, Ladite matrice comprenant au moins un alignement de plusieurs modules à effet Peltier agencé suivant une direction dite principale orientée le long dudit canal, chaque module de la matrice présentant une face à l'intérieur de la goulotte et une face à l'extérieur de ladite goulotte, Une unité de commande (UC) configurée pour commander chaque module à effet Peltier de la matrice de manière individualisée.
Patent FR-3093310-B1 (FR)
Title: Système d’immobilisation d’un robot médical
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: B60S9/00
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un système d’immobilisation (10) d’un dispositif mobile (20), tel qu’un robot d’assistance médicale comprenant :     -    Un mécanisme de tringlerie (30) reliant au moins trois pieds (100) entre eux et étant destiné à être fixé au châssis du dispositif mobile (20), ledit mécanisme de tringlerie (30) étant agencé de sorte à entraîner les pieds (100) en coulissement respectivement dans des guides (110) destinés à être fixés au châssis du dispositif mobile (20),     -    Un actionneur (40) relié au mécanisme de tringlerie (30) de sorte à déplacer les pieds (100) entre une position d’appui contre le sol, dans laquelle le système d’immobilisation (10) est apte à immobiliser le dispositif mobile (20), et une position de retrait, dans laquelle le système d’immobilisation (10) est apte à libérer la mobilité du dispositif mobile (20).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099860-B1 (FR)
Title: Bras de commutation
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H05K7/02
Filed: 2019-08-08
Granted: 2021-07-30
Abstract: Composant électronique (1) définissant au moins un bras de commutation (3) destiné à transformer une première tension continue (4) en une deuxième continue (5), ce bras (3) comprenant : - une première borne d’entrée (10), apte à être connectée au potentiel le plus élevé de la première tension continue (4), - une deuxième borne d’entrée (11), apte à être connectée au potentiel le moins élevé de la première tension continue (4), - une troisième borne d’entrée (12), apte à être connectée au potentiel le plus élevé de la deuxième tension continue (5), - un premier interrupteur électronique commandable (13), disposé entre la première borne d’entrée (10) et la troisième borne d’entrée, - un deuxième interrupteur électronique commandable (14), disposé entre la troisième borne d’entrée et la deuxième borne d’entrée, - un organe de protection (16) contre les sur-courants disposé en série entre le deuxième interrupteur électronique commandable (14) et la deuxième borne d’entrée (11), et - une unité de pilotage (30) au moins du deuxième interrupteur électronique commandable (14), appliquant un signal de commande à ce deuxième interrupteur électronique (14) au moyen : - d’un premier conducteur (35) électriquement relié à l’électrode de commande de ce deuxième interrupteur électronique commandable (14), et - d’un deuxième conducteur (36) électriquement relié à la deuxième borne d’entrée (11), le premier (35) et le deuxième (36) conducteur s’étendant le long l’un de l’autre. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3099772-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce métallique à base de titane, par frittage rapide et pièce métallique frittée à base de titane
Inventor: CHETROIN BOGDAN
IPC: C22C14/00
Filed: 2019-10-01
Granted: 2022-07-15
Abstract: [Procédé de fabrication d’une pièce métallique à base de titane, par frittage d’une poudre, le procédé comprenant une étape de mélange d’une poudre de titane de forme sphérique et d’une poudre de titane de forme dendritique pour former un mélange, une étape d’agglomération du mélange de poudres de titane par compaction par un bélier se déplaçant à une vitesse supérieure à 2 m.s-1, le mélange de poudres de titane étant dépourvu de liant, notamment organique, formant un corps vert ou agglomérat apte au frittage ayant une densité supérieure à 78%, préférablement 80%, de la densité du métal massif et une étape de frittage.]
Patent FR-3106885-B1 (FR)
Title: Procede d’aide à la navigation d’un porteur mobile
Inventor: CHAUCHAT PAUL
IPC: G01C21/16
Filed: 2020-02-03
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’aide à la navigation d’un porteur mobile (1) comportant une centrale inertielle de navigation (10) comportant au moins un capteur inertiel (12), dans lequel, sur une fenêtre d’observations déterminée, les étapes suivantes sont mises en œuvre :     (E10) paramétrisation d’un système non-linéaire estimant un état de navigation du porteur mobile (1) à un pas de temps n ;     (E20) linéarisation dudit système autour de l’état de navigation estimé ;     (E21) estimation par un filtre de Kalman et clonage stochastique d’un premier correctif de l’état de navigation estimé du porteur ;     (E22) estimation d’un second correctif par un filtre d’information fonctionnant à rebours et clonage stochastique ;     (E30) détermination d’un troisième correctif par fusion des premier et second correctifs ; et correction de l’état de navigation estimé au pas de temps n+1 en fonction du troisième correctif.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109121-B1 (FR)
Title: Ensemble d’aménagement intérieur de véhicule
Inventor: LECONTE JÉRÉMY
IPC: B60N2/75
Filed: 2020-04-08
Granted: 2022-04-22
Abstract: Ensemble d’aménagement intérieur de véhicule L’ensemble d’aménagement intérieur comprend une glissière (12) possédant au moins un rail de guidage (14), un chariot (16) monté coulissant le long de la glissière (12), et un dispositif de verrouillage (18) comprenant au moins un élément de verrouillage (20), chaque élément de verrouillage (20) étant monté sur le chariot (16) en étant mobile entre une position de verrouillage, dans laquelle il est en prise avec un rail de guidage (14) associé pour s’opposer au coulissement du chariot (16), et une position de déverrouillage, dans laquelle il est dégagé du rail de guidage (14) associé pour permettre le coulissement du chariot (16).  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3110114-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F24F13/30
Filed: 2020-05-12
Granted: 2022-05-13
Abstract: Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant :      un ensemble d’échangeurs de chaleur (23) comportant un premier échangeur de chaleur (24) et un deuxième échangeur de chaleur (26),  un premier boîtier colleteur (41) disposé en aval de l’ensemble d’échangeurs de chaleur (23), ledit premier boîtier collecteur (41) comportant une sortie (45) du flux d’air (F),  une turbomachine tangentielle (30) configurée de sorte à générer le flux d’air (F),      le module de refroidissement (22) comportant en outre :      une évacuation d’air (51) disposée en aval de la sortie (45) du flux d’air (F) du premier boîtier collecteur (41), et une dérivation (55) reliant la sortie du flux d’air (45) à une ouverture (42b) débouchant en amont de l’ensemble d’échangeurs de chaleur (23),      l’évacuation d’air (51) comportant un premier dispositif d’obturation (52) étant configuré pour rediriger le flux d’air (F) en provenance de la sortie (45) vers l’extérieur du véhicule (10) dans sa position d’évacuation et pour rediriger ledit flux d’air (F) vers la dérivation (55) dans sa position de recirculation.  Figure d’abrégé : Fig 3
Patent FR-3113710-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité totale autour d’un arbre en rotation alternative avec un disque de torsion constituant un isolant matière, avec ou non un isolant pression, avec ou non un isolant température.
Inventor: RABALLAND THIERRY
IPC: F16J15/56
Filed: 2020-08-27
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif d’étanchéité totale autour d’un arbre animé d’un mouvement de rotation alternative, nommé disque de torsion, utilisé soit comme composant d’une machine thermique à cycle de Stirling (moteur, pompe à chaleur ou machine cryogénique) avec des pistons oscillants prismatiques soit comme élément d’un joint global d’étanchéité totale permettant de faire traverser une paroi à un flux d’énergie mécanique de rotation continue.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114197-B1 (FR)
Title: Rotor pour moteur électrique équipé d'un circuit électronique
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K11/20
Filed: 2020-09-17
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) pour moteur électrique (30) comprenant :- un arbre de rotor (12) monté rotatif autour d’un axe (X); - un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre de rotor (12), ledit paquet de tôles (14) comprenant une pluralité de cavités internes; - une pluralité d’aimants permanents logés à l’intérieur des cavités internes du paquet de tôles (14); - au moins un flasque (17, 19) monté axialement sur l’arbre de rotor (12),  - au moins un capteur (22) intégré audit au moins un flasque (17, 19),   - un circuit électronique relié électriquement audit au moins un capteur (22),  dans lequel le circuit électronique est solidaire d’un support de l’électronique fixé sur une face externe dudit au moins un flasque (17, 19), ledit support de l’électronique étant configuré pour loger au moins partiellement une extrémité (122) de l’arbre de rotor (12).  Figure 2
Patent FR-3114579-B1 (FR)
Title: Dispositif de retournement de plaquettes
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-09-28
Granted: 2022-09-23
Abstract: Dispositif de retournement de plaquettes Dispositif (1) de retournement de plaquettes (P), comportant deux roues (2) parallèles l’une à l’autre, chaque roue (2) comportant au moins une fente (10) destinée à recevoir une plaquette à retourner, les fentes (10) étant pourvues d’une pluralité de buses d’arrivée de gaz, des flux de gaz sortant des buses permettant de maintenir la plaquette (P) dans une fente correspondante de chacune des roues sans contact avec les roues (2).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3119042-B1 (FR)
Title: Protection des bobines d'une machine electrique
Inventor: AYAT SABRINA SIHAM
IPC: H01F6/06
Filed: 2021-01-21
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) supraconductrice, par exemple à flux axial ou à flux radial, comprenant un inducteur (3) comprenant des pastilles supraconductrices (7) réparties circonférentiellement autour d’un axe (X) de la machine électrique (1) et une barrière de flux (12) comprenant un matériau supraconducteur, ladite barrière de flux (12) étant centrée sur l’axe (X) de rotation et s’étendant radialement à l’intérieur des pastilles supraconductrices (7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117844-B1 (FR)
Title: Composition pour le soin des matières kératineuses
Inventor: WANG XIUXIA
IPC: A61K8/60
Filed: 2021-02-16
Granted: 2024-01-12
Abstract: COMPOSITION POUR LE SOIN DES MATIÈRES KÉRAT INEUS ES La présente invention concerne une composition pour le soin des matières kératineuses sous la forme d’une crème huile-dans-eau comprenant :  (i) de 3 % à 10,5 % en poids d’au moins un composé actif cosmétique de formule (I), par rapport au poids total de la composition :  (I)  dans laquelle R1, R2 et R3 sont, indépendamment les uns des autres, choisis parmi H, -OH, -CH2OH et -CH2CH(OH)CH3 ;  (ii) au moins un copolymère hydrosoluble ou hydrodispersable dérivé de l’acide 2-acrylamidométhyl propanesulfonique et d’un comonomère hydrosoluble non ionique (copolymère d’AMPS) ;   (iii) au moins un composé de silicone ; et  (iv) l’éthanol.  La présente invention concerne également une méthode non thérapeutique pour le soin des matières kératineuses, comprenant l’application de ladite composition sur les matières kératineuses.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3123342-B1 (FR)
Title: Microsystème électromécanique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: B81B3/00
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-12-01
Abstract: Titre  : Microsystème électromécanique L’invention concerne un microsystème électromécanique 1 comprenant un transducteur électromécanique 11, une membrane déformable 12, une première cavité 13 contenant hermétiquement un milieu déformable 14 conservant un volume constant sous l’action d’un changement de pression externe et une deuxième cavité. La membrane déformable forme une paroi de la cavité et présente au moins une zone libre 121 de se déformer de façon élastique. La zone libre forme également une paroi de la deuxième cavité. Le transducteur électromécanique est configuré de sorte que son mouvement soit fonction dudit changement de pression externe, et inversement. Un changement de pression externe dans la première cavité 13 induit une variation du volume de la deuxième cavité 20, ou inversement. Ainsi, le microsystème électromécanique proposé permet la préhension d’un objet obstruant l’ouverture de la deuxième cavité ou constitue un microbaromètre propre à convertir au moins un changement de pression ambiante en un signal électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3125182-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de pilotage avec degré de liberté supplémentaire d’un convertisseur d’énergie électrique comportant un élément piézoélectrique, système électronique de conversion d’énergie électrique associé
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02M1/00
Filed: 2021-07-07
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif électronique et procédé de pilotage avec degré de liberté supplémentaire d’un convertisseur d’énergie électrique comportant un élément piézoélectrique, système électronique de conversion d’énergie électrique associ é Ce dispositif de pilotage (20) est configuré pour piloter un convertisseur (10) comportant un élément piézoélectrique (15) et plusieurs interrupteurs (K1, K2, K3, K4, K5), et apte délivrer N tension(s) de sortie à partir de E tension(s) d’entrée, E≥1, N≥1.   Le dispositif de pilotage (20) comprend un module (60) de commande, lors d’un cycle respectif de résonance de l’élément piézoélectrique (15), d’une commutation des interrupteurs pour alterner des phases à tension sensiblement constante et des phases à charge sensiblement constante aux bornes (30, 34) de l’élément piézoélectrique (15), chaque cycle comportant des premier et second demi-cycles, un courant (IL) circulant selon un sens dans l’élément piézoélectrique (15) lors du premier demi-cycle et selon un sens opposé lors du second demi-cycle.  Le nombre de phases à tension sensiblement constante lors d’un cycle est supérieur ou égal à E+N+2, et chacun des demi-cycles comporte au moins deux phases à tension sensiblement constante.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2118895-B1 (FR)
IPC: B07C3/08
Filed: 1971-11-04
Granted: 1975-02-07
Abstract: A conveyor system comprising a plurality of tandem conveyor sections, each having an associated driver or power means, adjacent sections being coupled to each other by overrunning clutches, so that downstream sections can operate as fast or faster than upstream sections.
Patent FR-2300796-B1 (FR)
IPC: C11D11/04
Filed: 1976-02-11
Granted: 1979-08-24
Abstract: C L E A N I N G   C O M P O S I T T O N S Mixtures of alkali metal polyphosphate salts obtained by the neutralisation of a polyphosphoric acid solution which comprises from 80 to 81% by weight of phosphorus pentoxide, have been found to be especially valuable builders for liquid detergents of moderate alkalinity. They combine good sequestering power with relatively high stability on prolonged storage.  The cleaning composition will have a pH in the range 8 to 12.