baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024178-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la quantite d'air introduit a l'admission d'un moteur a combustion interne suralimente et procede utilisant un tel dispositif.
Inventor: COLLIOU THIERRY
IPC: F02B37/20
Filed: 2014-07-24
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de la quantité d'air introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté, ledit moteur comprenant deux sorties de gaz d'échappement (32, 36) reliées chacune à un collecteur d'échappement (30, 34) d'un groupe d'au moins un cylindre (121, 122, 123, 124), ledit dispositif comprenant un dispositif de suralimentation (38) comportant un turbocompresseur avec une turbine (40) à double entrée (50, 52) connectée auxdites sorties de gaz d'échappement ainsi qu'un compresseur (44) d'air extérieur, et un conduit de transfert partiel (64) de l'air comprimé du compresseur vers les entrées de la turbine. Selon l'invention, le conduit transfert partiel comprend deux branches (70, 72) reliées aux entrées de la turbine et portant chacune des moyens de vannage (74, 76) contrôlant la circulation de l'air comprimé dans ces branches.
Patent FR-3026534-B1 (FR)
Title: Generation d'un film d'animation personnalise
Inventor: CHABI WOROU
IPC: G06T13/80
Filed: 2014-09-25
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un film d'animation personnalisé, le procédé étant mis en œuvre par des moyens informatiques et caractérisé en ce qu'il comprend des étapes consistant à : /1/ recevoir une photographie, sous forme numérique, faisant apparaître au moins un motif personnalisé, /2/ associer le au moins un motif personnalisé avec un motif de base faisant partie d'un ensemble de motifs de base mémorisés au préalable, et /3/ générer un film d'animation à partir du au moins un motif personnalisé, du motif de base associé, et d'un scénario comportant un environnement prédéfini.
Patent FR-3029777-B1 (FR)
Title: Utilisation de l'association d'un polyether polyurethane non-ionique associatif et d'un derive de cyclohexanol comme agent rafraichissant de la peau
Inventor: BOUCHARD FABIENNE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2014-12-15
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique comme agent rafraichissant de la peau de l'association d'au moins un polyéther polyuréthane non-ionique associatif et d'au moins un dérivé du cycloxehanol. La présente invention concerne également un procédé cosmétique de rafraîchissement de la peau, consistant à appliquer sur la surface de la peau, une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable : a) une phase aqueuse ; et b) au moins un polyéther polyuréthane non-ionique associatif ; et c) au moins un dérivé du cycloxehanol. La présente invention concerne aussi une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable a) au moins une phase aqueuse, et b) au moins un polyéther polyuréthane non-ionique associatif ; et c) au moins un dérivé du cycloxehanol et. d) au moins un actif anti-transpirant. La présente invention concerne également un procédé de traitement de la transpiration humaine et éventuellement des odeurs corporelles consistant à appliquer sur la peau une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3032724-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de realisation de motifs metalliques sur un substrat a des fins decoratives et/ou fonctionnelles fabrication d'objets integrant cette realisation et ensemble de consommables utilises
Inventor: STREMSDOERFER SAMUEL
IPC: C23C18/31
Filed: 2015-02-12
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention vise à fournir un procédé de réalisation de motifs métalliques susceptibles d'être fins, précis et complexes sur tout type de substrats, qui soit aisément industrialisable, automatisable et simple à mettre en œuvre.         Pour ce faire, le procédé selon invention est caractérisé         • en ce qu'il comprend les étapes essentielles suivantes :         A. éventuellement préparation de la surface du substrat destinée à recevoir les motifs métalliques ;         B. dépôt d'une protection temporaire sur la surface du substrat correspondant au négatif des motifs à réaliser au moyen d'un masque de sérigraphie/pochoir dont les évidements correspondent au négatif des motifs à réaliser; et/ou par impression directe, de préférence par jet d'encre ;         C. éventuellement activation de la surface du substrat, en particulier des zones correspondant aux motifs à réaliser ;         D. métallisation par dépôt d'au moins un métal sur les zones correspondant aux motifs à réaliser ;         E. élimination de la protection temporaire de l'étape B., de préférence par voie non mécanique ;         F. éventuellement rinçage de la surface du substrat portant les motifs métalliques ;         G. éventuellement séchage de la surface du substrat portant les motifs métalliques ;         H. éventuellement traitement de finition sur la surface du substrat portant les motifs métalliques ;         • et en ce que l'étape E d'élimination de la protection temporaire est effectuée, avant et/ou pendant et/ou après l'étape D.         Les procédés de fabrication d'objets décoratifs ou d'objets fonctionnels tels que les circuits imprimés, les circuits intégrés, les puces RFID, les pictogrammes codants lisibles par des lecteurs électroniques... intégrant cette réalisation de motifs métalliques, font également partie de l'invention, de même que les ensembles de consommables utiles pour la mise en oeuvre de cette réalisation.
Patent FR-3035399-B1 (FR)
Title: Adjuvant pour composition de ciment ou de beton refractaire, ses utilisations, et compositions de ciment et de beton refractaire
Inventor: AUVRAY JEAN MICHEL
IPC: C04B28/02
Filed: 2015-04-24
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un adjuvant pour composition de ciment ou de béton réfractaire, comprenant, en masse, par rapport à sa masse totale au moins : (a) de 20% à 70% d'au moins un acide organique d'aluminium, (b) de 3% à 20% d'au moins un défloculant choisi parmi un polymère d'acide carboxylique, un acide carboxylique, un de leurs sels, ou un de leurs mélanges, et, (c) de 7% à 44% d'au moins un oxyde minéral. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel adjuvant pour améliorer le temps de séchage d'une composition de béton réfractaire ou encore pour améliorer la perméabilité d'une composition de béton réfractaire. L'invention concerne enfin une composition de ciment et une composition de béton réfractaire comprenant chacune un tel adjuvant.
Patent FR-3043882-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de semences
Inventor: DAVID CHENGLU
IPC: B01F15/02
Filed: 2015-11-24
Granted: 2017-12-15
Abstract: Procédé de traitement de semences, à l'aide d'une composition obtenue extemporanément par mélange d'au moins une substance pulvérulente et d'un milieu aqueux, comportant les étapes consistant à :         - réaliser de façon automatique et cyclique le mélange dans au moins une première cuve (10 ; 10') en y introduisant d'abord une partie au moins du milieu aqueux et ensuite la substance pulvérulente, cette dernière étant aspirée au sein du milieu aqueux dans la cuve grâce à une dépression créée dans la cuve,         - vidanger au moins partiellement, à l'aide d'au moins une chasse d'un gaz comprimé dans la cuve, son contenu vers un dispositif de traitement des semences où le mélange est mis en contact avec les semences.
Patent FR-3048969-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'acide furoique
Inventor: SANTARELLI FRANCESCO
IPC: C07D307/68
Filed: 2016-03-16
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'acide furoïque ou de l'un de ses dérivés de formule (I) : dans laquelle R1, R2, R3 et R4 représentent, indépendamment les uns des autres, un atome d'hydrogène, un groupe C1-C6 alkyle linéaire ou ramifié, un groupe -C(=O)-H ou un groupe -COOH, par oxydation catalytique hétérogène du furfural ou de l'un de ses dérivés de formule (II), caractérisé en ce que ladite oxydation est réalisée en présence d'un catalyseur supporté à base de nanoparticules d'or et dans un milieu aqueux non alcalin. La présente invention vise en outre une composition comprenant au moins du furfural et des nanoparticules d'or supportées.
Patent FR-3061189-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc renforcee
Inventor: PAVAGEAU CORENTIN
IPC: C08L33/14
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins : - un copolymère A avec un taux supérieur ou égal à 50 pce, ledit copolymère A étant un copolymère à base d'au moins un monomère d'éthylène et d'au moins un monomère d'acétate de vinyle, - une charge renforçante inorganique, - à titre d'agent de couplage entre ledit copolymère A et ladite charge renforçante inorganique un copolymère B différent dudit copolymère A, ledit copolymère B étant un copolymère à base d'au moins un monomère d'alpha-oléfine et d'au moins un monomère fonctionnel Y, et - un système de réticulation aux peroxydes. Cette composition est notamment destinée à la fabrication de produits semi-finis pour pneumatique ou à la fabrication de pneumatique.
Patent FR-3058701-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour chariot de manutention accompagnant non electrique
Inventor: DALLONGEVILLE ALEXANDRE
IPC: B66F9/075
Filed: 2016-11-15
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un système de sécurité de l'opérateur par freinage à manque d'énergie pour chariot de manutention à conducteur accompagnant mu par un moteur thermique. Un mécanisme actionnable manuellement et monté sur le timon de conduite(41) permet de défreiner le chariot par action sur un maître-cylindre hydraulique avant d'engager un mouvement de translation. Une barre de sécurité (42) rappelée par un ressort via une barre (43) détruit l'action de défreinage en cas de contact avec l'opérateur. Cet ensemble est complété par un agencement de microcontacts prenant en compte la position du levier de commande non enclenché et la pression hydraulique du circuit de défreinage pour empêcher le démarrage du moteur du chariot quand une commande de mouvement est enclenchée. Le dispositif suivant l'invention est susceptible d'être utilisé sur un chariot de manutention à conducteur accompagnant mu par moteur thermique ou par toute autre machine mobile par un opérateur accompagnant.
Patent FR-3062524-B1 (FR)
Title: Antenne elementaire a dispositif rayonnant planaire
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: H01Q9/04
Filed: 2017-02-01
Granted: 2021-04-09
Abstract: Antenne élémentaire comprenant un dispositif rayonnant planaire comprenant un élément rayonnant sensiblement plan et un circuit d'émission et/ou de réception comprenant au moins une chaîne d'amplification d'un premier type et au moins une chaîne d'amplification d'un deuxième type, chaque chaîne d'amplification du premier type étant couplée à au moins un point d'excitation d'un premier ensemble d'au moins un point d'excitation de l'élément rayonnant et chaque chaîne d'amplification du deuxième type étant couplée à au moins un point d'un deuxième ensemble de points, les points d'excitation des premier et deuxième ensemble étant distincts et la chaîne d'amplification du premier type étant différente de la chaîne d'amplification du deuxième type de sorte qu'elles présentent des propriétés d'amplification différentes.
Patent FR-3063051-B1 (FR)
Title: Cadre de renfort pour garniture de pavillon integrant des languettes de fixation
Inventor: RAES ROMAIN
IPC: B62D25/06
Filed: 2017-02-21
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention porte sur un cadre de renfort (30) pour garniture (10) destiné à être monté au niveau d'un pavillon (5) de véhicule, notamment de véhicule automobile, ledit cadre de renfort (30) étant caractérisé en ce qu'il intègre au moins une languette (40) de fixation configurée pour assurer le bridage d'un faisceau électrique (50), ledit cadre de renfort (30) étant adapté pour permettre la fixation dudit faisceau électrique (50).
Patent FR-3065095-B1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un code machine d'une fonction securisee
Inventor: COUROUSSE DAMIEN
IPC: G06F21/52
Filed: 2017-04-11
Granted: 2019-06-28
Abstract: Ce procédé d'exécution comporte la fourniture (150) du code machine, ce code machine étant formé par une succession de blocs de base, chaque bloc de base étant associé à une signature et comporte des instructions à protéger, chaque instruction à protéger étant immédiatement précédée ou suivie d'une instruction de construction de la valeur de la signature associée à ce bloc de base, dans lequel : - chaque instruction de construction est codée sur strictement moins de N bits, et - chaque mot du code machine qui comporte au moins une partie d'une desdites instructions à protéger comporte aussi l'une desdites instructions de construction de sorte qu'il n'est pas possible de charger dans une file d'exécution une instruction à protéger sans charger en même temps une instruction de construction qui modifie la valeur de la signature associée à ce bloc de base lorsqu'elle est exécutée.
Patent FR-3067965-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece injectee
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B29C51/14
Filed: 2017-06-21
Granted: 2019-07-26
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - dépôt d'un revêtement (1) sur une première face (3) d'une couche transparente (5) ; - cuisson partielle du revêtement (1) ; - injection d'une partie (17) en une matière plastique sur une seconde face (19) de la couche transparente (5) opposée à la première ; - cuisson complète du revêtement (1). Le film de protection (11) est placé sur le revêtement (1) avant l'étape d'injection, l'étape d'injection étant réalisée avec le film de protection (11) sur le revêtement (1).
Patent FR-3068971-B1 (FR)
Title: Acides 5-{4-allyl-5-[2-(4-alcoxyphenyl)quinolein-4-yl]-4h-1,2,4-triazole-3-ylsulphanylmethyl}furan-2-carboxyliques dans le traitement du cancer
Inventor: SAKANYAN VEHARY
IPC: A61P35/00
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) ci-dessous : ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, dans laquelle R représente un groupe alkyle comprenant 1 à 10 atomes de carbone. L'invention concerne également son utilisation comme médicament, notamment dans le traitement du cancer. L'invention concerne en outre des compositions pharmaceutiques contenant de tels composés et leur procédé de préparation.
Patent FR-3073701-B1 (FR)
Title: Dispositif de limitation ou de regulation en temperature pour un ustensile de cuisine
Inventor: SCHMERBER LOUIS
IPC: H05B6/06
Filed: 2017-11-13
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) de limitation ou de régulation en température pour un ustensile (10) de cuisine destiné à être chauffé par un générateur (20) à induction électromagnétique, ledit dispositif (1) comprenant : - un corps (2) de maintien, - un bobinage (3) maintenu par le corps et isolé électriquement du corps, et - un moyen de transition d'impédance (4) relié au bobinage (3) et présentant : - un premier état de fonctionnement (E1) dans lequel le bobinage (3) est placé dans un premier état électrique (O) de haute impédance, - un deuxième état de fonctionnement (E2) dans lequel le bobinage (3) est placé dans un deuxième état électrique (F) de basse impédance, le moyen de transition d'impédance (4) passant de son premier état de fonctionnement (E1) vers son deuxième état de fonctionnement (E2) et inversement en fonction de conditions de températures prédéterminés.
Patent FR-3065880-B1 (FR)
Title: Tampon d'etancheite pour masques respiratoires
Inventor: HEBBARD PETER
IPC: A61M16/06
Filed: 2018-04-25
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne un tampon d'étanchéité pour assurer l'étanchéité d'un masque respiratoire. Le masque est destiné à être utilisé sur un visage humain. Le visage humain comporte un nez, des narines, une arête nasale, une bouche, un sillon sous-nasal et de chaque côté du nez une partie concave respective et une joue respective. Le masque est conçu pour créer une interface d'étanchéité. L'interface d'étanchéité encercle les narines et comprend des parties franchissant l'arête nasale et les parties concaves. Le tampon présente un côté entrant en contact avec un visage pour venir en contact étanche avec le visage ; et un côté entrant en contact avec un masque pour venir en contact étanche avec le masque. Le tampon comprend une partie pour franchir l'arête nasale et des parties pour franchir les parties concaves de sorte que le côté entrant en contact avec un masque peut entrer en contact avec le masque afin de définir les parties de l'interface d'étanchéité franchissant l'arête nasale et les parties concaves. Le tampon porte, ou présente une ou plusieurs ouvertures définies pour porter, une ou plusieurs parties de tubes pour acheminer un fluide à travers l'interface d'étanchéité.
Patent FR-3085060-B1 (FR)
Title: Anneau de guidage d'aubes a calage variable et procede de montage dudit anneau
Inventor: DELAHAYE THOMAS NOLWENN EMMANUEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2018-08-17
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un anneau (17) de guidage d'aubes à calage variable et de support d'un revêtement abradable (33) pour une turbomachine d'aéronef, cet anneau (17) s'étendant autour d'un axe (X) et comportant des orifices (18) sensiblement radiaux de montage de douilles (24) de guidage destinées à recevoir chacune un pivot (9) d'une des aubes (6), caractérisé en ce qu'il comprend : - Une couronne (29) radialement interne qui est sectorisée et porte ledit revêtement abradable (33), - Une virole annulaire (20) radialement externe qui est sectorisée et comprend lesdits orifices (18) de montage des douilles (24), chaque secteur de virole (20) étant monté autour d'un secteur de couronne (29) par une liaison en coulissement circonférentiel, ledit secteur de couronne (29) comprenant des moyens d'immobilisation (36) en rotation des douilles (24) de ce secteur de virole (20) autour de son axe de révolution. L'invention concerne aussi le procédé de montage d'un tel anneau.
Patent FR-3086255-B1 (FR)
Title: Procede de fixation d’un bouclier arriere de vehicule sur une traverse arriere
Inventor: DO NASCIMENTO SILVINO
IPC: B62D27/02
Filed: 2018-09-21
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fixation d'un bouclier arrière (1) sur une traverse arrière (2) d'un véhicule au moyen de deux pièces support (3, 4). Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - Une étape de mise en référence de chaque pièce support (3, 4) sur la traverse (2), au moyen de l'insertion d'une patte de fixation repliée (18) de la pièce support (3, 4) autour d'un bord d'extrémité de la traverse (2), puis d'un pivotement de ladite pièce (3, 4) autour de la patte repliée (18) jusqu'à ce qu'au moins un pion (15) de la pièce support (3, 4) vienne se loger dans au moins un orifice (20) de la traverse (2), - Une étape de fixation des deux pièces support (3, 4) à la traverse (2), - Une étape de fixation du bouclier (1) à la traverse (2) par l'intermédiaire des deux pièces support (3, 4).
Patent FR-3090144-B1 (FR)
Title: Double correcteur pour compensation de mécanisme dissymétrique
Inventor: LE BRUN CHRISTOPHE MARC ALEXANDRE
IPC: G05B15/02
Filed: 2018-12-17
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un mécanisme (10) ayant un comportement dissymétrique, le mécanisme (10) comprenant une première direction de fonctionnement (F+) et une deuxième direction de fonctionnement (F-), le procédé de commande permettant de générer, à l’aide d’un module de commande (24) d’un calculateur (20), un signal de commande (x_com) à partir d’un signal de consigne (x_cons), dans lequel - lorsque le signal de consigne (x_cons) indique de faire fonctionner le mécanisme (10) selon la première direction (F+), le module de commande (24) applique un premier correcteur (100) au signal de consigne (x_cons) pour générer un signal de commande (x_com),- lorsque le signal de consigne (x_cons) indique de faire fonctionner le mécanisme (10) selon la deuxième direction (F-), le module de commande (24) applique un deuxième correcteur (100) au signal de consigne (x_cons) pour générer un signal de commande (x_com),et dans lequel le premier et le deuxième correcteurs (100, 200) ont des paramètres (Kp1, Kp2, Ti1, Ti2) différents, afin de compenser le comportement dissymétrique du mécanisme (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091946-B1 (FR)
Title: Procédé de création de vues à partir d’une image capturée par une caméra grand angle
Inventor: AMBROISE STÉPHANIE
IPC: G06T11/00
Filed: 2019-01-18
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de création de vues à partir d’une image d’une scène capturée par un capteur d’une caméra grand angle embarquée sur un véhicule automobile, ainsi qu’à un dispositif de création d’une vue pour l’aide à la manœuvre d’un véhicule automobile selon ce procédé et un véhicule automobile équipé d’un tel dispositif. En particulier, le procédé comprend :- une étape d’extraction des composantes rouge, verte et bleue (R ; G ; B) de chaque pixel de l’image de la scène capturée et- une étape de création de la vue à partir : des composantes rouge, verte et bleue (R ; G ; B) de chaque pixel (i ; j) et de deux fonctions de transfert comprenant les informations relatives respectivement à i et j en fonction du type de vue souhaité, réduisant les nombres et les temps des calculs processeur. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095876-B1 (FR)
Title: Procédé de filtrage d’un message à envoyer à un destinataire, et dispositif de filtrage associé
Inventor: LEPETIT OLIVIER
IPC: G06F40/30
Filed: 2019-05-09
Granted: 2021-11-12
Abstract: P rocédé de filtrage d’un message à envoyer à un destinataire, et dispositif de filtrage associé L’invention concerne un procédé de filtrage d’un message (MS) à envoyer à un destinataire, ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un dispositif de filtrage : - obtention (E320) d’au moins un élément de contexte (EC) pour l’envoi dudit message (MS), par analyse sémantique d’au moins une partie dudit message (MS), - obtention (E330) d’un identifiant (IDD) correspondant au destinataire du message (MS), - filtrage (E350) du message (MS) en fonction dudit au moins un élément de contexte (EC) et dudit identifiant (IDD). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3099286-B1 (FR)
Title: Interrupteur thermique pour un circuit electrique d’un aeronef ou moteur d’aeronef
Inventor: KIEFFER BENOIT MARIE BERNARD
IPC: H01R13/713
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-10-01
Abstract: Interrupteur thermique (1) pour un circuit électrique d’un aéronef ou moteur d’aéronef, cet interrupteur (1) comportant deux bornes (14, 15) de raccordement électrique audit circuit et étant configuré pour fonctionner selon un premier mode de fonctionnement normal dans lequel il maintient le circuit ouvert, et un second mode de sécurité, dans lequel il ferme le circuit lorsqu’il est soumis à une température supérieure à un seuil prédéterminé. Selon l’invention, l’interrupteur comprend une enceinte (90) de logement d’un matériau (70) qui est électriquement conducteur et qui comporte une température de fusion égale audit seuil, lesdites bornes (14, 15) étant au moins en partie situées dans ladite enceinte (90) et configurées pour, en mode de fonctionnement normal, être isolées l’une de l’autre, et, en mode de sécurité, reliées électriquement par ledit matériau (70) après sa fusion. Figure pour l’abrégé : Figure 5