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Patent WO-2010150181-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la surveillance d'une délivrance transdermique d'un médicament
Inventor: NISATO GIOVANNI
IPC: A61M5/30
Filed: 2010-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (102) pour la délivrance transdermique d'un solvant d'un médicament (104) dans un fluide à un mammifère via un mécanisme d'éjection. Le dispositif (102) surveille si le solvant du médicament (104) pénètre ou non dans la peau du mammifère. À cette fin, le dispositif (102) comprend des électrodes (126, 128) pouvant être installées à proximité d'une région de pénétration (124) du solvant du médicament dans le mammifère et un agencement de capteur (132) destiné à appliquer une tension dépendante de la fréquence aux électrodes et à générer un signal de mesure (136) indicatif d'une capacité entre les électrodes. Le dispositif comprend également un agencement de comparateur (140) destiné à générer un signal de pénétration (146) indicatif d'une pénétration du solvant du médicament dans un fluide, fondé sur la comparaison du signal de mesure avec un niveau nominal (138).
Patent WO-2011080610-A1 (WO)
Title: Système et procédés de gestion de paramètres de groupe dans des communications dans le spectre sans licence
Inventor: LI ZEXIAN
IPC: H04W36/20
Filed: 2010-11-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé, un appareil et un système destinés à fournir une ressource de communication à un dispositif de communication dans un système de communication. Dans un mode de réalisation, un appareil comprend un processeur et une mémoire contenant un code de programme d'ordinateur. La mémoire et le code de programme d'ordinateur sont configurés pour, avec le processeur, amener l'appareil à exécuter au moins les opérations suivantes : envoi d'un message de rattachement à une station d'accès par radio dans un spectre de fréquence sans licence ; réception d'un accusé de réception sur le spectre de fréquence sans licence ; et réception d'un message de multidiffusion indiquant un élément sélectionné parmi un changement de canal dans le spectre de fréquence sans licence pour un groupe comprenant l'appareil et un changement de technologie radio pour une technologie radio prédéterminée n'utilisant pas le spectre de fréquence sans licence pour le groupe comprenant l'appareil.
Patent WO-2011070472-A1 (WO)
Title: Système de fourniture d'un traitement d'assistance tout en déterminant les concentrations d'un gaz moléculaire expiré par un sujet recevant un traitement d'assistance par pression
Inventor: ORR JOSEPH ALLEN
IPC: A61M16/00
Filed: 2010-11-23
Abstract: Un traitement d'assistance par pression est administré à un sujet. L'efficacité du traitement d'assistance par pression administré est déterminée et/ou le traitement est titré en se basant sur les déterminations de la concentration en une ou plusieurs espèces moléculaires gazeuses dans le gaz expiré par le patient. Les déterminations de la composition du gaz expiré par le sujet sont obtenues d'échantillons avec une différence relativement faible entraînée par la dilution des gaz expirés de gaz apportés aux voies respiratoires du sujet dans le cadre du traitement d'assistance par pression.
Patent WO-2011077355-A1 (WO)
Title: Magnetic resonance elastography
Inventor: FUDERER MIHA
IPC: G01R33/563
Filed: 2010-12-20
Abstract: A magnetic resonance elastography method includes application of mechanical oscillations with an oscillation period (T) to an object to be examined to generate mechanical waves in the object. A motion sensitive magnetic resonance acquisition sequence with repetition time T R  issued to acquire magnetic resonance signals from the object. This acquisition sequence including application of one or more phase encoding steps within an individual repetition time. The repetition time times the number of phase encodings within one repetition time is not equal to an integer multiple of the oscillation period. Thus a magnetic resonance image of the wave pattern is reconstructed from the magnetic resonance signals assembled in a sample space spanned by the phase of the mechanical oscillation and the phase encoding.
Patent WO-2011077365-A1 (WO)
Inventor: SHARPLIN NIGEL JAMES
IPC: B61D33/00
Filed: 2010-12-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une configuration de sièges de véhicule qui comprend ou inclut au moins deux colonnes de sièges, tous les sièges étant orientés dans une direction parallèle les uns par rapport aux autres, chaque siège dans une première colonne des deux colonnes parallèles ou plus étant décalé dans la direction d'orientation des sièges pour se trouver du moins en partie derrière ou devant un siège d'une colonne adjacente, mais ne pas être aligné avec ce dernier, de telle sorte que les sièges adjacents des deux colonnes parallèles se chevauchent dans une vue en plan.
Patent WO-2013034948-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil pour mise en œuvre de réseau local
Inventor: KNECKT JARKKO LAURI SAKARI
IPC: H04W48/08
Filed: 2011-09-09
Abstract: L'invention porte sur divers procédés pour mettre en œuvre des réseaux secondaires pour des communications coopératives avec un réseau primaire. Un procédé à titre d'exemple peut consister à assurer une connexion à un réseau primaire. Le procédé selon ce mode de réalisation à titre d'exemple peut consister en outre à recevoir des informations de configuration comprenant un ou plusieurs critères pour établir une connexion à un réseau secondaire. En outre, le procédé selon ce mode de réalisation à titre d'exemple peut consister à assurer une connexion au réseau secondaire sur la base, au moins en partie, du ou des critères. Le procédé selon ce mode de réalisation à titre d'exemple peut consister en outre à provoquer une communication de données avec une entité de réseau dans le réseau primaire en coopération avec un ou plusieurs dispositifs connectés au réseau secondaire. Des procédés similaires et apparentés à titre d'exemple, des appareils à titre d'exemple et des produits programme d'ordinateur à titre d'exemple sont également décrits.
Patent WO-2012164343-A1 (WO)
Title: Dispositif à circuit intégré et procédé de chauffage autonome d'un dispositif à circuit intégré
Inventor: SOFER SERGEY
IPC: G06F1/10
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif à circuit intégré (10, 40) comprenant une première source de signal d'horloge (12), disposée pour délivrer au moins un premier signal d'horloge; une deuxième source de signal d'horloge (14, 42), disposée pour délivrer au moins un deuxième signal d'horloge différent dudit premier signal d'horloge; et une pluralité de cellules logiques séquentielles (16), au moins une de la pluralité étant connectée pour recevoir, dans un premier mode, ledit premier signal d'horloge ou au moins un signal d'horloge dérivé dudit premier signal d'horloge, et pour recevoir, dans un deuxième mode, ledit deuxième signal d'horloge ou au moins un signal d'horloge dérivé dudit deuxième signal d'horloge; ledit deuxième signal d'horloge, dans le deuxième mode, étant adapté à au moins une de la pluralité de cellules logiques séquentielles (16) pour générer, dans au moins une portion du dispositif à circuit intégré (10, 40) une consommation de courant lorsque ledit premier signal d'horloge n'est pas un signal de basculement.
Patent WO-2012032495-A1 (WO)
Title: Photodetector and corresponding detection matrix
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-09-09
Abstract: The invention relates to a photodetector intended for the detection of incident light radiation in the visible and close infrared region, said photodetector comprising: a light-radition-absorption structure (10) comprising a semiconductor material of index n 1  and including a surface (13) exposed to the incident light radiation, and electrical connection means in contact with the aforementioned structure in order to convey a detection signal produced by the structure in response to the light radiation. The invention is characterised in that light-radiation-focusing means (12) are provided on the exposed surface (13), said means being formed by a single nanostructure having dimensions smaller than the wavelength of the light radiation in all directions of space.
Patent WO-2012077022-A1 (WO)
Inventor: WEICHMANN ULRICH
IPC: C30B33/02
Filed: 2011-12-02
Abstract: The invention relates to a method of making Ce  3+  containing laser materials with a fast cooling rate. This has been shown to dramatically increase the absorption rate of the 4f-5d-transition of Ce  3+  within the laser material
Patent WO-2012131523-A1 (WO)
Title: A method of submitting co-processor commands over an interconnect link
Inventor: GRANOVSKY ILYA
IPC: G06F9/38
Filed: 2012-03-16
Abstract: An apparatus and method of submitting hardware accelerator engine commands over an interconnect link such as a PCI Express (PCIe) link. In one embodiment, the mechanism is implemented inside a PCIe Host Bridge which is integrated into a host IC or chipset. The mechanism provides an interface compatible with other integrated accelerators thereby eliminating the overhead of maintaining different programming models for local and remote accelerators. Co-processor requests issued by threads requesting a service (client threads) targeting remote accelerator are queued and sent to a PCIe adapter and remote accelerator engine over a PCIe link. The remote accelerator engine performs the requested processing task, delivers results back to host memory and the PCIe Host Bridge performs co-processor request completion sequence (status update, write to flag, interrupt) include in the co-processor command.
Patent WO-2012164512-A1 (WO)
Title: Method for producing three-dimensional monolithic microfluidic devices
Inventor: LENARDI CRISTINA
IPC: B81C1/00
Filed: 2012-05-31
Abstract: A method is described for producing a microfluidic device (19), which comprises the phases of producing a three-dimensional template (15) of geometry equal to the channelings that is desired to obtain in the device; inserting the template in the desired position into a mould (16), keeping it suspended by at least one of its end; coating said template by immersion in (or deposition of) a material in the liquid phase (or dissolved or dispersed in a solvent) capable of solidifying by means of a chemical reaction or physical transformation, forming a material constituting the body of the final device; and selectively removing the three-dimensional template. In a variant of the method, useful for the production of scaffolds to be inserted into the human body, a porogenic material is added to the liquid precursor or to the precursor solution, such that the material of the solid matrix is characterised by a continuous structure of pores into which it is possible to insert live cells.
Patent WO-2014027304-A1 (WO)
Title: Dispositif de clapet, système et procédé de commande d'une alimentation en eau
Inventor: GOVENDER PREEVIN
IPC: F16K7/14
Filed: 2013-08-13
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de clapet (10) comprenant un corps (12) de clapet possédant un orifice d'entrée (14) pouvant être raccordé à une alimentation en fluide et un orifice de sortie (16) pour rejeter le fluide reçu par le biais de l'orifice d'entrée (14). Le dispositif (10) comprend un moyen délimitant un chemin d'écoulement principal (A) pour faciliter un écoulement de fluide principal entre l'orifice d'entrée (14) et l'orifice de sortie (16), un moyen délimitant un chemin d'écoulement en filet (C) pour faciliter un écoulement en filet de fluide entre l'orifice d'entrée (14) et l'orifice de sortie (16), l'écoulement en filet ayant un débit volumétrique inférieur à celui de l'écoulement principal. Le dispositif (10) contient un dispositif de régulation d'écoulement en filet (40) pour ouvrir ou fermer le chemin d'écoulement en filet (C) afin de permettre ou d'arrêter sensiblement l'écoulement en filet de fluide. L'invention se rapporte également à un procédé destiné à commander l'écoulement de fluide dans le dispositif de clapet (10) et à un système destiné à commander l'alimentation en eau à l'aide du dispositif de clapet (10).
Patent WO-2015044707-A1 (WO)
Title: Antimicrobial titanium dioxide nanoparticles functionalized with cationic silver ions
Inventor: BIGNOZZI CARLO ALBERTO
IPC: C09C1/36
Filed: 2013-09-24
Abstract: The present invention generally relates to Titanium dioxide derivatives of formula TiO 2 -[L]-Ag+, functionalized with silver cations by a bifunctional mercapto alkylsilane ligand. The present derivatives are useful e.g. as antimicrobic, antiseptic and/or antiviral agent, in particular in the form of pharmaceutical compositions for topical use.
Patent WO-2014076608-A1 (WO)
Inventor: BAREA TIZIANO
IPC: B65H49/12
Filed: 2013-11-05
Abstract: L'invention concerne un élément modulaire pour cantre comprenant une structure (2) dotée d'au moins un support (6) destiné à supporter un paquet ou une bobine de fil (B), la structure (2) étant couplée de manière modulaire à d'autres structures identiques (2) afin d'alimenter une machine à textile en fils multiples ; et un dispositif d'alimentation (18) en fil pour dérouler le fil de la bobine et alimenter la machine à textile en fil ; le support (6) étant parallèlement mobile à une direction de déplacement (M) définie de la face arrière (2b) à la face avant (2a) de la structure (2) entre une position à l'intérieur de la structure (2) et une position à l'extérieur de la structure (2).
Patent WO-2014076629-A1 (WO)
Title: Orthodontic self-ligating brackets
Inventor: WU CHOU BING
IPC: A61C7/28
Filed: 2013-11-12
Abstract: Disclosed is a self-ligating orthodontic bracketcomprising a mounting base with a concavely contoured surface for attachment to a tooth, a main archwire slot formed upon the base, said mounting base being supported by a bracket body, and said slot being sized for receiving an orthodontic rectangular or round archwire, a ligating slide selectively slideable between an open position permitting access to the archwire slot and a closed position covering the archwire slot. The self-ligating orthodontic bracket also includes a resilient retention feature designed for holding the ligating slide in the open or the closed positions for retreating or retaining the orthodontic archwire within an archwire slot, respectively.
Patent WO-2015044745-A1 (WO)
Title: Structure inférieure de véhicule
Inventor: TAKEI YASUMICHI
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention concerne une structure inférieure de véhicule (S1) comprenant un élément de suspension (10); une première partie en saillie (11) disposée dans l'élément de suspension (10) de manière à faire saillie en direction d'un côté arrière du véhicule de l'élément de suspension (10); une seconde partie en saillie (12) disposée à l'intérieur du plancher d'un habitacle (30) de manière à faire saillie en direction d'un côté inférieur du véhicule, la seconde partie en saillie (12) étant placée sur un côté arrière du véhicule et un côté interne dans la largeur du véhicule par rapport à la première partie en saillie (11) de manière à ne pas chevaucher la première partie en saillie (11) vu dans une direction avant/arrière du véhicule, la seconde partie en saillie (12) étant conçue pour interférer avec la première partie en saillie (11) lorsque l'élément de suspension (10) se déplace en direction du côté interne dans la largeur du véhicule et en direction d'un côté arrière diagonal dans la direction avant/arrière du véhicule dans une vue en plan.
Patent WO-2014195812-A1 (WO)
Inventor: JOUBERT ANTON FRANCOIS
IPC: G01S7/40
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de géoréférencement d'un instrument de mesure principal, qui fonctionne dans un système de coordonnées d'instrument. Le procédé comprend les étapes de déploiement de l'instrument de mesure principal sur une surface de déploiement. Un instrument de mesure auxiliaire est utilisé pour mesurer la position d'une pluralité de points de référence externe dans un système de coordonnées maître, ainsi qu'une pluralité de points de référence locale sur l'instrument de mesure principal dans le système de coordonnées maître. Un inclinomètre, associé à l'instrument de mesure principal, obtient une lecture d'orientation pour l'instrument de mesure principal déployé. Un processeur utilise ensuite la lecture d'orientation et les positions mesurées des points de référence externe et des points de référence locale sur l'instrument de mesure principal, afin de géoréférencer l'instrument de mesure principal, de sorte que les mesures réalisées avec celui-ci soient automatiquement produites dans le système de coordonnées maître.
Patent WO-2014207705-A1 (WO)
Title: Perfectionnements apportés ou se rapportant à des systèmes de filtration
Inventor: MCPHEAT KEVIN HAROLD
IPC: B01D46/02
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un système de filtration de gaz comprenant une barrière munie d'orifices comprenant une pluralité d'orifices à travers lesquels un gaz peut être introduit de force, chaque orifice étant scellé par un sac filtrant via lequel ledit air peut passer et être filtré, chaque sac filtrant comprenant une ouverture d'embouchure sollicitée vers un état état ouvert pour amener de force un joint d'ouverture d'embouchure du sac filtrant contre un support de l'orifice par une bande pouvant être déviée de façon élastique sous-jacente qui est déformable vers l'intérieur pour faciliter le support tout en permettant le retrait du sac filtrant de la barrière, chaque sac filtrant définissant un passage comprenant toutefois une région d'extrémité fermée de sorte qu'au moins une certaine quantité de matière solide puisse être filtrée à partir de l'air de passage et soit contenue à l'intérieur du sac.
Patent WO-2015004606-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de codage vidéo impliquant une syntaxe pour signaler des informations de mouvement
Inventor: HANNUKSELA MISKA MATIAS
IPC: H04N19/00
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne différents procédés, appareils et produits programme d'ordinateur pour un codage et décodage vidéo. Dans certains modes de réalisation, un procédé comprend au moins l'une des opérations suivantes consistant à : coder en un train de bits une indication selon laquelle des champs de mouvement sont stockés, mais uniquement pour une prédiction de mouvement inter-couches; coder en un train de bits une indication sur une portée limitée d'utilisation de champ de mouvement; coder en un train de bits une indication du point de savoir s'il faut ou non utiliser le champ de mouvement pour une prédiction; coder en un train de bits une indication de paramètres de stockage pour stocker des informations de mouvement.
Patent WO-2015019256-A1 (WO)
Title: Composition pharmaceutique de vilazodone et procédés de préparation de celle-ci
Inventor: DAS SURAJIT
IPC: A61K9/20
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention concerne des compositions pharmaceutiques contenant de la vilazodone et un ou plusieurs tensioactifs non ioniques. L'invention concerne également des procédés de préparation desdites compositions pharmaceutiques, ainsi qu'une méthode de traitement et/ou de prévention d'un trouble du système nerveux central par l'administration desdites compositions pharmaceutiques.
Patent WO-2015052599-A1 (WO)
Title: Groupement dynamique multi-cellule pour comp en liaison descendante dans un réseau de communications sans fil
Inventor: ZHUANG JIANDONG
IPC: H04W72/04
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'au moins un ensemble de coordination CoMP de liaison descendante pour un traitement CoMP de liaison descendante à un premier nœud d'une pluralité de nœuds dans un réseau. Chacun de la pluralité de nœuds gère au moins une cellule. Une pluralité de points d'UE multi-dimensionnels est déterminée. Chaque dimension d'un point d'UE multi-dimensionnel respectif correspond à une valeur de mesure de qualité de canal associée à un signal de liaison descendante reçu d'une cellule correspondante par l'UE. Au moins une constellation d'UE de dimension k est déterminée. Chaque constellation d'UE de dimension k comprend un ensemble d'EU qui reçoivent des signaux de liaison descendante, de k cellules. Au moins un groupe d'UE de dimension k est déterminé d'après la ou les constellations d'UE de dimension k. Chaque groupe d'UE de dimension k est associé aux mêmes cellules. Au moins un ensemble de coordination CoMP de liaison descendante est généré d'après la pluralité de groupes d'UE de dimension k.
Patent WO-2015059683-A1 (WO)
Title: Composition à base de plantes à utiliser dans le traitement de la toux
Inventor: MERCATI VALENTINO
IPC: A61K36/35
Filed: 2014-10-27
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition à utiliser dans le traitement de la toux, comprenant, comme seuls principes actifs, un extrait de plantain  Plantago lanceolata , du miel, du sucre de canne, un extrait de thym  Thymus sp. , et éventuellement du jus de sureau noir ( Sambucus nigra  ).
Patent WO-2015107411-A1 (WO)
Title: Stator de machine électrique rotative
Inventor: HARUNO KENTARO
IPC: H02K5/22
Filed: 2015-01-14
Abstract: Une machine électrique rotative comprend un noyau de stator, une bobine et une partie moulée. Le noyau de stator comprend une culasse annulaire et une pluralité de dents. Les dents font saillie radialement vers l'intérieur à partir de la culasse annulaire. Les bobines sont enroulées autour des dents respectivement. La bobine comprend une extrémité de bobine qui fait saillie vers un côté axialement externe à partir d'une surface d'extrémité axiale du noyau de stator. La partie moulée est un élément en résine qui recouvre l'extrémité de bobine. La partie moulée comprend un premier élément. Le premier élément comprend une partie de communication qui fait la liaison entre l'intérieur et l'extérieur de la partie moulée.
Patent WO-2015125018-A1 (WO)
Title: Sac
Inventor: HARDEMANN PETER
IPC: B65D33/01
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne un sac qui comporte une paroi d'enveloppe possédant deux extrémités frontales, qui est constituée d'au moins deux plis fermés chacun au moyen d'un cordon de colle longitudinal pour former une gaine, et qui comporte des fonds pliés refermant le sac sur les extrémités frontales ainsi qu'un orifice de remplissage pour introduire un matériau à conditionner. La paroi d'enveloppe comporte au moins un pli de papier qui définit au moins en majeure partie la capacité à supporter le poids de remplissage et la stabilité mécanique du sac. L'invention améliore l'utilité du sac de telle sorte que la paroi d'enveloppe comporte sur sa face extérieure un pli constitué d'une feuille de matière plastique d'une épaisseur de 60 μm ou inférieure, qui entoure au moins un pli de papier de manière à le protéger de l'humidité et qui comporte dans des zones d'extrémité qui se chevauchent des points de colle (K) entre lesquels se trouvent des passages d'aération (Z).
Patent WO-2015114547-A1 (WO)
Title: Procédés permettant de produire des aciers améliorés par injection de sous-produits contenant du fer d'un procédé de production de minerai de fer dans de l'acier liquide
Inventor: AL-ZEGHAIBI OTHMAN N
IPC: C21B13/14
Filed: 2015-01-29
Abstract: L'invention concerne des procédés et des compositions permettant de produire des aciers améliorés, lesdits procédés consistant à injecter des sous-produits contenant du fer d'un procédé de production de minerai de fer dans de l'acier liquide, les sous-produits contenant du fer d'un procédé de production de minerai de fer comprenant en outre de fines particules de fer réduit direct (DRI). L'acier amélioré résultant présente une teneur en azote inférieure à celle mesurée pour une composition de référence sensiblement identique produite en l'absence des fines particules de fer réduit direct.