baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989538-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction pour un vehicule automobile
Inventor: KALMBACH KLAUS
IPC: H02K7/116
Filed: 2013-04-08
Abstract: Dispositif (10) de traction pour un véhicule automobile, comprenant au moins une machine (12) électrique ayant un élément (16) rotorique, comprenant un dispositif (24) de transmission, qui peut être entraîné par la machine (12) électrique par l'intermédiaire de l'élément (16) rotorique et qui est disposé dans une zone (70) de réception, au moins deux composants (30, 38, 42, 44, 54, 58, 59, 61, 76, 78) du dispositif (10) de traction reliés rigidement entre eux sont reliés entre eux d'une manière qui ne peut pas être défaite sans destruction.
Patent FR-3006902-A1 (FR)
Title: Sac de golf
Inventor: JACQUELOT BERTRAND
IPC: A63B55/00
Filed: 2013-06-12
Abstract: La présente invention concerne les sacs de golf aptes à contenir au moins un club de golf Cg constitué d'un bâton 1 et d'une tête. Le sac de golf comporte une poche 20, un tube réceptacle 30 pour loger le bâton 1, le tube 30 étant conformé de façon que, lorsque le bâton y est enfiché, la tête du club de golf émerge de l'extrémité 32 du tube, des moyens pour solidariser le tube 30 avec la poche 20, une butée 41 montée en translation dans le tube 30 et par rapport à ce dernier de façon qu'elle soit apte à prendre toutes positions entre les deux positions P1 et P2, la position P1 étant celle dans laquelle la butée 41 est soumise à une force de pression inférieure à une valeur prédéterminée, la position P2 étant celle lorsque la butée 41 est soumise à une force de pression supérieure à la valeur prédéterminée, des moyens pour monter la butée 41 en rotation par rapport au tube réceptacle 30 et pour la bloquer la rotation quand elle est dans sa première position P1.
Patent FR-3003805-A1 (FR)
Title: Palier de barre anti-devers de vehicule automobile, comprenant une bride avec un percage allonge
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60G21/055
Filed: 2013-03-27
Abstract: Système de palier pour une barre anti-devers (20) comportant un berceau (2) lié à la caisse d'un véhicule, et une bride (30) comprenant à une extrémité une patte d'indexage pouvant pivoter autour d'un point de fixation sur ce berceau, et à l'autre extrémité un perçage recevant un moyen de serrage serré sur le berceau afin de bloquer le palier entre la partie centrale de la bride et ce berceau, caractérisé en ce que le perçage de l'extrémité de la bride (30) comporte une forme allongée suivant une direction perpendiculaire à l'axe de rotation de la barre anti-devers (20).
Patent FR-3004623-A1 (FR)
Title: Applicateur rotatif avec un systeme de freinage pour l'application d'un mascara
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D19/02
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention a pour objet un applicateur cosmétique (10) comportant : - un organe de préhension (8) s'étendant selon un axe longitudinal (Y), - un organe d'application (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), - un frein (7) sur lequel l'utilisateur peut agir pour immobiliser de l'organe d'application, l'angle (α) entre l'axe de rotation (X) de l'organe d'application (2) et l'axe longitudinal (Y) de l'organe de préhension (8) étant compris 30° et 150°, de préférence entre 60° et 120°.
Patent FR-3006786-A1 (FR)
Title: Accelerateur materiel pour la manipulation d'arbres rouges et noirs
Inventor: CARBON ALEXANDRE
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-06-05
Abstract: Accélérateur matériel pour la manipulation d'arbres rouges et noirs, chaque nœud d'un dit arbre comprenant un indicateur binaire de couleur, une clé et les adresses d'un nœud parent et de deux nœuds fils, ledit accélérateur comprenant - au moins deux registres dits registres de nœud (RN1, RN2), pouvant stocker l'ensemble des champs de données de deux nœuds d'un dit arbre ; et - des unités logiques (UC, UT) configurées pour recevoir d'un processeur (PROC) au moins une donnée d'entrée choisie parmi une adresse d'un nœud d'un dit arbre et une clé dite de référence, ainsi qu'au moins une instruction à exécuter ; pour exécuter ladite instruction en combinant des instructions élémentaires sur les données stockées dans lesdits registres de nœuds et pour fournir audit processeur au moins une donnée de sortie comprenant une adresse d'un dit nœud. Processeur et système informatique comprenant un tel accélérateur matériel.
Patent FR-3007091-A1 (FR)
Title: Assemblage a liaison auto-serrante en temperature
Inventor: REVEL THOMAS
IPC: F16B39/01
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention concerne un assemblage (100) comprenant une première pièce (10) et une deuxième pièce (20) en matériau composite maintenues l'une contre l'autre par au moins un système de fixation (50) comprenant un rivet (30) comportant une tête fraisée (31) à partir de laquelle s'étend une tige (32) comportant une extrémité élargie (320) et une rondelle (40) coopérant avec l'extrémité élargie (320) de la tige (32) du rivet (30). La tête (31) du rivet (30) est en appui contre une fraisure (12) ménagée dans la première pièce (10), la rondelle (40) étant en appui sur la deuxième pièce (20). La rondelle (40) présente sur sa face (43) opposée à celle (42) en appui sur la deuxième pièce (20) une portion de forme conique (430). La rondelle (40) comporte en outre une fraisure centrale (410) sur la surface de laquelle repose l'extrémité élargie (320) de la tige (32) du rivet (30).
Patent FR-3009996-A1 (FR)
Title: Procede de raboutage de deux articles thermofusibles sous forme de bandes ou de nappes, et module de raboutage pour la mise en oeuvre dudit procede.
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B65H19/18
Filed: 2013-08-29
Abstract: Procédé de raboutage de deux articles (2, 3) thermofusibles sous forme de bandes ou de nappes, comprenant selon l'invention au moins les étapes consistant à : - réaliser une découpe transversale de l'un des articles (2, 3), dit premier article (2), et évacuer l'une des parties découpées ; - positionner manuellement l'autre article, dit deuxième article (3), à la place de la partie évacuée, et en chevauchement du premier article (2) ; - réaliser une découpe transversale de la partie du deuxième article (3) qui est en chevauchement sur le premier article (2), et évacuer cette partie découpée ; - positionner automatiquement et mécaniquement le deuxième article (3) en chevauchement sur le premier article (2) suivant une longueur prédéterminée correspondant au maximum à une largeur de soudure ; - réaliser un soudage transversal de la zone de chevauchement des deux articles (2, 3) selon ladite largeur de soudure.
Patent FR-2998025-A1 (FR)
Title: Vanne
Inventor: FUKANO YOSHIHIRO
IPC: F16K1/46
Filed: 2013-11-05
Abstract: Un mécanisme de vanne constituant une électrovanne comprend un obturateur de vanne (58) déplacé dans une direction axiale, sous l'action d'une excitation d'un solénoïde, et est équipé d'un diaphragme (60) souple disposé entre un corps de vanne et une rainure (78) annulaire formée sur une surface circonférentielle extérieure de l'obturateur de vanne (58). Le diaphragme (60) accompagne de façon souple le déplacement de l'obturateur de vanne (58) et comprend une première jusqu'à une troisième saillies (92, 94, 96) sur une partie de bord intérieure (88) de celui-ci. Les première à troisième saillies (92, 94, 96) sont aptes à venir en butée respectivement contre une surface circonférentielle intérieure (80), une première surface de paroi (82) et une deuxième surface de paroi (84) de la rainure (78) annulaire. La partie de bord intérieure (88) est insérée dans la rainure (78) annulaire, tout en pouvant être déplacée légèrement dans la direction de déplacement de l'obturateur de vanne (58).
Patent FR-3013827-A1 (FR)
Title: Detonateur electronique
Inventor: GUYON FRANCK
IPC: F42D1/045
Filed: 2013-11-28
Abstract: Un détonateur électronique (1) conçu pour être connecté au moyen de deux fils conducteurs (a, b) à un système de commande (20) associé, les fils conducteurs (a, b) comportant un matériau plastique chargé et présentant une première résistance. Le détonateur électronique (1) comporte des moyens de contrôle (11) et des moyens résistifs (12) disposés entre les deux fils conducteurs (a, b), les moyens résistifs (12) présentant une seconde résistance, la seconde valeur de résistance étant déterminée par les moyens de contrôle (11) de sorte que la somme des valeurs de la première résistance et de la seconde résistance est une valeur prédéterminée.
Patent FR-3015709-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande manuelle a organe de commande rotatif a jeu reduit pour induire un effort quasiment nul
Inventor: LEFRANC FRANCIS
IPC: G05G1/08
Filed: 2013-12-19
Abstract: Un dispositif de commande manuelle (D) comprend un organe de commande (OC) monté à rotation autour d'un axe dans un logement (L) délimité par des pattes axiales (PA1, PA2) d'un corps creux (CC), et un organe d'encodage (OE), d'une part, solidarisé fixement à une partie arrière (PR1) de cet organe de commande (OC), comprenant une extrémité annulaire (EA) définissant une face d'appui (FA) sensiblement perpendiculaire à l'axe, et, d'autre part, propre à définir différentes commandes lorsque ce dernier (OC) est placé manuellement dans différentes positions angulaires. Certaines des pattes axiales (PA1), dites «premières», comprennent une extrémité arrière (ER1) incurvée vers le logement (L) et propre à être plaquée contre la face d'appui (FA).
Patent FR-3017105-A1 (FR)
Title: Aeronef a charge mobile et orientable
Inventor: COSTES DIDIER
IPC: B64B1/20
Filed: 2014-02-04
Abstract: Aéronef dirigeable (1) de type delta de grande envergure, supportant une poutre orientable (8) dont les extrémités assurent la suspension d'un véhicule automobile (10) piloté portant une charge utile, l'ensemble donnant un poids supérieur à la portance aérostatique. Sous l'action propulsive du dirigeable (1) et de la charge (10), un décollage le long d'une piste (30) est rendu possible par portance aérodynamique, ainsi que l'atterrissage. La même poutre (8) permet l'ancrage au sol du dirigeable (1), restant face au vent et pouvant recevoir une nouvelle charge. Les opérations habituelles de lestage des dirigeables étant supprimées, l'invention permet d'assurer des transports rapides dans des régions mal pourvues en routes, jusqu'à des tonnages importants.
Patent FR-3028984-A1 (FR)
Title: Procede d'envoi de courrier recommande electronique
Inventor: DE MALZAC DE SENGLA GUILLAUME
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-11-25
Abstract: Procédé d'envoi de courrier recommandé électronique comprenant les étapes suivantes : - une réception (202), par un système de traitement, d'une première demande d'envoi de recommandé électronique sous forme d'un premier courriel, ledit premier courriel étant adressé à une adresse de courriel identifiant une boîte de messagerie accessible par ledit système de traitement, ledit premier courriel comprenant • un ensemble de données numériques constituant au moins un document électronique à envoyer en recommandé et • au moins un champ de données comprenant au moins une adresse de courriel associée à un utilisateur destinataire ; - Un envoi (214), à l'adresse de courriel dont provient le premier courriel, d'un deuxième courriel comprenant un ensemble de données numériques constituant un document de preuve du dépôt auprès dudit système de traitement de la première demande d'envoi de recommandé, - Un envoi (216), à au moins une adresse de courriel spécifiée dans ladite première demande pour un utilisateur destinataire, d'un troisième courriel comprenant une notification de réception d'un courrier recommandé électronique.
Patent FR-3017001-A1 (FR)
Title: Systeme et procede correspondant de gestion d'une batterie comprenant une pluralite de cellules de batterie
Inventor: BACQUET SYLVAIN
IPC: H01M10/42
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d'une batterie (1) comprenant une pluralité de cellules de batterie (2), ce système comprenant : • un circuit de contrôle connecté en parallèle de chaque cellule et une connexion électrique (102) entre un premier circuit de contrôle (104n) d'une première cellule et un deuxième circuit de contrôle (104n-1) d'une deuxième cellule, chaque circuit étant apte à émettre un signal représentatif de paramètres physiques de la cellule avec laquelle il est connecté ; • une unité de commande (106) du système ; • un bus de puissance (108) reliant électriquement entre eux lesdites cellules de batterie ; chaque circuit étant configuré pour délivrer ledit signal représentatif vers l'unité de commande par le bus de puissance et uniquement après réception d'un signal de synchronisation reçu sur sa connexion électrique.
Patent FR-3024478-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une paroi ayant un eclairage incorpore
Inventor: JACCON JEROME
IPC: F21V33/00
Filed: 2014-07-31
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : a) placer sur le sol une couche de base (10) en un matériau dans lequel peuvent être insérés manuellement, et retenus après insertion, des crampons (1) ; b) fixer des fibres optiques (11) sur la couche de base (10) au moyen des crampons (1), en coudant les fibres optiques (11) de manière à former des portions d'extrémité libre de ces fibres (11), qui s'étendent sensiblement perpendiculairement à la surface de la couche de base (10) ; c) couler une couche principale (13) de la paroi (2) à obtenir et appliquer éventuellement une ou plusieurs couches supérieures (14, 16) ; d) araser la surface de la couche supérieure en sectionnant les portions d'extrémité libre des fibres optiques (11) au niveau de cette surface ; f) appliquer sur cette surface, ainsi arasée, une couche de finition.
Patent FR-3026895-A1 (FR)
Title: Antenne plane a element rayonnant en spirale
Inventor: GATSINZI-IBAMBE MARTINE
IPC: H01Q9/27
Filed: 2014-10-06
Abstract: L'invention concerne une Antenne plane (1) comportant un plan de masse (10) et un élément rayonnant (30) séparés par un substrat diélectrique (20). Selon l'invention, ledit élément rayonnant présente une forme de spirale s'étendant dans un plan moyen parallèle audit plan de masse, et il est prévu un élément de connexion (40) qui connecte électriquement ledit élément rayonnant audit plan de masse.
Patent FR-3029415-A1 (FR)
Title: Composition abrasive
Inventor: POTTECHER FREDERIC
IPC: A61Q11/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: Utilisation de poudre de Ganoderma Lucidum comme agent abrasif ou polisseur dans des dentifrices.
Patent FR-3029687-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de dispositifs electroniques et dispositif electronique a double anneau d'encapsulation
Inventor: SORRIEUL MARIKA
IPC: H01L31/0203
Filed: 2014-12-09
Abstract: Procédé de fabrication de dispositifs électroniques et dispositif électronique, dans lesquels une puce de circuits intégrés (3) est montée au-dessus d'une plaquette de support (2), une plaquette de protection (12) est montée au-dessus de la puce, un bloc d'encapsulation (18) est aménagé autour de la puce et de la plaquette de protection et sur une partie périphérique de la face avant de la plaquette de support. Le bloc d'encapsulation comprenant : un premier anneau d'encapsulation (19) aménagé autour de la puce et de la plaque de protection, présentant un bourrelet annulaire (20) en saillie par rapport à la face avant de la plaquette de protection et formant une rainure périphérique (24) en retrait par rapport à ce bourrelet annulaire en saillie, et un second anneau d'encapsulation (25) qui remplit la rainure périphérique (24) du premier anneau d'encapsulation.
Patent FR-3037090-A1 (FR)
Title: Structure champignon et procede pour la contruire
Inventor: JUILLET CHRISTIAN RAPHAEL
IPC: E01D21/10
Filed: 2015-06-04
Abstract: Il s'agit du procédé de réalisation d'une structure comportant un mât perpendiculaire à une plateforme et des diverses variantes de structures ainsi obtenues dont un pylône de pont comportant des haubans portant la plateforme rectangulaire tranche du tablier. Pour une plateforme circulaire, le disque est composé de couronnes dont la section est approximativement trapézoïdale isocèle. A une couronne B ayant une section de conicité tournée vers le bas succède et précède une couronne H ayant une section de conicité tournée vers le haut. Les sections H sont retenues, dans un ouvrage de mât vertical soumis à la pesanteur, par des haubans reliés au mât. Le mât se termine par un cône ou un tronc de pyramide. La première couronne a une conicité tournée vers le haut. Les couronnes sont fendues. Elles comportent au moins une fente sur le tour. Les couronnes H sont rattachées à un même nombre de haubans qu'elles comportent de fentes ou de morceaux.
Patent FR-3016156-A1 (FR)
Title: Structure de regulation de l'environnement aeroacoustique dans une soute a armement d'aeronef
Inventor: TAYLOR NIGEL JOHN
IPC: B64D7/06
Filed: 2015-01-02
Abstract: Un aéronef comprend une soute à armement (1), la soute à armement comprenant une cavité (3) comportant une ouverture (5) à travers laquelle des charges (9) peuvent être déployées, et un assemblage de porte pour exposer/fermer l'ouverture de la cavité. Une première charge est maintenue dans la cavité par l'intermédiaire d'un lanceur (11) et une première structure (15) est disposée à l'intérieur de la cavité pour réguler l'environnement aéroacoustique. La première structure de régulation de l'environnement aéroacoustique est montée de manière amovible dans la soute à armement de sorte que, si la première charge est remplacée par une deuxième charge différente, la structure de régulation de l'environnement aéroacoustique peut être démontée de la soute à armement et enlevée pour être remplacée par une deuxième structure différente de régulation de l'environnement aéroacoustique.
Patent FR-3033376-A1 (FR)
Title: Butee d'embrayage de vehicule automobile equipee d'un insert d'appui sur le diaphragme
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: F16D23/14
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention concerne une butée d'embrayage de véhicule automobile comprenant une bague tournante (1) et une structure fixe (2, 7, 10) pourvues chacune d'une piste (3, 4) formant entre elles un chemin de roulement à contact oblique dans lequel des corps roulants (5) sont disposés pour guider la rotation de ladite bague tournante, la bague (1) comprenant une portée radiale (1a) qui présente une portion extérieure (20) et un bord intérieur (21) sur les parois avant (20a, 21a) desquels est rapporté un insert (19) qui s'étend au moins jusqu'au bord (21), ledit insert présentant une paroi avant (14) s'étendant suivant un plan radial P pour l'actionnement par appui sur un diaphragme de l'embrayage, la paroi avant (21a) du bord (21) étant décalée par rapport à la paroi avant (20a) de la portion (20) d'une distance axiale D agencée pour former entre la portée radiale (1 a) et la structure fixe (2, 7, 10) un espace libre L suffisant pour empêcher une interférence de contact lors de l'utilisation de ladite butée, l'insert (19) présentant une épaisseur nominale E sur la portion (20) et une épaisseur amoindrie e sur le bord (21).
Patent FR-3036659-A1 (FR)
Title: Aerateur et dispositif de rafraichissement d'un air d'un habitacle d'un vehicule automobile comprenant l'aerateur et un dispositif de nebulisation
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H1/34
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un aérateur (1) pour véhicule automobile comprenant une entrée d'air (4) et une sortie d'air (5). L'aérateur (1) est destiné à loger un dispositif de nébulisation (6) pour modifier une hygrométrie d'un flux d'air (3) circulant à l'intérieur de l'aérateur (1) depuis l'entrée d'air (4) vers la sortie d'air (5). L'aérateur (1) est équipé d'un écran (12) comprenant un premier élément amont (12a) et un deuxième élément aval (12b). Le premier élément amont (12a) est disposé en amont du deuxième élément aval (12b) selon un sens de circulation (15) du flux d'air (3) à l'intérieur de l'aérateur (1). Le premier élément amont (12a) est d'une conformation tronconique tandis que le deuxième élément aval (12b) est d'une conformation cylindrique. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3037092-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage et menuiserie comportant un tel dispositif
Inventor: GIESSINGER VINCENT
IPC: E05B49/00
Filed: 2015-06-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage (1) comportant un organe de verrouillage (9) mobile entre au moins une position de verrouillage (10) et une position déverrouillée (11) en coopération avec une gâche (12) comportant un logement (13) pourvu d'une ouverture (14) pour le passage de cet organe de verrouillage (9), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (15) de commande en rotation dudit organe de verrouillage (9) autour d'un axe (16) sensiblement perpendiculaire au plan (17) de la gâche (12) pour, en coopération avec cette dernière, passer depuis au moins une position déverrouillée (11) dans au moins une position de déverrouillage (10). L'invention concerne encore une menuiserie comportant un tel dispositif de verrouillage.
Patent FR-3043042-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-11-04
Abstract: Adaptateur pour un essuie-glace (10), en particulier de véhicule automobile, ledit adaptateur étant destiné à relier un balai (12) d'essuie-glace à une pièce terminale (28') d'un premier bras d'entraînement (14'), du type à verrouillage latéral et solidaire d'une tige cylindrique (33) définissant un axe d'articulation de l'adaptateur vis-à-vis dudit balai, ledit adaptateur comprenant un corps longitudinal comprenant deux premières parois longitudinales latérales sensiblement parallèles et reliées l'une à l'autre par une paroi transversale, ledit corps étant relié à une extrémité longitudinale à un capotage (46) de plus grande dimension transversale que ledit corps, caractérisé en ce que ledit capotage comporte un orifice transversal configuré pour recevoir ladite tige cylindrique.
Patent FR-3043516-A1 (FR)
Title: Procede d’identification du type et du debit d’organe esclave par un organe maitre dans un reseau de communication multiplexe lin
Inventor: BENACHOUR ASMA NADJET
IPC: H04L12/40
Filed: 2015-11-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'identification du type d'au moins un organe esclave par un organe maître dans un réseau de communication multiplexé de type LIN, l'organe maître communiquant avec chaque type d'organe esclave par une table de fonctionnement spécifique au type, l'organe maître transmet à l'organe esclave une table de message d'initialisation d'un premier type (TR Tinit Typ1). Si l'organe maître ne reçoit pas une réponse interprétable de l'organe esclave, l'organe maître identifie l'organe esclave comme étant d'un autre type et lui transmet une table de message d'initialisation appropriée d'un deuxième type (TR Tinit Typ2). Le procédé peut comprendre les mêmes étapes pour l'identification d'un débit approprié pour un organe esclave.
Patent FR-3046283-A1 (FR)
Title: Procede automatique et dispositif de determination d'un parcours client dans un systeme de communication multicanal
Inventor: LAGA NASSIM
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-12-24
Abstract: Le procédé de détermination d'un parcours client comprend : - la réception (E10) en provenance d'une application, d'une notification d'une interaction via un canal de communication d'un client (C) avec le système de communication, comprenant une information d'identification du client et un contenu textuel caractéristique de l'interaction ; - la consultation (E30, E180) d'une première base de données (6) et l'obtention (E40,E190) d'un modèle de parcours client, cette première base comprenant des modèles de parcours clients préétablis représentant chacun une suite d'étapes de parcours, au moins une étape étant associée à des règles sémantiques ; - l'analyse sémantique (E60, E220) du contenu textuel avec les règles sémantiques associées à au moins une étape de parcours d'un modèle de parcours client obtenu ; et - si à l'issue de l'analyse une étape de parcours d'un modèle correspond au contenu textuel, la création (E110) ou la mise à jour (E260) dans une deuxième base de données (7) d'au moins une instance de parcours client (NEW_INST(C),INSTj(C)) associée au client.