baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965778-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'assistance d'un conducteur de vehicule pour une manoeuvre
Inventor: FEHSE MEIKE
IPC: B60W30/06
Filed: 2011-10-04
Abstract: Procédé d'assistance pour une manœuvre de stationnement avec guidage longitudinal et/ou transversal automatiques déterminant une trajectoire pour guider le véhicule (1) automatiquement en surveillant l'environnement. En cas d'intervention du conducteur sur la direction si le guidage transversal automatique est en cours ou si la pédale d'accélérateur est commandée par le conducteur si le guidage longitudinal automatique est en cours ou en cas d'intervention du conducteur sur la direction ou d'actionnement de la pédale d'accélérateur, pendant l'exécution automatique du guidage longitudinal et du guidage transversal, la commande du véhicule (1) est transférée de nouveau au conducteur seulement si le trajet résultant de la commande de la direction ou de la pédale d'accélérateur, ne se traduit pas par un risque pour l'environnement.
Patent FR-2982168-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d'un gaz riche en dioxyde de carbone par distillation
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: C01B32/50
Filed: 2011-11-04
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un gaz riche en dioxyde de carbone par distillation, on refroidit le gaz riche en dioxyde de carbone dans un échangeur de chaleur (3) et on l'envoie dans une colonne de distillation (5), on soutire un gaz (6) appauvri en dioxyde de carbone de la tête de la colonne et un liquide (7) enrichi en dioxyde de carbone de la cuve de la colonne, on comprime un gaz enrichi en dioxyde de carbone dans un compresseur (17) jusqu'à une première pression et on détend au moins une partie du gaz enrichi en dioxyde de carbone provenant du compresseur depuis à la première pression jusqu'à une deuxième pression plus basse que la première pression, par exemple la pression de la colonne, et on utilise le gaz détendu pour chauffer la cuve de la colonne.
Patent FR-2986964-A1 (FR)
Title: Dispositif support de brancard et vehicule sanitaire equipe d'un tel dispositif
Inventor: BELLOCHE JEROME
IPC: A61G3/00
Filed: 2012-02-21
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (7) support de brancard qui est destiné à être disposé au niveau d'un habitacle (1) d'un véhicule sanitaire. Ce dispositif comporte deux rails (8a, 8b) destinés à recevoir les pieds d'un brancard, rails solidaires de deux bras (23) fixés à une paroi (2a) de l'habitacle et articulés par rapport à la paroi pour permettre le pivotement des bras vers la paroi (2a) de l'habitacle. Le dispositif est caractérisé en ce que les rails (8a, 8b) sont reliés l'un à l'autre par au moins deux traverses (9) formées chacune de deux biellettes (10,11) articulées entre elles et sur les rails (8a, 8b) et formant ainsi un compas articulé, les deux compas permettant de rapprocher ou écarter les rails l'un de l'autre. L'invention a également pour objet un véhicule sanitaire équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-2987995-A1 (FR)
Title: Innovative English cane model for e.g. adult, has flat surfaces on anterior parts of top portion in form of arc of circle enclosing forearm support of cane, where surfaces have length and width to assure contact surface with ground
Inventor: DERRIER FREDERIC
IPC: A61H3/02
Filed: 2012-03-16
Abstract: The model has bilateral flat surfaces (1) on anterior parts of top portion in form of arc of a circle (2) enclosing a forearm support (3) of an English cane. The flat surfaces have a length and a width to ensure a contact surface with the ground or any other flat surface. Each of the fat surfaces forms a right angle (D) with axis of a foot (4) of the English cane. The length of the surfaces varies from 2 cm to 10 cm, and the width of the surfaces varies from 0.5 cm to 3 cm according to covering requirements of the fore arm, where the requirements are a function of age of patient.
Patent FR-2990445-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un film de cu2znsns4 par silar
Inventor: SANCHEZ SYLVIA
IPC: B05D1/18
Filed: 2012-05-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un film de Cu ZnSnS (CZTS) sur un substrat métallique ou d'oxyde métallique par adsorption et réaction de couches ioniques successives (SILAR), caractérisé par le fait qu'il comprend au moins deux cycles, chaque cycle comprenant les étapes successives suivantes :immersion du substrat dans une solution cationique comprenant du sulfate de cuivre (CuSO ), du sulfate d'étain (SnSO ), du sulfate de zinc (ZnSO ), dénommés les précurseurs ; rinçage par immersion du substrat dans de l'eau déionisée ; immersion du substrat dans une solution anionique comprenant du sulfure de sodium (Na S) ; rinçage par immersion du substrat dans de l'eau déionisée ; le rapport des concentrations des cations de cuivre (Cu ), Zinc (Zn ), et étain (Sn ) et d'anion de soufre (S ) est de 1 :1 :1 :1 ou 1 :0,5 :0,5 : 1. L'invention trouvera plus particulièrement son le domaine photovoltaïque, notamment pour la réalisation de cellules photovoltaïques à films minces en particulier nanostructurés comme la cellule ETA (Extremely Thin Absorber).
Patent FR-2993567-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de poly-aryl-ether-cetones
Inventor: LE GUILLAUME
IPC: B29C35/08
Filed: 2012-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse de Poly-aryle-éther-cétones présentant de faibles taux de résiduels, qu'ils soient des monomères résiduels ou des solvants du procédé de synthèse.
Patent FR-2996843-A1 (FR)
Title: Produit d'oxyde de chrome.
Inventor: RAFFIN NICOLAS
IPC: C04B35/105
Filed: 2012-10-15
Abstract: Produit réfractaire fritté présentant un granulat lié par une matrice et comportant, en pourcentages en masse sur la base des oxydes, - plus de 40% d'oxyde de chrome Cr2O3, - moins de 50% d'oxyde d'aluminium Al2O3, - 1% ou plus d'oxyde de zirconium ZrO2 dont au moins 20% en masse est stabilisé sous la forme cubique et/ou quadratique, - 0,1% ou plus d'oxyde d'yttrium Y2O3, agissant comme stabilisant de l'oxyde de zirconium ZrO2, - moins de 1,9% d'oxyde d'hafnium HfO2, la teneur totale en oxydes de chrome, d'aluminium et de zirconium Cr2O3 + Al2O3 + ZrO2 étant supérieure à 70%.
Patent FR-2997609-A1 (FR)
Title: Protective equipment i.e. protective body armor suit, for covering portion of chest and back of user against severe shock carried by e.g. blunt weapons, has protection cover fixed on various parts and interchangeable with another cover
Inventor: KUMUCHIAN GEORGES
IPC: A41D13/00
Filed: 2012-11-06
Abstract: The equipment i.e. protective body armor suit (1), has a back part comprising an elastically compressible mattress material for covering a portion of a back of a user. Two side parts (8, 9) forwardly extend on two sides of the back part. Two front parts (2, 4) connected to the back part by the side parts. The back part, side parts and front parts define two arm passages (14). A protection cover is detachably fixed on the front-, back- and side parts of the suit. The protection cover is interchangeable with another type of a protection cover having different mechanical characteristics. The front parts comprise a removable fixing unit (22) with a Zipper (RTM: Slide fastener) (24) whose rails (26) are fixed the front parts respectively.
Patent FR-2999590-A1 (FR)
Title: Formulation d'une membrane fluoree poreuse mise en œuvre par un procede d'etirage
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: H01M50/491
Filed: 2012-12-13
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle formulation de polymères thermoplastiques à base de polyfluorure de vinylidène (PVDF), ainsi qu'aux membranes fabriquées à partir de cette formulation. Plus spécifiquement, ladite formulation polymérique consiste en une matrice en PVDF homopolymère et un copolymère VDF-HFP dans lequel le taux d'HFP est compris entre 15% et moins de 50% en poids, par rapport au poids du copolymère. L'invention se rapporte également au procédé de préparation de membranes poreuses à partir de ladite formulation, comprenant plusieurs étapes d'étirage. Les membranes ainsi obtenues ont diverses applications, notamment dans la filtration de l'eau, dans le domaine du stockage d'énergie (batteries Li-ion par exemple) comme séparateurs d'électrodes, etc.
Patent FR-3000205-A1 (FR)
Title: Capteur de pression perfectionne a boitier etanche
Inventor: DAMMEN EGIL
IPC: B60C23/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: Capteur de pression comportant un organe électronique logé dans une masse d'encapsulation (22), comportant un corps d'épreuve (2) comprenant, sur deux faces opposées, une chambre de pression de référence (14) et une chambre de pression à mesurer (8) communiquant avec l'extérieur de la masse d'encapsulation (22), l'organe électronique et la masse d'encapsulation délimitant entre elles un logement (28, 30) pour du gel, ce capteur comprenant un orifice (34) mettant en communication le logement (28,30) pour le gel avec l'extérieur (6) de la masse d'encapsulation (22).
Patent FR-3002214-A1 (FR)
Title: Distributeur de sauce et condiments
Inventor: CAUNANT NICOLAS
IPC: A23L27/00
Filed: 2013-02-19
Abstract: Emballage permettant la distribution de sauce et condiment visqueux et/ou pâteux. L'emballage se compose d'un sachet en film plastique permettant de protéger le produit jusqu'à son lieu final d'utilisation ou il aura la fonction de distributeur. Ce sachet a une conformation en « W », de manière à obtenir un fond plat. Ce fond plat est muni de découpes faisant office de valve, permettant ainsi la distribution du produit. Un opercule amovible recouvre ces valves, ce qui les protégera, et protégera également le produit jusqu'à son lieu d'utilisation. Cet opercule aura une fonction de témoin d'inviolabilité. Le concept nécessite une enceinte en matériau plastique qui sera de forme cylindrique et sera réutilisable. Cette enceinte aura deux extrémités, l'une recevant un piston et l'autre le sachet. Le sachet est inséré dans cette enceinte, le fond plat obstruant l'extrémité, avec les découpes dans le fond du sachet plat apparentes pour pouvoir distribuer le produit. Le piston sera inséré de l'autre extrémité, utilisé afin de comprimer le sachet et d'en expulser le contenu au travers ses valves découpées sur le fond. Ce piston sera réutilisable comme l'enceinte. Dans le cas ou un renforcement du fond du sachet plat soit nécessaire, par exemple pour éviter que le fond du sachet plat se déforme trop sous l'effet de la force exercée par le piston, un renfort sera ajouté au moyen d'un disque, qui sera en matériau plastique, et qui peut être assemblé sur le pistolet doseur ou directement soudé sur le fond du sachet.
Patent FR-3008214-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant a un systeme de video surveillance du trafic routier de detecter la presence d'elements suspects sur la route
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04N5/225
Filed: 2013-07-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la vidéo surveillance du trafic routier qui détecte la présence d'éléments suspects sur la route (véhicule ayant un comportement inhabituel, objet statique, animal...), le localise et signale cette présence à l'équipe de contrôle par un signal visuel et sonore.
Patent FR-2987452-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un champ environnant par un systeme d'assistance de conduite
Inventor: SCHUMANN MICHAEL
IPC: G01S15/931
Filed: 2013-02-27
Abstract: Procédé de détection du champ environnant (60) à l'aide d'au moins un capteur de distance (20-36) comprenant les étapes suivantes consistant à : (d) émettre (62) au moins une impulsion (38, 38.2, 38.1) avec un spectre d'émission défini, (e) recevoir (64) au moins un signal (40, 41) dans un cycle de mesure (AT), (f) classer (66) le signal reçu (40, 41) comme signal d'écho (40) ou comme signal parasite (41) en effectuant un contrôle de plausibilité fondé sur une amplitude (46.2, 48.2, 50.2) et une information de phase du signal reçu (40, 41).
Patent FR-3004471-A1 (FR)
Title: Element de securite comportant une structure de masquage contenant un melange de charges nanometriques.
Inventor: MACHIZAUD JACQUES
IPC: D21H21/42
Filed: 2013-04-11
Abstract: La présente invention concerne un élément de sécurité, de préférence fil de sécurité, pour document sécurisé, comportant : - une structure de masquage (13) destinée à diminuer la visibilité d'une surface de l'élément lorsque celui-ci est présent au sein du document ou à sa surface, la structure de masquage comportant un mélange d'au moins deux charges nanométriques.
Patent FR-3006227-A1 (FR)
Title: Machine de fendage de buches ou de blocs de bois
Inventor: RABAUD JEROME
IPC: B27L7/06
Filed: 2013-05-30
Abstract: La présente invention concerne une machine de fendage de bûches ou blocs de bois (7) comprenant : - un tapis convoyeur sans fin (3), associé à des moyens (10) assurant son avancement, - une chambre de fendage (14), et - un coin de fendage (18) actionné par un vérin hydraulique de fendage (20) pour assurer son déplacement en translation selon des mouvements successifs : - a) d'extraction de la tige dudit vérin de fendage (20) pour assurer la pénétration dudit coin de fendage (18) dans ladite chambre de fendage (14), en vue de réaliser l'opération de fendage des bûches ou blocs de bois (7), et - b) de rentrée de la tige dudit vérin de fendage (20), pour retirer ledit coin de fendage (18) de ladite chambre de fendage (14). Conformément à l'invention, les moyens (10) assurant l'avancement du tapis convoyeur (3) consistent en des moyens d'avancement pas à pas qui sont commandés par un vérin hydraulique (25) actionné par le vérin hydraulique de fendage (20), lors des mouvements de rentrée de sa tige de piston.
Patent FR-3006580-A1 (FR)
Title: Prothese pour hernie
Inventor: BAILLY PIERRE
IPC: A61F2/00
Filed: 2013-06-07
Abstract: La présente invention porte sur une prothèse (1) comprenant : - un textile (2) souple délimité par un bord extérieur périphérique (2a), - un cadre (3) solidaire dudit textile et adoptant la forme dudit bord extérieur périphérique du textile, ledit cadre étant pourvu d'au moins quatre points de charnière (4a, 4b) permettant de plier ledit textile en deux parties selon un premier axe passant par le centre du textile, puis de nouveau en deux parties selon un deuxième axe passant par le centre du textile, ledit deuxième axe étant substantiellement perpendiculaire audit premier axe, ladite prothèse comprenant en outre au moins une couche (10, 12) de matériau souple fixée audit textile substantiellement le long du périmètre dudit bord extérieur périphérique, ladite couche de matériau souple étant évidée sur sa partie centrale.
Patent FR-3007321-A1 (FR)
Title: Element de securite adapte pour reveler au moins deux messages distincts selon au moins deux conditions d'observation differentes et document incorporant un tel element de securite
Inventor: MACHIZAUD JACQUES
IPC: B42D25/30
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un élément de sécurité adapté pour révéler au moins deux messages distincts (M1, M2) selon au moins deux conditions d'observation différentes, caractérisé en qu'il comprend, d'une part, un empilement d'au moins : - une première feuille au moins partiellement translucide (2'), - et une dernière feuille (4',20), et, d'autre part : - sur la face recto de la première feuille (2') au moins un premier message (M1) formé par au moins une couche de motif (5), - entre la première feuille (2') et la dernière feuille (4',20), au moins un deuxième message (M2) formé par au moins une couche de motif (7,21), - entre le recto (R) de la première feuille, inclus, et le verso, inclus, de la dernière feuille (4',20), au moins une première couche au moins partiellement semi-réfléchissante (2"), le premier message étant visible dans des premières conditions d'observation et le deuxième message étant visible dans des deuxièmes conditions d'observation différentes des premières conditions d'observation. L'invention concerne également un document de sécurité incorporant un tel élément de sécurité.
Patent FR-3008610-A1 (FR)
Title: Dispositif doseur de particules.
Inventor: BOUDY VINCENT
IPC: B65D83/04
Filed: 2013-07-17
Abstract: Dispositif doseur de particules, notamment de médicaments sous forme de microsphères, comprenant : - un réservoir (1) pour les particules (3) comprenant un orifice (10) et des moyens de fermeture de cet orifice, - des moyens de dosage (2) du type seringue comportant un tube (20) et un piston (21) monté coulissant dans le tube, ces moyens étant fixés de manière amovible au réservoir au niveau de l'orifice, et - des moyens de transfert (12) des particules entre l'orifice (10) du réservoir et les moyens (2) de dosage. Ces moyens de transfert (12) font partie intégrante du réservoir et les moyens (2) de dosage sont indépendants des moyens de transfert.
Patent FR-3008811-A1 (FR)
Title: Methode rapide de prise en compte de la consommation de matiere dans une simulation thermique de soudage
Inventor: CORPACE FABIEN
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation d'un impact d'un processus de soudage caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - modélisation numérique (301) d'une pièce à souder en un maillage, ledit maillage étant associé à au moins une grandeur physique et à au moins une propriété physique ; - définition (302) d'une surface de contact à une extrémité de la pièce à souder ; - application (303) sur la surface de contact d'une première fonction correspondant à la réalisation d'une soudure ; - calcul (304) de l'impact de l'application de la première fonction sur la grandeur physique et sur la propriété physique ; - évolution (305), selon une deuxième fonction prédéterminée et artificielle, de la propriété physique d'au moins une partie du maillage.
Patent FR-3005164-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la preparation d'echantillon biologique
Inventor: ROSTAING HERVE
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-10-14
Abstract: Dispositif pour la préparation d'échantillon biologique comprenant un support fixe dont la base s'étend selon un premier plan, un bloc de filtration pouvant être amovible, ledit bloc de filtration comprenant un réservoir de collecte comportant lui-même un moyen de filtration s'étendant selon un second plan et divisant ledit réservoir de collecte en une zone de collecte et une zone d'aspiration, la zone d'aspiration étant adaptée pour être connectée à un moyen d'aspiration, le second plan du moyen de filtration étant incliné par rapport au plan de la base du support fixe.
Patent FR-3011071-A1 (FR)
Title: Element de montage pour un dispositif de traitement d'un fluide utilitaire au moyen d'un fluide de travail
Inventor: HEWING BERND
IPC: F28F25/08
Filed: 2013-10-23
Abstract: Elément de montage pour un dispositif destiné au traitement, d'un fluide utilitaire, en particulier de l'air, au moyen d'un fluide de travail, en particulier de l'eau, en particulier sous forme d'un échangeur de chaleur tel qu'un refroidisseur à ruissellement pour une tour de refroidissement, avec au moins une natte en treillis (32) qui est munie d'un premier groupe d'entretoises de treillis (42) supérieures qui s'étendent d'un bord transversal (40) à l'autre bord transversal (40); d'un deuxième groupe d'entretoises de treillis (46) inférieures qui s'étendent entre les bords transversaux (40); d'entretoises de raccordement (44) côté supérieur ; d'entretoises de raccordement (48) côté inférieur et d'entretoises de raccordement intermédiaires (50) ; les entretoises de treillis (46) inférieures présentent, sur leurs extrémités disposées sur au moins un des deux bords transversaux (40), des segments relevés (56) dirigés de façon oblique ou courbe vers le côté supérieur (34) de la natte en treillis (32) afin de faciliter un déplacement de la natte en treillis (32) par rapport à un substrat et sur ce substrat.
Patent FR-3014787-A1 (FR)
Title: Dipositif de signalisation lumineuse
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/26
Filed: 2013-12-12
Abstract: Dispositif de signalisation lumineuse de véhicule comprenant : - au moins une source lumineuse agencée pour émettre une lumière de signalisation lorsqu'elle est allumée, - au moins une glace extérieure avec une surface de diffusion de la lumière de signalisation, la glace extérieure comprenant un entourage opaque de la surface de diffusion, - un boîtier comprenant au moins une chambre dans laquelle est disposée ladite au moins une source lumineuse, caractérisé en ce que ladite au moins une chambre est agencée pour donner à la surface de diffusion le même aspect extérieur de couleur que l'entourage opaque, lorsque ladite au moins une source lumineuse est éteinte.
Patent FR-3023383-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LAMBERT YVES
IPC: G09G3/02
Filed: 2014-07-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage, notamment pour véhicule automobile, comprenant un module de projection pour générer une image en vue d'une projection dans la direction normale de regard d'un utilisateur du dispositif d'affichage selon un chemin optique, le dispositif d'affichage comprenant un élément de réflexion et/ou d'affichage, ainsi qu'un élément de support pour l'élément de réflexion et/ou d'affichage, le dispositif d'affichage comprenant, par ailleurs, un élément de maintien tel que l'élément de réflexion et/ou d'affichage est maintenu, de manière solide et sans déformation de l'élément de réflexion et/ou d'affichage, entre l'élément de support et l'élément de maintien et dans une position fixe par rapport à l'élément de support.
Patent FR-3026177-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation d'un segment de trajectoire d'aeronef a pente sol constante selon au moins un critere de performance
Inventor: BOYER JOHAN
IPC: G05D1/12
Filed: 2014-09-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'adaptation d'un segment de vol en descente à pente constante d'un aéronef comprenant : - Une étape d'acquisition de variables d'état caractérisant l'aéronef, de variables d'environnement caractérisant son environnement et de variables de trajectoire caractérisant sa trajectoire prédite à l'un des points initial et final du segment; - Une étape de calcul à partir desdites variables d'état, desdites variables d'environnement et desdites variables de trajectoire d'une pente sol limite pour au moins un critère de performance; - Une étape de vérification de la validité de la trajectoire initialement prédite par rapport à la pente sol limite la plus contraignante - Lorsque la trajectoire initialement prédite n'est pas valide : ○ Une étape de vérification de faisabilité d'une commande de modification d'au moins une variable d'état; ○ Si la faisabilité est vérifiée, une prédiction d'exécution de ladite commande; ○ A défaut, une prédiction de modification d'un des points initial et final du segment sous réserve de contraintes de plan de vol. Elle se rapporte également à un dispositif de gestion de vol d'un aéronef ou un programme d'ordinateur mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3013336-A1 (FR)
Title: Recipients a forme renforcee
Inventor: BILCKE KOEN
IPC: B65D1/40
Filed: 2014-11-20
Abstract: Un récipient en matière plastique (100) destiné à contenir un liquide ou une poudre est décrit. Le récipient en matière plastique (100) comprend au moins un fond et un ensemble de parois dressées (140, 150), dans lequel les parois dressées se raccordent deux à deux en un élément d'angle. Au moins un élément d'angle comporte une rainure concave (110) sur une longueur d'au moins 50 % de la longueur de l'élément d'angle. La rainure concave (110) est formée par une surface courbe dont les points présentent un rayon de courbure compris entre 0,35 fois et 0,45 fois la largeur du récipient.