baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2933359-A1 (FR)
Title: Aerial cable transportation installation e.g. cabin type passenger ropeway, has reversing pulleys formed by unique pulley with grooves, where each groove receives one of loops for direct transmission of efforts required to displace vehicles
Inventor: HUARD JEAN PAUL
IPC: B61B10/02
Filed: 2008-07-07
Abstract: The installation has a cable divided into two closed loops (14, 15), and reversing pulleys provided in an intermediate location (16) for reversing the closed loops of the cable. The loops respectively pass into downstream and upstream end stations (10, 11) and connected in the location. The pulleys are formed by a unique pulley with superimposed grooves (17). The pulley (17) is mechanically coupled to a rotating device (19). Each groove of the pulley (17) receives one of the loops for direct transmission of efforts, required to displace vehicles coupled to the loop, through the groove.
Patent FR-2940252-A1 (FR)
Title: Material i.e. paperboard, blank for use during manufacturing cigarette packet, has panel for forming wall for delimiting bottom of conduit and separating conduit and rest of contents from cigarette packet
Inventor: BOUATI ABDELAZIZ
IPC: B31B1/26
Filed: 2008-12-24
Abstract: The blank has a lid connected to a body. A swiveling line (400) is located between rear walls of the body and the lid. A part has a set of panels for allowing respective formation of rear, bottom, front and side walls of the body. Another part includes another set of panels (30-32) and allows respective formation of rear, top and front walls of the lid. A third part includes a third set of panels (40, 41), where one of panels among the third set of panels forms a wall for delimiting bottom of a conduit (50) and separating the conduit and a rest of contents from a cigarette packet (100). An independent claim is also included for a method for manufacturing a cigarette packet.
Patent FR-2927213-A1 (FR)
Title: Procede pour gerer l'acces d'un equipement utilisateur a une infrastructure de reseau de radiocommunication, point d'acces de l'infrastructure, et equipement utilisateur, pour la mise en oeuvre du procede.
Inventor: THOMAS LAURENT
IPC: H04L12/64
Filed: 2008-02-01
Abstract: La gestion d'accès d'un équipement utilisateur à une infrastructure d'un réseau de radiocommunication comprenant au moins un point d'accès incorpore une étape de test de présence de couverture radio de l'infrastructure de réseau de radiocommunication. Lorsque le test de présence de couverture radio est négatif, on émet un signal d'information d'impossibilité d'accès à l'infrastructure.
Patent FR-2917748-A1 (FR)
Title: Luminophore
Inventor: DAICHO HISAYOSHI
IPC: C09K11/08
Filed: 2008-04-04
Abstract: Un luminophore est proposé. Le luminophore comprend une composition représentée par la formule : M<1>02.aM<2>0.bM<3>X2:M<4>où M<1>est au moins un élément choisi dans le groupe constitué de Si, Ge, Ti, Zr et Sn ; M<2>est au moins un élément choisi dans le groupe constitué de Mg, Ca, Sr, Ba et Zn ; M<3>est au moins un élément choisi dans le groupe constitué de Mg, Ca, Sr, Ba et Zn ; X est au moins un élément halogène ; M<4>est au moins un élément incluant essentiellement Eu<2+>choisi dans le groupe constitué des éléments de terres rares et Mn ; a est compris dans la plage 0,1 <= a <= 1,3 ; et b est compris dans la plage 0,1 <= B ≤ 0,25.
Patent FR-2939084-A1 (FR)
Title: Cover attaching device for seat element e.g. base, of motor vehicle, has gripping element provided with bow intended to cooperate with hole of base, and head provided with opening for receiving bar
Inventor: LAUDE PHILIPPE
IPC: B60N2/58
Filed: 2008-11-28
Abstract: The device has a base (5) comprising a plate (51) intended to be embedded in a foam cushion, and a hole (52) extended from the cushion perpendicular to the plate. A gripping element (6) is provided with a bow intended to cooperate with a hole of the base. A head (61) is provided with an opening for receiving the bar. The bow is perpendicular to the plate for vertical engagement in the hole. The base is molded by polyoxymethylene. An independent claim is also included for a system for attaching a cover of element of seat to a cushion of the seat element.
Patent FR-2941521-A1 (FR)
Title: Combined ventilation and water-heater installation for room e.g. garage, of dwelling, has air extraction system for modifying flow of extraction air for heating water based on operating state of water-heater
Inventor: PETIT FREDERIC
IPC: F24F7/06
Filed: 2009-01-28
Abstract: The installation (100) has an air extraction system for extracting air from a room, where the air extraction system is provided with a motor-driven fan unit (16) to create an extraction air flow in the air extraction system. A water-heater (18) is filled with water to be heated by a part of the extraction air flow. The air extraction system modifies the flow of extraction air for heating water based on an operating state of the water-heater. The air extraction system reduces the part of extraction air flow for heating of water in an observation state with respect to the operating state. An independent claim is also included for a method for regulating a combined room ventilation and water-heater installation.
Patent FR-2946186-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de deux circuits imprimes mis cote a cote entre eux et module compose d'au moins deux desdits circuits imprimes
Inventor: PETIT JACQUES
IPC: H01R12/18
Filed: 2009-05-26
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de connexion de deux circuits imprimés (1) mis côte à côte entre eux, lesdits circuits (1) présentant chacun sensiblement la forme d'une plaque dont l'une ou l'autre des faces comporte notamment un ensemble d'au moins un composant électronique capable d'émettre de la lumière, tel qu'une DEL (2), et un réseau de pistes conductrices (2') du courant électrique. Il est constitué d'au moins un support de connexion (3) portant, d'une part, des moyens de fixation (4) permettant de fixer, de manière amovible, ledit support de connexion (3) sur les deux circuits imprimés (1) pour assurer la liaison mécanique de ces derniers entre eux et, d'autre part, des moyens de connexion électrique amovibles (5) permettant d'assurer la continuité électrique entre les deux circuits imprimés (1) concernés.
Patent FR-2948965-A1 (FR)
Title: Etage redresseur pour une turbomachine
Inventor: BOURU MICHEL ANDRE
IPC: F01D9/02
Filed: 2009-08-06
Abstract: Etage redresseur (10) pour une turbomachine, comprenant deux viroles (12, 14) sensiblement cylindriques, respectivement interne et externe, entre lesquelles s'étendent des aubes (16) portées par une première des viroles (14), des aubes (18) portées par la seconde virole (12), et des aubes (20) formant des entretoises reliant les deux viroles entre elles, les aubes des première et seconde viroles étant disposées en alternance.
Patent FR-2951336-A1 (FR)
Title: Dispositif a ondes acoustiques comprenant un filtre a ondes de surface et un filtre a ondes de volume et procede de fabrication
Inventor: DEGUET CHRYSTEL
IPC: H03H3/08
Filed: 2009-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif à ondes acoustiques comportant au moins un filtre à ondes acoustiques de surface (SAW) et un filtre à ondes acoustiques de volume (BAW), caractérisé en ce qu'il comprend sur un substrat comportant un second matériau piézoélectrique (P ) : - un empilement de couches comportant au moins une première couche métallique (M ) et une couche d'un premier matériau piézoélectrique (P ) ; - l'empilement de couches étant partiellement gravé de manière à définir une première zone dans laquelle les premier et second matériaux piézoélectriques sont présents et une seconde zone dans laquelle le premier matériau piézoélectrique est absent ; - une seconde métallisation (M ) au niveau de la première zone pour définir le filtre à ondes acoustiques de volume intégrant le premier matériau piézoélectrique et une troisième métallisation (M ) au niveau de la seconde zone pour définir le filtre à ondes acoustiques de surface intégrant le second matériau piézoélectrique. L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication du dispositif de l'invention exploitant avantageusement des étapes de report similaires à celles utilisées dans le procédé Smart Cut ™.
Patent FR-2951964-A1 (FR)
Title: Centrifugeuse comprenant des moyens d'indication visuelle et/ou tactile du montage correct du rotor sur l'arbre d'entrainement, et rotor correspondant
Inventor: LETOURNEUR JEAN CLAUDE
IPC: B04B7/06
Filed: 2009-11-04
Abstract: L'invention a pour objet une centrifugeuse comprenant : - un arbre d'entraînement, - un rotor destiné à être monté de façon amovible sur ledit arbre d'entraînement dans une position de montage pour laquelle ledit arbre d'entraînement et ledit rotor sont accouplés en rotation, - un dispositif assurant un blocage axial du rotor sur ledit arbre d'entraînement, comprenant au moins un élément mâle porté par ledit rotor, sollicité élastiquement et susceptible d'occuper une position de coopération avec un élément femelle présenté par ledit arbre d'entraînement, caractérisée en ce que ledit ou lesdits éléments mâles sont couplés à des moyens d'indication visuelle et/ou tactile procurant une indication visuelle et/ou tactile de ladite position de coopération dudit ou desdits éléments mâles avec ledit élément femelle.
Patent FR-2952358-A1 (FR)
Title: Systeme d'emballage pelable pour aliments frais a faible duree de conservation.
Inventor: BOIRON GUY
IPC: B65D77/20
Filed: 2009-11-06
Abstract: Produit d'operculage (20), destiné à être scellé sur au moins une plage annulaire de scellage (4) qui entoure l'orifice (2) d'un récipient (1), réalisé à partir d'une feuille d'operculage comprenant une couche support (11) en un matériau fibreux comprenant majoritairement des fibres végétales et une structure multicouche (16) comprenant, sur une de ses faces, une couche adhésive (12) et, sur son autre face, une couche de scellage (15), caractérisé en ce que ledit produit d'operculage est embouti de manière à réaliser un relief (24) dont la forme est telle que sa base (21) suit, au moins de façon discontinue, un contour proche de celui du bord interne de ladite plage annulaire de scellage, la structure de la feuille d'operculage comprenant en outre une couche intermédiaire (13) en une matière plastique ayant une bonne résistance mécanique, étant apte à la déformation plastique, et dont l'épaisseur moyenne est telle qu'elle confère à l'ensemble du produit d'operculage une malléabilité et une résistance suffisantes pour que celui-ci puisse être à la fois embouti à la forme voulue et pelé, sans subir de déchirure.
Patent FR-2940823-A1 (FR)
Title: Hooking device for suspending heavy elements i.e. pipe elements, in nuclear installation, has hook element including protection unit, where positioning of protection unit is remotely controlled, and hook element fixed at telescopic support
Inventor: RIGAULT DIDIER
IPC: B65G7/12
Filed: 2009-01-05
Abstract: The device (1) has a hook element (10) including a protection unit (12) displaced between an opening position permitting hooking of the hook element and a closing position permitting maintenance of the hook element. Positioning of the protection unit is remotely controlled by an operator. The hook element is fixed at a telescopic support (14) by utilizing a fixation unit. The protection unit is displaced in an opened position by force exerted on the cable element. A transmission unit (161) guarantees opening of the protection unit irrespective of orientation of the hook element. An independent claim is also included for a method for hooking a hooking device.
Patent FR-2943686-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une preparation de beta-amylases a partir des fractions solubles de plantes amidonnieres
Inventor: COURBOIS VINCENT
IPC: C12N9/26
Filed: 2009-03-30
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'obtention d'une préparation de β-amylases à partir de la fraction soluble des plantes amidonnières, caractérisé en ce que l'on choisit la fraction soluble des plantes amidonnières dans le groupe constitué des fractions solubles du blé, de la pomme de terre, du pois, de fève, de fèverole, du riz, de l'orge et préférentiellement du blé et de l'orge, effectue une clarification desdites fractions solubles de manière à en éliminer les substances insolubles et les colloïdes, de manière optionnelle réalise une ultrafiltration desdites fractions solubles clarifiées de manière à obtenir un rétentat d'ultrafiltration contenant la β-amylase concentrée et un perméat d'ultrafiltration, et récupère la β-amylase ainsi obtenue.
Patent FR-2943981-A1 (FR)
Title: Patte de fixation pour un projecteur et vehicule equipe
Inventor: ROUSSEL MATHIAS
IPC: B60Q1/04
Filed: 2009-04-02
Abstract: L'invention concerne une patte (10) de fixation comprenant des première et seconde parties (10a, 10b) définissant une équerre (10c), une prolonge (10e) formant une butée d'extrémité arrière de la patte et une portion intermédiaire (10f) liant la prolonge (10e) à l'équerre (10c), ladite portion intermédiaire (10f) étant inclinée afin de surélever la partie sommitale de la patte et d'éloigner la butée d'extrémité arrière de la première partie (10a). L'invention concerne également un véhicule dans lequel une telle patte (10) est fixée à un second élément (1), la patte (10) étant déformable sous l'effet d'un choc réparabilité, passant à cet effet d'un état initial dans lequel la prolonge (10e) est située longitudinalement entre un premier élément (7) et un troisième élément (18) à un état déformé dans lequel la prolonge (10e) est en appui sur le troisième élément (18).
Patent FR-2944345-A1 (FR)
Title: Four comprenant une barriere thermique
Inventor: FANTON XAVIER
IPC: C03B23/025
Filed: 2009-04-08
Abstract: L'invention concerne un four pour chauffer un objet en un emplacement comprenant une paroi en céramique réfractaire et une source de chaleur, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une plaque métallique revêtue d'une couche adhérente d'un matériau céramique sur une de ses faces principales, ladite plaque revêtue étant placée entre ladite paroi et ladite source, la couche adhérente étant située vis-à-vis de la source. La plaque métallique revêtue fait office de barrière thermique et améliore l'efficacité de chauffage de la source de chaleur. Le four peut notamment servir au bombage par gravité de feuilles de verre posée sur un cadre de bombage.
Patent FR-2952184-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de la qualite de l'atmosphere d'un environnement interieur
Inventor: DE VANSSAY ETIENNE
IPC: G01N33/00
Filed: 2009-10-30
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect, un procédé de détermination de la qualité de l'atmosphère d'un environnement intérieur cible, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - mesure des concentrations d'une pluralité d'éléments polluants dans l'atmosphère de l'environnement intérieur cible, - attribution d'une note à chacun desdits éléments polluants, ladite note étant fonction de la concentration mesurée dudit élément polluant par rapport à un ou plusieurs seuils de qualité, chaque seuil de qualité correspondant à un percentile de répartition des concentrations mesurées pour ledit élément polluant dans des environnements intérieurs de même type que l'environnement intérieur cible, - détermination d'un indice global en fonction des notes desdits éléments polluants. L'invention s'étend également à un dispositif apte à mettre en œuvre le procédé selon le premier aspect.
Patent FR-2957625-A1 (FR)
Title: Equipment i.e. fitting, opening and door frame type assembly to control opening of door frame of casement of window in building, has bolt whose actuation causes rotation of arm for allowing dismantling of frame on side of hinge plates
Inventor: COIN FRANCIS
IPC: E04D13/035
Filed: 2010-03-16
Abstract: The equipment has a striking plate (12) fixed at a door frame opposite to a lockbolt- follower rod (40). The plate is adapted to receive a roller of an articulated arm (8), in a closing position of a casement (2) such that the actuation of a casement bolt (7) causes rotation of the articulated arm in a direction which exerts a thrust effort on the striking plate when the casement is in closing position, for allowing dismantling of the frame of the casement on a side of hinge plates (3, 4), before opening of the casement. An independent claim is also included for an opening and door frame type assembly, comprising an opening.
Patent FR-2958626-A1 (FR)
Title: Equipement de pose de segments adhesifs sur des colis en defilement.
Inventor: PETITJEAN CYRIAQUE
IPC: B65B51/06
Filed: 2010-04-07
Abstract: L'invention vise augmenter la cadence de pose en donnant au mécanisme des mouvements de mêmes sens s'enchaînant sans à-coups et sans risques de blocage. Selon l'invention chacun des postes P1 à P4 portés par le plateau 7 comprend des moyens de transfert et de placage d'un segment adhésif 5 formés par deux compas, respectivement antérieur 12-13 et postérieur 14-15, ayant une branche 12, 14 articulée sur le plateau 7 et une autre branche 13, 15 portant un rouleau de placage 23, 24. Des galets de commande 36, 37, de position fixe car portés par le bâti, provoquent, par la rotation du plateau 7 et dans chaque poste successif, le développement hors du plateau, d'abord de la branche libre 13 du compas antérieur 12-13 avec roulement de son rouleau 23 contre l'extrémité antérieure du segment adhésif 5 pour l'appliquer contre la face antérieure 4a du colis en déplacement, puis, de la branche libre 15 du compas postérieur 14-15 avec roulement de son rouleau 24 contre l'extrémité postérieure du segment adhésif 5 pour l'appliquer contre la face postérieure 4b du colis 4.
Patent FR-2970063-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un spot reglable en 3d
Inventor: MEYER YVES
IPC: F21S8/02
Filed: 2010-12-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de montage (1) réglable d'un spot (2) destiné à équiper une fausse paroi (3) destinée à masquer le plafond (6) d'un local (4), remarquable en ce qu'il comporte une embase (7) agencée pour être solidarisée au plafond (6) du local (4), au moins un support (8), un berceau (9) fixé sur ledit support (8) et apte à recevoir ledit spot (2) et au moins trois organes de réglage (10) décalés angulairement l'un par rapport à l'autre chacun reliant l'embase (7) au support (8) et permettant de rapprocher ou d'éloigner l'ensemble support (8) -berceau (9) -spot (2) de l'embase (7) au moins le long de l'axe longitudinal (11) du dispositif de montage (1) et régler la position dudit ensemble dans les trois dimensions par rapport à la face visible de ladite fausse paroi (3)
Patent FR-2957679-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de deconnexion d'une batterie d'un reseau d'alimentation electrique, par modification de la tension de regulation d'une source d'alimentation electrique
Inventor: MONNIER ERWAN
IPC: B60R16/03
Filed: 2010-03-19
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à la détection de la déconnexion d'une batterie (BA) d'un réseau d'alimentation électrique (RA), auquel est également connectée une source d'alimentation électrique (AL) destinée à fournir à ses bornes une tension de régulation choisie. Ce dispositif (D) comprend i) des moyens de comparaison (MC1) agencés pour comparer à un premier seuil un courant mesuré en entrée ou sortie de la batterie (BA), et pour délivrer un signal d'alerte lorsque ce courant mesuré est inférieur au premier seuil pendant une durée supérieure à un second seuil, et ii) des moyens de contrôle (MC2) agencés, en cas de réception d'un signal d'alerte, pour fixer une nouvelle valeur de tension de régulation différente de celle choisie, puis pour considérer que la batterie (BA) est déconnectée du réseau d'alimentation électrique (RA) lorsqu'une tension mesurée aux bornes de ce réseau d'alimentation électrique (RA) est momentanément différente de la nouvelle valeur de tension de régulation consécutivement à l'instauration de cette dernière et que le courant mesuré est toujours inférieur au premier seuil.
Patent FR-2959681-A1 (FR)
Title: Drawing press tool for use during e.g. developing process of body parts of motor vehicle, has push button emerged from closing plate and occupying opening, where pushing pressure on button permits liberation of base to slide along plate
Inventor: MICHELIN EDOUARD
IPC: B21D24/00
Filed: 2010-05-04
Abstract: The tool has a lower frame (102) comprising an electrical detection circuit implementing a detector integrated to a movable table and connected to an electrical outlet (109), located on the lower frame. The outlet comprises a rectangular base (110) with an opening (111), and is mounted on a closing plate fixed to the lower frame by a push button. The button is emerged from the plate to occupy the opening, where pushing pressure on the button permits liberation of the base to slide along the plate before removing the outlet from the frame.
Patent FR-2961982-A1 (FR)
Title: Multimedia content audience rating system for e.g. computer terminal, has data processing units arranged to produce audience measurement data for place and transfer audience measurement data to data processing system
Inventor: MERIC JEROME
IPC: H04H60/56
Filed: 2010-06-24
Abstract: The system has fixed or portable multimedia content broadcasting equipments i.e. computer terminals (PC1, PC2) and a portable telephone (M1), logically connected to a place (2). The fixed or portable multimedia content broadcasting equipments comprise data processing units (13) installed in the place and arranged to identify multimedia content for which an audience measurement is required by recognition based on analysis of audio signal data (F) to produce audience measurement data (M) for the place and transfer the audience measurement data to a data processing system (ST).
Patent FR-2965945-A1 (FR)
Title: Affichage mono-ecran d'une grande quantite d'informations
Inventor: MARC CECILE
IPC: G06F3/048
Filed: 2010-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication d'informations, incluant une étape de segmentation desdites informations en sous-ensembles associés chacun à une image IMi (pour i=1 à N). Le procédé selon l'invention inclut une étape de représentation sur un écran d'un objet prédéterminé CO et d'une pluralité d'images IMi (pour i=1 à N), chacune desdites images ayant un côté relié à un contour dudit objet. L'invention permet de représenter un nombre d'images bien plus important que ce qui est réalisable dans l'état actuel de la technique. En outre, le fait que les images IMi (pour i=1 à N) soient toutes reliées à un même objet CO permet à l'utilisateur de visualiser sur un même écran TSCR la totalité des images IMi (pour i=1 à N) sous la forme d'un ensemble fini formant un tout cohérent.
Patent FR-2966229-A1 (FR)
Title: Procede de maintenance predictive d'un module de detection refroidi, et module associe
Inventor: PICARD AUBRY
IPC: F25B49/00
Filed: 2010-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de maintenance prédictive d'un module de détection refroidi, comportant: - un détecteur (1) comportant une matrice composée de pixels sensibles aux signaux lumineux; - un cryostat (2), contenant le détecteur (1); et - une machine (3) à froid, le procédé étant caractérisé en ce que qu'il comporte une étape selon laquelle une carte (4) de traitement du module, reliée électriquement au détecteur (1), au cryostat (2) et à la machine (3) à froid, mesure, stocke et traite au moins - un courant moteur, c'est-à-dire un courant d'alimentation de la machine (3) ; - une tension moteur, c'est-à-dire une tension d'alimentation de la machine (3) ; et un nombre de pixels défectueux du détecteur (1). Elle concerne également un module de mise en œuvre du procédé.