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Patent FR-3027820-A1 (FR)
Title: Materiau et procede pour pieger, detecter et quantifier des composes soufres volatils
Inventor: MARCOUX PIERRE
IPC: G01N21/77
Filed: 2014-10-31
Abstract: La présente invention concerne un matériau de type oxyde poreux et notamment un matériau sol-gel poreux comprenant, comme molécule-sonde, au moins un disulfure aromatique substitué par au moins un groupement électroattracteur, un système de détection contenant un tel matériau, son procédé de préparation et son utilisation pour piéger et/ou détecter et éventuellement quantifier au moins un composé soufré volatil.
Patent FR-3029938-A1 (FR)
Title: Procede et four de carbonitruration a basse pression
Inventor: GIRAUD YVES
IPC: C23C8/34
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de carbonitruration d'une pièce en acier disposée dans une enceinte, comprenant des premières étapes et des deuxièmes étapes, un gaz de cémentation étant injecté dans l'enceinte seulement pendant les premières étapes et un gaz de nitruration étant injecté dans l'enceinte seulement pendant les deuxièmes étapes, au moins l'une des deuxièmes étapes étant située entre deux des premières étapes, la pression dans l'enceinte pendant au moins une partie desdites deux premières étapes étant maintenue à une première valeur et la pression dans l'enceinte pendant au moins une partie de ladite deuxième étape située entre lesdites deux premières étapes étant à une deuxième valeur supérieure strictement à la première valeur.
Patent FR-3030493-A1 (FR)
Title: Substrat en verre muni de bandes conductrices a base de cuivre
Inventor: RANO SIMON
IPC: H05B3/84
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention porte sur un vitrage comprenant au moins une feuille de verre munie sur une des faces d'un réseau électrique constitué de bandes de résistance et de bandes collectrices, dans lequel moins une partie d'une face comprend au moins une bande obtenue à partir d'une composition électroconductrice comprenant une pâte d'argent, ladite bande étant en contact avec une autre bande obtenue à partir d'une composition électroconductrice comprenant une pâte de cuivre, ladite autre bande obtenue à partir d'une composition électroconductrice comprenant une pâte de cuivre étant totalement recouverte d'une couche protectrice d'émail.
Patent FR-3030184-A1 (FR)
Title: Derouleuse-pailleuse
Inventor: MIOSSEC ARNAUD
IPC: A01F29/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention se rapporte à une dérouleuse-pailleuse (300) destinée à, soit pailler une botte de fourrage cylindrique (Bo) ou parallélépipédique (Bp) pour former une litière, soit s'agissant d'une botte cylindrique (Bo) la dérouler sur le sol, dans des mangeoires ou, pour servir d'alimentation à des animaux, tels que des bovins, la dérouleuse-pailleuse (300) comprenant : - un organe de paillage (400), - un moyen d'appui destiné à réceptionner une botte (Bo, Bp), - un moyen d'entraînement (320) de la botte (Bo, Bp) conçu pour la déplacer en direction de l'organe de paillage (400) afin qu'elle puisse être déchiquetée par ledit organe de paillage en fonctionnement. Selon l'invention, le moyen d'entraînement (320) est pourvu de moyens de déplacement (330) conçus pour déplacer la botte (Bo, Bp) suivant deux sens, de directions opposées (F1, F5), l'un vers l'organe de paillage (400) pour pailler ladite botte et l'autre, à l'opposé de l'organe de paillage (400), pour la dérouler, la dérouleuse-pailleuse (300) incluant un moyen de retenue de la botte (Bo) évitant qu'elle ne soit déchargée pendant son déroulage. Le paillage de la botte est réalisé d'un côté de la machine. Le déroulement de la botte est réalisé de l'autre côté de la machine. Ces deux fonctions peuvent ainsi être optimisées individuellement et indépendamment l'une de l'autre. Sa construction, sans bras articulés des machines connues, est relativement moins coûteuse.
Patent FR-3034238-A1 (FR)
Title: Dispositif energetiquement autonome de detection et de localisation de feu de foret
Inventor: HAUTCOEUR ALAIN
IPC: G08B17/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention propose un dispositif de détection et d'alarme de feux de forêt autonome composé d'un composant en alliage à mémoire de forme (AMF), d'un composant composite piézoélectrique et d'un module électronique. L'invention est capable d'émettre un signal radio pour avertir et donner une alerte de départ de feu. L'information transmise par l'émetteur comporte les coordonnées géographiques ou un numéro d'identification du micro-capteur qui permet de localiser instantanément le départ de feu. Le signal est réceptionné par un système informatique muni d'un récepteur radio.
Patent FR-3042700-A1 (FR)
Title: Procede innovant de montage d'une ceramique sur une armature
Inventor: MARSLEN LIONEL
IPC: A61C13/083
Filed: 2015-10-26
Abstract: Un procédé de montage d'une céramique sur une armature à l'aide d'un pinceau qui est partie intégrante d'un dispositif permettant l'imprégnation des poils du pinceau de manière continue et qui comprend un corps principal abritant un réservoir contenant un liquide d'hydratation de la céramique et comprenant, fixés à l'une de ses extrémités, une pluralité de poils formant un pinceau assemblée autour et au contact direct d'un noyau de guidage du liquide d'hydratation de la céramique traversant le corps principal vers le réservoir et permettant le transfert par capillarité de ce liquide du réservoir vers les poils du pinceau.
Patent FR-3032517-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de vehicule
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention se rapporte à une pièce optique (1) pour éclairage en matériau transparent, délimitée par au moins une surface d'entrée (2), au moins une première surface de réflexion (3) agencée sensiblement face à la surface d'entrée (2), et une surface de sortie (4). La première surface de réflexion (3) est orientée par rapport à la surface d'entrée principale (2) de façon à ce que des rayons lumineux (13) issus d'une source lumineuse (12) et traversant la surface d'entrée principale (2) soient dirigés par la première surface de réflexion (3) vers la surface de sortie (4). La pièce optique (1) comprend au moins un bord (10) qui s'étend à partir de la surface d'entrée (2) et vers l'extérieur de la pièce optique (1).
Patent FR-3035525-A1 (FR)
Title: Procede de simulation d'un deplacement d'un bouton virtuel et dispositif associe
Inventor: HAYWARD VINCENT
IPC: G06F3/041
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention se rapporte au domaine des interfaces personne-machine et, plus spécifiquement, aux interfaces produisant une information sensorielle de type tactile lors d'une action d'un utilisateur sur une telle interface. L'invention concerne en particulier un dispositif haptique comprenant un capteur agencé pour quantifier un degré d'activation musculaire produite par un utilisateur appliquant un effort mécanique sur une surface d'interaction (1), et comprenant en outre un moyen de stimulation (5) agencé pour déplacer la surface d'interaction (1) selon une loi périodique fonction du degré d'activation musculaire. L'invention concerne aussi un procédé associé permettant de simuler les fonctions habituelles d'un bouton, en particulier de simuler la sensation d'un déplacement de type enfoncement du bouton lorsque l'utilisateur y exerce un effort mécanique, en limitant les inconvénients liés à un déplacement réel du bouton - notamment l'usure. Un tel bouton virtuel est aussi infiniment modifiable.
Patent FR-3035671-A1 (FR)
Title: Menuiserie a commande de verrouillage decalee angulairement
Inventor: MOUSSART NICOLAS
IPC: E05B63/00
Filed: 2015-04-28
Abstract: Cette menuiserie, qui comporte un dormant (1) et un ouvrant (3) ayant chacun un plan moyen (P1, P3), comprend au moins un élément de verrouillage (7), lié à une première partie (3) de la menuiserie parmi le dormant et l'ouvrant, et un élément de réception (5) correspondant, lié à la deuxième partie (1) de la menuiserie parmi le dormant et l'ouvrant. L'élément de verrouillage (7) est pourvu d'une partie active (7a) destinée à coopérer, en position de verrouillage, avec l'élément de réception (5) afin de solidariser, dans cette position, le dormant (1) et l'ouvrant (3). En position de verrouillage, la partie active (7a) de l'élément de verrouillage (7) se situe dans une zone qui s'étend, à partir d'une surface (S) de la première partie (3) de la menuiserie sensiblement parallèle au plan moyen (P3) de cette première partie, sensiblement perpendiculairement à ladite surface (S) en direction de la deuxième partie (1) de la menuiserie.
Patent FR-3025969-A1 (FR)
Inventor: JUNGWIRTH MICHAEL
IPC: B62D13/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: La présente invention concerne un outil agricole semi-porté revêtant, par exemple, la forme d'une faneuse comprenant un châssis (10) pouvant être attelé à un tracteur avec faculté de pivotement autour d'un axe vertical de timon, ainsi qu'un train de roulement muni d'au moins une roue braquable (15) qui est montée sur une fusée d'essieu et peut être orientée par rapport au châssis (10) de la machine, autour d'un axe vertical de braquage (16), dans lequel un actionneur de braquage (21) est affecté à l'orientation de la roue (15), et un dispositif de réglage (27) est dévolu au réglage de la surmultiplication de l'angle de braquage de l'actionneur de braquage (21). Conformément à l'invention, l'actionneur de braquage, affecté à l'orientation de la roue (15) à présence minimale sur le train de roulement, inclut un vérin de braquage (21) à double effet, de préférence soumis à précontrainte hydraulique, qui est articulé sur un levier de commande (19) de la fusée d'essieu de la roue (15), le dispositif de réglage (27) présentant un actionneur de réglage (26) dévolu au réglage de la distance qui sépare le point (23) de rattachement articulé dudit vérin de braquage (21) au levier de commande (19), d'avec l'axe de braquage (16) de la fusée d'essieu.
Patent FR-3043602-A1 (FR)
Title: Prise et fiche electriques pour le rechargement d'un vehicule electrique.
Inventor: BARDOT CHRISTOPHE
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne une prise électrique (100) pour le rechargement électrique d'un véhicule électrique comprenant au moins deux ensembles de stockage d'énergie électrique, en particulier disposés en parallèle, ladite prise électrique (100) comprenant au moins deux groupes de connecteurs électriques (102, 104), dits d'alimentation, chaque groupe (102, 104) étant prévu pour recevoir et transporter un signal électrique d'alimentation indépendamment des autres groupes (102, 104). Elle concerne également une fiche électrique prévue pour s'enficher avec une telle prise électrique. Elle concerne en outre un véhicule électrique et une station de rechargement équipés, respectivement, d'une telle prise électrique ou d'une telle fiche électrique.
Patent FR-3030920-A1 (FR)
Title: Cable avec capteur
Inventor: IKEDA YUKIO
IPC: H02G15/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: Câble avec un capteur (2) comprenant des fils isolés électriquement (51, 52), une gaine (50) destinée à couvrir ensemble les isolés électriquement (51, 52), un capteur (4) et un logement (3) destiné à enfermer de manière étanche une extrémité de la gaine (50), tout en recevant au moins une partie du capteur (4), le logement (3) incluant une partie de réception destinée à recevoir l'au moins une partie du capteur (4), une partie de sortie (324) d'où la gaine (50) sort à l'extérieur, et une section de cylindre incurvé (322) ayant une coupe transversale circulaire, la section de cylindre incurvé (322) étant disposée entre la partie de réception (31) et la partie de sortie (324) pour maintenir les fils isolés électriquement (51, 52), la section de cylindre incurvé (322) étant faite d'une résine moulée conformée en une forme de coupe transversale circulaire à angle droit par rapport à la direction suivant laquelle s'étendent les fils isolés électriquement, les fils isolés électriquement étant maintenus dans le milieu de la coupe transversale circulaire de la section de cylindre incurvé (322).
Patent FR-3049180-A1 (FR)
Title: Systeme de synchronisation de relevage de lit multi-hauteurs
Inventor: PEREZ NICOLAS
IPC: A47C19/04
Filed: 2016-03-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de relevage synchronisé de lits comprenant au moins deux châssis de relevage de lit multi-hauteurs, chaque châssis comprenant une structure supérieure et une structure inférieure, quatre bras montés pivotantes autour de la structure inférieure permettant de rendre mobile par translation dans des plans parallèles au sol la structure supérieure par rapport à la structure inférieure, un vérin à actionneur électrique alimenté par un générateur et fixé entre la structure inférieure et la structure supérieure permettant de varier la hauteur du châssis entre une position basse et une position haute, un boitier de contrôle relié au vérin électrique contrôlant l'actionneur électrique pour assurer la monté, la descente et l'arrêt du châssis de lit, caractérisé en ce que le dispositif comprend un système de synchronisation des mouvements des châssis de lit comprenant pour chaque boitier de contrôle un contrôleur électronique incorporé dans le boitier prenant le contrôle des commandes du boitier, un moyen de liaison connectant au moins un contrôleur électronique d'un boitier de contrôle, dit maître, à au moins un autre contrôleur électronique des boitiers de contrôle, dit esclaves permettant au boitier maître de prendre le contrôle du ou des boitiers esclaves pour synchroniser les mouvements de chaque châssis de lit.
Patent FR-3054144-A1 (FR)
Title: Dispositif de gradient de diffusion en couche mince et appareil de mise au point d’un tel dispositif
Inventor: CASTEL GERALDINE
IPC: G01N35/08
Filed: 2016-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gradient de diffusion en couche mince comprenant un boîtier (2) comprenant une première partie et une deuxième partie définissant entre elles un logement de réception (3) d'au moins une couche de diffusion (4) de composant provenant d'un milieu extérieur au dispositif. Selon l'invention, le boitier comporte au moins deux orifices (6, 7) assurant l'exposition de la couche de diffusion avec l'extérieur du dispositif. L'invention concerne également un appareil de mise au point d'un dispositif de gradient de diffusion en couche mince comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3056072-A1 (FR)
Title: Unite electronique de puissance, convertisseur de tension la comprenant et equipement electrique comprenant un tel convertisseur de tension
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H05K3/36
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne une unité électronique de puissance (10), notamment destinée à être intégrée dans un convertisseur de tension destiné à contrôler une énergie électrique échangée entre une machine électrique et une source d'alimentation électrique, l'unité électronique de puissance (10) comprend un substrat plan (12) comprenant au moins une trace de puissance (14, 16, 18) comprenant au moins une portion (20) destinée à être connectée électriquement directement à au moins un des éléments électriques de la machine électrique et/ou à au moins un des éléments électriques de la source d'énergie électrique.
Patent FR-3056044-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission et/ou de reception radioelectrique a antennes et ouvertures associees independantes
Inventor: PASQUIER ROBIN
IPC: H04B1/38
Filed: 2016-09-13
Abstract: Un dispositif d'émission et/ou de réception radioélectrique (D) est propre à équiper un système, et comprend une structure (SD) fermée et comprenant : - des parois (P1-P2, PL1-PL4) conductrices et définissant une cavité (CS), certaines de ces parois (PL1-PL4) comprenant chacune au moins une ouverture (01-04) ayant son propre diagramme de rayonnement dans l'espace, et - au moins une paroi interne (PI1-PI2) conductrice et subdivisant cette cavité (CS) en sous cavités (SC1-SC4) associées chacune à au moins l'une des ouvertures (01-04), pour que ces dernières soient indépendantes les unes des autres, et logeant chacune au moins une antenne (A1-A4) propre à convertir des ondes électromagnétiques passant par chaque ouverture (01-04) associée en signaux électriques ou bien des signaux électriques en ondes électromagnétiques propres à passer par chaque ouverture (01-04) associée.
Patent FR-3059651-A1 (FR)
Title: Tete de distribution d'une composition cosmetique munie d'un insert maintenu dans un bec, dispositif et procede associes
Inventor: EURIPPINI CECILE
IPC: B65D83/20
Filed: 2016-12-01
Abstract: La tête (20) comprend : - un conduit de préparation et de distribution de la composition cosmétique comprenant un bec de distribution (28) débouchant hors de la tête (20) ; - un insert (30) monté de manière amovible sur le bec de distribution (28), entre une position démontée, à l'écart du bec de distribution (28), et une position montée sur le bec de distribution (28). L'insert (30) comporte au moins une butée (86A, 86B), le bec de distribution (28) présentant, pour la ou pour chaque butée (86A, 86B) de l'insert (30), une butée complémentaire (88A, 88B) correspondante, la butée (86A, 86B) et la butée complémentaire (88A, 88B) coopérant entre elles pour immobiliser l'insert (30) dans le bec de distribution (28) en translation selon l'axe d'insertion (A-A') de l'insert (30) dans le bec de distribution (28), dans la position montée sur le bec de distribution (28).
Patent FR-3061268-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la capacite de delestage d'un batiment exploitant l'inertie thermique, procede de delestage associe et systeme mettant en œuvre lesdits procedes
Inventor: VALLEE MATHIEU
IPC: F24D19/10
Filed: 2016-12-22
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de détermination de la capacité de délestage K d'un bâtiment, ledit bâtiment comprenant un système de chauffage comportant un circuit de chauffage, ledit système étant alimenté par une puissance Pch, le procédé comprenant une étape (E1) de détermination d'un modèle initial de fonctionnement du bâtiment caractérisant l'état d'équilibre dudit bâtiment ; ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape (E2) de perturbation de la puissance Pch d'alimentation du système de chauffage dudit bâtiment, une étape (E3) de mesure de la réponse dudit bâtiment à ladite; une étape (E4) de détermination des paramètres du modèle initial de fonctionnement du bâtiment à partir de la mesure de la réponse dudit bâtiment, ladite détermination étant fonction du modèle initial de fonctionnement du bâtiment ; et une étape (E5) de détermination de la capacité de délestage K du bâtiment à partir des paramètres du modèle initial, ladite détermination étant fonction du modèle initial de fonctionnement du bâtiment.
Patent FR-3065615-A1 (FR)
Title: Dispositif plasma a effet corona et reacteur plasma
Inventor: DE LINAGE PIERRE
IPC: H05H1/34
Filed: 2017-04-20
Abstract: Une cellule (11) plasma à effet corona comprenant une électrode polarisée (12) et une électrode de terre (13), comprenant un cylindre (14) et un film poreux (15), le cylindre (14) présentant un profil bas et l'électrode polarisée (12) ne pénétrant pas dans le cylindre (14) ; un élément dual (10) plasma à effet corona comprenant une première cellule (11), une deuxième cellule (21) ayant une telle structure, laquelle première (11) et deuxième cellule (21) étant disposées symétriquement (de préférence tête-bêche); enfin un réacteur plasma (30) comprenant une pluralité de cellules (11) ou d'éléments duaux (10).
Patent FR-3061434-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une association d'huile de pongamia et de pentylene glycol 4-t-butylcyclohexanol pour lutter contre la rosacee
Inventor: HERNANDEZ-PIGEON HELENE
IPC: A61P17/00
Filed: 2017-01-04
Abstract: La présente invention concerne la nouvelle association suivante : huile de pongamia et pentylene glycol 4-t-butylcyclohexanol ; et ses applications dans les domaines de la cosmétique et de la dermatologie pour lutter contre les rougeurs. Plus particulièrement, la présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'une composition comprenant ladite association pour lutter contre la rosacée.
Patent FR-3047702-A1 (FR)
Title: Actionneur en acier pour verrou tournant
Inventor: NYHOLM TURE
IPC: B60P7/13
Filed: 2017-02-10
Abstract: La présente invention propose un moyen de précontrainte pour un verrou tournant de conteneur, où le moyen de précontrainte est un ressort de torsion (15) avec des spires (33) en spirale, qui présente une première extrémité (19), qui est en prise dans l'ensemble de verrou tournant, et une deuxième extrémité (40) qui est en prise avec l'arbre de l'ensemble de verrou tournant. Le ressort de torsion (15) offre un accouplement plus robuste et solide de la tête de l'ensemble de verrou tournant. L'ajout d'un bras indicateur, qui est relié au ressort du point de vue du fonctionnement, offre un moyen d'évaluation de l'état du ressort de verrou tournant pour savoir s'il se trouve dans la position de verrouillage ou de déverrouillage.
Patent FR-3050583-A1 (FR)
Title: Boite a relais et fusibles
Inventor: KUBOTA MINORU
IPC: H02G3/16
Filed: 2017-04-18
Abstract: Une boîte à relais et fusibles inclut un logement dans lequel un espace de contenance est ménagé, et une première unité de substrat et une seconde unité de substrat qui sont contenues à l'intérieur de l'espace de contenance et qui émettent en sortie la puissance qui est entrée depuis une source de puissance sur l'extérieur du logement par rapport à une charge. La première unité de substrat inclut une première borne d'entrée de source de puissance qui inclut une première section exposée de borne, et la seconde unité de substrat inclut une seconde borne d'entrée de source de puissance qui inclut une seconde section exposée de borne. La première section exposée de borne et la seconde section exposée de borne sont attachées au moyen d'un élément d'attache et sont connectées électriquement de manière conjointe avec une borne de connexion de source de puissance dont au moins une partie est exposée sur l'extérieur du logement et qui est connectée à la source de puissance, dans un état dans lequel les première et seconde unités de substrat sont contenues à l'intérieur du logement.
Patent FR-3067212-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a module de traitement agissant sur une frequence de resonance d’une boucle de masse
Inventor: MARTY ALEXIS
IPC: H05K10/00
Filed: 2017-05-30
Abstract: Un dispositif électronique (DE) comprend une carte électronique (CE) munie, d'une part, d'une zone principale couplée à un élément (EM) définissant une masse de référence, via une première liaison électrique (L1), et à un équipement électrique, via un câble électrique (CA) muni d'un blindage (BC) et dans lequel circule un courant parasite entrant en résonance à une fréquence de résonance, et, d'autre part, d'une zone auxiliaire (ZA) contenant un plan de masse (PM) séparé et auquel est connecté ce blindage (BC). Cette carte électronique (CE) comprend également au moins un module de traitement (MT) interconnectant entre elles les zones principale (ZP) et auxiliaire (ZA) et décalant la fréquence de résonance dans une bande de fréquences choisie et/ou atténuant l'intensité du courant parasite pour cette fréquence de résonance.
Patent FR-3068046-A1 (FR)
Title: Methodes de prediction du risque de developper un cancer radio-induit
Inventor: MAINGON PHILIPPE
IPC: G01N33/574
Filed: 2017-06-22
Abstract: La présente invention concerne des méthodes de prédiction du risque de développer un sarcome après un traitement par radiothérapie.