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Patent FR-3042359-A1 (FR)
Title: Transmission de plusieurs signaux en utilisant une bande de frequences minimum
Inventor: CREPIN JEAN PIERRE GEORGES ARMAND
IPC: H04J1/02
Filed: 2015-10-13
Abstract: On transmet sur une ligne plusieurs signaux en utilisant une bande de fréquence minimum. On transporte par exemple simultanément sur la même ligne des signaux de fréquences 1000, 1100, 1200, 1300 Hz. Le signal ligne est la somme de sinusoïdes de fréquences 1000, 1100, 1200, 1300 Hz modulées en tout ou rien par un signal numérique. Ces fréquences sont séparées à la réception en utilisant des lignes à retard.
Patent FR-3032123-A1 (FR)
Title: Bouchon-piston de seringue.
Inventor: SWAL MICKAEL
IPC: A61M5/315
Filed: 2015-01-29
Abstract: Bouchon-piston (510) comportant un corps cylindrique (511) ayant un côté axial avant fermé par une paroi frontale (513), ledit corps cylindrique creux(511) comportant une surface externe pourvue d'au moins un profil d'étanchéité secondaire (610), ladite paroi frontale (513) comportant une surface externe axiale frontale (631) pourvue d'un revêtement (635), avantageusement un film en éthylène tétrafluoroéthylène, ladite paroi frontale (513) comportant sur son bord radialement externe un profil d'étanchéité primaire (630), ladite paroi frontale (513) et ledit corps cylindrique (511) étant réalisés avec des matériaux différents, ledit corps cylindrique creux (511) étant surmoulé sur ladite paroi frontale (513).
Patent FR-3033671-A1 (FR)
Title: Contact electrique
Inventor: LEFRILEUX JEAN-SEBASTIEN
IPC: H01R4/48
Filed: 2015-03-11
Abstract: Contact électrique (20) comprenant : au moins un embout (32) destiné à être en contact avec un élément (7) conducteur électrique, et au moins une partie en saillie (34) s'étendant à partir de l'embout selon un axe longitudinal (L). Le contact électrique est adapté pour être mis en contact avec un contact électrique dit « complémentaire » (30), structurellement identique au contact électrique (20), le contact électrique et le contact électrique complémentaire étant alors dans une configuration de contact, dans laquelle la parties en saillie du contact électrique et du contact électrique complémentaire se chevauchent longitudinalement et dans laquelle la partie en saillie du contact électrique comporte une portion (35) en contact électrique avec la partie en saillie du contact électrique complémentaire, la portion en contact électrique étant étendue selon un axe transversal (T) perpendiculaire à l'axe longitudinal.
Patent FR-3019772-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede servant a mesurer l'humidite presente dans des moules de coulee sous pression
Inventor: BAUMGARTNER KONRAD
IPC: G01N21/84
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) et un procédé servant à mesurer l'humidité dans des moules de coulée sous pression, dont l'espace creux de moulage est relié, par l'intermédiaire d'une conduite d'aération, à un dispositif d'aération. Le dispositif (1) présentant une structure modulaire peut être relié à la conduite d'aération et comprend un ensemble de capteurs (S), au moyen duquel l'humidité de gaz aspirés depuis l'espace creux de moulage peut être mesurée. L'ensemble de capteurs (S) présente un émetteur (7) émettant un rayonnement électromagnétique et un récepteur (14) détectant un rayonnement électromagnétique. Il est possible de déterminer sur la base des valeurs de mesure déterminées au cours de l'opération consistant à faire le vide s'il est préférable de modifier la quantité d'un mélange d'agent de séparation et d'eau, qui est injecté dans l'espace creux de moulage avant l'opération de coulée à proprement parler.
Patent FR-3035192-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un flux d'air et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: F24F13/28
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'un flux d'air (1) comportant un corps principal (2) délimitant : - une première entrée d'air (3a) d'un premier canal de circulation d'air (3) destiné à recevoir une première roue à ailettes (5) pour faire circuler un flux d'air extérieur et/ou de recyclage (F1) dans le premier canal de circulation d'air (3), un premier filtre d'air (11) étant disposé sur la première entrée d'air (3a), et - une deuxième entrée d'air (4a) d'un second canal de circulation d'air (4) destiné à recevoir une deuxième roue à ailettes (6) pour faire circuler un flux d'air de recyclage (F2) dans le deuxième canal de circulation d'air (4). Selon l'invention, le dispositif de génération d'un flux d'air (1) comporte au moins un deuxième filtre d'air (10) disposé sur la deuxième entrée d'air (4a). L'invention concerne également une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation.
Patent FR-3036887-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de conversion d'energie et de stockage d'energie d'origine electrique, sous forme d'air comprime
Inventor: NEU THIBAULT
IPC: H02K7/18
Filed: 2015-06-01
Abstract: Procédé de conversion d'énergie électrique en énergie pneumatique et inversement dans lequel : - on pompe un liquide formant piston liquide dans une chambre de conversion dans laquelle est emprisonnée une quantité d'air jusqu'à que cet air atteigne une pression d'un réservoir de stockage d'air comprimé, ou - on turbine un liquide en détendant l'air comprimé dans une chambre de conversion dans laquelle est remplie une quantité de liquide, dans lequel le pompage ou le turbinage de l'eau s'effectue dans une même chambre de conversion et successivement au moins en deux étages de pompage ou respectivement de turbinage prévu pour fonctionner dans des plages de pressions différentes. L'invention s'applique particulièrement au domaine de conversion d'énergie électrique et du stockage de celle-ci.
Patent FR-3038367-A1 (FR)
Title: Installation de preparation d'eau chaude sanitaire
Inventor: BOUTEILLER PAUL
IPC: F24H9/20
Filed: 2015-07-03
Abstract: Installation comprenant un réservoir principal (1) pour le puisage (10) de l'eau chaude en partie haute (11), un réservoir auxiliaire (2) de faible volume par rapport à celui du réservoir principal (1) avec une arrivée d'eau froide en partie basse (21). Une conduite de liaison (3) débouche dans la partie haute (22) du réservoir auxiliaire (2) et dans la partie basse (11) du réservoir principal (1). Une chaudière (7) est reliée à un échangeur (13) installé dans la partie basse (11) du réservoir principal (1), et un circuit de dérivation (5) relie la partie basse (21) du réservoir auxiliaire (2) à la partie haute (12) du réservoir principal (1) ; il est équipé d'une pompe à chaleur (6). Un ensemble de sondes de température (T...) est relié à un circuit de commande (100), pour activer les sources de chaleur (6,7) en fonction des températures fournies par les sondes, dépendant elles-mêmes du puisage d'eau chaude sanitaire.
Patent FR-3040992-A1 (FR)
Title: Vitrage lumineux de vehicule et sa fabrication.
Inventor: LALUET JEAN YVES
IPC: C03C4/00
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne un vitrage lumineux de véhicule (200), notamment routier, comportant un vitrage feuilleté et une première source de lumière en périphérie du vitrage, un textile tissé lumineux qui comprenant des fils de chaine, des fils de trame et des fibres optiques, les fibres optiques étant aptes à émettre latéralement de la lumière, les fibres optiques dépassant d'une première tranche du vitrage feuilleté, et la source de lumière est connectée aux premières extrémités libres des fibres optiques. Le textile tissé présente des ouvertures entre les fils de chaine, les fils de trame et les fibres optiques, laisse passer une fraction du rayonnement solaire via les ouvertures et présente une clarté C d'au moins 75%. Le textile tissé lumineux est en contact optique avec les faces F2 et F3 des verres du vitrage feuilleté.
Patent FR-3041098-A1 (FR)
Title: Dispositif pour evaluer une concentration particulaire surfacique dans un environnement a atmosphere controlee tel qu'une salle propre et procede associe
Inventor: MENANT NINA
IPC: G01N21/17
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour évaluer une concentration particulaire surfacique dans un environnement à atmosphère contrôlée tel qu'une salle propre, le dispositif comprenant : - une surface (1) transparente de dépôt des particules ; - un système (2) optique disposé au-dessus de la surface de dépôt des particules, le système optique comprenant un système de focalisation configuré pour émettre un faisceau optique focalisé depuis une source (21) optique sur la surface de dépôt des particules transparente pour la longueur d'onde du faisceau optique ; - un système (3) de détection disposé au-dessous de la surface de dépôt des particules, le système (3) de détection étant configuré pour détecter une intensité d'un faisceau optique transmis par la surface de dépôt des particules ; - un système (4) de balayage auquel le système (2) optique, la source (21) optique et le système (3) de détection sont liés, le système de balayage étant configuré pour balayer la surface de dépôt des particules selon deux dimensions permettant une mesure en continu.
Patent FR-3043626-A1 (FR)
Title: Vehicule guide sur voie, en particulier vehicule ferroviaire, ayant un frein a induction et agencement de transport comprenant ce dernier
Inventor: CARON JEAN-PAUL
IPC: H02K49/04
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un véhicule guidé sur voie et un agencement de transport associé. Le véhicule comporte des organes de déplacement (2a, 2b), adaptés pour être en prise de support directe avec ladite voie (6a, 6b), un assemblage de transport de charge adapté pour prendre une charge à transporter le long de ladite voie, et un composant (14a, 14b) de freinage par induction du côté du véhicule apte à coopérer avec un composant (10a, 10b) de freinage par induction du côté de la voie, pour générer une force électromagnétique de freinage du véhicule lorsqu'ils sont déplacés l'un par rapport à l'autre dans la direction de déplacement du véhicule. Dans ce véhicule, le composant (14a, 14b) de freinage par induction du côté du véhicule est apte à être déplacé, selon une direction prédéterminée différente de la direction de déplacement du véhicule, par rapport à la position du composant (10a, 10b) de freinage par induction du côté de la voie, ce déplacement faisant varier la force électromagnétique de freinage obtenue.
Patent FR-3044435-A1 (FR)
Title: Interface simplifiee d'un terminal utilisateur
Inventor: LE LANN SANDRINE
IPC: G06F3/048
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne une interface simplifiée d'un terminal utilisateur, notamment une interface d'assistance d'un terminal utilisateur. En particulier, l'interface d'assistance propose un assistant à la vie numérique de l'utilisateur. Un objet de l'invention est un interface simplifiée d'un terminal utilisateur comportant un sélecteur de déclencheurs d'interfaces relatives à au moins un processeur de traitement, dites « interface de traitement», parmi des interfaces de traitements disponibles dans le terminal utilisateur en fonction de données d'usages du terminal utilisateur, les déclencheurs d'interfaces de traitement sélectionnés étant activés permettant à un utilisateur de commander une mise en œuvre d'une interface de traitement en actionnant l'un des déclencheurs interfaces de traitement sélectionnés. Ainsi, l'interface du terminal utilisateur évolue en fonction des usages tout en conservant une rapidité d'interaction.
Patent FR-3046569-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation superieure d'un amortisseur de suspension d'une roue d'un vehicule automobile
Inventor: MULLER JEROME
IPC: F16F9/54
Filed: 2016-01-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation supérieure d'un amortisseur de suspension d'une roue de véhicule automobile. Selon l'invention, le bloc de filtrage supérieur (8) comprend une partie inférieure élastiquement déformable (14) venant en appui sur la tôle (4) et d'une hauteur relativement à la tôle (4) telle qu'en cas de non positionnement de la rondelle de centrage et de calage (7) dans le perçage (10) de la tôle (4), la partie d'extrémité filetée (9) de la tige d'amortisseur (3) est entièrement logée dans le bloc de filtrage supérieur (8). L'invention trouve application à des amortisseurs de roues avant de véhicules automobiles.
Patent FR-3053663-A1 (FR)
Title: Sachet, materiau en feuille pour la realisation d'un tel sachet, et produit conditionne a l'aide d'un tel sachet
Inventor: TRAINEAU CHRISTOPHE
IPC: B65D27/34
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un sachet comprenant une enveloppe (2) souple de délimitation d'une enceinte (3) de stockage et une étiquette (5) fixée extérieurement à ladite enveloppe (2), cette étiquette (5) étant au moins partiellement séparable de l'enveloppe (2) et disposée, avant séparation, à recouvrement au moins partiel et en correspondance d'une amorce (7, 8) de rupture ménagée dans l'enveloppe pour permettre, par tirage de l'étiquette (5), une déchirure de l'enveloppe (2) formant une ouverture à travers laquelle le contenu du sachet peut être extrait. L'amorce (7, 8) de rupture comprend au moins une découpe (7) totale, s'étendant sur la totalité de l'épaisseur du matériau (4) constitutif de l'enveloppe (2) et au moins une découpe (8) partielle, contigüe à la découpe (7) totale et s'étendant sur une partie de l'épaisseur du matériau (4) constitutif de l'enveloppe et l'étiquette (5) est, avant séparation par tirage, disposée à recouvrement total de la ou des découpes (7) totales et à recouvrement partiel de la ou d'au moins l'une des découpes (8) partielles.
Patent FR-3054160-A1 (FR)
Title: Procede de drapage automatique de rubans de fibres seches
Inventor: PROVOST BENJAMIN
IPC: B29C70/54
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de drapage automatique à l'aide d'un automate de drapage automatique (7) d'au moins un ensemble (3) de rubans comprenant au moins un ruban fabriqué à partir de fibres sèches sur au moins un autre ensemble (3) de rubans comprenant au moins un ruban fabriqué à partir de fibres sèches le procédé comprenant au moins une étape de dépôt d'un liant (4) thermosensible de fixation sur au moins une partie d'une surface d'au moins un des rubans à fixer sur l'autre.
Patent FR-3055118-A1 (FR)
Title: Absorbeur de choc arriere de vehicule automobile
Inventor: LAIR RENAUD
IPC: B60R19/18
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule automobile avec une traverse arrière, des longerons, et un ou plusieurs dispositifs absorbeur de choc (10) arrière. La traverse est décalée vers le bas par rapport aux longerons, elle y est fixée via les dispositifs absorbeur (10). Chaque dispositif (10) comprend une platine de fixation (18) sur un longeron et un corps (16) avec une face inférieure. Chaque face inférieure de corps (16) comporte une excroissance (22) faisant saillie vers le bas en s'étendant sur toute la longueur longitudinale dudit corps (16). Le corps (16) présente alors un profil en goutte d'eau. Le contour du corps (16) permet de bloquer le basculement de la traverse en cas de choc arrière.
Patent FR-3058333-A1 (FR)
Title: Ressort a cintrer
Inventor: GROUSSIN GEROME
IPC: F16F1/06
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention concerne un ressort à cintrer (1) comprenant un corps creux (2) qui est équipé de moyens de préhension (3) facilitant la manipulation du ressort à cintrer (1) par un utilisateur. Selon l'invention, les moyens de préhension (3) comportent une surface de préhension (6) ergonomique protégeant l'utilisateur lorsqu'il manipule le ressort à cintrer (1).
Patent FR-3058804-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage pour le pilotage d'une installation electrique et procede de realisation d'un tel systeme
Inventor: JOUMAA HUSSEIN
IPC: G05B15/00
Filed: 2016-11-15
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un système de pilotage (SP) d'une installation électrique (IE), ladite installation (IE) comportant des sources de données (SDi) et un dispositif de commande (DC) recevant des consignes de pilotage (CP) ; ledit système de pilotage (SP) comportant une pluralité de composants d'agrégation (CAi), chaque composant d'agrégation ayant au moins une connexion d'entrée et une connexion de sortie ; un module de traitement (MT) connecté aux composants d'agrégation (CAi), le module de traitement (MT) étant configuré pour fournir, à partir des données issues desdits composants d'agrégation (CAi) des consignes de pilotage (CP) au dispositif de commande (DC) de l'installation électrique (IE), lesdites consignes de pilotage (CP) étant établies en fonction d'un modèle physique ; et ledit modèle physique étant choisi en fonction des sources de données (SDi) par le module de traitement, les composants d'agrégation (CAi) étant choisis et connectés entre eux et aux sources de données (SDi) en fonction dudit modèle physique.
Patent FR-3059782-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse de l'isolation d'un cable electrique a gaine(s)
Inventor: CAMBON ALIX CLAUDE ANTOINE
IPC: G01R31/02
Filed: 2016-12-01
Abstract: Un dispositif (DA) analyse l'isolation d'un câble électrique (CE) comprenant au moins une âme conductrice (AC) entourée d'au moins une gaine (G) isolante électriquement. Ce dispositif (DA) comprend un Ohmmètre (OM), d'une part, comportant des première (E1) et seconde (E2) électrodes propres à être placées en contact étroit avec respectivement une matière électriquement conductrice, en contact étroit avec une partie de la gaine (G) du câble électrique (CE), et une extrémité conductrice (EC) du câble électrique (CE), et, d'autre part, propre à appliquer une tension choisie entre les première (E1) et seconde (E2) électrodes, et à mesurer une résistance électrique afin de détecter une perte d'isolation électrique dans la partie contactée de la gaine (G) lorsque cette résistance électrique est petite comparée à celle qu'elle présente en cas d'isolation électrique.
Patent FR-3062345-A1 (FR)
Title: Panneau d’habillage pour un vehicule automobile
Inventor: GILLET CHRISTOPHE
IPC: B60J5/00
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) comprenant une âme (2) structurelle moulée, ledit panneau présentant en outre les caractéristiques suivantes : ladite âme présente en vue de haut deux bords (15) se raccordant l'un à l'autre selon un raccord (3), ledit raccord est convexe et rayonné de sorte que lesdits bords se raccordent l'un à l'autre de façon progressive, ladite âme présente une face d'envers (4) et une face d'endroit (5), ladite face d'endroit étant revêtue d'un revêtement d'endroit (6) collé, ledit revêtement présentant une bordure (7) périphérique repliée contre la périphérie de ladite face d'envers, ladite face d'envers étant pourvue à proximité dudit raccord d'une pluralité de gorges (8) sensiblement rectilignes disposées en éventail, lesdites gorges recevant, collés dedans, les plis (9) formés dans ladite bordure à proximité dudit raccord.
Patent FR-3066578-A1 (FR)
Title: Source de lumiere comportant des elements reflechissants et module lumineux equipe d'une source de lumiere pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V7/04
Filed: 2017-05-22
Abstract: Une source de lumière (14) comporte des éléments émissifs (16) de rayons lumineux et une pluralité d'éléments réfléchissants (18) agencés entre les éléments émissifs, lesdits éléments réfléchissants étant respectivement configurés pour renvoyer la lumière arrivant depuis l'extérieur de la source dans une direction parallèle ou sensiblement parallèle à la direction d'arrivée.
Patent FR-3064990-A1 (FR)
Title: Transfert multilignes de produits
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: B65G15/20
Filed: 2017-06-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de convoyeur (1), comprenant une surface de réception (6) de produits (2) en enroulement longitudinalement autour de moyens d'entraînement sous forme d'au moins un premier rouleau d'entraînement (7) et autour d'au moins un rouleau de renvoi (8), caractérisé par le fait que ladite surface de réception (6) comporte une première section (9) et une seconde section (10) indépendantes ; ladite première section (9) s'étendant selon une première partie de la longueur de ladite surface (6), en enroulement autour dudit premier rouleau d'entraînement (7) et autour dudit rouleau de renvoi (8) ; ladite seconde section (10) s'étendant selon une seconde partie de la longueur de ladite surface (6), distincte de ladite première partie, en enroulement autour d'un second rouleau d'entraînement (11). L'invention concerne aussi un procédé dédié de convoyage de produits (2), où les vitesses d'avancement des sections (9,10) sont contrôlées indépendamment l'une de l'autre.
Patent FR-3069143-A1 (FR)
Title: Un plateau support d'un outil pour appareil de preparation culinaire et appareil de preparation culinaire le comportant
Inventor: DE JENLIS PASCAL
IPC: A47J17/00
Filed: 2017-07-18
Abstract: Le plateau (10) support d'un outil (20) est situé dans une cuve de travail (50) d'un appareil de préparation culinaire (60) qui comporte : - un moteur électrique intégré dans une base reliée mécaniquement à la cuve, - un moyen d'entraînement mis en rotation par le moteur et - un couvercle comportant un moyen de verrouillage sur la cuve. Le plateau comporte des logements (105, 110) pour recevoir un premier outil, en position de travail et d'autres outils en position de rangement.
Patent FR-3057204-A1 (FR)
Title: Machine pour la production de recipients en boite a fond et/ou couvercle composes d'une base semblable a un disque et d'une surface laterale definie par une bande ou ceinture raccordee au perimetre de la base semblable a un disque
Inventor: TROVENZI GIUSEPPE
IPC: B65D85/76
Filed: 2017-10-06
Abstract: La présente invention concerne une machine pour la production de récipients sous forme de boîte présentant un fond et/ou un couvercle, composés d'une base semblable à un disque et d'une surface latérale définie par une bande ou une ceinture comprenant : une table (6) tournant autour d'un axe vertical, plusieurs matrices (9) pouvant tourner individuellement par rapport à ladite table (6), un premier poste de transfert (10), un deuxième poste de transfert (11), au moins un poste d'agrafage (12) d'une ceinture (83) et d'une base (82) disposées sur une même matrice (9) positionnée dans ledit poste d'agrafage (12), et un troisième poste de transfert (13).
Patent FR-3074024-A1 (FR)
Title: Meuble a plateau
Inventor: FAVEYRIAL MAURICE
IPC: A47B13/02
Filed: 2017-11-28
Abstract: Ce meuble à plateau (1) comprend au moins un pied (2) supportant au moins un plateau (3). Au moins un pied (2) creux est formé d'une première partie (20) fixe destinée à maintenir le plateau (3) et une seconde partie (21), insérée dans la première partie (20) et mobile au moins en translation (F) à travers le plateau (3), ladite seconde partie (21) étant adaptée pour recevoir au moins un accessoire (23 ; 27).
Patent FR-3084228-A1 (FR)
Title: Continuite d'acces aux donnees avioniques hors du cockpit d'un aeronef
Inventor: CASTET LAURENT
IPC: H04L29/08
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés pour la communication de données de type avionique à un dispositif de type non-avionique situé en dehors du cockpit d'un aéronef. Un procédé peut comprendre les étapes consistant à recevoir une requête visant à recevoir des données avioniques depuis des systèmes avioniques de la part d'un dispositif client non-avionique; déterminer la distance entre le dispositif non-avionique et le cockpit de l'aéronef; et ajuster l'envoi de données en réponse à ladite requête en fonction de la distance déterminée. Des développements de l'invention décrivent l'utilisation d'un point d'accès sans-fil associé à une passerelle sécurisée déterminant les droits d'accès aux données avioniques par le dispositif non-avionique, divers ajustement d'envoi et/ou d'affichage en fonction notamment de la distance, la gestion de seuils, différentes techniques de positionnement en intérieur, des communications unilatérales ou bilatérales, diverses notifications, l'utilisation de clients légers connectés (e.g. oreillette, montre, lunettes, etc).