baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110002-B1 (FR)
Title: Detection et telemetrie par impulsions de rayonnement electromagnetique
Inventor: MICHEL DAVID TOMLINE
IPC: G01S17/58
Filed: 2020-05-06
Granted: 2022-04-22
Abstract: Un procédé et un système (10) de détection et de télémétrie par impulsions de rayonnement électromagnétique permettent de caractériser une distribution de vitesse radiale (vr) en fonction d’une distance d’éloignement (de) à l’intérieur d’une zone d’exploration (ZE). Une réponse impulsionnelle du système est utilisée pour décomposer un signal de mesure (SM) qui est collecté à chaque séquence d’acquisition effectuée pour une mesure utile. Le résultat de la décomposition comprend une estimation de la distribution de vitesse radiale en fonction de la distance d’éloignement.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113382-B1 (FR)
Title: Gestion d’Enroulage et de Coupe des Nappes de Produits Caoutchouteux dans Une Installation pour la Fabrication des Pneumatiques
Inventor: ROUILLE JACKY
IPC: B65H54/71
Filed: 2020-08-13
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) d’enroulage et de coupe qui réalise la gestion d’enroulage et de coupe des nappes de produits caoutchouteux par rapport à une bobine d’enroulement (102) et une bobine de produit (104) qui sont mobiles en rotation par rapport au dispositif (100). L’invention concerne aussi une installation d’enroulage et de coupe (10) qui fait partie d’une installation de fabrication des pneumatiques et qui comprend au moins un dispositif (100) d’enroulage et de coupe de l’invention. L’invention comprend en outre un procédé d’enroulage et de coupe réalisé par l’installation (10) de l’invention.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101029-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour vehicule
Inventor: KAWAHARA YUKI
IPC: B60L58/12
Filed: 2020-08-18
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage pour véhicule qui comprend : un affichage (14) comprenant une surface d'affichage transparente tournée vers l'intérieur d'un habitacle et disposée sur un pare-brise ; une ECU d'affichage (7) qui amène une image apte à être perçue depuis soit l’intérieur, soit l’extérieur de l’habitacle, à être affichée sur la surface d'affichage ; et une caméra stéréo qui détermine si une personne est présente ou non à l'extérieur de l'habitacle. Lorsqu'une batterie (6) est connectée à une alimentation externe, l'ECU d’affichage (7) amène l'affichage (14) à afficher des informations sur l'état de charge avec une première image formant affichage normal sur la surface d'affichage lorsqu'aucune personne n'est présente à l'extérieur de l'habitacle, et avec une deuxième image formant affichage inversé apte à être visuellement perçue sur une surface arrière de la surface d'affichage lorsque une personne est présente à l'extérieur de l'habitacle passager. Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113741-B1 (FR)
Title: systeme optique de focalisation et de collection
Inventor: CLOT ERIC
IPC: G02B27/30
Filed: 2020-08-28
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention porte sur un système optique de focalisation et de collection comportant :      une première partie optique (10) de mise en forme, comportant une surface de sortie (10), adaptée à fournir un faisceau lumineux primaire rendu annulaire ;  une deuxième partie optique (20) de focalisation et de collection, comportant une surface réflectrice centrale supérieure conique (21) et une surface réflectrice centrale inférieure conique (24) ;  une troisième partie optique (30) de renvoi, comportant une surface réflectrice (31) située entre la surface de sortie (12) et la surface réflectrice centrale supérieure (21), suivant un axe optique principal (Δ) et présentant des dimensions transversales inférieures à celles du faisceau lumineux primaire annulaire fourni par la première partie optique (10).       Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3113728-B1 (FR)
Title: Douille combustible pour munition
Inventor: ORSAT GUILLAUME
IPC: F42B5/285
Filed: 2020-09-01
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention a pour objet une douille (1) combustible pour munition, douille comprenant une enveloppe cylindrique (2) destinée à renfermer une charge propulsive et à recevoir un projectile au niveau d’une extrémité avant (AV). Cette douille comporte au niveau d’une extrémité arrière (AR) un fond (3) réalisé de façon monobloc avec l’enveloppe cylindrique (2) et qui est destiné à se positionner dans un culot. Cette douille est caractérisée en ce que le fond (3) comporte un anneau central (5) combustible qui est relié à une cuvette (4) périphérique par au moins deux bras (6) radiaux combustibles délimitant des ouvertures (7).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117828-B1 (FR)
Title: Composition comprenant l’association de trois précurseurs de coloration d’oxydation particuliers.
Inventor: BLANC JULIE
IPC: A61K8/49
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: Composition comprenant l’association de trois précurseurs de coloration d’oxydation particuliers.    L’invention concerne une composition comprenant au moins une base d’oxydation choisie parmi la 2-γ-hydroxypropyl-para-phénylènediamine de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi l’hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline de formule (II), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, et au moins coupleur d’oxydation choisi parmi le 2-amino 5-éthylphénol de formule (III), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3119813-B1 (FR)
Title: Joint peripherique de capot et son support
Inventor: LAMOURIC STEPHANE
IPC: B60R21/34
Filed: 2021-02-17
Granted: 2024-01-19
Abstract: JOINT PERIPHERIQUE DE CAPOT ET SON SUPPORT Ensemble (10) pour véhicule automobile comprenant : un joint (12) d’étanchéité souple apte à venir au contact du capot dudit véhicule automobile ; et un support (14) rigide sur lequel est fixé le joint d’étanchéité (12) ; remarquable en ce que le support (14) dispose d’au moins une portion (14.1) destinée à être agencée horizontalement dans le véhicule, ladite portion (14.1) étant munie de points privilégiés de rupture ou de flexion (14.2). L’invention porte également sur un véhicule muni d’un tel ensemble (10).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3108393-B1 (FR)
Title: Système de détente de pression et de déviation de fuite de vapeur
Inventor: LIGHTY KERRY J
IPC: F25B43/00
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-06-02
Abstract: Un système de refroidissement (10) comporte une première boucle de refroidissement (100), une deuxième boucle de refroidissement (200) et un échangeur de chaleur (300) configuré pour transférer de la chaleur de la première boucle de refroidissement à la deuxième boucle de refroidissement (200). La première boucle de refroidissement comporte un réducteur de débit (108), un séparateur inertiel (106) et une soupape de détente de pression coopérant pour effectuer une déviation de vapeur présente dans la première boucle de refroidissement en raison d’une fuite entre la première boucle de refroidissement et la deuxième boucle de refroidissement.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3124371-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesures physiologiques et procede d’installation associe
Inventor: COUTARD PATRICE
IPC: G16H50/00
Filed: 2021-06-23
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de téléconsultation médicale (10a) comportant :– une coque supportant un siège (12) et formant des accoudoirs gauche (14) et droit ;– une unité centrale intégrée à l’intérieur de la coque ; et– un ensemble de capteurs disposés au niveau des accoudoirs gauche et droit, les capteurs étant connectés sur l’unité centrale ;la coque étant réalisée en deux parties amovibles (20-21) :– une première partie (20) formant l’accoudoir droit, supportant le siège et au moins quatre autre capteurs et intégrant l'unité centrale ; et– une seconde partie (21) formant l’accoudoir gauche (14) et supportant au moins un capteur de pression artérielle (16h) de sorte que l'installation du dispositif de téléconsultation médicale puisse être réalisée en solidarisant les deux parties (20-21) de la coque et en reliant l'au moins un capteur de pression artérielle (16h) sur l'unité centrale.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3128269-B1 (FR)
Title: Vanne à boisseau
Inventor: DI SCIULLO BRUNO
IPC: F16K5/04
Filed: 2021-10-20
Granted: 2024-01-19
Abstract: Vanne à boisseau La présente invention a pour objet une vanne à boisseau caractérisée en ce que celle-ci comprend :  un corps (1) de vanne comprenant un volume intérieur (11) et deux orifices (121, 122) de communication,un boisseau (2) cylindrique comprenant un circuit (21) traversant entre deux orifices disposés pour être positionnés en vis-à-vis d’orifices du corps (1) de vanne,un élément intermédiaire (3) comprenant au moins deux orifices (311, 321) traversants en vis-à-vis d’orifices (121, 122) de communication respectifs du corps (1) de vanne, la surface intérieure (32) de l’élément intermédiaire (3) portant au moins un relief (33) dont le sommet entoure un orifice (321) traversant et réalise une surface de contact (331) continue en appui contre la surface du boisseau (2),un joint d’étanchéité (4) positionné en compression au niveau d’un orifice entre l’élément intermédiaire (3) et le corps (1) de vanne.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3130749-B1 (FR)
Title: Système de transmission de commande à un servo actionneur hydraulique
Inventor: HAUTECOEUR JULIEN
IPC: B64C13/50
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-11-17
Abstract: Système de transmission de commande à un servo actionneur hydraulique Un aspect de l’invention concerne système de transmission de commande (20) à au moins un servo actionneur hydraulique (30) comportant :  un système mécanique (21) comprenant : un actionneur électrique rotatif (211) comportant une première et une deuxième voies (211a, 211b), un actionneur électrique linéaire (212) comportant une troisième voie (212c), l'actionneur électrique linéaire (212) étant relié à l'actionneur électrique rotatif (211) par une liaison mécanique (213) et étant relié au servo actionneur hydraulique (30) par une liaison mécanique (214) ; Un système de commande (22) comprenant : un premier dispositif de commande (221) relié par une liaison électrique à la première voie (211a) ;un deuxième dispositif de commande (222) relié par une liaison électrique à la deuxième voie (211b) ;un troisième dispositif de commande (223) relié par une liaison électrique à la troisième voie (212c).  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1 [Fig. 1]
Patent FR-2478162-B1 (FR)
IPC: E03C1/18
Filed: 1980-03-14
Granted: 1983-02-11
Abstract: 1. Ready-to-fit unitary sink assembly (1) having one single draining board (2) ant at least one bowl (3), for example of enamelled steel, characterized in that it includes, between the draining board (2) and the bowl (3) closest to it, two cup-shaped depression (4a, 4b) with a pierced base having the same shape and dimensions, these two cup-shaped depressions (4a, 4b) being close to the two respective longitudinal edges of the sink (1), and each being adapted to allow the mounting to them of, depending on whether the draining board (2) is to be located at the righthand side or the lefthand side of the bowl (3), either a base (6) for a tap (8) or a perforated rose fitting (7), having the same shape and dimensions as said base (6), and designed to act, for example, as a drain for gravy and the like.
Patent FR-2503101-B1 (FR)
IPC: C08J7/06
Filed: 1982-04-02
Granted: 1985-01-04
Abstract: Flexible polymer packaging films having thin films of inorganic coatings deposited thereon to reduce the vapor permeability of the article. Inorganic thin film coatings comprising a composite of two materials are disclosed to confer both substantial transparency and retortability on the overall packaging film structure. The two material film composite involves either sequentially deposited films with the first thin film layer serving as an adhesion layer and the second thin film layer serving as a barrier layer. Alternatively, the two materials may be co-deposited to form a single thin film layer which provides sufficient adhesion to confer retortability on the overall film structure and also functions as relatively impermeable gas and vapor barrier for reducing the vapor transmission rate through the product. Various coated single film articles and dual film laminated articles are disclosed.
Patent FR-2519101-B1 (FR)
Inventor: DAVIS JOSEPH
IPC: F01D25/16
Filed: 1982-12-24
Granted: 1989-09-08
Abstract: A bearing support structure in which the outer bearing race is in a support ring surrounded by an outer damper ring to form an oil damper space therebetween. At one end of the support ring is a projecting flange to which one end of each of a ring of rods is secured. This ring of rods surrounds the outer damper ring and is secured at the other end of the rods to the remote end of the outer damper ring. The inner end of the damper ring is supported from a mounting flange by a frusto-conical member having holes therethrough for the rods.
Patent FR-2580938-B1 (FR)
IPC: A63B61/02
Filed: 1985-04-24
Granted: 1987-07-17
Abstract: 1. A volleyball net support extending parallel to the net (3), with the upper end thereof having fastening means (2) to hold one end of the net (3) and with the lower end thereof having ground anchor means (4), said support being characterized in that it comprises a bracket the lower end of which is offset outwards with respect to its upper end, and in that the fastening means (2) include a vertical sleeve (5) integral with the upper end of the bracket (1) and a column (6) slidably mounted in the sleeve, said column having upper (7) and lower (8) securing members to hold the corresponding end of the net (3).
Patent FR-2587667-B1 (FR)
Inventor: HACHET JOEL
IPC: A61G5/00
Filed: 1985-09-25
Granted: 1989-10-20
Abstract: 1. A rail vehicle including a device providing easy access to the vehicle during station stops, the device comprising a ramp (30) designed to be received beneath the floor of the vehicle while the vehicle is running and to be rested on a platform (1) during a station stop, and a guide and drive mechanism for the ramp situated beneath the vehicle floor, the vehicle being characterized in that the device comprises a sill (20) articulated between two extreme positions, namely a horizontal position while the vehicle is running thus constituting a portion of the floor (12) of the vehicle, and a sloping position constituting together with a portion (32) of the ramp (30) which is likewise sloping a continuous ramp providing access to the vehicle.
Patent FR-2595446-B1 (FR)
IPC: F23N1/00
Filed: 1986-03-06
Granted: 1989-02-03
Abstract: A water heater of the instantaneous gas type without a permanent pilot light includes: a small turbo-alternator through which the water drawn off passes; an arrangement for using the current from the turbo-alternator for lighting a main pilot light; a valve arrangement for using the flow of water drawn off to admit the gas to the main pilot light and a differential pneumatic valve for controlling the intake of gas to the burner. This differential pneumatic valve is itself actuated by a venting, at the level of an auxiliary pilot light, controlled by an electrovalve fed with the current i. The electrovalve is energized by the positive half waves of the current, chosen so that the cycles of its openings and closings can follow one another at a high rate and the durations of its openings are regulated by modifying the amplitude of the half waves by resistance responsive to the temperature of the drawn off water.
Patent FR-2598270-B1 (FR)
Inventor: ESTAQUE MICHEL
IPC: H02K49/04
Filed: 1986-04-30
Granted: 1988-08-12
Abstract: An armature rotor for an electromagnetic retarder includes at least one disk (2) made from a ferromagnetic material connected to an inner fixing ring (7) by an annulus of arms (9) forming ventilation fins, the largest diameter portions of these arms projecting axially from the face of the disk opposite the air gap (E), and the crests of these portions being joined together by an annular web (10), the assembly formed by the disk, the ring, the arms and the web being formed of a single molded block. The maximum outer diameter of the ventilation stucture formed by the arms and the web is greater than the outer diameter of the disk, considered at the level of the mean plane of this disk. Two thin collars (13 and 14) defining therebetween a groove (15) extend the two axial faces of the disk radially outwardly.
Patent FR-2648807-B1 (FR)
IPC: C03B27/044
Filed: 1989-06-22
Granted: 1991-11-22
Abstract: A device for tempering of a glazing by contact has two cooled compression plates and a device for cooling the peripheral surface of the glazing by air jets. The device intended to cool peripheral surfaces of the glazing consists of parallelepipedic blowing ramps placed between cooling and compression plates and in which are provided slots for the cooling air jets directed toward the peripheral surface of the glazing, and exhaust openings placed between the slots. The slots have a diameter at least equal to 1 mm and at most equal to the thickness of the glazings, and the exhaust openings having a cross section which is at least three times that of slots. The dimensions of the cooling and compression plates, as well as arrangement and/or width (B) of the ramps are such that a distance (A) between the orifices of outlet slots and peripheral surface of glazing which is opposite to it is at least two times and at most six times the diameter of the slots.
Patent FR-2648846-B1 (FR)
IPC: F16G11/04
Filed: 1989-06-27
Granted: 1991-09-20
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00459 Sec. 371 Date Apr. 23, 1991 Sec. 102(e) Date Apr. 23, 1991 PCT Filed Jun. 22, 1990 PCT Pub. No. WO91/00401 PCT Pub. Date Jan. 10, 1991.The locking device comprises a support plate (3) perforated by at least one flared opening (4), into which there penetrates a wedge (5) of complementary shape which is crossed axially by the reinforcement (2) with which it comes to engage by an internal toothing (12). The wedge (5) is intended to be driven by force into the opening (4) by an initial pressure and then by the tension of the reinforcement (2), and comprises on at least a part of its external surface an anti-return toothing (13) which is intended to come to engage with the wall (7) of the opening (4) of the support plate (3) when this wedge (5) has been driven into said opening (4). This toothing (13) has, in the direction of the length of the wedge (5), toothed zones (13a) alternated with recessed untoothed zones (13b). Used in particular for locking an elongated reinforcement under tension, such as a tension rod, strand, cable or similar, in particular in a work made of prestressed concrete.
Patent FR-2654105-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE COMBRET
IPC: C07F7/18
Filed: 1989-11-09
Granted: 1992-02-21
Abstract: New dienoxysilanes of the general formula: and new alpha -halo alpha -ethylene aldehydes to which they give access, having the general formula: These new compounds constitute important synthesis intermediates opening a new path for access to macrolides such as pyrenophorine, norpyrenophorine or vermiculine.
Patent FR-2685651-B1 (FR)
Title: Dispositif pour nettoyer des equipements electriques sous tension par projection d'un jet d'un liquide de nettoyage dielectrique sous haute pression.
Inventor: GAMBIN MICHEL
IPC: H02G1/00
Filed: 1991-12-27
Granted: 1994-03-18
Abstract: Le dispositif comporte un réservoir contenant le liquide de nettoyage, une pompe pour pomper ledit liquide dans le réservoir et l'envoyer sous haute pression par un flexible (4) jusqu'à un organe de projection (5) adapté à projeter un jet de liquide sous haute pression. Il comporte en outre une coque de protection (12) creuse réalisée en un matériau électriquement isolant et adaptée à recevoir de façon amovible l'organe de projection (5) et la main (13) qui tient ce dernier, la coque (12) comportant au moins une ouverture (14) pour l'introduction de la main (13) et de l'organe de projection (5) à l'intérieur de la coque (12), et des moyens (15, 21, 22) pour immobiliser ledit organe (5) à l'intérieur de ladite coque (12). Utilisation notamment pour nettoyer des équipements électriques sous tension par projection d'un jet de solvant diélectrique volatil sous haute pression.
Patent FR-2715565-B1 (FR)
Inventor: BERNARD DOMINIQUE
IPC: A61Q19/08
Filed: 1994-01-31
Granted: 1996-03-15
Abstract: Stabilised compsns. capable of releasing an active agent (I) on contact with the skin contain at least two precursors capable of simultaneously releasing (I) by different enzymatic reactions at a rate greater than the sum of the rates of the individual reactions. Also claimed is a compsn. as above where (I) is vitamin C. (I) is pref. selected from vitamins, lipopeptides, lipoamino acids, alpha- or beta-hydroxy acids, antioxidants and hydrating agents, esp. ascorbic acid, retinol, tocopherol, quercetin, lactic acid or glycerol. (II) is a palmitate, acetate, propionate, nicotinate, sulphate ester, phosphate ester (esp. ascorbyl phosphate), glyceride or ferulate and (III) is a glycosylated deriv. (esp. glucosylated ascorbic acid)
Patent FR-2749022-B1 (FR)
Inventor: BOUQUET JEAN FRANCOIS
IPC: C12N5/10
Filed: 1996-05-23
Granted: 2001-06-01
Abstract: The invention features apoptosis-resistant, non-transformant immortalised avian cells, in particular, avian tissues, i.e., other than blood or haematopoietic cells, particularly fibroblasts and epithelial cells, for instance embryos.
Patent FR-2752732-B1 (FR)
Inventor: PAILLARD BRUNO
IPC: A61K9/50
Filed: 1996-08-28
Granted: 1998-11-20
Abstract: The invention concerns a pharmaceutical composition with prolonged release, for oral administration of a single daily dose of 60 to 140 mg of Milnacipran, having a multi-particulate form containing a plurality of microgranules each comprising an active microsphere containing a saccharose and/or starch nucleus of a size between 200 and 2000 mum and containing 150 to 1000 mum of Milnacipran and a binding agent, each microgranule being coated with a film having a base of at least one polymer insoluble in water but permeable to physiological liquids, of a thickness between 20 and 100 mum, the said pharmaceutical composition enabling an in vitro release corresponding to the following pattern: between 10 and 55% of the dose released in 2 hours, between 40 and 75% of the dose released in 4 hours, between 70 and 90% of the dose released in 8 hours, between 80 and 100% of the dose released in 12 hours.
Patent FR-2753454-B1 (FR)
Inventor: PONTIER RENAUD
IPC: C10G11/18
Filed: 1996-09-18
Granted: 1999-06-04
Abstract: PCT No. PCT/FR97/01630 Sec. 371 Date Aug. 19, 1998 Sec. 102(e) Date Aug. 19, 1998 PCT Filed Sep. 16, 1997 PCT Pub. No. WO98/12280 PCT Pub. Date Mar. 26, 1998A process is described for catalytic cracking of a petroleum feed in which a catalyst from a regeneration zone 4 is caused to flow in a dense fluidized bed conditioning zone 2 upstream of an injection zone 10, the fluidization rate being 0.1 to 30 cm/s. The throughput of catalyst into injection zone 10 is regulated by a constriction means 11. The hydrocarbon feed 12 is injected below the constriction means and flows counter-current to the direction of flow of the shaped catalyst flow. The hydrocarbon feed 12 is injected at a set injection angle depending on the movement of the feed and the catalyst.