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Patent FR-2961207-B1 (FR)
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-06-09
Granted: 2013-01-18
Abstract: Use of 4-carboxy-2-pyrrolidinone derivatives (I) and their salts, optical isomers, stereoisomers, enantiomers, diastereomers, or any of their geometric isomers, in a composition comprising, in a medium, at least one liquid fatty phase and at least one lipophilic active agent, as solvent in the liquid fatty phase and/or as an agent improving the solubility of the active agent in the fatty phase, is claimed. Use of 4-carboxy-2-pyrrolidinone derivatives (I) or their salts, optical isomers, stereoisomers, enantiomers and diastereomers, or any of their geometric isomers in a composition comprising, in a medium, at least one liquid fatty phase and at least one lipophilic active agent, as solvent in the liquid fatty phase and/or as an agent improving the solubility of the active in the fatty phase, is claimed. R1 : 1-20C alkyl; R2 : linear 1-20C alkyl, branched 3-20C alkyl containing 5-6C ring, 5-6C cycloalkyl (optionally substituted with 1 or 2 methyl), phenyl, benzyl or phenethyl; and R3, R4 : 1-12C linear alkyl or 3-12C branched alkyl or H. Provided that R3 and R4 can not simultaneously denote H. Independent claims are included for: (1) the 4-carboxy-2-pyrrolidinone derivatives (I), where (I) excludes 2-methyl-5-oxo-1-pentyl-pyrrolidine-3-carboxylic acid ethyl ester and 1,4-dimethyl-5-oxo-pyrrolidine-3-carboxylic acid ethyl ester; and (2) the composition comprising liquid fatty phase containing at least one ester derivative of (I) and at least one lipophilic active agent, in a medium. [Image] - ACTIVITY : Dermatological; Antiseborrheic. - MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2968009-B1 (FR)
Title: Fluides frigorigenes contenant du (e)-1,1,1,4,4,4-hexafluorobut-2-ene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K5/04
Filed: 2010-11-25
Granted: 2012-11-16
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant du (E)-1,1,1,4,4,4-hexafluorobut-2-ène en mélange avec au moins un composé hydrocarbure, hydrofluorocarbure ou fluorooléfine présentant un point d'ébullition inférieur ou égal à -12°C, ainsi que l'utilisation de cette composition en tant que fluide de transfert de chaleur.
Patent FR-2973149-B1 (FR)
Title: Architecture de memoire logique, notamment pour mram ou pcram ou rram.
Inventor: ZHAO WEISHENG
IPC: G11C11/16
Filed: 2011-03-24
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne une architecture et un procédé de lecture en parallèle et d'écriture en parallèle ou en série d'un composant électronique de mémoire basé sur une matrice bidimensionnelle de cellules unitaires de mémoire binaire à deux bornes, intégrées au sein d'une architecture de type « crossbar ». Selon l'invention, ce composant comporte des moyens logiques de sélection de colonne extérieurs à la matrice, qui activent au moins une colonne dont une ou plusieurs cellules doivent subir un traitement de lecture ou écriture. Elle concerne aussi un tel composant et procédé avec lecture de l'état des cellules par détection différentielle à partir de deux cellules de deux rangées différentes, soit entre une colonne de stockage et une colonne de référence constante, soit entre deux rangées ou deux colonnes de stockage se correspondant deux à deux. L'invention concerne aussi un tel composant dans lequel certains moyens de sélection sont dédiés exclusivement à des opérations de lecture, et/ou dans lequel des cellules complémentaires dans deux colonnes complémentaires connectées entre elles sont encodées en une seule opération atomique par un même courant d'écriture.
Patent FR-2982365-B1 (FR)
Inventor: MONERIE-MOULIN FRANCIS
IPC: G01N19/04
Filed: 2011-11-07
Granted: 2013-11-29
Abstract: The method involves applying a coating material (3) to metal parts i.e. landing gear rods (4) and a pilot test-tube (1), and applying deformation force to the test-tube on a test bed, to obtain plastic deformation of the test-tube. A value representative of separation of a coating on the test-tube is determined by using measurements of characteristics representing the separation of the coating on the plastically deformed test-tube. An adhesive quality value of the coating material is associated with each gear rod based on the value representative of separation of the coating on the test-tube.
Patent FR-2983275-B1 (FR)
Title: Valve pour structure gonflable
Inventor: DICKINS DAVID LOUIS
IPC: F16K31/528
Filed: 2012-11-02
Granted: 2015-03-06
Abstract: La présente invention concerne une valve comprenant : un corps de valve comportant une entrée et une sortie ; un élément de valve mobile dans une direction linéaire par rapport au corps de valve entre une condition fermée, dans laquelle l'écoulement entre l'entrée et la sortie est restreint, et une condition ouverte ; et un dispositif de commande couplé à l'élément de valve de sorte que l'élément de valve est contraint de tourner avec le dispositif de commande et est mobile dans la direction linéaire par rapport au dispositif de commande, dans laquelle la valve est configurée de telle sorte qu'une rotation du dispositif de commande occasionne un déplacement de l'élément de valve dans la direction linéaire, par rapport à la fois au dispositif de commande et au corps de valve, entre la condition fermée et la condition ouverte.
Patent FR-3031091-B1 (FR)
Title: Capsule de fabrication d'un produit cosmetique et methode de fabrication d'un produit cosmetique a partir d'une telle capsule
Inventor: TOUREL CECILE
IPC: B65D81/32
Filed: 2014-12-24
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une capsule, à usage unique, de fabrication d'un produit cosmétique, comprenant : un premier compartiment (1) déformable comprenant une première phase d'un produit cosmétique, un deuxième compartiment (2) déformable comprenant une deuxième phase d'un produit cosmétique, un passage (4) fermé reliant lesdits compartiments (1, 2) entre eux, lesdits compartiments (1, 2) de conditionnement étant suffisamment souples, la paroi externe dudit passage (4) étant suffisamment solide et la fermeture (5) dudit passage (4) étant suffisamment fragile, pour qu'une pression mécanique exercée par une main puisse ouvrir ledit passage (4) en conservant l'étanchéité dudit passage (4), ledit passage (4), une fois ouvert, comprenant un rétrécissement (4) entre lesdits compartiments (1, 2), qui est suffisamment étroit et suffisamment long, pour qu'une pression mécanique exercée par une main puisse transférer le contenu d'un desdits compartiments (1, 2) vers l'autre, de manière à réaliser un cisaillement dudit contenu en sortant dudit rétrécissement (4) homogénéisant ledit mélange (6) pour constituer un produit cosmétique directement consommable par le consommateur final.
Patent FR-3032530-B1 (FR)
Title: Installation et procede de suivi de l'evolution de la qualite d'un lubrifiant
Inventor: ROMAN JEAN PHILIPPE
IPC: G01N33/30
Filed: 2015-02-06
Granted: 2021-10-22
Abstract: Cette installation (2) de suivi de l'évolution de la qualité d'un lubrifiant circulant dans un équipement (M) comprend au moins une conduite (4) de circulation (F1) du lubrifiant, cette conduite étant raccordée, en amont, à l'équipement (M) et, en aval, à un bac de récupération. L'installation comprend, en outre, une première vanne (20) d'interruption commandée de la circulation (F1) du lubrifiant dans la conduite (4), un réservoir tampon (26) d'accumulation du lubrifiant, une première ligne (28) de dérivation raccordée, d'une part, à la conduite (4), en amont de la première vanne (20) et, d'autre part, au réservoir tampon (26). L'installation comprend également une deuxième vanne (32) d'interruption commandée de la circulation du lubrifiant dans la première ligne de dérivation (28), une deuxième ligne (42) d'évacuation du lubrifiant, du réservoir tampon (26) vers le bac de récupération et une troisième vanne (44) d'interruption commandée de la circulation du lubrifiant dans la deuxième ligne d'évacuation (42). Un capteur (50) permet de déterminer la teneur en fer dissout d'une quantité de lubrifiant contenue dans le réservoir tampon (26).
Patent FR-3037129-B1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson
Inventor: PUYAUMONT JEAN CLAUDE
IPC: F24C3/08
Filed: 2015-06-08
Granted: 2019-11-15
Abstract: Le dispositif (10) de cuisson, comporte :         - un brûleur (105) à gaz primaire alimenté par une entrée (110) de gaz primaire,         - au moins un brûleur (115) à gaz secondaire entourant au moins partiellement le brûleur à gaz primaire, chaque brûleur à gaz secondaire étant alimenté par une entrée (120) de gaz secondaire et         - un déclencheur (125) mobile dont :         - une première position déclenche l'alimentation et l'allumage du brûleur primaire et         - une deuxième position déclenche l'alimentation et l'allumage du brûleur primaire et d'au moins un brûleur secondaire.
Patent FR-3037736-B1 (FR)
Title: Ensemble pour demarreur
Inventor: MARSAC FABRICE
IPC: F02N11/00
Filed: 2015-06-18
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour démarreur, notamment de véhicule automobile, comprenant : - une culasse (3), - un capot (5), l'un, du capot (5) ou de la culasse (3), comportant une jupe périphérique disposée en recouvrement de l'autre, du capot (5) ou de la culasse (3), l'ensemble comprenant également - un dispositif de drainage périphérique (15) entre la culasse (3) et le capot (5) au niveau de la jupe périphérique, pour permettre l'écoulement de liquide dans une direction périphérique..
Patent FR-3039008-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique raccordable a plusieurs cables avec protection contre les dommages par corps etrangers
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H01R13/502
Filed: 2015-07-16
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique (100) comprenant un ensemble d'un bornier (10) et d'un jeu de barres (12), le bornier (10) comprenant un premier point de connexion (6) pour recevoir la cosse (24) d'un premier câble et un deuxième point de connexion (7) pour recevoir la cosse (20) d'un deuxième câble. Le deuxième point de connexion (7) est à proximité et décalé du premier point de connexion (6). Les points de connexion (6, 7) sont positionnés de manière à ce que, lorsque les câbles sont tous les deux raccordés sensiblement parallèlement à l'axe, le deuxième câble ou sa cosse (20) empêche l'accès au premier point de connexion (6). Préférablement, les points de connexion (6, 7) sont décalés horizontalement et verticalement. Préférablement, un câble de contrôle est raccordé au premier point de connexion (6) et un câble de puissance est raccordé au deuxième point de connexion (7).
Patent FR-3041458-B1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie, vehicule automobile equipe d'un tel dispositif d'imagerie, et procede associe
Inventor: PEROT ETIENNE
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-09-18
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie (100) comprenant : - un capteur d'images (130), - une lentille, optiquement associée au capteur d'images (130), - un module de commande (120) conçu pour déclencher une pluralité de prises de vues par le capteur d'images (130), à des instants successifs, pour acquérir une pluralité respective d'images ayant une résolution spatiale donnée, et - un module d'analyse (126) conçu pour produire, par combinaison numérique des images acquises, une image super-résolue présentant une résolution spatiale supérieure à ladite résolution spatiale donnée. Selon l'invention : - ladite lentille est une lentille liquide (110) présentant un dioptre déformable (111) dont l'orientation moyenne est commandable, et - le module de commande (120) est conçu en outre pour commander ce dioptre déformable (111) à des orientations moyennes distinctes à chacun desdits instants successifs. Un véhicule (200) automobile équipé d'un tel dispositif d'imagerie (100), et un procédé associé sont également décrits.
Patent FR-3027344-B1 (FR)
Title: Agencement de culasse pour moteur a combustion interne
Inventor: WUST JOHANNES
IPC: F01L3/00
Filed: 2015-10-13
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un agencement de culasse pour un moteur à combustion interne, comprenant : un boîtier (12) dans lequel est disposée une pluralité d'éléments (18), et un canal optique (24) qui est réalisé dans le boîtier (12) et qui est associé à au moins l'un des éléments (18), un capteur à infrarouge (28) étant associé au canal optique (24) qui est réalisé de manière à détecter, lequel à travers le canal optique (24) un rayonnement infrarouge (30) provenant de l'au moins un élément (18), afin de déterminer une température de l'au moins un élément (18).
Patent FR-3050380-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant un betabloquant, un inhibiteur de l'enzyme de conversion et un antihypertenseur ou un ains.
Inventor: FONKNECHTEN GILLES
IPC: A61P9/12
Filed: 2016-04-20
Granted: 2020-07-10
Abstract: Compositions pharmaceutiques fixe comprenant un bétabloquant, le bisoprolol, un agent antihypertenseur, le périndopril, et, un 3ème agent thérapeutique et, utilisation de ladite composition pour le traitement et la prévention de maladies cardiovasculaires et plus particulièrement l'hypertension artérielle et la maladie coronaire stable.
Patent FR-3050927-B1 (FR)
Title: Implant vertebral et insert pour implant vertebral
Inventor: MERCIER ALEXIS
IPC: A61F2/44
Filed: 2016-05-03
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne un Implant (2) vertébral destiné à être implanté dans un segment vertébral composé d'au moins deux vertèbres , l'implant comportant un corps (20) dont des parois délimitent une cavité (23) débouchant sur l'extérieur du corps (20) par au moins une ouverture dans au moins une desdites parois, au moins un passage (21) traversant l'implant (2) depuis la périphérie vers une surface supérieure ou inférieure pour recevoir un dispositif d'ancrage osseux (1) apte à ancrer l'implant (2) dans au moins une desdites vertèbres, l'implant (2) étant caractérisé en ce qu'il comporte :  • au moins un insert de greffe (3, 3A, 3B, 4, 5A, 5B, 6A, 6B, 6C, 6D, 202, 250) apte à être colonisé par du tissu osseux et/ou recevoir au moins un greffon de tissu osseux et/ou au moins un substitut ;  et/ou  • au moins un insert d'ancrage osseux (210) comprenant ledit passage (21) apte à recevoir ledit dispositif (1) d'ancrage osseux.
Patent FR-3052243-B1 (FR)
Title: Assemblage d'elements modulaires de construction d'un appareil d'echange de masse et/ou de chaleur et procede d'echange utilisant un assemblage
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-06-06
Granted: 2019-06-28
Abstract: Assemblage d'au moins un premier, un deuxième et un troisième éléments modulaires empilables (11, 12, 24, 31, 32, 41) de construction d'un appareil d'échange de masse et/ou de chaleur, chacun des premier et deuxième éléments comprenant un caisson parallélépipédique (2) le premier et deuxième éléments ayant chacun la chambre présentant une ouverture sur la face supérieure communicant avec une ouverture dans la face supérieure du caisson et une ouverture sur la face inférieure communiquant avec une ouverture dans la face inférieure du caisson respectivement pour permettre le transfert de fluide vers le corps depuis l'extérieur de l'élément et/ou du corps vers l'extérieur de l'élément et le troisième élément (11, 12) comprenant un caisson parallélépipédique (2) comprenant au moins une première ouverture pour permettre le transfert de fluide depuis/vers la chambre d'au moins un premier élément et au moins une deuxième ouverture pour permettre le transfert de fluide vers/depuis la chambre d'au moins un deuxième élément, au moins une (la) première et au moins une (la) deuxième ouverture se trouvant dans la face supérieure du troisième élément.
Patent FR-3052111-B1 (FR)
Title: Securite par commande thermique
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-06-07
Granted: 2019-03-22
Abstract: La description se rapporte notamment à un dispositif de sécurisation pour obturateur de face avant de véhicule automobile muni d'un volet débrayable. Le dispositif de sécurisation comprend un système mécanique (101, 201, 300) changeant d'état de façon réversible en fonction de sa température. Le système mécanique est agencé pour commander un débrayage (105) dudit volet débrayable lorsqu'il change d'état en raison d'une élévation de sa température, et pour commander un embrayage dudit volet débrayable lorsqu'il change d'état en raison d'une baisse de sa température.
Patent FR-3039604-B1 (FR)
Title: Procede servant a fabriquer un anneau de synchronisation, ainsi qu'anneau de synchronisation
Inventor: FUERGUTH WERNER
IPC: B22F5/08
Filed: 2016-06-23
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé servant à fabriquer un anneau de synchronisation (1) pour des boîtes de vitesses synchronisées. Ledit procédé prévoit de fabriquer l'anneau de synchronisation (1) par frittage et de le tremper immédiatement après.
Patent FR-3055244-B1 (FR)
Title: Installation de pressage pour extraire un liquide d'un produit de base
Inventor: LARROQUE JEAN-YVES
IPC: B30B9/16
Filed: 2016-08-26
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne une installation de pressage pour extraire un liquide (L) d'un produit de base, laquelle installation de pressage est du type comprenant : - au mois une vis de compression (2a, 2b), logée dans un fourreau (3), - un module d'entrée (5) pour ledit produit de base chargé en liquide (L), - au moins un module d'extraction (7) comprenant un tronçon de fourreau (3a) muni d'ouvertures pour l'évacuation dudit liquide (L), et - un module de sortie (8) pour ledit produit de base déchargé dudit liquide (L). Et selon l'invention, ledit module d'extraction (7) comprend une pluralité de plaques de filtration (71) juxtaposées, munies chacune d'un orifice pour le passage de ladite vis de compression (2a, 2b), lesquelles plaques de filtration (71) comportent, entre elles, des zones d'espacement qui définissent lesdites ouvertures pour l'évacuation dudit liquide (L), et qui sont en communication fluidique avec l'extérieur pour assurer l'évacuation dudit liquide (L).
Patent FR-3057022-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un catalyseur associe a un moteur a allumage commande
Inventor: CARCEL-CUBAS JUAN ANTONIO
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-09-30
Granted: 2022-02-25
Abstract: Un groupe motopropulseur (1) pour véhicule automobile, comprend :  - un catalyseur (15),  - une sonde à oxygène amont (16),  - une sonde à oxygène aval (17),  - une unité de commande (10) configurée pour lancer une première procédure de diagnostic utilisant le signal (Rdownstr) de la sonde aval lorsqu'un ensemble prédéterminé de conditions de fonctionnement (Xi) du groupe motopropulseur sont réunies, et pour lancer une deuxième procédure de diagnostic utilisant le signal (Rupstr) de la sonde amont lorsqu'un deuxième ensemble prédéterminé de conditions de fonctionnement (Xi) du groupe motopropulseur sont réunies.  L'unité de commande (10) est configurée pour appliquer une suite de premières oscillations de consigne de richesse (cons), et pour calculer une première variable d'état (Test1) de fonctionnement du catalyseur (15) à partir de la variation du signal (Rdownstr) fourni par la sonde aval (17).  L'unité de commande (10) est configurée pour inhiber la deuxième procédure de diagnostic si la valeur de la première variable d'état appartient à un ensemble de valeurs prédéfinies.
Patent FR-3060659-B1 (FR)
Title: Culasse comportant au moins un conduit de refroidissement amenage sur sa face d'echappement
Inventor: BERNARD OLIVIER
IPC: F02F1/36
Filed: 2016-12-21
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une culasse (1) comprenant un conduit d'échappement, une face d'échappement (2) comprenant une sortie (6) du conduit d'échappement. La culasse (1) comprend au moins un circuit de refroidissement (10) disposé au voisinage de la sortie (6) du conduit d'échappement. Selon l'invention, le circuit de refroidissement (10) est aménagé sur la face d'échappement (2).
Patent FR-3061594-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite, vehicule automobile et procede d'aide a la conduite
Inventor: BOILEVIN ANTOINE
IPC: G02B30/26
Filed: 2017-01-03
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la conduite de véhicule automobile comprenant au moins une surface d'affichage (7), un système de détection d'obstacle (2) situé à proximité du véhicule automobile (1), une unité de traitement configurée pour calculer au moins une distance d séparant le véhicule automobile (1) de l'obstacle (2), un dispositif lumineux (100) agencé pour afficher au moins une image stéréoscopique sur l'au moins une surface d'affichage (7) correspondante, et un module de commande pour configurer le dispositif lumineux en fonction de l'obstacle (2) détecté par le système de détection (3). L'invention concerne aussi un procédé d'aide à la conduite permettant d'afficher une image stéréoscopique représentative de la distance séparant le véhicule automobile d'un obstacle en fonction de la détection d'un tel obstacle et du déplacement dudit véhicule par rapport audit obstacle.
Patent FR-3064672-B1 (FR)
Title: Dispositif tournant pour separer l'huile des gaz de carter d'un moteur a combustion interne
Inventor: BONNE SAMUEL
IPC: F01M13/04
Filed: 2017-03-28
Granted: 2021-03-05
Abstract: Le dispositif (1) épure un flux (G) de gaz de carter, par une unité (100) qui sépare des gouttelettes d'huile (HG) du flux de gaz. Cette unité (100) comprend, sur une paroi de transfert (2), des ouvertures de distribution accélérée (01) en regard d'une première face d'impaction définie par une paroi de déviation (4). Chacune parmi la paroi de transfert (2) et la paroi de déviation (4) s'étend de façon annulaire autour d'un axe longitudinal (A). L'unité (100) est montée tournante autour de cet axe (A), le long duquel est évacué le gaz épuré (GP). Chaque ouverture (01) définit un accès axial à une chambre d'impaction. Au moins une partie de la paroi de déviation (4) permet de guider le flux de gaz suivant une orientation inverse du sens d'arrivée du gaz brut au travers des ouvertures (01). Les parois (2, 4) peuvent être généralement tronconiques.
Patent FR-3066721-B1 (FR)
Title: Procede d'identification d'au moins un emetteur de surveillance de la pression d'un pneumatique d'un vehicule automobile par association avec une des roues dudit vehicule automobile
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: B60C23/02
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé d'identification d'au moins un émetteur de surveillance de la pression d'un pneumatique d'un véhicule automobile par association avec une des roues dudit véhicule automobile Le procédé comprend les étapes suivantes : pour chaque émetteur de surveillance de la pression d'un pneumatique à associer avec une des roues du véhicule, • on reconstitue un signal de fréquence intermédiaire à partir du signal radiofréquence et d'un signal de référence, le signal de fréquence intermédiaire étant apte à être démodulé par un moyen de calcul pour extraction des données portées par le signal radiofréquence, • on détermine la transformée de Fourrier rapide du signal de fréquence intermédiaire, • on détermine s'il existe une déviation fréquentielle du signal de fréquence intermédiaire en comparant la valeur instantanée de la transformée de Fourrier rapide à la valeur moyenne de la transformée de Fourrier rapide, • on détermine le côté du véhicule sur lequel l'émetteur de surveillance de la pression d'un pneumatique est disposé en fonction du signe de la déviation, • on acquiert un signal du système d'antiblocage pour au moins une des roues du côté duquel on a déterminé que l'émetteur de surveillance de la pression d'un pneumatique est disposé, et • on détermine la position de l'émetteur de surveillance de la pression d'un pneumatique en fonction de la déviation et du au moins un signal du système d'antiblocage des roues.