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Patent WO-2008142128-A3 (WO)
Title: Dispositif de traitement d'eau a disques et tambour rotatif, et procede correspondant
Inventor: EXPOSITO PATRICK
IPC: B01D33/073
Filed: 2008-05-21
Abstract: La technique proposée ici concerne un dispositif de traitement d'eau comprenant des moyens d'arrivée d'eau brute (24), des moyens d'évacuation d'eau traitée (27, 28), et un châssis essentiellement parallélépipédique (10) présentant un fond et un élément formant couvercle (11), ledit châssis (10) délimitant au moins : - une zone de traitement biologique (12) accueillant une pluralité de disques biologiques (16), et - une zone de fïltration (13) accueillant au moins un élément formant tambour filtrant (21) dont au moins une partie présente des perforations, et des moyens de collecte de boues (33), lesdits disques biologiques (16) et ledit tambour filtrant (21) étant montés essentiellement dans un même axe (X) et présentant des diamètres extérieurs de valeur sensiblement égale; le dispositif comprenant en outre des moyens d'acheminement (22) d'un écoulement partiellement purifié bio logiquement provenant de ladite zone de traitement biologique (12) à l'intérieur dudit élément formant tambour filtrant (21). Selon la technique proposée ici, un tel dispositif comprend des moyens de décolmatage desdites perforations dudit élément formant tambour filtrant (21) comprenant au moins des moyens de diffusion d'air sous pression à la périphérie dudit élément formant tambour filtrant (21).
Patent WO-2009106348-A3 (WO)
Title: Particule de piégeage optique et procédé de piégeage optique
Inventor: BORMUTH VOLKER
IPC: G21K1/00
Filed: 2009-02-27
Abstract: L'invention concerne une particule (1) de piégeage optique destinée au piégeage optique au moyen de pinces optiques et comprenant une particule (11) de cœur présentant un premier indice de réfraction et une coque (12) présentant un deuxième indice de réfraction, le premier indice de réfraction étant supérieur au deuxième indice de réfraction. À l’aide d’une telle particule (1) de piégeage optique revêtue d’une coque (12) configurée de façon à faire office de revêtement anti-réflexion, il est possible d’accroître la raideur du piège lors du piégeage optique par comparaison à une particule de piégeage optique non revêtue.
Patent WO-2009087212-A3 (WO)
Title: Composés organiques
Inventor: ADCOCK CLAIRE
IPC: A61P35/00
Filed: 2009-01-09
Abstract: L'invention porte sur des composés représentés par la formule (I) sous forme libre ou de sel ou de solvate, dans laquelle T 1 , T 2 , X, R a , R b , R 8  et R 9  ont les significations telles qu'indiquées dans la description. Ces composés sont utiles pour traiter des voies aériennes inflammatoires ou obstructives, une hypertension pulmonaire, une fibrose pulmonaire, une fibrose du foie, des maladies musculaires et des troubles squelettiques systémiques. L'invention porte également sur des compositions pharmaceutiques qui contiennent les composés et sur des procédés pour préparer les composés.
Patent WO-2009109542-A3 (WO)
Title: Barre omnibus et panneau de verre feuilleté
Inventor: SAHYOUN XAVIER
IPC: H01R4/58
Filed: 2009-03-02
Abstract: L'invention porte sur une barre omnibus 1 comprenant une bande conductrice 3, une première couche isolante 2 disposée sur un côté de la bande conductrice 3 et conçue pour supporter la bande conductrice 3, et une seconde couche isolante 4 disposée sur l'autre côté de la bande conductrice 3 et conçue pour supporter la bande conductrice 3 et la première couche isolante 2, la seconde couche isolante 4 comprenant une ouverture 5 pour fournir un accès électrique à la bande conductrice 3. Ceci est avantageux étant donné que la barre omnibus 1 conformément à l'invention est facile à fabriquer et permet une bonne fiabilité à long terme.
Patent WO-2010023129-A3 (WO)
Title: Nouveaux fluorophosphates de métaux de transition alcalins
Inventor: BRAMNIK KIRILL
IPC: H01M4/58
Filed: 2009-08-18
Abstract: Cette invention concerne des fluorophosphates de métaux de transition alcalins de formule générale (1) Li 1-χ M 1 M 2 
 1-y M 3 
 y PO 4 F (1), 0 ≤ x ≤ 1, 0 ≤ y ≤1, M 1  = Li, Na, K, Rb, Cs, M 2 , M 3  = Fe, Co, Ni, Mn, Cr, V, Ti, donnant des schémas de diffraction des rayons X où les sept réflexions les plus intenses se produisent à des angles de Bragg correspondant à des distances entre les plans du réseau atomique de 5,51 + 0,4, 5,45 + 0,4, 3,83 + 0,3, 2,75 + 0,3, 2,72 + 0,3, 2,68 + 0,3 et 2,41 + 0,2 angströms.
Patent WO-2010066491-A3 (WO)
Title: Moteur électrique, en particulier servomoteur ou moteur d'entraînement dans des véhicules automobiles
Inventor: DUERR JOHANNES
IPC: H02K1/14
Filed: 2009-10-16
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique qui comprend un stator dans un carter de moteur, ainsi qu'un arbre de rotor logé dans le stator. Selon l'invention, une plaque d'appui est placée respectivement sur les faces frontales opposées du carter de moteur et une pièce d'appui pour l'arbre de rotor est montée dans chaque plaque d'appui. Les plaques d'appui sont reliées directement au carter de moteur.
Patent WO-2010092163-A3 (WO)
Title: Médicaments antidiabétiques
Inventor: GRAEFE-MODY EVA ULRIKE
IPC: A61K45/06
Filed: 2010-02-12
Abstract: La présente invention concerne des médicaments antidiabétiques qui sont adaptés au traitement ou à la prévention d'une ou de plusieurs pathologies sélectionnées notamment parmi le diabète sucré de type 1, le diabète sucré de type 2, une mauvaise tolérance au glucose et l'hyperglycémie. En outre, la présente invention concerne des méthodes de prévention ou de traitement de troubles du métabolisme et de pathologies afférentes.
Patent WO-2010108775-A3 (WO)
Title: Unités modulaires aménageables
Inventor: SCHLIWA RALF
IPC: B64D11/00
Filed: 2010-03-09
Abstract: L'invention concerne une unité modulaire (12) pour une cabine (10) d'un moyen de transport, par exemple une unité modulaire de toilettes, une unité modulaire de cuisine ou une unité modulaire de rangement, destinée à équiper un aéronef, un hélicoptère, un navire, un train ou une caravane. L'invention concerne en outre un système d'aménagement avec une ou plusieurs unités modulaires ainsi qu'un moyen de transport équipé d'une unité modulaire. L'unité modulaire (12) destinée à la cabine (10) du moyen de transport comprend un élément de fixation flexible (14) destiné à fixer l'unité modulaire (12) dans la cabine (10) du moyen de transport. L'élément de fixation flexible (14) est configuré afin que la fixation de l'unité modulaire (12) puisse se faire sur une plage de positions relatives de l'unité modulaire (12) par rapport à la cabine (10) du moyen de transport.
Patent WO-2010139532-A3 (WO)
Title: Appareil frigorifique
Inventor: ECKARTSBERG PETER
IPC: F25D23/08
Filed: 2010-05-11
Abstract: L'invention concerne un appareil frigorifique, notamment un appareil frigorifique ménager, qui présente un corps (1) entourant un compartiment de stockage (3) ouvert d'un côté, ainsi qu'une porte (5) qui, lorsqu'elle est en position fermée, repose contre la face avant (10) du corps (1) de manière à recouvrir le compartiment de stockage (3) et présente une partie saillante (7) entrant dans le compartiment de stockage (3). Un flanc supérieur de la partie saillante (7) est opposé à un sommet du corps (1), de manière à former une fente d'aération (9). Un flanc sensiblement vertical (14) est formé au niveau du sommet du corps (1) et est opposé à une face arrière (13) de la partie saillante, prolongeant ainsi la fente d'aération (9).
Patent WO-2011000771-A3 (WO)
Title: Gels poreux à base de polyurée aromatique
Inventor: FRICKE MARC
IPC: C08G18/10
Filed: 2010-06-24
Abstract: L'invention concerne un gel poreux contenant les constituants suivants sous forme réagie : (a1) au moins un isocyanate multifonctionnel, (a2) au moins une amine aromatique multifonctionnelle et (a3) au moins une polyalkylène polyamine. L'invention concerne également un procédé de production de gels poreux, les gels poreux pouvant être obtenus par ce procédé ainsi que l'utilisation de ces gels poreux comme isolant et dans des panneaux d'isolation sous vide.
Patent WO-2012037986-A3 (WO)
Title: Procédé pour identifier une variation du comportement d'écoulement d'un produit en vrac
Inventor: VON DOSKY STEFAN
IPC: G01N11/14
Filed: 2010-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour identifier une variation du comportement d'écoulement d'un produit en vrac (2) au moyen d'un appareil (3) servant à détecter l'état de remplissage limite du produit en vrac (2) dans un récipient de matière en vrac (1), l'appareil (3) étant équipé d'un moteur d'entraînement destiné à produire un couple, ainsi que d'une unité de traitement de signal destinée à traiter un signal de niveau de remplissage. L'invention concerne des dispositions par lesquelles une variation du comportement d'écoulement d'un produit en vrac (2) est rendue possible au moyen d'un appareil (3). De cette façon, il est possible de se dispenser d'un appareillage d'essai coûteux, par exemple, de la mise en œuvre d'un appareil de torsion-cisaillement.
Patent WO-2011110546-A3 (WO)
Title: Composition pharmaceutique comprenant un inhibiteur de shp-2
Inventor: BAUER BIANCA
IPC: A61K31/15
Filed: 2011-03-08
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant au moins un inhibiteur de SHP-2, de façon facultative conjointement avec des véhicules, adjuvants, diluants et/ou additifs pharmaceutiquement acceptables. La présente invention concerne en outre des procédés de criblage pour l'identification d'un composé adapté en tant qu'inhibiteur de SHP-2.
Patent WO-2011147840-A3 (WO)
Title: Moteur à combustion interne à plusieurs cylindres
Inventor: BAINDL RUPERT
IPC: F02B75/22
Filed: 2011-05-24
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne à plusieurs cylindres dont la disposition est de type VR avec des lignes de cylindres emboîtées les unes dans les autres, sans espace intermédiaires, l'embiellage agissant de manière croisée sur le vilebrequin, la culasse étant commune. Les conduits d'admission dans la culasse sont montés de la même façon pour tous les cylindres. En variante, les conduits d'admission d'une ligne de cylindres sont disposés à côté d'un arbre à cames parmi deux ou trois arbres à cames et les conduits d'admission de l'autre ligne de cylindres sont disposés sur l'autre côté dudit arbre à cames.
Patent WO-2012076296-A3 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage
Inventor: FINSTERBUSCH KLAUS
IPC: F21V9/40
Filed: 2011-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage présentant au moins un réflecteur, au moins une zone d'éclairage contenant un luminophore, et au moins un laser, ladite au moins une zone d'éclairage pouvant être excitée à l'aide d'au moins un laser pour émettre de la lumière et au moins une partie de la lumière émise par ladite au moins une zone d'éclairage frappant ledit au moins un réflecteur.
Patent WO-2012076616-A3 (WO)
Title: Moteur électrique sans boîtier pour un appareil ménager
Inventor: BINDER ALFRED
IPC: H02K5/00
Filed: 2011-12-07
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique sans boîtier, notamment un moteur électrique sans balais, comportant un rotor (2), un stator (4) présentant un paquet de tôles de stator (5) et un support moteur (18), le support moteur (18) comprenant des éléments de fixation pour la fixation du moteur électrique (1) dans ou sur un appareil ménager, le support moteur (18) étant fixé au paquet de tôles de stator (5).
Patent WO-2012152379-A3 (WO)
Title: Spindelförderer und anlage zum behandeln von werkstücken mit einem solchen
Inventor: BINDER DIETMAR
IPC: B61B10/04
Filed: 2012-04-26
Abstract: Bei einem Spindelförderer (12) zum Fördern von Werkstücken, insbesondere von Fahrzeugrädern, ist ein Schienensystem (14) vorhanden, welches wenigstens eine Tragschiene (18) umfasst. Mehrere Transportwagen (16) haben jeweils ein auf der Tragschiene (18) in eine Transportrichtung (52) verfahrbares Fahrwerk (30) und eine Trageinrichtung (34) für Werkstücke, die von dem Fahrwerk (30) mitgeführt wird. Die Trageinrichtung (34) umfasst wenigstens eine Werkstückspindel (38) zur Aufnahme des Werkstücks. Die Werkstückspindel (38) eines auf dem Schienensystem (14) befindlichen Transportwagens (16) ist zumindest in einem Sonderabschnitt (44) des Spindelförderers (12) zwischen einer Förderstellung und einer von der Förderstellung verschiedenen Sonderstellung verschwenkbar, wobei die Werkstückspindel (38) in der Sonderstellung gegenüber einer vertikalen Ebene (V), die parallel zur Transportrichtung (52) verläuft, verkippt ist. Außerdem ist eine Anlage zum Behandeln von Werkstücken mit einem solchen Spindelförderer (12) angegeben.
Patent WO-2012164055-A3 (WO)
Title: Nouveaux composés, leur synthèse et leur utilisation dans le traitement de la douleur
Inventor: MOURELLE MANCINI MARISABEL
IPC: A61P25/04
Filed: 2012-06-01
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) ou ses stéréo-isomères, ses sels ou ses solvates pharmaceutiquement acceptables. L'invention porte en outre sur leurs procédés de synthèse et sur leur utilisation dans le traitement de la douleur, ainsi que sur une méthode de traitement de la douleur au moyen des composés de formule (I).
Patent WO-2013144190-A3 (WO)
Inventor: TEMMING RUDOLF
IPC: B61L5/18
Filed: 2013-03-27
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Signalgeber, insbesondere für Eisenbahnsicherungsanlagen, mit elektronischen Bauelementen, die in einem Gehäuse (4.1, 4.2) angeordnet sind, welches mit mindestens einem Optikhalter (2.1, 2.2) verbunden ist, und einer mindestens einen elektrischen Widerstand (8.1, 8.2) aufweisenden Leistungsabführungsanordnung zur Umwandlung elektrischer Leistung in Wärme. Um die Wärmebelastung des Signalgeber-Gehäuses (4.1, 4.2) zu verringern, ist vorgese hen, dass die Leistungsabführungsanordnung dem Optikhalter (2.1, 2.2) zugeordnet ist.
Patent WO-2015024971-A3 (WO)
Inventor: HANCOCK MATTHEW
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-08-20
Abstract: The invention relates to a controller for a hybrid electric vehicle having an engine, electric propulsion means powered by energy storage means and electric generator means operable to be driven by the engine to recharge the energy storage means, the controller being operable to: receive a signal indicative of a required hybrid driving mode; receive a signal indicative of a state of charge of the energy storage means; determine which of a plurality of powertrain operating modes is appropriate for vehicle operation at a given moment, the powertrain operating modes including an engine charging mode in which the engine drives the generator means to recharge the energy storage means and an electric vehicle (EV) mode in which the engine is switched off and the electric propulsion means is operable to develop drive torque to drive the vehicle; and cause the powertrain to assume the appropriate powertrain operating mode and the required hybrid driving mode, wherein the controller is operable to determine which of the plurality of powertrain operating modes is appropriate for vehicle operation in dependence at least in part on the signal indicative of the instant state of charge of the energy storage means and a reference value of state of charge, the controller being operable to set the reference value of state of charge to one of a plurality of different respective values in dependence on the signal indicative of the required hybrid driving mode.
Patent WO-2015086785-A3 (WO)
Title: Freinage d'un fluide dans un reservoir d'hydrocarbures
Inventor: BEAUQUIN JEAN-LOUIS
IPC: E21B43/12
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (50) de régulation du débit d'un fluide dans un puits de réservoir d'hydrocarbures, comprenant une entrée de fluide (62), une sortie de fluide (64), un système de régulation (52, 54, 56) du débit du fluide, entre l'entrée de fluide et la sortie de fluide, adapté au freinage du fluide, un convertisseur d'énergie issue du freinage en énergie électrique, et une connectique adaptée à l'alimentation par le convertisseur d'un réseau électrique d'installation de production d'hydrocarbures. Le dispositif permet une régulation du débit d'injection d'un fluide dans un puits de réservoir d'hydrocarbures améliorée.
Patent WO-2015136118-A3 (WO)
Title: Système et procédé d'emballage
Inventor: HIRSCHEK HERWIG
IPC: B65B5/08
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne un système d'emballage (1) et un procédé d'emballage et/ou déballage de marchandises (2) dans et/ou à partir d'un support de marchandises (5). Le système d'emballage (1) comporte un convoyeur de marchandises (3) et un dispositif de transfert (6) pour les marchandises qui se déplacent dans le sens de transport (4). Le dispositif de transfert (6) est disposé directement au-dessus du support de marchandises et il permet un mouvement de transfert relatif vertical entre les marchandises (2) et le support (5). Un dispositif (8) de soutien des marchandises (2) escamotable temporairement, de préférence de longueur variable, est disposé dans la zone de transfert (7) entre le dispositif de transfert (6) et le support de marchandises (5). Ce dispositif peut être amené et sorti de la position de soutien tandis que les marchandises (2) sont en cours de transport dans la zone de transfert (7) par un mouvement de roulement entrant et sortant.
Patent WO-2016135257-A3 (WO)
Title: Mousses à alvéoles ouvertes et substrats fibreux métallisés
Inventor: GREINER ANDREAS
IPC: B01J37/02
Filed: 2016-02-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une mousse à alvéoles ouvertes ou d'un substrat fibreux métallisé, le procédé comprenant : (A) l'utilisation d'une mousse à alvéoles ouvertes ou d'un substrat fibreux, la mousse à alvéoles ouvertes ou le substrat fibreux contenant un polymère comprenant des fragments contenant des hétéroatomes dans la masse de la mousse à alvéoles ouvertes ou du substrat fibreux ou sous la forme d'un revêtement sur la mousse à alvéoles ouvertes ou le substrat fibreux, le polymère comprenant des fragments contenant des hétéroatomes étant choisi dans le groupe comprenant la polyvinylpyridine, la polyvinylpyrrolidone, l'alcool polyvinylique, une polyallylamine, l'oxyde de polyéthylène, le polyéthylène-imine, le sulfure de polyéthylène et les copolymères ou mélanges de ceux-ci ; (B) la mise en contact de la mousse à alvéoles ouvertes ou du substrat fibreux avec des nanoparticules à base d'un premier métal pour obtenir une mousse à alvéoles ouvertes ou un substrat fibreux revêtu de nanoparticules ; et (C) la mise en contact de la mousse à alvéoles ouvertes ou du substrat fibreux revêtu de nanoparticules avec une solution comprenant un sel d'un second métal et un agent réducteur pour obtenir une mousse à alvéoles ouvertes ou un substrat fibreux métallisé portant une couche à base d'un second métal sur ladite mousse à alvéoles ouvertes ou ledit substrat fibreux revêtu de nanoparticules.
Patent WO-2017207512-A3 (WO)
Title: Dispositif de formation de motifs
Inventor: SCHASFOORT GERARD FRANS JOZEF
IPC: G03F1/24
Filed: 2017-05-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de formation de motifs comprenant un marqueur réfléchissant, le marqueur comprenant : une pluralité de régions réfléchissantes configurées pour réfléchir de préférence un rayonnement ayant une longueur d'onde donnée; et une pluralité de régions d'absorption configurées pour absorber de préférence un rayonnement ayant la longueur d'onde donnée; les régions réfléchissantes et d'absorption étant conçues pour former un faisceau de rayonnement à motifs réfléchi par le marqueur lorsqu'il est éclairé par un rayonnement, et les régions réfléchissantes comprenant une surface réfléchissante rugueuse, la surface réfléchissante rugueuse étant configurée pour diffuser le rayonnement réfléchi par les régions réfléchissantes, et la surface réfléchissante rugueuse ayant une rugosité quadratique moyenne d'environ un huitième de la longueur d'onde donnée ou plus.
Patent WO-2020249815-A3 (WO)
Inventor: BOUTHÉON ALEXANDRE
IPC: G10L19/008
Filed: 2020-06-15
Abstract: There are disclosed several examples of encoding and decoding technique. In particular, an audio synthesizer (300) for generating a synthesis signal (336, 340, y R ) from a downmix signal (246, x), comprises: an input interface (312) for receiving the down mix signal (246, x), the downmix signal (246, x) having a number of downmix channels and side information (228), the side information (228) including channel level and correlation information (314, ξ, χ) of an original signal (212, y), the original signal (212, y) having a number of original channels; and a synthesis processor (404) for generating, according to at least one mixing rule, the synthesis signal (336, 340, y R ) using: channel level and correlation information (220, 314, ξ, χ) of the original signal (212, y); and covariance information (C x ) associated with the downmix signal (324, 246, x).
Patent WO-2011042581-A3 (WO)
Title: Dispositif de présentation digitale de la charge électrique stockée dans des dispositifs de stockage d'énergie électrique
Inventor: ARENAS DALLA VECCHIA AURELIO
IPC: G01R31/36
Filed: 2010-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de charge (1), un moniteur (8) et le dispositif de commande (6) du moniteur, conçus à partir de technologie électronique imprimée et souple, qui s'intégrent à un support plastique (9) également souple, dans lequel sont imprimées les pistes des circuits électroniques correspondants, au moyen d'une encre conductrice, pistes auxquelles sont soudés les circuits susmentionnés. Le dispositif ainsi conçu s'adapte à la paroi extérieure de la batterie, à n'importe quel endroit visible de celle-ci, et les câbles de sortie du module électronique du dispositif de mesure du niveau de charge se connectent aux bornes de la batterie, tout l'ensemble étant fixé et protégé par un plastifié extérieur.
Patent WO-2011089300-A3 (WO)
Title: Dispositif pour la traçabilité dans des prélèvements d'échantillons biologiques et procédé de traçage de ces derniers
Inventor: ELCOROARISTIZABAL MARTIN XABIER
IPC: A61B10/00
Filed: 2011-01-19
Abstract: L'invention s'inscrit dans le cadre de la traçabilité du prélèvement d'échantillons dans le domaine de la biotechnologie et est utilisé comme système de traçabilité dans l'obtention d'échantillon biologique certain et d'informations associées, et dans les produits de leur traitement pour la création de collections d'échantillons. Ainsi, la présente invention concerne un dispositif qui permet la traçabilité de prélèvements d'échantillons biologiques dans lequel ledit dispositif permet d'établir un lien commun entre le document de consentement informé du donneur, les données associées et les échantillons biologiques prélevés auprès dudit donneur. L'invention concerne également le procédé de traçage d'échantillons par utilisation du dispositif susmentionné ainsi que des méthodes de vérification basées sur la trace établie par le dispositif.
Patent WO-2006005789-A3 (WO)
Title: Systeme d'ascenseurs
Inventor: KONTTURI RISTO
IPC: B66B/
Filed: 2005-05-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système pour générer une requête destinée à un service d'ascenseurs. Dans le système de l'invention, l'utilisateur d'un ascenseur reçoit sur son terminal (11) une transmission générale d'informations sur le système d'ascenseurs depuis plusieurs stations de base (10) placées dans le hall d'ascenseurs du bâtiment. Au moyen du terminal (11), une requête de service est générée en fonction de l'objectif visé et des informations fournies par la transmission générale. La requête de service est ensuite transmise à un contrôleur de groupe d'ascenseurs (14) via un serveur de bord (12) et un serveur local (13). Le serveur de bord (12) vérifie si la requête est correcte, et le serveur local (13) fonctionne comme un point de connexion entre le groupe d'ascenseurs et le monde extérieur.