baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2916328-A1 (FR)
Title: Product e.g. mascara, conditioning and applying device's brush for e.g. eyelash, has connecting element with elongated portions that are spaced and separated from each other by bristles, when brush is in plane perpendicular to core axis
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2007-05-23
Abstract: The brush (5) has a twisted core extended along an axis, and bristles (11) maintained in twist of the core, where the bristles are radially extended around a portion of the core. A connecting element is provided on a part of the length of a covered part of the core, and applies a product or combs the eyelashes and eyebrows. The connecting element has an elongated portion (21) and another elongated portion that are circumferentially spaced and separated from each other by the bristles, when the brush is in a plane perpendicular to the axis of the core.
Patent FR-2917825-A1 (FR)
Title: Vehicle development assisting device, has gearshift setpoint generation box connected to multi-tap box and generating gearshift setpoint to operator, and display for displaying gearshift setpoint
Inventor: FOULART VINCENT
IPC: F16H63/42
Filed: 2007-06-20
Abstract: The device (2) has a connector (6) connected on a data link connector (11) of vehicle (1). A multi-tap box (7) is connected to the connector and equipped with an input for changing vehicle configuration. A gearshift setpoint generation box (8) is connected to the multi-tap box and configured to generate a gearshift setpoint to an operator according to the configuration. A display (12) is used for displaying the gearshift setpoint. An independent claim is also included for a method for assisting the development of vehicles.
Patent FR-2923257-A1 (FR)
Title: Bay e.g. door, closing device for building, has fixed frame and opening that are realized from hollow sections, respectively, where depth of rabbet of sections of opening is higher than depth of rabbet of sections of fixed frame
Inventor: FOUCHS THIERRY
IPC: E06B1/04
Filed: 2007-11-02
Abstract: The device (1) has a fixed frame (2) and an opening (3) that are realized from hollow sections (2', 3'), respectively, where the sections are made of PVC. The sections (3') of the opening are made of the material such that the opening presents higher phonic and/or thermal insulation properties compared to the fixed frame, where the sections (3') of the opening (3) has a metallic rigidification armature. The depth (P) of a rabbet (5) of the sections (3') of the opening is higher than the depth (P') of a rabbet (6) of the sections (2') of the fixed frame.
Patent FR-2924244-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'encodage et de decodage d'information
Inventor: BELLESSORT ROMAIN
IPC: G06F40/143
Filed: 2007-11-22
Abstract: Le procédé d'encodage d'information représentant plusieurs versions d'un contenu, comporte :- une étape (110) de détermination d'une structure comportant des items de contenu et d'une pluralité de versions du contenu associé à ladite structure,- une étape (140) d'association, à chaque item de contenu de ladite structure, de chaque valeur du contenu associé audit item, dans une version du contenu, pour fournir une information d'association et- une étape (150) d'encodage d'un fichier unique, par exemple binaire, comportant une information représentative de ladite association, ladite structure et lesdites valeurs des versions du contenu associé aux items de contenu, par exemple dans un format XML.
Patent FR-2925232-A1 (FR)
Title: Reseau d'antennes a couplage electromagnetique reduit
Inventor: LE CAM PATRICK
IPC: H01Q5/15
Filed: 2007-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un système d'antenne comportant au moins une première antenne(20) et au moins une deuxième antenne (22), chacune comprenant des éléments rayonnants (21, 23) espacés et alignés selon l'axe longitudinal de l'antenne, la deuxième antenne (22) étant disposée à faible distance et parallèlement à la première antenne (20), caractérisé en ce que le plan perpendiculaire à l'axe longitudinal passant par un élément rayonnant (21) de la première antenne (20) est décalé dans la direction de l'axe longitudinal par rapport au plan perpendiculaire à l'axe longitudinal passant par l'élément rayonnant (23) de la deuxième antenne (22) qui lui est le plus proche.
Patent FR-2925808-A1 (FR)
Title: Procede de communication dans un reseau comprenant un reseau primaire et un reseau secondaire
Inventor: ALLIE VALERIE
IPC: H04L12/66
Filed: 2007-12-21
Abstract: Procédé de communication entre un réseau primaire (110) et un réseau secondaire (24), le réseau secondaire comprenant une pluralité de stations distantes (210 à 230) et ayant des capacités de transmission inférieures aux capacités de transmission du réseau primaire, une station de base (20) permettant des transmissions de données entre les réseaux primaire et secondaire.Afin de garantir une qualité de service, le procédé comprend :- une création d'au moins un canal virtuel sans fil (21 à 23), associé au réseau secondaire avec des paramètres de canal, configurables ; et- un aiguillage des données qui transitent par ladite station de base pour être transmises vers le réseau secondaire en fonction du ou des canaux virtuels créés.chaque canal virtuel permettant une liaison point à point entre la station de base et une station de ladite pluralité.
Patent FR-2931267-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de ressources et support d'enregistrement pour ce procede
Inventor: DORBES GUILLAUME
IPC: G06Q10/00
Filed: 2008-05-15
Abstract: Ce procédé de gestion de ressources comprend :- la mémorisation (90) d'un modèle instanciable d'une carte destinée à contenir une description d'une ressource, ce modèle de carte imposant, lors de son instanciation pour créer une nouvelle carte, l'acquisition :. d'un identifiant de la carte,. d'au moins un chemin d'accès contenant une adresse, et. d'un domaine de référence pour chaque chemin d'accès, le domaine de référence spécifiant, dans le cas où la ressource est une adresse, quelle est l'application informatique à exécuter parmi plusieurs applications susceptibles d'être spécifiées par le domaine de référence pour contacter la personne correspondant à cette adresse ou pour accéder à l'information correspondant à cette adresse.
Patent FR-2931292-A1 (FR)
Title: Procede de controle en temps reel de la fabrication de circuits integres a l'aide de structures de controle localisees dans l'espace modele opc
Inventor: DI GIACOMO ANTONIO
IPC: G03F1/00
Filed: 2008-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la fabrication de circuits intégrés, comprenant des étapes de détermination de paramètres caractéristiques d'une courbe d'intensité de rayonnement appliqué à une plaquette de semi-conducteur (W) au travers d'un masque (MSK), en des zones critiques de structures à former sur la plaquette, pour chacune des zones critiques, placement d'un point de mesure dans un espace multidimensionnel dont chaque dimension correspond à l'un des paramètres caractéristiques, placement dans l'espace multidimensionnel de points de contrôle répartis autour d'une région délimitée par les points de mesure, de manière à délimiter une enveloppe entourant la région, pour chaque point de contrôle, définition de structures de contrôle (CS) correspondant chacune à un point de contrôle, générer un masque contenant les structures de contrôle, application à une plaquette de semi-conducteur d'un traitement faisant intervenir le masque généré, et analyse des structures de contrôle transférées à la plaquette pour y détecter des défauts éventuels.
Patent FR-2935882-A1 (FR)
Title: Machine a laver la vaisselle comprenant un dispositif de filtration d'eau de nettoyage de la vaisselle.
Inventor: SERVE DANIEL
IPC: A47L15/42
Filed: 2008-09-16
Abstract: Une machine à laver la vaisselle comprend une cuve de lavage (1), un dispositif de filtration (5) d'eau de nettoyage de la vaisselle, ladite cuve de lavage (1) comprenant une paroi de fond, des parois latérales, une paroi supérieure et une paroi inférieure (3), ladite paroi inférieure (3) comprenant un puisard (4), ledit puisard (4) comprenant une ouverture d'entrée (6) vers un dispositif de circulation d'eau et une ouverture d'entrée (7) vers un dispositif de vidange, ladite ouverture d'entrée (6) vers un dispositif de circulation d'eau et ladite ouverture d'entrée (7) vers un dispositif de vidange étant situées dans une partie inférieure dudit puisard (4), ledit dispositif de filtration (5) étant logé au moins partiellement à l'intérieur dudit puisard (4), ledit dispositif de filtration (5) comprenant un piège à déchets (8), un filtre intermédiaire (9) et un micro filtre (10). Ladite ouverture d'entrée (6) vers un dispositif de circulation d'eau est ménagée en partie centrale dudit micro filtre (10). Et ladite ouverture d'entrée (7) vers un dispositif de vidange est ménagée à l'extérieur dudit micro filtre (10). Utilisation notamment dans une machine à laver la vaisselle domestique.
Patent FR-2936403-A1 (FR)
Title: Removable handle for use with casserole, has upper and lower tabs respectively forming inner and outer support faces that are separated from each other along axis perpendicular to axis of grip, where tabs are integrated to grip
Inventor: TUMEO SERGE
IPC: A47J45/07
Filed: 2008-10-01
Abstract: The handle (1) has a mounting end (4) provided with a clip (6) formed by an upper tab (9) integrated to a grip (2). The tab extends the grip with curvature to form an inner support face (16). A lever (11) moves between released and locked positions, relative to the grip. The end has a lower tab integrated to the grip and extended to form an outer support face (29) oriented in opposite direction to a free end (3) of the grip so as to be supported against an outer face of the skirt. The support faces are separated from each other along an axis (AX2) perpendicular to an axis (AX1) of the grip.
Patent FR-2936883-A1 (FR)
Title: Procede de commande en deplacement d'un organe d'un appareil electrique, notamment d'un bandeau de commande d'un four de cuisson.
Inventor: GENIEUX NICOLAS
IPC: D06F34/34
Filed: 2008-10-03
Abstract: Un appareil électrique comprend un organe mobile entre au moins deux positions de fonctionnement, ledit organe étant déplacé par des moyens d'entrainement actionnés par un moteur pas à pas (20). Il comprend des moyens de détection (45) d'une mise sous-tension de l'appareil électrique et des moyens de commande (43, 44) en déplacement dudit organe (11) vers une position de référence lors de la détection d'une mise sous tension de l'appareil électrique. L'appareil électrique est notamment un four de cuisson équipé d'un bandeau de commande inclinable.
Patent FR-2937124-A1 (FR)
Title: Equilibrium restoration method for e.g. mono wheel robot, involves detecting passage of rotation axis of movable element to apply dynamic parameters to movable element before correction of equilibrium of movable element
Inventor: FEUILLOLEY GUY
IPC: B25J19/00
Filed: 2008-10-10
Abstract: The method involves leading a procession gyroscope by changing an inclination of a rolling movable element under the effect of induced torque to move the movable element closer to a vertical direction. A passage of a rotation axis (18) of the movable element is detected in order to apply dynamic parameters to the movable element before correction of equilibrium of the movable element, where the parameters are defined by a displacement phase of the movable element. An independent claim is also included for a device for restoration of equilibrium of a rolling movable element.
Patent FR-2913425-A1 (FR)
Title: Blowing agent composition, useful for manufacturing foam, preferably polyurethane foam and thermoplastics and thermosetting foam, comprises dioxolane, and compounds having e.g. haloketones, fluoroacids, fluoroesters and fluoroamines
Inventor: ENAUX VINCENT
IPC: C08G18/08
Filed: 2008-04-17
Abstract: Blowing agent composition (I) comprises dioxolane and at least one compound (C) comprising haloketone, fluoroacids, fluoroesters, fluoroamines, (hydro)fluoroethers, (hydro)fluorothioethers, (hydro)fluoroolefins, cyclic (hydro)fluorocarbides or iodofluoro(hydro)carbides.
Patent FR-2930748-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un stockeur d'energie pour vehicule hybride
Inventor: MIGAUD MELAINE
IPC: B60W10/26
Filed: 2008-04-30
Abstract: Dans un système de véhicule hybride qui comporte un stockeur électrique, un moteur thermique et une machine électrique, le procédé comprend:- une première étape (306) de charge forcée du stockeur électrique, activée lorsque le véhicule est à vitesse non nulle et lorsqu'un état de charge (SOC) du stockeur est inférieur à un premier seuil (Sb) ; et- une deuxième étape (311) d'arrêt de charge forcée du stockeur électrique, activée si au moins l'état de charge (SOC) du stockeur est supérieur au premier seuil (Sb).
Patent FR-2931528-A1 (FR)
Title: Neck joint of a valve or pump, useful in a device for distribution of fluid product, comprises an elastomer mixture with carbon nanotubes, and a basic mineral load, where the neck joint is static and present between the pump/valve
Inventor: LEONE PATRICE
IPC: B65D83/14
Filed: 2008-05-23
Abstract: The neck joint of a valve or pump comprises an elastomer mixture with carbon nanotubes (3%), and a basic mineral load. The neck joint is static and present between the pump/valve and a reservoir, and is dynamic, which is in contact with a movable element such as a piston rod of pump or shell pump of valve.
Patent FR-2935192-A1 (FR)
Title: Ensemble articule a basculement
Inventor: DACCORD MARCEL
IPC: H01H23/12
Filed: 2008-08-21
Abstract: L'ensemble articulé à basculement comporte une première pièce (2) présentant un alésage (12) pourvu d'une première surface incurvée (15) et une deuxième pièce (3) comportant un doigt (22) adapté à coopérer à la façon d'un pivot avec l'alésage (12) et pourvu d'une deuxième surface incurvée (27). La deuxième pièce (3) comporte une nervure (28) saillant de la deuxième surface incurvée (27), la nervure présentant un chanfrein de mise en place (29) pour l'engagement par encliquetage du doigt (22). La première pièce (2) présente une rainure (17) adaptée à loger la nervure (28) et ménagée en prolongement de l'alésage (12), ladite rainure (17) étant plus large que ladite nervure (28). La rainure (17) étant ménagée en prolongement dudit alésage (12) et séparant la première surface (15) en deux tronçons (19) de première surface (15) à l'écart l'un de l'autre.
Patent FR-2935869-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un melange de matiere plastique et de sable pour la fabrication notamment d'un contenant d'alimentation et/ou d'abreuvement pour animaux.
Inventor: MARTIN JEAN
IPC: A01K5/00
Filed: 2008-09-18
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un mélange composé d'au moins une matière plastique et de sable dans la fabrication d'un élément étant destiné à être laissé au contact d'un animal et/ou destiné à l'usage, en particulier alimentaire, dudit animal, le mélange conférant des propriétés anti-grignotage audit élément.
Patent FR-2938262-A1 (FR)
Title: Fabrication de copolymeres ethylene/acide carboxylique a partir de matieres renouvelables, copolymeres obtenus et utilisations
Inventor: DEVISME SAMUEL
IPC: C12P7/62
Filed: 2008-11-13
Abstract: La présente demande concerne un procédé de fabrication de copolymères d'éthylène et d'au moins un ester vinylique comprenant les étapes suivantes : a) fermentation de matières premières renouvelables pour produire au moins un alcool comprenant de l'éthanol ; b) déshydratation de l'alcool obtenu pour produire au moins un alcène comprenant de l'éthylène et, éventuellement purification de l'alcène pour obtenir de l'éthylène, c) copolymérisation de l'éthylène avec au moins un ester vinylique, d) isolation du copolymère obtenu. La demande concerne encore les copolymères d'éthylène et d'au moins un ester vinylique dans lesquels l'éthylène est au moins en partie obtenu à partir de matières premières renouvelables et leurs utilisations.
Patent FR-2948319-A1 (FR)
Title: Garniture d'interface pour roue de cycle et roue de cycle comportant une telle garniture
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B60B1/00
Filed: 2009-07-22
Abstract: Roue (1) pour cycle comportant une jante (3) et un pneumatique (2), de largeur, S; ladite jante (3) étant constituée par un corps de révolution dont la section comporte une partie principale (4), de largeur, L, [ L>S ] et une partie périphérique (6) qui est placée, radialement, à l'extérieur de ladite partie principale (4) et qui comporte une cavité annulaire (23) dans laquelle est reçu partiellement ledit pneumatique (2); la surface externe de ladite roue (1) étant constituée par les portions du pneumatique (2) et de la jante (3) qui font face à l'extérieur de la roue; la roue (1) comprenant, en outre, une garniture d'interface, de hauteur, h, [ h > 0,25 x S ] placée au contact de la jante (3) et du pneumatique (2), ladite garniture d'interface constituant une portion intermédiaire de ladite surface externe de la roue ( 1 ) et en ce que ladite garniture est une pièce déformable et distincte du pneumatique (2) et de la jante (3) qui s'étend sensiblement entre un cercle intérieur C1 d'axe A et de diamètre D1 et un cercle extérieur C2 d'axe A et de diamètre D , ledit diamètre D étant supérieur au diamètre extérieur de la roue, D, diminuée des quatre-tiers de la largeur, S, du pneu à l'état gonflé :
Patent FR-2949039-A1 (FR)
Title: Glasshouse for cultivating e.g. wheat in arboriculture, has bays that are adjacent to each other and respectively includes roofs whose faces respectively have ground shades joined for illumination of glasshouse
Inventor: GASTINNE MATTHIEU
IPC: A01G9/14
Filed: 2009-08-12
Abstract: The glasshouse (1) has bays (2a-2c) that are adjacent to each other, where each bay includes solar panels (23) and a roof (21) having a plane face (22) in which the solar panels are placed. The roof is formed such that luminosity at the level of a ground shade of the face for illumination along a normal of the face is homogeneous. The ground shades of the faces of the roofs of the adjacent bays are joined for illumination of the glasshouse. The normal forms an angle less than 10 degree with respect to an optimal orientation of the solar panels for geographical localization of the glasshouse.
Patent FR-2951206-A1 (FR)
Title: Prefabricated composite panel for constructing wall, roof panel and floor of building i.e. house, has solid core whose faces are covered with ceramics or cement layer, and plate formed with core and arranged in center part of insulator
Inventor: PORTUGUES CHRISTOPHE
IPC: E04B2/00
Filed: 2009-10-13
Abstract: The panel (1) has a solid core (lA/lB) whose faces are covered with a ceramics or cement layer (2) and made of insulating material. A fabric layer is made of fabric material chosen from basalt fibers, glass fibers, carbon fibers, kevlar fibers and synthetic fibers or natural fibers or metal reinforcement fibers. The core is made of material such as polystyrene and phenolic foam or ceramics. The ceramics or cement layer is composed of phospho magnesium cement. Metal phosphate is mixed with silicate, and a plate is formed with the core and arranged in a center part of an insulator. An independent claim is also included for a composite panel kit.
Patent FR-2940929-A1 (FR)
Title: Revetement mural d'une seule piece et procede de pose
Inventor: GEIS BENOIT
IPC: B44C7/00
Filed: 2009-01-12
Abstract: Revêtement mural constitué d'une feuille (10) de matériau souple d'allure rectangulaire dont la surface prédéterminée est supérieure à la superficie d'un mur d'une pièce d'habitation en vue de le recouvrir en totalité, ladite feuille (10) étant préalablement repliée en lés superposés (1, 2, 3, 4 , 5, 6, 7...) selon une première direction longitudinale par rapport auxdits lés (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7...), puis selon une seconde direction transversale perpendiculaire à la première de manière à obtenir une dalle souple multicouche dépliable d'allure rectangulaire. L'invention concerne également un procédé de pose d'un revêtement mural comportant les étapes consistant à encoller le mur à recouvrir ; déplier transversalement la dalle souple ; déplier la bande de pose (15) ; retirer les gabarits de pliage (11, 12) s'il y a lieu; appliquer le revêtement en commençant par le haut du lé (7) suivant la bande de pose (15) en positionnant avec une spatule (18) une des lignes repère (16, 17) contre la ligne d'angle (19) du mur avec le plafond et contre le coin supérieur ; maroufler grossièrement ledit lé (7) au contact du mur ; déplier le lé (6) suivant ledit lé (7) au contact du mur et maroufler grossièrement, puis revenir au lé (7) précédent et le maroufler soigneusement pour enlever les bulles d'air ; recommencer l'étape précédente lé par lé (6, 5, 4, 3, 2, 1) jusqu'à couverture totale du mur ; effectuer les coupes des parties non collées du revêtement selon les arêtes des reliefs rencontré.
Patent FR-2947879-A1 (FR)
Title: Sintered steel cam for a shaft of an internal combustion engine, comprises reinforcement structures diffused in ferrous material, and nanostructures non-diffused in the ferrous material and acting as a solid lubricant
Inventor: MORISSET CELINE
IPC: B22F5/08
Filed: 2009-07-08
Abstract: The sintered steel cam (2) comprises reinforcement structures diffused in ferrous material (20-30%), and nanostructures non-diffused in the ferrous material and acting as a solid lubricant. The nanostructures comprise nanofibers, nanotubes and nanopowders. The cam is obtained by sintering a powder including iron, carbon and reinforcement nanostructures, or by sintering the iron powder and carbon powder including reinforcement nanostructures. An independent claim is included for a process for obtaining a cam.
Patent FR-2957094-A1 (FR)
Title: Device for fixing rails on railroad sleepers, has head whose large dimension extends in longitudinal direction in guide of metal profile and provides anti-rotation function with respect to metal profile
Inventor: MUGG PHILIPPE
IPC: E01B3/34
Filed: 2010-03-08
Abstract: The device has a metal profile (3) arranged longitudinally in a prestressed concrete sleeper (1). An insert bolt (4) is guided in the metal profile, and is equipped with a screw (4') provided with a head (4'') i.e. broad head. A nut (4''') presses a saddle, a fastener and an insulator on a rail in a locking position. The metal profile is provided with a rectangular cross section. The large dimension of the head extends in longitudinal direction in a guide of the metal profile, and provides anti-rotation function with respect to the metal profile. The screw is made of half-hard or hard steel. The metal profile is made of soft type steel.
Patent FR-2960708-A1 (FR)
Title: Antenne pour dispositif nfc
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE
IPC: G06K19/07
Filed: 2010-05-27
Abstract: Une antenne (200) pour communication en champ proche comprend au moins quatre spires et présente une périphérie extérieure et une périphérie intérieure de forme sensiblement rectangulaire. Une distance inter spire (2000) sépare deux spires voisines. Chaque spire a une largeur (2001) sensiblement égale à la distance inter spire. De plus, la périphérie intérieure a, d'une part, une longueur inférieure à 7 fois la distance entre la périphérie extérieure (2002) et la périphérie intérieure (2003) selon un axe longitudinal de ladite antenne, et, d'autre part, une largeur inférieure à 4 fois la distance entre la périphérie extérieure et la périphérie intérieure selon un axe latéral de ladite antenne.
Patent FR-2965396-A1 (FR)
Title: Substrat démontable, procédés de fabrication et de démontage d'un tel substrat
Inventor: BRUEL MICHEL
IPC: H01L21/20
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention concerne un substrat démontable (1") pour l'industrie électronique, optique et/ou optoélectronique comprenant une couche démontable (2) reposant sur une zone fragilisée enterrée (3'). Ce substrat est remarquable en ce que cette zone fragilisée enterrée (3') est constituée d'un matériau semi-conducteur, plus dense à l'état liquide qu'à l'état solide, et comprenant par endroits des précités d'impuretés naturellement volatiles. L'invention concerne également un procédé de fabrication et de démontage d'un substrat démontable.