baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073109-A1 (FR)
Title: Procede de communication
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L47/22
Filed: 2018-03-30
Abstract: Procédé de communication, exécuté dans un réseau de type LoRa dans lequel des terminaux communiquent avec un serveur par l'intermédiaire de passerelles d'un ensemble de passerelles, chaque passerelle étant associée avec un ensemble de terminaux comprenant au moins un terminal utilisant ladite passerelle pour communiquer avec le serveur. Le procédé permet à une seconde passerelle de relayer dans une trame descendante une réponse à un message reçu dans une trame montante par une première passerelle, différente de la seconde passerelle, même si la seconde passerelle n'a pas reçu la trame montante.
Patent FR-3084647-A1 (FR)
Title: Aeronef a decollage et atterissage vertical
Inventor: CHESNEAU GAETAN
IPC: B64C27/22
Filed: 2018-08-02
Abstract: L'invention concerne un aéronef (10, 11, 13, 15) à décollage et atterrissage vertical comprenant un fuselage (12) au-dessus duquel est agencé au moins un rotor (24) de sustentation, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une première hélice (26) et une seconde hélice (28) chacune portée par une queue (16) et articulée en déplacement sur celle-ci entre au moins une première position dans laquelle elle est apte à servir de rotor d'anti-couple et au moins une seconde position dans laquelle elle est apte à permettre une poussée de propulsion de l'aéronef (10, 11, 13, 15) dans une direction d'avance, les axes (26a, 28a) de rotation desdites première hélice (26) et seconde hélice (28) étant sensiblement coaxiaux lorsque lesdites première hélice (26) et seconde hélice (28) sont dans leur première position.
Patent FR-3087576-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure d'un courant electrique
Inventor: COMTOIS PATRICK
IPC: H01H50/00
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de coupure d'un courant électrique, comportant un bloc de coupure (2) comprenant un contact électrique mobile (222) et un organe de liaison (228) solidaires, ainsi qu'un bloc d'actionnement (4) comportant un actionneur (41) et une palette mobile (42). Selon l'invention, l'appareil comporte une interface de connexion (3) améliorée, comportant un arbre (32) pivotant, incluant un élément de fixation à excentrique, délimitant un logement interne apte à recevoir une tête de l'organe de liaison (228). L'interface de connexion est commutable, par rotation de l'arbre (32), entre un état verrouillé, dans lequel la tête de l'organe de liaison (228) est retenue dans le logement interne de l'élément de fixation à excentrique pour maintenir la palette mobile (42) solidaire en translation avec l'organe de liaison (228), et un état déverrouillé, dans lequel la tête de l'organe de liaison (228) est librement déplaçable en translation par rapport audit élément de fixation à excentrique pour découpler la palette mobile de l'organe de liaison.
Patent FR-3090232-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique tournante asynchrone a cage d’ecureuil et machine tournante associee
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K17/16
Filed: 2018-12-14
Abstract: Le rotor (4) pour machine électrique tournante asynchrone à cage d’écureuil, comprend deux éléments de compaction (6) enserrant une masse magnétique (7) cylindrique, des disques de court-circuit (8) intercalés entre la masse magnétique et les éléments de compaction, et des barres conductrices (9) logées dans des logements (10) de la masse magnétique et réparties uniformément sur au moins un diamètre de la masse magnétique de sorte que les disques de court-circuit et les barres conductrices forment une cage d’écureuil, au moins un des éléments de compaction et des disques de court-circuit comprenant des trous d’insertion (8a, 12) disposés chacun en regard d’un logement. Des moyens de retenue sont insérés dans chaque trou d’insertion pour retenir les barres conductrices dans les logements. Figure de l’abrégé : FIG 2
Patent FR-3094014-A1 (FR)
Title: Nouvelles souches de bacteries lactiques favorisant l’absorption du calcium – peptides et produits associes
Inventor: CUDENNEC BENOIT
IPC: C12R1/225
Filed: 2019-03-20
Abstract: La présente invention concerne la souche de Lactobacillus helveticus VFH049 déposée à la CNCM sous le numéro d’ordre CNCM-I-5403 et ses mutants et variants présentant au moins 80% d’identité, de préférence au moins 90% d’identité, de préférence au moins 95% d’identité avec le génome de ladite souche VFHD49 et capables de produire au moins un peptide correspondant aux séquences SEQ ID 44 à SEQ ID NO 86 et/ou capables d’augmenter l’absorption intestinale du calcium. La présente invention concerne également un peptide isolé, un mélange de peptides et des produits et composition associés
Patent FR-3097324-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’état d’un support et systèmes et procédés associés
Inventor: STELLA RÉMO
IPC: G01N27/20
Filed: 2019-06-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de contrôle de l’état d’un support, le dispositif étant adapté pour être fixé sur une surface du support, le dispositif comprenant une couche de détection (101) comprenant un motif (102) imprimé en une encre électriquement conductrice, le motif étant adapté pour être connecté à un moyen de mesure pour détecter une modification du motif résultant d’une modification de la surface du support. Figure pour l’abrégé : Fig. 14a
Patent FR-3098405-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des polyphénols de graines de passiflore, des peptides d’avocat et un extrait d’hamamélis et utilisation pour traiter et/ou prévenir les vergetures
Inventor: BREDIF STÉPHANIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne des compositions, notamment cosmétiques, comprenant un extrait de polyphénols de graines de passiflore, un extrait de peptides d’avocat et un extrait d’hamamélis. La présente invention porte également sur l’utilisation cosmétique et/ou esthétique d’une telle composition et sur une méthode de soin cosmétique et/ou esthétique utilisant une telle composition, pour prévenir l’apparition des vergetures sur la peau et/ou réduire les vergetures sur la peau. L’invention concerne en outre une composition pharmaceutique comprenant de tels extraits, notamment pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des vergetures de la peau.
Patent FR-3099747-A1 (FR)
Title: Procédé automatique de commande en courant d’un moteur d’assistance au pédalage sur un vélo à assistance électrique et vélo à assistance électrique prévu pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: B62M6/55
Filed: 2019-08-07
Abstract: Procédé automatique de commande en courant d’un moteur d’assistance au pédalage sur un vélo à assistance électrique et vélo à assistance électrique prévu pour la mise en œuvre d’un tel procédé Ce procédé automatique de commande en courant d’un moteur d’assistance au pédalage, sur un vélo à assistance électrique équipé d’un capteur mesurant une résultante d’effort au niveau de son pédalier, comprend des étapes consistant à injecter (100), à un instant (t1) donné, un courant de commande continu (I(t1)), de valeur connue, dans le moteur pour générer une couple d’assistance et calculer (102) la valeur du couple d’assistance. Selon l’invention, le procédé comprend, en outre, des étapes consistant à calculer (104) une valeur de la résultante longitudinale (RRxassist) du couple d’assistance en appliquant un second coefficient de proportionnalité (K2) à la valeur du couple calculée à l’étape précédente, à mesurer, à l’aide du capteur, une valeur de la résultante longitudinale du couple total exercé sur un arbre du pédalier, à calculer une valeur de la résultante longitudinale, selon l’axe prédéterminé, du couple exercé par le cycliste, à calculer une valeur moyenne du couple exercé par le cycliste sur au moins une fraction de tour de manivelle, à calculer la valeur du couple d’assistance à générer dans le moteur, en fonction du mode d’assistance prévu pour le vélo, à déduire la valeur du courant à injecter dans le moteur à un instant suivant. En outre il est prévu de déterminer (150) la valeur du deuxième coefficient de proportionnalité (K2), en fonction du nombre de dents du plateau en prise en avec la chaîne, en mettant en œuvre au moins les routines suivantes consistant à mettre en œuvre (200) les étapes 100 à 104 à premier un instant donné, à un deuxième instant donné (t2), faire varier subitement (202) la valeur du courant injecté à la routine précédente (200), mettre à nouveau en œuvre (204) les étapes 100 à 104 au deuxième instant donné, calculer (206) la différence (ΔRRxassist) entre des valeurs de la résultante longitudinale (RRXassist) du couple d’assistance obtenues à partir des routines 200 et 204 et calculer (208) une valeur du deuxième coefficient de proportionnalité (K2) à partir de la différence calculée dans la routine 206. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3100052-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un volet
Inventor: DUBOIS CHRISTIAN
IPC: F16H25/04
Filed: 2019-08-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande d’un élément, tel qu’un volet, pour un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, comprenant :- - un bras (31) comprenant un orifice (3) de manière à définir une couronne dont la circonférence (4) intérieure comporte au moins partiellement une crémaillère (5) et un moyen de retenue axiale (14),- une roue dentée (11) destinée pour être solidaire d’un axe et conformée pour coopérer avec le moyen de retenue axiale (14) et la crémaillère (5) de sorte à entrainer le mouvement dudit élément. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101030-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique des batteries à haut voltage pour véhicules hybrides
Inventor: PINAZZI PIETRO MATTEO
IPC: H01M10/615
Filed: 2019-09-20
Abstract: L’invention concerne, d’une part, un dispositif de conditionnement thermique d’une batterie (B) à haut voltage pour le démarrage à froid du moteur électrique d’un véhicule hybride équipé d’un moteur thermique, d’une turbine (1), d’au moins un compresseur (2, 2a, 3), d’un échappement catalytique (E) pourvu de moyens de chauffage (C) et d’une batterie standard, caractérisé en ce que ledit compresseur est actionné électriquement au moyen de ladite batterie standard et est associé à une vanne trois voies (20) montée sur un piquage situé entre ledit compresseur (2, 2a, 3) et le moteur (M) et raccordée via une conduite d’air (21) aux moyens de chauffage (C) de l’échappement catalytique (E) qui sont eux-mêmes raccordés, via une conduite (22), à un échangeur thermique (10) destiné à réchauffer la batterie (B) à haut voltage et, d’autre part, un procédé de conditionnement thermique de la batterie à haut-voltage au moyen dudit dispositif. Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3101448-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d'erreurs
Inventor: GOMEZ GOMEZ RICARDO
IPC: G06F11/16
Filed: 2019-09-27
Abstract: Procédé de détection d'erreurs La présente description concerne un procédé de détection d'erreurs comprenant la comparaison d'au moins deux dispositifs électroniques (100A, 100B) identiques comprenant au moins une chaîne (103A, 103B) de données de test (A1 à AM, B1 à BM), comprenant les étapes suivantes : (a) les données de test en dernière position dans ladite chaîne (103A, 103B) des deux dispositifs (100A, 100B) sont comparées ; (b) les autres données de test sont avancées d'une position dans leur chaîne de données ; (c) les données de test de l'étape (a) sont écrites en première position dans leur chaîne initiale (103A, 103B), les étapes (a), (b), et (c) sont répétées jusqu'à ce que toutes les données de test (A1 à AM, B1 à BM) reprennent leur place initiale. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092085-A1 (FR)
Title: Module d’équipements pour une cuisine de bord d’un avion et cuisine correspondante
Inventor: FISCHER ERIK
IPC: B64D11/04
Filed: 2020-01-06
Abstract: Module d’équipements pour une cuisine de bord d’un avion et cuisine correspondante L’invention concerne un module d’équipements (6) d’une cuisine de bord (4) d’un avion de ligne (2).     Ce module comprend des appareils consommateurs électriques (8a-8h) présentant une puissance électrique maximale cumulative (PM) ; une entrée de puissance (10) dédiée à un réseau de bord (12) de l’avion (2), pour l’alimentation en une puissance électrique d’entrée (PE) ; un réservoir (14) d’énergie émanant de ladite entrée (10) et destinée auxdits appareils consommateurs (8a à 8h) ; et une unité de commande (20) conçue afin de limiter ladite puissance d’entrée (PE) à une valeur maximale inférieure à ladite puissance maximale (PM), afin de délivrer, audit réservoir d’énergie (14), un excédent de puissance de ladite puissance d’entrée (PE) et afin de délivrer, à partir dudit réservoir (14), une puissance additionnelle affectée à des appareils consommateurs (8a à 8h).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091841-A1 (FR)
Title: Appareil de controle de vehicule
Inventor: AKITA AKIRA
IPC: B60R22/48
Filed: 2020-01-06
Abstract: Le dispositif (2), qui est adapté pour contrôler un véhicule pourvu de sièges ayant chacun une ceinture de sécurité, comprend : un détecteur (22) de ceinture de sécurité configuré pour détecter un état de port de chacune des ceintures de sécurité, une unité de notification (26) qui notifie divers éléments d’information et un contrôleur (27). Le contrôleur est configuré pour déterminer s'il convient de notifier des informations d’invite qui invitent au port d'au moins une des ceintures de sécurité conformément à : un nombre de ports obligatoires représentant le nombre d'un ou plus occupant(s) présent(s) à bord du véhicule et ayant une obligation de porter la ou les ceinture(s) de sécurité correspondante(s) ; et un nombre de sièges où la ceinture de sécurité est bouclée représentant le nombre d'un ou plus siège(s) dont les ceintures de sécurité sont bouclées.Fig. 1
Patent FR-3106089-A1 (FR)
Title: Transmission automatique pour véhicule hybride thermique/électrique
Inventor: RAMET PHILIPPE
IPC: F16H3/66
Filed: 2020-01-15
Abstract: Transmission automatique pour véhicule hybride thermique/électrique La présente invention concerne une transmission automatique pour véhicule hybride thermique/électrique comprenant :     - un unique train planétaire double de type Ravigneaux (TPR), dont des éléments fonctionnels constitutifs sont reliés sélectivement à un moteur thermique (ICE), au rotor d’une machine électrique (ME) et à un dispositif (DERS) d’entraînement des roues motrices,     - au moins des premier, deuxième et troisième organes de connexion sélective (C1, C2, C3) pouvant être engagés sélectivement pour établir des rapports de vitesses pour un entraînement par la machine électrique (ME) et pour un entraînement par le moteur thermique (ICE).     Transmission caractérisée en ce que les organes de connexion sélectives (C1, C2, C3) sont arrangés et configurés pour relier sélectivement les pignons solaires (S1, S2) des deux étages (ET1, ET2) du train planétaire (TPR) respectivement à l'arbre du moteur (ICE), au porte-satellite (SC) et à un élément stationnaire (ES), lesdits organes de connexion sélective (C1, C2, C3) consistant au moins pour deux d’entre eux, et préférentiellement pour tous, en des organes de crabotage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106505-A1 (FR)
Title: Membrane d’echange protonique hybride
Inventor: VACQUIER CHRISTOPHE
IPC: H01M8/1069
Filed: 2020-01-23
Abstract: MEMBRANE D’ECHANGE PROTONIQUE HYBRIDE La présente demande concerne une membrane à échange de protons pour pile à combustible, ladite membrane présentant des propriétés auto-régénérantes, ainsi que les piles comprenant lesdites membranes et leur procédé de fabrication par électrofilage.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107088-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’arrêt de machine électrique pour une turbomachine
Inventor: JALJAL NAWAL
IPC: H02K11/00
Filed: 2020-02-10
Abstract: Dispositif et procédé d’arrêt de machine électrique pour une turbomachine Ensemble électrique pour turbomachine aéronautique, comprenant une machine électrique (70) configurée pour être disposée dans une turbomachine (100) et comprenant un stator (72) et un rotor (71) comprenant des aimants, l’ensemble comprenant un moyen de détection de court-circuit (210), un moyen d’injection d’air chaud (80) configuré pour prélever, dans la turbomachine, de l’air chaud à une température supérieure à la température de démagnétisation des aimants du rotor (71), et pour injecter l’air chaud prélevé sur les aimants dudit rotor (71) lorsque le moyen de détection de court-circuit (210) détecte la présence d’un court-circuit dans la machine électrique (70), et un moyen d’injection d’air froid (90), configuré pour prélever de l’air froid dans la turbomachine (100) et pour l’injecter dans une enceinte interne de la turbomachine, la température de l’air froid prélevé par le moyen d’injection d’air froid (90) étant inférieure à la température de l’air chaud prélevé par le moyen d’injection d’air chaud (80). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3108315-A1 (FR)
Title: Capsule service
Inventor: PERDRIX EMMANUELLE
IPC: B65D41/02
Filed: 2020-03-20
Abstract: Capsule service. Capsule service (1) comportant un corps (3) annulaire et un couvercle (4) coiffant ledit corps (3) annulaire, reliés ensemble par une charnière (5), et comportant des moyens de fixation (6) réversibles ou non du couvercle (4) sur le corps (3), ladite capsule service (1) étant configurée pour coiffer ou recouvrir une ouverture (20) d’un col (2) d'une bouteille équipée d'un opercule détachable, caractérisée par le fait que l'opercule détachable est accessible à travers la capsule service (1) en position ouverte, et par le fait que le couvercle (4) de la capsule service (1) en position fermée est configuré pour venir en contact avec le col (2) et pour venir boucher l’ouverture (20) du col (2) désoperculé. Bouteille comportant un col (2) présentant une ouverture (20) operculée par un opercule détachable et comportant une telle capsule service (1). Figure pour l’abrégé : Fig.7b
Patent FR-3109546-A1 (FR)
Title: Dispositif de découpe laser d’une pièce et de collecte des éléments produits et procédé de mise en œuvre
Inventor: THIERIOT GWENAEL
IPC: B23P17/04
Filed: 2020-04-22
Abstract: Dispositif de découpe laser d’une pièce et de collecte des éléments produits et procédé de mise en œuvre L’invention concerne un dispositif de capture et de transport d’éléments produits lors de la découpe d’une pièce (4) par un laser de puissance, ladite pièce comprenant notamment des éléments radioactifs, le dispositif comprenant un laser de puissance apte à découper la pièce, comprenant une tête d’irradiation laser (1) émettant un faisceau laser (2) et un flux d’air de chasse (3) et une cloche de captation des éléments produits par la découpe reliée de façon amovible à la tête d’irradiation laser (1), ladite cloche comprenant a) une pièce évidée (5) comprenant un échappement (7) et b) une buse de soufflage (6) apte à émettre un flux d’air comprimé (8) en direction de l’échappement (7) de la pièce évidée (5). L’invention concerne également un procédé de découpe laser d’une pièce (4) et de collecte des éléments produits lors de la découpe de la pièce mettant en œuvre ledit dispositif.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3110171-A1 (FR)
Title: Moyen de stockage de la chaleur avec matériau à changement de phase encapsulé
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-05-17
Abstract: Moyen de stockage de la chaleur avec matériau à changement de phase encapsulé L’invention concerne les moyens de stockage de l’énergie thermique pour des bouillottes, des chaufferettes et autres contenants analogues.     Le moyen de stockage de la chaleur comporte un matériau à changement de phase sans surfusion.     Le contenant contient une pluralité de contenants souples remplis de matériau à changement de phase dont la taille permet de les introduire dans le contenant avant de compléter par de l’eau.      Ce moyen de stockage peut alors être utilisé par exemple pour réchauffer le corps humain ou bien pour maintenir en température des aliments.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3112162-A1 (FR)
Title: Hublot de vision anti-radiations
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G21F7/03
Filed: 2020-07-06
Abstract: La présente invention concerne un hublot de vision anti-radiations (1) destiné à équiper une ouverture de paroi (O) ménagée dans une paroi (P) séparant un espace soumis à des rayonnements ionisants, dit espace chaud (C), et un espace non soumis à des rayonnements ionisants, dit espace froid (F).  Ce hublot de vision antiradiation (1) comprend un écran en matériau radio-protecteur transparent (2) associé à un cadre périphérique de fixation (3).  Selon l’invention, une structure de joint (6) est interposée entre une aile de pourtour de feuillure (34) du cadre périphérique de fixation (3), et un chant périphérique d’écran (2c) ;  et la face avant d’écran (2b) de l’écran en matériau radio-protecteur transparent (2), la face avant de joint (6a) de la structure de joint (6), ainsi qu’au moins une partie de la face extérieure (352) d’une aile de fixation (35) qui s’étend dans le prolongement de ladite face avant de joint (6a), sont situées dans un même plan (A), ou sensiblement dans un même plan (A).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3099644-A1 (FR)
Title: Boîtier destiné à un ensemble de cellules de batterie, ensemble de cellules de batterie équipé dudit boîtier et procédé de fabrication
Inventor: RÖSLER RENÉ
IPC: H01M50/249
Filed: 2020-07-09
Abstract: Boîtier destiné à un ensemble de cellules de batterie, ensemble de cellules de batterie équipé dudit boîtier et procédé de fabrication Ledit boîtier (1) comprend au moins des première (2) et seconde (3) parties, entre lesquelles est formé un espace intérieur (5). Au moins l’une desdites deux parties (2, 3) est structurée en une première couche de recouvrement (2a, 3a) en tôle métallique, en une seconde couche de recouvrement (2b, 3b) en tôle métallique, et en une couche intercalaire (2c, 3c) consiste en un matériau apte à la mise en forme, rigide à la poussée et à la pression. Au moins l’une (3a) de ces dernières est formée d’au moins deux tôles métalliques (3aa, 3ab) avec un profilage structuré en donnant ainsi naissance à des canaux (6, 6’, 6’’) dévolus à une dissipation de chaleur hors dudit boîtier (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112460-A1 (FR)
Title: Composition herbicide
Inventor: JOUANET MATTHIEU
IPC: A01P13/02
Filed: 2020-07-15
Abstract: La présente invention concerne une composition herbicide comprenant :- un composant (A) comprenant au moins un inhibiteur de l’acétolactate synthase (ALS),- un composant (B) comprenant au moins un acide carboxylique dont la chaîne carbonée comprend de 1 à 3 atomes de carbone.
    Figure pour l’abrégé : aucune figure.