baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087266-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de parametres d'un flux aerodynamique segmente, veine de turbomachine equipee d'un tel dispositif de mesure et turbomachine comprenant un tel dispositif ou une telle veine
Inventor: GIORDAN JEREMY
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-10-16
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (1) d'au moins un paramètre d'un flux aérodynamique d'une turbomachine (50) destiné à s'étendre autour d'un axe longitudinal Z et à être baigné dans un flux aérodynamique de la turbomachine (50) et comprenant : un corps (2) s'étendant suivant un axe radial Z entre une extrémité radialement interne (4) et une extrémité radialement externe (5); et - des moyens de relevé d'informations (3) qui sont portés par le corps (2) et qui sont configurés de manière à relever des informations relatives aux paramètres du flux aérodynamique de la turbomachine (50). Selon l'invention, le corps (2) est formé de plusieurs segments de matériaux (20, 2a, 20b, 20c) différents agencés bout-à-bout suivant l'axe radial Z, le segment de matériau (20, 2a, 20b, 20c) à proximité de l'extrémité radialement interne (4) ayant une masse volumique inférieure par rapport aux autres segments de matériaux.
Patent FR-3091893-B1 (FR)
Title: Aube creuse contenant un treillis interieur
Inventor: VIAL LAURENCE
IPC: F01D5/18
Filed: 2019-01-18
Granted: 2021-09-03
Abstract: Un treillis (6) formé de mailles enchevêtrées (9) dans une cavité (5) englobée par la peau extérieure (4) d’une aube (3) et (5) pourvu de parties de moindre résistance mécanique (10) dites sécables, qui ont la possibilité de se rompre quand des sollicitations suffisantes lui sont appliquées pendant le service de l’aube. Cette disposition, qui concentre les ruptures à des endroits déterminés, laissera le reste du treillis (6) intact et ne nuira donc pas ou guère à ses propriétés d’évacuation de la chaleur par conduction ou convection ou de perte de charge, si par exemple il est parcouru par de l’air de ventilation.                  Figure pour l’abrégé : fig. 2.
Patent FR-3091932-B1 (FR)
Title: Système photonique et son procédé de fabrication
Inventor: CARPENTIER JEAN-FRANÇOIS
IPC: G02B6/43
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-02-12
Abstract: Système photonique et son procédé de fabrication La présente description concerne un système photonique comprenant un premier circuit photonique (LIC) ayant une première face (52) et un deuxième circuit photonique (PIC) ayant une deuxième face (62). Le premier circuit photonique comprend des premiers guides d'ondes (54), et, pour chaque premier guide d'ondes, un deuxième guide d'ondes (56) recouvrant le premier guide d'ondes, les deuxièmes guides d'ondes étant au contact de la première face et interposés entre la première face et la deuxième face, les premiers guides d'ondes étant situés du côté de la première face opposé aux deuxièmes guides d'ondes. Le deuxième circuit photonique comprend, pour chaque deuxième guide d'ondes, un troisième guide d'ondes (64) recouvrant le deuxième guide d'ondes. Le premier circuit photonique comprend des premiers dispositifs de positionnement (70) se projetant depuis la première face et le deuxième circuit photonique comprend des deuxièmes dispositifs de positionnement (80) se projetant depuis la deuxième face, au moins l'un des premiers dispositifs de positionnement étant en butée contre l'un des deuxièmes dispositifs de positionnement selon une première direction (Ox). Figure pour l'abrégé : Fig. 10
Patent FR-3093517-B1 (FR)
Title: Procédé de décoloration de sucre avec recyclage des effluents
Inventor: ROUSSET FRANÇOIS
IPC: C02F1/42
Filed: 2019-03-04
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de sucre comprenant :      la mise en contact d’un jus sucré coloré avec une résine échangeuse d’ions, de sorte à charger la résine en colorants et à collecter un jus sucré décoloré ;  la régénération de la résine chargée en colorants, comprenant :  la mise en contact de la résine chargée avec une saumure de régénération comprenant un sel de chlorure ; et la collecte d’un effluent de régénération, l’effluent de régénération comprenant au moins trois fractions A, B et C, la fraction A étant plus concentrée en sel de chlorure que les fractions B et C ; et le recyclage de l’effluent de régénération comprenant :  la nanofiltration de la fraction A de l’effluent de régénération pour obtenir un premier perméat et un premier rétentat ;  la diafiltration du premier rétentat, cette diafiltration comprenant :  la dilution du premier rétentat avec la fraction B de l’effluent de régénération ;   la nanofiltration du mélange pour obtenir un deuxième perméat et un deuxième rétentat ;   le mélange du premier perméat avec le deuxième perméat et la fraction C de l’effluent de régénération, et l’évaporation de ce mélange pour obtenir une fraction finale ; et l’utilisation de la fraction finale pour fournir de la saumure de régénération.        Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093639-B1 (FR)
Title: Dispositif élévateur rotatif pour personnes à mobilité réduite
Inventor: BORRUEL GILBERT
IPC: A61G5/00
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-04-02
Abstract: Dispositif élévateur rotatif (1) pour personnes à mobilité réduite, comportant : - un socle (4) ; - un châssis de rotation (16) ; - une plateforme (5) comprenant un plateau horizontal (38) et un garde-corps (6a, 6b), cette plateforme (5) étant d’une part montée mobile en translation verticale sur le châssis de rotation (16) et étant d’autre part solidaire en rotation du châssis de rotation (16) ; le châssis de rotation (16) comportant au moins un bras de levage (20a, 20b) qui comporte une poulie de levage (21a, 21b), un dispositif de levage (23) étant monté sur le châssis de rotation (16) et comportant un lien souple qui passe par la poulie de levage (21a, 21b) et qui est rattaché à la plateforme (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098858-B1 (FR)
Title: Systeme d’injection hydraulique a came
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02B19/00
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-10-29
Abstract: SYSTEME D’INJECTION HYDRAULIQUE A CAME Le système d’injection hydraulique à came (100) comprend une soupape d’injection (50) logée dans une buse d'injection tubulaire (54), un espace étant laissé entre une queue de soupape (51) de ladite soupape (50) et la surface interne de la buse d'injection tubulaire (54) pour laisser circuler un fluide injectable (58) provenant de moyens de mise en pression (10) tandis qu’un piston récepteur (62) solidaire de ladite soupape (50) reçoit d’une part, la pression du fluide injectable (58) pour maintenir ladite soupape (50) fermée, et d’autre part, la pression d’un fluide hydraulique (60) pour ouvrir ladite soupape (50), une came d’injection (67) pouvant mettre en mouvement ledit piston récepteur (62) via un piston émetteur (69) et ledit fluide hydraulique (60).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102887-B1 (FR)
Title: Couche N à taux de carbone contrôlé dans un dispositif photovoltaïque de type pérovskite
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L31/0256
Filed: 2019-11-05
Granted: 2022-06-24
Abstract: Couche N à taux de carbone contrôlé dans un dispositif photovoltaïque de type pérovskite La présente invention se rapporte à un empilement multicouche utile pour former un dispositif photovoltaïque, ledit empilement comprenant au moins :- une couche conductrice de type N ;- une couche conductrice de type P ; et- une couche active de type pérovskite, intercalée entre lesdites couches conductrices de type N et de type P,dans lequel ladite couche conductrice de type N est à base de nanoparticules individualisées d’oxyde(s) métallique(s) de type N et présente un taux de carbone inférieur ou égal à 20 % atomique.  Elle concerne également un procédé de préparation d’un tel empilement multicouche.
Patent FR-3104899-B1 (FR)
Title: Chambre optimisée de traitement d'air d'une serre de culture, et serre correspondante.
Inventor: TARDY CHRISTOPHE
IPC: A01G9/24
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-03-03
Abstract: TITRE : Chambre optimisée de traitement d'air d'une serre de culture, et serre correspondante.    L'invention concerne une chambre (12) de traitement d'air d'une serre de culture, comprenant au moins une entrée (110) d'air de recyclage, délivrant de l'air issu d'au moins une zone de culture de ladite serre, au moins une entrée (13) d'air neuf, délivrant de l'air issu de l'extérieur de ladite serre, et au moins une sortie d'air destinée à alimenter ladite au moins un zone de culture, ladite entrée (13) d'air neuf étant formée dans une partie inférieure (PB) de ladite chambre (12), et en ce qu'une partie supérieure (PH) de ladite chambre (12), s'étendant au-dessus de ladite entrée (13) d'air, est équipée d'éléments permettant le passage de la lumière vers l'intérieur de ladite serre.  FIGURE D’ABRÉGÉ : fig. 1
Patent FR-3108010-B1 (FR)
Title: Haut-parleur comprenant une membrane rigide reliée à au moins deux bobines
Inventor: DAVEAU GAËL
IPC: H04R7/06
Filed: 2020-03-06
Granted: 2022-03-18
Abstract: Haut-parleur comprenant une membrane rigide reliée à au moins deux bobines Haut-parleur (10) comprenant un circuit magnétique (12), et un ensemble mobile (14) selon un axe (D) comprenant :  - une membrane (42) rigide définissant un diamètre externe (D3),   - un premier porte-bobine (44) et un deuxième porte-bobine (46),  - au moins une première bobine (22) et une deuxième bobine (24) situées respectivement dans un premier entrefer (18) et un deuxième entrefer (20) du circuit magnétique.  Le premier porte-bobine et le deuxième porte-bobine forment une première jonction (54) et une deuxième jonction (56) avec la membrane, concentriques et définissant un premier diamètre (D1) et un deuxième diamètre (D2) supérieur au premier.  Le deuxième diamètre est :  - inférieur à 97% du diamètre externe, ou  - supérieur ou égal à 97% du diamètre externe, le premier diamètre étant supérieur à 40% du diamètre externe.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115849-B1 (FR)
Title: Differentiel de boîte de vitesse a joncs d’arret d’axe porte-satellite
Inventor: POMMIES LAURENT
IPC: F16H48/08
Filed: 2020-10-29
Granted: 2022-10-07
Abstract: Titre :   DIFFERENTIEL DE BOÎTE DE VITESSE A JONCS D’ARRET D’AXE PORTE-SATELLITE Ce différentiel de transmission pour véhicule automobile comprenant un comprenant un boîtier (l), une barre cylindrique (5) s’étendant selon un axe transversal portant deux pignons satellites (20, 21) qui engrènent avec deux pignons planétaires (22,23) centrés sur l'axe longitudinal du différentiel, la barre cylindrique (5) comportant deux gorges périphériques (4) situées entre les deux pignons satellites (20,21) dans chacune desquelles est logé un jonc d'arrêt (6) monté élastiquement entre une position escamotée dans une des deux gorges périphériques (4) et une position saillante hors de ladite gorge périphérique (4).  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3118129-B1 (FR)
Title: Module lumineux d’un véhicule comprenant une matrice de pixels
Inventor: BAYLE FRANCOIS
IPC: F21S43/19
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un module lumineux (1) d’un véhicule (2), ledit module lumineux (1) comprenant au moins deux supports (10) comprenant chacun une pluralité de sources lumineuses (11) et formant entre eux un angle déterminé (β), caractérisé en ce que ledit module lumineux (1) comprend en outre au moins deux masques (12) disposés chacun en regard d’un des deux supports (10), l’un à côté de l’autre le long d’une frontière (13) et formant entre eux le même angle déterminé (β), chaque masque (12) comprenant des cavités traversantes (14) délimitées par des cloisons (15) formant les parois desdites cavités traversantes (14) dont au moins une cavité traversante primaire (14a) comprenant des parois (150a, 150b) avec des angles rentrant (α), et au moins une cavité traversante secondaire (14b) comprenant des parois (150a, 150b) sans angle et disposée à la frontière (13) avec l’autre masque (12).  Figure pour l’abrégé: figure 2
Patent FR-3118500-B1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositf d’entrainement motorisé et dispositif d’entrainement motorisé mettant en œuvre un tel procédé
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: E06B9/68
Filed: 2020-12-30
Granted: 2022-12-30
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’un dis positif d’entrainement motorisé et dispositif d’entrainement motorisé mettant en œuvre un tel procédé Ce procédé, de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entrainement motorisé (5) incluant, entre autres une batterie et un moteur électrique, comprend au moins :  - une première étape (E10) de détermination d’une valeur (VF1) d’une première grandeur physique représentative du fonctionnement du dispositif d’entrainement motorisé (5),   - une première étape (E20) de comparaison de la valeur de la première grandeur physique par rapport à une première valeur (SV1) seuil prédéterminée, et   - en fonction du résultat de la première étape (E20) de comparaison, une étape (E30) de délestage dans laquelle on alimente des bobinages du moteur électrique à partir de l’énergie électrique fournie par la batterie, tout en maintenant un arbre de sortie du moteur immobile, si la valeur de la première grandeur physique est supérieure ou égale à la première valeur seuil prédéterminée et si aucun ordre de commande n’est reçu.  Figure pour l'abrégé : Fig 6
Patent FR-3119405-B1 (FR)
Title: Regard a verrouillage elastique
Inventor: BIRCKEL NICOLAS
IPC: E02D29/14
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-09-15
Abstract: Le verrouillage du tampon (3) repose sur la déformation élastique et temporaire du joint périphérique (5). Lors du basculement en fermeture du tampon, son crochet de verrouillage (18’) vient glisser sur une partie dénudée (11’) et accessible du support de joint (6), ce qui repousse le tampon (3) en éloignement de ladite partie accessible du support. Le tampon est donc rapproché du cadre (2) du côté de son point de pivotement (4), ce qui déforme temporairement le joint périphérique par écrasement dudit côté. En fin de basculement du tampon, la partie écrasée du joint périphérique reprend sa forme initiale et repousse le tampon en rapprochement de la partie dénudée accessible du support, de sorte de recentrer automatiquement le tampon par rapport au cadre (2). Le nez (19) en saillie du crochet de verrouillage (18’) se prolonge alors en verrouillage sous le bec de verrouillage (10) du support de joint.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-2345136-B1 (FR)
IPC: A61C17/20
Filed: 1977-03-24
Granted: 1980-04-18
Abstract: An appliance for treating teeth, such as human teeth, by providing them with a reinforcing acid-resistant layer of a tooth decay retarding agent. The appliance includes a vibrator for producing ultrasonic vibrations, this vibrator terminating in an elongated vibratory tip. A casing houses the vibrator and has a tubular open end region in which the tip is at least partly accommodated. This tubular open end region of the casing carries an elastic membrane wall which extends across the tubular open end region of the casing and through which the tip extends so that the tip has a free end situated outwardly beyond this elastic membrane wall. The elastic membrane wall fluid-tightly engages the vibratory tip while surrounding the latter, and the membrane wall maintains this fluid-tight engagement with the tip during vibration thereof. The tubular open end of the casing is adapted to be attached to a tray which has a hollow interior provided with a liquid vibration-transmitting medium, the tip piercing into the interior of the tray to engage the liquid medium therein when the tray is attached to the casing at the tubular open end region thereof.
Patent FR-2446917-B1 (FR)
IPC: E05F15/14
Filed: 1979-01-18
Granted: 1983-02-04
Abstract: The emergency-opening sliding door comprises at least one door-leaf constituted by a panel which is stationarily fixed with respect to a panel frame attached to the door casing and at least one movable panel coupled to the frame by means of a roller track which permits displacement of the movable panel in sliding motion in a direction parallel to the fixed panel. The door is provided with an articulation system for permitting a movement of rotation of at least one of the panels about a vertical axis. The driving means for displacement in sliding motion are secured to the panel frame so as to be driven together with the frame in its movement of rotation.
Patent FR-2450303-B1 (FR)
IPC: D04G1/08
Filed: 1979-02-13
Granted: 1981-06-26
Abstract: 1. Machine for knotting nets in which a plurality of warp-beam threads and a plurality of threads (6) from shuttles (7) mounted on a movable cradle (12) are knotted two by to form a mesh by means of rows of movable needles comprising in particular hooked needles which are arranged to pass each warp-beam thread around the corresponding shuttle (7), the resulting net (8) being advanced, after each row of knots is made, between the facing surfaces of two smooth-faced bars (10, 11) arranged parallel to the rows of needles and positioned immediately below the level of the knotting zone (5), the rearward bar (10) more remote from the shuttles being fixed and the cradle (12) carrying the shuttles (7) being controlled to move in turn away from and towards the knotting zone, characterized in that said reciprocating movement of the cradle (12) takes place before the passing of the warpbeam threads around the shuttles (7), and that the forward bar (11) is movable and is mechanically controlled to move in a rhythmic manner firstly to engage against the rearward bar (10) before the commencement of said reciprocating movement of the cardle (12) and to grip the net (8) in order to immobilise it during the making of a row of knots, and thereafter to move away from the rearward bar (10) in order to permit the subsequent onward advance of the net (8).
Patent FR-2494725-B1 (FR)
IPC: C25C7/06
Filed: 1980-11-27
Granted: 1982-12-10
Abstract: The apparatus and the process according to the invention concern the preparation of titanium by electrolysis in a bath of molten halides. The apparatus comprises a porous diaphragm which is disposed around a feed cathode permitting partial reduction of the TiCl4 introduced into the electrolyte. The intensity of the current which passes through the feed cathode is so regulated as to maintain a low but non-zero voltage drop, across the diaphragm which is insulated with respect to the feed cathode.
Patent FR-2495842-B1 (FR)
IPC: H01M6/14
Filed: 1980-12-05
Granted: 1983-10-21
Abstract: An electrochemical cell which has a negative electrode (1) including an alkali or alkali-earth metal dissolved in liquid ammonia, a positive electrode (2), an electrolyte (3), and a separator (4). The positive electrode (2) is constituted by a solution in ammonia of a chalcogen or of a chalcogenide or of an emulsion or suspension in ammonia of a solid compound suitable for intercalating the metal of the negative electrode (1). Said electrolyte (3) includes a solution of an iodide of an alkali or alkali-earth metal. The invention is used in the field of reversible high-power electric cells operating at low temperatures.
Patent FR-2507162-B1 (FR)
IPC: B65G29/00
Filed: 1981-06-09
Granted: 1983-10-14
Abstract: Apparatus for introducing elongate objects (M) into a transfer corridor (4) from a feed corridor (10) along which the objects (M) are axially moved in sequence. The transfer corridor (4) has star wheels (3') driven rotationally in synchronism, each wheel (3') having at least one socket whose section corresponds to that of the object. A receiving wheel (1) receives the objects (M) at the outlet of the feed corridor (10), to which wheel the guide members (4) of the transfer corridor are extended. The receiving wheel (1) is rotated at regular intervals corresponding to the rhythm of succession of the objects. At least one intermediate wheel (2) is interposed between the receiving wheel (1) and a first transfer wheel (3) for the passage of the objects (M) from one wheel to the other. The intermediate wheel (2) is rotationally driven continuously and at variable speed between the angular velocity of the receiving wheel (1) and that of the transfer wheel (3).
Patent FR-2560262-B1 (FR)
IPC: B24C3/06
Filed: 1984-02-29
Granted: 1986-08-22
Abstract: (a) An installation for cleaning buildings by the blasting of solid particles; (b) characterised in that it comprises a cabin (1) having: an open front surface (2), an intermediate wall (4) having fans (5); a floor (3); a lateral surface (7) at the rear formed with air discharge apertures (71); a filter panel (6) disposed between the intermediate wall (4) and the rear wall; a substantially funnel-shaped bottom surface (10) having a discharge duct (11) for the solid particles collected by the filter panel (6); and a housing (13) extending around the open front surface (2) and projecting therebeyond outside the cabin and made of a flexible material (131) disposed on a framework (132) of inflatable tubes (133, 134).
Patent FR-2543114-B1 (FR)
Inventor: INGEMANN OLE
IPC: B65D17/40
Filed: 1984-03-20
Granted: 1988-04-22
Abstract: A container comprising a lid and a container body with a flange, the lid and the flange being fixed to one another in an originally sealed condition of the container to provide a tight closure of the container by a frame-like connection member which has first and second attachment sections affixed to the flange and to the lid respectively. A weakening zone is disposed between the two attachment sections in addition to a downwardly projecting flange. When the container is resealed the outer surface of the flange sealingly abuts against the inner surface of the wall of the container at its mouth. The walls of the container, lid and connected member can be provided with layers of high-barrier material.
Patent FR-2585709-B1 (FR)
Inventor: VINCENT MICHEL
IPC: A61P25/28
Filed: 1985-08-05
Granted: 1987-10-02
Abstract: New peptide compounds having a lactone or cycloamide structure and containing a saturated bicyclic structure, pharmaceutically-acceptable acid addition salts thereof, method for the preparation thereof, pharmaceutical compositions containing the same, and use thereof for the stimulation of cyclic AMP in the cerebral tissue and consequently increasing the metabolic capacities of the brain, thereby making them of interest in the treatment of diseases of the central nervous system or disorders approximating normal or pathological aging, are disclosed.
Patent FR-2604704-B1 (FR)
Inventor: LAFON LOUIS
IPC: C07D277/42
Filed: 1986-10-02
Granted: 1989-06-23
Abstract: The present invention relates to 4-phenylthiazole derivatives, namely 2-(2-hydroxyethylamino)-4-phenylthiazole and its addition salts. These derivatives act on the CNS and are useful as sedatives.
Patent FR-2628005-B1 (FR)
Inventor: FRUCTUS ALAIN
IPC: C09K23/34
Filed: 1988-03-01
Granted: 1993-06-18
Abstract: Use, as stabilising agents for dispersions consisting of a water-insoluble phase in an aqueous phase, of polyacrylate-type polymers containing units of formula: in which: R1 is hydrogen or an alkyl radical containing from 1 to 10 carbon atoms; R2 is a linear or branched hydrocarbon radical containing 1 to 12 carbon atoms, substituted by one or more optionally esterified hydroxyl groups, and whose Brookfield viscosity, measured at 20 DEG C, is between 200,000 and 800,000 mPa s. Application to cosmetic, alimentary or pharmaceutical compositions in the form of stabilised dispersions.
Patent FR-2632153-B1 (FR)
Inventor: SEEMANN MICHEL
IPC: A01B49/02
Filed: 1988-06-07
Granted: 1991-09-06
Abstract: The present invention relates to an agricultural soil-working machine provided with shares and a rotor. According to the invention, the rotor (4) possesses, in the vicinity of each share arm (6) at least one cleaning tool (34) which extends at least partially into the volume generated by at least one soil-working tool (23) likewise extending in the vicinity of the said share arm (6). The said cleaning tool (34), during its rotation, follows a path of a diameter smaller than the diameter of the path followed by the soil-working tool (23). The invention is used in the sector of agricultural machinery.