baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079223-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage d’urgence pour une installation de transport comportant au moins un vehicule guide sur une voie verticale ou inclinee
Inventor: MOLLET ALAIN
IPC: B66B5/16
Filed: 2018-03-22
Abstract: Un système de freinage d'urgence (20) d'un véhicule (16) guidé sur une voie verticale ou inclinée (12), comporte au moins une première crémaillère (22) munie de crans d'arrêt (24) et fixée le long de la voie (12), et un ensemble embarqué installé sur un corps du véhicule (16), l'ensemble embarqué comportant : au moins un premier amortisseur (30) comportant un organe mobile (34) guidé entre au moins une position d'attente et une position de fin de course d'amortissement, au moins une première griffe (44) pivotant entre une position de retrait et une position d'engagement, et apte, dans la position d'engagement, à venir en prise entre deux des crans d'arrêt (24) de la première crémaillère (22), au moins un actionneur (25) comportant un organe de sortie (26) mobile entre une position enclenchée et une position déclenchée, et apte à fournir un travail en entraînant l'organe de sortie (26) de la position enclenchée à la position déclenchée, et une liaison cinématique (46) entre l'actionneur (25) et la première griffe pivotante (44), comportant un premier accouplement libérable (52) qui s'accouple et se désaccouple lorsque l'organe mobile (34) du premier amortisseur bouge et qui, dans l'état accouplé, permet une transmission des mouvements bidirectionnels de l'actionneur (25) à la griffe pivotante (44)
Patent FR-3090617-A1 (FR)
Title: procédé pour le traitement de suspensions de particules solides dans l’eau à l’aide de polymères amphoteres
Inventor: TIZZOTTI MORGAN
IPC: C08L33/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: procédé pour le traitement de suspensions de particules solides dans l’eau à l’aide de polymères amphoteres La présente invention concerne un procédé de traitement d'un effluent aqueux comprenant des particules solides, comprenant l’addition dans l'effluent d’au moins un polymère hydrosoluble comprenant au moins un monomère non ionique et au moins un monomère anionique obtenu par polymérisation radicalaire contrôlée ledit polymère ayant une viscosité UL comprise entre 2 et 4,5 cps. Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3092738-A1 (FR)
Title: Paille pour boire, en pâte alimentaire
Inventor: LAPOUTRE FABIEN
IPC: A47G21/18
Filed: 2019-02-14
Abstract: Paille objet droit, ou courbé, constitué de pâte alimentaire sèche, de section circulaire (non parfaire) de 3mm à 6 mm de diamètre intérieur, et de 4mm à 7mm de diamètre extérieur, de longueur pouvant varier de 10cm à 40cm Objet pouvant être coloré ou de couleur naturel de la pâte Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093034-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction hybride de vehicule automobile et mecanisme de transmission de puissance
Inventor: BRIEC ALAIN
IPC: B60K6/547
Filed: 2019-02-21
Abstract: Dispositif de traction hybride (1) pour véhicule automobile comportant une boîte de vitesses à arbres parallèles, dont un arbre primaire (12) transmet la puissance d’un moteur thermique d’entraînement à un arbre secondaire (13) relié aux roues du véhicule, et une machine électrique (20) qui transmet sa puissance sur deux rapports à l’arbre secondaire (13) de la boîte de vitesses, caractérisé en ce que le chemin de transmission de puissance entre la machine électrique (20) et l’arbre secondaire (13) de la boîte, passe par un pignon de transfert (46,b) tournant fou autour de l’arbre primaire (12). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097219-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’acide bromhydrique a partir de dechets a base de solution aqueuse de sels de bromures
Inventor: BERTEIGNE MICHEL
IPC: C01B7/09
Filed: 2019-06-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’acide bromhydrique à partir de déchets à base de solution aqueuse de sels de bromures comprenant des contaminants organiques, ledit procédé comprenant les étapes suivantes:a. une étape de purification thermique par incinération des déchets afin d’éliminer les contaminants organiques, suivie d’une étape de concentration des déchets par piégeage dans une trempe constituée d’un rideau d’eau circulaire concentrique ;b. une étape d’électrodialyse à membranes bipolaires, ou de traitement par une résine échangeuse d’ions, des déchets obtenus à l’issue de l’étape a. afin de convertir les sels de bromures en acide bromhydrique ;c. une étape de purification par une première distillation de l’acide bromhydrique obtenu à l’issue de l’étape b. afin d’éliminer l’eau et l’acide chlorhydrique excédentaires ;d. une étape de purification par une deuxième distillation azéotropique de l’acide bromhydrique obtenu à l’issue de l’étape c. afin de réduire la teneur en résidus secs, métaux lourds et/ou sels dissous; ete. une étape de récupération de l’acide bromhydrique obtenu à l’issue de l’étape d.
Patent FR-3098568-A1 (FR)
Title: Brûleur et four comprenant ce brûleur
Inventor: ROGEMOND ERIC
IPC: F23D14/02
Filed: 2019-07-11
Abstract: Brûleur et four comprenant ce brûleur Ce brûleur comprend un support poreux (6) et un tube de combustion (2) le long duquel est monté le support poreux (6), le tube de combustion (2) ayant une ou des ouvertures pour laisser passer un combustible vers le support poreux (6), caractérisé en ce que le tube de combustion (2) est formé d’une pluralité de modules tubulaires (20) assemblés les uns aux autres et en ce que le brûleur (1) comprend en outre au moins un tube de distribution s’étendant à l’intérieur du tube de combustion (2) pour distribuer le combustible de manière prédéterminée dans le tube de combustion. Figure 1
Patent FR-3098798-A1 (FR)
Title: Récipient de stockage de réactif comprenant un passage de prélèvement d'étanchéité améliorée
Inventor: VAZIRANI NIKHIL
IPC: B65D51/28
Filed: 2019-07-17
Abstract: La présente invention concerne un récipient pour le stockage d'un réactif, le récipient comprenant un espace de stockage de réactif (R) et un passage présentant une première extrémité (4) débouchant à l'extérieur du récipient et une deuxième extrémité débouchant dans l'espace de stockage, le passage étant adapté pour permettre l'accès à l'espace de stockage par un dispositif de prélèvement (20), le récipient comportant une cloison déformable (7) qui obture le passage lorsque ladite cloison n'est pas sollicitée mécaniquement, et qui peut être sollicitée par le dispositif de prélèvement vers une position où le passage est ouvert, ledit récipient étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un joint (6) disposé dans le passage, ledit joint étant adapté pour assurer une étanchéité avec les parois externes du dispositif de prélèvement lorsque ledit dispositif est introduit dans le passage. Figure pour l'abrégé : Fig. 6a
Patent FR-3099840-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de quantités d’énergie échangées entre des entités d’une installation électrique et un réseau de distribution électrique
Inventor: FALLAS ÉRIC
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-08-07
Abstract: Procédé de détermination de quantités d’énergie échangées entre des entités d’une installation électrique et un réseau de distribution électrique La présente invention concerne un procédé de détermination de quantités d’énergie échangées entre des entités d’une installation électrique (10) et un réseau de distribution électrique (12), l’installation électrique (10) comprenant une entité (16) de production d’énergie photovoltaïque et une entité (18) de consommation d’énergie photovoltaïque, le procédé comprenant la détermination des quantités d’énergie échangées entre : - l’entité de production (16) et l’entité de consommation (18), - l’entité de production (16) et le réseau de distribution (12), en fonction d’une première quantité d’énergie consommée par l’entité de consommation (18), d’une deuxième quantité d’énergie produite par l’entité de production (16), et de sorte à respecter un premier critère de priorité stipulant que l’énergie produite par l’entité de production (16) est acheminée en priorité à l’entité de consommation (18). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3099890-A1 (FR)
Title: Machine de Guidage et de Maintien des Fils et Méthode d’Utilisation
Inventor: LE NOEN GUILLAUME
IPC: B29D30/38
Filed: 2019-08-12
Abstract: L’invention concerne une machine de guidage et de maintien (100) comprenant un rouleau de guidage supérieur (102) et un rouleau de guidage inférieur (104), chaque rouleau de guidage (102, 104) ayant plusieurs rainures circonférentielles (102a, 104a) définies sur une surface circonférentielle respective (102b, 104b). Au moins un peigne de préparation (200) est fourni avec la machine en correspondance avec chaque rouleau de guidage (102, 104), chaque peigne comprenant un support (202) avec une surface supérieure (202d) de laquelle une pluralité de dentures (204) s’étendent. Les dentures, avec une hauteur uniforme prédéterminée, sont alignées et parallèles selon la longueur du support. Les dentures d’un peigne de préparation attribué au rouleau de guidage supérieur sont positionnées à un pas entre eux en correspondance avec les rainures du rouleau de guidage supérieur, et les dentures d’un peigne attribué au rouleau de guidage inférieur sont positionnées à un pas entre eux en correspondance avec les rainures du rouleau de guidage inférieur, de telle sorte que les peignes de préparation acheminent les fils des râteliers d’approvisionnement jusqu’aux rouleaux de guidage à un positionnement au pas prédéterminé en dehors des rouleaux de guidage Figure pour l’abrégé : Fig 8
Patent FR-3101062-A1 (FR)
Title: Systeme de securite pour la plongee sous-marine
Inventor: CASTAGNA OLIVIER
IPC: B63C11/32
Filed: 2019-09-23
Abstract: Système de sécurité pour la plongée sous-marine L’invention concerne un dispositif de sécurité (1) pour un plongeur en plongée sous-marine utilisant un appareil respiratoire de plongée (2). Le dispositif de sécurité (1) comprend : - des moyens d’acquisition de données ventilatoires du plongeur comprenant au moins un dispositif dit adaptateur interposé entre l’embout buccal et l’appareil respiratoire de plongée (2) pour mesurer les débits et pressions ventilatoires du plongeur, et un capteur de pression thoracique différentielle, lesdits moyens d’acquisition étant configurés pour déterminer le travail ventilatoire et le déséquilibre hydrostatique ; - des moyens d’analyse en temps réel des données acquises par lesdits moyens d’acquisition, placés dans un boîtier étanche (3) à porter par le plongeur et configurés pour déterminer la présence ou non d’un risque d’œdème pulmonaire d’immersion ; et - des moyens d’alerte configurés pour émettre une alerte dans le cas où il est déterminé qu’un risque d’œdème pulmonaire d’immersion est présent. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3103335-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un signal mis en œuvre par un dispositif de réception d’un premier site de diffusion pour supprimer un signal interférent, dispositif de réception et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: ROUSSET OLIVIER
IPC: H04B17/336
Filed: 2019-11-18
Abstract: TITRE : Procédé de traitement d’un signal mis en œuvre par un dispositif de réception d’un premier site de diffusion pour supprimer un signal interférent, dispositif de réception et programme d’ordinateur correspondants. L’invention concerne un procédé de traitement d’un signal, mis en œuvre par un premier dispositif de réception d’un premier site de diffusion, comprenant : la réception (221) d’un signal combiné comprenant : - un signal interférent, correspondant à un premier signal émis par un premier dispositif d’émission dudit premier site de diffusion, via un transpondeur, et - au moins un signal désiré, correspondant à au moins un deuxième signal émis par un deuxième dispositif d’émission dudit au moins un deuxième site de diffusion, via ledit transpondeur, l’alignement (222) dudit premier signal sur ledit signal combiné, la soustraction (223) dudit premier signal aligné audit signal combiné. Selon l’invention, le procédé comprend une étape préalable de calibration comprenant : - la réception (211) d’un signal de référence émis par ledit deuxième dispositif d’émission, via ledit transpondeur, - la mesure (212) du bruit de phase associé à la transmission dudit signal de référence,ledit alignement (222) dudit premier signal sur ledit signal combiné tenant compte dudit bruit de phase. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106121-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de consigne de couple pour véhicule
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: G05D17/00
Filed: 2020-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une consigne de couple pour véhicule (10). A cet effet, la masse en charge du véhicule (10) est déterminée. La pente d’une voie de circulation sur laquelle circule le véhicule (10) est également déterminée ainsi que la résistance au mouvement du véhicule (10), la résistance au mouvement comprenant par exemple les efforts aérodynamiques et la résistance au roulement. La consigne de couple est enfin déterminée en fonction de la masse, de la pente, de la résistance au mouvement, d’un rayon de roulement des roues du véhicule (10) et d’une consigne d’accélération longitudinale du véhicule (10), cette consigne d’accélération étant par exemple fournie par le système de régulation adaptative de vitesse du véhicule (10). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108430-A1 (FR)
Title: Système d’alarme et de surveillance
Inventor: LECOMTE MARC
IPC: G08B21/02
Filed: 2020-03-18
Abstract: L’invention concerne un système d’alarme permettant d’alerter un opérateur humain de l’existence d’un risque, qui comporte un appareil (30) de détection et d’alarme mobile et autonome et un terminal (40) portable et autonome de commande de l’appareil de détection et d’alarme, l’appareil (30) de détection et d’alarme et le terminal (40) de commande étant agencés pour communiquer par une liaison sans fil, l’appareil (30) de détection et d’alarme comportant un dispositif (11) de détection d’objet(s) dans un volume (61, 62) ainsi que des avertisseurs (13, 14) sonore et lumineux, le dispositif (11) de détection d’objet(s) comportant un télémètre (11) laser à balayage selon deux axes (25, 29), le terminal (40) comportant une interface (41) homme/machine agencée pour permettre une saisie de paramètres de fonctionnement de l’appareil (30) de détection et d’alarme, les paramètres incluant des limites (63 à 68) du volume (61, 62), et le terminal (40) est agencé pour i) transmettre les paramètres de fonctionnement à l’appareil (30) de détection et d’alarme, par l’intermédiaire de la liaison sans fil, et pour ii) émettre un signal d’alarme lorsqu’une information de détection d’un objet est transmise, par l’intermédiaire de la liaison sans fil, par l’appareil (30) de détection et d’alarme. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108808-A1 (FR)
Title: Moteur électrique à courant continu sans balais
Inventor: GERVAIS HUGUES
IPC: H02K29/06
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique (1, 1’) à courant continu sans balais, comprenant :      - un stator (3) comprenant un bobinage d’excitation électromagnétique (11) délimitant un rayon interne (r1) de stator,- un rotor (5) à aimants permanents (15, 17), les aimants permanents (15, 17) étant circonférentiellement répartis au sein du rotor (5) autour d’un axe de rotation (A1) du rotor, et- au moins un capteur (9) configuré pour détecter la position angulaire du rotor (5),- ledit au moins un capteur (9) est disposé à une distance axiale (d1) d’au plus 10 mm par rapport aux aimants permanents (15, 17), - ledit au moins un capteur (9) est disposé à un rayon supérieur ou inférieur d’au plus 20 mm au rayon interne (r1) du stator.     L’invention concerne également un véhicule électrique (53) comprenant un tel moteur électrique (1, 1’).     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3110755-A1 (FR)
Title: Système de certification d'une trajectoire planifiée d'un aéronef et procédé de certification associé
Inventor: BLANC GILLES
IPC: H03M13/09
Filed: 2020-05-20
Abstract: Système de certification d’une trajectoire planifiée d’un aéronef et procédé de certification associé Système de certification (6) d’une trajectoire planifiée d’un aéronef (2), le système de certification (6) étant distant de l’aéronef (2), et comprenant : - un dispositif de réception (8) configuré pour recevoir la trajectoire planifiée ; - un dispositif de traitement (10) comprenant une pluralité de modules de traitement (18), chaque module de traitement (18) étant configuré pour certifier une trajectoire donnée selon au moins une règle de certification spécifique à ce module de traitement (18) ; - un dispositif de sélection (12) configuré pour sélectionner un ou plusieurs modules de traitement (18), dits modules actifs, à utiliser pour certifier la trajectoire planifiée ; - un dispositif d’émission (14) configuré pour émettre un signal comprenant une information de certification relative à la certification de la trajectoire planifiée par l’ensemble des modules actifs. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3110517-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec faisceau électrique intégré dans un bas de caisse
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B60R16/02
Filed: 2020-05-25
Abstract: VÉHICULE AUTOMOBILE AVEC FAISCEAU ÉLECTRIQUE INTÉGRÉ DANS UN BAS DE CAISSE Structure de carrosserie (3) de véhicule automobile comprenant, à au moins un côté latéral : une poutre de bas de caisse formée par au moins un longeron interne (13) et un longeron externe, et au moins un faisceau électrique (15) s’étendant le long du longeron interne (13) ; le longeron interne (13) présentant une rainure longitudinale (17) recevant l’au moins un faisceau électrique (15).      (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3111468-A1 (FR)
Title: Systeme de detection des personnes testees positives a une maladie contagieuse
Inventor: MICHEL RAYMOND GABRIEL AUGUSTE
IPC: G16H50/80
Filed: 2020-06-08
Abstract: Système de détection des personnes testées positives à une maladie contagieuse.                                   RFID : Pour Radio Frequency Identification. Plus précisément, il s’agit d’une technologie d’identification par radiofréquences permettant avec des tags RFID d’identifier les objets ou les personnes lorsqu’ils passent à proximité d’un détecteur. Ces tags peuvent être actifs ou passifs.                 NFC : Pour Near Field Communication. Cette technologie permet de transmettre des informations d’un appareil à un autre de façon automatique et très rapide, sans qu’il n’y ait besoin d’appariement.
Patent FR-3111397-A1 (FR)
Title: Régulation et optimisation du rendement d’un récupérateur d’énergie éolienne sur un véhicule.
Inventor: PRATA BRUNO
IPC: F03D9/32
Filed: 2020-06-14
Abstract: Régulation et optimisation du rendement d’un récupérateur d’énergie éolienne sur un véhicule.              Le système de régulation et d’optimisation comprend les éléments innovants suivant:     Un générateur d’énergie rotor et stator Un axe de rotation du rotor maintenu en position par des électroaimants Un capteur déterminant la position de l’axe de rotation du rotor Un boitier de contrôle d’ouverture des volets Le principe de fonctionnement est le suivant:     Une force agit sur le rotor cela déplace la position de son axe de rotation.     Le capteur envoie l’information de ce déplacement au boitier électronique qui va agir sur les volets et ainsi réduire ou augmenter la force exercée sur le rotor, couplé à la réduction des frottements grâce aux électroaimants cela a pour effet d’obtenir le rendement optimal du récupérateur d’énergie éolienne sur un véhicule.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113395-A1 (FR)
Title: Moyen de pédalage lesté et cycle perfectionné équipé d’un tel moyen
Inventor: MOREAU NICOLAS
IPC: B62M9/06
Filed: 2020-08-11
Abstract: Moyen de pédalage lesté et cycle perfectionné équipé d’un tel moyen  
    L’invention porte sur un moyen de pédalage (11, 50) pour cycle (100) de type vélo, coopérant avec un pédalier (10) du cycle et permettant à un cycliste d’actionner en rotation le pédalier par un mouvement alternatif des jambes, ledit moyen présentant une extrémité avant pointant constamment vers l’avant du cycle lors d’une séquence de pédalage, le moyen étant lesté au niveau de cette extrémité avant de sorte à augmenter le couple de pédalage par gravité. L’invention porte également sur un pédalier et un vélo comprenant de tels moyens de pédalage.
    Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3115794-A1 (FR)
Title: Procede d’hydrogenation selective mettant en œuvre un catalyseur de forme mousse
Inventor: ALLAIN FLORENT
IPC: C10G45/40
Filed: 2020-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’hydrogénation sélective de composés polyinsaturés contenant au moins 2 atomes de carbone par molécule en présence d’un catalyseur comprenant une phase active à base d’au moins un métal du groupe VIII et un support se présentant sous la forme d’une mousse céramique ou métallique, ledit catalyseur comprenant une surface géométrique comprise entre 1000 et 7000 m²/m3 et un diamètre des pores compris entre 0,2 et 1,5 mm.
Patent FR-3117005-A1 (FR)
Title: Écran de protection individuelle pour table .
Inventor: BIESSE PHILIPPE
IPC: A47G5/02
Filed: 2020-12-03
Abstract: Dispositif d’écran de protection individuelle pour table constitué de panneaux pliables transparents faits en toile ou film (1) généralement en vinyle transparent que l’utilisateur peut utiliser en consommant sur une table afin de s’isoler d’autres personnes n’étant pas à distance suffisante, Le dispositif comprend 1 panneau frontal et deux panneaux latéraux maintenus par un cadre compose d’éléments verticaux (2) et d’éléments horizontaux (3) ou écarteurs qui maintiennent l’écran rigide. L’écran peut être facilement nettoyé et plié sous une forme généralement allongée et éventuellement introduit dans un fourreau de transport pour son transport. L’écran contribue à une opération plus sûre des lieux de restauration et divertissements.
    Figure à publier pour l’abrégé Figure No 1.
Patent FR-3117281-A1 (FR)
Title: Goulotte de câbles électriques
Inventor: FAURE BENJAMIN
IPC: H02G3/04
Filed: 2020-12-07
Abstract: L’invention concerne une goulotte (1) destinée à recevoir des câbles électriques (32-34), cette goulotte (1) comprenant un corps incluant un fond (2) portant des parois (3-6) délimitant avec ce fond (2) plusieurs compartiments (8-10) de câbles électriques. Chaque paroi (3-6) est terminée par une portion de couvercle (12-16) couvrant tout ou partie de un ou deux des compartiments (8-10) contigus à cette paroi, les différentes portions de couvercles (12-16) couvrant conjointement tous les compartiments (8-10). Les portions de couvercles (12-16) sont formées dans un matériau suffisamment flexible pour permettre l’engagement d’un câble dans un compartiment (8-10) par déformation d’une ou deux portions de couvercle (12-16) couvrant ce compartiment (8-10).
    Figure pour l’abrégé : Figure 2