baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2909633-A1 (FR)
Title: Vehicule avec une cabine
Inventor: AOYAMA KENICHI
IPC: B62D24/02
Filed: 2007-09-12
Abstract: Un véhicule avec une cabine comprend un corps de véhicule supporté par une multiplicité de roues; un support de cabine (30) supporté par le corps de véhicule; et un élément élastique (36) disposé entre le support de cabine (30) et la cabine. Selon la présente invention, le support de cabine (30) comporte un élément fixé (31) fixé sur le corps de véhicule, une partie de rigidité plus élevée (A) qui s'étend latéralement vers l'extérieur du corps depuis l'élément fixé (31), et une partie de rigidité inférieure (B) qui s'étend latéralement vers l'extérieur depuis une partie d'extrémité extérieure latérale de la partie de rigidité plus élevée (A), et qui est d'une rigidité plus faible dans la direction verticale que la partie de rigidité plus élevée (A); et une masse de suppression des vibrations (40) est disposée au niveau d'une partie d'extrémité extérieure latérale du support de cabine (30).
Patent FR-2931684-A1 (FR)
Title: Ligne de perfusion pour l'administration de liquides de traitement medical, tels que des produits de chimiotherapie, a un patient, et procede d'utilisation d'une telle ligne de perfusion
Inventor: BUISSON PHILIPPE
IPC: A61M5/14
Filed: 2008-05-28
Abstract: La ligne de perfusion (2) comporte un robinet (3) comprenant deux voies d'entrée de fluide (4, 5) et une voie de sortie de fluide (6), chaque voie d'entrée de fluide (4, 5) étant équipée de moyens de connexion de type luer (7), l'une (4) des voies d'entrée de fluide comportant des moyens d'obturation déformables ou déplaçables entre une première position dans laquelle les moyens d'obturation empêchent un écoulement de fluide à travers la voie d'entrée de fluide (4) comprenant lesdits moyens d'obturation, et une seconde position dans laquelle les moyens d'obturation permettent un écoulement de fluide à travers la voie d'entrée de fluide (4) comprenant lesdits moyens d'obturation, et un prolongateur (12) dont l'une des extrémités, dite proximale (13), est montée sur la voie de sortie de fluide (6) du robinet et dont l'autre extrémité, dite distale (14), est équipée de moyens de connexion (15) à un cathéter.
Patent FR-2934373-A1 (FR)
Title: Kit de detection de groupements fonctionnels carboxyliques, thiols et amines
Inventor: BOUDENNE JEAN LUC
IPC: G01N31/22
Filed: 2008-07-25
Abstract: L'invention a pour objet un kit pour l'identification, la caractérisation et la quantification par détection unique des groupements fonctionnels carboxyliques, thiols et amines contenus dans un échantillon.
Patent FR-2934508-A1 (FR)
Title: Pure or particles loaded orbital fluid jet delivering device for e.g. washing operation, has rotors connected to body by connectors so as to be rotated with respect to body with speed to obtain orbital fluid jets at outlet of device
Inventor: RAISSI KADDOUR
IPC: B05B3/06
Filed: 2008-07-29
Abstract: The device has rotors (R1-Rn) made of erosion abrasion material, and a body (2) fixed to a main nozzle (1) provided with orifices (B1-Bn), where each orifice is found opposite to the corresponding rotor. The rotors are connected to the body by pivot connectors (L1-Ln) so as to be rotated with respect to the body with rotational speed under the action of pure or particles loaded fluid jets (J1-Jn), induced by hydrodynamic force moments with respect to zero difference flow axes (Z1-Zn), to obtain pure or particles loaded orbital fluid jets (Jmn) at an outlet of the device.
Patent FR-2934871-A1 (FR)
Title: Door anti-burglary device for e.g. electrical cabinet, has bolt formed of cam whose section corresponds to section of locking sector of strike plate such that door is closably maintained in caisson without clearance in locked position
Inventor: STAATH MICHEL
IPC: E05C9/00
Filed: 2008-08-11
Abstract: The device has a control case connected to a door (5) and to actuate two sets of diaphragm levers (72, 73) by opposing a non-locked position to a locked position and vice versa. Each lever has a bolt (8) arranged for casing in a strike plate to be connected to a frame of a caisson in the locked position. The bolt is formed of a cam with a head, where the cam has a section corresponding to a section of a locking sector of the strike plate, so that the door is closably maintained in the caisson without clearance in the locked position. An independent claim is also included for a cabinet comprising guiding rails connected to a door for guiding diaphragm levers in translation.
Patent FR-2936208-A1 (FR)
Title: Procede de mise au point de systeme de securite active pour vehicule, systeme obtenu par ledit procede et vehicule comportant un systeme obtenu par ledit procede
Inventor: VILLEMIN THIERRY
IPC: B60W30/02
Filed: 2008-09-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de mise au point de système de sécurité active d'un véhicule automobile, notamment de dispositif d'antiblocage de roue (ABS en terminologie anglo-axonne), un dispositif anti-patinage (ARS ou TSC), un dispositif de contrôle de trajectoire (ESP), de contrôle global du châssis d'un véhicule automobile (VDM) ou autre, ainsi qu'à un système de sécurité active obtenu par ledit procédé et/ou aux véhicules automobiles équipés d'un tel système de sécurité active. La présente invention a pour objet un procédé de mise au point de systèmes de sécurité active mettant en oeuvre un véhicule comportant au moins une roue équipée avec un revêtement (1) basse adhérence avantageusement réalisé en matière plastique à faible coefficient de friction de préférence de type polytétrafluorure d'éthylène (PTFE) ou un mélange ou un alliage de PTFE avec d'autres matériaux. La présente invention s'applique notamment à l'industrie automobile. La présente s'applique principalement à l'industrie de système de sécurité active.
Patent FR-2926728-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de recuperation de gaz expires par un patient.
Inventor: CANNET GILLES
IPC: A61M16/00
Filed: 2008-01-29
Abstract: Un dispositif de distribution et de récupération de gaz comprenant une bouteille de gaz (3) contenant un gaz ou un mélange gazeux contenant au moins un composé anesthésique et un récipient d'adsorption (1) contenant au moins un matériau adsorbant apte à adsorber au moins une partie dudit composé anesthésique. De préférence, le récipient d'adsorption (1) est conformé pour venir former manchon autour du corps de la bouteille (3).
Patent FR-2928716-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de remplissage d'un gaz sous pression dans un reservoir
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F17C5/00
Filed: 2008-03-11
Abstract: Dispositif de remplissage d'un gaz sous pression dans un réservoir, notamment de l'hydrogène dans le réservoir d'un véhicule, comprenant au moins une source (1, 2, 3, 6) de gaz sous pression à une première pression dite élevée, un circuit de transfert (201, 36, 13, 14, 136, 146) apte à relier sélectivement la ou les sources (1, 2, 3, 6) de gaz sous pression au réservoir à remplir, le circuit de transfert comprenant des organes de contrôle (204,132, 142) de l'écoulement du gaz depuis la ou les sources (1, 2, 3, 6) vers le réservoir, le circuit de transfert comprenant en outre au moins un échangeur (9) de refroidissement du gaz sous pression, caractérisé en ce que l'échangeur (9) de refroidissement comprend un circuit (99) chaud de circulation pour le gaz sous pression à refroidir, un circuit (98) froid de circulation pour un fluide froid de refroidissement et un accumulateur de frigories (5), l'accumulateur de frigories (5) étant en échange thermique direct avec d'une part avec le fluide froid du circuit (98) froid et, d'autre part, avec le gaz sous pression à refroidir du circuit (99) chaud, pour réaliser sélectivement un échange thermique indirect entre le gaz sous pression et le fluide (4) froid via l'accumulateur de frigories (5), et en ce que l'accumulateur de frigories (5) forme et remplit un interstice (l) entre le fluide froid du circuit (98) froid et le gaz sous pression du circuit (99) chaud, l'interstice (l) ayant une épaisseur supérieure à 5 mm.
Patent FR-2928775-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat de type semiconducteur sur isolant
Inventor: MALEVILLE CHRISTOPHE
IPC: H01L21/70
Filed: 2008-03-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat (1) de type semiconducteur sur isolant, comprenant les étapes de :- formation d'une couche (20) d'oxyde sur un substrat donneur (10) ou un substrat receveur (30)- implantation d'espèces atomiques dans le substrat donneur de manière à former une zone de fragilisation (12)- collage du substrat donneur sur le substrat receveur (30), la couche d'oxyde (20) étant à l'interface de collage- fracture du substrat donneur selon la zone de fragilisation (12) et transfert d'une couche du substrat donneur vers le substrat receveur (30)- recyclage du reliquat (2) du substrat donneur pour former un substrat receveur (40) utilisé pour la fabrication d'un deuxième substrat de type silicium sur isolant.Avant l'étape d'oxydation, on forme par épitaxie une couche (14) de matériau semiconducteur sur le substrat donneur (10).Lors de l'étape d'implantation, on forme la zone de fragilisation (12) dans ladite couche (14) épitaxiée, de sorte que la couche transférée est une couche (140) de matériau semiconducteur épitaxié.Et l'on choisit un substrat donneur (10) comprenant des précipités d'oxygène dont la densité est inférieure à 10<10> /cm<2> et/ou la taille moyenne est inférieure à 500 nm.
Patent FR-2931938-A1 (FR)
Title: Mobile mechanism dead center position detecting device for manual gear box of motor vehicle, has target and Hall-effect sensor's active part that are protected from projected oil by closed protection chamber
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: G01D11/00
Filed: 2008-06-03
Abstract: The device has a target (30) whose detection face approaches a detection face of an active part of a Hall-effect sensor (26) comprising a magnet, for detecting a position of a mobile mechanism. The target and the active part of the sensor are protected from projected oil by a closed protection chamber (80). The chamber includes a linked protection enclosure that is formed by molding of plastic material. The chamber is constituted directly by molding of an oil casing (70), and an end part of the target is surrounded by a cover (40) made of non-magnetic material i.e. polyamide.
Patent FR-2934958-A1 (FR)
Title: Corde pour raquette, notamment pour raquette de tennis
Inventor: ONNIS JEAN PHILIPPE
IPC: A63B51/02
Filed: 2008-08-12
Abstract: Cette corde pour raquette, en particulier pour raquette de tennis, comprend : - une âme centrale (2), et - une couche de protection périphérique (6). En outre, la corde comprend, une couche de renfort intermédiaire (4) en matériau composite, disposée entre l'âme centrale (2) et la couche de protection périphérique (6).
Patent FR-2946241-A1 (FR)
Title: Device for transforming bar soap into e.g. particles with unique usage in toilet, has return spring returning slide to initial position to permit soap and lever to fall by gravity generated by thickness of tool for cutting next use
Inventor: LE FAUCHEUR JOEL
IPC: A47K5/09
Filed: 2009-06-03
Abstract: The device has a structure (1) comprising a mobile slide (2) integrated with a flat cutting tool (3), where the structure is made of steel, brass, wood or plastic. A bar soap (5) is placed on the slide. An upper part of a vertical chute (7) cooperates with a buttressing lever (8) equipped with a support pad (9) that prevents the soap from being raised from the slide. The tool generates tiny soap particles with unique usage. A return spring returns the slide to an initial position for permitting the soap and the lever to fall by gravity generated by thickness (P) of the tool for next use.
Patent FR-2952774-A1 (FR)
Title: Mod N X power d exponentiation calculation method for chip card, involves memorizing coefficient of matrix presenting index, and calculating mod N X power d exponentiation using specific formula having parameters such as matrix and index
Inventor: BACHKAT MOHAMED
IPC: G06K19/073
Filed: 2009-11-18
Abstract: The method involves determining prerequisite exponent and parameters, and retrieving index of column whose coefficients are zero from a certain small rank in the order of ten. A secret number representing the exponent higher than the index is found. The coefficient of the matrix presenting the index is memorized. The mod N X power d exponentiation of a chip card is calculated using a specific formula having parameters such as matrix and index. The calculated mod N X power d exponentiation is output by an output module (4). An independent claim is also included for a device comprising input modules and a calculation unit.
Patent FR-2953297-A1 (FR)
Title: Radar device for detecting intrusion of e.g. terrestrial vehicle, in sensitive area, has radar located on base, where deviation between emission frequencies of two radars is higher than half of addition of two spectral bands of one radar
Inventor: RICCI YVES
IPC: G01S13/53
Filed: 2009-12-01
Abstract: The device has Doppler ultra high frequency (UHF) radars (41) located on a base (42). Each radar is defined such that deviation between the nominal frequency of the base and the emission frequency of the radar is lower in absolute value to the half of the difference of the high repetition frequency and the Doppler spectral band of the radar. Each radar defines the total Doppler spectral band, where the deviation between the emission frequency and another emission frequency of another radar is higher than half of the addition of the total Doppler spectral band and the Doppler spectral band.
Patent FR-2953521-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives azabicyclo[3.1.0]hex-2-yl, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: CASARA PATRICK
IPC: A61K31/439
Filed: 2009-12-09
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle : - ALK représente une chaîne alkylène, - W représente un groupement où R et R' sont tels que définis dans la description. Médicament.
Patent FR-2941711-A1 (FR)
Title: Curved needle hook for assembling fibrous elements by sewing using a yarn, comprises a hollow tube with a cutout forming a hollow unit at its near free end, and a sharp tip fixed to the end of the hollow tube
Inventor: BLOT PHILIPPE
IPC: D04H3/07
Filed: 2009-02-05
Abstract: The curved needle hook (56) for assembling fibrous elements by sewing using a yarn (54), comprises a hollow tube (76) with a cutout (80) forming a hollow unit at its near free end, and a sharp tip fixed to the end of the hollow tube. An elongated element (78) is slidable within the hollow tube between a first position in which it disengages with the cutout and does not maintain the yarn in the hollow unit and a second position in which it does not disengage with the cutout and maintains the yarn in the hollow unit. The hollow unit is present at an upper surface of the curved part. The curved needle hook (56) for assembling fibrous elements by sewing using a yarn (54), comprises a hollow tube (76) with a cutout (80) forming a hollow unit at its near free end, and a sharp tip fixed to the end of the hollow tube. An elongated element (78) is slidable within the hollow tube between a first position in which it disengages with the cutout and does not maintain the yarn in the hollow unit and a second position in which it does not disengage with the cutout and maintains the yarn in the hollow unit. The hollow unit is present at an upper surface of the curved part. The elongated element is a flexible cable such as a sheath for reducing the friction. The tip comprises a centering pin fitted into the hollow tube. An independent claim is included for a device for assembling fibrous elements by sewing using a yarn.
Patent FR-2941919-A1 (FR)
Title: Element de reseau de retour de courant pour aeronef
Inventor: GALLANT GUILLAUME
IPC: B64C1/18
Filed: 2009-02-11
Abstract: L'invention concerne un élément de réseau (1) de retour de courant pour aéronef présentant notamment une conductivité élevée. Le but est atteint en utilisant une pluralité de bandes (2) électriquement conductrices entrecroisées et réalisées d'un seul tenant, espacées les unes des autres de manière à former entre celles-ci une pluralité d'ouvertures (4).
Patent FR-2950433-A1 (FR)
Title: Perfectionnements a un procede et dispositif de detection de depots comportant au moins un materiau ferromagnetique sur ou a proximite de la paroi externe d'un tube
Inventor: GEMMA ANTOINE
IPC: G01N27/00
Filed: 2009-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de dépôts d'encrassement ou de colmatage comportant au moins un matériau ferromagnétique, tel que du nickel, de la magnétite ou similaire, sur ou à proximité de la paroi externe d'un tube (215), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes de : - déplacement d'une source aimantée (205) à l'intérieur du tube (215) dans le sens de sa longueur, - mesure d'au moins une grandeur mécanique corrélée à la composante axiale de forces magnétiques exercées sur la source aimantée (205), - détermination de la position et/ou de l'épaisseur et/ou du volume et/ou de la longueur dudit dépôt (265) en fonction des variations de la grandeur mécanique mesurée
Patent FR-2954119-A1 (FR)
Title: Dyeing keratin fibers, comprises treating the fibers with one or more orthodiphenol derivatives, metal derivatives comprising e.g. metal salts, and alkalizing agents
Inventor: RONDOT CHRISTOPHE
IPC: A61K8/34
Filed: 2009-12-23
Abstract: Method for dyeing keratin fibers, comprises treating the fibers with: (a) one or more orthodiphenol derivatives; (b) one or more metal derivatives comprising metal salts, metal complexes, metal oxides, metal oxanions, and/or their supported forms, where the metals are manganese (III) to manganese (VII) and (c) one or more alkalizing agents, provided that the pH at the end of the process is alkaline, greater than 7, preferably 8-10.5. An independent claim is included for a cosmetic composition for dyeing keratin fibers containing: (a)-(c); and optionally (d) one or more chemical oxidizing agents.
Patent FR-2961526-A1 (FR)
Title: Ulvane lyase, procede de fabrication et utilisations
Inventor: HELBERT WILLIAM
IPC: A23L29/00
Filed: 2010-06-18
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à des ulvanes lyases, à des séquences d'acides nucléiques codant pour ces ulvanes lyases, à des vecteurs comprenant ces séquences codantes, à un procédé de fabrication de ces ulvanes lyases, ainsi qu'à un procédé de dégradation d'ulvanes utilisant ces ulvanes lyases. Les ulvanes lyases de la présente invention, ou protéine ulvanolytique, sont définis notamment comme des protéines de 30 ou 46kD comprenant dans leur séquence peptidique les quatre séquences suivantes : PNDPNLK, LLEVGNTGTFGSTGS, DLANPDNV et WNLPE. La présente invention se rapporte également à un microorganisme déposé sous le numéro I-4324 à la collection nationale de cultures de micro-organismes (CNCM) 25 rue du docteur Roux, 75724 Paris Cedex 15, France. La présente invention trouve notamment des applications dans la valorisation des bio-ressources naturelles constituées par les organismes et les microorganismes comprenant des ulvanes, notamment les algues vertes. En particulier, elle trouve des applications en laboratoire, pour l'analyse de ces ulvanes, ainsi que dans l'agroalimentaire , dans le domaine de la cosmétique et dans le domaine des médicaments et formulations pharmaceutiques ou les produits de dégradation des ulvanes sont valorisables.
Patent FR-2969025-A1 (FR)
Title: Outil de frappe a main permettant de reduire les vibrations, et son procede de fabrication
Inventor: DESCOMBES FREDERIC
IPC: B25D1/00
Filed: 2010-12-21
Abstract: Cet outil, qui est notamment un marteau, comprend un manche de préhension (40), une tête de frappe (10), ainsi qu'une tige intermédiaire (20) prolongeant le manche (40) et supportant la tête (10), alors que le manche comprend un tube (42) dans lequel s'étend partiellement la tige, ce tube et cette tige étant réalisés en un matériau rigide, présentant une première dureté. Cette tige possède une zone d'appui radial (25) contre le tube, avec interposition d'une pièce de liaison (30), d'absorption des vibrations, réalisée en un matériau souple, présentant une seconde dureté nettement inférieure à la première dureté, ainsi qu'une zone terminale libre (26), non recouverte par la pièce de liaison (30), espacée radialement des parois du tube (42) de façon à pouvoir vibrer librement dans un volume (V) interne du tube (42).
Patent FR-2950171-A1 (FR)
Title: Method for securing data integrity in unique memory i.e. flash memory, of electronic device, involves loading parameters in zone of memory, and loading parameters of zone in work zone of memory during functioning of electronic device
Inventor: GALLOU GILLES
IPC: G06F11/08
Filed: 2010-02-10
Abstract: The method involves calculating size of parameters, and calculating an error correcting code on the parameters, where one of the parameters is a media access control (MAC) address. The parameters are loaded in a one-time programmable (OTP) zone of a unique memory of an electronic device. The zone is configured in order to lock the zone in writing. The parameters of the OTP zone are loaded in a work zone of the memory during functioning of the electronic device. An independent claim is also included for a data securing device comprising a memory.
Patent FR-2957445-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'organisation de reunions de personnes pertinentes, et dispositif associe
Inventor: CASTREC STEPHANE
IPC: G06Q10/10
Filed: 2010-03-09
Abstract: Un procédé est dédié à la gestion d'organisation de réunions de personnes disposant d'un équipement de communication (E1-E5) accessible via au moins un réseau de communication (RC). Ce procédé consiste, lorsque l'une de ces personnes veut organiser une réunion définie par au moins un mot de définition, à chercher dans au moins une base de données (BD) accessible via un réseau de communication (RC) et stockant des noms de personnes, ayant des informations de gestion accessibles, en correspondance de mot(s) décrivant une compétence ou un centre d'intérêt, si il existe au moins une personne ayant un nom stocké en correspondance d'au moins un mot présentant une relation avec le mot de définition de la réunion, afin de fournir une liste de nom(s) de personne(s) pertinente(s) susceptible(s) de pouvoir participer à la réunion.
Patent FR-2959631-A1 (FR)
Title: Aircraft rechargeable lithium ion battery disconnecting system, has parallel branches, where each branch includes silicon switches that are mounted on metal isolated substrate card, where free wheel diode is equipped in system
Inventor: GENIN PHILIPPE
IPC: B60K1/04
Filed: 2010-04-29
Abstract: The system (K2) has parallel branches, where each branch includes silicon switches (K2S1, K2S2) i.e. MOSFET transistors, that are mounted on a metal isolated substrate card. A free wheel diode (D2S1) is equipped in the system. An electronic management unit independently controls each switch to test the silicon switches before use of a rechargeable lithium ion battery. The silicon switches comprise diodes. A tight electrochemical accumulator is provided in the rechargeable lithium ion battery. An independent claim is also included for a rechargeable lithium ion battery.
Patent FR-2962698-A1 (FR)
Title: Electrical device for controlling returning of accelerator pedal of pedal assembly in e.g. hybrid automobile, has electromagnet supplied with current during compression of brake pedal for returning of accelerator pedal to its rest position
Inventor: GARCIA PHILIPPE
IPC: B60K26/02
Filed: 2010-07-15
Abstract: The device has an electromagnet (44) that is supplied with electric current during compression of a brake pedal (2) for returning of an accelerator pedal (3) to its rest position. An electric switch (42) is arranged in an electrical supply circuit of the electromagnet. The switch occupies an open position when the brake pedal is not compressed, and a supply closing position when the brake pedal is compressed. The brake pedal is carried by a lever (21) pivoting with respect to a chassis (1).