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Patent FR-2960235-A1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation des olefines utilisant une composition comprenant un complexe organometallique contenant un ligand alcoxy fonctionnalise par un hetero-atome.
Inventor: GRASSET FABIEN
IPC: B01J31/22
Filed: 2010-05-18
Abstract: L'invention décrit un procédé d'oligomérisation des oléfines en composés ou en un mélange de composés de formule générale CpH2p avec 4 ≤ p ≤ 80 mettant en oeuvre une composition catalytique comprenant au moins un complexe organométallique d'un élément du groupe IV choisi parmi le titane, le zirconium ou l'hafnium, ledit complexe organométallique contenant au moins un ligand de type alcoxy fonctionnalisé par un hétéro-atome choisi parmi l'azote, l'oxygène, le phosphore ou le soufre ou par un groupement aromatique.
Patent FR-2960449-A1 (FR)
Title: Reacteur pour le reformage autotherme de gasoil
Inventor: BOYER CHRISTOPHE
IPC: B01J3/02
Filed: 2010-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de reformage autotherme d'une charge hydrocarbonée dans un réacteur de reformage catalytique comprenant les étapes consistant à: a) mélanger la charge hydrocarbonée et de la vapeur d'eau, et vaporiser la charge hydrocarbonée si elle ne l'est pas déjà, b) pré-distribuer le mélange vaporisé charge hydrocarbonée/eau sur la section du réacteur de reformage à l'aide d'un réseau multipoints d'injecteurs, c) injecter un flux oxydant gazeux, de préférence de l'oxygène pur, dans le mélange pré-distribué de l'étape(b) au niveau des injecteurs de l'étape (b), d) distribuer en présence d'un catalyseur de reformage autotherme le mélange obtenu dans l'étape(c) de manière homogène sur la section du réacteur de reformage, e) reformer le mélange distribué à l'étape(d) dans la zone catalytique du réacteur de reformage.
Patent FR-2960960-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au controle en production de la traversabilite de tubes
Inventor: NITSCHE STEFAN
IPC: E21B17/00
Filed: 2010-06-03
Abstract: L'invention vise un dispositif d'aide au contrôle de tubes en acier en production et son procédé d'utilisation. Le dispositif comprend une station pour acquérir des données de mesure représentatives de mesures physiques faites de l'extérieur sur la géométrie d'un tube. Il comprend d'autre part un système informatique capable de stocker des données de gabarit applicables dans un système de coordonnées et représentatives de la géométrie hors tout d'un corps de calibrage. Dans un système de coordonnées choisi, le système réalise ensuite une représentation tridimensionnelle de parties de tube. Pour chaque partie du tube, le système est agencé pour déterminer une grandeur critique, représentative de la marge de passage du corps de calibrage à l'intérieur d'une partie choisie du tube. Le procédé et dispositif de l'invention peuvent ainsi établir un diagnostic de la traversabilité du tube par un corps de calibrage.
Patent FR-2967893-A1 (FR)
Title: Appareil de massage comportant un systeme d'aspiration
Inventor: KHORASSANI ZADEH DAVID
IPC: A61H1/00
Filed: 2010-11-25
Abstract: Appareil de massage d'un sujet vivant, comprenant un corps creux (1a) qui délimite un volume interne (2a) relié par (22a) à un système d'aspiration. L'appareil comprend une bordure périphérique (31a) et des moyens mécaniques complémentaires d'appui (5a, 6a, 61a) destinés à être appuyés sur la peau. Le massage se fait par application d'une force mécanique appliquée, préférentiellement par le biais d'un pylône allongé, de façon continue, constante ou non.
Patent FR-2955237-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire de rangement
Inventor: MOURIER PRIGENT CELINE
IPC: A47B47/00
Filed: 2010-01-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble modulaire (1) de rangement. Celui-ci est remarquable par le fait qu'il comprend : - au moins une paire de traverses horizontales et parallèles (2, 3), l'une dite "traverse avant inférieure" (2) et l'autre dite "traverse arrière supérieure" (3), le bord inférieur (30) de la traverse arrière (3) étant plus haut et distant verticalement du rebord supérieur (20) de la traverse avant (2), d'une valeur d, ces traverses (2, 3) s'étendant respectivement dans les plans parallèles distincts ; - au moins une tablette qui présente au moins un bord d'épaisseur telle qu'il peut être introduit et coincé entre les traverses (2, 3) de ladite paire, la tablette (5a, 5b, 5b, 5d) s'étendant alors horizontalement, en porte à faux par rapport à celles-ci.
Patent FR-2960161-A1 (FR)
Title: Dispositif de tamisage pour alimentation en eau d'une installation industrielle
Inventor: FILLON MANUEL
IPC: B01D29/01
Filed: 2010-05-21
Abstract: L'invention est relative à une installation de tamisage comprenant, aménagés dans un chenal (5) véhiculant un fluide en écoulement avec un débit total QE : - un dispositif de tamisage (10) comportant un tamis qui comprend au moins un élément filtrant afin de tamiser une fraction Q du débit total, - au moins un premier passage (31) dans le chenal qui est adapté à laisser passer une fraction Q du débit total telle que Q = Q + Q tant que la perte de charge entre l'amont et l'aval du dispositif de tamisage est inférieure à une valeur prédéterminée, au moins un deuxième passage (32) dans le chenal qui est adapté à laisser passer une fraction Q du débit total telle que Q = Q + Q + Q lorsque ladite perte de charge est supérieure à la valeur prédéterminée.
Patent FR-2961510-A1 (FR)
Title: Utilisation comme agent de traitement de la transpiration humaine ; nouveaux derives d'acide amine ; compositions les contenant
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61K8/46
Filed: 2010-06-17
Abstract: L'invention concerne l'utilisation comme agent de traitement de la transpiration humaine dans une composition cosmétique de dérivés d'acide aminé de formule (I) suivante : L'invention concerne également un procédé cosmétique pour traiter la transpiration et éventuellement les odeurs corporelles liées à la transpiration humaine notamment les odeurs axillaires. L'invention concerne également de nouveaux dérivés d'acide aminé de formule (II) que l'on définira plus en détail par la suite et les compositions cosmétiques ou dermatologiques les contenant.
Patent FR-2965218-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une roue de vehicule, comprenant une jante equipee d'une valve de gonflage
Inventor: ESTEBAN ALEX
IPC: B60C29/02
Filed: 2010-09-28
Abstract: Ensemble pour une roue de véhicule, comprenant une jante équipée d'une valve de gonflage (12) d'un pneumatique de cette roue, cette jante (21 disposant d'une face tournée vers le côté extérieur du véhicule, comportant un perçage prévu pour la valve de gonflage (12), caractérisé en ce que le perçage reçoit un embout tubulaire (20) qui se trouve logé à l'intérieur de la chambre étanche du pneumatique, cet embout comportant successivement en partant du côté extérieur, une trappe de fermeture (26), puis la valve de gonflage (12).
Patent FR-2967341-A1 (FR)
Title: Systeme de determination de la qualite d'une structure osseuse d'un sujet et systeme de consolidation d'une structure osseuse d'un sujet comprenant un tel systeme de determination
Inventor: BOURLION MAURICE
IPC: A61B5/053
Filed: 2010-11-16
Abstract: Système (1) de détermination de la qualité d'une structure osseuse (2) comprenant : - un corps, - une première électrode (11) agencée sur le corps pour venir en contact avec la structure osseuse (2), - une deuxième électrode (12) agencée sur le du corps pour venir en contact avec la structure osseuse (2) à distance de la première électrode (11), - un générateur électrique (23) adapté pour appliquer pendant une durée déterminée un courant électrique entre les première (1) et deuxième (12) électrodes, - un dispositif de mesure (24) adapté pour mesurer en continu pendant la durée déterminée le courant électrique, - un dispositif de traitement (28) adapté pour déterminer en continu pendant la durée déterminée une grandeur électrique représentative de l'aptitude de la structure osseuse (2) à laisser passer le courant électrique, et pour délivrer en continu pendant la durée déterminée un signal représentatif de la qualité de la structure osseuse (2) entre les surfaces de contact des première (1) et deuxième (12) électrodes à partir de la grandeur électrique déterminée.
Patent FR-2968200-A1 (FR)
Title: Cosmetic use of at least one thiophene compounds as an active agent for treating and/or preventing a cosmetic defect of skin and/or of its annexes linked to an imbalance in the differentiation and/or the proliferation of cells of epidermis
Inventor: BERNARD DOMINIQUE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-12-07
Abstract: Cosmetic use of at least one thiophene compounds (I) and their salts, as an active agent for treating and/or preventing a cosmetic defect of the skin and/or of its annexes linked to an imbalance in the differentiation and/or the proliferation of cells of an epidermis, is claimed. Cosmetic use of at least one thiophene compounds of formula (I) and their salts, as an active agent for treating and/or preventing a cosmetic defect of the skin and/or of its annexes linked to an imbalance in the differentiation and/or the proliferation of cells of an epidermis, is claimed. n : 0 or 1; X : O or NH; either R1, R2 : H, -OH, -NH 2, F, 1-5C alkyl (optionally saturated and optionally interrupted by at least one heteroatoms of O, N or S), optionally saturated 5-10C cycloalkyl, or optionally saturated 5-10-membered ring comprising at least one heteroatoms of O, N or S; or R1R2 : optionally saturated 5-10 membered ring (optionally comprising at least one heteroatoms of O, N or S); R3 : H, -OH, -NH 2, F, optionally saturated 1-5C alkyl, optionally saturated 5-10C cycloalkyl, 5-10-membered ring (optionally saturated and comprising at least one heteroatom of O, N or S), -OR11, -R11OH, -C(O)R11, -OC(O)R11, -C(O)OR11, -C(O)NH 2, -C(O)NH-R11, -C(O)NHR11R12, or NR11R12; R11, R12 : 1-5C alkyl (optionally saturated and optionally interrupted by at least one heteroatoms of O, N or S); either R4 : H, -OH, -NH 2, F, optionally saturated 1-5C alkyl, -OR13, -R13OH, -C(O)R13, -OC(O)R13, -C(O)OR13, -C(O)NH 2, or -C(O)NH-R13; and R5 : H, -OH, -NH 2, F, optionally saturated 1-5C alkyl, -OR13, -R13OH, -C(O)R13, -OC(O)R13, -C(O)OR13, -C(O)NH 2, -C(O)NH-R13, or -(Y1) m-ZR14; or R4R5 : 3-8C cycloalkylene group; R13 : 1-5C alkyl group; and R6-R10 : H, -OH, -NH 2, fluorine, optionally saturated 1-5C alkyl, optionally saturated 5-10C cycloalkyl, -OR13, -R13OH, -C(O)R13, -OC(O)R13, -C(O)OR13, -C(O)NH 2, or -C(O)NH-R13. Independent claims are included for: (1) pharmaceutical or dermatological composition comprising (I) in a medium; (2) cosmetic composition comprising, (I) as active agent in a medium; and at least one cosmetic or dermatological ingredient comprising cosmetic or dermatological agent, preservatives, hydrophilic or lipophilic gelling agents, nonionic-, anionic-, and cationic surfactants, antioxidants, salts, perfumes, fillers, odor absorbers, dyestuffs, film-forming polymers, semi-crystalline polymers, gums, and/or volatile or nonvolatile oils; and (3) article for packaging a cosmetic-, pharmaceutical- or dermatological composition containing (I).. [Image] ACTIVITY : Dermatological; Vulnerary; Cytostatic; Antipsoriatic; Endocrine-Gen. MECHANISM OF ACTION : Skin-specific retroviral-like aspartic protease-filaggrin 2 complex modulator.
Patent FR-2982887-A1 (FR)
Title: Polymeres faiblement anioniques pour sauces de couchage destinees a des papiers pour impression de type jet d'encre
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: D21H19/56
Filed: 2011-11-18
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'additifs polymères faiblement anioniques dans ces sauces de couchage contenant au moins un sel minéral ou organique ou un composé cationique, lesdites sauces étant destinées à des papiers pour impression jet d'encre. Ces additifs apportent la fonction d'épaississement recherchée tout en améliorant très sensiblement la rétention d'eau. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication de telles sauces de même que les sauces ainsi obtenues.
Patent FR-2971082-A1 (FR)
Title: Crown width measuring device for multilayer semiconductor wafer, has circular plate mounted on flat support with rotational degree of freedom and translational degree of freedom, where rod extends in direction perpendicular to support
Inventor: BUENO CANDICE
IPC: H01L21/66
Filed: 2011-01-31
Abstract: The device (10) has a flat support (12) provided with a fixed horizontal rod (14) that extends in a direction perpendicular to the support. A support arm (18) supports a digital camera (34) slidably mounted on the rod, and extends in a direction parallel to the support. A circular plate (22) i.e. silicon-on-insulator type plate, receives a multilayer structure (100) whose crown width is to be measured. The plate is mounted on the support with a rotational degree of freedom and a translational degree of freedom.
Patent FR-2973341-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d'un systeme de detection d'une fuite d'air a un manchon enveloppant un conduit d'air sous pression d'un aeronef
Inventor: MILLET GERARD
IPC: B64D45/00
Filed: 2011-04-04
Abstract: L'objet de l'invention est un aéronef comprenant d'une part un conduit permettant de canaliser de l'air sous pression disposé dans un manchon (52) délimitant avec ledit conduit une chambre annulaire, ledit manchon (52) comprenant au moins un orifice (54) délimité par un bord (58) permettant de faire communiquer ladite chambre annulaire et l'extérieur du manchon (52), et d'autre part, un système de détection d'une fuite comprenant au moins une boucle (A, B) sous forme d'un élément filiforme (56), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de raccordement entre le bord (58) de l'orifice (54) et une boucle (A, B).
Patent FR-2976531-A1 (FR)
Title: Arrangement of e.g. gas barbecue grill, in motorhome, has door leaf, where cooking top is formed in interior face of leaf such that surface is movable between horizontal use position and upright retraction position inside compartment
Inventor: JOB GUY
IPC: B60N3/16
Filed: 2011-06-15
Abstract: The arrangement has a door leaf (22) for closing an opening (20). The leaf is mounted around a horizontal axis on a lower edge (21) of the opening between an open position in which the leaf extends horizontally and a closed position in which the leaf extends vertically to close the opening of the compartment. A cooking top (34) is formed by an interior face (33) of the leaf such that the surface is movable between a horizontal use position when the leaf is in the open position and an upright retraction position inside the compartment if the leaf is in the closed position.
Patent FR-2962522-A1 (FR)
Title: Systemes, procedes et dispositif pour confirmer l'allumage d'une turbine a gaz
Inventor: KOPCHO SCOTT ALAN
IPC: F02C7/264
Filed: 2011-07-05
Abstract: Certains modes de réalisation de l'invention peuvent inclure des systèmes, procédés et un dispositif pour confirmer l'allumage dans une turbine à gaz (152). Selon un exemple de mode de réalisation de l'invention, un procédé est fourni pour confirmer l'allumage associé à la chambre de combustion d'une turbine à gaz (138). Le procédé peut inclure la réception d'un ou plusieurs signaux d'autorisation (204 à 210) associés à une ou plusieurs vannes de commande de flux de gaz (130), la réception d'un ou plusieurs signaux de pression d'alimentation en combustible (226) ; la réception d'un ou plusieurs signaux d'allumeur de combustible (230) et la réception d'un ou plusieurs signaux de sortie de pression de compresseur (CPD) (214). Le procédé peut également inclure la détermination d'un état d'allumage associé à la chambre de combustion de la turbine à gaz (138), basé au moins en partie sur le ou les signaux d'autorisation (204 à 210), le ou les signaux de pression d'alimentation en combustible (226), le ou les signaux d'allumeur de combustible (230) et une modification qualifiée (220) du ou des signaux de CPD (214). Le procédé peut également inclure la fourniture en sortie d'un signal d'état d'allumage (232) basé sur l'état d'allumage déterminé.
Patent FR-2986677-A1 (FR)
Title: Autonomous device for producing electrical energy for e.g. lamp, has dynamo-generator driven through mechanical connection for generating electric current to electrical appliance by enabling switch of battery block
Inventor: ABOULICAM JEROME ARTHUR
IPC: H02K47/00
Filed: 2012-02-06
Abstract: The device has a rechargeable battery block (1) with high efficiencies containing a vectorial switch through a black box (2) for managing direction of an electric current (U), where the electric current is supplied by an electrical motor (3). A dynamo-generator (5) is driven through a mechanical connection (4) for generating the electric current to an electrical appliance (6) i.e. lamp, by enabling the switch of the battery block. The battery feeds the electrical motor, which is driven by the dynamo-generator.
Patent FR-2999009-A1 (FR)
Title: Dispositif pourvu d'un reseau photovoltaique optimise place devant une image
Inventor: CARDI PHILIPPE
IPC: G09F9/30
Filed: 2012-12-04
Abstract: Un réseau de bandes photovoltaïques positionnées devant une image provoque une diminution de la luminosité de la dite image qui n'est pas uniforme pour toutes les couleurs et provoque un phénomène optique de moiré qui est perçu par l'observateur lorsqu'il change son angle de vision. Afin de remédier à cette baisse de qualité visuelle de l'image la présente invention décrit un positionnement et une dimension appropriés des bandes photovoltaïques par rapport aux inter pixels de l'image.
Patent FR-2971856-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de saisie de l'environnement d'un vehicule
Inventor: SEITER MICHAEL
IPC: G01S15/931
Filed: 2012-02-16
Abstract: Procédé de saisie de l'environnement d'un véhicule comprenant : par l'émission d'impulsions vers l'environnement par un premier et un second transducteur , et la saisie des impulsions (10, 20) renvoyées par l'environnement. On détermine les signaux objet par les impulsions reçues (10, 20), en discrétisant les impulsions reçues (10, 20) selon des seuils de niveau de détection et en les comparant à un seuil de détection des transducteurs Chaque transducteur , a un paramètre de saisie individuel adapté au paramètre de l'autre transducteur.
Patent FR-2987008-A1 (FR)
Title: Composant d'insonorisation, notamment pour un tablier d'habitacle de vehicule automobile
Inventor: MARCQ PHILIPPE JEAN
IPC: B60R13/08
Filed: 2012-02-17
Abstract: Le composant d'insonorisation (10) comporte: une première partie (18), présentant une ouverture (20), une seconde partie (22), rapportée sur la première partie (18) dans l'ouverture (20), et des moyens (27) de fixation de la seconde partie (22) sur la première partie (18), comprenant des premières (34) et secondes (36) formes d'emboîtement complémentaires, ménagées respectivement sur les première (18) et seconde (22) parties, permettant l'emboîtement de la seconde partie (22) avec la première partie (18), dans l'ouverture (20).
Patent FR-2987821-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'amelioration du controle lateral au sol d'un avion lors d'un decollage.
Inventor: JOALLAND BENOIT
IPC: B64C13/16
Filed: 2012-03-09
Abstract: - Procédé et dispositif d'amélioration du contrôle latéral au sol d'un avion lors d'un décollage. - Le dispositif (1) comporte des moyens (4, 5, 7, 10A à 1 0N) pour réaliser un braquage symétrique des spoilers [(11A à 11N)] afin de réduire la portance de l'avion et ainsi améliorer son contrôle latéral et directionnel au sol.
Patent FR-2988988-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation de boisson par infusion de dosette avec berceau pivotant
Inventor: FERRIER CHRISTIAN
IPC: A47J31/40
Filed: 2012-04-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de préparation de boisson aromatisée apte à extraire des arômes à partir d'une dosette de poudre en contenant, ledit dispositif comprenant : - une première pièce (1-1), et - une deuxième pièce (1-2) de même axe longitudinal (XX'), et - des premiers moyens de déplacement en translation et/ou rotation relative horizontale coaxiale (XX') desdites première pièce male et deuxième pièce femelle, et - une troisième pièce (4) délimitant un compartiment d'insertion initial (6) et un compartiment d'évacuation (7) entre lesdites première et deuxième pièce en position d'ouverture et éloignement maximal, ladite troisième pièce comprenant un orifice (4b), apte à être traversée par l'une au moins des deux première et deuxième pièces, ladite troisième pièce étant apte à pivoter de manière synchronisée avec une dite translation et/ou rotation relative des deux première et deuxième pièce.
Patent FR-2989763-A1 (FR)
Title: Methode de regulation de la temperature de la chambre de stockage des produits d'un vehicule de transport de produits thermosensibles fonctionnant en injection indirecte
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: B60P3/20
Filed: 2012-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de transport de produits thermosensibles en camion réfrigéré, du type à injection indirecte, où l'on régule la température T interne à la chambre de stockage en faisant varier le pincement de l'échangeur (Pincement = T - T fluide) en fonction de la position de la température interne T par rapport à une température de consigne.
Patent FR-2990377-A1 (FR)
Title: Support de poincon pour machine de compactage
Inventor: MOUTON SYLVAIN
IPC: B30B11/08
Filed: 2012-05-11
Abstract: L'invention concerne un support de poinçon (2) d'une machine de compactage pour fabriquer des compacts, ledit support de poinçon comprenant une tête (6) destinée à être guidée dans un chemin de came (20) de la machine, caractérisé en ce que la tête (6) possède à cet effet : - une surface d'appui (8) apte à glisser contre le chemin de came (20) et conformée de manière à entrer en contact avec le chemin de came (20), - un galet de roulement (12) agencé pour rouler sans frottement sur le chemin de came (20) pendant le déplacement du support de poinçon (2) dans le chemin de came (20). L'invention concerne également un procédé d'utilisation d'un tel support de poinçon ainsi qu'un compact obtenu par un tel procédé.
Patent FR-2990615-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un recipient de cuisson comportant une face exterieure anodisee coloree electrochimiquement
Inventor: RUBIO MARTIN
IPC: A47J36/02
Filed: 2012-05-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un récipient de cuisson (1) comportant les étapes suivantes : - réalisation d'une cuve (10) présentant une face extérieure (11) en aluminium et une face intérieure (12), - réalisation d'une anodisation d'au moins la face extérieure (11) de la cuve (10) pour obtenir une couche anodique présentant des pores. Selon l'invention, au moins une étape de coloration est réalisée sur la face extérieure anodisée après l'anodisation, la ou au moins l'une des étapes de coloration met en oeuvre au moins un sel métallique déposé au fond des pores de la couche anodique par technique électrochimique. L'invention concerne également un article culinaire ou un appareil électrique de cuisson comportant un récipient de cuisson obtenu selon le procédé précité.