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Patent FR-3062827-A1 (FR)
Title: Indication lumineuse d'ouverture d'une vitre d'un vehicule automobile
Inventor: PAUTY ETIENNE
IPC: E05F15/40
Filed: 2017-02-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'indication d'un état d'ouverture d'au moins une vitre (10) d'un véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : E10 : détection d'un état d'ouverture d'au moins une vitre (10); E20 : indication lumineuse de l'ouverture de ladite au moins une vitre (10).
Patent FR-3064186-A1 (FR)
Title: Raquette de padel
Inventor: GERMAIN ELSA
IPC: A63B59/48
Filed: 2017-03-22
Abstract: Cette raquette de padel (2) comprend un tamis percé de trous, une partie intermédiaire et un manche, la partie intermédiaire reliant le manche au tamis, et le tamis comportant deux surfaces de frappe et une partie centrale (40) formée d'un matériau élastique s'étendant entre les deux surfaces de frappe. La raquette (2) comprend un élément de restitution d'énergie (20) intercalé entre les deux surfaces de frappe, s'étendant au moins en partie dans la partie centrale (40) du tamis, et pouvant se prolonger dans la partie intermédiaire et sur une partie du manche.
Patent FR-3064508-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre deux toles metalliques
Inventor: FAISANDIER JULIEN
IPC: B21D47/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: Dispositif de liaison entre deux tôles métalliques (1), caractérisé en ce qu'il comprend sur un bord longitudinal (4) d'une première tôle métallique (1) un logement (6) adapté pour recevoir une partie (7) de forme complémentaire ménagée sur un bord longitudinal (3) d'une seconde tôle (1) destinée à être assemblée avec la première tôle métallique (1) et en ce qu'il comprend au moins un organe de raidissement (8) adapté pour être positionné entre les bords (3, 4) en contact des première (1) et seconde (1) tôles métalliques assemblées.
Patent FR-3063169-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de trajectoire
Inventor: THOUEMENT SEBASTIEN
IPC: H04W4/02
Filed: 2017-07-31
Abstract: Un dispositif de détermination de trajectoire est agencé pour déterminer des données de trajectoire (10) à partir de données de signalisations associant des identifiants de dispositif mobile de communication, des marqueurs de temps et des identifiants de signalisation, certains au moins des identifiants de signalisation désignant une cellule de localisation. Ces données de trajectoires sont utilisées pour identifier des couples de marqueurs de déplacement associés à un même identifiant de dispositif mobile de communication, et des données de signalisations correspondantes dont les marqueurs de temps sont compris entre les marqueurs de temps d'un couple donné sont retraitées afin de retourner des données de déplacement classifié (16) associant des données de type de déplacement et des données de départ et d'arrivée déterminées à partir des cellules de localisation associées aux données de signalisation et d'un groupe d'emplacements choisis.
Patent FR-3071015-A1 (FR)
Title: Bouchon de vidange imperdable et carter d'huile
Inventor: SALONDY JEAN-MARIE
IPC: F02F7/00
Filed: 2017-09-14
Abstract: Carter d'huile (10) d'un moteur thermique comportant : - un orifice de vidange (11) traversant une paroi inférieure (12) du carter, - un bouchon de vidange (14) comportant un tronc (15) complémentaire à l'orifice de vidange, caractérisé en ce que le bouchon de vidange (14) est mobile en pivotement autour d'un axe de pivot (X) parallèle à la paroi inférieure du carter entre une position d'ouverture et une position d'obturation de l'orifice, ledit axe (X) de pivot étant partie de ladite paroi (12).
Patent FR-3073137-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'aspiration de fluides buccaux
Inventor: BERRUET JEAN LUC
IPC: A61C17/06
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour l'aspiration de fluides buccaux comprenant d'une part une canule d'aspiration (2) présentant une première extrémité (20) comportant au moins un trou d'aspiration (3) ainsi qu'une seconde extrémité (21) pourvue de moyens de raccordement à un tube (5) d'un appareil d'aspiration, lesdits moyens de raccordement communiquant avec le trou d'aspiration (3) au travers d'un passage longitudinal (6) formé dans ladite canule d'aspiration (2), cette dernière étant par ailleurs prolongée par une aile (7) s'étendant entre ses première et seconde extrémités (20, 21), et d'autre part un crochet (8) pour maintenir la canule d'aspiration (2) en appui sur le plancher buccal d'un patient, le crochet (8) étant conformé de manière telle qu'il présente un premier tronçon (80) destiné à être relié à la canule d'aspiration (2) et un second tronçon (81) destiné à venir en appui sous le menton d'un patient lorsque la canule d'aspiration (2) est en appui sur le plancher buccal de celui-ci. Il est caractérisé en ce que la seconde extrémité (21) de la canule d'aspiration (2) et le premier tronçon (80) du crochet (8) comportent des moyens d'assemblage respectivement mâle et femelle ou inversement.
Patent FR-3075399-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un objet connecte apte a emettre un signal electromagnetique par un terminal mobile apte a recevoir ledit signal electromagnetique
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: H04B17/27
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de localisation d'un objet connecté (1) apte à émettre un signal électromagnétique par un terminal mobile (2) apte à recevoir ledit signal électromagnétique, caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par un module de traitement de données (21) du terminal (2) d'étapes de :
 (a) Pour au moins deux positions du terminal mobile (2) dans un repère dans lequel l'objet connecté (1) est fixe, estimation d'une distance physique entre l'objet connecté (1) et le terminal mobile (2) en fonction de la force dudit signal électromagnétique reçu en cette position ;
 (b) Détermination d'une zone dudit repère dans laquelle ledit objet connecté (1) est localisé en fonction desdites positions du terminal mobile (2) et des distances physiques estimées associées
Patent FR-3075374-A1 (FR)
Title: Systeme d'inspection de vitrage ameliore
Inventor: RYBARCZYK THEO
IPC: G01N21/958
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention concerne un système d'inspection (100) d'un substrat verrier (S) comprenant des moyens de convoyage (102) pour faire défiler ledit substrat verrier, un dispositif de nettoyage (104) agencé pour nettoyer une ou les faces du substrat verrier et un premier dispositif de contrôle visuel (103a), ledit premier dispositif de contrôle visuel est positionné en aval du dispositif de nettoyage par rapport au défilement du substrat, ledit premier dispositif de contrôle visuel comportant un capteur optique (1030) agencé pour prendre une image post-lavage (IP2) de la ou des surfaces nettoyées du substrat verrier, caractérisé en ce que ledit système d'inspection comprend en outre un second dispositif de contrôle visuel (103b) positionné en amont du dispositif de nettoyage par rapport au défilement du substrat.
Patent FR-3075951-A1 (FR)
Title: Detection de contact intermittent sur capteur moteur
Inventor: ESTEVE GWENAEL THIERRY
IPC: G01R17/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'une mesure fournie par un premier capteur (20) de turbomachine, par l'intermédiaire d'une première voie (3), et par un deuxième capteur (22) de turbomachine, par l'intermédiaire d'une deuxième voie (4) de communication, et comprenant en outre les étapes de : ○ acquisition d'un premier signal à partir de la première voie de communication (3), et d'un deuxième signal à partir de la deuxième voie de communication (4), ○ détermination d'un statut de validité de chacun des signaux acquis, et ○ transmission d'un signal à traiter.
Patent FR-3070617-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire souple leger et systeme d’actionneur lineaire souple correspondant
Inventor: VOISEMBERT SEBASTIEN
IPC: B25J18/02
Filed: 2017-09-04
Abstract: L'invention concerne un actionneur linéaire souple (1) comprenant un noyau (2) de section transversale circulaire dont l'aire augmente progressivement d'une première extrémité (2a) à une seconde extrémité (2b), une enveloppe souple gonflable (3) inextensible et tubulaire, entourant le noyau (2) et dont la longueur est inférieure à celle du noyau (2), et des moyens de liaison (4) les reliant dans un plan transversal perpendiculaire à la direction axiale du noyau (2), les moyens de liaison (4) n'autorisant aucun déplacement relatif entre la section transversale de la surface interne (3b) de l'enveloppe souple (3) et la section transversale du noyau (2) reliées par lesdits moyens de liaison (4). Lorsque l'on gonfle l'enveloppe souple (3), elle roule sur le noyau (2) et exerce une force axiale et orientée dans un sens allant de la seconde (2b) à la première extrémité (2a) du noyau (2), déplaçant ainsi le noyau (2).
Patent FR-3083122-A1 (FR)
Title: Machine a henne ou autres produits temporaires
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A61M37/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: Appareil permettant de réaliser sur les mains ou les pieds des tatouages temporaires au henné ou avec tout autre produit colorant non permanent. Il se compose d'un boîtier muni d'une fente dans laquelle l'utilisatrice glisse sa main ou son pied. La partie du corps à tatouer repose sur une plaque amovible, munie d'encoches permettant le positionnement de la zone à traiter dans l'appareil. La plaque est adaptée à la taille de la main ou du pied, à sa latéralité et au sens dans lequel il est introduit dans la machine. Des plaques de différents gabarits sont fournies. La plaque est réglable en hauteur pour placer la partie de l'épiderme à traiter au plus près du dispositif d'impression. Le dessin est réalisé sur la peau au moyen d'une tête d'impression qui projette le produit teintant à travers une fine canule, sur le dos ou la paume de la main. Cette tête d'impression se déplace dans deux sens, parallèlement et perpendiculairement au sens de la main ou du pied pour permettre la réalisation du motif. Les motifs proposés sont stockés dans l'appareil sous forme de fichiers de données. L'utilisateur peut importer de nouveaux modèles de son choix via une interface. Un écran tactile situé sur le boîtier permet de piloter l'appareil et de visualiser les informations relatives à son fonctionnement.
Patent FR-3085379-A1 (FR)
Title: Materiau composite ductile a base de fibres naturelles
Inventor: MONZO JEAN-MICHEL
IPC: C08L51/06
Filed: 2018-08-28
Abstract: La demande concerne un matériau composite comprenant (a) de 60 à 89,5 % en poids d'un copolymère de propylène et d'éthylène ou d'un homopolymère polypropylène, ledit copolymère ou homopolymère formant une matrice et ayant un indice de fluidité de 15 g/1 0min à 400 g/1 0min, notamment entre 15 et 150 g/1 0min de préférence entre 15 et 75 g/1 0min à 230 ° C sous une charge de 2,16 kg ; (b) moins de 20% en poids d'un homopolymère polypropylène dont l'indice de fluidité est supérieur à 500 g/10 min à 230 ° C sous une charge de 2,16 kg ; (c) de 5 à 20 % en poids d'un modifiant choc ; (d) de 0,5 à 2,5 % en poids d'un agent compatibilisant ; et (e) de 5 à 20 % en poids de fibres naturelles de longueur inférieure à 75 µm et ses utilisations pour préparer une pièce, notamment une pièce de véhicule, de préférence une pièce d'automobile, cette pièce présentant une ductilité améliorée.
Patent FR-3070772-A1 (FR)
Title: Agencement de controleur avec adaptation adaptative d'une grandeur de reglage
Inventor: FRIEDRICH KARL GEORG
IPC: G05B13/02
Filed: 2018-08-29
Abstract: Un agencement de contrôleur (100) est indiqué. L'agencement de contrôleur comprend: un contrôleur (10); un actionneur (20); et un élément de mesure (40). L'élément de mesure (40) est adapté pour détecter une variable de contrôle (42) à une fréquence d'échantillonnage prédéterminée dans des cycles d'échantillonnage successifs et pour la transmettre au contrôleur (10). Le contrôleur est adapté pour comparer la variable de contrôle avec une variable de référence prédéterminée et de déterminer comment la variable de contrôle dévie de la variable de référence ; Le contrôleur est en outre adapté: dans un premier cycle (56), d'être baser d'une grandeur de réglage prédéterminée pour l'actionneur et sortir la grandeur de réglage vers l'actionneur, puis déterminer comment la variable de contrôle dévie de la variable de référence; dans un deuxième cycle (57), pour faire varier la grandeur de réglage d'une valeur de modification basée sur la différence de la variable de contrôle de la variable de référence dans le premier cycle et la sortir vers l'actionneur, puis déterminer comment la variable de contrôle dévie de la variable de référence; dans un troisième cycle (58), pour faire varier la grandeur de réglage d'une valeur de modification en fonction de la déviation de la variable de contrôle de la variable de référence dans le deuxième cycle lorsque la variable de contrôle est inférieure à la valeur de référence du premier cycle et lorsque la variable de contrôle est supérieure ou égale à la variable de référence dans un deuxième cycle ou vice versa, et pour sortir la grandeur de réglage vers l'actionneur.
Patent FR-3084064-A1 (FR)
Title: Conteneur de maintien et/ou de diminution de la temperature de liquides contenusdans un recipient, en paticulier une bouteille de vin effervescent ou de champagne.
Inventor: WALLEIT CHARLES
IPC: B65D81/18
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de refroidir efficacement une bouteille ou autre récipient contenant une boisson ou autre liquide, et garantissant un maintien à température prolongé de ces derniers. Il est constitué d'un conteneur (1), sur le fond amovible duquel vient s'enchâsser une cloison perforée amovible (6), afin de séparer la matière réfrigérante du récipient (2) tout en évitant l'obstruction de ce dernier par la matière réfrigérante lors de sa mise en place dans le dispositif. La circulation du liquide caloporteur dans l'ensemble du conteneur (1) et garanti par la perforation de la cloison (6), l'ensemble du dispositif étant maintenue par la fermeture du système de fixation (4). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au maintien et/où la diminution de la température de boissons contenues dans un récipient à leur température idéale de service.
Patent FR-3087845-A1 (FR)
Title: Machine de segmentation de piston de moteur thermique
Inventor: NAIT SAIDI MALIK
IPC: F02F5/00
Filed: 2018-10-24
Abstract: La machine (MSP) comprend un mécanisme de mise en place de segment sur piston et un mécanisme d'approvisionnement et guidage de segment, le mécanisme de mise en place de segment comprenant un dispositif de réglage de hauteur de segmentation (RHP) ayant une tige (THP) dont une extrémité haute est agencée pour un contact avec une tête de piston (PS).
    Conformément à l'invention, le dispositif de réglage de hauteur de segmentation comprend des moyens de réglage automatique d'une pluralité de hauteurs de segmentation (MR, GS), en combinaison  avec la tige et agencés de façon à déterminer la position de l'extrémité haute de la tige.
Patent FR-3089359-A1 (FR)
Title: Capteur d'effort pour actionneur à câble
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: H02G15/007
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne un actionneur comprenant :     - un écrou (4) coopérant avec une vis (2) ;     - un premier câble (6) attelé à l’écrou (4) et fonctionnellement relié à une sortie (16, 17, 22.4) de l’actionneur (100) ;     - un moteur (3) agencé pour entrainer en rotation la vis (2) ;     - l’actionneur comprenant également :     - des moyens de comparer (92) une position effective de l’écrou (4) relativement au châssis (10) avec une position théorique de l’écrou (4) relativement au châssis (10) afin d’obtenir une déviation de position (δang4, δlin4) de l’écrou (4) ; et     - des moyens de déterminer (93) un effort appliqué sur la sortie (22.4) de l’actionneur à câble (100) en fonction de la déviation de position de l’écrou (4).     - Procédé de mesure d’un effort appliqué sur une sortie (16, 17, 24.1) d’un actionneur (100).     L’invention concerne également un procédé de détermination d’une précharge (t6,9) d'un actionneur à câble (100).
Patent FR-3093515-A1 (FR)
Title: Système d’agitation et bassin muni d’un tel système d’agitation
Inventor: DUONG FRÉDÉRIC
IPC: C12N1/12
Filed: 2019-03-05
Abstract: La présente invention propose un système d’agitation (1) d’une solution (20) contenue dans un bassin (2) muni d’une pluralité de dispositifs (30) flottant librement à la surface de la solution, apte à assurer agitation homogène, compatible avec la sensibilité des algues en suspension, pratique à entretenir et sans risque de pollution de la solution. Le système comprend un châssis (10) monté rotatif parallèlement au bassin (2) par des moyens d’entraînement (11) en rotation et comprenant au moins un bras (12) parallèle à la surface de la solution auquel est fixée une pluralité de doigts (13), perpendiculairement au bras et à la surface de la solution, les doigts étant espacés d’une distance inférieure à une largeur déterminée des dispositifs flottants, et présentant une longueur telle que les doigts n’entrent jamais en contact avec la solution contenue dans le bassin, en utilisation. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094001-A1 (FR)
Title: Bouteille compartimentee pour conditionner un meme liquide et son procede de fabrication
Inventor: GHNASSIA BERNARD
IPC: B65D81/32
Filed: 2019-03-23
Abstract: Bouteille compartimentée pour conditionner un même liquide et son procédé de fabrication. L’invention concerne les solutions de conditionnement des liquides périssables, tels que des boissons. Il s’agit d’une bouteille compartimentée (2) composée de plusieurs compartiments (C), qui disposent de leur propre orifice, indépendamment scellé et fermé hermétiquement, et qui sont assemblés entre eux pour en faire un contenant unique. Chaque compartiment (C) est en plastique et fabriqué par soufflage. Le dispositif suivant l’invention est particulièrement adapté pour une bouteille (2) d’eau minérale comportant deux compartiments d’une même eau gazeuse (3) et deux compartiments d’une même eau plate (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094785-A1 (FR)
Title: Unite et systeme de reference intertielle a integrite amelioree et procedes de controle d'integrite associes
Inventor: COATANTIEC JACQUES
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-04-04
Abstract: L’invention concerne une unité de référence inertielle (URI) comprenant :- une première voie de mesure (V1) comprenant : - une première unité de mesure inertielle (UMI1) de haute performance comprenant des premiers moyens de mesure de forces spécifiques et des premiers moyens de mesure de vitesses angulaires, - une première unité de calcul (CPU1) apte à réaliser des calculs de données inertielles pures à partir des mesures de ladite première unité de mesure ; - une deuxième voie de mesure (V2) comprenant : - une deuxième unité de mesure inertielle (UMI2) de performance inférieure à la première unité de mesure inertielle (UMI1) comprenant des deuxièmes moyens de mesure des forces spécifiques et des deuxièmes moyens de mesure des vitesses angulaires ; - une deuxième unité de calcul (CPU2) apte à réaliser des calculs de données inertielles pures à partir des mesures de ladite deuxième unité de mesure ; - une fonction de contrôle d’intégrité (CTR) apte à implémenter un procédé de contrôle d’intégrité des données de la première voie de mesure (V1) à partir des données fournies par la deuxième voie de mesure (V2) ; - un moyen de synchronisation des mesures des première et deuxième unités de mesure inertielle ; les première et deuxième unités de mesure inertielle étant montées mécaniquement de manière solidaire dans l’unité de référence inertielle (URI). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095347-A1 (FR)
Title: Compose comprenant un agent fonctionnel, et procede de fabrication afferent
Inventor: GOUGEON SÉBASTIEN
IPC: A61Q17/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: Composé comprenant un agent fonctionnel, et procédé de fabrication afférent. L’invention concerne un composé (1) comprenant au moins 50% en poids d’un agent fonctionnel, caractérisé en ce qu’il comprend également une matrice cireuse (3) au sein de laquelle ledit agent fonctionnel est dispersé, ledit composé (1) étant solide à température ambiante et destiné à être dispersé par fluidification et / ou solubilisation au sein d’une composition cosmétique et/ou dermatologique pour y intégrer ledit agent fonctionnel, ledit agent fonctionnel étant formé de particules solides (2) ayant subi un traitement de surface entraînant une diminution de la capacité d’absorption de matrice cireuse (3) par lesdites particules solides (2) traitées, comparativement à des particules solides de même nature non traitées. Formulation de compositions cosmétiques et / ou dermatologiques. Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3095337-A1 (FR)
Title: Ensemble a usage biopharmaceutique comprenant une poche et un cadre
Inventor: MONTENAY NELLY
IPC: A61J1/14
Filed: 2019-04-26
Abstract: Ensemble (20) à usage biopharmaceutique comprenant une poche (22) adaptée pour recevoir un produit biopharmaceutique et un cadre (24), la poche (22) étant une enveloppe plastique souple munie d’au moins un port d’entrée/sortie (27) de fluide biopharmaceutique et comprenant une première paroi latérale (28) et une deuxième paroi latérale (30), la première paroi latérale (28) et la deuxième paroi latérale (30) étant en partie solidarisées par une soudure (32), la soudure (32) définissant un pourtour soudé (34) de la poche (22) et délimitant un espace interne (36) de la poche (22), le cadre (24) enserrant la poche (22) sur un parcours continu le long du pourtour soudé (34) au moins dans une zone de la soudure (32). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095646-A1 (FR)
Title: Methode de production de peptides ou proteines ou peptidomimetiques
Inventor: YOUTE TENDOUNG JEAN-JACQUES
IPC: C07K1/08
Filed: 2019-05-02
Abstract: Procédé de synthèse de peptides ou protéines ou peptidomimétiques par élongation successive de la deuxième extrémité (fonction amine primaire ou secondaire, hydroxyle ou thiol) d’une chaîne peptidique ou protéique ou peptidomimétique par des unités, caractérisé en ce que :
    lesdites unités sont sélectionnées dans le groupe formé par : les acides α, β ou γ-aminés, les acides α, β ou γ-hydroxylés, les α, β ou γ-mercapto acides (naturels ou non naturels ou synthétiques), les molécules ayant au moins deux groupements fonctionnels ; la première extrémité dudit peptide ou protéine ou peptidomimétique est fixée par une liaison covalente à une molécule d’ancrage soluble dans des solvants organiques tels que les solvants halogénés (chlorure de méthylène, chloroforme), l’acétate d’éthyle, le tétrahydrofurane, le 2-méthyletétrahydrofurane, l’isooctane, le cyclohexane, l’hexane(s), le méthylcyclohexane, le méthyl tert-butyl éther ou des solvants aromatiques tels que le benzène ou le toluène ou tout autre solvant adéquat.