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Patent FR-3009746-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage etanche et enseigne lumineuse utilisant un tel module.
Inventor: GORAGUER DANIEL
IPC: F21W111/00
Filed: 2013-08-14
Abstract: Module d'éclairage étanche (M), notamment utilisable pour réaliser une enseigne lumineuse, ce module d'éclairage étanche (M) comprenant un panneau lumineux (1) de faible épaisseur définissant un cadre périphérique (11) supportant des sources lumineuses (15d), telles que des diodes électroluminescentes, le cadre périphérique (11) entourant une large plage de guidage et de diffusion (16, 17) de la lumière émise par les sources lumineuses (15d), caractérisé en ce que le module d'éclairage étanche (M) comprend en outre une enceinte d'étanchéité (2) dans laquelle le panneau lumineux (1) est confiné, cette enceinte d'étanchéité (2) comprenant deux feuilles de verre planes (21) reliées ensemble sur leurs périphéries par un joint d'étanchéité (22) qui s'étend autour du cadre périphérique (11), de manière à constituer un réceptacle étanche (20) pour le panneau lumineux (1).
Patent FR-3011732-A1 (FR)
Title: Paillette pour la conservation d'une dose predeterminee de substance a base liquide, notamment de la semence animale pure ou diluee ; et ensemble la comportant
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/02
Filed: 2013-10-15
Abstract: La paillette comporte un tube (11) et un bouchon (12) perméable aux gaz et étanche aux liquides, lequel bouchon (12) est disposé dans le tube (11) au voisinage d'une extrémité (16), caractérisée en ce que ledit bouchon (12) comporte un composant indicateur (20) ayant une première couleur prédéterminée en l'absence de contact préalable avec ladite substance (21) et une seconde couleur prédéterminée, ayant une teinte différente de la teinte de la première couleur, lorsqu'il a été en contact avec ladite substance (21). L'ensemble comporte la paillette (10) et un dispositif (26) de contrôle du remplissage de la paillette.
Patent FR-3012055-A1 (FR)
Title: Emboutissage de piece avec patte(s) de fixation
Inventor: VALLON LUDOVIC
IPC: B21D37/00
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'emboutissage de tôle (102) en vue de former une pièce, telle qu'un profilé de carrosserie de véhicule, le procédé impliquant un poinçon (122) coopérant avec une matrice (120) et comprenant une surface frontale (126) de contact avec la tôle (102) et au moins une surface latérale (128) de contact avec la tôle, adjacente à la surface frontale. Le poinçon comprend, en outre, au moins une surface transversale et adjacente (130) à la ou une des surfaces latérales (128), ladite ou chacune desdites surfaces transversales comprenant une portion arrondie (132) sur laquelle une patte (116) de la tôle (102) est apte à glisser et à pivoter lors de l'emboutissage. La tôle (102) est préalablement découpée avec la ou les pattes de fixation (116) dans le plan de ladite tôle.
Patent FR-3013799-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement par un isolant de troncon de gaine de circuit de soufflerie et ventilation.
Inventor: MARTINS DIAMANTINO
IPC: F24F7/04
Filed: 2013-11-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de recouvrement par un isolant (3) de tronçon (2) de gaine de circuit de soufflerie et ventilation, comprenant un châssis (4) équipé de moyens (6) de réception dudit tronçon (2), de moyens (7) d'approvisionnement en matériau isolant (3) et des moyens (15) de fixation dudit matériau (3) autour dudit tronçon (2), caractérisé par le fait que lesdits moyens de réception (6) comprennent des moyens d'entrainement (19) en rotation dudit tronçon (2) ; lesdits moyens d'approvisionnement (7) comprennent au moins un bac (8) de stockage en déroulement dudit matériau isolant (3) en bobine (9) et des moyens de guidage (11) du déroulement de ladite bobine (9) ; lesdits moyens de fixation (15) comprennent des moyens (17) de déroulement de rubans (16) de cerclage, disposés en aval desdits moyens d'approvisionnement (7) et de guidage (11) ; lesdits moyens de guidage (11) sont configurés pour orienter le déroulement dudit matériau (3) isolant par rapport à la paroi périphérique dudit tronçon (2) ; de manière à recouvrir ladite paroi périphérique au fur et à mesure de l'entrainement en rotation dudit tronçon (2).
Patent FR-3017000-A1 (FR)
Title: Transistor organique a film mince a structure planaire.
Inventor: BOUTRY DELPHINE
IPC: H01L51/40
Filed: 2014-01-30
Abstract: Transistor organique comprenant - un substrat (20) plan, - un élément conducteur (21) formant drain, - un élément conducteur formant source, espacé dudit drain, - un élément conducteur (25) formant grille, présentant une surface en regard de l'espace entre le drain et la source, - une couche (23) semi-conductrice au contact du drain et de la source, de façon à générer un canal de porteurs de charge entre le drain et la source et - une couche (24) d'un matériau diélectrique, agencée entre la grille et la couche semi-conductrice, caractérisé en ce que lesdits éléments conducteurs (21, 25) et lesdites couches (23 ; 24) sont directement en contact avec ledit substrat (20) et s'étendent dans le plan du substrat.
Patent FR-3003787-A1 (FR)
Title: Procede et moule de pressage pour le pressage isostatique d'objets a partir de granule ceramique
Inventor: BARTI FRANZ
IPC: B28B3/00
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de pressage isostatique d'objets à partir de granulé céramique, selon lequel une chambre de remplissage (14), formée entre un poinçon inférieur (5) et un poinçon supérieur (4) d'un moule de pressage (1), est remplie de granulé (2) et le granulé (2) est, à l'aide d'une membrane élastique (6) disposée sur le poinçon inférieur (5) et sollicitée par une pression de pressage, comprimé de telle sorte qu'il forme un objet pressé. Afin d'éviter les fissurations provoquées par des problèmes d'évacuation d'air, l'invention propose une précompression du granulé (2) dans une région partielle (17) de la chambre de remplissage (14).
Patent FR-3021232-A1 (FR)
Title: Solution absorbante contenant un melange de 1,2-bis-(2-dimethylaminoethoxy)-ethane et de 2-[2-(2-dimethylaminoethoxy)-ethoxy]-ethanol, et procede d'elimination de composes acides d'un effluent gazeux
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: B01D53/52
Filed: 2014-05-26
Abstract: L'invention concerne une solution absorbante pour absorber les composés acides, tel que l'hydrogène sulfuré et le dioxyde de carbone, d'un effluent gazeux, comportant de l'eau et un mélange d'amines comprenant le 1,2-bis-(2-diméthylaminoéthoxy)-éthane et le 2-[2-(2-diméthylaminoéthoxy )-éthoxy]-éthanol, de formules respectives (I) et (II) ci-dessous, ainsi qu'un procédé pour éliminer des composés acides contenus dans un effluent gazeux mettant en œuvre cette solution.
Patent FR-3012596-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de hauteur
Inventor: LIU CHIA HSIN
IPC: G01B11/02
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de hauteur disposé de façon détachable sur un article, qui comprend un corps et une unité de mesure (40). Le corps comprend un élément de serrage, une butée (20) et un élément pivot (30). L'élément de serrage a une première partie de liaison et une fente de serrage. La butée (20) a une première partie pivot. L'élément pivot (30) a une partie adjacente et une seconde partie de liaison et relie de façon pivotante la butée (20) à l'élément de serrage, l'élément pivot (30) étant apte à être déplacé pour permettre aux première et seconde parties de liaison d'être reliées, la partie adjacente vient en appui contre la butée (20) sur l'élément de serrage de façon à fixer la butée (20) dans une position de mesure. L'unité de mesure (40) disposée sur le corps sert à mesurer une hauteur de la position de mesure.
Patent FR-3026409-A1 (FR)
Title: Procede de criblage de molecules interferentes
Inventor: BIENVENU FREDERIC
IPC: C12Q1/68
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de criblage d'acides nucléiques interférents augmentant l'expression ou l'activité de séquences géniques exprimées, ledit procédé comprenant une étape d'introduction dans une cellule d'une molécule d'acides nucléiques hybride comprenant : - une première séquence non codante destinée à initier la traduction, - une seconde séquence complémentaire desdits acides nucléiques interférents à cribler, et éventuellement - une troisième séquence nucléotidique codant au moins un peptide déterminé ladite première séquence étant modifiée de sorte que le niveau de traduction dudit au moins un peptide est diminué d'au moins 10%.
Patent FR-3027493-A1 (FR)
Title: Cuissard instrumente
Inventor: FICHET LAURENT
IPC: A41D13/00
Filed: 2014-10-27
Abstract: Le cuissard instrumenté (1) comprend un vêtement (2) de type cuissard intégrant un capteur d'actimétrie (3) positionné sur la cuisse et comportant : - un accéléromètre (4) à trois axes, dont deux axes sensibles dans un plan sensiblement vertical et un troisième axe transversal ; et - une électronique de traitement (5) comportant un processeur et adaptée pour recevoir les signaux provenant de l'accéléromètre (4) pour en déduire en temps réel la cadence de pédalage de l'utilisateur du cuissard (1), ainsi que sa posture de pédalage, en danseuse ou assise, à partir d'un algorithme de traitement. L'électronique de traitement (5) utilise un algorithme de traitement basé sur la détection d'extremums temporels des signaux délivrés par l'accéléromètre (4) sur une fenêtre de calcul glissante. L'invention permet ainsi de détecter en temps réel tout changement de posture de pédalage de la part de l'utilisateur du cuissard (1), et permet également de calculer sa fréquence de pédalage de manière rapide et précise.
Patent FR-3027782-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation murale mettant en œuvre un lardon insere dans un profile en pouvant pivoter entre une position bloquee et une position debloquee dans le profile
Inventor: CENTENO BERTRAND
IPC: A47G29/087
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation murale destiné à permettre la fixation accessoire (A) à l'aide d'au moins un élément de vissage (V), caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un rail (1) destiné à être fixé sur une paroi murale, présentant une cavité (10) s'étendant longitudinalement selon un axe X et une hauteur H1 selon un axe Y perpendiculaire à l'axe X, une fente (11) débouchant de la cavité en étant délimitée par deux bords longitudinaux (100) parallèles entre eux ; - au moins un lardon (2) présentant un orifice de vissage (20) destiné à être présenté au travers de la fente (11) en vue de coopérer avec l'élément de vissage (V), le lardon (2) présentant deux extrémités longitudinales (21) espacées d'une longueur L et deux méplats de blocage (22) parallèles entre eux, diamétralement opposés en s'étendant chacun à partir d'une extrémité longitudinale et espacés d'une hauteur H2, avec H2 = H1 et L > H1, le lardon (2) présentant deux portions de transition (23) diamétralement opposées par rapport à l'orifice de vissage (20) et présentant un écartement diamétral E < H1 prévu pour permettre d'amener la hauteur H2 du lardon dans la hauteur H1 de la cavité.
Patent FR-3028156-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmetique
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-11-10
Abstract: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique, comportant : - un récipient contenant le produit, comportant un support, - une tête applicatrice montée sur le support, ayant ○ une paroi supérieure (110) définissant une surface d'application destinée à venir au contact d'une surface à traiter, présentant au moins un orifice de distribution (120) du produit débouchant sur la surface d'application, la surface d'application étant mobile relativement au support, et un conduit (130) d'amenée du produit sur la surface d'application, présentant une partie de montage (169) montée fixement sur le support et une partie intermédiaire flexible (160) située entre la partie de montage (169) et la paroi supérieure (110), la déformation de la partie intermédiaire (160) permettant à la surface d'application de se déplacer relativement au support lors de l'application, sans déplacement de la partie de montage (169) relativement au support.
Patent FR-3029440-A1 (FR)
Title: Machine-outil comportant un rail longitudinal, un bras transversal, et une unite motorisee
Inventor: ALBERT FABIEN
IPC: B23Q9/00
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention porte sur une machine-outil adaptée à réaliser des opérations, notamment d'usinage, sur une surface d'une pièce (P) de grandes dimensions. La machine-outil comporte un rail longitudinal (1) et un bras transversal (3), orthogonal au rail longitudinal (1), fixé à une première extrémité (31) en glissière sur le rail longitudinal (1). Une seconde extrémité (32) du bras transversal (3) est pourvue d'au moins une unité (5) comportant au moins une ventouse permettant le maintien en position de l'unité (5) sur la pièce (P) lors d'une opération. L'unité (5) est motorisée et comporte un système de déplacement pour ramper sur la pièce, parallèlement au rail longitudinal (1). Le bras transversal (3) portant un outil (4) est ainsi précisément positionné sur la pièce (P). L'unité (5) est articulée par rapport au bras transversal selon un pivot d'axe (A) parallèle audit bras transversal, pour s'adapter à la courbure de la pièce (P) le long du rail longitudinal (1).
Patent FR-3030736-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une emprise de filets complets lors d'un serrage d'un assemblage
Inventor: MORGUE PATRICIA
IPC: G01L5/24
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente demande concerne un procédé de contrôle, lors d'un serrage d'une fixation filetée, que le serrage est réalisé sur des filets complets de la fixation. Pour cela, le procédé consiste à détecter différentes pentes sur une courbe de serrage représentant le couple en fonction d'un autre paramètre et de comparer chaque pente avec des valeurs prédéterminées. En fonction des portions de courbe détectées et de leur valeur de pente, il est possible de déterminer si le serrage est correct et a eu lieu sur les filets complets de la fixation ou au contraire de pouvoir identifier une cause de défaillance.
Patent FR-3035641-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour gerer une perte de puissance sur une installation motrice trimoteur
Inventor: MASSOT LUCIE
IPC: F02C9/00
Filed: 2015-04-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour gérer une perte de puissance sur une installation motrice comprenant trois moteurs. Durant une étape de surveillance (STP1) chaque moteur (20) est surveillé pour détecter si le moteur a une perte de puissance. Durant une étape de contrôle (STP2), on détermine si l'installation motrice est surmotorisée. Durant une étape de signalisation (STP3), une première alerte (101) est générée lorsqu'un moteur a une perte de puissance et lorsque l'installation motrice est surmotorisée, et une deuxième alerte (102) différente de la première alerte (101) lorsqu'un moteur a une perte de puissance et lorsque l'installation motrice n'est pas surmotorisée,.
Patent FR-3031356-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de depollution d'un vehicule automobile
Inventor: BARON DAMIEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-01-07
Abstract: Un procédé de gestion d'un système (21) de dépollution, piloté par un calculateur (16), d'un groupe (2) motopropulseur d'un véhicule automobile, ce groupe (2) motopropulseur comprenant : un moteur (3) présentant un cylindre (4) ; une ligne (20) d'échappement ; le système (21) comprenant : un réservoir (23) ; un catalyseur (26) ; un injecteur (25) d'agent réducteur ; une canalisation (24); une pompe (27) ; ce procédé comprenant une opération d'actionnement de la pompe (27) dans un sens secondaire pour purger le système (21) de dépollution si : moteur (3) en fonctionnement ; cylindre(s) (4) en état de coupure d'injection ; - température du système (21) de dépollution est inférieure ou égale à une valeur prédéterminée ; - paramètre lié à la composition des gaz est égal à une consigne prédéterminée; et une opération d'actionnement d'ouverture de l'injecteur (25).
Patent FR-3034686-A1 (FR)
Title: Procede pour greffer un indicateur colore sur un support solide et kit de mise en œuvre
Inventor: DOIZI DENIS
IPC: G01N31/22
Filed: 2015-04-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de greffage, de façon covalente, à la surface d'un support solide, d'un indicateur coloré présentant au moins une fonction amine primaire aromatique comprenant les étapes consistant à (a) préparer, à partir dudit indicateur coloré présentant au moins une fonction amine primaire aromatique, le sel de diazonium correspondant ; (b) mettre le support solide en contact avec une solution contenant le sel de diazonium préparé à l'étape (a) et soumettre ladite solution à des conditions non électrochimiques pendant une durée optimale de greffage moyennant quoi des chaînes organiques dont les unités sont des dérivés dudit sel de diazonium sont greffés, de façon covalente, à la surface dudit support solide ; (c) laver le support solide ainsi greffé ; (d) répéter les étapes (b) et (c) ou éventuellement les étapes (a) à (c) au moins une fois. La présente invention concerne également un kit pour mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3035269-A1 (FR)
Title: Element et dispositif thermoelectriques et procede de fabrication d'un tel element et dispositif
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01L35/02
Filed: 2015-04-16
Abstract: Dispositif thermoélectrique comprenant au moins deux éléments thermoélectriques susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre de leurs faces, dites première et seconde faces actives, les premières faces actives étant destinées à échanger thermiquement avec une source chaude du gradient de température, et les deuxièmes faces actives étant destinées à échanger thermiquement avec une source froide du gradient de température. Ce dispositif se caractérise à titre principal en ce que lesdits éléments thermoélectriques comprennent des moyens de connexion électrique localisés uniquement au niveau de leurs deux faces latérales, dites face A et B, d'allure perpendiculaire aux deux faces actives.
Patent FR-3038529-A1 (FR)
Title: Adsorbants zeolithiques, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: BOUVIER LUDIVINE
IPC: C07C7/13
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention concerne des adsorbants zéolithiques à base de cristaux agglomérés de zéolithe X comprenant du baryum, du potassium et du sodium. Ces adsorbants trouvent des applications dans la séparation de coupes d'isomères aromatiques en C8 et notamment des xylènes.
Patent FR-3044784-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande vocale d'un appareil de capture d'images
Inventor: RICARDE SEBASTIEN
IPC: H04N5/232
Filed: 2015-12-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande (1) d'un appareil de capture d'images (100), caractérisé en ce qu'il comprend : • une entrée (E1) pour recevoir une instruction vocale donnée par un utilisateur (2), et une sortie (S1) pour fournir ladite instruction vocale sous la forme d'une instruction de commande à l'appareil de capture d'images (100), • une entrée (E2) pour recevoir un retour d'information de l'appareil de capture d'images (100), et une sortie (S2) pour fournir ledit retour d'information sous la forme d'une réponse vocale à l'utilisateur (2). Le dispositif de commande (1) est tout particulièrement, mais non exclusivement, adapté à la pratique sportive, en particulier à la pratique de sports extrêmes nécessitant une attention visuelle permanente de l'utilisateur sur son environnement.
Patent FR-3047808-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'approche et/ou de contact d'une main d'un utilisateur vers une poignee de portiere de vehicule et dispositif de detection associe
Inventor: GUIBBERT MICKAEL
IPC: G01V3/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'approche et/ou de contact d'une main d'un utilisateur vers une poignée de portière (P) de véhicule (V), ayant une première surface extérieure (S 1) orientée vers le véhicule, et une deuxième surface extérieure (S2) orientée vers l'utilisateur, ladite poignée comprenant au moins une électrode de détection (ED), et une électrode annexe (EA), l'invention propose que l'on dispose préalablement les deux dites électrodes en vis-à-vis, et que le procédé comprenne les étapes suivantes : • Etape 1 : on relie électriquement les deux électrodes à une même source de tension, • Etape 2 : on mesure une première valeur (CED) de capacité aux bornes de l'électrode de détection, • Etape 3 : on mesure une deuxième valeur (CEA) de capacité aux bornes de l'électrode annexe, • Etape 4 : on compare, pendant une durée de mesure (A), la première valeur et la deuxième valeur entres elles et/ou à une valeur seuil prédéterminée (T) afin de détecter l'approche et/ou le contact d'une main de l'utilisateur vers la première surface extérieure ou vers la deuxième surface extérieure.
Patent FR-3050013-A1 (FR)
Title: Fours et produits d'isolation pour fours
Inventor: FABRA PUCHOL MARIA
IPC: F24C15/34
Filed: 2016-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif, fonctionnant à haute température, en particulier jusqu'à 550°C, et notamment entre 50 et 350°C, tel qu'un four ou une partie de four, ce dispositif étant muni d'au moins un produit isolant formé d'au moins un matériau isolant à base d'aérogel(s), avantageusement sous forme d'au moins une couche, en particulier d'au moins une couche fibreuse, à base d'aérogel(s), ledit produit comprenant moins de 0.55% en poids d'agent(s) hydrophobant(s). L'invention concerne également le produit isolant approprié pour ce dispositif et l'utilisation de ce produit pour une application haute température.
Patent FR-3051749-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour le montage d'un balai d'essuie-glace sur un bras d'entrainement, et systeme d'essuyage correspondant
Inventor: MONEYRON PATRICK
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (7) pour le montage d'un balai d'essuie-glace (3) d'un système d'essuyage (1) de véhicule automobile sur un bras d'entrainement (5), comportant : - un connecteur (15a ; 15b) comportant : • au moins un premier moyen de coulissement (19) et • au moins un premier moyen de verrouillage (23), et - un capot (17) pour coopérer avec le connecteur (15a ; 15b), et comportant : • au moins un deuxième moyen de coulissement (21) complémentaire dudit au moins un premier moyen de coulissement (19), et • au moins un deuxième moyen de verrouillage (25) complémentaire dudit au moins un premier moyen de verrouillage (23), Selon l'invention, - les premiers moyens de coulissement (19) et de verrouillage (23) sont réalisés d'une seule pièce avec le connecteur (15a ; 15b), - les deuxièmes moyens de coulissement (21) et de verrouillage (25) sont distincts l'un de l'autre et sont réalisés d'une seule pièce avec le capot (17).
Patent FR-3053357-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'alcools dans un fermenteur
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: C07C31/12
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente concerne un procédé de récupération de produits fermentaires présents dans un moût de fermentation produit dans un bioréacteur (9), comprenant une étape a) dans laquelle on envoie dans le moût de fermentation un flux gazeux (15) sous pression de manière à entrainer au moins une partie des produits et produire un flux gazeux (16) enrichi en produits fermentaires. Le procédé comprend une étape b) de stockage des gaz de fermentation et le flux gazeux qui est envoyé à l'étape a) est constitué par les gaz de fermentation stockés.