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Patent FR-3001199-A1 (FR)
Title: Capot de moteur incorporant un circuit de ventilation d'equipement
Inventor: BOUDEBIZA TEWFIK
IPC: B64D29/00
Filed: 2013-01-23
Abstract: L'invention concerne un capot (20) formant un élément de nacelle d'un moteur (1), le capot (20) étant agencé pour entourer un carter, notamment un carter de soufflante (18) d'un moteur à multi flux (1), et s'étendre le long de l'axe dudit moteur (10), comportant, pour renforcer sa structure, des raidisseurs orientés les uns circonférentiellement et les autres axialement, caractérisé par le fait qu'au moins une partie desdits raidisseurs forment des conduits de guidage d'air. L'invention vise aussi un moteur de propulsion d'aéronef (1) comportant un carter, notamment un carter de soufflante (18) et ledit capot (20).
Patent FR-3002822-A1 (FR)
Title: Machine electrique a bride d'accouplement.
Inventor: VOHLGEMUTH PATRICK
IPC: H02K5/22
Filed: 2013-03-04
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1), notamment alternateur, destinée à être accouplée à une machine entrainante ou entraînée, notamment un moteur thermique, comportant : - une bride (20) de raccordement à la machine entrainante ou entraînée, logeant un ventilateur (30) entraîné par le rotor, cette bride comportant : - une partie arrière (21) reliée à une partie fixe (10) de la machine électrique, - une partie avant (22) d'interface avec la machine entrainante ou entrainée, cette partie avant d'interface étant rapportée sur la partie arrière (21), la partie avant (22) ayant une ouverture centrale, le ventilateur présentant un diamètre supérieur à celui de l'ouverture centrale, - au moins un déflecteur d'air fixé sur la bride (20).
Patent FR-3003781-A1 (FR)
Title: Dispositif de percage et procede de percage utilisant un tel dispositif de percage
Inventor: BASSO DOMINIQUE
IPC: B23B39/16
Filed: 2013-03-27
Abstract: Dispositif de perçage (1) pour le perçage d'une plaque de forme plane ou gauche, comportant une platine porte-outils (2) munie d'une pluralité de broches de perçage (3a-3d) rotatives à forets (4a-4d) orientées selon des directions de perçage (A-A - D-D) parallèles à une direction moyenne de perçage (M-M). Des moyens (5a-5d) permettent de déplacer individuellement par rapport à la platine porte-outils (2) chacune des broches de perçage (3a-3d) rotatives selon leur direction de perçage (A-A - D-D) respective.
Patent FR-3007174-A1 (FR)
Title: Methode de traitement de l'image numerique de la surface d'un pneumatique en vue de la detection d'une anomalie
Inventor: BOURGEOIS STEVE
IPC: G06T7/00
Filed: 2013-06-13
Abstract: ABREGE : Méthode d'analyse de l'image numérique tridimensionnelle de la surface d'un pneumatique à inspecter dans laquelle on capture l'image des élévations tridimensionnelle de ladite surface en affectant à chaque point de la surface représenté par un pixel de l'image un niveau de gris proportionnel à son élévation par rapport à ladite surface, caractérisée en ce que : - à partir de cette image des élévations, on forme une image de l'orientation des gradients d'élévation de la surface dans laquelle on affecte à chaque point une valeur de niveau de gris proportionnelle à l'angle formé avec une direction donnée par la projection dans le plan de l'image d'un vecteur de norme non nulle correspondant sensiblement, en ce point, au vecteur gradient tangent à la surface et orienté dans la direction de la plus forte pente. - on détermine une image filtrée des orientations en transformant l'image de l'orientation des gradients d'élévation à l'aide d'un filtre numérique apte à sélectionner les zones comportant des structures similaires à une image de référence de l'orientation des gradients d'élévation de plus forte pente d'une soufflure.
Patent FR-3007875-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un systeme d'acces et/ou de demarrage main libre d'un vehicule en modifiant la vitesse de reception de signaux
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: B60R25/24
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention vise à sécuriser le système de communication entre la clé électronique et le véhicule afin d'empêcher toute interception par un équipement électronique tiers, par exemple tout démarrage sans clé. Pour ce faire, l'invention met en évidence - en cas d'interception - un retard dans le temps de la prise en compte de ce signal par la clé. Ce procédé comporte, avant l'étape d'autorisation d'accès et/ou de démarrage du véhicule (46, 52), des étapes complémentaires (48) consistant à adapter (42) l'amplitude d'un signal de demande d'identification codée reçu par la clé (38) pour atteindre le plus rapidement possible le seuil de détection de la clé ; mesurer (43) la somme (Tm, T'm) de la durée de l'émission du signal de l'interrogation codée et de la durée du signal de la réponse de la clé électronique ; comparer (44, 51) la somme des durées mesurées (Tm, T'm) à une durée de référence, et déclencher une alerte (50, 54) relative aux conditions d'accès et/ou de démarrage du véhicule lorsque l'écart entre cette somme de durées (Tm, T'm) et la durée de référence est supérieure à un seuil prédéfini (S, S').
Patent FR-3008669-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage ferroviaire pour vehicule ferroviaire et procede de freinage d'un vehicule ferroviaire comportant un tel systeme
Inventor: BOISSEAU GILLES
IPC: B61H11/00
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention concerne un système de freinage ferroviaire comportant un frein de service (6) ayant un piston (8) mobile délimitant avec un corps (2) du système une chambre de frein de service (13) alimentée par une première source, et un frein de parking (7) ayant un dispositif de blocage (20) admettant une position où il immobilise ledit piston dans une position, et un dispositif de commande (23, 24) mobile délimitant avec ledit corps une chambre de frein de parking (25) alimentée par une deuxième source et admettant une position stable où il maintient ledit dispositif de blocage dans sa position ; avec, lorsque ledit dispositif de commande est dans sa position stable, ladite chambre de service qui est alimentée par ladite deuxième source dont la pression est supérieure à celle de ladite première source afin d'appliquer un effort de freinage plus important que l'effort appliqué lorsque ledit piston est dans sa position.
Patent FR-3009379-A1 (FR)
Title: Machine d'essai en fatigue
Inventor: GILLANT GREGORY NICOLAS GERALD
IPC: G01N3/32
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention concerne une machine d'essai (42) de fatigue en chargement radial d'un arbre (14), comprenant un bâti (46) portant des moyens d'application (64) d'un effort radial à une bague (44) de transmission de charge portant intérieurement au moins un palier de roulement (16) à l'intérieur duquel est guidé à rotation un arbre (14) s'étendant axialement. Selon l'invention, la bague (44) est articulée par rapport au bâti (46) et bloquée en rotation autour de l'axe (X) de l'arbre (14) au moyen d'un organe (48) solidaire de la bague (44) et dont au moins une partie arrondie convexe (58) est engagée avec jeu dans une rainure axiale (62) du bâti (46) ouverte radialement en direction de l'arbre (14).
Patent FR-3010552-A1 (FR)
Title: Gestion de la consommation energetique d'un parc de calculateurs
Inventor: HA DUY LONG
IPC: G06F9/46
Filed: 2013-09-10
Abstract: Procédé de gestion de la consommation énergétique d'un parc de calculateurs, caractérisé en ce qu'il met en œuvre les étapes suivantes : - Une étape (E1) de mémorisation des données représentant les futures tâches informatiques à exécuter par le parc de calculateurs ; - Une étape de calcul (E4) par un module d'optimisation (12) pour déterminer sur quel calculateur et/ou à quel instant chaque tâche doit être exécutée, à partir d'une condition d'optimisation énergétique imposée.
Patent FR-3010544-A1 (FR)
Title: Commande de debrayage a pedale comportant un dispositif de rappel de fin de course
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: G05G1/30
Filed: 2013-09-12
Abstract: Commande de débrayage à pédale (2) pour un véhicule automobile comportant un embrayage disposant d'un ressort de pression comprenant une rondelle du type Belleville, la pédale étant équipée d'un ressort d'assistance principal (20) qui développe une force d'assistance principale compensant en partie les efforts nécessaires pour déplacer la butée de débrayage, caractérisée en ce qu'elle comporte un dispositif de rappel de fin de course (40), qui applique directement sur la pédale (2) une force de rappel uniquement dans une partie finale de la course.
Patent FR-3010941-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aide a la conduite
Inventor: ELIDRISSI HAFID
IPC: B60J3/00
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule automobile (11), comprenant un écran à transmission variable destiné à être disposé entre une scène de route à l'avant du véhicule (11) et un conducteur du véhicule, ledit dispositif comprenant plusieurs capteurs aptes à récupérer des données représentatives de l'environnement dans lequel se trouve le véhicule (11), ledit dispositif étant configuré pour piloter un coefficient de transmission de l'écran à transmission variable, caractérisé en ce que le dispositif est configuré pour prendre en compte les données récupérées par les capteurs et pour calculer le coefficient de transmission en combinant lesdites données.
Patent FR-3013297-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de l'etat de vigilance du conducteur d'un vehicule automobile
Inventor: GOURIET PASCAL
IPC: B60W40/114
Filed: 2013-11-18
Abstract: Système de surveillance (100) de l'état de vigilance d'un conducteur de véhicule automobile (101) dépourvu de caméra de scrutation de lignes et équipé de capteurs (C1-C11) aptes à recueillir des informations, en temps réel, sur le comportement dynamique du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte un module (10) de détection de la vitesse stabilisée du véhicule et un module (20) de détection de ligne droite, et en ce qu'il comporte en outre un module (30) de détection d'un coup de volant, recevant l'information de vitesse stabilisée délivrée par le module (20) de détection de vitesse stabilisée, apte à délivrer une information correspondant à un premier niveau d'inattention (11) et/ou un module (40) de détection de louvoiement, recevant l'information de vitesse stabilisée délivrée par le module (10) de détection de vitesse stabilisée et l'information de présence d'une ligne droite délivrée par le module (20) de détection de ligne droite, apte à délivrer une information correspondant à un deuxième niveau d'inattention (I2) ; chaque module (10 à 40) recevant par ailleurs une ou plusieurs informations recueillies par un ou plusieurs desdits capteurs (C1 -C11).
Patent FR-3013382-A1 (FR)
Title: Organe de detente spiro-orbital.
Inventor: LEGROS ARNAUD
IPC: F01N5/02
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention porte sur un organe de détente spiro-orbital (8) logeant un élément de spirale fixe (13) et un élément de spirale mobile (14). L'organe de détente spiro-orbital (8) comprend un arbre excentrique (10) pourvu d'un plateau (23) porteur de l'élément de spiral mobile (14). L'organe de détente spiro-orbital (8) est pourvu d'un orifice d'admission (19) d'un premier fluide. L'organe de détente spiro-orbital (8) comprend au moins un canal de dérivation (24) qui est ménagé entre l'orifice d'admission (19) et un point d'arrivée (25) ménagé en vis-à-vis du plateau (23), le point d'arrivée (25) étant équipé d'un joint d'étanchéité (28)
Patent FR-3006018-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection a dimensions modulables pour rail d'ancrage d'equipement
Inventor: DAOUK ANTAR
IPC: F16B21/09
Filed: 2014-03-25
Abstract: Dispositif de protection de rail d'ancrage d'équipement amovible, réglable en dimensions, verrouillable, inviolable, réutilisable, composé d'éléments reliés les uns aux autres de manière à être solidaires et déployables et assurer, quel que soit leur niveau de déploiement, toutes les fonctions de protection du rail contre tout type d'agression au travers d'un système de verrouillage.
Patent FR-3018858-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d'aeronef comprenant un systeme de refroidissement
Inventor: WARNET STEPHANE
IPC: F02C7/18
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (P) comprenant une turbomachine (1) et un mât (200), la turbomachine comprenant un moteur (2) fixé audit mât, une interveine annulaire (8) entourant le moteur, et une nacelle annulaire (3) disposée coaxialement autour et radialement vers l'extérieur par rapport à l' interveine (8) de façon à délimiter avec cette dernière une veine d'air (30), ledit ensemble propulsif comprenant au moins un élément à refroidir (R), et un système de refroidissement (100) dudit au moins un élément, ledit système comprenant au moins une ailette (101) disposée radialement dans la veine d'air (30), chaque ailette comprenant au moins une entrée d'air (105) positionnée radialement sensiblement au niveau d'un optimum du profil de pression dynamique de la veine d'air (30) et au moins un canal d'air (106) pratiqué dans l'épaisseur de l'ailette, de l'air entrant dans une entrée d'air (105) étant amené au niveau d'un élément à refroidir via le canal d'air (106). L'invention permet la récupération de la pression dynamique du flux d'air transitant dans la veine d'air au niveau de son optimum de pression dynamique.
Patent FR-3020519-A1 (FR)
Title: Bouchon monobloc encastrable d'etancheite a l'air
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: H02G15/013
Filed: 2014-04-29
Abstract: Bouchon monobloc encastrable (10) d'étanchéité, en particulier à l'air, pour une boîte électrique, le bouchon comportant une paroi tubulaire externe (14) reliée à la périphérie externe d'une première membrane (16) transversale et configurée pour coopérer par emboîtement avec la boîte électrique, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une paroi tubulaire interne (12) qui est reliée à la paroi tubulaire externe par la première membrane et qui est reliée également à la périphérie externe d'une deuxième membrane (18) transversale, la paroi tubulaire interne définissant un logement interne (30) configuré pour être traversé par un câble ou une gaine électrique.
Patent FR-3007885-A1 (FR)
Title: Element de capteurs a aimant pour un element rotatif de machine
Inventor: WEIDLICH JOCHEN
IPC: H01F7/02
Filed: 2014-06-23
Abstract: Elément de capteur (10) comprenant un élément de tête (11) avec un élément de capteur (14) et un élément de fixation (12) pour sa fixation axiale solidaire en rotation à un élément rotatif (20) de machine. L'élément de tête (11) et l'élément de fixation (12) sont réalisés en une seule pièce.
Patent FR-3008376-A1 (FR)
Title: Structure d'admission pour motocycle
Inventor: SASAKI TAKASHI
IPC: B62K11/04
Filed: 2014-07-03
Abstract: Le problème est de proposer une structure d'admission pour un motocycle capable de fournir un passage d'admission dans un réservoir de carburant agencé dans une portion supérieure d'une carrosserie de véhicule et formant également facilement le réservoir de carburant. La solution porte sur des portions de réservoir supérieures gauche et droite (41A, 42A) qui sont agencées dans une portion supérieure d'une carrosserie de véhicule sont prévues, les portions de réservoir supérieures (41A, 42A) sont pourvues d'une portion évidée (201) qui est ouverte vers le haut et vers le bas et qui est formée d'une paroi de réservoir ayant une section en forme de L s'étendant vers l'arrière et s'étendant ultérieurement vers le bas, et une ouverture supérieure de la portion évidée (201) est couverte par un organe de couvercle. La portion évidée (201) fonctionne ainsi comme un passage d'alimentation en air extérieur (210) raccordé à un filtre à air (71).
Patent FR-3023147-A1 (FR)
Title: Support amovible de filtre a poussieres pour ordinateur tout-en-un
Inventor: BONNIOL GERARD
IPC: A47C7/68
Filed: 2014-07-07
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un support en forme de L destiné à supporter un filtre à poussière et à être disposé de manière amovible sur un ordinateur tout-en-un, le support comprenant à ses extrémités deux joues en biais, une première jambe du L destinée à reposer contre la base de l'ordinateur comprenant des découpes destinées à être en vis-à-vis des ouvertures de ventilations situées sur la base de l'ordinateur, une seconde jambe du L étant destinée à reposer contre la base de l'écran de l'ordinateur, le support comprenant en outre au moins deux moyens de fixation destinés à maintenir le support en position, le filtre à poussière étant disposé entre le support et la base de l'ordinateur et maintenu contre les ouvertures de ventilation de l'ordinateur grâce au support.
Patent FR-3026473-A1 (FR)
Title: Unite de stockage thermique.
Inventor: WATREMETZ BENOIT
IPC: F28D17/02
Filed: 2014-09-29
Abstract: La présente invention concerne une unité de stockage thermique comportant : - une enceinte (41) comportant des orifices (42 ; 44) autorisant une introduction et une extraction d'un fluide caloporteur dans ladite enceinte, et - un empilement de briques constituées de préférence en un matériau présentant une capacité calorifique à 25°C supérieure à 600 J.°C-f.kg-1, lesdites briques étant disposées dans ladite enceinte sous la forme de strates (46 ; 46') superposées, chaque strate présentant des grandes faces inférieure (47a ; 47a') et supérieure (47b ; 47b') et définissant une pluralité de conduits (48 ; 48') débouchant chacun par des ouvertures inférieure (49a ; 49a') et supérieure (49b ; 49b') sur lesdites grandes faces inférieure et supérieure, respectivement, l'empilement comportant un couple de strates constitué d'une strate inférieure (46) et d'une strate supérieure (46') superposée à ladite strate inférieure, dit « couple de strates à passage », les grandes faces supérieure (47b) et inférieure (47a') de ladite strate inférieure et de ladite strate supérieure, respectivement, étant écartées l'une de l'autre de manière à définir un passage (52), de préférence sensiblement horizontal, mettant en communication de fluide une ouverture supérieure (49b) d'un conduit inférieur (48) de ladite strate inférieure et au moins une ouverture inférieure, entièrement décalée par rapport à ladite ouverture supérieure (49b), d'au moins un conduit supérieur de ladite strate supérieure, la grande face inférieure (47a') de la strate supérieure obturant, au moins en partie, ladite ouverture supérieure (49b), dite « ouverture supérieure obturée », lorsque ladite ouverture supérieure (49b) est observée, suivant son axe, depuis ledit conduit inférieur (48), lesdites briques étant conformées et agencées de manière que ledit empilement présente une fraction volumique de vide inférieure ou égale à 60%.
Patent FR-3027937-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour menuiserie coulissante et menuiserie adaptee
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: E05B65/08
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture d'une menuiserie coulissante (M) remarquable en ce qu'il comprend un mécanisme de commande (400) est en liaison directe avec un organe de verrouillage (500) au moyen d'une fourchette de liaison (410) reliant directement la partie mobile (420) du mécanisme de commande (400) à l'organe de verrouillage (500), l'organe de verrouillage (500) étant fixé à une tringle (700) coulissant dans le montant (210) de l'ouvrant (200) de sorte que le mouvement imprimé à ladite partie mobile (420) du mécanisme de commande (400) entraîne l'organe de verrouillage (500) et ladite tringle (700). Applications : fermeture des menuiseries coulissantes.
Patent FR-3022552-A1 (FR)
Title: Compositions aqueuses de semi-fini et de primaire de revetement antiadhesif comprenant des polymeres heterocycliques
Inventor: GANTILLON BARBARA
IPC: C09D181/06
Filed: 2014-12-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition aqueuse pour revêtement exempte d'amine et comprenant au moins un polymère hétérocyclique, caractérisée en ce que le polymère hétérocyclique se présente sous forme de poudre ayant un d90 inférieur ou égal à 20 µm. La présente invention a également pour objet une composition aqueuse de revêtement antiadhésif exempte d'amine comprenant une telle composition aqueuse pour revêtement, ainsi que leurs procédés de fabrication respectifs. La présente invention a encore pour objet un procédé de fabrication d'un article sur l'une des faces d'un substrat métallique, d'au moins une couche de composition pour revêtement ou d'une couche de composition de revêtement antiadhésif selon l'invention.
Patent FR-3039129-A1 (FR)
Title: Ailette de fuselage d'aeronef et aeronef associe
Inventor: ALFANO DAVID
IPC: B64C1/24
Filed: 2015-07-20
Abstract: La présente invention concerne une ailette (1) de fuselage (3) d'un aéronef (20) s'étendant sensiblement transversalement par rapport à un corps principal (2) dudit fuselage (3) de l'aéronef (20) et sensiblement perpendiculairement par rapport à un plan antéropostérieur vertical de symétrie P dudit corps principal (2) du fuselage (3) lorsque ledit aéronef (20) est posé sur un support horizontal, ladite ailette (1) comportant une échancrure (4) réduisant localement une section transversale de ladite ailette (1) dans une zone de liaison (6) de ladite ailette (1), ladite zone de liaison (6) étant apte à être agencée à proximité immédiate dudit corps principal (2) dudit fuselage (3) de l'aéronef (20) d'où ladite ailette (1) émerge transversalement, ladite échancrure (4) étant ouverte au moins au niveau d'une face externe avant et d'une face externe supérieure de ladite ailette (1) et étant apte à recevoir une portion inférieure d'une porte latérale coulissante (22) agencée en position ouverte.
Patent FR-3042593-A1 (FR)
Title: Nouvelles electrodes sous forme de ressort pour les compteurs d'hematologie reposant sur le principe de cytometrie en flux
Inventor: DOUHIL KAIS
IPC: G01N15/12
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention consiste en l'apport de nouvelles électrodes ([1]) sous forme de ressort génératrices de nouvelles performances techniques et permettant d'obtenir des compteurs d'hématologie reposant sur le principe de COULTER plus performants. Ces électrodes sont obtenues soit à partir d'un fil ou d'une barre (profilé carré, rond, triangulaire, rectangulaire,...) soit à partir d'un tube (3) (profilé creux rond, carré, triangulaire, rectangulaire,...), torsadé mécaniquement ou manuellement et pouvant ou non présenter une tige centrale formée mécaniquement ou manuellement à l'une de leurs extrémités ou encore pouvant présenter une tige longeant les spires formant les électrodes. Afin d'éviter les interférences, l'électrode de mesure (électrode positive ou de travail) et l'électrode de référence (électrode négative ou contre-électrode ) présentent une forme et des dimensions identiques. Ces électrodes de part leur forme et géométrie spécifiques, permettent d'améliorer la qualité de mesures obtenue par variation d'impédance (réduction des incertitudes de mesures) et de présenter une durée de vie plus longue (tenue mécanique importante) que les électrodes couramment utilisées. D'un point de vue économique, ces formes d'électrodes sont simples à concevoir et ont l''avantage de présenter un faible coût de production. Cette invention démontre que les électrodes sous forme de ressort obtenue à partir d'un fil rond et comportant une tige centrale vont jusqu'à permettre l'obtention d'une surface réactionnelle supérieure de 30% par rapport à celle exploitée par les électrodes sous forme de cylindres servant à ce jour d'électrodes dans les plus performants compteurs d'hématologie.