baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938593-A1 (FR)
Inventor: MIDELET CHRISTOPHE
IPC: E06B3/263
Filed: 2008-11-14
Abstract: The closure has an obturation frame (2) connected with a door frame (1) that includes an internal section (3) and external section (4). The door frame delimits a rebated space (6) with the obturation frame when the obturation frame is supported on the door frame. An insulating section (20) partitions the rebated space at a zone (26) in contact with the internal section and another zone (27) contact with the external section. The insulating section is designed in L shape with wings (23, 24) that are extended into a part of the rebated space.
Patent FR-2938490-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'impacts sur des zones a surveiller d'un vehicule roulant
Inventor: SCHREVERE THOMAS
IPC: B61K13/00
Filed: 2008-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'impacts sur des zones à surveiller d'un véhicule roulant (2), créés par des objets projetés en raison de sa vitesse, procédé dans lequel on place des capteurs de vibrations (11a-11d) en contact direct avec les zones à surveiller dudit véhicule roulant (2) et on analyse les signaux des capteurs de vibrations (11a-11d) pour détecter des impacts. L'invention concerne également un système de détection d'impacts sur des zones à surveiller d'un véhicule roulant (2).
Patent FR-2933458-A1 (FR)
Title: Compresseur axialo-centrifuge a systeme de pilotage
Inventor: BEHAGHEL LAURENT DONATIEN
IPC: F04D29/58
Filed: 2008-07-01
Abstract: Dans un compresseur axialo-centrifuge dont le rotor comporte un rouet (6), le jeu axial (8) est piloté par une ventilation particulière d'air vers le rotor, par un circuit comprenant deux branches parallèles (11, 13) dont les débits sont tous deux pilotés par des veines respectives (12, 14) et où de plus la température dans l'une d'elles est modifiée par un échangeur de chaleur (15). L'air de ventilation est ainsi piloté à la fois en température et en débit.
Patent FR-2935939-A1 (FR)
Title: Person i.e. pregnant woman, stoutness detecting device for left front seat of car, has calculation units to deduct analog or digital type information, representing stoutness of person placed on vehicle seat, from other information
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: B60R21/015
Filed: 2008-09-18
Abstract: The device has detection units (MD) partially implanted on a strap (SC) or a hooking loop (BA) for determining information representing length of a section (T1) of the strap and/or determining another information representing length of another section (T2) of the strap. Calculation units (MC) e.g. electronic circuits, deduct third analog or digital type information from one of the two information, where the third information represents stoutness of a person placed on a seat (SI) of a motor vehicle. The seat is associated with a three-point strap seat belt assembly (CS).
Patent FR-2936220-A1 (FR)
Title: Power distribution system for airplane, has recuperative electrical energy storage units constituted by supercapacitors that are arranged at location of batteries, where supercapacitors are associated to ram air turbine
Inventor: TATRY PHILIPPE
IPC: B64D41/00
Filed: 2008-09-23
Abstract: The system has an alternating current generator (20), an auxiliary generation unit e.g. set of batteries and ram air turbine, and recuperative electrical energy storage units constituted by supercapacitors (31) that are arranged at a location of the batteries. The supercapacitors are associated to the ram air turbine, and the batteries start an auxiliary power unit when an aircraft is in flight. The supercapacitors are connected to a common point between an output of an alternating current-direct current transformer (26) and an input of a switch (27). An independent claim is also included for a method for distributing power in an aircraft.
Patent FR-2937236-A1 (FR)
Title: Article culinaire comportant un revetement antiadhesif presentant des proprietes ameliorees d'adherence au support
Inventor: LE BRIS STEPHANIE
IPC: A47J27/00
Filed: 2008-10-16
Abstract: La présente invention concerne un article culinaire comportant un revêtement de type vitreux qui présente des propriétés améliorées de tenue à l'impact. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel article.
Patent FR-2938604-A1 (FR)
Title: Dispositif de vaporisation de carburant, systeme de post traitement et procede de commande associes
Inventor: JEANDEL XAVIER
IPC: F01N3/025
Filed: 2008-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de vaporisation de carburant recevant du carburant liquide et comportant un orifice de sortie (33) débouchant directement dans une ligne d'échappement d'un véhicule, pour délivrer du carburant vaporisé. Selon l'invention, le dispositif comprend: un corps principal (10) comportant au moins deux logements (11) pour recevoir chacun un crayon chauffant (2) s'étendant parallèlement à l'axe longitudinal (XX'), un canal (14) d'entrée pour recevoir du carburant liquide, et un canal (15) central s'étendant selon l'axe longitudinal (XX') pour acheminer le carburant liquide reçu par le canal (14) d'entrée; deux chambres (13) de vaporisation prolongeant chacune un des deux logements (11), et recevant la partie active (20) du crayon chauffant; des moyens (4, 18, 18') pour répartir simultanément le carburant liquide acheminé par le canal (15) central vers chacune des deux chambres; et des moyens (3, 12) pour acheminer le carburant vaporisé depuis les chambres jusqu'à l'orifice (33) de sortie.
Patent FR-2935739-A1 (FR)
Title: Attenuation du bruit dans le chemin des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne d'un vehicule ferroviaire
Inventor: DEGENHARDT ANDREAS
IPC: F01N1/02
Filed: 2009-08-26
Abstract: Unité de silencieux (1) d'un véhicule ferroviaire avec moteur à combustion interne, en particulier d'une locomotive à moteur diesel, l'unité de silencieux (1) présentant un carter (2) avec une entrée des gaz d'échappement (9) et une sortie des gaz d'échappement (4) et au moins un module de silencieux (7) étant agencé dans le chemin des gaz d'échappement entre l'entrée des gaz d'échappement (9) et la sortie des gaz d'échappement (4), un filtre à particules (8), servant à filtrer les particules des gaz d'échappement, en particulier les particules de suie des gaz d'échappement du moteur diesel, étant agencé en outre dans le chemin entre l'entrée des gaz d'échappement (9) et la sortie des gaz d'échappement (4).
Patent FR-2949380-A1 (FR)
Title: Notes taking device, has articulation unit arranged for guiding movement of notepad between storage position and utilization position in which rear face of notepad extracted from case rests against outer surface of case's rear wall
Inventor: RUIZ JOSE
IPC: A45C11/00
Filed: 2009-08-26
Abstract: The device has a notepad (1) comprising sheets and a binding edge for connecting sheets. An articulation unit of the notepad on a parallelepiped case is arranged for guiding movement of the notepad between storage and utilization positions. The notepad is housed in the case, and the binding edge resting against a lower wall (7) of the case and a rear face (10) of the notepad is opposite to an inner surface of a rear wall of the case in a storage position. The rear face extracted from the case rests against an outer surface of the rear wall of the case in the utilization position.
Patent FR-2954841-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion centralise de taches a realiser par un equipage d'un aeronef en cours de vol
Inventor: CAILLAUD CHRISTOPHE
IPC: G08G5/00
Filed: 2009-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de gestion centralisée de tâches à réaliser par un équipage en cours de vol d'un aéronef. Le procédé utilise des systèmes de d'aide à la navigation embarqués comme un système de gestion de vol (1), un système de gestion d'alertes en vol (24) pour la mise en œuvre des étapes suivantes : • création d'une tâche (21 ) par un système de gestion de vol (1 ) ; • ordonnancement des tâches (23) par un système de gestion d'alertes (24); • exécution de tâche (26) par le système de gestion d'alertes (24).
Patent FR-2941976-A1 (FR)
Title: Systeme hydraulique d'engin de manutention ou de terrassement avec accumulateur d'energie
Inventor: GISMONDI ETTORE
IPC: B66C13/20
Filed: 2009-02-09
Abstract: U n système hydraulique d'engin (1) de manutention comporte un élément mobile (10) mû par un premier et un deuxième vérin (13) montés en parallèle et couplés mécaniquement. Le premier vérin est piloté hydrauliquement par une vanne de distribution (14). Un accumulateur (15) pour accumuler du fluide sous pression est connecté à une première chambre (131) du deuxième vérin (13). Le système comporte une vanne anti-retour (17) entre les premières chambres (121, 131), la vanne anti-retour (17) autorisant le passage de fluide de la première chambre (121) du premier vérin (12) vers la première chambre (131) du deuxième vérin (13), et des moyens de régulation (18) pour déconnecter l'accumulateur (15) et purger la première chambre (131) du deuxième vérin (13). Ceci permet ainsi d'ajuster automatiquement la pression dans l'accumulateur en fonction du niveau de charge de l'élément mobile (10).
Patent FR-2944256-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert de fluides entre deux navires places cote a cote
Inventor: BASTET PATRICE
IPC: B63B25/08
Filed: 2009-04-09
Abstract: L'invention concerne un système de transfert d'un fluide tel que du gaz naturel liquéfié et/ou de la vapeur froide de retour, entre un premier navire (2) de stockage du fluide et un deuxième navire (3) qui sont placés côte à côte au cours d'un transfert, le système étant du type comprenant au moins une conduite de transfert (4) souple déplaçable entre une position de stockage sur le premier navire et une position de transfert dans laquelle elle est connectée aux dispositifs de connexion (9, 18) associés aux manifolds des deux navires. Le système est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de stockage (12) d'une pluralité de conduites (4), disposées à proximité des dispositifs de connexion (9) du premier navire, et des dispositifs (13, 15) de déplacement individuels de chaque conduite (4) entre ses positions de stockage et de transfert. L'invention est utilisable pour les méthaniers standard.
Patent FR-2947763-A1 (FR)
Title: Door for motor vehicle, has glazing panel with rim comprising surface extended parallel to contour of door way when door is closed, where rim and remaining part of panel is formed into single piece
Inventor: SANTANGELO FABRICE
IPC: B60J5/04
Filed: 2009-07-10
Abstract: The door has a frame less glazing panel (4) made of transparent plastic material, and a rim (5) continuously extended on lateral edges and an upper edge of the panel. The rim and a remaining part of the panel are formed into a single piece. The rim has a surface (5a) extended parallel to the contour of the door way, when the door is closed. The rim is realized during molding or thermoforming of the panel. The panel has an opening closed by a mobile element.
Patent FR-2950053-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives d'indole benzoique comme activateurs de nurr-1, pour le traitement de la maladie de parkinson
Inventor: AMAUDRUT JEROME
IPC: A61K31/404
Filed: 2009-09-11
Abstract: La présente invention concerne un composé dérivé de l'indole benzoïque, notamment utile en thérapeutique, caractérisé en ce qu'il est choisi parmi i) les composés de formule : ii) les sels pharmaceutiquement acceptables desdits composés de formule (I) ; R1, R2, R3, R4, R5, R6, R8 et A étant tels que définis à la revendication 1. Application : L'invention trouve application dans le domaine pharmaceutique pour le traitement des maladies neurodégénératives et en particulier de la maladie de Parkinson.
Patent FR-2950763-A1 (FR)
Title: Relay terminal in communication system for communicating with two user terminals mounted on e.g. geostationary orbit satellite, has control element transmitting energy portion of beam received by receiving element toward communication path
Inventor: VAILLON LUDOVIC
IPC: H04B7/185
Filed: 2009-09-30
Abstract: The terminal (4) has communication paths (30, 32) for treating a beam belonging to a spectral band and a beam belonging to another spectral band, respectively. A transmission unit (22) comprises a receiving element (37) for receiving a part of beam from user terminals (6, 8). A control element transmits energy portion of the beam received by the receiving element toward one of the communication paths. The control element transmits remaining energy portion of the beam received by the receiving element toward the other communication path. An independent claim is also included for a method for communicating with two user terminals.
Patent FR-2952527-A1 (FR)
Title: Canne anglaise avec moyens amortisseurs
Inventor: DENJEAN FRANCOIS
IPC: A61H3/02
Filed: 2009-11-17
Abstract: La présente invention concerne une canne anglaise comportant une tête de canne (2) comprenant un support allongé muni en partie supérieure d'un moyen d'appui ante-brachial (4) et en partie inférieure d'une poignée (3) et d'un tube de support (1) sur lequel est monté la tête de canne (2) caractérisé par le fait qu'elle comprend des moyens d'amortissement (7) des efforts exercés par l'utilisateur disposés entre le tube de support (1) et la tête de canne (2). L'invention trouvera son application comme dispositif d'aide à la marche notamment à usage médical.
Patent FR-2938955-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'entretien de remise a l'etat et/ou d'apprentissage a distance de systemes techniques
Inventor: FRESSER GERHARD
IPC: G06Q10/00
Filed: 2009-11-26
Abstract: Dispositif d'entretien à distance et/ ou de remise à l'état à distance et/ou d'apprentissage à distance de systèmes techniques (6) d'installations ou d'équipements analogues selon lequel, on utilise un système de pointeur laser (1), commandé. Le système (1) est utilisé en technique de procédé.
Patent FR-2954455-A1 (FR)
Title: Device for degassing bottle containing residual gas e.g. propane, to be drained before testing period or repair of bottle, has aspiration unit tightly surrounding head provided with bottle to aspire gas and evacuate gas from bottle
Inventor: PITOIS JEAN-LOUIS
IPC: F17C7/00
Filed: 2009-12-17
Abstract: The device (1) has a receiving frame (10) receiving and holding a bottle (20) during operation of degasification. An aspiration unit (30) surrounds and/or covers a head provided with a tap or a valve of the bottle in a tight manner to aspire residual gas and evacuate the gas from the bottle, where the aspiration unit comprises a compressor and/or a vacuum pump (3). A mechanical centering unit (50) is provided inside the frame so as to maintain the bottle vertical. An independent claim is also included for a method for degassing of a bottle container containing a gas residue to be drained.
Patent FR-2962498-A1 (FR)
Title: Horizontal axle type aerogenerator for producing electric power, has automation unit moving nacelle in intermediate position to maintain rotation speed of generator below predetermined maximum rotation speed
Inventor: BOUSQUET JEROME
IPC: F03D1/06
Filed: 2010-07-07
Abstract: The aerogenerator has a nacelle (3) carried by a mast (1) and accommodating a generator (2) to swivel on the mast around a vertical axis between a maximum production position and a total weeding position in order to occupy orientations with respect to direction of wind. An automation unit is connected to a measurement unit and driving units (30), and moves the nacelle in an intermediate position between the maximum production position and the total weeding position to maintain rotation speed of the generator below predetermined maximum rotation speed.
Patent FR-2965442-A1 (FR)
Title: Image sensor sensitivity adjusting method for video endoscope probe, involves maintaining integration duration at maximum integration duration to adjust maximum gain and fixed gain values according to average value of frame signal
Inventor: ROVEGNO JEAN
IPC: A61B1/05
Filed: 2010-09-29
Abstract: The method involves receiving a frame signal (16) from an image sensor (IMS), and amplifying the frame signal by applying an amplification gain that is adjusted between values distinct from minimum gain and maximum gain. Integration duration is established to maintain the gain at a fixed value. The integration duration is maintained at maximum integration duration to adjust the maximum gain and fixed gain values according to average value of the frame signal if new integration duration is greater than the maximum duration. An independent claim is also included for a video processor comprising a logic circuit.
Patent FR-2967742-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation vibratoire
Inventor: LAURENS PHILIPPE
IPC: B64G1/38
Filed: 2010-11-23
Abstract: Le dispositif d'isolation vibratoire adapté à être placé entre une structure (10) et une platine (11) reliée à un équipement perturbateur, ledit dispositif comprenant un treillis constitué de barres (12) formées d'un actionneur axial (25), est tel que chaque barre comporte deux éléments (16) en matériau élastomère, positionnés à chaque extrémité de ladite barre (12).
Patent FR-2967698-A1 (FR)
Title: Fondation en beton integrant un ensemble de lestage
Inventor: FERRON LAURENT
IPC: E02D27/02
Filed: 2010-11-23
Abstract: L'invention a pour objet une fondation (1) comportant une partie réalisée avec du béton, caractérisée en ce qu'elle présente en partie supérieure un ensemble (4) dit de lestage, ledit ensemble de lestage (4) présentant une masse volumique comprise entre 6500 kg/m3 et 8000 kg/m3 .
Patent FR-2956240-A1 (FR)
Title: Magnetic readhead for use in data reading device in e.g. electronic payment terminal in shop, has magnetic circuits including gaps located at distances from front face respectively, where one of distance is higher than other distance
Inventor: ANDRE JEROME
IPC: G11B5/127
Filed: 2010-02-10
Abstract: The head (31) has a magnetic circuit (40) including a gap (43) located at a distance (d1) from a front face (35) of the head. Another magnetic circuit (50) includes another gap (53) located at another distance (d2) from the front face of the head, where the other distance is higher than the former distance. The magnetic circuits comprise magnetic rings (41, 51) opened by the gaps respectively. The magnetic circuits respectively comprise current conductor windings (45, 55) placed around the rings. An independent claim is also included for a magnetic card reading device comprising a combination element providing a signal representing flux variation associated with the passage of a magnetic track.
Patent FR-2956939-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission, signal et produits programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: ABDEL NOUR CHARBEL
IPC: H04B7/02
Filed: 2010-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un signal représentatif d'un signal source S, destiné à être transmis via un canal de transmission, dans un système multi-antennes à nt antennes d'émission et nr antennes de réception. Selon l'invention, la constellation de modulation C dudit signal source S présente un degré de diversité n, n étant un entier supérieur ou égal à 2, et un tel procédé comprend les étapes suivantes : - codage spatio-temporel par application, audit signal source S, d'une matrice de codage spatio-temporel X étendue de taille nt X (n X nr), délivrant un signal codé ; - transmission dudit signal codé à l'aide desdites nt antennes d'émission.
Patent FR-2961634-A1 (FR)
Title: Procede pour l'elaboration d'une batterie au lithium ou au sodium
Inventor: DEVARAJ SHANMUKARAJ
IPC: H01M4/131
Filed: 2010-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration d'une batterie utilisant des A (Li ou Na ) comme vecteur électrochimique, ainsi que les batteries obtenues. Le procédé consiste à assembler une électrode négative, une électrode positive et un électrolyte, puis à soumettre l'assemblage à une première charge à la température de fonctionnement de la batterie. L'électrolyte est une céramique ou une solution d'un sel de A dans un liquide polaire, un polymère ou leurs mélanges. La matière active de l'électrode négative est un matériau qui possède un couple rédox dont le potentiel est de 0 V à 1,6 V par rapport au couple A /A°. La matière active de l'électrode positive est un matériau qui possède un couple rédox dont le potentiel est supérieur à celui du couple de l'électrode négative. L'électrode positive utilisée lors de l'assemblage est constituée par un collecteur de courant portant un matériau composite contenant la matière active positive et au moins un sel sacrificiel d'un cation E choisi parmi Li , Na , K et les cations onium, et d'un anion rédox choisi parmi les anions azoture, les anions cétocarboxylate, et les anions hydrazide éventuellement sous forme polymère.
Patent FR-2966655-A1 (FR)
Title: Power supply device for use with onboard network of vehicle to supply power to electronic equipment, has management circuit with control module that transmits signal representing state of device to computing unit via wired connector
Inventor: BAURECHE THIERRY
IPC: G05D23/30
Filed: 2010-10-25
Abstract: The device has two connectors (22, 34) for connecting energy accumulation elements (23) i.e. lithium ion batteries, with a management circuit. The circuit determines temperature of one of the accumulation elements. The circuit comprises a control module (31) that periodically transmits signal representing a state of the device to an external computing unit i.e. computer (300), via a RS-232type series wired connector (41), where the signal has shape of a frame comprising data relative to a charge state of the accumulation elements and to the determined temperature.
Patent FR-2969587-A1 (FR)
Title: Dispositif allege de chargement de particules solides
Inventor: COTTARD BERNARD
IPC: B01J19/26
Filed: 2010-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif allégé de chargement de particules solides dans une enceinte comprenant au moins une conduite (18, 20) destinée à la circulation des particules solides et au moins un élément mobile de contrôle de la vitesse de chute des particules conçu pour être déplacé coulissant à l'intérieur de ladite conduite (18,20). Le dispositif comprend en outre une pluralité de plaques de guidage (12a, 12b) identiques reliées entre elles par des moyens de fixation. Ladite au moins une conduite (18, 20) est réalisée dans un matériau souple et chaque plaque de guidage (12a, 12b) présente au moins un orifice traversant pour recevoir et guider ladite au moins une conduite (18, 20) dans une position dans laquelle l'axe longitudinal de la conduite s'étend sensiblement perpendiculairement au plan de chaque plaque de guidage.
Patent FR-2966904-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage securitaire
Inventor: WATKINS EDDY
IPC: F21V25/12
Filed: 2011-03-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'éclairage sécuritaire destiné à être utilisé dans toute zone à éclairer, particulièrement dans les zones dites à risques comme les zones ATEX ou SEVESO.
Patent FR-2974889-A1 (FR)
Title: Device for air conditioning, cooling and freezing space of premises, has solar collector formed by thermal circuits, where increase in number of thermal circuits introduced into solar collector causes increase in pressure
Inventor: BEN CHEIKH MONCEF
IPC: F24J2/00
Filed: 2011-05-03
Abstract: The device has a solar collector (1) formed by thermal circuits (22, 23). The thermal circuits are provided with function of raising pressure and temperature of fluid introduced in the circuits, where increase in the number of thermal circuits introduced into the solar collector causes increase in pressure with regard to concerned user and space of buildings. A pressure reducer (6) is utilized for reducing pressure of the fluid.