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Patent FR-3037258-B1 (FR)
Title: Composition absorbante d'humidite comprenant un agent sequestrant
Inventor: VENET VALERIE
IPC: F24F3/14
Filed: 2015-06-15
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet une composition absorbante d'humidité comprenant au moins un agent desséchant, au moins un agent séquestrant et éventuellement au moins un agent super absorbant. La présente invention a également pour objet un dispositif absorbant d'humidité comprenant ladite composition. En outre, la présente invention a pour objet l'utilisation d'au moins un agent séquestrant dans une composition absorbante d'humidité, afin d'éviter toute fuite du liquide résultant de l'absorption de l'humidité de l'air par la composition absorbante.
Patent FR-3043267-B1 (FR)
Title: Dispositif de confinement d'une fuite d'un gaz au niveau d'une zone de changement de diametre d'un conduit
Inventor: CHARON ROMAIN
IPC: H02B13/045
Filed: 2016-11-02
Granted: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de confinement d'une fuite d'un gaz au niveau d'une zone de changement de diamètre extérieur d'un conduit de section circulaire d'un poste électrique à isolation gazeuse ou d'un disjoncteur à haute tension à isolation gazeuse.         Selon l'invention, un tel dispositif comprend :         - une première bague de transition de diamètre ;         - une deuxième bague de transition de diamètre présentant un diamètre extérieur sensiblement identique à celui de ladite première bague de transition de diamètre ;         - des moyens de capotage destinés à envelopper au moins partiellement ladite zone de changement de diamètre extérieur, configurés de sorte à pouvoir être montés de manière étanche sur le contour annulaire extérieur de ladite première bague de transition et sur le contour annulaire extérieur de ladite deuxième bague de transition ;         - des moyens d'étanchéification des zones de montage.
Patent FR-3050849-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reduction de bruit dans un signal module
Inventor: MOUKHARSKI IOURI
IPC: G01F1/46
Filed: 2016-04-28
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé de réduction de bruit dans un signal modulé (a(t)) présentant une fréquence porteuse (f0), le procédé comportant les étapes suivantes : - acquérir (E1) dans le domaine temporel le signal modulé de manière à obtenir une pluralité de morceaux (k) du signal modulé ; - calculer (E2), par transformation dans le domaine fréquentiel, un spectre (Ak) de chaque morceau du signal modulé, le spectre comportant une bande latérale supérieure (BLS) s'étendant sur une plage de fréquences supérieures à la fréquence porteuse, et une bande latérale inférieure (BLI) s'étendant sur une plage de fréquences inférieures à la fréquence porteuse, le spectre comportant des premières valeurs appartenant à la bande latérale supérieure et des deuxièmes valeurs appartenant à la bande latérale inférieure ; - calculer (E3) un spectre de puissance (Pk) pour chaque morceau du signal modulé à partir des premières valeurs de la bande latérale supérieure et des deuxièmes valeurs de la bande latérale inférieure du spectre du spectre dudit chaque morceau du signal modulé ; - calculer (E4) une moyenne (PM) des spectres de puissance.
Patent FR-3069052-B1 (FR)
Title: Etui de concentration d'energie
Inventor: TORMOS GILLES
IPC: F42B39/00
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un étui de concentration (100) d'énergie d'une charge se présentant sous forme de cordeau (3). Cet étui (100) se compose d'un réceptacle (1) fermé par des moyens de fermeture (20, 21) et du contenu (3, 41, 5) de ce réceptacle (1) comportant le cordeau (3), monté sur des moyens d'immobilisation (41) et relié à un détonateur (5). Le réceptacle (1) comporte deux parois (12, 14) solidarisées sur leur pourtour (1A, 1B, 1C) et définissant une ouverture de réception (11) dudit contenu (3, 4, 5), une première paroi (12) formée d'une nappe de base et une seconde paroi (14) formée d'au moins deux nappes de base identiques superposées. Chaque nappe de base est composée de deux couches de fibres tissées, une couche de fibres en matière textile et une couche de fibres présentant une haute résistance à la traction, les parois (12, 14) du réceptacle (1) présentant extérieurement des couches de fibres en matière textile.
Patent FR-3069015-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un dispositif de lubrification d'un moteur
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01M9/00
Filed: 2017-07-13
Granted: 2022-01-28
Abstract: Procédé de gestion d'un dispositif de lubrification (30) d'un moteur comprenant un carter d'huile (1), un réservoir d'huile auxiliaire (2) muni d'une électrovanne de sortie (16) et alimenté par un circuit d'huile haute pression (101), le procédé de gestion comprenant une étape d'acquisition (E1) d'une température, une étape de calcul (E2) d'une consigne d'ouverture de l'électrovanne de sortie (16) en fonction de la température, et une étape d'actionnement (E3) de l'électrovanne de sortie (16) en fonction de la consigne.
Patent FR-3069398-B1 (FR)
Title: Procede de commutation de trames
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04L47/43
Filed: 2017-07-21
Granted: 2024-01-12
Abstract: Procédé de commutation de trames exécuté par un module de commutation connecté, d'une part, à une unité de raccordement d'un équipement conforme à la norme ARINC 664 part 7 et, d'autre part, à un média, le procédé comprenant les étapes de recevoir une trame en provenance de l'unité de raccordement, la trame étant conforme à la norme ARINC 664 part 7, fragmenter la trame reçue en une ou plusieurs trames dites fragments de taille prédéterminée et émettre chaque trame dite fragment de taille prédéterminée sur le média, chaque trame dite fragment émise étant temporellement séparée de la précédente trame dite fragment émise d'une valeur temporelle prédéterminée.
Patent FR-3074001-B1 (FR)
Title: Dispositif allonge de transmission du son pour ecouteur
Inventor: DELAMOUR DOMINIQUE
IPC: H04R5/033
Filed: 2017-11-20
Granted: 2020-05-29
Abstract: Un dispositif de transmission du son (4) pour écouteur, comportant une ouverture d'entrée (41), ladite ouverture d'entrée (41) étant apte à recevoir une source d'émission sonore, une ouverture de sortie (42) apte à être présentée dans une oreille et une enceinte de diffusion (40) apte à conduire le son d'amont en aval depuis ladite ouverture d'entrée (41) vers ladite ouverture de sortie (42), l'enceinte de diffusion (40) comportant une partie amont (40A) configurée pour traiter le son, une partie aval (40C) configurée pour être placée dans une oreille d'un utilisateur et une partie intermédiaire (40B) configurée pour conduire le son de la partie amont (40A) à la partie aval (40C), l'enceinte de diffusion (40) possédant une longueur (DB) supérieure à 130 mm.
Patent FR-3075850-B1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation de volet battant et fusible mecanique de protecton de cet ensemble de motorisation
Inventor: PAVLOVIC JEROME
IPC: E05F15/611
Filed: 2018-10-17
Granted: 2021-10-08
Abstract: Ensemble de motorisation (10) de volet battant (5) comprenant un premier module électromécanique (M1 comprenant un premier moteur électrique (MA), l'ensemble de motorisation comprenant une liaison mécanique (LM), le premier moteur électrique étant configuré pour être relié, par l'intermédiaire de la liaison mécanique, à un battant du volet (5) de sorte à entraîner le battant lors de l'activation électrique du premier moteur électrique. La liaison mécanique comprend un fusible mécanique (200), celui-ci comprenant un corps de fusible (202), relié à une première partie (LM I) de la liaison mécanique (LM) et un anneau de fusible (204) relié à une deuxième partie (LM2) de la liaison mécanique, le corps de fusible et l'anneau de fusible étant reliés entre eux par au moins un pont de connexion (211, 212, 213) sécable, le pont de connexion étant apte à être rompu sous l'application d'un effort d'une valeur supérieure à une valeur d'effort prédéterminée.
Patent FR-3077687-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la surveillance d'au moins une fonction et/ou un etat et/ou de parametres d'un appareil electrique ou d'un tableau electrique, et tableau electrique comprenant ledit dispositif
Inventor: CALMELET NICOLAS
IPC: H02B1/015
Filed: 2018-02-05
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la surveillance d'une fonction et/ou un état et/ou de paramètres, d'un appareil électrique (1) disposé dans un tableau électrique (2), ou au sein du tableau électrique (2), et/ou pour la commande d'un appareil électrique (1) comprenant : - un élément de surveillance (3) comprenant un premier élément émetteur et/ou récepteur d'ondes électromagnétiques, - un deuxième élément émetteur et/ou récepteur d'ondes électromagnétiques comprenant une antenne (7), l'élément de surveillance (3) étant en permanence à portée d'une zone de surveillance de l'antenne (7), - un module de gestion (8) relié électriquement à l'antenne (7) comprenant une unité de communication reliée électriquement à ladite antenne (7) pour transmettre les données collectées par l'élément de surveillance (3) à un dispositif de communication externe et/ou pour transmettre des données relatives à une commande dudit appareil électrique (1) en provenance du dispositif de communication externe vers ledit élément de surveillance (3).
Patent FR-3080495-B1 (FR)
Title: Procede de generation d'impulsions ultracourtes
Inventor: PAPADOPOULOS DIMITRIOS
IPC: H01S3/10
Filed: 2018-04-20
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé de génération d'impulsions (20 ; 30) ultracourtes, dans lequel : - on dirige à travers un matériau de porte optique (11) un faisceau maître (17) présentant des impulsions (14) ultracourtes et au moins un faisceau esclave (18), le matériau de porte optique (11) et les impulsions (14) du faisceau maître (17) étant choisis de telle sorte à induire un effet Kerr lors de la traversée du matériau de porte optique (11) par le faisceau maître (17), l'effet Kerr produisant une modulation de la phase du faisceau esclave (18) en lien avec les impulsions (14) du faisceau maître (17) lors de la traversée du matériau de porte optique (11) par le faisceau esclave (18) et - on transforme la modulation de la phase du faisceau esclave (18) en une modulation de l'amplitude de celui-ci à l'aide d'un dispositif optique complémentaire, de façon à générer un faisceau esclave (18) en aval du matériau de porte optique (11) présentant des impulsions (20 ; 30) ultracourtes.
Patent FR-3081764-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche de rigidification pour la fabrication d'un bandage pneumatique renforce
Inventor: BESSAC CHRISTOPHE
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une couche (8) de rigidification pour la fabrication d'un bandage pneumatique (1) renforcé comprenant les étapes de fabrication d'une bande (10) à base de matériau caoutchoutique cru dans laquelle sont noyés des éléments filaires (9), les éléments filaires (9) étant espacés les uns des autres de manière parallèle et orientés sensiblement transversalement par rapport à la longueur (B) de la bande (10) et de segmentation des éléments filaires (9) par évidement sélectif de matière le long de la bande (10) afin de former la couche (8) de rigidification.
Patent FR-3081704-B1 (FR)
Title: Vetement d’application de pression
Inventor: BERTHET KARINE
IPC: A61H23/04
Filed: 2018-05-31
Granted: 2023-11-17
Abstract: VÊTEMENT D’APPLICATION DE PRESSION Ce vêtement (1), qui est destiné à l’application de pression sur le corps d’un sujet, comprend trois parties actives (3, 4, 5) qui sont une partie active abdominale (3) destinée à entourer l’abdomen du sujet et deux parties actives inférieures (4, 5) destinées chacune à entourer un membre inférieur du sujet, chacune des parties actives (3, 4, 5) comportant au moins une poche (31, 41, 51) remplissable avec un fluide de manière à obtenir une pression positive appliquée par la partie active sur la partie correspondante du corps du sujet. Le vêtement (1) comprend, pour chaque partie active (3, 4, 5), au moins un capteur de pression d’interface (2) destiné à mesurer une pression à l’interface entre la partie active (3, 4, 5) et la partie correspondante du corps du sujet.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3084094-B1 (FR)
Title: Garde-corps a configuration reglable et elements de construction dudit garde-corps
Inventor: COPIN PATRICK
IPC: E04H17/22
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un garde-corps comportant des barrières (2) et des pieds (1) destinés à relier au moins deux barrières (2) comportant des montants (20) terminés par des extrémités, chacun des pieds (1) comportant une partie formant un support d'accouplement (10) et au moins une partie de lestage (11), chaque support d'accouplement (10) comportant au moins deux tubes de maintien (14), les extrémités des montants (20) et les tubes de maintien (14) s'emboitant entre eux, les extrémités des montants (20) étant solidarisées aux supports d'accouplement (10). Selon l'invention, pour chaque support d'accouplement (10), une plaque de blocage (3, 3a, 3b, 3c) est fixée, de préférence d'une manière amovible, aux extrémités supérieures des tubes de maintien (14) et chaque montant (20) comporte une plaque de verrouillage (21, 24, 26), les plaques de verrouillage (21, 24, 26) étant dans un même plan qui est sensiblement parallèle et dessus le plan de la plaque de blocage (3, 3a, 3b, 3c), la plaque de blocage (3, 3a, 3b, 3c) et les plaques de verrouillage (21, 24, 26) comportant des moyens complémentaires de blocage amovible empêchant en configuration de blocage au moins la rotation des extrémités des montants (20) des barrières (2) par rapport aux tubes de maintien (14) du support d'accouplement.
Patent FR-3084300-B1 (FR)
Title: Roue motorisee
Inventor: CACHEUX PHILIPPE
IPC: H02K7/00
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-05-21
Abstract: Roue (1) motorisée comprenant :     - un stator (2) circulaire comprenant un corps définissant une fente circulaire et comprenant une pluralité de bobines (16) électromagnétiques situées dans la fente circulaire de sorte qu'au moins deux bobines (16) électromagnétiques sont agencées en regard l'une de l'autre, et     - un rotor (3) circulaire comprenant sur une périphérie intérieure (8) une lame (45) circulaire ayant des parois latérales et un bord d'extrémité libre reliant les parois latérales, le rotor (3) circulaire comprenant une surface de contact avec une surface extérieure, ladite surface de contact s'étendant sur une périphérie extérieure, et ladite lame circulaire comprenant des éléments magnétiques agencés sur ses parois latérales,     le rotor (3) circulaire et le stator (2) circulaire étant assemblés par l'intermédiaire de moyens (17) d'assemblage prévus sur le stator (2) circulaire.
Patent FR-3085483-B1 (FR)
Title: Evaluation d'une consommation moyenne d'un circuit electronique
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: G01R23/02
Filed: 2018-08-31
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente description concerne un dispositif (5) d'évaluation d'une consommation moyenne d'un circuit électronique (4) comportant : un oscillateur commandé en tension (52) recevant une information représentative d'une tension d'alimentation du circuit ; un premier compteur (54) d'impulsions fournies par l'oscillateur commandé en tension ; et un deuxième compteur (58) d'impulsions d'un signal d'horloge.
Patent FR-3096046-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le guidage de cordages.
Inventor: BEVAN ROMAIN
IPC: B66D1/02
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention vise un dispositif pour le guidage d’un cordage comprenant au moins deux tronçons, un premier tronçon formant une partie fixation sur un câble et au moins un deuxième tronçon formant une partie support du cordage, le premier tronçon de forme allongée d’axe longitudinal principal A, présente une section transversale en forme générale de U, avec une paroi de fond et deux parois latérales opposées définissant entre elles un logement longitudinal apte à permettre le clipsage du dispositif sur le câble le deuxième tronçon s’étendant latéralement vers l’extérieur depuis l’une des parois latérales du premier tronçon. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3085607-B1 (FR)
Title: Appareil à souder par faisceau d'électrons
Inventor: OVING PETER
IPC: B23K15/10
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-01-08
Abstract: Appareil à souder par faisceau d'électrons Appareil à souder (10) par faisceau d'électrons, caractérisé en ce qu'il comprend: un canon à électrons (11) apte à générer un faisceau d'électrons (FE), un moyen de focalisation (12) apte à orienter le faisceau d'électrons selon un premier axe (Z), un bras (13) s'étendant parallèlement au premier axe, le bras comprenant : un moyen de transformation (14) d'une distribution de densité du faisceau d'électrons dans un plan perpendiculaire au premier axe (Z), et un moyen de déviation (15) du faisceau d'électrons selon un deuxième axe (X) sensiblement perpendiculaire au premier axe. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099332-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de la congestion dans un réseau maillé
Inventor: ABOUBAKAR MOUSSA
IPC: H04L45/74
Filed: 2019-07-25
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de contrôle de la congestion dans un réseau maillé. Le procédé mis en œuvre par ordinateur permet de contrôler la congestion dans un réseau maillé opérant un protocole de type Internet Protocol (IP) de communication de messages selon un chemin de routage entre un nœud émetteur et un nœud récepteur, et permet de recevoir par le nœud récepteur un message IP ; de déterminer si le message IP contient un bloc d’informations de congestion (BIC) ; si oui, de déterminer l’adresse source du nœud émetteur du message IP ; et d’analyser le bloc d’informations de congestion pour identifier tous les nœuds de congestion sur le chemin de routage du message IP entre le nœud émetteur et le nœud récepteur.  Figure pour l’abrégé : Fig.3a. …..
Patent FR-3100342-B1 (FR)
Title: Plateau de communication en champ proche et procede de localisation sur ledit plateau
Inventor: PALMADE ROMAIN
IPC: H04W4/80
Filed: 2019-08-29
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un plateau de communication en champ proche 1 destiné à communiquer avec au moins une étiquette électronique D1 ou D2. Le plateau comporte une pluralité d’antennes A1-A8, chaque antenne ayant une position x1-x8 selon un axe X, un circuit lecteur d’étiquettes électroniques 100 relié auxdites antennes A1-A8 pour les alimenter et communiquer avec ladite étiquette électronique D1 ou D2, et une unité de traitement 200 contrôlant les antennes A1-A8 et le circuit lecteur d’étiquettes électroniques 100. L’unité de traitement 200 est configurée pour activer une seule antenne à la fois et le circuit lecteur 100 afin de communiquer avec ladite au moins une étiquette électronique D1, D2, et pour localiser une position de l’étiquette électronique D1 ou D2 selon l’axe X en fonction d’un nombre de réponses ou d’un temps de réponse de l’étiquette électronique D1 ou D2. L’invention concerne également le procédé de localisation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104830-B1 (FR)
Title: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: H01M50/102
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-05-20
Abstract: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur L’invention concerne un compartiment (80) pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un dispositif (9) de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ce compartiment comportant au moins une plaque de refroidissement (20) agencée pour être parcourue par un fluide de refroidissement et agencée pour refroidir ledit équipement, ce compartiment comportant en outre un logement supérieur (81) agencé pour recevoir ledit équipement électrique, et un logement inférieur (82) dans lequel est placé un moins un élément de connexion de fluide (83) pour alimenter en fluide la plaque de refroidissement, les logements inférieur et supérieur étant isolés l’un de l’autre de manière étanche au fluide.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3103692-B1 (FR)
Title: Lit a coussin d’air
Inventor: Huang bo-lin
IPC: A47C27/08
Filed: 2020-02-18
Granted: 2021-11-12
Abstract: Un lit à coussin d’air comprend un anneau d’air extérieur (20) et des colonnes longues (15) agencées et alignées côte à côte pour former un corps de matelas. Chaque colonne longue (15) comprend une colonne extérieure (17) et une colonne d’air intérieure (19). La colonne extérieure n’est pas en communication avec la colonne d’air intérieure. Un espace intercouche (155) est formé entre la colonne extérieure et la colonne d’air intérieure. Une superficie de la colonne extérieure est inférieure ou égale à une superficie de la colonne d’air intérieure, de sorte qu’un faux pli (191) est formé dans une position de la colonne d’air intérieure fermée à une paroi intérieure de la colonne extérieure. L’espace intercouche est rempli d’un liquide (L), et le liquide remplit le faux pli.     Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3107569-B1 (FR)
Title: Remplissage d’un reservoir de lubrifiant d’une turbomachine d’aeronef
Inventor: BERGO CLAIRE ALEXIA
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-01-14
Abstract: Turbomachine (10) à double flux, comprenant :  - au moins un réservoir de lubrifiant (40) situé dans un espace annulaire du corps de la turbomachine,   - au moins une trappe (46) prévue sur un capotage extérieur (32) d’une nacelle, pour le remplissage dudit réservoir,  caractérisée en ce que ledit réservoir est configuré pour être rempli par l’intermédiaire d’une canne tubulaire (50) amovible insérée depuis ladite trappe jusqu’au réservoir, à travers des carters dont un qui comporte une première interface (44) configurée pour être traversée par ladite canne, et un autre qui comporte une seconde interface (42) de raccordement de la canne audit réservoir.  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3099104-B1 (FR)
Title: Dispositif d’observation de rétroviseur extérieur de véhicule
Inventor: VARGA-UMBRICH KAROLY
IPC: B60R25/00
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-08-05
Abstract: Titre : Dispositif d’observation de rétroviseur extérieur de véhicule Dispositif d’observation (22) de rétroviseur extérieur (24, 26) de véhicule (20), comprenant une unité de prises de vue (28) qui, dans un premier état, prend l’image d’une personne pour le contrôle d’accès de cette personne au véhicule (20) et, dans un second état, prend une image et surveille l’environnement du véhicule (20).   Figure 4
Patent FR-3113995-B1 (FR)
Title: Module d’alimentation électrique pour dispositif d’éclairage, installation d’alimentation électrique comprenant au moins deux tels modules, et procédé d’assemblage d’un tel module.
Inventor: THION GUILLAUME
IPC: H05K5/06
Filed: 2020-09-08
Granted: 2022-10-21
Abstract: Module d’alimentation électrique pour dispositif d’éclairage, installation d’alimentation électrique comprenant au moins deux tels modules, et procédé d’assemblage d’un tel module.  Ce module d’alimentation électrique (11) convertit un courant d’entrée en un courant de sortie pour alimenter un dispositif d’éclairage. Le module comprend un boîtier de protection (2) muni d’une ouverture (25) fermée par un couvercle (3), une carte électronique (4) logée dans le volume intérieur (V2) de ce boîtier (2) et au moins un câble électrique (5), le volume intérieur du boîtier étant sensiblement rempli d’une quantité de sable (Q6) en contact avec la carte électronique et permettant la dissipation de la chaleur générée par la carte électronique. Pour améliorer l’étanchéité et le caractère recyclable du module (11), le module comprend un joint d’étanchéité (7) fermant de manière étanche l’ouverture du boîtier. Le joint (7) est une pièce déformable au moins selon une un axe longitudinal (X2) du boîtier (2) en configuration montée du module d’alimentation électrique, et le joint est monté de manière amovible sur le couvercle (3).  Figure pour l'abrégé : 2