baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3035435-B1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne formant jalousie
Inventor: LOMBARD GREGOIRE
IPC: E06B9/30
Filed: 2015-04-23
Granted: 2020-08-07
Abstract: Ce dispositif formant jalousie comprend au moins des premier (16) et second (18) volets pivotant autour d'un axe commun (X) entre une position de recouvrement des deux volets (16, 18) et une position d'écartement angulaire des volets (16, 18) autour de l'axe commun. De préférence, le premier volet (16) est au moins en partie translucide et le second volet (18) est opaque
Patent FR-3060779-B1 (FR)
Title: Procede de commande de vol pour giravion, et giravion
Inventor: BLANC FREDERIC
IPC: G05D1/00
Filed: 2016-12-16
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour contrôler une trajectoire d'un giravion. Ce procédé comprend une étape de génération d'une première consigne de trajectoire (STP1) et une étape de génération automatique d'une première commande de pilotage automatique (STP2) à partir de ladite première consigne de trajectoire. Le procédé comprend une étape de génération d'une première consigne pilote (STP3) durant laquelle un déplacement d'un organe de commande est transformé en une première consigne pilote, ladite première consigne pilote et le premier paramètre de vol étant homogènes en étant exprimés dans une même unité de mesure. Le procédé comprend une étape de génération d'une première commande de pilotage humain (STP4) à partir de la première consigne pilote puis une étape de génération d'une commande de trajectoire (STP5) en combinant ladite première commande de pilotage automatique et ladite première commande de pilotage humain.
Patent FR-3048008-B1 (FR)
Title: Paravent a charniere souple
Inventor: DUBLY HERVE
IPC: E05D1/00
Filed: 2016-02-18
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un paravent (100) comportant au moins : - un premier panneau (110) ayant une première bordure latérale (114) ; - un deuxième panneau (210) ayant une première bordure latérale (214) ; - les premières bordures latérales des premier et deuxième cadres étant disposées en regard l'une de l'autre. L'invention se caractérise par le fait que le paravent comporte en outre un premier élément souple (10) s'étendant entre les premier et deuxième panneaux (110, 210) de manière à lier les premières bordures latérales tout en permettant au deuxième panneau de pivoter par rapport au premier panneau.
Patent FR-3052749-B1 (FR)
Title: Procede de reparation de radome
Inventor: MARTY JEAN-CLAUDE
IPC: B29C73/30
Filed: 2016-06-20
Granted: 2019-07-05
Abstract: Pour réaliser la réparation d'une zone (7) endommagée sur un radôme (1) d'aéronef, il est nécessaire de le démonter et de procéder à la cuisson d'éléments de remplacement en autoclave. La présente invention se base sur l'utilisation du radôme proprement dit comme enceinte de chauffage de manière à éviter le recours à un autoclave et le démontage de certaines parties du radôme ne supportant pas la température de cuisson nécessaire à la réparation. Ainsi le procédé de réparation du radôme (1) comprenant un panneau (2) présentant une double courbure formant dôme, ledit panneau comportant au moins une zone (7) endommagée, comprend les étapes suivantes : - fermeture d'un espace intérieur du panneau (2) par un capot (8) pour former une enceinte (9), appelée enceinte de réparation, la surface du panneau (2) formant ladite enceinte (9) de réparation contenant ladite zone (7) endommagée ; - chauffage de l'espace intérieur à ladite enceinte (9) de réparation formant ainsi une enceinte de chauffage permettant la cuisson attendue pour la réparation de la zone endommagée. La présente invention concerne également l'outil de réparation permettant la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3054031-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat d'une chaussee
Inventor: PICOT LUDOVIC
IPC: H04W88/02
Filed: 2016-07-12
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un état de chaussée, comprenant des étapes : a) d'acquisition des variations d'au moins une donnée relative à l'état de chaussée le long d'un tronçon de route (Ti), b) de comparaison de ladite donnée avec au moins un seuil, et c) d'affectation audit tronçon de route (Ti) d'une note relative à l'état de la chaussée, en fonction du résultat de la comparaison effectuée à l'étape b).
Patent FR-3056003-B1 (FR)
Title: Terminal de paiement electronique avec element monobloc de lecture de carte magnetique comprenant une lame metallique de glissement, procede de montage correspondant
Inventor: FROMENT MARION
IPC: G07F7/08
Filed: 2016-09-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: La technique proposée se rapporte à un terminal de paiement électronique (1) dont le boitier (2) est formé par assemblage d'une demi-coque supérieure (3) et d'une demi-coque inférieure (4). La demi-coque inférieure (4) comprend un élément monobloc (14) de lecture de carte magnétique, qui présente une rainure (15) de déplacement d'une carte magnétique de sorte à permettre la lecture d'une bande magnétique de la carte magnétique. L'élément monobloc (14) de lecture de carte magnétique du terminal de paiement électronique selon la technique proposée comprend une lame métallique de glissement, montée au fond de la rainure (15) de déplacement de la carte magnétique.
Patent FR-3059317-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des lixiviats issus des centres de stockage de dechets
Inventor: MEVEL FRANCOIS
IPC: C02F11/14
Filed: 2016-11-25
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de traitement de lixiviat, ledit procédé comprenant un étape de fourniture de lixiviats issus d'une installation de stockage de déchets et de traitement des lixiviats dans une installation de traitement présentant une boucle de circulation de lixiviat dans laquelle est réalisée en continu une étape de concentration du lixiviat et une étape a) de prélèvement dudit lixiviat circulant concentré, ladite boucle de circulation comprenant une chambre de séparation (Cs), un échangeur (E) et une pompe (P) pour l'acheminement des lixiviats depuis la chambre de séparation (Cs) vers l'échangeur (E), et ladite étape a) de prélèvement étant réalisée en amont de l'échangeur (E). Selon l'invention le procédé comprend : - une étape d'ensemencement du lixiviat en cristaux de CaSO4 dans la boucle de circulation, - une étape b) de séparation du lixiviat ensemencé de manière à obtenir une phase enrichie en cristaux de CaSO4 (PE) et une phase appauvrie en cristaux (PA), étape dans laquelle la phase enrichie (PE) est réintroduite dans la boucle de circulation.
Patent FR-3059656-B1 (FR)
Title: Agencement de deroulement du cable enroule sur un touret
Inventor: BENICHOU FABRICE
IPC: B65H49/20
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un agencement de déroulement du câble enroulé sur un touret (5) constitué d'un tambour cylindrique central (5A) et de deux flasques latéraux circulaires (5B, 5C), agencement comportant deux tenons (4) aptes à être chacun emboîté dans un orifice central (5D) de chaque flasque. Selon l'invention, chaque tenon (4) est porté par une pièce indépendante (1, 1') et est apte à être fixé dans ledit orifice central (5D) de chaque flasque tout en permettant sa rotation, lesdites deux pièces indépendantes (1, 1') sont de surface frontale inférieure à la surface frontale circulaire de chaque flasque et chaque dite pièce indépendante (1, 1') porte un élément de support (2) articulé, d'une position de repos, où il est intégré à la pièce indépendante correspondante, à une position active, où il vient se poser sur le plan (P) supportant le touret et soulever ce dernier.
Patent FR-3059995-B1 (FR)
Title: Structure d’event d’une unite de pompage d’effluents, et unite de pompage associee
Inventor: CHANE THIERRY
IPC: C02F11/00
Filed: 2016-12-09
Granted: 2021-08-13
Abstract: L'invention se rapporte à une structure d'évent d'une unité de pompage (6) d'effluents contenant des composés organiques volatiles, la structure comportant un conduit d'évacuation (1) dans l'atmosphère des gaz contenus dans les effluents, ledit conduit étant doté d'une première extrémité, préférentiellement coudée (10), destinée à être raccordée à l'unité de pompage et d'une seconde extrémité (11) ouverte sur l'atmosphère, un châssis (2) pour fixer au sol la première extrémité, un ensemble formant support (3) apte à maintenir en vertical la seconde extrémité du conduit d'évacuation à une distance h de la première extrémité, préférentiellement supérieure à 3,5 mètres. L'invention concerne également une unité de pompage dotée d'une telle structure d'évent.
Patent FR-3045227-B1 (FR)
Title: Systeme pour le montage d un cadre de support pour appareils electriques modulaires
Inventor: MARCHESI DIEGO
IPC: H02G3/10
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-05-31
Abstract: Une goulotte électrique de passage de câbles verticale pour bâtiments, à laquelle peut être fixé un cadre de support pour appareils électriques modulaires, comporte deux rainures parallèles comportant chacune une surface intérieure à découpe en surplomb, le cadre comprenant deux longerons verticaux, qui peuvent être bloqués le long des rainures à des hauteurs ajustables et qui forment des ouvertures traversantes dans lesquelles sont insérés des leviers de blocage, dont chacun est monté sur le longeron de façon rotative dans un plan de rotation oblique, et forme un pied terminal pouvant être inséré par encliquetage dans la rainure, et est susceptible de prendre deux positions angulaires. Dans une première position angulaire de montage préliminaire, le pied est inséré avec un jeu dans la rainure, permettant au longeron de coulisser verticalement le long de la goulotte, grâce à quoi l'opérateur peut ajuster la position verticale du cadre, après quoi il peut pousser le levier de blocage avec le pouce dans une deuxième position angulaire de blocage. Sous l'effet de l'angle entre le plan de rotation du levier et la rainure, le pied avance en oblique dans la rainure, de façon à se trouver pressé contre la surface de découpe en surplomb.
Patent FR-3066133-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une matelassure de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B29K75/00
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir une coiffe souple de revêtement (2) ; prévoir un moule comprenant un premier (6) et un deuxième (7) élément pouvant être écartées l'un de l'autre depuis une configuration rapprochée vers une configuration écartée, ledit deuxième élément étant pourvu d'une lame (9) ; ladite coiffe présentant une zone médiane (10) et une zone latérale (11) ; injecter un premier mélange précurseur de mousse (12) sur ladite zone médiane et un deuxième mélange précurseur de mousse (13) sur la partie de paroi de cavité définie par ledit deuxième élément ; et préalablement à l'injection desdits mélanges, ladite lame étant entourée par une bande (15) souple de renfort destinée à être surmoulée par ledit bloc, afin de renforcer ledit bloc face au risque de déchirure dans la tranchée (16) définie par ladite lame dans ledit bloc une fois moulé.
Patent FR-3066540-B1 (FR)
Title: Systeme d'injection pour dispositif de traitement des gaz d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: PINARD JEAN-FRANCOIS
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-05-17
Granted: 2021-05-14
Abstract: Système d'injection de fluide de traitement des gaz d'échappement pour dispositif de traitement des gaz d'échappement émis par un moteur à combustion interne (9) de véhicule automobile, comprenant un corps d'injecteur (1) destiné à être alimenté par le fluide de traitement et des moyens de refroidissement (5, 6) du corps d'injecteur (1). En outre, les moyens de refroidissement (5, 6) comprennent des premier et deuxième conduits d'alimentation en carburant (5, 6) reliant le corps d'injecteur (1) à un circuit d'alimentation en carburant (7), le premier conduit d'alimentation (5) étant destiné au passage de carburant du circuit d'alimentation en carburant (7) vers le corps d'injecteur (1) et le deuxième conduit d'alimentation (6) étant destiné au passage de carburant du corps d'injecteur (1) vers le circuit d'alimentation en carburant (7).
Patent FR-3066564-B1 (FR)
Title: Ensemble de roulement pour joint homocinetique et joint homocinetique correspondant
Inventor: FRANCOIS MARC
IPC: F16D3/205
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-08-16
Abstract: Cet ensemble de roulement (16) pour joint homocinétique comprend une bague intérieure (18) comprenant une première surface d'extrémité de bague (28) dirigée dans un premier sens (S1), un galet extérieur (20) entourant la bague intérieure (18) et ayant une première surface d'extrémité de galet (36) dirigée dans le premier sens (S1) ; une couronne d'aiguilles (22) disposée entre la bague intérieure et le galet extérieur pour permettre leur pivotement relatif autour d'un axe longitudinal commun (Z-Z), et des moyens de retenue axiale (24) de la couronne d'aiguilles (22) et de la bague intérieure (18) sur le galet extérieur (20). Les moyens de retenue axiale comprennent une première rondelle (44) retenant la bague intérieure par rapport au galet extérieur dans le premier sens. Les moyens de retenue axiale comprennent une première surface de retenue (48) de la première rondelle (44) par rapport au galet extérieur disposée sur le galet extérieur et dirigée dans un second sens (S2), opposé au premier sens (S1). La première rondelle (44) est une rondelle fermée. Application aux joints homocinétiques.
Patent FR-3071079-B1 (FR)
Title: Procede de transmission et de verification de validite de donnees de configuration dans un systeme electronique, systeme electronique et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: DEGENEVE XAVIER
IPC: G06F21/64
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-09-13
Abstract: Ce procédé comprenant les étapes de génération (130) d'une signature élémentaire pour chaque carte électronique à partir de données de configuration mémorisées, de transmission (140) à chaque carte électronique de la signature élémentaire, de calcul (145) par chaque carte électronique de la variable signature en fonction des variables de configuration, et de vérification (150) par chaque carte électronique de la validité des variables de configuration mémorisées en utilisant la signature élémentaire reçue et la variable signature. Le procédé comprenant l'étape mise en uvre pour chaque carte électronique, pour laquelle les variables de configuration sont considérées invalides, et comprenant la récupération (160) des données de configuration propres à cette carte et la modification des variables de configuration à partir des données de configuration récupérées.
Patent FR-3071023-B1 (FR)
Title: Pivot pour palier lisse
Inventor: DOMBEK ALEXIS CLAUDE MICHEL
IPC: F16H57/08
Filed: 2017-09-12
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un pivot (58) pour palier lisse de train épicycloïdal, comprenant une paroi annulaire (50) délimitant un passage axial (51) et comprenant une première (52c) et une seconde (54c) rainures annulaires débouchant axialement dans des sens opposés (L1, L2) et chacune délimitée par deux branches annulaires coaxiales interne (52a, 54a) et externe (52b, 54b) formées aux extrémités axiales de la paroi annulaire (50). Selon l'invention, les évidements (60) sont réalisés dans au moins une paroi de fond (52d, 54d) de l'une des rainures annulaires (52c, 54c).
Patent FR-3075743-B1 (FR)
Title: Colonne de direction
Inventor: GENET NICOLAS
IPC: B62D1/18
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-01-17
Abstract: Colonne de direction comprenant un berceau (21) monté basculant sur la carrosserie du véhicule et recevant dans un palier déformable (22), un manchon (2) muni d'un tube portant le volant. Un dispositif de serrage (3) comprenant un levier de manœuvre (32) portant un axe de serrage (31) et appuyé sur un bloc d'appui (34) par une liaison à rampes (341) et par une rosace (33) à dents (331). Le bloc d'appui (34), a une rampe (341) pour chaque dent (331) se terminant par une butée (343) venant en saillie dans les segments circulaires (335) entre deux dents (331). L'une des dents (331) a sur son côté de desserrage, un élément amortisseur (334).
Patent FR-3077302-B1 (FR)
Title: Depot de pvd en fond de gravure
Inventor: CHAPATTE JEAN PAUL
IPC: C23C14/04
Filed: 2018-01-29
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de déposer du PVD en fond de gravure sur des pièces d'horlogerie sans les altérer. Ce procédé consiste à accrocher plusieurs pièces sur un support métallique et conducteur électrique, de déposer une sous couche d'or par galvanoplastie, de faire un dépôt électrolytique d'un vernis cataphorèse, de poly minéraliser à 180 degrés ces pièces, de découper par laser du motif souhaité, d'attaquer chimiquement la ou les parties ainsi découvertes pour donner de la profondeur à celles-ci, de faire un traitement sous vide des parties découpées, de démétaliser ces pièces puis de les laver. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'industrie horlogère.
Patent FR-3077481-B1 (FR)
Title: Spatule intime d'evacuation fecale et urinaire
Inventor: MEIGNEIN ISABELLE SUZANNE MICHELE LEVASSEUR
IPC: A61F5/451
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'évacuer les matières fécales et urinaires, intimement, hygiéniquement et en sécurité. Elle est constituée d'un manche long, rigide, incassable et stable pour la prise en main. La partie double bombée tout en rondeur en prolongation du manche sert à vider les matières fécales par mouvements de haut en bas sur la paroi vaginale côté anal et à évacuer l'urine par une pression coté vessie, sans retourner la spatule. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à vider les matières fécales et urinaires dans les cas de constipations, descentes d'organes ou insuffisances musculaires intimes.
Patent FR-3078905-B1 (FR)
Title: Outillage modulable de decoupe de flans de tole
Inventor: MOREL OLIVIER
IPC: B21D53/88
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention a trait à un outillage de découpe (2) d'un flan de tôle, sur une presse de découpe, pour former un côté de caisse de véhicule, ledit outillage comprenant un bâti supérieur (4), un bâti inférieur (6) et au moins une paire (8) de lames supérieure (10) et inférieure (12) sur les bâtis supérieur et inférieur, respectivement, apte à former un ajour dans le flan de tôle. La ou chacune des paires (8) de lames supérieure (10) et inférieure (12) est rapportée sur les bâtis supérieur (4) et inférieur (6), respectivement. L'invention concerne également un procédé de découpe de tôle pour la formation d'un côté de caisse de véhicule automobile.
Patent FR-3080363-B1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef a partie inferieure orientable et dispositif d'orientation simplifie
Inventor: DUBACHER BERTRAND
IPC: B64C25/50
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-04-17
Abstract: Atterrisseur d'aéronef comportant une partie inférieure orientable (3,4,5) portant une ou des roues (5) et équipé d'un dispositif d'orientation adapté à faire tourner la partie inférieure orientable en réponse à un ordre d'orientation. Selon l'invention, le dispositif d'orientation comprend un unique actionneur électromécanique d'orientation (10) comportant un moteur électrique d'orientation (20) entraînant un pignon de sortie (7) coaxial par l'intermédiaire d'un réducteur (14) de type à cloche déformable (dit « harmonic drive »), le pignon de sortie coopérant avec une couronne dentée (7) solidaire de la partie inférieur orientable, la liaison entre le moteur électrique et la partie inférieure orientable étant réversible, et l'actionneur étant équipé de moyens de surveillance (26) d'au moins un paramètre de fonctionnement du dispositif d'orientation adaptés à détecter une baisse de performance de l'actionneur.
Patent FR-3087103-B1 (FR)
Title: Dispositif d'introduction d'aliments securise et appareil de preparation culinaire comportant un tel dispositif
Inventor: RAGOT DIDIER
IPC: A47J43/07
Filed: 2018-10-12
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'introduction d'aliments (1) pour appareil (100) de préparation culinaire, ledit appareil (100) comprenant une enceinte (105) dans laquelle est logé un outil (102). Le dispositif d'introduction d'aliments (1) comprend une goulotte (4) comportant une ouverture (7) d'introduction des aliments et un conduit (10) d'acheminement des aliments de l'ouverture (7) jusqu'à l'enceinte (105). Le dispositif d'introduction d'aliments (1) comprend un premier clapet (12) pivotant selon un premier axe de pivotement entre une position d'obturation de l'ouverture (7) et une position de libération de l'ouverture (7) et un second clapet (13) pivotant selon un second axe de pivotement entre une position de libération du conduit (10) et une seconde position d'obturation du conduit (10). Le dispositif d'introduction d'aliments (1) comprend un dispositif de transmission différentiel (14b) agencé entre les clapets (12, 13) pour amplifier le pivotement du second clapet (13) lors du pivotement du premier clapet (12). L'invention concerne également un appareil (100) équipé d'un tel dispositif d'introduction d'aliments (1), par exemple un extracteur de jus.
Patent FR-3087949-B1 (FR)
Title: Electrode negative specifique a base de lithium et generateur electrochimique au lithium comprenant une telle electrode negative
Inventor: CHAVILLON BENOIT
IPC: H01M10/052
Filed: 2018-10-29
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention a trait à une électrode négative pour générateur électrochimique au lithium caractérisée en ce qu'elle comprend, comme matériau actif, un alliage de lithium et de calcium, dans lequel le calcium est présent dans l'alliage à hauteur de 2 à 34% atomique.
Patent FR-3091721-B1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine a masselotte
Inventor: BERGON BLAISE
IPC: F01D5/10
Filed: 2019-01-10
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un rotor dont un disque aubagé monobloc pourvu d’au moins une masselotte (170) d'équilibrage. La partie amont de la plateforme du disque présente une bride (72). La masselotte (170) présente une surface (171) pouvant venir en butée sous pression contre une surface radialement intérieure (660a) de la plateforme et est montée sur la bride par l’intermédiaire d’un élément de fixation (76) qui traverse un orifice de la bride (72) et la masselotte (170). L’élément de fixation (76) comprend une vis (78) venant en appui contre une surface amont de la jante (68) du disque aubagé.     Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 5]
Patent FR-3092215-B1 (FR)
Title: Appareil équipé de cellules photovoltaïques de type silicium cristallin présentant des surfaces de géométries variées
Inventor: SAUVAGE JÉRÉMY
IPC: H02S30/20
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-09-17
Abstract: Appareil électrique équipé de cellules photovoltaïques, de type silicium cristallin, présentant des surfaces de géométries variées L’invention concerne un appareil (100) comprenant au moins un groupe de cellules photovoltaïques (4) de type silicium cristallin montées en série et un support (1) définissant une surface (2) à géométrie libre sur laquelle sont agencées les cellules photovoltaïques (3) qui présentent des géométries variées entre elles de sorte à couvrir ladite surface (2) du support (1). L’appareil pourra être un luminaire, un parasol, un système d’arrosage automatique de pelouse ou jardin, un robot tondeuse, voire un panneau solaire. L’invention permet de réduire les dimensions du support (1) en optimisant l’intensité fournie par les cellules photovoltaïques (3) ou d’augmenter l’intensité fournie sans augmenter les dimensions du support.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3