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Patent FR-2960019-A1 (FR)
Title: Device for electrically opening and closing e.g. shutter, has tube connected with hook and supported on trigger, and electric motor driving shaft placed on ball bearings that act on hook to turn direction of shaft
Inventor: SAINT MARTIN BERNARD
IPC: E06B9/76
Filed: 2010-05-11
Abstract: The device has a tube i.e. stick (6), connected with a hook (9) and supported on a trigger. An electric motor (13) drives a shaft (4) placed on ball bearings that act on the hook to turn direction of the shaft. An ergonomic bracket (16) is placed in the electric motor with a driving pinion. A shouldered sleeve ensures a junction between the ergonomic bracket and the tube. The shaft drives a male part. A female part is blocked by a pin. The tube is made of aluminum, poly-carbon or composite material.
Patent FR-2968531-A1 (FR)
Title: Domestic appliance i.e. dishwasher, has drain comprising drain conduit formed in two parts, where drain conduit is provided with high point that is located in bent portion of inverted U, and drain comprises positioning unit and vent unit
Inventor: MERLET MARIE GERARD
IPC: A47L15/42
Filed: 2010-12-10
Abstract: The appliance (1) has a drain (3) and a vessel (2), where the drain comprises a drain conduit (4) formed in two parts (41, 42). A single connecting unit (10) connects the two parts of the drain conduit. The drain conduit forms an inverted U-shape (13) between a set of guide units (11, 12). The drain conduit is provided with a high point (9) that is located in a bent portion of the inverted U. The drain comprises a positioning unit (14) and a vent unit (15). An independent claim is also included for a method for controlling manufacture of a domestic appliance.
Patent FR-2959779-A1 (FR)
Title: Charge air cooler for condensates managing system of thermal engine, has storage units for storing condensates in bottom part of cooler, and heating units arranged in storage units to heat condensates collected directly in storage units
Inventor: DAMEY WALTER
IPC: F02B29/04
Filed: 2010-05-07
Abstract: The cooler (5) has storage units (17) i.e. storage limps, for storing condensates provided in a bottom part of the cooler to collect the condensates by gravity. Heating units (19) are arranged in the storage units to heat the condensates collected directly in the storage units. The heating units consist of a heating electric resistor. Detection units (18) detect quantity of condensates present in the storage units, where the detection units are provided with a level sensor. Independent claims are also included for the following: (1) a system for managing condensates of a charge air cooler of a thermal engine, comprising an estimator (2) a method for managing condensates of a charge air cooler of a thermal engine.
Patent FR-2960291-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de microscopie interferentielle plein champ a haute resolution
Inventor: BOCCARA ALBERT CLAUDE
IPC: G01B9/02
Filed: 2010-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de microscopie interférentielle plein champ en lumière incohérente d'un échantillon volumique et diffusant (106). Le dispositif comprend un dispositif d'interférence (100) entre une onde de référence (401) obtenue par réflexion d'une onde incidente sur un miroir (105) d'un bras de référence du dispositif d'interférence et une onde objet (402) obtenue par rétrodiffusion de l'onde incidente par une tranche de l'échantillon, un dispositif d'acquisition (108) d'au moins un premier signal d'interférence et d'au moins un second signal d'interférence résultant de l'interférence des ondes de référence et objet, les au moins deux signaux d'interférence présentant un déphasage, une unité de traitement (403) des signaux d'interférence pour calculer une image de la tranche de l'échantillon. Selon un aspect, le dispositif d'interférence comprend en outre un élément optique (404) de modification de la phase du front d'onde et le dispositif de microscopie comprend une unité de contrôle (405) dudit élément optique, reliée à l'unité de traitement (403), l'élément optique de modification de la phase étant contrôlé par optimisation d'un paramètre statistique d'au moins une partie de l'image calculée par l'unité de traitement.
Patent FR-2961718-A1 (FR)
Title: Procede et cabine de peinture d'une piece de carrosserie de vehicule automobile
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: B05B16/00
Filed: 2010-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de peinture d'une pièce (9) de carrosserie de véhicule automobile, comprenant les étapes consistant à appliquer un premier composant sur la pièce (9), à laisser ce premier composant se tendre sur cette pièce pendant une phase dite de « flash off », puis à appliquer un deuxième composant sur la pièce (9), la pièce (9) étant déplacée par un robot manipulateur (5) devant un applicateur fixe (27, 27', 27") pendant les deux étapes de pulvérisation et devant un moyen d'accélération du flash off pendant la phase de flash off. L'invention concerne aussi une cabine de peinture comprenant au moins un applicateur fixe pour appliquer un composant de peinture sur une pièce (9) portée par un bras d'un robot manipulateur (5) présent dans la cabine et un moyen d'accélération du flash off de la pièce (9), agencé dans la cabine de manière que la pièce (9) puisse entrer dans le champ d'action de ce moyen d'accélération en étant portée par le même robot manipulateur (5).
Patent FR-2947512-A1 (FR)
Title: Support d'essieu, en particulier support d'essieu pour vehicules automobiles.
Inventor: EICKMANN JURGEN
IPC: B22D15/02
Filed: 2010-07-05
Abstract: L'invention concerne un support d'essieu coulé d'une seule pièce pour véhicules automobiles, caractérisé en ce qu'au moins un tube fabriqué séparément de la coulée du support d'essieu est introduit et/ou placé dans et/ou sur le support d'essieu coulé d'une seule pièce.
Patent FR-2962450-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite, materiau ainsi obtenu et ses utilisations
Inventor: SARRAZIN CHRISTIAN
IPC: C09D7/65
Filed: 2010-07-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un matériau composite comprenant des nano-objets de forme allongée conducteurs ou semi-conducteurs de l'électricité et une matrice polymère conductrice de l'électricité, ledit procédé comprenant une étape consistant à déposer électrochimiquement ladite matrice sur lesdits nano-objets par une technique galvanostatique pulsée. La présente invention concerne également le matériau composite ainsi obtenu et ses utilisations.
Patent FR-2965939-A1 (FR)
Title: Duplexeur optique nanophotonique
Inventor: KOPP CHRISTOPHE
IPC: G02B6/30
Filed: 2010-10-12
Abstract: L'invention concerne un duplexeur optique destiné à recevoir de la lumière à une première longueur d'onde optique (λ1) et à réémettre de la lumière à une seconde longueur d'onde optique (λ2), comprenant sur un substrat des couches successives formant un photorécepteur (12) de la première longueur d'onde optique (λ1), un filtre (14) sélectif laissant passer la première longueur d'onde optique (λ1), et un guide d'onde (16) dont une face comprend un réseau transparent pour la première longueur d'onde optique (λ1) et diffractant pour la seconde longueur d'onde optique (λ2).
Patent FR-2963825-A1 (FR)
Title: Vanne de detente et climatiseur pour vehicules comprenant ces derniers
Inventor: AHN YONGNAM
IPC: B60H1/32
Filed: 2010-11-30
Abstract: Ce document concerne une vanne de détente (100) et un climatiseur pour véhicules équipés d'une vanne de détente (100), qui peut dériver et détendre le réfrigérant alimenté à partir d'un condenseur (2), décharger le réfrigérant dérivé et détendu dans un évaporateur (60), et contrôler différemment le degré d'ouverture de premier et deuxième orifices (112, 113) par le biais de première et deuxième soupapes (121, 122) dont les positions sont modifiées par un seul arbre (120), de sorte que les débits du réfrigérant détendu tout en passant à travers les premier et deuxième orifices (112, 113), sont différents l'un de l'autre, fournissant ainsi de façon différentiée des débits de réfrigérant dans des parties d'évaporation (61, 62) de l'évaporateur (60), améliorant l'efficacité de refroidissement du climatiseur, et réduisant le nombre de composants et les frais de fabrication puisque l'on n'utilise qu'une seule vanne de détente.
Patent FR-2969352-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une image panoramique et appareil de mise en œuvre.
Inventor: AUBERGER STEPHANE
IPC: G03B37/00
Filed: 2010-12-20
Abstract: Procédé d'alignement de deux images consécutives d'une séquence vidéo pour la réalisation d'une image panoramique. Le procédé comprend une correction d'un vecteur de déplacement d'une image cible d'une séquence vidéo, l'image cible étant composée de blocs distincts, et ledit vecteur de déplacement étant déduit de plusieurs vecteurs de déplacement des blocs de l'image cible.
Patent FR-2970586-A1 (FR)
Title: Broadcasting system for use in e.g. patrol vehicle to broadcast information relative to incident to persons in lane, has processing and transmission modules configured so that person having receiver, obtains information relative to incident
Inventor: HEDDEBAUT MARC
IPC: G08G1/0967
Filed: 2011-01-19
Abstract: The system (100) has a processing module (30) generating an information frame (TRAME) received and read by a global positioning system (GPS) receiver from incident data (DATA-EV) with information relative to an incident, and geolocation data (DATA-LOC) with information relative to geolocation of the incident. A transmission module (40) e.g. frequency modulation-very high frequency (FM-VHF) type transmitter, locally transmits the frame along a determined transmission field. The modules are configured such that a person having the receiver obtains the information relative to the incident. Independent claims are also included for the following: (1) a method for broadcasting information to prevent occurrence of accident on a lane (2) a computer program comprising a set of instructions for performing an information broadcasting method (3) a recording medium comprising a set of instructions for performing an information broadcasting method.
Patent FR-2970703-A1 (FR)
Title: Dispositif sterile a usage unique de mise en seringues de medicaments radiopharmaceutiques, systeme automatique et procede de mise en seringues mettant en oeuvre ce dispositif
Inventor: VUILLEMARD CATHERINE
IPC: B65B3/00
Filed: 2011-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif stérile à usage unique de mise en seringues de médicaments radiopharmaceutiques qui comprend : - au moins deux prolongateurs (P1), raccordés chacun, en une première extrémité (E1), à une aiguille spinale (A1) apte à percuter un flacon (16), contenant un médicament radiopharmaceutique, positionné dans des moyens de confinement des rayonnements ionisants et, en une seconde extrémité (E2), à un premier connecteur de sécurité (C1) apte à être connecté à un second connecteur de sécurité (C2) solidaire d'une seringue patient (S1) - une console de sélection (D1) sur lequel sont fixés au moins deux premiers connecteurs de sécurité (C1). L'invention concerne également un système automatique et un procédé mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-2971795-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'une electrode en diamant dope
Inventor: DE SANOIT JACQUES
IPC: C25B11/12
Filed: 2011-02-18
Abstract: L'invention a trait à un procédé pour activer électrochimiquement une électrode en diamant dopé par mise en contact de l'électrode avec une solution aqueuse contenant un électrolyte et l'application, à l'électrode, d'au moins une impulsion électrique. Ce procédé peut être utilisé pour restaurer la réactivité électrochimique d'une électrode à base de diamant dopé, l'activation de l'électrode pouvant dans certains cas avoir lieu dans la même solution aqueuse contenant un électrolyte dans laquelle l'électrode a, au préalable, perdu sa réactivité électrochimique.
Patent FR-2976853-A1 (FR)
Title: Air conditioning system for passenger compartment of car, has electronic management unit to compare value obtained using additional parameter with threshold value mapped based on interior and outside temperatures, and vary position of flap
Inventor: CLAEYS JEAN-PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-06-23
Abstract: The system (1) has a motorized flap (13) that is adjustable between open and closed positions in a step by step manner. An electronic management unit (10) varies a position of the flap in a continuous manner according to outside temperature (Text) of a vehicle, interior temperature (Tint) of the vehicle and additional parameter of the vehicle. The management unit compares a value obtained using the additional parameter with a threshold value mapped based on values of the interior and outside temperatures. The additional parameter is chosen from a speed (V) of the vehicle, detected number of occupants in the vehicle, carbon dioxide level measured by a carbon dioxide level sensor (17) e.g. infrared sensor, in a passenger compartment of the vehicle, and a moisture content measured by a humidity sensor (18) e.g. resistive sensor. An independent claim is also included for a method for ventilating a passenger compartment of a car.
Patent FR-2979603-A1 (FR)
Title: Start-up preparation method for starting diesel engine used for e.g. traction of hybrid vehicle, involves requiring preparation of top priority providing strong heating power of plugs when criticality time is weak in presence of request
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: B60W10/06
Filed: 2011-09-06
Abstract: The method involves defining criticality time for starting an engine based on desired maximum time (24) for provision of engine torque depending on a function (i) of origin of a start request (20) if the request is emitted, and a drive time (34) necessary for the engine start up. A preparation of low priority providing a low heating power of plugs is required when the criticality time is high in absence of the emitted request. A preparation of top priority providing a strong heating power of the plugs is required when the criticality time is weak in presence of the emitted request. An independent claim is also included for a hybrid vehicle.
Patent FR-2980571-A1 (FR)
Title: Capteur de forces a butee integree et balance integrant un tel capteur
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: G01G3/10
Filed: 2011-09-27
Abstract: L'invention concerne capteur de forces comprenant : - une embase (11) d'application de forces, - une platine (12) d'application de forces, - un corps d'épreuve (10) de forme allongée dont une première extrémité est liée de manière rigide à l'embase (11) et une deuxième extrémité est liée de manière rigide à la platine, - au moins une jauge extensométrique de mesure de la déformation du corps d'épreuve (10), Selon l'invention, la platine (12) possède une forme allongée et s'étend, en partie au moins, parallèlement au corps d'épreuve (10) en étant située à distance du corps d'épreuve (10) et comprend, à distance de son extrémité de liaison rigide avec le corps d'épreuve (10), une butée (24) destinée à venir en appui sur le corps d'épreuve (10) et/ou l'embase (11) lorsque les forces appliquées sont supérieures à une valeur maximale. L'invention concerne également un appareil électronique de pesée intégrant un tel capteur.
Patent FR-2982677-A1 (FR)
Title: Capteur vectoriel de champ magnetique
Inventor: ETTELT DIRK
IPC: G01R33/038
Filed: 2011-11-14
Abstract: Ce capteur vectoriel de champ magnétique comporte : - un support mobile (6) apte à se déplacer en rotation autour d'au moins un axe vertical Z (10), - une source (54) de champ magnétique fixée sans aucun degré de liberté sur le support mobile de manière à exercer un couple mécanique sur le support autour de l'axe vertical de rotation en présence d'un champ magnétique à mesurer, - au moins un transducteur apte à convertir le couple exercé sur le support mobile autour de l'axe de rotation en un signal représentatif de l'amplitude d'une composante du champ magnétique à mesurer, - un dispositif commandable (56) apte à modifier de façon réversible la direction du moment magnétique du champ magnétique généré par la source.
Patent FR-2993539-A1 (FR)
Title: Device for storing and distributing standardized safety seals from e.g. moisture, under optimal conditions, has dispenser box presenting horizontal opening allowing gripping of seals contained in box, and lug forming integral part of lid
Inventor: JIMONET VALERY
IPC: B65D5/72
Filed: 2012-07-18
Abstract: The device has a dispenser box comprising a horizontal opening to allow gripping of seals contained in the box. Bottom of the box is set in a slope such that the seals at bottom of a pile are presented naturally in front of the opening. A lug made of paperboard forms integral part of a lid, and is used to pile up the seals at center. Distance between the bottom of the box and the lug is less than 5 mm so as to retain the seals from top of the pile and to ensure distribution of the seals. The opening allows a user to view remaining seals in a stack of the box.
Patent FR-2985759-A1 (FR)
Title: Aube mobile de turbomachine
Inventor: BENSALAH SLIM
IPC: F01D5/14
Filed: 2012-01-17
Abstract: Aube mobile de turbomachine présentant à son extrémité distale (110B) un talon (114) comprenant une plateforme (120) délimitant la surface extérieure de la veine de gaz traversant la turbomachine. La plateforme (120) présente des premier et deuxième bords latéraux (151, 152) opposés et des léchettes d'étanchéité amont et aval (131, 132). Ces léchettes s'étendent radialement vers l'extérieur à partir de ladite plateforme (120), et circonférentiellement entre deux faces latérales (131L, 132L) situées respectivement au niveau des premier et deuxième bords latéraux (151, 152). Les faces latérales (131L, 132L) de la léchette amont ou aval (131, 132) sont recouvertes d'un matériau anti-usure (160).
Patent FR-2992889-A1 (FR)
Title: Method for fixing structural metal reinforcement on e.g. leading edge of fan blade, of aeronautical engine, involves heating compaction block so as to cause reticulation of adhesive and concomitant thermal expansion of block
Inventor: GODON THIERRY
IPC: B29C35/02
Filed: 2012-07-09
Abstract: The method involves pre-assembling a structural metal reinforcement (10) on a part of fan blade (1) with interposition of adhesive layer (20) between contact surfaces of the reinforcement and the part. The reinforcement is placed on the blade in a bonding mold (30) that has a carcass (31) and a compaction block (32) in contact with outer surface of the reinforcement, where the block is formed from a material whose thermal expansion coefficient is greater than that of carcass material. The block is heated to cause a reticulation of adhesive and concomitant thermal expansion of the block. An independent claim is also included for a bonding mold for implementing a method for fixing a structural metal reinforcement on a part of a blade.
Patent FR-2998231-A1 (FR)
Title: System for mounting headrest at back of seat of car, has rods whose upper ends are interconnected by crosspiece, and drawer whose radial cutting edge is engaged in notch under effect of rubber band for blocking sliding motion of rods
Inventor: HORNY FREDERIC
IPC: B60N2/48
Filed: 2012-11-21
Abstract: The system (1) has two rods (2) whose upper ends are interconnected by a crosspiece. One of the rods includes a notch (4) for blocking the sliding motion of the rods. The notch includes a bottom radial section (5) registered in a line. A drawer (8) is limited in translation towards a sleeve (7) by a rubber band (9). A radial cutting edge of the drawer is provided as a part of another line and arranged to be engaged in the notch when the edge and the notch are provided opposite to each other under the effect of the rubber band for blocking the motion of the rods, where the lines are secants.
Patent FR-3000542-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la vitesse d'un vehicule ferroviaire
Inventor: LE-BASTARD JEAN
IPC: G01C19/42
Filed: 2012-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation de la vitesse angulaire d'un véhicule ferroviaire circulant sur une voie, le véhicule comportant une centrale inertielle comportant au moins un capteur de vitesse angulaire, le procédé comportant une étape de mesure d'une vitesse angulaire instantanée fournie par le capteur. Le procédé comporte : - une étape de détermination du biais de la vitesse angulaire mesurée autour d'au moins un axe, le biais de vitesse étant pris égal à la valeur de la vitesse angulaire mesurée autour de cet axe lorsque ladite vitesse angulaire mesurée est sensiblement constante pendant une durée prédéterminée (T) ; et - une étape de calcul de la vitesse angulaire évaluée, par soustraction, à la vitesse angulaire mesurée, du biais de vitesse précédemment déterminé.
Patent FR-2997002-A1 (FR)
Title: Dispositif pour toilettes
Inventor: BERRUYER YANNICK
IPC: A47K13/12
Filed: 2013-01-30
Abstract: Un dispositif pour toilettes comprend une lunette, un système de fixation de la lunette à la cuve des toilettes et une première charnière associant la lunette au système de fixation, l'ensemble lunette / système de fixation / charnière étant monobloc et la première charnière étant en matériau élastomère de dureté comprise entre 30 et 90 Shore A.
Patent FR-3002170-A1 (FR)
Title: Device, useful for grinding welding electrodes used in automotive industry, comprises a frame and a grinding mill projecting in horizontal projection of the frame for machining an electrode of welding gun
Inventor: LEMAITRE JEAN CLAUDE
IPC: B23C3/00
Filed: 2013-02-21
Abstract: The device comprises a frame (8) and a grinding mill (10) projecting in a horizontal projection of the frame for machining an electrode of a welding gun. The grinding mill is rotated through the transmission of a belt (60) and a pulley. The belt is stretched between a driven pulley (42) interdependent in rotation of the grinding mill and a drive pulley (40) interdependent in rotation of a shaft of a motor housed in the frame, along a circuit in a current-free end transverse to a rotation axis of the grinding mill and an axis of the motor. The device comprises a frame (8) and a grinding mill (10) projecting in a horizontal projection of the frame for machining an electrode of a welding gun. The grinding mill is rotated through the transmission of a belt (60) and a pulley. The belt is stretched between a driven pulley (42) interdependent in rotation of the grinding mill and a drive pulley (40) interdependent in rotation of a shaft of a motor housed in the frame, along a circuit in a current-free end transverse to a rotation axis of the grinding mill and an axis of the motor. A casing is mounted on the frame, moves the grinding mill to a position accessible to the electrodes, and receives the transmission units, where the belt is placed in the thickness of the casing. The casing is formed by a turntable having a distal end projecting from the frame and adapted to support the driven pulley. The casing is closed by a lid disposed opposite to the frame. The lid covers the belt and forming a vertical thrust to the pulleys. A vibration damping unit is received at an end of the casing on the other side of a driving axis relative to the grinding mill. The casing comprises: a first bore adapted to leave passage to the driving axis and the driving pulley; and a second bore arranged axis parallel with an axis of the first bore, placed at the distal end of the casing and adapted to receive the driven pulley and the grinding mill. The second bore comprises a shoulder for forming the vertical thrust to the receiving pulley opposite to the thrust formed by the lid. The endless loop is formed in the casing by the realization of two rectilinear trenches excavated from one bore to another in the thickness of the casing. The driven pulley is mounted on ball bearings placed axially on both sides of the driven pulley to axially guide the driven pulley during of the rotation of the belt. The pulleys are pinions with external teeth and the belt is a notched belt. The grinding mill includes a body hollowed out to deliver passage to the released chips of the electrodes brought back against the grinding mill. An independent claim is included for a spot welding installation.