baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3052131-B1 (FR)
Title: Installation de transport aerien
Inventor: MOLLET ALAIN
IPC: B61B12/02
Filed: 2016-06-07
Granted: 2019-06-28
Abstract: Installation de transport aérien, comprenant un câble tracteur (2), une voie de circulation (5) comportant un premier segment (17, 18) muni de deux câbles porteurs (19, 20) s'étendant le long du câble tracteur (2), et un véhicule (3, 4) comportant un dispositif d'accrochage (29) configuré pour accrocher le véhicule (3, 4) au câble tracteur (2) et un premier moyen de roulement (30) configuré pour rouler sur les câbles porteurs (19, 20), la voie de circulation comportant un deuxième segment (21, 22) muni de deux rails (23, 24) s'étendant le long du câble tracteur (2), et le véhicule (3, 4) comporte un deuxième moyen de roulement (31) configuré pour rouler sur les rails (23, 24).
Patent FR-3054880-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise a feu par induction
Inventor: ROSSIQUET GILLES
IPC: F41B6/00
Filed: 2016-08-08
Granted: 2019-05-31
Abstract: Dispositif de mise à feu (2) d'une munition constituée par un projectile (4) et sa charge propulsive (5), comprenant une culasse (13) adaptée pour venir au contact d'une chambre (6) d'un canon (1) chargé de ladite munition, ladite culasse (13) fermant ledit canon (1) en position de tir, dans lequel ladite culasse (13) comprend un dispositif d'amorçage par induction magnétique (7) ou électromagnétique permettant de déclencher la combustion de la charge propulsive (5) et l'expulsion du projectile (4) dudit canon (1), un bouclier (3) disposé entre le dispositif d'amorçage par induction (7) et la chambre (6) dudit canon, comprenant un matériau céramique fait d'un oxyde, d'un carbure, d'un nitrure, d'un oxynitrure ou d'un borure d'au moins un élément choisi parmi le silicium, l'aluminium, le zirconium, le bore, le titane, le tungstène, l'hafnium, ledit matériau céramique comprenant des grains dont le diamètre maximal est inférieur ou égal à 500 micromètres.
Patent FR-3057299-B1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation a boucle de rankine
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F02G5/04
Filed: 2016-10-11
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble de motorisation comprenant : - un moteur (1) à combustion interne équipé d'un circuit de refroidissement destiné recevoir un liquide de refroidissement, une partie (2) de ce circuit de refroidissement étant interne au dit moteur (1), - une boucle de Rankine utilisant un fluide de travail et comprenant un échangeur (11) dit chaud entre le fluide de travail et le liquide de refroidissement du circuit de refroidissement comme source chaude, caractérisé en ce qu'il comprend de plus : - des moyens de refroidissement de gaz d'échappement recirculés du moteur comportant une entrée (E5) de liquide de refroidissement reliée à la sortie du circuit interne (2) et une sortie de liquide de refroidissement (S5) reliée à l'entrée (E11) de liquide de refroidissement de l'échangeur (11) chaud.
Patent FR-3057800-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d'une charge notamment un outil de presse, presse equipee dun tel dispositif et procede de manutention correspondant
Inventor: GELINOTTE MARC
IPC: B30B15/02
Filed: 2016-10-24
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manutention (10) d'une charge, tel qu'un outil (2), par poussée et traction dans un plan de transfert (T). Il comporte deux mécanismes de transfert (11, 12) intégrés dans la presse (1) à l'extérieur de la table de presse (5) dans un intervalle (I) existant entre la table de presse (5) et les colonnes latérales (6) du bâti (4) de la presse (1). Chaque mécanisme de transfert (11, 12) comporte un organe d'accrochage (40) agencé pour coopérer avec un organe de réception (60) prévu dans la semelle (3) de l'outil (2), et des moyens d'entraînement (80) pour déplacer en translation l'organe d'accrochage (40) sélectivement dans un sens ou dans le sens inverse entre deux positions extrêmes situées à l'extérieur des deux côtés accessibles de la table de presse (5). Les moyens d'entraînement (80) des deux mécanismes de transfert (11, 12) sont couplés pour fonctionner de manière synchrone.
Patent FR-3059655-B1 (FR)
Title: Distributeur d'adhesif et dispositif de raccordement de gaines comportant un tel distributeur
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65H37/02
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un distributeur d'adhésif comprenant : - une plateforme, - un dévidoir monté pivotant sur la plateforme et destiné à porter un rouleau d'adhésif, - un organe de séparation (9) d'adhésif du rouleau d'adhésif, l'organe de séparation étant agencé sur la plateforme, le distributeur d'adhésif comportant au moins un rouleau d'embossage (18) agencé sur la plateforme entre le dévidoir et l'organe de séparation de sorte à, en service, embosser un ruban d'adhésif (3) se dévidant du rouleau d'adhésif avant qu'il n'atteigne l'organe de séparation. L' invention concerne également un dispositif de raccordement de deux gaines tubulaires aplaties comprenant un tel distributeur d'adhésif.
Patent FR-3059992-B1 (FR)
Title: Dispositif pour generer du dihydrogene par hydrolyse catalytique d'hydrures
Inventor: DELMAS JEROME
IPC: C01B3/06
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comportant un premier compartiment contenant un milieu aqueux comportant un solvant aqueux et de l'hydroxyde de potassium KOH au moins partiellement dissous dans le solvant aqueux, et un deuxième compartiment contenant une charge solide comportant, en pourcentages en masse sur la base de la masse de la charge solide et pour un total de 100,0 % : - 10,0 % à 50,0 % de borohydrure de potassium KBH4, - 50,0 % à 90,0 %, d'un deuxième hydrure, autre que KBH4, et présentant une capacité de stockage d'hydrogène supérieure ou égale à 7,4%, - 10,0 % au plus d'un additif exothermique choisi parmi un troisième hydrure, différent du borohydrure de potassium et du deuxième hydrure, présentant une chaleur latente de réaction d'hydrolyse supérieure à 8 kJ/kg, un composé soluble dans l'eau présentant une chaleur latente de dissolution inférieure à -30 kJ/mol et leurs mélanges, - moins de 2,0 % d'autres constituants, les premier et deuxième compartiments étant en communication fluidique dans une configuration de génération de dihydrogène du dispositif, de sorte à former la composition aqueuse d'hydrures par mise en contact du milieu aqueux avec la charge solide.
Patent FR-3060644-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de remplissage de cartouches de tuyau
Inventor: LAUBIE CHARLES
IPC: E21F1/04
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-05-24
Abstract: Dispositif de remplissage 1 de cartouche de tuyau replié en vue de former une portion de conduit d'aération, comprenant un bâti 2 de support et de transport muni d'au moins trois pieds, deux côtés 3, 4 opposés ou adjacents supportés par le bâti 2 et définissant entre eux un espace de réception 5 d'une cartouche de tuyau, deux marchepieds 16 supportés par les côtés, mobiles en hauteur et disposés d'un côté et de l'autre dudit espace 5, chaque côté 3, 4 comprenant un garde-corps 33, 34, un organe de support 8 de cartouche de tuyau ménagé sur le bâti, au moins un orifice de soufflage 12 ménagé dans une zone centrale 8a dudit organe de support 8, et un générateur d'air chaud 14 apte à débiter dans ledit orifice 12 pour souffler dans la cartouche et dans le tuyau lors du remplissage de la cartouche par le tuyau.
Patent FR-3060841-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif semi-conducteur a espaceurs internes auto-alignes
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/78
Filed: 2016-12-15
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif semi-conducteur (100), comportant : - réalisation d'un empilement comprenant une première portion (114) semi-conductrice cristalline destinée à former un canal et disposée sur au moins une deuxième portion pouvant être gravée sélectivement vis-à-vis de la première portion, - réalisation d'une grille factice et d'espaceurs externes (112), - gravure de l'empilement, une partie restante de l'empilement sous la grille factice et les espaceurs externes étant conservée, - réalisation de source/drain (118, 120) par épitaxie depuis la partie restante de l'empilement ; - suppression de la grille factice et de la deuxième portion, - oxydation de portions des source/drain depuis des parties des source/drain révélées par la suppression de la deuxième portion, formant des espaceurs internes (126), - réalisation d'une grille (128) isolée électriquement des source/drain par les espaceurs externes et internes.
Patent FR-3062444-B1 (FR)
Title: Structure metallique pour le support de conduites fluidiques et installation industrielle comprenant une telle structure metallique
Inventor: LEJOSNE GREGORY
IPC: F16S3/06
Filed: 2017-02-02
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente invention concerne une structure métallique pour le support de conduites fluidiques, comportant: des montants (12) sensiblement verticaux, et une pluralité de poutres longitudinales (14) et de poutres transversales (16), disposées respectivement selon des directions longitudinale (X) et transversale (Y), un premier niveau (22) de poutres longitudinales, disposées selon un premier plan horizontal, étant apte à supporter une première conduite (40) transversale ; un deuxième niveau (30) de poutres transversales, disposées selon un deuxième plan horizontal au-dessus du premier plan horizontal, étant apte à supporter une deuxième conduite (42) longitudinale. La structure est dépourvue de poutres longitudinales au niveau du deuxième plan horizontal (38), ledit deuxième plan horizontal étant ainsi apte à être traversé par la première conduite (40) à l'aplomb des poutres longitudinales (14) du premier niveau (22).
Patent FR-3062606-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'entree d'air de face avant de vehicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: F16B21/08
Filed: 2017-02-06
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble actionneur (9) - levier (11) pour dispositif d'obturation (1) pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, ledit ensemble comprenant : ° un actionneur (9) comportant deux organes rotatifs de sortie (90) comprenant un creux (91) et disposés chacun sur une face dudit actionneur (9) et sur un même axe de pivotement (C), et ° dans chaque organe rotatif de sortie (90), un levier (11) comportant un plot (110) inséré dans le creux (91) et relié audit organe rotatif de sortie (90) de sorte à être entraîné en rotation par la rotation desdits organes rotatifs de sortie (90), les creux (91) des organes rotatifs de sortie (90) étant reliés l'un à l'autre par un orifice de communication (92) et que les leviers (11) sont fixés l'un à l'autre au travers dudit orifice de communication (91).
Patent FR-3063999-B1 (FR)
Title: Liant hydraulique pour mortier a faible empreinte carbone et mortier contenant un tel liant hydraulique
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: C04B28/08
Filed: 2017-03-16
Granted: 2021-04-30
Abstract: - Liant hydraulique pour mortier à faible empreinte carbone et mortier contenant un tel liant hydraulique. - Le liant hydraulique pour mortier comporte au moins 60 % de laitier d'aciérie et au moins un catalyseur.
Patent FR-3066155-B1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture d’informations a un usager d’un vehicule, par projection d’image(s) sur le sol
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-05-10
Granted: 2020-08-28
Abstract: Un dispositif de fourniture d'informations (DF) équipe un véhicule (V) terrestre et comprenant un module de communication (MCN) connecté à un réseau de communication sans fil (RC). Ce dispositif (DF) comprend des moyens de projection (MP1-MP3) installés dans au moins une partie (PL1, PL2, PR) du véhicule (V) et pouvant projeter sur le sol au moins une image, et des moyens de contrôle (MCT) déterminant parmi des informations reçues du réseau de communication sans fil (RC) par le module de communication (MCN), lorsqu'une personne détectée s'apprête à accéder au véhicule (V), si certaines d'entre elles concernent cette personne détectée, et, dans l'affirmative, déclenchant la projection par les moyens de projection (MP1-MP3 ), sur le sol à proximité immédiate d'au moins une zone (Z1) permettant un accès au véhicule (V), d'au moins une image représentative de ces informations déterminées.
Patent FR-3067531-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage d'energie electrique pour aeronef
Inventor: DESHAYES OLIVIER
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-06-13
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention se rapporte à un système de stockage (3) d'énergie électrique pour aéronef comprenant au moins une batterie comportant une pluralité de modules (11) de cellules de batterie reliées entre elles au moyen d'un élément de coupure secondaire (13) propre à chaque module (11) de sorte à former la au moins une batterie. 		L'invention se rapporte également à un ensemble de distribution (1) d'énergie électrique comprenant notamment au moins un système de stockage (3) selon l'invention.
Patent FR-3071062-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la stabilite a l'oxydation et/ou de la stabilite thermique d'un carburant au moyen d'une puce micro-fluidique
Inventor: ALVES FORTUNATO MAIRA
IPC: G01N33/22
Filed: 2017-09-13
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure (1) de la stabilité à l'oxydation et/ou de la stabilité thermique de tout type de carburant, y compris le diesel, par une miniaturisation du système de test grâce à la technique micro-fluidique. Les phénomènes physiques auxquelles sont soumis les carburants sont reproduits par les micro-canaux (12) de la puce micro-fluidique (7), qui comportent des moyens représentatifs de l'injection du carburant et/ou la circulation du carburant pour un système d'entraînement, par exemple un moteur à combustion interne, ou un réacteur aéronautique.
Patent FR-3076028-B1 (FR)
Title: Methode de reconnaissance d'objets dans une scene observee en trois dimensions
Inventor: CHAOUCH MOHAMED
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne une nouvelle méthode de reconnaissance d'objets dans une scène 3D basée sur trois étapes principales. L'image acquise par un capteur en trois dimensions est tout d'abord segmentée afin de détecter les différents éléments de la scène. Ensuite, un nombre réduit de poses candidates est déterminé à partir de caractéristiques géométriques des segments détectés afin de limiter le nombre d'opérations à effectuer et ainsi de rester compatible d'une application temps réelle. Enfin, une recherche de la pose optimale parmi les poses candidates et d'un modèle géométrique optimal est réalisée pour chaque segment détecté en prenant en compte les occultations partielles éventuelles du segment. Pour arriver à ce résultat, chaque modèle géométrique candidat est incrusté dans la scène en trois dimensions selon la pose candidate et une comparaison avec le segment détecté d'une part et les autres segments de la scène d'autre part est réalisée.
Patent FR-3072011-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension de serviette pour bouteille
Inventor: CHASSAING PHILIPPE
IPC: A47G19/30
Filed: 2017-10-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension de serviette (1) destiné à s'adapter sur le col (G) d'une bouteille (B). Il comprend à cet effet une partie annulaire (2) apte à entourer le col (G) d'une bouteille (B), une partie de suspension (3) s'étendant à partir de la partie annulaire (2), sur l'extérieur de cette dernière, et des moyens de suspension (30b, 4) portés par et/ou aptes à coopérer avec la partie de suspension (3) de façon à permettre la suspension d'une serviette à la partie de suspension (3).
Patent FR-3076815-B1 (FR)
Title: Assemblage d'aeronef comprenant un capuchon de recouvrement d'une fixation
Inventor: TRISTANT FABRICE
IPC: F16B37/14
Filed: 2018-01-18
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'assemblage d'aéronef (10A) comprend une paroi (12), une fixation (14), et un capuchon (16) de recouvrement de la fixation (14) ; la fixation (14) comprenant une tige (20) et un écrou (22), la tige (20) s'étendant selon un axe longitudinal (X) ; le capuchon (16) définissant une cavité (46) remplie d'un matériau de scellement (54), la fixation (14) étant reçue dans la cavité (46). L'assemblage comprend en outre un organe de retenue (18) du capuchon (16) à la fixation (14), l'organe de retenue (18) étant monté sur la fixation (14) et comprenant une partie de retenue (58), la projection de la partie de retenue (58) sur l'axe longitudinal (X) se superposant partiellement avec la projection de l'écrou (22) sur l'axe longitudinal (X), ou s'étendant au-delà de la projection de l'écrou (22) sur l'axe longitudinal (X) à l'opposé de la paroi (12).
Patent FR-3082203-B1 (FR)
Title: Procede de production de 2,3,3,3-tetrafluoropropene et installation pour la mise en oeuvre de celui-ci.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/19
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production de 2,3,3,3-tetrafluoropropène comprenant les étapes : i) fourniture d'un courant A comprenant au moins un composé de départ sélectionné parmi le groupe consistant en 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène et 2,3-dichloro -1,1,1-trifluoropropane ; et ii) dans un réacteur adiabatique comportant un lit fixe composé d'une entrée et d'une sortie, mise en contact dudit courant A avec HF en présence ou non d'un catalyseur pour produire un courant B comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène, caractérisé en ce que la température à l'entrée du lit fixe dudit réacteur adiabatique est comprise entre 300°C et 400°C et la différence de température longitudinale entre l'entrée du lit fixe et la sortie du lit fixe dudit réacteur est inférieure à 20°C.
Patent FR-3083466-B1 (FR)
Title: Fil electrode a couche poreuse pour electroerosion
Inventor: LY MICHEL
IPC: B23H7/08
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-12-18
Abstract: Selon l'invention, le fil électrode (1) pour usinage par électroérosion comprend une âme (2) métallique, en une ou plusieurs couches de métal ou d'alliage métallique. Sur l'âme (2) métallique, un revêtement (3) ayant un alliage différent de celui de l'âme (2) métallique contient plus de 50 % en poids de zinc. Le revêtement (3) comprend de l'alliage cuivre-zinc (3a) en phase y fracturée, et recouvre l'âme (2) métallique selon un taux de couverture supérieur à 85 %. Le revêtement (3) contient des pores couverts (5a, 5b, 5c, 5d, 5e) ayant une taille supérieure à 2 µm.
Patent FR-3083728-B1 (FR)
Title: Appareil muni d'une detection capacitive et d'au moins une piece d'extension capacitive
Inventor: ROZIERE DIDIER
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un appareil comprenant des électrodes (108) de mesure et une électronique de détection capacitive configurée pour : - polariser les électrodes de mesure (108) à un potentiel électrique alternatif de détection, différent d'un potentiel de masse, à une fréquence, dite de détection, et - détecter un signal relatif à un couplage capacitif entre ledit objet et au moins une électrode de mesure (108) ; ledit appareil comprenant en outre au moins un organe (300), dit d'extension fixé audit appareil au-dessus d'au moins une électrode de mesure (108), et en couplage électrique avec ladite au moins une électrode de mesure (108), de sorte étendre la détection capacitive réalisée par ladite au moins une électrode de mesure (108).
Patent FR-3085793-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un pack-batterie d'accumulateurs electrochimiques a des busbars par verrouillage magnetique
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H01M50/264
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention consiste essentiellement en un assemblage de pack-batterie (P) par insertion des accumulateurs (A1, A2...) dans une structure en nid d'abeille (11), avec lévitation magnétique puis l'application d'un champ magnétique permettant la connexion mécanique et électrique des accumulateurs par verrouillage magnétique.
Patent FR-3088843-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la realisation d’une structure en beton ajouree a decalage mono ou multiple sur l’epaisseur et procede pour la realisation d’une telle structure
Inventor: HOULES GUY
IPC: B28B7/08
Filed: 2018-11-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention porte sur un dispositif et un procédé associé pour la réalisation d’une structure en béton ajourée à décalage mono ou multiple sur l’épaisseur «  résille 3D »,  (50) comprenant un bloc moule (10) rigide en polymère usiné qui comporte au moins une plaque de moulage (10a), ladite plaque de moulage comprenant des réservations (12) présentant respectivement une dépouille inférieure à 10 degré, tout ou partie des réservations (12) présentant, en surface supérieure, une surépaisseur (15).                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090598-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une citerne en materiaux composites pour le transport de produits liquides et citerne associee
Inventor: MAGYAR DANIEL
IPC: B29C65/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une citerne (10) en matériaux composites pour le transport de produits liquides ou pulvérulents, ladite citerne (10) comportant une cuve (200) présentant un moins un compartiment de stockage intégrant au moins un brise-lames (250), ledit procédé de fabrication comportant : une étape (101) de fabrication d’un premier tronçon cylindrique (211a) et d’un deuxième tronçon cylindrique (211b) en matériaux composites ; une étape (103) d’intégration d’au moins un brise-lames (250) en matériaux composites entre ledit premier tronçon cylindrique (211a) et ledit deuxième tronçon cylindrique (211b) de manière à former une virole (210) ; ledit brise-lames (250) formant une jonction entre ledit premier tronçon cylindrique (211a) et ledit deuxième tronçon cylindrique (211b) ; une étape (105) d’intégration de fonds (220, 230) aux extrémités de ladite virole (210) de manière à former une structure intermédiaire (300) ; une étape (106) de renforcement de la surface extérieure de la structure intermédiaire (300), réalisée lors de l’étape précédente, par l’application d’une couche extérieure de renforcement en matériaux composites.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3091535-B1 (FR)
Title: Procede d’hydrocraquage en deux etapes comprenant une etape d'hydrogenation en aval de la deuxieme etape d’hydrocraquage pour la production de distillats moyens
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G65/12
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention réside dans la mise en œuvre d’un procédé d’hydrocraquage en 2 étapes comprenant une étape d’hydrogénation placée en aval de la deuxième étape d’hydrocraquage, l’étape d’hydrogénation traitant l’effluent issu de la 2eme étape d’hydrocraquage en présence d’un catalyseur d’hydrogénation spécifique. De plus, les étapes d’hydrogénation et de deuxième étape d’hydrocraquage sont mises en œuvre dans des conditions opératoires spécifiques et en particulier dans des conditions de température bien spécifiques.     Figure 1 à publier.
Patent FR-3091795-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion des consignes de couple appliquées aux roues d’un véhicule électrique ou hybride
Inventor: HERRERO ALEXANDRE
IPC: H02P7/03
Filed: 2019-01-16
Granted: 2021-03-19
Abstract: Procédé de gestion d’une consigne de couple (C1) appliquée aux roues d’un véhicule électrique ou hybride (1) comprenant une boîte de vitesse automatique (5), caractérisé en ce qu’on détermine le signe de la consigne de couple (C2) en fonction de la position du levier de ladite boîte de vitesse automatique (5). Figure pour l’abrégé : figure 1