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Patent FR-2988395-A1 (FR)
Title: Aqueous suspension, used to prepare electrode for fuel cell, comprises particles of metal catalyst and particles of polymer, in which polymer comprises main chain including carbonated repeating units sequence carrying fluorine atom
Inventor: GALLINO ENRICO
IPC: C08K3/04
Filed: 2012-03-21
Abstract: Aqueous suspension comprises particles comprising at least one metal catalyst and particles comprising at least one polymer, which comprises a main chain including a sequence of one or more carbonated repeating units carrying at least one fluorine atom, where whole or part of the repeating units carries at least one pendant chain consisting of a polymer chain comprising the sequence of carboxylic acid, phosphate or sulfate repeating units. Aqueous suspension comprises particles comprising at least one metal catalyst and particles comprising at least one polymer, which comprises a main chain including a sequence of one or more carbonated repeating units carrying at least one fluorine atom, where whole or part of the repeating units carries at least one pendant chain consisting of a polymer chain comprising the sequence of carboxylic acid, phosphate or sulfate repeating units of formula (-COOR), (-PO 3R2) or (-SO3R). R : H, halo, alkyl or cationic counterion. Independent claims are included for: (1) preparing the aqueous suspension, comprising contacting the particles of the metal catalyst and the particles of the polymer in a medium comprising water; (2) an electrode prepared from the aqueous suspension comprising an active layer, where the layer comprises the particles comprising the metal catalyst and the particles comprising the polymer; and (3) a membrane electrode assembly, where the membrane is a material of the same nature as that of the particles comprising the polymer.
Patent FR-2992461-A1 (FR)
Title: Agencement pour dispositif supercondensateur, dispositif supercondensateur comprenant l'agencement, procede de fabrication d'un agencement
Inventor: BESESTY PASCAL
IPC: B82Y10/00
Filed: 2012-06-25
Abstract: L'agencement pour dispositif supercondensateur comprend une électrode (1) munie d'un élément électriquement conducteur (4). Il comporte en outre un élément séparateur (3) fixé contre une première face (4a) de l'élément électriquement conducteur (4), l'agencement étant troué d'une pluralité de trous débouchants (5) qui traversent à la fois l'élément électriquement conducteur (4) et l'élément séparateur (3). L'élément séparateur (3) troué forme une membrane d'une part électriquement isolante, et d'autre part poreuse à des ions d'un électrolyte du dispositif supercondensateur.
Patent FR-2993919-A1 (FR)
Title: Unducted propeller for turboshaft engine, has laminated abutment comprising stack of elastomeric metal rings, where abutment is elastically deformable in torsion about longitudinal axis over predetermined angular range
Inventor: FABRE ADRIEN JACQUES PHILIPPE
IPC: F01D5/30
Filed: 2012-07-25
Abstract: The propeller has propeller blades rotatably mounted around axes of a housing (36) of a radial annular element (34), where the rotation of each blade is carried by a plate (238). A cylindrical body (282) is engaged in the housing of the radial annular element, and is centered and guided in rotation by a laminated abutment (200). The laminated abutment comprises a stack of elastomeric metal rings. The laminated abutment is elastically deformable in torsion about a longitudinal axis over a predetermined angular range, which is equal to the angular range of the propeller blades.
Patent FR-2994722-A1 (FR)
Title: Cage pour roulement, notamment pour roulement de direction electrique de vehicule automobile
Inventor: VARNOUX LAURENT
IPC: F16C19/02
Filed: 2012-08-22
Abstract: La cage pour palier à roulement est destinée à assurer l'espacement circonférentiel d'une rangée d'éléments roulants et comprend des premières alvéoles 32 pour des premiers éléments roulants de la rangée pourvues de moyens de retenue axiale 34 de la cage sur lesdits éléments roulants, des deuxièmes alvéoles 24 pour des deuxièmes éléments roulants de la rangée et dépourvues de moyens de retenue axiale de la cage sur lesdits éléments roulants, et des portions de séparation 22, 30 délimitant entre elles les premières et deuxièmes alvéoles. Chaque portion de séparation 30 délimitant une des premières alvéoles comprend une encoche 40 ouverte axialement et débouchant radialement de part et d'autre de ladite portion de séparation.
Patent FR-2980392-A1 (FR)
Title: Accessoire d'outillage
Inventor: DI NICOLANTONIO ALDO
IPC: A47L7/00
Filed: 2012-09-20
Abstract: Accessoire d'outil ou de machine outil, notamment aspirateur comportant une unité d'entraînement (14a), notamment sans collecteur et un convertisseur d'énergie (16a) pour l'alimentation en énergie de l'unité d'entraînement (14a). L'unité de conversion d'énergie (16a) comporte au moins une interface de conversion d'énergie (18a, 56a, 58a) à laquelle peut être raccordée une machine-outil (20a, 22a), sans collecteur, pour l'alimentation en énergie d'une unité d'entraînement sans collecteur (24a, 26a) de la machine-outil (20a, 22a).
Patent FR-2997178-A1 (FR)
Title: Repartiteur integrant un echangeur de chaleur et son procede de fabrication
Inventor: ANCEL BENOIT
IPC: B23K101/14
Filed: 2012-10-19
Abstract: La présente invention a pour objet un répartiteur intégrant un échangeur de chaleur et son procédé de fabrication. Répartiteur d'admission intégrant au moins un échangeur de chaleur monté dans le volume intérieur dudit répartiteur en étant solidarisé à la paroi du corps du répartiteur par au moins une bride latérale. Répartiteur caractérisé en ce que ses deux parties constitutives (5 et 5') sont assemblées par soudure de bords d'assemblage (6 et 6') en regard, lesdits bords (6, 6') étant, d'une part, reliés matériellement entre eux de manière étanche suivant une zone de contact (7) en forme de bande continue périphérique, entourant le pourtour externe de ladite bride (4), et, d'autre part, reliés mécaniquement, de manière localisée et discontinue, à ladite bride (4) par engagement au niveau d'ouvertures traversantes (8) et/ou de zones déformées ou en décrochement de cette dernière.
Patent FR-2998034-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage a carte unitaire et dissipateurs distincts
Inventor: MORNET ERIC
IPC: F21S8/10
Filed: 2012-11-09
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage et/ou de signalisation 1 comprenant au moins une source lumineuse 2 et un dispositif de commande 3 de ladite source lumineuse 2 tous deux disposés sur une même carte de circuit imprimé 4, ledit module 1 comprenant un premier dissipateur thermique 8 destiné à dissiper des calories générées par ladite source lumineuse 2 et un deuxième dissipateur thermique 9 destiné à dissiper des calories générées par le dispositif de commande 3, caractérisé en ce que le premier dissipateur thermique 8 et le deuxième dissipateur thermique 9 sont distincts et reliés l'un à l'autre par la carte de circuit imprimé 4.
Patent FR-3004219-A1 (FR)
Title: Gestion d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: PAQUIEN MARC
IPC: F02D11/02
Filed: 2013-04-08
Abstract: Un procédé de gestion d'un moteur d'un véhicule automobile équipé d'une pédale d'accélération comprenant : recevoir (21) une valeur d'un paramètre représentatif d'un enfoncement de la pédale d'accélération (X_pedal), déterminer (23, 24) à partir de la valeur reçue une valeur de consigne de couple (C), et commander (25) le fonctionnement du moteur en fonction de la consigne de couple déterminée, et dans lequel, à chaque valeur du paramètre représentatif de l'enfoncement de la pédale d'accélération est associée une valeur de consigne de couple, de sorte que, cette partie de la plage d'enfoncement étant partitionnée en au moins trois intervalles, la consigne de couple croisse davantage avec le paramètre représentatif de l'enfoncement de la pédale d'accélération sur les intervalles aux extrémités que sur l'intervalle intermédiaire.
Patent FR-3004386-A1 (FR)
Title: Dispositif de ressort, notamment pour des trains arriere a ressorts de suspension d'un vehicule automobile et train arriere a ressort de suspension pour vehicules automobiles
Inventor: BRELET TOM
IPC: B60G11/14
Filed: 2013-04-15
Abstract: L'invention concerne un agencement de ressort, notamment pour des trains arrière à ressorts de suspension de véhicule automobile, du type comprenant des ressorts interposés entre deux parties de structure, par l'intermédiaire d'une coupelle d'appui pour chaque extrémité de ressort. L'agencement selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens anti-perte (10) du ressort ou de parties de ressort, qui sont disposés autour du ressort (7) entre les coupelles d'appui (13). L'invention est applicable dans le domaine de véhicules automobiles.
Patent FR-3005727-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'affichage de performances d'un aeronef en montee et/ou en descente.
Inventor: KOEBEL THOMAS
IPC: G01C23/00
Filed: 2013-05-15
Abstract: - Procédé et dispositif d'affichage de performances d'un aéronef en montée et/ou en descente. - Le dispositif d'affichage (1) comprend des moyens d'acquisition de données (2), des moyens de calcul (3) et un écran d'affichage (4), lesdits moyens de calcul (3) étant configurés pour calculer au moins une pente maximale apte à être empruntée par l'aéronef en fonction de données reçues des moyens d'acquisition de données (2), ledit dispositif (1) étant en outre configuré pour permettre l'affichage de ladite pente maximale calculée sur au moins une partie (5) de l'écran d'affichage (4), qui est configurée pour afficher un plan de vol vertical.
Patent FR-3005812-A1 (FR)
Title: Circuit electrique attenuateur d'harmoniques, equipement et installation comprenant un tel circuit.
Inventor: GOERES DAVID
IPC: H02M1/12
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique (110) pour un équipement (102), notamment un équipement ferroviaire, alimenté par un courant électrique alternatif, dit fondamental, ledit circuit électrique (110) comprenant au moins composant (114, 116) alimenté par ledit courant fondamental et générant dans ledit circuit électrique (110) au moins un courant alternatif non désiré, dit harmonique, ledit circuit étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un module (120) d'atténuation comprenant : - au moins un moyen inductif (122), couplé de manière galvanique avec ledit circuit électrique (110), de sorte que pour chacun desdits courants fondamental et harmonique, un courant proportionnel et de même fréquence est induit dans ledit moyen inductif (122), et - au moins un moyen (124) de filtrage, relié en série audit moyen inductif (122), pour filtrer le courant fondamental induit dans ledit moyen inductif (122) et laissant passer le courant harmonique induit. Elle concerne également un équipement (102) comprenant un tel circuit (110) et une installation (100) comprenant un tel équipement (102) et/ou un tel circuit (110).
Patent FR-3007516-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de l'epaisseur d'une couche de gomme d'un pneumatique
Inventor: LEDOUX THOMAS
IPC: G01B7/06
Filed: 2013-06-20
Abstract: Système de mesure de l'épaisseur d'une couche de matériau caoutchouteux d'un pneumatique, ladite couche comportant une face liée à une armature adjacente métallique et une face libre en contact avec l'air, le système comprenant un capteur capable de mesurer la distance d entre la face liée et la face libre de la couche de matériau caoutchouteux, dans lequel le capteur comporte une unique bobine d'excitation et de mesure, et la fréquence et la puissance d'excitation de la bobine sont telles que l'inductance aux bornes de ladite bobine augmente lorsque la distance d diminue.
Patent FR-3008374-A1 (FR)
Title: Distribution pilotee de pieces detachees sur une ligne d'assemblage
Inventor: LOTHORE DAVID
IPC: B62D65/18
Filed: 2013-07-09
Abstract: Procédé d'approvisionnement d'une ligne d'assemblage avec un train d'approvisionnement en pièces détachées, comprenant les étapes consistant à : • relever sur la ligne d'assemblage un besoin en pièces détachées selon plusieurs références, chaque référence étant approvisionnée sur la ligne d'assemblage avec une base roulante prédéfinie, • prioriser le besoin de chaque référence selon une quantité consommée horaire de chaque référence, • charger des bases roulantes avec les pièces détachées dont les références sont prioritaires, • composer un train d'approvisionnement avec les bases roulantes chargées, en respectant une longueur maximale de train d'approvisionnement, • approvisionner la ligne d'assemblage en échangeant une base roulante chargée de pièces détachées d'une référence prioritaire du train composé, avec une base roulante vide de la référence correspondante en bord de ligne, respectant ainsi la longueur maximale du train d'approvisionnement.
Patent FR-3011545-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une couche de verre colore sur un substrat verrier par pyrolyse a la flamme
Inventor: AGUIAR ROSIANA
IPC: C03C17/02
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention concerne : - un procédé de formation d'une couche de verre coloré sur un substrat verrier par pyrolyse à la flamme d'une solution contenant au moins un précurseur d'un oxyde de cobalt, de fer, de manganèse, de chrome, d'argent, de cuivre, d'or ou de sélénium, seul ou en mélange de plusieurs d'entre eux ; et - un substrat verrier revêtu d'une couche de verre coloré obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3015929-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant un assemblage d'un ou de plusieurs tricots
Inventor: LE CLERC CHRISTOPHE
IPC: B60C9/11
Filed: 2013-12-26
Abstract: Le pneumatique (10) comprend au moins un assemblage (45) d'au moins deux couches d'au moins un tricot (441, 442), les deux couches étant au moins partiellement superposées l'une sur l'autre.
Patent FR-3016976-A1 (FR)
Title: Dispositif regulateur de vide
Inventor: REZEL CHRISTOPHE ROLAND
IPC: G05G1/02
Filed: 2014-01-24
Abstract: Dispositif régulateur de vide comprenant un boîtier muni d'un un organe (6) de réglage du niveau de vide actionnable par un organe (7) de sélection, le dispositif comprenant en outre un interrupteur (8, 15) pour commander la marche ou l'arrêt du dispositif via un clapet (15) d'isolement situé sur le circuit (3), l'interrupteur comprenant un bouton (8) poussoir actionnable manuellement, le bouton (8) poussoir étant mobile selon deux directions opposées entre deux positions correspondant respectivement aux positions de marche et d'arrêt, une première extrémité (18) du bouton (8) poussoir faisant saillie par rapport au boîtier (2) en position d'arrêt tandis qu'une seconde extrémité (28) du bouton (8) poussoir fait saillie par rapport au boîtier (2) en position de marche, le dispositif comprenant en outre un indicateur (9) visuel de la position de marche ou d'arrêt du bouton (8) poussoir caractérisé en ce que l'indicateur (9) visuel comprend support (19) d'informations distinct des première (18) et seconde extrémités (28) du bouton (8) poussoir, le support (9) d'information actionné par le déplacement avec bouton (8) poussoir et mettant en évidence respectivement une première information (M) ou une seconde information (A) selon que le bouton (8) poussoir est en position de marche ou en position d'arrêt.
Patent FR-3003705-A1 (FR)
Title: Reseau de bord de vehicule automobile et son procede de gestion ainsi que des moyens d'implementation du procede
Inventor: MUELLER WOLFGANG
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-03-18
Abstract: Réseau de bord de véhicule automobile comportant une machine électrique (G) fonctionnant au moins comme générateur, un premier accumulateur d'énergie (B1) et un second accumulateur d'énergie (B2) et des moyens (S1, S2, S3, S4, 10) permettant de régler sélectivement tous les états de commutation a) - c) ci-dessous : a) soit relier seulement le premier accumulateur d'énergie (B1) ou seulement le second accumulateur d'énergie (B2) à la machine électrique (G), b) relier le premier accumulateur d'énergie (B1) et le second accumulateur d'énergie (B2) en parallèle à la machine électrique (G), c) relier le premier accumulateur d'énergie (B1) et le second accumulateur d'énergie (B2) en série à la machine électrique (G).
Patent FR-3019983-A1 (FR)
Title: Dispositif chirurgical exocentrique
Inventor: CABAUD FRANCOIS
IPC: A61B19/00
Filed: 2014-04-22
Abstract: Dispositif chirurgical (100) comportant au moins un arceau (1) mobile en rotation autour d'un axe (R) et réglable en position autour de cet axe et au moins un porte-instrument (30) mobile le long dudit au moins un arceau (1) et réglable en position sur celui-ci.
Patent FR-3021591-A1 (FR)
Title: Systeme de depollution de l'air ambiant d'un habitacle de vehicule
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: F24F13/08
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention porte sur un système de dépollution de l'air d'un habitacle de véhicule, comprenant une canalisation principale (15) acheminant de l'air dans l'habitacle (1), une canalisation secondaire (14) dans laquelle circule l'air issu de l'habitacle (1), un piquage assurant la liaison entre ladite canalisation principale (15) et ladite canalisation secondaire (14), un dispositif de filtration d'air (11), aménagé dans la canalisation secondaire (14), en amont du piquage, et un ventilateur (13) aménagé dans la portion de canalisation principale (15), en aval du piquage. En outre, au moins un volet répartiteur (40,41) est disposé dans la canalisation principale (15) ou secondaire (14), de façon à générer une dépression dans la canalisation secondaire (14), en aval du dispositif de filtration (11), de sorte que, par la mise en œuvre induite d'un effet venturi (30), de l'air ambiant de l'habitacle (1) soit forcée de circuler à travers le dispositif de filtration (11).
Patent FR-3022253-A1 (FR)
Title: Encre d'ecriture photoreticulable
Inventor: ESTEVENY NADEGE
IPC: D21H21/46
Filed: 2014-06-16
Abstract: La présente invention concerne une encre d'écriture photoréticulable sans solvant, avantageusement pour stylo, comprenant : a- un oligomère acrylate et/ou méthacrylate photoréticulable, b- éventuellement un monomère acrylate et/ou méthacrylate photoréticulable, c- un photoamorceur et d- un colorant, avantageusement de type basique. Elle concerne en outre un procédé de sécurisation d'un support d'écriture utilisant ladite encre, l'encre réticulée obtenue par réticulation de ladite encre et un stylo pour encre photoréticulable comprenant ladite encre.
Patent FR-3025658-A1 (FR)
Title: Antenne a diagramme de rayonnement mecaniquement reconfigurable
Inventor: CHAULOUX ANTOINE
IPC: H01Q25/00
Filed: 2014-09-04
Abstract: Antenne à diagramme de rayonnement mécaniquement reconfigurable. Elle est notamment utilisable dans les stations d'essai de champs électromagnétiques. Elle a une fréquence de fonctionnement prédéfinie, correspondant à une longueur d'onde prédéfinie, et comprend : un cornet sectoriel conducteur (2) dont une extrémité ouverte (6) est intégrée à un plan de masse (8), des fentes rayonnantes court-circuitées (10, 12), intégrées au plan de masse, de part et d'autre de cette extrémité ouverte et des volets conducteurs (22, 24), disposés au-dessus des fentes et de cette extrémité ouverte, et déployables mécaniquement de manière continue pour modifier le diagramme de rayonnement de l'antenne.
Patent FR-3028254-A1 (FR)
Title: Convoyeur a brosses pour le transport de preformes
Inventor: DE LIMA RUI
IPC: B65G15/10
Filed: 2014-11-10
Abstract: Dispositif (1) de transport de préformes (2) de récipients en matière plastique, ce dispositif (1) comprenant un élément (11) circulant sans fin ayant une face (16) externe et étant apte à entraîner les préformes (2) le long d'un trajet (T) par frottement contre les préformes (2), ce dispositif (1) comprenant un support (29) fixe définissant une face (30) plane d'appui pour les préformes (2), l'élément (11) circulant portant une série de brosses (19) qui s'étendent en saillie de la face (16) externe, aptes à venir au contact des préformes (2) pour entraîner celles-ci par frottement.
Patent FR-3028784-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces tridimensionnelles en alliage d'aluminium et de titane, et aube de turbomachine obtenue par un tel procede
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: C22C14/00
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce tridimensionnelle frittée comportant un alliage à base de titane, le procédé comportant les étapes suivantes : la préparation d'une composition d'injection comprenant un liant et une poudre d'un alliage à base de titane comportant de l'aluminium et/ou du chrome comme élément d'addition, l'injection de la composition d'injection dans une cavité d'un moule de manière à obtenir une ébauche de la pièce à former, l'élimination sélective du liant présent dans l'ébauche, et une première étape de frittage de la poudre de l'alliage à base de titane, la poudre étant durant la première étape de frittage soumise à une première pression supérieure ou égale à 1 mbar afin d'obtenir une préforme de la pièce en poudre d'alliage frittée.
Patent FR-3029142-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion du flux d'air dans un circuit de ventilation d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: JAUZE PASCAL
IPC: G05D7/00
Filed: 2014-12-02
Abstract: Ce procédé de gestion du flux d'air dans un circuit de ventilation d'un habitacle de véhicule automobile comprend une première étape de mesure d'une grandeur représentative de la vitesse d'entrée d'air frais dans le circuit de ventilation, une deuxième étape de comparaison de ladite grandeur avec une ou plusieurs valeurs de seuil et une troisième étape de commande d'un organe (2) d'amenée d'air frais.
Patent FR-3030103-A1 (FR)
Title: Disjoncteur a moyens de guidage limitant les frottements internes
Inventor: BONJOUR JULIEN
IPC: H01H33/42
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un disjoncteur (10) de ligne de transport de courant à moyenne, haute ou très haute tension comportant deux contacts (14, 16) électriques aptes à être raccordés ou séparés électriquement l'un de l'autre, comportant des moyens d'entrainement dudit au moins un contact (14, 16) en déplacement dans le disjoncteur (10) et des moyens de guidage dudit au moins un contact (14, 16) en déplacement dans le disjoncteur (10), caractérisé en ce que les moyens de guidage sont distincts des moyens d'entrainement et comportent un élément fixe et un élément mobile dont au moins l'un de l'élément fixe ou de l'élément mobile comporte un palier (20) présentant un coefficient de friction faible.
Patent FR-3030741-A1 (FR)
Title: Ensemble a guide-bougie pour banc d'essai
Inventor: LUNEL ROMAIN NICOLAS
IPC: G01M15/14
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'ensemble pour banc d'essai comprend : - un guide-bougie (11a) comprenant une partie fixe (15a) à fixer de façon amovible à une plaque fixe, et une partie mobile (21a), - une première et une seconde parois délimitant entre elles une chambre de combustion (3) présentant un axe X1 suivant lequel circulent globalement des gaz, la première paroi (23) étant traversée par un premier orifice (13a) bordé d'un premier rebord (35a), - une bougie (7a) : -- qui s'étend, suivant un axe Z1 sensiblement perpendiculaire audit axe X1, à travers une bride à laquelle la bougie est vissée, -- et qui débouche dans la chambre de combustion, à travers le premier orifice, ladite partie mobile (21a) étant traversée par la bougie et étant engagée avec le premier rebord (35a), pour suivre, par son intermédiaire, les mouvements de la première paroi de la chambre de combustion consécutifs à une combustion.