baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965089-A1 (FR)
Title: Dispositif pour simuler un geste medical
Inventor: FOUCQUETEAU PHILIPPE
IPC: G09B23/30
Filed: 2010-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour simuler un geste médical préférentiellement destiné à l'humain et plus particulièrement aux nouveaux-nés. Un tel dispositif comporte des moyens pour reproduire en trois dimensions tout ou partie de l'anatomie d'un sujet au sein d'une enveloppe comportant des moyens pour permettre une vue par transparence totale ou partielle de ladite anatomie.
Patent FR-2958908-A1 (FR)
Title: Appareil de direction assistee
Inventor: NISHIMURA HIROSHI
IPC: B62D5/06
Filed: 2010-10-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de direction assistée avec une fonction de direction assistée pour commander une pompe à huile (1) par un moteur pour générer une pression hydraulique, et pour assister le braquage grâce à la pression hydraulique, comprenant une unité (33) de détection de tension d'une source de puissance de l'appareil, une unité (32) de détection de la vitesse de rotation du moteur, et une unité d'arrêt de commande (34) arrêtant la fonction de direction assistée lorsque la tension de la source de puissance détectée par l'unité de détection de tension de source de puissance dépasse une valeur de tension de source de puissance prédéterminée, et la vitesse de rotation détectée par l'unité de détection de la vitesse de rotation est inférieure ou égale à une valeur de vitesse de rotation prédéterminée.
Patent FR-2969660-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une poudre d'un alliage a base d'uranium et de molybdene
Inventor: ALLENOU JEROME
IPC: C22C1/00
Filed: 2010-12-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation d'une poudre d'un alliage à base d'uranium et de molybdène en phase y métastable, qui comprend : a) la mise en contact d'au moins un premier réactif choisi parmi les oxydes d'uranium et leurs mélanges, les fluorures d'uranium et leurs mélanges, avec un deuxième réactif consistant en du molybdène et un troisième réactif consistant en un métal réducteur, les premier, deuxième et troisième réactifs se présentant sous une forme divisée ; b) la réaction des réactifs à une température ≥ à la température de fusion du troisième réactif et sous une atmosphère inerte, moyennant quoi cette réaction conduit à la formation de l'alliage comprenant de l'uranium et du molybdène sous la forme d'une poudre dont les particules sont recouvertes d'une couche d'oxyde ou de fluorure du métal réducteur ; c) le refroidissement de la poudre ainsi formée à une vitesse au moins égale à 450°C/heure ; et d) l'élimination de la couche d'oxyde ou de fluorure du métal réducteur qui recouvre les particules de la poudre de l'alliage comprenant de l'uranium et du molybdène Elle se rapporte également à un procédé de fabrication d'un combustible nucléaire mettant en œuvre ce procédé. Applications : Fabrication de combustibles nucléaires, notamment pour MTR.
Patent FR-2972217-A1 (FR)
Title: Rotary drill string tubular component i.e. drill pipe, for use in field of research and exploration of oil or gas for data transmission, has sleeve provided with clearance chamber for cable that is placed in sheath
Inventor: MILLET FRANCOIS
IPC: E21B17/00
Filed: 2011-03-01
Abstract: The component has a sheath (4) extended between a set of end regions. A sleeve (20) is provided in a bore of one of the end regions. The sleeve is provided with a clearance chamber (22) for a coaxial cable (7) that is placed in the sheath. The sleeve is traversed by an elongate channel that allows passage of the sheath and/or the cable to terminal surfaces of a head part (23) and a tail part (24) of the sleeve. Independent claims are also included for the following: (1) a method for assembly of a cable in a tubular component (2) a method for disassembling a tubular component (3) a method for machining a tubular component.
Patent FR-2979242-A1 (FR)
Title: Comprime contre l'usage abusif, a base de paracetamol et d'oxycodone
Inventor: MALYS CELINE
IPC: A61K9/20
Filed: 2011-08-29
Abstract: L'invention concerne une formulation de comprimé à base de paracétamol et de l'oxycodone. Elle concerne également un procédé de préparation dudit comprimé et son utilisation.
Patent FR-2981421-A1 (FR)
Title: Device for storage and retrieval of energy delivered at random and turned into rotation by impulses in e.g. industry, has flywheel rotated together at start of rotation of shaft so as to drive output shaft
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: F16H33/02
Filed: 2011-10-13
Abstract: The device has a rotation unit for automatically and alternately rotating a shaft (1), where the rotation of permanent magnets (8-10) of another shaft (7) connected to the former shaft is blocked by spiral leaf springs (4-6). The latter shaft is rotated by the expansion of the leaf springs when a torque reaches a value causing the breakage of blocking by the permanent magnets. A flywheel (11) is rotated together at the start of rotation of the latter shaft so as to drive an output shaft (13).
Patent FR-2984481-A1 (FR)
Title: Closing device for closing opening of manhole on tank, has plate opened by initially rotating around articulation axis parallel to plane of opening and by operating rotation of plate around another axis perpendicular to former axis
Inventor: GERMENOT OLIVIER
IPC: F41H5/22
Filed: 2011-12-14
Abstract: The device (1) has a trap door formed by distinct and contiguous elements e.g. plate (5) and panel (4). Each element has opening kinematics, and covers a portion of the opening. The panel is opened by swinging around a pivot (6) placed along a front edge. The plate is opened by initially rotating an articulation axis (8) parallel to a plane of the opening during time and by operating rotation of the plate around another axis (9) perpendicular to the former axis during another time. The panel swings toward outside and toward front of the vehicle.
Patent FR-2971255-A1 (FR)
Title: Bioreacteur pour la culture cellulaire sur substrat tridimensionnel
Inventor: KNAPP YANNICK
IPC: A61L27/38
Filed: 2011-02-04
Abstract: L'invention concerne un bioréacteur (1) pour la culture cellulaire sur substrat tridimensionnel, comprenant a) une chambre de culture (2) dont les parois internes forment un conduit vertical, de préférence de forme tronconique, dont le diamètre s'élargit de façon régulière de l'entrée du conduit vers la sortie du conduit, b) des moyens (3, 4) permettant l'écoulement du milieu de culture dans ledit conduit vertical. L'invention concerne également l'utilisation avantageuse de ces bioréacteurs dans le génie tissulaire, pour la production de greffons tissulaires, notamment d'un greffon osseux ou cartilagineux.
Patent FR-2972500-A1 (FR)
Title: Boitier d'admission comprenant un echangeur thermique
Inventor: VALLEE NICOLAS
IPC: F02B29/04
Filed: 2011-03-10
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'admission 1 d'un moteur à combustion interne apte à recevoir un échangeur thermique entre un flux de gaz d'alimentation circulant dans le boîtier et un fluide dit de refroidissement, ledit boîtier d'admission 1 comprenant un volume de circulation 3 de gaz d'alimentation et un volume de réception 2 de l'échangeur thermique, ledit volume de réception 2 étant délimité par au moins un premier élément métallique 4, 5 qui comprend au moins une extension 16, 17 issue de matière avec le premier élément métallique 4, 5, ladite extension 16, 17 délimitant au moins en partie le volume de circulation 3 de gaz d'alimentation. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2958741-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'information pour marquer une destination dans un vehicule
Inventor: WEISS KARL-ERNST
IPC: G01C21/26
Filed: 2011-04-11
Abstract: Procédé (100) de marquage d'une destination (310) d'un véhicule (300) comprenant les étapes suivantes : - déterminer (110) la position de la destination par rapport au véhicule en se fondant sur la position de la destination, sur la position (340) du véhicule et sur l'alignement (320) du véhicule, et - déterminer (120) un objet visuel (210) marquant la destination en se fondant sur la position de la destination par rapport au véhicule, l'objet virtuel étant intégré dans l'environnement réel du véhicule (200) visible par les occupants du véhicule.
Patent FR-2975831-A1 (FR)
Title: Composition d’une cellule photovoltaique organique d’un module photovoltaique
Inventor: NICOLET CELIA
IPC: H01L31/042
Filed: 2011-05-27
Abstract: La présente invention concerne une composition d'une couche active d'une cellule photovoltaïque organique comprenant : - un matériau donneur d'électrons consistant en un polymère conjugué ; - un matériau accepteur d'électrons consistant en un polymère ; caractérisée en ce que la couche active comprend un copolymère à architecture linéaire comportant : • de deux à cinq blocs dont au moins deux blocs de nature chimique différente ; • deux blocs consécutifs étant de nature chimique différente ; • chaque bloc présentant une masse molaire comprise entre 500 g/mol et 30000 g/mol. L'invention se rapporte également à un module photovoltaïque à base de cellules organiques incorporant une telle composition et à l'utilisation de cette composition aux mêmes fins.
Patent FR-2976348-A1 (FR)
Title: Injection nozzle for injecting coolant liquid i.e. glycol water, into storage balloon in coolant storage system, has pipe whose closed end is arranged opposite to inlet end, where section of opening decreases along direction of closed end
Inventor: BORNIER ALAIN
IPC: F24H9/12
Filed: 2011-06-08
Abstract: The nozzle (24) has an inlet end (241) for receiving a supply pipe (22) to supply liquid, where a closed end (242) of the pipe is arranged opposite to the inlet end. Multiple rectangular openings are formed in a wall of a tube, where a section of each opening decreases along direction of the closed end. The openings are emerged out perpendicular to a plane formed by an elbow, where each opening is symmetrically arranged according to the plane formed by the elbow. The nozzle is bent near the inlet end to form an angle ranging between 5 and 30 degrees. An independent claim is also included for a liquid coolant storage system.
Patent FR-2976570-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation etanche d'un conteneur mobile sur une cellule et d'ouverture du conteneur
Inventor: RIPOLL HENRI
IPC: B01L1/02
Filed: 2011-06-20
Abstract: Le système de fermeture étanche d'un conteneur sur une cellule de travail utilise des éléments de porte pouvant être mis en contact sans glissement ni indexage. Il comprend principalement une porte de conteneur (4) fixée préalablement à une bride de conteneur (1) et une porte de cellule (30) fixée préalablement sur une bride de cellule (20). La mise en contact des deux portes permet de déverrouiller, sans rotation de ceux-ci, la porte de conteneur (4) par rapport à la bride de conteneur (1), de verrouiller la porte de conteneur (4) par rapport a la porte de cellule (30) et d'ouvrir la porte de cellule (30) seulement lorsque la porte de conteneur (4) est plaquée contre elle. Application aux cellules et enceintes de manipulation de matériaux contaminés ou enceintes stériles.
Patent FR-2978602-A1 (FR)
Title: Method for depositing silicon oxide layer on silicon substrate utilized to form gate of e.g. N-channel metal-oxide-semiconductor transistor, involves forming silicon layer over silicon-germanium to deposit oxide layer on substrate
Inventor: DUTARTRE DIDIER
IPC: H01L21/205
Filed: 2011-07-29
Abstract: The method involves forming a thin silicon layer (30) with thickness of about 0.1-1 nanometer over silicon-germanium such that a silicon oxide layer (32) is deposited on a substrate (21) i.e. silicon substrate, by chemical vapor deposition. The substrate is formed of a silicon area and a silicon-silicon-germanium area consisting of a thin layer (29) whose upper surface lies at a same level as an upper surface of the silicon. The thin silicon layer is formed in an epitaxy chamber that is utilized for forming the silicon-germanium area. Hydrogen chloride gas is added while reducing temperature.
Patent FR-2980637-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif semi-conducteur avec une etape de retrait selective d'une couche de silicium germanium
Inventor: LE TIEC YANNICK
IPC: H01L21/306
Filed: 2011-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif semi conducteur par gravure chimique par voie humide le dispositif comprenant au moins une couche de silicium (Si) et au moins une couche de silicium-germanium (SiGe) et au moins une couche de résine photosensible formant un masque recouvrant en partie la couche de silicium germanium (SiGe) et laissant libre la couche de silicium germanium en certaines zones caractérisé en ce qu'il comprend une étape de fabrication d'une solution de gravure, ayant un pH compris entre 3 et 6, à partir d'acide hydrofluorique (HF), de peroxyde d'hydrogène (H O ), d'acide acétique (CH COOH) et d'ammoniaque (NH OH) et une étape de retrait de la couche de silicium-germanium (SiGe) au moins niveau desdites zones par exposition à ladite solution de gravure. L'invention trouvera son application pour la fabrication de circuits intégrés et plus précisément de transistors. Notamment, pour l'optimisation des transistors CMOS de dernière génération.
Patent FR-2976175-A1 (FR)
Title: Boitier de protection et de transport pour une empreinte dentaire
Inventor: AMOUYAL PIERRE
IPC: A61C19/02
Filed: 2011-12-20
Abstract: Le boîtier de protection et de transport pour une empreinte dentaire (5) située sur un porte empreinte (51) pourvu d'une queue de préhension (52), comporte deux coques rigides assemblables l'une à l'autre pour former un boîtier délimitant un espace intérieur. Les coques (1, 2) comportent chacune une partie débordante formant oreilles (11, 12), lesdites oreilles étant agencées de manière à s'emboîter l'une avec l'autre lorsque les coques sont assemblées, en laissant entre elles un espace plat (15) de forme adaptée pour y loger entièrement la queue de préhension (52) du porte empreinte, et au moins une oreille comportant un ergot (13) s'étendant dans l'espace plat, agencé et disposé de manière à être inséré dans un trou (53) formé dans la queue de préhension.
Patent FR-2985125-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'un signal numerique pour un systeme ms-marc semi-orthogonal, produit programme et dispositif relais correspondants
Inventor: BENAMMAR MERYEM
IPC: H04J13/10
Filed: 2011-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé (1) de transmission semi orthogonal d'un signal destiné à un système à N sources (S , S ,...S ), M relais (R ,R ,...R ) et un seul récepteur (D) selon lequel la transmission simultanée sur une même ressource spectrale par les relais est successive et non simultanée à une transmission simultanée sur une même ressource spectrale par les sources, le procédé comprenant par relais : - une étape 2 de détection/décodage conjoint itératif de messages (u , u , u ) émis respectivement par les sources pour obtenir des messages décodés, - une étape 3 de détection d'erreurs sur les messages (u , u , ..., u ) décodés, - une étape 4 d'entrelacement des messages détectés sans erreur suivie d'une étape 5 de codage réseau algébrique consistant en une combinaison linéaire dans un corps fini d'ordre strictement supérieur à deux des messages entrelacés pour obtenir un message codé, les combinaisons linéaires étant indépendantes deux par deux entre les relais du système, - une étape 6 de mise en forme comprenant un codage canal pour générer un signal représentatif du message codé réseau.
Patent FR-2985049-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure capacitive a electrodes commutees pour interfaces tactiles et sans contact
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G06F3/044
Filed: 2011-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure capacitive pour interfaces tactiles et/ou sans contact, comprenant au moins une électrode de mesure capacitive (1), et des moyens de commutation d'électrode (2) aptes à relier électriquement ladite au moins une électrode (1), soit à des moyens de mesure capacitive, soit à un potentiel de garde (11), ladite au moins une électrode de mesure capacitive (1) et lesdits moyens de commutation d'électrode (2) étant réalisés sur une même surface de détection (7) selon une technique de fabrication de composant électronique de type planaire. L'invention concerne aussi un appareil mettant en oeuvre le dispositif.
Patent FR-2985600-A1 (FR)
Title: Disjoncteur electrique de puissance a accumulateur d'energie et a dispositif de signalisation perfectionne de l'etat de fonctionnement
Inventor: ROELANDT HUBERT
IPC: H01H33/40
Filed: 2012-01-06
Abstract: Disjoncteur électrique de puissance à accumulateur d'énergie et à dispositif de signalisation comportant un levier indicateur (41) à voyant (39) et une came de signalisation (42) des états armé, désarmé du mécanisme d'armement. La came de signalisation (42) est montée sur l'arbre d'armement (29) à proximité de la came de chargement (28), et est dotée d'une encoche (43) de réception du levier indicateur (41) lorsque le mécanisme se trouve dans l'état chargé. La came de signalisation (42) est dotée d'une seule rampe de mise en position progressive du levier indicateur (41) jusqu'à ladite encoche (43) pour garantir un verrouillage du verrou d'ouverture (26) maintenu en position déclenchée par le déclencheur à émission (MX) auxiliaire.
Patent FR-2974448-A1 (FR)
Title: Composant a semi-conducteur et procede pour faire fonctionner un circuit de protection vis-a-vis d'attaques par de la lumiere
Inventor: KUENEMUND THOMAS
IPC: H01L23/552
Filed: 2012-03-23
Abstract: Composant (100) à semi-conducteur comprenant un substrat (20) semi-conducteur dans lequel un puits (10) dopé, ayant une borne (5) de puits, et une structure (30) de transistor, ayant au moins une borne (35) de potentiel, sont formés dans le substrat (20) semi-conducteur, caractérisé en ce que la structure (30) de transistor a un thyristor (40) parasite qui est placé en partie dans le puits (10) dopé, la borne (35) de potentiel et la borne (5) de puits étant reliée par une résistance (R).
Patent FR-2991711-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'ammoniac
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: B01D53/94
Filed: 2012-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'ammoniac pour le traitement des gaz d'échappement de moteurs à combustion interne, notamment de véhicules automobiles, comprenant : - un réservoir (8) contenant un corps apte à libérer de l'ammoniac par désorption ; et - un dispositif de chauffage, disposé à l'intérieur du réservoir de manière à chauffer ledit corps (6) contenu dans le réservoir (8), comprenant un élément générateur de chaleur (16) possédant une forme allongée. Selon l'invention, le dispositif de chauffage comprend en outre au moins un moyen de transfert thermique (18) agencé le long de la direction axiale de l'élément générateur de chaleur (16) et s'étendant dans une direction radiale à l'élément générateur de chaleur.
Patent FR-2996945-A1 (FR)
Title: Systeme d'information produit consultable a partir de plusieurs sites de fabrication, base sur une gestion de configurations
Inventor: MASSET YANNICK
IPC: G06Q10/00
Filed: 2012-10-12
Abstract: L'invention concerne un système d'information concernant des produits commercialisés, consulté à partir de plusieurs sites, ces informations étant classées selon des types d'objets, parmi lesquels des articles (10) qui composent le produit, les sites (30), des caractéristiques (20) ; des tables de liens dites configurations permettent de visualiser des liens entre un objet père et des objets fils, parmi lesquelles des configurations entre un article (10) et des caractéristiques (20). Il comporte un nouvel objet désigné article site (40). Et des articles (10) comportent des configurations communes (101) reliant directement l'article père à des caractéristiques communes à tous les sites, et des configurations spécifiques reliant l'article père à des caractéristiques spécifiques de chaque site à travers une configuration spécifique globale (102a) qui relie directement l'article père (10) à des articles sites (40), chaque article site (40) étant relié aux caractéristiques spécifiques par des configurations (102b) spécifiques de son site.
Patent FR-2999276-A1 (FR)
Title: Bruleur a gaz comprenant une tete de bruleur
Inventor: BROUARD CHRISTOPHE
IPC: F23D14/06
Filed: 2012-12-10
Abstract: Brûleur à gaz (1) comprenant une chambre de mélange (5) ; une tête de brûleur (19) pourvue d'une pluralité d'ouvertures (22) en communication fluidique avec l'extérieur, la tête de brûleur (19) constituant une partie de la paroi de la chambre de mélange (5), la tête du brûleur (19) comporte : un trou central (18); une première zone (23) comprenant des ouvertures dont la dimension est comprise entre 0,8 et 1,5 mm ; une deuxième zone (25) entourant la première zone (23) et comprenant des ouvertures dont la dimension est comprise entre 0,8 et 1,5 mm ; une zone intermédiaire (31) annulaire pleine, située entre la première et la deuxième zone (25) ; la tête du brûleur comprenant en outre un épaulement (21) annulaire.
Patent FR-2999645-A1 (FR)
Title: Cooler for use in supercharging air input line to cool supercharging air of thermal engine for car, has venting unit including channel for parallely passing air and condensates, where inlet of venting unit is connected to cooler lower part
Inventor: FERRAND NICOLAS
IPC: F02B29/04
Filed: 2012-12-17
Abstract: The cooler (1) has a set of U-shaped heat transfer branches (2, 2a) traversed in a contrary direction, and a condensate venting unit (7) for discharging condensates in the cooler during heat transfer. The venting unit is provided with an inlet that is connected to a lower part of the cooler for collecting the condensates. The venting unit comprises a channel for parallely passing the supercharging air and condensates. A lower case (4) is arranged on the cooler for collecting the condensates. An independent claim is also included for a powertrain of a car.
Patent FR-3000321-A1 (FR)
Title: Machine electrique a bobines supraconductrices
Inventor: SMAOUI HICHEM
IPC: H02K55/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: Une machine électromécanique (100), comportant au moins un bobinage en matériau devenant supraconducteur électrique lorsque sa température est inférieure à une température critique Tc, comporte une partie fonctionnelle (10) contenue dans un volume intérieur (22) d'une enceinte isolante (21) sur le plan thermique et étanche aux fluides, une paroi (23) de cette enceinte isolante étant traversée de manière étanche au fluide par au moins un arbre (111) de transmission de puissance mécanique entre la partie fonctionnelle (10) située dans le volume intérieur (22) et un espace extérieur de l'enceinte isolante. La partie fonctionnelle (10) est ainsi utilisée comme puits de chaleur préalablement refroidi pour maintenir dans l'enceinte isolante (21) les conditions de température pour maintenir la supraconductivité.
Patent FR-3003476-A1 (FR)
Title: Procede de deshumidification des melanges de gaz industriels ou de l'air comprime a haute pression.
Inventor: TOUBASSY JOSEPH
IPC: B01D53/26
Filed: 2013-03-21
Abstract: Procédé de déshumidification d'un mélange de gaz psychométrique à température ambiante comprenant une étape, cette étape incluant : - une phase de compression, dans laquelle le mélange de gaz psychométrique est comprimé jusqu'à une pression donnée ; - une phase de refroidissement, dans laquelle, le mélange de gaz psychométrique précédemment comprimé est refroidi, jusqu'à une température donnée ; - une phase de séparation, comprenant une étape d'extraction des condensats issus de la précédente phase de refroidissement, dans le gaz psychométrique ; l'étape précédemment décrite, étant répétée successivement, une pluralité de fois, de sorte à réduire jusqu'à un seuil prédéterminé, la concentration en vapeur d'eau dans le gaz psychométrique.