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Patent FR-3013221-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique effervescente a base de sildenafil et son procede de fabrication
Inventor: SAID NABIL
IPC: A61P15/10
Filed: 2014-11-19
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pharmaceutique effervescente destinée à l'administration par voie orale d'un inhibiteur de la phosphodiestérase de type 5 (PDE5) : le sildénafil. Cette composition se caractérise par une action plus rapide (forme à libération accélérée), un goût agréable obtenu par masquage de l'amertume du principe actif, et facilité de l'administration, surtout pour les patients présentant des difficultés de déglutition.
Patent FR-3028824-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage pour vehicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: H05B3/84
Filed: 2014-11-20
Granted: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'essuyage (1) comprenant :         - un bras d'entrainement (7) configuré pour transmettre un mouvement de balayage et présentant une extrémité longitudinale (8),         - un balai (3) d'essuie-glace         - un dispositif de fixation (5) disposé entre l'extrémité longitudinale (8) du bras (7) et le balai (3) d'essuie-glace,         dans lequel le balai (3) est équipé d'au moins un élément électrique (23), caractérisé en ce que l'extrémité longitudinale (8) du bras (7) est équipée d'une bobine émettrice (27) et en ce que le balai (3) est équipé au niveau du dispositif de fixation (5) d'une bobine réceptrice (29), la coopération de la bobine émettrice (27) avec la bobine réceptrice (29) permettant d'assurer l'alimentation dudit élément électrique (23) par induction magnétique.
Patent FR-3039680-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement pour puces electroniques d'un element allonge
Inventor: MARNAT LOIC
IPC: G06K13/06
Filed: 2015-07-31
Granted: 2018-10-19
Abstract: Le dispositif de traitement (100) est apte à coopérer avec un élément allongé (1) muni d'une pluralité de puces électroniques (2a, 2b, 2c, 2d) échelonnées selon la longueur dudit élément allongé (1). Ce dispositif de traitement (100) comprend un boîtier (101) comportant :         - un orifice d'entrée (102) pour l'élément allongé (1),         - un orifice de sortie (103) pour l'élément allongé (1),         - une cavité (104) de traitement disposée entre l'orifice d'entrée (102) et l'orifice de sortie (103) et munie d'une sonde de traitement (105) pour puce électronique,         En outre, le dispositif de traitement comporte un système d'isolement (106) configuré pour isoler une puce électronique à traiter présente dans la cavité (104) d'autres puces électroniques de la pluralité de puces électroniques disposées à l'extérieur de la cavité (104).
Patent FR-3047021-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'un regard de reseau d'eau
Inventor: LEPELTIER OLIVIER
IPC: E02D29/14
Filed: 2016-01-27
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation (1) d'un regard (2) de réseau d'eau, le regard présentant une cavité cylindrique (20) bordée par un rebord supérieur (21), le dispositif d'obturation comprenant un premier corps (11) qui comporte :         - une jupe (110) destinée à reposer sur le rebord supérieur ;         - un joint périphérique d'emboîtement et d'étanchéité (111) du premier corps dans la cavité cylindrique ;         caractérisé en ce que le premier corps présente au moins un trou traversant (112) entouré par une paroi cylindrique (113) présentant une extrémité supérieure (114),         et en ce que le dispositif d'obturation comprend au moins un deuxième corps (12) destiné à obturer le ou les trous traversant.
Patent FR-3033760-B1 (FR)
Title: Structure de cache de joint de direction
Inventor: NISHIMOTO TAKESHI
IPC: B62D1/20
Filed: 2016-02-08
Granted: 2019-04-05
Abstract: Un arbre de direction (21) est passé à travers un trou débouchant (16a) prévu dans un panneau de carrosserie de véhicule qui définit un habitacle de véhicule. L'arbre de direction (21) est relié à un boîtier de direction (20) par l'intermédiaire d'un joint prévu à l'extérieur de l'habitacle de véhicule. Le cache de joint (30) comprend une paroi d'extrémité (45) ayant un trou d'insertion (46) à travers lequel l'arbre de direction (21) est passé. La paroi d'extrémité (45) se trouve au niveau d'une partie supérieure d'une partie de paroi. Un élément de prévention d'entrée de corps étrangers (27) est prévu sur une partie de l'arbre de direction (21). Ladite partie se trouve entre le trou débouchant (16a) et le trou d'insertion (46). L'élément de prévention d'entrée de corps étrangers (27) est plus grand que chacun du trou débouchant (16a) et du trou d'insertion (46), et l'élément de prévention d'entrée de corps étrangers (27) fait saillie depuis la partie de l'arbre de direction (21).
Patent FR-3048367-B1 (FR)
Title: Melangeur sans pale
Inventor: MEUNIER PATRICE
IPC: B01F29/62
Filed: 2016-03-01
Granted: 2023-11-24
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un mélangeur sans pale comportant : - un récipient (1) sensiblement cylindrique d'axe A et de rayon R, le liquide (2) à mélanger étant placé dans le récipient et présentant une surface libre (3) à une hauteur H mesurée suivant l'axe A ; - un organe d'inclinaison du récipient (1) de manière que l'axe A forme un angle α non nul par rapport à la direction verticale, l'angle α étant choisi inférieur ou égal à 30° ; - un organe d'entraînement du récipient (1) dans un mouvement de rotation suivant l'axe A et avec une vitesse angulaire de rotation Ω ; le rapport d'aspect H/R de la hauteur H sur le rayon R étant choisi de manière à observer une résonance d'un mode propre inertiel du liquide à mélanger lorsque le récipient est incliné et en rotation.
Patent FR-3052581-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une carte de profondeurs a partir d'images successives d'une camera unique (mono) embarquee dans un vehicule automobile
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-06-14
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une carte de profondeurs à partir d'images captées par une unique caméra embarquée dans un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : • calcul (12) de la rotation et de la translation entre une image précédente (7) captée par la caméra à l'instant t-1 et une image actuelle (8) captée par la caméra à l'instant t ; • alignement relatif (14) des deux images parallèlement à une ligne de référence (?) passant par le centre optique (0t-1) de la caméra à l'instant t-1 et par le centre optique (Ot) de la caméra à l'instant t; et alignement relatif en roulis autour de la ligne de référence (?) ; • transformation (16) de l'image précédente alignée (7'), établie en coordonnées cartésiennes, en une image précédente rectifiée (7'') établie en coordonnées polaires avec pour centre le point épipôle de l'image précédente alignée (7'), transformation analogue de l'image actuelle alignée (8') en une image actuelle rectifiée (8''); • recherche de correspondance entre points images de l'image précédente rectifiée (7") et l'image actuelle rectifiée (8'') et calcul d'une profondeur (D) d'un point objet observé correspondant aux points images ainsi mis en correspondance.
Patent FR-3055132-B1 (FR)
Title: Composition pour un mortier isolant tel qu'un mortier de chanvre, et mortier correspondant
Inventor: LISBONIS CHARLES
IPC: C04B28/02
Filed: 2016-08-19
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un mortier obtenu par mélange avec de l'eau d'une composition de liant, comprenant au moins un liant minéral, et d'agrégats isolants. Selon l'invention, lesdits agrégats isolants comprennent un mélange d'isolant d'origine végétale, tel que du chanvre, et d'isolant d'origine minérale sous la forme de perlite.
Patent FR-3059460-B1 (FR)
Title: Chambre de detente d'un disjoncteur differentiel et disjoncteur ainsi equipe
Inventor: BRUNETTI EGIDIO
IPC: H01H71/02
Filed: 2016-11-29
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention a pour objet une chambre de détente (1) d'arc électrique pour appareillage de coupure électrique de type disjoncteur électrique à boîtier en matériau isolant moulé, ladite chambre de détente (1) étant délimitée transversalement par des parois latérales (3) dudit boîtier et contenant un système de contacts mobiles (4, 5) séparables, caractérisée en ce que la chambre de détente (1) d'arc comprend une paire de joues isolantes (7, 7') rapportées dont au moins une partie de leurs extrémités (8, 8') forment, au moins au niveau desdits contacts mobiles (4, 5) assemblés et avec lesdites parois latérales (3) dudit boîtier, des poches (9) latérales destinées à recueillir et à immobiliser les particules de matières polluantes générées lors de la formation de l'arc électrique. Elle a également pour objet un disjoncteur équipé d'une telle chambre de détente (1).
Patent FR-3062271-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de sources lumineuses d'un vehicule automobile
Inventor: DARI ALAIN
IPC: H05B44/00
Filed: 2017-01-26
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention propose un dispositif de pilotage de l'alimentation électrique de sources lumineuses d'un véhicule automobile, destiné à fournir un courant électrique d'une intensité prédéterminée auxdites sources lumineuses. Les mesures selon l'invention permettent d'éliminer un faisceau dédié entre les moyens de pilotage et un support comprenant des sources lumineuses de type LED, qui serait uniquement utile à obtenir les valeurs de BIN des LEDs. En même temps, le mesures de l'invention permettent de maintenir un accès aux données requises pour pouvoir configurer, par exemple, un dispositif de pilotage de remplacement, de manière à ce que celui-ci puisse fournir un courant électrique d'intensité adapté aux LEDs en question.
Patent FR-3064059-B1 (FR)
Title: Capteur de rayonnement muni d'une protection anti-eblouissement
Inventor: BECKER SEBASTIEN
IPC: G01J5/20
Filed: 2017-03-15
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un capteur de rayonnement comportant une pluralité de pixels (100) formés dans et sur un substrat semiconducteur (101), chaque pixel comportant : un élément (103) de conversion d'un rayonnement électromagnétique en un signal électrique, disposé dans une cavité (113) fermée par un capot (111) transparent au rayonnement à détecter ; un obturateur optique comportant une couche (115) thermochrome revêtant une face du capot transparent (111), l'obturateur étant commandable électriquement pour faire varier le coefficient de transmission de la couche thermochrome (115) pour le rayonnement à détecter ; et un circuit (102) de contrôle et de lecture de l'élément de conversion (103), le circuit de contrôle et de lecture (102) étant adapté à détecter un éblouissement susceptible d'endommager l'élément de conversion (103) du pixel, et à commander l'obturateur du pixel pour diminuer le coefficient de transmission de la couche thermochrome (115) lorsqu'un éblouissement est détecté.
Patent FR-3068255-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement a la boxe
Inventor: ALMERAS LILIAN
IPC: A63B69/26
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention vise un dispositif (20) d'entrainement à la boxe comportant un couvre-chef (21) comprenant une partie coupole (22) configurée pour recouvrir le point sommital de la tête d'un individu et les parties latérales, frontale et occipitale de la tête, ledit dispositif (20) comportant en outre une balle (23) reliée de façon réversible au point sommital de la partie coupole (22) du couvre-chef (21) par des moyens de liaison comprenant une corde élastique (24).
Patent FR-3070971-B1 (FR)
Title: Convoyeur pour bandelettes de pate
Inventor: ZORN BERNARD
IPC: B65G47/64
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un convoyeur (1) pour bandelettes de pâte (4a, 4b, 4c) juxtaposées issues d'un découpage longitudinal d'une bande pâte laminée, caractérisé en ce que le convoyeur (1) présente au moins une structure principale (2) sensiblement plan et comprend une pluralité de lignes de course (3a, 3b, 3c) propres à chacune des bandelettes de pâte (4a, 4b, 4c) juxtaposées, au moins une des lignes de course (3a, 3b, 3c) comprenant un passage traversant (5a, 5b) du plan de la structure principale (2), le passage traversant (5a, 5b) étant de dimensions adaptées pour être traversé par la bandelette de pâte (4a) en déplacement sur la ligne de course (3 a).
Patent FR-3073815-B1 (FR)
Title: Dispositif de prevention contre la noyade
Inventor: SIX FRANCOIS
IPC: B63C9/20
Filed: 2017-11-22
Granted: 2020-03-06
Abstract: Dispositif (1) de prévention contre la noyade comprenant un ballon (2) gonflable, un support dudit ballon (2), des moyens (13) de fixation du support sur une personne à protéger de la noyade, une source (6) d'énergie électrique portée par ledit support, et des moyens (4, 5, 12) de gonflage du ballon (2). Ce dispositif (1) comprend un module (111) de géolocalisation apte à générer une information de géolocalisation du dispositif (1) et un émetteur (112) de signaux par liaison sans fil disposés à l'intérieur du ballon (2), et formant un ensemble (11) relié électriquement à la source (6) d'énergie disposée à l'extérieur du ballon (2) par un circuit (8) électrique comprenant un organe (10) d'ouverture/fermeture du circuit (8) monté mobile entre une position fermée du circuit (8) dans laquelle l'émetteur (112) et le module (111) de géolocalisation sont alimentés par ladite source (6) d'énergie et une position ouverte du circuit (8), ledit émetteur (112) étant apte à émettre l'information de géolocalisation en position fermée de l'organe (10) d'ouverture/fermeture.
Patent FR-3074796-B1 (FR)
Title: Procede de traitement par flottation d'une solution aqueuse issue d'une production petroliere
Inventor: CHAKIBI HAFSSA
IPC: C02F9/04
Filed: 2017-12-11
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le traitement d'une solution aqueuse comprenant au moins une phase huile dispersée sous forme de gouttes au sein d'une phase aqueuse, l'huile étant une huile brute pétrolière. Selon l'invention, on réalise au moins les étapes suivantes : on ajoute au moins un sel tétravalent dans la solution aqueuse selon une concentration prédéterminée, puis on sépare par flottation la phase huile de la phase aqueuse présentes dans la solution aqueuse dans laquelle a été ajouté au moins le sel tétravalent. Application en particulier au traitement d'une eau de production ou d'un effluent de production d'origine pétrolière.
Patent FR-3075940-B1 (FR)
Title: Procede de liquefaction d'un courant de gaz naturel contenant de l'azote
Inventor: PARADOWSKI HENRI
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: Procédé de liquéfaction d'un courant d'alimentation de gaz naturel comprenant les étapes suivantes : Etape a) : Refroidissement du courant gazeux d'alimentation pour obtenir un courant de gaz naturel liquéfié à une température T1 et une pression P1b ; Etape b) : Introduction du courant issu de l'étape a) dans une colonne de déazotation à une pression P2 et une température T2 inférieure à T1 pour produire, en cuve, un courant de gaz naturel liquéfié déazoté et, en tête, un courant de vapeur enrichi en azote ; Etape c) : Condensation du courant de vapeur enrichi en azote issu de l'étape b) dans un échangeur de chaleur pour produire un courant diphasique ; Etape d) : Introduction du courant diphasique issu de l'étape c) dans un pot séparateur de phases pour produire un courant liquide et un courant gazeux enrichi en azote ; caractérisé en ce qu'au moins une partie du courant liquide issu de l'étape b) est utilisée durant l'étape c) pour refroidir le courant de vapeur issu de l'étape b) dans ledit échangeur de chaleur.
Patent FR-3080738-B1 (FR)
Title: Machine agricole pour la recolte de vegetaux equipee d'un convoyeur
Inventor: BILLARD SYLVAIN
IPC: A01D57/20
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet une machine agricole (1) pour la récolte de végétaux comprenant essentiellement une structure de support (2), un groupe de fauche (3) et un bâti (4) reliant de manière articulée la structure de support (2) et le groupe de fauche (3) de manière à pouvoir déplacer ledit groupe de fauche (3) entre des configurations de travail et de transport, ladite machine (1) comprenant également un convoyeur (5). Machine agricole (1) caractérisée en ce que la structure de liaison (7) comporte deux branches articulées (8 et 8'), la première branche articulée (8) comprenant un premier bras (9) articulé avec le convoyeur (5) par une première articulation (10) située au niveau du côté avant (5') du convoyeur (5) et, la deuxième branche articulée (8') comprenant un second bras (11) articulé avec le convoyeur (5) par une deuxième articulation (12) située au niveau du côté arrière (5”) du convoyeur (5), le déplacement latéral du convoyeur (5) étant dirigé sensiblement transversalement à la direction d'avance (A) et guidé par lesdites première et deuxième articulations (10 et 12).
Patent FR-3085061-B1 (FR)
Title: Actionneur lineaire a verrouillage et temoin de verrouillage
Inventor: PETTENAZZI CHRISTELLE
IPC: F15B15/26
Filed: 2018-08-17
Granted: 2021-01-22
Abstract: Actionneur télescopique comportant un corps (2) dans lequel une tige (3) est montée à coulissement selon un axe de coulissement (X), l'actionneur comportant un organe de verrouillage comportant un doigt de verrouillage (10) mobile selon une direction de verrouillage (Y) perpendiculaire à l'axe de coulissement entre une position de verrouillage dans laquelle une extrémité (9) du doigt de verrouillage (10) est engagée dans une gorge (8) de la tige pour verrouiller la tige en position, et une position escamotée dans laquelle l'extrémité du doigt est dégagée de la gorge pour libérer la tige, un témoin de verrouillage (20) étant monté solidaire du doigt de verrouillage pour être mobile entre une position témoin de verrouillage quand le doigt de verrouillage est en position de verrouillage et une position témoin de déverrouillage lorsque le doigt de verrouillage est en position escamotée, caractérisé en ce que le témoin de verrouillage est solidarisé au doigt de verrouillage par une liaison (22,23,24) susceptible d'être brisée lors d'un sectionnement de l'extrémité du doigt alors que la tige est verrouillée, un ressort de poussée (25) étant disposé dans le doigt de verrouillage pour pousser le témoin de verrouillage vers la position témoin de déverrouillage lorsque ladite liaison est brisée.
Patent FR-3086612-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration comprenant au moins une surface d'affichage
Inventor: PERRIN FRANCOIS
IPC: B60Q3/60
Filed: 2018-09-28
Granted: 2022-02-04
Abstract: Le dispositif d'aération (1) comprend :  - un corps (2) définissant une conduite de guidage d'un flux d'air entre une entrée (6) et une sortie (8),  - au moins un élément de guidage (4) du flux d'air s'étendant dans le corps (2) comprenant au moins une surface de guidage (10) du flux d'air comprenant au moins une partie visible (12) depuis l'extérieur du corps (2) du côté de la sortie (8).  Le dispositif d'aération comprend en outre au moins une source de lumière (16) s'étendant entre l'entrée (6) et la sortie (8) du corps (2) et au moins une surface d'affichage (14) de la lumière issue de la source de lumière (16), ladite surface d'affichage (14) s'étendant sur au moins une partie de la partie visible (12) de la surface de guidage (10) du flux d'air.
Patent FR-3089366-B1 (FR)
Title: Convertisseur AC/DC
Inventor: LOUVIOT RÉMI
IPC: H02M7/04
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-11-13
Abstract: Convertisseur AC/DC (1)comprenant une entrée du convertisseur AC/DC destinée à recevoir une tension alternative d’entrée et à la transformer en une tension continue, le convertisseur AC/DC (1) comprenant un transformateur (2) destiné à recevoir la tension alternative triphasée d’entrée et à délivrer deux tensions alternatives triphasées de sortie sur deux secondaires respectifs (40, 50), le convertisseur (1) comprenant un ensemble de deux ponts redresseurs (41, 51), chaque secondaire (40, 50) étant relié en entrée d’un des deux ponts redresseurs (41, 51) de l’ensemble, chaque pont redresseur (41, 51) de l’ensemble de ponts redresseurs comprenant une première sortie reliée à une borne de sortie du convertisseur AC/DC par une inductance d’interphase (I), l’inductance d’interphase (I) comprenant un circuit magnétique (60) comprenant deux branches (B1, B2) sensiblement parallèles et deux enroulements, chaque enroulement étant enroulé autour d’une branche des deux branches (B1, B2), le magnétique (60) étant du type enroulé et réalisé à base de matériau nanocristallin.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097196-B1 (FR)
Title: Porte d’aéronef à dispositif de maintien des bras de manipulation
Inventor: DUBOSC GRÉGORY
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-06-15
Granted: 2021-06-04
Abstract: Porte d’aéronef comportant : - un premier bras de manipulation et un premier avant-bras ; - un deuxième bras de manipulation et un deuxième avant-bras ; - un dispositif de maintien, mobile entre : une position de blocage dans laquelle le premier avant-bras et le deuxième avant-bras sont immobilisés par rapport à l’ouvrant ; et une position de déblocage dans laquelle le premier avant-bras et le deuxième avant-bras sont libres de pivoter par rapport à l’ouvrant selon au moins un sens de rotation. Figure pour l’abrégé : Fig. 13
Patent FR-3098444-B1 (FR)
Title: Procédé de renforcement d’un panneau et un procédé de fabrication de panneau composite mettant en œuvre un tel procédé
Inventor: MARCOVICH PHILIPPE
IPC: B32B3/18
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-10-01
Abstract: Procédé de renforcement d’un panneau (P) suivant son épaisseur E - une étape a) de fourniture d’un élément de renfort (1), longiligne, souple, avec deux extrémités longitudinales (10, 11) présentant une longueur L strictement supérieure au double de l’épaisseur E du panneau (P),- une étape b) de positionnement et de maintien dudit élément de renfort (1) d’un côté du panneau, dit côté d’insertion - une étape c) de saisie de l’élément de renfort (1), en son milieu, du côté d’insertion, - une étape d) d’insertion dans laquelle on tire ledit élément de renfort saisi par son milieu, au travers d’un alésage traversant le panneau, en repliant l’élément de renfort sur lui-même, et jusqu’à une position finale (PF) dans laquelle les deux extrémités longitudinales (10, 11) dépassent ou non de l’alésage du côté d’insertion (Ci), une boucle (12) de l’élément de renfort dépassant ou non de l’alésage du côté du panneau opposé au côté d’insertion. Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3099184-B1 (FR)
Title: Procédé d’extraction d’un métal réfractaire à partir d’un minerai, d’un concentré ou d’un déchet
Inventor: LEFEVRE GRÉGORY
IPC: C22B34/30
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’extraction d’un métal réfractaire choisi parmi Nb, Ta, Mo, W et V, à partir d’un matériau solide comprenant ledit métal réfractaire sous une forme oxydée, ledit procédé mettant en œuvre un hydroxyde double lamellaire, et l’utilisation d’un hydroxyde double lamellaire, pour l’extraction, ou la purification d’un métal réfractaire choisi parmi Nb, Ta, Mo, W et V. Figure pour l’abrégé : Fig. 1