baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2788503-A1 (FR)
Title: Supporting post with anchor and hook for outdoor litter bin has lock for upper ring on bin in form of rectangular U-section metal plate
Inventor: DENTAND BERNARD
IPC: B65F1/14
Filed: 1999-01-15
Abstract: The hollow rectangular-section supporting post (2) has an anchor (20) with a slot (22) for the lower edge of a plastic or expanded metal bin, and a hook (23) for an upper ring. The ring is held in the hook by a lock made from a spring-loaded rectangular-section metal plate (40, 41) which is mounted inside the post by means of a bracket (3) and spindle (5) and projects through a hole (25) in the front wall of the post when deployed. The lock is retracted to release the bin for emptying by using a special tool on the projecting end of its square-section spindle.
Patent WO-0008237-A1 (WO)
Title: Films containing lamelar vesicles, materials coated with said films and method for obtaining same by electrochemical process
Inventor: FAURE CHRYSTEL
IPC: C25D15/02
Filed: 1999-07-26
Abstract: The invention concerns films consisting of a material wherein are trapped lamelar vesicles based on at least a surfactant, preferably multilamelar vesicles, more preferably still multilamelar vesicles with onion-peel structure. The invention also concerns a method for making said films by the effect of a common electric field, which consists in simultaneously performing an oxidation-reduction reaction leading to the formation of said material at the surface of an electrode and the migration of said lamelar vesicles towards said electrode, the vesicles being trapped inside the film being formed. The invention also concerns an electrochemical method which consists in causing to migrate towards an electrode a product previously incorporated in the lamelar vesicles based on at least a surfactant, preferably multilamelar, and more preferably multilamelar with onion-peel structure, formulated to have a charge enabling them to migrate towards said electrode.
Patent WO-0113930-A1 (WO)
Inventor: JULIA JEAN
IPC: A61K36/00
Filed: 1999-08-26
Abstract: Une composition pour utilisation diététique est conditionnée en capsule soluble administrable par voie orale ou rectale. Selon l'invention, cette composition contient de l'huile produite par malaxage et pressurage à froid, sous haute pression, de graines de Cynara Cardunculus ou de Sylibum Marianum non décortiquées, dans une proportion de 0,5 % à 100 %. Selon un mode de réalisation préféré de l'invention, chaque capsule comporte 500 mg d'huile de Cynara Cardunculus ou de Sylibum Marianum. Dans ce cas, la composition peut être administrée à un adulte en cure par dose de deux à trois capsules par jour. Avantageusement, les capsules sont conditionnées par lots de 30, 60, 90 et 120 capsules, chaque lot correspondant généralement à une cure type.
Patent WO-0022382-A1 (WO)
Title: Instruments combines de secours pour aeronef
Inventor: LEBLOND HENRI
IPC: B64D45/00
Filed: 1999-10-08
Abstract: La présente invention est relative aux instruments de secours pour l'aide au pilotage d'un aéronef destinés à fournir, avec une grande sécurité de fonctionnement, des indications concernant l'altitude pression, la vitesse conventionnelle et l'attitude (angles de roulis et de tangage) de l'aéronef, cela dans un but de servir à la fois de référence pour le contrôle du bon fonctionnement des systèmes principaux d'instruments de bord et de secours en cas de défaillance du ou des systèmes principaux d'instruments de bord. Elle concerne plus particulièrement des instruments combinés de secours comportant une part d'électronique les dotant d'une certaine puissance de calcul. Elle consiste à prévoir, dans ces instruments combinés de secours qui opèrent exclusivement à partir de mesures de pression totale, de pression statique et inertielles provenant de leurs propres capteurs, une correction de l'erreur de mesure de pression statique due à l'angle d'incidence aérodynamique de l'avion élaborée uniquement à partir des informations déjà à la disposition de ces instruments de secours, cela pour améliorer la précision de l'indication d'altitude pression sans pour autant augmenter le coût ou diminuer la sécurité de fonctionnement desdits instruments combinés de secours.
Patent FR-2794947-A1 (FR)
Title: Overshoe, headgear, etc. for use in hospitals or clean room has pocket with tightening device and gripper both near opening of pocket
Inventor: BORDES FRANCOIS
IPC: A42B1/04
Filed: 1999-06-16
Abstract: A protective article has a pocket with a tightening device adjacent an opening in the pocket and a gripper near the opening.  The gripper may be a ribbon whose ends are attached to the pocket, or a band or a loop of thin material.
Patent FR-2800826-A1 (FR)
Title: Motor vehicle drive transmission has variator for power drive with epicyclic train forming cross shaft between wheels
Inventor: BIGNON CHRISTIAN
IPC: F16H15/42
Filed: 1999-11-10
Abstract: The motor vehicle transmission has a variator connecting the engine drive shaft (13) to an output shaft (45) coupled to the cross shaft (18) and the vehicle wheels (20). The cross shaft forms the epicyclic train (24) with the latter traversed by the output shaft. The inlet shaft (30) of the variator, its output shaft (43), and the transmission line (19) for the wheels are positioned on the apices of a triangle.
Patent FR-2801503-A1 (FR)
Title: Perfumed or perfume solution comprises primary aromatic matters in alcoholic or hydro-alcoholic solvent and has oxygen content reduced to very low level
Inventor: GUESPEREAU GILLES
IPC: C11B9/02
Filed: 1999-11-25
Abstract: Perfumed or perfume solution comprises primary aromatic matters dissolved in solvent and has oxygen level is less than or equal to 10 ppm, preferably less than or equal to 1 ppm. Independent claims are also included for: (1) solvent dissolving primary aromatic matters and being a precursor of solution as claimed, whose oxygen level is less than or equal to 10 ppm, preferably less than or equal to 1 ppm; and (2) a process for the production of the solution comprising preparation and manipulation of liquid phase containing primary aromatic matters in solvent, under gaseous phase, where liquid phase has oxygen level as quoted above and gaseous phase consists of neutral gas (preferably nitrogen) or mixture of such gases.
Patent WO-0131826-A1 (WO)
Title: Filtre optique a insertion-extraction
Inventor: CARTER ANDREW
IPC: H04B10/43
Filed: 2000-10-27
Abstract: L'invention concerne un filtre optique à insertion-extraction destiné à un système de communications (500). Ce système (500) est conçu pour communiquer à la fois avec le trafic de supervision et avec le trafic de communication. Dans ce système (500), le trafic de communications est modulé sur un premier rayonnement occupant une première plage (225) de longueurs d'onde de rayonnements et le trafic de supervision est modulé sur un second rayonnement occupant une seconde plage (250) de longueurs d'ondes de rayonnements. Lorsque les premier et second rayonnements sont reçus au niveau d'un ou de plusieurs noeuds, ils sont alors filtrés dans les filtres à insertion-extraction associés, isolant ainsi les canaux d'insertion, les canaux d'extraction, un port d'extraction de canal superviseur et un port d'insertion de canal superviseur parmi des voies primaires d'atténuation relativement faible des filtres (510, 700); les canaux d'insertion, les canaux d'extraction et les ports d'extraction et d'insertion de canaux superviseurs sont alors isolés dans des voies secondaires associées aux voies primaires mais non incluses dans celles-ci.
Patent WO-0150055-A1 (WO)
Title: Système amélioré de tuyauterie isolée
Inventor: CODLING RUSSELL
IPC: F16L59/065
Filed: 2001-01-05
Abstract: L'invention concerne un système de tuyauterie isolée comprenant un manchon extérieur (12) et un tuyau d'écoulement intérieur (10) séparés par un ou plusieurs volumes sous vide (16) définis par des obturateurs annulaires (1) constitués d'une composition polymère de durcissement, telle que de la résine époxy ou une mousse syntactique, généralement à des intervalles réguliers sur la longueur de la canalisation. Idéalement, les résines époxy (par exemple) sont suffisamment rigides pour permettre un transfert efficace de forces longitudinales entre les tuyaux intérieurs et les tuyaux extérieurs. Par conséquent, les volumes sous vide seront eux-mêmes annulaires. D'autres obturateurs, orientés différemment (par exemple longitudinalement), peuvent être inclus pour subdiviser davantage les volumes sous vide. Ces obturateurs divisent l'espace séparant les tuyaux, de sorte que l'air peut être évacué depuis les sections ainsi formées afin de produire le vide qui agit comme couche isolante. Par ailleurs, les obturateurs remplacent les cloisons étant donné que la division de l'espace séparant les tuyaux forme le dispositif d'étanchéité voulu. Ce système peut également comporter un ou plusieurs revêtements (2, 3) disposés à l'intérieur du manchon extérieur et/ou à l'extérieur du tuyau d'écoulement intérieur, lesquels revêtements sont constitués d'un matériau qui empêche la diffusion d'hydrogène ou d'autres gaz dans le vide à partir de l'eau environnante ou de l'huile transportée (6). Généralement, le revêtement est un alliage approprié, par exemple un alliage en aluminium. Une doublure en matière plastique peut également convenir. De préférence, les surfaces renfermant le vide sont pourvues d'un matériau réfléchissant, ce qui permet de minimiser le transfert thermique par rayonnement. Les revêtements peuvent également être des revêtements anticorrosion. L'espace séparant les tuyaux peut également contenir des substances chimiques capables d'absorber des gaz (appelés 'getters') qui, autrement, ont tendance à s'accumuler dans le vide.
Patent WO-0249294-A1 (WO)
Inventor: MOYNIHAN JON
IPC: H04L12/56
Filed: 2001-12-03
Abstract: A communications device (1) comprises a short range transceiver (6) a programmable memory store (2), and a sensor (6) for sensing a similar communications device.
Patent WO-02065804-A1 (WO)
Title: Fourniture de services dependants d'une localisation sans divulgation de l'identite de l'utilisateur par l'intermediaire d'un reseau de telecommunications mobile
Inventor: MARLEY NEIL
IPC: H04W4/029
Filed: 2002-01-17
Abstract: Des fournisseurs de services d'applications (ASP1, ASP2 ) sont reliés à un réseau de télécommunications mobile (N), tel qu'un réseau de télécommunications cellulaire, de manière à offrir des services tels que des services de fourniture d'information à des utilisateurs (MS1, MS2, MS3 ) dans le réseau. Par exemple, un fournisseur de services (ASP1) peut, à la demande d'un utilisateur, fournir l'adresse ou les indications permettant à l'utilisateur de se rendre au point de vente de pizzas le plus proche. La demande de l'utilisateur est interceptée par le réseau qui génère une « étiquette utilisateur » identifiant ledit utilisateur, le fournisseur de services auquel la demande est destinée et l'heure et la date de la demande. Le réseau enregistre les informations dans l'étiquette utilisateur, code ces informations et les transmet au fournisseur de services sous une forme ne permettant pas au fournisseur de services de contacter à l'utilisateur ou d'obtenir l'identité de celui-ci. Le fournisseur de services transmet alors une demande relative à la localisation courante de l'utilisateur au réseau au moyen de l'étiquette utilisateur de manière à identifier l'utilisateur sur le réseau. Le réseau transmet la localisation de l'utilisateur au fournisseur de services conjointement à l'étiquette utilisateur et le fournisseur de services répond en renvoyant au réseau les informations requises par l'utilisateur (l'adresse ou les indications permettant à l'utilisateur de se rendre au point de vente de pizzas le plus proche), à nouveau conjointement à l'étiquette utilisateur. Le réseau transmet les informations à l'utilisateur. Finalement, le fournisseur de services demande au réseau de facturer l'utilisateur, à nouveau au moyen de l'étiquette utilisateur de sorte que le réseau puisse identifier l'utilisateur particulier. De cette manière, les informations identifiant l'utilisateur ne sont jamais transmises au fournisseur de services qui, de ce fait, ne peut pas s'adresser directement à l'utilisateur, que ce soit en cours de cession ou ultérieurement. L'étiquette utilisateur peut posséder une durée de vie préétablie de manière à assurer une sécurité renforcée.
Patent WO-03061823-A1 (WO)
Title: Compose metallique supporte, preparation de ce compose et utilisation dudit compose en tant que catalyseur
Inventor: BASSET JEAN-MARIE
IPC: B01J37/16
Filed: 2003-01-17
Abstract: L'invention concerne un composé métallique supporté contenant un support solide auquel sont greffés au moins deux types d'atomes métalliques, Me. Un de ces atomes est greffé sous une forme (A) de composé métallique, dans laquelle l'atome métallique est lié à au moins un atome d'hydrogène et/ou à au moins un hydrocarbure, et l'autre atome est greffé sous une forme (B) de composé métallique, dans laquelle l'atome métallique est lié seulement au support et facultativement à au moins un autre élément qui n'est ni un atome d'hydrogène ni un radical hydrocarbure. Le composé selon l'invention peut être préparé: (a) par greffage d'un précurseur (P) organométallique contenant le métal Me, lié à au moins un ligand hydrocarboné, au support solide; et (b) par traitement du produit solide résultant de l'étape (a) au moyen d'hydrogène ou d'un agent réducteur, à une température supérieure à la température T1 à laquelle le composé métallique supporté est formé seulement sous la forme (A), et à une température inférieure à la température T2 à laquelle le composé métallique supporté est formé seulement sous la forme (B). Ce composé peut être utilisé en particulier en tant que catalyseur, dans un processus mettant en oeuvre la séparation d'hydrocarbures et des réactions de recombinaison, dans une réaction de métathèse d'hydrocarbures par exemple, l'activité catalytique de ce composé étant nettement améliorée, comparée à celle d'un composé métallique supporté identique qui comporte uniquement la forme (A), la forme (B) étant inactive dans ce type de réaction.
Patent WO-03101671-A1 (WO)
Title: Dispositif de succion
Inventor: POWICK ELLIOT
IPC: H01L21/683
Filed: 2003-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de succion portatif permettant de manipuler une pièce à travailler sensiblement plane (1), qui comprend une poignée (2), une source de vide (3), un ou plusieurs éléments de succion reliés opérationnels à la source de vide (7, 8), et un guide comportant un ou plusieurs éléments rotatifs (13), lequel se trouve à une extrémité du dispositif éloignée de la poignée. A l'utilisation, les éléments rotatifs peuvent rouler sur une face de la pièce à travailler et placer ainsi le dispositif par rapport à ladite pièce de manière contrôler le mouvement du dispositif par un mouvement de la poignée, et le ou les éléments de succion sont disposés de manière à entraîner la face de la pièce à travailler. Le dispositif considéré offre une application particulière dans le secteur de l'électronique et des afficheurs.
Patent WO-03102884-A1 (WO)
Title: Ameliorations apportees ou associees a un distributeur de boissons
Inventor: JONES MICHAEL IORWETH
IPC: G07F11/44
Filed: 2003-05-23
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil (100) de distribution de contenants de boissons (401, 402, 403). Cet appareil comprend: une unité de stockage (200) agencée de façon à stocker une pluralité de contenants de boisson; un conduit (110) permettant de guider des contenants de boissons de l'unité de stockage vers une sortie (112) placée à un niveau supérieur par rapport à l'unité de stockage; et des moyens de mouvement (323) agencés de façon à déplacer des contenants de boisson de ladite unité de stockage vers ladite sortie.
Patent WO-8401233-A1 (WO)
Inventor: SKRGATIC DAMIR MIROSLAV JOSIP
IPC: G01S15/88
Filed: 1983-09-15
Abstract: On mesure un paramètre comme la profondeur d d'un liquide (12) dans un réservoir (10) en recourant à un transducteur à ultra-sons (14) situé à l'extérieur du réservoir (10). Cela est rendu possible par le choix d'une fréquence d'ultra-sons et d'une épaisseur de la paroi du réservoir tel qu'une relation définie est vérifiée.
Patent WO-8804403-A1 (WO)
Inventor: DREW WALTER
IPC: G01B11/25
Filed: 1987-12-03
Abstract: Periodic motions are analysed by generation of real time moiré fringe images. A line grating mounted on the object (1) surface is photographed using a rigidly supported camera (4) from an oblique angle to the plane of the grating. A negative transparency of the line grating is placed within the camera (4) supported by a glass plate and, with the shutter open, the transparency is first registered with the instant image of the stationary line grating then skewed to produce mismatch fringes. A TV camera (6) monitors the subsequent interaction between the skewed negative and the instant image of the line grating on the moving object (1) as seen on the glass plate at the camera image plane and this interaction is displayed on a TV monitor (10). The image is characterized by the presence of a secondary fringe phenomena indicative of object displacements.
Patent WO-8912551-A1 (WO)
Inventor: FREEMAN MICHAEL ASHLEY
IPC: B32B3/06
Filed: 1989-06-20
Abstract: Une barrière, notamment en méthane et radon, emploie une couche barrière (10) (de préférence de l'aluminium) encapsulée dans des couches protectrices (14, 16) liées à chacune de ses surfaces et s'étendant au-delà de ses bords principaux en leurs points de liaison mutuelle. Lesdites couches protectrices (14, 16) comportent au moins une couche en matière plastique. Typiquement on a prévu une couche de renforcement (14), par exemple en polyester pouvant être coextrudé avec l'aluminium (10), l'aluminium et le polyester étant encapsulés par une couche (16) de polyoléfine sur une face et par une autre couche (16) de polyoléfine et/ou de bitume sur l'autre face.
Patent WO-9101936-A1 (WO)
Inventor: BICKNELL MICHAEL ALAN
IPC: B66C23/20
Filed: 1990-08-09
Abstract: Le treuil décrit comprend un cadre en forme d'U (1) qui, lors de l'utilisation est placé autour d'un trou et qui définit une ouverture alignée sur le trou. Un bras incliné vers le haut (2) s'étend du cadre à un point de levage (31) situé directement au-dessus de l'ouverture. Un certain nombre de saillies réglables (9, 20) dépendant du cadre (1) s'engagent dans les côtés du trou pendant l'utilisation. Un cadre de serrage pliable (41) est destiné à être placé à une certaine distance au-dessous du cadre principal (1), auquel il est relié par des éléments de suspension (48). Des tendeurs (26) sont disposés sur le cadre principal (1), de façon à tirer vers le haut le cadre de serrage jusqu'au cadre principal.
Patent WO-9116735-A1 (WO)
Inventor: TUSCH KLAUS NORBERT
IPC: H01Q15/18
Filed: 1991-04-12
Abstract: Un dispositif réfléchissant (3) peut être monté dans une structure creuse (2) adaptée pour voler dans l'air ambiant. Le dispositif réfléchissant (3) peut être formé d'un revêtement sur les surfaces de blocs, ledit revêtement pouvant être métallique ou diélectrique. Les surfaces réfléchissantes, qu'elles soient autoporteuses ou non, peuvent être consistuées par des cercles qui se croisent ou des polygones (avec plus de quatre côtés). Elles peuvent être suspendues dans une structure (2) adaptée pour voler, soit directement ou indirectement, au moyen d'un corps intermédiaire situé dans la structure.
Patent WO-9514817-A1 (WO)
Title: Procedes de maintenance pour voies de chemin de fer
Inventor: MCMICHAEL PETER LIVINGSTONE
IPC: E01B35/00
Filed: 1993-11-24
Abstract: Un procédé de maintenance pour voies de chemin de fer par projection de ballast consiste à utiliser une machine (2) de maintenance de voies qui roule sur la voie et comporte un équipement (18) de soulèvement de voies, un équipement (19) d'injection de ballast et un système (6, 11, 12, 13, 14, 15 et 16) de mesure permettant de contrôler le soulèvement de cette voie par l'équipement de soulèvement de voies. Ce procédé consiste à déterminer les adaptations qui s'imposent pour obtenir un profil de conception puis à pratiquer ces adaptations tandis que cette machine progresse le long de la voie tout en la soulevant à certaines traverses, puis à injecter des quantités prédéterminées de ballast sous ces traverses, la voie reprenant appui sur le ballast après cette injection. Le système de mesure est aussi conçu pour mesurer le soulèvement obtenu juste après la maintenance à l'arrière de la machine par rapport au niveau de voie avant la maintenance mesuré devant la machine tandis que celle-ci progresse sur la voie. L'invention permet de plus de maîtriser le soulèvement de la voie en partie en fonction du soulèvement mesuré juste après la maintenance, en fonction par exemple de la moyenne de telles mesures effectuées à un certain nombre de traverses précédentes. On peut obtenir un facteur de correction permettant d'éviter un soulèvement excessif aux traverses à venir en déterminant la relation existant entre le soulèvement retenu et le soulèvement mesuré juste après la maintenance à un certain nombre de traverses. Ce procédé peut aussi s'appliquer au bourrage.
Patent WO-9427903-A1 (WO)
Title: Fabrication de fibres de cellulose filee avec un solvant et dispositif de detection utilise dans le controle de la qualite
Inventor: SELLARS ALAN
IPC: B65H51/00
Filed: 1994-05-20
Abstract: L'invention concerne la fabrication de fibres frisées de cellulose filée avec un solvant et le contrôle des défauts grâce à un procédé dans lequel: i) la cellulose est dissoute dans un solvant d'oxyde d'amine pour former une solution de cellulose chaude, ii) la solution de cellulose chaude est extrudée dans un ensemble de matrices afin de former un câble de filaments continus, iii) le câble de filaments est passé dans un bain d'eau pour extraire par lixiviation l'oxyde d'amine, iv) le câble de filaments est frisé dans une boîte frisante dans laquelle il est comprimé pour réaliser la frisure, v) une vapeur sèche est injectée dans la boîte frisante lors du processus de texturisation par frisure, et vi) le câble de filaments frisés sortant de la boîte frisante passe dans un dispositif de détection dans lequel, vii) un faisceau est projeté dans la trajectoire du câble de filaments et est réceptionné par un élément de réception se trouvant sur le côté opposé du câble, cet élément de réception étant étalonné afin de déclencher un signal si l'éclipse du faisceau produite par le câble de filaments varie et dépasse un niveau prédéterminé. L'invention concerne également l'appareil permettant de détecter les défauts des fibres frisées.
Patent WO-9510407-A1 (WO)
Inventor: SLEATH CLIVE ROLAND
IPC: A61M15/00
Filed: 1994-10-10
Abstract: A process for the production of a medicament compact comprises the steps of: a) placing loose powdered medicament in a mould (3) having a longitudinal axis, b) positioning a mandrel (2) along the longitudinal axis of the mould (1), and c) compressing the medicament by applying a force parallel to the longitudinal axis such that during compression the frictional force between the medicament and the mould (3) and the frictional force between the medicament and the mandrel (2) are in opposite directions parallel to the longitudinal axis.
Patent WO-9512993-A1 (WO)
Title: Treatment of hygroscopic material
Inventor: WHITE VICTOR ALBERT MONTGOMERY
IPC: A24B3/18
Filed: 1994-11-08
Abstract: An apparatus for providing a water vapour-air mixture for treating a hygroscopic material comprising a mixing chamber (10), means for providing air to the mixing chamber (10) at a temperature in the range of 0 to 80 °C and at a pressure in the range of 1 to 3 bar, means for providing steam to the mixing chamber (10) at a temperature in the range of 100 to 250 °C and at a pressure in the range of 1 to 10 bar, the mixing chamber (10) having an outlet in connection with a treatment chamber (50) to provide the treatment chamber (52) with a water vapour-air mixture at a temperature below 200 °C and at a pressure in the range of 1 to 1.5 bar.