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Patent FR-3010799-A1 (FR)
Title: Systeme de detection et de localisation d'objets immerges flottant entre deux eaux tels que des mines a orins et procede associe
Inventor: MANDELERT NICOLAS
IPC: G01S15/87
Filed: 2013-09-13
Abstract: Système pour détecter et localiser des objets sous-marins immergés flottant entre deux eaux comprenant au moins un sonar à balayage mécanique (2) destiné à imager la colonne d'eau, le système comprenant au moins un sonar à balayage mécanique (2) à une unique voie d'émission, permettant de réaliser l'insonification un premier secteur élémentaire (SE1) selon une première direction de pointage (PA1) au moyen d'une unique première impulsion acoustique, ledit sonar (2) formant une unique voie de réception apte acquérir un premier signal acoustique résultant de ladite insonification, le sonar à balayage mécanique (2) étant monté sur un porteur (1), destiné à avancer selon une direction principale), de façon que la première direction de pointage (PA1) soit sensiblement latérale au porteur (1) et que le premier secteur élémentaire (SE1) présente une large ouverture en gisement et une plus faible ouverture en site, le sonar à balayage mécanique (2) comprenant un dispositif de pointage mécanique destiné à faire pivoter la première direction de pointage (PA1) autour d'un axe de rotation sensiblement parallèle à la direction principale permettant au sonar d'acquérir des premiers signaux acoustiques résultant d'insonifications réalisées selon des directions de pointage différentes.
Patent FR-3000907-A1 (FR)
Title: Media reactif comprenant un support poreux impregne d'un compose organique capable de former des clathrates de gaz
Inventor: TORRE JEAN-PHILIPPE STEPHANE
IPC: B01D53/62
Filed: 2013-01-14
Abstract: La présente invention concerne un média réactif comprenant un support poreux sur lequel est déposé sous forme solide un composé organique capable de former des clathrates de gaz.
Patent FR-3003351-A1 (FR)
Title: Appareil d'analyse de phases de melanges polyphasiques
Inventor: VARANGUIEN DE VILLEPIN RONAN
IPC: G01N21/49
Filed: 2013-03-12
Abstract: Cet appareil comporte : -une tête de mesure (10) présentant une fente (18) destinée à recevoir une cellule de mesure (26) et des moyens d'émission (28) d'un rayonnement électromagnétique et des moyens de détection (32, 36) d'un rayonnement en provenance desdits moyens d'émission (28) après passage dans la cellule de mesure (26), - des moyens d'entrainement (16) et de guidage (12, 14) en translation permettant le déplacement longitudinal de la tête de mesure (10), - au moins deux logements (44) destinés à recevoir chacun une cellule de mesure (26) et disposés dans le prolongement l'un de l'autre selon la direction longitudinale, les logements (44) et les moyens d'entrainement (16) et de guidage (12, 14) étant configurés de telle sorte que lors d'une translation de la tête de mesure (10) selon sa course nominale chaque logement prend place à l'intérieur de la fente (18) de la tête de mesure (10).
Patent FR-3005944-A1 (FR)
Title: Compacteur pour emballages domestiques
Inventor: DURGEON JEROME
IPC: B65F1/14
Filed: 2013-05-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un compacteur (100) destiné à compacter des emballages domestiques usagés, du type comprenant un support pour réceptionner un emballage à compacter, un organe de compactage susceptible de coopérer avec le support pour écraser l'emballage, l'organe de compactage étant monté de manière articulée par rapport audit support. Selon l'invention, le compacteur (100) est pourvu d'au moins deux types de support (210, 260, 280) pour réceptionner respectivement des emballages (E) de types différents et d'organes de compactage correspondants (310, 360, 380, 350) et adaptés. Le compacteur de l'invention peut alors compacter, notamment, des emballages de types bouteilles en plastique, briques alimentaires, cannettes métalliques, boîtes de conserve, pots de yaourt, cartons d'emballage. Chaque ensemble support/organe de compactage correspondant peut être adapté pour obtenir la meilleure efficacité possible de compactage.
Patent FR-3008422-A1 (FR)
Title: Procede de culture cellulaire decouple
Inventor: GARNIER PATRICE
IPC: C12P23/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de biomasse par culture cellulaire en conditions de mixotrophie, notamment en présence d'un éclairement discontinu et/ou variable de lumière, et/ou en conditions d'hétérotrophie permettant d'obtenir à la fois une augmentation de la concentration cellulaire et de la production de molécules d'intérêt.
Patent FR-3010056-A1 (FR)
Title: Flan et conditionnement pour pack de pots avec parties de liaison/deformation.
Inventor: JEGO FABIEN
IPC: B65D71/46
Filed: 2013-08-30
Abstract: Flan comprenant : ▪ un panneau de dessus, deux panneaux latéraux, un panneau de base, un panneau de fermeture et un moyen de solidarisation pour la fermeture sur lui-même du flan mis en volume, ▪ quatre ensembles de panneaux de pilier d'angle s'étendant chacun à partir d'un panneau latéral et pouvant être mis en volume pour constituer des piliers volumiques d'angle, ▪ une partie de réception, s'étendant sur une partie du panneau de base, pour la réception de pots par leurs parois de fond, délimitée transversalement par deux lignes rainées intermédiaires de base qui définissent, avec les extrémités du panneau de base, deux parties de liaison/déformation de part et d'autre de la partie de réception. Les lignes rainées intermédiaires de base forment deux charnières déformables, de sorte que la partie de réception peut être déplacée par rapport aux extrémités du panneau de base le long d'un axe verticale après la constitution du conditionnement et du pack.
Patent FR-3011340-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de la radioactivite dans un bruit de fond gamma
Inventor: COULON ROMAIN
IPC: G01T1/29
Filed: 2013-10-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de mesure par compensation de la radioactivité alpha et/ou beta dans un bruit de fond gamma comprenant une sonde de compensation comprenant un premier capteur permettant la mesure de la radioactivité alpha et/ou beta et gamma (a,b,g) et un second capteur ne permettant pas la mesure de la radioactivité alpha et/ou beta mais permettant la mesure de la radioactivité gamma (g); caractérisé en ce que les capteurs sont agencés de façon à être exposées sensiblement au même bruit de fond gamma; des biais de mesure étant associés à l'agencement géométrique des capteurs du fait de l'anisotropie du rayonnement gamma; le système de mesure détermine la radioactivité alpha et/ou beta (a, b) par compensation, ladite compensation comprenant une soustraction entre la mesure de radioactivité alpha et/ou beta et gamma (a,b,g) et la mesure gamma (g), ladite compensation minimisant les biais de mesure associés à l'agencement géométrique des capteurs. D'autres développements sont décrits pour améliorer la fiabilité des mesures de radioactivité.
Patent FR-3013455-A1 (FR)
Title: Procede de controle par ultrasons en immersion d'un assemblage multi-materiaux, notamment composite - nid d'abeille en aramide
Inventor: CHATELLIER JEAN-YVES FRANCOIS ROGER
IPC: G01N29/46
Filed: 2013-11-20
Abstract: Procédé de contrôle par ultrasons en immersion d'un assemblage multi-matériaux, notamment composite - nid d'abeille en aramide. Pour faire le contrôle, on utilise un traducteur ultrasonore (10) qui envoie un premier signal ultrasonore (12) vers l'assemblage (A). Selon l'invention, on effectue le contrôle de l'assemblage par ultrasons en immersion, à partir d'un traitement d'un deuxième signal ultrasonore ayant subi au moins deux réflexions sur l'assemblage.
Patent FR-3022674-A1 (FR)
Title: Borne de detection comprenant un transducteur piezoelectrique fixe a une membrane liee a une structure de butee
Inventor: MENOUD EDOUARD
IPC: G10K11/00
Filed: 2014-06-18
Abstract: Borne de détection comprenant un transducteur piézoélectrique (1) émettant et recevant des ondes ultrasonores (2) par l'intermédiaire d'une membrane (3) à laquelle il est fixé, ladite membrane (3) étant disposée en regard d'une ouverture (5) d'un boîtier (7) et liée audit boîtier (7) par des moyens de liaison (9). Selon l'invention, la membrane (3) est liée à une structure (11) qui lui permet, lorsqu'elle est soumise à une pression, d'accuser un retrait dans l'ouverture (5) du boîtier (7), déterminé par une position de la structure (11) en butée contre une surface (15) du boîtier (7) opposée à l'ouverture (5).
Patent FR-3023944-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle d'acces a un service ou a un lieu
Inventor: WARNITZ PHILIPPE
IPC: G06F21/31
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé informatisé de contrôle d'accès à un service et/ou à un lieu, du type comprenant des dispositifs de gestion d'accès 1 à 5 permettant de délivrer à un utilisateur une autorisation d'accès, ou d'autoriser ou valider l'accès par un utilisateur à ce service et/ou à ce lieu. Elle trouve notamment une application au contrôle de l'accès à un réseau de transport, tel qu'un réseau de transport souterrain ou métro, comprenant des dispositifs de gestion d'accès tels que de portillons d'accès, des dispositifs de vente et/ou de validation de titres matériels ou virtuels de transport. Chaque dispositif de gestion d'accès est identifié par un identifiant de dispositif IDDi stocké dans une base de données 6. Des moyens de contrôle 7 des dispositifs de gestion d'accès permettent de contrôler le fonctionnement de ces dispositifs, La base de données comprend des informations 8 à 17 à diffuser, identifiées par un identifiant d'information IDIj également stocké dans la base 6. Au moins un dispositif déterminé parmi les dispositifs de gestion d'accès est associé à au moins un moyen de diffusion d'information 18 à 27. Les moyens de contrôle (7) permettent d'associer dans la base de données l'identifiant d'au moins une information déterminée à diffuser à l'identifiant du dispositif déterminé, pour permettre la gestion de la diffusion, par le moyen de diffusion associé au dispositif déterminé, de l'information déterminée.
Patent FR-3002315-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: NIETUPSKI WALLACE T
IPC: F28D1/03
Filed: 2014-02-20
Abstract: Un ensemble échangeur de chaleur pour un système à gaz inerte comprend une bride d'entrée d'air dynamique (204), une bride de sortie d'air dynamique (206) et un noyau (200) couplé à la bride d'entrée d'air dynamique (204) et à la bride de sortie d'air dynamique (206). Le noyau (200) comprend un ensemble d'ailettes présentant une pluralité de couches d'air chaud (212) et de couches d'air dynamique (402). Les couches d'air chaud (212)présentent une longueur effective d'écoulement d'air chaud, les couches d'air dynamique présentent une longueur effective d'écoulement d'air froid, et l'ensemble d'ailettes présente une longueur de non-écoulement. Un rapport entre la longueur effective d'écoulement d'air chaud et la longueur effective d'écoulement d'air froid est compris entre 9,23 et 10,32. Un rapport entre la longueur de non-écoulement et la longueur d'écoulement d'air froid est compris entre 21,86 et 25,23.
Patent FR-3003082-A1 (FR)
Title: Alimentation pour intensificateur d'image a performances regulees
Inventor: BOWEN JAMES HOGE
IPC: H01J29/96
Filed: 2014-03-06
Abstract: Des alimentations et un procédé de régulation des performances d'intensificateurs d'image sont décrits. Les performances sont régulées en commandant le rapport cyclique des intensificateurs d'image.
Patent FR-3018617-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la surveillance d'une structure a l'aide de cables optiques et procede de raccordement de cables optiques associe
Inventor: BROSSAULT ANTOINE
IPC: G02B6/44
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (17) pour la surveillance d'une structure, comprenant : - un premier câble (7A) comprenant une première fibre optique de mesure et un premier élément porteur (10A, 11A), - un deuxième câble (7B) comprenant une deuxième fibre optique de mesure et un deuxième élément porteur (10B, 11B), et - un boîtier de raccordement (18) comprenant un compartiment (25) à l'intérieur duquel s'étendent le premier élément porteur (10A, 11A) et le deuxième élément porteur (10B, 11B), et une composition adhésive (47) remplissant le compartiment (25), le premier élément porteur (10A, 11A) et le deuxième élément porteur (10B, 11B) étant noyés dans la composition adhésive (47) de manière à solidariser les éléments porteurs (10A, 11 A, 10B, 11B) entre eux.
Patent FR-3018692-A1 (FR)
Title: Module portatif de traitement par phototherapie.
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: A61N5/06
Filed: 2014-03-24
Abstract: Ce module portatif (14) comprend un boîtier (24) propre à être saisi par un utilisateur. Ce boîtier (24) est muni d'une fenêtre (26) d'émission d'un flux lumineux. Le module (14) comprend en outre une source (32) de génération d'un flux lumineux à travers la fenêtre (26) pour éclairer la zone. Il comprend des moyens de liaison du module (14) aptes à coopérer avec des moyens de liaison complémentaires (38B) d'un autre module. Les moyens de liaison sont agencés pour permettre une liaison mécanique libérable des deux modules entre eux et sont électriquement conducteurs pour autoriser le passage d'un courant électrique entre les deux modules.
Patent FR-3026078-A1 (FR)
Title: Piece metallique a orientation de deformations controlees
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention concerne une pièce métallique (P) de forme globalement allongée selon une direction longitudinale (A), pour la réalisation d'un véhicule automobile, comprenant au moins une arête (11, 13, 21, 23) s'étendant selon la direction longitudinale, à l'intersection de deux parois (10, 20, 22, 50) de la pièce, et au moins une zone de plus faible résistance mécanique (100) que le reste du corps de la pièce, la pièce étant caractérisée en ce que la zone de plus faible résistance mécanique ondule le long de l'arête (11, 13, 21, 23), en s'étendant au moins majoritairement alternativement sur chacune des parois (10, 20, 22, 50) formant ladite arête. L'invention concerne également un procédé de réalisation.
Patent FR-3026505-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle/commande d'une pluralite d'organes de dialogue homme-machine
Inventor: BENNI DOMINIQUE
IPC: H05K7/18
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne dispositif de contrôle/commande d'une pluralité d'organes de dialogue homme-machine reliés en série de manière à former un réseau. Ce dispositif comporte un bloc d'interconnexion filaire relié par une liaison point-à-point à chaque organe de dialogue via un réseau de câbles torsadés.
Patent FR-3027643-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement des vibrations
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16H45/02
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement (6) des vibrations, destiné à être disposé dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile entre un arbre moteur (1) et un arbre d'entrée (2) d'une boîte de vitesses, le dispositif d'amortissement comportant : - un élément d'entrée (8) et un élément de sortie (9) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe X ; - une pluralité de groupes d'organes élastiques comprenant chacun un premier et un second organes élastiques (10, 11) interposés circonférentiellement entre l'élément d'entrée (8) et l'élément de sortie (9) et agencés en série par un organe de phasage (12) ; - un amortisseur pendulaire comportant un organe de support (28), mobile en rotation autour de l'axe X, solidaire en rotation de l'organe de phasage (12) et des masselottes pendulaires (29) montées mobiles sur l'organe de support (28) ; - un second ensemble d'organes élastiques (14) interposés circonférentiellement avec un jeu circonférentiel entre l'élément d'entrée (8) et l'organe de phasage (12) de telle sorte que le second ensemble d'organes élastiques (14) ne soit actif qu'à partir d'un angle seuil de rotation de l'élément d'entrée (8) par rapport à l'organe de phasage (12).
Patent FR-3030943-A1 (FR)
Title: Dispositif acoustique d'isolation galvanique
Inventor: NGO SOPHIE
IPC: H03H9/58
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif acoustique d'isolation galvanique comprenant un substrat (30) apte à transmettre une onde acoustique, un premier réseau (32A) de transducteurs électro-acoustiques (34A) à membrane vibrante disposés sur une première face du substrat, et un deuxième réseau (32B) de transducteurs électro-acoustiques (34B) à membrane vibrante disposés sur une deuxième face opposée du substrat, dans lequel le substrat présente un gradient d'épaisseur effective entre les première et deuxième faces.
Patent FR-3030666-A1 (FR)
Title: Vanne raccordee a un circuit d’alimentation, circuit d’alimentation comprenant une telle vanne et procede d’alimentation operant un tel circuit d’alimentation
Inventor: CLER ALAIN
IPC: F16K17/18
Filed: 2014-12-18
Abstract: Cette vanne (1) comprend une première chambre (2), une deuxième chambre (4), un siège (12) avec un passage (14) de liquide, un obturateur (16) mobile entre i) une position ouverte et ii) une position fermée, et un organe de rappel (18) de l'obturateur (16) vers la position fermée. La vanne (1) comprend un organe d'actionnement (20) ayant une face subissant une pression d'actionnement (P22). L'organe d'actionnement (20) est mobile entre i) une position d'actionnement ouvrant l'obturateur (16) et ii) une position de repos. La vanne (1) fonctionne sélectivement : - en mode d'alimentation, où l'obturateur (16) est ouvert et l'organe d'actionnement (20) au repos, le liquide s'écoulant (2) dans un sens à travers la deuxième chambre (4), ou - en mode de blocage, où l'obturateur (16) est fermé et l'organe d'actionnement (20) est au repos, aucun liquide ne s'écoulant dans la vanne (1), ou - en mode de purge, où l'obturateur (16) est ouvert, le liquide s'écoulant en sens inverse à travers la deuxième chambre (4).
Patent FR-3034544-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant a deux ordinateurs de transferer des donnes informatiques entre eux au travers des ports usb
Inventor: COLLOMBET YVAN PIERRE
IPC: G06F13/38
Filed: 2015-03-30
Abstract: Dispositif électronique permettant d'établir une communication bidirectionnelle entre deux ordinateurs équipés d'au moins un port USB chacun. La présente invention permet d'échanger des informations en flot continu ou des fichiers informatiques entre deux ordinateurs au travers des ports USB. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à établir une communication bidirectionnelle entre deux ordinateurs au travers des ports USB.
Patent FR-3037139-A1 (FR)
Title: Procede de serrage et de controle du serrage de boulons d'assemblage par tendeur hydraulique a instrumentation integree avec mise en oeuvre par module electronique de traitement et de calcul
Inventor: MONVILLE JEAN MICHEL
IPC: B25B29/02
Filed: 2015-06-03
Abstract: Procédé de serrage et de contrôle du serrage par tendeur hydraulique de boulons d'assemblages mis en œuvre à l'aide d'un module électronique de traitement et de calcul et par lequel on effectue des mesures relatives de l'allongement du boulon à l'état étirée (ALH) sous un effort d'extension mesuré (FH) et du boulon après accostage de l'écrou et relâchement (ALR) et on calcule à partir de ces données l'effort résiduel réel de serrage (Fo) dans la longueur utile de serrage du boulon par lequel le tensionnement et les mesures relatives d'allongement sont réalisés au moyen d'un tendeur à instrumentation interne, consistant en un jeu de capteurs déplacement intégrés au corps du tendeur qui mesurent avec une précision au pire de 0,2% de leur pleine échelle la course du piston pendant l'opération de serrage. Le dispositif de mesure intégré est constitué de plusieurs capteurs de déplacement identiques répartis de façon égale sur une circonférence. Chaque capteur de mesure comprend une tige coulissant dans le fond de la chambre hydraulique du cylindre à travers un trou, entrainée en partie haute par le piston dans sa course au moment de la montée en pression, maintenue en contact dudit piston par un ressort de rappel et constituant en partie basse l'élément mobile d'un capteur de mesure de déplacement, la partie fixe du capteur étant intégrée au cylindre. Le dispositif est complété par deux programmes informatiques, un pour le contrôle de fonctionnement des capteurs et l'autre pour détermination, avant le début du serrage, de l'effort d'extension à appliquer pour obtenir l'effort de serrage requis.
Patent FR-3039479-A1 (FR)
Title: Generateurs electriques a courant continu pour vehicule electrique a mobilite durable
Inventor: OUAHRANI MALIK
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-07-28
Abstract: Ce dispositif de générateur électrique concernant pour alimenter un moteur électrique d'automobile composé de vingt quatre batteries d'accumulateurs électriques escamotées et branchées en dérivation à chaque batterie de trois cents vingt volts, elles sont aussi composées d'acide citrique mélangé d'acide nitrique. Cet élément faisant l'objet d'énergie électrique relayée en 24 batteries d'accumulateurs électriques ayant une possibilité très utile d'une autonomie kilométrique de 5040 km. Ce générateur électrique de 24 batteries d'accumulateurs électriques sont rechargé par un chargeur rapide de l'automobile fonctionnant avec ce type de générateur électrique de 320' volts par batterie pouvant se déplacer environ jusqu'à 135 KM/H. Ce chargeur électrique rapide est composé d'un transformateur élévateur de 240 volts en circuit primaire transformant en 320 volts continu et composé d'un redresseur de courant; et la constitution générale nécessaire avec des composants du chargeur rapide pour assurer la charge rapided'un ensemble de 24 accumulaterurs électriques de 320 volts en courant cotinu, ce dispositif est aussi pourvu d'un permutateur rotatif (type 7) qui fait l'inversement du sens de marche avant et marche arrière du moteur; puis aussi pourvu d'un potentiomètre (variateur de vitesse) pédale d'accéléraeur. L'autonomie durable 210 km par batterie.
Patent FR-3032690-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de mise en conserve de poissons
Inventor: PRIMA DANIEL
IPC: B65B35/20
Filed: 2015-02-17
Abstract: Dispositif de gavage (10) de tranches de poisson comprenant, d'une part, un tunnel de gavage (46) et, d'autre part, un bras articulé (52) comportant une griffe (55) configurée pour effectuer un balayage dans la lumière dudit tunnel de gavage, caractérisé en ce que le dispositif de gavage comporte un système de guidage de ladite griffe monté sur ladite griffe (55) et comportant un ensemble de deux bielles, qualifiées de première et deuxième bielles (58, 63), la première bielle étant contenue dans le susdit bras articulé (52), et lesdites deux bielles sont fixées excentrées chacune respectivement sur un premier et un deuxième disques (59, 64) du système de guidage, disques eux-mêmes insérés chacun respectivement sur un premier et un deuxième arbres (60, 65) du système de guidage, chaque premier et deuxième arbre intégrant un engrenage elliptique (61a, 61b).
Patent FR-3035811-A1 (FR)
Title: Outillage a main permettant d'appliquer et de mesurer un effort sur le mecanisme de reglage de jeu instantane des cables de frein a main d'un vehicule
Inventor: ROUSSEL JEAN MARC
IPC: B60T13/02
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention porte sur un outillage à main permettant d'appliquer et de mesurer un effort sur le mécanisme de réglage de jeu instantané ou « RJI » des câbles de frein à main d'un véhicule en vue de régler la tension de réglage dudit frein à main. Cet outillage à main présente une forme générale de pince avec, au voisinage des extrémités de la première et de la seconde branches de serrage, deux mors (15, 25) destinés à venir s'appliquer sur les deux parties déplaçables l'une vers l'autre du RJI lors dudit réglage de tension du frein à main, la force appliquée entre les deux mors (15, 25) par serrage de l'outillage à main étant renvoyée sur un appareil de mesure de force (60) monté fixe sur l'outillage à main, de telle sorte que l'effort appliqué sur le RJI est mesuré.