baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2704011-A1 (FR)
Title: Safety block for road signalling
Inventor: ANDRE MILLET-KENNEDY
IPC: E01F9/018
Filed: 1993-04-15
Abstract: Device for eliminating the risks constituted by vertical road signalling. The invention relates to a device which substantially eliminates the risks presented by a sign panel at the edge of a roadway, when a vehicle collides with the said sign panel. It consists of a block (1) of frangible material, provided with slits and inserted between the sign panel (6) and its anchoring post (7). Under the impact caused by the vehicle, the block breaks and thereby releases the panel from its post, but without thereby causing it to be thrown forward, since a sling firmly attaches it and the panel will thus fall flat on the ground, allowing the vehicle to continue its path without having suffered further damage and without the persons occupying the said vehicle being injured. The device according to the invention is particularly recommended for vertical road and motorway signalling. This is because it significantly reduces injury to persons, as well as physical damage and makes it possible, in almost all cases, to avoid changing the signposts and avoids the necessity of recementing the post in the ground.
Patent FR-2708150-A1 (FR)
Title: Procédé de raccordement d'un câble électrique sur un élément d'extrémité et élément d'extrémité correspondant.
Inventor: GILLES TOURNIER
IPC: H01R4/18
Filed: 1993-07-19
Abstract: Pour raccorder électriquement et de façon étanche un câble électrique (12) sur un élément d'extrémité (10) tel qu'un contact électrique, il est proposé d'introduire l'extrémité partiellement dénudée du câble dans un alésage borgne étagé (26) formé dans une partie arrière de raccordement (10b) de l'élément (10). Plus précisément, l'extrémité dénudée du câble est reçue dans deux tronçons cylindriques (26a, 26b) de l'alésage (26), dans lesquels ont été insérés auparavant un manchon transparent (30), obturant un trou de visite (32), et une bague d'interface métallique (34). La partie non dénudée du câble est reçue dans un tronçon cylindrique d'entrée (26c) de l'alésage (26). On déforme ensuite, par tréfilage, la surface extérieure partiellement tronconique de la partie (10b), pour lui donner une forme cylindrique.
Patent FR-2709564-A1 (FR)
Title: Simple stereoscopic viewing device which can be adjusted and folded up
Inventor: RAYMOND DUCROS
IPC: G02B27/22
Filed: 1993-09-03
Abstract: The invention relates to an adjustable stereoscopic viewing device making it possible for each user to adapt it to his own perception of relief and possibly to improve this perception. It consists of a panel divided into four folding flaps forming a W once it has been opened out. Two ties (8) connect the side flaps and limit their extent of pivoting to a fixed angle. The two central flaps open into an angle varying from A to B (12) according to the wishes of the user. The vertex of this angle (11) is the point of observation. Its maximum opening is limited by the tie (8) joining these two flaps. Two feet (10) fixed to the front face and to the base of the central flaps support the device in an inclined position. The two mirrors (5) are fixed on the reverse face of the central flaps and the stereoscopic pictures (6) to the reverse face of the side flaps. The four flaps fold up on themselves for storage.
Patent FR-2695253-A1 (FR)
Title: Power transistor device having deep increased concentration region
Inventor: PERRY MERRIL
IPC: H01L29/78
Filed: 1993-09-10
Abstract: The cellular insulated gate bipolar transistor ("IGBT") device employs increased concentration in the active region (60,61,62) between spaced base (80,81,82) to a depth greater than the depth of the base regions. The ion implant dose which is the source of the increased concentration is about 3.5 x 10 (power 12) atoms per centimeter squared and is diffused for about 10 hours at 1175 deg.C. Carrier lifetime is reduced by an increased radiation dose.  The increased concentration region (60,61,62) permits a reduction in the spacing between bases (80,81,82) and provides a region of low localised bipolar gain, increasing the device latch current. The very deep increased conduction region is formed before the body and source regions in a process for making the new junction pattern.
Patent FR-2712209-A1 (FR)
Title: Paint roller suitable for painting irregular surfaces such as grilles, ironwork or shutters
Inventor: JEAN-PAUL SAINT-MARTIN
IPC: B05C17/02
Filed: 1993-11-09
Abstract: The paint roller, consisting of a handle (3) with a supporting member (1) and a cylindrical roller (2) which can rotate freely. The cylinder is covered with bristles, set in tufts which can be in geometrical lines, e.g. along the cylinder or in rings or spirals round it.  Each bristle tuft can be in the form of a pointed brush, and the tips of the brushes form a cylinder of the same shape as the supporting roller. In a variant, the roller could be driven, e.g. by an electric motor.
Patent FR-2714409-A1 (FR)
Title: Structure porteuse pouvant être utilisée comme poteau ou poutre.
Inventor: ANDRE GIRAUD
IPC: E04H12/02
Filed: 1993-12-23
Abstract: Cette structure porteuse creuse, en majeure partie transparente, de haute résistance mécanique au cisaillement et au choc, destinée à être utilisée comme poteau ou comme poutre encastrée ou sur appuis, est essentiellement réalisée en verre minéral et/ou organique dans sa partie visible, et sa paroi comporte au moins deux couches, la ou les couches formant la partie extérieure étant agencées, dans leur forme et/ou leur composition, pour être capables d'assurer la protection contre les chocs, et la ou les couches formant la partie intérieure étant agencées, dans leur forme et/ou leur composition, pour que la structure soit capable de satisfaire la performance mécanique demandée. Dans le cas où elle est destinée à former un poteau électrique (45), cette structure constitue un poteau isolant par lui-même ou en combinaison avec des pièces complémentaires en matériau isolant. Par exemple, un fil électrique (62) peut être reçu dans un dispositif de serrage (65-65a) fixé sur un couvercle (64) reposant sur la partie supérieure du poteau.
Patent FR-2714374-A1 (FR)
Title: Compositions pyrotechniques solides à liant thermoplastique et plastifiant polybutadiène silylferrocénique.
Inventor: BERNARD FINCK
IPC: C06B45/10
Filed: 1993-12-29
Abstract: La présente invention a pour objet de nouvelles compositions pyrotechniques solides à liant thermoplastique chargé et plastifié, utilisables notamment comme propergols à combustion non polluante, comme propergols à vitesse de combustion élevée ou comme compositions génératrices de gaz non toxiques pour coussins gonflables. Le plastifiant du liant comprend un polybutadiène ayant une masse moléculaire moyenne en nombre comprise entre 1500 et 7500 et comportant, additionnés sur certaines de ses insaturations éthyléniques, des groupements silylferrocéniques.
Patent WO-9504828-A1 (WO)
Title: Enzymes a activite nitrile-hydratase, outils genetiques et micro-organismes hotes permettant leur obtention et procede d'hydrolyse mettant en ×uvre lesdites enzymes
Inventor: CERBELAUD EDITH
IPC: C12N9/78
Filed: 1994-08-09
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles enzymes à activité nitrile-hydratase, capables de catalyser la transformation des nitriles en amides, caractérisées en ce qu'elles possèdent une activité enzymatique vis-à-vis des substrats présentant une fonction nitrile et une fonction carboxylate supérieure à celle vis-à-vis des substrats ayant au moins deux fonctions nitriles. Elle concerne, également, une séquence d'ADN codant pour une enzyme ayant une activité nitrile-hydratase capable d'hydrolyser les nitriles en amides, un analogue de cette séquence résultant de la dégénérescence du code génétique, ou une séquence d'ADN hybridant avec l'une de ces séquences ou un fragment de celles-ci et codant pour une enzyme ayant une activité nitrile-hydratase. Enfin, l'invention couvre les germes aptes à produire les susdites enzymes.
Patent WO-9506390-A1 (WO)
Title: Dispositif de programmation et de commande d'enregistrement
Inventor: FEUILLEE MICHEL
IPC: H04N5/782
Filed: 1994-08-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de programmer un enregistrement d'une émission et de commander un magnétoscope ou un magnétophone au moment exact où commence puis finit l'émission. A chaque émission est attribué un code d'identification (0). Des données de télécommande (comprenant les codes d'identification (26), d'état de l'émission (27) et de type de l'émission (28) générés par un organisme central (1), sont envoyées par des canaux de diffusion de données (9) (émetteurs radio ou réseaux cablés) vers tous les utilisateurs. Ceux-ci disposent d'un récepteur (12), de moyens de comparaison (18) qui comparent les données de télécommande reçues (14) et les codes d'identification (16) des émissions à enregistrer mis en mémoire (17) et d'un organe de commande (19) qui envoie les ordres de commande (20) appropriés à l'appareil enregistreur (21) en fonction du code d'état (27) ou du code type (28).
Patent WO-9513628-A1 (WO)
Title: Materiau multicouches et dispositif comprenant ce materiau
Inventor: LAGUES MICHEL JEAN ROBERT
IPC: H01B12/06
Filed: 1994-11-10
Abstract: La présente invention concerne un matériau supraconducteur sous forme de film constitué de couches monomoléculaires (2, 3, 4, 5) superposées les unes aux autres sur un substrat (1), comportant au moins un premier ensemble (R) de couches qui constitue un réservoir de charges électriques, et un deuxième ensemble (S) de couches qui forme une cellule supraconductrice et qui est constitué par un certain nombre n de couches supraconductrices (4) composées d'un oxyde de cuivre, séparées les unes des autres par des couches intercalaires (5), le réservoir de charges et la cellule supraconductrice étant contigus dans l'empilage de couches. Selon l'invention, n est un entier au moins égal à 4 et les couches intercalaires ont la formule chimique Ca1-xMx et sont exemptes de strontium, x étant un nombre réel au moins égal à 0 et au plus égal à 0,2, M étant un élement ayant un rayon ionique voisin de celui de l'ion Ca2+, et les couches intercalaires étant complètes ou non.
Patent FR-2717011-A1 (FR)
Title: Conecteur pour canalisation électrique.
Inventor: GERARD JEGO
IPC: H01R13/639
Filed: 1994-03-02
Abstract: Connecteur pour canalisation électrique comprenant des conducteurs parallèles logés dans une enveloppe. Au corps 20 du connecteur 19 est associé un verrou 40 blocable manuellement et de préférence déblocable par un outil. Le verrou coopère avec un plot logé dans l'enveloppe afin de mettre en uvre des pattes de guidage et/ou de blocage 36 du connecteur.
Patent FR-2717138-A1 (FR)
Title: Derailment limiter for railway trains
Inventor: ANTOINE MARTIN JEAN
IPC: B61F9/00
Filed: 1994-03-09
Abstract: The safety device has the twin function of limiting derailment and emergency braking. It is mounted on the carriages near to the wheels. One or more connecting parts (5) fix the system on the bogies (4) fixed to the axle box. A rectilinear guide shoe (6), having an inverted U section, is fixed above the rail (1). A support runner (7), consisting of a friction lining fixed to the shoe, is supported and carried by the rail when the assembly drops following derailment of a wheel, preventing the wheel touching the cross members. When the assembly falls, following derailment, the rail head is automatically imprisoned in a sliding channel constituted by one of the guide shoe webs (6a), the support runner and one of the sides of the wheel.
Patent FR-2719461-A1 (FR)
Title: Industrial or domestic vacuum cleaner
Inventor: HENRI BURNAT
IPC: A47L7/04
Filed: 1994-05-09
Abstract: The vacuum cleaner includes a casing (1) within which there is an electric motor (9) driving a turbine (10). The turbine withdraws air from the dust collecting bag (2, 4), which has an inlet pipe (5, 6) attached.Air withdrawn by the turbine leaves the casing via openings (12), having passed through a sterilising unit. Sterilisation is achieved using at least one germicidal lamp (15) supplied by an electric circuit. The lamp(s) are provided with reflectors to direct maximum light intensity on to the flow of air. The lamps are controlled on the same circuit at the motor of the vacuum cleaner.
Patent FR-2721028-A1 (FR)
Title: Prodn. of haloalkyl-ferrocene derivs. for mfg. propellant combustion catalysts
Inventor: GRAINDORGE HERVE
IPC: C07F17/02
Filed: 1994-06-14
Abstract: Prodn. of haloalkyl-ferrocenes (I) comprises reacting ferrocene or an alpha -ferrocene with a carboxylic (i.e. haloalkanoic) acid halide or anhydride in an organic solvent in the presence of AlCl3 as catalyst, and adding a metal hydride to the reaction mixt..
Patent FR-2722125-A1 (FR)
Title: Diamond cable for concrete, rock or stone sawing
IPC: B23D61/18
Filed: 1994-07-06
Abstract: Pairs of diamond beads (8,9) are mounted on a metal cable (6)  by means of rigid  metal tubes (7). The beads are made in the shape of cylindrical collars using a metal alloy incorporating synthetic diamond particles. These collars are fixed by brazing (10) onto the tube. Each portion of tube connecting a bead pair constitutes a single  rigid tube portion (72 ). The tube portions are positioned at regular intervals  on the cable and fixed by annular clamping   in their median zone between two beads. The beads and their tube portion are located in pairs, in opposite directions on the cable so that the ends (71) of the tube projecting parts are supported  against each other. This results in a hollowed part favouring evacuation of waste from the sawing.
Patent WO-9523006-A1 (WO)
Title: Insufflateur medical a regulation automatique de debit gazeux
Inventor: OGNIER JEAN-FRANCOIS
IPC: A61B17/00
Filed: 1995-02-23
Abstract: Cet insufflateur, destiné à l'endoscopie diagnostique et chirurgicale, comprend un circuit d'insufflation (4, 5, 6) d'un gaz neutre dans une cavité opératoire (2), en relation avec une source (7) de gaz neutre sous pression, et sur ce circuit une vanne pilotée de régulation de débit (13). Des moyens de mesure (18) de la pression d'insufflation (Pi) sont prévus en tête du circuit d'insufflation (4, 5, 6). La pression intercavitaire (Pa) est calculée à partir de la pression d'insufflation (Pi), par l'intermédiaire de l'évaluation de la perte de charge du circuit. Une comparaison est effectuée entre la pression intracavitaire (Pa) calculée et une valeur de consigne de cette pression intracavitaire, et la vanne de régulation de débit (13) est pilotée en fonction du résultate de la comparaison avec la valeur de consigne. L'appareil fournit ainsi en permanence un débit de gaz neutre (D) minimal pour compenser strictement les fuites de gaz hors de la cavité opératoire (2).
Patent FR-2729127-A1 (FR)
Title: Pneumatic transporter for waste material
Inventor: BELLYNCK CHRISTOPHE
IPC: B65G51/02
Filed: 1995-01-11
Abstract: The pneumatic transporter for waste material comprises a duct  (5) for leading the material (1) into a separator (6) having a separating grille (13). A gas holder (17) and a fan (7) are connected to the separator outlet. The transporter operates under vacuum, the fan being connected to an outlet duct (16) for separated gases.  A rotating sluice gate (21) comprising a rotor allows evacuation of the materials. The sluice gate has an upper feed part and a fixed flap in its upper end. The flap can be oriented  relative to the upper part at an angle  between  20deg. and 70deg. to create a normal entry space for the material.
Patent FR-2729556-A1 (FR)
Title: Dispositif d'osteosynthese rachidienne a crochet median et appuis d'ancrage vertebral
Inventor: ARGENSON CLAUDE
IPC: A61B17/56
Filed: 1995-01-23
Abstract: Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne comprenant, pour une même vertèbre, un crochet (12), deux moyens d'appui vertébraux associés audit crochet, lequel est adapté pour pouvoir prendre appui sur la partie médiane de l'arc postérieur vertébral entre deux tiges longitudinales (7) dudit dispositif, ce crochet étant équipé de moyens transversaux (28) de liaison entre le crochet et les tiges longitudinales avec possibilité de réglage dans un plan sagittal d'avant en arrière et de haut en bas et dans un plan frontal de gauche à droite entre les tiges et ledit crochet. Le crochet (12) et les deux vis ou crochets d'ancrage, assurent trois points d'appui sur la même vertèbre, ce qui évite d'avoir à instrumenter l'étage supérieur. De plus ce crochet peut être posé en fin d'intervention chirurgicale à l'étage désiré et à n'importe quel niveau choisi par le chirurgien, tout en permettant un gain de temps appréciable dans sa pose par rapport aux systèmes antérieurs.
Patent WO-9618196-A1 (WO)
Title: Procede de conditionnement d'iode radioactif, en particulier d'iode 129, utilisant une apatite comme matrice de confinement
Inventor: CARPENA JOELLE
IPC: G21F9/34
Filed: 1995-11-06
Abstract: L'invention concerne le conditionnement d'iode radioactif, en particulier d'iode 129, utilisant une apatite comme matrice de confinement. Cette apatite ayant fixé l'iode répond à la formule (I): M10 (XO4)6-6x (PO4)6x I2, dans laquelle M représente Cd ou Pb, X représente V ou As, I est l'iode radioactif à conditionner et x est tel que O « x < 1. Cette iodoapatite (1) peut être entourée par une apatite non iodée (3) jouant le rôle de barrière physique. L'iodoapatite peut être obtenue à partir d'un composé solide de l'iode, par exemple un iodure comme l'iodure d'argent ou l'iodure de plomb, par réaction avec un composé de formule (II): M3 (XO4)2-2x (PO4)2x, ou (III) M10 (XO4)6-6x(PO4)6x Y2 dans lesquelles M, X et x sont tels que définis ci-dessus, et Y peut représenter OH, F, C1 ou O1/2.
Patent FR-2716945-A1 (FR)
Title: Disque d'embrayage à amortisseur de torsion.
Inventor: KLAUS NEMMEL
IPC: F16F15/129
Filed: 1995-03-03
Abstract: Un disque d'embrayage à amortisseur de torsion est composé d'un moyeu, d'un disque de moyeu, de tôles de recouvrement de part et d'autre du disque de moyeu, dont l'une porte les garnitures de friction, d'accumulateurs de force pour un amortisseur de marche en charge, d'un amortisseur de marche à vide comportant des plaques de recouvrement de part et d'autre d'un flasque de moyeu, d'un ressort agissant axialement, en tant que partie de l'amortisseur de marche en charge, et d'un dispositif de friction à action retardée, qui est disposé entre l'une des tôles de recouvrement et l'amortisseur de marche à vide, et est constitué d'une plaque de commande. Grâce au ressort 18 de l'amortisseur de marche en charge 14, la plaque de recouvrement 11 de l'amortisseur de marche à vide 15, adjacente à la plaque de commande 40, peut être amenée en liaison de friction avec la plaque de commande 40, et celle-ci à son tour avec la tôle de recouvrement 7 associée. Application aux embrayages de véhicules.
Patent FR-2733468-A1 (FR)
Title: Solar powered electric vehicle for road use
IPC: B60L3/00
Filed: 1995-04-26
Abstract: The solar powered electric vehicle has a chassis fitted with road wheels and a body shell. The body shell part covers the chassis and provides a compartment for the driver and to house the batteries and drive motors. The chassis has a rigid frame (1) around the driver's compartment, and a deformable region is placed outside the rigid frame to absorb impact. The batteries are positioned at the outer edges of the interior of the body shell so they form part of the impact absorption. The body shell is in two parts, such as a lower part (8) in the form of a 'bath tub', and a top part (12) that is hinged along one side from the lower part. The top part is tilted on the hinge to allow driver access. The top part carries a covering of photovoltaic cells (13) which supplement the battery power.
Patent FR-2733493-A1 (FR)
Title: Safety device for mobile lifting platforms
Inventor: THEOULLE ROBERT
IPC: B66F17/00
Filed: 1995-04-26
Abstract: The mobile lift has a mobile carriage fitted to the platform, and consists of a vehicle chassis (1), which carries a lift (4), which in turn carries a platform (6), which is constrained to be horizontal. The platform is linked to a horizontal base frame (5), which is carried by the lifter.  The lift has angled connecting rods (8), which define a deformable parallelogram, and which are associated with a jack, which maintains the platform in its elevated position, when the electrical circuit supply to the lift, is provided through the contact switch (10).
Patent FR-2735344-A1 (FR)
Title: Coffee making machine for domestic use
Inventor: DIORE CHRISTIAN
IPC: A47J31/44
Filed: 1995-06-15
Abstract: The coffee making machine has the filter holder (7) mounted so that it can be pivoted round a vertical axis (16) to withdraw the filter holder from the case (1) of the coffee maker. A handle (9) projects horizontally beyond the case, and is rigidly attached to the filter holder to swing it round the vertical axis.  The case of the coffee maker is generally cylindrical in shape, with a recess in the upper part to accept the filter holder in its working position. The outer face of the filter holder is shaped to conform to the profile of the outer case, giving a smooth line when the filter is in the working position. The filter carrier locks (22,23) in position when fully engaged.
Patent FR-2742040-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage pour pieces allongees de materiel d'osteosynthese, notamment rachidienne
Inventor: PFAIFER PATRICK
IPC: A61B17/70
Filed: 1995-12-07
Abstract: Ce dispositif comprend un corps (10), une bague (11) et un écrou (12); - le corps présente: une portion supérieure filetée (10a), deux pattes (15) délimitant entre elles un canal (16) de réception de l'une (4) des pièces allongées (4, 5) à assembler, ces pattes (15) étant mobiles en écartement ou en rapprochement l'une par rapport à l'autre; au moins une surface d'appui (19) aménagée sur la face latérale du corps (10) ou des pattes (15), formant une butée axiale, et une lumière transversale (20) dans laquelle peut être engagée la deuxième pièce allongée (5) à assembler; - la bague (11) est apte à être engagée sur le corps (10) jusqu'à venir prendre appui sur la butée (19), et est dimensionnée de manière à venir, dans cette position, ceinturer les pattes (15) - l'écrou (12) est apte à être vissé sur la portion supérieure filetée (10a) du corps (10).
Patent FR-2742929-A1 (FR)
Title: Piece anti-rotation pour cosse de connexion electrique et assemblage soude de cette piece et d'un element quelconque
Inventor: LEON JEAN PIERRE
IPC: H01R4/34
Filed: 1995-12-20
Abstract: La présente invention concerne une pièce anti-rotation pour cosse de connexion électrique ainsi qu'un assemblage soudé de cette pièce et d'un élément quelconque. La pièce anti-rotation (1) selon cette invention comprend essentiellement une embase (3) dont la face opposée à celle (10) comportant des dents (4) définissant entre elles autant de créneaux (5) correspondant à autant de positions angulaires pour une cosse de connexion électrique (2), est munie d'un fût (6) débouchant dans une ouverture (7) permettant le passage d'une vis (8), et d'une pluralité de bossages (11) permettant le soudage de l'embase (3) sur un élément (12) traversé par le fût (6). Cette pièce anti-rotation constitue une pièce unique assurant un bon contact électrique ou de masse entre une cosse de connexion électrique et un élément quelconque.