baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2015059410-A1 (WO)
Title: Detection de changement d'etat d'un actionneur
Inventor: BOUESSAY ISABELLE
IPC: H01H9/16
Filed: 2014-10-22
Abstract: Procédé de détection de changement d'état d'un actionneur électrique, comprenant les étapes consistant à : - enregistrer une vibration mécanique lors d'une commande de changement d'état de l'actionneur; - comparer la vibration mécanique enregistrée avec au moins une vibration étalon de changement d'état; - déterminer si la vibration mécanique enregistrée correspond à ladite au moins une vibration étalon; - envoyer un signal d'alerte si la vibration mécanique enregistrée ne correspond pas à ladite au moins une vibration étalon, ou - envoyer un signal confirmant le changement d'état si la vibration mécanique enregistrée correspond à ladite au moins une vibration étalon.
Patent WO-2015071575-A1 (WO)
Title: Procédé de production de biométhane intégrant la production de chaleur pour le méthaniseur utilisant une séparation par membrane
Inventor: PAGET NICOLAS
IPC: F24V30/00
Filed: 2014-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de biométhaneapte à alimenter un réseau de gaz naturel intégrant un procédé de fourniture de chaleur pour le chauffage de l'étape de production de biogaz, le procédé comprenant au moins des étapes de production de biogaz par fermentation anaérobique de matière organique, de prétraitement et compression du biogaz ainsi que de perméation pour obtenir,après une première séparation par perméation,un flux de biométhane et un perméat gazeux à teneur en méthane réduite; le procédé fournit en outre la chaleur nécessaire à l'étape de fermentation anaérobique via une chaudière utilisant le retentat d'une seconde étape de perméation alimentée par le perméat de la première séparation.
Patent WO-2015193618-A1 (WO)
Inventor: PUJOL ANGE
IPC: A23K20/195
Filed: 2015-06-17
Abstract: La présente invention a pour objet Souche d'Arthrobacter gandavensis ayant une activité contre Clostridium perfringens choisie parmi les souches API déposée auprès de DSMZ le 19 février 2014 sous le numéro DSM 28444, AP2 déposée auprès de DSMZ le 19 février 2014 sous le numéro DSM 28445, AP3 déposée auprès de DSMZ le 19 février 2014 sous le numéro DSM 28446 ou AP4 déposée auprès de DSMZ le 19 février 2014 sous le numéro DSM 28447.
Patent WO-2016097582-A1 (WO)
Title: Dispositif d'illumination, procédé d'illumination et procédé d'enregistrement d'une séquence lumineuse
Inventor: LAVIGNE ERIC
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-12-15
Abstract: Le dispositif (10) d'illumination comporte: - un moyen (105) de fixation à une douille pour ampoule, - une source (110) lumineuse, - un moyen (115) de réception d'un signal sans fil comportant une donnée représentative d'une variation, dite « séquence lumineuse », d'une valeur d'au moins un paramètre, de la lumière à émettre, sur une durée déterminée, cette séquence étant associée à au moins un identifiant de signal sonore, - un moyen (120) de commande de la source lumineuse configuré pour faire varier la valeur d'au moins un paramètre de la source lumineuse en fonction de la séquence lumineuse reçue, - un moyen (140) de détermination de la lecture d'un signal sonore associé à une séquence lumineuse en fonction dudit identifiant associé et d'une valeur caractéristique du signal sonore lu, le moyen (120) de commande faisant varier la valeur d'au moins un paramètre de la lumière émise en fonction d'une séquence lumineuse reçue lorsque le moyen de détermination détermine que le signal sonore reçu correspond à un signal sonore associé à la séquence lumineuse.
Patent WO-2016108007-A1 (WO)
Title: Procédé de rompage d'une forme intérieure dans une feuille de verre
Inventor: DUMENIL THIERRY
IPC: C03B33/033
Filed: 2015-12-21
Abstract: Le procédé de rompage comprend: -une étape de traçage à la surface du verre au moyen d'un outil de découpe, d'un trait de découpe délimitant le contour externe de ladite forme intérieure et le contour interne d'une forme périphérique; -une mise en contact de la forme périphérique de la feuille de verre avec un moyen d'appui le long du contour externe de la forme intérieure; -l'utilisation d'un moyen de déformation pour déformer l'une de la forme intérieure et de la forme périphérique en flexion convexe vers le côté opposé au trait de découpe. La déformation différentielle entre la forme intérieure et la forme périphérique est suffisante pour rompre la forme intérieure le long du trait de découpe et créer la distance nécessaire à l'extraction sans contact de la forme intérieure par rapport à la forme périphérique. L'extraction est réalisée avec un maintien en flexion convexe.
Patent WO-2016162614-A1 (WO)
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: G06F1/20
Filed: 2016-03-31
Abstract: The invention relates to a device (1) comprising at least one fan (2) and means of electrical supply of the fan, comprising a chassis (10) for positioning the fan or fans (2), the chassis (10) exhibiting means of electrical linking of the fan or fans and inside which extend electrical supply wires (4) joined to the electrical linking means and to the supply means, the fan or fans (2) comprising means of mechanical coupling (3) able to ensure a detachable link of the fan or fans on the chassis, the mechanical coupling means exhibiting electrical connection means intended to be coupled electrically to the electrical linking means of the chassis. Fig. 1
Patent WO-2017064446-A1 (WO)
Title: Procede de communication entre deux utilisateurs, systeme utilisant un tel procede
Inventor: BOURRIER SYLVAIN
IPC: H04L12/58
Filed: 2016-10-17
Abstract: Il s'agit d'un procédé et d'un système de communication entre utilisateurs communiquant par des terminaux via à un serveur (3), dans lequel à partir d'une base de données (12) d'utilisateurs (U 0 , U 1 , U 2 , U 3 , U 4 ) correspondants à des critères déterminés, on identifie certains paramètres de sélection en fonction de critères, on les compare un profil, et pour un utilisateur, on construit une première liste (25) identifiée et joignable. Le serveur (3) étant un dispositif serveur réparti, on génère, émit par le dispositif serveur réparti, lesdits paramètres, et les terminaux étant géolocalisables directement et/ou indirectement, on compare les paramètres avec ceux de la base de données en tenant compte de la distance (D 1 , D 2 , D 3 , D 4 ), entre les terminaux, on crée une seconde liste (24) d'utilisateurs récepteurs en fonction de la comparaison en générant un score associé à chaque profil (ID U1 , ID U2 , ID U3 , ID U4 ) par rapport au profil (ID U0 ) de l'utilisateur émetteur, on trie la seconde liste en fonction des scores, et on génère un message (26) vers les terminaux correspondant aux scores les plus élevé.
Patent WO-2017129895-A1 (WO)
Inventor: BOISRAMÉ-HELMS JULIE
IPC: G01N33/86
Filed: 2017-01-25
Abstract: The present invention relates to a method for predicting and/or detecting disseminated intravascular coagulation (DIC) in a biological sample, and a kit for predicting and/or detecting disseminated intravascular coagulation (DIC) in a biological sample. The invention has application, in particular, in the medical and veterinary field.
Patent WO-2018024955-A1 (WO)
Title: Procédé de régulation de la quantité de cristaux d'urée présents dans une ligne d'échappement de moteur à combustion interne comprenant un catalyseur scr
Inventor: SELLAMI ALI
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de régulation de la quantité de cristaux d'urée présents dans une ligne d'échappement comprenant un catalyseur de réduction catalytique sélective d'oxydes d'azotes (NOx), dit SCR,au moyen d'un agent réducteur, ledit procédé comprenant une étape de chauffage de la ligne d'échappement à une température suffisante pour sublimer les cristaux d'urée, déclenchée périodiquement à partir d'un modèle de calcul, accompagnée de mesure de la quantité d'oxydes d'azote et/ou de la quantité d'agent réducteur en entrée et en sortie du catalyseur, puis une étape de calcul de la quantité de cristaux d'urée (MC m ) présents dans la ligne d'échappement à partir des mesures effectuées à l'étape de chauffage, puis, une étape d'ajustement du modèle de calcul au moyen de la quantité de cristaux d'urée calculée à l'étape de calcul. L'invention a également pour objet un groupe motopropulseur comprenant une unité de commande électronique qui met en œuvre le procédé de régulation. Enfin, l'invention a pour objet un véhicule automobile comprenant le groupe motopropulseur.
Patent WO-2018060650-A1 (WO)
Title: Plaque collectrice, échangeur de chaleur et procédé de fabrication associé
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F9/08
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne une plaque collectrice (4) d'une boite collectrice (3) destinée à être disposée au sein d'un échangeur de chaleur (1), ladite plaque collectrice (4) comportant des orifices (40) d'insertion destinés à recevoir des extrémités de tubes (2), lesdits orifices (40) étant bordés par des premiers collets (42i,42e) comprenant des parois périphériques destinées à encercler la paroi des extrémités des tubes (2), lesdits premiers collets (42i,42e) formant des premiers collets internes (42i), dont la paroi périphérique est destinée à faire saillie vers l'intérieur de la boite collectrice (3), et des premiers collets externes (42e), dont la paroi périphérique est destinée à faire saillie vers l'extérieur de la boite collectrice (3), lesdits premiers collets externes (42e) et internes (42i) étant disposés en alternance sur la plaque collectrice (4). L'invention concerne également un échangeur de chaleur et son procédé de fabrication associé.
Patent WO-2019068978-A1 (WO)
Title: Device for carrying out mirror therapy, and corresponding method
Inventor: FOURNIER NICOLAS
IPC: A63B23/00
Filed: 2018-09-10
Abstract: The invention relates to a device (1) for carrying out mirror therapy (60), comprising: - a camera (10) for filming a healthy limb (3) of a patient (2), - a work surface (30) on which the patient (2) positions his healthy limb (3) or affected limb, - a screen (20) for displaying the image of the healthy limb (3) which is positioned on the work surface (30) and which is filmed by the camera (10), said screen (20) preventing the patient (2) from directly seeing his healthy limb (3) or affected limb on the work surface (30), and - a support structure (40) which is connected to the work surface (30) and on which the screen (20) and the camera (10) are mounted. According to the invention, said device (1) comprises a mirror (60) fixed behind the screen (20), the camera (10) films the healthy limb (3) reflected in the mirror (60), and the image displayed by the screen (20) is a reflection of the healthy limb (3) in said mirror (60).
Patent WO-2020035636-A1 (WO)
Title: Interosseous cage
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/44
Filed: 2019-08-13
Abstract: The present invention concerns interosseous cages inserted between two bones O1, O2. The cage according to the invention comprises at least one body 10 with two support faces 11, 12, each support face being configured to come into contact with two bones, the body 10 being made of a first material having a given solidity, a through-cavity 20 produced in the body 10 opening onto the two faces 11, 12 and an insert 30 defined between two end faces 31, 32 and having a cross-section at most equal to the cross-section of the through-cavity 20 so that the insert is slid into the cavity, this insert also being configured so that its end faces are respectively in continuity with the two faces 11, 12 when said insert 30 is in the cavity 20, the insert being made of a second material that is more solid than the first material. The invention is applicable, in particular, to the production of intervertebral cages.
Patent WO-2020016499-A1 (WO)
Title: Method for coordinating a plurality of device management servers
Inventor: MEZGHANI EMNA
IPC: G06F9/52
Filed: 2019-07-02
Abstract: The present invention concerns a method for coordinating a plurality of device management servers, said plurality of device management servers comprising at least a first management server and a second management server, the method comprising: - receiving a first instruction for a first device connected to the first management server; - receiving a second instruction for a second device connected to the second management server; - obtaining information concerning dependency between the first and second devices; - based on the dependency information and execution coordination rules, determining an order of execution of the first instruction and the second instruction; - generating and sending a first control signal for executing the first instruction and a second control signal for executing the second instruction depending on the determined order.
Patent WO-2020084212-A1 (WO)
Title: Method for determining the state of ageing of an electrochemical battery
Inventor: BAGHDADI ISSAM
IPC: G01R31/392
Filed: 2019-09-18
Abstract: The present invention relates to a method for estimating the state of ageing of an electrochemical battery based on estimating a parameter representative of the autocatalysis speed during relaxation. According to the invention, the method comprises the steps of continuously calculating (203), during the relaxation of the battery, a logarithmic signal of the voltage in relaxation, calculating (207) a function for modelling the logarithmic signal, calculating (208) a second parameter representative of the rate of change of the function for modelling the logarithmic signal during relaxation, and estimating (209) the state of ageing parameter as a function of the second parameter and of a predetermined mapping.
Patent WO-2021079038-A1 (WO)
Inventor: DUSSAUME PHILIPPE
IPC: H04B13/00
Filed: 2020-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception de signal au cours d'une communication intracorporelle via un utilisateur porteur d'un terminal (1), comprenant ce qui suit, au niveau du terminal : - recevoir (S9) en provenance d'un dispositif de communication (2) un signal caractérisant qu'un geste de rapprochement de l'utilisateur avec le dispositif a été effectué entre deux instants, - détecter (S110) dans quel intervalle temporel, compris entre les deux instants, l'amplitude du signal est maximale, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend ce qui suit, au niveau du terminal : - détecter (S111, S112) dans l'intervalle temporel une information (INF) déterminant que l'utilisateur a touché le dispositif ou non entre les deux instants, - valider (S12) une transaction en fonction de la valeur de ladite information détectée.
Patent WO-2021255351-A1 (WO)
Title: Method for reducing stress on an accessories tensioner
Inventor: MARIN LOUIS
IPC: F16H7/12
Filed: 2021-05-03
Abstract: The invention relates to a method for controlling a rotary electric machine (10) comprising a pulley (11) collaborating with a transmission belt (12) of an accessories faceplate, - the transmission belt (12) being kept taut by a swinging tensioner (13) articulated in such a way as to be able to adopt, selectively: - a first operational state in which the first arm (14.1) comes to bear against a corresponding end-stop (18.1) whereas the second arm (14.2) is able to pivot, or - a second operational state in which the second arm (14.2) comes to bear against a corresponding end-stop (18.2) whereas the first arm (14.1) is able to pivot, - said method comprising a step of controlling a torque gradient of the rotary electric machine (10) during the course of a transient phase in which the tensioner (13) switches from one operational state to another.
Patent WO-2022180311-A1 (WO)
Title: Dispositif de turbomachine a generateur systeme d'alimentation et vehicule comprenant un tel dispositif
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02C7/143
Filed: 2022-01-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de turbomachine du type à cycle turbine à gaz avec compression refroidie, régénérateur et réchauffe durant la détente. Le dispositif de turbomachine comprend un premier turbocompresseur (Cl, T2), un deuxième turbocompresseur (C2, Tl), deux chambres de combustion (CCI, CC2), un refroidisseur (IC), et un échangeur thermique (El). Le dispositif est configuré pour mettre en oeuvre un flux de fluide du premier compresseur (Cl) vers le refroidisseur (IC), vers le deuxième compresseur (C2), vers l'échangeur thermique (El), vers la première chambre de combustion (CCI), vers la deuxième turbine (Tl ) ou la première turbine, vers la deuxième chambre de combustion (CC2), vers la première turbine (T2) ou la deuxième turbine, Selon un aspect, les turbocompresseurs sont montés sur des axes (Al, A2) séparés.
Patent WO-2024023467-A1 (WO)
Inventor: BARAN KATIA
IPC: B60C1/00
Filed: 2023-07-28
Abstract: La présente invention porte sur un pneumatique à armature de carcasse radiale. Le pneumatique comprend, entre les éléments de renforcement de l'armature de carcasse et la cavité du pneumatique, un mélange caoutchouteux comprenant une composition à base de : - un élastomère isoprénique; - 40 à 70 pce de charges renforçantes, dont au moins 10 pce de noir de carbone de pyrolyse, de préférence au moins 30 pce de noir de carbone de pyrolyse; - un système de réticulation; et - 0,7% à 4% en masse par rapport à la masse totale de la composition d'un ou plusieurs agents anti-oxydants.
Patent WO-2004074694-A1 (WO)
Title: Perfectionnements apportes et ayant trait a des circuits
Inventor: WILKES IAN PAUL
IPC: F15C5/00
Filed: 2004-02-09
Abstract: L'invention concerne un circuit de fluide qui comprend au moins un passage d'écoulement dans lequel est placé un système de régulation de débit. L'état physique du système de régulation de débit peut être modifié par l'application d'un stimulus externe afin de réguler, à l'utilisation, le débit d'une matière s'écoulant dans le circuit. L'invention concerne de plus un procédé de régulation du débit d'une matière dans un circuit de fluide comprenant au moins un passage d'écoulement. Le procédé comporte les étapes consistant à : (a) mettre en place un système de régulation de débit dans au moins une partie d'un passage d'écoulement, ce système présentant un état physique pouvant être modifié par l'application d'un stimulus externe ; et (b) appliquer un stimulus externe sur ladite partie du système de régulation ou à proximité de celle-ci, de façon à modifier l'état physique du système afin de modifier le débit de la matière dans cette zone.
Patent WO-2004080744-A1 (WO)
Title: Moteur hybride a air regeneratif
Inventor: MA THOMAS TSOI-HEI
IPC: F01B17/02
Filed: 2004-03-09
Abstract: L'invention concerne un moteur hybride à air régénératif pour un véhicule de transport routier qui est un moteur à cycle à combustion interne comprenant au moins un cylindre (10) fonctionnant au moment du roulage au débrayé et de la décélération comme un compresseur d'air comprimant l'air dans un réservoir (30) tandis que les soupapes d'aspiration et d'échappement (16,18) du cylindre continuent à fonctionner normalement en l'absence de combustible. Le transfert chronométré de l'air comprimé du cylindre au réservoir est effectué en deux étapes au moyen d'une chambre tampon (32) reliée au cylindre et au réservoir par une première et une seconde soupapes d'arrêt (26,28). Le même cylindre fonctionne également au moment du roulage à vitesse constante et de l'accélération comme un expanseur d'air utilisant de l'air à haute pression du réservoir d'air comprimé.
Patent WO-2005060957-A1 (WO)
Title: Preparation de nefopam et utilisation de cette preparation pour le traitement de la douleur
Inventor: LYNE MICHAEL HARVEY
IPC: A61K31/395
Filed: 2004-12-24
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de (+)-Néfopam pour le traitement de la douleur chez un sujet subissant un traitement pour une pathologie différente, par exemple un cancer. Cette pathologie peut être une pathologie associée à des douleurs.
Patent WO-2005116707-A1 (WO)
Title: Attenuateur optique variable ameliore
Inventor: BLAIR PAUL
IPC: G02B6/35
Filed: 2005-05-31
Abstract: L'invention concerne un atténuateur optique variable à canal unique (1), lequel comprend une fibre d'entrée (4), une fibre de sortie (5), un obturateur optique (8) et un bouchon optique (9-13). Le bouchon optique est situé dans un canal optique (3) définit par les fibres d'entrée (4) et de sortie (5) et constitue un moyen de commande en boucle fermée pour l'obturateur optique (8). L'atténuateur optique variable (1) permet la surveillance de la puissance d'entrée ou de sortie du dispositif qui ne présente pas les défauts de performance associés à des dispositifs connus dans l'art antérieur. En outre, la conception de l'atténuateur optique variable (1) le rend facilement extensible pour former une configuration en réseau de façon à obtenir un atténuateur optique à canaux multiples (15) qui conserve beaucoup des avantages de conception de l'atténuateur optique variable (1).
Patent WO-2006136765-A1 (WO)
Title: Appareil d’élimination de déchets
Inventor: NICKELL-LEAN JOHN RICHARD
IPC: B30B9/30
Filed: 2005-06-23
Abstract: La présente invention concerne un appareil d’élimination de déchets destiné à broyer des articles, tels que des bouteilles, des canettes et autres. L’appareil comprend un boîtier (12) et une chambre de broyage disposée dans le boîtier afin de recevoir un article à broyer. La chambre possède une paire de mâchoires (16, 18) présentant des surfaces de contact opposées sensiblement parallèles et des moyens d’entraînement pour fermer les mâchoires (16, 18) permettant ainsi aux surfaces de contact d’exercer des forces de compression sur un article disposé dans la chambre, les moyens d’entraînement étant disposés de manière à déplacer les mâchoires (16, 18) l’une par rapport à l’autre dans un plan généralement horizontal, tout en maintenant les surfaces de contact sensiblement parallèles l’une par rapport à l’autre.
Patent WO-2006106312-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une pluralite de transistors organiques au moyen d'une formation de motifs par laser
Inventor: CAIN PAUL A
IPC: H01L51/00
Filed: 2006-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pluralité de transistors incluant chacun une paire d'électrodes source/drain comprenant un matériau conducteur et un canal comprenant un matériau semi-conducteur entre les électrodes de source et de drain de ladite paire d'électrodes source/drain, le procédé consistant (i) à former par-dessus un substrat au moins une première couche dudit matériau conducteur ou de son précurseur et une seconde couche dudit matériau semi-conducteur ou de son précurseur et, (ii) ensuite à éliminer des parties sélectionnées d'au moins lesdites première et seconde couches afin de définir au moins deux paires adjacentes d'électrodes source/drain qui ne sont pas reliées l'une à l'autre à l'intérieur desdites première et seconde couches.