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Patent FR-2927089-A1 (FR)
Title: Procede d'integration ciblee de multicopies d'un gene d'interet dans une souche de yarrowia
Inventor: NICAUD JEAN MARC
IPC: C12N1/19
Filed: 2008-02-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'intégration ciblée d'au moins trois copies d'un gène d'intérêt dans le génome d'une souche de Yarrowia comprenant les étapes de (a) mise en culture d'une souche de Yarrowia, laquelle souche comprend une délétion parmi au moins trois gènes, le phénotype associé à chacune de ces délétions correspondant à une auxotrophie ou à un caractère dominant pour ladite souche ; (b) transformation de ladite souche de Yarrowia ainsi obtenue avec au moins trois vecteurs recombinants qui comprennent des marqueurs de sélection permettant, pour ladite souche de Yarrowia, la complémentation de l'auxotrophie et, le cas échéant, du caractère dominant résultant de chacune desdites délétions ; et (c) sélection sur un milieu minimal, des levures ayant intégré lesdits au moins trois vecteurs recombinants. La présente invention comprend également un procédé de production de polypeptide d'intérêt mettant en oeuvre un tel procédé ainsi qu'un procédé d'obtention de souche de Yarrowia modifiée comprenant une délétion parmi au moins trois gènes, le phénotype associé à chacune de ces délétions correspondant à une auxotrophie ou à un caractère dominant pour ladite souche.
Patent FR-2932142-A1 (FR)
Title: Steering block for motor vehicle, has indicator comprising graduated scale in form of arc of circle, where scale extends radially from upper limit of hub cap until radius such that scale remains visible between cap and rim for driver
Inventor: LOUGHNANE CATHAL
IPC: G01P1/08
Filed: 2008-06-10
Abstract: The block (1) has a steering wheel (11) with an annular rim (14) and moving in rotation around a rotational axis. An indicator (13) e.g. speedometer, has a graduated scale (17) and a displacement unit for displacing a needle (18) along the scale. A hub cap (12) is placed at the center of the rim and downstream of the indicator relative to a forward direction of a vehicle. The scale is provided in the form of arc of circle coaxial with the axis, and extends radially from an upper limit of the cap until a radius such that the scale remains visible between the cap and the rim for a driver.
Patent FR-2936640-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination d'un recepteur et recepteur associe
Inventor: JEANNOT MARC
IPC: G08C17/02
Filed: 2008-09-26
Abstract: L'invention concerne un récepteur d'un système de détermination d'au moins une information de positionnement dudit récepteur, le récepteur (2) comprenant : - des moyens de réception de chaque séquence de code ; - des moyens (35) de génération d'un signal identique au code, appelé réplique ; - des moyens (63) de détermination de l'information de positionnement du récepteur (2) à partir de la détermination du décalage temporel entre la réplique et une séquence de code, pour deux séquences de code réceptionnées successivement ; et - une première (53) et une deuxième (62) boucles d'asservissement de la réplique à chaque séquence de code réceptionnée, dans une première et respectivement une deuxième plages de capture, la deuxième plage de capture étant plus large que la première plage de capture ; Le récepteur (2) comporte des moyens de commutation (66) propres à ouvrir et à fermer la deuxième boucle d'asservissement (62).
Patent FR-2937606-A1 (FR)
Title: Automotrice de transport de voyageurs
Inventor: PALAIS GEORGES
IPC: B61C3/00
Filed: 2008-10-24
Abstract: Cette automotrice est du type au moins partiellement à deux niveaux et à motorisation répartie comprenant : • une première voiture pilote (2), puis au moins une voiture intermédiaire (3, 3a), • un ensemble (E) constitué d'au moins une voiture deux niveaux (4) au moins partiellement motorisé, • puis au moins une voiture intermédiaire (3, 3a) et une seconde voiture pilote (2), • les extrémités adjacentes desdites voitures deux niveaux (4) dudit ensemble (E) étant toutes articulées ou toutes non-articulées, • l'extrémité de chacune des voitures (4) extrêmes dudit ensemble (E) et de la voiture intermédiaire (3a) qui lui est adjacente étant non-articulées.
Patent FR-2944373-A1 (FR)
Title: Clavier pour instrument de musique et instrument comportant un tel clavier
Inventor: HOTRIQUE JULIEN ADRIEN
IPC: G10C3/12
Filed: 2009-04-14
Abstract: Clavier polyphonique chromatique dont les notes sont réparties alternativement sur deux sous-claviers, c'est-à-dire rangées par tierces sur chacun d'eux. Sur chaque sous-clavier, les notes sont réparties selon un pavage de triangles élémentaires, symétrique d'un sous-clavier à l'autre, ayant pour sommets une note, sa tierce majeure et sa tierce mineure. Ainsi la qualité d'un intervalle et donc d'un accord ou d'un mode est invariante à une symétrie/translation près. Le matériel harmonique est représenté par des formes facilement mémorisables. Les relations entre les accords sont représentées par des déplacements géométriques. La présente invention peut ainsi être un support pédagogique pour l'apprentissage et la compréhension des règles harmoniques. Elle permet à l'utilisateur de la présente invention de jouer une progression de basse et un accompagnement harmonique ou mélodique simultanément, de sentir le rythme harmonique et de jouer avec virtuosité. L'invention peut être adaptée sur un instrument portable et permet ainsi un confort de jeu.
Patent FR-2946527-A1 (FR)
Title: Securing device for e.g. stretcher used to transport patient in aircraft, has fixing unit for maintaining containment envelope delimiting containment zone around hard bedding surface, and handles fixed on respective arches
Inventor: DAOUK ANTAR
IPC: A61G1/06
Filed: 2009-06-12
Abstract: The device has first fixing units (2, 2', 2'', 2''') for fixing a hard bedding surface (4) accommodating a person or an object. A second fixing unit (6) secures the device to a transport vehicle. A third fixing unit (7) maintains a containment envelope (9) delimiting a containment zone around the bedding surface. An arch (1) has a rectilinear base to receive the second fixing unit, and a curved rod to receive the third fixing unit. The first fixing units are located on an inner face of the arch. Carrying handles (14, 14') are fixed on the arch and another arch (1'), respectively. Independent claims are also included for the following: (1) a device for transporting a person or an object in a confined medium, comprising a containment envelope deploying system (2) a method for positioning a confined medium on a person or object transport device.
Patent FR-2948419-A1 (FR)
Title: Flue gas recirculation line for e.g. petrol engine, has inlet connected to exhaust line of internal combustion engine, where line has permeability that is higher than its permeability in opposite direction of backward flow of gases
Inventor: DANET YVAN
IPC: F02D21/08
Filed: 2009-07-27
Abstract: The line (40) has an inlet (411) connected to an exhaust line of an internal combustion engine, where the line has permeability which is, in a normal direction of flow (S1) of flue gases oriented from the inlet towards its outlet, higher than its permeability considered in an opposite direction of backward flow of gases. An outlet (452) is connected to an inlet line of the internal combustion engine. A section passes flue gas, where the section has size reduced continually in the normal flow direction. An independent claim is also included for an internal combustion engine.
Patent FR-2949820-A1 (FR)
Title: Ensemble structurant pour une tuyere d'ejection.
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: F02K1/44
Filed: 2009-09-04
Abstract: L'invention a trait à un ensemble structurant (13) pour une tuyère d'éjection comprenant les éléments principaux suivants: a. une peau externe (22) comprenant une partie non acoustique (33), b. une peau structurante interne (23), c. une structure acoustique (21 ) comprenant des cellules à âme alvéolaire (27) et disposée entre la peau externe (22) et la peau structurante interne (23), au moins un desdits éléments principaux étant formé dans un matériau composite et la structure acoustique (21) étant maintenue entre les peaux externe (22) et structurante interne (23) par des moyens de liaison (31 ; 41 ) fixés sur la peau structurante interne (23) et sur la partie non acoustique (33) de la peau externe (22) de sorte à faire transiter les efforts sur la peau structurante interne (23) et la partie non acoustique (33) de la peau externe (22). L'invention a également trait à une tuyère d'éjection pour une nacelle comportant un tel ensemble structurant (13) ainsi qu'une nacelle.
Patent FR-2949984-A1 (FR)
Title: Device for scheduling rice grains on support in grain quality inspection, measuring and counting system, has groove presenting depth and width comprised between specific mm in relation to dimension of grains to be characterized
Inventor: PARADIS FRANCOIS
IPC: B07B13/04
Filed: 2009-09-15
Abstract: The device has a plane support (2) formed with reception grooves for reception of grains. Depth of the groove is between 0.65 and 1 mm and width of the groove is between 1.3 and 2.5 mm in relation to dimension of the grains to be characterized such that vibration of the support permits unbalance of one of the grains and/or grain fragments unstably supporting on the other grain, and permits insertion and alignment of the former grain and/or grain fragments between the latter grain and/or grain fragments already aligned in the grooves. The support is constituted by a plate made of transparent or translucent material.
Patent FR-2952105-A1 (FR)
Title: Recessed lock for e.g. door, of building, has locking unit to lock bolt in blocking position, and deactivation unit to deactivate locking unit, where bolt is moved between retracted and deployed positions to release and block door leaf
Inventor: TORDO LOUIS
IPC: E05B15/00
Filed: 2009-10-30
Abstract: The lock has a locking unit for locking a bolt (3) in a blocking position, where the bolt is moved between a retracted position for releasing a door leaf and a deployed position for blocking the leaf. A deactivation unit deactivating the locking unit is accessible from one of exterior faces of a body of the lock. The locking unit has a locking member applied on a support surface of the bolt in the deployed position in opposition to mobility of the bolt towards the retracted position. The deactivation unit has a pin (17) for limiting displacement of the locking member.
Patent FR-2940805-A1 (FR)
Title: Procede d'amplification et/ou de detection d'acides nucleiques, kits et utilisations de ce procede
Inventor: LAAYOUN ALI
IPC: C12Q1/68
Filed: 2009-01-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'amplification et/ou de détection permettant de s'affranchir des contaminants dans un échantillon biologique liquide contenant des acides nucléiques d'intérêt que l'on souhaite amplifier, le procédé comprenant les étapes qui suivent : a) traiter chimiquement ou enzymatiquement l'échantillon biologique pour permettre la conversion d'un type de base desdits acides nucléiques d'intérêt en un autre type de base ; b) ajouter des amorces d'amplification, destinées à amplifier spécifiquement lesdits acides nucléiques d'intérêt convertis, chaque amorce étant constituée de trois types de bases différentes ; c) ajouter à l'échantillon biologique, après ces traitements, les réactifs nécessaires à l'amplification, tels que solution(s) aqueuse(s), solvant(s), nucléotides, enzyme(s), mais également lesdites amorces préalablement synthétisées ; d) mettre ladite solution et les réactifs dans des conditions permettant l'amplification et/ou la détection des acides nucléiques convertis. L'invention concerne également un kit permettant la mise oeuvre d'un tel procédé, ainsi qu'une utilisation dudit procédé ou du kit afin d'amplifier et de détecter spécifiquement des cibles bactériennes, eubactériennes, fongiques, pan-fongiques, virales ou de levures. L'invention trouve une application préférentielle dans le domaine du diagnostic.
Patent FR-2940836-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de l'etat de deplacement d'un vehicule
Inventor: DAUMAS FRANCK
IPC: G01P13/00
Filed: 2009-01-06
Abstract: Procédé de détermination de l'état de déplacement, à l'arrêt ou en roulage, d'un véhicule, comprenant les étapes suivantes : - disposer dans au moins une roue du véhicule un dispositif comportant au moins un capteur magnétique avec un axe de sensibilité maximale ; - mesurer aux bornes du capteur magnétique un signal S1 représentatif des variations temporelles de flux magnétique ; - appliquer un filtrage numérique par moyenne glissante sur un nombre de points donnés ; - déterminer la moyenne glissante ; - comparer cette moyenne glissante à un seuil de transition entre un état immobile et un état mobile du véhicule ; et - déterminer l'état de déplacement du véhicule.
Patent FR-2943043-A1 (FR)
Title: Protection panel for sealing of opening of e.g. silo utilized for storing powder products, has spacer whose height corresponds to joint compression area such that gap defines adjusting degree of integration of panel in panel position
Inventor: BACLE DIDIER
IPC: B65D83/06
Filed: 2009-03-11
Abstract: The panel (1) has a square metal sheet (10) with an embrittlement zone situated inside fixation zones i.e. sides, where the panel is of square, rectangle/circular shape. Each zone is defined by orifices i.e. bores, where each orifice is housed in a rigid spacer e.g. cylindrical flangless ring (4). Spacer height (h) larger than that of the orifice corresponds to an compression area of a sealing joint (3) such that an existing gap (j) defines an adjusting degree of integration of the panel with a chamber (20) in associated position of the panel against a chamber opening and before integration. Independent claims are also included for the following: (1) a chamber comprising an opening (2) a method for fixing a protection panel against a support surface of an opening of a chamber.
Patent FR-2944053-A1 (FR)
Title: Method for fabricating exhaust gas pollution control element in thermal engine of motor vehicle, involves positioning assembly constituted by substrate inside case by layer and envelope, and welding and/or brazing case on envelope
Inventor: GUYARD CATHERINE
IPC: B01D46/24
Filed: 2009-04-01
Abstract: The method involves gluing a hybrid type maintenance layer (5) around a part of a substrate (4) on a part of the length and a part of the external circumference of the substrate. An envelope (7) is positioned in a material to be welded and/or brazed around the part of the maintenance layer and on the part of the external circumference of the maintenance layer. An assembly constituted by the substrate is positioned inside a case (2) by a layer and the envelope. The case is welded and/or brazed on the envelope of the assembly. An independent claim is also included for a pollution control element for exhaust gas.
Patent FR-2946466-A1 (FR)
Title: Reflecteur secondaire pour une antenne a double reflecteur
Inventor: LE BAYON ARMEL
IPC: H01Q15/16
Filed: 2009-06-04
Abstract: La présente invention a pour objet un réflecteur secondaire d'antenne à double réflecteur comprenant une première extrémité, ayant un premier diamètre, une seconde extrémité, ayant un second diamètre plus grand que le premier diamètre, une surface interne convexe réfléchissante placée à la seconde extrémité ayant un axe de révolution, une surface externe, de même axe de révolution que la surface interne, reliant la première extrémité à la deuxième extrémité, et un corps diélectrique s'étendant entre la première et la seconde extrémité et limité par la surface interne et la surface externe, danslequel le corps diélectrique présente au niveau de la première extrémité un renflement formant un cornet dont l'extrémité de diamètre moindre est adaptée pour le couplage à l'extrémité d'un guide d'onde cylindrique et dont la surface externe est réfléchissante. De préférence, le profil de la surface externe du cornet est défini par la relation : dans laquelle A est une constante numérique, a est le premier rayon de la première extrémité du réflecteur secondaire, ρ est le deuxième rayon de la deuxième extrémité du réflecteur secondaire, L est la hauteur totale du réflecteur secondaire,z est la hauteur considérée du réflecteur secondaire, et ρ(z) est le rayon d'une section placée à la hauteur z du réflecteur secondaire.
Patent FR-2947258-A1 (FR)
Title: Preparing powder composition comprising calcium sulfate in metastable beta anhydrite III form from powdery material made of calcium sulfate hemihydrate comprises drying powder material by contacting with hot gaseous fluid in drier
Inventor: BAUX CHRISTOPHE
IPC: C04B11/05
Filed: 2009-06-26
Abstract: Preparing powder composition (I) comprising at least 70 wt.% of calcium sulfate in the metastable beta anhydrite III form from a powdery material made of natural or synthetic calcium sulfate hemihydrate (CaSO 4.1/2H 2O), comprises drying the powder material by directly contacting with a hot gaseous fluid in a drier having a duct mainly toroidal (1) and placed in depression at a pressure of 50-150 mbar, where the drier is provided e.g. with unit (2) for feeding the material and unit (3) for feeding the hot gaseous fluid. Preparing powder composition (I) comprising at least 70 wt.% of calcium sulfate in the metastable beta anhydrite III form from a powdery material made of natural or synthetic calcium sulfate hemihydrate (CaSO 4.1/2H 2O), comprises drying the powder material by directly contacting with a hot gaseous fluid in a drier having a duct mainly toroidal (1) and placed in depression at a pressure of 50-150 mbar, where: the drier is provided with unit (2) for feeding the material, unit (3) for feeding the hot gaseous fluid, means (4) for adjusting the temperature of the gaseous fluid at the inlet of the drier, unit (6) for measuring the temperature of the fluid at the outlet of the drier, unit for adjusting the speed of the gaseous fluid when it enters in the drier, unit for suction to adjust the speed of the gas fluid at its outlet of the drier, unit for measuring the pressure in the toroidal duct, and an evacuation duct of the dry material contacting the toroidal duct and the suction unit; the temperature of the gaseous fluid in inlet of the drier is 350-500[deg] C, the speed of the gaseous fluid in inlet of the drier is 8-10 m/s and the velocity of the gaseous fluid to the output of the drier is 24-30 m/s such that autogenous micronization of the material occurs in the drier and the temperature of the fluid at the output of the drier is 260-350[deg] C; and (I) has a particle size of 5-100 mu m and a specific surface of greater than 9 m/g.
Patent FR-2949191-A1 (FR)
Title: Bande de renfort pour la restauration d'un tissu mou et procede correspondant
Inventor: PETERSON DALE R
IPC: A61F2/02
Filed: 2009-08-20
Abstract: Cette bande de renfort (1 ) pour la restauration d'un tissu mou, tel qu'un tendon ou un ligament, comprend un élément textile muni d'au moins un bord libre (2, 4). En outre, le ou chaque bord libre est replié dans un volume intérieur de l'élément textile de manière à définir un bord de liaison (6, 8) adapté pour être relié au tissu mou.
Patent FR-2951679-A1 (FR)
Title: Recipient pour vehicule automobile, notamment boite de degazage ou reservoir de liquide de lave-glace
Inventor: APPASAMY JEAN-MICHEL
IPC: B60R21/34
Filed: 2009-10-27
Abstract: Le récipient comprend un goulot de remplissage (20) fermé par un bouchon (30) et est destiné à être monté sous le capot du véhicule de telle sorte que le goulot de remplissage (20) débouche vers le haut. Le goulot de remplissage (20) est constitué en deux parties distinctes, à savoir un tube inférieur (11) lié rigidement au corps principal (10) du récipient et un tube supérieur (21) portant le bouchon (30). Il est prévu un montage télescopique étanche du tube supérieur (21) sur le tube inférieur (11) de telle sorte que ledit tube supérieur (21) avec le bouchon (30) puisse coulisser vers le bas sous un certain effort. Des moyens sont prévus pour maintenir le tube supérieur (21) et le bouchon (30) remis vers le haut en position d'origine. Véhicules automobiles. Boîtes de dégazage de circuit de refroidissement de véhicule automobile. Réservoir de liquide de lave-glace de véhicule automobile.
Patent FR-2953173-A1 (FR)
Title: Trimming assembly for motor vehicle, has switching module whose two aspect surfaces forms another aspect surface, and aspect membrane comprising peripheral zone that is defined by radial vein of membrane
Inventor: OEUVRARD JEAN-FRANCOIS
IPC: B60K37/06
Filed: 2009-11-27
Abstract: The assembly (2) has a trimming panel (4) provided with an aspect skin (14) and an opening (8) defined by the skin. A switching module (6) is separated from the panel, where the switching module comprises an aspect membrane (18) in which the skin forms a first aspect surface (14A). The aspect membrane is formed with a second aspect surface (18A), where two aspect surfaces together form a third aspect surface of the trimming assembly. The aspect membrane comprises a peripheral zone (28) defined by a radial vein (30) of the membrane.
Patent FR-2957727-A1 (FR)
Title: Support de rail de montage d'appareillages electriques dans un coffret electrique
Inventor: BAUDOU ALAIN
IPC: H02B1/052
Filed: 2010-03-22
Abstract: L'invention concerne un support de rail (200) comportant : - un pied (210) équipé de moyens de verrouillage (220) à un châssis (100) d'un coffret ou tableau de distribution électrique, - une plate-forme (240) présentant une face d'accueil (241) d'un rail de montage (300) d'appareillages électriques modulaires, - un levier de déverrouillage (230) qui est mobile entre une position de repos dans laquelle les moyens de verrouillage sont en position pour verrouiller le pied sur ledit châssis et une position d'activation dans laquelle les moyens de verrouillage sont en position pour libérer le pied dudit châssis, et qui présente une surface d'appui accessible au doigt de l'installateur pour déplacer le levier de déverrouillage depuis sa position de repos jusqu'à sa position d'activation. Selon l'invention, lorsque le levier de déverrouillage est en position d'activation, ladite surface d'appui et ladite face d'accueil sont tournées dos-à-dos.
Patent FR-2960108-A1 (FR)
Title: Power supply for safety device of trap doors to detect e.g. fire, has measuring unit measuring internal resistance of battery, and information providing unit providing information representing internal resistance of battery
Inventor: PICHARD LAURENT
IPC: H02J9/04
Filed: 2010-05-17
Abstract: The supply (105) has a supply unit (115) connected to a sector (110). A battery (125) is charged by the supply unit. A measuring unit i.e. voltage and current sensor (155), measures internal resistance of the battery. An information providing unit e.g. microprocessor (120), provides information representing internal resistance of the battery, and comprises a displaying screen (135) adapted to display the internal resistance. The providing unit has a remote transmission unit i.e. centralized emergency control connection (130), remotely transmitting signal representing the resistance. An independent claim is also included for a safety device comprising a data-processing connection unit.
Patent FR-2955981-A1 (FR)
Title: Sheet metal chute for use in cable trough to support and guide electric cables in e.g. residential building, has separable elements extended between sections of aligned cuts and connected to sections by breakable zones
Inventor: LEGUY CLAUDE HUBERT
IPC: H02G3/04
Filed: 2010-02-04
Abstract: The chute has chute modules (22, 24) connected by separable elements (10). Cuts (52, 54) are formed on opposite edges of the modules and arranged behind end lines (L22, L24, L'22, L'24, L''22, L''24) perpendicular to a longitudinal axis (X-X') of the chute. The cuts are aligned parallel to the axis. Each separable element is extended between sections of the aligned cuts and connected to the sections by breakable zones (92, 94).