baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092744-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ostéosynthèse à plaque munie d’un orifice taraudé pour la réception d’une vis de fixation verrouillée
Inventor: BALLERINI JULIEN
IPC: A61B17/86
Filed: 2019-02-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’ostéosynthèse (1) à plaque (2) et vis (4) pour fixer ladite plaque (2) sur un os, dans lequel la tête (41) de la vis (4) comporte un filetage (412) pour son verrouillage sur le taraudage (33) ménagé dans son orifice (3) de réception. Selon l’invention la surface interne de l’orifice de plaque (3) comprend un premier tronçon tronconique (35) qui s’étend selon un angle compris entre 30 et 60° par rapport à l’axe central d’orifice (32), et un deuxième tronçon tronconique (36) qui s’étend entre ledit premier tronçon tronconique (35) et la face inférieure (21) de la plaque, selon un angle compris entre 8 et 12° par rapport audit axe central d’orifice (32). La surface interne de l’orifice (3) comprend encore au moins trois dégagements supérieurs (38), et au moins trois dégagements inférieurs (39), lesquels dégagements supérieurs (38) et inférieurs (39) sont agencés pour autoriser un degré de liberté en angulation de la vis (4), et sont également agencés de sorte à préserver une partie de taraudage d’orifice (33) sur toutes les génératrices de la surface interne d’orifice qui sont situées dans des plans parallèles audit axe central (32). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093876-A1 (FR)
Title: Système configuré pour délivrer un courant polyphasé de fréquence constante à partir d’une génératrice synchrone
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: H02M5/45
Filed: 2019-03-13
Abstract: L’invention concerne un système (1) configuré pour délivrer en sortie un courant polyphasé de fréquence constante à partir d’une génératrice (2) synchrone entraînée à vitesse variable, ledit système (1) comprenant successivement, en sortie de ladite génératrice (2), un redresseur (3) de courant alternatif en courant continu, un bus (4) à courant continu et un onduleur (5) de courant continu en courant alternatif de sortie dudit système (1), le redresseur (3) étant actif et comportant au moins un bras pour chaque phase d’un courant polyphasé en sortie de ladite génératrice (2), chaque bras comportant au moins un interrupteur commandable (6), ledit système (1) comprenant une unité électronique de contrôle pilotant ledit redresseur (3) actif avec des premiers moyens de commande dudit au moins un interrupteur commandable (6) de chaque bras. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3095549-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un transistor dont la zone active comporte un materiau semi-metallique
Inventor: COLINGE JEAN-PIERRE
IPC: H01L29/775
Filed: 2019-04-25
Abstract: Procédé de réalisation d’un transistor (100), comprenant :-réalisation, sur un substrat (102, 104), d’une grille (114) entourée par un matériau diélectrique  (116) ;-dépôt d’une couche d’arrêt (118) sur la grille et le matériau diélectrique ;-gravure de la couche d’arrêt conformément à un motif de zone active, formant un emplacement de canal localisé sur la grille ;-gravure du matériau diélectrique localisé dans le motif de zone active, formant des emplacements de source et de drain ;-dépôt d’un matériau semimétallique (128) dans les emplacements de canal, de source et de drain ;-planarisation du matériau semimétallique ;-cristallisation du matériau semimétallique, formant le canal (132) et les source et de drain (130) ; et dans lequel le matériau semimétallique du canal est semi-conducteur et le matériau semimétallique des source et de drain est électriquement conducteur. Figure pour l’abrégé : figure 11.
Patent FR-3096086-A1 (FR)
Title: Capotage acoustique pour une turbomachine ou un ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: MARTY BENOÎT
IPC: G10K11/02
Filed: 2019-05-16
Abstract: Capotage acoustique (20) pour une turbomachine ou un ensemble propuslif d’aéronef, ce capotage ayant une forme annulaire autour d’un axe et comportant deux peaux annulaires, respectivement radialement interne et externe, s’étendant l’une autour de l’autre et reliées entre elles par des cloisons définissant des alvéoles, l’une des peaux comportant des perforations débouchant dans les alvéoles, caractérisé en ce qu’il est formé de plus de six morceaux (20a-20n) fabriqués indépendamment les uns des autres et assemblés pour former le capotage, chacun de ces morceaux comportant une portion de peau interne, une portion peau externe et des cloisons s’étendant entre les portions de peaux interne et externe.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2a
Patent FR-3097110-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport d’objets personnels
Inventor: GARDIE ANTOINE
IPC: A45C3/14
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transport d’objets personnels comprenant un manchon (1) tubulaire configuré pour être engagé sur l’avant-bras d’un utilisateur dans lequel est ménagé au moins une ouverture (4a, 4b) débouchant dans une poche (9, 10, 11, 12) configurée pour recevoir lesdits objets personnels. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3086818-A1 (FR)
Title: Module photovoltaïque, élément de façade préfabriqué le comportant, bâtiment et ensemble de bâtiments comportant de tels éléments préfabriqués
Inventor: ISLER MARC
IPC: H02S30/10
Filed: 2019-09-26
Abstract: MODULE PHOTOVOLTAIQUE, ELEMENT DE FAÇADE PREFABRIQUE LE COMPORTANT,              BÂTIMENT ET ENSEMBLE DE BÂTIMENT S COMPORTANT DE TELS ELEMENTS PREFABRIQUES La présente invention concerne un module photovoltaïque préfabriqué (1), comportant une pluralité de cellules photovoltaïques (2) connectées électriquement entre elles et disposées en réseau régulier entre un premier et un second panneaux optiquement transparents au rayonnement lumineux solaire, lesdits premier et second panneaux étant solidarisés l’un à l’autre bord à bord par une couche intermédiaire pour encapsuler lesdites cellules entre lesdits panneaux de manière étanche. Ce module présente une forme rectangulaire, de dimensions comprises entre 650 et 700 mm en largeur (l1) et entre 1100 et 1500 mm en longueur (L1), le nombre de cellules photovoltaïques (2) étant compris entre 28 et 36 cellules par module.     L’invention concerne en outre un élément de façade préfabriqué (10) comportant un module photovoltaïque (1), ainsi qu’un bâtiment (H) et un ensemble de bâtiment (H1, H2, H3) comportant une enveloppe de façade formée avec de tels éléments de façade préfabriqués (10).     Figure pour l'abrégé Fig. 1
Patent FR-3103884-A1 (FR)
Title: Cuve de stockage compacte et ensemble chauffe-eau sanitaire
Inventor: MAURY JEAN INEL
IPC: F24H9/02
Filed: 2019-12-02
Abstract: L’invention concerne une cuve de stockage (1) compacte pour l’eau chaude sanitaire, la cuve comportant deux collecteurs (12a, 12b) reliés entre eux par une pluralité de tubes cylindriques (11) permettant une circulation de l’eau chaude sanitaire à l’intérieur de la cuve cylindrique (1). Afin d’optimiser cette circulation d’eau chaude sanitaire, les collecteurs (12a, 12b) comportent chacun au moins un déflecteur (13a, 13b) permettant de segmenter chaque collecteur (12a, 12b) en un ou plusieurs tronçons entre leurs extrémités longitudinales (121, 122). L’invention concerne aussi un ensemble chauffe-eau sanitaire comportant notamment une telle cuve de stockage (1) associée à un système de chauffage de l’eau sanitaire stockée dans la cuve de stockage (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105938-A1 (FR)
Title: Vanne, système d’application de produit de revêtement comprenant une telle vanne et outil dédié de montage et démontage
Inventor: VANZETTO DENIS
IPC: F16K31/122
Filed: 2020-01-02
Abstract: Vanne , système d’application de produit de revêtement comprenant une telle vanne et outil dédié de montage et de démontage Cette vanne (4) comprend un corps (8) comprenant un orifice central interne (10) et une chambre (12), la vanne comprenant également un piston (24) formé par une tige (240) par une tête de piston (242) montée dans la chambre (12), la tige (240) se prolongeant hors du corps (8) et étant destinée à se déplacer dans un alésage (6) du système d’application (2). La vanne comprenant un premier dispositif d’étanchéité (26) logé dans le corps (8) autour de la tige de piston (240) d’un côté de la vanne où la tige de piston se prolonge hors du corps (8), une partie (12A) de la chambre (12) étant destinée à être remplie d’un fluide de commande sous pression (F2) de manière à obtenir, à l’encontre de l’effort d’un ressort (34) logé dans le corps (8), le déplacement (F3) du piston (24). La vanne comporte un second dispositif d’étanchéité (38) logé dans le corps (8) autour de la tige de piston (240) entre le premier dispositif d’étanchéité (26) et la chambre (12). La vanne comprend un conduit d’évent (40) prévu dans la tige du piston (240) et communicant avec l’orifice central interne (10) entre le premier dispositif d’étanchéité (26) et le deuxième dispositif d’étanchéité (38) et débouchant à l’air libre ou dans une partie (12B) de la chambre (12) communiquant avec l’air libre. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106472-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’ajustement d’une quantité de substance active inhalée par un utilisateur
Inventor: ABULFÉDA JULIEN
IPC: G05B11/28
Filed: 2020-01-27
Abstract: TITRE : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D’AJUSTEMENT D’UNE QUANTITÉ DE SUBSTANCE ACTIVE INHALÉE PAR UN UTILISATEUR Un dispositif (10) d’ajustement de la quantité de deux liquides aérosolisés pour être inhalés par un utilisateur, qui comporte :- deux réservoirs (105, 110), chacun comportant un liquide aérosolisable, les liqudes présentant au moins une propriété différente,- un moyen d’inhalation (115), par l’utilisateur, du liquide aérosolisé en provenance de chaque réservoir,- deux moyens d’aérosolisation (120, 125) pour aérosoliser les liquides, chaque réservoir étant associé à un moyen d’aérosolisation,- une source d’énergie électrique autonome unique (130) pour fournir de l’énergie électrique à chaque moyen d’aérosolisation,- un moyen de détermination (135) d’un ratio de liquides à aérosoliser pour chaque liquide,- un moyen de commutation (140) pour alimenter alternativement chaque moyen d’aérosolisation en énergie électrique issue de la source d’énergie autonome unique, en fonction du ratio déterminé. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108053-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance à l’effort de type exosquelette
Inventor: VOILQUE ANTHONY
IPC: B25J9/06
Filed: 2020-03-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assistance à l’effort (1), comportant : une structure dorsale (10) ; une première structure brachiale (12), articulée sur la structure dorsale (10) ; une première structure antibrachiale (16), articulée sur la première structure brachiale (12) ; une deuxième structure brachiale (14), articulée sur la structure dorsale (10) du côté opposé à la première structure brachiale (12) ; une deuxième structure antibrachiale (18), articulée sur la deuxième structure brachiale (14) ; la première structure antibrachiale (16) comportant un actionneur (162) ; la deuxième structure antibrachiale (18) comportant un dispositif d’ancrage (182) pour solidariser le dispositif (1) à une structure d’ancrage  ; les articulations du dispositif (1) étant immobilisables pour rigidifier la structure du dispositif et permettre l’application d’un effort par l’actionneur (162) sur une pièce, de sorte que l’effort peut être repris par la structure d’ancrage, par l’intermédiaire du dispositif d’ancrage (182). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109781-A1 (FR)
Title: Capot avec joint résilient pour cuve d’électrolyse
Inventor: DOSNON RACHEL
IPC: C25C7/00
Filed: 2020-04-29
Abstract: Un capot pour une cuve d’électrolyse comprenant un panneau, un joint résilient s’étendant le long du panneau et une résistance électrique agencée entre le panneau et le joint résilient. Un système de capotage comprenant une série de capots dont un capot ayant les caractéristiques précitées, le système de capotage destiné à obturer une ouverture délimitée entre deux bords opposés de la cuve, le capot étant agencé à la cuve et au reste du système de capotage de sorte que le joint résilient du capot soit déformable en compression de manière réversible à l’encontre de l’un des bords opposés de la cuve ou d’un autre capot de la série de capots. Une fonderie comprenant une cuve d’électrolyse et un système de capotage ayant les caractéristiques précitées.                  Figure 3
Patent FR-3113751-A1 (FR)
Title: Procédé de certification et publication en ligne de diplômes et de mises à jour de diplôme
Inventor: CHTIOUI TAWHID
IPC: H04L9/06
Filed: 2020-08-28
Abstract: Le procédé de l’invention est mis en œuvre par ordinateur et assure la certification et la publication en ligne de diplômes (DC) comprenant un diplôme principal (DP) et au moins une information de mise à jour de diplôme (CF1 à CFN). Le procédé comprend un enregistrement dans un réseau de chaîne de blocs d’une clé de rattachement (KY) comprenant une référence de diplôme principal (RD0) associée au diplôme principal et au moins une référence d’information de mise à jour de diplôme (RD1 à RDN) associée à ladite au moins une information de mise à jour de diplôme.  Figure de l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3116298-A1 (FR)
Title: Disque pour roue mobile de module de turbomachine d’aeronef, comprenant une butee de retention axiale d’aube integree au disque
Inventor: PAPAIL JEAN MICHEL ANTHIME
IPC: F02K3/02
Filed: 2020-11-16
Abstract: L'invention concerne un disque (22) pour roue mobile de module de turbomachine d’aéronef, le disque comportant une partie périphérique (24) pourvue de dents (26) s’étendant radialement en rapport à un axe central (2) du disque, les dents (26) délimitant entre elles des alvéoles (32) ouvertes radialement vers l’extérieur et destinées à recevoir des pieds d’aubes. Selon l’invention, au moins l’une des alvéoles (32) est pourvue d’une butée de rétention axiale d’aube (50) destinée à retenir axialement le pied d’une aube associée, la butée de rétention axiale (50) étant réalisée d’un seul tenant avec la partie périphérique (24) du disque.  Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3119611-A1 (FR)
Title: Boîte de transport alimentaire pour maintenir un accessoire tel qu’une dosette de condiment
Inventor: ARMANDO JEAN-MICHEL
IPC: B65D23/12
Filed: 2021-02-05
Abstract: L'invention concerne une boîte alimentaire (1), par exemple boîte à pizza, comprenant des panneaux constituant au moins un fond (10), des panneaux latéraux (20) et un couvercle (30), au moins un des panneaux présentant au moins localement une structure à double paroi (60) obtenue à partie d’un pliage de deux parois élémentaires (61) l’une contre l’autre autour d’un axe de pliage (A) s’étendant suivant une tranche (62) de la structure à double paroi (60), la tranche (62) comprenant une fente de maintien (70) s’étendant suivant un axe (A’) parallèle à l’axe de pliage (A) et configurée pour recevoir un accessoire (2) tel qu’une dosette de condiment de sorte que la boîte alimentaire (1) est apte à maintenir l’accessoire (2) à travers la fente de maintien (70) dans une position de maintien.  (Fig. 4)
Patent FR-3120818-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension inertielle hydraulique, methode, amortisseur et vehicule sur la base d’un tel dispositif
Inventor: BERNARD PAUL
IPC: F16F9/50
Filed: 2021-03-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de suspension inertielle hydraulique pour véhicule, comprenant un vérin comportant un corps et un piston (P) délimitant une chambre de détente (C1) et une chambre de compression (C2), la première étant connectée à une chambre de compensation (S1) par une branche de détente (Bd).   Le dispositif comprenant une branche de compression (Bc) connectée à une dérivation de la branche de détente (Bd).  La branche de compression comprend deux augmentateurs inertiels (IP1, IP2), avec un court-circuit hydraulique (Bp) du deuxième augmentateur inertiel (IP2), activé en attaque en particulier au moyen d’un clapet anti-retour (Cl1).  L’invention concerne également une méthode de mise en œuvre de suspension inertielle hydraulique correspondante, ainsi qu’un amortisseur et un véhicule comprenant un tel dispositif de suspension inertielle hydraulique.  Fig. 2
Patent FR-3121605-A1 (FR)
Title: Dispositif de délivrance transdermique de dihydrogène
Inventor: ZEBDA ABDELKADER
IPC: C01B3/02
Filed: 2021-04-08
Abstract: Dispositif de délivrance transdermique de dihydrogène L’invention concerne un dispositif (1) de délivrance transdermique de dihydrogène comprenant un corps (10) comprenant une anode (11) et une cathode (12), et une source d’énergie électrique (13), caractérisé en ce que le corps (10) est à base d’un matériau souple, apte à se conformer sur la peau d’un corps humain ou animal (3), et le corps (10) comprend un réservoir d’eau (14), l’agencement relatif du réservoir (14), de l’anode (11) et de la cathode (12) étant configuré de sorte que l’eau contenue dans le réservoir est en contact avec l’anode (11) et la cathode (12) pour former un circuit électrique fermé, de façon à produire du dihydrogène à la cathode (12) à partir de l’eau issue du réservoir (14), pour libérer de façon transdermique le dihydrogène produit. Le dispositif de délivrance proposé est peu invasif, tout en permettant la délivrance de dihydrogène.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3123933-A1 (FR)
Title: Ensemble pour meuble
Inventor: VAGNER LAURENT
IPC: F25D23/02
Filed: 2021-06-14
Abstract: Ensemble pour meuble Ensemble pour un meuble comprenant :  - une porte,  - une poignée (114) fixée sur la porte, ladite poignée comprenant une surface interne (140a) faisant face à la porte,  - un dispositif de verrouillage électriquement commandé, mobile entre une configuration verrouillée, dans laquelle le dispositif de verrouillage (116) est adapté pour retenir la porte, et une configuration déverrouillée, dans laquelle le dispositif de verrouillage est adapté pour libérer la porte,   - un dispositif de déverrouillage (118) actionnable par le toucher, notamment par une pression, le dispositif de déverrouillage (118) étant électriquement relié au dispositif de verrouillage et adapté, lorsque le dispositif de déverrouillage (118) est actionné, pour faire passer le dispositif de verrouillage de la configuration verrouillée à la configuration déverrouillée, le dispositif de déverrouillage (118) s’étendant sur la surface interne (140a) de la poignée (114).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3124032-A1 (FR)
Title: Coffret de dérivation pour jeu de barres
Inventor: LINARES LOUIS
IPC: H02G5/00
Filed: 2021-06-14
Abstract: Coffret de dérivation pour jeu de barres Ce coffret de dérivation (30) comprend un boîtier (32), comprenant au moins deux traverses (34), un fond, deux joues (36) et au moins trois plastrons (40), s’étendant perpendiculairement aux joues, dont au moins un plastron ajouré (44) comprenant une fenêtre (46). Le coffret comprend un mécanisme de verrouillage permettant le verrouillage du boîtier (32) sur un jeu de barres et un système de distribution électrique (60) comprenant un dispositif de coupure (70), disposé sur un côté du boîtier comprenant un plastron ajouré et commutable entre une configuration fermée et une configuration ouverte, et comprenant un levier de commutation (74), accessible au travers de la fenêtre du plastron ajouré. Le mécanisme de verrouillage comprend une barre de sécurité, mobile entre une position de verrouillage, dans laquelle la barre de sécurité empêche le démontage du plastron ajouré et une position de déverrouillage, dans laquelle le dispositif de coupure est en configuration ouverte et la barre de sécurité n’empêche pas le démontage du plastron ajouré Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3124753-A1 (FR)
Title: Machine de soudage
Inventor: BIDENBACH MICHAËL
IPC: B23K35/00
Filed: 2021-06-30
Abstract: Machine de soudage.  L'invention concerne une machine de soudage (1) configurée pour se déplacer le long d’au moins deux pièces à souder, la machine de soudage (1) comprenant au moins une roue d’entrainement (20) destinée à mettre en mouvement la machine de soudage (1) par rapport aux pièces à souder, au moins un actionneur (22) apte à entrainer en rotation la roue d’entrainement (20) et au moins une roue de soudage (26) apte à réaliser une soudure des pièces à souder par roulage contre au moins l’une des pièces à souder, la roue de soudage (26) étant libre en rotation par rapport à la roue d’entrainement (20).   Fig 4
Patent FR-3113658-A1 (FR)
Title: Système de stockage de bacs comprenant des robots roulant sur des capots
Inventor: CHATAIN MARC
IPC: B65G1/04
Filed: 2021-08-31
Abstract: L’invention concerne un système (10) de stockage de bacs comprenant une pluralité de colonnes de stockage (13,72,78) configurées pour recevoir un empilement de bacs (14), les contours supérieurs desdites colonnes de stockage (13,72,78) formant une grille, et au moins un robot (19) opérant au-dessus de ladite grille, apte à prélever, transporter et déposer des bacs, ledit robot comprenant des moyens de préhension et de levage d’au moins un bac.  Selon l’invention, un tel système comprend une pluralité de capots (18,71,77) amovibles au-dessus de ladite grille, lesdits capots (18,71,77) formant une plateforme de circulation pour ledit robot (19), ledit robot (19) comprenant des moyens de poussée, de tirage et/ou de soulèvement desdits capots (18,71,77) permettant de changer lesdits capots de position pour libérer l’accès à la partie supérieure desdites colonnes (13,72,78)  Figure à publier : 1
Patent FR-3127334-A1 (FR)
Title: Busbar pour module de batterie ou pack-batterie à empilement d’accumulateurs à emballage souple, destinée à connecter électriquement au moins un accumulateur du module ou pack, Procédé de réalisation d’un module ou pack-batterie associé.
Inventor: MEE FABRICE
IPC: H01M50/531
Filed: 2021-09-23
Abstract: Busbar pour module de batterie ou pack-batterie à empilement d’accumulateurs à emballage souple, destinée à connecter électriquement au moins un accumulateur du module ou pack, Procédé de réalisation d’un module ou pack-batterie associé.  L’invention concerne un busbar pour module de batterie ou pack-batterie.  L’invention consiste essentiellement à définir en tant que composant de liaison électrique entre accumulateurs à languettes formant les pôles ou bornes, un busbar (8) dans le corps duquel chaque languette est insérée puis prise en étau par un pion de serrage (10) formant une mâchoire mobile qui peut être déplacée aisément en coulissement dans le corps de sorte à réaliser une connexion électrique en série ou en parallèle en fonction du besoin.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3128046-A1 (FR)
Title: Système de contrôle d’un événement numérique hybride et procédé associé
Inventor: BLASCO DOMINIQUE PIERRE
IPC: H04L65/60
Filed: 2021-10-07
Abstract: Système de contrôle d’un événement numérique hybride et procédé associé La présente invention concerne un système de contrôle (10) d’un événement comportant :  - une première sous-unité de contrôle (12) de l’événement organisé selon une première modalité (M1) comportant un sous-module de collection (SM1,1) d’informations comportant une mesure relative à l’événement selon la première modalité (M1),   - une deuxième sous-unité de contrôle (14) de l’événement organisé selon une deuxième modalité (M2) comportant un sous-module de collection (SM2,1) d’informations comportant une mesure relative à l’événement selon la deuxième modalité (M2),  - une unité de contrôle (16) comportant un module de communication (M1) communiquant avec chaque sous-unité de contrôle (12, 14) et un module de traitement (M2) traitant les informations pour déterminer des mesures portant sur l’événement, et la deuxième sous-unité de contrôle (14) et l’unité de contrôle (16) étant des serveurs situés à distance de la première sous-unité de contrôle (12).  Figure pour l'abrégé : figure 1