baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047263-A1 (FR)
Title: Abri temporaire a deploiement rapide
IPC: E04H15/18
Filed: 2016-02-02
Abstract: Abri comportant au moins une ossature (2) déployable, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un conteneur (1) ayant au moins une paroi ouvrante mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture, l'ossature (2) étant montée pivotante sous le toit du conteneur (1) et mobile entre une position de repli dans laquelle elle est rangée le long de la paroi en position de fermeture, et une position déployée dans laquelle elle s'étend au travers de l'ouverture (11) libérée par la paroi ouvrante en position d'ouverture.
Patent FR-3048617-A1 (FR)
Title: Pansement adapte aux peaux sensibles
Inventor: GUILLAMAUD CHRISTELLE
IPC: A61L15/22
Filed: 2016-03-08
Abstract: La présente invention a trait à un nouveau pansement présentant une bonne tenue dans le temps et indolore au retrait. Ce pansement est constitué d'un support, préférentiellement un non-tissé, enduit d'une masse hot-melt acrylique réticulable aux rayons ultraviolets (UV) et comprend préférentiellement une compresse absorbante. La présente invention a également trait au procédé de fabrication d'un tel pansement et son utilisation, en particulier, sur les peaux sensibles.
Patent FR-3050663-A1 (FR)
Title: Catalyseur de cobalt a base d'un support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel prepare par l'utilisation d'acide oxalique ou d'oxalate
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C10G2/00
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur contenant une phase active de cobalt, déposée sur un support comprenant de l'alumine, de la silice ou de la silice-alumine , ledit support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel, ledit catalyseur a été préparé en introduisant au moins de l'acide oxalique ou de l'oxalate. L'invention porte également sur son utilisation dans le domaine des procédés de synthèse Fischer-Tropsch.
Patent FR-3051860-A1 (FR)
Title: Dispositif de pre-charge axiale d’un mecanisme d’embrayage sur une chaine de transmission
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (10) destiné à être installé entre un moteur et une transmission (400) d'un véhicule automobile, ledit mécanisme d'embrayage (10) comprenant un élément de pré-charge agencé pour appliquer un effort axial entre un support d'embrayage (500) et un deuxième élément de blocage axial permettant de réaliser au moins un arrêt axial entre l'embrayage (100, 200) et un arbre (A1, A2) de la transmission (400).
Patent FR-3052409-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension pour assise de siege automobile comprenant un systeme d’attache.
Inventor: CHEVALIER JEREMY
IPC: B60N2/50
Filed: 2016-06-09
Abstract: Système de suspension (10) pour assise de siège (2) de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un système d'attache (23, 30) sur un châssis (1) de siège, ledit système d'attache comprenant : - une empreinte, - un élément d'attache (23), l'empreinte présente une première portion pour recevoir ledit élément d'attache (23) selon une direction d'accostage et une deuxième portion pour bloquer un mouvement de l'élément d'attache (23) selon ladite direction d'accostage.
Patent FR-3055935-A1 (FR)
Title: Couronne de differentiel de transmission pour vehicule et differentiel de transmission
Inventor: LALOS CEDRIC
IPC: F16H55/02
Filed: 2016-09-09
Abstract: Couronne de différentiel (7) comprenant une jante intermédiaire circulaire (12) entre un anneau (11) extérieur dans lequel est réalisée sa denture d'entraînement (7a) et un anneau intérieur (13) assurant le centrage de la couronne (7) sur le boîtier (9) du différentiel, caractérisée en ce que la jante intermédiaire (12) présente des zones d'allègement (12b), destinées à conférer à la couronne une plus grande souplesse dans ces dernières, que sur le reste de sa circonférence.
Patent FR-3057590-A1 (FR)
Title: Dalle structurelle avec fibres metalliques
Inventor: GASPAR HELDER
IPC: E04H5/00
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne une dalle structurelle en béton pour une cons truction de grande hauteur, cette dalle structurelle comportant au moins : - du béton ; - des fibres métalliques dont la masse volumique, par rapport à la dalle structurelle, est d'au moins 40 kg/m3 ; - une armature métallique en acier dont la masse volumique, par rapport à la dalle structurelle, est comprise entre 10 kg/m3 et 60 kg/m3. Cette invention concerne, encore, une cons truction de grande hauteur comportant au moins une telle dalle structurelle ainsi qu'une composition cimentaire pour la réalisation d'une telle dalle structurelle en béton pour une telle cons truction de grande hauteur.
Patent FR-3059043-A1 (FR)
Title: Turbomachine munie d'un transformateur triphase d'alimentation d'elements de degivrage electrique
Inventor: SANTIN MATHIEU JEAN JACQUES
IPC: H01F38/18
Filed: 2016-11-18
Abstract: Dans une turbomachine comportant un moteur à turbine à gaz entrainant une hélice au travers d'un réducteur (16), l'hélice comportant une pluralité de pales munie chacune d'un ou plusieurs éléments de dégivrage électrique et étant mise en rotation par un arbre porte-hélice (18) traversant le réducteur, il est prévu que pour délivrer la puissance électrique nécessaire à l'alimentation des éléments de dégivrage électrique, elle comprenne un transformateur triphasé tournant (30) mis en rotation par l'arbre porte-hélice et comportant d'une part un rotor (32) monté à l'intérieur de cet arbre porte-hélice et solidaire de manière angulaire avec lui et d'autre part un stator (34) solidaire d'une partie fixe de la turbomachine.
Patent FR-3059157-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une memoire resistive
Inventor: CHARPIN-NICOLLE CHRISTELLE
IPC: H01L45/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une mémoire vive résistive comprenant les étapes suivantes : - déposer une couche en un matériau actif de résistance électrique variable (410) sur un substrat (300) contenant une première électrode, dite électrode inférieure ; - déposer une couche électriquement conductrice sur la couche de matériau actif ; - graver la couche électriquement conductrice de façon à délimiter une deuxième électrode (440), dite électrode supérieure, en regard de l'électrode inférieure ; - exposer (S3) au moins un flanc de l'électrode supérieure (440) à un faisceau d'ions (450) incliné par rapport à la normale au substrat d'un angle (α) compris entre 20° et 65°, de façon à implanter les ions dais une portion la couche de matériau actif (410) adjacente audit flanc et située sous l'électrode supérieure (440), les conditions d'implantation des ions étant choisies de façon à créer des défauts dans la structure du matériau actif.
Patent FR-3061450-A1 (FR)
Title: Pieces structurelles comprenant un insert surmoule
Inventor: PARRA STEPHANE
IPC: B62D29/00
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne une pièce structurelle (1) d'un véhicule automobile, réalisée en matière composite incorporant des fibres de renfort. Cette pièce (1) comprend une partie en forme de corps creux délimitée par une enveloppe interne (3) ayant un volume intérieur (4). L'enveloppe interne (3) est surmoulée par une couche de la matière composite et le volume intérieur (4) de l'enveloppe interne (3) est intégralement occupé par un fluide.
Patent FR-3062408-A1 (FR)
Title: Reservoir modulable
Inventor: BERTIN FRANCK
IPC: E03B11/00
Filed: 2017-02-02
Abstract: La présente invention concerne un réservoir modulable. Le réservoir selon l'invention comprend deux éléments creux (2) terminaux, de forme cylindrique, fermés à une extrémité (3) munie d'un fond (4) et ouvert à l'autre extrémité (5), cette dernière étant dotée d'une enveloppe semi-cylindrique (6), comportant deux extrémités (7), disposée à cheval sur ladite extrémité ouverte (5) sur pratiquement la moitié de sa circonférence, lesdites extrémités (7) comportant un rabat (8) formant un angle droit par rapport à l'enveloppe semi-cylindrique (6) au niveau de ses extrémités (7). Selon une variante d'exécution, le réservoir selon l'invention comprend également au moins un élément intermédiaire (9) disposé entre lesdits éléments terminaux (2). Le réservoir selon l'invention est destiné à recevoir et stocker des liquides, comme par exemple l'eau, notamment les eaux pluviales.
Patent FR-3065545-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un signal d'un utilisateur pour generer au moins une instruction de commande d'un equipement avionique d'un aeronef, programme d'ordinateur et dispositif electronique associes
Inventor: LAFON STEPHANIE
IPC: G06F3/033
Filed: 2017-04-25
Abstract: Ce procédé de détection d'un signal d'un utilisateur pour générer au moins une instruction de commande d'un équipement avionique d'un aéronef est mis en oeuvre par un dispositif électronique de détection. Il comprend la détection (100) d'un premier signal de l'utilisateur, et la détermination (110), en fonction du premier signal détecté, d'un mode de commande parmi une pluralité de modes de commande. Il comprend la détection (130) d'un deuxième signal de l'utilisateur, distinct du premier signal, et la confirmation (140) du mode de commande déterminé, en fonction du deuxième signal détecté. Il comprend la détection (160) d'un troisième signal de l'utilisateur, distinct du deuxième signal, et la sélection (170), en fonction du troisième signal détecté, d'une instruction de commande parmi la ou les instructions de commandes associées au mode de commande confirmé. Au moins un signal parmi les premier, deuxième et troisième signaux détectés est un signal gestuel.
Patent FR-3068890-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition pour le lissage des cheveux
Inventor: VISCOGLIOSI SEBASTIEN FREDERIC
IPC: A61Q5/04
Filed: 2017-07-11
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle composition permettant le lissage des cheveux comprenant un acide aminé, une protéine, un alcool et une huile végétale, ainsi qu'un procédé de lissage des cheveux mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3073591-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire avec placage des organes de roulement
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-11-16
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, comprenant : - un support (20) présentant un axe de rotation X, et dans lequel une fenêtre (22) définissant une piste de roulement de support (21) est ménagée, - une masse oscillante (11) comportant : - des première et deuxième masselottes (24), - une entretoise (14) appariant lesdites masselottes et définissant une piste de roulement de masse oscillante (23), un organe de roulement (12) définissant une surface de roulement (25) sur les pistes de roulement de support et de masse oscillante, de manière à guider une oscillation de la masse oscillante par rapport au support, la masse oscillante comportant un organe de placage (16) comprimé élastiquement, quelle que soit la position de la masse oscillante par rapport au support, entre l'entretoise et/ou une masselotte d'une part et l'organe de roulement d'autre part.
Patent FR-3074302-A1 (FR)
Title: Procede et appareil d'hyperpolarisation de spins, notamment electroniques
Inventor: BERTET PATRICE
IPC: G01R33/46
Filed: 2017-11-28
Abstract: Procédé d'hyperpolarisation de spins comprenant les étapes suivantes : a) placer un échantillon (E) contenant des spins (s) dans un champ magnétique stationnaire (B0) ; b) coupler magnétiquement l'échantillon à un résonateur électromagnétique (REM) présentant une fréquence de résonance ω0 égale à la fréquence de Larmor des spins dans le champ magnétique stationnaire, de telle sorte que le couplage avec le résonateur domine la dynamique de relaxation des spins ; et c) réduire la température effective du champ électromagnétique à l'intérieur du résonateur électromagnétique au-dessous de sa température physique et de celle de l'échantillon ; moyennant quoi la polarisation des spins de l'échantillon s'établit à une valeur supérieure à sa valeur d'équilibre thermique. Appareil pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3074286-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un defaut sur une surface d'un materiau abradable d'un carter de turbomachine
Inventor: CORRADINI SYLVAIN
IPC: G01N19/08
Filed: 2017-11-29
Abstract: Dispositif de détection d'un défaut sur une surface (18b) d'un matériau abradable (18) d'un carter de turbomachine (10), le dispositif (4) étant destiné à se positionner sur un carter de turbomachine (10), d'axe longitudinal (A), muni d'un matériau abradable (18) présentant une surface principale (18b) annulaire longitudinale délimitée à chacune de ses extrémités longitudinales par un flanc radial (18a), caractérisé en ce que le dispositif (4) comprend un comparateur (9) permettant de détecter une variation de l'épaisseur du matériau abradable (18) lors d'un déplacement du dispositif (4), le dispositif de détection (4) étant configuré pour se déplacer, selon une même direction circonférentielle (B), sur l'un des flancs radiaux (18a) et sur la surface principale (18b) du matériau abradable (18).
Patent FR-3074775-A1 (FR)
Title: Aeronef a dispositif actif d'absorption d'energie en cas de collision avec le sol
Inventor: CAVALIERE FREDERICK
IPC: B64C1/34
Filed: 2017-12-08
Abstract: Un aéronef à dispositif d'absorption d'énergie comporte au moins un volume fermé (22) pouvant être rempli d'un gaz sous pression au moyen d'un système de gonflage (24). L'aéronef comporte un fuselage (11) dont une paroi comporte un revêtement de fuselage (17). En outre, dans le dispositif d'absorption d'énergie : - une paroi souple (21) est fixée à une partie inférieure du revêtement de fuselage (17), sur une face extérieure, de sorte à déterminer le volume fermé (22) ; - des moyens de maintien de la paroi souple sont agencés pour la maintenir, dans une position stockée, repliée contre le revêtement de fuselage (17) et pour la libérer sur une commande d'un système de supervision et de commande (30) du dispositif d'absorption d'énergie.
Patent FR-3067591-A1 (FR)
Title: Implant intraoculaire pour le traitement de la cataracte chez l'homme et l'animal
Inventor: BESSIERE BENOIT
IPC: A61F2/16
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention a pour objet un implant intraoculaire pour le traitement de la cataracte, réalisé d'une seule pièce en un matériau pliable, comprenant un corps optique (1) sensiblement circulaire délimité par une bordure périphérique (10), et des haptiques (2) s'étendant dans le plan principal dudit corps optique, chacune comprenant : - une zone proximale (20) ayant une base (23) qui assure la liaison avec la bordure périphérique (10) du corps optique (1), - une zone distale (22) dont l'extrémité est libre, et - une zone intermédiaire (21) incurvée s'étendant entre la zone proximale (20) et la zone distale (22), l'implant comprenant quatre haptiques (2) fixées par leur base à écartement, la zone intermédiaire (21) de chaque haptique étant d'épaisseur inférieure à l'épaisseur des zones proximale et distale (20, 22) entre lesquelles elle se trouve. L'implant peut être inséré dans l'il par une microincision chez des patients humains et animaux de toutes tailles.
Patent FR-3081343-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une zeolithe de type structural afx par synthese en presence d’un structurant organique azote
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe de type structural AFX comprenant au moins : i) le mélange en milieu aqueux, d'au moins une source d'au moins d'un élément tétravalent X (XO2), au moins une source d'au moins un élément tétravalent Y (Y2O3), d'un composé organique azoté R, d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M, avec la composition molaire suivante : XO2/Y2O3 compris entre 6,00 et 200, H2O/XO2 compris entre 1,00 et 100, R/XO2 compris entre 0,01 à 0,60, M2/nO/ XO2 compris entre 0,005 à 0,60, bornes incluses, avec X un ou plusieurs élément(s) tétravalent(s) choisi(s) parmi : silicium, germanium, titane, au moins un élément X étant le silicium, Y un ou plusieurs élément(s) trivalent(s) choisi(s) parmi : aluminium, fer, bore, indium et gallium,_au moins un élément Y étant l'aluminium, pour obtenir un gel précurseur homogène; ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur.
Patent FR-3083757-A1 (FR)
Title: Guide d'air en materiau polymere expanse a zone d'appui sur une traverse extreme avant
Inventor: PEAN FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention concerne un guide d'air (10) en matériau polymère expansé destiné à être intégré à l'avant d'un véhicule entre une face avant technique reliée à une traverse avant par des éléments compressibles et une façade avant dudit véhicule pourvue d'au moins une ouverture d'aération, le guide d'air présentant une face avant (10a), une face arrière (10b) et au moins un canal de guidage (C1, C2) reliant ses faces avant et arrière. Le guide d'air comporte : -un bord supérieur (10c) pourvu d'au moins une protubérance (101) saillant d'un côté opposé à la face avant (10a) et conformée pour reposer sur une face de réception supérieure horizontale ou sensiblement horizontale correspondante de la face avant technique, - au moins une zone d'appui sur la traverse conformée pour s'emboîter sur un bord supérieur de la traverse, - au moins deux éléments de fixation à la face avant technique à proximité de sa face arrière.
Patent FR-3084957-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de classification multi-classes par apprentissage automatique
Inventor: VASSILEV ANDREA
IPC: G16Z99/00
Filed: 2018-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de classification multi-classes d'une application par apprentissage automatique, comportant : -des capteurs (3) configurés pour mesurer à des instants successifs des grandeurs physiques spécifiques à ladite application, - un microprocesseur (5) configuré pour : - acquérir lesdites mesures successives depuis les capteurs (3) pour calculer des prédicteurs à partir de grandeurs physiques desdites mesures, - construire des suites continues (aj) d'échantillons, chaque échantillon étant un vecteur formé d'un nombre prédéterminé de prédicteurs, - décomposer chaque suite (aj) d'échantillons en un ensemble de séquences (Sk) correspondant chacune à une classe spécifique parmi un ensemble de classes prédéterminées, - sous-échantillonner des séquences associées à des classes parmi ledit ensemble de classes prédéterminées en conservant pour chaque séquence sélectionnée une fraction prédéterminée d'échantillons de ladite séquence, formant ainsi des classes associées à des échantillons équilibrés, et - construire un classifieur (F) à partir desdits échantillons équilibrés par apprentissage automatique.
Patent FR-3081210-A1 (FR)
Title: Dispositif de bruleur a pre-melange air/gaz pulse
Inventor: CAZARD YVES
IPC: F23D14/02
Filed: 2018-08-24
Abstract: Dispositif de bruleur à pré-mélange air/gaz pulsé qui comprend un bruleur lamellaire (10) associé à un stabilisateur de flamme (11), disposés dans une veine d'air (2), et où : - le bruleur lamellaire (10) est constitué d'un empilement de plaques régulièrement espacées, dont une sur deux est perforée, et qui est alimenté en un mélange air/gaz réalisé dans un système de mélange (3) disposé extérieurement à la veine d'air (2), et - le stabilisateur de flamme (11) se présente sous la forme de deux tôles (12, 13) configurées en V et s'évasant à partir du bruleur lamellaire (10).
Patent FR-3086487-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de codage et de decodage d'un flux de donnees representatif d'au moins une image.
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/51
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage et un procédé de décodage d'un flux de données codées représentatif d'au moins une image découpée en blocs. Pour au moins un bloc de l'image, dit bloc courant, une information indiquant un mode de codage parmi un premier et un deuxième mode de codage, du bloc courant est décodée (E42) à partir du flux de données et le bloc courant est décodé en fonction de cette information. Lorsque le mode de codage du bloc courant correspond à un deuxième mode de codage, le bloc courant est reconstruit à partir d'une prédiction obtenue, pour chaque pixel, à partir d'un autre pixel précédemment décodé appartenant au bloc courant ou à un bloc de l'image précédemment décodé, et d'une résidu décodé associé audit pixel. Au moins une méthode de traitement est appliquée au bloc courant reconstruit pour au moins un pixel du bloc courant en fonction du mode de codage du bloc courant et/ou du mode de codage des blocs voisins.
Patent FR-3086594-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule et systeme comportant un tel siege
Inventor: BOUZID FAROUK
IPC: G06F3/041
Filed: 2018-10-01
Abstract: Siège (1) de véhicule comprenant une assise (2), un dossier (3), un dispositif électrique et un dispositif de commande, le dispositif de commande comportant un écran tactile (11) et une unité centrale électronique adaptée pour commander le dispositif électrique en fonction de commandes reçues d'un utilisateur par l'écran tactile. L'écran tactile est situé en un endroit choisi parmi l'assise, par exemple un côté de l'assise, un tableau de bord de véhicule, et une tablette de véhicule.
Patent FR-3087449-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de molecules organiques par fermentation anaerobie
Inventor: PESSIOT JEREMY JEAN-PAUL
IPC: C12P7/54
Filed: 2018-10-19
Abstract: La présente invention concerne la préparation de molécules organiques par fermentation anaérobie de biomasse, dans lequel le jus de fermentation est aéré avant l'étape de récupération des molécules organiques.
Patent FR-3088119-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure base sur une mesure optique dans une cavite opto-mecanique.
Inventor: DURAFFOURG LAURENT
IPC: H01S3/00
Filed: 2018-11-06
Abstract: Dispositif de mesure (100) comportant : - une première source lumineuse (110), pour émettre un faisceau d'excitation (111) à une longueur d'onde d'excitation ; et - une cavité optique d'excitation (120), optiquement résonante à la longueur d'onde d'excitation, et configurée pour recevoir le faisceau d'excitation ; une seconde source lumineuse (130), pour émettre un faisceau de mesure (131) à une longueur d'onde de mesure ; et - un élément mécanique (150), monté mobile autour d'une position de retour élastique et/ou élastiquement déformable, situé à la fois sur le chemin optique du faisceau d'excitation (120) dans la cavité optique d'excitation et sur le chemin optique du faisceau de mesure (131), et apte à être déplacé et/ou déformé par le faisceau d'excitation. L'un parmi le faisceau d'excitation et le faisceau de mesure est apte à mettre en oscillation l'élément mécanique mobile et/ou déformable (150). Le dispositif de mesure peut notamment être utilisé comme capteur de gaz, ou