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Patent FR-3038778-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un contact a insertion en force dans un logement, outil pour la mise en œuvre de ce procede et contact a insertion en force
Inventor: MILED HOUSSEM EDDINE
IPC: H01R12/58
Filed: 2015-07-09
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un contact comprenant un barreau s'étendant entre une pointe et une portion de connexion, et comportant, entre la pointe et la portion de connexion, une portion d'insertion destinée à être au moins en partie insérée en force dans un logement. La portion d'insertion comporte un voile avec une zone centrale (8) correspondant à une zone amincie du barreau, et deux ailes (7,11) chacune située en bordure du voile (10) et s'étendant latéralement en saillie du barreau, sur au moins une partie de la longueur du barreau. Chaque aile (7,11) comporte une première surface de contact (17) tangente à un premier cercle (C1) centré sur l'axe central longitudinal (A), et une deuxième surface de contact (18) tangente à un deuxième cercle (C2) centré sur l'axe central longitudinal (A), les premier (C1) et deuxième (C2) cercles ayant des diamètres différents. L'invention concerne également un procédé et un outil de formage pour fabriquer un tel contact.
Patent FR-3040437-B1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur a combustion interne comprenant un systeme de variation de rapport volumetrique
Inventor: MERCKX PHILIPPE
IPC: F02B75/04
Filed: 2015-08-26
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour moteur à combustion interne comportant : - un vilebrequin muni d'un maneton (4), et - un système de variation de rapport volumétrique (1) d'un moteur à combustion interne comprenant : - un excentrique (5) monté rotatif autour dudit maneton (4), caractérisé en ce que ledit système (1) de variation de rapport volumétrique comporte en outre un actionneur hydraulique (10) intégré audit maneton (4) pour commander un déplacement en rotation dudit excentrique (5).
Patent FR-3044344-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion du deplacement combine de deux vantaux.
Inventor: FRITSCH THOMAS
IPC: E05F17/00
Filed: 2016-02-02
Granted: 2020-02-07
Abstract: Dispositif de gestion du déplacement combiné de deux vantaux (11, 11') ou du déplacement relativement à l'autre d'un parmi deux vantaux, respectivement couvrant et couvert de volets battants ou de portes motorisés, mobiles entre deux positions stables d'ouverture et de fermeture pour le dégagement et l'obturation d'ouvertures (10) de portes ou de fenêtres. Selon ce dispositif, des unités de commande électronique (2, 2') des vantaux (11, 11') comportent des moyens de mesure (3, 3') du déplacement de leurs moyens d'entraînement. Selon le procédé, suite à la réception d'un message d'ouverture d'une télécommande, l'un des vantaux respectivement couvrant ou couvert (11, 11') est entraîné en premier à une première vitesse, le vantail couvert (11', 11) étant entraîné soit à une seconde vitesse inférieure à la première soit après un décalage temporel, lesdits vantaux (11, 11') étant entrainés jusqu'à une position respectivement d'ouverture ou de fermeture.
Patent FR-3032824-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'un flux de circulation
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/07
Filed: 2016-02-10
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé de commande d'un flux de circulation sur un trajet (435) parcouru de manière autonome par un véhicule (437) allant d'une position à l'extérieur d'un parc de stationnement à une position de stationnement ou inversement. On bloque (101) au moins un tronçon du trajet (435) pour d'autres véhicules (439, 441, 443) avant que le véhicule (437) parcoure le tronçon pour que le véhicule (437) puisse circuler de manière autonome dans le tronçon bloqué du trajet (435).
Patent FR-3052074-B1 (FR)
Title: Procede de relaxation et fauteuil ambulatoire permettant la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: BEDAT DENIS
IPC: A61M21/02
Filed: 2016-06-03
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de relaxation d'une personne positionnée sur un fauteuil qui consiste à positionner :  - l'assise (14) du fauteuil inclinée de sorte à former avec l'horizontale un angle al compris entre 20° et 50°, le second bord (26) étant plus haut que le premier bord (20),  - le dossier (16) du fauteuil relevé par rapport à l'assise (14) de sorte à former avec l'horizontale un angle α2 compris entre 20° et 50°,  - le support de jambes (22) du fauteuil incliné vers le bas par rapport à l'assise (14) de sorte à former avec l'horizontale un angle α3 compris entre 5 et 45°, et à soumettre la personne à des stimuli.
Patent FR-3052738-B1 (FR)
Title: Partie arriere de vehicule automobile avec conduit et vehicule associe
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: B62D35/00
Filed: 2016-06-17
Granted: 2019-05-24
Abstract: Une partie arrière (12) de véhicule automobile (10) comprend une pièce de carrosserie (14) et une peau, la pièce de carrosserie (14) et la peau délimitant entre elles un conduit (18) de circulation d'air, le conduit (18) s'étendant entre une entrée et une sortie (34), l'entrée débouchant dans un passage (30) d'une roue arrière et la sortie (34) à l'arrière du véhicule.
Patent FR-3058034-B1 (FR)
Title: Plateau vapeur pour appareil de preparation culinaire et appareil de preparation culinaire
Inventor: LAZZER JEAN-PIERRE
IPC: A47J27/04
Filed: 2016-10-27
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention vise un plateau vapeur (100) pour appareil de préparation culinaire, l'appareil comportant : - un moteur électrique intégré dans une base reliée mécaniquement à au moins une cuve munie de moyens d'interdiction du fonctionnement du moteur en l'absence de couvercle sur la cuve, - un moyen d'entraînement mis en rotation par le moteur relié à au moins un outil mobile en rotation dans la cuve, le plateau présentant plusieurs ouvertures débouchantes (105) et étant muni de moyens de verrouillage (110) du plateau sur la cuve, le verrouillage désactivant les moyens d'interdiction.
Patent FR-3059105-B1 (FR)
Title: Systeme d’evaluation de l’energie residuelle d’une batterie de vehicule a l’issue d’un parcours
Inventor: BERANGER BRUNO
IPC: G01R31/36
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un système d'évaluation (1) de l'autonomie d'un véhicule automobile comportant une batterie d'accumulateurs (2) et un moteur électrique (33) d'entrainement du véhicule alimenté par la batterie, comprenant : -un dispositif de prévision (110) configuré pour calculer pour un parcours jusqu'à une destination, la quantité d'énergie résiduelle théorique dans la batterie (2) à l'issue du parcours, en fonction d'informations géographiques du parcours et de paramètres de fonctionnement et de paramètres de roulage théoriques du véhicule automobile. Le dispositif de prévision (110) est en outre configuré pour récupérer des informations concernant les conditions météorologiques environnantes et pour calculer la quantité d'énergie résiduelle théorique à l'issue du parcours en fonction des informations concernant les conditions météorologiques environnantes récupérées.
Patent FR-3060361-B1 (FR)
Title: Emulsion eau-dans-huile comprenant un systeme emulsionnant particulier, une argile lipophile, une poudre d’organopolysiloxane elastomerique enrobee d’une resine de silicone
Inventor: VALVERDE ELODIE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2016-12-21
Granted: 2018-12-07
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau,         a) une phase huileuse continue et b) au moins une phase aqueuse discontinue dispersée dans ladite phase huileuse ;         c) au moins un système émulsionnant comprenant :         i) au moins un ester d'acide gras et de polyol et ii) au moins un polymère ester d'acide gras et de glycol polyoxyéthyléné ; et d) au moins une argile lipophile ;         e) au moins une poudre d'organopolysiloxane élastomérique enrobée d'une résine de silicone.         L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3068776-B1 (FR)
Title: Lunette de tir a viseur clair et camera thermique
Inventor: ESPIE JEAN LUC
IPC: F41G1/30
Filed: 2017-07-06
Granted: 2020-10-02
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des lunettes de visée ou d'observation comportant, dans une structure mécanique unique (80), une caméra (10) et un micro-afficheur vidéo (50) associé à un oculaire (60). L'oculaire de la lunette selon l'invention comporte un combineur optique (70) agencé de façon à superposer l'image du micro-afficheur vidéo sur le paysage extérieur. Dans une variante, la lunette comporte un point ou un symbole lumineux (95) et un dispositif optique (90) agencé à superposer l'image dudit point ou dudit symbole lumineux sur ladite image du micro-afficheur vidéo et sur le paysage extérieur. La chaine optique constituée de la caméra, du microafficheur et de l'oculaire a un grossissement unitaire, l'image du micro-afficheur étant conforme à celle du paysage extérieur.
Patent FR-3062022-B1 (FR)
Title: Systeme de supervision et de suivi de l'evolution d'un cheval
Inventor: LUU ANH-TAI
IPC: B68B5/06
Filed: 2017-01-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: Ce système de supervision de l'évolution d'un cheval (2), comportant au moins deux capteurs (3, 4) d'activité cardiaque du cheval, disposés de façon décalée au niveau d'une sangle ventrière (1) placée sur le cheval (2) et raccordés à une unité (5) de récupération d'informations relatives à l'évolution du cheval, recevant également en entrée des informations (6) relatives à l'environnement dans lequel évolue le cheval et des informations d'attitude du cheval, pour établir des informations de supervision de l'évolution du cheval destinées à être transmises à travers un réseau de téléphonie sans fil (15) à un objet portatif communiquant (16) d'accès à ces informations, est caractérisé en ce que lesdits au moins deux capteurs (3, 4) d'activité cardiaque du cheval (2) sont disposés dans un fourreau (1a) de réception correspondant, adapté pour être engagé de façon amovible sur la sangle ventrière (1).
Patent FR-3063074-B1 (FR)
Title: Dispositif porte valve
Inventor: DE MAILLARD THIBAULT
IPC: B65D83/44
Filed: 2017-02-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif combiné couvercle/valve comportant un couvercle (1), pour récipient (30) distributeur de produit sous pression, et un mécanisme de valve (2, 3), pour lequel le couvercle est muni d'une face dite supérieure (1a) et d'une face dite inférieure (1b), pour lequel la face inférieure du couvercle comporte une embase (10) pourvue d'une jupe de réception du col d'une poche (20) contenant le produit à distribuer, l'embase formant un logement pour le mécanisme de valve constitué d'un tube distributeur (2) et d'un joint obturateur (3), le joint obturateur monté sur le tube distributeur s'encliquetant dans un trou (11) de passage entre la face supérieure et la face inférieure du couvercle et laissant une extrémité de sortie (2a) du tube distributeur (2) dépasser de la face supérieure du couvercle.
Patent FR-3068162-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d’accueil utilisant des dispositifs de gestion d’accueil rechargeables a interface de rechargement electrique aimantee.
Inventor: METRAL PIERRE
IPC: G08B6/00
Filed: 2017-06-23
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un système (100) de gestion d'accueil de personnes dans un lieu, comprenant : - au moins un dispositif électronique rechargeable (1021-1023), dit d'accueil, prévu pour être attribué à une personne sur ledit lieu, et comprenant un moyen de signalisation, et une interface électrique, dite de dispositif, pour recharger ledit dispositif (100) ; et - au moins une station (110) de recharge dudit au moins un dispositif d'accueil (1021-1023) comprenant au moins une interface électrique, dite de station, complémentaire avec ladite interface de dispositif ; caractérisé en ce que l'une au moins desdites interfaces de dispositif et de station est une interface, dite aimantée, comportant au moins une borne électrique aimantée conduisant un signal d'alimentation.
Patent FR-3073435-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de piece tournante magnetisee, piece tournante et systeme de mesure de rotation d'une piece tournante
Inventor: RAPPAPORT FLORIAN
IPC: G01P3/44
Filed: 2017-11-10
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce tournante selon un axe, comprenant une étape d'incorporation d'un matériau magnétique à la poudre pendant la fabrication de la pièce tournante, dans au moins une zone prédéfinie de la pièce formée. L'invention concerne également une pièce tournante obtenue par ce procédé et un système de mesure de rotation d'une pièce tournante obtenue par ce procédé, grâce à au moins un capteur permettant la détection du passage de la zone dans laquelle le matériau magnétique est incorporé.
Patent FR-3074427-B1 (FR)
Title: Dispositif d'echantillonnage de l'air et de capture de polluants diffus particulaires et gazeux de type pcb, dioxine et furane et procede associe
Inventor: MANCINI FLORENT
IPC: B01D46/00
Filed: 2017-12-05
Granted: 2023-10-20
Abstract: Dispositif d'échantillonnage de l'air et de capture de polluants diffus particulaires et gazeux de type polychlorobiphényle, dioxine et furane, comprenant : une conduite d'admission d'air (3) ; une conduite de sortie d'air (4) ; un support de cartouche (2) disposé entre la conduite d'admission d'air (3) et la conduite de sortie d'air (4), le support (2) étant amovible ; une cartouche (5) comprenant : une extrémité d'admission d'air (9) ; un corps (8) comportant au moins un moyen de capture de polluants configuré pour la capture de polluants diffus particulaires (13) et au moins un moyen de capture de polluants configuré pour la capture de polluants diffus gazeux (11, 12) ; et une extrémité de sortie d'air (10), disposée dans le support de cartouche (2), l'extrémité d'admission d'air (9) de la cartouche (5) étant disposée en regard de la conduite d'admission d'air (3) et l'extrémité de sortie (10) de la cartouche (5) étant disposée en regard de la conduite de sortie d'air (4) ; et des moyens d'aspiration (6) configurés pour permettre le passage d'air au travers de la cartouche (5).
Patent FR-3065962-B1 (FR)
Title: Nouveaux materiaux a effets optiques et leurs applications
Inventor: ADAO ADRIEN
IPC: C09D5/30
Filed: 2017-05-05
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux matériaux présentant des propriétés optiques surprenantes résultant de l'association de polymères avec un ou plusieurs colorants organiques.
Patent FR-3073773-B1 (FR)
Title: Outil de coupe electrique a arret d'urgence automatique
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: F16P3/12
Filed: 2017-11-23
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un outil de coupe sécurisé (10) comprenant un organe de coupe (12) conducteur électrique, un moteur d'actionnement (20) de l'organe de coupe, une poignée de saisie (30) de l'outil et un dispositif d'arrêt d'urgence (40) sensible à un contact d'un utilisateur avec l'organe de coupe, Conformément à l'invention l'outil comprend en outre : - au moins une première et au moins une deuxième d'électrode de contact manuel (32, 34), - un circuit électrique de surveillance (42) comprenant la première électrode de contact manuel (32) et l'organe de coupe (12) - un dispositif de mesure (44) d'une tension de surveillance (VE2) entre l'organe de coupe (12) et la deuxième électrode de contact manuel (34), - un comparateur 74) d'au moins une caractéristique électrique de surveillance d'une caractéristique électrique de seuil, le comparateur (74) pilotant le dispositif (40) d'arrêt d'urgence. Application aux sécateurs et aux cisailles notamment.
Patent FR-3086419-B1 (FR)
Title: Procede d'activation d'un service, procede d'activation d'une bouche d'incendie, dispositif et systeme associes
Inventor: MELUL MEYER PATRICK
IPC: G06F21/70
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé d'activation d'un service associé à un objet (10, 11) comprenant : ▪ Acquisition (REC_POS) d'une position (POS1) au moyen d'un système de géolocalisation d'un dispositif (1) rendu solidaire dudit objet (10, 11) ; ▪ Calcul d'un code d'activation (GEN_CA1) à partir de la position acquise (POS1), le code d'activation (CA1) comportant un nombre de symboles inférieur à nombre prédéfini (Nmax) ; ▪ Affichage du code d'activation (AFF_CA) au moyen d'un afficheur (2) du dispositif (1) ; ▪ Transmission du code d'activation (CA1) au moyen d'un terminal mobile électronique (T1) comportant une interface sans fil vers une entité distante (SERV1) ; ▪ Réception d'un code réponse (CR1) par le terminal mobile électronique (Ti), ledit code réponse (CR1) étant généré par l'entité distante (SERV1) ; ▪ Acquisition dudit code de réponse (CR1) au moyen d'une interface de saisie du dispositif (1) ; ▪ Décodage du code de réponse par un calculateur et une mémoire du dispositif (1) ; ▪ Génération d'une commande de déverrouillage d'un service associé à l'objet solidaire (10, 11) dudit dispositif (1).
Patent FR-3061939-B1 (FR)
Title: Ensemble combinant palier et joint d'etancheite pour arbres rotatifs
Inventor: BECKER JEFFREY
IPC: F16C27/00
Filed: 2018-01-10
Granted: 2020-01-31
Abstract: L’invention concerne un ensemble palier et joint d’étanchéité (10) pour un arbre (1), l’arbre (1) étant rotatif autour d’un axe central (Ac). L’ensemble (10) comprend un corps intérieur globalement tubulaire (12) pouvant être disposé autour de l’arbre (1) et accouplé à celui-ci de façon à être rotatif autour de l’axe central (Ac) et comportant une bague de palier intérieure (13), et une surface d’interaction (15) avec le joint d’étanchéité (20). L’ensemble (10) comprend également un corps extérieur globalement tubulaire (14) disposé de manière globalement coaxiale autour du corps intérieur (12), et comportant une bague extérieure de palier (17). Une pluralité de corps roulants (16) est disposée entre la bague intérieure (13) du corps intérieur (12) et la bague extérieure (17) du corps extérieur (14) de façon à former un palier (18). Au moins un élément (50) formant le joint d’étanchéité (20) globalement annulaire est disposé entre les corps intérieur et extérieur (12, 14) et espacé axialement vis-à-vis du palier (18), le ou les éléments (50) formant le joint d’étanchéité (20) formant une surface d’étanchéité circonférentielle intérieure (54) pouvant interagir à étanchéité avec la surface d’interaction (15) lorsque le corps intérieur (12) est globalement stationnaire par rapport à l’axe central (Ac), le joint d’étanchéité (20) étant configuré pour se déplacer globalement radialement vers l’extérieur de façon à être espacé vis-à-vis de la surface d’interaction (15) lorsque le corps intérieur (12) tourne autour de l’axe central (Ac). Figure 1
Patent FR-3072658-B1 (FR)
Title: Appareil de distribution d'un produit contenu dans une poche de stockage
Inventor: BARACAT EMERIC
IPC: B65B1/30
Filed: 2018-05-18
Granted: 2021-04-23
Abstract: Appareil de distribution (1) d'un produit contenu dans une poche de stockage (2), ledit appareil comprenant : - un bâti fixe (11), comprenant un boîtier (12), à l'intérieur duquel est disposé, en partie supérieure du boîtier (12), un système (4) de maintien en position de la poche de stockage (2) permettant de maintenir la poche de stockage (2) dans une position sensiblement verticale, - un mécanisme (3) de dosage configuré pour extraire le produit de la poche de stockage (2) pour remplir un récipient (7) avec une dose de volume souhaité, disposé à l'intérieur du boîtier (12), dans lequel le mécanisme de dosage (3) comprend : - un système d'actionnement (34), et - un moyen presseur (31) configuré de sorte à exercer un effort d'appui sur la poche de stockage (2), comprenant deux rouleaux presseurs (31), disposés en vis-à-vis, de part et d'autre de la poche de stockage (2).
Patent FR-3083537-B1 (FR)
Title: Boitier hermetique comportant un getter, composant integrant un tel boitier hermetique et procede de fabrication associe
Inventor: LEMETTRE SYLVAIN
IPC: H01L23/18
Filed: 2018-07-06
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un boîtier hermétique (10) formant une enceinte (12) au sein de laquelle règne une faible pression ou le vide, et recevant au moins un composant (11), ledit boîtier hermétique (10) comportant une couche de matériau getter (15) apte à capter des gaz présents dans ladite enceinte (12) ; la couche de matériau getter (15) présentant une épaisseur comprise entre 20 nanomètres et 200 nanomètres.
Patent FR-3085298-B1 (FR)
Title: Modulateur d'injection de resine, circuit d'injection de resine et procedes associes
Inventor: RAVEY CHRISTOPHE
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-08-31
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un modulateur (54, 54') d'injection de résine pour un circuit d'injection de résine dans un moule de fabrication d'une pièce composite, notamment une pièce composite de turbomachine, ledit modulateur étant relié audit circuit d'injection de résine et comportant une capacité (58) d'accumulation de résine d'un volume déterminé configurée pour permettre un gavage du moule de fabrication avec ladite résine, et un moyen (60) de mise sous pression de la résine fournie par ladite capacité (58), caractérisé en ce que le moyen (60) de mise sous pression de la résine comporte des moyens de contrôle (66) configurés pour faire varier la pression et la durée d'application de ladite pression.
Patent FR-3086848-B1 (FR)
Title: Poignee de baton amelioree
Inventor: FAUVET JEAN-FRANCOIS
IPC: A63C11/02
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-10-23
Abstract: Le bâton (1) possède une première extrémité et une deuxième extrémité opposée définissant un axe longitudinal. Une poignée (2) de bâton est installée sur la première extrémité du bâton (1). La poignée (2) comporte un corps (4) monté mobile en rotation par rapport à l'axe longitudinal du bâton (1) au moyen d'un arbre de rotation (5). L'arbre de rotation (5) est monté perpendiculaire à l'axe longitudinal du bâton (1). Le corps (4) comporte un organe de fixation (6) configuré pour connecter mécaniquement la poignée (2) de bâton à une main d'un utilisateur. L'organe de fixation 6 est disposé entre l'arbre de rotation (5) et une deuxième extrémité du bâton (1) destinée à venir en contact du sol
Patent FR-3073372-B1 (FR)
Title: Arret destine a une fermeture eclair, et procede de fabrication de la fermeture eclair
Inventor: BRUNI PIETRO
IPC: A44B19/60
Filed: 2018-11-15
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'arrêt d'extrémité destiné à une fermeture éclair comprend une plaque supérieure (21), présentant une surface supérieure (22) et une surface inférieure (23), un montant (24), s'étendant vers le bas à partir de la surface inférieure (23) de la plaque supérieure, et deux parties formant branches (26, 27) qui bifurquent et s'étendent dans des directions divergentes opposées et font saillie dans ces directions, à partir d'une extrémité distale du montant. Un espace (28, 29) respectif est défini entre chacune des parties formant branches (26, 27) et la surface inférieure (23) de la plaque supérieure, en vue de recevoir une partie respective d'un cordon attaché à une bande de fermeture éclair. La plaque supérieure (21) comporte au moins une ouverture traversante ou un trou (33, 34) qui s'étend à partir de la surface supérieure (22) jusqu'à la surface inférieure (23) de la plaque supérieure (21) et qui est entouré(e) par la plaque supérieure (21) dans au moins deux directions, dans un plan dans lequel s'étend la plaque supérieure.