baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073147-B1 (FR)
Title: Composition d'aromatherapie
Inventor: DES MAZIS CAROLE
IPC: A61P25/00
Filed: 2017-11-07
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne une composition pour l'administration d'huiles essentielles par voie topique et/ou olfactive pour la limitation ou le traitement des symptômes liés à un choc ou à un évènement émotionnel, ou un mal-être, incluant par exemple les phénomènes d'odeurs, l'insomnie, le stress, l'angoisse, le mal-être. A cet effet, la composition selon l'invention comprend un mélange de gel silicium organique et de trois huiles essentielles, dont le Petit Grain Bigaradier (Citrus aurantium) et deux autres huiles essentielles choisies parmi le Pin Douglas (Pseudotsuga menziesii), l'Epinette Bleue (Picea pungens), le Baume de Copahu (Copaïba officinalis), l'Elemi (Canarium luzonicum), la Lime (Citrus aurantifolia) et la Maniguette Fine (Aframomum angustifolim.
Patent FR-3075368-B1 (FR)
Title: Capteur de pression
Inventor: BACOT PATRICK
IPC: G01L9/12
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-03-05
Abstract: Capteur de pression, notamment pour la mesure d'une pression de fluide au sein d'un stockage, comprenant un corps (2) muni d'une zone (3) sensible à la pression destinée à être exposée à la pression à mesurer, la zone (3) sensible étant déformable et comprenant un matériau conducteur électrique ou magnétique, le capteur comprenant un organe (6) électronique de mesure de la contrainte ou la pression subie par la zone (3) sensible, caractérisé en ce que l'organe (6) électronique de mesure est configuré pour mesurer une grandeur capacitive fonction de la position relative entre une première électrode constituée par la zone (3) sensible et une seconde électrode (4) conductrice fixe située sur le corps (2).
Patent FR-3079177-B1 (FR)
Title: Dispositif de correction d’eclairage a moteur electrique a courant continu pour vehicule automobile.
Inventor: BOUZERDA WASSIM
IPC: H03K5/1532
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-11-06
Abstract: - Le dispositif (1) comporte un correcteur (3) destiné à un projecteur (2) pour véhicule automobile, le correcteur (3) étant pourvu d'un moteur électrique (6) à courant continu, apte à être commandé pour déplacer un élément mécanique (5) en vue d'une correction d'éclairage, le correcteur (3) comportant également une unité auxiliaire (20) comprenant un dispositif de comptage (21) pour détecter des impulsions générées par la commutation de balais sur un collecteur du moteur électrique (6) lorsqu'il est commandé et pour compter, en temps réel, le nombre d'impulsions ainsi détecté, une unité de calcul (22) pour déterminer, en temps réel, une valeur de rotation courante du moteur électrique (6) à partir dudit nombre d'impulsions compté, et une position courante du correcteur (3), et une unité d'émission (23) apte à transmettre, en temps réel, la position courante ainsi déterminée.
Patent FR-3079635-B1 (FR)
Title: Mise a jour de donnees en cache
Inventor: CANIS LAURE
IPC: G06F16/23
Filed: 2018-04-03
Granted: 2021-11-19
Abstract: Des données en cache sont mises à jour par une machine informatique couplée à une base de données principale conservant des données d'origine, et à une mémoire-cache conservant les données correspondantes aux données dans la base de données principale. En réponse à la réception d'une première interrogation de base de données concernant une première donnée, la machine informatique détermine la nécessité de traiter la première interrogation de base de données en utilisant la mémoire-cache, ou en se basant sur la base de données principale. En réponse à la conclusion du traitement de la première interrogation de base de données, la machine informatique détermine la nécessité de mettre à jour la première donnée dans la mémoire-cache et en fonction du résultat de la détermination, de la mise à jour de la première donnée dans la mémoire-cache basée sur la première donnée d'origine dans la base de données principale.
Patent FR-3080635-B1 (FR)
Title: Module a structure alveolaire et systeme de couverture l'integrant
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: E04D11/00
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention a pour objet un module (1) à structure alvéolaire, notamment en nid d'abeilles, consistant en un corps en forme de plaque grillagée (1') à mailles tubulaires (2) identiques et mutuellement accolées, constituant autant d'alvéoles, lesdites alvéoles (2) présentant une forme polyédrique avec une section polygonale, et des parois latérales (3, 3') de hauteur (ha). Module (1) caractérisé en ce qu'au moins certaines des parois latérales (3, 3') des alvéoles (2), communes à deux alvéoles (2) ou non, comportent des découpes (4) en forme de fentes s'étendant depuis une face (5) de la plaque (1') jusqu'à au moins mi-hauteur de la paroi (3, 3') concernée et agencées pour permettre un assemblage dudit module (1) avec un module (1) identique avec engagement imbriqué mutuel des parois (3, 3') de leurs alvéoles (2) respectives, au niveau de fentes (4) en regard.
Patent FR-3072760-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante a plusieurs zones
Inventor: PRUNIER RAPHAEL
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-06-05
Granted: 2019-11-01
Abstract: Cuve dans laquelle une paroi de cuve comporte une barrière isolante secondaire, une barrière isolante primaire, une membrane étanche primaire et une membrane étanche secondaire, la paroi de cuve comportant : - une première zone (11) dans laquelle des modules isolants comportent des entretoises se développant selon une direction d'épaisseur de la paroi de cuve entre un panneau de couvercle et un panneau de fond desdits modules isolants, - une deuxième zone (12) dans laquelle un panneau de couvercle des modules isolants est maintenu à distance d'un panneau de fond par une mousse isolante structurelle, - une zone de transition (14) intercalée entre la première zone et la deuxième zone, ladite zone de transition présentant un coefficient de contraction thermique et/ou un module d'élasticité dans la direction d'épaisseur de la paroi de cuve compris entre celui de la première zone et celui de la deuxième zone.
Patent FR-3067728-B1 (FR)
Title: Element de rehausse pour puits de lumiere et procede pour le montage etanche a l'eau sous pression d'un element de rehausse pour puits de lumiere
Inventor: REINISCH SVEN
IPC: E04D13/03
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un élément de rehausse pour puits de lumière pour rehausser un puits de lumière, comprenant une première forme de profilé ménagée sur le dessus de l'élément de rehausse pour puits de lumière et une deuxième forme de profilé ménagée sur le dessous de l'élément de rehausse pour puits de lumière , avec pour objectif de proposer une solution d'extension flexible et étanche à l'eau de l'élément de rehausse pour puits de lumière, la première forme de profilé et la deuxième forme de profilé forment un système de liaison à rainure et à ressort tel que la première forme de profilé peut être reliée, par conjonction de force, à un élément présentant la deuxième forme de profilé et la deuxième forme de profilé à un élément présentant la première forme de profilé. De même, l'invention a trait à un procédé de montage étanche à l'eau sous pression d'un élément de rehausse pour puits de lumière sur un puits de lumière.
Patent FR-3083949-B1 (FR)
Title: Procede de fiabilisation d'une communication entre au moins un serveur distant et un serveur, par appariement automatique de donnees de referencement
Inventor: FERREIRA EMMANUEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-07-16
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé (10) de fiabilisation d'une communication entre au moins un serveur distant (Sd) et un serveur (Sv), la fiabilisation de la communication consistant à déterminer à partir d'un nouvel élément descriptif, une entité recherchée, parmi une pluralité d'entités, le serveur (Sv) comprenant une base d'une pluralité d'éléments descriptifs, chaque entité de la pluralité d'entités étant associée sur le serveur (Sv) avec au moins un élément descriptif de la pluralité d'éléments descriptifs, le procédé comprenant une étape (99) de réception du message et de détermination du nouvel élément descriptif contenu dans le message, une phase (101) de sélection d'au moins une hypothèse de mise en correspondance entre le nouvel élément descriptif et un élément descriptif parmi les éléments descriptifs de la pluralité d'éléments descriptifs, ou un élément descriptif parmi les éléments descriptifs d'un sous-ensemble de la pluralité d'éléments descriptifs, ladite phase de sélection déterminant au moins un couple d'éléments descriptifs comprenant le nouvel élément descriptif et un des éléments descriptifs de la pluralité d'éléments descriptifs ou du sous-ensemble de la pluralité d'éléments descriptifs, chaque couple d'éléments descriptifs de l'au moins un couple définissant une hypothèse de mise en correspondance de l'au moins une hypothèse de mise en correspondance; une étape (102) de calcul, par un classifieur, d'un score de confiance pour chaque couple de l'au moins un couple d'éléments descriptifs; une étape (103) d'ordonnancement de l'au moins un couple d'éléments descriptifs pour déterminer un ordre des scores de confiance calculés pour chaque couple de l'au moins un couple d'éléments descriptifs, une étape (104) de détermination de l'entité recherchée associée avec le nouvel élément descriptif, sur la base du classement de l'au moins un couple d'éléments descriptifs dans l'ordre des scores de confiance.
Patent FR-3086339-B1 (FR)
Title: Carter inter-turbine de turboreacteur muni d'un circuit de refroidissement et de ventilation
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02C7/18
Filed: 2018-09-20
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un carter inter-turbine (118) de turboréacteur, comprenant une virole extérieure (2), une virole intérieure (6), des bras radiaux (8) reliant la virole extérieure et la virole intérieure, des carénages (10) ayant une forme profilée et disposés dans la veine d'écoulement (4) autour des bras radiaux, et un circuit de refroidissement et de ventilation comprenant un collecteur extérieur (12) positionné autour de la virole extérieure pour recevoir de l'air et communiquant avec l'intérieur des carénages, une pluralité de premiers perçages (14) réalisés dans un bord de fuite (10b) des carénages (10) et formant un premier débit d'air calibré destiné à être évacué dans la veine d'écoulement, un collecteur intérieur (16) positionné autour de la virole intérieure et communiquant avec l'intérieur des carénages pour collecter le restant de l'air injecté à l'intérieur des carénages, le collecteur intérieur comprenant au moins un deuxième perçage (18) formant un deuxième débit d'air calibré destiné à alimenter en air de ventilation une cavité de purge (20) en aval du carter inter-turbine.
Patent FR-3089587-B1 (FR)
Title: Reducteur pour un demarreur de moteur thermique
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: F16H57/00
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un réducteur (150) pour un démarreur de moteur thermique, le réducteur (150) comprenant au moins une couronne dentée (151), au moins un palier fixe (153) configuré pour être traversé par un arbre d’entrainement du démarreur, au moins un porte-satellites (154) configuré pour être solidaire en rotation de l’arbre d’entrainement du démarreur, au moins deux satellites (155) engrenés entre la couronne dentée (151) et un pignon (156) configuré pour être solidaire en rotation d’un arbre d’un rotor (123) d’un moteur électrique du démarreur, et au moins un moyen d’arrêt en rotation (160) de la couronne dentée (151), ce moyen d’arrêt en rotation (160) de la couronne dentée (151) étant agencé sur le palier fixe (153), caractérisé en ce que le moyen d’arrêt en rotation (160) de la couronne dentée (151) coopère avec au moins une dent (152) de la couronne dentée (151). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091947-B1 (FR)
Title: Sécurisation de vélo cargo
Inventor: VAXELAIRE PHILIPPE
IPC: G07C9/00
Filed: 2019-01-21
Granted: 2021-07-09
Abstract: Procédé de verrouillage d’un vélo cargo comprenant une détection par une interface de commande d’un engagement, par un utilisateur du vélo cargo, d’une séquence de fermeture d’un premier et d’un deuxième verrous à contrôle électromagnétique (210) du vélo cargo condamnant respectivement une première et une deuxième structures mobiles (2) du vélo cargo aux fins de la sécurisation du vélo cargo, puis, en réaction à la détection d’engagement, une transmission d’une commande de fermeture électrique aux premier et deuxième verrous, le procédé comprenant ensuite une détection d’état, par un contrôleur électronique, pour chacun des verrous, et en fonction du résultat de ladite détection d’état, une émission d’un signal à destination de l’utilisateur indiquant si tous les verrous sont fermés ou si au moins un des verrous nécessite une intervention supplémentaire de l’utilisateur sur la structure mobile associée aux fins de sa fermeture. Figure 6
Patent FR-3093630-B1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons infusees munie d’un panier filtre rotatif
Inventor: DOS SANTOS QUENTIN
IPC: A47J31/20
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne une machine de préparation de boissons (1) infusées ou macérées comportant une carafe (20) destinée à recevoir un liquide et une base de réception (2), ladite base de réception (2) comportant un moteur (4) destiné à mettre en rotation autour d’un axe Δ un arbre d’entrainement (3a, 3b), ladite carafe (20) comportant un panier filtre (40) de réception d’un ingrédient à faire infuser ou à faire macérer qui est entrainé en rotation par l’arbre d’entrainement (3a, 3b) autour de l’axe Δ, ledit panier filtre (40) étant mobile dans la carafe (20) entre une position d’infusion dans laquelle le panier filtre (40) est immergé dans le liquide et accouplé avec l’arbre d’entrainement (3a, 3b), et une position extraite d’égouttage dans laquelle le panier filtre (40) est agencé au-dessus du niveau du liquide. Conformément à l’invention, le panier filtre (40) est mobile le long de l’axe Δ avec un jeu réduit à quelques millimètres lorsque le panier filtre (40) est en position d’infusion, ladite machine de préparation de boissons (1) comportant un dispositif de butée (3a, 3b, 48, 54, 68) pour limiter la mobilité du panier filtre (40) le long de l’axe Δ. Figure 2
Patent FR-3094333-B1 (FR)
Title: Remorque et ensemble comportant une telle remorque
Inventor: DELOUMEAU FRANÇOIS
IPC: B62D53/00
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-04-23
Abstract: Remorque et ensemble roulant comportant une telle remorque L’invention concerne une remorque (2), configurée évoluer entre un mode de déplacement autonome et un mode de déplacement tracté, la remorque (2) comprenant un essieu (6, 8), par l’intermédiaire duquel la remorque (2) est configurée pour reposer sur le sol (S) ; un châssis (4), supporté par l’essieu (6, 8) ; une charge (20), supportée par le châssis (4) ; et des moyens, permettant à la remorque (2), lorsqu’elle est en mode de déplacement autonome, de se déplacer de manière autonome sur la surface du sol (S). Selon l’invention, l’essieu (6, 8) et la charge (20) sont mobiles l’un par rapport à l’autre selon une direction longitudinale (X2) de la remorque (2), l’essieu de charge (8) et la charge (20) prenant, l’un par rapport à l’autre selon la direction longitudinale (X2), deux positions longitudinales distinctes, selon que la remorque (2) est en mode de déplacement autonome ou en mode de déplacement tracté. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095474-B1 (FR)
Title: Protecteur d'électrode de système électrique de dépollution
Inventor: JUDITH JEAN-LOUIS
IPC: F24H9/02
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dispositif de protection (10) d’une extrémité (53) d’une électrode (52) connectée à un circuit électrique de véhicule automobile comprenant une coque de protection (11) entourant ladite extrémité d’électrode débouchant en saillie d’une ouverture d’un carter d’un élément de dépollution de gaz brulés de moteur thermique, ladite ouverture étant entourée par une bordure cylindrique s’étendant vers l’extérieur du carter, Caractérisé en ce que la coque comporte une extrémité amont fixée en appui contre le carter et entourant la bordure cylindrique (55). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096053-B1 (FR)
Title: Poudre de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers
Inventor: MORFIN ALEXIS
IPC: C08L77/12
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant une poudre de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers, le copolymère étant sous forme de particules ayant une teneur en charges pulvérulentes de 0 à 10 % en masse et le copolymère ayant un rapport massique des blocs polyamides sur les blocs polyéthers inférieur ou égal à 0,7, les blocs polyamides ayant une masse molaire en nombre inférieure ou égale à 1000 g/mol ; et la composition comprenant un agent d’écoulement à une teneur supérieure ou égale à 0,3 % en masse. L’invention concerne également le procédé de préparation de cette composition, l’utilisation de la composition pour la construction des articles tridimensionnels, ainsi que les articles tridimensionnels fabriqués à partir de ladite composition.
Patent FR-3100429-B1 (FR)
Title: Aide culinaire enrichie destinée à des personnes âgées souffrant de dénutrition et/ou de sarcopénie
Inventor: SAUVAGE ANAÏS
IPC: A23L33/10
Filed: 2019-09-05
Granted: 2022-08-26
Abstract: La présente invention a pour objet une aide culinaire hyper protéique, hyper calorique et enrichie en micronutriments, destinée à des personnes âgées souffrant de dénutrition et/ou de sarcopénie.  Cette aide culinaire comprend plus particulièrement :  - de 35% à 52% de protéines animales et/ou végétales,  - de 42% à 56% de matières grasses végétales,  - de 3% à 10% d’un complément minéral et vitaminique,  - de 1% à 6% de glucides,  lesdits pourcentages étant exprimés en poids par rapport au poids total de l’aide culinaire.
Patent FR-3101440-B1 (FR)
Title: Structure diffusive pour source de lumière
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G02B5/02
Filed: 2019-09-27
Granted: 2022-12-23
Abstract: Structure diffusive pour source de lumière.  L’invention concerne un diffuseur 3 destiné à être en regard d’une source de lumière 1 comprenant une couche de transmission 10 et une couche de diffusion 22, 23 destinée à diffuser une lumière émise par la source de lumière, le diffuseur étant caractérisé en ce que la couche de diffusion comprend une pluralité de structures métalliques 200, 200a, 200b, dites nanostructures métalliques, présentant des dimensions inférieures à une longueur d’onde de la lumière émise, lesdites nanostructures métalliques présentant des tailles variées et étant réparties au sein de la couche de diffusion de sorte que des nanostructures métalliques adjacentes présentent entre elles des distances variées et de préférence inférieures à la longueur d’onde de la lumière émise.  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel diffuseur, et un système d’affichage comprenant un tel diffuseur.  Figure 12
Patent FR-3103273-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de la torsion d’un arbre rotatif sur une turbomachine d’un aéronef
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: G01L3/00
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-01-28
Abstract: Procédé de surveillance de la torsion d’un arbre rotatif su r une turbomachine d’un aéronef Un procédé de surveillance de la torsion d’un arbre rotatif sur une turbomachine d’un aéronef à partir des mesures d’au moins trois capteurs répartis le long de l’arbre rotatif pour diviser l’arbre en au moins deux segments d’arbre, le procédé comprenant :- une étape, pour chaque capteur, de mesure d’un paramètre dépendant de la rotation de l’arbre, - une étape, pour chaque couple de capteurs réalisable, de calcul d’un paramètre lié à la torsion de l’arbre,- une étape de comparaison des différents paramètres liés à la torsion de l’arbre calculés à des références, - une étape de détection d’un endommagement sur un segment d’arbre à l’issue de l’étape de comparaison, et- une étape d’indication de la localisation de l’endommagement sur l’arbre à partir du segment d’arbre pour lequel un endommagement a été détecté.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104001-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la chaleur pour appareil à fumer de type pipe à eau
Inventor: SENOUCI AMIN
IPC: A24F1/30
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de gestion de la chaleur pour appareil à fumer de type pipe à eau, ledit dispositif (100) comportant : une plaque support (10) présentant en face supérieure une zone de réception (10a) configurée pour recevoir une source de chaleur (SC) combustible de type charbon, une paroi latérale (20) s’érigeant le long du pourtour périphérique (10b) de ladite plaque support (10), et un couvercle (30) amovible apte à coiffer ladite paroi latérale (20), ladite plaque support (10), ladite paroi latérale (20) et ledit couvercle (30) formant ensemble une chambre de combustion de ladite source de chaleur (SC), ledit dispositif (100) comportant en outre au moins une colonne (40) creuse formant une cheminée présentant une première ouverture (41) débouchant dans ladite chambre de combustion et une deuxième ouverture (42) débouchant sur l’extérieur de ladite chambre de combustion. Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3104572-B1 (FR)
Title: Conversion de composés aromatiques par alkylation de toluène par du CO et de benzène par l’éthanol pour production de paratolualdéhyde
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07C15/06
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques, comprenant/utilisant : une unité de séparation des xylènes (10) ; une unité d’isomérisation (11) ; une première section réactionnelle d’alkylation (13) adaptée pour traiter au moins une partie de la coupe comprenant du toluène (23) avec une source de CO (30) et extraire un premier effluent d’alkylation (31) comprenant du paratolualdéhyde ; et une deuxième section réactionnelle d’alkylation (15) adaptée pour traiter au moins une partie de la coupe comprenant du benzène (22) avec une source d’éthanol (36) et produire un deuxième effluent d’alkylation (37) comprenant de l’éthylbenzène envoyé vers l’unité d’isomérisation (11).     Figure 1 à publier
Patent FR-3104995-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique anhydre a base de cires pour le soin, l’hygiene et/ou le maquillage, des levres et/ou de la peau
Inventor: BERTHIER PATRICIA
IPC: A61Q1/06
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-11-18
Abstract: [1] L’invention appartient au domaine du soin des lèvres et/ou de la peau, plus particulièrement à celui des compositions nourrissantes anhydres.  [2] La présente invention se rapporte à une composition à comprenant du tribehenin et au moins une deuxième cire d’origine naturelle ayant une température de fusion supérieure ou égale à 60°C, à son utilisation pour le soin des lèvres et/ou de la peau ainsi qu’à son procédé de fabrication, un procédé cosmétique soin des lèvres et/ou de la peau toutes solutions et gels anhydres coulés à chaud sous forme de stick, en godet ou dans tous type de support (type gloss ou encre à lèvres), stick, bâton, élément/kit de maquillage, onguent, pommade, poudre correcteurs, fond de teint, blush, ombre à paupières, gloss, encre à lèvres, stick déodorant, baume corps, stick démaquillant, crème, lait, lotion, comprenant une composition selon l’invention afin de propos une formule à fort naturalité, en alternative aux matière première de ressources non renouvelables.