baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053621-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de recipients en plastique par soufflage
Inventor: DELAUNAY ARNAUD
IPC: B65D1/02
Filed: 2016-07-11
Granted: 2018-08-03
Abstract: Est concerné un procédé pour former en récipients (2) des ébauches (3) en matière plastique, le procédé incluant des étapes où on souffle dans les ébauches de façon à les former en récipients puis on dégaze intérieurement les récipients formés, caractérisé en ce que :         - on opère lesdites étapes suivant un premier cycle à une première cadence, puis,         - lors d'un second cycle postérieur d'étapes s'opérant à une seconde cadence inférieure à la première cadence, on ajoute une temporisation par rapport au premier cycle, pendant ou après le dégazage, de sorte que le second cycle est temporellement allongé par rapport au premier.
Patent FR-3060227-B1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication de frettes
Inventor: DOMINGUEZ ALAIN
IPC: H02G1/06
Filed: 2016-12-13
Granted: 2019-01-25
Abstract: Le procédé de fabrication de frettes comprend les étapes suivantes : - mettre en place au moins une bobine de frette sur une machine (1) comprenant : . une bobine d'enroulement (20) comportant un dispositif de maintien (26) et une encoche (28) ; . un moteur électrique couplé à la bobine d'enroulement ; . au moins un axe (12a, 12b) susceptible de recevoir une bobine de frette, - maintenir une extrémité libre de la frette de la bobine de frette, sur la bobine d'enroulement, au moyen du dispositif de maintien ; - alimenter électriquement le moteur électrique de la machine pour entraîner en rotation la bobine d'enroulement, de façon à enrouler la frette de la bobine de frette sur plusieurs tours autour de la bobine d'enroulement ; - arrêter d'alimenter électriquement le moteur électrique de la machine ; - au niveau de l'encoche de la bobine d'enroulement, couper lesdits plusieurs tours de frette enroulés sur la bobine d'enroulement.
Patent FR-3060806-B1 (FR)
Title: Procede de verification de l'integrite de donnees, entite electronique associee et appareil electronique comprenant une telle entite electronique
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: G06F21/50
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-24
Abstract: Un procédé de vérification de l'intégrité de données mémorisées dans une mémoire (6) d'un appareil électronique (2) comprend les étapes suivantes : - réception, par l'appareil électronique (2), d'au moins une partie de programme (Pn), d'une pluralité d'éléments de diversification (ri) et de condensats (Hn,i) respectivement associés auxdits éléments de diversification ; - mémorisation desdits éléments de diversification (ri) et desdits condensats (Hn,i) dans une entité électronique (10) équipant l'appareil électronique (2) et distincte de ladite mémoire (6) ; - vérification, par l'entité électronique (10) et au moyen d'un condensat donné (Hn,i) parmi lesdits condensats, de l'intégrité d'une partie au moins de la mémoire (6) mise à jour au moyen du programme (Pn). Une entité électronique associée (10) et un appareil (2) comprenant une telle entité électronique (10) sont également présentés.
Patent FR-3065709-B1 (FR)
Title: Engin sous-marin
Inventor: NIOT STEPHANE
IPC: B63G8/28
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-07-05
Abstract: Cet engin sous-marin (1) du type comportant une coque épaisse interne (2) et une coque mince externe (3) et à l'avant de l'engin, entre ces deux coques, au moins un module fonctionnel (5), accessible depuis l'intérieur (6) de la coque épaisse (2) et permettant d'accéder à l'environnement de l'engin sous-marin à l'extérieur de la coque mince (3), est caractérisé en ce que le module fonctionnel (5) se présente sous la forme d'au moins une cassette adaptée pour être engagée/retirée d'un tunnel correspondant (10) de l'engin sous-marin (1), s'étendant à l'avant de celui-ci, entre sa coque interne (2) et sa coque externe (3) et en ce que ce module en forme de cassette (5) comporte à proximité de son extrémité accessible depuis l'intérieur de la coque épaisse (2), au moins une tape de fixation périphérique (11) adaptée pour être fixée sur un surbau correspondant (12) d'une brèche (13) de la coque épaisse afin d'assurer la continuité mécanique et d'étanchéité de celle-ci, tout en donnant accès à ce module fonctionnel depuis l'intérieur de la coque épaisse.
Patent FR-3067262-B1 (FR)
Title: Digesteur en voie liquide a cuve unique compacte en pointe de diamant brassee hydrauliquement
Inventor: COUTEHOUX CLEMENT
IPC: B01F25/60
Filed: 2017-06-09
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un digesteur en voie liquide pour valorisation de méthane issu des différentes étapes de digestion à l'intérieur de cuves (C) et au moyen de brassage pour éviter la formation de croute qui bloquerait la récupération du méthane caractérisé en ce que l'ensemble de la digestion est réalisée au sein d'une cuve (C) compacte une zone basse (ZB), une zone médiane (ZM) et une zone haute (ZH), la forme générale des zones hautes et médianes (ZH, ZM) est cubique et la forme générale de la zones basse (ZB) est en pointe de diamant, la cuve est brassée au moyen d'un système hydraulique comprenant un système de canalisations (VH, VM), un système de pompage régulé (10) au moyen de pompe et de vanne, qui fait circuler le liquide entre le bas de la voie basse (VB) et la périphérie de la voie médiane (VM), un cloche (4) de récupération de méthane est positionnée au centre du plafond de de la zone haute (ZH).
Patent FR-3062412-B1 (FR)
Title: Element de seuil prefabrique a pose simplifiee
Inventor: ROUSSEAU PATRICK
IPC: E06B1/70
Filed: 2017-01-30
Granted: 2022-01-07
Abstract: Un élément (1) de seuil préfabriqué généralement prismatique comprend une face de base (3) par l'intermédiaire de laquelle il se pose au sol, une face supérieure (5), opposée à la face de base (3), une face avant (7) et une face arrière (9) mutuellement opposées et reliant chacune la face de base (3) à la face supérieure (5). La face supérieure (5) comprend une portion généralement droite (17) reliée à la face arrière et un plan incliné (15) qui s'élève par rapport à la face de base (3) depuis la face avant (7) en direction de la face arrière (9). L'élément (1) comprend encore une paire de faces latérales (11), mutuellement opposées et reliant chacune la face de base (3) à la face supérieure (5). L'une au moins des faces latérales (11) comprend une portion en retrait (22) qui s'étend depuis la face avant (7) en direction de la face arrière (9) le long d'une partie seulement du plan incliné (15). La portion en retrait (22) s'insère en travers d'un tableau de mur, en laissant le reste des faces latérales (11) et la face arrière (9) d'un côté du mur et la face avant (7) l'autre.
Patent FR-3062506-B1 (FR)
Title: Procede d'identification et de suivi de zones d'interets dans des images acquises successivement par un capteur optique d'un vehicule automobile
Inventor: BENMOKHTAR RACHID
IPC: B60R1/00
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification et de suivi de zones d'intérêts dans des images acquises successivement, par un capteur optique d'un véhicule automobile. Afin d'offrir un procédé plus précis et plus rapide d'exécution, l'invention propose de mettre en œuvre les étapes suivantes : - une étape (D) de comptage de points d'intérêt (22) identifiés par un premier descripteur (23) pour chaque image acquise ; - une étape (E) de comparaison du nombre de points d'intérêt (22) par rapport à une valeur seuil minimale (44) ; - une étape (F) de modification d'au moins un paramètre (26) du premier descripteur (23) lorsque le nombre de points d'intérêt (22) est inférieur à la valeur seuil minimale (44), de manière à augmenter le nombre de points d'intérêt (22) identifié par le premier descripteur (A) dans une image suivante acquise par le capteur optique (16).
Patent FR-3064652-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'energie des vagues
Inventor: EDDI ANTONIN
IPC: E02B3/04
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un système et un dispositif (1000) de contrôle d'ondes hydro-élastiques de surface ainsi que de leur utilisation.         En particulier, l'invention porte sur un système de contrôle d'ondes hydro-élastiques se propageant à la surface d'un liquide (1), le système de contrôle comprenant une structure composite (10) flottante ayant au moins deux zones Z1 et Z2, dont les coefficients de flexion respectifs D1 et D2 et / ou les formes sont adaptés pour contrôler la propagation des ondes hydro-élastiques, et pour lesquelles il est possible de définir un indice ni, i étant égale à 1 ou 2, semblable à l'indice de réfraction d'un milieu optique.         Le système de contrôle permet ainsi que pouvoir contrôler la propagation des ondes hydro-élastiques en appliquant les lois de l'optique géométrique.
Patent FR-3068340-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un module de triage d'organes
Inventor: ROTH EMMANUEL
IPC: B65G47/14
Filed: 2017-06-29
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un module (1) de triage d'organes (2), dans lequel on dispose en vrac lesdits organes (2) dans un réservoir (3) ; on effectue un triage orienté desdits organes (2) en un lot inséré au sein d'un logement (4), par élévation depuis ledit réservoir (3) vers une sortie (5) à une vitesse d'élévation ; on expulse ledit lot d'organes (2) triés depuis ladite sortie (5) vers une entrée (8) d'une colonne (9) d'approvisionnement, lesdits organes (2) expulsés traversant une zone (10) de circulation située entre ladite sortie (5) et ladite entrée (8). Un tel procédé se caractérise en ce qu'il consiste, au niveau de ladite zone (10) de circulation, à détecter le nombre d'organes (2) expulsés à chaque lot ; accélérer ou décélérer la vitesse d'élévation en fonction dudit nombre d'organes (2) détecté. L'invention concerne aussi un dispositif de gestion correspondant.
Patent FR-3069265-B1 (FR)
Title: Caisson de mise en attente a dimensionnement variable
Inventor: PILLOIX THIERRY
IPC: E04G21/12
Filed: 2017-07-21
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention porte sur un caisson de mise en attente (100) comprenant au moins un fond (1) destiné à recevoir au moins un élément de liaison (101) comprenant au moins un premier brin ou une première portion (102, 103), caractérisé en ce que le fond (1) comprend au moins une première partie (2) et au moins une deuxième partie (3), la première partie (2) et la deuxième partie (3) coopérant l'une avec l'autre, chaque partie (2, 3) s'étendant dans un plan avant-arrière selon l'axe longitudinal (XX ) du caisson de mise en attente (100) et comprenant : - une portion d'appui (4a, 4b) destinée à être au contact d'un coffrage, - au moins une branche saillante (5, 6) s'étendant depuis la portion d'appui (4a, 4b) dans un plan sécant à la portion d'appui (4a, 4b), la branche saillante (5) de la première partie (2) étant conformée pour coopérer avec la branche saillante (6) de la deuxième partie (3) de sorte qu'au moins la largeur du caisson de mise en attente (100) est déterminée par la coopération desdites branches saillantes (5, 6).
Patent FR-3072553-B1 (FR)
Title: Autocuiseur a fenetre d'extrusion
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/09
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-09-27
Abstract: Couvercle (1) pour autocuiseur comprenant : - une paroi supérieure (1A) de contour périphérique sensiblement circulaire ou ellipsoïde, - une jupe périphérique annulaire (1 B) formée par un bord tombant qui s'étend à partir de ladite paroi supérieure (1A), et qui comporte au moins une fenêtre d'extrusion (5) pour permettre audit joint d'étanchéité (4) de s'extruder radialement à travers ladite fenêtre d'extrusion (5), ledit couvercle (1) étant caractérisé en ce qu'il est pourvu d'une ou plusieurs protubérance(s) de guidage (6, 7) faisant localement saillie de ladite paroi supérieure (1A) vers l'intérieur de l'enceinte pour maintenir localement le joint (4) en correspondance de la fenêtre d'extrusion (5). Couvercle pour autocuiseur.
Patent FR-3074949-B1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme de traitement d'images de diffraction d'un materiau cristallin
Inventor: LATOURTE FELIX
IPC: G06T7/269
Filed: 2017-12-11
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'images, obtenues par détecteur à diffraction, d'un matériau cristallin ou polycristallin, dans lequel on acquiert une première image du matériau dans un état de référence et une deuxième image du matériau se trouvant dans un état déformé. L'invention est caractérisée en ce que dans un calculateur au cours d'une première étape (E6, E12), on fait prendre à un tenseur Fe gradient de déformation élastique courant une valeur déterminée par calcul, au cours d'une deuxième étape (E7), on calcule le champ de déplacement courant induit par le tenseur Fe, au cours d'une troisième étape (E8), on calcule des troisièmes valeurs numériques d'une image déformée gu(x) = g(x + u(x)) corrigée par le champ de déplacement courant, au cours d'un algorithme itératif, on effectue des itérations des deuxième et troisième étapes (E12, E7, E8) sur des valeurs du tenseur Fe modifiées jusqu'à remplir un critère de convergence sur la correction à la valeur courante de Fe.
Patent FR-3075396-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une sequence de courants de decharge applicable a une cellule lithium-ion a une temperature donnee
Inventor: KLEIN JEAN-MARIE
IPC: G01R31/36
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination, au moyen d'un dispositif électronique de traitement de données, d'une première séquence de décharge applicable à une cellule lithium-ion à une température donnée, cette séquence comportant une première phase de décharge de la cellule sous un courant ISTART inférieur ou égal au courant maximal IMAX applicable à la cellule à ladite température, jusqu'à un niveau de décharge CdTH-OPT, suivie d'une deuxième phase de décharge de la cellule sous un courant INOM supérieur au courant IMAX.
Patent FR-3078712-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la preparation d'un implant issu d'une culture de cellules souches
Inventor: BEN M'BAREK KARIM
IPC: C12N5/074
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un implant comprenant une culture de cellules sur une membrane, le procédé comprenant des étapes consistant à : fixer la membrane sur un support (30), disposer le support dans un logement (16) d'un boitier (10, 20) ménageant deux espaces ayant des hauteurs ajustées, au-dessus et en dessous de la membrane, injecter dans les espaces un liquide apte à se transformer en gel à une température de transport inférieure à une température d'injection du liquide, et porter le boitier à la température de transport, de manière à former un implant comprenant la membrane et deux couches de gel ayant des épaisseurs ajustées, respectivement sur deux faces opposées de la membrane.
Patent FR-3079345-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat pour dispositif radiofrequence
Inventor: BELHACHEMI DJAMEL
IPC: H01P1/20
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat (7) pour dispositif radiofréquence par assemblage d'une couche piézoélectrique (3) sur un substrat support (1) par l'intermédiaire d'une couche électriquement isolante, la couche piézoélectrique (3) présentant une surface rugueuse (30) à son interface avec la couche électriquement isolante, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - la fourniture d'un substrat piézoélectrique (3) présentant une surface rugueuse (30) adaptée pour réfléchir une onde radiofréquence, - le dépôt d'une couche diélectrique (4) sur la surface rugueuse (30) du substrat piézoélectrique (3), - la fourniture d'un substrat support (1), - le dépôt d'une couche adhésive photo-polymérisable (2) sur le substrat support, - le collage du substrat piézoélectrique (3) sur le substrat support (1) par l'intermédiaire de la couche diélectrique (4) et de la couche adhésive (2), pour former un substrat assemblé (5), - l'irradiation du substrat assemblé (5) par un flux lumineux (6) pour polymériser la couche adhésive (2), ladite couche adhésive (2) et la couche diélectrique (4) formant ensemble la couche électriquement isolante.
Patent FR-3080219-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant des puces electroniques
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L23/48
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif électronique comprenant une plaque de support (2) présentant une face arrière (3) et une face avant (4) et pourvue d'un réseau de connexions électriques (5), d'une face à l'autre, une première puce électronique (6) montée au-dessus de la face avant (4) de la plaque de support et présentant une ouverture (10) traversante d'une face à l'autre, et une deuxième puce électronique (11) située au moins en partie dans ladite ouverture (10) et montée au-dessus de la face avant (8) de la plaque de support (2).
Patent FR-3082855-B1 (FR)
Title: Systeme de machine-outil, notamment pour des travaux sur une voie de chemin ferre
Inventor: GASPARD OLIVIER
IPC: E01B31/04
Filed: 2018-06-22
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un système machine-outil, notamment pour des travaux sur une voie de chemin de fer, comprenant au moins une machine-outil telle qu'une tronçonneuse de rails de voie ferrées, et un dispositif d'entrainement de la machine. Le système est caractérisé en ce que la machine-outil (1, 2, 3, 4) est équipée d'un moteur électrique alimenté en puissance par une batterie électrique (5) avantageusement disposée dans un ensemble (6) portable par l'opérateur de la machine et qui est reliée au moteur par un câble de déchargement de puissance (9). L'invention est utilisable dans le domaine des voies de chemins de fer.
Patent FR-3085429-B1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de chauffage de gaz d'echappement, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-09-03
Granted: 2020-11-27
Abstract: Le dispositif de chauffage comporte des éléments conducteurs (18a, 18b, 18c, 18d), des bornes électriques positive (20a) et négative (20b), et des première (21) et seconde (23) pièces de connexion comportant chacune une première partie (21a, 23a) longitudinale sensiblement plane, s'étendant dans une direction longitudinale (X), une seconde partie de connexion (21b, 23b), reliée à la première partie (21a, 23a) en s'étendant transversalement à cette première partie (21a, 23a), la seconde partie (21b, 23b) étant connectée à l'une respective des bornes (20a, 20b), et au moins une troisième partie (21c, 23c), reliée à la première partie (21a, 23a) en s'étendant transversalement à cette première partie (21a, 23a). Chaque élément conducteur (18a, 18b, 18c, 18d) a l'une de ses extrémités connectée à la seconde (21b, 23b) ou troisième partie (21c, 23c) de l'une des pièces de connexion (21, 23), et l'autre de ses extrémités connectées à la seconde (21b, 23b) ou troisième partie (21c, 23c) de l'autre pièce de connexion (21, 23).
Patent FR-3086091-B1 (FR)
Title: Bati et support d'un systeme de commande accordeon d'instrument de musique de type guitare - accordeon, guitare - accordeon a clavier etendu, guitare - accordeon piano et clavier accordeon a bandouliere realise par un procede d'impression 3d.
Inventor: SZCZEPANSKI PATRICE
IPC: G10H1/34
Filed: 2018-09-17
Granted: 2023-09-15
Abstract: Procédé de fabrication par impression 3D de support (200) et bâti contenant un système de commande accordéon « main gauche » ou « main droite » d’instrument de musique de type guitare- accordéon, guitare-accordéon piano, clavier accordéon à bandoulière, tel que la caisse, le corps ou le manche. Le support (200) inclut un logement femelle ou emmanchement mâle muni d'un connecteur électrique pour connexion rapide à un deuxième support de commande quelconque dans le but de modularité. Des emplacements pour système midi sans fil prévu externe, fixations attaches bandoulière, support pile, commande clé, support fusible, clavier alphabétique, système de commande accordéon étendu, potentiomètres quelconques et boutons de commandes sont prévus selon que le support et bâti est un manche ou une caisse.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3089167-B1 (FR)
Title: Ensemble de garnitures de siège de véhicule comprenant une chaussette de cadre
Inventor: MARQUÈS JOSÉ
IPC: B60N2/68
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de garnitures de siège de véhicule (10) qui comprend une garniture de siège conçue pour être placée sur une mousse de siège qui est supportée sur un cadre de siège de véhicule. La garniture de siège comprend une surface de support d’occupant et une garniture latérale qui est fixée à la surface de support d’occupant. L'ensemble de garnitures de siège de véhicule comprend également une chaussette de cadre (40). La chaussette de cadre (40) comporte un couvercle (44) comportant un bord de fixation (46) avec une partie de fixation supérieure (46b) qui est fixée à la surface de support d’occupant et une partie de fixation latérale (46a) qui est fixée à la garniture latérale. (36). La chaussette de cadre (40) comprend un clip (64) qui est fixé au couvercle (44) et est adapté pour mettre en prise le cadre de siège de véhicule. La chaussette de cadre (40) comporte également une sangle (52) qui est fixée au couvercle (44) entre le bord de fixation (46) et le clip (64). La sangle (52) est fixée au couvercle (44) et à un dispositif de retenue élastique (58).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089189-B1 (FR)
Title: Circuit d’air comprimé de véhicule ferroviaire, et procédé de vérification du fonctionnement d’une soupape de sécurité de ce circuit
Inventor: KAMENOVA LORA
IPC: B61G5/08
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-03-05
Abstract: Circuit d’air comprimé de véhicule ferroviaire, et procédé de vérification du fonctionnement d’une soupape de sécurité de ce circuit Le circuit d’air comprimé (10) comporte un réseau pneumatique principal (12) destiné à être embarqué sur le véhicule ferroviaire, et comprend au moins une soupape de sécurité (14). Il comporte une vanne de vérification (16) à trois voies, dont une première voie (16A) est reliée à la soupape de sécurité (14), une seconde voie (16B) est reliée au réseau pneumatique principal (12), et une troisième voie (16C) comporte une prise (18) de raccordement à un réseau pneumatique secondaire (20), la vanne (16) étant conformée pour que sa première voie (16A) soit connectée à la troisième voie (16C) lorsque la prise de raccordement (18) est connectée au réseau pneumatique secondaire (20), et pour que sa première voie (16A) soit connectée à la seconde voie (16B) lorsque la prise de raccordement (18) n’est pas connectée.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3090186-B1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H01F7/06
Filed: 2018-12-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif électromécanique (1), comportant :une bobine (20),  une culasse externe (30) en un matériau ferromagnétique permettant d’assurer le re-bouclage du flux magnétique et entourant la bobine,une partie fixe formée par un conduit (81) d’évacuation,un élément (40) déplaçable en direction de la partie fixe (81) pour obturer le conduit (81) d’évacuation sous l’effet de la force de rappel du ressort,et comportant un système (91) d’atténuation de la chaleur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.