baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102778-B1 (FR)
Title: Usine modulaire à partir de conteneurs
Inventor: LOZADA WALTER
IPC: E04H5/02
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne une usine modulaire pour la fabrication d’un produit alimentaire comprenant des premier et deuxième conteneurs (1, 2) et au moins un équipement (E1, …, E9), dans laquelle chacun des conteneurs comprend un panneau ajouré avec une ouverture d’assemblage (171, 271) de même dimension;l’usine comprenant en outre des fixations permettant d’assurer la fixation des panneaux ajourés l’un contre l’autre par couplage avec les pièces de coin aux sommets des panneaux ajourés, chacune des ouvertures d’assemblage présentant un joint (1711, 2711) sur son pourtour et s’étendant jusque sur la face extérieure du panneau ajouré correspondant de sorte à s’écraser contre le joint de l’autre ouverture d’assemblage lors de la fixation. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103507-B1 (FR)
Title: Module d’habitation préfabriqué
Inventor: METGE NICOLAS
IPC: E04H1/02
Filed: 2019-11-21
Granted: 2022-01-07
Abstract: Module d’habitation préfabriqué Module d’habitation préfabriqué (10) comportant une ossature en bois comportant :  - au moins quatre poteaux d’angle (12),  - deux poutres longitudinales (13) et éventuellement une poutre transversale (14), de préférence unique, reliant les poteaux d’angle,  - au moins un plancher structurel (15),  - au moins une cloison pleine ou de contreventement (16) du côté opposé à la poutre transversale si le module en présente une.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108567-B1 (FR)
Title: Matelassure pour siège de véhicule automobile
Inventor: BENLAGHA MOHAMED
IPC: B60N2/58
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne une matelassure (1) pour siège de véhicule automobile, ladite matelassure comprenant : un bloc (2) de rembourrage élastiquement compressible ; une coiffe (3) souple de revêtement dudit bloc ; un circuit électrique (4) à base d’encre conductrice imprimée en envers de ladite coiffe, ledit circuit comprenant au moins une bande de conduction électrique ; au moins un fil (6) conducteur de connexion dudit circuit à un dispositif électrique, ledit fil présentant : une partie (7) associée à ladite bande par piqûre au moyen d’une aiguille, selon une pluralité de points (12), de ladite partie au travers de ladite bande ; une partie (8) s’étendant au-delà de ladite bande de manière à pouvoir être connecté audit dispositif.   Figure 2
Patent FR-3112804-B1 (FR)
Title: Ouvrant perfectionné pour un bâtiment ou un meuble
Inventor: LESTRINGAND VALERY
IPC: E06B3/38
Filed: 2020-07-21
Granted: 2023-06-09
Abstract: La présente invention porte sur un ouvrant (10) pour un bâtiment ou pour un meuble comportant:  - un châssis (11),  - un vantail (13),  - au moins une paumelle (12) montée entre un bord supérieur du vantail (13) et le châssis (11) de façon à autoriser un déplacement en rotation du vantail (13) par rapport au châssis (11),  - ledit ouvrant (10) comportant un dispositif (15) de contrôle d'une ouverture et d'une fermeture du vantail (13) comprenant:  - un support (16) portant une plaque externe (18) et une plaque interne (19) définissant une rainure de guidage (22) à contour fermé,  - au moins un bras (27) comportant:  une extrémité d'articulation (28) montée rotative par rapport au vantail (13), etune extrémité de guidage (29) munie d'un axe apte à se déplacer à l’intérieur de la rainure de guidage (22).  Figure 1
Patent FR-3114692-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion thermique d’un système à pile à combustible de véhicule
Inventor: DEDEURWAERDER JURGEN
IPC: H01M8/0606
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-08-26
Abstract: Dans ce procédé de gestion thermique dans un système d’alimentation électrique (2) pour véhicule qui comprend :  - une pile à hydrogène,  - plusieurs cartouches (16) de stockage d’ammoniac,  - un circuit d’injection (20) chaque cartouches (16) à la pile (6),  - un circuit de refroidissement (8) de la pile contenant un fluide caloporteur, et  - un radiateur (14),  au moins une des cartouches (16) étant active et au moins une des cartouches (16) étant passive, on met en œuvre au moins l’une des étapes suivantes :  a) on augmente la pression en ammoniac à l’intérieur d’au moins une des cartouches actives,  b) on fait circuler le fluide caloporteur sortant de la pile (6) dans au moins une des cartouches (16) passives,  c) on augmente la vitesse de désorption d’ammoniac dans une des cartouches (16) actives, une partie de l’ammoniac désorbé étant stocké dans une des cartouches (16) passives.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117919-B1 (FR)
Title: Procédé de fermeture en deux temps d’une installation d’extrusion a rouleau permettant un ajustement précis de l’entrefer de génération d’un profilé
Inventor: TORRES-CASTELLANO MIGUEL
IPC: B29C48/31
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-02
Abstract: Procédé de fermeture d’une installation (1) d’extrusion d’un profilé (2) comprenant un rouleau (3) soutenu par un palier (4), un module d’outillage (10) destiné à coopérer avec le rouleau (3) pour former un entrefer (12) permettant de conformer le profilé (2), et au moins un premier module de tête (13) pourvu d’une première extrudeuse (14), ledit procédé comprenant une étape (s1) d’engagement, au cours de laquelle on amène et l’on contraint le module d’outillage (10) contre le premier palier (4) par un effort de précharge (F_Z), selon une direction d’engagement (Z), puis une étape (s2) de serrage au cours de laquelle on pince le module d’outillage (10) entre le premier module de tête (13) et un second module de tête (23), en rapprochant l’un de l’autre ledit premier et second modules de tête (13, 23), de part et d’autre du module d’outillage (10), et en les soumettant à un effort de serrage (F_X), selon une direction d’accouplement (X) qui est transverse à la direction d’engagement (Z).  Figure 1
Patent FR-3118732-B1 (FR)
Title: Dispositif transporteur modulaire
Inventor: IRIARTE JOSÉ
IPC: B60P1/64
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif transporteur (3a) pour le déplacement et parcage de modules (2), chaque module (2) étant dépourvu de moyens de traction propres, le dispositif transporteur étant mobile et comprenant au moins un moyen de prise de module configuré pour être mobile entre une position de prise dans laquelle ledit moyen de prise s’étend au moins partiellement en-dessous ou à l’intérieur du module, de préférence dans le secteur bas ou par le dessous du module, et une position de libération dans laquelle ledit moyen de prise ne s’étend pas dans le module, ledit moyen de prise étant configuré pour supporter le poids du module (2), le dispositif comprenant au moins un calculateur associé à des capteurs, configuré pour piloter le déplacement du dispositif transporteur (3a) ainsi que ledit moyen de prise. Le dispositif comprend au moins une colonne, et au moins un montant connecté à ladite colonne, et est configuré pour pouvoir enjamber des modules.  L’invention concerne en outre un système robotisé et un programme correspondant.      Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3125741-B1 (FR)
Title: Réservoir comportant un élément cylindrique pultrudé
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29D23/00
Filed: 2021-07-27
Granted: 2023-12-22
Abstract: Réservoir comportant un élément cylindrique pultrudé L’invention porte sur un réservoir pour contenir un fluide sous pression, comportant :-au moins un élément cylindrique en un matériau fibreux pultrudé imprégné d’une matrice thermoplastique,-un premier embout placé à une extrémité d’au moins un élément cylindrique le fermant et-un second embout placé à l’autre extrémité d’au moins un élément cylindrique, muni d’un orifice destiné à permettre l’entrée et la sortie du fluide, et- au moins un renfort fibreux supplémentaire, enveloppant partiellement ou totalement le ou les éléments cylindriques et éventuellement les embouts, les fibres contenues dans le renfort fibreux supplémentaire étant positionnées selon un axe différent de l’axe longitudinal de l’élément cylindrique,la teneur totale en fibres du réservoir étant comprise entre 40 et 70 % en volume par rapport au volume de la matrice et des fibres contenues dans le réservoir.  Figure 1
Patent FR-3127473-B1 (FR)
Title: Procédé de vol stationnaire d'un aéronef au regard d'un axe avec un angle de tangage pilotable.
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: B64C13/18
Filed: 2021-09-29
Granted: 2023-08-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en vol stationnaire d’un aéronef (1) ayant au moins une aile (3) ainsi qu’au moins une voilure tournante (10) et au moins une hélice (15), l’aéronef (1) comprenant un système de pilotage automatique (20). Le procédé comporte un maintien de l’aéronef (1) en vol stationnaire, avec le système de pilotage automatique (20), dans ladite position de consigne, ledit maintien comprenant une régulation avec le système de pilotage automatique d’un pas de pales de ladite au moins une hélice (15) indépendamment de l’angle de tangage de consigne (TANG*) et une régulation avec le système de pilotage automatique (20) d’un pas de pales de ladite au moins une voilure tournante (10) en fonction au moins de l’angle de tangage de consigne (TANG*).  Figure d’abrégé : figure 6
Patent FR-3131627-B1 (FR)
Title: Assistance à la mobilité pour des itinéraires comprenant plusieurs trajets dépendants
Inventor: LOYER ALDRIC
IPC: G01C21/00
Filed: 2022-01-05
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assistance à la mobilité. Sur réception (102) de paramètres d’itinéraire comprenant un horaire de départ, une première position, une deuxième position, une troisième position et une estimation d’une durée dans la deuxième position, des d’itinéraires sont déterminés (103). Chaque itinéraire comprenant un premier trajet et un deuxième trajet définit au moins un mode de transport. Pour chaque itinéraire, une durée d’itinéraire est déterminée (105) en fonction notamment de l’horaire de départ et de l’estimation de la durée dans la deuxième position et du mode de transport pour chaque trajet. Les itinéraires sont ensuite proposés (107) avec les durée d’itinéraire, à un utilisateur.  FIG. 1
Patent FR-2571109-B1 (FR)
Inventor: JAILLET ANDRE
IPC: F16F9/02
Filed: 1984-09-28
Granted: 1987-01-09
Abstract: A pneumatic spring is arranged with a view to putting a piece of electrical equipment into operation as soon as it reaches a given geometrical condition corresponding to a determined relative position of its piston rod, the device being equipped for this purpose with elastic strips which are arranged so as to be in contact at one time with the conducting wall of its tube, and to be separated from the latter at another time. The elastic contact strips are controlled by an insulating cam which is movable relative to them, and which is designed either to apply them against the wall of the tube if they are separated from it when at rest, or the reverse, that is to say to separate them from the wall of the tube if they are in contact with it when at rest. Such a spring can be used for automobiles.
Patent FR-2571259-B1 (FR)
Inventor: LHOSTE JEAN-FRANCOIS
IPC: A61L9/12
Filed: 1984-10-09
Granted: 1987-02-20
Abstract: This invention relates to a diffusing device for volatile liquids to affect the immediate environment, or perfume or deodorize a room; such device comprising a bottle (1) containing the liquid for diffusion (2), in which a wick (M) is partially immersed; a cover cap (3) fitted to the said bottle by means of a snap-on system (3a), capable of being rotated but not moved in a vertical direction, and provided with slits or ports (F) for the passage of the air; a wick-holder (11-13) fitted to the neck (6) of the said bottle by means of a snap-on system and prevented from rotating, and taking the form of a sleeve provided with slits or ports (V) for the passage of air and with an external screw thread; and an internal cap (10) consisting of an internally-threaded skirt (15) designed to engage with external thread (16) of the said wick holder, and having in addition vertical grooves on the outside (14) designed slidably to engage with a vertical sleeve (9) which forms an integral part of the upper portion of the aforesaid cap (3), and of an internal sleeve (12) forming a sealing-cap for aforesaid wick.
Patent FR-2575306-B1 (FR)
Inventor: BARITIU GEORGES-MICHEL
IPC: C07C9/04
Filed: 1984-12-21
Granted: 1987-02-13
Abstract: A process and apparatus for adjusting the amine load upon an absorption column for the desulfuration of gases uses a photometric cell allowing measurements of absorption to be taken, wherein the process comprises performing the said adjustment as a function of the residual content in the amine of the gas to be eliminated, the sample being drawn off in liquid phase from inside the column. The application of said process to the processing of natural acid gases is disclosed together with an embodiment of a photometer cell.
Patent FR-2598680-B1 (FR)
IPC: B65B43/26
Filed: 1986-05-16
Granted: 1989-04-21
Abstract: A packing machine for American boxes comprising apparatus for supplying empty boxes, apparatus for supplying the contents of the box in batches, apparatus for transferring the batches and placing them in open boxes, and apparatus for discharging the boxes. The apparatus for supplying the empty boxes bears a magazine of folded box blanks and apparatus for opening and erecting the box and forming the bottom thereof.
Patent FR-2617453-B1 (FR)
Inventor: WANNEROY ROLAND
IPC: B61D17/20
Filed: 1987-07-01
Granted: 1989-10-20
Abstract: Deformable floor permitting continuity of passage between two vehicles, characterised in that it consists of a zone (9) for movement back and forth, formed from a thick wall with an accordion shape, made from an elastomeric composition comprising at least one reinforcement layer (17) or (18) and being closely linked, by adhesive bonding, to transverse rigid bars, the mounting of which, at each of their ends on a longitudinal axle (13), supporting the load, permits the deflection, on either side of a mean position, of the said transverse rigid bars (10) about the axle (13) which is itself elastically supported by the frame (11) for fixing to the platform floors of each of the vehicles. <??>Application to communicating tunnels of road or rail vehicles.
Patent FR-2620704-B1 (FR)
Inventor: BROECK DIDIER VAN
IPC: C07D211/14
Filed: 1987-09-17
Granted: 1991-04-26
Abstract: Compounds of formula: in which: - Ar denotes a phenyl group substituted by R2, R3 and R4 or a 1-naphthyl or 2-naphthyl group, unsubstituted or substituted by 1 or 2 halogen atoms; - X denotes an oxygen atom or a sulphur atom; - R1 denotes H or a halogen atom; - R2 denotes a halogen atom, a trifluoromethyl group, a phenyl group unsubstituted or substituted by 1 to 3 halogen atoms, a benzyl group unsubstituted or substituted by 1 to 3 halogen atoms, a phenoxy group unsubstituted or substituted by 1 to 3 halogen atoms or a C1-C4 alkyl group; - R3 and R4 denote H, a halogen atom or a C1-C4 alkyl group; - the benzyl group substitutes the piperidino radical in position 2, 3 or 4; and their salts with inorganic or organic acids. <??>The invention also relates to a process for the preparation of the said compounds and to their use as antimicrobial agents, as antiseptics, disinfectants, stabilisers in various types of products (pharmaceutical compositions, cosmetic products, alimentary products etc.). It also relates to the said products containing the compounds of formula (I).
Patent FR-2637310-B1 (FR)
Inventor: DURIEZ ANDRE
IPC: C04B26/02
Filed: 1988-09-30
Granted: 1990-11-09
Abstract: This method for securing removable tiles is characterised in that before the said tiles are laid, a levelling coating is placed on the floor, adhering to the latter and exhibiting a rough, homogeneous surface quality, of roughness chosen to enable it to withstand the sideways sliding of the said tiles which are stressed by the normal traffic stresses. A composition for implementing this method comprises at least one film-forming polymeric binder and at least one crystalline and nonfriable particulate filler whose shape, particle size and behaviour towards the binder(s) are chosen so that the coating formed exhibits a homogeneous surface quality having the required roughness, the particles of the filler(s) projecting at the surface of the said coating.
Patent FR-2645495-B1 (FR)
IPC: F16G13/00
Filed: 1989-04-11
Granted: 1994-07-22
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00256 Sec. 371 Date Oct. 8, 1991 Sec. 102(e) Date Oct. 8, 1991 PCT Filed Apr. 10, 1990 PCT Pub. No. WO90/12182 PCT Pub. Date Oct. 18, 1990.Anti-theft device comprising a flexible and deformable elongated assembly (1) which is capable of forming a loop and is provided at one end with a male closure member (2, 64) and at the other end with a female closure member (3, 2) adapted to receive and releasably lock the male closure member (2, 64). One of the closure members (3, 62; 2, 64) is provided with a closure device which can be opened by a key in order to release the other closure member. The elongated assembly (1) is made up of elongated elements (8, 41) undetachably assembled together in interengaged relation in the form of a chain. The elements are swingable with respect to each other so as to form a loop, each elongated element (8, 41) being provided at one end with a female portion (9, 42) and at the opposite end with a male portion (10; 46, 49), the male portion (10; 46, 49) having successively, starting from the opposite end thereof, peripheral retainers (14, 15; 54, 55) undetachably connecting the elongated element (8, 41) to an adjacent elongated element (8, 41), and peripheral grooves (16; 49, 47, 50) separate from the peripheral retainers (14, 15; 54, 55) and limited on the side opposite the peripheral retainers by a shoulder (20, 50).
Patent FR-2731361-B1 (FR)
IPC: A63C13/00
Filed: 1995-03-10
Granted: 1997-06-06
Abstract: The snow shoe has a peripheral wall and walls which define a frame that rests on the snow. Its upper surface has a central longitudinal edge (18) with inclined lateral surfaces (21a,21b) that converge towards the top and the vertical plane of symmetry (P). The inclined surfaces have transversal walls (22a,22b) which extend upwards and extend from a central flat surface (20). They are perpendicular to the plane of symmetry. The boot, or its bindings, rests on the upper surface of the transversal walls.
Patent FR-2732622-B1 (FR)
Inventor: TAXIL BERNARD
IPC: C07C7/12
Filed: 1995-04-10
Granted: 1997-05-09
Abstract: Chelated organometallic cpds. are adsorbed by contact withAl2O3 beads obtd. by rotation agglomeration of Al2O3 powder, and having at least 0.10 cc/g of pores of dia. above 100 A, at least 0.05 cc/g of pores of dia. above 1 micron, and having a dia. not above 4 mm. Also claimed are Al2O3 beads contg. a chelated organometallic cpd.. Pref. the specific surface of the beads is at least 100 m<2>/g. The beads contain 15-150 mmols/100 g of Al2O3 of an alkali(ne earth) cpd., and are formed by agglomeration of Al2O3 powder in a grooved appts. or a rotating drum. The chelated organometallic cpd. is based on a metal of Gps. IVB, VB, VIB, VIIB, VIII, IB or IIB, esp. Ti, Zr or Cu, and the chelate cpds. are acetylacetone, 2-ethyl-hexane 1,3-diol or di-2-ethyl-hexyl phosphate.
Patent FR-2766809-B1 (FR)
Inventor: OLLIVIER JEAN
IPC: B01D53/14
Filed: 1997-07-31
Granted: 1999-09-24
Abstract: The purification of HCl formed as a by-product in the synthesis of methane sulphonic acid (AMS), by the reaction of methyl mercaptan with chlorine, comprises removing methanesulphonyl chloride (CMS), which is volatile and entrained with the gaseous HCl, by the injection of 0.01 - 20% water (relative to HCl) and lowering the temperature to 15 degrees C or less.
Patent FR-2770014-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE CHRISTIAN
IPC: G08C15/00
Filed: 1997-10-20
Granted: 2000-03-10
Abstract: The modular circuit system is used to control communication networks. A configuration command selection circuit (23) is connected to an entry command module (24). At least two outputs are selected in the next module which is an output selection circuit (25) so as to associate with the input configuration of the grouped order. The output for a communication system is validated in a further circuit (26).
Patent FR-2792391-B1 (FR)
Inventor: GRUNDMANN JOACHIM
IPC: F17C13/04
Filed: 1999-04-19
Granted: 2001-06-15
Abstract: A method for conditioning a receptacle which can contain a pressurized liquid, e.g. a gas cylinder, whereby the receptacle is fitted with a positive pressure valve into which a gas with a water or water vapor content of less than 40 ppmv is introduced after the internal volume, i.e. the inside, of the receptacle has been dried in order to remove any water vapor therein. A receptacle conditioned in such a way can be used in a welding operation, especially TIG, MIG or MAG welding, or in a plasma-arc cutting operation.
Patent HU-226988-B1 (HU)
Title: Equipment for cutting and chopping trees or other plants
Inventor: LIKER MATYAS
IPC: B27B1/00
Filed: 2001-11-07
Abstract: The apparatus comprises a frame structure, and a rotor provided with cutting device near he soil, such that a portion of the rotor above the cutting device us shaped as a stem drawing-in screw in alignment with a stem chipping device. The chipping device is mounted below the stem drawing-in screws of pair of rotors, and above corresponding cutting devices. The chipping device is capable of providing chipping of adjustable length e.g. by displacing the chipping units.
Patent HU-226842-B1 (HU)
Title: Cables with a recyclable coating
Inventor: CASTELLANI LUCA
IPC: C08L23/10
Filed: 1999-12-21
Abstract: Cable, in particular for medium-voltage or high-voltage electrical power transmission or distribution, for telecommunications or for data transmission, comprising a conductor and at least one coating layer based on a non-crosslinked polymer material comprising a thermoplastic reactor elastomer with an ethylene-based elastomeric phase co-polymerized with an alpha-olefin and a propylene-based thermoplastic phase, in which the said elastomeric phase in the said thermoplastic reactor elastomer is at least 45% by weight relative to the total weight of the thermoplastic reactor elastomer, and the said thermoplastic reactor elastomer has value of enthalpy of fusion of peaks present below 130° C. and attributable to polyethylene sequences, such as HIFAX(R) KS080.
Patent HU-228634-B1 (HU)
Title: Method of producing n-[4,5-bis-methanesulfonyl-2-methyl-benzoyl)-guanidine, hydrochloride
Inventor: GERICKE ROLF DR
IPC: A61P9/04
Filed: 2000-10-11
Abstract: The present invention relates to an NHE-1 selective Na+/H+ antiporter inhibitor N-(4,5-bismethanesulfonyl-2-methylbenzoyl)guanidine, hydrochloride, to its hydrochloride hydrate, and to a process for the preparation.
Patent HU-225244-B1 (HU)
Title: Use of antisense oligonucleotides for treatment of a vascular graft, pharmaceutical compositions containing thereof and method for use of vein as a ex vivo graft
Inventor: ZALEWSKI ANDREW
IPC: C12N15/09
Filed: 1996-04-19
Abstract: A method and compounds are provided for inhibiting the synthesis of extracellular matrix proteins. Compounds of the invention comprise oligonucleotides specific for nuclear proto-oncogenes. Preferably, oligonucleotides of the invention are selected from the group consisting of c-myc and c-myb and are locally administered. The invention finds use in the treatment of a variety of disorders, including sclerotic disorders and restenosis, associated with the inappropriate synthesis of extracellular matrix proteins, particularly collagen.
Patent HU-225737-B1 (HU)
Title: Process for producing l-amino acids by fermentation
Inventor: OKAMOTO KAZUYUKI
IPC: C12P13/04
Filed: 1998-06-23
Abstract: The present invention provides a process for producing an L-amino acid which comprises culturing in a nutrient medium a microorganism which is capable of producing the L-amino acid and which can not grow in a synthetic medium containing said L-amino acid as the sole nitrogen source in an amount of 5 mg/ml or below, allowing the L-amino acid to accumulate in the culture, and recovering the L-amino acid from the culture.