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Patent FR-3077741-A1 (FR)
Title: Systeme agitateur elliptique, et procede d'agitation d'un liquide
Inventor: BAYLE LOUIS-GEORGES
IPC: A22C21/04
Filed: 2018-02-12
Abstract: La présente invention concerne un système (1) agitateur de liquide contenu dans un récipient, le système (1) comprenant : un support (10) ; un moteur (20) ; une hélice primaire (30) comprenant : un moyeu primaire (31) monté pivotant autour d'un premier axe (A30) par rapport au support (10) et entraîné en rotation par le moteur (20), et au moins une pale (32 ; 32, 33, 34) solidaire du moyeu primaire (31) et présentant une extrémité (32a) opposée au moyeu primaire (31) ; et une hélice secondaire (40) comprenant : un moyeu secondaire (41) monté pivotant autour d'un second axe (A40) à l'extrémité (32a) de la pale (32) de l'hélice primaire (30) et entrainé en rotation, et une pale (42) solidaire du moyeu secondaire (41) et présentant une extrémité (42a) opposée au moyeu secondaire (41), ladite extrémité (42a) suivant une trajectoire elliptique lorsque le système (1) est en fonctionnement. L'invention concerne également un procédé d'agitation d'un liquide, mettant en œuvre ce système (1).
Patent FR-3078530-A1 (FR)
Title: Container pour systeme de distribution de marchandises en milieu urbain
Inventor: STUBLER JEROME
IPC: G06Q50/28
Filed: 2018-03-05
Abstract: Container (3), notamment pour un système (1) de distribution de marchandises en milieu urbain, ce système comportant : - au moins un micro-tunnel (2) formant au moins une boucle de transport, une plus grande dimension intérieure du micro-tunnel, en section transversale, notamment son diamètre intérieur, étant de préférence comprise entre 1,5 m et 4 m, - des navettes (17) circulant dans le micro-tunnel, - une pluralité de stations d'échange (4) avec la surface, permettant la remontée des marchandises, le container (3) étant brochable, et présentant une base (200) de dimensions intérieures adaptées à recevoir une seule ou au plus deux palettes (P).
Patent FR-3079697-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de mesures realisees par un capteur vers un recepteur
Inventor: WALKER ERIC
IPC: H04L25/48
Filed: 2018-03-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de transmission de mesures réalisées par un capteur vers un récepteur via un lien de communication sans fil, ledit capteur comprenant un élément sensible, un microcontrôleur, un modulateur et un module émetteur. Le procédé comprend notamment une étape de codage binaire, par le microcontrôleur, des mesures réalisées par l'élément sensible et une étape d'envoi, de manière alternative, des valeurs numériques codées et de leur complément à un sous la forme d'un signal modulé.
Patent FR-3079729-A1 (FR)
Title: Paravent a panneau(x)
Inventor: DUBLY HERVE
IPC: A47G5/00
Filed: 2018-04-09
Abstract: La présente invention a pour objet un paravent comportant au moins un premier panneau (5a, 5b), et un premier dispositif formant charnière (10) comprenant une première pièce latérale (20) et une pièce principale (15), la première pièce latérale (20) et la pièce principale (15) sont montées en liaison pivot glissant selon un axe vertical A1, la première pièce latérale (20) étant solidarisée, de manière amovible ou non, au premier panneau (5a). Le premier dispositif (10) comprend des moyens de blocage, notamment amovibles, configurés pour bloquer la translation de la première pièce latérale (20) par rapport à la pièce principale (15), selon l'axe vertical A1.
Patent FR-3080018-A1 (FR)
Title: Ensemble de triangulation permettant le redressement de vertebres, et systeme d’osteosynthese rachidienne comprenant de tels ensembles
Inventor: ASSAKER RICHARD
IPC: A61B17/70
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de redressement (1) de vertèbres comprenant deux moyens d'ancrage osseux (2) destinés à être implantés sur une même vertèbre, une barre de triangulation (3) et des moyens de connexion (4) permettant de raccorder la barre de triangulation (3) à chaque moyen d'ancrage osseux (2) et de maintenir les moyens d'ancrage osseux (2) dans une position donnée pour former, avec la barre de triangulation (3) raccordée au moyens d'ancrage osseux (2) par l'intermédiaire des moyens de connexion (4), un ensemble rigide de forme triangulaire, ladite barre de triangulation (3) comportant une zone d'accroche (33) d'un instrument de correction arrangée pour assurer une fixation solidaire en rotation et en translation de l'instrument de correction sur la barre de triangulation.
Patent FR-3080783-A1 (FR)
Title: Systeme d’ejection de cone a ergonomie amelioree pour pipette de prelevement
Inventor: MALVOISIN HERVE
IPC: B01L3/02
Filed: 2018-05-07
Abstract: L'invention concerne un système (2) d'éjection de cône pour pipette de prélèvement, le système comprenant : - un bouton (25) d'éjection de cône destiné à être déplacé en translation par le pouce (4) d'un opérateur ; - un dispositif (24) d'éjection de cône ; - des moyens élastiques de rappel (32) permettant de rappeler le dispositif (24) d'éjection de cône dans une position haute. Selon l'invention, le système comprend de plus un levier (40) de commande du dispositif d'éjection (24), le levier de commande comportant : - une première extrémité (40a) destinée à être montée sur une pièce de (46) la pipette ; - une seconde extrémité (40b) coopérant avec ledit bouton d'éjection (25), de façon à être sollicitée par celui-ci ; - une portion intermédiaire (40c) d'actionnement du dispositif d'éjection (24).
Patent FR-3081509-A1 (FR)
Title: Moteur d'aeronef avec controle thermique de la veine du compresseur et procede pour ledit controle thermique
Inventor: CAVAREC MICKAEL
IPC: F02C7/143
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un moteur d'aéronef, comportant des compresseurs basse pression (3) et haute pression (4) reliés ensemble par une veine (8) d'écoulement d'air, ladite veine (8) étant délimitée par des carters annulaires coaxiaux respectivement interne (10) et externe (9), caractérisé en ce qu'il comprend des cellules à effet Peltier (13) configurées pour modifier la température d'au moins une partie dudit carter externe (9) en fonctionnement. Elle concerne aussi un procédé de gestion de la température de ladite veine en fonction des conditions d'utilisation du moteur.
Patent FR-3081534-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation de fluide pour contenant de fluide
Inventor: LE BOULCH PHILIPPE
IPC: F16L55/07
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évacuation de fluide (100) pour contenant de fluide (10) comprenant - un corps principal creux (1) comprenant une chambre d'écoulement et une ouverture taraudée (12) communiquant avec ladite chambre d'écoulement et destinée à déboucher dans le contenant de fluide (10) ; - un canal d'évacuation de fluide; - une vis d'obturation (2) comprenant une partie filetée (24) destinée à venir en prise par vissage avec l'ouverture taraudée (12) du corps principal creux (1). Selon l'invention, le dispositif d'évacuation de fluide (100) comprend une butée d'ouverture (5) composée d'un premier moyen de butée (510) monté dans une paroi du corps principal délimitant la chambre d'écoulement et d'un deuxième moyen de butée (521) monté sur la vis d'obturation (2) et situé dans la chambre d'écoulement. La butée d'ouverture (5) limite la vis d'obturation (2) dans une position extrême d'ouverture où le premier moyen de butée (510) est en contact avec le deuxième moyen de butée (521) et où le canal d'évacuation de fluide est dégagé.
Patent FR-3067443-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule, et hayon associe
Inventor: CORULL MASSANA ERNEST
IPC: F21S43/40
Filed: 2018-06-04
Abstract: Dispositif d'éclairage (1) pour véhicule, ayant un premier émetteur (2) de lumière est configuré pour émettre de la lumière dans une première direction, un second émetteur (3) de lumière est configuré pour émettre de la lumière dans une seconde direction, un couvercle (7) extérieur, un réflecteur (5), un conduit de lumière (4) qui transmet la lumière émise par ledit premier émetteur (2) de lumière vers le couvercle (7) extérieur, et le réflecteur (5) oriente la lumière émise par le second émetteur (3) de lumière vers le couvercle (7) extérieur, de manière à ce que la première direction d'émission de lumière et la seconde direction d'émission de lumière soient sensiblement différentes. Avec ce qui précède, on augmente les synergies d'éclairage, notamment en réalisant deux fonctions dans une même zone de l'extérieur du véhicule, qui affichent les prestations appropriées et requises pour chaque fonction d'éclairage.
Patent FR-3083201-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une roue de secours d'un vehicule automobile.
Inventor: BOUAL FRANCOIS
IPC: B62D43/04
Filed: 2018-06-29
Abstract: Dispositif de fixation d'une roue de secours (1) d'un véhicule automobile, se solidarisant à la caisse du véhicule, comportant une structure filaire d'accueil de la roue munie d'au moins deux moyens d'accroche (11, 12) aptes à s'accrocher respectivement à un élément récepteur (31, 32) solidaire du véhicule, ladite structure filaire comprenant au moins un fil (10) sensiblement en forme de U dont les deux extrémités (1010, 1020) sont prolongées respectivement par lesdits moyens d'accroche, et lesdits moyens d'accroche se présentant sous forme respectivement d'un premier crochet (11) et d'un deuxième crochet (12) de formes distinctes l'une de l'autre, ledit dispositif se caractérisant en ce que lesdits crochets sont configurés et dimensionnés de façon à ce que ladite structure filaire ne puisse être montée qu'en accrochant ledit premier crochet (11) en premier puis ledit deuxième crochet (12), et qu'au moins ledit fil en U (10) de ladite structure est élastiquement déformable pour permettre l'accrochage dudit deuxième crochet (12).
Patent FR-3085468-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d'air
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B7/00
Filed: 2018-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement de l'air, au moyen d'un circuit principal (1), le circuit principal (1) étant un circuit de compression de vapeur, dans lequel circule un premier fluide frigorigène, et d'un circuit secondaire (2) dépourvu de compresseur, dans lequel circule un deuxième fluide frigorigène non-inflammable comprenant une hydrofluorooléfine et/ou une hydrochlorofluorooléfine, le circuit principal (1) et le circuit secondaire (2) étant couplés l'un avec l'autre ; le procédé comprenant un échange de chaleur entre l'environnement et le premier fluide frigorigène, un échange de chaleur entre le premier et le deuxième fluide frigorigène, et un échange de chaleur entre le deuxième fluide frigorigène et l'air à conditionner. L'invention concerne également une installation de conditionnement d'air pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3086700-A1 (FR)
Title: Circuit de ventilation d’aubes d’un turbomoteur, equipe d’une valve automatique
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-09-28
Abstract: Un circuit de ventilation (7) comprend un dédoublement local en deux branches (12, 13) dont l'une est munie d'une valve (14) équipée d'un clapet (21) apte à subir un flambage élastique quand un régime de rotation du rotor (1) dépasse un seuil. Le clapet (21) ouvre alors la branche auxiliaire (13) en se déformant, ce qui augmente automatiquement le débit des gaz de ventilation rafraîchissant une partie chaude du rotor. La commutation est complète, rapide, réversible et le seuil est invariable.
Patent FR-3089449-A1 (FR)
Title: Elément de carrosserie de véhicule comprenant une pièce d’aspect collée sur une pièce de structure
Inventor: VIRELIZIER FRANCOIS
IPC: C09J175/04
Filed: 2018-12-11
Abstract: Élément de carrosserie de véhicule automobile comprenant un panneau d’aspect en thermoplastique formant une peau extérieure (20) et une pièce de structure intermédiaire (10) en matériau thermodurcissable ayant un coefficient de dilatation thermique inférieur à celui du panneau d’aspect, les deux pièces étant réunies par un cordon de colle disposé sur une face d’une des deux pièces en vis-à-vis de l’autre pièce. La colle présente un retrait inférieur à 0,5 % lors de la phase de polymérisation de la colle, et une déformation rémanente inférieure à 3% pour une déformation imposée de 15% à 110°C pendant une durée de 15 minutes.
Patent FR-3091406-A1 (FR)
Title: Matériau pour l’isolation électrique et procédé de fabrication
Inventor: LEFORT THIBAULT
IPC: H02B13/02
Filed: 2018-12-31
Abstract: Matériau pour l ’isolation électrique et procédé de fabrication L’invention concerne un matériau composite d’isolation électrique (1) comprenant une matrice (2) polyépoxyde de type cycloaliphatique ou de type diglycidyléther en une teneur inférieure à 40% en masse, de 20 à 75% en masse d’une ou plusieurs charges (3) micrométriques et/ou mésométriques, et de 0,1 à 20% en masse d’au moins un liquide ionique (4), les masses étant exprimées par rapport à la masse totale du matériau composite d’isolation électrique (1). L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel matériau composite d’isolation électrique (1), ainsi que son utilisation pour un support isolant électriquement (9) dans un poste sous enveloppe métallique (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093980-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au soulèvement et à la manœuvre d’une brouette
Inventor: MARTIN VALÉRIE
IPC: B62B5/00
Filed: 2019-03-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d’aide au soulèvement et à la manœuvre d’une brouette (2) comportant un bras gauche (5) positionné au niveau d’un côté gauche de ladite brouette (2) et un bras droit (6) positionné au niveau d’un côté droit de ladite brouette (2) Selon l’invention, ledit dispositif (1) comporte un organe longiligne de liaison (10) destinée à être rapporté sur une poignée gauche (7) dudit bras gauche (5) de ladite brouette (2) et d’autre sur une poignée droite (8) dudit bras droit (6) de ladite brouette (2) et un harnais (20) destiné à être porté par un usager de ladite brouette (2), ledit harnais (20) coopérant avec ledit organe longiligne de liaison (10). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3096854-A1 (FR)
Title: Système de commande du zoom d'un ensemble de cameras et procedé de commande d’un ensemble de caméras
Inventor: BERTON ALEXANDRE
IPC: H04N5/232
Filed: 2019-06-03
Abstract: Procédé de contrôle d'une ou plusieurs z-caméras à partir d'un ensemble de caméras afin d'obtenir des flux d'images captant un objet d'intérêt; comprenant la réception de données de position et de données d'objet correspondant à l'objet d'intérêt; la détermination d’un sous-ensemble d’une ou plusieurs z-caméras ayant une zone de couverture potentielle comprenant l'objet d'intérêt; le calcul de la position relative de l'objet d'intérêt par rapport au centre du champ de vision de la z-caméra; le calcul d’un facteur de zoom calculé en déterminant un angle de champ de vision le plus étroit de la z-caméra qui englobe la totalité de l'objet d'intérêt; et la génération des commandes de transmission pour le sous-ensemble de la ou des z-caméras en fonction du facteur de zoom calculé. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3099985-A1 (FR)
Title: Changement de vue à mi-procédure pour diagnostic par ultrasons
Inventor: CADIEU CHARLES
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-08-19
Abstract: Procédé de progression dynamique de guidage d'imagerie par ultrasons, comprenant la sélection d'un flux de travail de diagnostic par ultrasons prédéterminé dans la mémoire d'un système informatique de diagnostic par ultrasons (110), le flux de travail comprenant une séquence de vues d'un organe cible (130), la sélection d'une première des vues dans la séquence, la présentation d'un guidage, par exemple visuel, audible ou par retour haptique, sur un écran d'affichage du système informatique pour la première vue, l'acquisition d'images dans le système informatique en association avec la première des vues de la séquence ayant été sélectionnée, la détection d'une caractéristique anormale (195) de l'organe cible, et, en réponse à la détection, la sélection d'une vue différente parmi les vues de la séquence en tant que vue suivante des vues, puis la présentation d'un guidage différent sur l'écran d'affichage pour ladite vue différente, en tant que guidage pour ladite vue suivante. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100347-A1 (FR)
Title: Détection d'erreurs
Inventor: ROMAIN FABRICE
IPC: G06F12/02
Filed: 2019-09-04
Abstract: Détection d'erreurs
    La présente description concerne un procédé d'écriture en mémoire d'une donnée (Data1), dans lequel :        -    un mot binaire (Code1), représentatif de ladite donnée (Data1) et d'un code correcteur ou détecteur d'erreur (EDC1), est scindé en au moins une première et une deuxième parties (Code1A, Code1B) ; et        -    ladite première partie (Code1A) est écrite à une adresse logique (AddL1) dans un premier circuit mémoire (105) ; et        -    ladite deuxième partie (Code1B) est écrite à ladite adresse logique dans un deuxième circuit mémoire (106) adapté à stocker autant de mots binaires que ledit premier circuit mémoire (105),            ledit code correcteur ou détecteur d'erreur (EDC1) étant dépendant de ladite donnée (Data1) et de ladite adresse (AddL1).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101108-A1 (FR)
Title: Aube, notamment de turbomachine, partiellement recouverte en pied d’aube d’une bande de protection contre l’oxydation et la corrosion
Inventor: FONTS PIERRE-MARIE
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-09-24
Abstract: Aube (10) pour un moteur de turbomachine comprenant :- une pale aérodynamique (12) s’étendant radialement vers l’extérieur, - une tête d’aube (14), - un pied d’aube (16), et- une plateforme (18) raccordée au pied (16) par une extrémité supérieure (18a), la distance radiale (H) maximale entre la tête d’aube (14) et la plateforme (18) définissant une étendue maximale de la surface portante de la pale (12). L’aube (10) est partiellement recouverte d’une bande (30) de protection contre l’oxydation et la corrosion, ladite bande (30) s’étendant entre une limite inférieure (L1) située sur au moins une partie de la plateforme (18) et une limite supérieure (L2) située sur le pied d’aube (16). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101536-A1 (FR)
Title: Dispositif de bercement latéral du buste d’un individu
Inventor: BRETON BRIGITTE
IPC: A61G7/008
Filed: 2019-10-02
Abstract: Dispositif de bercement latéral du buste d’un individu L’invention concerne un dispositif de bercement (100) du buste d’un individu comprenant : - un châssis (2) agencé pour être fixé par rapport à un meuble du type lit ou fauteuil, - une structure de support (3) de buste, ladite structure étant destinée à recevoir ou supporter au moins une partie du buste de l’individu, ladite structure étant reliée au châssis (2) de façon à réaliser au moins un mouvement de bercement autour d’un axe de pivotement (P) sensiblement parallèle à l’axe du buste de l’individu, de manière à permettre un mouvement de bercement du buste de l’individu, et - des moyens de pivotement (4) de la structure de support (3) relativement au châssis (2), de façon à réaliser le mouvement de bercement du buste de l’individu. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102447-A1 (FR)
Title: Système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant avec un moyen de mesure et un moyen de contrôle
Inventor: VENTURI STÉPHANE
IPC: B66F5/00
Filed: 2019-10-23
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion électrique amovible (1) pour un objet roulant, le système (1) comprenant un châssis (2) avec au moins une roue non entraînée (4) et au moins une roue entraînée (3) par une machine électrique (10), un guidon (6) et des moyens d’attelage (5). Les moyens d’attelage (5) comprennent des moyens de préhension et de levage d’au moins une roue de l’objet roulant. De plus, une roue entraînée (3) est une roue décentrée orientable par rapport à l’axe vertical (8). Le système (1) comprend également un moyen de mesure pour déterminer le couple appliqué sur la roue entraînée (3) et un moyen de contrôle pour commander la machine électrique en fonction du couple déterminé sur la roue entraînée (3). L’invention concerne un attelage comprenant un système de propulsion (1) tel que défini précédemment et un objet roulant. Figure 1 à publier
Patent FR-3104137-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’assistance au décollage d’un giravion
Inventor: BELLERA JACQUES
IPC: B64D45/04
Filed: 2019-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système (60) d’assistance au décollage d’un giravion (1) sur une pente. Ledit giravion (1) comporte au moins un rotor (2) de sustentation muni d’une pluralité de pales (21), des dispositifs de commande (22,23,32) des pas desdites pales (21,31) et un train d’atterrissage muni d’au moins trois organes de contact au sol (41,42,43). Ledit procédé comporte une étape de mesure d’une information relative aux efforts subis par chaque organe de contact au sol (41,42,43) pendant une phase d’atterrissage sur ladite pente (100), une étape de mesure d’au moins une information relative auxdits pas desdites pales (21) pendant ladite phase d’atterrissage et une étape de commande desdits pas desdites pales (21) pendant ladite phase de décollage dudit giravion (1) faisant suite audit atterrissage en fonction desdites mesures effectuées lors dudit atterrissage afin de permettre un décollage sûr et simplifié. Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3104380-A1 (FR)
Title: Crochet pour bande
Inventor: CALLEWAERT CHRISTOPHE
IPC: A01K61/65
Filed: 2019-12-11
Abstract: CROCHET POUR BANDE L’invention concerne un crochet (100) pour bande (110), ledit crochet (100) comportant un corps central (102), une dent (104) fixée à une première extrémité du corps central (102) et formant avec le corps central (102), un angle (α) aigu, et une boucle (106) formant un anneau ouvert dont une première extrémité est solidaire de la deuxième extrémité du corps central (102) et dont une deuxième extrémité est en regard et à distance du corps central (102). Le crochet (100) est caractérisé en ce que le corps central (102) présente une excroissance (150) qui se projette vers la deuxième extrémité de la boucle (106) et en ce que la deuxième extrémité de la boucle (106) présente un enfoncement (152) complémentaire à l’excroissance (150). Fig. 1
Patent FR-3107301-A1 (FR)
Title: aube pour roue aubagée mobile de turbomachine d’aéronef comprenant un becquet d’étanchéité à section évolutive optimisée
Inventor: GARREAU EDOUARD EMMANUEL
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-02-19
Abstract: Pour accroître l’inertie d’un becquet d’étanchéité d’aube pour turbomachine d’aéronef, et améliorer ainsi la durée de vie d’un tel becquet d’étanchéité, le becquet d’étanchéité (48) est conformé de manière à présenter un creux (98) dans sa surface externe (S2) et une bosse correspondante dans sa surface interne (S1), le creux et la bosse étant définis à partir d’une section transversale (60) de raccordement du becquet d’étanchéité à un corps d’aube (40), et étant formés à distance d’une extrémité axiale libre (62) du becquet d’étanchéité.     Figure pour l’abrégé : Figure 7