baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2912895-A1 (FR)
Title: Arthrodesis equipment for e.g. metatarso-phalangeal joint of leg, has anchoring screw engaged in eyelet, and arthrodesis screw with thread adapted to support grip in metatarsal and phalanx, and another thread engaged with tapping of sleeve
Inventor: MARTIN JEAN JACQUES
IPC: A61B17/00
Filed: 2007-02-28
Abstract: The equipment (1) has a plate (2) comprising a tapped sleeve (5) and an eyelet (6) for receiving an arthrodesis screw (3) and a bone anchoring screw (4), respectively. A deformable portion connects the sleeve and eyelet. The portion is deformed for adapting the shape of the plate to the configuration of metatarsal (100) and phalanx (101) to be processed and adapting positions of the sleeve and eyelet. The screw (3) has a thread adapted to a support grip in the metatarsal and phalanx, and another thread cooperated with the tapping of the sleeve. The screw (4) is engaged in the eyelet.
Patent FR-2918514-A1 (FR)
Title: Alternateur du type tandem d'automobile ayant une longueur axiale reduite et une structure amelioree pour dissiper de facon efficace la chaleur generee par les redresseurs.
Inventor: SHICHIJOH AKIYA
IPC: H02K16/00
Filed: 2007-04-20
Abstract: Un alternateur du type tandem (100) comprend un arbre rotatif (4), des première et seconde unités de génération de puissance (2, 3), un carter (1) comportant une pluralité d'évents (201) formés à travers une paroi d'extrémité avant (11A) de celui-ci, une poulie (5) disposée sur l'arbre rotatif (4) et un premier redresseur (8) et un second redresseur (9) fonctionnant pour redresser respectivement les puissances en courant alternatif fournies en sortie à partir des première et seconde unités de génération de puissance (2, 3). Le premier redresseur (8) est fixé à la surface extérieure de la paroi d'extrémité avant (12A) du carter (1) de façon à être situé sur la partie extérieure radiale de la poulie (5) et recouvrir uniquement une partie des évents (301). Le second redresseur (9) est fixé à la surface extérieure de la paroi d'extrémité arrière (12A) du carter (1).
Patent FR-2917843-A1 (FR)
Title: Catchment basin e.g seine basin, monitoring method, involves establishing data relative to height of precipitation, defining alarm condition, and generating alarm signal when alarm condition is verified
Inventor: JACQUET GUY
IPC: G01W1/00
Filed: 2007-06-25
Abstract: The method involves obtaining current approximate pulviometric data for selected geographical area (ZE), and converting the approximate pulviometric data into expected data relative to height of precipitations. The data relative to height of precipitation in a catchment basin (BV) is established for the geographical area. An alarm condition is defined on the basis of the height data and a data relative to maximum height of precipitations. An alarm signal is generated when the alarm condition is verified.
Patent FR-2904128-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour changer dynamiquement un fichier.
Inventor: GUILBEDEN AZIS
IPC: G06F9/44
Filed: 2007-07-11
Abstract: La présente invention concerne un système de traitement d'informations (100) et peut inclure un processeur (110, 114, 118, 128, 132, 136) et une mémoire (112, 116, 120, 130, 134, 138) en communication avec le processeur. En outre, un moniteur d'accès aux fichiers (146) peut être intégré dans la mémoire (112, 116, 120, 130, 134, 138). Le moniteur d'accès aux fichiers (146) peut surveiller un ou plusieurs fichiers dans le système de traitement d'informations (100) et changer dynamiquement une représentation de fichier associée à chacun du ou des fichiers sur la base de modèles d'accès associés à chacun du ou des fichiers.
Patent FR-2920817-A1 (FR)
Title: Hydrocarbon effluent containing heavy oil production installation, has automaton optimizing flow of diluent, and regulating pump speed according to quantity such that pump speed and quantity are comprised in range of predetermined values
Inventor: TOGUEM NGUETE EMMANUEL
IPC: E21B43/12
Filed: 2007-09-11
Abstract: The installation has a pump (20) i.e. progressive cavity pump, evacuating an effluent. An assembly of pressure sensors (21, 23, 25, 30), temperature sensors (22, 24) and vibration sensor (26) is provided for measuring physical quantities relative to the installation. An automaton (10) optimizes an injection flow of an effluent lightening fluid i.e. diluent, and regulates the speed of the pump according to the measured physical quantity and a target value of predetermined production such that the speed of the pump and the quantity are comprised in a range of predetermined values. An independent claim is also included for a method for producing effluent of hydrocarbon containing heavy oil.
Patent FR-2921235-A1 (FR)
Title: Integrable ankle and tibia protecting half hose for use by football player during football practice, has malleolar protectors arranged between two uppers, and pocket formed by stitching two uppers to enclose removable tibia guard
Inventor: RIPNEL PATRICIA
IPC: A41D13/06
Filed: 2007-09-24
Abstract: The hose has malleolar protectors arranged between two uppers. A pocket is formed by stitching the two uppers for enclosing a removable tibia guard that protects tibia of a player i.e. football player.
Patent FR-2913924-A1 (FR)
Title: Tete pour tubulure de remplissage en carburant munie d un ensemble d'obturation.
Inventor: BAR JEAN PHILIPPE
IPC: B60K15/05
Filed: 2007-03-23
Abstract: La tête pour tubulure de remplissage en carburant d'un réservoir de véhicule munie d'un ensemble d'obturation comporte :- un corps (15) présentant un orifice de passage (23) ; et- un obturateur (12) pivotant par rapport audit corps (15) entre une position d'obturation et une position de dégagement, ledit obturateur (12) étant sollicité élastiquement vers ladite position d'obturation par des moyens à ressort (19), ledit obturateur (12) comportant un joint d'étanchéité (39) disposé, dans ladite position d'obturation, entre ledit obturateur (12) et un siège d'étanchéité (25) que comporte ledit corps (15), ladite tête comportant une charnière pour monter à pivotement ledit obturateur (12) sur ledit corps (15). Le positionnement relatif entre ledit siège (25) et l'axe de pivotement défini par ladite charnière est fixe, ledit siège (25) étant plat et ledit obturateur (12) comportant un bouchon (16) pourvu dudit joint d'étanchéité (39) et un volet (17) monté sur ledit corps (15) au moyen de ladite charnière et sollicité par lesdits moyens à ressort (19) avec ledit bouchon (16) qui est monté sur ledit volet (17) grâce à des moyens de liaison rotule (42, 51).
Patent FR-2902437-A1 (FR)
Title: Composition de fluide de transmission de puissance et procede de lubrication d'une transmission
Inventor: HENLY TIMOTHY J
IPC: C10M141/06
Filed: 2007-06-14
Abstract: L'invention concerne une composition de fluide de transmission de puissance.Elle comprend (a) une huile de base et (b) une composition d'additifs renfermant (i) au moins un dispersant sans cendre ; (ii) un détergent métallique fournissant plus d'environ 100 millionièmes de métal ; (iii) une quantité modificatrice de frottement d'une imidazoline ; (iv) un modificateur de frottement du type succimide et (v) un modificateur de frottement du type amine tertiaire non hydroxylique autre que (iii).Application : Fonctionnement d'une transmission de puissance au moyen de cette composition de fluide, avec une longévité de frottement améliorée.
Patent FR-2918269-A1 (FR)
Title: Composition de protection solaire contenant l'association d'un polymere semi-cristallin et de particules de latex creuses.
Inventor: CANDAU DIDIER
IPC: A61K8/72
Filed: 2007-07-06
Abstract: La présente demande se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant au moins un filtre UV organique et/ou un filtre inorganique, caractérisée par le fait qu'elle contient, dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins l'association (A) et (B) suivante :A) un polymère semi-cristallin solide à température ambiante et ayant une température de fusion inférieure à 70 degres C, comportant a) un squelette polymérique et b) au moins une chaîne organique latérale cristallisable et/ou une séquence organique cristallisable faisant partie du squelette dudit polymère, ledit polymère ayant une masse moléculaire moyenne en nombre supérieure ou égale à 2 000 etB) des particules de latex creuses ayant une taille de particule allant de 150 à 380 nm.L'invention concerne également l'utilisation cosmétique de ladite association,, dans une composition à application topique destinée à la protection de la peau et/ou des cheveux contre les rayonnements UV, en particulier le rayonnement solaire, contenant au moins un filtre UV organique et/ou un filtre UV inorganique, comme agent permettant d'augmenter le facteur de protection solaire (SPF).
Patent FR-2919779-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de codage avec perte d'un signal numerique
Inventor: GISQUET CHRISTOPHE
IPC: H03M7/30
Filed: 2007-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage avec perte d'un signal numérique à transmettre à travers un système de communication, caractérisé en ce que le codage fait intervenir au moins une valeur d'au moins un paramètre de codage qui minimise la distorsion due au codage sous une contrainte de débit tout en tenant compte des variations possibles au cours du temps d'au moins un paramètre du système de communication.
Patent FR-2926678-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif d'affichage electronique recouvert d'une plaque de protection.
Inventor: PRAT CHRISTOPHE
IPC: B81B7/00
Filed: 2008-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif d'affichage électronique à écran recouvert d'une plaque de protection, ainsi qu'un substrat revêtu de cet écran pour l'obtention d'un tel dispositif.Le procédé de l'invention comprend les étapes suivantes:a) une application de la colle à l'état non réticulé sensiblement sur toute la surface de I écran et/ou de la face d'assemblage de la plaque de protection,b) une application via la colle de la face d'assemblage contre l'écran,c) une émission d'un rayonnement électromagnétique à travers la plaque de protection pour réticuler la colle, puisd) un enlèvement d'une portion de la plaque de protection recouvrant une zone de connexion de l'écran, pour rendre cette zone accessible électriquement.Selon l'invention, ce procédé est tel que :- avant l'étape a), on dépose sur cette zone une couche organique (15) apte à la protéger vis-à-vis de la colle, et que- l'on retire cette couche de protection de cette zone par la mise en oeuvre de l'étape d), ou bien par une étape ultérieure de traitement de surface.
Patent FR-2926451-A1 (FR)
Title: Dispositif pour prelevement ou transfert dans les organes genitaux presentant une visibilite aux ultra-sons amelioree
Inventor: BOUVERET PATRICK
IPC: A61B8/08
Filed: 2008-01-21
Abstract: Dispositif dont la partie principale est un tube dont au moins une partie comprend une structure constituée par un matériau échogène choisi dans le groupe comprenant les matrices polymères thermoplastiques contenant des microcavités et les matrices polymères thermoplastiques dans lesquelles sont incorporées une tresse ou une bande en matériau échogène.
Patent FR-2933616-A1 (FR)
Title: "compositions renfermant une association de propolis et d'un derive phenolique et leurs applications biologiques"
Inventor: VACHY ROBERT
IPC: A61K35/644
Filed: 2008-07-10
Abstract: L'invention a pour objet de nouvelles compositions possédant notamment des propriétés antivirales, caractérisées en qu'elles renferment, en association, au moins un dérivé phénolique et de la propolis, ledit dérivé phénolique réponclant à la formule (1) suivante : g id="ID2933616-2" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > dans laquelle R représente un atome d'hydrogène, un radical alkyle en C1-C5 ou un groupe -N(R1, R2), avec R1 et R2 identiques ou différents, représentant un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1-C5.
Patent FR-2935665-A1 (FR)
Title: Aeroacoustic profile i.e. aileron, for use in rear part or on roof of vehicle, has appendages conformed and positioned so as to reduce noise pollution due to passage of air stream on profile, where appendages are in form of triangular prism
Inventor: CASTEL FRANCK
IPC: B62D25/00
Filed: 2008-09-05
Abstract: The profile i.e. aileron (10), has an upper face and a lower face (12) parallel to an air stream (30) caused by displacement of a vehicle. Appendages (20) are conformed and positioned so as to reduce noise pollution due to the passage of the air stream on the profile, where each appendage is in the form of a triangular prism. Each appendage has a surface (22) facing the flow of air stream, where the appendage is placed at 30-60 mm from a leading edge (14). Height of a step of the appendage is comprised between 5 mm and 15 mm.
Patent FR-2940627-A1 (FR)
Title: Dispositif d'impression par jet d'encre d'une composition de vernis pour substrat imprime.
Inventor: ABERGEL EDMOND
IPC: B05B12/10
Filed: 2008-12-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'impression à jet d'encre pour la pose d'un vernis formant un revêtement sur une surface d'un substrat comprenant au moins des magasins d'entrée et de sortie, un moyen de déplacement du substrat entre les différents postes de travail, plusieurs buses logées dans une tête d'impression, au moins une des buses étant alimentée par un réservoir contenant du vernis à projeter sur le substrat, chacune des buses étant mise en vibration par un actionneur piézo-électrique de sorte que l'excitation de l'actionneur en durée et en puissance détermine la dimension et la forme de la goutte de vernis, caractérisé en ce que l'actionneur piézo-électrique d'au moins une buse est connecté à un dispositif de commande et de régulation de la forme de l'onde voltaïque d'expulsion de la goutte de vernis de la buse en fonction de la viscosité et/ou de la composition du vernis à déposer.
Patent FR-2926289-A1 (FR)
Title: Sealed closing device for bag packaging e.g. pasty product in aircraft, has deformable material thread placed in bottom of throat to form seal between male element and throat, and ribs permitting confinement of deformable material in throat
Inventor: BOIS HENRI
IPC: B65D33/24
Filed: 2008-01-14
Abstract: The device (2) has a band (4) with a throat (40) whose longitudinal opening is partially closed by two lips (400). The lips are extended relative to each other while leaving a passage such that the passage introduces a male projection element (30) of a band (3) in the throat by elastic deformation of the lips. The lips take back their initial positions after introduction of the element. A deformable material thread (5) is placed in a bottom of the throat to form a seal between the element and the throat, and ribs (401) permit confinement of deformable material in the throat.
Patent FR-2927662-A1 (FR)
Title: Component i.e. exhaust line, temperature estimating device for internal combustion engine of motor vehicle, has estimating module estimating component temperature from variable reaching liquid temperature when time is elapsed to infinity
Inventor: RECOUVREUR PHILIPPE
IPC: F02B77/08
Filed: 2008-02-19
Abstract: The device has a determining module (15) determining evolution of temperature of cooling liquid i.e. water, after stopping of an internal combustion engine (2), and an evaluating module (16) evaluating a time elapsed form the starting of the engine. An estimating module (17) estimates temperature of a component i.e. exhaust line (6), housed in a compartment (1) of the engine from a temperature value of the component during stopping of the engine and a temperature variable reaching the cooling liquid temperature when the time is elapsed from the stopping of the engine towards the infinity. An independent claim is also included for a method for estimating temperature of a component housed in a compartment of a combustion engine of a motor vehicle.
Patent FR-2929071-A1 (FR)
Inventor: GENTILHOMME GUY
IPC: A01B15/14
Filed: 2008-03-31
Abstract: The machine i.e. agricultural disk harrow (1), has a chassis (2) provided with a set of rear tools (5) and a set of front tools (4), and a carriage (6) equipped with wheels (7), where the tools are disk arrays. The carriage passes from an intermediate position arranged between the tools, to a rear position arranged at the rear of the tools, and vice versa. The chassis includes a front part (13) and a rear pat (14) that supports the carriage and the rear tools.
Patent FR-2929155-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication d'un disque aubage monobloc, avec anneau provisoire de maintien des aubes agence a distance de leur tete
Inventor: BERLANGER SERGE
IPC: B23C3/18
Filed: 2008-03-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un disque aubagé monobloc, comprenant :- une étape de découpe par jet d'eau abrasif d'un bloc de matière (100), réalisée de manière à faire apparaître des préformes d'aubes (102) s'étendant radialement à partir d'un disque (4), tout en conservant de la matière formant moyens de liaison (112) entre les préformes d'aubes directement consécutives, l'étape de découpe étant réalisée de manière à ce que lesdits moyens de liaison forment sensiblement un anneau espacé radialement du disque, et reliant entre elles les préformes d'aubes, à distance de leur tête, radialement vers l'intérieur ; puis- une étape de retrait des moyens de liaison (112) .
Patent FR-2933035-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression et moule pour la vulcanisation d'une gomme pour pneumatique
Inventor: BUVAT GERARD
IPC: B60C23/04
Filed: 2008-06-26
Abstract: Ce dispositif (20) comprend une surface (28) de mesure de pression liée fonctionnellement à un corps d'épreuve (22) et un organe rigide (30), lié fonctionnellement au corps d'épreuve (22), la surface de mesure (28) formant une surface de l'organe rigide (30). En outre, le dispositif comprend un support (38), séparé fonctionnellement du corps d'épreuve (22), de forme générale annulaire, dans lequel est logé l'organe rigide (30), et une masse souple (40) intercalée radialement entre le support (38) et l'organe rigide (30) de façon que le contour de la surface de mesure (28) soit délimité par la masse souple (40), cette masse souple (40) adhérant au support (38) et à l'organe rigide (30).
Patent FR-2933947-A1 (FR)
Title: Ensemble d'une aile et d'une piece porteuse pour un vehicule automobile.
Inventor: SAVIN RENE
IPC: B62D33/06
Filed: 2008-07-16
Abstract: Le véhicule comprend un châssis et une cabine de conduite distincte du châssis et portée par ledit châssis. La pièce porteuse (38A) de l'ensemble (22A) est conformée de manière à pouvoir être fixée directement à la cabine tout en portant l'aile (24A) et en la présentant dans sa position définitive de montage par rapport à la cabine). Dans cette position, l'aile (24A) et la pièce porteuse (38A) se superposent au moins partiellement de manière que la pièce porteuse (38A) constitue une doublure intérieure de l'aile (24A).
Patent FR-2934481-A1 (FR)
Title: Etagere, en particulier pour des installations refrigerees.
Inventor: LECONTE JEAN GERARD
IPC: A47B96/02
Filed: 2008-07-30
Abstract: La présente invention a pour objet une étagère (1) pour un meuble, notamment pour un réfrigérateur ou similaire, comprenant un plateau (2) de réception d'articles, en particulier en verre, qui est supporté le long de ses bordures latérales par des supports (4) notamment de type glissières ou rails aptes à être fixés ou montés dans ledit meuble et coopérant à cet effet avec une structure de support formée ou portée par ledit meuble, caractérisée par le fait que les supports (4) notamment de type glissières et/ou rails sont réunis par au moins une traverse (8) et constituent avec ladite ou lesdites traverses un berceau (3) de réception dudit plateau (2) de réception d'articles apte à assurer la tenue mécanique de l'étagère.
Patent FR-2935799-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de balourd de vilebrequin
Inventor: ASSIE JEAN PAUL
IPC: G01M1/14
Filed: 2008-09-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure du balourd d'un vilebrequin (V) naturellement déséquilibré exploitant une machine à mesurer comportant des rouleaux d'entraînement, remarquable en ce qu'il consiste à associer le vilebrequin (V) à un dispositif (D) support indépendant servant d'interface mécanique entre le vilebrequin (V) et la machine (M) à mesurer et comprenant : - des moyens de mise en position et de maintien en position dudit vilebrequin (V), - des moyens d'accueil de masses de simulation de l'embiellage dudit vilebrequin (V), - de surfaces de roulement disposées coaxialement entre elles et avec l'axe théorique du vilebrequin (V) et qui vont reposer sur lesdits rouleaux d'entraînement (P) de la machine à mesurer (M) à des fins d'entraînement en rotation de l'ensemble. L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en oeuvre ledit procédé. Applications : mesure du balourd.
Patent FR-2936160-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection avec micropompe electrique a helice
Inventor: PERRIERE BERNARD
IPC: A61B5/15
Filed: 2008-09-22
Abstract: Un dispositif miniaturisé à usage médical pour l'injection ou le prélèvement d'une substance comprend un réservoir (2) raccordé à une aiguille (3) par l'intermédiaire d'une micropompe électrique (4). La micropompe (4) comprend un stator (11) et un rotor (13) central d'un moteur (8) électrique à aimants permanents (21), le rotor (13) central étant traversé coaxialement par une hélice (9) sans fin entourée par un tube (14) ayant une première extrémité (16) raccordée coaxialement à un cône de percussion (15) destiné à pénétrer dans le réservoir (2) et une seconde extrémité (17) raccordée coaxialement à l'aiguille (3).
Patent FR-2926489-A1 (FR)
Title: Outil de transfert de film de revetement
Inventor: USHIJIMA JUN
IPC: B43L19/00
Filed: 2009-01-16
Abstract: La présente invention concerne un outil de transfert de film de revêtement comprenant une section de transfert de film de revêtement (2) qui est disposée à l'intérieur d'un boîtier de logement, la section de transfert de film de revêtement comprenant un ruban de transfert, une bobine débitrice (21), une bobine réceptrice (22), une tête de transfert (24) pour transférer un film de transfert présent sur le ruban de transfert sur un objet de destination de transfert, un dispositif de transmission de rotation pour transmettre la rotation de la bobine débitrice (21) à la bobine réceptrice (22) et commander la rotation de la bobine réceptrice (22), et un premier cache de section de transfert (26) et un second cache de section de transfert (27), un dispositif d'ajustement de charge pour ajuster la charge qui rend difficile la rotation de la bobine débitrice (21).
Patent FR-2945277-A1 (FR)
Title: Portable device for transport/storage of removable scaffolding elements in e.g. trailers, has accommodation space for extending between side branches, and cross-pieces e.g. bars, connecting uprights and transport handle
Inventor: GOUDRON CLAUDE
IPC: B62B3/04
Filed: 2009-05-06
Abstract: The device (1) has a frame accommodating removable scaffolding elements and comprising two U shaped parallel uprights (2, 3) that comprise lower branches (2b, 3b) and side branches (2a, 2c, 3a, 3c). An accommodation space (4) of elements extends between the side branches. Cross-pieces (5-7) e.g. bars, connect the uprights and a transport handle (8). Maintaining units have adjustable straps (9, 10), of the elements that are placed across the space to maintain the elements during transport or storage of the elements. The space between the side branches is greater than height of side branches. An independent claim is also included for an assembly comprising a portable device for transport or storage of scaffolding elements.