baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095229-B1 (FR)
Title: Ensemble pour flux primaire de turbomachine aéronautique, turbomachine munie de celui-ci
Inventor: PATSOURIS EMMANUEL PIERRE DIMITRI
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble (E) pour flux primaire (VP) de turbomachine aéronautique à double flux, comprenant : un premier carter (110) comportant un bec (100) amont de séparation entre un premier espace (VP1) d'écoulement du flux primaire (VP) et un deuxième espace (VS2) d'écoulement d'un flux secondaire (VS), le bec (100) ayant une cavité intérieure (101), un deuxième carter (CI), comportant des éléments (4) de liaison, qui relient le premier carter (110) à un moyeu interne (31) et qui traversent le premier espace (VP1), au moins un conduit (70) d’air de dégivrage, débouchant dans la cavité intérieure (101) et comportant au moins une entrée (72) d’alimentation en air. L’invention est caractérisée en ce que le conduit (70) d’air de dégivrage traverse au moins un des éléments (4) de liaison entre la cavité intérieure (101) et l’entrée (72) d’alimentation en air. Figure de l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099265-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise à jour d’un logiciel d’un calculateur embarqué d’un véhicule, comportant une mémoire d’exécution, une mémoire de sauvegarde et une mémoire de contrôle
Inventor: ROCHETTE FRANCOIS
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise à jour d’un logiciel d’un véhicule, comportant des mémoires d’exécution (ME), de sauvegarde (MS) et de contrôle (MC) comportant des étapes de : - Emission d’une requête commandant une écriture en mémoire de contrôle (MC) d’au moins un bloc de logiciel mis à jour (B’,C’), - Emission d’une requête commandant une vérification dudit au moins un bloc de logiciel mis à jour (B’,C’) stocké en mémoire de contrôle (MC), - Emission d’une requête commandant la copie depuis la mémoire d’exécution (ME) vers la mémoire de sauvegarde (MS) de la pluralité de blocs (A, B, C), - Emission d’une requête commandant la copie depuis la mémoire de contrôle (MC) vers la mémoire d’exécution (ME) dudit au moins un bloc de logiciel mis à jour (B’,C’), - Emission d’une requête commandant une vérification de l’intégrité des blocs (A,B’,C’) de logiciel de la mémoire d’exécution (ME). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3104716-B1 (FR)
Title: Méthode de détection du décalage angulaire entre une bague de roulement et un corps creux tournant en prise l’un dans l’autre
Inventor: WALASZEK HENRI
IPC: G01M13/04
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne une méthode de détection du décalage angulaire entre une bague de roulement (16) et un corps creux (10) en prise l’un dans l’autre, ladite bague de roulement (16) étant adaptée à coopérer avec une autre bague de roulement (34) et des éléments roulants (32), ladite autre bague de roulement (34) coopérant avec un autre corps (36). La méthode comprend les étapes suivantes : on soumet localement ladite une bague de roulement (16) à un champ magnétique de façon à imprimer une aimantation rémanente dans une zone ponctuelle (24, 26) ; on porte un repère (30) sur ledit un corps creux (10) ; on enregistre la période de rotation de ladite zone ponctuelle (24, 26), et on enregistre simultanément, la période de rotation dudit repère (30), lorsque ledit un corps creux (10) est entraîné en rotation; et, on détecte un décalage angulaire lorsque lesdites périodes sont différentes.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104427-B1 (FR)
Title: Composition effaceur de parfum
Inventor: PIERRARD SARAH
IPC: A61Q13/00
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention concerne une composition capable d’atténuer et/ou effacer l’odeur d’un parfum comprenant :a) au moins une cyclodextrine,b) de l’eau, etc) une huile olfactivement neutre,caractérisée en ce que la teneur totale en composés a), b) et c) représente au moins 80% en poids du poids total de ladite composition, de préférence au moins 90% en poids, voire 100% en poids du poids total de ladite composition.
Patent FR-3107948-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion du fonctionnement d’un tunnel cryogénique
Inventor: GENSSE HELENE
IPC: F25D3/11
Filed: 2020-03-09
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention propose un procédé de gestion d’un tunnel cryogénique dans lequel circulent à l’aide d’un convoyeur des produits à refroidir ou surgeler, tunnel équipé de moyens d’arrivée d’un fluide cryogénique, et équipé de moyens de ventilation de l’atmosphère interne au tunnel, comprenant la mise en œuvre des mesures suivantes :      on dispose d’un détecteur, apte à fournir une information selon laquelle un produit entre dans le tunnel et à fournir une information d’absence d’arrivée de produit depuis un temps de consigne donné, temps de consigne lié au temps de passage des produits dans le tunnel actuellement en vigueur ;  on dispose d’un variateur, apte à faire varier la vitesse des ventilateurs ;  on dispose d’un système d’acquisition et de traitement de données  apte à agir sur le variateur, et l’on ordonne une limitation de la vitesse des ventilateurs  quand le système d’acquisition reçoit des informations selon lesquelles :  aucun produit n’est entré dans le tunnel depuis ledit temps de consigne donné ;  et que le dernier produit entré dans le tunnel en est sorti ;  on ordonne le retour de la vitesse des ventilateurs à une valeur de référence quand ledit système de détection détecte l’arrivée d’au moins un produit dans le tunnel.
Patent FR-3108872-B1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté pour un véhicule automobile, notamment un vitrage latéral
Inventor: RAPENNE THIBAULT
IPC: B60J1/17
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-04-01
Abstract: Vitrage feuilleté pour un véhicule automobile, notamment un vitrage latéral pour une portière de véhicule L’invention concerne un vitrage (10) feuilleté pour un véhicule automobile comportant au moins une feuille (20) de verre et une feuille (30) de verre assemblées par un intercalaire (40), ledit vitrage (10) comportant au moins une partie (16) de fixation du vitrage (10) traversée par au moins un orifice (18) de fixation qui est formé par au moins un trou (26) présentant un premier axe (A1) qui est ménagé dans la feuille (20) de verre, un trou (46) ménagé dans l’intercalaire (40) et un trou (36) présentant un deuxième axe (A2) qui est ménagé dans la feuille (30) de verre, dans lequel au moins un organe (50) de liaison est fixé au vitrage (10) en traversant ledit orifice (18), ledit organe (50) de liaison muni d’un trou (56) étant destiné à recevoir des moyens (70) de fixation dudit vitrage (10) avec un dispositif d’entraînement, caractérisé en ce que le premier axe (A1) du trou (26) et le deuxième axe (A2) du trou (36) sont décalés l’un par rapport à l’autre selon un décalage (d) qui est configuré pour former une première surface (S1) de blocage sur une face (24) intérieure de la feuille (20) de verre extérieure et une deuxième surface (S2) de blocage sur une face (32) extérieure de la feuille (30) de verre intérieure, et en ce que ledit organe (50) de liaison comporte une première surface (51) configurée pour coopérer avec ladite première surface (S1) de blocage et une deuxième surface (53) configurée pour coopérer avec ladite deuxième surface (S2) de blocage.  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3108950-B1 (FR)
Title: Turbomachine a double flux pour un aeronef
Inventor: DE CARNÉ-CARNAVALET VINCENT MARIE JACQUES RÉMI
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-03-11
Abstract: Turbomachine (1) à double flux pour un aéronef, cette turbomachine comportant un générateur de gaz et une soufflante (3) montée en amont du générateur de gaz et configurée pour générer un flux d’entrée d’air (2), ce flux d’entrée d’air étant destiné à être divisé par un bec de séparation annulaire (4) en un flux primaire (21) qui alimente le générateur de gaz et en un flux secondaire (22) qui s’écoule sur une surface annulaire externe (7a) dudit bec et autour du générateur de gaz, caractérisée en ce que ladite surface comprend des microrainures (9) de guidage du flux secondaire, ces microrainures étant séparées les unes des autres par des crêtes espacées les unes des autres d’une distance S inférieure ou égale à 50 micromètres, lesdites microrainures ayant une profondeur (H) comprise entre 0,3.S et 1,2.S.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108838-B1 (FR)
Title: Dispositif d’implantation d’un ballon intra-gastrique gonflable et système de traitement de l’obésité d’un individu comprenant un tel dispositif d’implantation
Inventor: CAZENAVE LUDOVIC
IPC: A61M29/02
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-04-01
Abstract: Dispositif d’implantation d’un ballon intra-gastrique gonflable pour implanter le ballon intra-gastrique dans un estomac, comprenant :  - une gaine déformable élastiquement et configurée pour recevoir le ballon intra-gastrique dans l’état dégonflé, la gaine comprenant une paroi latérale,   - un tube configuré pour être alimenté par un fluide et pour conduire le fluide pour gonfler le ballon intra-gastrique, le tube comportant un embout, le ballon intra-gastrique étant attaché à l’embout à l’état dégonflé et étant détaché de l’embout à l’état gonflé,  l’embout présentant une position de gonflage dans laquelle ledit embout s’étend dans la cavité de la gaine, et la paroi latérale de la gaine présentant une ouverture latérale configurée pour laisser sortir le ballon intra-gastrique de la cavité lorsque ledit ballon intra-gastrique passe de l’état dégonflé à l’état gonflé.  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3109069-B1 (FR)
Title: Ensemble de protection pour personnel soignant
Inventor: PERSENDA JOHN
IPC: A41D13/12
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-04-29
Abstract: Ensemble de protection pour personnel soignant comportant un sous-ensemble (7) de protection du corps, en forme de sac rectangulaire, avec un premier côté étroit (8) ouvert, un deuxième côté étroit (9) présentant une ouverture centrale (10) pour le passage de la tête, et deux côtés larges (11, 12) présentant chacun une ouverture (13, 14), au voisinage du deuxième côté étroit (9) pour le passage des bras ; et un sous-ensemble (1) de protection des bras, en forme de tube cylindrique, avec dans sa partie centrale une ligne (2) de prédécoupe, délimitant une zone (3) latérale, deux manchettes (4, 5) de protection des bras, et une bande centrale (6) de liaison des deux manchettes (4, 5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112506-B1 (FR)
Title: Piece raidie en materiau composite thermodurci a structure caissonnee et procede de fabrication
Inventor: CAVALIERE FREDERICK
IPC: H01Q1/28
Filed: 2020-07-17
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne une pièce raidie formée d’au moins deux éléments en matériau composite thermodurci dont au moins un corps d’une première structure et une éventuelle deuxième structure, et son procédé de fabrication, qui comprend : pour chaque corps de la première structure, réalisation d’une préforme fibreuse du corps et imprégnation avec une résine thermodurcissable ou réalisation d’une préforme fibreuse préimprégnée, moyennant quoi on obtient un corps en matériau composite thermodurcissable non polymérisé supporté par un mandrin ; éventuelle polymérisation partielle ou complète d’au moins un corps supporté par un mandrin ; si la pièce raidie comporte une deuxième structure, fourniture de la deuxième structure en matériau composite thermodurcissable non polymérisé, partiellement polymérisé ou complétement polymérisé, ; s’il y a au moins un élément en matériau composite thermodurcissable complétement polymérisé, dépôt d’une couche d’adhésif thermodurcissable non polymérisé sur une zone de contact dudit élément avec un autre élément de la pièce ; assemblage des éléments formant la pièce, chaque élément étant juxtaposé avec, ou empilé sur, au moins un autre élément ; polymérisation complète de l’assemblage par traitement thermique ; retrait du mandrin de chaque corps complètement polymérisé.  Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3113863-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un changement de localisation d’au moins une roue d’un véhicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/00
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d’un changement de localisation d’au moins une roue (16a, 16b, 16c, 16d) d’un véhicule automobile (10), ledit véhicule comportant au moins une unité centrale (12) de calcul, une unité roue (14a, 14b, 14c, 14d) qui comprend un ensemble électronique de capteurs et qui est montée sur ladite roue (16a, 16b, 16c, 16d), un ensemble de communications (18) bidirectionnelles, caractérisé en ce que le procédé comprend notamment une première étape de comparaison, au cours de laquelle un premier motif d’évaluation est comparé avec un premier motif de référence pour déterminer si la roue (16a, 16b, 16c, 16d) a changé de localisation, lesdits motifs étant représentatifs de la localisation effective de l’unité roue dans le véhicule automobile (10).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114405-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection de court-circuit sur un circuit électronique de pont en H
Inventor: ROL BAPTISTE
IPC: H02M3/00
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé de détection de court-circuit sur un circuit électronique de pont en H (1), comportant les étapes suivantes :  - activer une source de courant (17) sur une première branche de test ;  - réaliser une première mesure de potentiel de l’une des bornes de sortie (6) ;  - si la première mesure de potentiel est sensiblement différente du potentiel de la borne d’alimentation (3) à laquelle la première branche de test est reliée, activer une source de courant (16) sur une deuxième branche de test diamétralement opposée ;  - réaliser une deuxième mesure de potentiel de chaque borne de sortie (6,7) ;  - signaler la détection d’un court-circuit localisé sur la borne de sortie dont le potentiel résultant de la deuxième mesure de potentiel est le plus proche du potentiel résultant de la première mesure de potentiel.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117194-B1 (FR)
Title: Déflecteur pour véhicule ferroviaire
Inventor: OPIGEZ JÉRÔME
IPC: F24F13/20
Filed: 2020-12-09
Granted: 2022-10-28
Abstract: Un dispositif de déflection (1) configuré pour être monté entre une première grille de ventilation (G1) et une deuxième grille de ventilation (G2) d’une conduite de ventilation (W) d’un véhicule ferroviaire, la première grille de ventilation (G1) et la deuxième grille de ventilation (G2) étant séparées par un séparateur (S), le dispositif de déflection (1) comprenant :      une portion de déflection (2) incurvée, configurées pour être montées de part et d’autre du séparateur (S),  une première pluralité de pattes latérales (3A), chaque patte latérale (3A) étant configurée pour s’insérer entre deux lames (L) de la première grille de ventilation (G1), et une deuxième pluralité de pattes latérales (3B), chaque patte latérale (3B) étant configurée pour s’insérer entre deux lames (L) de la deuxième grille de ventilation (G2).      Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120820-B1 (FR)
Title: Gestion des modes d’alimentation electrique dans un vehicule a gmp au moins partiellement electrique
Inventor: LAURENT SEBASTIEN
IPC: F01P7/02
Filed: 2021-03-18
Granted: 2023-02-10
Abstract: Un dispositif de gestion (DG) équipe un véhicule (V) comprenant :  - un habitacle (H) associé à une installation de chauffage/climatisation (IC),  - un groupe motopropulseur au moins partiellement électrique et comportant des organes électriques (O1-O2) associés à un premier système de refroidissement (SR1) et consommant de l’énergie électrique d’une batterie (BP) associée à un second système de refroidissement (SR2), et  - un processeur (PR) et une mémoire déterminant en fonction des besoins électriques des premier (SR1) et second (SR2) systèmes de refroidissement et de l’installation de chauffage et/ou climatisation (IC) un prochain mode d’alimentation électrique à instaurer en remplacement d’un actuel mode d’alimentation électrique instauré, puis une durée de transition à imposer avant d’instaurer ce prochain mode d’alimentation électrique déterminé, en fonction de niveaux de priorité associés à ces actuel et prochain modes d’alimentation électrique.  Fig. 1
Patent FR-3122156-B1 (FR)
Title: Eléments latéraux mobiles.
Inventor: GIRARDI PHILIPPE
IPC: B62J11/00
Filed: 2021-04-24
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention vise principalement à augmenter la capacité de transport de charges et la stabilité des Véhicules, en maintenant aussi basse que possible la hauteur de leur centre de gravité une fois ceux-ci chargés. Le dispositif comprend des éléments mobiles (20a) et (20b) positionnés latéralement, de chaque côté du plan de symétrie longitudinal du Véhicule (1), lesdits éléments mobiles (20a) et (20b) coopérant avec le châssis inclinable (11), (61) par l’intermédiaire d’un dispositif de guidage (T) conçu pour autoriser leurs débattements en sens opposés, dans des plans sensiblement parallèles au plan de symétrie longitudinal du Véhicule (1).
Patent FR-3124249-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage à profilé de guidage renforcé
Inventor: PENNEL ROMAIN
IPC: F28G15/02
Filed: 2021-06-16
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente divulgation est relative à un dispositif de nettoyage de surfaces, mobile, notamment pour le nettoyage des éléments de refroidissement d'échangeur comprenant :  - un chariot à râtelier porte-buses, destiné à être disposé de façon déplaçable en regard de la surface à nettoyer, portant un râtelier porte-buses, avec une ou plusieurs une buse aspergeant la surface à nettoyer - un système de guidage comportant, d’une part, au moins un profilé de guidage (6 ;) sur lequel se déplace ledit chariot à râtelier porte-buses, servant de chemin audit chariot (3) lors de son déplacement dans la direction dudit profilé de guidage (6), et d’autre part, des organes de roulement du chariot se déplaçant sur ledit au moins un profilé, et dans lequel ledit au moins un profilé de guidage est rigidifié par au moins une poutre de rigidification (71,72), en tension élastique, solidarisée en plusieurs position discrètes par des platines de fixation, audit profilé de guidage.Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3127870-B1 (FR)
Title: Machine a cafe automatique munie d’une pompe avec un dispositif d’amortissement ameliore
Inventor: CHAUVET BERNARD
IPC: A47J31/44
Filed: 2021-10-07
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne une machine à café automatique (1) comportant une pompe (10) comprenant un orifice d’entrée (11), un orifice de sortie (12), un système d'entraînement (13) de liquide pour mettre sous pression et faire circuler un liquide de l'orifice d’entrée (11) vers l’orifice de sortie (12) et un conduit aval (20) reliant en communication fluidique le système d'entraînement (13) à l’orifice de sortie (12) de pompe (10), ledit conduit aval (20) comprenant un dispositif amortisseur (30) pour amortir les vibrations générées par le système d'entraînement (13) dans le liquide sous pression qui circule vers l’orifice de sortie (12).  Conformément à l’invention, le conduit aval (20) comporte une portion souple (22) agencée entre le système d’entrainement (13) et le dispositif amortisseur (30) ; et le dispositif amortisseur (30) est agencé dans un support souple (40).   Fig. 2
Patent FR-2279142-B1 (FR)
IPC: G04F5/06
Filed: 1974-12-24
Granted: 1978-11-24
Abstract: An electronic timepiece comprising a plurality of time keep mechanisms adapted to be parallel operated, for example, an electrical time keep means and a mechanical time keep means, is disclosed. The electronic timepiece comprises a time set mechanism which can read out an information of mutual relation between a standard time and a kept time at an instant upon receipt of a standard time signal which is exteriorly supplied as an input and memorize said information and which can precisely synchronize the timepiece during its time keep operation with a standard timepiece based on said memorized information.
Patent FR-2390497-B1 (FR)
IPC: C11D1/83
Filed: 1977-05-23
Granted: 1981-01-02
Abstract: A liquid hard surface cleaner is disclosed that is impalpable, self-opacifying, enjoys low temperature stability and has satisfactory viscosity and detergency, these being achieved by a particular combination of ingredients and proportions; namely, the composition comprising, by weight, a water-soluble, synthetic, anionic, sulphated or sulphonated detergent salt containing an alkyl radical of 8 to 22 carbon atoms in the molecule, a water-soluble alkylene oxylated nonionic detergent, a water-soluble detergent builder salt and the balance water, the weight ratio of anionic detergent to nonionic detergent being from 0:5 to 6:1 and the weight ratio of builder salt to total detergent being in the range of 1:5 to 5:1.
Patent FR-2386604-B1 (FR)
IPC: C11D1/78
Filed: 1978-04-03
Granted: 1981-06-12
Abstract: The invention relates to a detergent composition comprising a low-foaming, non-ionic surfactant and a synergistic hydrotrope mixture. The hydrotrope mixture is composed of two classes of organic phosphate esters A and B wherein A is the reaction product of a compound of the formula R - OCH2CH2 -n OH wherein R is alkyl, aryl, aralkyl, or alkaryl and n is 1 to 10, with phosphorus pentoxide and B is the reaction product of a compound of the above formula with polyphosphoric acid. The weight ratio of A:B is 1:9 to 9:1. The composition may further comprise an alkaline builder.
Patent FR-2534242-B1 (FR)
IPC: C03B35/18
Filed: 1982-10-11
Granted: 1984-11-23
Abstract: A roller construction is described for use in glass bending apparatus employing an array of curved rods. A tubular sheath is rotatably mounted on a curved rod. The sheath comprises a tubular metal winding that is coaxial with the rod and a coaxial metal meshing adjacent either the inner or outer surface of the winding. Such a sheath provides both good torsional resistance and flexibility in the axial direction. When an array of such curved rods is used to define a cylindrical surface in glass bending apparatus, heated glass sheets may be bent on such array to conform their curvature to the surface defined by the rods.
Patent FR-2590398-B1 (FR)
Inventor: DECKER DANIEL DE
IPC: H01B17/42
Filed: 1985-11-15
Granted: 1988-09-09
Abstract: An electrical insulator (1) of the type comprising at least one dielectric (2) and an iron or steel cap (3) fixed axially on the dielectric has a device for protecting the cap against corrosion as well as electric arcs. In one embodiment (FIGS. 1-3), the protection device comprises a zinc or aluminum part (10) shaped as a dish with a center hole (11) and outlet holes (12) for the egress of rainwater. The outside wall (13) of the part (10) curves upwardly toward the cap (3) and a portion of the part (10) is disposed between the base (6) of the cap (3) and the outer surface (7) of the dielectric (2). In another embodiment (FIG. 4), the protection device comprises a solid body of revolution (30) of semi-toroidal shape which is formed of zinc or aluminum and is cast directly around the base (6) of the cap (3) and has a thin flange extending between the base (6 )of the cap (3) and the outer surface (7) of the dielectric (2). The exterior surface (31) of the solid body of revolution (30) curves upwardly so as to provide between such exterior surface and the outer surface (7) of the dielectric (2) an area for the self-extinguishing of electric arcs.
Patent FR-2600588-B1 (FR)
Inventor: DAUDE GERARD
IPC: B32B27/40
Filed: 1986-06-24
Granted: 1988-09-09
Abstract: The invention is directed to the method, products and apparatus for the manufacture of a high optical quality sheet of plastic comprising a polyurethane layer having energy-absorbing properties obtained by reactive pouring or reactive pulverization of the reaction components. In accordance with the invention, the polyurethane layer is treated, while it is in a state of ongoing polymerization corresponding to an NCO/CH ratio of less than 0.7, with water in a liquid or vapor form and then subsequently, after rolling with an interpolated film, stocking and unrolling, the layer is subjected to heat treatment.