baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9712593-A1 (WO)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un polymere silicone greffe et au moins un copolymere bloc lineaire polysiloxane-polyoxyalkylene
Inventor: DUBIEF CLAUDE
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-09-16
Abstract: La présente invention a trait à une composition cosmétique ou dermatologique pour le traitement des matières kératiniques, en particulier des cheveux humains, comprenant dans un milieu cosmétiquement ou dermatologiquement acceptable au moins un polymère siliconé greffé comprenant une portion polysiloxane et une portion constituée d'une chaîne organique non-siliconée, l'une des deux portions constituant la chaîne principale du polymère, l'autre étant greffée sur ladite chaîne principale et au moins un copolymère ayant comme unités répétitives un bloc linéaire polysiloxane-polyoxyalkylène, ainsi que ses applications. Les compositions selon l'invention sont plus particulièrement utilisées comme produits rincés ou comme produits non-rincés notamment pour le lavage, le soin, le conditionnement des cheveux, le maintien de la coiffure ou la mise en forme de la coiffure.
Patent WO-9715756-A1 (WO)
Title: Systeme d'injection de carburant dans un moteur a combustion interne
Inventor: STAN CORNEL
IPC: F02M63/00
Filed: 1996-10-14
Abstract: Ce système, comportant un réservoir de carburant (20), des moyens (21) d'accumulation sous pression de carburant, des moyens (26) de raccordement des moyens d'accumulation à des moyens (27) d'injection de carburant dans le moteur, et une vanne (29) de commande implantée entre les moyens de raccordement (26) et le réservoir (20) et reliée à des moyens de commande (30) de celle-ci à l'ouverture et à la fermeture pour engendrer par effet de coup de bélier, une onde de pression de carburant dans les moyens de raccordement jusqu'aux moyens d'injection, permettant d'injecter du carburant dans le moteur, est caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens (30) de commande de la pression de carburant dans les moyens d'accumulation (21) pour permettre un réglage de l'amplitude de l'onde de pression de carburant dans les moyens d'injection (27) et donc de la quantité de carburant injectée dans le moteur, en fonction des conditions de fonctionnement de celui-ci.
Patent FR-2745858-A1 (FR)
Inventor: KELLY EDDY
IPC: F04B13/02
Filed: 1996-03-07
Abstract: A metering pump (P) including a motor compartment (1) with a drive piston (2) movable within a drive chamber (3) having an inlet (4) and an outlet (5) for a main liquid, as well as control means (D) for controlling the movement of the piston (2); and a metering compartment (6) with a metering piston (7) in a metering chamber (8) connected to the drive chamber (3) and provided with an inlet (10) for a secondary liquid, said metering piston (7) being driven by the drive piston (2). The metering chamber (8) comprises its own outlet (24) separate from the outlet (5) of the drive chamber, and is separated from the drive chamber (3) by a stretchable tubular member (T) of which one end (27) is sealingly connected to a portion (13) secured to the drive chamber (3), while its other end (28) is sealingly connected to the metering piston (7).
Patent FR-2748933-A1 (FR)
Title: Carotenoid or retinoid combined with natural amphiphilic polypeptide
Inventor: REDZINIAK GERARD
IPC: A61K8/64
Filed: 1996-05-23
Abstract: Composition to combat ageing and drying of the skin contains an amphiphilic polypeptide of natural origin and molecular weight less than or equal to 20 000 daltons, in association with a retinoic or carotenoid compound, in the molar ratio 0.3-2.
Patent FR-2751999-A1 (FR)
Title: Dispositif de couronnement pour coffret de branchement enterre
Inventor: SENEBIER CLAUDE
IPC: E02D29/14
Filed: 1996-08-01
Abstract: Dispositif de couronnement pour coffret de branchement (1) enterré comprenant un cadre (5) fixé dans le sol (S) et un couvercle (6) mobile par rapport audit cadre caractérisé en ce que ledit cadre comprend une section sensiblement tronconique (51) et une collerette supérieure (52) en forme de L s'étendant radialement vers l'extérieur apte à définir une surface d'appui (53) sur une assise rigide (10), ladite partie sensiblement tronconique s'étendant substantiellement en dessous de ladite assise rigide. L'invention permet d'éviter le sectionnement des conduits ou câble d'alimentation d'un compteur (2) logé dans le coffret en cas de surcharge sur le couvercle (6).
Patent FR-2752736-A1 (FR)
Inventor: LEFEBVRE HERVE
IPC: A61K31/00
Filed: 1996-08-30
Abstract: The invention concerns a novel use of antagonists of the 5-HT4 receptor in pathological conditions where the aldosterone and cortisol blood levels are abnormally high.
Patent FR-2753299-A1 (FR)
Inventor: BALDY JEAN
IPC: G21C17/108
Filed: 1996-09-12
Abstract: The invention concerns a quick response, self-power- supplied, miniaturised device (16) for sensing a multistage neutron flux, comprising a plurality of active identical elements (22), distributed in a tubular external sheath (18), along the longitudinal axis of this sheath. Each of these active elements (22) is sensitive to the local neutron flux, such that the device (16) enables a continuous monitoring of the flux variations over the whole height of the reactor core, when it is placed in one of the glove finger shaped tubes provided in the reactor core. The jumper wires (24) connected on the active elements (22) are all of the same length, as well as a compensating wire also placed in the sheath (18).
Patent FR-2754938-A1 (FR)
Title: Boitier etanche pour contenir un accumulateur electrique
Inventor: VAN LERBERGHE STEVEN
IPC: H01M50/103
Filed: 1996-10-22
Abstract: Ce boîtier étanche est prévu pour résister à une certaine pression. Il est destiné à contenir un accumulateur électrique notamment. Ce boîtier comporte deux plaques (20 et 21) maintenues entre elles par un cordon (22) plus ou moins élastique. Au niveau d'une partie (23), ce cordon (22) peut glisser entre les plaques de façon à découvrir un orifice (25). On obtient ainsi une valve de sécurité pour des pressions trop importantes. Pour éviter un déplacement démesuré de cette partie de cordon, on a prévu un taquet (30) qui évite ainsi que le cordon déborde des plaques. Application aux accumulateurs.
Patent FR-2755074-A1 (FR)
Title: Height adjuster for vehicle seat arm rest
Inventor: BOCQUENE ALAIN
IPC: B60N2/75
Filed: 1996-10-25
Abstract: The height adjuster is mounted on a fixed panel (1) and consists of an arm (21), which is designed to oscillate around an axis (22), which is fixed to the fixed panel. The arm carries a crank pin (23), which extends perpendicularly to the arm, and which converts the angular motion of the arm into vertical motion of the arm rest. The crank pin is connected to the support structure (2) of the arm rest to drive it up or down, as required. The power to drive the arm rest is produced by means of the circular spring (24). The oscillating arm is locked in the selected position by means of the locking mechanism (30), which is activated and released by means of the handle (40).
Patent FR-2755760-A1 (FR)
Title: Measuring correction for position of equipment aboard aircraft
Inventor: IMBERT DANIEL HENRI ADRIEN
IPC: G01C11/26
Filed: 1996-11-14
Abstract: The method uses a device (2) for measuring equipment (1) position correction relative to an aircraft (V) reference system (Rv). The device includes a reference marker (4), with a reflective mirror, placed aboard the aircraft and visible from outside. A second marker (5), also provided with a mirror, is associated with the equipment whose position is determined. A measuring system (SM) includes an electronic theodolite (6) associated with a prism system (7), and an inclinometer (8) and a computer (9). The position correction measured by the system is stored in the memory of the aircraft computer and used to correct the equipment readings.
Patent FR-2742225-A1 (FR)
Title: Capteur de hall a decoupage associe a un circuit echantillonneur-bloqueur a decoupage fonctionnant en synchronisme
Inventor: BILOTTI ALBERTO
IPC: G01R15/20
Filed: 1996-12-06
Abstract: Un capteur de Hall à découpage comprend un circuit de commutation d'élément de Hall, un amplificateur de tension de Hall (30) qui est un amplificateur analogique linéaire doublement différentiel, connecté à la sortie du circuit de commutation de Hall, un circuit échantillonneur-bloqueur ayant deux circuits élémentaires (34, 36) connectés aux deux sorties de l'amplificateur différentiel de tension de Hall (30), et un circuit de sommation (38) qui est connecté aux sorties des deux circuits échantillonneurs-bloqueurs élémentaires (34, 36). Les conditions temporelles des signaux d'horloge appliqués aux divers composants permettent de réduire le bruit apparaissant en sortie qui est dû à la commutation de composants.
Patent FR-2760270-A1 (FR)
Title: Capteur de contraintes destine a etre noye dans un milieu deformable ou a prise tel que du beton
Inventor: NICOLE PIERRE
IPC: G01L1/14
Filed: 1997-03-03
Abstract: Le capteur de contraintes destiné à être noyé dans un milieu déformable ou à prise tel que du béton comprend : un tube (TUB) creux, une tige (TIG) , emmanchée axialement à force dans ledit tube, se prolongeant par un premier élément de référence (REF1) de surface plane et perpendiculaire à l'axe d'emmanchement de la tige d'une part, et se prolongeant par un plateau (PLA) perpendiculaire à l'axe d'emmanchement de la tige d'autre part ; un second élément de référence (REF2) appliqué contre l'épaulement périphérique (EP) de la seconde extrémité du tube (EX2) pour l'obturer ; et des moyens de mesure (ELE) propres à mesurer, à l'état de fonctionnement, la variation de la capacité entre les première et seconde électrodes (EL1 et EL2) correspondant à la variation de la distance (D) entre le plateau (PLA) et le second élément de référence (REP2) , afin d'en déduire les contraintes appliquées sur le capteur selon une direction parallèle à l'axe (X) d'emmanchement de la tige.
Patent FR-2760742-A1 (FR)
Inventor: DAVID PATRICK
IPC: C04B41/85
Filed: 1997-03-13
Abstract: The invention concerns a method for densifying a porous structure, characterised in that it is carried out with circulation of the precursor liquid . The invention also concerns a device for implementing the method.
Patent FR-2751131-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif d'affichage a matrice active a cristal liquide et structure du dispositif d'affichage selon ce procede
Inventor: KIM JEONG HYUN
IPC: H01L29/49
Filed: 1997-06-26
Abstract: La présente invention concerne la structure d'un dispositif d'affichage à cristal liquide et un procédé de fabrication d'une telle structure, dans lequel on utilise un transistor en couche mince comme élément de commutation; elle concerne particulièrement un procédé de fabrication d'un premier substrat d'un dispositif d'affichage à cristal liquide, utilisant un matériau organique tel que du BCB (benzocyclobutène) et du PFCB (perfluorocyclobutane) comme couche isolante et couche de protection. L'introduction d'une couche organique dans le transistor en couche mince conduit à des problèmes dans les caractéristiques du dispositif d'affichage à cristal liquide. L'invention propose donc un traitement au plasma, avec un gaz contenant du O2 , N2 , N ou F, appliqué à la couche semi-conductrice et à la couche d'isolation de grille organique, qui empêche le détachement des couches, et les pièges de charge à l'interface, comprenant la couche semi-conductrice, de sorte que le taux d'ouverture du dispositif d'affichage peut être amélioré, sans pour autant influencer la caractéristique de transmission du transistor en couche mince.
Patent FR-2767070-A1 (FR)
Inventor: PARIS LAURENCE
IPC: A61J3/07
Filed: 1997-08-08
Abstract: The invention concerns aqueous viscous compositions, whether clear or not, for making soft or hard capsules, and method for making films for such capsules (gelled capsules). Said compositions are in particular characterised in that they contain a single gelling agent consisting of a carrageenan, preferably an Iota carrageenan, whereof the concentration in the medium is higher than 5 % of the medium which can be aqueous and oily. The invention also concerns a method for making films for such capsules which consists in dehydrating said films by oven drying or lyophilisation. The invention in applicable in pharmaceutics, cosmetics and dietetics.
Patent FR-2767071-A1 (FR)
Inventor: VIOT JEAN-FRANCOIS
IPC: A23K1/16
Filed: 1997-08-06
Abstract: The invention concerns a conditioned composition comprising at least a liquid absorbed on a support containing a precipitated silica, said silica being in the form of substantially spherical beads and having: a mean pellet size greater than 150  mu m; a filling density in compact state (DRT) greater than 0.29; a oversize rate for a grid with mesh aperture size of 75  mu m of at least 92 wt. %. The invention also concerns the use of such a silica as a support for liquid.
Patent FR-2753458-A1 (FR)
Title: Replaceable plastic sleeves for the top rollers on a spinning machine which is 0.5-2 mm less than the radius of the edge sections.
Inventor: MULLER HEINZ
IPC: D01H5/80
Filed: 1997-09-05
Abstract: The roll surfaces of a pair of stepped-surface top rollers for the draw section of a spinning machine are in the form of plastic parts (14, 15) which can be pushed onto the rolls (17)
Patent FR-2768078-A1 (FR)
Title: Maintenance station for ink jet print head in franking machine
Inventor: LE JAOUDOUR THIERRY
IPC: B41J23/02
Filed: 1997-09-10
Abstract: The ink jet head maintenance station has a cover (226a,b) to protect the print head, cleaning pins (252a,b) to clean the print head, and a suction coupling (238a,b) to draw ink up to the level of the print head when a new cartridge has been fitted.  The cover, cleaners and aspiration are activated by a single common electric motor (234). The cover is displaced by the motor and is spring-loaded (230).  The cleaner is a rake that moves transversely over the face of the print head.
Patent FR-2770350-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'amplitude du signal micro-onde applique a une horloge atomique et dispositif d'asservissement pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: AUDOIN CLAUDE
IPC: H03L7/26
Filed: 1997-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'amplitude du signal micro-onde appliqué à une horloge atomique.Cette horloge est du type comportant un résonateur atomique et un dispositif d'asservissement d'un oscillateur ultra-stable sur la résonance atomique, adaptée pour produire le signal duquel est dérivé ledit signal micro-onde. Le procédé est caractérisé en ce que l'on transforme l'amplitude du signal micro-onde, avant son application au résonateur à jet atomique selon une loi telle que la forme de la courbe de réponse atomique en fonction de l'amplitude du signal micro-onde soit symétrique sur une large extension autour de la verticale passant par le maximum de la réponse.L'invention est utilisable pour des horloges atomiques.
Patent FR-2769705-A1 (FR)
Title: Determining quantity of product in ink reservoir of printer
Inventor: FROGER MARIE HELENE
IPC: G01F23/26
Filed: 1997-11-03
Abstract: The process involves exciting oscillating circuit and evaluating an electrical characteristic to determine amount of product based on use of ink as dielectric which alters capacitance, ensuring that magnitude of result is plausible, and then performing further measuring and processing.
Patent FR-2756336-A1 (FR)
Title: Arbre articule avec joints homocinetiques
Inventor: SCHWARZLER PETER
IPC: F16D3/227
Filed: 1997-11-24
Abstract: L'arbre articulé comprend deux joints homocinétiques (1, 2) qui comprennent respectivement une partie extérieure de joint (11) avec des premières pistes à billes (17), une partie intérieure de joint (13) avec des secondes pistes à billes (18), des billes de transmission de couple (16), et une cage annulaire (14) qui maintient les billes (16) dans un plan. Les deux joints homocinétiques (1, 2) sont pourvus de premières pistes à billes (17) et de secondes pistes à billes (18) qui se correspondent en se croisant, et les parties intérieures de joint (13) sont reliées de façon indétachable à l'axe d'arbre (3); les parties intérieures de joint (13), avec l'axe d'arbre (3) qui leur est relié, peuvent être introduites coaxialement dans la cage respective (14).
Patent FR-2760623-A1 (FR)
Title: Wall dispenser for liquids and pastes
Inventor: HAULET PASCAL
IPC: A45D34/00
Filed: 1997-11-26
Abstract: The wall dispenser of liquids or pastes comprises a fixed part (1) fixed to the wall (14) by gluing or screwing.  This fixed part comprises a bottle (9) and a vacuum dosage pump (5) at the top. The bottle is factory filled before being fitted in the support. The pump suction rod (10) passes through the top part of the support and dips into the bottle.  The bottle is clipped into the support with a projecting washer (15) in a yoke (16) in the support front part.  The pump is manually activated by pressing on a cap  (4) which is vertically guided by a runner (8). The bottle is pre-filled in the factory and is easily clipped into the wall support.
Patent FR-2772524-A1 (FR)
Inventor: COUSY JEAN PIERRE
IPC: H02H9/02
Filed: 1997-12-12
Abstract: The invention concerns a protective device against excessive currents occurring in an electric circuit between a voltage source (2) and a load (3) mounted downstream of said device, comprising first triggering means (7) with high current sensitivity and adapted to be triggered, rapidly, but reversibly, in case of excessive current in the circuit, and second triggering means (8), mounted in parallel with the first, capable of bearing a temporary voltage higher than the power-supply voltage, when the first means (7) are triggered, and of being triggered rapidly and reversibly thereafter. The triggering means are preferably filled conductive polymer components. The invention also concerns a triac (4) switch (1) comprising such a protective device mounted upstream of the triac (4) and a third component mounted on the triac (4) trigger (6).
Patent FR-2774163-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure des caracteristiques d'un objet volumineux
Inventor: GONINET MICHELE
IPC: G01G19/415
Filed: 1998-01-29
Abstract: La présente invention concerne un système de mesure des caractéristiques d'un objet, comprenant : - au moins un ensemble de mesure (9) constitué de :. une balance de pesée (10) munie d'un plateau horizontal, disposée dans une zone de mesure, . un télémètre ultrasonore (12) et une caméra (13) fixés sur un support, dirigés vers l'espace situé au-dessus du plateau de la balance,. une unité de signalisation (15) du mode fonctionnement;- un organe de traitement (16) relié à ces différents éléments et à au moins un organe d'entrée d'informations et à au moins un organe de visualisation.
Patent FR-2774089-A1 (FR)
Title: Waste material used as additive in the production of cement
Inventor: GUY CHRISTELLE
IPC: C04B28/02
Filed: 1998-01-29
Abstract: The use of a waste material, as an additive in the production of cement, is new. An Independent claim is also included for cement containing a waste material as an additive.
Patent FR-2775098-A1 (FR)
Title: Vertically positioned, linear device for the individualization of smart cards by input of personal detail
Inventor: ORMEROD SIMON
IPC: G06K17/00
Filed: 1998-02-16
Abstract: Machine comprises a transfer device (3) that moves chip cards (4) to a lift device (120) for personalization of the cards, where the cards are moved vertically and sequentially by a support guide (70) using capture and positioning assemblies. The lift (120) is made from a rectangular plate equipped with a large number of connections to the integrated circuits of the chip cards.- DETAILED DESCRIPTION - The chip cards are presented in a sequential manner at the conveyor belt input and output of the lift device
Patent FR-2775331-A1 (FR)
Title: Garniture flexible isolant de la chaleur ou du froid
Inventor: ZANNI SYLVAIN
IPC: A43B17/00
Filed: 1998-02-23
Abstract: Garniture flexible, isolant de la chaleur ou du froid et supportant des sollicitations mécaniques, comprenant au moins un matériau à changement de phase (MCP) (1), caractérisée en ce quelle comprend au moins un noyau (2) comportant une structure tridimensionnelle textile imprégnée par le matériau à changement de phase (1) et une enveloppe (3) imperméable vis-à-vis du matériau à changement de phase, à l'intérieur de laquelle est disposé ledit noyau.Utilisation d'une garniture selon l'invention en tant que semelle de propreté pour chaussure.Procédé de fabrication de la garniture décrite ci-dessus.
Patent FR-2779535-A1 (FR)
Title: Multiplexeur compact
Inventor: LAUDE JEAN PIERRE
IPC: G02B6/293
Filed: 1998-06-04
Abstract: La présente invention concerne un multiplexeur-démultiplexeur en longueur d'onde à fibres optiques ayant un axe optique et comportant un réseau de diffraction ayant un plan de dispersion, au moins une fibre d'entrée ayant une face de sortie; au moins une fibre de sortie ayant une face d'entrée, des moyens de conjugaison optique de la face de sortie de la fibre d'entrée avec la face d'entrée de la fibre de sortie assurant le fonctionnement du réseau en configuration de Littrow.Selon l'invention, lesdits moyens de combinaison optique comportent des moyens réfléchissants permettant un angle de Littrow élevé et assurant le repliement de l'axe optique.
Patent FR-2782713-A1 (FR)
Title: Heat insulating composite sleeve or cylinder, for flat glass transport and cooling rollers, comprises high temperature stable fibers impregnated with a hardenable ceramic matrix especially of thermosetting ceramic resin
Inventor: DAVIDOVICS MICHEL
IPC: C03B35/16
Filed: 1998-08-31
Abstract: A composite sleeve or cylinder comprises wound high temperature stable fibers impregnated with a hardenable matrix ceramic.
Patent FR-2783565-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de la richesse en carburant du melange air/carburant admis dans un moteur a combustion interne
Inventor: BEURTHEY STEPHAN
IPC: F02D41/14
Filed: 1998-09-17
Abstract: Le dispositif comprend a) des moyens (10) d'évaluation d'une valeur (Meval ) de la masse de carburant à injecter dans le moteur en fonction du régime (n) du moteur et du débit d'air admis (Da ) dans le moteur, b) des moyens (11) de mesure du couple (Ck ) délivré par le moteur, à chaque point mort haut, c) des moyens (12) d'estimation d'une grandeur (VALk ) représentative de l'instabilité du couple, et d) des moyens (13) de calcul de la masse de carburant (Minj ) à injecter réellement dans le moteur par correction de ladite valeur évaluée (Meval ), en fonction de l'écart entre ladite instabilité (VALk ) et une instabilité de consigne (INSTACONS) fonction du régime (n) et du débit d'air admis (Da ).
Patent FR-2769058-A1 (FR)
Title: Groupe d'embrayage
Inventor: KIMMIG KARL LUDWIG
IPC: F16D13/75
Filed: 1998-10-06
Abstract: L'invention concerne un groupe d'embrayage comprenant un plateau de pression, qui est relié à un carter de façon non tournante mais cependant avec possibilité de décalage axial limité, et dans lequel au moins un ressort annulaire de serrage sollicite - dans l'état monté du groupe d'embrayage sur un plateau de contre-pression - le plateau de pression en direction d'un disque d'embrayage, pouvant être serré entre ce dernier et le plateau de contre-pression, et en outre un système de réglage correctif compensant au moins l'usure des gamitures de friction du disque d'embrayage et qui produit une sollicitation pratiquement constante du plateau de pression par le ressort annulaire de serrage, le groupe d'embrayage comportant des moyens d'actionnement servant au débrayage et à l'embrayage, le système de réglage correctif d'usure, dans un état non monté de l'embrayage à friction, étant empêché de s'écarter incorrectement de sa position initiale.