baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027325-A1 (FR)
Title: Dalle pour la realisation d'une structure en tout ou partie en relief
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04F13/07
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne une dalle (1) pour la réalisation d'une structure en tout ou partie en relief comprenant un cadre (2) comportant une paroi de fond (3) métallique et une toile tendue (6) fixée sur le cadre, ladite toile étant mise en relief au moyen d'éléments en saillie (4) depuis la paroi de fond (3) en direction de la toile (6) et d'aimants (5) de fixation de la toile (6) sur la paroi de fond (3).
Patent FR-3029158-A1 (FR)
Title: Assemblage tournant instrumente
Inventor: LENON HERVE
IPC: F16C33/66
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'assemblage tournant instrumenté comprend : - un organe fixe (6), - un organe mobile (5) tournant autour d'un axe de roulement (X). Des sièges d'instrumentation (20, 14) se font face et comprennent une portion de fixation (28, 15) et une portion de calage (19, 16). Un système d'instrumentation (9) comprend un capteur (11) et un codeur (10). L'assemblage tournant instrumenté comprend un organe d'alignement (21) s'étendant selon un axe d'espacement (Y) entre une portion de montage (23), montée dans la portion de calage (19) de l'un des sièges d'instrumentation (20), et une portion de guidage (24) au contact de l'autre des sièges d'instrumentation (14). La portion de guidage (24) de l'organe d'alignement (21) est constituée d'un matériau lubrifiant solide.
Patent FR-3034636-A1 (FR)
Title: Distributeur de supports destines a etre impregnes d'une odeur
Inventor: HAGIAGE MARC
IPC: B65H29/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: Machine de distribution de supports de test de parfum, comporte des moyens de stockage de supports (4) pour stocker un lot de supports (40), des moyens de distribution des supports (6) pour transporter les supports un par un en un point de mise à disposition, est des moyens d'imprégnation des supports (2) pour déposer un échantillon de parfum sur chaque support distribué, avant sa distribution. Les moyens de distribution comportent des moyens de marquage des supports distribués (62), pour marquer chaque support (40) distribué au moment de sa distribution, les moyens de marquage et les moyens d'imprégnation étant actionnés automatiquement lors de la distribution.
Patent FR-3032608-A1 (FR)
Title: Systeme de chirurgie endoscopique forme d’une part par une pluralite d’agrafes et d’autre part par un applicateur endoscopique.
Inventor: ALZAGA AMILCAR
IPC: A61B17/068
Filed: 2015-02-13
Abstract: Système de chirurgie endoscopique formé d'une part par une pluralité d'agrafes et d'autre part par un applicateur endoscopique comportant un chargeur d'agrafes disposées transversalement. Lesdites agrafes présentent une zone centrale et deux branches latérales et l'applicateur comporte un organe mobile présentant un moyen de retenu d'une agrafe à appliquer disposée dans un plan transversal et pour assurer sa déformation par pliage par rapport à l'axe de symétrie de ladite agrafe.
Patent FR-3033672-A1 (FR)
Title: Contact femelle comprenant un ressort
Inventor: NESPOULOUS MICHEL
IPC: H01R13/15
Filed: 2015-03-13
Abstract: La présente invention concerne un contact femelle destiné à recevoir un contact mâle, ledit contact femelle comprenant une base et au moins une paroi latérale ayant un bord libre définissant une extrémité ouverte, ladite paroi latérale étant solidaire de la base et comprenant une paroi interne, caractérisé en ce que : - le contact femelle comprend un ressort en matériau conducteur électrique disposé entre la base et l'extrémité ouverte, - une partie de la paroi interne et la base sont en matériau conducteur électrique, et - la paroi interne du contact femelle et/ou le ressort assure (nt) un contact électrique avec un contact mâle en position d'utilisation.
Patent FR-3033715-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'une couche de cellules biologiques sur une lame et appareil de preparation automatique d'une couche de cellules utilisant ledit dispositif
Inventor: LE COMTE ROGER
IPC: G02B21/34
Filed: 2015-03-18
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de préparation d'une couche de cellules biologiques (10) sur une surface de dépose (4) d'une lame (1), ledit dispositif comprenant un corps muni d'un canal (14), ledit corps comprenant une première extrémité (18) formant une pointe d'entrée (12) destinée à venir entrer à l'intérieur d'un récipient (2) contenant un liquide biologique (5), fermé par un bouchon (6) et une seconde extrémité (17) formant une pointe de dépôt (15) destinée à venir déposer une goutte dudit liquide sur la surface de dépose (4), ladite seconde extrémité (17) comprenant un moyen d'étalement (20) comprenant une lamelle (22) disposée dans un plan (28) formant un angle d'inclinaison α avec le plan (24) de la surface de dépose (4) et des moyens élastiques de rappel (21) interposés entre ladite lamelle et ladite seconde extrémité.
Patent FR-3034330-A1 (FR)
Title: Tete de sertissage entre deux toles d’un element de carrosserie automobile, munie d’un outil associant une rampe de forme et un galet.
Inventor: HELLEUX FRANCOIS
IPC: B21D39/02
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de sertissage entre deux pièces (1,2) en tôle, comprenant une tête de sertissage (3) montée sur un robot (4) de déplacement de la tête de sertissage (3) suivant une direction de déplacement (DP). La tête de sertissage (3) est munie d'un outil (6) apte, en une seule passe de la tête de sertissage (3) par le robot (4), à rabattre et à appliquer en force un bord (7) d'une première pièce (1) contre un bord (8) d'une deuxième pièce (2). L'outil (6) comporte une rampe de forme (9) pour rabattre progressivement par déformation le bord (7) de la première pièce (1) contre le bord (8) de la deuxième pièce (2), et un galet (10) disposé à l'arrière de la rampe de forme (9) pour appliquer en force, contre le bord (8) de la deuxième pièce (2), le bord (7) de la première pièce (1) préalablement rabattu par la rampe de forme (9).
Patent FR-3035918-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un moteur a combustion interne, a allumage commande et a loi de levee variable
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F02D13/00
Filed: 2015-05-04
Abstract: Procédé de commande d'un moteur (1) comprenant : -des moyens (8) de dosage de l'air, -des moyens (9) d'allumage, -une soupape (4) actionnée au moyen d'une came (11) comportant un premier profil adjacent à un second profil, la première levée maximale du premier profil étant décalée d'un angle fixe et ayant une amplitude différente de la seconde levée maximale du second profil, -des moyens de déplacement de la came (11). Le moteur étant en consigne de fonctionnement sur une des deux lois de levée, le procédé comprend une étape de : -détection d'un changement de consigne requérant un passage à l'autre loi de levée, -déplacement de la came (11) et ajustement de la position des moyens (8) de dosage au remplissage requis pour la nouvelle consigne, pendant la phase de transition de remplissage en air : -ajustement de l'avance à l'allumage de sorte que la nouvelle consigne soit respectée.
Patent FR-3039428-A1 (FR)
Title: Emulsion multiple eau-dans-huile-dans-eau stabilisee par un emulsifiant lipophile riche en phosphatidylethanolamines
Inventor: MARZE SEBASTIEN
IPC: C09K23/14
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un émulsion multiple de type eau-dans-huile-dans-eau (E/H/E) comprenant une phase aqueuse continue dans laquelle est dispersée une émulsion primaire inverse eau-dans-huile (E/H), laquelle émulsion primaire inverse comprend une phase aqueuse interne et une phase huileuse, stabilisée par au moins un émulsifiant lipophile, caractérisée en ce que ledit au moins un émulsifiant lipophile comprend au moins 70 % de phosphatidyléthanolamines (PE), en poids, par rapport au poids total de l'émulsifiant. L'invention concerne encore un procédé d'obtention de ladite émulsion ainsi que l'utilisation de ladite émulsion pour encapsuler une matière hydrophile d'intérêt.
Patent FR-3040057-A1 (FR)
Title: Composes de type azetidine carboxylique
Inventor: BOUBIA BENAISSA
IPC: C07D413/14
Filed: 2015-08-13
Abstract: L'invention concerne les composés de formule (I) : dans laquelle W, X, Y, Z et Het sont tels que définis dans la description. Les composés de formule (I) sont des modulateurs du récepteur NURR-1.
Patent FR-3041436-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour cellule d'appareillage haute tension
Inventor: PEREZ QUESADA JUAN-CARLOS
IPC: G01R31/327
Filed: 2015-09-17
Abstract: Dispositif de mesure (20) adapté pour être connecté à une barre conductrice (8) d'une cellule d'appareillage haute tension (10), le dispositif de mesure comportant une enveloppe (21) en matériau isolant, un circuit électrique (22) de mesure intégré à l'intérieur de l'enveloppe, un conducteur de puissance (23) relié au circuit électrique (22). L'enveloppe (21) présente une cavité (26) de forme tronconique, le conducteur de puissance (23) dépassant de l'enveloppe au centre de la cavité tronconique, et en ce que la cavité tronconique (26) est adaptée pour coopérer avec un manchon de connexion (30) d'une interface de raccordement (15) de la cellule d'appareillage (10), de façon à connecter électriquement le conducteur de puissance (23) à la barre conductrice.
Patent FR-3041614-A1 (FR)
Title: Raccord pour contenant de liquide, et dispositif de distribution de liquide et machine a cocktails associes
Inventor: FELLOUS MORGAN
IPC: B67D3/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: La présente invention a pour objet un raccord (1) pour contenant de liquide, ledit raccord (1) comprenant une partie mâle (2) configurée pour coopérer avec l'embouchure du contenant de liquide et présentant une base (4) à partir de laquelle s'étend une saillie (5), et une partie femelle (3) dans laquelle est formée une cavité (14) de réception étanche de la saillie (5) de la partie mâle (2), deux canaux étant formés dans la partie mâle (2) pour faire communiquer l'intérieur et l'extérieur du contenant de liquide lorsque la partie mâle (2) est insérée dans l'embouchure du contenant de liquide, chacun des deux canaux étant équipé d'un clapet anti-retour, caractérisé par le fait que la partie femelle (3) comprend un moyen d'actionnement (15) disposé au fond de la cavité (14) et configuré pour actionner le clapet anti-retour de l'un des canaux de la partie mâle (2) lorsque la partie mâle (2) est insérée dans la partie femelle (3).
Patent FR-3043335-A1 (FR)
Title: Systeme de jeu de table electromecanique de type baby-foot
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: A63F7/06
Filed: 2015-11-05
Abstract: L'invention concerne un système (1) et un procédé de jeu de table électromécanique de type baby-foot, le système (1) comprenant un caisson (3) pourvu d'un fond comportant un dispositif d'affichage tactile (2) définissant une surface de jeu et des parois verticales longitudinales (19c, 19d) sur lesquelles sont montées mobiles des barres (17) transversales portant au moins une figurine (22) ainsi que des parois verticales transversales (19a, 19b) comportant une ouverture (23) correspondant à une cage de but, le système (1) étant susceptible de comprendre un élément mobile (26) apte à se déplacer sur ledit dispositif d'affichage tactile (2) sous l'action de ladite figurine (22), ledit dispositif d'affichage tactile (2) étant relié à une unité de traitement (4) comportant des données relatives à des critères (12) définissant différents scénarios de jeu.
Patent FR-3045855-A1 (FR)
Title: Interface de commande pour vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/041
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne une interface de commande (1) pour véhicule automobile comportant : - une dalle tactile capacitive (9) comportant au moins un capteur capacitif de localisation (17) définissant une surface de détection et configuré pour localiser un doigt d'un utilisateur sur cette surface de détection de la dalle tactile capacitive (9), et - un module d'affichage (3) comprenant un écran d'affichage (5). La dalle tactile capacitive (9) comporte en outre qu'elle comporte en outre une unité de retour haptique (31) comportant au moins un actionneur vibratoire (33) relié de façon mécanique directement ou indirectement à la dalle tactile capacitive (9) et en ce que la dalle tactile capacitive (9) est fixée à l'écran d'affichage (5) par l'intermédiaire d'une couche (21) de colle optique élastique transparente permettant un mouvement relatif entre ladite dalle tactile capacitive (9) et l'écran d'affichage (5) lorsqu'un utilisateur appuie sur la dalle tactile capacitive (9).
Patent FR-3054887-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de geolocalisation par calcul direct d'elements de deplacement
Inventor: LEMER ALAIN
IPC: H04W24/02
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé exploitant l'ensemble des incertitudes des mesures de ranging et des positions des ancres, afin de modifier la position des ancres et d'aboutir à une erreur quadratique minimale sur les mesures de ranging. Le résultat de la mise en œuvre du procédé selon l'invention permet l'obtention précise de la position d'un ou de plusieurs objets dans un espace donné.
Patent FR-3049917-A1 (FR)
Title: Capuchon equipant un connecteur pour un balai d'essuyage d'un vehicule automobile
Inventor: ROUSSEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne un capuchon (9) constitutif d'un système d'essuyage d'une surface vitrée d'un véhicule, le capuchon (9) comprenant au moins un capot (9a) délimité par au moins deux parois latérales (95) et destiné à recouvrir au moins partiellement un connecteur (8) solidaire d'un balai d'essuyage (1), caractérisé en ce que le capot (9a) comprend au moins deux arbres (91, 92), dont un premier arbre (91) et un deuxième arbre (92) qui s'étendent entre les deux parois latérales (95) du capot (9a). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3055165-A1 (FR)
Title: Element d'identification de l'organe d'actionnement d'un appareil electrique, dispositif de detection comportant ledit element d'identification et procede de detection et de surveillance mettant en œuvre ledit dispositif
Inventor: BIEBERT ROMAIN
IPC: H02B1/24
Filed: 2016-08-18
Abstract: La présente invention a pour objet un élément d'identification (10) d'un organe d'actionnement (21) d'un appareil électrique (20), ledit organe d'actionnement (21) étant mobile entre au moins une première position (P1) prédéterminée et une seconde position prédéterminée. L'élément d'identification (10) comporte une pièce de support, comprenant des moyens agencés pour reposer en équilibre sur l'organe d'actionnement (21) au moins dans la première position (P1) et agencés pour être séparés dudit organe d'actionnement (21) automatiquement au cours du déplacement dudit organe d'actionnement de la première position (P1) vers la seconde position.
Patent FR-3055334-A1 (FR)
Title: Copolymere a blocs porteur de groupes associatifs, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: BEAUDRAIS SYLVAIN
IPC: C08F118/00
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention a pour objet un copolymère à blocs comportant au moins un bloc Q élastomère diénique présentant des terminaisons de chaine, et au moins un bloc A porteur d'au moins un groupe associatif et d'au moins deux fonctions identiques ou différentes, reliés entre eux par un groupe Sp. L'invention concerne également un procédé de préparation de tels copolymères à blocs, et leurs utilisations.
Patent FR-3055226-A1 (FR)
Title: Panneau pour machine de criblage comportant une detection d'usure
Inventor: PERCHE STEPHANE
IPC: B07B1/46
Filed: 2016-08-30
Abstract: Panneau pour une machine de criblage prévu pour le triage suivant leur dimension d'éléments (4) venant dessus, ce panneau réalisé dans un ou plusieurs matériaux synthétiques, comprenant des mailles de dimension calibré, étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins une couche inférieure comportant une première couleur, et au-dessus au moins une couche d'usure comportant une deuxième couleur différente de la première.
Patent FR-3055853-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'un siege de vehicule automobile par ressort a lame pre–contraint
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60N2/54
Filed: 2016-09-14
Abstract: Un dispositif (3) d'amortissement d'un siège comprenant une armature (5) mobile par rapport à un support (9) comportant au moins un rail (10) dans lequel coulisse une glissière (11), le dispositif comportant au moins un ressort à lame disposé entre l'armature et le support, de sorte à retenir le déplacement de l'armature, le ressort à lame comprenant une première section (33) en appui contre un rouleau (36) solidaire d'un étrier (38) monté en rotation avec le dispositif, l'étrier étant attaché au rail au moyen d'un organe élastique tel qu'un ressort (43) à spires extensible selon un allongement minimal à un allongement maximal.
Patent FR-3057521-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un vehicule, notamment automobile, comprenant un groupe motopropulseur
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W30/188
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de démarrage d'un véhicule, notamment automobile. Selon l'invention, le procédé de démarrage comprend une étape de désactivation (E3) du compresseur de climatisation du véhicule pour supprimer ou diminuer le prélèvement de couple moteur à destination du compresseur de climatisation. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3058604-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’emission de donnees chiffrees, procede et dispositif d’extraction de donnees
Inventor: LARIGNON GUILLAUME
IPC: H04W12/04
Filed: 2016-11-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'émission, par un dispositif émetteur (20), d'un paquet à destination d'un dispositif récepteur (30) d'un système de communication, ledit paquet comportant des données chiffrées selon un protocole de chiffrement à clé symétrique, comportant : - une détermination (51) de la valeur d'une information de génération, - une détermination (52) d'une clé de chiffrement en fonction de la valeur de l'information de génération, - un chiffrement (53) des données à inclure dans le paquet chiffré à émettre en fonction de la clé de chiffrement, - un calcul (54) d'une information tronquée à partir de l'information de génération, - un calcul (55) d'un code de vérification du paquet chiffré en fonction des données chiffrées et de la première partie de l'information de génération, - une formation (56) du paquet chiffré à émettre à partir de l'information tronquée, du code de vérification et des données chiffrées.
Patent FR-3060819-A1 (FR)
Title: Coordination de gestion de consommation d'energie electrique
Inventor: FORESTIER PHILIPPE
IPC: H02J4/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: Un procédé de coordination de gestion d'énergie électrique dans lequel une pluralité de modules (2) gestionnaires d'énergie électrique correspondent chacun à un point de livraison (1) respectif. L'ensemble des points de livraison (1) est situé en aval d'un nœud (5) commun d'un réseau de distribution d'énergie électrique (100). Chacun des modules (2) dispose de données prévisionnelles de consommations électriques relatives au point de livraison (1) respectif. Le procédé comprend :         a) recueillir des premières données prévisionnelles relatives à un intervalle de temps (t) commun et issues de la pluralité de modules (2),         b) déterminer une charge prévisionnelle du nœud (5) pour ledit intervalle de temps (t) à partir des premières données prévisionnelles recueillies,         c) comparer la charge prévisionnelle du nœud (5) à une puissance de référence,         d) en fonction de la comparaison, transmettre un jeu de consignes à destination d'un groupe d'au moins un module (2) parmi la pluralité de modules (2).
Patent FR-3051179-A1 (FR)
Title: Selecteur de gelules molles de forme ovale realise en trois pieces
Inventor: GONCALVES AGNES
IPC: B65D83/04
Filed: 2016-11-29
Abstract: Sélecteur de gélules ovales constitué de trois pièces caractérisé par une capsule (2) dont le plateau horizontal cylindrique (16) à orifice excentré (17) est muni de deux pattes verticales opposées (19) qui traversent la double parois d'un boitier (1) ouvert en partie inférieure et comportant une canalisation verticale cylindrique (11) ouverte à ses extrémités, le boitier (1) est fermé en partie supérieure par un plateau horizontal (9) dans lequel sont découpées deux rainures (10) qui limitent la course d'ouverture et de fermeture du sélecteur , après conditionnement en vrac des gélules un panier (3) à alvéoles réservoir (24) est clipsé à la base du boitier (1), tes pattes (19) de la capsule (2) pénètrent dans deux logements (23) ménagés dans le plateau horizontal (22) du panier (3) pour entraîner ce dernier en rotation lorsqu'à l'utilisation la capsule (2) est tournée qu'un quart de tour ; l'orifice excentré (17 de la capsule (2), la canalisation (11) et l'alvéole réservoir (24) du panier (3) sont inscrits sur le même rayon.
Patent FR-3062703-A1 (FR)
Title: Structure de dome gaz pour une cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: SORREGUIETA-ADER BRUNO
IPC: F17C13/00
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention concerne une structure de dôme gaz (1) destinée à une cuve étanche et thermiquement isolante et comportant : - une conduite étanche (10) équipée d'une bride d'assemblage (18) et une extrémité longitudinale inférieure (15) destinée à traverser une paroi de plafond de la cuve ; - un couvercle (19) qui est fixé à ladite bride d'assemblage (18) ; - un joint annulaire d'étanchéité (20) qui est comprimé entre le couvercle (19) et la bride d'assemblage (18) ; - un conduit de collecte de vapeur (3, 17) qui traverse de manière étanche une paroi de la conduite étanche (10) ; - la conduite étanche (10) comportant un plateau de support (29) qui supporte un tampon isolant (30) qui bouche la portion supérieure de la conduite étanche (10).
Patent FR-3064171-A1 (FR)
Title: Dispositif de dilatation de canal cervical uterin
Inventor: PETRICEVIC ALEKSANDRA
IPC: A61B1/32
Filed: 2017-03-21
Abstract: Un dispositif de dilatation de canal cervical utérin comprend : - un support (3) ; - une tige dilatatrice (6) montée en translation dans ledit support (3) ; - un tube protecteur extensible fixé à une extrémité du support (3) ; - un guide à ailette (7) logé dans le tube protecteur extensible et fixé à l'extrémité du support (3); et - une douille dilatatrice montée sur la tige dilatatrice (6), la tige dilatatrice (6) étant adaptée à écarter les ailettes dudit guide à ailettes (7) à l'intérieur du tube protecteur extensible et à introduire une portion tubulaire de ladite douille dilatatrice à l'intérieur du guide à ailettes (7) logé dans le tube protecteur extensible. Utilisation pour dilater le col de l'utérus et faciliter les examens, les diagnostiques et les interventions chirurgicales à l'intérieur de l'utérus.
Patent FR-3064567-A1 (FR)
Title: Dispositif absorbeur d'energie pour poutre pare-chocs de vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B62D21/15
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif absorbeur d'énergie (1) agencé pour être monté entre un pare-chocs et un longeron de véhicule automobile, le dispositif absorbeur d'énergie comportant : - au moins un insert (12 ; 30), notamment réalisé en matériau composite, comprenant au moins trois parois longitudinales (15) s'étendant depuis le pare-chocs vers le longeron, lorsque le dispositif absorbeur d'énergie est monté entre le pare-chocs et le longeron, - une structure en matériau plastique (13; 31) enveloppant au moins partiellement l'insert, cette structure étant notamment réalisée par surmoulage de l'insert avec le matériau plastique.