baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2762136-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer une tranche de silicium et tranche de silicium fabriquee par ce procede
Inventor: YAMAMOTO HIDEKAZU
IPC: H01L27/12
Filed: 1998-05-15
Abstract: Pour former une tranche de silicium de structure silicium sur isolant qui ne présente pas de défauts de surface dûs au polissage chimio-mécanique, on implante initialement des ions d'hydrogène dans la surface d'une tranche de silicium sur laquelle est formée une pellicule d'oxyde de silicium (2) . Ensuite, on fixe un substrat (5) sur cette surface et on chauffe la tranche pour décoller la couche de surface du silicium au niveau de la couche implantée avec de l'hydrogène. On recuit ensuite la tranche de silicium dans une atmosphère d'hydrogène pour aplanir la surface (6) qui a été mise à nu par le décollement.
Patent FR-2780172-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une pedale d'un vehicule automobile
Inventor: ROUVIERE GERARD
IPC: B60T7/06
Filed: 1998-06-17
Abstract: Dispositif de montage d'une pédale, en particulier d'une pédale de frein, d'un véhicule automobile, comprenant un support sur lequel est montée la pédale par l'intermédiaire d'un axe principal de rotation, et comprenant des moyens de cisaillage (12) reliés à une partie fixe (19) du véhicule et permettant de cisailler radialement ledit axe principal (6) en cas de déplacement dudit support par rapport à ladite partie fixe de façon à libérer la pédale (2) dudit support.
Patent FR-2765892-A1 (FR)
Title: Procede destine au revetement par diffusion en phase gazeuse de pieces en materiau resistant a la chaleur avec un materiau de revetement
Inventor: PILLHOFER HORST
IPC: C23C10/06
Filed: 1998-07-09
Abstract: Procédé et dispositif destinés au revêtement par diffusion en phase gazeuse de pièces (7) en matériau résistant à la chaleur avec un matériau de revêtement, lequel est transféré sur les pièces (7) à partir d'une source (9a, 9b, 9c) de matériau de revêtement sous la forme d'une liaison d'halogénures métalliques au moyen d'un circuit d'halogénures métalliques, le dispositif comportant dans une chambre de réaction (1) une enceinte de réaction (3) qui peut être chauffée, destinée à recevoir les pièces (7) à revêtir, un dispositif (9a, 9b, 9c) destiné à générer une liaison d'halogénures métalliques, ainsi qu'un dispositif (6, 8) destiné à générer un gradient de température entre les pièces (7) à revêtir et le dispositif (9a, 9b, 9c) destiné à générer la liaison d'halogénures métalliques. La réalisation de couches de diffusion homogènes à haute qualité de surface et forte épaisseur de couche étant ainsi possible sur de grandes surfaces de pièces.
Patent FR-2765786-A1 (FR)
Title: Appareil menager en forme d'armoire a pieds-supports reglables
Inventor: THIER KARL
IPC: F25D23/00
Filed: 1998-07-10
Abstract: Sur la face inférieure d'un appareil ménager en forme d'armoire. tel qu'un lave-linge, un lave-vaisselle, un sèche-linge, un réfrigérateur, une cuisinière ou similaire, sont montés au moins trois pieds-supports parmi lesquels l'un (3) au moins est réglable en hauteur. Le réglage du pied-support réglable en hauteur est considérablement facilité par le fait qu'il peut être réglé depuis un emplacement de la carrosserie d'appareil (1) situé au-dessus du fond (2) de l'appareil ou par le fait que ledit pied-support(3) réglable en hauteur peut être réglé à l'aide d'un dispositif de réglage électrique.
Patent FR-2782151-A1 (FR)
IPC: F23Q2/28
Filed: 1998-08-05
Abstract: A gas lighting rod comprises a gas release valve (41) and a piezo-electric igniting system (14) both operated by a spring-loaded operating member (10), and a spring-loaded safety member (25) which has to be operated to release the operating member. The operating member (10) is aligned transversely and the safety member (25) comprises a pivoted lever having a lock/release arm (26) extending generally along the axis of the operating member (10) and interacting therewith and a control arm (27) engaged on the other side of the pivot (28, 55) and from the opposite side of the lighting rod from the operating member (10). The lock-release arm (26) is substantially enclosed within the operating member, and its end is sloped such that its engagement with the operating member (10) tends to urge it into the locked position if the user attempts to operate the operating member without first fully operating the safety member.
Patent FR-2783972-A1 (FR)
Inventor: HARTMANN JOEL
IPC: H01L27/115
Filed: 1998-09-29
Abstract: The invention concerns a non-volatile memory cell comprising a floating gate type memory element (58), a source zone, a drain zone, a channel zone and a control gate (68), the floating gate comprising a chip made of conductor or semiconductor material and a layer (58, 64) made of conductor or semiconductor material, formed and etched above the chip of conductor or semiconductor material, in electrical contact therewith.
Patent FR-2785754-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation de circuits dans un reseau de telecommunications
Inventor: BERGAIRE ANDRE
IPC: H04Q11/04
Filed: 1998-11-05
Abstract: Pour permettre une liaison à haut débit entre des utilisateurs (1) d'un réseau de télécommunications, on prévoit de placer des modems (2, 8) à haut débit, de type HDSL, à la fois chez ces utilisateurs et en accès de ligne correspondant à ces utilisateurs dans un central autonome (7). Les modems de ce central autonome sont par ailleurs reliés à des unités d'accès (12-14) de ce central autonome qui comporte des réseaux de multiplexeurs (16-18) à insertion-extraction reliés ensemble en anneau (15) et à un port (31) d'extraction. On montre qu'on peut organiser d'une manière simple la commutation dynamique entre des utilisateurs reliés à une même unité d'accès, ou à des unités d'accès voisines situées dans le même central autonome. Les autres communications sont acheminées vers d'autres centraux autonomes.
Patent FR-2785166-A1 (FR)
Inventor: HAMON JEAN PIERRE
IPC: C02F5/00
Filed: 1998-10-30
Abstract: The invention concerns a drip-type coffee-maker comprising a water reservoir (1) supplying a water-heater with continuous circulation (6), and a device (9) for treating the water in the reservoir by means of a water-soluble scale preventive agent. The invention is characterised in that the water treating device (9) comprises an element (10) for measuring out an amount of scale preventive agent (23) which is determined on the basis of the volume of water supplied to the water-heater (6) and which is injected into the water.
Patent FR-2786551-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement tournant etanche autorisant des debattements importants
Inventor: GARNIER DOMINIQUE
IPC: F28F5/00
Filed: 1998-11-26
Abstract: - Dispositif de raccordement tournant assurant l'étanchéité entre un élément intérieur (1) et un élément extérieur (14) de diamètre plus grand que celui de l'élément intérieur, ces deux éléments étant coaxiaux, à symétrie cylindrique et tournant l'un relativement à l'autre.- Il comporte une virole (16) disposée dans l'espace annulaire entre les deux éléments, au moins un premier joint d'étanchéité annulaire (19) solidaire de la virole, disposé entre elle et l'élément intérieur (1), au moins un deuxième joint annulaire (23) disposé entre deux parois opposées (22, 18) de la virole (16) et de l'élément extérieur (14), toutes les deux perpendiculaires à l'axe de rotation, et des moyens (24-26) pour appliquer les deux parois l'une contre l'autre par l'intermédiaire du joint annulaire avec une force d'application réglable. Ce dispositif de raccordement autorise des débattements importants entre les deux éléments, aussi bien radiaux que longitudinaux.- Application par exemple au raccordement d'un conduit reliant un appareil extérieur et la partie centrale de la couronne tournante d'un système d'échange thermique et/ ou d'incinération.
Patent FR-2786376-A1 (FR)
Inventor: RAMIN ROLAND
IPC: A61K8/34
Filed: 1998-11-27
Abstract: The bristles of brushes used for applying water-based make-up and cosmetic care products are impregnated on the surface with a partially acetylated polyvinylalcohol polymer. A brush for applying make-up and cosmetic care preparations comprises a tuft of sensibly parallel bristles with one end of the bristles being fixed to the free end (4a) of a stem, the bristles of the tuft being impregnated on the surface with a partially acetylated polyvinylalcohol comprising at least units of formula (I) and (II) in which the units (II) are present in proportions of 3-40 mole % on total polymer, and the polyvinylalcohol polymer has an average mol. wt. of 10,000 - 190,000 (10,000-120,000) (31,000-50,000).
Patent FR-2787813-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de brosse enfonceuse sur une peigneuse rectiligne a compensation automatique de l'usure de ladite brosse
IPC: D01G19/12
Filed: 1998-12-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support de brosse enfonceuse sur une peigneuse rectiligne, essentiellement constitué par des moyens (1) de montage d'une brosse enfonceuse (2) prévus à proximité de chaque extrémité latérale de la mâchoire (3) de la pince (3) de présentation des têtes de fibres (4) au peigne circulaire (5).Dispositif caractérisé en ce que chaque moyen de montage (1) est sous forme d'un carter pourvu d'un dispositif (6) de maintien de l'extrémité latérale correspondante du corps (7) de la brosse enfonceuse (2) et de déplacement automatique dudit corps (7) de ladite brosse (2) par rapport au peigne circulaire (5), en fonction de l'usure de cette brosse (2).L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine de l'industrie textile, notamment des peigneuses rectilignes.
Patent WO-9938231-A1 (WO)
Title: Electrical receptacle base fixed on vacuum cleaner
Inventor: CORNET GERARD
IPC: H01R13/639
Filed: 1999-01-20
Abstract: The invention concerns a connecting base (2) for an electric plug (16) connecting an electrical household appliance such as a vacuum cleaner or air conditioning unit to a power system. Said base (2) partially covers the electrical connection plug (16) and comprises at least one member (24) capable of co-operating with a part integral with the appliance body so as to constitute a device for maintaining the electric plug (16) in a position ensuring the electrical connection between the power system and said appliance,
Patent FR-2774508-A1 (FR)
Title: RF modulated grid support structure for linear beam amplification devices e.g. klystron
Inventor: SCHULT HOLGER
IPC: H01J23/06
Filed: 1999-02-02
Abstract: A copper inner grid support (13) is positioned next to and outwardly of a cathode (5) and comprises a number of axially directed posts (15) aligned to mounting holes in the grid (9). The grid couples to the inner grid support with the posts engaging respective mounting holes. A stainless steel outer grid support (14) couples to the inner grid support and is positioned axially between the inner grid support and an anode. The grid, which is made from pyrolytic graphite material, is axially centered and positioned between the spaced apart anode and axially centered cathode. In operation the grid receives a high frequency control signal to density modulate an electron beam accelerated by the anode and cathode. The grid has an active central portion and a peripheral portion (8) comprising the evenly spaced, elongated mounting holes. The grid is biased in position by resilient tabs or has an extension or flange brazed to the inner grid support.
Patent FR-2782116-A1 (FR)
Title: Roller blind fixing, has lower part of blind fixed by spring hooks on winding rod
Inventor: GUERIN GILLES
IPC: E06B9/38
Filed: 1999-04-19
Abstract: The lower part of the blind (10) is fixed by spring hooks (1) on a winding rod (2) which is fixed to the edges of the opening. The end of each hook is engaged in a hole (3) of the shaft (4). The two connections (5) enabling the winding and unwinding of the blind are tensioned and constitute guides on either side of the blind.
Patent FR-2794469-A1 (FR)
Title: Steam cracking of charge consisting of ethane and/or propane is conducted under severe conditions, with charge circulating, with addition of steam, within the radiation zone
IPC: C07C4/04
Filed: 1999-05-11
Abstract: Thermal cracking process of high severity type is used to process a charge comprising at least 80 wt.% of 2-4C hydrocarbons and at least 20 wt.% of hydrocarbons of ethane and propane group.  The charge is circulated, with addition of steam, through the radiation zone of steam cracker, in at least one pipe having length L equal at least 16 m and hydraulic diameter DH higher than or equal to 34 mm at least in its end part. The residence time T of charge in steam cracker is at least 150 minutes and up to 2800 minutes, and the temperature at the exit is at least 858 degrees C and up to 1025 degrees C. The ratio R (equal L/DH) and the residence time T are sufficiently high to produce at least 77% conversion of ethane present in charge and at least 96% conversion of propane present in charge. Thermal flow FT within the radiation zone is sufficiently weak to ensure that parameter S1, equal (FT<1>)<2>/R, (where R is as above and FT<1> is FT\*f, where FT is the average thermal flow transmitted through the pipe in radiation zone, expressed in KW per m<2> of external surface of pipe, and f is a) 0.85 if the end part of pipe comprises at least one internal rim or anti-coking coating on at least one part of its internal surface, b) 0.72 if the end part of pipe comprises at least one internal rim and anti-coking coating on at least one part of its internal surface and c) 1 if the end part of pipe comprises neither of them) is up to 11, being sufficiently low to maintain the degree of conversion as above over duration of technological cycle equal at least 8 days. For the charge comprising at least 20 wt.% of ethane, the conversion of ethane is at least 77%, preferably at least 85%, and especially at least 90%, while the conversion of propane is at least 97%, especially 98%. Tubular steam cracker has, in its radiation zone, at least one metallic pipe whose end part is made of material having critical temperature at least 1060 degrees C, preferably 1120-1220 degrees C. Duration of technological cycle is at least 15 days, preferably at least 30 days. The wt. ratio of dilution of charge with steam is preferably 0.05-2, especially 0.15-1. The effluents from the tempering zone have ethane content up to 24 wt.%, preferably 15 wt.% of the ethane initially contained in charge.  An Independent claim is also included for the high severity steam cracker for the process as claimed, comprising convection zone for preheating the charge as claimed enriched with steam, and radiation zone connected to convection zone above and tempering zone below, with radiation zone comprising number of pipes with L/DH ratio at least 680 (preferably 760-2000) and means for heating of charge enriched with steam to temperature at least 876 degrees C, delivering thermal flow 20-79 (preferably 25-64) KW/m<2>.
Patent FR-2794207-A1 (FR)
Title: Speed variator for motor vehicle has differential with variator using expanding pulley train
Inventor: LAJARRIGE PIERRE
IPC: F16H37/08
Filed: 1999-05-26
Abstract: The speed variator for a motor vehicle has a differential (5) and a variator (3) to which it provides a variable force under load which is reduced with respect to the secondary output (26). The force is recuperated close to the inlet shaft (6) force. The variator functions as an epicyclic. The variator has a train of variable diameter pulleys to allow a constant variation of the reduction of the resistance force.
Patent FR-2781041-A1 (FR)
Title: Soupape d'expansion thermostatique a fonctionnement reduit sous l'influence de la pression dans un passage de refrigerant
Inventor: TAGUCHI YUKIHIKO
IPC: B60H1/32
Filed: 1999-07-08
Abstract: La soupape d'expansion thermostatique est munie d'une chambre particulière (14) essentiellement séparée d'un passage de réfrigérant (10, 11) pour guider le réfrigérant, et elle est reliée au passage de réfrigérant par un passage supplémentaire (15). La chambre particulière a une pression liée à la pression dans le passage de réfrigérant lorsqu'on fait fonctionner le cycle de réfrigération. Pour réduire l'influence de la pression dans le passage de réfrigérant, un élément de transmission de pression (22) transmet la pression de la chambre particulière à un mécanisme de soupape (200a, 201) qui est placé dans le passage de réfrigérant pour régler le débit du réfrigérant dans le passage. Un dispositif de commande de fonctionnement (205, 206, 207) commande le fonctionnement du mécanisme de soupape en réponse à la température du réfrigérant.
Patent FR-2793650-A1 (FR)
Title: Identification tag for cattle has additional control stamp of small dimensions, whether visible under normal light, or only readable under ultraviolet light
Inventor: NEPOTE ALAIN
IPC: A01K11/00
Filed: 1999-08-03
Abstract: Identification tag has female part (4), and male part (5). Identification of animal is done by number (13) written on flat section (11) of male part. Additional control stamp is included, and consists of control key. Control key can be only visible to UV light, and placed anywhere on flat section. Control key can also be visible, but very small. Maximum size of control key is 10 mm by 5 mm.
Patent FR-2798537-A1 (FR)
Inventor: GIRARD NICOLAS
IPC: H03F3/181
Filed: 1999-09-15
Abstract: The invention concerns an online low frequency amplifying interface operating in automatic cutting feed, particularly designed for multimedia computers. It concerns a impedance adapting device produced around an electronic tube. It can be arranged between a source transmitting low frequency signals and a receiver. The invention is characterised in that it comprises an low frequency amplifier sub-part having high impedance at the source whereto it is connected, and having a low impedance at the receiver whereto it is connected next. The high voltage power supply of the anodes of the low frequency device is produced by a working high frequency automatic cutting feed regulator feeding a voltage amplifying device. The automatic cutting feed regulator operates in direct current low voltage. The inventive device is particularly designed for sound boards and for sources of hi-fi installations, whether incorporated or not.
Patent FR-2802649-A1 (FR)
Title: Micromagnetometre a porte de flux a detection perpendiculaire et son procede de realisation
Inventor: FEDELI JEAN MARC
IPC: G01R33/02
Filed: 1999-12-17
Abstract: Micromagnétomètre à porte de flux à détection perpendiculaire et son procédé de réalisation.Selon l'invention, le coeur ferromagnétique (26) est perpendiculaire au substrat. Les bobinages d'excitation (24) et de détection (22) ont leurs axes également perpendiculaires au substrat. On mesure ainsi la composante du champ magnétique perpendiculaire au substrat. Les deux autres composantes peuvent être mesurées par des magnétomètres classiques à coeur parallèles au substrat.Application en magnétométrie.
Patent WO-0054126-A1 (WO)
Title: Interface d'utilisateur de carte intelligente pour plate-forme de calcul securisee
Inventor: BALACHEFF BORIS
IPC: G06F21/34
Filed: 2000-03-03
Abstract: Cette invention concerne une entité informatique sécurisée qui peut être utilisée comme un dispositif autonome ou, encore, comme un noeud dans un réseau d'entités de calcul connectées, par exemple comme un port Internet. Cette entité de calcul comprend un composant de contrôle sécurisé qui contrôle le fonctionnement d'une plate-forme informatique. L'utilisateur reçoit un jeton sécurisé de type carte intelligente qui lui permet d'avoir confiance en la plate-forme informatique du fait que la carte intelligente communique avec le composant sécurisé et que ce dernier vérifie le bon fonctionnement de la plate-forme informatique et le signale à la carte intelligente. Une fois la vérification reçue, la carte intelligente est adaptée de manière à entreprendre des actions spécifiques dont elles est capable. Un utilisateur peut recevoir plusieurs cartes intelligentes qui sont chacune capables de vérifier le niveau de confiance de quelque entité de calcul que ce soit comportant ce composant sécurisé.
Patent WO-0071866-A1 (WO)
Title: Reacteurs a gaz a barriere dielectrique et a ecoulement non axial
Inventor: ANDREWS PETER JAMES
IPC: F01N3/02
Filed: 2000-05-15
Abstract: Cette invention concerne un réacteur à barrière diélectrique qui est destiné au traitement assisté par plasma d'un milieu gazeux. On force le milieu gazeux à passer entre les électrodes coaxiales, et les combinaisons des composantes axiale, radiale et circonférentielle du flux de gaz se traduisent par la forme au moins partiellement hélicoïdale et/ou en spirale dudit flux.
Patent WO-0172361-A1 (WO)
Title: Mecanismes d'accouplement unidirectionnel et dispositifs injecteurs
Inventor: SAMS BERNARD
IPC: A61M5/315
Filed: 2001-03-22
Abstract: Un mécanisme d'incrémentation adapté à une utilisation dans un dispositif injecteur médical comprend un élément d'entraînement (11, 23) monté rotatif, coulissant à l'intérieur d'un corps tubulaire (10) et agencé pour faire avancer un élément oblong (12) dans un sens par rapport au corps tubulaire (10). Un accouplement unidirectionnel est défini par un canal (21) s'étendant le long de l'élément (12), une surface générale conique (24) formée intérieurement sur l'élément d'entraînement (23) et entourant l'élément (12), un élément d'accouplement bloquant (22) situé sur le canal (21) et pouvant venir en prise avec la surface conique (24), et un moyen de libération adapté pour désaccoupler l'accouplement par levage de l'élément d'accouplement (22) hors de prise d'avec la surface conique, de manière à déconnecter l'élément d'entraînement (23) de l'élément (12). Le moyen de libération comprend un constituant de pression(25) maintenu contre une rotation par rapport à l'élément (12) et agencé pour venir au contact de l'élément d'accouplement (22), un ressort (27) agissant sur le constituant de pression (25) pour l'écarter de sa position de séparation de l'accouplement, ainsi que deux ensembles de dents (30, 31) s'engrenant, formés respectivement autour de l'élément d'entraînement (23) et autour du constituant de pression (25), de manière que la rotation de l'élément d'entraînement (11, 23) par rapport au constituant de pression (25) fasse venir les dents (30, 31) des deux ensembles les unes sur les autres. Ceci a pour effet de lever de manière successive le constituant de pression (25) contre l'action du ressort (27) afin de séparer l'élément d'accouplement (22) de la surface conique (24), et permet ensuite au ressort (27) de déplacer le constituant de pression (25) dans une position dans laquelle l'élément d'accouplement (22) vient en contact avec la surface conique (24).
Patent WO-0176159-A1 (WO)
Title: Gestion de capacite de traitement
Inventor: SHIPMAN ROBERT ANDREW
IPC: H04L45/02
Filed: 2001-03-30
Abstract: Dans un réseau de communications comportant des noeuds (110) connectés par des liaisons (115), l'acheminement du trafic est opéré sur la base de tables d'acheminement se trouvant à la disposition des noeuds (110). La table d'acheminement pour chaque noeud possède des champs pour les services et pour des noeuds de saut suivants (205) vers ces services, le trafic étant acheminé au niveau de chaque noeud selon les valeurs entrées dans ces champs. Les noeuds modifient les valeurs dans les champs selon des messages reçus des noeuds voisins. Cela permet le contrôle du flux de trafic du fait que les valeurs sont haussées dès la réception de messages en provenance des noeuds voisins. Lorsque les noeuds de réseau offrent de la capacité telle que du stockage ou du traitement, cette capacité est mise à disposition de données ou de processus à acheminer vers un noeud à capacité disponible plus élevée, ce qui fournit un élément d'équilibrage de charge. Dans ce cas, un noeud ayant la capacité nécessaire pour effectuer des services «annonce» cette capacité en produisant des impulsions ou des messages courts à une cadence déterminée par la capacité disponible du noeud en question. D'autres noeuds peuvent ensuite modifier leur table d'acheminement pour acheminer le trafic vers ce noeud, ou l'en éloigner dans le cas contraire.