baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3033516-A1 (FR)
Title: Procede de surmoulage d'un composant en polyamide par une matrice polyolefine
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B32B27/34
Filed: 2015-03-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surmoulage d'un composant en polyamide par une matrice polyoléfine, le composant en polyamide présentant une température de fusion Tf et la matrice polyoléfine consistant en un mélange d'au moins une polyoléfine aliphatique non réactive et d'au moins une polyoléfine comportant une fonction réactive choisie parmi la famille des anhydrides, comportant une étape de surmoulage du composant polyamide par la matrice polyoléfine, cette dernière étant injectée à l'état fondue sur le composant polyamide, caractérisé en ce que la polyoléfine comportant ladite fonction réactive représente entre 5% et 20% en poids de la susdite matrice et en ce que, préalablement à l'étape de surmoulage dudit composant par la matrice, au moins la surface dudit composant est chauffée à une température comprise dans un domaine compris entre (Tf -55)°C (degrés Celsius) et (Tf -20)°C.. Elle concerne aussi une structure bicouche directement obtenue par le procédé susvisé.
Patent FR-3036492-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de la quantite de nano-cristaux semi-conducteurs presents dans un fluide
Inventor: LECOLIER ERIC
IPC: G01N21/64
Filed: 2015-05-21
Abstract: La présente invention concerne alors un système de mesure de la quantité de nano-cristaux semi-conducteurs fluorescents présents dans un fluide. Le système selon l'invention comporte un dispositif de circulation du fluide (1), une source lumineuse (2), et un détecteur (3) de la fluorescence des nano-cristaux semi-conducteurs (4).
Patent FR-3038319-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine hydrocarbonee de faible temperature de transition vitreuse, un agent de couplage specifique et une amine primaire
Inventor: VARAGNIAT FRANCK
IPC: C08L47/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, 50 à 160 pce (parties en poids pour cent parties en poids d'élastomère) de charge renforçante inorganique, un système de vulcanisation, un système plastifiant comprenant au moins une résine hydrocarbonée de température de transition vitreuse (Tg) comprise entre -40°C et 20°C, comme agent de couplage, un polysulfure d'hydroxysilane répondant à la formule générale (I) : (HO)a R(3-a) Si - R' - Sx-R' - Si R(3-b) (OH)b (I) dans laquelle les radicaux R, identiques ou différents, sont des groupes hydrocarbonés comportant de préférence de 1 à 15 atomes de carbone; les radicaux R', identiques ou différents, sont des groupes de liaison divalents comportant de préférence de 1 à 18 atomes de carbone; a et b, identiques ou différents, sont égaux à 1 ou 2; x est un nombre supérieur ou égal à 2, et une amine primaire de formule (IV): R-NH2 (IV) dans laquelle R représente un groupement hydrocarboné linéaire ou ramifié comprenant de 8 à 24 atomes de carbone, ladite composition étant dépourvue ou comprenant moins de 0,5 pce de dérivé guanidique.
Patent FR-3038891-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un materiau
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: B67D7/72
Filed: 2015-07-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de distribution d'un matériau, ledit dispositif (1) comportant un corps (2) définissant une chambre de stockage (4) dans laquelle le matériau à distribuer est présent ainsi qu'une chambre de mise sous pression (5) comprenant un générateur de gaz (20), la chambre de mise sous pression (5) étant séparée de la chambre de stockage (4) par une paroi mobile (7) présentant au moins une portion fragile (7a), la chambre de stockage (4) étant délimitée par une paroi (2b) de fond du corps présentant au moins un orifice de sortie (10) ainsi qu'au moins un relief (12), le générateur de gaz (20) étant configuré pour déclencher la distribution du matériau à l'extérieur du corps (2) au travers de l'orifice de sortie (10) en faisant passer le dispositif (1) d'une première configuration de stockage du matériau à une deuxième configuration de fin de distribution du matériau, la paroi mobile (7) étant mise en mouvement vers la paroi de fond (2b) afin de rompre la portion fragile (7a) par impact avec le relief lors du passage de la première configuration à la deuxième configuration.
Patent FR-3040335-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne muni d'un support pour application longitudinale
Inventor: LAMOUREUX LOUIS
IPC: F01N3/08
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur à combustion interne (1) comprenant: - un bloc-moteur (2), - un système de post-traitement (20) installé en sortie du bloc-moteur (2), et - un support de fixation (10) dudit système de post-traitement (20) sur le bloc-moteur , caractérisé en ce que ledit support de fixation (10) est configuré pour incliner ledit système de post-traitement (20) de telle façon qu'un axe longitudinal (X) dudit système de post-traitement (20) forme un angle (α) non nul par rapport à un plan médian longitudinal (5) dudit bloc-moteur (2) pour autoriser une fixation dudit bloc-moteur (2) à un châssis par l'intermédiaire dudit support (10).
Patent FR-3046150-A1 (FR)
Title: Grue a tour comprenant un mat telescopique
Inventor: VERCHERE JEAN-PAUL
IPC: B66C23/34
Filed: 2015-12-23
Abstract: Cette grue à tour comprend une flèche et un mât télescopique ayant un premier et un deuxième tronçons de mât coulissants selon une direction longitudinale (Z10). Un verrou avant (30) et un verrou arrière (40) sont mobiles entre : - des positions de verrouillage, où le verrou avant (30) et le verrou arrière (40) immobilisent le premier tronçon de mât par rapport au deuxième tronçon de mât, et - des positions de libération. Dans le premier tronçon de mât, un dispositif d'actionnement (50) déplace le verrou avant (30) et le verrou arrière (40) entre leurs positions de libération et de verrouillage. Le verrou avant (30) transmet, entre le premier tronçon de mât et le deuxième tronçon de mât, seulement des efforts orientés dans un plan perpendiculaire à la direction longitudinale (Z10).
Patent FR-3048363-A1 (FR)
Title: Article cosmetique electrique a pile repositionnable
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: A61N1/30
Filed: 2016-03-04
Abstract: La présente demande concerne un article cosmétique souple comprenant au moins un support (50) sur lequel sont disposés au moins une première paire d'électrodes (2, 3) et un bloc unitaire (12) comportant au moins une source d'énergie électrique (1, 11), le bloc unitaire (12) comportant un matériau adhésif repositionnable (5) sur au moins une portion de sa surface extérieure (33) située en regard de la première paire d'électrodes (2, 3).
Patent FR-3051140-A1 (FR)
Title: Materiau multicouches anti-ondes electromagnetiques, et contenant isole a l'egard des ondes electromagnetiques utilisant ce materiau
Inventor: CLOAREC MARIE-ANNE
IPC: H05K9/00
Filed: 2016-05-11
Abstract: Selon l'invention, le matériau multicouches comprend : - une couche de masse lourde d'une épaisseur comprise entre 1mm et 5 mm ; - une couche de mousse acoustique agglomérée d'une épaisseur comprise entre 15 et 35 mm ; et - une couche d'aluminium d'une épaisseur comprise entre 5 µm et 15 µm.
Patent FR-3053725-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'avion avec des aubes mobiles en battement et en pas
Inventor: BENYAMIN SERGE
IPC: F01D5/26
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne une turbomachine pour avion à décollage horizontal. La turbomachine comprend un rotor (20) comprenant un arbre (23) et des aubes mobiles (22, 25) en rotation autour de l'axe de rotation de l'arbre (3). L'arbre (23) porte au moins un disque (21) configuré pour maintenir les aubes (22, 25) à l'arbre (23). Selon l'invention, une pale (27) d'une première aube (22) est reliée mécaniquement au disque (21), en étant au moins mobile en rotation par rapport au disque (21) autour d'un premier axe (X-X) et autour d'un deuxième axe (Y-Y, Z-Z, R-R) incliné par rapport au premier axe (X-X).
Patent FR-3058292-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture d'un service a un utilisateur
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: H04W12/00
Filed: 2016-10-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fourniture d'un service à un utilisateur (U) en fonction de l'identité de cet utilisateur (U), comprenant des étapes de : • réception, par un dispositif fournisseur de service (3), d'une demande de service à fournir à un dispositif client (2) appartenant à un utilisateur demandeur (U), • lecture dans une base de données publique (4) d'éventuelles données protégées en confidentialité préalablement générées par un dispositif attesteur d'identité (1) à partir d'un élément d'identité de l'utilisateur demandeur (U) et à partir d'au moins une donnée d'aléa propre à l'utilisateur demandeur (U), • vérification (120) du respect d'une condition sur les données protégées en confidentialité trouvées, • fourniture (122), par le dispositif fournisseur de service (3), du service demandé au dispositif client (2) seulement si la condition est respectée.
Patent FR-3060414-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant le stockage temporaire et la remise en circulation d'une certaine quantite de catalyseur dans les unites de reformage catalytique.
Inventor: RICHARD FLORENCE
IPC: C10G49/14
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention décrit un dispositif permettant, d'une part, le stockage temporaire d'une certaine quantité de catalyseur et, d'autre part, la remise en circulation de ladite quantité dans les unités de reforming régénératif suite à une interruption dans la circulation du catalyseur.
Patent FR-3060519-A1 (FR)
Title: Systeme de direction pour un vehicule leger
Inventor: DEVEZE ALAIN
IPC: B62K21/18
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention a pour objet un système de direction pour un véhicule équipé d'une carrosserie et d'une roue unique à l'avant (6), ce système comportant une fourche comprenant deux supports triangulaires (34, 36) d'une fourche prévus pour être fixés aux extrémités d'un tube de direction (54) disposé à l'avant du châssis (2) de ce véhicule, ce système étant remarquable en ce qu'il comporte un arbre fixe (30) prévu pour être ajusté dans le tube de direction (54), recevant de chaque côté par l'intermédiaire d'un roulement (32) un support triangulaire (34, 36), cet arbre (30) recevant au-dessus du support triangulaire qui est supérieur (36) successivement une butée axiale (46), un bras de fixation (50) de la carrosserie, puis un moyen de serrage axial supérieur (52) engagé sur l'arbre fixe (30), qui serre l'ensemble porté par cet arbre jusqu'au support triangulaire qui est inférieur (34).
Patent FR-3065516-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d'energie d'un batiment
Inventor: TREMOLIERES PIERRE
IPC: F24D11/02
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion d'énergie d'un bâtiment (12) comprenant : • au moins un panneau solaire photovoltaïque (14) disposé sur une surface extérieure du bâtiment (12) et produisant de l'énergie électrique lorsqu'il est soumis à un ensoleillement, • une pompe à chaleur (16), • un accumulateur d'énergie calorifique (18) disposé dans ou à proximité du bâtiment (12), • au moins une source d'énergie thermique (30, 32, 34) disposée dans ou à proximité du bâtiment (12), la pompe à chaleur (16) comprenant un échangeur (24) disposé dans l'accumulateur (18) de façon à stocker de l'énergie calorifique dans l'accumulateur (18), l'énergie calorifique provenant de la au moins une source d'énergie thermique (30, 32), la pompe à chaleur (16) étant alimentée électriquement par l'énergie électrique produite par l'au moins un panneau solaire photovoltaïque (14) pour assurer le transfert d'énergie de la source d'énergie thermique (30, 32) vers l'accumulateur (18).
Patent FR-3068884-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en oeuvre un aminohydroxyalcane et un acide
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61K8/55
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins (i) une étape d'application sur les fibres kératiniques d'un ou plusieurs aminohydroxyalcanes, un ou plusieurs acides, et un ou plusieurs agents oxydants chimiques. L'invention concerne également une composition destinée au traitement des fibres kératiniques comprenant un ou plusieurs aminohydroxyalcanes, un ou plusieurs acides, et un ou plusieurs agents oxydants chimiques, ainsi que l'utilisation de cette composition pour la décoloration et/ou coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3070479-A1 (FR)
Title: Systeme thermo-acoustique
Inventor: BOUDARD EMMANUEL
IPC: F25B9/14
Filed: 2017-08-29
Abstract: L'invention porte sur un système 1 thermo-acoustique comprenant une enceinte 3 enfermant un fluide 9 et dans laquelle sont disposés une source 2 d'ondes sonores, un déphaseur 5 d'ondes et un dispositif thermo-acoustique 4, ledit dispositif thermo-acoustique 4 étant compris entre ladite source 2 et ledit déphaseur 5, caractérisé en ce que ladite source 2 d'ondes sonores comprend une plaque 16 rigide entraînée en translations bidirectionnelles par un dispositif d'entraînement 17 et générant lesdites ondes sonores se propageant dans ledit fluide 9 et traversant ledit dispositif thermo-acoustique 4.
Patent FR-3070884-A1 (FR)
Title: Reglage de prehenseur d’embouti avec module simulateur.
Inventor: VIGOUROUX ERIC
IPC: B21D24/16
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réglage d'un préhenseur (14) d'embouti (16) sur une presse d'emboutissage (4), ledit préhenseur étant destiné à être manipulé par un robot (6), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : ajustement du préhenseur (14) ; validation de l'ajustement par une mise en position et/ou un déplacement du préhenseur (14) par rapport à une zone de réception (10, 10.3) de l'embouti (16) sur la presse d'emboutissage (4). Les étapes d'ajustement et de validation sont réalisées sur un module simulateur (18), distinct de la pressure d'emboutissage (4), et reproduisant la zone de réception (10.3) de l'embouti (16).
Patent FR-3071850-A1 (FR)
Title: Composition d’additifs pour carburant
Inventor: MAZARIN MICHAEL
IPC: C10L10/00
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'invention concerne une composition d'additifs pour carburant comprenant : (a) un ou plusieurs copolymère(s) comprenant : - au moins un motif de formule (I) suivante : dans laquelle R1 est choisi parmi l'hydrogène et le groupement méthyle, R'2 est choisi parmi les chaines hydrocarbonées en C1 à C34, un noyau aromatique, un aralkyle comprenant au moins un noyau aromatique et au moins un groupement alkyle en C1 à C34, et - au moins un motif de formule (II) suivante : dans laquelle R1 est choisi parmi l'hydrogène et le groupement méthyle, Z est choisi parmi l'atome d'oxygène et le groupement -NR'- avec R' étant choisi parmi un atome d'hydrogène et les chaines hydrocarbonées en C1 à C12, G comprend une chaine hydrocarbonée en C1 à C34 substituée par au moins un groupement ammonium quaternaire et éventuellement un ou plusieurs groupements hydroxyle, le groupement G pouvant également contenir un ou plusieurs atomes d'azote et/ou d'oxygène et/ou groupements carbonyle (b) au moins un composé sélectionné parmi les succinimides substitués par une chaine hydrocarbonée.
Patent FR-3073902-A1 (FR)
Title: Filtre a air avec un receptacle
Inventor: OLIVEIRA CELSO
IPC: F02M35/024
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention porte sur un filtre (1) à air comprenant d'une part une cartouche (14) filtrant l'air entrant chargé en corps étranger, logée de façon amovible entre une cuve (2) dudit filtre (1) et un couvercle (3) de ladite cuve (2), et d'autre part un réceptacle (15) disposé dans la cuve (2) caractérisé en ce que le réceptacle (15) est amovible et dimensionné de façon sensiblement identique au fond (10) de la cuve (2).
Patent FR-3083909-A1 (FR)
Title: Systeme de calcul de mission d'un aeronef par combinaison d'algorithmes et procede associe
Inventor: GRIMALD CYRILLE
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-07-11
Abstract: Le système comprend un premier module de calcul de trajectoires, propre à calculer une trajectoire optimale de mission (64A) entre un point géographique d'origine (18) et un point géographique de destination (20) en fonction de performances avion, de spécifications opérationnelles de mission et d'un contexte météorologique. Le premier module de calcul est propre à calculer la trajectoire optimale (64A) de manière non contrainte par un réseau de points de passage (53A) et/ou de trajectoires (53B) imposées entre les points de passage (53A). Le système comporte un module de définition, autour de la trajectoire optimale (64A), d'une région (63A) d'optimisation de la trajectoire et un deuxième module de calcul de trajectoires, propre à calculer une trajectoire optimisée (65A) de l'aéronef dans la région d'optimisation (63A) de manière contrainte par un réseau de points de passages (53A) et/ou de trajectoires imposées (53B) entre les points de passage (53A).
Patent FR-3076472-A1 (FR)
Title: Triple contre-forme
Inventor: PAIN ETIENNE
IPC: B21D22/20
Filed: 2018-01-05
Abstract: Presse pour l'emboutissage d'une tôle (10) présentant une contre-dépouille (14), la presse comprenant : un bâti inférieur muni d'une première contre-forme (21) et d'une deuxième contre-forme (22), chacune étant mobile entre une position de travail permettant l'emboutissage de la tôle et une position de repos permettant l'évacuation de la tôle emboutie (10) ; un bâti supérieur muni d'un outil supérieur apte à coopérer avec la deuxième contre-forme (22) pour la réalisation de la contre-dépouille (14) ; remarquable en ce que la presse comprend au moins une troisième contre-forme (23) mobile entre une position de travail et une position de repos, les trois contre-formes (21, 22, 23) étant adjacentes deux à deux dans leurs positions de travail respectives. L'invention porte également sur un procédé mettant en œuvre une telle presse et sur un véhicule automobile comprenant une tôle (10) emboutie par un tel procédé.
Patent FR-3077822-A1 (FR)
Title: Compositions de transfert de chaleur en remplacement du r-134a
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B1/00
Filed: 2018-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert de chaleur au moyen d'une installation de transfert de chaleur contenant une composition de transfert de chaleur, la composition de transfert de chaleur comprenant : - un fluide frigorigène, qui comprend du 2,3,3,3-tétrafluoropropène, et - un lubrifiant ; dans lequel le lubrifiant comprend un ester de polyol, la solubilité du 2,3,3,3-tétrafluoropropène dans le lubrifiant à 0°C et à une pression absolue de 2,2 bar étant inférieure à la solubilité du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane dans le lubrifiant à 0°C et à une pression absolue de 2,0 bar ; le procédé comprenant les étapes successives : - d'évaporation d'un fluide frigorigène ; - de surchauffe du fluide frigorigène ; - de compression du fluide frigorigène.
Patent FR-3079040-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de fourniture de produits
Inventor: BECKER MURIEL
IPC: G06Q50/14
Filed: 2018-03-15
Abstract: Il est fourni un système serveur (10) pour déterminer une liste de produits en réponse à une requête client provenant d'un dispositif client lors d'une session de requête/réponse, la requête client comprenant un ou plusieurs paramètres de requête, le système comprenant un estimateur de produit configuré pour déterminer une liste de produits principaux, ladite liste des produits principaux comprenant une estimation de l'un ou plusieurs des produits principaux correspondant à la requête client. Le système coopère par ailleurs avec une base de données d'estimation de produits auxiliaires stockant des données historiques associées à des ensembles de produits auxiliaires, les données historiques étant représentées par une structure de données en arbre (8) composée de nœuds. Le système serveur comprend un estimateur de produit auxiliaire (102) pour déterminer, à partir de la structure de données en arbre, une fréquence d'occurrence et une information de valeur du produit auxiliaire pour chaque ensemble de produits auxiliaires dans une liste d'ensembles de produits auxiliaires, en réponse à la requête client, la liste des ensembles de produits auxiliaires comprenant au moins un ensemble de produits auxiliaires. Le système serveur fournit une liste de produits auxiliaires candidats pour chaque produit principal déterminé en réponse à la requête client, en utilisant de la fréquence d'occurrence et l'information de valeur de produit auxiliaire déterminée pour chaque ensemble de produits auxiliaires de ladite liste d'ensembles de produits auxiliaires.
Patent FR-3080637-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un verrou
Inventor: GINIES MARVIN
IPC: E05B77/34
Filed: 2018-04-25
Abstract: Dispositif de protection (12) d'un verrou (11) pour une serrure (30) de véhicule automobile, du type comportant un cylindre (13) comportant un stator (14) et un rotor, le cylindre (13) présentant une extrémité axiale avant (15) comportant une fente (16) communiquant avec un logement (17) disposé dans le rotor, le logement (17) comprenant au moins un élément de verrouillage (22) et étant configuré pouvant accueillir une clef de déverrouillage, le dispositif de protection (12) présentant la forme d'une clef factice comportant une tête (20) et une lame (18), la lame (18) présentant un motif (21) permettant son insertion dans le logement (17) lorsque le verrou (11) est en position verrouillée, la lame (18) étant apte à bloquer le verrou (11) en position verrouillée, et le dispositif de protection (12) comportant au moins un moyen de retenue (27, 28) au verrou (11).
Patent FR-3081973-A1 (FR)
Title: Panneau vitre lumineux a diodes electroluminescentes.
Inventor: CRAVERO LOUIS
IPC: F21V33/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: La présente invention concerne un panneau vitré lumineux (100) comportant un vitrage, des diodes couplées à la tranche et dans un profilé, des câbles électriques dans le profilé et deux bandes électroconductrices sur la première face principale du vitrage.
Patent FR-3082228-A1 (FR)
Title: Piece de turbomachine comprenant une rondelle cooperant avec un lamage
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbomachine, comprenant un élément (7) présentant une première surface aérodynamique (10) comportant un lamage (11) au fond duquel est prévu un orifice (12) de montage d'une vis (8) de fixation de la pièce, et une rondelle (16) conformée pour se loger dans le lamage (11) et destinée à servir d'appui à une tête de ladite vis (8), caractérisée en ce que la rondelle (16) présente une dissymétrie de révolution autour d'un axe (Y) de vissage et est engagée par complémentarité de forme dans ledit lamage (11), et en ce que la rondelle comprend une seconde surface aérodynamique (22', 35) s'étendant dans la continuité de ladite première surface (10).
Patent FR-3084488-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une faute dans un circuit de propagation d'un signal d'horloge, et procede correspondant
Inventor: CHOSSAT JEROME
IPC: G06F1/10
Filed: 2018-07-24
Abstract: Circuit électronique intégré comportant un générateur de signal d'horloge (GH) configuré pour délivrer un signal d'horloge (SH), et un circuit de propagation (CP) configuré pour propager le signal d'horloge (SH) sur une pluralité de branches (BRi) de propagation, et un dispositif (DIS) de détection d'une anomalie éventuelle dans le signal d'horloge comportant une pluralité de compteurs (CTi) couplés à certaines au moins des branches (BRi), cadencés par des répliques (SHi) correspondantes du signal d'horloge (SH) et configurés pour générer un signal impulsionnel toutes les N impulsions de la réplique correspondante du signal d'horloge, le dispositif (DIS) comprenant en outre des moyens de comparaison (CMP) configurés pour générer un signal d'alarme (ALM) ayant un premier état si au moins deux des signaux impulsionnels (SCTi) sont mutuellement déphasés.