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Patent FR-3128459-A1 (FR)
Title: D’acrylate de butyle de purete elevee
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C69/54
Filed: 2021-10-25
Abstract: La présente invention concerne la fabrication d’acrylate de butyle par estérification directe de l'acide acrylique par du butanol, cette réaction étant catalysée par de l’acide sulfurique. Plus spécifiquement, elle a pour objet un procédé perfectionné de fabrication d’acrylate de butyle, comprenant une étape de valorisation des sous-produits lourds générés au cours de cette fabrication, conduisant à une productivité élevée d’un produit répondant aux normes en matière de pureté et d’acidité, dans des conditions énergétiques optimisées.
Patent FR-3129923-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification de la puissance maximale disponible de différents organes d’une chaîne propulsive d’un aéronef.
Inventor: DARFEUIL PIERRE
IPC: F02C6/02
Filed: 2021-12-07
Abstract: Procédé de vérification d’une puissance maximale disponible d’organes d’un système propulsif d’un aéronef comprenant au moins un premier organe dimensionné pour compenser une défaillance d’au moins un deuxième organe du système propulsif en fournissant une puissance maximale pour maintenir l’aéronef dans un domaine de fonctionnement de sécurité, le procédé comprenant les étapes suivantes pour chacun des premiers organes :  mettre le premier organe à un régime sensiblement égal à un régime de puissance maximale ;ajuster une puissance fournie par le deuxième organe fonctionnant en synergie avec le premier organe de sorte que le premier organe et le deuxième organe contribuent à fournir la puissance nécessaire à l’aéronef pendant la phase de vol ;déterminer une puissance fournie par le premier organe mis au régime de puissance maximal ;déduire de la puissance déterminée une information relative à la puissance maximale disponible du premier organe.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3130688-A1 (FR)
Title: Panneau de protection acoustique pour véhicule automobile
Inventor: LEMAIRE DOMINIQUE
IPC: G10K11/168
Filed: 2021-12-20
Abstract: L’invention concerne un panneau (1) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit panneau comprenant, disposés successivement l’un sur l’autre une couche poreuse (2) d’absorption acoustique conformable à chaud, un film (3) thermoplastique d’étanchéité et une couche de ressort (4) élastiquement compressible, ledit panneau comprenant en outre une couche granulaire (5) poreuse, à base de broyat de matériau thermofusible, ladite couche granulaire étant associée entre ladite couche poreuse et ledit film, ladite couche poreuse présentant un module de Young en compression supérieur à 1 MPa, de manière à assurer en outre une fonction de rigidification.  Figure 1
Patent FR-3131211-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et une argile
Inventor: ROUDOT ANGÉLINA
IPC: A61K8/85
Filed: 2021-12-23
Abstract: Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et une argile La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant a) un ou plusieurs copolymère(s) polyhydroxyalcanoate (PHA) qui contien(nen)t, de qui contien(nen)t et de préférence consistant en, plusieurs unités répétitives choisies parmi les unités (A) suivantes, ainsi que leurs isomères optiques, géométriques, leurs sels d’acide ou de base, organique ou minéral, et leurs solvates tels que les hydrates :  -[-O-CH(R1)-CH2-C(O)-]- unité (A)  unités polymériques (A) dans lesquelles :  R 1 est tel que défini dans la description :  b) un ou plusieurs argile(s).
Patent FR-3132246-A1 (FR)
Title: Système de Stations de Recharges Rapides à Autoconsommation et Stockage Électrique SSRRASE
Inventor: HEREDIA LAURENT
IPC: B60L53/50
Filed: 2022-01-30
Abstract: Le dispositif selon l’invention, dénommé Système de Stations de Recharges Rapides à Autoconsommation et Stockage Électrique (SSRRASE), est principalement conçu pour la recharge rapide à courant continu des véhicules électriques au format HUB de recharge, comprenant un système de production d’électricité renouvelable intermittent, un stockage électrique constitué de batteries recyclées de véhicules électriques, un raccordement au réseau électrique pour les appoints de recharge (anticipation de fortes consommations de recharges de véhicules électriques ou pour un usage de recharge en cas de batteries de stockages déchargées), un système d’électronique de puissance et d’informatique gérant le système SSRRASE et des bornes de recharges en fonction des besoins de chaque système SSRRASE.   Hors production d’électricité solaire photovoltaïque et éolienne, la compacité du SSRRASE lui permet d’être installé dans des containers de 20 ou 40 pieds afin de gagner en facilité d’installation, de transport et de conception.   Le dispositif SSRRASE permet le déploiement de la recharge des véhicules électriques dite rapide, supérieure à 100Kwh à courant continu, sans développement de réseaux spécifiques et sans rajout de production d’électricité de masse pour son alimentation.
Patent FR-3133534-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique de surveillance d’un état neurophysiologique d’un opérateur dans un poste de commande d’un aéronef, procédé de surveillance et programme d’ordinateur associés
Inventor: BASTIEN BERTHELOT
IPC: A61B5/02
Filed: 2022-03-15
Abstract: Titre  : Dispositif électronique de surveillance d’un état neurophysiologique d’un opérateur dans un poste de commande d’un aéronef, procédé de surveillance et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique de surveillance (22) d’un état neurophysiologique d’un opérateur (14) dans un poste de commande (16) d’un aéronef (12) comprenant :  un module de réception configuré pour recevoir une donnée d’un capteur (24);un module de catégorisation configuré pour associer à l’opérateur (14) une catégorie à partir des données reçues ;un module de traitement configuré pour extraire de chaque donnée au moins un paramètre représentatif de l’état neurophysiologique de l’opérateur (14) ;un module de détection configuré pour appliquer un modèle issu d’une méthode d’apprentissage automatique pour déterminer en fonction des paramètres représentatifs si l’opérateur (14) est dans un état neurophysiologique nominal ou dans un état neurophysiologique altéré, le modèle étant choisi parmi une liste de modèles prédéterminés en fonction de la catégorie associée à l’opérateur.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3134053-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-bagages
Inventor: LEALI THÉO
IPC: B60R9/06
Filed: 2022-03-29
Abstract: Dispositif porte-bagages (100) pour un véhicule comprenant un premier élément de support (1) destiné à se fixer sur une partie externe du véhicule, et un deuxième élément de support (2) qui est mobile en rotation, le deuxième élément de support (2) comprenant un élément pivot (21) qui comprend au moins une portion de rotation (211) configuré pour permettre une rotation de l’élément pivot (21) par rapport au premier élément de support (1), et au moins une portion de blocage (213) ayant une section de blocage prise dans un plan formant un angle avec l’axe de rotation compris dans une première gamme de valeur d’angle, ladite section ayant une forme extérieure non circulaire, la portion de blocage (213) étant configurée pour coopérer avec un orifice de blocage (22) du deuxième élément de support (2).  Figure 2
Patent FR-3136050-A1 (FR)
Title: Module d’entrée d’air, dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation et véhicule correspondants
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F24F13/28
Filed: 2022-05-24
Abstract: Module d’entrée d’air, dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation et véhicule correspondants L’invention concerne un module d’entrée d’air (2) notamment pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, ledit module (2) comportant :  - au moins un conduit (4) présentant une entrée d’air (7’) configurée pour l’admission d’un flux d’air dans ledit module (2),   - un pulseur (11) configuré pour mettre en circulation le flux d’air,  - au moins un filtre (8) agencé en aval de l’entrée d’air (7’) selon le sens d’écoulement du flux d’air, et   - une trappe d’accès (10) au filtre (8), fixée au conduit (4) en étant agencée au moins en partie dans l’entrée d’air (7’), la trappe d’accès (10) étant ajourée de manière à permettre un écoulement du flux d’air en provenance de l’entrée d’air (7’) à travers le filtre (8).  L’invention concerne aussi un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation comprenant un tel module d’entrée d’air 2.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3138181-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de remplissage de réservoir de gaz sous pression
Inventor: CHAROLAIS ARNAUD
IPC: F17C5/06
Filed: 2022-07-20
Abstract: Procédé (100) de remplissage d’un réservoir (1) de gaz sous pression, mis en œuvre par un dispositif (10) de remplissage comprenant une source (2) de gaz, une conduite (3) de remplissage reliant la source (2) au réservoir (1), une vanne (4) de régulation de débit et/ou de pression, et un organe (5) de commande électronique configuré pour arrêter le remplissage lorsqu’une température (ou une masse volumique) estimée du gaz présent dans le réservoir (1) atteint une valeur limite de température (ou respectivement une valeur limite de masse volumique), le procédé comprenant, avant le remplissage du réservoir (1), une étape (S1) de détermination de la température ambiante (Tamb) au niveau du dispositif (10) de remplissage, une étape (S2) de détermination de la pression (Pini) du gaz présent dans le réservoir (1) et une étape (S3) préliminaire d’estimation de la température initiale (Tini) du gaz présent dans le réservoir (1), la température initiale (Tini) du gaz présent dans le réservoir étant une valeur estimée en fonction de la température ambiante (Tamb) et en fonction de la pression (P) du gaz présent dans le réservoir avant remplissage, la température initiale (Tini) du gaz présent dans le réservoir étant supérieure ou égale ou inférieure ou égale à la température ambiante (Tamb)  Figure de l’abrégé : Fig. 14
Patent FR-2017282-A1 (FR)
Title: Emulsions containing non milk fats for use in cheese - preparation
IPC: A23C19/055
Filed: 1969-09-02
Abstract: Emulsions consisting of a milk fraction with a low fat content contain up to 85% wt. emulsified fat, of which at least 25% wt. consists of a non-milk fats, and 6-12% wt. fat-free, arhydrous components. The emulsified fat pref. consists of 50-100% non-milk fats, pref. a mixture of 30-40% solid soyabean oil and 25-35% wt semi-solid sunflower oil, the remainder consisting of liquid sunflower oil. The milk fraction with a low fat content consists of a mixture of skim milk and buttermilk and or butter serum. The emulsion pref. also contains an emulsifier and vitamins.
Patent FR-2092783-A1 (FR)
Title: Manufacture of pile fabrics and carpets from a knitted base
IPC: D04H11/08
Filed: 1970-06-18
Abstract: The pile fabric is developed from a Raschel-knitted material, with a vertical needle operating in conjunction with a looping unit and counter comb. The needle binds the loops together while the yarn is clamped between looping phases to give a bonded base and a filmy surface.
Patent FR-2139738-A1 (FR)
Title: Spherical valve housing - for plug valve moulded in plastics
IPC: B29C45/56
Filed: 1971-06-03
Abstract: In a mould for a spherical valve housing with an internal spherical cavity and a supply duct joining the cavity to the outside, a mobile pressure core projects into the centre of the cavity. A smooth surface is formed by allowing for the replenishment of material due to shrinkage. The pressure core forms a cone whose nose is near the centre of the mould cavity. The nose contains the supply duct. The mould cavity is carefully polished.
Patent FR-2141908-A1 (FR)
Title: Medicaments contg a diuretic and a beta-adrenergic blocking - agent - for treating, hypertonia
IPC: A61K31/135
Filed: 1972-06-14
Abstract: Title compsns in forms suitable for oral or rectal administration comprise a known 1-aryloxy-2-hydroxy-3-aminopropane or 1-aryl-1-hydroxy-2-aminoethane and a known benzothiadiazine, benzene sulphamide, phenoxyacetic acid, benzofuran-2-carboxylic acid or its 2,3-dihydro deriv. The cpds are used in doses of from half to twice the conventional dose of the single substance optionally with an amount of KCl. Thus a tablet conts 40 mg 1-(alkyloxyphenoxy)-2-hydroxyl-3-isopropylaminopropane HCl and 10 mg 6-chloro-7-sulphamyl-3,4-dihydro-1,2,4-benzothiadiazine-1,1-dioxi- de.
Patent FR-2228036-A1 (FR)
Title: Treatment of waste water and gases contg. sulphites - converting by oxidn. to sulphates with metallic iron as catalyst
IPC: B01D53/77
Filed: 1973-05-02
Abstract: Effluents such as those from paper manufacture, contng. sulphites and from scrubbers for the waste gases from sulphurising processes with dissolved SO2, are treated first with caustic soda to bring them to a desired, slightly alkaline concn. of sulphites in soln. and then processed in an enclosed vessel heated by steam in the presence of metallic iron scrap, by the injection of finely dispersed air, enriched air or pure oxygen to convert the sulphites into sulphates at a concentration which is satisfactory to the authorities.
Patent FR-2197083-A1 (FR)
Title: Optical brightener sensitised polyamides - by treatment with phenol (der-ived) cpds
IPC: D06M13/152
Filed: 1973-08-24
Abstract: Polyamide-6 or polyamide-6.6 fibres are so treated. Cpds. of formula: (where R1 = H, 1-3 C alkyl, phenyl, acetyl, propionyl, benzoyl or carboxyphenyl, Na+, K+ or NH4+; R2 = H, carboxyl, carboxymethyl, carboxyethyl or OR3, (where R3 is As R1 omitting carboxyphenyl), are used for the treatment.
Patent FR-2244173-A1 (FR)
Title: Non-destructive ultrasonic testing system - permits location and indication of contour of fault to be determined
IPC: G01N29/04
Filed: 1973-09-19
Abstract: Transducers are mounted on an X-Y table (8) and are placed above an object to be tested. The group of transducers can be moved by means of the slide bearings (3) on rails (2). A central crown (7) carries a transducer (9) used to verify the state of the mirror on which the workpiece rests. Two rings (10, 11) on the crown carry arms (12, 13) on which the transmitters (14, 15) are mounted and allow them to be inclined. Two other arms (16, 17) carry a tracking receiver (21) surrounded by a group of receivers. The central transducer is placed over a located fault whose position is determined from beam incident angles.
Patent FR-2246903-A1 (FR)
Title: Process optimization - by changing a manipulator in response to a deviation in the limiting process variable
IPC: G05B13/02
Filed: 1973-10-08
Abstract: A process operating under supervision of >1 feedback control loops is controlled by monitoring the operation of each of a gp of variables, determining the deviation of each from its target value, selecting the deviation permitting the most restricted change in a preselected manipulated variable, and adjusting the latter to reduce the selected deviation to zero.
Patent FR-2273392-A1 (FR)
Title: Charging system for electrically driven vehicles - has coin or card operated charging station controlled from a central unit
IPC: H02J7/02
Filed: 1974-05-31
Abstract: The overall charging and supply system for vehicles which are driven from the energy stored in rechargeable batteries, where it is envisaged that there may be more than one charging station, has individual stations forming part of an 'automat' facility. The facility is intended to cover coin, key or some form of credit card operation and may be monitored or unattended. A central control unit oversees the individual charging stations and reacts to feed back from them, providing a suitable circuit response to irregularities in the lead circuits, including those indicating a hazard to the user. The design envisages an ability to control a variety of voltage level requirements and is powered from a variable frequency source.
Patent FR-2233460-A1 (FR)
Title: Building floor construction incorporating service ducts - has reinforced concrete floor slabs with integral ducts on lower surface
IPC: E04B5/48
Filed: 1974-06-13
Abstract: The lower ducts are formed by two parallel webs extending downwards from the lower surface of each web, between two opposite corners of the slab's rectangular shape. These two corners are cut away transversely so that when four slabs are put together a square aperture is formed which can be filled with a cover plate. A hollow rectangular head piece with a central opening for a vertical service channel is located below the points where four slabs meet and is engaged with the slab webs. Bracing rods or wires run horizontally and vertically through the headpieces and slabs.
Patent FR-2238876-A1 (FR)
Title: Automatic valve for water spray nozzle - has spring loaded plunger and seat in two telescopic tubes
IPC: F16L37/40
Filed: 1974-07-03
Abstract: The valve is formed from two short telescopic tubes which are joined together by a bayonet connection and attached to the hoise pipe. The inner tube has an annular outlet closed by a spring loaded valve plunger, a circumferential groove containing a valve ring. The outer tube has a push rod which cooperates with the valve plunger. The space between the ends of the tubes is sealed by an elastic ring of natural or synthetic rubber which has non-uniform internal diameter and helps to form an efficient outlet flow. The outlet of the outer tube is connected to a nozzle.
Patent FR-2286456-A1 (FR)
Title: Dismountable post for supporting removable signs - has tubular pole fitting into ground socket and carrying clamp for sign
IPC: E01F9/615
Filed: 1974-07-22
Abstract: The post is used for supporting one or more traffic signs and/or publicity placards and comprises a tubular pole provided at the bottom with fixing means, e.g. a threaded bolt, for securing it to a socket fixed in the ground. The top of the pole has a truncated neck to which a shaft for extending the length of the pole is fixed. Each traffic sign etc. has a socket part fitting over tapering spacer elements stacked on the pole to fix the sign at the required height, and has a clamping plate over the shaft. A cap is screwed in place at the top of the assembled pole, to hold the signs in place. Each of the signs comprises a profiled frame, to which two side panels are fitted.
Patent FR-2283445-A1 (FR)
Title: Shock detector using moving weight - has weight biased to neutral position and engaging indicators held by friction
IPC: G01P15/04
Filed: 1974-08-30
Abstract: The shock detector comprises a housing (1) in which a mass (2) which can move in a given direction, is mounted. This mass moves against the action of elastic means (4a, 4b) which act on the mass and tend to keep it in a neutral position. Two moving detector elements (5a, 5b) are friction mounted in the housing (1). These can move in the direction of the mass (2) and are positioned on its path one on one side of it and the other on the other side. At the time of impact or shock, the mass (2) meets the detector (5a, 5b) and pushes it towards the outside of the housing (1).
Patent FR-2249273-A1 (FR)
Title: Low-pressure gas regulator with discharge member - has partition and spindle controlled by diaphragm
IPC: F16K31/365
Filed: 1974-09-10
Abstract: The partition has a dish-shaped seat at its lower end. The annular opening in the partition has a groove with a hemispherical cross section in which an annular packing element is inserted. A conical safety valve and a governor valve are attached to a spindle at a given distance from one another. The bottom of the discharge member is sealed by a hollow pin which holds a filter. The diaphragm is exposed to the force of a spring, one of whose ends rests on a spring ring fastened to the spindle and the other against a plate. The diaphragm is gripped between the plate and a hemispherical dish on the spindle.
Patent FR-2298750-A1 (FR)
Title: Threaded closure element for inflatable plastic air cushions - with non-return inlet air valve, element can be screwed out for rapid deflation
Inventor: SORENSEN ELO
IPC: F16K15/20
Filed: 1975-01-24
Abstract: In a closure element, partic. for plastic film air cushions, comprising a housing with a channel therethrough for connecting the interior of the cushion with the outside air, an annular flange for surrounding the opening in the wall of the air cushion and intended to be sealed to this wall in airtight manner, a closure device for the channel, a screw thread engaging an associated thread on the housing, a passageway through the closure device with a tubular, nonreturn valve leading to the interior of the cushion and a seat for removable plug blocking off the outside air, the further improvement whereby (i) an internal thread is provided on the housing and a complementary screw thread on the outside of the closure device, (ii) the flange is spaced from the end surface of the housing which faces the cushion, (iii) the closure device has a cavity which opens into the cushion and in which the non-return valve is fixed and (iv) a valve surface is situated on the closure device which surrounds the screw thread and in the closure position of this device is pressed against an associated seating surface on the housing. The closure element is compact, a considerable part being accommodated within the air cushion. When the air cushion is to be emptied the closure device can be screwed out to permit rapid release of air.
Patent FR-2307170-A1 (FR)
Title: Screw thread stripping prevention - uses friction of special washer to absorb excess torque and prevent over tightening
IPC: F16B39/24
Filed: 1975-04-07
Abstract: When small screws are screwed into nuts or tapped holes there is a risk of stripping the thread by over-tightening. To eliminate this risk the screw (1) is provided with a special washer (4) which fits between the screw head and the nut (2). When the screw (1) is fully tightened with a torque (3) the pressure between the washer (4) and nut (2) creates a friction torque (6). This friction torque locks the screw (1) and at the same time absorbs a large part of the applied torque (3). Thus only the difference between these torques is transmitted to the threads (1, 1) and prevents the threads being stripped. Different types of washers include serrated and tapered forms.
Patent FR-2268702-A1 (FR)
Title: Pallet for handling cylindrical objects - has circular section locations opening on to surface of pallet
IPC: B65D85/20
Filed: 1975-04-24
Abstract: The pallet is made of synthetic material and has rows of locations (21, 31) of circular cross-section which open (2, 3) on to the faces of the pallet. The position of the centres of the locations and the dimensions are such that the outermost parts of the objects lie in the plane of the surface of the pallet. The remaining parts (111, 121) of the surface are flat and are used for carrying the weight of the assembly. The corners of the pallet are chamfered (41, 42), the free ends (411, 421) remaining to the retain the objects. The locations hold the objects beyond their mid-point.
Patent FR-2269356-A1 (FR)
Title: Electro-medical irradiation system - employs radiation of decimeter wavelength to coagulate plasma of cancerous cells
IPC: A61N5/02
Filed: 1975-04-30
Abstract: The apparatus for electro-medical irradiation employs irradiation with waves of decimeter length of a pure H type or predominantly so, and utilises a frequency band in which the cancerous cells display a sharp high frequency resonance. At the same time there is a sufficient margin of safety with respect to those wave lengths which would have the same resonance effect on normal healthy cells. The density of the energy field is sufficiently high to bring about the coagulation of the plasma of cancerous cells. The apparatus uses a number of sources of irradiation arranged around the patient to irradiate the affected part from as many directions as possible.