baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981719-B1 (FR)
Inventor: ROUSS VICKY
IPC: F16H63/48
Filed: 2011-10-19
Granted: 2013-12-27
Abstract: The device (D) has a management unit (MG2) arranged to determine a state of running of an electromechanical equipment i.e. electric brake, according to determined effective current position and to determine a request for electromechanical placement of the equipment in the event of reception in a source of a control module (MCB). A value of a parameter is associated with an apparatus i.e. gear box, when the determined request is satisfied by considering a current state. A message for requiring the placement of the equipment is delivered in the requested state. An independent claim is also included for a controller.
Patent FR-2982807-B1 (FR)
Inventor: APPASAMY JEAN MICHEL
IPC: B60N3/00
Filed: 2011-11-18
Granted: 2013-12-20
Abstract: The table has a plate (5) presenting sides and an upper face and including a housing opened on the upper face and one of the sides. A shelf (7) is movably mounted along translation in the housing between a folded up position in which the shelf is received in the housing, and a deployed position in which the housing extends partly out of the housing. The shelf is dimensioned to level the upper face of the plate to present itself in continuity of a surface with the plate. The shelf includes an obstinate system co-operating with a complementary unit of the plate to limit its translatory movement.
Patent FR-2994967-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de realisation d'une piece en ceramique, notamment en porcelaine
Inventor: LE PAGE CHRISTIAN
IPC: C04B33/24
Filed: 2012-09-06
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'une pièce en céramique, notamment un carreau en porcelaine, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - préparation d'une composition de poudres minérales, - mise en forme de cette composition selon la forme de la pièce rectangulaire avec des dimensions brutes L x I x E supérieures à celles des dimensions finales L x I x E du produit - usinage de la pièce aux dimensions L x l x E incluant les retraits , 5 et sigma prévus à la cuisson, - cuisson au four suivant les caractéristiques de la composition de poudres, - obtention de la pièce en porcelaine cuite aux dimensions finales L x I x E . L'invention couvre aussi le dispositif associé.
Patent FR-3025832-B1 (FR)
Title: Crepine de moteur a combustion interne
Inventor: DAUBERCIES FLORENT
IPC: F01M11/06
Filed: 2014-09-11
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une crépine (10) de moteur à combustion interne, comportant un corps (11) qui délimite un conduit de circulation (12) pour un lubrifiant. Selon l'invention, cette crépine comporte une vanne anti-retour (20) qui est fixée dans ledit conduit de circulation.
Patent FR-3044206-B1 (FR)
Title: Equipement pour permettre a un utilisateur de pratiquer une activite physique et utilisation d'un tel equipement
Inventor: GIRARD FRANCOIS
IPC: A43C15/02
Filed: 2015-12-01
Granted: 2020-11-13
Abstract: Equipement (1) comprenant : - une chaussure (2), et - une gamme d'éléments chaussants (20a) adaptés chacun pour permettre à l'utilisateur de pratiquer un type d'activité physique différent des types d'activité physique des autres éléments chaussants de la gamme d'éléments chaussants.
Patent FR-3020180-B1 (FR)
Title: Batterie secondaire ayant un dispositif de protection de surcharge
Inventor: WU DONALD P H
IPC: H01M2/02
Filed: 2015-01-19
Granted: 2018-12-07
Abstract: L'invention concerne une batterie secondaire ayant un dispositif de protection de surcharge, qui comprend un boîtier de batterie (20) ayant une chambre (21) pour contenir une pluralité d'éléments de batterie secondaire (10) ; une plaque de dissipation thermique (30) fixée au boîtier de batterie (20) ; et un dispositif de décharge de surcharge (40) disposé dans le boîtier de batterie (20) et comprenant une pluralité de modules de décharge de surcharge (40) connectés électriquement aux éléments de batterie secondaire (10). Chaque module de décharge de surcharge (40) comprend une résistance d'équilibrage fixée à la plaque de dissipation thermique (30). Le boîtier de batterie (20) et la plaque de dissipation thermique (30) sont faits de métal, les résistances d'équilibrage sont des résistances en ciment (41), une pluralité de premiers connecteurs (50) sont connectés électriquement aux modules de décharge de surcharge (40), et une pluralité de seconds connecteurs (60) sont connectés électriquement aux résistances en ciment (41) et fixés de façon détachable à un connecteur correspondant parmi les premiers connecteurs (50).
Patent FR-3037597-B1 (FR)
Title: Mousse aqueuse desinfectante, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: FAURE SYLVAIN
IPC: C11D1/66
Filed: 2015-06-16
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne une mousse consistant en une dispersion de bulles de gaz dans une solution moussante comprenant par litre de solution (i) de 0,05 à 1,5% en masse d'un ou plusieurs agent(s) tensioactif(s) organique(s) moussant(s), (ii) de 0,05% à 0,8% en masse d'un ou plusieurs agent(s) gélifiant(s) ou viscosant(s), organique(s), (iii) de 1% à 14% en volume d'un ou plusieurs agent(s) désinfectant(s) et (iv) de l'eau, ladite mousse présentant un foisonnement compris entre 12,5 et 50. La présente invention concerne également l'utilisation d'une telle mousse pour la décontamination biologique.
Patent FR-3038731-B1 (FR)
Title: Procede de communication au sein d'un reseau comprenant une pluralite de balises en communication avec un dispositif mobile, balise mettant en oeuvre ledit procede et systeme associes
Inventor: ANJEAUX FRANK
IPC: H04W84/18
Filed: 2015-07-06
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication (100) au sein d'un réseau (RB) de balises (10, 10i, 10j, BC1,...,BC4 BR1, BR8, BSR1) permettant de rechercher et piloter dynamiquement et automatiquement des dispositifs mobiles (Rx). L'invention concerne en outre toute balise mettant en œuvre ledit procédé de communication et tout système comportant un telle balise. Celle-ci (10, 10i) comporte une unité de traitement (11) coopérant avec une mémoire de programmes (15) comportant des instructions d'un programme (P) dont l'exécution ou l'interprétation par ladite unité de traitement (11) provoque la mise en œuvre du procédé de communication (100). L'invention concerne par ailleurs, un dispositif mobile (Rx) agencé pour répondre à l'appel de ladite balise.
Patent FR-3041714-B1 (FR)
Title: Compresseur de turbomachine, en particulier de turbopropulseur ou de turboreacteur d'avion
Inventor: THEUX AXEL
IPC: F04D29/56
Filed: 2015-09-30
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un compresseur de turbomachine, en particulier de turbopropulseur ou de turboréacteur d'avion, comprenant un carter annulaire et au moins une rangée annulaire d'aubes (26) à calage variable, chaque aube (26) comportant une extrémité radialement externe comprenant un pivot (30) monté dans un orifice du carter et relié par une biellette (36) à un anneau de commande (38) apte à pivoter axialement autour de son axe par rapport au carter, chaque biellette (36) comportant une première extrémité fixée au pivot (30) de l'aube (26) et une seconde extrémité montée de façon pivotante sur l'anneau de commande (38). Les axes de pivotement (48, 62) d'une première et d'une seconde biellettes (36a, 36b) sur l'anneau de commande (38) sont décalés l'un de l'autre selon l'axe du compresseur, la seconde extrémité de la seconde biellette (36b) étant montée sur l'anneau (38) par l'intermédiaire d'un organe de liaison (60) autorisant une liaison de type pivot glissant ou linéaire annulaire.
Patent FR-3046173-B1 (FR)
Title: Utilisation de composes phosphores pour le traitement des matieres keratiniques, compositions et procedes de mise en oeuvre
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: C07F9/22
Filed: 2015-12-23
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un ou plusieurs composés phosphorés pour le traitement des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux. L'invention porte également sur un procédé de traitement des matières kératiniques mettant en oeuvre lesdits composés éventuellement en présence d'un ou plusieurs agents oxydants chimiques. L'invention a de même pour objet une composition pour l'éclaircissement des matières kératiniques comprenant un ou plusieurs composés phosphorés tels que définis ci-après et un ou plusieurs agents oxydants chimiques.
Patent FR-3059005-B1 (FR)
Title: Copolymeres thermoassociatifs et echangeables, composition les comprenant
Inventor: DEROUINEAU THIBAULT
IPC: C10N30/02
Filed: 2016-11-23
Granted: 2018-12-07
Abstract: Compositions résultant du mélange d'au moins un copolymère A1, résultant de la copolymérisation d'au moins un monomère fonctionnalisé par des fonctions diols avec au moins un monomère styrénique, et d'au moins un composé A2 comprenant au moins deux fonctions esters boroniques. Elles présentent des propriétés rhéologiques très variées selon la proportion des composés A1 et A2 utilisée. Composition résultant du mélange d'au moins une huile lubrifiante avec une telle composition de polymères associatifs et échangeables et utilisation de cette composition pour lubrifier une pièce mécanique.
Patent FR-3059272-B1 (FR)
Title: Vehicule a gyropode
Inventor: BOUZIT MOURAD
IPC: B62D37/06
Filed: 2016-11-28
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (10) motorisé comprenant :         • un gyropode (11),         • un support (20) superposé au châssis (12) du gyropode et destiné à transporter des charges, le support étant mobile en translation par rapport au châssis (12) selon la direction longitudinale,         • un premier actionneur (21) permettant de déplacer le support par rapport au châssis (12) selon la direction principale de déplacement du véhicule,         • plusieurs capteurs de forces (24 à 27) disposés entre le châssis (12) et le support, chaque capteur (24 à 27) délivrant une information relative à une force verticale que le support exerce sur le châssis (12),         • et un module de pilotage (30) recevant les informations provenant des capteurs de forces (24 à 27), le module de pilotage (30) étant configuré pour déterminer une position du centre de gravité du support (20) le long de la direction longitudinale et pour commander le premier actionneur (21) en fonction du déplacement du centre de gravité du support de façon à asservir la position de la projection du centre de gravité du support sur une position où le gyropode (11) est stable.
Patent FR-3056079-B1 (FR)
Title: Installation et procede de production de plantes en aeroponie / hydroponie
Inventor: FEVRE JEAN-PAUL
IPC: A01G31/04
Filed: 2016-09-20
Granted: 2019-06-07
Abstract: Une installation de production de plantes (P) en aéroponie/hydroponie comporte au moins une table (1), des plateaux (2) mobiles sur la table (1) destinés à supporter les plantes (P) pour transférer les plantes (P), l'installation étant caractérisée en ce qu'elle comporte un poste de trempage (14) comportant un ascenseur pour descendre et monter au moins un plateau (2) entre une position haute et une position basse de manière à tremper les racines (PR) dans un bac de trempage (140) contenant un liquide pendant une durée prédéterminée en position basse.
Patent FR-3063337-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec element optique avec dioptre interieur
Inventor: LECLERCQ CINDY
IPC: F21V5/00
Filed: 2017-02-28
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention a trait à un élément optique (12) pour dispositif lumineux (2), notamment de signalisation lumineuse pour véhicule automobile, ledit élément comprenant un corps en matériau transparent ou translucide (18, 20) avec une face d'entrée de lumière avec au moins un collimateur (14), une face de sortie (16) de la lumière, et au moins un chemin optique (22) de la lumière entre le ou les collimateurs (14) et la face de sortie (16). Le corps comprend, sur le ou au moins un des chemins optiques (22), au moins deux indices de réfraction différents (n1, n2), ledit corps étant d'un seul tenant.
Patent FR-3064642-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une charge hydrocarbonee comprenant une etape de desasphaltage, une etape de conditionnement de l'asphalte et une etape de recyclage des sediments issus de la dao
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G21/00
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée comprenant une étape de désasphaltage de la charge pour obtenir une fraction huile désasphaltée et une fraction asphalte, une étape d'hydrotraitement, une étape optionnelle de séparation de l'effluent issu de l'étape b) d'hydrotraitement, une étape d'hydrocraquage d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape b) ou d'au moins une partie de la fraction lourde issue de l'étape c), une étape de précipitation et une étape de séparation physique des sédiments de la fraction liquide lourde, une étape de recyclage des sédiments séparés vers l'étape de désasphaltage et/ou l'étape de conditionnement et une étape de conditionnement de l'asphalte sous forme solide.
Patent FR-3065728-B1 (FR)
Title: Nouveaux composes de formule (i) et leur utilisation dans des compositions de pigment thermochrome
Inventor: DEBRAUWER CHRISTELLE
IPC: C09D11/16
Filed: 2017-04-27
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés de formule (I) : dans laquelle : R1 représente H ou un groupe phényle, R2 représente H ou un groupe phényle, et - n = 1-8. La présente invention vise également des compositions de pigment thermochrome comprenant des composés de formule (I) selon l'invention, des microcapsules de pigment thermochrome comprenant de telles compositions de pigment thermochrome, des compositions d'encre comprenant de telles microcapsules de pigment thermochrome, et enfin des instruments d'écriture comprenant de telles compositions d'encre.
Patent FR-3066276-B1 (FR)
Title: Procede d'identification de la resistance electrique du rotor d'un moteur electrique
Inventor: MALRAIT FRANCOIS
IPC: G01R27/04
Filed: 2017-05-10
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'une valeur de résistance (Rr) du rotor d'un moteur électrique (M) à induction, qui comporte les étapes suivantes : a) Détermination d'une tension de référence (us ref) en fonction d'une valeur (Rr) choisie pour la résistance du rotor du moteur électrique, b) Application d'une tension de commande (us) au moteur électrique, ladite tension de commande étant déterminée à partir de ladite tension de référence (us ref), c) Acquisition des valeurs des courants (i1, i2, i3) mesurés dans les trois phases du moteur électrique de manière à en déduire un courant stator (is) du moteur électrique, d) Comparaison du courant stator (is) obtenu avec une valeur prédéterminée (iref s), e) Correction de ladite valeur (Rr) utilisée pour la résistance (Rr) du rotor et application des étapes a) à d) jusqu'à obtenir un courant stator (is) égal à ladite valeur prédéterminée.
Patent FR-3068830-B1 (FR)
Title: Systeme d'encapsulation pour composants electroniques et batteries
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M50/141
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-08-02
Abstract: Système d'encapsulation (30) d'un objet tel qu'un composant électronique ou d'une batterie, caractérisé en ce qu'il est formé par trois couches successives comprenant (iv) une première couche de recouvrement (31,31') composée d'une matière électriquement isolante déposée par ALD (Atomic Layer Deposition), qui recouvre au moins en partie ledit objet, (v) une deuxième couche de recouvrement (32,32') comprenant du parylène, disposée sur la première couche de recouvrement, (vi) une troisième couche de recouvrement (33,33') déposée sur la deuxième couche de recouvrement de manière à protéger la deuxième couche d'encapsulation, notamment de l'oxygène et à accroître la durée de vie de l'objet.
Patent FR-3070154-B1 (FR)
Title: Gabarit de pose d'une piece d'habillage adhesive sur une feuillure d'un element de carrosserie d'un vehicule automobile
Inventor: GODOY BRUNO
IPC: B60R13/04
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention a pour objet un gabarit (7) configuré pour l'installation d'une pièce d'habillage (2) à la base (6) d'une feuillure (4) d'un élément de carrosserie (1) d'une caisse de véhicule automobile. Le gabarit (7) comprend au moins une première paroi (8) étendue suivant un plan horizontal d'extension longitudinale-transversale (L1 -T1) et dédiée à la réception de la pièce d'habillage (2) via un moyen de jonction (9) réversible. Le gabarit (7) comporte au moins une deuxième paroi (12a, 12b) d'extension principalement verticale (V1) qui est munie d'au moins un organe de maintien (13) du gabarit (7) apte à coopérer avec une aile (5) de la feuillure (4) pour maintenir le gabarit (7) en position sur l'élément de carrosserie (1). Une dite deuxième paroi (12a, 12b) est ménagée à l'une au moins des extrémités longitudinales (L1) de la première paroi (8) en étant orientée suivant un plan vertical-transversal (V1-T1).
Patent FR-3070887-B1 (FR)
Title: Support pour visseuse electrique
Inventor: BOURLET ERIC
IPC: B23B45/02
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention a trait à un support (4) pour visseuse électrique (6) comprenant un corps (8) et une tête de vissage (10), tous deux s'étendant suivant un axe longitudinal (L), ledit support (4) comprenant un moyen de fixation (12) dudit corps. Le support (4) comprend, en outre, une zone d'appui (14) rigidement fixée au moyen de fixation (12) du corps de la visseuse et située au droit de la tête de vissage (10), ladite zone étant configurée pour prendre appui sur une surface avoisinant un élément à visser avec ladite visseuse (6).
Patent FR-3068200-B1 (FR)
Title: Dispositif de culture hors-sol comprenant une structure de serre integree
Inventor: GORGUET ALAIN
IPC: A01G9/20
Filed: 2017-09-15
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de culture hors-sol (100) comprenant : - un bac (10) présentant au moins trois parois périphériques (11) et un fond (12) formant ensemble un réceptacle destiné à recevoir notamment de l'eau et un substrat de culture, - un jeu d'au moins deux pieds (20) solidairement fixé audit bac (10) pour assurer la stabilité dudit bac (10) et dimensionné pour surélever ledit bac (10) par rapport au sol afin que ledit bac (10) soit à hauteur d'homme, dans lequel lesdits au moins deux pieds dudit jeu (20) sont prolongés vers le haut pour former deux montants (31) s'érigeant au-dessus dudit bac (10) afin de constituer une structure de serre (30).
Patent FR-3071497-B1 (FR)
Title: Procede de production de 5-hydroxymethylfurfural en presence d'un catalyseur inorganique de deshydratation et d'une source de chlorure
Inventor: DENIS JUSTINE
IPC: C07D307/50
Filed: 2017-09-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de transformation d'une charge comprenant au moins un sucre en 5-hydroxyméthylfurfural, dans lequel ladite charge est mise en contact avec un ou plusieurs catalyseurs inorganiques de déshydratation et une ou plusieurs sources de chlorure en présence d'au moins un solvant polaire aprotique pris seul ou en mélange, à une température comprise entre 30°C et 200°C, et à une pression comprise entre 0,1 MPa et 10 MPa.
Patent FR-3072044-B1 (FR)
Title: Douille equipee d'un systeme de controle d'une cote de depassement
Inventor: CHIROL CLEMENT
IPC: B25B23/14
Filed: 2017-10-09
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention a pour objet une douille équipée d'un système de contrôle (56) d'une cote de dépassement permettant de contrôler cette cote de dépassement simultanément au serrage. Ce système de contrôle comprend un élément mobile (60) configuré pour se déplacer à l'extérieur du corps (34) de la douille, parallèlement à l'axe de révolution (A22) de la douille, entre une première position et une deuxième position, l'élément mobile (60) étant plus proche d'une surface de référence (36) de la douille dans la deuxième position que dans la première position, un ressort (62) configuré pour pousser l'élément mobile (60) vers la deuxième position ainsi qu'un doigt (64), solidaire de l'élément mobile (60), qui traverse la douille via un passage (58) de manière à ce que son extrémité libre (64.1) soit poussée par la tige filetée (26) lors du vissage.
Patent FR-3073300-B1 (FR)
Title: Procede de suivi et de correction de la fabrication par moulage d'un composant de frein
Inventor: CHANCELIER THIERRY
IPC: F16D66/00
Filed: 2017-11-09
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de suivi et de correction de la fabrication par moulage, d'un composant de frein pour véhicule automobile, comprenant une étape de contrôle de conformité du composant pouvant être exécutée par un opérateur de ligne de production ayant à sa disposition soit des instruments de mesure géométrique, ou soit un nombre limité de capteurs de vibrations et un ordinateur d'acquisition et de visualisation des données.
Patent FR-3073925-B1 (FR)
Title: Element optique pour module optique de vehicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHANE
IPC: F21V17/00
Filed: 2017-11-20
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un élément optique (1) monobloc comprenant une première extrémité (4) comportant une pluralité d'entrées de lumière (10) distinctes les unes des autres par lesquelles des rayons lumineux entrent dans l'élément optique (1), l'élément optique (1) comprenant une deuxième extrémité (5) par laquelle sortent de manière commune les rayons lumineux, la deuxième extrémité (5) étant configurée pour mettre en forme un faisceau lumineux externe à l'élément optique (1), l'élément optique (1) étant défini par un axe (O) passant au moins par la première extrémité (4) et par la deuxième extrémité (5), caractérisé en ce que l'élément optique (1) comprend au moins une première zone de contact (11) dédiée à son référencement mécanique le long de l'axe (O) et au moins une deuxième zone de contact (12) dédiée à son référencement mécanique le long d'une direction (D1) transversale à l'axe (O), la deuxième zone de contact (12) étant plus proche de la deuxième extrémité (5) que de la première extrémité (4).
Patent FR-3065832-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage et casque de realite virtuelle associe
Inventor: CHENE SYLVAIN
IPC: G09F9/00
Filed: 2017-11-21
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (80) destiné à tester le confort visuel et/ou les performances visuelles d'un individu comportant un écran graphique (91) commandé par un micro-processeur pour afficher sur l'écran graphique une image ou un film susceptible d'être visionnée par l'individu testé. Selon l'invention, le dispositif d'affichage comporte en outre un système d'illumination additionnel (100) commandé par un autre micro-processeur ou par le même micro-processeur pour diffuser, à l'individu observant l'écran graphique, un flux lumineux additionnel (F1, F2) présentant une énergie, une répartition spectrale, une variation temporelle, une distribution spatiale, et/ou une distribution angulaire prédéterminée(s), le système d'illumination additionnel étant agencé par rapport à l'écran graphique de manière à laisser visible tout ou partie de l'image ou du film. L'invention concerne également un casque de réalité virtuelle (70) comprenant un tel dispositif d'affichage.