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Patent FR-3049549-B1 (FR)
Title: Voiture ferroviaire de transport de voyageurs et rame comprenant une telle voiture
Inventor: VANNIER CAROLE
IPC: B61D19/02
Filed: 2016-03-31
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne une voiture ferroviaire (10) de transport de voyageurs s'étendant suivant une direction longitudinale (DL), la voiture (10) comprenant une première paroi latérale (15) et une deuxième paroi latérale (20), un compartiment (45), un vestibule (35) permettant d'entrer dans la voiture (10), une cloison intérieure (62) séparant le vestibule (35) du compartiment (45), une première porte intérieure (85) ménagée dans la cloison intérieure (62) permettant d'accéder au compartiment (45) à partir du vestibule (35), une première porte extérieure (75) ménagée dans la première paroi latérale (15) et une deuxième porte extérieure (80) ménagée dans la deuxième paroi latérale (20), la première porte extérieure (75) et la deuxième porte extérieure (80) donnant accès chacune dans le vestibule (35), la première porte extérieure (75) et la deuxième porte extérieure (80) étant décalées l'une par rapport à l'autre suivant la direction longitudinale (DL).
Patent FR-3057445-B1 (FR)
Title: Structure d'etagere
Inventor: SCHNEIDER PHILIPPE
IPC: A47B88/417
Filed: 2016-10-13
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne une structure d'étagère (1) : - comportant : - deux supports (2 ; 2') comportant, chacun, un côté (20 ; 20') faisant face à un autre côté (20'; 20) que comporte l'autre support (2'; 2); - des moyens de solidarisation (3) pour solidariser, de manière entretoisée, les deux supports (2 ; 2') entre eux. Cette structure d'étagère est caractérisée en ce qu'elle comporte, encore: - au moins deux panneaux (4 ; 4'), chacun, d'une part, réalisé en un matériau moulé ou thermoformé et, d'autre part, comportant au moins une rainure (6, 7, 8), définie par moulage ou thermoformage, et formant une glissière pour la réception d'un élément de stockage (9); - des moyens pour rapporter les panneaux (4 ; 4') au moins sur les côtés (20 ; 20') des supports (2 ; 2') se faisant face.
Patent FR-3064383-B1 (FR)
Title: Dispositif integre de neurone artificiel
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L21/8232
Filed: 2017-03-23
Granted: 2019-11-15
Abstract: Dispositif intégré de neurone artificiel, comportant une borne d'entrée (BE), une borne de sortie (BS), une borne de référence (BR) destinée à délivrer au moins un signal de référence, un bloc intégrateur (1) configuré pour recevoir et intégrer au moins un signal d'entrée et délivrer un signal intégré, un bloc générateur (2) configuré pour recevoir le signal intégré et, lorsque le signal intégré dépasse un seuil, délivrer le signal de sortie, dans lequel le bloc intégrateur (1) comporte un condensateur principal (C1) couplé entre la borne d'entrée (BE) et la borne de référence (BR), le bloc générateur (2) comporte un transistor MOS principal (TR 1) couplé entre la borne d'entrée (E) et la borne de sortie (S), et dont la grille (g 1) est couplée à la borne de sortie (BS), ledit transistor principal (TR 1) ayant en outre son substrat (sb 1) et sa grille (g 1) mutuellement couplés.
Patent FR-3064509-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive d'une piece de turbomachine par depot direct de metal sur un substrat
Inventor: POUZET SEBASTIEN YOHANN
IPC: F02C7/20
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-04-05
Abstract: Dispositif (1) de fabrication additive d'une pièce de turbomachine par dépôt direct de métal sur un substrat (2), caractérisé en ce que le dispositif comprend : - une source de matériau métallique (4), - une source d'énergie (3), apte à produire du métal en fusion à partir du matériau métallique issu de la source de matériau métallique (4), - un substrat (2), - un masque (6), disposé sur le substrat (2), et muni d'au moins une ouverture (8), de manière à permettre un dépôt localisé (21) de métal en fusion sur le substrat (2), ledit masque (6) comprenant un matériau magnétique, et - un support (5) de substrat, disposé sous le substrat (2), ledit support (5) étant apte à générer une force électromagnétique permettant d'attirer le masque (6) vers le substrat (2).
Patent FR-3067792-B1 (FR)
Title: Injecteur de carburant a jet plat pour une turbomachine d'aeronef et son procede de fabrication
Inventor: CHANTELOUP DENIS LUC ALAIN
IPC: F23R3/28
Filed: 2017-06-16
Granted: 2021-05-21
Abstract: Injecteur de carburant (110) à jet plat pour une turbomachine d'aéronef, comprenant un corps (112) de forme générale allongée présentant un axe d'allongement A, ledit corps comportant une première extrémité longitudinale d'alimentation en carburant et une seconde extrémité longitudinale (116) d'éjection d'un jet plat de carburant, ladite seconde extrémité comportant une portion tubulaire (118) de forme générale allongée présentant un axe d'allongement B sensiblement perpendiculairement audit axe d'allongement A, ladite portion tubulaire ayant ses deux extrémités longitudinales ouvertes configurées pour former respectivement deux entrées de flux de carburant distincts destinés à se rencontrer sensiblement au milieu de ladite portion tubulaire qui comporte au moins une fente (124) d'éjection dudit jet de carburant, caractérisé en ce que ledit corps et ladite portion tubulaire sont formés d'une seule pièce.
Patent FR-3070022-B1 (FR)
Title: Element d’habillage capacitif pour robot, robot muni d’un tel element d’habillage
Inventor: NEEL CHRISTIAN
IPC: G01V3/24
Filed: 2017-08-10
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un élément d'habillage (100) pour robot, ledit élément d'habillage (100) comprenant : -au moins une électrode capacitive (102), dit de mesure, prévue pour être polarisée à un premier potentiel électrique alternatif différent d'un potentiel de masse, à une fréquence de travail, -au moins une électrode (104), dite de garde, disposée sous ladite au moins une électrode de mesure (102), et prévue pour être polarisée à un potentiel électrique alternatif, dit de garde, identique ou sensiblement identique audit premier potentiel à ladite fréquence de travail, et -au moins une couche (106), dite centrale, diélectrique, disposée entre ladite au moins une électrode de mesure (102) et ladite au moins une électrode de garde (104). Elle concerne également un robot muni d'au moins tel élément d'habillage.
Patent FR-3072848-B1 (FR)
Title: Procede de reception et de dechiffrement, par un processeur electronique de securite, d'un cryptogramme d'un mot de controle
Inventor: BARAU EMMANUEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-11-08
Abstract: Ce procédé de réception et de déchiffrement comporte les opérations suivantes : a) l'obtention (160) d'un masque M à partir d'une redondance cryptographique masquée contenue dans un message de contrôle d'accès reçu et en exécutant une fonction pré-programmée de construction d'une redondance cryptographique de ce message, b) le test (170) de la satisfaction, par le masque M obtenu lors de l'opération a), d'un jeu de conditions prédéterminé, puis c) uniquement si, lors de l'opération b), la satisfaction, par le masque M obtenu lors de l'opération a), du jeu de conditions prédéterminé est infirmée, l'exécution (172) d'une contre-mesure et, dans le cas contraire, l'absence d'exécution de cette contre-mesure , et d) l'exécution d'une opération (176 ; 210) de démasquage et d'une opération (178 ; 208) de déchiffrement, à l'aide du masque M obtenu lors de l'opération a), pour obtenir le mot de contrôle démasqué et déchiffré.
Patent FR-3073983-B1 (FR)
Title: Collecteur de courant poreux avec languette de connexion electrique dense pour systeme electrochimique etanche
Inventor: SALOMON JEREMIE
IPC: H01M10/052
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un système électrochimique étanche, comprenant : - un emballage; - un substrat (2S, 3 S) électriquement conducteur et poreux, formant un collecteur de courant et supportant, sur au moins une de ses faces principales, au moins un motif continu de matériau actif d'une électrode (2I, 3I); - au moins une languette (4, 5) électriquement conductrice et dense, liée au substrat selon au moins une jonction électriquement conductrice obtenue par couture au moyen d'au moins un fil électriquement conducteur, la languette supportant sur chacune de ses faces principales au moins un ruban d'étanchéité scellé à l'emballage pour garantir la fermeture étanche de celui-ci.
Patent FR-3074268-B1 (FR)
Title: Dispositif electrique de chauffage d'un fluide caloporteur pour vehicule automobile
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: F24H9/12
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de chauffage électrique pour un fluide caloporteur pour véhicule automobile comprenant au moins : - un module chauffant ; - un boitier ; et - délimitant au moins partiellement au moins deux circuits de guidage du fluide caloporteur ; caractérisé en ce que - le module chauffant s'étend au moins en partie dans lesdits deux circuits de guidage.
Patent FR-3075759-B1 (FR)
Title: Partie anterieure de nacelle d'un ensemble propulsif d'aeronef comportant un element amortisseur
Inventor: VINCHES FREDERIC
IPC: B64D33/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention porte sur une partie antérieure de nacelle d'un ensemble propulsif d'aéronef, qui comporte une lèvre d'entrée d'air à l'extrémité avant, une structure interne (3) et un panneau externe (4) prolongeant la lèvre d'entrée d'air (1), et un cadre de rigidification (5) annulaire qui comprend un bord périphérique externe (52) lié audit panneau externe (4). La partie antérieure de nacelle comporte un élément amortisseur (8) lié rigidement d'une part à un bord périphérique interne (51) du cadre de rigidification (5) et d'autre part à la structure interne (3). Cela permet la fixation d'une bride moteur (6) au niveau de l'interface entre le cadre de rigidification (5) et l'élément amortisseur (8). L'élément amortisseur (8) reprend les éventuelles déformations et protège la fixation au moteur d'éventuels impacts. L'invention porte aussi sur un ensemble propulsif comportant une telle partie antérieure, et est particulièrement adaptée aux ensembles propulsifs de grand diamètre, par exemple à fort taux de dilution.
Patent FR-3076435-B1 (FR)
Title: Procede de traitement contre les larves de cicadelles
Inventor: ANSTETT MARIE-CHARLOTTE
IPC: A01G17/02
Filed: 2018-01-10
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement contre les larves de cicadelles. Selon l'invention, le procédé de traitement d'un végétal (2) pour empêcher l'émergence de larves à travers l'écorce (6) du végétal (2), met en œuvre une étape d'application d'une couche visqueuse (14) contre l'écorce (6) du végétal (2), de manière à obturer au moins un passage (10) traversant de part en part l'écorce (6).
Patent FR-3078644-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'etalonnage du point de centrage d'un faisceau laser emis par une tete de soudage.
Inventor: MORISSET PHILIPPE
IPC: B23K26/04
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'étalonnage (4, 6) du point de centrage (3) d'un faisceau LASER (2) émis par une tête de soudage (1). Le dispositif d'étalonnage comprend une mire (4) d'identification d'une position de référence du point de centrage (3) du faisceau LASER (2) suivant les trois axes (L1, T1, V1) d'un repère orthonormé, et un outil d'étalonnage (6). L'outil d'étalonnage (6) est muni d'un moyen de montage (8) amovible sur la tête de soudage (1) en une position d'étalonnage prédéfinie dans le repère orthonormé, et d'un corps solide (5) qui est monté mobile sur l'outil d'étalonnage (6) suivant chacun des trois axes (L1, T1, V1) du repère orthonormé. Le corps solide (5) est monté via un moyen de positionnement (9) sur l'outil d'étalonnage (6) en étant sélectivement immobilisable, via un moyen de blocage, en une position de calibrage dans laquelle le corps solide (5) est en position de pointage sur la mire (4).
Patent FR-3078790-B1 (FR)
Title: Systeme de generation d'effort pour pedale de commande
Inventor: COLIN SEBASTIEN
IPC: G05G5/03
Filed: 2018-03-12
Granted: 2021-08-20
Abstract: L'invention concerne un Système de génération d'effort (2) destiné à être associé à une pédale (1) montée mobile en rotation sur un tablier d'un véhicule automobile autour d'un axe de rotation X, ledit système de génération d'effort (2) comportant - une came (7) comportant une surface de came (18) et configurée pour, en fonctionnement, être fixée solidaire en rotation sur la pédale (1) de telle sorte que la came (7) pivote autour de l'axe de rotation X lors d'une rotation de la pédale (1), - un dispositif de rappel (8) élastique destiné, en fonctionnement, à être fixé au tablier du véhicule, ledit dispositif de rappel (8) élastique comportant : ○ un suiveur de came agencé pour, en fonctionnement, se déplacer sur la surface de came (18) lorsque la came (7) pivote autour de l'axe de rotation X, ○ un organe de rappel configuré pour, en fonctionnement, exercer sur le suiveur de came une force de rappel en direction de la surface de came (18) de manière à s'opposer à la rotation de la pédale (1) suivant un sens de rotation (15).
Patent FR-3080178-B1 (FR)
Title: Agencement pour la detection des deplacements angulaires d'un element interne de commande de la selection de lignes de rapports dans une boite de vitesses
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: G01D5/12
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention propose un agencement pour la détection, dans une boîte de vitesses de véhicule automobile, d'un élément interne (10) mobile qui est monté pivotant par rapport au carter (13) de la boîte de vitesses, autour d'un axe (A) de pivotement, entre deux positions angulaires distinctes, et qui comporte une cible comportant un aimant (26) qui est liée en pivotement angulaire audit élément interne (10), et un capteur magnétique fixe associé (28) de détection de la position l'aimant (26) qui fournit un signal représentatif de la variation de la position angulaire de la cible (26) par rapport au capteur (28), caractérisé en ce qu'il comporte un circuit de mesure de la variation de la distance des lignes de champ (L) émises par l'aimant (26), par rapport au capteur (28) associé.
Patent FR-3064957-B1 (FR)
Title: Module de coussin a gaz, volant et procede de liaison du module de coussin a gaz a un volant
Inventor: SCHUTZ DOMINIK
IPC: B60R21/203
Filed: 2018-04-11
Granted: 2021-04-30
Abstract: Des éléments de verrouillage (130) et de contact (131) sont disposés sur le module, celui de verrouillage (130) s'encliquetant avec un élément d'encliquetage (120) du volant (112), pour relier le module au volant (112). L'élément de verrouillage (130) peut adopter un état déverrouillé, verrouillé ou intermédiaire par rapport celui d'encliquetage (120). A l'état intermédiaire il y a contact mécanique entre eux et pas de contact électrique entre les éléments de contact (131) et de verrouillage (130). A l'état verrouillé, où les éléments de verrouillage (130) et d'encliquetage (120) sont couplés, il y a contact électrique entre les éléments de contact (131) et de verrouillage (130). A l'état verrouillé, lors d'un encliquetage entre les éléments d'encliquetage (120) et de verrouillage (130), les éléments de contact (132), de verrouillage (130) et d'encliquetage (120) sont reliés électriquement les uns aux autres. L'élément de contact (131) peut être relié électriquement à un contact de klaxon (116).
Patent FR-3091146-B1 (FR)
Title: Mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et un composé ammonium, et composition le contenant
Inventor: CUPFERMAN SYLVIE
IPC: A23L3/00
Filed: 2018-12-27
Granted: 2022-07-01
Abstract: Mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et un composé ammonium, et composition le contenant L’invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4- hydroxyphényl)butan-2-one et un composé ammonium ainsi qu’une composition cosmétique, pharmaceutique ou alimentaire contenant un tel mélange.  Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques ; à la conservation des aliments et au traitement de l’eau.
Patent FR-3091616-B1 (FR)
Title: Filtre inductif polyphasé
Inventor: LEFEVRE GUILLAUME
IPC: H03H7/09
Filed: 2019-01-04
Granted: 2021-01-15
Abstract: Filtre inductif polyphasé La présente description concerne un dispositif comportant au moins deux transformateurs (220_1, 220_2, 220_3), dans lequel : chaque enroulement (222_1, 222_2, 222_3, 224_1, 224_2, 224_3) d'un transformateur est électriquement en série avec un enroulement d'un autre transformateur, et les transformateurs ont un rapport de transformation différent de l'unité. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091562-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un compresseur de climatisation électrique et système de climatisation mettant en œuvre un tel procédé de contrôle
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F04C28/08
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-07-02
Abstract: Procédé de contrôle d’un compresseur de climatisation électrique et système de climatisation mettant en œuvre un tel procédé de contrôle La présente invention a pour objet un procédé (8) de contrôle d’un compresseur (2) de climatisation électrique pour véhicule automobile, comprenant : une étape (E3) de calcul du taux de compression TC, une étape (E4) de calcul d’une valeur de consigne VC en fonction d’une pression d’aspiration PA dudit compresseur, une étape (E5) de comparaison du taux de compression TC avec la valeur de consigne VC, si le taux de compression TC est égal à la valeur de consigne VC, le procédé (8) comporte en outre : une étape (E6) de modulation de la vitesse de rotation dudit compresseur (2) et/ou de l’ouverture d’un détendeur électronique. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096387-B1 (FR)
Title: Serrure à axe et entraxe réglables
Inventor: DEQUEVAUVILLER HUGO
IPC: E05B9/02
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention décrit une serrure réglable comprenant une plaque de support (10) et un système de condamnation (20) comprenant :- des moyens de réglage d’une distance entre une extrémité d’une plaque de support (16) et un logement de cylindre (213), - des moyens de réglage d’une distance entre le logement de cylindre (213) et un fouillot (25),- des moyens de réglage d’une position d’un pêne dormant (23) par rapport à la plaque de support (10),- des moyens de réglage d’une coopération entre un fouillot (25) et un pêne demi-tour (24),les réglages de l’axe (A), de l’entraxe (E), du pêne dormant (23) et du pêne demi-tour (24) étant propres à être réalisés indépendamment les uns des autres. L’invention décrit également un procédé de réglage d’une telle serrure. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100258-B1 (FR)
Title: Robinet pour réservoir de chasse d’eau
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03D1/32
Filed: 2019-09-02
Granted: 2021-08-27
Abstract: Titre : Robinet pour réservoir de chasse d’eau L’invention concerne un robinet (1) pour réservoir de chasse d’eau, comprenant :- un corps (3) s’étendant selon un axe longitudinal (X) ;- une tête (4) prolongeant le corps (3) et présentant une paroi périphérique (41) ;- un chapeau (5) couvrant la tête (4), le chapeau (5) s’étendant depuis la tête (3) jusqu’à une paroi supérieure (51), et ménageant une zone technique délimitée par une paroi interne à la paroi périphérique (41) ;- une tubulure de sortie (6) débouchant dans le chapeau (5),caractérisé en ce que le chapeau (5) ménage un volume d’écoulement d’eau s’étendant entre la paroi périphérique (41), la paroi interne et la paroi supérieure (51), la tubulure de sortie (6) débouchant dans le chapeau (5) à l’intérieur du volume d’écoulement d’eau et s’étendant transversalement à l’axe longitudinal (X). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100435-B1 (FR)
Title: Réceptacle d’un produit cosmétique et recharge pour un tel réceptacle
Inventor: GENELOT PASCAL
IPC: A45D40/16
Filed: 2019-09-06
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention propose une recharge (20) destinée à être montée de manière amovible sur une base (16) d’actionnement, ladite recharge (20) comprenant un bâton (12) de produit cosmétique et un manchon (38) à l’intérieur duquel ledit bâton (12) est monté mobile caractérisé en ce que ledit manchon (38) est fermé par au moins un opercule (40a, 40b).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101135-B1 (FR)
Title: Système de gestion d’équipements
Inventor: BRUYERE SAMUEL
IPC: H04W88/16
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-11-19
Abstract: Le système (100) de gestion d’équipements, comporte :     au moins un terminal (105) configuré pour agir, d’une part, avec au moins un capteur (110), détecteur (115) ou actionneur (120) et, d’autre part, avec une passerelle (125) informatique,la passerelle informatique configurée pour être connectée, d’une part, à au moins un terminal et, d’autre part, à un serveur (130) informatique de gestion d’équipements,le serveur informatique de gestion d’équipements, ledit serveur informatique étant configuré pour émettre :des informations représentatives du suivi d’au moins une valeur d’une grandeur physique captée par au moins un capteur,des commandes d’actionnement d’au moins un actionneur et/oudes alertes lorsqu’une valeur captée par au moins un capteur atteint ou dépasse une valeur limite prédéterminée.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103015-B1 (FR)
Title: Dispositif d’admission de gaz déshuilés à l’entrée d’une culasse avec des déflecteurs
Inventor: DA SILVA PAULO
IPC: F02M35/104
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif d’admission (20) de moteur thermique de véhicule automobile comportant une culasse (30) et un répartiteur d’admission (10) fixé par un système de fixation comportant un trottoir de fixation (11) du répartiteur contre une paroi de fixation de la culasse, ledit répartiteur et ladite culasse étant conformés pour délimiter un plénum d’admission (37) recouvert par le répartiteur,  caractérisé en ce que le dispositif comprend un canal de distribution (14) de gaz issus de vapeurs d’huile comprenant une échancrure (15) creusée en bordure du répartiteur donnant dans le plénum (37), s’étendant selon l’axe longitudinal de moteur sur la largeur du plénum, et transversalement à l’axe d’écoulement de l’air.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103731-B1 (FR)
Title: Aube composite pour un moteur d’aeronef et ses procedes de fabrication et de reparation
Inventor: TOUZE ADRIEN
IPC: F01D5/12
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de fabrication d’une aube (10) en matériau composite pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, cette aube comportant une pale (12) comportant un intrados (14) et un extrados (16) qui s’étendent depuis un bord d’attaque (12a) jusqu’à un bord de fuite (12b) de la pale, l’aube comportant en outre un bouclier métallique (22) s’étendant le long du bord d’attaque de la pale, le procédé comprenant les étapes consistant à :     a) disposer une préforme (26) réalisée par tissage de fibres en trois dimensions dans un moule, le bouclier étant positionné sur un bord de la préforme destiné à former le bord d’attaque de la pale,     b) injecter de la résine polymérisable dans le moule afin qu’elle imprègne la préforme de façon à former la pale après solidification,     caractérisé en ce qu’au moins un film adhésif (24) est intercalé entre le bouclier et le bord de la préforme lors de l’étape a).     Figure pour l'abrégé : Figure 2