baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082357-B1 (FR)
Title: Barre de bus et corps couplé par barre de bus
Inventor: MOCHIZUKI KOICHIRO
IPC: H01M50/507
Filed: 2019-05-24
Granted: 2023-07-21
Abstract: L'interférence de bavures d'une barre de bus avec les électrodes d'une cellule de batterie est empêchée. Une barre de bus 11 comporte : une partie de plaque plate 12 comportant une surface arrière 12R qui est destinée à être fixée sur des électrodes 31 et 32 d'une cellule de batterie 30 par soudage, dans laquelle des bavures 35 au niveau d'un bord périphérique externe de la partie de plaque plate 12 s'étendent uniquement vers une surface 12S de la partie de plaque plate 12. Un corps couplé par barre de bus A comporte : une pluralité de barres de bus en forme de plaque 11 qui sont disposées de manière alignée suivant un intervalle ; et une partie de couplage 18 qui couple des parties de bord opposées 12E des barres de bus 11 adjacentes entre elles, dans lequel une limite 19 entre la partie de couplage 18 et chacune des parties de bord opposées 12E est séparée par emboutissage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097853-B1 (FR)
Title: Installation d’ascenseur à esthétique améliorée
Inventor: GOINEAU PHILIPPE
IPC: B66B9/00
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne une installation d’ascenseur comprenant une gaine (12) d’ascenseur dans laquelle se déplace une cabine sous l’action d’un système d’entraînement motorisé qui est relié à la cabine et à au moins un contrepoids par des câbles de traction. La gaine comprend, sur toute sa hauteur, des montants de reprise d’efforts disposés aux quatre coins de ladite gaine et des parois vitrées (40, 42, 44) agencées entre les montants. Deux montants avant (48, 50) sont disposés dans la partie avant de la gaine et les deux autres montants arrière (52, 54) sont disposés chacun au niveau d’un des deux coins arrière de la gaine. Au moins un contrepoids (20, 22) est apte à se déplacer à l’intérieur de chaque montant arrière (54, 52) en étant dissimulé vis-à-vis des regards. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102049-B1 (FR)
Title: Systeme de distribution d’un produit colore
Inventor: ROCCHISANI MARIE
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-11-12
Abstract: SYSTEME DE DISTRIBUTION D’UN PRODUIT COLORE La présente invention concerne un système de distribution (1) d’un produit coloré ayant une couleur cible comprenant un dispositif d’application (5) du produit coloré, au moins deux réservoirs (3 1             , 3 2             ,…)  contenant chacun un produit de base respectif, un module de calcul (18) configuré pour recevoir l’information concernant ladite couleur cible et déterminer une composition du produit coloré à partir des produits de base contenus dans les réservoirs (3 1             , 3 2             ,…), au moins un dispositif de dosage (4) en communication fluidique avec les réservoirs (3 1             , 3 2             ,…), configuré pour déposer sur le dispositif d’application (5) une dose de chacun des produits de base correspondant à ladite composition déterminée, un dispositif de mélange (4’) configuré pour mélanger les doses des produits de base déposées sur le dispositif d’application (5). La présente invention a également pour objet une méthode de distribution d’un produit coloré ayant une couleur cible via le système de distribution (1) de la présente invention. Enfin, l’invention a pour objet l’utilisation du système de l’invention pour des applications nécessitant la distribution d’un produit coloré ayant une couleur cible.
Patent FR-3104205-B1 (FR)
Title: Pressurisation d’enceintes de lubrification dans une turbomachine a turbine contrarotative
Inventor: MAURER PACO
IPC: F02K3/072
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-11-19
Abstract: Turbomachine (10) à turbine contrarotative pour un aéronef, comportant :     - un corps haute pression,     - une turbine basse pression contrarotative (22),      - un réducteur mécanique (42) à train épicycloïdal de type planétaire,     - des paliers (56-62) de guidage des arbres de turbine (36, 38),     caractérisée en ce que lesdits seconds paliers (56, 58) sont logés dans une enceinte de lubrification (84) alimentée en huile et comportant des joints d’étanchéité dynamique (84a, 84b), ces joints étant alimentés en air pressurisé par des circuits de pressurisation (C1, C2) distincts.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3108342-B1 (FR)
Title: MACHINE ferroviaire DE TRAVAUX comportant un châssis de machine et une navette de travail, et convoi ferroviaire DE TRAVAUX associé
Inventor: CASAS GABRIELE
IPC: E01B29/00
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-03-25
Abstract: Une machine ferroviaire de travaux comporte un châssis de machine (24) et une navette de travail (18), le châssis de machine ayant deux portions d’extrémité longitudinale opposées (126, 128) et une portion médiane (125) reliant les portions d’extrémités longitudinales opposées (126, 128), un volume (25) étant ménagé sous la portion médiane (125) du châssis de machine (24) pour loger au moins une partie de la navette de travail (18). Le châssis de navette (38) est mobile par rapport au châssis de machine (24) en va et vient entre deux positions de fin de course. Un système de verrouillage longitudinal (66, 68) permet de solidariser le châssis de machine (24) au châssis de navette (38) dans une position de déplacement. Le système de verrouillage longitudinal (66, 68) comporte un premier dispositif de verrouillage (66) entre une première des deux portions d’extrémité longitudinale (126) et le châssis de navette (38) et un deuxième dispositif de verrouillage (68) entre le châssis de navette (38) et une deuxième des deux portions d’extrémité longitudinale (128)  (Fig. 12)
Patent FR-3109967-B1 (FR)
Title: Piston d’actionnement pour actionneur d’embrayage
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D25/062
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-06-03
Abstract: PISTON D’ACTIONNEMENT POUR ACTIONNEUR D’EMBRAYAGE L’invention concerne un piston d’actionnement (100) pour actionneur d’embrayage (70) comprenant un corps annulaire (105) et un premier soufflet de protection (101) rapporté sur le corps annulaire, ledit piston d’actionnement étant agencé pour tourner autour d’un axe (X) de l’actionneur d’embrayage.  L’invention concerne également un actionneur d’embrayage (70) et un embrayage de coupure de couple (10) comprenant un tel piston d’actionnement (100).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118476-B1 (FR)
Title: Elément d’infrastructure à sécurité renforcée
Inventor: ROLAND ALAIN
IPC: E05D1/00
Filed: 2020-12-29
Granted: 2023-05-19
Abstract: Elément d’infrastructure à sécurité renforcée Elément d’infrastructure (1) comportant au moins un premier module (3, 4, 5) destiné à recevoir des équipements électriques (E), ce premier module comportant un châssis (12) et au moins une première porte (10) reliée au châssis sur un côté vertical par des charnières (100), la porte (10) comportant une paroi extérieure métallique (91) définissant la face principale de la porte et présentant le long dudit côté un retour dirigé vers le châssis (12) et s’étendant à une faible distance (112) de celui-ci lorsque la porte est fermée, chaque charnière (100) comportant :  Un charnon fixe (101) dont au moins un nœud est relié par une liaison au châssis, notamment en U comportant une aile (103a) s’étendant parallèlement au châssis (12),un charnon mobile (102) relié à la porte,  le retour de la porte présentant une encoche (911) dans laquelle ladite liaison s’engage lorsque la porte (10) est en position ouverte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 26a
Patent FR-3122465-B1 (FR)
Title: Assemblage muni d’un système d’accouplement pouvant être déconnecté ayant un fusible mécanique et un frein à friction
Inventor: RUET LAURENT
IPC: F16D7/02
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-07-07
Abstract: La présente invention concerne un assemblage (1) comprenant une première pièce (10) et une deuxième pièce (20), ledit assemblage (1) comprenant un système d’accouplement (30) pouvant être déconnecté muni d’un fusible mécanique (35) pour solidariser selon un axe de déplacement (AX1) ladite première pièce (10) et la deuxième pièce (20) jusqu’à un seuil de rupture. Ledit assemblage (1) comporte au moins un frein (40) à friction à usage unique interposé entre ladite première pièce (10) et ladite deuxième pièce (20), ledit frein (40) à friction freinant un déplacement de la première pièce (10) par rapport à la deuxième pièce (20) suite à une rupture dudit fusible mécanique (35).  Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3124119-B1 (FR)
Title: Estimation de paramètres de contrôle de pompe à chaleur et chauffage électrique d’un véhicule en l’absence de modélisation
Inventor: LI HAI
IPC: G06N3/08
Filed: 2021-06-17
Granted: 2023-05-05
Abstract: Un procédé d’estimation est implémenté dans un système comprenant une batterie, un espace d’accueil, et une pompe à chaleur à compresseur à cylindrée variable et premier échangeur de chaleur et échangeant des calories, via une vanne de répartition et un deuxième échangeur de chaleur, avec des premier et second dispositifs de chauffage/refroidissement à équipement électrique de chauffage et alimentant en air traité l’espace d’accueil et en fluide calorifique un troisième échangeur de chaleur couplé à la batterie. Ce procédé comprend une étape d’estimation (50-60) dans laquelle on estime la cylindrée, la position de la vanne de répartition, et des première et seconde puissances électriques des équipements électriques de chauffage en fonction de températures désirées d’un air extérieur en sortie du premier échangeur de chaleur et du fluide calorifique en entrée du troisième échangeur de chaleur, avec un réseau de neurones ayant fait l’objet d’un apprentissage statistique préalable.  Fig. 2
Patent FR-3127485-B1 (FR)
Title: Coque d’un dispositif rechargeable de conditionnement d’un produit cosmétique et dispositif de conditionnement associé
Inventor: COQUARD CHRISTOPHE
IPC: B65D77/04
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention porte sur une coque pour dispositif rechargeable de conditionnement de produit cosmétique. La coque (8) est adaptée à recevoir une recharge adaptée à contenir ledit produit cosmétique. La coque (8) comporte une ouverture (9) formant un col (11) de la coque et qui est adaptée à recevoir la recharge afin de la mettre en place dans un volume de réception défini par une paroi intérieure (14) de la coque. La coque comporte en outre une bague (17) liée au col (11), ladite bague (17) recouvrant au moins en partie une portion de la paroi intérieure de la coque formant ledit col (11). La bague comporte une surface intérieure (18) à laquelle est liée un élément en matériau élastomérique (19) qui est au moins pour partie en relief vis-à-vis de ladite surface intérieure de la bague.  La coque (8) ainsi formée est apte à maintenir une recharge dans le volume de réception, grâce aux reliefs de matériau élastomérique formés sur la surface intérieure de la bague.  L’invention porte également sur un dispositif de conditionnement pour produit cosmétique comportant une telle coque (8) et une recharge.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2478856-B1 (FR)
IPC: H02J13/00
Filed: 1980-03-21
Granted: 1984-03-16
Abstract: 1. Remote control device for heating apparatuses connected to alternating current supply means, which device comprises : - a central transmitter (20) comprising means (21) of detecting the zero-crossing of the supply voltage, a capacitor (26) connected in series with a switching device (25) to the terminals of the supply means, a circuit (27, 28) for charging the capacitor (26) interposed between the latter and one of the terminals of the supply means to enable charging of the capacitor after each opening of the switching circuit, and a pulse-coded information generator (22, 23, 24) synchronised by the detector to control the closing of the switching circuit in response to a pulse produced by the generator at a zero-crossing of the supply voltage, and - a receiver (30) connected to each apparatus and comprising means (32) of detecting the pulses at the zero-crossing of the supply voltage and a decoding circuit (33, 37) connected to the pulse detector to supply an identification signal when the information transmitted is identified, characterized in that - a filtering circuit (15) is interposed between the supply means and a distribution network (12) to which the supply means is connected so as to prevent the pulses (14) produced by the transmitter (20) from propagating in the network, - the pulse generator (22, 23, 24) generates periodical pulse trains, each consisting of pulses (13) of predetermined period (T3) equal or multiple of the half-period of the supply voltage, the period (T2) of the pulse trains being at least equal to several scores of times their duration (D2), and - the decoding circuit comprises a coincidence circuit (37) producing a signal (18) in response to the detection of at least two pulses separated by a time interval equal to said predetermined period (T3) of the pulses of each train.
Patent FR-2457355-B1 (FR)
IPC: E04D1/04
Filed: 1980-05-22
Granted: 1984-01-06
Abstract: A roofing tile or "artificial slate" (1) has a first side lock portion (2) including upwardly facing channels and a second side lock portion (19) including a downwardly facing channel (20). The tile also has a head lock (3) and a downwardly extending lower end wall (22). A series of interconnected holes (11) is provided in the first side lock and a single hole (18) is provided in the head lock. When the tiles are arranged on a roof in mutually overlapping relationship, the side lock (2, 19) of sideways adjacent tiles interengage and the lower end walls (22) overlie the head lock (3) of downwardly adjacent tiles. Nails passing through one of the interconnected holes (11) and the holes (18) of downwardly adjacent tiles secure the tiles to a roof structure and the series hof holes (11) permits adjustment of the amount of overlap between downwardly adjacent tiles.
Patent FR-2467856-B1 (FR)
IPC: A61K31/685
Filed: 1980-10-17
Granted: 1984-10-05
Abstract: Mono (2-ammonium-2-hydroxymethyl-1,3-propanediol)(2R-cis)-(3-methyloxiranyl) phosphonate endowed with therapeutic activity as broad-spectrum antibiotic, as well as a method for preparing same from bis(2-ammonium-2-hydroxymethyl-1,3-propanediol)2R-cis)- (3-methyloxiranyl)phosphonate and a sulphonic acid. 
<??>Pharmaceutical compositions containing the novel mono(2-ammonium-2-hydroxymethyl- 1,3-propanediol)(2R-cis)-(3-methyloxiranyl)phosphonate are also disclosed.
Patent FR-2520235-B1 (FR)
IPC: C07K16/04
Filed: 1982-01-27
Granted: 1984-03-30
Abstract: The present invention relates to a process for the separation of the immunoglobulins present in colostrum, wherein a milk of colostrum or a serum of colostrum is fractionated by liquid electrophoresis, the immunoglobulin-enriched fraction is recovered and said immunoglobulin-enriched fraction is then fractionated by ion-exchange chromatography.
Patent FR-2532921-B1 (FR)
IPC: B21C47/14
Filed: 1982-09-10
Granted: 1985-01-18
Abstract: 1. Stationery wire coiling device comprising a winding drum (3) which is fixed in rotation and a winding device (51, 52, 53, 54) driven in rotation by a hollow shaft (21) turning coaxially to said drum, the spires of wire (4) being pushed away from the drum (3) so as to fall on a star-shaped wheel (6) driven in rotation about a horizontal rotation axis (61) situated transversely to the axis of the hollow shaft (21) characterized by the fact that it comprises a driving cam (71) which is driven in rotation by hollow shaft (21) and is so arranged as to push one branch of the star wheel (6) towards the drum and engaging and disengaging means (74) permitting the engagement and disengagement in rotation of said driving cam (71) and said hollow shaft (21).
Patent FR-2563838-B1 (FR)
IPC: E04F13/00
Filed: 1984-05-04
Granted: 1987-07-24
Abstract: 1. Fibrous composition in the form of an homogenous paste used as a binder for the manufacture of decorative wall coverings capable of being sprayed on, applied by means of a rolle or a brush to a surface, characterised in that it comprises : - paper-making slurry containing 5 to 20% dry matter and consisting of at least 40% by weight of cellulose fibres, - cellulose fibres of greater length than those contained in the slurry and/or synthetic fibres and/or mineral fibres, - a filmogenic polymer in a proportion of 1% of the total weight of the composition facilitating agglomeration of the cellulose fibres and synthetic fibres and imparting an adhesive nature to the composition, and - a bactericidal agent.
Patent FR-2571169-B1 (FR)
Inventor: POSSO PATRICK PIERRE PHILIPPE
IPC: G11B33/04
Filed: 1984-10-01
Granted: 1987-01-09
Abstract: 1. Box for the storage, display and selection of diskettes or other magnetic members, comprising on the one hand a body (1) forming a receptacle for receiving diskettes, constituted by a base (2), side walls (3, 4), a back part (5) and a rear upper part (6), on the other hand, and a lid (18) constituted by a front upper part (19), side walls (20, 21) and a frontal part (22), said back (6) and front (49) upper parts being joined together by a continuous integral hinge (23), and the said walls of the body and of the lid being in mutual overlapping relation, characterized in that it further comprises locking means formed on the sides of the body and of the lid (35, 37, 39, 40) and permitting locking of the open lid in a predetermined position, and in that, in said opening position, the lid is tilted back, forming an obtuse angle (C), with respect to the closing position, so that, in said opening position and when the box rests on a support (50) by the opposite edges of the back part (5) of its body and of the upper part (19) of its lid, the diskettes stored in the receptacle are likewise tilted back.
Patent FR-2605430-B1 (FR)
IPC: G06K19/06
Filed: 1986-10-15
Granted: 1991-06-07
Abstract: The electronic device (8) is designed to allow the use of a memory card (M) with a system (S) for which it is intended. The system consists of a main installation (1) and at least one secondary installation (2) located at a distance. The device (8) is physically independent of the secondary installation (2) and includes a receiver (E) which enables signals (12) at the secondary installation (2) to be read and which transforms these signals into electrical data. It also includes a circuit for processing the electrical data and a DC source for the necessary electrical power supply. An electrical coupling system consists of a slit (10) for the insertion of the card (M). A transmitting circuit (F, 20) is controlled by the processing circuit with a view to communication with the main installation.
Patent FR-2632220-B1 (FR)
Inventor: DURAND-TEXTE GERARD
IPC: C22F1/00
Filed: 1988-06-03
Granted: 1992-08-21
Abstract: The invention relates to a process and a plant for in-line homogenising and recrystallising metal products obtained by a continuous casting. <??>This process is characterised in that: - a surface cold-drawing (2) is carried out on the product, the product thus cold-drawn at the surface is subjected to a heat treatment (3). <??>The invention applies to processes and plants for in-line homogenisation and recrystallisation of metal products obtained by continuous casting.
Patent FR-2649013-B1 (FR)
Inventor: BRANCQ BERNARD
IPC: A61K9/00
Filed: 1989-07-03
Granted: 1991-10-25
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00485 Sec. 371 Date Feb. 28, 1992 Sec. 102(e) Date Feb. 28, 1992 PCT Filed Jun. 29, 1990 PCT Pub. No. WO91/00107 PCT Pub. Date Jan. 10, 1991.The present invention relates to an injectable emulsion, usable as a vaccine or active principle vehicle, which has an oily continuous phase with a good tolerance under normal conditions of injection into a human or an animal, said emulsion being characterized by a viscosity of less than 800 mPas at 20 DEG  C. and consisting of at least 20 to 90% of an oily adjuvant which is liquid at 4 DEG  C. and contains at least one or more appropriate and pharmaceutically acceptable emulsifiers and a mixture, in any proportions, of one or more metabolizable oils with one or more non-metabolizable oils, and 10 to 80% of a hydrophilic phase containing the active principles or antigens.
Patent FR-2656346-B1 (FR)
Inventor: JEAN-YVES ESCABASSE
IPC: B65D65/38
Filed: 1989-12-22
Granted: 1992-04-10
Abstract: The supple sheet according to the invention, which is resistant to tearing and bursting, has a low water- or other liquid-absorbing power, controlled porosity and is printable, comprises: at least cellulosic fibers, optionally synthetic fibers, at least one binder, at least one moisture-retaining agent in a proportion less than about 20% by dry weight of the sheet, at least one sizing agent. The invention finds an application in sterilizable packages.
Patent FR-2667085-B1 (FR)
Inventor: PIERRE BENSE
IPC: E01C19/21
Filed: 1990-09-25
Granted: 1993-08-13
Abstract: The road construction layer (8') is formed by deposition and compacting of a material (5') containing an inorganic filler such as aggregates and a binder, on a support (1'). A first liquid and preferably a supplementary quantity of binder are incorporated in a fraction of the material (5') intended to constitute a lower part (8'a) of the layer (8') deposited on the support (1'), before compacting thereof. If appropriate, a second liquid is sprayed onto the support (1') before the deposition of the material (5'). In the case of a material containing a (hydraulic) binder, a third liquid is sprayed over the material (5') during spreading over the support (1'). The binder may be incorporated at the same time as the first liquid, in the form of an emulsion or of a suspension. The method and the device according to the invention are applicable to the case of road layers consisting of materials bound either with bitumen or with (hydraulic) binders.
Patent FR-2670345-B1 (FR)
Inventor: CORDONNIER CHRISTINE
IPC: H04L7/00
Filed: 1990-12-11
Granted: 1994-09-30
Abstract: Each node (2) of the network is normally synchronised by clock signals of external origin which reach it through a point-to-point digital transmission connection input (3). Two of the nodal inputs (P1, P2) are preselected as main pilot clock and backup inputs and each node is preselected to be or not be a potential provider of clock signals in regard to each of the nodes to which it is connected, via one of its pilot clock inputs, the nodes thus connected of the private network determining a synchronising tree. In the event of the loss of a clock, an exchange of information is triggered between adjacent nodes in order to reconfigure the synchronising tree constituted by these nodes, in such a way that each of them is synchronised with the best available clock.
Patent FR-2690971-B1 (FR)
Inventor: DAULON JEAN-LOUIS
IPC: F16L37/33
Filed: 1992-05-07
Granted: 1995-12-08
Abstract: Fluid coupling device between two components (2, 4), the first of which is connected to a fluid inlet pipe (3), and the second of which is connected to a fluid outlet pipe (5). Each component (2, 4) includes a coupling head (7) with an element (8) which is internally shaped into a seat (10) for a ball (9) and is shaped externally, around the said seat, into an annular sealing surface (11). The ball (9) of the second component (4) is urged by a return spring (25) which is stronger than the return spring (24) of the ball (9) of the first component (2). Preferably at least one of the two elements (8) in the form of a bucket, is mounted so that it can move like a swivel in its component (4).