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Patent FR-2999555-A1 (FR)
Title: Procede pour une production d'hydrogene par reformage d'hydrocarbures utilisant de la vapeur, associe a une capture de dioxyde de carbone et a une production de vapeur
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: C01B3/48
Filed: 2012-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'hydrogène par reformage d'hydrocarbures utilisant de la vapeur, associé à une capture de dioxyde de carbone et à une production de vapeur, dans lequel on réalise un mélange des hydrocarbures à reformer avec de la vapeur pour produire la charge d'alimentation du reformage, on génère un gaz de synthèse (essentiellement H2, CO, mais aussi CO2, vapeur en excès, CH4 résiduel et des impuretés); le gaz de synthèse produit est refroidi, enrichi en H2 et CO2 par conversion du CO à la vapeur ; le gaz de synthèse enrichi est refroidi, les condensats de procédé sont séparés du gaz de synthèse pour être utilisés dans le procédé, le gaz de synthèse saturé étant traité par adsorption à modulation de pression pour produire de l'hydrogène et un résiduaire gazeux contenant du CO2 qui est capturé dans une unité CPU de purification de CO2. Les condensats issus du refroidissement du gaz de synthèse en sortie de réacteur de shift sont utilisés dans le procédé pour produire de la vapeur de haute pureté alimentant le point de mélange et pour exportation; l'unité CPU produit aussi des condensats de CPU qui sont recyclés pour être traités conjointement avec les condensats de procédé.
Patent FR-3000264-A1 (FR)
Title: Gestion de batteries haute temperature
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G06Q50/06
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'au moins une batterie électrochimique haute température (30), dans lequel la batterie est portée à une température nominale de fonctionnement suite à une détection d'un besoin d'utilisation.
Patent FR-3004424-A1 (FR)
Title: Marchepied amovible d'aeronef, et aeronef
Inventor: OLIVE RICHARD
IPC: E06C1/34
Filed: 2013-04-16
Abstract: La présente invention concerne un marchepied (10) comprenant un ensemble d'appui (30) portatif muni d'un corps (40) vertical portant une marche (31). Ce marchepied inclut au moins deux pions (20) fixés à un fuselage (2). Le corps (40) comprend un orifice de fixation (50) par pion (20), ledit corps (40) étant porté par lesdits pions (20). Le marchepied inclut au moins un système de verrouillage (60) porté par ledit corps (40) pour verrouiller automatiquement la position d'au moins un pion (20) dans un orifice de fixation (50), et un moyen de déverrouillage (86) manuel relié au système de verrouillage (60) pour permettre la désolidarisation manuelle du corps (40) et des pions (20).
Patent FR-3001460-A1 (FR)
Title: Composition adhesive aqueuse pour le collage du bois
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: C09J109/10
Filed: 2013-01-29
Abstract: La composition adhésive aqueuse comprend : - une résine phénol-aldéhyde à base : - d'un polyaldéhyde aromatique porteur d'au moins deux fonctions aldéhydes, comprenant au moins un noyau aromatique, et - d'un polyphénol, comportant un ou plusieurs noyau(x) aromatique(s) avec: dans le cas d'un seul noyau aromatique, ce dernier est porteur de deux ou trois fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre ou les unes par rapport aux autres, le reste du noyau aromatique étant non substitué, dans le cas de plusieurs noyaux aromatiques, au moins deux d'entre eux sont chacun porteur de deux ou trois fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre ou les unes par rapport aux autres, étant entendu que les deux positions en ortho d'au moins une de ces fonctions hydroxyle sont non substituées, - moins de 16 % en masse de latex d'élastomère diénique insaturé.
Patent FR-3001465-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction selective du scandium
Inventor: VINCEC MAXIME
IPC: B01D11/04
Filed: 2013-01-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de désextraction sélective du scandium vis-à-vis du thorium et/ou du zirconium et/ou du titane dissous dans une solution organique à base d'une amine primaire d'alkyle caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : - a) mise en contact d'une solution organique à base d'une amine primaire d'alkyle dans laquelle sont dissous du scandium et un métal choisi parmi le thorium, le zirconium, le titane et leurs mélanges avec une solution aqueuse acide de sels de phosphate de façon à former un complexe entre le scandium et les phosphates, - b) séparation de la solution aqueuse comprenant le complexe entre le scandium et les phosphates, de la solution organique à base d'une amine primaire d'alkyle, - c) récupération de la solution aqueuse comprenant le complexe entre le scandium et les phosphates. Il concerne en outre un procédé d'extraction sélective du scandium d'une solution aqueuse acide de sulfate contenant du scandium et un métal choisi parmi le thorium, le zirconium, le titane et leurs mélanges et un procédé d'extraction sélective du scandium, du thorium, du zirconium et éventuellement du titane d'une solution aqueuse acide de sulfate contenant du scandium, du thorium, du zirconium et éventuellement du titane à l'aide d'une solution organique à base d'une amine primaire d'alkyle utilisant ce procédé de désextraction.
Patent FR-3009030-A1 (FR)
Title: Dispositif d'introduction, dans un cylindre de moteur a combustion interne, de gaz d'admission et/ou de gaz d'echappement recircules.
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'introduction, dans un cylindre de moteur à combustion interne, de gaz d'admission et/ou de gaz d'échappement recirculés, comportant un conduit (1) agencé pour alimenter en gaz d'admission et/ou en gaz d'échappement recirculés ledit cylindre, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend en outre, dans le conduit, un moyen (5) de contrôle de flux, pilotable entre une première position dans laquelle ledit conduit alimente le cylindre avec les gaz d'admission et une deuxième position dans laquelle ledit conduit alimente le cylindre avec les gaz d'échappement recirculés. Elle concerne également le module d'admission et le moteur qui en est équipé.
Patent FR-3009691-A1 (FR)
Title: Outillage d’emboutissage pour la mise en forme du bord d’une piece de tolerie et procede de mise en œuvre
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D35/00
Filed: 2013-08-14
Abstract: La présente invention concerne un outillage d'emboutissage pour la mise en forme du bord d'une pièce de tôlerie. Selon l'invention, la lame de découpe (16) de cet outillage (2) est solidaire du bâti supérieur (4) et la lame de frappe (12) est portée par ce bâti en étant verticalement mobile vers le haut relativement à la lame de découpe (16) pour contacter un moyen élastique précontraint (18) solidaire du bâti supérieur (4) lors du déplacement de ce dernier vers le bâti inférieur (8) pour effectuer une opération de frappe et de serrage du bord libre de la pièce de tôlerie (P) sur une feuillure avec encaissement de l'effort de frappe et de serrage par le moyen élastique (18) et effectuer une opération subséquente de découpe de la partie externe de la feuillure du bord conformé avec déformation élastique concomitante du moyen élastique (18). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3010182-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de determination de la position et de l'orientation d'une surface speculaire formant un dioptre
Inventor: COLLE OLIVIER
IPC: G01B11/24
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination de la position et de l'orientation d'au moins un dioptre consistant à : • éclairer le dioptre à déterminer (6) à l'aide d'au moins un point source lumineux diffus non polarisé (1), • acquérir à travers un dispositif de formation d'image (2) une image (J) permettant la détermination d'informations polarimétriques de la ou les réflexions du point de source sur le dioptre à déterminer, • localiser dans l'image (3), toute réflexion (13, 15) du point source (1) lumineux par le dioptre à déterminer (6), et pour chaque réflexion localisée : - calculer le rayon lumineux (3) arrivant sur le dispositif de formation d'image (2) ainsi que, comme paramètre de polarisation, au moins son degré de polarisation, - calculer le rayon lumineux réfléchi (8) sur le dioptre à déterminer (6) et déduire du rayon lumineux (8) réfléchi sur le dioptre à déterminer (6), de son paramètre de polarisation, de la position connue du point source (1), la position et l'orientation (5) de l'élément de surface (4).
Patent FR-3010742-A1 (FR)
Title: Dispositif hydraulique, a accumulateurs haute pression et basse pression combines, pour une machine hydraulique
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F04C25/00
Filed: 2013-09-16
Abstract: Un dispositif hydraulique (D) comprend i) un premier réceptacle haute pression (R1) subdivisé par un premier piston (PI1) en une première partie (P11), contenant un premier fluide compressible, et une deuxième partie (P12), contenant un premier fluide incompressible et munie d'une entrée/sortie couplée à une première entrée/sortie (E1) d'une machine hydraulique (MH), et ii) un second réceptacle basse pression (R2) subdivisé par une première sous-partie (SP1) d'un second piston (PI2), présentant une première section, en une troisième partie (P21), contenant un second fluide compressible, et une quatrième partie (P22), contenant un deuxième fluide incompressible et munie d'une entrée/sortie couplée à une seconde entrée/sortie (E2) de la machine hydraulique (MH). Le second piston (PI2) comprend en outre une seconde sous-partie (SP2) solidarisée fixement à la première sous-partie (SP1), présentant une seconde section strictement inférieure à la première section, et logée à coulissement dans les première (P11) et troisième (P21) parties.
Patent FR-3010962-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une pedale d'un vehicule automobile
Inventor: PREAT Mathieu
IPC: B60T7/06
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de montage d'une pédale (2) d'un véhicule, comprenant un support (1) de pédalier sur lequel est fixée la pédale (2) par l'intermédiaire d'un axe de rotation (3), et au moins une lame de cisaillage (4) montée en rotation sur ledit support (1), ladite lame (4) étant apte à couper ledit axe (3) lors d'un recul dudit support (1) provoqué par un choc frontal du véhicule. La principale caractéristique d'un dispositif selon l'invention, est que chaque lame (4) possède un corps (10) et une partie coupante (11) ayant chacun une épaisseur constante, et en ce que l'épaisseur de ladite partie coupante (11) est strictement inférieure à celle dudit corps (10).
Patent FR-3013350-A1 (FR)
Title: Agent retenteur de fluidite pour composition hydraulique compatible avec agent reducteur d'eau de type polymere peigne
Inventor: PLATEL DAVID
IPC: C04B28/02
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention concerne le domaine technique des compositions hydrauliques, par exemple les compositions de béton et de mortier. Plus précisément, la présente demande de brevet concerne un agent rétenteur de fluidité compatible avec un agent réducteur d'eau de type polymère peigne hydrophile.
Patent FR-3021107-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la navigation d'un aeronef avec correlation d'informations dynamiques avec une trajectoire de vol 4d
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G01C21/00
Filed: 2014-05-16
Abstract: Procédé d'aide à la navigation d'un aéronef caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - assemblage par familles de données par l'unité de traitement, des données prédéterminées et des données acquises, dont des données météorologiques, les familles étant prédéfinies, chaque donnée étant en outre associée à un créneau temporel de validité, (étape A), -formatage des données des familles pour associer à chaque donnée un type de représentation graphique sous forme de texte ou de scalaire ou de vecteur ou de surface ou de volume, (étape B), - sélection de familles de données à représenter, (étape C), - choix d'un créneau temporel d'affichage pour chaque famille de données à représenter, (étape C), - discrétisation spatio-temporelle de la trajectoire, (étape D), - corrélation spatio-temporelle de la trajectoire discrétisée avec chaque famille de données en fonction des créneaux temporels de validité, dans le créneau temporel d'affichage de ladite famille, pour extraire un sous-ensemble de chaque famille de données, par l'unité de traitement, (étape E), - affichage des sous-ensembles en une unique représentation sur un même écran d'affichage, (étape F).
Patent FR-3023644-A1 (FR)
Title: Procede d'insertion d'un troncon de plan de vol dans un plan de vol
Inventor: GIRARDEAU VINCENT
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'insertion d'un tronçon (Tins) de plan de vol dans un plan de vol initial (Pini) d'un aéronef, mis en oeuvre par un système de gestion de vol (FMS) dudit aéronef, * le plan de vol initial (Pini) comprenant une série ordonnée de segments initiaux (Sini), les dits segments initiaux fixes étant indicés par un indice i variant de 1 à n, le procédé comprenant les étapes consistant à : - identifier (110), par un premier calcul itératif sur l'indice i, dans le tronçon à insérer (Tins), les segments fixes à insérer présentant une position identique à la position du segment d'indice i (Sini(i)), lesdits segments ainsi déterminés étant dénommés occurrences du segment d'indice i, lesdites occurrences (O1, O2) étant ordonnées selon un rang k variant de 1 à m, fonction de leur position dans le tronçon à insérer (Tins), et rechercher parmi les occurrences identifiées, l'occurrence de plus bas indice i et de rang k le plus faible (Oi0(k0)) présentant un type et des valeurs d'attributs identiques au segment d'indice i, dénommée point équivalent, *lorsque ledit point équivalent existe, insérer le tronçon à insérer (Tins) à partir dudit point équivalent, *sinon, insérer le tronçon à insérer (Tins) à partir de l'occurrence identifiée de plus bas indice i et de rang k le plus faible (Oi1(k1)) dénommée pseudo point équivalent, lorsque ledit pseudo point équivalent existe.
Patent FR-3017094-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'au moins deux actionneurs electromecaniques de freinage
Inventor: CHICO PHILIPPE
IPC: B64C25/42
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'au moins deux actionneurs électromécaniques (5) de freinage de roue d'aéronef comportant, pour chaque actionneur électromécanique (5), les étapes de : - déterminer une valeur de courant représentative du courant d'alimentation de l'actionneur électromécanique ; - déterminer une valeur de courant de référence estimée à partir des courants d'alimentation d'au moins un autre actionneur électromécanique (5) ; - comparer la valeur de courant représentative et la valeur de courant de référence ; - détecter un fonctionnement anormal de l'actionneur électromécanique (5) lorsque la différence entre la valeur de courant représentative et la valeur de courant de référence est supérieure à un seuil prédéterminé .
Patent FR-3019953-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un robot multi-axes et robot pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: GARDE LOUIS
IPC: H02P3/18
Filed: 2014-04-09
Abstract: Ce procédé concerne la commande des freins (F1, F2, F3) des moteurs (M1, M2, M3) d'un robot multi-axes (R1) comprenant : - un bras de robot (B) comportant au moins deux degrés de liberté associés chacun à un moteur électrique (M1, M2, M3), un capteur (C1, C2, C3) de mesure d'informations de mouvement et un frein (F1, F2, F3), - une unité d'interfaçage (4) des freins (F1-F3) apte à piloter l'alimentation des freins (F1-F3) en énergie électrique, - une unité centrale (2), - des variateurs (V1, V2, V3) disposant d'une fonction de coupure du couple des moteurs (M1-M3), - un système de sécurité (4, 5), le procédé comportant des étapes successives consistant à : - 6a) sélectionner un moteur (M1-M3), - 6b) activer une fonction de freinage électrique au moyen du moteur (M1-M3) sélectionné, - 6c) ouvrir le frein (F1-F3), - 6d) comparer à un seuil prédéterminé les informations de mouvement délivrées par le capteur (C1-C3), - 6e) fermer le frein (F1-F3) lorsque les informations de mouvement dépassent le seuil.
Patent FR-3021068-A1 (FR)
Title: Procede de controle des emissions polluantes d'un moteur a combustion interne
Inventor: SUY DARA
IPC: F01N3/08
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de contrôle d'un système de réduction sélective catalytique assurant un traitement des oxydes d'azote (NOx) présents dans une ligne d'échappement d'un moteur à combustion interne, ledit système comportant des moyens pour introduire dans ladite ligne d'échappement un agent réducteur en amont d'un catalyseur de réduction des oxydes d'azote, caractérisé en ce que ledit procédé comporte une étape d'estimation d'une efficacité, dite efficacité totale (EffTot), du système à partir d'une modélisation (100) de l'efficacité d'une première réaction, dite efficacité due à l'injection (Efflnj), entre une quantité d'agent réducteur nouvellement injectée et des oxydes d'azote présents en amont dudit catalyseur ainsi que d'une modélisation (101) d'une efficacité d'une deuxième réaction, dite efficacité due au chargement (EffLd), entre des oxydes d'azotes restants après la première réaction et une quantité d'agent réducteur stockée dans ledit catalyseur.
Patent FR-3022245-A1 (FR)
Title: Derives de 3,5-dihydro-2h-pyrazolo[4,3-c]pyridin-3-one et leur utilisation
Inventor: MILLET REGIS
IPC: C07D471/04
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne des composés de Formule I : ou leurs solvates pharmaceutiquement acceptables, ainsi que leur utilisation en tant que médicament.
Patent FR-3007314-A1 (FR)
Title: Grille de connexion decoupee et procede de fabrication de celle-ci
Inventor: ZWEIGLE PETER
IPC: H05K7/02
Filed: 2014-06-19
Abstract: Il est décrit un procédé de fabrication d'une grille de connexion découpée ainsi que la grille ainsi obtenue. On prépare un élément de noyau (1) muni de pistes conductrices, que l'on enrobe par surmoulage par injection, au niveau de premières zones partielles, par une première couche de matière plastique (2). Ensuite, on enrobe l'élément de noyau par surmoulage par injection, au niveau de deuxièmes zones partielles, par une deuxième couche de matière plastique (8). La première et la deuxième couche de matière plastique se chevauchent latéralement de manière réciproque dans des zones de chevauchement (13), et enveloppent, en commun, la totalité de l'élément de noyau (1). Après le deuxième surmoulage par injection, on soude la première couche de matière plastique (2) à la deuxième couche de matière plastique (8) en formant une liaison de continuité de matière.
Patent FR-3023063-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique et son procede de fabrication
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation de dispositifs photovoltaïque, dans lequel une ou plusieurs couches sont déposées par impression numérique à jet d'encre. La présente invention concerne également un dispositif photovoltaïque susceptible d'être obtenu selon le procédé de l'invention.
Patent FR-3023474-A1 (FR)
Title: Huile anhydre a base de particules a liberation d'agent benefique
Inventor: MALLE GERARD
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: La présente invention concerne une composition anhydre sous forme d'huile comprenant : 1) au moins des particules comprenant un cœur contenant au moins un agent bénéfique et une enveloppe entourant le cœur ; ladite enveloppe comprenant au moins un polysaccharide modifié hydrophobe et au moins un glucide hydrosoluble et/ou un polyol hydrosoluble ; lesdites particules présentant simultanément une densité de poudre versée allant de 300,0 g/l à 600,0 g/l et une densité absolue supérieure à 1.0 ; et 2) une phase huileuse. L'invention concerne en outre un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage d'une matière kératinique consistant à appliquer sur la surface de ladite matière kératinique humaine un produit de consommation comprenant une composition telle que définie précédemment. La présente invention concerne également un procédé cosmétique de traitement des odeurs corporelles et éventuellement de la transpiration humaine consistant à appliquer sur la surface de la matière kératinique une composition telle que définie précédemment comprenant au moins un actif déodorant et/ou un actif anti-transpirant.
Patent FR-3024127-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'atterrissage automatique autonome
Inventor: BOADA-BAUXELL JOSEP
IPC: G05D1/10
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne un système d'atterrissage automatique d'un aéronef sur une piste d'atterrissage, comprenant un système embarqué de prise d'images (110, 510), des moyens d'analyse d'image (120, 520) pour détecter dans une image une piste d'atterrissage et déterminer dans cette image les caractéristiques d'un segment [P,Ω] reliant un point d'impact prévisionnel P sur ladite piste et un point de fuite Ω de ladite image, des moyens de mesure (130, 530) pour mesurer une pluralité d'observables dans un repère inertiel lié à la piste, à partir des caractéristiques du segment [P,Ω], ladite pluralité d'observables comprenant un premier observable défini par l'angle de cap relatif (Ψ) de l'aéronef par rapport à un axe médian de la piste, un second observable défini par le rapport d'un écart latéral de la position de l'aéronef par rapport audit point d'impact et un troisième observable défini par le rapport d'un écart longitudinal sur un rapport vertical de la position de l'aéronef par rapport audit point d'impact, des moyens d'estimation (140, 540) pour estimer des écarts de position longitudinal (ΔX), latéral (ΔY) et vertical (ΔH) de la position de l'aéronef par rapport audit point d'impact, exprimés dans le repère inertiel, à partir des mesures des premier, second et troisième observables, des moyens de guidage (150, 550) pour calculer des ordres de guidage de l'aéronef à partir des écarts de position longitudinal, latéral et vertical ainsi estimés, et dudit angle de cap relatif.
Patent FR-3024327-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de l'alimentation en eau d'animaux
Inventor: BOUSQUET JEAN PHILIPPE
IPC: A01K7/06
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle de l'alimentation en eau d'animaux, avec plusieurs abreuvoirs connectés, reliés à un réseau d'approvisionnement en eau et avec une commande par un animal identifié pour délivrer une quantité d'eau et la mesure de la quantité d'eau délivrée pour chaque animal identifié, ledit système envisageant la gestion des quantités d'eau délivrées mesurées pour chaque animal, en gestion calculant une comparaison d'une moyenne de plusieurs quantités d'eau délivrées mesurées par rapport à au moins un seuil prédéfini et adapté à chaque animal. Ledit système comprend des moyens d'enregistrement de conditions environnementales subies par chaque animal incluant au moins la température et modifie automatiquement ledit seuil en fonction des conditions environnementales enregistrées.
Patent FR-3026798-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un disque de frein dans un passage de roue d'un vehicule automobile
Inventor: REY PATRICK
IPC: F16D65/847
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement à air (1) pour refroidir un disque de frein (2) dans un passage de roue (3) d'un véhicule automobile, le système de refroidissement comprenant un déflecteur concave (20), orienté vers l'avant du véhicule et vers le disque de frein, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un déflecteur auxiliaire (22) situé sensiblement à droit du déflecteur concave (20), pour diriger une partie déviée verticale du flux d'air pénétrant (F1) vers le disque de frein (2).