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Patent FR-3037041-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur d’aeronef pourvu d’une unite d’affichage.
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F21W107/30
Filed: 2015-06-05
Abstract: - Ensemble moteur d'aéronef pourvu d'une unité d'affichage. - L'ensemble moteur (1) comporte un moteur (2) et une nacelle (3) entourant le moteur (2) qui est équipé, en amont dans le sens (E) d'entrée d'air dans le moteur (2), d'une soufflante (4) pourvue de pales (5), la nacelle (3) étant pourvue en amont d'une entrée d'air (6), l'ensemble moteur (1) comportant également une unité d'affichage (7) comprenant au moins un anneau lumineux (8) agencé dans l'entrée d'air (6) en amont de la soufflante (4), l'anneau lumineux (8) comprenant au moins une rangée de diodes électroluminescentes et étant configuré pour émettre au moins un faisceau lumineux (F1, F2, F3) et le projeter sur les pales (5) de la soufflante (4).
Patent FR-3022409-A1 (FR)
Title: Borne electrique.
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/52
Filed: 2015-06-09
Abstract: Une borne (100) devant être insérée dans un espace de réception formé dans un boîtier comprend une partie de gaine creuse (10), et une première partie d'engagement (11) comprenant une première partie inclinée (11a) et une première partie de butée (11b) s'étendant depuis une extrémité supérieure de la première partie inclinée vers l'axe (10c) de la partie de gaine (10) et venant en butée au niveau d'une extrémité inférieure avec un plafond (10a) de la partie de gaine (10), la borne étant constituée d'une unique tôle, la première partie d'engagement (11) étant formée en pliant une partie saillante autour d'une direction coupant l'axe de la partie de gaine, la partie saillante étant une partie de la tôle définissant la partie de gaine et s'étendant parallèlement à une direction dans laquelle la borne est insérée dans le boîtier.
Patent FR-3037762-A1 (FR)
Title: Terminal et procede d'activation d'une pile protocolaire
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un terminal (UE) et un procédé d'activation au sein d'un terminal, d'une pile protocolaire destinée à l'établissement de communications acheminées via au moins un réseau de communication fonctionnant en mode paquet, lorsque ledit terminal est connecté à un premier réseau d'accès pour accéder audit réseau de communication. Le terminal obtient (OBT ID) un identifiant relatif à un deuxième réseau d'accès audit réseau de communication, le deuxième réseau d'accès étant distinct du premier réseau d'accès. A partir de l'identifiant obtenu, le terminal détermine (VERIF) si un critère de localisation du terminal est vérifié. Dans le cas où ledit critère de localisation est vérifié, le terminal active (ACTIV) la pile protocolaire. L'invention concerne également un procédé de fourniture au terminal dudit critère de localisation.
Patent FR-3039522-A1 (FR)
Title: Emballage lumineux
Inventor: BERTHON JULIEN
IPC: F21V33/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention porte notamment sur un emballage lumineux (1) pour des biens de consommation, comprenant : - une enveloppe (2) conformée pour contenir au moins partiellement le bien de consommation, - un fond (3) sur lequel est montée l'enveloppe (2), - au moins un dispositif lumineux (4) comportant au moins une diode électroluminescente (4a), au moins une portion (5) de l'emballage lumineux (1) étant destinée à être éclairée par le dispositif lumineux (4), - une unité de commande (8) configurée pour commander le dispositif lumineux (4), caractérisé en ce que l'emballage lumineux (1) comprend en outre un système de communication (9) configuré pour au moins émettre un signal d'activation de l'emballage lumineux (1), le système de communication (9) étant commandé par l'unité de commande (8).
Patent FR-3041185-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante a taux de remplissage optimise
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K1/16
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (9) de machine électrique tournante, notamment destinée à un compresseur électrique pour véhicule automobile, ledit stator (9) comportant un corps (16) ayant : - une culasse (28), - une pluralité de dents (27) réparties angulairement sur une périphérie interne de ladite culasse (28), - un bobinage (17) comportant une pluralité de bobines (50), chaque bobine (50) étant formée par un fil (51) enroulé autour d'une dent (27), caractérisé en ce qu'un ratio entre un diamètre d'une portion conductrice dudit fil (51) et un diamètre interne dudit stator (9), est compris entre 5 et 10%, notamment entre 5 et 7%, par exemple entre 5,2% et 6,3%.
Patent FR-3042254-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'approvisionnement en gaz sous pression
Inventor: DECK PHILIPPE
IPC: F17C7/00
Filed: 2015-10-12
Abstract: Système et procédé d'approvisionnement en gaz sous pression comprenant une station de remplissage de bouteilles de gaz sous pression comportant un circuit (13) de remplissage ayant une extrémité comprenant une rampe de remplissage munie de plusieurs postes de remplissage, le circuit (13) comprenant au moins une vanne (8, 15) d'isolation pilotée pour permettre ou empêcher le transfert de gaz, la station comprenant en outre une unité (9) électronique de pilotage de la au moins une vanne d'isolation (8, 15) pour commander son ouverture ou sa fermeture, l'unité (9) électronique de pilotage comprenant des organes de stockage, de traitement et d'acquisition de données configurés pour établir et gérer un planning d'utilisation des postes de remplissage, l'unité (9) électronique de pilotage comprenant un organe de réception de données transmises à distances et est configurée pour enregistrer une réservation d'une utilisation d'un poste de remplissage dans créneau temporel déterminé dudit planning et une information représentative d'un prépaiement (16) de ladite utilisation, et pour autoriser l'ouverture de ladite vanne (8, 15) dans ledit créneau uniquement après réception d'une information de réservation ayant fait l'objet d'un prépaiement correspondant.
Patent FR-3043803-A1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique de regulation de fluides chaud et froid a melanger
Inventor: JAGER FREDERIC
IPC: G05D23/02
Filed: 2015-11-13
Abstract: Cette cartouche (1) comprend une embase (4), qui définit un axe d'embase (X-X) sur lequel est centrée une face périphérique extérieure (6) de l'embase, et qui inclut des première (10) et seconde (20) parties d'embase qui se succèdent suivant l'axe d'embase, la première partie d'embase délimitant un premier orifice d'entrée (13) pour un premier des fluides froid et chaud à mélanger, ainsi qu'un second orifice d'entrée (14) pour le second fluide, tandis que la seconde partie d'embase délimite un orifice de sortie pour un mélange des fluides froid et chaud. La cartouche comprend également un élément thermostatique (40), ainsi qu'un tiroir (30) de régulation de la température du mélange, qui définit un axe de tiroir (Z-Z) parallèle à l'axe d'embase et qui est lié au corps (41) de l'élément thermostatique pour être déplacé selon l'axe de tiroir de façon à faire varier de manière inverse les sections d'écoulement respectives d'un premier passage (F3) pour le premier fluide et d'un second passage (C3) pour le second fluide, ces passages étant respectivement alimentés par le premier orifice d'entrée et le second orifice d'entrée, s'étendant autour de l'axe de tiroir en étant centrés sur cet axe de tiroir, et étant délimités axialement entre le tiroir et les première et seconde parties d'embase. Afin de maximiser les sections d'écoulement des fluides à travers l'embase, l'axe de tiroir est décalé par rapport à l'axe d'embase.
Patent FR-3029255-A1 (FR)
Inventor: DAUTERMANN BERND
IPC: F16H55/14
Filed: 2015-11-27
Abstract: Roue dentée (10) avec un corps de base en forme de disque ou cylindrique (11), dans laquelle le corps de base (11) radialement à l'intérieur, comprend un évidement (12) pour le passage d'un arbre (25), dans laquelle le corps de base (11) comprend des dents (13, 14) radialement à l'extérieur, réparties sur la circonférence de ce dernier, et dans laquelle au moins d'un côté du corps de base (11), un élément d'amortissement en forme de disque (17) est raccordé, de manière amovible, à ce dernier de sorte qu'un mouvement relatif provoqué par des charges agissant sur la roue dentée pendant le fonctionnement, est possible entre le corps de base (11) et l'élément d'amortissement (17) respectif.
Patent FR-3045854-A1 (FR)
Title: Interface de commande pour vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/041
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne une interface de commande pour véhicule automobile comportant : - une dalle tactile capacitive (9) comportant au moins un capteur capacitif de localisation (17) définissant une surface de détection et configuré pour localiser un doigt d'un utilisateur sur cette surface de détection de la dalle tactile capacitive (9), et - un module d'affichage (3) comprenant un écran d'affichage (5). La dalle tactile capacitive (9) comporte en outre au moins un capteur sans contact (19) formant distance-mètre configuré pour mesurer sans contact une valeur de mesure proportionnelle à la distance entre le capteur sans contact formant distance-mètre (19) et un élément métallique (7) porté par le module d'affichage (3), et la dalle tactile capacitive (9) est fixée à l'écran d'affichage (5) par l'intermédiaire d'une couche (21) de colle optique élastique transparente permettant un mouvement relatif entre ladite dalle tactile capacitive (9) et l'écran d'affichage (5) lorsqu'un utilisateur appuie sur la dalle tactile capacitive (9).
Patent FR-3052888-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de l'effort de freinage d'une boule de commande ou "trackbal" et boule de commande associee
Inventor: DANGLARD STEPHANE
IPC: G06F3/033
Filed: 2016-06-21
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des boules de commande ou « trackball ». La boule de commande selon l'invention comporte un dispositif de réglage de l'effort de freinage. Celui-ci comporte : - une bague tournante (20) en forme de cylindre creux circulaire droit, ladite bague comportant un joint (21) annulaire souple, la périphérie extérieure du cylindre comportant : - un oblong incliné (24) ; - une pluralité de crans identiques (25) ; - Un support fixe (30) comportant : - Un évidement circulaire (31) ; - un pion fixe (32) et un doigt d'indexage (33) agencés de façon que, la bague étant montée dans l'évidement du support, le pion fixe se loge dans l'oblong de la bague et le doigt d'indexage dans un des crans de la bague, la rotation de la bague entraînant le déplacement du pion dans l'oblong, le changement de cran indexé et un mouvement de translation de la bague parallèlement à l'axe de révolution du cylindre.
Patent FR-3049267-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de re-remplissage en liquide d'un flacon
Inventor: LAMBOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: B65B3/30
Filed: 2016-03-22
Abstract: L'invention concerne un système de re-remplissage en liquide d'un contenant, comprenant : -un premier contenant (S) qui renferme du liquide, -un deuxième contenant (R) à re-remplir avec le liquide du premier contenant (S), le deuxième contenant (R) comprenant un fond à une extrémité, un tube plongeur (R14) qui s'étend en direction du fond et une pompe (R16) montée sur le contenant à une extrémité opposée, la pompe étant équipée d'un orifice de mise à l'air libre (O) qui est apte à être ouvert ou fermé selon la position ouverte ou fermée de la pompe, le deuxième contenant (R) étant en position retournée avec la pompe située en dessous du fond, - un système d'extraction de liquide du contenant (S) par aspiration et d'injection sous pression du liquide extrait dans le deuxième contenant (R) à re-remplir à travers l'orifice de mise à l'air libre ouvert de la pompe ouverte, le système étant externe au premier contenant (S).
Patent FR-3052005-A1 (FR)
Title: Procede declencheur d'actions complementaires mis en oeuvre par un dispositif electronique cooperant avec un peripherique
Inventor: GERVAIS PHILIPPE
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour déclencher une ou plusieurs actions complémentaires à celles déclenchées par un procédé d'application (A) mis en œuvre par un dispositif électronique (10). L'invention concerne en outre un système comportant un ou plusieurs dispositifs électroniques (10) mettant en œuvre ledit procédé (100) déclencheur d'actions complémentaires pour coopérer avec un ou plusieurs périphériques électroniques communicants (20, 20-2, 20-3).
Patent FR-3054094-A1 (FR)
Title: Securisation d'un module lumineux comprenant une source laser
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: F21K9/00
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne un module lumineux comportant une source laser apte à émettre un faisceau de lumière cohérente de longueur d'onde donnée, un premier capteur apte à capter un premier signal lumineux de longueur d'onde comprise dans une première plage de longueurs d'onde centrée autour de ladite longueur d'onde donnée et un deuxième capteur apte à capter un deuxième signal lumineux de longueur d'onde comprise dans une deuxième plage de longueurs d'onde centrée autour d'une longueur d'onde distincte de ladite longueur d'onde donnée. En particulier, le module lumineux comporte un dispositif de détection (26) apte à comparer au moins une valeur fonction desdits signaux à une valeur seuil et à commander l'arrêt de la source laser en fonction de ladite comparaison.
Patent FR-3040809-A1 (FR)
Inventor: HINKLEY RICHARD EDWARD
IPC: G06Q50/02
Filed: 2016-08-01
Abstract: Des systèmes, des procédés et un support lisible par ordinateur permettant de prédire une durée pour compléter une simulation d'un modèle de simulation de gisement. Un processeur peut exécuter une simulation d'un modèle de simulation de gisement pendant une période prédéterminée de temps associée avec une première étape de calcul de la simulation. Le processeur peut mesurer un résultat de performance de la simulation pour la première période de temps prédéterminée. Le résultat de performance peut comprendre un temps d'horloge écoulé et un laps de temps simulés. Le processeur peut ensuite prédire une durée restante pour compléter la simulation du modèle de simulation de gisement en se basant sur un résultat de performance.
Patent FR-3040155-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-08-12
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant une unité d'adaptateur de balai d'essuie-glace (10), avec une unité de couplage (18) pour être couplée à un élément de liaison (12, 14, 16), L'unité de couplage (18) est destinée au couplage avec un élément de liaison (12, 14, 16) dans une première position (102) de l'élément de liaison (12, 14, 16) par rapport à l'unité de couplage (18) et dans une seconde position (104) tournée au moins pratiquement de 180° pour l'élément de liaison (12, 14, 16) par rapport à l'unité de couplage (18).
Patent FR-3056527-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage destine a projeter au moins un fluide vers une surface a nettoyer d'un vehicule automobile
Inventor: KOLANOWSKI GREGORY
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage d'une surface extérieure (20) d'un capteur d'un système de détection pour véhicule automobile. Le dispositif selon l'invention comporte au moins une rampe de distribution (4) et un corps d'acheminement (5) à une extrémité aval duquel la rampe de distribution (4) est rattachée. Selon l'invention, la rampe de distribution (4) s'étend sensiblement symétriquement de part et d'autre d'un axe d'allongement (X) du corps d'acheminement (5) selon une direction (Y) transversale à celle dudit axe d'allongement (X).
Patent FR-3059431-A1 (FR)
Title: Lot de milieux de mesure, obtention et utilisation de ce lot pour predire le comportement d'un nanomateriau dans un milieu naturel complexe
Inventor: BASTOGNE THIERRY
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: Le lot comporte un nombre limité de milieux qui permettent de mesurer des caractéristiques physico-chimiques d'un nanomatériau incorporé dans ces milieux, afin de prédire l'évolution de ces caractéristiques lorsque le nanomatériau se trouve dans un milieu naturel complexe en fonction des paramètres ou des éventuels constituants de ce milieu naturel.         Ces milieux de mesure sont des milieux de culture cellulaire, définis, entièrement synthétiques, compatibles avec les techniques de mesure envisagées. Ils forment un panel représentatif des paramètres ou constituants possibles du milieu naturel.         L'invention fournit un procédé d'obtention de ce lot à partir de milieux de culture disponibles commercialement, et un procédé de prédiction du comportement du nanomatériau dans le milieu naturel, comprenant la planification statistique d'un protocole de mesures à effectuer à l'aide de ce lot et l'analyse statistique des résultats obtenus. L'effet couronne, dû aux interactions entre le nanomatériau et les protéines du milieu complexe, peut être analysé.
Patent FR-3061968-A1 (FR)
Title: Ecran adaptatif sectorise et systeme d'aide a la conduite comprenant un tel ecran adaptatif
Inventor: DE BOUGRENET JEAN-LOUIS
IPC: G02F1/133
Filed: 2017-01-17
Abstract: L'invention concerne un écran adaptatif (100, 200) comprenant au moins un obturateur (400) à cristaux liquides, au moins un des obturateurs (400) comprenant au moins deux zones actives (121-123, 221-223) adressées par un signal de commande permettant de faire commuter l'au moins un obturateur (400) correspondant entre une configuration passante dans laquelle une transmittance est égale à une valeur maximale, et une configuration bloquante dans laquelle la transmittance est égale à une valeur minimale, caractérisé en ce qu'une zone active (121-123, 221-223) dite principale couvre une surface de l'écran adaptatif (100, 200) inférieure ou égale à 60% de la surface dudit écran adaptatif (100, 200) afin de réduire le temps de réponse de ladite zone active (121-123, 221-223) principale L'invention concerne un écran adaptatif (100, 200) comprenant au moins un obturateur (400) à cristaux liquides formant une pluralité de zones actives (121-123, 221-223) dont la transmittance moyenne peut être contrôlée de manière indépendante via un signal de commande et/ou une intensité lumineuse incidente sur ledit écran adaptatif (100, 200). Au moins une zone active (121-123, 221-223) a une surface comprise entre 50% et 60% de la surface totale de l'écran adaptatif (100, 200) afin de réduire le temps de réponse dudit écran adaptatif (100, 200) lorsque la transmittance moyenne d'au moins une zone active (121-123, 221-223) doit être changée. L'invention concerne aussi différents dispositifs mettant en œuvre un tel écran adaptatif (100, 200), tel que par exemple des équipements de protection optique, un système d'aide à la conduite et un véhicule intégrant un tel système d'aide à la conduite.
Patent FR-3065571-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d'une sonde ultrasonore et sonde incluant un tel refroidissement
Inventor: VINCENOT JEREMY
IPC: G10K11/26
Filed: 2017-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour refroidir un transducteur d'une sonde de production d'ondes ultrasonores, le transducteur présentant, à l'avant, une face d'émission (4) des ondes ultrasonores, et à l'arrière une face arrière (5), au moins la face d'émission délimitant en partie une chambre de refroidissement (11) dans laquelle un fluide de refroidissement circule entre au moins une entrée (15) et au moins une sortie (16), l'entrée (15) étant située à la périphérie de la face d'émission (4) tandis que la sortie (16) est située dans la partie centrale de ladite face d'émission. Selon l'invention, le procédé consiste à créer entre l'entrée (15) et la sortie (16), une circulation tourbillonnaire du fluide de refroidissement à l'intérieur de la chambre de refroidissement autour d'un axe perpendiculaire à la partie centrale du transducteur.
Patent FR-3066566-A1 (FR)
Title: Organes de transmission de force d'un mecanisme a double embrayages et mecanisme a double embrayages
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D11/00
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de deux organes de transmission de force (105, 205) qui comprennent chacun des formes et des dimensions qui les rendent capables de coulisser axialement l'un dans l'autre sans contact lorsqu'ils sont assemblé dans un mécanisme à double embrayages (10). En particulier, chaque organe de transmission de force (105, 205) comprend une zone d'enchevêtrement (10520, 20520, 1053, 2053) située en regard l'une de l'autre, les zones d'enchevêtrement (10520, 20520, 1053, 2053) comprenant des ouvertures et des segments de manière à ce que chaque segment d'un organe de transmission de force (105, 205) puisse s'engager axialement sans contact dans une ouverture en regard de l'autre organe de transmission de force (105, 205). L'invention concerne aussi un mécanisme à double embrayages (10) comprenant un tel ensemble (1).
Patent FR-3068174-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule spad
Inventor: GOLANSKI DOMINIQUE
IPC: H01L31/107
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une photodiode SPAD, compatible avec la fabrication de transistors MOS, comprenant : délimiter une zone de formation d'une photodiode SPAD dans une couche (6) de matériau semiconducteur d'un premier type de dopage ; implanter des dopants d'un second type avec une première énergie dans une première région enterrée (20) de ladite zone ; et faire croître une couche épitaxiale (22) sur l'ensemble de la structure.
Patent FR-3068816-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour detecter un piratage d'un equipement de surveillance.
Inventor: LE VERDIER CHRISTOPHE
IPC: G08B29/06
Filed: 2017-07-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif A pour empêcher une intrusion sur un réseau informatique R relié à un équipement D alimenté en énergie par un câble de communication de données E, comprenant des moyens pour mesurer une valeur du courant absorbé par l'équipement D et des moyens pour interrompre la communication de données lorsque la valeur du courant devient inférieure à une valeur seuil. L'invention, porte aussi sur un procédé associé.
Patent FR-3070662-A1 (FR)
Title: Chariot de debarrassage
Inventor: LECLERCQ PHILIPPE
IPC: B62B3/00
Filed: 2017-09-05
Abstract: Le chariot comprend un bâti (5) avec des montants (45-1...45-4) supporté par un jeu de roues orientables (3). Le bâti (5) présente quatre faces latérales (11,13,15,17) opposées deux à deux, qui délimitent entre elles un volume interne (18). Le chariot comprend en outre un plan de travail (21) apte à recevoir des ustensiles de vaisselle. Le bâti (5) comprend encore des traverses (47-1...47-3) assemblées aux montants (45-1...45-4). Ces traverses (47-1...47-3 ) laissent libre l'une au moins des faces latérales (11,13,15,17) du bâti (5) pour former une ouverture sur le volume interne (18). Le chariot comprend enfin au moins une jonction d'un premier type (23) par l'intermédiaire de laquelle le plan de travail (21) est monté sur l'une au moins des faces latérales (11,13,15,17) du bâti (5). La jonction maintient ce plan de travail (21) en au moins une position par rapport au bâti (5) dans laquelle le plan de travail (21) libère au moins partiellement le volume intérieur (18) et ladite ouverture.
Patent FR-3071056-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse d'un rayonnement infrarouge d'une surface d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: G05D23/27
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'analyse (50) d'un rayonnement infrarouge émis ou réfléchi par au moins une surface (21) d'un habitacle (7) de véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une caméra infrarouge (51) agencée et orientée de manière à mesurer au moins une partie du rayonnement infrarouge émis ou réfléchi par l'au moins une surface (21) de l'habitacle (7).