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Patent FR-3082988-A1 (FR)
Title: Dispositif d'intervention sur un assemblage de combustible nucleaire
Inventor: WEGELER PIERRE
IPC: G21C19/26
Filed: 2018-06-26
Abstract: Le dispositif d'intervention comprend un bras robotisé (22) articulé comprenant une base (26) de fixation, un organe terminal (28) et au moins un segment de bras (30, 32) reliant la base (26) à l'organe terminal (28), et un organe d'intervention (24) porté par l'organe terminal (28), l'organe d'intervention (24) étant configuré pour intervenir sur l'assemblage de combustible nucléaire (2).
Patent FR-3085288-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par fonderie a la cire perdue d'un assemblage metallique pour turbomachine
Inventor: GARDON THOMAS PIERRE-HENRI PAUL
IPC: B23P15/04
Filed: 2018-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication par fonderie à la cire perdue d'un assemblage monobloc métallique (44) pour turbomachine comprenant une pièce métallique (17) solidaire d'un élément (21) en matériau abradable poreux, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) Obtenir un premier modèle (18) en cire de ladite pièce métallique (17); b) Obtenir un second modèle (24) en cire dudit élément (21) ; c) Réaliser un assemblage cire (38) dudit premier modèle en cire (18) et dudit second modèle en cire (24) ; d) Réaliser un moule carapace (40) autour dudit assemblage cire (38) ; e) Couler du métal à l'intérieur dudit moule carapace (40) de manière à obtenir l'assemblage métallique (44).
Patent FR-3071279-A1 (FR)
Title: Ensemble de pompe avec zone humide accessible par l'utilisateur
Inventor: SINICO FRANCESCO
IPC: F04D29/00
Filed: 2018-09-18
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de pompe centrifuge (10), avec un moteur électrique (19) disposé dans un logement de stator (11), dans lequel un boîtier (13), contenant une carte électrique (14) et fermé à l'extrémité libre par un couvercle (15), est positionné à une extrémité axiale dudit logement de stator (11), ledit ensemble de pompe (10) comprenant une zone humide, qui se caractérise en ce qu'il comprend un bouchon (35) présentant, à une extrémité, un gabarit (43) apte à s'insérer dans un trou communiquant avec ladite zone humide, servant d'obturateur, et à l'autre extrémité, une tête (40) apte à être facilement accessible par l'utilisateur, ledit bouchon (35) présentant une longueur telle que la surface externe de ladite tête (40) se trouve être à un niveau proche de celui du couvercle (15) dudit boîtier (13) en configuration de fermeture.
Patent FR-3086540-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de la peau ridee par injection de particules de copolymere dibloc
Inventor: CHODOROWSKI-KIMMES SANDRINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de la peau présentant des signes de vieillissement cutané comprenant l'administration par injection dans la peau d'une composition liquide comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, des particules de polymère dibloc acide hyaluronique-b-polypeptide hydrophobe, le bloc acide hyaluronique ayant de 5 à 5000 unités d'acide hyaluronique, le bloc polypeptide hydrophobe ayant de 5 à 500 unités peptidiques.     Les particules peuvent comprendre un polymère dibloc additionnel segment hydrophile-b-polypeptide hydrophobe.
Patent FR-3086534-A1 (FR)
Title: Methode pour traiter une infection par le virus de l'immunodeficience humaine
Inventor: FLEURY HERVE
IPC: C07K14/00
Filed: 2018-10-01
Abstract: La présente invention est relative à une composition comprenant plusieurs peptides comprenant des épitopes proviraux et son utilisation pour le traitement d'une infection par le virus de l'immunodéficience humaine.
Patent FR-3088083-A1 (FR)
Title: Couvercle d’ecumeur de surface d’eau d’une piscine (egalement appele skimmer) integrant un systeme electronique de controle de la qualite et du niveau de l’eau
Inventor: AVRIL GAUTIER
IPC: G01N33/18
Filed: 2018-11-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à venir fermer l'ouverture supérieure d'un écumeur de surface d'une piscine. Le dispositif comporte différents capteurs permettant de contrôler la qualité et le niveau de l'eau ainsi que diverses données relatives à l'environnement d'une piscine (luminosité ambiante ou température de l'air par exemple). Il est constitué d'un corps principal (14) et d'un compartiment étanche (19) permettant d'accueillir l'électronique du système. Son alimentation peut se faire par panneau solaire (15) et batterie. L'accessibilité et la maintenance des sondes sont grandement facilitées par le fait que le couvercle soit désolidarisable de l'écumeur de surface grâce au trou (13).
Patent FR-3089237-A1 (FR)
Title: Revêtement de gazon artificiel
Inventor: MOUCHET FRANÇOIS
IPC: E01C13/08
Filed: 2018-11-29
Abstract: Revêtement (10) de gazon artificiel comportant, superposées les unes aux autres selon la direction de l’épaisseur dudit revêtement : une nappe de support (14) comportant : une feuille inférieure (20) perméable à l’eau de pluie, destinée, dans une position de service, à s’étendre à plat sur le sol (G) et à former une barrière à la pousse des végétaux ; un grillage (24) apte à drainer de l’eau de pluie, fixé à ladite feuille inférieure ; et une couche de gazon artificiel (12) en contact avec ladite nappe de support. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090779-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/131
Filed: 2018-12-19
Abstract: DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT PENDULAIRE Dispositif (10) d'amortissement pendulaire comprenant : un support (12) mobile en rotation autour d’un axe (X) de rotation, un corps pendulaire (13) comprenant une masse oscillante (14) et guidé en oscillation par rapport au support par un unique organe de roulement (40), la masse oscillante comprenant une partie s’étendant radialement vers l’extérieur au-delà du bord radialement extérieur (16e) du support, une portion (50) de la masse oscillante (14) étant en liaison glissière avec le support (12). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091999-A1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction conjointe d’un cation métallique et d’une molécule cible
Inventor: NATUZZI MARCO
IPC: B82Y5/00
Filed: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne le domaine des dispositifs médicaux, plus particulièrement les dispositifs permettant d’extraire conjointement au sein d’un organisme au moins un cation métallique et au moins une molécule cible. Pour ce faire, le dispositif comprend : a) au moins un ligand présentant une affinité spécifique pour la molécule cible; b) au moins un moyen permettant l’extraction du cation métallique, ledit moyen étant choisi parmi : i) un implant comprenant au moins un agent chélatant, ii) un fluide de perfusion comprenant au moins un agent chélatant, ledit fluide de perfusion étant contenu dans un système de dialyse ou de microdialyse, ou iii) un agent chélatant greffé sur ledit ligand spécifique de la molécule cible. L’utilisation de ces dispositifs permet par exemple de prévenir et/ou traiter des pathologies liées à une dérégulation de l’homéostasie des métaux et/ou de molécules cibles dans l’organisme, par exemple les maladies neurologiques et/ou protéinopathies.
Patent FR-3092660-A1 (FR)
Title: Fusee pour un projectile destine a etre tire par un canon
Inventor: PERON JEAN LUC
IPC: F42C15/40
Filed: 2019-02-13
Abstract: L’invention a pour objet une fusée (11) pour un projectile destiné à être tiré par un canon par l’allumage d’une charge propulsive par un inflammateur électrique (6). Cette fusée (11) pouvant passer d’une position de sécurité à une position armée consécutivement au tir par la levée d’au moins deux sécurités différentes. Cette fusée (11) est caractérisée en ce qu’elle comporte un condensateur (20) qui est destiné à être raccordé à l’inflammateur électrique (6) et qui se charge lors de l’allumage de la charge propulsive, la charge du condensateur (20) constituant une première sécurité de tir. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093276-A1 (FR)
Title: Vêtement de pêche
Inventor: SAMIE DIDIER
IPC: A43B5/00
Filed: 2019-02-28
Abstract: Vêtement de pêche. L’invention concerne un vêtement de pêche (1), notamment pour la pêche en eaux vives, ce vêtement de pêche (1) comporte, d’une part, un pantalon imperméable (2) qui comporte deux jambes (3), d’autre part, une paire de bottes de marche (4) imperméables et, d’autre part encore, des moyens de fixation (5) pour fixer, de manière étanche et réversible, les deux jambes (3) du pantalon (2) chacune sur l’une des bottes (4), ceci dans une position active de fixation, d’autre part aussi, des moyens d’immobilisation (6) pour immobiliser, de manière réversible, les deux jambes (3) du pantalon (2) chacune par rapport à l’une des bottes (4), ceci dans la position active de fixation, et d’autre part également, des moyens de solidarisation (8) pour solidariser ces moyens d’immobilisation (6) et ces bottes de marche (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090739-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif permettant de reduire l’augmentation de la temperature a la surface du globe terrestre, vehicule et station permettant de mettre en oeuvre ledit procédé
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: F01N3/18
Filed: 2019-03-11
Abstract: L’invention concerne un procédé permettant de réduire l’augmentation de la température à la surface du globe terrestre (G) due aux opérations de combustion de combustibles fossiles et non fossiles, remarquable en ce qu’il consiste à réduire l’augmentation de la teneur du dioxyde de carbone dans l’atmosphère (A), laquelle réduction de la teneur de dioxyde de carbone se fait par réduction de la chute de la teneur de l’oxygène dans l’atmosphère (A), laquelle réduction de la chute de la teneur de oxygène consiste à : * fabriquer de l’oxygène pur ou fabriquer du peroxyde d’hydrogène, * utiliser pour la combustion des combustibles fossiles et non fossiles ledit oxygène ou ledit peroxyde d’hydrogène pour réduire la consommation de l’oxygène contenu dans l’air lors desdites opérations de combustion. L’invention concerne également le dispositif, le véhicule et la station permettant de mettre en oeuvre ledit procédé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093813-A1 (FR)
Title: Détection du type d’un moteur électrique pour configuration d’un variateur de vitesse
Inventor: MALRAIT FRANÇOIS
IPC: H02P1/00
Filed: 2019-03-14
Abstract: Détection du type d’un moteur électrique pour configuration d’un variateur de vitesse
    L’invention concerne un procédé de configuration d’un variateur de vitesse en charge de l’alimentation d’un moteur électrique. Le procédé comprend l’application (301) d’une séquence S1 de tensions moteur au moteur électrique par le variateur de vitesse et d’obtention (302), en parallèle, de mesures M1 de courant moteur. Le procédé détermine ensuite (303) une caractéristique C1 du moteur électrique sur la base des mesures M1 de courant moteur et détermine (304) un type de moteur électrique au moins en fonction de la caractéristique C1. Le variateur de vitesse est ensuite configuré (305) sur la base du type de moteur électrique déterminé.
    Figure pour l’abrégé : FIG. 3
Patent FR-3095605-A1 (FR)
Title: Systeme d’alignement d’un dispositif de traitement thermique et son fonctionnement
Inventor: MIMOUN EMMANUEL
IPC: H01S3/23
Filed: 2019-04-30
Abstract: La présente invention concerne un module de mise en forme (M) d’un faisceau laser comprenant une enceinte (10) comprenant une ouverture d’entrée (E) pour l’entrée d’un faisceau laser et d’une ouverture de sortie pour la sortie dudit faisceau, ladite enceinte comprenant en outre au moins un élément optique de mise en forme (O) agencé sur le trajet du faisceau et un premier élément optique (11) pour fournir un faisceau de sortie focalisé, ledit module comprend en outre un élément séparateur (12), agencé entre ledit élément optique de mise en forme (O) et le premier élément optique (11), pour extraire une partie (fe) d’au moins une portion du faisceau entrant et un capteur de position (20) du faisceau laser agencé sur le chemin de la partie extraite du faisceau mesurant la position dans au moins une direction. Figure 2
Patent FR-3095863-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse de rayonnement β et procédé d’analyse associé
Inventor: SARI ADRIEN
IPC: G01T1/36
Filed: 2019-05-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif (2) d’analyse de rayonnement β comprenant un étage de détection (6) comportant une pluralité de fibres de détection (10) et un organe de détection (14), chaque fibre de détection (10) comprenant un cœur réalisé dans un matériau comprenant au moins un fluorophore apte à générer des photons lors de l’absorption par le cœur d’un rayonnement β (5) incident, et une gaine réalisée dans un matériau ne comportant pas de fluorophore apte à générer de photons en cas d’absorption par la gaine dudit rayonnement, au moins deux fibres de détection (10) présentant des épaisseurs de gaine différentes et/ou des diamètres de cœur différents, l’organe de détection (14) étant configuré pour recevoir, depuis chaque fibre de détection (10), tout ou partie des photons générés au sein de son cœur, et pour produire, pour chaque fibre de détection (10), un signal de détection représentatif de la détection desdits photons. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3096077-A1 (FR)
Title: Dispositif amélioré de chauffage de gaz d’échappement
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: F01N9/00
Filed: 2019-05-16
Abstract: Dispositif amélioré de chauffage de gaz d’échappement Le dispositif (10) de chauffage comprend une première grille (14) et des moyens (11) d’alimentation électrique connectés à la première grille (14) pour faire passer un courant électrique dans cette première grille (14). Le dispositif de chauffage (10) comporte une seconde grille (15), les moyens d’alimentation comportant des première (28) et seconde (30) électrodes, la première électrode (28) étant électriquement connectée à la première grille (14) et la seconde électrode (30) étant électriquement connectée à la seconde grille (15). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097930-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour véhicule électrique ou hybride
Inventor: FOURCART GRÉGORY
IPC: F16H1/22
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission (1,16,32) pour véhicule comprenant un moteur électrique (2,17,33), le dispositif comprenant un carter (4,19,35) renfermant le moteur électrique, le moteur électrique étant formé par un stator (5,20,36) fixe en rotation par rapport au carter et un rotor (6,21,37) mobile en rotation par rapport au carter, un réducteur (3,18,45) recevant le couple fourni par le rotor comprenant une pluralité d’arbres intermédiaires (12,27,48), le dispositif comprenant en outre au moins un premier roulement (14,28,47) monté sur le rotor et sur l’un des arbres intermédiaires, le premier roulement autorisant une rotation relative du rotor et de l’un des arbres intermédiaires l’un par rapport à l’autre et réciproquement, l’un des arbres intermédiaires et le rotor tournant dans un même sens de rotation.     Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3098167-A1 (FR)
Title: Dispositif de compartimentation de haut de coffre et vehicule comprenant un tel dispositif
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R7/02
Filed: 2019-07-01
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif (3) de compartimentation de haut de coffre pouvant être monté dans un véhicule automobile (1) montrant des moyens de fixation à cet effet en partie haute du coffre, c’est-à-dire au-dessus de la tablette arrière (7) ; et au véhicule (1) comprenant ledit dispositif (3). Le dispositif (3) de compartimentation comprend une cloison transversale avant destinée à s’étendre selon la direction transversale du véhicule (1) et au moins une cloison longitudinale destinée à s’étendre depuis la cloison transversale avant en direction de l’arrière du véhicule (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101069-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour récipient à col fileté et ensemble comprenant un tel dispositif de fermeture
Inventor: MERINO-RIOCHER CÉDRIC
IPC: B65D50/00
Filed: 2019-09-20
Abstract: Dispositif (1) de fermeture pour récipient (30) comprenant :-un bouchon (2) intérieur,-un bouchon (3) extérieur-un système (4) d’inviolabilité,lesdits bouchons (2, 3) étant emboités de manière déplaçable axialement le long de l’axe (XX') longitudinal du dispositif (1), le bouchon (2) intérieur comprenant une jupe (5) taraudée, le bouchon (3) extérieur rotatif présentant une première configuration dans laquelle il est libre de tourner autour de l’axe (XX') longitudinal par rapport au bouchon (2) intérieur et une seconde configuration dans laquelle il est solidaire en rotation du bouchon (2) intérieur, ce bouchon (3) extérieur étant configuré pour passer à la seconde configuration sous l’effet d’une pression exercée sur le bouchon (3) extérieur et le système (4) d’inviolabilité comprenant une bague (7) reliée à la jupe (5) du bouchon (2) intérieur par des éléments (8) frangibles. Le bouchon (3) extérieur et la bague (7) sont, à l’état non rompu des éléments (8) frangibles, couplables l’un à l’autre par une liaison (9) directe entre le bouchon (3) extérieur et la bague (7). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101135-A1 (FR)
Title: Système de gestion d’équipements
Inventor: BRUYERE SAMUEL
IPC: H04W88/16
Filed: 2019-09-24
Abstract: Le système (100) de gestion d’équipements, comporte :
    au moins un terminal (105) configuré pour agir, d’une part, avec au moins un capteur (110), détecteur (115) ou actionneur (120) et, d’autre part, avec une passerelle (125) informatique,la passerelle informatique configurée pour être connectée, d’une part, à au moins un terminal et, d’autre part, à un serveur (130) informatique de gestion d’équipements,le serveur informatique de gestion d’équipements, ledit serveur informatique étant configuré pour émettre :des informations représentatives du suivi d’au moins une valeur d’une grandeur physique captée par au moins un capteur,des commandes d’actionnement d’au moins un actionneur et/oudes alertes lorsqu’une valeur captée par au moins un capteur atteint ou dépasse une valeur limite prédéterminée.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094781-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage a combustion pour lutter contre le gel tardif ou toutes autres menaces dans les vignes, vergers et cultures
Inventor: GROS CLAUDE JEAN PIERRE
IPC: F25B5/02
Filed: 2019-10-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de chauffage à combustion (1) destiné à une zone de culture ou d’arboriculture. Le dispositif de chauffage comprend une chambre de combustion (2), un réceptacle (8) disposé dans la chambre de combustion (2) et comprenant une enceinte (80) destinée à recevoir un combustible et un conduit d’échappement (3). Selon l’invention, la chambre de combustion (2) comprend une première zone d’échange d’air (41) entre l’extérieur et l’intérieur du dispositif de chauffage (1). Le réceptacle (8) comprend une face amont (81) et une face avale (82), la face amont (81) étant face à la première zone d’échange d’air (410). Le réceptacle (8) comprend en outre une surface définissant au moins un côté d’un canal d’air dans lequel circule l’air provenant de la première zone d’échange d’air (41). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3102302-A1 (FR)
Title: DIODE ELECTROLUMINESCENTE COMPRENANT UN SEMI-CONDUCTEUR A BASE D’AlN DOPE P PAR DES ATOMES DE MAGNESIUM
Inventor: SILADIE ALEXANDRA-MADALINA
IPC: H01L33/02
Filed: 2019-10-17
Abstract: Diode électroluminescente (100) comportant : - une première portion (104) de semi-conducteur dopé n ; - une deuxième portion (108) de semi-conducteur dopé p ; - une zone active (106) disposée entre les première et deuxième portions et comprenant au moins une portion émissive semi-conductrice ; dans laquelle : - les semi-conducteurs de la première portion et de la portion émissive correspondent à des composés comprenant des atomes d’azote ainsi que des atomes d’aluminium et/ou de gallium ; - le semi-conducteur de la deuxième portion correspond à de l’AlX 2Ga(1-X 2 -Y 2 )InY 2N dopé p par des atomes de magnésium, avec X2 > 0, Y2 > 0 et X2+Y2 ≤ 1, et dans lequel la concentration atomique de magnésium est supérieure à 1017 at/cm3. Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3103638-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en sécurité d’une cellule électrochimique de batterie et cellule électrochimique comportant un tel dispositif de mise en sécurité
Inventor: DUMENIL SÉBASTIEN
IPC: H01M10/52
Filed: 2019-11-22
Abstract: Dispositif de mise en sécurité d’une cellule électrochimique de batterie et cellule électrochimique comportant un tel dispositif de mise en sécurité Un aspect de l’invention concerne un dispositif de mise en sécurité (100) d’une cellule électrochimique (110) de batterie, comportant un évent de surpression (130) logé entre un capot de fermeture (120) et une électrode supérieure (111) de la cellule électrochimique et assurant une évacuation de gaz en cas de dysfonctionnement de ladite cellule électrochimique, et comportant en outre :                                   -    un dispositif bilame (140) apte à s’activer lorsqu’une température interne atteint une température seuil prédéfinie, et                  -    une résistance de sécurité (150), positionnée entre le dispositif bilame et l’électrode supérieure de la cellule électrochimique,                           le dispositif bilame (140) étant positionné entre l’évent de surpression (130) et la résistance de sécurité (150) de sorte à être connecté à l’évent de surpression lorsque la température interne est inférieure à la température seuil et à se connecter à la résistance de sécurité lorsque la température interne atteint la température seuil.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3104633-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement d'une toile de store
Inventor: WATTRELOS CYRIL
IPC: E06B9/56
Filed: 2019-12-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif d'enroulement d'une toile (3) de store, comportant : un boîtier (2) dans lequel un tube (1) est monté mobile en rotation, la toile (3) étant apte à s’enrouler/dérouler sur ledit tube, un arbre (4), un chariot (5) monté mobile en translation dans le tube (1), un ressort (6), le déroulement de la toile (3) entraîne la rotation du tube (1) du chariot (5) de sorte que le ressort (6) induit un couple de rappel sur ledit tube, , l’arbre (4) présente un degré de liberté en rotation, de sorte que lorsque le tube est bloqué en rotation, la rotation dudit arbre entraînant une modification de la valeur du couple de rappel par modification de la torsion ou de la compression du ressort (6), un organe de manœuvre (7, 9) assure la mise en rotation de l’arbre (4), un élément de verrouillage (8) est adapté pour bloquer la rotation de l’arbre (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3107430-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en portion de saucisses
Inventor: GINDREAU MANUEL
IPC: A22C11/10
Filed: 2020-02-21
Abstract: Dispositif de mise en portion de saucisses L’invention concerne un dispositif (1) de mise en portion de saucisses à partir d’une saucisse continue formée d’un boyau souple contenant un produit alimentaire, le dispositif (1) comprenant un support (10) muni de :- une succession d’organes de coupe (2), les organes de coupe (2) étant couplés à des moyens d’actionnement (3) pour être animés dans un mouvement de va et vient entre une position de dégagement et une position de coupe ;- un ensemble de torsadage (4) situé entre chaque paire d’organe de coupe (2) contigus, et couplés aux moyens d’actionnement (3) pour être animés, chaque ensemble de torsadage (4) présentant un élément plat (41) sur lequel la saucisse continue est destinée à rouler lors d’un torsadage, les moyens d’actionnement (3) entraînant en déplacement sur le support (10) les organes de coupe (2), et chaque ensemble de torsadage (4), le support (10) présentant une portion plane (100) sur laquelle la saucisse continue est destinée à être torsadée par un ensemble de torsadage (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1