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Patent WO-0171667-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif pour la communication de donnees avec un dispositif de traitement de donnees commandant un appareil electronique
Inventor: KUKA ACHIM
IPC: G06F13/40
Filed: 2001-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à l'entrée de données dans un dispositif électronique de traitement de données et à la sortie de données de ce dispositif. Le dispositif électronique de traitement de données comprend une entrée à laquelle est appliquée une tension par l'intermédiaire d'une résistance et qui est mise à la terre par l'intermédiaire d'un commutateur d'entrée de sorte que la tension à l'entrée est supérieure à une valeur de tension précise lorsque le commutateur d'entrée est ouvert et est inférieure à cette valeur de tension lorsque le commutateur d'entrée est fermé. Cet état est reconnu par le logiciel s'exécutant dans le dispositif électronique de traitement de données de sorte qu'il est possible d'entrer des données dans le dispositif électronique de traitement de données par actionnement du commutateur d'entrée. Selon un mode de réalisation préféré où l'on dispose d'une ligne de sortie, il est possible d'entrer les données par l'intermédiaire de la ligne de sortie de sorte qu'une ligne distincte est inutile. A cet effet, une sortie numérique du dispositif électronique de traitement de données est raccordée à la base d'un transistor alors que l'entrée est mise à la terre par l'intermédiaire du collecteur du transistor, de l'émetteur du transistor et du commutateur d'entrée et que la ligne de sortie est raccordée à l'émetteur du transistor.
Patent WO-0179397-A3 (WO)
Title: Compositions de fuels
Inventor: JACKSON GRAHAM
IPC: C10L10/14
Filed: 2001-04-11
Abstract: Cette invention concerne des fuels qui présentent un pouvoir lubrifiant et des propriétés à basse température améliorés ainsi que des additifs destinés à ces carburants.
Patent WO-0200241-A3 (WO)
Title: Compositions et procedes pour reguler le cycle cellulaire
Inventor: BRANELLEC DIDIER
IPC: A61K38/17
Filed: 2001-06-22
Abstract: L'invention concerne en règle générale des compositions et des procédés pour réguler le cycle cellulaire, notamment l'apoptose. La présente invention concerne plus particulièrement des compositions et des procédés faisant appel à un polypeptide Ki ou à un gène Ki pour réguler le cycle cellulaire, notamment l'apoptose, dans des cellules, in vitro, ex vivo ou in vivo. Ladite invention porte également sur des compositions, des vecteurs, des cellules et des éléments similaires, qui peuvent être utilisés pour mettre en oeuvre les procédés susmentionnés. Cette invention peut être appliquée pour protéger des cellules de l'apoptose, ou bien pour induire ou promouvoir l'apoptose dans des cellules, dans différentes conditions physio-pathologiques.
Patent WO-0218484-A3 (WO)
Title: Procede de preparation d'additifs de matage
Inventor: GRIEBLER WOLF-DIETER
IPC: C08K9/08
Filed: 2001-08-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant la préparation d'additifs de matage destinés à être incorporés à du polyester, notamment pour la préparation de fibres textiles, de films et de bouteilles, comprenant des pigments TiO2 qui sont noyés dans le polyéthylène glycol en étant finement répartis dans celui-ci. D'après ledit procédé: dans une solution aqueuse qui contient du polyéthylène glycol en une quantité telle que la fraction de polyéthylène glycol vaut de 15 à 25 % en poids (rapportés à la teneur en TiO2 du produit fini), sont dispersés 30 à 50 % en poids (rapportés à la charge de dispersion aqueuse) de TiO2; la dispersion subit un broyage humide pour donner une taille de grain moyenne (d50) de 0,25 à 0,45 µm; la fraction à taille de grain > 1 µm est éliminée de la suspension; et la suspension est séchée grâce à un séchage par pulvérisation sous gaz inerte ayant une teneur en oxygène maximale de 10 %, à une température de sortie de 130 °C maximum.
Patent WO-0224820-A3 (WO)
Title: Procede de revetement de surfaces metalliques et utilisation de substrats ainsi revetus ou de revetements ainsi formes
Inventor: MAURUS NORBERT
IPC: C09D5/08
Filed: 2001-09-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant le revêtement de surfaces métalliques, par réticulation de cette surface avec une dispersion aqueuse qui, par en plus de l'eau, comprend: au moins une résine réticulable aux UV, soluble dans l'eau et/ou dispersable dans l'eau; au moins une cire en tant qu'additif de déformation; au moins un photoinitiateur; et au moins un initiateur de corrosion, le revêtement étant séché et durci après sa formation sur la surface métallique. L'invention se caractérise en ce que le revêtement formé présente une épaisseur allant jusqu'à 10 νm une fois durci, et en ce que, au contact d'une surface d'essai déformée avec une broche de 3,2 à 38 mm de diamètre, dans le cadre d'un essai de pliage à la broche selon DIN ISO 6860, ne provoquant cependant aucune déchirure sur la surface d'essai, aucun phénomène de corrosion > 5 % n'apparaît sur ledit revêtement lors d'un essai à eau de condensation selon DIN 50017 KFW réalisé directement après pendant 240 h.
Patent WO-03010870-A3 (WO)
Inventor: KOYAMA HIROFUMI
IPC: H02J7/00
Filed: 2002-07-15
Abstract: The invention relates to a battery discharger comprising a controlled switch (46) which is conductive for discharging a battery when the voltage of this battery is greater than a first reference voltage (Vr1). The controlled switch is periodically opened and closed due to the fact that the voltage representing the battery voltage which is used to control the switch, has a greater value when the switch is 'off' than when the switch is 'on'. At least a circuit element (44) is provided in order to extend the on period of the switch (46) when the voltage representing the voltage battery is higher than the first reference voltage (Vr1).
Patent WO-03032710-A3 (WO)
Title: Procede de traitement de matiere a altitude elevee
Inventor: WOESTE LUDGER
IPC: A01G15/00
Filed: 2002-10-10
Abstract: Selon l'invention, il est possible de traiter de la matière à altitude élevée à partir du sol, au moyen d'un filament orienté vers le ciel, produit par focalisation et défocalisation automatiques d'un faisceau laser d'intensité élevée. Selon l'invention, une impulsion laser est produite au moyen d'un laser à impulsions. Cette impulsion laser est émise dans l'atmosphère à partir du sol. Par ailleurs, une focalisation temporelle et spatiale de l'impulsion laser est effectuée de manière que dans une zone de l'atmosphère, la puissance de crête de l'impulsion laser soit supérieure à la puissance critique nécessaire pour qu'une impulsion laser ait un effet aufocalisant dans l'air, un filament étant ainsi formé par l'impulsion laser. Cette technique peut par exemple être employée dans la production de noyaux de condensation dans l'atmosphère, et dans la production d'une source de lumière artificielle à altitude élevée, par ex. pour l'étalonnage de télescopes.
Patent WO-03029148-A3 (WO)
Title: Procede de preparation d'oxyde mixte de zinc et de manganese
Inventor: ROUSCHE JEAN-CLAUDE
IPC: C01G45/12
Filed: 2002-10-01
Abstract: Un procédé de préparation d'un oxyde mixte de manganèse et de zinc, notamment du ZnMn2O4, à partir d'une solution de sulfate de manganèse et de zinc, comprenant les étapes suivantes: cémentation par addition de zinc en milieu acide à partir de la température ambiante; séparation du cément formé; précipitation par addition de carbonate en milieu neutre; et grillage du carbonate mixte en manganite de zinc. La pureté de l'oxyde mixte obtenu permet son utilisation dans l'industrie des ferrites doux. Application notamment dans l'industrie du traitement et de la valorisation de piles primaires usagées.
Patent WO-03080844-A3 (WO)
Title: Augmentation de la teneur en vitamine e dans des organismes par augmentation de l'activite de la 2-methyl-6-phytylhydroquinone-methyltransferase
Inventor: TROPF SUSANNE
IPC: C12N15/82
Filed: 2003-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de la vitamine E par culture d'organismes, en particulier de plantes présentant, par rapport au type sauvage, une activité accrue de la 2-méthyl-6-phytylhydroquinone-méthyltransférase, l'utilisation de protéines sous forme de 2-méthyl-6--phytylhydroquinone-méthyltransférases, ainsi que les organismes génétiquement modifiés, en particulier, les plantes elles-mêmes.
Patent WO-2004022374-A3 (WO)
Inventor: DOEBELE BERND
IPC: F16D43/10
Filed: 2003-08-30
Abstract: Eine Fahrzeugkupplung (6) ist angeordnet in einem Fahrzeug zwischen einer Antriebsmaschine (2) und einem Getriebe (4) und wird gesteuert in Abhängigkeit von der Drehzahl der Antriebsmaschine (2). Als Fliehkraftkupplung weist die Fahrzeugkupplung (6) in Abhängigkeit von der Drehzahl der Antriebsmaschine (2) eine variable Drehmomentübertragung verursachenden Elementen (26, 32) auf. Die Fahrzeugkupplung (6) ist ohne einen fremdbetätigten Aktuator betätigbar, ist die einzige zwischen Antriebsmaschine (2) und Getriebe (4) angeordnete Kupplung und ist als eine Anfahrkupplung ohne Zugkraftunterbrechungsmöglichkeit bei Schaltvorgängen vorgesehen.
Patent WO-9836730-A3 (WO)
Title: Compositions de traitement de l'acne rosacee
Inventor: DIEMBECK WALTER
IPC: A61Q17/04
Filed: 1998-02-20
Abstract: L'invention concerne l'utilisation, notamment l'utilisation topique, d'un ou plusieurs composés sélectionnés dans le groupe des inhibiteurs de la NO-synthase et de leurs dérivés pour la prophylaxie et/ou le traitement de l'acné rosacée et de la couperose.
Patent WO-9958493-A3 (WO)
Title: Procede de preparation de phenylalanine optiquement pure
Inventor: ALLEGRINI PIETRO
IPC: C07C227/30
Filed: 1999-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de D- ou L-phénylalanine consistant à cristalliser un mélange enrichi, de manière énantiomorphe, dans l'un des deux éniantomères, à partir d'un acide acétique.
Patent WO-9964409-A3 (WO)
Inventor: FRICK WENDELIN
IPC: C07K5/068
Filed: 1999-05-29
Abstract: Die Erfindung betrifft substituierte Benzothiepin-1,1-dioxidderivate und deren Säureadditionssalze. Es werden Verbindungen der Formel (I), worin R?1, R2, R3, R4, R5¿, und Z die angegebenen Bedeutungen haben, sowie deren physiologisch verträgliche Salze und physiologisch funktionelle Derivate sowie Verfahren zu deren Herstellung beschrieben. Die Verbindungen eignen sich z.B. als Hypolipidämika.
Patent WO-0003629-A3 (WO)
Title: Systeme de presentation pour etagere
Inventor: BOHNACKER ULRICH
IPC: A47F7/16
Filed: 1999-07-14
Abstract: L'invention concerne un système de présentation d'échantillons de produits, en particulier d'échantillons sous forme de feuilles, correspondant à des produits emballés rangés en assez grande quantité sur une étagère (10). Le système de présentation est monté sur la face avant de l'étagère (10) ou forme une partie intégrante de cette dernière, et comprend un rail (20) ouvert vers le bas présentant une section sensiblement en forme de U. Le profil ouvert du rail (20) est traversé par un élément (26) de fixation permettant de suspendre les échantillons de produit. Pour introduire les échantillons on dévisse l'élément (26) de fixation vers l'arrière et on enfile les échantillons formant un bloc. Le client peut ensuite arracher les échantillons individuels pour tester la qualité du produit.
Patent WO-0033861-A3 (WO)
Title: Compositions pharmaceutiques contenant des proteines
Inventor: BARTORELLI ALBERTO
IPC: A61K39/00
Filed: 1999-12-02
Abstract: L'invention concerne des compositions pharmaceutiques contenant des protéines appelées protéine disulfure isomérases. Ces compositions sont utiles pour le traitement et le prévention de pathologies néoplasiques.
Patent FR-2813224-A3 (FR)
Title: Spanner, for use with nuts and bolts, has projections fitted around internal periphery of drive head, so that in use the projections give stability and rigidity to fitting of drive head on to bolt head
Inventor: CHANG CHING YEN
IPC: B25B23/00
Filed: 2000-08-25
Abstract: Spanner consists of a stem handle (6), which carries at its working end a drive head (60). Around the internal periphery are fitted a series of holding projections (61), each of which is formed as a single piece on one side of the internal periphery, such that when the drive head is mounted on a bolt head, the projections are arranged in a stable and rigid manner on the bolt head, to prevent the spanner head from detaching from the bolt head.
Patent WO-0153217-A3 (WO)
Title: Procede de reduction de nitrates presents dans un effluent aqueux acide par hydrogenation catalytique
Inventor: SEIGNEURIN ALINE
IPC: C02F1/70
Filed: 2001-01-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réduction en azote et/ou en ammoniac, de nitrates présents dans un effluent acide aqueux, mettant en oeuvre une réaction d'hydrogénation en présence d'ions nitrites et d'un catalyseur hétérogène, l'effluent présentant les caractéristiques suivantes: la teneur en nitrates est comprise entre 0,05 et 20 % en poids de l'effluent, la teneur globale en acide est d'au plus 20 % en poids de l'effluent, l'effluent est neutralisé avant la réaction, de telle sorte que le pH du milieu réactionnel à la fin de la réaction, si elle est conduite en discontinu, ou durant la réaction, si elle est conduite en continu, est supérieur ou égal à 3.
Patent WO-0215872-A3 (WO)
Inventor: LECLERE JACQUES
IPC: A61Q19/00
Filed: 2001-08-14
Abstract: The invention concerns a cosmetic and/or dermatological composition, essentially comprising in combination one or several hydrating agents and a crosslinked polysiloxane polymer, and more particularly, based on dimethicone. The invention is applicable to compositions for use by topical application for skin care and hydration.
Patent FR-2822444-A3 (FR)
Title: Device for preventing drips from wine bottle comprises ring of impermeable material which is fitted to bottle neck
Inventor: MOULIN GUY VICTOR MAURICE
IPC: B65D23/06
Filed: 2001-03-22
Abstract: The drip prevention device comprises a ring of impermeable material which can be adapted to all diameters of bottle necks
Patent WO-02079894-A3 (WO)
Title: Systeme automatise d'edition et de gestion de contraventions
Inventor: GRISON PAUL
IPC: G07B15/00
Filed: 2002-03-28
Abstract: Système d'édition et de gestion de contraventions comprenant un dispositif de saisie portable (12) à la disposition de l'agent de police (10), une carte de contravention du type carte à puce sans contact inaltérable et infalsifiable (14) adaptée pour être présentée devant le dispositif de saisie de façon à y enregistrer les informations relatives au véhicule, des moyens de clipage permettant à l'agent de police de clipper la carte sur le bras d'essuie glace de sorte que la carte ne soit pas détériorée par la pluie et ne puisse pas être aisément retirée après avoir été clippée, un dispositif de consultation (18) permettant au possesseur du véhicule de prendre connaissance et d'imprimer des informations relatives à l'infraction, un centre de traitement (22) contenant les informations relatives à tous les véhicules en circulation, et des moyens d'accès par liaison hertzienne (20) de façon à permettre à l'agent de police d'obtenir les informations relatives au véhicule en infraction à partir du centre de traitement.
Patent WO-03012374-A3 (WO)
Title: Procede pour proteger un logiciel a l'aide de 'branchement conditionnel' contre son utilisation non autorisee
Inventor: CUENOD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G06F21/12
Filed: 2002-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour protéger, à partir d'une unité, un logiciel vulnérable contre son utilisation non autorisée, ledit logiciel vulnérable fonctionnant sur un système de traitement de données. Le procédé consiste à créer un logiciel protégé : - en choisissant dans le source du logiciel vulnérable, au moins un branchement conditionnel, - en produisant le source du logiciel protégé à partir du source du logiciel vulnérable, en modifiant le source du logiciel vulnérable de manière qu'une seconde partie d'exécution exécutée dans une unité exécute au moins la fonctionnalité d'au moins un branchement conditionnel choisi et met à la disposition du système de traitement de données une information permettant la poursuite de l'exécution à l'endroit choisi.
Patent FR-2969733-A3 (FR)
Title: Vanne de regulation de pression
Inventor: GEIS HARALD
IPC: F16K31/06
Filed: 2011-12-23
Abstract: Vanne de régulation de pression (1) à commande électromagnétique, avec une commande manuelle supplémentaire en cas de panne de la commande électrique, dans laquelle cette commande manuelle s'effectue par le biais d'un premier poinçon (17) à étanchéité dynamique qui est enfoncé manuellement à travers la prise (3) d'alimentation électrique de l'aimant à l'aide d'un deuxième poinçon ou d'un outil. Le premier poinçon glisse avec son joint (18) dans un guidage (20) qui est une partie cylindrique, fabriquée sans enlèvement de copeaux, de la douille d'aimant (6), qui s'étend à l'intérieur du piston d'aimant (12).
Patent FR-2988567-A3 (FR)
Title: Procede pour la formation de pellets de gluten de ble
Inventor: FREDERIX SOFIE
IPC: A23J3/18
Filed: 2013-02-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la formation de pellets de gluten de blé comprenant du gluten de blé vital, dans lequel le procédé comprend les étapes suivantes: - mélange de gluten de blé vital avec un liant liquide dans un mélangeur à température ambiante jusqu'à 30 ° C; - formation des pastilles par compression du mélange résultant à travers une filière d'un dispositif de pelletisation; - conditionnement des pastilles formées à la teneur en eau désirée; - collecte des granulés conditionnés.
Patent FR-2989397-A3 (FR)
Title: Panneau du genre caisson et systeme pour realiser un espace ferme
Inventor: DUSCHER ANDREAS
IPC: E04B1/348
Filed: 2013-04-16
Abstract: La présente invention concerne un panneau du genre caisson d'un système d'éléments préfabriqués pour la réalisation modulaire d'une partie paroi (4), d'une partie plafond (2) ou d'une partie fond (3), afin de créer un espace fermé de tous côtés, - avec des coques de recouvrement disposées sur des côtés extérieurs plats et du matériau de remplissage incorporé entre elles, - avec des régions de raccordement pour l'assemblage selon le principe à rainure et languette avec des panneaux essentiellement de même type afin de former une partie paroi (4) ou une partie plafond (2) ou une partie fond (3), - avec des faces latérales et avec des faces frontales de la rainure et/ou de la languette réalisées au moins partiellement en tôle d'acier, et - avec des régions d'accouplement en vis-à-vis pour l'assemblage avec des profilés d'accouplement.
Patent FR-3012190-A3 (FR)
Title: Dispositif de butee d'embrayage et systeme d'embrayage associe
Inventor: CANINI CLAUDIO
IPC: F16D23/14
Filed: 2013-10-22
Abstract: L'invention propose un dispositif (1) de butée d'embrayage comprenant un manchon de pression (3) apte à transmettre à la partie centrale d'un diaphragme (2) d'embrayage, un effort axial exercé par une première extrémité axiale d'appui du manchon, le dispositif comprenant, une première pièce de frottement (5) disposée au niveau de la première extrémité axiale du manchon, et solidaire en rotation avec le manchon (3), et comprenant une deuxième pièce de frottement (8) configurée pour venir en appui axial sur la première pièce de frottement (5) et pour pouvoir tourner autour de l'axe (XX') de l'embrayage par rapport à la première pièce de frottement (5), la deuxième pièce de frottement (8) comportant des reliefs (11) ou/et des creux permettant de la solidariser en rotation avec un diaphragme (2) d'embrayage.
Patent FR-3046523-A3 (FR)
Title: Tapis, coussin, couverture, housses pour animaux domestiques en non-tisse ou intisse micro filaments
Inventor: SCHLEE SERGE
IPC: A01K1/035
Filed: 2016-01-10
Abstract: La présente invention s'identifie à l'élaboration, à la conception et à la fabrication d'un tapis ou d'un coussin ou d'une couverture ou d'une housse de recouvrement ou de transport en non-tissé ou intissé microfilaments pour les animaux domestiques et plus particulièrement les chiens et les chats. Tapis, coussin, couverture, housses pour animaux domestiques en non-tissé ou intissé micro filaments (1) constituée et confectionnée par des micro-filaments (2) ou des supermicro-filaments en nontissé issus d'un monocomposant ou d'un multicomposants-multisegments qui présente un titre compris entre 0,05 dTex et 11 dTex et un grammage compris entre 4,0g/m2 et 650g/m2.
Patent FR-3047224-A3 (FR)
Title: Barre transversale pour une chenille d'un vehicule a chenille en particulier pour une dameuse
Inventor: STRANINGER MARKUS
IPC: B62D55/26
Filed: 2016-03-16
Abstract: Une barre transversale (3) destinée à une chenille d'un véhicule à chenilles, en particulier d'une dameuse, destiné à progresser sur des supports meubles, comprend une barre (4) à section transversale en forme de U qui s'étend le long d'un axe (A) et qui comprend une base (5) parallèle à l'axe (A) et pourvue d'éléments de fixation (12, 13) ; et deux ailes (6) solidaires de la base (5) qui sont disposées l'une en face de l'autre et qui comportent des bords libres respectifs (8) parallèles à l'axe (A), des cavités (10) étant prévues le long d'au moins un des bords et destinées à former des dents (11) configurées pour venir en prise avec le support meuble dans une direction parallèle à l'axe (A).
Patent FR-3071699-A3 (FR)
Title: Epandeur de graines
Inventor: CHUNG KOON FOR
IPC: A01C17/00
Filed: 2018-08-10
Abstract: L'invention concerne un épandeur de graines (10) sous la forme d'un corps (12) comportant un réceptacle (18), le réceptacle comprenant une partie paroi (14) et une partie fond (16) reliées l'une à l'autre, une poignée (20) en prise avec le corps, la poignée comportant une partie essentiellement verticale (20a), et un moteur, la partie fond du réceptacle comprenant une fenêtre de distribution (26), une roue (28) étant placée sous la fenêtre de distribution, la roue pouvant être entraînée par le moteur, la poignée comprenant un interrupteur (22) qui est relié à une tringle de distribution (40) par le biais d'un mécanisme de tringlerie (36, 38), l'interrupteur pouvant être déplacé entre une position active et une position inactive, et le moteur étant à l'arrêt et la tringle de distribution étant dans une position fermée afin de fermer la fenêtre de distribution, lorsque l'interrupteur se trouve dans la position inactive, et le moteur étant apte à fonctionner et l'interrupteur, par le biais du mécanisme de tringlerie, provoquant un déplacement de la tringle de distribution dans une direction s'éloignant de la partie essentiellement verticale de la poignée jusqu'à une position ouverte afin d'exposer au moins une partie de la fenêtre de distribution, lorsque l'interrupteur est déplacé de la position inactive à la position active.
Patent FR-3109572-A3 (FR)
Title: Mélanges gazeux pour emballages de produits alimentaires
Inventor: COUSIN FRANCK
IPC: B65D81/20
Filed: 2020-04-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conditionnement d’un produit, notamment d’un produit alimentaire, dans un emballage, du type où :         - on positionne le produit dans un emballage ;         - on introduit dans l’emballage une atmosphère de protection ;         - on scelle l’emballage ;     se caractérisant en ce que l’atmosphère comporte de l’éthylène ou du méthane, ou un mélange de ces gaz,  ainsi que le cas échéant un ou plusieurs gaz entrant dans le groupe formé par l’azote,  le CO2, l’oxygène,  l’argon et leurs mélanges.