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Patent WO-2009024722-A2 (WO)
Title: Device for dispensing a liquid from a bottle into a glass, in particular a wine bottle
Inventor: ERB RENE
IPC: B67D1/04
Filed: 2008-08-08
Abstract: The invention relates to a device for dispensing a liquid into glasses from a bottle or the like, in particular a wine bottle, that essentially comprises an insulated casing (2) for receiving at least one wine bottle (1) or the like, including a dispensing tap (3) and a holder (4) for a bottle (1) or the like, a means (5) for the air conditioning of the casing (2) and a draining assembly (6) connected to the bottle (1) or the like, to the tap (3) and to a tank of pressurised inert gas (7). The device is characterised in that the draining assembly (6) includes an independent draining pipette (9) to be inserted into the neck of the bottle (1) or the like. The invention can particularly be used in the field of dispensing liquid food products, in particular wine into glasses, from bottles or the like and particularly for private use.
Patent WO-2009047458-A2 (WO)
Title: Device for rotating and holding a winding tube and home automation equipment including such device
Inventor: DUMAZ DOMINIQUE
IPC: E06B9/72
Filed: 2008-09-19
Abstract: The invention relates to a device for rotating and holding the winding tube (110) of a mobile screen, that comprises an actuator (120) provided with an output shaft (121) and inserted (F1) into the winding shaft by a first end (111) of said tube (110) and capable of rotating the winding tube (110) via the output shaft (121). The device also includes an end piece (150) defining a holder for the tube (110) equipped with the actuator (120). At least one overlapping portion (153) of the end piece (150) extends axially from the second end (112) of the shaft towards the first end (111) up to at least a portion of the output shaft (121).
Patent WO-2010018330-A2 (WO)
Inventor: FAFET JEAN-FRANCOIS
IPC: B05D7/00
Filed: 2009-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de coloration d'un support (1) consistant à fixer, sur ce support (1), des particules colorées (30). Ce procédé est caractérisé en ce que : - on réalise une composition chimique contenant au moins des micelles cationique (3) comportant, chacune, au moins une particule colorée (30) et au moins un liant (31) comportant au moins une chaîne polymère; - on assure la présence, au niveau du support (1), de cette composition chimique; - on fixe les micelles cationiques (3) sur le support (1) en formant : - au moins une liaison covalente entre le support (1) et au moins une chaîne polymère d'au moins un liant (31) que comporte une telle micelle cationique (3); au moins une liaison électrostatique entre le support (1) et une telle micelle cationique (3). L'invention concerne, encore, un support coloré (2) obtenu par la mise en oevre du procédé et une composition chimique pour cette mise en oeuvre.
Patent WO-2014037656-A2 (WO)
Title: Élément d'échangeur pour échangeur de chaleur, échangeur de chaleur comprenant un tel élément d'échangeur et procédé de fabrication d'un tel élément d'échangeur
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: B23P15/26
Filed: 2013-09-02
Abstract: Cet élément d'échangeur (1) comporte une plaque (2) pleine, des nervures (4) sur la plaque (2) pour former des canaux d'échange(6) pour du fluide calorigène ou frigorigène et des canaux de distribution (107) qui s'étendent transversalement aux canaux d'échange.
Patent WO-2005088640-A2 (WO)
Title: Ameliorations apportees a une memoire de donnees orthogonales
Inventor: JALOWIECKI IAN
IPC: G06F15/80
Filed: 2005-03-09
Abstract: La présente invention concerne une mémoire de données orthogonales à plusieurs ports (16) conçue pour mettre en oeuvre une fonction de retournement, dans laquelle, par exemple, les données entrées en tant que séquence de transferts de données en série par mot et parallèle par bit, sont converties en données produites en série par bit et parallèle par mot. La mémoire (16) décrite dans cette invention est conçue pour transférer des mots de données comprenant plusieurs éléments de données et cette mémoire comprend: plusieurs cellules de mémoire de données (36) disposées sous forme de matrice comprenant des rangées et des colonnes, et plusieurs groupes (A, B, C, D) de cellules de mémoire (36) à l'intérieur de la matrice ; chaque groupe (A, B, C, D) étant défini par plusieurs rangées et plusieurs colonnes et adressable afin d'exécuter le transfert d'un mot de données; et des moyens d'exécution dotés de connexions d'échantillonnage dédiées (PDTEN) à chacun des multiples groupes (A, B, C, D) de cellules de mémoire (36) et conçues pour permettre à des groupes sélectionnés parmi les groupes (A, B, C, D) de cellules de mémoire (36) de lire les données se trouvant à leurs entrées, ou d'enregistrer les données stockées sur leurs sorties, en un mode de transfert unique.
Patent WO-2006072790-A2 (WO)
Title: Procede et appareil permettant de verifier la fonctionnalite d'un systeme
Inventor: COLLEY JOHN
IPC: G06F17/50
Filed: 2006-01-06
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de vérifier la fonctionnalité d'un système. Ce procédé consiste à générer une assertion initiale de la fonctionnalité du système, cette assertion indiquant l'effet d'au moins une première variable ayant une valeur particulière sur la valeur d'au moins une autre variable. Une défectuosité  prédéterminée pour au moins une variable de l'assertion est générée et au moins une nouvelle assertion correspondant à l'assertion initiale mais incluant la défectuosité  prédéterminée de cette variable est également générée. Une séquence de variables est saisie dans le système afin de générer une sortie pour la nouvelle assertion. La sortie permet de fournir des informations indiquant si un nombre suffisant d'assertions ont été générées afin de couvrir de façon appropriée la fonctionnalité de la puce. L'invention concerne également un appareil permettant de vérifier la fonctionnalité d'un système.
Patent WO-2007020438-A2 (WO)
Title: Piston racleur pour controle interne de conduites
Inventor: HILL RENNIE
IPC: F16L55/40
Filed: 2006-08-17
Abstract: Cette invention concerne un piston racleur comportant un récipient sous pression avec une chambre intérieure et au moins un élément détecteur. L'élément détecteur comprend lui-même un ou plusieurs éléments de forme allongée orientés radialement par rapport à l'axe du récipient sous pression et des moyens de détection détectant le mouvement de l'un quelconque de ces éléments. Les moyens de détection comprennent un détecteur électronique, lequel est monté dans le logement sous pression. Il n'y a pas de liaison physique entre ledit ou lesdits éléments détecteur(s) et la chambre intérieure du récipient sous pression.
Patent WO-2007045830-A2 (WO)
Title: Colorants azoiques jaunes pour impression a jet d'encre
Inventor: WRIGHT GAVIN
IPC: C09D11/00
Filed: 2006-10-13
Abstract: L'invention porte sur des monomères et des dimères de composés mono-azoïques de formule (1) dans laquelle D représente un aryle éventuellement substitué ou un groupe hétéroaryle éventuellement substitué; R1 et R2 représentent chacun, indépendamment, alkyle éventuellement substitué: halo: amino: -NR4R5; où R4 représente H, alkyle éventuellement substitué, alcoxy éventuellement substitué, acyle éventuellement substitué, aryle éventuellement substitué, hétérocyclyle éventuellement substitué; et R5 représente alkyle éventuellement substitué, alcoxy éventuellement substitué, acyle éventuellement substitué, aryle éventuellement substitué, hétérocyclyle éventuellement substitué ou R4, réuni à R5 et à l'atome d'azote auquel ils sont liés, forme un noyau à cinq ou six éléments éventuellement substitué: -OR6; où R6 représente H ou alkyle éventuellement substitué: ou -SR7; où R7 représente alkyle éventuellement substitué; R3 représente amino: halo; -NR4R5; où R4 représente H, alkyle éventuellement substitué, alcoxy éventuellement substitué, acyle éventuellement substitué, aryle éventuellement substitué, hétérocyclyle éventuellement substitué; ou R4, réuni à R5 et à l'atome d'azote auxquelles ils sont liés, forme un noyau à cinq ou six éléments éventuellement substitué: hydroxy -OR6; où R6 représente H ou alkyle éventuellement substitué: ou -SR7; où R7 représente alkyle éventuellement substitué. L'invention porte également sur des compositions, sur des encres et sur des cartouches à jet d'encre contenant ces composés et sur des processus d'impression à jet d'encre utilisant ces composés.
Patent WO-2008029171-A2 (WO)
Title: Détecteur de gaz
Inventor: BASHAM PAUL JOHN
IPC: G01N21/35
Filed: 2007-09-10
Abstract: La présente invention concerne un détecteur de gaz (10) comprenant une première source de rayonnement (12) conçue pour émettre un rayonnement à une première fréquence, une deuxième source de rayonnement (14) conçue pour émettre un rayonnement à une deuxième fréquence, un détecteur de rayonnement (18) conçu pour détecter simultanément des rayonnements temporairement chevauchants provenant à la fois de la première et de la deuxième source de rayonnement et traversant, en cours d'utilisation, une zone d'essai (16) située entre la première et la deuxième source de rayonnement (12, 14) d'une part et le détecteur (18) d'autre part, lequel détecteur de gaz comprend également un processeur (20) permettant de comparer les rayonnements détectés par le détecteur (18) et provenant de la première et de la deuxième source de rayonnement (12, 14) afin de déterminer le niveau d'un gaz prédéterminé dans la zone d'essai.
Patent WO-2009103945-A2 (WO)
Title: Amélioration de batteurs et de robots ménagers ou les concernant
Inventor: SEIDLER MARK
Filed: 2009-02-06
Abstract: L'invention concerne une machine de cuisine (10) à entraînement électrique, qui comprend un batteur ou un robot ménager, qui présente une plateforme de support (33) qui soutient un réceptacle (60) à produits alimentaires qui doivent être mélangés ou traités d'une autre manière. La machine présente un moteur électrique utilisé pour entraîner des outils de mélange et de traitement disposés dans le réceptacle (60) et un dispositif de chauffage (71) qui chauffe les produits alimentaires placés dans le réceptacle. Pour garantir une détermination précise de la température des produits alimentaires, la base du réceptacle (60) est constituée de plusieurs couches qui comprennent un premier matériau métallique (63) dont la conductivité thermique est relativement élevée, par exemple l'aluminium, pris en sandwich entre une peau extérieure (62) et une peau intérieure (64) en un deuxième matériau métallique dont la conductivité thermique est plus basse que celle du premier matériau métallique, la machine (10) étant également dotée d'une première et d'une deuxième sonde (80 et 81) qui débordent toutes deux de la plateforme (33) de support du réceptacle et qui sont repoussées vers le haut pour entrer en contact respectivement avec la peau intérieure (64) et avec le premier matériau métallique (63). Le deuxième matériau métallique comprend typiquement de l'acier inoxydable et le dispositif de chauffage comprend typiquement un dispositif de chauffage par induction, auquel cas les sondes (80, 81) sont construites de manière à résister à l'absorption de chaleur dégagée par le champ énergétique produit par le dispositif de chauffage.
Patent WO-2009136197-A2 (WO)
Inventor: THOMASON JEREMY
IPC: B63B59/04
Filed: 2009-05-07
Abstract: Environmental Control of Fouling An anti-fouling apparatus comprising a gas permeable element (3) attachable to a surface and means (5) to introduce gas to the gas permeable element, wherein the gas is released into a micro- environment immediately adjacent the free surface of the gas permeable element and wherein the gas is selected to modify at least one condition in said micro-environment such that the said micro- environment is rendered unfavourable to the accumulation of foulants therein.
Patent WO-2010084329-A2 (WO)
Title: Planificateur partagé
Inventor: SAFOUANE DOUNIA
IPC: H04N7/173
Filed: 2010-01-25
Abstract: L'invention porte sur un système multimédia amélioré pour partager, accéder à un contenu multimédia et pour gérer le contenu multimédia stocké entre une pluralité de boîtiers décodeurs (STB) en réseau. Des aspects comprennent l'affichage d'un planificateur STB global listant des contenus multimédias stockés sur tous les STB distants, la commutation entre des planificateurs STB distants et le filtrage de listages distants de contenu multimédia.
Patent WO-2017129939-A2 (WO)
Title: Appareil et procédé pour isolation optique
Inventor: DURKIN MICHAEL KEVAN
IPC: H01S3/00
Filed: 2017-01-27
Abstract: La présente invention concerne un appareil d'isolation optique, ledit appareil comprenant un laser (1), un système de transport de faisceau (91) et un port de sortie (92), le système de transport de faisceau (91) comprenant un isolateur optique (8) et une fibre optique (2); le laser (1) étant défini par une puissance de crête (21); le laser (1) émettant un rayonnement laser (13) à une longueur d'onde de signal (19); le rayonnement laser (13) étant couplé depuis le laser (1) au port de sortie (92) via le système de transport de faisceau (91); et la fibre optique (2) comprenant un guide d'ondes optique (100) défini par une partie centrale (101), un revêtement (102), une zone de champ de mode (104) à la longueur d'onde de signal (19), une longueur (86), et une longueur d'onde Raman (25); et l'appareil étant caractérisé en ce que : la longueur d'onde Raman (25) est plus longue que la longueur d'onde de signal (19); le système de transport de faisceau (91) atténue le rayonnement laser (31) à la longueur d'onde de signal (19) de telle sorte que la puissance du rayonnement laser (13) émis par le laser (1) est supérieure à la puissance du rayonnement laser (13) au niveau du port de sortie; l'appareil ne comprend pas de pompe pour pomper le rayonnement laser (13) à la longueur d'onde de signal (19) lorsque le rayonnement laser (13) se propage le long de la fibre optique (2); l'isolateur optique (8) a une isolation optique arrière supérieure (33) et une transmission avant supérieure (28) à la longueur d'onde de signal (19) par rapport à la longueur d'onde Raman (25); et la fibre optique (2) comprend un moyen de suppression (94) pour supprimer la diffusion Raman stimulée.
Patent WO-2004079056-A2 (WO)
Title: Procede de fabrication de composants nanostructures
Inventor: LAMBERTINI VITO
IPC: H01K1/08
Filed: 2004-03-05
Abstract: Dans un procédé de fabrication d'un composant nanostructuré tel qu'un cristal photonique ou un émetteur (10) qui peut être amené à un état d'incandescence par le passage d'un courant électrique, au moins une couche composée d'alumine poreuse anodisée (1) est utilisée comme un élément sacrificiel pour structurer au moins une partie dudit composant (10).
Patent WO-2005024725-A2 (WO)
Title: Correction adaptative assurant l'homogeneite de l'image pour imagerie par resonance magnetique de haute resolution
Inventor: FUDERER MIHA
IPC: G06T5/00
Filed: 2004-08-30
Abstract: L'invention concerne un appareil permettant de produire une image reconstruite corrigée, à partir de données d'imagerie par résonance magnétique acquises par un scanner d'imagerie par résonance magnétique (10). Cet appareil comporte un processeur de reconstruction (44) qui reconstruit, à partir des données d'imagerie par résonance magnétique acquises, une image reconstruite corrigée. Un processeur de calcul de paramètres (52) détermine au moins une caractéristique du sujet à examiner. Sur la base de ladite caractéristique, un processeur de réglage de modèles de correction (54) sélectionne un modèle de correction parmi une famille de modèles de correction mémorisés. Au moyen du modèle de correction sélectionné, un processeur de correction d'images (56) corrige l'image reconstruite non corrigée en vue de produire l'image reconstruite corrigée.
Patent WO-2006051511-A2 (WO)
Title: Authentification verifiable d'historiques d'evenements pour objets expedies et enregistres
Inventor: STEVENS JOHN K
IPC: G06F15/16
Filed: 2005-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour l'authentification vérifiable d'historiques d'événements (par exemple, niveaux de température) propres à des objets (par exemple, produits pharmaceutiques, alimentaires, etc.) en cours de stockage dans des entrepôts et des véhicules de transport mobiles, par exemple. Les étapes du procédé sont : a) détection d'un événement propre à l'objet; b) enregistrement d'un signal d'événement qui définit l'événement détecté; c) transmission d'une série temporelle de signaux d'événement à une mémoire de données capable d'enregistrer cette série; et d) sauvegarde de la mémoire contre l'altération de ladite série, par exemple par sélection d'une mémoire inaltérable, du type disque CD-R à écriture seule. Un tel support inaltérable (par exemple, CD-R) se prête particulièrement bien à un moyen de transport mobile, du type camion ou wagon, car l'unité de CD-R est facile à localiser dans le véhicule durant l'expédition de biens sensibles à la température ou aux aléas de l'environnement. On peut aussi protéger la mémoire en la plaçant dans un lieu sûr (par exemple, centre KPMG ou autres bureaux d'audit), ce lieu étant distant des médicaments stockés/expédiés pour assurer l'inviolabilité des données. De plus, les données d'événement peuvent être transmises (en mode sans fil pour les véhicules mobiles, en mode filaire pour un lieu fixe du type entrepôt) vers le site distant immédiatement, au fil du temps (« réel ») de sorte que les données d'événements soient entre de bonnes mains (par exemple entre les mains d'un auditeur indépendant) avant que ne survienne un risque d'altération. On peut aussi assurer la protection par le biais d'un algorithme spécifique pour calculer une paire de sommes de contrôle qui possède une relation spécifique (par exemple d'identité) correspondant à l'intégrité des données, l'un des deux sommes résultant de signaux d'événement produits sur place (par exemple à l'entrepôt), et l'autre résultant de signaux d'événement déjà transmis à la mémoire. De plus, des données temporelles correspondantes (par exemple, date/heure) peuvent être enregistrées avec chaque signal d'événement, ces données provenant d'une source indépendante (par exemple, National Institute of Standards and Technology (NIST) ou satellite GPS).
Patent WO-2006087640-A2 (WO)
Inventor: RUUTA VILLE
IPC: H04L12/28
Filed: 2006-02-13
Abstract: There is disclosed an unlicensed mobile access network including a network control element and a network access point, said network being adapted, to determine the access and/or tranmission range of a network access point to which a mobile terminal is connected, to determine whether the position of the network access point can be used as an estimate .of a location of the mobile terminal, and a method of operation thereof.
Patent WO-2007054802-A2 (WO)
Title: Module d'identite d'abonne avec service a valeur ajoutee
Inventor: SION JEROME
Filed: 2006-11-10
Abstract: Module d'identité d'abonné avec service à valeur ajoutée (1) qui comprend au moins un circuit intégré. Ledit module (1) est équipé d'un module serveur Web (11) accessible par ou à travers un terminal (2) via un premier protocole de transfert de données (P1), sachant que le module d'identité d'abonné (1) en question comporte en outre un dispositif de stokage (12) pour l'enregistrement de données produites au moyen du terminal (2) considéré et un module de gestion de blog (10) définissant une interface qui permet de sélectionner dans les données enregistrées sur le dispositif de stockage (12) certaines données spécifiques qui sont accessibles par ou à travers le terminal (2) via le premier protocole de transfert de données (P1).
Patent WO-2007057828-A2 (WO)
Inventor: KIEVITS PETER A E J
IPC: G06F9/38
Filed: 2006-11-13
Abstract: La présente invention concerne un système de traitement pour exécuter des instructions qui comprend une première partie (11) ayant des informations d'adresse et une pluralité de bits de données (Eo to EN). Selon un mode de réalisation, chaque bit de données (E0 à EN) sélectionne directement un élément correspondant (130 à 13N) formant une seconde partie du jeu d'instructions (par exemple un VLIW). De cette manière, la première partie (11) sert à sélectionner uniquement des éléments qui ne comprennent pas d'instructions NOP, évitant ainsi que de l'énergie soit consommée inutilement. Selon un autre mode de réalisation, différents groupes d'éléments dans la seconde partie (13) peuvent être sélectionnés par un numéro codé dans la première partie (11), en utilisant les bits de données (Eo à EN). De préférence, ces différents groupes reflètent les combinaisons les plus probablement utilisées dans un programme.
Patent WO-2007093910-A2 (WO)
Title: Dispositif d'ouverture de véhicule
Inventor: STOCKSCHLAGER ALFONS
IPC: E05F15/00
Filed: 2007-02-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble détection servant à détecter une partie du corps dans une ouverture de fenêtre ou une ouverture de coffre. L'ensemble détection comprend un premier et un second éléments électriquement conducteurs, et des moyens électriquement oscillants pour appliquer un signal électriquement oscillant sur le second élément électriquement conducteur. Le champ électrique produit par le signal appliqué est concentré dans la région de l'ouverture, et si une partie du corps se trouve dans l'ouverture lors de la fermeture de la fenêtre ou du coffre, le mouvement de fermeture de la fenêtre ou du coffre est arrêté.
Patent WO-2007096763-A2 (WO)
Title: Pipéridinoylpyrrolidines en tant qu'agonistes du récepteur de la mélanocortine de type 4
Inventor: ANDREWS MARK DAVID
IPC: C07D401/14
Filed: 2007-02-19
Abstract: La présente invention concerne une classe d'agonistes du MCR4 de formule générale (I), les variables et substituants étant tels que définis dans la présente invention, et plus spécialement des composés agonistes de MCR4 sélectifs, leurs applications en médecine, en particulier dans le traitement des dysfonctionnements sexuels et de l'obésité, des intermédiaires pouvant être employés dans leur synthèse et des compositions les incluant.
Patent WO-2007132336-A2 (WO)
Title: Élément support
Inventor: CAVAZZUTI DONATELLA
Filed: 2007-05-15
Abstract: Un élément support destiné à associer un élément décoratif (4) à un objet (1) comporte un premier élément de connexion (5) pouvant être fixé audit objet (1), et un deuxième élément de connexion (7) pouvant être fixé audit élément décoratif (4). Le premier élément de connexion (5) et le deuxième élément de connexion (7) peuvent être associés l'un à l'autre de façon amovible. L'élément support selon l'invention comporte également une combinaison d'un élément de revêtement (1) destiné à revêtir un produit, d'un élément décoratif (4) et d'un élément support (3) destiné à associer ledit élément décoratif (4) audit élément de revêtement (1), l'élément support (3) comportant des éléments de connexion (5, 7) destinés à connecter de façon amovible ledit élément décoratif (4) audit élément de revêtement (1).
Patent WO-2008132588-A2 (WO)
Title: Appareil de commande de véhicule et procédé de commande
Inventor: SAKAYANAGI YOSHIHIRO
Filed: 2008-04-25
Abstract: Grâce à l'utilisation d'une expression de modèle (FIG. 9C), dont les entrées comprennent une valeur souhaitée d'une quantité d'air dans les cylindres qui est un objet contrôlé d'un système et des paramètres prédéterminés, tels que la vitesse du moteur (ne), un degré d'ouverture souhaité du papillon des gaz (ϑref) nécessaire pour contrôler la quantité d'air dans les cylindres selon la valeur souhaitée est calculé. Dans cette expression de modèle, les paramètres, tels que la vitesse du moteur (ne), qui oscillent à une fréquence relativement élevée sont exclus des sujets de différentiation, et la valeur de la quantité d'air souhaitée dans les cylindres n'est incluse que dans les sujets de différentiation.