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Patent FR-3057232-A1 (FR)
Title: Biellette de direction avec amortisseur elastique protege sous le soufflet du carter de direction
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: F16C11/00
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de direction (1) comprenant une crémaillère (2) de direction montée coulissante dans un carter de direction (3) et qui est connectée à une biellette de direction (4) qui comporte une tige (5) qui relie un premier organe d'articulation (6) à un second organe d'articulation (7) destiné à être raccordé à un porte-fusée (8), ledit mécanisme (1) comprenant également un manchon d'étanchéité (14) élastique qui délimite une enceinte de protection (15), étanche à l'eau liquide, autour de l'extrémité (2A) de la crémaillère (2), la tige (5) de la biellette de direction (4) étant subdivisée en une portion de tige amont (5A), portant le premier organe d'articulation (6), et une portion de tige aval (5B) distincte de la portion de tige amont (5A) et portant le second organe d'articulation (7), la portion de tige amont (5A) étant raccordée à la portion de tige aval (5B) par une jonction (16) qui comprend un organe amortisseur (17) élastique conçu pour amortir des déplacements relatifs de la portion de tige aval (5B) par rapport à la portion de tige amont (5A), et ladite jonction (16) étant située à l'intérieur de l'enceinte de protection (15) délimitée par le manchon d'étanchéité (14).
Patent FR-3057992-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une heterostructure comprenant une structure conductrice et une structure semi-conductrice et comportant une etape de decoupe par electro-erosion
Inventor: LETOWSKI BASTIEN
IPC: H01L21/48
Filed: 2016-10-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'au moins une hétérostructure élémentaire comprenant : - la réalisation d'une hétérostructure comportant au moins une structure semi-conductrice de résistivité supérieure ou égale à 1 Q.cm située entre deux structures conductrices électriques de résistivité inférieure ou égale à 0,1 Ω.cm ; - la découpe par électro-érosion de ladite hétérostructure de manière à définir au moins ladite hétérostructure élémentaire. L'épaisseur de la structure semi-conductrice peut typiquement être inférieure à environ 1/10ième de l'épaisseur d'au moins une desdites structures conductrices électriques ou de l'épaisseur totale desdites structures conductrices électriques.
Patent FR-3059981-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant une structure commune pour supporter un groupe propulseur et un element de train d'atterrissage
Inventor: BELLET DANIEL
IPC: B64D29/06
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention porte sur un aéronef comportant au moins un groupe propulseur (3) lié à une voilure (2) par une structure de support de groupe propulseur comportant une structure primaire logée dans un carénage aérodynamique. Le groupe propulseur (3) est ménagé en porte à faux arrière de la voilure (2), majoritairement ou en totalité au-dessus de l'extrados de ladite voilure (2). L'aéronef comporte un train d'atterrissage principal comportant au moins un élément de train d'atterrissage (5) lié à la voilure (2) de l'aéronef par une structure de support. La structure primaire et la structure de support de l'élément de train d'atterrissage (5) sont formées par une structure commune (7). L'emploi d'une telle structure commune permet une optimisation générale de l'architecture de l'aéronef du fait des synergies entre le positionnement du groupe propulseur (3), la structure primaire de son mât, et la structure de support du train d'atterrissage principal
Patent FR-3072198-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique d'implementation d'un partitionnement lors de l'execution d'applications logicielles sur une plateforme comprenant un processeur multi-coeurs, programme d'ordinateur et systeme electronique associes
Inventor: FUMEY MARC
IPC: G06F12/08
Filed: 2017-10-11
Abstract: Ce procédé d'implémentation d'un partitionnement lors de l'exécution d'applications logicielles (14) sur une plateforme (16) comprenant un processeur multi-curs (26) ayant plusieurs curs distincts, est mis en uvre par un dispositif électronique d'implémentation (24). Il comprend une étape de commutation entre l'exécution d'un ensemble courant d'application(s) logicielle(s) (14) sur une pluralité de curs et l'exécution d'un ensemble suivant d'application(s) logicielle(s) (14) sur la pluralité de curs, effectuée de manière synchrone sur ladite pluralité de curs, l'étape de commutation synchrone multi-curs comportant une ou plusieurs actions parmi un premier groupe d'actions consistant en : + attente, synchronisée sur la pluralité de curs, de la fin de l'exécution de traitement(s) non-interruptible(s) de l'ensemble courant d'application(s) logicielle(s) (14) ; et + purge de toute(s) ressource(s) mémoire(s) associée(s) à l'ensemble courant d'application(s) logicielle(s) (14).
Patent FR-3061944-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide
Inventor: BEOLOR FLORIAN
IPC: H01L31/0352
Filed: 2017-01-17
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide comprenant une bouteille (10) de fluide et munie d'un système de génération d'énergie électrique comprenant au moins une cellule (4) photoélectrique, le système de génération d'énergie électrique comprenant un volume (5) de matériau translucide, le volume (5) de matériau translucide étant disposé en partie supérieure de la bouteille (1) et comprenant une face (6) d'exposition tournée vers l'extérieur de la bouteille (10), la face (6) d'exposition étant destinée à collecter de la lumière, le volume (5) de matériau translucide étant en contact avec la surface active de la au moins une cellule (4) photoélectrique pour transférer de la lumière captée par la face (6) d'exposition du volume (5) de matériau translucide vers la cellule (4) photoélectrique au travers du volume (5) de matériau translucide, la au moins une cellule (4) photoélectrique étant disposée au niveau d'une bordure, notamment une bordure périphérique du volume (5) de matériau translucide
Patent FR-3047428-A1 (FR)
Title: Laminoir a anneaux ainsi que procede pour lever et abaisser le cylindre a mandriner d'un laminoir a anneaux
Inventor: KALKHOFF DIRK
IPC: B21H1/06
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne un laminoir à anneaux (10) comprenant un cylindre à mandriner (40) et un cylindre radial associé (12), avec lequel le cylindre à mandriner (40) peut être manipulé en toute fiabilité d'une manière structurellement simple, lorsqu'un palier axial du cylindre à mandriner (40) est ouvert par le biais d'un mécanisme d'ouverture qui n'accompagne pas en rotation le cylindre à mandriner (40) et/ou est fermé en engageant le cylindre à mandriner (40) dans le palier axial.
Patent FR-3063094-A1 (FR)
Title: Element de connexion pour structure porteuse d'abri de type tente, et structure et abri correspondants
Inventor: HERMANT VIRGINIE
IPC: E04H15/34
Filed: 2017-02-20
Abstract: L'invention concerne un élément de connexion 1 à 6 pour une structure porteuse 30 modulaire et pliable d'un abri, tel qu'une tente ou analogue, à montage rapide, trouvant notamment une application dans le domaine les tentes adaptées aux situations d'urgence, et à un usage militaire. L'élément de connexion est destiné à la connexion d'au moins deux éléments longilignes 10 à 23 pour former au moins une partie de la structure, la structure étant destinée à supporter une toile. L'élément de connexion comprend au moins une première 40 et une deuxième 42 parties aptes à être solidarisées respectivement avec une extrémité de l'un et de l'autre des deux éléments longilignes, les première et deuxième parties étant chacune intégralement formée en matériau plastique et configurées en sorte d'autoriser la rotation, au moins partielle, dans un premier plan, de l'un des deux éléments longilignes par rapport à l'autre, pour permettre le passage de l'ensemble comprenant l'élément de connexion et les deux éléments longilignes connectés par l'élément de connexion, d'une position repliée dans laquelle les deux éléments longilignes sont disposés sensiblement parallèlement l'un à l'autre, à une position déployée dans laquelle les deux éléments longilignes forment un angle non nul de sommet l'élément de connexion.
Patent FR-3063633-A1 (FR)
Title: Dispositif de prothese d'anneau tracheal et dispositif de prothese totale ou partielle de trachee
Inventor: MOREAU PATRICE
IPC: A61F2/20
Filed: 2017-03-09
Abstract: Dispositif de prothèse d'anneau trachéal qui se présente sous la forme d'un anneau ouvert, en forme de C, comportant longitudinalement une multiplicité de perforations (3), et dont les deux parties extrêmes (10, 11) sont décalées, c'est-à-dire qu'elles ne sont pas dans le prolongement axial l'une de l'autre.         Le dispositif de prothèse totale ou partielle de trachée est destiné à être suturé à la trachée saine en remplacement de la partie réséquée, il se présente sous la forme d'un élément tubulaire, fait d'un matériau souple, comprenant au moins un tunnel périphérique dans lequel est inséré un dispositif de prothèse d'anneau trachéal (1).
Patent FR-3066151-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d’une temperature d’huile de boite de vitesses par piquage sur conduite de radiateur
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régulation d'une température d'une huile de lubrification dans un échangeur de chaleur (6) de boîte de vitesses raccordé fluidiquement à un circuit de refroidissement d'un moteur thermique (14) pour une circulation de fluide caloporteur froid en provenance d'un radiateur (2). L'échangeur de chaleur (6) de la boîte de vitesses est alimenté sélectivement en fluides chaud et froid, le fluide chaud provenant du moteur (14) via un circuit d'échange de chaleur avec au moins un élément associé au moteur thermique (14) et alimentant seul l'échangeur de chaleur (6) de la boîte de vitesses tant que la température de fluide vers le radiateur (2) est inférieure à une première température et le fluide froid alimentant majoritairement l'échangeur de chaleur (6) de la boîte de vitesses dès que la température de fluide est supérieure à la première température.
Patent FR-3066235-A1 (FR)
Title: Ventilateur centrifuge d'extraction d'air a basse pression.
Inventor: SANCHEZ MARC
IPC: F04D29/42
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne un ventilateur (100) centrifuge, prévu pour l'extraction d'air à une pression inférieure à 150 Pa, comprenant : - un flasque (102) inférieur, de forme circulaire et un flasque (104) supérieur, et - au moins une aube (108) agencée entre lesdits flasques (102;104) et comprenant un bord (1101) d'entrée, situé vers le centre dudit ventilateur (100), et un bord (1102) de sortie, situé en périphérie dudit ventilateur (100) ; caractérisé en ce que pour au moins une aube (108) : - un rayon d'entrée, défini entre le centre dudit ventilateur (100) et le bord d'entrée (1101) de ladite aube (108), est compris entre 90 mm et 130 mm, et - un rayon de sortie, défini entre le centre dudit ventilateur (100) et le bord de sortie (1102) de ladite aube (108), est compris entre 150 mm et 250 mm. L'invention concerne aussi un dispositif d'extraction d'air à basse pression.
Patent FR-3067317-A1 (FR)
Title: Systeme de direction pour vehicule autonome comportant un volant repliable equipe d’un airbag
Inventor: RIGA ALESSANDRO
IPC: B62D1/11
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention a pour objet pour un système de direction pour un véhicule automobile, comprenant une colonne de direction (2) allongée longitudinalement suivant un axe de rotation (A), et un volant de direction fixé à l arrière de la colonne de direction (2), ce système de direction étant remarquable en ce que le volant de direction comporte deux branches latérales (14), reliées chacune à la colonne de direction (2) par un pivot (B), et en ce que la partie arrière de la colonne de direction (2) comporte un capot allongé longitudinalement (10), contenant un coussin gonflable de sécurité.
Patent FR-3067296-A1 (FR)
Title: Systeme aerodynamique actif avec actionneur deporte
Inventor: PARRA STEPHANE
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention traite d un système aérodynamique actif (1) de véhicules qui comprend une structure (2) en plastique moulé agencée pour recevoir des éléments mobiles (3 ; 4) et un actionneur (7) décentré par rapport à la structure (2). Le système (1) de l invention comprend un organe de transmission de forces (5) qui relie des séries d éléments mobiles (3 ; 4) entre elles. L organe de transmission de forces (5) permet également de répartir les efforts au sein du système (1).
Patent FR-3067879-A1 (FR)
Title: Stator vrille et procede de fabrication
Inventor: GAUTHIER PASCAL
IPC: H02K15/02
Filed: 2017-06-14
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique sans carter, notamment synchrone, comportant : - un rotor (9), - un stator (1) comportant un paquet (10) de tôles (11) présentant des encoches (14) recevant des bobinages, les tôles présentant à leur périphérie radialement extérieure des extensions radiales (20) traversées par des logements (21) de section oblongue dans lesquels sont engagés des tirants (30), les tôles étant décalées angulairement les unes par rapport aux autres de telle sorte que les encoches (14) s'étendent chacune selon un trajet hélicoïdal, des paliers avant (3) et arrière (4), les tirants (30) venant en butée contre les paliers et imposant une géométrie au moteur indépendamment de celle du paquet de tôles.
Patent FR-3068221-A1 (FR)
Title: Pinceau applicateur
Inventor: CABON CHLOE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention concerne un pinceau applicateur (1) pour appliquer un produit cosmétique, de maquillage ou de soin, sur les matières kératiniques humaines, notamment les sourcils, comportant un manche (4) qui s'étend selon un axe longitudinal (X) et, à l'extrémité distale de celui-ci, une tête applicatrice (2) ayant des extrémités distale (2c) et proximale, et portant une touffe (3) de poils (6) dont les extrémités libres (6a) définissent une surface applicatrice (5) convexe vers l'extérieur, applicateur dans lequel la tête applicatrice (2) s'étend selon un axe longitudinal (Y) non parallèle à l'axe longitudinal (X) du manche (4), et dans lequel la touffe (3) de poils (6) est agencée de telle sorte que la dimension transversale de la surface applicatrice (5) augmente en rapprochement de l'extrémité distale (2c) de la tête applicatrice (2) en passant par un maximum, avant de diminuer depuis l'emplacement où la dimension transversale est maximale en rapprochement de l'extrémité distale (2c), le maximum de dimension transversale de la surface applicatrice (5) étant plus près de l'extrémité proximale de la tête applicatrice (2) que de son extrémité distale (2c).
Patent FR-3071332-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de taches par un processeur multicoeur d’un vehicule automobile
Inventor: BAVOUX BERNARD
IPC: G06F15/80
Filed: 2017-09-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion de tâches par un processeur multicœur (1) d'un véhicule automobile, ledit véhicule automobile comprenant différents éléments organiques, le processeur multicœur (1) comportant au moins deux cœurs (11, 12, 21) en tant qu'unités de traitement travaillant en parallèle, le procédé est caractérisé en ce que les tâches sont différenciées entre un premier groupe de tâches de contrôle et de commande d'au moins un desdits éléments organiques du véhicule et un deuxième groupe de tâches de supervision des fonctions de contrôle et de commande des différents éléments organiques, et en ce que chacun du groupe de tâches de contrôle et de commande et du groupe de tâches de supervision est traité par au moins un cœur (11, 12, 21) du microprocesseur (1), chaque cœur (11, 12, 21) étant spécifique à un groupe de tâches.
Patent FR-3072339-A1 (FR)
Title: Recharge par induction de vehicule electrique au moyen d’un robot
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: B60L53/12
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention a trait Ã  un dispositif de recharge Ã©lectrique par induction (2) d'un vÃ©hicule Ã©lectrique (10), comprenant une unitÃ© d'alimentation Ã©lectrique (4); une bobine primaire reliÃ©e Ã©lectriquement Ã  l'unitÃ© d'alimentation (4) et configurÃ©e pour Ãªtre couplÃ©e magnÃ©tiquement avec une bobine secondaire (12) sur le vÃ©hicule (10) ; et un robot (22) supportant la bobine primaire et comprenant un systÃšme optique configurÃ© pour mesurer une lumiÃšre Ã©mise vers le bas par une source lumineuse (36) sous le vÃ©hicule (10), et un systÃšme de contrÃŽle configurÃ© pour dÃ©placer le robot (22) vers la bobine secondaire (12) sur base de la mesure de lumiÃšre par le systÃšme optique. L'invention a trait Ã©galement Ã  un procÃ©dÃ© correspondant de recharge Ã©lectrique par induction (2) d'un vÃ©hicule Ã©lectrique (10).
Patent FR-3072673-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une poudre a base d'oxyde(s) d'yttrium, d'aluminium et eventuellement d'au moins un autre element
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: C04B35/624
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une à base d'oxyde(s) d'yttrium, d'aluminium et éventuellement d'au moins un autre élément comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'ajout d'au moins un monomère et d'au moins un polymère de la famille des polyéthers à une solution comprenant de l'yttrium, de l'aluminium et éventuellement au moins un autre élément, l'yttrium, l'aluminium et éventuellement au moins l'autre élément étant sous forme cationique ; b) une étape d'obtention d'un gel piégeant ladite solution par polymérisation du ou des monomères ajoutés en a) ; c) une étape d'obtention d'un xérogel par déshydratation du gel obtenu en b) ; d) une étape d'obtention de ladite poudre par traitement thermique du xérogel obtenu en c).
Patent FR-3075852-A1 (FR)
Title: Espaceur pour vitrage isolant
Inventor: SCHREIBER WALTER
IPC: E06B3/663
Filed: 2017-12-22
Abstract: Un espaceur pour vitrage isolant s'étend dans une direction longitudinale et comprend une première et une deuxième parties principales de fixation, métalliques, en vis-à-vis l'une de l'autre dans une direction latérale et définissant respectivement une première et une deuxième faces principales de fixation. La première et la deuxième parties principales de fixation sont structurellement liées entre elles par une partie principale de liaison s'étendant dans ladite direction latérale et essentiellement constituée de matière plastique. L'espaceur comporte au moins deux rainures de montage pour le maintien des extrémités latérales de la partie principale de liaison, lesdites rainures étant agencées de façon à conserver libre au moins une zone intercalaire de la partie principale de liaison.
Patent FR-3081495-A1 (FR)
Title: Dispositif d'equilibrage pour un rotor de turbomachine d'aeronef et rotor le comprenant
Inventor: BENDERRADJI KAMEL
IPC: F16F15/32
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'équilibrage pour un rotor de turbomachine d'aéronef, comportant une vis (15), un écrou (16) et une masselotte (17) annulaire d'équilibrage, la masselotte (17) étant destinée à être traversée par la vis (15) qui reçoit l'écrou (16) de serrage de la masselotte (17), caractérisé en ce que la masselotte (17) comprend des moyens de retenue (24) configurés pour coopérer avec ledit écrou (16) afin de le retenir au moins en translation le long de l'axe (Y) de la vis (15). L'invention concerne également un rotor de turbomachine comportant le dispositif.
Patent FR-3082242-A1 (FR)
Title: Procede de correction d’une avance a l’allumage en cas de cliquetis en phase transitoire
Inventor: BRENOT SEBASTIEN
IPC: F02P5/152
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de correction d'une avance à l'allumage curative appliquée à un moteur thermique dès qu'une apparition de cliquetis lors du fonctionnement du moteur est détectée, l'avance à l'allumage étant appliquée et progressivement réduite à une première vitesse de réduction, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de détection d'une phase transitoire du moteur thermique correspondant à un gradient de régime moteur ou de charge du moteur variant de plus de 15% et quand il est détecté une phase transitoire et qu'une avance à l'allumage curative a été antérieurement appliquée, la réduction de l'avance à l'allumage (Deg A) curative s'effectue à une deuxième vitesse de réduction supérieure à la première vitesse de réduction.
Patent FR-3083885-A1 (FR)
Title: Circuit de generation de facteurs de rotation pour processeur ntt
Inventor: CATHEBRAS JOEL
IPC: G09C5/00
Filed: 2018-07-10
Abstract: La présente invention concerne un circuit de génération de facteurs de rotation (400) pour processeur NTT. Le circuit comprend un module gestionnaire de cache (410), un banc de multiplieurs modulaires (420) et un contrôleur central (430). Le module gestionnaire de cache comprend un contrôleur local (411) et une mémoire cache (412) dans laquelle sont stockés les opérandes pour le calcul des facteurs de rotation futurs. Le banc de multiplieurs modulaires comprend en entrée une matrice d'interconnexion distribuant les opérandes sur les entrées des multiplieurs modulaires. Le circuit peut être configuré pour minimiser la taille mémoire du cache et/ou réduire la latence de calcul de la séquence de facteurs de rotation. Le circuit de génération peut enfin comprendre plusieurs modules gestionnaires de calcul partageant un même banc de multiplieurs modulaires pour générer des séquences de facteurs de rotation sur plusieurs corps finis.
Patent FR-3084236-A1 (FR)
Title: Ensemble de boitier pour un equipement electrique
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K5/06
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble de boîtier (1), ledit boîtier (1) comprenant une paroi latérale (3), ladite paroi latérale (3) présentant un bord supérieur périphérique supérieure destiné à recevoir un joint polyméralisable (10) destiné à être polymérisé, l'ensemble comprenant aussi un capot (2) présentant un bord périphérique, le joint polyméralisable (10) étant destiné à être pris entre le bord supérieur de la paroi latérale (3) et le bord périphérique du capot (2), l'ensemble étant remarquable en ce que le bord supérieur de la paroi latérale (3) et/ou le bord périphérique du capot (2) présentent des épargnes configurées pour augmenter la surface de contact entre le joint polyméralisable (10) et l'air extérieur (OUT) au boîtier (1), de façon à accélérer la polymérisation de la colle du joint polyméralisable (10).
Patent FR-3070150-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de frein de stationnement automatique
Inventor: BLATTERT DIETER
IPC: B60T13/74
Filed: 2018-08-13
Abstract: Procédé de gestion d'un système de frein comportant un frein de stationnement automatique (13) fonctionnant dans différents modes de fonctionnement. Un premier mode de fonctionnement correspond à un mode de circulation et un second mode de fonctionnement correspondant à un mode de stationnement dans lequel le frein de stationnement (13) est activé automatiquement en cas de défaut grave.