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Patent FR-3077176-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de sources lumineuses detachables pour un vehicule
Inventor: DHAINAUT JEAN MARC
IPC: H05B37/03
Filed: 2018-01-25
Abstract: Procédé de diagnostic de sources lumineuses (4) pour un véhicule, les sources lumineuses (4) comprenant au moins une source lumineuse de type à allumage continu et au moins une source lumineuse de type à allumage discontinu, le procédé de diagnostic comprenant les étapes consistant à : • polariser la source lumineuse de type à allumage continu et la source lumineuse de type à allumage discontinu, • acquérir une tension de sortie de chaque source lumineuse polarisée, • comparer la tension de sortie acquise à une valeur seuil de façon à vérifier un état de fonctionnement de chaque source lumineuse, caractérisé en ce que : • la polarisation de la source lumineuse de type à allumage continu est effectuée immédiatement avant une phase de commutation de ladite source lumineuse, • la polarisation de la source lumineuse de type à allumage discontinu est effectuée immédiatement après une phase de commutation de ladite source lumineuse.
Patent FR-3077768-A1 (FR)
Title: Unite electronique de mesure de parametres de fonctionnement d'une roue de vehicule, comprenant un boitier electronique et une valve de gonflage de type a deformation elastique
Inventor: MIEYAN JEREMY
IPC: B60C23/04
Filed: 2018-02-09
Abstract: La présente invention a pour objet une unité électronique de mesure de paramètres de fonctionnement d'une roue de véhicule comprenant : • une valve de gonflage (10) de type « snap-in » présentant un corps de valve (10a) en un matériau à déformation élastique et un tube rigide creux (10b), • un boîtier électronique (20), et • des moyens de solidarisation du boîtier électronique et de la valve de gonflage, caractérisée en ce que les moyens de solidarisation du boîtier électronique et de la valve de gonflage sont constitués par une goupille (30) pleine réalisée dans un matériau présentant une masse volumique inférieure à celle du matériau constituant le tube rigide creux et présentant des rainures longitudinales (40) autorisant un passage de flux d'air à travers ladite valve, une portion proximale (31) de ladite goupille étant configurée pour être solidarisée au boitier électronique et une portion distale (32) de ladite goupille étant configurée pour être solidarisée au tube rigide creux de la valve de gonflage.
Patent FR-3081673-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant au moins un composant electronique, un support et un dispositif de fixation
Inventor: KRAUS RAMONA
IPC: H05K7/14
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) comprenant au moins un composant électronique (3), un support (5) et au moins un dispositif de fixation (7) fixant ledit composant électronique (3) sur le support (5). Le dispositif de fixation (7) est fixé par encliquetage sur le support (5) et le dispositif de fixation (7) et le support (5) définissent entre eux un logement de réception du composant électronique (3).
Patent FR-3081549-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement et de maintien d'un element annulaire de turbomachine
Inventor: RUIZ GLORIA
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-05-25
Abstract: Dispositif (10) de positionnement et de maintien d'un élément annulaire de turbomachine, tel qu'un tambour (12), cet élément annulaire présentant un axe de révolution A, caractérisé en ce qu'il comporte : - une embase horizontale (22) de support, - des plots (24, 26, 28) disposés sur l'embase et destinés à recevoir l'élément annulaire dans une position telle que son axe de révolution A est sensiblement vertical, ces plots comportant des premières surfaces (40) destinées à supporter l'élément, et des secondes surfaces (42a, 42b) destinées à centrer l'élément, et - des moyens (30) de serrage axial de l'élément en vue de son immobilisation.
Patent FR-3082210-A1 (FR)
Title: Toles minces en alliage d’aluminium-cuivre-lithium pour la fabrication de fuselages d’avion
Inventor: LORENZINO PABLO
IPC: C22F1/04
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une tôle mince en alliage à base d'aluminium comprenant, en % en poids, 2,3 à 2,7 % de Cu, 1,3 à 1,6 % de Li, 0,2 à 0,5 % de Mg, 0,1 à 0,5 % de Mn, 0,01 à 0,15 % de Ti, une quantité de Zn inférieure à 0,3, une quantité de Fe et de Si inférieure ou égale à 0,1 % s chacun, et des impuretés inévitables à une teneur inférieure ou égale à 0,05% en poids chacune et 0,15% en poids au total, dans lequel notamment la température d'entrée de laminage à chaud étant comprise entre 400°C et 445°C et la température de sortie de laminage à chaud étant inférieure à 300 °C. Les tôles selon l'invention présentent des propriétés mécaniques avantageuses et sont notamment utilisées pour la fabrication de panneau de fuselage d'aéronef.
Patent FR-3084562-A1 (FR)
Title: Systeme de lutte biologique comprenant des acariens predateurs dans un etui
Inventor: FOSTER SIMON
IPC: A01P7/02
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention concerne un système pour l'épandage contrôlé d'acariens prédateurs, le système comprenant au moins un étui, l'étui présentant au moins un orifice adapté au passage d'acariens prédateurs de l'intérieur de l'étui vers l'extérieur de l'étui, le système comprenant en outre, dans chaque étui, des acariens prédateurs, des acariens proies desdits acariens prédateurs, un substrat des acariens proies et des acariens prédateurs et préférentiellement une source de nourriture des acariens proies, le système étant caractérisé en ce que la masse du substrat est inférieure à deux fois la masse totale des acariens prédateurs et des acariens proies.
Patent FR-3085422-A1 (FR)
Title: Cible d'arbre a cames reversible
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: G01P3/481
Filed: 2018-08-29
Abstract: La présente invention a pour objet une roue dentée (1) d'arbres à cames, formant une cible pour un capteur de position d'arbre à cames, la roue dentée comprenant un corps circulaire comprenant deux faces principales opposées, et au moins quatre dents réparties sur la circonférence du corps circulaire, chaque dent comprenant deux bords correspondant l'un à un front montant et l'autre à un front descendant, en fonction d'un sens de rotation de la roue, l'écart angulaire entre les bords de chaque dent étant distinct pour chaque dent, caractérisée en ce que les quatre dents sont conformées pour que la roue dentée comprenne, en considérant la même face principale (11 A) et un même sens de rotation de la roue : - quatre fronts (14) d'un même premier type montant ou descendant espacés respectivement de 90°, et - trois fronts (15) du deuxième type respectivement descendant ou montant, espacés respectivement de 120°.
Patent FR-3087800-A1 (FR)
Title: Procede de mesure des proprietes elasto-plastiques d’un sol grace a un penetrometre statique
Inventor: RIEGEL PIERRE
IPC: G01N33/24
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure des propriétés élasto-plastiques d'un sol, utilisant un pénétromètre statique muni d'un tube creux entourant une tige centrale apte à coulisser à l'intérieur du tube creux et terminée à une première extrémité par une pointe de mesure, le procédé comprenant les étapes suivantes :
    a) Enfoncer dans le sol le couple formé par le tube creux et la tige centrale pour amener la pointe de mesure à une profondeur souhaitée pour la mesure des propriétés élasto-plastiques  du sol, ladite pointe de mesure étant en butée contre le tube creux ;
    b) Appliquer une première force constante à une deuxième extrémité de la tige, pendant une durée déterminée ;
    c) Mesurer un premier déplacement final, associé à l'enfoncement de la pointe de mesure dans le sol, au bout de la durée déterminée ;
    d) Réitérer les étapes b) et c) avec des forces croissantes successives, pour former une courbe représentant le déplacement final en fonction de la force, jusqu'à atteindre une énième force menant à un énième déplacement final, ledit énième déplacement final étant maximal et traduisant la contrainte à la rupture du sol ;
    e) Extraire un module de déformation du sol à partir de la pente de ladite courbe, dans un premier domaine élastique situé avant un point d'inflexion.
Patent FR-3092082-A1 (FR)
Title: Véhicule volant destiné aux transports de personnes
Inventor: RODRIGUEZ MARTIN ALEJANDRO
IPC: B64C27/08
Filed: 2019-01-24
Abstract: [Véhicule volant avec système de guidage sur queue pivotante destiné aux transports de personnes ou de marchandises. L’invention concerne un drone autonome disposant d’un système de guidage permettant d’une part de pallier aux effets d’autorotation de l’appareil et d’autre part d’augmenter la réactivité et la sensibilité du guidage. Pour le mode de réalisation choisi, l’appareil est constitué de deux ensembles de propulsion latérale (8) qui sont fixes et d’un ensemble de propulsion arrière monté en liaison pivot sur la tuyère arrière (6). L’ensemble de propulsion arrière (7) est mis en rotation à l’aide d’un dispositif mécanique modifiant l’assiette des hélices (16), corrigeant ainsi les phénomènes parasites et améliorant en même temps le confort de guidage. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné être utilisé sur des appareils volants dotés d’hélices montées dans une configuration horizontale lorsqu’une précision de guidage importante est nécessaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3080612-A1 (FR)
Title: Dispositif étanche et son application
Inventor: SANTACOLOMA MORO JUAN FRANCISCO
IPC: B65D33/17
Filed: 2019-04-30
Abstract: TITRE : Dispositif étanche et son application Dispositif étanche (1), portatif, résistant à l’eau, utilisable en particulier pour pratiquer des sports aquatiques et/ou sous-marins le dispositif comprend : un sachet (10) en une matière élastique déformable et étanche, composé d’un corps principal (11), d’un col (12) et d’un orifice (13) par lequel on introduit l’objet, et un anneau principal (20) réalisé également en une matière élastique déformable, étanche et ayant un orifice central (21), de façon qu’en position scellée du dispositif, le col (12) du sachet (10) présente un pli (A) pour la position d’insertion dans l’orifice central (21) de l’anneau principal (20) avec un ruban retenu entre le pli (A) du col (12) et l’anneau principal (20). Figure 2B
Patent FR-3097063-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un modèle prédictif d’un rapport de pressions pour une turbomachine double flux
Inventor: COSTE RAPHAËL JEAN-LOUIS
IPC: G06N3/00
Filed: 2019-06-10
Abstract: Procédé de détermination d’un modèle prédictif d’un rapport de pressions pour une turbomachine double flux L’invention concerne un procédé de détermination d’un modèle prédictif d’un rapport de pressions P1/P2 pour une turbomachine double flux (100) de type prédéfini comportant des veines primaire (VP) et secondaire (VS) séparées par un compartiment inter-veines (110), la pression P1 correspondant à une pression d’air au sein dudit compartiment inter-veines, la pression P2 correspondant à une pression d’air dans la veine secondaire. En outre, ledit procédé comprend : - une étape (E10) d’acquisition, sur une turbomachine d’essai en fonctionnement correspondant au type prédéfini, en des instants de mesure respectifs, d’ensembles de mesures comportant chacun une mesure P1, une mesure P2, une mesure M d’un nombre de Mach, et une mesure PCN12R représentative d’un régime basse pression, - une étape (E20) d’obtention desdits ensembles de mesures par un dispositif de traitement, - une étape (E30) d’apprentissage supervisé, par le dispositif de traitement et à partir desdits ensembles de mesures obtenus, d’un modèle prédictif du rapport P1/P2 en fonction du nombre M et du régime PCN12R considérés comme variables explicatives. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3099649-A1 (FR)
Title: Guide d’ondes électromagnétiques
Inventor: BENABID FETAH
IPC: G02B6/02
Filed: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne le domaine des guides d’ondes. L’invention porte plus précisément sur un guide d’ondes électromagnétiques tubulaire (1) comprenant une partie centrale creuse (2) définie par un premier ensemble d’au moins sept tubes creux primaires (8, 9, 10, 11, 12, 13, 14) répartis de manière annulaire autour de la partie centrale creuse (2) et un deuxième ensemble de tubes comprenant au moins un tube secondaire creux (6), lorsqu’il y en a plusieurs positionnés de manière annulaire autour des tubes creux primaires (8, 9, 10, 11, 12, 13, 14), l’aire de l’au moins un tube secondaire creux (6) étant comprise entre 0,35 et 0,50 fois l’aire de la partie creuse centrale (2).Les tubes creux du premier ensemble (8, 9, 10, 11, 12, 13, 14) étant sensiblement de même taille et distants les uns des autres. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3101207-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la protection contre les surintensites dans une machine synchrone autopilotee a aimants permanents d’un vehicule automobile
Inventor: AUSSEL MICHEL
IPC: H02K21/02
Filed: 2019-09-19
Abstract: Il est divulgué un procédé de gestion de la protection contre les surintensités dans une machine synchrone autopilotée à aimants permanents d’un véhicule automobile. Le procédé permet d’ajuster le seuil d’activation de la protection contre les surintensités dans la machine synchrone. En particulier, le seuil d’activation est variable et dépend, entre-autres, de paramètres représentatifs de la température des composants de la machine synchrone. Figure 3
Patent FR-3104265-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation de l’état de charge d’une batterie.
Inventor: SAINT-LEGER GERARD
IPC: G01R31/382
Filed: 2019-12-06
Abstract: Procédé d’évaluation de l’état de charge d’une batterie.
    L’invention porte sur un procédé d’évaluation de l'état de charge d'une batterie (10) au voisinage de sa charge maximum, notamment d’une batterie plomb-acide, notamment pour véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu’il comprend une étape de détermination de la présence d’un chargeur (20) connecté à une telle batterie (10), suivie d’une étape d’initialisation de l’état de charge de la batterie (10).
    Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3106037-A1 (FR)
Title: Survêtement multi électrodes de stimulation musculaire
Inventor: LACOB CONSTANTIN
IPC: A61N1/04
Filed: 2020-01-09
Abstract: Titre : Survêtement apte à stimuler au moins un muscle d’un être humain.              L’invention concerne un survêtement (1) non tissé apte à stimuler au moins un muscle (2) d’un être humain, ledit survêtement (1) comprenant :     - plusieurs électrodes (3) polymériques présentant une conductivité électrique comprise entre 10 S/m et 5.107 S/m, chacune desdites électrodes (3) étant susceptible d’être reliée à un dispositif de stimulation musculaire, et     - plusieurs zones fonctionnelles différenciées définies par un module d’élasticité de Young compris entre 0.001 et 5 GPa.     Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3107359-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'obstacles d'altitude
Inventor: SAINT-MARC ELODIE
IPC: G01S13/933
Filed: 2020-02-18
Abstract: Procédé et dispositif de détermination d’obstacles d’altitude L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’obstacles d’altitude. Le procédé comporte, pour une zone géographique déterminée, l’obtention (50) d’images numériques aériennes de portions de terrain de ladite zone géographique à partir d’au moins une source d’images numériques aériennes, formant un ensemble d’images numériques aériennes couvrant ladite zone géographique. Le procédé comporte l’application (54) d’un premier traitement d’images aux images numériques dudit ensemble d’images pour obtenir un premier ensemble d’obstacles présents dans ladite zone géographique et une première estimation de hauteur associée, puis l’application (56) d’un deuxième traitement d’images aux images dudit ensemble d’images numériques pour obtenir un deuxième ensemble d’obstacles présents dans ladite zone géographique et une deuxième estimation de hauteur associée, supérieure ou égale à ladite hauteur minimale prédéterminée. En fonction des première et deuxième estimations de hauteur, un ensemble consolidé d’obstacles d’altitude, de hauteur supérieure ou égale à ladite hauteur minimale prédéterminée, présents dans ladite zone géographique, est obtenu (66, 68) et des attributs desdits obstacles d’altitude sont mémorisés (70).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107688-A1 (FR)
Title: Système de pliage ultraplat pour chariots, diables de transports et autres poussettes
Inventor: GEHIN PATRICK
IPC: B62B7/06
Filed: 2020-02-28
Abstract: Ce système a pour but de rendre les chariots de courses, de golf et autres poussettes moins gourmande en place grâce à un pliage efficace intégrant les roues. Les rendre ultraplat en une manœuvre est la solution apportée ici. Pour ce faire nous prenons deux surfaces (1) ossatures placées verticalement sur lesquelles sont placées deux grandes roues (4) dans un angle bas et deux petites multidirectionnelles (5) en dessous à l'autre angle que nous unissons face à face grâce à un ou des plateaux (2) horizontaux, les grandes roues se trouvant à l'intérieur du volume créé. Ainsi avec les grandes roues arrières et la ou les roues multidirectionnelles (5) à l'avant l'ensemble sera apte à monter et descendre les escaliers et plus aisé à diriger. Cette structure essentiellement tubulaire, filaire permet de faire pivoter les surfaces verticales les unes sur les autres via le ou les plateaux autour des axes (3). Ainsi les grandes roues sont l'une au-dessus de l'autre ne faisant qu'une épaisseur ce à quoi il on ajoute deux épaisseurs de fixation des grandes roues. Une épaisseur de tôle fait très bien l'affaire. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110546-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’un état d’un rotor d’un giravion.
Inventor: PETILLON JEAN-PAUL
IPC: G01P15/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détermination d’un état d’un rotor (11) d’un giravion (10). Ledit giravion (10) comporte un fuselage (16) et un rotor principal (11) muni d’un moyeu (13) tournant autour d’un mât dudit (11) rotor et d’une pluralité de pales (14) dont des secondes extrémités (142) décrivent une trajectoire définissant un plan du disque (TPP). Ledit dispositif comporte un capteur permettant de mesurer une vitesse angulaire (              ) d’une pale (14) autour d’un axe de pas. Le dispositif (1) permet alors de déterminer un état dudit rotor (11), comportant par exemple des estimations d’un pas cyclique longitudinal (             ) et d’un pas cyclique latéral (             ) de ladite pale (14) par rapport audit plan du disque (TPP).     Figure abrégé : figure 2
Patent FR-3110830-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour chariot de supermarché et méthode d’installation
Inventor: KERDRAON RONAN
IPC: A47F10/04
Filed: 2020-06-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection pour un chariot de supermarché et une méthode d’installation. Ledit chariot de supermarché (94) comprend un panier grillagé (96) présentant d’une part une paroi de fond (95) et d’autre part, un bord antérieur (106) opposé à un bord postérieur (108) et deux bords latéraux opposés (110, 112). Il comporte en outre une poignée transversale de manutention (114). Le dispositif comprend une nappe en creux (84) présentant un fond (75) et une bordure antérieure (35) opposée à une bordure postérieure (25), les bordures postérieure et antérieure étant adaptées à être ajustées respectivement sur lesdits bords postérieur (108) et antérieur (106) dudit panier grillagé (96), tandis que ledit fond (75) est appliqué à l’intérieur dudit panier grillagé (96) ; et, une enveloppe (80) solidaire de ladite bordure postérieure (25), pour envelopper ladite poignée transversale de manutention (114). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3112467-A1 (FR)
Title: Magasin autonome de vente au détail en libre-service
Inventor: HAYAT TOM
IPC: G07G1/00
Filed: 2020-07-15
Abstract: L’invention concerne le domaine des magasins autonomes de vente au détail en libre-service. Elle concerne plus particulièrement le fonctionnement de magasins autonomes de micro-proximité de vente au détail en libre-service sans caissier.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112670-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension sans contact pour mise au rebut de masques sanitaires à usage unique et son mode de mise en œuvre.
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-07-21
Abstract: Dispositif de préhension sans contact pour mise au rebut de masques sanitaires à usage unique et son mode de mise en œuvre La présente invention concerne un moyen technique de saisir un masque (100) sanitaire notamment un masque (100) chirurgical sans aucun contact avec ledit masque, pour le mettre au rebut sans aucun risque de contamination. Le dispositif consiste en une enveloppe ouverte dite enveloppe de préhension (110), très fine et très souple réalisée à partir de matériaux adaptés par exemple film, film non tissé ou autre matière naturelle ou synthétique, rapportée solidairement à un masque (100) ou intégrée à celui-ci lors de la fabrication, de préférence entre deux des couches le constituant, afin de se saisir du masque chirurgical et le compacter par l’intérieur et au travers de l’enveloppe de préhension (110).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 9.
Patent FR-3114071-A1 (FR)
Title: Dispositif portable d’assistance à l’assemblage
Inventor: MORENO JUAN
IPC: H04B1/034
Filed: 2020-09-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif portable (DP) d’assistance à un opérateur d’une chaîne d’assemblage d’un véhicule, l’assemblage du véhicule comportant au moins une opération nécessitant l’utilisation d’au moins un objet parmi une pluralité d’objets disponibles.  FIG. 1
Patent FR-3114315-A1 (FR)
Title: Materiau comprenant un substrat muni d’un empilement de couches minces a proprietes thermiques
Inventor: JEAN CYRIL
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-09-21
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu sur une face d’un empilement de couches minces comportant successivement à partir de ladite face une alternance de trois couches métalliques fonctionnelles à base d’argent Ag1, Ag2 et Ag3 et de quatre revêtements diélectriques M1, M2, M3 et M4, chaque revêtement diélectrique comportant une couche diélectrique ou un ensemble diélectrique de couches, de manière que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques. Dans les empilements décrits, la somme des épaisseurs physiques des quatre revêtements diélectriques (M1, M2, M3 et M4) est égale ou inférieure à 210,0 nm.  L’invention présente l’avantage d’améliorer le rendement de dépôt des empilements à trois couches métalliques fonctionnelles.
Patent FR-3115292-A1 (FR)
Title: Concrete et absolue de parfum obtenues par extraction de solvant heterocyclique a partir de matieres naturelles solides
Inventor: DU ROIZEL GÉRALDINE
IPC: C11B9/02
Filed: 2020-10-16
Abstract: Titre : CONCRETE ET ABSOLUE DE PARFUM OBTENUES PAR EXTRACTION DE SOLVANT HETEROCYCLIQUE A PARTIR DE MATIERES NATURELLES SOLIDES La présente invention se rapporte à un procédé de préparation de concrète et d’absolue de parfum mettant en œuvre la mise en contact de matière naturelle solide particulière par un premier système de solvants comprenant au moins un solvant « vert » hétérocyclique.   L’invention a également pour objet la concrète et l’absolue de parfum obtenue par le procédé de préparation, une composition comprenant la concrète et/ou l’absolue, et l’utilisation du solvant vert hétérocyclique pour extraire la concrète et/ou absolue sans déplorer d’odeur d’éther