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Patent FR-3104051-B1 (FR)
Title: Outil d’implantation d’un marqueur d’identification radio-fréquence RFID
Inventor: FONTAINE YVES
IPC: G06K19/00
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-12-03
Abstract: Outil d’implantation d’un marqueur d’identification radio-fréquence RFID La présente invention concerne un outil d’implantation (1) d’un marqueur d’identification radio-fréquence RFID (43) destiné à être monté sur un porte-outil d’une machine d’usinage de pièces métalliques (200), ledit outil (1) comprenant :- un dispositif de fixation standard (3) configuré pour coopérer avec un embout du porte-outil,- un dispositif d’implantation (13) d’un marqueur d’identification radiofréquence RFID (43) comprenant :- un moyen d’insertion d’un marqueur d’identification radiofréquence RFID (43) dans un logement (202) d’une pièce métallique (200), et - un lecteur/enregistreur (40) configuré pour communiquer avec le marqueur d’identification radiofréquence RFID (43) et pour enregistrer des données associées à ladite pièce métallique (200).
Patent FR-3104114-B1 (FR)
Title: Module de conduite autonome d’un véhicule
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-12-03
Abstract: Module de conduite autonome d’un véhicule L’invention a pour principal objet un module de conduite autonome (1) destiné à être disposé sur un véhicule (2), le module de conduite autonome (1) comprenant au moins un boîtier (12), une pluralité de capteurs (20, 26) et une unité de contrôle (34, 36) configuré pour recevoir des informations envoyées par la pluralité de capteurs (20, 26), le boîtier (12) présentant une cavité interne (18) dans laquelle est positionnée l’unité de contrôle (34, 36), au moins un capteur (22, 24, 30) de la pluralité de capteurs (20, 26) étant positionné de manière à capter un environnement extérieur du module de conduite autonome (1), caractérisé en ce que le module de conduite autonome (1) comprend au moins un dispositif de traitement thermique (38) du au moins un capteur (22, 24, 30) et/ou de l’unité de contrôle (34, 36). FIGURE 2
Patent FR-3105449-B1 (FR)
Title: Joint de protection
Inventor: DELAME-QUENTIN CYRILLE
IPC: G02B23/16
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un joint de protection (70) se présentant sous la forme d’un corps creux comprenant une première paroi (10), une deuxième paroi (20), opposée à la première paroi (10), et un tronçon (30) entre la première paroi (10) et la deuxième paroi (20). La première paroi comporte une ouverture (11), la deuxième paroi comportant au moins une fente (21). Le joint de protection est configuré pour passer, lorsqu’une force est exercée sur la deuxième paroi (20), dans une direction perpendiculaire à ladite deuxième paroi, d’une position de repos, dans laquelle la au moins une fente (21) est fermée, à une position contrainte, dans laquelle la au moins une fente (21) est déformée, dégageant une ouverture dans la deuxième paroi (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108906-B1 (FR)
Title: Procede de purification d’acide (meth)acrylique
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C57/07
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de production en continu d’acide acrylique, en l’absence de solvant organique et en l’absence d’un traitement chimique des aldéhydes, et sans employer de colonne à paroi séparatrice, à partir d’un mélange réactionnel gazeux comprenant de l’acide acrylique obtenu par oxydation en phase gazeuse d’un précurseur de l’acide acrylique.    Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3110680-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d’un dispositif d’assistance à la respiration comprenant un organe de centrage.
Inventor: JUSTET FREDERIC
IPC: F24F13/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-13
Abstract: Titre : Dispositif de ventilation d’un dispositif d’assistance à la respiration comprenant un organe de centrage.  L’invention concerne un dispositif de ventilation (1) d’un dispositif d’assistance à la respiration comprenant au moins un support moteur (2) et au moins une volute (6), le support moteur (2) comprenant au moins une platine de fixation (20) adaptée pour être fixée à la volute (6) du dispositif de ventilation (1) par au moins un moyen de fixation (24), le dispositif de ventilation (1) comprenant également au moins un organe de centrage (40) configuré pour ajuster la position de la volute (6) par rapport au support moteur (2), l’organe de centrage (40) étant distinct des moyens de fixation (24).  Fig. 1
Patent FR-3114652-B1 (FR)
Title: Méthode de détection et de quantification de polysaccharides dans une matrice pétrolière ou composition lubrifiante aqueuse
Inventor: PONDAVEN SIMON
IPC: G01N33/30
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-09-09
Abstract: Méthode de détection et de quantification de polysaccharides dans une matrice pétrolière ou composition lubrifiante aqueuse La présente demande concerne une méthode de détection et de quantification d’au moins un polysaccharide dans une composition lubrifiante aqueuse ou dans une matrice pétrolière comprenant les étapes suivantes :  a) l’analyse par résonance magnétique nucléaire en phase solide couplée à la polarisation dynamique nucléaire à basse température et à l’angle magique de ladite composition lubrifiante aqueuse ou matrice pétrolière;  b) la vérification de la présence d’un (ou de plusieurs) pic(s) à un déplacement chimique compris entre 90 ppm et 110 ppm, de préférence 103 ppm correspondant à l’atome de carbone anomérique du cycle osidique du polysaccharide.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3116309-B1 (FR)
Title: Pompe à vide
Inventor: BEAUJON EMMANUEL
IPC: F04C25/02
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-06-30
Abstract: Pompe à vide (1) sèche comportant :- un stator (2) présentant au moins une chambre de compression (3) dans laquelle les gaz à pomper sont destinés à circuler,- deux rotors (4) configurés pour tourner dans la au moins une chambre de compression (3) du stator (2) pour entrainer le gaz à pomper entre un orifice d’aspiration (5) et un orifice de refoulement du stator (2),   caractérisée en ce que la pompe à vide (1) comporte en outre au moins un aimant (9) agencé dans au moins un rotor (4) de manière à faire face à une surface (10, 12, 16) en matériau ferromagnétique du stator (2) à chaque rotation du au moins un rotor (4) afin que la rotation du au moins un rotor (4) entraine un échauffement de la surface (10, 12, 16) en matériau ferromagnétique par induction magnétique.  - Figure 2 -
Patent FR-3117735-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de préparation automatisée de fonds de tarte en forme de couronnes
Inventor: DEMANGE JULIEN
IPC: A21C11/00
Filed: 2020-12-21
Granted: 2022-12-23
Abstract: Procédé et installation de préparation automatisée de fonds de tarte en forme de couronnes L’invention concerne un procédé de préparation automatisée de fonds de tarte en forme de couronnes, comprenant le convoyage sur un convoyeur (4) d’empreintes (M) en forme de couronnes, les empreintes étant soumises successivement à une étape d’extrusion, une étape de dépose et une étape de fonçage, dans lequel l’étape d’extrusion comprend le gavage en pâte d’au moins une alvéole (20) d’un cylindre rotatif de support d’alvéoles (18), l’étape de dépose comprend l’éjection des pâtons (P’) hors du cylindre rotatif de support d’alvéoles et la dépose sur un fond de chaque empreinte d’au moins deux pâtons distincts, et l’étape de fonçage comprend l’écrasement des pâtons déposés dans chaque empreinte au moyen d’une matrice de forme complémentaire à l’empreinte afin de former une pâte recouvrant au moins le fond de l’empreinte. L’invention concerne également une installation pour la mise en œuvre d’un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3122728-B1 (FR)
Title: Module d’échangeur de chaleur à plaques à canaux intégrant au moins une zone d’alimentation et de distribution de fluide formée par des plots.
Inventor: JEANNINGROS XAVIER
IPC: F28F9/02
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-06-02
Abstract: Module d’échangeur de chaleur à plaques à canaux intégrant au moins une zone d’alimentation et de distribution de fluide formée par des plots.  L’invention concerne un module (1, 1’) d’échangeur de chaleur à au moins deux circuits de fluides, d’axe longitudinal (X) comprenant un empilement de plaques (10, 20 ; 10’, 20’) définissant au moins deux circuits de fluide, au moins une partie des plaques comprenant chacune des canaux de circulation de fluide, les canaux d’au moins l’un des deux circuits, dit premier circuit, présentant:   - au moins une zone d’alimentation et de distribution (ZH) du fluide depuis l’extérieur de l’empilement, formant un pré-collecteur du fluide, dans laquelle les canaux (13) sont délimités par des plots (14, 14’) répartis sur la surface de plaque;  - une zone d’échange (ZE) continue avec le pré-collecteur dans laquelle les canaux sont délimités chacun par une rainure (15) séparés entre eux par une nervure (16) et s’étendent le long de l'axe longitudinal (X).  Figure pour l’abrégé : Fig.4A
Patent FR-3123076-B1 (FR)
Title: Electrolyte et procédé d'électrodéposition de cuivre et de graphène
Inventor: MEVELLEC VINCENT
IPC: C25D3/38
Filed: 2021-05-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: Electrolyte et procédé d'électrodéposition de cuivre et de graphène La présente invention a pour objet une composition d’électrolyte pour le dépôt de cuivre dopé au graphène sur des substrats semi-conducteurs.  Cet électrolyte a un pH de 7,0 à 11,0, et comprend des ions cuivre en une concentration allant de 0.1 mM à 2000 mM, au moins une amine présente en une concentration comprise entre 0.5 mM et 5000 mM, de 0,1 g/L à 10 g/L de graphène ou d’oxyde de graphène, et un solvant.
Patent FR-3125323-B1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: BOYEAU MARC
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-07-19
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne une installation de stockage (1) comprenant une structure porteuse (2) et une cuve (71), la paroi de plafond (4) étant interrompue localement de manière à délimiter une ouverture (7),dans laquelle la barrière thermiquement isolante primaire (12) de la paroi de plafond (4) comporte un bloc isolant primaire d’extrémité (39) et un panneau isolant primaire, le bloc isolant primaire d’extrémité présentant un rigidité plus élevée que le panneau isolant primaire dans la direction d’épaisseur dans laquelle l’installation de stockage comporte au moins deux supports de fixation (26), chaque support de fixation (26) comportant un pied et un chapeau (29), dans laquelle le bloc isolant primaire d’extrémité est situé au droit d’une première partie d’un des supports de fixation et est fixé à l’aide d’un premier dispositif d’ancrage au chapeau, et le panneau isolant primaire s’étend au droit d’une deuxième partie dudit support de fixation, le panneau isolant primaire étant fixé à l’aide d’un deuxième dispositif d’ancrage au chapeau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-2475926-B1 (FR)
IPC: A62D1/02
Filed: 1980-02-14
Granted: 1985-06-14
Abstract: 1. Concentrated aqueous foam-generating compositions containing : [A] water and [B] an organic mixture comprising : (a) a foaming surface-active substance, (b) a film-forming polymer which is soluble in an aqueous medium, (c) a foam stabiliser and (d) an anti-freeze/auxiliary solvent additive, characterized in that the foaming surface-active substance (a) consists of a mixture in which a compound (alpha) is associated with a compound (beta), (alpha) denoting a cationic or non-ionic aliphatic fluorocarbon surface-active agent and (beta) denoting a conventional anionic non-fluorinated surface-active agent.
Patent FR-2514261-B1 (FR)
Inventor: AUTANT PIERRE
IPC: A61K47/00
Filed: 1981-10-08
Granted: 1986-08-22
Abstract: Composition for coating a biologically active substance, which is stable in a medium of which the pH is greater than or equal to 5, and which permits the release of the active substance in a medium of which the pH is less than or equal to 3.5, and biologically active substances when surrounded by this composition.
Patent FR-2533686-B1 (FR)
Inventor: NICOLAS JACQUES
IPC: F42C15/18
Filed: 1982-09-24
Granted: 1987-01-02
Abstract: The security device of the invention comprises a movable organ in the interior of a cage mounted for rotation with respect to the body of a projectile, the movable organ being temporarily blocked from such rotation around the axis of gyration by at least one pin ejectable under the action of centrifugal force. Said pin is itself retained by an elastic spiral band enrolled upon the cage and which, as a result of a difference introduced into the speeds of respective rotation of the cage and of the body around the axis of gyration upon the exit of the projectile from the muzzle of the weapon, unwinds to liberate the pin. As a result, the movable organ after a trajectory of many tens of meters after the projectile has left the muzzle of the barrel of the weapon completes the pyrotechnic train which fires the projectile.
Patent FR-2546556-B1 (FR)
IPC: E04B2/40
Filed: 1983-05-27
Granted: 1985-11-15
Abstract: 1. A thermally insulating modular construction unit comprising a thick exterior insulating panel (1) of substantially parallelepipedic shape, and a rigid and thin interior panel (4) which are parallel to each other and connected by spacer members (2, 62, 82), characterised in that the exterior panel (1) is covered on its large side opposed to the spacer members with a definitive facing (10) of a water-proof material resisting shocks and ultra-violet rays and decorative, and the exterior insulating definitive facing panel assembly (1 and 10) has, at its periphery, means (3, 55, 56) for recovering and canalizing water whereby it can flow and be discharged to the exterior.
Patent FR-2574955-B1 (FR)
Inventor: DESVAUX JEAN-PIERRE
IPC: G05D3/14
Filed: 1984-12-17
Granted: 1987-06-26
Abstract: 1. A self-locking position servo-controller having an asynchronous motor under on/off control and including a feedback loop which generates a control signal for the asynchronous motor by comparing the real position of the servo-controller with a reference position, and which is provided with an auxiliary loop for correcting the error due to displacement performed by the motor under its momentum after de-excitation, the auxiliary loop including an estimator circuit (26, 26') estimating said displacement as being proportional to the duration of excitation so long as said duration does not exceed the time required by the motor to reach its nominal speed, the servo-controller being characterized in that said estimation circuit (26, 26') is provided with self-adaptive means for adjusting the coefficient of proportionality relating the displacements performed by the motor under its momentum after de-excitation to the duration of excitation as a function of the residual error between the real position and the reference position, and in such a manner as to minimize said error.
Patent FR-2581386-B1 (FR)
Inventor: PORTE HUGUES
IPC: C08L83/16
Filed: 1985-05-06
Granted: 1987-11-20
Abstract: A process for the treatment of polyorganosilazanes and/or polyorgano(disilyl)silazanes with an effective quantity of a catalyst system comprising (i) an ionic inorganic salt of the formula M30A-, and (II) a compound capable of complexing with the cation M+ of the salt. The M+cation is a metal ion or a quaternary ammonium ion, and A- is a compatible anion. The polysilazanes are selected from organopolysilazanes and organopoly(disilyl)silazanes. When treated in this manner, the polysilazanes are characterized by good thermal behavior and can, in particular, be used, after pyrolysis, as precursors of ceramic products.
Patent FR-2602012-B1 (FR)
Inventor: GUEVEL PIERRE
IPC: F04D35/00
Filed: 1985-12-11
Granted: 1988-10-07
Abstract: 1. System for generating an artificial surge or swell in an ocean engineering experimental basin or dock, of the type having a beater constituted by a cylindrical float parallel to the rear wall of the basin, characterized in that the section of said float, i.e. the generatrix of said cylinder, has a substantially vertical rear side, i.e. substantially parallel to said rear wall, and a nose-shaped front side, and said float is associated with mechanical means imparting to it a horizontal alternating movement, the mean distance between the rear wall of the float and the rear wall of the basin being chosen in such a way that a resonance phenomen is created between the swell train produced by the oscillations of the water column between said walls and that created by the movement of the float, the superimposing of these two trains giving rise to a very high transfer function in a chosen swell period interval.
Patent FR-2593345-B1 (FR)
Inventor: CHABOSEAU JEAN
IPC: H05B6/02
Filed: 1986-01-21
Granted: 1988-03-04
Abstract: The invention relates to a hinged core device for running inductive heating. A sheet (1) runs at high speed along a longitudinal direction (V) perpendicular to the plane of the figure. It passes through a gap (E) in a magnetic circuit (2B, 2D, 2A, 2C) which is excited by coils (3). In order to prevent damage on the arrival of a defect projecting from said sheet solely rock about a transverse axis (11) apart from all other core lengths of the magnetic circuit.
Patent FR-2609663-B1 (FR)
Inventor: MOULIES JEAN-CLAUDE
IPC: B29C48/10
Filed: 1987-01-21
Granted: 1989-05-05
Abstract: A process for manufacturing thermoplastic polymer films by coextrusion comprising coextruding by blow extrusion at least two thermoplastic polymers, one of the polymers being a semi-crystalline fluid polymer, the other a thermoplastic polymer incompatible with and with no adhesive affinity for the semi-crystalline fluid polymer and possessing sufficient extrudate strength to support the semi-crystalline polymer, cooling the coextrudate, separation of the resulting films, and recovering at least the semi-crystalline thermoplastic polymer film thus formed in the form of a film of substantially uniform thickness.
Patent FR-2619108-B1 (FR)
Inventor: BOUCHAUDON JEAN
IPC: C07C271/10
Filed: 1987-08-07
Granted: 1989-12-01
Abstract: N6-Benzyloxycarbonyl-2,6-diaminopimelamic acid in L,L or D,D or racemic form is prepared by amidation of O1-p-nitrobenzyl-N2-benzyloxycarbonyl-2,6-diaminopimelic acid in L,L or D,D or racemic form.
Patent FR-2644665-B1 (FR)
Inventor: SYLVIE MELLUL
IPC: H05K3/12
Filed: 1989-03-16
Granted: 1996-05-03
Abstract: The method of producing a means of electrical connection, particularly interconnecting substrates for hybrid circuits, involves the deposition of a layer of untreated ink on a highly heat- dissipating support such as aluminium nitride, followed by a preliminary drying of the ink at a temperature of the order of 100 DEG C to 150 DEG C. This is then followed by firing consisting of
 (a) an elevation in temperature incorporating a phase for the removal of the polymer resins,
 (b) a sintering stage at a temperature of the order of 600 DEG C to 1000 DEG C and
 (c) a delayed cooling. The characteristic feature is that the atmosphere during the stage at which the polymer resins are removed has a low oxygen content lying between 100 ppm and 5000 ppm, whereas the oxygen content of the atmosphere during the high temperature sintering and of the cooling atmosphere must be below about 10 ppm.
Patent FR-2636078-B1 (FR)
Title: Procede et appareillage de revetement par depot chimique en phase vapeur pour la realisation de couches sur des substrats
Inventor: ULRICH ACKERMANN
IPC: C23C16/44
Filed: 1989-09-05
Granted: 1994-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement par dépôt chimique en phase vapeur pour la réalisation de couches ainsi qu'un appareillage pour la mise en oeuvre du procédé. Dans une canalisation extérieure 3 de forme tubulaire, est produit un plasma, ce plasma ou bien le rayonnement ultra-violet engendré dans le plasma pénétrant dans une chambre de réaction 1 par l'intermédiaire d'une ouverture 4 disposé de préférence sur la longueur de la canalisation extérieure 3, de façon à pénétrer dans une chambre de réaction 1; un gaz de réaction est introduit dans cette chambre de réaction 1 en contournant la canalisation extérieure 3 de manière qu'il se produise à partir de ce gaz une précipitation réactive sur un substrat 2 placé dans la chambre de réaction 1 en-dessous de l'ouverture 4; des revêtements peuvent ainsi être formés sur des substrats plans ou incurvés et également sur des substrats de grandes surfaces.
Patent FR-2666588-B1 (FR)
IPC: C12P21/02
Filed: 1990-09-10
Granted: 1994-02-11
Abstract: The invention relates to a recombinant nucleotide sequence, characterized in that it comprises: a regulatory sequence of the initiation of tanscription, this regulatory sequence containing a promoter in association with the motif GCACTC 9N GAGTGC, in which "N" signifies any one of the 4 bases thymine, guanine, adenine and cytosine; a sequence coding for a polypeptide, called "heterologous polypeptide", which is different from that naturally associated with the said promoter; the said coding sequence being positioned downstream from the said regulatory sequence of the initiation of transcription at a site which, under suitable conditions, would allow the expression of the polypeptide under the control of the said promoter.
Patent FR-2696025-B1 (FR)
Inventor: GATTO JEAN-MARIE
IPC: G06Q50/00
Filed: 1992-09-22
Granted: 1995-04-14
Abstract: This terminal comprises support analysis means, means for processing information carried by these supports, for converting into numerical data and for transmission to a system for remote processing, means for receiving data for validating games slips and/or receipts, originating from the processing system, means (10) for displaying data, and a keyboard (9) associated with means for controlling the functions of the terminal. The analysis means comprise a common analysis device (4) comprising means for analyzing signals written in by the players on the slips and means for reading bar codes representing the numbers for validating the receipts. The processing means include fractionable (splittable) memories and memories with zero retention energy consumption, on the one hand for the instructions which are transmitted to them from the processing system and, on the other hand, for the game data received.
Patent FR-2764144-B1 (FR)
Inventor: GIROD RAOUL
IPC: H04K3/00
Filed: 1997-06-02
Granted: 2000-06-02
Abstract: The apparatus makes it possible to neutralize radio telephones, in spaces to be protected, by jamming the call signals or by modifying the communication signals. The variant embodiments of the apparatus are adapted so as to restrict the volume to be filtered and so as to select the filtering communications.
Patent FR-2779441-B1 (FR)
Inventor: WILLEMIN RENE
IPC: C10B53/00
Filed: 1998-06-08
Granted: 2000-08-11
Abstract: The invention concerns a pyrolytic oven comprising an airtight cavity (50), including an inlet interface for inserting waste in said cavity (50) and an outlet (54) for the gas stream resulting from pyrolysis. A combustion chamber (60) encloses the cavity (50), and a burner (80) has an inlet (84) connected to the cavity outlet (24) and an outlet (86) delivering a fuel gas into the combustion chamber (60). The cavity gas stream outlet (54) comprises at least a discharge duct (GA) comprising one first end connected to the cavity and a second end connected to the burner (80), the duct (GA) being capable of housing a coreless screw (117) for capturing at least part of the solid carbon-containing particles present in the gas stream resulting from pyrolysis and for rotating, under control, so as to send back into the oven cavity the captured particles.