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Patent FR-3050240-B1 (FR)
Title: Demarreur pour moteur thermique de vehicule automobile muni d'une couronne de reducteur apte a s'auto-centrer
Inventor: MATEUS JOSE
IPC: F02N11/00
Filed: 2016-04-13
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour moteur thermique d'un véhicule automobile comprenant: - un moteur électrique comprenant une culasse et un rotor monté sur un arbre, - un arbre d'entraînement apte à être entrainé en rotation par ledit rotor, - un réducteur de vitesse de type épicycloïdal monté entre l'arbre de rotor et ledit arbre d'entraînement, - une plaque de base portant ladite couronne dentée (102), - la plaque de base comprenant des parties butées (120) situées entre la couronne (102) et la culasse, caractérisé en ce que la couronne dentée (102) est montée avec un jeu radial (J) entre sa périphérie externe et une périphérie interne des parties butées (120), ledit jeu radial (J) étant tel qu'il autorise ladite couronne dentée (102) à s'auto-centrer sous des efforts appliqués par les satellites du réducteur de vitesse.
Patent FR-3053097-B1 (FR)
Title: Vis de reglage avec moyens elastiques
Inventor: DINANT FRANCK
IPC: B60Q1/20
Filed: 2016-06-28
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention se rapporte à une vis de réglage (60) s'étendant selon un axe longitudinal (63) et destinée à s'engrener avec une pièce réglable (1), la vis de réglage comprenant : - une portion filetée (61), - une portion porteuse (69) située d'un côté de la portion filetée selon l'axe longitudinal, - un ou des moyens élastiques (90) portés par la portion porteuse et aptes à être comprimés selon une direction transversale à l'axe longitudinal de la vis. L'invention se rapporté également à un dispositif lumineux de véhicule automobile comprenant une vis de réglage de ce type.
Patent FR-3054737-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle-commande d'un inverseur de sources
Inventor: RET ALAIN
IPC: H02J3/04
Filed: 2016-07-27
Granted: 2020-01-17
Abstract: Dispositif destiné au contrôle-commande de commutateurs (4, 5) agencés pour connecter au moins deux source d'énergie électrique (1, 2) à une charge électrique (8) en fonction de la disponibilité desdites sources, et comportant : - des circuits de contrôle-commande, - un bus d'alimentation (63), - un premier (61) et un deuxième (62) convertisseur de tension agencés pour convertir respectivement une première tension (Us1) de la première source d'énergie (1) et une seconde tension (Us2) et de la seconde source d'énergie (2) en une tension intermédiaire (Ui) pour alimenter le bus d'alimentation (63), - un troisième convertisseur de tension (64) agencé pour convertir la tension (Ui) du bus d'alimentation en une tension d'utilisation (Uc) pour alimenter les circuits de contrôle-commande. L'invention concerne également un inverseur de sources comportant un tel dispositif ainsi qu'un procédé pour l'alimentation du dispositif de contrôle-commande .
Patent FR-3038069-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’un seisme et systeme mettant en oeuvre ce procede
Inventor: OUZEAU CHRISTOPHE
IPC: G01V1/00
Filed: 2016-08-11
Granted: 2019-08-02
Abstract: Procédé de détection d'un séisme à partir de premières données générées par un premier récepteur GNSS (104) relié à une première antenne (105) disposée sur un bâtiment (101), lesdites premières données étant fonction d'un déplacement de ladite première antenne (105), ledit procédé comprenant en outre un traitement desdites premières données (208) pour identifier l'état de séisme.
Patent FR-3043139-B1 (FR)
Title: Amelioration des performances de moteurs pour reduire la consommation de carburant d'apres des particules de glace dans l'atmosphere
Inventor: VISSER NICHOLAS RACE
IPC: G01N29/07
Filed: 2016-10-19
Granted: 2020-12-25
Abstract: Des systèmes et des procédés pour améliorer les performances de moteurs d'après les conditions de précipitations atmosphériques sont proposés. Par exemple, un procédé peut comporter le choix d'un ou de plusieurs point(s) (420) sur une trajectoire de vol (410) d'un aéronef (102) et la réception d'une mesure de réflectivité radar pour le point/chacun des points (420), obtenue à l'aide d'un dispositif de radar placé sur l'aéronef (102). Le procédé peut en outre comporter la détermination d'une estimation de présence d'eau gelée pour le point/chacun des points (420) au moins partiellement d'après les mesures de réflectivité ; et la commande d'au moins une pièce du moteur d'aéronef (p.ex. une vanne de décharge à débit variable) au moins partiellement d'après l'estimation de présence d'eau gelée pour au moins un point de la pluralité de points (420).
Patent FR-3058750-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d’ouverture et de fermeture d’un ouvrant d’un vehicule, notamment automobile
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: E05B81/56
Filed: 2016-11-15
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'ouverture et de fermeture d'un ouvrant (1) d'un véhicule, notamment automobile.  Selon l'invention, le système de commande d'ouverture et de fermeture d'un ouvrant (1) monté pivotant à la caisse d'un véhicule comprend un actionneur électromagnétique (4) interposé entre l'ouvrant (1) et la caisse du véhicule, un circuit électronique de commande (5) relié à l'actionneur électromagnétique (4) et pouvant fournir à au moins une bobine de l'actionneur électromagnétique un courant électrique permettant de générer une force mécanique de déplacement d'une tige mobile de commande faisant partie de l'actionneur électromagnétique (4) pour assurer l'ouverture de l'ouvrant (1), et un courant électrique de sens opposé permettant de générer une force mécanique de déplacement de la tige mobile pour assurer la fermeture de l'ouvrant (1).  L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3067469-B1 (FR)
Title: Systeme de sonde de mesure de pression parietale
Inventor: MARTIN FREDERIC
IPC: G01P5/00
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-08-09
Abstract: Système de sonde de mesure de pression pariétale comprenant : 		- une embase (1) destinée à être fixée sur la carlingue d'un aéronef ; 		- une chambre (2a) de collecte de pression ; 		- une prise (9) de pression pariétale ménagée à travers l'embase (1), raccordée à la chambre (2a) de collecte de pression, et emplie d'un matériau (10) poreux à l'air permettant de prélever la pression et empêchant toute obturation par un corps étranger ; 		- un dispositif de réchauffage (3) de l'air de la chambre (2a) de collecte de pression, de la partie poreuse (10) et de l'embase (1) ; 		- un capteur (5) de mesure de pression ; et 		- une sortie pneumatique (6) reliant la chambre (2a) de collecte de pression au capteur (5) de mesure de pression.
Patent FR-3062235-B1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire integrant un echangeur de chaleur primaire de securite
Inventor: CANDILLIER LAURENT
IPC: G21C15/18
Filed: 2017-01-26
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention se rapporte à un réacteur nucléaire (10) comportant une cuve (100) intégrant au moins un échangeur de chaleur primaire de puissance (200) pour le refroidissement du liquide primaire du réacteur nucléaire en fonctionnement normal du réacteur et au moins un échangeur de chaleur primaire de sécurité passif (120) pour le refroidissement du liquide primaire du réacteur nucléaire en cas de dysfonctionnement du refroidissement normal du liquide primaire du réacteur, ledit réacteur nucléaire (10) étant caractérisé en ce que la cuve (100) comporte un logement (110) ménagé dans son épaisseur et en ce que ledit échangeur de chaleur primaire de sécurité passif (120) est intégré au moins partiellement dans ledit logement (110)
Patent FR-3063941-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d'identification du type de propulsion d'un vehicule automobile
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: B60Q1/50
Filed: 2017-03-15
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif lumineux (11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 31, 32, 33, 41, 42, 43, 44, 51) pour un véhicule automobile (1, 2, 3, 4, 5), le dispositif lumineux étant apte à émettre au moins un faisceau lumineux dont au moins une caractéristique est relative au type de propulsion dudit véhicule automobile, ledit dispositif étant agencé pour émettre ledit faisceau lumineux au moins lors d'un déplacement dudit véhicule automobile.
Patent FR-3049530-B1 (FR)
Title: Appareil d'eclairage d'interieur de vehicule
Inventor: OHASHI TOMONORI
IPC: B60Q3/62
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-12-20
Abstract: Appareil d'éclairage d'intérieur de véhicule destiné à illuminer l'intérieur d'un véhicule, étant équipé d'une première section d'éclairage comportant une source de lumière (33) émettant de la lumière et d'une plaque de guidage de lumière émettant de la lumière en raison de la lumière provenant de la source de lumière, dans lequel la première section d'éclairage comporte une section d'émission de lumière plane (31) émettant de la lumière émise depuis la source de lumière d'une manière plane et une section d'émission de lumière linéaire (32) faisant corps avec la section d'émission de lumière plane et émettant de la lumière émise depuis la source de lumière de façon linéaire.
Patent FR-3066151-B1 (FR)
Title: Procede de regulation d’une temperature d’huile de boite de vitesses par piquage sur conduite de radiateur
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: B60K11/02
Filed: 2017-05-09
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régulation d'une température d'une huile de lubrification dans un échangeur de chaleur (6) de boîte de vitesses raccordé fluidiquement à un circuit de refroidissement d'un moteur thermique (14) pour une circulation de fluide caloporteur froid en provenance d'un radiateur (2). L'échangeur de chaleur (6) de la boîte de vitesses est alimenté sélectivement en fluides chaud et froid, le fluide chaud provenant du moteur (14) via un circuit d'échange de chaleur avec au moins un élément associé au moteur thermique (14) et alimentant seul l'échangeur de chaleur (6) de la boîte de vitesses tant que la température de fluide vers le radiateur (2) est inférieure à une première température et le fluide froid alimentant majoritairement l'échangeur de chaleur (6) de la boîte de vitesses dès que la température de fluide est supérieure à la première température.
Patent FR-3075715-B1 (FR)
Title: Agencement d’un accouplement d’un support sur un dossier de siege de vehicule et siege de vehicule comprenant un tel accouplement
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: F16M11/16
Filed: 2017-12-22
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un accouplement (1) d'un bras support (7) sur un dispositif (5) de fixation ou de maintien solidaire de l'armature d'un dossier (4) de siège (2) de véhicule, le support (7) étant destiné à accueillir un appareil (30) multimédia nomade, caractérisé en ce que l'accouplement (1) du bras du support (7) sur le dispositif (5) de fixation ou de maintien engendre une liaison amovible garantissant une position constante et bloquée dans toutes les conditions d'utilisation.  L'invention concerne également un siège (2,3) de véhicule comprenant l'agencement d'un accouplement (1) d'un bras support (7) sur un dispositif (5) de fixation ou de maintien.
Patent FR-3070836-B1 (FR)
Title: Chaussure de securite electriquement isolante
Inventor: BALDERAS MARC
IPC: A43B3/16
Filed: 2017-09-13
Granted: 2019-08-30
Abstract: La chaussure de sécurité isolante à protection électrique est du type comprenant un corps de chaussure (15) composé d'une tige (1), d'une semelle d'usure (5), d'une semelle primaire (3) raccordée à la tige (1) et d'une semelle intermédiaire anti-perforation (4) intercalée entre la semelle d'usure (5) et la semelle primaire (3). La chaussure est caractérisé en ce que la semelle intermédiaire anti-perforation (4) couvre d'un côté la totalité de la surface de la semelle primaire (3) et de l'autre côté la totalité de la surface de la semelle d'usure (5) et en ce que la semelle intermédiaire anti-perforation (4) est en outre réalisée selon une couleur différente de celle de la semelle d'usure (5) afin de former un indicateur visible d'usure critique en relation avec au moins un niveau de protection électrique minimum normalisé associé à tout endroit de la chaussure en contact avec le sol.
Patent FR-3079562-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion externe a rechauffage intermediaire
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02G1/043
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention porte sur un moteur à combustion externe comprenant deux machines dans lesquelles circule un fluide de travail et comprenant au moins deux pistons, ledit moteur comprenant deux chambres de combustion (3, 3') séparées, un souffleur d'air (1) d'air pour amener l'air dans les chambres de combustion (3, 3') et des échangeurs de chaleur (4, 4') du fluide de travail vers deux têtes de chauffage (2, 2'), les deux têtes de chauffage (2, 2') et les deux chambres de combustion (3, 3') étant configurées dans un montage en série, de telle sorte que le souffleur d'air (1) injecte de l'air en excès dans une première chambre de combustion (3), réalisant une première combustion, une deuxième chambre de combustion (3') reçoit l'excès d'air issu de la première chambre (3), réalisant une deuxième combustion, ladite deuxième chambre de combustion (3') permettant ainsi un réchauffage intermédiaire en postcombustion.
Patent FR-3083268-B1 (FR)
Title: Procede et moteur permettant l'evaluation de la corrosion et de l'encrassement d'un injecteur
Inventor: CHIABO SEBASTIEN
IPC: F02D41/38
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention a pour objet un moteur à combustion interne, comprenant une pluralité de cylindres et un système d'injection comprenant un rail d'alimentation de carburant et une pluralité d'injecteurs reliés au rail d'alimentation de carburant et adaptés pour injecter du carburant dans un cylindre respectif, le moteur comprenant en outre unité électronique de contrôle adaptée pour commander l'injection de carburant par les injecteurs, et pour : - lors d'une phase d'arrêt du moteur à combustion interne, envoyer à un injecteur correspondant à un cylindre en phase d'échappement une commande prédéterminée pour qu'il injecte une quantité de carburant dans le cylindre, - déterminer une valeur de diminution de pression dans le rail d'alimentation de carburant causée par l'injection de la quantité de carburant, à partir de valeurs de pression mesurées par le capteur de pression, - comparer la valeur de diminution de pression à une valeur de diminution de pression de référence causée par l'injection d'une quantité de carburant selon la même commande par le même injecteur d'état neuf, - à partir du résultat de la comparaison, adapter une commande d'injection de carburant de l'injecteur pour une phase d'injection ultérieure du cylindre.
Patent FR-3083429-B1 (FR)
Title: Couvre-chef tel qu'une casquette
Inventor: BAPTISTA CHRISTOPHE
IPC: A42B1/06
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un couvre-chef (10), en particulier une casquette, comprenant une calotte (12) et une visière (18) et un support (20) rigide solidaire d'une partie incurvée du bord périphérique de la calotte (12) et sur lequel est destiné à être monté la visière (18), dans lequel le support (20) comprend au moins un premier crochet (26b) et un second crochet (26c) espacés angulairement et orientés angulairement dans des sens opposés l'un de l'autre autour de ladite partie incurvée, et apte à coopérer par encliquetage élastique, respectivement, avec au moins un premier crochet (34e) et un second crochet (34f) de la visière (18) selon une direction d'assemblage et de désassemblage élastique de la visière (18) sur le support (20).
Patent FR-3086989-B1 (FR)
Title: Vanne thermostatique et vehicule comprenant cette vanne
Inventor: QUEVALLIER JEAN-CLAUDE
IPC: G05D23/275
Filed: 2018-10-05
Granted: 2020-10-23
Abstract: La vanne (1) thermostatique comprend un boîtier (2) ayant une entrée (20) de fluide, une première sortie (21) et une deuxième sortie (22), un clapet (4) mobile entre une position fermée dans laquelle le clapet (4) ferme la première sortie (21) et une position ouverte dans laquelle le clapet (4) ouvre la première sortie (21), un actionneur (6) thermostatique comprenant une tige (61) d'actionnement connectée au clapet (4) et une capsule (60) contenant une matière thermodilatable, et un élément (8) chauffant. La capsule (60) présente une portion interne (63a) qui s'étend à l'intérieur du boîtier (2) de manière à baigner dans le fluide circulant entre l'entrée (20) et la deuxième sortie du boîtier (2), et une portion externe (63b) qui s'étend en-dehors du boîtier (2). L'élément (8) chauffant est agencé hors du boîtier (2) et hors de la capsule (60) pour chauffer la portion externe (63b).
Patent FR-3088316-B1 (FR)
Title: Machine de rebouchage d’une bouteille
Inventor: MAO HERVE
IPC: B67B1/04
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-06-18
Abstract: Une machine de rebouchage pour reboucher un goulot (12) d'une bouteille (10). Ladite machine de rebouchage comprend notamment une unité de maintien (20) configurée pour maintenir la bouteille (10) en une position de maintien et un organe de fermeture (30) comprenant une chambre interne, une portion d'introduction débouchant dans la chambre interne. Ladite portion d'introduction est configurée pour recevoir hermétiquement un organe d'obturation en une position d'introduction. L'organe de fermeture (30) comprend également une portion de montage débouchant dans la chambre interne et étant configurée pour être montée hermétiquement sur le goulot (12) de la bouteille (10) lorsque celle-ci est en position de maintien. La machine de rebouchage comprend également une conduite de fluide reliée fluidiquement à la chambre interne et une unité d'entrainement configurée pour déplacer l'organe d'obturation jusqu'à une position d'obturation du goulot (12) de la bouteille (10).
Patent FR-3088384-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant la production d’electricite dans un courant de liquide au sein d’une canalisation.
Inventor: BARHOUMI ADNAN
IPC: F03B17/06
Filed: 2018-11-11
Granted: 2021-05-14
Abstract: Dispositif permettant la production d’électricité dans un courant de liquide au sein d’une canalisation. Ce dispositif est constitué d’une turbine dont l’axe de rotation est le même que l’axe de la canalisation (contrairement aux turbines classiques type Kaplan dont l’axe est orthogonal) Il est composé d’un rotor sous la forme d’un cylindre comportant des nervures hélicoïdales en relief qui, entrainées par le liquide, crée la rotation dudit cylindre. Le rotor est couvert à l’extérieur d’aimants permanents. Il est inséré à l’intérieur d’un autre cylindre, fixe, le stator, qui comporte en vis à vis des aimants du rotor, des bobinages qui produiront le courant électrique par induction. Le dispositif est complété par une électronique de redressement afin d’avoir le courant à la tension et la fréquence requise par l’utilisateur
Patent FR-3094434-B1 (FR)
Title: Amortisseur avec butee de fin de course equipee d’un clapet de limitation de pression
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: F16F9/508
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-11-19
Abstract: AMORTISSEUR AVEC BUTEE DE FIN DE COURSE EQUIPEE D’UN CLAPET DE LIMITATION DE PRESSION Amortisseur hydraulique de suspension comportant un piston d’amortisseur coulissant dans un tube intérieur (2), qui se déplace lors d’une compression de l’amortisseur dans une direction axiale appelée direction avant, le piston d'amortisseur se prolongeant par un piston de butée (10) rentrant en fin de course de l’amortisseur dans une chambre de butée (16) équipée de perçages (18), en refoulant le fluide hors de cette chambre de butée (16) pour freiner la fin de course, la chambre de butée (16) comprenant un perçage latéral (44) disposé après une course prédéfinie (C0) du piston de butée (10) dans la chambre de butée (16), équipé d’un clapet (34) de limitation de la pression dans cette chambre de butée (16). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094771-B1 (FR)
Title: Bras intermediaire de passage de vitesse
Inventor: DUARTE FREDERIC
IPC: F16H63/30
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-04-02
Abstract: Ce dispositif (1) d’actionnement interne de boîte de vitesses comprenant un axe principal (1) monté coulissant à travers un carter (3, 4) et comportant une extension transversale (2) apte à agir sur un bras intermédiaire (14) adapté pour mener une fourchette de passage de vitesse (8), le bras intermédiaire (14) étant monté en translation par rapport au carter (3, 4). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3095225-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection anti-pincement pour porte
Inventor: CROSNIER GERARD
IPC: E06B7/36
Filed: 2019-04-19
Granted: 2023-03-10
Abstract: Dispositif de protection anti-pincement de doigts (10) apte à être fixé aux chants d’un ouvrant (3) et d’un dormant (1) d’une porte, fenêtre ou ouverture similaire, comportant une pluralité de lames de protection (12, 18, 20) s’étendant longitudinalement sur au moins une partie de la hauteur du dormant ou du ouvrant, chaque lame de protection ayant une section en coupe normale en forme de L avec une partie radiale d’articulation (14) apte à pivoter autour d’un axe de rotation (5) orienté longitudinalement et une partie circonférentielle de recouvrement (16) sensiblement normale à la partie radiale d’articulation (14).   Figure 1
Patent FR-3081971-B1 (FR)
Title: Unite de lampe et procede de fabrication de celle-ci
Inventor: KANAMORI AKITAKA
IPC: F21V29/74
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-10-08
Abstract: UNITE DE LAMPE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CELLE-CI Une unité de lampe (1) comprenant : un module de source de lumière (2) ; et un système optique destiné à projeter de la lumière émise par le module de source de lumière (2) avec une distribution de lumière requise. Le module de source de lumière (2) comprend une plaque thermiquement conductrice (21), une platine fixée sur la plaque thermiquement conductrice (21), et un élément d’émission de lumière (23) monté sur la platine et alimenté par l’intermédiaire de la platine. La plaque thermiquement conductrice (21) est pourvue d’une partie de montage pour monter le système optique dans une position prédéterminée avec l’élément d’émission de lumière (23) comme référence. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097006-B1 (FR)
Title: Structure de menuiserie du type bloc-baie
Inventor: FAUVARQUE CHRISTOPHE
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne une structure de menuiserie du type bloc-baie adaptée pour équiper une ouverture (O) réalisée dans un mur de bâtiment (M) séparant des espaces intérieur (I) et extérieur (E), ladite ouverture (O) étant équipée d’un linteau (L) muni d’une réservation de linteau (R) pour l’accueil d’un dispositif d’occultation (V), laquelle réservation de linteau (R) est ouverte du côté dudit espace intérieur (I), et se prolonge par un plafond de bâtiment (P). Cette structure de menuiserie (1) comprend :- un cadre dormant (2) comprenant une traverse haute (22), ainsi qu’une partie couvre-joint (23) munie d’une face arrière de partie couvre-joint (23a), - une structure de potence (3) supérieure comprenant une traverse de potence (31) ainsi qu’une ouverture de potence (33), et - un agencement de trappe (4) adapté pour obturer de manière amovible ladite ouverture de potence (33). Et selon l’invention, ledit agencement de trappe (4) comprend :- une paroi de trappe (41), amovible, interposée entre ladite traverse haute (22) du cadre dormant (2) et ladite traverse de potence (31), - une paroi de finition (42), amovible, interposée entre ladite traverse haute (22) du cadre dormant (2) et ledit plafond de bâtiment (P), et - une structure d’isolation (43), amovible, interposée entre ladite paroi de trappe (41) et ladite paroi de finition (42). Figure pour l’abrégé : Figure 1