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Patent FR-3050356-A1 (FR)
Title: Installation electrique pour systeme de chauffage electrique par tracage d'une conduite metallique de transport de fluides et procede de chauffage electrique par tracage d'une telle conduite
Inventor: PIONETTI FRANCOIS-REGIS
IPC: H05B3/56
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne une installation électrique pour système de chauffage électrique par traçage d'une conduite (8) métallique de transport de fluides, comprenant au moins un circuit électrique polyphasé ayant au moins trois câbles électriques (6-1, 6-4 et 6-7) principaux couplés en étoile, au moins un câble électrique supplémentaire (6-2, 6-3, 6-5, 6-6, 6-8 et 6-9) distinct des câbles principaux, les câbles principaux et le câble supplémentaire du circuit polyphasé étant destinés à être positionnés autour de la conduite et étant reliés en fin de ligne à un même anneau de connexion (10) formant un point de potentiel électrique nul, et des moyens de détection d'une éventuelle panne du circuit polyphasé dans le but d'identifier le câble principal défaillant ayant entraîné la panne du circuit polyphasé et de le remplacer par le câble supplémentaire. L'invention a également pour objet un procédé de chauffage électrique par traçage utilisant une telle installation électrique.
Patent FR-3051612-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de telecommunication
Inventor: FAYARD THIERRY
IPC: H04J11/00
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de radiocommunication dans une bande de fréquences partagée entre plusieurs terminaux et une station de desserte. Le procédé comprend la synchronisation des terminaux et, éventuellement, de la station avec un même réseau électrique. Par transitivité, tous les terminaux et la station se trouvent synchronisés entre eux. Les terminaux émettent sur la bande de fréquences partagée en respectant un horaire d'accès multiple à répartition dans le temps. D'autres aspects de l'invention concernent le système et le terminal pour mettre en œuvre le procédé. L'invention a des applications, p.ex., dans la technologie de l'Internet des Objets ou dans le domaine de la recherche et du sauvetage.
Patent FR-3051889-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile equipe d'un module lumineux refroidi au moyen d'un generateur d'un flux d'air
Inventor: CHIRON JEROME
IPC: F21V29/60
Filed: 2016-05-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (10) pour véhicule automobile, ledit dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (10) comprenant : - un boîtier (1) ; - une glace (3) adaptée pour fermer le boîtier (1) ; - au moins un module lumineux (5) logé à l'intérieur dudit boîtier (1) comprenant : - au moins une surface optique (9, 9', 9'') ; - au moins une source lumineuse (7, 7') coopérant avec ladite surface optique (9, 9') pour former un faisceau lumineux ; - un dissipateur de chaleur (11) comportant une pluralité d'ailettes (13) ; - un générateur d'un flux d'air (15) adapté pour générer un flux d'air (17) vers le dissipateur de chaleur (11), ledit flux d'air (17) traversant les ailettes (13) du dissipateur de chaleur (11) ; et - une platine support (19) comportant une partie avant (20a) comprenant une pluralité d'interstices adaptés pour diriger le flux d'air (17) provenant du dissipateur de chaleur (11) vers la glace (3).
Patent FR-3052315-A1 (FR)
Title: Systeme de communication embarque dans un vehicule
Inventor: EISENMANN PIERRE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-06-06
Abstract: Ce système de communication embarqué dans un véhicule (100) comporte: - un module de communication (19) avec un réseau local de communication - un module de routage (7) configuré pour router des paquets entre ledit réseau local et au moins un terminal mobile (9) associé à module d'authentification (10) du terminal mobile (9) auprès d'un réseau externe (10); - chacun desdits terminaux mobiles (9) étant relié à une antenne (30) positionnée sur une paroi extérieure du véhicule (100) par un canal de communication analogique (11) transportant une onde électromagnétique ; ledit système étant caractérisé en ce que: - chacun desdits terminaux mobiles (9) est compris dans un boîtier (51) relié à un port d'un équipement centralisé (6) comportant le module de routage (7) par un lien (22) de communication numérique par paquets, ledit équipement centralisé (6) étant distinct dudit boîtier, ledit module de routage (7) étant configuré pour adresser ledit port pour router lesdits paquets entre ledit réseau local et ledit terminal mobile (9)
Patent FR-3055578-A1 (FR)
Title: Outil pour l'impression d'un relief sur un enduit, kit d'impression et procede d'impression correspondant
Inventor: DEVORET ANNE
IPC: E04F21/16
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne un outil (10) destiné à l'impression d'un relief sur un enduit, notamment un enduit appliqué sur une paroi, un sol ou un plafond, comportant une matrice (20) munie d'une face avant (20a) comportant une surface utile (22) à relief (24) destinée à venir en contact avec l'enduit, et des moyens de préhension. Selon l'invention, la surface utile (22) présente une courbure générale dans au moins une première direction de basculement (X1), et les moyens de préhension comprennent au moins une première et une deuxième zone de préhension espacées dans ladite première direction de basculement (X1), ce par quoi l'outil (10) peut être basculé sur l'enduit par application d'une force variable sur la première et la deuxième zone de préhension.
Patent FR-3057180-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration du mouillage d'une surface d'un substrat solide par un metal liquide
Inventor: ACHARD JEAN-LOUIS
IPC: G21C17/01
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention est un procédé de traitement d'un substrat solide, réalisé selon un premier matériau, de type métal ou céramique, le procédé comportant une mise au contact du substrat avec un métal liquide, alors que le substrat est exposé à une onde ultrasonore dite de puissance. Au niveau d'une surface du substrat, la densité surfacique de puissance est supérieure à un seuil de cavitation du métal liquide. Une telle exposition améliore la mouillabilité de la surface du substrat par le métal liquide.
Patent FR-3061433-A1 (FR)
Title: Composition de type gel comprenant un actif a base de phospholipides et un tensioactif
Inventor: HILTON FABIENNE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique et/ou dermatologique de type gel comprenant: a) une phase aqueuse continue, b) des phospholipides, c) au moins un extrait végétal, d) au moins un mono-, di- et/ou triester de glycéryle et d'acide gras ayant 18 atomes de carbone, et e) au moins un épaississant hydrophile.
Patent FR-3057174-A1 (FR)
Title: Santana
Inventor: BERGERONNE ERIC
IPC: G10H3/18
Filed: 2016-10-11
Abstract: Dispositif électronique d'apprentissage pour guitare, comprenant un boitier électronique (1) fixé sur la guitare, et une nappe électrique souple (2) autocollante et lumineuse, se fixant sur le manche de la guitare, sous les cordes. Le boitier électronique (1) peut être chargé avec des tablatures enregistrées, et est configurée pour faire s'allumer les lumières de la nappe électronique souple (2) sous les cordes des notes à jouer.
Patent FR-3072652-A1 (FR)
Title: Reseau electrique d'aeronef
Inventor: OTHMAN DHOUHA
IPC: H02J1/00
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un réseau électrique d'un aéronef et un procédé de fonctionnement du réseau électrique. Le réseau comprend : • un générateur (G) délivrant une tension alternative, le générateur possédant un neutre (N), • un redresseur (RU) recevant la tension alternative et délivrant une tension continue à réseau continu (HVDC) pouvant être référencée par rapport à un neutre (16) de l'aéronef, • des charges (L1, L2, L3) connectées au réseau continu (HVDC), le réseau est configuré pour fonctionner en fonctionnement normal sans raccordement du neutre (N) du générateur (G) et comprend : • des moyens de détection (CGU) en fonctionnement normal d'un défaut (31, 32, 33) du réseau, • des moyens de raccordement (K) d'un neutre électrique (16) de l'aéronef au neutre (N) du générateur (G), • des moyens de localisation (K1, K2 et K3i) du défaut configurés pour fonctionner lorsque le neutre (N) du générateur (G) est raccordé au neutre (16) de l'aéronef, • des moyens d'isolement (K1, K2 et K3i) d'une partie du réseau où un défaut est localisé.
Patent FR-3075530-A1 (FR)
Title: Procede d optimisation de l efficacite spectrale dans un contexte d interconnexion mpls
Inventor: VAN WAMBEKE NICOLAS
IPC: H04L45/50
Filed: 2017-12-19
Abstract: Procédé de transmission de données entre un premier équipement de communication (EC1) et un deuxième équipement de communication (EC2), le premier équipement de communication (EC1) étant configuré pour recevoir d'un routeur connecté au premier équipement de communication (LSR-EC1) des données sous la forme de paquets comprenant au moins une étiquette de niveau intermédiaire, caractérisé en ce que le procédé comprend au moins :
 a) Une étape initiale d'établissement de connexion, comprenant au moins :
 - a1) Une sous étape de transmission de l'étiquette de niveau intermédiaire ;
 - a2) Une sous-étape d'enregistrement de l'étiquette de niveau intermédiaire ;
 b) Une étape de transmission du paquet de données, comprenant :
 - b1) Une sous-étape de suppression de l'étiquette de niveau intermédiaire transmise par le routeur connecté au premier équipement de communication (LSR-EC1) dans le paquet de données ;
 - b2) Une sous-étape de transmission du paquet de données désencapsulé, en vue d'être reconstruit après sa transmission.
Patent FR-3065216-A1 (FR)
Title: Synthese en continu de copolymere d'ethylene et de butadiene
Inventor: THUILLIEZ JULIEN
IPC: C08L47/00
Filed: 2017-04-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un copolymère d'éthylène et de butadiène, caractérisé en ce que le procédé est continu et comprend les étapes concomitantes suivantes a. Alimenter au moins un réacteur de polymérisation agité avec un mélange d'éthylène, de butadiène, de solvant hydrocarboné et de système catalytique permettant la formation d'unités cycliques trans-1,2-cyclohexane dans la chaîne polymère avec un ratio molaire d'éthylène sur la somme des monomères éthylène et butadiène, défini par QnE/(QnE + QnB), avec QnE le débit molaire d'éthylène et QnB le débit molaire de butadiène, variant de 0,5 à 0,99 ; la concentration en monomères éthylène et butadiène dans le milieu réactionnel de polymérisation étant strictement inférieure à 15% en poids par rapport au poids total ; la pression de fonctionnement du réacteur est supérieure ou égale à la pression de vapeur saturante du milieu réactionnel de polymérisation ; et la température de polymérisation est supérieure à 90°C ; b. Récupérer le copolymère d'éthylène et de butadiène, ce copolymère comprend, répartis statistiquement, des unités éthylène, des unités butadiène, des unités trans-1,2-cyclohexane, la fraction molaire d'unités éthylène dans ledit copolymère étant égale ou supérieure à 50%, par rapport au nombre de moles total d'unités éthylène, butadiène et trans-1,2-cyclohexane.
Patent FR-3066012-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange de chaleur pour vehicule automobile
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F9/007
Filed: 2017-05-02
Abstract: Dispositif d'échange de chaleur (1) comprenant au moins un échangeur de chaleur (2) comportant une pluralité de tubes (4) dans lesquels peut circuler un fluide, lesdits tubes (4) étant empilés selon une première direction (Z) et espacés les uns des autres afin de délimiter une pluralité de passages configurés pour être empruntés par un flux d'air (FA), le dispositif d'échange de chaleur (1) comportant un dispositif de protection métallique (3) formant une face d'entrée (14) de l'échangeur de chaleur (2) par laquelle le flux d'air (FA) est apte à entrer dans les passages selon une deuxième direction (X) transversale à la face d'entrée (14) de l'échangeur de chaleur (2), le dispositif de protection métallique (3) étant solidaire de l'échangeur de chaleur (2) en formant avec celui-ci un ensemble monobloc.
Patent FR-3066165-A1 (FR)
Title: Procede et systeme antivol de vehicule automobile avec declenchement d’alarme
Inventor: SULLET XAVIER
IPC: B60R25/30
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'antivol de véhicule automobile avec déclenchement d'alarme, ce procédé consistant à activer une fonction anti car-jacking (étape 21) dès le démarrage du moteur (étape 20), arrêter le moteur et déclencher une alarme (étape 25) vers un centre distant avec une géolocalisation du véhicule lorsque les conditions suivantes sont réunies : - vitesse de déplacement du véhicule nulle (étape 22), correspondant à un état du moteur déterminé entre moteur en marche, en état « stop » dans le cas d'intervention d'une fonction de type « stop and go », et en état arrêté par une coupure d'alimentation du moteur ; - intégrité du véhicule mise en cause (étape 23) par une ouverture d'ouvrant de l'habitacle du véhicule ; et - détection de changement de conducteur (étape 24).
Patent FR-3066621-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un capteur optique, systeme d'assistance a la conduite et procede d'assemblage correspondants
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: G03B17/56
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (3) d'un capteur optique (13) de système d'assistance (1) à la conduite pour véhicule automobile (100), le capteur optique (13) comprenant une optique (14), Selon l'invention, le dispositif de protection (3) comporte deux sous-ensembles (B, C) distincts assemblés, dont : - un premier sous-ensemble (B) est monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation (A1) et comporte : • un boitier (6) configuré pour recevoir au moins en partie le capteur optique (13) et • un élément optique (9) configuré pour être disposé en amont de l'optique (14) du capteur optique (13), et - un deuxième sous-ensemble (C) comporte un actionneur (5) configuré pour entrainer en rotation le premier sous-ensemble (B). L'invention concerne également un système d'assistance à la conduite et un procédé d'assemblage correspondants.
Patent FR-3066776-A1 (FR)
Title: Profile d’ouvrant d’une fenetre, chassis comportant un tel profile et procede de montage associe
Inventor: JACQUET DIDIER
IPC: E06B3/263
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un profilé creux (100) pour la construction d'un châssis d'ouvrant (200), notamment coulissant, d'une ouverture vitrée. En outre, ledit profilé creux est constitué en matériau polyamide chargé de fibres de verre, et comporte : - deux alvéoles respectivement dites centrale (110) et de liaison (120), chacune desdites alvéoles comportant une première paroi (111, 121) destinée à s'étendre dans un plan moyen normal à l'ouverture vitrée, une deuxième paroi (112, 122) opposée à ladite première paroi (111, 121), ainsi que des parois latérales (113, 114, 123, 124) reliant lesdites première (111, 121) et deuxième (112, 122) parois, - des alvéoles latérales (130, 140, 150, 160) agencées de part et d'autre desdites alvéoles centrale (110) et de liaison (120), - des moyens de fixation (190) destinés à maintenir en position stable et de façon réversible un profilé de parclose (230) du châssis d'ouvrant (200), - des moyens d'assemblage destinés à maintenir en position stable et de façon réversible des profilés de protection (281, 282) du châssis d'ouvrant (200).
Patent FR-3069388-A1 (FR)
Title: Procede de controle de courants d'enclenchement susceptibles de circuler dans un commutateur de charge, et circuit electronique correspondant
Inventor: LEBON FREDERIC
IPC: H02H9/00
Filed: 2017-07-24
Abstract: Le procédé de contrôle de courants d'enclenchement susceptibles de circuler à travers un commutateur (3) couplé entre une borne d'entrée (BE) susceptible de recevoir une première tension (VIN) et une borne de sortie (BS) couplée à un condensateur de découplage (4) et à une charge (5), le procédé comprenant : une comparaison entre une première tension (VIN) et une deuxième tension (VOUT) présente à la borne de sortie (BS), et une activation, en fonction du résultat de la comparaison, d'un premier (ER1) ou d'un deuxième étage de réglage (ER2) configurés pour respectivement limiter un courant d'enclenchement positif (CE+) circulant entre la borne d'entrée (BE) et la borne de sortie (BS) ou un courant d'enclenchement négatif (CE-) circulant entre la borne de sortie (BS) et la borne d'entrée (BE).
Patent FR-3071048-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un circuit de fluide refrigerant comprenant une pompe liquide
Inventor: AKIKI ROLAND
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-09-11
Abstract: Procédé de démarrage d'un circuit de fluide réfrigérant (100, 200, 300), comprenant au moins : - un premier sous-circuit (120, 220, 320) dans lequel est agencé au moins un compresseur (122, 222, 322), un premier échangeur de chaleur (124, 224, 324) et un premier organe de détente (126, 226, 326), - un deuxième sous-circuit (140, 240, 340) dans lequel est agencé au moins un deuxième organe de détente (142, 242, 342), un deuxième échangeur de chaleur (144, 244, 344) associé à une chaine de traction du véhicule et une pompe (146, 246, 346), - un troisième échangeur de chaleur (162, 262, 362) commun au premier sous-circuit (120, 220, 320) et au deuxième sous-circuit (140, 240, 340), le procédé de démarrage comprenant au moins une étape initiale d'arrêt de la pompe (146, 246, 346) et du compresseur (122, 222, 322), et une étape de mise en route du compresseur (122, 222, 322) pendant une durée inférieure à 2 minutes. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3073017-A1 (FR)
Title: Membrane avec actionneurs pour bord d'attaque d'aube
Inventor: FIGEUREU CLAIRE MARIE
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour redresseur, comprenant : - une aube de stator (100), - une membrane (300) définissant un bord d'attaque (310) de l'aube (100), - une pluralité d'actionneurs (400) disposés entre l'aube (100) et la membrane (300) pour modifier la forme du bord d'attaque (310).
Patent FR-3074570-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recuperation/redistribution d'energie calorifique par voie thermochimique et station de redistribution
Inventor: FAURE JEAN-EMMANUEL
IPC: F25B17/08
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de récupération/redistribution d'énergie calorifique par voie thermochimique dans lequel, lors d'une phase de redistribution une solution primaire (32) est formée à une concentration totale Cf par dissolution d'au moins un sel dans un solvant. La solution primaire est ensuite soumise à une séparation partielle produisant une solution déconcentrée (35) ayant une concentration totale Cd non nulle inférieure à Cf et une composition concentrée ayant une concentration totale supérieure à Cf. la solution déconcentrée (35) peut être utilisée lors d'une phase ultérieure de récupération d'énergie calorifique.
Patent FR-3077530-A1 (FR)
Title: Procede de gestion energetique d’une activation d’au moins une thermistance a coefficient de temperature positif pilotable
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60H1/22
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion énergétique d'une activation d'au moins une thermistance à coefficient de température positif pilotable pour un chauffage d'un habitacle d'un véhicule automobile. Il est déterminé un niveau d'activation autorisé (Nact aut) de ladite au moins une thermistance à coefficient de température positif à partir d'un niveau d'activation possible (Nact pos) de ladite au moins une thermistance déterminé en fonction d'une puissance électrique disponible (Pelecdispo) sur un réseau de bord du véhicule automobile, d'un niveau d'activation demandé (Nact d) de ladite au moins une thermistance par une personne se trouvant dans l'habitacle et d'une autorisation d'une alimentation auxiliaire de ladite au moins une thermistance, cette autorisation d'une alimentation auxiliaire dépendant d'une ou de demandes d'alimentation d'un ou de consommateurs électriques autres que ladite au moins une thermistance raccordés à l'alimentation auxiliaire et d'un état de charge électrique (Nivchalimaux) de l'alimentation auxiliaire.
Patent FR-3063076-A1 (FR)
Title: Catalyseur pour le reformage de propylene glycol et reacteur comprenant un tel catalyseur
Inventor: KOLB GUNTHER
IPC: H01M8/0612
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un catalyseur pour le reformage de propylène glycol comprenant un matériau support (1) et un composant catalytique (2), caractérisé en ce que le matériau support (1) est formé d'un ou plusieurs oxydes métalliques, et en ce que le composant catalytique (2) comprend au moins un élément choisi dans le groupe suivant : Rh, Ru, Pd, Pt et Ni.
Patent FR-3080130-A1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage comportant une balise de geolocalisation et procede de geolocalisation
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G11/08
Filed: 2018-04-17
Abstract: Un dispositif de coffrage (B) comportant une face coffrante adaptée pour être en contact avec du béton, le dispositif de coffrage comportant au moins une balise de géolocalisation par satellite de manière à déterminer une position du dispositif de coffrage (B).
Patent FR-3085223-A1 (FR)
Title: Panneau d'attenuation acoustique ayant des performances ameliorees dans les basses et moyennes frequences
Inventor: TROCLET BERNARD
IPC: G10K11/168
Filed: 2018-08-27
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) d'atténuation acoustique comprenant : une couche principale (2), en un matériau poreux et ayant deux faces opposées ; une couche de revêtement (3), disposée sur l'une des deux faces de la couche principale ; un film adhésif (4), disposé à l'interface entre la couche principale et la couche de revêtement pour les assembler. La couche principale est un corps en mousse de résine de mélamine ayant une masse volumique comprise entre 6 et 6,8 kg/m3 et un taux de porosité compris entre de 0,978 et 0,984 ; la couche de revêtement est un tissu ayant une masse volumique comprise entre 484 et 526 kg/m3 et un taux de porosité compris entre de 0,771 et 0,817 ; le film adhésif est un film en un matériau thermoplastique muni de trous traversants et ayant une masse surfacique comprise entre 40 g/m2 et 56 g/m2.
Patent FR-3088922-A1 (FR)
Title: Dispositif de vidange de silo notamment pour atmosphère explosive
Inventor: HOVHANNESSIAN STÉPHANE
IPC: B65G65/46
Filed: 2018-11-28
Abstract: Dispositif (1) de vidange pour la vidange d’un silo (20) à orifice (21) d’évacuation central, ledit dispositif (1) comprenant une vis (2) de vidange supportée à rotation par une poutre (3) équipée de roues (4) d’appui au sol pour former un ensemble (5) de balayage roulant du fond (22) du silo (20), un premier système (6) d’entraînement en rotation des roues (4) et un deuxième système (7) d’entraînement en rotation de la vis (2) de vidange, une embase (8) positionnable dans l’orifice (21) d’évacuation central du silo (22), cette embase (8) comprenant une partie fixe (9) surmontée d’une partie mobile (10) de couplage de l’ensemble (5) de balayage à ladite embase (8), cette partie mobile (10) de l’embase (8) étant une partie rotative montée à rotation sur la partie fixe (9) de l’embase (8) autour d’un axe (XX’) pivot dit vertical transversal à l’axe (YY') de rotation de la vis (2) de vidange. La poutre (3) est équipée d’au moins deux roues (4) motrices d’appui au sol, et le premier système (6) d’entraînement en rotation des roues (4) comprend, pour chaque roue (4), un moteur (61) hydraulique associé à ladite roue (4). (Figure 2)
Patent FR-3076208-A1 (FR)
Title: Complements alimentaires et leur utilisation sur les menstruations
Inventor: LE COURT CLARISSE
IPC: A61P15/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: COMPLEMENTS ALIMENTAIRES ET LEUR UTILISATION SUR LES MENSTRUATIONS L’invention concerne les compléments alimentaires pour leur utilisation dans le domaine des menstruations, en particulier des menstruations douloureuses et abondantes. L’invention se rapporte à une composition à base de potentille et de fer.