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Patent FR-3108959-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la sécurité à la pression d’un système hydraulique
Inventor: MARIE-COUSTE EDDY
IPC: F16K17/02
Filed: 2020-04-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour la sécurité à la pression d’un système hydraulique, ledit système hydraulique comporte : un circuit d’un fluide, et une pompe configurée pour faire circuler ledit fluide dans le système hydraulique dont le circuit de fluide comporte un circuit de sécurité positionné en pontage de la pompe. A l’intérieur du circuit de sécurité est disposé un bouchon (20) de sécurité, ledit bouchon (20) ayant un diamètre égal au diamètre intérieur dudit circuit de sécurité. Lorsque la pression en sortie de pompe est inférieure à une valeur limite prédéterminée, le circuit de sécurité est bouché par le bouchon (20) de sécurité, et lorsque la pression en sortie de pompe est supérieure à ladite valeur limite prédéterminée, la paroi du circuit de sécurité se déforme et laisse passer une partie du fluide dans le circuit dudit fluide vers l’entrée de la pompe. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110121-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: F21V9/20
Filed: 2020-05-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage (1) comprenant :- une source de lumière (20) conçue pour générer un faisceau lumineux source (S) s’étendant sur une plage de longueurs d’onde prédéterminée ;- un élément optique diffractif (40) dont la plage de fonctionnement est adaptée à ladite plage de longueurs d’onde et agencé pour recevoir ledit faisceau lumineux source (S) et transmettre un faisceau lumineux image (I) ; et - un filtre dichroïque (50) placé sur le trajet dudit faisceau lumineux image et dont la bande passante recouvrant au moins en partie ladite plage de longueurs d’onde de manière à transmettre au moins en partie ledit faisceau lumineux image.       Figure d’abrégé : figure 1.
Patent FR-3110145-A1 (FR)
Title: Système de lancement pour la mise en orbite d’une charge utile, procédé de mise en orbite associé.
Inventor: DELFIEUX CHARLES
IPC: B64G1/40
Filed: 2020-05-14
Abstract: Système de lancement pour la mise en orbite d’une charge utile, procédé de mise en orbite associé.              L’invention se rapporte à un système de lancement pour la mise en orbite d’une charge utile, comprenant :     -    un dispositif d’élévation (1) de ladite charge utile, comprenant au moins un ballon stratosphérique (11) gonflable à l’hélium ou au dihydrogène ;     -    un dispositif d'orientation initiale (2), comprenant des moyens d’accrochage audit dispositif d’élévation, un rail de guidage (21), et des moyens d’orientation (22, 23) dudit rail de guidage ;     -    un dispositif de propulsion (3) de ladite charge utile, comprenant des moyens de fixation de ladite charge utile, au moins un étage de propulsion à propergol solide, et au moins une barre de fixation adaptée pour être insérée coulissante dans ledit rail de guidage.     Figure d’abrégé : Figure 1 a
Patent FR-3111142-A1 (FR)
Title: Procédé de collage temporaire
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: H05K3/22
Filed: 2020-06-09
Abstract: Procédé de collage temporaire La présente description concerne un procédé de collage temporaire d'un objet (10) ayant des première et deuxième faces opposées (14, 16) comprenant successivement le collage de l'objet à une poignée (20) du côté de la première face (14), le collage de l'objet à un premier film adhésif (40) du côté de la deuxième face, le collage du premier film adhésif à un deuxième film adhésif (50) du côté opposé à l'objet, et le retrait de la poignée par rapport à l'objet.     Figure pour l'abrégé : Fig. 3D
Patent FR-3113170-A1 (FR)
Title: Matériau acoustique en bande à bride intégrée, et paroi interne d’une entrée d’air d’aéronef réalisée avec ce matériau
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: G10K11/168
Filed: 2020-07-31
Abstract: L’invention porte sur un matériau acoustique en bande (2), laquelle bande (2) présente une longueur selon une direction longitudinale, une largeur selon une direction transversale, une épaisseur et des extrémités axiales (20, 21). Au moins l’une (20) des extrémités axiales de la bande, sur une portion extrême (4) de la longueur de la bande, la bande de matériau est repliée dans un plan sensiblement transversal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114675-A1 (FR)
Title: Module pour panneau d’affichage digital et panneau d’affichage digital associe
Inventor: DULIEU WILLIAM
IPC: G09F9/33
Filed: 2020-09-28
Abstract: MODULE POUR PANNEAU D’AFFICHAGE DIGITAL ET PANNEAU D’AFFICHAGE DIGITAL ASSOCIE L’invention concerne un module (10) pour panneau d’affichage digital, le module comportant :- une carte électronique (11) dont une première face présente un réseau de diodes électroluminescentes ;- un châssis (13) fixé sur une seconde face de la carte électronique ; et - un connecteur perméable à l’eau monté sur la carte électronique ;le châssis (13) comportant une embase entourant le connecteur perméable à l’eau, une partie supérieure de l’embase étant pourvue d’au moins une gorge dans laquelle est inséré un joint,  le module comportant un boitier d’alimentation (17) munie d’un connecteur de tension continue entouré d’une ferrite et emmanché dans le connecteur perméable à l’eau, le boitier d’alimentation étant fixée sur le châssis de sorte qu’une plaque inférieure du boitier d’alimentation coopère avec le joint de l’embase pour assurer l’étanchéité autour du connecteur perméable à l’eau et du connecteur de tension continue du boitier d’alimentation.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117882-A1 (FR)
Title: Dispositif séparateur de sécurité pour une installation de transfert d’énergie
Inventor: SAÏSSET LUC
IPC: F28F27/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention propose un dispositif séparateur de sécurité (50) pour une installation de transfert d’énergie, comprenant :- un corps (52) définissant une cavité de réception (54) d’un fluide comprenant un gaz et un liquide mélangés ensemble, le corps comprenant un orifice d’entrée (56) pour l’alimentation en fluide de la cavité de réception (54) et un orifice de sortie (58) pour l’évacuation du fluide de la cavité de réception (54),- un organe de séparation (60) disposé dans la cavité de réception et configuré pour séparer le gaz et le liquide admis à l’intérieur de la cavité de réception,- un clapet flotteur (64) disposé dans la cavité de réception (54) et configuré pour être déplacé entre : * une position d’ouverture de l’orifice de sortie (58) sous l’action du liquide présent dans la cavité de réception (54) pour permettre un écoulement du liquide depuis l’orifice d’entrée (56) au travers de l’orifice de sortie (58), et * une position de fermeture de l’orifice de sortie (58) lorsque la pression du gaz à l’intérieur de la cavité de réception (54) ou la gravité exercent sur le clapet flotteur (64) un effort supérieur à l’action du liquide sur le clapet flotteur (64).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3118566-A1 (FR)
Title: Composition phytosanitaire comprenant comme agent épaississant une composition qui présente des propriétés épaississantes de milieux polaires
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L77/04
Filed: 2021-01-07
Abstract: Composition phytosanitaire (F) comprenant au moins un principe actif phytosanitaire et comme agent épaississant une composition (CA) se présentant sous la forme d’une émulsion de type eau-dans-huile auto-inversible comprenant pour 100% de sa masse une teneur massique supérieure ou égale à 20% d’un polymère (P) consistant en des unités monomériques issues d’acide glutamique (GA), partiellement ou totalement salifié, et en des unités issues d’au moins un agent réticulant (AR) portant au moins deux fonctions glycidyles.
Patent FR-3120124-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une rotation d’une partie du tronc d’un occupant assis sur un siège
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: G01L1/14
Filed: 2021-02-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’une rotation d’une partie du tronc d’un occupant assis sur un siège d’un véhicule, le procédé comportant les étapes suivantes :- déclenchement (30) de mesure de valeurs capacitives ;- déterminer (32,34,36,38,40,42) à partir des valeurs capacitives mesurées, successivement, une première posture stationnaire de l’occupant au cours d’une première période stationnaire, un mouvement d’une partie du tronc de l’occupant, et une deuxième posture stationnaire de l’occupant au cours d’une deuxième période stationnaire, - calculer (44, 46) pour chaque capteur capacitif, la variation entre les valeurs capacitives mesurées au cours de la première période stationnaire et les valeurs capacitives mesurées au cours de la deuxième période stationnaire,- si la variation calculée pour les capteurs capacitifs, est comprise dans des plages de valeurs capacitives définies pour lesdits capteurs capacitifs, générer (50) un signal de détection.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3120462-A1 (FR)
Title: Méthode de conception d’une installation de sécurité par collecte dématérialisée d’informations
Inventor: DUPHIL BENJAMIN
IPC: G06Q90/00
Filed: 2021-03-08
Abstract: METHODE DE CONCEPTION D’UNE INSTALLATION DE SECURITE PAR COLLECTE DEMARTISALISEE D’INFORMATIONS Méthode (500), mise en œuvre par ordinateur, de conception d’une installation de sécurité sur mesure pour sécuriser un espace donné, ladite méthode étant exécutée sur une interface informatique dédiée par un utilisateur et permettant à ce dernier de choisir entre une conception (510) à partir d’un questionnaire à arborescence et une conception (520) à partir d’un plan de l’espace à sécuriser, ladite interface collectant des informations issues du questionnaire et/ou du plan pour proposer à l’utilisateur l’installation sur mesure qui correspond auxdites informations.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114865-A1 (FR)
Title: Feu de véhicule
Inventor: KELLERMANN GUIDO
IPC: F21S43/20
Filed: 2021-09-27
Abstract: Feu de véhicule Pour mettre à disposition un feu de véhicule avec au moins un premier et un deuxième corps partiel de rayonnement qui sont en relation spatiale et sont respectivement orientés dans une première direction de rayonnement et une deuxième direction de rayonnement, avec un boîtier commun pour les deux corps partiels de rayonnement et avec une fixation pour fixer le boîtier commun à un châssis-cadre de véhicule, la relation spatiale des deux corps partiels de rayonnement étant réalisée par le boîtier commun, le boîtier commun présentant une hauteur, une longueur agencée perpendiculairement à la hauteur et une profondeur agencée perpendiculairement à la hauteur tout comme également perpendiculairement à la longueur avec une composante de direction parallèle aux deux directions de rayonnement et chacun des deux corps partiels de rayonnement présentant, perpendiculairement à sa direction de rayonnement, un bord de surface de rayonnement circonférentiel, lequel feu peut produire une attention maximale, il est avantageux que le corps partiel de rayonnement réalisé de manière compacte offre un pôle de tranquillité alors que le corps partiel de rayonnement réalisé de manière étroite et longue a par contre un effet agressif ce qui, en combinaison avec une forme de boîtier mettant en exergue ces divergences, augmente l’attention.
Patent FR-3136375-A1 (FR)
Title: Microbulles lipidiques pour la délivrance ciblée d’actifs
Inventor: DELALANDE ANTHONY
IPC: A61K9/10
Filed: 2022-06-08
Abstract: La présente invention concerne des microbulles optimisées, en particulier des microbulles lipidiques, pouvant être utilisés dans la prévention et le traitement de maladies ou encore le marquage.   L’invention concerne en particulier une microbulle lipidique, comprenant au moins un composé cationique choisi parmi les lipophosphoramidates, les polyéthylénimines histidylées, et tout mélange de ceux-ci. La microbulle comprenant de préférence en outre au moins un agent choisi parmi un agent thérapeutique, un agent de ciblage, un agent de marquage, et toute combinaison de ceux-ci.  L’invention se rapporte en outre à une méthode de production de cette microbulle.  La présente invention concerne également une composition, notamment une composition pharmaceutique, et un kit, comprenant au moins une de ces microbulles. La présente invention porte en outre sur l’utilisation de ces microbulles, composition, kit, comme médicament ou comme agent de marquage.
Patent FR-3138260-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de redéploiement automatique de la couverture géographique d’un réseau de télécommunication sans fil
Inventor: JANNETEAU CHRISTOPHE
IPC: H04W4/40
Filed: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de redéploiement automatique de la couverture géographique d’un réseau de télécommunication sans fil interconnectant une pluralité d’équipements mobiles sans-fil à une base arrière commune (102). Le procédé comprend des étapes consistant à :  - partitionner (204) la zone de couverture géographique du réseau de télécommunication sans fil en sous-zones ;   - assigner (206, 208, 210) un véhicule mobile équipé d’une station de base sans fil (104-1) à chaque sous-zone, chaque véhicule mobile équipé d’une station de base sans fil étant connecté à ladite base arrière via un lien sans-fil, et étant positionné à une position géographique offrant une couverture réseau sans-fil sur ladite sous-zone à un ensemble d’équipements sans-fil mobiles (106-1) ;  - déterminer (214) la perte ou la dégradation de qualité de la connectivité réseau sans-fil entre un ensemble d’équipements sans-fil mobiles et la base arrière ;  - déterminer (408, 606) une nouvelle position géographique pour un véhicule mobile équipé d’une station de base sans fil permettant d’offrir ou d’améliorer la connectivité réseau sans-fil entre ledit ensemble d’équipements sans-fil mobiles et la base arrière ; et  - déployer (414, 614) un véhicule mobile équipé d’une station de base sans fil à ladite position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3138230-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de formation d’une image à faible niveau de bruit à partir d’une rafale d’images
Inventor: LECOUAT BRUNO
IPC: G06T5/50
Filed: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif (5) de formation d’une image haute résolution à partir de couples formés d’une image basse résolution et d’une durée d’exposition comprenant :- un estimateur (17) agencé pour estimer, avec un algorithme Lucas-Kanade, un paramètre de distorsion pour chaque image basse résolution,- une unité de traitement (21) agencé pour obtenir une image haute résolution initiale,- une unité d’alignement (23) agencé pour aligner une image basse résolution de référence en fonction de chaque paramètre de distorsion,- un réseau de neurones convolutif (25) agencé pour générer, pour chaque image basse résolution, un facteur de confiance,- un calculateur (27) agencé pour calculer, pour chaque image basse résolution, un poids de déparasitage.- un module d’optimisation (13) agencé pour minimiser une fonction d’énergie quadratique à deux variables : une variable d’estimation de l’image haute résolution et une variable auxiliaire initialisées par l’image haute résolution initiale.  [Fig. 1]
Patent FR-3131917-A1 (FR)
Title: Dispositif et installation d’assainissement des eaux usées
Inventor: HARTENSTEIN MARCEL
IPC: C02F3/04
Filed: 2023-01-13
Abstract: Dispositif et installation d’assainissement des eaux usées domestiques, agricoles et/ou industrielles, configuré pour une installation au moins partiellement sous terre, le dispositif comprenant un réacteur aérobie (10) comprenant une série de tubes (131-136) essentiellement horizontaux, chacun des tubes de la série de tubes (131-136) étant en connexion fluidique en amont avec une chambre de répartition (120) et en aval avec une chambre de ventilation (140), la chambre de répartition (120) et la chambre de ventilation (140) étant munies de cheminées d’aération (121, 141) passive du réacteur aérobie (10), les tubes (131-136) du réacteur aérobie étant réalisés en béton alvéolaire poreux, dont le coefficient de porosité est de minimum 35 %, ces tubes en béton alvéolaire étant configurés pour permettre à la fois le transit progressif par percolation des eaux usées au travers du matériau, l’installation de biomasse épuratrice et l’aération par ventilation passive.  (Fig. 1)
Patent FR-2063110-A1 (FR)
Title: Continuous charging plant for sponge iron - into arc melting furnace
IPC: C21C5/52
Filed: 1969-09-23
Abstract: Charging installation for a continuously refining steel producing electric arc furnace, melting sponge iron. The plant consists of a silo fed upwards inclined moving belt carrying the sponge iron to which carbon and lime are added from bins placed above it. The charge is dropped into a funnel next to the furnace and propelled into it by means of either a centrifugal accelerator consisting of a fast moving endless belt set at an angle, or a compressed air or gas blow pipe. The charge contains 5-25% dust which is suspended above the bath acting as a radiation screen for the continuously operated refining furnace.
Patent FR-2024102-A1 (FR)
Title: Apparatus for granulating melts
IPC: F22B29/00
Filed: 1969-10-31
Abstract: Heat exchanger has channel through which heating medium is led, and housing several lengths of pipe through which flows parallel and mainly in counter flow to the heating medium an evaporating or gaseous medium. Tubes are subdivided into at least two groups and divided evenly over cross-section of channel, with media being provided, in case of part load being applied to one group, for the amount of flow through one group to be modified in relation to the other, ensuring that the temperature behaviour of the medium in the tubes of one group under full load is about the same as in the other, whereas with reduced load it is highly unequal. Media concerned are flow resistances permanently adjusted and of different distribution over the tubes of one group than over those of other group.
Patent FR-2060402-A1 (FR)
Title: Molecular sieve with silica binder
IPC: B01J20/18
Filed: 1970-09-03
Abstract: SiO2-bound mol. sieve is produced by reacting any alkali silicate, with SiO2:Me2O molar ratio 1 or more, with soluble salt of meta-form of anion which is converted by hydrolysis to ortho-form, with liberation of H+ ions, which are capable of precipitating SiO2 during hydrolysis, to form SiO2 skeleton. Salt pref. is present in aqs. soln. This binder does not cause change in apparent pore dia. of mol. sieve. Product can be used in drying and separation processes.
Patent FR-2062836-A1 (FR)
Title: Mandrel tube drawing bench
IPC: B21C3/16
Filed: 1970-09-30
Abstract: Tubes, esp. small dia. tubes are drawn using a mandrel on a bench having three levels for drawing, deformation and stripping. The tube and mandrel pass from the first to the third by gravity and the mandrel is returned to the first level by an elevator. The stripping level may have means for rolling the slightly deformed tube back to true.
Patent FR-2135093-A1 (FR)
Title: Liq urea formaldehyde resins - having complete water solubility and stability
IPC: C08G12/12
Filed: 1971-05-06
Abstract: The resin, useful as binders and adhesivs, is prepd. by a process which comprises (1) condensing 1 mole urea with 1.5-4.0 moles HCHO at 60-102 degrees C. at a pH of 7.2-9.0, (2) reacting the low-molecular resinous condensation product with an org. acid of the formula:- R-SO3H (where R is alkyl or aryl) at pH 2.0-6.0 until a resinous tacky product is formed, (3) neutralising the product to pH 7.2-9.0, (4) concentrating the product by removing 0-90% water, (5) reacting the concd. product with HCHO in an amt. of 20-30% of that initially introduced at 60-102 degrees C. in a neutral medium until the content of free HCHO in the product reaches 4-7%, and (6) stabilising the cooled product with an alkaline agent.
Patent FR-2168913-A1 (FR)
Title: Nickel catalyst prepn - by reacting nickel halide with a reducing metal
IPC: C22B5/06
Filed: 1972-01-26
Abstract: Reaction is effected in the presence of a flux of ionised molten salts (I), esp. alkali Al double halides. The reducing metal is esp. Al used at e.g. a rate of 1g-atom/mole of alkali halide (II). (II) is pref. a low melting eutectic of e.g. LiCl and KCl (m.pt. 352 degrees C) or of LiBr and KBr (348 degrees C). (I) is e.g. Nao.766Ko.233AlCl4 m.pt. 135 degrees C or LiAlCl4 m.pt. 145 degrees C. The Ni powder produced is not pyrophoric.
Patent FR-2150966-A1 (FR)
Title: Air purification/deodorising - using a catalytic redox system filter and active oxygen
IPC: B01D46/18
Filed: 1972-08-30
Abstract: Filtration of air or other gas is achieved by bringing it into contact in known manner with a catalyst consisting of a Redox system, but during filtration the catalytic filter is subject to an activation treatment by means of added active oxygen, esp. by adding ozone to the air upstream of the filter or wetting the latter with an oxidising agent.
Patent FR-2222960-A1 (FR)
Title: Medicinal and nutrient water-oat leaf tea - preserved by encouraging heat-resistant microorganisms or thermophilic bacteria
IPC: A23L3/16
Filed: 1973-03-30
Abstract: Preservative treatment of a tea obtd. by fermentation of water-oat leaves, which contains valuable nutrients such as proteins, carbohydrates, fats and mineral salts and also contains medicinal agents which can be used in digestive disorders, circulatory disorders, atherosclerosis, eye diseases, pyorrhoea and suppurations, as well as in the treatment of wounds, comprises (a) mixing the tea with animal secretions or fish blood contg. N, P, K, Ca and water, (b) illuminating and aerating the mixt. in order to develop heat-resistant microorganisms or thermophilic bacteria, (c) treating with water, (d) boiling in order to destroy saprophytic bacteria while retaining the activity of the heat-resistant microorganisms or thermophilic bacteria, (e) placing the boiled liquid mixture in the sun to cultivate the thermophilic bacteria, and (f) spraying the supernatant liquid onto tea obtd. by fermentation of water-oat leaves. The new preservative treatment affords protection against degradation by saprophytic bacteria without using antiseptics such as boric acid or salicylic acid.
Patent FR-2185720-A1 (FR)
Title: Wire screen dehydrating foil - frictional mounting in holder
IPC: D21F1/52
Filed: 1973-05-23
Abstract: Paper wire screen dehydrating foil composed of a number of elongate segments is mounted resiliently and frictionally in a holder block having a horizontal screen supporting face and a vertically extending leading face, a foil mounting groove extending transversely of the wire screen being provided at the intersection of the faces and the groove has a pair of mutually inclined faces which co-operate with complementary faces on the foil segments, whereby a spring element disposed in the groove is used to bias the foil in the direction of movement of the screen.
Patent FR-2237169-A1 (FR)
Title: Gun projectile stabilising system - projectile has pair of guide rings with rifling holes or grooves
IPC: F42B14/06
Filed: 1973-07-03
Abstract: The trajectory of the projectile is stabilised by imparting a spinning motion to it, by means of one or more guide rings (3, 4) of diameter equal to the diameter of the gun barrel. Rifling grooves (5) or holes are formed in the rings. Two rings can be used to form a propulsion cage, and the rifling grooves or holes in the two rings can run at different angles, their size and number being such as to permit limited loss of pressure to suit the muzzle velocity. The profiles of the rifling grooves or holes can be aerodynamic, like turbine blades.