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Patent FR-2715661-A1 (FR)
Title: Nouveaux photoamorceurs organométalliques polymériques et les compositions polyorganosiloxanes qui les comprennent réticulables par voie cationique.
Inventor: CHRISTIAN PRIOU
IPC: C08G77/398
Filed: 1994-01-31
Abstract: Nouveaux photoamorceurs de polymérisation cationique caractérisés en ce qu'ils répondent à une structure moléculaire linéaire de formule moyenne: (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle: m = 0,5 à 50; n = 0 à 500; p = 0 à 50; R1 représente un radical alkyle; A représente un reste dérivé d'un sel organométallique (L1 L2 M)+ q , qX- où: M représente un métal des groupes 4 à 10 de la classification périodique (Chem. & Eng. News, vol. 63, n degré 5, 26-27, 4 février 1985); L1 représente 1 ou 2 ligands lié(s) au métal M par des électrons pi; L2 représente 0 à 3 ligand(s) lié(s) au métal M par des électrons sigma; X- représente BF4 -, PF6 -, AsF6 -, SbF6 -; q = 1 ou 2; R2 représente un radical divalent alkylène -O- alkylène, éventuellement substitué; Z représente un groupement choisi parmi -Si(R7 )2 - et -O-CO-; et B représente un radical porteur d'un groupe époxy. Ils sont utilisables comme agent de réticulation dans une composition polyorganosiloxane réticulable par voie cationique.
Patent FR-2716525-A1 (FR)
Title: Staged combustion incineration plant
Inventor: MICHEL MARCELLIN
IPC: F23G5/16
Filed: 1994-02-18
Abstract: The plant consists of a furnace (1) with an inlet and an outlet (4), a gas and ash separating chamber (7), and a post-combustion chamber (5) for burning the gases emerging from the furnace. It also has an ash treatment section with a vertical shaft (8) leading to a cooling tank (9). The shaft (8) has radial air injection nozzles (13,14,15), set at different heights and positioned so that the ash spends at least two seconds in the shaft as it drops from the furnace outlet to the cooling tank. The nozzles are inclined downwards at an angle of about 10 degrees to the horizontal.
Patent FR-2716623-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un dérivé tricyclique pour l'obtention de médicaments destinés au traitement des troubles mnémo-cognitifs.
Inventor: ANNIE KAMOUN
IPC: A61P25/28
Filed: 1994-02-25
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un dérivé tricyclique pour l'obtention de médicaments destinés au traitement des troubles mnémo-cognitifs. Médicaments.
Patent FR-2719561-A1 (FR)
Title: Corrugated cardboard package for bottles
Inventor: HUBERT FERRARI
IPC: B65D71/00
Filed: 1994-05-05
Abstract: The package has a flat base and an upper part (6) that is parallel to the base. Two lateral side walls are hinged to the base by two first parallel fold lines, and attached to the upper part by two further fold lines that are positioned parallel to the first.The upper part is attached to a first portion (8) to form a first one-piece assembly formed from a first blank of semi-rigid material. These first portions are affixed to the base. Second portions of the side walls are also attached to the base and are formed as a second one-piece assembly of semi-rigid material formed from a second blank.
Patent FR-2717950-A1 (FR)
Title: Ligne de bit enterrée et cellule de porte cylindrique et procédé de fabrication de ces éléments.
Inventor: KIM HYOUNG-SUB
IPC: H01L21/76
Filed: 1994-05-26
Abstract: Dispositif semi-conducteur hautement intégré et son procédé de fabrication dans lesquels une région d'isolation en fossé (12) est formée pour délimiter une région active, et une ligne de bit (18) est formée sur le substrat semi-conducteur (10). Une colonne de silicium est formée sur la ligne de bit (18) et des régions servant respectivement de drain (23), de canal (24), et de source (25) d'un transistor sont formées séquentiellement. Un film isolant de porte (26) et une ligne de porte (28) sont formés séquentiellement autour de la colonne de silicium, et une couche d'aplanissement (30) est formée entre les lignes de porte adjacentes (28). Une couche isolante, ayant une ouverture de contact est formée sur les lignes de porte (28). Un point mémoire de capacité (46), connecté à la région source (25) par l'ouverture de contact, est formé sur une couche isolante. Une structure de ligne de bit enterrée et une structure de porte verticale entourant une colonne de silicium sont formées, et on utilise ainsi au maximum la surface active.
Patent FR-2708169-A1 (FR)
Title: Procédé de commande de cellule dans un réseau de télécommunication et système de radiotéléphonie mobile cellulaire.
Inventor: GORAN RUNE
IPC: H04B7/26
Filed: 1994-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil de commande d'un changement de cellule dans un réseau de télécommunication. Le réseau comprend un système terrestre et plusieurs stations mobiles (M1-M10). Le système comprend plusieurs cellules (C1-C10). Le procédé consiste à diviser chaque cellule en une première région dans laquelle une évaluation de valeurs de mesure est effectuée et une seconde région dans laquelle cette évaluation n'est pas effectuée. Une évaluation des valeurs de mesure est effectuée lorsqu'une station mobile (M1-M10) entre dans la première région, et un changement de cellule est réalisé sur la base de l'évaluation. Domaine d'application: réseaux cellulaires de télécommunication.
Patent FR-2712728-A1 (FR)
Title: Support for porcelain 72.5 to 245 kV high tension insulators during firing
Inventor: IBRAHIM ZUDJELOVIC
IPC: C04B33/26
Filed: 1994-08-23
Abstract: The insulator support holds the insulators separate from each other, and maintains the set spacing. The insulators are stood on end on spacing blocks, arranged in a square array. The top end of the insulator columns is open, and plates (10) with stepped shoulders at the ends span the space between adjacent insulators, with the shoulders at their ends engaging the inner diameter of the insulator column (21). Each of the linking plates has its end shaped to a quarter circle, so that an insulator column away from the edges of the array have the inside of its diameter filled by the ends of the linking plates. Insulators at the edge have filler pieces (13) in the shape of a quarter circle filling the part of the internal diameter not filled with the ends of the linking plates. The hole left at the central axis of the insulator by the quarter circles is filled with a vertical (7) rod that extends from the support base (1) to project above the linking plates.
Patent FR-2711413-A1 (FR)
Title: Elément de chauffage plat pour un appareil chauffant.
Inventor: HIDETOSHI HIRATA
IPC: H05B6/80
Filed: 1994-10-18
Abstract: Un élément de chauffage plat pour un appareil chauffant comprend une enveloppe (21) réalisée en métal, une source de chaleur (23) montée sur l'enveloppe (21) et comprimée contre la surface de chauffage (12a) de l'appareil de chauffage, et une plaque de protection thermique (22) réalisée en métal. La plaque de protection thermique (22) possède plusieurs pièces relevées (30) formées en la découpant et en redressant en oblique les parties découpées et plusieurs saillies coniques (33) formées par emboutissage afin de dépasser vers le bas. La plaque de protection thermique (22) est montée sur le fond de l'enveloppe (21) avec les saillies (33) servant de pattes de support. La source de chaleur (23) est supportée par les pièces relevées (30).
Patent FR-2726488-A1 (FR)
Title: Nouveaux catalyseurs supportes contenant du rhenium et de l'aluminium, leur preparation et leur utilisation pour la metathese des olefines
Inventor: COMMEREUC DOMINIQUE
IPC: C07C6/04
Filed: 1994-11-04
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux catalyseurs à base de composés contenant à la fois du rhénium et de l'aluminium, déposés sur un support organique ou minéral. Les composés du rhénium et de l'aluminium répondent à la formule générale: O3 Re-O-[Al(OR)(L)x -O]n -ReO3 où R est un reste hydrocarbyle, par exemple alkyle, cycloalkyle, alkényle, aryle, et aryle ou cycloalkyle substitués, contenant de 1 à 40 atomes de carbone, ce reste pouvant être substitué par des groupes alkoxy ou par des halogènes, L est le solvant de synthèse, x est égal à 0 ou 1 et n est un nombre entier de 1 à 10. L'invention a aussi pour objet la préparation de ces catalyseurs et métathèse des oléfines.
Patent FR-2728113-A1 (FR)
Title: Faisceau de conducteurs electriques blinde et son procede de realisation
Inventor: RENAUD THIERRY JEAN PIERRE
IPC: H01B7/00
Filed: 1994-12-13
Abstract: - La présente invention concerne les faisceaux ou harnais de conducteurs électriques blindés, pourvus d'une gaine de blindage métallique. - Selon l'invention, on prévoit au moins un réseau d'éléments de tresse (ETi, ETe, ET), tressés directement sur ledit faisceau (F) à partir de filaments en une matière résistant à l'usure, de sorte que ledit réseau d'éléments de tresse forme une protection (Pe, Pi) contre l'usure par frottement susceptible d'être exercée par ladite gaine métallique (EG).
Patent FR-2713890-A1 (FR)
Title: Synergistic insecticidal compsn. contg. pyrethroid and aniline derivs.
Inventor: MASAOMI OGAWA
IPC: A01N37/32
Filed: 1994-12-20
Abstract: Insecticidal compsn. comprises (i) one of the aniline derivs. (I) N-dichlorofluoromethylthio-N'N'-dimethyl-N-phenylsulphamide; N-(3,5-dichlorophenyl)- 1,2-dimethylcyclopropane-1,2-dicarboximide and 3-(3,5-dichlorophenyl)-5-methyl-5-vinyl-1,3-oxazolidine-2,4-dione (Ia); and (ii) a pyrethroid (II).  (II) Is chosen from (a) alpha-cyano-3-phenoxybenzyl esters of 3-(2,2-dichlorovinyl-, 2,2-dibromovinyl-, or 2-chloro-3,3,3-trifluoropropenyl)- 2,2-dimethylcyclopropane carboxylic acid; (b) 2,2,3,3- tetramethylcyclopropane carboxylic acid or 2-(4-chlorophenyl)-3-methylbutyric acid; (c) 2-(4-ethoxyphenyl)-2-methylpropyl 3-phenoxybenzyl ether; and (d) 2-methyl-biphenyl-3-ylmethyl 3-(2-chloro-3,3,3-trifluoroprop-1-enyl- 2,2-dimethyl-cyclopropane carboxylate or 3-phenoxybenzyl 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-dimethylacyclopropane carboxylate.
Patent WO-9600669-A1 (WO)
Title: Pneumatic brake servo/master cylinder assembly
Inventor: GAUTIER JEAN PIERRE
IPC: B60T13/565
Filed: 1995-04-25
Abstract: An assembly consisting of a servo with a shell (20) fastened to the vehicle bulk head (10) and sealingly divided by a movable wall (22) into a front chamber (24) continuously connected to a vacuum source, and a rear chamber (26) selectively connected to the front chamber (24) or to the atmosphere by a valve member (16) actuated by a control rod (14) for actuating a push rod (28). The assembly further consists of a master cylinder (200) comprising a body (210) provided with at least two flanges (38, 38', 40, 40') for fastening the master cylinder (200) to the shell (20) of the servo (100), each flange engaging a screw and a nut, and at least one piston (32) being slidably arranged in a bore (34) of the master cylinder (200) and actuated by the push rod (28). An assembly (60, 60') is provided to break the mechanical linkage between the piston (32) of the master cylinder (200) and the push rod (28) of the servo (100) when the master cylinder (200) rotates relative to the servo (100) as a result of a torque applied to said master cylinder (200) when it is strongly loaded.
Patent FR-2730557-A1 (FR)
Inventor: ARNAUD PHILIPPE
IPC: F42B8/28
Filed: 1995-02-10
Abstract: An inert practice mine (1) comprising a passive oscillating circuit (5) tuned to a given frequency and capable of being sensed by another active oscillating circuit (11, 12, 13) on a person or a vehicle. A device for programming the practice mine and a simulation device using said mine are also disclosed.
Patent FR-2716147-A1 (FR)
Inventor: TREVOR TALBOT KEVIN
IPC: B60R25/04
Filed: 1995-02-17
Abstract: The security system comprises a coil (34) close to the vehicle ignition lock (38), a control unit (10) for energizing the coil and a transponder which comprises a coil (32), a transistor (30) and a transmitter (24) and a power supply (26). In use the coil (32) picks up a conventional alternating magnetic signal emitted by the coil (34), and provides sufficient power to activate the transistor (30) which connects the power supply (26) to the transmitter (24) causing it to transmit an enabling signal to the control unit. The control unit may be programmed to re-mobilize the vehicle engine on receiving of the correct signal.
Patent FR-2722430-A1 (FR)
Title: Spray coating device
Inventor: ALLEN HAROLD T
IPC: F16K11/087
Filed: 1995-07-11
Abstract: A spray-coating apparatus has a source of electrically conducting coating material, a delivery unit for it onto the object to be sprayed, a unit for supplying a high voltage to the material, a first reservoir and a first valve. This has a housing with five openings and a moving component within the housing that has a passage which selectively joins the first and second openings to allow flow of the material. The first opening is connected with the material source and the second opening with the reservoir. The third opening is connected to the delivery unit. The latter two openings are joined to allow flow of material from the reservoir to the delivery unit....
Patent FR-2739524-A1 (FR)
Title: Strip pcb for LED illumination panel
Inventor: FAURE JEAN PHILIPPE
IPC: G09F13/04
Filed: 1995-10-02
Abstract: The pcb has an elongated shape and a number of conducting paths present on one of its surfaces. Two power supply conducting bands (15,16), one negative and one positive, are placed along the pcb edges. The pcb is divided into a number of sectors (11-13) each sector receiving a number of electrical components. Each sector receives three LEDs (30) connected in series with a resistor (31).
Patent FR-2726737-A1 (FR)
Title: Control of fungal diseases in turf without colour damage
Inventor: CHAZALET MAURICE
IPC: A01N43/653
Filed: 1995-10-26
Abstract: Method for controlling fungal diseases in turf comprises applying triticonazole (2-(4-chlorobenzylidene)- 5,5-dimethyl-1-(1H-1,2,4- triazol-1- ylmethyl)-1-cyclopentano) (I) in an amt. such that it does not damage the green colour of the turf.
Patent FR-2736866-A1 (FR)
Title: Mfr. of flat container of photopolymer resin for printing plates - using two UV-transparent films of different materials, one to grip resin and other which can be peeled off
IPC: G03F7/16
Filed: 1995-11-15
Abstract: The container, designed to hold a supple photopolymerisable resin for making marker pads or plates which receive an imprint, has two faces made from UV-transparent films of different materials - one which grips the resin to form the base of the pad or plate, and the other which adheres lightly to it but can be peeled off. The second film layer acts as the cover for the container, and the resin is poured between the two layers. The four sides of the container are made from the resin after photopolymerisation in strips of a few millimetres wide. The film to which the resin adheres and which forms the base of the container is of PVC or acrylonitrile PVC. It is placed on a sheet of glass and held in place by four spacers while the resin is poured on top of it. The covering layer is then placed over the resin and rolled to flatten it and expel any air bubbles.
Patent FR-2743295-A1 (FR)
Title: Positioning implement for shoulder prosthesis
Inventor: HOUSSARD PATRICK
IPC: A61F2/46
Filed: 1996-01-05
Abstract: The implement (1) has a sleeve (7) and a work head (8) for the glenoid bone (3). The work head has a pair of bosses (11) formed in the opposed ends of an elongated cavity (12) laterally defined by the grooved edges (13) of the osseous cut out and bordered by the bisectors (14) towards the interior of the cavity. The end bosses extend with respect to the edges and are adapted to engage in the corresponding holes (22) formed in the glenoid bone, when the head is forced into the latter and guides the implement during the forcing action on the edges.
Patent WO-9622781-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de macrophages, trousses et compositions pour la mise en ×uvre de ce procede
Inventor: ROMET-LEMONNE JEAN-LOUP
IPC: A61K35/15
Filed: 1996-01-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation d'une composition contenant des macrophages, le cas échéant activés, et/ou des cellules dérivées de monocytes à fort potentiel de présentation antigénique, ledit procédé comprenant une étape de mise en culture des monocytes présents dans la composition de départ, cette étape étant précédée et/ou suivie par une étape d'élimination de tout ou partie des constituants autres que les monocytes présents dans la composition de départ, à l'aide d'anticorps dirigés contre ces constituants, et/ou suivie par une étape d'élutriation. L'invention concerne également les compositions et les trousses pour la mise en ÷uvre de ce procédé.
Patent FR-2743448-A1 (FR)
Title: Agencement d'interconnexion pour appareillage electrique, notamment pour appareillage de type bloc de jonction, et boitier equipe d'un tel agencement
Inventor: BECHAZ BERNARD
IPC: H01R9/26
Filed: 1996-01-10
Abstract: Agencement d'interconnexion pour appareillage électrique, comportant des bornes de raccordement (3) qui sont disposées de manière étagée sur des côtés différents d'un boîtier (1) et qui sont électriquement et sélectivement interconnectées par des barrettes de liaison (7) conductrices au moins partiellement disposées à des niveaux d'étage différents dans le boîtier. Il comporte au moins deux barrettes à interconnecter qui, fixes, comportent chacune au moins une saillie (9) ménagée en regard d'une saillie (9) correspondante disposée sur l'autre barrette et au moins une pièce d'interconnexion (10) dont les extrémités forment chacune une pince (11) lui permettant de se positionner sur une des saillies en regard des barrettes à interconnecter.
Patent WO-9628667-A1 (WO)
Inventor: REY FREDERIC
IPC: F16D23/12
Filed: 1996-03-14
Abstract: A hydraulic clutch control device comprises a clutch fork (25), an operating member (8) for applying a traction onto the clutch fork (25), a hydraulic receiving unit (1) having a fixed cylinder (2) mounted on a support plate (5) and a piston (4) sealingly and slidingly engaged in the cylinder (2) and defining therewith a chamber (6). The operating member (8) extends into the piston (4), which has a tubular shape like the cylinder (2), and is hingedly mounted on the fork (25) and the back end of the piston. The clutch is useful for motor vehicles.
Patent FR-2747243-A1 (FR)
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: H05K7/14
Filed: 1996-04-03
Abstract: The panel incorporates a computer (1) and a front plate (2) whose visible surface carries a synoptic diagram (3) with signal lamps (4) and control buttons (5). Status information is transmitted to the computer by wiring from connectors (6) in which the signal lamps are installed. The front plate and connectors are arranged so that the latter present the signal lamps in a manner associated with the diagram on the front plate, whether it is connected to the computer normally or disconnected from it in emergency.
Patent FR-2747307-A1 (FR)
Title: Use of ceramide(s), preferably with added magnesium and vitamin E
Inventor: SHRIVASTAVA RAVI
IPC: A61K33/24
Filed: 1996-04-11
Abstract: New therapeutic use of a ceramide, for humans or animals, is claimed. Pharmaceutical compositions contain at least one ceramide which may be combined with a metal, optionally ionised, chosen from: magnesium, iron, selenium, silicon, copper, cobalt, zinc, nickel, manganese, and lithium, preferably magnesium, and/or with vitamin E, e.g. in the form of  alpha -tocopherol.
Patent FR-2747611-A1 (FR)
Title: Reservoir tampon pour article d'ecriture a encre liquide et article d'ecriture comportant un tel reservoir
Inventor: DUEZ JOSE
IPC: B43K8/04
Filed: 1996-04-23
Abstract: L'article d'écriture (1) comporte un réservoir (5) pour l'encre liquide (8) et une pointe transfert (3) débouchant dans le réservoir (5), et un réservoir tampon (4) apte à absorber et restituer l'excès d'encre (8) en cas de variation de la pression régnant dans le réservoir (5), qui est réalisé sous forme d'un bloc compact en un matériau à pores ouverts à base de microbilles. Selon l'invention, le réservoir tampon (4) est constitué d'un mélange de microbilles hydrophobes et, en proportion réduite, de microbilles hydrophiles, soit un mélange homogène dans tout le volume du réservoir tampon (4) soit un mélange différencié, la proportion de microbilles hydrophiles étant plus faible dans la zone immédiatement en contact avec l'excès d'encre et étant plus importante dans la zone la plus éloignée. La proportion de microbilles hydrophiles est de préférence comprise entre 2 et 10% par rapport au poids total du réservoir tampon (4).
Patent FR-2748601-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'interconnexions dans un circuit integre
Inventor: PAPADAS CONSTANTIN
IPC: H01L23/532
Filed: 1996-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation de connexions (67, 70, 75) et de vias (60) dans un circuit intégré comprenant les étapes suivantes: former des composants à grille isolée dans un substrat semi-conducteur (10); recouvrir le substrat d'une couche diélectrique (80) en un matériau photoréductible; graver des trous (45, 50, 55) et former des vias (60); photoréduire le diélectrique pour augmenter sa conductivité; recouvrir la structure résultante d'une couche d'interconnexion (64); graver la couche d'interconnexion pour définir des connexions en contact avec les vias; et oxyder le diélectrique pour réduire sa conductivité.
Patent FR-2754975-A1 (FR)
IPC: A01G9/04
Filed: 1996-10-31
Abstract: The device (1) comprises a stator (2) and a mobile rotor (3) which rotates slowly about an axis (4) in relation to the stator (2). A motor (31) drives the rotor (3) by means of a reduction system (36). The control systems (61) of the motor (31) are programmed so that rotation of the rotor with respect to the stator taxes place at the rate of one quarter of a turn per 24 hours. To be used to expose potted plants to light.
Patent FR-2755672-A1 (FR)
Title: Sealing of small bottle opening
Inventor: BRUNET EMMANUEL
IPC: B65D47/20
Filed: 1996-11-12
Abstract: The obturator for a small bottle opening (4) comprises a body (17) and two movable sections (5,6) either side an articulation zone (7) defining a tipping system (8).  The first section comprises an obturating zone (10) for the opening. The body moves with the first section under the effect of a hand pressure (P) on the second section (6).  The tipping system is integral with a an elastic return in its rest position, with no pressure, such that in the obturating position it plugs the bottle opening The bottle opening is automatically sealed after hand pressure on the obturator is released.
Patent FR-2741885-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de caoutchoucs durcis par la chaleur, ameliores, et composition de caoutchouc silicone durcissable par la chaleur
Inventor: FITZGERALD JOHN J
IPC: C08K3/36
Filed: 1996-11-27
Abstract: Le réglage de la densité de silanol en surface des charges de silice utilisées pour la préparation de caoutchoucs durcissables par la chaleur permet de régler le pourcentage de conservation de la force d'obturation des caoutchoucs. La fonctionnalisation des agents chimiques utilisés pour effectuer un tel réglage fournit un moyen supplémentaire de régler les propriétés physiques des caoutchoucs résultants, en particulier des caoutchoucs de silicone.
Patent FR-2756724-A1 (FR)
Title: Device for treatment of frontal baldness
IPC: A61B19/00
Filed: 1996-12-11
Abstract: The device comprises a small plate (1) which is fixed to elastic strands (3) which have hooks (4) at their ends. The hooks enable extensions to be applied to the scalp. The plate may be fixed using fine adjustment screws (2) on the external table of the frontal bone.
Patent FR-2743590-A1 (FR)
Title: Installation d'equilibrage d'une lucarne
Inventor: HOFFMANN JOSEF
IPC: E04D13/035
Filed: 1997-01-10
Abstract: Installation d'équilibrage d'une lucarne montée à rotation autour d'un axe de basculement passant sensiblement au milieu du battant pour basculer le battant autour d'un axe horizontal. La traverse supérieure (19) du battant (3), reçoit au moins un poids (18) en position de fermeture de la fenêtre.