baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2927258-A1 (FR)
Title: Structure de securite anti-incendie.
Inventor: PARKKILA RAIMO
IPC: A62C2/06
Filed: 2009-02-05
Abstract: Structure de sécurité anti-incendie comprenant un cadre (11) qui, dans un espace délimité par des parois latérales des parties de cadre, comporte un espace dit de coulée (A) pour une masse coupe-feu (m1), lequel cadre peut être monté dans un mur coupe-feu (S), le cadre comportant une ouverture (E) par laquelle est amené à passer un conduit d'air ou autre.
Patent FR-2949687-A1 (FR)
Title: Tissu avec picots revetus d’un materiau hydrosoluble
Inventor: MONTANARI SUZELEI
IPC: A61F2/00
Filed: 2009-09-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un tissu prothétique (5) comprenant un arrangement (2) de fils définissant au moins deux faces (2a, 2b) pour ledit tissu, ledit tissu comprenant sur au moins une de ses faces un ou plusieurs picots (3) saillant vers l'extérieur par rapport à ladite face, caractérisé en ce que lesdits picots sont recouverts d'un revêtement (6) en matériau biocompatible hydrosoluble. L'invention concerne également un procédé d'obtention d'un tel tissu et des prothèses obtenues à partir d'un tel tissu.
Patent FR-2949763-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution a pompe electrique miniature
Inventor: DE ROSA DANIEL
IPC: B05B9/04
Filed: 2009-09-07
Abstract: L'invention propose un dispositif (10) de conditionnement et de distribution pour un produit liquide ou semi-liquide, comportant un réservoir (12) comportant, un élément d'habillage (18,20) solidaire du réservoir (12), un organe (22) de sortie porté par l'élément d'habillage (158, 20), et au moins une pompe (24) qui est reliée d'une part à au moins un conduit d'entrée (26) communiquant avec un orifice (16) de sortie du réservoir communiquant avec l'intérieur dudit réservoir (12), et qui est reliée d'autre part à au moins un conduit de sortie (28) alimentant l'organe (22) de sortie, un moyen de commande (30) de la pompe (24) étant susceptible d'être activé à partir d'une surface externe (32) de l'élément d'habillage (18, 20) pour commander le fonctionnement de la pompe (24) et l'acheminement du produit du réservoir (12) à l'organe (22) de sortie, caractérisé en ce que la pompe (24) est une pompe miniature de type piézoélectrique, qui est alimentée par un moyen (34) d'alimentation électrique reçu dans l'élément d'habillage (18, 20), et qui est commandée par le moyen (30) de commande.
Patent FR-2936200-A1 (FR)
Title: Gear motor for windscreen wiper installation of motor vehicle, has polar case housed in common case in form of shell receiving direct current motor and transmission, where transmission is driven by motor with permanent magnets
Inventor: KASTINGER GUENTER
IPC: B60S1/18
Filed: 2009-09-11
Abstract: The gear motor (1) has a polar case (15) housed in a common case (2) that is in the form of a shell receiving an electric motor i.e. direct current motor (7), and a transmission (11). The transmission is driven by the direct current motor with permanent magnets (13) made of neodymium-iron-boron. The common case has a shell part with a shape different from that of another shell part. The latter shell part is rigid than the former shell part, and is crossed in a vertical direction via an output shaft of the transmission. The shell parts are formed from ferromagnetic material e.g. steel sheet.
Patent FR-2968134-A1 (FR)
Title: Module thermoélectrique a rendement amélioré
Inventor: CAILLAULT NATHALIE
IPC: F25B21/02
Filed: 2010-11-26
Abstract: Module thermoélectrique comprenant une matrice comportant des jonctions (10) ayant deux puces thermoélectriques (31, 32) de type N et de type P, lesdites jonctions étant reliées électriquement pour former un circuit électrique. La circulation d'un courant électrique (I) dans le circuit chauffe une face de la matrice par effet Peltier. Le chauffage d'une face de la matrice fait circuler un courant électrique par effet Seebeck. Le module comprend un premier groupe (100) de jonctions (10) de deux puces thermoélectriques (31, 32) de type N et P exposé à une première température de fonctionnement (T1) ; un second groupe (101) de jonctions de deux puces thermoélectriques (31, 32) de type N et P exposé à une seconde température de fonctionnement (T2). La seconde température (T2) est inférieure à la première température (T1) et les deux groupes de jonctions (101, 101) étant séparés par un isolant thermique (50).
Patent FR-2967984-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation pour systeme de levage d'un conteneur pour bennes a ordure
Inventor: CLERGEAU JULIEN
IPC: B65F3/14
Filed: 2010-11-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurisation pour système embarqué de levage et basculement de conteneur dans une benne de camion à ordure comportant une chaise de support du conteneur agencée pour pivoter autour d'un axe solidaire de la benne, caractérisé en ce que il comporte une ossature (30) de sécurisation de la zone immédiatement adjacente au système de levage. L'ossature comprend une pièce mobile (31) en rotation autour d'un axe (32) horizontal solidaire de la chaise et terminée sur deux cotés situés de part et d'autre et parallèles audit axe horizontal par des moyens amortisseurs (35) agencés pour coopérer avec la surface du conteneur saisi, et dans un plan perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire au dit axe horizontal solidaire de la chaise, un appendice (38) de détection agencé pour commander l'arrêt de la descente d'un conteneur ou la bloquer lorsque il détecte un appui sur la paroi et /ou sur l'appendice.
Patent FR-2954983-A1 (FR)
Title: Structured document e.g. portable document format document, encoding method, involves scanning tree-type data structure to encode elements to binary encoding value that is determined based on index information in data structure
Inventor: FABLET YOUENN
IPC: G06F40/143
Filed: 2010-01-05
Abstract: The method involves forming a tree-type data structure (30) representative of a structure and elements of a part of a structured document in a memory of an encoder. The tree-type data structure is scanned to encode the elements to a binary encoding value, where the tree-type data structure includes indexing information (34) associated with the elements, and the binary encoding value of the element is determined based on the index information associated with the element in the tree-type data structure. Independent claims are also included for the following: (1) a tree-type data structure comprising a set of nodes (2) a device for encoding a structured document (3) a computing system readable information storage unit comprising a set of instructions for a computing program to implement a method for encoding a structured document (4) a microprocessor readable computer program product comprising portions of a software code to implement a method for encoding a structured document.
Patent FR-2962586-A1 (FR)
Title: Panel for performing acoustic treatment in nacelle of aircraft, has resistive layer whose face is in contact with air flow in honeycomb structure and reflecting layer, and openings form angle with layer lower than specific degree
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/00
Filed: 2010-07-09
Abstract: The panel (44) has an acoustically resistive layer (48) whose face is in contact with an air flow (46) in a honeycomb structure (50) and a reflecting layer (52). The acoustically resistive layer includes openings (54) inclined in a direction of the air flow to make communication with zones arranged on both sides of the acoustically resistive layer. The openings form an angle (alpha) with the acoustically resistive layer lower than 45 degree, where the angle lies between 15 and 45 degrees.
Patent FR-2964439-A1 (FR)
Title: Dispositif de purge automatique d'un reservoir et reservoir comprenant un tel dispositif
Inventor: COFFRE ERIC
IPC: F16K17/36
Filed: 2010-09-03
Abstract: Dispositif de purge automatique d'un réservoir de gaz sous pression comprenant une vanne (5) de décharge ayant une extrémité amont destinée à être mise en relation avec une réserve de gaz sous pression d'un récipient (1) et une extrémité aval destinée à être mise en relation avec une zone d'évacuation de gaz, ladite vanne (5) de purge étant déplaçable entre un état « fermé » obturant le passage de gaz entre les extrémités amont et aval et un état « ouvert » autorisant le passage de gaz entre les extrémités amont et aval, le dispositif comportant un volume (2, 3) de réserve stockant un réactif (4) à une pression déterminée, la pression du réactif (4) dans le volume (2, 3) de réserve étant sensible à la température, notamment lors de conditions d'incendie, ledit du volume (2, 3) de réserve étant relié à la vanne (5) de purge pour sélectivement commander le déplacement de ladite vanne (5) de purge de son état « fermé » vers son état « ouvert » lorsque le réactif (4) subi une variation de pression déterminée, caractérisé en ce que la vanne (5) de purge comprend une entrée sensible à la pression reliée au volume (4) de réserve, ladite entrée actionnant sélectivement le déplacement de la vanne (5) de purge de son état fermé vers son état ouvert en réponse à une augmentation de pression déterminée dans le volume (4) de réserve
Patent FR-2967630-A1 (FR)
Title: Reservoir de lave glace perfectionne
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/50
Filed: 2010-11-22
Abstract: Réservoir de liquide lave glace de véhicule, caractérisé en ce qu'au moins une des parois du réservoir (1) comprend une partie déformable élast iquement de manière à augmenter le volume du réservoir (1).
Patent FR-2970859-A1 (FR)
Title: Intraosseous fixation system for anchoring permanent percutaneous electrical connector device in housing of skull of patient, has cam projecting from anchoring base in parallel manner to bottom of housing to engage with side wall of housing
Inventor: SABIN PIERRE
IPC: A61M60/88
Filed: 2011-01-27
Abstract: The system has an anchoring base (112) inserted in housing of a bone structure along a direction perpendicular to bottom of the housing. An anchoring unit e.g. cam (210), projects from the base in a parallel manner to the bottom to engage with a side wall of the housing. The cam is movably mounted on an anchoring arm (230) of the base to pivot about a rotational axis parallel to the insertion direction of a cranial connection assembly in the housing. The assembly is formed of a percutaneous connector (110) and an electrical connection unit (120) i.e. subcutaneous cranial connection case.
Patent FR-2977877-A1 (FR)
Title: Vehicule a caisson suspendu, et application
Inventor: FARCOT BENOIT JOSEPH
IPC: B65F3/24
Filed: 2011-07-11
Abstract: La présente invention concerne un véhicule de collecte de déchets comportant un caisson (3) suspendu à un portique mobile par le biais d'un système de tringlerie, le caisson et le système de tringlerie évoluant entre une position basse et une position haute, la position haute correspondant à une position de chargement du caisson et la position basse à une position de déchargement du caisson, le véhicule comportant en outre : - des mécanismes de verrouillage en position haute du système de tringlerie pendant le chargement du caisson, - des moyens d'aide au levage du caisson, permettant une levée du caisson sans énergie externe.
Patent FR-2977802-A1 (FR)
Title: Diffusion device for diffusing essential oil in e.g. vehicle, has wick including base extending inside bottle, and head extending outside bottle, where ventilator is positioned towards head of wick, for generating air flow
Inventor: THURET PIERRE EMMANUEL
IPC: A61L9/14
Filed: 2011-07-13
Abstract: The device has a bottle (8) for containing a volatile liquid i.e. essential oil to be diffused. A wick (5) includes a base (51) extending inside the bottle, and a head (52) extending outside the bottle, where the head includes a through opening. A ventilator (1) is positioned towards the head of the wick, for generating an air flow. The ventilator is connected to an end of an air duct (3) for guiding air on the head of the wick. The air duct includes a resistor (2) to heat the air generated by the ventilator, and a nozzle (4) that is movable at its free end.
Patent FR-2984044-A1 (FR)
Title: Terminal de communication mimo avec controle de puissance
Inventor: LE NAOUR JEAN-YVES
IPC: H04B7/04
Filed: 2011-12-13
Abstract: L'invention concerne l'émission de signaux dans un système de transmission sans fil multi-antennes de type MIMO NxN. Pour améliorer la gestion de la puissance du côté émission lorsqu'on connaît le débit de données nécessaire, on propose de gérer le nombre de chaînes effectivement utilisées dans l'émission lorsqu'il s'avère que le débit de données souhaité peut être atteint avec un nombre de chaînes inférieur à N. Une manière de supprimer une chaîne d'émission consiste à couper l'alimentation en énergie de cette chaîne et en particulier couper l'alimentation de l'amplificateur de puissance (PA_1, PA_2, etc.) de la chaîne. Mais on peut aussi agir de manière plus précise sur la consommation de chaque amplificateur de puissance pour la limiter au minimum nécessaire. Pour cela, on agit (circuit PCTRL) sur les points de polarisation au repos des amplificateurs de puissance des chaînes utilisées, en les écartant de la position qui permet théoriquement une transmission avec un maximum de puissance.
Patent FR-2987031-A1 (FR)
Title: Aeronef a voilure muni d'un rotor arriere, et procede pour optimiser le fonctionnement d'un rotor arriere
Inventor: DYRLA NADINE
IPC: B64C27/82
Filed: 2012-02-21
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) à voilure tournante muni d'un rotor principal (2) de sustentation, d'un rotor arrière (5), d'une installation motrice (4) entraînant une boîte de transmission de puissance (3) coopérant avec ledit rotor principal (2), ledit rotor arrière (5) étant pourvu d'une pluralité de pales (10) à pas (I) variable et d'un dispositif de modification du pas (20), ledit aéronef (1) ayant un moyen de commande (30) dudit dispositif de modification du pas (20). L'aéronef (1) inclut un moteur électrique (9) pour mettre en rotation ledit rotor arrière (5) et un moyen de régulation (TRCU) relié au moyen de commande (30) ainsi qu'au moteur électrique (9) et au dispositif de modification du pas (20). Le moyen de régulation (TRCU) élabore une première consigne de pas transmise au dispositif de modification du pas (20), une deuxième consigne de pilotage d'un paramètre moteur transmise au moteur électrique (9).
Patent FR-2985634-A1 (FR)
Title: Family garden assembly for use in e.g. non-constructible land, has multiple individual batches, collective water supply point, and hut, where each batch is served by access road, and hut is equipped with solar energy collecting unit
Inventor: BODART ANDRE
IPC: A01G1/00
Filed: 2012-01-17
Abstract: The assembly has multiple individual batches (L) and a collective water supply point (E), where each individual batch is served by an access road (V). A hut (C) is equipped with a solar energy collecting unit, a compost machine (M), a rainwater collection reservoir (R), and a seedling table (S). A parking area (P) is provided with multiple parking spaces, where each parking space corresponds to the respective individual batch. A common central area (A) includes tables and/or a playground, and/or a common room with dry toilets and urinals.
Patent FR-2971051-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner la caracteristique de la surface d'une chaussee par des capteurs grand-angle electromagnetiques et acoustiques combines
Inventor: NEUBERT ANJA
IPC: B60W40/06
Filed: 2012-01-27
Abstract: Dispositif comprenant une installation de mesure acoustique (6, 8) pour déterminer un coefficient de réflexion acoustique (13) à partir du rapport d'amplitude et/ou de phase d'une onde acoustique (10) émise par l'installation (6, 8) et de l'onde acoustique (12) réfléchie par la chaussée (4), et - une installation de mesure électromagnétique (14, 16) pour déterminer un coefficient de réflexion magnétique (22) à partir du rapport d'amplitude et/ ou de phase de l'onde électromagnétique (18) émise par l'installation (14, 16) et de l'onde électromagnétique (20) réfléchie par la chaussée (4).
Patent FR-2975455-A1 (FR)
Title: Unite de synchronisation d'une boite de vitesses
Inventor: BINDER JUERGEN
IPC: F16D23/04
Filed: 2012-05-16
Abstract: L'invention se rapporte à une unité de synchronisation (12) d'une boîte de vitesses (10), comportant un corps de synchronisation (14) monté solidaire en rotation sur un arbre de boîte de vitesses, un manchon coulissant (18) agencé solidaire en rotation par rapport au corps de synchronisation (14) mais axialement déplaçable, un anneau de synchronisation (22) pour le couplage du corps de synchronisation (14) à un pignon de vitesse de la boîte de vitesses (10) par une liaison par friction, et un ensemble de synchronisation (26) à coin de blocage qui s'engage sur le manchon coulissant (18) et qui sollicite l'anneau de synchronisation (22) avec une force de changement de vitesse (F) axiale contre le pignon de vitesse à coupler lors d'un déplacement axial du manchon coulissant (18), l'ensemble de synchronisation (26) à coin de blocage présentant un coulisseau de synchronisation (28) et un coulisseau de blocage (30). Des surfaces d'appui (56a, 56b, 58a, 58b) qui sont aptes à s'engager sur des surfaces antagonistes (60a, 60b, 62a, 62b) correspondantes du corps de synchronisation (14) sont réalisées sur le coulisseau de blocage (30), les surfaces d'appui et/ou antagonistes (56a, 56b, 58a, 58b, 60a, 60b, 62a, 62b) étant inclinées au moins par tronçons de telle sorte qu'une force (F ) agissant dans le sens périphérique (16) entre le coulisseau de blocage (30) et le corps de synchronisation (14) provoque une composante de force axiale (F ) qui sollicite l'anneau de synchronisation (22) contre le pignon de vitesse à coupler.
Patent FR-2976667-A1 (FR)
Title: Systeme d'echantillonnage de liquide
Inventor: BENOIT-GONIN CLAUDE
IPC: G01N1/10
Filed: 2012-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échantillonnage de liquide (10) pour tester un liquide dans un récipient principal doté de moyens d'identification principaux, le dispositif comprenant un récipient d'échantillon incluant des moyens d'identification d'échantillon dont le traçage peut être assuré de manière non ambiguë en remontant aux moyens d'identification principaux, permettant ainsi l'authentification du liquide dans le récipient principal en testant l'échantillon.
Patent FR-2993150-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique et ensemble d'applicateur associe
Inventor: OSVALDO URESTI
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-07-16
Abstract: L'invention concerne un applicateur (4) pour produit cosmétique comprenant une brosse (17), la brosse (17) comprenant : - une âme (21) présentant un axe longitudinal (X), et - une pluralité de protubérances (22) s'étendant en saillie à partir de l'âme (21), dans lequel les protubérances (22) comprennent au moins une première protubérance droite présentant un axe longitudinal orienté selon une première direction radiale de l'âme (21), et au moins une deuxième protubérance coudée, la deuxième protubérance coudée comprenant une portion de base s'étendant à partir de l'âme (21) et présentant un axe longitudinal orienté selon une deuxième direction radiale de l'âme (21) et une portion d'extrémité (50) s'étendant à partir de la portion de base et présentant un axe longitudinal, parallèle à l'axe longitudinal de la première protubérance.
Patent FR-2978201-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echappement de turbine
Inventor: NEELI SUDHAKAR
IPC: F01D25/30
Filed: 2012-07-17
Abstract: Dispositif d'échappement pour turbine (10) ayant une enveloppe intérieure (16) de turbine, un condenseur (22), une structure d'échappement (30) et un cône porteur (44). L'enveloppe intérieure (16) de turbine comprend une pluralité d'ailettes (32) de dernier étage. Un flux de vapeur passe dans l'enveloppe intérieure (16) de turbine et sort de la pluralité d'ailettes (32) de dernier étage. Le condenseur (22) est destiné à recevoir le flux de vapeur. La structure d'échappement (30) comprend un diffuseur (40), une section inférieure (54) et une section supérieure (56). La section inférieure (54) a une section d'échappement (74). La section inférieure (54) reçoit le flux de vapeur issu des ailettes (32) de dernier étage de l'enveloppe intérieure (16) de turbine via le diffuseur (40) et guide le flux de vapeur pour le faire sortir de la section d'échappement (74) globalement en direction du condenseur (22). La section supérieure (56) a une section de réception (70) et une section de guidage (72).
Patent FR-2979663-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour realiser l'etancheite d'un trajet d'ecoulement
Inventor: ZHENG XIAOQING
IPC: F01D11/02
Filed: 2012-09-05
Abstract: Un procédé pour assurer l'étanchéité d'un trajet d'écoulement (406) entre un élément fixe (414) et un élément tournant (432) d'une turbomachine peut comporter la disposition d'au moins un accessoire de montage (402) sur une surface intérieure d'un élément fixe (414) associé à la turbomachine ; la disposition d'un anneau de garniture (404) relié à l'accessoire de montage (402) par un élément élastique (412), l'anneau de garniture (404) ayant au moins un alésage (410) ; et la disposition, suivant un profil prédéterminé, d'une pluralité de dents (426) d'anneau de garniture et de dents (428) de rotor imbriquées les unes dans les autres entre l'anneau de garniture et l'élément tournant ; l'alésage (410), les dents (426) de l'anneau de garniture et les dents (428) du rotor coopérant pour contrarier un moment associé à une ou plusieurs forces axiales.
Patent FR-2994931-A1 (FR)
Title: Boot shutter supporting and handling device for use during assembly of car, has plate for fixing on boot shutter, and handle articulated with respect to plate between retracted position and extended position
Inventor: MOREL LOIC
IPC: B62D25/12
Filed: 2012-09-06
Abstract: The device (7) has a plate (8) for fixing on a boot shutter (3), and a handle (10) articulated with respect to the plate between a retracted position in which the handle extends in the vicinity of the plate without exceeding a lower edge (5) of the boot shutter, and an extended position in which the handle protrudes beyond the lower edge of the boot shutter. The plate includes a projecting hook for maintaining the handle in the retracted position. A stop is provided to limit the handle in the extended position. An independent claim is also included for a method for assembly of a car.
Patent FR-2996047-A1 (FR)
Title: Dispositif inductif limitant les oscillations acoustiques
Inventor: GENET LOUIS-MARIE
IPC: H01F27/33
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif inductif comportant un bobinage (SPI) dans lequel est inséré un corps ferromagnétique (CF) comportant des entrefers (EF), le bobinage (SPI) étant maintenu dans un boîtier (BI) métallique, et dans lequel un film conducteur thermique (FTC) est disposé entre le corps ferromagnétique (CF) et une base du boîtier (BI) métallique, le film (FTC) ayant une raideur inférieure à celle d'une résine synthétique.
Patent FR-2995892-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en cmc
Inventor: GOUJARD STEPHANE
IPC: C04B35/622
Filed: 2012-09-27
Abstract: Une pièce en matériau composite à matrice au moins majoritairement en céramique est fabriquée par un procédé comprenant : la réalisation d'une préforme fibreuse à partir de fibres de carbure de silicium contenant moins de 1%at d'oxygène ; le dépôt sur les fibres de la préforme d'une interphase en nitrure de bore, le dépôt étant effectué par infiltration chimique en phase gazeuse avec une cinétique de dépôt inférieure à 0,3µm/h ; la réalisation d'un traitement thermique de stabilisation du nitrure de bore de l'interphase, après dépôt de l'interphase, sans exposition préalable de celle-ci à une atmosphère oxydante et avant dépôt de couche de matrice sur l'interphase, le traitement thermique étant réalisé à une température supérieure à 1300°C et au moins égale à la température maximale rencontrée ensuite jusqu'à achèvement de la densification de la préforme par la matrice ; et ensuite, la densification de la préforme par une matrice au moins majoritairement en céramique.