baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105081-B1 (FR)
Title: Machine de fabrication automatique de bandages pneumatiques à sommet dit « polarisé »
Inventor: ROBIN VINCENT
IPC: B60C9/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne une machine (1) de fabrication automatique de bandages comprenant une zone de confection (2) pour réaliser sur un tambour (6) un bloc carcasse (3) comprenant une nappe carcasse (4) avec des renforts de carcasse (5), une zone de finition (20) pour réaliser un bloc sommet (21) comprenant une bande de roulement (22), un système de conformation (30) pour provoquer une expansion radiale du bloc carcasse (3) afin de lui conférer une forme toroïdale, une zone d’assemblage (40) pour assembler le bloc sommet (21) sur le bloc carcasse (3), un système de polarisation (50) pour associer au bloc carcasse (3) une structure de polarisation (51) pourvue de renforts de polarisation (52) agencés pour interagir, lors de la conformation, avec les renforts de carcasse (5) afin de modifier l’orientation angulaire desdits renforts de carcasse (5) par rapport à la direction circonférentielle (C6) du tambour (6), et une unité de commande (60) automatique permettant de fabriquer ainsi un bandage à sommet polarisé en prévoyant que la réalisation du bloc sommet (21) s’opère en temps masqué par rapport à la préparation du bloc carcasse (3). Figure 1
Patent FR-3106773-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’habillages de véhicule
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B60R13/02
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-02-11
Abstract: Procédé de fabrication d’habillage s de véhicule Le procédé de fabrication d’habillages de véhicule comprenant la fourniture de pièces d’habillage (4) identiques, et la fabrication, à partir de ces pièces d’habillage (4), de premiers habillage (2) munis d’une partie moulée (6) sur la face avant (4A) de leur pièce d’habillage (4) et de deuxièmes habillages (15) dépourvus de partie moulée (6) sur la face avant (4A) de leur pièce d’habillage (4), la fabrication de chaque premier habillage (2) comprenant une étape de perçage d’un orifice d’injection (14) traversant la pièce d’habillage (4), le positionnement de la pièce d’habillage (4) dans un moule (46), et l’injection d’une matière de moulage dans le moule du côté d’une face arrière (4B) de la pièce d’habillage (4) de façon que la matière de moulage traverse l’orifice d’injection (14) pour former une partie moulée (6) sur une face avant (4A) de la pièce d’habillage (4).    Figure pour l'abrégé :  4
Patent FR-3107430-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise en portion de saucisses
Inventor: GINDREAU MANUEL
IPC: A22C11/10
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif de mise en portion de saucisses L’invention concerne un dispositif (1) de mise en portion de saucisses à partir d’une saucisse continue formée d’un boyau souple contenant un produit alimentaire, le dispositif (1) comprenant un support (10) muni de :- une succession d’organes de coupe (2), les organes de coupe (2) étant couplés à des moyens d’actionnement (3) pour être animés dans un mouvement de va et vient entre une position de dégagement et une position de coupe ;- un ensemble de torsadage (4) situé entre chaque paire d’organe de coupe (2) contigus, et couplés aux moyens d’actionnement (3) pour être animés, chaque ensemble de torsadage (4) présentant un élément plat (41) sur lequel la saucisse continue est destinée à rouler lors d’un torsadage,  les moyens d’actionnement (3) entraînant en déplacement sur le support (10) les organes de coupe (2), et chaque ensemble de torsadage (4), le support (10) présentant une portion plane (100) sur laquelle la saucisse continue est destinée à être torsadée par un ensemble de torsadage (4).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108191-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise à jour d’un logiciel comportant des adresses physiques vers la mémoire d’un calculateur embarqué d’un véhicule
Inventor: SCHMIDT PIERRE
IPC: G06F21/57
Filed: 2020-03-10
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un procédé d’installation d’une mise à jour d’un logiciel d’un calculateur embarqué d’un véhicule, comportant une mémoire comprenant une première zone, une deuxième zone, un logiciel courant, généré lors d’une première compilation préalable, étant stocké dans la première zone, et comportant des adresses physiques, déterminées lors de la première compilation préalable, désignant des parties de ladite première zone, et un pointeur indiquant au calculateur quelles instructions exécuter, ledit pointeur indiquant la première zone mémoire, comportant des étapes de :  - Téléchargement (311) d’un logiciel de mise à jour, généré lors d’une deuxième compilation préalable, comportant des adresses physiques, désignant des parties de ladite deuxième zone mémoire,  -Emission (312) d’une requête commandant une écriture de la mise à jour dans la deuxième zone  - Emission (314) d’une requête commandant une activation du logiciel mis à jour, comportant une modification du pointeur, de sorte que celui-ci indique la deuxième zone.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3109577-B1 (FR)
Title: Support de cabine d’ascenseur
Inventor: FAURIE HÉLÈNE
IPC: B66B7/00
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-06-10
Abstract: Support pour cabine d’ascenseur L'invention concerne un support (6) de cabine d’ascenseur, comprenant une feuille de métal pliée de façon à définir de part et d’autre de la pliure :  une portion de support plane (61), destinée à s’étendre sous le plancher d’une cabine d’ascenseur, le plan (P1) de la portion de support étant alors horizontal ou sensiblement horizontal, etune portion additionnelle plane (62), destinée à s’étendre le long d’une paroi de la cabine d’ascenseur, le plan (P2) de la portion additionnelle étant normal ou sensiblement normal au plan de la portion de support.  Figure 2
Patent FR-3097818-B1 (FR)
Title: Elément guide de lumière pour une installation d’éclairage
Inventor: FRIEDMANN GABOR
IPC: B60Q3/62
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-09-02
Abstract: Titre : Elément guide de lumière pour une installation d’éclairage Elément de guide de lumière (30) pour une installation d’éclairage, notamment pour un dispositif de manœuvre, au moins en partie en une matière transparente.  L’élément guide de lumière (30) comporte une surface de couplage (34, 46) des rayons lumineux dans l’élément guide de lumière (30) et une surface de découplage (40, 50) des rayons lumineux de l’élément guide de lumière (30).  L’élément (30) a un axe (32) passant par son centre à une première distance (38) entre une surface de couplage de lumière (34, 46) et l’axe (32) supérieur à une seconde distance (44) entre une surface de découplage de lumière (40, 50) et l’axe (32).  Figure 2
Patent FR-3112550-B1 (FR)
Title: Composes organiques a emission de fluorescence retardee et de lumiere circulairement polarisee et leur utilisation
Inventor: PIETERS GRÉGORY
IPC: H01L51/54
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-09-02
Abstract: La présente invention concerne des composés possédant à la fois les propriétés de fluorescence retardée activée thermiquement (TADF), d’émission de la lumière circulairement polarisée (CPL) et de regain de fluorescence par agrégation (AIEE).  L’invention concerne également l’utilisation de tels composés en tant que photocatalyseur ou en tant que dopant notamment dans les couches émettrices de diodes électroluminescentes (OLEDs), ainsi que les dispositifs électroluminescents ou les diodes électroluminescentes (OLEDs) comprenant de tels composés.   Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3112985-B1 (FR)
Title: Appareil pour souder une poche
Inventor: DEVERRE FRÉDÉRIC
IPC: B29C65/04
Filed: 2020-08-03
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un appareil (24) pour souder une portion d’un récipient souple (2), ledit appareil (24) comprenant :- un plateau (25) pour recevoir ledit récipient à souder (2),- un dispositif de soudure (26) agencé sur ledit plateau (25) et conçu pour passer de l’un à l’autre des états suivants : un état d’ouverture selon lequel la portion à souder du récipient (2) est placée dans ledit dispositif de soudure (26) sans être pincée, un état de pincement selon lequel la portion à souder du récipient (2) est pincée, et un état de soudure qui suit l’état de pincement selon lequel la portion à souder du récipient (2) est soudée, et- un dispositif d’actionnement (27) conçu pour actionner le dispositif de soudure (26) au moins de l’état de pincement à l’état d’ouverture et de l’état de pincement à l’état de soudure.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113974-B1 (FR)
Title: Procédé d’assistance à la conduite d’un véhicule automobile
Inventor: GACOIN NICOLAS
IPC: B60W50/08
Filed: 2020-09-07
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assistance à la conduite d’un véhicule automobile (10) équipé d’un moyen de communication adapté à recevoir des informations relatives à l’état d’un feu de signalisation (2), d’un écran, et d’un calculateur, ledit procédé d’assistance comprenant des étapes :   - de réception d’une durée qui correspond au temps restant avant que le feu de signalisation ne change d’état, et   - de génération d’une donnée à afficher sur l’écran.  Selon l’invention, lorsque ladite durée varie de façon discontinue, le calculateur commande l’affichage d’un signal d’alerte à destination du conducteur du véhicule automobile.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117301-B1 (FR)
Title: Élément de sécurité, carte électronique, terminal de paiement électronique, procédé de fabrication et procédé d’assemblage correspondants.
Inventor: PAVAGEAU STÉPHANE
IPC: H05K1/02
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-04-21
Abstract: TITRE : Élément de sécurité, carte électronique, terminal de paiement électronique, procédé de fabrication et procédé d’assemblage correspondants  .    L’invention concerne un élément de sécurité (1) destiné à être relié électriquement à une carte électronique (20), comprenant :      une partie métallique (11), appelée dôme ;  un ensemble conducteur (12) comprenant des pistes conductrices non connectées entre elles dont une piste extérieure (120) et une piste centrale (122), présentant chacune une languette conductrice (1201, 1221) destinée à les relier à ladite carte électronique ;  un support non conducteur (13) présentant des lumières (130, 132) via lesquelles lesdites languettes conductrices s’étendent desdites pistes conductrices vers ladite carte électronique ;      l’extrémité desdites languettes conductrices (1201, 1221) destinée à être en contact avec ladite carte électronique ne s’étendant pas au-delà dudit ensemble non conducteur (13) de sorte que les liaisons entre lesdites pistes et ladite carte électronique se situent sous la face inférieure dudit ensemble non conducteur (13).  FIGURE 1a
Patent FR-3123638-B1 (FR)
Title: Dispositif de tranfert pour enceinte etanche comportant une partie deformable
Inventor: MOTTIER EMMANUEL
IPC: B01L1/00
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-06-02
Abstract: Dispositif de transfert (14) destiné à être monté dans une enceinte munie d’un dispositif de connexion étanche, ledit dispositif de transfert comportant une première partie (14.1) formant un conduit pour l’écoulement d’éléments dans ladite enceinte, une deuxième partie (14.2) rigide formant conduit, et des moyens de connexion à un dispositif de déplacement (DE) dudit dispositif de transfert dans l’enceinte, ladite première partie (14.1) présentant des propriétés de déformation élastique de sorte à pouvoir être déformée élastiquement par un opérateur et permettre après déformation le passage du dispositif de transfert par le dispositif de connexion.  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3128956-B1 (FR)
Title: Procédé de densification par infiltration chimique en phase vapeur
Inventor: LAMOUROUX FRANCK
IPC: C04B35/565
Filed: 2021-11-10
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé de densification par infiltration chimique en phase vapeur L’invention concerne un procédé de densification par infiltration chimique en phase vapeur d’une pluralité de préformes fibreuses disposées dans l’enceinte (12) d’un four de densification (11), le procédé comprenant au moins les étapes a) et b) suivantes, chacune étant répétée plus d’une fois :  a) l’introduction d’une première phase gazeuse dont la décomposition thermique permet de former la matrice dans la porosité de la pluralité de préformes fibreuses ;  b) l’introduction d’une deuxième phase gazeuse réalisée conjointement à une mise en dépression de l’enceinte du four, de sorte que l’introduction de la deuxième phase gazeuse soit conjointe à l’expulsion de la première phase gazeuse hors de l’enceinte, la température de la deuxième phase gazeuse étant inférieure ou égale à 25 °C lors de son introduction dans l’enceinte du four Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2462439-B1 (FR)
IPC: C07D501/20
Filed: 1979-07-26
Granted: 1982-09-17
Abstract: 1. Process for the preparation of the products with the general formula I' :  see diagramm : EP0023453,P18,F1  syn isomer in which R represents a phenyl, thienyl, furyl or thiazolyl radical, the said radicals not being substituted or being substituted by at the most two substituents chosen from the group formed by the halogens, the amino radical and the protected amino radicals, R1 represents a hydrogen atom, a protection group for the hydroxyl radical, an alkyl, alkenyl, alkynyl or a cycloalkyl radical, having at the most 6 carbon atoms, these radicals possibly being substituted, or R1 represents an acyl radical, R'2 and R3 are such that, either R'2 represents a hydrogen atom and R3 represents a hydrogen atom or an alkyl radical having from 1 to 4 carbon atoms, or R3 represents a hydrogen atom and R'2 represents : - either a halogen atom, - or an alkyl, cycloalkyl, alkoxy or alkylthio radical, having at the most 5 carbon atoms, - or an acetoxymethyl or a carbamoyloxy methyl radical, - or a  see diagramm : EP0023453,P18,F2  radical in which Alk is an alkyl containing from 1 to 4 carbon atoms, - or a -CH2 -S-R5 radical in which R5 represents either a heterocycle with 5 or 6 links containing from 1 to 4 hetero-atoms chosen from S, N and O and possibly substituted, or an acyl radical having from 2 to 4 carbon atoms, or a condensed heterocycle, - or an azidomethyl radical, - or a  see diagramm : EP0023453,P18,F3  radical, A' represents a hydrogen atom, an equivalent of an alkali metal, an alkaline-earth, of magnesium, of ammonium or of an organic amino base, or an ester group, or the group CO2 A' represents -CO2 (cation) , n represents an integer from 0 to 2, given that when R'2 represents the  see diagramm : EP0023453,P18,F4  radical, -CO2 A' represents -CO2 (cation) , which process is characterized in that a product with the formula II :  see diagramm : EP0023453,P18,F5  in which R and R1 have the previous significance and A1 represents a hydrogen atom or an equivalent of alkali metal, alkaline-earth, magnesium, ammonium or an organic amino base, is treated first in a solvent and possibly in the presence of a base with a product with the formula III : R4 SO2 Hal in which R4 represents an alkyl, aryl or aralkyl radical, possibly substituted, and Hal represents a halogen atom and the resultant product is made to react in a solvent and possibly in the presence of a base on a product with the formula IV :  see diagramm : EP0023453,P19,F1
Patent FR-2470577-B1 (FR)
IPC: G01F19/00
Filed: 1979-11-28
Granted: 1984-05-04
Abstract: PCT No. PCT/FR80/00167 Sec. 371 Date Jul. 28, 1981 Sec. 102(e) Date Jul. 28, 1981 PCT Filed Nov. 26, 1980 PCT Pub. No. WO81/01504 PCT Pub. Date Jun. 11, 1981.The invention concerns an instrument of the portable type, which allows for the elaboration of an unlimited number of recipes and for the monitoring of the use or the consumption of different volumes or compositions, easily and without particular knowledge. The device comprises a transparent receptacle (5) equipped with means of fixation (6) of cards (7) made in plastic, "Rhodoid", cardboard or other materials. The receptacle (5), cylindrical or otherwise in shape, has an internal surface formed of flat vertical facets (11) presenting the general aspect of a magnifying flass, improving the visibility and the definition of the levels. The angles formed by the flat surfaces of the facets facilitate the homogeneity of the mixture. Amont the most interesting applications of the invention, one may cite: elaboration of recipes: pastries, drinks, liquids; pharmaceutical formulae; the control of the feeding of the ill, etc.
Patent FR-2498820-B1 (FR)
IPC: H01Q5/00
Filed: 1981-01-23
Granted: 1985-01-04
Abstract: A two-band multimode microwave source for an antenna of a low-elevation-tracking radar comprises a higher-frequency section nested in a lower-frequency section, the two sections having E-planes perpendicular to each other. The lower-frequency section includes two outer pairs of waveguides separated by a block which convergingly projects beyond their output ends and is bisected by the E-plane of that section. The higher-frequency section includes two inner pairs of waveguides disposed within that block and separated by an obstruction lying in the last-mentioned E-plane. The higher-frequency wave emitted by the inner waveguides is made planar by a lens disposed at n output aperture of the structure which is transparent to the lower-frequency wave. In a Cassegrain-type radar antenna the lower-frequency wave emitted by the source is returned by a semitransparent intermediate reflector toward a main reflector provided with a grid which rotates its plane of polarization to let it pass out through the intermediate reflector along with the higher-frequency wave which, passing unattenuated through the intermediate reflector, is returned by a solid outlying reflector to the main reflector.
Patent FR-2518239-B1 (FR)
Inventor: GENIES BERNARD
IPC: F27D1/16
Filed: 1981-12-15
Granted: 1986-06-27
Abstract: This invention relates to the production of refractory linings. According to the method, the lining formed by refractory materials is heated to a temperature sufficient to cause the sintering of the materials on at least an internal surface of the said lining. To provide this heating action, a flame is produced from a fuel gas and oxygen, within a partially closed volume close to the lining which is to be sintered, and a diluting gas is injected between the flame and the lining, at least during the first part of the rise in temperature. The method is applicable to the sintering of the linings of vessels utilized in metallurgy, in particular of induction furnaces.
Patent FR-2496317-B1 (FR)
Inventor: GJERTSEN ROBERT KENNETH
IPC: G21C7/26
Filed: 1981-12-15
Granted: 1988-02-05
Abstract: A displacer rod for use in a mechanical spectral shift pressurized water nuclear reactor comprises a sectioned substantially hollow low neutron absorbing metal rod capable of displacing reactor coolant without absorbing a high amount of neutrons. The tubular sections can be made of stainless steel or Zircaloy tubing and may contain pellets for weighting the displacer rod.
Patent FR-2505737-B1 (FR)
IPC: B41J1/24
Filed: 1982-07-07
Granted: 1985-11-29
Abstract: A printing apparatus comprises an input device for entering a plurality of sets of data, each set including title information and character information associated with the title information. A memory stores a plurality of the sets of data entered by the input device and a printer is responsive to sets of data read from the memory to print any one of those sets of data either fully or partially. A selection device selectively causes the printer to print any one of the sets of data either fully or partially. The printing apparatus may also include a selector for selecting one of a first printing mode and a second printing mode. In the first printing mode, when selected, the printer is caused to print both the title information and the character information which may comprise text information. In the second mode, the text information is printed without the title information.
Patent FR-2554675-B1 (FR)
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01G3/04
Filed: 1983-11-14
Granted: 1986-03-14
Abstract: The cutter consists of two sets (1) of cutting discs, located on vertical shafts to one side of the tractor and equipped with a mechanism to move the discs together or apart. When moved towards one another the edges of the discs overlap. The disc sets are mounted on frames (13) on vertical pivots (13f), and they can be equipped with horizontal springs (15a, 15b, 16) connected by a turnbuckle, to allow the discs to move apart when the cutters encounter a post. The cutter assembly is set on a parallelogram mechanism to allow it to be moved up and down to control the cutting height.
Patent FR-2601857-B1 (FR)
Inventor: DELMAS MICHEL
IPC: A23L1/28
Filed: 1986-07-24
Granted: 1988-11-25
Abstract: 1. Process for manufacturing an aromatic product with the scent and taste of black truffle ("tuber melanosporum"), characterised in that it consists in linking the following two basic compounds : dimethylsulphide and methyl-2-butyraldehyde.
Patent FR-2628453-B1 (FR)
Inventor: GAUTHIER MAURICE
IPC: D21F1/00
Filed: 1988-03-08
Granted: 1990-11-16
Abstract: Process for installing, under tension, a cloth (1) around a surface (2): the cloth (1) is pretensioned around the surface and strips (14) are if necessary added to the ends (3) of the cloth (1), and the cloth (1) is joined up and the tension released. The tensioning device (5) has two straps (6) attachable to the ends (3) of the cloth and these are brought together by means of threaded rods (9) on which bolts (12) are screwed.
Patent FR-2636685-B1 (FR)
Inventor: VANOTTI GERARD
IPC: F16B33/02
Filed: 1988-09-19
Granted: 1991-01-11
Abstract: Device to be fixed by a bolt in a concrete construction element, comprising a bolt (1) and a sheath (4) in a synthetic material intended to be fixed in the concrete. The sheath and the bolt have a trapezoidal thread, the section of the rib (18) forming the start of the thread of the sheath becoming narrower homothetically in the direction of the start of the sheath. Externally, the sheath has peripheral anchoring ribs (7) of triangular section, except in its upper part (6). The profile angle of the flanks (8) of the ribs facing the start of the sheath is approximately 30 DEG . The sheath in synthetic material is surrounded by a metal sheath (12) bearing on the these flanks (8) but having a clearance with respect to the other flanks (9) of the ribs.
Patent FR-2649525-B1 (FR)
Inventor: BESNAINOU CHARLES
IPC: G10D1/00
Filed: 1989-07-05
Granted: 1991-10-11
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00501 Sec. 371 Date Feb. 20, 1991 Sec. 102(e) Date Feb. 20, 1991 PCT Filed Jul. 3, 1990 PCT Pub. No. WO91/00589 PCT Pub. Date Jan. 10, 1991.A bow musical instrument in which at least the front (1) is constituted by a thin wall of composite material comprising at least two superposed sheets (A, B, C, D, . . . ) of crossed and directed long fibers, the wall being covered on at least one of its faces with a lining material (Y, Z) of considerably lower density than the fibers, wherein the deposition of the sheets of fibers is such that the ratio of the longitudinal modulus of elasticity divided by the transverse modulus of elasticity of the wall is higher in a wall zone close to the longitudinal axis of symmetry of the instrument than it is for a zone close to the sides of the instrument.
Patent FR-2637096-B1 (FR)
Title: Circuit de commutation, notamment pour signaux d'horloge
Inventor: YUKIO UTSUNOMIYA
IPC: G06F1/08
Filed: 1989-09-25
Granted: 1994-12-16
Abstract: Circuit de commutation de signaux d'horloge caractérisé en ce que le circuit de sélection des signaux d'horloge est sélectionné entre les premier et second signaux d'horloge par le signal de commutation de fréquence, le circuit comprenant des premiers moyens de commutation 101-104 qui délivrent un premier signal d'horloge et des seconds moyens de commutation 105-107, les seconds moyens de commutation 105-107 délivrant le second signal de commutation après que les premiers moyens de commutation 101-104 ont interrompu le premier signal d'horloge et interrompt le second signal d'horloge avant que les premiers moyens de commutation 101-104 délivrent le premier signal d'horloge, le signal de sortie des seconds moyens de commutation 105-107 étant commuté en synchronisme avec le second signal d'horloge.