baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031929-A1 (FR)
Title: Procede d’evaluation des conditions de montage d’un ensemble mecanique par prototypage
Inventor: PITAUD BERNARD
IPC: G01M15/00
Filed: 2015-01-28
Abstract: L'invention porte sur un prototype physique et un procédé d'évaluation des conditions de montage d'un ensemble mécanique portant au moins une interface de raccordement à un organe, le procédé comprenant les étapes de réalisation d'un modèle numérique correspondant à l'ensemble mécanique et d'obtention par stéréolithographie d'un prototype (1) physique de l'ensemble mécanique à partir du modèle numérique, le prototype (1) présentant au moins une interface de raccordement simulée (3). Au moins un insert (2) est rapporté sur le prototype (1) physique pour former ladite au moins une interface de raccordement simulée (3), les conditions de montage de l'organe sur l'interface de raccordement de l'ensemble mécanique étant évaluées avec ledit au moins un insert (2) rapporté. Application notamment dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3017328-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit semi-fini en matiere thermoplastique pour servir de blindage electromagnetique ainsi que produit obtenu
Inventor: ACKERMANN JENS
IPC: H01B11/06
Filed: 2015-02-10
Abstract: Procédé de réalisation d'un produit semi-fini en matière thermoplastique pour former un blindage électromagnétique consistant à : - assembler (S1) un matériau de renforcement et un matériau conducteur , * le matériau de renforcement étant composé de fibres de renforcement ou d'un textile de renforcement et le matériau conducteur étant formé de fibres conductrices, d'un textile conducteur ou de segments de fibres conductrices, et * le matériau conducteur réalisant un blindage électromagnétique , et - imprégner (S2) le matériau de renforcement et le matériau conducteur avec une matrice de matière thermoplastique. L'invention a également pour objet un produit semi-fini en matière thermoplastique pour servir de blindage électromagnétique.
Patent FR-3033186-A1 (FR)
Title: Dalle anti-vibration pour appareil vibrant
Inventor: MOTTEZ FREDERIC
IPC: F16F15/00
Filed: 2015-02-26
Abstract: La présente invention concerne une dalle anti-vibration (100) pour appareil électroménager (AEM) destinée à être intercalée entre le sol (S) et un pied (P) d'un appareil électroménager (AEM), ladite dalle (100) comportant une structure multicouche présentant : - une première couche (10), dite inférieure, dont la face extérieure (10a) est destinée à être en contact avec le sol (S), - une deuxième couche (20), dite supérieure, dont la face extérieure (20a) est destinée à être en contact avec le pied (P) dudit appareil (AEM), dans laquelle lesdites première (10) et/ou deuxième (20) couches sont composées au moins partiellement dans un matériau ayant des propriétés d'amortissement, et dans laquelle lesdites première (10) et deuxième (20) couches présentent respectivement une première et une deuxième densités différentes l'une de l'autre.
Patent FR-3033300-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace pour un systeme d'essuyage de vehicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention propose un balai d'essuie-glace (10) d'orientation principale longitudinale comportant : - un élément de liaison (12) du balai (10) avec un bras d'entraînement; - une monture (14) de support longitudinale qui est reliée à l'élément de liaison (12) et qui comporte un corps (22) supérieur d'axe principal longitudinal et des moyens inférieurs (26) de support d'une raclette d'essuyage (18); et - au moins un élément structurel (16) en forme de lame longitudinale, qui est monté dans ledit corps (22), caractérisé en ce que la monture (14) est collée ou soudée à l'élément structurel (16) et/ou à l'élément de liaison (12).
Patent FR-3034089-A1 (FR)
Title: Dispositif de depilage et de localisation en 2d
Inventor: SAISON PHILIPPE
IPC: B65H5/22
Filed: 2015-03-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de dépilage et de localisation en 2D de découpes (2) à plat, caractérisé en ce qu'il comporte : - un magasin (3) comprenant au moins un plan de pose (31) apte à recevoir des découpes (2) et une butée arrière basse (32) et une butée arrière haute (33) définissant un plan M sur lequel repose chaque découpe (2) venant en appui sur lesdites butées, - une zone de dépose (4) comprenant un plan P sensiblement horizontal sur lequel chaque découpe (2) se trouve avant son évacuation et - un organe de préhension (5) mobile apte à transférer la découpe (2) depuis le plan M vers le plan P, et - des moyens de positionnement (6) agencés pour positionner chaque découpe (2), lorsqu'elle est transférée du plan M sur le plan P, selon deux directions perpendiculaires contenues dans ledit plan P.
Patent FR-3035367-A1 (FR)
Title: Chariot compact pour le transport d'objets
Inventor: KRAMER COLIN DAVID
IPC: B62B1/12
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un chariot (10) compact pour le transport d'objets (13) comportant: - un plateau (11) solidaire d'au moins une roue (12) ayant un axe (X), ledit plateau (11) présentant une surface (Sp), dite de portée, sur laquelle un ou plusieurs objets (13) peuvent être posés pour leur transport, et - un bras (16) comportant au moins une branche (17) et équipé d'un moyen de préhension (20), - caractérisé en ce que ledit plateau (11) comporte une base (21) et une pluralité de niveaux (N1-Nk) d'éléments (22) mobiles en translation par rapport à ladite base (21).
Patent FR-3036522-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une transaction entre un appareil et un telephone mobile
Inventor: MOTTET FRANCOIS
IPC: H04W4/24
Filed: 2015-05-19
Abstract: Il est proposé un procédé de réalisation d'une transaction entre un téléphone mobile (6) et un appareil de vente (45), le téléphone (6) comprenant une première mémoire (40) de mémorisation d'un identifiant, l'identifiant étant propre à identifier le téléphone mobile (6) de manière unique, le procédé comprenant les étapes de : a) réception, par communication radiofréquence, de l'identifiant par l'appareil de vente (45), b) identification, par l'appareil de vente (45), du téléphone mobile (6) à partir de l'identifiant reçu lors de la première étape de transmission, et c) génération, par l'appareil de vente (45), d'une preuve d'achat comprenant une signature calculée par l'appareil de vente (45) et propre à authentifier la preuve d'achat.
Patent FR-3036696-A1 (FR)
Title: Appareil pour la pose et la depose d'une porte ou d'un autre panneau battant similaire
Inventor: GUILLORE JEAN-NOEL
IPC: B66F15/00
Filed: 2015-06-01
Abstract: Cet appareil (1) comprend un levier (2), un bloc (3) porteur du levier (2), destiné à former un point d'appui au sol, et une plaque (4) destinée à être posée contre le sol ; le bloc porteur (3) est équipé de moyens de roulement sur la plaque (4). Selon l'invention, - la plaque (4) comprend des moyens allongés de guidage (5, 6) situés le long de ses deux bords destinés à être parallèles à l'axe longitudinal du levier (2) ou à former des angles faibles avec cet axe ; - le bloc porteur (3) comprend deux tiges (8) faisant saillie de lui sur deux côtés opposés, s'étendant en direction desdits moyens allongés de guidage (5, 6), chaque tige (8) comprenant une partie de guidage coopérant avec le moyen allongé de guidage (5, 6) qui lui est associé.
Patent FR-3037942-A1 (FR)
Title: Procede d’hydruration d’un compose intermetallique et dispositif d’hydruration.
Inventor: FAUCHEUX VINCENT
IPC: F17C11/00
Filed: 2015-06-26
Abstract: Procédé d'hydruration d'un composé intermétallique comprenant les étapes successives suivantes : - fournir un premier réservoir (1) contenant un premier composé intermétallique (A), le premier composé intermétallique (A) étant au moins partiellement hydruré, le premier réservoir (1) étant à une première pression (P1), - fournir un second réservoir (2) contenant un second composé intermétallique (B), au moins une partie du second composé intermétallique (B) n'étant pas hydruré, le premier composé intermétallique (A) étant différent du second composé intermétallique (B), la première pression (P1) étant supérieure à la pression de désorption du premier composé intermétallique (A) hydruré, la pression de désorption du premier composé intermétallique (A) étant supérieure à la pression d'absorption du second composé intermétallique (B), - connecter le premier réservoir (1) avec le second réservoir (2), de manière à transférer l'hydrogène du premier réservoir (1) vers le second réservoir (2), et à hydrurer le second composé intermétallique (B), le premier réservoir (1) et le second réservoir (2) étant en contact thermique lors de l'étape d'hydruration.
Patent FR-3038322-A1 (FR)
Title: Materiaux reticules thermodurcissables a basse tg et thermostables a base d'unites fluoroethers
Inventor: CHARLAS MATHIEU
IPC: H01B3/42
Filed: 2015-07-01
Abstract: La présente invention concerne une composition réticulable comprenant : i) un oligomère α,ω-bis(propargylique) fluoré de formule (I) : dans laquelle m est compris entre 1 et 100, par exemple entre 1 et 93, et n est compris entre 2 et 150, par exemple entre 1 et 128, n et m étant choisis de manière que l'oligomère α,ω-bis(propargylique) fluoré de formule (I) soit de masse molaire moyenne en nombre Mn comprise entre 400 et 25000; ii) un agent de réticulation comprenant au moins trois groupes azoture -N3 ; et iii) optionnellement un oligomère fluoré comprenant deux groupes terminaux azoture -N3, ou oligomère α,ω-bis(azidé) fluoré. La présente invention vise également un matériau comprenant le produit de la réaction par chimie click de la composition réticulable selon l'invention, ainsi qu'un procédé de préparation dudit matériau et ses utilisations.
Patent FR-3038565-A1 (FR)
Title: Ensemble d'essuyage de vitre de vehicule automobile
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/42
Filed: 2015-07-10
Abstract: Un dispositif de raccordement (106) d'un balai d'essuyage (104) à un bras d'essuyage (102) comporte un connecteur (110) fixé à la lame d'essuyage (104) et un adaptateur (108) fixé au bras d'essuyage (102). L'adaptateur (108) et le connecteur (110) sont montés pivotants l'un par rapport à l'autre autour d'un axe transversal (114). Le dispositif de raccordement comporte une membrane flexible (112) disposée entre ledit adaptateur (108) et ledit connecteur (110).
Patent FR-3041431-A1 (FR)
Title: Capteur de pression, dispositif de mesure et systeme de mesure d'une pression comprenant un tel capteur
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: G01L19/04
Filed: 2015-09-17
Abstract: L' invention concerne un capteur (3) de pression comportant une carte à circuit imprimé (4) ayant une portion destinée à être soumise à la pression à mesurer, la carte à circuit imprimé comprenant des détecteurs de contraintes (10, 11) montés sur ladite portion pour mesurer une déformation de la carte à circuit imprimé sous l'influence de ladite pression. L' invention concerne également un dispositif de mesure et un système de mesure comprenant un tel capteur.
Patent FR-3041658-A1 (FR)
Title: Procede de production de l-methionine
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C12P13/12
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de L-méthionine par réaction enzymatique entre un précurseur de L-méthionine, du disulfure de diméthyle (DMDS) et un composé organique réducteur.
Patent FR-3028164-A1 (FR)
Inventor: STENGLEIN CHRISTIAN
IPC: A47J43/07
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne un élément de fermeture (10) pour un récipient de mélange d'un mélangeur, qui comprend une zone de versement (11) pour ingrédients, la zone de versement présentant un orifice de sortie (14) dans le récipient sous-jacent du mélangeur et comprend une zone de mesure (21) qui est disposée à côté de ou sous la zone de versement et est séparée de la zone de versement (11).
Patent FR-3045547-A1 (FR)
Title: Voiture de transport public a capacite d'accueil amelioree
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61D33/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: La voiture comprend une salle, une pluralité de dispositifs de confort (10) étant répartis sur toute la longueur de la salle. Chaque dispositif de confort (10) comporte des premier (14) et second (16) supports verticaux délimitant entre eux un espace d'accueil (18). Le premier support (14) comporte, dans l'espace d'accueil (18), une assise (22) rabattable entre une position d'assise rabattue, une première position intermédiaire d'assise inclinée horizontalement, et une seconde position d'assise inclinée au-delà de l'horizontale. Le second support (16) comporte, dans l'espace d'accueil (18), une tablette rabattable (40) entre une position de tablette rabattue, une première position intermédiaire de tablette inclinée horizontalement, et une seconde position de tablette inclinée au-delà de l'horizontale.
Patent FR-3048529-A1 (FR)
Title: Procede de modulation d'acces a une ressource, dispositif et programme correspondant
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06F21/62
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de contrôle d'accès à des ressources préalablement identifiées, procédé mis en œuvre par un dispositif électronique comprenant des moyens d'accès auxdites ressources à contrôler, caractérisé en ce que le procédé comprend : - une étape de réception (10), en provenance d'un programme (ApX), d'une requête d'accès (RQ) à une ressource courante (RC) ; - une étape d'obtention (20) d'au moins un paramètre (PX) d'accès à ladite ressource (RC) courante au sein d'une structure de données de caractérisation de ressources (StrCR) ; - une étape de modulation (30) d'accès à ladite ressource courante (RC) en fonction dudit au moins un paramètre d'accès (PX) préalablement obtenu.
Patent FR-3048729-A1 (FR)
Title: Procede de controle de demarrage d'un moteur avec injection de carburant retardee
Inventor: BRUNE GUILLAUME
IPC: F02N11/00
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle de démarrage ou de redémarrage d'un moteur à combustion interne, le moteur comprenant au moins un cylindre dans lequel est mobile un piston dans un mouvement de va-et-vient avec une injection de carburant dans ledit au moins un cylindre, le moteur comprenant un vilebrequin tournant en suivant une course angulaire sous l'action du mouvement de va-et-vient du piston, le vilebrequin étant entraîné en rotation par un moyen autre que le piston au démarrage ou redémarrage, caractérisé en ce qu'à un démarrage ou redémarrage, l'injection de carburant est retardée tant que la course angulaire du vilebrequin n'a pas atteint une valeur prédéterminée de course angulaire au moins fonction d'au moins un paramètre de fonctionnement du moteur et/ou du type de carburant utilisé.
Patent FR-3049072-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage tete haute d'un aeronef
Inventor: MONFRAIX JEAN
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-03-21
Abstract: Le système (10) d'affichage tête haute d'un aéronef (1) comporte un écran transparent (20), un projecteur (18) installé dans le cockpit (3) de l'aéronef de façon à projeter des images sur l'écran et un calculateur de commande (12) configuré pour commander la projection, par le projecteur, d'images comprenant des informations relatives à la navigation et au contrôle du vol de l'aéronef. Le système d'affichage comprend au moins un capteur (22) de direction du regard du pilote, la largeur de l'écran est supérieure à la largeur utile des images projetées par le projecteur sur l'écran et le calculateur est configuré pour commander la position latérale des images projetées par le projecteur, en fonction de la direction du regard du pilote.
Patent FR-3049756-A1 (FR)
Title: Emballage de transport et/ou d'entreposage de matieres radioactives equipe de dispositifs de dissipation de chaleur realises d'un seul tenant
Inventor: BARDON OLIVIER
IPC: G21F5/10
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un emballage (1) pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives comprenant une enceinte de confinement (13) délimitée par une virole intérieure (14), ainsi que des dispositifs de dissipation thermique (24) chacun réalisé d'un seul tenant par fonderie ou par fabrication additive et comprenant : - au moins un conducteur thermique (20) agencé dans un espace inter-viroles (18) et présentant une première extrémité solidaire de la virole intérieure (14) de l'emballage, des moyens de protection radiologique (22) étant agencés entre les conducteurs thermiques (20) ; - un élément (16a) de reconstitution d'une virole extérieure (16), solidaire d'une seconde extrémité du conducteur (20) opposée à la première, les éléments de reconstitution (16a) formant ensemble tout ou partie de ladite virole extérieure (16) ; et - au moins une ailette externe de refroidissement (32) s'étendant vers l'extérieur à partir de l'élément de reconstitution (16a).
Patent FR-3054806-A1 (FR)
Title: Appui superieur de suspension comprenant un element de blocage par rapport a une caisse de vehicule, ensemble comprenant un tel appui, et procede d'assemblage d'un tel appui avec une caisse de vehicule
Inventor: KIEFFER JEROME
IPC: B60G13/00
Filed: 2016-08-03
Abstract: Appui supérieur de suspension de véhicule (10) comprenant un bloc antivibratoire (16) logé dans un carter (18), le carter (18) comprenant au moins un élément de blocage (22) mobile entre une position d'assemblage et une position de blocage, l'élément de blocage (22) étant configuré pour bloquer, en position de blocage, l'appui supérieur de suspension de véhicule (10) par rapport une caisse de véhicule (100) lorsque l'appui supérieur de suspension de véhicule (10) est assemblé à une caisse de véhicule (100).
Patent FR-3056728-A1 (FR)
Title: Boite collectrice de fluide pour echangeur de chaleur, echangeur de chaleur associe.
Inventor: CUILLIER JEAN-BAPTISTE
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-09-27
Abstract: Une boîte collectrice (1) de fluide pour un échangeur de chaleur comporte un réceptacle (2) délimité par au moins une paroi latérale (6) et une paroi de fond (4) comportant plusieurs premières ouvertures (20) sensiblement alignées selon une direction d'allongement de la boite (A-A), le réceptacle étant fermé par un couvercle (8) comportant au moins une deuxième ouverture (22) de réception d'un conduit d'alimentation. Selon l'invention, ladite deuxième ouverture (22) a une forme allongée présentant une plus grande dimension selon la direction d'allongement de la boite (A-A). L'invention concerne en outre un conduit d'alimentation de forme appropriée pour coopérer avec la boite collectrice à la deuxième ouverture de forme allongée, ainsi qu'un dispositif de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation comportant aussi bien le conduit d'alimentation que la boîte collectrice.
Patent FR-3060832-A1 (FR)
Title: Contacteur electrique de puissance et vehicule comportant un tel contacteur
Inventor: MAROT CHRISTIAN
IPC: H01R4/66
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un contacteur électrique de puissance (200) comportant un plan de masse électrique local (230) destiné à être relié électriquement à un potentiel de référence 0Vdc d'une alimentation électrique (300) du contacteur de puissance (200). Des retours de courant d'au moins une bobine (L1 ; L2) et d'au moins un contact auxiliaire (112) du contacteur électrique de puissance (200) sont réalisés par un conducteur commun relié au plan de masse électrique local (230). Un retour de courant d'un contrôleur (120) du contacteur électrique de puissance (200) est également relié au plan de masse électrique local (230).
Patent FR-3060508-A1 (FR)
Title: Ensemble pour structure de caisse de vehicule automobile comprenant un absorbeur de chocs
Inventor: CARRIE JULIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour une structure de caisse de véhicule automobile s'étendant de l'arrière vers l'avant suivant une direction longitudinale (X), l'ensemble comprenant : - un tablier transversal (11) s'étendant entre un bord transversal inférieur et un bord transversal supérieur pour séparer un compartiment moteur (102) destiné à accueillir un groupe motopropulseur d'un habitacle (101) situé en arrière par rapport au compartiment moteur (102), - un tunnel (14) s'étendant suivant la direction longitudinale (X) et comprenant un premier tronçon (15) situé dans l'habitacle (101), le premier tronçon (15) du tunnel (14) se prolongeant au-delà du tablier (11), dans le compartiment moteur (102), par un deuxième tronçon (16) sur lequel est installé un absorbeur de chocs (17) conçu pour se déformer par absorption d'énergie.
Patent FR-3052979-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique biomimetique comprenant une association d’huile d’argan et d’extraits hydroglycerine d’algues brunes, d’alaria esculenta et de myrte
Inventor: CAUCHE VALERIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, une association d'huile d'Argan, d'un extrait hydro-glycériné d'Algues brunes, d'un extrait huileux d'Alaria Esculenta, et d'un extrait aqueux de Myrte. L'invention concerne également l'utilisation de ladite composition pour limiter la dégradation du collagène et/ou l'apparition des signes du vieillissement cutanée.
Patent FR-3056798-A1 (FR)
Title: Procede de captation et traitement de donnees pour securiser une prise de decision de sponsoring
Inventor: JARRY PASCAL
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système informatique de captation et traitement de données pour découvrir des associations entre des sportifs et des sponsors afin de créer une base de données pouvant être intégrée dans un processus de décision de sponsoring en minimisant les risques.
Patent FR-3065334-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comprenant un interconnecteur a connexion de point neutre integree
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K3/52
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) caractérisée en ce qu'elle comporte: - un interconnecteur (51) assurant une connexion électrique des sorties de neutre (49) entre elles, et une connexion électrique de chaque sortie de phase (48) avec une borne (52), - l'interconnecteur (51) comportant une pluralité de pistes conductrices de phase (62) et au moins une piste conductrice de neutre (63), - les pistes conductrices de phase (62) étant destinées à relier électriquement une sortie de phase (48) avec une borne (52), - la piste conductrice de neutre (63) étant destinée à relier électriquement la pluralité de sorties de neutre (49) entre elles.
Patent FR-3067234-A1 (FR)
Title: Systeme de lits superposes pour vehicule de loisirs et vehicule de loisirs associe
Inventor: CLEMENSON JEROME
IPC: B60P3/345
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention concerne un système (10) de lits superposés pour véhicule de loisirs (100) comprenant : - un lit inférieur (11), - des moyens d entraînement (12, 13a, 13b, 13c, 13d) conçus pour entraîner en translation verticale le lit inférieur entre une position haute, dite position escamotée, et une position basse, dite position déployée, - un lit supérieur (14) superposé au-dessus le lit inférieur, le lit supérieur étant conçu pour se déplacer en translation verticale entre une position haute, dite position escamotée, et une position basse, dite position déployée, sous l effet de son poids, le lit inférieur étant conçu pour entraîner en translation verticale le lit supérieur entre sa position escamotée et sa position déployée, lorsque le lit inférieur est lui-même entraîné en translation verticale entre sa position escamotée et sa position déployée, - des moyens de guidage (15, 16) indépendants des moyens d entraînement et conçus pour guider en translation verticale le lit inférieur et le lit supérieur.