baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098160-A1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/815
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, dont le dispositif de verrouillage du boitier (4) sur des crans (3) comprend au moins une épingle (5), à base d’un fil en métal à ressort, présentant une partie d’ancrage (6) sur ledit boitier et une partie mobile (7) pouvant passer réversiblement d’une configuration de verrouillage, où elle coopère avec un desdits crans, à une configuration de déverrouillage, où elle ne coopère pas avec lesdits crans, ladite partie mobile comprend successivement, à partir de son extrémité libre : une zone d’actionnement (9) ; une zone d’engagement (10) dans ledit cran ; et une première zone de flexion (11) s’étendant essentiellement longitudinalement, ladite première zone se raccordant à ladite partie d’ancrage par une deuxième zone de flexion (14) s’étendant essentiellement transversalement, de sorte que ladite partie mobile présente une longueur développée accentuée. Figure 3a
Patent FR-3098458-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accueil de passagers et véhicule de transport en commun associé
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B60N2/30
Filed: 2019-07-08
Abstract: Dispositif d’accueil de passagers et véhicule de transport en commun associé L’invention concerne un dispositif d’accueil de passagers destiné à être installé dans un compartiment (15) d’un véhicule, le dispositif (40) comportant une assise (65) mobile entre une première position dans laquelle l’assise (65) est configurée pour permettre à un passager de s’asseoir sur l’assise (65) et une deuxième position dans laquelle l’assise (65) empêche un passager de s’asseoir sur l’assise (65), le dispositif (40) comportant des moyens de détection d’une présence de l’assise (65) dans la première position. Ce dispositif (40) comporte et un module de signalisation (75) configuré pour recevoir une valeur d’un paramètre du compartiment (15) et pour générer un signal à destination d’au moins un passager présent dans le compartiment (15) lorsque la valeur mesurée est supérieure ou égale à un seuil prédéterminé et que l’assise (65) est dans la première position. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3087093-A1 (FR)
Title: Element chauffant
Inventor: ATKINS ARIEL
IPC: A24F40/46
Filed: 2019-10-15
Abstract: La présente invention concerne un élément chauffant pour une cartouche de vaporisateur qui est fourni. La cartouche de vaporisateur peut comporter un réservoir contenant un matériau vaporisable et un élément de mèche en communication fluidique avec le réservoir. L’élément chauffant peut comporter une portion chauffante, un contact de cartouche, et un pied. La portion chauffante comporte au moins deux dents espacées l’une de l’autre. Le contact de cartouche peut être en communication électrique avec une source de puissance. Le pied s’étend entre la portion chauffante et le contact de cartouche. La portion chauffante peut être sertie autour de l’élément de mèche de sorte que la portion chauffante fixe l’élément de mèche à l’élément chauffant et vienne en contact avec au moins deux surfaces de l’élément de mèche.
Patent FR-3102165-A1 (FR)
Title: Dispositif de déplacement d’au moins un outil par rapport à une surface d’un aéronef
Inventor: RIVES BERTRAND
IPC: B66F11/04
Filed: 2019-10-22
Abstract: Dispositif de déplacement d’au moins un outil par rapport à une surface d’un aéronef L'invention a pour objet un dispositif de déplacement d’outil (10) comportant un chariot (12), un châssis intermédiaire (14) relié au chariot (12) par une première liaison (16) permettant au châssis intermédiaire (14) de se déplacer parallèlement à une première direction (Z) verticale par rapport au chariot (12), une plate-forme (18) reliée au châssis intermédiaire (14) par une deuxième liaison (20) permettant à la plate-forme (18) de se déplacer parallèlement à une deuxième direction (X) perpendiculaire à la première direction (Z) par rapport au châssis intermédiaire (14), un support (22) relié à la plate-forme (18), un bras poly-articulé (24) supportant un outil (26) et relié au support (22) ainsi qu’un système de pilotage (48.2) configuré pour contrôler des déplacements de l’outil (26) par rapport à une surface (28). Figure 1
Patent FR-3105574-A1 (FR)
Title: Empilement multicouches de type semi-conducteur-sur-isolant, procédé d’élaboration associé, et module radiofréquence le comprenant
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/84
Filed: 2019-12-19
Abstract: Empilement multicouche de type semi-conducteur-sur-isolant, procédé d’élaboration associé, et module radiofréquence le comprenant L’invention concerne un empilement multicouche de type semi-conducteur-sur-isolant et le procédé d’élaboration associé, le procédé comprenant l’implantation d’ions dans une portion enterrée d’une couche superficielle (10) d’un substrat support, de façon à former une couche enrichie en au moins un gaz, destinée à former une couche de matériau semi-conducteur poreux (11’), l’oxydation thermique d’une portion superficielle de la couche superficielle (10) pour former une couche d’oxyde (12’) s’étendant à partir de la surface du substrat support (1), l’oxydation et l’implantation d’ions étant configurées de sorte que la couche d’oxyde (12’) et la couche enrichie soient juxtaposées, et l’assemblage du substrat support (1) et d’un substrat donneur (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 13A
Patent FR-3105731-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant une association de glycyrrhétinate de stéaryle, de férulate d’éthyle et d’une huile végétale
Inventor: FOURNIER ANTOINE
IPC: A61P17/00
Filed: 2019-12-31
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant l’association de glycyrrhétinate de stéaryle, de férulate d’éthyle et d’une huile végétale présentant une teneur massique en acide oléique et/ou en acide laurique d’au moins 40%, en particulier l’huile de karanja.L’invention concerne également l’utilisation cosmétique de ladite composition pour le traitement de la peau et/ou des phanères, dans le but de prévenir et/ou traiter les troubles cutanées des peaux sensibles. L’invention vise enfin une composition pour son utilisation thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les pathologies inflammatoires de la peau et/ou des phanères.
Patent FR-3106840-A1 (FR)
Title: Mitigeur encastré amélioré
Inventor: FERNANDEZ SANCHEZ XAVIER
IPC: E03C1/042
Filed: 2020-02-05
Abstract: Mitigeur encastré amélioré Procédé de montage d’un mitigeur dans une cloison (100), dans lequel on fournit une plaque support (305) munie de trous de centrage (330), on réalise une ouverture (120) dans la cloison (100) en employant les trous de centrage (330), on positionne un corps de mitigeur (200) dans ladite ouverture (120), on positionne la plaque support (305) en appui contre la cloison (100), on assemble le corps de mitigeur (200) et la plaque support (305) au moyen de bagues de fixation (230, 240) venant engager au moins un conduit (201, 202) du corps de mitigeur (200), on décale des plaques de fixation (350) montées coulissantes par rapport à la plaque support (305), de manière à ce que la cloison (100) soit positionnée entre la plaque support (305) et chaque plaque de fixation (350), on bride lesdites plaques de fixation (350). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106957-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire pour stimuler la fonction cognitive et prevenir et limiter le declin cognitif et la demence chez des sujets adultes ou chez des sujets ages denutris
Inventor: ZAHOUANI ABDELHADI
IPC: A61P25/28
Filed: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne une composition alimentaire destinée à être utilisée par voie orale. Cette composition est destinée à des personnes adultes ou âgées nécessitant une amélioration de leur santé cognitive. Elle vise à prévenir le déclenchement de l’atteinte cognitive et ralentir sa progression vers la démence en stimulant la fonction cognitive par un apport de certains nutriments spécifiques. En prévenant et/ou limitant le déclin cognitif léger ou avancé (démence), cette composition améliore aussi l’état nutritionnel des personnes adultes ou âgées en dénutrition et souffrant de sarcopénie. Cette composition alimentaire comprend, par rapport au poids total de la composition : entre 15 à 80 % en poids d’un mélange de protéines, lesdites protéines étant constituées d’une part d’un mélange des protéines de lait (isolat de protéines de lait riche en caséine et du lactosérum) et des protéines végétales et d’autre part d’une fraction de protéines de jaune d’œuf riche en acide docosahexaénoïque (DHA). Entre 5 à 50% de glucides ; et entre 3 à 30 % de lipides, lesdits lipides étant constitués de phosphatidylsérine et phosphatidylcholine d’origine végétale. Cette composition nutritionnelle selon l’invention inclus aussi des minéraux, des vitamines de préférences A, B, D3, E et K et des antioxydants (dont zinc, sélénium et lutéine + zéaxanthine) ainsi un ingrédient végétal actif Bacopa monnieri.
Patent FR-3107247-A1 (FR)
Title: Dispositif de transformation de mouvement pour système de direction.
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B62D3/12
Filed: 2020-02-13
Abstract: Dispositif de transformation de mouvement pour système de direction. Dispositif (1) de transformation de mouvement pour système (9) de direction, le dispositif comprenant :- une crémaillère (13) de direction,- un premier mobile (11) de direction engrenant avec la crémaillère,- un deuxième mobile (12) de direction destiné à être monté solidaire d’une colonne (2) de direction,le premier mobile comprenant une première roue dentée (111), le deuxième mobile comprenant une deuxième roue dentée (121), les première et deuxième roues dentées coopérant, notamment par engrenage, de sorte à produire un rapport de démultiplication variable entre les premier et deuxième mobiles. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3092997-A1 (FR)
Title: Produit cosmetique solide huileux
Inventor: KOKAI KENJI
IPC: A61Q1/00
Filed: 2020-02-26
Abstract: La présente invention concerne la fourniture d’un produit cosmétique solide huileux ayant une résistance aux impacts suffisante et une performance d’utilisation ainsi qu’une sensation d’utilisation favorables (il est facile de prélever une quantité appropriée d’un doigt et le cosmique produit cosmétique est facile à étaler et a une excellente adhérence forte, un film de maquillage avec moins d’irrégularités nacrées, et une finition moelleuse) tandis que le produit cosmétique solide peut offrir une sensation d’élasticité suffisante lorsqu’il est touché par un doigt. Le produit cosmétique solide huileux comprend : un ingrédient en poudre en une quantité de 40 à 70 % en masse, l’ingrédient en poudre contenant de la poudre pailletée ; (A) une cire de silicone avec un point de fusion de 25 à 55°C ; et (B) un élastomère de silicone réticulé. Figure pour l’abrégé :
Patent FR-3094341-A1 (FR)
Title: Système de porte de cabine pour un avion et avion comprenant au moins un tel système de porte de cabine
Inventor: BREDEMEIER KAI
IPC: B64D25/14
Filed: 2020-03-20
Abstract: Le système de porte de cabine (2), présente une porte (4) avec un dispositif d'entraînement (10) déplaçant la porte dans une position ouverte, un premier dispositif d'actionnement (12) du côté intérieur, un deuxième dispositif d'actionnement (20) et une unité de toboggan d'évacuation (24) accouplée à la porte, avec un toboggan (26) et un mécanisme de déclenchement, l'unité pouvant être amenée dans un état actif où une ouverture de la porte déclenche le toboggan. A l'ouverture de la porte, l’unité (24) est à l’état inactif. Le deuxième dispositif d'actionnement (20) est accouplé au dispositif d'entraînement (10) et permet l'ouverture de la porte, l'unité de toboggan étant active après l'actionnement du deuxième dispositif d'actionnement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108868-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension de préformes pour unité de chauffe
Inventor: MICHEL JOCELYN
IPC: B29C49/64
Filed: 2020-04-01
Abstract: Titre : Dispositif de préhension de préformes pour unité de chauffe L’invention concerne un dispositif (1) de préhension de préformes pour unité de chauffe (14), comprenant :- un mandrin (3) définissant un axe (X) de rotation des préformes ;- un embout (4) monté à une première extrémité du mandrin (3) et présentant une partie pénétrante (41) dans le col des préformes ;- des moyens de contact (5) par friction avec la préforme, solidaires de l’embout (4),- un radiateur (6) solidaire du mandrin (3) et destiné à venir au contact de l’embout (4),caractérisé en ce que l’embout (4) comprend également une partie de refroidissement (42) dans le prolongement axial de la partie pénétrante (41), la partie de refroidissement (42) présentant au moins un relief (7) d’échange thermique au contact d’un air ambiant, et en ce que l’embout (4) est monté mobile sur le mandrin (3).                   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110206-A1 (FR)
Title: Goupille
Inventor: FRIEDRICH CHRISTIAN
IPC: F16B19/00
Filed: 2020-05-12
Abstract: Goupille (1) comportant un corps métallique (10) s’étendant selon un axe longitudinal (Ox) d’insertion et présentant une première (103) et une seconde extrémité (104) selon l’axe longitudinal (Ox), une face supérieure (101) et une face inférieure (102) opposée à la face supérieure (101), la goupille (1) comprenant deux portions convexes (13) présentant chacune une paroi intérieure inclinée et une paroi extérieure inclinée, les parois inclinées de chaque portion convexe (13) formant une crête orientée vers le bas et s’étendant selon l’axe longitudinal (Ox), au moins une crête présentant sur sa face inférieure une lame saillante obtenue par découpage et pliage du corps métallique selon l’axe longitudinal (Ox) ; une portion concave reliant les parois intérieures de chaque portion convexe (13) par une surface centrale (14) sensiblement plate ; au moins un organe de blocage (12).                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.              2 a
Patent FR-3112412-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’une maquette numérique
Inventor: VETAULT STÉPHANE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d’une maquette numérique tridimensionnelle d’un réseau de distribution électrique d’au moins une portion d’aéronef, comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données des étapes de :(a) génération d’une maquette numérique tridimensionnelle de la structure de ladite portion d’aéronef à partir d’un plan en perspective de ladite portion d’aéronef comprenant une représentation dudit réseau de distribution électrique ;(b) génération d’une cartographie du câblage électrique dans ladite portion d’aéronef à partir de la représentation du réseau de distribution électrique dans ledit plan en perspective de ladite portion d’aéronef et de données techniques descriptives de la structure de ladite portion d’aéronef et dudit câblage ;(c) Intégration de ladite cartographie du câblage électrique dans la maquette numérique tridimensionnelle de ladite portion d’aéronef.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112904-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation d’un moteur de traction
Inventor: LUKES NELSON
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-07-23
Abstract: L’invention concerne un système d’alimentation d’un moteur (10) de traction électrique qui comporte un convertisseur d’énergie (20), ledit convertisseur d’énergie transformant de manière bidirectionnelle l’énergie fournie au ou restituée par le moteur en courant (IM) ; une batterie électrique (50) servant de réservoir d’énergie électrique ; un condensateur de forte capacité (60) servant de réservoir temporaire d’énergie électrique. Le système comporte en outre un commutateur (100) reliant le convertisseur d’énergie (20) à la batterie (50) et au condensateur de forte capacité (60), ledit commutateur (100) étant agencé pour restituer du courant provenant du convertisseur d’énergie uniquement au condensateur (60).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3113763-A1 (FR)
Title: Câble de puissance intégrant un système de mesure autonome communicant
Inventor: ROUSSELET NICOLAS
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-08-27
Abstract: Ce câble de puissance comporte au moins un élément conducteur et comporte en outre : au moins un moyen (36) de mesure d’au moins une grandeur physique ; au moins un circuit électronique (32), connecté au moyen (36) de mesure et adapté à recevoir en provenance de l’au moins un moyen (36) de mesure au moins un signal représentatif de l’au moins une grandeur physique ; et au moins un système (30) récupérateur d’énergie disposé à l’intérieur du câble, adapté à alimenter en énergie électrique l’au moins un circuit électronique (32) à partir de l’énergie électrique disponible dans l’au moins un élément conducteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115426-A1 (FR)
Title: Amplificateur opérationnel
Inventor: PIGNOLO PHILIPPE
IPC: H03F3/45
Filed: 2020-08-31
Abstract: Amplificateur opérationnel
    La présente description concerne un dispositif électronique (10) comprenant :     
    - une paire de premiers transistors (116a, 116b), chaque premier transistor étant relié à un premier nœud (118) par une borne de conduction ;     
    - une paire de deuxièmes transistors (124a, 124b), chaque deuxième transistor étant relié à un deuxième nœud (126) par une borne de conduction ; et     
    un troisième transistor (130) reliant les premier (118) et deuxième nœuds (126, 134),     
    la borne de commande du troisième transistor étant reliée à la sortie d'un amplificateur opérationnel (144), l'amplificateur opérationnel étant relié, en entrée, au premier nœud et à un nœud (140) d'application d'une tension de référence.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114173-A1 (FR)
Title: Système de commande haptique
Inventor: FRANK YANNIK
IPC: G06F3/01
Filed: 2020-09-14
Abstract: Système de commande haptique
    L’invention concerne un système (1) de commande haptique comprenant :- une paroi (10) comprenant une face externe (11) et une face interne (12), la paroi (10) présentant une zone (14) de commande à retour haptique sur la face externe (11), la paroi rigide et présentant un trou (16) traversant ;- un actionneur (2) piézoélectrique situé du côté de la face interne (12) de la paroi (10) et sous-jacent à la zone (14) de commande à retour haptique ;- un contre-appui (3) couplé à la paroi (10) et contre lequel repose l’actionneur (2) piézoélectrique ;- un organe intermédiaire (4) comprenant une embase (41) logée entre l’actionneur (2) piézoélectrique et la face interne (12) de la paroi (10), et un élément (42) s’étendant depuis l’embase (41) au travers du trou (16) traversant jusqu’à atteindre la face externe (11) de la paroi (10) autour du trou (16) traversant.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104275-A1 (FR)
Title: Manette comprenant un levier et un boîtier
Inventor: BONNICI ALLEN CARL
IPC: G05G9/047
Filed: 2020-12-02
Abstract: L'invention concerne une manette, comprenant un levier (2) et un boîtier (5). Le levier (2) est apte à basculer autour d'un axe de pivotement (19). La manette comporte une plaque de support (10), portant au moins un capteur (11). Le capteur comprend au moins une bobine (14) générant un champ magnétique. Un courant de Foucault est induit dans la bobine (14). Au moins une languette métallique (18) est mobile par rapport à la bobine (14), le mouvement de la languette métallique (18) coïncidant avec le mouvement de basculement du levier (2). Fig. 1
Patent FR-3118026-A1 (FR)
Title: Vitrage de toit pour véhicule automobile
Inventor: CHAHBOUNE KAMEL
IPC: C09D11/30
Filed: 2020-12-22
Abstract: La présente invention concerne un vitrage pour toit de véhicule automobile comprenant une ou plusieurs feuilles de verre, au moins une feuille de verre étant revêtue sur au moins 40% de la surface de l’une de ses faces par au moins une couche opacifiante d’encre(s) minérale(s) d’impression numérique, en particulier au moins une couche d’encre(s) colorée(s), telle(s) que la composition de la ou lesdites encres comprend au moins une fritte de verre, et le cas échéant un ou des pigment(s) inorganique(s), avec une valeur D90 de la distribution granulométrique inférieure à 2 µm, et telle(s) que la ou lesdites encres présentent une viscosité comprise entre 1 et 50 mPa.s, au moins une couche d’encre(s) et/ou au moins une feuille de verre étant revêtue en outre d’au moins un agent anti-adhésif et/ou d’au moins une couche anti-adhésive et/ou au moins une couche d’encre(s) comprenant au moins un agent et/ou composant anti-adhésif.  La présente invention concerne également un procédé de fabrication dudit vitrage, ainsi que le toit vitré obtenu et le véhicule automobile incorporant un tel toit.
Patent FR-3119024-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et/ou de modification d’une surface
Inventor: NIGUÈS ANTOINE
IPC: G01Q40/00
Filed: 2021-01-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure et/ou de modification d’une surface d'un échantillon, comprenant un porte-échantillon, présentant une première zone adaptée à recevoir l’échantillon monté de manière fixe par rapport à la première zone, un support, une première sonde propre à détecter un premier paramètre en un point de la surface et à générer un premier signal de mesure représentatif du premier paramètre, et une deuxième sonde propre à détecter un deuxième paramètre en un point de la surface, et à générer un deuxième signal de mesure représentatif du deuxième paramètre, le premier paramètre étant différent du deuxième paramètre, ou l’une de la première sonde et de la deuxième sonde étant propre à modifier un troisième paramètre de la surface au point de la surface.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119777-A1 (FR)
Title: Système d’entraînement interactif
Inventor: MAKDESSI RIAD
IPC: G06N5/04
Filed: 2021-02-15
Abstract: Un système d’entraînement interactive comprenant :  un module de commande étant configuré pour déterminer un contenu d’entraînement;un module de conception étant configuré pour recevoir le contenu du module de commande, et pour concevoir une séquence de mouvements en fonction du contenu reçu ;un module d'affichage étant configuré pour afficher les mouvements conçus par le module de conception ; un module de reconnaissance étant configuré pour identifier les propriétés corporelles d'un joueur, qui effectue les mouvements affichés, pour valider les actions du joueur sur la base des propriétés corporelles identifiées, et pour reconnaître les mouvements du joueur sur la base des actions validées ;  Chaque mouvement est composé d'une chaîne d'actions, qui est définie par une série de propriétés corporelles. Les propriétés corporelles sont représentées par un ensemble de propriétés modulaires prédéfinies, qui sont des blocs de construction réutilisables pour le module de conception et le module de reconnaissance.  Figure 1
Patent FR-3119731-A1 (FR)
Title: Ensemble pour rampe de pulverisation comprenant un dispositif anti-fouettement
Inventor: BERTOUT JEAN-PHILIPPE
IPC: A01M7/00
Filed: 2021-02-18
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour rampe de pulvérisation (10) d’un système de pulvérisation agricole comprenant un premier élément structurel (10.1), un deuxième élément structurel (10.2), l’un parmi les premier et deuxième éléments structuraux comprenant un fourreau (14) s’étendant autour d’un premier axe d’extension (15), l’autre comprenant un arbre (16) s’étendant suivant un deuxième axe d’extension (17), l’arbre étant entouré par le fourreau et monté pivotant dans le fourreau autour du deuxième axe d’extension, ainsi qu’un dispositif anti-fouettement (10.3) conçu pour amortir un fouettement du premier élément structurel et du deuxième élément structurel l’un par rapport à l’autre, le dispositif anti-fouettement étant en outre monté à l’intérieur du fourreau, entre l’arbre et le fourreau.  Figure pour l’abrégé : Figure 3