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Patent FR-3062819-B1 (FR)
Title: Dispositif vitre affleurant pour porte de vehicule, porte, vehicule automobile, procede de fabrication et dispositif d'etancheite monobloc correspondants
Inventor: CHARGE PHILIPPE
IPC: B62D65/06
Filed: 2017-02-15
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif vitré (11) destiné à être assemblé à un caisson de porte (10) pour former une porte (1) de véhicule automobile, comprenant un cadre présentant une traverse supérieure reliant deux montants formé chacun par un rail (112A, 112B) de guidage en coulissement d'au moins un panneau vitré mobile (110), entre une position d'obturation et au moins une position d'ouverture, ledit panneau vitré mobile (110) portant, sur sa face orientée vers l'intérieur du véhicule, au moins un patin de guidage (116, 117, 118) monté coulissant par rapport à un desdits rails de guidage (112A, 112B). Selon l'invention, le dispositif vitré (11) comprend en outre au moins un dispositif d'étanchéité (115) comprenant une partie supérieure (115C) formant ladite traverse supérieure du cadre, ladite partie supérieure (115C) portant des premiers moyens d'étanchéité (115d) destinés à venir en contact avec la carrosserie (C) du véhicule lorsque la porte (1) est fermée, et des seconds moyens d'étanchéité (115e) destinés à venir en contact avec le panneau vitré mobile (110), ladite partie supérieure (115C), les premiers moyens d'étanchéité (115d) de porte et les seconds moyens d'étanchéité (115e) de vitre étant fabriqués en une seule pièce.
Patent FR-3064900-B1 (FR)
Title: Profile pour la jonction de panneaux
Inventor: BOZONNET MATTHIEU
IPC: F16B5/06
Filed: 2017-04-10
Granted: 2020-10-16
Abstract: Profilé (P) pour la jonction de panneaux, s'étendant selon une direction longitudinale de profilé (I-I), comprenant des premiers moyens de réception (1) destinés à recevoir un premier panneau selon une première direction transversale de profilé (II-II), des deuxièmes moyens de réception (2) destinés à recevoir un deuxième panneau selon une deuxième direction transversale de profilé (III-III), et une paroi intermédiaire de liaison (3) reliant les premiers (1) et deuxièmes (2) moyens de réception. La paroi intermédiaire de liaison (3) est formée d'une seule pièce avec les premiers (1) et deuxièmes (2) moyens de réception, et comprend un premier tronçon (T1) et un deuxième tronçon (T2), le deuxième tronçon (T2) présentant une rigidité inférieure à la rigidité du premier tronçon (T1), autorisant son pliage selon la direction longitudinale de profilé (I-I).
Patent FR-3065953-B1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: B65G1/14
Filed: 2017-05-03
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manipulation de membranes pour pile à combustible comprenant un premier poste de stockage (A1) de membranes et un poste de réception (C) ainsi qu'un premier manipulateur (B1) comprenant des moyens de préhension (68) d'une membrane (12) depuis une face libre de celle-ci, le premier bras (B1) étant articulé de manière à pouvoir se déplacer entre une position de prise d'une membrane (12) du poste de stockage (A1) et une position de pose d'une membrane (12) sur le poste de réception (C). Selon l'invention, le poste de réception (C) comprend un plateau de réception d'une membrane (12) comportant au moins une ouverture (C2) dans laquelle les moyens de préhension (68) et une partie du manipulateur sont aptes à venir se loger dans une première position de pose d'une membrane (12) dans laquelle la membrane (12) est reçue sur le plateau de réception (C1).
Patent FR-3066074-B1 (FR)
Title: Plat ingerable sans mastication
Inventor: BODEREAU YANN
IPC: A23L5/00
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un plat structuré fondant, donc ingérable sans mastication, ledit procédé comportant les étapes successives suivantes : 1) préparation d'un plat de base comportant au moins un morceau dont au moins une dimension est supérieure à dix millimètres et en une matière qui ne fond pas dans la bouche ; 2) réduction granulométrique du plat de base de manière à obtenir un ensemble de particules de base dont toutes les dimensions sont inférieures à dix millimètres ; 3) mélange desdites particules de base avec les trois ingrédients structurants suivants : (a) de la pomme de terre ; (b) de l'œuf ; et (c) du lait ; et mise en émulsion jusqu'à obtenir une mousse ; 4) optionnellement, mise en forme de ladite mousse, de préférence par versement dans un moule ; 5) cuisson de ladite mousse de manière à obtenir ledit plat structuré fondant ; 6) optionnellement, conditionnement du plat structuré.
Patent FR-3069322-B1 (FR)
Title: Systeme thermographique
Inventor: MAILLARD SAMUEL LOUIS MARCEL MARIE
IPC: G01N21/88
Filed: 2017-07-24
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un système thermographique comprenant des moyens de prise d'image infrarouge, une source de rayonnement et un conduit de guidage (18) du rayonnement selon une direction longitudinale (L) jusqu'à une sortie du conduit (18) située au niveau d'un bord libre (28) de celui-ci, caractérisé en ce que le bord libre (28) du conduit (18) est déformable selon l'axe longitudinal (L) selon un premier sens (L1) orienté de la sortie du conduit (18) vers les moyens de prises d'images (12) et en ce qu'il comprend des moyens de rappel du bord libre dans sa forme initiale ainsi que des moyens de maintien dudit bord libre du conduit (18) dans un état déformée.
Patent FR-3057911-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'arret automatique de moteur
Inventor: OZERA AKIHIKO
IPC: F02N11/10
Filed: 2017-10-25
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'arrêt automatique de moteur (70) qui inclut un capteur de gradient de route (54) qui est utilisé pour détecter une catégorie de route d'une surface de route sur laquelle un véhicule roule, et un système d'arrêt-démarrage automatique (61) configuré pour arrêter automatiquement un moteur (2) du véhicule (1) dans l'une de conditions d'arrêt automatique prédéterminées, dont une condition d'arrêt automatique relative à une catégorie de route qui est établie sur la base d'une catégorie de route détectée par le capteur de gradient de route (54), et une section de détermination de défaillance (62) configurée pour déterminer une défaillance dans le capteur de gradient de route (54) lors de l'expiration d'une première période de temps (T1) prédéterminée si un défaut dans le capteur de gradient de route (54) persiste pendant la première période de temps (T1) prédéterminée.
Patent FR-3073320-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une liaison electrique etanche dans un boitier ceramique et tube intensificateur d'image comportant un tel boitier
Inventor: PERSONNE STEPHANE
IPC: H01R13/52
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de liaisons électriques étanches traversant la paroi d'un boitier céramique par exemple un boitier céramique équipant un tube intensificateur d'image. Le procédé comprend une étape de métallisation (500) des trous pour obtenir des vias, l'étape de métallisation comprenant le dépôt d'une couche d'accroche (510), d'une barrière de diffusion (520) jouant le rôle de couche métallique de base et d'un agent mouillant (530). Pour chaque via, une préforme de métal d'apport en indium ou dans un eutectique choisi parmi InSn, AuSn, AuGe, AgSn est disposée (540) sur chaque orifice et portée à une température supérieure à sa température de fusion (550), de manière à ce que le métal d'apport fondu obture le via de manière à le rendre étanche.
Patent FR-3073823-B1 (FR)
Title: Attache moteur arriere pour un moteur d'aeronef
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne une attache moteur arrière (200) pour un moteur d'un aéronef qui comporte un mât présentant une face inférieure, ladite attache moteur arrière (200) comportant : - une première ferrure (202) destinée à être fixée contre ladite face inférieure et présentant une paroi (203), - une deuxième ferrure (261) destinée à être solidaire d'un carter structural (260) du moteur, - deux biellettes avant (204a, 205a) et deux biellettes arrière (204b, 205b), qui sont fixées par un même point de liaison principale (206) à la paroi (203) et par deux points de liaison (208, 209, 210) de part et d'autre de la deuxième ferrure (261). Un tel ensemble de motorisation permet une réduction de l'encombrement, en particulier au niveau de l'attache moteur arrière ce qui va dans le sens d'une amélioration de la performance globale de l'ensemble de motorisation.
Patent FR-3070710-B1 (FR)
Title: Ensemble de profilés amélioré pour une fenêtre intérieure
Inventor: HERREMAN LANDER
IPC: E06B3/66
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de profilés pour la formation d'une fenêtre intérieure (1), comprenant au moins deux traverses (2a; 2b) et au moins deux montants (3) s'étendant transversalement aux traverses (2a; 2b) pour la formation d'un châssis convenant pour recevoir une ou plusieurs vitre(s) (7), dans lequel les montants (3) sont munis d'au moins un bord replié (13) et l'ensemble de profilés comprend en outre un profilé de serrage (4) avec au moins une protubérance en forme de crochet (14), dans lequel la protubérance en forme de crochet (14) du profilé de serrage (4) peut être accrochée derrière ledit bord (13) du montant (3) en effectuant un déplacement latéral du profilé de serrage (4) afin de serrer une vitre (7) contre un montant (3).
Patent FR-3078648-B1 (FR)
Title: Doigt de verrouillage pour une unite de moulage de recipients en matiere thermoplastique
Inventor: TOUTOUX ALEXANDRE
IPC: B29C49/56
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-02-14
Abstract: Doigt (20) de verrouillage pour unité de moulage, l'unité de moulage comprenant une cavité de moulage du récipient délimitée au moins par une première coquille fixée sur un premier porte-moule (110) et par une deuxième coquille fixée sur un deuxième porte-moule (111) mobile par rapport au premier porte-moule (110) entre une position ouverte et une position fermée, le premier porte-moule (110) comprenant un organe (12) de commande du doigt (20) de verrouillage et le deuxième porte-moule (111) comprenant une ouverture (22) de verrouillage, le doigt (20) de verrouillage comprenant : - une interface (19) d'accouplement mécanique à l'organe (12) de commande, et - une portion de verrouillage conçue pour coopérer avec l'ouverture (22) de verrouillage en position fermée. La portion de verrouillage comprend un matériau composite anti-frottement.
Patent FR-3079438-B1 (FR)
Title: Dispositif a cables pour l’application d’efforts egaux en au moins deux points ecartes l’un de l’autre
Inventor: RIWAN ALAIN
IPC: B25J1/02
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-03-13
Abstract: Dispositif d'application d'effort sur une surface, comprenant une structure et au moins deux coulisseaux qui ont chacun une extrémité d'appui sur la surface et qui sont montés sur la structure pour coulisser entre deux positions extrêmes. Le dispositif comprend au moins un premier câble ayant, entre une première extrémité et une deuxième extrémité liées à la structure : des premières portions en appui sur les coulisseaux ; des deuxièmes portions en appui contre des parties solidaires de la structure ; entre chaque première portion et la deuxième portion adjacente, un brin s'étendant parallèlement à la direction de coulissement du coulisseau correspondant de telle manière que le premier câble exerce sur les coulisseaux des efforts identiques quelle que soit la position des coulisseaux entre leur deux positions extrêmes.
Patent FR-3086277-B1 (FR)
Title: Capot amovible pour flacon de distribution
Inventor: PARIS PHILIPPE
IPC: B65D43/02
Filed: 2018-09-24
Granted: 2021-05-28
Abstract: Capot 1 amovible pour flacon de distribution d'un produit fluide, doté d'un axe central X, et comprenant : - un insert 5 d'axe X étant apte à cacher un système de distribution du flacon, ledit insert 5 comprenant une partie périphérique et une partie supérieure ; - un premier élément décoratif monté sur l'insert 5 et recouvrant la partie périphérique de l'insert 5 ; - un deuxième élément décoratif monté sur l'insert 5 et recouvrant la partie supérieure de l'insert 5, ledit deuxième élément décoratif coopérant avec ledit premier élément décoratif de manière à intégrer des saillies décoratives au sein du premier élément décoratif, disposées en périphérie du capot 1 lesdites saillies décoratives étant disposées sur une pluralité de pattes 12.
Patent FR-3087059-B1 (FR)
Title: Systeme embarque et procede de conversion de puissance moyenne tension pour engin de transport
Inventor: STACKLER CAROLINE
IPC: H02M5/44
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention propose un système embarqué et un procédé de conversion de puissance électrique sous moyenne tension pour un engin mobile de transport (10) comportant plusieurs tranches de conversion (38.i) ayant chacune un étage amont (34) alternatif-continue et un étage aval (36) continu-continu isolé, du type dans lequel, pour chaque tranche de conversion (38.i), l'étage aval de conversion de puissance continue-continue isolé (36) comportant un convertisseur primaire continu-alternatif (36A) réalisé sous la forme d'un pont complet d'interrupteurs électroniques commandés et un transformateur (36B) ayant un bobinage primaire (36B1), connecté au côté aval du convertisseur primaire et un bobinage secondaire ; caractérisé en ce que, pour chaque tranche de conversion (38.i), le convertisseur primaire continu-alternatif (36A) comporte un circuit capacitif (56) interposé électriquement entre un point intermédiaire (54) du bobinage primaire du transformateur (36B) et un côté (48, 50) du pont complet du convertisseur primaire continu-alternatif (36A).
Patent FR-3089006-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de temperature et son procede de montage dans une turbomachine d’aeronef
Inventor: DROUET FRANCK ROBERT
IPC: G01K1/14
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dispositif de mesure (21) de température d’une turbomachine (1), en particulier d’aéronef, comprenant : une embase (23) de fixation, une sonde (22) de température de forme allongée le long d’un axe (O) et dont une première extrémité longitudinale est reliée à ladite embase (23) et dont une seconde extrémité longitudinale opposée est libre et forme une tête (24) de mesure, caractérisé en ce qu’il comprend en outre un fourreau (27) tubulaire de protection de ladite tête (24), ce fourreau (27) étant monté autour de la sonde (22) et étant mobile axialement depuis une première position dans laquelle il s’étend autour de la tête (24) pour la protéger, et une seconde position dans laquelle il est éloigné de la tête (24) afin de permettre une mesure, le dispositif de mesure (21) comportant en outre un organe élastique (29) configuré pour solliciter le fourreau (27) dans la première position et pour autoriser le déplacement du fourreau (27) de sa première à sa seconde position lorsqu’une force est exercée sur le fourreau (27) dans une direction sensiblement parallèle audit axe (O) et orientée vers ladite embase (23). Figure pour l'abrégé : figure 6
Patent FR-3089568-B1 (FR)
Title: Propulseur solide pour lanceur
Inventor: BONNAL CHRISTOPHE
IPC: F02K9/32
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un propulseur (14) solide pour un lanceur, le propulseur étant adapté pour être séparé du reste du lanceur, et comportant une paroi (18) définissant une chambre de combustion (19) comportant une extrémité dite avant (19a) et une extrémité opposée dite arrière (19b), du propergol (24) disposé dans la chambre de combustion, un canal (26) de combustion traversant la chambre de combustion depuis l’extrémité avant vers l’extrémité arrière, une tuyère (22) disposée à l’extrémité arrière de la chambre de combustion, un allumeur (28) obturant le canal de combustion au niveau de l’extrémité avant de la chambre de combustion, une jupe (20) recouvrant l’allumeur à l’extrémité avant de la chambre de combustion, ladite jupe permettant la liaison mécanique avec le reste du lanceur, et un système d’éjection (34, 36, 38) de l’allumeur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090097-B1 (FR)
Title: Capteur inductif d’angle de rotation
Inventor: KLEIN MANUEL
IPC: H02P21/18
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-01-01
Abstract: Capteur inductif d’angle de rotation L'invention concerne le domaine des capteurs, et plus spécifiquement un capteur (10) d’angle de rotation comprenant un arbre rotatif (11), un aimant permanent (12), et une spire (13) électriquement conductrice. L’aimant permanent (12) est solidaire de l’arbre rotatif (11) et orienté suivant un axe différent à un axe de rotation (X) de l’arbre rotatif (11), et la spire (13) est disposée autour de l’arbre rotatif (11). La spire (13) coupe un plan (PR) perpendiculaire à l’axe de rotation (X). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3096707-B1 (FR)
Title: Applicateur de bande à protection de bande et procédé de maintenance d’un tel applicateur
Inventor: DELESTRE LIONEL
IPC: E04F21/165
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un applicateur (1) de bande de jointement entre deux plaques de plâtre. L’applicateur comprend un réservoir (4) d’enduit dans lequel se déroule la bande. Le réservoir présente une fente d’entrée (6) de la bande ménagée entre une extrémité libre (7a) d’une paroi arrière (7) du réservoir et une première extrémité libre (8a) d’une paroi inférieure (8) du réservoir. L’extrémité libre (7a) de la paroi arrière (7) du réservoir et la première extrémité libre (8a) de la paroi inférieure (8) du réservoir comprennent un cylindre (7a1-8a1) de section (D1) supérieure à une épaisseur (E1) de la paroi sur laquelle chaque cylindre est rattaché, chaque cylindre étant recouvert par un manchon de protection amovible (201-202), de section intérieure complémentaire au cylindre que le manchon recouvre, chaque manchon de protection présentant une ouverture longitudinale (201a-202a) délimitée par deux bords de blocage (201b-202b) contre la paroi portant le cylindre que le manchon recouvre. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3099506-B1 (FR)
Title: Panneau de grillage à fil de rive rectiligne, procédé de fabrication et clôture comprenant de tels panneaux de grillage
Inventor: MOREAU YOHANN
IPC: E04H17/02
Filed: 2019-08-02
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un panneau grillagé (1) pour clôture présentant, par référence à la position d'utilisation, deux bords latéraux (101), un bord supérieur (102) et un bord inférieur (103), le panneau grillagé (1) étant constitué d'un treillis de premiers fils verticaux (11) solidarisés à des deuxièmes fils horizontaux (12), les premiers fils verticaux (11) présentant une ou plusieurs ondulations de sorte à former un ou plusieurs plis (P) horizontaux sous la forme d'une zone en saillie sur la hauteur du panneau grillagé (1).  Selon l’invention, les fils verticaux situés aux extrémités latérales (101) du panneau grillagé (1), dits fils de rive (11') verticaux, sont rectilignes et s'étendent sans discontinuité entre le bord supérieur (102) et le bord inférieur (103).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3102420-B1 (FR)
Title: Systeme de securite pour vehicule de transport industriel comportant un vehicule tracteur et une semi-remorque avec caisson de chargement basculant
Inventor: GRESSIER CHRISTOPHE
IPC: B62D53/06
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-05-27
Abstract: Le système de sécurité (3), pour véhicule de transport industriel (V) comportant un véhicule tracteur (1) et une semi-remorque (2), comporte un dispositif de détection de la rotation du véhicule tracteur (1) par rapport à la semi-remorque (2) autour de l’axe de rotation vertical (A), et au moins un capteur de pression (30), qui est apte à détecter la pression hydraulique (P) dans des moyens de levage hydrauliques (24) permettant de lever le caisson chargement (22) vide ou chargé par rapport au châssis ( 21) en le faisant pivoter vers le haut. Ce système de sécurité (3) est apte à détecter automatiquement un risque de renversement du véhicule de transport industriel roulant (V), à partir de la pression hydraulique (P) détectée par le capteur de pression (30) et de l’angle de rotation entre le véhicule tracteur (1) et la semi-remorque (2) détecté au moyen du dispositif de détection.    Figure 2
Patent FR-3105777-B1 (FR)
Title: Poutre ventrale en forme de diapason pour aéronef à soute ventrale
Inventor: GUESDON JULIEN
IPC: B64C3/18
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un aéronef et une poutre ventrale (18) implantée dans un aéronef permettant de rigidifier une partie centrale de fuselage (7). La poutre ventrale (18) comprend un élément structurel central (19) s’étendant longitudinalement dans l’axe du fuselage sous le caisson de voilure. La poutre ventrale (18) comprend en outre deux éléments structurels latéraux (21) s’étendant longitudinalement de part et d’autre de l’axe du fuselage depuis l’arrière de l’élément structurel central (19) jusqu’à une partie arrière de fuselage. Une structure de connexion (24) relie mécaniquement l’élément structurel central (19) aux deux éléments structurels latéraux (21). Dans cette configuration la poutre ventrale (18) a une forme de diapason qui permet d’assurer la continuité structurelle du fuselage d’un aéronef tout en libérant un volume de soute ventrale accessible par le dessous de l’aéronef.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107757-B1 (FR)
Title: Fixation d’un groupe ventilation et/ou chauffage dans l’habitacle d’un vehicule et vehicule correspondant
Inventor: LE FLOCH BERTRAND
IPC: F24F13/32
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-05-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d’un groupe de ventilation (1) dans l’habitacle d’un véhicule, le dit groupe comprenant une machine électrique (3) associé à un conduit d’admission (5) et de sortie de flux d’air par une tubulure (6), caractérisé en ce qu’il comporte un moyen d’arrimage (9) solidarisé à l’extrémité du conduit (5) et un moyen de maintien (7) solidarisé sur le carter du stator de la machine électrique (3), pour monter le groupe de ventilation (1) suivant l’axe (8) de la machine électrique Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3110178-B1 (FR)
Title: Procédé de génotypage adapté au traitement simultané d’un grand nombre de patients
Inventor: HERVE PASCAL
IPC: C12Q1/6881
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention a trait à un procédé de génotypage permettant de traiter simultanément un grand nombre de patients. Plus particulièrement, elle concerne un procédé de génotypage comportant une première étape d’amplification par PCR indexée puis une seconde étape de séquençage à haut débit, ce procédé est simple et moins coûteux que les procédés de l’état de la technique.
Patent FR-3110996-B1 (FR)
Title: Construction d’images vues du dessus d’un tronçon de route
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-05-26
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention fait référence à un procédé de traitement de données d’un tronçon de route caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  - définition (100) d’un maillage logiciel d’une taille déterminée sur le tronçon de route, à chaque point du maillage logiciel étant associée au moins une coordonnée spatiale,- capture (110), par au moins un capteur mobile, d’au moins une image du tronçon de route,- sélection (120) d’une sous-partie déterminée de l’au moins une image du tronçon de route comprenant une pluralité de points du maillage logiciel parmi les plus proches de l’au moins un capteur mobile sur l’au moins une image,- association (130) de l’intensité lumineuse de chaque point de la pluralité de points du maillage logiciel de la sous-partie déterminée avec leur au moins une coordonnée spatiale correspondante sur le maillage logiciel,- génération (140) d’au moins une image à partir de la pluralité de points du maillage logiciel de la sous-partie déterminée, de leur intensité lumineuse et de leur au moins une coordonnée spatiale respective.   Figure de l’abrégé : Fig. 2