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Patent FR-3061221-B1 (FR)
Title: Systeme d'isolation thermique par l'exterieur constitue d'un mortier projete fortement isolant
Inventor: PERRAT DIT GENTON MICHAEL
IPC: E04F13/075
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention porte sur un système d'isolation thermique par l'extérieur d'une paroi qui comprend : - au moins un élément de renforcement structurel (E) tridimensionnel non-métallique formé d'alvéoles ou espaces vides et d'une partie fixée sur la paroi (8) à isoler, - au moins une couche de mortier thermiquement isolant remplissant l'ensemble des alvéoles ou espaces vides de l'élément de renforcement et - au moins des éléments de finition.
Patent FR-3062249-B1 (FR)
Title: Composant de conduction attenuant des surtensions tres rapides pour poste electrique de tres haute tension
Inventor: LEGUIZAMON DIANA
IPC: H02H9/04
Filed: 2017-01-26
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un composant de conduction (21) atténuant des surtensions très rapides pour poste électrique de très haute tension, comprenant une barre métallique creuse (25) usinée sur une portion (27) en forme de solénoïde, caractérisé en ce que la portion (27) en forme de solénoïde présente une inductance supérieure à 3µH, en ce qu'il comprend en outre une première (29) et une deuxième (31) électrodes radiales par rapport à l'axe (33) de la barre métallique creuse (25), reliées électriquement à la barre métallique creuse (25) et définissant un espace interne (35) et en ce qu'un élément (37) formant à la fois capacitance et résistance est disposé dans l'espace interne (35) et relié aux deux électrodes (29, 31).
Patent FR-3063131-B1 (FR)
Title: Caisson de ventilation pour une installation de desenfumage comportant un reglage
Inventor: LOOS LAURENT
IPC: F24F7/00
Filed: 2017-02-21
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention a pour objet un caisson de ventilation pour une installation de désenfumage d'un bâtiment, comportant un compartiment de collecte (4) d'air extrait du bâtiment ou d'air extérieur présentant une entrée d'air (6), et des compartiments (8, 14) contenant une turbine (10) ainsi qu'une motorisation (16) entraînant cette turbine (10), caractérisé en ce que l'entrée d'air (6) du compartiment de collecte (4) comporte un volet mobile (20) de réglage de sa section de passage d'air.
Patent FR-3065250-B1 (FR)
Title: Procedes de fabrication d'un tambour et d'un frein a ressort d'un actionneur electromecanique, actionneur electromecanique et installation domotique associes
Inventor: HEREDIA STEPHANE
IPC: H02K7/102
Filed: 2017-04-14
Granted: 2019-07-05
Abstract: Un procédé concerne la fabrication d'un tambour (23) d'un frein à ressort d'un actionneur électromécanique, le tambour (23) comprenant un logement (26) configuré pour loger au moins un ressort hélicoïdal, un organe d'entrée et un organe de sortie. Le logement (26) présente une surface interne de frottement (27) configurée pour coopérer avec au moins une spire du ressort hélicoïdal. Le procédé comprend au moins une étape de traitement de surface mécanique de la surface interne (27) du logement (26) du tambour (23), l'étape de traitement de surface mécanique de la surface interne (27) du logement (26) du tambour (23) étant une étape de génération de stries (50a, 50b) sur la surface interne (27) du logement (26).
Patent FR-3065543-B1 (FR)
Title: Calculateur de commande de vol d'un aeronef
Inventor: GAUVAIN JEROME
IPC: G01C21/20
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-05-03
Abstract: Le calculateur de commande de vol (10) d'un aéronef (1) est susceptible de fonctionner dans un mode dit de protection d'incidence dans lequel il est configuré pour calculer les ordres de braquage d'une gouverne de profondeur (22) en fonction de valeurs d'angle d'incidence fournies par un ensemble (12) de sondes d'incidence (12a, 12b, 12c), de façon à maintenir l'angle d'incidence de l'aéronef dans une plage de valeurs admissibles d'angle d'incidence. Le calculateur de commande de vol est configuré pour, lorsqu'une seule sonde d'incidence est fonctionnelle : - calculer une première valeur estimée d'angle d'incidence de l'aéronef, au moyen d'un premier estimateur (14a) et une deuxième valeur estimée d'angle d'incidence de l'aéronef, au moyen d'un deuxième estimateur (14b) dissimilaire du premier estimateur ; et - maintenir le mode de protection d'incidence activé tant que la valeur d'angle d'incidence fournie par la seule sonde d'incidence fonctionnelle est cohérente avec au moins l'une parmi la première valeur estimée d'angle d'incidence et la deuxième valeur estimée d'angle d'incidence.
Patent FR-3065524-B1 (FR)
Title: Procede de mesure d’une vitesse d’un fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01F1/7082
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-06-28
Abstract: Procédé de mesure d'une vitesse d'un fluide, mis en œuvre par un compteur de fluide à ultrason (10) comportant un miroir réflecteur (15a, 15b) positionné entre deux transducteurs (14a, 14b), le procédé de mesure comportant des phases de mesure au cours desquelles : - l'un des deux transducteurs émet un signal ultrasonore de mesure ; - l'autre des deux transducteurs reçoit le signal ultrasonore de mesure après qu'il ait parcouru un trajet de mesure ; - les moyens de traitement (18) évaluent la vitesse du fluide en fonction d'un temps de trajet de mesure ; le procédé de mesure comportant en outre des phases de compensation au cours desquelles : - l'un des deux transducteurs émet un signal ultrasonore de compensation ; - ledit transducteur reçoit le signal ultrasonore de compensation après qu'il ait parcouru un trajet de compensation au cours duquel il a été réfléchi par le miroir réflecteur ; - les moyens de traitement compensent une dérive de mesure dudit transducteur en ajustant le temps de trajet de mesure en fonction d'un temps de trajet de compensation.
Patent FR-3066417-B1 (FR)
Title: Unite mobile de dilution, stockage et distribution de produits de nettoyage
Inventor: PETRIGNET OLIVIER
IPC: B08B3/00
Filed: 2017-05-22
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne une unité mobile de dilution, stockage et distribution de produits de nettoyage (10), formant un meuble caisson (1) de rangement monté sur roulettes (le) comprenant au moins un dispositif de dilution et distribution (2) et une pluralité de tuyaux (2-2a,2-2b,2-2c) d'alimentation en une pluralité de produits détergents concentrés stockés dans une pluralité de grands réservoirs (8) remplis au moins en partie de différents produits détergents concentrés, et une pluralité de distributeurs d'étiquettes (3) de plusieurs types et une pluralité de compartiments (7b) aptes à contenir chacun une pluralité de dits petits bidons (7) portant des étiquettes d'un des différents dits produits de nettoyage dans respectivement des dits compartiments différents.
Patent FR-3068351-B1 (FR)
Title: Materiau refractaire comprenant une matrice mullite-zircone avec additifs
Inventor: VILLALBA WEINBERG ADRIAN
IPC: C04B35/66
Filed: 2017-07-03
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne Matériau réfractaire comprenant une matrice, la matrice comprenant de la mullite, de la zircone ZrO2 dispersée dans la mullite, un premier additif qui est du phosphate, et un deuxième additif choisi parmi CaO, MgO, BaO, Na2O, K2O, un oxyde de titane, et un mélange de ceux-ci, dans lequel ZrO2 dans la matrice est sous forme particulaire avec un D50 inférieur à 10 µm. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel matériau réfractaire.
Patent FR-3069602-B1 (FR)
Title: Amortisseur a butee de fin de course elastique
Inventor: LOPEZ PEREZ CARLOS
IPC: F16F15/133
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un Amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple comportant : - un premier élément (1) et un deuxième élément (2) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; et - un organe élastique d'amortissement (6, 7) pour transmettre un couple et amortir les acyclismes entre le premier élément (1) et le deuxième élément (2), l'amortisseur de torsion étant caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de fin de course comportant une lame (11) élastique agencée de sorte à être à distance d'une surface de butée (29) lorsque le débattement angulaire entre le premier élément (1) et le deuxième élément (2) est inférieur à un seuil de débattement (33) et sollicitée et déformée élastiquement pour générer une force de rappel élastique agissant à l'encontre du débattement angulaire entre le premier élément (1) et le deuxième élément (2) lorsque ledit débattement angulaire est supérieur audit seuil de débattement (33).
Patent FR-3060643-B1 (FR)
Title: Outils de fond de puits et procedes d'isolation et d'analyse de gaz a partir de fluides de fond de puits
Inventor: JONES CHRISTOPHER M
IPC: G01N21/84
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-11-29
Abstract: Des outils de fond de puits pour isoler et analyser un ou plusieurs gaz incluent un ensemble de séparation de gaz en communication fluidique avec un analyseur spécifique de gaz. L'ensemble de séparation de gaz inclut un piston disposé à l'intérieur d'un logement et un volume de séparation défini entre le piston et le logement. Le piston peut être déplacé pour séparer un composant gazeux et un composant liquide à partir d'un fluide de formation de fond de puits à l'intérieur du volume de séparation. L'analyseur spécifique de gaz sert à mesurer une ou plusieurs propriétés du composant gazeux. Dans certaines configurations, l'analyseur spécifique de gaz est un ensemble optique contenant une source de lumière, un détecteur optique, et une cellule de gaz qui contient un volume d'observation. L'ensemble optique sert à mesurer une ou plusieurs propriétés du composant gazeux à l'intérieur du volume d'observation via la source de lumière et le détecteur optique.
Patent FR-3078564-B1 (FR)
Title: Systeme de modelisation tridimensionnelle d'une scene par photogrammetrie multi-vue
Inventor: MENIER CLEMENT
IPC: G06T17/00
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-09-11
Abstract: Système de modélisation tridimensionnelle par photogrammétrie multi-vue, comprenant des caméras (C1 à C8) placées autour de la scène (110) et groupées en paires (C1-C4, C7-C8, C2-C3, C5-C6) plus éloignées les unes des autres que les deux caméras de chaque paire ne le sont l'une de l'autre, et un dispositif de traitement numérique qui est configuré pour produire des données de modélisation de la scène en appliquant un traitement de stéréoscopie par comparaison entre, d'une part, les images de la scène produites respectivement par les deux caméras de chaque paire (C5-C6, C1-C4) de caméras afin de produire des données de modélisation, et entre, d'autre part, les images produites par deux caméras (C5, C4) appartenant à deux paires (C5-C6, C1-C4) différentes de caméras, afin de produire des données de modélisation supplémentaires.
Patent FR-3083765-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un groupe motopropulseur hybride d’un vehicule automobile
Inventor: COLIN GUILLAUME
IPC: H02P23/00
Filed: 2018-07-16
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un groupe motopropulseur hybride d'un véhicule automobile (1), ledit groupe motopropulseur comprenant une chaîne de traction thermique (20) et une chaîne de traction électrique (30), ladite chaîne de traction électrique comprenant une batterie de traction (31), un dispositif de modulation de tension (33), un onduleur (35), une première machine électrique (36a) et une deuxième machine électrique (36b), le dispositif de modulation de tension étant adapté à moduler une tension d'alimentation d'un courant électrique qui est débité par la batterie de traction et qui est délivré à la première machine électrique et à la deuxième machine électrique du véhicule automobile.     Selon l'invention, le procédé comporte :     - une étape de calcul analytique d'une tension d'alimentation optimale au moyen d'une expression mathématique qui correspond à la résolution d'une équation s'exprimant sous la forme aPbat/aUe= 0, dans laquelle Ue est la tension d'alimentation, dans laquelle Pbat est la puissance électrique fournie par la batterie de traction et dans laquelle ladite puissance électrique (Pbat) fournie par la batterie de traction s'exprime sous la forme d'une fonction quadratique de ladite tension d'alimentation, et     - une étape de pilotage du dispositif de modulation de tension de manière à ce qu'il délivre ladite tension d'alimentation optimale.
Patent FR-3086393-B1 (FR)
Title: Procede de verification d'une corde
Inventor: DANIELE NORBERT
IPC: G01N21/84
Filed: 2018-09-20
Granted: 2024-01-19
Abstract: Le procédé de vérification d'une corde (100) comporte : • une étape (E1) de détermination d'informations relatives à la corde (100) par un dispositif de vérification (200) comportant une unité électronique (201), au moins deux des informations déterminées étant issues d'une coopération de l'unité électronique (201) avec respectivement deux portions différentes de la corde (100), • une étape (E2) de détermination d'un état de la corde (100) en prenant en compte les informations déterminées.
Patent FR-3086592-B1 (FR)
Title: Systeme de recharge par induction, via un boitier mobile controle par voie d’ondes, d’une batterie de vehicule
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: B60L53/38
Filed: 2018-09-28
Granted: 2022-01-14
Abstract: Un système (SR) recharge par induction une batterie (BR) d'un véhicule (V) garé, et comprend :  - un boîtier mobile (BM) se déplaçant jusqu'au véhicule (V) pour transférer par induction de l'énergie électrique produite à partir d'un courant, et comportant un premier module de communication (MC1) échangeant par voie d'ondes des informations relatives à la recharge,  - une base (BF) fournissant le courant et comportant un deuxième module de communication (MC2) échangeant par voie d'ondes des informations relatives à la recharge, et  - une application logicielle (AL), installée dans un équipement électronique (EE) associé à un troisième module de communication par voie d'ondes (MC3) et utilisé par un usager du véhicule (V), et initiant la recharge en déclenchant la fourniture par voie d'ondes à la base (BF) d'une partie au moins des informations de recharge, afin qu'elle contrôle la recharge initiée en fonction des informations de recharge fournies.
Patent FR-3088603-B1 (FR)
Title: Detection de glissement d'une courroie de transmission d'un vehicule automobile
Inventor: CAILLER LIONEL
IPC: B60W40/12
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-10-30
Abstract: Il est divulgué un procédé de détection du glissement d'une courroie d'un véhicule automobile. Le procédé s'appuie sur la détermination (301) des positions angulaires respectives d'un arbre moteur et d'un arbre récepteur couplés en rotation par la courroie pour détecter la survenue éventuelle d'un glissement de la courroie. Plus précisément, l'évolution de l'écart entre les deux positions angulaires respectives des deux arbres accumulé sur une pluralité de tours est comparée (304) à un seuil qui permet d'identifier le glissement rapidement dès qu'il se produit.
Patent FR-3088811-B1 (FR)
Title: Dispositif de préparation d’une composition cosmétique et procédé de préparation associé
Inventor: DEHAUDT ERIC
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-11-23
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif de préparation d’une composition cosmétique et procédé de préparation associé La présente invention concerne un dispositif (10) de préparation d’une composition cosmétique (12), comprenant :  - une structure (28) s’étendant selon un axe longitudinal (X-X’), recevant au moins une capsule (16) contenant au moins un composant de la composition cosmétique (12),  - une buse de sortie (32) s’ouvrant à une extrémité (34), connectée fluidiquement à un réceptacle (14) ou à une préforme, et  - un piston (36) mobile en translation selon l’axe longitudinal (X-X’) propre à perforer la ou chaque capsule (16) et convoyer un contenu de chaque capsule (16) jusqu’à la buse de sortie (32).  Le dispositif (10) comprend au moins un support (17) plan portant de manière solidaire un produit cosmétique, chaque support (17) plan étant disposé dans le logement (30), au moins une partie de chaque support (17) étant agencée pour être entrainée par le piston (36) jusque dans le réceptacle (14) contenant la composition cosmétique (12).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3089196-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une ouverture traversante d'un element de carrosserie d'un vehicule
Inventor: VION HERVE
IPC: B62D25/24
Filed: 2018-11-29
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif d’obturation.  L’invention concerne un dispositif d’obturation (1) d’une ouverture traversante (O) d’un élément de carrosserie (E) d’un véhicule, ce dispositif (1) comporte un élément d’obturation (2) ainsi qu’au moins un moyen de fixation (4), qui est configuré pour fixer le dispositif d’obturation (1) sur une bordure (B) de l’ouverture traversante (O), que comporte une bordure (5) de ce dispositif d’obturation (1), et qui s’étend à partir de l’élément d’obturation (2) et en périphérie de cet élément d’obturation (2).  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3093075-B1 (FR)
Title: Aeronef comprenant une porte d'embarquement decalee
Inventor: HARROIS CHRISTOPHE
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-02-22
Granted: 2022-03-11
Abstract: Aéronef comprenant une porte d’embarquement décalée L’invention concerne un aéronef (10) comprenant un fuselage (12) délimitant un cockpit (14), un espace d’entrée (18) de passagers et une cabine (16) de passagers destinée à accueillir des passagers pendant une phase de vol, l’espace d’entrée (18) étant interposé longitudinalement entre le cockpit (14) et la cabine.  Le cockpit et l’espace d’entrée sont délimités par un élément de séparation avant (24) et l’espace d’entrée et la cabine sont délimités par un élément de séparation arrière (26).  Le fuselage délimite une porte latérale d’embarquement (20).  Un plan médian (66) transversal de la porte d’embarquement est positionné à une distance de l’élément de séparation avant, prise le long de l’axe longitudinal, supérieure à 39 % de la longueur entre l’élément de séparation avant et l’élément de séparation arrière, prise le long de l’axe longitudinal.  Figure 1
Patent FR-3095501-B1 (FR)
Title: Installation de désenfumage
Inventor: BUSEYNE SERGE
IPC: F24F13/14
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention a pour objet un volet d’extraction / d’insufflation d’air (4a, 4b, 4c, 4d) constitutif d’une installation de désenfumage. Le volet d’extraction / d’insufflation d’air (4a, 4b, 4c, 4d) comprend un cadre (8) délimitant au moins une première fenêtre (83) pourvue d’une grille (10) comportant des ailettes (12). Le volet d’extraction / d’insufflation d’air (4a, 4b, 4c, 4d) comprend au moins un profilé d’obturation (13) de la première fenêtre (83) disposé entre deux ailettes (12) pour générer une perte de charge déterminée afin d’obtenir un débit d’air choisi traversant la première fenêtre (83). Figure de l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096358-B1 (FR)
Title: Récipient dont le corps présente une poignée de préhension formée par un boxage unique.
Inventor: DERRIEN MIKAËL
IPC: B65D1/02
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-06-04
Abstract: Récipient dont le corps présente une poignée de préhension formée par un boxage unique. L’invention concerne un récipient (1) en matière plastique comprenant un corps (10) s’étendant selon un axe central (C) entre une ouverture (11) et un fond (12), le corps (10) présentant un renfoncement boxé de préhension (2) s’étendant parallèlement à l’axe central (C) sur une hauteur prédéterminée (H), le renfoncement boxé de préhension (2) étant le seul renfoncement boxé sur le corps (10) sur la hauteur prédéterminée (H), et présentant une ligne médiane (20) d’enfoncement maximal, la ligne médiane (20) d’enfoncement maximal s’inscrivant dans un plan diamétral (P). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097546-B1 (FR)
Title: Composition pyrotechnique génératrice de gaz
Inventor: MARLIN FRÉDÉRIC
IPC: C06D5/06
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-09-24
Abstract: Composition pyrotechnique génératrice de gaz La présente invention concerne une composition pyrotechnique génératrice de gaz présentant un rendement gazeux élevé tout en ayant une génération réduite d’espèces condensables et une température de combustion limitée.
Patent FR-3101180-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé destinés à alerter un conducteur d’un véhicule automobile
Inventor: ADAM ADRIEN
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-01-28
Abstract: Ce dispositif (56) comprend un premier moyen de détection (58) de la présence d’un objet (78) situé dans une zone d’angle mort d’un premier côté (52) du véhicule automobile (2), un second moyen de détection (60) de la présence d’un objet situé dans une zone d’angle mort d’un second côté (54) du véhicule automobile (2), un moyen d’éclairage apte à éclairer une zone avant latérale du premier côté (80) du véhicule automobile (2) et une zone avant latérale du second côté du véhicule automobile (2).  Un organe de commande (72) est configuré pour piloter le moyen d’éclairage de sorte à modifier l’éclairage de la zone avant latérale du premier côté (80), respectivement de la zone avant latérale du second côté, en réponse à la détection de la présence d’un objet (78) par le premier moyen de détection (58), respectivement par le second moyen de détection (60).  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3105653-B1 (FR)
Title: Système d’interrupteur, bras de commutation et carte electronique comprenant un tel bras de commutation
Inventor: MAHENDHRARAJAH CHARLES
IPC: H02M3/00
Filed: 2019-12-22
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un système d’interrupteur comportant :      un interrupteur (1121) présentant une première borne (D1) et une deuxième borne (S1) entre lesquelles un courant principal (ids1) est destiné à passer, et une borne de commande (G1),  un circuit de commande (1601) dudit interrupteur (1121), ledit circuit de commande (1601) comprenant une première borne et une deuxième borne, ladite deuxième borne étant connecté à ladite deuxième borne dudit interrupteur, ledit circuit de commande (1601) étant conçu pour appliquer sélectivement une première tension de commande entre sa première borne et sa deuxième borne pour fermer ledit interrupteur (1121) et une deuxième tension de commande entre sa première borne et sa deuxième borne pour ouvrir ledit interrupteur (1121),  une première connexion de commande (CC1) comprenant une première association en série d’une première résistance (1201)et d’une première diode (1221), ladite première association en série étant connectée entre la première borne dudit circuit de commande (1601) et ladite borne de commande dudit interrupteur (1121), l’anode de ladite première diode (1221) étant connectée à ladite borne de commande dudit interrupteur,   une deuxième connexion de commande comprenant une deuxième association en série d’une deuxième résistance et d’une deuxième diode, ladite deuxième association en série étant connectée entre la première borne dudit circuit de commande et ladite borne de commande dudit interrupteur, la cathode de ladite deuxième diode étant connectée à ladite borne de commande dudit interrupteur,  une première capacité (C1) connectée entre l’anode de la deuxième diode (1261) et la deuxième borne (S1) dudit interrupteur, et une deuxième capacité (C2) connectée soit entre la cathode de la première diode (1221) et la deuxième borne (S1) dudit interrupteur (1121) soit connectée entre la borne de commande dudit interrupteur (1121) et la deuxième borne (S1) dudit interrupteur (1121).      Figure pour l’abrégé : Figure 4