baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088485-B1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur a plaque de champ
Inventor: GWOZIECKI ROMAIN
IPC: H01L29/51
Filed: 2018-11-13
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (200) semi-conducteur comportant :     - un substrat ;     - une structure semi-conductrice disposée sur le substrat, la structure semi-conductrice comprenant au moins une première couche semi-conductrice  (201) ;     - une couche d'isolation (207) disposée sur la structure semi-conductrice ;     - une plaque de champ (208) couvrant une partie de la couche d'isolation (207) ;     le dispositif semi-conducteur (200) étant caractérisé en ce que la couche d'isolation (207) comporte un matériau diélectrique non-linéaire présentant une permittivité qui diminue à mesure qu'un champ électrique traversant le matériau diélectrique augmente.
Patent FR-3083367-B1 (FR)
Title: Circuit electronique
Inventor: BEDECARRATS THOMAS
IPC: H01L27/02
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-07-23
Abstract: Circuit électrique La présente description concerne un dispositif comprenant une couche de siliciure (S') recouvrant partiellement une zone dopée (111). Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3089138-B1 (FR)
Title: Poudre de moule et revêtement de moule
Inventor: GUILLEMIN FRANÇOIS
IPC: B22C3/00
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne une poudre de moule pour le revêtement de moules de coulage destinée à réduire les défauts de surface, tels que les trous d’épingle, dans des produits en fonte ductile. La poudre de moule comprend de 10 à 99,5 % en poids d'un alliage de ferrosilicium, de 0,5 à 50 % en poids de sulfure de fer, et éventuellement de 1 à 30 % en poids de CaSi, et/ou de 1 à 10 % en poids de CaF2. L'invention concerne en outre un revêtement de moule sur et surface interne d'un moule de coulage comprenant de 10 à 99,5 % en poids d'un alliage de ferrosilicium, de 0,5 à 50 % en poids de sulfure de fer, et éventuellement de 1 à 30 % en poids de CaSi, et/ou de 1 à 10 % en poids de CaF2.
Patent FR-3089916-B1 (FR)
Title: Dispositif de pré-charge d’un réseau électrique de puissance
Inventor: AIT EL BACHA ABDESLAM
IPC: B60R16/03
Filed: 2018-12-14
Granted: 2020-11-27
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de pré-charge (10) d’un réseau électrique de puissance comprenant :     - une ligne électrique d’alimentation (L1) du réseau électrique de puissance (10), incluant un transistor principal (Q1),     - un module de commande (12) du transistor principal, qui est adapté à limiter l’intensité du courant circulant dans la ligne électrique d’alimentation, et     - un module d’alimentation (14) dudit module de commande, qui est connecté à la ligne électrique d’alimentation, de part et d’autre du transistor principal.     Figure 2
Patent FR-3089986-B1 (FR)
Title: Enrobé avec coke de pétrole
Inventor: COLLIAT ROMAIN
IPC: E01C7/18
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un enrobé comprenant au moins 50 % en poids de granulats, au moins 8 % en poids de coke de pétrole et au moins un liant hydrocarboné.  L’invention concerne également un procédé de préparation et l’utilisation d’un tel enrobé.
Patent FR-3093328-B1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement de produits
Inventor: SENECHAL SÉBASTIEN
IPC: B65D81/20
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention est relative à un procédé de conditionnement de produits, en particulier sensibles à l'oxygène, dans des conteneurs lesdits conteneurs présentant chacun une ouverture. Selon l’invention on réalise la mise en place de l’atmosphère contrôlée dans une enceinte de convoyage (4) à l’intérieur duquel avancent les conteneurs ouverts en direction de l’enceinte de fermeture, par les actions combinées suivantes:- une action a) d’injection d’un débit de gaz de traitement (G) dans ladite enceinte de fermeture (3) en aval de l’enceinte de convoyage (4) selon le sens d’avance des conteneurs ouverts,- une action b) de mise sous vide des conteneurs (1) ouverts présents à l’intérieur de l’enceinte de convoyage (4)              Figure de l’abrégé : N°3
Patent FR-3096269-B1 (FR)
Title: Appareil de renforcement des ischio-jambiers
Inventor: COINT JÉRÉMY
IPC: A63B23/04
Filed: 2019-05-20
Granted: 2022-03-11
Abstract: Appareil de renforcement des ischio-jambiers Cet appareil (1) comprend un châssis (10), ainsi qu’un chariot (20), pourvu d’une assise (21) et monté mobile en translation suivant un axe (X20) sur le châssis. Il comprend également un repose-pied (30), pourvu d’au moins un cale-pied (31) et monté sur le châssis en étant, lors de l’utilisation, à la fois fixe par rapport au châssis et agencé par rapport au chariot de manière que, par fléchissement d’au moins une de ses jambes, l’utilisateur assis sur l’assise déplace le chariot en translation et modifie ainsi l’écartement axial entre le chariot et le repose-pied. L’appareil comprend aussi un organe d’application de force (40), appliquant au chariot une force (F) qui tend à écarter le chariot du repose-pied et qui, lors de l’utilisation, doit être surmontée par un effort produit par les ischio-jambiers de l’utilisateur pour commander le déplacement du chariot en translation. Cet appareil est simple et sûr à utiliser, tout en permettant de travailler les ischio-jambiers de manière efficace et complète.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101107-B1 (FR)
Title: Aube pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: DELMAS PAUL-FABIEN
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-09-19
Granted: 2023-03-31
Abstract: Aube pour une turbomachine d’aéronef, cette aube comportant une pale (26) comportant un intrados et un extrados qui sont reliés entre eux par un bord d’attaque et par un bord de fuite (26b), la pale comprenant un première portion (P1) réalisée dans un premier matériau et définissant ledit bord d’attaque ainsi que des parties de l’intrados et de l’extrados, et une seconde portion (P2) réalisée dans un second matériau, et définissant ledit bord de fuite ainsi que d’autres parties de l’intrados et de l’extrados, caractérisée en ce que ladite première portion s’étend sur plus de 75% d’une corde de la pale.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3104105-B1 (FR)
Title: Procede de compensation d'erreurs de realisation de couple d'un moteur thermique dans une chaine de traction hybride
Inventor: BASTIANI PHILIPPE
IPC: B60W20/50
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé de compensation d'erreurs de réalisation de couple d'un moteur thermique (11) comportant:     - une étape de comparaison entre un couple cible correspondant à une volonté d'accélération de la part d'un conducteur et un couple réel égal à la somme d'un couple appliqué par le moteur électrique de traction (12) et un couple transmis par l'embrayage (16) correspondant au couple réalisé par le moteur thermique (11), et     - une étape d'application d'un surcouple par le moteur électrique de traction (12) dans le cas où le couple réel est différent du couple cible du fait d'un écart entre le couple réalisé par le moteur thermique (11) et un couple de consigne du moteur thermique (11), de façon à atteindre le couple cible,     - ledit procédé comporte en outre une étape d'ajout d'un terme compensatoire dans le couple transmis par l'embrayage (16).     Figure 1
Patent FR-3104593-B1 (FR)
Title: Système de réticulation et composition de caoutchouc diénique le comprenant
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un système de réticulation pour une composition de caoutchouc comprenant un élastomère époxydé, ledit système de réticulation comprenant au moins -un composé polyacide choisi parmi les composés organo polyphosphorés de formule générale (I) et les polyacides sulfoniques de formule générale (II), et -un composé polyphénol comprenant au moins un cycle aromatique comprenant 6 atomes de carbone et au moins deux fonctions hydroxyles –OH sur un même cycle aromatique en position vicinale; Formule Idans laquelle - A représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes, et - les R représentent, indépendamment l’un de l’autre, un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone ou un atome d’hydrogène ; [ Chem 2] Formule II dans laquelle - A’ représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes. Le système de réticulation de l’invention présente une cinétique de réticulation améliorée.
Patent FR-3105730-B1 (FR)
Title: Composition pour le traitement de pathologies des mammifères
Inventor: BRAME ALEXANDRE
IPC: A61P31/04
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne une composition pour son utilisation pour la prévention et/ou le traitement des mammites induites par des microorganismes pathogènes, notamment des bactéries pathogènes, chez les mammifères, notamment chez les ruminants, en particulier les bovins,   ladite composition consistant essentiellement en au moins une souche de bactérie du genre Bacillus, notamment Bacillus subtilis, ladite au moins une souche de Bacillus inhibant la capacité d’adhésion desdits microorganismes pathogènes sur les cellules épithéliales mammaires et/ou d’internalisation desdits microorganismes pathogènes dans les cellules épithéliales mammaires.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3106073-B1 (FR)
Title: Installation pour la préparation d’une composition explosive et procédé de préparation d’une composition explosive
Inventor: SEDEVCIC CHRISTOPHE
IPC: C06B31/28
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-01-21
Abstract: Installation pour la préparation d’une composition explosive et procédé de préparation d’une composition explosive La présente invention concerne une installation pour la préparation d’une composition explosive sous forme de cartouches et un procédé de préparation d’une composition explosive. Plus précisément, l’installation selon la présente invention comprend:  - une première trémie destinée à contenir du nitrate d’ammonium sous forme de prills et reliée à une extrémité d’entrée d’un doseur à vis  - un moyen d’injection d’une émulsion inverse comprenant du nitrate, disposé à proximité d’une extrémité de sortie du doseur à vis,   - un élément tubulaire vertical dont une extrémité d’entrée est reliée à l’extrémité de sortie du doseur à vis et une extrémité de sortie est reliée à une extrémité d’entrée d’un mélangeur à vis  - une deuxième trémie destinée à contenir des corps creux de petite taille reliée à l’élément tubulaire vertical via un moyen d’injection des corps creux de petite taille disposé à proximité de l’extrémité de sortie dudit élément vertical.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093974-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace comportant une unité d’adaptateur pour des liaisons fluidiques électriques
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-03-16
Granted: 2023-07-14
Abstract: TITRE: : Dispositif d’essuie-glace comportant une unité d’adaptateur pour des liaisons fluidiques électriques Dispositif de balai d'essuie-glace comprenant une lame d’essuyage (6) installée dans une unité d’adaptateur (10).  Le balai d'essuie-glace comporte une installation de chauffage (16) de la lame d’essuyage (6).  Un élément de liaison (52) relié de manière pivotante à l’unité d’adaptateur (10) comporte un ressort de blocage (54).  Une conduite d’eau (20) et deux lignes électriques (18) débouchent dans une zone de branchement du bras d'essuie-glace (4).  L’unité d’adaptateur (10) comporte un raccord de liquide (36) pour la conduite d’eau (20) et deux douilles (46) pour les lignes électriques (18).  Figure 16
Patent FR-3111763-B1 (FR)
Title: Semoir réglable
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01C7/20
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-09-16
Abstract: Semoir comportant :- un étançon (12) destiné à être tracté par un engin agricole suivant une direction d’avancement (A), l’étançon s’étendant selon un plan longitudinal médian (Pm), - un soc (16) d’ameublissement du sol, rigidement fixé sur l’étançon,- une descente de semoir (18) comportant un tube de distribution principal (21) débouchant par une ouverture inférieure (28), une embase principale (22) sur laquelle le tube de distribution principal est rigidement fixé, et un adaptateur (24), rigidement fixé à l’étançon (12), l’embase principale (22) étant rigidement fixée à l’adaptateur (24) dans une position réglable, par rapport à l’adaptateur : - en translation selon un premier axe de translation (X36), et- indépendamment de ladite translation, en rotation autour d’un premier axe de rotation (Y36) perpendiculaire au premier axe de translation (X36).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114816-B1 (FR)
Title: Procédé continu de polymérisation ou d’oligomérisation de diphénylamines
Inventor: TRAVERT YVES
IPC: C10N30/10
Filed: 2020-10-06
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé au moins partiellement continu de préparation d’au moins un oligomère et/ou polymère comprenant au moins un motif de répétition diphénylamine et éventuellement au moins un motif de répétition phényl α-naphtylamine.Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3116415-B1 (FR)
Title: Systeme de pulverisation pour engin agricole comprenant une vanne de regulation
Inventor: COLOMBEL SYLVAIN
IPC: A01M7/00
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un système de pulvérisation (10) pour engin agricole, comprend une rampe de pulvérisation (11) et un circuit de liquide (12) comprenant lui-même :- une pompe (13) comprenant une entrée (16) et une sortie (17),- des voies de refoulement (14a-14g) chacune reliées, en amont, à la sortie de la pompe par l’intermédiaire d’une vanne de refoulement (18a-18g) ouvrant ou fermant lesdites voies de refoulement,- une vanne de régulation (15) reliée, en amont, à la sortie de la pompe et, en aval, à l’entrée de la pompe, et conçue pour réguler sélectivement, en fonction de la ou desdites voies de refoulement ouvertes, un débit ou une pression de liquide dans la ou les voies de refoulement ouvertes à un débit de régulation ou à une première pression de régulation.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119559-B1 (FR)
Title: tête et installation de sertissage pour l’assemblage de profilés
Inventor: GOUBIN JEAN-JACQUES
IPC: B21D39/03
Filed: 2021-02-05
Granted: 2022-12-30
Abstract: Tête (1) de sertissage comprenant deux mâchoires (2) avec au moins une partie porte-outil (3) et un dispositif (4) d’entraînement en déplacement à pivotement desdites mâchoires (2), chaque mâchoire (2) ayant la forme d’un bras (5) pivotant autour d’un axe (XX') pivot, les axes (XX') pivot étant parallèles, chaque bras (5) présentant une première section (6) de bras équipée de la partie porte-outil (3) de la mâchoire (2) et une seconde section (7) de bras.  Le dispositif (4) d’entraînement comprend, disposés entre lesdites secondes sections (7) de bras, une came (8) en contact d’appui glissant ou roulant avec la seconde section (7) de chacun des bras et un actionneur (9) d’entraînement en déplacement de la came (8), à l’état entraîné en déplacement de la came (8) par ledit actionneur (9) suivant une première direction (D1), montées mobiles à pivotement dans le sens d’un rapprochement des parties porte-outil (3), la distance (D) entre la zone de contact d’appui de la came (8) avec la seconde section (7) d’un bras (5) et l’axe (XX') pivot dudit bras (5) variant dans le sens d’une réduction de cette distance (D) à l’état entraîné en déplacement de la came (8) suivant ladite première direction (D1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120542-B1 (FR)
Title: Ensemble d’œillets de guidage et raquette de sport équipée d’un tel ensemble
Inventor: BACHA ANTOINE BASILE BAPTISTE
IPC: A63B49/022
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-03-24
Abstract: Ensemble d’œillets de guidage et raquette de sport équipée d’un tel ensemble Cet ensemble (16) d’œillets de guidage de corde de raquette de sport comprend une semelle (162) configurée pour venir en appui contre une paroi externe (46) d’un cadre (4) de la raquette et des œillets (164) s’étendant à partir d’une face interne (163) de la semelle et destinés à traverser le cadre, depuis sa paroi externe jusqu’à une paroi interne. Au moins un œillet (164) est double et comprend un manchon (172) pourvu, à une première extrémité (172A) adjacente à la semelle (162), d’un fond (170) qui définit deux orifices (174) destinés chacun au passage d’un brin de corde. La deuxième extrémité (172B) du manchon (172), opposée à la première extrémité, définit une ouverture (O172) configurée pour laisser passer deux brins de corde qui s’étendent parallèlement, dans un volume interne (V172) du manchon, à partir des deux orifices (174).  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3127622-B1 (FR)
Title: Méthode de détermination en temps réel de coordonnées de dispositifs mécatroniques mobiles posés sur une surface matricielle
Inventor: JULIEN ARNÉ
IPC: G16Y40/60
Filed: 2021-09-28
Granted: 2023-11-17
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détermination en temps réel de coordonnées de dispositifs mécatroniques mobiles posés sur une surface matricielle, chaque dispositif mécatronique comprenant au moins un capteur situé en regard de ladite surface matricielle et un au moins un transmetteur sans fil dont la durée de temps de vol d’une paquet est connue, ladite surface matricielle comprenant une pluralité d’actionneurs lumineux pilotés par un contrôleur muni d’au moins un transmetteur sans fil capable de communiquer avec lesdits dispositifs mécatroniques durant l’exécution, par ladite surface matricielle, d’une application graphique. Plus précisément, ladite méthode est exécutée en utilisant une base de temps propre à ladite application graphique, seule ou en combinaison avec une base de temps propre audit dispositif mécatronique.  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3131021-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un temps de propagation de groupe négatif, dispositif électronique et produit programme d’ordinateur associé.
Inventor: RAHAJANDRAIBE WENCESLAS
IPC: G06F17/00
Filed: 2021-12-17
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé de génération d’un temps de propagation de groupe négatif, dispositif électronique et produit programme d’ordinateur associé .  L’invention se rapporte à un procédé de génération, par un dispositif électronique, à partir d’un signal d’entrée, d’un signal de sortie présentant un temps de propagation de groupe négatif. Ce procédé comprend les étapes suivantes, réalisées par une unité de traitement numérique programmable dudit dispositif :  - obtention (13) d’une fréquence d’échantillonnage associée à un signal numérique représentatif du signal d’entrée ;  - obtention (14) d’une valeur de temps de propagation de groupe négatif cible ;  - détermination (15) d’un ensemble de coefficients d’une équation aux différences, en fonction de ladite fréquence d’échantillonnage et de ladite valeur de temps de propagation de groupe négatif cible ;  - calcul (16), à l’acquisition d’une valeur courante dudit signal numérique, d’une valeur courante correspondante dudit signal de sortie, au moyen de ladite équation aux différences.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-2074594-B1 (FR)
IPC: G05D23/00
Filed: 1970-01-08
Granted: 1973-02-02
Abstract: In the liquefaction of a gaseous fluid wherein a refrigerant fluid having at least two components is used, at least two conditions parameters of the refrigerant fluid are determined. The determined values are used to control regulating members of the flow rates of the refrigerant fluid at specified operations of the liquefaction process.
Patent FR-2309234-B1 (FR)
IPC: G04B37/00
Filed: 1976-04-29
Granted: 1978-08-25
Abstract: Disclosed is a process for preparing glycoside antitumor antibiotics, including the known compounds daunomycin, adriamycin, 4'-epi-daunomycin and 4'-epi-adriamycin and the novel antibiotics, 3',4'-epi-6'-hydroxydaunomycin, 3',4'-epi-6'-hydroxyadriamycin. 3',4'-epi-daunomycin, 3',4'-epi-adriamycin, 4-demethoxy-4'-epi-daunomycin and 4-demethoxy-4'-epi-adriamycin. Process involves reacting daunomycinone or 4-demethoxy-daunomycinone with a protected 1-halo derivative of 3,4-epi-6-hydroxydaunosamine, 3,4-epi-daunosamine or 4-epi-daunosamine in an inert solvent in the presence of a soluble silver salt catalyst to form a protected derivative of the glycoside antibiotic and removing the protecting groups.
Patent FR-2468510-B1 (FR)
IPC: B65D25/20
Filed: 1979-10-08
Granted: 1983-05-27
Abstract: A nestable container or a storable-and-nestable container generally of the open-top, rectangular type, comprises along one of its walls a set-back forming a recess which lies inwardly of the remainder of the wall at a lower portion of the container. The recess is provided with means for holding an identifying card or other indicia, e.g. for disclosing the contents of the container so that the card is undamaged upon interfitting of the containers during nesting.
Patent FR-2496825-B1 (FR)
IPC: F16K47/08
Filed: 1980-12-23
Granted: 1983-01-28
Abstract: 1. A valve (10) for regulating the flow rate of a liquid under high pressure comprising : - a body (11) which forms an inlet and an outlet, - a tubular cage (15) which is fixed relative to the body and whose wall has lateral openings (17) for the passage of the liquid, - a cylindrical stopper (43) which slides relative to the cage (15) so as to gradually uncover the lateral openings (17), - a pilot valve (37) which is able to close an opening (41) at the transverse bottom (42) of the stopper (43), - a control rod (32) which moves axially (XX') and drives the pilot valve (37), characterized in that : - the body (11) supports on its unpstream side a fixed piston (51, 101) which is coaxial with the stopper (43), - the stopper (43) has a pot-like shape whose side walls slide on the fixed piston (51, 101), - the fixed piston (51, 101) has at least one hole (61, 100) with a small cross-section which interconnects the piston upstream and downstream surfaces (51, 101).
Patent FR-2519028-B1 (FR)
IPC: C23C22/12
Filed: 1981-12-30
Granted: 1984-05-11
Abstract: 1. Process for preparing a black coating on at least one face of metal parts, in particular panels, this face being composed of pure zinc or zinc alloy, characterized in that a black coating based on copper and phosphate is formed by bringing the said face into contact, at a temperature of between room temperature and 75 degrees C and for a period of between 120 and 5 seconds, with an aqueous solution containing from 3 to 25 g/l of cupric ions, from 5 to 25 g/l of zinc ions, from 1 to 20 g/l of nickel ions, from 15 to 40 g/l of orthophosphoric ions and, where appropriate, anions not capable of forming insoluble salts with the abovementioned metal ions, the pH of the solution being between 1.6 and 3.0, and the part is cleaned after the end of the contact period.
Patent FR-2579601-B1 (FR)
Inventor: COQUARD JEAN
IPC: C08G69/40
Filed: 1985-03-28
Granted: 1987-12-11
Abstract: Novel, homogeneous and flexible block copolyetheramides, having a melting point of at least 150 DEG  C., a glass transition temperature not exceeding -5 DEG  C. and a melt viscosity of at least 100 poises, are preferably prepared by prepolymerizing a mixture of a salt of a short-chain aliphatic dicarboxylic acid and a short-chain aliphatic diamine with a fatty acid(s) dimer or amino derivative thereof, and then polycondensing the prepolymer in the presence of a strong organic or inorganic oxyacid, with a polyoxyalkylenediamine or a polyoxyalkylenedicarboxylic acid having a number-average molecular weight ranging from 300 to 1200.