baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029613-A1 (FR)
Title: Tourelleau pour arme de petit calibre
Inventor: GERMENOT OLIVIER
IPC: F41A23/24
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention a pour objet un tourelleau (1) pour une arme (9) de petit calibre, tourelleau qui est solidaire d'une structure (2) telle une tourelle de véhicule blindé, et qui comporte un berceau d'arme (8) monté pivotant par rapport à un arbre vertical (10) portant une embase (11) destinée à être rendue solidaire, à l'aide de premiers moyens de fixation, d'une première plateforme (17) portée par la structure (2). Ce tourelleau est caractérisé en ce que l'arbre (10) est relié à un pivot vertical (15) fixe par un moyen de liaison (13,14) autorisant un mouvement circulaire de l'arbre (10) autour de l'axe vertical (16) du pivot (15) ainsi qu'une translation verticale de l'embase (11), celle-ci pouvant être rendue solidaire à l'aide de second moyens de fixation, d'au moins une seconde plateforme (19) portée par la structure (2).
Patent FR-3016608-A1 (FR)
Title: Attache moteur pour aeronef.
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2014-01-21
Abstract: - Attache moteur pour aéronef. - L'attache moteur comporte un ensemble de fixation (15) comprenant un élément de liaison (23) pourvu d'un axe (24) et maintenant deux pions (27, 28) configurés pour participer à la mise en œuvre d'une fonction de sûreté après défaillance, l'ensemble de fixation (15) comprenant un pion de cisaillement (33) entourant avec un jeu (34) l'axe (24) de l'élément de liaison (23), le pion de cisaillement (33) étant agencé entre les deux pions (27, 28) et étant ajusté pour être en contact avec deux parties de ferrure (21 A, 22A) jointes, au niveau d'une zone de jonction (35) entre ces dernières, l'axe (24) de l'élément de liaison (23) étant également monté avec des jeux (36, 34) par rapport auxdits deux pions (27, 28) et auxdites deux parties de ferrure (21 A, 22A).
Patent FR-3016909-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une structure autoportante pour bassin
Inventor: BLARY CHRISTOPHE
IPC: E04H4/14
Filed: 2014-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction d'une structure autoportante (2) pour bassin tel qu'une piscine, ladite structure autoportante (2) comportant au moins une pluralité de panneaux (21) agencés pour être assemblés côte à côte en vue de former au moins en partie le contour dudit bassin (11), lesdits panneaux (21) étant associés ou non à des jambes de force (4) disposées au moins en partie autour de la structure autoportante (2). Lors de la pose de ladite structure portante (2), on utilise une pluralité de plots réglables (3) en hauteur positionnés entre le sol (S) et lesdits panneaux (21) et/ou entre le sol (S) et lesdites jambes de force (4) pour pouvoir régler leur niveau respectif et aligner horizontalement et/ou verticalement ladite structure autoportante (2).
Patent FR-3018915-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un signal cible dans un signal de mesure d'un instrument embarque dans un engin spatial et systeme de mesure
Inventor: BERJAOUI AHMAD
IPC: G01V3/38
Filed: 2014-03-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de détection de signal cible dans un signal de mesure d'un instrument embarqué dans un engin spatial, ledit signal de mesure étant constitué d'échantillons, ledit procédé comportant des étapes de : - (51) découpage du signal de mesure en blocs d'échantillons, - (52) calcul, pour chaque bloc d'échantillons, de plusieurs signaux fractionnaires par transformées de Fourier fractionnaires dudit bloc d'échantillons, lesdites transformées de Fourier fractionnaires étant d'angles de transformation respectifs différents, - (53) estimation, pour chaque angle de transformation considéré, d'un spectre de kurtosis en fonction des signaux fractionnaires calculés pour ledit angle de transformation, un signal cible étant détecté dans le signal de mesure si un critère de détection prédéterminé est vérifié pour au moins un spectre de kurtosis estimé en fonction des signaux fractionnaires.
Patent FR-3022943-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en tension d'une toile de store.
Inventor: WATTRELOS CYRIL
IPC: E06B9/56
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mise en tension d'une toile (2) de store, comportant : - un tube d'enroulement (3) monté mobile en rotation et sur lequel s'enroule et se déroule la toile (2), - un ressort hélicoïdal (5) disposé dans le tube d'enroulement (3), - un écrou (6) monté mobile en translation dans le tube d'enroulement (3) selon l'axe longitudinal (A) de ce dernier, lequel écrou coopère avec ledit tube de sorte que la rotation dudit écrou entraîne la rotation dudit tube et inversement, et dans lequel l'écrou (6) est adapté pour se déplacer axialement par vissage sur les spires du ressort hélicoïdal (5) lors de la rotation du tube d'enroulement (3), ledit écrou se déplaçant ainsi jusqu'à atteindre une position de butée où il est en prise avec ledit ressort, ce dernier exerçant alors un couple de rappel sur ledit écrou lorsque ledit tube poursuit sa rotation.
Patent FR-3025057-A1 (FR)
Title: Chargeur de batterie pour un vehicule automobile electrique ou hybride a haute integration.
Inventor: SAKR NADIM
IPC: H02J7/02
Filed: 2014-08-19
Abstract: Chargeur de batterie pour un véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant un convertisseur continu-continu (2) connecté d'une part à la batterie (1) et d'autre part à un onduleur (3) et des inductances (L1, L2, L3) d'un moteur électrique (4) connectées à l'onduleur (3) pouvant être connecté à un réseau d'alimentation électrique (15), l'onduleur (3) comprend au moins trois paires de bras pair et impair, les bras pairs étant connectés en parallèle au convertisseur continu-continu (2), les bras impairs étant connectés en parallèle par une de leurs extrémités à des interrupteurs (T1, T2) connectés eux-mêmes au convertisseur continu-continu (2), chaque bras comprenant un premier transistor connecté à un point milieu, connecté lui-même à un deuxième transistor, chaque transistor étant muni d'une diode de roue libre, chaque inductance du moteur électrique (4) étant connectée entre le point milieu d'un bras pair et d'un bras impair.
Patent FR-3028089-A1 (FR)
Title: Interrupteur ou disjoncteur a moyenne ou haute tension, pourvu de contacts fixes ameliores, et procede d'utilisation
Inventor: RODRIGUES DIDIER
IPC: H01H33/12
Filed: 2014-10-30
Abstract: Disjoncteur à haute ou moyenne tension, où un contact mobile (1) est déplacé en coulissant, pour dégager des contacts fixes (11, 12) de sa surface de glissement (2). Conformément à l'invention, les contacts fixes (11, 12) possèdent des parties de commutation (9) séparées à peu près simultanément, grâce à une dénivellation supplémentaire (19) du contact mobile (1), afin de faire apparaître deux arcs de commutation simultanés (14, 15), qui s'éteignent beaucoup plus vite qu'un seul, avant que le courant ne soit communiqué vers les contacts d'arc (5) habituels. Cette disposition expose moins les contacts fixes (11, 12) et leur environnement à des dommages.
Patent FR-3034375-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de l'habitacle d'un vehicule automobile, pour le transport de dechets ou autres produits similaires
Inventor: PETITEAU JOHAN
IPC: B60R13/01
Filed: 2015-03-31
Abstract: Le dispositif de protection de l'habitacle d'un véhicule automobile (8) comprend une enveloppe souple adaptable à l'intérieur dudit véhicule et des moyens de maintien de l'enveloppe dans le dit habitacle. L'enveloppe (1) comporte, au moins en partie sur le pourtour de son ouverture arrière, une bavette de protection (2) une bavette de protection (2) qui est agencée pour recouvrir le bord (811) de l'ouverture du coffre, et dont au moins la partie supérieure forme un rabat (21) en continuité avec la paroi de plafond (12) de l'enveloppe et comporte des moyens de maintien agencés pour maintenir ledit rabat dans la feuillure de pourtour de l'ouverture du coffre. Des volets latéraux (22) sont prévus pour recouvrir les bords arrières des parois latérales du véhicule, et un pan arrière de fermeture (16), en prolongement de la paroi de fond (11) de l'enveloppe, vers l'arrière, permet de recouvrir et protéger le seuil du coffre et le pare-choc et est par ailleurs dimensionné pour constituer, lorsqu'il est relevé, une paroi de fermeture arrière de l'enveloppe. Application à la protection de l'habitacle d'un véhicule automobile, pour le transport de déchets.
Patent FR-3034928-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de tonalite d’un signal sonore
Inventor: GAGLIARDINI LAURENT
IPC: H03G9/20
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle de tonalité d'un signal sonore, ledit signal sonore étant perçu à l'intérieur d'un volume d'écoute avec une intensité sonore caractérisée par un indice d'intensité sonore, ledit procédé de contrôle de tonalité comprenant l'application d'un banc de filtres audit signal sonore, ledit banc de filtres comprenant une pluralité de filtres configurés pour amplifier ou atténuer ledit signal sonore en fonction de réglages effectués par l'utilisateur. Selon l'invention, ledit procédé de contrôle de tonalité comprend par ailleurs l'application d'un gain de calibration à chacun des filtres du banc de filtres, chacun desdits gains étant configurés de telle sorte que l'indice d'intensité sonore du signal sonore perçu dans le volume d'écoute soit, en moyenne, constant.
Patent FR-3035435-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne formant jalousie
Inventor: LOMBARD GREGOIRE
IPC: E06B9/30
Filed: 2015-04-23
Abstract: Ce dispositif formant jalousie comprend au moins des premier (16) et second (18) volets pivotant autour d'un axe commun (X) entre une position de recouvrement des deux volets (16, 18) et une position d'écartement angulaire des volets (16, 18) autour de l'axe commun. De préférence, le premier volet (16) est au moins en partie translucide et le second volet (18) est opaque
Patent FR-3038763-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion du stock d'etres vivants presents dans des lieux de stockage d'un magasin
Inventor: RUAULD FRANCK
IPC: G06Q10/08
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion du stock d'êtres vivants présents dans des lieux de stockage (11) d'un magasin (1). Il comporte : - une étape E1 d'émission, par une application (120) d'un terminal (12), d'une requête d'expertise relativement à un événement intervenu au sujet d'un ou plusieurs êtres vivants d'un lieu de stockage (11) donné, ladite requête incluant les caractéristiques dudit événement, - une étape E2 de réception, par un serveur (20), de ladite requête, - une étape E3 de traitement de ladite requête en considérant, d'une part, des données factuelles particulières stockées dans ladite base de données (220) et, d'autre part, les données de connaissances générales stockées dans une base de connaissances (240), - une étape d'émission, par ledit serveur (20) audit terminal ayant émis ladite requête d'expertise, d'un rapport d'expertise, et - une étape de réception par ledit terminal (12) ayant émis ladite requête d'expertise dudit rapport d'expertise. La présente invention concerne également un système pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3038493-A1 (FR)
Title: Confiserie constituee d'une pomme fraiche piquee d'un baton, et procede de fabrication d'une telle confiserie.
Inventor: MONTAGNON DAVID
IPC: A23G3/50
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne une confiserie (1) constituée d'une pomme fraiche (2) piquée d'un bâton (3) et recouverte d'un sucre cuit (4). Selon l'invention, la confiserie (1) comprend des moyens d'étanchéité (5) agencés entre le bâton (3) et la pomme (2) pour former un joint et empêcher une remontée de jus le long du bâton (3)
Patent FR-3039498-A1 (FR)
Title: Agencement d'un catamaran de loisir, a voiles, demontable, avec un poste de conduite face a la direction de deplacement
Inventor: TISSIER FRANCOIS
IPC: B63B1/12
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'objet de l'invention est un agencement d'un catamaran de loisir, du type à propulsion par au moins une voile, le poste de conduite étant face à la direction de déplacement, avec un caractère démontable, comprenant deux flotteurs (10B, 10T), caractérisé en ce qu'il comprend au moins : Une poutre (30) avant interposée entre les deux flotteurs, avec deux fiches (30), Deux logements (10-1B, 10- 1T) avant, destinés à recevoir lesdites deux fiches (30) par simple emboîtement, Une poutre (32) arrière dont les extrémités (32) se prolongent pour former des fiches (32), Deux logements (10-2B, 10-2T) arrière, prévus pour recevoir les deux dites fiches (32) par simple emboîtement, Les deux paires de logements (10-1B, 10- 1T) avant et (10-2B, 10-2T) arrière, ayant des orientations inclinées différentes.
Patent FR-3042693-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un panneau stratifie haute pression avec une piece d'un element de mobilier, et element de mobilier obtenu
Inventor: MATHOU MARCEL
IPC: A47B47/04
Filed: 2015-10-22
Abstract: Le procédé d'assemblage d'un panneau stratifié haute pression (4) avec une pièce (1) d'un élément de mobilier, comprend les étapes de réaliser un avant-trou (9) dans le panneau stratifié haute pression, et visser directement dans le panneau stratifié haute pression un organe de liaison (5) comportant un filet métal (6). L'invention concerne également l'élément de mobilier obtenu.
Patent FR-3044551-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des fibres keratiniques
Inventor: DOUEZAN STEPHANE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne une composition, de préférence cosmétique, en particulier de revêtement des fibres kératiniques telles que les cils, comprenant : - une phase aqueuse, - une phase lamellaire Lβ formée par un système tensioactif structurant la phase aqueuse formant, ledit système tensioactif comprenant une teneur en tensioactif(s) supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition, - au moins un polymère hydrophile (poly)acrylate. La présente invention concerne également un procédé de revêtement des fibres kératiniques.
Patent FR-3046462-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation rapide et in-situ de source de polluant en environnement interieur
Inventor: DELAHAYE JULIE
IPC: G01N33/00
Filed: 2015-12-31
Abstract: Le procédé (100) de localisation rapide et in-situ de sources de pollution en environnement intérieur comporte : - une première étape (105) de mesure d'une quantité d'au moins un polluant dans l'air de l'environnement et - pour chaque quantité d'un polluant mesurée au-delà d'une valeur limite prédéterminé, une étape (110) de localisation de la source du dit polluant comportant : - une étape (115) de déplacement d'un point de prélèvement dans l'environnement, suivi d'une deuxième étape (120) de mesure du polluant et/ou - une étape (125) de détermination d'une source de pollution en fonction de la quantité mesurée et de données mémorisées.
Patent FR-3048316-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un spot laser
Inventor: MARTINEZ ALAIN
IPC: H04N5/30
Filed: 2016-02-29
Abstract: Dispositif de détection de spot laser (0), comprenant une pluralité de détecteurs optoélectroniques élémentaires (1) reliés chacun à un circuit élémentaire de détection d'impulsion (3), chaque circuit élémentaire de détection d'impulsion comprenant un comparateur et un module de mémoire (26) reliée à une sortie du comparateur, les modules de mémoire étant reliés à un circuit de multiplexage (35) ayant une sortie formant une sortie spatiale numérique du dispositif de détection de spot laser. Le dispositif de détection de spot laser comporte en outre un circuit OU global (21) ayant des entrées reliées aux sorties des comparateurs et ayant une sortie formant une sortie temporelle numérique en temps réel du dispositif de détection de spot laser. Procédé de détection d'un spot laser mis en œuvre par un tel dispositif de détection.
Patent FR-3051603-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant une jonction josephson
Inventor: VILLEGAS JAVIER
IPC: H01L39/22
Filed: 2016-05-20
Abstract: Il est proposé un dispositif électronique comprenant un empilement (15) de couches superposées selon une direction d'empilement (Z), l'empilement (15) comportant - une première couche (40) réalisée en un premier matériau supraconducteur, - une deuxième couche (45) réalisée en un deuxième matériau supraconducteur, et - une couche barrière (50), délimitée selon la direction d'empilement (Z) par la première couche (40) et la deuxième couche (45), la couche barrière (50) formant une barrière entre la première couche (40) et la deuxième couche (45). La couche barrière (50) est réalisée en un troisième matériau ferroélectrique présentant une valeur de gap, la première couche (40), la couche barrière (50) et la deuxième couche (45) formant une jonction Josephson.
Patent FR-3057175-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour supporter les barres d'obstacles pour chevaux
Inventor: FAUTRAS JEAN LUC
IPC: A63K3/04
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'objet de la présente invention est la création d'un dispositif (1) pour supporter les barres d'obstacle (9) pour chevaux avec la possibilité de déclenchement immédiat offrant la sécurité en cas de saut mal exécuté par le cheval. Le principe de fil enroulé en anneaux (2) avec les caractéristiques d'un ressort permet un auto blocage du dispositif (1) sur un chandelier (6) avec un réglage en hauteur plus précis que les chandeliers avec des encoches. Le principe du ressort permet également, en cas de choc, la déformation du dispositif (1) sans rupture et avec un retour à la forme initiale. Le dispositif (1) selon l'invention est particulièrement destiné au saut d'obstacle pour chevaux.
Patent FR-3052068-A1 (FR)
Title: Methode de traitement de cyanobacteries augmentant leur efficacite tout en reduisant les effets secondaires en creant au moins 100 metabolites differents
Inventor: NASU MIZUHO
IPC: A61K36/02
Filed: 2016-06-06
Abstract: Composition cosmétique ou pharmaceutique destinée à être utilisée par voie orale ou par voie topique et caractérisée en ce qu'elle contient au moins 100 métabolites différents provenant de la transformation lente d'une ou plusieurs cyanobactéries stérilisées par la température et cultivée ensuite par une association mixte d'au moins une bactérie du genre bifidus et d'au moins une bactérie du genre lactobacterium pendant plus de 3 jours à une température comprise entre 35°C à 45°C.
Patent FR-3052671-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la realisation d'une sonde ureterale personnalisee
Inventor: VOGT BENOIT
IPC: A61M27/00
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble pour la réalisation d'une sonde urétérale comprenant : - un premier jeu (2) de portions d'extrémité rénales curvilignes (10), - un deuxième jeu (3) de portions urétérales rectilignes (20), et - un troisième jeu (4) de portions d'extrémité vésicales (30), dans lequel chaque portion comprend un canal interne (11, 21, 31) débouchant aux deux extrémités de la portion, et les portions d'extrémité rénales et vésicales sont propres à être assemblées aux portions urétérales directement ou par l'intermédiaire d'un élément de liaison (40) pour réaliser une sonde urétérale comprenant successivement une portion d'extrémité rénale choisie parmi le premier jeu, une portion urétérale choisie parmi le deuxième jeu, et une portion d'extrémité vésicale choisie parmi le troisième jeu, et un canal interné formé par la succession des canaux internes des portions. L'invention concerne également un procédé de montage d'une sonde urologique à partir d'un tel ensemble.
Patent FR-3054133-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques comprenant des composes biomineraux et utilisations correspondantes pour la protection de la peau contre les rayonnements ultraviolets
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2016-07-20
Abstract: L'invention a pour objectif de proposer une composition cosmétique comprenant des composés biominéraux sélectionnés parmi le groupe consistant en des coccolithes, des frustules ou leur mélanges, dans un milieu cosmétique acceptable, ainsi que les utilisations cosmétiques correspondantes.
Patent FR-3057802-A1 (FR)
Title: Renfort metallique ou metallise dont la surface est revetue d'une polybenzoxazine
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C09J181/02
Filed: 2016-10-26
Abstract: Renfort métallique ou métallisé, dont au moins la surface est au moins en partie métallique, au moins ladite partie métallique étant revêtue d'une polybenzoxazine dont les unités récurrentes comportent au moins un motif répondant aux formules (I) ou (II) : dans lesquelles Z1 et Z2, identiques ou différents, représentent un groupement de liaison au moins divalent, aliphatique, cycloaliphatique ou aromatique, comportant au moins un atome de carbone et optionnellement au moins un hétéroatome choisi parmi O, S, N et P. Utilisation d'un tel renfort pour le renforcement d'un article en caoutchouc, en particulier un bandage pour véhicule automobile.
Patent FR-3059940-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un empilement et empilement
Inventor: VERILHAC JEAN-MARIE
IPC: H01L51/56
Filed: 2016-12-12
Abstract: Procédé de réalisation d'un empilement, comprenant les étapes suivantes : - former une première couche (2) apte à conduire l'électricité, - former une couche d'intérêt (3) sur la première couche (2), ladite couche d'intérêt (3) comprenant au moins un volume libre, - former au moins un élément de réparation (7), chaque élément de réparation remplissant au moins partiellement un volume libre, appelé volume libre d'intérêt, l'élément de réparation (7) comprenant au moins une couche isolante et laissant libre une surface supérieure (31) de la couche d'intérêt (3) opposée à la première couche (2) située en dehors dudit au moins un volume libre, - former une deuxième couche (20), apte à conduire l'électricité, sur la couche d'intérêt (3), la deuxième couche (20) recouvrant l'élément de réparation (7) et la surface libre (31), l'étape de formation de l'élément de réparation (7) comprenant les étapes suivantes : - former, sur la couche d'intérêt (3), une couche (4) s'étendant au moins partiellement dans le volume libre d'intérêt, - recouvrir au moins une partie de la couche tampon (4) située dans le volume d'intérêt d'une couche de remplissage (5), ladite couche tampon (4) et la couche de remplissage (5) étant dans des matériaux différents.
Patent FR-3066463-A1 (FR)
Title: Commande de direction pour vehicule automobile retractable dans le siege
Inventor: RIGA ALESSANDRO
IPC: B62D1/183
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention a pour objet une commande de direction pour un véhicule automobile, comportant une colonne de direction (2) comprenant un arbre de liaison mécanique (12) prévu pour entraîner un boîtier de direction, et un volant (6) fixé à l'arrière de cette colonne de direction (2), remarquable en ce que le volant (6) comporte deux branches latérales (8) reliées à l'arbre de liaison (12) par un premier pivot présentant un axe (A) disposé au centre du volant (6) dans un plan vertical, permettant un repli de ces deux branches (8) l'une sur l'autre.
Patent FR-3068176-A1 (FR)
Title: Structure antennaire colineaire a acces independants
Inventor: PALUD SEBASTIEN
IPC: H01Q21/00
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention concerne une structure antennaire pour l'émission et/ou la réception d'ondes de fréquence métrique ou décimétrique, caractérisée en ce qu'elle comprend n antennes colinéaires, chaque antenne comprenant une portion rayonnante comprenant une première succession de i éléments rayonnants coaxiaux autour d'un premier axe en alternance avec au moins une succession additionnelle de i éléments rayonnants coaxiaux autour d'un autre axe, chaque antenne étant alimentée indépendamment par un câble coaxial, chaque antenne comprenant au moins un piège quart d'onde inférieur et au moins un piège quart d'onde supérieur, au moins une première antenne comprenant au moins une âme creuse étant configurée pour recevoir un câble coaxial destiné à l'alimentation d'une autre antenne colinéaire à la première antenne, au moins un piège quart d'onde intermédiaire étant disposé entre deux antennes colinéaire consécutives autour d'un câble coaxial, et un élément terminal.