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Patent FR-3036549-A1 (FR)
Title: Actionneur electrique pour un systeme fonctionnant a proximite des gaz d'echappement
Inventor: LECOEUR PHILIPPE
IPC: H02K7/10
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'actionneur électrique (10) pour un système fonctionnant proche des gaz d'échappement d'un moteur à combustion est commandé par une électronique de commande. Il comporte une tige d'actionnement (110) flexible actionnée en traction et en poussée rectiligne par un moteur à réluctance variable (60) afin de faire varier l'ouverture de la vanne à ouverture variable et/ou l'inclinaison de la turbine à ailettes à inclinaison variable du dispositif de recirculation. L'actionneur (10) peut ainsi être éloigné du moteur à combustion et n'est pas dégradé par la forte chaleur de celui-ci. Cette invention intéresse notamment les fabricants de turbocompresseurs et de dispositif de recirculation du flux de gaz d'échappement qui permet de rediriger une partie de ce flux dans un collecteur d'admission afin de réduire les émissions d'oxyde d'azote.
Patent FR-3038978-A1 (FR)
Title: Outil de verification du centrage d’une friction d’embrayage et procede associe
Inventor: FAUVEAUX FABIEN
IPC: G01B5/252
Filed: 2015-07-17
Abstract: Cet outil (10) de vérification du centrage entre une friction d'embrayage et un vilebrequin d'un véhicule automobile, comporte une première partie (11) et une deuxième partie (13) de formes cylindriques. La première partie (11) de cet outil (10) comporte un repère (15) et les première et deuxième parties (11, 13) sont solidaires entre elles et excentrées l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3024233-A1 (FR)
Title: Element de machine et dispositif pour mesurer une force ou un moment ainsi que procede de realisation de l'element de machine
Inventor: MATYSIK JAN
IPC: G01L1/00
Filed: 2015-07-21
Abstract: Elément de machine pour transmettre une force et/ou un moment, comportant un capteur primaire pour mesurer la force ou le moment à transmettre, et une aimantation permanente, produite par la force et/ou par le moment d'un champ magnétique mesurable, produit à l'extérieur de l'élément de machine. L'aimantation permanente s'étendant le long d'un chemin d'aimantation fermé (02), et elle est réalisée dans une couche de surface (01) de l'élément de machine qui a une perméabilité magnétique au moins plus grande que le segment de l'élément de machine sous la couche de surface (01).
Patent FR-3024108-A1 (FR)
Title: Installation de fixation d'un balai d'essuie-glace fin-ray
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-07-22
Abstract: Dispositif d'essuie-glace de véhicule, comportant un balai d'essuie-glace ayant une installation de fixation (32) destinée à être introduite dans l'arbre creux (40) d'une unité d'entraînement et relié à celle-ci pour transmettre le couple de l'unité d'entraînement au balai d'essuie-glace (2) par l'arbre creux (40) et l'installation de fixation (32).
Patent FR-3040134-A1 (FR)
Title: Orthese de compression veineuse elastique
Inventor: SLASKI JEAN-PIERRE
IPC: A61F13/08
Filed: 2015-08-20
Abstract: L'invention concerne une orthèse de compression veineuse élastique comportant un bord-cote et une partie de jambe (13), le bord-cote (18) et la partie de jambe (13) comportant un fil de tricot de bord-cote et de partie de jambe, respectivement, définissant un réseau de mailles tricotées, et un fil de trame de bord-cote et de partie de jambe, respectivement, l'orthèse étant caractérisée en ce que le bord-cote comporte un fil de renfort présentant un allongement à la rupture, mesuré selon la norme DIN 53834, inférieur à 40% et un titre supérieur à 30 dTex.
Patent FR-3042000-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne d'un vehicule automobile
Inventor: TALON VINCENT
IPC: F02D41/24
Filed: 2015-10-06
Abstract: Procédé de commande d'un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile muni d'une recirculation partielle des gaz d'échappement et commandé par une unité de commande électronique, l'unité de commande électronique étant apte à estimer la fraction d'air frais admise dans le collecteur d'admission du moteur à combustion interne, l'unité de commande électronique étant également apte à déterminer la quantité de carburant injectée et le phasage de l'injection pilote la plus avancée, l'unité de commande électronique étant en outre apte à déterminer la pression maximale dans les cylindres en fonction de la mesure d'au moins un capteur de pression dans les cylindres. Le procédé comprend une étape au cours de laquelle on estime la quantité d'une espèce polluante dans le collecteur d'échappement en fonction de paramètres de fonctionnement comprenant la quantité de carburant injectée, le phasage de l'injection pilote la plus avancée, la fraction d'air frais admise dans le collecteur d'admission et la pression maximale dans les cylindres en fonction d'un modèle polynomial.
Patent FR-3045819-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur de temperature comprenant un thermocouple et son procede d'utilisation
Inventor: GUIBET VINCENT
IPC: G01K15/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un capteur de température (1) pour moteur de véhicule automobile et un procédé de mesure d'une température T1 dans un moteur du véhicule automobile au moyen du capteur de température (1). Le procédé de fabrication comprend une étape d'assemblage d'un capteur de température (1) comprenant entre autre: - une étape de fourniture d'un thermocouple (2) comportant deux fils métalliques (3) de nature différente soudés entre eux à deux premières extrémités (4a) formant une soudure chaude pour mesurer une température T1 dans le moteur, lesdits deux fils métalliques (3) comportant chacun une deuxième extrémité, et - une étape de soudure des deux deuxièmes extrémités des deux fils métalliques (3) à des bornes d'un circuit imprimé comportant un circuit intégré comprenant un voltmètre et une unité de traitement du signal comportant une mémoire. Selon l'invention, le procédé de fabrication comprend, après l'étape d'assemblage, une étape de calibration du capteur de température (1) permettant de compenser la polarité du thermocouple (2) si celle-ci est négative, la polarité du thermocouple (2) étant négative si une augmentation de la température T1 aux premières extrémités (4a) du thermocouple (2) génère une diminution de la tension aux deuxièmes extrémités des deux fils métalliques (3).
Patent FR-3045644-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de films ordonnes epais et de periodes elevees comprenant un copolymere a blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: H01L21/027
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention de films ordonnés épais (typiquement > 20nm) et de périodes élevées (typiquement > 10nm) à l'échelle nanométrique d'une composition comprenant un copolymère à blocs (BCP) déposée sur une surface sans dégradation des autres paramètres critiques de structuration (cinétique, défauts de structuration, uniformité de dimension critique) et ce quelle que soit l'orientation (perpendiculaire au substrat, parallèle au substrat, etc) ; cette composition présentant un produit x effectif*N (avec x effectif = paramètre de Flory Huggins entre deux blocs considérés, et N, le degré de polymérisation total de ces deux blocs) compris entre 10,5 et 40
Patent FR-3046405-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de l'orientation des pales de soufflante d'un turbopropulseur
Inventor: MOUTON CLEMENTINE CHARLOTTE MARIE
IPC: F01D7/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de commande de l'orientation des pales de soufflante d'un turbopropulseur (10), un ensemble de pales étant solidaire en rotation d'un anneau rotatif (28b) lié mécaniquement à un rotor (22a, 22b) d'hélice, chaque pale comprenant un pivot de pale (44) maintenu radialement par l'anneau rotatif et monté pivotant selon un axe radial sur l'anneau rotatif, ledit pivot de pale étant lié à une tige radiale (38) au moyen d'une liaison hélicoïdale (40 ; 40'), ladite tige radiale étant apte à être déplacée radialement par des moyens de translation de manière à ce qu'une translation radiale de la tige radiale entraîne un changement de l'orientation de la pale. Les moyens de translation comprennent un plateau (34) centré sur l'axe longitudinal (12) et monté sur un actionneur rotatif (32), le plateau étant relié à chaque tige radiale au moyen d'une bielle tangentielle (36).
Patent FR-3046759-A1 (FR)
Title: Projecteur avec patte de fixation frangible et guidee
Inventor: ROGNON OLIVIER
IPC: F21V15/04
Filed: 2016-01-15
Abstract: L'invention a trait à un boîtier (8) de projecteur (4) pour véhicule automobile (2), comprenant une paroi avec une face intérieure délimitant une cavité apte à recevoir au moins un module lumineux, et une face extérieure, et au moins une patte de fixation (12) faisant saillie de la face extérieure de la paroi suivant une direction principale (16). La ou une des pattes de fixation (12) est frangible (123) en cas d'impact à l'avant du véhicule (2) et comprend des moyens de guidage (18, 20) du boîtier (8) après rupture de ladite patte (12). L'invention a également trait à un projecteur (4) comprenant le boîtier (8) en question et un véhicule (2) comprenant le projecteur (4) en question.
Patent FR-3049159-A1 (FR)
Title: Module d’electronique de puissance refroidi, moteur et vehicule integrant un tel module
Inventor: DIEMUNSCH GUY
IPC: H05K7/20
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un module d'électronique de puissance pour commander un système électrique multiphasé, ledit module comprenant une pluralité de dispositifs électroniques agencés pour mettre en forme un signal électrique dit entrant en une pluralité de signaux électriques dits sortants agencés pour alimenter ledit système électrique multiphasé, chaque dispositif électronique comportant : - un substrat dit inférieur agencé pour former un circuit électrique, ledit substrat inférieur de chaque dispositif électronique comprenant une face inférieure qui est coplanaire avec une face inférieure du substrat d'au moins un autre dispositif électronique ; - au moins un composant électronique lié solidairement au substrat inférieur et connecté électriquement au circuit électrique ; - un système de refroidissement agencé pour réguler la température du substrat inférieur. L'invention concerne aussi un véhicule électrique mettant en œuvre un moteur électrique commandé par un tel module.
Patent FR-3052127-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du couple transmis a un arbre primaire d'une boite de vitesses de vehicule en presence d'une perte d'adherence
Inventor: MARTIN PHILIPPE
IPC: B60W30/02
Filed: 2016-06-02
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle le couple transmis à des roues d'un véhicule (V) comprenant un moteur thermique (MT) couplé à un arbre moteur (AM), au moins un organe électrique (OE1) attelé à l'arbre moteur (AM) et propre à prélever du couple sur ce dernier, une boîte de vitesses (BV) comportant un arbre primaire (AP) propre à recevoir du couple, et un organe de couplage (OC) propre à coupler l'arbre moteur (AM) à l'arbre primaire (AP) pour transférer du couple. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés, en présence d'une perte d'adhérence d'au moins l'une des roues, pour déterminer une réduction du couple reçu par l'arbre primaire (AP) propre à faire cesser cette perte d'adhérence, et pour déclencher un prélèvement de couple, d'une valeur égale à cette réduction, déterminée en aval du moteur thermique (MT) et en amont de l'arbre primaire (AP).
Patent FR-3052559-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour fournir l'amplitude et le retard de phase d'un signal sinusoidal
Inventor: GUERARD JEAN
IPC: G01R25/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: Un système et un procédé fournissent une valeur d'amplitude (A) et une valeur de retard de phase (Φ) qui sont relatives à un signal sinusoïdal à mesurer (s(t)). Pour cela, des valeurs de phase (Ψk) d'un signal de référence (r(t)), auxquelles ledit signal à mesurer devient supérieur ou inférieur audit signal de référence, sont collectées et transmises à une unité de calcul (3). L'unité de calcul détermine les valeurs de l'amplitude et du retard à partir desdites valeurs de phase collectées. Le système peut être réalisé de façon économique, notamment à l'aide d'un circuit ASIC ou d'un circuit FGPA.
Patent FR-3052396-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte et de separation de l’eau et de l’air de ventilation d’un habitacle de vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B60H1/24
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de collecte et de séparation de l'eau et de l'air de ventilation d'un habitacle de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant une première coque (2) en matériau thermoplastique moulé, notamment par injection, et une deuxième coque (3) en matériau poreux d'absorption acoustique conformé à chaud, ledit matériau poreux étant à base de fibres reliées entre elles par un liant, lesdites coques étant liées entre elles bordure contre bordure dans une zone de liaison (4), ladite deuxième coque comprenant deux parois supérieure (5) et inférieure (6) dudit matériau poreux, lesdites parois étant conformées à chaud, lesdites parois étant généralement espacées l'une de l'autre par une lame d'air (7) ; lesdites parois étant associées l'une à l'autre sensiblement par leur périphérie.
Patent FR-3054224-A1 (FR)
Title: Copolymere et son utilisation comme additif detergent pour carburant
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: C10L10/04
Filed: 2016-07-21
Abstract: Copolymère obtenu par copolymérisation d'au moins : - un monomère apolaire (ma) répondant à la formule suivante (I) Avec u = 0 ou 1, w = 0 ou 1, E = -O- ou -NH(Z)-, ou -O-CO-, ou -NH-CO- ou -CO-NH-, avec Z représente H ou un groupement alkyle en C1-C6, étant entendu que lorsque E = -O-CO- E est relié au carbone vinylique par l'atome d'oxygène, G représente un groupement choisi parmi un alkyle en C1-C34, un noyau aromatique, un aralkyle comprenant au moins un noyau aromatique et au moins un groupement alkyle en C1-C34, et - un monomère polaire (mb) choisi parmi et les monomères dérivés du styrène ou de l'alpha-méthylstyrène dont le noyau aromatique est substitué par au moins un groupement R, ledit groupement R étant choisi parmi : • un groupement Q, et • une chaine hydrocarbonée en C1 à C12 substituée par au moins le groupement Q, ledit groupement Q étant choisi parmi le groupe consistant en : - les groupements comprenant de 1 à 40 atomes choisis parmi C, N, et éventuellement O, et comprenant au moins une fonction amine primaire, secondaire ou tertiaire, et - les ammoniums quaternaires. Utilisation de ce copolymère comme additif détergent pour carburant.
Patent FR-3054728-A1 (FR)
Title: Anode pour cellule de batterie lithium-ion, son procede de fabrication et cette batterie l'incorporant
Inventor: SONNTAG PHILIPPE
IPC: C08C19/04
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne une composition polymérique pour électrode apte à former une anode de batterie lithium-ion, son procédé de préparation, cette électrode et une batterie lithium-ion l'incorporant. Cette composition comprend une matière active qui comprend un graphite utilisable dans l'anode, une charge électriquement conductrice et un liant élastomère réticulé qui comprend au moins un copolymère acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR). Selon l'invention, ledit liant comprend au moins un copolymère acrylonitrile-butadiène non hydrogéné (NBR) et/ou au moins un HNBR à taux massique d'acrylonitrile égal ou supérieur à 40 % et réticulé(s) par oxydation thermique. Ce procédé de préparation comprend successivement : a) un mélangeage d'ingrédients de la composition comprenant la matière active, le liant à l'état non réticulé et la charge électriquement conductrice, pour l'obtention d'un mélange précurseur de la composition, b) un dépôt dudit mélange sur un collecteur métallique de courant pour que ledit mélange forme un film non réticulé, puis c) une oxydation thermique dudit film non réticulé sous une atmosphère comprenant de l'oxygène à une température comprise entre 200 et 300° C, pour obtenir ladite électrode dans laquelle ledit liant est réticulé.
Patent FR-3055029-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un turbopropulseur avec gestion des saturations de commande
Inventor: LIACU BOGDAN CRISTIAN
IPC: F02K3/00
Filed: 2016-08-12
Abstract: La présente invention concerne un système de commande (10) d'un turbopropulseur (1) comportant : - une commande centralisée (24) configurée pour asservir la puissance d'hélice PRW du turbopropulseur (1) sur la consigne de puissance d'hélice PRWref et la vitesse de rotation d'hélice XNP du turbopropulseur (1) sur la consigne de vitesse de rotation d'hélice XNPref, la commande centralisée (24) fournissant des commandes de débit carburant WF et de pas d'hélice β à destination du turbopropulseur (1) ; - un limiteur (12) d'erreur de vitesse de rotation d'hélice saturant l'erreur de vitesse de rotation d'hélice AXNP par une valeur limite ΔXNPsat(min/max); - un limiteur (11) d'erreur de puissance d'hélice saturant l'erreur de puissance d'hélice APRW par une valeur limite APRWsat(min/max);
Patent FR-3055891-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de nettoyage d'une bande transporteuse, notamment au moyen d'un bain de liquide soumis a des vibrations ultrasonores
Inventor: TIERCE PASCAL
IPC: B65G45/10
Filed: 2016-09-15
Abstract: Le système de nettoyage d'une bande transporteuse (31) d'un convoyeur (3), comporte un dispositif de guidage (2) et un dispositif de nettoyage (1) qui peut être déplacé par rapport au convoyeur (3). Le dispositif de guidage (2) comprend des moyens de fixation (21) pour sa fixation sur le convoyeur (3), et des moyens de guidage (20) permettant, lorsque le dispositif de guidage (2) est fixé au convoyeur, un guidage de la bande transporteuse (31) en mouvement avec un positionnement d'une portion de la bande transporteuse (31) dans un plan de référence. Le dispositif de guidage (2) comporte des premiers moyens de centrage et le dispositif de nettoyage (1) comporte des deuxièmes moyens de centrage, qui sont aptes à coopérer avec les premiers moyens de centrage pour positionner un ensemble de nettoyage (11) du dispositif de nettoyage (1) par rapport à ce plan de référence. Le dispositif de nettoyage (1) comporte des moyens de réglage (12), qui permettent un réglage de la position de l'ensemble de nettoyage (11), dans une position de nettoyage dans laquelle les deuxièmes moyens de centrage coopèrent avec les premiers moyens de centrage et l'ensemble de nettoyage (11) est calé en position par rapport à la portion (31 b) de la bande transporteuse (31).
Patent FR-3057057-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par impression en trois dimensions d'un echangeur thermique a plaques
Inventor: BAUERHEIM ALAIN
IPC: F28F21/08
Filed: 2016-10-05
Abstract: La présente demande concerne un procédé de fabrication par impression en trois dimensions d'un échangeur thermique à plaques, comportant un faisceau de plaques empilées selon une première direction d'empilement dans un boîtier de l'échangeur, au cours duquel on réalise un empilement de couches formant respectivement au moins une partie d'au moins une plaque du faisceau, chacune des couches étant formée successivement par chauffage ciblé d'un dépôt d'une poudre métallique.
Patent FR-3060165-A1 (FR)
Title: Methode de classification securisee utilisant une operation de transchiffrement
Inventor: STAN OANA
IPC: H04L9/14
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne une méthode de classification sécurisée de données par une plateforme informatique. Un client transmet à la plateforme ses données à classifier sous forme chiffrée au moyen d'une première clé symétrique. De manière similaire, un fournisseur transmet à la plateforme les paramètres d'un modèle de classification sous forme chiffrée au moyen d'une seconde clé symétrique. L'invention utilise un cryptoystème homomorphe défini par une clé publique et une clé privée. La plateforme effectue une première étape de transchiffrement en déchiffrant les données à classifier dans le domaine homomorphe et une seconde étape de transchiffrement en déchiffrant les paramètres du modèle dans le domaine homomorphe. La fonction de classification est ensuite évaluée dans le domaine homomorphe pour fournir un résultat de classification chiffré au moyen de ladite clé publique.
Patent FR-3063132-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique d'air et de production d'eau chaude sanitaire pour un local
Inventor: SAISSET LUC
IPC: F24H6/00
Filed: 2017-02-23
Abstract: Le système (10) de gestion thermique d'air et de production d'eau chaude sanitaire (29) pour un local comprend une unité extérieure (12) au local qui comprend un compresseur (16), et une unité intérieure (14), le système comprenant deux connexions fluidiques uniques (58, 60) de mise en communication fluidique de ladite unité intérieure (14) du local avec ladite unité extérieure (12) du local. L'unité intérieure (14) du local comprenant : - un chauffe-eau (26) pour alimenter le local en eau chaude sanitaire (29), - un module de chauffage et de rafraichissement (36) d'un air destiné à circuler dans le local, - un organe de répartition (38) d'un fluide entre le chauffe-eau (26) et le module de chauffage et de rafraichissement (36), le chauffe-eau (26) intégrant l'organe de répartition (38), et - un dispositif de commande du système (10) configuré de sorte que l'unité intérieure (14) asservit l'unité extérieure (12).
Patent FR-3063776-A1 (FR)
Title: Agencement de palier pour un arbre d'entrainement d'une turbomachine, et une turbomachine comportant un tel agencement de palier
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04D29/056
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'agencement de palier comporte un manchon de palier à gaz monobloc (32) configuré pour supporter en rotation l'arbre d'entraînement (4) et réalisé en molybdène ou en un alliage de molybdène, le manchon de palier à gaz monobloc (32) comportant une surface de palier radial (33) configurée pour entourer l'arbre d'entraînement (4).
Patent FR-3064022-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine
Inventor: TABLEAU NICOLAS PAUL
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-03-16
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprenant des secteurs d'anneau (10) formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3), chaque secteur d'anneau (10) ayant, selon un plan de coupe défini par une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR) de l'anneau (1), une partie formant base annulaire (12) avec, dans la direction radiale (DR), une face interne (12a) et une face externe (12b) à partir de laquelle s'étendent en saillie une première et une seconde pattes d'accrochage (14, 16), ladite structure (3) comportant une virole centrale (31) à partir de laquelle s'étendent en saillie une première et une seconde brides radiales (32, 36) entre lesquelles sont maintenues les pattes d'accrochage (14, 16) de chaque secteur d'anneau (10). Il comprend un premier et un second flasques annulaires (33, 34) fixés de manière amovible à la première bride radiale (32), le second flasque annulaire (34) comprenant une virole d'appui (346) s'étendant en saillie vers l'amont dans la direction axiale (DA) et présentant un appui radial (348) en contact avec la virole centrale (31).
Patent FR-3066093-A1 (FR)
Title: Appareil de desinfection par nebulisation
Inventor: KECHICHIAN ASBED
IPC: A61L2/22
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention porte sur un appareil de désinfection 1 comportant : o une enceinte de désinfection (10), comportant une ouverture d'entrée (12) et une ouverture de sortie (13) ; ○ un dispositif de nébulisation (20), adapté à nébuliser un produit désinfectant sous forme d'aérosol ; ○ un dispositif d'injection (30), comportant : • au moins un injecteur d'aérosol (31) ; et • au moins un injecteur d'air (35), adapté à injecter de l'air et à générer une convection forcée dans l'enceinte de désinfection (10) autour de l'axe longitudinal (A) de l'enceinte (10).