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Patent FR-3062879-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement par circulation d'air
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: F01P11/10
Filed: 2017-02-16
Abstract: L'invention a pour objet un module de guidage d'air pour le refroidissement d'au moins un échangeur (AC, HT, BT) de chaleur d'un moteur (3) de véhicule automobile par circulation d'air, comportant au moins une entrée d'air (E1, E2), par laquelle un flux d'air (F) est admis, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une conduite d'air (c) guidant le flux d'air (F), dont une paroi transverse est délimitée, au moins au niveau d'une sortie d'air (S1, S2) de la conduite (c) destinée à déboucher sur l'échangeur (AC, HT, BT), par un volet déflecteur (17) mobile, et en ce qu'une extrémité aval du volet déflecteur (17) définit un bord transverse de la sortie d'air (S), le volet déflecteur (17) étant configuré pour pouvoir empêcher, au moins dans une position, le flux d'air (F) de traverser l'intégralité du au moins un échangeur (AC, HT, BT).
Patent FR-3065517-A1 (FR)
Title: Ensemble d'une cuve de stockage d'effluents et d'un systeme d'evaporation desdits effluents
Inventor: VENTO NICOLA
IPC: C02F11/12
Filed: 2017-04-19
Abstract: Un ensemble d'une cuve de stockage (1) d'effluents (L), notamment issus de l'agriculture ou de l'industrie, et d'un système d'évaporation desdits effluents, le système d'évaporation comportant au moins une enveloppe translucide (4) adaptée pour former une enceinte de chauffage (E4), et au moins un organe de ventilation (2) adapté pour faire circuler de manière forcée un flux d'air issu de l'enceinte de chauffage (E4) à l'intérieur (E1) de la cuve de stockage (1) afin de permettre l'évaporation des effluents (L) de ladite cuve de stockage (1).
Patent FR-3065881-A1 (FR)
Title: Systeme de bridage et de guidage d'un faisceau d'aiguilles sur un tube de tatouage
Inventor: GUIGON PASCAL
IPC: A61M37/00
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un système de bridage et de guidage (18) d'un faisceau d'aiguilles de tatouage, comprenant un corps (19) creux configuré pour être emboîté dans une position définie à l'intérieur d'un module de tube de tatouage et pour laisser passer à l'intérieur dudit corps le faisceau d'aiguilles, un bras (20) qui s'étend au-delà d'un côté avant du corps (19) auquel il est fixé et qui comprend une extrémité (20a) recourbée munie d'une encoche (28) configurée pour recevoir une partie du faisceau d'aiguilles, ledit bras (20) étant configuré pour que l'encoche (28) appuie sur ladite partie du faisceau d'aiguille. L'invention concerne également un tube de tatouage comprenant un tel système (18).
Patent FR-3068077-A1 (FR)
Title: Agencement de deux turbomoteurs
Inventor: CIRLIGEANU RADU
IPC: F02C6/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: Cet agencement comprend deux turbomoteurs (10, 20) entrelacés de manière à s'échanger de l'énergie thermique par des échangeurs de chaleur (16, 26) qui améliorent leur rendement, sans accroître beaucoup les pertes de charge puisque les canalisations (19, 29) imposées pour desservir les échangeurs sont courtes et comprennent un seul coude.
Patent FR-3067957-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion des deplacements d'un robot et robot de soin associe
Inventor: EYSSAUTIER FRANCOIS
IPC: A61H23/00
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion des déplacements d'un robot, ledit dispositif comportant : - des moyens d'acquisition (14) d'une représentation en trois dimensions (Re) d'une surface à traiter ; et - des moyens de détermination d'une séquence de déplacements (Tx) en fonction de ladite représentation en trois dimensions (Re) de ladite surface à traiter ; - lesdits moyens de détermination intégrant au moins un modèle générique (m1-m3) en trois dimensions pour lequel au moins une séquence de déplacements (Tx) est connue ; - ledit dispositif comportant des moyens d'adaptation (18, 23) dudit modèle générique (m1-m3) avec ladite représentation en trois dimensions (Re) de ladite surface à traiter aptes à déformer ledit modèle générique (m1-m3) et ladite au moins une séquence de déplacements (Tx) connues pour correspondre à ladite représentation en trois dimensions (Re) de ladite surface à traiter.
Patent FR-3068997-A1 (FR)
Title: Elements de structure en bois et beton et procede de fabrication
Inventor: FERRIER EMMANUEL
IPC: E04B5/12
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément de structure comprenant au moins un module en bois et au moins un module en béton liés entre eux par l'intermédiaire d'une zone de fixation comprenant une composition thermodurcie dans lequel des particules de sable sont réparties, ainsi qu'un tel élément de structure mixte bois-béton, ainsi qu'un module en bois traité pour la réalisation d'un tel élément de structure et son procédé de fabrication.
Patent FR-3054625-A1 (FR)
Title: Levier d'actionnement pour un systeme d'embrayage
Inventor: PRIVATTI MARIO WILLIAN
IPC: F16D23/12
Filed: 2017-07-26
Abstract: La présente invention concerne un levier d'actionnement (10) pour un dispositif d'actionnement, en particulier pour un système d'embrayage hydraulique, comprenant un corps de base (12), qui comporte une ouverture (14) servant à recevoir un manchon de guidage (16) et un levier (18) servant à actionner un embrayage, le corps de base (12) étant réalisé à partir d'une matière plastique. En résumé, il est ainsi possible de produire un levier d'actionnement (10) léger et peu onéreux à l'aide d'un processus de fabrication simple et à moindres coûts.
Patent FR-3057863-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite ceramique renforce de fibres a base de carbone contenant du carbure de silicium, ou a base de carbure de silicium.
Inventor: MAINZER BERND
IPC: C04B35/80
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite céramique renforcé de fibres à base de carbone contenant une fraction de carbure de silicium (C/C-SiC), dans lequel une ébauche de C/C, qui comprend une matrice de carbone intégrant des fibres de carbone, est infiltrée avec du silicium liquide afin de transformer le carbone en partie en carbure de silicium. Le silicium utilisé pour l'infiltration contient de 3 à 15 % en moles de bore. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un matériau composite céramique renforcé de fibres à base de carbure de silicium (SiC/SiC), dans lequel une ébauche de SiC/C, qui comprend une matrice de carbone intégrant des fibres de carbure de silicium, est infiltrée avec du silicium liquide afin de transformer le carbone en partie en carbure de silicium, le silicium utilisé pour l'infiltration contenant une fraction de 3 à 15 % en moles de bore.
Patent FR-3076327-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaisons verrouillables pour relier des cannettes afin de realiser des assemblages en trois dimension
Inventor: DESARMENIEN DONMINIQUE
IPC: F16B7/08
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un système de liaison mécanique emboîtable permettant de relier entre elles plusieurs canettes (3) de boisson usagées en métal (soda, bière ou autres liquides). Il est constitué de coupelles (1) et de charnières rotatives verrouillables manuellement (2) qui permettent de bloquer les différents éléments composant un assemblage de canettes dans une position définie. Ces charnières rotatives sont maintenues sur les canettes par des coupelles (1) munies d'un manchon cylindrique s'emboîtant sur la partie extérieure du corps extérieur de la canette. Le dispositif selon l'invention permet de réaliser toutes sortes d'assemblages en 3 dimensions qu'ils soient décoratifs ou ludiques en utilisant des canettes usagées (exemple figure 4) sans utiliser ni colle, ni outils pour le montage.
Patent FR-3077281-A1 (FR)
Title: Kit d'amelioration d'un systeme d'ascenseur.
Inventor: REAU STEPHANE
IPC: B66B1/36
Filed: 2018-01-26
Abstract: Un kit d'amélioration d'un système d'ascenseur (11) comprenant au moins un dispositif d'ouverture de porte (16, 17) comprenant un actionneur et agencé pour que lorsque ledit dispositif d'ouverture de porte est installé sur le système d'ascenseur, ledit actionneur soit apte à entrainer en mouvement une porte d'accès à une cabine (20) de façon à ouvrir ladite porte, et au moins deux interfaces utilisateur d'ouverture de porte (21), correspondant à deux niveaux respectifs desservis (RC, 1), chacune de ces interfaces utilisateur d'ouverture de porte étant destinée à être installée sur le palier du niveau correspondant, et étant en communication avec un dispositif d'ouverture de porte, le kit est agencé de sorte qu'une commande utilisateur d'ouverture de porte sur une interface utilisateur d'ouverture de porte déclenche un mouvement d'ouverture de la porte correspondante au moyen de l'actionneur et de sorte qu'au moins après un mouvement de fermeture de porte le dispositif d'ouverture de porte est découplé de cette porte pour permettre une ouverture manuelle.
Patent FR-3078926-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport de voyageurs comportant un organe de guidage pour la fixation de sieges
Inventor: PETAIN JEAN-PIERRE
IPC: B61D33/00
Filed: 2018-03-19
Abstract: Un véhicule de transport de voyageurs comportant un châssis structural (1) s'étendant axialement selon un axe, une pluralité de sièges (S) et une pluralité d'organes de support de siège (2), chaque organe de support de siège (2) étant solidaire du châssis structural (1), le véhicule comportant en outre au moins un organe de guidage (3) sur lequel est solidarisé directement au moins un siège (S) et sur lequel est solidarisé directement au moins un organe de support de siège (2), l'organe de guidage (3) comportant une glissière (31), s'étendant longitudinalement selon l'axe du châssis structural (1) de manière à définir une pluralité de positions longitudinales de fixation de sièges (S).
Patent FR-3079267-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un air d’admission de moteur a combustion interne
Inventor: WASCAT FREDERIC
IPC: F02M31/20
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (1) d'un air d'admission d'un moteur à combustion interne, le dispositif de refroidissement (1) comprenant un boîtier (2) à l'intérieur duquel est logé un corps de faisceau (3) se composant d'un empilement de plaques (31) et de dispositifs de dissipation (32), le dispositif de refroidissement (1) comprenant une bride d'accostage (4) configurée pour relier le boîtier (2) au moteur à combustion interne, caractérisé en ce que la bride d'accostage (4) est emboutie.
Patent FR-3079683-A1 (FR)
Title: Module de securite pour transformateur de puissance haute tension, ensemble de supervision et transformateur de puissance haute tension associe
Inventor: LEFEVRE GILLES
IPC: H02H7/04
Filed: 2018-03-29
Abstract: L’invention a pour objet un module de sécurité (3) pour un transformateur de puissance haute tension, HT, (1) équipé d’un module de détection d’anomalie (2), le module de sécurité (3) comprenant un boîtier (14) configuré pour être relié au module de détection d’anomalie (2), le boîtier (14) comprenant un moyen d’indication d’anomalie configuré pour indiquer au moins une anomalie signalée par le module de détection d’anomalie (2), le boîtier (14) étant en outre configuré pour être relié à un disjoncteur côté basse tension, BT, et à un disjoncteur côté HT, le module de sécurité (3) étant configuré pour déclencher les disjoncteurs côté BT et HT en fonction de la détection d’anomalie, le module de sécurité (3) étant configuré pour être alimenté par une alimentation indépendante. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.
Patent FR-3083388-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comportant un stator monte elastiquement entre deux paliers
Inventor: THUEUR OLIVIER
IPC: H02K5/16
Filed: 2018-06-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine électrique tournante (1) comportant un rotor, un stator (3) et un carter (2) dans lequel le stator est agencé, le carter comprenant deux paliers (21, 22), le stator comportant deux faces principales (31, 32) opposées transversales par rapport à l'axe de rotation du rotor, la machine électrique tournante comportant en outre des éléments déformables élastiquement (4) disposés entre le stator et les paliers (21, 22) de manière à maintenir axialement et radialement le stator, chaque élément déformable élastiquement (4) comportant une première portion (41) présentant une première épaisseur (E1) et une deuxième portion (42) présentant une deuxième épaisseur (E2) supérieure à la première épaisseur (E1), la deuxième portion (42) prolongeant axialement la première portion (41) de sorte que les deux portions (41, 42) forment un épaulement (45) contre lequel l'une des faces principales (31, 32) du stator est en appui.
Patent FR-3086201-A1 (FR)
Title: Procede de decapage d’un substrat par transfert d’un film superficiel de polymere thermoplastique
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: H01L21/027
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de décapage d'un premier substrat (1) pour en retirer un premier film superficiel (2) en un polymère thermoplastique, le premier film superficiel (2) présentant une première énergie d'adhérence avec le premier substrat (1) au niveau d'une première interface (3). Le procédé comprenant les étapes suivantes : - mise en contact du premier substrat (1) avec un deuxième substrat (4) ayant un deuxième film superficiel (5) en un polymère thermoplastique, le deuxième film superficiel (5) présentant une deuxième énergie d'adhérence avec le deuxième substrat (4) qui est supérieure à la première énergie d'adhérence, la mise en contact étant réalisée par l'intermédiaire des premier et deuxième films superficiels, - formation d'un assemblage au moyen d'un collage des premier et deuxième films superficiels (2, 5) réalisé de telle manière que les premier et deuxième films superficiels présentent une troisième énergie d'adhérence supérieure à la première énergie d'adhérence, - séparation de l'assemblage au niveau de la première interface (3).
Patent FR-3086626-A1 (FR)
Title: Plancher chauffant pour vehicules ferroviaires
Inventor: BIETRIX CHRISTOPHE
IPC: B61D27/00
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concerne un plancher chauffant pour véhicules ferroviaires comprenant une âme (4) entre un panneau supérieur (50) destiné à être recouvert d'un revêtement de sol et un panneau inférieur (51), ainsi qu'un film chauffant, caractérisé en ce que le film chauffant (6) comprend un élément chauffant entre deux couches en polyester, une couche de polyuréthane recouvrant chacune des couches en polyester, et en ce que le film chauffant est collé entre ledit panneau supérieur (50) et ladite âme (4).
Patent FR-3088852-A1 (FR)
Title: Multi-traces
Inventor: DUTAILLY CHRISTOPHE
IPC: B43L7/10
Filed: 2018-11-24
Abstract: Dispositif pour mesurer et tracer, remplaçant et concentrant les matériels « traditionnels » sur le même objet. La présente invention concerne un outil de traçage et de mesure multiples 4 en 1 (équerre, trace cercles, rapporteur, règle graduée) pliable, limitant ainsi son encombrement, ce qui lui permet d’être facilement portatif (trousse d’écolier, poche de chemise, etc…) Depuis son état replié : - Le dispositif se transforme en équerre par une simple rotation rapide jusqu'à des butées réalisées par les épaulements des 2 parties (Fig.7 et 8) lui assurant l’angle droit. (Fig. 4)- Le dispositif est facilement utilisable en trace cercles (et formes particulières : hexagone et pentagone) simplement en le dépliant et le retournant si besoin.- Le dispositif permet de lire les angles en positionnant simplement les 2 parties sur le tracé, la lecture se fait directement. (Fig. 5). Ceci apporte une simplification d’utilisation et une innovation par rapport à un rapporteur « classique ». Une encoche est réalisée dans la partie 2 afin de permettre une lecture directe. (Fig. 8). - Le dispositif permet de transformer le multi-traces en règle graduée de grande longueur (fig.6) en coulissant le pivot avec ses 2 méplats. (Fig. 9) de la partie 1 dans la rainure (Fig. 8) de la partie 2. L’arrêt et le bon positionnement des 2 parties se fait grâce aux épaulements et à la fin de course de rainure. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux écoliers, au bricolage, bureaux et loisirs créatifs. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091593-A1 (FR)
Title: Accessoire de vision de tres grand angle pour detecteur infrarouge
Inventor: MARTINSONS CHRISTOPHE
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-01-08
Abstract: ACCESSOIRE DE VISION DE TRES GRAND ANGLE POUR DETECTEUR INFRAROUGE L’invention concerne un dispositif optique, destiné à être agencé sur un détecteur muni d’un capteur infrarouge pour augmenter l’angle du champ de vision du détecteur, comportant deux miroirs en regard l’un de l’autre, le miroir primaire recueillant le rayonnement infrarouge en provenance d’un champ de vision de grand angle pour le renvoyer sur le miroir secondaire, qui à son tour le réfléchit vers le capteur du détecteur infrarouge.     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3091982-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmétique, notamment du mascara, ensemble applicateur associé et procédé de fabrication d’un tel applicateur
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-01-25
Abstract: L’invention concerne un applicateur (1) pour produit cosmétique, comprenant une première partie (3) et une deuxième partie (5) qui s’étendent le long d’une direction d’extension longitudinale (X) d’une extrémité proximale (1a) vers une extrémité distale (1b) libre de l’applicateur, caractérisé en ce que l’une des parties (3, 5) est montée mobile en translation par rapport à l’autre desdites parties (3, 5) entre au moins une première position repliée et une deuxième position déployée, les première et deuxième parties (3, 5) sont configurées pour former ensemble un réservoir (7a, 7b1, 7b2) à volume variable qui, destiné à contenir ledit produit cosmétique, présente un premier volume (V1) lorsque lesdites parties (3, 5) occupent la première position repliée et un deuxième volume (V2) lorsque lesdites parties (3, 5) occupent la deuxième position déployée. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3077892-A1 (FR)
Title: Système et procédé d'enregistrement d'une transaction associée à une mémoire non volatile orientée page
Inventor: KUMAR MRITYUNJAY
IPC: G06F12/02
Filed: 2019-02-11
Abstract: Système et procédé d'enregistrement d'une transaction associée à une mémoire non volatile orientée page. Un procédé d'enregistrement des transactions associées à une mémoire non volatile orientée page est décrit. Le procédé comprend l'identification des pages nécessitant une ou plusieurs mise(s) à jour pour la mise en œuvre d'une transaction définie. De plus, le procédé comprend la copie de la page dans un tampon non volatil. Le procédé comprend en outre la mise à jour de la page identifiée avec le contenu de la transaction. La transaction est validée si la page est mise à jour sans interruption sinon toute la transaction est annulée. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093887-A1 (FR)
Title: Procédé pour délivrer, à un dispositif nomade, une autorisation d’accès à un calculateur connecté d’un véhicule
Inventor: KERCKAERT FREDERIC
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne un procédé pour délivrer, à un dispositif nomade (103), une autorisation d’accès à un calculateur connecté (104) d’un véhicule, ledit procédé étant mis en œuvre par un système informatique comportant un serveur (101) et comportant des étapes de : - réception (210) d’une demande de jeton d’accès, ladite demande comportant un premier jeton de renouvellement, - identification (211), à partir du jeton de renouvellement, dans la base de données de l’écart calculé, - détermination (212) d’une date d’expiration en tenant compte de l’écart calculé, - génération (213) d’un deuxième jeton d’accès avec la date d’expiration calculée, - génération (214) d’un deuxième jeton de renouvellement, - envoi (215), à destination du dispositif nomade (103), du deuxième jeton d’accès et du deuxième jeton de renouvellement. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3095091-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication d’un rotor à cage d’écureuil bi-matière
Inventor: MALLARD VINCENT
IPC: H02K15/02
Filed: 2019-04-11
Abstract: Procédé de fabrication d’un rotor à cage d’écureuil bi-matière.
    La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un rotor (1) à cage d’écureuil bi-matière, comportant un paquet de tôles (2) muni d’encoches (3) renfermant des barres (4) conductrices reliées entre elles par deux anneaux de court-circuit (5), dans lequel on surmoule les deux anneaux de court-circuit (5) sur les barres conductrices (4) par injection de métal en fusion dans un moule (6) de presse de fonderie sous pression. Il est caractérisé en ce que pour effectuer l’opération de surmoulage des anneaux (5) sur les barres conductrices (4), on place l’ensemble formé par le paquet de tôles (2) et les barres conductrices (4) dans un moule (6) muni de deux empreintes (7 ou 7b) définissant la forme des anneaux (5) d’une presse de fonderie sous pression à injection horizontale, et on procède à une injection horizontale de métal en fusion dans lesdites empreintes (7 ou 7b).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096301-A1 (FR)
Title: Procédé d’habillage de pièces intérieures de véhicules, pièces habillées et véhicules associés
Inventor: BONY CLAIRE
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-05-21
Abstract: Procédé d’habillage de pièces intérieures de véhicules, pièces habillées et véhicules associés L’invention concerne un procédé d’habillage de pièces intérieures (1) de véhicules par une fine couche (4) de matériau naturel, en particulier un matériau inorganique tel que notamment la pierre ou un matériau organique consistant à habiller la pièce intérieure (1) de véhicule en la revêtant d’une couche optionnelle d’adhésion (2) sur laquelle on applique une couche de support (3) de la fine couche (4) de matériau naturel puis ladite fine couche (4) de matériau naturel proprement dite, caractérisé en ce qu’on applique sur ladite fine couche (4) de matériau naturel une couche primaire d’adhésion (5) en polyuréthane (PU) à base aqueuse transparente avant de recouvrir le tout d’au moins une couche de surface (6, 6’) transparente de protection. Elle concerne également les pièces et les véhicules ainsi habillés. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098456-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’un signal pilote de charge par un véhicule électrique
Inventor: PONS MAGALI
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-07-08
Abstract: Procédé d’acquisition d’un signal pilote de charge par un véhicule électrique rechargeable, ce signal étant émis par une borne de recharge électrique, ce signal étant un signal à modulation de largeur d’impulsion. Le procédé comporte les étapes suivantes, pour chaque impulsion (9) du signal pilote de charge :- au terme d’un délai calibré (16) dont le point de départ est le front montant (10), réaliser une séquence d’acquisition comportant au moins deux mesures (17,18,19,20) de la tension du signal pilote de charge, l’intervalle de temps entre deux de ces mesures (17,18,19,20) étant égale à une durée d’intervalle prédéterminée (21) ;- sélectionner une tension de référence pour l’impulsion (9), parmi les mesures de tension (17,18,19,20) de la séquence d’acquisition.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4