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Patent FR-2962331-A1 (FR)
Title: Forme pharmaceutique pour lutter contre la soumission chimique, methode la mettant en oeuvre
Inventor: HERRY CATHERINE
IPC: A61K9/14
Filed: 2010-07-06
Abstract: L'invention porte sur une forme pharmaceutique pour lutter contre la soumission chimique comprenant un principe actif et au moins un composé permettant la modification immédiate des caractéristiques organoleptiques d'une boisson dans laquelle est introduite la forme pharmaceutique, ledit composé étant choisi dans le groupe comprenant un agent opacifiant, un agent fluorescent, des particules flottantes, des particules perceptibles en bouche, des microgranules effervescents, et leurs mélanges; elle porte également sur l'utilisation de ces composés pour lutter contre la soumission chimique et sur une méthode pour lutter contre la soumission chimique mettant en œuvre lesdites formes pharmaceutiques.
Patent FR-2962836-A1 (FR)
Title: Intrusion detection device for e.g. fence, has detection circuit electrically connected to arm and detection cable to detect contact between detection member and cable, where member is in contact with cable when arm is in alarm position
Inventor: JUTEL DOMINIQUE
IPC: E04H17/02
Filed: 2010-07-19
Abstract: The device has an element (1) comprising a mobile arm (11) mounted elastically on a base (10) e.g. vertical tube, by a spring blade. A detection unit has an electric detection cable (14) fixed with respect to the base extending transversely relative to the arm and cooperating with a detection member (112) e.g. tab, of the arm such that the member is in contact with the cable when the arm is in an alarm position. The unit has a detection circuit (17) electrically connected to the arm and the cable to detect a contact between the member and the cable. The spring blade comprises two branches connected with each other by a bent portion that is made from elastic material.
Patent FR-2963739-A1 (FR)
Title: Substance e.g. perfume, distribution device for use on low-energy compact fluorescent bulb, has securing unit including branch connected to substrate so as to form clip with portion of substrate to flatten portion against tube of bulb
Inventor: SOCHAT FREDERIC
IPC: A61L9/03
Filed: 2010-08-11
Abstract: The device (16) has a substrate (18) containing a substance to be distributed, and a securing unit (20) for securing the substrate to a tube (12) of a low-energy compact fluorescent bulb, where the securing unit is made from a deformable material e.g. silicone. The securing unit includes a branch (24) connected to the substrate so as to form a clip with a portion (22) of the substrate to flatten the portion against the tube. The portion is in the form of an elongate element having a flat face that is to be in contact with the tube.
Patent FR-2964430-A1 (FR)
Title: Panneau de verre non trempe equipe d'un accessoire
Inventor: BOURGAIN ERIC
IPC: E04C2/54
Filed: 2010-09-08
Abstract: Montage d'un accessoire au travers d'un trou pratiqué dans un panneau de verre non trempé, l'accessoire enserrant les faces opposées du panneau. L'accessoire comporte deux platines de montage (35) assemblées entre elles avec serrage et ces platines sont conformées pour définir une zone de contact (51) à contour fermé autour du trou et dont le bord intérieur (46) est à une distance au moins égale à une valeur prédéterminée du bord du trou pour définir une zone de serrage (48) éloignée du trou.
Patent FR-2969880-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees pour la gestion de transactions.
Inventor: GRANDVAL GONZAGUE
IPC: G06Q20/08
Filed: 2010-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de transactions générées par un moyen de paiement faisant l'objet d'un contrôle de code de sécurité, et pour lequel une demande d'autorisation peut avoir lieu, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - analyse des données associées à une demande d'autorisation pour déterminer si ladite demande d'autorisation est générée avec ou sans saisie de code de sécurité, - sécurisation de ladite transaction par application, à ladite demande d'autorisation, de paramétrages de sécurisation (204, 206) différents selon que ladite demande d'autorisation est générée avec ou sans saisie de code de sécurité. Elle concerne également un système (200) mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-2985097-A1 (FR)
Title: Antenne compacte large bande a double polarisation lineaire
Inventor: CLAUZIER OLIVIER
IPC: H01Q1/36
Filed: 2011-12-27
Abstract: Une antenne d'émission/réception d'ondes électromagnétiques, du type comprenant un plan réflecteur , une surface absorbante et deux dipôles (18) orthogonaux comprenant chacun deux éléments rayonnants (4). Les éléments rayonnants (4) sont sensiblement plans et présentent chacun une forme générale triangulaire.
Patent FR-2977516-A1 (FR)
Title: Tool for brushing shavings of rotative spindle of machine tool that is used to machine parts, has brush for brushing annular end face, which is likely to be substituted for tool received in spindle by tool changer for cleaning spindle
Inventor: CHERONNEAU GERARD
IPC: B23Q11/00
Filed: 2011-07-06
Abstract: The tool (16) has a brush (18) to brush a bore (12), and another brush (20) to brush an annular end face (14) that is likely to be substituted for a tool received in a rotative spindle (10) by a tool changer for cleaning the spindle. A third brush (22) brushes a bottom of the bore. The brushes are carried by a common support. The support comprises a cylindrical fixing section received in a body of the tool and an annular plate shaped section. The latter brush is provided in a face of the annular plate shaped section.
Patent FR-2979716-A1 (FR)
Title: Procede de photolithographie utilisant une resine a amplification chimique
Inventor: MORTINI BENEDICTE
IPC: G03F7/20
Filed: 2011-09-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de photolithographie, comprenant les étapes suivantes : S1) déposer, sur la surface supérieure d'une plaquette, une résine à amplification chimique ; S2) exposer la résine à un rayonnement de sensibilisation au travers d'un masque, de façon à générer des composés acides dans les régions exposées ; S3) chauffer la résine, de façon à faire réagir les composés acides avec des groupements inhibiteurs de dissolution ; et S5) développer la résine ; et caractérisé en ce qu'il comprend, après l'étape S3, une étape de neutralisation, S4, des composés acides n'ayant pas réagi à l'étape S3.
Patent FR-2991846-A1 (FR)
Title: Device for extracting un-evacuated stems by headers during harvesting of corn cobs using corn pickers, has bands rotated in opposite direction using hydraulic motors to move stems in direction opposite to progress direction
Inventor: COLL PATRICK
IPC: A01D45/02
Filed: 2012-06-19
Abstract: The device has gripping bands (1) provided with flexible fingers for each header. The fingers are adapted to maintain stems and placed on a movable axis (4). The bands are placed on a sliding bar (5) so as to regulate spacing of the bands. The bands are rotated in opposite direction using hydraulic motors (2), where the rotation of the bands allows the stems to move in a direction opposite to a progress direction. Evacuation rollers (3) provided with reliefs (7) are placed in back of the bands to recover and evacuate the stems by separating corn cobs, which fall into the header.
Patent FR-2986204-A1 (FR)
Title: Ensemble de chargement et de dechargement de semi-remorques sur des wagons ferroviaires.
Inventor: MOREL HERVE
IPC: B61D3/18
Filed: 2012-01-27
Abstract: Ensemble de chargement et de déchargement (1) d'une semi-remorque (2) sur un wagon ferroviaire comprenant une structure de chargement et de déchargement (5) prévue pour recevoir la semi-remorque (2). La structure de chargement et de déchargement (5) comprend une partie inférieure sous la forme d'un plateau support (7) prévu pour porter la semi-remorque (2) et une partie supérieure sous la forme d'un châssis de manutention (8) prévu pour être manipulé et déplacé par un moyen classique de manutention (3) de conteneurs (4). Dans ce but, le châssis de manutention (8) présente, en partie supérieure, une interface standard de conteneur (9) prévue pour être manipulée et déplacée par un moyen classique de manutention (3) de conteneurs (4). Le plateau support (7) et le châssis de manutention (8) sont reliés soit par une liaison fixe, soit par une liaison dissociable.
Patent FR-2971106-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de modulation des tensions aux bornes d'un moteur synchrone triphase a caracteristique non sinusoidale, et moteur a courant triphase
Inventor: KILGER FRIDBERT
IPC: H02P6/08
Filed: 2012-01-30
Abstract: Selon le procédé, on génère les tensions aux bornes (u1, u2, u3) du moteur à partir d'une tension de circuit intermédiaire en appliquant une modulation de largeur d'impulsion à haute fréquence avec une fonction de modulation (m) comme fonction de l'angle de modulation (ρ), et comme approximation des tensions électromotrices non-sinusoïdales du moteur à courant triphasé : m(ρ) = a (cose(ρ)-a cose(3ρ)) avec cose(x) = b (cos(x)-b cos(5x))
Patent FR-2987642-A1 (FR)
Title: Ferrure de verrouillage de type cremone ou cremone-serrure equipant un ouvrant de porte ou fenetre.
Inventor: ALVAREZ ERIC
IPC: E05C9/02
Filed: 2012-03-05
Abstract: La présente invention concerne une ferrure (1) de verrouillage de type crémone ou crémone-serrure équipant un ouvrant (2) de porte (3) ou fenêtre, ladite ferrure (1) comportant au moins une tringle de manoeuvre (7) agissant sur des organes de verrouillage (6,6A) immobiles entre une position de verrouillage et une position déverrouillée contre l'action de moyens de rappel élastique (10), caractérisée par le fait qu'elle comporte une béquille de relevage (15), qui, en coopération avec une butée ou une gâche (5,5A), repousse, sur une course finale de fermeture de l'ouvrant, la tringle de manoeuvre (7) dans sa position déverrouillée contre l'action des moyens de rappel élastique (10).
Patent FR-2991630-A1 (FR)
Title: Tringle hybride elastique pour pneumatique.
Inventor: HUYGHE JEAN-MICHEL
IPC: B60C15/04
Filed: 2012-06-07
Abstract: Une tringle (20) à une couche pour pneumatique, comprend : - une âme (30) comprenant au moins un brin (B) d'une fibre textile multifilamentaire noyée dans une matrice organique, - une couche externe (C1) comprenant un fil (F1) métallique enroulé autour et au contact de l'âme (30).
Patent FR-2993272-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique a base d'amidon comprenant un copolymere de propylene fonctionnalise
Inventor: MOREL FLORIANE
IPC: B32B27/32
Filed: 2012-07-13
Abstract: L'invention porte sur une composition thermoplastique comprenant : . au moins un amidon ; . au moins un plastifiant de l'amidon ; . et au moins une polyoléfine fonctionnelle ; dans laquelle la polyoléfine fonctionnelle est un copolymère de propylène et d'au moins une seconde alpha-oléfine, et comprenant en outre au moins un composé fonctionnel porteur d'au moins une fonction polaire, ledit copolymère comprenant par rapport à sa masse totale, de 45 à 95% en masse de motifs issus du propylène. Cette composition aux propriétés améliorées permet en particulier la fabrication de films.
Patent FR-2997471-A1 (FR)
Title: Tuyauterie composite
Inventor: COLCOMBET THIERRY
IPC: F16L11/02
Filed: 2012-10-29
Abstract: Cette tuyauterie (1) composite comprend une couche (2) tubulaire intérieure formant barrière chimique dans laquelle est destiné à s'écouler un fluide, notamment un fluide de lubrification ou de carburant, la couche (2) tubulaire intérieure étant recouverte d'une ou plusieurs couches (4) de renfort destinées à résister à la pression à l'intérieur de la tuyauterie (1), la ou les couches (4) de renfort étant recouvertes d'au moins une couche (8) de tenue au feu, en carbone, destinée à la protection de la tuyauterie (1) contre un incendie.
Patent FR-3000962-A1 (FR)
Title: Use of leguminous starch/tuber starch combination to reduce boron content in adhesive composition, in corrugated cardboard, to prepare adhesive composition free of boron-bearing compounds and as bonding adjuvant in adhesive composition
Inventor: BOUXIN CHRISTIAN
IPC: B31F1/20
Filed: 2013-01-14
Abstract: Use of a leguminous starch/tuber starch combination for reducing the boron content in an adhesive composition, is claimed. Independent claims are included for: (1) the adhesive composition comprising the combination of leguminous starch/tuber starch, water, and less than 2 wt.%, preferably less than 0.01 wt.% of boron containing compounds; (2) preparing the adhesive composition comprising mixing the combination of leguminous starch/tuber starch, water and optionally boron containing compounds; and (3) the corrugated cardboard comprising a groove and a cover, where glue joints of the groove are defined on the cover comprising the combination of leguminous starch/tuber starch.
Patent FR-3002223-A1 (FR)
Title: Device, useful for judging open configuration of jaws of hinge mechanism, comprises locking member for locking jaws in open configuration, where locking member is arranged outside a free space between the jaws
Inventor: SLIWINSKI VINCENT
IPC: C03B9/353
Filed: 2013-02-20
Abstract: The device comprises a member (30) for locking jaws (4, 6) in an open configuration, where the locking member is: adapted to cooperate with a separate portion (20, 22) of the jaws by complementarity of shapes of each jaw so as to mechanically tilt the opposing jaws towards each other about an axis (Z-Z) of a hinge (2); and arranged outside a free space between the jaws. The locking member is adapted to cooperate with the parts of each of the jaws, which protrude from the rest of the jaw in a direction parallel to the axis of the hinge. The device comprises a member (30) for locking jaws (4, 6) in an open configuration, where the locking member is: adapted to cooperate with a separate portion (20, 22) of the jaws by complementarity of shapes of each jaw so as to mechanically tilt the opposing jaws towards each other about an axis (Z-Z) of a hinge (2); and arranged outside a free space between the jaws. The locking member is adapted to cooperate with the parts of each of the jaws, which protrude from the rest of the jaw in a direction parallel to the axis of the hinge. The locking member is adapted to cooperate with the portions of each of the jaws, which belongs to units such as bolts of a fixing equipment of the jaw, on arms of the jaw, and articulated by the hinge on the arm of the other jaw. The locking member is formed to bypass the area where the free space between the jaws leads to the outside according to the direction of the hinge axis of the hinge when the locking member cooperates with the respective separate parts of the jaws in the opened configuration. The locking member includes a lengthened body including: a current part whose longitudinal direction is approximately orthogonal with the direction of the hinge axis when the locking member cooperates with the respective separate parts of the jaws in the opened configuration; and two final sections. A complementary support unit includes a tube that is centered on an axis approximately orthogonal with the longitudinal direction of the current part, where an interior face of the tube is dimensioned in diameter to girdle a portion of the separate part of the jaw when the locking member cooperates with the respective separate parts of the jaws in open configuration. A portion of the tube of each complementary support unit is open in a direction opposed to the other complementary support unit. The current part admits a symmetry plane that is perpendicular to its longitudinal direction. The final sections are symmetrical to one another. The current part, the final sections and the complementary support units are rigidly connected to the other elements by a welding process.
Patent FR-3002550-A1 (FR)
Title: Metier a tisser a cadres cote-a-cote, procede de tissage utilisant un tel metier et preformes ainsi tissees.
Inventor: BARDY JULIEN
IPC: D03C9/00
Filed: 2013-02-22
Abstract: Le métier à tisser de l'invention est du genre comportant un système d'alimentation en fils de chaîne (1), un système de séquençage (2) des fils de chaîne à cadre, un peigne de tassage (9) et un système d'insertion de fil de trame (10). Le système de séquençage (2, 25, 40) comporte des moyens pour entraîner des cadres côte-à-côte (27, 28 ; 41 - 43). Application à la production de préformes tissées d'un seul tenant pour pièce en matériau composite, notamment pour l'aéronautique.
Patent FR-3004193-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cellules meristematiques de plantago lanceolata, composition comprenant lesdites cellules ou leur extrait cellulaire, et utilisations cosmetiques, nutraceutiques et dermatologiques
Inventor: PRESSI GIOVANNA
IPC: A23L33/00
Filed: 2013-04-08
Abstract: Selon l'invention, des cellules méristématiques sont obtenues grâce à une lignée cellulaire sélectionnée et comprennent majoritairement du plantamajoside. Elles peuvent être avantageusement utilisées dans les domaines cosmétique, notamment pour des applications anti-âge, nutraceutiques ou dermatologiques.
Patent FR-3004726-A1 (FR)
Title: Mutants thermosensibles de virus influenza
Inventor: DELMAS BERNARD
IPC: C12N15/44
Filed: 2013-04-18
Abstract: L'invention est relative à des mutants thermosensibles de virus influenza, qui contiennent dans la sous-unité PA de la polymérase virale une ou plusieurs mutation (s) localisée (s) dans la région correspondant à la région 197-225 de la sous-unité PA d'influenza A. Ces virus sont utilisables notamment pour la préparation de vaccins vivants atténués.
Patent FR-3004796-A1 (FR)
Title: Condenseur de circuit de climatisation de vehicule automobile
Inventor: FRAINET ANTHONY
IPC: F28B9/00
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un condenseur (21) de circuit de climatisation d'un véhicule automobile comportant un premier (25) et un deuxième (26) collecteurs entre lesquels s'étend une pluralité de tubes d'écoulement (27) assurant une circulation d'un fluide frigorigène entre ces deux collecteurs (25, 26) ainsi qu'une bouteille déshydratante (30) intégrée sur un des collecteurs (25, 26) pour le traitement dudit fluide frigorigène circulant à l'intérieur du condenseur (21), ledit condenseur (21) comportant deux brides (28, 29) destinées à être raccordées respectivement à un canal d'entrée et à un canal de sortie du fluide frigorigène. Conformément à l'invention, la bouteille déshydratante (30) et au moins une bride (28, 29) sont positionnées d'un même côté du condenseur (21). L'invention a également pour objet la façade de refroidissement (20) du véhicule automobile correspondante.
Patent FR-3005046-A1 (FR)
Title: Nouveau materiau a base d'uranium, de gadolinium et d'oxygene et son utilisation comme poison neutronique consommable
Inventor: PIECK DARIO
IPC: G21C3/62
Filed: 2013-04-29
Abstract: La présente invention concerne un nouveau matériau à base d'uranium, de gadolinium et d'oxygène, présentant une phase cristalline de structure cristallographique de type cubique, avec un rapport atomique Gd/[Gd+U] allant de 0,6 à 0,93, l'uranium y étant présent au degré d'oxydation +IV et/ou +V. Elle concerne encore l'utilisation d'un tel matériau comme poison neutronique consommable d'un élément combustible.
Patent FR-3006852-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la fixation d'un coffret sur un support selon deux orientations alternatives
Inventor: CAOUS PHILIPPE
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-06-06
Abstract: Un coffret par exemple pour équipement de distribution d'électricité peut être fixé sur un support au moyen de dispositifs (10) en équerre comprenant des orifices (I, J) d'un premier groupe destinés à la fixation sur le coffret et des orifices (20, 22) d'un deuxième groupe destinés à la fixation sur le support. Un agencement relatif particulier de ces orifices et une utilisation adéquate permettent de définir deux valeurs possibles d'entre-axes pour des éléments de fixation des dispositifs sur le support, selon que le coffret adopte une orientation verticale ou horizontale. Un kit comprenant quatre dispositifs (10) identiques permet ainsi de fixer un coffret selon deux orientations alternatives distinctes associées à deux valeurs distinctes d'entre-axes.
Patent FR-3008737-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic sur une mesure ou une estimation d'un taux d'alcool dans un carburant
Inventor: SCHEEN-VASSEUR GREGORY
IPC: F02D41/30
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de diagnostic sur une mesure ou une estimation d'un taux d'alcool (Ta) d'un carburant alimentant un moteur thermique (1) de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - réguler la consigne de richesse du mélange air-carburant jusqu'à une valeur (C1_réel) permettant de limiter une température d'échappement à une valeur de consigne dite température d'échappement de consigne limite (Tech_lim), - comparer cette valeur de consigne de richesse (C1_réel) à une valeur de consigne de richesse de référence (C1_ref), et - établir un diagnostic sur la mesure ou l'estimation du taux d'alcool (Ta) contenu dans le carburant en fonction de la comparaison précédemment réalisée et d'un seuil de détection (SD) associé.
Patent FR-3009545-A1 (FR)
Title: Bidon avec une poignee et un goulot muni d'un bouchon
Inventor: COQUARD YANNICK
IPC: B65D25/22
Filed: 2013-08-08
Abstract: Le bidon a une forme de parallélépipédique rectangle avec deux flancs (1A,B) et un dessus (2) et un dessous (3). Le dessus (2) a un dégagement formant une poignée (7A) sous laquelle vient un passage transversal (71A) délimité par un fond (72) et deux côtés (73, 74) qui remontent jusqu'au dessus (2). Le dessous (3) a également une poignée (7B) avec un passage (71B), l'ensemble étant inscrit dans le volume parallélépipédique rectangle.
Patent FR-3010730-A1 (FR)
Title: Systeme de depollution de gaz d'echappement et vehicule equipe d'un tel systeme
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N9/00
Filed: 2013-09-17
Abstract: Système (5) de dépollution de gaz d'échappement issus d'un moteur (2) à combustion interne dans un véhicule automobile comprenant un réservoir (3) de carburant, ce système comprenant : - une ligne (4) d'échappement comprenant un filtre (8) à oxydes d'azote suivi d'un filtre (9) à particules ; - un réservoir (14) contenant un additif pour la régénération du filtre (9) à particules, relié au réservoir (3) de carburant, et un calculateur (12) programmé pour commander une injection, dans le réservoir (3) de carburant, d'une quantité prédéterminée d'additif en fonction de la quantité de carburant contenu dans le réservoir (3) de carburant.
Patent FR-3012024-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage de caisson de meuble a une paroi
Inventor: MICLO THIERRY
IPC: F16B12/44
Filed: 2013-10-21
Abstract: Dispositif d'accrochage de caisson de meuble se composant d'un support d'accrochage (300) relié à la paroi (400) et d'une patte d'accrochage (200) reliée à un coin haut du caisson (100). Chaque élément en forme d'équerre (200, 300) a un dos et une face avant dans deux plans parallèles (PAV2, PAR2 ; PAV3, PAR3) écartés de la distance (e) correspondant à l'intervalle arrière entre le fond (120) du caisson (100) et le plan de sa surface d'appui (PARI). La patte (200) en forme d'équerre à deux branches (210) est reliée et appuyée par sa face avant (PAV2) contre le dos du caisson (100), chaque branche (210) ayant une lèvre (212) pour s'engager dans la rainure (113), et un bord intérieur (213) prolongé par une cale (214). Le support d'accrochage (300) à deux branches (310) en forme d'équerre est fixé à la paroi (400), chaque branche (310) ayant une rampe (314) définissant avec la paroi (400) un logement (L300) en forme de coin par la surface inclinée (315) de la rampe (314). La cale (214) se glisse dans le logement (L300) du support d'accrochage (300).