baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089899-A1 (FR)
Title: Dossier de siège automobile comprenant un élément de sangle et véhicule comprenant un tel dossier de siège
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60R7/02
Filed: 2018-12-18
Abstract: Dossier de siège automobile (20) comprenant un élément de sangle (1) placé sur une face arrière de dossier, ledit élément présentant une première portion (11) reliée au dossier de siège, et une extrémité (12) munie d’un dispositif d’accrochage amovible (13) destiné à relier l’élément de sangle (1) de façon séparable afin de former une boucle fermée de sangle permettant l’accueil d’objets à l’intérieur de la boucle. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3082753-A1 (FR)
Title: Machine d’entraînement sportif fonctionnel
Inventor: MORCILLO PASTOR HECTOR
IPC: A63B22/00
Filed: 2019-02-04
Abstract: Machine d'entrainement sportif fonctionnel caractérisé par des bras articulés, ce qui nous permet de réaliser des programmes d’entraînement qui mettent en valeur la capacité naturelle du corps à bouger dans ses six degrés de liberté (flexion, extension, abduction, adduction, rotation et inflexion).
Patent FR-3092358-A1 (FR)
Title: Coulisse adaptée au guidage d’un tablier de volet roulant pour baie de bâtiment
Inventor: ELUDUT GUILLAUME
IPC: E06B9/58
Filed: 2019-02-06
Abstract: La présente invention concerne une coulisse adaptée au guidage d’un tablier de volet roulant pour baie de bâtiment. Au moins l’une des bordures libres (431) de la coulisse (4) est prolongée par une première lèvre (5) recourbée vers une paroi transversale (42) pour coopérer avec un crochet complémentaire (312) équipant une bordure latérale (311) du tablier de volet roulant (3) et pour renforcer le maintien dudit tablier de volet roulant (3) au sein de ladite coulisse (4). La première lèvre (5) est réalisée monobloc avec la bordure libre (431) et dans au moins un second matériau plastique qui est différent du au moins un premier matériau plastique. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3092795-A1 (FR)
Title: Système de gestion d’énergie électrique
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: B60R16/03
Filed: 2019-02-15
Abstract: L’invention concerne un véhicule comportant :- une batterie (B) - au moins un moteur électrique apte à assurer la propulsion du véhicule, - au moins une installation thermique (T) comprenant au moins un élément du véhicule à chauffer ou à refroidir, et/ou au moins une source de calories ou de frigories, ladite source comportant au moins un consommateur électrique, et/ou au moins un stockeur de calories et/ou de frigories, et/ou des moyens de contrôle et/ou de commande aptes à distribuer les calories ou les frigories disponibles au niveau des sources aux éléments à chauffer ou à refroidir, en fonction des besoins transitoires ou nominaux du véhicule,- des moyens de prédiction (PR),- des moyens (GE) de gestion de la batterie.Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3095895-A1 (FR)
Title: Coffre pour batterie
Inventor: GIRON JULIEN
IPC: H01M2/02
Filed: 2019-05-06
Abstract: Coffre pour batterie, comprenant un boîtier externe (3) de protection mécanique et une enveloppe interne (4) de confinement thermique, ladite enveloppe interne (4) comportant au moins un composant isolant thermique et au moins un composant de protection contre les flammes. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3101788-A1 (FR)
Title: METHODE DE STABILISATION DE MATERIAUX SILICOGERMANATES MICROPOREUX EN PRESENCE DE SiCl4
Inventor: EL HAYEK ELSY
IPC: B01J23/14
Filed: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne une méthode de stabilisation d’un matériau silicogermanate microporeux, comprenant au moins une étape de traitement au tétrachlorure de silicium SiCl4 dans un réacteur sous un flux de gaz comprenant un gaz inerte saturé en tétrachlorure de silicium SiCl4, à une température comprise entre 20 et 750°C, avec un débit de gaz entre 0,01 et 2,0 N.L/h/g de matériau silicogermanate microporeux, considéré sous sa forme oxyde, pendant 15 minutes à 24 heures, pour obtenir un matériau silicogermanate microporeux stabilisé. Figure 1 à publier.
Patent FR-3101838-A1 (FR)
Title: Véhicule équipé d’une unité de pilotage de mode de conduite autonome et manuel.
Inventor: BARDOT CHRISTOPHE
IPC: B60W60/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention concerne un véhicule (100) comprenant un poste de conduite manuelle (110) par un conducteur, un système, embarqué, de conduite autonome (108) dans un mode de conduite autonome, par émission de consignes de conduites, vers au moins un organe (104) d’une base roulante (106) dudit véhicule (100), au travers d’un bus de communication numérique (102), et une unité de pilotage (112) de mode de conduite configurée pour inhiber les consignes de conduite émises par ledit système de conduite autonome (108), en mode de conduite manuel.
    Figure : Fig. 1
Patent FR-3104184-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour une isolation sous toiture.
Inventor: CAMILLATO GIULIANO
IPC: E04F13/08
Filed: 2019-12-09
Abstract: Dispositif de fixation pour une isolation sous toiture.                           L’invention porte sur une suspente pour maintenir une isolation formée d’un isolant 4 et d’une membrane pare-vapeur 6, cette suspente comprenant une tige 10 traversant l’isolant et la membrane, une rondelle 17 pour soutenir l’isolant 3 et un embout 18 formant avec la rondelle une chicane pour tendre la membrane, et assurer son étanchéité autour de la tige 10.     Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3105776-A1 (FR)
Title: Dispositif de récupération d'un navire à la mer
Inventor: WARNAN FRANÇOIS
IPC: B63C1/00
Filed: 2019-12-26
Abstract: Dispositif de récupération d’un navire (N) à la mer depuis une station de surface, le dispositif de récupération comprenant :- un berceau (B) à flottabilité négative destiné à supporter le navire (N),- un dispositif de levage (LEV) comprenant un châssis supérieur (CS) et un ensemble de suspentes (11, 12, 13, 14, 15, 16) reliant le berceau (B) au châssis supérieur (CS), des longueurs des suspentes étant variables de façon à permettre de hisser et d’abaisser le berceau (B),un flotteur de guidage (F) apte à présenter une flottabilité positive prédéterminée, le flotteur de guidage (F) étant interposé entre le berceau (B) et le châssis supérieur (CS) de façon que le berceau (B) soit destiné à supporter flotteur de guidage (F) lors du hissage du berceau (B), le flotteur de guidage (F) étant configuré et relié au berceau (B) pour guider le navire (N) se déplaçant à la surface de l’eau avec une vitesse de déplacement comprenant une composante positive selon un axe x , lié au châssis supérieur (CS), vers une partie avant du flotteur de guidage (F) lorsque le flotteur de guidage (F) présente la flottabilité positive prédéterminée, le flotteur de guidage (F) étant en liaison à trois degrés de liberté en rotation avec le berceau (B). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3092551-A1 (FR)
Title: Systeme d’aide a la conduite
Inventor: KURACHI NOBUNARI
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-01-17
Abstract: L’invention vise à fournir un système d’aide à la conduite ayant la capacité d’atténuer, pour un conducteur d’un véhicule, le sentiment qu’il reçoit une indication négative au sujet de son comportement, tout en communiquant des informations au conducteur du véhicule sur son comportement de conduite et/ou sur le comportement de son véhicule (1). Un système d’aide à la conduite comprend un dispositif de notification (4) servant à communiquer à un conducteur d’un véhicule divers éléments d’information de manière auditive ou visuelle, et un contrôleur (5) qui évalue le comportement de conduite du conducteur et/ou le comportement du véhicule du conducteur afin d’obtenir un résultat d’évaluation, communique au conducteur du véhicule des informations sur son comportement et/ou sur le comportement de son véhicule en réaction au résultat d’évaluation ; et communique au conducteur du véhicule des informations qui défendent le comportement du conducteur. Figure 1
Patent FR-3106994-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étuve pour des flux de soudure en environnement nucléaire, adaptée à une maitrise de la température du flux en tous points de l’étuve à plus ou moins 25°C, et selon une technologie d’échange thermique par brassage d’air.
Inventor: KOWALSKA HERVÉ
IPC: B23K37/00
Filed: 2020-02-11
Abstract: Dispositif d’étuvage et de conservation de pulvérulents, tels que des flux de soudure ou autres matières, apte à produire un étuvage et une conservation de la matière la maintenant en température précise à plus ou moins 25°C en tous points de l’étuve et à tout moment des phases d’étuvage telles que recommandées dans l’environnement des installations nucléaires , de conservation ou intermédiaire à ces deux phases, que l’étuve soit partiellement ou totalement pleine, caractérisés par :a) une technologie de brassage d’air chaud aux fins d’extraire l’humidité contenue dans le pulvérulent par l’intermédiaire de deux circuits séparés : un qui transporte l’air chaud au travers du volume de l’étuve, l’autre recevant le pulvérulent stocké pour subir le traitement ;b) les composants suivants  : une enveloppe (a) isolée thermiquement constituant le volume de la chambre d’étuvage (a’), un silo (b) fixé à l’intérieur de la chambre d’étuvage (a’), un module de brassage d’air chaud constitué d’un moteur (h) doté d’une turbine de brassage d’air (i) entourée de résistances chauffantes (j), d’autres résistance chauffantes (j’) pouvant être placées à tout autre endroit dans la chambre d’étuvage (a’), un asservissement (k) dédié au maintien en température de l’intérieur de la chambre (a’) qui gère les différents cycles d’étuvage.
Patent FR-3108328-A1 (FR)
Title: Composition émulsifiante et texturante à base d’amidons et de gommes pour la cosmétique
Inventor: LAMOTTE D'INCAMPS FLORENCE
IPC: C08B37/00
Filed: 2020-03-23
Abstract: La présente demande a pour objet une composition solide à usage cosmétique, comprenant au moins un amidon modifié porteur d’au moins une fonction hydrophobe et/ou amphiphile, au moins un amidon modifié porteur d’au moins une fonction hydrophile, au moins une gomme d’origine microbienne ou fongique, et au moins deux gommes végétales. Une telle composition a des propriétés émulsifiantes et texturantes. 1/1
Patent FR-3102290-A1 (FR)
Title: Procédé de solidification d'hydroxydes de radionucléides
Inventor: EUN HEE CHUL
IPC: G21F9/34
Filed: 2020-04-21
Abstract: La présente divulgation fournit un procédé de solidification d'un radionucléide. Le procédé de solidification du radionucléide comprend les opérations suivantes : fournir un verre à bas point de fusion comprenant du Bi2O3, du B2O3, du ZnO et du SiO2 ; fournir un mélange de verre en mélangeant un mélange à traiter contenant un hydroxyde de radionucléide et du BaSO4, et le verre à bas point de fusion ; et chauffer le mélange de verre.
Patent FR-3111225-A1 (FR)
Title: Procédé mis en œuvre par ordinateur de gestion du trafic routier d’une zone routière
Inventor: LECLERCQ LUDOVIC
IPC: G08G1/0968
Filed: 2020-06-08
Abstract: Procédé mis en œuvre par ordinateur de gestion du trafic routier d’une zone routière (Z) découpée en une pluralité de secteurs (S1,…,Si,…,Sn), dans lequel, pour chaque secteur (Si), un contrôleur centralisé (20) calcule une probabilité d’évitement (PSi,t) correspondant à la fraction de véhicules devant éviter ledit secteur (Si), pour fluidifier le trafic dans la zone routière (Z) et établit au moins une carte d’évitement centralisée (30) associant chacune des probabilités d’évitement (PSi,t) calculées au secteur (Si) correspondant, etle système de positionnement et d’aide à la navigation (13) de chacun des véhicules (121) présents dans la zone routière, transcrit la carte d’évitement centralisée (30) en une carte d’évitement personnalisée (40), en effectuant un tirage aléatoire à partir de la probabilité d’évitement (PSi,t), pour calculer un itinéraire final de plus courte durée (41) en fonction de la carte d’évitement personnalisée (40).Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111386-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage électrique de catalyseur de gaz d’échappement
Inventor: MAERTENS STEVEN
IPC: F01N3/28
Filed: 2020-06-15
Abstract: L’invention propose un dispositif de chauffage électrique (1) de catalyseur de gaz d’échappement, le dispositif de chauffage électrique comprenant un manchon et une structure alvéolaire chauffante par circulation de courant électrique, contenue dans le manchon, le dispositif de chauffage électrique étant adapté pour être positionné dans un tronçon d’une conduite (91) de gaz d’échappement en amont d’un catalyseur (90), en occupant intégralement une section transversale dudit tronçon de manière à ce que des gaz d’échappement circulant dans la conduite passent au travers de la matrice alvéolaire avant d’atteindre le catalyseur, le dispositif de chauffage électrique étant caractérisé en ce que la structure alvéolaire chauffante est adaptée pour dissiper une puissance thermique inhomogène dans une section perpendiculaire à la direction de circulation des gaz d’échappement, de sorte que la température des gaz d’échappement en sortie de la structure alvéolaire chauffante soit homogène dans une section perpendiculaire à la direction de circulation des gaz d’échappement.Figure 2
Patent FR-3113034-A1 (FR)
Title: Machine de préparation d’une bande équipée d’étiquettes et segments de fils pour la fabrication de systèmes de sachets pour infusion
Inventor: SCHALLER HERVÉ
IPC: B65D85/812
Filed: 2020-08-12
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) de préparation d’une bande équipée pour la fabrication de systèmes de sachets pour infusion, la machine (1) comprenant : un dispositif d’alimentation (10) de la machine (1) avec une bande vierge ayant une largeur comprise entre 6 et 10 cm ; un dispositif de guidage (20) de la bande vierge puis de la bande équipée prolongeant la bande vierge ; un dispositif de liaison (30) d’étiquettes avec un fil ; un dispositif de fixation (40) d’étiquettes et de segments de fil issus du fil sur la bande vierge pour former la bande équipée, comprenant une série d’étiquettes et de segments de fil fixés à intervalles réguliers suivant une direction longitudinale de la bande équipée, chaque étiquette étant solidaire d’un segment de fil ; et un dispositif de réception (50) de la bande équipée.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114081-A1 (FR)
Title: Plateau de livraison et systeme d’emballage d’elements medicaux
Inventor: REY GAËTAN
IPC: B65D81/20
Filed: 2020-09-11
Abstract: L’invention porte sur un plateau de livraison (20) d’éléments médicaux (50), le plateau (20) étant muni d’une pluralité de logements (21) destinés chacun à recevoir un unique élément médical (50); la face inférieure du plateau (20) présente une pluralité de capuchons, les capuchons étant disposés et dimensionnés de sorte que lorsque le plateau (20) est empilé sur un second plateau identique, des capuchons (25) du plateau (20) soient aptes à refermer des logements du second plateau. L’invention porte également sur un système d’emballage (100) comprenant : une cuve (10) ayant une ouverture, un fond (10a) et une paroi périphérique (10b) ; un empilement formé d’une pluralité de plateaux (20) ; un opercule poreux (40) scellé sur le bord supérieur de la paroi périphérique (10b) de la cuve (10) pour la refermer. L’invention porte de plus sur un procédé d’emballage comprenant notamment une étape de mise sous vide.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114424-A1 (FR)
Title: Gestionnaire de douche
Inventor: HENNI HABIB
IPC: G06Q10/00
Filed: 2020-09-19
Abstract: Dispositif hardware et software pour administrer les utilisateurs et gérer la consommation d’eau d’une ou plusieurs douches. Le système se décline en version monoposte ou en version multipostes pour plusieurs douches. 
    Le gestionnaire de douche se constitue : 
    De l’interface de gestion (web ou PC)D’un ordinateur local ou distantD’une base de données D’un module de commande intégré à chaque douche.
    L’administrateur pourra via un ordinateur local ou distant, téléphone ou tablette :
    Inscrire ou supprimer un utilisateurModifier le nombre de douches autorisées par période quotidienne ou hebdomadaire. Modifier le volume d’eau maximum autorisé pour l’ensemble ou par utilisateur. Consulter l’historique des consommations d’eau par utilisateur et par site.Editer la facturation des consommations 
    L’utilisateur pourra :
    Consulter l’historique de ses consommations d’eauConsulter ses facturations
    Ce dispositif permet ainsi de mieux maitriser la consommation d’eau.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114656-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de defaut de cablage electrique
Inventor: OMS PATRICK
IPC: H02G3/00
Filed: 2020-09-29
Abstract: Système de détection de défaut de câblage électrique.  Un câblage électrique principal subit des variations de température ambiante sur sa longueur.  Un système de détection pour détecter un défaut du câblage électrique principal pouvant entraîner un arc série, ou un échauffement dans une connexion, comporte un câblage électrique témoin placé le long du câblage électrique principal et un générateur de courant contrôlable injectant, en entrée du câble électrique témoin, un courant proportionnel au courant parcourant le câblage électrique principal. Les câblages électriques principal et témoin étant joints en sortie, une circuiterie électronique mesure la différence entre le potentiel électrique en entrée du câblage électrique principal et celui en entrée du câblage électrique témoin, et détecte un défaut dans le câblage électrique principal lorsque la différence desdits potentiels électriques dépasse un seuil prédéfini.   Ainsi, un défaut du câblage électrique principal est détecté malgré les variations de température.   Fig. 1
Patent FR-3115237-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant une batterie électrique et un circuit de refroidissement de celle-ci
Inventor: BODIN GEOFFREY
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-10-16
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant un plancher (2), une batterie (3) électrique fixée sous ledit plancher (2) et un circuit de refroidissement (11) à eau de ladite batterie (3).  Selon l’invention, le circuit de refroidissement (11) est fixé sous le plancher (2) du véhicule (1) à côté de la batterie (3).   Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3115441-A1 (FR)
Title: Voile anti-fuite nasal pour masque.
Inventor: BIESSE PHILIPPE
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-10-24
Abstract: Dispositif en forme de voile à insérer sous la partie du masque ou du couvre visage située sur le nez afin d’éviter les fuites de l’atmosphère expirée par le porteur d’un masque au pourtour du nez et ainsi éviter d’embuer ses lunettes. Le dispositif est constitué d’un bandeau (1) qui se fixe sur le bord de masque (6) par accrochage, collage ou couture et qui peut optionnellement être raidi par une barrette (4) munie de crochets (5) qui permet d’épouser la forme autour du nez (7). Les caractéristiques, matériaux, formes du bandeau, et la fixation sur le bord supérieur du masque améliorent l’étanchéité. La légère surpression crée à l’intérieur du masque tend de plus à plaquer le bandeau sur le nez.  Le voile participe ainsi au confort et à l’efficacité du couvre-visage ou du masque et à leur acceptabilité.   Figure à publier pour l’abrégé Figure No 2
Patent FR-3116965-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un convertisseur alternatif continu de type MMC, convertisseur alternatif continu de type MMC et produit programme d’ordinateur
Inventor: GUEDON DAVIN
IPC: H02M7/04
Filed: 2020-12-02
Abstract: Procédé de commande d’un convertisseur alternatif-continu de type MMC, convertisseur alternatif-continu de type MMC, comprenant une étape de détermination d’un courant traversant une valve à VSC (106-a) du convertisseur, la valve à VSC (106-a) comprenant une pluralité de modules (201-1 à 201-N), une étape de détermination d’une évolution d’une charge de la valve à VSC (106-a) et une étape de sélection de modules (201-1 à 201-N) à activer, réalisée lorsqu’un signe du courant change ou lorsqu’une valeur absolue de l’évolution de la charge dépasse un seuil.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117389-A1 (FR)
Title: Aube de turbine haute pression comportant une cavité sous baignoire
Inventor: OSTINO LÉANDRE
IPC: F01D5/18
Filed: 2020-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube (11) de turbomachine comprenant une paroi d’intrados (14) et une paroi d’extrados (15) espacées l’une de l’autre, cette aube (11) comprenant un sommet (S) avec :  – une paroi de fond (18) s’étendant de la paroi d’intrados (14) à la paroi d’extrados (15) qui comprennent chacune un bord libre (19, 21) s’étendant au-delà de cette paroi de fond (18) pour délimiter conjointement avec cette paroi de fond (18) une forme de baignoire (B) ;  – une paroi séparatrice (22) s’étendant de la paroi d’intrados (14) à la paroi d’extrados (15) en étant espacée de la paroi de fond (18) pour délimiter avec cette paroi de fond (18) une cavité sous baignoire (C) ;  le procédé comportant :   – une étape de moulage pour constituer au moins la paroi d’intrados (14), la paroi d’extrados (15) et la paroi séparatrice (22) ;  – une étape de constitution de la paroi de fond (18) avec un procédé de fabrication additive par apport de matière métallique.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118730-A1 (FR)
Title: Rehausseur d’assise pour un siège de véhicule, à réduction de tension lors d’un choc frontal
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B60N2/28
Filed: 2021-01-11
Abstract: Un rehausseur d’assise (RA) équipe un véhicule automobile comprenant un siège associé à une ceinture de sécurité (CS) comportant une sangle (SC). Ce rehausseur d’assise (RA) comprend une assise (AR) placée sur une autre assise du siège afin de supporter dans une position rehaussée un enfant retenu par une portion ventrale (PV) de la sangle (SC) s’étendant entre deux côtés latéraux (CL). L’assise (AR) comprend deux pièces pivotantes (PP), montées à rotation à proximité de ses deux côtés latéraux (CL), partiellement entourées par la portion ventrale (PV) et propres à pivoter l’une vers l’autre lorsque le bassin de l’enfant pousse cette dernière (PV) vers l’avant lors d’un choc frontal subi par le véhicule, afin d’induire une réduction de tension de cette portion ventrale (PV) permettant une avancée du bassin.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3119025-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection d’un échauffement au niveau d’un connecteur entre câbles électriques et connecteurs adaptés à un tel procédé
Inventor: SOMMERVOGEL LAURENT
IPC: G01R31/11
Filed: 2021-01-15
Abstract: Procédé de détection d’un point chaud au niveau d’un connecteur (2) disposé sur une ligne électrique, un module à impédance thermosensible (4, 4a, 4b, 4c) étant disposé au niveau du connecteur (2), la ligne électrique et le module à impédance thermosensible présentant une impédance thermosensible d’ensemble, le procédé comprenant les étapes suivantes : détermination d’une caractéristique physique qui est fonction de ladite impédance thermosensible d’ensemble, et si ladite caractéristique physique s’écarte d’une valeur de référence prédéterminée, une émission d’une alarme de détection et de localisation d’un point chaud au niveau dudit connecteur.  Figure pour la publication : Figure 1