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Patent FR-3022957-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie a drapeau
Inventor: HEMON PASCAL
IPC: F03B17/06
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de récupération d'énergie de l'écoulement d'un fluide (10) comprenant un drapeau (12), apte à se déformer sous l'effet de l'écoulement du fluide (F1), et un dispositif oscillateur (14) comprenant un mât oscillant (16), auquel est fixé le drapeau (12). L'invention se rapporte également à des applications d'un tel dispositif de récupération d'énergie pour créer un courant électrique ou dans des systèmes de mesure et/ou de régulation de la vitesse et/ou du débit d'un fluide.
Patent FR-3022922-A1 (FR)
Title: Dispositif pour repandre un enrobe bitumineux a partir d'un film d'epaisseur determinee de l'enrobe, procede de mise en œuvre.
Inventor: CLARAC ANDRE
IPC: E01C19/46
Filed: 2014-06-26
Abstract: Le dispositif comporte des moyens pour se déplacer sur ledit sol selon une direction longitudinale d'avancement (32) et des moyens de répandage alimentés en enrobé bitumeux par des moyens d'alimentation et adaptés à répandre pendant le déplacement du dispositif la couche d'enrobé bitumineux sur une largeur déterminée dudit sol considérée transversalement à la direction d'avancement. Les moyens de répandage sont adaptés à réaliser le laminage, l'émiettement et la chute vers le sol de l'enrobé bitumeux.
Patent FR-3024454-A1 (FR)
Title: Procede de transport et/ou de stockage de bitume routier
Inventor: VINCENT REGIS
IPC: E01C7/18
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transport et/ou de stockage de bitume routier à froid, ledit bitume étant transporté et/ou stocké sous forme de pain de bitume et comprenant au moins un additif chimique choisi parmi : • un composé de formule générale (I) : R1-(COOH)z dans laquelle R1 est une chaîne hydrocarbonée, linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée comprenant de 4 à 68 atomes de carbone, de préférence de 4 à 54 atomes de carbone, plus préférentiellement de 4 à 36 atomes de carbone et z un entier variant de 1 à 4, de préférence de 2 à 4, et • un composé de formule générale (II) : R-(NH)nCONH-(X)m-NHCO(NH)n-R' dans laquelle: - R et R', identiques ou différents, contiennent une chaîne hydrocarbonée, saturée ou insaturée, linéaire ou ramifiée, cyclique ou acyclique, ayant de 1 à 22 atomes de carbone et comprenant éventuellement des hétéroatomes et/ou des cycles ayant de 3 à 12 atomes et/ou des hétérocycles ayant de 3 à 12 atomes; X contient une chaîne hydrocarbonée, saturée ou insaturée, linéaire ou ramifiée, cyclique ou acyclique, ayant de 1 à 22 atomes de carbone et comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes et/ou des cycles ayant de 3 à 12 atomes et/ou des hétérocycles ayant de 3 à 12 atomes; - n et m sont des entiers ayant indépendamment l'un de l'autre une valeur de 0 ou de 1. La présente invention concerne également l'utilisation de pain de bitume selon l'invention comme liant routier ainsi que leur utilisation pour la fabrication d'enrobés.
Patent FR-3027558-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour unite de climatisation pour vehicule automobile
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H05B3/00
Filed: 2014-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage (10) pour unité de climatisation (1). Elle se caractérise en ce que le dispositif de chauffage (10) comprend : - au moins un module (11, 12) muni d'une piste résistive (110, 120) et d'un support (111, 121), ladite piste résistive (110, 120) étant adaptée pour être alimentée par un courant (i) délivré par une source d'alimentation électrique continue (2) ; - un onduleur (13) adapté pour : - être connecté à ladite piste résistive (10) et à ladite source d'alimentation électrique continue (2) ; - modifier périodiquement le sens dudit courant (i) alimentant ladite piste résistive (110, 120).
Patent FR-3028871-A1 (FR)
Title: Revetement de mur et de plafond et procede de fabrication.
Inventor: BLANCHARD BENJAMIN
IPC: E04B1/74
Filed: 2014-11-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un revêtement de mur et de plafond qui comprend au moins un non tissé et/ou un tissu et au moins une couche d'isolation thermique constituée d'une mousse de polyisocyanurate ou phénolique, le non tissé ou le tissu étant lié à la mousse par au moins une couche de colle. Elle a également pour objet un procédé de fabrication dudit revêtement mural et de plafond.
Patent FR-3029201-A1 (FR)
Title: Procede de metathese
Inventor: CHOLLET GUILLAUME
IPC: C07C69/52
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de métathèse d'oléfine(s). Le procédé selon l'invention comporte la mise en contact d'au moins un ester d'acide gras ou un acide gras avec un catalyseur de métathèse, ledit ester d'acide gras ou acide gras comportant au moins une insaturation, dans lequel l'ester ou l'acide gras est traité par un sorbant avant sa mise en contact avec le catalyseur de métathèse, le sorbant étant maintenu dans le milieu réactionnel lors de la mise en contact de l'ester ou de l'acide gras avec le catalyseur de métathèse.
Patent FR-3030240-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec une composition comprenant un acide amine
Inventor: VOISIN SEBASTIEN
IPC: A61Q5/04
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant : a)l'application sur lesdites fibres d'une composition ayant un pH supérieur ou égal à 8, à 25°C, et comprenant au moins un acide aminé choisi parmi ceux de formule (I) et (II) suivantes, ainsi que leurs formes bétaines, leurs isomères optiques, leurs solvates tels que les hydrates et leurs sels de bases ou d'acides, organiques ou minéraux : Formules (I) et (II) dans lesquelles : - R représente un atome d'hydrogène, un groupe alkyle en C1-C5, linéaire ou ramifié, de préférence linéaire, ledit groupe alkyle étant éventuellement substitué par au moins un groupement choisi parmi hydroxyle, -C(O)-OH, -S(O)2-OH, -C(O)-O-, M+, - S(O)2-O-, M+, avec M+ représentant un contre ion cationique tel que métal alcalin, alcalino-terreux, ou ammonium, - n vaut 0 ou 1 ; b)suivie d'une étape de lissage/défrisage des fibres kératiniques au moyen d'un fer de lissage à une température d'au moins 100°C.
Patent FR-3036377-A1 (FR)
Title: Dispositif aeronef a voilure fixe a decollage et atterrissage verticaux capable d'assurer une transition en vol horizontal et de se diriger dans l'espace sans l'aide de gouvernes
Inventor: PREVOST MICHEL
IPC: B64C29/00
Filed: 2015-05-18
Abstract: Dispositif aéronef à voilure fixe à décollage et atterrissage verticaux capable d'assurer une transition en vol horizontal et de se diriger dans l'espace sans l'aide de gouvernes. Le dispositif est constitué d'une cellule (1), d'une voilure fixe (2) destinée à assurer la sustentation de l'aéronef dans la partie vol horizontal, d'un empennage (3), d'un ensemble de propulseurs (4), (5), (6) et (7) au nombre minimum de 3 mais plus généralement de 4, dont la commande individuelle permet de gouverner l'aéronef dans l'espace sans recourir à des gouvernes plans mobiles traditionnelles. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté pour les aéronefs de type drone devant décoller et atterrir dans des endroits de dimensions limitées, fixes ou mobiles, tout en ayant de bonnes performances de distance franchissable entre les points de décollage et d'atterrissage.
Patent FR-3032095-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit cosmetique sous forme aerosol
Inventor: DOERFLINGER SYLVIE
IPC: A45D34/02
Filed: 2015-01-29
Abstract: Ce dispositif (14) de distribution d'un produit sous forme aérosol, comprend une valve de distribution (30) comportant : - un corps de valve (40), définissant une chambre intérieure (52), - une tige d'actionnement (42) définissant un conduit intérieur de distribution (62) débouchant à l'extérieur de la tige (42) par un orifice d'entrée (64) et par un orifice de sortie (66), la tige d'actionnement (42) étant montée mobile dans la chambre (52) entre une position de distribution et une position de blocage, et - un organe (44) de rappel de la tige d'actionnement (42) vers sa position de blocage. Le dispositif de distribution (14) comprend également un clapet anti-retour (70) disposé à l'intérieur de la tige d'actionnement (42), pour empêcher la circulation d'un fluide dans le conduit de distribution (62) depuis l'orifice de sortie (66) vers l'orifice d'entrée (64).
Patent FR-3033731-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ecran impermeable et respirant
Inventor: LEUCK HERVE
IPC: B32B3/10
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication (200) d'un écran imperméable, ledit procédé de fabrication (200) comportant : - une étape de fourniture (202) au cours de laquelle une feuille métallique présentant des micro-perforations est fournie, - une étape de laminage (208) au cours de laquelle la feuille métallique microperforée est laminée, et - une étape d'enduction (206) au cours de laquelle une couche réalisée en un matériau respirant et imperméable est enduite sur la feuille métallique ainsi laminée.
Patent FR-3034398-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance d'un ensemble de valeurs d'au moins un parametre d'un aeronef.
Inventor: GRIS CHRISTINE
IPC: G05B23/02
Filed: 2015-04-03
Abstract: - Procédé et système de surveillance d'un ensemble d'une pluralité de valeurs d'au moins un paramètre d'un aéronef. - Le système (1) comprend au moins une unité de génération (5) conforme à une première technologie et une unité de génération (6) conforme à une seconde technologie différente de ladite première technologie, une unité de réception (2) configurée pour recevoir des valeurs générées par l'une ou l'autre desdites unités de génération (5, 6), une unité de traitement de données (3) configurée pour réaliser des comparaisons entre lesdites valeurs de manière à attribuer à chacune des valeurs de l'ensemble de valeurs, l'un des au moins trois états suivants : incorrect, incertain, correct, et une unité d'affichage (4) configurée pour afficher, simultanément, sur au moins un écran (7) du poste de pilotage de l'aéronef, l'état de chacune des valeurs dudit ensemble.
Patent FR-3037399-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie sans lentille
Inventor: BORDY THOMAS
IPC: G01N15/14
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acquisition d'une image d'un échantillon (103), comprenant : un support (101) de réception de l'échantillon présentant une face transparente (105) ; un capteur d'images (107) disposé en regard de ladite face transparente (105) et séparé de ladite face transparente (105) par une lame d'air (203) ; et un système de ventilation (205) adapté à faire circuler un flux d'air entre ladite face transparente (105) et le capteur (107).
Patent FR-3039149-A1 (FR)
Title: Materiau ceramique poreux obtenu par tissage et panneau acoustique comportant un tel materiau
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/80
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un corps poreux (9) en matériau composite à matrice céramique pour panneau d'atténuation acoustique, comprenant une pluralité de fibres céramiques (13) entrelacées et une matrice en céramique (15). Le corps poreux de l'invention est remarquable en ce qu'il comprend une pluralité de canaux (17,18, 22) entrelacés avec lesdites fibres céramiques et interconnectés entre eux, lesdits canaux définissant au moins une cavité (19a, 19b, 21, 23, 25). L'invention concerne également un panneau d'atténuation acoustique comportant un tel corps poreux et un ensemble propulsif d'aéronef comprenant un tel panneau. L'invention concerne enfin un procédé de fabrication d'un corps poreux en matériau composite à matrice céramique.
Patent FR-3040826-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour cables d'alimentation d'un groupe motopropulseur electrique
Inventor: LEBIGRE RICHARD
IPC: H02G3/02
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (SK) pour câbles d'alimentation électrique connectant un premier élément d'un groupe motopropulseur électrique d'un véhicule à un deuxième élément dudit groupe motopropulseur électrique, ledit dispositif de protection (SK) comportant des premiers moyens de fixation (AG1, AG2) audit premier élément, ledit dispositif de protection (SK) étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - des deuxièmes moyens de fixation (AG3) audit deuxième élément, - une paroi (P) apte à englober lesdits câbles d'alimentation dans un volume s'étendant entre ladite paroi (P) et ledit groupe motopropulseur, - ladite paroi (P) comportant une zone déformable (ZD) apte à se déformer longitudinalement entre lesdits premiers moyens de fixation (AG1, AG2) et lesdits seconds moyens de fixation (AG3).
Patent FR-3043648-A1 (FR)
Title: Voilure propulsive d'un aeronef
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F02K3/04
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne une voilure propulsive (1,7) d'un aéronef (10), comportant au moins deux longerons structuraux amont et aval (11, 12) s'étendant suivant une direction d'envergure de la voilure (E-E) et un ensemble de propulsion (7) comprenant au moins deux soufflantes (9, 10) entraînées chacune par au moins un générateur de gaz (8). Selon l'invention, au moins un générateur de gaz (8) s'étend selon un axe distant de l'axe de rotation d'au moins une soufflante (9, 10), et au moins un des longerons (11, 12) comprend une première et une deuxième parties (11a, 11b, 12a, 12b) entre lesquelles l'ensemble de propulsion (7) est disposé, les première et les deuxième parties étant reliées ensemble par une structure rigide (13) conformée de manière à s'étendre au moins en partie autour desdites soufflantes, l'ensemble de propulsion (7) étant supporté par la structure rigide.
Patent FR-3044183-A1 (FR)
Title: Convertisseur alternatif/continu a structure imbriquee
Inventor: DHOKKAR SONIA
IPC: H02M7/40
Filed: 2015-11-23
Abstract: Convertisseur alternatif/continu comportant un autotransformateur (3) ayant un enroulement primaire (5) connecté en triangle et deux enroulements secondaires (7) connectés en étoile, les deux enroulements secondaires étant connectés à un étage redresseur (4). Les enroulements de l'autotransformateur sont disposés dans des encoches formées autour de dents intérieures d'un support cylindrique (30) en forme de stator de machine électrique avec une structure de bobinage imbriquée.
Patent FR-3044786-A1 (FR)
Title: Procede de chargement d'une ressource informatique au sein d'un dispositif electronique, module electronique et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: AUFFRAY CHRISTOPHE
IPC: G11C16/02
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé de chargement d'une ressource informatique, par un dispositif comprenant un processeur et une mémoire vive, ledit chargement étant effectué au sein de ladite mémoire vive dudit dispositif à partir d'une mémoire de masse, ladite ressource étant enregistrée sur ladite mémoire de masse par l'intermédiaire d'au moins un bloc de données. Un tel procédé procédé comprend les étapes suivantes : - obtention (100) d'au moins une adresse (Adr1, Adr2,..., AdrN) correspondant à au moins un bloc de données (DBloc1, DBloc2,..., DBlocN) au sein duquel la ressource est au moins partiellement enregistrée ; et pour ladite au moins une adresse courante (Adri) précédemment obtenue : - chargement (110) d'un bloc de données courant (DBloci) en fonction de ladite adresse courante (Adri) ; - obtention (120) d'au moins un certificat de référence (CertRi) du bloc de données courant (DBloci) ; - obtention (130) d'au moins un certificat courant (CertCi) du bloc de données courant (DBloci) ; - délivrance (140) d'une assertion de validité (ArVi) en fonction dudit certificat de référence (CertRi) et du certificat courant (CertCi).
Patent FR-3045293-A1 (FR)
Title: Pot de cosmetique comportant un systeme de mise sous pression d'un reservoir de reserve de produit
Inventor: SALCIARINI CHRISTIAN
IPC: A45D40/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente demande concerne un pot de cosmétique dont une base comporte un corps, un fond de pressoir (25) fixé au corps, un réservoir (40) à volume variable attaché au fond de pressoir (25) et positionné entre le corps (20) et le fond de pressoir (25), un système de mise sous pression (80) du réservoir (40) configuré pour compresser le réservoir (40) contre le fond de pressoir (25), et un distributeur de produit (50), disposé d'un côté du fond de pressoir (25) opposé au côté où est disposé le réservoir (40), le distributeur de produit (50) comportant un obturateur (70), une tête de distribution (60), configurée pour distribuer du produit à un utilisateur et ouvrir ou fermer l'obturateur (70), et un élément de rappel (73) élastique configuré pour agir sur la tête de distribution (60) pour refermer l'obturateur (70).
Patent FR-3054907-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de garantir la confidentialite et l'integrite des courriers electroniques
Inventor: RIGOUT PASCAL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2016-07-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (DIS) permettant de garantir la confidentialité et l'intégrité des courriers électroniques. Ledit dispositif (DIS) associe un moyen de sélection (MSS) à l'écran (ECR1, ECR2) d'un ordinateur émetteur (OEM) de la zone de texte, de l'image ou de tout autre document, constituant des données à sécuriser (DAS), à un moyen de stockage et de traitement (MST) desdites données (DAS) dans un serveur dédié (SER).
Patent FR-3057240-A1 (FR)
Title: Dispositif compose d'une succession de barres et de systemes de liaisons formant porte-bagages quand il est plie dans un sens et devenant antivol quand il est plie dans l'autre sens
Inventor: PROUX FRANCK HUBERT ANDRE
IPC: E05B67/00
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif constitué de barres (1) rigides reliées entre elles par un système de liaisons pivot (2) transversales. L'asymétrie des liaisons pivot permet d'obtenir un cadre rigide quand les barres sont repliées dans un premier sens qui peut servir de porte-bagages en étant fixé sur un support (4) lui-même fixé à un vélo. Quand ce cadre est détaché du support (4), il peut être plié dans le deuxième sens et on obtient une chaine pouvant servir d'antivol. Les extrémités peuvent être attachées grâce à un dispositif de fermeture (5). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'industrie du vélo.
Patent FR-3048274-A1 (FR)
Title: Kit d'installation d'un robinet sur une paroi et methode d'installation
Inventor: PORQUET PHILIPPE
IPC: F16L5/00
Filed: 2016-02-26
Abstract: Ce kit (2) d'installation comprend un robinet (10), un raccord (20), permettant de raccorder le robinet à un tuyau d'alimentation en eau, une applique murale (30) de fixation du robinet, une portion tubulaire (34) solidaire de l'applique, et des moyens de fixation, pour fixer ensemble le raccord et la portion tubulaire. Les moyens de fixation comprennent au moins une vis (40) destinée à être serrée radialement à travers un taraudage (36) de la portion tubulaire (34) et à être engagée à l'intérieur d'une gorge périphérique (28) ménagée sur le raccord (20) pour immobiliser le raccord (20) en translation et en rotation à l'intérieur de la portion tubulaire (34).
Patent FR-3048985-A1 (FR)
Title: Machine de refection d'un lit de ballast a deux machines de criblage, et procede de refection d'un lit de ballast
Inventor: GANZ JORG
IPC: E01B27/10
Filed: 2016-03-15
Abstract: Une machine de réfection (10) d'un lit de ballast (12) comporte une dégarnisseuse (26) définissant un sens de déplacement (16) de la machine de réfection (10), un répartiteur (28) pour diviser un flux de ballast entrant en provenance de la dégarnisseuse (26) en un flux de ballast sortant arrière et un flux de ballast sortant avant dissociés; au moins une machine de criblage arrière (36) positionnée dans le sens de déplacement en arrière de la dégarnisseuse (26), et alimentée par le flux de ballast sortant arrière; et au moins une machine de criblage avant (30) positionnée en avant de la dégarnisseuse (26) et alimentée par le flux de ballast sortant avant.
Patent FR-3051268-A1 (FR)
Title: Systeme permettant la creation et le deploiement d'applications multiplateformes
Inventor: MINDUS CHRISTOPHER
IPC: G06F9/44
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention a pour objet un système permettant la création et le déploiement d'applications multiplateformes, comprenant au moins une application client (201) hébergée sur un appareil client (200), et un serveur (100) hébergeant au moins une application principale (103), ladite application principale (103) comprenant une partie logique (104) et une partie graphique (105), caractérisé en ce la partie graphique (105) de l'application principale (103) est répartie entre un espace virtuel (120) et dans un espace de panneaux (110), lesdits espace virtuel (120) et espace de panneaux (110) étant interposés entre la partie logique (104) et l'application client (201).
Patent FR-3052913-A1 (FR)
Title: Capteur optique comportant un reflecteur optique resonant a multiples couches minces de materiaux dielectriques
Inventor: AMRA CLAUDE
IPC: H01L27/14
Filed: 2016-06-20
Abstract: Ce capteur optique (10) comporte : un réflecteur optique résonant multicouche (12) ; une source de lumière (18) éclairant une face incidente (16) du réflecteur (12) à l'aide d'un faisceau lumineux (20) pour obtenir une réflexion totale contre cette face incidente (16) ; un détecteur de lumière réfléchie (18) pour la fourniture d'au moins un signal de mesure ; une unité de traitement (22) du signal de mesure pour en extraire une information sur la présence d'au moins une cible dans un milieu à tester. Il comporte en outre un guide d'onde incident (24), conçu et disposé entre la source de lumière (18) et la face incidente (16) du réflecteur (12) pour conduire le faisceau lumineux (20) selon une divergence angulaire et une bande spectrale inférieures à des valeurs prédéterminées souhaitées, et présentant une extrémité inclinée (30), en contact surfacique avec la face incidente (16) du réflecteur (12), selon un angle d'inclinaison suffisant pour engendrer la réflexion totale.
Patent FR-3055529-A1 (FR)
Title: Dispositif a fermeture a glissiere comprenant un curseur electriquement conducteur
Inventor: TOURRETTE PHILIPPE
IPC: G08C19/02
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de l'état d'un système de fermeture à glissière comprenant un curseur (4) électriquement conducteur, un premier ruban (1) et un deuxième ruban (2) muni chacun d'une série d'organes (3), tels que des dents ou des spires, couplables/désacouplables à la série d'organes (3) correspondants par déplacement dudit curseur. Deux bandes (5, 6) en matériau conducteur électriquement, appelées bandes conductrices, solidaires du premier ruban (1) et disposées transversalement, de préférence perpendiculairement à l'axe longitudinal du premier ruban (1). Lesdites bandes (5, 6) et le curseur (4) sont configurés de telle sorte que les deux bandes (5, 6) sont reliées électriquement entre elles par le curseur (4) lorsque ledit curseur (4) est déplacé à hauteur desdites bandes (5, 6). Ledit dispositif comprend en outre un système de détection (8) configuré pour détecter l'état de continuité électrique entre les deux bandes (5, 6).
Patent FR-3055874-A1 (FR)
Title: Voiture de restauration modulable, notamment pour un vehicule ferroviaire
Inventor: KONDYRA EMMANUEL
IPC: B61D37/00
Filed: 2016-09-13
Abstract: La voiture de restauration (10) comporte des première et seconde structures latérales agencées l'une en regard de l'autre, et un premier plancher inférieur (16), la voiture de restauration comprenant une première zone de consommation (Z1), une seconde zone de préparation (Z2), et une troisième zone technique (Z3). La première face latérale comporte des premières parties de support destinées à supporter un second plancher supérieur (20), et les première (Z1), seconde (Z2) et troisième (Z3) zones sont toutes ménagées sur le premier plancher inférieur (16).