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Patent FR-3125687-A1 (FR)
Title: Système de réglage à fonctionnement amélioré, procédé de fabrication d’un tel système de réglage et procédé de réglage
Inventor: BOUQUIER BENOIT
IPC: A44B11/18
Filed: 2021-07-27
Abstract: SYSTÈME DE RÉGLAGE À FONCTIONNEMENT AMÉLIORÉ, PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN TEL SYSTÈME DE RÉGLAGE ET PROCÉDÉ DE RÉGLAGE Un système de réglage (1) est configuré pour régler la longueur d’une première sangle (2). Le système de réglage (1) comporte un anneau (3) définissant un premier trou traversant selon une première direction (A). Une tige (4) est montée mobile par rapport à l’anneau (3). La tige (4) obstrue partiellement l’anneau (3) selon la première direction (A) de manière à diviser le premier trou traversant en un deuxième trou traversant (3a) et un troisième trou traversant (3b) séparés du deuxième trou traversant (3a) par la tige (4). Le système de réglage (1) comporte une languette (5) obstruant au moins partiellement le premier trou traversant selon la première direction (A). La languette (5) est disposée à distance de la tige (4) pour définir un espace de passage de la première sangle (2) entre la tige (4) et la languette (5).  Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3128621-A1 (FR)
Title: Appareil de detection pour literie
Inventor: CLERC SAMUEL
IPC: A47C21/00
Filed: 2021-10-28
Abstract: Appareil d’acquisition de données physiologiques d’un individu, configuré pour être installé dans une literie, avec une portion d’acquisition (1A) laquelle comprend un capteur (5) destiné à capter des ondes mécaniques transitant dans la literie, un dispositif de support comprenant un ou des panneaux rigides (2), le dispositif de support étant configuré pour être en appui sur des éléments de sommier pouvant être discontinus, par exemple des lattes, de sorte que le dispositif de support soit interposé entre les éléments de sommier et le capteur, et puisse fournir un appui substantiellement continu au capteur recevant les ondes mécaniques générées par l’individu au travers de la literie, le cas échéant avec des zones de pliage (3) entre panneaux.  Fig. 9
Patent FR-3128712-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'acide B-[(7α,17β)-17-hydroxy-7-[9-[(4,4,5,5,5-pentafluoro¬pentyl)sulfinyl]nonyl]œstra-1,3,5(10)-trién-3-yl]-boronique et intermédiaires dudit procédé
Inventor: LENNA ROBERTO
IPC: A61K35/00
Filed: 2021-10-29
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de préparation d'acide B-[(7α,17β)-17-hydroxy-7-[9-[(4,4,5,5,5-pentafluoropentyl)sulfinyl]nonyl]œstra-1,3,5(10)-trién-3-yl]-boronique, également appelé acide fulvestrant-3-boronique ou ZB716, dont la structure est indiquée ci-dessous :  .
Patent FR-3129616-A1 (FR)
Title: Machine d’usinage et de contrôle de soudure d’un colis de matière radioactive
Inventor: BECHE PIERRE
IPC: G21F5/00
Filed: 2021-11-30
Abstract: L’invention concerne une machine (1) d’usinage et de contrôle d’une soudure d’un colis de transport, d’entreposage, et/ou de stockage de matière radioactive. La machine (1) d’usinage et de contrôle comprend un châssis tournant (3), un outil rotatif de coupe et un dispositif de contrôle (6). Le châssis tournant (3) est configuré pour être posé sur le colis, en étant mobile en rotation relativement au colis. L’outil rotatif de coupe est configuré pour usiner la soudure. L’outil rotatif de coupe est raccordé mécaniquement au châssis tournant (3). Le dispositif de contrôle (6) est configuré pour contrôler la soudure et détecter un défaut de la soudure après usinage. Le dispositif de contrôle (6) est fixé au châssis tournant (3). 
    Figure 1
Patent FR-3131966-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de systèmes à évènements discrets
Inventor: FAMY WILLIAM
IPC: G06Q10/00
Filed: 2022-01-20
Abstract: Procédé, mis en œuvre par une infrastructure informatique, de contrôle de l’évolution séquentielle d’une ressource d’un système à évènements discrets modélisée par un automate (10) présentant une pluralité d’états (1,2) et au moins une transition (21) pour mettre en œuvre, sur occurrence d'un évènement prédéfini, un changement de l’état courant de ladite ressource depuis un premier état (1) vers un deuxième état (2), ledit procédé comprenant les étapes suivantes :- lecture d’un premier objet (11) informatique représentant ladite ressource, ce premier objet (11) informatique décrivant l’état courant de ladite ressource et comprenant une fonction destinée à être exécutée automatiquement par ladite infrastructure informatique lors d’une requête en changement de l’état courant de ladite ressource depuis le premier état (1) vers le deuxième état (2) ;- exécution (42) de ladite fonction associée à la transition d’états requise depuis le premier état (1) vers le deuxième état (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132568-A1 (FR)
Title: Base pour machine de lancement de cibles
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/18
Filed: 2022-02-08
Abstract: Titre : Base pour machine de lancement de cibles L’invention concerne une base pour machine (5) de lancement de cibles, comprenant :  une partie inférieure ;une partie supérieure configurée pour porter une machine de lancement de cibles, la partie supérieure étant montée avec une mobilité relativement à la partie inférieure ;un actionneur (35) configuré pour commander la mobilité de la partie supérieure relativement à la partie inférieure ;  caractérisée en ce que:  la partie inférieure comprend une arche extérieure (1) ;la partie supérieure comprend une arche intérieure (3) imbriquée dans l’arche extérieure (1) ;la mobilité comprend une rotation de l’arche intérieure (3) dans l’arche extérieure (1) selon un axe de balancement.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3134018-A1 (FR)
Title: Système de tri d’objets métalliques
Inventor: PITOT PIERRE
IPC: B03C1/16
Filed: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un système de tri par séparation magnétique d’objets métalliques, comprenant :  un noyau électromagnétique comprenant :  au moins une première portion (1), une seconde portion (2), et un fond (3),  un volet de tri agencé en regard dudit noyau électromagnétique de sorte à ménager, un espace de circulation pour un convoyeur (6) d’objets à trier de la première portion (1) vers la seconde portion (2),   ledit système de tri étant caractérisé en ce que le volet de tri comprend un élément magnétique (4) agencé de manière à former un entrefer (E1) entre la première portion et le volet de tri, ledit entrefer formant une barrière magnétique s’opposant au passage d’objets métalliques non magnétiques, de sorte que lesdits objets sont éjectés du convoyeur (6),  la seconde portion étant agencée pour assurer un retour des lignes de champ magnétique vers la première portion.   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3134370-A1 (FR)
Title: Système de stationnement antivol d’un vélo
Inventor: CHEVAUSSET CHRISTOPHE
IPC: B62H3/08
Filed: 2022-04-06
Abstract: L’invention concerne un système de stationnement pour vélos (10) comprenant : un support de stationnement (1) comprenant deux montants (30a, 30b) en regard et espacés l’un de l’autre pour maintenir un vélo dans une position de stationnement ; un dispositif de blocage (40) configuré pour bloquer le vélo en position de stationnement, le dispositif de blocage comprenant deux organes de blocage (42a, 42b) et étant configuré pour être mobile entre une position rétractée permettant l’insertion et l’extraction du vélo, et une position déployée entre les deux montants, dans laquelle les organes de blocage passent respectivement au travers d’une roue (12) et un cadre (16) du vélo en position de stationnement ; et un dispositif de verrouillage (46) maintenant à l’état verrouillé le dispositif de blocage en position déployée, le système étant configuré pour mettre le dispositif de verrouillage à l’état déverrouillé seulement sur commande d’une personne habilitée.  Figure 1
Patent FR-3134455-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’analyse de défauts par réflectométrie au moyen d’une estimation de fonction de transfert
Inventor: CARTRON MICKAËL
IPC: G01R31/11
Filed: 2022-04-12
Abstract: L’invention porte sur un procédé et un dispositif d’analyse de défauts par réflectométrie basés sur l’estimation d’une fonction de transfert à une résolution fréquentielle supérieure à celle normalement permise en tenant compte des limitations intrinsèques aux convertisseurs analogique-numérique et numérique-analogique et notamment de leurs fréquences d’échantillonnages.  Figure 3
Patent FR-3134920-A1 (FR)
Title: Module de batterie pour véhicule automobile
Inventor: LASSON RÉMI
IPC: H01M10/42
Filed: 2022-04-22
Abstract: L’invention se rapporte à un module (7) de batterie (3) comportant un boîtier (8) enfermant des cellules (9) d’accumulation d’énergie électrique et un dispositif (19) de surveillance d’une caractéristique du fluide contenu dans le boîtier (8) du module (7) différente de la température afin de diagnostiquer la détérioration d’au moins une des cellules (9) d’accumulation d’énergie électrique enfermées dans le boîtier (8) du module (7).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3135838-A1 (FR)
Title: Procédé et système de connexion électrique automatique entre deux connecteurs
Inventor: TROUFFLARD RONAN
IPC: H01R13/62
Filed: 2022-05-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de connexion électrique automatique mis en œuvre pour la recharge filaire d'un véhicule électrique ou hybride rechargeable, entre une fiche (1) reliée à un ensemble d'alimentation électrique du véhicule électrique, et une prise (2) reliée à un réseau électrique d'alimentation auquel l'ensemble d'alimentation du véhicule électrique doit se connecter pour se recharger, la fiche (1) étant logée initialement dans un boîtier d'une première unité de connexion (VU) située côté véhicule et comprenant une première unité de contrôle (UC_1), et la prise (2) étant portée par une deuxième unité de connexion (GU) située côté réseau électrique et comprenant une deuxième unité de contrôle (UC_2), la fiche (1) comportant une première architecture magnétique (AM_1) et la prise (2) comportant une deuxième architecture magnétique (AM_2), la fiche et la prise étant aptes à s'accoupler mécaniquement par effet magnétique.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3137407-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un dispositif de recuperation d’huile ameliore
Inventor: GOYON VINCENT
IPC: F01D25/18
Filed: 2022-06-30
Abstract: Turbomachine (10) comportant un dispositif de récupération d’huile comportant, entre des premier et second organes (14, 16) tournants l’un par rapport à l’autre, une languette tubulaire (54) du premier l’organe (14) entourée par une extension (56) tubulaire d’une virole (42) du second organe qui définit avec une virole (44) du premier organe (14) une zone d’interface, l’extension tubulaire (56) comportant une gorge (60) externe opposée à la languette (54),  caractérisée en ce que l’extension (56) entoure la languette tubulaire (54) axialement au-delà d’une demi-longueur axiale (l) de ladite languette (54), est d’un diamètre intérieur (d72, d74, d76) égal à un diamètre intérieur (d42) de la virole extérieure (42) du second organe (16) et d’un diamètre extérieur (D72, D74, D76) inférieur ou égal à un diamètre extérieur (D42) de la virole extérieure (42), et en ce que sa gorge annulaire est de section rectangulaire.  Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3137975-A1 (FR)
Title: Dispositif et système de localisation d’un objet
Inventor: MUSAT CIPRIAN
IPC: G01S5/16
Filed: 2022-07-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de localisation d’un objet comprenant : - au moins deux modules d’illumination (10), chaque module d’illumination (10) étant agencé pour émettre un faisceau émis, - au moins un circuit de détection (20) agencé pour recevoir au moins deux faisceaux réfléchis, - une unité de calcul (30) agencée pour déterminer la position dudit objet par analyse desdits au moins deux faisceaux réfléchis, caractérisé en ce que chaque faisceau émis (F) par un desdits au moins deux modules d’illumination (10) présente une distribution lumineuse principale obtenue par combinaison d’au moins deux distributions lumineuses secondaires, ledit dispositif comprenant en outre au moins un composant optique (40) agencé pour occulter une partie desdites au moins deux distributions lumineuses secondaires, une desdites distributions lumineuses secondaires étant agencée pour se superposer au moins en partie à une autre desdites distributions lumineuses secondaires.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129494-A1 (FR)
Title: Installation d’affichage d’une image ou d’un symbole pour un passager de véhicule et procédé de mise en œuvre
Inventor: PERSIDIS EFSTATHIOS
IPC: G02B27/01
Filed: 2022-11-15
Abstract: TITRE : Installation d’affichage d’une image ou d’un symbole pour un passager de véhicule et procédé de mise en œuvre Installation d’affichage (110) comprenant :  - un empilage optique (200) pour concentrer ou absorber la lumière injectée, ayant un élément directionnel (215) pour régler une caractéristique de rayonnement de la lumière (205), notamment un film lamellaire (220) pour imprimer la caractéristique de rayonnement par une modification de la luminance (L) ou du contraste (C) à partir d’angles de vision différents.  Un élément d’affichage (210) est disposé pour être traversé par la lumière (205) émise par l’empilage optique (200) avec la caractéristique de rayonnement.  Figure 2
Patent FR-2002625-A1 (FR)
Title: Acrylonitrile prodn. - from aceto-nitrile and formaldehyde in presence of metal phosphate catalysts
Filed: 1969-02-25
Abstract: Prodn. of acrylonitrile by reacting acetonitrile with formaldehyde in the vapour phase, in presence of phosphates of metals of Gps. I and II as catalysts. The catalyst must be supported, pref. on silica gel or magnesium silicate. Prefd. catalysts are phosphates of Cd, Ca, Zn or Li. Molar ratio of formaldehyde/acetonitrile is 1-2/0.5-25. 32.3g of a mixture of acetonitrile and 35% aqueous formaldehyde soln., in molar ratio 14:1, are passed through an evaporator, then over a catalyst based on calcium phosphate, at volume flow 2,500 h-1 and temp. 400 deg.C. 32 g of condensate are obtained, contng. 6.22% acrylonitrile. Yield in relation to formaldehyde admitted is 75%; yield in relation to formaldehyde reacting is 95%.
Patent FR-2126902-A1 (FR)
Title: Tension compensator - eg in a cable from a ship to the sea bed
IPC: B66C13/02
Filed: 1970-11-23
Abstract: Appts. for maintaining a constant tension in a flexible line or cable of pre-determined length fixed at its ends to points movable relatively to each other and passing over a mobile return device, e.g. a pulley, supported by a tensioning actuator supplied from >=1 pressurised fluid accumulator and articulated at one end to a point fixed with respect to one (A) of the retaining points of the flexible line or cable, the special feature of this arrangement being that it comprises (a) a return device fixed with respect to the cable retaining point (A) acting in conjunction with the mobile return device in such a way that the cable passes over them successively, thereby forming at least part of a loop, (b) a pivotable arm of constant length determining the trajectory of the mobile return device, articulated at one end to a pivot fixed with respect to the cable retaining point (A) and fixed at the other end to the return device, the piston rod of the hydraulic actuator is articulated to the pivotable arm, and is so arranged that for each position of the mobile return device its direction differes from the trajectory of this device.
Patent FR-2138362-A1 (FR)
Title: Ohmic contact system - for semiconductors by sequential deposition and differential etching
IPC: H01L23/482
Filed: 1971-05-24
Abstract: The silicon semiconductor or body within which the necessary zones of different conductivity types for thyristors, HF transistors or microelectronic circuits are already formed, is first masked with Si oxide or nitride, and contact windows formed by conventional photoetching.
Patent FR-2124252-A1 (FR)
IPC: B60B3/04
Filed: 1972-01-21
Abstract: Wheel for vehicles having a rim element and a wheel disk, the rim being of asymmetrical construction with one narrower and one broader side relative to a dropped base, the broader side having a substantially cylindrical portion, the rim element having flanges bent toward the axis of the wheel; the wheel disk having a peripheral portion of cylindrical configuration that extends axially and matches said cylindrical portion in fitting configuration and being welded thereto.
Patent FR-2209021-A1 (FR)
Title: Prefabricated pavilion with polystyrene mattress - for thermal insulation, embedded in single-span prestressed concrete floor
IPC: E04B1/74
Filed: 1972-09-07
Abstract: External walls are formed by 2 separate, independent partitions with an air cushion between, the floor having grooves for sanitary, electrical or heating fittings. The internal partitions delimit the surface of dwelling rooms, and are movable. Pref. the external face of the wall is a concrete core combined with an internal polystyrene reinforcement, and/or an external layer of stone.
Patent FR-2160546-A1 (FR)
Title: Tubular film extrusion - with drive mechanism to rotate the mandrel and/or the extruder head
IPC: B29C48/10
Filed: 1972-11-16
Abstract: The action of rotating one or both the extruder head and mandrel has the effect of displacing the inner surface of the extruded tubular thermoplastic film. The orientation of the macro-molecular chain structure is modified through the thickness of the film which prevents join lines from the molten strips, from the distributor which make up the tubular profile, developing potential weak zones in the final tubular film material.
Patent FR-2237992-A1 (FR)
Title: Cover for electrolysis plant - raisable sloping sides pivoted to frame
IPC: C25C3/08
Filed: 1973-07-19
Abstract: The cover also includes a horizontal top part and end walls. The sloping side walls are on a frame pivoted to the plant frame and a drive is provided for each frame to lift it. In an aluminium refining plant this enables combustible electrodes to be charged and the electrolyte to be treated when the sidewalls are raised.
Patent FR-2241611-A1 (FR)
Title: Homogenisation of briquetting mixt. - by steam injection heating of coal dust and agglutinant turned into froth
IPC: C10L5/40
Filed: 1973-08-24
Abstract: A mixture of coal dust and bitumen or pitch is homogenised by heating the coal dust prior to briquetting to a temperature which exceeds the softening temperature of the bitumen or pitch by 5-20 degrees C, (a temperature of 90-95 degrees C). This material is mixed with bitumen or pitch which has been heated to a temperature 80-130 degrees C above its softening temperature to produce an agglutinant froth. This froth is mixed with the material to be briquetted. This system results in a lower consumption of agglutinant. Coal with a high moisture content need not be dried, thus saving energy. The lower agglutinant content results in a better briquette quality.
Patent FR-2250938-A1 (FR)
Title: Automatic piston valve for water-softeners - for controlling regeneration and associated sequences
IPC: C02F1/42
Filed: 1973-11-12
Abstract: The valve useful for water-softeners of the automatic, semi-automatic and manual types comprises two control pistons, one arranged in the inlet channel to the reservoir and the other in the outlet channel. They also control a by-pass passage between the two; this assures a continuity of the water feed during the regeneration cycle. The first piston also controls a communicating duct to a part of the second channel which can communicate with the waste outlet to the drains. The first piston is also traversed by an axial boring which allows a reverse flow to be established for the backwashing operation. During regeneration the brine is drawn from a tank by an ejector through a pipe to reach the reservoir. The piston rods are actuated by the connecting rods which are articulated to the two pinions having eccentric axes of rotation. The pinions are rotated by the toothed wheel, itself driven by a motor. The valve is simpler than those now in use and it can operate at very low pressures and can easily be adapted for different outputs.
Patent FR-2263442-A1 (FR)
Title: Three way rotary valve for fuel reservoirs - rotation of 180 deg. enables reserve to be used
IPC: F16K5/04
Filed: 1974-03-05
Abstract: The valve body (1) has a spigot (2) on one side for the delivery tube, a cylindrical recess (4) opposite this, and a filter and screw (3) for fixing the assembly. The filter has two longitudinal bores, one (22) having entry holes the length of the filter, the other (23) only at the extremity. A moulded cylindrical valve (7), made from a slightly elastic material with a 180 deg. circumferential slot (14), fits in the body recess and has an axial finger (9) that locates in one of three holes in the body. In one position, with the valve handle (6) vertical, no flow is permitted, at 90 deg. to one side fuel flows down to the lvel of the holes of the filter extremity, and at 90 deg. to the other side fuel flows down the length of the filter.
Patent FR-2249300-A1 (FR)
Title: Heat exchanger cover of injection-moulded plastics - has stiffening ribs on outer wall, running to outer edge of floor border
IPC: F28F9/02
Filed: 1974-03-26
Abstract: Plastics injection-moulded heat exchanger cover has stiffening ribs on the outer wall. Preferably the lateral depth of the ribs corresponds to the depth of a border foot, and the ribs run as far as the outer edge of a base edge; they have supports projecting over this outer edge, and at the base edge have apertures through which run the webs of an inner seal to an outer sealing crown. The border foot has apertures through which seal webs run similarly. Fasteners enable mounting in a housing, and run over the outer contour of the base edge. The cover flanks have high strength, and additional seals are not required to seal the exchanger in a housing.
Patent FR-2267903-A1 (FR)
Title: Automatic vehicle overtaking signalling device - has relay with inverter, timer and driver control switch
IPC: B60Q1/38
Filed: 1974-04-18
Abstract: There is a double switch and indicator lamp on the dashboard, an electromagnetic relay with reversing contact, and a timer. Also there is a connection between the relay and the battery, another between the timer and the battery and another between the terminal of the relay and the switch. Further connections are between the switch and the indicator lamp, between the switch and the relay, between the switch and a front indicator light and to a repeater, from the relay to the timer and from the timer and the relay coil feeding the headlamps in a "code" position and between the relay and earth.
Patent FR-2268544-A1 (FR)
Title: Dice for use in many games - is an irregular polygon with fourteen numbered faces
IPC: A63F9/04
Filed: 1974-04-23
Abstract: The faces consists of six squares and eight triangles with their points cut off to form hexagons, so that the planes of all the surfaces fit together and are equidistant from the centre of the die. Each face can be decorated by engraving or painting so that the die can be used in any game, such as a game representing golf.
Patent FR-2270417-A1 (FR)
Title: Filter and trap at swimming pool outlet - has tubular cover removed to allow water to be pumped out and access to filters
IPC: E04H4/12
Filed: 1974-05-08
Abstract: A swimming pool filter through which the pool may be emptied has a casing attached to the discharge pipe at the side of the pool, with a deep vertical chamber into which debris can fall and a pair of cylindrical pleated filters resting vertically on the bottom. The bases of these filters fitting into a perforated layer designed to retain fine solid material and scum. This perforated layer is supported by a base plate which can be removed, and which covers the discharge connection connected to a pump. In the top of the housing fits a cylindrical access cover which completely blocks the discharge outlet at the side of the pool, and which is removed for access to the filters.