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Patent FR-2976756-A1 (FR)
Title: Assembly, useful for protecting audio headset comprising elements including two extra-ear headphones and staple headband, comprises first and second covering units consisting of cover designed to fit the headphones, and third covering unit
Inventor: MONVILLE MARINE
IPC: C09K3/00
Filed: 2011-06-20
Abstract: The assembly for protecting an audio headset (12) comprising elements including two extra-ear headphones (14) and a staple headband (16) whose ends carry the headphones, comprises first and second covering units (18, 20) consisting of a cover designed to fit the headphones, and a third covering unit (22) consisting of a tubular sleeve designed to receive a portion of the headband. The covering units are made of thermally insulated material and are intended to wear and to isolate one of the elements. Each covering unit has a shape of a bag having dimensions and proportions. The assembly for protecting an audio headset (12) comprising elements including two extra-ear headphones (14) and a staple headband (16) whose ends carry the headphones, comprises first and second covering units (18, 20) consisting of a cover designed to fit the headphones, and a third covering unit (22) consisting of a tubular sleeve designed to receive a portion of the headband. The covering units are made of thermally insulated material, and are intended to wear and to isolate one of the elements. Each covering unit has a shape of a bag having dimensions and proportions corresponding to the headphones, and an opening (24) facing the headband. The opening is partially closed by a throttle unit to simultaneously provide a passage to a fixation of the headphones on the headband while preventing the covering unit to escape from the headphones. The throttle unit comprises a connection that borders the opening of bag and has a length that is restricted to form the throttle unit, and two attachment units that are complementary to each other and are driven by the opening of the bag. The connection is slidably received in a hem bordering the opening of the bag, or in a rubber band sewn around the opening of the bag. The third covering unit comprises a strip that is made of thermally insulated material and has opposite edges bonded to each other by attachment units to form the tubular sleeve receiving a portion of the headband. The attachment units comprise male engaging units and female engaging units including buttons, buttonholes, snaps, male/female hook and loop strips or zipper elements. The thermally insulated material is a ventilated material, a natural or synthetic fur, fleece, velvet and felt.
Patent FR-2962584-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assistance d'un conducteur de vehicule pour une manoeuvre de conduite
Inventor: SEITER MICHAEL
IPC: B60W30/06
Filed: 2011-07-05
Abstract: Procédé d'assistance d'un conducteur de véhicule pour une manœuvre de conduite, consistant à saisir l'environnement du véhicule et à vérifier si un objet se trouve s'y trouve, puis à déterminer si le véhicule se rapproche de l'objet et émettre un avertissement au conducteur si le véhicule se rapproche de l'objet jusqu'à une distance critique. Le conducteur est averti par une secousse d'avertissement et après celle-ci, la vitesse du véhicule est réduite automatiquement. L'invention a également pour objet un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2979613-A1 (FR)
Title: Ensemble forme par un turbomoteur et son systeme d'attache a une structure d'aeronef
Inventor: GAILLOT MATHIEU
IPC: B64D29/06
Filed: 2011-09-01
Abstract: Dans un ensemble comprenant un turbomoteur à double flux et un système d'attache du turbomoteur à une structure d'aéronef, le système d'attache comprend un mât, au moins deux attaches arrière reliant le mât à deux points d'accrochage arrière du turbomoteur et un capotage arrière du mât recouvrant les attaches arrière et réalisant un carénage aérodynamique. Le capotage arrière comprend deux parois latérales (42) ayant chacune une première partie (42a,) s'étendant le long et à proximité du mât et se prolongeant vers l'arrière et une deuxième partie (42b) qui fait saillie latéralement par rapport à la première partie de paroi du côté extérieur de celle-ci, de manière à recouvrir les attaches arrière. Chaque deuxième partie (42b) de paroi latérale du capotage arrière a sensiblement une forme de bosse et se raccorde à la première partie de paroi le long d'une ligne de raccordement incurvée (42c) s'étendant entre des points avant et arrière situés sensiblement au niveau du bord longitudinal intérieur de la première partie de paroi latérale, de sorte que l'impact sur l'écoulement du flux secondaire hors de la veine secondaire (13) est minimisé.
Patent FR-2982798-A1 (FR)
Title: Dispositif anti bruit de resonance pour pneu
Inventor: ROTY GAEL
IPC: B60C11/03
Filed: 2011-11-18
Abstract: Bande de roulement pour pneu, cette bande de roulement ayant une surface de roulement (100) destinée à venir en contact avec une chaussée et comprenant au moins une rainure (1) de largeur W et de profondeur P délimitée par deux parois (20, 30) se faisant face, ces parois étant reliées entre elles par un fond de rainure (10), au moins une rainure (1) comportant au moins un dispositif flexible pour fermer au moins partiellement cette rainure lors de son passage dans le contact avec une chaussée, chaque dispositif flexible comprenant au moins une lame (4, 4') d'épaisseur appropriée pour permettre sa flexion sous l'effet d'une circulation de liquide, cette lame (4) étant portée par une paroi délimitant la rainure (1), chaque lame (4) d'épaisseur E étant limitée par une paroi de fond (40) faisant face au fond de la rainure (10), une paroi d'extrémité (41) faisant face à l'autre paroi de la rainure et une paroi de contact (42) destinée à venir en contact avec la chaussée et des parois latérales (43, 44) espacées l'une de l'autre d'une distance égale à l'épaisseur E de la lame, cette bande de roulement étant telle que la paroi de fond (40) de la lame (4) comprend une première partie dite partie de raccordement (401) et une seconde partie (402) prolongeant la première partie jusqu'à la partie d'extrémité (41) de la lame, la partie de raccordement (401) se trouvant décalée vers l'extérieur de la bande par rapport à la seconde partie (402) de la paroi de fond de la lame afin de former une encoche.
Patent FR-2983288-A1 (FR)
Title: Launch system i.e. torpedo tube for launching torpedo from naval platform e.g. submarine, has connection cable including end provided with connecting plug intended to be disengaged from socket by pulling during launch of torpedo
Inventor: THIRIOT ANDRE
IPC: F41F3/055
Filed: 2011-11-28
Abstract: The system i.e. torpedo tube (2) has a cord (4) for releasing a connection cable (5) during launch of an underwater vehicle i.e. torpedo (3), where the cord extends between the cable and the rest of a naval platform (1). An end of the connection cable includes a connecting plug (7) intended to be engaged and held by clamping in a socket (8) associated with the torpedo, and to be disengaged from the socket by pulling during launch of the torpedo, where the socket is provided on the torpedo. A force-absorption rope is interposed between the platform and the rest of the connecting plug.
Patent FR-2993377-A1 (FR)
Title: Bouton poussoir pour module de cle de vehicule automobile
Inventor: DELANDE BENOIT
IPC: G05G1/02
Filed: 2012-07-13
Abstract: L'invention se rapporte à un bouton de type poussoir, comprenant : - une partie fixe (3) formant châssis, - une partie mobile (5), mobile en translation entre une position de repos, adoptée en l'absence d'actionnement par un utilisateur, et une position d'actionnement, adoptée par enfoncement de la partie mobile (5) par rapport à la partie fixe (3), - un commutateur (7), basculant d'un premier état vers un second lorsque la partie mobile (3) est amenée en position d'actionnement, - une membrane (9) souple, disposée entre la partie mobile (5) et le commutateur (7), reliée par ses bords à la partie fixe (3) et ramenant la partie mobile (5) en position de repos en l'absence d'actionnement par l'utilisateur, caractérisé en ce que : - la membrane (9) comporte un amincissement (15) de son épaisseur en vis-à-vis du commutateur (7). L'invention se rapporte aussi au module de clé de véhicule comprenant au moins un tel bouton (1).
Patent FR-2996599-A1 (FR)
Title: Systeme dedie a la surveillance des parametres physiques et/ou analogiques des pieces d'un moteur
Inventor: FOUACHE PASCAL
IPC: F02D35/00
Filed: 2012-10-10
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance de paramètres physiques et/ou analogiques relatifs à des pièces d'un moteur, ledit système comprenant au moins une unité électronique de contrôle (30a) configurée pour interroger, par l'intermédiaire d'au moins une antenne (20a), un capteur à ondes acoustiques de surface situé sur une desdites pièces, se caractérisant par le fait que l'unité électronique de contrôle (30a) est reliée à une seule antenne (20a) qui lui est propre, ladite antenne étant configurée pour émettre simultanément plusieurs fréquences distinctes de manière à communiquer simultanément avec plusieurs capteurs (101, 102, 103) à ondes acoustiques de surface situés sur des pièces (P, B, V) du moteur dont des paramètres physiques et/ou analogiques doivent être surveillés.
Patent FR-2985220-A1 (FR)
Title: Bump stop for car, has extreme portions subjected to axial compressive stresses relative to cups to maintain contact of portions on cups to seal material passage from/toward interior annular space when sealing body is in use position
Inventor: DELARCHE SEBASTIEN
IPC: B60G15/06
Filed: 2012-01-04
Abstract: The stop (10) has a sealing body (34) whose central portion includes an elastically deformable portion having elastic deformation capacity higher than that of an extreme upper portion and an extreme lower portion. The extreme portions are subjected to axial compressive stresses relative to upper and lower cups (12, 14) to maintain a rubbing, homogeneous and permanent contact of the extreme portions on the cups to seal a material passage from/toward an interior annular space (16) when the body is in use position, where the cups are arranged relative to each other.
Patent FR-2989315-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fuite d'un pneumatique de vehicule
Inventor: REYNES JEAN LUC
IPC: B60C23/04
Filed: 2012-04-12
Abstract: L'invention vise à s'affranchir du risque de fausses alarmes, en complétant les mesures de pression et de température par un suivi particulier de leur évolution dans le temps. Plus précisément, la présente invention a pour objet un procédé, qui consiste à convertir des mesures de pression référencées (DeltaP) en valeurs d'une grandeur calibrée en température dite pression convertie (DeltaP ), à suivre pour au moins deux période d'échantillonnage (n1, n2) multiples d'une période de mesure, l'évolution d'un écart dit significatif (DeltaQ) à chaque instant de mesure entre les valeurs de la pression convertie (DeltaP ) et une température référencée (DeltaT). La pente p(n) de ces variations est suivie et est significative soit d'une absence de fuite soit d'une fuite d'air à débit rapide ou lente.
Patent FR-2989903-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtre a gaz
Inventor: ROCHE DANIEL
IPC: B01D29/96
Filed: 2012-04-27
Abstract: Un dispositif de filtre à gaz (1) comprenant - un support (11) comprenant une partie de support fixe (112) et au moins une partie de support mobile (17, 111), et - pour chaque partie de support mobile, un jeu d'au moins un élément de filtration (12), dans lequel pour chaque élément de filtration, le dispositif de filtre à gaz comprend des moyens de fixation (13) du dit élément à la partie de support mobile correspondante, et au moins une partie de support mobile est déplaçable par rapport à la partie de support fixe de façon à pouvoir amener au moins un moyen de fixation dans une zone d'intervention (20), pour la fixation/le retrait de l'élément de filtration correspondant depuis ladite zone d'intervention.
Patent FR-2991313-A1 (FR)
Title: Soufre liquide de faible viscosite
Inventor: SCHMITT PAUL GUILLAUME
IPC: C09K23/00
Filed: 2012-06-01
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un composé de formule (1) : R-S -R' (1) dans laquelle R, R' représentent un radical hydrocarboné contenant de 1 à 12 atomes de carbone et n un entier entre 1 et 8, pour maintenir la viscosité du soufre liquide à une valeur inférieure à 60000 mPa.s, de préférence inférieure à 30000 mPa.s, de préférence encore inférieure à 10000 mPa.s. La présente invention concerne également le procédé de préparation de soufre liquide de faible viscosité, ainsi que les compositions de soufre liquide de faible viscosité comprenant au moins un composé de formule (1).
Patent FR-2976664-A1 (FR)
Title: Systemes a capteurs virtuels pour l'estimation du rendement, par sections, de turbines a vapeur
Inventor: MAZZARO MARIA CECILIA
IPC: G01L3/26
Filed: 2012-06-20
Abstract: Systèmes (70) d'estimation de rendement d'une section de turbine à vapeur (100). Les systèmes (70) comportent la détermination d'un ensemble de données de mesures obtenues directement à partir d'une série de capteurs (103) montés sur la turbine à vapeur (100), la détermination d'un ensemble de données dérivées relative à des mesures qui ne peuvent pas être obtenues directement à partir de la série de capteurs (103), et l'estimation du rendement de la section à l'aide de l'ensemble de données de mesures et de l'ensemble de données dérivées. Les systèmes (70) présentés utilisent des modèles à base physique combinés à des techniques de filtrage non linéaire afin d'estimer le rendement de turbines à vapeur (100) quand on ne dispose pas des capteurs physiques (103). Ces modèles capturent le comportement de différents organes de la centrale électrique, dont la totalité des sections, tuyaux d'admission et d'interconnexion, raccords d'écoulement, soupapes d'admission et de régulation de turbines à vapeur.
Patent FR-2977028-A1 (FR)
Title: Cockpit pour aeronef muni d'affichages visuels
Inventor: DAVIES JOHN ALUN
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-06-22
Abstract: Cockpit (112) pour aéronef (100) comprenant un pare-brise (122) ayant au moins une vitre transparente à travers laquelle peut passer la lumière, au moins un siège (130) espacé et en face du pare-brise (122), un poste de pilotage (114) ayant au moins une partie disposée sous le pare-brise (122) et ayant au moins un écran d'affichage tête basse (142) à luminosité réglable qui peut être établie par un signal de luminosité, une caméra (146) ayant un champ de vision (148) incluant au moins une partie du/des sièges (130) et délivrant un signal d'image indiquant des informations de luminance dans le champ de vision (148), et un processeur (152) coopérant avec la caméra (146) et l'écran d'affichage tête basse (142) et conçu pour recevoir le signal d'image, déterminer une luminance d'au moins une partie du champ de vision (148), déterminer une luminosité pour l'écran d'affichage tête basse (142) d'après la luminance déterminée et délivrer à l'écran d'affichage tête basse (142) un signal de luminosité correspondant à la luminosité déterminée.
Patent FR-2993420-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante pour vehicule automobile
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K5/20
Filed: 2012-07-11
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante, notamment un alternateur (A) ou un alterno-démarreur, pour véhicule automobile, comportant : - un rotor (2) portant à l'avant un ventilateur avant (23) et à l'arrière un ventilateur arrière (24), ce rotor étant rotatif autour d'un axe de rotation, - un stator (4) comportant un corps de stator et au moins un bobinage placé sur le corps de stator, lequel bobinage forme des chignons avant et arrière de part et d'autre du corps de stator, - un carter (1) dans lequel sont placés le stator et le rotor.
Patent FR-2993553-A1 (FR)
Title: Manufacturing a transparent wall forming a rear window of a vehicle, comprises cutting a workpiece in a transparent plate, shaping the cut part, heating the shaped part, and forming a lower matrix and an upper matrix on heated part
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: B60Q1/44
Filed: 2012-07-19
Abstract: The method comprises cutting a workpiece in a transparent plate, shaping the cut part, heating the shaped part, forming a lower matrix (MI) and an upper matrix (MS) on the heated part, and hardening the formed part to obtain a transparent wall (PT). The step of forming the lower matrix and the upper matrix comprises a punch (PP) for defining two internal recesses constituting a prism to outwardly transfer the light propagating internally to provide a lighting function in the heated part. The internal recesses are provided with scratches. The method comprises cutting a workpiece in a transparent plate, shaping the cut part, heating the shaped part, forming a lower matrix (MI) and an upper matrix (MS) on the heated part, and hardening the formed part to obtain a transparent wall (PT). The step of forming the lower matrix and the upper matrix comprises a punch (PP) for defining two internal recesses constituting a prism to outwardly transfer the light propagating internally to provide a lighting function in the heated part. The internal recesses are provided with scratches. The lower matrix is of concave form. The upper matrix is of convex form. The punch is removable. The method further comprises a step of serigraphy intended to define a serigraphy zone between the shaping step and the heating step. Each internal recess is defined in the serigraphy zone. The transparent plate is made of glass or synthetic material. The transparent wall offers a selected lighting function to exchange signaling type light stop sign.
Patent FR-2998429-A1 (FR)
Title: Method for controlling heating mode of synchronous-type electric machine of e.g. electric car, involves supplying current to machine to generate magnetic field, where optimized frequency of field is higher than preset frequency
Inventor: GIMENO ANTHONY
IPC: H02K9/02
Filed: 2012-11-20
Abstract: The method involves supplying current instantaneously to a synchronous-type electric machine (2) to generate a revolving magnetic field balanced between different phases of a stator of the electric machine, where the magnetic field is provided with an optimized frequency that is higher than a preset minimum frequency to prevent driving of a rotor. The minimum frequency is determined from a series of experiments. A maximum cutting frequency of an inverter (16) is supplied to the synchronous machine that comprises a water or air coolant circuit. Independent claims are also included for the following: (1) a controller for controlling a synchronous-type electric machine (2) an electric or hybrid vehicle.
Patent FR-2999137-A1 (FR)
Title: Hybrid drive system for vehicle i.e. hybrid car, has generator driven by engine, and control device that is authorized to vary one set point to control another set point to generate input torque in one operating process of engine
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W10/06
Filed: 2012-12-06
Abstract: The system has an internal combustion engine (MTH) for generating an input torque, where the engine is able to be controlled in a set of operating processes. A generator (MEL) is driven by the engine to generate another torque so as to transmit an amount of power to an electronic equipment (EQ) such as lithium-ion battery. A control device (CTL) is arranged to control a set of set points of the torque of the engine and the generator. The control device is authorized to vary one set point to control another set point to generate the input torque in one operating process of the engine.
Patent FR-2999770-A1 (FR)
Title: Etiquette autocollante a message de securite masque
Inventor: AUTAJON GERARD
IPC: G09F3/02
Filed: 2012-12-18
Abstract: Etiquette autoadhésive comportant une couche de sectionnement (13) présentant par rapport à l'élément matériel frontal (8) une force de retenue qui est inférieure à la force de décollage de l'ensemble multicouche mobile, de sorte que la couche de sectionnement (13) est séparée de l'élément matériel frontal (8) lors de l'application de la force de décollage de l'ensemble multicouche mobile.
Patent FR-2999733-A1 (FR)
Title: Affichage basse definition avec dispositif compact de superposition optique et combine d'instrumentation associe
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: G02B27/02
Filed: 2012-12-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'affichage (1), associé à un combiné d'instrumentation (4), qui comprend un afficheur basse définition (3), un miroir semi transparent (2) disposé sur un tableau de bord et en vis-à-vis dudit afficheur basse définition. Il est remarquable en ce que le miroir semi transparent fait un angle avec l'afficheur basse définition supérieur à 45°. Un angle supérieur à 45°, au lieu de 45° habituellement utilisé, limite l'encombrement du miroir semi transparent dans la direction de la vision du conducteur. L'orientation à plus de 45° du miroir semi transparent par rapport à l'afficheur basse définition donne une image inversée où le haut de l'image sensé représenter l'horizon est située plus près que la partie basse sensée être plus près. L'invention couvre également un combiné d'instrumentation (4) intégrant le dispositif d'affichage.
Patent FR-2987414-A1 (FR)
Title: Dispositif tendeur d'un element de traction et procede de montage d'un tel dispositif
Inventor: TRONQUOY NICOLAS
IPC: F02B67/06
Filed: 2013-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif tendeur comprenant une plaque arrière (3) sur laquelle est monté un galet tendeur (4) pourvu d'au moins un roulement (8). Le galet tendeur (4) est monté sur la plaque arrière (3) avec possibilité de rotation autour d'un axe (X6) excentré par rapport à l'axe (X4) du galet tendeur (4). Le galet tendeur (4) est pourvu d'une protubérance (96) engagée dans un évidement périphérique (36) de la plaque arrière (3), cet évidement périphérique (36) limitant le mouvement de la protubérance (97) entre deux butées (361, 362).
Patent FR-3011435-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour visualiser une commande d'une fonction
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: H05B37/02
Filed: 2013-09-30
Abstract: Dispositif lumineux (20) pour visualiser une commande d'au moins une fonction se rapportant à au moins un flux d'air entrant dans l'habitacle d'un véhicule automobile, le dispositif lumineux comprenant : - au moins une source d'éclairage (22), - un dispositif de contrôle (24) de ladite au moins une source d'éclairage, le dispositif de contrôle (24) étant configuré de sorte à moduler l'intensité et/ou la couleur de la lumière émise par ladite au moins une source d'éclairage (22) en fonction de la commande d'au moins une fonction se rapportant à au moins un flux d'air entrant dans l'habitacle d'un véhicule automobile.
Patent FR-3003505-A1 (FR)
Title: "procede de realisation d'un recipient a partir d'une preforme comportant une portion a surchauffer comportant une couche de materiau susceptible d'etre surchauffe selectivement"
Inventor: FEVRE SEBASTIEN
IPC: B29B11/14
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un récipient (26), en matériau thermoplastique, le procédé comportant une étape (E2) finale de formage du récipient (26) par soufflage ou étirage-soufflage au cours de laquelle au moins une portion (14) du corps (18) de la préforme (10) subit un étirage plus rapide que le reste du corps (18), caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape (E0) initiale de fabrication de la préforme (10) au cours de laquelle le corps (18) est réalisé au moyen d'un premier matériau thermoplastique, chaque portion (14) à étirer plus rapidement comportant une deuxième couche (32) d'un deuxième matériau thermoplastique présentant un coefficient d'absorption du rayonnement de chauffage plus grand que celui du premier matériau ; - une étape (E1) intermédiaire de chauffage par exposition uniforme du corps (18) de la préforme au rayonnement électromagnétique de chauffage.