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Patent FR-2991494-B1 (FR)
Title: Materiau absorbant l'iode contenant un sel et systeme d'elimination de l'iode radioactif utilisant ledit materiau
Inventor: YEON JEI-WON
IPC: G21F9/02
Filed: 2013-06-03
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne un matériau absorbant l'iode contenant un sel, et un système d'élimination de l'iode radioactif utilisant ledit matériau, et plus particulièrement, un matériau absorbant contient un sel qui est un chlorure d'un métal alcalin ou d'un métal alcalino-terreux qui absorbe de façon sélective l'iode radioactif dans l'atmosphère. Le matériau absorbant un nucléide radioactif volatil contenant un sel selon la présente invention, a les avantages de disposer de fonctions d'absorption afin d'absorber de façon sélective l'iode dans l'atmosphère, et est peu coûteux par rapport à un matériau absorbant à base d'argent. Même lorsqu'une espèce d'iode est présente en phases vapeur ou aérosol d'eau, en raison de la capacité hygrométrique du sel, un aérosol peut être efficacement capturé, et en raison de cette caractéristique, lorsque l'iode radioactif est présent en phase gazeuse, il peut être absorbé et le sel peut être correctement utilisé pour éliminer l'iode radioactif dans l'atmosphère. Par conséquent, la présente invention est vouée à être installée dans les centrales nucléaires qui présentent un risque de fuite d'iode radioactif ou dans une installation de stockage temporaire de combustible nucléaire irradié et à être utilisée de façon vitale en tant que moyen principal ou secondaire pour collecter et éliminer l'iode radioactif de l'intérieur de l'installation.
Patent FR-3016953-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de vehicule modulable
Inventor: GONS MARIANNE
IPC: F21W101/14
Filed: 2014-01-24
Granted: 2017-02-24
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif lumineux (1) de véhicule comprenant un élément (20) composé de plusieurs portions (2,3) présentant chacune une surface fonctionnelle (4,5), au moins deux portions (2,3) consécutives étant reliées entre elles par une articulation.         La principale caractéristique d'un dispositif lumineux selon l'invention, est que chaque articulation permet le déplacement desdites deux portions (2,3) consécutives jusqu'à ce que leurs surfaces fonctionnelles (4,5) viennent en continuité l'une de l'autre.
Patent FR-3021254-B1 (FR)
Title: Dispositif vitre affleurant pour porte de vehicule a panneau mobile reglable, porte et vehicule automobile correspondants.
Inventor: CHARGE PHILIPPE
IPC: B60J10/79
Filed: 2014-08-06
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif vitré destiné à être assemblé à un caisson (11) de carrosserie pour former une porte de véhicule automobile, comprenant au moins un panneau vitré mobile (121) portant, sur sa face orientée vers l'intérieur du véhicule, au moins deux patins de guidage (25, 26) montés chacun coulissant par rapport à un rail de guidage (22A, 22B). Selon l'invention, la position d'au moins un desdits patins (25, 26) par rapport audit panneau vitré mobile (121) est réglable.
Patent FR-3025445-B1 (FR)
Title: Dispositif de noyautage pour fonderie par gravite
Inventor: LHOTE STEPHANE
IPC: B22C9/10
Filed: 2014-09-05
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) de noyautage pour fonderie par gravité, ledit dispositif de noyautage comportant une partie d'alimentation, dite tête de tir, une partie de constitution des noyaux, dite boîte à noyaux (5), et un équipement de séchage en vue du durcissement des noyaux, la tête de tir étant destinée à alimenter par des buses d'alimentation en composé(s) pulvérulent(s) des cavités de la boîte à noyaux par des ouvertures d'alimentation pratiquées dans lesdites cavités, et l'équipement de séchage étant destiné à souffler dans les cavités par lesdites ouvertures d'alimentation un fluide dans les noyaux en cours de constitution pour les sécher en vue de les durcir. Le fluide soufflé par l'équipement de séchage est de la vapeur d'eau surchauffée.
Patent FR-3032576-B1 (FR)
Title: Procede de codage en ligne a bit de polarite utilisant des trames aperiodiques
Inventor: SAADE JULIEN
IPC: H03M13/00
Filed: 2015-02-05
Granted: 2017-03-10
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'émission de données en série, comprenant les étapes consistant à calculer la disparité courante (RD) d'un flot de bits en cours d'émission ; lorsque la disparité courante atteint un seuil (T), calculer une disparité ponctuelle sur une trame subséquente (S) du flot ; si la disparité ponctuelle est de même signe que le seuil, inverser les états des bits de la trame dans le flot de bits émis ; et insérer dans le flot de bits émis un bit de polarité ayant un état signalant l'inversion.
Patent FR-3032734-B1 (FR)
Title: Nappe pour structure a toile tendue bordee par plusieurs harpons aux raccordements ameliores
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/30
Filed: 2015-02-13
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne une nappe pour structure à toiles tendues de réalisation d'un faux plafond ou d'un caisson suspendu dans un local, comprenant au moins une toile souple (2) et au moins deux harpons (B) fixés le long d'un bord périphérique de la toile en étant adjacents l'un à l'autre, ces harpons étant destinés à fixer la toile à un cadre. La toile comprend une bande de renfort (7) fixée à cheval sur les deux harpons qui sont juxtaposés l'un contre l'autre.
Patent FR-3035148-B1 (FR)
Title: Systeme de lubrification d'un moteur base sur l'utilisation d'une chaine de distribution
Inventor: MOULIN JEAN-FRANCOIS
IPC: F16H7/06
Filed: 2015-04-16
Granted: 2018-08-10
Abstract: L'invention concerne un système de captage d'huile de lubrification d'un moteur caractérisé en ce qu'il comprend,         - un carter du moteur comprenant des parois internes et des parois externes, ledit carter comportant une quantité d'huile dans une partie basse de ce carter,         - une chaine de distribution comportant des maillons aptes à remonter de l'huile d'une partie basse du moteur vers une partie haute du moteur,         - des moyens de transfert, agencés dans la partie basse du carter de manière à transférer de l'huile de ladite partie basse du carter aux maillons de la chaine de distribution, lorsque la chaine de distribution est en mouvement.
Patent FR-3036210-B1 (FR)
Title: Stratigraphie geologique par fonctions implicites et a saut
Inventor: LAVERNE THOMAS
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-05-12
Granted: 2018-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé qui peut comporter la réception (510) d'un maillage qui représente un environnement géologique, le maillage comportant des éléments ; la réception (520) d'informations de localisation pour une discontinuité dans l'environnement géologique ; au moins en partie en fonction des informations de localisation, la définition (530) d'équations d'enrichissement pour une partie des éléments, les équations d'enrichissement comportant une fonction à saut qui modélise la discontinuité ; la résolution (540) d'un système d'équations pour une fonction implicite, le système d'équations comportant les équations d'enrichissement ; et, au moins en partie en fonction de la résolution, la production en sortie (550) de valeurs pour la fonction implicite par rapport à au moins une partie du maillage.
Patent FR-3040358-B1 (FR)
Title: Structure de caisse de vehicule et vehicule comprenant une telle structure.
Inventor: MAUDUIT FRANCK
IPC: B62D25/04
Filed: 2015-09-02
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une structure de caisse de véhicule. L'invention est caractérisée en ce qu'elle comprend deux dispositifs de rigidification (4) de la structure de caisse situés au voisinage de la partie avant de la tablette arrière (2) et solidaires des deux doublures de custode (1), de la tablette arrière (2) et des goussets adjacents aux doublures de custode (1) de manière à rigidifier la liaison entre la tablette arrière et les doublures de custode (1). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3029685-B1 (FR)
Title: Procede d’installation d’un joint elastomere dans un equipement de traitement de semi-conducteur et feuille de guidage et gabarit utilises dans l’installation d’un joint elastomere
Inventor: CHANG YO-YU
IPC: H01L21/67
Filed: 2015-12-07
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé, une feuille de guidage (40), un gabarit de remplissage partiel (50) et un gabarit de remplissage complet (70) pour installer un joint élastomère (30) dans un équipement de traitement de semi-conducteur. Ils permettent de disposer le joint élastomère (30) dans la rainure (221) dudit équipement sans difficultés et de façon uniforme. En outre, la surface du joint élastomère (30) peut être divisée en de multiples parties d'arcs, chacune pouvant être pressée avec un gabarit (50, 70) suivant une séquence particulière. Lorsque la rainure (221) est remplie par le joint élastomère (30) de manière précise et complète, le joint élastomère (30) peut bloquer le fluide et le gaz de gravure de manière efficace. Le joint élastomère peut aider l'équipement de traitement de semi-conducteur à fonctionner de manière continue et maintenir les qualités des tranches de gravure.
Patent FR-3045337-B1 (FR)
Title: Composition de type gel/gel a base de pigments enrobes hydrophobes, d'un compose glycol particulier et d'au moins une huile polaire
Inventor: VALVERDE ELODIE
IPC: A61P1/02
Filed: 2015-12-17
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, contenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile ; et - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile et comprenant au moins une huile polaire ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène et ladite composition comprenant en outre : i) au moins un pigment traité hydrophobe ; et ii) au moins un composé de formule suivante (1) : CH3- [CH2CH2]m- [COO]n - CH2-CH(OH)CH2OH (1) dans laquelle - m étant compris entre 2 et 4 - n étant égal à 0 ou 1.
Patent FR-3036768-B1 (FR)
Title: Reservoir d'hydrogene sans entretien
Inventor: CHUNG HONGSUK
IPC: F17C11/00
Filed: 2016-05-27
Granted: 2020-04-24
Abstract: On propose un réservoir d'hydrogène comprenant un réservoir externe, un réservoir interne disposé dans le réservoir externe pour stocker au moins un métal de stockage d'hydrogène et un hydrure métallique se présentant sous la forme de poudre qui procèdent à l'hydruration et à la déhydruration de l'hydrogène, et une plaque de protection disposée entre le réservoir externe et le réservoir interne pour protéger de la chaleur. Le réservoir d'hydrogène selon la présente invention comprend une saillie faisant saillie à partir d'une paroi latérale supérieure du réservoir interne jusqu'à un côté externe afin de former un passage à travers lequel l'hydrogène est déchargé, un tube d'entrée d'hydrogène pénétrant à travers le réservoir externe pour entrer dans le métal de stockage d'hydrogène stocké dans le réservoir interne, un tube de décharge d'hydrogène pénétrant à travers le réservoir externe pour entrer dans la saillie du réservoir interne, et un tube de passage de milieu chauffant installé sous une forme permettant d'entourer une paroi externe du réservoir interne afin de permettre à un milieu chauffant de passer à travers pour transférer la chaleur au réservoir interne.
Patent FR-3055721-B1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance de caracteres en reliefs, produit programme d'ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: GERAUD REMI
IPC: G06V30/224
Filed: 2016-09-05
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de reconnaissance de caractères, procédé mis en œuvre par l'intermédiaire d'un dispositif électronique, procédé du type consistant à reconnaître, dans une image représentative d'un objet comprenant au moins un caractère en relief, dite image de base, au moins un caractère en relief de ladite image de base, procédé caractérisé en ce qu'il comprend :         - une phase de traitement (11) d'au moins une image, ladite phase comprenant au moins une mise en œuvre d'un module réflectif de Phong et délivrant au moins une image d'identification (P3, IRx) ;         - une phase d'identification 12 de caractères en fonction de l'image de base et de ladite au moins une image d'identification.
Patent FR-3041623-B1 (FR)
Title: Systeme de levage avec systeme de positionnement interieur et methode correspondante
Inventor: DE JONG JURJEN JAN
IPC: B66F7/00
Filed: 2016-09-29
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de levage et à une méthode de levage d'un véhicule, dans lesquels le système de levage comprend un ou plusieurs dispositifs de levage et : - un châssis avec un support conçu pour supporter le véhicule ; un dispositif d'entraînement pour entraîner la montée et/ou la descente du support ; et - un dispositif de commande comprenant un système de positionnement intérieur avec un transpondeur, dans lequel le transpondeur est proposé sur ou au niveau du support tel que le dispositif de commande détermine l'emplacement et la hauteur du support lors de la montée et/ou descente du support.
Patent FR-3059623-B1 (FR)
Title: Dispositif d’auvent d’un vehicule a capot deflecteur de protection contre les eaux de ruissellement notamment d’un moteur d’entrainement d’essuie-glace
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: B60J1/02
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'auvent d'un véhicule à capot déflecteur de protection contre les eaux de ruissellement notamment d'un moteur d'entraînement d'essuie-glace.         Le dispositif d'auvent est caractérisé en ce qu'il comprend un capot déflecteur de protection (10) fixé dans le collecteur d'auvent (1) au-dessus d'au moins un accessoire (8) logé dans le collecteur d'auvent (1) pour éviter son endommagement par l'eau de pluie ou de lavage pénétrant dans le collecteur d'auvent (1) et dévier cette eau pour l'empêcher de pénétrer au travers d'une bouche d'entrée (5) du collecteur d'auvent (1).         L'invention trouve application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3059952-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/02
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un siège (10) de véhicule automobile comportant un dossier (200) et une assise (100). Selon l'invention, l'assise présente une encoche (104) en creux dans le bord inférieur (103) de sa face avant (102), qui s'étend sur une partie seulement de l'épaisseur de l'assise, et qui est fermée par un capot (150) ouvrable et/ou amovible.
Patent FR-3062007-B1 (FR)
Title: Reseau maille de communication, procede de configuration et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: COUSTAL PIERRE
IPC: H04W84/18
Filed: 2017-01-16
Granted: 2019-05-24
Abstract: Ce réseau maillé de communication comprend au moins trois nœuds munis d'au moins deux ports de sortie reliés chacun à un autre nœud par un lien de communication. Chaque nœud (N1) comporte un module de routage (50) et un module de transmission (60) pour chaque port de sortie. Le module de transmission comprend une mémoire tampon (66) propre à recevoir des messages en provenance du module de routage, et une unité (62) de séquencement de la transmission, sur le port de sortie correspondant, des messages reçus par les mémoires tampons. Chaque unité de séquencement est configurée pour transmettre sur le port de sortie correspondant les messages reçus par les mémoires tampons en fonction d'une séquence d'intervalles temporels, chaque intervalle temporel de la séquence étant dédié à la transmission d'un message en provenance d'un nœud émetteur donné, qui est fonction d'un débit nécessaire sur le lien de communication relié au port de sortie, calculé pour chaque nœud émetteur.
Patent FR-3063785-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d'une extremite d'un premier arbre a une extremite d'un deuxieme arbre et ensemble de transmission associe
Inventor: HAUTECOEUR JULIEN
IPC: F16D1/116
Filed: 2017-03-13
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement (1) d'une extrémité d'un premier arbre à une extrémité d'un deuxième arbre, l'extrémité du premier arbre présentant une gorge radiale, le dispositif comprenant : - un corps (2) présentant un alésage (21) dans lequel l'extrémité du premier arbre peut être introduite, - un pion de blocage (3) monté mobile par rapport au corps (2) entre une position verrouillée, dans laquelle le pion (3) fait saillie à l'intérieur de l'alésage (21) de manière à ce que, lorsque l'extrémité du premier arbre est reçue à l'intérieur de l'alésage (21), le pion de blocage (3) est engagé dans la gorge radiale de l'extrémité du premier arbre pour faire obstacle à un retrait de l'extrémité du premier arbre de l'alésage (21), et une position déverrouillée, dans laquelle le pion de blocage (3) est désengagé de la gorge radiale de l'extrémité du premier arbre pour autoriser l'introduction de l'extrémité du premier arbre dans l'alésage (21) ou le retrait de l'extrémité du premier arbre de l'alésage (21), et - un organe élastique de rappel (4) propre à solliciter le pion de blocage (3) vers la position verrouillée.
Patent FR-3063901-B1 (FR)
Title: Association d'extraits aqueux de cresson et de capucine et d'atp dans le traitement de l'alopecie
Inventor: DAUNES-MARION SYLVIE
IPC: A61Q7/00
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle association comprenant un extrait de cresson, un extrait de capucine, et de l'ATP, ainsi que l'utilisation de ladite association dans le domaine capillaire plus particulièrement dans le traitement ou la prévention de l'alopécie.
Patent FR-3067740-B1 (FR)
Title: Element de fenetre pour batiment a chassis coulissant vitre auto-portant
Inventor: BOURLY JEAN
IPC: E06B3/54
Filed: 2017-06-19
Granted: 2023-06-09
Abstract: Elément de fenêtre (10) pour bâtiment comprenant : - un double ou triple vitrage (30), ci-après désigné vitrage (30) - un châssis (20), comprenant des montants (M) et des traverses (T), comprenant une feuillure (F) sur son périmètre intérieur, avec une paroi de fond (PF) et deux parois latérales (PL) saillant de la paroi de fond (PF), la feuillure recevant le bord périphérique du vitrage (30), dans lequel les chants (C) du vitrage (30) sont en appui par l'intermédiaire d'au moins une bande d'élastomère, notamment une bande d'EPDM cellulaire, qui court le long des chants (C) du vitrage contre la paroi de fond (PF) de la feuillure (F) du châssis (20), continu sur toute la périphérie intérieure du châssis (20).
Patent FR-3070935-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un element de garnissage deplacable entre une porte et un siege
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: Le véhicule, comprend : - une caisse délimitant un intérieur du véhicule, - au moins une porte (10) montée de façon mobile sur la caisse entre une position fermée et une position ouverte, - au moins un siège (16) - au moins un élément de garnissage (22) disposé entre ledit siège (16) et ladite porte (10). L'élément de garnissage (22) est monté mobile en rotation par rapport à la porte (10) entre une position rétractée, dans laquelle ledit élément de garnissage (22) est appliqué contre la porte (10), et une position déployée, dans laquelle l'élément de garnissage (22) est espacé de la porte (10) et rapproché du siège (16).
Patent FR-3071410-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique de cellules meristematiques de syringa vulgaris l. pour une uniformisation du teint
Inventor: LAPERDRIX CELINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2017-09-27
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention se rapporte à une utilisation cosmétique d'un extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L. pour améliorer l'homogénéité de la couleur/du teint et/ou diminuer les tâches pigmentées de la peau et/ou améliorer l'éclat de la peau et/ou lisser la peau et/ou adoucir la peau. La présente invention se rapporte également à une utilisation d'une composition cosmétique ou dermatologique anti-âge comprenant un extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L. et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant 0,00001 à 5 % en poids dudit extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L. par rapport au poids total de la composition pour améliorer l'homogénéité de la couleur/du teint et/ou diminuer les tâches pigmentées de la peau et/ou améliorer l'éclat de la peau et/ou lisser la peau et/ou adoucir la peau. La présente invention se rapporte en outre à un procédé cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau, comprenant une application sur la peau d'une composition cosmétique telle que définie précédemment, ainsi qu'à un procédé de préparation de la composition cosmétique ou dermatologique, comprenant le mélange d'un extrait de cellules méristématiques de Syringa vulgaris L. et d'un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable.
Patent FR-3076607-B1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur de maillons et tourelle equipee d'un tel dispositif deflecteur
Inventor: BAERT STEVE
IPC: F41A9/60
Filed: 2018-01-09
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (8) déflecteur de maillons destiné à équiper une tourelle équipée d'une arme à double alimentation en munitions en bandes formées de maillons. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un volet (9) déflecteur qui est destiné à être disposé entre deux orifices d'éjection des maillons hors de la tourelle, volet destiné à être lié à l'arme par un moyen de fixation comprenant, d'une part une liaison rotule (12) disposée vers l'avant de l'arme et d'autre part une liaison glissière horizontale (13) disposée vers l'arrière de l'arme. L'invention vise également une tourelle équipée d'un tel déflecteur.
Patent FR-3079315-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transfert spectral pour produire un signal optique utile
Inventor: MILLOT GUY
IPC: G02F1/383
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-02-21
Abstract: Un procédé de transfert spectral permet de produire un signal optique utile (3a) à partir d'un signal optique de source (1), en utilisant un rayonnement laser (2) pour stimuler une instabilité de modulation qui est effective lors d'une propagation du signal optique de source dans un guide d'onde optique non-linéaire . Le procédé peut être mis en œuvre dans un spectrophotomètre à deux peignes, notamment pour obtenir le signal optique utile avec des valeurs de fréquence optique qui sont inférieures à 165 THz, alors que le signal optique de source est contenu entre 185 THz et 200 THz. Le spectrophotomètre peut alors avoir une conception robuste et compacte, et être de coût réduit.
Patent FR-3080004-B1 (FR)
Title: Composition nutritionnelle de type dessert, acide, a teneur elevee en proteines, sterilisee, et longue conservation
Inventor: MOLTON KARINE
IPC: A23J1/20
Filed: 2018-04-17
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne une composition nutritionnelle de type dessert, acide, à teneur élevée en protéines, stérilisée, et longue conservation dont les caractéristiques sensorielles sont proches de celles d'un yaourt. A cet effet, l'invention concerne une composition nutritionnelle de type dessert, acide, stérilisée, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins 7%, en poids, d'une combinaison de protéines composée de caséines et de protéines globulaires d'origine laitière et/ou végétale, selon un ratio caséines : protéines globulaires compris entre 70 : 30 et 30 :70.