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Patent WO-2015092164-A1 (WO)
Title: Système et procédé de commande de luminosité d'un afficheur tête haute et afficheur utilisant ledit système
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G02B27/01
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un système de commande de luminosité d'un afficheur (36) tête haute d'un véhicule, ledit afficheur (36) étant configuré pour afficher une image, ledit système comprenant des moyens (32) d'évaluation de la luminosité reliés à des moyens (34) de détermination d'une consigne de luminosité à l'afficheur (36). Le système est caractérisé en ce que lesdits moyens (32) d'évaluation de la luminosité sont aptes à évaluer la luminosité extérieure vers l'avant du véhicule et au- delà de l'image affichée sur ledit afficheur (36), et en ce que lesdits moyens (34) de détermination sont aptes à déterminer la consigne de luminosité en fonction de la luminosité extérieure évaluée et à la transmettre à l'afficheur (36).
Patent WO-2014199046-A1 (WO)
Title: Banquette pour véhicule automobile
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/06
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention a pour objet une banquette (1) pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comprend: - un siège conducteur (3) et au moins un siège passager, et - une armature (2) de banquette équipée de glissières de banquette permettant le glissement de la banquette (1) sur le plancher du véhicule, ladite armature (2) étant en outre munie d'une plaque (6) support de siège constituée d'un matériau léger et mécaniquement résistant, le siège conducteur (3) comprenant des glissières (7) de siège reliées à la plaque support (6), de manière à permettre le glissement du siège conducteur (3) sur la plaque support (6) indépendamment du glissement de la banquette (1) sur le plancher du véhicule.
Patent WO-2015036714-A1 (WO)
Title: Utilisation de certains materiaux d'origine organique contenant des metaux alcalins ou alcalino-terreux pour la mise en oeuvre de reactions de chimie organique
Inventor: GRISON CLAUDE
IPC: B01J37/34
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de matériaux d'origine organique, tels que les végétaux et les coquilles d'animaux marins ou terrestres, contenant des alcalins ou alcalino-terreux, de préférence le calcium pour la mise en oeuvre de réactions chimiques.
Patent WO-2016012667-A1 (WO)
Title: Procédé pour choisir un algorithme de compression en fonction du type d'image
Inventor: GERVAIS THAN MARC-ERIC
IPC: H04N19/12
Filed: 2015-07-09
Abstract: Procédé de compression d'une image, caractérisé en ce que; on effectue un calcul d'un niveau de nuances de l'image sur au moins l'ensemble d'une couche de l'image; puis, selon le type des nuances de ladite couche représentative, on classifie l'image dans l'une des trois classes suivantes; une première classe si l'image est d'un type graphique; une deuxième classe si l'image est d'un type fortement contrastée; une troisième classe si l'image est d'un type faiblement contrastée; et, on choisit un traitement de compression en fonction de la classe de l'image : un traitement du type par différences, si l'image est de la première; un traitement du type fréquentiel, de préférence utilisant des ondelettes, si l'image est de la troisième classe; et, si l'image est de la deuxième classe : pour une compression sans perte ou avec une faible perte, on utilise de préférence un traitement du type par différences, et, dans les autres cas on utilise de préférence un traitement du type fréquentiel, de préférence utilisant des ondelettes.
Patent WO-2015110756-A1 (WO)
Title: Dispositif d'aide à désembourber un véhicule
Inventor: GALLOIS CHRISTOPHE
IPC: B66D1/36
Filed: 2015-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'aide à désembourber un véhicule de type moto, ledit dispositif (1) comprenant au moins un boîtier (2) pourvu d'une ouverture (3) et équipé de moyens (5) de fixation sur ladite moto, ledit dispositif (1) comprenant encore une liaison, montée libre en déplacement depuis une position au moins partiellement enfermée au sein dudit boîtier (2) vers une position déployée, via des positions intermédiaires, et inversement, ladite liaison traversant l'ouverture (3), caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens (14) de blocage automatique de ladite liaison lors de tout déplacement en déploiement, lesdits moyens (14) autorisant librement le déplacement de ladite liaison en sens inverse.
Patent WO-2015140427-A1 (WO)
Inventor: HLUBINA THIERRY
IPC: B60G7/02
Filed: 2015-02-09
Abstract: The invention relates to a rear structure of a motor vehicle (1) comprising : an underbody component (3) for supporting the floor of a motor vehicle; and an axle component (2) with a central attachment point, said axle component being pivotally mounted directly on the underbody component, without a cradle.
Patent WO-2015145066-A1 (WO)
Title: Véhicule à au moins deux roues, dont une entraînée par un moteur en fonction d'une consigne de couple de sécurité fonction du poids de l'unique usager
Inventor: EL ITANI JAD
IPC: B62K3/16
Filed: 2015-03-25
Abstract: Un véhicule (V) comprend une roue avant (R1), une roue arrière (R2) propre à être entraînée en rotation par un moteur (ME), un guidon (G) comprenant une poignée d'accélération (PA) propre à définir une consigne d'accélération, des moyens de commande (MCD) propres à déterminer pour le moteur (ME) une consigne de couple en fonction de la consigne d'accélération, et une structure à laquelle sont solidarisés les éléments précités et propre à supporter un usager. Les moyens de commande (MCD) sont propres, lorsqu'un mode de fonctionnement de sécurité a été sélectionné par l'usager, à déterminer une consigne de couple de sécurité en fonction de la consigne d'accélération, du poids de l'usager, et d'une information représentative de la vitesse de rotation du moteur (ME).
Patent WO-2017191409-A1 (WO)
Title: Guide d'ondes plastique pour la propagation d'ondes dans la gamme de fréquences comprises entre 1 ghz et 10 thz
Inventor: VOINEAU FLORIAN
IPC: H01P3/16
Filed: 2017-05-02
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour la propagation d'ondes de fréquences comprises entre 1 GHz et 10 THz. Selon l'invention, cet ensemble comprend : (a) un guide (11, 21) d'ondes pour guider lesdites ondes, ledit guide (11, 21) d'ondes étant réalisé dans une matière plastique, une partie desdites ondes se propageant à l'intérieur de ce guide (11, 21) d'ondes et une autre partie desdites ondes se propageant à l'extérieur de ce guide (11, 21) d'ondes, et (b) une enveloppe (12) protectrice qui entoure ledit guide (11, 21) d'ondes en délimitant un ou plusieurs espaces entre ledit guide (11, 21) d'ondes et ladite enveloppe, dans lequel ou lesquels lesdites ondes se propageant à l'extérieur dudit guide (11, 21) d'ondes sont contenues, ladite enveloppe (12) protectrice formant ainsi une barrière pour protéger ces dernières des perturbations externes.
Patent WO-2017216446-A1 (WO)
Title: Compositions adhesives a base de polymeres silyles reticulables
Inventor: COLIN BORIS
IPC: C09J183/04
Filed: 2017-06-05
Abstract: La présente invention propose une composition adhésive réticulable comprenant au moins un polymère silylé réticulable et au moins un catalyseur de réticulation obtenu par réaction d'un alkoxyde métalliqueet d'une oxime. La présente invention propose également l'utilisation d'un composé métallique obtenu par réaction d'un alkoxyde métalliqueet d'une oxime comme catalyseur de réticulation de polymères silylés.
Patent WO-2018060624-A1 (WO)
Inventor: TRINDADE JOSÉ
IPC: F28F21/06
Filed: 2017-09-27
Abstract: The invention relates to a collector box (20) for a heat exchanger (1), in particular a motor vehicle comprising a heat exchange bundle (10) comprising a plurality of tubes (11), the collector box (20) comprising: - a collector plate (270) comprising a plurality of orifices (271) respectively intended to receive an end of a tube (11) of the heat exchange bundle (10); and - a cover (23) separate from the collector plate (270) and assembled to the collector plate (270) so as to close the collector box (20). According to the invention, - the collector plate (270) is made of plastic, and - the collector box (20) further comprises a means for mechanically maintaining (50) the collector plate (270) with the cover (23). The invention further relates to a heat exchanger (1) comprising such a collector box (20) and a corresponding assembly method.
Patent WO-2018109295-A1 (WO)
Title: Structure de vehicule automobile à toit ouvrant, cadre de pavillon et pavillon correspondant
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D25/06
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne une structure de véhicule automobile comprenant une caisse supportant en partie supérieure un cadre (10) de pavillon. Ce cadre (10) définit au moins une ouverture et est configuré pour pouvoir servir de support à au moins un toit mobile obturant une partie de l'ouverture et à au moins une partie arrière vitrée formant un pare-brise arrière obturant une autre partie de l ' ouverture. La partie arrière (12) du cadre de pavillon ( 10) repose sur une traverse arrière inférieure (6) de la caisse. Un support (20) pour un organe d ' actionnement (21 ) du toit mobile est logé à l' arrière du véhicule, entre une structure de tablette arrière (7) et sa garniture (8), à proximité de la partie arrière (12) du cadre (10). Ce support (20) est de préférence intégré au cadre (10) de pavillon. L 'invention concerne également un cadre de pavillon intégrant un support d'organe d' actionnement et un pavillon formé avec un tel cadre.
Patent WO-2019008246-A1 (WO)
Title: Sample holder module intended for the heat treatment of solid materials
Inventor: HEYTE SVETLANA
IPC: B01J19/00
Filed: 2018-06-18
Abstract: The invention relates to a sample holder module (3, 100) intended to be placed in a furnace (2) within the context of a heat treatment of solid materials. The main feature of a heat treatment system according to the invention is that it comprises at least two housings (17, 19, 117, 119) each suitable for receiving a sample of solid material to be treated, and in that it comprises a common gas inlet (12) equipped with a distribution element (31) that makes it possible to convey the gas individually to each housing (17, 19, 117, 119), a common gas outlet (13) for gas originating from said housings (17, 19) and elements (29, 129) for regulating the gas stream that each connect the distribution element (31) to a housing (17, 19, 117, 119) in order to enable each of said housings to receive the same flow rate of gas.
Patent WO-2019058067-A1 (WO)
Title: Belt conveyor and method for extracting the belt
Inventor: JADE RACHID
IPC: B65G21/10
Filed: 2018-09-21
Abstract: The invention relates to a belt conveyor (10) and an implementation method. The conveyor comprises a frame (16) extending longitudinally between two opposing ends (12, 14) and two drums (22, 28), one at each end, for receiving a transport belt (30) in a closed loop, as well as a motor unit (50), mounted at one of the ends of the frame (14) for rotating one of the drums (28). Said motor unit (50) and said one of said drums (28) are mounted rigidly connected to one another to form a single block; and said single block is pivotably installed on said one of said ends (14) of said frame (16) in order to be able to pivot one of said drums (28) towards the other one of said drums (22) so as to be able to release said one of the drums (28) and said transport belt (30).
Patent WO-2019122604-A1 (WO)
Title: Tyre tread, the crosslinking system of which is based on organic peroxide
Inventor: LABRUNIE PHILIPPE
IPC: C08L15/00
Filed: 2018-12-12
Abstract: The invention relates to a tyre tread comprising a rubber composition based on at least 50 to 100 phr of a first diene elastomer, the first diene elastomer being an elastomer based on polybutadiene, modified with a functional group capable of interacting with silica as reinforcing filler; optionally from 0 to 50 phr of a second diene elastomer; from 90 to 150 phr of silica as reinforcing filler; a coupling agent; a plasticizing system comprising a plasticizing resin having a glass transition temperature of greater than 20°C; a crosslinking system based on organic peroxide; the total content of the first diene elastomer and of the second diene elastomer in the composition being within a range extending from 80 to 100 phr; the composition not comprising plasticizer which is liquid at 23°C.
Patent WO-2019180340-A1 (WO)
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: E04G21/12
Filed: 2019-03-04
Abstract: The invention relates to an apparatus (10) for placing tarpaulins, having an apparatus body (12) provided with a handle (14), and comprising: - a wire inlet (24) for receiving a fastening wire, - a head (20) for placing fasteners, - at least one electric motor (18) for actuating the placing head, and - at least one first reel-holder (40) for receiving a reserve of fastening wire. According to the invention, the apparatus body (12) comprises an attachment base (30), which can receive the first reel-holder, for removable attachment of the first reel-holder (40) to the apparatus body (12), the attachment base (30) and the first reel-holder (40) including a resilient lock. The invention can be used in the fields of arboriculture and viticulture.
Patent WO-2019207239-A1 (WO)
Title: Apparatus and method for manufacturing a three-dimensional object
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B29C64/153
Filed: 2019-04-19
Abstract: Apparatus for manufacturing a three-dimensional object by selective additive manufacturing, comprising: - a holder (140) suitable for holding at least one layer (150) of additive-manufacturing powder, - a laser source (110) suitable for emitting a laser beam (111), - a scanning device (130) suitable for directing the laser beam over the powder layer so as to scan at least one portion of the powder layer, - a device (120) for modulating the scanning path, said device being placed upstream of the scanning device, the modulating device comprising a modulating mirror (121) suitable for reflecting the laser beam output from the laser source and for directing it toward the scanning device, the angle of incidence of the laser beam output by the laser source on the modulating mirror being comprised between 20 and 45°.
Patent WO-2019234368-A1 (WO)
Title: Asymmetric propulsion system with recuperation of heat
Inventor: MOUTAUX ANTOINE
IPC: F02C9/42
Filed: 2019-06-07
Abstract: The invention relates to an aircraft propulsion system, comprising a main transmission unit (12) and at least two turbojet engines connected to the main transmission unit (12), respectively a first turbojet engine (14a) and a second turbojet engine (14b), each turbojet engine comprising a free turbine (24a, 24b), characterized in that the first turbojet engine (14a) comprises a heat exchanger (30) configured to recover some of the thermal energy from the exhaust gas at the outlet of the free turbine, and in that the propulsion system comprises at least one computer (28a, 28b) configured to control the two turbojet engines and to limit the acceleration and the deceleration of the first turbojet engine (14a) when neither of the turbojet engines is broken down, in order to limit the reactor power transients at the heat exchanger (30).
Patent WO-2021234282-A1 (WO)
Title: Improved non-stick coating
Inventor: TURGIS RAPHAËL
IPC: C09D7/61
Filed: 2021-05-18
Abstract: The purpose of the present invention is the use of (Bi1-xAx)(V1-yMy)O4 in a non-stick coating for a household article so as to reduce or prevent the color change of said coating during the manufacturing process thereof, characterised in that: - x is equal to 0 or x is from 0.001 to 0.999; - y is equal to 0 or y is from 0.001 to 0.999; - A and M are selected from the group consisting of nitrogen, phosphorus, an alkali metal, an alkaline earth metal, a transition metal, a poor metal, a metalloid or a lanthanide; - A and M are different from each other.
Patent WO-2021245353-A1 (WO)
Title: Vitrage isolant et procede d'assemblage d'un tel vitrage isolant
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: E06B3/663
Filed: 2021-06-02
Abstract: L'invention concerne un vitrage isolant (20) comportant au moins une première vitre (22) et une seconde vitre (24) disposées sensiblement parallèlement l'une par rapport à l'autre, ledit vitrage isolant (20) comportant en outre au moins un joint creux (26) fermé contenant un fluide, ledit joint creux (26) étant disposé au moins entre ladite première vitre (22) et ladite seconde vitre (24) et étant agencé au moins partiellement sur le pourtour desdites première et seconde vitres (22, 24).
Patent WO-2022090636-A1 (WO)
Inventor: HAZERA PATRICK
IPC: C04B24/02
Filed: 2021-07-08
Abstract: The present invention relates to a moistened fibrous or powder composition in the form of an aqueous foam, comprising: a) a foaming composition including a foaming agent and water; b) a fibrous or powder mixture; and c) a hydraulic binder capable of binding the fibrous or powder mixture, characterised in that the foaming agent comprises an alkyl betaine as a surfactant and 2-(2-butoxyethoxy)ethanol.
Patent WO-2023057699-A1 (WO)
Title: Structure composite comprenant une couche utile en sic monocristallin sur un substrat support en sic poly-cristallin et procede de fabrication de ladite structure
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H01L21/18
Filed: 2022-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure composite comprenant une couche utile en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin, le procédé comprenant : a) une étape de fourniture d'un substrat initial (en carbure de silicium poly-cristallin, présentant une face avant et comportant des grains dont la taille moyenne, dans le plan de ladite face avant, est supérieure à 0,5µm; b) une étape de formation d'une couche superficielle en carbure de silicium poly-cristallin, sur le substrat initial, pour former le substrat support, la couche superficielle étant constituée de grains dont la taille moyenne est inférieure à 500nm et présentant une épaisseur comprise entre 50nm et 50µm; c) une étape de préparation d'une surface libre de la couche superficielle du substrat support pour obtenir une rugosité inférieure à 1nm RMS; d) une étape de transfert de la couche utile sur le substrat support, basée sur un collage par adhésion moléculaire, la couche superficielle se trouvant disposée entre la couche utile et le substrat initial. L'invention concerne en outre le substrat support en carbure de silicium poly-cristallin, et la structure composite comprenant une couche utile en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support.
Patent WO-2023175271-A1 (WO)
Title: Procede et unite de commande d'ensemble moteur
Inventor: LEPRETRE JEAN-BAPTISTE
IPC: F01D15/10
Filed: 2023-03-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un ensemble moteur (100). Cet ensemble moteur (100) comprend au moins une première machine électrique (300) et un moteur à turbine à gaz (200). Le moteur à turbine à gaz (200) comprend un arbre basse pression (210) et un arbre haute pression (220). La machine électrique (300) est couplée à l'arbre basse pression (210), et le procédé de commande comprend une étape dans laquelle, un prélèvement de travail mécanique est commandé à la première machine électrique (300) pour freiner une rotation de l'arbre basse pression (210) en réponse à une activation d'un inverseur de poussée (281) du moteur à turbine à gaz (200) et/ou à une perturbation de l'écoulement d'air dans un plan transversal au niveau d'une admission d'air du moteur à turbine à gaz (200). L'invention concerne également une unité de commande (500) adaptée pour effectuer ce procédé, un ensemble moteur (100) incorporant cette unité de commande (100), la machine électrique (300) et le moteur à turbine à gaz (200), et un programme informatique pour effectuer ce procédé.
Patent WO-2024013458-A1 (WO)
Title: Additive composition and use thereof for improving the pumpability of water and crude oil mixtures
Inventor: TORT FREDERIC
IPC: C09K8/584
Filed: 2023-07-12
Abstract: The present invention relates to an additive composition comprising: (1) at least one copolymer of ethylene and vinyl acetate grafted with at least one alkyl (meth)acrylate group, the alkyl chain of which is saturated and contains 12 to 30 carbon atoms; (2) at least one modified alkylphenol-aldehyde resin capable of being obtained by the Mannich reaction of an alkylphenol-aldehyde condensation resin with at least one aldehyde and/or a ketone having from 1 to 8 carbon atoms, and at least one hydrocarbon compound having from 1 to 30 carbon atoms and comprising at least one alkyl polyamine group; (3) at least one alkoxylated alkylphenol-aldehyde condensation resin; and (4) at least one organic solvent. The present invention also relates to the use of such an additive composition to lower the viscosity of a crude mineral oil and water mixture, and/or to improve the pumpability of such a mixture.
Patent WO-2004088168-A1 (WO)
Title: Four branch differential transmission systems
Inventor: MOELLER FRANK
IPC: F16H48/05
Filed: 2004-03-23
Abstract: A four branch differential transmission system comprises a first shaft (10) and a second shaft (12), which constitute the input and output shafts, a third shaft (42) connected to a first variator (44, 46) arranged to increase or decrease its speed and a fourth shaft (48) connected to a second variator (50, 52) arranged to increase or decrease its speed. The four shafts are connected together by a spur gear compound epicyclic gearset including a plurality of toothed gearwheels. The compound gearset comprises first and second epicyclic gearsets, the first epicyclic gearset being of positive type and comprising a first sun wheel (40) and a second sun wheel (28) in mesh with a respective set of first and second planet wheels (21; 26). Each first planet wheel (21) is connected to rotate with a respective second planet wheel (26) about a respective common planet shaft (24). The planet shafts (24) are connected to a common planet carrier (22). The second epicyclic gearset is of negative type and comprises the first sun wheel (4) and a third sun wheel (38), the third sun wheel being in mesh with a set of third planet wheels (39), each of which is connected to rotate with a respective first and second planet wheel about a respective planet shaft (24). The first and third planet wheels (21; 39) of each connected set of planet wheels are of different diameter and are connected together to constitute a stepped composite planet wheel.
Patent WO-2004102088-A1 (WO)
Title: Procede et appareil pour la congelation de grands volumes
Inventor: ACTON ELIZABETH
IPC: A23G9/16
Filed: 2004-05-17
Abstract: La présente invention a trait à un procédé et un appareil pour la congélation en lot ou semi-continue d'un grand volume et particulièrement, mais de manière non exclusive, à un procédé et un appareil pour la congélation en lot ou semi-continue d'un grand volume de solution aqueuse. Le procédé de l'invention comprend les étapes suivantes : la réduction de la température de produit liquide jusqu'à une température déterminée inférieure au point de fusion dudit produit liquide en vue d'obtenir un produit liquide super-refroidi, la nucléation de glace au sein du produit super-refroidi à ladite température déterminée, et la réduction supplémentaire dudit produit liquide tout en soumettant le produit liquide à une agitation. Le produit liquide est idéalement refroidi dans un emballage souple.