baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100837-B1 (FR)
Title: Aube composite pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: DE CARNE-CARNAVALET VINCENT MARIE JACQUES RÉMI
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne une aube composite (1) pour une turbomachine d’aéronef, cette aube (1) comportant une pale (2) et une plateforme (4) intégrée, la pale (2) et la plateforme (4) comportant une structure tissée en trois dimensions et noyée dans une résine polymérique, la pale (2) comportant un bord de fuite (10) et un bord d’attaque (12) sur lequel est rapporté et fixé un premier bouclier métallique (14), la plateforme (4) s’étendant sensiblement depuis le bord d’attaque (12) jusqu’au bord de fuite (10) de la pale (2), de chaque côté de cette pale (2). Selon l’invention, la plateforme (4) comprend un bord amont (16) sur lequel est rapporté et fixé un second bouclier métallique (18). L’invention concerne aussi une turbomachine d’aéronef, comportant un rotor de soufflante équipé de plusieurs aubes (1). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102480-B1 (FR)
Title: Matériaux spécifiques utilisables pour la détection d’au moins un élément alcalin
Inventor: RACCURT OLIVIER
IPC: H01M10/48
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention a trait à un matériau utilisable pour la détection d’au moins un élément alcalin sous forme cationique choisi parmi les polymères ou les matériaux inorganiques, ledit matériau étant fonctionnalisé par au moins un groupe, dit groupe A, comprenant un ou plusieurs cycles aromatiques, le ou tout ou partie desdits cycles aromatiques comprenant au moins un substituant imine et le ou tout ou partie desdits cycles aromatiques comprenant au moins un atome porteur d’un doublet libre au sein du ou tout ou partie desdits cycles et/ou au moins un autre substituant différent d’un substituant imine comprenant au moins un atome porteur d’un doublet libre.
Patent FR-3107512-B1 (FR)
Title: Mesure de la pression dans la chambre de détente d’un amortisseur encapsulé dans un atterrisseur d’aéronef
Inventor: HENRION PHILIPPE
IPC: F16F9/32
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-03-04
Abstract: Mesure de pression dans un amortisseur encapsulé d’atterrisseur d’aéronef, l’amortisseur comportant une tige coulissante (2) montée à coulissement dans un caisson (1) de l’atterrisseur, et une bouteille (3) s’étendant à l’intérieur du caisson en étant fixée au caisson par une extrémité supérieure (4) et autour de laquelle coulisse la tige coulissante, la bouteille se terminant dans la tige coulissante par un diaphragme (6) qui délimite dans l’amortisseur une chambre d’huile (7) à l’intérieur de la tige coulissante, une chambre mixte (8) dans la bouteille, et une chambre de détente (9) s’étendant entre la tige coulissante et la bouteille, un perçage (12) étant ménagé dans la bouteille au droit de la chambre de détente et relié à un capteur de pression (18) situé à l’extérieur du caisson au moyen d’un tuyau s’étendant dans la bouteille depuis le perçage jusqu’à l’extrémité supérieure de la bouteille.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3109489-B1 (FR)
Title: Préparation de contenus numériques accessibles en téléchargement progressif adaptatif et encodés selon une méthode d’encodage à débit variable, en fonction d’une charge réseau
Inventor: GASTE OLIVIER
IPC: H04N21/8543
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-08-05
Abstract: Préparation de contenus numériques accessibles en téléchargement progressif adaptatif et encodés selon une méthode d’encodage à débit variable, en fonction d’une charge réseau L'invention concerne un procédé de préparation d’un contenu numérique accessible en téléchargement progressif adaptatif (HAS) par un terminal lecteur de flux multimédia connecté à un réseau de distribution dudit contenu ; le contenu numérique (C1) est associé à un fichier de description du contenu numérique, comprenant une liste de segments temporels du contenu associés chacun à plusieurs débits d’encodage apparents du contenu ; les segments temporels du contenu numérique sont encodés (20) selon une méthode d’encodage à débit variable (VBR) associé à un débit d’encodage moyen (ABR) et à un débit d’encodage maximum (MBR).Selon l’invention, un tel procédé comprend une détermination (21) des débits d’encodage apparents (Nj) exposés dans le fichier de description en association avec les segments temporels du contenu, en fonction d’au moins un critère de charge (ChNet) du réseau de distribution, un débit d’encodage apparent (Nj) pouvant prendre une valeur comprise entre le débit d’encodage moyen (ABRj) et le débit d’encodage maximum (MBRj).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3109805-B1 (FR)
Title: Système de pompe pour vaporisateur
Inventor: TAÏEB GILLES
IPC: F04B13/00
Filed: 2020-05-04
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un système de pompe (2) pour vaporisateur permettant une utilisation du vaporisateur dans toute position. A cet effet, le système (2) comprend un piston (12) coulissant dans une partie creuse d’une pièce (13). Le piston (12) ferme la partie supérieure de la partie creuse pour former une chambre (14) recevant un liquide à vaporiser. Un premier conduit (17) traversant la pièce (13) permet de relier la chambre (14) à un réservoir de liquide. Un ressort (15) est arrangé précontraint dans la chambre (14), une première extrémité du ressort (15) étant reliée au piston (12) et une deuxième extrémité du ressort (15) étant fixée de manière solidaire à un dispositif anti-retour (16) fermant de manière étanche le premier conduit (17). Le ressort (15) maintient le dispositif anti-retour (16) dans la position fermée lorsqu’une pression dans la chambre (14) est supérieure à un seuil, indépendamment de la position du vaporisateur.   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109875-B1 (FR)
Title: Installation pour la distribution d’un liquide désinfectant
Inventor: GREGOIRE JIMMY
IPC: A47K5/12
Filed: 2020-05-10
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne une installation pour la distribution d’un liquide désinfectant pour les mains, comprenant :- une borne (1) comportant :-- un réservoir (R1) de liquide désinfectant (L), lequel réservoir comprend une buse de distribution (21) accessible à des usagers qui, lorsqu’elle est soumise à une pression d’actionnement, permet de distribuer une dose de liquide désinfectant (L) sur les mains,-- un mécanisme d’actionnement (4) configuré de manière à pouvoir exercer la pression d’actionnement sur la buse de distribution (21), lequel mécanisme est actionné par une pression exercée sur un organe de commande mécanique (41, 42, 43),  caractérisé en ce que l’installation comporte en outre :- au moins un code-barres installé de manière visible sur la borne, lequel code-barres stocke un identifiant unique de ladite borne,- un serveur informatique distant,- un terminal mobile utilisateur comportant un scanneur de code-barres, lequel terminal mobile utilisateur est adapté pour, lorsque le code-barres de la borne est lu par ledit scanneur, transmettre au serveur informatique distant, des informations relatives à l’absence de liquide désinfectant dans le réservoir, lesquelles informations sont associées à l’identifiant unique de ladite borne.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110086-B1 (FR)
Title: Applicateur de radiothérapie de longueur variable
Inventor: TANNOURY NANCY
IPC: A61N5/10
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un applicateur (10) de radiothérapie intra-opératoire comportant un tube de guidage de rayonnement (11) comportant au moins un tronçon dit proximal (12) configuré pour être raccordé en sortie d’une source de rayonnement, et un tronçon dit distal (13) configuré pour coulisser axialement par rapport au tronçon proximal (12) entre au moins une position rapprochée et une position éloignée, l’applicateur (10) étant configuré pour prendre au moins une configuration rétractée dans laquelle le tronçon distal (13) est dans la position rapprochée, et une configuration déployée dans laquelle le tronçon distal (13) est dans la position éloignée et une longueur de l’applicateur (10) est augmentée par rapport à une longueur de l’applicateur (10) dans la configuration rétractée. Elle concerne également un dispositif d’irradiation (100) à rayonnement ionisant comportant une source de rayonnement (104) et un tel applicateur (10) fixé en sortie de la source de rayonnement (104).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112352-B1 (FR)
Title: Procédé de renouvellement de rails d’une voie ferrée par des longs rails nouveaux, et train de travaux associé
Inventor: PILLER MARCO
IPC: E01B29/16
Filed: 2020-07-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de renouvellement de rails anciens (21) d’une voie ferrée (20), dans lequel durant une première phase (A), des longs rails nouveaux (22) sont déchargés le long de la voie ferrée (20) depuis une rame de transport (120) d’un train de travaux (100) circulant dans un premier sens de circulation (F1), caractérisé en ce que durant une deuxième phase (B) le train de travaux circule dans un deuxième sens de circulation (F1) opposé au premier sens de circulation (F1), les longs rails nouveaux (22) étant posés puis fixés sur une structure fixe (23) de la voie ferrée (20) durant la deuxième phase (B).  (Fig. 3B)
Patent FR-3117235-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de selection d’une image d’empreinte digitale dans une sequence d’images pour authentification ou identification
Inventor: NIAF EMILIE
IPC: G06F21/32
Filed: 2020-12-09
Granted: 2024-01-05
Abstract: Un procédé de sélection d’une image d’une empreinte digitale pour identification d’un individu est décrit. Le procédé comprend :   acquérir (S102) une image courante comprenant une empreinte de doigt et segmenter ladite empreinte de doigt ;déterminer (S104) une valeur représentative d’une stabilité de ladite image courante ; déterminer (S106) une valeur représentative de la netteté de ladite image courante ;déterminer (S108) un score, ledit score étant une combinaison de ladite valeur représentative d’une stabilité, de ladite valeur représentative d’une netteté et d’un nombre d’empreintes de doigt segmentées; sélectionner (S112) ladite image courante pour identification dudit individu dans le cas où ledit score est supérieur à une valeur de seuil et, sinon, stocker en mémoire ladite image courante en tant que meilleure image dans le cas où son score est supérieur à une valeur de meilleur score et répéter les étapes a) à e).  Fig. 1
Patent FR-3117538-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de production d’énergie électrique à partir d’un courant d’hydrocarbures avec contrôle de la pression haute du fluide de travail
Inventor: TRAM TIAO
IPC: F01K25/08
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’énergie électrique à partir d’un courant d’hydrocarbures tel un courant de gaz naturel liquéfié, ledit procédé comprenant : a) introduction du courant d’hydrocarbures (10) dans un premier échangeur de chaleur (E1), b) introduction d’un fluide de travail (13) dans le premier échangeur (E1) et condensation d’au moins une partie dudit fluide de travail (13) par échange de chaleur avec le courant d’hydrocarbures (10) de façon à obtenir un courant d’hydrocarbures réchauffé (11) à une première sortie (2) du premier échangeur et un fluide de travail au moins partiellement condensé (14, 15) à une deuxième sortie (3), c) élévation de la pression du fluide de travail au moins partiellement condensé (14) dans un organe élévateur de pression (P1), d) introduction du fluide de travail pressurisé (15, 16) dans un deuxième échangeur de chaleur (E2) et vaporisation d’au moins une partie dudit fluide de travail pressurisé (15, 16) par échange de chaleur avec un premier courant chaud (C1) introduit dans le deuxième échangeur (E2), e) détente d’au moins une partie (18) du fluide de travail vaporisé (17) dans un organe de détente (T1) coopérant avec un générateur électrique (G), f) réintroduction du fluide de travail (13) détendu à l’étape e) dans le premier échangeur (E1). Selon l’invention, ledit procédé comprend en outre : g) introduction du fluide de travail au moins partiellement vaporisé (17) issu de l’étape d) dans un dispositif séparateur (B1) et séparation d’une part en une phase liquide (19) collectée dans le dispositif séparateur (B1) et d’autre part en une phase gazeuse (18) alimentant l’organe de détente (T1) à une pression d’alimentation, h) régulation de la pression d’alimentation au moyen d’un dispositif régulateur de pression (PC, 5, V1) suivant une consigne de pression (SP), i) mesure du niveau de phase liquide (19) dans le dispositif séparateur (B1) au moyen d’un contrôleur de niveau (LC) relié au régulateur de pression (PC, 5, V1), j) ajustement de la consigne de pression (SP) du dispositif régulateur de pression (PC, 5, V1) en fonction du niveau de liquide mesuré à l’étape i) de façon à réduire la pression d’alimentation de la phase gazeuse (18) lorsque le niveau de phase liquide (19) mesuré à l’étape i) est supérieur à un niveau prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3109191-B1 (FR)
Title: Unité de palier et procédé de fabrication d’une unité de palier
Inventor: KRAUS SEBASTIAN
IPC: F16C33/58
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention concerne une unité de palier comprenant au moins une bague externe (10) et au moins une unité de ressort (12), qui est disposée de manière adjacente à la bague externe au moins partiellement par rapport à une direction axiale de la bague externe.  Il est proposé que l’unité de ressort soit encliquetée sur une région se trouvant radialement à l’extérieur (16) de la bague externe et comprenne au moins un ressort ondulé (18).  Figure 2.
Patent FR-3122588-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’assemblages de pièces embouties
Inventor: SIMOES DINIS FILIPE
IPC: B21D22/20
Filed: 2021-05-05
Granted: 2023-04-21
Abstract: Un procédé permet la fabrication d’un assemblage de première et seconde pièces. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle on réalise une seconde pièce avec au moins deux pattes latérales par emboutissage dans une presse, puis on place une première pièce, préalablement réalisée, sur cette seconde pièce, sans déplacer cette dernière de la presse, et l’on replie les pattes latérales au-dessus de la première pièce avec la presse afin de réaliser l’assemblage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114198-B1 (FR)
Title: Stator de machine électrique
Inventor: ESCOBEDO DAVID RODRIGUEZ
IPC: H02K3/00
Filed: 2021-09-10
Granted: 2023-06-30
Abstract: TITRE : Stator de machine électrique Stator (100) de machine électrique comportant un noyau de stator (102) et au moins un enroulement (110) muni d’une tête d’enroulement (120) dépassant axialement le noyau de stator (102).  La tête d’enroulement (120) comprend des segments qui forment des retours de fil d’enroulement et des lignes de raccordement d’enroulement (126) pour alimenter l’enroulement des lignes de raccordement d’enroulement (126) pour alimenter l’enroulement (110) et une première rangée de segments d’enroulement (127) radialement à l’extérieur et une seconde rangée de segments d’enroulements (128) écartée radialement de ceux-ci vers l’intérieur.  Les segments de lignes de raccordement d’enroulement (126) passent dans la direction périphérique, sans dépasser axialement la première rangée (127) et la seconde rangée (128) et radialement entre celles-ci.  Figure 1
Patent FR-2274918-B1 (FR)
IPC: A61B5/15
Filed: 1975-03-24
Granted: 1978-09-29
Abstract: The invention relates to a filter device for separating blood fractions into a specifically heavier non-filtratable and a specifically lighter filtratable fraction, characterized by a piston of a soft resilient material, preferably a thermoplastic material, associated with a cylindrical vessel and adapted for airtight sliding movement therein, said piston containing a filter permeable for the specifically lighter fraction but impermeable for the specifically heavier fraction and having at the top side a constricted neck with a flaring upper opening.
Patent FR-2377549-B1 (FR)
IPC: F16C39/06
Filed: 1977-01-12
Granted: 1981-05-29
Abstract: An axial electromagnetic bearing for smooth shafts of large diameter and relatively shorter length of the type comprising a stator of substantially annular shape and an armature in the shape of a disc attached to the shaft and located facing the stator, at least one axial position detector for the shaft being associated with the axial bearing, and the bearing being characterized in that the stator of the axial bearing is composed of four independent sectors each of which comprises a ferromagnetic core and a winding and each of the independent sectors of the stator of the axial bearing being controlled by at least one corresponding detector determining the axial position of the shaft in relation to the said sector.
Patent FR-2470637-B1 (FR)
IPC: A61J3/06
Filed: 1979-11-30
Granted: 1983-05-06
Abstract: A device for introducing a gaseous flow stream in an apparatus for granulating and coating particles in a spouted bed including a flow directing structure located between the spouted bed containing portion of the device and the gaseous flowstream feeding portion. The flow directing structure directs the gaseous flow stream in the upward direction for preventing contact and agglomeration of particles in the vicinity of walls of the device.
Patent FR-2500444-B1 (FR)
IPC: C07D307/10
Filed: 1981-02-26
Granted: 1983-07-18
Abstract: Novel 4-methyl-3-formyl-pentanoic acid derivative of the formula I wherein Hal is a halogen, R1 is alkyl of 1 to 12 carbon atoms and A and B are =O or A is halogen and B is -OR2 and R2 is alkyl of 1 to 12 carbon atoms, their preparation and their use as intermediates.
Patent FR-2525865-B1 (FR)
IPC: A23C19/032
Filed: 1982-04-30
Granted: 1984-07-13
Abstract: A process for improving the cheese capacity of milk used in the preparation of soft paste cheeses intended to be ripened comprising adding during the course of the preparation of the soft paste cheese an enzyme extracted from a culture of Micrococcus caseolyticus to the milk; and the cheese prepared thereby.
Patent FR-2570381-B1 (FR)
Inventor: SPEAKMAN JOHN
IPC: C08F2/34
Filed: 1984-09-17
Granted: 1987-05-15
Abstract: The present invention relates to a process for the polymerisation of ethylene or copolymerisation of ethylene and at least one other alpha-olefin, in the gas phase in a fluidised bed reactor, in the presence of a catalyst comprising chromium compounds associated with a granular support comprising a refractory oxide and activated by thermal treatment, which process is characterised in that the catalyst is used in the form of active particles of prepolymer, obtained by bringing the said catalyst in contact with ethylene, alone, or in a mixture with at least one higher alpha-olefin, in such a way that the prepolymer contains from 4x10-5 to 3 milligram atoms of chromium in the catalyst per gram.
Patent FR-2572972-B1 (FR)
Inventor: SIMONETTI JEAN-PIERRE ANDRE
IPC: B23K3/06
Filed: 1984-11-15
Granted: 1987-02-13
Abstract: Wave soldering machine of the type comprising a frame, at least one solder pot mounted on the frame and equipped with a nozzle designed to produce a wave of solder, a conveyor mounted on the frame and designed to carry the printed circuit boards along a substantially linear path, and a device for adjusting the height of the solder pot, thus permitting the adjustment of the height of the wave with respect to the path, machine wherein the frame comprises a moving track of general direction similar to that of the conveyor and on which is mounted the solder pot, the path and track forming together a predetermined angle of small value, and the track having an inclination as small as possible with respect to the horizontal, and a device for adjusting the position of the solder pot along the moving track.
Patent FR-2630449-B1 (FR)
Inventor: MAZEAUD BRIGITTE
IPC: C08F8/34
Filed: 1988-04-26
Granted: 1992-03-20
Abstract: A process for the preparation of a polybutene having a thioether function comprising reacting together, under conditions in which free radicals are generated, (A) an organic thiol of the general formula R-SH and (B) a liquid polybutene having a carbon-carbon double bond per molecule and a number average molecular weight of from 200 to 10,000. The polybutene having a thioether function obtainable by the process can be used for, or as an intermediate for, manufacturing lubricants, detergents, pesticides or glass modifying agents.
Patent FR-2648018-B1 (FR)
Inventor: MARUEJOULS ROBERT
IPC: A23C15/12
Filed: 1989-06-13
Granted: 1992-09-18
Abstract: Aqueous composition intended for the manufacture of butter, containing a mixture having considerable dry matter, consisting of a casein or cheese-making whey, decationised acid and an aromatic lactic bacteria fermentation product spread over an optimised dairy substrate. Process for the manufacture of butter from a non-soured cream using this composition during the mixing stage.
Patent FR-2651142-B1 (FR)
Inventor: THIERRY DELALEUX
IPC: A63C10/14
Filed: 1989-08-22
Granted: 1992-09-11
Abstract: The present invention relates to a device for fastening (binding) a skier's front boot and rear boot on a snowboard (1), of the type in which these boots are, respectively, held on the snowboard by a front binding (2) and a rear binding (6), these two bindings being connected by linking means (50). This binding is characterised in that one of the two bindings (2, 6) is a master binding (2) and the other binding is a slave binding (6), it being impossible for the slave binding (6) to be released except when the master binding (2) is itself released. (Figure 1).
Patent FR-2662635-B1 (FR)
Inventor: HAUMONT CHARLES
IPC: C12M3/06
Filed: 1990-06-01
Granted: 1995-01-27
Abstract: A microperforated solid sheet material transparent to a light of wavelengths in the visible or the infrared, characterised in that the average distance between two immediately adjoining perforations is at least 5, preferably 7  mu m, this being on both faces of the material. The average angle of inclination of the perforations in the thickness of the material is preferably lower than 10 DEG  or even 5 DEG . In a particular embodiment the material is a membrane produced from a flexible polymeric film with a thickness of between 0.1 and 100  mu , more generally between 5 and 50  mu , and the perforation diameters being between 0.01 and 15  mu . The membranes obtained according to the invention are particularly useful as supporting membranes for a reading with an optical microscope or an infrared spectroscopy. They can also be employed, inter alia, as filter membranes or as cell culture support.
Patent FR-2668080-B1 (FR)
Inventor: BERNARD BRANCQ
IPC: C09K23/56
Filed: 1990-10-17
Granted: 1993-08-13
Abstract: The present invention relates to the use of fatty alcohol based compositions comprising: 60 to 90% by weight of at least one fatty alcohol having from 12 to 22 carbon atoms, preferably from 16 to 18 carbon atoms, 10 to 40% by weight of an alkylpolyoside, preferably an alkylpolyoside of which the alkyl part is identical to that of the fatty alcohol, and, if appropriate, 0.5 to 5% of polyoside, for preparing emulsions. The invention finds an application in particular for preparing emulsions in the cosmetic and pharmaceutical fields.
Patent FR-2704899-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE BUTON
IPC: E02D13/06
Filed: 1993-05-07
Granted: 1995-07-07
Abstract: The invention relates to a method for positioning an injection head inside a sleeved tube. Close to the sleeved tube (2), and preferably against its outer wall, there is placed at least one electronic tag (9) containing information; close to the injection head (5) there is placed a device (10) allowing information contained in the electronic tags (9) to be read; and the injection head (5) is positioned in the sleeved tube (2) on the basis of the information contained in the electronic tags (9) which are read by the reading device (10). The invention also relates to the implementation of such a method.