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Patent FR-3006331-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanoparticules monocristallines d'aluminium et nanoparticules obtenues
Inventor: PLAIN JEROME
IPC: C22B21/00
Filed: 2013-10-02
Abstract: La présente invention concerne l'obtention de nanoparticules monocristallines d'aluminium, de forme sensiblement sphériques, de tailles comprises entre environ 2nm et environ 200 nm dont les propriétés optiques dans les longueurs d'ondes des ultra-violets sont telles qu'elles présentent au moins deux pics d'extinction de sorte qu'elles constituent des sources de lumière fortement énergétiques. L'invention concerne plus particulièrement un procédé de fabrication chimique de telles nanoparticules.
Patent FR-3013472-A1 (FR)
Title: Dispositif accessoire couvrant pour un appareil portable electronique et/ou informatique, et appareil equipe d'un tel dispositif accessoire
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: H04M1/02
Filed: 2013-11-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) pour appareil portable (102) utilisateur, comprenant une partie rabattable (104) sur l'appareil utilisateur (102), ladite partie rabattable (104) comprenant au moins deux couches de détection, chacune gardée à un potentiel de garde et comprenant au moins une électrode de détection capacitive : - une première desdites couches étant agencée pour réaliser une fonction de détection capacitive d'au moins un objet de commande se trouvant d'un côté de ladite partie rabattable (104) ; - une deuxième desdites couches étant agencée pour réaliser une fonction de détection capacitive d'au moins un objet de commande se trouvant de l'autre côté de ladite partie rabattable (104) ; en vue de déclencher une fonction dans l'appareil utilisateur (102). Elle concerne également un appareil (10) muni d'un tel dispositif accessoire.
Patent FR-3013927-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pouvant se connecter a un reseau de communication reliant une interface de commande a un equipement
Inventor: CHICHE THIERRY
IPC: H04L12/54
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (3) destiné à se connecter à un réseau de communication (R) sur lequel circulent des trames échangées entre un équipement (2) et une interface de commande (1) dudit équipement, ledit dispositif comportant : • Un module d'enregistrement (36) agencé pour commander un enregistrement d'au moins une trame émise par l'interface de commande (1) à destination de l'équipement (2) à commander, une action étant associée à ladite trame enregistrée, • Un module de commande (37) agencé pour : • réémettre ladite trame (T1-Tn) mémorisée à destination de l'équipement (2) à commander lorsque ladite action (A1-An) est commandée, • mettre en attente et mémoriser toutes les trames échangées entre l'interface de commande (1) et l'équipement (2) à commander pendant l'exécution de ladite action, • renvoyer, après la fin de l'exécution de ladite action (A1-An), toutes les trames mises en attente pendant l'exécution de ladite action.
Patent FR-3014098-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction et de purification des diolefines contenues dans un melange d'hydrocarbures
Inventor: DROZDZ SOPHIE
IPC: C07D317/38
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne une solution absorbante comprenant au moins un solvant polaire choisi parmi les dialkylcarbonates cycliques ainsi qu'un procédé d'extraction en phase liquide des dioléfines contenues dans une charge hydrocarbures de divers degrés de saturation.
Patent FR-3024782-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'imagerie infrarouge
Inventor: PASTERNAK FREDERIC
IPC: G02B26/10
Filed: 2014-08-07
Abstract: Un système d'imagerie infrarouge thermique qui est destiné à être embarqué à bord d'un satellite (S) en orbite autour de la Terre (T), est adapté pour réaliser un balayage «step & stare» de la surface terrestre. En outre, il permet de compenser la vitesse de défilement du satellite par rapport au sol en appliquant un décalage rétrograde de la ligne de visée, continûment pendant chaque segment transversal de balayage. De cette façon, les images saisies sont dépourvues du défaut de filé, et présentent une fonction de transfert de modulation qui est améliorée. Un tel système d'imagerie infrarouge est compatible avec un détecteur d'image à microbolomètres.
Patent FR-3019583-A1 (FR)
Title: Isolation d'un reservoir de fluide combustible relativement a une partie aval de systeme d'alimentation pour turbomachine en cas d'incendie
Inventor: LEPAGE THOMAS
IPC: F01C21/06
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation (200) en fluide de turbomachine (1) comprenant un réservoir (201) de fluide, une partie aval (210) située en aval du réservoir (201), et une vanne de coupure (230) située entre le réservoir (201) et la partie aval (210). La vanne de coupure (230) est configurée pour être au moins partiellement ouverte lorsqu'une vitesse de rotation d'un arbre de turbomachine est supérieure à un premier seuil et en l'absence d'incendie détecté dans la turbomachine (1). Selon l'invention, la vanne de coupure (230) est fermée, lorsque les deux conditions suivantes sont réunies : la vitesse de rotation de l'arbre est supérieure au premier seuil, et la vitesse de rotation de l'arbre a été inférieure au premier seuil lorsqu'un incendie était détecté dans la turbomachine (1) au cours du vol.
Patent FR-3023102-A1 (FR)
Title: Procede de transmission dynamique et selectif fd-dsdf d'un signal numerique pour un systeme mamrc avec plusieurs relais full-duplex, produit programme et dispositif relais correspondants
Inventor: MOHAMAD ABDULAZIZ
IPC: H04L1/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un relais full-duplex destiné à un système de télécommunication comprenant plusieurs sources, le relais, au moins un autre relais et un destinataire, mettant en œuvre un procédé de relayage. Le relais (R) comprend : - un moyen (DDU) de décodage, à partir de blocs reçus correspondant à des mots de code xS,t successifs émis simultanément par les sources pendant T intervalles de transmission, tels qu'à chaque intervalle de temps t, t = 1, ..., T, un mot de code xS,t comprend B blocs X(1)S,t, X(2)S,t, X(B)S,t, dont le premier bloc peut être décodé de manière indépendante des autres blocs, pour estimer par source les mots de code xS,t, - un moyen (DU) de détection des messages décodés sans erreurs et de décision, - un moyen (ETU) de codage et de transmission vers le destinataire d'un signal représentatif des seuls messages décodés sans erreur. Le moyen (DDU) de décodage prend en compte lors de l'estimation des messages des sources, un signal transmis par l'autre relais représentatif de messages des sources décodés sans erreur par cet autre relais et le moyen (ETU) de codage et de transmission est sous contrôle du moyen (DU) de détection d'erreur et de décision conformément à un schéma de sélection, après chaque bloc reçu.
Patent FR-3024649-A1 (FR)
Title: Toilettes seches
Inventor: REVIRON RAPHAEL
IPC: A47K11/02
Filed: 2014-08-11
Abstract: Ces toilettes sèches (1) comprennent une cabine (2), un siège de WC (8) et un récipient (10) de collecte des matières solides et liquides. Selon l'invention, elles comprennent en outre : - des moyens (15 à 18) de séparation des matières solides et des matières liquides ; - ledit récipient (10) comprend un premier compartiment (15) de réception des matières solides, contenant des vers de lombri-compostage, et un deuxième compartiment (16) de réception des matières liquides ; - un système (2b, 6, 11) de récupération de l'eau de pluie ; - des moyens de mélange (12) d'une quantité d'eau de pluie récupérée avec une quantité de matières liquides ; - des moyens (12) de pompage du mélange d'eau de pluie et de matières liquides, permettant d'acheminer ce mélange au niveau d'au moins une paroi latérale (2a) de la cabine (2) ; et - des moyens (20, 21) de délivrance de ce mélange à des végétaux (5) placés sur la face extérieure de cette paroi (2a).
Patent FR-3025376-A1 (FR)
Title: Module de raccordement
Inventor: BABIARZ ROMUALD
IPC: H04B3/02
Filed: 2014-09-03
Abstract: Module de raccordement (27) à une ligne de communication (11) comprenant une prise de raccordement (43) à un boitier de conversion (21), un organe de connexion entrant (37) agencé pour être connecté à au moins deux éléments unitaires entrants (39) de la ligne de communication (11), un organe de connexion sortant (41) agencé pour être connecté à au moins deux éléments unitaires sortants (42) de la ligne de communication (11) et chaque élément unitaire sortant (42) correspondant à un élément unitaire entrant (39), un contact entre les éléments unitaires entrants (39) et les éléments unitaires sortants (42) assurant la continuité de ladite ligne de communication (11). Le module de raccordement (27) comprenant en outre un élément de bascule (45) agencé pour, en une configuration passante, mettre en contact chaque élément unitaire entrant (39) à l'élément unitaire sortant (42) correspondant, et pour, en une configuration commutée, mettre en contact chaque élément unitaire sortant (42) à une borne (44) correspondante de la prise de raccordement (43).
Patent FR-3030879-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'interconnexions electriques dans un dispositif
Inventor: ALI AHMED
IPC: H01L23/535
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention propose un procédé d'établissement d'interconnexions électriques, le procédé comprenant : - la fourniture d'un substrat (40) comportant un élément conducteur (42), une première face (40a) du substrat (40) comportant une première plage de contact (47) connectée à l'élément conducteur (42) ; - le dépôt sur la première plage de contact (47) d'un matériau à nanoparticules (50) comprenant un véhicule et des nanoparticules; - l'assemblage d'un module électronique (52) avec le substrat (40), la deuxième plage de contact (58) étant en contact avec le matériau à nanoparticules (50) ; et - la formation d'une interconnexion électrique par polymérisation du matériau à nanoparticules (50) de façon à rendre ce dernier électriquement conducteur, l'interconnexion électrique reliant la première plage de contact (47) à la deuxième plage de contact (58).
Patent FR-3032460-A1 (FR)
Title: Cuve d'electrolyse
Inventor: RENAUDIER STEEVE
IPC: C25C3/16
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention concerne une cuve (1) d'électrolyse destinée à la production d'aluminium et à être agencée dans une file de cuves d'électrolyse, la cuve (1) d'électrolyse comprenant un caisson (2) présentant une paroi de fond (2c), une paroi longitudinale amont (2a) et une paroi longitudinale aval (2b), une pluralité d'ensembles anodiques (10) comprenant chacun au moins une anode (6) destinée à être immergée dans un bain (8) électrolytique au cours d'une réaction d'électrolyse, chaque ensemble anodique (10) étant mobile par rapport au caisson (2) en vue de maintenir immergée ladite au moins une anode (6), des conducteurs électriques de montée et de connexion aval (20b) s'étendant de bas en haut le long de la paroi longitudinale aval (2b) du caisson (2) et connectés électriquement aux ensembles anodiques (10), et des conducteurs électriques d'acheminement (14) s'étendant sous la cuve (1) et destinés à conduire le courant depuis la cuve d'électrolyse précédente de la file jusqu'aux conducteurs électriques de montée et de connexion aval (20b). De plus, un des conducteurs électriques d'acheminement (14) comprend une portion souple (15), s'étendant sous la cuve (1) d'électrolyse et étant connectée électriquement à un des conducteurs électriques de montée et de connexion aval (20b), la portion souple (15) étant agencée pour se déformer dans une direction sensiblement parallèle à une direction normale à la paroi de fond (2c) du caisson (2).
Patent FR-3028443-A1 (FR)
Title: Machine pour couper automatiquement un pain en tranches avec support frontal
Inventor: VAN CAUWENBERGHE BAUDOIN
IPC: B26D7/32
Filed: 2015-11-02
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs de découpe automatisés d'un pain en tranches. Le dispositif se caractérise essentiellement par le fait qu'il comprend un bâti ; un compartiment de chargement 1 et un compartiment de déchargement 2, ces deux compartiments 1, 2 comportant chacun une base 4,11 ; un ensemble de lames 3 de découpe du pain 5 avec des lames agencées parallèlement les unes par rapport aux autres entre les deux compartiments 1, 2, de sorte que le pain 5 puisse se déplacer suivant une direction de coupe 6 à travers l'ensemble de lames 3 au cours de la coupe, les lames s'étendant parallèlement à la direction de coupe 6 et pouvant subir un mouvement de va-et-vient ; un organe de retenue 12 s'étendant parallèlement aux lames 3 et à la base 11 du compartiment 2, cet organe 12 étant mobile dans ce compartiment 2 de manière à pouvoir se déplacer entre une position rapprochée des lames 3, dans laquelle l'organe de retenue 12 vient au contact d'un côté frontal du pain 5, et une position éloignée des lames 3, dans laquelle le pain 5, complètement coupé en tranches, se trouve entre les lames 3 et l'organe 12 et dans laquelle l'organe 12 s'étend parallèlement aux lames 3 et s'appuie contre le côté frontal du pain.
Patent FR-3033540-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l’ouverture / fermeture de la chaine de transmission d’un vehicule suivant un autre vehicule
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W40/105
Filed: 2015-03-10
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle l'ouverture/fermeture d'une chaîne de transmission d'un premier véhicule (V) comportant une pédale d'accélérateur. Ce dispositif (DC) est agencé pour déterminer, lorsqu'un second véhicule circule devant le premier véhicule (V) à une distance connue et avec une vitesse relative connue par rapport au premier véhicule (V), et lorsque le conducteur du premier véhicule (V) n'appuie plus sur la pédale d'accélérateur, si le premier véhicule (V) doit subir une première décélération supérieure à une seconde décélération assurée lorsque la chaîne de transmission est fermée, et dans l'affirmative pour ordonner le maintien de la fermeture de cette dernière, ou dans la négative pour ordonner une ouverture de la chaîne de transmission.
Patent FR-3037094-A1 (FR)
Title: Chassis de dormant et/ou d'ouvrant
Inventor: BOURLY JEAN
IPC: E06B3/96
Filed: 2015-06-04
Abstract: Châssis (101 ; 102a) d'ouvrant ou de dormant, résultant d'un assemblage de profilés de menuiserie, formant les montants et les traverses dudit châssis, les profilés des montants et les profilés des traverses étant assemblés par leurs extrémités. Selon l'invention, le châssis comprend au moins un dispositif de mise en compression, comprenant au moins une liaison mécanique (107) s'étendant intérieurement le long d'une partie intermédiaire dudit châssis, constituée par l'une des traverses selon une première alternative, ou l'un des montants selon une seconde alternative, ladite au moins une liaison mécanique (107) reliant par ses extrémités des supports dudit dispositif de mise en compression, lesdits supports étant solidaires respectivement desdits montants, selon ladite première alternative, ou des traverses selon la seconde alternative, de part et d'autre de ladite partie intermédiaire du châssis, ladite liaison mécanique (107) étant sollicitée en traction pour assurer le maintien sous contrainte des extrémités des profilés de menuiserie de ladite partie intermédiaire du châssis contre les extrémités correspondantes des profilés de menuiserie, disposés de part et d'autre de ladite partie intermédiaire, appartenant auxdits montants, selon ladite première alternative, ou aux traverses selon la seconde alternative.
Patent FR-3039312-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d’une machine de tressage de cables electriques
Inventor: BOFF ANAEL
IPC: H01B13/00
Filed: 2015-07-23
Abstract: Procédé de nettoyage d'une machine de tressage, en particulier de câbles électriques, ladite machine de tressage comportant un plateau (12) de support d'une rangée annulaire d'organes (14) d'entraînement de fuseaux, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'équipement de la machine avec au moins un outil de nettoyage (84), cet outil de nettoyage comportant d'une part des moyens (90) configurés pour être entraînés par les organes, et d'autre part au moins un élément de guidage configuré pour être reçu dans des chemins de glissement (32) en vue du déplacement de l'outil, ledit élément de guidage étant configuré pour entraîner ou pour être équipé d'un moyen (80) de nettoyage desdits chemins de glissement, et une étape de mise en rotation desdits organes afin d'entraîner ledit moyen de nettoyage dans lesdits chemins de glissement.
Patent FR-3041491-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la determination d'un positionnement d'un identifiant par rapport a un vehicule
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: H04B17/27
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé (METH) d'aide à la détermination d'un positionnement d'un identifiant (I) pour accéder et démarrer un véhicule (V), relativement audit véhicule (V), comprenant : Une transmission (Em_TSvp), d'un premier dispositif parmi le véhicule (V) et l'identifiant (I), à un deuxième dispositif distinct du premier, parmi le véhicule (V) et l'identifiant (I), à un temps d'émission t0, d'un train initial (TSvp) de N signaux sinusoïdaux, d'amplitudes identiques et de fréquences respectives fp, p∈[1;N] telles que pour tout p entre 1 et N-1 Une réception (Rec_TSvp') par le deuxième dispositif d'un train image (TSvp') correspondant au train initial (TSvp, TSip) altéré par la transmission (Em_TSvp) Une construction (Cons_Spv) d'un spectre (Spv) fréquentiel du train image (TSvp') Une transformation de Fourier inverse (TFI_Spv) du spectre (Spv), permettant d'obtenir une signature temporelle (Sgv) Une première intégration (lnt1_Sgv) de la signature temporelle (Sgv), entre le temps d'émission t0 et un temps intermédiaire tint prédéterminé, donnant un premier résultat (Rlt1) Une deuxième intégration (Int2_Sgv) de la signature temporelle (Sgv), entre le temps intermédiaire tint et un temps final tf prédéterminé, donnant un deuxième résultat (Rlt2) Une comparaison (Comp_1/2) d'un rapport (R) du premier résultat (Rlt1) sur le deuxième résultat (Rlt2) avec une valeur seuil (S), permettant de déterminer si l'identifiant (I) est positionné à l'intérieur du véhicule (V).
Patent FR-3041544-A1 (FR)
Title: Frisbee souple comportant des moyens de lestage enfermes dans une gaine souple peripherique annulaire
Inventor: BRIAND CHRISTIAN
IPC: A63H33/18
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un frisbee souple (1) comportant un disque (2) en un matériau souple et des moyens de lestage enfermés dans une gaine souple (3) périphérique annulaire, caractérisé en ce que les moyens de lestages comportent : - un lien annulaire souple (4) inséré dans la gaine souple et entourant le disque ; - des lests (5) régulièrement répartis et couplés en position le long du lien annulaire souple.
Patent FR-3042759-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion interpose entre un bras de manœuvre et un balai d’essuyage d’un pare-brise de vehicule automobile.
Inventor: MONEYRON PATRICK
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion 2 destiné à être interposé entre un bras de manœuvre 4 et un balai d'essuyage 1 d'un pare-brise d'un véhicule, comprenant une pièce de maintien 18 porteuse du balai d'essuyage 1 et apte être rapportée sur une partie de connexion 9 du bras de manœuvre 4, caractérisé en ce que la pièce de maintien 18 comprend un plot 19 et un plateau 22 duquel est issu le plot 19, le plot 19 étant pourvu d'un premier logement 31 et d'un deuxième logement 32 dont au moins l'un de ces logements 31, 32 est apte à recevoir un doigt 15 que comporte la partie de connexion 9.
Patent FR-3043379-A1 (FR)
Title: Procede de controle du deplacement d'un vehicule equipe d'une transmission automatisee lors de l'ouverture securitaire de sa chaine cinematique
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-11-06
Abstract: Procédé de contrôle du déplacement d'un véhicule équipé d'une transmission automatisée lors de l'ouverture sécuritaire de sa chaîne cinématique en prévention d'une surchauffe excessive de ses composants au cours d'un déplacement sur une rampe à forte déclivité, caractérisé en ce que le couple délivré aux roues par la source motrice du véhicule est estimé en temps réel pour pouvoir mémoriser le couple nécessaire au maintien du véhicule immobilisé en cas d'ouverture de la chaîne cinématique, et en ce qu'on effectue pendant son ouverture un croisement de couple entre la source motrice du véhicule et son système de freinage, par l'application synchronisée d'un couple de freinage progressif aux roues du véhicule, en appliquant en permanence aux roues le couple mémorisé, de manière à stabiliser le véhicule sur la rampe.
Patent FR-3043613-A1 (FR)
Title: Arrangement d'un dispositif d'airbag dans un vehicule automobile
Inventor: LEFEBVRE BENJAMIN
IPC: B60R21/26
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un arrangement (1) d'un dispositif d'airbag (4) notamment du type airbag rideau dans un véhicule automobile comprenant une poutre de brancard (2) d'un pavillon du véhicule pourvue d'un renfort de brancard (3a) et d'une doublure de brancard (3b) assemblés entre eux de sorte à former un espace intérieur (3c) dans lequel est agencé une partie du dispositif d'airbag (4) notamment un organe de gonflage (5a) du dispositif d'airbag (4).
Patent FR-3045967-A1 (FR)
Title: Goulotte destinee a porter des modules connectes a des cables de puissance et a des cables de communication
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: H02B1/32
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne une goulotte (11) pour armoire basse tension, comprenant un corps (12) incluant un fond (17) et une paroi intermédiaire (19) délimitant conjointement un compartiment (14) ayant une ouverture permanente s'étendant le long d'un côté de la goulotte (11), et un rabat (13) articulé sur le corps (12) au niveau du côté de goulotte dans lequel est délimitée l'ouverture permanente, ce rabat (13) étant mobile pour être rabattu vers la paroi intermédiaire (19) ou écarté de celle-ci. Le compartiment (14) est destiné à recevoir des câbles de communication (16), la paroi intermédiaire (19) est destinée à porter des câbles de puissance (28) sur sa face opposée au compartiment (14), le rabat (13) est destiné à porter sur sa face opposée à la paroi intermédiaire (19) des modules connectés chacun à au moins un câble de communication (16) et à au moins un câble de puissance (28).
Patent FR-3045324-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A61Q1/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une composition cosmétique comportant les étapes suivantes : a) mouiller en surface une composition de base à l'aide d'un solvant, b) déposer sur au moins une partie de la composition de base ainsi mouillée, au moins une composition fluide provenant d'une imprimante à jet d'encre, le procédé comportant l'apport d'une coloration à la composition de base, à l'étape a) et/ou b).
Patent FR-3047567-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une fausse synchronisation d'un recepteur avec un satellite, recepteur et produit programmme d'ordinateur associes
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G01S19/24
Filed: 2016-02-09
Abstract: Ce procédé (100) est mis en œuvre après la phase d'acquisition et comprend les étapes suivantes : - générer (110) un premier et un deuxième signaux de test ; - pour chaque intervalle de corrélation, déterminer (120) un premier corrélateur ponctuel correspondant à la valeur de corrélation entre le signal reçu et le premier signal de test, et un deuxième corrélateur ponctuel correspondant à la valeur de corrélation entre le signal reçu et le deuxième signal de test ; - déterminer (140) une première et une deuxième valeurs d'énergie correspondant à l'énergie respectivement des premiers et des deuxièmes corrélateurs ; - déterminer (150) un indicateur de fausse synchronisation en fonction de la différence de la première et de la deuxième valeurs d'énergie ; - détecter (160) une fausse synchronisation en fonction cet indicateur.