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Patent FR-3067081-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion, procede d'assemblage de ce dispositif et son utilisation
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16H45/02
Filed: 2017-06-06
Abstract: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion (1, 16) du type de ceux aptes à être entraînés autour d'un axe de rotation (XX') entre un arbre menant (3) et un arbre mené (4), comportant: - des premiers moyens d'amortissement élastique comprenant des premiers organes élastiques (9) à action circonférentielle agencés en périphérie entre un premier élément d'entrée (10) et un premier élément de sortie (11, 15, 18, 22); - des seconds moyens d'amortissement élastique comprenant des seconds organes élastiques (12) à action circonférentielle agencés en partie centrale entre un second élément d'entrée (11, 15, 19, 23) solidaire dudit premier élément de sortie (11, 15, 18, 22) et un second élément de sortie (13); - des moyens d'amortissement pendulaire comprenant au moins un corps pendulaire (20) agencé radialement entre lesdits premiers et seconds moyens d'amortissement élastique (9, 12) sur un support (11, 15) entraîné en rotation autour dudit axe de rotation (XX'); caractérisé en ce qu'une pièce unique (15) solidaire dudit arbre mené (4) forme ledit premier élément de sortie (18, 22), ledit support (25) et ledit second élément d'entrée (19, 23).
Patent FR-3068440-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'energie thermique accumulee dans un reservoir d'eau d'un chauffe-eau sur un intervalle de temps
Inventor: RADULESCU MIHAI
IPC: G01K17/00
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de l'énergie thermique accumulée dans un réservoir d'eau (10) sur un intervalle de temps, caractérisé en ce qu'il comprend la mise en uvre par des moyens de traitement de données (30) d'étapes de : - Détermination d'une durée de fonctionnement d'un dispositif de chauffage (11) de l'eau du réservoir (10) sur ledit intervalle de temps ; - Estimation de pertes thermiques du réservoir (10) sur ledit intervalle de temps en fonction d'une température de consigne associée audit intervalle de temps appliquée par un module de contrôle (12) du dispositif de chauffage (11) ; - Calcul de l'énergie thermique accumulée dans le réservoir (10) sur ledit intervalle de temps en fonction de la durée de fonctionnement déterminée, des pertes thermiques estimées, et d'une puissance nominale du dispositif de chauffage (11). L'invention concerne également un procédé de régulation de la température de l'eau du réservoir (10).
Patent FR-3070210-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de retroaction sur la haute tension d'un detecteur gazeux
Inventor: BOUTEILLE SIMON
IPC: G01T7/00
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de rétroaction (10) pour un détecteur de particules à ionisation de gaz qui comprend un générateur de haute tension (21) apte à créer une différence de potentiel entre des électrodes placées dans une enceinte à gaz (20). Le dispositif de rétroaction comprend un régulateur de tension (11) configuré pour calculer un indicateur caractéristique d'un signal de mesure délivré par une unité électronique de lecture (22) apte à collecter un signal électrique induit par une particule traversant l'enceinte et pour modifier une consigne de tension délivrée au générateur de haute tension (21) en fonction de l'indicateur caractéristique du signal de mesure. L'indicateur caractéristique peut être une amplitude moyenne. La rétroaction peut exploiter un signal d'erreur correspondant à l'écart entre l'indicateur caractéristique calculé et une valeur prédéterminée.
Patent FR-3070511-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de l'energie d'un site technique
Inventor: MOSSALGUE THIBAUT
IPC: G06F1/16
Filed: 2017-08-28
Abstract: Système et procédé de gestion de l'énergie d'un site technique (Z). Le site est subdivisé en zones (Zj) formant des cellules traitées individuellement par une unité de gestion (110) appliquant un programme de répartition (120) de suivi et de mise à jour des équipements techniques (ei/m) des zones réparties entre les catégories (Ei). Les équipements techniques de chaque zone sont ventilés en fonction des catégories d'équipements techniques pour suivre l'évolution des équipements et de leur consommation en énergie.
Patent FR-3070840-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-09-12
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer une composition cosmétique sur les cils ou sourcils, comportant : - une âme, - au moins un élément (10) rapporté sur l'âme, chaque élément comportant un noyau (12) engagé sur l'âme et au moins un organe d'application porté par le noyau, cet organe d'application comportant au moins un relief saillant d'accrochage des cils formé par une tête élargie, par une portion coudée ou dentelée, avec de préférence dans le cas d'une portion dentelée, des dents formant saillie d'au moins 0,2 mm par rapport à la portion à laquelle elle se raccordent.
Patent FR-3057261-A1 (FR)
Title: Capteur micromecanique et son procede de fabrication
Inventor: SCHELLING CHRISTOPH
IPC: G01P15/08
Filed: 2017-10-10
Abstract: Capteur micromécanique (100) comportant : un substrat (10), une première couche fonctionnelle (20) installée sur le substrat (10), une seconde couche fonctionnelle (30) installée sur la première couche fonctionnelle (20) et ayant des structures micromécaniques mobiles (31). Une cavité (11) est réalisée dans le substrat (10) en dessous des structures micromécaniques mobiles (31), et - une structure de sillon vertical (40), entoure les structures micromécaniques mobiles (31), et s'étend dans le substrat (10) jusqu'à la cavité (11).
Patent FR-3073079-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant electronique a doubles boites quantiques
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
IPC: H01L21/04
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un composant électronique à doubles boîtes quantiques (21, 22) et doubles grilles, comprenant la fourniture d'un substrat (10) surmonté d'un empilement d'une couche de matériau semi-conducteur (12) et d'une couche de matériau diélectrique formée au-dessus de la couche de matériau semi-conducteur, comprenant les étapes de : -formation d'un masque sur la couche de matériau diélectrique ; -gravure de la couche de matériau diélectrique (14) et de la couche de matériau semi-conducteur (12) selon le motif du masque, de façon à former un empilement d'un nanofil semiconducteur (120) et d'un masque dur de diélectrique (140) ; -déposer un matériau de grille pleine plaque ; -réaliser une planarisation, jusqu'à atteindre le masque dur de diélectrique (140), de façon à former des première et deuxième grilles (131, 132) isolées électriquement l'une de l'autre de part et d'autre desdits nanofils.
Patent FR-3073750-A1 (FR)
Title: Nanoparticule lipidique marquee pour pouvoir etre observee par microscopie electronique en transmission
Inventor: BOUTRY DELPHINE
IPC: B82Y40/00
Filed: 2017-11-22
Abstract: Nanoparticule lipidique marquée pour pouvoir être observée par microscopie électronique en transmission, la nanoparticule lipidique comprenant un cœur (10) lipidique entouré d'une coquille lipidique (20), la coquille lipidique (20) comprenant au moins une couche de surfactants lipidiques amphiphiles (21), et des surfactants hydrophiles fonctionnalisés (22) par un groupement S-H (50), la nanoparticule lipidique étant recouverte au moins localement par une couche métallique (60) liée aux groupements S-H (50) des surfactants hydrophiles fonctionnalisés (22) via une liaison de coordination métallique.
Patent FR-3073831-A1 (FR)
Title: Dispositif de consigne automatique avec au moins une zone tampon de chargement/reprise de charges, et procede correspondant de manipulation de charges.
Inventor: TESTA DOMINIQUE
IPC: B65G1/04
Filed: 2017-11-23
Abstract: Il est proposé un dispositif de consigne automatique (1), du type configuré pour une manipulation de charges (7) avec des opérations de chargement et de retrait, et comprenant : au moins une zone de stockage des charges (2), au moins un guichet de retrait des charges (3), et des moyens de manutention (5), configurés pour déplacer les charges depuis la au moins une zone de stockage vers le au moins un guichet de retrait, pour les opérations de retraits. Le dispositif de consigne automatique comprend en outre au moins une zone tampon (4), distincte de la au moins une zone de stockage. Les moyens de manutention sont configurés pour déplacer les charges depuis la au moins une zone tampon vers la au moins une zone de stockage, pour les opérations de chargement.
Patent FR-3077447-A1 (FR)
Title: Cadre muni d'un mecanisme de fixation d'un panneau
Inventor: LAPORTE FREDERIC
IPC: H02S20/00
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention concerne un cadre (10) constitué de plusieurs montants (12) encadrant un espace interne (15) destiné à recevoir un panneau (20). Le cadre est muni d'un mécanisme de fixation (50) qui est constitué d'au moins un relief (30) situé sur un des montants (12), et d'au moins un élément de fixation (40) apte à coopérer avec le relief (30) pour être fixé de façon amovible sur le cadre (10) de telle sorte qu'en position de fixation, l'élément de fixation (40) s'étend dans l'espace (15) afin d'empêcher une désolidarisation par rapport au cadre (10) d'un panneau (20) placé dans l'espace interne (15).
Patent FR-3077546-A1 (FR)
Title: Barres de toit transversales renforcees
Inventor: BENFARES ALI
IPC: B60R9/045
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne une paire de barres de toit se montant de façon amovible transversalement sur le pavillon d'un véhicule, qui se caractérise en ce que chacune desdites barres comprend une barre porte-charges (20, 30) présentant une face inférieure et une barre de renfort (21, 31) qui est disposée en position inactive longitudinalement sous la face inférieure de ladite barre porte-charges, chaque barre de renfort (21, 31) étant solidarisée en son extrémité proximale à la barre porte-charges (20, 30) qui la supporte, et apte à être déployée en position active, sensiblement orthogonalement à la direction longitudinale desdites barres porte-charges (20, 30) dans le plan défini par lesdites barres portes-charges et à être solidarisée en son extrémité distale mobile sous l'autre barre porte-charges (20, 30).
Patent FR-3078786-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation de la vitesse de vehicules se deplacant en convoi
Inventor: BOUILLON MARC
IPC: G05D1/00
Filed: 2018-03-08
Abstract: Procédé d'adaptation de la vitesse d'au moins un véhicule (V1, V2, V3, V4, V5) appartenant à un ensemble d'au moins deux véhicules autonomes se déplaçant de façon coordonnée sur un itinéraire. Suite à l'obtention d'une information d'événement (Mf, Mi1, Mi2) relative à un événement intervenant sur l'itinéraire, une entité (Op1) de gestion d'une infrastructure de télécommunications (3G, 4G, 5G, Wi-Fi) identifie au moins un véhicule (V1, V2, V3, V4, V5) cible en fonction de l'information d'événement obtenue et détermine une instruction de régulation pour l'au moins un véhicule (V1, V2, V3, V4, V5) cible en fonction de l'information d'événement obtenue. L'entité émet alors l'instruction de régulation (Mr, Mr1, Mr2) à destination de l'au moins un véhicule.
Patent FR-3079559-A1 (FR)
Title: Boitier de sortie d’eau et dispositif de gestion thermique d’un groupe motopropulseur de vehicule
Inventor: MARCAIS PHILIPPE
IPC: F01P7/16
Filed: 2018-03-27
Abstract: Le boîtier de sortie d'eau (15) est du type comprenant des première et deuxième chambres de circulation de liquide caloporteur (CH1, CH2), un thermostat à double effet (150) logé dans la première chambre et un premier clapet pressostatique (151) monté dans un premier passage inter-chambre (P32). Conformément à l'invention, le boîtier comprend également une chambre intermédiaire de circulation de liquide caloporteur (CH3) entre les première et deuxième chambres, la chambre intermédiaire comprenant une sortie (S2) de raccordement à un aérotherme du dispositif de gestion thermique, et un deuxième clapet pressostatique (152) monté dans un deuxième passage inter-chambre (P13b) entre la première chambre et la chambre intermédiaire.
Patent FR-3082566-A1 (FR)
Title: Cone d'entree et echangeur de chaleur d'une ligne de recirculation de gaz d'echappement, ensemble correspondant
Inventor: OBLINGER BENJAMIN
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-06-14
Abstract: Le cône d'entrée (35) est intégré dans un échangeur de chaleur (31) comprenant une partie d'échange de chaleur effectif (33) avec un côté de circulation d'un fluide caloporteur et un côté de circulation des gaz d'échappement. Il comprend : - une entrée (49) unique de gaz d'échappement, ayant un axe d'entrée (A1) ; - une sortie (51) unique de gaz d'échappement débouchant dans le côté de circulation des gaz d'échappement, ayant un axe de sortie (A2) ; le cône d'entrée (35) délimitant intérieurement un passage pour les gaz d'échappement depuis l'entrée (49) jusqu'à la sortie (51) offrant aux gaz d'échappement une section de passage croissante ; l'axe d'entrée (A1) et l'axe de sortie (A2) formant entre eux un angle inférieur à 90°.
Patent FR-3083116-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere poly(ester-amide) a terminaison ester, un alcane volatil, une resine tackifiante et au moins un pigment
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/88
Filed: 2018-07-02
Abstract: La présente invention concerne une composition notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, et contenant a) au moins un polymère poly(ester-amide) à terminaison ester ; et b) au moins un alcane volatil ; et c) au moins une résine tackifiante ; et d) une phase particulaire comprenant au moins un pigment. L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment La présente invention concerne également un ensemble cosmétique comprenant - une composition telle que définie précédemment - un dispositif d'application de ladite composition sur les matières kératiniques.
Patent FR-3084333-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aeronef, a organe de manoeuvre telescopique
Inventor: MOLINARI DIDIER
IPC: B64D25/00
Filed: 2018-07-24
Abstract: Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aéronef dotée d'un mécanisme d'ouverture, comprenant : - des moyens d'actionnement (2, 5) du mécanisme d'ouverture, comprenant : un organe de manœuvre tubulaire (2) ; des moyens élastiques de compression (5) ; - des moyens d'activation (31) des moyens d'actionnement (2, 5) ; l'organe de manœuvre (2) comporte un élément de première extrémité (10) et un élément de deuxième extrémité (11) qui sont librement mobiles l'un par rapport à l'autre en translation suivant l'axe de déplacement (X).
Patent FR-3086012-A1 (FR)
Title: Pompe a vide de type seche
Inventor: CROCHET STEPHANE
IPC: F04C29/02
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne une pompe à vide de type sèche comportant : - au moins un dispositif d'étanchéité (6) aux lubrifiants interposé entre un carter d'huile (2) et un étage de pompage (3e) au niveau de chaque passage d'arbre, - un disque brasseur (13) monté solidaire en rotation sur un arbre (4) et destiné à être partiellement immergé dans le lubrifiant (10) du carter d'huile (2). La pompe à vide comporte en outre au moins une paroi de guidage (14) fixe, agencée dans le carter d'huile (2), dont une extrémité inférieure est destinée à être immergée dans le lubrifiant (10) et une extrémité supérieure s'étendant vers le haut du carter d'huile (2) est destinée à émerger du lubrifiant (10), la paroi de guidage (14) étant configurée pour coopérer avec le disque brasseur (13) pour entrainer une remontée du lubrifiant (10) le long de la paroi de guidage (14).
Patent FR-3086171-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un compose fluorescent
Inventor: PRETE COSIMO
IPC: A61Q17/04
Filed: 2018-09-24
Abstract: La présente invention est relative au domaine de la cosmétique et concerne plus particulièrement des composés fluorescents de la famille des 4-bora-3a,4a-diaza-s-indacènes , et/ou de la famille des β-dicétonate de difluoroborane, ainsi que leur utilisation dans un procédé de maquillage ou de soin des matières kératiniques d'êtres humains et en tant qu'agent destiné à conférer aux matières kératiniques au moins une propriété choisie parmi la réflexion de la lumière, la brillance, l'unification, comme agent anti-UV, comme agent de coloration, comme agent d'intensification d'éclat et d'avivage des teintes, comme agent de blanchiment, comme agent destiné à conférer au teint au moins une qualité choisie parmi : uniformité, homogénéité, transparence, aspect de porcelaine.
Patent FR-3088321-A1 (FR)
Title: Vitroceramiques transparentes de quartz-beta a basse teneur en lithium
Inventor: COMTE MARIE
IPC: C03C10/12
Filed: 2018-11-09
Abstract: La présente demande a pour objet des vitrocéramiques transparentes, du type aluminosilicate de lithium (LAS), de quartz-β, dont la composition renferme une faible teneur en lithium, les articles constitués au moins en partie desdites vitrocéramiques, les verres précurseurs desdites vitrocéramiques ainsi qu'un procédé d'élaboration desdits articles. Lesdites vitrocéramiques présentent une composition, exprimée en pourcentages en masse d'oxydes, qui renferme : 63 à 67,5 % de SiO2, 18 à 21 % d'Al2O3, 2 à 2,9 % de Li2O, 0 à 1,5 % de MgO, 1 à 3,2 % de ZnO, 0 à 4 % de BaO, 0 à 4 % de SrO, 0 à 2 % de CaO, 2 à 5 % de TiO2, 0 à 3 % de ZrO2, 0 à 1 % de Na2O, 0 à 1 % de K2O, 0 à 5 % de P2O5, avec (0,74 MgO + 0,19 BaO + 0,29 SrO + 0,53 CaO + 0,48 Na2O + 0,32 K2O) / Li2O < 0,9, éventuellement jusqu'à 2 % d'au moins un agent d'affinage, et éventuellement jusqu'à 2 % d'au moins un colorant.
Patent FR-3088667-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de cles, procede de deverrouillage d'une cle choisie par un utilisateur et procede d'enregistrement d’une cle dans un tel systeme de gestion de cles
Inventor: DELEFORTRIE ANGELO
IPC: G06Q50/28
Filed: 2018-11-20
Abstract: L’invention concerne un système de gestion de clés comprenant : - au moins un porteclé (20) attaché à au moins une clé, doté de moyens de stockage de données propres à ladite au moins une clé, - au moins un tableau (10) comprenant au moins un emplacement (11) doté d’un logement (101) prévu pour recevoir un porteclé (20), ledit logement (101) comprenant un organe de verrouillage (12) configuré pour verrouiller le porteclé (20) dans l’emplacement (11), des moyens de commande et de contrôle configurés pour identifier le ou les porteclés verrouillés dans le tableau (10) et pour piloter le ou les organes de verrouillage (12), lesdits moyens de commande et de contrôle étant connectés à un réseau informatique, - au moins un terminal (30) utilisateur comprenant des moyens de communication au réseau informatique et étant configuré pour communiquer des instructions aux moyens de commande et de contrôle pour le déverrouiller un ou des porteclés (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3076719-A1 (FR)
Title: Restructuration de cheveux décolorés avec un produit contenant des polyols aliphatiques et des carbonates cycliques
Inventor: HODES JING
IPC: A61K8/49
Filed: 2018-11-23
Abstract: Un produit (P) pour le traitement des fibres kératiniques, notamment les cheveux humains, contenu dans un support cosmétique – sur la base du poids total du produit (P) – (a) un ou plusieurs polyols aliphatiques dans une quantité totale de 1,0 à 40,0 % en poids et (b) un ou plusieurs carbonates cycliques dans une quantité totale de 1,0 à 20,0 % en poids, où le rapport pondéral de la quantité totale de polyols aliphatiques (a) contenue dans le produit (P) par rapport à la quantité totale de carbonate cyclique (b) contenue dans le produit (P), c’est à dire le rapport pondéral (a)/(b), correspond à une valeur entre 40 et 1.
Patent FR-3088730-A1 (FR)
Title: Procédé de création d'au moins une voie de réception virtuelle par l'utilisation d'une antenne radar et système radar
Inventor: COTTRON RODOLPHE
IPC: G01S13/06
Filed: 2018-11-15
Abstract: Procédé de création d'une voie de réception virtuelle dans un système radar (20) comprenant une antenne possédant deux voies de réception physiques (1r, 2r) espacées d'une distance d selon une direction x, deux voies d'émission (1e, 2e) espacées d'une même distance d selon la même direction x et des moyens de traitement (26), le procédé comprenant :     la sélection dynamique de deux formes d'ondes différentes, orthogonales entre elles ;     la génération d'une impulsion radar (41, 42) de même longueur d'onde centrale dans chaque voie d'émission, chacune des voies d'émission émettant une desdites deux formes d'ondes différente;     l'acquisition par les voies de réception des échos provenant des impulsions émises par les voies d'émission et réfléchies par au moins une cible (4) ; et la compression des impulsions par filtrage adapté des échos acquis par chaque voie de réception physique en réalisant leurs corrélations avec chacune des formes d'ondes générées dans les voies d'émission et système radar (31) pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3089506-A1 (FR)
Title: Système collaboratif de manutention d’une charge et procédé de commande d’un tel système
Inventor: DUPEYRON NICOLAS
IPC: B65G37/00
Filed: 2018-12-06
Abstract: SYSTÈME COLLABORATIF DE MANUTENTION D’UNE C HARGE ET PROCÉDÉ DE COMMANDE D’UN TEL SYSTÈME L’invention concerne un système collaboratif de manutention d’une charge (12) quelconque sur une surface de manutention (11) comprenant une flotte de robots (100 ; 200 ; 300 : 400 ; 500 ; 600) mobiles de manutention comprenant chacun un châssis (101), des organes de déplacement du châssis sur ladite surface de manutention (11) et des moyens de levage de ladite charge portés par ledit châssis (101, ledit système comprenant en outre : une unité de commande (142) configurée pour pouvoir fournir à un robot maître (100) des commandes de référence desdits moyens de levage et desdits organes de déplacement de ce robot ; et des moyens de synchronisation (130, 136, 138, 139) desdits robots configurés pour pouvoir fournir à chaque robot esclave (200 ; 300 ; 400 ; 500 ; 600) des commandes dérivées desdits moyens de levage et desdits organes de déplacement de ce robot esclave déterminées à partir desdites commandes de référence dudit robot maître (100), pour permettre la manutention collaborative de ladite charge (12) Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3090968-A1 (FR)
Title: Procédé et programme de détection d’une image fortement pixélisée
Inventor: ZOUEIN JULIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-12-24
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détection d'une image (1) présentant une forte pixellisation, l'image (1) étant formée de pixels dont l'intensité est définie en niveaux de gris, le procédé comprenant les étapes visant à appliquer un filtre différentiel sur l'image (1) pour former une image de contours (2) mettant en évidence des variations spatiales d'intensité ;  établir une image d'évaluation (4) en réalisant l'intersection de l'image de contours (2) et d'une image de grille (3) définissant les contours d'une pluralité de pavés (Pij) ; analyser l'image d'évaluation (4) pour déterminer l'existence ou non d'une image présentant une forte pixellisation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3b