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Patent FR-3100911-B1 (FR)
Title: Procede de detection de manutention de produit sur un presentoir, presentoir et magasin automatise
Inventor: PALMADE ROMAIN
IPC: G01S17/48
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de manutention de produits sur un présentoir par une personne, lesdits produits étant munis d’étiquettes électroniques, chaque personne étant associée à un objet communicant, ledit présentoir comprenant un moyen de communication en champ proche et au moins deux récepteurs. Le procédé comporte une répétition d’ : une étape d’inventaire (1600) des produits au cours de laquelle le présentoir envoie et reçoit (1630) des messages communiqués en champ proche afin d’identifier et de localiser les produits ; une étape de comparaison (1700) d’inventaires pour déterminer entre deux inventaires successifs un produit enlevé ou ajouté sur ledit présentoir ainsi que sa position ; une étape de localisation (1400) de personne par triangulation à l’aide des récepteurs radio fréquence recevant un signal de l’objet communicant; une étape d’association (1800) au cours de laquelle une personne est associée à un produit lorsque lorsqu’ils sont proches. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3091689-B1 (FR)
Title: Structure inferieure de corps de vehicule
Inventor: MINESHIMA YUDAI
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-01-10
Granted: 2023-10-13
Abstract: [Objet] Supprimer la déformation autour d’une ligne de direction de la largeur d'un panneau de plancher, et pour supprimer la déformation générée par collision décalée ou similaire.  Un panneau de plancher principal (30) d'une structure inférieure de corps de véhicule a une partie de surface de fond côté avant (31), une partie formant marche s'étendant vers le haut à partir de la partie arrière de la partie de surface de fond côté avant (31), une partie de surface supérieure côté arrière (34) s'étendant vers l'arrière à partir d'une crête côté supérieur formée du côté supérieur de la partie formant marche, et une partie inclinée de plancher (35) prévue du côté extérieur de la partie de surface supérieure côté arrière (34) et inclinée vers le bas à mesure qu'elle s'étend en direction du côté extérieur, et un premier élément transversal de plancher (10) est joint au tunnel de plancher principal (40), et chevauche la crête côté supérieur en vue de dessus.Fig. 4
Patent FR-3106339-B1 (FR)
Title: Coiffe de verrouillage pour recipient a col avec une capsule a pattes de fixation secables
Inventor: REY GAÉTAN
IPC: B65D55/02
Filed: 2020-01-16
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention porte sur une coiffe de verrouillage (1) pour récipient (2) à col (3) comprenant : une cage (6); un corps (7) qui est fixé autour de la cage (6), le corps comprenant un orifice central (9); une capsule (10) configurée pour fermer l’orifice central (9), la capsule (10) comprenant une tête plate (11) pour recouvrir l’orifice (9) et des pattes de fixation (12) prises en étau entre la cage (6) et le corps (7). Chaque patte de fixation (12) présente une zone sécable (12b),et la capsule (10) est formée d’un matériau plastique dont la résistance à la rupture est amoindrie par une irradiation aux rayons gamma que la coiffe de verrouillage est destinée à subir pour que les pattes de fixation (12) cassent au niveau de la zone sécable (12b) lorsque la capsule (10) est retirée de la coiffe (1).                      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107985-B1 (FR)
Title: câble comprenant une couche semiconductrice présentant une surface lisse
Inventor: KOELBLIN CHRISTIAN
IPC: H01B9/00
Filed: 2020-03-06
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique comprenant au moins une couche semi-conductrice obtenue à partir d’une composition polymère comprenant au moins un polymère homophasique de propylène et au moins un copolymère homophasique d’une oléfine en C3-C6 et d’éthylène.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108688-B1 (FR)
Title: Arret axial aval pour bague externe de palier
Inventor: ROSSET PATRICE JEAN-MARC
IPC: F04D29/059
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-02-25
Abstract: Arrêt axial aval pour bague externe de palier L’invention concerne une enceinte (26) de turbomachine (10) comprenant un arbre moteur (16) de la turbomachine (10) en rotation autour d’un axe (X) longitudinal au moyen de deux paliers à roulements (22, 24), un palier amont (22) et un palier aval (24), le palier amont (22) comportant une bague interne (28a) et une bague externe (29a), la bague externe (29a) étant reliée d’une part, à un support de palier amont (32a) et d’autre part, à une bride de stabilisation (33) qui est reliée avec le support de palier (32a) aval de la bague externe (28a). Selon l’invention, la bride de stabilisation (33) et le support de palier amont (32a) sont reliés par embrèvement de manière à retenir axialement la bride (33) par rapport au support de palier amont (32a), et l’enceinte (26) comprend en outre au moins un élément circulaire formant butée axiale aval (40) de la bride de stabilisation.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3109046-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un flux audio lu de manière synchronisée sur une horloge de référence
Inventor: BERGER JÉRÔME
IPC: H04N21/43
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-03-04
Abstract: Procédé de gestion d’un flux audio lu de manière synchronisée sur une horloge de référence par un équipement de restitution audio, le procédé comportant les étapes suivantes implémentées dans ledit équipement de restitution audio :  - recevoir le flux audio, le flux audio se présentant sous la forme de paquets, chaque paquet comprenant une succession d’échantillons audio associés à au moins une information d’identification caractéristique d’un horodatage dudit paquet;  - jouer les échantillons audio contenus dans chaque paquet et mémoriser une heure donnée par l’horloge de référence caractéristique du moment où un échantillon prédéterminé d’au moins l’un des paquets est joué ;  - envoyer un message comprenant au moins une information de correspondance entre l’information d’identification caractéristique d’un horodatage dudit paquet et l’heure mémorisée à l’étape précédente.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3116097-B1 (FR)
Title: Dispositif assisté d'entraînement en translation axiale d'une fourchette de boîte de vitesses
Inventor: GAILLIARD FABIEN
IPC: F16H63/38
Filed: 2020-11-10
Granted: 2022-11-18
Abstract: La présente invention propose un dispositif assisté (20) d'entraînement d'une fourchette (22) par rapport à un élément structurel (40) pour l’engagement d’un rapport de vitesse, qui comporte un pontet (2020) à deux bras (2024, 2022) qui est monté coulissant le long de l'axe de fourchette (24), et un ressort (2046) d'assistance, dans lequel, lors de l'engagement d'un rapport de vitesse, caractérisé en ce qu’il comporte un frein (70-71) qui intervient entre le pontet (2020) et l’élément structurel fixe (40, 60-61) pour limiter temporairement la course axiale du pontet (2020) par rapport à l’élément structurel fixe (40, 60-61) durant une première partie de la course de désengagement de l’axe de fourchette (24) pour limiter la compression du ressort d’assistance.   Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3117458-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un instrument optique d’un satellite
Inventor: BLANC JEAN-FRANÇOIS
IPC: B64G1/54
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (10) d’un instrument optique (11) d’un satellite (100), l’instrument optique (11) étant destiné à pointer selon un axe de pointage (12), ledit dispositif de protection (10) étant caractérisé en ce qu’il comprend :  un support (13), l’instrument optique (11) étant disposé sur le support (13) et orienté selon un premier axe (14), un écran solaire (15) comprenant des parois (16) et une ouverture (17), les parois (16) formant une cavité (18) ;  en ce que l’instrument optique (11) est disposé dans la cavité (18) de l’écran solaire (15),  et en ce que le support (13) est mobile en rotation autour d’un deuxième axe (24) distinct du premier axe (14), de sorte à faire passer l’instrument optique (11) d’une position de pointage dans laquelle le premier axe (14) est sensiblement confondu avec l’axe de pointage (12) à une position de protection dans laquelle le premier axe (14) et l’axe de pointage (12) sont distincts, et/ou de la position de protection à la position de pointage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119204-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef a triple flux equipee d’un module de transmission de puissance
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F02K3/077
Filed: 2021-01-26
Granted: 2022-12-09
Abstract: Turbomachine à triple flux (100) pour un aéronef, comprenant un module de transmission de puissance (110) comportant :  - une entrée de couple (110a) relié à un arbre de turbine (3),   - une première sortie de couple (110b) d’un réducteur (6) relié à un arbre principal (104) d’entraînement en rotation d’une hélice de soufflante principale (S), et  - une seconde sortie de couple (110c) d’un satellite (120) relié à un arbre secondaire (114) d’entraînement en rotation d’une hélice de soufflante secondaire (S’), le satellite (120) étant indépendant du réducteur (6) et disposé en aval du réducteur.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3120303-B1 (FR)
Title: Dispositif prothétique dentaire
Inventor: BREYSSE PASCAL
IPC: A61C13/225
Filed: 2021-03-02
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif prothétique dentaire L’invention concerne un dispositif prothétique dentaire (1) comprenant au moins un implant (2), une coiffe (22) et un pilier (4). Le pilier (4) est interposé entre l’implant (2) et la coiffe (22). Le pilier (4) comprend une tête de pilier (12) équipée de moyens de rétention (34) de la coiffe (22) et un corps de pilier (11) pourvu de moyens de fixation (24) sur l’implant (2). Les moyens de rétention (34) comprennent des moyens d’emboîtement (35b) de la tête de pilier (12) à l’intérieur d’une cavité (36) ménagée à l’intérieur de la coiffe (22). Les moyens de rétention (34) comprennent des moyens de vissage (35a) de la coiffe (22) sur la tête de pilier (12).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121172-B1 (FR)
Title: Système et procédé de commande de la modification du pas des pales d'une turbomachine
Inventor: AURIOL JACQUES
IPC: F04D29/36
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-02-17
Abstract: Un système de commande de la modification du pas des pales (13) d'une soufflante de turbomachine (10), en particulier pour un aéronef, la turbomachine (10) comportant des pales (13) montées radialement dans un arbre d’entrainement (11) et un dispositif d’orientation (14) configuré pour modifier le pas des pales (θ) en fonction d’un effort axial (F) appliqué audit dispositif d’orientation (14), le système de commande comportant un actionneur hydraulique (3), une pompe hydraulique (4), une couronne de liaison (5) reliée mécaniquement à la pompe hydraulique (4) de manière à ce que le débit de la pompe hydraulique (4) soit proportionnel à la vitesse relative entre l’arbre d’entrainement (11) et la couronne de liaison (5) et un dispositif de couplage magnétique (6) configuré pour piloter la vitesse d’entrainement de la couronne de liaison (5) afin de commander le pas des pales (13) indépendamment de la vitesse de l’arbre d’entrainement (11).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111679-B1 (FR)
Title: Manchon filete, vis d’assemblage, combinaison vis-manchon et element comprenant ladite combinaison
Inventor: DA ROCHA BRUNO
IPC: F16B39/22
Filed: 2021-06-04
Granted: 2023-08-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble vis-manchon (20 ; 60) d’un manchon fileté d'insertion (1 ; 50 ; 50’)  et d’une vis d'assemblage (21) . Plus particulièrement, la vis d'assemblage (21) est prémontée dans le manchon fileté d'insertion (1 ; 50 ; 50’), le manchon fileté d’insertion (1 ; 50 ; 50’) comprenant une partie de tige (2), qui s’étend de manière sensiblement cylindrique le long d’un axe de manchon (z) et est configurée pour une insertion dans un trou ou un alésage ; une partie de disque (3), qui termine la partie de tige (2) sur une extrémité axiale et s’étend vers l’extérieur à un angle droit par rapport à l’axe de manchon (z) ; un trou traversant (5), qui s’étend le long de l’axe de manchon (z) à travers la partie de disque (3) et la partie de tige (2) et est configuré pour recevoir un boulon fileté ; un moyen anti-rotation d'élément (11), qui est configuré sur une surface externe (10) de la partie de tige (2) ou sur une face inférieure de la partie de disque (3) faisant face à la partie de tige (2) ; et un moyen anti-rotation de vis (15), qui est configuré sur une surface (14) de la partie de disque (3) à l’opposé de la partie de tige (2). En outre, la vis d'assemblage (21) comprend une tête de vis (22), une partie de tige (23) adjacente à la tête de vis (22) et une partie filetée (24) adjacente à la partie de tige (23), dans lequel un diamètre externe (d23) de la partie de tige (23) sur la majeure partie de sa longueur (l23) est plus petit que le diamètre central (d24) de la partie filetée (24), et dans lequel la tête (22) est fournie avec un moyen anti-rotation sous la tête (26) sur sa face inférieure, dans lequel le moyen anti-rotation sous la tête (26) comprend de préférence une denture ayant une pluralité de dents (27) qui sont symétriques ou asymétriques en coupe transversale et s’étendent dans le sens radial.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-2379736-B1 (FR)
IPC: F16H55/08
Filed: 1977-07-29
Granted: 1981-07-17
Abstract: A gear generally made of plastics for use in such precision devices as timepieces and the like and having improved gear teeth with reduced contacting noises is provided. Each tooth includes means for yielding an elastic deformation of the tooth so that, upon applications of fluctuated load thereto, the fluctuation of load will be cancelled by the elastic deformation of the tooth, whereby a remarkably quiet contacting movement with opposing gear can be achieved.
Patent FR-2460917-B1 (FR)
IPC: C07C69/003
Filed: 1980-07-11
Granted: 1982-12-10
Abstract: 1,1,2-Triiodo-1-propene and 1-bromo-1,2-diiodo-1-propene derivatives having a formyloxy, alkanoyloxy, alkoxycarbonyloxy, alkoxycarbonylalkoxy, phenoxycarbonylalkoxy or benzyloxycarbonylalkoxy group at the 3-position are valuable anti-fungal and preservative agents having good heat and light stability.
Patent FR-2494280-B1 (FR)
IPC: C07D501/24
Filed: 1980-11-20
Granted: 1983-08-26
Abstract: The invention provides new cephalosporin derivatives of the general formula, (I) which are in the form of a bicyclooct-2-ene or bicyclooct-3-ene, in which formula R1 is a radical of the general formula (II) [in which R5 is hydrogen, alkyl, vinyl, cyanomethyl, protected carboxyalkyl or a protective radical and R6 is a protective radical] or an amino-protecting radical, R2 is an acid-protecting radical and R DEG represents various organic radicals, or alternatively R1 is an amino-protecting radical or various acyl radicals, R2 is a protective radical and R DEG represents various organic radicals, and R3 and R4 are alkyl radicals optionally substituted by alkoxy or dialkylamino, or phenyl radicals, or -NR3R4 forms a heterocyclic ring. These products are intermediates for the synthesis of cephalosporins having antibacterial activity.
Patent FR-2472107-B1 (FR)
IPC: B21D22/26
Filed: 1980-12-17
Granted: 1984-10-05
Abstract: Thin-walled bearing bushing produced in a drawing process for the support of pins in universal joints, consisting of a cylindrical sleeve section and a bottom section which closes this cylindrical sleeve section on one axial end whereby a peripheral rim with a small cross sectional radius is formed between the outside surface of the sleeve section and the outside surface of the bottom section, characterized in that a recess (9, 18, 22) is provided in one surface of the bottom section (6) radially inward of the peripheral rim (7) and axially impressed in said one surface.
Patent FR-2498339-B1 (FR)
IPC: C03B37/027
Filed: 1982-01-15
Granted: 1985-06-07
Abstract: A single-polarization single-mode optical fiber comprises a core made of silica glass, a clad surrounding the core and made of silica glass having a smaller index of refraction than the glass comprising the core, a pair of stress applying members symmetrically disposed on the clad and made of silica glass having different thermal expansion coefficient from that of the clad, spacers interposed between the stress applying members and made of silica glass having substantially the same thermal expansion coefficient as the clad, and a jacket surrounding the spacers, stress applying members. The jacket is also made of silica glass and has a smaller expansion coefficient than the stress applying members. The optical fiber of this invention has an excellent polarization preserving characteristic, low loss, long length, and stable characteristics.
Patent FR-2534005-B1 (FR)
IPC: F24H1/40
Filed: 1982-10-05
Granted: 1985-02-15
Abstract: The invention relates to a forced draft household gas boiler having a sealed enclosure for the combustion assembly of the boiler. A sealed shell (15) envelopes a cylindrical heat exchanger (6) and is suspended in the upper half of a frame (1) from a horizontal plate (4) so that a central inlet opening (11) of the heat exchanger is in the axis of an outlet tube (32) of a fan (29) which directs an air/gas mixture into the burner. An outlet opening (23) for the combustion products collected in the sealed shell (15) is located within the circumference of the shell and at least approximately in the axis of an evacuation pipe (18) for evacuating combustion products external of the boiler.
Patent FR-2550138-B1 (FR)
IPC: B60J3/00
Filed: 1983-08-04
Granted: 1985-10-11
Abstract: The invention relates to a pane coated with a metal oxide coating, particularly a pane for an automobile window. The inventive pane bears a coating on its face intended to be disposed on the interior of the vehicle, which coating is comprised of a metal oxide of low emissivity. Such a pane improves the physiological comfort of the passengers, particularly during cold periods.
Patent FR-2554021-B1 (FR)
Inventor: REMY MICHEL
IPC: B21F1/00
Filed: 1983-11-02
Granted: 1987-09-04
Abstract: PCT No. PCT/FR84/00245 Sec. 371 Date Jul. 2, 1985 Sec. 102(e) Date Jul. 2, 1985 PCT Filed Oct. 31, 1984 PCT Pub. No. WO85/01898 PCT Pub. Date May 9, 1985.The present invention provides an automatic machine for curving thin and rectilinear metal elements of the wire, strip or tube type. According to the invention, this machine comprises a nipper (2) adapted for positioning and holding on a first axis (X) a metal element section to be bent, as well as two bending devices (3, 4) movable on each side of the nipper (2) along a rail (7) parallel to the axis (X). Each bending device comprises two jaws (17 and 18) between which the metal element section may be clamped at each stop of the bending device, as well as a bending finger adapted for rotating about an axis perpendicular to the axis (X) in line with the noses of the jaws (17, 18) which form the counter bending parts. According to an essential characteristic of the invention, the nipper (2) may further execute an angular rotation about the axis (X).
Patent FR-2582705-B1 (FR)
Inventor: BOURRIERES PIERRE
IPC: B29C53/66
Filed: 1985-05-28
Granted: 1990-04-20
Abstract: Apparatus whereby a filament web impregnated with resin in the unpolymerized state is fed to a pole (1) at a predetermined angle ( alpha ) with respect to a plane perpendicular to this latter. The pole (1) is drawn in rotation about its axis (X-X') and the filament web is displaced along the pole from the bottom end to the top end thereof in a direction parallel to the axis of the pole while this latter is being driven in rotation. A plurality of parallel fiber slivers (8, 9, 10) spaced a distance apart are fed simultaneously to the pole (1) in a plurality of layers. The spacing between the slivers is progressively increased during displacement of the slivers between the bottom end and the top end of the pole and progressively decreased in the opposite direction. Similarly, the angle of the slivers to a plane perpendicular to that axis is progressively increased and decreased in the same directions that the spacing is increased and decreased. The apparatus is useful for forming a reinforcement wound structure of filaments on a cylindrical pole (1) of plastic material, the wound structure of filaments having a density which progressively decreases from the bottom end to the top end of the pole in each layer.
Patent FR-2608812-B1 (FR)
Inventor: PROUX YVES
IPC: C07C69/96
Filed: 1986-12-23
Granted: 1989-04-07
Abstract: 1. Process for the preparation of organic carbonates by transesterification of a diester of carbonic acid and of at least one alcohol heavier than that or those formed by transesterification, in the presence of a transesterification catalyst based on a basic ionic salt, characterized in that the said transesterification operation is additionally carried out in the presence of a complexing compound capable of at least partially solubilizing the said salt in the reaction mixture by complexing its cation and at least partially dissociating the said salt.
Patent FR-2645462-B1 (FR)
Inventor: VENTAVOLI ROGER
IPC: B22D11/10
Filed: 1989-04-06
Granted: 1991-05-31
Abstract: The invention relates to a method and an apparatus for obtaining thin metal products by continuous casting. The device comprises an ingot mould 2 and pinch rolls 6, 6' intended to cause, by reduction of the thickness of the said product, the closure of the solidification pool. The separation force F exerted on the pinch rolls by the product is measured, and to the core of the still molten product is applied, by means of inductors 8, 8' housed in the pinch rolls or upstream of the latter, a variable magnet field slaved by slaving means 9 to the said separation force so that the latter does not exceed, on a long- term basis, an upper limit value given in advance which represents the stress which can be tolerated momentarily by the pinch rolls without damage.
Patent FR-2657385-B1 (FR)
Inventor: GERARD PREVOT
IPC: E05B63/16
Filed: 1990-01-19
Granted: 1992-04-10
Abstract: The espagnolette lock comprises: - operating rods (4) capable of being actuated by an internal operating member (6) and an external operating member (7); - a half-turn latch (12); - a fixed latch (14) which can be operated by means of the key element (13). This espagnolette lock is characterised in that the operating members (6, 7) act on the same door knob hole (5) and cooperate with each other on the one hand through one or two square operating holes (15, 16) and, on the other hand, by the intermediary of coupling means (18) capable, on the one hand, of limiting the angular displacement of the external operating member (7) to an amplitude (A1) such that it is possible for it to ensure the displacement only of the operating rods (4) and, on the other hand, for it to allow the rotation of the operating member (6) through an angle (A2) greater than (A1) in such a way as to allow it the control, successively, of the said operating rods (4) and of the half-turn latch (12).
Patent FR-2687569-B1 (FR)
Inventor: BERTRAND PIOT
IPC: A61K8/00
Filed: 1992-02-21
Granted: 1995-06-09
Abstract: Eye make-up cosmetic composition containing an aqueous dispersion of particles of wax, at least one water-soluble film-forming polymer and pigments, the said dispersion being a microdispersion of colloidal particles of wax. Viscous compositions (mascaras) can thus in particular be produced which make it possible to obtain on the eyelashes a deposit which, while being smooth and evenly formed, confers a thickening effect.
Patent FR-2703989-B1 (FR)
Inventor: ANNE L HER
IPC: C03C17/34
Filed: 1993-04-13
Granted: 1995-06-09
Abstract: Process for treating glass making it possible to promote the adhesiveness of a polymer to the glass. According to the invention this treatment comprises a stage of deposition of the metal oxide (5) and a stage of the deposition of a layer of a soluble chromium salt (10). The invention also proposes a device for making use of this process. The invention relates more particularly to the treatment of the rim of hollow glass objects to enable a cap to adhere.