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Patent FR-2988330-A1 (FR)
Title: Jante, son procede de fabrication et roue de cycle
Inventor: RIGHINI CLAUDE
IPC: B60B1/04
Filed: 2012-03-20
Abstract: Cette jante (2) pour roue de cycle, comprend : - un corps (3) constitué d'un matériau composite et présentant, en section radiale, une forme de caisson creux délimitant un volume (V) et comportant deux flancs latéraux (31a, 31b), un pont (32) qui relie les flancs et qui est situé en regard d'un axe de rotation de la roue, ainsi qu'une paroi transversale (33) qui relie les flancs latéraux (31a, 31b) à l'opposé du pont (32), - un noyau (4) disposé dans le volume (V), - des inserts métalliques (5) disposés dans des encoches du noyau (4), au contact du pont (32) du corps (3), comportant chacun un trou taraudé (51) de fixation d'un rayon (10a1) de la roue prolongé au travers du pont (32).
Patent FR-2999021-A1 (FR)
Title: Focalisateur hyperfrequence et antenne a polarisation commandable associee
Inventor: DE GRANCEY PATRICK
IPC: H01Q15/00
Filed: 2012-12-05
Abstract: La présente invention concerne un focalisateur (2) hyperfréquence comprenant une pluralité d'éléments rayonnants (3) à double polarisation et une pluralité de déphaseurs (4), chaque élément rayonnant (3) possédant deux ports (V, H) connectés à deux accès d'un déphaseur (4), chacun desdits déphaseurs comprenant un coupleur hybride (41) et deux lignes de transmission (42) de longueur ajustable fermée par un court circuit, chaque coupleur hybride (41) possédant quatre accès, deux accès étant chacun connecté à une ligne de transmission (42) de longueur ajustable et deux autres accès étant connectés aux deux ports (H, V) d'un élément rayonnant (3) par une liaison hyperfréquence (5).
Patent FR-2993116-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un groupe motopropulseur et systeme correspondant
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: H02P21/00
Filed: 2012-07-03
Abstract: Procédé de commande d'un groupe motopropulseur équipant un véhicule automobile et comprenant un moteur électrique muni d'un rotor et d'un stator, ledit procédé comprenant une régulation des courants du rotor et du stator délivrant des signaux de commande au moteur électrique, lesdits courants à réguler et lesdits signaux de commande étant exprimés dans un repère tournant et comprenant une pluralité d'axes. Le procédé comprend une mesure (E00) des valeurs des courants du rotor et du stator, une transformation (E12) de ces mesures dans ledit repère tournant, une détermination (E11) de bornes minimales et maximales pour chacun des courants en fonction desdits signaux de commande, et une comparaison (E30) des signaux mesurés avec lesdites bornes minimales et maximales.
Patent FR-2997181-A1 (FR)
Title: Installation pour mesurer l'epaisseur de la paroi de recipients
Inventor: LECONTE MARC
IPC: G01B11/06
Filed: 2012-10-18
Abstract: L'invention concerne une installation pour mesurer l'épaisseur de la paroi de récipients comportant : - un système optique de récupération et de focalisation (15) sur le plan de détection du capteur de lumière (14), des faisceaux lumineux réfléchis par les surfaces extérieure et intérieure de la paroi. Selon l'invention, le système optique de récupération et de focalisation (15) comporte : - un premier objectif (21) ayant son plan objet situé au voisinage de l'impact du faisceau lumineux incident avec la paroi (3), - un écran diffusant (23) au moins translucide situé dans le plan image du premier objectif (21), de manière à matérialiser les faisceaux lumineux récupérés par le premier objectif sous la forme de taches lumineuses (Ti), - un deuxième objectif (25) comportant comme plan objet, l'écran diffusant (23) et comme plan image, le capteur de lumière (14).
Patent FR-2997891-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un element de mobilier ou de decoration et element ainsi obtenu
Inventor: HODL MANFRED
IPC: A47C19/02
Filed: 2012-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément de mobilier ou de décoration, de volume simple, ledit élément comprenant au moins deux parties, une partie interne de soutien et une partie externe d'habillage fixée à la partie interne, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : On dispose d'une part, d'une structure de soutien constituant la partie interne de soutien dudit élément, et d'autre part, au moins d'une matière thermoplastique, d'un mélange maître dit d'apparence, comprenant un agent colorant et une matière thermoplastique porteuse, et d'un moule à injection pour la fabrication par injection de ladite partie externe ; On réalise le moulage par injection de la partie externe avec la matière thermoplastique, cette dernière étant injectée dans le moule depuis un point de symétrie dudit moule, à partir duquel le moule est rempli ; et On fixe la partie externe sur la partie interne pour obtenir ledit élément. L'invention concerne aussi un élément de mobilier ou de décoration ainsi obtenu.
Patent FR-2998153-A1 (FR)
Title: Accessoire de cuisson en polycarbonate presentant une surface munie d'un revetement sol-gel organo-mineral
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: C08J7/043
Filed: 2012-11-21
Abstract: La présente invention a pour objet un accessoire de cuisson notamment destiné à être utilisé dans un dispositif de cuisson à la vapeur, cet accessoire de cuisson comprenant un support en polycarbonate présentant au moins une surface intérieure destinée à être en contact direct ou indirect avec des aliments. Selon l'invention, la surface intérieure du support est recouverte par un revêtement sol-gel organominéral dense, se présentant sous forme d'un film continu d'un matériau comprenant une matrice formée à partir d'au moins un polyalcoxylate métallique, l'accessoire ayant été soumis à une cuisson à une température égale ou inférieure à 135 °C. La présente invention a également pour objet un procédé pour appliquer un tel revêtement protecteur sur au moins la surface intérieure d'un tel support en polycarbonate.
Patent FR-2999468-A1 (FR)
Title: Cale pour moule a compression a etancheite amelioree
Inventor: ARNAUD FREDERIC
IPC: B29C43/36
Filed: 2012-12-14
Abstract: Cale pour moule à compression (2) pour fabriquer une pièce (24) en matériau plastique renforcé, typiquement en SMC, comprenant un élément de moulage fixe (4), un élément de moulage mobile (6), et une cale mobile (10) déplaçable par un vérin (16). Selon l'invention, la cale mobile (10) comprend une partie conventionnelle en acier (12) mais également une partie (14) formée dans un matériau à haute dilatation ayant un coefficient de dilatation moyen suffisant pour que sa dilatation à la température de moulage mette la cale en compression contre l'élément de moulage et assure l'étanchéité avec cet élément, supprimant ainsi les bavures sur la pièce moulée. Ce matériau à haute dilatation est avantageusement une polyétheréthercétone, ou PEEK. L'invention concerne également un moule comprenant cette cale, et un procédé de moulage à compression.
Patent FR-2987800-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de frein de vehicule et son dispositif de commande
Inventor: TOKIC BRANIMIR
IPC: B60T8/48
Filed: 2013-03-12
Abstract: Procédé de gestion d'un système de frein de véhicule en limitant la montée en pression de frein dans un premier circuit de frein (10) du système à une pression de déclenchement du volume accumulateur (46) du premier circuit de frein (10) pendant l'actionnement de la pédale de frein (22) associée au maître-cylindre (18) par le conducteur. Le procédé et le dispositif réalisent une réduction supplémentaire de la pression de frein dans le premier circuit de frein (10).
Patent FR-2993994-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de saisie de l'environnement d'un vehicule avec au moins deux unites emission/reception et systeme de mise en oeuvre du procede
Inventor: SCHUMANN MICHAEL
IPC: G01S15/931
Filed: 2013-07-23
Abstract: Procédé de gestion d'un système de saisie de l'environnement d'un véhicule (1) comportant au moins deux unités émission/réception (2, 3), émettant des signaux et recevant les signaux d'écho des signaux émis, réfléchis par des sources réfléchissantes (5, 6) qui se trouvent dans une plage de saisie (9) des unités (2, 3). A partir des ondes impulsionnelles reçues et des informations d'amplitude correspondantes provenant d'au moins deux sources réfléchissantes différentes (5, 6), en tenant compte des informations d'amplitude, on associe les différentes impulsions reçues à une première unité (2) et les impulsions de réception différentes à une seconde unité (9) de façon à déterminer la position spatiale d'au moins deux sources réfléchissantes (5, 6) différentes. L'invention a également pour objet un système de saisie de l'environnement.
Patent FR-3013099-A1 (FR)
Title: Vanne a ecrou de manoeuvre instrumente
Inventor: MERIEUX CHRISTOPHE
IPC: G01L1/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: Vanne (10) comportant une tige de manœuvre (18) adaptée pour actionner un obturateur (20) de vanne (10), un servomoteur (22) muni d'un arbre de sortie (24), adapté pour commander la tige de manœuvre (18), et un écrou de manœuvre (32) formant une interface entre le servomoteur (22) et la tige de manœuvre (18) pour transformer un mouvement de rotation de l'arbre de sortie (24) du servomoteur (22) en un mouvement de translation de la tige de manœuvre (18). L'écrou de manœuvre (32) comporte alors un dispositif de mesure d'effort (48) pour mesurer l'effort appliqué à la tige de manœuvre (18) par l'écrou de manœuvre (32), et un émetteur (56) sans contact de données de mesure relevées par le dispositif de mesure d'effort (48).
Patent FR-3013942-A1 (FR)
Title: Bache de couverture pour la culture des plantes a aerations preformees.
IPC: A01G13/02
Filed: 2013-12-03
Abstract: La bâche pour couverture d'une serre tunnel comprend des prédécoupes (2) formant des lignes à déchirure orientée pour la formation ultérieure d'ouvertures d'aération.
Patent FR-2999033-A1 (FR)
Title: Systeme photovoltaique et son procede de gestion
Inventor: FEUERSTACK PETER
IPC: H02J7/35
Filed: 2013-12-05
Abstract: Système photovoltaïque (100) comportant une installation d'accumulation d'énergie (10) pour générer une tension et au moins une branche d'alimentation en énergie en parallèle un ou plusieurs modules accumulateur d'énergie en série dans la branche, ces modules comportant un module de cellules accumulatrices d'énergie et une installation de couplage pour brancher les modules sélectivement, - un module photovoltaïque (11) ayant une ou plusieurs cellules photovoltaïques (12) couplées directement aux bornes de sortie (4a, 4b), et - une installation qui commande les installations de couplage des modules accumulateurs pour régler une tension d'alimentation en fonction de l'intensité (IK) du courant dans une ou plusieurs cellules photovoltaïques (12).
Patent FR-3015770-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de qualite de cellules photovoltaiques
Inventor: NOS AGUILA ORIOL
IPC: H02S50/10
Filed: 2013-12-19
Abstract: Le procédé comprend, pour chaque cellule : • une étape d'excitation, lors de laquelle la cellule à contrôler est soumise à une excitation avec un niveau d'excitation déterminé ; • une étape d'acquisition d'au moins une image de luminescence de la cellule à contrôler après excitation ; • une étape de traitement de l'image acquise ; caractérisé en ce qu'il est prévu, pour chaque cellule, une étape préalable de détermination d'un niveau d'excitation ajusté à ladite cellule, les niveaux d'excitation ajustés respectifs des différentes cellules à contrôler étant adaptés de manière à ce que les intensités de luminescence des signaux émis par les différentes cellules soient égales à une même intensité de luminescence de référence.
Patent FR-3016026-A1 (FR)
Title: Generateur thermique magnetocalorique
Inventor: MULLER CHRISTIAN
IPC: F25B29/00
Filed: 2013-12-27
Abstract: L'invention concerne un générateur thermique magnétocalorique (10) comportant un circuit primaire (P10) reliant fluidiquement deux étages (E1, E2) d'éléments magnétocaloriques (M11, M12, M21, M22) par un fluide caloporteur appelé fluide primaire circulant selon un mouvement alternatif de va-et-vient, lesdits étages (E1, E2) étant soumis au champ magnétique variable d'un système magnétique (2), et le circuit primaire comportant un côté froid (F) et un côté chaud (C) au niveau desquels les éléments magnétocaloriques (M11, M12, M21, M22) desdits étages (E1, E2) sont reliés fluidiquement. Au moins le côté froid (F) ou le côté chaud (C) du circuit primaire comporte un point de sortie (S1) relié à un autre point du circuit primaire, appelé point d'injection (I1), du côté chaud (C) par l'intermédiaire d'une conduite de dérivation (D1) autorisant le déplacement de fluide primaire uniquement du point de sortie (S1) vers le point d'injection (I1).
Patent FR-3016918-A1 (FR)
Title: Profile bandeau a bouchon lumineux
Inventor: BENHAMMOU JACOB
IPC: F16S3/04
Filed: 2014-01-24
Abstract: Profilé bandeau (3) ayant une section transversale longitudinale sensiblement en forme de U comportant deux branches latérales (32i, 32e) respectivement interne et externe et une embase (40) formant sommet s'étendant entre les deux branches latérales, caractérisé en ce qu'il est prévu à au moins l'une des deux extrémités longitudinales du profilé bandeau, de préférence aux deux extrémités longitudinales, au moins une plaque d'extrémité (70) formant bouchon, de préférence deux plaques d'extrémité inférieure et supérieure, assurant la fermeture de l'espace intérieur défini par le bandeau sur le dessus et/ou le dessous, le ou chaque bouchon comportant une partie s'étendant au-delà du profilé bandeau en matière translucide de manière à créer au moins sur le dessus et/ou le dessous du bandeau un trait lumineux permettant de connaître l'état exact de fonctionnement (ouvert ou fermé) de la serrure électromagnétique.
Patent FR-3018316-A1 (FR)
Title: Propulseur plasmique a effet hall
Inventor: VIAL VANESSA MARJORIE
IPC: F03H1/00
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un propulseur plasmique à effet Hall (10) comprenant : - un canal (121) de décharge annulaire autour d'un axe principal (A) avec une extrémité aval ouverte, présentant une zone d'ionisation (128) entre une paroi interne (116) et une paroi externe (118), et comportant en outre une anode (154) et un distributeur (151) placés en amont de la zone d'ionisation (128) De façon caractéristique, au moins une paroi transversale (152a,152b ; 253d,253e) en matériau différent à celui de l'anode (154,254) sépare partiellement le distributeur (151,251) de la zone d'ionisation (128,228)
Patent FR-3019276-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suivi de la derive en temperature d'enceintes thermostatiques ou climatiques
Inventor: MARCHAL DIDIER
IPC: F25D29/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: Pour assurer le suivi de la dérive en température d'enceintes thermostatiques ou climatiques, comportant un volume utile destiné à recevoir des produits à conserver dans la dite enceinte, on dispose dans l'enceinte un témoin d'environnement, apte à mesurer la température de l'enceinte à l'endroit de placement de ce témoin d'environnement, et la dérive est mesurée au moyen d'un témoin d'environnement qui enregistre les variations des valeurs de température mesurées. Le témoin d' environnement comporte au moins un capteur de température fournissant un signal de température, associé à des moyens d'amortissement des variations dudit signal de température, placé dans l'enceinte à l'écart du volume utile ou au moins à distance des produits contenus dans l'enceinte. On enregistre les variations de la température mesurée par ledit capteur en fonction du temps, on détermine la dérive de la température du témoin d'environnement en fonction du temps, et on compare ladite dérive à des seuils minimum et maximum prédéterminés en fonction de la cartographie de l' enceinte.
Patent FR-3019827-A1 (FR)
Title: Composition et procede pour materiau composite avec impregnation par polyamide semi-cristallin, issu d'un prepolymere et d'un allongeur de chaine
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: C08L77/06
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne une composition de moulage en particulier pour matériau composite thermoplastique, comprenant au moins un polyamide semi-cristallin, polymère issu de la polyaddition de a) au moins un prépolymère polyamide ayant n fonctions identiques X parmi carboxy, amine, hydroxyle et de b) au moins un allongeur réactif non polymérique porteur de deux fonctions Y identiques réactives avec lesdites fonctions X avec n allant de 1 à 3, polymère et prépolymère a) étant de composition spécifique comprenant au moins deux motifs amides A de 55-95% mol et B de 5-45% mol avec A correspondant à x.T où x est une diamine aliphatique linéaire en C9-C18 et B correspondant à x'.T ou x' peut être B1) : diamine aliphatique ramifiée spécifique dépendant de x ou B2) : MXD ou B3) : diamine aliphatique linéaire qui dépend de x, ledit polyamide ayant une Tg d'au moins 90°C et une Tf inférieure ou égale à 280°C. L'invention couvre également un procédé de fabrication dudit matériau composite, l'utilisation de la composition de l'invention pour des pièces de matériau composite ainsi que lesdites pièces.
Patent FR-3015038-A1 (FR)
Title: Procede de determination des teneurs en differents mineraux d'une roche, dispositif portatif associe
Inventor: LOZACH ALAIN
IPC: G01N33/24
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination des teneurs d'un échantillon de roche, respectivement en un premier et un deuxième minéral. Selon l'invention, le procédé comprend : (a) une étape préliminaire de constitution de données expérimentales représentatives des quantités de produit formé en fonction du temps sur réaction du réactif sur différents échantillons tests contenant, au moins le premier ou le deuxième minéral, les teneurs des premier et deuxième minéraux étant connues et différentes d'un échantillon test à l'autre, (b) une étape d'exploitation de ces données expérimentales pour réaliser une courbe d'échantillonnage du premier minéral et une courbe d'échantillonnage du deuxième minéral, (c) une étape de détermination de la teneur en premier et deuxième minéral à partir des courbes d'échantillonnage et de l'évolution en fonction du temps de la donnée représentative de la quantité de produit formé lors de la réaction de l'échantillon étudié avec le réactif. L'invention concerne également le dispositif portatif mettant en œuvre le procédé ci-dessus.
Patent FR-3023524-A1 (FR)
Title: Connecteur mecanique pour un balai d'essuie-glace de vehicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-11
Abstract: Connecteur mécanique pour un balai d'essuie-glace de véhicule, en particulier automobile, le connecteur comportant un corps (138) comprenant des premiers moyens (142) de liaison à un bras d'entraînement dudit balai et des seconds moyens (146) de liaison à un organe longitudinal du balai, le connecteur comportant en outre des moyens de distribution fluidique comprenant des canules de sortie de fluide, caractérisé en ce que lesdites canules (140) de sortie de fluide sont rapportées et fixées sur ledit corps.
Patent FR-3009514-A1 (FR)
Inventor: NGUYEN DUY CHINH
IPC: B65H57/12
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un système de guidage de fibres pour acheminer du matériau de fibres continu, à partir d'une réserve de stockage de matériau de fibres, vers une unité de transformation éloignée de la réserve de stockage de matériau de fibres et librement mobile dans l'espace, comme par exemple une tête de pose de fibres. Système de guidage de fibres (10) pour acheminer du matériau de fibres continu (4), à partir d'une réserve de stockage de matériau de fibres (3), vers une unité de transformation (2) éloignée de la réserve de stockage de matériau de fibres (3) et librement mobile dans l'espace, qui est agencée sur un automate de déplacement (1) à axes multiples, à l'extrémité de la chaîne cinématique de l'automate de déplacement (1), la chaîne cinématique de l'automate de déplacement (1) possédant un premier axe de rotation principal (A1), au moins un autre, deuxième axe principal (A2, A3) et au moins deux axes de tête (A4, A5, A6) pour déplacer l'unité de transformation (2) dans au moins deux directions spatiales, caractérisé en ce que le système de guidage de fibres (10) a) possède un premier dispositif de guidage de fibres (11), qui est conçu pour guider le matériau de fibres continu (4) à partir de la réserve de stockage de matériau de fibres (3) jusqu'à un premier point de transition (14) sur l'axe de rotation du premier axe de rotation principal (A1) de l'automate de déplacement (1), b) possède un deuxième dispositif de guidage de fibres (12), qui se raccorde au premier dispositif de guidage de fibres (11) et est conçu pour guider le matériau de fibres continu (4) du premier point de transition (14) jusqu'à un deuxième point de transition (16) se situant au moins sur le deuxième axe principal (A2) ou à la suite de celui-ci dans la chaîne cinématique, et c) possède un troisième dispositif de guidage de fibres (13), qui se raccorde au deuxième dispositif de guidage de fibres (12) et est conçu pour guider le matériau de fibres continu du deuxième point de transition (16) jusqu'à l'unité de transformation (2) pour contourner les axes de tête (A4, A5, A6) de l'automate de déplacement (1).
Patent FR-3026186-A1 (FR)
Title: Procede de controle non destructif
Inventor: BORIES OLIVIER
IPC: G01N27/00
Filed: 2014-09-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la structure interne d'une pièce réfractaire, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : a) envoyer, au moyen d'une antenne émettrice, au moins une onde électromagnétique, dite « impulsion », dans la pièce réfractaire à contrôler ; b) recevoir, au moyen d'une antenne réceptrice, ladite impulsion après qu'elle a été réfléchie par une zone réfléchissante de la pièce réfractaire ; c) analyser le décalage temporel entre les deux étapes précédentes afin d'en déduire la position, dans la pièce réfractaire, de la zone réfléchissante, ladite impulsion ayant une durée inférieure ou égale à 0,5 nanoseconde.
Patent FR-3027536-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: POULIAUDE FLORENT
IPC: B65D83/14
Filed: 2014-10-27
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir de produit fluide (1), - un organe de distribution (2) monté sur le réservoir (1) et comprenant une tige d'actionnement (21), - un poussoir (3) monté sur la tige d'actionnement (21), et - une coque d'habillage (4) dans laquelle un ensemble (R), formé par le réservoir (1) et son organe de distribution (2), est maintenu de manière amovible, le poussoir (3) étant prisonnier de la coque d'habillage (4), le poussoir (3) étant déplaçable axialement dans la coque d'habillage (4) sur une course limitée définie par une butée basse (43) et une butée haute (44), caractérisé par des moyens magnétiques (35, 48) agissant entre la coque d'habillage (4) et le poussoir (3) pour maintenir par attraction/répulsion magnétique le poussoir (3) dans une position déterminée qui est fixe par rapport à la coque d'habillage (4), lorsque la tige d'actionnement (21) est déconnectée du poussoir (3).
Patent FR-3029343-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de memoire de type electriquement effacable et programmable
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C16/02
Filed: 2014-11-27
Abstract: Dispositif intégré de mémoire non volatile, comprenant au moins une cellule-mémoire intégrée du type EEPROM (CEL) comportant un transistor à grille flottante (TR) et un transistor de sélection (TA) connectés en série entre une ligne de source (SL) et une ligne de bit (BL) et des moyens de programmation (MPR) de ladite au moins une cellule-mémoire . Le transistor de sélection (TA) est connecté entre le transistor à grille flottante (TR) et ladite ligne de source (SL), et les moyens de programmation (MPR) sont configurés pour programmer ladite au moins une cellule-mémoire avec une tension de programmation partagée entre une tension positive (Vpp+) et une tension négative (Vpp-).