baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112605-B1 (FR)
Title: Dispositif de caractérisation polarimétrique de l’anisotropie d’un milieu, et système d’imagerie correspondant
Inventor: LE GRAND YANN
IPC: G01N21/27
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-11-25
Abstract: Il est proposé un dispositif de caractérisation polarimétrique de l’anisotropique d’un milieu, comprenant une source de lumière (S), des moyens de codage (MCP1) et de décodage (MDP1) spectral en polarisation, un détecteur de lumière (D). Les moyens de codage d’un tel dispositif comprennent un modulateur spectral (ML) composé d’au moins une lame à retard de phase chromatique conformée est fonction du seuil de saturation du détecteur de lumière.   Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3113672-B1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un materiau revetu d’un revetement photocatalytique
Inventor: BRUNEAU BASTIEN
IPC: C03C23/00
Filed: 2020-08-25
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un matériau comprenant un substrat revêtu d’un revêtement photocatalytique, ainsi qu’un substrat revêtu d’un revêtement photocatalytique ainsi obtenu. Ledit procédé comprend : le dépôt sur une première face dudit substrat d’un empilement de couches minces comprenant successivement, à partir du substrat, une couche absorbante, une couche barrière en contact direct avec la couche absorbante, et une couche à base d’oxyde de titane en contact direct avec la couche barrière ; et le traitement thermique dudit substrat ainsi revêtu à l’aide d’un dispositif émettant un rayonnement possédant au moins une longueur d’onde de traitement entre 380 et 2500 nm, dans lequel chaque point de l’empilement est porté à une température d’au moins 300°C tout en maintenant une température inférieure au égale à 150°C en tout point de la face dudit substrat opposée à ladite première face, caractérisé en ce que les épaisseurs des couches absorbante (EA), à base d’oxyde de titane (ET) et barrière (EB) satisfont les relations (I) et (II) suivantes :(I) (II) dans lesquelles nT est l’indice de réfraction de la couche à base d’oxyde de titane αi est un coefficient défini en fonction de la nature de la couche absorbante.
Patent FR-3114951-B1 (FR)
Title: Surmatelas agrandisseur de literie
Inventor: LEMAIRE TANGUY
IPC: A47C27/00
Filed: 2020-10-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: Titre : Surmatelas agrandisseur de literie L’invention concerne un système comprenant un surmatelas (1) comprenant lui-même une surface supérieure (11) plane présentant une longueur l1 et une largeur L1 avec la direction de la longueur l1 perpendiculaire à la direction de la largeur L1, une surface inférieure (12) parallèle à la surface supérieure (11),une surface périphérique externe (14) raccordant la surface supérieure (11) à la surface inférieure (12), dans lequel au moins un rebord de maintien (13), le surmatelas (1) étant apte à coopérer avec le rebord de maintien (13), le rebord de maintien (13) faisant saillie depuis la surface inférieure (12) de sorte à présenter une surface périphérique interne (16) configurée pour servir d’arrêt latéral au surmatelas (1), relativement à un matelas (3) sur lequel le surmatelas (1) est apte à être posé, selon au moins une direction parallèle au plan défini par la surface supérieure (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3116244-B1 (FR)
Title: Système d’appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/818
Filed: 2020-11-16
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un système (1) d’appui-tête de siège de véhicule automobile, ledit système comprenant un manchon (7) de réception en coulissement d’une tige (3), une bague (8) élastiquement déformable étant montée dans ledit manchon en présentant deux branches (9) incurvées se rejoignant par leurs extrémités selon une première (11) et une deuxième (10) zone de jonction, lesdites branches sont conformées de manière à adopter, en l’absence de contrainte, une configuration rapprochées permettant leur insertion simultanée dans ledit cran pour bloquer ladite tige en coulissement, ladite première zone étant actionnable en translation radiale pour déformer lesdites branches pour les amener en configuration écartée libérant le coulissement de ladite tige, ledit manchon étant en outre pourvu de deux moyens de contrainte (12) en métal à ressort disposés respectivement entre chacune desdites branches et ledit manchon, lesdits moyens actionnant lesdites branches vers leur configuration rapprochée.  Figure 1
Patent FR-3116389-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage pour un empilement electrochimique, et assemblage forme par le dispositif de serrage et l’empilement electrochimique
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/247
Filed: 2020-11-16
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de serrage (400) pour un empilement électrochimique (200), ledit dispositif comprend :- une plaque de serrage supérieure (410) et une plaque de serrage inférieure (420), en regard l’une de l’autre par une de leur face interne supérieure (420a) et face interne inférieure (420b) ;- un élément ressort (500) monobloc, présentant un axe de révolution XX’, et formé par un assemblage, au niveau d’un moyeu (503), de deux rondelles ressort (501, 502) de forme généralement tronconique, ledit élément ressort (500) étant agencé pour serrer les deux plaques de serrage contre l’empilement électrochimique (200) enserré entre lesdites plaques de serrage, l’élément ressort intégrant un circuit fluidique formé dans le volume de l’une et de l’autre des deux rondelles ressort ;- un moyen de maintien (600) destiné à maintenir le serrage, imposé par l’élément ressort aux plaques de serrage.    Figure pour l’abrégé :   Figure 4  .
Patent FR-3132183-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de pose d’une balise sur un câble aérien par une interface mécanique
Inventor: CORROENNE TONY
IPC: H02G1/02
Filed: 2022-01-25
Granted: 2024-01-19
Abstract: Interface de pose (100) d’une pince (60) sur un câble arien (C) au moyen d’un drone (10), comprenant un châssis (102) présentant une zone de réception (E) du câble, sur lequel est fixé un sous-ensemble de liaison mécanique avec le drone, et un sous-ensemble de support et d’actionnement de la pince depuis une position ouverte vers une configuration fermée, ledit sous-ensemble de support et d’actionnement comportant : deux tiges mobiles (114d, 114g) déplaçables entre une position initiale dans laquelle la pince est maintenue dans une position ouverte, par arc-boutement avec chacune des tiges au niveau d’un point d’appui de levier, disposé du côté d’une extrémité proximale (114ds, 114gs), et une position finale dans laquelle la pince est dans une position fermée ; deux éléments de guidage (112d, 112g) fixés sur le châssis 102, pour guider respectivement les deux tiges mobiles selon une liaison cylindre plan bilatérale ; deux pièces de commande (116d, 116g), chacune des pièces de commande étant montée à rotation sur le châssis et étant agencée pour recevoir respectivement une extrémité distale (114di, 114ds) de la tige mobile (114d, 114g) ; un câble de commande (118) reliant les deux pièces de commande et coupant l’espace de réception (E) du câble aérien, définissant ainsi une partie extérieure et une partie intérieure tournée vers les pièces de commande,   le sous-ensemble de support et d’actionnement étant agencé de sorte que lorsque le câble de commande est déplacé vers la partie intérieure de l’espace de réception, la force de déplacement est transmise par le câble aux pièces de commande (116d, 116g) qui sont entraînées en rotation et appliquent simultanément un moment de rotation sur les tiges mobiles au niveau de leur extrémité distale, chacune des tiges mobiles agissant comme un levier pour transmettre l’effort reçu sur la pince, au niveau de leur extrémité distale.
Patent FR-2531093-B1 (FR)
Inventor: RENAULT CLAUDE
IPC: C08L33/26
Filed: 1982-07-30
Granted: 1986-04-25
Abstract: Storage-stable, pumpable, concentrated polymer suspensions, well adapted for use as thickening and flocculating agents, are comprised of (i) a water-soluble polymer, (ii) at least one water-soluble surfactant, and (iii) water, the amount of water being less than about 30% by weight of the total weight thereof.
Patent FR-2555954-B1 (FR)
IPC: B63B59/00
Filed: 1983-12-01
Granted: 1987-02-27
Abstract: An autonomous and semi-submerged station for cleaning the hulls of pleasure craft, comprising a floating ballasted pontoon or a wharf and principally a mobile cabin, ballasted, in unbreakable transparent material, with an open roof, having on its forward wall (40) two openings provided with sealed rotary bearings (1) by which enter and exit, while sweeping, tubes (2) for water under pressure fed with fresh or salt water through an autonomous pump. The work is performed under visual surveillance. Secured to the cabin, a mechanism of pulley and externally grooved wheels, controlled from the interior of the cabin permits the longitudinal displacement on the tubes secured to the floating pontoon or to the wharf. The externally grooved wheels enclose the tubes that mate the cabin to the floating pontoon or to the wharf.
Patent FR-2560995-B1 (FR)
Inventor: BRECHOT CHRISTIAN
IPC: C12Q1/70
Filed: 1984-03-07
Granted: 1988-02-19
Abstract: Reagent and method for the quantitative dosing of a viral DNA such as that of hepatitis B. The reagent contains as a mixture on one hand a predetermined concentration of a phage, wherein is packaged a DNA probe which may be hybridized to the viral DNA to be dosed, and on the other hand proteins. The method comprises contacting said reagent with the sample containing the viral DNA to be dosed in conditions enabling hybridation, and comparing the quantities of hybrids formed with a predetermined chart to finally determine the viral DNA concentration of the sample.
Patent FR-2601476-B1 (FR)
Inventor: HAZARD MICHEL
IPC: H04L9/00
Filed: 1986-07-11
Granted: 1988-10-21
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00272 Sec. 371 Date Mar. 10, 1988 Sec. 102(e) Date Mar. 10, 1988 PCT Filed Jul. 9, 1987 PCT Pub. No. WO88/00743 PCT Pub. Date Jan. 28, 1988.The invention relates to a method for authenticating an external authorizing datum by a portable object, such as a memory card. The authorizing datum (C1) entered into an apparatus (2) is enciphered with a predetermined datum (E) to yield a message (M) which is transmitted to a portable object (1). The object (1) deciphers the message (M), taking into account a reference authorizing datum (C1), in order to retrieve a datum (E'), which must be coherent with the datum (E). The invention applies in particular to the recognition of the carrier code of the owner of a credit card.
Patent FR-2611163-B1 (FR)
Inventor: CAZES MICHEL
IPC: B65D33/02
Filed: 1987-02-19
Granted: 1989-02-10
Abstract: A sleeve in a material which can be cold drawn (7) surrounds a cushion, by means of jaws around which it is formed.
Patent FR-2622970-B1 (FR)
Inventor: SABIRON GERARD FRANCOIS
IPC: G01G3/16
Filed: 1987-11-05
Granted: 1990-06-01
Abstract: The double tuning fork force transducer consists of two identical parallel prongs (2A, 2B) attached at their ends to two coupling elements (4, 5). The prongs are such that they vibrate flexurally in phase opposition in response to imposed vibrational stresses, with a natural frequency representative of the magnitude of a force F applied longitudinally to the coupling elements. The transducer is layered and consists of two identical elastic strips (10, 11) held apart at their ends (3A, 3B, 3'A, 3'B) by two spacers (8, 9) of the same thickness. The spacers and the ends are firmly gripped in the coupling elements.
Patent FR-2636339-B1 (FR)
Inventor: GARRIDO RICARDO
IPC: A61K8/73
Filed: 1988-09-09
Granted: 1992-07-17
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00452 Sec. 371 Date May 9, 1990 Sec. 102(e) Date May 9, 1990 PCT Filed Sep. 8, 1989 PCT Pub. No. WO90/02774 PCT Pub. Date Mar. 22, 1990.An aqueous gel based on hyaluronic acid and on deoxyribonucleic acid usable in cosmetics, and a method of preparation. The invention relates to an aqueous gel formed by a homogeneous mix of: a) an alkaline salt or an ammonium salt of hyaluronic acid in the form of an aqueous gel; b) a mineral or organic salt of high molecular weight deoxyribonucleic acid in the form of an aqueous gel; c) at least one hydrophilic polymer having the property of forming aqueous film-forming gels. Application to the preparation of masks in cosmetics.
Patent FR-2669420-B1 (FR)
Inventor: FRANCIS GIRARD
IPC: G01B21/04
Filed: 1990-11-21
Granted: 1993-01-15
Abstract: A procedure in which the raw parts and the finished cast parts were initially defined in a file with the aid of computer-aided design (CAD), principally characterised in that it comprises the following steps: - positioning of the part on a support and localisation of the latter in space (101), - selection of the areas to be controlled (102), - analysis of shapes on the basis of data processing means (103), of three-dimensional measurement means and of control means, consisting for each area selected in: . producing three-dimensional measurements, . storing these measurements points in memory, . comparing the measurement points with the definitions given by the CAD file, then, when all of the areas have been analysed: - accepting or not accepting the part on the basis of all the comparison results (112, 113). <??>Application to the three-dimensional control of cast parts.
Patent FR-2673478-B1 (FR)
IPC: G03D15/10
Filed: 1991-03-01
Granted: 1994-02-04
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00180 Sec. 371 Date Aug. 30, 1993 Sec. 102(e) Date Aug. 30, 1993 PCT Filed Feb. 27, 1992 PCT Pub. No. WO92/15922 PCT Pub. Date Sep. 17, 1992.Apparatus for automatically digitizing slides, the apparatus including a slide feed assembly (2), at least one digitizing and input station (D), and a reception assembly (2') for receiving slides that have been digitized in this way. Each slide feed and reception assembly (2, 2') includes at least one drawer (6) containing a removable magazine (11) which may be rotationally driven about a vertical axis and including at least one removable slide storage element (12). Transfer systems (14, 21) serve firstly to feed slides from a storage element (12) of the removable magazine (11) to a central turntable (15) which places the slides successively before various workstations including the digitizing and input station (D), and secondly transfer slides after digitizing from the central turntable (15) to a storage element (12) of a removable magazine (11) placed in said reception assembly (2'). The slide feed assembly (2) and the slide reception assembly (2') may be the same assembly.
Patent FR-2682119-B1 (FR)
Inventor: FERSING MARC
IPC: C10G11/18
Filed: 1991-10-04
Granted: 1994-09-30
Abstract: Device for catalytic cracking in the fluid state of hydrocarbon feedstocks, this device comprising: a column of the lift type (2), a vessel (1) for separating hydrocarbon vapour from the particles of coked catalyst, at the top of the lift (2) and concentrically with the latter, a balistic separator (3) vertically in line with the upper orifice of the lift (2) and inside the said vessel (1), and at least one regenerating unit for the spent catalyst, fed with stripped particles from the said vessel. According to the invention the vessel (1) for separating the coked catalyst particles and for stripping the latter comprises, at an intermediate height between the bed (6) of particles which are being stripped and the orifice of the lift (2), a means (11) capable of forming a chicane, to restrict locally the diameter of this vessel (1) and the free passage at the periphery of the lift (2).
Patent FR-2682822-B1 (FR)
IPC: H01R4/22
Filed: 1991-10-21
Granted: 1994-01-21
Abstract: The subject of the present invention is a connector cap for linkage between an electrical cable and an elbowed high-voltage output shaft (1; 20; 35, 35') of an ignition device (2; 19). To that end, it includes locking means (8; 14; 22; 31; 32) for locking it counter to a movement in a direction parallel to the cable axis.
Patent FR-2699187-B1 (FR)
Inventor: LEMOINE GUY
IPC: C10C3/02
Filed: 1992-12-14
Granted: 1995-02-17
Abstract: This bitumen-polymer emulsion comprises:     a) at least one bitumen, b) at least one polymer having hydrocarbon chains containing mobile hydrogen, the said polymer being grafted and crosslinked in situ in the said bitumen via a complex of at least one organic silicon compound, the said complex being formed from a primary constituent and from a secondary constituent, the latter being the organic silicon compound,   c) water, and d) at least one emulsifying agent. t
Patent FR-2738680-B1 (FR)
Inventor: NITECKI JEAN PIERRE
IPC: H02G3/08
Filed: 1995-09-13
Granted: 1997-10-03
Abstract: Each cable (10), already fitted with a terminating connector (11) and an elastomeric coaxial sealing cylinder (121), is laid in semi-cylindrical recesses (311) formed in housings (31) incorporated in the box (20) flange (21). These recesses are separated by a similar, larger recess (312), accommodating the seal (12) but of slightly lesser radius. The flanged lid (22), provided with identical housings (32), is screwed down (23,24) on the box, securely clamping the cables and compressing the seals. The undersizing of the central recesses ensures a tight seal, the recesses being extended slightly at each end (313) to allow some deformation of the resilient material.
Patent FR-2748597-B1 (FR)
Inventor: PERRET MICHEL
IPC: H01H33/16
Filed: 1996-05-13
Granted: 1998-06-12
Abstract: The circuit breaker includes an inserted resistance (3) which comprises a stack of discs (3A) surrounded by an insulating sheath (4) and terminated with a metallic flange (6). Its movement involves a fixed electrode (13) cooperating with the end of the main moving contact (16). The arc extinction nozzle (22) and semi-mobile arc contact (30A) are joined together by a ring (26) and biased by a spring (24) in the direction of separation from the fixed arc contact (9A). In the tripped position the two arc contacts are separated by a gap sufficient to ensure isolation but less than that between the fixed electrode and the main moving contact.
Patent FR-2757754-B1 (FR)
Inventor: RENAULT PHILIPPE
IPC: A47C23/06
Filed: 1997-01-02
Granted: 1999-03-05
Abstract: The fixing bracket consists of a U-shaped spring (3) with fastenings (8, 9) on its two ends, one for connecting to the end of a slat (4) and the other for joining to a lengthwise member (1) of the bed frame. The two ends of the springs are connected to the fastenings (8, 9) by sliders (12) which clip onto the spring ends, and the lower fastening (9) has a coating (14) of a synthetic material on its side facing towards the upper one (8).
Patent FR-2780984-B1 (FR)
Inventor: LAURENT JEAN PIERRE
IPC: C22C38/00
Filed: 1998-07-09
Granted: 2001-06-22
Abstract: A hot rolled steel sheet, consisting of a hot dip aluminized, shaped and heat treated sheet of low alloy steel of specified composition, is new. A novel hot rolled steel sheet consists of a steel of composition (by wt.) 0.15-0.5% (exclusive) C, 0.5-3% (exclusive) Mn, 0.1-0.5% (exclusive) Si, 0.01-1% (exclusive) Cr, less than 0.2% Ti, less than 0.1% Al, less than 0.1% P, less than 0.05% S, 0.0005-0.08% (exclusive) B, balance Fe and impurities. An Independent claim is also included for forming a part from the above steel sheet having a hot dip aluminized coating which is heated at more than 5 to 600 degrees C/s. or more after sheet forming and before heat treatment. Preferred Features: The sheet is hot dip coated in a bath of composition 2-3.5% Fe and balance Al, optionally with addition of 9-10% Si.
Patent FR-2787314-B1 (FR)
Inventor: FARRE PIERRE
IPC: A61C13/00
Filed: 1998-12-18
Granted: 2001-03-09
Abstract: A machine for machining a volume, in particular an inlay, by automatic duplicating, includes an abrasive disc having a rotatable drive, a support for a blank of the volume, the disc and the blank being rotatable, a rotatable duplicator support a touch-sensing probe capable of being urged into contact with the duplicator outer surface, there being relative displacement between the blank support and the disc and between the duplicator support and the touch-sensing probe so as to enable the disc and the touch-sensing probe to remain permanently in contact with the blank and the duplicator, and a mobile carriage having at least two degrees of freedom on which are mounted the support for the blank and for the duplicator, the carriage commanding and controlling the drive of the rotatable disc and the duplicator support.
Patent FR-2801295-B1 (FR)
Inventor: PIRON GERARD
IPC: C25C3/10
Filed: 1999-11-19
Granted: 2001-12-21
Abstract: A unit for the lifting and handling of charges (7) at the heart of an installation for the production of aluminium by igneous electrolysis is claimed, the installation comprising at least one series of electrolysis cells in series and being provided with a rail track destined to allow the displacement of at least one overhead crane over the series of cells for the realisation of the different functions necessary for operating the installation. The lifting and handling unit makes up one of the overhead cranes, on which are at least two lifting and handling assemblies, each mounted on a chariot (11, 12, 13), able to be displaced in a direction perpendicular to the translation of the station (7). This lifting and handling unit (7) is characterised in that the chariots are able to move on the unit one above the other in order to allow them to cross each other.
Patent HR-P960313-B1 (HR)
Title: Form iii crystalline (r- (r*, r*)-2- (4-fluorophenyl) -beta-delta-hydroxy-5-(1-methylethyl) -3-phenyl-4- ((phenylamino) carbonyl -1h-pyrrole-1-heptanoic acid calcium salt (2:1)
Inventor: MCKENZIE ANN T
IPC: A61P3/06
Filed: 1996-07-03
Abstract: A novel crystalline form of [(R-(R*,R*)]-2-(4-fluorophenyl)- beta , delta -dihydroxy-5-(1-methylethyl)-3-phenyl-4-[(phenylamino)carbonyl]-1H-pyrrole-1-heptanoic acid hemi calcium salt designated Form III is characterized by its X-ray powder diffraction and/or solid state NMR is described, as well as methods for the preparation and pharmaceutical composition of the same, which is useful as an agent for treating hyperlipidemia and hypercholesterolemia.
Patent HU-226843-B1 (HU)
Title: Housing for electrical apparatus
Inventor: PERDICES TORRES MARIA LOURDES
IPC: H01H83/20
Filed: 2000-05-11
Abstract: The invention relates to a housing for electrical apparatus, especially for differential current detectors that can be coupled to automatic switches, comprising a base (1) and a lid (2) defining the location of the corresponding mechanism. An L-shaped piece (5) is coupled to the said array, said piece being fitted in such a way as to allow for a limited insertion and removal movement in a hole (6) on one side of the base (1). Said piece (5) defines channels (7) that are alternately defined by the inner and outer side of said piece. The external connecting wires can be located in said channels in relation to the corresponding application disconector. <IMAGE>
Patent HU-228351-B1 (HU)
Title: Supplement to be enterally administered for parenteral nutrition or partial enteral/oral nutrition of the critically ill. the chronically ill and people with malnutrition
Inventor: KESSLER BARBARA
IPC: A23L33/15
Filed: 2001-11-14
Abstract: A supplement to be administered enterally to maintain or restore the intestinal intestinal barrier of the critically or chronically ill and people with malnutrition is described. This contains as solution, in each case based on a daily dose, a) glutamine and/or glutamine precursors in an amount in the range from 15 to 70 g, b) at least two representatives from the group of substances having antioxidant activity, and c) short-chain fatty acids and/or precursors of short-chain fatty acids in an amount of from 0.5 to 10 g.
Patent HU-229410-B1 (HU)
Title: Ivabradine containing solid thermoformed pharmaceutical composition for controlled release
Inventor: WUTHRICH PATRICK
IPC: A61P9/00
Filed: 2001-12-21
Abstract: The present invention relates to a new solid controlled-release pharmaceutical composition obtained by thermoforming, in the hot state, a mixture based on polymers belonging to the polymethacrylate family and ivabradine or a pharmaceutically acceptable salt thereof.