baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002246-A1 (FR)
Title: Ensemble de douche
Inventor: MOREAU JEAN-PIERRE
IPC: E03C1/06
Filed: 2013-02-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble de douche qui comprend une base de connexion muni d'un embout mâle (4) de raccord rapide hydraulique, et d'un raccord hydraulique (5) qui communique d'un côté avec l'embout mâle (4) de raccord rapide hydraulique et qui, de l'autre côté, est apte à être raccordé à un réseau d'alimentation hydraulique. Ledit ensemble comprend aussi un mât de douche présentant une partie d'extrémité, appelée pied de mât, muni d'au moins un embout femelle de raccord rapide hydraulique qui communique d'un côté avec une conduite hydraulique s'étendant à l'intérieur du corps du mât de douche et qui, de l'autre côté, est apte à être raccordé à l'embout mâle (4) de la base de connexion.
Patent FR-3007967-A1 (FR)
Title: Deambulateur comprenant des moyens de blocage des moyens de roulements susceptibles d'etre debloques par une canne de marche positionnee sur le deambulateur
Inventor: DORISON NICOLAS
IPC: A61H3/04
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne un déambulateur comprenant une armature (1) portant des moyens de roulement (2) au sol, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de blocage (3) des moyens de roulement (2) et des moyens de réception (40), (41) de façon amovible d'un organe, les moyens de réception (40), (41) étant aptes, en présence dudit organe, à déplacer et maintenir les moyens de blocage (3) en une position de déblocage, ledit organe étant une canne de marche (42).
Patent FR-3012862-A1 (FR)
Title: Joint annulaire
Inventor: JARRY BENOIT
IPC: F16J15/00
Filed: 2013-11-04
Abstract: L'invention concerne un joint annulaire (1) comportant une rondelle plate (2) et un cordon annulaire en caoutchouc (3), le cordon comportant un ou plusieurs évidements débouchant dans une face en contact avec la rondelle.
Patent FR-3014687-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des matieres keratiniques a partir d'oligomeres et/ou de polymeres colores issus de coupleurs, composition et agent de coloration
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un a) procédé de coloration de matières kératiniques à partir d'agent de coloration choisi parmi les oligomères et polymères colorés obtenus à partir de la polycondensation de i) coupleur en présence d'au moins un ii) ingrédient choisi parmi les initiateurs de radicaux et les agents oxydants chimiques, b) une composition comprenant un ou plusieurs oligomères colorés et/ou un ou plusieurs polymères colorés tels que définis précédemment, c) un agent de coloration, oligomère ou polymère coloré, obtenu par réaction entre i) et ii) tels que définis précédemment et l'utilisation du ou des oligomères ou polymères colorés pour colorer les matières kératiniques.. Le procédé de coloration, et la composition selon l'invention permet notamment d'obtenir une coloration durable sur les fibres kératiniques, intense, chromatique, et/ou homogène.
Patent FR-3018714-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de consolidation et de durcissement d'un materiau comprenant du bois par combinaison d'une compression uniaxiale et d'une polymerisation in-situ a l'aide de reactifs exogenes
Inventor: ALBINO CHRISTOPHE STEPHANE
IPC: B27K3/15
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention définit un procédé de densification d'un matériau comprenant du bois caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : a) mise en contact d'un matériau comprenant du bois réalisée avec une solution de traitement aqueuse liquide comprenant de l'eau, de l'acide citrique et du glycérol, b) traitement thermo-hygro-mécanique par compression uniaxiale à une température supérieure à 100°C dudit matériau imprégné lors de l'étape a), c) traitement thermique du matériau obtenu à l'étape b) de manière à polymériser l'acide citrique et le glycérol à une température comprise entre 100°C et 200°C.
Patent FR-3021845-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection hygienique a usage unique pour cols et poignets de vetements
Inventor: MERLIN MARCEL
IPC: A41B7/12
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour un usage unique permettant de protéger efficacement par l'intérieur des vêtements: cols et poignets. Il est constitue d'une partie absorbante pour les sueurs et les poussières fixées lui-même sur une partie adhésive. L'utilisateur en enlevant la protection de la partie adhésive peut rapidement coller par simple pression à l'intérieur du col ou des poignets l'invention sans apport de technique supplémentaire Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux chemises de toutes tailles et de tous types.
Patent FR-3003015-A1 (FR)
Title: Table de cuisson vitroceramique a structure a bosselures
Inventor: ORTMANN JAN-PETER
IPC: F24C7/08
Filed: 2014-03-03
Abstract: Table de cuisson vitrocéramique à structure à bosselures, taillée dans une zone de bord de la table vitrocéramique pour réaliser une facette plane (3) suivant un angle peu prononcé, utilisable comme champ d'affichage (5).
Patent FR-3018555-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a faible encombrement
Inventor: REAUBOURG CYRIL
IPC: F02M55/00
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile comprenant une pompe d'injection de carburant, une conduite de carburant (10) alimentant en carburant la pompe d'injection, un circuit de recirculation de gaz comprenant un déshuileur (30) muni d'un capot de déshuileur (31), caractérisé en ce que la conduite de carburant (10) est venue de matière avec le capot (31) du déshuileur (30)
Patent FR-3019078-A1 (FR)
Title: Epingle pneumatique ou mecanique
Inventor: ALBIN ALEXIS
IPC: B25B5/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne une épingle (E) remarquable en ce qu'elle comprend un guide tubulaire (400) mobile et dans lequel se déplace une douille (300) tubulaire saillante hors du corps (100) et équipée à son extrémité libre de mors (310 et 320), la surface extérieure de la douille (300) et l'âme creuse dudit guide tubulaire (400) coopérant pour que la douille (300) soit en position déployée des mors au repos et en position rétractée des mors autorisant le passage dans le trou traversant une fois l'élément mobile (200) mis en mouvement dans un sens, la mise en mouvement de l'élément mobile (200) dans l'autre sens assurant le serrage des pièces (Pl et P2) par déplacement de la douille (300) et dudit guide tubulaire (400) par rapport au corps (100). Applications : épinglage
Patent FR-3022616-A1 (FR)
Title: Equipement et procede de distribution d'energie thermique par flux d'air avec stockage de chaleur latente
Inventor: GARRET PAUL
IPC: F28D20/00
Filed: 2014-06-24
Abstract: L'équipement (1) comprend un échangeur de chaleur (20) incluant un matériau à changement de phase MCP contenu ou encapsulé dans des contenants, dans l'amenée d'air (10) vers une pièce (R1, R2) à chauffer ou rafraîchir. Un dispositif (8) permet de commander une interface (6) transférant de la chaleur au flux d'air qui circule via l'amenée jusqu'à la pièce et ajuster un mode de fonctionnement de l'équipement, en paramétrant un ensemble de guidage associé à l'échangeur. Cet ensemble comporte au moins un volet (25) réglable pour guider le flux d'air sélectivement dans une voie directe (12a) ou une voie (12b) traversant l'échangeur (20). Après accumulation dans le MCP, le dispositif (8) modifie le guidage et commande l'arrêt du transfert de chaleur par l'interface (6) sans stopper la circulation d'air, de sorte que l'échangeur (20) restitue la chaleur stockée au flux d'air et prend le relais de l'interface (6).
Patent FR-3022991-A1 (FR)
Title: Dispositif refroidisseur joule-thomson et appareil de photo-detection comprenant un tel dispositif
Inventor: CHAZOT DOMINIQUE
IPC: F25B9/02
Filed: 2014-06-30
Abstract: Dispositif refroidisseur Joule-Thomson (1) comprenant un boîtier (2) abritant un emplacement (5) à refroidir, un tube (3) enroulé de façon hélicoïdale autour d'un axe (8) central cylindrique, le tube (3) étant destiné à transporter du gaz sous pression entre une première extrémité (113) reliée à une source de gaz sous pression et une seconde extrémité reliée à un orifice de détente (4) au voisinage de l'emplacement (5) à refroidir, le tube (3) étant disposé dans une chambre (6) de refroidissement ayant une extrémité amont reliée à l'orifice (4) de détente et une extrémité aval reliée à une sortie (7) de gaz, la chambre (6) de refroidissement délimitant un trajet pour le gaz détendu durant lequel le gaz détendu est mis en échange thermique avec le tube (3) pour lui céder des frigories, caractérisé en ce que tube (3) est enroulé également sur lui-même sur sa longueur de façon hélicoïdale en formant des spires (13), c'est-à-dire que le tube (3) est enroulé sur lui-même de façon hélicoïdale en formant des spires (13) qui sont enroulées en série de façon hélicoïdale autour de l'axe (8) cylindrique, et en ce qu'un fil (9) est logé à l'intérieur des spires (13) du tube (3) enroulé, ledit fil (9) s'étendant le long du tube (3) de façon hélicoïdal autour de l'axe (8) central pour créer des turbulence dans le flux de gaz détendu en échange thermique avec le tube (3).
Patent FR-3023442-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une communication entre deux nœuds d'acces a un reseau de communication
Inventor: SZCZERBAK MICHAL KRZYSZTOF
IPC: H04W48/20
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert de transfert d'une communication de données d'un premier lien de communication radio (L1), entre un capteur de mesure (40) et un premier nœud d'accès (10) à un réseau de communication (5), à un deuxième lien de communication radio (L2), entre ledit capteur de mesure (40) et un deuxième nœud d'accès (20) audit réseau de communication (5), les données étant relatives à des mesures effectuées par le capteur (40), ledit procédé étant remarquable en ce que, le premier nœud d'accès (10) et le deuxième nœud d'accès (20) étant reliés à un serveur de gestion (30) via le réseau de communication (5), le procédé comprend une étape de réception, par ledit serveur de gestion (30), d'un message d'information envoyé par le premier nœud d'accès (10), ledit message d'information comprenant une information sur l'état dudit premier nœud d'accès (10) et/ou une requête de transfert de la communication de données, et une étape d'envoi, par le serveur de gestion (30), au deuxième nœud d'accès (20) d'une requête d'établissement d'une communication avec le capteur de mesure (40) suite au message d'information reçu.
Patent FR-3008405-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un ou des composes calco-magnesiens sous forme de compacts
Inventor: CRINIERE GUILLAUME
IPC: C01F11/02
Filed: 2014-07-10
Abstract: Composition comprenant au moins un composé calco-magnésien répondant à la formule aCaCO3.bMgCO3.xCaO.yMgO.zCa(OH)2.tMg(OH)2.ul, dans laquelle I représente des impuretés, a, b, z, t et u étant des fractions massiques chacune ≥ 0 et ≤ 50%, x et y étant des fractions massiques chacune ≥ 0 et ≤ 100%, avec x + y ≥ 50% en poids, par rapport au poids total dudit au moins un composé calco-magnésien, lequel est sous forme de particules, ladite composition présentant une teneur cumulée en calcium et magnésium sous forme d'oxydes supérieure ou égale à 20% en poids et étant sous forme de compacts, chaque compact étant formé desdites particules de composés calco-magnésiens compactées et mises en forme, lesdits compacts présentant un indice de Shatter test inférieur à 10% permettant une très bonne résistance à la chute et une bonne résistance aux vieillissement, son procédé de fabrication et son utilisation.
Patent FR-3024783-A1 (FR)
Title: Configuration securisee d'une installation domotique
IPC: G05B13/02
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de de configuration d'une installation domotique (1) comprenant au moins un point de commande d'un premier type (3A, 4A), destiné à communiquer selon un premier mode de communication, et au moins un actionneur (5A, 6A) destiné à communiquer, à la fin de l'exécution du procédé de configuration, selon le premier mode de communication avec au moins un point de commande du premier type (3A, 4A), lors d'un fonctionnement en mode d'utilisation, et apte à communiquer selon un deuxième mode de communication sécurisée au moyen d'une clé de chiffrement, avec un dispositif de configuration (2) lors d'un fonctionnement en mode de configuration. Le procédé, mis en œuvre par le dispositif de configuration (2) et comprend une étape de détermination d'au moins un actionneur (5A, 6A) susceptible d'être configuré, une étape d'obtention d'une clé de chiffrement temporaire ayant une durée de validité limitée, une étape d'envoi d'un message contenant la clé de chiffrement temporaire à l'au moins un actionneur susceptible d'être configuré, une première étape de communication selon le deuxième mode de communication sécurisée au moyen de la clé de chiffrement temporaire, avec l'au moins un actionneur fonctionnant en mode de configuration.
Patent FR-3028403-A1 (FR)
Title: Systeme de cuisson sous pression equipe d'un dispositif de collecte de donnees
Inventor: BARAILLE ERIC LAURENT
IPC: H04L29/02
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un système de cuisson sous pression comprenant un appareil de cuisson sous pression (1) équipé d'un dispositif de collecte de données (5) embarqué sur ledit appareil de cuisson sous pression (1) et conçu pour collecter des données représentatives du fonctionnement dudit appareil de cuisson sous pression (1), caractérisé en ce qu'il comprend: ▪ une mémoire pour stocker des données collectées par ledit dispositif de collecte de données et/ou des données calculées à partir desdites données collectées, ▪ un émetteur pour assurer le transfert desdites informations stockées dans ladite mémoire à un dispositif de traitement distant (13), ▪ un moyen de contrôle conçu pour déclencher ledit transfert desdites informations à des moments prédéterminés et/ou en réponse à une action de commande. Systèmes de cuisson sous pression.
Patent FR-3033155-A1 (FR)
Title: Ensemble de remorquage
Inventor: WARNAN FRANCOIS
IPC: B63B21/66
Filed: 2015-02-27
Abstract: Ensemble de remorquage comprenant un dispositif de remorquage et de manutention destiné à tracter un élément allongé caréné comprenant un treuil (5) permettant d'enrouler et de dérouler l'élément allongé caréné (1) au travers d'un dispositif de guidage (4) permettant de guider l'élément allongé (1), le dispositif de guidage comprend une première gorge (24) dont le fond (26) est formé par le fond de la gorge d'une poulie (4), la première gorge (24) étant délimitée par une première surface (25) présentant un profil concave dans un plan radial de la poulie, la largeur de la première gorge et la courbure du profil de la première surface courbe dans le plan radial étant déterminées en fonction du rayon R de la poulie de la longueur maximale, prise parallèlement à la corde séparant le bord de fuite des carènes du carénage de l'axe de l'élément allongé, de la longueur de corde maximale LC des carènes et de l'épaisseur maximale E des carènes de manière à permettre de faire basculer la carène, par rotation de la carène autour de l'axe de l'élément allongé sous l'effet de la traction de l'élément allongé par rapport au dispositif de guidage selon son axe longitudinal, depuis une position retournée dans laquelle la carène est orientée bord de fuite vers le fond de la première gorge, jusqu'à une position acceptable dans laquelle elle est orientée bord d'attaque vers le fond de la première gorge.
Patent FR-3032997-A1 (FR)
Title: Lame de decoration d’une menuiserie et son procede de fabrication
Inventor: SINTES LAURENT
IPC: E06B11/02
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne une lame de décoration (300) d'une menuiserie tels un battant de portail, porte ou volet comportant une pluralité de lames (100), qui est remarquable en ce qu'elle est percée de part en part et est réalisée par l'assemblage de deux profilés distincts (400 et 500) fabriqués séparément. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle lame. Applications : fabrication des menuiseries de type battants.
Patent FR-3028328-A1 (FR)
Title: Procede de controle de positionnement relatif
Inventor: ARNAUD LUCILE
IPC: H01L23/544
Filed: 2015-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de positionnement relatif d'un premier substrat (100) comprenant au moins un motif primaire (150) électriquement conducteur sur une première face (101) et d'un deuxième substrat (200) comprenant au moins un motif secondaire (251, 252) électriquement conducteur sur une première face (201) ; lesdits premier et deuxième motifs (150, 251, 252) étant formés de sorte à présenter un positionnement relatif nominal prédéterminé. Le procédé comprend une étape de mise en correspondance de la première face (101) du premier substrat (100) et de la première face (201) du deuxième substrat (200) visant le positionnement relatif nominal prédéterminé du motif primaire (150) et du motif secondaire (251, 252) et, à partir d'au moins un circuit électrique, une mesure d'une valeur de résistance entre l'au moins un motif primaire (150) du premier substrat (100) et l'au moins un deuxième motif secondaire (251, 252) du deuxième substrat (200). Le procédé comprend une étape de détection d'un décalage du motif primaire (150) et du motif secondaire (251, 252) suivant une direction prédéterminée par rapport audit positionnement relatif prédéterminé par détection d'une continuité électrique entre lesdits motifs primaire (150) et secondaire (251, 252).
Patent FR-3035947-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du couple d’un gmp de vehicule en cas d’indisponibilite d’informations du calculateur dedie a la boite de vitesses
Inventor: SERDJANIAN GREGOR
IPC: F16H61/12
Filed: 2015-05-06
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un premier calculateur (C1) supervisant le fonctionnement d'un groupe motopropulseur de véhicule (V) propre à produire un couple en fonction d'une consigne de couple déterminée, et couplé à une boîte de vitesses (BV) dont les rapports sont pilotés, en fonction d'une consigne de rapport à engager fournie par le premier calculateur (C1), par un second calculateur (C2) fournissant à ce dernier (C1) une première information représentative du rapport effectivement engagé et une seconde information représentative d'un rapport cible utiles à la détermination de la consigne de couple. Ce dispositif (DC) est agencé, en l'absence des première et seconde informations, pour déterminer la consigne de couple en fonction de deux consignes de rapport à engager précédemment fournies à des premier et second instants antérieurs choisis en remplacement respectivement des première et seconde informations.
Patent FR-3037532-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: MANSUY PHILIPPE
IPC: B60C11/00
Filed: 2015-06-17
Abstract: La présente invention a pour objet la bande de roulement d'un pneumatique radial pour un véhicule lourd de type génie civil, et vise à réduire sa vitesse d'usure en usage minier. La bande de roulement est constituée par une superposition radiale d'une première portion (21) et d'une deuxième portion (22) radialement extérieure à la première portion (21). La première portion (21) est constituée par une superposition radiale de N couches C1i, chaque couche C1i ayant une épaisseur radiale E1i sensiblement constante et étant constituée par un matériau polymérique M1i ayant un module de cisaillement dynamique G1i. La deuxième portion (22) est constituée par une couche unique C2, ayant une épaisseur radiale E2 sensiblement constante et étant constituée par un matériau polymérique M2 ayant un module de cisaillement dynamique G2. Selon l'invention, les relations suivantes sont simultanément vérifiées: a. 1/(E1/G1+E2/G2) > G0/(E1+E2), avec E1 = ∑Ni=1 E1i, G1 = E1/(∑Ni=1 E1i /G1i) avec E1i, E1, E2 en mm, G1i, G1, G2 en MPa et avec 1 MPa ≤ G0 ≤ 1.8 MPa b. G1<G0 c. E1 ≥ E1min = 25 mm d. G2 > G0 > G1 e. E2 ≤ E2max = 70 mm f. 1/(∑ji=1 E1i/G1i) < 1/(∑Ni=j+1 E1i/G1i) pour 1 ≤ j ≤ N-1
Patent FR-3038699-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion coudee d'une turbomachine
Inventor: GODEL GUILLAUME AURELIEN
IPC: F23R3/42
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion d'une turbomachine, comprenant : - un carter annulaire externe ; - un tube à flamme (20) connecté au carter externe, ledit tube à flamme (20) comprenant une paroi annulaire interne (20b) et une paroi annulaire externe (20a) définissant d'une part une première portion radiale en entrée du tube à flamme et d'autre part une seconde portion axiale en sortie du tube à flamme, le tube à flamme comprenant en outre un fond de chambre (30) situé en entrée du tube à flamme (20) ; - un système d'injection (40') de combustible configuré pour injecter du combustible dans le tube à flamme via l'entrée du tube à flamme, le système d'injection comprenant un axe injecteur (AA'), et un collecteur d'air (40'd) configuré pour amener de l'air vers des vrilles du système d'injection (40'), le collecteur d'air comprenant une partie circulaire autour de l'axe injecteur, la partie circulaire à partir de laquelle s'étend une embouchure formant une entrée d'air du collecteur, l'embouchure étant configurée pour mettre en rotation l'écoulement d'air entrant pour qu'il alimente les vrilles.
Patent FR-3040388-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des eaux usees comportant un decanteur statique rapide et installation associee
Inventor: PUJOL ROGER
IPC: C02F11/121
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'eaux usées comportant en amont au moins une étape de traitement par boues activées dans un bassin d'aération (1), et en aval au moins une étape de décantation dans un décanteur statique rapide (4), dans lequel les débits en entrée et en sortie du décanteur sont ajustés en fonction d'une valeur de consigne pour la charge massique en entrée, respectivement en sortie, et de la concentration de matière en suspension mesurée en entrée, respectivement en sortie. Cet ajustement prend également en compte un temps de séjour des matières en suspension limité entre 30 min et 100 min, préférentiellement 40 min et 60 min. L'invention a également pour objet une installation comportant le décanteur statique rapide.
Patent FR-3042848-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'equilibrage pour emetteurs
Inventor: DELPECH PATRICK
IPC: F24D19/10
Filed: 2015-10-22
Abstract: Dispositif (1) d'équilibrage pour émetteur ou ensemble d'émetteurs (4) d'une installation de chauffage de type à circulation d'eau bitube comprenant une première chambre (5) communiquant thermiquement avec la sortie (3) dudit émetteur ou ensemble d'émetteurs (4), une deuxième chambre (2) communiquant thermiquement avec l'entrée (6) dudit émetteur ou ensemble d'émetteurs (4) caractérisé en ce que chacune desdites chambres (2, 5) contient un élément de dilatation (7) sensible à la température lié chacun à un piston (8, 9), lesdits pistons (8, 9) étant antagonistes, et en ce que ledit dispositif (1) comprend en outre une vanne (10) comprenant un obturateur (11), mobile entre une position ouverte et une position fermée, connecté auxdits pistons (8, 9) de telle sorte que chacun des pistons (8, 9) est apte à faire déplacer ledit obturateur (11) de ladite position ouverte à ladite position fermée.
Patent FR-3028680-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un capteur et un cable electrique
Inventor: LUDWIG MATTHIAS
IPC: H02G15/06
Filed: 2015-11-16
Abstract: Dispositif comportant un capteur (4) et un câble électrique (2) muni de conducteurs (10, 12) avec une gaine (6) électro-isolante , le capteur (4) étant logé dans un boîtier (18). Les conducteurs (10, 12) sont dénudés à des endroits déterminés (50) de la gaine (6) et le boîtier (18) est fixé aux endroits dénudés par une liaison par la matière ou par la forme aux conducteurs (10, 12). Une gaine électro-isolante (20) entoure par une liaison par la forme, le boîtier (18) et le câble (2) dans la région du boîtier (18).