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Patent FR-3061887-A1 (FR)
Title: Systeme embarque pour vehicule , systeme et procede de controle interactif d'une manoeuvre de stationnement d'un vehicule.
Inventor: GEHIN FREDERIC
IPC: G08B21/06
Filed: 2016-12-08
Abstract: Un système embarqué pour véhicule (20) comprend un module de communication sans fil (26) et un module de pilotage (21) d'une manœuvre de stationnement du véhicule. Le module de communication sans fil (26) est conçu pour recevoir une information (PHY) liée à un paramètre physiologique d'un utilisateur et le module de pilotage (21) est conçu pour commander l'arrêt de la manœuvre si l'information (PHY) reçue ne vérifie pas un critère prédéterminé. Un système et un procédé de contrôle interactif d'une manœuvre de stationnement d'un véhicule sont également décrits.
Patent FR-3061618-A1 (FR)
Title: Procedes mis en œuvre par un dispositif et dans un reseau, entite electronique associee
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: H04L9/14
Filed: 2016-12-30
Abstract: Dans un réseau comprenant un serveur applicatif (30), un serveur de réseau (20) et un dispositif (10) comprenant une mémoire mémorisant une clé cryptographique applicative, est mis en œuvre un procédé comprenant les étapes suivantes : - test par le dispositif de l'absence ou de la présence dans la mémoire d'une clé cryptographique associée au réseau ; - en cas d'absence de cette clé, émission par le dispositif (10) d'une requête pour rejoindre le réseau, production de données de dérivation et chiffrement des données de dérivation par le serveur applicatif (30) au moyen de la clé cryptographique applicative, réception par le dispositif des données de dérivation chiffrées ; - en cas de présence de cette clé, émission par le dispositif (10) d'une requête pour rejoindre le réseau, production de données de dérivation et chiffrement des données de dérivation par le serveur de réseau au moyen d'une clé cryptographique de réseau égale à, ou dérivée de, la clé cryptographique associée au réseau, réception par le dispositif (10) des données de dérivation chiffrées. Un procédé mis en œuvre dans le dispositif et une entité électronique associée (12) sont également présentés.
Patent FR-3069853-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fourniture d'utilites a un aeronef au sol
Inventor: CLERMONT LIONEL
IPC: B64F1/36
Filed: 2017-08-03
Abstract: Dispositif pour la fourniture d'utilités à un aéronef au sol, comprenant une unité électrique adaptée à la fourniture de courant électrique alternatif à une fréquence de 400 Hz à un aéronef au sol et un module de fourniture d'air pré-conditionné, apte à générer de l'air froid à injecter à l'intérieur de l'aéronef pour le refroidir et alimenté en courant électrique alternatif à une fréquence de 400 Hz fourni par l'unité électrique.
Patent FR-3062243-A1 (FR)
Title: Tete de mise a la terre et perche comprenant une telle tete
Inventor: BARIOT PASCAL
IPC: H01R11/14
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne une tête de mise à la terre (1) comprenant une platine (2) et un crochet (3) d'accroche destiné à venir reposer sur au moins un fil de contact (F), la platine comprenant un système de verrouillage de la tête sur le fil, le système de verrouillage comportant un bras anti-éjection (9) de la tête qui est monté mobile relativement au crochet entre une position verrouillée dans laquelle le bras referme latéralement le crochet, et une position déverrouillée permettant en service d'accrocher le crochet sur le fil.
Patent FR-3064537-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la temperature de l'air dans un habitacle de vehicule electrique
Inventor: L'HUILLIER JEAN-MARIE
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de gestion de la température de l'air dans un habitacle de véhicule électrique comprenant un réseau haute tension, un circuit (1) de climatisation, un équipement (15) apte à refroidir l'air et un équipement (16) apte à chauffer l'air avant qu'il ne soit diffusé dans ledit habitacle. La principale caractéristique d'un dispositif de gestion selon l'invention, est l'équipement (15) apte à refroidir l'air et l'équipement (16) apte à chauffer l'air sont dissociés et sont pilotés indépendamment l'un de l'autre.
Patent FR-3069369-A1 (FR)
Title: Circuit integre comportant un contact partage masque
Inventor: DELALLEAU JULIEN
IPC: H01L21/8232
Filed: 2017-07-21
Abstract: Circuit intégré comprenant un substrat semiconducteur (SB) et une partie d'interconnexion (10), au moins une zone de substrat (13) située dans le substrat et délimitée par une zone isolante (11), et une région de polysilicium (20) comportant au moins une partie située sur ladite zone isolante (11), ladite au moins une partie de la région de polysilicium (20) comportant à son pied une languette (21) s'étendant au dessus de la zone isolante (11) en direction de ladite au moins une zone de substrat, une région isolante (30) située entre le substrat et ladite partie d'interconnexion et recouvrant ladite au moins une zone de substrat (16) et ladite région de polysilicium (20), et un plot (Ep) électriquement conducteur traversant ladite région isolante (30) et possédant une première extrémité (Exp1) en contact électrique avec une portion de la languette (21) et avec une partie de ladite au moins une zone (16) de substrat et une deuxième extrémité (Exp2) en contact électrique avec ladite partie d'interconnexion (10).
Patent FR-3072197-A1 (FR)
Title: Procede d'execution de plans de sequencement assurant une communication a faible latence entre taches temps-reel
Inventor: BARBOT ADRIEN
IPC: G06F9/46
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'invention est relative à un procédé de construction hors-ligne d'un plan de séquencement de plusieurs tâches temps-réel (Tp, Tc) sous forme de séquences de trames, où chaque trame est associée à un traitement (Tp(m)) ayant un besoin (Bp(m)), et définit une date de début (Dp(m)) et une échéance (Dp(m+1)). Les dates et échéances sont projetées sur une échelle de temps (S) pour former une suite de créneaux. Dans chaque créneau, on identifie des traitements éligibles selon un jeu de critères et on trie les traitements éligibles dans une liste par ordre d'échéances croissantes. Les traitements sont ensuite réordonnés dans la liste selon des contraintes d'ordre prédéfinies. Les besoins des traitements éligibles sont répartis dans l'ordre de la liste pour construire le plan de séquencement.
Patent FR-3072893-A1 (FR)
Title: Outil de poinconnage d’un flan de tole et procede de poinconnage utilisant un tel outil
Inventor: LANTERNIER YVES
IPC: B21D53/88
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention a trait un outil de poinçonnage d'un flan de tôle (4), comprenant un bâti supérieur et un bâti inférieur et des moyens de guidage (3) positionnables sous le flan de tôle (4), les moyens de guidage (3) comportant des socles (33) solidaires du bâti inférieur, des bras (32) montés pivotant sur les socles (33) et des éléments roulants (31) montés sur les bras (32), les éléments roulants (31) étant destinés à former les supports sur lesquels peut rouler le flan de tôle (4) lors de son déplacement, les bras (32) étant soumis à un effort élastique adapté pour que les éléments roulant (31) maintiennent le flan de tôle (4) à distance de la surface étendue (22) lors dudit déplacement, caractérisé en ce qu'au moins un des moyens de guidage (3) comporte sur un bras (32) deux éléments roulant (31).
Patent FR-3074154-A1 (FR)
Title: Bouchon
Inventor: BURGER GUY-CLAUDE
IPC: B65D53/04
Filed: 2017-11-28
Abstract: Bouchon (1) pour conteneur (4) apte à contenir un fluide, comportant : - une paroi de fond (8) à face extérieure (8a) et face intérieure (8b), munie d'un orifice traversant (9), - une jupe périphérique (10) se développant depuis et à l'écart de la face intérieure (8b) de la paroi de fond (8) selon une première direction axiale (I-I), - des premiers moyens d'étanchéité (3) se présentant sensiblement sous la forme générale d'un disque à face supérieure (3a), à face inférieure (3b) et à bord périphérique (3c), destinés à venir obturer de façon étanche un orifice de versage (7) par appui sur le trottoir d'extrémité annulaire (6) d'un goulot (5) en position d'obturation du bouchon (1), lesdits premiers moyens d'étanchéité (3) étant rapportés contre la face intérieure (8b) de la paroi de fond (8), au moins un passage périphérique (11) étant ménagé en permanence entre le bord périphérique (3c) des premiers moyens d'étanchéité (3) et la jupe périphérique (10), - des deuxièmes moyens d'étanchéité (15), situés à l'écart de la face intérieure (8b) de la paroi de fond (8) et au-delà dudit au moins un passage périphérique (11) selon la première direction axiale (I-I), destinés à venir, pour toute position du bouchon (1) entre ladite au moins une position de versage jusqu'en position d'obturation, en contact étanche autour d'un tronçon cylindrique (16) du goulot (5) s'étendant depuis et à l'écart de l'orifice de versage (7). En position de versage, les premiers moyens d'étanchéité (3) autorisent un passage de fluide dans un chemin de conduction comprenant un espace (E) entre le trottoir d'extrémité annulaire (6) et la face inférieure (3b) des premiers moyens d'étanchéité (3), ledit au moins un passage périphérique (11) et un espace (25) entre la face supérieure (3a) des premiers moyens d'étanchéité (3) et la face intérieure (8b) de la paroi de fond (8), ledit chemin de conduction s'étendant jusqu'à l'orifice traversant (9).
Patent FR-3074529-A1 (FR)
Title: Methode de mesure de parametres moteur
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-12-04
Abstract: Méthode de mesure de paramètres de fonctionnement d'un moteur (10) de véhicule, comprenant les étapes consistant à : - mesurer des paramètres moteur, au cours du fonctionnement du moteur (10), - enregistrer ou traiter au moins un des paramètres mesurés si le moteur (10) est placé sur un point de fonctionnement à mesurer, caractérisée en ce que si le point de fonctionnement à mesurer fait partie d'au moins une zone de fonctionnement prédéterminée du moteur (10), la mesure du paramètre n'est validée pour être enregistrée ou traitée que: si un nombre de points de fonctionnement déjà enregistrés est inférieur à un quota, et si le point de fonctionnement à mesurer présente au moins une caractéristique de fonctionnement différente d'au moins un seuil caractéristique prédéterminé.
Patent FR-3074413-A1 (FR)
Title: Machine pour la preparation de boisson comprenant une chambre d'infusion de the optimisee
Inventor: BRIERE MATTHIEU
IPC: A47J31/06
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne une machine pour la préparation de boisson chaude comprenant un réservoir d'eau, une chaudière, une chambre d'infusion (9) destinée à recevoir du thé et des moyens d'injection d'eau chaude dans la chambre d'infusion, ladite chambre d'infusion comportant une paroi latérale (14) munie d'au moins une ouverture traversante (15) par laquelle le thé infusé peut s'écouler, ladite ouverture traversante présentant une section de passage. La chambre d'infusion (9) comporte un obturateur (11) mobile entre une première position dans laquelle la section de passage est majoritairement fermée et une deuxième position dans laquelle la section de passage est majoritairement ouverte. La présente invention a pour objectif de permettre la préparation d'une boisson de thé optimale en fonction du type de thé utilisé et des goûts de la personne préparant ladite boisson, tout en optimisant le temps de préparation de celle-ci.
Patent FR-3074563-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation pour un vehicule automobile, comprenant un ou plusieurs ecrans lumineux eclaires de facon homogene
Inventor: PROVOT ERWAN
IPC: F21S43/50
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation pour un véhicule automobile, comprenant un ou plusieurs écrans lumineux éclairés de façon homogène. Selon l'invention, le dispositif de signalisation comporte (2A) une source de lumière (4) configurée pour émettre un faisceau lumineux (20), dont l'intensité lumineuse diminue lorsqu'on s'approche de la périphérie du faisceau lumineux (20) ; et un écran (12) comprenant une première face (14) opposée à une deuxième face (16), l'écran (12) laissant passer au moins une partie du faisceau lumineux (20) émis par la source de lumière (4) ; et un moyen de maintien de l'écran (12) devant la source de lumière (4) de sorte que la source de lumière (4) puisse éclairer sa première face (14) ; et un moyen d'occultation (22) d'une partie périphérique (28) du faisceau lumineux émis par la source de lumière (4), de sorte qu'au niveau de la deuxième face (16) de l'écran (12) la variation maximale d'intensité lumineuse est égale ou inférieure à 60% lorsque le faisceau lumineux (20) éclaire l'écran (12).
Patent FR-3076737-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d'une chaussure sur une planche de glisse et engin de glisse comprenant un tel dispositif
Inventor: YELOVINA EDDY
IPC: A63C9/00
Filed: 2018-01-12
Abstract: Dispositif de retenue (1) d'une chaussure (5) sur une planche de glisse (3), le dispositif de retenue comprenant : - un mécanisme (17) de maintien en position d'un élément d'accrochage (51) appartenant à la chaussure, le mécanisme de maintien comprenant une mâchoire mobile (13) entre une position d'enclenchement pour laquelle la mâchoire mobile est apte à coopérer avec l'élément d'accrochage de sorte à permettre la solidarisation de l'élément d'accrochage avec le dispositif de retenue tout en permettant la rotation de la chaussure autour d'un axe transversal (Y1) au dispositif de retenue, et une position de libération pour laquelle la mâchoire mobile est dans une configuration permettant la désolidarisation de l'élément d'accrochage avec le dispositif de retenue, et un organe d'actionnement (14) commandant un déplacement de la mâchoire mobile pour la faire basculer de la position d'enclenchement vers la position de libération, - un élément d'arrêt longitudinal (16) mobile entre une position active pour laquelle l'élément d'arrêt longitudinal est apte à coopérer avec des indexations complémentaires (232) solidaires de la planche de glisse afin d'immobiliser le dispositif de retenue le long de la planche de glisse dans l'une de plusieurs positions prédéterminées, et une position inactive pour laquelle l'élément d'arrêt longitudinal ne coopère pas avec les indexations complémentaires, - un moyen (18) de verrouillage mobile entre une position de verrouillage pour laquelle le moyen de verrouillage est apte à coopérer avec l'élément d'arrêt de sorte à le maintenir dans sa configuration active et une position de déverrouillage pour laquelle le moyen de verrouillage mobile est dans une configuration permettant le basculement de l'élément d'arrêt de sa position active vers sa position inactive. Le moyen de verrouillage est cinématiquement lié à la mâchoire mobile de sorte que, lorsque le moyen de verrouillage est dans sa position de verrouillage, la mâchoire mobile est systématiquement dans sa position d'enclenchement.
Patent FR-3084491-A1 (FR)
Title: Procede de correction de donnees entre deux processus periodiques et systeme automatise mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: HOSLIN DOMINIQUE
IPC: H04L1/00
Filed: 2018-07-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de correction de données entre un premier processus périodique, dit processus producteur (A), et un second processus périodique dit processus consommateur (B), incorporés dans un système automatisé (1) sans horloge commune, le processus consommateur (B) utilisant au moins une donnée fournie par le processus producteur (A) pour élaborer au moins une information d'état du système (1), et la période (TA) du processus producteur (A) étant supérieure à la période (TB) du processus consommateur (B). Ce procédé est caractérisé en ce qu'on utilise au moins deux données successives (D) issues du processus producteur (A) pour élaborer une donnée corrigée (Dcor) qui est utilisée par le processus consommateur (B) à la place de la donnée la plus récente reçue du processus producteur (A). L'invention a également pour objet un système automatisé mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3077029-A1 (FR)
Title: Compas de dessin
Inventor: FALCOZ STEVEN
IPC: B43L9/02
Filed: 2018-01-24
Abstract: L'invention concerne un compas de dessin (1) comportant deux branches (2, 3) articulées entre elles, caractérisé en ce que le compas (1) comporte en outre : - une tête de connexion (8), et - un capuchon de préhension (9) présentant une cavité coopérant avec la tête de connexion (8), le capuchon de préhension (9) pouvant prendre : -une position bloquée dans laquelle le capuchon de préhension (9) est fixe par rapport à la tête de connexion (8), et -une position en liaison rotule dans laquelle le capuchon de préhension (9) est mobile en liaison rotule par rapport à la tête de connexion (8).
Patent FR-3080885-A1 (FR)
Title: Rotor avec actionnement radial des aubes
Inventor: ROUSSELIN STEPHANE
IPC: F01D5/32
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention concerne le domaine des turbomachines, et plus spécifiquement un rotor (30) comprenant un tourillon (31), une pluralité d'aubes (32), une pluralité d'organes pivotants (34) et un actionneur (36) pour le pivotement des organes pivotants (34) par rapport au tourillon (31). Chacune des aubes (32) s'étend d'un pied d'aube (321) à une tête d'aube (322) suivant une direction radiale (Z) correspondante par rapport à un axe de rotation (X) du tourillon (31). Chacun des organes pivotants (34) est relié au tourillon (31) par une première articulation (341) correspondante, et au pied d'aube (321) d'une aube (32) correspondante, parmi la pluralité d'aubes (32), par une deuxième articulation (342) correspondante. Les première et deuxième articulations (341, 342) correspondantes de chaque organe pivotant (34) ont des axes de pivotement (Y1, Y2) parallèles entre eux et orthogonaux à la direction radiale (Z) correspondante de l'aube (32) correspondante et à l'axe de rotation (X) du tourillon (31).
Patent FR-3082368-A1 (FR)
Title: Boitier de protection pour une installation electrique et installation electrique comportant un tel boitier de protection
Inventor: VIGNES THIERRY
IPC: H02G5/06
Filed: 2018-06-08
Abstract: Ce boîtier de protection (2) électriquement isolant pour une installation électrique comporte au moins une barre de raccordement électrique (4), le boîtier de protection comportant au moins deux coques (8, 10), caractérisé en ce que chaque coque (8, 10) inclut des surfaces internes destinées à enserrer au moins une partie de la barre de raccordement au niveau d'une zone de jonction, au moins 50 % de la superficie desdites surfaces internes étant en contact direct avec un élément électriquement conducteur de la zone de jonction.
Patent FR-3083047-A1 (FR)
Title: Emballage sous vide d'une carte electronique
Inventor: JOUAN JACKY
IPC: H05K1/02
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de finition d'une carte électronique, ladite carte électronique comprenant une première face portant au moins un composant électronique et une deuxième face opposée à la première face, le procédé comprenant les étapes suivantes : S1 : fourniture d'un film, ledit film comprenant une première couche réalisée dans un matériau organique et une deuxième couche comprenant un adhésif, S2 : emballage de la carte électronique dans le film, S4 : mise sous vide de l'ensemble formé par le film et la carte électronique de sorte à faire sortir l'air présent entre le film et la carte électronique et faire adhérer la deuxième couche du film sur la première face et la deuxième face de la carte électronique.
Patent FR-3084002-A1 (FR)
Title: Appareil muni d'une detection capacitive et de ligne(s) electrique(s)
Inventor: CHAKOUR YACINE
IPC: B25J19/02
Filed: 2018-07-18
Abstract: L'invention concerne un appareil (200) comprenant : - au moins une électrode (108) de mesure capacitive, - au moins une électronique de détection capacitive (100), et - une ligne électrique (202) comprenant au moins un fil électrique, dans ladite zone de détection (126) ; ledit appareil (200) comprenant en outre au moins un moyen d'écartement (204) de ladite ligne électrique (202) entre : - une distance minimale (Dmin), correspondant à la distance au-delà de laquelle une ligne électrique de référence génère une capacité de couplage avec l'au moins une électrode de mesure inférieure à une capacité seuil prédéterminée ; et - une distance maximale (Dmax), correspondant à la distance au-delà de laquelle un objet de référence prédéterminé génère une capacité de couplage avec l'au moins une électrode de mesure (108) inférieure à ladite capacité seuil.
Patent FR-3087913-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la personnalisation d’une page d’une interface de vehicule
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fournir une interface graphique dans un véhicule, configuré pour commander l'affichage d'une pluralité d'objets graphiques d'affichage de données appelés « widgets » (21,22,23) sur un écran tactile, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de :
    - Détection d'un premier geste par l'écran
    - En réponse la détection du premier geste, l'affichage, sur l'écran, d'une barre (24) de boutons comportant au moins de boutons autant que de widgets (21,22,23) affichés, chacun des widgets affichés étant associé à un bouton,
    - En réponse à la sélection d'un bouton, arrêt de l'affichage sur l'écran du widget associé (22) et redimensionnement d'au moins un autre widget (23), adjacent audit widget associé.
Patent FR-3080210-A1 (FR)
Title: Modèle de réseau neuronal récurrent pour la pression et la température de fond de trou dans une analyse d’abaissement
Inventor: MADASU SRINATH
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-03-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fracturation d’une formation. Les données de fracturation en temps réel sont acquises à partir d’un puits de forage lors de l’opération de fracturation. Les données de fracturation en temps réel sont traitées à l’aide d’un réseau neuronal récurrent entraîné à l’aide de données historiques provenant de puits analogues. Une prédiction de variable de réponse en temps réel est déterminée à l’aide des données de fracturation en temps réel traitées. Les paramètres de fracturation pour l’opération de fracturation sont ajustés en temps réel sur la base de la prédiction de variable de réponse en temps réel. L’opération de fracturation est exécutée à l’aide des paramètres de fracturation qui ont été ajustés sur la base de la prédiction de variable de réponse en temps réel. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3094873-A1 (FR)
Title: mini boucle déployante avec longerons rigides
Inventor: GIGOUX MICHEL
IPC: A44C5/24
Filed: 2019-04-09
Abstract: [Mini boucle déployante pour bracelet L’invention a pour objet un fermoir déployant pour un bracelet ou autre de petit volume comportant : -une partie composée de plusieurs longerons rigides ayant entre eux une liaison mécanique par des axes de liaison à leurs extrémités. - une boucle déployante formée par au moins deux longerons rigides reliés au bracelet au moins par une attache rigide à chaque extrémité dont les premiers et derniers longerons supportent chacun les moyens d’attache d’un brin de bracelet. -un mécanisme de fermeture de verrouillage / déverrouillage par coopération d’organes d’accrochage. Le fermoir est caractérisé en ce que le ou les longerons sont des pièces indépendantes rigides n’ayant aucune flexibilité. Ces longerons sont, en position fermée, repliés sur eux-mêmes dans le même plan horizontal que celui du bracelet et dans le sens de la longueur du bracelet mais se déploient dans un plan vertical par rapport à celui du bracelet. Figure pour l’abrégé : Fig. 1] 1/25