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Patent FR-3050591-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un boitier de contacts a configuration optimisee
Inventor: DUARTE JOHNNY
IPC: H02K3/50
Filed: 2016-04-21
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comprenant un stator (11) ayant un axe (X) et comportant un corps (25) réalisé en matériau ferromagnétique, caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante (10) comporte en outre: - au moins trois contacts (40) comportant chacun une interface de connexion (51), lesdites trois interfaces de connexion (51) étant alignées les unes par rapport aux autres suivant une droite (D1), - chaque contact (40) étant positionné à l'intérieur d'un logement (41) correspondant, chaque logement (41) étant ouvert axialement par rapport à ladite machine électrique tournante sur toute une longueur axiale dudit contact (40) correspondant, - lesdits trois logements (41) étant formés dans un boîtier monobloc (42) fermé par un couvercle.
Patent FR-3054448-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l'adsorption d'odeurs
Inventor: THULEAU AURELIE
IPC: A61L15/46
Filed: 2016-07-26
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'adsorption d'odeurs comprenant une couche absorbante et une couche adsorbante, ladite couche adsorbante étant munie d'un matériau perméable aux composés organiques volatils (COVs) et d'une charge particulaire adsorbante comprenant au moins une épice. Un tel dispositif est particulièrement utile pour adsorber et masquer les odeurs corporelles.
Patent FR-3054934-B1 (FR)
Title: Systeme d'emission et/ou de reception d'ondes electromagnetiques embarque dans un aeronef
Inventor: BERNUS CHRISTOPHE
IPC: H01Q1/50
Filed: 2016-08-03
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un système d'émission et/ou de réception d'ondes électromagnétiques embarqué dans un aéronef, l'aéronef comportant une dispositif d'émission et/ou de réception de signaux électriques, un radôme constitué d'une enveloppe protectrice isolante électriquement (12), sur laquelle est disposée au moins une bande parafoudre (21), le radôme étant fixé à un cadre métallique de l'aéronef (30), une première partie de la au moins une bande parafoudre est reliée électriquement au cadre métallique de l'aéronef, une seconde partie de la au moins une bande parafoudre est reliée au dispositif d'émission et/ou de réception par l'intermédiaire d'un élément métallique (35) d'une forme prédéterminée, la au moins une bande parafoudre formant une antenne et une partie de l'élément métallique (35) est placée à une distance prédéterminée (d) d'une partie du cadre métallique de l'aéronef (30) pour former une liaison capacitive entre l'élément métallique et le cadre métallique de l'aéronef.
Patent FR-3055519-B1 (FR)
Title: Dispositif de contention d'animaux
Inventor: BOUSQUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A01K15/00
Filed: 2016-09-05
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention consiste en un Dispositif de barrière de contention d'animaux comprenant au moins deux parois parallèles entre lesquelles s'étend au moins une paroi transversale, caractérisé en ce que ladite paroi transversale est montée en coulissement par ses extrémités le long desdites parois parallèles, ledit dispositif comportant des moyens pour déplacer, par ses deux extrémités, ladite paroi transversale le long desdites parois parallèles.
Patent FR-3055821-B1 (FR)
Title: Article serti a coins sertis
Inventor: DEVEDEUX SEBASTIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-09-14
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne un article serti comprenant : - un couvercle (2) présentant un coin ; - une bride de sertissage (3) présentant avant sertissage au moins une encoignure dont la forme correspond à celle du coin du couvercle ; et dans lequel une partie de l'encoignure de la bride de sertissage (3) est sertie sur une surface du coin du couvercle (2). La présente invention concerne également un échangeur de chaleur (1) comprenant un tel article serti. La présente invention concerne encore un refroidisseur d'air de suralimentation et un système de recirculation des gaz d'échappement comprenant un tel échangeur de chaleur (1).
Patent FR-3045353-B1 (FR)
Title: Composes de principes actifs pour mise en forme des cheveux
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2016-12-09
Granted: 2020-07-03
Abstract: Produits cosmétiques visant à la transformation temporaire de fibres contenant de la kératine, notamment des cheveux humains, qui contiennent une combinaison de principes actifs a) - c) dans un support cosmétique : a) au moins un chitosane ou un de ses dérivés, b) au moins un acide silicique pyrogène hydrophobe et c) au moins un polymère filmogène non-ionique, anionique ou amphotère, convenant à l'augmentation du volume et du corps des cheveux ainsi qu'à l'amélioration de la propriété de rétention des boucles (Curl Rétention), notamment de la rétention des boucles en cas de forte humidité (High Humidity Curl Rétention).
Patent FR-3061433-B1 (FR)
Title: Composition de type gel comprenant un actif a base de phospholipides et un tensioactif
Inventor: HILTON FABIENNE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-29
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique et/ou dermatologique de type gel comprenant:         a) une phase aqueuse continue,         b) des phospholipides,         c) au moins un extrait végétal,         d) au moins un mono-, di- et/ou triester de glycéryle et d'acide gras ayant 18 atomes de carbone, et e) au moins un épaississant hydrophile.
Patent FR-3063268-B1 (FR)
Title: Element de protection d’une porte et agencement d’un tel element sur un vehicule
Inventor: LABET GREGORY
IPC: B62D25/12
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un élément (5) de protection pour un ouvrant destiné à être monté de manière articulée sur une structure de caisse d'un véhicule automobile. L'élément de protection comprend une paroi principale (53) destinée à venir à recouvrement d'un panneau extérieur (23) de porte sur lequel il est monté de manière réversible, et une paroi d'extrémité inférieure (54) présentant un bord incliné (52) libre conformé afin de s'étendre au-dessous de la structure de caisse afin de créer avec cette dernière une voie (4) de communication approximativement horizontale. L'invention concerne aussi un agencement d'un élément de protection sur une porte latérale (2).
Patent FR-3084326-B1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d'un organe fonctionnel et vehicule equipe d'un tel ensemble de fixation
Inventor: RAVAUT YANNICK
IPC: B62D65/02
Filed: 2018-07-27
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble de fixation (15) d'un organe fonctionnel (20) sur un panneau de carrosserie (10) possédant une surface externe (25), une surface interne et un orifice traversant le panneau (10), l'ensemble de fixation (15) comprenant : - un socle (35) possédant un corps (55) et une extension faisant saillie du corps (55), - un élément de maintien (40), le socle (35) étant appliqué contre la surface externe (25), l'extension traversant l'orifice, l'élément de maintien (40) étant disposé du côté de la surface interne et coopérant avec l'extension pour fixer le socle (35) sur le panneau (10) par serrage du panneau (10) entre le corps (55) et l'élément de maintien (40), - un support de fixation (45) destiné à être fixé à l'organe fonctionnel (20), et - un système de fixation (50) amovible pour fixer le support de fixation (45) de manière amovible au socle (35).
Patent FR-3077578-B1 (FR)
Title: Melanges de polyarylethercetones presentant une resistance au choc, un allongement a la rupture et une souplesse ameliores
Inventor: PAUL CLEMENT
IPC: C08L83/10
Filed: 2018-02-05
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention vise principalement un mélange de polymères, comprenant : (i) un poly(aryléthercétone) ; (ii) un polysiloxane ; et (iii) un copolymère séquencé à blocs polysiloxane. Elle vise par ailleurs un procédé pour sa fabrication, son utilisation pour la fabrication de pièces, notamment dans le domaine du pétrole, dans la câblerie, l'aéronautique, l'automobile, l'électronique, l'électrotechnique, les composites, la fabrication additive et des dispositifs médicaux ainsi qu'une pièce fabriquée au moins partiellement à partir dudit mélange.
Patent FR-3079979-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a refroidissement ameliore
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K5/18
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante s'étendant selon un axe X, et comportant : - un flasque (20, 30) présentant une paroi latérale (22, 32) s'étendant autour de l'axe X, ladite paroi latérale comprenant des ouvertures radiales (21, 31) s'étendant transversalement à l'axe de la machine X, - un stator (2) d'axe X monté dans le flasque, le stator (2) comportant un bobinage (40) muni de sorties de phase, - une pièce additionnelle (10) comportant un corps (11) et au moins une ailette (12) s'étendant depuis le corps (11), la pièce additionnelle (10) étant montée dans la machine de sorte que la ou les ailettes (12) sont en regard d'au moins une des ouvertures radiales du flasque en obturant partiellement ladite au moins une ouverture radiale, la pièce additionnelle étant formée soit dans un matériau de densité plus faible que la densité du matériau formant la flasque (20, 30), soit dans un matériau de densité supérieure ou égale à la densité du matériau formant la flasque (20, 30) et d'épaisseur inférieure à l'épaisseur de la paroi latérale du flasque.
Patent FR-3079800-B1 (FR)
Title: Circuit fluidique de freinage comprenant une vanne de securite, vehicule automobile comprenant un tel circuit de freinage et utilisation d'un tel vehicule
Inventor: LE CORNEC OLIVIER
IPC: B60T17/18
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-04-24
Abstract: Ce circuit fluidique de freinage (26, 28) comprend : - un circuit (38) d'alimentation d'au moins un cylindre de roue (30, 32, 34, 36) en fluide de freinage, - un accumulateur haute pression (40) stockant le fluide de freinage à une pression contrôlée, - un circuit de décharge (42) dans lequel le fluide de freinage est à une pression inférieure à la pression contrôlée, et - une vanne de commande (44) pour mettre le circuit d'alimentation (38) en communication sélectivement avec l'accumulateur haute pression (40) et avec le circuit de décharge (42), - une ligne de contournement (90) reliant le circuit d'alimentation (38) à l'accumulateur haute pression (40) en parallèle de la vanne de commande (44), et - une vanne de sécurité (92) montée sur la ligne de contournement (90) et configurée pour être dans une configuration bloquante lorsqu'elle est alimentée en électricité et pour basculer dans une configuration passante en cas de coupure de son alimentation en électricité.
Patent FR-3080936-B1 (FR)
Title: Methode de detection et de quantification du flou dans une image numerique
Inventor: AMEISEN DAVID
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-04-24
Abstract: Une méthode de détection et de quantification du flou dans une image numérique (1) mettant en œuvre un ordinateur et comprenant : - une étape a) d'obtention d'une image numérique (1) comprenant des pixels ; - une étape b) d'obtention d'un paramètre de brillance (5) pour chaque pixel, l'étape b) comprenant une opération de convolution (2, 8) avec une matrice de détection de bords (MDB) ; - une étape c) de calcul (9) d'un score S1 comprenant le maximum, calculé sur tous les pixels, du paramètre de brillance (5) obtenu à l'étape b) et deuxième score S2 comprenant une fonction logistique et - une étape d) d'évaluation de l'image numérique, l'image numérique étant considérée comme floue si le score S1 obtenu à l'étape c) est strictement inférieur (10) à un premier seuil prédéterminé S10, le score S1 fournissant une première quantité de flou (11) présente dans l'image numérique.
Patent FR-3067087-B1 (FR)
Title: Machine de travail avec un appareil accessoire
Inventor: REINHARDT HANS
IPC: F16H39/02
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention porte sur une machine de travail, de préférence une machine de travail mobile, avec un appareil accessoire, notamment une fraise pour parois moulées, l'appareil accessoire comprenant au moins deux moteurs hydrauliques (31) réglables pour entraîner des charges indépendantes adaptées pour pouvoir être commandées individuellement, l'alimentation hydraulique des moteurs hydrauliques (31) réglables étant effectuée par un groupe d'entraînement hydraulique (20, 21) disposé à l'extérieur de l'appareil accessoire, notamment un groupe d'entraînement de la machine de travail, lesdits au moins deux moteurs hydrauliques (31) réglables de l'appareil accessoire étant reliés à un réseau à pression constante mis à disposition par le groupe d'entraînement hydraulique (20, 21).
Patent FR-3083927-B1 (FR)
Title: Unite de controle embarquee dans un vehicule automobile a elevateur de tension auxiliaire
Inventor: XAVIER LUDOVIC
IPC: H02J7/34
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne une unité de contrôle embarquée dans un véhicule automobile comprenant une batterie principale (1), l'unité de contrôle délivrant à partir de la batterie principale (1) via un circuit de sortie une tension de sortie accessoire (Vacc) régulée, l'unité de contrôle comprenant un élévateur de tension principal (7) alimenté par une batterie auxiliaire (8), l'élévateur de tension principal (7) étant actif en dessous d'un premier seuil (VS1) de tension prédéterminé dans le circuit de sortie inférieur à la tension de sortie accessoire (Vacc) régulée et étant connecté au circuit de sortie en aval de la batterie principale (1). L'unité de contrôle comprend un élévateur de tension auxiliaire (7a) étant actif en dessous d'un deuxième seuil (VS2) de tension prédéterminée supérieure au premier seuil (VS1) de tension, l'élévateur de tension auxiliaire (7a) étant intégré au circuit de sortie en aval de l'élévateur de tension principal (7).
Patent FR-3084208-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection pyroelectrique a membrane suspendue contrainte
Inventor: LE RHUN GWENAEL
IPC: H01L41/25
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-10-23
Abstract: Dispositif (100) de détection pyroélectrique, comprenant au moins : - une membrane (104) suspendue ; - un élément (112) de détection pyroélectrique disposé sur la membrane suspendue et comprenant au moins une portion (116) de matériau pyroélectrique disposée entre des première et deuxième électrodes (114, 118), la première électrode (114) étant disposée entre la portion de matériau pyroélectrique et la membrane suspendue ; et dans lequel la membrane et l'élément de détection pyroélectrique sont soumis à une contrainte compressive plus importante qu'une contrainte limite de flambage de la membrane et de l'élément de détection pyroélectrique et forment ensemble une structure bistable.
Patent FR-3084132-B1 (FR)
Title: Manchon adaptateur
Inventor: MASSOTTE LAURENT
IPC: F16L25/14
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un manchon adaptateur (M) réalisant la jonction entre un tube de section rectangulaire (D) et un tube de section circulaire (C, C'), remarquable en ce qu'il est préformé extérieurement d'au moins deux portions (140, 150) de section différente au moins partiellement circulaires, consécutives et séparées par un épaulement (160), une première portion (140) adoptant un premier diamètre extérieur, une deuxième portion (150) adoptant un deuxième diamètre extérieur inférieur à celui de la première portion (140) ; le premier diamètre extérieur permettant l'emmanchement avec glissement dans un tube (C) d'une première dimension, le deuxième diamètre extérieur permettant l'emmanchement dans un tube (C') d'une autre dimension avec mise en appui de l'épaulement (160) contre l'extrémité dudit tube (C'). Applications : raccord entre conduites de section différente.
Patent FR-3087444-B1 (FR)
Title: Composition polymerique transparente
Inventor: SAILLARD BENJAMIN
IPC: C08L33/06
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention vise principalement une composition polymérique à base de polyamide comprenant : a) 50 à 98% en poids d'un polyamide amorphe transparent ; b) 1 à 15% en poids d'un polymère sous forme de particules cœur-écorce ; et c) 1 à 15% en poids d'un copolymère à blocs polyéther et blocs polyamide, caractérisée en ce que ledit copolymère à blocs polyéther et blocs polyamide présente : - en couche de 2 mm, une transmittance en à 560 nm de 90% ou plus et - un indice de réfraction ne différant pas plus de 0.01 de celui du polyamide amorphe transparent, et en ce que ladite composition polymérique présente, en couche de 2 mm, une transmittance à 560 nm de 85% ou plus et une valeur de Haze telle que mesurée selon la norme ASTM D 1003-2011 B de pas plus de 10%. L'invention vise également un procédé pour la fabrication de ladite composition, la composition susceptible d'être obtenue par ledit procédé. Enfin, elle vise l'utilisation de ladite composition pour la fabrication par injection d'articles transparents ainsi que de tels articles.
Patent FR-3087387-B1 (FR)
Title: Procede de simulation de l'evolution temporelle d'un systeme physique en temps reel
Inventor: VAYSSETTES JÉRÉMY
IPC: H04W28/08
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de simulation de l'évolution temporelle d'un système physique donnant en temps réel l'état de ce système, l'état du système étant défini par un ensemble de variables mises à jour périodiquement selon une période (P) prédéterminée, le procédé comportant une mise à jour de la valeur d'au moins une des variables, dite variable d'entrée ; et une estimation de la valeur d'au moins une des variables, dite variable estimée, par convergence d'un algorithme itératif ayant comme donnée d'entrée l'au moins une variable d'entrée, procédé dans lequel, si la convergence de l'algorithme n'est pas atteinte à l'issue de la dernière itération dans une période dite courante, la période courante ayant une durée inférieure ou égale à la période (P) prédéterminée, l'algorithme itératif se poursuit à la période suivante en repartant de la dernière itération de la période courante. Selon une réalisation, le procédé simule le comportement d'un pneu.
Patent FR-3087953-B1 (FR)
Title: Dispositif electrochimique comprenant un ensemble electrochimique dispose dans une enceinte de confinement
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/248
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrochimique comprenant :     - un ensemble électrochimique (100) comprenant :     - un empilement (200) à oxydes solides de type SOEC/SOFC fonctionnant à haute température,     - un système de serrage pourvu de deux plaques de serrage dites, respectivement, première plaque de serrage (300) et seconde plaque de serrage (310) entre lesquelles est enserré l'empilement (200), l'une et/ou l'autre des deux plaques de serrage comprend au moins une entrée de gaz et au moins une sortie de gaz ;     - des moyens de chauffage (340) configurés pour assurer le chauffage de l'ensemble électrochimique (100) et intégrés audit ensemble (100) ;     - un caisson de confinement (500), logeant dans un volume, dit volume interne V, l'ensemble électrochimique (100), le volume interne V étant délimité par une surface, dite surface interne S, du caisson de confinement (500), conforme à la forme de l'ensemble électrochimique (100).
Patent FR-3089373-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure d’un paramètre représentatif d’un temps de transmission dans un tunnel de communication chiffré
Inventor: PHEMIUS KÉVIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-11-27
Abstract: Procédé et dispositif de mesure d’un paramètre représentatif d’un temps de transmission dans un tunnel de communication chiffré L’invention concerne un procédé et un dispositif de mesure d’un paramètre représentatif d’un temps de transmission dans un tunnel de communication chiffré adapté à transporter des données chiffrées dans des paquets sur un réseau de communications ouvert, entre un premier et un deuxième réseaux fermés, le transport mettant en œuvre au moins un protocole de transport ayant une signature de signalisation protocolaire associée comportant une séquence prédéterminée de paquets. Le dispositif comporte un processeur configuré pour mettre en œuvre, pour chaque paquet d’une pluralité de paquets, un module d’obtention (26) sans déchiffrage de métadonnées associées audit paquet ; pour au moins un protocole de communications, un module de détermination (28, 34), à partir desdites métadonnées et de caractéristiques mémorisées (S(P)) des paquets faisant partie de la signature de signalisation protocolaire dudit protocole de communications, d’au moins une séquence de paquets susceptible de former une signature de signalisation protocolaire, et un module estimation (36) d’un paramètre représentatif d’un temps de transmission à partir d’au moins une séquence de paquets déterminée. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3090039-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un volume de carburant sortant d’un rail d’injection
Inventor: DUSSARDIER QUENTIN
IPC: F02M63/02
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination d’un volume de carburant sortant d’un rail d’injection, en vue d’estimer le volume de carburant, injecté dans les cylindres d’un moteur thermique d’un véhicule automobile. Le procédé comprend notamment les étapes de détermination (E2) de la variation de pression du carburant circulant dans le rail d’injection du véhicule pendant une durée prédéterminée, de calcul (E3) de la variation de volume du carburant circulant dans le rail d’injection à partir de la variation de pression déterminée, de détermination (E5) du volume de carburant pompé par la pompe haute pression dans le rail d’injection, dit « volume d’entrée », et de calcul (E6) du volume de carburant sortant du rail d’injection à partir du volume d’entrée déterminé et de la variation de volume du carburant calculée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3076784-B1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace
Inventor: TERENTIC ANDRIJA
IPC: B60S1/38
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-01-29
Abstract: Titre : Balai d’essuie-glace Balai d'essuie-glace (10a) comportant une lame d'essuie-glace (12a), un bras d'essuie-glace (14a) une unité fonctionnelle (16a) séparée du bras d'essuie-glace (14a) et de la lame d'essuie-glace (12a), ayant une extension longitudinale (20a) qui représente au moins 10% et notamment au moins 20% de l’extension longitudinale (76a) de la lame d'essuie-glace (12a), une unité déflectrice (30a), une unité de pulvérisation (32a). Figure 1
Patent FR-3091080-B1 (FR)
Title: Amplificateur de puissance à consommation énergétique améliorée
Inventor: DEMENITROUX WILFRIED
IPC: H03F3/21
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’amplificateur comporte au moins : un premier amplificateur push-pull (21) ; un deuxième amplificateur push-pull (22) ; un premier coupleur hybride 90° (23), couplé aux entrées desdits amplificateurs (21, 22) et un deuxième coupleur hybride 90° (24) couplé aux sorties desdits amplificateurs (21, 22), lesdits amplificateurs étant balancés par lesdits coupleurs (23, 24) ; des moyens de commande dudit deuxième amplificateur push-pull (22), de telle façon que : ledit deuxième amplificateur (22) est éteint lorsque la puissance d’un signal d’entrée (RFin) dudit amplificateur de puissance est inférieure à un premier seuil ; la puissance dudit deuxième amplificateur (22) étant commandée linéairement en fonction de la puissance dudit signal d’entrée, lorsque cette dernière est comprise entre ledit premier seuil et un deuxième seuil ; lesdits amplificateurs push-pull (21, 22) étant commandés à même puissance lorsque la puissance dudit signal d’entrée dépassant ledit deuxième seuil. Figure pour l’abrégé : Fig.2