baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091343-A1 (FR)
Title: Aéronef comprenant un système avionique avec dispositif de localisation améliorée
Inventor: DAVAIN LOÏC
IPC: G05D1/10
Filed: 2018-12-28
Abstract: Aéronef (0) comprenant un système avionique (1) qui comprend : - une unité de commande de vol (FCS) ; et - un dispositif de localisation (2) qui comporte une unité de calcul (3) et au moins deux centrales de navigation inertielle pour délivrer des informations brutes de localisation (PVA1, PVA2) à l’unité de calcul (3) qui est adaptée à déterminer une information fiabilisée de localisation (PVAN) de l’aéronef en utilisant certaines au moins desdites informations brutes de localisation (PVA1, PVA2). L’aéronef (1) comporte : - un équipement externe (4) au système avionique (1) comprenant au moins une unité de mesure inertielle (C) fournissant une information brute de localisation (PVA3) de l’équipement externe, l’unité de calcul (3) déterminant ladite information fiabilisée de localisation (PVAN) en utilisant cette information brute de localisation (PVA3) de l’équipement externe (4). FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3092399-A1 (FR)
Title: Analyse de melanges complexes, notamment d’hydrocarbures, par traitement statistique de donnees spectrometriques
Inventor: GIUSTI PIERRE
IPC: G01N27/62
Filed: 2019-02-01
Abstract: L'invention concerne l’analyse de mélanges complexes, notamment de mélanges complexes de molécules hydrocarbonées telles que les mélanges d’hydrocarbures, notamment par spectrométrie de masse couplée à au moins une technique de caractérisation isomérique, et plus précisément la classification de ces mélanges. La présente invention utilise un traitement statistique de données spectrométriques traduisant la dispersion isomérique pour identifier des paramètres caractéristiques (ou marqueurs) d’une ou plusieurs molécules organiques. La connaissance de ces paramètres caractéristiques pour des molécules organiques particulières peut ensuite être utilisée pour l’analyse de mélanges d’origine inconnue. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3096239-A1 (FR)
Title: Applicateur pour l’application de produit capillaire, et procédé d’application associé
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-05-23
Abstract: L’applicateur pour l’application de produit capillaire comprend une embase 12 et des picots 14 s’étendant en saillie par rapport à l’embase. Au moins une pluralité de picots 14 présentent chacun une section transversale de forme allongée selon au moins une direction d’allongement. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3097498-A1 (FR)
Title: Elément de cloisonnement de coffre pliable d’un véhicule automobile
Inventor: BLIN FABRICE
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-06-20
Abstract: Elément de cloisonnement pliable de coffre (1), passant réversiblement d’une configuration dépliée à plat à une configuration pliée en volume, qui comprend à plat une plaque comportant des lignes de pliage longitudinales (21, 22, 23, 24), et des zones de rigidification pliables (31, 32 , 33, 34) situées sur desdites lignes de pliage, de sorte que ledit élément en volume se compose d’une paroi centrale longitudinale (10) délimitée par deux lignes de pliage longitudinales proximales (21, 22) incluant lesdites zones de rigidification ( 31, 32 , 33, 34), et deux parois latérales (11, 12) qui sont rabattues dans un plan sensiblement perpendiculaire à ladite paroi centrale (10), et chaque dite paroi latérale (11, 12) étant délimitée par une dite ligne de pliage proximale (21, 22) à la paroi centrale et une ligne de pliage distale (23, 24) à la paroi centrale, et de deux bords plans longitudinaux (13, 14) s’articulant respectivement par rapport aux lignes de pliage distales (23, 24), lesdits bords plans supportant des moyens de solidarisation réversible (51, 52, 53, 54, 55, 56), rendant apte ledit élément de cloisonnement à être retenu réversiblement à une surface de coffre, et en ce que lesdites zones de rigidification incluses dans les lignes de pliage proximales entre la paroi centrale (10) et les parois latérales (11, 12) sont mises en volume pour former des cornières en saillie à la jonction interne entre ladite paroi centrale et une dite paroi latérale respective d’une dite ligne de pliage proximale. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097914-A1 (FR)
Title: Embrayage d’un véhicule à volant d’inertie adaptable
Inventor: BAUDINO CRISTIANO
IPC: F16D13/70
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un embrayage (1,100,1000) d’un véhicule comprenant un plateau d’embrayage (2,3) apte à être lié en rotation à un arbre menant, et un disque de friction relié en rotation à un arbre mené, le plateau d’embrayage étant apte à coopérer avec le disque de friction lors d’une commande d’embrayage, le plateau d’embrayage est formé en au moins deux parties (2,3) reliées l’une à l’autre par des moyens de liaison élastiques (9,90,900).                  Figure à publier :              [Fig.              1a             ]
Patent FR-3098367-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de codage d’une séquence d’hologrammes numériques
Inventor: GIOIA PATRICK
IPC: H04N19/63
Filed: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de codage d’une séquence comprenant au moins un premier hologramme numérique (H
            
                1
            ) représentant une première scène et un second hologramme numérique (H
            
                2
            ) représentant une seconde scène, le premier hologramme numérique (H
            
                1
            ) et le second hologramme numérique (H
            
                2
            ) étant représentés au moyen d’un ensemble d’ondelettes définies chacune par un multiplet de coordonnées dans un espace pluridimensionnel.    Le premier hologramme (H
            
                1
            ) est représenté par un ensemble de premiers coefficients (c1(k,s,X)) respectivement associés à certaines au moins des ondelettes dudit ensemble d’ondelettes et le second hologramme (H
            
                2
            ) est représenté par un ensemble de seconds coefficients (c2(k’,s’,X’)) respectivement associés à certaines au moins des ondelettes dudit ensemble d’ondelettes.    Le procédé de codage comprend les étapes suivantes :    - pour chacun d’une pluralité de seconds coefficients (c2(k’,s’,X’)), détermination d’un résidu (Ik’,s’,X
            ’) par différence entre le second coefficient concerné (c2(k’,s’,X’)), associé à une première ondelette définie par un multiplet donné ((k’,s’,X’)), et le premier coefficient (c1(k,s,X)) associé à une seconde ondelette définie par un multiplet ((k,s,X)) ayant pour image le multiplet donné ((k’,s’,X’)) par transformation (Gi) dans l’espace pluridimensionnel ;    - codage des résidus déterminés (Ik’,s’,X
            ’). 
    Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3102492-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’atténuation d’une onde de gravité océanique
Inventor: MAGALDI PHILIPPE
IPC: F03B13/18
Filed: 2019-10-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) pour l’atténuation d’une onde de gravité océanique, installé en milieu marin et comprenant,- au moins un organe mobile (6) en rotation autour d’un axe (A), apte à être déplacé en rotation et de façon alternative dans deux sens de rotation opposés, sous l’effet de ladite onde de gravité,- des moyens d’atténuation (20) aptes à freiner la rotation de l’organe mobile (6) autour de son axe (A),- au moins un organe poreux (16) située en aval dudit organe mobile (6) par rapport à la direction générale de propagation (D) de l’onde de gravité, ledit organe poreux (16) autorisant la circulation d’eau de mer au travers dudit organe poreux (16). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3095011-A1 (FR)
Title: Unité de soupape, telle qu’une unité de clapet d’échappement pour véhicules automobiles
Inventor: LEHECKA SVEN
IPC: F16K31/04
Filed: 2019-11-07
Abstract: L’invention concerne une unité de clapet d’échappement avec un arbre de clapet monté de manière rotative sur une section tubulaire de celle–ci, sur lequel est fixé un clapet, et avec un accouplement prévu entre l’arbre de clapet et un arbre d’entraînement. Figure 1
Patent FR-3104146-A1 (FR)
Title: Cuve de grande capacité en bois
Inventor: VIAUT MAXIME
IPC: C12M1/00
Filed: 2019-12-09
Abstract: La présente invention concerne une cuve de grande capacité comprenant une enceinte extérieure sensiblement circulaire, la cuve comprenant : - Une paroi latérale (2) comprenant une pluralité de panneaux (20), préférentiellement préfabriqués, en ossature bois formant ladite enceinte dont l’extérieur est sensiblement circulaire, - un cerclage (4) disposé sur l’extérieur de la paroi latérale (2) et mis en tension sur celle-ci, préférentiellement des câbles de cerclage (4) reposant sur des plats de cerclages (4), encore préférentiellement métalliques, - une fondation (5) de type radier, ou semelle filante, configurée pour supporter au moins la paroi latérale (2) de la cuve, - une membrane ou résine, étanche, aussi dite liner, configurée pour rendre étanche l’intérieur de la cuve aux liquides et aux gaz, la cuve étant caractérisée en ce que chaque panneau comprend une ossature en bois qui comprend au moins deux couches de bois, une couche de bois extérieure (21) et une couche de bois intérieure (22), séparés par au moins un cadre en bois et des entretoise (28) en bois, les entretoises (28) comprenant un premier côté vers l’intérieur de la cuve, sur laquelle est disposée la couche de bois intérieure (22), et un deuxième côté opposé vers l’extérieure de la cuve, les entretoises étant préférentiellement séparées entre elles par un isolant (23), et en ce que la cuve présente un ancrage (8) sur la fondation (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104890-A1 (FR)
Title: Module d’isolation électrique pour équipement électrique haute tension
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K7/02
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention concerne un module d’isolation électrique (5) configuré pour déterminer au moins une ligne de fuite (71, 72) entre un composant électrique (101) et un boîtier recevant ledit composant électrique (101). Le module d’isolation électrique (5), étant en matériau isolant électrique, comprend une entretoise (50) configurée pour définir l’au moins une ligne de fuite (71, 72) entre ledit composant électrique (101) et ledit boîtier. Ladite entretoise (50) comprend une paroi de fond (51) et une paroi périphérique (52), dans laquelle la paroi périphérique (52) suit une direction différente de celle de la paroi de fond (51), un angle interne (55) étant formé entre la paroi de fond (51) et la paroi périphérique (52) ; et l’au moins une ligne de fuite (71, 72) comprend au moins une dimension d’une surface correspondant à une portion de la paroi de fond (51) et/ou une dimension d’une surface d’une portion de la paroi périphérique (52). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107298-A1 (FR)
Title: Turbine comportant un espace secondaire interne équipé d’ailettes de correction de giration d’un flux d’air
Inventor: GIRARDEAU JULIAN NICOLAS
IPC: F01D11/02
Filed: 2020-02-18
Abstract: L’invention concerne une turbine comprenant un rotor (27) entouré par un stator, un premier étage mobile comprenant une série d’aubes rotatives, un deuxième étage mobile comprenant une deuxième série d’aubes rotatives, un distributeur (33) incluant une série d’aubes fixes, les aubes comportant des plateformes (34, 36, 37) délimitant conjointement une séparation entre un espace principal (EA) dans lequel circule un flux chaud traversant les aubes, et un espace secondaire (E1, E2) entourant un moyeu du rotor. Le rotor (27) comporte une ouverture (48) par laquelle est soufflé de l’air (AP) vers l’espace secondaire (E1, E2), cet air (AP) étant évacué vers l’espace principal (EA). L’invention prévoit des ailettes redresseuses (51, 58) portées par le distributeur (33) dans l’espace secondaire (E1, E2) pour redresser le flux d’air afin de modifier sa giration.      Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107856-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure à âmes alvéolaires pour nacelle de turboréacteur
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: G10K11/16
Filed: 2020-03-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure à âme alvéolaire comportant au moins une cellule comportant un conduit secondaire présentant une première extrémité (24) définissant une entrée d’onde sonore, et une deuxième extrémité (24’) opposée, le conduit secondaire comprenant une sortie (26) d’onde sonore, le procédé comprenant :                                   Une étape de fixation dans laquelle :                         On applique, sur une première plaque (30) longitudinale, des bandes (32) adhésives transversales à la direction longitudinale de ladite première plaque,                          On fixe le conduit secondaire sous forme d’un élément (34) aplati, sur la première plaque, par collage au niveau de son entrée (24) d’onde sonore,                         On applique une deuxième plaque (36) ;                                                       Une étape de déploiement des première (30) et deuxième (36) plaques de sorte à former la paroi périphérique des cellules et de sorte que l’élément (34) aplati soit déployé.                                        Figure 4
Patent FR-3108644-A1 (FR)
Title: Procédé de renouvellement d’eau dans un circuit de filtration pour piscine
Inventor: MENEZ YANN
IPC: E04H4/14
Filed: 2020-03-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de renouvellement d’eau dans un circuit de filtration pour piscine.     Le procédé de renouvellement d’eau met en oeuvre les étapes suivantes: - mesure de la précédente quantité d’eau renouvelée dans le circuit de filtration (2) de la piscine ; et - mesure d’un paramètre de propreté (C) de l’eau présente dans le circuit de filtration (2) ; puis- renouvellement d’une quantité d’eau (VRj) dans le circuit de filtration (2), en proportion de la valeur d’un produit entre, la précédente quantité d’eau renouvelée (VRj-1) dans le circuit de filtration (2) et un facteur correctif (Cj), le facteur correctif étant un rapport entre le paramètre de propreté (C) mesuré et une valeur de référence du paramètre de propreté.     (Figure 1)
Patent FR-3110210-A1 (FR)
Title: Système de serrage comprenant un collier et une agrafe de pré-montage
Inventor: PREVOT FABRICE
IPC: F16L23/04
Filed: 2020-05-13
Abstract: Système de serrage comprenant un collier et une agrafe de pré-montage Le système de serrage sert à raccordement d'un premier et d'un deuxième tubes (2, 4) dont les extrémités en regard présentent des surfaces de serrage (18, 20) en saillie. Le système comprend un collier (10) qui comprend une ceinture (12) apte à être serrée autour des surfaces de serrage. La ceinture présente un premier et un deuxième flanc entre lesquels est délimité un renfoncement interne (14) apte à recevoir les surfaces de serrage des tubes. Le collier porte une agrafe externe de retenue (30) qui comprend un segment de retenue (32A) situé du côté du premier flanc ainsi qu'un premier et un deuxième retours de liaison (34A, 38A) reliant respectivement le segment de retenue à un premier et à un deuxième organe de retenue (36A, 40A) situés du côté du deuxième flanc (382B). Le collier est retenu axialement entre, d'une part, le segment de retenu et, d'autre part, les premier et deuxième organes de retenue. Le segment de retenue (32A) est apte à être déformé élastiquement pour permettre l'insertion de l'extrémité du tube et la retenir pré-monté dans le collier.     Figure pour l’abrégé Fig. 3
Patent FR-3110751-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation du trafic automobile
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: G08G1/01
Filed: 2020-05-25
Abstract: Procédé d’estimation de trafic automobile dans une zone géographique prédéterminée équipée d’au moins un élément de réseau mobile (40) débarqué comprenant des moyens de calcul (43), le procédé comprenant les étapes de : réception, par l’élément de réseau mobile (40), d’au moins une information de localisation d’une pluralité de véhicules (10) circulant dans la zone géographique prédéterminée, estimation, par les moyens de calculs (43), du trafic automobile dans la zone géographique prédéterminée, sur la base des informations de localisation réceptionnées. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3111863-A1 (FR)
Title: Procédé de freinage amélioré d’un véhicule
Inventor: SASSO JULIEN
IPC: B60T13/74
Filed: 2020-06-24
Abstract: Dans ce procédé de freinage d’un véhicule (2), un moteur électrique (12) entraine en mouvement des moyens de friction (10) en direction d’un organe de freinage (8) solidaire d’une roue (4) du véhicule (2), un processeur (18) commandant une alimentation en énergie du moteur électrique (12) par modulation de largeur d’impulsion.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115315-A1 (FR)
Title: Fixation d’un abradable sur une virole externe de turbomachine
Inventor: KOCKENPO FLORIAN JOSEPH BERNARD
IPC: F01D11/12
Filed: 2020-10-15
Abstract: Le présent document concerne un procédé de fixation d’un anneau abradable (21) sur une face d’une virole externe (31) de turbomachine caractérisé en ce qu’il comprend les étapes : a) fournir un anneau abradable (21) à structure alvéolaire (24) ; b) appliquer une colle sur la face de la virole externe (31) ; c) monter fretté ledit anneau abradable (21) à l’intérieur ou autour de ladite virole externe (31) ; d) chauffer la virole externe et l’anneau d’abradable (21) de manière à faire durcir la colle.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 2
Patent FR-3116019-A1 (FR)
Title: Structure monocouche a base de polyamide recycle
Inventor: MONTANARI THIBAUT
IPC: B60R16/08
Filed: 2020-11-10
Abstract: La présente invention concerne une structure tubulaire monocouche destinée au transport de fluides pour automobile, en particulier de l’air, de l’huile, de l’eau, une solution d'urée, un liquide de refroidissement à base de glycol, ou un carburant tel que de l’essence, en particulier de l’essence alcoolisée, de la bio-essence ou du diesel, en particulier du bio-diesel, ou de l’hydrogène, constituée de:  une couche (1) constituée d'une composition comprenant majoritairement au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin, ladite composition étant constituée d’au moins 50% de matière recyclée provenant d’un tube monocouche et/ou multicouche ayant été destiné au transport de fluides pour automobile, en particulier tels que définis ci-dessus, ledit tube étant constituée d’une composition qui comprend majoritairement au moins un polyamide,  ledit au moins un tube ayant subi un broyage et un recompoundage avec une reformulation pour pouvoir être recyclé,  un simple broyage unique ou un broyage et un recompoundage sans reformulation étant exclu.
Patent FR-3116644-A1 (FR)
Title: Dispositif mémoire à changement de phase
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L21/70
Filed: 2020-11-23
Abstract: Dispositif mémoire à changement de phase La présente description concerne un dispositif de mémoire à changement de phase (2) comprenant, entre des première (23) et deuxième électrodes (21) :  une première couche (25) d'un matériau à changement de phase ; et une deuxième couche (27) à base de nitrure de germanium, en contact avec la première couche, le pourcentage d'azote dans la deuxième couche étant compris entre 20 % et 35 %, et la deuxième couche étant traversée par un canal du matériau à changement de phase de la première couche.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3103719-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil pour le positionnement et le formage de métal
Inventor: RUNYAN RANDY
IPC: B21C37/083
Filed: 2020-12-03
Abstract: Un appareil de fabrication de conduits inclut une première station (112) conçue pour accepter une feuille de matériau malléable et une deuxième station conçue pour recevoir la feuille de matériau malléable de la part de la première station. La première station (112) inclut un mécanisme de formage d’un élément parmi un cintrage de verrouillage mâle et une jointure de verrouillage femelle dans un bord d’attaque de la feuille de matériau malléable. La deuxième station inclut un convoyeur rétractable. Le mouvement de la feuille de matériau de la première station (112) à la deuxième station définit un axe de déplacement de la feuille de matériau. Le convoyeur rétractable est mobile sélectivement d’une première position dans laquelle le convoyeur rétractable est en association étroite avec la première station (112) et une seconde position dans laquelle le convoyeur rétractable est espacé de la première station. Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. n]
Patent FR-3119973-A1 (FR)
Title: Coiffe à languettes sécables pour recharge de produit cosmétique
Inventor: YOUSNADJ DJAMEL
IPC: B65D41/34
Filed: 2021-02-24
Abstract: Coiffe à languettes sécables pour recharge de produit cosmétique L’invention concerne une coiffe (3) d’axe X destiner être assemblée sur une recharge (5) de produit cosmétique, la coiffe (3) comprenant un corps creux (44) et au moins une languette de préhension (14) d’axe Z reliée au corps creux (44) par au moins une zone sécable (96), la coiffe (3) étant pourvue intérieurement d’au moins un relief de retenu (111, 80, 81, 82), d’axe longitudinal (W, W’), apte à venir s’engager dans un relief de retenu complémentaire (46) de la recharge (5).  Figure 8
Patent FR-3107778-A1 (FR)
Title: Commutateur
Inventor: MORA CÉDRIC
IPC: H01H25/00
Filed: 2021-03-02
Abstract: L’invention concerne un commutateur comprenant : - un corps (1) comprenant un circuit imprimé (4), - un actionneur (2) mobile en pivotement autour d’un axe (12) du corps, - un ressort de rappel (3) configuré pour solliciter l’actionneur (2) en rotation vers une position de repos, - un aimant (26) rigidement solidaire de l’actionneur (2), - un capteur rotatif agencé sur le circuit imprimé (4) en regard de l’aimant (26), configuré pour détecter la position angulaire de l’aimant, ledit commutateur étant caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif d’indexation de l’actionneur (2) comprenant une came (5) métallique solidaire du corps (1) et une bille (51) adaptée pour circuler le long de la came (5), la came (5) étant pourvue de cavités (50) aptes à recevoir temporairement la bille, ladite bille étant sollicitée par un ressort (52) s’étendant radialement à partir de l’actionneur (2), et en ce que la came (5) présente à chaque extrémité une fourche à deux dents (53), la came (5) étant adaptée pour être sertie sur le corps (1) par déformation desdites dents (53). Figure pour l’abrégé : [Fig 7A]
Patent FR-3121509-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure dynamométrique
Inventor: WANTELLET THIBAUT
IPC: G01L3/16
Filed: 2021-04-02
Abstract: Dispositif de mesure dynamométrique
    Dispositif de mesure dynamométrique (10) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu’il comprend :- un capteur de couple (13),- un support (11),- un premier arbre (16) mobile en rotation par rapport au support (11) autour d'un premier axe (X1),- une tête de fixation (T) comprenant un élément de fixation (12) mobile en rotation par rapport au support (11) autour d'un deuxième axe (X2), la tête de fixation (T) comprenant un organe de guidage (14) configuré pour supporter l'élément de fixation (12) et le guider en rotation autour dudit deuxième axe (X2), la tête de fixation (T) étant liée au support (11) suivant une liaison en rotation autour d'un axe transversal (Y1), sensiblement perpendiculaire audit deuxième axe (X2), et- au moins un moyen homocinétique (17) reliant ledit premier arbre (16) à l'élément de fixation (12).
    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3123653-A1 (FR)
Title: Compositions polyaspartiques
Inventor: BOUCHUT ARTHUR
IPC: C09D175/12
Filed: 2021-06-04
Abstract: L’invention se rapporte à des compositions de préparations de revêtement comprenant au moins un composé ester polyaspartique, au moins un composé isocyanate et optionnellement au moins un additif.