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Patent FR-3059059-A1 (FR)
Title: Dispositif pour arrimer un element sur un conduit destine a etre immerge, ensemble submersible, installation et procede de mise en œuvre
Inventor: COURBIS HERVE
IPC: F16B2/08
Filed: 2016-11-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour arrimer un élément (2) sur un conduit (4) destiné à être immergé, le dispositif (1) comprenant : un organe compensateur (10) en matériau élastique, et deux brins (20, 30) qui s'étendent chacun entre une première extrémité (21, 31) solidaire de l'organe compensateur (10) et une deuxième extrémité (22, 32) libre ; où les brins (20, 30) sont aptes, par jonction des deuxièmes extrémités (22, 32), à former une sangle (40) prévue pour arrimer l'élément (2) au conduit (4) ; et où l'organe compensateur (10) est, d'une part, extensible lorsque le dispositif (1) est mis sous tension autour du conduit (4) et, d'autre part, rétractable progressivement au cours du temps pour maintenir la sangle (40) en tension lorsque le conduit (4) se rétracte. L'invention concerne également un ensemble submersible (1, 2) comprenant un tel dispositif (1), et une installation (1, 2, 3, 4) comprenant un tel ensemble submersible (1, 2). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'un tel dispositif (1).
Patent FR-3061663-A1 (FR)
Title: Systeme ameliore d'aeration de membrane immergee
Inventor: LANGLAIS CHRYSTELLE
IPC: B01D61/00
Filed: 2017-01-06
Abstract: La présente invention décrit un système d'aération d'une membrane immergé. Le system comprend : un dispositif de fourniture d'air sous pression ; au moins un orifice d'aération de la membrane immergée ; une conduite permettant d'acheminer l'air du dispositif de fourniture d'air vers l'au moins un orifice d'aération ; une première vanne permettant d'ouvrir ou de fermer un orifice entre la conduite et l'air ambiant ; un capteur de pression configuré pour mesurer la pression dans la conduite. Le système est configuré pour effectuer au moins une itération d'une opération d'évacuation de matières solides de la conduite, ladite évacuation comprenant au moins : l'arrêt de la fourniture d'air sous pression dans la conduite et l'ouverture de la première vanne, entraînant un abaissement de la pression et une pénétration de liquide dans la conduite ; la fermeture la première vanne et la reprise de la fourniture d'air sous pression dans la conduite, entraînant une augmentation de la pression et une expulsion de liquide de la conduite par l'au moins un orifice d'aération. Le système est caractérisé en ce qu'il comprend un processeur configuré pour recevoir des mesures de pression dudit capteur de pression effectuées pendant ladite opération d'évacuation, et détecter une anomalie du système d'aération à partir d'une comparaison des mesures de pression à au moins un seuil de pression supérieur ou égal à la pression hydrostatique de la colonne de liquide.
Patent FR-3063193-A1 (FR)
Title: Circuit de commande a puissance optimale d'un convertisseur a partir d'une source de puissance electrique continue mais variable
Inventor: BREGOLI ITALO
IPC: H02S40/30
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande à puissance optimale d'un convertisseur (13) à tension de sortie asservie pour l'alimentation électrique d'au moins une charge (37, 38, 40) à partir d'une source (10) de puissance électrique continue mais variable telle qu'un panneau photovoltaïque cristallin. Une première entrée (E1) d'un circuit (50) de poursuite est alimentée, à partir d'un potentiel V(N1) représentatif de la valeur de la tension U délivrée par ladite source (10), par l'intermédiaire d'un circuit RC ; une deuxième entrée (E2) est alimentée à un potentiel V(E2) à partir au moins dudit potentiel V(N1) ; la sortie (S2) du circuit (50) de poursuite fournit une tension VS2 de commande dépendant de la différence V(E2)-V(E1) de potentiel et permettant de commander le convertisseur (13) au point de puissance maximum MPP.
Patent FR-3065245-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d'une porte d'acces a un espace, notamment des toilettes d'un vehicule ferroviaire
Inventor: BIDOU VICTOR
IPC: E05B85/00
Filed: 2017-04-12
Abstract: Système (20) de verrouillage d'une porte (5) d'accès à un espace (10), notamment des toilettes d'un véhicule ferroviaire, comprenant : - un premier bâti (22) destiné à être intégré à la porte (5), et un deuxième bâti (24) destiné à être intégré à un encadrement (15) de la porte (5) et à se situer en vis-à-vis du premier bâti (22) lorsque la porte (5) est fermée, - un organe de verrouillage (32) mobile par rapport au premier bâti (22) sélectivement entre une position de verrouillage de la porte (5), et une position de repos, - un bouton de verrouillage (34), une première serrure (36), et un dispositif (38) d'asservissement de l'organe de verrouillage (32) au bouton de verrouillage (34) et à la première serrure (36), pour condamner manuellement la porte (5) depuis le côté extérieur (B) et déverrouiller la porte (5) depuis le côté intérieur (A), - un indicateur extérieur (40) et un indicateur intérieur (42), et - un premier élément de verrouillage (26) monté sur le premier bâti (22), et un organe d'ouverture extérieur (28) et un organe d'ouverture intérieur (30) montés sur le premier bâti (22) pour actionner le premier élément de verrouillage (26) respectivement depuis le côté extérieur (B) et depuis le côté intérieur (A). Le système (20) comporte sélectivement un ou plusieurs modules optionnels pour détecter si la porte (5) est fermée ou ouverte, détecter si l'organe de verrouillage (32) est dans la position de verrouillage ou dans la position de repos, afficher du côté extérieur (B) et/ou du côté intérieur (A) des signes visuels représentatifs d'états du système, détecter si la porte (5) est condamnée manuellement, et/ou envoyer un signal sonore, chacun des modules optionnels présents étant fixé sur l'un du premier bâti (22) ou du deuxième bâti (24).
Patent FR-3065286-A1 (FR)
Title: Surveillance de l'etat d'un dispositif de garniture mecanique
Inventor: PUILLE CLEMENT
IPC: G01N27/02
Filed: 2017-04-14
Abstract: Un procédé de surveillance de l'état d'un dispositif de garniture mécanique comprenant un premier et un deuxième éléments de garniture définissant chacun une surface plane en regard l'une de l'autre, dans lequel l'un des éléments de garniture est solidaire d'un arbre tournant autour d'un axe normal à la surface plane, le procédé comprenant :         - commander (41) l'application d'un premier signal électrique au premier élément de garniture pendant un laps de temps,         - recevoir un deuxième signal électrique mesuré (42) au deuxième élément de garniture au cours de ce laps de temps,         - estimer (43, 44, 45, 46, 47, 48, 49) à partir à moins du deuxième signal électrique au moins une valeur de paramètre représentatif de l'état du dispositif de garniture.
Patent FR-3066208-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison pour table de coffrage
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: E04G25/00
Filed: 2017-05-09
Abstract: Dispositif de liaison (4) pour relier un étai (3) de soutènement à une structure de coffrage (2) définissant un plan de coffrage (P), comprenant : - une première partie (5) comprenant un logement d'enfichage (7) s'étendant selon une première direction (I-I) destinée à être orientée sensiblement perpendiculairement au plan de coffrage (P), - une deuxième partie (8) comprenant un tronçon d'enfichage (10) s'étendant selon une deuxième direction (II-II), muni d'une surface latérale (10c), et adapté pour être articulé avec la première partie (5) à pivotement autour d'une troisième direction (III-III) sensiblement perpendiculaire à la première direction (I-I). La troisième direction (III-III) est définie par un axe de pivotement (11) porté par la première partie (5), tandis que le tronçon d'enfichage (10) comporte une lumière oblongue (12) s'étendant selon la deuxième direction (II-II) entre une première extrémité (12a) et une deuxième extrémité (12b) et apte à recevoir l'axe de pivotement (11). Dans un état assemblé, la deuxième partie (8) est déplaçable par rapport à la première partie (5) entre au moins trois positions, à savoir une position d'enfichage, une position de retrait et une position d'escamotage. En position d'escamotage le tronçon d'enfichage (10) porte par sa surface latérale (10c) contre un bord inférieur (13) du logement d'enfichage (7), pour maintenir la deuxième partie (8) pivotée à l'écart de la première direction (I-I).
Patent FR-3069347-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d’un composant embarque de vehicule automobile
Inventor: NDIAYE PAPA MEDOUNE
IPC: G01R31/02
Filed: 2017-07-18
Abstract: Procédé de surveillance d'un composant embarqué (401) de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une détermination d'une échéance (103) pour un diagnostic à effectuer sur le composant à l'aide d'une valeur représentative d'une ampleur d'une utilisation du composant qui a été faite jusqu'à l'instant de la détermination, en prenant en compte un risque de défaillance maximal désiré par unité de temps (102), la détermination étant fondée sur une distribution statistique (101) des occurrences dans la vie du composant de défaillances relatives à au moins une cause de défaillance du composant et sur une répartition (101) de plusieurs causes de défaillance du composant, puis une surveillance (205) de la survenue de l'échéance, et enfin lors de la survenue de l'échéance, la mise en œuvre d'une sollicitation (203) du composant pour détecter une défaillance.
Patent FR-3069738-A1 (FR)
Title: Turbomachine a moteur de demarrage a ventilation reversible, procede de refroidissement associe
Inventor: FONTALBAT THIERRY
IPC: H02K9/06
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne une turbomachine d'hélicoptère, comprenant un moteur (20) électrique de démarrage configuré pour entrainer en rotation un arbre (12) d'entrainement, un dissipateur (26) thermique de refroidissement du moteur électrique et une roue (28) de ventilation entrainée par le moteur électrique, caractérisée en ce que la roue (28) de ventilation est réversible, la turbomachine comprend une roue (22) libre configurée pour transmettre le couple du moteur (20) électrique à l'arbre (12) d'entrainement, le moteur (20) électrique est configuré pour dans le premier sens de rotation, entrainer d'une part l'arbre (12) d'entrainement et d'autre part la roue (28) de ventilation de sorte à générer un flux d'air à travers le dissipateur (26) thermique dans un sens direct, et dans le sens inverse de rotation, entrainer uniquement la roue (28) de ventilation de sorte à générer un flux d'air à travers le dissipateur (26) thermique dans un sens opposé au sens direct.
Patent FR-3073846-A1 (FR)
Title: Catalyseur pour la preparation de trimeres d'alpha-olefine(s)
Inventor: CHEN DONG
IPC: C08F110/14
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne un catalyseur au chrome répondant à la formule (I) : dans laquelle : R1, R2 et R3 représentent, indépendamment les uns des autres, un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 36 atomes de carbone et éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes, étant entendu que si R1, R2 et R3 sont constitués d'atomes de carbone et d'hydrogène alors au moins un desdits radicaux R1, R2, R3 possède 5 atomes de carbone; - X1, X2 et X3 représentent, indépendamment les uns des autres, un atome d'halogène.
Patent FR-3062060-A1 (FR)
Title: Agents cosmetiques contenant une combinaison d'au moins deux substances actives differentes
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-01-16
Abstract: Agents cosmétiques contenant une combinaison d'au moins deux substances actives différentes Les agents cosmétiques, qui contiennent dans un support cosmétiquement acceptable, de l'acide 2-butyloctanoïque et au moins un diol de la formule (I)         dans laquelle n représente un nombre entier du groupe 3, 5, 7 ou 9, avec la condition que la quantité totale du ou des composés de la formule (I) de 0,05 à 10% en poids, calculée sur la base de l'agent, causent peut d'irritation ou de sensibilisation et ont un excellent effet déodorant. Ils peuvent également être formulés sans aluminium avec un pouvoir élevé.
Patent FR-3077333-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: F04F5/46
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un Dispositif de ventilation pour véhicule automobile, comprenant des tubes (3), chaque tube étant muni d'au moins une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7) selon une direction donnée dite direction de soufflage, au moins deux tubes (3-1, 3-2) étant configurés pour générer un flux d'air selon une première direction de soufflage (F1) et une deuxième direction de soufflage (F2) respectivement, la première et la deuxième directions de soufflage (F1, F2) formant entre elles un angle non nul (α).
Patent FR-3079382-A1 (FR)
Title: Procedes d'initiation d'un desenregistrement et de desenregistrement d'un terminal dans un reseau de communication ip, entites de controle et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: DOREE JOSE
IPC: H04W60/00
Filed: 2018-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'initiation d'un désenregistrement d'un terminal préalablement enregistré dans un réseau de communication IP, mis en œuvre par une première entité de contrôle, de type proxy, dudit réseau, comprenant : - la détection (11) d'un problème de communication avec ledit terminal, et - l'émission (13) d'au moins un message signalant ledit problème de communication.
Patent FR-3081548-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de la position precise d’un vehicule dans une cartographie routiere.
Inventor: ABRASHOV SERGEY
IPC: G01C21/26
Filed: 2018-05-23
Abstract: Un procédé permet de déterminer la position d'un véhicule (V) déterminant ses longitude et latitude en cours, et stockant des informations d'environnement connues définissant une cartographie routière. Ce procédé comprend une étape dans laquelle : - on détermine une position du véhicule (V) en fonction des longitude et latitude en cours déterminées, et une position prédite du véhicule (V) en alimentant un modèle d'évolution de ce dernier (V) avec une position prédite précédente, une vitesse longitudinale en cours du véhicule (V) et un angle de braquage en cours du volant, et - on corrige cette position prédite déterminée en alimentant un observateur d'état avec cette position déterminée et des informations d'environnement correspondant à cette dernière, afin de délivrer une position corrigée dans la cartographie routière.
Patent FR-3081790-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses a synchronisation centralisee
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H3/00
Filed: 2018-05-29
Abstract: Boîte de vitesses comprenant deux arbres primaires (AP1, AP2), deux arbres secondaires (AS1, AS2), et des couples de pignons (CP1-CP6), chacun desdits couples disposant de plus d'un moyen de couplage (C1-C6) d'un pignon fou. La boîte comprend une machine électrique (MEL) comportant un arbre de sortie (AO) couplé aux arbres secondaires (AS1, AS2) par des couples de pignons pour la synchronisation (CP10, CP20), dont, au sein de chaque couple de pignons pour la synchronisation, un pignon est monté fou sur l'arbre de sortie de la machine et l'autre est monté fixe sur l'arbre primaire. Un premier et un deuxième synchroniseurs (S10, S20) sont associés chacun à un desdits pignons fous et un moyen de commande (110) de la machine électrique et desdits synchroniseurs amène, lors de la transition entre deux rapports de vitesses, l'arbre primaire correspondant, à une vitesse adaptée à la fermeture de l'embrayage.
Patent FR-3082238-A1 (FR)
Title: Tuyere primaire d'un conduit d'ejection primaire d'une turbomachine
Inventor: GACHES THIERRY
IPC: F02C7/24
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention concerne une tuyère primaire (200) d'un conduit d'éjection primaire d'une turbomachine, ladite tuyère primaire (200) comportant une première paroi (202) microperforée, orientée vers l'intérieur et qui s'élargit de l'avant jusqu'à une zone intermédiaire (208), une deuxième paroi (204) mono-élément comportant une partie interne (204a) microperforée, qui s'étend à l'arrière et en continuité de la première paroi (202) à partir de la zone intermédiaire (208) et se resserre à partir de la zone intermédiaire (208) vers l'arrière, une partie externe (204b) orientée vers l'extérieur autour de la partie interne (204a), et un pli (204c) reliant les parties arrière de la partie interne (204a) et de la partie externe (204b), où la première paroi (202) et la partie interne (204a) sont fixées l'une à l'autre, et un élément atténuateur de bruit (210a-b) fixé à la première paroi (202) et à la partie interne (204a). Une telle tuyère primaire permet donc de limiter les mouvements de la partie interne par rapport à la partie externe et il devient alors possible de positionner un élément atténuateur de bruit sur une plus grande surface.
Patent FR-3087567-A1 (FR)
Title: Systeme d'alerte, ensemble et procede correspondant
Inventor: TOURRETTE PHILIPPE
IPC: G08B13/22
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention concerne un système d'alerte comprenant un premier dispositif de communication radio (10) et un deuxième dispositif de communication radio (20) aptes à établir une connexion radio entre eux. A la suite d'une perte de connexion entre le premier dispositif de communication radio (10) et le deuxième dispositif de communication radio (20), au moins l'un des premier et deuxième dispositifs de communication radio (20) augmente sa portée de communication (B2). L'invention concerne également un contenant et un contenu équipés dudit système et un procédé correspondant.
Patent FR-3091405-A1 (FR)
Title: collimateurs à positions variables pour détecteur de rayonnement gamma
Inventor: MEKHALFA ZAKKARYA
IPC: G21K1/02
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un ensemble de collimation (3) pour détecteur (20) de rayonnement gamma. L’ensemble de collimation (3) comprend au moins deux collimateurs (6). Chacun des collimateurs (6) est configuré pour être mobile au moins en translation le long d’un axe longitudinal de détection (X-X) relativement au détecteur (20) et relativement à l’autre des collimateurs (6). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092594-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge a la vapeur comportant un dispositif support
Inventor: D'OLIVIERA DIAS LAURENT
IPC: D06F87/00
Filed: 2019-02-12
Abstract: Appareil pour le traitement du linge à la vapeur comportant un outil (3) de repassage et/ou défroissage et un dispositif support (8) pour poser l’outil (3) de manière stable dans une position de rangement lors des phases inactives de repassage et/ou défroissage, ledit outil (3) comprenant une surface de traitement (30), munie d’au moins un trou (30A) pour l'émission de la vapeur, surmontée d’un corps comportant une poignée (31), caractérisé en ce que l’outil (3) est maintenu dans la position de rangement par l’insertion d’un doigt de maintien (84), avantageusement porté par le dispositif support (8), dans une ouverture (33), avantageusement ménagée sur le corps de l’outil (3). - Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094499-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’estimation du vieillissement d’un composant électronique
Inventor: SOULAS NICOLAS
IPC: G01R31/28
Filed: 2019-03-28
Abstract: Procédé d’estimation du vieillissement d’un composant électronique (1) caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : - compilation d’une spécification thermique (2) du composant électronique (1) afin de déterminer une durée de vie de référence, - détermination d’une quantité de température de référence, - mesure de la température réelle du composant électronique (1) en fonctionnement, - détermination d’une quantité de température réelle, - détermination d’un temps de fonctionnement équivalent  à la température réelle, - transposition de ce temps de fonctionnement équivalent à la température de référence pour obtenir un temps de fonctionnement transposé, - cumul des temps de fonctionnement transposés pour obtenir une durée de vie consommée, comparable à la durée de vie de référence.
    F igure  1
Patent FR-3098475-A1 (FR)
Title: Planche de bord de vehicule agencee pour maintenir des objets mobiles
Inventor: BERGER HENRI
IPC: B60R7/08
Filed: 2019-07-10
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (1) adaptée pour le rangement et le maintien d’un objet en position sensiblement horizontale sur le contour (8) d’une planche de bord (1), comportant des moyens de fixation (7) et au moins un moyen de maintien (3), caractérisé en ce que les moyens de fixation (7) sont intégrés dans le contour (8) de la planche de bord (1), le moyen de maintien (3) étant clippé sur ledit moyen de fixation (7). L’invention concerne également un véhicule comprenant une planche de bord (1) adaptée pour le rangement et le maintien d’un objet en position sensiblement horizontale sur le contour (8) d’une planche de bord (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3102185-A1 (FR)
Title: Système de filtration lors d’un brassage et installation contenant un tel système
Inventor: FRESIL ALBAN
IPC: C12C7/16
Filed: 2019-10-21
Abstract: L’invention concerne un système de filtration (100) destiné à être contenu dans une cuve de brassage (910), ou déplacé hors de la cuve de brassage (910) et apte à contenir une charge, ledit système de filtration (100) comprenant une paroi comprenant une première portion de paroi (110) et une deuxième portion de paroi (120). Le système de filtration (100) comprend au moins un système d’ouverture/fermeture (121) configuré pour solidariser la première portion de paroi (110) et la deuxième portion de paroi (120) dans une position de fermeture, et pour ménager un passage pour la charge entre la première portion de paroi (110) et la deuxième portion de paroi (120) dans une pluralité de positions d’ouverture. Le système d’ouverture/fermeture (121) est configuré pour contrôler une dimension du passage entre la première portion de paroi (110) et la deuxième portion de paroi (120) dans la pluralité de positions d’ouverture. Figure 3
Patent FR-3103483-A1 (FR)
Title: Bloc d’angle pour four verrier
Inventor: CABODI ISABELLE
IPC: F27D1/04
Filed: 2019-11-25
Abstract: Bloc d’angle pour bassin de four verrier, ledit bloc d’angle présentant une surface extérieure comportant :- des surfaces supérieure (22s) et inférieure (22i) délimitant la longueur (L20) du bloc d’angle, - des surfaces droite (22d) et gauche (22g) destinés à être en contact, dans la position de service, avec des surfaces latérales correspondantes de blocs adjacents,- une face chaude (22c) destinée à être en contact, dans la position de service, avec l’environnement à l’intérieur dudit bassin,- une face froide (22f), opposée à la face chaude, le bloc d’angle étant caractérisé en ce que, dans un tronçon principal (24) du bloc d’angle s’étendant, sur plus de 80% de la longueur du bloc d’angle, entre deux plans transversaux limites supérieur (P24s) et inférieur (P24i), la face chaude (22c) est dépourvue d’arête,une arête étant une ligne suivant laquelle la face chaude présente une rupture de pente supérieure à 25°. Figure 3
Patent FR-3106432-A1 (FR)
Title: Système de détermination de la position angulaire d’une remorque
Inventor: GUERRERO DAVID
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-01-21
Abstract: L’invention propose un système (1) de détermination d’au moins un angle de tangage d’une remorque par rapport à un tracteur (21), le système comprenant une caméra (12) montée sur le tracteur (21) et adaptée pour acquérir des images de la remorque sur lesquelles des lignes de la remorque parallèles à l’axe de la remorque (20) sont visibles, et un calculateur (10) configuré pour mettre en œuvre les étapes suivantes :- mettre en œuvre un algorithme de détection de lignes sur au moins une image de la remorque acquise par la caméra (12), - détecter dans l’image les lignes de la remorque parallèles à l’axe de la remorque, correspondant à des lignes de fuite, et déduire des lignes de fuite une position du point de fuite, et - à partir des coordonnées du point de fuite, déterminer au moins un angle de tangage de la remorque par rapport au tracteur.               Figure de l’abrégé : Fig. 1