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Patent FR-3029239-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance du fonctionnement d'une turbomachine
Inventor: DESCOQS AUGUSTIN MARIE MICHEL
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance du fonctionnement d'une turbomachine pilotée par un système de régulation numérique comprenant au moins un composant, caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : - acquisition (E101) d'informations d'état de fonctionnement relatives à l'état de l'au moins un composant; - détermination (E102) en fonction des informations d'état acquises d'une configuration dégradée courante dans laquelle au moins un desdits composants est défaillant ; - détermination d'une classification (E103) de ladite configuration dégradée courante à l'aide d'au moins une table de classification stockée dans un dispositif de stockage, lesdites tables de classification associant à au moins une configuration dégradée une classification traduisant le niveau de criticité de ladite configuration dégradée, lesdites tables étant obtenues (E106) par calcul d'une probabilité conditionnelle d'un évènement redouté prédéfini (LOTC) à partir de la probabilité d'occurrence d'évènements élémentaires relatifs à une défaillance d'un desdits composants, - estimation (E104) d'un temps de fonctionnement autorisé de ladite turbomachine en fonction de ladite classification déterminée pour ladite configuration dégradée courante.
Patent FR-3038521-A1 (FR)
Title: Propulseur sous-marin pour plongeur
Inventor: BERENGUER JEROME
IPC: B63H1/14
Filed: 2015-07-09
Abstract: Propulseur sous-marin pour plongeur comprenant un corps sensiblement allongé dans lequel est agencé au moins un groupe moteur entraînant au moins une hélice, caractérisé en ce que l'hélice est une hélice de traction et en ce qu'elle est disposée en aval du corps allongé, et l'ensemble d'attelage est disposé en amont, à l'opposé par rapport au corps allongé.
Patent FR-3036803-A1 (FR)
Title: Appareil portatif de mesure de caracteristiques dielectriques et/ou magnetiques d’echantillons
Inventor: SABOUROUX PIERRE
IPC: G01R29/08
Filed: 2015-05-25
Abstract: Un appareil portatif (1) comprend des premier (3) et second (4) connecteurs propres à guider une onde électromagnétique, un porte-échantillon (5) installé entre les premier (3) et second (4) connecteurs et comportant une cavité (10) logeant un échantillon (2), un module électronique (6) comprenant un générateur (32) d'onde électromagnétique, et des moyens de traitement (33) propres à analyser l'onde électromagnétique sortant du second connecteur (4) pour délivrer une première mesure de permittivité diélectrique et/ou une seconde mesure de perméabilité magnétique, un équipement informatique (7) comprenant des moyens de contrôle (36) propres à contrôler le fonctionnement du module électronique (6) et à récupérer chaque première ou seconde mesure, et un conteneur (8) portatif et logeant les premier (3) et second (4) connecteurs, le porte-échantillon (5), le module électronique (6) et l'équipement informatique (7).
Patent FR-3037440-A1 (FR)
Title: Capteur d'image a haute dynamique, a nœud de stockage en trois parties
Inventor: MAYER FREDERIC
IPC: H04N5/355
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne les capteurs d'image. Chaque pixel comprend une photodiode (PH), un nœud de stockage (ND), une grille de transfert (G1), une grille de réinitialisation du nœud de stockage, et un transistor de lecture (T2) dont la grille est reliée au nœud de stockage. Ce 5 dernier comporte trois parties : -une première diffusion flottante (182) adjacente à la grille de transfert et à la grille de réinitialisation, et reliée par la connexion électrique à la grille du transistor de lecture, - une deuxième diffusion flottante (184) qui n'est pas adjacente à la première diffusion flottante, ni à la grille de réinitialisation, et qui n'est pas reliée à la grille du transistor de lecture, - une structure de fixation de potentiel interne (PHa), séparant la première diffusion flottante de la deuxième diffusion flottante. Selon la quantité de charges recueillies, le facteur de conversion 5 charge/tension s'établit à une valeur forte (résultant de la capacité propre de la première diffusion flottante) ou à une valeur faible (résultant de la capacité des trois parties et d'une capacité auxiliaire Cx éventuellement connectée à la deuxième diffusion flottante.
Patent FR-3038225-A1 (FR)
Title: Dispositif d’implantation comprenant un ensemble d’implants
Inventor: DUMONT FRANCOIS
IPC: A61M37/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: Ce dispositif d'implantation (1) comprend : - un ensemble d'implants (2) séparables, - un organe de guidage (6) définissant un passage (8) pour guider l'ensemble d'implants (2) en translation vers l'orifice de sortie (10), - un membre de transmission (12) d'effort de poussée (P2) pour déplacer l'ensemble d'implants (2) vers une sortie, le membre de transmission (12) comportant plusieurs saillies (14) successives, - un organe de poussée (16) pour permettre au praticien de générer l'effort de poussée (P2), une partie d'appui (20) étant configurée pour appuyer contre plusieurs des saillies (14) lors de déplacements successifs de l'organe de poussée (16), la partie d'appui (20) présentant successivement une position d'appui et une position de franchissement, et - un élément d'arrêt unidirectionnel (26) relié à l'organe de guidage (6) et configuré pour présenter successivement i) une configuration de franchissement par une saillie (14) et ii) une configuration d'arrêt de façon à immobiliser le membre de transmission (12) en sens inverse de la translation vers la sortie.
Patent FR-3038839-A1 (FR)
Title: Eau de vichy pour moduler la croissance bacterienne
Inventor: PHELIPEAU JEROME
IPC: C12N1/38
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention appartient au domaine des produits permettant de moduler la croissance microbienne, de préférence pour inhiber la croissance de micro-organismes pathogènes et/ou stimuler la croissance de micro-organismes non pathogènes, et/ou stimuler le métabolisme de micro-organismes. La demande vise plus particulièrement l'utilisation d'eau de Vichy ou de compositions la comprenant dans ces applications.
Patent FR-3040979-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement en capsule d'une preparation pour liquide alimentaire et machine mettant en œuvre un tel procede
Inventor: GOVERTCHINIAN GEORGES JEAN-PIERRE
IPC: B65D85/804
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement d'une préparation d'ingrédients en poudre, par exemple du café moulu, dans une capsule (2) destinée à l'élaboration d'un liquide alimentaire, du genre boisson alimentaire, ledit procédé comportant : - une étape E3 d'alimentation de ladite capsule (2) avec une quantité Qpred prédéterminée de ladite préparation, - une étape E4 de tassage de ladite préparation dans ladite capsule (2), - une étape E5 de contrôle de la quantité de préparation dans ladite capsule (2), ledit procédé étant caractérisé en ce que l'étape E4 de tassage comprend au moins deux opérations E41, E42 distinctes de tassage. Procédé et machine de conditionnement en capsule de préparation pour liquide alimentaire.
Patent FR-3040910-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec une bande de roulement comportant un renforcement circonferentiel
Inventor: PERRIN FREDERIC
IPC: B60C9/18
Filed: 2015-09-14
Abstract: Pneumatique dont la bande de roulement comporte un renforcement circonférentiel constitué d'un matériau de rigidité supérieure à la rigidité du mélange caoutchouteux du reste de la bande de roulement caractérisé en ce que, le pneumatique ayant un côté extérieur et un côté intérieur, le renforcement circonférentiel comporte une couche de renforcement placée dans les éléments de sculpture disposés axialement extérieurement relativement à l'une des première et deuxième rainures circonférentielles de la bande de roulement en allant de l'extérieur vers l'intérieur et axialement à proximité de ladite rainure circonférentielle.
Patent FR-3041950-A1 (FR)
Title: Alimentation pour fardelage
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65H19/18
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de fourniture (1) de film pour poste de conditionnement par fardelage, comprenant - au moins deux dévidoirs (2), comprenant chacun au moins un arbre support (3) pour bobine de film ainsi qu'un guidage (4) de film, notamment sous la forme d'un rouleau en aval dudit arbre - un rouleau de renvoi (5), jusqu'auquel circule un film dévidé (6) depuis la bobine d'un des dévidoirs (2) ; - un chargeur pour amener à proximité du film dévidé le film de réserve (9) de la bobine de l'au moins un autre dévidoir (2). Selon l'invention, le chargeur comprend un rotor (10), qui enroule autour de lui le film de réserve (9) de sorte à l'amener à proximité du film dévidé (6), L'invention a aussi pour objet une machine utilisant ce dispositif ainsi qu'un procédé correspondant.
Patent FR-3042512-A1 (FR)
Title: Grille textile tricotee
Inventor: TANKERE JACQUES
IPC: D04B21/20
Filed: 2015-10-16
Abstract: Cette grille textile tricotée intègre en sens production et/ou en sens travers ou en oblique des fils voluminisés (206), dont le diamètre est compris entre 1,5 et 5 millimètres.
Patent FR-3044949-A1 (FR)
Title: Fabrication de melange de caoutchouc
Inventor: BORNES STEPHANE
IPC: C08L21/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: Dans le domaine de la production de pneumatiques, la présente invention concerne des systèmes et des procédés permettant d'effectuer de manière sélective des séquences de production de mélanges de caoutchouc monopassages ou multipassages sur une installation de production de mélange de caoutchouc commune. L'invention concerne en outre un pneumatique qui est formé selon les procédés décrits.
Patent FR-3048766-A1 (FR)
Title: Vehicule a habitacle isole par une barriere thermique
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: H01M10/658
Filed: 2016-03-11
Abstract: Est concernée la gestion thermique de l'habitacle d'un véhicule comprenant des moyens (9) de conditionnement d'air dans l'habitacle adaptés à chauffer, refroidir et projeter de l'air. L'une au moins des parois de limitation de l'habitacle est pourvue, de l'intérieur vers l'extérieur : - d'une barrière thermique intérieure (13) contenant au moins un matériau MCP ayant une température de changement d'états entre liquide et solide comprise entre 15°C et 40°C, et de préférence entre 17°C et 35°C, - et d'au moins un élément isolant thermique (15).
Patent FR-3052202-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un roulement
Inventor: DELPLACE DAVID
IPC: F16B2/00
Filed: 2016-06-01
Abstract: Machine électrique tournante (100) munie d'un axe de rotation (X) et d'un carter (1), ladite machine électrique tournante comprenant un arbre (3) muni d'une poulie (12), ledit arbre comprenant un jonc (25), la machine (100) comprenant en outre un roulement (19) muni d'une bague intérieure (19.2) montée sur ledit arbre (3) et d'une bague extérieure (19.5) montée sur le carter (1), ladite bague intérieure (19.2) étant délimitée par deux surfaces d'extrémité axiales (SP, SJ) qui sont orientées respectivement du côté du jonc et du côté de la poulie. Il est prévu que la bague intérieure comprend sur au moins une de ses deux surfaces d'extrémités axiale (SP, SJ) un motif (402) comprenant des picots (403), le motif autorisant le contact entre la surface d'extrémité axiale (SP, SJ) sur laquelle il est situé et une surface en regard choisie parmi la surface du jonc et la surface de la poulie (602), la surface en regard empruntant la forme des picots (403).
Patent FR-3053654-A1 (FR)
Title: Poutre metallique renforcee de vehicule automobile
Inventor: REY LOIC
IPC: B62D25/04
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention a trait à une poutre (104) métallique, notamment de caisse de véhicule automobile, comprenant deux emboutis (108,110) longitudinaux de section transversale creuse et ouverte, chaque embouti (108,110) comprenant, aux extrémités de la section transversale dudit embouti, deux ailes fixées aux ailes correspondantes, respectivement, de l'autre embouti, de manière à former deux feuillures (112, 114) longitudinales de jonction et à délimiter une section transversale creuse et fermée de la poutre. La poutre (104) comprend également un renfort (116) à l'intérieur de ladite poutre. Le renfort (116) est un élément en tôle métallique s'étendant transversalement entre les ailes des emboutis, depuis une des feuillures jusqu'à l'autre desdites feuillures.
Patent FR-3053845-A1 (FR)
Title: Procedes de fabrication et de connexion d'un connecteur
Inventor: CAPPE PATRICE
IPC: H01R43/20
Filed: 2016-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un connecteur femelle (18), dans lequel on fournit un contact femelle de puissance (1) et un boîtier isolant (17). Le contact femelle de puissance (1) est réalisé dans un premier matériau métallique électriquement conducteur et comporte au moins une languette élastique (13). Le boitier isolant (17) comporte une extrémité avant d'accouplement (25). On fournit également un manchon (7) réalisé dans un deuxième matériau, éventuellement métallique et électriquement conducteur, entourant chaque languette élastique (13) et s'étendant, au-delà de chaque languette élastique (13), jusqu'à une extrémité avant (26) située au maximum à une distance normalisée de l'extrémité avant d'accouplement (25). L'invention concerne également un procédé de connexion de ce connecteur femelle (18) avec un connecteur mâle.
Patent FR-3059862-A1 (FR)
Title: Traitement d'une communication par un agent conversationnel automatise
Inventor: LABRANCHE MIGUEL
IPC: H04M3/533
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une communication, mis en œuvre par un serveur d'applications (SA2), comprenant : la réception d'une requête (RQ1) de communication provenant d'un premier terminal (TA) d'un utilisateur appelant (UA) ; l'activation, hors du réseau de communication du serveur d'applications (SA2), d'un agent conversationnel automatisé (BOTB) de l'utilisateur cible (UB) ; et le traitement (C16), sous le contrôle de l'agent conversationnel automatisé (BOTB), de la requête de communication (RQ1) afin d'établir un dialogue entre l'agent conversationnel automatisé (BOTB) et au moins l'un parmi le premier terminal (TA) et un autre agent conversationnel automatisé (BOTA) associé à l'utilisateur appelant (UA). L'invention concerne également un procédé de traitement mis en œuvre par le premier agent conversationnel automatisé (BOTB) pour traiter la requête de communication (RQ1).
Patent FR-3069956-A1 (FR)
Title: Detecteur infrarouge ameliore
Inventor: DELGA ALEXANDRE
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention concerne un détecteur optique (10) de type hybride comprenant un empilement selon un axe Z comprenant : -une structure absorbante (Sabs) sensible dans une bande de longueur d'onde d'intérêt (SB), ladite structure comprenant au moins : -une couche absorbante (AL) en matériau semi-conducteur III-V ou II-VI dénommé matériau actif, - une couche supérieure (Lsup) en un matériau semi-conducteur III-V ou IV -la structure absorbante comprenant en outre, dans au moins une couche, une pluralité de zones dopées (DZ) -un circuit de lecture (ROIC) comprenant une pluralité de contacts (TLC) enterrés, -la structure absorbante (Sabs) et le circuit de lecture (ROIC) étant assemblés par une couche d'assemblage (11) pour former le détecteur optique (10), -le détecteur hybride comprenant en outre un ensemble de résonateurs diélectriques (Res) gravés dans la couche supérieure (Lsup) et formant une surface supérieure (Ssup), chaque résonateur étant configuré pour diffuser de manière résonnante, lorsqu'éclairé par la lumière incidente, une lumière présentant au moins une longueur d'onde de résonance (?R) comprise dans la bande de longueur d'onde d'intérêt (SB).
Patent FR-3062277-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique, notamment variateur de vitesse ou regulateur d'alternateur, comportant au moins un composant de puissance et une pluralite de condensateurs
Inventor: MOSER SAMUEL
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-01-20
Abstract: Dispositif électronique (1), notamment variateur de vitesse ou régulateur d'alternateur, comportant au moins un composant de puissance monté sur un dissipateur thermique (10) et une pluralité de condensateurs s'étendant à travers au moins une ouverture du dissipateur, caractérisé par le fait qu'il comporte un renfoncement dans lequel est reçu un joint d'étanchéité en feuille s'appliquant d'une part sur une face intérieure du dissipateur et d'autre part sur une face intérieure en regard d'un boîtier rapporté sur le dissipateur, les faces intérieures du dissipateur et du boîtier venant en contact.
Patent FR-3063315-A1 (FR)
Title: Carter d'un groupe motoreducteur associe a un arbre de sortie apte a mouvoir un systeme d'essuyage pour une surface vitree d'un vehicule automobile
Inventor: LASSALLE CHRISTOPHE
IPC: F16B21/20
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble formé d'un carter de motoréducteur 12 et d'un arbre de sortie 11 destiné à mouvoir un système d'essuyage d'une surface vitrée d'un véhicule, le carter de motoréducteur 12 étant pourvu d'un orifice de sortie 13 à travers lequel l'arbre de sortie 11 passe, l'arbre de sortie 11 étant réalisé en une matière polymère, l'arbre de sortie 11 étant équipé d'un moyen de blocage 28 d'un mouvement axial le long de l'arbre de sortie 11 par rapport au carter de motoréducteur 12.
Patent FR-3063532-A1 (FR)
Title: Actionneur equipe d’un systeme de no back a zone d’inhibition
Inventor: WERQUIN MICKAEL
IPC: F16H25/24
Filed: 2017-03-06
Abstract: Actionneur (1) comprenant : - une vis (15) montée sur un bâti (8) pour pivoter; - un écrou (19) lié à un élément à déplacer et qui est engagé sur la vis (15) pour être déplacé entre une première position de sur-rétraction et une deuxième position de déploiement de part et d'autre d'une troisième position de rétraction séparée de la position de sur-rétraction par une distance correspondant à une rotation de la vis (15) d'un premier secteur angulaire (Ai) ; - un dispositif d'anti-extension (30) comportant un disque de friction (36) comprenant au moins une surface lisse (40) et un obstacle (41.1, 41.2) pour tous deux collaborer avec au moins un cliquet (42) et définir ainsi respectivement au moins un deuxième secteur angulaire (A2, A3) de libre rotation du disque de friction (36) et une position de blocage du disque de friction (36).
Patent FR-3065767-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/75
Filed: 2017-04-26
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2), un plateau de pression (4) mobile par rapport au couvercle (2) selon un axe (X) du mécanisme, et destiné à coopérer avec un disque de friction, un diaphragme (10) mobile entre une position embrayée et une position débrayée, apte à actionner le déplacement du plateau de pression, des moyens de rattrapage d'usure intercalés entre le diaphragme et le plateau de pression.
Patent FR-3068544-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension, procede de fabrication d'un tel convertisseur de tension et ensemble d'un module principal et d'un module bornier pour former un tel convertisseur de tension
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H02M1/00
Filed: 2017-06-28
Abstract: Le convertisseur de tension (104) comporte, d'une part, un module principal (202) comportant une barre omnibus positive principale (206), une barre omnibus négative principale (208), au moins une barre omnibus de phase (122) destinée à être connectée à une phase respective d'une machine électrique (130), pour chaque barre omnibus de phase (122), un interrupteur de côté haut (112) connecté entre la barre omnibus positive principale (206) et la barre omnibus de phase (122) et un interrupteur de côté bas (114) connecté entre la barre omnibus de phase (122) et la barre omnibus négative principale (208), une masse électrique, un premier condensateur connecté entre à la barre omnibus positive principale (206) et la masse électrique et un deuxième condensateur connecté entre la barre omnibus négative principale (208) et la masse électrique et, d'autre part, un module bornier (204) comportant une barre omnibus positive auxiliaire (210) présentant une borne positive (212), la barre omnibus positive auxiliaire (210) étant fixée à la barre omnibus positive principale (206) et une barre omnibus négative auxiliaire (214) présentant une borne négative (216), la barre omnibus négative auxiliaire (214) étant fixée à la barre omnibus négative principale (208).
Patent FR-3069685-A1 (FR)
Title: Installation et procede de gestion de donnees de produits
Inventor: JACQUET ERIC
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'invention concerne une installation comprenant un poste (1) d'acquisition permettant, pour plusieurs utilisateurs successifs, d'acquérir des données relatives à un produit ou ensemble de produits et de générer des précommandes correspondantes. L'installation comprend aussi un poste (2) de traitement qui comprend un écran (20) et une interface de traitement de précommandes. L'interface comprend des éléments de sélection de produits de référence. Lorsque l'opérateur sélectionne un produit de référence, une donnée du produit de référence est ajoutée dans une commande associée à la précommande en cours de traitement. L'invention concerne également un procédé correspondant.
Patent FR-3062590-A1 (FR)
Title: Application d'un moteur lineaire a un dispositif de soufflage de recipient
Inventor: BRACHET VINCENT
IPC: H02K41/02
Filed: 2017-09-08
Abstract: Utilisation d'un moteur linéaire à double chariots équipé d'un contrôleur (10) au sein d'un dispositif de soufflage (1), un premier chariot dudit moteur assurant les déplacements d'un premier support (2) mobile d'une tige d'étirage (3) équipant ledit dispositif de soufflage (1) selon au moins une première course, tandis qu'un second chariot dudit moteur assure les déplacements d'un second support mobile (4) d'une tuyère (5) équipant ledit dispositif de soufflage (1) selon au moins une seconde course, chacune desdites première et seconde courses étant commandées indépendamment par ledit contrôleur (10).
Patent FR-3056397-A1 (FR)
Title: Canne anglaise, pour l'aide a la marche d'un patient
Inventor: RICORDEAU LAURENT
IPC: A61H3/02
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne une canne anglaise, pour l'aide à la marche d'un patient, laquelle canne anglaise comprend deux tubes : un tube proximal (2) et un tube distal (3), emmanché partiellement dans ledit tube proximal (2). Le tube distal (3) est apte à coulisser au sein dudit tube proximal (2), de sorte à permettre un réglage en longueur de ladite canne anglaise (1) à la taille dudit patient ; laquelle canne anglaise (1) comporte des moyens de verrouillage (5) en coulissement dudit tube proximal (2) par rapport audit tube distal (3), pour bloquer ledit réglage en longueur, Le tube distal (3) comporte une surface extérieure (33) sur la longueur de laquelle est ménagée une graduation de longueur (7) qui est adaptée à assister ledit réglage en longueur de ladite canne anglaise (1).
Patent FR-3074109-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule au confort ameliore
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/16
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention se rapporte à un siège de véhicule (1, 100) comprenant une structure d'assise (2, 102) et une structure de dossier (3). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention, est que la structure d'assise (102) est montée pivotante autour d'un axe de rotation (104) transversal, placé au niveau d'une zone arrière de ladite structure d'assise (102) et derrière un point matérialisant le point central du bassin d'un occupant qui serait assis sur ledit siège (100), la structure d'assise (102) étant mise en rotation autour de l'axe de rotation (104) au moyen d'un dispositif de levage placé à l'avant de la structure d'assise (102) pour passer d'une première position sensiblement horizontale à une deuxième position inclinée, pour laquelle ladite structure d'assise (102) a pivoté autour de l'axe de rotation (104) dans un sens privilégiant une surélévation de sa partie avant.