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Patent FR-3022812-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un noyau pour le moulage d'une aube
Inventor: DIGARD BROU DE CUISSART SEBASTIEN
IPC: B22C9/10
Filed: 2014-12-19
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un noyau pour le moulage d'une aube d'une turbomachine, comprenant des étapes consistant à : - découper au moins un motif d'évidement (41, 42) dans une feuille de céramique(1) souple ; - disposer la feuille de céramique (1) découpée dans un moule de manière à mettre en forme la feuille de céramique (1) ; - chauffer le moule ; - compresser la feuille de céramique (1) à l'intérieur du moule ; - fritter la feuille de céramique (1) de manière à rigidifier la feuille de céramique (1).
Patent FR-3034480-B1 (FR)
Title: Systeme de transmission comportant un mecanisme a double embrayage humide
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D25/0638
Filed: 2015-03-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un système (10) de transmission, notamment pour un véhicule automobile, comportant autour d'un axe (o) au moins : - un mécanisme (20) à double embrayage humide comportant au moins un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) respectivement de type multidisques, - un voile (18) d'entrainement pour lier en rotation ledit arbre menant aux moyens (60) de réaction, ledit ensemble multidisque du premier embrayage E1 comportant respectivement des disques (64) de friction et des flasques (76) liés en rotation à un porte-disque (38) intérieur comportant une denture (39) externe, caractérisé en ce que le voile (18) d'entrainement définit localement une saillie (80) en direction de l'ensemble multidisque du premier embrayage (E1), cette saillie (80) formant une butée retenant le flasque (76) d'extrémité de l'ensemble multidisque du premier embrayage (E1) alternativement au premier piston (30).
Patent FR-3046276-B1 (FR)
Title: Procede pour obtenir une image fusionnee d'une empreinte papillaire
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G06T5/50
Filed: 2015-12-23
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé pour obtenir une image fusionnée d'une empreinte papillaire. Le procédé est mis en œuvre dans un capteur d'empreintes papillaires (110) comportant, superposés sous une surface de contact (106), un capteur optique matriciel (112), et des moyens d'éclairage (111) formés par une pluralité de dispositifs d'éclairage parallèles entre eux. Le procédé comprend les étapes suivantes : illumination de l'empreinte papillaire, les dispositifs d'éclairage étant allumés et éteints de façon à former successivement, sur la surface de contact (106), différentes figures d'éclairement constituées chacune d'au moins une bande lumineuse s'étendant sur toute la largeur (L1) d'une surface de détection du capteur optique matriciel, et acquisition par le capteur optique matriciel d'une série d'images brutes, chacune associée à l'une des figures d'éclairement ; et construction de l'image fusionnée par combinaison de pixels des images brutes, chaque série de pixel formant une ligne parallèle aux bandes lumineuses. L'invention permet d'obtenir des images de grande qualité.
Patent FR-3054775-B1 (FR)
Title: Systeme de culture hors-sol
Inventor: CIMBARO YOHANN
IPC: A01G31/02
Filed: 2016-08-08
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un système de culture hors-sol (2), comprenant une boite de culture (6) pour des végétaux (V) et des moyens d'irrigation, disposés au moins en partie à l'intérieur de la boite. Le système comprend en outre des moyens (140) d'entrainement de la boite (6) en rotation autour d'un axe (X6) et en ce que les moyens d'irrigation sont solidaires en rotation avec la boite.
Patent FR-3049378-B1 (FR)
Title: Embouchure et deflecteur d'embouchure pour instrument de musique
Inventor: EVENO PAULINE
IPC: G10D9/02
Filed: 2016-09-05
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention se rapporte à une embouchure (10) pour instrument de musique à colonne d'air, ladite embouchure (10) comprenant un espace intérieur (11) définissant une section transversale (S1) à une direction d'écoulement d'air, l'embouchure (10) comprenant une ouverture d'entrée (1A) et une ouverture de sortie (1B), l'ouverture d'entrée (1A) étant destinée à recevoir une excitation acoustique générant un écoulement d'air suivant ladite direction d'écoulement d'air depuis cette ouverture d'entrée (1A) jusqu'à l'ouverture de sortie (1B), l'ouverture de sortie (1B) étant destinée à être connectée à une entrée de la colonne d'air dudit instrument, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un déflecteur (13) agencé pour réduire localement ladite section transversale (S1), réalisant ainsi une perturbation dudit écoulement d'air.  L'invention concerne aussi un dispositif agencé pour être assemblé à une embouchure (10) de manière à former ledit déflecteur (13).
Patent FR-3056020-B1 (FR)
Title: Dispositif a batterie electrique, pour support de batterie
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: H01M50/264
Filed: 2016-09-13
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif à batterie électrique comprenant : - une platine (10) de fixation de batterie, associé à au moins une batterie (30) conjuguée - des organes de fixation de la batterie sur la platine de fi xation, dans au moins une position de fixation, - au moins un verrou, pour le verrouillage de la batterie dans la position de fixation et - au moins un organe (44) de libération du verrou, l'organe de libération du verrou étant ménagé sur une partie de la batterie pourvue d'une poignée (40) de saisie de la batterie, pour une saisie de la batterie et un actionnement concomitant de l'organe de libération du verrou à une seule main.
Patent FR-3059199-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage de type radiateur electrique incluant un convertisseur de tension
Inventor: MEYER RAPHAEL
IPC: H05B1/00
Filed: 2016-11-24
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un appareil de chauffage (10) de type radiateur électrique comprend un boitier (11) logeant un organe de chauffe (12) produisant un premier flux de calories (F1) lorsqu'une entrée (121) de l'organe de chauffe (12) est alimentée par une tension électrique continue. L'appareil de chauffage (10) comprend également un convertisseur de tension (14) implanté dans le boitier (11) et comprenant une entrée (141) munie d'éléments de raccordement pour raccorder le convertisseur de tension (14) à une source d'alimentation électrique (13) et une sortie (142) délivrant une tension électrique continue apte à alimenter directement ou indirectement l'entrée (121) de l'organe de chauffe (12).
Patent FR-3060739-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un itineraire et terminal associe
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-12-20
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un itinéraire, comprenant les étapes suivantes : • pour au moins une portion de l'itinéraire, obtention (S300) d'un poids réseau associé à ladite portion et correspondant à un type de réseau de télécommunications, et • restitution (S302) d'au moins une donnée déterminée en fonction du poids réseau obtenu.
Patent FR-3050017-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d'energie solaire
Inventor: MICOLON PATRICE
IPC: F24S23/00
Filed: 2016-04-06
Granted: 2019-07-19
Abstract: Dispositif solaire constitué d'une cavité ouverte par un orifice placé au foyer d'un concentrateur de rayonnement solaire, la cavité étant équipée d'un échangeur thermique alimenté en entrée par un conduit véhiculant un fluide caloporteur et relié à une installation au sol fixe d'exploitation de la chaleur produite par un conduit flexible et isolé thermiquement.
Patent FR-3054311-B1 (FR)
Title: Grenade rechargeable a propulsion de billes
Inventor: NGUYEN REMY
IPC: F42B8/26
Filed: 2016-07-20
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne une grenade rechargeable destinée à la propulsion de billes (12). Cette grenade est caractérisée en ce qu'elle comprend deux sous -ensembles démontables à savoir : - une enveloppe cylindrique externe (1) comportant des réceptacles de stockage (10) des billes à propulser (12), - un noyau tubulaire axial (3) contenant des moyens de remplissage (17) et de stockage (V2) d'un gaz propulseur et des moyens déclencheurs (29,45) aptes, sous l'effet d'un choc propulser les billes (12) vers l'extérieur. La présente invention a également pour objet un dispositif de déclenchement à choc pour grenade dans laquelle des billes (12) sont expulsées par un gaz sous pression. (Figure 2)
Patent FR-3065939-B1 (FR)
Title: Robot de transfert de charges
Inventor: ROCHET OLIVIER
IPC: B62D61/10
Filed: 2017-05-05
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention a pour objet un chariot automoteur robotisé comprenant deux roues principales (6) porteuses et motorisées, disposées sur un même essieu fixé à un châssis (2), des roulettes de stabilité (14) disposées de chaque côté de cet essieu, et des capteurs (28) disposés près du sol, ce chariot étant remarquable en ce qu'au moins d'un côté de l'essieu, les roulettes de stabilité (14) sont reliées par un système à ressort (20) au châssis (2), permettant une course verticale de ces roulettes de stabilité (14), et en ce qu'un capteur (28) est lié à un support (12) de ces roulettes de stabilité (14).
Patent FR-3066533-B1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite pour une turbomachine
Inventor: LAMBERT OLIVIER ARNAUD FABIEN
IPC: F01D11/00
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) pour une turbomachine, comportant : un stator (14) ; un rotor (15) mobile en rotation par rapport au stator (14) autour d'un axe (X) ; des moyens d'étanchéité entre le rotor (15) et le stator (14), lesdits moyens d'étanchéité comportant au moins une léchette (11, 12) engagée dans une gorge de forme complémentaire de façon à former un joint de type labyrinthe, la léchette (11, 12) s'étendant depuis le rotor (15), la gorge étant formée par le stator (14), ou inversement ; caractérisé en ce que le rotor (15) comporte au moins un premier aimant disposé au niveau de la léchette (11, 12), le stator comportant au moins un second aimant disposé au niveau de la gorge, lesdits aimants et coopérant de façon à centrer axialement ou radialement la léchette (11, 12) dans la gorge.
Patent FR-3067082-B1 (FR)
Title: Dispositif mecanique a arbre a excentrique emmanche en force sur une piece d’equilibrage
Inventor: LELASSEUX XAVIER
IPC: F16H1/32
Filed: 2017-06-01
Granted: 2020-03-27
Abstract: Un dispositif mécanique (DM) comprend : - un arbre (AP) ayant deux parties terminales (PT1-PT2) opposées, ayant un premier axe de rotation (AR1) et séparées par une partie intermédiaire (PI) ayant un second axe de rotation (AR2) excentré par rapport au premier axe de rotation (AR1), et - une pièce (PM) comprenant une première partie (P1) définissant une première masse d'équilibrage et comprenant un premier alésage interne (AI1) centré sur le premier axe de rotation (AR1) et logeant partiellement l'une des parties terminales (PT2) avec un premier couplage, et une seconde partie (P2) définissant une seconde masse d'équilibrage et comprenant un second alésage interne (AI2) centré sur le second axe de rotation (AR2) et logeant partiellement la partie intermédiaire (PI) avec un second couplage.
Patent FR-3068496-B1 (FR)
Title: Authentification d'un terminal
Inventor: MAAROUFI MOHAMED-AMINE
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-06-29
Granted: 2022-03-18
Abstract: Un terminal est d'authentifié avec un serveur sur la base de multiples facteurs environnementaux . Chacun des facteurs environnementaux multiples est relatif à une caractéristique du terminal configurable et indépendante du matériel. Chacun des multiples facteurs environnementaux est défini par au moins un identifiant et une valeur. L'identifiant identifie un facteur environnemental respectif et la valeur indique un état de la caractéristique respective configurable et indépendante du matériel. Les multiples facteurs environnementaux constituent une information d'authentification environnementale pour authentifier le terminal avec le serveur.
Patent FR-3072339-B1 (FR)
Title: Recharge par induction de vehicule electrique au moyen d’un robot
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: B60L53/12
Filed: 2017-10-12
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de recharge électrique par induction (2) d'un véhicule électrique (10), comprenant une unité d'alimentation électrique (4); une bobine primaire reliée électriquement à l'unité d'alimentation (4) et configurée pour être couplée magnétiquement avec une bobine secondaire (12) sur le véhicule (10) ; et un robot (22) supportant la bobine primaire et comprenant un système optique configuré pour mesurer une lumière émise vers le bas par une source lumineuse (36) sous le véhicule (10), et un système de contrôle configuré pour déplacer le robot (22) vers la bobine secondaire (12) sur base de la mesure de lumière par le système optique. L'invention a trait également à un procédé correspondant de recharge électrique par induction (2) d'un véhicule électrique (10).
Patent FR-3079484-B1 (FR)
Title: Lame d’essuyage pour balai d’essuie-glace
Inventor: ASSUID PATRICK
IPC: C08L23/16
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un balai d'essuie-glace, au moins une partie de ladite lame (1) comprenant un matériau à base de caoutchouc naturel, d'éthylène-propylène-diène monomère (EPDM) et d'au moins un additif, caractérisée en ce que l'EPDM est au moins en partie bio-sourcé, l'additif est un système de vulcanisation à base d'un peroxyde et ledit matériau est exempt d'oxyde de zinc. L'invention concerne aussi un balai d'essuie-glace comprenant une telle lame d'essuyage et un système d'essuyage comprenant un tel balai d'essuie-glace.
Patent FR-3082209-B1 (FR)
Title: Alliage austenitique avec haute teneur en aluminium et procede de conception associe
Inventor: COUVRAT MATHIEU
IPC: C22C38/50
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un alliage austénitique à base de nickel, de chrome et de fer, et à forte teneur en aluminium, destiné à être utilisé à une température de service (Ts) donnée entre 900°C et 1200°C, l'alliage comprenant les composés suivants en pourcentages massiques : • du chrome entre 20% et 32%, • du nickel entre 30% et 60%, • de l'aluminium entre 3,5% et 6%, • du carbone entre 0,4% et 0,7%, • du titane entre 0,05% et 0,3%, • du niobium et/ou du tantale entre 0, 6% et 2%, • au moins une terre rare entre 0,002% et 0,1%, • du silicium entre 0 et 0,5%, • du manganèse entre 0 et 0,5%, • du tungstène entre 0 et 2%, • du fer pour faire la balance des composés de l'alliage. L'alliage présente moins de 1% en volume d'une phase intermétallique B2-NiAl et moins de 1% en volume d'une phase alpha prime riche en chrome, après que la température de service (Ts) lui ait été appliquée.
Patent FR-3082771-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau fibreux pre-impregne de polymere thermoplastique en lit fluidise
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: C08J5/24
Filed: 2018-06-22
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau fibreux pré-imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et, un premier composé comprenant au moins une matrice polymère thermoplastique MP1 sous forme de poudre, en mélange avec un deuxième composé sous forme de poudre, constituant ainsi une mixture, ledit deuxième composé comprenant : i) au moins une matrice polymère thermoplastiques MP1 mais de granulométrie différente, ou ii) au moins une matrice polymère thermoplastique MP2 différente de ladite matrice MP1, ou iii) au moins un additif, caractérisé en ce que ledit matériau fibreux pré-imprégné est réalisé en un ruban unique unidirectionnel ou en une pluralité de rubans parallèles unidirectionnels et en ce que ledit procédé comprend une étape d'imprégnation, en particulier à cœur et homogène, dudit matériau fibreux se présentant sous forme d'une mèche ou de plusieurs mèches parallèles par ladite mixture, ladite mixture étant préparée par mélange à sec de chaque poudre qui la constitue avant ou lors de l'étape d'imprégnation, et étant fluidisable.
Patent FR-3084907-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement d'une turbine dans une turbomachine
Inventor: BERNAVA DANIEL
IPC: F01D25/12
Filed: 2018-08-07
Granted: 2020-10-30
Abstract: Turbomachine (100) d'aéronef comprenant un compresseur haute pression (30), au moins une turbine (50, 60), au moins un conduit de prélèvement (500) apte à prélever une fraction d'air de refroidissement d'un flux d'air circulant dans le compresseur haute pression (30), une pluralité de canaux (200) de circulation d'air de refroidissement aptes à acheminer ladite fraction d'air de refroidissement jusqu'à ladite au moins une turbine, et un dispositif de vanne (400) raccordé entre ledit au moins un conduit de prélèvement et lesdits canaux de circulation d'air de refroidissement, chaque canal étant en communication sélective avec le compresseur haute pression par l'intermédiaire du dispositif de vanne, le dispositif de vanne étant configuré pour, dans un premier mode de fonctionnement interdire la circulation d'air dans un des canaux et à autoriser la circulation d'air dans les autres canaux, et dans un second mode de fonctionnement autoriser la circulation d'air dans tous les canaux.
Patent FR-3085796-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion/deconnexion magnetique entre un accumulateur electrochimique et des busbars, et de shunt magnetique passif de l'accumulateur apres sa chute par gravite
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H01H3/28
Filed: 2018-09-12
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention consiste essentiellement en un dispositif magnétique de connexion/déconnexion mécanique et électrique par au moins une de ses bornes de sortie (4, 5) d'un accumulateur (A) à au moins un busbar 5B1, B2), la déconnexion ayant lieu lorsqu'un BMS détecte la défaillance de l'accumulateur. La déconnexion qui peut être passive ou active par le biais du BMS entraîne la chute par gravité de l'accumulateur et la mise en oeuvre complètement passive d'un shunt de l'accumulateur.
Patent FR-3071740-B1 (FR)
Title: Agent et procede de deformation temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-10-08
Abstract: Une composition cosmétique pour la transformation temporaire de fibres kératiniques, contenant : a) au moins un copolymère d'acide (méth)acrylique non réticulé, hydrophobiquement modifié b) au moins un copolymère qui est composé d'au moins les unités monomères suivantes : - styrène - acide acrylique et/ou acide méthacrylique, et son utilisation et son procédé utilisant une telle composition.
Patent FR-3086538-B1 (FR)
Title: Utilisation d’acide spiculisporique et d’une base organique, pour le renforcement des cheveux, procede et dispositif
Inventor: CLEMENT FRANCK
IPC: A61K8/44
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition cosmétique comprenant de l'acide spiculisporique et une base organique, de préférence choisie parmi les acides aminés basiques, pour le renforcement des fibres kératiniques, en particulier des cheveux. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant l'application de ladite composition , ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments comprenant dans un premier compartiment de l'acide spiculisporique, et dans un deuxième compartiment au moins une base organique, de préférence choisie parmi les acides aminés basiques, notamment l'arginine.
Patent FR-3088113-B1 (FR)
Title: Procede de prediction du prochain trajet d’une personne
Inventor: NGUYEN ANH DUNG
IPC: G01C21/34
Filed: 2018-11-05
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un système distribué et un procédé de prédiction du prochain trajet d'une personne à partir de l'enregistrement sur un serveur d'une succession de données de géolocalisation horodatées transmises par un équipement connecté porté par la personne, comprenant les étapes suivantes :     - une première étape de détection et reconstruction des trajets réalisés par un procédé de détection de points stationnaires suivi par un procédé de recalage cartographique,     - une deuxième étape de détection des points d'intérêt consistant à appliquer un algorithme de regroupement sur les points stationnaires détectés précédemment,     - une troisième étape de regroupement de trajets similaires,     - une quatrième étape d'apprentissage des habitudes de déplacement par le biais d'un procédé qui utilise une arborescence pour enregistrer tous les enchainements observés des trajets, et un système de comptage afin de calculer les probabilités des enchainements,     - une cinquième étape de prédiction consistant à apparier un contexte observé avec un enchainement d'un arbre et à choisir un prochain trajet en fonction des probabilités précédemment calculées.
Patent FR-3074213-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite permettant de determiner le positionnement d'une echelle
Inventor: GABOURG MAURICE
IPC: G08B21/18
Filed: 2018-02-06
Granted: 2023-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité permettant de déterminer le positionnement d'une échelle (1) selon un angle situé de l'ordre de 70°. Le dispositif comprend un comprend un boîtier (11) dans lequel est intégré un circuit électrique (4) comprenant un contacteur d'inclinaison (5) orienté selon une ligne virtuelle (3), une source d'énergie (7) pour l'alimentation du contacteur (5), un interrupteur (10) et un bouton poussoir à LED (6) de signalisation lumineuse, un moyen de signalisation sonore (9) actionné par un signal émis par le contacteur d'inclinaison (5).
Patent FR-3090062-B1 (FR)
Title: Procede et de dispositif de controle mecanique d’un vehicule en phase de relachement de frein de parking
Inventor: NGUYEN JULIE
IPC: F16H63/34
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-09-02
Abstract: Procédé de contrôle mécanique d’un véhicule en phase de relâchement d’un frein de parking immobilisant le véhicule par blocage d’un élément appartenant à chaîne cinématique du véhicule, caractérisé en ce qu’on couple à la chaîne cinématique mise en contrainte par le frein de parking entre ce dernier et les roues motrices du véhicule, un ensemble mécanique qui introduit dans celle-ci, avant le relâchement effectif du frein de parking, une masse d’inertie permettant de filtrer les oscillations de la boîte de vitesses (1) transmises aux roues du véhicule.
Patent FR-3090610-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-chute pour élévateur motorisé à entraînement pignon-crémaillère
Inventor: NARDELLI GABRIEL
IPC: B66B5/04
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-08-13
Abstract: DISPOSITIF ANTI-CHUTE POUR ELEVATEUR MOTORISE A ENTRAINEMENT PIGNON-CREMAILLERE L’invention concerne un dispositif anti-chute pour un élévateur apte à être mis en mouvement le long d’une crémaillère d’une mâture d’élévateur, ledit dispositif anti-chute étant caractérisé en ce qu’il comporte un bâti (30), un levier (31), un galet (32) en liaison pivot avec ledit levier et fixé à une première extrémité dudit levier, ledit galet étant apte à rouler sur une face lisse de la crémaillère, un taquet (33) fixé à une seconde extrémité dudit levier, ledit taquet comportant une partie dentée (334) apte à coopérer avec une face dentée (221) de la crémaillère et étant relié au bâti au moyen d’un ressort (330) de compression, et au moins un amortisseur (34) disposé sur une partie supérieure dudit dispositif anti-chute, ledit dispositif anti-chute étant par ailleurs caractérisé en ce qu’il est en liaison glissière avec ledit élévateur. Figure pour l’abrégé : figure 3B