baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3057479-B1 (FR)
Title: Atelier mobile de fabrication additive multi-enceintes
Inventor: NICAISE JEAN-PIERRE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2016-10-13
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un atelier (10) mobile de fabrication additive, l'atelier comprenant un cadre autoporteur principal (12), une enceinte de fabrication principale (14), au moins une machine de fabrication additive principale (M1) installée à l'intérieur de l'enceinte de fabrication principale, un dispositif d'inertage (26) principal, un chemin de circulation principal, et un sas principal (34), l'atelier mobile comprenant aussi au moins une enceinte auxiliaire de fabrication reliée à l'enceinte de fabrication principale (14), au moins une machine de fabrication additive auxiliaire (M2,M3) étant installée dans cette enceinte de fabrication auxiliaire, l'atelier mobile comprenant un cadre autoporteur auxiliaire (112) supportant cette enceinte de fabrication auxiliaire et indépendant du cadre autoporteur principal (12), et un chemin de circulation auxiliaire (132) étant prévu dans l'enceinte de fabrication auxiliaire.
Patent FR-3057929-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-10-21
Granted: 2020-02-07
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2) de part et d'autre d'une position de repos, et - au moins un organe de rappel élastique (40) interposé entre le support (2) et le corps pendulaire (3), l'organe de rappel élastique (40) étant disposé de manière à se comprimer lorsque le corps pendulaire (3) se déplace depuis la position de repos en réponse à une oscillation de torsion, l'organe de rappel élastique (40) présentant une raideur (K) et une amplitude de compression (x) depuis sa longueur à vide dont les valeurs sont déterminées pour que la compression de cet organe de rappel élastique depuis sa longueur à vide alors que le corps pendulaire (3) présente une énergie cinétique donnée et se déplace depuis la position de repos en réponse à une oscillation de torsion permette une diminution de cette énergie cinétique d'un pourcentage prédéfini.
Patent FR-3058520-B1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede relatif a la preconcentration d'analytes
Inventor: DELAPIERRE FRANCOIS-DAMIEN
IPC: G01N27/00
Filed: 2016-11-09
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention propose plusieurs aspects d'un dispositif Micro-Nano-Micro (MNM). Dans un aspect, une pluralité de canaux d'observation sont positionnés en parallèle et présentent chacun une section moindre pour générer une perturbation afin de provoquer de la préconcentration. Les sections de deux canaux distincts sont différentes. Dans un autre aspect, le canal d'observation présente une largeur moindre, avec préférentiellement une profondeur constante. Dans un autre aspect, un procédé pour analyser et/ou discriminer et/ou trier des analytes est présenté. Plusieurs types d'analytes peuvent être utilisés. Dans un aspect, un procédé de fabrication d'un dispositif conforme à l'invention est présenté.
Patent FR-3061623-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’optimisation de la coexistence de pico-reseaux radioelectriques
Inventor: KELLER CHRISTOPHE
IPC: H04W72/04
Filed: 2016-12-29
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'optimisation de la coexistence de « pico-réseaux » (P) radioélectriques, chaque «pico-réseau» (P) comportant au moins un modem (E1, E2, E3) connecté à un nœud (N) central comprenant au moins une mémoire pour le stockage de données et/ou de programmes informatiques et au moins un processeur, ledit procédé comprenant au moins une étape d'allocation de canaux de communication par le noeud (N) central, pour chacun des modems au moyen d'un algorithme d'allocation, pour permettre la coexistence entre lesdits « picoréseaux  » (P), ledit procédé étant caractérisé en ce l'étape d'allocation de canaux de communication comprend au moins: la détermination du sens de la communication et du débit associé; et l'optimisation, au moyen d'un algorithme d'optimisation, du débit de transmission des messages et/ou données dans les canaux de communication en fonction du sens de la communication.
Patent FR-3062365-B1 (FR)
Title: Systeme de recuperation de liquide pour un vehicule automobile
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B62D25/07
Filed: 2017-02-02
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un système de récupération de liquide pour véhicule automobile 100, le système comprenant au moins un réservoir 1, dit premier réservoir, et conçu pour être agencé au niveau d'un toit 4 d'un véhicule automobile 100, le système comprenant un panneau 2, dit panneau supérieur, agencé pour recouvrir au moins une partie dudit premier réservoir 1, le système comprenant en outre un dispositif de canalisation de liquide agencé pour communiquer entre un extérieur du véhicule et ledit premier réservoir 1 à travers ledit panneau 2.         L'invention concerne encore un toit 4 muni d'un système de récupération de liquide tel que décrit ci-dessus.         L'invention concerne encore un véhicule automobile 100 comprenant un toit 4 tel que décrit ci-avant.
Patent FR-3063164-B1 (FR)
Title: Disque de support d'enregistrement connecte
Inventor: DE MAGNIENVILLE SYLVIN
IPC: G11B23/00
Filed: 2017-02-22
Granted: 2021-06-04
Abstract: Disque (10) de support d'enregistrement qui présente au moins une première face (12) comportant au moins une couche de lecture (14) et au moins une première étiquette (22), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif de radio-identification (32), le dispositif de radio-identification (32) comprenant au moins une puce électronique (34) sans contact qui est associée à une antenne (36), l'antenne (36) étant imprimée directement sur une face (26) de l'étiquette (22).
Patent FR-3067599-B1 (FR)
Title: Procede de coloration des matieres keratiniques mettant en oeuvre au moins un colorant bleu, violet ou vert et au moins un colorant fluorescent disulfure, thiol ou thiol protege
Inventor: DAVID HERVE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-06-16
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en uvre a) un ou plusieurs colorants bleus, violets ou verts et b) un ou plusieurs colorants fluorescents disulfures, thiols ou thiols protégés. La présente invention porte en outre sur une composition cosmétique comprenant les colorants définis ci-dessus, ainsi que sur un dispositif à plusieurs compartiments renfermant lesdits colorants. La présente invention concerne également l'utilisation desdits colorants pour la coloration des fibres kératiniques claires, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, en châtain, châtain foncé, marron, marron à reflet, voire noir, sans utiliser un colorant supplémentaire différent de ceux définis ci-dessus.
Patent FR-3069333-B1 (FR)
Title: Systeme de capture de valeurs ponctuelles pour constituer une image avec des rayonnements terahertz
Inventor: ARCHIER CHRISTOPHE
IPC: H04N5/30
Filed: 2017-07-24
Granted: 2021-05-14
Abstract: Le dispositif (40) de capture de valeurs ponctuelles pour constituer une image, comporte : - une source (100) incohérente de rayons dont la fréquence est comprise entre 0,075 THz et 10 THz pour éclairer un objet, - un capteur (415) de rayonnement provenant de l'objet, qui comporte une zone sensible au rayonnement issu de la source et qui émet un signal électrique représentatif de l'intensité des rayons issus de la source atteignant la zone sensible du capteur et - au moins un système optique (400, 410) de focalisation de nombre d'ouverture (F-Number ) inférieur à un, situé sur le chemin optique des rayons émis par la source allant de la source au capteur de rayons en passant par l'objet.
Patent FR-3071970-B1 (FR)
Title: Antenne radioelectrique a bas profil multi-bande
Inventor: NIKOLAYEV DENYS
IPC: H01Q5/00
Filed: 2017-10-04
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'antenne radioélectrique comprenant un substrat en matériau diélectrique ; un plan de masse en matériau électriquement conducteur sur une première face du substrat ; un résonateur pour convertir un signal électrique incident en une onde électromagnétique et pour résonner à au moins deux fréquences de résonance distinctes. Le résonateur comprend au moins trois éléments (E1, E2, E3) sous forme chacun de bandes en matériau conducteur et agencés sur une deuxième face du substrat opposée à la première face. Un deuxième élément (E2) est relié électriquement au plan de masse au moyen d'un via (220) traversant le substrat au niveau d'une première extrémité de la bande correspondante, forme une extension du premier élément (E1) et est relié électriquement directement au premier élément (E1) au niveau d'une deuxième extrémité de cette bande opposée à la première extrémité. Le premier élément (E1) est séparé du troisième élément (E3) par une fente (G13) et relié électriquement au troisième élément (E2) au niveau d'une extrémité de la première bande et d'une extrémité de la troisième bande par l'intermédiaire d'une bande de transition (E4) en matériau conducteur électriquement traversant la fente. Le troisième élément (E3) est relié à une ligne d'alimentation électrique.
Patent FR-3074659-B1 (FR)
Title: Ensemble de dispense de produit cosmetique comportant une cartouche et un element de transmission configures pour etre accouples de maniere amovible
Inventor: TROCHEL REYNALD
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-12-12
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'ensemble de dispense (10) de produit cosmétique (PC) comprend : - un élément de transmission (7), - une cartouche (13) tubulaire de produit cosmétique (PC), configurée pour être accouplée de manière amovible à l'élément de transmission (7), - une coque de réception (5) de l'élément de transmission (7). La cartouche (13) comprenant : - un tube extérieur (1), - une douille de commande (2), - un réceptacle (3) de produit cosmétique (PC) coopérant avec la rainure hélicoïdale (12A) du tube extérieur (1) et la fente longitudinale de guidage (2B) de la douille de commande (2), - un élément de fond (4), solidaire en rotation de la douille de commande (2). L'élément de transmission (4) est configuré pour être reçu et maintenu de manière non amovible dans la coque de réception (5) de l'élément de transmission (7).
Patent FR-3079571-B1 (FR)
Title: Procede pour assembler un module d'embrayage a un module de boite de vitesses et ensemble destine a la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D21/06
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un procédé pour assembler un module d'embrayage (A) à un module de boîte de vitesses (B) comportant : - fournir un module d'embrayage (A) comportant un plateau de réaction (10) monté en rotation sur un palier (11); - fournir un module de boîte de vitesses (B) comportant un carter (28) et au moins un arbre mené (7) traversant le carter (28) ; - sélectionner un manchon (12) dimensionné de manière à ajuster la position du plateau de réaction (10) par rapport à l'arbre mené (7) en fonction des tolérances de fabrication du module d'embrayage (A) et du module de boîte de vitesses (B) ; et - assembler le module d'embrayage (A) au module de boîte de vitesses (B) en montant le palier (11) sur l'arbre mené (7) par l'intermédiaire du manchon (12).
Patent FR-3081559-B1 (FR)
Title: Procede pour detecter une pathologie par reperage d'une quantite de no produite par le sujet etudie et appareil pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: RIVIERE PHILIPPE
IPC: G01N33/50
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-05-08
Abstract: Le procédé de l'invention permet de repérer une pathologie sur un patient en étudiant sa courbe d'émission de NO mesurée par un élément sensible 5 capteur sur sa peau pendant une séquence d'activité prédéfinie.
Patent FR-3083079-B1 (FR)
Title: Prothese mammaire externe aeree
Inventor: SANCHEZ LEONARDA
IPC: A61F2/12
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne une prothèse mammaire (1) externe comprenant une ossature (2) en matériau souple présentant une forme de sein, ladite ossature (2) définissant une cavité interne et présentant en extrémité proximale une base annulaire (3) conformée à la forme du torse d'une personne et en extrémité distale une zone discale (4) pleine présentant la forme d'un mamelon et de son auréole attenante, la zone discale (4) définissant un axe sagittal, la base annulaire (3) étant reliée à la zone discale (4) par des bras (5) de forme sinueuse réalisés en matériau flexible, lesdits bras (5) délimitant la cavité interne et étant espacés les uns des autres pour définir des zones d'aération (6) débouchant dans la cavité interne.
Patent FR-3083601-B1 (FR)
Title: Bras de mesure avec extremite multifonction
Inventor: DESFORGES LAURENT
IPC: G01B21/04
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-09-18
Abstract: Dispositif de mesure tridimensionnelle, comprenant un bras ayant une extrémité libre pourvue d'un corps d'interface (100) portant un organe de mesure (500) et un organe de préhension (300) permettant à un opérateur de pointer l'organe de mesure vers une zone de l'objet à mesurer . L'organe de mesure comprend une partie cylindrique mâle (502) ayant une portion engagée dans une pièce tubulaire d'accouplement (110) solidaire du corps d'interface, la pièce tubulaire d'accouplement est pourvue d'un mécanisme de verrouillage (1100) de l'accouplement comprenant une manette (112) montée sur un axe (115) pourvu d'un premier joint d'étanchéité (117) annulaire en appui contre une surface de la pièce tubulaire d'accouplement, et un deuxième joint d'étanchéité (505) annulaire est monté entre la pièce tubulaire d'accouplement et la partie cylindrique mâle pour être déformé entre eux lorsque la partie cylindrique mâle est montée dans la pièce tubulaire d'accouplement solidaire du corps d'interface.
Patent FR-3087974-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un canal de communication sans fil, dispositif d'estimation d'un canal de communication sans fil et programme d'ordinateur associes
Inventor: LE MAGOAROU LUC
IPC: H04B17/373
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'un canal de communication sans fil entre un émetteur et un récepteur, comprenant une pluralité de trajets permettant la propagation d'une onde, au moins l'émetteur ou le récepteur étant formé de plusieurs antennes. Le procédé comprend : pour au moins un trajet, une détermination d'une matrice dite caractéristique, qui dépend d'un premier élément représentatif d'au moins une direction de propagation (ut, ur) associée au trajet, et d'un deuxième élément représentatif d'une distance de propagation associée audit trajet, et une réalisation d'une estimation du canal de communication (h) à partir de la au moins une matrice caractéristique obtenue.
Patent FR-3071009-B1 (FR)
Title: Injecteur a reduction du volume de fluide
Inventor: BUGOS STEPHEN C
IPC: F01N3/10
Filed: 2018-09-13
Granted: 2021-04-30
Abstract: Unité (10) d'injection de réducteur, qui comprend un injecteur (12) de fluide ayant une entrée (30) de fluide et une sortie (32) de fluide, un élément (42) de tube, un filtre (204), un élément de réduction de volume et un élément (206) de coiffe, dans lequel le filtre (204) est disposé, l'élément (206) de coiffe coopérant avec l'élément de réduction de volume et y étant fixé, de manière à ce que le filtre (204), l'élément de réduction de volume et la coiffe forment un élément unique.
Patent FR-3093046-B1 (FR)
Title: Sous-ensemble de structure de pare-chocs comprenant un élément amortisseur associé à un capteur d’impact
Inventor: JEANNEAU CLÉMENT
IPC: B60R19/48
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-01-29
Abstract: Sous-ensemble de structure de pare-chocs comprenant un élément amortisseur associé à un capteur d’impact L’invention concerne un sous-ensemble de structure de pare-chocs comportant un élément amortisseur (30) destiné à être implanté longitudinalement entre un habillage de pare-chocs (10) et la poutre transversale (21) d’un renfort de pare-chocs (20), ainsi qu’un capteur d’impact (40) comprenant un tube élastiquement déformable (41) ainsi que deux capteurs de pression (42) implantés aux deux extrémités dudit tube (41) et aptes à détecter les variations de pression à l’intérieur de ce dernier, ledit tube (41) comprenant au moins un tronçon principal (41A) logé dans une rainure transversale (31) ménagée sur la face arrière (30A) dudit élément amortisseur (30) ; caractérisé en ce que ledit tube (41) comprend deux tronçons d’extrémité (41B) s’étendant transversalement de part et d’autre dudit tronçon principal (41A) et étant hébergés dans deux cavités respectives ménagées à l’intérieur des deux portions latérales d’extrémité (30B) dudit élément amortisseur (30) s’étendant transversalement de part et d’autre de ladite rainure (31). Figure 1
Patent FR-3093916-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à la conduite de roue de système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B62B5/00
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion électrique (1) pour un objet roulant, comprenant un châssis (2) avec au moins une roue motorisée (3), et au moins une roue non motorisée (4), un guidon (6), et des moyens d’attelage (5) et des moyens d’aide à la conduite. Les moyens d’attelage sont prévus pour réaliser la préhension, l’orientation, l’immobilisation et le levage d’au moins une roue (14) de l’objet roulant (13). Les moyens d’aide à la conduite comprennent au moins un bras de longueur variable (36) adapté pour faire varier la distance entre l’au moins une roue entraînée (3) et l’au moins une roue non entrainée (4). La présente demande concerne également un attelage comprenant le système de propulsion électrique et une méthode d’utilisation du système de propulsion électrique.     Figure 17B à publier
Patent FR-3095683-B1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité et dispositif et ensemble de serrage comprenant un tel joint d’étanchéité
Inventor: CLERC DYLAN
IPC: F16L21/08
Filed: 2019-05-03
Granted: 2022-12-09
Abstract: Joint d’étanchéité et dispositif et ensemble de serrage comprenant un tel joint d’étanchéité Le joint d’étanchéité (20) comprend un premier et un deuxième manchon coaxiaux (30, 40), disposés l'un autour de l'autre en étant retenus l'un par rapport à l'autre. Chaque manchon est formé par une bande enroulée sur elle-même (32, 42) dont les extrémités sont configurées pour coopérer entre-elles via un agencement d'étanchéité (34, 44) en permettant une réduction du diamètre du manchon. Les agencements d'étanchéité des deux manchons sont décalés angulairement. Le dispositif de serrage comprend un collier de serrage avec une ceinture à l'intérieur de laquelle est disposé le joint d’étanchéité (20) en étant retenu axialement par rapport au collier.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097398-B1 (FR)
Title: Haut-parleur avec soudures résistives
Inventor: ABBES HEDI
IPC: H04R9/06
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-07-02
Abstract: Haut-parleur avec soudures résistives Haut-parleur (1) comprenant : - un circuit magnétique (5) définissant au moins un entrefer (7), - un équipage mobile (9) monté mobile en translation selon un axe (D) du haut-parleur par rapport au circuit magnétique autour d’une position d’équilibre, l’équipage mobile comprenant une membrane (25) adaptée pour émettre des ondes sonores, une bobine (27) située au moins partiellement dans l’entrefer, un support (31) de fixation de la membrane et de la bobine, et au moins un fil (33) d’alimentation électrique de la bobine, la membrane définissant, par rapport au circuit magnétique, un côté avant du haut-parleur, et - au moins une tresse (15) électriquement conductrice adaptée pour apporter un signal électrique destiné à être converti par l’équipage mobile en lesdites ondes sonores. Il comporte en outre au moins un insert (19) électriquement conducteur fixé sur le support, le fil et la tresse étant fixés par soudure résistive sur l’insert. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097604-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage à tambour à pièges de particules de garniture de freinage, pour un véhicule à roues
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/10
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un dispositif de freinage (DF) équipe un véhicule comprenant un train comportant au moins une roue. Ce dispositif (DF) comprend un plateau (PS) solidarisé fixement au train et comportant au moins deux segments (SF) déplaçables et munis chacun d’une garniture de freinage (GF), et un tambour (T) solidarisé fixement à une roue et comportant une paroi (PL) contre laquelle les garnitures de freinage (GF) sont plaquées lors d’une phase de freinage. Cette paroi (PL) comprend au moins deux logements internes (LI) accessibles chacun via une entrée (EL) communiquant avec une zone dans laquelle se déplacent les garnitures de freinage (GF), et logeant chacun un piège passif (PP) destiné à retenir des particules pénétrant par l’entrée (EL) et produites par la friction des garnitures de freinage (GF) contre la paroi (PL) lors d’une phase de freinage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103424-B1 (FR)
Title: Module de feux arrière de véhicule automobile à fonctions de signalisation interchangeables
Inventor: BONJEAN AURORE
IPC: F21S41/30
Filed: 2019-11-22
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un module de feu arrière de véhicule automobile comprenant un boîtier (1) obturé par une glace et présentant, d’une part, un compartiment supérieur (11) et, d’autre part, un compartiment intercalaire (12) et un compartiment inférieur (13) dans lesquels sont logés des sources de lumière, caractérisé en ce qu’au moins l’un desdits compartiment supérieur (11) et compartiment inférieur (13) est apte et destiné à recevoir un composant optique interchangeable choisi parmi, un réflecteur (41, 43) destiné à assurer les fonctions, respectivement, de feu stop et d’indicateur de direction ou un masque.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105693-B1 (FR)
Title: Excitateur audio et écouteur comprenant un tel excitateur audio
Inventor: VAN LANDEGHEM BENOÎT
IPC: H04R9/04
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un excitateur (1) audio comprenant une bobine (2) électromagnétique et un circuit magnétique formé d’un corps (3) comprenant un noyau (3a) aimanté et un élément périphérique (3b) s’étendant autour du noyau pour former un entrefer. L’excitateur comprend une suspension (8) reliant la bobine au corps de sorte que la bobine se déplace par rapport au corps selon un axe longitudinal (AA’) dans l’entrefer autour du noyau. L’excitateur comprend également un élément (4) de contact fixé sur une extrémité (2a) de la bobine qui recouvre l’ouverture (2b) de la bobine et qui comprend une face extérieure (5) destinée à être en contact avec une surface (S) à faire vibrer et une face intérieure (6) faisant face au noyau. La suspension s’étend de la face intérieure de l’élément de contact jusqu’au noyau pour fonctionner par compression lors d’un déplacement de la bobine par rapport au corps selon l’axe longitudinal.