baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110091-B1 (FR)
Title: Équipement de frappe au but à usage sportif et récréatif
Inventor: CHAUCHE JEAN-PIERRE
IPC: A63B71/06
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-07-29
Abstract: ÉQUIPEMENT DE FRAPPE AU BUT À USAGE SPORTIF ET RÉCRÉATIF L’équipement (FB1) est dédié à la frappe au but avec un ballon de football (BF). L’équipement comprenant un terrain de jeu (TR) adapté pour le ballon de football, une cage de but (CB) disposée dans le terrain de jeu à un emplacement déterminé, une enceinte de clôture et couverture (EN1) du terrain de jeu et un dispositif de suivi de performance (BX1). Conformément à l’invention, la cage de but (CB) comprend une pluralité de sections qui recouvrent au moins partiellement une ouverture de marquage de but de la cage de but, chaque section comprenant un moyen d’amortissement de l’impact du ballon de football et un moyen de détection d’impact, des nombres de points de performance étant affectés respectivement aux sections et le dispositif de suivi de performance attribuant des nombres de points de performance à des performances suivies des joueurs en fonction des sections impactées par les tirs de ballon de ceux-ci.  Fig.1
Patent FR-3116353-B1 (FR)
Title: Génération de signaux d'horloge
Inventor: GAILHARD BRUNO
IPC: G06F1/06
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-01-13
Abstract: Génération de signaux d'horloge La présente description concerne un dispositif de génération de premiers signaux d'horloge (clk1, clki, clkN), qui comprend :des premiers circuits (41, 4i, 4N), chacun comprenant un oscillateur en anneau (51, 5i, 5N) fournissant un des premiers signaux d'horloge (clk1, clki, clkN) et étant connecté à un premier noeud (4001, 400i, 400N) configuré pour recevoir un premier courant (Isupply1, Isupplyi, IsupplyN), un circuit (5) de sélection d'un des premiers signaux d'horloge (clk1, clki, clkN) ; etune boucle à verrouillage de phase (2) fournissant un deuxième signal (sigF) fonction d'un écart entre une fréquence du signal d'horloge sélectionné (clk-sel) et une fréquence de consigne, dans lequel chaque premier circuit (41, 4i, 4N) fournit au premier noeud un courant de compensation (Icomp1, Icompi, IcompN) déterminé par le deuxième signal (sigF), lorsque ce premier circuit fournit le signal d'horloge sélectionné et fonctionne en mode asservi.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116913-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant une première et une seconde puces photoniques rapportées l’une sur l’autre
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: G02B6/26
Filed: 2020-11-30
Granted: 2022-12-16
Abstract: Ensemble comportant une première et une seconde puces photoniques rapportées l’une sur l’autre Ensemble comportant :  - un premier guide d'onde (40) réalisé dans une première puce photonique et qui s'étend dans une première direction pour guider un signal optique à une longueur d'onde λ,  - un réseau (42) de plusieurs second guide d'onde (60) réalisé dans une seconde puce photonique rapportée sur la première puce photonique, et  - un sommateur de puissance comportant des entrées optiquement raccordées à une extrémité de chacun des seconds guides d'onde (60).  Chacun des second guides d'onde comporte des portions amont (74, 80) et avale (76, 82) décalées l'une par rapport à l'autre dans la seconde direction. Les conformations du premier guide d'onde et des seconds guides d'onde (60) sont telles que, pour toute position du premier guide d'onde au-dessus du réseau (42), la distance entre l'une des portions du premier guide d'onde et l'une des portions d'un des seconds guides d'onde est inférieure à λ/2.  Fig. 2
Patent FR-3110312-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’affichage digital, dispositif d’affichage digital et serveur d’affichage digital
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: H04N21/40
Filed: 2021-01-13
Granted: 2023-04-28
Abstract: Procédé d’affichage digital pour commander l’affichage de contenus numériques par des dispositifs d’affichage digital (2), comprenant :- générer par un serveur (7), des listes de lecture comprenant des identifiants de contenus numériques et des manifestes de chargement comprenant des adresses de chargement des contenus numériques ;- mettre à jour les listes de lecture et les manifestes de chargement des dispositifs d’affichage digital depuis le serveur ;- lire par chaque dispositif d’affichage digital les contenus numériques correspondant à sa liste de lecture.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126770-B1 (FR)
Title: Anneau de découpe pyrotechnique, dispositif de liaison à séparation commandée comprenant celui-ci, et procédés de fabrication de ceux-ci
Inventor: GLAVIER LUDOVIC
IPC: F42B3/087
Filed: 2021-09-07
Granted: 2023-09-15
Abstract: Un anneau de découpe pyrotechnique (22) comprend une cavité annulaire (42) définie par une gorge annulaire (32) formée dans un corps d’anneau (26) et par une paroi annulaire de fermeture (34) à section de forme concave radialement vers l'extérieur s’étendant autour de la gorge annulaire ; au moins un passage d’initiateur (36) traversant le corps d’anneau et débouchant dans la gorge annulaire ; et un cordeau détonant (28) s’étendant continument sur 360 degrés au sein de la cavité annulaire et présentant une surface radialement externe (30) complémentaire de la paroi annulaire de fermeture et recouverte par cette dernière. La présence d’une zone de retransmission peut être évitée grâce au caractère continu sur 360 degrés du cordeau détonant, rendu possible par la présence d’au moins un passage d’initiateur pouvant être mis à profit pour opérer l’injection, dans la cavité annulaire, de matériau destiné à former le cordeau détonant.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3127041-B1 (FR)
Title: Capteur et procédé pour la mesure de concentrations gazeuses dans un mélange gazeux.
Inventor: BELLET CATHERINE
IPC: G01N21/69
Filed: 2021-09-14
Granted: 2023-08-25
Abstract: Procédé (100) pour la mesure d’une concentration d’au moins un gaz dans un mélange gazeux en utilisant un dispositif (10) comprenant un tube à décharge (1), configuré pour recevoir le mélange gazeux et pour produire une décharge électrique, une pompe (5), configurée pour obtenir la pression déterminée dans le tube à décharge (1), un capteur d’image (2) configuré pour acquérir une image multi-spectrale comprenant un nombre K d’images mono-spectrales du tube à décharge (1) pendant la décharge électrique, le nombre K étant supérieur ou égal à 3, une unité de pilotage et de traitement configurée pour piloter le fonctionnement du dispositif (10) et pour traiter l’image acquise par le capteur d’image (2) et déterminer une concentration de l’au moins un gaz dans le mélange de gaz à partir d’une partie de l’image du tube à décharge (1).  Figure 1
Patent FR-3128507-B1 (FR)
Title: Composant tubulaire métallique, joint fileté tubulaire comprenant un tel composant et procédé d’obtention d’un tel composant.
Inventor: VERGER ERIC
IPC: F16L15/06
Filed: 2021-10-26
Granted: 2023-09-08
Abstract: Composant tubulaire métallique (1) apte à être associé à au moins un autre composant tubulaire métallique pour former un joint, ledit composant tubulaire métallique (1) comprenant un axe longitudinal (x), un corps (12) et au moins une première extrémité axiale (2) adjacente au corps (12), ladite première extrémité axiale (2) étant pourvue d’un connecteur comprenant un filetage (3, 300) et une surface de butée interne (5, 500), le composant tubulaire métallique (1) comprenant en outre une paroi (7) pourvue d’une surface interne (8), ladite surface interne (8) étant revêtue d’une couche d’un matériau thermiquement isolant (9), ladite couche de matériau thermiquement isolant (9) étant revêtue d’un revêtement (11),   ledit revêtement (11) présentant une portion axiale (11ax) s’étendant selon l’axe longitudinal (x) et, une portion radiale (11rad), ladite portion radiale (11rad) s’étendant le long de la surface de butée interne (5, 500).  [fig.2]
Patent FR-3129001-B1 (FR)
Title: Procédé pour exploiter une ressource d’une formation souterraine, au moyen d’une analyse décisionnelle multi-critères
Inventor: LEBRUN LUCAS
IPC: G01V3/00
Filed: 2021-11-09
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour exploiter une ressource d’une formation souterraine. A partir de mesures, on construit une représentation maillée ayant une valeur de propriétés de la formation en chaque maille. En chaque maille, on attribue une note représentant la pertinence de chaque valeur de propriétés pour l’exploitation de la ressource. On définit des ensembles de mailles en fonction d’une contrainte géologique variable spatialement, et pour chaque ensemble de mailles, on détermine des coefficients de pondération des propriétés en appliquant une analyse hiérarchique des procédés. En chaque maille, on détermine une note représentative du potentiel d’exploitation de la ressource par la somme des notes attribuées à chaque propriété et pondérées par les coefficients de pondération des propriétés dans la maille. A partir des notes représentatives du potentiel d’exploitation, on détermine un schéma d’exploitation de la ressource et on exploite la ressource selon le schéma d’exploitation.   Figure 1 à publier
Patent FR-2021075-B1 (FR)
IPC: B29D30/00
Filed: 1969-10-16
Granted: 1974-03-15
Abstract: 1,211,320. Gripping and lifting tyre blanks. FRIED. KRUPP G.m.b.H. 17 Oct., 1969 [19 Oct., 1968], No. 51126/69. Heading B8H. A radial-ply tyre blank 1 is transferred from a bead press to a curing press by gripping arms 6 which support the tyre by means of flanges 4 and centre it by flanges 5. The arms are simultaneously rotated about supports 7 and the force applied to the arms is insufficient to deform the tyre blanks.
Patent FR-2488040-B1 (FR)
IPC: H01H9/00
Filed: 1980-08-01
Granted: 1983-06-24
Abstract: 1. Device of the type with tenon and slide and locking hook for the simultaneous fixing of the fixed and mobile parts of an accessory occupying a reduced space as regards width, in particular an auxiliary mono-modular contact on the parts, respectively fixed and mobile, of a mono-block contactor, able to receive a plurality of individually detachable accessories, characterized in that it comprises : - a single tenon (2) in the form of a T arranged on the face (1) of the contactor at the site of fixing the accessory (5), cooperating during the course of a movement of the accessory in its mean plane, with a single slide (8) situated at the base of the face (7) of the accessory directed towards the contactor ; - a hook (6) arranged on the upper part of the face (7) of the accessory directed towards the contactor and cooperating during the same movement with an edge (15) of a cavity (13) situated on the contactor ; - a locking catch (17) situated on the accessory, able to penetrate into a rectangular hole (18) of the face (1) of the contactor under the action of an elastic part (19), provided with an arm (20) and able to be freed from the said hole (18) by a manual traction on the arm (20) against the action of the elastic part (19) ; - and a tenon (4) in the form of a T, situated on the movable runner (3) of the contactor and cooperating, during the same movement of the accessory in its mean plane, with a slide (9a) situated on the movable runner (9) bearing the contacts of the accessory.
Patent FR-2507507-B1 (FR)
Inventor: CROS PIERRE
IPC: B21D5/02
Filed: 1981-06-16
Granted: 1986-07-04
Abstract: This device for bending the tool holder of a folding press comprises structure for controlling the deformation of the wedge secured at either end, in the form of a hollow screw engaged in a socket rigid with the tool holder so that it can accomplish movements of translation within this socket, a member for fastening the screw to the wedge, a sprocket mounted coaxially to the screw on the screw-threaded shank thereof for causing the translation of the screw in the socket, and a single driving system for controlling the rotation of the set of sprockets acting at different thrust points disposed at spaced intervals along the wedge, this single wedge having a relatively great length and being therefore easily deformable under the control of the single control system.
Patent FR-2524294-B1 (FR)
IPC: B08B7/00
Filed: 1982-03-30
Granted: 1984-06-22
Abstract: 1. A process for scouring kitchen utensils such as saucepans, dishes, recipients and accessories and components of stoves and cookers, characterized in that the utensils (6) and/or accessories to be scoured are placed in an enclosure (1), together with a mass (5) of siliceous grains, and this enclosure is heated at a temperature of the order of 300 to 350 degrees C and during a period from four to seven hours, by means of a combustible gas such as propane, the mass (5) of siliceous grains being placed in a tray (4) on which are placed the utensils (6) and/or accessories to be scoured or in or on the utensils and/or accessories to be scoured.
Patent FR-2556549-B1 (FR)
Inventor: MARHIC GERARD
IPC: H05H1/34
Filed: 1983-12-07
Granted: 1986-10-17
Abstract: The invention relates in particular to plasma cutting. The nozzle (5) is freely slidably mounted in the torch body so as to come into contact with the electrode if the torch is applied against the work piece (16). By disengaging the torch, an arc is struck between the electrode and the nozzle and then transferred to the work piece. Application in particular to low-power plasma torches.
Patent FR-2573060-B1 (FR)
Inventor: MARCHAND ROGER
IPC: H01B3/12
Filed: 1984-11-13
Granted: 1987-02-20
Abstract: The present invention relates to new nitrogen or oxynitrogen compounds of perovskite structure, corresponding to the general formula I: ABO3-nNn (I) in which: the cationic lattice consists of: a metal cation A chosen from the group comprising: Li+, Na+, K+, Rb+, Cs+, Ag+, Tl+, Ca2+, Ba2+, Sr2+, Pb2+, Cd2+, Ln3+, Bi3+, Y3+, Th4+, U4+, trans-U4+; and a metal cation B chosen from the group comprising: W6+, Re6+, Mo6+, Ta5+, Nb5+, Mo5+, W5+, Ti4+, Zr4+, Sn4+, Ge4+, Nb4+, Ta4+, Al3+, Ga3+, In3+, Tl3+, Fe3+, Cr3+; n=1, 2, or 3, and the cationic charges a of the metal A and b of the metal B satisfy the equations: a+b=6+n a>/=n, and the solid solutions of these compounds.
Patent FR-2580760-B1 (FR)
Inventor: GONIN DANIEL
IPC: F16H1/28
Filed: 1985-04-19
Granted: 1990-03-02
Abstract: 1. A device for reducing the radial operational play between meshing teeth and/or gears, particularly between a fixed external ring gear (9) having internal toothing (12) and at least one pinion (8) meshing with this internal toothing (12), characterised in that the fixed ring gear (9) with internal toothing (12) has, externally, a conical shape (13, 14) and in that there is provided at least one female part (15, 16) of annular shape having a conical bore (17, 18) complementary to the conical shape (13, 14) of the fixed ring gear (9) constituting a male part, the female part or parts (15, 16) having a radial rigidity greater than that of the male part (9), and means (20) being provided to apply an axial force to at least one female part (15, 16) and drive it onto the male part (9) so as to compress the latter radially along the whole of its periphery, and thus reduce the radial play between its internal toothing (12) and that of the pinion or pinions (8).
Patent FR-2612884-B1 (FR)
Inventor: DESTAINTOT PIERRE
IPC: B65B43/26
Filed: 1987-02-16
Granted: 1989-09-29
Abstract: This invention relates to a process and apparatus for packing articles in bags, at a check-out desk of a self-service retail store, for example. It comprises, downstream of said check-out desk, a reserve of bags in the form of a stack of vertically stacked bags, with their side provided with handles and forming the opening, oriented upwardly, means for guiding a bag lying at the top of the stack, from an inactive position against the stack towards an active, open position, separated and detached from the stack, a conveyor lying from a zone plumb with said stack and terminating at an exit station, said conveyor allowing the bottom of the bag to rest thereon when the bag is full of articles introduced through its upper opening, said conveyor being associated with means for controlling its displacement and each face of a bag being connected to the opposite face of the adjacent bag by a detachable point of connection.
Patent FR-2639869-B1 (FR)
Inventor: SETTEMBRINI ANTOINE DI
IPC: B29C31/00
Filed: 1988-12-02
Granted: 1991-03-22
Abstract: The invention relates to an automated production line for hollow bodies starting from tubular thermoplastic preforms (4) each provided at an open end with a ring and, optionally, a counter-ring, and comprising at least one apparatus (1) for feeding the preforms, an apparatus (2) for heating the preforms and an apparatus (3) for blow-moulding the finished products. The line according to the invention is noteworthy in that the apparatuses are arranged in such a manner that the said preforms are transported at least from the feed apparatus (1) to at least the outlet of the heating apparatus (2) by passing into the said heating apparatus by means of at least one pair of rails (5) on which each preform slides by means of the ring and/or the counter-ring with which it is provided, its open end being turned upwards. The invention, however, relates more particularly to the heating apparatus (2).
Patent FR-2649736-B1 (FR)
Inventor: CRASE GILBERT
IPC: B65G65/46
Filed: 1989-07-12
Granted: 1991-10-31
Abstract: This device comprises on the one hand a dispenser-straightener (100) comprising a hopper (110) with a bottom (113) provided with a first slot (114) for removing material, and rotary straightening means (120) comprising deformable blades (121) sweeping the space above the first slot, and on the other hand a dosing device (200) comprising a container (210) receiving the material falling through the first slot and extracting means comprising at least one coil (220) driven in continuous self-rotation in order to obtain a constant flow rate of material which is adjustable as a function of the speed of rotation of the coil. According to the invention, the material in the divided state is constituted from a mass of swollen fibres, particularly fibres intended to be incorporated in road coatings, the extracting means comprising a plurality of simultaneously driven parallel coils (220), the first slot extending in a transverse direction with respect to the longitudinal direction of the coils, its length being at least equal to the transverse dimension of the series of coils and being located substantially at one of the ends of the coils, the coils emerging at their other end over a second slot (211) oriented in a direction parallel to the first one. In this way there is obtained at the output a constant flow rate of fibres in the form of a continuous layer having a substantially uniform distribution of thickness over its entire width.
Patent FR-2655161-B1 (FR)
Inventor: DANIEL MOUSSEAUX
IPC: H01S5/00
Filed: 1989-11-30
Granted: 1992-12-24
Abstract: An electrooptic component such as a semiconductor optical amplifier (L) is mounted on a copper base (EL) which is housed in a receptacle consisting of two blocks (DA, DB) of a ferrous alloy. Two other blocks (BA, BB) carry fibres to be coupled (FA, FB), and are fixed to this receptacle by soldering pins (PA, QA, PB, QB) on the mutual bearing-face edges of these blocks. <??>The invention is particularly applicable to fibre optic telecommunication networks.
Patent FR-2656319-B1 (FR)
Inventor: DOMINIQUE CHARMOT
IPC: H01F1/44
Filed: 1989-12-27
Granted: 1992-03-20
Abstract: Magnetisable composite microspheres made up of a core consisting of magnetisable fillers distributed uniformly in a lattice of a polysilsesquioxane (SiVi) containing ethylenic unsaturations and a skin made of a crosslinked organosilicon polymer derived from the hydrosilylation of an organohydropolysiloxane (SiH) with the ethylenically unsaturated groups of the polysilsesquioxane SiVi. 
<??>They are obtained by dispersion in a solvent of an aqueous suspension of magnetisable fillers not coated with dispersing agent, dissolving of an alkoxysilane or of an alkoxysiloxane containing ethylenic unsaturations, polycondensation to a polysilsesquioxane SiVi, removal of water, dissolving of the SiH polymer in the organic phase, crosslinking, removal of water, isolation of the microspheres and optionally redispersion in water. 
<??>Use as active support in biology.
Patent FR-2665263-B1 (FR)
Inventor: AUDENARD BERNARD
IPC: B21B38/00
Filed: 1990-07-25
Granted: 1994-12-16
Abstract: The method consists in detecting faults by means of two spaced- apart sensors 4, 5 each equipped with a high-frequency transmitting coil 6, 7 and with two receiving coils 8, 9, 10, 11 in opposition. Electronic detection and processing means permit comparison of the amplitudes of the faults detected at each sensor, their digitising and their comparison with the stored standard amplitudes. The same electronic means also permit measurement of the transit time of the tube. The method and the device are applicable to the detection of faults on carbon steel tubes.
Patent FR-2665666-B1 (FR)
Inventor: GUIOT JEAN-LUC
IPC: B60R13/02
Filed: 1990-08-08
Granted: 1994-09-16
Abstract: The invention relates to an anti-vandalism lining panel intended for the interior trim of public transport vehicles and particularly for the interior trim of the compartments of rail vehicles, characterised in that it comprises a sheet of enamelled metal (1) fixed to a support (2) consisting of a laminated material, the assembly as a whole forming a self-supporting structure.
Patent FR-2699472-B1 (FR)
Inventor: MOLINES JEAN-MARC
IPC: B60Q1/26
Filed: 1992-12-23
Granted: 1995-03-17
Abstract: Light, fitted to a motor vehicle body (100), comprising a base (120) fitted with a lamp (140) and mounted on the body by means of fastening elements (110) inserted into holes in the base and the body, a closure glass (130) mounted on the base and a peripheral seal (200) intended, in particular, to provide sealing between, on the one hand, the base and the body and, on the other hand, the base and the closure glass. According to the invention, the seal includes a groove-shaped part (230) positioned against the base on the side of the glass and open towards the glass so as to receive, in leaktight manner, a rib (131) formed in the glass towards the base, a linkage part (220) which extends from the groove-shaped part towards the body while passing through the base, a part forming at least one lip (221) projecting from the base towards the body and intended to provide sealing between the base and the body, and a plurality of lugs (210) which each extend along the body, between the base and the latter, and each having a hole (211) which is aligned with corresponding holes in the base and the body and allowing passage of a fastening element, the said lugs providing sealing at the holes in the base.
Patent FR-2712459-B1 (FR)
Inventor: LAMERANT PHILIPPE
IPC: A01K1/015
Filed: 1993-11-19
Granted: 1996-04-05
Abstract: Biodegradable litter for animals. This litter consists of flax or hemp or mixtures thereof impregnated with 2 to 6 % by weight of a hygiene and binding oily composition, the said oily composition containing rapeseed or sunflower oil or mixtures thereof and at least one antiseptic agent. This litter has an excellent absorbing power, does not release dust and has a beneficial effect on the animal's respiratory system.
Patent FR-2717077-B1 (FR)
Inventor: CABANNE FRANCOISE
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-03-08
Granted: 1997-01-03
Abstract: Compsns. for preventing or combatting freckling and/or ageing of the skin contain kojic acid (I) and a UV filter (II) selected from benzylidene-camphor and its derivs.
Patent FR-2728212-B1 (FR)
IPC: B60R7/06
Filed: 1994-12-15
Granted: 1997-03-07
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01479 Sec. 371 Date Sep. 20, 1996 Sec. 102(e) Date Sep. 20, 1996 PCT Filed Nov. 9, 1995 PCT Pub. No. WO96/18525 PCT Pub. Date Jun. 20, 1996The present invention is a receptacle for storing objects within a space within a vehicle, such as the dashboard area. The receptacle is intended for storing miscellaneous articles so as to be used as a glove compartment and the like. The receptacle is delimited by a set of faces which define an opening. One of the faces is formed of a deformable material. A stiffening frame is provided within the deformable material.