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Patent FR-2988960-A1 (FR)
Title: Procede de codage et decodage d'images, dispositif de codage et decodage et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N7/26
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé codage d'au moins une image comprenant les étapes de : - découpage de l'image en une pluralité de blocs aptes à contenir des symboles appartenant à un ensemble prédéterminé de symboles, - regroupement de blocs voisins deux à deux en un nombre prédéterminé de partitions de l'image appelées tuiles (TU , TU ,..., TU ,..., TU ), les blocs d'une tuile considérée étant destinés à être codés consécutivement, - codage, au moyen d'un module de codage entropique, de chacune desdits tuiles de blocs, par association d'informations numériques aux symboles de chaque bloc d'une tuile considérée, ladite étape de codage comprenant, pour le premier bloc de l'image, une sous-étape (C33) d'initialisation de variables d'état dudit module de codage entropique, - génération d'au moins un sous-flux de données représentatif d'au moins une desdites tuiles de blocs codées, ledit procédé de codage étant caractérisé en ce que pour au moins une tuile de ladite image, dans le cas où le bloc courant de ladite tuile est un bloc codé situé le long d'un bord de ladite tuile formant frontière avec un bord adjacent d'une tuile voisine de ladite tuile : - écriture (C36), dans le sous-flux représentatif de ladite tuile considérée, de la totalité des informations numériques qui ont été associées aux symboles lors du codage, pour ladite tuile considérée, des blocs précédant ledit bloc courant, - mise en oeuvre (C37) de ladite sous-étape d'initialisation.
Patent FR-2989106-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement d'un ensemble de fond au fond d'une etendue d'eau, et dispositif associe
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: B63B35/00
Filed: 2012-04-04
Abstract: Ce procédé comprend le déplacement d'un ensemble de fond (30) suspendu entre une première ligne (34A) de remorquage/ancrage et une deuxième ligne (34B) de rem o rq u ag e/ancrage. Le procédé comporte les étapes suivantes : - pose d'un tronçon (70A, 70B) de chaque ligne de remorquage/ancrage (34A, 34B) sur le fond (10) de l'étendue d'eau (12), en maintenant l'ensemble de fond (30) à l'écart du fond (10) de l'étendue d'eau (12) pour ancrer temporairement l'ensemble de fond (30) par rapport au fond (10) de l'étendue d'eau (12) ; et - positionnement de l'ensemble de fond (30) en un point cible (16) par un ensemble secondaire (40) de déplacement, en maintenant chaque tronçon (70A, 70B) posé sur le fond en contact avec le fond (10) de l'étendue d'eau (12).
Patent FR-2994149-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion entre un bras d'essuyage et un balai d'essuyage, comprenant une zone amenagee pour recevoir une pluralite d'orifices de projection
Inventor: BOUSSET XAVIER
IPC: B60S1/52
Filed: 2012-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion 7 apte à relier un balai d'essuyage à un bras d'essuyage, comprenant au moins un moyen de solidarisation 8 sur le balai d'essuyage et un moyen de liaison 26 avec le bras d'essuyage, ledit dispositif de connexion 7 comprenant également au moins un conduit 9 dans lequel un liquide de lavage est apte à circuler et qui s'étend selon une direction longitudinale OX d'extension du balai d'essuyage, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une zone 20 aménagée le long du conduit 9 permettant une répartition d'une pluralité d'orifices de projection 21 du liquide de lavage. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2994518-A1 (FR)
Title: Procede, notamment pour optimiser la compression d'un fichier video et/ou audio, utilisant un codec affectant un poids en bits par seconde au fichier compresse correspondant, et systeme associe.
Inventor: GERVAIS THAN MARC-ERIC
IPC: H04N19/48
Filed: 2012-08-13
Abstract: Procédé de compression d'un flux à l'aide d'un codec (C), prévu pour affecter à un flux compressé un débit d'encodage (Q) mesuré en bits par seconde, utilisant un pré-filtre (X1) remplaçant dans l'entête (T1) du flux d'origine la fréquence de restitution (R) par une fréquence égale au produit (RxK) de la fréquence de restitution (R) par un coefficient (K) puis pour retransmettre le flux ainsi filtré (FX1) au codec ; le post-filtre (X2) replaçant la fréquence de restitution (R) dans l'entête (TX2) d'un flux (FX2) résultant de l'encodage du flux préfiltré (FX1) par le codec (C).
Patent FR-2997222-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etablissement et/ou de coupure de courant a contacts permanents a usure reduite
Inventor: AITKEN OANA
IPC: H01H1/02
Filed: 2012-10-19
Abstract: Il s'agit d'un dispositif d'établissement et/ou de coupure de courant comportant une paire de contacts permanents (3, 4), l'un au moins des contacts (3, 4) de la paire étant mobile. Au moins un contact permanent (3, 4) de la paire comporte une partie principale (3.1, 4.1) ayant une extrémité libre et une partie de protection terminale (3.2, 4.2) solidaire de l'extrémité libre de la partie principale (3.1, 4.1), destinée à n'être en contact mécanique et électrique avec l'autre contact permanent (4, 3) de la paire que lors d'une manœuvre d'ouverture ou de fermeture de la paire. Cette partie de protection terminale (3.2, 4.2) est dans un unique métal de transition ayant une température de fusion strictement supérieure à celle de la partie principale (3.1, 4.1) avec laquelle elle est solidaire, ou dans un oxyde ou un carbure d'un tel métal, ou bien en oxyde de zinc. Application notamment aux disjoncteurs haute ou moyenne tension.
Patent FR-2999054-A1 (FR)
Title: Protection thermique par composant electronique intercalaire
Inventor: LUGBULL PIERRE ALAIN
IPC: H05K1/18
Filed: 2012-12-04
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif électronique (1) comprenant des composants électroniques (2) et une première carte de circuit imprimée, dite carte mère (5), présentant un côté arrière (3), où sont réalisées les soudures pour les pattes d'une partie des composants électroniques (2) portée par ladite carte d'un côté composants (4), opposé au côté arrière (3). Ce dispositif électronique (1) est caractérisé en ce que des composants électroniques (2) sont superposés du côté composants (4), de sorte qu'au moins un composant électronique (2), dit composant intercalaire (6), se trouve directement entre, d'une part, la carte mère (5), et, d'autre part, au moins un autre composant électronique (2), dit composant superposé (7). L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication d'un tel dispositif électronique (1) ainsi qu'un module domotique le comprenant.
Patent FR-2999522-A1 (FR)
Title: Systeme de manutention pour conduite flexible
Inventor: BARRET ARTHUR
IPC: B63B27/24
Filed: 2012-12-18
Abstract: Un dispositif de support (8) motorisé pour un système de manutention (7) destiné à manipuler au moins une conduite flexible (4) de transfert de fluide, le dispositif de support comprend : un châssis, un support porté par le châssis, le support présentant une surface de support supérieure pour supporter la conduite flexible (4) sur le châssis, et un organe d'entraînement porté par le châssis et apte à entraîner la conduite flexible en translation bidirectionnelle selon une direction longitudinale prédéterminée.
Patent FR-3000749-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de synthese d'especes intermediaires d'une entite chimique par voie electrochimique
Inventor: BOUJTITA MOHAMMED
IPC: C25B3/23
Filed: 2013-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de synthèse d'espèces intermédiaires d'une entité chimique par voie électrochimique, avec applications notamment dans les domaines pharmaceutique, agroalimentaire et de l'environnement. Le dispositif comprend une cellule électrochimique d'oxydation (A) comportant une première électrode de travail 5 et une première contre-électrode 7, apte, lorsque ces premières électrodes sont soumises à un potentiel électrique, à générer les espèces intermédiaires par oxydation d'une solution introduite dans la cellule électrochimique d'oxydation et comprenant l'entité chimique, et une cellule électrochimique de stabilisation (B) comportant une deuxième électrode de travail 5' et une deuxième contre-électrode 7' distinctes respectivement des premières électrode de travail et contre-électrode, apte, lorsque ces deuxièmes électrodes sont soumises à un potentiel électrique, à réaliser une réduction d'une solution. La cellule de stabilisation (B) est reliée en série à la cellule d'oxydation (A) en sorte de permettre la réduction continue des espèces intermédiaires générées dans la cellule d'oxydation (A).
Patent FR-3001287-A1 (FR)
Title: Submarine vehicle e.g. lightweight torpedo, has motorization unit connected to electrical energy generation unit that includes thermal batteries divided into groups of batteries whose operation is activated by control unit in offset manner
Inventor: MADIER LUDOVIC
IPC: B60L11/18
Filed: 2013-01-24
Abstract: The vehicle (1) has an electric motorization unit connected to an electrical energy generation unit (2) that generates electric energy to be supplied to the vehicle. The generation unit includes a set of thermal batteries (3) divided into two groups of batteries whose operation is activated by a control unit in an offset manner. The control unit is adapted to activate one of the groups of batteries during activation of the vehicle and another group of batteries when voltage at terminals of the former group reaches a predetermined threshold.
Patent FR-3003188-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage d’objets
Inventor: CASETTA ALAIN
IPC: B05B13/02
Filed: 2013-03-14
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de convoyage (1) d'objets destinés à recevoir un traitement de revêtement comportant une succession de chariots (2) reliés par une chaîne de convoyage (3) , chacun desdits chariots (2) étant muni d'un moyen de réception (4) d'un objet à traiter, lesdits chariots (2) étant associés à des moyens de support et de guidage (7a, 7b) par l'intermédiaire de moyens de coulissement (8a, 8b) coopérant avec lesdits moyens de support et de guidage (7a, 7b), lesdits moyens de coulissement (8a, 8b) étant reliés au chariot (2) par des moyens de liaison (9a, 9b). Plus particulièrement le présent dispositif (1) est caractérisé par le fait que lesdits moyens de support et de guidage (7a, 7b) sont carénés pour éviter une exposition au traitement de revêtement tandis que les moyens de liaison (9a, 9b) sont configurés pour permettre que ledit chariot (2) puisse être suspendu aux moyens de support et de guidage (7a, 7b).
Patent FR-3003892-A1 (FR)
Title: Pale comprenant une portion aerodynamique et un pied de pale assembles de facon isostatique
Inventor: MOLES PATRICK
IPC: B64C11/06
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention concerne une pale, une hélice, un turbopropulseur et un aéronef, comprenant un pied de pale (12) présentant un axe d'envergure (11), une portion aérodynamique (31) ancrée dans le pied de pale par une articulation pivotante (7) autour d'un axe d'ancrage perpendiculaire audit axe d'envergure, caractérisée en ce que la portion aérodynamique est immobilisée par rapport au pied de pale par une liaison linéaire annulaire (28) d'axe perpendiculaire à l'axe d'ancrage.
Patent FR-3004573-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de suivi 3d video d'objets d'interet
Inventor: DHOME YOANN
IPC: G08B23/00
Filed: 2013-04-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé d'assistance à la sécurité dans le suivi 3D d'objets d'intérêt. Un module de propagation de risque proposé permet de créer des liens de parenté entre les pistes analysées, lors d'interactions ou lors de disparition/réapparition de pistes, permettant ainsi de diffuser les risques les plus élevées à chaque piste concernée.
Patent FR-3004675-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation des capteurs des roues d’un vehicule
Inventor: BRACQ MANUEL
IPC: G08C21/00
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation des capteurs (100) de température et/ou de pression associés aux roues (R) d'un véhicule (V)et équipés d'au moins un accéléromètre ; remarquable en ce qu'il consiste à détecter le mouvement du véhicule (V) au moyen de l'accéléromètre, à comparer les accélérations mesurées lors d'une période définie, et à associer la différence de vitesses de rotation des roues obtenue de la comparaison des accélérations mesurées avec la mesure d'une accélération issue d'un accéléromètre latéral (210) équipant le châssis du véhicule (V) afin de déterminer quel capteur (100) est situé à l'extérieur ou à l'intérieur de la trajectoire courbe suivie par le véhicule (V) et définir ainsi quels capteurs (100) se trouvent à droite ou à gauche du véhicule (V). L'invention concerne également un dispositif de localisation des capteurs (100) de température et/ou de pression associés aux roues (R) d'un véhicule (V). Applications : électronique embarquée
Patent FR-3008550-A1 (FR)
Title: Antenne de type bouchon et structure antennaire et ensemble antennaire associes
Inventor: COUPEZ JEAN-PHILIPPE
IPC: H01Q1/36
Filed: 2013-07-15
Abstract: L'invention concerne une structure antennaire adaptée pour être disposée sur un plan de masse comprenant : un substrat support tridimensionnel en matériau diélectrique partiellement évidé comprenant une paroi périphérique qui s'étend entre une extrémité proximale et une extrémité distale, ledit substrat support définissant un volume interne ; un premier motif conducteur inscrit sur la paroi périphérique du substrat support, le premier motif conducteur comprenant une extrémité inférieure adaptée pour être connectée à un plan de masse et une extrémité supérieure ; un second motif conducteur contenu dans le volume du substrat, le second motif étant connecté électriquement à l'extrémité supérieure du premier motif.
Patent FR-3010446-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de temperature de liquide de refroidissement pour vehicule automobile
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F01P7/14
Filed: 2013-09-12
Abstract: Procédé de régulation d'un système de refroidissement équipé d'un obturateur de régulation du débit de fluide de refroidissement, comprenant les étapes suivantes : - mesure des paramètres réels de la régulation thermique (écart statique, temps de réponse), - comparaison des paramètres réels avec des paramètres théoriques, dans lequel, - si un écart entre les paramètres réels et les paramètres théoriques est constaté, une opération consiste alors à modifier la position de l'obturateur suivant une fonction polynomiale du second degré où le débit volumique est proportionnel au carré de la position de l'obturateur.
Patent FR-3014550-A1 (FR)
Title: Repartiteur de fluide, dispositif de conditionnement thermique de fluide pour vehicule automobile et appareil de chauffage et/ou de climatisation correspondants
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: F28F9/02
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention concerne un répartiteur de fluide pour un dispositif de conditionnement thermique (1) d'un fluide pour véhicule automobile comprenant au moins un premier et un deuxième modules thermique (3a, 3b) de forme sensiblement cylindrique, le répartiteur de fluide (21) s'étendant selon un axe longitudinal (B) et comprend : - un orifice (31) d'entrée de fluide, - un premier passage de fluide (27a) sensiblement circulaire, - un deuxième passage de fluide (27b) sensiblement circulaire, l'orifice (31), et le premier et le deuxième passages de fluide (27a, 27b) étant alignés selon l'axe longitudinal (B), et - au moins une nervure (33a, 33b) agencée à la périphérie d'un passage de fluide (27a, 27b) associé, présentant : • une forme de demi-cercle délimité par l'axe longitudinal (B) du répartiteur de fluide (21) et comportant deux bords d'extrémité (35,37 ; 39, 41), et • au moins une zone d'ajustement (Z) dans le prolongement d'un bord d'extrémité (35,37) s'étendant sur un angle (α) de l'ordre de 0° à 45° par rapport à l'axe longitudinal (B) du répartiteur de fluide (21). L'invention concerne également un dispositif de conditionnement thermique d'un fluide comprenant un tel répartiteur de fluide et un appareil de chauffage et/ou climatisation comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3015984-A1 (FR)
Title: Article auto-adhesif supporte sur mousse
Inventor: GOUBARD DAVID
IPC: G09F3/04
Filed: 2013-12-30
Abstract: La présente invention concerne un article auto-adhésif comprenant une couche support de type mousse ou analogue et une couche adhésive obtenue par réticulation d'une composition adhésive. La présente invention concerne également un mélange d'au moins deux polymères susceptible d'être utilisé pour la fabrication de l'article auto-adhésif ainsi qu'une composition adhésive comprenant ledit mélange d'au moins deux polymères selon l'invention.
Patent FR-3030705-A1 (FR)
Title: Installation de sechage d'un voile de non-tisse humide
Inventor: SCHMIT LAURENT
IPC: F26B21/04
Filed: 2014-12-17
Abstract: Installation de séchage d'un voile de non-tissé qui comprend un dispositif (10, 11), un caisson (10) de diffusion ayant un raccord (21) de sortie dans lequel est montée une tôle (24) perforée créant une perte de charge.
Patent FR-3000734-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention comprenant un galet d'appui supporte au moyen d'un dispositif de ressort-amortisseur
Inventor: PEDELUCQ JULIEN
IPC: B66F9/075
Filed: 2014-01-06
Abstract: L'invention concerne un chariot de manutention (1) comprenant une partie d'entraînement (2) dans laquelle sont montés une roue d'entraînement directrice et au moins un galet d'appui (6a ; 6b) écarté latéralement de la roue d'entraînement, le galet d'appui (6a ; 6b) étant monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation horizontal (D), sur un bras oscillant (10) monté mobile en pivotement autour d'un axe de pivotement horizontal (S), dans une sellette pivotante (11) montée mobile en rotation autour d'un axe vertical (V), sur la partie d'entraînement (2) un dispositif de ressort-amortisseur (15) pour l'appui du galet d'appui (6a ; 6b) étant monté entre le bras oscillant (10) et la sellette pivotante (11). Selon l'invention, sur au moins un côté extérieur du bras oscillant (10) et de la sellette pivotante (11), est monté un dispositif de ressort-amortisseur (15) qui comporte un amortisseur de chocs (15a), en particulier un amortisseur de chocs hydraulique, et un ressort (15b), le ressort (15b) étant monté concentriquement à l'amortisseur de chocs (15a) et l'amortisseur de chocs (15a) étant monté à l'intérieur du ressort (15b).
Patent FR-3016224-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de guidage d'un aeronef lors d'un vol a basse hauteur.
Inventor: KOZLOW BORIS
IPC: G01S13/935
Filed: 2014-01-08
Abstract: - Le dispositif de guidage comprend une unité de calcul configurée pour définir un couloir de sécurité (16A), dont la largeur est augmentée, par rapport à une largeur nominale, d'au moins une largeur d'une trajectoire d'échappement par montée en spirale (27A) de l'aéronef (AC), le couloir de sécurité (16A, 16B) ainsi défini par l'unité de calcul étant utilisé par une unité de construction (2) pour construire une trajectoire de vol (TV) pour un vol à basse hauteur d'un aéronef (AC).
Patent FR-3005457-A1 (FR)
Title: Contenant en plastique pour emballer des produits alimentaires, moules pour fabriquer celui-ci, et procede pour fabriquer celui-ci
Inventor: VERSTAPPEN JOHANNES FRANCISCUS
IPC: B65D43/02
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention est relative à un contenant en plastique pour emballer des produits alimentaires, comprenant un récipient (1) présentant un fond (3) et des parois latérales (5) s'étendant vers le haut à partir du fond (3) de manière à former une cavité destinée à recevoir les produits alimentaires, dans lequel les parois latérales (5) définissent une ouverture de forme sensiblement polygonale dans une vue en plan pour accéder à la cavité. Le contenant comprend en outre un couvercle à engager avec les parois latérales (5) afin de fermer la cavité du récipient (1), dans lequel le couvercle présente une forme polygonale similaire à celle de l'ouverture du récipient (1). Le récipient (1) est configuré de telle sorte que le fond (3) du récipient (1) puisse être introduit dans une cavité d'un autre récipient par l'intermédiaire de l'ouverture de celui-ci à des fins d'empilement. Chaque coin de la forme polygonale des parois latérales du récipient (1) comporte une saillie (9) et un évidement, dans lequel la saillie (9) s'étend à distance de la cavité dans le but d'agir en tant qu'élément d'espacement, réglant de ce fait la mesure avec laquelle un récipient (1) peut être introduit dans un autre récipient lors de l'empilement des récipients (1), et dans lequel l'évidement est agencé en opposition et de façon correspondante à la saillie (9) respective. Le couvercle (3) comprend un élément de verrouillage à chaque coin de la forme polygonale du couvercle, de telle sorte que les éléments de verrouillage soient associés à des évidements respectifs dans le récipient (1), dans lequel chaque élément de verrouillage du couvercle et l'évidement respectif du récipient (1) sont configurés de manière à s'engager l'un avec l'autre afin de connecter de façon détachable le couvercle (3) au récipient (1) dans le but de fermer la cavité du récipient (1).
Patent FR-3017958-A1 (FR)
Title: Detection de circuit ouvert dans une structure de commutation
Inventor: PASQUALETTO ANGELO
IPC: G01R31/02
Filed: 2014-02-21
Abstract: Dispositif d'alimentation comprenant : • une structure de commutation adaptée pour piloter un courant dans une charge inductive en fonction d'au moins un signal de commande d'un interrupteur de puissance, • des moyens de détection d'anomalie générant une information de détection d'anomalie du type d'un circuit ouvert au niveau du câblage de la charge à la structure de commutation. Les moyens de détection d'anomalie comprennent : • des moyens de mesure de courant circulant dans la charge inductive, • des moyens de comparaison en continu du courant mesuré à une valeur de seuil, • des moyens de comptage de durée pendant laquelle le courant mesuré reste de façon continue inférieur à la valeur de seuil, délivrant l'information de détection d'anomalie si la durée comptée est supérieure à une durée de référence, qui est k fois supérieure à une période du signal de commande, où k > 1.
Patent FR-3020791-A1 (FR)
Title: Fixation d'un gicleur de lave-glace sur un capot de vehicule automobile
Inventor: TESSIER ANTONY
IPC: B60S1/52
Filed: 2014-05-07
Abstract: Un système de distribution (1) de liquide de lavage vers une surface à nettoyer d'un véhicule automobile, comprenant : un dispositif de gicleur (2) comprenant un corps définissant un conduit, ce corps étant conformé pour être raccordé à un réservoir de liquide de lavage et comprenant une buse de projection du liquide de lavage présent dans le conduit, et un moyen de clipsage (5) solidarisé au corps, et un dispositif de fixation (3) du dispositif de gicleur à un capot du véhicule automobile, le dispositif de fixation définissant un évidement apte à coopérer avec le moyen de clipsage du dispositif de gicleur et comprenant au moins un élément de fixation (6) apte à coopérer avec un bord du capot.