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Patent WO-0104962-A3 (WO)
Title: Formation de contacts sur des substrats a semiconducteur pour detection de radiations et dispositifs d'imagerie
Inventor: SPARTIOTIS KONSTANTINOS EVANGE
IPC: H01L27/146
Filed: 2000-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé convenant à la formation de contacts métalliques (31) sur un substrat à semiconducteur (1) en certains points pour la définition de cellules de détecteur de radiations. Ledit procédé consiste à: former une ou plusieurs couches de matériau (11, 12) sur une surface du substrat, des ouvertures (23) étant ménagées sur ladite surface au niveau des points de contact; former une couche de métal (24) sur la/les couches de matériau et les ouvertures; et enlever le métal en 28 recouvrant la/les couches de matériau, de sorte que les contacts soient séparés. Eventuellement, une couche de passivation (11) à laisser entre les contacts séparés sur la surface du substrat, peut être appliquée au cours du procédé. Le procédé de l'invention empêche les agents d'attaque chimique utilisés pour enlever l'or indésirable (ou une autre matière de contact) de venir en contact avec la surface du substrat (ex. CdZn) et d'induire la dégradation des propriétés résistives dudit substrat. Le produit fabriqué par le procédé et des utilisations de celui-ci sont décrits.
Patent WO-0118166-A3 (WO)
Title: Utilisation de composes de complexes de metaux de transition pour ameliorer la capacite de blanchiment de composes de peroxygene dans des systemes acides
Inventor: ZUECHNER LARS
IPC: C11D3/39
Filed: 2000-08-26
Abstract: La présent invention vise à améliorer la capacité de blanchiment de détergents et de produits de nettoyage présentant un pH acide dans une solution d'utilisation aqueuse. Ceci est essentiellement rendu possible par l'utilisation de composés de complexes de métaux de transition activant le blanchiment.
Patent WO-0201891-A3 (WO)
Title: Dispositif de communications
Inventor: WENDELRUP HEINO
IPC: H04M1/72409
Filed: 2001-06-11
Abstract: L'invention concerne un système, destiné à stocker de l'information, utilisant un dispositif mobile de communications tel qu'un téléphone mobile. Le téléphone est relié à une infrastructure de réseau, dans un réseau de communications de mobiles, tel qu'un réseau radio cellulaire. L'information peut être stockée par utilisation d'un emplacement de stockage à l'intérieur ou annexé au téléphone, ou d'un emplacement de stockage faisant partie de l'infrastructure de réseau. On peut donner à l'utilisateur l'option de sélectionner un emplacement de stockage préféré, mais le système peut aussi être transparent de façon que l'utilisateur n'ait pas besoin de savoir à quel endroit un objet spécifique est stocké. De la même façon, l'information peut être récupérée par l'utilisateur sans qu'il ait besoin de savoir d'où elle provient.
Patent WO-03034608-A3 (WO)
Title: Systeme de raccordement d'un dispositif de transmission de donnees d'alimentation ou d'un amplificateur intermediaire a un reseau d'alimentation basse tension sous tension
Inventor: HAMM STEPHAN
IPC: H04B3/56
Filed: 2002-10-04
Abstract: L'invention concerne un système permettant de raccorder un dispositif de transmission de données d'alimentation ou un amplificateur intermédiaire (2) à une boîte de distribution d'un réseau d'alimentation basse tension. La boîte de distribution contient au moins une barre omnibus (4) pour les conducteurs neutres et au moins une phase du réseau d'alimentation basse tension est protégée par un fusible de courant fort (36). Un serre-câbles (6) qui peut être connecté à la barre omnibus (4) pour les conducteurs neutres, comprend une seconde branche (10) s'appuyant par l'intermédiaire d'un élément de contact (14), sur la face opposée de la barre omnibus (4), ainsi qu'un connecteur (24) présentant un boîtier (26) isolé et une surface de contact (28) électroconductrice. Ladite surface de contact (28) du connecteur (24), qui se présente sous forme de lame, est munie d'une extrémité (30) en fourche, de sorte à pouvoir être enfichée sur une  zone de contact côté phase (34) du fusible (36).
Patent WO-03037925-A3 (WO)
Title: Source precurseur de formation de filaments
Inventor: VOLLRATH FRITZ
IPC: C07K14/435
Filed: 2002-10-28
Abstract: Cette invention se rapporte à un procédé servant à produire une solution source de soie à partir d'une glande d'un ver à soie ou d'un autre arthropode séricigène, dont on ouvre le corps pour en retirer la glande. Cette solution source de soie est ensuite extraite de la glande et utilisée pour l'extrusion, le filage ou le moulage d'objets.
Patent WO-03060396-A3 (WO)
Title: Dispositif et procede pour le transvasement cryogenique de preparations de produits sous forme d'aerosols
Inventor: BITZ ANDRE
IPC: C09K5/04
Filed: 2002-12-13
Abstract: Pour éviter que l'agent propulseur volatil contenu dans une formulation d'aérosol ne s'évapore lors du transvasement sans pression de cette dernière, le produit à transvaser est refroidi avant d'être acheminé à une unité de dosage. Jusqu'à présent, on utilisait, comme réfrigérant, des hydrocarbures fluorés tels que le R11, dont l'emploi n'est désormais plus autorisé en Allemagne et dans d'autres pays. Selon l'invention, il est proposé de placer un évaporateur en amont de l'échangeur de chaleur utilisé pour le refroidissement de la préparation de produit sous forme d'aérosol, évaporateur dans lequel est évaporé un réfrigérant liquide et qui, au moyen d'une unité de régulation, est amené à la température voulue pour le refroidissement de la préparation de produit sous forme d'aérosol. L'invention permet d'utiliser des réfrigérants respectueux de l'environnement, par exemple de l'azote, sans risque de gel de la formulation d'aérosol lors du refroidissement. L'invention permet par conséquent de régler librement la température du réfrigérant sur une large plage de température.
Patent WO-03067241-A3 (WO)
Title: Capteur de gaz et son procede de production
Inventor: RAIBLE STEFAN FELIX
IPC: G01N27/12
Filed: 2003-02-05
Abstract: L'invention concerne un capteur de gaz (10) comprenant une zone de détection (12) qui est constituée d'une matière sensible au gaz et appliquée sur un substrat (11). Au moins la ou les zone(s) de détection (12) est/sont recouverte(s) d'un couvercle (14) perméable au gaz mais imperméable au liquide.
Patent WO-03092091-A3 (WO)
Title: Generateur electrochimique membranaire
Inventor: FACCHI DANIELE
IPC: H01M8/10
Filed: 2003-04-23
Abstract: L'invention concerne un générateur électrochimique membranaire (100) dans lequel on alimente des réactifs gazeux et comprenant une pluralité de cellules de réaction (101) et une pluralité de cellules de refroidissement (102) mutuellement reliées en série et assemblées selon une configuration de type filtre-presse. Chaque cellule de réaction (101) est délimitée par une paire de plaques bipolaires conductrices (103) comprenant une pluralité de premiers trous étalonnés (113a) destinés au passage des réactifs gazeux et une pluralité de seconds trous étalonnés (113b) destinés à l'évacuation des produits de réaction et des éventuels réactifs résiduels. Les cellules de refroidissement (102) comprennent également une partie périphérique rigide (102a) sur laquelle est déposé un joint (117) définissant et scellant, sur chaque surface de cette partie périphérique, une zone de recueil des réactifs gazeux (118a) et une zone de recueil des produits de réaction et des réactifs résiduels (118b). Dans une configuration filtre-presse, ces deux zones sont superposées, respectivement, sur les premiers trous étalonnés (113a) et sur les seconds trous étalonnés (113b). Pendant le fonctionnement du générateur électrochimique (100), les réactifs gazeux s'écoulent dans la zone de recueil des réactifs gazeux (118a), passant, à partir de celle-ci, à travers la pluralité de trous étalonnés supérieurs (113a), de manière à atteindre la zone active des cellules de réaction (101). Les produits de réaction et les réactifs résiduels produits dans la cellule de réaction (101) passent à leur tour dans la pluralité de trous étalonnés inférieurs (113b), de manière à atteindre la zone de recueil des produits d'évacuation (118b) sortant du générateur électrochimique (100) à partir de celle-ci.
Patent WO-2004047304-A3 (WO)
Title: Procede de production d'un train de bits a partir d'un arbre d'indexation
Inventor: KOSCH HARALD
IPC: G06F40/143
Filed: 2003-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un train de bits à partir d'un arbre d'indexation, cet arbre d'indexation comprenant une pluralité de niveaux hiérarchiques. Un ou plusieurs noeuds d'index sont associés à chacun de ces niveaux hiérarchiques, ces noeuds d'index contenant des données d'index qui sont triées dans l'arbre d'indexation selon un ou plusieurs critères prédéterminés. Le procédé selon l'invention consiste à insérer dans le train de bits les données d'index des noeuds d'index et à insérer dans le train de bits pour chaque noeud d'index les informations concernant la position dans le train de bits à laquelle se trouvent les données d'index d'un ou de plusieurs noeuds d'index du niveau hiérarchique situé en-dessous du niveau hiérarchique du noeud respectif.
Patent WO-9949881-A3 (WO)
Title: Utilisation de proteines hsp70
Inventor: MULTHOFF GABRIELE
IPC: A61K38/17
Filed: 1999-03-29
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de protéines Hsp70 ou de fragments de celles-ci pour l'activation de cellules NK, des médicaments, des produits médicinaux ou des auxiliaires médicinaux renfermant une protéine Hsp70 ou des fragments de celle-ci ou des cellules NK activées, ainsi qu'un procédé d'activation de cellules NK et des utilisations à des fins médicales des produits obtenus conformément au procédé de l'invention.
Patent WO-9941929-A3 (WO)
Inventor: FRIMAN LEIF
IPC: H04W92/14
Filed: 1999-02-10
Abstract: The present invention relates to a method of changing a telecommunication channel in a mobile communication system for a given mobile station, which mobile station has a connection in progress, and the connection is provided with a channel on a radio connection between the mobile station and base station system and a telecommunication channel between the base station system and a mobile services switching centre. In order to facilitate the changing of the telecommunication channel the method comprises the following steps of: putting a new telecommunication channel between the mobile services switching centre and the base station system, indicated by the handover message into use for the connection, and connecting the channel used to the new telecommunication channel in such a way that the radio channel remains unchanged irrespective of the change of the telecommunication channel.
Patent FR-2811612-A3 (FR)
Title: Plastic pipe decoration uses wood veneer or paper with simulated wood pattern
IPC: B27D1/00
Filed: 2000-06-29
Abstract: A procedure for decorating plastic pipes consists of covering them with a wood veneer which can be stained, varnished or wax-polished. In a variant paper with a simulated wood pattern can be used in place of the veneer.
Patent WO-0250977-A3 (WO)
Title: Enroulements et connections statoriques d'un alternateur
Inventor: EVEN DENIS
IPC: H02K21/14
Filed: 2001-12-21
Abstract: L"invention concerne un alternateur pour véhicule automobile comportant un stator (13) doté d"un corps (14) portant plusieurs phases comprenant chacune, d"une part, une entrée (E1 à E"3) et une sortie (S1 à S"3) implantées à l"extérieur du corps (14) du stator (13), et d"autre part, des éléments électriquement conducteurs, qui sont agencés en réseaux de part et d"autre du corps (14) du stator (13) pour former un premier (12) et un deuxième (12") chignons et qui traversent ledit corps, dans lequel les éléments électriquement conducteurs sont reliés entre eux pour former lesdits réseaux et connecter l"entrée de la phase à la sortie de la phase en formant au moins un enroulement. Selon l"invention, l"un des chignons (12, 12") porte d"un côté du corps (14) du stator (13) trois entrées (E1 à E3 - E"1 à E"3), une partie de liaison électriquement conductrice (50, 51) reliant électriquement entre elles lesdites entrées.
Patent FR-2925459-A3 (FR)
Title: Spare wheel accommodating basket for motor vehicle, has spare wheel positioned in curve envelope storage bag with main opening that is closed at attachment point of cable on rim, and winch fixed to floor pan
Inventor: PAUL PATRICE
IPC: B62D43/04
Filed: 2007-12-19
Abstract: The basket (1) has a spare wheel (8) comprising a tire mounted on a rim integrated with a cable (4) that is activated by a winch (3) i.e. hoisting unit, fixed to a floor pan (5). The winch is controlled by a control unit for unrolling the cable to release the spare wheel in bottom position and for rolling the cable to fasten the spare wheel in top position. The spare wheel is positioned in a curve envelope storage bag (2) with a main opening that is closed at an attachment point of the cable on the rim. The bag is made of sealed material and run proof metallic hairnet. An independent claim is also included for a method for handling a basket for accommodating a spare wheel.
Patent FR-2956281-A3 (FR)
Title: Machine de jardinage avec une protection laterale
Inventor: HAGER GEORG
IPC: A01B33/12
Filed: 2011-01-24
Abstract: L'invention concerne une machine de jardinage pour travailler la terre, comprenant un moteur d'entraînement, au moins un outil (2) entraîné en rotation par celui-ci, un carter (3) et au moins une bordure de protection (4) qui est montée sur le côté du carter et qui couvre l'outil. Au moins une vis de fixation (5) avec une tige et une tête est prévue et est vissée dans une surface frontale de la bordure (4), et le carter présente une ouverture de réception (9) pour la vis, l'ouverture se composant d'une partie pour tête et, dans le prolongement, d'une partie pour tige, la partie pour tête étant destinée au passage de la tête de la vis et la partie pour tige à la réception de la tige, et la largeur intérieure de la partie pour tige étant inférieure au diamètre de la tête de vis.
Patent FR-3010444-A3 (FR)
Title: Soupape electronique pour moteurs thermiques quatre temps
Inventor: DAMICO PIERRE MARCEL
IPC: F01L9/20
Filed: 2013-09-11
Abstract: Remplacer les courroies de distributions et les arbres à cames qui actionnent les soupapes sur les moteurs thermiques quatre temps par des électrovannes qui seront placées tête-bêche et qui ouvriront et fermeront à tour de rôle les soupapes (fig. 1/5). La (fig1) représente une coupe d'une partie de la culasse (2) dans laquelle on a remplacé la came, l'arbre à cames et la courroie de distribution par un double électroaimant monté en tête-bêche (5) et (7) et un entrefer commun (6). Quand la bobine (7) est existée l'autre bobine (5) est au repos, l'entrefer (6) est repoussé, il comprime le ressort (4) qui est guidé dans la cale isolante (3) et ouvre la soupape (1). Quand la bobine (5) est existée (fig. 2) l'entrefer (6) est repoussé, la bobine (7) est au repos et la soupape (1) se ferme. Les deux bobines (5) et (7) sont séparées par une cale isolante (10). Un épaulement (11) permet de bloquer l'entrefer (6) avec la vis conique (8) sur la queue de soupape (1). Un capot (9) vient coiffer l'ensemble des bobines et entrefer il est maintenu par les vis (12). Ce procédé permet de créer deux ensembles compacts de chaque côté de la culasse en forme de (v) qui faciliteront la maintenance (fig3/5)
Patent FR-3049198-A3 (FR)
Title: Mecanisme d'etancheite et de decontamination et pommeau de douche contenant ce mecanisme
Inventor: LIN XIAOFA
IPC: E03C1/10
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'étanchéité et de décontamination et une douche le comprenant. Le mécanisme comporte une plaque fixe (1), une plaque mobile (6), un cadre de poussée (4), et un élément d'entraînement (2). La plaque fixe (1) définit une chambre d'introduction d'eau (10) et comporte plusieurs axes de guidage périphériques (11). La plaque mobile (6) comporte des aiguilles de décontamination (60) et des tubes de guidage (61). Le cadre de poussée (4) comprend plusieurs bras (7). Les extrémités avant des bras sont raccordées pivotantes à la plaque (6), et les parties intermédiaires des bras (7) sont raccordées pivotantes à la plaque (1). L'élément (2) a une partie supérieure raccordée mobile à la plaque (1), et une partie inférieure équipée d'un premier ressort (3) et en contact avec les extrémités arrière des bras (7). Chaque axe (11) est équipé d'un second ressort (5) et inséré dans un tube (61).
Patent FR-3083483-A3 (FR)
Title: Roue a recuperation d’energie
Inventor: GUIGAN FRANCK
IPC: B60B9/26
Filed: 2018-07-05
Abstract: L'invention est une roue dont l'axe de rotation de la jante 2 peut s'écarter de l'axe de rotation de son moyeu 1. Elle est munie moyen mécanique comme un ou plusieurs ressorts (51 52 et 53) rappelant élastiquement le moyeu de la roue au centre de sa circonférence, et comporte un moyen de durcir un desdits ressorts. Dans une version préférée, trois bras 31 32 et 33 coopèrent chacun avec une roue dentée (respectivement 41 42 et 43 qui actionnent par une roue libre un générateur commun situé au centre de la roue. Des moyens de rappel élastique 51 52 et 53 indépendants de ces bras rappellent élastiquement le moyeu au centre de la roue.
Patent FR-3091499-A3 (FR)
Title: Principe des "Batteries Jumelles Rehargeables en Marche", en abrégé le BJRM
Inventor: TORRES PIERRE
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-06-28
Abstract: Un moteur électrique propulseur, deux batteries A et B (identiques ou complémentaires). On démarre sur la A et la B est en réserve. Quand la A arrive à épuisement, on passe sur la B et le générateur s'actionne alors pour recharger la A et ainsi de suite. L'autonomie de la voiture ne dépend plus que de la capacité du réservoir de carburant pour alimenter le petit moteur peu gourmand du générateur et qui doit pouvoir fonctionner aux éthanols. Il peut être secondé par la friction du véhicule en marche et l'ajout d'un panneau photovoltaïque sur le toit de la voiture. Une idée simple et inédite qui peut apporter une part non négligeable dans la lutte contre le réchauffement climatique, mais elle est fragile et vulnérable aussi mérite-t-elle d'être protégée.
Patent FR-3120068-A3 (FR)
Title: Station de déchargement d’un chariot de manutention
Inventor: COSMAS VASSILI
IPC: B66F1/00
Filed: 2021-02-25
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : STATION DE DÉCHARGEMENT D’UN CHARIOT DE MANUTENTION La station (70) décharge des chariots qui comportent, pour chaque emballage (37), un support plan incliné par rapport à l’horizontale, muni d’une butée inférieure horizontale pour empêcher le glissement de l’emballage et maintenir l’emballage dans une position prédéterminée où il présente une arrête inférieure en appui sur la butée inférieure.  La station comporte, pour chaque support d’un chariot :- une fourche mobile (86) configurée pour passer en dessous de l’arête inférieure de chaque emballage, en dehors de l’emprise de la butée inférieure, chaque fourche étant munie de roulettes (83) dont l’axe de rotation est parallèle à l’arête inférieure de l’emballage et - une motorisation de chaque fourche mobile configurée pour, d’abord, placer la fourche mobile en dessous de l’arête inférieure de l’emballage puis faire remonter la fourche pour désengager l’arête inférieure de la butée inférieure.  Figure pour l’abrégé : Figure 15
Patent FR-2504796-A3 (FR)
Title: Tea making accessory for electric coffee percolator - uses perforated tea leaf container fitted over hot water outflow of coffee percolator
Inventor: ASTRUC CHRISTIAN GUY
IPC: A47J31/057
Filed: 1981-04-29
Abstract: The infusion accessory is adaptable to a hot water generator such as an electric coffee maker, and is used for preparation of tea rather than coffee. The accessory is fitted onto the coffee maker and water heated to boiling so that it overflows the heating vessel and floods the infusion chamber, then passing to a movable container. The accessory is formed as a sphere, which has a detachable lower half, and has a tube fitted to the upper half. The tube fits over the water overflow of the coffee maker. The sphere has multiple small holes distributed over its surface to allow passage of the beverage after the hot water has passed through the tea leaves in the sphere.
Patent FR-2502371-A3 (FR)
Title: Ensemble mecanique avec amortissement du bruit
Inventor: KLUSEMANN HANS-GEORG
IPC: F04B35/04
Filed: 1982-03-08
Abstract: A.ENSEMBLE MECANIQUE AVEC AMORTISSEMENT DE BRUIT, COMPORTANT UN CARTER, DANS LEQUEL SONT DISPOSES UN MOTEUR ELECTRIQUE D'ENTRAINEMENT A REFROIDISSEMENT INTERIEUR, ET UN COMPRESSEUR, AVEC LES INSTALLATIONS AUXILIAIRES. B.L'AIR ARRIVE DANS L'ENSEMBLE PAR DES ORIFICES SEPARES, PASSE EVENTUELLEMENT DANS UN FILTRE 7 PAR UN CANAL 6 ISOLANT DU BRUIT EN ETANT DEVIE DE 180, POUR ARRIVER AU MOTEUR PAR ASPIRATION PAR LE VENTILATEUR 4 ET S'ECHAPPER EN COMMUN AVEC L'AIR DE DECHARGE DU COMPRESSEUR PAR L'AMORTISSEUR DE BRUIT D'ECHAPPEMENT 11 UNE ENVELOPPE ANTI-BRUIT ETANT ISOLEE CONTRE LES VIBRATIONS DE L'ENSEMBLE 2, 3. C.CETTE INSTALLATION PERMET D'AMORTIR DANS UNE LARGE MESURE LE BRUIT PROVOQUE PAR UN ENSEMBLE DE CE GENRE.
Patent FR-2542678-A3 (FR)
Title: Ensemble de transmission pour vehicule a moteur transversal et presentant deux demi-arbres de meme longueur, ayant un arbre intermediaire muni d'un support elastique
Inventor: VEGLIA BARTOLOMEO
IPC: B60K17/04
Filed: 1984-03-16
Abstract: UN ENSEMBLE DE TRANSMISSION 1 POUR VEHICULE A MOTEUR 2 ET BOITE DE VITESSES 3 TRANSVERSAUX, AU-DESSOUS DE LA BOITE 3, PRESENTE UN DIFFERENTIEL 4 AUQUEL SONT CONNECTES DES DEMI-ARBRES D'EGALE LONGUEUR 6, 7; UN PREMIER DEMI-ARBRE 6 EST RELIE AU DIFFERENTIEL 4 PAR UN ARBRE INTERMEDIAIRE 9 MAINTENU PAR UN SUPPORT FIXE 13 AU-DESSOUS DU MOTEUR 2 ET EQUIPE D'UN ROULEMENT 14 A ELEMENTS ROULANTS, LOGE DANS UN BOITIER 15 QUI EST CONSTITUE D'AU MOINS UNE TOLE EMBOUTIE 26; UN MANCHON ELASTIQUE 18 RELIE LA BAGUE EXTERIEURE 21 DU ROULEMENT 14 ET LE BOITIER 15, AYANT ETE COLLES DIRECTEMENT PAR VULCANISATION SUR CES DEUX DERNIERS ELEMENTS.
Patent FR-2556495-A3 (FR)
Title: Ignition and starter switch with front contacts for motor vehicles
IPC: H01H1/20
Filed: 1984-08-17
Abstract: The subject of the present invention is an ignition and starter switch with front contacts for motor vehicles, comprising an insulating body 10 carrying a series of pairs of fixed contacts 22, 24, a series of pairs of moving contacts 18, 20 carried by respective plates 16 axially displaceable in the body 10 and able to co-operate with the pairs of fixed contacts 22, 24, a rotating member 42 having a front cam 40 rotated opposite the said body 10, and a series of stops 26 mounted axially slideably in the body 10 and interposed between the front cam 40 and the said plate 16 in order normally to keep the moving contacts 18, 20 away from the corresponding fixed contacts 22, 24 while opposing the action of elastic means 34 tending to press the plates 16 in the direction of the fixed contacts 22, 24. Each stop 26 is radially assembled to the corresponding plate 16 and is fitted into the body 10 so as to be able to oscillate about an axis perpendicular to its direction of sliding A.
Patent FR-2586937-A3 (FR)
Title: Dispositif de fermeture a elements articules, en particulier pour articles de sport
Inventor: OLIVIERI OLIVIERO
IPC: A43C11/14
Filed: 1986-08-07
Abstract: DANS UN DISPOSITIF DE FERMETURE COMPRENANT UNE LANGUETTE DENTEE 1 ENGAGEE A TRAVERS UN PASSANT 15 APPARTENANT A UN GROUPE 13 DE REGLAGE DE LA TENSION DE FERMETURE, CETTE LANGUETTE 1 PEUT ETRE BLOQUEE PAR ETRANGLEMENT DANS LE PASSANT 15 AU MOYEN D'UN COIN 19 QUI EST MONTE MOBILE DANS CE PASSANT15.