baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963897-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing container i.e. bowl, used to contain foods and/or heat transfer fluids in multi-purpose cooking tool, involves assembling bottom element with portion of sidewall of base body on face and separating region of body
Inventor: LINGENHEIL MARKUS
IPC: A47J27/00
Filed: 2010-08-19
Abstract: The method involves manufacturing a base body (2) with a sidewall (3) that partially delimits an inner space of the base body. A bottom element is introduced in the inner space of the base body. The bottom element is assembled with a portion of the sidewall on a face rotated toward an inner space of a container i.e. bowl (1). A bottom region of the base body is separated. A portion of upper face located opposite the bottom region before the separation and/or a portion of a lower face of the bottom element rotated toward the bottom region after the separation are assembled with the sidewall. An independent claim is also included for a cooking appliance, comprising a container.
Patent FR-2947352-A1 (FR)
Title: Systeme de fourniture d'images video 3d
Inventor: MACNAUGHTON BOYD
IPC: G02B27/22
Filed: 2010-08-27
Abstract: L'invention concerne un système de fourniture d'images vidéo 3D (trois dimensions).
Patent FR-2965228-A1 (FR)
Title: Feu arriere antibrouillard d'un vehicule automobile
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: B60Q1/30
Filed: 2010-09-23
Abstract: Dispositif (9) d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, notamment un feu arrière antibrouillard, comprenant un moyen (3) de mise en forme d'un faisceau lumineux (5) incluant un motif (10) se répétant spatialement, caractérisé en ce que le motif comprend une première zone (22, 23) générant un étalement du faisceau lumineux selon une première direction (V) et une deuxième zone (25, 26) générant un étalement du faisceau lumineux selon une deuxième direction (H).
Patent FR-2968676-A1 (FR)
Title: Procede d'introduction de nanocharges d'origine carbonique dans un metal ou un alliage
Inventor: GAILLARD PATRICE
IPC: B82Y30/00
Filed: 2010-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'introduction de nanocharges d'origine carbonique telles que des nanotubes de carbone, du noir de carbone, des nanofibres de carbone ou des graphènes, dans une poudre de métal ou d'un alliage de métaux. Selon l'invention on mélange le métal sous forme de poudre à des nanocharges d'origine carbonique en présence d'un liant organique capable de se dégrader par chauffage avec un taux de cendre résiduel négligeable, inférieur à 10% et pouvant être inférieur à 5%, ce mélange étant réalisé dans un dispositif de compoundage. L'invention s'applique aux procédés utilisés en métallurgie pour la réalisation de structures métalliques.
Patent FR-2968994-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanoparticules
Inventor: DROGOZ ALEXANDRE
IPC: A61K9/16
Filed: 2010-12-17
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de préparation de nanoparticules de diamètre inférieur ou égal à 500 nm, comprenant la mise en présence d'une solution (1) comprenant des nanoparticules d'un premier polyélectrolyte à l'état chargé, porteur de groupements latéraux hydrophobes, avec (2) au moins un second polyélectrolyte de polarité opposée à celle du premier polyélectrolyte, caractérisé en ce que le rapport Z du nombre de groupements cationiques par rapport au nombre de groupements anioniques dans le mélange des deux polyélectrolytes est compris entre 0,1 et 0,75 ou entre 1,3 et 2 ; et la concentration massique totale C en polyélectrolytes est strictement inférieure à 2 mg/g du mélange.
Patent FR-2968969-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant un corps gras, une base d'oxydation pyrazolopyridine et un coupleur
Inventor: ALLARD DELPHINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : - au moins 25 % en poids d'au moins un corps gras ne contenant pas de fonction acide carboxylique ; - au moins une base d'oxydation aminopyrazolopyridine choisie parmi les bases de formule (I), les bases de formule (II), ainsi que leurs sels d'addition, leurs solvates et les solvates de leurs sels : - au moins un coupleur ; et - au moins un agent oxydant. La composition de l'invention convient pour une utilisation en coloration d'oxydation et conduit à une coloration aux nuances variées, intenses ou chromatiques, puissantes, esthétiques, peu sélectives et résistant bien aux diverses agressions que peuvent subir les cheveux tels que les shampooings, la sueur, les déformations permanentes et la lumière. En particulier, elle permet d'obtenir un résultat couleur optimisé avec une bonne puissance, un bon pouvoir colorant et un bel unisson.
Patent FR-2973716-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction d'un extrait odorant par un solvant alternatif aux solvants conventionnels
Inventor: LAVOINE HANNEGUELLE SOPHIE
IPC: B01D11/02
Filed: 2011-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction d'un extrait odorant à partir d'une matière première organique contenant des composés odorants comprenant les étapes selon lesquelles : a) on met en contact dans au moins un bain, à une température comprise entre 10 et 70°C, ladite matière première organique avec du carbonate de diméthyle utilisé comme solvant dans ledit bain de manière à charger ledit solvant carbonate de diméthyle en composés odorants de ladite matière organique et obtenir une phase organique liquide ; b) on recueille la phase organique liquide dudit bain ; c) dans le cas où la phase organique liquide recueillie comporte une phase aqueuse non miscible au carbonate de diméthyle résultante de la matière organique, on décante la phase organique liquide de manière à séparer le carbonate de diméthyle chargé en composés odorants de ladite phase aqueuse non miscible et on élimine la phase aqueuse ; d) on élimine partiellement le carbonate de diméthyle par évaporation et on récupère un extrait pré-concentré odorant ; e) dans le cas où, après élimination partielle du carbonate de diméthyle par évaporation, l'extrait pré-concentré odorant comprend de l'eau, on décante l'extrait pré-concentré de manière à éliminer l'eau ; et f) on concentre l'extrait pré-concentré odorant par évaporation pour obtenir l'extrait odorant. L'invention concerne également un extrait odorant préparé par le procédé selon l'invention et leurs utilisations comme parfum, ingrédient de parfumerie, arôme alimentaire ou encore dans la composition d'un produit cosmétique.
Patent FR-2982730-A1 (FR)
Title: Device for selection of group of resources e.g. short message resources, in telecommunications network, has optimizer utilized for resources, where set of resources is selected and utilized, and weightage of group of resources is determined
Inventor: CHARLES DAVID
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-11-14
Abstract: The device (1) has a meter (15) that is assigned to each resource of a group of resources e.g. short message resources, for a predetermined temporal duration. The resources are assigned to a storage memory (17) and utilized during last temporal periods. An optimizer (19) is arranged for the resources, which are utilized during the last temporal periods. The group of resources is selected and utilized, and weightage of the group of resources is determined, where the meter is connected to the storage memory.
Patent FR-2984265-A1 (FR)
Title: Electrohydraulic disk brake for vehicle, has nut that is applied against bottom of mechanical chamber at mechanically pressurized end to lock transmission system and brake piston before reducing hydraulic pressure
Inventor: LEBOISNE CEDRIC
IPC: B60T13/64
Filed: 2011-12-15
Abstract: The brake (1) has a transmission system (90) including an end with a screw (92) in a mechanical chamber (81). A clamping connection is opened prior to actuation of a parking brake by opposite screwing of a nut to release an amplifying piston (91), so that the piston adds hydraulic push to a brake piston (20) for clamping a brake disk (2) in a parking brake mode. The nut is applied against a bottom (15) of the mechanical chamber at a mechanically pressurized end to lock the transmission system and the brake piston before reducing hydraulic pressure.
Patent FR-2973154-A1 (FR)
Title: Transformateur de courant pour appareillage triphase
Inventor: GIMENO CARMELO
IPC: H01F38/30
Filed: 2011-03-25
Abstract: Ce transformateur de courant comprend, autour de trois câbles (1, 2, 3) de courant triphasé, trois ensembles de bobinages (11, 12, 13) retenus entre une plaque d'appui (8) et une plaque de maintien (24), de préférence isolante et percée en son centre (30), par des tirants (20, 21, 22) peu nombreux, au nombre de trois par exemple, la plaque de maintien (24) étant commune à tous les ensembles de bobinages, comme la plaque d'appui (8). La construction de l'ensemble est simplifiée.
Patent FR-2977233-A1 (FR)
Title: Structure de support d'au moins deux mats hissables, notamment pour un vehicule sous-marin
Inventor: BIRABEN STEPHANIE
IPC: B63G8/38
Filed: 2011-07-01
Abstract: La structure de support et de guidage comporte un support (14) muni de moyens (24) de guidage en translation dans une direction de hissage (Z) pour au moins deux mâts (12), ce support définissant un espace (22) de logement respectif pour chacun de ces mâts (12), et des moyens (29) de fixation du support sur une partie structurelle (15) du véhicule sous-marin. Chaque espace de logement (22) est ouvert, dans sensiblement tout plan perpendiculaire à la direction de hissage (Z), dans une deuxième direction (Y) perpendiculaire à cette direction de hissage (Z).
Patent FR-2977666-A1 (FR)
Title: Module de surveillance d'au moins une grandeur physique caracteristique de l'etat d'un organe de guidage par contact, alimente par un generateur thermoelectrique
Inventor: CHAILLOUT JEAN JACQUES
IPC: G01D21/00
Filed: 2011-07-04
Abstract: L'invention se rapporte à un module (10) de surveillance d'au moins une grandeur physique caractéristique de l'état d'un organe de guidage par contact, notamment un palier (80), le module de surveillance (10) comportant : au moins un capteur d'état (54, 58) pour fournir un signal électrique de mesure de la grandeur physique et un circuit électrique (50) comportant un circuit d'interrogation du capteur d'état relié au capteur d'état (54, 58), un circuit d'alimentation électrique du module de surveillance (10). Le module comporte en outre au moins un convertisseur thermoélectrique (22, 24) intégré au circuit d'alimentation électrique, une semelle (28) de canalisation d'un flux thermique transitant par conduction thermique du palier (80) au convertisseur thermoélectrique (22, 24), un radiateur de refroidissement (36) pour évacuer un flux thermique transitant par conduction thermique du convertisseur thermoélectrique (22, 24) à l'extérieur, et au moins un joint thermique d'isolation (46) pour isoler de la semelle (28) le radiateur de refroidissement (36).
Patent FR-2979316-A1 (FR)
Title: Prefabricated interior trim module for cockpit of e.g. airplane, has wall comprising guidance path along which accessory is rectilinearly guided, where accessory is mounted to slide in uncoupled state of accessory with floor of cockpit
Inventor: GERMAIN HERVE
IPC: B61D1/00
Filed: 2011-08-31
Abstract: The module (1) has a wall (2) positioned against an inner surface of a wall (23) of a cockpit (20). An accessory (3) e.g. table, is couplable to the former wall. A fixing unit (4) fixes the accessory to a floor (21) i.e. pre-bored floor, of the cockpit. The former wall comprises a guidance path (5) along which the accessory is rectilinearly guided in a coupled state of the accessory with the wall. The accessory is mounted to slide in an uncoupled state of the accessory with the floor. The path is extended parallel to a supporting surface that forms the floor, against the latter wall. An independent claim is also included for a method for installing a prefabricated interior trim module in a cockpit.
Patent FR-2979813-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'enfilage d'elements textiles elastiques sur au moins un membre d'un utilisateur
Inventor: DUBOURG CHARLES
IPC: A47G25/90
Filed: 2011-09-12
Abstract: L'invention a trait à un dispositif pour faciliter l'enfilage d'un élément textile élastique tel que chaussette, bas (4) notamment bas de contention, comprenant une partie inférieure formée d'une base (2) configurée pour permettre de poser le dispositif sur un plan de pose (P), et une partie supérieure constituée d'un élément enfileur creux (1) apte à recevoir ledit élément textile, le dispositif comprenant un premier plan (P1) de symétrie séparant deux parties droite et gauche, et un deuxième plan (P2) séparant une partie avant et une partie arrière du dispositif, le dispositif se caractérise en ce qu'il est solidaire d'au moins un repose-pied (3) préférentiellement fixé à la base du dispositif. L'invention porte également sur un procédé d'enfilage d'éléments de type bas au moyen du dispositif.
Patent FR-2981613-A1 (FR)
Title: Partition for anti-recirculation of air in engine compartment of automobile, has opening forming edge, which is adapted to fit to contour of vehicle body, and removable stopper that closes opening in event of absence of vehicle body
Inventor: WADE FADEL
IPC: B60K11/04
Filed: 2011-10-24
Abstract: The partition (2) has an opening forming an edge (6), which is adapted to fit to a contour of a vehicle body. A removable stopper (4) closes the opening in an event of absence of the vehicle body. The stopper forms a wall that is continuously extended from the partition on a level of the opening when the stopper is in a position for closing the opening. The stopper comprises a retention element, which cooperates with a corresponding retention element of the partition by cooperating with engagement surfaces. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2984656-A1 (FR)
Title: Systeme d'emission de flots de donnees concurrents sur un reseau
Inventor: DURAND YVES
IPC: G06F13/38
Filed: 2011-12-19
Abstract: L'invention est relative à système d'émission de flots de données concurrents sur un réseau, comprenant une mémoire (MEM) contenant des données en cours de production des flots ; plusieurs files (10) affectées respectivement aux flots de données, organisées pour recevoir les données sous forme d'unités de transmission atomiques ; un régulateur de débit (REGL) configuré pour scruter les files en séquence et, si la file scrutée contient une unité de transmission complète, l'émettre sur le réseau au débit nominal du réseau (r) ; un circuit de gestion de files (DMA, ARB, SEQ) configuré pour remplir individuellement chaque file à partir des données contenues dans la mémoire, à la vitesse nominale du système (pi), jusqu'à atteindre un seuil (sigma) commun à toutes les files ; un circuit de configuration (12, 14, 16) paramétrable pour fournir le seuil commun (sigma) des files ; et un processeur (CPU) programmé pour produire les flots et gérer leur affectation aux files, et connecté au circuit de configuration pour ajuster dynamiquement le seuil en fonction de la taille d'unité de transmission maximale utilisée par les flots en cours d'émission.
Patent FR-2986640-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer la qualite visuelle d'une image recouverte par une surface fonctionnelle semi transparente
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: G06T5/00
Filed: 2012-02-06
Abstract: Cette invention décrit un procédé pour améliorer le rendu visuel d'une image (1) lorsque celle-ci est placée derrière une surface fonctionnelle semi transparente (2). Le procédé consiste à modifier certaines caractéristiques de l'image d'origine (1) notamment sa luminosité, son contraste, son gamma et la saturation de ses couleurs, de sorte que le rendu visuel de l'Image ainsi modifiée et placée derrière la surface fonctionnelle semi transparente (2) se rapproche le plus du rendu de l'image d'origine (1) lorsque celle-ci est observée seule sans la surface fonctionnelle semi transparente (2).
Patent FR-2997826-A1 (FR)
Title: Walking stick for people, has set of rollers for safety, and leg arranged with set of rollers that is slightly convex to front so as to inhibit swinging of loads, and portable housing that is arranged for reception of call help button
Inventor: MONEGO REGINE
IPC: A45B1/02
Filed: 2012-11-14
Abstract: The stick has a set of rollers (1) that is intended for safety, and a leg that is arranged with the set of rollers that is slightly convex to the front so as to inhibit swinging of loads. A portable housing (2) is arranged for reception of a call help button on a curve of the handle. The set of rollers is provided on each side of the stick, and a blocking valve is arranged in the stick. A horizontal bar is hooked at a set of ends below the handle so as to hang a set of handbags on a flat support that is arranged below the set of rollers.
Patent FR-2998322-A1 (FR)
Title: Device for refreshing and protecting users of drinking water in e.g. place, has valve that is controlled using cool water that is warmed by using set of lasers, and motor that is inserted for allowing warming of lukewarm water
Inventor: TRAORE CYRIL
IPC: A47K1/00
Filed: 2012-11-21
Abstract: The device has a lock chamber (8) with door sensors (2), and a valve (3) that is introduced in the lock chamber, where the valve is controlled using cool water that is warmed by using a set of lasers (11, 12). A motor (10) is inserted for allowing warming of lukewarm water. The lock chamber is arranged with a tap (16). An opening (17) is arranged on top of the device. A vertical passage (6) is arranged in the device, where fresh water is able to flow through the vertical passage.
Patent FR-2987286-A1 (FR)
Title: Fluid product e.g. perfumery lotion, application device for use in fluid product packaging and application system, has applicator cap displaceable relative to head between lower open position and upper closed position
Inventor: LOMPECH HERVE
IPC: A45D34/00
Filed: 2012-02-24
Abstract: The device has a dispensing head (1) in which a feed chamber is formed. An applicator cap (17) is mounted around the head with an interior pin presenting an axial pipe whose upper end emerges in an opening (20). The applicator cap is displaceable in translation relative to the head between a lower open position in which a discharge hole is in communication with the feed chamber, and an upper closed position in which the discharge hole is cleared such that the hole is not in communication with the feed chamber. An independent claim is also included for a system for packaging and application of a fluid product.
Patent FR-2992246-A1 (FR)
Title: Device for locking of spanner utilized for screwing suspension cover on suspension pivot, has two casings, where each casing has blocking unit for blocking rotation of screw, and fixing unit allowing fixing of device on machine parts
Inventor: JOLLY SYLVAIN
IPC: B25B9/00
Filed: 2012-06-26
Abstract: The device has a main body (10) and two casings (16), where each casing is intended to receive a head of a screw to be maintained. A casing support (26) is mounted on the main body. The casing is mounted longitudinally and in a movable manner under the action of a helicoid spring that pushes the casing towards the head of the screw to be maintained during a screwing operation. Each casing has a blocking unit for blocking rotation of the screw whose head is arranged in the casing. A fixing unit allows fixing of the device on machine parts i.e. suspension cover. An independent claim is also included for a method for blocking rotation of screws.
Patent FR-2992769-A1 (FR)
Title: Electric contactor for circuit breaker, has support comprising two contacts in tablet form, and motor changing relative position of contacts such that one of surfaces on one of contacts varies between two closed positions of contactor
Inventor: DEDINA GREGORY
IPC: H01H1/34
Filed: 2012-06-27
Abstract: The contactor (1) has a support (13) comprising two contacts (10, 20) in tablet form, where the contactor occupies an open position, in which one of the contacts is distant to the other contact such that current does not flow between the two contacts, and a closed position, in which the two contacts are in contact at contact surfaces respectively to allow flow of current between the two contacts. A motor (8) changes the relative position of the two contacts such that one of the contact surfaces on one of the two contacts varies between two closed positions of the contactor.
Patent FR-2977682-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes de remorquage pour des recherches geophysiques
Inventor: SUDOW GUSTAV GORAN MATTIAS
IPC: G01V3/12
Filed: 2012-07-05
Abstract: L'invention se rapporte à des procédés et des systèmes destinés à commander l'écartement et/ou la profondeur dans une recherche géophysique. Une forme de réalisation décrit un procédé pour la recherche géophysique, comportant le fait de : remorquer deux flutes marines (20) latéralement espacées dans une étendue d'eau à une profondeur d'au moins environ 25 mètres, chacune des flutes marines (20) comportant des capteurs géophysiques (18) disposés sur ces flûtes dans des emplacements espacés ; maintenir une séparation transversale d'au moins environ 150 mètres entre les deux flutes marines (20) en utilisant au moins deux déflecteurs submersibles (34), les deux déflecteurs submersibles (34) étant reliés individuellement à une des deux flutes marines (20) ; et détecter des signaux en utilisant les capteurs géophysiques (18) tandis que les deux flutes marines (20) sont remorquées à la profondeur d'au moins environ 25 mètres.
Patent FR-2993182-A1 (FR)
Title: Pansement a liberation prolongee d'actifs
Inventor: DESMAISON NADEGE
IPC: A61K8/73
Filed: 2012-07-13
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux pansements à base d'oligosaccharides polysulfatés présentant une libération prolongée desdits principes actifs. Elle concerne également un procédé pour leur préparation, ce procédé comportant une étape de traitement à l'oxyde d'éthylène. Elle concerne encore leurs utilisations pour le soin des plaies et le traitement et/ou la prévention des cicatrices et des vergetures.
Patent FR-2995080-A1 (FR)
Title: Procede de determination en haute frequence du seuil de non-propagation de fissure par fatigue
Inventor: MARY CAROLINE
IPC: G01N3/32
Filed: 2012-09-04
Abstract: Procédé de détermination en haute fréquence du seuil de non-propagation de fissure par fatigue dans lequel on exerce, sur au moins une éprouvette comportant dans une zone d'épreuve (10A) un trou elliptique (12) ayant à un sommet une entaille (14) et maintenue entre deux masses rigides (24, 26), deux plaques rigides de précontrainte (20, 22) étant disposées de part et d'autre de cette éprouvette et fixées à chacune de leurs deux extrémités (20A, 22A ; 20B, 22B) aux deux masses rigides, un chargement cyclique (32, 32A) dont la fréquence est choisie égale à la fréquence propre de l'ensemble éprouvette/masses/plaques de contrainte de façon à générer depuis l'entaille une fissure de fatigue, puis l'arrêt de la propagation de la fissure ayant été constaté, on relève la longueur finale de la fissure et à l'aide d'un abaque on détermine ledit seuil DeltaK de non propagation de fissure par fatigue.