baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088158-A1 (FR)
Title: Procede de controle du fonctionnement d'un reseau de communication et dispositifs associes
Inventor: NAVES RAPHAEL
IPC: H04W88/04
Filed: 2018-11-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du fonctionnement d'un réseau de communication, le procédé comportant une source reliée par deux relais à un nœud de destination, le fonctionnement étant défini par un mode d'émission et un mode de réception pour chaque relais, le procédé comportant : - la détection du mode de réception de chaque relais du réseau de communication, le mode de réception d'un relais étant un de trois modes de réception impliquant ou non la mise en œuvre d'une technique de gestion des interférences, - le contrôle du mode d'émission du réseau de communication en fonction du mode de réception détecté pour chacun des deux relais.
Patent FR-3078956-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le deplacement d'un conteneur a poubelle
Inventor: TISSEAUX GILLES
IPC: B65F1/14
Filed: 2018-03-13
Abstract: Dispositif (1) pour le déplacement d'un conteneur (2) à poubelle du type comprenant un rebord (3) supérieur replié vers le bas pour former une rainure ouverte vers le bas, le dispositif (1). Selon l'invention, le dispositif (1) comprend : - une structure roulante (4) comprenant au moins une roue arrière (6), et deux roues avant (5) espacées l'une de l'autre pour recevoir entre elles le conteneur (2) à poubelle ; - un guidon (10) comprenant deux montants (11) reliés entre eux par une traverse inférieure (12), chaque montant comprend un crochet (14) disposé au niveau de son extrémité supérieure apte à venir en engagement dans la rainure du conteneur (2), le guidon (10) étant monté pivotant par rapport à la structure roulante (4), entre une position d'approche sensiblement verticale dans laquelle les crochets (14) sont destinés à se positionner en dessous du rebord (3) du conteneur (2), et une position de roulage, pivoté vers l'arrière, dans laquelle les crochets (14) sont destinés à soulever le conteneur (2) par le rebord (3) jusqu'à ce que le conteneur (2) ne soit plus en contact avec le sol et vienne en appui contre la traverse inférieure (12).
Patent FR-3079367-A1 (FR)
Title: Ensemble module de commande de vitesse d'un moteur de groupe moto-ventilateur et support balai d'un moteur de groupe moto-ventilateur
Inventor: FRANCO ISMAEL
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un module de commande (24) d'un moteur électrique d'un groupe moto-ventilateur et un support balai (26), - le module de commande (24) comportant une carte de circuit imprimé (28) sur laquelle sont disposés des composants électroniques (30) et un radiateur (32) en couplage thermique avec ladite carte de circuit imprimé (28), - le support balai (26) comprenant un boitier (50) sur lequel sont agencés au moins une bobine inductrice (18) et deux balais (16), lesdits balais (16) étant aptes à être alimenté en courant par l'intermédiaire de ladite bobine inductrice (18). Selon l'invention, le radiateur (32) comprend au moins une ouverture (34) de manière à ce qu'une connexion terminale (36) reliant électriquement la bobine inductrice (18) et la carte de circuit imprimé (28) puisse passer à travers ladite ouverture (34).
Patent FR-3080530-A1 (FR)
Title: Chassis de fauteuil roulant
Inventor: THIERCELIN NICOLAS
IPC: A61G5/12
Filed: 2018-04-26
Abstract: Châssis de fauteuil roulant.     L’invention concerne un châssis (1) de fauteuil roulant comportant au moins :     - un support (2) comportant une partie avant (3), une partie arrière (4), et des moyens de montage en pivotement (5) de la partie arrière (4) par rapport à la partie avant (3), ceci en pivotement selon un axe principal de pivotement ainsi qu’entre une position escamotée et une position déployée de la partie arrière (4) par rapport à la partie avant (3) ;     - une paire de roues principales (6) et des moyens de montage principaux (7) de cette paire de roues principales (6) par rapport à la partie avant (3), ceci en rotation selon un axe principal de rotation ;     - au moins une roue avant (8) et des moyens de montage avant (9) de ladite au moins roue avant (8) au moins en rotation par rapport à la partie avant (3) ;     - au moins une roue arrière (10) et des moyens de montage arrière (11) de ladite au moins une roue arrière (10) au moins en rotation par rapport à la partie arrière (4) ;     - des moyens d’amortissement (12) de la partie arrière (4) par rapport à la partie avant (3).     Figure de l’abrégé = Fig. 1
Patent FR-3082528-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse et procede de traitement de surface d'une piece en alliage d'aluminium mettant en œuvre une telle composition
Inventor: ROSSIGNOL CLAUDE
IPC: C23C22/78
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse pour le traitement de surface d'une pièce en aluminium, ou alliage d'aluminium, ou en magnésium, ou alliage de magnésium, qui est exempte de chrome et qui contient des ions fluorozirconate, des ions molybdate et au moins un composant choisi parmi les ions lithium et les ions permanganate. Un procédé de traitement de surface de ladite pièce comprend l'application de cette composition sur la surface de ladite pièce, le cas échéant après une étape préalable d'anodisation.
Patent FR-3082778-A1 (FR)
Title: Tete d'impression d'une imprimante a jet d'encre avec 2 gouttieres de recuperation, dont une mobile
Inventor: BONNETON DAMIEN
IPC: B41J2/20
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne une tête d'impression d'une imprimante à jets continus comportant : - une cavité (5) de circulation des jets, - des moyens (4, 41, 4x, 4n) pour produire au moins un jet d'encre ou de solvant dans ladite cavité (5), - des moyens (6) pour trier des gouttes ou des tronçons d'encre, - une fente (17), - une 1ère gouttière de récupération (7, 70), - une 2ème gouttière de récupération (7, 70), comportant une fente d'entrée et au moins un canal d'aspiration, - des moyens d'actionnement (140), pour actionner la 2ème gouttière de récupération en mouvement, - des moyens (152) formant étanchéité entre la tête d'impression et la 2ème gouttière de récupération dans la position fermée de celle-ci.
Patent FR-3084462-A1 (FR)
Title: Ensemble d'essai refroidi
Inventor: GIBAUD CORENTIN PAUL
IPC: G01M15/04
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'essai comportant une chambre de combustion (6) d'axe X, caractérisé en ce qu'il comporte une veine (14) d'écoulement des gaz située en aval de la chambre de combustion (6), et un bras (18) s'étendant dans la veine (14) et configuré pour y recréer les conditions d'apparition d'une flamme. Un circuit intérieur de refroidissement permet un écoulement de fluide à l'intérieur du bras (18).
Patent FR-3084567-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un plateau sur un chariot
Inventor: NGOS JOSPEH EMMANUEL
IPC: A47J47/00
Filed: 2019-02-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien 5 de plateaux 4 dans un chariot 1 comportant des glissières 3 fixées sur des montants verticaux et portant les plateaux 4. Le bute de l’invention et de faciliter le chargement des plateaux 4 sur un chariot. Selon l’invention, ce dispositif (5) est un accessoire rapporté qui comporte - un élément de support inférieur (6) - un élément de blocage supérieur (7) lesdits éléments étant emboitables et susceptibles d’être solidarisés l’un avec l’autre. Figure à publier avec l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3091902-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le centrage et le guidage en rotation d’un arbre de turbomachine comprenant plusieurs films fluides d’amortissement optimisés
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/06
Filed: 2019-01-23
Abstract: Un dispositif (30) pour centrer et guider en rotation un arbre de turbomachine comprend : une bague extérieure (46) de palier de roulement ; un support de palier (34) présentant une surface annulaire radialement interne (55) entourant la bague extérieure (46) ; une structure de raccordement (42) reliant la bague extérieure (46) au support de palier (34) et comprenant une structure élastiquement déformable (36) ; une première cavité (37) formée entre la surface annulaire radialement interne (55) et la bague extérieure (46) pour recevoir un premier film fluide d’amortissement (F1) ; au moins une deuxième cavité (82, 82’) formée entre le support de palier (34) et la structure de raccordement (42) radialement à l’extérieur par rapport à la surface annulaire radialement interne (55) pour recevoir un deuxième film fluide d’amortissement (F2’) respectif. Un tel agencement permet la coexistence de films fluides d’amortissement ayant des propriétés d’amortissement bien distinctes. Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3092592-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice renforcée et dispositif de mise en œuvre
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: D03D25/00
Filed: 2019-02-13
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice renforcée et dispositif de mise en œuvre
        
    L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite comprenant un renfort fibreux à base de fibres de carbone densifié par une matrice, le procédé comprenant successivement la réalisation d’une structure fibreuse par tissage tridimensionnel multicouches, la mise en place dans un moule fermé de la structure fibreuse, et l’injection dans le moule d’une résine, et dans lequel, au cours du tissage de la structure fibreuse, le procédé comprend en outre la projection de nanoparticules de carbone sur les fibres de carbone. L’invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre d’un tel procédé.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093764-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P5/02
Filed: 2019-03-15
Abstract: [L’invention a pour objet un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) à moteur électrique (12), comprenant :- une pluralité d’échangeurs thermiques (301-304), et- au moins une première turbomachine tangentielle (28-1) et une deuxième turbomachine tangentielle (28-2), chacune desdites turbines étant aptes à créer un flux d’air au contact de la pluralité d’échangeurs thermiques (301-304).]
Patent FR-3094862-A1 (FR)
Title: Transmission de messages dans un contexte multi-terminaux
Inventor: RENARD VLADIMIR
IPC: H04W88/16
Filed: 2019-04-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message (SMS1) destiné à un premier terminal (20), dit terminal destinataire, depuis un deuxième terminal (10), dit terminal source, vers au moins un troisième terminal (10’,10’’), dit terminal associé, partageant un même identifiant avec le terminal source. Ce procédé comprend notamment la transmission (S130), du terminal source (10) vers un serveur de synchronisation (30), d’un premier message de synchronisation (SYNC[SMS1]) dans lequel est inséré le message destiné au terminal destinataire et la récupération (S150’,S150’’), par ledit au moins un terminal associé (10’,10’’), du message destiné au terminal destinataire auprès du serveur de synchronisation au moyen d’au moins un deuxième message de synchronisation (SYNC’[SMS1], SYNC’’[SMS1]). L’invention concerne aussi un serveur de synchronisation et un terminal correspondants. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094988-A1 (FR)
Title: Procédé d'observation précoce de colonies de microorganismes
Inventor: BORDY THOMAS
IPC: G01N21/51
Filed: 2019-04-12
Abstract: Procédé d'observation d'un échantillon, l'échantillon comportant des microorganismes baignant dans un milieu de culture non transparent, le milieu de culture étant propice au développement des microorganismes, l'échantillon étant disposé entre une source de lumière et un capteur d'image, le procédé comportant : illumination de l'échantillon par la source de lumière, la source de lumière émettant une lumière se propageant selon un axe de propagation ; acquisition d'une image de l'échantillon par le capteur d'image ; à partir de l'image acquise, caractérisation des microorganismes ; le procédé étant caractérisé en ce que : le milieu de culture s'étend, parallèlement à l'axe de propagation, selon une épaisseur inférieure à 500 µm. Figure 3A
Patent FR-3098911-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour déterminer une valeur de tension interfaciale entre deux fluides
Inventor: MARSIGLIA MARIE
IPC: G01N13/02
Filed: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un tensiomètre amélioré pour obtenir une mesure de tension interfaciale à l’équilibre, pour les tensioactifs caractérisés par une cinétique de diffusion et d’adsorption à l’interface dite lente, au moyen d’un organe d’écoulement intermédiaire (B). L’effet technique recherché est l’amélioration de la précision de l’observation de la tension interfaciale et plus précisément la possibilité de mesurer la tension interfaciale à l’équilibre entre deux fluides dont au moins l’un contient une molécule amphiphile dite à cinétique de diffusion et/ou d’adsorption lente. Figure 5 à publier
Patent FR-3101194-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure électrique à fusible
Inventor: SARRUS FRANCK
IPC: H02B1/21
Filed: 2019-09-24
Abstract: Appareil de coupure électrique à fusible Appareil de coupure électrique à fusible (2), comportant : - un boîtier comprenant une pluralité de logements (6a, 6b, 6c) chacun configuré pour recevoir un fusible (8) ; et- une pluralité de connecteurs électriques (10) associés par paires à chaque logement, chaque connecteur électrique étant configuré pour raccorder un terminal d’extrémité du fusible lorsque ledit fusible est inséré dans ledit logement, chaque paire comprenant un connecteur amont (10) et un connecteur aval (10) ; - une pluralité d’éléments de contact (18a, 18c) chacun configuré pour être relié à une extrémité d’un câble (14a, 14b), chaque élément de contact (18a, 18c) étant directement relié à un connecteur aval (10) et étant placé dans le boîtier près dudit connecteur aval. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3104352-A1 (FR)
Title: Chargement électrique d’une carte électronique
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE
IPC: H04L29/12
Filed: 2019-10-31
Abstract: Chargement électrique d’une carte électronique. L'invention concerne un procédé et un dispositif de mise à disposition d’une charge électrique pour charger une carte électronique (C1) comportant un module de communication en champ proche (NFC) par un terminal (T1, T2). Le terminal dispose d’un mode dit lecteur (NFC) dans lequel il est apte à alimenter la carte (C1) en champ proche et recevoir des données de la carte. Le procédé est caractérisé en ce qu’il comporte sur le terminal positionné (E10) en mode lecteur de manière à générer un champ électromagnétique apte à charger une telle carte électronique, les étapes suivantes :- initialiser (E1, E11) la communication entre le terminal et la carte ; - recevoir (E12),un message (MSG1) en provenance de la carte, ledit message contenant au moins une donnée indiquant au terminal qu’il doit maintenir la charge électrique ; - maintenir (E13) la charge électrique en restant en mode lecteur. fig. 3
Patent FR-3105070-A1 (FR)
Title: Outillage pour la fabrication d’éléments ajourés tels que des grilles pour nacelle d’aéronef et procédé utilisant un tel outillage
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: F02K1/64
Filed: 2019-12-19
Abstract: Outillage pour la fabrication d’éléments ajourés tels que des grilles d’inverseur de poussée pour nacelle d’aéronef et procédé utilisant un tel outillage L’invention concerne un outillage et un procédé pour la fabrication d’un élément ajouré, l’outillage comportant :                                   une première (12) et une seconde semelle, chaque semelle étant configurée pour être disposée de part et d’autre de l’élément ajouré à fabriquer,                  des éléments d’outillage (16A, 16B) disposés entre les première et seconde semelles, les éléments d’outillage comprenant :                         Au moins un noyau (16A) configuré pour délimiter une alvéole de l’élément ajouré à fabriquer,                         Des barreaux périphériques (16B) disposés en périphérie des noyaux et configurés pour délimiter l’élément ajouré à fabriquer, au moins un barreau périphérique étant mobile en translation le long des première et seconde semelles.                                                                 Figure 1
Patent FR-3105958-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant un dispositif de rangement compartimenté
Inventor: HABERT CEDRIC
IPC: B60R7/04
Filed: 2020-01-03
Abstract: Elément de garnissage comprenant un dispositif de rangement compartimenté L’élément de garnissage (1) comprend un panneau (2), définissant une cavité de rangement (4), et un dispositif de rangement (6) s’étendant dans ladite cavité de rangement (4), le dispositif de rangement (6) comprenant un corps (30) définissant au moins un premier volume de rangement (32) et un deuxième volume de rangement (34). Le dispositif de rangement (6) est mobile en translation dans la cavité de rangement (4) entre au moins une position rétractée, dans laquelle au moins une partie du premier volume de rangement (32) est accessible par la cavité de rangement (4) et le deuxième volume de rangement (34) est fermé par une paroi externe (24) du panneau (2), et une position déployée, dans laquelle le premier volume de rangement (32) et le deuxième volume de rangement (34) sont accessibles par la cavité de rangement (4). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3107169-A1 (FR)
Title: Vitrine refrigeree
Inventor: LEPLATOIS RUDDY
IPC: F25D23/00
Filed: 2020-02-19
Abstract: La présente invention se rapporte à une vitrine, un échangeur de chaleur (Ec), un socle (Sc) sur lequel est monté un bac (Bc) de réception pour l'échangeur de chaleur (Ec), ledit bac de réception étant recouvert par une plaque (Pq) de présentation d'un produit alimentaire, la plaque (Pq) de présentation étant montée de manière articulée entre une position de présentation où elle recouvre l'ouverture dudit bac pour supporter le produit alimentaire et une position oblique où elle dégage un accès vers l’intérieur dudit bac (Bc). Selon l'invention, l’échangeur de chaleur (Ec) est fixé sous la plaque (Pq) et un moyen de soulèvement (Ms), au moins en partie, de la masse de ladite plaque est interposé entre la plaque (Pq) et le bac (Bc) ou entre ladite plaque et le socle (Sc). Le personnel de maintenance peut ainsi soulever manuellement la plaque de présentation, aidé en cela par le moyen de soulèvement. La surface du fond du bac est pleinement dégagée, facilitant le nettoyage du bac de réception et de l'échangeur de chaleur. Fig. 2
Patent FR-3115608-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un masquage d'un ou plusieurs satellites, dispositif electronique de detection et produit programme d'ordinateur associe
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G01S19/22
Filed: 2020-10-26
Abstract: Procédé de  détection   d’un masquage d’un ou plusieurs satellites , dispositif électronique de  détection  et produit programme d’ordinateur associé  
    La présente invention concerne un procédé de détection d’un masquage d’un ou plusieurs satellites par un obstacle pour un récepteur GNSS embarqué sur un porteur mobile, le procédé comprenant les étapes suivantes :
    - réception (110) d’une mesure de pseudo-distance de code et d’une variation de pseudo-distances de porteuse;
    - calcul (120) d’une position résolue du récepteur et d’une position calculée de chaque satellites () ;
    - détection (170) d’un masquage d’au moins un satellite à partir des sous-étapes suivantes :
        - calcul (171), à un instant de calcul, d’une pseudo-distance calculée et d’une pseudo-distance reconstituée à un instant antérieur ; 
        - détection (174) d’un masquage d’au moins un satellite par analyse d’une grandeur dite résidu calculée par application d’un algorithme de moindre carré.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3116477-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour véhicule automobile.
Inventor: CONFOLENT LAURENT
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-11-20
Abstract: Dispositif d’affichage (1) pour une planche de bord (2) d’un véhicule automobile (10) comprenant deux écrans (3, 4), notamment deux écrans tactiles, et un bloc central (5) comprenant au moins un aérateur (51), caractérisé en ce que les deux écrans se situent de part et d’autre du bloc central (5), chaque écran (3, 4) étant relié au bloc central (5) par une liaison de type charnière permettant un premier mouvement (RB) de rotation entre ledit écran (3, 4) et le bloc central (5).  Figure pour l’abrégé :
Patent FR-3116840-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un contenant de récupération d’eau de pluie et contenant de récupération d’eau de pluie.
Inventor: ROUSSEL JACQUES-ALBERT
IPC: E03B3/03
Filed: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un contenant de récupération d’eau de pluie comportant un axe de symétrie de révolution, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes :a) fournir un moule comportant une première partie et une seconde partie de moule qui agencées ensemble forment ledit moule comprenant au moins une ouverture à une première extrémité dudit moule;b) disposer dans ledit moule une armature formée de fibres végétales, de préférence des fibres de lin ou des fibres de bambou ou des fibres de kapok ou des fibres de chanvre, cette armature étant configurée pour former une préforme d’au moins une partie dudit contenant ;c) couler un béton dans ledit moule pour former ladite au moins une partie dudit contenant.  [Fig. 1]
Patent FR-3118014-A1 (FR)
Title: Procédé pour désempiler des pneus empilés en rangées inclinées
Inventor: RICHET SYLVAIN
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: Procédé pour désempiler  des  pneus empilés  en rangées inclinées  
    Procédé pour désempiler un ensemble de pneus (12) empilés sur un support (16) dans une direction de superposition (Z), comprenant les étapes suivantes :
    a) obtention d’au moins une image tridimensionnelle (77) à l’aide d’au moins un capteur (22) tridimensionnel à temps de vol dirigé vers l’ensemble de pneus (12), l’image tridimensionnelle (77) étant représentative d’au moins une partie de l’ensemble de pneus (12) dans un repère local,
    b) détermination d’une zone d’intérêt dans l’image tridimensionnelle,
    c) identification, dans la zone d’intérêt, d’au moins un pneu libre (76) adapté pour être soulevé dans la direction de superposition sans déplacer les autres pneus, et obtention de données de position du pneu libre dans le repère local,
    d) commande d’un robot (30) en utilisant les données de position, et
    e) déplacement du pneu libre par le robot.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119189-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible de serrure à code pour barillet de serrure de porte
Inventor: MOREL RAYMOND
IPC: E05B37/20
Filed: 2021-01-25
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF AMOVIBLE DE SERRURE À CODE POUR BARILLET DE SERRURE DE PORTE Le dispositif amovible (35) de serrure à code à insérer dans un barillet (40) de serrure à clé mécanique comporte :- un rotor (43) muni d’une fente (42) parallèle à un plan et de goupilles internes (44) dans un autre plan que le plan de la fente, et - un stator muni de contre-goupilles (41) externes au rotor, les dimensions des contre-goupilles leur permettant d’entrer dans la fente du rotor.  Le dispositif comporte un boîtier (51) solidaire d’une première partie de clé (53) munie de reliefs correspondant auxdites goupilles du rotor, le boîtier comportant :- une deuxième partie de clé (54) mobile par rapport au boîtier,- un moyen (50) de réception de codes candidats et- un moyen (49) de mise en mouvement linéaire de la deuxième partie de clé dans la fente du rotor après réception d’un code candidat correspondant à un code prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : Figure 17