baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938201-B1 (FR)
Title: Porte gicleur pour un dispositif de lavage
Inventor: RICHIERO JEAN LOUIS
IPC: B05B15/68
Filed: 2008-11-13
Granted: 2011-11-25
Abstract: L'invention a trait à un porte gicleur (1) pour dispositif de lavage escamotable au travers d'une ouverture dans une surface, comprenant : - un corps (2) avec un embout de connexion (8) destiné à être connecté au dispositif de lavage et une partie (9) portant au moins un gicleur (5) de lavage ; - un porte enjoliveur (4) relié au corps (2) et destiné à porter un enjoliveur (3) fermant l'ouverture dans la surface (21) lorsque le dispositif est escamoté ; - des moyens de compensation entre le corps (2) et le porte enjoliveur (4) permettant un mouvement relatif limité entre l'enjoliveur (3) et le corps (2) en vue de permettre un positionnement de l'enjoliveur (3) dans ou sur l'ouverture de la surface (21 ), lesdits moyens de compensation étant situés du côté de la partie (9) du corps (2) portant le/les gicleur(s) correspondant à l'embout de connexion (8).
Patent FR-2939519-B1 (FR)
Title: Procede pour optimiser la localisation d'aeronefs ou de vehicules en mouvement equipes de transpondeurs
Inventor: LYS SEBASTIEN
IPC: G01C23/00
Filed: 2008-12-05
Granted: 2012-03-16
Abstract: Procédé pour optimiser la localisation d'un équipement en mouvement (1), ledit équipement étant équipé d'au moins un émetteur (3) et d'au moins un récepteur (4), et d'un moyen de positionnement dudit équipement, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : Déterminer si les vitesses de déplacement de l'aéronef sont disponibles ou calculables (11), Si oui, utiliser l'une ou plusieurs desdites vitesses pour déterminer (12) les coordonnées spatiales de l'équipement en mouvement; Si non, (13), estimer la vitesse dudit équipement et à partir de la vitesse estimée, déterminer les coordonnées spatiales de l'équipement en mouvement, Mettre à jour les données correspondant aux vitesses et aux positions reçues pour ledit équipement.
Patent FR-2975172-B1 (FR)
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F02C7/266
Filed: 2011-05-10
Granted: 2013-05-31
Abstract: The invention relates to a device (100) for mounting a spark plug in a combustion chamber of a gas turbine engine, comprising a chimney having a collar (206) extending radially towards the inside, a disk fixed to an axial end (204) of the chimney in such a way as to protrude into said chimney, and a sleeve forming a spark-plug guide and comprising an inner collar (402) and an outer collar (404) that are axially interspaced by a cylindrical portion and each extend radially towards the outside, said sleeve being mounted in a floating manner inside the chimney with the collars thereof positioned axially between the collar of the chimney and the disk, the inner collar to be supported, during operation, against the inner collar of the chimney, and the outer collar having an outer diameter (d1) that is larger than the inner diameter (d2) of the disk.
Patent FR-2960346-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une batterie en couche mince et batterie ainsi realisee
Inventor: PIRK TJALF
IPC: H01M10/052
Filed: 2011-05-17
Granted: 2019-08-23
Abstract: Procédé de fabrication d'une batterie en couche mince (10) selon lequel on applique une suite de couches (16, 18, 20, 36, 38) successivement à la surface d'un substrat (14) et on réalise différentes zones (24, 26, 28; 30, 32, 34; 42, 44, 46) dans au moins l'une des couches (18, 20, 38) en séparant latéralement par un faisceau laser. L'invention concerne également une batterie en couche mince (10) ainsi réalisée.
Patent FR-2986776-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un axe dans un element d'un vehicule automobile
Inventor: MERLIN FABRICE
IPC: B62D65/14
Filed: 2012-02-14
Granted: 2014-10-31
Abstract: L'invention se rapporte à un système de fixation d'un axe (1) pour pédale dans un élément (7) d'un véhicule automobile, permettant le montage et le démontage dudit axe (1) au moyen d'une rotation réversible dans ledit élément (7). La principale caractéristique d'un système de fixation selon l'invention, est que ledit axe (1) subit une modification structurelle lors de son démontage par rotation de l'élément (7), ladite modification demeurant détectable une fois que ledit axe (1) a été remonté dans ledit élément (7).
Patent FR-2990025-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essai pour la visualisation par tomographie des chemins preferentiels d'ecoulement de resine dans une preforme fibreuse
Inventor: GODON THIERRY
IPC: G01N23/083
Filed: 2012-04-25
Granted: 2019-06-21
Abstract: Dispositif d'essai pour la visualisation par tomographie des chemins préférentiels d'écoulement de résine dans une préforme fibreuse (28), le dispositif d'essai comportant un support (32) pour recevoir la préforme fibreuse, une première bride de serrage (34A) montée à une extrémité de la préforme fibreuse pour la fixer sur le support, une règle (38) fixée par une seconde bride de serrage (34B) à une autre extrémité, opposée à la première, de la préforme fibreuse et pouvant coulisser dans une rainure (32A) du support de façon à définir un angle déterminé de décadrage pour la préforme fibreuse et un couvercle de pression (44) recouvrant et comprimant la préforme fibreuse jusqu'à une hauteur prédéterminée définie par des cales (46A, 46B) disposées sur le support de part et d'autre de la préforme fibreuse.
Patent FR-2978357-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de separation par adsorption sur lit mobile simule
Inventor: WANG DEHUA
IPC: C07C15/08
Filed: 2012-07-20
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation d'isomères par adsorption sur lit mobile simulé (LMS), comprenant la séparation des matériaux bruts comprenant des isomères par adsorption LMS, ledit LMS comprenant de nombreux lits d'adsorption dont chacun est équipé de grilles, chacune des grilles étant équipée de la canalisation de chargement et de déchargement de la charge d'alimentation du lit, la charge d'alimentation chargée dans le LMS et déchargée de celui-ci, comprenant au moins des charges d'alimentation, un désorbant, un extrait et un raffinat, l'extrait étant enrichi en produit cible, caractérisé en ce que l'extrait est utilisé comme liquide de rinçage et respectivement chargé dans un premier ou un deuxième lit en amont de la position de chargement de charge d'alimentation et l'un des deuxième à quatrième lits en aval de la position de retrait d'extrait. Un tel procédé est utilisé pour la séparation d'isomères aromatiques en C par adsorption et peut améliorer la capacité du dispositif tout en augmentant efficacement la pureté du produit cible séparé par adsorption.
Patent FR-2999137-B1 (FR)
Title: Systeme de motorisation ayant un rendement ameliore par lestage ou delestage en energie d'un equipement electronique
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-12-06
Granted: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un système de motorisation pour un véhicule comprenant un moteur (MTH), un générateur (MEL) entrainé par le moteur et un dispositif de contrôle (CTL). Le système permet d'améliorer le rendement du moteur grâce au dispositif de contrôle configuré pour varier la consigne de l'équipement (EQ) afin que le moteur soit continuellement piloté en mode bouclage. La variation de la consigne est autorisée seulement si l'équipement (EQ) dispose d'une quantité d'énergie suffisante. L'invention s'applique à tout type de véhicule, et plus particulièrement au véhicule hybride.
Patent FR-3008898-B1 (FR)
Title: Dispositif de captage de gaz acide contenu dans des fumees de combustion
Inventor: LE MOULLEC YANN
IPC: B01D53/14
Filed: 2013-07-23
Granted: 2023-01-13
Abstract: Dispositif de captage de gaz acide de fumées de combustion d’une centrale thermique, comprenant :- des moyens d’absorption (10) du gaz par un fluide de captation,- un régénérateur (1) où sont mis en contact le fluide de captation et une vapeur de fluide de régénération,- des moyens d’introduction (11) du fluide de régénération dans le régénérateur,- des moyens de condensation (2, 3, 4), en tête dudit régénérateur,- des moyens de séparation (6) de phase liquide du fluide de régénération et de phase gazeuse riche en gaz acide,Dans lequel :- la vapeur du fluide de régénération introduite est surchauffée,- le régénérateur (1) comprend des moyens limitant le temps de contact pour maintenir sensiblement le débit de vapeur du fluide de régénération,- les moyens de condensation (2, 3, 4) sont en échange thermique avec de premiers moyens d’évaporation d’un fluide de travail, et - des premiers moyens de réintroduction (13) de vapeur obtenue dans une turbine (14).  FIG. 2b
Patent FR-3010161-B1 (FR)
Title: Butee d'attaque de suspension d'un vehicule automobile, comportant un reglage automatique de hauteur
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: F16F9/58
Filed: 2013-08-29
Granted: 2017-12-08
Abstract: Butée d'attaque de suspension d'un véhicule automobile, comportant un moyen de freinage (8) destiné à freiner la fin de course relative entre deux parties comprenant la caisse du véhicule et un élément de la suspension (20), caractérisée en ce qu'elle comporte un vérin hydraulique à dynamique lente (2) réalisant une hauteur variable du moyen de freinage (8) par rapport à la surface de fixation sur une première partie, et un ressort de calibration de la distance (18) entre ce moyen et la deuxième partie (20).
Patent FR-3015890-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le maquillage par transfert des matieres keratiniques
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q1/02
Filed: 2013-12-27
Granted: 2016-02-05
Abstract: Procédé de maquillage d'une zone des matières kératiniques humaines (P) à l'aide d'un dispositif de maquillage présentant une surface de transfert et une couche d'au moins une encre colorante cosmétique (4) portée par la surface de transfert et obtenue par impression à l'aide d'au moins une imprimante numérique, l'encre colorante étant destinée à être appliquée sur les matières kératiniques (P), le procédé comportant les étapes suivantes :         - transférer au moins une partie de la couche d'encre cosmétique (4) sur la zone (P) à maquiller par mise en contact de la couche d'encre (4) avec la zone (P) à maquiller, puis,         - former un revêtement protecteur (8) par application d'au moins une composition comportant un polymère filmogène sur la zone (P) des matières kératiniques à maquiller.
Patent FR-3019402-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a couplage de phases optimise et procede de realisation de bobinage correspondant
Inventor: RAKOTOVAO MAMY
IPC: H02K15/04
Filed: 2014-03-27
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (1) polyphasée comportant un rotor (50), et un stator (10) comportant des dents (13) autour de chacune desquelles est enroulée une bobine (28) de manière à former un bobinage concentrique, caractérisée en ce que chaque phase de ladite machine électrique tournante est formée par au moins deux bobines ((A1, A2); (B1, B2); (C1, C2)) branchées électriquement en série, et en ce que lesdites phases de ladite machine électrique tournantes sont couplées en triangle. L'invention a également pour objet le procédé de réalisation de bobinage correspondant.
Patent FR-3028466-B1 (FR)
Title: Banquette automobile, ensemble de banquette, portion de coiffe de banquette et vehicule equipe d'une telle banquette
Inventor: DUVALLET PATRICK
IPC: B60R22/00
Filed: 2014-11-19
Granted: 2018-03-30
Abstract: Banquette de siège (1) de véhicule automobile comprenant une coiffe de siège (20) recouvrant une matelassure de siège disposée sur une structure de banquette de siège automobile à laquelle la coiffe (20) de siège est maintenue, la coiffe (20) comprenant une pièce de maintien (10) solidarisée à la coiffe (20) par couture destinée au maintien d'une ceinture de sécurité afin de réduire les frottements de cette dernière avec l'environnement intérieur véhicule.
Patent FR-3025514-B1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'acide bis(2,4,4-trimethylpentyl)dithiophosphinique
Inventor: DETOURNAY MARC
IPC: C07F9/38
Filed: 2015-03-31
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération de DTPA de valeur à partir d'une solution organique d'extraction de DTPA avec un solvant qui évite d'avoir recours à des températures élevées ou très basses, avec des tempes de réaction prolongés et d'avoir à réaliser une séparation solide/liquide sur la solution organique. En outre l'invention concerne la flexibilité de sélection d'une solution basique appropriée pour réaliser le procédé de récupération du DTPA et concerne en outre la capacité de traiter directement une solution organique de DTPA contenant un métal.
Patent FR-3041203-B1 (FR)
Title: Gestion de puissance d'une source lumineuse led a micro- ou nano-fils
Inventor: ZOJCESKI ZDRAVKO
IPC: H05B44/00
Filed: 2015-09-14
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion de la puissance dissipée par une source lumineuse à électroluminescence comprenant des bâtonnets électroluminescents de dimensions submillimétriques faisant saillie d'un substrat et répartis en une pluralité de groupes identiques. En utilisant les mesures de l'invention, il devient possible de gérer la dissipation de puissance de la source lumineuse face à des variations instantanées de l'intensité du courant électrique qui l'alimente.
Patent FR-3055455-B1 (FR)
Title: Equipement autonome de surveillance de zone par capteur infrarouge passif multizone
Inventor: KHAIRY MEHDI
IPC: G08B13/19
Filed: 2016-09-01
Granted: 2019-01-25
Abstract: Un capteur infrarouge passif multizone (10) produit une image bidimensionnelle formée d'une grille de cases correspondant à des zones élémentaires adjacentes (Zij) d'une zone à surveiller (ZS), avec pour chaque case un signal de chaleur respectif. Les cases de la grille sont classifiées en cases autorisées et en cases sécurisées, et l'équipement produit pour chaque case un indicateur de présence/absence de cible. En présence d'une cible détectée dans au moins une case, le processeur délivre conditionnellement une alerte en fonction de i) la position sur la grille de la cible détectée et ii) de la classification en case autorisée ou sécurisée de la case où cette cible est détectée. Une mémoire de données (22) stocke un historique des états de la grille, et le processeur exécute un suivi de la cible par un algorithme à cases adjacentes à partir de cet historique. L'alerte tient compte de la classification en cases autorisées ou sécurisées des cases successivement occupées sur le trajet de la cible.
Patent FR-3056797-B1 (FR)
Title: Procede d’etablissement d’une liste ordonnee d’objets et systeme de mise en œuvre du procede.
Inventor: BERTOIN DAVID
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-09-29
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'établissement d'une liste ordonnée d'objets, via un premier dispositif de traitement (2) sur un premier serveur informatique (S1) distant et un deuxième dispositif de traitement (3) sur un deuxième serveur informatique (S2) distant et distinct du premier serveur informatique (S1), à partir d'une demande d'extraction d'objets faite par un utilisateur donné au moyen d'un terminal (TU). Le procédé comprend en particulier une étape d'exécution automatique, par ledit premier dispositif de traitement (2), d'un programme applicatif apte à réaliser une extraction d'une liste d'objets d'un catalogue d'objets conformément à la demande d'extraction reçue du terminal (TU), et apte à ordonner les objets de la liste d'objets extraits selon un identifiant d'ordonnancement déterminé par le deuxième dispositif (3).
Patent FR-3059053-B1 (FR)
Title: Eolienne aeroportee
Inventor: NORMAND OLIVIER
IPC: F03D5/02
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif aéroporté comprenant une éolienne (212) avec un axe de rotation (A212), une structure aéroportée (216) configurée pour supporter l'éolienne (212), un système de sustentation (218) configuré pour maintenir en vol la structure aéroportée (216), une courroie (236) pour assurer une transmission du mouvement de rotation de l'éolienne (212) jusqu'à une station au sol, ladite courroie (236) comprenant deux brins (236.1, 236.2) tangents en des premier et deuxième points de tangence (T1, T2) à au moins une poulie de renvoi au sol (234, 242), ledit dispositif étant caractérisé en ce que la structure aéroportée (216) comprend d'un premier côté de l'éolienne (212) un point de liaison (A1) avec le système de sustentation (218) et d'un deuxième côté de l'éolienne (212) les premier et deuxième points de tangence (T1, T2) et en ce qu'une bissectrice entre une première droite (A1T1) passant par le premier point de liaison (A1) et le premier point de tangence (T1) et une deuxième droite (A1T2) passant par le premier point d'ancrage (A1) et le deuxième point de tangence (T2) forment un angle avec l'axe de rotation de l'éolienne (A212) sensiblement égal à un angle de portance (θ), avec un intervalle de tolérance de +/- 20°.
Patent FR-3059450-B1 (FR)
Title: Systeme de communication avec dispositif antifraude
Inventor: RIEUL FRANCOIS
IPC: G06V10/141
Filed: 2016-11-30
Granted: 2020-06-26
Abstract: Système d'acquisition d'informations biométriques (1) comportant un équipement distant (2) et un terminal de communication (3) qui communiquent via un réseau (4), le terminal (3) comporte : - un capteur d'acquisition d'images (5) ; - un dispositif d'éclairage (7); et - un premier processeur (P1) programmé pour, en fonction d'une information codée contenue dans un message transmis entre l'équipement et le terminal, commander au dispositif d'éclairage, l'exécution d'une séquence d'éclairage représentative de l'information L'équipement distant comprend un second processeur (P2) pour détecter une tentative de fraude par vérification de la présence dans les images acquises de caractéristiques représentatives de la séquence d'éclairage.
Patent FR-3059830-B1 (FR)
Title: Source lumineuse a oled avec connecteur robuste
Inventor: BATHIERY BABACAR
IPC: H01L51/10
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne une source lumineuse (200) comprenant : - une diode électroluminescente organique (207) ; - une portion de connexion électronique (201) apte à permettre l'alimentation électrique de ladite diode électroluminescente organique ; - un connecteur (202) apte à recevoir une alimentation électrique depuis un élément extérieur ; - un moyen de plaquage (208) du connecteur sur la portion de connexion
Patent FR-3063959-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de basculement d'un vehicule et procede associe
Inventor: GARBUZ IGOR
IPC: B60W40/10
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (1) de basculement, destiné à équiper un véhicule, le dispositif comprenant : - un premier et un deuxième accéléromètres (11z, 11y) délivrant respectivement un premier signal (sz) représentatif d'une composante de l'accélération subie par le dispositif de détection selon un premier axe (z1), et un deuxième signal (sy) représentatif d'une composante de ladite accélération selon un deuxième axe (y1), ainsi qu' - une unité de traitement (12) électronique configurée pour déterminer, sur la base des premier et deuxième signaux, que le dispositif de détection a basculé lorsque cette unité de traitement détecte que le dispositif de détection effectué un tour autour d'un troisième axe (x1). L'invention concerne également un procédé de détection associé. L'invention concerne aussi un dispositif d'appel d'urgence, configuré pour émettre un appel d'urgence lorsqu'un basculement est détecté, ainsi qu'un procédé associé.
Patent FR-3068245-B1 (FR)
Title: Composition comprenant de la baicaline et/ou l’un de ses derives et un copolymere de sels d’acide acrylamido propane sulfonique et de (meth) acrylate d’alkyle en c8-c30.
Inventor: DOUEZAN STEPHANE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente demande est relative à une composition pour application topique comprenant la baicaline et/ou au moins l'un de ses dérivés ou un extrait en comprenant et au moins un copolymère d'acide acrylamido propane sulfonique et de (meth) acrylate d'alkyle en C8-C30 , et à l'utilisation de ladite composition dans les domaines cosmétique et dermatologique, et en particulier pour le soin, l'hygiène, la protection et / ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux, de préférence pour le soin de la peau du corps ou du visage. L'invention a aussi pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques consistant à appliquer sur les matières kératiniques une composition telle que définie plus haut, ainsi que l'utilisation de ladite composition dans le domaine cosmétique ou dermatologique, et en particulier pour le soin, la protection et/ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux, de préférence pour le soin de la peau du corps ou du visage.
Patent FR-3069059-B1 (FR)
Title: Outil d'inspection pour un tube metallique
Inventor: METAYER PATRICK
IPC: G01N27/90
Filed: 2017-07-17
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention concerne un outil d'inspection (100) destiné à inspecter un tube métallique et comportant : - un corps (102) comportant un canal qui présente un fond (106), qui est ouvert du côté opposé audit fond (106) et qui est destiné à recevoir le tube métallique, - une sonde (108) à courants de Foucault, - un système de manuvre (160) qui est prévu pour assurer, d'une part, un déplacement en translation de ladite sonde (108) perpendiculairement au fond (106) entre une position surélevée dans laquelle une extrémité distale (112) de la sonde (108) est au-dessus du fond (106) et une position enfoncée dans laquelle l'extrémité distale (112) de la sonde (108) est au-dessous du fond (106), et, d'autre part, un balancement de la sonde (108) autour d'un axe de balancement (10) parallèle au fond (106), et - un ressort de compression (114) qui contraint la sonde (108) en position surélevée. Un tel outil peut ainsi être accolé contre le tube métallique à inspecter et la présence du canal permet de guider l'outil le long du tube métallique.
Patent FR-3072515-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mise en veille d'un systeme electrique
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-10-12
Granted: 2019-11-08
Abstract: Dispositif électronique (DISP), destiné à une mise en veille d'un système (SYS) alimenté par une source d'alimentation électrique (BATT), comprenant : - une entrée de charge (Ec) destinée à être couplée à une tension de charge (VCH) obtenue à partir de la tension délivrée par la source d'alimentation (BATT) ; - une première entrée (E) destinée à être couplée à la source d'alimentation ; - une sortie d'alimentation (S) destinée à être couplée au système ; - un élément capacitif de stockage (C1) couplé à l'entrée de charge (Ec) et configuré pour être chargé par la tension de charge ; - des moyens de commutation (T) couplés entre la première entrée et la sortie d'alimentation et configurés pour déconnecter la sortie de la première entrée lorsque la valeur de la tension aux bornes de l'élément capacitif de stockage est supérieure à un seuil (Vseuil) ; - des moyens de décharge (MD) configurés pour décharger l'élément capacitif de stockage pendant une durée de décharge de façon à ce que la valeur de la tension aux bornes de l'élément capacitif de stockage devienne inférieure au seuil (Vseuil) ; les moyens de commutation étant en outre configurés pour reconnecter la première entrée à la sortie d'alimentation à l'issue de la durée de décharge.