baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931299-A1 (FR)
Title: Pile a combustible a empilement membrane/electrodes perpendiculaire au substrat de support et procede de realisation
Inventor: DIEM BERNARD
IPC: H01M8/02
Filed: 2008-05-19
Abstract: Une pile à combustible comporte au moins un empilement (5) dont les principaux éléments sont perpendiculaires à un substrat de support (1). Cet empilement (5) est muni d'une membrane électrolytique (6) située entre une première et une seconde électrode (15a,15b). Les première et seconde électrodes (15a,15b) comportent chacune une couche catalytique (7) en contact avec la membrane électrolytique (6). Chaque électrode comporte une couche de diffusion (16) poreuse électriquement conductrice, et chaque empilement (5) est insérée entre des première et deuxième cloisons (17a, 17b) de support, électriquement conductrices, perpendiculaires au substrat de support (1) et constituant des collecteurs de courant de l'empilement (5). Les cloisons de support 17a, 17b sont électriquement isolées entre elles.
Patent FR-2934238-A1 (FR)
Title: Frame assembling method for bicycle, involves fitting U-shaped shells with each other, assembling shells together by adhesive bonding, and gluing fine strip of foam to shells during assembling
Inventor: CUNY JEAN JACQUES
IPC: B62K19/16
Filed: 2008-07-25
Abstract: The method involves fitting U-shaped shells (1, 2) with each other, and assembling the shells together by adhesive bonding, where each shell is made up of a monolithic composite material and is formed of fabrics oriented at 45 degrees on flanks and oriented on treads. A fine strip of foam (3) is glued to the shells during assembling, where a frame made of a composite material is constituted of the shells and an inner part of a shroud (8).
Patent FR-2934877-A1 (FR)
Title: Controle de fonctionnement d'un groupe motopompe.
Inventor: SYMOENS LOUIS
IPC: F04B49/10
Filed: 2008-08-05
Abstract: Dans ce groupe motopompe comprenant une pompe (1) entraînée par un moteur (2) commandé par un circuit (3) électrique, il y a des moyens (10) d'émission d'une alerte lorsqu'un seuil du courant qui passe dans le circuit (3) a été dépassé pendant un laps de temps donné.
Patent FR-2937554-A1 (FR)
Title: Solutions salines aqueuses pour la destruction de tissus graisseux
Inventor: CRASSAS YVES
IPC: A61K8/20
Filed: 2008-10-27
Abstract: L'invention concerne des solutions salines aqueuses d'osmolarité comprise entre 50 mOsm/L et 170 mOsm/L, qui comprennent au moins un sel d'acide biliaire et/ou au moins un poloxamère. L'invention concerne aussi une méthode de traitement esthétique non thérapeutique consistant en l'administration par une injection intra-graisseuse, en particulier dans la graisse stéatomérique, desdites solutions salines aqueuses.
Patent FR-2938848-A1 (FR)
Title: Varnish composition, useful to treat silk tissue before use for watercolor on silk, comprises resin comprising non-fossilized resin, subfossilized resin, natural- or synthetic resin, non-greasy volatile solvent and mineral essence
Inventor: FOURGASSIE GILLES
IPC: C09D193/00
Filed: 2008-11-24
Abstract: Varnish composition comprises a resin comprising non-fossilized resin, subfossilized resin, natural- or synthetic resin; non-greasy volatile solvent; mineral essence added after dissolving the resin in the non-greasy volatile solvent; and optionally a plasticizer.
Patent FR-2939115-A1 (FR)
Title: Support for reel to unwind roll-up material in building site, has mobile elements folded partially to exterior leg of U-shape part, where mobile elements are immobilized temporarily in covering position
Inventor: SALAUN RECOULES NATHALIE
IPC: B65H16/08
Filed: 2008-12-01
Abstract: The support has bars (12V, 12R) that are constituted of fixed elements (14V, 14R) with a proximal end integrated to a U-shape part (1G). Mobile elements (15V, 15R) have a proximal end articulated on a distal end of the fixed elements. The distal end of the fixed elements emerges an exterior leg (4e) of another U-shape part (1D) on a short distance. The mobile elements are folded partially to the exterior leg of the latter U-shape part, where the mobile elements are immobilized temporarily in covering position.
Patent FR-2926124-A1 (FR)
Title: Robinet mitigeur double.
Inventor: CORBIN JEAN YVES
IPC: F16K11/00
Filed: 2008-01-08
Abstract: La présente invention concerne un robinet mitigeur pour débiter un mélange de liquides caractérisé en ce qu'il comprend un levier orientable angulairement dans un plan entre un minimum et un maximum angulaires, pour faire varier le débit du mélange, le levier étant apte à pivoter, à orientation angulaire constante, autour d'une direction du plan, formant axe de rotation pour un cylindre mobile dans un corps de robinet fixe, le cylindre étant lié au levier dans ce mouvement, pour faire varier les teneurs en liquides du mélange, en ce qu'il comprend des premiers moyens pour débiter le mélange, par orientation du levier en deçà d'une position de butée, d'une part et stopper le débit de mélange par orientation du levier dans un voisinage de la position de butée d'autre part, en ce qu'il comprend des seconds moyens pour débiter le mélange par orientation du levier au-delà de la position de butée, sous l'effet de l'appui d'un utilisateur, et en ce qu'il comprend une butée dynamique ressentie par l'utilisateur au passage du levier par la position de butée.
Patent FR-2931985-A1 (FR)
Title: Procede d'indentification d'un objet de valeur notamment une oeuvre d'art, objet de valeur ainsi marque
Inventor: GERAUDIE PATRICE
IPC: G06F17/40
Filed: 2008-05-29
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de marquage d'un objet de valeur (10), notamment une oeuvre d'art, caractérisé en ce qu'il consiste à apposer sur ledit objet de valeur (10) à marquer, au moins un grain minéral (12) avec des moyens (14) de liaison dudit grain minéral sur ledit objet de valeur, en au moins un lieu (16) d'apposition, à réaliser une image dudit grain minéral et à identifier la représentation dudit grain comme données de marquage.
Patent FR-2933884-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'aubage.
Inventor: ALQUIER DAMIEN
IPC: B22C9/04
Filed: 2008-07-16
Abstract: La présente invention prote sur un procédé de fabrication d'une pièce d'aubage métallique (1) de turbomachine dont une aube (14) au moins comprend une cavité interne (13) et au moins un trou (19) ménagé dans la paroi, faisant communiquer ladite cavité (13) avec l'extérieur de ladite aube (14), par la mise en place dans un moule d'un noyau correspondant à ladite cavité (13) et coulée d'un métal fondu dans la cavité dudit moule de coulée, caractérisé par le fait que le noyau (20) comprend, pour chaque trou (19) de communication de ladite cavité (13), une protubérance (22) pénétrant dans la surface interne du moule.
Patent FR-2935562-A1 (FR)
Title: Synchronous rotary electrical machine for on-board traction application of electric motor vehicle, has measuring sensor including sensitive head that is mounted nearer to junction of non-isolated conductive ends at common star point
Inventor: VEDY BERTRAND
IPC: H02K1/12
Filed: 2008-09-03
Abstract: The machine has a stator including a magnetic circuit pierced axially in a cylindrical channel between axial terminal faces. The stator has a physical parameter measuring sensor i.e. positive temperature coefficient probe (125), that measures a physical parameter in the machine. The sensor is connected to an exterior of the machine by a data transmission line (126). The sensor has a sensitive head that is sensitive to the physical parameter. The sensitive head is mounted nearer to a junction of non-isolated conductive ends (200-2, 200-4, 200-6) at a common star point.
Patent FR-2937199-A1 (FR)
Title: Systeme avionique comprenant un control relie a un peripherique par une ligne mutualisee pour la puissance et les donnees.
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: B64D43/00
Filed: 2008-10-13
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect à un dispositif formant contrôleur central (C) destiné à être relié à un périphérique distant (P) par l'intermédiaire d'une ligne électrique de transmission de données et d'alimentation (L), comprenant un émetteur de puissance (1) et un filtre passe-bas (MD-L , C ) agencé entre l'émetteur de puissance et la ligne électrique, ainsi que des moyens d'émission-réception de données (3) en bande de base et un filtre passe-haut (MD-L , C ) agencé entre les moyens d'émission-réception de données et la ligne électrique, la ligne électrique étant de la sorte mutualisée pour la transmission de puissance en basse fréquence du contrôleur central vers le périphérique distant et pour l'échange de données en bande de base en haute fréquence entre le contrôleur central et le périphérique distant. L'invention concerne également un périphérique distant (P) ainsi que le système comprenant un contrôleur central relié à un périphérique distant par une ligne électrique mutualisée pour la transmission de puissance et de données bidirectionnelles.
Patent FR-2937202-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'un reseau de transmission synchrone
Inventor: BOUTOU PIERRE
IPC: H04J3/14
Filed: 2008-10-15
Abstract: Pour un réseau de transmission comprenant une pluralité d'émetteurs répartis dans une zone géographique, chaque émetteur étant susceptible d'émettre un signal synchrone par rapport à un signal de référence, l'invention concerne un système de surveillance comprenant : • des moyens de commande, pour commander l'émission d'une impulsion par la pluralité d'émetteurs, • des moyens pour recevoir, en un point à surveiller du réseau, une réponse impulsionnelle résultante des impulsions reçues de la pluralité d'émetteurs, • des moyens pour discriminer les impulsions contenues dans la réponse impulsionnelle résultante, et • des moyens pour identifier un émetteur de chaque impulsion de la réponse impulsionnelle résultante à partir d'une indication d'un retard de réception de chaque impulsion reçue. L'invention concerne également un procédé et un programme d'ordinateur associé.
Patent FR-2938216-A1 (FR)
Title: Vehicle e.g. electric scooter, for use by e.g. aged person, has receiver acting on electric switching units according to received set point for providing signal to power case corresponding to configuration of safety units
Inventor: HOFFMANN MATHIAS
IPC: B60L3/08
Filed: 2008-11-13
Abstract: The vehicle has safety units moved to a configuration to allow starting of the vehicle, or to another configuration to prevent starting of the vehicle. A power case (4) provokes the stop of an engine (1) and/or the activation of an electromagnetic brake (5) when the safety units are in the latter configuration. A receiver receives a remote stop set point emitted by a remote transmitter. The receiver acts on electric switching units i.e. relays, according to the received set point for providing a signal to the power case corresponding to the latter configuration of the safety units. An independent claim is also included for a method for controlling remote stop of a vehicle.
Patent FR-2942556-A1 (FR)
Title: Unite d'allocation et de controle
Inventor: LOUISE STEPHANE
IPC: G06F9/28
Filed: 2009-02-24
Abstract: La présente invention concerne une unité d'allocation et de contrôle pour allouer des fils d'exécution d'une tâche à une pluralité d'unités auxiliaires de traitement et pour contrôler l'exécution en parallèle desdits fils d'exécution par lesdites unités auxiliaires de traitement, la tâche étant exécutée de manière séquentielle par une unité principale de traitement. L'unité d'allocation et de contrôle comporte: - des moyens pour gérer des unités auxiliaires de traitement logiques, - des moyens pour gérer des unités auxiliaires de traitement physiques, chaque unité auxiliaire de traitement physique correspondant à une unité auxiliaire de traitement, - des moyens pour gérer les unités auxiliaires de traitement. Les moyens pour gérer les unités auxiliaires de traitement comportent: - des moyens pour allouer une unité auxiliaire de traitement logique à un fil d'exécution à exécuter, - des moyens pour gérer la correspondance entre les unités auxiliaires de traitement logiques et les unités auxiliaires de traitement physiques. De sorte que les unités auxiliaires de traitement exécutent en parallèle les fils d'exécution de la tâche par l'intermédiaire des unités auxiliaires de traitement logiques, qui sont allouées au plus tard et libérées au plus tôt. Application : systèmes embarqués à forte puissance de calcul
Patent FR-2945200-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson avec moyen de remuage
Inventor: BIZARD JEAN CLAUDE
IPC: A47J36/16
Filed: 2009-05-05
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson d'aliments comprenant un moyen de réception (1) prévu pour recevoir les aliments, un moyen de remuage (2) disposé au sein du moyen de réception (1), le moyen de réception (1) et le moyen de remuage (2) étant conçus pour être animés d'un mouvement relatif de rotation, le moyen de réception (1) présentant une ouverture supérieure (3). Conformément à l'invention, un élément d'extension périphérique (9) s'élève au dessus d'une partie périphérique (18) du moyen de réception (1) et ménage au moins un passage supérieur (19) s'étendant au dessus de l'ouverture supérieure (3), l'élément d'extension périphérique (9) présentant une face inférieure inclinée (61) s'élevant en direction d'une zone centrale (17) du moyen de réception (1).
Patent FR-2948102-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport pour navire porte conteneurs
Inventor: FERCHAUD ERIC
IPC: B65D19/00
Filed: 2009-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transport pour navire porte conteneurs, comprenant une plateforme rectangulaire (1) et une structure tubulaire (17) fixée à une face supérieure de cette plateforme (1). La structure tubulaire (17) s'étend en vue de dessus au delà du contour de la plateforme (1), cette structure tubulaire (17) comportant dans sa partie supérieure quatre embases d'accrochage (27, 28) situées chacune à l'aplomb d'un sommet de la plateforme rectangulaire (1), ces quatre embases d'accrochage (27, 28) étant situées à une même hauteur par rapport à la plateforme (1). L'invention s'applique au domaine du fret dit hors gabarit.
Patent FR-2931190-A1 (FR)
Title: Ailette de turbine
Inventor: BRITTINGHAM ROBERT A
IPC: F01D5/14
Filed: 2009-04-21
Abstract: Ailette de turbine pouvant comprendre une pale ayant un talon (50) en bout pourvu d'un bord (52, 54) ; le bord (52, 54) ayant un profil sensiblement conforme à des valeurs de X et Y dans un système de coordonnées cartésiennes présenté sur le Tableau 1 en des points 1 à 14, X et Y représentant des distances qui peuvent être agrandies ou réduites proportionnellement par un multiplicateur commun et qui, une fois agrandies ou réduites et reliées, définissent le profil du bord (52, 54) du talon (50) en bout.
Patent FR-2945134-A1 (FR)
Title: Machine for testing e.g. flash type memory in cryptographic key generation device, has comparing unit for comparing message with another message and providing validation signal if former message is identical to latter message
Inventor: CABALANTTI LILIANA
IPC: G06F11/277
Filed: 2009-04-29
Abstract: The machine has a storage unit for storing data, and a generating unit for generating a random number. A communication unit communicates with a product under test to transmit the random number and receive a message calculated from the data and the random number. Another storage unit stores another data, and a calculating unit calculates another message from the latter data and the random number. A comparing unit compares the messages and provides a validation signal if the former message is identical to the latter message. An independent claim is also included for a method for testing a product under test.
Patent FR-2945529-A1 (FR)
Title: Piece a base de materiau composite c/c et procede pour sa fabrication.
Inventor: BAUD SANDRINE
IPC: C04B35/488
Filed: 2009-05-13
Abstract: Après la réalisation d'une préforme en fibres de carbone et avant achèvement de la densification de la préforme par une matrice de carbone, il est réalisé une imprégnation par un liquide formé par une solution de type sol-gel et/ou une suspension colloïdale permettant la dispersion d'un ou plusieurs composés du zirconium. L'imprégnation et les traitements subséquents, jusqu'à obtention de la pièce finale, sont réalisés de manière à avoir, dans la pièce finale, des grains ou cristallites en un ou plusieurs composé(s) du zirconium qui représentent une fraction massique comprise entre 1 % et 10 % et dont la composition est au moins majoritairement de type ZrO C avec 1 ≤ x ≤ 2 et 0 ≤ y ≤ 1.
Patent FR-2949465-A1 (FR)
Title: Derives chromones, leur procede de preparation et leurs applications therapeutiques
Inventor: SOKOLOFF PIERRE
IPC: A61K31/496
Filed: 2009-09-01
Abstract: La présente invention concerne des dérivés chromones, leur préparation, leurs compositions pharmaceutiques et leur application comme ligands dopaminergiques D3 en tant que médicament pour les désordres du système nerveux central.
Patent FR-2950628-A1 (FR)
Title: Melange-maitre pour la fabrication de fluide de forage
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: C08K3/04
Filed: 2009-09-25
Abstract: La présente invention concerne un mélange-maître à base huileuse renfermant des nanotubes de carbone, son procédé de préparation et son utilisation pour la fabrication d'un fluide viscoélastique à base aqueuse ou organique, destiné au forage dans des formations souterraines.
Patent FR-2950636-A1 (FR)
Title: Concrete chamber for use in e.g. dry telecommunication network, has anchoring part provided with primarily plane part and stopping part, and anchoring part connected to stopping part at end of stopping part
Inventor: MONTEIL PASCAL
IPC: B28B23/00
Filed: 2009-09-28
Abstract: The chamber (1) has a mask (5) constituted by a plane plate (6) that is made of plastic material. A T or L shaped peripheral flange is turned toward outer side of the plate and outer side of a chamber. An anchoring part (12) is provided with a primarily plane part (9) and stopping parts (10, 11). A flange forms a concrete barrier to withdraw the mask. An anchoring part is connected to the stopping part at an end of one of the stopping parts. The plastic material of the plate is selected from one of PVC, polyethylene, acrylonitrile butadiene styrene and acrylonitrile butadiene styrene rubber. Independent claims are also included for the following: (1) a method for forming a concrete chamber for a dry network (2) a flange plate configured for realization of a concrete chamber.
Patent FR-2951303-A1 (FR)
Title: Installation et procede de surveillance d'une zone delimitee et predeterminee a l'aide d'au moins un capteur acoustique
Inventor: NIKOLOVSKI JEAN-PIERRE
IPC: G08B13/18
Filed: 2009-10-13
Abstract: Cette installation de surveillance comprend au moins un capteur acoustique (16, 18, 20, 22, 26, 30) disposé dans une zone de surveillance (10) et conçu pour convertir en un signal d'information une onde acoustique captée résultant d'une occurrence d'une activité dans la zone de surveillance (10), un dispositif de traitement (32) conçu pour recevoir le signal d'information, et un système de transmission (34) du signal d'information au dispositif de traitement (32). Elle comprend en outre un système d'émission d'au moins une alarme (42) et une base de données (64) comportant, pour chacune d'au moins une activité prédéterminée de référence dont une occurrence est susceptible d'engendrer des ondes acoustiques dans la zone de surveillance (10), des caractéristiques de référence relatives à cette activité prédéterminée de référence. Le dispositif de traitement (32) comprend un système d'analyse (72) conçu pour analyser le signal d'information à partir des caractéristiques de référence d'au moins une activité prédéterminée de référence de la base de données (64), et pour activer le système d'émission d'au moins une alarme (42) en fonction de cette analyse.
Patent FR-2956080-A1 (FR)
Title: Kit pour equipement audiovisuel de vehicule
Inventor: SAMUEL PHILIPPE
IPC: B60R11/02
Filed: 2010-02-11
Abstract: Kit pour équipement audiovisuel de véhicule, du type comprenant - d'une part un module autoradio sans face avant, pour montage dans un logement du tableau de bord, en coopération avec une alimentation électrique, une antenne radio, et au moins un transducteur électroacoustique de bord, ledit module autoradio étant capable de recherche automatique des stations, et d'autre part des moyens de commande de ce module autoradio. Il comprend en outre : - une embase pour un téléphone mobile dit intelligent, l'embase étant prévue pour montage au tableau de bord, et comprenant un connecteur pour le téléphone, et son alimentation, - au moins un applicatif radio, à installer sur le téléphone pour gérer des fonctions radio du module autoradio, le téléphone comprenant lui-même un applicatif téléphonique, et un gestionnaire d'applicatifs audio, - un conditionneur relais à processeur, agencé pour être interconnecté entre l'embase et des éléments du module autoradio, afin de recevoir du téléphone les signaux audio des applicatifs avec son, et de recevoir d'un tuner les signaux audio radio, ce conditionneur relais comprenant un commutateur de sélection d'entrée pour alimenter un préamplificateur, et - un gestionnaire d'entrées audio, qui surveille le dernier applicatif lancé, pour commander le commutateur de sélection d'entrée selon que le dernier applicatif lancé est ou non un applicatif radio.
Patent FR-2941459-A1 (FR)
Title: Conjugues dipeptidiques antagonistes de l'alpha-msh
Inventor: MARTINEZ JEAN
IPC: A23L1/305
Filed: 2010-03-19
Abstract: La présente invention concerne un conjugué dipeptidique de formule générale I suivante AA2-AA1-NH dans laquelle A représente le radical correspondant à un acide monocarboxylique de formule générale II suivante HOOC-R dans laquelle R représente un radical aliphatique en C -C linéaire ou ramifié, éventuellement substitué par un groupe hydroxyle, pouvant comporter une ou plusieurs insaturations, avantageusement de 1 à 6 insaturations, et/ou pouvant comporter un groupe phényle ou l'acide lipoïque ou sa forme réduite l'acide dihydrolipoïque ou la N-lipoyl-lysine, AA1 et AA2 représentent des acides aminés identiques ou différents choisis dans le groupe constitué par Ala, Asn, Cys, Gln, Gly, Ile, Leu, Met, Phe, Pro, Ser, Thr, Trp, Tyr, Val, Asp, Glu, Arg, His, Lys, Orn, Dap, Dab les homoacides aminés correspondants et les béta-acides aminés correspondants sous forme d'énantiomères ou de diastéréoisomères ainsi que leurs mélanges, y compris les mélanges racémiques.
Patent FR-2958103-A1 (FR)
Title: Procede pour identifier un dispositif mis en œuvre par un terminal pirate et dispositif associe
Inventor: GOUGET ALINE
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de prévenir l'utilisation frauduleuse d'un dispositif électronique et de lutter ainsi efficacement contre la mise à disposition frauduleuse des contenus protégés. L'invention concerne en outre l'adaptation d'un tel dispositif ainsi qu'un procédé permettant la révocation permanente de celui-ci s'il est jugé illicitement exploité ou sa réhabilitation éventuelle.
Patent FR-2960067-A1 (FR)
Title: Method for monitoring utilization of e.g. movable object, involves generating and transmitting detection message of change of movable or immovable states of movable object on communicated network
Inventor: DESCOUBES OLIVIER
IPC: G01S19/16
Filed: 2010-05-12
Abstract: The method involves detecting (S1) change of movable or immovable states of a movable object, and producing (S2) an activation response of the movable object related to a part of an electronic circuit of the movable object. A detection message of change of the movable or immovable states of the movable object is generated (S3) and transmitted on a communicated network using a detection message destination station using a part of an electronic circuit of the movable object. An independent claim is also included for a system for monitoring utilization of a movable object.