baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045033-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour l'obtention d'un vitrage colore
Inventor: MAGDENKO-SAVOUREY LIUBOV
IPC: C23C16/513
Filed: 2015-12-09
Abstract: Procédé de dépôt d'un revêtement sur un substrat verrier ledit procédé étant caractérisé par une étape dans laquelle on co-pulvérise simultanément par un plasma, dans une même chambre du dispositif de dépôt sous vide, - un premier constituant fait dans un matériau constitué d'un oxyde, d'un nitrure ou d'un oxynitrure d'un premier élément et - un second constituant constitué de la forme métallique d'un second élément, et une étape dans laquelle on introduit dans ledit plasma un hydrure, un halogénure ou un composé organique d'un troisième élément, différent du premier élément, de manière à récupérer en sortie dudit dispositif ledit substrat recouvert dudit revêtement comprenant lesdits premier, second et troisième éléments en sortie du dispositif, ledit revêtement étant constitué de nanoparticules métalliques du second élément dispersées dans une matrice inorganique desdits premier et troisième éléments, ledit revêtement présentant un pic d'absorption plasmonique dans le domaine du visible, ledit pic étant éventuellement obtenu au moyen d'une étape de traitement thermique supplémentaire si nécessaire. Installation permettant la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3031452-A1 (FR)
Inventor: YAMAWAKI YUKA
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-12-16
Abstract: Le produit cosmétique à base d'eau selon la présente invention comprend un agent formant un film, un pigment colorant et de l'eau, et un polyester sulfoné et un polymère contenant un monomère (méth)acrylate d'alkyle à raison de respectivement 2 à 11 % de masse et de 2 à 18 % de masse par rapport à un montant total du cosmétique comme agent formant un film. L'invention porte ainsi sur un produit cosmétique à base d'eau qui présente une excellente applicabilité telle la densité d'une ligne tirée et le confort de tirer une ligne, et qui peut délivrer une quantité suffisante de liquide même lorsque le produit est formé de type stylo automatique, et qui présente à la fois des caractéristiques de durabilité et la possibilité d'être enlevé en le lavant.
Patent FR-3045801-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: KOUDLANSKI ANTHONY
IPC: F28F3/04
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) entre au moins un premier fluide et un deuxième fluide, notamment pour véhicule automobile, ledit échangeur (1) comportant un faisceau d'échange thermique (3) comprenant : - des premiers canaux de circulation du premier fluide, - des deuxièmes canaux de circulation (9) pour le deuxième fluide alternés avec les premiers canaux de circulation et présentant respectivement au moins une entrée de fluide et au moins une sortie de fluide, et - des turbulateurs (11) de l'écoulement du deuxième fluide agencés dans les deuxièmes canaux de circulation (9). Selon l'invention, les deuxièmes canaux de circulation (9) présentent respectivement une zone (Z) dépourvue de turbulateurs (11) à proximité de l'entrée de fluide et/ou de la sortie de fluide.
Patent FR-3046136-A1 (FR)
Title: Porte pour bord d'attaque d'une aile volante a bords lateraux paralleles au plan de symetrie.
Inventor: CAZALS OLIVIER
IPC: B64C39/10
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un aéronef (200) de type aile volante ou aéronef à fuselage intégré, comprenant au moins une porte (201) s'étendant sur le bord d'attaque (220), pour fermer une ouverture sur l'extérieur. Des bords latéraux (202) de la porte s'étendent chacun dans un plan parallèle au plan de symétrie (210) de l'aéronef, lorsque la porte est en position fermée. On limite les pénalités aérodynamiques d'une porte intégrée sur le bord d'attaque de ce type d'aéronef. Cette configuration de porte permet également de réduire des nuisances sonores liées à l'écoulement d'air au niveau des contours de la porte, et d'améliorer la robustesse de l'aéronef à l'égard des impacts.
Patent FR-3052733-A1 (FR)
Title: Chariot support de bagage et / ou de sac de golf pliable selon au moins deux axes perpendiculaires entre eux
Inventor: BATAILLE XAVIER
IPC: B62B1/04
Filed: 2016-06-17
Abstract: Le domaine de l'invention est le matériel de transport de contenants. L'invention s'applique plus spécialement aux chariots de golf pliables et aux chariots utilisés pour le transport des valises. Elle décrit un châssis basé sur un bloc principal (1) de forme parallélépipédique sur lequel est fixé un bras inférieur (5) et sont articulés d'une part un bras secondaire (2) pivotant autour d'un axe (X1,X1) et d'autre part deux demi arbres (3 et 4) pivotant autour d'axes (Y3,Y3) et (Y4,Y4) perpendiculaires à l'axe (X1,X1). L'invention prévoit que l'ensemble des opérations de pliage ou de dépliage s'effectuent à partir du déplacement en rotation du bras supérieur (2) autour de l'axe (X1,X1), les mouvements de rotation des demi arbres (3 et 4) et de translation de la partie télescopique (5b) du bras inférieur (5) étant préférentiellement pilotés par des vérins hydrauliques secondaires asservis à un vérin hydraulique principal à double effet actionné par la rotation du bras supérieur (2). L'invention prévoit également les moyens (15 et 16) de fixation d'un contenant (30) sur le châssis et les dispositions permettant à l'utilisateur d'être porté et véhiculé par le chariot tout en le dirigeant. Les chariots selon l'invention sont remarquables par leur compacité en position repliée, ainsi que par leur rigidité, leur maniabilité et leur capacité de transport en position déployée.
Patent FR-3048645-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation pour face avant muni de volets non plans
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-03-09
Abstract: La description se rapporte notamment à un dispositif d'obturation pour face avant de véhicule automobile, comprenant un ensemble de volets identiques, chaque volet comprenant un bord d'attaque et un bord de fuite, dans lequel le bord d'attaque et le bord de fuite de chaque volet sont inclinés l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3050085-A1 (FR)
Title: Procede de chiffrement a clef partagee entre un serveur et un compteur communicant
Inventor: LECAPPON JEAN-PAUL
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de chiffrement à clef partagée entre un serveur et un compteur dit communicant, le compteur comprenant un processeur, un module réseau et un module de stockage, le procédé étant exécuté par le compteur et comprenant les étapes de recevoir un premier message comprenant un premier mot de passe, le premier message indiquant l'ouverture d'une session de communication, déterminer une première empreinte du premier mot de passe, retrouver sur le module de stockage une deuxième empreinte d'un deuxième mot de passe, et, quand la première empreinte est égale à la deuxième empreinte, alors : retrouver un paramètre de chiffrement enregistré sur le module de stockage, générer une clef de chiffrement à partir du premier mot de passe et du paramètre de chiffrement, recevoir un deuxième message en provenance du serveur, le deuxième message étant chiffré et déchiffrer le deuxième message au moyen de la clef de chiffrement.
Patent FR-3054770-A1 (FR)
Title: Procede de connexion d'un systeme embarque de vehicule a un appareil electronique et systeme embarque de vehicule associe
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04W4/80
Filed: 2016-05-24
Abstract: Un procédé de connexion d'un système embarqué (13) de véhicule, comprenant un premier module de communication sans fil, à un appareil électronique (20) comprenant un second module de communication sans fil, comprend les étapes suivantes : - diffusion (E4) de trames d'annonce (ADV1) par le premier module de communication sans fil ; - en réponse à une desdites trames d'annonce (ADV1) diffusées, émission (E10), par le second module de communication sans fil en mode balayage, d'une requête d'informations (SCAN_REQ) à destination du premier module de communication ; - à réception (E12) de la requête d'informations (SCAN_REQ), basculement (E20) du premier module de communication sans fil en mode balayage ; - émission (E22) par le second module de communication sans fil d'une autre trame d'annonce (ADV2) ; - à réception (E24) de ladite autre trame d'annonce (ADV2), émission (E26), par le premier module de communication en mode balayage, d'une requête de connexion (CONNECT_REQ) destinée au second module de communication. Un système embarqué associé (13) est également décrit.
Patent FR-3044113-A1 (FR)
Title: Element de couverture de l'ouverture de projection d'un dispositif d'affichage tete haute ainsi que dispositif d'affichage et procede pour guider la lumiere a travers un element d'ouverture
Inventor: FIESS REINHOLD
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-11-17
Abstract: Elément de couverture (506) pour couvrir un orifice de projection (508) d'un dispositif d'affichage tête haute (500) d'un véhicule (502), entre l'unité de générateur d'images (504) et un élément de renvoi (510) et ayant un élément (516) pour modifier la polarisation du faisceau lumineux (512), et un filtre polarisant (514) perméable aux rayons lumineux (512) polarisés dans le second type de polarisation, dans une direction de polarisation déterminée.
Patent FR-3059310-A1 (FR)
Title: Appareil sous pression a trou d'homme pour fluide sous pression, couvercle de trou d'homme pour fluide sous pression et procede de manoeuvre
Inventor: DARDON FABIEN
IPC: F17C1/00
Filed: 2016-11-25
Abstract: Appareil sous pression 10 à trou d'homme 17 pour fluide comprenant une bride 16 annulaire de trou d'homme, un couvercle 1 étanche avec la bride 16 en position fermée et des vis 18 de fixations du couvercle 1 à la bride 16 en nombre supérieur à 6 régulièrement réparties au voisinage du bord extérieur du couvercle 1 et de la bride 16. En position ouverte, le couvercle 1 est articulé à la bride 16 autour d'un axe parallèle auxdites vis 18 et muni d'un levier 5 de manœuvre distant dudit axe, lesdites vis 18 passant dans des trous 3 ménagés dans le couvercle, l'un des trous 3a présentant un premier diamètre, les autres trous 3b présentant un deuxième diamètre inférieur au premier diamètre.
Patent FR-3063811-A1 (FR)
Title: Capteur optique de gaz
Inventor: DUPREZ HELENE
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'invention est un capteur (1) de gaz comportant une enceinte (10), apte à recevoir le gaz (2), le capteur comportant également : ▪ une source de lumière (11), apte à émettre une onde lumineuse (11') se propageant dans l'enceinte selon un cône d'émission (Ω1) ; ▪ un photodétecteur de mesure (12) et un photodétecteur de référence (13), étant chacun apte à détecter une onde lumineuse émise par la source de lumière (11) et ayant traversé l'enceinte ; le capteur étant tel que l'enceinte (10) s'étend entre deux parois transversales (21, 22), disposées l'une face à l'autre, les parois transversales étant reliées l'une à l'autre par une paroi périphérique (30), s'étendant, entre les parois transversales, autour d'un axe longitudinal (Z), la paroi périphérique (30) comportant : ▪ une première portion réfléchissante (31), apte à recevoir une première partie du cône d'émission (Ω1) pour le réfléchir vers le photodétecteur de mesure (3), formant ainsi un cône (Ω2) dit de mesure, convergeant ledit photodétecteur de mesure ; ▪ une deuxième portion réfléchissante (32), apte à recevoir une deuxième partie du cône d'émission (Ω1) pour le réfléchir vers le photodétecteur de référence (4), formant ainsi un cône (Ω3) dit de référence, convergeant vers ledit photodétecteur de référence.
Patent FR-3066831-A1 (FR)
Title: Microdosimetre a structure diamant
Inventor: POMORSKI MICHAL
IPC: G01T1/02
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la microdosimétrie, notamment à des fins de traitement thérapeutique. Elle concerne un microdosimètre comprenant une ou plusieurs cellules chacune apte à générer un courant sous un faisceau incident d'ions ou de protons. L'invention concerne également un procédé de fabrication de ce dosimètre. Selon l'invention, le microdosimètre (10) comprend, pour chaque cellule (20): ▪ un volume utile (21) formé dans une membrane (11) de diamant intrinsèque, ▪ une première électrode (23) et une deuxième électrode (24) agencées de part et d'autre de la membrane de diamant intrinsèque, les électrodes étant agencées de sorte que le volume utile soit interposé entre une première électrode et une deuxième électrode, et ▪ une zone de diamant dopé (22) formant des moyens de polarisation du volume utile entre la première électrode et la deuxième électrode.
Patent FR-3071962-A1 (FR)
Title: Boitier pour la regulation thermique d'un pack-batterie de vehicule automobile
Inventor: IBRAHIMI MOHAMED
IPC: H01M10/663
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un boîtier (13) d'un pack batterie (1) pour véhicule automobile, comprenant un espace intérieur destiné à contenir au moins un module électrique et un circuit interne de transport d'un fluide caloporteur comprenant au moins un dispositif de régulation thermique dudit au moins un module électrique. Selon l'invention, le boîtier (13) porte sur sa surface extérieure un échangeur thermique, dit "chiller", (2) relié au circuit interne de transport d'un fluide caloporteur dudit boîtier (13), ledit échangeur thermique, dit "chiller", (2) étant destiné à être relié d'une part à une boucle de climatisation dudit véhicule dans laquelle un fluide réfrigérant est destiné à circuler et d'autre part à une boucle de régulation thermique dudit au moins un module électrique dans laquelle le fluide caloporteur est destiné à être mis en mouvement de sorte à ce qu'il circule dans le circuit interne dudit boîtier (13).
Patent FR-3072102-A1 (FR)
Title: Tete de defroissage comprenant une chambre interne pourvue de canaux d'expulsion de vapeur
Inventor: JAVIT MAXIME
IPC: D06F87/00
Filed: 2017-10-05
Abstract: La tête de défroissage (6) comporte un circuit de distribution de vapeur (16) comportant un canal d'admission (17) comprenant un orifice d'entrée (18) destiné à être connecté à un conduit de vapeur (7) ; et une paroi frontale (10) munie d'une face de traitement (12) comprenant au moins un trou de sortie de vapeur (13) et destinée à venir en regard d'un vêtement à défroisser. Le canal d'admission (17) comporte un orifice de sortie (19) débouchant dans une chambre interne (21) appartenant au circuit de distribution de vapeur (16), la chambre interne (21) comprenant un orifice d'évacuation de condensat (33) communiquant avec un circuit de retour de condensat (34) débouchant dans le conduit de vapeur (7) ou dans le canal d'admission (17).
Patent FR-3073645-A1 (FR)
Title: Procede de modification aleatoire du profil de consommation d'un circuit logique, et dispositif associe
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: G06F21/71
Filed: 2017-11-13
Abstract: Circuit électronique comportant une borne d'alimentation (BV) et une borne de référence (BR), comprenant au moins un module (M) comportant au moins un circuit logique (CL) couplé entre la borne d'alimentation (BV) et la borne de référence (BR) et comportant une borne de sortie (BS), et au moins un circuit auxiliaire (Cx) couplé entre la borne d'alimentation (BV) et la borne de référence (BR), et couplé à la borne de sortie (BS), ledit au moins un circuit auxiliaire (Cx) étant configuré pour réaliser au moins une action prise dans le groupe formé par - une atténuation du courant circulant entre la borne d'alimentation (BV) et la borne de référence (BR), - une augmentation du courant circulant entre la borne d'alimentation (BV) et la borne de référence (BR), - une circulation d'un courant supplémentaire sur un chemin ne passant pas par la borne d'alimentation (BV), ou pour ne réaliser aucune action.
Patent FR-3061011-A1 (FR)
Title: Agent et procede pour la mise en forme temporaire de fibres keratiniques
Inventor: FUCHS SANDRA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-15
Abstract: Composition cosmétique, contenant, rapporté à son poids total a) 1,0 à 20 % en poids en cire b) 0,1 à 1,5 % en poids en épaississant c) 1,0 à 15 % en poids en émulsifiant d) 1,0 à 15 % en poids en polymère filmogène e) 1,0 à 15 % en poids en polyol organique f) 1,0 à 90 % en poids en eau dans laquelle le rapport de poids de la cire sur l'épaississant est de 40:1 à 1:1, dont l'utilisation et le procédé se fait dans le cadre de l'utilisation de la présente composition.
Patent FR-3076221-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement de liquide hemorragique pour de l'autotransfusion
Inventor: GADRAT FRANCIS
IPC: B01D61/26
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention porte sur un système de traitement, et son procédé d'utilisation associé, d'un liquide hémorragique préalablement prélevé un patient en vue d'une autotransfusion, incluant une unité de traitement (100) du liquide hémorragique, ladite unité de traitement (100) comprenant :     - un dispositif de filtration (110) pour filtration tangentielle comprenant une membrane de filtration (113) agencée dans un boitier (114) de manière à séparer une chambre d'admission (111) d'une chambre d'évacuation (112), la chambre d'admission (111) et la chambre d'évacuation (112) ayant chacune une entrée (111a ; 112a) et une sortie (111b ; 112b) de fluides ;     - une poche de traitement (140) ayant une entrée (140a) et une sortie (140b) reliées fluidiquement par une ligne de recirculation (150) à la sortie (111b) et à l'entrée (111a) de la chambre d'admission (111) du dispositif de filtration (110), respectivement, permettant une circulation du liquide hémorragique dans la ligne de recirculation (150) dans un sens allant de la sortie (140b) de la poche de traitement (140) vers l'entrée (140a) de la poche de traitement (140) à travers la chambre d'admission (111) du dispositif de filtration (110) ; une ligne de nettoyage (180) reliée fluidiquement à l'entrée (112a) de la chambre d'évacuation (112) du dispositif de filtration (110) pour amener un liquide de nettoyage dans ladite chambre d'évacuation (112) ; et     - un premier organe de régulation de flux (181) agencé pour une régulation de flux dans la ligne de nettoyage (180) et un deuxième organe de régulation de flux (131) agencé pour une régulation de flux dans une ligne d'évacuation (130) reliée fluidiquement à la sortie (112b) de la chambre d'évacuation (112) du dispositif de filtration (110), de manière à pouvoir contrôler la pression de liquide de nettoyage dans la chambre d'évacuation (112).
Patent FR-3074510-A1 (FR)
Title: Parement isolant
Inventor: BONNOT SYLVAIN
IPC: E04F13/076
Filed: 2017-12-06
Abstract: La présente invention concerne un panneau de parement (10) rectangulaire muni d'au moins une feuille de parement (11), d'un revêtement (12) et de mousse (13) entre la feuille de parement (11) et le revêtement (12), ledit panneau (10) comprenant le long de ses bords longitudinaux un profilé (14) comportant un élément mâle (14A) et un profilé complémentaire (15) comportant un élément femelle (15A), les éléments mâle (14A) et femelle (15A) étant aptes à coopérer respectivement avec les éléments femelle (15A) et mâle (14A) d'un panneau (10') semblable adjacent, ledit panneau (10) étant remarquable en ce qu'il comporte au moins un organe d'étanchéité (17) complémentaire issu de son profilé (14) ou profilé complémentaire (15) après l'élément mâle (14A) ou femelle (15A), élastiquement déformable et conformé pour que, lorsque le panneau (10) est assemblé avec un panneau (10') semblable adjacent, son extrémité libre soit toujours en contact avec ledit panneau (10') adjacent.
Patent FR-3076692-A1 (FR)
Title: Chaussure dont la tige comprend une portion haute
Inventor: ADAMCZEWSKI DAVID
IPC: A43B23/02
Filed: 2018-01-12
Abstract: Chaussure souple (1) qui comprend un semelage externe (2) et une tige (3), la tige (3) comprenant elle-même une portion basse (10) et une portion haute (11), la chaussure (1) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (4) jusqu'à une extrémité avant (5), en largeur entre un côté latéral (6) et un côté médial (7), et en hauteur depuis le semelage (2) jusqu'à une extrémité supérieure (13), la portion basse (10) s'étendant au niveau de l'extrémité arrière (4), du côté latéral (6), de l'extrémité avant (5) et du côté médial (7), la portion haute (11) comprenant une paroi latérale (14) et une paroi médiale (15), les parois latérale (14) et médiale (15) délimitant une ouverture arrière (25), une ouverture supérieure (26) et une ouverture avant (27), l'ouverture supérieure (26) communiquant avec l'ouverture arrière (25) et avec l'ouverture avant (27), la tige (3) comprenant un capot (28) de fermeture de l'ouverture arrière (25), le capot (28) étant relié au reste de la tige (3) par une articulation arrière (33) dont l'axe est transversal, l'articulation (33) étant plus proche du semelage (2) que ne l'est le capot (28), l'articulation (33) permettant une inclinaison du capot (28) vers l'arrière ou vers l'avant. La chaussure (1) comprend un dispositif de serrage (37) qui sollicite le capot (28) vers l'avant, et un moyen de limitation (38) de l'inclinaison du capot (28) vers l'avant.
Patent FR-3076793-A1 (FR)
Title: Bogie et vehicule ferroviaire associe
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F5/52
Filed: 2018-01-15
Abstract: Le bogie (4) comprend un châssis (24) présentant un premier côté (54) et un deuxième côté (56), des premières roues avant (26) et arrière (28) du premier côté (54), des deuxièmes roues avant (30) et arrière (32) du deuxième côté (56), au moins un moteur (34) disposé du premier coté (54), un essieu avant (36), un essieu arrière (38), et, pour chaque essieu (36, 38), au moins deux organes de suspension primaire (40, 42, 44, 46), dont un premier (40, 42) situé du premier côté (54) et un deuxième (44, 46) situé du deuxième côté (56). Chaque organe de suspension primaire comprend un bras (70) articulé autour d'un premier axe transversal (A1) et autour d'un deuxième axe transversal (A2), et un organe élastique (72) entre le bras (70) et le châssis (24).
Patent FR-3078303-A1 (FR)
Title: Procede de mise en stationnement d’un vehicule
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B60S9/04
Filed: 2018-02-23
Abstract: Procédé de mise en stationnement d'un véhicule (1) comprenant un train d'une première et d'une deuxième roues (11a, 11b, 12a, 12b) montées respectivement sur un premier et un deuxième amortisseurs à hauteur commandée et au moins une troisième roue (11a, 11b, 12a, 12b) en avant ou en arrière du train, ainsi qu'un circuit de commande des hauteurs des premier et deuxième amortisseurs et un système de béquille (20a, 20b) pour appui au sol en stationnement, comprenant une étape de déploiement du système de béquille (20a, 20b), puis une étape de commande des hauteurs des premier et deuxième amortisseurs pour poser le véhicule sur le sol par l'intermédiaire du système de béquille (20a, 20b) déployé.
Patent FR-3079648-A1 (FR)
Title: Acheminement de message de contenu pour partage d'informations au sein d'une chaine d'approvisionnement
Inventor: KATSOULAKOS PANAYOTIS
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de routage de messages de chaîne logistique qui consiste à enregistrer dans un système de traitement de données de partage d'informations de chaîne logistique, une multiplicité de différents acteurs dans une chaîne logistique et générer un graphique de connaissances qui comprend différentes entités représentatives d'acteurs correspondants parmi les acteurs reliées par des bords représentatifs des relations entre des entités respectivement reliées parmi les entités. Le graphique de connaissances indique en outre un rôle pour chacun des acteurs. Le procédé consiste également à surveiller, dans un journal d'événements, les événements publiés sur celui-ci par les différents acteurs et à répondre à un nouvel événement publié sur le journal d'événements en extrayant, à partir de l'événement, des mots-clés relatifs à la chaîne logistique, en associant les mots-clés avec un ou plusieurs rôles de la chaîne logistique, en identifiant un ensemble d'entités dans le graphique de connaissances correspondant aux rôles, en formulant un message à partir du nouvel événement, et en publiant le message formulé pour chaque entité dans l'ensemble identifié.