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Patent WO-2018234699-A1 (WO)
Title: Apparatus for producing a composition
Inventor: BACHELLIER PAUL
IPC: B65D81/32
Filed: 2018-06-20
Abstract: A production apparatus (2) comprises a receiving device (5) designed to receive a first and a second capsule containing a first and a second formulation, respectively, the receiving device (5) being designed to be in an open position in which the first and the second capsule can be introduced into the receiving device (5) and a closed position in which the receiving device (5) holds the first and second capsules in position, said receiving device (5) further being designed in such a way that when the receiving device (5) holding the first and second capsules is moved from the open position to the closed position, the first and second capsules are connected; the apparatus further comprises a mixing machine (6) designed to receive the receiving device (5) holding the first and second capsules, and to mix the first and second formulations contained in said first and second capsules such as to obtain the composition.
Patent WO-2019077227-A1 (WO)
Title: Vinyl ester oligocarbonates, method for manufacturing same and uses thereof
Inventor: CORPART JEAN-MARC
IPC: A61K6/893
Filed: 2018-10-09
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a vinyl ester oligocarbonate devoid of aromatic groups and phenolic functions, which comprises: -synthesising a polyol oligocarbonate having at least two hydroxyl-type chain ends, - a step of diepoxidation of the polyol oligocarbonate, -a step consisting of reacting the vinyl ester oligocarbonate with (meth)acrylic acid in order to obtain a vinyl ester oligocarbonate.
Patent WO-2019239039-A1 (WO)
Title: Method for producing 2,3,3,3-tetrafluoropropene and facility for implementing said method
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C17/20
Filed: 2019-06-06
Abstract: The present invention relates to a method for producing 2,3,3,3-tetrafluoropropene comprising the steps of: ) providing a flow A comprising at least one starting compound selected from the group consisting of 2-chloro-3,3,3-trifluoropropene and 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane; and ii) in an adiabatic reactor having a fixed bed composed of an inlet and an outlet, contacting said a flow A with HF in the presence or absence of a catalyst to produce a flow B comprising 2,3,3,3-tetrafluoropropene, characterized in that the temperature at the inlet of the fixed bed of the adiabatic reactor is between 300°C and 400°C and the longitudinal temperature difference between the inlet of the fixed bed and the outlet of the fixed bed of said reactor is less than 20°C.
Patent WO-2022084641-A1 (WO)
Title: Blindage electromagnetique compact et leger pour inducteur a forte puissance
Inventor: ROUSSET ETIENNE
IPC: H05B6/36
Filed: 2021-10-25
Abstract: Le blindage électromagnétique de l'inducteur comprend un blindage principal concentrateur de champ (12) composé de colonnes verticales (13), et les colonnes sont composées de blocs ferromagnétiques (14) séparés par des espacements (15) amagnétiques qui contribuent à augmenter la réluctance magnétique pour diminuer fortement les pertes thermiques. Le blindage principal est complété par une enveloppe extérieure conductrice (1) qui confine le champ résiduel échappé du blindage principal. Le blindage est compact, la masse de matière ferromagnétique à employer est modeste, le refroidissement autonome du blindage principal est inutile, et le couplage électromagnétique entre l'enveloppe et le blindage principal réduit ou même élimine les effets sur les caractéristiques électriques de l'installation.
Patent WO-2022195233-A1 (WO)
Title: Système de récupération de sismomètre de fond de mer, navire et procédé correspondant
Inventor: JOSSE Florian
IPC: G01V1/38
Filed: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne un système (1) de récupération de sismomètre (2) de fond de mer, destiné à équiper un navire. Le système comprend un dispositif de réception (11) présentant une structure au moins partiellement rigide, une barrière de guidage (121) pour définir, avec la coque du navire (3), une zone de guidage du sismomètre (2) de fond de mer vers le dispositif de réception (11). Un système (13) de déplacement permet de déplacer le dispositif de réception (11) entre une position basse selon laquelle le dispositif de réception (11) est au moins partiellement immergé, et une position haute permettant à un opérateur ou un appareil présent sur le navire (3) de récupérer le sismomètre (2) de fond de mer porté par le dispositif de réception (11). L'invention concerne aussi un navire équipé du système et un procédé de récupération correspondant.
Patent WO-2022258899-A1 (WO)
Title: Motor vehicle body structure
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R19/18
Filed: 2022-05-04
Abstract: The invention relates to a motor vehicle body structure comprising at least one bumper beam (1), the beam comprising a central area (3) and two side areas (5), the central area (3) showing a central section and the two side areas (5) each showing a side section, the two side areas (5) each being furthermore mounted on at least one absorber (7). At least one reinforcing part (9) is attached to the central area (3) on the side of said absorber(s) (7) and the thickness of each of the side sections is less than the thickness formed by the central section and said at least one reinforcing part (9). The invention also relates to a motor vehicle comprising such a body structure and to a corresponding production method.
Patent WO-2023025996-A1 (WO)
Inventor: ET-THAQFY YASSINE
IPC: B60W50/00
Filed: 2022-07-13
Abstract: The invention relates to a method for managing, by way of a computer system on board a motor vehicle, the operation of a driving assistance apparatus for the vehicle, to a system (100) implementing such a method and to a motor vehicle comprising such a system.
Patent WO-2023209304-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d'un système de rétrovision numérique d'un véhicule comprenant une porte arrière à deux battants
Inventor: CLAUDE EMMANUEL
IPC: B60R1/00
Filed: 2023-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d'un système de rétrovision numérique d'un véhicule (10). Le véhicule (10) comprend une porte arrière à deux battants et le système de rétrovision numérique comprend une caméra (1010) arrangée sur un premier battant et un écran d'affichage (22) arrangé dans le véhicule (10). Une première information représentative d'ouverture d'un battant est reçue, ce qui désactive une fonction d'affichage de vue arrière. Une deuxième information représentative d'un appui long sur un bouton (220) est reçue, entrainant la réactivation de la fonction d'affichage de vue arrière. L'affichage de la vue arrière sur l'écran d'affichage (22) est contrôlé à partir des données reçues de la caméra (1010).
Patent WO-2004063193-A1 (WO)
Title: Derives de 4-{3-(sulfonylamino)phenyl[1-(cyclymethyl)piperidin-4-ylidene] methyl}benzamide utilises comme ligands des recepteurs des opioides delta pour le traitement de la douleur, de l'anxiete et de troubles fonctionnels gastro-intestinaux
Inventor: BROWN WILLIAM
IPC: C07D211/70
Filed: 2004-01-13
Abstract: L'invention concerne des composés représentés par la formule générale (I) dans laquelle R1, R2, R3, R4 et R5 désignent des éléments définis dans la partie descriptive de la présente demande, des sels et des énantiomères de ces composés et la préparation de compositions pharmaceutiques renfermant ces composés. Ces composés sont utilisés en thérapie, en particulier pour le soulagement de la douleur.
Patent WO-2004085845-A1 (WO)
Title: Turbines immergees alimentees par un flux d'eau installees sur un pont
Inventor: FRAENKEL PETER LEONARD
IPC: F03B17/06
Filed: 2004-03-24
Abstract: L'invention concerne une structure support destinée à un système de turbine alimenté par de l'eau mouvante. Dans ce système, une turbine, ou plusieurs ensembles de turbines (3) est/sont monté(s) de manière à coopérer fonctionnel avec un flux d'eau sur un pont ou une plate-forme (1) d'une section transversale profilée de manière que la/les turbine(s) soit/soient déployées latéralement (par exemple de façon normale par rapport au sens du flux à travers le courant, le pont ou la plate-forme (1) étant aligné horizontalement avec le courant de manière à minimiser la résistance au flux d'eau. Le pont ou la plate-forme est soit supporté dans sa position élevée par au moins deux béquilles ou étais (2) se dressant à partir du lit de l'eau mouvante, soit flottantes et maintenues dans la colonne d'eau par des câbles, des cordes ou des attaches tendues (5) fixés au fond marin, au lit de la rivière ou de l'estuaire (SB) de manière à se trouver au niveau de cet emplacement élevé.
Patent WO-2007023244-A1 (WO)
Title: Conducteur de cable electrique et systeme d'isolation double
Inventor: WHITESIDE MICHAEL JAMES
IPC: H01B11/12
Filed: 2005-08-26
Abstract: La présente invention a trait à un conducteur électrique et un système d'isolation présentant une vitesse de phase élevée et un faible retard de propagation avec des caractéristiques améliorées de courant continu, d'impédance basse fréquence et haute fréquence pour la transmission d'un spectre de fréquence large de signaux pour certaines applications comprenant, mais de manière non limitative, des signaux de haut-parleur de fréquence audio et harmoniques de fréquence audio. De manière plus spécifique, la présente invention a trait à un conducteur électrique et un système d'isolation comportant un conducteur à brins fins constitués de brins plaqués et non plaqués, avec une isolation à double couche, à faible dissipation et à faible coefficient diélectrique dans une disposition telle que ledit câble présente un faible retard de propagation avec une capacité améliorée de transport de courant de grands signaux.
Patent WO-2007101969-A1 (WO)
Title: Accès à une antémémoire dans un système de traitement de données
Inventor: FORD SIMON ANDREW
IPC: G06F12/0864
Filed: 2006-03-06
Abstract: On décrit un système de traitement de données qui comprend une logique de traitement permettant d'effectuer une suite d'opérations; et une antémémoire présentant plusieurs segments destinés à stocker des valeurs de données accessibles à la logique de traitement. La logique de traitement est configurée, lorsque l'accès à une valeur de données est requis, pour produire une demande d'accès spécifiant une adresse en mémoire associée à cette valeur de données; et l'antémémoire réagit à cette indication d'adresse et accomplit une procédure de recherche au cours de laquelle il est déterminé si la valeur de données est stockée dans l'antémémoire. Une logique d'indication réagit à l'indication d'une partie de l'adresse et fournit, pour au moins chaque objet des segments, une information indiquant si la valeur de données est stockée dans ledit segment. La logique d'indication comprend une mémoire de veille pour stocker des données de veille, et une logique de hachage pour effectuer une opération de hachage sur la partie adresse afin de référencer les données de veille pour déterminer chaque indication. Chaque indication indique si la valeur de données est manifestement non stockée dans le segment associé ou si elle est potentiellement stockée dans le segment associé, et l'antémémoire peut ensuite être mise en œuvre pour utiliser les indications produites par la logique d'indication pour influer sur la procédure de recherche accomplie par rapport à un quelconque segment dont l'indication associée dit que la valeur de données est manifestement non stockée dans ce segment. Cette technique est réputée fournir un mécanisme d'accès à l'antémémoire particulièrement économe en énergie.
Patent WO-2007104902-A1 (WO)
Title: Systeme de porte-ecran pour quais
Inventor: HEMMINGS MARK
IPC: E05F15/14
Filed: 2006-03-15
Abstract: La présente invention concerne un système de porte-écran pour quais comprenant un panneau d'entraînement fixe (4) et au moins un vantail de porte (5) pouvant coulisser par rapport au panneau d'entraînement fixe (4). Un système d'entraînement par courroie est conçu pour déplacer de façon coulissante le vantail de porte d'une position de porte fermée dans une position de porte ouverte dans laquelle le vantail chevauche le panneau fixe. Le système de porte est pourvu d'un guide télescopique (6), ledit guide comprenant un guide fixe (9) monté sur le panneau d'entraînement fixe, un guide mobile (13) monté sur le vantail de porte et un guide mobile intermédiaire (10) supporté sur le guide fixe (9).
Patent WO-2006136778-A1 (WO)
Title: Unite de selection de mode radio pour detecteur servant a detecter un conducteur porteur de courant enfoui
Inventor: PEARSON RICHARD
IPC: G01V3/10
Filed: 2006-06-06
Abstract: L'invention concerne une unité (41) de sélection de mode radio destinée à un détecteur (1) servant à détecter un conducteur porteur de courant enfoui, qui comprend une pluralité d'oscillateurs (53) de fréquence de battement qui centrent la bande passante de détection du détecteur (1) sur des bandes de fréquence très basses (VLF) voulues. Les fréquences des d'oscillateurs de fréquence de battement sont choisies de manière à se situer dans les bandes de fréquence VLF utilisées dans plusieurs pays, de sorte que ce détecteur (1) peut être utilisé en mode radio dans ces pays sans nécessiter de configuration locale.
Patent WO-2007054668-A1 (WO)
Title: Synthèse de dérivés de méthylsulfonylbenzène
Inventor: FISHER RAYMOND
IPC: C07C317/46
Filed: 2006-11-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse de dérivés 2-fluoro-4-méthylsulfonylphénylés substitués en 1.
Patent WO-2007116201-A1 (WO)
Title: Procede de preparation d'acides carboxyliques et/ou de leurs derives
Inventor: LAW DAVID JOHN
IPC: C07C67/37
Filed: 2007-03-27
Abstract: L'invention concerne la préparation d'acides carboxyliques aliphatiques en C1-C6 et/ou de leurs esters ou anhydrides par réaction d'un alcool et/ou d'un de ses dérivés réactifs avec du monoxyde de carbone dans des conditions hydratées en présence d'un catalyseur à base de ferriérite.
Patent WO-2008075088-A1 (WO)
Title: Sports skills training device
Inventor: CRAWFORD GERRY
IPC: A63B21/065
Filed: 2007-12-21
Abstract: There is provided a sports skills training device comprising a waist belt, a first elastic member and a second elastic member, in which a first end of the first elastic member is attached to the waist belt and a second end of the first elastic member is arranged for removable engagement, in use, with a first limb of the wearer of the device; a first end of the second elastic member is attached to the waist belt and a second end of the second elastic member is arranged for removable engagement, in use, with a second limb of the wearer of the device; and, the waist belt further includes means to restrain the waist belt in use against displacement under tension in the first and/or second elastic members. There are further provided uses of the device and methods comprising use of the device.
Patent WO-2007129108-A1 (WO)
Title: RÉACTEUR CATALYTIQUE COMPRENANT des PREMIERs ET des SECONDs CANAux D'ÉCOULEMENT DISPOSÉS DE FAçON ALTERNÉE
Inventor: BOWE MICHAEL JOSEPH
IPC: B01J19/24
Filed: 2007-04-19
Abstract: L'invention concerne un réacteur catalytique compact définissant une multiplicité de premiers et de seconds canaux d'écoulement disposés de façon alternée, les premiers canaux d'écoulement n'ayant pas plus de 10 mm de profondeur et fournissant des chemins d'écoulement pour des réactifs combustibles et contenant une structure de catalyseur (20) permettant de catalyser la combustion des réactifs et présentant au moins une entrée pour au moins l'un des réactifs. Le premier canal d'écoulement comprend également un insert (40 ou 60) adjacent à chaque entrée, cet insert n'étant pas catalytique pour la réaction de combustion ; l'insert peut définir des intervalles plus étroits que la dimension d'intervalle maximale permettant d'empêcher la propagation des flammes. Ce réacteur est applicable à une installation de reformage du méthane par la vapeur d'eau.
Patent WO-2007129115-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé d'orientation sélective d'un trépan
Inventor: HULICK KENT ERIN
IPC: E21B7/06
Filed: 2007-05-03
Abstract: Appareil d'orientation sélective d'un trépan (156) à l'extrémité d'un train (135) de tiges dans un puits de forage (133), ledit appareil étant raccordable à un appareil moteur (127) servant à entraîner en rotation ledit train (135) de tiges et ledit trépan (156), ledit appareil comprenant : un appareil à organe de commande comprenant un organe de commande (31) dont le mouvement permet de modifier l'orientation du trépan (156) dans le puits de forage, et un appareil (30) générateur de signaux servant à produire un signal de mouvement représentant le mouvement dudit organe de commande (31), et un module de commande (60) servant à communiquer avec ledit appareil moteur (127) et ledit organe de commande (31) et à convertir ledit signal de mouvement provenant de l'appareil à organe de commande en un signal d'instruction appliqué à l'appareil moteur (127), de telle sorte qu'en pratique, le signal d'instruction amème l'appareil moteur (127) à entraîner en rotation le train (135) de tiges et le trépan (156) sensiblement en coïncidence avec le mouvement dudit organe de commande (31).
Patent WO-2008119957-A1 (WO)
Title: Aliment à grignoter
Inventor: HACKETT RACHEL
IPC: A23L33/00
Filed: 2008-03-28
Abstract: La présente invention porte sur l'utilisation d'une protéine dans un aliment à grignoter pour une utilisation dans le maintien du poids chez un être humain. Spécifiquement, l'aliment à grignoter contenant la protéine augmente la satiété, ce qui conduit à une réduction de l'absorption de calories au prochain repas, conduisant à un maintien du poids chez un être humain.
Patent WO-2008152385-A1 (WO)
Title: Déshydratation de kaolin
Inventor: PHILLIPS ANTHONY R
IPC: C02F11/13
Filed: 2008-06-12
Abstract: Ce procédé consiste à déshydrater un suspension de particules de kaolin relativement fines (80% en poids plus petites que 2μ) dans un filtre-presse à membrane. La suspension est introduite dans le filtre-presse à une pression d'entrée ne dépassant pas 1,5 MPa et est soumise ensuite à une pression à la membrane supérieure d'au moins 0,5 MPa à la pression d'entrée. À titre d'exemple, la pression d'entrée peut être approximativement de 1 ou 1,2 MPa, et la pression à la membrane peut être supérieure de 2,5 MPa, par exemple de 3,0 MPa. Ce processus crée des galettes sèches finales pouvant être détachées des toiles filtrantes, et manipulées relativement facilement.
Patent WO-2009024781-A1 (WO)
Title: Isolation of protein factors that associate directly or indirectly with nucleic acids
Inventor: KINGSTON ROBERT
IPC: C12Q1/68
Filed: 2008-08-20
Abstract: Methods for isolating polypeptides and polypeptide complexes that are associated with a target nucleic acid sequence are provided. The methods comprise the steps of obtaining a sample that comprises a target nucleic acid sequence and one or more polypeptides or proteins associated with that target nucleic acid sequence; contacting the sample with at least one oligonucleotide probe that comprises a sequence that is complimentary to and capable of hybridising with at least a portion of the target nucleic acid sequence, wherein the oligonucleotide probe comprises at least one locked nucleic acid (LNA) nucleotide and wherein the oligonucleotide probe further comprises at least one affinity label (e.g. biotin); allowing the at least one oligonucleotide probe and the target nucleic acid sequence to hybridise with each other so as to form a probe-target hybrid; isolating the probe-target hybrid from the sample by immobilizing the probe-target hybrid through a molecule that binds to the at least one affinity label (e.g. using streptavidin-coated magnetic beads); and eluting the one or more polypeptides that are associated with the target nucleic acid sequence. Probes (e.g. with long spacer) for use in the methods of screening are also provided.
Patent WO-2009034302-A1 (WO)
Title: Unité conductrice de flux magnétique
Inventor: MUELLER MARKUS
IPC: H02K7/18
Filed: 2008-09-08
Abstract: La présente invention se rapporte à une unité conductrice de flux magnétique (10) pour appareil électromagnétique, l'appareil électromagnétique fonctionnant pour convertir une énergie mécanique en énergie électrique et vice versa. L'unité conductrice de flux magnétique comprend au moins un élément conducteur de flux magnétique (12a, 12b) formé d'un matériau magnétiquement perméable. De plus, le ou les éléments conducteurs de flux magnétique définissent : un espace de réception de bobine (18) destiné à recevoir un ensemble bobine (32) de l'appareil électromagnétique ; et au moins un espace de réception de matériau (16, 30a, 30b), qui contient un matériau sensiblement magnétiquement imperméable.
Patent WO-2009083718-A1 (WO)
Title: Installation de câble grâce à l'induction
Inventor: HEATLEY DAVID JOHN TAYLOR
IPC: G01P13/00
Filed: 2008-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif conçu pour être utilisé avec une gaine ayant une première extrémité de gaine et une seconde extrémité de gaine. Un câble peut être installé dans la gaine en utilisant un flux d'air dans la première extrémité de gaine et le dispositif peut être approprié pour confirmer que l'air s'écoule par la seconde extrémité de gaine. Le dispositif comprend : - un logement, - un moyen pour permettre de raccorder le dispositif à la seconde extrémité de gaine, - un détecteur agencé pour détecter une variation d'une propriété électrique, et - un actionneur pour provoquer une variation d'une propriété électrique pouvant être détectée par le détecteur. Lors de l'utilisation, l'air circulant dans le dispositif entraîne le détecteur et l'actionneur à se déplacer l'un par rapport à l'autre, provoquant une variation d'une propriété électrique pouvant être détectée par le détecteur.
Patent WO-2010018382-A1 (WO)
Title: Appareil de stérilisation
Inventor: MAHONY JERRY FRANCIS
IPC: A61L2/18
Filed: 2009-08-17
Abstract: La présente invention concerne un appareil de stérilisation (10) destiné à stériliser une partie d'un dispositif d'hygiène buccale (12). Ledit appareil de stérilisation (10) inclut un corps (14) doté d'une ouverture (18) dans laquelle la partie du dispositif d'hygiène buccale (12) peut être accueillie. L'ouverture (18) inclut un emplacement de stérilisation, et le corps (14) soutient un récipient (20) destiné à contenir un fluide de stérilisation. L'appareil de stérilisation (10) inclut en outre un dispositif de distribution (24) destiné à distribuer un fluide de stérilisation provenant du récipient, et un élément de commande (28) activant le dispositif de distribution (24) afin de distribuer une quantité de fluide de stérilisation provenant du récipient (20) à l'emplacement de stérilisation.
Patent WO-2010067079-A1 (WO)
Title: Procédé amélioré d’hydrogénation d’alkyl ester(s) en présence de monoxyde de carbone
Inventor: DANIEL BERIAN JOHN
IPC: C07C29/149
Filed: 2009-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’alcool(s) à partir d’alkyl ester(s), un atome d’hydrogène, du monoxyde de carbone et au moins un alkyl ester étant mis en contact avec un catalyseur d’hydrogénation comprenant du cuivre et du manganèse dans une zone de réaction pour produire au moins un alcool, le rapport molaire de l’hydrogène sur le monoxyde de carbone dans la zone de réaction se trouvant dans la plage de 100/1 à 1/10.
Patent WO-2010136746-A1 (WO)
Title: Surveillance en temps réel d'une pompe
Inventor: LOOPER DAVID W
IPC: F04B51/00
Filed: 2010-03-23
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé destinés à surveiller le fonctionnement d'une pompe. Les procédés et systèmes font usage de capteurs acoustiques pour recueillir et analyser des données afin de détecter une éventuelle cavitation. Les procédés et systèmes selon l'invention peuvent également être utilisés pour détecter des dommages sur des soupapes. La pompe peut être une pompe volumétrique employée lors d'une opération d'entretien d'un puits de forage, comme le pompage d'un fluide d'entretien dans un puits de forage.