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Patent FR-2955658-A1 (FR)
Title: Dispositif de jaugeage d'un appareil distributeur de carburant liquide ainsi que procede mis en oeuvre lors de l'utilisation d'un tel dispositif
Inventor: CLOUTIER PHILIPPE
IPC: B67D7/00
Filed: 2010-01-25
Abstract: Dispositif de jaugeage d'un appareil distributeur de carburant liquide, équipé d'un mesureur à pistons à course réglable coopérant avec un afficheur, ainsi que d'un tuyau flexible (10) relié à un pistolet distributeur (8) muni d'un embout (9), ce dispositif comportant une jauge (1) comprenant un corps de jauge (2) ainsi qu'un col de jauge (3) équipé d'une graduation (4) dans lequel l'embout (9) peut être inséré, caractérisé en ce que le col de jauge (3) est équipé d'un élément connecteur (14, 14') permettant de garantir l'étanchéité entre l'atmosphère et la partie interne de la jauge (1), la jauge (1) est reliée, par l'intermédiaire d'une conduite de liaison (19), à un réservoir additionnel (15, 22) renfermant des vapeurs de carburant, et l'ensemble constitué par la jauge (1) et le réservoir additionnel (15, 22) est équipé d'une prise d'air d'équilibrage (16, 27).
Patent FR-2960791-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de limitation des consequences d'un incendie generalise dans un local
Inventor: BOIS DOMINIQUE
IPC: A62C3/00
Filed: 2010-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation (10, 11) des conséquences d'un incendie, dans un local (4) comportant un réservoir (28) doté d'une cuve (29) contenant un liquide (26), ledit réservoir (28) comportant une ou plusieurs chambre (s) dite (s) « chambre (s) interne (s) » (54a, 54b, 54c, 54d, 54e) en communication avec ladite cellule d'entreposage (4) et une ou plusieurs autres chambres (52a, 52b, 52c, 52d, 53), le réservoir (28) comportant en outre au moins un premier bac (72a) et au moins un deuxième bac (72b) de débordement intégrés disposés de part et d'autre du réservoir (28) chaque bac étant adapté pour recevoir ledit liquide (26) lorsque ce dernier dépasse d'une hauteur donnée prédéterminée dans ladite cuve (29).
Patent FR-2955340-A1 (FR)
Title: Element de construction destine a la realisation d'une paroi murale.
Inventor: JORDAN FERNAND
IPC: E04B1/76
Filed: 2010-06-18
Abstract: La présente invention concerne un élément de construction destiné à la réalisation d'une paroi murale et constitué d'au moins deux murs distincts extérieur (1) et intérieur (2) et rendus solidaires entre eux, caractérisé en ce que ledit mur extérieur (1) comprend en partie inférieure une embase (3) saillante vers l'intérieur et conformée de manière à recevoir la partie inférieure dudit mur intérieur (2).
Patent FR-2965134-A1 (FR)
Title: Method for securing access to e.g. confidential data exchanged during communication between micro-computer and computer server in banking enterprises, involves executing action plan to close current session when key values are not equal
Inventor: VERDENAL SERGE
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-09-21
Abstract: The method involves calculating a value of a continuity session key before transmitting a request carried out in a current session field, to obtain personal and confidential data. A value of another continuity session key is calculated after receiving a response to the request. The latter key value is compared with the former key value. Objective of the request to profit of an electronic entity is executed when the two values are equal. A specific anti-intrusion action plan is automatically executed to close the current session when the two values are not equal.
Patent FR-2966554-A1 (FR)
Title: Insert de verrouillage, garniture d'etancheite et assemblage correspondants
Inventor: PERCEBOIS ALAIN
IPC: F16L17/06
Filed: 2010-10-26
Abstract: Cet insert de verrouillage comprend une tête (30) et un pied. La tête (30) comporte une saillie radiale (40), adaptée pour s'appliquer contre une surface de fond (92) d'une gorge d'ancrage (82) d'un bout à emboîtement et une première saillie inclinée (50), adaptée pour s'appliquer contre une surface inclinée (91) de la gorge d'ancrage (82). La tête (30) comprend en outre une saillie frontale (52) décalée de la première saillie inclinée (50) et adaptée pour s'appliquer contre une surface frontale annulaire (90) de la gorge d'ancrage (82). Application à la jonction de tuyaux en fonte.
Patent FR-2974067-A1 (FR)
Title: Dosing device for filling volume of e.g. cream in container in packing/conditioning line, has retaining unit for deforming flexible membrane of wall to reduce section of tube for isolating volume of product, where wall delimits tube
Inventor: LE BRETON THIERRY
IPC: B65B1/36
Filed: 2011-04-18
Abstract: The device has a hopper bin (2), a tube (3) and a retaining unit (9) arranged on a frame (1). The hopper bin receives products to be dosed, and the tube extends along a longitudinal axis (4) between an upper end (5) and a lower end (6) of the tube. The upper end of the tube is in contact with the hopper bin, where the tube is delimited by a wall comprising a flexible deformable membrane (8). The retaining unit deforms the flexible membrane to reduce a section of the tube so as to isolate a volume of product. An independent claim is also included for a method for dosing a product.
Patent FR-2970601-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de pression pour un systeme de pile a combustible
Inventor: GENESTON THIERRY
IPC: H01M8/04
Filed: 2011-01-14
Abstract: Ce système de pile à combustible (10) comprend des piles à combustible (12), un circuit (14) d'alimentation de chaque pile à combustible (12) en fluide oxydant, un circuit (16) d'alimentation de chaque pile à combustible (12) en fluide réducteur, et un dispositif de régulation de pression (18) équipant les circuits d'alimentation (14, 16) pour réguler la pression de fluide dans chaque pile à combustible (12). Le dispositif de régulation de pression (18) comprend une première ligne (50) de pilotage de la pression de fluide et une deuxième ligne (52) de passage du fluide, disposées en parallèle, entre un conduit amont (44) d'arrivée de fluide d'un circuit d'alimentation (14) et des conduits aval (42) de raccordement à chaque pile à combustible (12). La première ligne (50) comporte un premier régulateur de pression (56) pour réguler la pression dans une portion aval (64) de la première ligne (50) en fonction d'une pression mesurée en aval d'un deuxième régulateur de pression (58) placé sur la deuxième ligne (52), et le deuxième régulateur de pression (58) est propre à équilibrer la pression dans la portion aval (68) de la deuxième ligne (52) avec une pression de référence, captée sur la portion aval (64) de la première ligne (50).
Patent FR-2972089-A1 (FR)
Title: Procede de regroupement de stations pour optimiser la diffusion d'un flux broadcast/multicast
Inventor: ACHAICHIA PIERRE
IPC: H04L12/18
Filed: 2011-02-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de transmission d'au moins un flux de données d'une station à N stations destinataires, N>2, les stations, reliées entre elles par des liens, appartiennent à un même réseau logique et mettent en œuvre lors de la transmission une modulation multi porteuse, chaque lien entre la station et une des N stations destinataires étant associé à une table contenant des ordres de constellations associés respectivement aux sous porteuses, ces ordres étant déterminés selon un ou plusieurs critères de qualité du lien, ledit procédé consistant, : - à regrouper les N stations en K groupes, K≥1, selon un critère de similarité entre tables et à déterminer, par groupe, une table commune, - à transmettre un flux par la station, sous forme de K flux vers respectivement les K groupes en répartissant les données du flux sur les sous porteuses selon la table commune du groupe.
Patent FR-2972371-A1 (FR)
Title: Forming drops of first phase dispersed in second phase, comprises providing first fluid comprising first polymer precursor, forming drops of first fluid into second fluid, supplying second polymer precursor and creating coacervate layer
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: B01F3/08
Filed: 2011-03-08
Abstract: Forming drops (12) of a first phase (14) dispersed in a second phase (16) substantially immiscible with the first phase, comprises providing a first fluid (36) comprising the first phase and a first polymer precursor of the coacervate content in the first phase; forming drops of the first fluid into a second fluid (40) for forming the second phase; supplying a second polymer precursor of the coacervate in the second fluid; and creating the coacervate layer by interaction between the first polymer precursor and the second polymer precursor. Forming drops (12) of a first phase (14) dispersed in a second phase (16) substantially immiscible with the first phase, where each droplet has a core (17) formed of the first phase and a shell (18) formed of a coacervate layer interposed between the first phase and the second phase, comprises providing a first fluid (36) comprising the first phase and a first polymer precursor of the coacervate content in the first phase; forming drops of the first fluid into a second fluid (40) for forming the second phase; supplying a second polymer precursor of the coacervate in the second fluid; and during the formation of each droplet, or once each drop formed, creating the coacervate layer by interaction between the first polymer precursor and the second polymer precursor at the interface between the first phase and the second phase. An independent claim is included for a dispersion of drops of the first phase in the second phase substantially immiscible with the first phase obtainable by the above process.
Patent FR-2973541-A1 (FR)
Title: Interactive data management system, has user interface provided on computer terminal, where user interface allows owner to access one set of data, and allows or denies downloading of another set of data in pocket card
Inventor: ALAGY SERGE ZAREH
IPC: G06K19/06
Filed: 2011-04-01
Abstract: The system has a computer terminal (1) e.g. laptop, and a non-volatile pocket card (3) i.e. credit card, which is detachably connected to the computer terminal and provided with a non-volatile memory. A server (6) is provided remote from the computer terminal, where the server includes two sets of data. A user interface (7) is provided on the computer terminal based on information stored in the pocket card. The user interface allows an owner to access one set of data, and allows or denies downloading of another set of data in the pocket card. An independent claim is also included for an interactive data management method.
Patent FR-2977991-A1 (FR)
Title: Eclisse pivotante destinee au raccordement de troncons de chemin de cables en fils
Inventor: GREVECHE CECILE
IPC: H02G3/04
Filed: 2011-07-13
Abstract: Cet éclisse est destinée au raccordement de tronçons de chemin de câbles (38) en fils qui comportent des fils de chaîne (40, 40') longitudinaux et des fils de trame (42) transversaux et comporte : - un corps de liaison (2) avec un premier logement (14) présentant un fond concave, un deuxième logement (20), parallèle au premier logement et présentant un fond concave dont la concavité est orientée à l'opposé de la concavité du fond concave du premier logement, et - une patte de verrouillage (4) présentant un troisième logement (26) destiné à recevoir un fil de chaîne (40) et s'étendant perpendiculairement au premier logement et au deuxième logement ainsi que des premiers moyens de verrouillage (28) d'un fil de chaîne (40).
Patent FR-2981655-A1 (FR)
Title: Melange-maitre pour la fabrication d'une couche isolante de cable electrique
Inventor: DEFRANCISCI ALFREDO
IPC: C08J3/22
Filed: 2011-10-24
Abstract: La présente invention concerne un mélange-maître consistant essentiellement en un copolymère (A) d'éthylène et d'au moins un comonomère éthylénique ayant au moins un groupe polaire, un peroxyde organique (B) , et un antioxydant (C) , le peroxyde organique (B) représentant de 0,2 à 100 parties en poids, pour 100 parties en poids du copolymère (A), et l'antioxydant (C) représentant de 0,02 à 50 parties en poids, pour 100 parties en poids du copolymère (A). L'invention concerne également les procédés de préparation du mélange-maître et les utilisations de ce mélange-maître pour la fabrication de couches isolantes pour des câbles électriques et pour limiter ou empêcher le phénomène d'arborescence d'eau de câbles électriques.
Patent FR-2982911-A1 (FR)
Title: Demarreur electrique a filtre electronique integre pour moteur a combustion interne
Inventor: LAMURE MICKAEL
IPC: F02N11/08
Filed: 2011-11-18
Abstract: L'invention concerne un démarreur électrique pour moteur à combustion interne comprenant : - un moteur électrique (M) associé à des moyens d'entrainement (R, L) du moteur à combustion interne - un filtre électronique (10) qui est disposé sur un circuit d'alimentation (3) du moteur électrique (M) et qui est adapté pour au moins atténuer les perturbations électromagnétiques engendrées par le fonctionnement du moteur électrique (M). Selon l'invention le filtre électronique (10) est placé à l'intérieur d'un couvercle (11, 30) du démarreur.
Patent FR-2983573-A1 (FR)
Title: Capteur acoustique pour la mesure d'un deplacement lineaire.
Inventor: PERISSE JOCELYN
IPC: G01B17/00
Filed: 2011-12-06
Abstract: La présente invention concerne un capteur acoustique (10) pour la mesure d'un déplacement linéaire au moyen d'une onde acoustique comportant un transducteur électroacoustique (14) apte à émettre ladite onde acoustique ;un guide d'onde (5) apte à guider ladite onde acoustique émise par ledit transducteur (14) vers une zone de mesure (20) ;ledit capteur acoustique (10) étant caractérisé en ce que ledit guide d'onde (5) est apte à guider l'onde réfléchie ; ledit guide d'onde (5) étant solidaire de ladite zone de mesure (20) et agencé de manière à pouvoir s'étendre ou se rétracter en fonction du déplacement de ladite zone de mesure (20).
Patent FR-2985342-A1 (FR)
Title: Electronic component i.e. smart card, for use in secure module, has input/output interface, and filtering and partitioning module interacting with interface to control access to one peripheral of set of peripherals
Inventor: GUILLEY SYLVAIN
IPC: G06F21/30
Filed: 2011-12-28
Abstract: The component i.e. smart card (100), has an input/output interface (115), a set of material peripherals e.g. CPU (111), and a filtering and partitioning module (101) that is allowed to interact with the input/output interface. The filtering and partitioning module interacts with the interface to control access to one peripheral of the set of peripherals. The filtering and partitioning module includes a reception unit and a data transmission unit that are quantified on the input/output interface. A checking unit is utilized to decipher and check statistical data.
Patent FR-2987203-A1 (FR)
Title: Information i.e. discrete message transmission network for e.g. aerial vehicle, has node controller with communication unit to launch diagnostic phase of malfunction of previous node and/or restore communication with previous node
Inventor: DUBROVIN ALEXIS
IPC: H04L12/437
Filed: 2012-02-16
Abstract: The network has functional nodes linked in series by information transmission resources, which transmit information between the nodes in a bidirectional manner. Each node (80) switches a mode of operation for forwarding information to a next adjacent node (82) upon detection of a malfunction of a preceding node (81) by a communication unit of a node controller. The communication unit of the node controller launches a diagnostic phase of malfunction of the previous node and/or a restoration of communication of information with the previous node.
Patent FR-3000221-A1 (FR)
Title: Systeme de determination d'une direction d'arrivee
Inventor: LESTIEUX SEBASTIEN
IPC: G01S3/46
Filed: 2012-12-21
Abstract: Système de détermination d'une direction d'arrivée d'un signal radio électrique comportant au moins trois antennes, des moyens de détermination d'au moins deux déphasages, respectivement associé à des couples d'antennes différents, lesdits déphasages étant la différence entre une phase du signal reçu d'une des antennes d'un couple et une phase du signal reçu de l'autre antenne du couple. De plus le système comporte également des moyens de sommation d'au moins deux des déphasages, des premiers moyens de détermination d'un ensemble de paramètres respectivement associés à une direction d'arrivée supposée, à partir de ladite sommation, par différence entre ladite sommation et une sommation de référence associée à la direction d'arrivée supposée et des deuxièmes moyens de détermination de la direction d'arrivée comme étant la direction d'arrivée supposée associée au paramètre ayant la valeur minimale.
Patent FR-2985627-A1 (FR)
Title: Systeme de communication telephonique par reseau local
Inventor: GRAU GUY LOUIS
IPC: H04L12/28
Filed: 2012-01-10
Abstract: L'invention concerne un système de communication téléphonique comprenant au moins un réseau local (21) de transmissions de données, un terminal (20) comportant des moyens d'accès audit réseau local, une ligne téléphonique (L) reliée à un réseau téléphonique, et un dispositif hôte (22) entre ledit réseau local et ladite ligne téléphonique pour donner audit terminal accès à ladite ligne téléphonique. Le dispositif hôte (22) comprend un serveur fournisseur de services téléphoniques et ledit terminal (20) comprend une application téléphonique client comportant des moyens de recherche desdits services téléphoniques en réponse à l'enregistrement dudit terminal sur ledit réseau, des moyens d'authentification auprès dudit serveur en réponse à la découverte desdits services téléphoniques, des moyens pour télécharger dudit serveur des paramètres de configuration téléphonique en réponse à ladite authentification, des moyens pour appliquer audit terminal lesdits paramètres de configuration téléphonique en réponse à leur chargement, et des moyens d'enregistrement dudit terminal auprès dudit dispositif hôte pour la réception d'appels téléphoniques, en réponse à l'application desdits paramètres de configuration téléphonique.
Patent FR-2993169-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe pour chirurgie endovasculaire.
Inventor: ALSAC JEAN-MARC
IPC: A61B17/295
Filed: 2012-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de découpe endovasculaire pour la mise en oeuvre d'interventions chirurgicales ou médicales. Selon l'invention, un tel dispositif comprend deux lames de découpe (11, 12, 101, 102), des moyens d'actionnement à distance des deux lames de découpe (11, 12, 101, 102) et au moins deux tiges de guidage flexibles (50), lesdites lames de découpe (11, 12, 101, 102) étant montées de manière coulissante sur lesdites tiges de guidage (50) et lesdits moyens d'actionnement à distance comprenant des moyens de transmission flexibles (3, 6).
Patent FR-2993517-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d'un cable porteur de catenaire
Inventor: GOUVERNEUR CLAUDE
IPC: B60M1/20
Filed: 2012-07-18
Abstract: Dispositif de suspension d'un câble porteur de caténaire au-dessus d'une ligne ferroviaire comprenant une pièce d'attache adaptée pour être reliée à un poteau et un support de câble (30), agencé pour supporter le câble porteur, qui est articulé à la pièce d'attache autour d'un axe de rotation horizontal (A) au moyen d'une tige de fixation, dispositif caractérisé en ce qu'une bague d'articulation (60) est montée au niveau de l'extrémité supérieure (32) du support de câble (30) de manière à isoler le support de câble (30) de la tige de fixation.
Patent FR-2979606-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une servo-direction electrique
Inventor: KATAOKA MOTOAKI
IPC: B62D5/04
Filed: 2012-08-31
Abstract: Une section d'assistance de base (20) génère une commande d'assistance de base Tb* afin qu'une réaction de direction selon une réaction de surface de roulement soit renvoyée vers un côté de volant. Une section de modification (30) génère une commande de modification de couple Tr pour modifier la commande d'assistance de base Tb* afin qu'un mouvement instable d'un véhicule converge adéquatement. Une somme de chaque commande Tb* et Tr devient une commande de couple d'assistance finale Ta. La section d'assistance de base (20) estime une force de la surface de roulement selon la commande d'assistance de base auto-générée Tb* et d'un couple de direction Ts effectivement détecté. Un couple de direction cible Ts* est généré selon la force estimée Tx, et la commande d'assistance de base Tb* est générée selon un écart entre le couple de direction cible Ts* et le couple de direction Ts.
Patent FR-3003814-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de reporter en rotation sur un arbre independamment les forces dirigees verticalement et horizontalement induites par les deplacements de la masse d'un vehicule
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B60K25/10
Filed: 2013-04-02
Abstract: Dispositif permettant de reporter en rotation sur un arbre indépendamment les forces dirigées verticalement et horizontalement induites par les déplacements de la masse d'un véhicule, à savoir : - Les impulsions dirigées verticalement de haut en bas absorbées par les amortisseurs - L'inertie de la masse du véhicule de l'arrière vers l'avant lors des périiodes de décélération du véhicule Le dispositif fonctionne par la rotation d'une roue du véhicule qui actionne la rotation d'un arbre (11) indépendamment par deux roulements à prises irréversibles (dits « roues libres ») (12, 13). La première roue libre (12) est mue en premières pulsions rotatives de sens alternés par un arbre cannelé vertical (5) transmettant les pulsions verticales du véhicule par un premier bras (9). La deuxième roue libre (13) est mue en deuxièmes pulsions rotatives par l'inertie du véhicule en décélération grace à un deuxième bras (17) commandé par un palier excentré (3). Cette dernière opération s'effectue uniquement lors des périodes de décélération par un système d'embrayage/débrayage automatique commandé par la course va-et-vient d'une masselotte (36) entre deux butées. Ce dispositif est conçu dans le but d'augmenter l'autonomie des véhicules tout électriques et d'augmenter la part électrique des véhicules hybrides.
Patent FR-3009490-A1 (FR)
Title: Pince-serviettes qui se visse dans le sable a la plage
Inventor: PREVOT NADEGE CATHERINE MARTHE
IPC: A47G9/06
Filed: 2013-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pince-serviette de plage qui vise à maintenir les serviettes étendues et en place dans des surfaces sableuses telles que les plages. Le dispositif est constitué d'un cône creux muni d'un filetage en plastique dur et surmonté d'une pince disposée au-dessus du cône afin de pincer la serviette et la maintenir à son emplacement, l'enfoncement du dispositif dans le sable étant réalisé par un mouvement rotatif.
Patent FR-3001068-A1 (FR)
Title: Method for modeling thermal behavior of human being in meeting room of enterprise building, involves modeling living being present in area of building, and cutting model to consider influence of sub-models according to periods of day
Inventor: RECHE REMY
IPC: F24D19/10
Filed: 2013-01-16
Abstract: The method involves modeling a human being present in an area of a building as a thermal source (alpha 2R). A model (63) of thermal behavior of the area is obtained, where the model includes a first sub-model characterizing thermal inertia of the area, a second sub-model characterizing the thermal contribution of a heating or air-conditioning device present in the area, and a third sub-model characterizing the thermal contribution of a human being present in the area. The model is temporally cut to consider influence of the sub-models according to periods of a day. An independent claim is also included for a thermal control system for an area of a building.