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Patent WO-03057557-A1 (WO)
Title: Batiment transportable par voie maritime, procede permettant d'organiser la livraison d'un batiment supplementaire sur un lieu souhaite, systeme et procede de reservation de locaux
Inventor: NIEMI PEKKA
IPC: G06Q10/02
Filed: 2003-01-14
Abstract: L'invention concerne un bâtiment transportable par voie maritime, lequel bâtiment comprend des moyens permettant de le transporter, et des locaux de transport destinés au logement du personnel de bord pendant le transport, lesquels locaux satisfont aux contraintes de sécurité imposées dans les navires. Le bâtiment décrit dans cette invention comprend également des locaux fonctionnels destinés à être réservés par des clients; ces locaux sont adaptés à l'accueil d'un nombre maximum de clients C, et ils ne satisfont pas aux contraintes de sécurités imposées dans les navires. Cette invention concerne également un procédé permettant d'organiser la livraison du bâtiment sur un lieu souhaité, ainsi qu'un système et un procédé de réservation des locaux.
Patent WO-8505412-A1 (WO)
Inventor: KETONEN LAURI
IPC: A01G23/08
Filed: 1985-05-21
Abstract: Un système de fonctionnement d'une machine d'exploitation forestière est destiné à commander en particulier les moteurs (5) d'alimentation en troncs d'arbre, la tronçonneuse (6) et le cylindre (18) assurant le fonctionnement du dispositif d'alimentation et des lames d'ébranchage, spécialement dans des machines de traitement à grappin. Un système de fonctionnement simple a été obtenu en utilisant avantageusement une alimentation bidirectionnelle d'huile sous pression au moyen de deux conduites d'amenée (2 et 3). En empêchant la rotation des moteurs (5) d'alimentation en troncs d'arbre et en permettant alors à l'huile sous pression de s'écouler dans une seule direction d'écoulement vers la scie tronçonneuse, il a été ainsi possible d'utiliser l'entraînement par huile sous pression opposé à cette direction d'écoulement de la scie (6) séparément pour le cylindre (18) qui assure le fonctionnement du dispositif d'alimentation et des lames d'ébranchage, la direction de déplacement du cylindre (18) dépendant de la position de la soupape (15).
Patent WO-8907478-A1 (WO)
Title: A game
Inventor: TOUKOMIES VELI
IPC: A63F3/00
Filed: 1989-02-01
Abstract: This invention relates to a game comprising a playing board (1); a dome (2) attached to the board; and cubes (3) positioned within the dome. In corresponding games known from the prior art, the cubes are unfixed and can be moved by hands, as a result of which moves against the rules are possible. In the game according to the invention, the cubes (3) can be moved and turned without touching them by hands, because the playing board (1) and the cubes (3) are provided with interlocking pegs (4) and holes (5) which enable the cubes to be turned while preventing their sideward displacement when the playing board is tilted.
Patent WO-9108841-A1 (WO)
Title: Procede et appareil de formation de films
Inventor: KINNUNEN PAAVO KAI JOHANNES
IPC: B05D1/20
Filed: 1990-12-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé qui sert à former en continu un film monomoléculaire à l'interface d'un liquide et d'un gaz dans une cuvette et qui utilise un élément écran (7) placé en rotation horizontale autour d'un arbre vertical et permettant d'acheminer le film depuis un compartiment filmogène (4) à travers une zone de liaison (6) jusqu'à un compartiment de dépôt (5) dans lequel le film se dépose sur un substrat. Du côté opposé de l'écran par rapport à la direction de rotation de l'élément écran, un supplément de substance filmogène est ajouté à la surface du liquide pour former un nouveau film, qui est transféré à son tour par un élément barrière rotatif à une pression de surface appropriée de façon à se joindre élastiquement au premier film mentionné en prolongement de celui-ci. L'invention se rapporte également à un appareil à cuvette servant à la formation en continu de films.
Patent WO-9418817-A1 (WO)
Inventor: SEPPONEN RAIMO ERIK
IPC: H04B1/38
Filed: 1994-02-15
Abstract: Un dispositif de radiocommunication (PH), tel qu'un radiotéléphone, comprend une couche de blindage (RFS), laquelle lors de son fonctionnement, se situe entre l'antenne et l'utilisateur. Ladite couche de blindage (RFS) réduit le rayonnement électromagnétique de l'utilisateur. Ladite couche de blindage (RFS) est mobile de manière qu'elle peut servir de couverture à un dispositif opérationnel tel que par exemple un casque, un affichage et un clavier d'un appareil lorsqu'elle ne se trouve pas en position d'utilisation.
Patent WO-9422348-A1 (WO)
Inventor: KJELLMAN FREDRIK
IPC: A47C1/032
Filed: 1994-03-23
Abstract: L'invention concerne une structure de châssis conçue pour une chaise pliante comprenant une partie siège (1) et une partie dossier (2) accouplée pliante à l'extrémité arrière de la partie siège; de ce fait, la partie dossier (2) est, de plus, accouplée pliante aux deux accoudoirs (3) de la chaise au niveau d'une distance depuis le point d'articulation (9) entre le dossier (2) et le siège (1), celui-ci étant pourvu, en position contiguë à chaque accoudoir (9), d'une glissière (6) s'étendant diagonalement vers l'avant et vers l'arrière et conçue pour coopérer avec un mécanisme de verrouillage et/ou à palier (7) accouplé rotatif à l'accoudoir correspondant (3). Le châssis est caractérisé par le fait que le bâti de l'accoudoir (3) est constitué par une plaque métallique relativement mince et incurvée en forme de Z, un rebord supérieur horizontal (9) de ladite plaque constituant l'accoudoir proprement dit et un rebord inférieur horizontal (10) de ladite plaque constituant une plaque de fixation pour un support de châssis (11) ou pour un moyen de basculement de la chaise.
Patent WO-9530511-A1 (WO)
Title: Procede et appareil pour le soudage de toles minces
Inventor: PIRILA TIMO MAUNO
IPC: B23K11/30
Filed: 1995-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour le soudage de tôles minces, ces dernières (34) et (35) étant assemblées au niveau d'orifices, par fusion des tôles au moyen d'une électrode rotative (23) et d'un courant électrique en atmosphère inerte. Les tôles (34) et (35) sont pressées d'une contre l'autre au moyen d'anneaux de cuivre (32) et (33) qui font également office d'agents de refroidissement et conduisent la chaleur à partir du point de soudure, empêchant ainsi des déformations. L'électrode (23) est réglée en position verticale par un dispositif de guidage (9) et un gabarit (7), et bloquée dans la position déterminée par les tôles (34) et (35) au moyen d'une bride de fixation (31).
Patent WO-9609248-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de carbonate de calcium
Inventor: PUUMALAINEN PERTTI
IPC: C01F11/18
Filed: 1995-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication du papier qui réduit considérablement la teneur en dioxyde de carbone de l'atmosphère. Pour ce faire, on combine le dioxyde de carbone et, par exemple, du gypse usé provenant de l'industrie des fertilisants pour produire du carbonate de calcium et de l'acide sulfurique par l'intermédiaire des réactions chimiques dans lesquelles on utilise l'eau comme une substance additionnelle. On renvoie l'acide sulfurique dans l'usine à fertilisants et on utilise le carbonate de calcium dans la fabrication du papier, sous forme de matière de charge et de pigment de couchage. Ainsi, le papier qui contient une grande quantité de matière de charge et d'agent de couchage peut contenir jusqu'à la moitié de son poids en carbonate de calcium, ce qui signifie que jusqu'à 100 000 tonnes de dioxyde de carbone sont extraites de l'atmosphère par une machine à papier moderne intégrale.
Patent WO-9740978-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication, de remplissage et de fermeture de sacs
Inventor: KOSKINEN ERKKI
IPC: B65B9/20
Filed: 1997-04-29
Abstract: Procédé permettant de fabriquer, de remplir et de fermer des sacs, qui consiste à former une bande (14) de matériau de type tuyau au niveau d'un poste de remplissage de sacs en utilisant au moins deux bandes (12', 13') de matériau provenant d'au moins deux rouleaux (12, 13) de matériau et en enroulant en spirale au moins d'un desdits rouleaux (12, 13) de matériau autour d'un mandrin (11), lesdites bandes de matériau étant attachées les unes aux autres pour fournir la bande (14) de matériau de type tuyau. On forme des ébauches (30) de sac à partir de cette bande (14) de matériau de type tuyau en coupant ladite bande (14) à la taille désirée et en fermant le fond du morceau de bande (14) de matériau coupé. L'ébauche (30) de sac est remplie de marchandises en vrac au poste de remplissage, puis fermée.
Patent WO-0021315-A1 (WO)
Title: Procede permettant de determiner une zone locale pour un terminal d'abonne, systeme radio associe et element de reseau d'abonne
Inventor: AHOLA OSSI
IPC: H04W60/00
Filed: 1999-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de déterminer une zone locale pour un terminal d'abonné dans un système radio, ce terminal d'abonné comprenant un mécanisme de mesure permettant de mesurer les intensités des signaux qu'il a reçu de différentes stations de base, et de mémoriser les résultats de ces mesures dans une mémoire. Ce procédé consiste à recevoir un message de mise à jour d'implantation du terminal d'abonné. Afin de déterminer rapidement et efficacement la zone locale, le procédé consiste également, après réception du message de mise à jour d'implantation, à émettre une commande vers le terminal d'abonné afin de transmettre les résultats des mesures mémorisées dans la mémoire, à recevoir les résultats de ces mesures du terminal de l'abonné, à identifier les stations de base possédant les intensités de signal les plus élevées en fonction des résultats des mesures, et à déterminer la zone locale du terminal de l'abonné, de sorte qu'elle comprenne au moins les stations de base identifiées.
Patent WO-0030409-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande d'un systeme d'eclairage dote d'un capteur de lumiere
Inventor: VILJANEN TEIJO
IPC: H05B47/10
Filed: 1999-11-16
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage conçu pour la transmission d'informations de commande ou de codage, notamment de données d'éclairage, par radiofréquence, vers un récepteur (1) logé dans une unité de commande (7) qui est adaptée pour commander les ballasts (8) et /ou les contrôleurs (10) des luminaires (9, 11) conformément aux informations. Le dispositif de commande est formé d'une unité de service (2) séparée, pouvant être déplacée et logée dans l'émetteur de commande (25) pour la transmission par radiofréquence de ces informations. Cette unité de service est pourvue d'éléments de commande (22) que l'on peut commander manuellement, notamment un clavier. L'émetteur de commande (25) et un capteur de lumière (23), fournissant les données d'éclairage, sont montés sur une face supérieure ou une section (26) du boîtier. Une fois que le niveau d'éclairage souhaité est atteint, le capteur de lumière (23) mesure la lumière arrivant sur un endroit à éclairer. Ce système d'éclairage s'adapte à un plan de travail par exemple en raison de la mobilité de l'unité de service.
Patent FR-2804003-A1 (FR)
Title: Device for arranging toilet paper on toilet seat comprises toilet roll holder fixed on side of toilet bowl and corner iron shaped rings on rim front and side through which paper is passed
Inventor: MICHEL ALAIN PIERRE MARIE
IPC: A47K13/22
Filed: 2000-01-20
Abstract: The holder (1) for a roll of toilet paper is fixed on the side of the toilet bowl. The paper is passed through corner iron shaped rings (2,3) fixed on the front and side of the rim to allow the rim perimeter to be covered with the paper.
Patent FR-2789167-A1 (FR)
Title: Ailette ondulee pour echangeur de chaleur
Inventor: SUGIMOTO TATSUO
IPC: F28D1/04
Filed: 2000-01-28
Abstract: Une ailette ondulée (112, 212) destinée à un double échangeur de chaleur comportant un condenseur et un radiateur comprend de façon intégrée une ailette de condenseur (112) et une ailette de radiateur (212). Chacune de l'ailette de condenseur (112) et de l'ailette de radiateur (212) comporte plusieurs parties incurvées (112a, 212a) et plusieurs parties plates (112b, 212b) dont chacune est reliée à des parties incurvées adjacentes (112a, 212a). Une quantité d'opérations de transformation d'assemblages de lamelles de la partie plate (112b) de l'ailette de condenseur (112) est rendue plus faible que celle de la partie plate (212b) de l'ailette de radiateur (212). Plusieurs parties plastiquement déformées en forme de creux sont formées dans la partie plate (112b) de l'ailette de condenseur (112), de sorte que la quantité d'opérations globale sur l'ailette de condenseur (112) devient pratiquement égale à celle sur l'ailette de radiateur (212). Il en résulte que le rayon de courbure de chaque partie incurvée (112a) de l'ailette de condenseur (112) est pratiquement égale à celle de l'ailette de radiateur (212) et que l'ailette intégrée (112, 212) est empêchée d'être déformée.
Patent FR-2805230-A1 (FR)
Title: Vehicle anti theft remote control unit having vehicle mounted modular telephone receiver receiving coded radio waves and activating vehicle stopping function/direction changing.
Inventor: HALLER PIERRE
IPC: B60R25/04
Filed: 2000-02-23
Abstract: The vehicle remote stopping and direction changing unit, has a modular telephone receiver (1) in the vehicle (3) to be controlled. The modular receiver can be remotely activated using coded radio waves (2) to operate the vehicle functions.
Patent WO-0132460-A1 (WO)
Inventor: AUBERT OLIVIER
IPC: B60W10/10
Filed: 2000-10-27
Abstract: Procédé de commande d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile composé d'un moteur à combustion interne (1) et d'une transmission automatisée (3) pilotés par un système de contrôle électronique (2, 6) caractérisé en ce que fonctionnement du moteur d'une part, et celui de la transmission automatisée d'autre part, sont adaptés au mode de conduite du véhicule.
Patent WO-0143250-A1 (WO)
Title: System for cooling and recuperating heat for high intensity electric circuits
Inventor: PILLET MICHEL
IPC: H02G5/10
Filed: 2000-12-06
Abstract: The invention concerns a cooling system for a high intensity electric circuit designed to power an electrolysis vessel with a high intensity current. Said system comprises a tube (18) made of conductive metal in series and/or in parallel in the electric circuit, transporting the high intensity current and liquid circulating circuit (34) comprising a pump with variable flow rate (28) maintaining a liquid flow in the tube for recuperating the heat  released by the passage of high intensity current in said tube and a heat exchanger (30) for evacuating the heat recuperated in the tube and restore it to the electrolysis vessel for maintaining its temperature above a crystallisation threshold of the electrolysis, the variable flow rate of the pump capable of being adapted based on the value of the intensity of the high intensity current.
Patent WO-0147981-A1 (WO)
Inventor: MODJTAHEDI NAZANINE
IPC: C07K14/435
Filed: 2000-12-22
Abstract: L'invention a pour objet, des protéines cellulaires susceptibles de constituer des partenaires capables d'interagir avec des protéines participant au contrôle de la prolifération cellulaire en particulier des partenaires des protéines p300/CBP et Rb. L'invention a aussi pour objet des séquences nucléotidiques codant pour ces protéines.
Patent FR-2808576-A1 (FR)
Title: Magnetically controlled valve comprises closure ball displaced by externally generated magnetic field in valve chamber which has two working sections of different cross sections
Inventor: SABIRON GERARD
IPC: F16K31/08
Filed: 2000-05-05
Abstract: The valve (10) comprises an closure ball (22) which can be displaced under the action of external magnetic field generator (32). The valve chamber (14) comprises two working sections (16,18) of different cross sections. The closure ball can take up, beside a closing position, a withdrawn position and an intermediate position so as to determine two different fluid flow rates through the valve.  The generated magnetic field is asymmetrical so as to press the closure ball transversely against a portion (38) of the valve body (12) which has a constant thickness over the entire travel of the closure ball.
Patent FR-2809823-A1 (FR)
Inventor: TONDA GOLDSTEIN SYLVIE
IPC: G01S3/50
Filed: 2000-06-06
Abstract: The differential measurement system has a source mechanism (1) and luminous beam (2) outputs. There is a superposition mechanism (5) and an analysis mechanism (6). Two antennas (A1,A2) outputs modulate (3) the light source, and the analyzer determines the differential propagation direction. Independent claims are also included for differential measurement method and system/method for determining direction of propagation of a wave in a network of antennas.
Patent FR-2810292-A1 (FR)
Title: Barge for transport of silt comprises central receptacle compartment with flat bottom and side and transverse walls and removable lateral float compartment either side central compartment
Inventor: BIBAUT ALAIN
IPC: B63B3/08
Filed: 2000-06-16
Abstract: The barge comprises a central receptacle rectangular compartment (2) with a flat bottom (7) and side (8,9) and transverse (10,11) walls. A removable lateral float compartment (5,6) is on each side of the receptacle compartment. All the compartments comprises complementary means allowing a rapid fixing or unfixing between the float compartments and the receptacle compartment.
Patent FR-2797603-A1 (FR)
Title: Shallow trench isolation production, especially in a silicon wafer in VLSI or ULSI manufacture, involves insulation layer planarization using a chemical-mechanical polishing holder sleeve having suspension passages
Inventor: LIN JUEN KUEN
IPC: B24B37/04
Filed: 2000-09-18
Abstract: Shallow trench isolation production includes insulation layer planarization using a chemical-mechanical polishing (CMP) holder sleeve (50) having suspension passages (52). A shallow trench isolation is produced in a substrate by:  (a) removing a substrate portion, exposed by an opening in a mask layer, to form a trench; (b) forming an insulation layer on the substrate to fill the trench; and  (c) using a CMP machine, having a holder sleeve (50) with a group of suspension passages (52), to planarize the insulation layer, the mask layer acting as a stop layer.
Patent WO-0150838-A1 (WO)
Title: Portable apparatus for collecting small fruits such as olives, almonds and coffee cherries
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01D46/26
Filed: 2001-01-12
Abstract: The invention concerns a portable apparatus for collecting small fruits such as olives, almonds and coffee cherries, consisting of a pole (1) fitted with a control handle (2), the distal end thereof being provided with a collecting head (3) comprising a plurality of mobile fingers (4), which are intended to be inserted into the foliage of the fruit trees to be picked, and a motorization (M) that makes it possible to move the finger assembly with the purpose of securing the branches of said trees and cause detachment of the fruits. The invention is characterized in that the collecting head (3) comprises a mobile comb consisting of a finger support (10) and a plurality of fingers (4) that are fixed thereon, said finger support (10) being mounted in such a way that it can move back and forth in a plane encompassing the length of said support and being coupled to drive means (M, TM) that make it possible to convey said movement.
Patent WO-0156584-A1 (WO)
Title: Method for preparing plant extracts, plant extracts obtained by said method and uses thereof
Inventor: JEAN DANIEL
IPC: A61K36/00
Filed: 2001-01-31
Abstract: The invention concerns a method for preparing a plant extract, which consists in: freezing the whole plant or its active parts at a temperature ≤ -10 °C; grinding said plant or its active parts at a temperature of said plants or active parts thereof ≤ -20 °C; at least an operation which consists in expressing juice from the ground material at a ground material temperature ranging between about  5 and 0 °C; at least leaching the residue of said expression with a water miscible organic solvent at a temperature of said residue ranging between about 0 and 25 °C; and mixing into one single extract the juice and the extractives derived from leaching, after optionally concentrating said extractives. The invention also concerns a plant extract obtainable by said method and the uses of said extract as medicine, cosmetic product or food supplement or for preparing formulations for medicinal, cosmetic or food purposes.
Patent FR-2820936-A1 (FR)
Inventor: EMANUEL MICHEL ROGER
IPC: G02C11/06
Filed: 2001-02-15
Abstract: The invention concerns the creation of a novel design for a hearing aid (1) adaptable on the bow of spectacles (2) from which it can be easily detached and provided with interchangeable cover elements (5).
Patent FR-2821783-A1 (FR)
Title: Tool holder damage detector uses breakable PCB avoids undetected deformation
Inventor: BEFFRIEU MICHEL
IPC: F16P5/00
Filed: 2001-03-07
Abstract: A tool holder damage detector uses breakable parts (1) with printed circuits in a safety loop so that deformation of the holder will open the circuit.
Patent WO-0234941-A1 (WO)
Title: Method for screening active molecules for treating and preventing atherosclerotic lesions and its uses
Inventor: THIEBLEMONT NATHALIE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2001-10-24
Abstract: The invention concerns a method for screening and selecting active molecules for preventing and treating atherosclerotic and atheromatous lesions, products modulating the activity and the migration of cells bearing the invariant chain Vα15-Jα281 of the T-cell receptor (TCR), and their uses. Said method comprises essentially comparative detection of T Vα15-Jα281 cells present in the atherosclerotic lesions or in miming atherosclerotic lesions, in the absence or in the presence of the molecules to be tested.
Patent FR-2822037-A1 (FR)
Title: Seat with pivoted squab for motor vehicle has squab mounted on vehicle floor via flange fixed along lower edge of squab
Inventor: PICHON HUGUES
IPC: B60N2/90
Filed: 2001-03-19
Abstract: The seat with pivoted squab for a motor vehicle has the squab (4) pivotally mounted on the vehicle floor panel (2) around an axis (X1). The squab has a rigid flange (8) pivotally fixed along the lower transverse edge of the squab. The flange is extended laterally with respect to two flexible returned sections which are pivotally fixed along at least one part of the two lower side edges (12,13) of the squab.
Patent FR-2822591-A1 (FR)
Title: Integrated structure different thickness component assembly having components reception plane placed following thickness function minimizing component free face separation following reception plane perpendicular direction.
Inventor: HENRY DAVID
IPC: H01L23/538
Filed: 2001-03-22
Abstract: The different thickness component assembly (100a,100b) has a first stage with two planes (100a,100b) on a substrate (112). Components are placed on the reception plane as a function of their thickness minimizing the separation of the component free face (120) in a direction perpendicular to the reception plane.
Patent FR-2823414-A1 (FR)
Inventor: LELEVE JOEL
IPC: F21Y101/00
Filed: 2001-04-05
Abstract: During the lamp (12) lighting phase the lamps current and/or power intensity is controlled as a function of the future evolution of luminosity exterior to the vehicle. in order to optimize the lamps life duration. The electric supply current and/or power intensity is limited to a predetermined value which is a function of the luminosity exterior to the vehicle. The electric supply control unit (30) includes light measuring unit (32) which detects exterior and interior light levels. The unit (32) is fitted to the interior of windscreen or headlamp glass and it includes a cartographic system which provides parameters representing the vehicles environment as a function of vehicle location with respect to predetermined places such as a tunnel.