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Patent FR-3032709-A1 (FR)
Title: Malto-oligo-saccharides riches en fibres et presentant une faible biosdisponibilite en glucose, leur procede de fabrication et leurs utilisations en nutrition humaine et animale
Inventor: DUFLOT PIERRICK
IPC: C08B37/00
Filed: 2015-02-16
Abstract: La présente invention se rapporte à des malto-oligo-saccharides dont la teneur en liaisons osidiques α 1-4 est comprise entre 70 % et 80 % du nombre total de liaisons osidiques de type 1-4. L'invention concerne également le procédé de fabrication de ces malto-oligo-saccharides. Lesdits malto-oligosaccharides offrent tous les bénéfices des aliments à base de fibres, avec une valeur nutritionnelle extrêmement faible. Un tel compromis est particulièrement intéressant à mettre en œuvre dans des régimes alimentaires sains et équilibrés, mais aussi dans le traitement et/ou la prévention de la pathologie du diabète. L'invention concerne également l'utilisation desdits malto-oligo-saccharides dans les domaines de la nutrition humaine et animale.
Patent FR-3019605-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour un dispositif d'embrayage a friction
Inventor: MAN LASZLO
IPC: F16D125/08
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (100), en particulier pour un dispositif d'embrayage à friction. Ledit dispositif d'actionnement (100) présente un boîtier (106, 120, 200), un actionneur (108), un engrenage (110) et un piston (104, 400) pouvant être déplacé axialement entre une première position de fin de course et une deuxième position de fin de course. Le boîtier (106, 120, 200) présente un espace d'aération (102, 204) présentant un volume d'air de levage afin d'améliorer la structure et/ou le fonctionnement du dispositif d'actionnement (100).
Patent FR-3035042-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un appareil electronique portatif et un support de fixation de l'appareil electronique portatif
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: G12B5/00
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble (8) comprenant : - un appareil (10) électronique portatif comprenant un capteur sur sa surface arrière, - un support (30) de fixation de l'appareil (10) électronique portatif, comprenant : - une base définie sur une face du support (30), la base s'étendant entre deux bords transversaux ; - un organe de retenue, s'étendant entre les deux bords transversaux de la base et mobile par rapport à la base entre une position de maintien de l'appareil (10) et une position de libération de l'appareil (10). Le support (30) définit une cavité traversante délimitée par un contour fermé s'étendant entre les bords transversaux, le capteur se trouvant en regard de la cavité traversante du support (30) lorsque l'appareil électronique (10) est maintenu sur le support (30) par l'organe de retenue.
Patent FR-3035958-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un etre vivant, notamment d'un porc
Inventor: GICQUEL DOMINIQUE
IPC: G01B5/00
Filed: 2015-05-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de mesure (D) d'un être vivant, notamment d'un porc, ledit dispositif comprenant : - un corps principal (3), - un moyen de lecture (4) d'une mesure fixé sur le corps principal, - une butée fixe (1) et une butée mobile (2) agencées sur le corps principal de manière à pouvoir se rabattre de part et d'autre de l'animal, la deuxième butée, étant montée libre en rotation de manière à ce qu'elle puisse être éloignée et rapprochée de la butée fixe, ladite butée mobile étant reliée au moyen de lecture, indiquant une valeur fonction du déplacement de ladite butée mobile.
Patent FR-3037796-A1 (FR)
Title: Compositions naturelles filtrantes antisolaires et leurs utilisations
Inventor: FOURNIER ANTOINE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2015-06-25
Abstract: [0001] La présente invention concerne un actif cosmétique comprenant en association de l'huile de Karanja et du trimethoxybenzylidene pentanedione (RN : 945558-97-4). [0002] L'invention concerne également une composition cosmétique caractérisée en ce qu'elle comprend a titre d'ingrédient cosmétique entre 0,1 et 100 % de l'actif cosmétique ci-dessus défini comprenant en association de l'huile de Karanja et du trimethoxybenzylidene pentanedione (RN : 945558-97-4).
Patent FR-3040846-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'emission d'un signal multiporteuse avec modulation fb-ofdm comprenant une insertion de pilotes et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: LIN HAO
IPC: H04L27/26
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'émission avec modulation FB-OFDM de symboles complexes délivrant un signal à porteuses multiples. Selon l'invention, un tel dispositif d'émission avec modulation FB-OFDM de symboles complexes délivrant un signal multi porteuse, comprend un module d'extension (EXT) d'un bloc de base de N x K symboles complexes comprenant des données et des pilotes. Le module d'extension (EXT) délivre un bloc de N x (2K - 1) éléments, dit bloc étendu, dans lequel : les pilotes selon positionnés selon des règles déterminées et puis les données sont positionnées aux positions libres.
Patent FR-3043028-A1 (FR)
Title: Glissiere de siege pour vehicule automobile
Inventor: HUMBERT CLAUDE
IPC: B60N2/07
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne une glissière pour siège (1) de véhicule automobile comportant : un profilé fixe (2) et un profilé mobile (4), adaptés pour coulisser l'un par rapport à l'autre dans une direction longitudinale ; et au moins un embout (8) masquant la tranche du profilé fixe sans dépasser vers l'extérieur de la section dans laquelle s'inscrit le profilé fixe.
Patent FR-3046463-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure resistive de l'humidite d'un materiau mineral poreux, et application au monitoring hydrique des plantes
Inventor: LESTELLE DOMINIQUE
IPC: G01N33/24
Filed: 2015-12-30
Abstract: Dispositif de mesure résistive de l'humidité d'un matériau M, minéral, rigide et doté d'une porosité ouverte, caractérisé en ce qu'il comp - un bloc (1) du matériau M dont on veut mesurer les variations de résistance en fonction de sa teneur en eau - au moins deux électrodes (2) et (2') de détection, rigides, inoxydables et nues, appliquées parallèlement contre ledit matériau M, et scellées sur ce dernier par un mélange de poudre du matériau M et de chaux chacune des électrodes (2) et (2') de détection étant connectée à une électronique (3) apte à générer un courant i de mesure et une électronique (4) apte à mesurer la résistance entre lesdites électrodes. Ce dispositif peut être intégré dans un bac à plantes à réserve d'eau pour mesurer le comportement hydrique de la ou des plantes.
Patent FR-3046346-A1 (FR)
Title: Semelle intelligente
Inventor: RODRIGUES JOSE
IPC: A61B5/11
Filed: 2015-12-31
Abstract: Le dispositif de détection (1) de la démarche d'une personne, comporte : - une semelle (10) comportant une zone de voûte (100) disposée entre une zone de talon (110) et une zone d'avant pied (120) ; - un ensemble de capteurs de pression (20) comportant un premier capteur (201) disposé dans la zone de talon (110) et un deuxième capteur (202) disposé dans la zone d'avant pied (120) ; - un circuit de commande (30) configuré pour recevoir et traiter les mesures fournies par les capteurs de pression (20). Le circuit de commande (30) est configuré pour comparer à chaque pas de la personne une première charge mesurée (Pmt) par le premier capteur (201), et une deuxième charge mesurée (Pma) par le deuxième capteur (202). Le dispositif comporte un système d'alerte (40) contrôlé configuré pour alerter en temps réel la personne en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3055638-A1 (FR)
Title: Elements de construction, procede d'assemblage de tels elements et construction ainsi realisee
Inventor: VAN WILLIGEN WILLEM ARNOLD
IPC: E04C1/40
Filed: 2016-09-06
Abstract: Eléments de construction dont les parois externes (3 à 8) définissent un volume de réception d'un matériau isolant (2). Chaque élément comprend un corps principal (2), en forme de polyèdre, occupant l'ensemble dudit volume de réception et dont au moins deux faces (9 à 14) sont parallèles, le corps principal (2) étant réalisé en un matériau isolant rigide et chacune des faces (9 à 14) du corps principal (2) est totalement couverte par au moins une feuille (3 à 8) réalisée en un matériau à base de bois, chaque feuille (3 à 8) étant collée sur ladite face (9 à 14) du corps principal (2) qui la reçoit. L'invention concerne aussi un procédé d'assemblage des éléments et au moins une partie d'un bâtiment ainsi réalisé.
Patent FR-3046794-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition cryogenique
Inventor: LESAGE PATRICK
IPC: F25D3/08
Filed: 2016-01-20
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition cryogénique destinée à être utilisée dans des dispositifs de traitement thermique, ladite composition comprenant un composé hydrophobe (a) sous forme liquide dans lequel sont immergés des granulés de polymère superabsorbant (b) chargés en eau (c) et en agent humectant (d), ledit composé hydrophobe (a) ayant un point de congélation inférieur à 0°C. L'invention concerne également un dispositif de traitement thermique, et plus particulièrement un dispositif médical utilisé pour refroidir une partie du corps humain ou animal, en particulier après un traumatisme, une inflammation ou un acte chirurgical. L'invention trouve application dans le domaine thérapeutique et/ou médical, mais également dans d'autres domaines comme par exemple pour le refroidissement ou le maintien à basse température de denrées alimentaires.
Patent FR-3052150-A1 (FR)
Title: Conditionnement d'un liquide transparent
Inventor: DUARTE DA CAL GERMANO
IPC: F21V33/00
Filed: 2016-06-01
Abstract: Conditionnement (1) comprenant : - une bouteille (2) au moins en partie transparente, - un système d'éclairage (15) placé sur la bouteille (2) de manière à émettre un faisceau lumineux selon une direction d'éclairage parallèle à un axe central (A) de la bouteille (2), - un film de revêtement (20) recouvrant au moins une partie d'une surface extérieure d'une paroi latérale (4) de la bouteille (2), le film de revêtement (20) comportant au moins localement un décor adapté pour être rétroéclairé par le faisceau lumineux se propageant dans le liquide, le décor comportant une pluralité de zones de décor (26, 27), chaque zone de décor (26, 27) présentant un taux d'éclairement, au moins l'une des zones de décor (25) étant opaque et au moins l'une des zones de décor (26) étant transparente, les zones de décor opaque (25) et transparente (26) ayant une différence de taux d'éclairement d'au moins 15 %.
Patent FR-3052449-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une zeolithe beta
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: C01B39/46
Filed: 2016-06-08
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'une zéolithe bêta comprenant au moins les étapes suivantes i) le mélange, en milieu aqueux, d'au moins une source d'au moins un oxyde XO2, au moins une source d'au moins un oxyde Y2O3, au moins un composé organique azoté R, R étant le dihydroxy 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane , ladite étape i) étant mise en œuvre en l'absence d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux de valence n, le mélange présentant la composition molaire suivante : XO2/Y2O3 compris entre 5 et 70, H2O/XO2 compris entre 1 et 100, R/XO2 compris entre 0,01 à 0,5, dans laquelle X est un ou plusieurs élément(s) tétravalent(s) choisi(s) dans le groupe formé par les éléments suivants: silicium, germanium, titane, où Y est un ou plusieurs élément(s) trivalent(s) choisi(s) dans le groupe formé par les éléments suivants : aluminium, fer, bore, indium et gallium, ii) le traitement hydrothermal dudit mélange à une température comprise entre 120°C et 200°C pendant une durée comprise entre 1 jours et 10 jours, jusqu'à ce que ladite zéolithe bêta se forme.
Patent FR-3053139-A1 (FR)
Title: Facade de protection interchangeable pour terminal d'affichage
Inventor: SAUVAGE JEREMY
IPC: H05K5/00
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention concerne un terminal d'affichage (100) comportant un corps principal (10) présentant une face avant (10a) intégrant un écran d'affichage (11) et une façade de protection (20) amovible présentant une face interne (20a) destinée à être en regard de ladite face avant (10a) lorsqu'on positionne ladite façade de protection (20) contre ladite face avant (10a), ladite façade de protection (20) présentant une zone transparente (21) ayant des dimensions sensiblement identiques aux dimensions de l'écran d'affichage (11), la face interne (20a) et la face avant (10a) comprenant respectivement n protubérances (22) et n renfoncements (12) mettant en œuvre des moyens d'assemblage électromagnétiques (22a, 22b ; 12a, 12b) aptes à coopérer ensemble et étant positionnées respectivement sur la face interne (20a) et la face avant (10a) de manière à ce que, lorsqu'on positionne ladite face interne (20a) contre ladite face avant (10a), lesdites n protubérances (22) viennent se loger dans les n renfoncements (12) pour assurer un assemblage et un auto-centrage de la façade de protection (20) par rapport au corps principal (10) de sorte que la zone transparente (21) couvre l'écran d'affichage (11) pour une visualisation des informations affichées sur ledit écran (11).
Patent FR-3053603-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production d'une solution aqueuse d'uree
Inventor: GAUTIER CHRISTOPHE
IPC: B01F1/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: Le dispositif de production comprend : - au moins un dispositif de dissolution (26) d'urée solide dans de l'eau déminéralisée, comprenant une cuve (42) de réception de l'urée solide et de l'eau déminéralisée et une sortie (62) de récupération de la solution aqueuse d'urée, - une station de stockage (2) de l'urée solide, - un dispositif d'acheminement (14) de l'urée solide de la station de stockage (2) au dispositif de dissolution (26), ledit dispositif d'acheminement (14) étant agencé pour déverser de l'urée solide dans la cuve (42) du dispositif de dissolution (26). Le dispositif de dissolution (26) comprend au moins une buse d'injection (54) de l'eau déminéralisée dans l'urée solide, agencée au voisinage du fond de la cuve (42) afin de créer une turbulence d'eau sous la surface de l'urée solide et dissoudre l'urée solide dans l'eau déminéralisée.
Patent FR-3055796-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement localise d'un organe
Inventor: AUBERT NICOLAS
IPC: A61F7/00
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (1) localisé d'un organe, comportant : Une tige (10) de forme allongée comportant une extrémité distale destinée à venir en contact avec un organe à refroidir et comportant : ○ Un élément de refroidissement (11) comportant un doigt froid (110), ○ Un cristal (13) à capacité de refroidissement par excitation à une longueur d'onde d'excitation déterminée, positionné de manière adjacente audit élément de refroidissement, ○ Un guide optique (15) apte à véhiculer un signal lumineux à ladite longueur d'onde d'excitation et débouchant sur ledit cristal (13), Un système d'illumination (17) comportant au moins une source (S) de lumière agencée pour émettre ledit signal lumineux.
Patent FR-3057393-A1 (FR)
Title: Circuit integre avec condensateur de decouplage dans une structure de type triple caisson
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L23/58
Filed: 2016-10-11
Abstract: Le caisson (1) de type de conductivité P est isolé du substrat (SB) par une structure de type triple caisson comportant une tranchée (4) ayant une partie centrale (430) électriquement conductrice enveloppée dans une enveloppe isolante (440), cette tranchée (4) formant avec le caisson (1) un condensateur de découplage.
Patent FR-3061064-A1 (FR)
Title: Insert destine a etre monte sur un support et ensemble de fixation comprenant un tel insert
Inventor: FAGUER SYLVAIN
IPC: F16B1/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: Insert destiné à être monté sur un support (11), comprenant un corps (12) s'étendant le long d'un axe longitudinal (B) et une embase (13) comportant au moins une plaque (15a, 15b) s'étendant selon un plan d'embase (C), au moins un orifice traversant (16) orienté selon un axe d'orientation (A) perpendiculaire au plan d'embase (C) étant formé dans ladite au moins une plaque (15a, 15b), au moins une protubérance étant formée sur une première surface de ladite au moins une plaque (15a, 15b) et forme un creux sur une deuxième surface de ladite au moins une plaque (15a, 15b).
Patent FR-3062421-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'une pompe a carburant pour turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F02C9/30
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission (6') destiné à entraîner une pompe (1) à carburant pour une turbomachine à partir d'un axe moteur de ladite turbomachine, comportant un réducteur (11) à train épicycloïdal comprenant trois éléments, un planétaire (11 A) central, une couronne (11 B) externe et un porte-satellites (11 U) dont les satellites (11 S) s'engrènent avec le planétaire et la couronne, un premier des trois éléments étant destiné à être relié à l'axe moteur et un second des trois éléments étant destiné à être couplé à un arbre de la pompe, caractérisé en ce que lesdits trois éléments sont mobiles en rotation autour d'un axe du réducteur, en ce que le dispositif comporte en outre des premiers moyens électriques (12) agencés pour entraîner en rotation le troisième desdits éléments du réducteur (11), de manière à modifier un rapport de vitesse de rotation entre le premier et le second desdits éléments, et des seconds moyens électriques (13) couplés au premier ou au second desdits éléments du réducteur (11), les premier et second moyens électriques étant agencés pour transférer de la puissance électrique de manière réversible de l'un à l'autre. L'invention concerne aussi un procédé régulation de la vitesse de la pompe.
Patent FR-3064746-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour une veine d'ecoulement de gaz d'une turbomachine
Inventor: GIORDAN JEREMY
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1), comportant une veine d'écoulement de gaz délimitée par une paroi annulaire (14) s'étendant autour d'un axe (X) et un dispositif de mesure (13) comportant un premier support (15) et un second support (16) comprenant chacun une branche principale radiale, porteuse d'au moins une branche auxiliaire et plus courte que la branche principale (18) du second support (16), les branches auxiliaires respectives s'étendant circonférentiellement sur des rayons différents, pour y effectuer des mesures. Les premier support (15) et second support (16) sont couplés ensemble pour ne présenter l'un par rapport à l'autre qu'un seul degré de liberté parmi un degré de liberté circonférentiel et un degré de liberté suivant ledit axe (X).
Patent FR-3066355-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement et convertisseur de puissance comprenant un tel module de refroidissement
Inventor: MOISON YANNICK
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-05-11
Abstract: Ce module de refroidissement comprend un boîtier, qui présente une face de support externe comprenant des moyens de fixation (55) de modules de conversion de puissance, et un réseau (68) de liquide caloporteur comprenant des branches (82) individuelles en dérivation, chaque branche s'étendant dans le boîtier dans un plan de réseau en occupant une zone (83) individuelle. Selon l'invention, chaque branche (82) comprend un collecteur d'alimentation (90), un collecteur de refoulement (91) et plusieurs sous-branches (92) individuelles. Chaque sous-branche (92) est connectée au collecteur d'alimentation (90) via une extrémité d'entrée (93) de la sous-branche concernée, est connectée au collecteur de refoulement via une extrémité de sortie (94) de la sous-branche concernée, occupe une sous-zone (98) individuelle comprise dans la zone de la branche concernée, et est en dérivation par rapport aux autres sous-branches entre le collecteur d'alimentation et le collecteur de refoulement.
Patent FR-3067210-A1 (FR)
Title: Procede de communication directe entre terminaux
Inventor: ANOUAR HICHAM
IPC: H04W84/02
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication directe entre au moins deux terminaux d'un réseau mobile, sur un ensemble de blocs de ressources radio définies selon une ou plusieurs dimensions, organisé en trame, le procédé étant mis en œuvre par un terminal émetteur et comprenant les étapes suivantes : - transmission test (40), à au moins un terminal récepteur, d'au moins un message de signalisation fonction d'un premier sous-ensemble de blocs de ressources radio ; et - en fonction d'au moins un message d'acquittement reçu en réponse à la transmission test, transmission (44), à l'au moins un terminal récepteur, de données sur le premier sous-ensemble de blocs.
Patent FR-3069766-A1 (FR)
Title: Armoire de presentation
Inventor: SERVOZ THIERRY
IPC: A47F3/04
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention concerne une armoire de présentation (10) destinée au stockage d'articles alimentaires, l'armoire (10) comprenant une pluralité d'étagères (21, 22), l'armoire (10) présentant une direction d'extension principale, dite hauteur de l'armoire, ladite hauteur étant confondue avec la direction Z d'un repère orthonormé (X, Y, Z) attaché à l'armoire (10), la pluralité d'étagères (21, 22) se séparant en au moins deux groupes d'étagères (G1, G2), chacun des deux groupes d'étagères (G1, G2) comprenant des étagères (21, 22) de même profondeur, le premier groupe d'étagère (G1) présentant une première profondeur (P1) qui est supérieure à la profondeur des étagères du second groupe d'étagère (G2), dite seconde profondeur (P2), ladite armoire (10) comprenant, en outre, une bande support (30) apte à porter une première présentation d'information (31), ladite bande support (30) marquant une séparation entre les deux groupes d'étagères (G1, G2) le long de la direction Z.
Patent FR-3072685-A1 (FR)
Title: Composition pour refroidir et lubrifier un systeme de motorisation d'un vehicule
Inventor: GUERIN JULIEN
IPC: C10N40/14
Filed: 2017-10-20
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, pour refroidir et lubrifier un système de motorisation d'un véhicule électrique ou hybride, d'une composition de viscosité cinématique mesurée à 100 °C selon la norme ASTM D445 comprise entre 3 et 10 mm2/s, comprenant au moins une huile de base, ou un mélange d'huiles de base et au moins un polymères épaississant. L'invention concerne également un procédé de refroidissement et de lubrification d'un système de motorisation d'un véhicule électrique ou hybride, comprenant une étape de mise en contact d'au moins une pièce mécanique dudit système avec une telle composition.
Patent FR-3073282-A1 (FR)
Title: Procede de guidage d'un lanceur spatial le long d'une trajectoire
Inventor: CARPENTIER BENJAMIN
IPC: G01C21/10
Filed: 2017-11-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de guidage d'un lanceur spatial le long d'une trajectoire, le lanceur spatial comprenant un calculateur embarqué configuré pour - déterminer, au cours du vol du lanceur, un premier paramètre de vol (Alt') et d'un second paramètre de vol (Vit') ; et à partir de tables de guidage fonction d'une trajectoire de vol atmosphérique du lanceur pour un profil d'incidence donnée pour un profil de vent connu a priori et au moins trois profils de propulsion, les tables de guidage comprenant pour plusieurs valeurs de consigne d'attitude tabulée, au moins un premier paramètre tabulé et un second paramètre tabulé, le première paramètre tabulé représentant la même grandeur physique que le premier paramètre de vol, le second paramètre tabulé représentant la même grandeur physique que le second paramètre de vol : réaliser (E4) une double interpolation dans les tables de guidage : ○ la première (E41) interpolation consistant à interpoler l'attitude en fonction du premier paramètre tabulé, ○ la seconde (E42) interpolation consistant à interpoler les valeurs d'attitude obtenues en fonction du second paramètre tabulé.