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Patent FR-3083626-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'authentification de fabrication assistee par ordinateur de piece tridimensionnelle
Inventor: PELAGE PEREZ
IPC: G06F21/10
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'authentification de fabrication assistée par ordinateur de pièce tridimensionnelle par un dispositif de fabrication, en utilisant au moins un matériau de fabrication prédéterminé, ladite pièce tridimensionnelle à fabriquer étant définie par un modèle tridimensionnel obtenu par conception assistée par ordinateur et représenté dans un format de fichier prédéterminé, ledit dispositif de fabrication étant commandé pour la fabrication à partir dudit modèle tridimensionnel et d'un ensemble global de paramètres de fabrication. Le procédé comporte des étapes de : -génération (46) d'une clé cryptographique (K') en fonction des valeurs des paramètres d'un sous-ensemble (SP') non vide de paramètres de l'ensemble global de paramètres de fabrication, comportant au moins un paramètre d'un ensemble de paramètres de configuration du dispositif de fabrication, ou au moins un paramètre d'un ensemble de paramètres relatifs au procédé de fabrication ou au moins un paramètre d'un ensemble de paramètres caractéristiques du matériau de fabrication, - détection (48) d'un filigrane dans ledit modèle tridimensionnel en appliquant un algorithme de détection de filigrane prédéterminé initialisé avec la clé cryptographique (K') générée, -comparaison (52) du filigrane détecté à un filigrane attendu, et authentification de la fabrication assistée par ordinateur de ladite pièce tridimensionnelle en cas de comparaison positive.
Patent FR-3087190-B1 (FR)
Title: Magasin depileur de contenants
Inventor: BODIN JOEL
IPC: B65G59/10
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un magasin dépileur de contenants, en particulier pour alimenter unitairement en contenants une installation de remplissage desdits contenants, à partir d'une colonne de contenants empilés les uns dans les autres. Ce magasin dépileur (1) comprend un corps de magasin (2) à partir duquel s'étend vers le haut une cage (3) de maintien de ladite colonne de contenants, d'axe longitudinal (L), définissant un emplacement (E) pour ladite colonne de contenants ; et ce corps de magasin (2) comprend des moyens (4, 41, 42) pour assurer l'extraction unitaire desdits contenants à partir de ladite colonne de contenants. Selon l'invention, le corps de magasin (2) comprend deux parties de corps de magasin (2a, 2b) mobiles l'une par rapport à l'autre en écartement et en rapprochement, selon une direction transversale audit axe longitudinal (L), pour permettre l'adaptation dudit corps de magasin (2) au calibre et/ou à la forme desdits contenants.
Patent FR-3080748-B1 (FR)
Title: Bague joailliere ajustable comportant des plaquettes d'ajustement
Inventor: POULARD JEAN LUC
IPC: A44C9/02
Filed: 2018-05-03
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne une bague joaillière (1) configurée pour pouvoir s'accommoder sur des doigts de différentes tailles, comprenant: un corps de bague (10) ayant une ouverture (16) sensiblement annulaire et destinée à recevoir le doigt, le corps de bague (10) comportant au moins un logement (12) communiquant avec l'ouverture (16); au moins une plaquette d'ajustement (21) montée mobile dans le logement (12) et s'étendant sur un segment angulaire le long du corps de bague (10); un dispositif ressort (20) configuré pour exercer une force élastique sur la plaquette d'ajustement (21) de sorte que cette dernière peut être déplacée le long d'un axe (11) sensiblement radial par rapport au corps de bague (10), la bague (1) étant configurable entre une première configuration dans laquelle un diamètre interne de l'ouverture (16) de la bague (1) est maximal et sensiblement égal au diamètre de la face intérieure (17) du corps du bague (10) et au moins une seconde configuration dans laquelle le diamètre interne de l'ouverture (16) est réduit et défini, au moins en partie, par la plaquette d'ajustement (21) qui fait saillie de la face intérieure (17) du corps du bague (10) ; le dispositif ressort (20) étant monté à la plaquette d'ajustement (21) de manière amovible par des moyens de sertissage (24).
Patent FR-3090448-B1 (FR)
Title: Procedé de surveillance de chauffe lors de la Fabrication d’une barrique
Inventor: DULIMBERT CÉCILE
IPC: B27H5/08
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé (100) de surveillance et de contrôle dynamique de chauffe de douelles (3) lors de la fabrication d’une barrique (2), lesdites douelles étant assemblées de façon à former une barrique. Le procédé étant mis en œuvre par un système (1) de surveillance. L’invention se rapport également à un système (1) de surveillance et de contrôle dynamique de chauffe de douelles lors de la fabrication d’une barrique. L’invention concerne également une base de données (300) comprenant une pluralité valeurs de paramètre de chauffe associées à des valeurs de qualité organoleptiques pouvant être utilisée pour établir un modèle de chauffe établissant une corrélation entre l’origine du bois, la maturation du bois, les paramètres de chauffe et le profil aromatique de la barrique. L’invention concerne également un lot de barriques comprenant un profil aromatique sensiblement identique.     Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3093165-B1 (FR)
Title: Refroidisseur adiabatique
Inventor: PEREZ ADRIEN
IPC: F24F6/02
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-07-30
Abstract: Refroidisseur adiabatique L’invention concerne un refroidisseur adiabatique (2), comprenant un panneau évaporant (4), un groupe moto-ventilateur (5) pour générer un flux d’air (F1, F2) à travers le panneau évaporant, un réservoir (6) pour stocker de l’eau, un diffuseur d’eau (8), pour humidifier le panneau évaporant, une pompe (10) pour alimenter le diffuseur à partir du réservoir, un stérilisateur d’eau par ultraviolets UV-C (34), disposé entre le réservoir (6) et le diffuseur (8), un filtre particulaire (32) disposé entre la pompe et le stérilisateur. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098747-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece metallique
Inventor: SISTACH HUGO
IPC: B23P15/04
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-16
Abstract: Le présent document porte sur un procédé de fabrication d’une pièce métallique, à partir d’une ébauche d’une pièce disposée sur un support mécanique et comprenant au moins une partie fonctionnelle et au moins une partie non fonctionnelle, le support mécanique et l’ébauche étant réalisés à partir d’un premier mélange de premières particules métalliques et de deuxièmes particules de liant, le procédé comprenant les étapes suivantes :    a) obtenir un premier ensemble en introduisant au moins un insert à travers ladite au moins une partie non fonctionnelle de l’ébauche et au moins en partie à l’intérieur du support pour fixer l’ébauche sur ledit support ;    b) fritter le premier ensemble de manière à obtenir une pièce intermédiaire ;    c) obtenir la pièce finale en séparant la partie fonctionnelle de la pièce intermédiaire de la partie non fonctionnelle.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099576-B1 (FR)
Title: Ensemble de drainage et de détection de fuite d’un fluide pour une turbomachine d’aéronef comprenant un système de détection de fuite par marqueurs luminescents
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: G01M3/20
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-07-02
Abstract: Ensemble de drainage (10) et de détection de fuite d’un fluide pour une turbomachine d’aéronef comprenant au moins deux conduites de drainage (D1, D2) connectées respectivement à un composant (C1, C2) de la turbomachine, lesdites conduites de drainage (D1, D2) débouchant dans un récipient (14) de rétention des fluides drainés. L’ensemble de drainage comprend un système de détection de fuite comprenant au moins deux groupes d’au moins un marqueur luminescent (M1, M2), chaque groupe d’au moins un marqueur luminescent (M1, M2) étant disposé dans une conduite de drainage (D1, D2) associée à un composant (C1, C2). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3085068-B1 (FR)
Title: Système de gestion thermique à pompe à chaleur au dioxyde de carbone pour véhicule à énergie nouvelle et son procédé de fonctionnement
Inventor: YU ZEMIN
IPC: F25B9/00
Filed: 2019-08-12
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention décrit un système de gestion thermique à pompe à chaleur au dioxyde de carbone pour véhicule à énergie nouvelle et son procédé de fonctionnement. Le système inclut un compresseur électronique de dioxyde de carbone, un échangeur de chaleur à condensation, un détendeur électronique de dioxyde de carbone, un échangeur de chaleur par évaporation, un ensemble CVC, un échangeur de chaleur de batterie d'alimentation, un échangeur de chaleur d'extrémité avant du véhicule, un ventilateur électronique, une première pompe à eau électronique, une deuxième pompe à eau électronique, une troisième pompe à eau électronique, une quatrième pompe à eau électronique, une première vanne d'eau électronique, une deuxième vanne d'eau électronique, une troisième vanne d'eau électronique, une quatrième vanne d'eau électronique, une cinquième vanne d'eau électronique, une sixième vanne d'eau électronique, une septième vanne d'eau électronique, un premier vase d'expansion d'eau, et un deuxième vase d'expansion d'eau. Des fonctions telles que chauffage, refroidissement, déshumidification et désembuage du système peuvent être allouées via un circuit d'eau pour maintenir un système de réfrigération stable. De plus, le système est intégré dans un système de gestion thermique de véhicule, ce qui est avantageux pour la gestion thermique d'une batterie d'alimentation et permet une meilleure utilisation de l'énergie du véhicule.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100036-B1 (FR)
Title: Appareil électroménager comportant une cuve pour la génération de vapeur sous pression.
Inventor: LOPRETE STÉPHANE
IPC: D06F87/00
Filed: 2019-08-22
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’appareil (2) électroménager comporte un réservoir (8), une cuve (12) pour la génération de vapeur sous pression, et un circuit d’alimentation (13) configuré pour alimenter en eau la cuve (12) à partir d’eau contenue dans le réservoir (8), le circuit d’alimentation (13) comprenant une pompe (14) et, en aval de la pompe (14), un circuit de dérivation (24) configuré pour renvoyer une partie de l’eau issue de la pompe (14) vers le réservoir (8), le circuit de dérivation (24) comprenant une cheminée de refoulement s’étendant à l’intérieur du réservoir (8) et débouchant au-dessus d’un niveau de remplissage maximal du réservoir (8), et un insert qui est rapporté à l’intérieur de la cheminée de refoulement. L’insert comble une partie du volume interne de la cheminée de refoulement et forme, avec la cheminée de refoulement, un canal de passage (29) qui relie fluidiquement l’intérieur du réservoir (8) à une partie du circuit de dérivation (24) qui est située en amont de la cheminée de refoulement (26). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101945-B1 (FR)
Title: Dispositif d’indexation angulaire d’une roue à aubes
Inventor: GEBELE BENOIT
IPC: G01M1/30
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’indexation angulaire d’une roue à aubes. Le dispositif d’indexation angulaire (2A) se caractérise en ce qu’il comprend :- un heurtoir (4) monté sur un arbre mécanique (6), le heurtoir (4) étant apte à s’insérer, au moins partiellement, entre deux ailettes (54) adjacentes d’une roue à aubes (50) pour stopper son pivotement ; et- des moyens de déplacement (22) de l’arbre mécanique (6) le long d’un trajet compris entre une position de blocage (28) et une position de déblocage (32) ; et - une butée mécanique (26) empêchant l’arbre mécanique (6) d’aller au-delà de la position de blocage (28) ; et - des moyens de rappel (30) de l’arbre mécanique (6) lorsqu’il s’écarte d’une position initiale comprise entre la position de blocage (28) et la position de déblocage (32). Figure 3
Patent FR-3101952-B1 (FR)
Title: Procede d’analyse in situ de goudrons dans un gaz
Inventor: RAVEL SERGE
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé d’évaluation de la quantité de goudron dans un gaz comprenant les étapes successives suivantes :- refroidissement d’une capacité (100) à une température inférieure à -15°C, et de préférence inférieure à -20°C, - circulation d’un gaz contenant des goudrons à travers la capacité (100), les goudrons se condensant dans la capacité (100), moyennant quoi on obtient des goudrons condensés, - chauffage de la capacité (100), à une température supérieure à 250°C, de manière à vaporiser les goudrons condensés, moyennant quoi on forme des vapeurs de goudrons,- introduction de dioxygène dans la capacité (100), amorçage et combustion des vapeurs de goudrons, moyennant quoi on forme des gaz de combustion,- évacuation des gaz de combustion jusqu’à un appareil de mesure (500) pour mesurer la quantité de CO2 dans les gaz de combustion, puis - détermination de la quantité de goudrons à partir de la quantité de CO2 mesurée. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3104202-B1 (FR)
Title: Poste de fluide comprenant un système de détente, notamment pour une installation de gaz comprenant un système de génération d’électricité
Inventor: BOULEY ERIC MAURICE MARCEL
IPC: F17C9/00
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-12-31
Abstract: Poste (16) de gaz, notamment pour une installation de gaz (10), comprenant un système (18) de détente capable de convertir du gaz haute pression en gaz basse pression.     Le poste de gaz comprend un système (30) de génération d’électricité disposé en parallèle du système de détente (18) et comprenant un vérin à double effet (32) comprenant deux orifices d’alimentation alimentés alternativement par le gaz haute pression, un système hydraulique (34) relié audit vérin double effet (32) et configuré pour transformer l’énergie mécanique de translation dudit vérin en une énergie mécanique de rotation ; et une génératrice électrique (36) reliée au système hydraulique (34) et configurée pour convertir ladite énergie mécanique de rotation en une énergie électrique.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104311-B1 (FR)
Title: Réacteur nucléaire refroidi au métal liquide intégrant un système complètement passif d’évacuation de la puissance résiduelle (EPUR)
Inventor: GAUTHE PAUL
IPC: G21C15/243
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-03
Abstract: Réacteur nucléaire refroidi au métal liquide intégrant un système complètement passif d’évacuation de la puissance résiduelle (EPUR). L’invention concerne un réacteur nucléaire (1) à neutrons rapides refroidi avec du métal liquide, comprenant un système (2) d’évacuation d’au moins une partie à la fois de la puissance nominale et de la puissance résiduelle du réacteur qui garantit à la fois: - une évacuation de la puissance résiduelle de manière totalement passive dès l’instant initial de l’accident ; - une évacuation de la chaleur à travers la cuve primaire ; - la mise en œuvre d’une source froide finale (réservoir avec matériau MCP) autre que les échangeurs du type sodium/air ou NaK/air, utilisés selon l’état de l’art. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3107826-B1 (FR)
Title: Implant acetabulaire pour prothese de hanche
Inventor: NOYER DANIEL
IPC: A61F2/36
Filed: 2020-03-04
Granted: 2022-03-04
Abstract: Implant acétabulaire pour prothèse de hanche comprenant :– une cupule d’ancrage (1) définissant une cavité interne de forme sensiblement hémisphérique, réalisée en polyéthylène et présentant, sur sa paroi externe, des moyens aptes à favoriser sa fixation par ciment au sein de la cavité acétabulaire du bassin du patient à prothéser, la cavité interne étant revêtue d’un blindage (3) réalisé en un matériau biocompatible à dureté élevée, ledit blindage définissant la cavité interne lisse de forme sensiblement hémisphérique destinée à recevoir l’insert mobile (4) ;– un insert (4), mobile au sein de ladite cavité interne, et dont la surface externe lisse est destinée à coopérer par liaison rotule avec ladite cavité interne de la cupule d’ancrage (1), et définissant à son tour une cavité interne lisse également de forme sensiblement hémisphérique ; ledit insert mobile (4) étant réalisé en polyéthylène haute densité ;– une tête fémorale prothétique ou bille prothétique (6), solidarisée sur une tige fémorale (7), de forme sphérique et destinée à être reçue dans la cavité interne de l’insert mobile (4), et à constituer une seconde liaison rotule.
Patent FR-3114162-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de la presence d’une antenne externe et de connexion de l’antenne externe a un module radio
Inventor: GUILLOT CHRISTOPHE
IPC: G01R27/02
Filed: 2020-09-17
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détection de la présence d’une antenne externe (Antext) et de connexion de l’antenne externe à un module radio comportant une antenne interne (Antint) et un connecteur (J) pour une connexion de l’antenne externe à un module radio (ER). Selon la présente invention, une impédance est disposée aux bornes de l’antenne externe et le dispositif :  - détecte une valeur d’une impédance à une entrée du dispositif,  - commande le basculement d’un commutateur (K) dans une position dans laquelle l’antenne externe est reliée au module radio si l’impédance à l’entrée du dispositif est comprise entre une première ou une seconde valeurs prédéterminées,   - commande le basculement du commutateur dans une position dans laquelle l’antenne interne (Antint) est reliée au module radio (ER) si l’impédance à l’entrée du dispositif est inférieure à la première valeur prédéterminée ou supérieure à la seconde valeur prédéterminée.  Fig. 2
Patent FR-3115287-B1 (FR)
Title: Refroidissement d’une batterie par immersion dans une composition avec changement d’état
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: C09K5/04
Filed: 2020-10-19
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’une composition de transfert de chaleur comprenant de 20 % à moins de 100 % en poids d’un fluide frigorigène comprenant un composé choisi parmi les hydrocarbures halogénés, les composés perhalogénés, les cétones fluorées, les éthers fluorés ainsi que leurs combinaisons, et de plus de 0 % à 80 % en poids d’un fluide diélectrique, pour refroidir une batterie, la batterie comprenant des cellules de stockage d’énergie immergées dans la composition de transfert de chaleur, et la composition de transfert de chaleur subissant une évaporation au contact des cellules de stockage d’énergie.  Figure 1
Patent FR-3118651-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et pompe à vide turbomoléculaire
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: F04D19/04
Filed: 2021-01-06
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif de chauffage (103) pour ligne de vide (100) dans laquelle des gaz pompés sont destinés à circuler, caractérisé en ce qu’il comporte au moins un corps rayonnant (20) configuré pour rayonner dans l’infrarouge lorsqu’il est chauffé à une température supérieure à 150°C, le au moins un corps rayonnant (20) étant agencé dans le chemin de pompage des gaz.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3116549-B1 (FR)
Title: Système de creusage de tranchées et de pose d’objets allongés, notamment de tubes ou de câbles, avec traitement des déblais
Inventor: TODESCO PHILIPPE
IPC: E02F9/00
Filed: 2021-05-21
Granted: 2022-10-14
Abstract: Le système de creusage d’au moins une tranchée dans le sol, de dépose d’au moins un objet allongé et de comblement de la tranchée creusée comprend une roue trancheuse 12, un carter 14 enveloppant partiellement la roue trancheuse, et un talon 16 solidaire du carter 14, disposé au moins en partie à l’arrière de la roue trancheuse 12 et délimitant intérieurement au moins une chambre de collecte 40 de déblais en communication avec un logement 22 interne dudit carter et présentant au moins une ouverture de sortie 46.   Le talon comprend des moyens de guidage 42, 70 dudit objet allongé à déposer pourvus d’une ouverture d’entrée et d’une ouverture de sortie 50 pour le passage dudit objet allongé qui est décalée verticalement vers le bas par rapport à l’ouverture de sortie 46 de la chambre de collecte.  Le système comprend également un moyen de distribution 100 en liant.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3126499-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la position d’un élément tournant d’un véhicule à partir d’un capteur de position
Inventor: BALONDRADE GAËL
IPC: G01P3/44
Filed: 2021-09-02
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé de détermination de la position d’un élément tournant d’un véhicule automobile à partir d’un capteur de position configuré pour mesurer la position de l’élément tournant, pour générer simultanément un signal de sortie de type sinus et un signal de sortie de type cosinus reflétant la position angulaire dudit élément tournant pendant sa rotation et pour fournir ces signaux de sortie à un module de contrôle du véhicule, ledit procédé, mis en œuvre par ledit module de contrôle, comprenant les étapes de mise en rotation de l’élément tournant, de réception (E3) des signaux de sortie générés par le capteur de position lors de la rotation de l’élément tournant, de détermination (E7) de la période moyenne des signaux de sortie reçus pendant un intervalle de temps prédéterminé, de correction (E8) des deux signaux de sortie reçus de sorte que la période de chacun des signaux soit égale à la période moyenne déterminée, de détermination de la position angulaire de l’élément tournant à partir des signaux de sortie corrigés.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3127254-B1 (FR)
Title: Procédé de cogénération en cycle ouvert.
Inventor: DUVOISIN ETIENNE
IPC: F02C6/18
Filed: 2021-09-23
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un système de cogénération, comprenant :  - une enceinte comprenant :  * une entrée pour de l’air comburant,  * une sortie d’air de traitement,  * une sortie de fumées de combustion,  - une turbine reliée à la sortie d’air de traitement de l’enceinte,   - une ligne de sortie de l’air de traitement,   - une ligne de sortie fumées de combustion,   - au moins un compresseur, pour comprimer de l’air de traitement en entrée de l’enceinte.  Il est essentiellement caractérisé en ce qu’il comprend en outre,  - une pompe à chaleur à absorption, comprenant :  * un circuit de fluide chaud,   * un circuit de fluide froid,   * un circuit de fluide tiède, et   * au moins un échangeur pour échanger de la chaleur entre l’un au moins desdits circuits et la ligne de sortie de l’air de traitement et/ou la ligne de sortie fumées de combustion.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2280513-B1 (FR)
IPC: B29C65/08
Filed: 1975-07-25
Granted: 1980-07-18
Abstract: A continuous or ring-shaped printing ribbon is constructed by overlapping the ends of a length of ribbon made of thermoplastic synthetic material and welding the overlapped ends together along a grid work of fine weld lines, thereby providing a weld joint comprising a punctiform arrangement of ink-bearing cells to effect an undisturbed emission of ink across the joint during a printing operation.