baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054093-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un capteur d'images
Inventor: GEESE MARC
IPC: H04N5/341
Filed: 2017-07-11
Abstract: Procédé (1600) pour détecter un capteur d'images (320), ayant une structure de réseau (310) composée d'un ensemble d'éléments de capteurs (300a, 300b, 300c, 300d) de forme triangulaire. Les éléments de capteur (300a, 300b, 300c, 300d) voisins dans la structure de réseau (310) détectent la lumière selon les propriétés respectives différentes de la lumière. Le procédé (1600) consiste à : - lire (1610) le capteur d'images (320) en détectant un ensemble d'éléments de capteur de la structure de réseau (310), éléments qui détectent la lumière ayant respectivement la même première plage de longueur d'ondes, et dans cette étape de lecture (1600), extraire un signal de capteur (1200a, 1200b, 1200c) pour chaque élément de capteurs, - enregistrer de façon intermédiaire (1620) les signaux de capteur (1200a, 1200b, 1200c), lus et - générer (1630) une information d'image associée à un premier point de détection (500) du capteur d'image (320) en utilisant les signaux de capteur enregistrés de façon intermédiaire.
Patent FR-3074454-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile avec acces a un coupe-batterie
Inventor: ASSUNCAO JUNIOR JOAO ISIDORO GOMES
IPC: H02H7/18
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention concerne un siège (100) de véhicule automobile, comportant : - un dossier (110), - une assise (120) qui comprend une ossature recouverte d'une housse (125) dans laquelle est prévue une encoche (126), et - un capot (150) comprenant une paroi frontale adaptée à fermer ladite encoche et des moyens de fixation adaptés à se fixer à l'ossature de l'assise. Selon l'invention, l'ossature de l'assise comporte un élément de blocage qui délimite au moins un orifice, et les moyens de fixation du capot comportent au moins une patte d'encliquetage adaptée à s'engager au travers dudit orifice de façon à s'accrocher audit élément de blocage.
Patent FR-3077316-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-outils pour echafaudage
Inventor: BENARD JEAN-PAUL
IPC: E04G5/00
Filed: 2018-02-01
Abstract: Un dispositif (1) porte-outils destiné à être fixé sur un échafaudage (2), le dispositif comprenant : - un panier (4) comportant un pan (8) latéral, le panier définissant un compartiment (10) apte à contenir des outils et/ou des accessoires ; - deux plateaux (5) disposés de part et d'autre du panier, au niveau du pan latéral du panier, chaque plateau étant apte à reposer sur un barreau (3) de l'échafaudage de sorte à fixer le dispositif porte-outils sur l'échafaudage ; les plateaux étant mobiles en rotation par rapport au panier entre une position (6) pliée, dans laquelle chaque plateau est sensiblement disposé le long du pan latéral, et une position (7) dépliée, dans laquelle chaque plateau forme, avec le pan latéral, un angle supérieur ou égal à zéro degré et inférieur à cent quatre-vingts degrés.
Patent FR-3077642-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la detection de matieres photoluminescentes dans l'eau de mer
Inventor: PEREIRA MASIERO LEONE
IPC: G01N21/63
Filed: 2018-02-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de détection de matières photoluminescentes (300), ledit dispositif comprenant au moins une source de lumière (20) configurée pour générer un faisceau de lumière (200) qui est transmis à l'extérieur dudit dispositif (10) et atteint une matière photoluminescente (300) ; un détecteur de comptage de photons (30) configuré pour recevoir une lumière de réponse (400) générée par l'éclairage de la matière photoluminescente (300) avec ledit faisceau de lumière (200) et la convertir en un signal électrique ; un système électronique de traitement de signal (70) configuré pour traiter ledit signal électrique généré ; et un moyen de transmission de signal (80) configuré pour transmettre les signaux générés par ledit système électronique de traitement de signal (70) vers l'extérieur dudit dispositif (10).
Patent FR-3081156-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece cmc revetue
Inventor: MENDEZ EMILIE
IPC: C04B35/622
Filed: 2018-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite à matrice céramique revêtue d'une couche d'accrochage comprenant du silicium, comprenant au moins : - le revêtement d'une surface externe (S) d'une préforme poreuse (100) par une couche d'un matériau fugitif afin de former un modèle de la pièce revêtue à obtenir ayant les dimensions de cette dernière, - l'enrobage du modèle formé par une composition pulvérulente céramique, - le traitement thermique du modèle enrobé afin d'éliminer le matériau fugitif et former un moule carapace (107) en céramique par frittage de la composition pulvérulente céramique, - l'introduction d'une composition fondue (112) comprenant du silicium à l'intérieur du moule carapace afin d'obtenir la pièce revêtue dans le moule carapace, la composition fondue infiltrant la porosité de la préforme poreuse afin de former la matrice céramique et recouvrant la surface externe afin de former la couche d'accrochage, et - la séparation du moule carapace de la pièce revêtue obtenue.
Patent FR-3081747-A1 (FR)
Title: Outil de moulage comprenant une cale de maintien actionnee par du gaz comprime
Inventor: BELLIARD SYLVAIN
IPC: B29C70/68
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'outil de moulage (1) comprend: - un moule mobile entre une position ouverte et une position fermée, - une cale de maintien (22) d'un élément de revêtement (6) mobile par rapport à une première partie de moule (8) entre une position écartée et une position de maintien, - un dispositif de déplacement de la cale de maintien (22) comprenant au moins une tige (26) mobile par rapport à un corps (28), ladite tige (26) définissant avec ledit corps (28) une première chambre d'actionnement (30), - un dispositif de commande du dispositif de déplacement. Le dispositif de déplacement est relié à une source de gaz comprimé (32), le dispositif de commande comprenant au moins une première valve d'entrée (42) interposée entre la première chambre d'actionnement (30) et la source de gaz comprimé (32).
Patent FR-3082754-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de separation en lit mobile simule a debit de fluide de derivation
Inventor: LEINEKUGEL LE COCQ DAMIEN
IPC: C07C15/08
Filed: 2018-06-20
Abstract: Procédé de séparation en lit mobile simulé d'une charge (F) dans lequel lorsqu'on injecte/soutire un fluide/effluent (charge F, désorbant D, extrait E, raffinat R) vers/à partir d'un plateau choisi (Pi) par une ligne de dérivation externe (Li-1/i, Li/i+1) connectée audit plateau choisi (Pi), on commande le débit au sein de ladite ligne de dérivation externe (Li-1/i, Li/i+1) de sorte que : une fraction majoritaire du fluide/effluent (F, D, E, R) est injectée/soutirée vers le/à partir du plateau choisi (Pi) ; et une fraction minoritaire du fluide/effluent (F, D, E, R) est injectée/soutirée vers le/à partir du plateau adjacent (Pi-1, Pi+1) connecté à ladite ligne de dérivation externe (Li-1/i, Li/i+1).
Patent FR-3086679-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation routiere a apparence humaine
Inventor: DOUCET OLIVIER
IPC: E01F9/654
Filed: 2018-10-02
Abstract: Dispositif de signalisation routière à apparence humaine (1) présentant un volume en trois dimensions, et comportant un ou des éléments de signalisation, caractérisé en ce qu'il comporte une structure (10) en forme de polyèdre s'étendant longitudinalement et comportant au moins trois parties de volume distinct (10-1 ; 10-2 ; 10-3), en particulier une partie inférieure, une partie centrale et une partie supérieure, et au moins un élément de signalisation (2, 3, 4-1, 4-2, 5, 6, 7) sur au moins une partie.
Patent FR-3087412-A1 (FR)
Title: Module flottant d'une structure flottante et procede d'assemblage de tels modules flottants
Inventor: SAFIER ELCHANAN
IPC: B63B35/44
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention concerne un module flottant (1) comprenant une pluralité de parois (2) s'étendant entre une première extrémité longitudinale (4) et une deuxième extrémité longitudinale (6), le module flottant (1) comprenant une première cloison (8) et une deuxième cloison (10) reliant chaque paroi (2) de la pluralité de parois en définissant un volume interne (12) du module flottant (1), caractérisé en ce que le module flottant (1) comprend au moins une extension (14) émergeant depuis une face externe (16) de la paroi (2), l'extension (14) s'étendant longitudinalement en saillie de la première extrémité longitudinale (4) ou de la deuxième extrémité longitudinale (6), l'extension (14) et la paroi (2) étant réalisées par continuité de matière. L'invention a également pour objet un procédé d'assemblage d'un premier module flottant (3) et d'un deuxième module flottant (5).
Patent FR-3087722-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: HONNET NICOLAS
IPC: F21S45/50
Filed: 2018-10-29
Abstract: Un dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile comporte au moins un module lumineux (2) et un support creux, dans lequel est logé au moins un mécanisme (5) de maintien et de réglage de position du module lumineux.
    Le module lumineux est maintenu en position au travers d'une paroi de fermeture (7) du support, ladite paroi de fermeture comportant, d'une part, une zone en matériau souple (8), et d'autre part, une zone en matériau rigide (9).
Patent FR-3079725-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour récipient préssurisé contenant un produit, notamment un produit cosmétique
Inventor: TRANCHIDA THIERRY
IPC: B65D83/40
Filed: 2018-11-29
Abstract: Le dispositif de fermeture pour récipient pressurisé contenant un produit comprend une valve (16) de distribution dudit produit et un couvercle (14) délimitant une ouverture (34) d’accès à la valve de distribution. Le couvercle comprend une jupe (32) de montage destinée à être vissée sur ledit récipient et pourvue d’un alésage (32a) comprenant au moins un filetage (36) hélicoïdal. Ledit filetage est pourvu d’une pluralité de segments de filet espacés les uns par rapport aux autres dans le sens circonférentiel. Le dispositif de fermeture comprend en outre un capuchon de verrouillage (70) monté sur le couvercle (14) entre une position déverrouillée, dans laquelle le capuchon est mobile en rotation par rapport audit couvercle (14) et une position engagée avec ledit couvercle (14) dans laquelle la rotation dudit capuchon (70) entraîne la rotation du couvercle (14). Figure pour l’abrégé : fig. 7
Patent FR-3093057-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’un véhicule.
Inventor: DEBORNE RENAUD
IPC: B60W50/06
Filed: 2019-02-21
Abstract: Procédé de sécurisation d’un véhicule. Procédé de sécurisation d’un véhicule hôte circulant sur une voie d’évolution d’une infrastructure routière comprenant au moins une voie adjacente à ladite voie d’évolution, le procédé de sécurisation comprenant les étapes suivantes, pour chaque voie adjacente : - détection (E1) d’une pluralité de véhicules présents sur la voie adjacente, incluant une estimation d’au moins une information relative à chaque véhicule détecté, dont la vitesse ; - les véhicules détectés formant un flux de véhicules, détermination (E2) d’une valeur représentative de la vitesse du flux (v1 ; v3) sur la voie adjacente, par exemple la vitesse moyenne ; - comparaison (E3) de la vitesse du véhicule hôte (v2) avec la valeur représentative de la vitesse du flux de véhicules (v1 ; v3) sur la voie adjacente ; et si la vitesse du véhicule hôte (v2) est supérieure d’un seuil prédéterminé (Seuilv1, Seuilv3) à la valeur représentative de la vitesse du flux de véhicules (v1 ; v3) sur la voie adjacente, détection d’une situation à risque pour le véhicule hôte. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3093589-A1 (FR)
Title: Disjoncteur à interrupteur à vide comportant un système de commande, et véhicule ferroviaire comportant un tel disjoncteur
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H01H33/666
Filed: 2019-03-08
Abstract: Disjoncteur à interrupteur à vide comportant un système de commande, et véhicule ferroviaire comportant un tel disjoncteur
            
        
        Disjoncteur (20) comprenant un interrupteur à vide (37) comportant un premier contact (57) électrique et un deuxième contact (59) électrique mobiles entre une configuration fermé et une configuration ouverte du disjoncteur, le premier contact étant destiné à être relié à une source de tension électrique.
        Le disjoncteur comprend un système de commande (41) adapté pour produire un signal de commande (S) si le disjoncteur est dans la configuration ouverte et une tension sensiblement non nulle (U) existe entre le deuxième contact et un élément, notamment un support (45) du disjoncteur, destiné à être relié à une masse électrique.
    Le système de commande comprend :
    - un premier module (61) adapté pour générer un premier signal (S1) si la tension sensiblement non nulle existe entre le deuxième contact et l’élément destiné à être relié à la masse électrique, et
    - un deuxième module (63) adapté pour détecter si le disjoncteur est dans la configuration ouverte.
    Véhicule ferroviaire comprenant un tel disjoncteur.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3080220-A1 (FR)
Title: Module d'alimentation à semi-conducteur de protection contre les événements de court-circuit
Inventor: KIM JIHWAN
IPC: H01L23/24
Filed: 2019-04-10
Abstract: Module d’alimentation à semi-conducteur de protection contre les évènements de court-circuit Selon un aspect, un module d'alimentation à semi-conducteur (100, 200, 300) inclut un substrat (102, 202, 302), un dispositif semi-conducteur (104, 204, 304) couplé au substrat (102, 202, 302), un fil de liaison (106, 206, 306) couplé au dispositif semi-conducteur (104, 204, 304), et une première couche de matériau de moulage (110, 210, 310) disposée sur le substrat (102, 202, 302). La première couche de matériau de moulage (110, 210, 310) encapsule une première partie (116, 216, 316) du fil de liaison (106, 206, 306). Le fil de liaison (106, 206, 306) a une deuxième partie (114, 214, 314) disposée à l'extérieur de la première couche de matériau de moulage (110, 210, 310). Le module d'alimentation à semi-conducteur (100, 200, 300) inclut une deuxième couche de matériau de moulage (112, 212, 312) disposée sur la première couche de matériau de moulage (110, 210, 310). La deuxième couche de matériau de moulage (112, 212, 312) encapsule la deuxième partie (114, 214, 314) du fil de liaison (106, 206, 306). La deuxième couche de matériau de moulage (112, 212, 312) a une dureté inférieure à une dureté de la première couche de matériau de moulage (110, 210, 310). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096773-A1 (FR)
Title: Dispositif d’acquisition, système de mesure et sol
Inventor: VILLETTE CÉCILE
IPC: H01R11/05
Filed: 2019-05-28
Abstract: Dispositif d’acquisition, système de mesure et sol Dispositif d’acquisition (100), comprenant un tapis (150) en matériau polymérique, des capteurs (110) fixés au tapis (150) ; et des pistes conductrices (G1A,G1B) agencées de manière à permettre de connecter chacun desdits capteurs (110). Chaque capteur est apte à émettre un signal représentatif d’une déformation du substrat auquel le capteur est fixé. Le matériau polymérique présente un module de Young situé dans la plage de 50 MPa à 1 TPa, ou une dureté Shore D supérieure à 20. Système de mesure comprenant un dispositif d’acquisition. Sol, dans lequel est implanté un tel disposition d’acquisition ou un tel système de mesure. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3097010-A1 (FR)
Title: Procédé de validation d’une disparition de défaillance transitoire du signal issu d’un capteur de vilebrequin
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: F02B77/08
Filed: 2019-06-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de basculement entre un mode dégradé et un mode normal de détermination de la position angulaire d’un moteur (10) à combustion interne d’un véhicule (1), ledit procédé comprenant les étapes de, en mode dégradé, détection de l’espace libre et des dents de la roue dentée (130) du vilebrequin (13) lors de la rotation du vilebrequin (13) à partir du signal généré par le capteur de vilebrequin (16), de détermination de la vitesse minimum de rotation de chaque point mort haut de combustion du vilebrequin (13) lors d’un tour dudit vilebrequin (13) à partir de l’espace libre et des dents détectées, de détermination des positions angulaires du vilebrequin (13) correspondant aux vitesses minimales de rotation déterminées, et de basculement en mode normal lorsque, pour chaque point mort haut de combustion, l’écart entre la position angulaire du vilebrequin (13) déterminée et une valeur de position angulaire de référence est inférieur à un seuil de position prédéterminé pour au moins un tour de vilebrequin (13). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3082654-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection lors d’une chute et procede
Inventor: QUEDDIS HICHAM
IPC: G12B1/04
Filed: 2019-06-14
Abstract: DISPOSITIF DE PROTECTION LORS D’UNE CHUTE ET PROCEDE Le dispositif de protection comporte un châssis (6) muni d’un système de détection de chute (7). Le système de détection de chute (7) détecte un mouvement vers le bas du châssis (6) et émettre un signal de chute. Un premier système de fixation (4) fixe le châssis (6) avec un appareil à protéger (3). Un dispositif de gonflage (9) est relié d’une part au système de détection et d’autre part à une enveloppe (8). Le dispositif de gonflage (9) gonfle l’enveloppe (8) lors de la réception du signal de chute. Un capteur de présence (10) détecte la présence et l’absence de l’appareil à protéger (3) sur le châssis (6). Le capteur de présence (10) autorise la réception du signal de chute par le dispositif de gonflage (9) lorsque capteur de présence (10) détecte la présence de l’appareil à protéger (3) et empêche la réception du signal de chute par le dispositif de gonflage (9) lorsque capteur de présence (10) détecte l’absence de l’appareil à protéger (3). Figure pour l’abrégé : f igure 2
Patent FR-3097508-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de vitesse d’un véhicule automobile mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W30/14
Filed: 2019-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de vitesse d’un véhicule automobile (1), le véhicule mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative, ci-après fonction ACC, le procédé comportant les étapes consistant à : - déterminer un couple de consigne à appliquer aux roues du véhicule, en fonction d’une accélération de consigne ; - déterminer l’angle de braquage du véhicule ; - estimer la composante longitudinale des efforts latéraux s’appliquant au véhicule lors du braquage ; - déterminer un couple de compensation à appliquer aux roues pour compenser la composante longitudinale des efforts latéraux ; - moduler le couple de consigne par addition du couple de compensation consigne. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098054-A1 (FR)
Title: Support de moteur et dispositif de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation pour véhicule automobile
Inventor: DEGORCE-DUMAS CLARA
IPC: H02K5/24
Filed: 2019-06-28
Abstract: Le support de moteur (16) pour groupe moto-ventilateur d’une installation de ventilation pour véhicule comprend deux bagues coaxiales (20 ; 22), dont une bague intérieure (20) apte à recevoir un ou plusieurs éléments du moteur et une bague extérieure (22) apte à être fixée sur un boîtier formant élément de structure, un élément de découplage (24) entre les deux bagues coaxiales (20 ; 22), et un moyen (44) pour limiter le déplacement relatif d’une des deux bagues (20 ; 22) par rapport à l’autre, dans un plan normal à l’axe (A) commun des deux bagues (20 ; 22), comprenant au moins une butée radiale (44) fixée à l’une des deux bagues (20 ; 22), avec un jeu radial entre la butée radiale (44) et l’autre des deux bagues (20 ; 22). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3100456-A1 (FR)
Title: Extrait d’ecorce de peuplier et ses applications
Inventor: FOURNIER STÉPHANE
IPC: A61K36/76
Filed: 2019-09-09
Abstract: L’invention a trait à la valorisation des coproduits de l’exploitation des ressources arboricoles. Elle concerne plus particulièrement un extrait d’écorce de peuplier ainsi que son utilisation dans le domaine cosmétique, agroalimentaire et nutrition, neutraceutique et pharmaceutique.
Patent FR-3103123-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22C21/06
Filed: 2019-11-19
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques successives (201…20n), superposées les unes aux autres, chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal d'apport (15, 25), le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (15, 25) est un alliage d'aluminium comportant les éléments d'alliage suivant (% en poids) : Mg : 2 % - 5 % ; Zr : 0.5 % - 1 % ; Fe : 0.6 % - 3 % ; éventuellement Zn : ≤ 0.5 % ; éventuellement Cu : ≤ 0.5 % ; autres éléments d'alliage, au total ≤ 4 %, et individuellement ≤ 1 % ; impuretés : < 0.05 % individuellement, et au total < 0.15 % ; reste aluminium.
Patent FR-3103408-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation d’un assemblage par soudage de pièces à base de matériaux thermoplastiques
Inventor: PHILIPPE AURÉLIEN
IPC: G01N25/00
Filed: 2019-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’évaluation d’un assemblage par soudage de pièces à base de matériaux thermoplastiques, une éprouvette et ses utilisations associées, une installation pour la mise en œuvre de ce procédé et le système de soudage associé. Figure 2
Patent FR-3104762-A1 (FR)
Title: Procédé de génération de sensations tactiles localisées sur une surface et interface haptique mettant en œuvre ce procédé
Inventor: FAUX DAMIEN
IPC: H04B3/36
Filed: 2019-12-12
Abstract: Procédé de génération de sensations tactiles localisées sur une surface et interface haptique mettant en œuvre ce procédé L’invention concerne un procédé de génération d’une sensation tactile destinée à être ressentie par un utilisateur (101) en contact en deux régions distinctes avec une surface de contact (110) d’une interface haptique (100), comportant une opération d’émission simultanée d’un premier signal de commande pour commander un premier actionneur (120) et d’un deuxième signal de commande pour commander un deuxième actionneur (120), simultanément au premier actionneur, les premier et deuxième actionneurs étant solidaires de la surface de contact et provoquant des déplacements de ladite surface de contact, caractérisés en ce que les premiers et deuxième actionneurs déterminent une superposition de déplacements de la surface de contact (110) telle que les déplacements des deux régions désignées de la même surface de contact suivent des trajectoires prédéterminées indépendantes l’une de l’autre. Le procédé de l’invention est applicable avec les mêmes caractéristiques dans le cas où le nombre de d’actionneur et plus grand que deux et dans le cas où the nombre de régions est plus grand que deux, tant que le nombre total d’actionneurs est plus grand que le nombre de régions.     L’invention concerne aussi une interface haptique (100) mettant en œuvre ce procédé.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106326-A1 (FR)
Title: Volant de véhicule avec dispositif de chauffage
Inventor: MEUNIER ARTHUR
IPC: H05B3/34
Filed: 2020-01-16
Abstract: Volant de véhicule comprenant : une jante à saisir par un conducteur du véhicule, une gaine d'habillage, agencée recouvrir un corps de la jante de sorte à former au moins partiellement une surface externe de la jante, un dispositif de chauffage souple, intercalé entre la gaine d'habillage et le corps de la jante, comprenant au moins une piste de chauffe, caractérisé en ce que la piste de chauffe est une piste surfacique déposée sur le dispositif de chauffage souple, et en ce que le corps de jante comprend au moins une gorge agencée pour loger au moins une partie du dispositif de chauffage souple, ladite au moins une partie comprenant une portion de la piste surfacique.