baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029193-A1 (FR)
Title: Micro-station d'epuration biologique
Inventor: VIENNET MARTIAL GASTON MARIE
IPC: C02F1/461
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne une station d'épuration individuelle, comprenant une cuve incluant un compartiment d'aération, un compartiment d'électrolyse et un compartiment de clarification, caractérisée en ce que la cloison séparant le compartiment d'aération du compartiment d'électrolyse comprend dans sa partie inférieure un orifice destiné au passage des eaux à épurer et permettant le retour des matières floculées et en ce que la cloison séparant le compartiment d'électrolyse du compartiment de clarification forme en sa partie inférieure une surface inclinée constituant le fond dudit compartiment d'électrolyse dont la déclivité est dirigée vers ledit orifice.
Patent FR-3030748-A1 (FR)
Title: Systeme d'observation d'objets
Inventor: GENUER VALENTIN
IPC: G01N33/483
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'observation d'objets comportant : - une source lumineuse (3), - un support (12) adapté pour recevoir un substrat translucide ou opaque, - un détecteur (7) propre à récolter de la lumière rétrodiffusée issue de l'interaction entre la lumière émise par la source lumineuse (3) et les objets, - un séparateur (9) de polarisation, et - une lame quart-d'onde (10), le séparateur (9) et la lame quart-d'onde (10) étant agencés pour que, le séparateur (9) dirige la lumière émise par la source lumineuse (3) vers le substrat solide et dirige la lumière rétrodiffusée issue de l'interaction entre la lumière émise par la source lumineuse (3) et les objets vers le détecteur (7).
Patent FR-3043310-A1 (FR)
Title: Dispositif de vaporisation de e-liquide sans meche dans une e-cigarette
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A24F40/50
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de vaporisation de e-liquide, comprenant une zone (7) de vaporisation avec au moins un élément chauffant, une micropompe, un réservoir (5) de e-liquide (6), un accus (3) destiné à alimenter au moins ledit élément chauffant, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un corps de chauffe sans mèche. L'invention couvre la e-cigarette intégrant ce dispositif.
Patent FR-3031469-A1 (FR)
Title: Carter en materiau composite a matrice organique auto-raidi
Inventor: MARIN SEBASTIEN
IPC: B29C70/08
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention concerne un carter (10) de turbine à gaz réalisé en matériau composite à partir d'un renfort fibreux densifié par une matrice. Le carter (10) comprend au moins une portion de raidissement (17) s'étendant suivant un rayon supérieur au rayon des portions amont et aval (18, 19) du carter adjacentes à ladite portion de raidissement (17) de manière à former un creux annulaire (171) sur la surface interne (11) du carter (10).
Patent FR-3033111-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'une gestion automatique de communication, procede et dispositif de gestion automatique de communication et terminal l'utilisant
Inventor: ROUSSEL-GALLE OLIVIER
IPC: H04M3/20
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne une gestion automatique de communication. En particulier, elle concerne une clôture automatisée de communication dans des circonstances d'établissement de communication intempestive, notamment à partir de terminaux mobiles.         Un objet de l'invention est un procédé d'utilisation d'une gestion automatique de communication. Le procédé d'utilisation mis en œuvre par un terminal de communication d'un utilisateur comportant un déclenchement, suite à un établissement d'une communication entre au moins le terminal de communication de l'utilisateur et au moins un autre terminal de communication : un terminal de communication requérant l'établissement d'une communication et au moins un terminal de communication destinataire de la communication requise, d'une gestion automatique de communication activée qui permet un déclenchement d'une clôture de la communication établie en cours en fonction du niveau sonore vocal détecté sur au moins un flux audio de la communication établie en cours.         Ainsi, si l'établissement de la communication est détecté comme involontaire en raison du niveau sonore vocal de la communication, la communication sera close.
Patent FR-3035814-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de bouchons de liege
Inventor: CATALA THIERRY
IPC: B65D39/00
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de colmatage de bouchons de liège qui consiste à obstruer les lenticelles des bouchons de liège avec une colle aqueuse mélangée à au moins des fibres d'origine naturelle de tailles comprises entre 1 µm et 2 mm, ainsi qu'un procédé de traitement de bouchons de liège comprenant ce procédé de colmatage. L'invention vise également des bouchons de liège colmatés avec des fibres naturelles et l'utilisation de ces bouchons.
Patent FR-3036252-A1 (FR)
Title: Fleche pour arme de peche sous-marine
Inventor: BUREL PHILIPPE
IPC: F42B6/08
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne une flèche pour arme de pêche sous-marine, comportant une tige (10) à l'extrémité avant (10a) de laquelle est installée une pointe (2) se terminant par une extrémité pointue (20), le profil de la pointe (2) est formé par une paroi extérieure en pente qui converge vers l'extrémité pointue, laquelle paroi extérieure est constituée d'une face supérieure (2a) et d'une face inférieure (2b), ladite face inférieure (2b) présentant un pan incliné (20b) qui s'étend selon le plan sagittal (PS) de la flèche (FI) et qui converge vers l'extrémité pointue (20), se caractérisant par le fait que dans le plan sagittal (PS), la pointe (2) a un profil dissymétrique tel que le pan incliné (20b) présente une pente qui est davantage allongée vers l'extrémité arrière (10b) que la pente de la face supérieure (2a).
Patent FR-3037150-A1 (FR)
Title: Cassette de lovage de fibre optique, appareil et procede mettant en œuvre une telle cassette
Inventor: TALAYSSAT MATHIEU
IPC: G02B6/44
Filed: 2015-06-04
Abstract: L'invention se rapporte à une cassette de lovage de fibres optiques, comprenant au moins une platine portant au moins une paroi extérieure qui entoure une ou plusieurs parois intérieures formant un ou plusieurs centres de lovage, délimitant ainsi un logement de stockage de forme aplatie et sensiblement annulaire. Ce logement est dimensionné pour recevoir et stocker une pluralité de boucles. Il présente sur une face supérieure une ouverture permettant d'y insérer transversalement lesdites boucles. La cassette de lovage comprend un ou plusieurs éléments de fermeture, mobiles par déplacement entièrement guidé entre au moins : - une position ouverte laissant un passage d'insertion par le haut, et - une position fermée dans laquelle chaque élément de fermeture forme un pont fermant ledit logement. L'invention concerne un appareil incluant une telle cassette, par exemple montée pivotante sur le bord de son socle. Elle concerne en outre un procédé d'assemblage d'un tel appareil, et une pince de bridage de câble dans ledit socle.
Patent FR-3037249-A1 (FR)
Title: Procede robotise d'entrainement de catheter et de guide de catheter
Inventor: DEBOEUF SEBASTIEN
IPC: A61M25/01
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé robotisé d'entraînement de cathéter (15') et de guide (15'') de cathéter, pilotant un ensemble d'organes d'entraînement (24, 24', 24'', 24''') et comprenant : - un premier mode de fonctionnement dans lequel l'ensemble d'organes d'entraînement (24, 24', 24'', 24''') fait avancer en translation (T) le guide (15''), - un deuxième mode de fonctionnement dans lequel l'ensemble d'organes d'entraînement (24, 24', 24'', 24''') fait tourner le guide (15'') autour de lui-même, le procédé comprenant également : - un troisième mode de fonctionnement dans lequel l'ensemble d'organes d'entraînement (24, 24', 24'', 24''') fait, simultanément, avancer en translation (T) le guide (15'') et tourner le guide (15'') autour de lui-même alternativement dans un sens puis dans l'autre sens.
Patent FR-3037728-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de donnees entre un dispositif fixe et un dispositif mobile comprenant un guide d'onde
Inventor: DALL'OMO CHRISTOPHE
IPC: H01P5/08
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un système de transmission de données (10) entre un dispositif fixe (12) et un dispositif mobile (14) suivant un chemin prédéterminé comprenant un guide d'onde fixe (16) avec une première fente (32) et un guide d'onde mobile (18) avec une deuxième fente. Le couplage entre les guides d'onde fixe (16) et mobile (18) est assuré par les première et deuxième fentes (32) mises en vis-à-vis et garantissant la transmission des données. Les deux guides d'onde fixe (16) et mobile (18) sont sans contact et sans introduction d'élément mécanique de l'un dans l'autre facilitant ainsi la maintenance du système.
Patent FR-3037986-A1 (FR)
Title: Ensemble de garniture de porte
Inventor: ROUSSEL HERVE
IPC: E06B7/28
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne une garniture de porte comportant : - au moins une plaque de propreté à fixer sur la porte, - un carré destiné à traverser la porte et saillir par une ouverture de la plaque de propreté, - au moins une béquille destinée à être rapportée sur une extrémité du carré, - au moins une rosace traversée par le carré et s'étendant entre la plaque de propreté et la béquille, la rosace et la plaque ayant des formes complémentaires qui coopèrent entre elles pour assurer un positionnement relatif de la rosace relativement à la plaque. L'invention concerne également un kit de garniture de porte prête à poser comportant la garniture de porte et un guide. L'invention concerne en outre un procédé de fixation d'un kit de garniture de porte.
Patent FR-3038607-A1 (FR)
Title: Compose 1,3-dipolaire portant un groupe phosphore et un dipole contenant un atome d'azote.
Inventor: IVANOV SERGEY
IPC: C08F236/04
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention concerne un composé 1,3-dipolaire portant au moins un groupe phosphoré et un dipôle contenant un atome d'azote, un procédé de greffage du composé 1,3-dipolaire sur un polymère insaturé, un polymère diénique comportant le long de la chaîne polymère au moins un groupe phosphoré pendant, une composition de caoutchouc à base d'un élastomère diénique et du composé 1,3-dipolaire éventuellement pré-greffé sur l'élastomère diénique. Le composé 1,3-dipolaire permet l'accès à des compositions de caoutchouc renforcée par une charge inorganique qui présentent un compromis de propriétés amélioré qui sont l'hystérèse, la rigidité à cuit et le renforcement.
Patent FR-3040649-A1 (FR)
Title: Dispositif de pre-maintien d’un element et de ses vis avant vissage sur un equipement
Inventor: SILOV GEORGES
IPC: B25B27/14
Filed: 2015-09-07
Abstract: Un dispositif (DP) est dédié au pré-maintien d'un élément (EL) destiné à être solidarisé à un équipement par au moins une vis (VS) ayant une tête prolongée par une tige filetée. Ce dispositif (DP) comprend une pièce (PD) comportant une plaque (PP), ayant une zone périphérique (ZP) munie d'au moins une ouverture (OV) propre à loger temporairement une partie de la tige d'une vis (VS), dépassant de l'élément (EL), et à laquelle est solidarisée fixement une patte de maintien (PM) définissant devant une première face (F1) un logement (LE) propre à recevoir temporairement une partie de l'élément (EL).
Patent FR-3041775-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour modifier la programmation d'un systeme de domotique
Inventor: LEFORT ROMAIN
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-09-30
Abstract: Pour modifier la programmation d'un système domotique décrite dans un fichier de configuration enregistré sur un serveur, un dispositif électronique effectue les étapes suivantes : recevoir le fichier et le présenter sur une interface graphique permettant de visualiser la programmation, recevoir sur le dispositif de saisie une action d'un utilisateur faisant basculer l'interface graphique dans un mode de modification, présenter via l'interface graphique une option permettant de créer un nouvel élément de la programmation à partir d'un élément existant, chaque élément étant associé à des données de configuration et, si l'option est validée, créer le nouvel élément en reprenant des données de configuration associées à l'élément existant et en présentant une interface graphique comprenant les données de configuration associées au nouvel élément, l'interface graphique permettant de modifier les données de configuration issues de l'élément existant et de saisir les données de configuration du nouvel élément non issues de l'élément existant.
Patent FR-3046359-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication d'un produit personnalise par melange avec capsules
Inventor: LELOUP DAVID
IPC: B67D7/74
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la fabrication d'un produit personnalisé, de préférence un produit cosmétique personnalisé, par mélange d'au moins deux composants logés dans un contenant respectif, au moins un des contenants étant une capsule (103), et au moins un autre contenant étant pot (11) comprenant un embout pompe (78), au moins un desdits contenant comporte un code d'identification, le dispositif comprenant - un dispositif de mélange (51) - un dispositif de sélection et de dosage (44) d'au moins un composant contenu dans un pot (11) - un dispositif de sélection (10) d'au moins un composant dans sa capsule (103) - des moyens de détection (12) dudit code d'identification Caractérisé par le fait que le dispositif de mélange 51 comprend deux réceptacles 52 et 53 munis chacun a. d'au moins un orifice 110 reliés par un conduit 55 et munis de pistons 50 susceptibles d'être animés de mouvements opposés de manière à transférer le contenu d'un des réceptacles 52 ou 53 dans l'autre réceptacle 52 ou 53 par les orifices 110 et le conduit 55 ; b. d'au moins un orifice d'entrée X permettant l'entrée des au moins deux composants ; ledit dispositif de mélange ne comprenant pas un orifice supplémentaire de sortie, un des orifice d'entrée X permettant à la fois l'entrée d'au moins un composant et la sortie du mélange des au moins deux composants obtenu. L'invention concerne également un procédé pour la fabrication d'un produit personnalisé, de préférence un produit cosmétique personnalisé, par mélange d'au moins deux composants mettant en œuvre ce dispositif et un kit comprenant ledit dispositif et au moins un pot (11) contenant un composant cosmétique de base et au moins une capsule (103) contenant un composant cosmétique actif.
Patent FR-3050279-A1 (FR)
Title: Calcul automatique d'une dimension d'une plateforme mobile
Inventor: GUERRINI GILLES
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de calcul automatique d'une dimension de longueur ou de largeur d'une plateforme mobile. Le procédé comporte l'émission d'ondes radioélectriques en direction de ladite plateforme selon un axe d'émission prédéterminé et l'acquisition d'au moins un signal numérique de profile de puissance représentatif d'une puissance de signal réfléchi reçu en fonction d'une distance radiale selon ledit axe d'émission par rapport à un point de référence. Ce procédé comporte ensuite l'application (34) d'un opérateur de filtrage sur le signal numérique de profil de puissance acquis, permettant d'obtenir un signal numérique filtré, la détermination (36) par calcul d'une première distance radiale correspondant à un premier pic de variation du signal numérique filtré et d'une deuxième distance radiale correspondant à un deuxième pic de variation du signal numérique filtré, et le calcul (38-44 ) d'une dimension radiale de la plateforme en fonction desdites première et deuxième distance radiale.
Patent FR-3047154-A1 (FR)
Title: Article de cosmetique notamment pour les levres comprenant des grilles superposees
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'article (1) de cosmétique pour les lèvres comprend : - une réserve de produit cosmétique (14), et - au moins deux grilles (15) respectivement amont et aval par référence à une direction de sortie du produit hors de l'article, les grilles présentant des orifices traversants (16) et étant agencées pour que le produit passe à travers la grille amont puis à travers la grille aval.
Patent FR-3042849-A1 (FR)
Title: Radiateur electrique
Inventor: MATHE PHILIPPE
IPC: H05B1/02
Filed: 2016-03-18
Abstract: Le radiateur électrique comporte : - un châssis muni d'une résistance électrique, - un détecteur (35) de présence d'une personne et - une électronique (16) de commande de la résistance chauffante qui commande la résistance chauffante de façon variable en fonction de la détection de présence par le détecteur. Dans des modes de réalisation, le radiateur comporte un émetteur-récepteur (31, 33) de messages configuré pour émettre un message représentatif de la détection de présence d'une personne. Dans des modes de réalisation, le radiateur comporte une mémoire d'horaires (32) auxquels un message représentatif de la détection de présence d'une personne est émis, le radiateur n'émettant pas de message représentatif de la détection de présence d'une personne en dehors de ces horaires.
Patent FR-3049609-A1 (FR)
Title: Peinture aqueuse applicable par rideau sur un substrat verrier
Inventor: BEAUMONT JULIEN
IPC: C09D133/26
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention a trait à - une composition de peinture aqueuse applicable sur un substrat verrier par la technique du rideau, caractérisée en ce qu'elle contient au moins 0,03 % en poids de polyacrylamide partiellement hydrolysé ; et à - un substrat verrier revêtu au moyen de cette composition.
Patent FR-3050821-A1 (FR)
Title: Spectrometre optique
Inventor: COLLEDANI GILLES
IPC: G01J3/02
Filed: 2016-04-27
Abstract: Chambre (10) de spectromètre optique, comprenant un plateau rotatif (18) comprenant plusieurs logements pour recevoir plusieurs éléments réfléchissants (13A, 13B, 13C, 13D), le plateau rotatif (18) étant mobile afin de pouvoir déplacer en position opérationnelle l'un quelconque des éléments réfléchissants qui occuperaient lesdits logements, caractérisée en ce que le plateau rotatif (18) est équipé d'au moins un support (20) pour un élément réfléchissant comprenant des dispositifs de déplacement dudit élément réfléchissant adaptés pour le réglage de la position d'un élément réfléchissant d'une part selon au moins une rotation et d'autre part selon une translation, afin de positionner un élément réfléchissant (13) dans une configuration adaptée pour former une image sur un détecteur (47) positionné à un endroit prédéterminé par rapport à la chambre (10).
Patent FR-3051463-A1 (FR)
Title: Utilisation du silicium comme stimulant de l'absorption de l'azote chez une plante
Inventor: YVIN JEAN-CLAUDE
IPC: C05D9/00
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation du silicium comme stimulant de l'absorption de l'azote chez une plante. Elle concerne également un procédé pour stimuler l'absorption de l'azote chez une plante, caractérisé en ce qu'il comprend l'apport à ladite plante ou aux sols d'une quantité efficace de silicium.
Patent FR-3054559-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement utilisant des reacteurs de garde permutables avec inversion du sens d'ecoulement et mise en parallele des reacteurs.
Inventor: BAZER-BACHI FREDERIC
IPC: C10G65/04
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrotraitement catalytique d'une charge lourde hydrocarbonée, en présence d'hydrogène, comprenant une étape d'hydrodémétallation préalable au moyen d'au moins deux réacteurs permutables en lit fixe comprenant chacun au moins un lit catalytique, qui sont utilisés de façon cyclique selon les étapes suivantes: a) une étape dans laquelle au moins deux réacteurs sont utilisés en série en écoulement descendant jusqu'à l'atteinte d'un seuil de perte de charge Dpi de valeur comprise entre 20 et 70 % de la perte de charge maximale admissible DPmax, b) une étape d'inversion du sens de l'écoulement et de mise en parallèle desdits au moins deux réacteurs jusqu'à l'atteinte de la perte de charge maximale admissible DPmax c) une étape durant laquelle le premier réacteur est court-circuité et le catalyseur qu'il contient est régénéré et/ou remplacé par du catalyseur frais, le sens de l'écoulement est modifié et seul le ou les réacteur(s) non encore colmaté(s) fonctionnent en écoulement descendant, d) une étape durant laquelle lesdits au moins deux réacteurs sont utilisés en série, le réacteur dont le catalyseur a été régénéré au cours de l'étape précédente étant reconnecté et ladite étape étant poursuivie jusqu'à l'atteinte d'un seuil de perte de charge Dpi de valeur comprise entre 20 et 70 % de la perte de charge maximale admissible DPmax, e) une étape d'inversion du sens de l'écoulement et de mise en parallèle des deux réacteurs, jusqu'à l'atteinte de la perte de charge maximale admissible DPmax f) une étape durant laquelle le deuxième réacteur est court-circuité et le catalyseur qu'il contient est régénéré et/ou remplacé par du catalyseur frais, le sens de l'écoulement est modifié et seul le ou les réacteur(s) non encore colmaté(s) fonctionnent en écoulement descendant; lesdites étapes a), b), c), d), e), f) pouvant être répétées de manière cyclique dans cet ordre.
Patent FR-3054814-A1 (FR)
Title: Systeme pour attacher un equipement de retenue d’au moins une charge dans l’habitacle d’un vehicule, notamment automobile
Inventor: RAES ROMAIN
IPC: B60R21/11
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne un système pour attacher un équipement de retenue d'au moins une charge dans l'habitacle d'un véhicule, notamment automobile. L'invention comprend une barre (3) disposée transversalement dans l'habitacle du véhicule et amoviblement fixée à deux secondes parties d'extrémités libres respectivement des deux dispositifs d'attache (1) par l'intermédiaire de moyens de fixation (5) solidaires de la barre transversale (3), l'équipement de retenue étant destiné à être amoviblement accroché à la barre transversale (3). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3056727-A1 (FR)
Title: Boite collectrice pour echangeur de chaleur, et echangeur de chaleur comprenant une telle boite
Inventor: CORMET NICOLAS
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne une boîte collectrice (5) pour échangeur de chaleur comprenant une plaque collectrice (15) et un couvercle (17) assemblés entre eux de façon étanche, pour définir un volume de circulation d'un fluide destiné à parcourir l'échangeur, ladite boîte collectrice (5) comprenant en outre un renfort d'étanchéité (35) d'une zone d'assemblage entre ladite plaque collectrice (15) et ledit couvercle (17), ledit renfort d'étanchéité (35) étant externe à ladite boîte collectrice (5). L'invention concerne aussi un échangeur de chaleur comprenant une telle boîte collectrice (5).
Patent FR-3045932-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de couches minces developpees selectivement pour des composants micromecaniques par le depot de couches atomiques
Inventor: PURKL FABIAN
IPC: H01L21/31
Filed: 2016-12-14
Abstract: Procédé pour réaliser des couches minces développées de manière sélective pour des composants micromécaniques par dépôt de couches atomiques comprenant les étapes suivantes consistant à : A) utiliser un substrat (10) ayant une face (11) et un dos (12), B) chauffer localement le substrat (10) en développant au moins une plage chauffée (B1) à une première température (T1), C) effectuer au moins un cycle de réaction de dépôt de couches atomiques en utilisant pour ce cycle de réaction de dépôt de couches atomiques au moins deux réactifs (A1, A2) et développant une couche mince (S1) sur au moins une plage chauffée (B1).