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Patent EP-3442453-A1 (EP)
Title: Dispositif de fixation interne pour la correction pédiatrique de malformations osseuses graves
Inventor: VENTURINI DANIELE
IPC: A61B17/74
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif fixateur de plaque interne (1) pour la correction de malformations osseuses graves, du type comprenant une plaque allongée (2, 2') dans laquelle sont formés des trous traversants (3, 4) destinés à recevoir des vis à os. Le dispositif (1) selon l'invention comprend : - une partie proximale de plaque (10, 50), structurellement indépendante de la plaque allongée (2) et articulée sur celle-ci à l'une de ses extrémités façonnée (12); au moins un trou traversant (15, 45, 55) formé dans la partie proximale de plaque (10, 50) pour recevoir une vis céphalique (13); - un moyen de verrouillage (20) situé à proximité du point d'articulation entre la plaque allongée (2, 2') et la plaque proximale (10) pour verrouiller la position angulaire relative des deux plaques (2, 10); - le moyen de verrouillage comprend au moins un élément d'écrou s'appuyant contre une partie de la partie proximale de plaque (10, 10', 110), reliant ainsi de manière amovible la plaque allongée et la plaque proximale. L'utilisation de ce dispositif fixateur permet la correction pédiatrique de malformations osseuses graves, en particulier des malformations de la partie proximale du fémur.
Patent EP-3454968-A1 (EP)
Inventor: FERNANDO JOSEPH A
IPC: B01D39/20
Filed: 2017-05-03
Abstract: A catalytic filter with enhanced catalyst carrying capability comprising high temperature resistant inorganic fibers, at least one binder and at least one high surface area catalyst support material. Also, a method for making the catalytic filter having at least one high surface area catalyst support material.
Patent EP-3455202-A1 (EP)
Inventor: WILLOCQ JONATHAN
IPC: C07C59/08
Filed: 2017-05-11
Abstract: The present invention concerns a method for purifying an aqueous lactic acid solution, obtained from a fermentation medium or from any other source previously cleared of solid substances and/or of biomass that may be present and ionic substances, characterised in that it comprises the two following steps: a. Concentration of the lactic acid solution until a concentration of between 85 and 95% is reached, preferably of between 90 and 95%, i.e. between 15 and 5% free water or preferably between 10 and 5% free water; b. Distillation in a multi-stage column comprising three areas and allowing the separation, in a single step, of the lactic acid, volatile compounds and the heaviest impurities.
Patent EP-3463541-A1 (EP)
Title: Cathéters magnétisés, dispositifs, utilisations et procédés d'utilisation de cathéters magnétisés
Inventor: BURKHOLZ JONATHAN KARL
IPC: A61M25/01
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention porte sur des cathéters, sur des dispositifs d'accès vasculaire utilisant de tels cathéters, sur des procédés d'utilisation de tels cathéters et sur des utilisations de tels cathéters. Le cathéter comprend un tube polymère comprenant une composition qui peut être magnétisée par l'application d'un champ magnétique appliqué extérieurement, magnétisant ainsi le tube. La détection du champ magnétique fournit des informations d'emplacement pour le cathéter dans le système vasculaire.
Patent EP-3463980-A1 (EP)
Inventor: BELCHER SIMON
IPC: B60R1/12
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble lampe pour véhicule qui comprend : un boîtier ; une lentille externe recouvrant partiellement le boîtier pour définir un espace clos entre le boîtier et la lentille ; une source de lumière à diode électroluminescente (DEL) agencée dans l'espace clos ; un guide de lumière faisant partie du boîtier, le guide de lumière ayant une surface de réception de lumière à l'intérieur de l'espace clos et une surface d'émission de lumière à l'extérieur de celui-ci, de sorte que la lumière émise par la source de lumière à DEL est reçue par la surface de réception de lumière du guide de lumière et dirigée vers la surface d'émission de lumière du guide de lumière de sorte que la lumière est émise par le guide de lumière.
Patent EP-3469642-A1 (EP)
Inventor: ABUSLEME JULIO A
IPC: H01M50/406
Filed: 2017-06-13
Abstract: La présente invention concerne une membrane pour un dispositif électrochimique, un procédé de fabrication de ladite membrane et l'utilisation de ladite membrane dans un procédé de fabrication d'un dispositif électrochimique.
Patent EP-3468435-A1 (EP)
Title: Verfahren zum betreiben einer küchenmaschine
Inventor: KÖNNINGS MAXIMILIAN
IPC: A47J27/00
Filed: 2017-06-08
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren (100) zum Betreiben einer Küchenmaschine (10), wobei in einem Zubereitungsbetrieb mindestens eine Bearbeitungsvorrichtung (50) der Küchenmaschine (10) zur zumindest teilweise automatischen Zubereitung von Lebensmitteln angesteuert wird, undeine Überwachungsvorrichtung (200), welche eine Ermittlung von Erfassungswerten (106) durch Erfassung (105) von mindestens zweifür einen Zustand der Zubereitung spezifischen Erfassungsgrößen (102) an der Küchenmaschine (10) durchführt.
Patent EP-3465242-A1 (EP)
Inventor: MISKA PHILIPP
IPC: G01R31/36
Filed: 2017-05-31
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Erkennung eines Batterietyps (Pb, Li-Ion) mittels eines Batterietestgeräts (1), aufweisend die Schritte: Beaufschlagen einer zu testenden Batterie (18) mit einem Gleichstromimpuls mit einer Stromstärke (IB) von wenigstens 30 Ampere während wenigstens fünf Sekunden, vor dem Beaufschlagen Messen einer Vorimpulsspannung (U0) der Batterie, während dem Beaufschlagen Messen einer Impulsspannung (U1) der Batterie, Ermitteln einer Übergangs-Spannungsdifferenz zwischen der Vorimpulsspannung und der Impulsspannung, Ermitteln einer Ausprägung eines Übergangs-Spannungsdifferenz-Parameters in Abhängigkeit von der Übergangs-Spannungsdifferenz in Abhängigkeit von der Ausprägung Zuordnen eines bestimmten Batterietyps (Pb, Li-Ion) zu der getesteten Batterie, sowie ein Batterietestgerät und ein Batterietestsystem.
Patent EP-3472350-A1 (EP)
Inventor: TORRES MARIA
IPC: C12Q1/68
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne des dosages et des procédés de détection de la résistance aux antibiotiques de type β-lactame, comprenant la détection de cibles géniques multiples spécifiques de la famille des β-lactamases par réaction en chaîne par polymérase ou par microréseau. L'invention porte sur un ou plusieurs kits comprenant des amorces et/ou des sondes pour l'identification de gènes de β-lactamase choisis dans le groupe constitué par un ou plusieurs des gènes suivants : de type MOX, de type FOX, de type ACC, de type ACT/MIR, de type CMY-2, de type DHA, de type CTX-M-14, de type CTX-M-15, de type VIM, de type NDM, de type IMP, de type KPC, de type and OXA-48, de type OXA-51 , de type OXA-143, de type OXA-58, de type OXA-23, de type OXA-24/40, de type TEM et de type SHV. Un kit peut également comprendre une ou plusieurs amorces et/ou sondes pour l'identification d'une famille de gènes non de β-lactamase qui confère une résistance aux antibiotiques, tels que le gène MCR-1.
Patent EP-3478054-A1 (EP)
Inventor: CATENA ROCCO
IPC: A01K27/00
Filed: 2017-05-25
Abstract: L'invention concerne une laisse extensible, pour animaux domestiques, qui comprend une coque (1, 101) pourvue d'une poignée (1, 102), un rouleau d'enroulement de câble (3, 103) logé dans la coque (1, 101) et ayant un câble (6, 22) dont une extrémité fait partie du rouleau (3, 103) et une extrémité libre à l'extérieur de la coque (1, 101) et coulissant à travers une ouverture (104) de la coque (1, 101) pour être accrochée à un collier, un gilet ou tout autre article pouvant être porté par l'animal. Le rouleau (3, 103) peut tourner autour d'un axe de rotation en conséquence de l'action d'un ressort en forme de spirale (5, 105) dans la coque (1, 101). Des moyens de verrouillage/déverrouillage du rouleau comportent un mécanisme de commande actionné par un premier levier (2, 106) disposé sur la poignée (1, 102) dans une position telle qu'il peut être actionné par la paume de la main pour passer d'une position de déverrouillage, dans laquelle le rouleau (3, 103) est libre de tourner, à une position de verrouillage du rouleau (3, 103). Le premier levier (2, 106) est associé à un dispositif de verrouillage bistable (11, 107) conçu pour maintenir le premier levier verrouillé dans les deux positions et pour lui permettre de passer de la position de verrouillage à la position de déverrouillage, et inversement, uniquement après une autre pression du premier levier (2, 106).
Patent EP-3382576-A1 (EP)
Inventor: HAYASAKA KENICHIRO
IPC: G06F17/30
Filed: 2017-01-11
Abstract: A management apparatus (500) stores encrypted tags (C(D)) and encrypted data such that they are associated with each other. When a search apparatus (400) obtains a search keyword (s) for searching for encrypted data stored in the management apparatus (500), the search apparatus (400) calculates deterministic information (t) which is uniquely determined by the search keyword (s), and generates a search query (Q(s)) by performing encryption of a probabilistic encryption scheme on the search keyword (s) using the deterministic information (t). The search apparatus (400) transmits the search query (Q(s)) to the management apparatus (500). When the management apparatus (500) receives the search query (Q(s)) from the search apparatus (400), the management apparatus (500) determines whether the search keyword (s) obtained by decrypting the search query (Q(s)) matches an associated keyword obtained by decrypting an encrypted tag (c) stored in the management apparatus (500).
Patent EP-3642162-A1 (EP)
Inventor: HARDY CLAUDE
IPC: C02F101/38
Filed: 2017-06-19
Abstract: The invention relates to a molecule intended for swiftly treating swimming-pool water in a few hours, with the aim of eliminating, through a complexing process, the isocyanuric acid that it contains, in order to delay (or indeed avoid) the emptying of the pool, characterised by a grafting, the composition of which is made up of: - the 2,6 diaminopyridine part of the Hamilton molecule, - a natural cellulose polymer.
Patent EP-3488472-A1 (EP)
Title: Solarzellenmodul
Inventor: LÖCKENHOFF RÜDIGER
IPC: H01L31/02
Filed: 2017-07-15
Abstract: Solarzellenmodul aus mehreren auf einer Oberfläche einer metallischen Grundplatte angeordneten Solarzelleneinheiten, wobei jede Solarzelleneinheit einen Träger mit einer Oberseite und einer Unterseite, einen auf der Oberseite des Trägers angeordneten und als Solarzelle ausgebildeten Halbleiterkörper und ein auf dem Halbleiterkörper angeordnetes sekundäres optisches Element aufweist, wobei der Träger jeder Solarzelleneinheit jeweils einen ersten Bereich der Oberfläche der Grundplatte überdeckt und die die Unterseite jedes Trägers mittels eines wärmeleitfähigen und elektrisch isolierenden Haftmittels kraftschlüssig mit dem ersten Bereich der Oberfläche der Grundplatte verbunden ist, wobei um jeden Träger ein den Träger in einer senkrecht zu der Oberfläche der Grundplatte verlaufenden Projektion vollständig umschließender zweiter Bereich der Oberfläche der Grundplatte vollständig mit dem Haftmittel bedeckt ist.
Patent EP-3487450-A1 (EP)
Title: Complexe artificiel de lentille d'accommodation
Inventor: BOLLE FRANCIS
IPC: A61F2/16
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention concerne un agencement (600) destiné à une lentille oculaire artificielle. L'agencement comprend au moins deux éléments annulaires (610) et une pluralité de nervures arquées (620). La pluralité de nervures arquées relie les deux éléments annulaires. Les éléments annulaires et la pluralité de nervures arquées forment un espace destiné à loger la lentille oculaire artificielle. Les éléments annulaires sont mobiles l'un par rapport à l'autre le long d'un axe commun (x). L'agencement comprend en outre une bande pliable (64) destinée à définir une plage maximale de déformation de l'agencement.
Patent EP-3500195-A1 (EP)
Inventor: Farmer Heidi
IPC: A61B17/88
Filed: 2017-08-22
Abstract: Un dérotateur chirurgical comprend une tige, une poignée et un coupleur articulé. La tige comprend une première partie d'extrémité ayant un couplage d'ancrage osseux et une seconde partie d'extrémité opposée à la première partie d'extrémité. La poignée comprend une partie corps et une fente s'étendant dans la partie corps. Le coupleur d'articulation relie la tige et la poignée. Un procédé de couplage d'une pluralité d'instruments de dérotateur dans une série d'instruments de dérotateur comprend : la fixation d'une pluralité d'instruments de dérotateur à une pluralité de logements d'ancrage osseux adjacents, chaque instrument de dérotateur comprenant : une tige destinée à être reliée à un logement d'ancrage osseux, une poignée ayant une fente, et un coupleur réglable reliant la tige et la poignée ; le réglage de l'un ou de plusieurs des coupleurs réglables pour aligner au moins l'une des fentes de la série avec d'autres fentes de la série ; et l'insertion d'un élément allongé à travers l'au moins une fente alignée.
Patent EP-3512902-A1 (EP)
Inventor: MINKWITZ ROLF
IPC: C08G69/36
Filed: 2017-09-05
Abstract: The present invention relates to a polymer film (P) comprising at least one co-polyamide. The copolyamide is produced by polymerizing a first monomer mixture (M1) and a second monomer mixture (M2). The invention also relates to a method for producing the polymer film (P) and to the use of the polymer film (P) for use at high temperatures.
Patent EP-3510645-A1 (EP)
Title: Protection of an electrical energy accumulation device
Inventor: DUBOIS ERIC RAVINDRANATH
IPC: H01M50/572
Filed: 2017-09-08
Abstract: The invention relates to the protection of an electrical energy accumulation device from electromagnetic attacks. The electrical energy accumulation device (10) comprises a housing (12) made of an electrically conductive material, at least one electrical energy storage cell that is positioned in the housing (12) and two terminals (14, 16) that are positioned through the housing (12), the terminals (14, 16) being electrically insulated from the housing (12), the terminals (14, 16) allowing electrical energy to be transferred between the at least one storage cell and the exterior of the device (10). According to the invention, the device (10) further comprises, inside the housing (12), a specific component (Z1, Z2) exhibiting an impedance having at least one resistive component that is higher than 1 ohm, which component is configured to dissipate the energy of electromagnetic interference attempting to penetrate the housing (12) by at least one of the terminals (14, 16).
Patent EP-3429675-A1 (EP)
Title: Raccord de cathéter multicanal pour la manométrie anatomique
Inventor: SCHLUMPF PETER
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un système de cathéter de manométrie anatomique, comprenant une pluralité de ballonnets à son extrémité distale qui sont conçus pour être gonflés et/ou dégonflés. Le système comprend un ensemble connecteur aligné coaxialement avec l'ensemble cathéter, l'ensemble connecteur pouvant être raccordé à l'extrémité proximale du cathéter. L'ensemble connecteur peut comporter une interface de connecteur raccordée à l'extrémité proximale du cathéter. L'ensemble connecteur peut comprendre un collecteur comprenant une pluralité de canaux conçus pour distribuer le milieu de transmission de pression dans l'ensemble connecteur à destination des lumières de cathéter respectives pour gonfler un ou plusieurs ballonnets. L'ensemble connecteur peut comprendre un mécanisme de chargement fluidiquement couplé au cathéter qui facilite le gonflement de chaque ballonnet de la pluralité de ballonnets par un mécanisme d'actionnement commun qui charge simultanément chaque ballonnet de la pluralité de ballonnets.
Patent EP-3513636-A1 (EP)
Inventor: MÜLLER ELENA
IPC: H05K5/06
Filed: 2017-09-13
Abstract: Ein Gehäuse für ein Steuergerät umfasst einen Deckel (1 10); eine Bodenplatte (120); und eine elastische Klebverbindung (130). Die elastische Klebverbindung (130) stellt eine Nassdichtung zwischen dem Deckel (1 10) und der Bodenplatte (120) bereit.
Patent EP-3379877-A1 (EP)
Inventor: SHIMEZAWA KAZUYUKI
IPC: H04W72/04
Filed: 2017-01-24
Abstract: [Object] To provide a terminal device capable of efficiently performing communication in a communication system in which a base station device and the terminal device communicate with each other.  [Solution] A terminal device that communicates with a base station device includes: a higher layer processing unit configured to perform one or more second PDCCH settings through signaling of a higher layer from the base station device; a receiving unit configured to monitor only a common search space and a terminal device-specific search space in a first PDCCH in a case in which the second PDCCH setting is not performed, and monitor a terminal device-specific search space in at least a second PDCCH in a case in which the second PDCCH setting is performed. The first PDCCH is transmitted on a basis of a sub frame defined in accordance with a predetermined number of symbols. The second PDCCH is transmitted on a basis of an extended sub frame of a smaller number of symbols than a number of symbols corresponding to the sub frame, and a resource block set through the second PDCCH setting.
Patent EP-3438805-A1 (EP)
Inventor: KATAGIRI KIYOSHI
IPC: G02B27/02
Filed: 2017-02-15
Abstract: An image display apparatus having a display part (34) that is arranged on a mount body which is mounted on the head of a user includes a detection part (32) and a control part (332). The detection part (32) detects a tilt of the head of the user. The control part (332) sets a virtual horizon based on the tilt which is detected by the detection part (32) and sets a non-display region having a band shape that is parallel to the set virtual horizon.
Patent EP-3442842-A1 (EP)
Title: Rattrapage d'un jeu de train cinématique
Inventor: UDD JONAS
IPC: B60W30/19
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour rattraper un jeu d'un train cinématique inclus dans un véhicule en relation avec une opération de changement de vitesses. Le procédé met en œuvre : - le réglage, en relation avec une première opération de changement de vitesses, d'un embrayage inclus dans le train cinématique à une position de patinage Cslip, dans laquelle position de patinage Cslip l'embrayage transfère un couple de patinage Tslip inférieur à un couple Tclosed qui est transféré dans une position fermée Cclosed pour l'embrayage ; - l'analyse d'un changement ω d'une vitesse de rotation ω pour un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses incluse dans le train cinématique ; - la détermination d'une position Cdet pour l'embrayage, pour laquelle position Cdet le changement ω de la vitesse de rotation ω a une valeur ωdet correspondant à un couple de jeu Tbacklash, le couple de jeu Tbacklash ayant une valeur prédéterminée pour éliminer le jeu ; et - l'utilisation de la position d'embrayage déterminée Cdet pour commander l'embrayage en relation avec une seconde opération de changement de vitesses suivante.
Patent EP-3532874-A1 (EP)
Inventor: MARCHE ERIC
IPC: G01T1/36
Filed: 2017-10-25
Abstract: The invention relates to a device for spectrometry of a radiation of photons, the device (20) comprising: • a detector (15) configured to receive the radiation and to deliver, at an output (24), an electrical signal that is a function of the radiation (X) received, characterised in that the device (20) further comprises: • a reference database (42) that can be parameterised by means of a first parameter, • a comparator (38) configured to establish a comparison between the electrical signal and the reference signal, the comparator (38) delivering a signal (E(t)) representative of the energy of each photon of the radiation and a quality factor (B(t)) of the comparison, • a feedback loop (46, 50, 52) enabling the first parameter of the reference database (42) to be adapted so as to optimise the quality factor (B(t)).
Patent EP-3450439-A1 (EP)
Inventor: SATO KANAKO
IPC: C07F9/572
Filed: 2017-04-17
Abstract: A compound represented by formula (3):
     
or an enantiomer thereof, which is a monomer that can be used for the production of a single-stranded nucleic acid molecule capable of suppressing the expression of a target gene, can be obtained by: 
reacting a compound represented by formula (1):
     
or an enantiomer thereof with 6-hydroxyhexanoic acid in a solvent in the presence of an additive such as 1-hydroxybenzotriazole and a condensing agent, and then mixing the resultant reaction mixture, water, and a base such as alkali metal hydroxide to produce a compound represented by formula (2) :
     
or an enantiomer thereof; and 
reacting the compound represented by formula (2) or an enantiomer thereof with 2-cyanoethyl-N,N,N',N'-tetraisopropylphosphorodiamidite in a solvent in the presence of a coupling activator such as a diisopropylaminetetrazole salt.
Patent EP-3534998-A1 (EP)
Inventor: KLEMM THOMAS
IPC: A61M5/42
Filed: 2017-10-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'administration de médicament comprenant une aiguille d'injection principale pour injecter un médicament dans le corps d'un patient, et un dispositif de réduction de douleur pour libérer un agent de réduction de douleur dans le corps du patient avant l'injection de médicament. Le dispositif de réduction de la douleur comprend un réseau de micro-aiguilles.
Patent EP-3535946-A1 (EP)
Title: Detecting impossible travel in the on-premise settings
Inventor: JURGENSON TOM
IPC: H04W4/02
Filed: 2017-10-30
Abstract: Determining impossible travel for a specific user entity associated with an on-premises site. A method includes identifying an estimated location of an on-premises site associated with an organization network. Identifying the estimated location of an on-premises site comprises aggregating connection information of remote devices, remote from the on-premises site connecting to the on-premises site. Information related to an on-premises connection event is identified including the estimated location, time information, and a first user identification for an entity. Information is identified related to a different connection event. The information comprises location information, time information and a second user identification for the entity. The information related to the on-premises connection event and the information related to the different connection event are used to detect impossible travel for the entity. An alert indicating an impossible travel condition is provided.
Patent EP-3541921-A1 (EP)
Inventor: MERCIER YANN
IPC: C12M1/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: The present invention concerns a system for producing biogas, comprising at least one central unit for liquid digestate storage and additional digestion (1), at least one central biogas storage unit, a plurality of anaerobic digesters (100, 101, 102, 103, 104), a liquid digestate (5) supply network (33), a liquid digestate (5) discharge network (35) and a biogas (25) discharge network (34); at least one solid biomass digester (100, 101, 102, 103, 104) and at least one central unit for liquid digestate storage and additional digestion are heat-insulated. The invention also concerns a method for producing biogas.
Patent EP-3467970-A1 (EP)
Title: Solid-state laser device
Inventor: ISHII HIROYASU
IPC: H01S3/02
Filed: 2017-05-26
Abstract: Provided is a solid-state laser device that can suppress damage to a laser rod.  A solid-state laser device (1) includes a resonator composed of a pair of mirrors (11, 12), a laser rod (13) disposed in the resonator, and a laser chamber (30). The resonator and the laser rod (13) are disposed in a housing (50). The laser rod (13) is inserted through a hole (34) of the laser chamber (30) and is supported in a state in which two end portions are exposed. An O-ring (36) is disposed at an exposed root of at least one rod end portion (13a) exposed from the laser chamber (30). The solid-state laser device includes a cover member (38) that is disposed on a rod side surface (13c) of the rod end portion (13a) between the O-ring (36) and a rod end surface (13b) and that blocks incidence of stray light, which is generated in the housing (50), on the O-ring (36).