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Patent WO-2023031546-A1 (WO)
Inventor: PICHAT ANNE
IPC: C22B21/00
Filed: 2022-08-29
Abstract: The invention relates to a method for re-melting coated aluminium alloy scrap comprising a step of supplying coated ground aluminium alloy scrap consisting of individual entities; a stripping step; a step of preparing a heel; a step of loading and melting the stripped scrap on the heel. The invention is characterised in that the scrap has a specific geometry, wherein at least 50% of the individual entities of the coated ground scrap has a fold ratio (R) of less than or equal to 0.6, wherein the fold ratio (R) of an individual entity is defined by: fold ratio =R= (unfolded area - folded area)/(unfolded area), wherein the folded area is the maximum area of the orthogonal projection of the individual entity onto a plane and the unfolded area is the total area of the same individual entity after it has been unfolded.
Patent WO-2023062301-A1 (WO)
Inventor: VILLEMINOZ EMMANUEL
IPC: H04R1/10
Filed: 2022-10-04
Abstract: Earpiece of an audio headset comprising a front wall (20), and comprising a loudspeaker (40), equipped with a bowl (10), and a cap (30) that are fixed to the front wall (20). The loudspeaker (40) and the cap (30) are fixed removably on the front wall (20) by the reversible cooperation of mechanical means located on the cap (30) and on the bowl (20), with corresponding mechanical means located on the front wall (20). The mechanical means of the bowl (10) comprise at least one protuberance (15) intended to cooperate with a deformable lug (25) of the front wall (20), and the mechanical means of the cap (30) comprise receiving sites (31, 32, 33) for screws (34, 35, 37) for fixing the cap (30) on the front wall (20), the cap pressing on the loudspeaker (40) so as to ensure that the bowl bears against the front wall (20).
Patent WO-2023073309-A1 (WO)
Title: Système de pilotage de distribution de fluide dans un circuit hydraulique
Inventor: DUMANGE DAMIEN
IPC: F16K31/04
Filed: 2022-10-20
Abstract: L'invention concerne un système de pilotage de la distribution d'un fluide dans un circuit hydraulique, comportant:•-un moteur (10); •- une pluralité de d distributeurs rotatifs (D1, Dd) dudit fluide,chaque distributeur comportant un corps (400), rotatif dans un plan (YZ), ledit corps comportant au moins une entrée (180) et au moins une sortie (120, 210), la somme du nombre d'entrées et du nombre de sorties étant supérieure ou égale à 3, un axe de sortie mécanique (29) de chaque distributeur s'étendant suivant une direction (XX1) perpendiculaire audit plan (YZ);•- une pluralité de d trains d'engrenages (E1.1 -E1.d,E2.1.-E 2.d), chaque train assurant la transmission du mouvement du moteur à un desdits distributeurs rotatifs, dit distributeur rotatif associé, chaque train d'engrenage comportant des moyens (S1- S d), comportant un actionneur, pour embrayer ou débrayer le distributeur rotatif associé, par rapport au train d'engrenages, ledit actionneur se déplaçant le long de l'axe défini par l'axe de sortie mécanique (29) du distributeur.
Patent WO-2023161586-A1 (WO)
Title: Dispositif d'absorption acoustique
Inventor: BELLET FRANÇOIS
IPC: B64D29/06
Filed: 2023-02-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour moteur d'aéronef comprenant : un conduit (4); une poutre (51 ); et un carénage acoustique.
Patent WO-2005016621-A1 (WO)
Inventor: WHITE PAUL
IPC: E05D11/06
Filed: 2004-08-13
Abstract: The present invention is concerned with a hinge (50) and a method of moulding the hinge. The hinge comprises: a first part (52) and a second part (54) connected together during moulding to allow relative pivotal movement between the parts. The second part is moulded over the first part after moulding of the first part to form an interface (68) between the second part and the first part at which relative pivotal movement is allowed. After moulding of the second part the second part shrinks in a controlled manner to provide a predetermined frictional force at the interface between the first part and the second part in order to resist said relative pivotal movement.
Patent WO-2005053390-A1 (WO)
Title: Moyen de conditionnement permettant la diffusion de pyrethroide pour eliminer efficacement les insectes volants
Inventor: BALAKRISHNAN KRISHANTHI
IPC: A01M1/20
Filed: 2004-10-15
Abstract: L'invention a trait à un moyen de conditionnement destiné à retenir des pyréthroïdes actifs sous forme de vapeur, qui comprend un support et un substrat ou matrice (5) cellulosique, imprégné de pyréthroïde actif sous forme de vapeur ou contenant une dose de ce dernier. Le support comprend un sommet (1), une base (3) et un élément longitudinal (11) s'étendant verticalement à partir de l'espace situé entre le sommet (1) et la base (3). La matrice cellulosique (5) possède une configuration en nid d'abeille, adaptée pour être retenue entre le sommet et la base, et possède une surface active permettant d'obtenir une diffusion du pyréthroïde actif sous forme de vapeur suffisante pour éliminer des insectes volants. L'invention concerne également des procédés de diffusion de pyréthroïdes actifs sous forme de vapeur, et l'utilisation de moyens de conditionnement selon l'invention afin de retenir et de diffuser des pyréthroïdes actif sous forme de vapeur.
Patent WO-2005084474-A1 (WO)
Title: Systeme de support de chaussure
Inventor: SHERIDAN MICHAEL
IPC: A43B7/20
Filed: 2005-02-28
Abstract: L'invention concerne une semelle extérieure de chaussure (320), et un système de renfort de chaussure (340) structuré intégrant une semelle extérieure. Le système de renfort de chaussure réduit les risques de blessure de la cheville et s'intègre à divers types de chaussure. Le système de renfort de chaussure permet de réaliser une semelle extérieure (320) structurée très haute en la solidarisant avec un système de support simple mais de conception structurale (340). Cette chaussure peut produire des forces très importantes mais modérées, au contraire des forces préjudiciables produites par de nombreux types de chaussure et qui ne peuvent pas être contrôlées par la seule cheville. Selon les principes de l'invention, ces forces peuvent être transférées à la jambe inférieure et contrées par cette dernière. Le système de support régule les forces générées par la hauteur de la chaussure ou par l'inégalité du sol, et soulage la cheville de cette tâche. La structure de support assure la mobilité de l'articulation de cheville et permet donc à l'usager de se déplacer normalement, avec sécurité et aisance.
Patent WO-2005104406-A1 (WO)
Title: Systeme de signalisation par boucle de renvoi pulsee a perte elevee
Inventor: DESBRUSLAIS STEVE
IPC: H04B10/00
Filed: 2005-04-21
Abstract: L'invention concerne un système de transmission optique comprenant deux fibres optiques transportant un trafic de signal optique entre deux terminaux et une pluralité de répéteurs optiques couplés aux deux fibres, chaque répéteur ayant un circuit de boucle de renvoi à perte élevée passif connecté de façon permanente entre les deux fibres. Un terminal comprend un émetteur lequel lance un signal pulsé de supervision sur une longueur d'onde spécialisée de supervision à l'intérieur d'une fibre optique, et un récepteur, lequel détecte une partie du signal de supervision renvoyée en boucle de chaque répéteur afin d'identifier l'existence et l'emplacement d'anomalies dans le système de transmission. Le signal pulsé de supervision a une durée suffisamment courte pour que des parties du signal renvoyées par chaque répéteur ne se chevauchent pas mutuellement et pour éviter la perturbation du trafic en contre propagation par utilisation d'une longueur d'onde spécialisée de supervision. Chaque impulsion de retour est intégrée de manière séquentielle par un détecteur individuel et traitée par une réception hétérodyne et une démodulation synchrone.
Patent WO-2006061589-A1 (WO)
Title: Composants electroniques
Inventor: HAYTON CARL
IPC: H01L21/288
Filed: 2005-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un composant électronique comprenant les étapes consistant à : (i) fournir un corps incluant un premier élément conducteur séparé d'une première surface dudit corps par une partie dudit corps, (ii) éliminer une partie sélectionnée dudit corps afin de définir un évidement dans ledit corps s'étendant depuis ladite première surface et par l'intermédiaire de laquelle une partie du premier élément est exposée et (iii) placer dans ledit évidement un milieu liquide transportant un premier matériau, où ce premier matériau est de préférence déposé sur la surface intérieure exposée du corps définissant ledit évidement et où le premier matériau déposé est utilisé pour fournir une connexion entre le premier élément et un second élément conducteur situé à l'intérieur du corps ou déposé ultérieurement par-dessus ladite première surface du corps.
Patent WO-2007031728-A1 (WO)
Title: Distributeur de médicament, dispositif et procédé pour surveiller la distribution d’un médicament à partir d’un distributeur
Inventor: SULLIVAN MICHAEL HENNESSY
IPC: A61M15/00
Filed: 2006-09-12
Abstract: La présente invention concerne un distributeur de médicament qui comprend une valve avec un actionneur mobile entre une position de valve ouverte et de valve fermée et par laquelle un médicament est libéré de manière sélective, ainsi qu’un dispositif pour détecter que le médicament a été libéré. Le dispositif comprend un générateur de lumière destiné à émettre un faisceau lumineux, un capteur destiné à détecter la lumière émise à partir dudit générateur et un compteur couplé au capteur destiné à recevoir un signal à partir de celui-ci et à compter la distribution du médicament. Le capteur peut être disposé pour commuter le compteur vers une condition opérationnelle à la réception de la lumière émise à partir du générateur de lumière. En variante, le générateur de lumière peut être commuté vers la condition opérationnelle à la réception d’un signal en provenance du compteur. Le générateur de lumière et le capteur sont positionnés de telle sorte que le médicament distribué interrompt le faisceau lumineux émis à partir dudit générateur, provoquant ainsi un signal supplémentaire à partir du capteur. Le compteur est disposé pour détecter des variations du signal supplémentaire en provenance du capteur indiquant la distribution du médicament. L’invention concerne également un procédé pour surveiller la distribution d’un médicament à partir d’un distributeur de médicament et un dispositif destiné à détecter que le médicament a été libéré dudit distributeur.
Patent WO-2008117001-A1 (WO)
Title: Etui ou boîte de rangement de supports
Inventor: MARTINEZ DOMINIC
IPC: G11B33/04
Filed: 2007-03-23
Abstract: L'invention, selon un premier aspect, fournit un coffret pour disques qui comprend un insert imprimé comportant des images, des photographies ou une autre illustration imprimée, le coffret étant disposé pour permettre de voir l'illustration depuis l'extérieur de l'étui, l'étui étant caractérisé par le fait qu'il comprend en outre un ou plusieurs éléments d'éclairage destinés à générer de la lumière et disposés par rapport à l'insert imprimé pour illuminer un ou plusieurs aspects prédéterminés de l'illustration imprimée. D'autres aspects sont également décrits, néanmoins, tels que l'inclusion d'un moyen de reproduction audio dans l'étui, conjointement à une alimentation électrique, qui peut comprendre une ou plusieurs cellules solaires. De plus, un écran éclairé peut également être inclus qui peut fournir seulement de la lumière ou être utilisé pour afficher des images.
Patent WO-2007148066-A1 (WO)
Title: Photocoupleurs électroluminescents organiques
Inventor: CARTER JULIAN
IPC: H05B44/00
Filed: 2007-06-19
Abstract: Photocoupleur incluant : un substrat comprenant un photodétecteur ; une couche diélectrique transparente disposée sur le photodétecteur ; et un dispositif électroluminescent organique ayant une couche électroluminescente organique disposée entre une première et une seconde électrode disposées sur la couche diélectrique transparente ; le photodétecteur étant agencé de manière à détecter la lumière émise à partir du dispositif électroluminescent organique ; dans lequel le photocoupleur comprend un second chemin de courant entre les première et seconde électrodes en plus d'un premier chemin de courant entre la première et la seconde électrode qui en fonctionnement fait en sorte que la couche électroluminescente organique émet de la lumière.
Patent WO-2008009954-A1 (WO)
Title: Utilisation médicale d'inhibiteurs de kinases dépendants de la cycline
Inventor: PIKE ANDREW
IPC: A61P9/12
Filed: 2007-07-20
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un composé pour la fabrication d'un médicament pour le traitement de la douleur, le composé étant un composé représenté par la formule (0) : ou un sel ou des tautomères ou des N-oxydes ou un solvate de ce composé ; où X est un groupe R1-A-NR4- ou un anneau carbocyclique ou hétérocyclique à 5 ou 6 chaînons ; A est une liaison, SO2, C=O, NR9(C=O) ou O(C=O) où R9 est l'hydrogène ou l'hydrocarbyle en C1-4 facultativement substitué par l'hydroxy ou l'alcoxy en C1-4 ; Y est une liaison ou une chaîne alkylène de 1, 2 ou 3 atomes de carbone de longueur ; R1 est l'hydrogène ; un groupe carbocyclique ou hétérocyclique ayant de 3 à 12 chaînons ; ou un groupe hydrocarbyle en C1-8 facultativement substitué par un ou plusieurs substituants choisis parmi l'halogène, l'hydroxy, l'hydrocarbyloxy en C1-4, l'amino, le mono- ou le di-hydrocarbyl en C1-4 amino, et des groupes carbocycliques ou hétérocycliques ayant de 3 à 12 chaînons, et où 1 ou 2 parmi les atomes de carbone du groupe hydrocarbyle peuvent facultativement être remplacés par un atome ou groupe choisi parmi O, S, NH, SO, SO2 ; R2 est l'hydrogène ; l'halogène ; l'alcoxy en C1-4 ; ou un groupe hydrocarbyle en C1-4 facultativement substitué par l'halogène, l'hydroxyle ou l'alcoxy en C1-4 (par exemple, méthoxy) ; R3 est choisi parmi l'hydrogène et les groupes carbocycliques et hétérocycliques ayant de 3 à 12 chaînons ; et R4 est l'hydrogène ou un groupe hydrocarbyle en C1-4 facultativement substitué par l'halogène (par exemple, le fluor), l'hydroxyle ou l'alcoxy en C1-4. L'invention concerne également l'utilisation des composés représentés par la formule (0) pour le traitement d'un accident cérébrovasculaire ou pour le traitement de la maladie polykystique des reins.
Patent WO-2009068836-A1 (WO)
Inventor: MORETTI KEVAN
IPC: A63F1/02
Filed: 2007-11-29
Abstract: One embodiment of the invention provides a card for inclusion in a set of cards. A surface of said card is provided with a marking indicating the identity and/or value of the card. The marking is substantially invisible to the naked eye but detectable using non-visible radiation. The marking is formed using at least first and second inks. The first and second inks are substantially identical to the naked eye, but have contrasting properties for the non- visible radiation.
Patent WO-2008093125-A1 (WO)
Title: Injection de fluides
Inventor: JONES ANTHONY DAVID
IPC: H01M2/36
Filed: 2008-02-04
Abstract: La présente invention concerne un appareil d'injection d'un fluide dans une pluralité de canaux délimités par deux couches de matière (301, 302). Ledit appareil comporte un poste d'injection comprenant une pluralité de buses (308) disposées en un groupe pratiquement linéaire pour injecter le fluide dans les canaux, et des moyens permettant de réguler de manière indépendante le débit du fluide sortant de chacune des buses (308).
Patent WO-2008125807-A1 (WO)
Title: Conduite tubulaire
Inventor: SHORROCK PETER
IPC: F16L11/08
Filed: 2008-04-08
Abstract: Conduite tubulaire (10) destinée à être utilisée dans le transport de fluides et présentant une section transversale ou de dimension moléculaire petite. La conduite comprend un renforcement en acier (18), résistant à l'effondrement, pour grande profondeur, tubulaire, et un revêtement interne (12) de PEEK à l'intérieur de ce renforcement (18). Une gaine externe (20) de matière élastique entoure le renforcement en acier (18) pour protéger le renforcement en acier (18) d'une exposition.
Patent WO-2009133382-A1 (WO)
Title: Procédé de conception d’un panneau composite
Inventor: KROG LARS
IPC: B29C70/30
Filed: 2009-04-14
Abstract: Procédé de conception d’un panneau composite, le panneau comprenant une pluralité de zones, chaque zone comprenant une pluralité de plis d’un matériau composite disposés en une séquence de superposition, chaque pli de chaque séquence de superposition présentant un angle d’orientation associé. Pour chaque angle d’orientation, on crée une première matrice de disposition qui identifie des zones du panneau qui contiennent au moins un pli présentant l’angle d’orientation en question. On crée également une deuxième matrice de disposition qui identifie des zones du panneau qui contiennent au moins deux plis présentant l’angle d’orientation en question, et ainsi de suite jusqu’à une Nième matrice de disposition qui identifie des zones du panneau qui contiennent au moins N plis présentant l’angle d’orientation en question. Les matrices de disposition sont agencées en une pluralité de séquences candidates. Des critères de sélection sont alors utilisés pour choisir une ou plusieurs des séquences candidates, et des séquences de superposition sont attribuées aux zones en accord avec la ou les séquences candidates choisies.
Patent WO-2010046675-A1 (WO)
Title: Unité de confinement d’un catalyseur
Inventor: ROE STEPHEN PHILIP
IPC: C01B21/26
Filed: 2009-09-17
Abstract: L’invention concerne une unité de confinement d’un catalyseur, qui convient à une utilisation dans une cuve d’oxydation d’ammoniac. L’unité de confinement selon l’invention comprend deux éléments perforés concentriques qui définissent un espace annulaire dans lequel un catalyseur particulaire peut être placé, et des éléments d’extrémité imperméables au fluide du procédé montés sur les extrémités des éléments perforés, un élément d’extrémité s’étendant au travers de l’unité pour fournir une extrémité fermée et l’autre élément d’extrémité fermant l’espace annulaire, fournissant ainsi une extrémité ouverte par laquelle des gaz peuvent entrer ou sortir de l’unité, et un moyen de suspension attaché à l’un des éléments d’extrémité ou les deux, par lequel l’unité peut être attachée dans un réacteur. L’unité est avantageusement suspendue sous un garnissage de gaze de métal précieux pour l’oxydation d’ammoniac, et contient de préférence un catalyseur particulaire pour l’oxydation d’ammoniac ou un catalyseur de réduction de l’oxyde nitreux.
Patent WO-2011004136-A1 (WO)
Title: Biodétecteur à base de graphène
Inventor: GUY OWEN JAMES
IPC: G01N33/543
Filed: 2010-06-23
Abstract: La présente invention concerne un détecteur destiné à détecter la présence d'au moins une molécule biologique et un procédé de production d'un tel détecteur. Le détecteur comprend : une structure de graphène à motif, au moins deux contacts électriques placés de manière à être en contact avec la structure de graphène à motif pour déterminer une conductivité; et au moins un coupleur rattaché à au moins une partie de la structure de graphène à motif, ledit coupleur présentant une affinité de liaison pour la ou les molécules biologiques.
Patent WO-2010086654-A1 (WO)
Title: Apparatus and method
Inventor: ELRICK ANDREW
IPC: E21B34/10
Filed: 2010-01-27
Abstract: An apparatus for controlling the flow of downhole fluids, the apparatus comprising: a body having a throughbore and at least one port extending through a sidewall of the body to enable fluid communication between the throughbore and an exterior of the body; a flow control device for controlling the flow of fluids through the port and arranged to change configuration between a closed configuration in which fluid flow through the port is restricted and an open configuration in which fluid flow through the port is permitted; an actuator mechanism associated with the flow control device for selective actuation of the flow control device to change the configuration of the flow control device between the closed and open configurations; a locking device to lock the configuration of the flow control device; and an unlocking mechanism to unlock the locking device and to permit the actuator mechanism to change the configuration of the flow control device.
Patent WO-2011023991-A1 (WO)
Title: Système de surveillance
Inventor: READ DALE
IPC: H04Q9/00
Filed: 2010-08-24
Abstract: L'invention porte sur une unité de surveillance comprenant au moins une interface destinée à recevoir des informations provenant d'au moins un dispositif à surveiller, l'unité de surveillance comprenant en outre un émetteur de données actionnable sans fil pour communiquer des informations portant sur l'au moins un dispositif à serveur distant, accessible par un utilisateur distant du serveur.
Patent WO-2011058346-A1 (WO)
Title: Traitement d'infections microbiennes
Inventor: BANNISTER ROBIN MARK
IPC: A61P31/00
Filed: 2010-11-09
Abstract: L'invention concerne des compositions, des médicaments et des procédés de traitement d'infections microbiennes, et en particulier des troubles respiratoires causés par des infections microbiennes. En particulier, l'invention concerne le traitement de maladies respiratoires causées par des infections pathogènes en utilisant certains dérivés d'acide 2-arylacétique, ou de 2-aryl-N-hydroxyacétamide substitués par un alkyle ou non substitués, ou la pentoxifylline, et l'utilisation de ces composés dans des procédés de traitement.
Patent WO-2011114104-A1 (WO)
Title: Support amélioré pour composants électroniques
Inventor: HOPWOOD STEPHEN THOMAS
IPC: H05K7/10
Filed: 2011-03-17
Abstract: La présente invention concerne un support de composant électronique (10) pour monter un composant sur une surface. Le support (10) comprend un corps généralement tubulaire (11). Le corps (11) comprend autour de sa surface intérieure une arête (25) sur laquelle un composant repose et est positionné. Au moins un contact élastique électroniquement conducteur est inclus (12), au moins une partie du contact ou de chaque contact (12) s'étendant vers l'intérieur dans le corps pour venir en contact avec un composant et permettre de connecter un composant à un circuit, par le biais d'au moins un moyen de fixation (13). Le moyen de fixation ou chaque moyen de fixation permet de fixer le support à une carte de circuit imprimé ou similaire, ce qui permet de l'incorporer dans un circuit.
Patent WO-2012059716-A1 (WO)
Title: Matériaux de carbone comprenant des nanotubes de carbone et procédés de fabrication de nanotubes de carbone
Inventor: SUNDARAM RAJYASHREE
IPC: B01J23/745
Filed: 2011-11-02
Abstract: La présente invention concerne des matériaux de carbone comprenant des nanotubes de carbone, des poudres comprenant des nanotubes de carbone et des procédés de fabrication de nanotubes de carbone. Dans les procédés de la présente invention, la taille et/ou la formation de particules de catalyseur flottant est soigneusement contrôlée. Les nanotubes de carbone résultants présentent généralement une chiralité de type fauteuil et ont habituellement des propriétés métalliques. Les nanotubes de carbone produits par ce procédé forment facilement des matériaux en vrac qui ont en règle générale une conductivité d'au moins 0,7 x 106 Sm"1 dans au moins une direction. L'invention trouve une application spécifique dans la fabrication de composants tels que des conducteurs électriques. Des conducteurs électriques appropriés comprennent des fils (par exemple pour des moteurs électriques) et des câbles (par exemple pour la transmission d'électricité).