baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988284-A1 (FR)
Title: System for removably fixing e.g. handle on sauce pan, has pick-up units cooperating together for assuring reversible fixation of handle on container and engaging with each other by lateral sliding handle with respect to container
Inventor: BOUNIF KEVIN
IPC: A47J45/07
Filed: 2012-03-22
Abstract: The system has a container (100) and a handle (200) comprising pick-up units (10, 20), respectively. The units cooperate together for assuring reversible fixation of the handle on the container. The units engage with each other by lateral sliding the handle with respect to the container. The units engage with each other by sliding motion of walls (11, 12) of the pick-up unit of the container on a planar wall (21) and an external wall (22) of the pick-up unit of the handle. One of the units has a clearance reduction/cancellation unit comprising an elastically deformable element (16). The elastically deformable element is inserted between one of the walls of the pick up unit of the container and a wall (23) of a cavity.
Patent FR-2975718-A1 (FR)
Title: Strip for use in cladding or synthetic framing strip assembly of e.g. wall, has extracting tab for pushing locking tab to penetrate partially into groove of another strip for locking strip assembly in direction perpendicular to strip plane
Inventor: MICLO THIERRY
IPC: E04F13/26
Filed: 2012-03-26
Abstract: The strip (100) has a locking element comprising a locking tab (151) and an extractable tab (154) whose actuating corner (155) bears against a bottom part (117) of a groove (115) formed at an edge of the strip. The extractable tab pushes the locking tab to penetrate partially into a counterpart groove (125') of an edge of another strip (100'), when traction is applied on the extractable tab after assembly of the strips by assembly structures of the strips, such that the locking tab is engaged in the grooves for locking the assembly in a direction perpendicular to a plane of the strips.
Patent FR-2993796-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'une mousse de produit fluide
Inventor: ALBERTZ PETER
IPC: B05B7/26
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'invention concerne un système de distribution d'une mousse de produit fluide (P) comprenant : une tête (3) dans laquelle est formée un chambre de mélange (4) présentant un passage de produit (23) destiné à être en communication avec une source de produit (24) et un passage d'air (25) destiné à être en communication avec une source d'air (26) ; une unité de moussage (5) ; une soupape d'alimentation (30) de la chambre de mélange (4) qui comprend un clapet de produit (31) et un clapet d'air (32), chacun desdits clapets étant agencé pour ouvrir le passage de produit (23) - respectivement d'air (25) - afin d'alimenter la chambre de mélange (4) à partir d'une pression que la source de produit (24) - respectivement d'air (26) - exerce sur lui ; la chambre de mélange (4) présentant un passage de reprise d'air (33) qui est équipé d'un clapet anti-retour (34) agencé pour s'ouvrir sous l'effet d'une dépression dans la chambre de mélange (4), la soupape d'alimentation (30) étant agencée pour ouvrir le passage d'air (25) à partir d'une dépression que la source d'air (26) exerce sur elle.
Patent FR-2994430-A1 (FR)
Title: Procede de production du difluoromethane
Inventor: LACAMBRA JOAQUIN
IPC: C07C17/20
Filed: 2012-08-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de difluorométhane comprenant la réaction catalytique de dichlorométhane avec du fluorure d'hydrogène en phase liquide, en présence de chlore, et en présence d'un catalyseur liquide ionique constitué par le produit de la réaction du pentachlorure d'antimoine avec un sel organique de formule générale X A dans laquelle A- est un anion halogénure ou hexafluoroantimoniate et X est un cation ammonium quaternaire, phosphonium quaternaire ou sulfonium ternaire. L'invention concerne également une installation adaptée à la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2995687-A1 (FR)
Title: Detecteur optique d'un gaz
Inventor: GIDON SERGE
IPC: G01N21/31
Filed: 2012-09-20
Abstract: L'invention concerne un détecteur de gaz comprenant un ensemble de deux calottes hémisphériques (1-1, 1-2) dont les concavités sont en regard et sont réflectrices au moins sur une partie de leurs faces en regard, et une plaquette (11) disposée dans un plan équatorial de l'ensemble des deux calottes, au voisinage mais à l'écart du centre de ce plan équatorial, comprenant dos à dos : un émetteur de lumière divergent (AB) tourné vers la première calotte (1-1), et un récepteur de lumière (CD) tourné vers la deuxième calotte (1-2).
Patent FR-2996095-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation de signaux audio destines a etre fournis a un systeme de restitution sonore
Inventor: CORTEEL ETIENNE
IPC: H04S7/00
Filed: 2012-09-27
Abstract: Le procédé de génération, à partir d'un signal audio d'entrée, de signaux audio destinés à être fournis à un système de restitution sonore comprenant un premier ensemble de haut-parleurs à une hauteur de référence, et un deuxième ensemble de haut-parleurs à une hauteur supérieure à la hauteur de référence, plus directifs verticalement que les haut-parleurs du premier ensemble, comprend : - l'identification d'une position d'au moins un objet sonore du signal audio d'entrée ; - la génération de premiers signaux audio d'alimentation du premier ensemble en appliquant au signal audio d'entrée au moins un retard et/ou un gain et une technique de spatialisation sonore tenant compte de la position identifiée et d'une position des haut-parleurs du premier ensemble ; - la génération de deuxièmes signaux audio d'alimentation du deuxième ensemble en appliquant au signal audio d'entrée au moins un retard et/ou un gain et une technique de spatialisation sonore tenant compte de la position identifiée et d'une position des haut-parleurs du deuxième ensemble ; au moins une technique de spatialisation sonore étant une technique holophonique et les retards et/ou les gains étant choisis de sorte que la combinaison des premiers signaux restitués par le premier ensemble et des seconds signaux restitués par le deuxième ensemble vérifie un effet de restitution sonore déterminé à au moins une position spatiale de référence.
Patent FR-2994728-A1 (FR)
Title: Pellet stove, has unique air intake distributing air to additional air circuit that emerges level of end of ignition electrode, and tertiary air circuit associated with unit ensuring its obturation apart from ignition phase
Inventor: SCHULHOF CHRISTIAN
IPC: F23B90/02
Filed: 2013-09-09
Abstract: The stove has a unique air intake distributing inlet air to a primary air circuit that emerges under a pellet in a combustion chamber. The intake distributes the air to an additional air circuit that emerges level of an end of an ignition electrode. A tertiary air circuit is associated with a unit ensuring its obturation apart from an ignition phase. The electrode is mounted laterally to the combustion chamber. A flowmeter determines input volume of air, and an air extractor optimizes combustion of the pellet.
Patent FR-3014250-A1 (FR)
Title: Procede d'orientation du faisceau d'une antenne a balayage electronique et systeme d'emission/reception mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: RENARD CHRISTIAN MICHEL
IPC: H01Q3/26
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'antenne à balayage électronique étant composée d'un réseau d'éléments rayonnants disposés selon une configuration géométrique initiale à une température de référence (T0), des modèles de configuration géométrique dudit réseau fonction de la température étant préalablement établis, l'orientation dudit faisceau s'effectue par : - une première phase (31) de mesure de la température dudit réseau pour sélectionner un modèle correspondant à la température mesurée ; - une deuxième phase (32) de calcul de phases à appliquer sur les signaux des éléments rayonnants, lesdites phases à appliquer étant fonction dudit modèle sélectionné.
Patent FR-2987340-A1 (FR)
Title: Cadre de bicyclette.
Inventor: JANKURA ROBB H
IPC: B62J9/40
Filed: 2013-02-22
Abstract: La présente invention concerne un cadre (25) pour une bicyclette (10) qui comprend une fourche (35) et un guidon (80). Le cadre (25) comprend un tube de direction (30), un jeu de pédalier (67) adapté pour supporter un pédalier (100) et un tube inférieur (65) couplé entre le tube de direction (30) et le jeu de pédalier (67). Le cadre (25) comprend aussi un amortisseur de fourche (135) couplé et disposé sur un côté inférieur du tube inférieur (65). L'amortisseur de fourche (135) s'étend vers l'extérieur depuis le tube inférieur (65) et comprend une base (145) et une couche extérieure (150) résiliente pouvant être mise en prise par la fourche pour éviter tout contact entre le tube inférieur (65) et la fourche (35).
Patent FR-3010867-A1 (FR)
Title: Procede de cuissons de produits de boulangerie, viennoiserie et patisserie avec prechauffage, son dispositif et sa plaque support
Inventor: ZORN BERNARD
IPC: A21D8/00
Filed: 2013-09-24
Abstract: Procédé de cuissons de produits de boulangerie, viennoiserie et pâtisserie avec préchauffage, son dispositif et sa plaque support . La présente invention concerne un procédé de cuisson de produits de boulangerie, viennoiserie et pâtisserie, dans lequel on dépose des pâtons (1) sur une plaque (2) support pleine ; on transfère ladite plaque (2) chargée de pâtons (1) vers au moins une enceinte (5) de cuisson, via une entrée (6) ; caractérisé en ce qu'il consiste à préchauffer par le dessous ladite plaque (2) chargée au niveau d'un poste de préchauffage (10) situé au niveau de ladite entrée (6) . De plus, un tel dispositif peut comprendre une étape de farinage préalable et une étape d' humidification de la plaque (2) avant farinage. L'invention concerne aussi un dispositif (13) de mise en œuvre de ce procédé, ainsi qu'une plaque support pleine (2) pour la mise en œuvre dudit procédé de cuisson.
Patent FR-3011776-A1 (FR)
Title: Ensemble de stockage d'energie electrique et procede d'assemblage d'un tel ensemble
Inventor: HASCOET XAVIER
IPC: B60S5/06
Filed: 2013-10-16
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de stockage d'énergie électrique comprenant une pluralité de cellules (1) de stockage d'énergie disposées côte à côte et une enveloppe rigide (10) entourant ces cellules (1), comprenant deux parties distinctes (100A, 100B), une première partie de l'enveloppe comportant au moins une paroi de référence, notamment constituée par une paroi inférieure, (110A), l'ensemble comprenant : - au moins une butée (200, 220, 230) réalisée en un matériau déformable élastiquement qui comprend au moins une paroi dite principale (214, 224, 240), s'étendant selon un plan essentiellement normal à la paroi de référence (110A) et qui est positionnée entre deux des cellules (1), de sorte qu'au moins une butée (200, 220, 230) est placée entre chaque paire de cellules adjacentes (1), et - des moyens de plaquage (300) destinés à appuyer sur une face de chacune des cellules (1) afin de plaquer chaque cellule (1) contre la paroi de référence (110A), les moyens de plaquage (300) étant fixés de façon amovible à la première partie (100A) de l'enveloppe (10).
Patent FR-3017035-A1 (FR)
Title: Dispositif pour optimiser l'utilisation des angles dans les armoires de rangement de linge et l'espace dans les pieces ou elles sont situees
Inventor: GUEDRA ISABELLE CELINE
IPC: A47B97/00
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'invention concerne un système permettant, moyennant une ouverture minimale (de l'ordre de 20 cm) entre deux armoires droites (1 et 2) placées dans un angle, de ranger et d'accéder facilement à des vêtements suspendus. Il permet : de gagner de l'espace utile dans la pièce en réduisant l'ouverture en angle des armoires (1 et 2) ou d'exploiter un espace perdu lorsque deux armoires droites (1 et 2) sont placées en angle ; de maximiser l'utilisation de l'espace intérieur de l'angle, dont la forme ne prédispose pas à un rangement optimisé ou à un accès aisé à des affaires ; de libérer de l'espace dans les parties droites des armoires pour les textiles qui requièrent un rangement plié. Le système est constitué d'un roue horizontale (4) fixée sur un axe (3) à l'intérieur de l'angle entre les deux armoires droites (1 et 2) ; l'axe (3) lui permettant de tourner librement. La fonction de la roue (4) est de permettre de disposer sur sa périphérie, des éléments à accrocher, et notamment des cintres (6) pour suspendre des vêtements, de manière à ce que deux cintres (6) puissent être placés en opposition ou quasi opposition et tourner sans contrainte. Le système, selon l'invention, est particulièrement destiné aux armoires de rangement de textile. Il peut être prévu à la fabrication des armoires d'angles ou être proposé séparément pour aménager un angle entre deux armoires droites.
Patent FR-3018684-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des agents benefiques pour les matieres keratiniques, et un melange de derives sulfonates d'olefines, et proce-de de traitement cosmetique
Inventor: D ARRAS MARIE-FLORENCE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant : a) des agents bénéfiques pour les matières kératiniques, et b) un mélange sulfonaté qui comprend : - un dérivé sulfonaté d'oléfine interne comprenant 16 atomes de carbone (A), et - un dérivé sulfonaté d'oléfine interne comprenant 18 atomes de carbone (B), le rapport pondéral (A/B) allant de 75/25 à 90/10; le rapport pondéral des composés de forme hydroxy présents dans lesdits dérivés (A) et (B) sur les composés de forme oléfine présents dans lesdits dérivés (A) et (B) allant de 75/25 à 100/0. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition, notamment un procédé de soin et/ou de nettoyage des matières kératiniques .
Patent FR-3020753-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation a prise au vent attenuee
Inventor: RICHARD PATRICE
IPC: A47H23/04
Filed: 2014-05-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'occultation d'une embrasure incluant au moins un panneau mobile PANO apte à être placé en face de l'embrasure. Selon l'invention, le panneau PANO est muni d'au moins une ouverture (OUVC1, OUVC2...) destinée à permettre un passage d'air au travers du panneau PANO depuis un côté vers un autre côté dudit panneau PANO. En autorisant un échappement d'air au travers du panneau PANO, les ouvertures (OUVC1, OUVC2...) permettent de diminuer la résistance aux flux d'air de ce panneau PANO et diminuent donc, voire rendent négligeable sa prise au vent, ce qui limite les risques pour que se produisent des mouvements intempestifs de ce panneau PANO.
Patent FR-3021965-A1 (FR)
Title: Procede de realisation ameliore d'elements suspendus d'epaisseurs differentes pour structure mems et nems
Inventor: BERTHELOT AUDREY
IPC: B81C1/00
Filed: 2014-06-05
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif N/MEMS comportant une structure dotée d'une partie active ayant un premier élément suspendu et un deuxième élément suspendu d'épaisseurs différentes, le procédé comprenant des étapes suivantes : - Former dans un premier substrat (100) une zone sacrificielle (105), - Reporter une couche donnée sur la zone sacrificielle, - Définir dans ladite couche donnée un premier élément suspendu en regard de la première zone sacrificielle, - Définir un deuxième élément suspendu dans le premier substrat et ladite couche donnée, - Libérer au moins le premier élément suspendu.
Patent FR-3022310-A1 (FR)
Title: Roulement a deux rangees concentriques de corps roulants et procede de fabrication d'un roulement.
Inventor: PALLANCHARD VINCENT
IPC: F16C19/16
Filed: 2014-06-11
Abstract: Roulement (10) et procédé de fabrication d'un roulement (10) comportant une première bague (11), une deuxième bague (12), lesdites première et deuxième bagues (11, 12) étant espacées radialement par un premier espace annulaire (14), et ladite deuxième bague (12) comprenant une première partie de bague (121) et une deuxième partie de bague (122), une troisième bague (13). Le roulement comporte en outre une première rangée de corps roulants (20) agencée dans le premier espace annulaire (14) et une deuxième rangée de corps roulants (22) agencée dans le deuxième espace annulaire (15). Le roulement (10) étant tel que les première et deuxième parties de bague (121, 122) sont mobiles l'une par rapport à l'autre entre une configuration de remplissage et une configuration assemblée, une partie de chacun des deuxième et troisième chemins de roulement (17, 18) étant prévue sur chacune des première et deuxième parties de bague (121, 122) de la deuxième bague, lesdits premier et deuxième chemins de roulement (16, 17) coopérant avec chacun des corps roulants de la première rangée de corps roulants (20), et lesdits troisième et quatrième chemins de roulement (18, 19) coopérant avec chacun des corps roulants de la deuxième rangée de corps roulants (22)
Patent FR-3026766-A1 (FR)
Title: Dispositif pour serrure d'ouvrant de vehicule automobile
Inventor: GODARD JERRY
IPC: E05B77/40
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif pour serrure d'ouvrant de véhicule automobile, ledit dispositif comportant : - une platine (2) comportant au moins une première face (21), ladite première face (21) comportant au moins un bossage (221), ladite première face (21) étant destinée à être en regard d'un pêne (3) ; le pêne (3) comportant une ouverture traversante (31) destinée à coopérer avec une portée de guidage de ladite serrure pour pivoter autour d'un axe de rotation entre une position ouverte et une position fermée de la serrure, une deuxième face (32) dudit pêne comportant au moins une nervure (331) ; ladite nervure (331) étant située à une distance (d1) non nulle du bord de l'ouverture et en position fermée de la serrure, au moins une première partie de ladite nervure étant en regard d'au moins une deuxième partie dudit bossage.
Patent FR-3031827-A1 (FR)
Title: Alis- alerte instantanee systematique
Inventor: RAIX VERONIQUE MARIE JEANNE MICHELE
IPC: H04W4/14
Filed: 2015-01-15
Abstract: La présente invention concerne la création d'un procédé d'Alerte Instantanée Systématique dit « ALIS » appliqué au permis à points, de ses applications techniques permettant de résoudre des problèmes techniques liés à l'information des conducteurs (absence ou lenteur de l'information) concernant les variations de points sur leur permis de conduire pouvant entraîner de sérieuses répercussions sur leur vie professionnelle et privée.
Patent FR-3034141-A1 (FR)
Title: Dispositif a microjets pour la reduction du bruit de jet d'une turbomachine
Inventor: MARDJONO JACKY NOVI
IPC: F02K1/50
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la réduction du bruit de jet d'une turbomachine, comprenant un capot externe (16) muni d'une paroi intérieure (20) délimitant un canal annulaire (22) d'écoulement d'un flux secondaire issu de la turbomachine, et des aubes fixes directrices de sortie (24) s'étendant radialement depuis la paroi intérieure du capot externe au travers du canal d'écoulement du flux secondaire, la paroi intérieure du capot externe comprenant une pluralité de circuits de microjets (28) comprenant chacun au moins une écope de prélèvement (30) débouchant dans le canal d'écoulement du flux secondaire en aval des aubes directrices de sortie et s'ouvrant dans un unique conduit d'alimentation (32) débouchant par au moins une extrémité aval au niveau d'un bord de fuite du capot externe.
Patent FR-3038384-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection optique sans contact de traces de substances organiques sur une surface metallique
Inventor: PEREIRA FRANCK
IPC: G01N33/22
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection optique sans contact de traces de substances organiques sur une surface métallique comportant au moins une source laser à cascade quantique (QCL) susceptible d'éclairer la surface métallique par un faisceaux IR incident dans la bande de fréquence infrarouge (IR), au moins un séparateur de polarisation destiné à séparer le faisceau IR incident en deux faisceaux distincts ayant des états de polarisations distincts. Ce dispositif comporte au moins un détecteur électronique destiné à réaliser une détection par réflectométrie différentielle après modulation de la polarisation de chaque faisceau IR réfléchi par la surface métallique.
Patent FR-3038866-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile decapotable
Inventor: BUSE PETRU SORIN
IPC: B60J7/14
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) automobile décapotable comportant un compartiment intérieur (5) dans lequel est ménagée une ouverture (3) ainsi qu'un dispositif de toit décapotable (10), adapté à obturer ou libérer au moins partiellement ladite ouverture (3). Selon l'invention, ce dispositif de toit décapotable (10) comprend : - un volet (100) comportant une pluralité de lattes (1000A, 1000B, 1000C), et - des moyens d'actionnement permettant de dérouler et d'enrouler le volet (100) autour de son axe d'enroulement (801), entre une configuration déroulée dans laquelle il est déployé de manière à obturer au moins partiellement ladite ouverture (3) du toit (2) du compartiment intérieur (5), et une configuration enroulée dans laquelle il est enroulé autour de son axe d'enroulement (801) de manière à libérer au moins partiellement cette ouverture (3), - ledit axe d'enroulement (801) étant disposé à l'arrière et en partie inférieure dudit compartiment intérieur (5).
Patent FR-3039108-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du fonctionnement d’une source de retroeclairage d’organe(s) de commande de vitre(s) electrique(s) de vehicule
Inventor: SCHMITT DIDIER
IPC: B60R16/03
Filed: 2015-07-20
Abstract: Un dispositif (DC) est destiné à contrôler le fonctionnement d'une source de lumière (SL) qui est destinée à rétroéclairer au moins un organe de commande (OC1) couplé à des premiers moyens de contrôle (MC1) agencés pour contrôler l'alimentation électrique d'un moteur électrique (ME) couplé à une vitre électrique (VE) d'un véhicule. Ce dispositif (DC) comprend une liaison électrique (LE) interconnectant les premiers moyens de contrôle (MC1) à la source de lumière (SL), et des seconds moyens de contrôle (MC2) équipant les premiers moyens de contrôle (MC1) et agencés pour contrôler l'alimentation électrique de la source de lumière (SL) par les premiers moyens de contrôle (MC1) et via la liaison électrique (LE) en fonction d'une instruction fournie aux premiers moyens de contrôle (MC1) par un organe (BS) du véhicule.
Patent FR-3042124-A1 (FR)
Title: Raquette, en particulier structure de raquette de padel
Inventor: LLADO ABELLA JORDI
IPC: A63B59/40
Filed: 2015-10-07
Abstract: Raquette constituée d'une tête (1) et d'un manche (2) reliés par une zone de liaison formant le cœur (3) de la raquette, la tête (1) comportant d'une part un noyau (4) recouvert sur ses deux faces d'au moins une couche de renfort (5a, 5b) et d'autre part un premier tube de renfort (7) positionné sur la périphérie du noyau pour renforcer la tranche de la raquette, ce premier tube (7) se prolongeant dans la zone du cœur (3) par des branches latérales (7c,7d) puis à l'intérieur du manche (2) par des branches d'extrémités (7a,7b) caractérisée en ce qu'elle comporte un deuxième tube (8) de renfort qui relie la partie inférieure du noyau (4a) aux parois internes des branches latérales (7c,7d) du premier tube (7).