baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938229-B1 (FR)
Inventor: LAUGER REMI
IPC: G01R31/58
Filed: 2008-11-12
Granted: 2010-12-24
Abstract: The device (12) has a measuring unit measuring a phase and impedance module of a communication cable (10) at predetermined frequency during transmission of communication signals generated by an encoder i.e. Line Side Electronic Unit (3), at destination of a beacon (5). A determination unit compares the measured phase and impedance module with phase and impedance module reference value so as to determine a state of the cable from normal functioning state, short circuit state and open circuit state. The measuring unit has voltage and intensity measuring elements (14, 16) for the cable. Independent claims are also included for the following: (1) a ground equipment comprising a beacon arranged on a railway path (2) a method for detecting anomalies along a communication cable connecting an encoder and a beacon of a ground equipment.
Patent FR-2953118-B1 (FR)
Title: Machine a laver comprenant un reservoir de stockage d'eau provenant d'au moins une phase de lavage et/ou de rincage et/ou de sechage et procede associe
Inventor: SERVE DANIEL
IPC: A47L15/42
Filed: 2009-11-27
Granted: 2012-02-17
Abstract: Une machine à laver (1) comprend une cuve de lavage (2), un circuit hydraulique de distribution d'eau (5) comprenant une pompe de circulation d'eau (6), un réservoir de stockage d'eau (8) provenant d'au moins une phase de lavage et/ou de rinçage et/ou de séchage pour une réutilisation pendant un cycle de fonctionnement suivant mis en œuvre par ladite machine (1), ladite pompe de circulation d'eau (6) alimentant en eau au moins un moyen d'aspersion d'eau (4a, 4b) dans ladite cuve de lavage (2). Ledit réservoir (8) est connecté en aval de ladite pompe (6) par une conduite de circulation d'eau (9). Et ladite conduite de circulation d'eau (9) située entre ledit réservoir (8) et ladite pompe (6) comprend une vanne (10) de sorte à alimenter en eau ledit réservoir (8) depuis ladite cuve de lavage (2) par la mise en fonctionnement de ladite pompe (6) et à évacuer l'eau dudit réservoir (8) vers ladite cuve de lavage (2) par gravité au travers de ladite pompe (6) à l'arrêt. Utilisation notamment dans une machine à laver la vaisselle domestique.
Patent FR-2954003-B1 (FR)
Title: Composant rf comprenant un commutateur a base de nanotubes
Inventor: ZIAEI AFSHIN
IPC: D01F9/12
Filed: 2009-12-15
Granted: 2011-12-09
Abstract: L'invention concerne un composant RF comprenant au moins une ligne RF (Ls) coplanaire avec une surface métallique (M1,M2) à la surface d'un substrat (S0) recouvert au moins partiellement d'une couche diélectrique (Cd) et une structure de commutateur située entre ladite ligne coplanaire et la surface métallique caractérisée en ce qu'il comprend en outre, une première série de nanotubes ou nanofils (NcLs) localisés verticalement à la surface de la ligne RF, une seconde série de nanotubes ou nanofils localisés (NCM1, NCM2) verticalement à la surface de ladite surface métallique et une troisième série de nanotubes ou de nanofils (Ncca1, Ncca2) localisée verticalement au niveau d'au moins une cavité (Ca1, Ca2, Ca11, Ca12, Ca21, Ca22) réalisée dans la couche de diélectrique et en contact avec la surface du substrat, ladite cavité étant située entre la ligne RF et ladite surface métallique, permettant une activation de la structure de nano-commutateur (NCc1, NCC2) à contact nanotubes-nanotubes ou nanofils-nanofils entre ladite ligne RF et la surface métallique (M1,M2) par application d'une faible différence de potentiel entre la ligne RF et ladite surface métallique, avec une polarisation dudit substrat par une tension de polarisation.
Patent FR-2943140-B1 (FR)
Title: Telemetre absolu hyperfrequence de haute precision a mesure par reflexion
Inventor: BERISSET PHILIPPE
IPC: G01R27/02
Filed: 2009-03-16
Granted: 2011-05-27
Abstract: La présente invention concerne un système de mesure de distance entre une antenne (111) et un réflecteur (112), comprenant un module d'émission/ réception (140), un analyseur de réseau vectoriel (160) adapté à calculer un paramètre égal au rapport complexe et l'onde reçue par ledit module d'émission/réception, ce pour une pluralité de fréquences, ainsi que des moyens de calcul (170) adaptés à effectuer une transformée de Fourier inverse de ce paramètre et mesurer la position temporelle d'un pic dans la réponse impulsionnelle correspondante. Une première position temporelle est mesurée dans une première réponse impulsionnelle différentielle et une seconde position temporelle dans une seconde réponse impulsionnelle, ladite distance étant obtenue à partir de ces deux positions temporelles. Le système de mesure peut être généralisé à la mesure des distances respectives entre M antennes et P réflecteurs.
Patent FR-2974509-B1 (FR)
Title: Composition de coloration mettant en oeuvre un coupleur phenolique particulier en milieu riche en corps gras, procedes et dispositif
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-04-29
Granted: 2013-10-11
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, comprenant : -un ou plusieurs corps gras, -un ou plusieurs tensioactifs, -une ou plusieurs bases d'oxydation, -un ou plusieurs coupleurs dérivés du phénol correspondant à la formule (B2) suivante : avec :
Patent FR-2997810-B1 (FR)
Title: Alignement automatique des cameras dans un systeme 3d
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: H04N13/02
Filed: 2012-11-07
Granted: 2016-01-29
Abstract: Procédé d'alignement des axes optiques de deux caméras d'un système de prise de vue en trois dimensions, caractérisé en ce qu'il comporte, pour chacune d'un ensemble de valeurs de distance focale (Z), les étapes de : - Détermination (E221, E22) d'une valeur de réglage de mise au point (F) optimale et d'une valeur de réglage de luminosité (L) optimale pour chacune des deux caméras, - Première détermination (E23) de valeurs respectives de réglage de distance focale (Z), de tangage (T), de roulis (R) et de convergence (CV) optimales pour chacune des deux caméras, - Détermination (E24) de valeurs respectives de réglage de base (B) et de hauteur (H) optimales pour chacune des deux caméras.
Patent FR-3014477-B1 (FR)
Title: Rotor a aubes
Inventor: MEZIERE LUDOVIC
IPC: F01D5/32
Filed: 2013-12-06
Granted: 2016-01-08
Abstract: Rotor à aubes comprenant un disque (12) de rotor présentant deux faces frontales (14, 15) et une face périphérique extérieure (16), des alvéoles (18) étant aménagées dans la face périphérie extérieure (16) et débouchant sur au moins une des faces frontales (14, 15). Le rotor (10) comprenant des aubes (30) ayant chacune un pied (32) par lequel l'aube est fixée dans une alvéole (18), une face d'extrémité (31) du pied étant sensiblement de niveau avec la face frontale (14) du disque lorsque l'aube est fixée dans l'alvéole. Une couche de revêtement (40) est déposée sur le disque (12) de manière à recouvrir à la fois au moins une partie de la face frontale (14) du disque et au moins une partie de la face d'extrémité (31) du pied (32).
Patent FR-3008015-B1 (FR)
Title: Appareil de distribution et de repartition de brasure sans flux, sur un substrat
Inventor: BERCHTOLD HEINRICH
IPC: H01L21/00
Filed: 2014-07-01
Granted: 2019-05-03
Abstract: Un dispositif (1) de distribution et de répartition d'une brasure sans flux sur un substrat (2) comprend un outil allongé (7), un support de montage d'outil (9), un générateur d'ultrasons (10), un tube guide-fil (11); et optionnellement un réservoir de chaleur (14) et un boîtier (15). L'outil (7) peut être fixé au support de montage d'outil (9) et présente un orifice longitudinal qui débouche dans une ouverture dans la pointe (8) de l'outil (7). Le tube guide-fil (11) s'étend le long d'un axe longitudinal central à travers le générateur d'ultrasons (10) et le support de montage d'outil (9), fait saillie dans l'orifice longitudinal de l'outil (7) et arrive jusqu'à une position au-dessus de la pointe (8) de l'outil (7). Le tube guide-fil (11) ne touche pas l'outil (7). Le générateur d'ultrasons (10) est fixé au support de montage d'outil (9). Avantageusement, une chambre de refroidissement (20) qui peut être refroidie activement est formée entre une paroi intérieure du boîtier (15) et le générateur d'ultrasons (10).
Patent FR-3029668-B1 (FR)
Title: Procede de controle de droits de dechiffrement de donnees
Inventor: FALEMPIN SVEN
IPC: H04L9/28
Filed: 2014-12-08
Granted: 2016-12-30
Abstract: Il est proposé un procédé de contrôle de droits de déchiffrement de données comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par un terminal (1a) comprenant un système d'exploitation accessible par plusieurs utilisateurs et un module de chiffrement (20):         • détection (100) d'une ouverture d'accès au système d'exploitation par un utilisateur,         • en réponse à la détection d'ouverture, paramétrage (104) du module de chiffrement (20) avec une clé de chiffrement propre à l'utilisateur pour chiffrer des données (D) à destination d'un autre terminal (1b),         • envoi à un serveur (2) de contrôle:         ○ (102) d'une clé de déchiffrement (K) adaptée pour déchiffrer les données chiffrées au moyen de la clé de chiffrement, et         ○ (103) d'une information (S1) indicative de l'ouverture d'accès pour contrôler l'utilisation de la clé de déchiffrement (K) par l'autre terminal (1b).
Patent FR-3033001-B1 (FR)
Title: Machine de compression et detente de type ciseaux utilisee dans un systeme de recuperation d'energie thermique
Inventor: GORMAT ABDELAZIZ
IPC: F02G1/02
Filed: 2015-02-20
Granted: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne une machine de compression et détente comportant un corps (12a) avec au moins une chambre (12) de révolution autour d'un axe de symétrie et des pistons tournant (14a, 14b, 14c, 14d) autour de l'axe de symétrie et divisant la chambre en cellules (15a, 15b, 15c, 15d) tournant avec les pistons, ladite machine comprenant en outre un dispositif de coordination (22) du mouvement desdits pistons configuré pour que, lors d'un tour de rotation, chaque cellule (15a, 15b, 15c, 15d) effectue au moins un premier cycle d'expansion/contraction correspondant à une étape de compression d'un premier flux de gaz passant par cette cellule et au moins un deuxième cycle d'expansion/contraction correspondant à une étape de détente d'un deuxième flux de gaz passant par cette cellule.
Patent FR-3039592-B1 (FR)
Title: Dispositif de reduction des instabilites de combustion d'un moteur thermique
Inventor: DAVID FLORENT
IPC: F02M26/40
Filed: 2015-07-27
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention propose un dispositif (100) de réduction des instabilités de combustion d'un moteur thermique (1), ce dispositif comportant : Un circuit d'admission (2) en air comburant du moteur, Une vanne (3) disposée sur le circuit d'admission en air comburant du moteur, agencée pour réguler le débit de gaz comburant admis dans le moteur, Un circuit de recirculation (5) de gaz d'échappement, connecté au circuit d'admission (2) en amont de la vanne (3) de régulation du débit d'air comburant, Caractérisé en ce que le dispositif (100) est agencé afin que, au moins lorsque une injection de carburant du moteur (1) est coupée, une ouverture minimale de la vanne (3) est assurée afin d'éliminer du circuit d'admission (2) les gaz recirculés.
Patent FR-3045777-B1 (FR)
Title: Filament led avec regulateur de courant et dispositif d'eclairage a filaments led
Inventor: PETTMANN MARC
IPC: F21V23/00
Filed: 2015-12-22
Granted: 2020-06-05
Abstract: Filament LED (1) comprenant :         - un substrat (10) longiligne présentant deux extrémités opposées,         - une pluralité de diodes (11) électroluminescentes distribuées en au moins une rangée sur le substrat, les diodes d'une rangée étant connectées de manière séquentielle les unes à la suite des autres et en série ;         - une enveloppe (12) surmoulée autour des diodes et du substrat ; et         - au moins un connecteur anodique (21 ; 22) connecté électriquement à une ou chaque diode de début de rangée et au moins un connecteur cathodique (31 ; 32) connecté électriquement à une ou chaque diode de fin de rangée, ces connecteurs étant fixés aux extrémités du substrat et dépassant de ladite enveloppe,         - au moins un régulateur de courant (5) monté sur le substrat et surmoulé par l'enveloppe, où la ou chaque rangée de diodes est connectée à un régulateur de courant afin d'autoriser une alimentation en courant régulé de la ou chaque rangée.
Patent FR-3031762-B1 (FR)
Title: Panneau de porte convertible à utilisation coulissante ou en battant et kit de montage d'un tel panneau
Inventor: BERTOLOTTO CLAUDIO
IPC: E06B3/04
Filed: 2016-01-15
Granted: 2019-09-06
Abstract: Un panneau de porte battant convertible en un panneau coulissant comprend des premier et deuxième montants verticaux et des première et deuxième barres transversales horizontales (4, 5), et comporte un bord périphérique (B) et une première face et une deuxième face (10) opposées, la première barre (4) définissant une rainure longitudinale (11) faisant face au sol de façon à s'accoupler avec une ailette lors de l'utilisation en porte coulissante, le premier montant définissant sur le bord (B) des première et deuxième zones de sommet (6, 7) avec la première et la deuxième barres (4, 5), respectivement, les première et deuxième zones (6, 7) définissant des première et deuxième cavités (16, 17) pour recevoir des corps d'éléments de charnière définissant un axe parallèle aux premier et deuxième montants, la première cavité (16) comportant des premiers côtés (20) à l'intérieur du premier montant ou de la première barre (4), la deuxième cavité (17) comportant des deuxièmes côtés (21) à l'intérieur de la deuxième barre (5) ou du premier montant, les premiers côtés (20) aboutissant dans un premier creux (18) s'étendant entre les première et deuxième (10) faces, et les deuxièmes côtés (21) aboutissant dans un deuxième creux (19) s'étendant entre les première et deuxième (10) faces.
Patent FR-3051301-B1 (FR)
Title: Circuit de limitation de tension, systeme d'interrupteur et convertisseur electrique
Inventor: BERTRAND MATHIEU
IPC: H02M1/34
Filed: 2016-05-11
Granted: 2019-06-28
Abstract: Le circuit de limitation de tension (1281) comporte : une première borne (1361) et une deuxième borne (1381), une tension d'entrée (V1) étant destinée à être présentée sur la deuxième borne (1381) par rapport à la première borne (1361) ; un premier circuit (1401) connecté entre la première borne (1361) et la deuxième borne (1381) et conçu pour, lorsque la tension d'entrée (V1) est inférieure à un premier seuil, présenter une résistance élevée entre la première borne (1361) et la deuxième borne (1381), et, lorsque la tension d'entrée (V1) est supérieure au premier seuil, présenter une résistance faible, au moins 100 fois plus faible que la résistance élevée, entre la première borne (1361) et la deuxième borne (1381). Le circuit de limitation de tension (1281) comporte en outre un deuxième circuit (1481) connecté à la première borne (1381) et conçu pour, lorsque la tension d'entrée (V1) augmente depuis un troisième seuil jusqu'au deuxième seuil, recevoir du courant en provenance de la deuxième borne (1381).
Patent FR-3052361-B1 (FR)
Title: Diethers d’archaea lipides synthetiques
Inventor: LEMOINE FRANCOIS
IPC: A61K39/39
Filed: 2016-06-09
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés synthétiques, comportant un diéther de lipides auquel est greffé un groupe sucre par l'intermédiaire d'un espaceur PEG, et de nouveaux liposomes comprenant au moins un de ces composés. En particulier la présente invention concerne de nouveaux composés synthétiques de formule générale (I) et de nouveaux liposomes comprenant au moins un de ces composés. L'invention concerne également ces nouveaux liposomes pour leur utilisation en tant que vecteurs et/ou en tant qu'adjuvants, notamment pour une utilisation vaccinale.
Patent FR-3057621-B1 (FR)
Title: Systeme d'inverseur de poussee d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: HIRTZ NORBERT
IPC: F02K1/76
Filed: 2016-10-17
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un système d'inverseur de poussée (100) comprenant un élément mobile (62) d'un inverseur de poussée (60) d'une turbomachine (52) et un système d'actionnement (160) comportant un moteur (102) présentant un arbre moteur (104) mobile en rotation autour de son axe (106) et un système de transmission (150) agencé entre l'arbre moteur (104) et l'élément mobile (62) et qui transforme la rotation de l'arbre moteur (104) en un déplacement de l'élément mobile (62). Un tel système d'inverseur de poussée subit des efforts peu importants lors de son fonctionnement.
Patent FR-3059675-B1 (FR)
Title: Vernis antifongique pour gaine thermoretractable de harnais bus
Inventor: HERVE AURELIE
IPC: C09D129/04
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un vernis antifongique double couche comprenant : une couche de base à base d'une résine polyvinyl acétale en solution dans des monomères acrylates et diluée dans un alcool ou un éther de glycol, une couche supérieure à base de polyester acrylate modifié par un polymère diène ou à base de polyuréthane en solution dans des monomères acrylates et diluée dans un éther de glycol et au moins 10% en poids par rapport au poids total du vernis sec d'un agent antifongique, ledit agent étant dispersé dans les deux couches de vernis. Elle concerne en outre l'utilisation de ce vernis, une gaine thermorétractable antifongique recouverte par ce vernis antifongique, un procédé de fabrication d'une telle gaine, un harnais bus antifongique comprenant ladite gaine et l'utilisation de ce harnais.
Patent FR-3058512-B1 (FR)
Title: Gilet de protection, notamment porte plaque ou gilet pare-balles
Inventor: PENISSON GHISLAIN
IPC: F41H1/02
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-06-21
Abstract: Gilet de protection, comportant au moins une face (1) avant, une face (2) arrière et deux flancs (6, 7) s'étendant chacune entre la face avant et la face arrière, respectivement gauche et droit, caractérisé en ce que au moins un flanc (6 ; 7), de préférence chaque flanc (6, 7), est fixé de manière amovible à la face (2) arrière, la fixation amovible étant telle que le ou chaque flanc peut prendre plusieurs positions par rapport à la face arrière.
Patent FR-3064096-B1 (FR)
Title: Mobilier equipe d'une balise radio
Inventor: PHELIPOT ARNAUD
IPC: G09G3/20
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-07-30
Abstract: Mobilier (1) comportant une unité centrale électronique et une balise radio (7) émettant en champ proche, qui est commandée par l'unité centrale électronique pour diffuser au moins un message radio. Le mobilier comporte en outre un indicateur lumineux (8a-8c) visible de l'extérieur du mobilier et commandé pour signaler la diffusion message radio par la balise radio.
Patent FR-3065590-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un terminal pour le retablissement de la puissance dans une installation
Inventor: ZAMA AHMED
IPC: H02H1/06
Filed: 2017-04-20
Granted: 2019-07-05
Abstract: Dispositif de contrôle d'un terminal pour le rétablissement de la puissance dans une installation de transport de courant continu haute tension multi-terminaux comportant le terminal, le terminal comprenant au moins un convertisseur de tension comprenant un module de stockage d'énergie électrique et étant connecté entre un réseau d'alimentation électrique alternatif et une partie continue de ladite installation, le dispositif comportant un module d'isolation configuré pour commander l'isolation du convertisseur par rapport au réseau d'alimentation électrique alternatif, lorsque la partie continue de l'installation est dans l'état basse tension, le dispositif comportant un module de transfert de l'énergie stockée dans le module de stockage d'énergie électrique du convertisseur vers la partie continue de l'installation, un module de connexion du convertisseur au réseau d'alimentation électrique alternatif, lorsque la partie continue de l'installation est dans l'état haute tension, et un module de rétablissement de la puissance dans ladite installation.
Patent FR-3066579-B1 (FR)
Title: Ensemble de projecteur de vehicule sans glace
Inventor: DESSI BRUNO
IPC: B60Q1/00
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-09-20
Abstract: Ensemble de projecteur de véhicule comportant un boitier comportant une ouverture, ledit boitier comportant au moins un module d'éclairage (110) disposé à l'intérieur du boitier, ledit module d'éclairage (110) étant hermétiquement fermé par une lentille de projection (118) disposée en regard de l'ouverture, ledit ensemble de projecteur comportant un masque de fermeture (260) étanche fermant l'ouverture entre le boitier et le module d'éclairage (110), caractérisé en ce que le masque de fermeture (260) comporte un corps rigide (261) dans lequel est ménagé une ouverture (262) traversée par le module (110) et une membrane souple annulaire (263) disposée à l'interface entre l'ouverture (262) et le module d'éclairage (110) ; ladite membrane (263) assurant l'étanchéité entre le module (110) et le masque (260) tout en permettant la mobilité du module (110) dans le boitier.
Patent FR-3067347-B1 (FR)
Title: 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane de haute purete, son procede de fabrication et utilisation
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C19/08
Filed: 2017-06-09
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication du 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane de haute pureté et une composition renfermant principalement du 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane , apte à être utilisée comme agent de nettoyage dans l'industrie des semi-conducteurs .
Patent FR-3070426-B1 (FR)
Title: Piece d'entree d'air rotative pour turbomachine a revetement multifonctionnel
Inventor: CRABOS FABRICE
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-08-22
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne une pièce (20) d'entrée d'air rotative pour turbomachine comportant un corps en un alliage de titane et un revêtement en un matériau à base de nitrure. Le revêtement est une couche à épaisseur variable recouvrant la totalité de la surface du corps et dans lequel, la surface du corps pouvant être divisée fictivement en au moins une première zone (30), destinée à être soumise à un contact avec un autre élément de la turbomachine, au moins une deuxième zone (31a ; 31b), destinée à être soumise à une érosion, et au moins une troisième zone (32), destinée à être soumise à une oxydation, l'épaisseur de la première zone (30) est supérieure à l'épaisseur de la deuxième zone (31a ; 31b), et l'épaisseur de la deuxième zone (31a ; 31b) est supérieure à l'épaisseur de la troisième zone (32).