baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072805-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d’un vehicule autonome
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: G08G1/0962
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention porte sur un système de commande d'un véhicule autonome, ledit système de commande comprenant un unique écran de contrôle (20) présentant un premier mode d'affichage (Mi), représentant une vue rapprochée du véhicule dans son environnement, et un deuxième mode affichage, représentant une vue cartographique de navigation. Ledit système de commande est configuré pour permettre la commande d'une pluralité d'actions directes du véhicule lorsque ledit écran de contrôle (20) est dans ledit premier mode d'affichage (Mi) et pour permettre la commande d'une pluralité de fonctions de navigation lorsque l'écran de contrôle (20) est dans ledit deuxième mode d'affichage.
Patent FR-3073225-A1 (FR)
Title: Composition pour la fabrication d'une couche d'une extremite de cable, procede de fabrication d'une telle couche et extremite de cable comprenant une telle couche
Inventor: PEREIRA CARLOS JOSE
IPC: H01B13/06
Filed: 2017-11-03
Abstract: L'invention concerne une composition pour la fabrication d'une couche électriquement isolante d'une extrémité d'un câble, tel qu'un câble de transport d'énergie électrique, la composition comprenant au moins : - une matrice polymérique à base de caoutchouc, - une charge métallique présente en plus grande proportion en poids dans la composition que la matrice polymérique, et - un agent de couplage entre la matrice polymérique et la charge métallique. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle couche ainsi qu'un câble comportant une telle couche.
Patent FR-3058423-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique d'une piece en acier fortement allie
Inventor: KUEBLER RALF
IPC: C23C8/24
Filed: 2017-11-07
Abstract: Procédé, selon lequel on chauffe la pièce à une première température (T1) dans un environnement sous vide, maintenue constante au cours d'une première phase de maintien (H1) et ensuite, on chauffe la pièce (S) à une seconde température (T2) supérieure à la première température (T1), maintenue constante pendant une seconde phase de maintien (H2). Puis, on soumet la pièce (S) à une trempe. Pendant la première phase (H1), on balaie la surface (1) de la pièce (S) dans une première étape de traitement (B1) avec un gaz de procédé et/ou un mélange de gaz de procédé (G1) dégageant de l'hydrogène pour nettoyer et activer la surface (1). Pendant la première phase (H1), dans une étape de traitement (B2), on balaie la surface (1) avec un gaz de procédé et/ou un mélange de gaz de procédé (G2) dégageant de l'azote pour former une couche (2) contenant des nitrures, optimisant le procédé de nitruration par gaz, effectué ensuite.
Patent FR-3075300-A1 (FR)
Title: Agencement pour la detection des deplacements angulaires d'un element interne d'une boite de vitesses de vehicule automobile
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H61/24
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention propose un agencement pour la détection, dans une boîte de vitesses, d'un élément interne (10, 20) qui est monté mobile, par rapport au carter (13) de la boîte de vitesses, autour d'un axe (A) de pivotement entre au moins deux positions angulaires distinctes, et qui comporte un capteur (26) de position angulaire porté par le carter (13), et une cible (24) qui est liée en déplacement angulaire audit élément mobile (10, 20), caractérisé en ce que la cible (24) comporte un profil de came étagé dont le profil varie angulairement, et en ce que le capteur (26) comporte un actionneur (40) qui est monté mobile radialement par rapport au carter (13) et dont une extrémité radialement interne (42) de détection coopère avec le profil de came pour détecter lesdites au moins deux positions angulaires distinctes de l'élément interne (10, 20) dont chacune est associée à un étage du profil de came étagé.
Patent FR-3076674-A1 (FR)
Title: Moteur ou generatrice electromagnetique a deux rotors et quatre stators et systeme de refroidissement integre
Inventor: MIHAILA VASILE
IPC: H02K21/02
Filed: 2018-01-09
Abstract: L'invention concerne un moteur ou génératrice électromagnétique synchrone à aimants permanents comportant au moins un rotor (2) et au moins un stator (3, 8) avec un carter (8). Le moteur comporte deux rotors (2), quatre stators (3, 8) et un système de refroidissement (7, 7a) comprenant trois circuits (7, 7a) d'un fluide de refroidissement, avec deux circuits externes (7) logés respectivement dans une paroi externe longitudinale du carter (8) en étant adjacent à un stator (3, 8) d'extrémité pour effectuer un refroidissement dudit stator (3, 8) d'extrémité associé et un circuit intermédiaire (7a) disposé entre les deux stators (3, 8) les plus internes au moteur effectuant simultanément un refroidissement des deux stators (3, 8) les plus internes, l'arbre médian (5) étant commun pour les deux rotors (2), les deux rotors (2) étant reliés à l'arbre médian (5) par des moyens mécaniques.
Patent FR-3077880-A1 (FR)
Title: Capteur de couple integrant un capteur de position angulaire d'un element en rotation
Inventor: VENZAL SIMON-DIDIER
IPC: G01L5/00
Filed: 2018-02-15
Abstract: L'invention concerne un capteur (1) de couple monté sur un élément en rotation (2) dans un véhicule automobile en comportant au moins une jauge de contrainte et émettant un signal électrique en fonction de la torsion que subit l'élément en rotation (2), le capteur (1) de couple présentant une partie mobile destinée à être entraînée en rotation avec l'élément en rotation (2) en comportant la jauge de contrainte et une partie fixe comprenant une première carte de circuit imprimé. Le capteur (1) de couple remplit aussi une fonction de capteur (1) de position angulaire, la partie mobile portant des cibles (4) réparties angulairement et passant consécutivement en vis-à-vis d'un premier secteur annulaire porté par la première carte comprenant un enroulement récepteur secondaire générant un signal sinus, un enroulement récepteur secondaire générant un signal cosinus, et un enroulement émetteur primaire induisant une tension dans lesdits enroulements récepteurs.
Patent FR-3083086-A1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant de l'amyline, un agoniste au recepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline et un co-polyaminoacide
Inventor: GEISSLER ALEXANDRE
IPC: A61K38/22
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) de l'amyline, un agoniste au récepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline ; b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, ledit co-polyaminoacide étant constitué d'unités glutamiques ou aspartiques et lesdits radicaux hydrophobes Hy étant de formule I suivante : caractérisée en ce que la composition ne comprend pas d'une insuline basale dont le point isoélectrique pI est compris entre 5,8 et 8,5. Elle concerne également une composition caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une insuline prandiale.
Patent FR-3083528-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport a temperature.
Inventor: BAILLEUL VINCENT
IPC: B65D81/38
Filed: 2018-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif 1 de transport isotherme et thermo-régulé comprenant un conteneur 2 et un manchon 3, le conteneur étant prévu pour y introduire le manchon, de façon amovible, et le manchon étant prévu pour y introduire un produit à transporter, le manchon comprenant un filet 17 pour maintenir, à l'extérieur d'au moins une de ses parois 12 un accumulateur thermique 18.
Patent FR-3085045-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un element d’aspect assemble par collage et procede d’assemblage
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: C09J175/04
Filed: 2018-08-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour le collage de deux éléments d'un véhicule, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) dépôt de colle sur la surface d'un premier élément (3), b) positionnement d'un deuxième élément par rapport audit premier élément (3) de sorte que les faces de chacun de ces éléments destinées à être collées ensemble se situent en regard l'une par rapport à l'autre, et c) écrasement des deux éléments l'un contre l'autre de manière à les coller ensemble, le procédé étant remarquable en ce que le dépôt de la colle lors de l'étape a) se fait par un dépôt d'au moins deux cordons de colle (7, 9) disposés parallèlement l'un par rapport à l'autre à la surface du premier élément. L'invention concerne également un ouvrant assemblé au moins en partie par un tel procédé et un véhicule comprenant un tel ouvrant.
Patent FR-3086338-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un support et de gestion acoustique, sur une turbomachine ou une nacelle
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: F02C7/045
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne une gestion acoustique, sur une turbomachine (3,12) d'aéronef ou sur une nacelle (1,10), via un panneau (30,32). Sur un support (38) est réservé un décrochement (34) en creux par rapport à une surface générale (36) environnante en contact avec l'air en mouvement. Le décrochement (34) est adapté à pouvoir recevoir le panneau, en tant qu'autre dite surface en contact avec l'air en mouvement. Le support (38) et/ou le panneau comprennent des éléments de liaison amovible pour, dans le décrochement (34), monter le de façon amovible par rapport au support, le panneau étant un panneau acoustique ou un panneau non acoustique.
Patent FR-3086259-A1 (FR)
Title: Carrosserie, notamment de vehicule routier ou ferroviaire
Inventor: LIBNER HERVE
IPC: B62D33/027
Filed: 2018-09-20
Abstract: Carrosserie (1) comprenant une paroi équipée d'un dispositif de fermeture comprenant un dormant (6) délimitant un chemin (9) de guidage courbe et un ouvrant (7) coulissant le long dudit chemin (9). L'ouvrant (6) comprend une ossature (14) et une couverture (15) souple couplée à ladite ossature (14), ladite ossature (14) comprend deux longerons (16) et des traverses (17), chaque longeron (16) est formée de sections (18) de longeron reliées par des liaisons (19) pivot d'axe pivot (XX') parallèle, et le dispositif de fermeture présente, lors du passage de l'ouvrant (7) de la position fermée à la position ouverte, une configuration dans laquelle deux des sections (18) de longeron reliées par une liaison (19) pivot forment entre elles un angle (α) non plat ouvert en direction de l'intérieur de l'enceinte avec l'axe (XX') pivot de ladite liaison (19) qui s'étend du côté de la face (20) externe tournée vers l'extérieur de l'enceinte de la couverture (15).
Patent FR-3090208-A1 (FR)
Title: Microsysteme electromecanique comprenant un element actif pourvu d’une couche cœur structuree
Inventor: HILT THIERRY
IPC: H01L41/25
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un microsystème électromécanique (100) pourvu d’un élément actif (200), l’élément actif (200) comprend une couche active (210), une couche cœur (220) et une couche de maintien (230), la couche active (210) étant adaptée pour, sous l’effet d’un premier signal électrique, passer dans un état mécaniquement contraint, avantageusement un état de compression, destiné à générer une flexion de l’élément actif (200) selon une direction perpendiculaire à la face avant, et inversement, la couche active (210), la couche cœur (220) et la couche de maintien (230) sont agencées de sorte que la fibre neutre (240), associée à un allongement nul en cas de flexion de l’élément actif (200), se trouve dans le volume de la couche cœur (220) ou de la couche de maintien (230), la couche cœur (220) comprend au moins 20% d’évidements (221). Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3093927-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un point d’émergence d’un cathéter et son procédé d’application
Inventor: AMRAM LAURENT
IPC: A61M39/20
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (1) d’un point d’émergence (A) d’un cathéter et/ou d’un drain implanté sur un patient, le dispositif de protection (1) possédant un corps creux (2) équipé d’une ouverture (6). Selon l’invention, le corps creux (2) comporte des parois (3) délimitant un espace interne (4), les parois (3) du corps creux (2) sont étanches et déformables élastiquement, l’ouverture (6) étant délimitée par une bordure périphérique (7) définissant un organe de succion configuré pour créer une jonction étanche entre le corps creux (2) et la peau (C) du patient. L’invention concerne également un procédé d’application du dispositif de protection (1). (Figure 1)
Patent FR-3094753-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur surfacique pour système de refroidissement de turboréacteur pour aéronef
Inventor: PEYRON VINCENT
IPC: F02C7/14
Filed: 2019-04-03
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur surfacique (12) pour nacelle de turboréacteur, entre un fluide à refroidir (C) et de l’air (F), l’échangeur (12) comprenant un conduit de circulation (15) du fluide à refroidir (C) disposé au contact de l’air, ledit conduit de circulation (15) comprenant une pluralité de canaux (16, 16’) s’étendant sensiblement dans une même direction avec une distance (D) entre deux canaux (16, 16’) adjacents comprise entre deux et cinq fois la largeur (L) desdits canaux (16, 16’), chaque canal (16, 16’) présentant une paroi (18, 20) comportant une zone destinée à être au contact de l’air (18) et une zone opposée (20) à la zone destinée à être au contact de l’air. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094712-A1 (FR)
Title: Composition de liant hydraulique
Inventor: BECQUET JÉRÉMY
IPC: C04B111/32
Filed: 2019-04-03
Abstract: Composition de liant hydraulique
    La présente invention concerne une composition de liant hydraulique comprenant :
    - au moins un ciment Portland ;
    - au moins un aluminate de calcium amorphe ;
    - du sulfate de calcium ;
    - au moins un sel alcalin S choisi parmi le K2CO3, le Rb2CO3, le Cs2CO3 et leurs mélanges;
    ladite composition étant caractérisée en ce que le ratio massique sel(s) alcalin S : aluminate(s) de calcium amorphe(s) va de 0,01 à 0,2.
    Figure : néant
Patent FR-3094780-A1 (FR)
Title: Appareil de stockage de produits alimentaires
Inventor: PARIS WILFRIED
IPC: G07F9/10
Filed: 2019-04-05
Abstract: L’invention concerne un appareil de stockage de produits alimentaires, et plus spécifiquement un appareil de stockage et distribution de produits alimentaires à température et hygrométrie contrôlées. Cet appareil (10) comprend au moins un dispositif de stockage (14), un élément thermoélectrique (16) de refroidissement à effet Peltier présentant en fonctionnement une face froide (160) et une face chaude (161) et au moins une alimentation électrique (18). Un circuit d’air (20) interne au boîtier longe au moins en partie la face froide (160) de l’élément (16) de refroidissement. Le dispositif de ventilation d’air froid (162) est situé à l’intérieur dudit circuit d’air (20) de sorte que lorsqu’il fonctionne un volume d’air interne au boîtier est aspiré à l’intérieur dudit circuit d’air, longe la face froide et est redirigé vers l’intérieur du boîtier. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095777-A1 (FR)
Title: Materiau multicouches pour filtrer les ultraviolets, composition le comprenant, procede de traitement de matieres keratiniques le mettant en œuvre, et procede de preparation du materiau
Inventor: CARDOZO PEREZ ANDRES
IPC: A61Q17/04
Filed: 2019-05-09
Abstract: Titre : MATERIAU MULTICOUCHES POUR FILTRER LES ULTRAVIOLETS, COMPOSITION LE COMPRENANT, PROCEDE DE TRAITEMENT DE MATIERES KERATINIQUES LE METTANT EN ŒUVRE, ET PROCEDE DE PREPARATION DU MATERIAU
    L’invention a pour objets i) un matériau multicouches ; ii) un procédé de préparation desdits matériaux multicouches; iii) une composition cosmétique comprenant un ou plusieurs matériaux multicouches ; iv) un procédé de traitement des matières kératiniques notamment humaines telles que la peau ; v) l’utilisation de matériau multicouches pour filtrer les rayons ultraviolets (UV). Ledit matériau multicouches est à nombre de couches N impaires : ■ comprenant au moins trois couches dont chaque couche est constituée d’un matériau A ou d’un matériau B différent de A, lesdites couches A et B successives étant alternées et deux couches adjacentes étant d’indices de réfractions différents ; ■ pour lequel l’épaisseur de chaque couche obéit à la formule mathématique (I) suivante : [x / y / ( α x / y) a  / x] Formule (I) dans laquelle :x est l’épaisseur de la couche interne et externe ; y est l’épaisseur de la couche adjacente à la couche interne αx ou externe x; α est un nombre entier ou fractionnaire et α = 2 +/- 0 à 15 %, de préférence α = 2 +/- 0 à 10 %, plus préférentiellement α = 2 +/- 0 à 5 %,les couches impaires intermédiaires (αx) sont d’épaisseur double +/- 0 à 15% de l'épaisseur desdites couches externes x ; eta représente un nombre entier supérieur ou égal à 0, lié au nombre de couches N alternée tel que a = (N-3)/2; Etant entendu que : ■ de préférence x est d’épaisseur différente de y ; ■ lorsque plusieurs couches sont d’épaisseur x cela signifie que chaque couche a une épaisseur x +/- 0 à 15%, de préférence +/- 0 à 10%, plus préférentiellement +/- 0 à 5% ; ■ lorsque plusieurs couches sont d’épaisseur y cela signifie que chaque couche a une épaisseur y +/- 0 à 15%, de préférence +/- 0 à 10%, plus préférentiellement +/- 0 à 5% ; et■ lorsque plusieurs couches sont d’épaisseur α  x cela signifie que chaque couche a une épaisseur α x +/- 0 à 15%, de préférence +/- 0 à 10%, plus préférentiellement +/- 0 à 5%.
Patent FR-3096445-A1 (FR)
Title: Plaque d’échange thermique pour dispositif d’échange thermique modulable et dispositif d’échange thermique modulable associé
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F3/00
Filed: 2019-05-21
Abstract: La présente invention concerne une plaque d’échange thermique (10a, 10b) à l’intérieur de laquelle un fluide caloporteur est destiné à circuler entre un premier (11a) et un deuxième (11b) orifice de raccordement, ladite plaque d’échange thermique (10a, 10b) comportant une surface d’échange plane (A), le premier (11a) le deuxième (11b) orifice de raccordement étant disposés sur un côté de la surface d’échange (A), ledit deuxième orifice de raccordement (11b) étant disposé sur le fond d’une rainure d’encastrement (12), ladite rainure d’encastrement (12) ayant une profondeur inférieure à l’épaisseur de la plaque d’échange thermique (10a, 10b),la plaque d’échange thermique (10a, 10b) comportant un premier organe de liaison (20) destiné à permettre une liaison fluidique entre le premier orifice de raccordement (11a) de la plaque d’échange thermique (10a, 10b)) et le deuxième orifice de raccordement (11b) d’une autre plaque d’échange thermique (10a, 10b),le premier organe de liaison (20) comportant une surface supérieure (B) destinée à être disposée sur un plan confondu ou inférieur au plan de la surface d’échange (A) de la plaque d’échange thermique (10a, 10b).La présente invention concerne également un dispositif de gestion thermique (1) modulable comportant au moins deux plaques d’échange thermique (10a, 10b). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099809-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement entre un élément tubulaire et une embase
Inventor: MOREL QUENTIN
IPC: F16L37/12
Filed: 2019-08-07
Abstract: Dispositif de raccordement (100) entre un élément tubulaire et une embase (3) munie d'un collet (31), le dispositif de raccordement (100) comprenant un embout de connexion (1) muni d’une cage de maintien (11) comprenant une première (15a) et des deuxième ouvertures latérales (15b) ; et un verrou (2) de forme générale en C présentant une zone de jonction (20) et deux branches (21) munie d’une nervure (23). Le dispositif de raccordement (100) est caractérisé en ce que la zone de jonction (20) du verrou (2) comprend au moins un clip de retenue (22) configuré pour se clipper dans la première ouverture latérale (15a) de la cage (11) de manière à retenir le verrou (2) sur le pourtour de la cage de maintien (11) ; et former un premier point de contact entre le verrou (2) et le collet (31), lors du raccordement de l’embout de connexion (1) à l’embase (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1 b
Patent FR-3100904-A1 (FR)
Title: Ensemble et procédé pour l’identification par un usager d’un véhicule
Inventor: MENDES-CARVALHO JOSE
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-09-16
Abstract: Ensemble pour l’identification par un usager (4) d’un véhicule (2), ledit ensemble (1) comportant au moins un véhicule (2) à identifier, un dispositif de communication radiofréquence (3) comprenant au moins un moyen d’émission (32) d’un signal sensoriel et/ou visuel, des moyens de commande (25) étant adaptés pour allumer des moyens d’émission lumineuse (20,21) du véhicule en fonction d’un signal de command reçu, de manière synchronisée avec l’activation du moyen d’émission (32) d’un signal sensoriel et/ou visuel dudit dispositif de radiofréquence. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087045-A1 (FR)
Title: Fabrication de couches de nitrure de groupe IIIA sur structures de semi-conducteur sur isolant
Inventor: WANG GANG
IPC: H01L23/14
Filed: 2019-10-09
Abstract: Fabrication de couches de nitrure de groupe IIIA sur structures de semi-conducteur sur isolant L’invention concerne un procédé de formation de couches de nitrure de groupe IIIA, telles que du GaN, sur des substrats. Les couches de nitrure de groupe IIIA peuvent être déposées sur des substrats de semi-conducteur sur isolant (SOI, par exemple, silicium sur isolant) à motifs mésa. Les couches de nitrure de groupe IIIA peuvent être déposées par dépôt hétéroépitaxial sur des substrats de semi-conducteur sur isolant (SOI, par exemple, silicium sur isolant) à motifs mésa. Figure pour l'abrégé :Néant
Patent FR-3101892-A1 (FR)
Title: Assemblage articulé de deux maillons et chaîne d’excavation associée
Inventor: SVITOK VLADIMIR
IPC: F16G13/06
Filed: 2019-10-14
Abstract: L'invention concerne un assemblage (10) articulé de deux maillons (100, 101, 102) pour une chaîne (8) d’excavation pour un dispositif d’excavation (4) de ballast, un premier (101) des deux maillons (101, 102) comportant un corps (101’) monobloc comportant deux flasques (110a, 110b) parallèles l’un à l’autre et à un plan de référence (P) de l’assemblage (10) articulé, traversés chacun par un trou traversant (111) aligné sur un axe géométrique d’articulation (X) de l’assemblage (10) articulé, perpendiculaire au plan de référence (P), un deuxième (102) des deux maillons comportant un corps (102’) monobloc comprenant un flasque de guidage (120) inséré entre les deux flasques parallèles (110a, 110b) du premier (101) des deux maillons (101, 102), le flasque de guidage (120) étant traversé par un trou de guidage (112) aligné sur l’axe géométrique d’articulation (X), l’assemblage (10) articulé comportant en outre un gond (160) inséré dans le trou de guidage (112) et le trou traversant (111) de chacun des deux flasques (110a, 110b) parallèles, l’assemblage (10) articulé étant caractérisé en ce que : le trou de guidage (112) est renforcé par une douille (113) configurée pour recevoir le gond (160) et guider le gond (160) en rotation par rapport au corps (102’) monobloc du deuxième maillon (102) ; et en ce que le trou traversant (111) de l’un (110b) des deux flasques parallèles comprend un plat (105) coopérant avec un méplat (161) du gond (160) de sorte à bloquer en rotation le gond (160) par rapport au corps (101’) monobloc du premier maillon (101). 
    (Fig. 9)