baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3033647-B1 (FR)
Title: Capteur de courant pour mesurer un courant alternatif
Inventor: KERN CHRISTIAN
IPC: G01R15/14
Filed: 2015-03-10
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un capteur de courant pourvu d'une bobine électrique (5) réalisée sous la forme d'un circuit imprimé. Son contour fermé s'inscrit dans un rectangle délimitant une fenêtre de passage (9) pour un conducteur primaire (2). Elle comporte quatre tronçons rectilignes (TR), reliés deux à deux par un secteur circulaire (SC), délimité par un arc intérieur (10) et un arc extérieur (11). Elle comporte, dans ses secteurs circulaires (SC), des spires additionnelles (13), qui s'étendent de l'arc extérieur (11) vers un arc intermédiaire (14) disposé entre l'arc intérieur (10) et l'arc extérieur (11). Elles sont intercalées entre les spires principales (12) de telle sorte que le pas entre deux spires (12, 13) consécutives sur l'arc extérieur (11) soit égal au pas P des spires principales (12) dans les tronçons rectilignes (TR) permettant d'atteindre une densité de spires quasi constante dans la bobine électrique (5).
Patent FR-3034506-B1 (FR)
Title: Conducteur thermique multi-elements pour tube sous vide d'un capteur solaire thermique a double tubes sous vide
Inventor: TANTOLIN CHRISTIAN
IPC: F24J2/46
Filed: 2015-03-31
Granted: 2017-05-05
Abstract: L'objet principal de l'invention est un conducteur thermique (4) pour tube sous vide (1) d'un capteur solaire thermique (10) à double tubes sous vide, destiné à être en contact avec un tube collecteur de chaleur (3) et la paroi interne du tube sous vide (1), comprenant un élément absorbeur thermique (2), pour assurer un transfert thermique depuis la paroi interne du tube sous vide (1) vers le tube collecteur de chaleur (3), caractérisé en ce qu'il comporte un premier élément conducteur (4a), comportant un élément pivot (P1), un deuxième élément conducteur (4b), comportant une deuxième portion de connexion (8b) avec le premier élément conducteur (4a), la deuxième portion de connexion (8b) étant montée en rotation sur l'élément pivot (P1) du premier élément conducteur (4a), et un organe de rappel élastique (5) au contact du deuxième élément conducteur (4b), pour l'entraîner en rotation par rapport au premier élément conducteur (4a).
Patent FR-3043607-B1 (FR)
Title: Remorque transformable en scene
Inventor: GUILLET FABIEN
IPC: E04H3/12
Filed: 2015-11-14
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un véhicule de type remorque comprenant un plancher central (1), au moins un plancher latéral (2) articulé entre une position horizontale, correspondant à une disposition déployée dudit véhicule, et une position verticale, correspondant à une disposition repliée dudit véhicule, autour d'un axe correspondant sensiblement à un côté longitudinal dudit plancher central (1), une toiture maintenue au-dessus du plancher central (1) par le moyen de deux mâts (3) disposés l'un à l'avant, l'autre à l'arrière dudit plancher central (1) et solidaire de ce dernier, et comportant chacun un coulisseau (8) mobile en translation verticale, et solidaire de la toiture, et des moyens de liaison de tension (6), de type câble, entre chaque coulisseau (8) et ledit plancher latéral (2), de sorte qu'un mouvement de basculement vers sa position horizontale du plancher latéral (2) impose un mouvement ascendant dudit coulisseau (8), et qu'un mouvement descendant dudit coulisseau (8) impose un mouvement de basculement vers sa position verticale dudit plancher latéral (2). Au moins un mât (3) comporte un treuil motorisé (9), configuré pour imposer en s'enroulant, un mouvement descendant dudit coulisseau (8). La présente invention concerne encore un profilé utilisable pour la fabrication d'un plancher ou d'une toiture d'un véhicule selon l'invention. La présente invention concerne enfin un procédé de déploiement, par un opérateur, d'un véhicule selon l'invention.
Patent FR-3047094-B1 (FR)
Title: Assistant numerique personnel emboitant un ordiphone, clavier et tablette capable de prendre des prises de vues 3d
Inventor: PARIENTI RAOUL
IPC: G06F1/16
Filed: 2016-01-26
Granted: 2019-11-22
Abstract: Assistant numérique personnel, pouvant prendre 3 positions : une position du boitier (1) fermé, une position de boitier (1) ouvert permettant l'utilisation d'un clavier (2), et une position tablette après rotation de l'écran sur son axe et translation dudit écran sur la partie supérieure du boitier. Ledit boitier (1) comprend un évidement (6) conçu pour recevoir un ordiphone connecté avec l'électronique du boitier (1) de telle sorte que la distance entre l'objectif (4') de l'ordiphone et l'objectif (4) du boitier (1) corresponde à la distance de l'écartement moyen entre les pupilles des yeux d'une personne.
Patent FR-3046829-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a guides de lumiere couples a des moyens d’emission de photons
Inventor: BARAT DAVID
IPC: H05B33/12
Filed: 2016-01-15
Granted: 2020-08-28
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend : - une source de lumière (SL) générant des photons, - des moyens de guidage (MG) propres à guider les photons générés, - une plaque (PSj) ayant une face plane (FP), dans laquelle sont enterrés les moyens de guidage (MG), et comprenant une tranche (TP) recevant les photons générés pour alimenter les moyens de guidage (MG), et - des moyens d'émission (ME) enterrés dans la plaque (PSj) en des endroits choisis situés à proximité des moyens de guidage (MG) et agencés pour produire des photons par couplage avec des photons guidés et réémission, et pour délivrer ces photons produits à l'extérieur de la plaque (PSj), via la face plane (FP), sous la forme de faisceaux collimatés et ayant des intensités sensiblement identiques.
Patent FR-3056493-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d'indication d'un etat de chauffage ou de refroidissement d'un siege de vehicule
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: G08B5/36
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: Dispositif lumineux (1) d'indication de la température d'un siège (16) de véhicule automobile (10), le siège (16) comprenant au moins un dispositif de chauffage et/ou de refroidissement, le dispositif lumineux étant agencé pour éclairer au moins une partie du siège (16) en fonction d'au moins une donnée relative à la température de cette au moins une partie du siège (16) par rapport à une température de consigne pour un utilisateur donné. Application au domaine de l'automobile
Patent FR-3058414-B1 (FR)
Title: Procede de deshydratation isomerisante d'un alcool primaire non lineaire sur un catalyseur comprenant une zeolithe de type fer et un liant aluminique
Inventor: MAURY SYLVIE
IPC: B01J29/65
Filed: 2016-11-08
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydratation isomérisante d'une charge comprenant au moins un monoalcool primaire, seul ou en mélange, de formule R-CH2-OH, dans lequel R est un radical alkyl non linéaire de formule générale CnH2n+1 où n est un entier compris entre 3 et 20, ledit procédé opérant en phase gaz à une température moyenne pondérée comprise entre 200°C et 275°C, à une pression compise entre 0,1 MPa et 1 MPa et à une PPH (poids par poids par heure) comprise entre 1 et 18 h-1, en présence d'un catalyseur comprenant au moins une zéolithe sous forme H ou NH4 présentant au moins une série de canaux dont l'ouverture est définie par un anneau à 8 atomes d'oxygène (8MR), ladite zéolite étant mise en forme avec au moins un liant aluminique, ledit liant est dépourvu d'au moins l'un des éléments choisi indépendamment parmi le Si, Ti, Zr, F, Cl, Br, et I. L'invention concerne également ledit catalyseur et un procédé de préparation.
Patent FR-3064785-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'images acquises par une camera d'un vehicule automobile
Inventor: LUGEZ BORIS
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'images acquises par une caméra d'un véhicule automobile permettant de qualifier des groupes de pixels représentatifs de motifs répétitifs afin de pouvoir décider ou non d'utiliser les flots de ces pixels pour détecter des objets dans les images.
Patent FR-3069715-B1 (FR)
Title: Bloc multi-appareillages avec element d'appui anti porte-a-faux
Inventor: MERLET JEAN-LOUIS
IPC: H01R31/02
Filed: 2017-07-25
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un bloc multi-appareillages (1) destiné à être monté sur une paroi de montage (1000), comportant un boîtier (100) présentant une face arrière (101) dont émergent des moyens de connexion (200) enfichables, et une face avant (102) donnant accès aux parties fonctionnelles d'au moins deux appareillages électriques (300), ledit bloc multi-appareillages présentant, en saillie de ladite face arrière du boîtier, un élément d'appui (400) dont une extrémité libre (401) est adaptée à être adossée à la paroi de montage. Selon l'invention, ladite extrémité libre de l'élément appui est déplaçable en translation par rapport à ladite face arrière du boîtier de sorte que la longueur dudit élément d'appui faisant saillie de ladite face arrière est ajustable.
Patent FR-3070521-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a l’acces a des applications d’entrainement via un equipement electronique
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-08-24
Granted: 2020-08-14
Abstract: Un dispositif d'assistance (DA) équipe un équipement électronique (EE) comprenant un écran d'affichage (EA) observable par un usager et offrant à ce dernier un accès à des applications d'entraînement, et associé à une caméra (CA). Ce dispositif (DA) comprend : - des moyens de traitement (MT) déterminant dans un ensemble d'environnements un environnement correspondant à l'environnement de l'usager présent dans au moins une photographie acquise par la caméra (CA), puis déterminant dans une table, établissant une correspondance entre des environnements et des applications d'entraînement, une application d'entraînement correspondant à cet environnement déterminé dans cet ensemble, et - des moyens de contrôle (MCT) déclenchant un accès pour l'usager, via l'écran d'affichage (EA), à cette application d'entraînement, configurée au moins en fonction de cet environnement déterminé, afin qu'il l'utilise.
Patent FR-3074482-B1 (FR)
Title: Recipient a fond petaloide
Inventor: NAVEAU LAURENT
IPC: B65D1/40
Filed: 2017-12-04
Granted: 2019-10-18
Abstract: Récipient en matière plastique comprenant un fond (3) pétaloïde ayant un axe (X) de symétrie et comprenant : - un dôme (5) central en saillie vers l'intérieur du récipient ; - une série de pieds (8) en saillie vers l'extérieur du récipient, qui rayonnent à partir du dôme (5) central et présentent chacun un chemin (11) de crête qui s'étend d'un bord (7) externe du dôme (5) jusqu'à un sommet (9) éloigné radialement du dôme ; - une série de vallées (15) en creux entre deux pieds (8) successifs, chaque vallée (15) rayonnant à partir d'une extrémité (17) interne jusqu'à une périphérie (4) ; - chaque chemin (11) de crête présente : • une section (12) interne, s'étendant du bord (7) externe du dôme (5) jusqu'à une jonction (14) à une distance R2 de l'axe (X) central, cette section (12) ayant, dans un plan radial médian du pied (8), une cambrure (C1) ; • une section (13) externe s'étendant à partir de la jonction (14) dans le prolongement tangent de la section (12) interne et jusqu'au sommet (9), cette section (13) ayant, dans le plan radial médian du pied (8), une cambrure (C2) supérieure à la cambrure (C1) ; - les distances R1 et R2 sont dans un rapport tel que : 45% ≤ R1/R2 ≤ 60%
Patent FR-3060218-B1 (FR)
Title: Element de fixation pour arrangement de capteurs de batterie
Inventor: SPORL CHRISTINE
IPC: G01R31/36
Filed: 2017-12-12
Granted: 2022-02-11
Abstract: Dispositif de maintien pour un capteur de batterie, le dispositif de maintien comprenant un élément de base et un élément de liaison, l'élément de base étant configuré de telle sorte qu'il peut être fixé à une borne polaire du capteur de batterie, et l'élément de liaison pouvant être accouplé et/ou pouvant être mis en prise avec un dispositif de mise en contact avec la masse, le dispositif de maintien étant réalisé substantiellement électriquement isolant.
Patent FR-3083695-B1 (FR)
Title: Colonne de levage, notamment pour une table d'operation
Inventor: BESNARD MATHIEU
IPC: A61G13/10
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne une colonne de levage (1), notamment pour une table d'opération, comportant :     - une embase (2),     - un premier actionneur (3) comportant au moins une première partie fixée à l'embase (2) et au moins une seconde partie mobile par rapport à la première partie,     - un deuxième actionneur (4) comportant au moins une première partie fixée à l'embase (2) et au moins une seconde partie mobile par rapport à la première partie,     - un troisième actionneur (5) comportant au moins une première partie montée sur la seconde partie mobile du premier actionneur (3) ou du deuxième actionneur (4), et au moins une seconde partie mobile par rapport à la première partie,     - un support mobile (6), les secondes parties mobiles du premier actionneur (3), du deuxième actionneur (4) et du troisième actionneur (5) étant articulées respectivement au niveau de trois zones distinctes du support mobile (6).
Patent FR-3084842-B1 (FR)
Title: Traitement par permeation membranaire avec ajustement du nombre de membranes mises en oeuvre en fonction de la pression du flux gazeux d'alimentation
Inventor: CHAREYRE JEAN-MARC
IPC: C10L3/10
Filed: 2018-08-08
Granted: 2020-07-24
Abstract: Installation pour le traitement par perméation membranaire d'un flux gazeux d'alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, comprenant : - un compresseur permettant de comprimer le flux gazeux d'alimentation, - une première unité de séparation par membrane apte à recevoir le flux gazeux issu du compresseur et à fournir un premier perméat et un premier rétentat, - une seconde unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier rétentat et à fournir un second perméat et un second rétentat, - une troisième unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier perméat et à fournir un troisième perméat et un troisième rétentat, - une quatrième unité de séparation par membrane apte à recevoir le troisième rétentat et à fournir un quatrième perméat et un quatrième rétentat, - au moins un premier moyen de mesure de la pression du flux gazeux d'alimentation à l'entrée de la première unité de séparation par membrane, et - au moins un moyen d'ajustement du nombre de membranes combinées et connectées au flux gazeux entrant, dans au moins une des unités de séparation par membrane en fonction de la mesure relevée par le premier moyen de mesure.
Patent FR-3085887-B1 (FR)
Title: Profile d’etancheite de pare-brise pour double etancheite
Inventor: LEGRAND FABRICE
IPC: B60J10/70
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention a trait à un profilé d'étanchéité (1) pour un bord inférieur (3) de pare-brise (5) de véhicule automobile. Ce profilé (1) présente une section transversale comprenant une première (7) et une deuxième portion (9). La première portion (7) est configurée pour contacter de manière étanche à l'eau le bord (3) du pare-brise (5) et la deuxième portion (9), adjacente à la première portion (7), forme sur une face supérieure une fente (11) configurée pour recevoir une nervure transversale (12) d'une grille d'auvent (13). La deuxième portion (9) du profilé d'étanchéité comprend en outre sur une face inférieure, une lèvre souple (15) configurée pour assurer une étanchéité à l'eau avec une traverse inférieure (17) qui supporte le pare-brise (5).
Patent FR-3087959-B1 (FR)
Title: Jonction de cable avec detecteur de charge d'espace integre
Inventor: MIREBEAU PIERRE
IPC: H02G15/08
Filed: 2018-10-25
Granted: 2020-11-20
Abstract: Cette jonction (10) de câble de puissance comporte une partie d'extrémité d'un câble de puissance qui comporte un matériau isolant électriquement (122). La jonction (10) comporte une région prédéterminée contenant un module de mesure de la charge d'espace du matériau isolant (122).
Patent FR-3094764-B1 (FR)
Title: Insert d’extrémité de conduit
Inventor: AUBIN NICOLAS
IPC: F28F19/00
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-05-14
Abstract: Insert d’extrémité de conduit L'invention concerne un ensemble comprenant un conduit (30) dans lequel est destiné à circuler un fluide et un insert d’extrémité de conduit (11), ledit insert comprenantun élément linéaire (21) enroulé en hélice et définissant un jeu d’au moins deux et d’au plus quinze boucles (16-20) s’étendant entre une première et une deuxième extrémités, la première extrémité étant située davantage vers l’intérieur du conduit que la deuxième extrémité,dans lequelle jeu de boucles comprend au moins une boucle (16-19), dite boucle de grand diamètre, à l’intérieur du conduit et dont le diamètre externe lorsque l’insert est sorti du conduit est strictement supérieur au diamètre interne du conduit, etcaractérisé en ce queune portion d’extrémité de l’élément linéaire enroulé en hélice correspondant à la première extrémité définit une boucle ouverte (20), dite boucle d’extrémité. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3094868-B1 (FR)
Title: Dispositif destiné à la destruction des insectes volants par aspiration
Inventor: GRIMAULT MARIA
IPC: A01M3/00
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif destiné à la destruction des insectes volants par aspiration. L’invention concerne un dispositif permettant de détruire tous les insectes volants sans risque de piqure par aspiration, et de les réduire en poussière. Il est constitué d’un boitier (1) présentant un orifice (23) appelé tunnel d’aspiration dans lequel est introduite une turbine à aubes (2)(3) reliée par un axe (4) à un moteur électrique (5) que celui-ci est alimenté par une batterie (7) située dans la crosse (25). Lorsque l’utilisateur exerce une pression sur la gâchette (8) le micro-contact (10) (e) établit le contact pour la mise en route de la turbine à aubes (2)(3) qui aspire l’air dans le tunnel (23), l’insecte est éjecté vers l’extérieur par l’intermédiaire des déflecteurs (21)(22), traverse le filtre à lanières (16) pour être stocké dans le logement (14), et ensuite récupéré après ouverture de la grille-tamis (13). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la destruction des insectes volants. Figure pour l’abrégé : fig 1
Patent FR-3097804-B1 (FR)
Title: Boîte de classement prévue pour être mise sur une étagère en position fermée
Inventor: BIZET DENIS
IPC: B42F7/14
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-07-16
Abstract: Boîte de classement généralement parallélépipédique en position fermée, prévue pour être mise sur une étagère avec seul son dos accessible, ayant un panneau de dos (4) qui peut pivoter depuis la position qu’il a boîte fermée au moins jusqu’à une position où il démasque une ouverture (15) et qui comporte un trou (11) configuré pour la préhension de ladite boîte de classement (1) par un utilisateur ; et ayant un rabat (9) qui peut pivoter depuis une position qu’il a boîte fermée dans laquelle le rabat recouvre le panneau de dos, ce dernier étant pourvu d’un organe de verrouillage (12) tandis que le rabat est pourvu d’un organe de verrouillage complémentaire (13) configuré pour coopérer avec l’organe de verrouillage (12) pour maintenir de façon libérable le panneau de dos et le rabat dans la position boîte fermée, ledit rabat laissant en outre accessible ledit trou en position boîte fermée. (Figure 1)
Patent FR-3084770-B1 (FR)
Title: Procédé pour établir une carte de parking à voiturier automatique
Inventor: SCHMID ROLAND
IPC: G08G1/14
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-12-10
Abstract: TITRE : Procédé pour établir une carte de parking à voiturier automatique Procédé de cartographie d’un environnement de parking (10) comprenant une installation centrale (100) et un ensemble d’installation de capteur (18), fixes, pour diriger un véhicule (200) vers une destination dans l’environnement (10).     Les installations (18) sont réparties dans l’environnement (10) pour que chaque fois deux champs de vision (20) de deux installations de capteur (18) se chevauchent au moins partiellement, et voient deux caractéristiques marquantes de l’environnement (10). Les installations (18) saisissent les objets mobiles et l’environnement fixe.     On établit la carte numérique globale à partir des cartes tridimensionnelles pour chaque champ de vision (20), et on réunit les cartes tridimensionnelles pour obtenir la carte globale numérique de l’environnement (10). Les différentes cartes tridimensionnelles étant mises en chevauchement en utilisant les deux caractéristiques marquantes des champs de vision en chevauchement.     Figure 1
Patent FR-3099482-B1 (FR)
Title: Composition elastomerique
Inventor: GUILLAMAUD CHRISTELLE MARIE ALINE
IPC: C09J7/38
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle composition à base de copolymères tribloc du type ABA, comportant deux blocs terminaux thermoplastiques A styrène, vitreux à température d’utilisation, et une séquence centrale élastomérique B qui est une oléfine saturée, au moins un polymère linéaire de type polyisobutène de très bas poids moléculaire et des particules d'un polymère réticulé spécifiques. La présente composition présente des propriétés d’adhésion et de tenue sur peau intéressantes s’apparentant aux propriétés obtenues au moyen de matrices à base d’élastomères de silicone. Elles présentent en outre une cohésion particulièrement intéressante.
Patent FR-3100419-B1 (FR)
Title: vitrage à chauffage électrique avec capteur d’état de surface capacitif
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: H05B3/84
Filed: 2019-09-03
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un vitrage (1) à chauffage électrique pour véhicule automobile comprenant un dispositif de chauffage (2) en contact sur l’une des deux surfaces du vitrage (3, 4) et un détecteur d’état de surface (5) destiné à commander le dispositif de chauffage (2). Selon l’invention, le détecteur d’état de surface (5) du vitrage est un détecteur capacitif comprenant des couches conductrices (6, 7, 8) sur l’une des surfaces (3, 4) du vitrage dont une couche de référence (6) et au moins une première couche de mesure (7) présentant chacune un motif (9, 10, 11), les motifs étant configurés de façon à former des premières lignes de champ électromagnétique (12) entre les couches permettant de mesurer une capacité sur au moins l’une des deux surfaces du vitrage et un dispositif électronique (13) connecté aux couches conductrices pour déterminer des états de surface d’au moins l’une des surfaces du vitrage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101766-B1 (FR)
Title: Tasse et accessoires associés
Inventor: DOHOGNE ANTHONY
IPC: A47G19/22
Filed: 2019-10-15
Granted: 2022-11-11
Abstract: Abrégé] Dispositif (99) comprenant : une tasse (5) avec une paroi (10) et une poignée (4) caractérisé en ce qu’il comprend une pince (3) configurée pour fournir une fermeture élastique permettant de fixer un article de forme allongée, la pince étant configurée pour s’étendre le long d’une face intérieure de la paroi (10) de la tasse (5), et en ce que l’article est de forme allongée, et constitué par un agitateur (2) de liquide.  Figure pour l’abrégé : Fig 1