baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068093-A1 (FR)
Title: Mousqueton securise
Inventor: CHAUMONTET MICHAEL
IPC: F16G11/14
Filed: 2017-06-26
Abstract: Le mousqueton (1) comporte :  un corps (2) définissant une fente (3) d'introduction d'une corde (4) prolongée par une zone de rétention (5) de la corde (4),  un premier bloqueur (6) monté mobile entre une position d'attente de la corde (4) dans la fente (3) d'introduction et une position d'obturation lorsque la corde (4) se trouve dans la zone de rétention (5), la position d'obturation étant configurée pour interdire l'introduction d'une autre corde (4) dans la zone de rétention (5),  un deuxième bloqueur (10) configuré pour autoriser un déplacement de la corde (4) depuis la fente (3) d'introduction jusqu'à la zone de rétention (5) et interdire un déplacement de la corde (4) depuis la zone de rétention (5) vers la fente (3) d'introduction.
Patent FR-3070419-A1 (FR)
Title: Turboreacteur a double corps ayant un palier de butee d'arbre basse pression positionne dans le carter d'echappement
Inventor: KUBIAK GUILLAUME PATRICE
IPC: F01D25/16
Filed: 2017-08-25
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (1) à double corps comprenant : - un corps basse pression (3), comprenant un compresseur basse pression (31), une turbine basse pression (32) et un arbre basse pression (33) reliant la turbine basse pression (32) au compresseur basse pression (31), - un carter d'échappement (11) à travers lequel s'écoulent des gaz d'échappement en aval de la turbine basse pression (32), le turboréacteur (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un palier de butée d'arbre basse pression (BP#1) comprenant une bague intérieure et une bague extérieure, l'une des bagues étant fixée sur l'arbre basse pression (33) et l'autre des bagues étant fixée sur le carter d'échappement (11).
Patent FR-3070537-A1 (FR)
Title: Memoire non-volatile a encombrement restreint
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H01L27/112
Filed: 2017-08-28
Abstract: Le dispositif de mémoire (EE), du type mémoire non-volatile électriquement effaçable et programmable, comprenant un plan-mémoire (PM) comportant une alternance de caissons semiconducteurs d'un premier type de conductivité (B0, B1) voisins et électriquement isolés entre eux, chaque caisson (B0, B1) comportant des mots-mémoire (WD), dans lequel un transistor de sélection de grille de commande (CGT) respectivement attribué à chaque mot-mémoire (WD) est réalisé dans et sur un caisson semiconducteur (B1, B0) voisin du caisson semiconducteur (B0, B1) comportant le mot-mémoire (WD) auquel il est attribué.
Patent FR-3057595-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux tours d'etaiement.
Inventor: FAY FABRICE
IPC: E04G7/30
Filed: 2017-10-18
Abstract: La tour est constituée de cadres (2) et de piétements (3) et l'ensemble forme une structure monobloc, chaque cadre étant constitué d'un montant (10), d'une lisse supérieure (11) et d'une diagonale (12) faisant office de contreventement. Les moyens de verrouillage des cadres (2) entre eux sont constitués, d'une part, d'un dispositif d'ancrage automatique et, d'autre part, d'un verrouillage du type 1/8ème de tour, au moyen de manchons qui sont aménagés avec des lumières qui coopèrent avec des pions disposés à la partie supérieure de chaque montant (10). Les manchons sont aménagés pour permettre, lors du montage des cadres d'un même étage, un pivotement du premier cadre, selon un angle qui permet de l'écarter vers l'extérieur pour éviter toute interférence entre son dispositif d'ancrage automatique et le dernier cadre à poser. Les cadres sont équipés directement avec une échelle et, dans la plupart des cas, avec une sous-lisse (17).
Patent FR-3073751-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de capsules formees d'une enveloppe externe d'hydrogel reticule entourant un noyau central
Inventor: FEYEUX MAXIME
IPC: B01J13/16
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'une pluralité de capsules comprenant chacune une enveloppe externe d'hydrogel réticulée entourant un noyau central, selon lequel une solution d'hydrogel et une composition d'intérêt, destinée à former le noyau central, sont coextrudées de manière concentrique pour former des gouttes mixtes comprenant chacune une couche de solution d'hydrogel entourant une goutte de composition liquide d'intérêt, caractérisé en ce que l'étape de coextrusion est réalisée au-dessus d'un aérosol de réticulation afin que les gouttes mixtes traversent ledit aérosol de réticulation, de sorte que la couche de solution d'hydrogel se réticule au moins partiellement autour de la goutte de composition liquide d'intérêt au contact dudit aérosol.
Patent FR-3073977-A1 (FR)
Title: Transistors de circuit 3d a grille retournee
Inventor: ANDRIEU FRANCOIS
IPC: H01L27/07
Filed: 2017-11-22
Abstract: Procédé de réalisation d'un circuit intégré doté de plusieurs niveaux (N1, N2) superposés de transistors, le procédé comprenant : a) prévoir une structure comportant au moins un premier transistor (T11, T12) d'un niveau inférieur (N1), le premier transistor ayant une région de canal formée dans une première couche semi-conductrice (11) reposant sur un substrat, et former sur cette structure : au moins motif de grille (90a, 90b, 90c, 90d) d'au moins un deuxième transistor (T21, T22, T23, T24, T25) d'un niveau supérieur (N2) de transistor(s) puis, b) assembler cette structure avec un support (100) doté d'au moins deuxième couche semi-conductrice (110) reposant sur un substrat, une région de canal (112a, 112b) du deuxième transistor étant prévue dans une zone donnée de la deuxième couche semi-conductrice (110).
Patent FR-3064978-A1 (FR)
Title: Vehicule a voilure hybride contrarotative, tournante, fixe et reconfigurable en vol
Inventor: FICHOU MAEL
IPC: B64C27/28
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention est un concept de drone à voilure hybride, composé à la fois d'actionneurs rotatifs (hélices) pivotants et d'ailes déployables. L'invention reprend une partie du brevet US14/626,357 qui couvre la possibilité d'utiliser un même moteur pour assurer la sustentation et la propulsion d'un véhicule. L'invention va cependant au-delà du périmètre de ce brevet, en n'utilisant que des actionneurs rotatifs montés sur pivots dans la configuration du véhicule pour l'ensemble de ses asservissements de vol, ainsi qu'en adjoignant des ailes déployables à l'ensemble et un système de repose au sol rétractable. L'invention est de fait optimisée par ces modifications par rapport aux drones existants, notamment en améliorant fortement la dynamique de vol et les capacités opérationnelles, en particulier de déploiement rapide.
Patent FR-3066853-A1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic par ondes sonores ou vibratoires de tout vehicule ou engin a moteur.
Inventor: NACERCHERIF AHMED
IPC: G10K15/02
Filed: 2017-05-26
Abstract: L'invention concerne un système de diagnostic destiné à collecter une multitude de signaux sonores et vibratoires dans les différentes parties d'un véhicule ou d'un engin. Ces données sont ensuite synthétisées après filtrage et conditionnement des signaux et envoyées vers un logiciel central. Ce logiciel peut faire partie de l'ordinateur du véhicule [18] ou faire l'objet d'un calculateur séparé. Les données récoltées sont complétées par les autres données du véhicule (vitesse, direction, accélération, température etc.). Une base de données correspondant à des séquences sonores ou vibratoires connues servira à la réalisation de la corrélation avec les séquences acquises. Un résultat est présenté sous une forme simplifié et lisible pour l'utilisateur et plus détaillée pour le professionnel. Dans le cas d'une détection d'anomalie, les données sont enregistrées dans une mémoire afin d'être analysées et exploitées par un professionnel de la maintenance ou du constructeur. Les nouvelles données serviront à enrichir la base de données des bruits associés à des anomalies. Le dispositif présente un mode manuel d'enregistrement permettant à l'utilisateur de mémoriser une séquence qu'il juge utile pour le diagnostic. Afin d'éviter les fausses alertes et un stockage inutile de données, une phase de calibration est réalisée à la mise en route du véhicule, et une calibration périodique doit être faite, avec une périodicité déterminée par le constructeur.
Patent FR-3078499-A1 (FR)
Title: Machine de dressage de merrains
Inventor: CASIER OLIVIER
IPC: B27G3/00
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne une machine (1) de dressage de merrains à partir de quartiers (4) de billon. La machine comprend un outil de coupe et un système de manipulation (7) du quartier configuré pour saisir par pincement les deux extrémités d'un quartier (4) et pour modifier l'orientation du quartier de sorte à présenter une face à dresser, face à l'outil de coupe. L'outil de coupe est un rouleau d'usinage (13) et la machine (1) comprend un système de manipulation (14) du rouleau d'usinage. Le système de manipulation (7) du quartier (4) et le système de manipulation (14) du rouleau d'usinage (13) sont configurés pour permettre les déplacements relatifs du rouleau d'usinage (13) vis-à-vis de la face du quartier (4) en sorte de dresser ladite face du quartier sur sa longueur en suivant les fibres. La machine à dresser les merrains selon l'invention supprime l'utilisation traditionnelle d'une scie à ruban nécessitant la main experte du merrandier.
Patent FR-3078799-A1 (FR)
Title: Gestion de donnees de configuration pour un serveur multimodule
Inventor: BRASSAC CLAUDE
IPC: G06F15/16
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un serveur (100) comprenant une pluralité de modules de traitement de l'information (1, 2, 3), de sorte à former une plateforme unifiée pour un système d'exploitation déployé sur le serveur, chaque module possédant un logiciel élémentaire, BIOS (13, 23), prévu pour utiliser des données de configuration lors du démarrage du module, le serveur étant en outre prévu pour permettre la modification d'au moins une donnée de configuration, et étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un contrôleur de gestion, BMC (12, 22), prévu pour mémoriser les données de configuration dans une mémoire associée (14, 24), et pour transmettre, lors de la modification d'au moins une donnée de configuration, ces données à des contrôleurs de gestion associés aux autres modules, et en ce que le logiciel élémentaire est prévu pour, lors d'un démarrage du module, récupérer les données de configuration auprès du contrôleur de gestion.
Patent FR-3079769-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decoupe d'une canalisation
Inventor: RINGOT PATRICE
IPC: F16L55/26
Filed: 2018-04-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé et à un dispositif de découpe d'une canalisation. Ce dispositif (D) se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte un robot (2) configuré pour être sélectivement mû selon un déplacement linéaire et être sélectivement immobilisé en une position déterminée, et que ledit robot (2) comporte un bras mobile (4) dont l'extrémité libre porte une scie de découpe (5).
Patent FR-3080268-A1 (FR)
Title: Dispositif de brochette pour rotir ou griller des aliments
Inventor: GIOVANANGELI LAETITIA
IPC: A47J37/07
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de brochette pour rôtir ou griller des aliments comportant : - au moins deux broches (10) parallèles adaptées pour conjointement embrocher les aliments (A), chacune desdites broches présentant une extrémité libre (10a), - un support (3, 31, 32, 33, 34) dans lequel au moins une broche (10) est montée coulissante selon son axe longitudinal (X-X), entre une position étendue pour rôtir ou griller les aliments (A) et une position rétractée, - un organe éjecteur (31) pour éjecter les aliments (A) lorsque la broche (10) coulisse vers la position rétractée, se caractérisant par le fait que : - les deux broches (10) sont montées coulissantes dans le support (3, 31, 32, 33, 34), selon leur axe longitudinal (X-X) respectif, entre la position étendue et la position rétractée, - les deux broches (10) sont solidaires d'un coulisseau (20) adapté pour assurer un coulissement conjoint desdites broches, - l'organe éjecteur (31) est aménagé sur le support (3, 31, 32, 33, 34) de sorte que lorsque les broches (10) coulissent conjointement vers la position rétractée, l'organe éjecteur (31) est adapté pour repousser les aliments (A) vers les extrémités libres (10a) desdites broches et les éjecter, - les broches (10) sont montées mobiles en rotation dans le coulisseau (20), autour de leur axe longitudinal (X-X).
Patent FR-3085143-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'approche d'un objet sur un cote lateral d'un vehicule en deplacement et dispositif de detection associe embarque
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: H01Q21/29
Filed: 2018-08-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'approche d'un objet (V2) sur un côté latéral d'un véhicule automobile (V1) en déplacement, ledit véhicule (V1) étant équipé de poignées de portières (10, 20) sur ledit côté latéral comportant chacune une antenne en ultra haute fréquence (BLE1, BLE2), adaptées, lorsque le véhicule (V1) est à l'arrêt, pour détecter la présence d'un équipement portable d'utilisateur à proximité du véhicule et pour identifier ledit équipement afin de valider l'accès main libre du véhicule (V1) à l'utilisateur, ledit procédé étant caractérisée en ce que ; • l'on adapte préalablement les antennes de telle manière que chacune des dites antennes émette un champ électromagnétique, dont une première puissance rayonnée (P1) par stéradian dans une première zone (Z1) orientée vers l'extérieur du véhicule définie par un premier angle d'ouverture (α) est plus grande qu'une deuxième puissance rayonnée (P2) par stéradian dans une deuxième zone (Z2) latérale dirigée vers l'autre antenne définie par un deuxième angle d'ouverture (β), • et, lorsque le véhicule est en déplacement, la détection d'approche de l'objet est validée par la réception par au moins une antenne d'un champ électromagnétique émis par l'autre antenne et réfléchi par l'objet, dont la puissance reçue est supérieure à une puissance reçue minimum prédéterminée.
Patent FR-3086059-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance du fonctionnement d'une machine generant des vibrations et dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: DE GRIMAUDET DE ROCHEBOUET FRANCOIS
IPC: G01M15/12
Filed: 2018-09-18
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé de surveillance (200) du fonctionnement d'une machine générant des vibrations, le procédé (200) comportant une phase d'apprentissage (F1) au cours de laquelle un savoir comprenant des signatures vibratoires représentatives du fonctionnement de la machine est constitué, et une phase de surveillance (F2) au cours de laquelle les vibrations de la machine sont comparées au savoir de manière à détecter une anomalie dans la machine.
Patent FR-3086930-A1 (FR)
Title: Emballage anti-rayures adapte pour un objet lourd
Inventor: ANQUETIL ANTONIN
IPC: B65D81/03
Filed: 2018-10-08
Abstract: Emballage (10) adapté pour au moins un objet, l'emballage comprenant au moins deux parties d'emballage (10A, 10B) mobiles entre une configuration fermée, dans laquelle les deux parties d'emballage définissent au moins en partie un logement adapté pour recevoir l'objet, et une configuration ouverte, dans laquelle les deux parties d'emballage (10A, 10B) sont écartées l'une de l'autre par rapport à la configuration fermée pour permettre un retrait de l'objet. Chacune des deux parties d'emballage comprend un corps (18), et un organe (19) fixé sur le corps et destiné à être en contact avec l'objet dans la configuration fermée, le corps (18) ayant une première surface (30), et une deuxième surface (34) définissant un creux (36) par rapport à la première surface. Au moins une portion (42) de l'organe est déformable élastiquement entre une position au repos par rapport au corps, occupée dans la configuration ouverte et dans laquelle ladite portion forme une surface plane (44) en continuité avec la première surface, et une position déformée, destinée à être occupée dans la configuration fermée lorsque l'objet est reçu dans le logement.
Patent FR-3087844-A1 (FR)
Title: Procede de coordination de consignes de suralimentation et de recirculation des gaz d'echappement dans un dispositif de traction pour vehicule automobile
Inventor: AVONS VINCENT-PIERRE
IPC: F02D43/00
Filed: 2018-10-24
Abstract: Un procédé de coordination de consignes de suralimentation et de recirculation des gaz d'échappement dans un dispositif de traction pour véhicule automobile comportant un moteur fonctionnant en mélange pauvre et un turbocompresseur, le procédé comprenant : l'établissement d'une consigne de masse d'air frais entrant dans le moteur (Qair) ; l'établissement d'une consigne de taux de recirculation des gaz d'échappement (τegr) ; l'établissement d'une consigne de quantité de carburant injecté (Qinj) dans un ou plusieurs cylindres du moteur ; la détermination d'une consigne de pression de suralimentation (Pcol) dans un collecteur d'admission du moteur, déterminée en fonction de la consigne de masse d'air frais entrant dans le moteur (Qair) et de la consigne de taux de recirculation des gaz d'échappement (τegr), pour l'application d'une puissance prédéterminée au moteur ; l'établissement d'une consigne de richesse maximale admissible (Rimax) ; et l'ajustement (16) de la consigne de taux de recirculation des gaz d'échappement (τegr) lorsque la pression de suralimentation (Pcol) est inférieure à la consigne de pression de suralimentation (Pcol) déterminée, afin de maintenir une valeur de richesse inférieure ou égale à la consigne de richesse maximale admissible (Rimax).
Patent FR-3089195-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un boitier electronique implante sous le coussin d’assise d’un siege
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D27/02
Filed: 2018-12-03
Abstract: Titre de l'invention : VEHICULE COMPRENANT UN BOITIER ELECTRONIQUE IMPLANTE SOUS LE COUSSIN D’ASSISE D’UN SIEGE L’invention a pour objet un véhicule automobile comprenant un plancher (4) et au moins un siège dont un coussin (2) d’assise est doté d’un dispositif anti sous-marinage (6) fixé au plancher (4), ledit dispositif anti sous-marinage (6) comprenant un élément rigide montrant un bossage, le véhicule est remarquable en ce que l’élément rigide présente une cavité (8) ouverte en direction du plancher (4) et en ce qu’au moins un boîtier (10) électronique est agencé dans ladite cavité (8) et est fixé au plancher par l’intermédiaire d’un support formant une interface de fixation. L’invention a également pour objet un procédé de montage d’au moins un boîtier (10) électronique dans un tel véhicule automobile.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089730-A1 (FR)
Title: dispositif pour communiquer dans un réseau de passerelles heterogenes par réseau radio avec au moins un nœud et par un réseau longue distance, avec au moins un destinataire
Inventor: DUCROCQ TONY
IPC: H04L12/66
Filed: 2018-12-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (9) de communication comprenant au moins deux passerelles et un nœud ou objet (1), les passerelles (3) formant un réseau de passerelles hétérogènes, pour communiquer par réseau radio (2) avec au moins ledit nœud ou objet (1) et par un réseau longue distance (4,6) avec au moins une autre passerelle (3’), une application ou au moins un serveur d’application d’un destinataire (7) et un dispositif de stockage de données constituant au moins une base de données blockchain (8) mémorisant des transactions blockchain, chaque passerelle (3) caractérisée en ce qu’il comprend plusieurs modules de codes exécutables sur un ou plusieurs composants hardware de traitement tels qu’un microprocesseur pour constituer une machine, les modules étant mémorisés dans au moins un média lisible par la machine, le dispositif choisissant la passerelle par lequel le transfert sera réalisé et définissant un niveau de sûreté du protocole de communication, soit «  sécurisé », soit « de confiance » pour ledit transfert de données en fonction desdites informations . Figure 2
Patent FR-3089733-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une transmission de séquences de symboles de données
Inventor: VISOZ RAPHAËL
IPC: H04L27/26
Filed: 2018-12-11
Abstract: Procédé de gestion d’une transmission de séquences de symboles de donnée L’invention concerne un procédé de gestion d’une transmission de séquences de symboles de durée déterminée par un terminal ayant une double connectivité avec un premier dispositif d’accès à un réseau et avec un deuxième dispositif d’accès à un réseau, ce terminal étant configuré pour transmettre, lors de double connectivité, des séquences de symboles sur une première voie montante vers le premier dispositif d’accès et sur une deuxième voie montante vers le deuxième dispositif d’accès durant des intervalles de temps disjoints, le procédé comprenant : - l’obtention (E10) d’une estimation d’un écart entre des délais de propagation entre le terminal et le premier dispositif d’accès et entre le terminal et le deuxième dispositif d’accès ; - la configuration (E40) du terminal pour qu’il introduise au moins un intervalle de garde lors de chaque transmission d’au moins une séquence de symboles sur la première voie montante, durant lequel aucun symbole de données n’est transmis par le terminal sur la première voie montante, ledit au moins un intervalle de garde étant introduit par le terminal au début d’une première séquence de symboles et/ou à la fin d’une dernière séquence de symboles transmises lors de la transmission sur la première voie montante, et occupant un nombre de symboles déterminé en fonction de l’estimation de l’écart entre les délais de propagation. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3089950-A1 (FR)
Title: Procédé de protection contre les chocs pouvant affecter un atterrisseur d’aéronef
Inventor: FORTIER FLORENT
IPC: B64C25/20
Filed: 2018-12-18
Abstract: Procédé de protection contre les chocs de fin de course affectant un atterrisseur d’aéronef, l’atterrisseur étant manœuvrable entre une position rétractée et une position déployée au moyen d’un unique actionneur électromécanique de manœuvre (10) entre ces deux positions.  Selon l’invention le procédé comporte l’étape d’équiper l’actionneur électromécanique de manœuvre d’un dispositif amortisseur (17) interne disposé entre un arbre de sortie (18) de l’actionneur électromécanique attelé à l’atterrisseur et un arbre moteur (13) d’un moteur (12) de l’actionneur électromécanique.     FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 5
Patent FR-3091037-A1 (FR)
Title: Installation de baies de batteries dans un conteneur par déplacement des baies, selon le principe du jeu de Taquin
Inventor: NARBONNE ALEXANDRE
IPC: H01M50/204
Filed: 2018-12-24
Abstract: Un ensemble comprenant : - une pluralité de baies (26) comprenant des batteries, la pluralité de baies étant disposée dans une pièce ou dans un conteneur (20) s’étendant dans deux directions horizontales et une direction verticale, - un dispositif (36) configuré pour permettre le déplacement dans la pièce ou dans le conteneur d’une des baies selon les deux directions horizontales et optionnellement selon la direction verticale. L’invention permet de maximiser le remplissage de conteneurs comprenant des baies de batteries et par conséquent l’énergie volumique de ces conteneurs. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3