baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027195-A1 (FR)
Title: Sous-vetement de sport comprenant un tissu elastique apportant des niveaux de compression adaptes aux tissus musculaire
Inventor: BLIBECH RAGHEB
IPC: A41D13/00
Filed: 2014-10-17
Abstract: Sous-vêtement prévu pour une pratique sportive, comprenant un tissu élastique qui s'ajuste sur le corps en exerçant une compression pour limiter les oscillations des tissus musculaires pendant la pratique du sport, caractérisé en ce qu'il comporte des zones présentant différents niveaux d'élasticité, chacune de ces zones apportant des niveaux de compression adaptés aux tissus musculaire qu'elles recouvrent, comprenant une compression plus élevée quand ces tissus musculaires présentent à l'origine des oscillations plus importantes.
Patent FR-3027561-A1 (FR)
Title: Support de bloc moteur de vehicule automobile a montage facilite et tenue amelioree
Inventor: BOUDIN EMMANUEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un support de bloc moteur de véhicule automobile comprenant deux liaisons (14,22,16,32) en queue d'aronde ayant une direction de coulissement sensiblement commune (X) et les deux liaisons en queue d'aronde (14,22,16,32) présentent chacune une butée de coulissement (15) bloquant un coulissement respectif selon la direction commune (X) et selon un sens respectivement opposé l'un à l'autre.
Patent FR-3029577-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une toile
Inventor: PERRIER DOMINIQUE
IPC: F16B2/20
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif 1 de maintien d'une toile 2 sur le cadre 3 d'une clôture 4, ledit dispositif 1 comprenant des moyens de maintien traversant ladite toile 2. Ce dispositif 1 est caractérisé en ce que lesdits moyens de maintien s'insèrent sur une barre 5 dudit cadre 3 de ladite clôture 4 par écartement élastique lors d'une première phase de leur insertion sur ladite barre 5 avant de se rétracter lors d'une seconde phase de leur insertion et bloquer la toile 2 sur ledit cadre 3.
Patent FR-3022561-A1 (FR)
Title: Procede de revetement en carbone dlc du nez des cames d'un arbre a came, arbre a cames ainsi obtenu et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: HENRY SANDRINE
IPC: F16H53/00
Filed: 2014-12-30
Abstract: Pour traiter les cames d'un arbre à cames pour véhicule à combustion interne, pour en réduire le coefficient de frottement vis-à-vis d'une pièce antagoniste en une zone munie d'un revêtement dur à base de carbone amorphe du type Diamond Like Carbon ou DLC, on dispose les cames sur un support, on amène le support et les cames dans une enceinte que l'on met sous vide en sorte d'assurer un décapage de ces cames, on met ce support en mouvement relatif suivant une trajectoire de défilement par rapport à une source de revêtement, et on enlève ces cames vis-à-vis du support avant de les assembler au sein d'un arbre à cames ; on dispose les cames sur le support selon une configuration fixe qui, conjointement avec la trajectoire, est définie de telle manière que ces cames sont amenées successivement en regard de la source avec des orientations et à des distances sensiblement identiques par rapport à cette source, en sorte de déposer un revêtement dur à base de carbone amorphe de type Diamond Like Carbon ou DLC, sélectivement sur la fraction de la tranche des cames qui est orientée vers la source.
Patent FR-3042673-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de diminution des distorsions de phase acoustique dans les installations de reproduction sonore en automobile
Inventor: CARPENTIER CLAUDE BERNARD ROCH ANDRE
IPC: H04S7/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: Nouveau procédé de diminution des distorsions de phase acoustique dans les installations de reproduction sonore en automobile. Ce procédé utilise la différence entre les distorsions acoustiques aux places avant gauche et droite principalement dans les bandes de fréquence pour lesquelles elles ne sont pas de même signe.
Patent FR-3032840-A1 (FR)
Title: Porte-balais
Inventor: PALTRIE THIERRY
IPC: H02K5/14
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne principalement un porte-balais (10) pour un moteur électrique notamment de démarreur de véhicule automobile comportant des cages de guidage (13) destinées à recevoir des balais (15), une plaque de support (12) sur laquelle sont positionnées lesdites cages de guidage (13). Lesdites cages de guidage (13) sont réalisées dans un matériau isolant. Ledit porte-balais (10) comporte des pattes (29) fixées sur la plaque de support (12) autour de chacune desquelles un ressort à spirales (24) est destiné à être monté pour exercer une force sur un balai (15) de manière à plaquer ledit balai (15) contre un collecteur.
Patent FR-3018302-A1 (FR)
Title: Ombriere pour zone de stationnement de vehicule comportant un cadre de toiture forme de pannes et/ou de traverses
Inventor: BATEL JEAN-LUC
IPC: E04H1/12
Filed: 2015-03-10
Abstract: L'invention concerne une ombrière pour zone de stationnement de véhicule, comportant : - une toiture (1) formée d'éléments de couverture (2) se présentant sous la forme de panneaux photovoltaïques, - une structure support rigide sur laquelle repose la toiture (1), laquelle structure comprend des poteaux (40) qui sont porteurs, à leur extrémité supérieure, d'un cadre de toiture (3), les panneaux photovoltaïques (2) étant fixés sur ledit cadre, se caractérisant par le fait que - la base des poteaux (40) présente une embase (42) s'opposant à l'enfoncement de la structure support dans le sol, - le cadre de toiture (3) est formé de pannes (30) et/ou de traverses (31) présentant une structure tubulaire creuse à l'intérieur de laquelle sont positionnés des moyens de lestage.
Patent FR-3034522-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la duree de vie des porteurs
Inventor: BOROWIK LUKASZ
IPC: G01R31/265
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la durée de vie des porteurs en au moins un point d'une surface d'un échantillon, le procédé comportant les étapes suivantes : - en l'absence d'illumination, mesurer, au niveau du point, un paramètre P par une technique de microscopie à force atomique de façon à obtenir une valeur Pdark ; - éclairer le point avec un faisceau de lumière continue ; - mesurer, au niveau du point, le paramètre P par la technique de microscopie à force atomique de façon à obtenir une valeur Psat ; - éclairer successivement le point avec des faisceaux de lumière modulée présentant chacun une fréquence fi différente, la fréquence fi variant d'un faisceau de lumière modulée au suivant, les fréquences fi étant comprises entre une fréquence minimale fmin et une fréquence maximale fmax, les faisceaux de lumière modulée présentant un rapport cyclique D ; - pour chaque faisceau de lumière modulée, mesurer, au niveau du point, le paramètre P par la technique de microscopie à force atomique de façon à obtenir une valeur Pitrans pour chaque fréquence fi ; - calculer la durée de vie des porteurs au niveau du point en utilisant la formule suivante :
Patent FR-3035600-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base d'acide y-cetovalerique et son utilisation dans un procede d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage
Inventor: CARRETTE PIERRE-LOUIS
IPC: C10G49/04
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine, au moins un élément du groupe VIII, au moins un élément du groupe VIB et de l'acide y-cétovalérique. L'invention concerne également le procédé de préparation dudit catalyseur et son utilisation dans un procédé d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage.
Patent FR-3038153-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la production d'energie d'un systeme energetique et dispositif gestionnaire associe
Inventor: AL SHAKARCHI FRANCK
IPC: H02J13/00
Filed: 2015-06-23
Abstract: Le système énergétique intègre un dispositif de production d'énergie (2) et une pluralité de modules de stockage d'énergie (3A-3D). Le procédé comprend les étapes suivantes mises en œuvre par le dispositif gestionnaire (4) : élaboration d'un plan prédictif de production d'énergie en sortie du système pour une période future, et intégration (E5) d'au moins une opération connexe sur un module de stockage dans le plan de production du système. L'intégration d'une opération connexe sur un module de stockage dans le plan de production comprend l'élaboration d'un plan prédictif de fonctionnement du module de stockage contenant une mise à un état de charge initial requis pour l'opération connexe, une phase d'exécution d'un profil de puissance de l'opération connexe et un arrêt de ladite phase d'exécution lorsqu'un critère d'arrêt de l'opération connexe est satisfait.
Patent FR-3038662-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant avec tarage exterieur du ressort de bobine
Inventor: LEROUX LUDOVIC
IPC: F02M61/16
Filed: 2015-07-09
Abstract: Un ensemble bobine (44) comprenant un bobinage (50) électrique inclus dans un surmoulage (52), le bobinage (50) étant adapté à piloter la vanne de contrôle (14) d'un injecteur de carburant. L'ensemble bobine (44) est pourvu d'un alésage longitudinal (54) adapté à recevoir un ressort (72) et d'un membre de réglage (62) du tarage du ressort (72) pouvant être déplacé depuis l'extérieur de l'injecteur, le membre de réglage (62) formant un transfert de déplacement de sorte que le déplacement du membre de réglage (62) depuis l'extérieur de l'injecteur (10) soit transformé en une compression du ressort (72).
Patent FR-3041030-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'une zone donnee d'une piece
Inventor: LAMOUCHE DAMIEN
IPC: F01D25/10
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de confinement d'une zone donnée d'une pièce (10) comprenant une première jupe (20) rigide ouverte à une première extrémité (22) qui est apte à venir s'appliquer autour de ladite zone donnée de la pièce (10) et une seconde jupe (24) souple et élastique ouverte à une même première extrémité (34) que la première jupe (20) et destinée à venir s'appliquer sur la pièce, la seconde jupe (24) entourant à distance la première jupe rigide (20) de manière à former un espace annulaire (26) qui est relié à des moyens de mise en dépression de l'espace annulaire.
Patent FR-3044644-A1 (FR)
Title: Tete de distribution d'une composition cosmetique formee par melange d'un premier produit cosmetique avec un deuxieme produit cosmetique, dispositif et procede associes
Inventor: DEBAUGE ANNE
IPC: B65D83/68
Filed: 2015-12-04
Abstract: Cette tête (20), comprend un conduit de préparation et de distribution de la composition cosmétique et un mélangeur (28) statique disposé dans le conduit de préparation et de distribution. Le mélangeur (28) comporte au moins une paroi longitudinale (66) de séparation du passage en une première région et en une deuxième région, la paroi longitudinale (66) définissant au moins un trou traversant (76) raccordant la première région à la deuxième région, au moins un premier élément de mélange (68) faisant saillie dans la première région et au moins un deuxième élément de mélange faisant saillie dans la deuxième région.
Patent FR-3047304-A1 (FR)
Title: Cible de tir sportif intelligente
Inventor: VINCI REGINE
IPC: F41J5/24
Filed: 2016-01-29
Abstract: Cible de tir sportif intelligente montrant le dernier impact
Patent FR-3060915-A1 (FR)
Title: Controle du spectre d'une emission rf impulsionnelle par mise en forme des impulsions
Inventor: LETEMPLIER ALAIN
IPC: H04B7/22
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'émission radio d'un signal émis sous la forme d'une séquence d'impulsions, et sur le procédé de mise en forme d'un signal impulsionnel associé. Le dispositif selon l'invention comprend une partie (201) de génération des impulsions sur fréquence porteuse, et une chaîne analogique d'amplification des impulsions avant leur émission (210) comprenant une pluralité d'étages d'amplification successifs (211, 212, 213, 214). Il comprend également un module (230) de génération d'un signal de commande de forme sensiblement trapézoïdale, ledit signal de commande étant appliqué en tant que tension de polarisation d'un amplificateur (213) d'un étage de la chaîne d'amplification pour chacune des impulsions.
Patent FR-3047676-A1 (FR)
Title: Procede de traitement hydrophobe d'un substrat en carbone
Inventor: THOMAS YOHANN
IPC: H01M8/10
Filed: 2016-02-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un substrat en carbone, comprenant les étapes suivantes et successives : - imprégnation du substrat en carbone avec une solution aqueuse contenant un copolymère fluoré amorphe de tétrafluoroéthène et de perfluorométhoxy dioxole ; séchage du substrat en carbone à une pression inférieure à la pression atmosphérique ; - obtention d'un substrat en carbone imprégné d'un copolymère fluoré. L'invention concerne également le substrat en carbone susceptible d'être obtenu selon ce procédé ainsi que la pile à combustible comprenant au moins une couche de diffusion gazeuse constituée par ce substrat en carbone.
Patent FR-3049000-A1 (FR)
Title: Distributeur d'une turbine comprenant une couronne interne monobloc
Inventor: LAO JEREMY PHORLA
IPC: F01D5/14
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne un distributeur d'une turbine et un redresseur d'un compresseur pour une turbomachine (1) comprenant une pluralité d'aubages (12) disposés radialement par rapport à un axe (X) de rotation de la turbomachine (1) reliant une couronne annulaire radialement interne (14) et une couronne annulaire radialement externe (16). La couronne externe (16) est sectorisée et comprend au moins deux secteurs d'anneau (17) s'étendant coaxialement avec l'axe (X) de rotation de la turbomachine (1) et la couronne interne (14) est monobloc.
Patent FR-3049953-A1 (FR)
Title: Composition de polymere thermoplastique et stabilisant a base de cuivre, sa preparation et ses utilisations
Inventor: BLONDEL PHILIPPE
IPC: F16L11/10
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant : - de 70 à 91 % en poids d'au moins un polyamide semi-cristallin, - de 5 à 25 % en poids d'au moins une polyoléfine comprenant une fonction époxy, anhydride ou acide, introduite par greffage ou par copolymérisation, et de 3 à 20 % en poids d'au moins un plastifiant, - de 0,05 à 5% en poids d'au moins un stabilisant à base de complexe de cuivre, - d'au moins un catalyseur, ladite composition étant dépourvue d'halogénure de métal alcalin, comme couche d'étanchéité dans un tuyau contenant du pétrole ou du gaz, ce tuyau étant utilisé dans l'exploitation des gisements de pétrole ou de gaz sous la mer (offshore).
Patent FR-3050078-A1 (FR)
Title: Connecteur pyrotechnique
Inventor: JODON DE VILLEROCHE FRANCOIS
IPC: H01R13/64
Filed: 2016-04-11
Abstract: L'invention se rapporte à un connecteur électrique (100, 400, 500) comprenant: un boîtier de connecteur (101, 401, 501) configuré pour un enfichage et un verrouillage avec un connecteur conjugué ; et un dispositif CPA (130, 430, 530) pouvant être inséré dans le boîtier de connecteur (101, 401, 501) selon un sens d'insertion (300), configuré de telle sorte qu'une position de verrouillage du dispositif CPA (130, 430, 530) maintienne un verrouillage du boîtier de connecteur au connecteur conjugué. Le connecteur (100, 400, 500) est configuré de telle sorte qu'une insertion du dispositif CPA (130, 430, 530) dans le boîtier de connecteur (101, 401, 501) selon le sens d'insertion (300) soit bloquée à une position de livraison empêchant une insertion du dispositif CPA (130, 430, 530) jusqu'à la position de verrouillage.
Patent FR-3054329-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'image et afficheur tete haute comprenant un tel dispositif de generation d'image
Inventor: GIROD VINCENT
IPC: G02F1/13
Filed: 2016-07-22
Abstract: Un dispositif de génération d'image (3) comprend un écran à cristaux liquides (5) et une source de lumière (6) associée optiquement à l'écran à cristaux liquides (5) pour éclairer ledit écran (5) ; l'écran à cristaux liquides (5) comporte un polariseur d'entrée (20) adapté à transmettre sélectivement une composante de la lumière présentant une polarisation donnée. Le dispositif de génération d'image (3) comprend un polariseur supplémentaire (8), interposé sur le trajet de la lumière entre la source de lumière (6) et l'écran à cristaux liquides (5). Ce polariseur supplémentaire (8) est adapté à transmettre ladite composante de la lumière présentant ladite polarisation donnée et à absorber une composante de la lumière présentant une polarisation différente de ladite polarisation donnée. Un afficheur tête haute comprenant un tel dispositif de génération d'image est également décrit.
Patent FR-3054218-A1 (FR)
Title: Procede de dedoublement de sels de baclofene
Inventor: COQUEREL GERARD
IPC: C07C227/36
Filed: 2016-07-22
Abstract: La présente invention concerne le domaine du dédoublement de composés chiraux existant sous la forme de deux antipodes optiques (énantiomères), comme le Baclofène. Plus particulièrement, l'invention concerne la préparation de l'énantiomère pur (R)(-) Baclofène, de nomenclature chimique acide (R)-4-amino-3-(4-chlorophényl)-butanoïque et de son sel d'hydrogénomaléate. Tout spécialement, la présente invention concerne le dédoublement des sels d'hydrogénomaléate du Baclofène racémique par cristallisation préférentielle et notamment par le procédé AS3PC (cristallisation préférentielle polythermique programmée et auto-ensemencée).
Patent FR-3055022-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite temporaire et dispositif d'application dudit joint associe
Inventor: ARNAULT PHILIPPE
IPC: E04H9/14
Filed: 2016-08-10
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité temporaire consistant en un polymère silicone bicomposant et un dispositif d'application associé pour permettre le dépôt dudit joint d'étanchéité. Un tel joint d'étanchéité temporaire est employé comme dispositif de protection provisoire, notamment dans la prévention de toute submersion temporaire d'une construction.
Patent FR-3057519-A1 (FR)
Title: Procede d'antivol de vehicule automobile
Inventor: SULLET XAVIER
IPC: B60R25/30
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'antivol de véhicule automobile, utilisant des données relatives à l'état du véhicule, de son habitacle et de son moteur d'entraînement, et qui consiste à: activer une fonction anti car-jacking (étape 11); blocage du moteur (étape 15) lorsque la fonction anti car-jacking est activée et que les conditions suivantes sont réunies: vitesse de déplacement du véhicule nulle (étape 12) alors que le moteur du véhicule est en marche ou en état « stop », dans le cas d'intervention d'une fonction de type « stop and go » ou encore en état arrêté par coupure de l'alimentation du moteur, intégrité du véhicule mise en cause par une ouverture d'ouvrant de l'habitacle du véhicule (étape 13), et détection de changement de conducteur (étape 14). Le moteur est redémarré après la saisie d'un code secret (étape 17).
Patent FR-3057877-A1 (FR)
Title: Combinaison d’additifs pour carburant
Inventor: DEQUENNE BERNARD
IPC: C10L10/14
Filed: 2016-10-21
Abstract: Composition de carburant qui comprend au moins : - un carburant issu d'une ou de plusieurs sources choisies parmi le groupe consistant en les sources minérales, animales, végétales et synthétiques, - un composé (T1) choisi parmi : les polyalkylène glycols, les éthers d'alkyle en C1-C12 et de polyalkylène glycol, et leurs mélanges, - un composé (T2) choisi parmi les émulsionnants non-ioniques. Composition d'additifs comprenant au moins un composé (T1) choisi parmi les éthers d'alkyle en C1-C6 et de polyéthylène glycol comprenant deux à six unités éthylène glycol, un composé (T2) choisi parmi les esters d'un ou plusieurs acides alkyl carboxyliques ou alcényl carboxyliques en C1 à C36, et d'un polyol choisi parmi le sorbitan et l'isosorbide, pris seuls ou en mélange, et éventuellement un additif détergent. Procédé pour prévenir, éviter, retarder, la formation de cristaux ou de flocons de glace dans un réservoir d'un véhicule équipé d'un moteur à combustion interne
Patent FR-3060562-A1 (FR)
Title: Nouveaux colorants directs azomethiniques presentant au moins une charge cationique, composition cosmetique comprenant au moins un tel colorant, procede de mise en oeuvre et utilisation
Inventor: BLAIS STEPHANE
IPC: C07D403/14
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention porte sur des nouveaux colorants directs azométhiniques cationiques de formule (I) et leurs formes leucos de formule (II) ainsi que leur utilisation pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux : Formule (I) ou (II) dans lesquelles X1, X2, R1, R2, R3, R4, R5, R6, n, et n' sont tels que définis dans la description Les composés de formule (I) selon l'invention permettent de conduire à des colorations puissantes, chromatiques, peu sélectives, avec une bonne montée de la couleur et qui sont résistantes aux diverses agressions que peuvent subir les fibres kératiniques tels que les intempéries, la lumière, les lavages et la transpiration.
Patent FR-3073747-A1 (FR)
Title: Biolaveur bi-etage a regulation externe
Inventor: BILLETTE PATRICK
IPC: B01D53/60
Filed: 2017-11-20
Abstract: Procédé biologique de traitement d'air vicié caractérisé en ce que l'on fait passer l'air vicié à traiter à travers deux biolaveurs (2, 18) montés en série, le premier biolaveur (2) fonctionnant à pH basique compris entre 7,5 et 8, le deuxième biolaveur fonctionnant à pH acide compris entre 4,5 et 5. Le procédé comporte une étape de dépoussiérage intégrée via une raquette de répartition immergée dans une solution de recirculation (3) au sein du premier biolaveur. Le procédé comporte deux biofiltres bactériens munis d'un garnissage neutre (4) ainsi qu'une ligne de recirculation permettant une injection de nutriments, d'acide chlorhydrique (10) et de lait de chaux (9). L'injection de réactifs est contrôlée par une analyse en continu du pH et du potentiel redox. Le procédé comprend pour chaque étape de traitement un dispositif de fluidisation du lit contrôlé par mesure de perte de charge différentielle (12).
Patent FR-3061678-A1 (FR)
Title: Tete de mise a la terre d'une catenaire et perche comprenant une telle tete
Inventor: BARIOT PASCAL
IPC: H02B5/01
Filed: 2017-01-11
Abstract: L'invention concerne une tête de mise à la terre comprenant une platine (3) prolongée d'un crochet (4) d'accroche, la tête comprenant au moins deux feuillets (9, 10, 11, 12) électriquement conducteurs, distincts du crochet, et agencés l'un au-dessus de l'autre à l'intérieur dudit crochet auquel les feuillets sont fixés à leurs extrémités. L'invention concerne par ailleurs une perche comprenant une telle tête.
Patent FR-3063507-A1 (FR)
Title: Element de toiture d'un abri de bassin et abri de bassin telescopique associe
Inventor: CHAPUS CHARLES
IPC: E04H4/14
Filed: 2017-03-01
Abstract: Cet élément de toiture (16A) d'un abri de bassin, délimité par des rebords, comprend : - une armature (18) comportant une poutre (26A) et un organe de contact (30) de l'abri avec un rebord du bassin, porté par ladite poutre (26A), et - un système de guidage (42) de l'élément de toiture le long des rebords du bassin, ledit système de guidage (42) comportant un dispositif de guidage (44) fixé à la poutre (26A). Le dispositif de guidage (44) comprend un organe de guidage (50) décalé latéralement vers l'intérieur de l'élément de toiture, et présentant une surface de contact avec un des rebords formant un angle aigu avec l'horizontale supérieur ou égal à 30° et s'étendant en partie en dessous d'un plan horizontal affleurant un bord inférieur de l'organe de contact (30).