baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108885-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur comportant un systeme d’aide a l’assemblage de deux composants et pige de pre-centrage pour un tel systeme
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F16B17/00
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-08-12
Abstract: Système d'aide à l'assemblage d’un premier élément de carter (32) sur un second élément de carter (36) adjacent appartenant à un groupe motopropulseur (10),système comportant au moins une pige (40) de pré-centrage qui comporte :- un tronçon arrière (39) de montage et un tronçon avant (43) de pré-centrage dans un trou axial (44) de pré-centrage du second élément de carter (36), caractérisé en ce que chaque pige (40) de centrage comporte un tronçon intermédiaire (42) dont le diamètre extérieur est inférieur au diamètre extérieur du tronçon avant (43) de pré-centrage et qui, à l’issue de la course axiale de pré-centrage, s’étend axialement à travers le trou axial (44) de pré-centrage Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3110685-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation d’air par distillation cryogénique
Inventor: TRANIER JEAN-PIERRE
IPC: F25J3/04
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-12-23
Abstract: Titre : Procédé et appareil de séparation d’air par distillation cryogénique Dans un procédé de séparation d’air par distillation cryogénique utilisant un système de colonnes constitué par une première colonne (101) opérant à une première pression et une deuxième colonne (102) opérant à une deuxième pression, un premier débit d’air (1) constituant entre 75 et 98% de l’air envoyé au système de colonnes comprimé à une troisième pression au-dessus de la première pression, est envoyé à la première colonne, un deuxième débit d’air (33) constituant entre 5 et 25% de l’air envoyé au système de colonnes est comprimé à une quatrième pression au-dessus de la deuxième pression mais inférieure à la troisième pression, est envoyé à la deuxième colonne, une troisième colonne (103) sépare un débit enrichi en argon et l’air (20) envoyé à la deuxième colonne constitue entre 10 et 25% de l’air total envoyé au système de colonnes.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113193-B1 (FR)
Title: Batterie électrique et véhicule associé
Inventor: PROVOST QUENTIN RONAN ALPHONSE
IPC: H01M10/04
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-11-25
Abstract: Batterie électrique et véhicule associé Cette batterie électrique (12), comprend :  - un boitier (14) comprenant une partie inférieure (24), et une partie supérieure (26),  - une pluralité de cellules (16) de stockage d’électricité, disposées dans le boitier (14) et destinées à former ensemble une source d’énergie électrique de la batterie (12), et  - au moins un organe d’accueil (18) de la pluralité de cellules (16), chaque organe d’accueil (18) délimitant un volume intérieur (40), chaque cellule (16) étant disposée dans le volume intérieur (40) et étant fixée au boitier (14) par l’intermédiaire d’un des ou de l’organe d’accueil (18).  Chaque organe d’accueil (18) s’étend transversalement dans le boitier (14) et recouvre au moins une face latérale de chaque cellule (16), chaque organe d’accueil (18) présentant une ouverture donnant sur le volume intérieur (40) de sorte que l’ouverture débouche sur une face dégagée (44) de chaque cellule (16) disposée dans le volume intérieur (40).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117099-B1 (FR)
Title: Grue à flèche articulée, pour application offshore
Inventor: HEEN FRANK
IPC: B66C23/53
Filed: 2020-12-03
Granted: 2022-11-25
Abstract: La présente invention concerne une grue à flèche articulée, pour application offshore, laquelle grue à flèche articulée (1) comprend une structure support (2), une flèche articulée (3), portée par ladite structure support (2), des moyens de manœuvre (4) de ladite structure support (2) et de ladite flèche articulée (3), et des moyens de commande (5), pour le pilotage desdits moyens de manœuvre (4).  Les moyens de commande (5) comportent un module de compensation active (51) qui est conçu pour piloter lesdits moyens de manœuvre (4), tenant compte de données provenant d’un module d’acquisition des mouvements (7), de sorte à stabiliser une extrémité aval (323) de la flèche terminale (32), avantageusement dans un plan horizontal et/ou une position verticale, de préférence encore dans toutes les directions.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3119373-B1 (FR)
Title: Turbomachine pour un aeronef comprenant des machines electriques
Inventor: RAUCOULES CLÉMENT
IPC: F01D15/10
Filed: 2021-02-01
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (1, 1’) pour un aéronef, comprenant une turbine à gaz (2),   une première machine électrique (7a) comprenant un premier arbre de transmission de puissance (8a) présentant un axe de rotation (B) s’étendant sensiblement radialement par rapport à l’axe longitudinal (A),   une seconde machine électrique (7b) comprenant un second arbre de transmission de puissance (8b) présentant un axe de rotation (B’) s’étendant sensiblement radialement par rapport à l’axe longitudinal (A),  au moins un module de transmission mécanique (10) reliant les première et seconde machines électriques (7a, 7b) à la turbine à gaz (2), le module de transmission mécanique (10) comprenant :  un arbre intermédiaire (11) relié à l’arbre de turbine (3) et sur lequel est monté un premier pignon conique (12a),  un premier pignon d’entrée (13a) monté sur une extrémité du premier arbre de transmission (8a) et coopérant avec le premier pignon conique (12a), et un second pignon d’entrée (13b) monté sur une extrémité du second arbre de transmission (8b) et coopérant avec le premier pignon conique (12a)  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123957-B1 (FR)
Title: Ensemble moto-réducteur à fort rapport de réduction
Inventor: LASSEUR BERTRAND
IPC: F16H3/083
Filed: 2021-06-11
Granted: 2023-10-20
Abstract: Ensemble moto-réducteur à fort rapport de réduction La présente invention concerne un ensemble moto-réducteur électrique (1) d’un véhicule électrique ou hybride, comprenant un premier arbre (3) configuré pour être entraîné en rotation par un moteur électrique (2), un deuxième arbre (4) et un dispositif de réduction (9) comprenant une pluralité de roues dentées agencées sur le premier arbre (3) et le deuxième arbre (4), le dispositif de réduction (9) étant configuré pour transmettre un couple (28) généré par le moteur électrique (2) jusqu’à un différentiel (23) du véhicule via une roue dentée de sortie (10) formant partie du dispositif de réduction (9), caractérisé en ce que le dispositif de réduction (9) comporte au moins deux éléments dentés distincts disposés sur le premier arbre (3) et au moins deux roues dentées (7, 8, 14) distinctes disposées sur le deuxième arbre (4), chaque élément denté disposé sur le premier arbre (3) étant engrené avec l’une des roues dentées disposées sur le deuxième arbre (4), la roue dentée de sortie (10) faisant partie d’un bloc de roues dentées (29) formant l’un des éléments dentés disposés sur le premier arbre (3).  (figure 1)
Patent FR-3126808-B1 (FR)
Title: Canal coude pour chambre de coupure d’un contacteur
Inventor: ENOUF KÉVIN
IPC: H01H33/70
Filed: 2021-09-06
Granted: 2023-10-27
Abstract: CANAL COUDE POUR CHAMBRE DE COUPURE D’UN CONTACTEUR L’invention concerne un contacteur (1) comprenant :  une chambre de coupure (2) comprenant un contact (21) de contacteur (1) et une sortie de fluide (22),un canal (3) comprenant :une entrée (31) ouverte sur la sortie de fluide (22) de la chambre de coupure (2), une sortie (32),  un circuit de sortie de fluide formé par le canal (3) et la chambre de coupure (2) caractérisé en ce que ledit canal (3) est en forme de coude et comprend au moins deux conduits (33) coudés divisant un flux du fluide par des cloisons (34).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2333824-B1 (FR)
IPC: C08L27/12
Filed: 1976-08-30
Granted: 1980-12-26
Abstract: 1518387 Membranes for chloralkali cells ASAHI GLASS CO Ltd 24 Aug 1976 [29 Aug 1975(2) 23 Sept 1975] 35210/76 Heading C7B [Also in Division C3] Chloralkali electrolysis is conducted in a cell having a fluorinated membrane formed of a copolymer of a fluorovinyl ether having the formula wherein 1 is 0 to 3; m is 0 to 6; n is 0 to 4 and one of 1 and m is not zero; X, X' and X" are the same or different and represent -F or -CF 3 ; A represents -CN, -COF, -COOH, COOR 1 , -COOM or -CONR 2  R 3 ; R 1  represents C 1  to C 10  -alkyl; R 2  and R 3  represent -H or C 1  to C 10  -alkyl and M represents an alkali metal or a quaternary ammonium group and a fluorinated olefin, or a hydrolyzed copolymer thereof. Other fluorovinyl ethers, e.g. perfluoro methyl or perfluoropropyl vinyl ether, fluoroketones, fluoronitroso compounds and fluorothio carbonyl compounds may also be used in the production of the copolymer.
Patent FR-2332341-B1 (FR)
IPC: C25B9/19
Filed: 1976-11-18
Granted: 1979-09-28
Abstract: PURPOSE:To obtain 30 - 50% caustic alkali with highccurrent efficiency by using an electolysis bath whose cathode, anode and middle rooms are respectively separated by the specified cation exchange membrane. The caustic alkali content in the middle room is controlled to keep the value between 10 and 28%.
Patent FR-2491919-B1 (FR)
IPC: C07C51/56
Filed: 1980-10-09
Granted: 1984-01-13
Abstract: 1. Process for the preparation of anhydrides of carboxylic acids by carbonylation of carboxylic esters of formula RCOOR in which R denotes an alkyl radical containing up to 12 carbon atoms or a radical C6 H5 -Cx H2x -, x being an integer from 1 to 6 included, in a liquid phase containing a solvent chosen from the amides of carboxylic acids, in a substantially anhydrous medium, in the presence of an effective quantity of nickel and a halogen-based promoter, characterised in that the reaction is carried out in the presence of at least one alkyl iodide or acyl iodide and at least one co-catalyst chosen from the ionic compounds of the alkali metals and alkaline earth metals.
Patent FR-2624039-B1 (FR)
Inventor: LAFRASSE JEAN
IPC: B21D7/024
Filed: 1987-12-02
Granted: 1993-07-02
Abstract: This device controls, during the operational cycle of the machine, the transverse movement of a reglet (12) which is applied laterally against the tube to be bent (4) which is held and moved longitudinally by a carriage (2). A first actuator (18) moves the reglet (12) over a significant extent so as to disengage entirely the tube (4) from its clamping position and to thus enable the free passage of the carriage (2). A second actuator (23) moves the reglet (12) over a short extent, such that the tube (4) is laterally free but remains held by a portion (A) of the reglet (12).
Patent FR-2627868-B1 (FR)
Inventor: MOUSSEAUX DANIEL
IPC: G02B6/42
Filed: 1988-02-04
Granted: 1993-09-24
Abstract: An optical fiber (F) and a laser (L) are fixed on the top faces of two bases (EF, EL) which also have two facing vertical faces. A spring (4) presses these two faces against each other so as to create thrust friction. The thrust force is initially moderate in order to enable the relative vertical and transverse positions (GV, GT) of the two bases to be adjusted smoothly, after which the force is increased progressively in order to prevent relative displacement taking place while the two bases are being welded together by means of a YAG laser. The invention is particularly applicable to making optical transmission heads usable in optical fiber telecommuncations systems.
Patent FR-2630734-B1 (FR)
Inventor: GUBELMANN MICHEL
IPC: C01B21/22
Filed: 1988-05-02
Granted: 1990-07-27
Abstract: Process for the preparation of dihydroxybenzenes by bringing a phenol into contact with nitrous oxide over an acidified zeolite.
Patent FR-2635086-B1 (FR)
Inventor: LUCAS MARTHE
IPC: B65D47/42
Filed: 1988-08-03
Granted: 1991-01-25
Abstract: Device for fixing an accessory forming a neck, a capsule or other members for containers with threaded ring (2), characterised in that it comprises internally a sleeve (5) which delimits superposed retaining rings (18, 19) which are forcibly inserted between the helicoidal threads (7) of the threaded ring (2).
Patent FR-2645537-B1 (FR)
IPC: A61K31/335
Filed: 1989-04-05
Granted: 1994-03-04
Abstract: The invention relates to new sulfonamides derived from benzocyclic or benzoheterocyclics and their derivatives of general formula (I), in which R represents a light alkyl radical of 1 to 9 C, linear or branched; a phenyl radical substituted or not by one or several groups: a light alkyl branched or not, having 1 to 4 C, halogeno, alkyloxy, nitro, amino, dialkylamino, CF3; a naphthalene substituted or not; a thiophenyl radical; R1 represents a lower alkyl branched or not, a benzyl; R2 represents a hydrogen, a lower alkyl group branched or not. A phenyl group substituted or not, an arylalkyl group; R3 represents a hydrogen or a lower alkyl, branched or not (1 to 6 C); X represents a divalent fonctional radical chosen from the following : -CH2-; -CH-OR4; -C=O; -C=N-OR4; and  alpha  with R4=H or Me, with -X- where X is different from -CH2- when -A- represents divalent radicals a, b, d, and e below. -A- represents a benzocyclic or benzoheterocyclic bivalent radical chosen from the compounds (a) to (j); n can take the values of 1 to 4 inclusive; as well as the therapeutically acceptable, organic or mineral salts  (R3=H), the pure isomers or diastereoisomers or their mixture and all the pharmaceutical compositions of formula (I) with other active principles. Said invention relates to the application of (I) as medication and to the preparation processes.
Patent FR-2671092-B1 (FR)
Inventor: JACQUES PERSELLO
IPC: D21H17/67
Filed: 1990-12-28
Granted: 1993-04-23
Abstract: New silicoaluminate-based pigments characterised in that they have a surface chemistry such that their number of cationic sites, expressed in micromoles/m<2> of surface, is greater than 0.05. They are prepared by a process consisting in treating a silicoaluminate suspension exhibiting a pH of not more than 8 with an organic or inorganic salt of an at least divalent metal, then in raising the pH of the mixture again to a value higher than or equal to 3.5, in separating the treated silicoaluminate from the said mixture, and then in drying the recovered silicoaluminate. The invention also relates to the use of the said pigments as fillers for paper.
Patent FR-2682524-B1 (FR)
IPC: G21C19/32
Filed: 1991-10-10
Granted: 1993-12-10
Abstract: Process for the conditioning or recycling of used ion cartridges. The invention relates to a process for the treatment of ion cartridges or elements ensuring the treatment of contaminated waters of storage ponds or pools for nuclear reactor fuels. By cartridge transfer and suction means, said treatment consists of extracting the ion exchange resins contained in the cartridge. When the resin has been extracted, a conditioning process makes it possible to decontaminate and then condition, independently of the resinous substance, the metal structure constituting the cartridge. When the resin has been extracted, a recycling process makes it possible to clean the impurities from the metal structure and fill it again with new resin. The invention has applications in the nuclear field and in particular in the field of treatment and conditioning of nuclear waste.
Patent FR-2687058-B1 (FR)
Inventor: PATRICE SCHIETTECATTE
IPC: A47J31/44
Filed: 1992-02-10
Granted: 1996-02-02
Abstract: An accessory for the preparation of a creamy air-milk-steam emulsion to produce Italian cappuccino, is mounted at the end of a steam outlet pipe (2) of an espresso coffee machine. The accessory comprises an aspiration chamber (3) communicating with the steam outlet pipe, a first lateral opening (4) which communicates with a receptacle containing milk, a second lateral opening (5) in communication with the atmosphere, and a third opening (6) through which leaves a first mixture which flows into an emulsion chamber (7) having a first outlet (8). The accessory comprises a first rigid tubular member (9) having the first opening (4) and the first outlet (8) and receiving partially a second flexible tubular member (10) connected at its upper end to the steam outlet pipe (2) and comprising the aspiration chamber (3). The invention is applicable to all coffee machines with a steam outlet pipe.
Patent FR-2687314-B1 (FR)
Inventor: MORANCAIS JEAN-LUC
IPC: A61K8/39
Filed: 1992-02-18
Granted: 1995-06-02
Abstract: A composition comprises in an aqueous dispersion phase, a dispersion of lipid vesicles that encapsulate an aqueous phase. The lipid vesicles are a lipid phase containing an ionic amphiphilic lipid or a nonionic amphiphilic lipid, or a mixture thereof, together with a compound having the formula (I) wherein (a) W represents -CH2OH, -COOM or -(CH2)2-COOM, wherein M represents H, alkali metal or alkaline earth metal and X, Y, Z and V, each independently, represent hydrogen or hydroxyl, with the proviso that when W represents -CH2OH at least one of X, Y, Z or V represents hydroxyl, or (b) W represents -CH3 and X, Y, Z and V represent H or OH combined as shown in each line of the table below: - X Y Z V - OH OH OH OH - OH H OH OH - OH OH OH H - H OH OH OH - H OH OH H - H H OH OH - OH H OH H -
Patent FR-2699815-B1 (FR)
Inventor: PRADIER FRANCOIS
IPC: A61K8/98
Filed: 1992-12-24
Granted: 1995-02-24
Abstract: The invention relates to a solid or pasty make-up composition containing a fatty phase and a pulverulent phase, the pulverulent phase consisting, at least partially, of a light powder having a density at most equal to 0.07, characterised in that the light powder represents by weight 5 to 30% by weight relative to the total weight of the composition. The invention also relates to a process for obtaining such a composition by passing into an extruding mixer.
Patent FR-2724281-B1 (FR)
Inventor: DUPUY PIERRE
IPC: H04B7/26
Filed: 1994-09-05
Granted: 1996-12-20
Abstract: The method involves calculating the difference (RTD=R12-0, R12-1) between a first time reference of a first oscillator and a second time reference of a second oscillator at two successive instants (t0,t4). This is determined as a function of the propagation time difference associated with the first and second oscillators. The variation between the calculated reference time differences is determined by a time unit. The frequency difference between the oscillators is determined in response to a variation in the calculated time differences which is greater than a given threshold.
Patent FR-2734872-B1 (FR)
Inventor: MORIN MARCEL
IPC: F16C11/04
Filed: 1995-05-31
Granted: 1997-07-04
Abstract: The guard esp. for a spring (5) between a rotary arm (1) and a flange (4) , consists of a sleeve (9) which surrounds the spring and forms a sealed housing around it between the arm and flange. In a variant of the design, the sleeve can be made in one piece with the arm or the flange. The ends of the spring are turned outwards to form two pins (6,7) which engage with corresponding holes in the arm and flange, and the sealed housing formed by the sleeve can be filled with grease.
Patent FR-2760289-B1 (FR)
Inventor: JEONG DO SOO
IPC: H01L23/50
Filed: 1997-11-07
Granted: 2002-08-30
Abstract: In a semiconductor component with a lead frame connected to an encapsulated chip which has long and short sides and central connection pads at the centre of its active surface, the central connection pads are arranged along the long sides and peripheral connection pads are arranged adjacent the short sides so that (a) the inner lead frame connection fingers (10) at the long sides are directly joined to the active chip surface and are electrically connected to the central connection pads and (b) the inner lead frame connection fingers (12), located at and ending at a distance from the short chip sides, are electrically connected to the peripheral connection pads. Preferably, the fingers (10) are joined to the chip by an electrically insulating adhesive, especially a double-sided adhesive tape of polyimide.
Patent FR-2768893-B1 (FR)
Inventor: BLANKE GERO
IPC: H04W76/04
Filed: 1998-03-25
Granted: 1999-12-17
Abstract: The mobile handset carries out a call step to a special service number before the authentication step providing a high level of confidence that the base station is receiving the correct handset call. The initialization is carried out by the mobile phone calling a base station special service number and providing authentication. Initialization then takes place from the public network to the domestic base station, and digital words are transmitted from the mobile terminal to the domestic base station.
Patent FR-2792220-B1 (FR)
Inventor: LABASQUE JACQUES
IPC: B01D53/04
Filed: 1999-04-19
Granted: 2001-06-15
Abstract: A new adsorbent for separating gases contains particles of a zeolite with an Si/Al ratio less than or equal to 5, chosen fro or A type zeolites. The zeolite has a kinetic coefficient ak 0.5 s<-1> and an intrinsic resistance  alpha  such 0.10  alpha  2. An Independent claim is also included for a PSA (pressure swing adsorption) process for separating gas components of differ absorbability, using the zeolite (which may additionally be of the Y type).
Patent FR-2802097-B1 (FR)
Inventor: AUZERIE JACK
IPC: A61P5/24
Filed: 1999-12-14
Granted: 2002-12-13
Abstract: A composition in the form of a gel provided for the treatment of mucosa with an active principle, particularly the vaginal mucosa, includes at least one thermoreversible gel, at least one bioadhesive product, and at least one active principle in solution or suspension.
Patent WO-2004005654-B1 (WO)
Title: Dispositif de securite
Inventor: PIJANOWSKI STEFAN ALEXANDER
IPC: E05B73/00
Filed: 2003-07-04
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de sécurité (2) à fixer sur un récipient (7, 10) comportant des parois externes, de façon qu'un transpondeur (20) situé sur ledit dispositif de sécurité soit placé à l'extérieur de l'une desdites parois externes ou dans une position adjacente à cette dernière, de façon à éviter qu'une couche métallique (21) située à l'intérieur du récipient (7, 10) (par exemple, la couche métallique contenue dans un disque tel qu'un CD ou un DVD) fasse écran. Le dispositif de sécurité (2) est conçu de manière à déclencher un signal d'alarme si le récipient (7, 10) est déplacé dans la portée d'une unité d'alarme, le dispositif de sécurité (2) étant fixé audit récipient, et possède un mécanisme de verrouillage libérable (11, 12) permettant de le fixer au récipient (7, 10), de façon qu'il soit nécessaire d'utiliser des moyens de libération autorisés pour libérer le mécanisme de verrouillage (11, 12). Dans un mode de réalisation, le transpondeur (20) est placé à proximité d'une fenêtre (21A) dans une couche métallique (21), par exemple au centre du disque.
Patent HU-226022-B1 (HU)
Title: Process for preparation pharmaceutical composition combination of hypertensin converting enzyme inhibitor with a diuretic for treating microcirculation disorders
Inventor: GUEZ DAVID
IPC: A61P9/00
Filed: 1998-03-03
Abstract: The present invention relates to the use of a combination of an antiotensin-converting enzyme inhibitor (CEI) and of a diuretic for the treatment of arteriolo-capillary microcirculatory disorders and to pharmaceutical compositions containing the same.
Patent HU-224091-B1 (HU)
Inventor: KISS GYOERGY
IPC: G06F7/00
Filed: 2000-11-29
Abstract: A találmány tárgya eljárás egy berendezésnek elektronikusvezérlőjelekkel történő vezérlésére, amelynek lényege, hogy azelektronikus vezérlőjelet legalább két csoportra felosztják, azelektronikus vezérlőjel csoportjait egymástól eltérő rendszer szerintkódolják, a kódolt vezérlőjelcsoportokat egymástól eltérő átviteliúton vezetik a berendezés vezérlőbemenetére, a berendezésbe vezetettjelcsoportokat egyesítik és az egyesített jellel vezérlik aberendezést.