baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084199-A1 (FR)
Title: Commande de vol depuis un dispositif non-avionique
Inventor: CASTET LAURENT
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés pour la communication de données de type avionique à un dispositif de type non-avionique, le procédé comprenant les étapes consistant à recevoir une commande de vol depuis un client léger non-avionique;- déterminer ou recevoir des données physiologiques (e.g. suivi du regard, rythme cardiaque, rythme respiratoire, etc.) et/ou des données biométriques associées au porteur du client léger non-avionique conditionner l'insertion de la commande de vol dans un système avionique à la satisfaction de conditions prédéfinies portant sur les données physiologiques et/ou biométriques. Des développements décrivent l'utilisation de distance et/ou de parcours entre client léger et cockpit, de gestion de paramètres physiologiques, de la gestion d'une commandes de vol en une pluralité de requêtes élémentaires, de modalités de notification et/ou de restitution sonore et/ou visuelle sur des clients légers divers (e.g. oreillette, montre, téléphone, tablette, lunettes, etc). Des aspects de logiciel sont décrits.
Patent FR-3078121-A1 (FR)
Title: Embrayage pour vehicule comprenant une hauteur d'organe d'actionnement reduite
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-02-20
Abstract: Embrayage (15, 16, 17) notamment pour véhicule automobile, comprenant un porte-disques d'entrée entrainé en rotation par un premier élément , un porte-disques de sortie solidaire en rotation d'un deuxième élément, un ensemble multidisque comprenant un disque de friction, deux plateaux respectivement disposés de part et d'autre du disque de friction et des garnitures de friction, l'embrayage décrivant une position débrayée et une position embrayée dans laquelle les plateaux et le disque de friction pincent les garnitures de friction de manière à transmettre un couple entre le porte-disques d'entrée et le porte-disques de sortie, un organe d'actionnement mobile axialement et pouvant exercer un effort axial sur l'ensemble multidisque pour déplacer l'embrayage vers la position embrayée, le porte disque de sortie et/ou le porte disque d'entrée comprenant au moins un guide passant au travers d'un évidement pratiqué dans l'organe d'actionnement.
Patent FR-3085983-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de protection a l''encontre de l''effraction d''une serrure de porte d''un vehicule automobile.
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B85/00
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif et une méthode de protection d'une serrure de porte d'un véhicule automobile à l'encontre de son effraction. La serrure est manœuvrable par un verrou (2) via une tringle (4) d'extension axiale (A1), dont les extrémités (4a, 4b) sont reliées respectivement au verrou (2) via un premier organe de liaison (5a) et à un mécanisme (3) de manœuvre de la serrure (1) via un deuxième organe de liaison (5b). La tringle (4) est flexible entre ses extrémités (4a, 4b) et est solidaire du verrou (2) via le premier organe de liaison (5a). La tringle (4) est escamotable dudit mécanisme (3) via une fixation de la tringle (4) au deuxième organe de liaison (5b) installé sur le mécanisme (3), qui est apte à être rompue sous l'effet d'un effort de traction (T2) résultant d'une mise en flexion (F1) de la tringle (4).
Patent FR-3086245-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage
Inventor: CHALLAS FLORENT
IPC: B64C25/00
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention concerne un train d'atterrissage (20) pour avion, comprenant une jambe (24) reliée à une extrémité à un premier essieu (26) de support d'au moins une roue comportant un frein à disque (28), caractérisé en ce qu'il comprend une première enceinte (30) de circulation d'air formée autour dudit au moins un essieu (26) et dudit frein à disque (28), cette première enceinte (30) étant reliée fluidiquement à une entrée d'air (31) formée dans une jante de chacune de ladite au moins une roue (22) et une sortie d'air (32) qui loge un moyen d'aspiration (34) d'air formée, relativement à la roue (22), du côté de la jambe (24).
Patent FR-3087792-A1 (FR)
Title: Modele animal pour amplifier des cellules tumorales circulantes humaines ou animales
Inventor: ROUSSET XAVIER
IPC: G01N33/574
Filed: 2018-10-29
Abstract: La présente invention concerne un modèle aviaire permettant l'amplification de cellules tumorales circulantes (CTC) humaines ou animales et son utilisation pour le suivi et pour déterminer la sensibilité d'un patient ou d'un animal atteint de cancer à un ou plusieurs agent(s) thérapeutique(s), ainsi que pour le criblage de nouveaux agents thérapeutiques destinés au traitement du cancer.
Patent FR-3088477-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure d'un courant electrique
Inventor: COMTOIS PATRICK
IPC: H01H1/34
Filed: 2018-11-08
Abstract: Cet appareil de coupure (2) d'un courant électrique comporte des éléments de coupure (4), comportant chacun des contacts électriques fixes (8) et une partie mobile avec un contact électrique mobile (12) déplaçable le long d'un axe (X) de déplacement entre une position d'ouverture et une position de fermeture et un actionneur (6) comprenant une pièce mobile (32) déplaçable selon l'axe (X) pour déplacer la partie mobile entre ses positions d'ouverture et de fermeture. Chaque partie mobile comporte un corps délimitant un logement et une cage contenant un support portant le contact mobile (12), la cage étant montée dans ce logement et déplaçable selon l'axe (X) par rapport à la partie mobile. Une butée mobile déplaçable selon l'axe (X) au moyen d'une vis de réglage limite le déplacement de la cage par rapport au corps.
Patent FR-3076433-A1 (FR)
Title: Collecteur de fruits comportant des ecailles a debattement limite et ecaille destinee a un tel collecteur
Inventor: DELRAN ROBERT
IPC: A01D46/28
Filed: 2018-01-11
Abstract: L'invention concerne une écaille et un collecteur de fruits (10) à rangées d'écailles conjuguées. Les rangées d'écailles s'étendant respectivement entre une entrée (14) du collecteur et une sortie (16) du collecteur parallèlement à un axe médian (18) de collecteur, et les rangées d'écailles comprenant respectivement une succession d'écailles (20), à chevauchement, montées pivotantes sur un support (60), avec un rappel dans une position de repos, dans lequel - chaque écaille présente un axe médian d'écaille, longitudinal, s'étendant de l'extrémité proximale à l'extrémité distale (26) de l'écaille et formant, dans la position de repos de l'écaille, un angle d'ouverture aigu avec l'axe médian de collecteur (18), par rapport à l'entrée du collecteur et - chaque écaille (20) présente une liberté de pivotement par rapport au support (60), entre la position de repos et au moins une position repliée vers la sortie (14) du collecteur, réduisant l'angle d'ouverture, Conformément à l'invention, le collecteur comprend au moins une entrave de limitation d'une amplitude de débattement divergeant, respectivement entre deux écailles (20) successives d'une rangée d'écailles. Application aux machines de récolte.
Patent FR-3093087-A1 (FR)
Title: Couvercle pour cuve comprenant des organes de blocage axial sur un rebord d’ouverture de la cuve
Inventor: PITAUD SYLVAIN
IPC: B65D90/54
Filed: 2019-02-22
Abstract: L’invention concerne un couvercle (10) destiné à obturer une ouverture d’une cuve définie par un rebord d’ouverture, le couvercle comprenant :- une première partie de couvercle (11),- une deuxième partie de couvercle (12) montée pivotante sur la première partie de couvercle autour d’un axe de pivotement (14) de direction axiale, entre une première position angulaire de déblocage du couvercle et une deuxième position angulaire de blocage du couvercle dans laquelle le couvercle est destiné à être bloqué axialement sur le rebord d’ouverture de la cuve s’étendant autour de l’axe de pivotement,- une pluralité d’organes de blocage (13) répartis autour de l’axe de pivotement, chacun des organes de blocage est monté mobile par rapport aux première et deuxième parties de couvercle entre une position de déblocage et une position de blocage dans laquelle l’organe de blocage est radialement plus rapproché de l’axe de pivotement qu’en position débloquée et dans laquelle il est destiné à coopérer avec une surface radialement extérieure du rebord d’ouverture de la cuve pour bloquer axialement le couvercle par rapport à la cuve, le couvercle étant en outre conçu de manière à ce que chacun des organes de blocage soit déplacé de sa position de déblocage vers sa position de blocage, lorsque la deuxième partie de couvercle pivote depuis la première position angulaire de déblocage vers la deuxième position angulaire de blocage. Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3094622-A1 (FR)
Title: Aspirateur portatif équipé d’un filtre amovible
Inventor: ESCALETTES BERTRAND
IPC: A47L5/02
Filed: 2019-04-05
Abstract: L’aspirateur portatif (2) comprend un conduit d’aspiration (18), un dispositif de séparation de déchets (5) et un boîtier (3) renfermant un moteur d’aspiration (6) configuré pour générer un flux d’air au travers du conduit d’aspiration (18) et du dispositif de séparation de déchets (5), le boîtier (3) comprenant un circuit d’échappement d’air (19) par lequel le flux d’air généré par le moteur d’aspiration (6) est évacué vers l’extérieur du boîtier (3), le circuit d’échappement d’air (19) étant équipé d’un filtre (26) qui est amovible. Le circuit d’échappement d’air (19) comporte une buse de diffusion d’air (21) et le filtre (26) présente une forme de cartouche cylindrique et enveloppe latéralement la buse de diffusion d’air (21). Figure 3
Patent FR-3096502-A1 (FR)
Title: Activation et/ou desactivation d’au moins une fonctionnalite d’au moins un tuner embarque dans un vehicule
Inventor: MORELLE ELISABETH
IPC: G08G1/017
Filed: 2019-05-23
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (300) comprenant un système (200) intégrant un dispositif de gestion (100) d’au moins une fonctionnalité d’au moins un tuner (210) embarqué sur ledit véhicule (300), ledit dispositif (100) comportant un module d’activation/désactivation (20) d’au moins un paramètre fonctionnel de ladite au moins une fonctionnalité dudit au moins un tuner (210) en fonction d’une donnée de déplacement comprenant au moins une information relative au déplacement dudit véhicule (300). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096708-A1 (FR)
Title: Applicateur de bande à débit d’enduit modulable et procédé de réglage de débit d’enduit d’un tel applicateur.
Inventor: DELESTRE LIONEL
IPC: E04F21/165
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention concerne un applicateur (1) de bande de jointement entre deux plaques de plâtre. L’applicateur comprend un réservoir (4) présentant une fente de sortie (9) de la bande ayant une hauteur déterminée et étant munie de moyen de réglage en hauteur comprenant : - une plaque de réglage en hauteur agencée à l’intérieur du réservoir, - une platine de fixation fixée de manière coulissante contre la paroi frontale qui comprend un guide de coulissement muni d’un orifice oblong, la platine de fixation comportant une butée de coulissement munie d’un trou central et coopérant avec le guide de coulissement - un axe de couplage et de serrage de la plaque engagé dans un orifice de la plaque, dans l’orifice oblong, et dans le trou central - des moyens de mise en tension/hors tension de l’axe de couplage et de serrage. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096893-A1 (FR)
Title: Composition a base d’extrait de jeunes pousses et utilisation pour la prevention et le traitement des maladies liees au vieillissement
Inventor: DENUET EMELINE
IPC: A61P25/28
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant au moins un extrait de jeunes pousses et/ou de bourgeons d’une plante ou d’un arbre, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de maladies liées au vieillissement chez l’être humain ou l’animal. L’invention a également pour objet une composition particulière adaptée à une telle utilisation, à savoir une composition comprenant :- au moins deux extraits différents de jeunes pousses de ronces et/ou de framboisier, et/ou- au moins un extrait de jeunes pousses et/ou de bourgeons de plantes ou d’arbres choisis parmi l’aulne, le frêne, le chêne, l’ortie et leurs mélanges.
Patent FR-3097128-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique d’un extrait d’or végétal(SYNGONANTHUS NITENS Ruhland)
Inventor: TOUZEAU BETTY
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-06-14
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant au moins un extrait d’or végétal (Syngonanthus nitens Ruhland) et au moins un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable. La présente invention se rapporte également à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch, un spray, ce dispositif comprenant une composition cosmétique ou dermatologique telle que définie précédemment. La présente invention se rapporte en outre à un procédé de soin cosmétique non-thérapeutique, comprenant l’application sur la peau ou les muqueuses d’une composition cosmétique telle que définie précédemment, ainsi qu’à une utilisation d’un extrait d’or végétal (Syngonanthus nitens Ruhland) en tant qu’actif cosmétique.
Patent FR-3098598-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de bandelettes pour capteurs biomedicaux et bandelettes realisees selon ce procede
Inventor: ERIC DANIEL
IPC: G01N33/50
Filed: 2019-07-09
Abstract: Procédé de réalisation de bandelettes pour mesures biologiques à partir de circuits souples sur une bande porteuse (1), pourvue d’un substrat isolant souple muni sur au moins une de ses faces de pistes conductrices (101), pastilles de contact (102) et électrodes (103, 104), comportant une application (40) sur ladite face de moyens de masquage (41) laissant les pastilles de contact et/ou les électrodes de la bandelette apparentes et un dépôt sélectif (50) d’une couche de métal noble sur lesdites pastilles de contact et électrodes au travers desdits moyens de masquage (41). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098863-A1 (FR)
Title: Répartiteur d'admission en matière plastique avec un chemisage intérieur au moins partiel
Inventor: ANCEL BENOÎT
IPC: F02M26/50
Filed: 2019-07-19
Abstract: Répartiteur d'admission en matière plastique avec un chemisage intérieur au moins partiel La présente invention a pour objet un répartiteur ou collecteur d’admission (1) en matériau thermoplastique constitué par deux coquilles (2, 2’) assemblées rigidement entre elles au niveau de bords périphériques circonférentiels (3, 3’) respectifs et constituant ensemble un corps de répartiteur délimitant un volume creux intérieur, au moins une desdites coquilles (2, 2’) comportant une feuille ou tôle (4, 4’) rapportée en un matériau métallique, recouvrant au moins partiellement la face interne de la paroi de la ou de chaque coquille (2, 2’) concernée et préformée pour sensiblement épouser au moins localement la forme de la paroi de cette coquille à la manière d’une peau, ladite ou chaque feuille métallique (4, 4’) étant solidarisée mécaniquement et rigidement avec la coquille (2, 2’) concernée. Répartiteur (1) caractérisé en ce que la ou chaque coquille (2, 2’) comporte des sites d’ancrage (6) pour des moyens de fixation (7) de la ou chaque feuille métallique (4, 4’) avec cette coquille (2, 2’), ces sites d’ancrage (6) étant localisés dans des formations (8) de matière thermoplastique situées au niveau du bord circonférentiel (3, 3’) et s’étendant vers l’extérieur depuis ladite paroi. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1B
Patent FR-3102965-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sélection de certificat pseudonyme pour véhicule
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04W4/40
Filed: 2019-11-12
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de sélection de certificat pseudonyme pour véhicule. A cet effet, un premier certificat pseudonyme est sélectionné parmi un ensemble de certificats pseudonymes alloués à un premier véhicule (10). Une durée d’utilisation déterminée est associée à chaque certificat pseudonyme de l’ensemble. La vitesse courante du premier véhicule (10) lorsque survient l’échéance de la durée d’utilisation du premier certificat pseudonyme est comparée avec une première valeur seuil. Selon le résultat de la comparaison, un deuxième certificat pseudonyme est sélectionné (ou non) dans l’ensemble de certificats pseudonymes alloués au premier véhicule (10) pour remplacer (ou non) le premier certificat pseudonyme.      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105041-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par compression isostatique à chaud d’une pièce outil
Inventor: CHOMETTE SÉBASTIEN
IPC: B22F3/15
Filed: 2019-12-18
Abstract: La description concerne un procédé de fabrication par compression isostatique à chaud d’une pièce outil qui comprend une partie utile, formée par des éléments utiles (1, 2, 3, 4), et une partie support (9),le procédé comprenant deux cycles de compression isostatique à chaud :- un premier cycle, exécuté à une première température T1, et- un deuxième cycle, exécuté à une deuxième température T2 inférieur à la première température T1,le premier cycle étant destiné à sceller les éléments utiles (1, 2, 3, 4) de la partie utile, et le deuxième cycle étant destiné à sceller la partie utile sur la partie support (9).
    Figure pour l’abrégé :  figure 19 .
Patent FR-3106005-A1 (FR)
Title: Capteur de concentration d’especes en milieu liquide offrant une resolution augmentee
Inventor: HENTZ SÉBASTIEN
IPC: G01N33/53
Filed: 2020-01-08
Abstract: Capteur de concentration d’au moins une espèce biologique dans le sang comportant un support (2), au moins un guide d’onde (4), un résonateur optomécanique (6) suspendu au support (2), ledit résonateur optomécanique (6) étant couplé optiquement au guide d’onde (4), ledit résonateur optomécanique étant configuré pour vibrer en mode de volume et comportant au moins une face s’étendant dans le plan du capteur et configurée pour recevoir des molécules de ladite espèce donnée, au moins ladite face comportant une couche de fonctionnalisation spécifique à ladite espèce, ledit résonateur optomécanique présentant une dimensions faible dans une direction normale au plan du capteur par rapport aux dimensions de ladite face. Figure pour l’abrégé : 1A
Patent FR-3106310-A1 (FR)
Title: Support de prise diagnostic destiné à être monté sur un insert de planche de bord d’un véhicule automobile
Inventor: LACOSTE ARNAUD
IPC: B60R16/02
Filed: 2020-01-20
Abstract: L’invention concerne un support de prise diagnostic destiné à être monté sur un insert de planche de bord d’un véhicule automobile. Le support (2) de prise de diagnostic comprend une base (4) traversée par un passage (6) permettant l’enchâssement d’une prise de diagnostic, et la base (4) comprend des moyens de fixation (18, 20) sur un bord inférieur d’un insert de planche de bord pour un véhicule automobile. (Figure 1)
Patent FR-3110640-A1 (FR)
Title: Vanne de mise en froid pour moteur-fusée à ergols cryotechniques et moteur fusée comprenant une telle vanne de mise en froid.
Inventor: NOMERANGE PHILIPPE
IPC: F02K9/56
Filed: 2020-05-20
Abstract: Vanne de mise en froid pour moteur-fusée (10), comprenant un carter (12) pourvu d’un passage (14) s’étendant selon une direction axiale (X) et un clapet (16) logé dans le carter (12) et mobile par rapport au carter (12) selon la direction axiale (X), le clapet (16) comprenant une tige (16B) s’étendant selon la direction axiale (X) et une tête de fermeture/ouverture du passage (16B) solidaire de la tige (16B), la tige (16B) étant couplée au carter (12) par au moins un élément bilame (18, 18’) configuré pour se déformer selon la direction axiale (X) en fonction de la température ambiante au sein du passage (14)     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3113072-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d’un équipement sanitaire à une canalisation
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03C1/122
Filed: 2020-07-31
Abstract: Titre : Dispositif de raccordement d’un équipement sanitaire à une canalisation
    L’invention concerne un dispositif de raccordement (1) d’un équipement sanitaire (2) à une canalisation (3), le dispositif (1) comprenant une tubulure (4) en forme de T, présentant :- un premier orifice (41) ;- un deuxième orifice (42) ;- un troisième orifice (43) débouchant dans la tubulure (4) entre le premier orifice (41) et le deuxième orifice (42), caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend un organe déflecteur (5) comprenant :- une partie de butée (51) destinée à être montée dans le premier orifice (41) ou le troisième orifice (43),- une paroi déflectrice (52) prolongeant la partie de butée (51) et pénétrant dans la tubulure (4), la paroi déflectrice (52) formant un guide d’écoulement d’eau provenant de l’équipement sanitaire (2) depuis le premier orifice (41) uniquement, vers le troisième orifice (43). 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114330-A1 (FR)
Title: Cage d’armature de renforcement d’une poutre en béton
Inventor: MESNIL ROMAIN
IPC: E01C11/18
Filed: 2020-09-21
Abstract: L’invention concerne une structure renforçante (39) d’élément en béton, comprenant au moins deux armatures longitudinales (36, 37) et au moins une armature transversale (8) formée d’un seul tenant d’une barre de fer à béton. Au moins une armature transversale (8) :   – comporte deux portions planes (9, 11) parallèles, ayant chacune une forme générale correspondant à la lettre U ou V comprenant une première et une deuxième branches rectilignes ;  – chaque première branche est prolongée par un premier coude latéral (13, 13’), ces premiers coudes latéraux (13, 13’) sont reliés par une portion de raccordement (12) ;   – chaque première branche est reliée à une deuxième branche par un coude central (16, 16’) ;   – chaque deuxième branche est prolongée par un deuxième coude latéral (18, 18’) ;   et en ce que au moins une première et une deuxième armatures longitudinales (36, 37) :   – sont parallèles l’une à l’autre et perpendiculaires à l’armature transversale (8) ;   – la première et la deuxième armatures longitudinales (36, 37) sont solidarisées respectivement aux premiers et deuxièmes coudes latéraux (13, 13’, 18, 18’) de l’armature transversale (8) par soudage ou ligature.    Figure pour l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3116365-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de présence de véhicule
Inventor: BESNARD PHILIPPE
IPC: G07C5/02
Filed: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de présence de véhicule mis en œuvre par un équipement de détection de présence de véhicule comprenant un capteur (11) et un système informatique (12) mettant en œuvre un réseau de neurones, le capteur (11) étant configuré pour générer une représentation d’un état de la place stationnement pour indiquer la présence ou l’absence de véhicule. Le procédé selon l’invention comprend l’étalonnage de l’équipement de détection de présence de véhicule préalable à la phase de fonctionnement dudit équipement de détection de présence de véhicule, et la détermination de l’état courant (E_courant) de la place de stationnement lors de la phase de fonctionnement de l’équipement de détection de présence de véhicule, l’étalonnage comprenant l’entraînement du réseau de neurones par un jeu de données prédéfini de représentations d’états de places de stationnement.  Figure de l’abrégé : Figure 3