baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972344-B1 (FR)
Inventor: GRADEL THOMAS
IPC: A61B5/103
Filed: 2011-03-07
Granted: 2014-01-31
Abstract: A device for monitoring a medical prosthesis and the human body includes a sensor for generating signals depending on surrounding stresses, a processor for processing the signals emitted by the sensor in order to convert the signals into data, a storage device for storing the data, a device for wireless transmission of the stored data, and a supply of electrical energy. The device is included in at least one casing, which is made of biocompatible material and has a device for fixing to a bone.
Patent FR-3009038-B1 (FR)
Title: Gestion electronique d’une pompe de lave-glace
Inventor: LEBLANC NICOLAS
IPC: F04B49/00
Filed: 2013-07-26
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une pompe (1) de véhicule, de type pompe de lave-glace, caractérisé en ce qu'il comprend une étape (a) de diagnostic, au cours de laquelle on identifie, à partir d'un ou de plusieurs paramètres de diagnostic, représentatifs des conditions d'utilisation de la pompe, tels que l'intensité (l ) du courant électrique qui alimente le moteur (7) de ladite pompe, une situation de fonctionnement particulière de la pompe, parmi une pluralité de situations de fonctionnement prédéterminées, puis une étape (b) d'adaptation des conditions d'alimentation du moteur de la pompe, au cours de laquelle on adapte les conditions d'alimentation (U , t ) du moteur (7) de la pompe (1) en application d'une loi d'alimentation associée spécifiquement à la situation de fonctionnement identifiée.
Patent FR-3010099-B1 (FR)
Title: Bonde siphoide a sortie horizontale pour receveur de douche
Inventor: POCACHARD ROLAND
IPC: E03C1/22
Filed: 2013-09-02
Granted: 2021-11-26
Abstract: Bonde (1) siphoïde à sortie horizontale pour receveur de douche, comprenant un corps de siphon (2) formant une cuvette ouverte sur le haut et fermée sur le bas par un fond (20) plat horizontal, ledit corps de siphon présentant une paroi périphérique (21) dans laquelle est prévu un orifice de sortie (22) horizontal de forme non cylindrique, et comprenant en outre un manchon (3) de vidange comportant une bague d'entrée (30) de forme non cylindrique complémentaire à celle de l'orifice de sortie et une bague de sortie de forme cylindrique, où le manchon présente une section d'écoulement horizontal des eaux de hauteur croissante de la bague d'entrée jusqu'à la bague de sortie le long d'une ligne de base horizontale, et où la bague d'entrée est conformée pour s'engager de manière amovible et étanche sur l'orifice de sortie dans deux configurations : - une première configuration où la ligne de base est située sur le bas de manière coplanaire avec le fond du corps de siphon ; et - une seconde configuration inverse où la ligne de base est située sur le haut de sorte que la bague de sortie s'étend en partie en-dessous d'un plan coplanaire audit fond.
Patent FR-3013824-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assaut pour intervention dans des aeronefs civils ou des immeubles, et ensemble elevateur correspondant
Inventor: GRATIEN FREDERIC
IPC: F41H7/02
Filed: 2013-11-26
Granted: 2016-08-26
Abstract: Le dispositif d'assaut comprend une cabine blindée (5), la cabine blindée (5) présentant intérieurement une surface d'au moins 6 m .         L'ensemble d'assaut comporte :         - un véhicule automobile (3) ;         - un dispositif d'assaut ;         - un dispositif élévateur (7) liant le dispositif d'assaut au véhicule automobile (3).
Patent FR-3013991-B1 (FR)
Title: Particules submicroniques comprenant de l'aluminium
Inventor: TENEGAL FRANCOIS
IPC: C23C16/20
Filed: 2013-11-29
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour produire des particules (10), comprenant comme étapes : on introduit dans une chambre de réaction au moins un flux de réaction (1) comprenant un premier élément chimique (typiquement Silicium) et se propageant selon une direction de flux (11) ; on projette un faisceau de rayonnement (3) à travers la chambre de réaction en intersection avec chaque flux de réaction (1) dans une zone d'interaction (14) par flux de réaction, pour former dans chaque flux de réaction des cœurs de particules comprenant le premier élément chimique, et on introduit, dans la chambre de réaction, un deuxième élément chimique (par exemple Aluminium) interagissant avec chaque flux de réaction (1) pour recouvrir les cœurs de particules d'une couche comprenant le deuxième élément chimique. Chaque flux de réaction (1) est de préférence dénué d'agent oxydant le premier élément chimique.
Patent FR-3019272-B1 (FR)
Title: Circuit d'air carburant et d'evacuation des gaz brules pour poele a granules de bois, autonome a usage domestique
Inventor: SAUTEREAU JEAN NOEL
IPC: F24B5/04
Filed: 2014-03-25
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un poêle à granulé de bois autonome à usage domestique pour poêles de 2 à 12 KW comprenant un circuit d'air comburant et d'évacuation des gaz brulés, avec une étanchéité du corps de chauffe et du circuit d'air pouvant être installé en zones 1, 2 et 3 tels que définis par la réglementation française, caractérisé par : Un circuit d'air primaire caractérisé par un creuset (a) disposant de proportions et de lois d'oxygénation propre, Un circuit d'air secondaire (h) préchauffant l'air hors de la chambre de combustion, Un système d'évacuation des fumées caractérisé par un déflecteur particulier (m) et une chambre de retient de la poussière et d'optimisation de l'échange thermique.
Patent FR-3024155-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour avion
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L23/16
Filed: 2014-07-22
Granted: 2016-07-22
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour avion dont la bande de roulement comprend une composition de caoutchouc à base d'au moins un premier élastomère diénique, une charge renforçante et un système de réticulation, lequel premier élastomère diénique est un terpolymère d'éthylène, d'une α-oléfine et d'un diène non conjugué. Un tel pneumatique présente une performance à l'atterrissage fortement améliorée, notamment vis-à-vis de la résistance à l'usure à très haute vitesse.
Patent FR-3047884-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson a flux d'air
Inventor: DELRUE OLIVIER
IPC: A47J37/12
Filed: 2016-02-22
Granted: 2018-02-16
Abstract: Appareil de cuisson comprenant :         - des moyens de ventilation agencés pour créer un flux d'air dans un espace de cuisson de l'appareil,         - un panier de cuisson, agencé pour recevoir des aliments à cuire dans l'espace de cuisson et pour permettre au flux d'air de traverser un lit d'aliments à cuire,         - des moyens de chauffage agencés pour chauffer le flux d'air, caractérisé en ce que les moyens de ventilation comprennent un ventilateur à flux transversal,         et en ce que dans le flux d'air :         - les moyens de chauffage sont agencés en aval des moyens de ventilation,         - le panier de cuisson est agencé en aval des moyens de chauffage.
Patent FR-3048223-B1 (FR)
Title: Remorque motorisee comportant un dispositif d'asservissement des moteurs
Inventor: VALLIER GILLES
IPC: B62K27/00
Filed: 2016-02-25
Granted: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne une remorque (2) destinée à être attelée à un cycle tel qu'un vélo, ainsi qu'un ensemble remorque et cycle, ladite remorque (2) comprenant un châssis (3) définissant un axe longitudinal AA et comprenant des roues (4B), chacune étant couplée à un moteur électrique, et un dispositif de pilotage de la direction et de la vitesse ou du freinage de la remorque selon des instructions de commande données, le dispositif de pilotage comprenant au moins deux capteurs de déformation (6B) fixés sur le châssis, symétriquement par rapport à l'axe longitudinal de celui-ci, chaque capteur de déformation (6B) étant situé à proximité d'une des roues (4B), en amont de cette dernière, et une unité de commande (7) des moteurs apte à recevoir les informations relatives aux déformations mesurées par les capteurs de déformation lorsque la remorque est attelée audit cycle.
Patent FR-3052166-B1 (FR)
Title: Copolymere epaississant et suspensif
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: C08F222/00
Filed: 2016-06-03
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne le domaine de la préparation de compositions aqueuses comprenant des agents modificateurs de rhéologie, notamment la préparation de compositions aqueuses cosmétiques ou détergentes possédant des propriétés d'épaississement et de clarté améliorées ainsi que de bonnes propriétés suspensivantes.         En particulier, l'invention concerne un agent modificateur de rhéologie qui est un copolymère obtenu par polymérisation d'au moins un monomère réticulant avec au moins un monomère anionique comprenant au moins une insaturation éthylénique polymérisable et au moins un monomère non-ionique hydrophobe comprenant au moins une insaturation éthylénique polymérisable.
Patent FR-3055578-B1 (FR)
Title: Outil pour l'impression d'un relief sur un enduit, kit d'impression et procede d'impression correspondant
Inventor: DEVORET ANNE
IPC: B44B5/02
Filed: 2016-09-08
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un outil (10) destiné à l'impression d'un relief sur un enduit, notamment un enduit appliqué sur une paroi, un sol ou un plafond, comportant une matrice (20) munie d'une face avant (20a) comportant une surface utile (22) à relief (24) destinée à venir en contact avec l'enduit, et des moyens de préhension. Selon l'invention, la surface utile (22) présente une courbure générale dans au moins une première direction de basculement (X1), et les moyens de préhension comprennent au moins une première et une deuxième zone de préhension espacées dans ladite première direction de basculement (X1), ce par quoi l'outil (10) peut être basculé sur l'enduit par application d'une force variable sur la première et la deuxième zone de préhension.
Patent FR-3046988-B1 (FR)
Title: Systeme d'ejection de parachute pour aeronef
Inventor: QUEFFELEC JULIEN
IPC: B64D25/00
Filed: 2016-09-19
Granted: 2022-02-11
Abstract: Système d'éjection automatique de parachute, destiné à équiper un aéronef de type drone, comportant un lanceur (100) de parachute commandé par un module électronique (200), ledit lanceur comporte un tube (10) fixé à une base (20) et contenant un ressort (30) de compression couplé à une plateforme de lancement du parachute, ladite plateforme est formé par une plaque de fond (40) et un axe de retenue (41) qui permet le verrouillage déverrouillage dudit lanceur, le module électronique (200) est connecté à une servocommande (50) placée dans le lanceur (100), ledit module électronique comporte des capteurs lui permettant de détecter des anomalies dans le comportement de l'aéronef, le module électronique (200) envoie les ordres de déclenchement du lanceur (100) à la servocommande (50) et d'extinction des moteurs (500) de l'aéronef en cas d'anomalie détectée en fonction des instructions implémentées dans un logiciel embarqué dudit module, la base (20) comporte un mécanisme de verrouillage déverrouillage permettant le chargement et le déchargement du lanceur (100), le déverrouillage dudit mécanisme étant actionné par ladite servocommande.
Patent FR-3059426-B1 (FR)
Title: Procede de controle par ondes guidees
Inventor: DUCOUSSO MATHIEU LOIC
IPC: G01N29/04
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non destructif d'un assemblage (100) collé de premier (102), deuxième (104) et troisième (106) matériaux, le procédé comprenant : - une étape au cours de laquelle on génère des ondes guidées dans l'assemblage collé ; - une étape au cours de laquelle on réalise un diagramme de courbe de dispersion dans un premier repère à partir de la réception des ondes guidées ; - une étape au cours de laquelle on compare le diagramme de courbe de dispersion à une pluralité de courbes de dispersion de référence réalisées dans le premier repère, chacune desdites courbes de dispersion de référence étant obtenue par la génération d'ondes guidées dans un assemblage de référence collé ; et - une étape au cours de laquelle on estime au moins l'une des épaisseurs des matériaux de l'assemblage collé contrôlé.
Patent FR-3060693-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-12-19
Granted: 2020-02-07
Abstract: Dispositif d'amortissement de torsion, notamment destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, le dispositif comportant : - un support (12) ; - une pluralité de masses oscillantes (14) disposées autour d'un axe X de rotation du support, chaque masse oscillante étant guidée en oscillation sur le support par un unique organe de roulement (16) respectif et par des première et deuxième articulations (24a,24b) avec des première et deuxième masses oscillantes circonférentiellement adjacentes (14a, 14b), respectivement, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte une butée masse-support (30) intégrée - à une masse oscillante ou - à une pièce d'articulation interposée entre une masse oscillante et une masse oscillante circonférentiellement adjacente à ladite masse oscillante, et disposée de manière à limiter le déplacement de ladite masse oscillante, dite « masse oscillante associée », par rapport au support.
Patent FR-3062451-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a masque a motifs en pointe de diamant
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21K9/60
Filed: 2017-01-27
Granted: 2019-03-29
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend au moins une source de lumière (SL) propre à générer des photons et un masque (M) propre à laisser passer les photons générés en des endroits prédéfinis. Le masque (M) comprend une face avant (FV), orientée vers l'extérieur, et munie d'éléments tridimensionnels (ET) participant ensemble à une fonction photométrique prédéfinie et ayant chacun une forme générale en pointe de diamant définie par au moins deux facettes opaques (FOj) contiguës et inclinées l'une par rapport à l'autre et au moins deux facettes transparentes (FTj) contiguës et prolongeant chacune de façon inclinée, en l'un des endroits prédéfinis, l'une des facettes opaques (FOj) en direction d'une facette opaque (FOj) d'au moins un autre élément tridimensionnel (ET) voisin.
Patent FR-3065639-B1 (FR)
Title: Tete de massage et appareil de massage mettant en œuvre une telle tete
Inventor: FUSTER ARNAUD
IPC: A61H7/00
Filed: 2017-04-26
Granted: 2021-03-05
Abstract: Cette tête de massage comprend un boîtier, de la partie inférieure duquel émergent deux organes actifs, dont le bord inférieur libre, opposé au boîtier, est destiné à être en contact avec la peau d'un patient.         L'un au moins desdits organes actifs est constitué d'un clapet (3, 4) articulé au sein du boîtier et susceptible d'être animé d'un mouvement de pivotement de telle sorte à induire le rapprochement et l'éloignement du bord inférieur libre desdits organes actifs, le déplacement relatif dudit au moins un clapet étant assuré au moyen d'une came rotative ménagée au sein du boîtier, l'axe de rotation de la came étant orienté sensiblement parallèlement à la direction de déplacement dudit au moins un clapet (3,         4).         La came comprend au moins un chemin de came ménagé sur sa périphérie, destiné à coopérer avec le ou les supports (9, 10) de clapet, dont l'une des extrémités est articulée dans le boîtier
Patent FR-3067692-B1 (FR)
Title: Carenage de fond d'un chassis de vehicule automobile, equipe d'un organe de fixation incorporant un entretoisement entre deux carenages empiles.
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un organe de fixation (2) configuré pour équiper un carénage (1) de fond d'un châssis de véhicule automobile. L'organe de fixation (2) est étendu en élévation (E1) et comprend une cage (5) logeant un écrou (4) qui repose axialement (A1) contre une face d'appui (F1) de la cage (4) et qui émerge axialement hors de la cage (4) à travers sa face supérieure (F2a). La dimension (D1) en élévation (E1) de la cage (5) entre sa face inférieure (F2b) définissant la face inférieure (F5) de l'organe de fixation (2) et sa face supérieure (F2a) à travers laquelle émerge l'écrou (4), est supérieure à la dimension (D2) en élévation de l'écrou (4) entre la face d'appui (F1) et la face supérieure (F3) de l'écrou (4) définissant la face supérieure (F4) de l'organe de fixation (2).
Patent FR-3070959-B1 (FR)
Title: Systeme de positionnement de pieces de carrosserie
Inventor: EPERT DIDIER
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-09-13
Granted: 2020-10-30
Abstract: Système de positionnement de pièces de carrosserie comprenant : un premier pion (1) de centrage apte à être positionné dans une position active ou dans une position inactive ; un second pion (2) de centrage apte à être positionné dans une position active ou dans une position inactive ; un support (4) portant les deux pions (1, 2) et mobile entre une première position dans laquelle le premier pion (1) est en position active et une deuxième position dans laquelle le deuxième pion (2) est en position active, un système d'actionnement (6, 12, 14, 20, 22) permettant le mouvement du support (4) entre ladite première et ladite deuxième position, le système étant remarquable en ce que le mouvement du support (4) entre ladite première et ladite deuxième position est un mouvement de rotation.
Patent FR-3072555-B1 (FR)
Title: Melangeur domestique perfectionne
Inventor: EYNARD DIDIER
IPC: A47J43/07
Filed: 2017-10-19
Granted: 2020-05-29
Abstract: Le mélangeur domestique comprend un boîtier, dont l'embase (10) loge un moteur commandé (20), qui entraîne une hélice (22) implantée dans une cuvette (16) montée sur l'embase. L'hélice (22) et la cuvette (16) sont montées inclinées d'un angle choisi par rapport à la verticale, ledit angle choisi étant déterminé pour obtenir une retombée désordonnée des aliments propulsés dans la cuve par l'hélice, sans qu'il soit nécessaire de prévoir des obstacles dans la cuve. L'angle choisi est compris entre 10° et 50 °, de préférence entre 20° et 45 °, plus particulièrement d'environ 26 °. L'axe de rotation du moteur (20) étant sensiblement vertical, il est prévu une liaison d'entraînement à angle (30) entre le moteur et l'hélice, comme un joint de cardan, de préférence un double cardan. La cuvette peut contenir deux hélices inclinées (22, 24) superposées et coaxiales, dont l'une (22) est conformée pour une fonction de broyage, et l'autre (24) est conformée pour une fonction de soufflage/ventilation.
Patent FR-3073402-B1 (FR)
Title: Composition comprenant de la baicaline et/ou l’un de ses derives et un polymere acrylique particulier
Inventor: DOUEZAN STÉPHANE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-11-15
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente demande est relative à une composition pour application topique comprenant la baicaline et/ou au moins l'un de ses dérivés ou un extrait en contenant et au moins un polymère acrylique, et à l'utilisation de ladite composition dans les domaines cosmétique et dermatologique, et en particulier pour le soin, l'hygiène, la protection et / ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux, de préférence pour le soin de la peau du corps ou du visage. L'invention a aussi pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques consistant à appliquer sur les matières kératiniques une composition telle que définie plus haut, ainsi que l'utilisation de ladite composition dans le domaine cosmétique ou dermatologique, et en particulier pour le soin, la protection et/ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux, de préférence pour le soin de la peau du corps ou du visage.
Patent FR-3074385-B1 (FR)
Title: Commutateurs et reseau d'interconnexion photonique integre dans une puce optoelectronique
Inventor: MICHIT NICOLAS
IPC: H04B10/80
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-07-03
Abstract: Commutateur élémentaire (101) d'interconnexion photonique intégré dans une puce optoélectronique, comprenant quatre commutateurs simples (C1, C2, C3, C4) présentant deux guides d'ondes optiques se croisant et reliés par un résonateur annulaire à un anneau. Commutateur de base, commutateur complexe et réseau d'interconnexion photonique intégrés dans une puce optoélectronique, incluant au moins deux commutateurs élémentaires (101, 102).
Patent FR-3083043-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un canal de communication
Inventor: RABY FLORENT
IPC: H04W84/12
Filed: 2018-06-26
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé de gestion d'un canal de communication utilisé par une pluralité de dispositifs Wi-Fi d'un réseau Wi-Fi de type infrastructure pour mettre en œuvre un réseau d'infrastructure dans ledit réseau Wi-Fi. Le procédé est exécuté par un premier dispositif Wi-Fi de la pluralité et comprend : détecter une déconnexion d'un canal initial utilisé par la pluralité de dispositifs Wi-Fi pour mettre en œuvre le réseau d'infrastructure d'un second dispositif Wi-Fi de la pluralité connecté directement au premier dispositif Wi-Fi; se mettre en écoute sur au moins un canal de communication, dit canal de secours, sur lequel le second dispositif Wi-Fi est susceptible de migrer pour mettre en œuvre le réseau d'infrastructure en cas de détection par le second dispositif Wi-Fi d'un signal radar sur le canal initial ; faire migrer le premier dispositif Wi-Fi vers le canal de secours en cas de réception sur le canal de secours par le premier dispositif Wi-Fi d'une trame contenant un identifiant du second dispositif.
Patent FR-3085177-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la presence d'un utilisateur pour le deverrouillage d'un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: HOURNE XAVIER
Filed: 2018-08-21
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (10) de détection de la présence d'un utilisateur pour le déverrouillage d'un ouvrant de véhicule automobile. Le dispositif comprend notamment un amplificateur opérationnel (AO), un convertisseur de tension numérique-analogique (DAC) et une capacité de réglage (Cr).
Patent FR-3089522-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement assiste par plasma
Inventor: LAZZARELLI GUY
IPC: H05H1/16
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-12-25
Abstract: DISPOSITIF DE TRAITEMENT ASSISTE PAR PLASMA La présente description concerne un dispositif de traitement (30) de substrats conducteurs, semiconducteurs ou isolants, le dispositif comprenant une enceinte (12), un premier groupe (16) de plateaux (14) et un deuxième groupe (18) de plateaux contenus dans l'enceinte, les substrats reposant sur les plateaux, le dispositif de traitement comprenant en outre un générateur (32) d'une tension (U3) alternative périodique comprenant une succession d'impulsions, et un circuit électronique d'interface (34) adapté à relier électriquement alternativement le générateur aux plateaux du premier groupe d'où il résulte la formation d'un plasma entre les plateaux du premier groupe et aux plateaux du deuxième groupe d'où il résulte la formation d'un plasma entre les plateaux du deuxième groupe. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091868-B1 (FR)
Title: Beton mousse compressible et son utilisation
Inventor: LE THIERRY SUZANNE
IPC: C04B38/10
Filed: 2019-01-18
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un béton mousse composé d’un liant à base de ciment, d’un agent moussant et d’eau, dans lequel le liant à base de ciment présente une proportion massique par rapport à la masse totale du béton à l’état frais comprise entre 10 % et 87 %, l’agent moussant présente une proportion massique par rapport à la masse totale de liant comprise entre 0,03 % et 2 % en extrait sec, l’eau efficace présente une proportion massique par rapport à la masse totale de liant comprise entre 15 % et 60 %, le béton mousse étant exempt de composé fluidifiant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1