baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075529-B1 (FR)
Title: Correction d’un paquet icmp lie a un paquet ip ayant ete traite par un alg
Inventor: MEUNIER BRICE
IPC: H04L12/66
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-22
Abstract: Procédé de correction d'un paquet d'un message de protocole de contrôle sur Internet (ICMP), lors d'un acheminement d'un paquet (12, 12t) entre un réseau privé (LAN) et un réseau public (WAN) ayant été traité par une passerelle de couche d'application (ALG), comprenant des étapes de : lecture (PC1) d'un paquet d'un message de protocole de contrôle sur Internet (ICMP) comprenant un message « besoin de fragmenter » et une valeur d'une unité de transmission maximale (MTU) qui définit la taille de paquets de données maximale prise en charge dans un protocole de communication utilisé par un routage, calcul (PC2) d'une valeur (n) d'une taille de traitement en comparant une taille (Lin) d'un paquet non traité (12) par l'intégrateur de passerelle de couche d'application (ALG) et une taille (Lout) du même paquet traité (12t) par l'intégrateur de passerelle de couche d'application (ALG), modification (PC3) du paquet d'un message de protocole de contrôle sur internet (ICMP) en écrasant la valeur de l'unité de transmission maximale (MTU) par une valeur de taille de paquet maximale réelle qui est fonction de la valeur de la taille de traitement (n), envoi (PC4), vers un émetteur (1) ayant envoyé le paquet non traité (12t), du paquet d'un message de protocole de contrôle sur internet modifié (ICMP).
Patent FR-3077869-B1 (FR)
Title: Bloc d'eclairage de securite etanche
Inventor: LACOUR FREDERIC
IPC: G09F13/18
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un bloc d'éclairage de sécurité comprenant un boîtier (1) comportant une paroi (3) délimitant intérieurement un logement d'accueil (4) d'une source lumineuse et d'un circuit de gestion électronique de ladite source lumineuse, ledit boîtier (1) comportant au moins une première ouverture d'entrée de câble (7) pratiquée dans ladite paroi pour le passage d'un câble permettant de raccorder ladite source lumineuse à un réseau électrique local, caractérisé en ce que ladite première ouverture d'entrée de câble débouche dans un réceptacle (8) situé à l'intérieur dudit boîtier, ledit réceptacle étant ouvert vers ledit logement d'accueil par une seconde ouverture d'entrée de câble (9) qui est située au droit de ladite première ouverture d'entrée de câble, lesdites première et seconde ouvertures d'entrée de câble étant obturées respectivement par des première et seconde membranes sécables réalisées en matériau souple (70, 90).
Patent FR-3080068-B1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement pour un vehicule automobile hybride et systeme de transmission comprenant un tel systeme d'entrainement
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16H57/021
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un système d'entrainement (44) d'un organe de transmission de couple pour une chaine de traction hybride, notamment pour véhicule automobile. Le système d'entrainement (44) selon l'invention comprend une machine électrique tournante (1) et un module d'entrainement (5). Le système d'entrainement (44) comprend également un dispositif (55) pour supporter les efforts radiaux d'un arbre de transmission (4) de la machine électrique tournante (1), ledit dispositif (55) comprenant exactement deux paliers (6, 60) afin de supprimer un hyperstatisme lors de l'assemblage de l'arbre de transmission 4 dans du système d'entrainement (44). L'invention concerne également un système de transmission (66) pour chaine de traction hybride comprenant un tel système d'entrainement (44).
Patent FR-3067003-B1 (FR)
Title: Procede d'actionnement d'un refroidisseur embarque dans un aeronef, et dispositif de refroidissement d'aeronefs equipe dudit refroidisseur
Inventor: JAHN ALEXANDER
IPC: F25D21/06
Filed: 2018-05-21
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de refroidissement (22) qui est pourvu d'un refroidisseur (2) pouvant être monté à bord d'un aéronef (4), et pouvant être actionné en mode refroidissement (K) et en mode dégivrage (T). Ledit refroidisseur (2) est équipé d'un élément à effet de dégivrage en mode dégivrage (T), et par lequel une éventuelle eau de condensation peut être évacuée sous l'effet de la gravité (12). Ledit dispositif (22) renferme un système de commande réalisé en vue d'empêcher le mode dégivrage (T) durant des phases de vol (P) et/ou dans des positions en vol (L) de l'aéronef (4) pouvant être préétablies.
Patent FR-3081705-B1 (FR)
Title: Extrait et composition dermatologique le comprenant pour le traitement des peaux sensibles
Inventor: CASTEX RIZZI NATHALIE
IPC: C12R1/36
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un nouvel extrait bactérien qui peut être utile dans la protection et/ou le traitement de la peau sensible et/ou de la peau intolérante réactive, notamment par une action ciblée sur l'inflammation neurogène cutanée. L'invention a également pour objet des compositions cosmétiques ou dermatologiques comprenant un tel extrait bactérien comme agent actif.
Patent FR-3082162-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise au point d'une boucle fermee d'un dispositif d'aide a la conduite avance
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: G01M17/06
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-06-05
Abstract: Selon ce procédé de mise au point d'une boucle fermée d'un dispositif d'aide à la conduite avancé pour la commande latérale d'un véhicule automobile, on synthétise (P02) un contrôleur de la boucle fermée par résolution d'un problème d'optimisation sur la base d'un modèle bicyclette du véhicule. L'on établit (E01) une famille d'au moins deux modèles bicyclette du véhicule présentant l'un par rapport à l'autre au moins une dispersion choisie parmi une dispersion de masse du véhicule, une dispersion de rigidité de dérive sur un train du véhicule, une dispersion de position du centre de gravité du véhicule et une dispersion de la matrice d'inertie du véhicule, le problème d'optimisation étant résolu sur la base de tous les modèles de la famille.
Patent FR-3084484-B1 (FR)
Title: Circuit de traitement d'une entree logique
Inventor: TORNARE JEAN-MARC
IPC: G05B6/02
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un circuit de traitement (1) d'une entrée logique (EL), comprenant un premier comparateur (C1) apte à comparer l'entrée logique (EL) avec une première tension de référence (Vref1), et à fournir une sortie logique (SL) à un premier niveau logique de sortie (VO1) si l'entrée logique (EL) est supérieure à la première tension de référence (Vref1) et à un deuxième niveau logique de sortie (VO2) différent du premier niveau logique de sortie (VO1) sinon, où l'alimentation du premier comparateur (C1) et la première référence de tension (Vref1) sont activées par l'entrée logique (EL).
Patent FR-3084585-B1 (FR)
Title: Solution injectable a ph 7 comprenant au moins une insuline basale dont le pi est compris entre 5,8 et 8,5 et un compose amphiphile porteur de radicaux hydrophobes
Inventor: DAUTY EMMANUEL
IPC: A61K47/10
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-11-06
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition stable physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins: - une insuline basale dont le point isoélectrique (pI) est compris entre 5,8 et 8,5, et - un composé amphiphile comprenant un squelette hydrophile HB, substitué par au moins un radical hydrophobe -Hy de formule I, - et un sel de cation au moins divalent.
Patent FR-3085010-B1 (FR)
Title: Machine a decouper une tole, munie d''un appareil de retenue d''une chute prealablement a son evacuation.
Inventor: COOLS CHRISTOPHE
IPC: B21D53/88
Filed: 2018-08-17
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention a pour objet une machine (1) à découper une tôle (2) par cisaillement. La machine (1) est équipée d'un outillage monté sur un bâti (3) et comprenant des jeux de lames (5a, 5b) distants (D1) l'un de l'autre entre lesquels une portion d'une tôle (2a) à découper est prévue de s'étendre. Chacun des jeux de lames (5a, 5b) comprend une lame (6a) et une contre-lame (6b) qui sont montées mobiles l'une par rapport à l'autre sur le bâti (3) entre une position d'ouverture de l'outillage et une position de fermeture de l'outillage dans laquelle la tôle (2) est cisaillée. L'outillage est équipé d'un appareil de retenue (9) de la portion de tôle (2a) contre l'une au moins des contre-lames (6b) des dits jeux de lames (5a, 5b) distants (D1) en une position intermédiaire de l'outillage entre sa position de fermeture et sa position d'ouverture, dans laquelle position intermédiaire de l'outillage les lames (6a) et les contre-lames (6b) de chacun desdits jeux de lames (5a, 5b) distants (D1) sont dégagées l'une de l'autre.
Patent FR-3085658-B1 (FR)
Title: Bouclier de vehicule automobile et vehicule automobile associe
Inventor: CLAISSE SEBASTIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-09-10
Granted: 2021-01-22
Abstract: Ce bouclier (20) de véhicule automobile comporte une pièce (22) d'absorption de chocs et une pluralité de câbles électriques (24). La pièce (22) d'absorption de chocs comporte des éléments (26, 28) de maintien en position d'au moins une partie de la pluralité de câbles électriques (24).
Patent FR-3085905-B1 (FR)
Title: Element de carrosserie retroeclaire a fort contraste
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un élément de carrosserie (12) de véhicule automobile (10) comprenant une paroi formée d'une matière transparente, derrière laquelle est disposée une source de lumière, une face externe de la paroi étant revêtue d'un revêtement semi transparent, la face externe possédant, lorsque la source de lumière est éteinte, des premières composantes trichromatiques prédéterminées. Le revêtement et/ou la paroi comprennent des perforations à travers lesquelles le rayonnement de la source de lumière peut passer, de sorte que lorsque la source de lumière est allumée, la longueur d'onde du rayonnement émis par la source de lumière traversant la paroi et le revêtement semi transparent est modifiée de façon que la face externe possède des secondes composantes trichromatiques prédéterminées, distinctes des premières composantes trichromatiques prédéterminées.
Patent FR-3087254-B1 (FR)
Title: Configuration d'un dispositif de controle non destructif
Inventor: CARDOSO MICHEL
IPC: G01B11/00
Filed: 2018-10-16
Granted: 2021-01-29
Abstract: Procédé de configuration d'un dispositif de contrôle non destructif d'une pièce mécanique, le dispositif comportant un système optique de suivi de mouvement, une sonde de contrôle non destructif reliée de manière fixe à un premier corps rigide, et un dispositif de pointage comportant une pointe et relié de manière fixe à un second corps rigide, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : apprentissage (E1) d'une origine d'une zone d'examen de la surface de la pièce mécanique à l'aide du dispositif de pointage, dans un repère lié au système optique de suivi de mouvement, apprentissage (E2) d'axes de la zone d'examen de la pièce mécanique à l'aide du dispositif de pointage, dans le repère lié au système optique de suivi de mouvement, de manière à définir un repère lié à la zone d'examen, apprentissage (E3) d'une origine et d'axes d'une surface active de la sonde à l'aide du dispositif de pointage, dans un repère lié au premier corps rigide de la sonde, et détermination (E4) de la position et de l'orientation de la surface active de la sonde, dans le repère lié à la zone d'examen.
Patent FR-3089261-B1 (FR)
Title: Groupe de pompage
Inventor: BRANDOLIN SERGE
IPC: F04C25/02
Filed: 2018-12-03
Granted: 2022-05-13
Abstract: Groupe de pompage L’invention concerne un groupe de pompage comportant :      une pompe à vide primaire,   une pompe à vide de type Roots (3) comprenant un étage de pompage (7) ayant un stator (9) à l’intérieur duquel deux rotors (5) Roots sont configurés pour tourner de façon synchronisée en sens inverse pour entrainer un gaz à pomper entre un orifice d’entrée (10) et un orifice de sortie (11),   une canalisation (13) reliant l’orifice de sortie (11) à une aspiration (12) de la pompe à vide primaire (2),      caractérisé en ce que la plus petite distance (d) entre une bordure de l’orifice de sortie (11) et chacun des rotors (5) dans l’étage de pompage (7) est au moins inférieure à trois centimètres.    FIGURE :   2
Patent FR-3090768-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour véhicule automobile
Inventor: COMMEINE EMMANUEL
IPC: F16D13/58
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif de transmission pour véhicule automobile Dispositif (1) de transmission de couple comprenant :      un premier élément d’entrée de couple (2) comprenant une partie arrière (2a) et une partie avant (2b),   un premier élément de sortie de couple (4),  un embrayage d’entrée (10),  un système d’actionnement (20) associé à l’embrayage d’entrée (10) comprenant une chambre de pression (21) et un piston (22) mobile axialement,  un carter de protection (27) agencé pour envelopper au moins partiellement l’élément d’entrée de couple (2), l’élément de sortie de couple (4), l’embrayage d’entrée (10) et le système d’actionnement (20), ledit carter (27) comportant une paroi interne (28) s’étendant axialement autour de l’axe X et un réseau de passage d’un fluide (80) agencé pour alimenter en fluide ledit système d’actionnement (20)      dans lequel ladite partie arrière (2a) est ménagé radialement à l’extérieur et à l’intérieur de ladite paroi interne (28).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090758-B1 (FR)
Title: Dispositif hydroélectrique de pompage-turbinage
Inventor: KRAEMER PIERRE
IPC: F04D13/16
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-10-15
Abstract: Dispositif hydroélectrique de pompage-turbinage. L’invention concerne un dispositif hydroélectrique de pompage-turbinage permettant notamment pompage, turbinage, et/ou production d’électricité, notamment destiné à équiper les aménagements hydroélectriques comprenant une Station de Transfert d’Energie par Pompage. Il est constitué d’une turbine (1) à pales réglables liée à un alternateur électrique (6) via des arbres (2) et (4) et un dispositif de liaison (5), et d’une turbine-pompe (9), également liée à l’arbre (4) via un arbre (8) et un dispositif de liaison (7). Les éléments sont placés dans un carter (12) immergé dans un conduit hydraulique (100). La sortie basse pression de la turbine-pompe (9) est reliée à une conduite forcée (11) et la haute pression est reliée à la partie amont (101) du conduit hydraulique (100). La turbine (1) peut turbiner l’eau entre la partie amont (101) et la partie aval (102) du conduit hydraulique (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091784-B1 (FR)
Title: Lampe flash à lumière pulsée et module optique de lumière pulsée intégrant cette lampe
Inventor: FRANC JANYCE
IPC: H01J61/02
Filed: 2019-01-16
Granted: 2021-07-16
Abstract: [Lampe flash à lumière pulsée et module optique de lumière pulsée intégrant cette lampe Un premier aspect de l’invention se rapporte à une lampe flash (1) à lumière pulsée comprenant un tube à plasma (3) hermétique qui contient un gaz sous pression, à chaque extrémité (30, 31) du tube à plasma (3) est disposé un bouchon (32) équipé d’une électrode (33) qui est au moins partiellement en contact avec le gaz contenu dans le tube à plasma (3) de manière à générer un rayonnement électromagnétique. Selon l’invention, le tube à plasma (3) est solidaire d’un échangeur thermique (5) à fluide calorifique, les électrodes (33) étant totalement isolées de l’échangeur thermique (5) alors que le tube à plasma (3) est au moins partiellement intégré dans l’échangeur thermique (5) de manière à refroidir en permanence le gaz contenu dans le tube à plasma (3). Un second aspect de l’invention concerne un module optique (6) adapté à embarquer la lampe flash (1), le module optique (6) comprenant un système de refroidissement qui se connecte de manière amovible sur l’échangeur thermique (5) de la lampe flash (1). Figure pour l’abrégé Fig.2]
Patent FR-3100207-B1 (FR)
Title: Système et procédé de commande tactile pour véhicule
Inventor: NICOLAS MICHEL
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un système de commande installé à bord d’un véhicule et configuré pour permettre à l’utilisateur de commander, en exécutant une gestuelle tactile sur un écran tactile de commande, une fonction de l’équipement du véhicule. Ledit système de commande comprend un module de calcul, l’écran tactile de commande et un écran déporté (9) qui est configuré pour afficher dans le champ de vision de l’utilisateur des données d’affichage correspondant à ladite fonction. L’écran tactile de commande est configuré pour générer des données d’instructions associées à une zone de commande sur laquelle l’utilisateur exécute la gestuelle tactile en fonction desdites données d’affichage affichées par l’écran déporté (9). Ledit module de calcul est configuré pour générer lesdites données d’affichage ; pour déterminer, en fonction desdites données d’instructions, la fonction commandée par l'utilisateur ; et pour communiquer avec ledit équipement du véhicule de sorte que l’équipement active la fonction commandée par l’utilisateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103421-B1 (FR)
Title: Système de fixation d’un appui-tête sur un dossier de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/818
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un système (1) de fixation d’un appui-tête sur un dossier de siège de véhicule automobile, ledit système comprenant une armature définissant une première (4) et une deuxième tige, un premier (7) et un deuxième manchon de réception respective desdites première et deuxième tige, respectivement pourvus d’une première (9) et d’une deuxième épingle présentant respectivement une première (11) et une deuxième partie de verrouillage, ladite première tige est pourvue d’un premier cran (13) recevant ladite première partie de verrouillage, ledit cran présentant au moins un premier pan horizontal (14,21) de verrouillage, ladite deuxième tige est pourvue d’un deuxième cran recevant ladite deuxième partie de verrouillage, ledit cran présentant au moins un deuxième pan horizontal de verrouillage, ledit premier cran présente deux premiers pans inclinés inférieur (17) et supérieur (18) s’inscrivant en coupe verticale transversale dans un premier V couché, au moins un desdits pans inclinés débouchant sur un premier pan horizontal (14,21).     Figure 4
Patent FR-3107125-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour générer une transition d’éclairage entre deux écrans d’affichage
Inventor: PEGORIER NICOLAS
IPC: G02F1/1335
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-11-25
Abstract: La divulgation porte sur un dispositif d’affichage (101), comprenant :- au moins deux écrans d’affichage (102, 103) adjacents et adaptés pour afficher chacun une image (303) vers un utilisateur ;- au moins un guide de lumière (104) situé à une jonction entre lesdits au moins deux écrans d’affichage (102, 103) et adapté pour guider de la lumière et diffuser au moins partiellement cette lumière vers l’utilisateur regardant lesdits au moins deux écrans (102, 103) ;- au moins une source de lumière (105) configurée pour injecter de la lumière dans ledit au moins un guide de lumière (104) ;- une unité de commande (600) configurée pour commander ladite au moins une source de lumière (105).  Figure 1.
Patent FR-3107801-B1 (FR)
Title: Applicateur d’onde haute fréquence, coupleur et dispositif associés pour la production d’un plasma
Inventor: LACOSTE ANA
IPC: H05H1/46
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-09-23
Abstract: Adaptateur d’onde haute fréquence, coupleur et dispositif associés pour la production d’un plasma Applicateur (1) d’onde haute fréquence pour la production d’un plasma, comprenant un conducteur intérieur (11), et un conducteur extérieur (12) formant une structure coaxiale (10), et un milieu de propagation (13) d’une onde haute-fréquence selon une direction principale de propagation (x), comprenant un diélectrique de passage (130) de l’onde (4) présentant un corps solide d’étanchéité disposé entre le conducteur intérieur (11) et le conducteur extérieur (12). Avantageusement, le conducteur intérieur (11) présente une première dimension externe d1 selon une direction transverse (y), perpendiculaire à la direction principale de propagation (x), et le conducteur extérieur (12) présente une dimension interne d2 selon la direction transverse (y), telles que 0,2<(d2-d1)/d2 < 0,7, permettant d’améliorer la dissipation des flux d’énergie en surface de l’applicateur (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108050-B1 (FR)
Title: procédé de projection et dispositif de projection
Inventor: KIPP JENS-WERNER
IPC: B24C3/32
Filed: 2020-03-13
Granted: 2023-05-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de projection destiné au nettoyage et au polissage de faces intérieures de tuyaux de toutes formes de construction, à l'aide d'un corps de déviation dont la forme correspond à la section intérieure de tuyau, mais est dimensionnée toutefois inférieure au tuyau intérieur et présente un jeu périphérique minimal de 0,5 mm par rapport à la face intérieure de tuyau, dans lequel le corps de déviation est dirigé dans le tuyau à nettoyer à une vitesse définie au moyen d'un câble de retenue par un adaptateur de raccord serré sur l'extrémité de tuyau qui crée une liaison étanche avec l'extrémité de tuyau, et pressé à travers le tuyau à une vitesse définie au moyen d'un moyen de projection gazeux auquel est ajouté un agent de projection, et dans lequel la vitesse minimale du moyen de projection gazeux atteint 12 m par seconde et la vitesse du corps de déviation atteint 1-80 m par minute selon les exigences. En outre, l'invention concerne un dispositif de projection pour le nettoyage automatisé de tuyaux. (Fig 1)
Patent FR-3112878-B1 (FR)
Title: Procédés d’allocation de qubits logiques d’un algorithme quantique dans un processeur quantique
Inventor: GUIMARÃES SILVÉRIO HENRIQUE
IPC: G06N10/00
Filed: 2020-07-24
Granted: 2024-01-05
Abstract: Selon un aspect, la présente description a pour objet un procédé d’allocation de qubits logiques d’un algorithme quantique à des qubits physiques d’un processeur quantique agencés selon une architecture donnée, ledit procédé comprenant : l’établissement (210), à partir de ladite architecture, d’un graphe de connectivité ; l’établissement (220), à partir dudit algorithme quantique, d’un graphe des opérations logiques ; l’attribution (230) d’un poids à chaque qubit logique ; le classement (240) des qubits logiques selon le poids ; l’allocation (250) d’un premier qubit logique choisi selon le poids à un premier qubit physique du registre quantique ; une procédure itérative (260) d’allocation des qubits logiques restants à allouer comprenant le calcul (265) d’un score; et la reproduction de ladite procédure (260) itérative d’allocation jusqu’à l’allocation du dernier qubit logique restant à allouer, résultant ainsi en l’obtention d’une configuration d’allocation de qubits logiques de l’algorithme quantique à des qubits physiques du processeur quantique.  FIG. 2