baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2014135798-A1 (WO)
Title: Fibrous insert intended to fill an empty space in a fibrous preform for the production of a turbomachine part made from composite material
Inventor: GIMAT MATTHIEU
IPC: B29C70/30
Filed: 2014-03-05
Abstract: The invention concerns a fibrous insert intended to fill an empty space in a fibrous preform for the production of a turbomachine part made from composite material, the insert comprising a fibrous reinforcement having an elongate main portion (102) of which one straight section is substantially constant over the entire length of the insert and at least one tab (104) rigidly connected to the main portion of the insert and extending over the entire length of same, said tab being designed to be able to be cut and folded against a side (102b) of the main portion of the insert in order to locally vary the straight section of same.
Patent WO-2014199049-A1 (WO)
Title: Ensemble pivotant monte au niveau d'une boite de vitesses d'un vehicule automobile pour le passage et la selection des vitesses
Inventor: MAITRE SÉBASTIEN
IPC: F16H61/24
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'ensemble est monté pivotant au moyen d'un axe (A) au niveau d'une boîte de vitesses d'un véhicule automobile pour le passage et la sélection des vitesses, ledit ensemble étant monté pivotant au niveau de la boîte de vitesses et comprend deux leviers ou bras coudés (1) et (2) présentant à chaque extrémité libre des agencements (3) pour l'accouplement de câbles ou de barres assujettis à un levier de commande monté dans l'habitacle du véhicule. Selon l'invention, ledit ensemble comprend, en combinaison, au moins une masse (4) et au moins un élément (5), apte à amortir et filtrer des vibrations, ledit élément (5) étant positionné entre les agencements d'accouplement (3) et l'axe de pivotement (A).
Patent WO-2015067871-A1 (WO)
Title: Purification de protéines en utilisant un acide pectique
Inventor: ROLIN FRANÇOIS
IPC: A61K38/00
Filed: 2014-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un complexe insoluble en milieu aqueux à p H acide, et ledit complexe comportant, d'une part une ou plusieurs molécules et/ou cellules, et, d'autre part, un ou plusieurs acides pectiques et/ou ses sels, ledit procédé consistant à mettre en contact, en milieu aqueux, d'une part la ou les molécules et/ou cellules, et, d'autre part, le ou les acides pectiques et/ou ses sels, caractérisé en ce que: on confère audit milieu aqueux un p H déterminé pour lequel, d'une part, la ou lesdites molécules et/ou cellules, d'autre part, le ou lesdits acides pectiques et/ou ses sels sont solubles; ledit p H déterminé étant le p H de formation du complexe; la ou lesdites molécules et/ou cellules possèdent un ou plusieurs groupements chargés positivement en milieu aqueux au p H déterminé; le ou les acides pectiques et/ou ses sels sont déméthylés à plus de 95%.
Patent WO-2015136227-A1 (WO)
Title: Système de fixation d'un crampon sur un support ferromagnétique, et crampon correspondant
Inventor: HELLEGOUARCH ARTHUR
IPC: A43C15/16
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'un crampon (1) sur un support (2) ferromagnétique, le crampon comprenant une tête de cramponnage (10) s'étendant à partir d'une base de contact (100) destiné à être en contact avec le support (2), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un organe magnétique (3) apte à maintenir la base de contact (100) en contact avec le support (2), et en ce que la tête de cramponnage (10) est creuse et forme un logement (101) dans lequel prend place un organe magnétique (3).
Patent WO-2016001589-A1 (WO)
Title: Novel sweetening composition
Inventor: ORTIZ DE ZARATE DOMINIQUE
IPC: C07H3/06
Filed: 2015-07-01
Abstract: The present invention relates to a sweetening composition comprising from 80% to 95% by weight of crystalline pulverulent sorbitol and having an enthalpy of at most 150 J/g, a low specific surface area, a particular particle size and an excellent flow ability. The invention also relates to the process for producing this novel sweetening composition. Finally, the invention also relates to the use of this sweetening composition in a method for preparing chewing gums and tablets.
Patent WO-2016097579-A1 (WO)
Title: Substrat en verre muni de bandes conductrices a base de cuivre
Inventor: RANO SIMON
IPC: C03C17/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention porte sur un vitrage comprenant au moins une feuille de verre munie sur une des faces d'un réseau électrique constitué de bandes de résistance et de bandes collectrices, dans lequel moins une partie d'une face comprend au moins une bande obtenue à partir d'une composition électroconductrice comprenant une pâte d'argent, ladite bande étant en contact avec une autre bande obtenue à partir d'une composition électroconductrice comprenant une pâte de cuivre, ladite autre bande obtenue à partir d'une composition électroconductrice comprenant une pâte de cuivre étant totalement recouverte d'une couche protectrice d'émail.
Patent WO-2016174366-A1 (WO)
Title: Navire comprenant une carène polyvalente
Inventor: MICHEL PIERRE-ALAN
IPC: B63B71/20
Filed: 2016-04-29
Abstract: Navire semi-rapide à rapide comprenant une carène polyvalente comportant : - une longueur (Lc) partant d'un tableau arrière de la carène jusqu'au point extrême avant de la carène, - un tirant d'eau statique (Tc) enfoncement moyen sur la ligne de quille de la carène par rapport à la surface de flottaison, La carène comporte : - un bulbe d'étrave hydrodynamique à capacité de déjaugeage s'étendant entre une extrémité (B) à l'avant de la carène et une deuxième extrémité s'estompant sur la partie arrière entre 50% et 75% de la longueur (Le) de la carène, - un premier ratio (Ib/Tc) inférieur ou égal à 0,30; défini par le rapport de la mesure d'immersion statique du point extrême avant du bulbe (Ib) sur la mesure du tirant d'eau statique (Tc), - un deuxième ratio (Db/Tc) supérieur ou égal à 0,05; est défini par le rapport de la mesure du déjaugeage dynamique du point extrême avant du bulbe (Db) sur la mesure du tirant d'eau statique (Tc), pour un nombre de Fraude (Fn) supérieur ou égal à 0,55.
Patent WO-2017098099-A1 (WO)
Inventor: CHAMBRON NICOLAS
IPC: F25J1/00
Filed: 2016-11-08
Abstract: Procédé de production de gaz naturel liquéfié et d'un courant d'azote liquide comprenant au moins les étapes suivantes: Étape a): production d'azote gazeux par une unité de séparation d'air(ASU); Étape b): liquéfaction d'un courant de gaz naturel dans une unité de liquéfaction de gaz naturel comprenant un échangeur de chaleur principal et un système de production de frigories; Étape c): liquéfaction du courant d'azote issu de l'étape a) dans ledit échangeur principal de l'unité de liquéfaction de gaz naturel en parallèle du gaz naturel liquéfié à l'étape b); caractérisé en ce que tout le froid nécessaire à la liquéfaction du courant d'azote et à la liquéfaction du gaz naturel est fourni par ledit système de production de frigories de l'unité de liquéfaction de gaz naturel.
Patent WO-2017109384-A1 (WO)
Title: Method for controlling an embedded subscriber identity module
Inventor: JOLIBOIS ROMUALD
IPC: H04W8/20
Filed: 2016-12-20
Abstract: The invention relates to an embedded subscriber identity module (eUICC1) and a method for controlling such a module, in which said embedded subscriber identity module (eUICC1) can cooperate with a communication terminal (T). According to the invention, the embedded subscriber identity module can simultaneously maintain a plurality of communication profiles (P) in the enabled state, each active communication profile (P) authorising the communication terminal (T) to communicate with a mobile telephone network (R) associated with the communication profile.
Patent WO-2017137703-A1 (WO)
Title: Moyens de gestion stratégique d'équipements d'une infrastructure de réseau physique
Inventor: RIX BERTRAND
IPC: G06Q10/06
Filed: 2017-02-09
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la gestion stratégique des équipements pour infrastructures de réseau physique, notamment pour les réseaux électriques et/ou d'approvisionnement en gaz. Plus particulièrement, l'invention a trait à des moyens adaptés pour: ∙ obtenir un modèle conceptuel de l'infrastructure de réseau physique et de processus métiers comportant: ○ au moins un type d'équipement; et, ○ au moins un type de lien entre un ou plusieurs types d'équipement; et, ○ au moins un type d'interaction entre un ou plusieurs types d'équipement; et, ○ au moins un type de dynamique relatif à un type d'action; ∙ générer automatiquement, en fonction du modèle conceptuel, un programme informatique de simulation; ∙ collecter un ensemble de données relatives à l'infrastructure de réseau physique et à des processus métiers relatifs à l'infrastructure de réseau physique; ∙ créer une instance du modèle conceptuel en fonction de l'ensemble de données collecté; ∙ obtenir un ensemble d'actions à entreprendre par exécution du programme informatique de simulation, en fonction de l'ensemble de données relatives à l'infrastructure de réseau physique et à des processus métiers relatifs à l'infrastructure de réseau physique; ∙ exécuter un ensemble d'actions dans l'infrastructure de réseau physique.
Patent WO-2018069631-A1 (WO)
Title: Dispositif multidephaseur d'ondes electromagnetiques fonctionnant notamment de maniere tridimensionnelle
Inventor: FRANCO GARCIA ABEL
IPC: H01Q1/24
Filed: 2017-10-10
Abstract: Dispositif multidéphaseur d'ondes électromagnétiques, présentant une pluralité de modules (1, 2) de déphasage comprenant chacun au moins deux boucles (3, 4, 5, 6) homothétiques électriquement isolées l' une de l' autre et reliées entre elles par deux éléments de connexion électrique (7, 8, 9, 10) interboucle distincts au niveau d'une première ouverture (11, 12) dans chacune desdites boucles (3, 4, 5, 6), comportant des modules de déphasage (1, 2) reliés électriquement à au moins un autre module (2, 1) de déphasage par deux éléments de connexion (13, 14) intermodule reliant électriquement une boucle (4, 5) de chaque module (1, 2) au niveau d' une seconde ouverture (15, 16). Les modules de déphasage (1, 2) sont agencés en plusieurs groupes (20, 21, 22, 23, 24, 25; 20', 21', 22', 23'; 30, 31, 32, 40, 41, 42) de modules de déphasage (1, 2), chaque groupe (20, 21, 22, 23, 24, 25; 20', 21', 22', 23'; 30, 31, 32, 40, 41, 42) comprenant au moins deux modules de déphasage (1, 2) homothétiques concentriques interconnectés, au moins la boucle extérieure (17) de chaque groupe comprenant des moyens de connexion intergroupe constitués d' au moins une paire d' éléments de connexion (18, 19; 18 ', 19' ) intergroupe disposée au niveau d'une ouverture dans ladite boucle (17).
Patent WO-2018091844-A1 (WO)
Title: Réalisation de batteries 3d par voie liquide
Inventor: POIROT NATHALIE
IPC: H01M10/052
Filed: 2017-11-17
Abstract: La présente invention a pour objet une anode tridimensionnelle (1), comprenant un substrat en matériau conducteur de l'électricité (2) présentant une première surface texturée (21) et une deuxième surface plane (22) apte à recevoir un connecteur électrique, et un revêtement conforme constitué de nanoparticules (3) qui est déposé directement sur la première surface structurée (21). Selon l'invention le revêtement de nanoparticules (3) présente une épaisseur comprise entre 600 nm et 5 m, de préférence de l'ordre de 800 nm. La présente invention a également pour objet un procédé de réalisation par voie liquide d'une batterie tridimensionnelle comprenant la réalisation d'une telle anode (1).
Patent WO-2018096256-A1 (WO)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/818
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un appui-tête comprenant deux tiges (2) pourvues de crans (3) de verrouillage qui sont montées en coulissement dans un boîtier (4) avec un dispositif de verrouillage comprenant deux verrous (5), lesdits verrous étant montés en coulissement longitudinal, chacun desdits verrous étant pourvu d'une face de réception (7), le dispositif de verrouillage comprend en outre une barre (9) montée en coulissement transversal dans ledit boîtier entre une configuration de verrouillage et une configuration de déverrouillage, ladite barre recevant en appui chacune desdites faces de réception de manière à glisser dessus lorsqu'elle est actionnée d'une configuration à l'autre, et étant pourvue d'une surface d'actionnement (10) coopérant avec au moins une surface complémentaire (11), lesdites surfaces étant agencées de sorte que le passage de ladite barre depuis sa configuration de verrouillage vers sa configuration de déverrouillage réalise un actionnement desdits verrous de leur position de verrouillage à leur position de déverrouillage.
Patent WO-2018158546-A1 (WO)
Title: Bande de roulement de pneu pour vehicule remorque poids lourd
Inventor: DAYET PATRICK
IPC: B60C11/12
Filed: 2018-03-02
Abstract: Bande de roulement (1) de pneu pour poids lourd divisée en une partie centrale (20) et des parties de bords (30), la partie centrale (20) ayant une largeur Lc au moins égale à 40 % de la largeur totale W de la bande de roulement et au plus égale à 90 % de cette largeur W, les parties de bord (30) étant dépourvues de toute découpure transversale, la partie centrale (20) étant pourvue d'un dessin de sculpture déterminé par au moins une incision d'orientation circonférentielle (21) et une pluralité d'incisions d'orientation transversale (22, 22', 22") réparties sur le pourtour de la bande de roulement, ces incisions circonférentielles et transversales ayant une profondeur au moins égale à 60% de l'épaisseur E de matière à user et étant interconnectées entre elles de façon à constituer un réseau, ces incisions circonférentielles et transversales étant prolongées par des canaux cachés (210, 220). Cette bande de roulement (1) esttelle que la partie centrale (20)est délimitée axialement par des incisions transversales (22', 22"), chacune de ces incisions transversales (22', 22") se terminantdans un canal d'extrémité (221', 221") ouvert sur la surface de roulement (10) et s'étendant dans l'épaisseur de la bande de roulement, et telle que chaque canal d'extrémité (221', 221") estrelié au réseau formé par les canaux cachés (210, 220, 220', 220").
Patent WO-2018178535-A1 (WO)
Inventor: LEBORGNE CHRISTOPHE
IPC: H02K11/04
Filed: 2018-03-14
Abstract: The invention primarily relates to an assembly for a motor vehicle, comprising: - a rotating electrical machine provided with a first bearing (17) and a second bearing defining an internal volume (65), - a functional element (58), - at least one fastening member (60) passing through a portion (51) of one of the bearings (17) having an inner face turned towards the internal volume (65) and an outer face turned towards the opposite side, characterised in that said fastening member (60) comprises a head (77) located on the side of the inner face of the portion of the bearing (51).
Patent WO-2018197790-A1 (WO)
Title: Sécurisation du choix du réseau visité en itinérance
Inventor: BONNET CÉDRIC
IPC: H04W8/02
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de connexion d'un terminal (UE) hors de portée de son réseau domicile (h N-A), à un réseau (v N-B) d'une zone visitée couverte par une pluralité de réseaux, le procédé comprenant: · l'émission (E10) d'une requête (AR) relative à la connexion, comprenant un identifiant relatif à la zone visitée, · la réception (E11) d'un message (AA) de réponse à la requête, comprenant une liste d'au moins un réseau de la pluralité, auquel doit se connecter en priorité le terminal, · la déconnexion du terminal et sa reconnexion (E12) au réseau prioritaire de la liste. L'invention concerne de plus un procédé de traitement comprenant: · la réception (E30, E60) de la requête comprenant un identifiant relatif à la zone visitée, · l'obtention (E32, E62, E34), sur la base de l'identifiant, d'une liste d'au moins un réseau de la pluralité, auquel doit se connecter en priorité le terminal, · l'émission (E35, E63) d'un message de réponse à la requête, comprenant la liste.
Patent WO-2018206889-A1 (WO)
Title: Composition à base de peba et son utilisation pour la fabrication d'un objet transparent résistant à la fatigue
Inventor: TURAN-ALTUNTAS INCI
IPC: C08G69/40
Filed: 2018-05-04
Abstract: La présente invention concerne un copolymère à bloc rigide polyamide et bloc souple polyéther ou polyester, dans lequel ledit bloc polyamide est semi- cristallin et constitué d'un copolyamide de type W/Y.Z, dans lequel : (i) W est un lactame ou un acide alpha-oméga aminocarboxylique; (ii) Y est une diamine cycloaliphatique; (iii) Z est un diacide carboxylique aliphatique et/ou aromatique; et le ratio molaire W/Y.Z est compris entre 10/1 et 27/1 bornes exclues.
Patent WO-2019122618-A1 (WO)
Title: Crown architecture of an electrically conductive tyre for a civil engineering vehicle
Inventor: ROYER THIERRY
IPC: C08L23/22
Filed: 2018-12-13
Abstract: This invention concerns improving the compromise between endurance and wear performance of a tyre for civil engineering vehicles, while limiting its average operating temperature to an appropriate level of approximately 100°C, and while guaranteeing its capacity to be electrically conductive, in other words to discharge electrostatic charges accumulated during driving. To achieve this, the tread comprises three parts: two electrically conductive tread flanges (311, 312) and a central portion (32) optimised in hysteresis, and therefore electrically non-conductive. The electrostatic charge discharge path connects the tread flanges (311, 312) to the rim via electrically conductive border liners (36) positioned at the axial ends of the crown layers (40).
Patent WO-2019122630-A1 (WO)
Title: Multi-function writing instrument comprising a leadholder system
Inventor: BEZ ARNAUD
IPC: B43K27/02
Filed: 2018-12-14
Abstract: The invention relates to a multi-function writing instrument (10) comprising a body (12) extending in an axial direction (A) and a radial direction (R), and having at least two writing elements arranged inside the body (12), each writing element comprising a writing head and a button (28), at least one button (28) extending in the radial direction (R) through a window (26) and allowing the writing element to be moved between a retracted position in which the writing head is retracted into the body (12) and a writing position in which the writing head projects from the body (12), and one of the writing elements being a leadholder system comprising a leadholder mechanism and a lead container, the button (28) of the leadholder system comprising a lead-insertion channel extending in the axial direction (A).
Patent WO-2019115977-A1 (WO)
Title: Dispositif amortisseur
Inventor: JOLY PHILIPPE
IPC: F01D5/26
Filed: 2018-12-14
Abstract: L'invention porte sur un ensemble (1) pour turbomachine comprenant : • un premier module rotor (2) comprenant une première aube (20), • un deuxième module rotor (3), relié au premier module rotor (2), et comprenant une deuxième aube de longueur inférieure à la première aube (20), et • un dispositif amortisseur (4) comprenant une première surface radiale externe (41) en appui avec frottement contre le premier module (2) ainsi qu'une deuxième surface radiale externe (42) en appui avec frottement contre le deuxième module (3), de sorte à coupler les modules (2, 3) en vue d'amortir leurs mouvements vibratoires respectifs en fonctionnement.
Patent WO-2019193274-A1 (WO)
Title: Aircraft engine assembly with a supply path to an inter-flow compartment tank of a turbine engine
Inventor: HELLEGOUARCH ANTOINE ELIE
IPC: F02C7/32
Filed: 2019-04-02
Abstract: In order to facilitate the filling of a lubricant tank (54), the invention relates to an aircraft engine assembly comprising a dual-flow turbine engine (1) and a pylon (2) for mounting the turbine engine, the assembly comprising thrust-absorbing rods (24) connecting the turbine engine to the pylon, and the turbine engine having an inter-flow compartment (50) housing the tank (54). According to the invention, a lubricant supply path (86) is fluidly connected to the tank, this path passing through an inner hollow region (88) of at least one of the two thrust-absorbing rods (24).
Patent WO-2019193282-A1 (WO)
Title: Method and device for the electrochemical compression of gaseous hydrogen
Inventor: CHAIX JEAN EDMOND
IPC: H01M8/22
Filed: 2019-04-03
Abstract: The invention relates to an improved method for the electrochemical compression of gaseous hydrogen, at a low pressure, for example a pressure P° of between 1 and 30 bar, the target pressure P 1  being between 700 and 900 bar, for example for the refilling of a tank of a vehicle operating with an internal combustion engine using hydrogen as a fuel or with an electric motor powered by a fuel cell. To this end, the method essentially consists in implementing an electrical generator, a chamber containing an electrolyte, and a plurality of hydrogen electrode E H  / counter-electrode CE pairs, and optionally, at least one separator arranged between E H  et CE, in which the electrolyte contains at least one intermediate vector A, which is the oxidant of a redox couple (A/B), and the following is implemented: a step of injection of hydrogen at P° such that at the anode E H : H 2  → 2H +  + 2e - , and at the cathode CE: A + ne - → B where n=1-10; and a step comprising a reversal of polarity for E H  and CE for inducing an electrochemical transformation, such that at the anode CE: B → A + ne- where n=1-10, and at the cathode E H : 2H +  + 2e -  → H 2 , said hydrogen accumulating in the chamber at a pressure P 1  > P°. The invention also relates to devices for implementing such a production method and to a kit comprising one of said devices and components of the electrolyte.
Patent WO-2020016515-A1 (WO)
Title: Process for the production of trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropene
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/18
Filed: 2019-07-16
Abstract: The present invention relates to a process for the production of trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropene, comprising the steps of: i) providing a reactor comprising a cover, a bottom, sidewalls connecting said bottom and said cover, at least one reagent supply line and at least one line for drawing off the formed products, said reactor further containing a liquid phase A; ii) providing a stream B comprising hydrofluoric acid heated at a temperature T1 of 100 °C to 170 °C and providing a stream C comprising 1,1,3,3-tetrachloropropene and/or 1,3,3,3-tetrachloropropene; said stream B and said stream C supplying said reactor via said at least one reagent supply line; iii) reacting in said liquid phase A said stream B with said stream C in order to form stream D comprising trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropene. The invention is characterized in that step iii) is carried out at a temperature T2 of between 50 °C and 110 °C, and the temperature difference in absolute values between said temperature T1 and said temperature T2 is greater than 30 °C.
Patent WO-2020074819-A1 (WO)
Title: Floating electronic device and data centre comprising such a device
Inventor: ROYER VINCENT
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-10-07
Abstract: The invention relates to a floating electronic device (1) comprising: - a float system (2) suitable for ensuring flotation, - a watertight enclosure (3) secured to the float system and intended to be immersed, - an electronic system (4) generating heat in operation, arranged inside said enclosure (3), - a dielectric liquid (5) at least partially filling the enclosure (3), the electronic system (4) being entirely or partially immersed by the dielectric liquid (5), and wherein when launched, the float system is configured to ensure the flotation of the floating electronic device while keeping the enclosure (3) immersed in the water, the device (1) ensuring a transfer of heat from the electronic system (4) to the water surrounding the enclosure (3), through the dielectric liquid (5) and the enclosure wall (3).