baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981312-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de correcteur de portee a cables
Inventor: WIDIEZ STEPHANE
IPC: B60Q1/06
Filed: 2011-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (7) de commande de correcteur de portée à câbles comprenant un boîtier (11) à l'intérieur duquel se trouve un moyen (30) d'entraînement en translation de deux câbles (8) dans deux gaines (45) solidaires du boîtier (11), les deux câbles (8) étant ancrés dans le moyen d'entraînement (30), ledit dispositif (7) de commande comportant en outre un organe (21) de réglage de position du moyen d'entraînement (30) et un moyen de liaison (25) coopérant avec le moyen d'entraînement (30) et agencé pour lui transmettre un mouvement de l'organe de réglage (21). Selon l'invention, le moyen d'entraînement (30) est inséré dans le moyen de liaison (25).
Patent FR-2981780-A1 (FR)
Title: Percussion instrument, has counter that automatically selects percussion sound identifier in response to shock measured by shock sensor, and generators generating waveform of percussion sound corresponding to selected identifier
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: G10H3/14
Filed: 2011-10-24
Abstract: The instrument has an electronic sound synthesizer (34) including a memory (54) containing a pre-recorded sequence (52) of percussion sound identifiers. A counter (48) selects a percussion sound identifier in the pre-recorded sequence, and waveform generators (58-60) generate a waveform corresponding to the percussion sound identifier selected from the memory. The counter automatically selects the percussion sound identifier in response to a shock measured by a shock sensor (30), and the generators start to generate the waveform of the percussion sound corresponding to the selected identifier.
Patent FR-2978127-A1 (FR)
Title: Raising device for raising cloth in laundry bag so as to be reached at hands of user, has rubber belt fixed at edge of upper or lower rigid plate to prevent cloth from slipping between device and interior wall of bag
Inventor: BRIAND PATRICIA
IPC: B65D25/38
Filed: 2012-01-31
Abstract: The device has upper and lower rigid plates (2, 3) raised by springs (4), and a rubber belt (5) fixed at an edge of the upper or lower rigid plate to prevent a cloth from slipping between the device and an interior wall of a laundry bag (1). The upper rigid plate serves as support for the linen and crushes the springs by weight of the cloth to leave a space to the cloth when a user places a soiled cloth on the device. The lower rigid plate directs the cloth to top by using extension function of the springs when the user raises the cloth.
Patent FR-2990633-A1 (FR)
Title: Procede d'inertage et de valorisation des refiom, et autres dechets industriels speciaux analogues
Inventor: HUBERT JEAN PIERRE G
IPC: B09B3/00
Filed: 2012-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de traitement en milieu aqueux de déchets (1) spéciaux contenant des métaux lourds et des sels, selon lequel on approvisionne le déchet (1) sous forme divisée. On effectue un test déterminant la teneur en chlorure de calcium (CaCl ) du déchet (1) et, lorsque le résultat du test montre une teneur en CaCl inférieure ou égale à une valeur de référence donnée, on effectue un traitement thermique haute température (3) du déchet. Dans le cas contraire, on effectue un prélavage du déchet visant à en diminuer la teneur en CaCl . On soumet ensuite le déchet refroidi à une étape de maturation (17), et on recueille une fraction solide mûrie (33) que l'on soumet à des opérations répétitives de lavage (35) jusqu'à ce que la fraction solide (43) réponde aux exigences de non-nocivité pour l'environnement.
Patent FR-2991942-A1 (FR)
Title: Seat belt's buckle thread support assembly for use on base structure of car seat, has support bracket arranged to be deformed during vehicle impact, so that assembly is in abutment with fixed element to limit displacement of buckle thread
Inventor: DAVID ERIC
IPC: B60R22/26
Filed: 2012-06-15
Abstract: The assembly has a support bracket including a fixing base (12) arranged for being fixed on a base structure of a seat connected to a floor (50) of vehicle. The bracket is arranged to maintain a buckle thread (11) in position. A fixing unit i.e. single bolt (20), is arranged to ensure fixing of the bracket on the base structure by the fixing base. The bracket is arranged to be deformed during impact of the vehicle, so that the assembly formed by the bracket is in abutment with a fixed element secured to the floor to limit displacement of the buckle thread during the impact. An independent claim is also included for a base structure of a seat of a vehicle.
Patent FR-2979494-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'electicite dans les aeronefs
Inventor: SHIPLEY ADRIAN
IPC: B64D41/00
Filed: 2012-08-23
Abstract: L'invention propose un système de distribution d'électricité (100) pour un aéronef. Le système de distribution d'électricité (100) comporte un premier faisceau de câblages (150) connecté à une source d'alimentation en électricité (120), au moins un convertisseur de puissance intégré (180) à découpage connecté à la source d'alimentation en électricité (120) par l'intermédiaire du premier faisceau de câblages (150), et au moins une charge électrique (170) connectée à une sortie respective (362) d'un convertisseur de puissance intégré respectif (180) à découpage par l'intermédiaire d'un second faisceau de câblages (160). A l'aide d'un ou de plusieurs convertisseurs de puissance intégrés (180) à découpage selon diverses formes de réalisation de la présente invention, il est possible de réaliser un allègement du poids total des câblages nécessaires à la distribution d'électricité dans l'aéronef.
Patent FR-2980030-A1 (FR)
Title: Systeme de suivi en temps reel d'une piscine de combustible epuise et procede pour celui-ci
Inventor: LEE SANG JONG
IPC: G21C17/06
Filed: 2012-09-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de surveillance en temps réel d'une piscine de combustible épuisé, le système comportant : une unité de détection (100) configurée pour détecter de l'information de condition ; une unité de stockage d'entrée (200) configurée pour recevoir et stocker l'information de configuration d'un combustible usagé ; une unité d'opération et de détermination (300) configurée pour calculer l'information de condition courante du combustible usagé en utilisant l'information de condition détectée par l'unité de détection (100) et l'information de configuration et l'information d'historique stockées dans l'unité de stockage d'entrée (200) et configurée pour déterminer un niveau de risque en comparant l'information de condition courante à la valeur limite correspondant au niveau de risque ; et une unité d'affichage (400) .
Patent FR-2995360-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un panneau acoustique dans un carter d'une turbomachine et turbomachine comportant un panneau acoustique
Inventor: SFARTI FRANCOIS
IPC: F02C7/045
Filed: 2012-09-12
Abstract: Un procédé de montage d'un panneau acoustique sur la surface intérieure d'un carter annulaire d'une turbomachine axiale, le panneau acoustique cylindrique comportant au moins une fente longitudinale de manière à définir deux extrémités en regard (5A, 5B), le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape de rapprochement des extrémités en regard (5A, 5B) de manière à diminuer le rayon de cylindre du panneau acoustique ; - une étape d'insertion du panneau acoustique dans le carter de soufflante à l'état rapproché ; une étape de déploiement des extrémités en regard (5A, 5B) de manière à augmenter le rayon de cylindre du panneau acoustique ; et - une étape de fixation du panneau acoustique au carter par collage.
Patent FR-3008241-A1 (FR)
Title: Agencement de raccordement de deux conducteurs comportant des moyens d'echange de chaleur
Inventor: GIRODET ALAIN
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un agencement (10) pour le raccordement électrique de deux conducteurs (12) cylindriques qui comporte un porte contacts (18) cylindrique, dont chaque extrémité (18a) recouvre une extrémité (12a) associée du conducteur (12), un contact électrique (20) entre l'extrémité (12a) d'un conducteur (12) le porte contacts (18), des supports isolants (22), et des moyens (24, 32, 36) de refroidissement de chaque contact électrique (20), caractérisé en ce que les supports (22) et le porte contacts (18) délimitent un conduit (24) d'orientation principale radiale au travers duquel circule un flux du gaz contenu dans l'enceinte (14), et en ce que les moyens de refroidissement comportent des moyens d'échange de chaleur entre chaque contact électrique (20) et le flux de gaz circulant dans le conduit radial (24).
Patent FR-3010020-A1 (FR)
Title: Dispositif de cloisonnement amovible a l'interieur d'un vehicule
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de cloisonnement pour un espace intérieur de chargement (2) de véhicule utilitaire, ledit dispositif (1) comprenant un panneau mobile plein (6), et deux panneaux mobiles grillagés intermédiaire (7) et externe (8) configuré pour séparer ledit espace intérieur de chargement (2) et l'habitacle (3), caractérisé en ce que le panneau mobile plein (6), et les deux panneaux mobiles grillagés intermédiaire (7) et externe (8) sont aptes à se déployer d'une position derrière une deuxième rangée de siège (5), à une autre position derrière une première rangée de siège (15), afin d'augmenter l'espace de chargement (5) du véhicule.
Patent FR-3012834-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'une couverture de bassin de piscine dans une position deployee
Inventor: CHAPATON CLEMENT
IPC: E04H4/06
Filed: 2013-11-04
Abstract: Dispositif de verrouillage dans une position déployée d'une couverture (2) de bassin de piscine (3), ladite couverture (2) étant mobile entre ladite position déployée dans laquelle elle recouvre l'eau (4) du bassin (3) et une position rétractée permettant un accès audit bassin (3), ledit dispositif de verrouillage étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux moyens magnétiques complémentaires, un premier moyen magnétique (5) présent au niveau d'une paroi (7) dudit bassin de piscine (3), et un second moyen magnétique (6) agencé au niveau d'une portion extrémale de ladite couverture (2), et en ce qu'une force magnétique attractive s'exerce entre les deux moyens magnétiques (5) et (6) lorsqu'ils sont agencés en regard l'un de l'autre, ladite force magnétique étant apte à garantir temporairement le verrouillage de la couverture de piscine (3) dans ladite position déployée, ledit dispositif comportant des moyens d'annulation de la force magnétique pour permettre le retour de ladite couverture (2) en position rétractée.
Patent FR-3013275-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un couple de consigne d'un moteur electrique de vehicule automobile et groupe motopropulseur associe
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: B60L50/15
Filed: 2013-11-19
Abstract: L'invention propose un procédé d'élaboration d'un couple de consigne (Ccons corr) d'un moteur électrique de véhicule automobile électrique ou hybride, dans lequel on calcule une première consigne de couple (Ccons) à partir d'un signal de pédale d'accélération du véhicule automobile, et on ajoute à cette première consigne de couple (Ccons) un incrément correctif (K(s)GNO) quand le régime de rotation (Ω) du moteur électrique est inférieur en valeur absolue à un premier seuil de régime de rotation.
Patent FR-3026506-A1 (FR)
Title: Poste de commandement et de supervision
Inventor: LUNVEN ERIC
IPC: G06F3/041
Filed: 2014-09-30
Abstract: Ce poste de commandement et de supervision (14, 16) est destiné à être implanté dans une passerelle de navigation (10) d'un navire de combat. Il comporte une console (42, 62), intégrant un ordinateur (80), et un écran tactile transparent (44, 64), constituant un moyen d'affichage et un moyen de saisie de l'ordinateur, disposé sensiblement verticalement au-dessus de la console. Le poste est implanté à demeure, en face d'une baie vitrée (12) de la passerelle de navigation, de manière à permettre à un opérateur utilisant ledit poste de commandement et de supervision de pouvoir lire des informations affichées sur l'écran tactile transparent (44, 64) et d'avoir une vue, à travers l'écran tactile transparent (44, 64) et les baies vitrées, sur un environnement extérieur du navire de combat.
Patent FR-3016317-A1 (FR)
Title: Materiau composite isolant acoustiquement et thermiquement
Inventor: MUZYRYA OLEG
IPC: E04B1/88
Filed: 2014-01-13
Abstract: L'invention concerne un matériau composite isolant acoustiquement et thermiquement, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une première couche appelée âme que ladite âme est un nappé comprenant au moins des fibres de bois, des fibres végétales choisies parmi le groupe comprenant du coton, du chanvre et du jute et des agents de liage, qu'en pourcentages en masse par rapport à la masse de l'âme, les fibres choisies dans ledit groupe et les fibres de bois varient respectivement entre 20 et 75% et les agents de liage entre 5 et 30%.
Patent FR-3009360-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation des vibrations de freinage pour cadre de bicyclette
Inventor: PICKMAN SAM
IPC: F16F15/02
Filed: 2014-08-01
Abstract: On décrit des amortisseurs à masse accordée qui sont configurés pour éliminer des vibrations d'une pièce d'une bicyclette à une fréquence propre de la pièce en réponse au fonctionnement d'un ensemble de frein à disque de la bicyclette. Par exemple, la pièce peut comprendre un ou plusieurs éléments de cadre de la bicyclette (par exemple, tout le cadre de bicyclette) et l'amortisseur peut être mis en prise avec ce dernier et configuré pour l'élimination/l'amortissement des vibrations à la fréquence propre du cadre de bicyclette, telle que mesurée au niveau de l'élément de cadre sur lequel l'amortisseur est fixé. Par conséquent, lorsqu'une force d'entraînement est transmise à l'élément de cadre par le fonctionnement de l'ensemble de frein à disque à une fréquence proche de la fréquence propre du cadre de bicyclette, l'amortisseur peut s'opposer à une telle vibration.
Patent FR-3026028-A1 (FR)
Title: Tamis de macon et procede de fabrication d'un tel tamis
Inventor: VOILQUIN ERIC
IPC: B07B1/02
Filed: 2014-09-18
Abstract: Tamis de maçon composé d'un corps tronconique en matière plastique formant un réceptacle dont le fond est constitué par une toile maillée. Le tamis comprend une coque (1) en forme de manchon tronconique (10) de section circulaire, retourné, dont la petite base constituant le fond est munie d'un rebord rentrant (13), et extérieurement, de deux poignées (15) diamétralement opposées, un insert (2) en forme de manchon tronconique (20) de section circulaire, retourné et de forme homologue à la forme intérieure du manchon (10) de la coque (1), une toile (3) avec un bord relevé (32) par rapport au plan de la toile formant le fond pour coiffer le dessous de l'insert (2), l'insert (2) garni du tamis (3) étant encastré de force avec le bord relevé (32) dans le manchon tronconique (10) de la coque (1).
Patent FR-3026793-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique comprenant des bossages de fixation allonges pour reduire le bruit
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F04B53/16
Filed: 2014-10-02
Abstract: Machine hydraulique tournante comportant un carter (2) contenant des pistons actionnés par un arbre d'entrée, ce carter présentant une face avant transversale prévue pour venir en appui sur un support, et une face arrière transversale recevant un couvercle arrière (4) supportant des collecteurs reliés à ces pistons, le carter comprenant des pattes latérales de fixation (30, 40) présentant chacune un perçage axial (32) se terminant par une surface arrière de serrage, prévu pour recevoir un élément de serrage de cette machine sur le support, caractérisée en ce qu'au moins une patte forme un bossage allongé axialement (40), dont la hauteur est supérieure à la moitié de la longueur de ce carter comprise entre ses faces avant et arrière.
Patent FR-3027077-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission comportant un mecanisme a double embrayage humide
Inventor: ARHAB RABAH
IPC: F16D25/10
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention concerne un système (10) de transmission, notamment pour un véhicule automobile, comportant autour d'un axe (O) au moins une coquille (12) d'entrée qui est liée en rotation à un arbre menant et à un voile (18) d'entraînement pour lier en rotation ladite coquille (12) d'entrée à un mécanisme (20) à double embrayage humide qui, comportant au moins un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) respectivement de type multidisques, est commandé pour accoupler sélectivement ledit arbre menant à un premier arbre (A1) mené et à un deuxième arbre (A2) mené, caractérisé en ce que la coquille (12) d'entrée et le voile (18) d'entraînement sont liés en rotation sans jeu angulaire par des moyens (24) de liaison qui sont notamment constitués par rivets (25).
Patent FR-3028296-A1 (FR)
Title: Dispositif anti rotation d'une lance a carburant
Inventor: AUTRET EMMANUEL
IPC: F02M61/16
Filed: 2014-11-07
Abstract: Dispositif anti-rotation (120) d'une lance à carburant (100), la lance (100) étant apte à être agencée dans un alésage (102) s'étendant au travers d'une culasse de cylindre (104) depuis un orifice d'entrée (116) jusqu'à un puits (108) prévu pour recevoir un injecteur (110) de carburant, la lance (100) étant adaptée pour permettre à du carburant à haute pression de circuler depuis une bouche d'entrée de la lance (106) jusqu'à la bouche de sortie (124) de la lance (100) coopérant avec la bouche d'entrée (126) de l'injecteur (110) de carburant, la lance à carburant (100) comprenant un écrou (112) destiné à être vissé dans une bouche d'entrée (116) de l'alésage (102) et un membre tubulaire (118) comprimé entre le dit écrou (112) et l'injecteur (110), la lance (100) comprenant de plus le dispositif anti rotation (120) apte à interdire la rotation du membre tubulaire (118) lorsque l'écrou (112) est vissé, caractérisé en ce que le dispositif anti rotation (120) est un élément élastique se déformant dès le début de la rotation de l'écrou (112) de sorte à se bloquer entre le membre tubulaire (118) et la paroi interne de l'alésage (102) et ainsi à interdire la rotation du membre tubulaire (118).
Patent FR-3028503-A1 (FR)
Title: Sac en plastique equipe d'un systeme de fermeture
Inventor: VINCENT THIERRY
IPC: B65D33/16
Filed: 2014-11-13
Abstract: Sac en plastique (1) comprenant au moins une enveloppe fermée définissant, un volume de réception pour au moins un article, et une ouverture (3) d'accès audit volume, l'enveloppe comprenant un fourreau transversal (8) agencé au voisinage de l'ouverture (3) et entourant ladite ouverture (3), le fourreau (8) recevant des moyens de traction et de fermeture (9), soudés au fourreau (8) en deux points opposés (10, 11). Selon l'invention, le fourreau (8) comprend des lignes d'affaiblissement (12) délimitant une zone détachable (13) autour de l'un des points de soudure (11) des moyens de traction (9), de sorte qu'une traction sur la zone détachable (13) et sur les moyens de traction (9) au niveau de ce point de soudure (11) entraine de manière concomitante, le détachement de ladite zone détachable (13), et la rétractation du fourreau (8) le long des moyens de traction (9) en direction du point de soudure opposé (10), jusqu'à la fermeture du sac (1).
Patent FR-3028783-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de sertissage d'un composant de fixation sur un support
Inventor: SIMONET FREDERIC
IPC: B21J15/20
Filed: 2014-11-24
Abstract: Système de sertissage (1) d'un composant de fixation (5) sur un support (6), comprenant : - un outil de sertissage (2) comportant un logement (13) et une tige de traction (12) configurée pour coopérer avec le composant de fixation (5) de manière à le déformer lors d'une translation de la tige de traction (12), - une source d'un fluide (3) raccordée au logement (13) pour fournir le fluide sous pression afin de déplacer la tige de traction (12), - un moyen de mesure (30) pour mesurer les déplacements de la tige de traction (12), et - un moyen de détection (31) pour fournir une information d'une mise en pression du fluide dans le logement (13), et une unité de commande (4) configurée pour enregistrer une courbe des déplacements mesurés et l'information de mise en pression du fluide dans le logement (13).
Patent FR-3029792-A1 (FR)
Title: Liberation maitrisee de substances actives.
Inventor: DUCCINI YVES
IPC: A61P35/00
Filed: 2014-12-15
Abstract: Composition insoluble dans l'eau, d'aspect solide à une température inférieure ou égale à 20°C, comprenant pour 100% de sa masse : - X1% massique d'au moins un tensioactif lipophile ayant une valeur HLB, H1, supérieure ou égale à 1 et inférieure à 10 ; - X2% massique d'au moins un tensioactif hydrophile ayant une valeur HLB, H2, supérieure ou égale à 10 et inférieure ou égale à 20 ; caractérisée par le fait que son HLB = X1.H1 + X2.H2, X1 et X2 variant de 2 à 60 et caractérisée en ce qu'elle est exempte de polymère acrylique et/ou de succinate acétate.
Patent FR-3030576-A1 (FR)
Title: Methode d'identification de cellules
Inventor: BENKIRANE MONSEF
IPC: C12Q1/70
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une molécule d'acides nucléiques codant un premier gène rapporteur, bordée par au moins une première paire et une seconde paire de séquences ciblant une recombinase spécifique de site pour la détection de cellules d'un mammifère infecté par un virus responsable d'une immunodéficience.
Patent FR-3033610-A1 (FR)
Title: Cardan a structure simplifiee
Inventor: BLAIN DAVID
IPC: F16D3/64
Filed: 2015-03-10
Abstract: L'invention concerne un cardan (100) comportant : - une première bande (102a), - une deuxième bande (102b), - une troisième bande (102c), les trois bandes (102a-c) étant des bandes cylindriques coaxiales entre elles par rapport à un axe commun (15), la première bande (102a) et la deuxième bande (102b) étant séparées par une première fente (104a), et la deuxième bande (102b) et la troisième bande (102c) étant séparées par une deuxième fente (104b), - deux points de liaison (106a, 108a) assurant la solidarisation de la première bande (102a) et de la deuxième bande (102b) et diamétralement opposés, - deux autres points de liaison (106b, 108b) assurant la solidarisation de la deuxième bande (102b) et de la troisième bande (102c) et diamétralement opposés, les deux points de liaison (106a, 108a) entre la première bande (102a) et la deuxième bande (102b) étant décalés de sensiblement 90° par rotation autour de l'axe commun (15) par rapport aux deux points de liaison (106b, 108b) entre la deuxième bande (102b) et la troisième bande (102c). Un tel cardan (100) présente ainsi une structure relativement simple.
Patent FR-3034898-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la livraison d'articles
Inventor: VAN MEERBEKE NICOLAS
IPC: G06Q10/08
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la livraison d'articles provenant d'une pluralité de marchands, à une pluralité de clients, par l'intermédiaire d'une pluralité de relais physiques de livraison, comprenant : - une étape préalable d'enregistrement de chaque client Cx sur le serveur de l'opérateur de livraison, des informations comprenant au moins une adresse physique APXi dudit client Cx, et une adresse de messagerie électronique AMx, ladite étape comportant le calcul d'adresses de livraison constituée par l'adresse physique du relais de livraison ALi le plus proche de chacune des adresses APXi, - lors de la réception de l'article par le relais Ri correspondant à l'adresse physique ALi, l'émission par le serveur de l'opérateur de livraison d'un message électronique à l'adresse AMx comportant une désignation de l'article livré par le marchand ainsi qu'un moyen de saisie d'une période temporelle Tj +/-Δt de livraison à l'adresse APXi - le calcul sur le serveur de l'opérateur de livraison des ressources nécessaires pour assurer l'ensemble des livraisons pendant chacune des périodes Tj et le rafraichissement périodique dudit calcul - le calcul périodique avant le début de chacune des périodes temporelles Tj du parcours de livraison de chacun des livreurs de chacun des relais.