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Patent FR-3073316-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de filtrage d'informations de trafic dans un domaine aeroportuaire, programme d'ordinateur associe
Inventor: FREROTTE OLIVIER
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-11-06
Abstract: Ce procédé de filtrage d'informations de trafic dans un domaine aéroportuaire est mis en œuvre par un dispositif électronique et comprend une acquisition d'informations de piste ; une acquisition d'informations de trafic ; et un filtrage (120) des informations de trafic acquises, le filtrage comportant l'identification de chaque élément de trafic positionné à l'intérieur d'un voisinage de piste. Le filtrage (120) comporte, pour chaque piste, une détermination (210) d'une opération de changement de repère, d'un repère courant vers un nouveau repère dans lequel la piste respective est orientée verticalement ou horizontalement ; un calcul (230) du voisinage de piste dans le nouveau repère via l'opération de changement de repère ; un calcul (220) de chaque position d'élément de trafic dans le nouveau repère via l'opération de changement de repère ; et une comparaison (250), dans le nouveau repère, de chaque position d'élément de trafic avec le voisinage de piste.
Patent FR-3046978-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication entre un vehicule et un systeme de parking automatique
Inventor: HESS FELIX
IPC: B60W30/06
Filed: 2017-01-25
Abstract: Dispositif (300) de communication entre un véhicule (100) et un système de parking automatique (200) comprenant : - un premier dispositif de communication (110) équipant le véhicule (100) et au moins une installation d'émission (121, 131) pour émettre un premier signal de données par une liaison de communication sans fil (320), et - un second dispositif de communication (210) associé au système de parking automatique (200) et une installation de réception (222) pour recevoir le premier signal de données par la liaison de communication sans fil (320). L'installation d'émission (121, 131) du premier dispositif de communication (110) est l'émetteur d'un capteur de champ environnant (120, 130) acoustique, électromagnétique ou optique équipant le véhicule (100).
Patent FR-3064902-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson en exterieur
Inventor: DEVIS VINCENT
IPC: A47J37/07
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cuisson en extérieur, comprenant : - des moyens de réception (10) amovibles, agencés pour supporter des aliments à cuire, - des moyens de chauffage (20) amovibles, agencés pour fournir une chaleur de cuisson, - une cuve externe (30) formée par une paroi, recevant les moyens de réception (10) et les moyens de chauffage (20), et dont une surface interne de la paroi est agencée pour être exposée à des jus de cuisson, - des moyens d'appui, agencés pour reposer sur un plan d'appui au sol, caractérisé en ce que le dispositif comprend une pluralité de supports (6) montés de façon amovible sur la cuve externe (30), chaque support (6) comprend une zone d'appui (61) des moyens de réception et une zone d'appui (62) des moyens de chauffage (20).
Patent FR-3068370-A1 (FR)
Title: Alliages al- zn-cu-mg et procede de fabrication
Inventor: WHELCHEL RICKY
IPC: C22F1/053
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention concerne un produit filé, laminé et/ou forge en alliage à base d'aluminium d'épaisseur au moins 25 mm comprenant (en % en poids) Zn 6.70 - 7.40; Mg 1.50 - 1.80; Cu 2.20 - 2.60, avec un rapport Cu sur Mg ratio d'au moins 1.30; Zr 0.04 - 0.14; Mn 0 - 0.5; Ti 0 - 0.15; V 0 - 0.15; Cr 0 - 0.25; Fe 0 - 0.15; Si 0 - 0.15; impuretés = 0.05 chacune et = 0.15 total. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un tel produit. Les produits selon l'invention sont particulièrement avantageux car ils ont un compromis très favorable entre la résistance mécanique statique, la ténacité et en performance de fissuration assistée par l'environnement dans des conditions de stress élevé et d'environnement humide.
Patent FR-3054803-A1 (FR)
Title: Tampon de polissage poromerique effile
Inventor: YOSHIDA KOICHI
IPC: B24D3/02
Filed: 2017-08-03
Abstract: Le tampon de polissage en polyuréthane poreux comprend une matrice de polyuréthane poreuse ayant de gros pores s'étendant vers le haut à partir d'une surface de base et ouverts vers une surface de polissage. Une série de structures en oreiller est formée à partir de la matrice poreuse comprenant les gros pores et les petits pores. Les structures en oreiller ont une surface descendante s'étendant depuis la surface de polissage supérieure pour former des parois latérales inclinées vers le bas selon un angle de 30 à 60 degrés depuis la surface de polissage. Les gros pores s'ouvrent vers les parois latérales inclinées vers le bas et sont moins verticaux que les gros pores. Les gros pores sont décalés de 10 à 60 degrés par rapport à la direction verticale dans une direction plus orthogonale par rapport aux les parois latérales inclinées.
Patent FR-3071843-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition adhesive aqueuse sans ammoniaque ajoute
Inventor: MICHOUD CLEMENT
IPC: F16G1/08
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une composition adhésive aqueuse dans lequel on prépare : - une première phase en mélangeant au moins un latex d'élastomère et au moins un sel de phosphate S1 ; - une deuxième phase comprenant une résine à base de: ? au moins un composé A1, choisi parmi :  un composé A11 comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux fonctions, l'une de ces fonctions étant une fonction hydroxyméthyle, l'autre étant une fonction aldéhyde ou une fonction hydroxyméthyle ou  un composé A12 comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins une fonction aldéhyde ou  un mélange d'un composé A11 et d'un composé A12 ; et ? au moins un phénol A2. On mélange la première et la deuxième phase de sorte que l'ammoniaque soit à un taux d'extrait sec inférieur ou égal 0,55% de la composition adhésive aqueuse.
Patent FR-3073682-A1 (FR)
Title: Element de liaison entre deux troncons de chemins de cables, et troncons de chemin de cables lies par un element de liaison
Inventor: DELFORGE DAVID
IPC: H02G3/04
Filed: 2017-11-13
Abstract: Elément (4) de liaison destiné à assembler deux tronçons (2, 3) de chemins de câbles, intégrant : - une armature (14) comprenant un fil de trame courbé en U dans un plan transversal, conférant à l'armature deux ailes (11, 12) et un fond (13), - des moyens (15) d'assemblage rapportés sur les ailes et comprenant des pièces de liaison latérales faisant saillies de part et d'autre des ailes, une pièce de liaison latérale étant pourvue d'une partie supérieure munie d'un crochet avec une concavité tournée vers l'extérieur de l'élément de liaison, et d'une section rectiligne, et d'une partie inférieure pourvue d'un décroché avec une concavité tournée vers l'extérieur et une portion rectiligne, la portion rectiligne et la section rectiligne sont transversalement décalées l'une de l'autre, et reliées entre elles par une jonction, formant une boucle latérale définissant un plan incliné.
Patent FR-3075334-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule a dispositif de dissipation electriquement chauffant
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28D1/04
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) destiné à être traversé par un flux d'air (FA) et comprenant un faisceau (8) de tubes (6) délimitant au moins des canaux et des passages, les canaux étant internes aux tubes (6) et sont destinés à être parcourus par un fluide tandis que les passages sont externes aux tubes (6) et sont destinés à être parcourus par le flux d'air (FA), caractérisé en que le faisceau (8) comprend au moins un dispositif de dissipation thermique (9) en contact thermique avec les tubes (6) et configuré pour transférer des calories entre le flux d'air (FA) et le fluide, le dispositif de dissipation thermique (9) comprenant au moins une âme (31) formant élément électriquement chauffant.
 Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3066907-A1 (FR)
Title: Armature metallique modulaire pour la realisation d’une prothese dentaire et son procede de mise en oeuvre
Inventor: SEGURA CLAUDE
IPC: A61C13/277
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne une armature métallique modulaire pour la réalisation d'une prothèse dentaire. Elle se caractérise essentiellement en ce qu'elle est constituée d'au moins un module (1) qui relie deux moignons, piliers ou implants (21) et (22), en regard et qui associe : -deux éléments (11) et (12) qui comportent, chacun, une partie annulaire (111,121) conçue pour se positionner, en l'encerclant, sur chaque moignon, pilier ou implant (21,22) en regard et une partie longitudinale (112,122) constituée d'au moins une tige qui est solidarisée à la partie annulaire (111,121) correspondante ; b) un troisième élément (13), en forme de bague, configuré et dimensionné pour loger les tiges (112) et (122) desdits deux éléments (11) et (12), montées en opposition, de manière à les maintenir au contact l'une de l'autre et à permettre leur coulissement jusqu'à l'obtention de l'emboîtement des parties annulaires (111) et (121) desdits éléments (11) et (12) respectivement sur les deux moignons, piliers ou implants (21) et (22) en regard. Elle se caractérise également en ce que toute extension de l'armature métallique est réalisée par l'adjonction d'un nouveau module (1) qui relie l'un des moignons, piliers ou implants (21) et (22) précédents à tout nouveau moignon, pilier ou implant (23,24), le tout étant rigidifié par des points de soudure (41, 42).
Patent FR-3077410-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre une pluralite d’unites roues entre elles et avec un dispositif de controle et/ou de commande a distance
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication d'une pluralité d'unités roues entre elles et avec un dispositif de contrôle et/ou de commande (UE) à distance des unités roues, les unités roues mesurant comme paramètre(s) une valeur de pression (P1 à P4) d'une roue d'un véhicule automobile. Il est effectué préalablement une identification des unités et chaque unité roue peut identifier les autres unités roues, la communication se faisant selon un standard de communication permettant l'échange bidirectionnel de données. Il est sélectionné au moins temporairement une unité roue concentratrice (C) mémorisant les valeurs de pression (P1 à P4) mesurées par chacune des unités roues, les autres unités étant périphériques (P). L'unité concentratrice (C) envoie une trame de signalement (Tr) en direction des unités périphériques (P), reçue par balayage (B, BA) dans une unité périphérique (P). La communication entre les unités roues et un dispositif (UE) des valeurs de pression (P1 à P4) se fait uniquement par l'unité concentratrice (C).
Patent FR-3081113-A1 (FR)
Title: Piston pour reservoir d'un distributeur d'un produit fluide sans reprise d'air
Inventor: BRIERE ETIENNE
IPC: B05C17/01
Filed: 2018-05-18
Abstract: Piston 1 pour réservoir 10 d'un distributeur d'un produit fluide sans reprise d'air, présentant un axe central X et comprenant : - des moyens d'étanchéité 2 ; - des moyens de guidage 3. Ce piston se caractérise en ce que lesdits moyens d'étanchéité 2 s'étendent dans un plan orthogonal à l'axe X et définissent une unique ligne extérieure d'étanchéité entourant l'axe X, apte à venir au contact d'une paroi intérieure 14 du réservoir 10, et en ce que lesdits moyens de guidage 3 comprennent une base 8 de laquelle s'étendent une pluralité de pattes 4 présentant des extrémités libres 6 définissant des points extérieurs de guidage entourant l'axe X, aptes à venir au contact de la paroi intérieure 14 du réservoir 10.
Patent FR-3085097-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement et de transport pour ecouteurs
Inventor: LARABI MOHAND
IPC: H04R1/10
Filed: 2018-08-14
Abstract: « Dispositif de rangement et de transport pour écouteurs »     L’invention concerne un dispositif (100) de rangement d’écouteurs (102), en particulier de type oreillette, comprenant au moins un écouteur relié à un câble électrique (108) de façon à pouvoir être connecté fonctionnellement à un appareil électronique, et un boitier (104) comprenant :                                   au moins un enrouleur (106) muni d’un ressort de torsion (308) configuré pour enrouler ledit câble (108),                 un circuit de guidage (110) entre l’enrouleur et une ouverture (112) prévue pour le passage du câble,                           caractérisé en ce qu’il comprend au moins une poulie d’amortissement (114) située dans le circuit de guidage et agencée sur un ressort (R) autorisant un déplacement élastique de ladite poulie d’amortissement (114), de sorte à amortir le mouvement du câble (108).     Voir FIGURE 1
Patent FR-3086714-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), - un élément de sortie de couple (3), - un embrayage (6), accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée de couple (2) et de sortie de couple (3), - un organe d'actionnement (8) de l'embrayage (6) comprenant un corps (9), un piston (15) et une butée rotative d'actionnement (16), - un couvercle (25) faisant partie d'un carter (22) agencé pour envelopper au moins partiellement l'élément d'entrée de couple (2), l'élément de sortie de couple (3), l'embrayage (6) et l'organe d'actionnement (8), l'organe d'actionnement (8) et le couvercle (25) sont deux pièces distinctes et le corps (9) de l'organe d'actionnement (8) et le couvercle (25) sont réalisés dans des matériaux différents.
Patent FR-3087680-A1 (FR)
Title: Bol de pulverisation de produit de revetement, projecteur rotatif incluant un tel bol et procede de nettoyage d'un tel projecteur
Inventor: PERINET SYLVAIN
IPC: B05D7/14
Filed: 2018-10-30
Abstract: Ce bol (6) de pulvérisation de produit de revêtement est destiné à être intégré à un projeteur (2) rotatif de produit de revêtement qui comprend une turbine d'entraînement du bol en rotation autour d'un axe de rotation (X8) et un corps (8) qui définit l'axe de rotation (X8) et qui comprend des orifices (82) d'éjection d'air de conformation ménagés dans une couronne (88). Ce bol (6) comprend un corps (60) centré sur un axe (X6) et qui définit une surface radiale interne (61) de répartition du produit de revêtement jusqu'à une arête (63) de pulvérisation, ainsi qu'une surface radiale externe (65). La surface radiale externe (65) du bol est pourvue d'un déflecteur (66) prévu pour diriger (F4), au moins partiellement, vers la couronne (88) du corps, un écoulement (F2) de produit de nettoyage qui circule le long de cette surface radiale externe, en direction de l'arête de pulvérisation (63).
Patent FR-3088839-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece metallique pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: INGLESE MARINE AURORE
IPC: C23C16/56
Filed: 2018-11-23
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce métallique pour une turbomachine d’aéronef, le procédé comprenant les étapes (B, F) de : réalisation d’un brut de fonderie (A), rectification par usinage, et revêtement avec un alliage métallique, caractérisé en ce que le revêtement est réalisé sur le brut de fonderie, et le brut de fonderie revêtu est rectifié par usinage. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3088869-A1 (FR)
Title: Dispositif de pré-positionnement et de maintien d’un élément sur un boitier
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2018-11-26
Abstract: Dispositif de pré-positionnement et de maintien d’un élément sur un boitier La présente invention concerne un dispositif de pré-positionnement et de maintien d’un élément (12) sur un boîtier (2) tel que celui d’un bloc optique de signalisation et/ou d'éclairage pour véhicule automobile, ledit dispositif comportant des premiers moyens (40) agencés sur ledit boîtier (2) et aptes à coopérer avec des moyens complémentaires (41) situés sur ledit élément (12) pour assurer le guidage de ce dernier jusqu’à sa position de montage et sa retenue dans cette position ; caractérisé en ce que lesdits premiers moyens comportent au moins deux languettes de guidage (40) venues de moulage d’une seule pièce avec ledit boîtier (2) à partir d’un matériau thermoplastique et traversant à coulissement selon la direction d’assemblage des encoches correspondantes (41) ménagées en périphérie dudit élément (12). Figure 6
Patent FR-3088629-A1 (FR)
Title: Installation d'enroulement-déroulement d'un câble remorqué
Inventor: BECQ DIDIER
IPC: B65G39/00
Filed: 2018-11-19
Abstract: Installation d'enroulement/déroulement (100) d'un câble marin (C) formé d'un segment primaire (SP) et un segment secondaire (SS), comprenant - un module d'enroulement (1) formé de deux bobines coaxiales imbriquées , une bobine primaire (11) recevant le segment primaire (SP), une bobine secondaire (12) recevant le segment secondaire (SS), la bobine secondaire (12) entourant la bobine primaire (11) et permettant le passage du segment primaire (SP) vers la bobine primaire (11). Un dispositif de trancannage (2) commute le pas de tran-cannage. Un dispositif d'entraînement (5) entraîne la bobine primaire (11) pour bobiner le segment primaire (SP) sur le fût (111) de la bobine primaire (11), et entraîner solidairement en rotation la bobine secondaire (12) et la bobine primaire (11) pour enrouler le segment secondaire sur le fût (121) de la bobine secondaire (12).
Patent FR-3090412-A1 (FR)
Title: Matériau aggloméré zéolithique, procédé de préparation et utilisation pour la séparation non-cryogénique de gaz
Inventor: ORTIZ GUILLAUME
IPC: C01B21/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: MATÉRIAU AGGLOMÉRÉ ZÉOLITHIQUE, PROCÉDÉ DE PRÉPARATION ET UTILISATION POUR LA SÉPARATION NON-CRYOGÉNIQUE DE GAZ La présente invention concerne de nouveaux matériaux adsorbants zéolithiques tout particulièrement spécifiques et adaptés pour la séparation non cryogénique des gaz, et plus particulièrement pour la séparation de l'azote par adsorption dans des flux gazeux tels que l'air ainsi que la purification de l'hydrogène par adsorption de monoxyde de carbone (CO) et/ou d’azote (N2), ainsi que leur utilisation notamment pour la préparation d’oxygène médical dans des concentrateurs d’oxygène d’assistance respiratoire.     Fig. : Néant
Patent FR-3092210-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l’alimentation de deux reseaux electriques d’un vehicule automobile connectes entre eux
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: H02P101/45
Filed: 2019-01-29
Abstract: Procédé de gestion de l’alimentation électrique d’un véhicule automobile, le procédé de gestion comprenant une première génération d’un premier courant électrique continu par un générateur (130a, 130b) couplé à une chaine de traction du véhicule automobile et couplé à un premier réseau (100) électrique, une première alimentation d’un premier stockeur (110) du premier réseau par le premier courant continu, une deuxième génération d’un deuxième courant électrique continu par un convertisseur (230) de puissance continu/continu couplant un deuxième réseau (200) électrique au premier réseau, une deuxième alimentation d’un deuxième stockeur (210) et d’un consommateur (220) du deuxième réseau par le deuxième courant continu, une régulation appliquée par l’intermédiaire du générateur à une tension aux bornes du générateur dans le premier réseau et à une intensité dans le premier réseau en fonction d’un état du premier stockeur et en fonction de besoins du consommateur et d’un état du deuxième stockeur. FIGURE 1
Patent FR-3078313-A1 (FR)
Title: Sous-structure de vehicule
Inventor: OISHI KOSUKE
IPC: F02M25/00
Filed: 2019-02-27
Abstract: Une sous-structure de véhicule (100) selon un mode de réalisation de la présente invention comprend : un panneau de plancher (un panneau de plancher principal (102a) dans lequel un habitacle est formé et un panneau de plancher arrière (102b) à l'arrière de l'habitacle) d'un véhicule ; un groupe moteur (104) installé devant le panneau de plancher principal (102a) ; un réservoir de carburant (106) installé sous le panneau de plancher arrière (102b) ; une batterie secondaire (110) installée au-dessus du panneau de plancher principal (102a) ; et un canister (112) installé sous la batterie secondaire (110) avec le panneau de plancher (102a) disposé entre eux, le canister (112) étant relié au réservoir de carburant (106) et au groupe moteur (104) par une tuyauterie. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3093567-A1 (FR)
Title: Système de mesure anémométrique aéronautique comprenant un lidar à faible puissance
Inventor: LACONDEMINE XAVIER
IPC: G01S17/88
Filed: 2019-03-07
Abstract: Système (300) de mesure anémométrique, aéroporté, comprenant un lidar anémométrique (1000), un système anémométrique conventionnel comprenant au moins une chaîne de sondes anémobarométriques et un concentrateur ou circuit de traitement adapté pour traiter un signal (25) généré par le lidar anémométrique (100) transportant au moins une information anémométrique d’un porteur du système, appelée information anémométrique lidar et un signal (26) généré par le système anémométrique conventionnel transportant une pluralité d’informations anémométriques du porteur appelées informations anémométriques conventionnelles provenant d'au moins une chaîne de sondes anémobarométriques, ledit système de mesure anémométrique étant caractérisé en ce que le lidar anémométrique comprend un système laser (1) configuré pour émettre une puissance laser comprise entre et et en ce que le concentrateur est configuré pour comparer au moins une partie des informations anémométriques sondes transportées par le signal (26) généré par le système anémométrique conventionnel avec l’information anémométrique lidar transportée par le signal généré par le lidar (25), invalider des informations anémométriques sondes qui ne sont pas compatibles avec l’information anémométrique lidar et générer un signal (27) transportant un estimateur des informations anémométriques conventionnelles compatibles avec l’information anémométrique lidar Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095151-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’une piece en carbone et d’une piece metallique par brasage
Inventor: CHAUMAT VALÉRIE
IPC: B23K1/19
Filed: 2019-04-16
Abstract: Procédé d’assemblage comprenant les étapes successives suivantes :a) Mise en contact d’un matériau d’apport (30) avec une première pièce (10) en carbone et une deuxième pièce (20) à base de titane ou à base d’un alliage CrCo, le matériau d’apport étant, de préférence, choisi parmi AgCuInTi et un alliage à base d’étain, tel que SnAgCuCr, SnAgCr, ou SnAgTi,b) Chauffage de l’ensemble obtenu à l’étape a) jusqu’à une température d’assemblage supérieure ou égale à 600°C et inférieure ou égale à 800°C, de manière à faire fondre le matériau d’apport (30), et maintien de la température d’assemblage pendant une durée de maintien,c) Refroidissement de l’ensemble de manière à former un joint de brasure entre la première pièce (10) et la deuxième pièce (20), et à assembler la première pièce (10) et la deuxième pièce (20). Figure pour l’abrégé : figure 5.