baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093459-A1 (FR)
Title: Gestion de Température des Mélanges de Caoutchouc Sortant un Mélangeur à Bi-Vis Conique Convergente
IPC: C08J3/20
Filed: 2019-03-06
Abstract: Un système (1) de mélangeage et de refroidissement comprend une machine (10) de mélangeage et d’extrusion à vis avec un mélangeur (12) à bi-vis conique convergente ; un pilon (30) qui se déplace le long d’intérieur d’une trémie d’introduction (24) de la machine; un système de type nez à rouleaux disposé juste en aval d’une sortie (25) du mélangeur pour former une nappe (112) du mélange sortant du mélangeur ; et un ou des fourreaux mobiles (34) qui se déplacent par un mouvement linéaire par rapport à la sortie. Le système comprend aussi un système de refroidissement avec une ou des installations de pulvérisation (102, 104) qui délivrent de l’eau à un débit d’eau prédéterminé à la nappe sortant la machine ; une ou des installations d’aspiration proportionnée à chaque installation de pulvérisation; et au moins un moyen de transport (114, 116) qui transporte la nappe dans un sens prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094896-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: JOURDIN GILLES
IPC: B05B11/00
Filed: 2019-04-11
Abstract: Distributeur comprenant :- un réservoir (R) pourvu d’un col (C) formant au moins un filet hélicoïdal (T) et un bord supérieur (C1),- une tête de distribution (D) comprenant un organe de distribution (P), un poussoir (B) et un organe de fixation (R1) en prise avec le col fileté (C) et l’organe de distribution (P), l’organe de fixation (R1) comprenant une jupe (11) formant un filetage interne (12) qui vient en prise avec le filet (T) du col (C), la jupe (11) s’étendant vers le bas à partir de la périphérie externe d’un plateau annulaire (15) qui vient en appui sur le bord supérieur annulaire (C1), caractérisé en ce que le plateau annulaire (15) est déformable, de sorte que la jupe (11) peut se déplacer axialement par rapport au col (C), alors que le plateau annulaire (15) est déjà en contact du bord supérieur annulaire (C1).
    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3097417-A1 (FR)
Title: Installation et procede de distribution en libre-service de materiaux
Inventor: JOUSSEAUME PHILIPPE
IPC: A47F10/02
Filed: 2019-06-18
Abstract: Installation (1) de vente et de distribution de matériaux ou de matière solide, notamment en vrac, comportant au moins une trémie de pré-distribution (2) contenant du matériau de construction à distribuer, des moyens de distribution (4) reliés à la trémie de pré-distribution (2), et une interface de dialogue (11) pour un utilisateur-client, l’interface de dialogue étant en libre-service et apte à déclencher de manière automatisée la distribution du matériau à l’utilisateur depuis la trémie de pré-distribution (2) et via les moyens de distribution (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097637-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un mécanisme d’assistance motorisée à l’ouverture d’un ouvrant de véhicule automobile
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: G01M99/00
Filed: 2019-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’un mécanisme (3) d’assistance motorisée à l’ouverture et à la fermeture d’un ouvrant (5) de véhicule automobile (1) ; l’ouvrant (5) pouvant être déplacé entre une position ouverte et fermée au moyen dudit mécanisme (3) d’assistance motorisée ; le procédé étant remarquable en ce qu’il comprend une étape de test de la pertinence de la mise en œuvre d’un diagnostic du mécanisme (3) d’assistance motorisée en vérifiant la véracité d’au moins une condition de pertinence prédéfinie avant d’effectuer un diagnostic du mécanisme (3) d’assistance motorisée. L’invention concerne également un véhicule configuré pour mettre en œuvre un tel procédé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097940-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage pour vehicule avec axe optique variable domaine technique
Inventor: REDJEM SAAD LOTFI
IPC: F21V29/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage pour un véhicule automobile comprenant au moins une source lumineuse (10) et au moins un dispositif à micro-miroirs (14). Le module d'éclairage comprend en outre au moins un premier dissipateur thermique (16) pour dissiper la chaleur générée par la au moins une source lumineuse (10) et au moins un second dissipateur thermique (18) pour dissiper la chaleur générée par le au moins un dispositif à micro-miroirs (14). Il est prévu un système d'échange thermique pour transférer la chaleur à l'écart du au moins un premier dissipateur thermique (16) et du au moins un second dissipateur thermique (18). Le système d'échange thermique comprend un ventilateur (20), au moins un premier canal d'air (22) et au moins un second canal d'air (24). Le système d'échange thermique se caractérise en ce que le au moins un premier canal d'air (22) et le au moins un deuxième canal d'air (24) ont une partie d'entrée commune, au moins une première partie de sortie (22a) et au moins une deuxième partie de sortie (24a).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089277-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: F21V15/01
Filed: 2019-08-30
Abstract: L’invention concerne un module lumineux (1) pour véhicule comprenant :- au moins une source de lumière (10) , - un boîtier ouvert (12), - un élément de fermeture (13) pour fermer ledit boîtier ouvert (12), Caractérisé en ce que ledit boîtier ouvert (12) comprend un logement de positionnement (126) sur un élément optique (30), ledit logement de positionnement (126) comprenant une pluralité de rainures (127), et une patte d’accroche (124) sur un boîtier (3) dudit véhicule automobile comprenant ledit élément optique (30) et une glace (31) pour fermer ledit boîtier (3), ledit module lumineux (1) étant configuré pour effectuer un mouvement de rotation et s’accrocher en fin de rotation audit boîtier (3) via ladite patte d’accroche (124) dudit boîtier ouvert (12).Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101013-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un gant de protection pourvu d’une jonction déchirable
Inventor: PRUVOST INGRID
IPC: D04B1/28
Filed: 2019-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un gant de protection, ledit procédé prévoyant : la réalisation d’un support textile (2) présentant au moins une zone de jonction d’une portion dudit support avec le reste dudit support ; l’application d’une solution de revêtement polymère sur au moins une partie du support textile (2) intégrant la zone de jonction ; le traitement dudit support textile pour que ladite solution forme un revêtement polymère (11) sur la surface extérieure d’au moins la zone de jonction ; ledit procédé prévoyant un traitement de la zone de jonction revêtue qui est agencé pour assurer une destruction totale du support textile (2) sur ladite zone afin de former une jonction (9) entre la portion et le reste du support (2) qui est formée du revêtement polymère (11), ladite jonction étant agencée pour pouvoir se déchirer sous l’effet d’un effort seuil d’arrachement de ladite portion. Figure 1
Patent FR-3102086-A1 (FR)
Title: Aube en matériau composite comportant un renfort métallique, et procédés de fabrication et de réparation d’une telle aube
Inventor: IGLESIAS CANO CÉLIA
IPC: F04D29/54
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube en matériau composite pour une turbomachine, notamment d’aéronef, comprenant les étapes consistant en :     l’injection d’une résine afin d'imprégner une préforme fibreuse tissée en trois dimensions,la polymérisation de la résine de manière à former l’aube (100) comprenant une pale (102) ayant un bord d'attaque (108),le renfort du bord d’attaque de la pale,     caractérisé en ce que l’étape de renfort comprend les étapes consistant en :     le dépôt d’un film de colle (114) sur un renfort métallique (110), le placement d’un pli de verre (112) sur le film de colle dudit renfort métallique,l’intégration de l’ensemble formé par le pli de verre collé sur le renfort métallique sur le bord d'attaque de ladite pale.     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3103226-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef comportant une tuyere primaire equipee d’une cale d’usure
Inventor: ANDRE SANDRINE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-11-15
Abstract: TURBOMACHINE D’AERONEF COMPORTANT UNE TUYERE PRIMAIRE EQUIPEE D’UNE CALE D’USURE L’invention concerne une turbomachine (100) avec un axe longitudinal (X) et un conduit d’éjection primaire (150) qui comporte une tuyère primaire (204) avec une pluralité de ponts (222) fixés à l’intérieur et une structure interne (206) avec une peau interne (208), une bride (207) solidaire de la peau interne (208), pour chaque pont (222), une patte de fixation (210) solidaire de la bride (207), et pour chaque patte de fixation (210), une cale (224) fixée à ladite patte de fixation (210), où chaque patte de fixation (210) présente une face avant, une face arrière, et un rebord, où chaque cale (224) prend la forme d’un profilé en L dont une paroi vient en appui contre une face et dont l’autre paroi vient en appui contre le rebord, et où pour chaque pont (222), la travée du pont (222) et la cale (224) sont disposées radialement l’une en face de l’autre et à distance l’une de l’autre en position nominale. Une telle structure permet de limiter l’impact sur l’écoulement des gaz brûlés et le coût de fabrication. Fig. 2
Patent FR-3106910-A1 (FR)
Title: Circuit intégré configuré pour réaliser des opérations de chiffrement symétrique sans transmission de clé secrète
Inventor: PELISSIER GILLES
IPC: H04L9/30
Filed: 2020-01-31
Abstract: L’invention concerne un circuit intégré comprenant un environnement matériel sécurisé (EMS) comprenant :    - une première entrée pour recevoir un numéro de clé (IV),- un dispositif de génération de clé (SK_GEN2) pour générer une clé secrète (SK) à partir du numéro de clé (IV) et d’une clé unique (HUK),- un dispositif (TAG_GEN2) de génération de signature associée au numéro de clé (IV),    - une deuxième entrée pour recevoir des données binaires chiffrées (E_DAT),- un dispositif de déchiffrement (DCH) configuré pour déchiffrer lesdites données binaires chiffrées (E_DAT) en utilisant la clé secrète (SK),    - une troisième entrée configurée pour recevoir une signature d’authentification (EXP_TAG),     - un dispositif d’authentification (AUT) configuré pour autoriser l’utilisation de la clé secrète (SK) pour déchiffrer lesdites données binaires chiffrées (E_DAT) si la signature (TAG) générée par le dispositif (TAG_GEN2) de génération de signature est identique à la signature d’authentification (EXP_TAG).     Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3106988-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble mobile d’accueil et de convoyage d’au moins un passager et installation d’attraction associée
Inventor: MUGNIER JEAN-FRANÇOIS
IPC: A63G27/00
Filed: 2020-02-10
Abstract: Un sous-ensemble mobile (30) d’accueil et de convoyage d’au moins un passager comprend un support (20), une cabine (22) et un guidage (32) de la cabine (22) par rapport au support (20) en rotation autour d’un axe de référence (200) horizontal. Le sous-ensemble mobile (30) est équipé d’un système de stabilisation (36) comportant au moins une couronne dentée (38) solidaire du support (20), au moins un pignon (40), un moteur (66) comportant un arbre moteur tournant autour d’un axe fixe par rapport à la cabine (22) une chaîne cinématique de transmission entre l’arbre moteur et le pignon (40), et un mécanisme d’accouplement pour guider le pignon entre une position d’engagement avec la couronne dentée, dans laquelle le premier pignon est apte à engrener avec la première couronne dentée (38), et une position désaccouplée dans laquelle le premier pignon (40) est à distance et désengagé de la première couronne dentée (38).     (Fig. 6)
Patent FR-3110089-A1 (FR)
Title: Cartouche filtrante et masque de protection la comprenant
Inventor: RENAUDOT KÉVIN
IPC: A62B23/02
Filed: 2020-05-15
Abstract: Cartouche filtrante et masque de protection la comprenant La présente invention a pour objet une cartouche filtrante (1) pour masque de protection respiratoire, composée d’un boîtier (3) renfermant au moins une couche (4) d’un média filtrant agencée pour être traversée par le flux d’air à filtrer.     Cartouche (1) caractérisée en ce que le boîtier (3) est constitué de deux parties (5, 5’) assemblées mécaniquement, avec faculté de séparation, en ce qu’une première partie (5) consiste en un réceptacle cylindrique en forme de pot, en ce que la seconde partie (5’) consiste en un capot ajouré intégrant une collerette d’assemblage (6), en ce que le fond (7) du réceptacle (5) consiste en une structure surfacique perforée et en ce que le capot (5’) comprend des moyens élastiques (8) configurés pour assurer un maintien sous pression de la ou des couche(s) (4) contre le fond (7) du réceptacle (5) lorsque ce dernier est assemblé avec le capot (5’).       Figure à publier avec l’abrégé : Fig.4A
Patent FR-3112269-A1 (FR)
Title: Sous-vêtement du type boxer et procédé d’assemblage dudit sous-vêtement
Inventor: TAZARO RICARDO
IPC: A41B9/02
Filed: 2020-07-09
Abstract: Sous-vêtement du type boxer et procédé d’assemblage dudit sous-vêtement
        
    L’invention porte principalement sur un sous-vêtement (1) du type caleçon ou boxer comprenant une partie couvrante (2) et au moins un élément de maintien (3, 4) à l’utilisateur solidaire de la partie couvrante (2), caractérisé en ce qu’il comprend au moins une poche (5) formant moyen de réception, laquelle poche (5) est ménagée dans la partie couvrante (2) et présente une façade (6) dont au moins un bord (7) définit son ouverture d’entrée, et une contre-façade (8).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113135-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de discontinuités et système mettant en œuvre ce procédé
Inventor: COPERET PHILIPPE
IPC: G01N29/38
Filed: 2020-07-30
Abstract: Procédé de détection de discontinuités dans un milieu
             et système pour mettre en œuvre ce procédé
        
    Le procédé comprend les étapes consistant à définir une séquence d’émission dans laquelle on choisit une pluralité de transducteurs émetteurs parmi les transducteurs d'une sonde, de manière uniforme et aléatoire sur la surface active de la sonde, et on définit pour chaque transducteur émetteur un décalage temporel de manière uniforme et aléatoire sur une durée d’émission prédéterminée. Ensuite, on fait émettre la séquence d’émission dans le milieu par la pluralité de transducteurs émetteurs, on reçoit et enregistre les signaux en réception et on les traite avec une loi de focalisation adaptée aux transducteurs émetteurs et aux décalages temporels utilisés, pour en déduire un niveau de détection.
    
            Figure pour l’abrégé :
             
            FIGURE
             1
Patent FR-3114926-A1 (FR)
Title: Machine électrique et procédé d'assemblage d'une telle machine
Inventor: MISSOUM RACHID
IPC: H02K15/00
Filed: 2020-10-05
Abstract: L’invention concerne une machine électrique comportant : - un carter (100), - un arbre (10) monté rotatif dans le carter au moyen d’un roulement (30) qui comporte une bague extérieure (31) montée dans le carter et une bague intérieure (32), et - un joint d’étanchéité annulaire (60) qui assure l’étanchéité entre la bague intérieure et le carter.   Selon l’invention, la machine électrique comporte un anneau électriquement conducteur (70) qui est fixé audit joint d’étanchéité annulaire de façon à être au contact du carter et de la bague intérieure.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3109267-A1 (FR)
Title: Masque de protection réutilisable contre des particules aérosols, et à usage sanitaire ou non sanitaire
Inventor: SCHMITT CHRISTIAN
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-10-08
Abstract: L’invention concerne un masque de protection réutilisable 100 fois au moins contre des particules aérosols d’un diamètre 3 µm, voire 1 µm et à usage sanitaire ou non sanitaire, le masque comprenant une partie filtrante destinée à recouvrir le nez, la bouche et le menton d’un porteur dans une position de protection, ladite partie filtrante étant assujettie à au moins un lien adapté pour se nouer derrière la tête ou derrière une oreille du porteur pour maintenir le masque.     Selon l’invention, la partie filtrante comprend un tricot interne destiné à être en contact avec le porteur, et un tricot externe, les tricots interne et externe étant tricotés ensemble en Jacquard selon des motifs définissant au moins des bordures périphériques de la partie filtrante et en ce que les motifs définissent également un fourreau transversal supérieur et un fourreau transversal inférieur permettant la réception avec capacité de coulissement et de réglage du lien destiné à se nouer derrière la tête ou derrière l’oreille du porteur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115180-A1 (FR)
Title: Appareil de génération de plasma
Inventor: CHOI PETER
IPC: H05H1/24
Filed: 2020-10-14
Abstract: (Abrégé)  Appareil de génération de plasma L’invention concerne un appareil pour générer un plasma via l’effet de décharge à cathode creuse transitoire. L’appareil comprend une chambre comprenant une entrée à travers laquelle le gaz peut entrer dans la chambre et une sortie à travers laquelle le gaz peut sortir de la chambre, une électrode de cathode disposée dans la chambre, l’électrode de cathode comprenant une pluralité de cathodes creuses, une électrode d’anode espacée de la cathode, une alimentation électrique et un dispositif de commande d’alimentation électrique configuré pour réduire un niveau d’énergie de l’énergie électrique en dessous d’un niveau requis pour maintenir le plasma au niveau de la pluralité de cathodes creuses, après un claquage électrique. Chaque cathode creuse comprend un trou traversant l’épaisseur à travers lequel le gaz peut passer d’un côté de l’électrode de cathode à un autre côté de l’électrode de cathode. Un appareil modulaire est également décrit, comprenant une pluralité de modules de réacteur à plasma agencés en série et/ou en parallèle.
Patent FR-3116865-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une turbomachine comportant un moteur électrique
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: F02C9/28
Filed: 2020-11-27
Abstract: Un procédé de commande d’une turbomachine comprenant un moteur électrique formant un dispositif d'injection de couple sur l’arbre de rotation haute pression, procédé dans lequel une consigne de débit de carburant dans la chambre de combustion et une consigne de couple (TRQCMD) fourni au moteur électrique sont déterminées, le procédé de commande comportant : une étape de détermination d’une grandeur de correction de température (ΔEGT) en fonction d’un paramètre de température des gaz en sortie de la turbomachine (EGT) et d’une valeur maximale du paramètre de température des gaz en sortie de la turbomachine (EGTMAx), une étape de détermination d’une grandeur de correction de couple (ΔTRQ) en fonction de la grandeur de correction de température (ΔEGT) et une étape de détermination de la consigne de couple (TRQCMD) en fonction de la grandeur de correction de couple (ΔTRQ).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3116813-A1 (FR)
Title: Dispositif pour dispenser simultanément deux parfums
Inventor: BLANC JACQUES
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-11-29
Abstract: Dispositif pour dispenser simultanément deux parfums avec un axe principal (A), le dispositif comprenant deux flacons (1,2) en verre, identiques mais décalés de 180 degrés autour de l’axe principal (A), chacun avec un dos de sorte que les premier et deuxième flacons sont assemblés dos-à-dos, chaque flacon comprenant un col (11,21) et une pompe (81,82) avec un poussoir d’activation (91,92), chaque pompe ayant une jupe de clipsage, une frette d’assemblage (3) comprenant une première douille (31) configurée pour entourer le premier col et y verrouiller la première jupe de clipsage et une deuxième douille (32), un organe de manœuvre (4) pour actionner les poussoirs d’activation (91,92) chaque poussoir comprenant une buse de dispense, les deux buses ayant des sorties distinctes, et dans lequel il prévu un collage (7) des flacons.
Patent FR-3117001-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de nettoyage de la peau et/ou des fibres kératiniques
Inventor: PRUCHE FRANCIS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-12-07
Abstract: Dispositif et procédé de nettoyage de la peau et/ou des fibres kératiniques Dispositif (1) de conditionnement et de distribution d’une composition pour le nettoyage de la peau et/ou des fibres kératiniques et/ou des muqueuses et/ou des ongles, comportant :   - une composition, en particulier cosmétique et non thérapeutique, pour le soin, l’hygiène et/ou le nettoyage de la peau et/ou des fibres kératiniques et/ou des muqueuses et/ou des ongles, sous forme de solution aqueuse,  - un corps (2) formant un réservoir (4) pour contenir la composition, le corps (2) comportant au moins un orifice d’alimentation (5) pour permettre la sortie de la composition en dehors dudit corps (2),  - au moins une semelle (10 ; 10a, 10b) destinée à être en contact avec la peau et/ou les fibres kératiniques et/ou les muqueuses et/ou les ongles, fixée au corps (2) et présentant une surface extérieure (15) sur laquelle sont prévus des reliefs de nettoyage (7) et au moins une ouverture de distribution (18), l’ouverture de distribution (18) et ledit au moins un orifice d’alimentation (5) étant agencés de manière à permettre la distribution de la composition.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118066-A1 (FR)
Title: Procede de depot d’une couche de perovskite organique ou hybride organique/inorganique
Inventor: GRENET LOUIS
IPC: H01L51/48
Filed: 2020-12-21
Abstract: Procédé de dépôt d’une couche de pérovskite organique ou hybride organique/inorganique (1) sur un substrat comprenant les étapes suivantes :  a) fournir un substrat (10) et une cible inorganique ou hybride organique/inorganique,   b) positionner le substrat (10) et la cible, dans un four de sublimation à faible distance (100),   c) déposer une couche de pérovskite organique ou hybride organique/inorganique (1) sur le substrat (10) par sublimation de la cible,   l’écart de température entre la cible et le substrat (10) étant, de préférence, compris entre 50°C et 350°C, encore plus préférentiellement entre 50°C et 200°C,  l’épaisseur de la couche de pérovskite organique ou hybride organique/inorganique (1) déposée étant, de préférence, comprise entre 50 nm et 5000 µm.  Figure pour l’abrégé 1
Patent FR-3119671-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’observation
Inventor: GRASSER RÉGIS
IPC: H04N5/30
Filed: 2021-02-10
Abstract: Titre  : Système et procédé d’observation
    Système d’observation, comprenant une première voie optique (2) apte à recevoir un premier rayonnement optique (60) émis par une scène et comportant un premier capteur (7) configuré pour élaborer une première image numérique à partir du premier rayonnement optique (60) ; une deuxième voie optique (3) apte à recevoir un deuxième rayonnement optique (70) et comportant un deuxième capteur (8) configuré pour élaborer une deuxième image numérique à partir du deuxième rayonnement optique (70) ; un afficheur (4) configuré pour afficher une troisième image numérique à partir des première et deuxième images numériques ; une troisième voie optique (5) couplée à l’afficheur (4) ; et une quatrième voie optique (10) reliant les première et troisième voies optiques (2, 5), la première voie optique (2) comportant un élément optique (11) configuré pour transmettre une partie (12) du premier rayonnement optique (60) vers la quatrième voie optique (10).
    Figure pour l’abrégé : Fig.1