baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950435-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'un gaz
Inventor: FIX RICHARD
IPC: G01N27/22
Filed: 2010-09-20
Abstract: Dispositif de détection d'un gaz dans une plage de températures de fonctionnement comprenant une électrode métallique (106) nanostructurée et électroconductrice pour établir une caractéristique électrique associée au gaz par une caractéristique électrique modifiable du dispositif de détection. Le dispositif comporte une électrode arrière (102) en un métal ou en un matériau semi-conducteur pour être conducteur ou être suffisamment fortement dopé pour ne pas s'appauvrir. Une couche mince diélectrique (104) sépare l'électrode métallique de l'électrode arrière (102). L'électrode métallique et l'électrode arrière ont un contact pour déterminer la caractéristique électrique associée au gaz et pour permettre sa détection.
Patent FR-2968694-A1 (FR)
Title: Support bracket for fixing cantilevered platform on outer side of wall of building, has pivot blocking support leg against hook and maintaining support leg relative to front portion of body in one position of body
Inventor: HELOUN NIZAR
IPC: E04G5/04
Filed: 2010-12-10
Abstract: The bracket (1) has a body (2) including a rear portion (3), a front portion (4), an operating handle (6), and a clamping nut (5) arranged on the rear portion. A connection pivot between a hook (10) and a support leg (11) positions the hook in a longitudinal extension of the body and embeds the support leg on the front portion in a position of the body. The pivot blocks the support leg against the hook and maintains the support leg relative to the front portion in another position of the body obtained after rotation of the body to 180 degrees along its longitudinal axis (X1). An independent claim is also included for a method for setting up a cantilevered platform on a wall.
Patent FR-2972938-A1 (FR)
Title: Device for detecting impact of ball or balloon for practicing game or sport by player, has light source connected with housing interface by wire bundles, where interface is connected to calculation and storage unit
Inventor: PETRAGUE JACQUES HENRI
IPC: A63B63/02
Filed: 2011-03-21
Abstract: The device has a panel provided with a frame (1) to which a set of slabs (2) is fixed with flexible legs by a set of screws. The slabs receive impact of ball. The slabs are provided with a set of overlaid numbers (5) or letters or drawings. A set of impact detectors is connected to a light source by wire bundles. The light source is connected with a housing interface by the wire bundles. The interface is connected to a calculation and storage unit that is connected to a sound apparatus with a display unit and a camera.
Patent FR-2980432-A1 (FR)
Title: Theft protection device for motor vehicle, has biometric marker reader coupled to authentication unit, and hermetic and tamper-proof housing accommodating energy supply cutting-off unit and positioned outside engine
Inventor: SZABO EMILE
IPC: B60R25/04
Filed: 2011-09-28
Abstract: The device has a biometric marker reader (16) coupled to an authentication unit (17) of the reader, and a unit (14) for cutting-off energy supply of an engine of a vehicle, where the cutting-off unit is controlled by the authentication unit. A hermetic and tamper-proof housing (15) accommodates the energy supply cutting-off unit, is integrated with an engine casing and is positioned outside an engine, where the hermetic housing is formed as an integral part of the engine casing. The authentication unit controls the access to a computer utilized to store data related to the vehicle. The cutting unit is a power supply cutting unit such as switch, or a fuel supply cutting unit such as valve. The marker reader is an eye iris reader or a digital fingerprint reader.
Patent FR-2983222-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de travailler en hauteur facilement et en toute securite dans un escalier droit ou tournant
Inventor: MARION ALAIN
IPC: E04G1/28
Filed: 2011-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif léger, peu encombrant, maniable et aisément transportable. Il est composé de deux plateaux coulissant l'un dans l'autre, d'une échelle articulée (3) solidaire du plateau supérieur (1) et d'un garde corps amovible. L'échelle (3) sous le plateau supérieur (1) est fixée sur une platine (4) qui tourne sur son axe central, afin d'orienter ses pieds sous différents angles, pour les placer de façon idéale sur une marche dans le bas d'un escalier tournant. Une béquille (6) renforce la stabilité de l'ensemble en se fixant sur l'un des pieds. Les montants de l'échelle (3) sont télescopiques afin de varier la hauteur. Le plateau inférieur (2) se pose directement sur une marche dans le haut de l'escalier. Ce dispositif est destiné aux personnes susceptibles de travailler en hauteur, dans un escalier, en toute sécurité.
Patent FR-2984303-A1 (FR)
Title: Materiau a base d'alumine, a structure multiechelle, comprenant un liant phosphate d'aluminium ayant une bonne resistance mecanique et son procede de preparation
Inventor: CASSIANO GASPAR STEFANIA
IPC: C01F7/02
Filed: 2011-12-14
Abstract: On décrit un matériau, sous forme d'objet millimétrique, constitué de grosses particules d'alumine présentant un diamètre médian compris entre 10 et 200 µm, lesdites grosses particules étant distantes, d'une interface à l'autre, de moins de 10 µm, de petites particules d'alumine présentant un diamètre médian compris entre 0,5 et 10 µm, lesdites petites particules étant distantes, d'une interface à l'autre, de moins de 5 µm et étant localisées dans l'espace entre les grosses particules et d'un liant constitué de phosphate d'aluminium, ledit liant étant localisé dans l'espace entre lesdites petites et grosses particules, ledit matériau présentant un volume mésoporeux, mesuré par porosimétrie au mercure, compris entre 0,2 et 2 mL/g, un volume macroporeux, mesuré par porosimétrie au mercure, compris entre 0,05 et 0,2 mL/g et une surface spécifique BET comprise entre 80 et 350 m /g.
Patent FR-2970083-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination des mouvements d’un fluide a partir de mesures a distance de vitesses radiales.
Inventor: BOQUET MATTHIEU
IPC: G01P5/24
Filed: 2011-01-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de l'écoulement d'un fluide dans un volume d'intérêt, comprenant des étapes de mesure à distance, en une pluralité de points de mesure répartis le long d'au moins trois axes de mesure d'orientations spatiales différentes traversant le volume d'intérêt, de la vitesse radiale dudit fluide au voisinage desdites points de mesure, et calcul en une pluralité de points de calcul répartis selon un maillage dans le volume d'intérêt de la vitesse du fluide, selon lequel le calcul de la vitesse du fluide comprend l'utilisation d'un modèle de comportement mécanique dudit fluide. L'invention concerne aussi un dispositif mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-2971399-A1 (FR)
Title: Emulsion huile dans eau ou eau dans l'huile a base d'huiles vegetales en tant qu'adjuvant phytopharmaceutique.
Inventor: GERUSZ ROMAN
IPC: A01N25/04
Filed: 2011-02-10
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une émulsion eau dans huile (e/h) ou huile dans l'eau (h/e) composée d'une phase huileuse comprenant une ou plusieurs huiles d'origine végétale brute ou raffinée, au moins un tensio-actif émulgateur non ionique et/ou anionique, et d'une phase aqueuse la phase aqueuse comprenant au moins un phyllosilicate, en tant qu'adjuvant phytopharmaceutique destiné à être mélangé avec au moins un actif phytopharmaceutique ou en tant que produit phytopharmaceutique à action mécanique. La présente invention se rapporte également à une composition phytopharmaceutique comprenant un actif ainsi qu'un adjuvant phytopharmaceutique tel que défini ci-dessus, ainsi que l'utilisation de ladite composition.
Patent FR-2974571-A1 (FR)
Title: Systeme destine au stockage de gaz dans une cavite et procede mettant en œuvre un tel systeme
Inventor: DEVILLERGER DENIS
IPC: B65G5/00
Filed: 2011-04-27
Abstract: La présente invention concerne un système destiné au stockage d'un gaz dans une cavité (201) reliée à la surface via un puits (200) présentant une base (202) munie d'un tubage (204) cimenté formant une paroi extérieure du puits (200) à l'intérieure de laquelle est introduit un tube de production (206) et un système d'étanchéité dédié (210, 212) audit tube de production afin de guider le gaz entre, d'une part, la surface et, d'autre part, une cheminée (220) située à l'entrée de la cavité (201) et dépourvue du tubage cimenté (204), caractérisé en ce qu'un tube de protection (230) est fixé au tubage cimenté (204) de façon à être maintenu dans la cheminée (220) indépendamment du tube (206) de production et de son système d'étanchéité dédié (210, 212).
Patent FR-2974603-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'un corps sur une tige
Inventor: MEUNIER SYLVAIN
IPC: F16B2/00
Filed: 2011-04-29
Abstract: Le corps (1) présente une partie (la) apte à recevoir un organe de clipage (3) coopérant avec une partie de la tige (2) engagée dans ladite partie (la), ledit organe de clipage (3) étant conformé pour occuper une première position escamotée selon laquelle le corps (1) peut être déplacé librement sur la tige (2) et une seconde position de verrouillage selon laquelle le corps (1) est bloqué en translation sur ladite tige (2). L'organe de clipage (3) est assujetti à des moyens (4-5) aptes à lui permettre de passer automatiquement de la première position escamotée de verrouillage, à la seconde position de verrouillage sans exercer un effort d'appui manuel sur ledit organe de clipage (3).
Patent FR-2978458-A1 (FR)
Title: Procede in vitro utilisant de la peau humaine pour evaluer l'influence des transporteurs abc
Inventor: OSMAN PONCHET HANAN
IPC: C12N5/00
Filed: 2011-07-29
Abstract: L'invention décrit un procédé in vitro utilisant de la peau humaine d'épaisseur totale pour évaluer l'influence des transporteurs ABC (tel que MDR1, MRP1, MRP2 ou BCRP) sur l'absorption et la distribution de substances médicamenteuses appliquées par voie topique.
Patent FR-2979949-A1 (FR)
Title: Method for detecting e.g. particle filter, in exhaust line of petrol engine of car, involves comparing time interval separating detections of oxygen levels greater than preset threshold value by oxygen probes with preset threshold value
Inventor: CAMESCASSE CYRIL
IPC: F01N3/023
Filed: 2011-09-13
Abstract: The method involves positioning an oxygen probe (20) and another oxygen probe (24) in an exhaust line (10) respectively in upstream and downstream of a depolluting member e.g. catalyst (16) and particle filter (18). Oxygen level greater than preset threshold value is detected by the former oxygen probe e.g. lambda probe, during regeneration phase of the de-pollution unit. Another oxygen level greater than the threshold value is detected by the latter oxygen probe. A time interval separating the detection of oxygen level is compared with another preset threshold value. Independent claims are also included for the following: (1) a device for detecting a de-pollution unit in an exhaust line of a car with an internal combustion engine (2) an exhaust line of car (3) a car.
Patent FR-2981794-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un reseau organise de nanofils semiconducteurs, en particulier en zno
Inventor: THIERRY ROBIN
IPC: B82Y30/00
Filed: 2011-10-21
Abstract: Ce procédé de réalisation d'un réseau organisé de nanofils comprenant un matériau semi-conducteur au moins binaire constitué par du ZnO avec une polarité Zn comprend les étapes suivantes : . obtention d'une couche en ZnO, dont la surface présente une orientation (0001) de même polarité que celle des nanofils ; . formation, sur cette surface, d'un masque doté d'ouvertures pour la croissance ultérieure des nanofils ; . croissance épitaxiale des nanofils.
Patent FR-2983176-A1 (FR)
Title: Dispositif de dialogue interactif entre un operateur d'un aeronef et un systeme de guidage dudit aeronef.
Inventor: LOUISE BABANDO PASCALE
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-11-29
Abstract: - Le dispositif de dialogue comporte un moyen d'interaction (8) sur un écran (3) qui représente, d'une part, un élément de restitution indiquant la valeur d'une consigne de guidage du système de guidage de l'aéronef, et d'autre part, un élément de commande qui peut être saisi et déplacé le long d'une courbe (12) par un opérateur pour modifier la valeur de ladite consigne de guidage.
Patent FR-2968617-A1 (FR)
Title: Installation d'entrainement notamment pour un dispositif d'essuie-glace de vehicule
Inventor: KASTINGER GUENTER
IPC: B60S1/18
Filed: 2011-12-07
Abstract: Installation d'entraînement notamment pour un dispositif d'essuie-glace de véhicule comportant un moteur d'entraînement et un arbre de sortie (11) relié à un pignon denté (10) entraîné par l'arbre d'induit du moteur. L'arbre de sortie (11) est monté à rotation dans le boîtier (12). La cavité du boîtier (12) a un premier palier pour une douille de palier (18) recevant l'arbre de sortie (11) monté à rotation par aussi un second palier. Le premier palier et le second palier sont installés axialement de part et d'autre du pignon denté (10) relié à l'arbre de sortie (11).
Patent FR-2990288-A1 (FR)
Title: Device for detection of live victims of e.g. earthquake, by using mobile phone, has wristwatch including integrated wave emitter and pulse sensitive sensor, where wristwatch cooperates with ambulatory mobile phone
Inventor: MARCERE DIDIER
IPC: A44C5/00
Filed: 2012-05-04
Abstract: The device has a bracelet i.e. wristwatch (BD) including an integrated wave emitter (E) and a pulse sensitive sensor, where the wristwatch cooperates with an ambulatory mobile phone (RT). The pulse sensitive sensor is placed in close contact with an inner surface of the wrist of a user for sensing the pulse of the user, and for transmitting information about the sensed pulse to the emitter, so that the emitter emits a continuous signal (SC) if the user is active or an intermittent signal (SI) if the user is inactive.
Patent FR-2987927-A1 (FR)
Title: Detecteur de moto gps
Inventor: GUILLE OLIVIER
IPC: G08G1/16
Filed: 2012-09-12
Abstract: La présente invention constitue un détecteur GPS de véhicule vulnérable indiquant de manière fiable à un automobiliste qu'un véhicule vulnérable provenant de l'arrière va le dépasser quelques secondes plus tard constituant de ce fait un danger pour les deux véhicules. En couplant différentes données de vitesses, de géolocalisations ainsi que d'orientations, ce détecteur constitué d'un émetteur et d'un récepteur reliés entre eux par fréquence radio fixe et continue à pour but de prévenir les situations de danger potentiel.
Patent FR-2998506-A1 (FR)
Title: Bookmark for indicating e.g. page of magazine, has high part that is eccentric with regard to bottom of body, and central part establishing link between high part and body, where central part is coupled to high part
Inventor: MEYTRE ALAIN BERNARD EMILE MARIUS
IPC: B42D9/00
Filed: 2012-11-27
Abstract: The bookmark has a high part (2) that is eccentric with regard to bottom of a body (1), and a central part (3) establishing a link between the high part and the body. The central part is coupled to the high part. A low part is arranged with a vertical slot (8), and is provided with a cursor (4) that is movable along a vertical axis of the body. The cursor is movable in the shape of double points for indicating a line on a safeguarded page. The cursor is fixed on the body, and is surrounded by a side.
Patent FR-2985857-A1 (FR)
Title: Cathode pour cellule de batterie lithium-ion, son procede de fabrication et cette batterie l'incorporant.
Inventor: VOILLEQUIN BAPTISTE
IPC: H01M4/139
Filed: 2012-01-17
Abstract: L'invention concerne une cathode utilisable dans une cellule de batterie lithium-ion à électrolyte à base d'un sel de lithium et d'un solvant non aqueux, un procédé de fabrication de cette cathode et une batterie lithium-ion dont la ou les cellules incorporent cette cathode. Cette cathode est à base d'une composition polymérique obtenue par voie fondue et sans évaporation de solvant qui est le produit d'une réaction de mélangeage à chaud d'une matière active et d'additifs comprenant un liant polymérique et une charge électriquement conductrice. Selon l'invention, ce liant est à base d'au moins un élastomère réticulé et ces additifs comprennent en outre au moins un composé organique non volatil utilisable dans le solvant d'électrolyte, la composition comprenant avantageusement ladite matière active selon une fraction massique égale ou supérieure à 90 %.
Patent FR-2989406-A1 (FR)
Title: Shuttering formwork for use in building site, has articulated trap door arranged on circulation platform and switchable between closed and open positions for access opening, where body of trap door is made of synthetic material
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G5/00
Filed: 2012-04-13
Abstract: The formwork (1) has an upper circulation platform (3) having an access opening (5) intended for the passage of an operator, and an articulated trap door (7) arranged on the circulation platform, where the trap door switched between a closed position for closing the access opening and an open position for opening the access opening. The trap door includes a body (70) made of a synthetic material having a density less than or equal to 60 kilogram per cubic meter, preferably of the order of 40 kilogram per cubic meter, where the synthetic material is high density polyurethane foam. An independent claim is also included for a method for manufacturing a body of a trap door of a shuttering formwork by molding.
Patent FR-2991438-A1 (FR)
Title: Bac a condensats et appareil de traitement d'air muni d'un tel bac
Inventor: BONGIOVANNI GILLES
IPC: F24F13/22
Filed: 2012-05-30
Abstract: Ce bac à condensats (20) destiné à être installé sous un échangeur air-liquide (10) dans un appareil de traitement d'air, est réalisé en matériau synthétique moulé et pourvu d'au moins un piquage (226) d'évacuation des condensats. Ce bac comprend une surface plane (S206) d'appui d'une partie (104, 106, 108) de l'échangeur et au moins une rigole (208, 210) à fond incliné (212, 214) par rapport à cette surface plane en direction d'un premier volume (218) de stockage temporaire des condensats raccordés au piquage d'évacuation (226).
Patent FR-2991940-A1 (FR)
Title: Structure i.e. body structure, for car, has front leg connected to front part of structure and extending vertically behind nose gear wheel, and reinforcement unit extending from front end of main element to front end of side element
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60R19/00
Filed: 2012-06-19
Abstract: The structure (6) has a side element (18) forming a hollow body, and a front leg (16) connected to a front part of the structure and extending vertically behind a nose gear wheel (8). A reinforcement unit (26) extends from a front end of a main element (32) to a front end of the side element. A channel junction (20) is arranged between the side element and the front leg. The side element comprises a core (22) that extends longitudinally and vertically in the hollow body, where the reinforcement unit is formed as a part of the core. The side element comprises upper- and lower recesses (28, 29).
Patent FR-2993789-A1 (FR)
Title: Procede et installation de formation de membrane nano-poreuse.
Inventor: GIERAK JACQUES
IPC: B01D67/00
Filed: 2012-07-25
Abstract: On fournit un générateur (100) de faisceau d'ions de métal liquide, émettant un faisceau d'espèces chargées selon un axe. On fournit un porte-échantillon (4) portant une membrane en regard de la source le long de l'axe, On fournit un détecteur (15) de particules en aval de la membrane le long de l'axe. On contrôle le faisceau d'ions en fonction du nombre d'ions détecté.
Patent FR-2994904-A1 (FR)
Title: Armrest for use between two independent front seats of commercial vehicle, has pivot connection for connecting link element to floor of vehicle on turntable, where armrest is mounted on rear surface of element
Inventor: BRUCAMP GABRIEL
IPC: B60N2/75
Filed: 2012-08-31
Abstract: The armrest (5) has a pivot connection (9) for connecting a link element (1) to a floor (3) of a vehicle on a turntable (4), where the armrest is mounted on a rear surface (6) of the element. A seat (2) is fixed at the surface of the element such that the armrest is located between folders of two front seats when the seat is in a horizontal position, where the armrest is pivoted around a horizontal axis (XX) between a horizontal use position and a storage position of the armrest. The pivot connection pivots the link element between the storage position and the use position of the armrest.
Patent FR-2999288-A1 (FR)
Title: Dispositif lecteur de microplaques
Inventor: MULLER MATHIEU
IPC: G01N21/31
Filed: 2012-12-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour effectuer des mesures optiques telles que des mesures de fluorescence et d'absorbance sur des échantillons répartis selon des sites de mesure (2) sur un support (1), comprenant des premiers et des seconds moyens d'illumination (16, 10), des moyens de détection optique (7, 8), des premières et des secondes fibres optiques (3, 5) avec une extrémité disposée en regard des sites de mesure (2) selon respectivement une première et une seconde face du support (1), lequel dispositif comprenant en outre des moyens de configuration optique (9, 14) configurables de telle sorte à permettre les configurations suivantes : (i) couplage optique des premiers moyens d'illumination (16) avec les premières fibres optiques (3) et des moyens de détection optique (7, 8) avec les secondes fibres optiques (5), (ii) couplage optique des seconds moyens d'illumination (10) et des moyens de détection optique (7, 8) avec les secondes fibres optiques (5), et/ou (iii) couplage optique des seconds moyens d'illumination (10) et des moyens de détection optique (7, 8) avec les premières fibres optiques (3). L'invention concerne aussi un procédé mis en œuvre dans ce dispositif.
Patent FR-2999776-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation du colmatage d'un echangeur thermique
Inventor: PAUL NICOLAS
IPC: G01N27/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation du colmatage de passages d'une plaque entretoise d'un échangeur thermique à tubes, dans lequel on fait circuler dans un tube dudit échangeur une sonde à courant de Foucault et on mesure avec celle-ci un signal de mesure, et pour évaluer le colmatage au niveau du bord aval d'une plaque entretoise: - on détermine à partir du signal de mesure un signal de bord inférieur (respectivement supérieur) correspondant au passage du bord aval (respectivement amont) de la plaque entretoise par la sonde, - on détermine une estimation de la réponse impulsionnelle de la sonde et un filtre de restauration est construit à partir de cette estimation de la réponse impulsionnelle; - on met en œuvre une déconvolution (S30) du signal de bord inférieur au moyen dudit filtre de restauration, - on évalue le colmatage (S33) en analysant (S32) le signal de bord inférieur ainsi déconvolué.
Patent FR-3000891-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusions thermiques localisees
Inventor: VANTREPOTE HERVE
IPC: A61F7/00
Filed: 2013-01-11
Abstract: Un dispositif comprenant : - au moins une source de chaleur configurée pour être appliquée sur un individu et chauffée à une température de 40 +/- 1°C, - un système de saisie d'un premier jeu de paramètres relatifs à des valeurs de glycémie de l'individu, - un système de calcul configuré pour calculer, à partir du premier jeu de paramètres, un deuxième jeu de paramètres comportant un temps d'application de la source de chaleur, et - un système de commande configuré pour induire le chauffage de la source de chaleur durant le temps d'application.