baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2975243-B1 (FR)
Inventor: MODOLO IVAN
IPC: B60T13/74
Filed: 2011-05-13
Granted: 2013-04-26
Abstract: The invention relates to a device for managing electric braking power (1), which device comprises a continuous bus (10), said continuous bus including: a connection pole (12) connecting to an electric traction machine (21) of a vehicle, said machine being associated with an inverter (20) which, in braking mode, delivers an electric braking power over the continuous bus; a connection pole (13) connecting to an electric power storage battery (30); a dissipation branch (1D) connected at a connection point (11) to the continuous bus, said branch including an electronic dissipation switch (1D1) connected in series with a dissipation resistor (1D2); a current collector (15) on the continuous bus, disposed between the connection point (11) of the continuous bus and the connection pole (13) connecting to a battery; and a controller (18). The device also includes an electronic charge switch (1C1) between the connection point at which the dissipation branch (1D) is connected to the continuous bus (10) and the connection pole connecting to a battery of the continuous bus, said switch controlling the flow of current over the continuous bus from the connection pole connecting to the electric machine to the connection pole connecting to a battery. The controller calculates: the power that can be absorbed by the charge of the battery (30), the power that can be dissipated by the dissipation resistor (1D2), and the power sent over the continuous bus (10) and, when the power sent over the continuous bus (10) is greater than the cumulative power that can be absorbed by the charge of the battery (30) and the dissipation in the dissipation resistor (1D2), said controller (18) opens the electronic charge switch (1C1).
Patent FR-2982791-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une piece en matiere thermoplastique d'un vehicule automobile et hayon arriere realise par un tel procede
Inventor: LEROOY JEAN FRANCOIS
IPC: B29C65/60
Filed: 2011-11-17
Granted: 2013-11-29
Abstract: Le procédé de réalisation selon l'invention d'une pièce en matière thermoplastique d'un véhicule automobile comporte les étapes suivantes : - réalisation d'un insert structurel (2), - réalisation d'un premier caisson (8) comportant des premières tiges de bouterollage (6) et des premières nervures de référence (10) associées, - positionnement de l'insert structurel (2) sur le premier caisson (8), - mesure, pour chaque première tige de bouterollage (6), d'une distance (12) entre l'insert structurel (2) et chaque première nervure de référence (10) associée, - réalisation d'un second caisson comportant des secondes tiges de bouterollage et des secondes nervures de référence, dont la hauteur a été modifiée en fonction de ladite distance (12) mesurée lors de l'étape précédente, - positionnement de l'insert structurel (2) sur le second caisson, et - bouterollage des secondes tiges de bouterollage du second caisson.
Patent FR-2973520-B1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour la communication sans fil dans une flute marine de recherche geophysique
Inventor: RICKERT WILLIAM THOMAS JR
IPC: G01V1/38
Filed: 2012-03-28
Granted: 2015-02-13
Abstract: Un procédé de recherche comprend le fait de remorquer les flutes marines de recherche géophysique (24A à D) et d'utiliser des capteurs dans la flute marine pour recueillir des mesures qui sont ensuite transportées le long de la flute marine jusqu'à une station d'enregistrement (18) en utilisant au moins une liaison de transmission sans fil.
Patent FR-3014250-B1 (FR)
Title: Procede d'orientation du faisceau d'une antenne a balayage electronique et systeme d'emission/reception mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: RENARD CHRISTIAN MICHEL
IPC: H01Q3/26
Filed: 2013-11-29
Granted: 2015-11-13
Abstract: L'antenne à balayage électronique étant composée d'un réseau d'éléments rayonnants disposés selon une configuration géométrique initiale à une température de référence (T ), des modèles de configuration géométrique dudit réseau fonction de la température étant préalablement établis, l'orientation dudit faisceau s'effectue par :         - une première phase (31) de mesure de la température dudit réseau pour sélectionner un modèle correspondant à la température mesurée ;         - une deuxième phase (32) de calcul de phases à appliquer sur les signaux des éléments rayonnants, lesdites phases à appliquer étant fonction dudit modèle sélectionné.
Patent FR-3011044-B1 (FR)
Title: Dispositif de rotation gravitaire
Inventor: PELLEGRIN CHRISTIAN
IPC: F03G7/10
Filed: 2013-09-23
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rotation gravitaire (20) comprenant : un premier disque (21) apte à tourner autour d'un axe central (AA'); au moins un arbre de rotation périphérique (26i) disposé à distance de l'axe central (AA') du premier disque (21), ayant un axe de rotation périphérique (BiBi') parallèle à l'axe central (AA') et couplé au premier disque (21) ; et au moins un support de masse (27i) monté sur l'arbre de rotation périphérique (26i) et ayant une masse (Mi) apte à être éloignée de l'arbre de rotation (26i) afin de produire un couple faisant pivoter l'arbre de rotation (26i), et par conséquent le premier disque (21). Selon l'invention, le dispositif comprend en outre un engrenage réducteur disposé entre l'arbre de rotation périphérique (26i) et le premier disque (21) et comprend une couronne périphérique reliée à l'arbre de rotation (26i), une pièce de sortie reliée au premier disque (21), et au moins un engrenage satellite agencé entre la couronne périphérique et l'engrenage de sortie et des moyens pour fixer l'engrenage satellite dans une position déterminée.
Patent FR-3013172-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de test d'un module photovoltaique a concentration
Inventor: GASTALDO PHILIPPE
IPC: H02S50/15
Filed: 2013-11-14
Granted: 2015-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de test d'un module photovoltaïque à concentration (1) comprenant une pluralité de sous-modules (10), comprenant :         - des sources lumineuses (2),         - des miroirs paraboliques (4) couplés aux sources (2) de manière à renvoyer la lumière issue de chaque source (2) dans des faisceaux lumineux quasi collimatés vers le module à tester, perpendiculairement audit module (1).         Chaque source lumineuse (2) comprend :         - un système optique comprenant deux lentilles (21, 22) parallèles de part et d'autre d'un diaphragme (23),         - une lampe (24) sur l'axe optique (X) dudit système,         - un réflecteur (25) agencé sur ledit axe, du côté opposé au système optique (21,         22, 23) par rapport à la lampe (24), et mobile en translation le long dudit axe,         - un boîtier (26) contenant le système optique (21, 22, 23), la lampe (24) et le réflecteur (25) et comprenant un orifice (27) de sortie du faisceau lumineux sur ledit axe.
Patent FR-3039094-B1 (FR)
Title: Enjoliveur deformable anti-desserrage de roue et procede de fabrication
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/02
Filed: 2015-07-23
Granted: 2019-04-26
Abstract: Un enjoliveur (2) comprend des trous de passage (25) de vis (3), pour la fixation conjointe de l'enjoliveur à une roue (12) et un moyeu (5). Sa structure est configurée géométriquement dans au moins une zone (26) au voisinage d'un des trous de façon à entraîner dans cette zone, en l'absence de serrage de vis à travers ce trou, au moins un espacement (d) entre cette structure et la face externe (46) de la roue, et lors du serrage d'une telle vis, une déformation élastique de la structure supprimant cet espacement et produisant un contact de serrage correspondant. La structure comprend préférentiellement dans cette zone au moins un renfoncement (71) opposé à cette face externe, avec rebord(s) de serrage (76). Procédé de fabrication et véhicule, en particulier véhicule automobile, muni d'un tel enjoliveur.
Patent FR-3049514-B1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G05G1/08
Filed: 2016-04-01
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une interface (1 ; 1') pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : - un organe de commande (2 ; 20) comprenant : - un index métallique (6), - un élément mobile de préhension (4 ; 40), et - un guide (5 ; 50), l'élément mobile de préhension (4 ; 40) étant supporté et guidé en déplacement par le guide (5 ; 50), et - une dalle tactile capacitive (3) configurée pour détecter la position de l'index métallique (6), le guide (5 ; 50) étant fixé sur la dalle tactile capacitive (3), caractérisée en ce que l'organe de commande (2 ; 20) comporte en outre un cache (8 ; 80) solidaire de l'extrémité (4a) de l'élément mobile de préhension (4 ; 40) en regard de la dalle tactile capacitive (3) pour cacher au moins un doigt de l'utilisateur à la dalle tactile capacitive (3), le cache (8 ; 80) s'étendant en saillie dans un plan parallèle à la dalle tactile capacitive (3), l'index métallique (6) étant agencé en vis-à-vis de la dalle tactile capacitive (3) et porté par l'extrémité (4a) de l'élément mobile de préhension (4 ; 40) et/ou par le cache (8 ; 80).
Patent FR-3051479-B1 (FR)
Title: Materiau a changement de phase pour le stockage d'energie thermique, procede de fabrication et applications d'un tel materiau
Inventor: HARLE THIBAULT
IPC: C09K103/00
Filed: 2016-05-18
Granted: 2020-02-14
Abstract: Procédé de synthèse d'un matériau à changement de phase organique de type solide-solide, à base de polyuréthane, le procédé comprenant : - une étape (i) de mélange et réaction d'un polyéthylène glycol liquide, d'un réticulant et d'un polyisocyanate liquide, par agitation mécanique, à une première température contrôlée, dans une enceinte, pour obtenir le polyuréthane liquide, - une étape (ii) de cuisson du polyuréthane liquide, à une deuxième température contrôlée, pour rendre le polyuréthane solide, le mélange de l'étape (i) étant effectué en l'absence de solvant.
Patent FR-3052069-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition comprenant un agent filmogene, un agent hydratant, un extrait de ruscus dans le traitement des fissures ouvertes du pied chez le patient diabetique avec neuropathie
Inventor: DEYZAC DELPHINE
IPC: A61K36/896
Filed: 2016-06-01
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'une composition comprenant au moins un agent filmogène, au moins un agent hydratant et un extrait de Ruscus, dans le traitement des fissures ouvertes du pied chez des patients diabétiques avec une neuropathie sensitive.
Patent FR-3053795-B1 (FR)
Title: Appareil de mesure de courants electriques dans des conducteurs electriques
Inventor: HOUBRE PASCAL
IPC: G01R19/00
Filed: 2016-07-08
Granted: 2019-11-08
Abstract: Cet appareil de mesure (60) de courants électriques comporte plusieurs capteurs de courant (61, 62, 63) de type Rogowski, chacun adapté pour mesurer un courant électrique circulant dans un conducteur électrique, ces capteurs de courant étant adjacents deux à deux et comportant chacun des bobines (64, 64') de mesure du courant et une ouverture centrale (61C, 62C, 63C) de réception du conducteur électrique correspondant. Chaque capteur de courant (61, 62, 63) comporte deux desdites bobines (64, 64'), disposées parallèlement et face à face sur des bords opposés de l'ouverture centrale (61C, 62C, 63C) et deux barreaux ferromagnétiques (65) s'étendant entre des extrémités des bobines (64, 64'), perpendiculairement à un axe longitudinal (X64, X64') des bobines.
Patent FR-3061012-B1 (FR)
Title: Procede de reduction d'un volume graisseux sous-cutane par le froid utilisant un actif anticellulite
Inventor: SAMSON HERBERT
IPC: A61Q19/06
Filed: 2016-12-27
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé pour réduire un volume de tissu graisseux sous-cutané d'une zone de peau d'un sujet, ledit procédé comprenant une étape d'aspiration de la zone de peau préalablement recouverte d'une lingette imprégnée d'une composition liquide ou semi-solide comprenant un actif anticellulite dans une cavité d'un dispositif de refroidissement et une étape de refroidissement du volume de tissu graisseux sous-cutané de manière à durcir ledit volume de tissu graisseux sous-cutané de ladite zone de peau. L'invention concerne également une lingette pré-imprégnée d'une composition liquide ou semi-solide pour la mise en œuvre d'un procédé de réduction d'un volume de tissu graisseux sous-cutané par le froid, caractérisée en ce que ladite composition est sous forme liquide ou semi-solide à une température comprise entre - 12°C et 20 °C et en ce que ladite composition comprend au moins un actif anticellulite.
Patent FR-3074335-B1 (FR)
Title: Module electronique a antenne optimisee pour carte a puce a double interface de communication
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: G06K19/077
Filed: 2017-11-24
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un module électronique (1) pour carte à puce, comportant un substrat (S) présentant sur une première face un bornier de contacts électriques (C1,C2,C3,C5,C6,C7) normalisés selon la norme ISO 7816 permettant un fonctionnement par contact avec les contacts correspondants d'un lecteur de carte à puce, et comportant sur une seconde face une antenne (2) et une puce microélectronique (12) protégée par une zone d'encapsulation (5) et pourvue d'une interface de communication à contact et d'une interface de communication sans contact, l'antenne (2) comportant une pluralité de spires situées en périphérie du module et un plot de connexion proximal et un plot de connexion distal (3) disposés à l'intérieur de la zone d'encapsulation (5) et destinés à être connectés à des bornes correspondantes de ladite interface de communication sans contact de la puce (2), et les spires de l'antenne (2) comportant un décrochement localisé (20), caractérisé en ce que le plot de connexion distal (3) est situé à une faible distance d du bord (4) de la zone d'encapsulation (5), et en ce que les bords internes (8", 10") des puits de connexion (8,10) des deux contacts les plus proches du plot de connexion distal (3) sont écartés vers l'extérieur du module par rapport aux bords internes des puits de connexion des autres contacts.
Patent FR-3059498-B1 (FR)
Title: Procede et circuit de commande d'un dispositif de commutation d'un circuit de puissance
Inventor: GUILLOT LAURENT
IPC: H03K17/06
Filed: 2017-02-02
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande d'un dispositif de commutation (1), le dispositif de commutation comprenant deux bornes de commutation (2a, 2b), un transistor haute tension en mode déplétion (5) et un transistor basse tension en mode enrichissement (6) disposés en série entre les deux bornes de commutation (2a, 2b), un circuit de commande (8) présentant une première entrée pour recevoir un signal de commutation et une seconde entrée pour recevoir un signal d'activation du dispositif. Le procédé place de manière contrôlée le dispositif de commutation (1) dans un état inactif, lorsque le signal d'activation présente un premier niveau, dans lequel le transistor basse tension (6) et le transistor haute tension (5) sont chacun commandé bloqué ; et dans un état actif, lorsque le signal d'activation présente un second niveau différent du premier, dans lequel le transistor basse tension (6) est commandé passant et le signal de commutation appliqué à la grille du transistor haute tension (5). L'invention porte également sur dispositif de commande mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3063764-B1 (FR)
Title: Genouillere et dispositif de manoeuvre d'un treuil comprenant une telle genouillere
Inventor: JEUNOT ALAIN
IPC: E06B9/76
Filed: 2017-03-08
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne une genouillère (4A, 4B), permettant de transmettre un mouvement de rotation entre une tringle oscillante (2) et une tige (10) d'entrainement d'un treuil de secours pour le déplacement d'un tablier motorisé. La genouillère comprend un insert (40) équipé d'un mécanisme de poussoir à ressort (42, 44) permettant de verrouiller sélectivement l'insert à l'intérieur d'une rotule disposée à une extrémité de la tige.
Patent FR-3051380-B1 (FR)
Title: Insert et son procede de fabrication
Inventor: SUZUKI NOBUAKI
IPC: F02F1/00
Filed: 2017-05-15
Granted: 2022-02-25
Abstract: Un insert (11), dont la plus grande superficie de section transversale efficace avec métal en fusion améliore la réduction de poids d'un corps moulé dans une insertion à la coulée, possède une partie convexe de forme réticulée (3) sur une surface d'insertion (11S), la partie convexe de forme réticulée (3) incluant une portion linéaire (1) et une portion de convergence (2) dans laquelle au moins deux portions linéaires se rejoignent. Un procédé pour fabriquer un insert (11) inclut: l'application d'un agent de revêtement de moule sur une surface d'un moule sur laquelle du métal en fusion doit être versé ; la formation d'une couche de revêtement de moule présentant une forme de fissures sur sa surface en séchant l'agent de revêtement de moule appliqué ; et le versement du métal en fusion à partir d'au-dessus de la couche de revêtement de moule et l'exécution de coulée durant la rotation du moule.
Patent FR-3067661-B1 (FR)
Title: Architecture de traction hybride basse tension a double machines electriques tournantes pour vehicule automobile
Inventor: JIN YEJIN
IPC: B60K6/50
Filed: 2017-06-16
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture de traction (10) pour véhicule automobile comportant: - un moteur thermique (11), - une première machine électrique tournante (12.1), - une deuxième machine électrique tournante (12.2), - un dispositif d'accouplement mécanique (13) entre le moteur thermique (11), la première machine électrique tournante (12.1), et la deuxième machine électrique tournante (12.2), caractérisée en ce que la première machine électrique tournante (12.1) et la deuxième machine électrique tournante (12.2) sont connectées à un réseau électrique (28) présentant une tension de fonctionnement inférieure à 60 Volts.
Patent FR-3067947-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de purification cryogenique et engin comprenant un dispositif de purification
Inventor: BUTTERWORTH JAMES
IPC: B01D53/26
Filed: 2017-06-21
Granted: 2019-07-19
Abstract: Dispositif et procédé de purification cryogénique d'un flux de gaz comprenant un circuit (4) de purification comprenant une première entrée (5) et un premier ensemble de filtres (6, 7, 8, 9) disposés en série, le premier ensemble de filtres comprenant un échangeur (9) de chaleur terminal en échange thermique avec une source froide (11), le circuit (4) de purification comprenant, en aval de l'échangeur (9) terminal, une première sortie (15), le dispositif (1) comprenant au moins un organe (12, 13) moteur destiné à mettre en mouvement le flux de gaz dans le circuit (4), le circuit (4) de purification comprenant en outre, entre l'échangeur (9) terminal et la première sortie (15), un second ensemble de filtre(s) (16, 17, 18) et, le au moins un organe (12, 13) moteur étant configuré pour mettre en mouvement deux volumes de gaz à purifier successifs selon des sens de circulations opposés dans le circuit (4). L'invention concerne également un engin comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3068356-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un copolymere statistique a base de monomere dienique acyclique et de monomere dienique cyclique, copolymeres et compositions les comprenant
Inventor: MATMOUR RACHID
IPC: B60C1/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un copolymère statistique à base de monomères diéniques acycliques et de monomères diéniques cycliques, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de copolymérisation, en présence d'un agent polaire et d'un amorceur anionique dans un solvant de polymérisation, d'au moins un monomère diénique acyclique et d'au moins un monomère diénique cyclique dont une double liaison C=C est endocyclique et conjuguée à une double liaison C=C exocyclique, à une température de polymérisation inférieure à 80°C, le rapport molaire [agent polaire/ fonction de l'amorceur anionique] étant supérieur à 0,1. La présente invention concerne également de tels copolymères et les compositions les contenant.
Patent FR-3058451-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance optique de compose chimique en fond de puits, ensemble de fond de puits et outil de mesure en forant comportant un tel dispositif
Inventor: DONZIER ERIC
IPC: G01N21/85
Filed: 2017-11-07
Granted: 2020-01-31
Abstract: Un dispositif (30) de surveillance optique de composé chimique en fond de puits agencé pour s'intégrer dans un mandrin (20) d'un système de forage, afin de surveiller un composé chimique dans un fluide de forage (14B) circulant dans un puits (7, 8), comprenant :         une partie de cellule d'analyse (31) comprenant une cavité ouverte (40, 140) dans laquelle le fluide de forage peut s'écouler librement ;         une première sonde optique (41A, 141A) raccordée à une source lumineuse (157) et agencée pour transmettre une énergie lumineuse dans la cavité ouverte ; une seconde sonde optique (41 B, 141 B) raccordée à un détecteur (158) et agencée pour produire lors de son utilisation un signal résultant d'une interaction du fluide de forage présent dans la cavité ouverte avec ladite énergie lumineuse, indiquant l'éventuelle présence d'une quantité de composé chimique dans le fluide de forage ;         chacune desdites sondes optiques est montée de manière étanche à travers une paroi (38A, 38B, 138A, 138B) de la partie de cellule d'analyse et possède une pointe, la pointe ayant la forme d'une aiguille et un diamètre extérieur inférieur à 1 mm ; et la première sonde optique et la seconde sonde optique sont agencées de sorte que les première et seconde pointes des sondes optiques respectives pénètrent dans la cavité ouverte et de sorte que la première pointe (45A) soit en face de la seconde pointe (45B) à une distance définie comprise entre 10 µm et 10 mm.
Patent FR-3074248-B1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement a courroie d'un vantail de porte-paliere de quai
Inventor: MAREAUX SEBASTIEN
IPC: E05F15/643
Filed: 2017-11-30
Granted: 2021-06-04
Abstract: Le système d'entrainement à courroie (70) d'un vantail de porte palière de quai, le vantail pouvant se déplacer par rapport à un panneau fixe selon un mouvement de translation horizontale dans un plan du vantail entre des positions ouverte et fermée dans lesquelles le vantail dégage ou obstrue au moins en partie une ouverture adjacente au panneau fixe, comprenant : - Une courroie (7) d'entrainement du vantail, liée au vantail, de sorte à déplacer le vantail entre les positions fermée et ouverte, - Au moins une poulie de guidage et d'entrainement, montée sur le panneau fixe et coopérant avec la courroie (7) pour la guider et l'entrainer, et - un dispositif de régulation (10) d'une tension de la courroie (7) agencé de sorte à maintenir une tension de la courroie autour d'une valeur nominale prédéterminée de fonctionnement.
Patent FR-3074440-B1 (FR)
Title: Installation de stockage de profiles metalliques d'ouvrants
Inventor: BALTHAZAR MAXIME
IPC: B25J11/00
Filed: 2017-12-06
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne une installation de stockage (1) de profilés métalliques d'ouvrants comprenant au moins un moyen de stockage (3) des profilés, un moyen de liaison entre l'installation de stockage (1) et une installation de pliage des profilés, un moyen de déplacement des profilés depuis l'installation de stockage (1) en direction de l'installation de pliage. Le moyen de stockage (3) comporte au moins un module de stockage (3) d'un nombre défini de profilés en une position donnée, ledit module (3) étant maintenu de manière amovible dans une partie du moyen de stockage (3) et en ce que le moyen de déplacement est adapté pour déplacer sélectivement ledit module de stockage.