baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026072-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages d’un vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant, disposés latéralement de part et d'autre du compartiment, un bras (12) respectif monté en rotation selon un premier axe (13) transversal sur un montant (4) respectif, ledit axe étant situé au-dessus de l'ébénisterie (3) correspondante, ledit bras comprenant une première extrémité (14) de rotation et une deuxième extrémité (15) permettant un emboitement d'un moyen d'emboitement (10) pour réaliser une mise en configuration semi-déployée du rideau (5) par déplacement de la bavette (9) vers l'avant et vers le haut sous l'effet d'une rotation dudit bras, chacun desdits bras comprenant une première (30) et une deuxième (31) partie, comprenant respectivement ladite première et ladite deuxième extrémité, lesdites parties étant montées en coulissement axial l'une par rapport à l'autre de manière à permettre, lors du passage dudit rideau de la configuration déployée à la configuration semi-déployée, un passage desdits bras d'un état rétracté à un état étendu libérant un accès élargi aux bagages.
Patent FR-3026306-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage de cartouche amovible dans un boitier
Inventor: QUEINNEC JEAN-YVES
IPC: B60H3/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un système de verrouillage d'une cartouche amovible (130) dans un boîtier (100), ledit système comprenant un organe mobile, destiné à fermer et/ou ouvrir une et/ou des ouvertures (260a, 260b) de ladite cartouche (130), ledit système comprenant en outre un déclancheur (250), destiné à autoriser une extraction de ladite cartouche (130) hors du boîtier (100) en cas d'actionnement, ledit organe mobile étant configuré pour bloquer l'actionnement dudit déclencheur (250) de manière à empêcher à la cartouche (130) de sortir du boîtier (100).
Patent FR-3027037-A1 (FR)
Title: Porte-outil pour engin de chantier ou de travaux publics
Inventor: MARCHETTA HENRI
IPC: F16B1/00
Filed: 2014-10-13
Abstract: Le porte-outil (1) comprend un vérin de verrouillage (7) pourvu de deux premiers axes de préhension (25, 26) se prolongeant latéralement de chaque côté de sa partie fixe (8) et deux seconds axes de préhension (27, 28) se prolongeant latéralement de chaque côté de sa partie mobile (9). L'outil (6) comprend au moins deux ensembles de réception (29, 30) présentant chacun une première partie réceptrice (31, 33) et une seconde partie réceptrice (32, 34) dont les ouvertures sont en vis-à-vis et prévues chacune pour recevoir un des premiers axes de préhension (25, 26) et un des seconds axes de préhension (27, 28) pour maintenir l'outil (6) sur le porte-outil (1). L'outil (6) est verrouillé sur le porte-outil (1) au moyen du vérin de verrouillage (7) en déplaçant chaque axe de préhension en butée au fond de sa partie réceptrice associée.
Patent FR-3027219-A1 (FR)
Title: Mobilier pour environnement difficile muni d'un systeme de fixation de sangles de contention
Inventor: GOTTI THIERRY
IPC: A61G7/05
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'objet de l'invention est un mobilier de couchage ou d'assise (20) destiné à un environnement difficile, comprenant un corps intérieur, un revêtement (28) formant une barrière étanche entre l'intérieur et l'extérieur du mobilier et un système de fixation (40) pour poser des sangles de contention pour immobiliser au moins une partie du corps d'un patient sur le mobilier, le mobilier étant caractérisé en ce que le système de fixation comprend au moins une bande extérieure (25) s'étendant le long d'au moins une partie des bords latéraux (23.1, 23.2) du mobilier, ladite bande comprenant alternativement une zone de fixation (26) de la bande extérieure (25) sur une surface extérieure du revêtement et une zone libre (27) formant un passage ayant une dimension suffisante pour permettre le passage d'une sangle de contention, les zones libres étant agencées le long des bords latéraux du mobilier pour permettre la pose d'au moins une sangle de contention selon une direction transversale (33.1) et/ou selon une direction longitudinale (33.2).
Patent FR-3029022-A1 (FR)
Title: Support reversible pour chemin de cables
Inventor: LOYER THIERRY
IPC: H02G3/04
Filed: 2014-11-20
Abstract: Un support (3) monobloc pour un tronçon chemin de câbles, réalisé par pliage d'une tôle, ce support (3) ayant une forme en C comprenant un corps (10), un bras (11) primaire et un bras (12) secondaire, les bras (11, 12) faisant saillie du corps (10), au moins une ouverture (14) pratiquée sur le corps (10) et les bras (11, 12), au moins deux logements (15) en L pratiqués sur le bras (11) primaire dans laquelle est reçu un fil d'un tronçon de chemin de câbles, et au moins un moyen (16) de retenue adjacent à chaque logement (15) pour emprisonner le fil dans le logement (15), le bras (12) secondaire comprenant au moins un logement (15) identique à celui du bras (11) primaire, le corps (10) comprenant, en outre, une griffe (17) à proximité du bras (12) secondaire.
Patent FR-3016047-A1 (FR)
Inventor: SONG JAMES Y
IPC: G01R21/133
Filed: 2014-11-28
Abstract: Procédés et systèmes conçus pour être capables de recevoir un ensemble d'échantillons de tension qui correspondent à une tension de ligne d'une colonne dans un système électrique et de réaliser une analyse du domaine temporel afin d'identifier une ou plusieurs charge(s) dans le système électrique. En outre, l'analyse du domaine temporel peut être utilisée pour identifier une ou plusieurs charge(s) dans le système électrique. Dans un exemple, la réalisation de l'analyse du domaine temporel implique la classification d'événements par rapport à une corrélation croisée, une grandeur de forme, une amplitude transitoire, une durée transitoire, un delta de fonctionnement et/ou un écart-type.
Patent FR-3029660-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de composition d'une image video multi-plans
Inventor: RIES GILLES
IPC: H04N13/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: Procédé de composition d'une image vidéo multi-plans dont toutes les valeurs de tous les pixels de tous les plans de l'image sont stockées dans une mémoire, ladite image vidéo (1) étant destinée à comporter au moins un premier plan d'image (10) et un deuxième plan d'image (11) situé devant le premier plan et possédant une zone opaque (11), le procédé comprend une définition d'une région (101) du premier plan d'image destinée à être occultée par ladite zone opaque (11), une lecture (S30, S31) dans ladite mémoire de toutes les valeurs de pixels stockées à l'exception des valeurs des pixels (PX101) de ladite région (101), et une composition de l'image vidéo au moins à partir des valeurs de pixels lues.
Patent FR-3035533-A1 (FR)
Title: Application pour telephones mobiles et tablette tactiles (android, ios, windows phone)
Inventor: MARIE PATRICE
IPC: G06Q50/00
Filed: 2015-04-21
Abstract: Notre application est une plateforme d'échanges permettant à un utilisateur de visualiser la limite d'âge recommandée par les autres utilisateurs pour un film donné, de partager son avis après la visualisation d'un film ou de suivre en temps réel les avis donnés sur un film. L'utilisateur peut aussi partager les avis et commentaires concernant un film donné via d'autres réseaux sociaux.
Patent FR-3041768-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de positionnement ferroviaire
Inventor: REVOL MARC
IPC: G01S19/45
Filed: 2015-09-25
Abstract: Procédé de positionnement ferroviaire, à partir du déplacement d'un train déterminé par un récepteur de signaux d'un système de navigation par satellites embarqué à bord du train, et du déplacement dudit train déterminé par un odomètre embarqué à bord du train et une cartographie des voies ferroviaires, par détermination du biais de propagation ionosphérique correspondant à un biais de propagation de la phase de porteuse de signaux du système de navigation par satellites, comprenant les étapes consistant à, par axe à vue des satellites du système de navigation : - estimer la dérive ionosphérique biaisée par différence entre un terme de Doppler intégré déterminé par le récepteur et une estimation biaisée du déplacement du train par l'odomètre; - estimer le biais de dérive odométrique et le biais de dérive de l'horloge locale du récepteur, par résolution par moindres carrés de la vitesse déterminée par le système de navigation par satellites, du biais de dérive de l'horloge locale du récepteur, et du biais de dérive odométrique; - corriger l'estimation de la dérive ionosphérique, par soustraction du biais de dérive odométrique estimé; et - corriger le terme de Doppler intégré par le biais de dérive de l'horloge locale du récepteur et de dérive ionosphérique, et corriger les écarts de pseudo-distance par le biais de dérive ionosphérique.
Patent FR-3031553-A1 (FR)
Title: Palier a roulement pour dispositif de butee de debrayage comprenant un revetement antifriction
Inventor: WALTER PHILIPPE
IPC: F16D23/00
Filed: 2015-01-13
Abstract: Le palier à roulement comprend une bague intérieure 14, une bague extérieure 16 et au moins une rangée d'éléments roulants 18 disposés entre lesdites bagues, l'une desdites bagues 16 comprenant au moins une surface d'appui 28 apte à venir axialement en contact direct contre un diaphragme de mécanisme d'embrayage. La surface d'appui 28 comprend au moins un moyen d'anti-rotation 32 apte à coopérer par contact avec le diaphragme pour l'immobilisation angulaire dudit diaphragme relativement à ladite bague. Ledit moyen d'anti-rotation 32 est venu de matière avec ladite bague 16. Au moins ladite surface d'appui 28 comprend un revêtement antifriction et/ou résistant à l'usure.
Patent FR-3031838-A1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique et module thermique pour un tel generateur
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01L35/32
Filed: 2015-01-19
Abstract: L'invention concerne un générateur thermoélectrique (10) comprenant au moins un module thermique (20), ledit module thermique (20) comprenant des éléments thermoélectriques (21) se présentant sous une forme annulaire de sorte à former un ensemble thermoélectrique (22) sensiblement cylindrique lorsqu'ils sont agencés côte à côte, ledit module thermique (20) étant composé d'au moins un ensemble thermoélectrique (22) et d'une enveloppe de guidage (25) configurée de manière à conduire un premier fluide à épouser le contour externe du ou desdits éléments thermoélectriques (21), ledit générateur (10) comprenant une pluralité desdits modules thermoélectriques (20) agencés autour d'un axe principal (Y), dit axe du générateur (Y). L'invention concerne aussi un module thermique (20) pour un tel générateur (10).
Patent FR-3032315-A1 (FR)
Title: Modules de puissances avec des dispositifs de refroidissement, systemes electriques avec des modules de puissance et des raccords de connexion de boitiers de refroidissement des modules de puissance
Inventor: DENIOT ROGER
IPC: H02M1/00
Filed: 2015-02-03
Abstract: Le module de puissance (100) comporte : un étage de puissance (102) et au moins un dispositif de refroidissement (106, 202) de l'étage de puissance (102) par circulation de fluide caloporteur, le dispositif de refroidissement (106, 202) comportant un premier passage (108) de fluide caloporteur et un deuxième passage de fluide caloporteur. Le dispositif de refroidissement (106, 202) comporte, du côté du premier passage (108), un premier système d'attache (114) et, du côté du deuxième passage (110), un deuxième système d'attache (212), le premier système d'attache (114) et le deuxième système d'attache (212) étant complémentaires l'un de l'autre de manière à pouvoir sélectivement maintenir le premier passage (108) connecté au deuxième passage d'un autre dispositif de refroidissement identique au dispositif de refroidissement (106, 202), et le deuxième passage connecté au premier passage d'un autre dispositif de refroidissement identique au dispositif de refroidissement (106, 202).
Patent FR-3035834-A1 (FR)
Title: Tapis velours d'automobile presentant une bonne nettoyabilite
Inventor: BAUDET DANIEL
IPC: D04H1/485
Filed: 2015-05-04
Abstract: La présente invention concerne une pièce d'équipement intérieur de véhicule automobile, comprenant une nappe non-tissée (12) de fibres (14, 16) aiguilletées formant une couche d'endroit velours (18) et une semelle (20). Les fibres (14, 16) de la nappe comprennent au moins 50% en masse et préférentiellement au moins 75% en masse de fibres creuses (14) ; et la densité de velours de la nappe est supérieure ou égale à 0,04 g/cm3 et préférentiellement comprise entre 0,04 g/cm3 et 0,06 g/cm3. Ces caractéristiques conduisent à un velours facile à nettoyer des déchets solides, tout en limitant les coûts de production.
Patent FR-3039218-A1 (FR)
Title: Turbomachine a soufflantes contrarotatives comportant des pales de turbine detachables
Inventor: BEAUJARD ANTOINE JEAN-PHILIPPE
IPC: F04D29/36
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne une turbomachine à rotors de soufflantes contrarotatifs (7, 8), la turbomachine comprenant au moins deux générateurs de gaz (2a) qui alimentent une turbine de puissance (3) comportant deux rotors contrarotatifs (5, 6) pour entraîner deux rotors de soufflantes (7,8), caractérisée en ce que les rotors contrarotatifs (5, 6) de la turbine de puissance (3) comportent des aubes configurées pour se détacher ou se rompre lorsqu'au moins l'un desdits rotors (5, 6) tourne à un régime supérieur à un régime nominal de fonctionnement de ladite turbomachine multiplié par un facteur de rupture α déterminé supérieur à 1, et en ce que la turbomachine est configurée pour fournir une poussée minimale déterminée à partir des gaz provenant des générateurs de gaz (2a, 2b) lorsque lesdites pales sont détachées. L'invention concerne également un aéronef comportant une telle turbomachine et un procédé de mise en mode dégradé de poussée en cas de perte totale de la propulsion par les rotors de soufflantes.
Patent FR-3048101-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'evaluation de la robustesse d'une anonymisation d'un jeu de donnees
Inventor: GIBERT PAUL
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-02-22
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé d'évaluation de la robustesse d'une anonymisation d'un jeu de données caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Acquisition (1000) d'un jeu de données anonymisées - Structuration (1010) du jeu de données anonymisées en au moins une table, chaque colonne de la table correspondant à une propriété, chaque ligne correspondant à un enregistrement, un enregistrement étant un ensemble de valeurs chaque valeur correspondant à une propriété ; - Structuration (1020) d'au moins une catégorie de propriétés, une telle catégorie étant un ensemble de propriétés ; - Production (1030) d'au moins un indicateur selon des distributions de valeurs au sein d'une propriété correspondant à la au moins une catégorie structurée ; Comparaison (1040) du au moins un indicateur à au moins un seuil prédéterminé et, en cas d'échec de la comparaison, production d'un message d'alerte.
Patent FR-3056714-A1 (FR)
Title: Systeme d'echange de chaleur pour une voie
Inventor: POUTEAU BERTRAND
IPC: F28D7/16
Filed: 2016-09-26
Abstract: Système d'échange de chaleur pour une voie comprenant une chaussée, le système comprenant un premier réseau de tuyaux adapté pour la circulation d'un fluide caloporteur, lesdits tuyaux formant ensemble une première nappe dite de surface destiné à s'étendre au sein de la chaussée, au voisinage de la surface de celle-ci, dans lequel le premier réseau est adapté pour permettre au fluide caloporteur qui y circule de capter et/ou restituer de la chaleur à la chaussée, et dans lequel le système est adapté pour permettre au fluide caloporteur qui circule dans le premier réseau de capter et/ou de restituer de la chaleur à au moins un deuxième réseau.
Patent FR-3058248-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la direction d'elements lineaires et paralleles entre eux
Inventor: CARLINI ALESSANDRO
IPC: G06T7/70
Filed: 2016-11-02
Abstract: Le procédé de mesure de la direction de motifs d'éléments linéaires et parallèles entre eux comprend l'exécution, au moins trois fois à la suite, de la série d'étapes suivantes - délimiter une portion d'une image comprenant les motifs, - appliquer au moins un filtre à la portion de l'image, - déterminer une valeur d'un paramètre de la portion filtrée, constituant une estimation d'un alignement entre les différents motifs, et - enregistrer la valeur déterminée, puis, après cette exécution, comparer les valeurs enregistrées et déterminer une valeur maximale du paramètre.
Patent FR-3058650-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fractionnement d'un melange de particules
Inventor: RATEL GILLES
IPC: B03D3/00
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne le domaine du fractionnement de mélanges de particules et plus particulièrement un procédé et un système de fractionnement d'un mélange comprenant deux espèces de particules de densités différentes. Le procédé comprend les étapes suivantes : - l'introduction du mélange 1 dans un réservoir principal 10 contenant un liquide 2, - la décantation du mélange et du liquide, - la récupération d'une première substance 3 comprenant le liquide chargé en une première espèce de particules, et - la récupération d'une deuxième substance 4 comprenant le liquide chargé en une deuxième espèce de particules. Le liquide 2 présente une densité comprise entre les densités des deux espèces de particules et une température d'ébullition inférieure à 50°C. Dès lors, le séchage subséquent des substances 3, 4 peut ne nécessiter que peu d'énergie comparativement à un fractionnement par décantation d'eau et ne nécessite que l'apport d'énergie naturellement fourni par l'environnement.
Patent FR-3054790-A1 (FR)
Title: Partie femorale a chanfrein pour une prothese totale du genou
Inventor: SCHNEIDER LOIC
IPC: A61F2/38
Filed: 2016-08-02
Abstract: Partie (1) fémorale d'une prothèse du genou, destinée à être fixée à l'extrémité distale d'un fémur, comportant un, de préférence deux condyles (2), et une partie (3) de trochlée dans la surface extérieure de laquelle est défini un chemin trochléen qui forme une gorge s'étendant jusqu'à des lignes de crête (21, 22), respectivement médiale et latérale, le chemin trochléen s'étendant de l'extrémité (4) antérieure, ou sommet de la partie de trochlée, de la partie fémorale jusqu'au début du ou des condyles, deux berges (24, 25) latérale et médiale étant définies entre les deux bords (26, 27) respectivement latéral et médial de la partie de trochlée et les deux crêtes respectivement médiale et latérale, caractérisée en ce que la berge (24) latérale est affinée par rapport à la berge (25) médiale depuis le sommet (4) de la partie de trochlée jusqu'à un point du chemin trochléen correspondant à une flexion comprise entre 60° et 90°, notamment de 70° (α).
Patent FR-3058871-A1 (FR)
Title: Composition stable solide a base de compose aromatique et utilisations
Inventor: REMMAL ADNANE
IPC: A61P31/12
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'objet de l'invention est une composition sous forme solide, stable et dispersible dans l'eau, caractérisée en ce qu'elle comprend :         - au moins un alcool aromatique,         - au moins un agent émulsifiant,         - au moins un agent texturant, et         - au moins un couple acide-base effervescent.         L'invention vise également ses utilisations, en particulier comme produit phytosanitaire.
Patent FR-3075548-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour calculer des parametres statistiques du canal de propagation
Inventor: LETURC XAVIER
IPC: H04W28/04
Filed: 2017-12-19
Abstract: Procédé pour calculer en temps réel ou quasi-réel, les valeurs des statistiques d'un canal de propagation afin d'allouer des ressources à un ou plusieurs liens de communication dans un réseau de communication comprenant au moins les étapes suivantes :
 Estimer en temps réel ou quasi-réel les paramètres statistiques Kl et Gl du canal de propagation pour chaque lien l du réseau en utilisant les informations provenant de séquences d'apprentissage contenues dans le signal reçu, (61),
 A partir des estimations du canal de propagation mémorisées, au niveau d'un récepteur, exécuter en parallèle les étapes suivantes:
 - détecter s'il y a un changement dans la distribution statistique des échantillons mémorisés traduisant une rupture, (62),
 Si une rupture est détectée, conserver une partie des échantillons issus de l'estimation de la statistique du canal, (63), et estimer la statistique Kl, en utilisant une partie des échantillons,
 Sinon, lorsqu'aucune rupture n'est détectée estimer la statistique Kl, du canal sur les derniers échantillons, (64),
 - estimer la statistique Gl du canal en utilisant une fenêtre temporelle glissante, (66),
 Transmettre (65) les valeurs de statistiques de canal calculées à un allocateur de ressources qui prend en compte les contraintes de service et définit l'allocation des ressources en fonction des estimations des statistiques du canal.
Patent FR-3048232-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour coordonner une helice avec une commande electronique de moteur
Inventor: CARRINGTON CHRISTOPHER ROY
IPC: F02C9/00
Filed: 2017-02-22
Abstract: Procédé et système pour coordonner une hélice (18) avec un module de commande (48), comportant une machine ayant un module de commande (48) et une hélice (18) montée sur un arbre (32) d'hélice au niveau d'un moyeu (19). L'arbre (32) est conçu pour être reçu dans la machine, et un détecteur est monté sur la machine, connecté au module électronique de commande (48) et conçu pour détecter l'hélice (18) quand l'arbre (32) d'hélice est reçu dans la machine.
Patent FR-3063457-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec ouvrant donnant acces a un compartiment specifique du coffre
Inventor: FRESSARD DAMIEN
IPC: B60R5/00
Filed: 2017-03-03
Abstract: Véhicule automobile (1) comprenant : un coffre (3) à l'avant ou à l'arrière du véhicule (1) ; et un ouvrant extérieur (5) apte à ouvrir et fermer, de manière sélective, le coffre (3), ledit ouvrant (5) comprenant une structure principale (5A) et au moins un battant (5B) monté pivotant sur ladite structure (5A) de manière à donner accès au coffre (3) ; caractérisé en ce que le coffre (3) comprend au moins un compartiment (7) ; et le ou au moins un des battants (5B) est configuré de manière à donner accès spécifiquement au ou à un des compartiments (7).
Patent FR-3063814-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d’une vitesse d’un fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G06F19/00
Filed: 2017-03-10
Abstract: Procédé de mesure d'une vitesse d'un fluide comportant les étapes : - de générer une pluralité de fréquences pseudo-aléatoires (fus_n) ; - pour chaque fréquence pseudo-aléatoire (fus_n), d'émettre dans le fluide des signaux ultrasonores qui parcourent un trajet de longueur définie ; - de recevoir les signaux ultrasonores ; - pour chaque signal ultrasonore reçu, de produire une mesure de temps de trajet, de manière à générer pour chaque fréquence pseudo-aléatoire (fus_n) un nombre prédéfini de mesures de temps de trajet ; - pour chaque fréquence pseudo-aléatoire (fus_n), d'évaluer une précision des mesures ; - d'utiliser, pour évaluer la vitesse du fluide, les mesures produites pour la fréquence pseudo-aléatoire qui présente la plus grande précision.
Patent FR-3065219-A1 (FR)
Title: Produit organique reactif et son utilisation comme agent reticulant dans des revetements auto-cicatrisants
Inventor: MAZAJCZYK JEROME
IPC: C09J133/14
Filed: 2017-04-13
Abstract: La présente invention concerne un nouveau produit organique réactif comprenant un ou plusieurs composés organiques multifonctionnels de formule (I), et son utilisation comme agent réticulant clivable dans une composition réactive bi-composante . L'invention vise également des compositions réticulables, et plus particulièrement des compositions de revêtements, comprenant un produit organique réactif selon l'invention. Enfin, l'invention a trait à l'utilisation des compositions de revêtements de l'invention comme revêtements auto-cicatrisants, ainsi qu'à un procédé d'auto-cicatrisation.