baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102077-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en plaques d'une machine de decoupe a partir d'un magasin.
Inventor: LUCAS JEAN-JACQUES
IPC: B25J15/06
Filed: 2019-10-22
Abstract: Dispositif d'alimentation d'une machine de découpe (14) de plaques (10) à partir d'un magasin (12), comprenant au moins une tour de stockage (50) comportant au moins un étage (50-1…..50-n), sur lequel au moins étage est disposée au moins une plaque (10) à découper, caractérisé en ce qu'il comprend une structure fixe (16), une motorisation (18) et des moyens de levage (24), un module de transfert (26) comportant un sous-module supérieur (26-2) lié aux moyens de levage (24) et un sous-module inférieur (26-1) lié au sous-module supérieur, ledit module inférieur étant équipé d'un bloc de préhension (44) et d'un bloc de maintien (46). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104340-A1 (FR)
Title: Moteur electrique
Inventor: MELLERE CÉDRIC
IPC: H02K15/14
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention présente un moteur comprenant un boîtier présentant un logement cylindrique pour recevoir et centrer un stator bobiné cylindrique, ledit stator présentant un ensemble de connexion électrique surmoulé avec des pattes de connexion s’étendant transversalement. Ce boîtier présente une protubérance latérale pour la connexion avec un ensemble de connexion complémentaire. Il a dans sa partie arrière un premier moyen de calage angulaire complémentaire d’un second moyen de calage angulaire prévu à la partie arrière dudit ensemble de connexion électrique surmoulé. ` Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3105482-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de mot de passe pour l’accès à un service
Inventor: KIRSCHBAUM PATRICK
IPC: H04W12/08
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention propose un procédé d’obtention d’au moins un mot de passe pour accéder à un service à partir d’un premier terminal (10), le procédé comprenant les étapes de : - envoi (100), depuis le premier terminal (10), d’une requête (REQ) d’authentification d’un utilisateur auprès d’un deuxième terminal (20), la requête d’authentification commandant une authentification de l’utilisateur par le deuxième terminal ;- obtention, en réponse à la requête d’authentification, d’un mot de passe (MDP) pour le service considéré si le deuxième terminal a authentifié l’utilisateur.L’invention propose également un premier terminal, un deuxième terminal, et un gestionnaire de mot de passe pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3105706-A1 (FR)
Title: Gabarit de déformation d’un composant électronique
Inventor: MACHEBOEUF PIERRE
IPC: H05K13/04
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un gabarit de déformation (18) d’au moins une branche d’alimentation (16) électrique d’un composant électronique (12), comprenant :- un corps principal (22) et      - une partie mobile (23).     Le corps principal (22) et la partie mobile (23) sont chacun munis d’au moins une gorge de maintien (28, 29) de ladite au moins une branche d’alimentation (16), la gorge de maintien (29) de la partie mobile formant un prolongement de la gorge de maintien (28) du corps principal.     Le corps principal (22) et la partie mobile (23) sont reliés par une articulation (32) formant axe de pivotement de la partie mobile (23) par rapport au corps principal (22), de sorte que la partie mobile (23) soit déplaçable entre des première et deuxième positions prédéterminées, les première et deuxième position étant espacées angulairement autour d’un axe (Y-Y) de l’articulation.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104933-A1 (FR)
Title: Systeme d’encliquetage pour tournevis et son utilisation
Inventor: LEGAY PHILIPPE ALAIN LUCIEN FERNAND
IPC: B25B23/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: SYSTEME D’ENCLIQUETAGE POUR TOURNEVIS ET SON UTILISATION
    L’invention concerne un système d’encliquetage. L’invention concerne également un tournevis comprenant un système d’encliquetage selon l’invention.
    Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105831-A1 (FR)
Title: Dispositif à capteur de pH destiné à être inséré dans le sol, procédé de mesure du pH, en particulier pour la protection cathodique
Inventor: DEBIEMME-CHOUVY CATHERINE
IPC: G01N27/416
Filed: 2019-12-30
Abstract: Dispositif à capteur de pH destiné à être inséré dans le sol, procédé de mesure du pH, en particulier pour la protection cathodique Dispositif à capteur de pH, destiné à être inséré dans le sol pour être en contact avec une région contenant un fluide du sol dont on souhaite connaître le pH, comprenant :- un capteur de pH (101) comprenant une surface (102) recouverte d’un matériau polymère configurée pour être en contact avec ladite région contenant un fluide lorsque le dispositif est inséré dans le sol,- un élément métallique (104) muni d’une surface (105) configurée pour être en contact avec ladite région contenant le fluide lorsque le dispositif est inséré dans le sol,- des moyens de connexion électrique (108, 109, 110) connectés au moins à l’élément métallique et configurés pour recevoir un potentiel électrique de protection cathodique pour l’élément métallique.     L’invention concerne également un procédé de mesure du pH utilisable pour la protection cathodique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106970-A1 (FR)
Title: Bloc usinable par cfao pour la fabrication d’élément prothétique dentaire notamment d’inlay-core fibré
Inventor: CHU MANH-QUYNH
IPC: B29C45/00
Filed: 2020-02-07
Abstract: Bloc pour usinage en CFAO d’élément prothétique dentaire tel que les couronnes, les bridges en composite, les inlay-cores (tenon + faux moignon), les tenons, les piliers d’implant (abutment) comportant :- un insert dans lequel est usiné ledit élément prothétique, - une couche polymérique recouvrant au moins une surface dudit insert, - un mandrin solidaire de la couche polymérique,caractérisé en ce que le mandrin est réalisé dans un matériau identique à celui de la couche polymérique.
Patent FR-3107747-A1 (FR)
Title: Structure de renfort d’un réservoir de fluide cryogénique, tel que du gaz naturel liquéfié, pour véhicules automobiles
Inventor: BOROWSKI YANN
IPC: F17C1/12
Filed: 2020-03-02
Abstract: L’invention concerne un réservoir (1) pour un véhicule automobile destiné à contenir un fluide cryogénique, tel que du gaz naturel liquéfié, comprenant un contenant (11) de stockage de fluide cryogénique, le contenant comprenant une structure de renfort interne, et une enveloppe externe (12) de protection disposée autour dudit contenant (11), le contenant (11) et ladite enveloppe externe (12) présentant chacun une forme générale sensiblement parallélépipédique, ladite structure de renfort interne comprenant : - des plaques de renfort (16) d’angle fixées sur la paroi interne dudit contenant (11) et reliant chacune deux faces internes adjacentes dudit contenant (11), - des rails de renfort (15) fixés au centre de chacune des quatre parois longitudinales internes du contenant (11) et s’étendant selon l’axe longitudinal (Ax) dudit réservoir (1), - une ossature de renfort (14) disposée le long de l’axe longitudinal (Ax) dudit réservoir (1), et - des moyens de solidarisation des anneaux de renfort (14) sur chacun des rails de renfort (15), lesdits moyens de solidarisation étant disposés à l’intérieur desdits rails de renfort (15). Figure 1
Patent FR-3109462-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance routière
Inventor: CARRION GRÉGOIRE
IPC: G08G1/04
Filed: 2020-04-17
Abstract: Dispositif de surveillance routière (100) comprenant : - un support (1) ; - un premier capteur optique (10) monté sur le support ; - un premier filtre polarisant monté de manière mobile sur le support (1) pour réaliser une polarisation de la lumière capturée par le premier capteur optique (10) selon une première direction de polarisation, le dispositif de surveillance routière (100) comprenant des moyens de régler (16, 19) la première direction de polarisation. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3
Patent FR-3110480-A1 (FR)
Title: Procédé pour produire un élément de garnissage et système associé
Inventor: GARCIA VALERIO
IPC: B29C65/52
Filed: 2020-05-20
Abstract: Procédé pour produire un élément de garnissage et système associé L’invention concerne un procédé pour produire un élément de garnissage (12), le procédé comprenant les étapes suivantes :     - placer une couche de peau (16) sur un support (14), une première partie de couche de peau (24) étant placée sur une première portion de support (32), une deuxième partie de couche de peau (26) étant placée sur une deuxième portion de support (34),     - appliquer un élément de maintien (44) le long d’une ligne de jonction (28),      - fixer la première partie de couche de peau (24) sur la première portion de support (32) en appliquant un système de fixation (40) contre la première partie de couche de peau (24),     - presser la première partie de couche de peau (24) sur la première portion de support (32) avec un système de pression (42) avant l’étape de fixation, ou après l’étape de fixation, ou simultanément avec l’étape de fixation.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106479-A1 (FR)
Title: Module d’assemblage
Inventor: SOULEVANT MADELYNE
IPC: A47B47/04
Filed: 2020-07-03
Abstract: Système de montage d’une étagère avec modules caractérisé en ce que des rainures sont découpées dans chaque module pour permettre leur assemblage par coulissement :- deux grandes rainures à partir d’un bord, pour, et- quatre petites rainures à partir de deux autres bords. [Fig. 1]
Patent FR-3115860-A1 (FR)
Title: Support de source lumineuse avec rainure de transfert de chaleur
Inventor: LOBATO ESTRADA MIGUEL ANGEL
IPC: F21S45/47
Filed: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un support de source lumineuse pour un phare de véhicule. Le support de la source lumineuse comprend une zone de montage de la source lumineuse permettant de monter une source lumineuse sur le support de la source lumineuse. Au moins une rainure allongée de transfert de chaleur pour transférer la chaleur générée par la source lumineuse est prévue sur le support de la source lumineuse. Cette rainure de transfert de chaleur comprend au moins une surface de paroi. Un revêtement métallique est prévu sur la surface de paroi au moins. La rainure de transfert de chaleur allongée comportant le revêtement métallique permet un transfert efficace de la chaleur générée par la source lumineuse.  (Fig. 2)
Patent FR-3118692-A1 (FR)
Title: Ecarteur dentaire pour prises de vues autonomes, bouche fermée ou ouverte
Inventor: PELLISSARD THOMAS
IPC: A61B1/24
Filed: 2021-01-12
Abstract: Ecarteur dentaire comportant :- des rebords droit, gauche, supérieur et inférieur s’étendant autour d’une ouverture d’écarteur et destinés à prendre appui, dans une position de service, sur la commissure labiale droite, la commissure labiale gauche, la partie centrale de la lèvre supérieure et la partie centrale de la lèvre inférieure d’un utilisateur, respectivement, - une structure sur laquelle sont fixés lesdits rebords, et- des poignées droite et gauche rigidement fixées à des extrémités droite et gauche de la structure, respectivement, et/ou aux rebords droit et gauche, respectivement, conformées de manière à s’étendre à l’extérieur de la bouche de l’utilisateur dans la position de service ;écarteur dans lequel la structure et/ou la fixation des rebords sur la structure est/sont conformée(s) de manière que la force de rapprochement horizontale nécessaire pour rapprocher de 10 mm le rebord droit et le rebord gauche soit supérieure à 5 N.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108240-A1 (FR)
Title: Dispositif en forme de masque à poser sur le visage, permettant de lutter contre les contaminations interhumaines par les agents infectieux se transmettant par voie aérienne et pouvant être gardé sur le visage lorsque l’on mange ou que l’on boit.
Inventor: NIN FRÉDÉRIC
IPC: A41D13/11
Filed: 2021-01-19
Abstract: La présente invention permet de lutter contre les contaminations interhumaines par les agents infectieux se transmettant par voie aérienne via les gouttelettes de salive ou tout autre type de projection et peut être gardée sur le visage lorsque l’on mange ou que l’on boit.     L’objet est constitué d’un masque en matière thermoplastique cerclé tout du long de sa périphérie d’une monture, le cas échéant une jupe en plastique ou en caoutchouc créer un lien étanche entre le masque et la peau ou entre la monture et la peau. La monture et le cas échéant la jupe en plastique ou en caoutchouc épousent les contours du nez et permet avec les branches reposant sur les oreilles un maintien confortable de l’objet sur le visage. L’objet repose sur l’arête du nez de l’utilisateur grâce à la forme ergonomique de la monture et est maintenu sur le visage par des branches à la manière des branches de lunettes, lesdites branches sont équipées de charnières pour pouvoir être repliées. Le masque couvre la partie du visage située sous l’arête du nez et la partie inférieure des orbites et couvre notamment les narines, la bouche les pommettes et le menton. Pour certains modèles la partie supérieure de la monture pourra encercler en plus du masque, des verres de lunettes ou une visière. Afin de faciliter la respiration et maintenir un bon niveau de protection le dispositif comportera un système permettant de laisser passer suffisamment d’air tout en assurant une protection efficace contre la contamination par les gouttelettes de salives potentiellement infectées. Certains modèles auront en plus un système permettant à l’utilisateur de manger et de boire sans avoir à retirer le dispositif.     Le dispositif est réutilisable car entièrement en matières lavables et désinfectables, ne cache pas le visage car le masque est translucide et est confortable car la monture épouse le nez de manière ergonomique. Enfin, en travaillant l’esthétique de ses différents composants l’objet stylisé pourra en plus de son intérêt sanitaire s’apparenter à un accessoire de mode.
Patent FR-3119205-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de purge d’un flux de gaz chargé en vapeurs d’hydrocarbures
Inventor: GROUSSARD AURÉLIEN
IPC: F02M25/08
Filed: 2021-01-28
Abstract: Dispositif (10) de purge des vapeurs d’un carburant stocké dans un réservoir (30) d’un véhicule (1) automobile thermique, comprenant un module de contrôle (130) configuré notamment pour déterminer la contribution de la convection du flux de gaz à la température dudit flux de gaz à partir d’une mesure de température du flux de gaz reçue et d’une mesure de température interne de la pompe reçue, pour déterminer la contribution de la conduction du flux à la température du flux de gaz à partir du débit massique du flux, d’une température du flux de gaz reçue et d’une mesure de température interne de la pompe reçue, pour estimer la température du flux de gaz circulant dans un circuit de purge (120) à partir des contributions de compression adiabatique, de convection et de conduction déterminées, pour calculer la concentration en vapeurs de carburant du flux à partir de la température estimée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119709-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente comprenant des regions emissives incluant des ions de terres rares
Inventor: DAUDIN BRUNO
IPC: H01L29/861
Filed: 2021-02-09
Abstract: Procédé de réalisation d’un dispositif d’affichage (100) comprenant plusieurs pixels (101), la réalisation de chaque pixel comportant :  - réalisation d’un empilement (102) formant des jonctions p-i-n de semi-conducteurs correspondant à des composés comprenant des atomes d’azote et d’aluminium et/ou de gallium et/ou d’indium ;  - implantations de premiers, deuxièmes et troisièmes ions de terres rares respectivement dans des première, deuxième et troisième parties de la portion nid, à travers des masques (114) comprenant des première, deuxième et troisième ouvertures (116) disposées respectivement en regard de première, deuxième et troisième régions (118, 120, 122) de l’empilement formant respectivement des première, deuxième et troisième régions d’émission lumineuse.  Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3119307-A1 (FR)
Title: Ecarteur chirurgical
Inventor: KRIER BRICE
IPC: A61B17/02
Filed: 2021-04-02
Abstract: Titre de l'invention :  ECARTEUR CHIRURGICAL
    L’invention concerne un écarteur chirurgical (E) comprenant :
    – un cadre (100) présentant une ouverture centrale (110),
    – des bras (210, 220, 230) mobiles en translation,
    – une lame (310, 320, 330) associée à chaque bras,
    remarquable en ce qu’il comprend deux portions de roues indépendantes (410, 420) guidées en rotation par le cadre (100) et venant coopérer avec des bras différents (210, 220 et 230) pour proposer des mises en mouvement indépendantes.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3122295-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension comprenant un dispositif de protection
Inventor: MAHENDHRARAJAH CHARLES
IPC: H02M7/00
Filed: 2021-04-23
Abstract: La présente invention propose un convertisseur de comportant au moins un bras de commutation (16) comprenant : une borne de masse (17), une borne d’alimentation (18), un premier et un deuxième composant de puissance (Q1, Q2), une borne de phase (19). Le convertisseur de tension (15) comporte, en outre, un dispositif de protection (22) du bras de commutation (16) configuré pour détecter un mode de défaillance dans lequel le premier et le deuxième composant de puissance (Q1, Q2) sont dans l’état passant, le dispositif de protection (22) comprenant un module de mesure (23) agencé pour émettre une tension de décalage à partir d’une tension de mesure du bras de commutation et d’une tension de référence et un module de détection (24) agencé pour émettre un signal d’intégrale correspondant à l’intégrale de la tension de décalage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124105-A1 (FR)
Title: Article biodégradable et Procédé de fabrication
Inventor: ELDAR ZAMIR
IPC: B27M1/02
Filed: 2021-06-22
Abstract: Titre de l'invention : Article biodégradable La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d’un article biodégradable comprenant les étapes suivantes :a) fourniture d’un mélange de poudre présentant une granulométrie comprise entre 2 et 4 mm et un taux d’humidité compris entre 10 % et 25 %,  b) mise en forme dudit mélange au moyen d’une presse pour appliquer une pression comprise entre 50 et 90 Tonnes sur le mélange pour obtenir un mélange mis en forme, l’étape b) de mise en forme étant réalisée à une température comprise entre 150 et 180 °C ;  c) cuisson à une température comprise entre 150 °C et 250 °C dudit mélange mis en forme pour former l’article biodégradable.
Patent FR-3125545-A1 (FR)
Title: Equipement de sol multicouches, avantageusement adapté à la pratique sportive ou ludique
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: E01C13/08
Filed: 2021-07-21
Abstract: La présente invention concerne un équipement de sol multicouches, avantageusement adapté à pratique sportive ou ludique.  L’équipement de sol multicouches (1) comprend :  - une couche support (2), inférieure,  - un matelas intercalaire (3), réalisé dans un matériau élastomère et délimitant au moins une chambre étanche (31) destinée à être remplie avec un fluide,  - une couche supérieure (4), adaptée à assurer un parement esthétique et/ou technique dudit équipement de sol multicouches (1).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3126267-A1 (FR)
Title: Connecteur de faisceau electrique pour vehicule
Inventor: DE BENOIST LAURENT
IPC: H02G15/007
Filed: 2021-08-19
Abstract: L’invention concerne un connecteur (12) de faisceau électrique (14), notamment de faisceau électrique haute tension, le connecteur (12) étant destiné à relier un faisceau électrique (14) à un module électrique ou électronique (4) installé au sein d’un véhicule, notamment automobile, le connecteur (12) comportant une embase (16) configurée pour maintenir le faisceau électrique (14), l’embase (16) comportant une partie (20) conformée de manière telle qu’elle fournit une protection mécanique pour le faisceau électrique (14), le connecteur (12) de faisceau électrique (14) comportant en outre une lame (22) de renforcement de ladite partie (20) de l’embase (16), la lame (22) étant constituée d’une matière plus rigide que l’embase.  Fig. 2
Patent FR-3130111-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une connexion electrique pour un module de puissance d’un aeronef
Inventor: KHAZAKA RABIH
IPC: H05K3/32
Filed: 2021-12-02
Abstract: Le procédé comporte : - une mise en forme tridimensionnelle non plane d’au moins une portion d’un circuit imprimé (900) flexible comprenant un film polymère (902) isolant électrique, et, sur au moins un côté du film polymère (902), une métallisation (904) ; puis - un dépôt électrolytique au cours duquel une couche conductrice est déposée sur au moins la métallisation (904) d’au moins la portion mise en forme.  Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3133832-A1 (FR)
Title: moteur hors-bord couplable à une embarcation
Inventor: SEUX ALEXANDRE
IPC: B63H20/06
Filed: 2022-03-24
Abstract: Moteur hors-bord (1) couplable à une embarcation (20) et comprenant un corps (2) creux allongé ouvert à son extrémité supérieure (3), une hélice (5) positionnée sur l’extrémité inférieure (4) du corps (2), un système (6) d’entraînement en rotation de l’hélice (5) intégré dans ledit corps (2), une barre (7) de direction équipée à son extrémité libre d’une poignée (8) d’accélération. La barre (7) de direction est montée mobile à coulissement à l’intérieur d’un chemin (9) de guidage longitudinal ménagé à l’intérieur du corps (2) pour un déplacement de la barre (7) de direction entre une configuration au moins partiellement escamotée dans le corps (2) du moteur hors-bord (1) et une configuration déployée dans laquelle la barre (7) de direction fait au moins partiellement saillie dudit corps (2). En configuration déployée, la barre (7) de direction est montée mobile à pivotement autour d’un axe (10) transversal à l'axe longitudinal du chemin (9) de guidage pour un déplacement de ladite barre (7) entre une position relevée dans laquelle elle s’étend dans le prolongement axial du chemin (9) de guidage et une position abaissée dans laquelle elle forme avec l'axe longitudinal du chemin (9) de guidage un angle (α) compris entre 60 et 120°.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3136290-A1 (FR)
Title: gestion d’un contenu de site et d’un agent conversationnel
Inventor: GAUDY JEAN-FRANÇOIS
IPC: G06F16/00
Filed: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’une plateforme de service pour un réseau de communication dans lequel on fournit en parallèle à un utilisateur un accès d’une part à un contenu de site et d’autre part à un agent conversationnel, dans lequel on met à jour le dialogue de l’agent conversationnel en fonction non seulement de l’échange de l’utilisateur avec l’agent conversationnel, mais également des interactions de l’utilisateur avec le site ; le contenu du site présenté à l’utilisateur est mis à jour en fonction des échanges avec l’agent conversationnel pour tenir compte à la fois des interactions de l’utilisateur avec ledit site et de l’échange de l’utilisateur avec l’agent conversationnel.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2036727-A1 (FR)
Title: Road beacons of welded polyolefins
IPC: B29C65/18
Filed: 1969-03-07
Abstract: Thick polyolefin, pref. polyethylene, articles are welded. The two thicknesses are pressed between a massive metal piece and another metal piece which has a zigzag-profiled electric heating resistance, whose temp. is raised to 750 degrees C.