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Patent FR-3087623-B1 (FR)
Title: Installation de traite d'animaux, tels qu'ovins et caprins
Inventor: RAYNAUD ERIC
IPC: A01K1/12
Filed: 2018-10-29
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne une installation de traite (10) d'animaux, tels qu'ovins et caprins, comprenant : un socle (20) prévu pour être accolé à une stalle (4) délimitant au moins un emplacement (5) de réception d'un animal à traire ; et un bras de traite (30) mobile par rapport au socle (20) et prévu pour supporter une griffe de traite ; caractérisée en ce que l'installation (10) comprend un système actionneur (40) couplé au bras de traite (30) et apte à déplacer ce dernier en translation (T1 ; T2) suivant un axe de levage (A40), entre une position basse de traite (P1) et une position haute de rangement (P2).
Patent FR-3091139-B1 (FR)
Title: Module de distribution électrique comprenant des socles supportant conjointement des barres de puissance et des composants de puissance
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H05K7/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un module de distribution électrique, comportant une plaque (25) portant des socles (21-24) qui portent des composants de puissance (26, 27) et des barres de puissance (33a-35a) connectées à ces composants de puissance (26, 27). Chaque socle (21-24) comporte une base (37) portant des montants espacés les uns des autres et des pontets, chaque pontet reliant deux montants consécutifs à distance de la base pour former une ouverture de passage d’une barre de puissance (34a) entre la plaque (25) et les composant de puissance (26, 27) porté par ce socle (21-24). Figue pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091483-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication automatisée d’endoprothèse vasculaire
Inventor: FABRE DOMINIQUE
IPC: A61F2/07
Filed: 2019-01-03
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une endoprothèse vasculaire destinée à être insérée dans une cavité naturelle d’un individu, à partir d’un modèle tridimensionnel de la cavité naturelle, ledit modèle comprenant une voie principale, au moins une branche de voie s’étendant depuis la voie principale et une intersection entre la voie principale et la branche de voie,  le procédé comprenant des étapes de :  - obtention d’une structure d’empreinte conformée pour suivre une forme de la voie principale,   la structure d’empreinte comprenant au moins un emplacement en correspondance avec l’intersection du modèle tridimensionnel,  - fabrication d’une paroi (31) de prothèse au moyen de la structure d’empreinte, la paroi de prothèse étant en polymère, une fenêtre de prothèse ou une branche de prothèse étant fabriquée au niveau de l’emplacement,  - obtention de l’endoprothèse (30-1) vasculaire comprenant la fenêtre de prothèse ou la branche de prothèse.    Figure 7
Patent FR-3094823-B1 (FR)
Title: Procede de mesure in vivo de l’usure d’un implant
Inventor: DUTREY THOMAS
IPC: G16H30/40
Filed: 2019-04-08
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de mesure de l’usure d’un implant (1) comprenant une partie mâle (3) comprenant une tête (3a) et une partie femelle (2) comprenant une cupule (2a), le procédé comprenant les étapes suivantes : on fournit une pluralité d’images tomographiques (5) en coupe de l’implant obtenues par tomographie (E1); on extrait de chaque image un nuage de points (5a), l’ensemble des nuages de points étant assemblé en un volume de points (9) correspondant à la partie mâle et un volume de points (8) correspondant à la partie femelle (E3); on détermine à partir des volumes de points les coordonnées dans un repère donné des centres de rotation (CT, CP) des portions (8a, 9a) de chacun des volumes de points correspondant à la tête et à la cupule (E4, E5); on mesure l’écartement entre les centres de rotation (E6).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095101-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prédiction d’une qualité de connexion à un réseau cellulaire
Inventor: PIRIOU SIMON
IPC: H04W72/08
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de prédiction d’une valeur représentative d’une qualité de connexion d’un véhicule à un réseau cellulaire depuis une localisation cible sur un réseau routier, le procédé comprenant une étape d’entrainement d’un modèle de prédiction à partir d’une caractéristique de propagation déterminée entre un point d‘accès et la position d’un véhicule d’entrainement et d’une valeur représentative d’une qualité de la connexion du véhicule audit point d’accès, et une étape de prédiction d’une seconde valeur représentative d’une qualité de connexion à un réseau cellulaire à la localisation cible sur un réseau routier à partir d’une seconde caractéristique de propagation d’un signal radio entre la localisation cible et un point d’accès cible identifié par application du modèle entrainé.
Patent FR-3096472-B1 (FR)
Title: Procede de gestion thermique d’un systeme de regulation thermique de vehicule pour une charge rapide
Inventor: SIMONETTI MARCO
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-10-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion thermique d’un système de régulation thermique d’un véhicule apte à répartir une puissance thermique disponible, le procédé comportant un premier mode de répartition (RP1) dans lequel la puissance thermique transférable à l’habitacle (Pcool_hab) est limitée par une première puissance thermique maximale (P1_hab) et la puissance thermique transférable à la batterie (Pcool_bat) est limitée par une deuxième puissance thermique maximale (P1_bat). Selon l’invention, le procédé comporte en outre un deuxième mode de répartition (RP2) dans lequel la puissance thermique transférable à l’habitacle (Pcool_hab) est limitée par une troisième puissance thermique maximale (P2_hab) inférieure à la première puissance thermique maximale (P1_hab) et la puissance thermique transférable à la batterie (Pcool_bat) est limitée par une quatrième puissance thermique maximale (P2_bat) supérieure à la deuxième puissance thermique maximale (P1_bat).   Figure 2
Patent FR-3096927-B1 (FR)
Title: Film conducteur composite pour la réalisation d'accumulateurs d'énergie électrique, procédé de réalisation d'un tel film, et accumulateur électrique utilisant un tel film.
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: H01M50/211
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un film composite comprenant : - une première couche métallique (10a, 10b), superposée à une couche à base de polymère (12a, 12b) et solidaire d'une première face de la couche à base de polymère, - une deuxième couche conductrice (32a, 32b), formée sur la couche à base de polymère (12a, 12b), et solidaire d'une deuxième face de la couche à base de polymère, opposée à ladite première face. Conformément à l'invention : - le film présente une pluralité de cuvettes (20) traversant respectivement la couche à base de polymère depuis la deuxième face vers la première face et s'étendant dans la première couche métallique, la pluralité de cuvette (20) conférant à la deuxième face de la couche à base de polymère un relief, et - la deuxième couche conductrice (32a, 32b), tapisse les cuvettes (20) et la deuxième face de la couche à base de polymère, en épousant ledit relief. L'invention concerne également un accumulateur d'énergie électrique (100) utilisant plusieurs de tels films. Application à la réalisation de batteries et de supercondensateurs. Figure 7.
Patent FR-3097795-B1 (FR)
Title: Outillage de mise en forme thermoplastique ou thermodurcissable à cinématique autonome
Inventor: JACQUET PATRICE
IPC: B29C45/76
Filed: 2019-06-25
Granted: 2022-10-07
Abstract: Outillage (2) de mise en forme thermoplastique ou thermodurcissable présentant au moins une partie mobile (23) associée à des moyens d’actionnement (22), ledit outillage (2) étant conformé pour être connecté à une presse (3) conçue pour piloter un cycle de mise en forme , un tel cycle de mise en forme comportant au moins une étape cinématique de mise en mouvement de ladite partie mobile (23) par lesdits moyens d’actionnement (22), ledit outillage (2) étant caractérisé en ce qu’il comporte un système de contrôle (21) intégré à l’outillage (2) et adapté pour piloter de manière autonome lesdits moyens d’actionnement (22) pour une mise en œuvre de ladite étape (107,109,115) durant un cycle de mise en forme.    Figure 1
Patent FR-3099526-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle de régime de ralenti et de prélèvement de puissance produite par un moteur d’aéronef.
Inventor: FOCH ETIENNE
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-08-20
Abstract: - Procédé et système de contrôle de régime de ralenti et prélèvement de puissance. - Le système de contrôle de régime de ralenti et de prélèvement de puissance comporte une unité de détermination (4) d’une valeur de puissance disponible courante, une unité de détermination (5) d’une valeur de puissance consommée courante, une unité de détermination (6) d’une valeur de variation de puissance requise à un temps ultérieur, une unité de calcul (7) d’une valeur de puissance totale requise estimée au temps ultérieur, une unité de calcul (8) d’une valeur de puissance disponible estimée au temps ultérieur, une unité d’optimisation (9) qui détermine un résultat d’optimisation en comparant la valeur de puissance totale requise estimée avec une valeur de puissance associée à un critère d’optimisation et une unité de commande (17) qui émet un ordre d’adaptation d’un ralenti du moteur, un ordre d’adaptation de la puissance totale requise estimée ou aucun ordre en fonction du résultat d’optimisation. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100526-B1 (FR)
Title: Procédé et système de braquage de roues d’un véhicule à quatre roues directrices
Inventor: LALANDE NICOLAS
IPC: B62D7/15
Filed: 2019-09-07
Granted: 2023-09-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande de braquage des roues d’un véhicule automobile (1) à au moins deux roues avant (3,4) directrices et au moins deux roues arrière (5,6) directrices, ledit véhicule (1) étant équipé d’un système de braquage apte à braquer les roues avant (3,4) et arrière (5,6) pour diriger le véhicule (1). Ledit procédé comporte une étape d’élaboration avec le système de braquage d’une première consigne de braquage (ConsALPHA) dans un premier temps des roues arrière (5,6) et une étape de braquage desdites roues arrière (5,6) selon ladite première consigne de braquage (ConsALPHA) pour diriger le véhicule (1) en lui donnant un mouvement de lacet. Ledit procédé comporte une étape d’élaboration avec le système de braquage d’une seconde consigne de braquage (ConsBETA) des roues avant (3,4) en réponse au braquage des roues arrière (5,6), lesdites roues avant (3,4) étant braquées selon ladite seconde consigne de braquage (ConsBETA) après lesdites roues arrière (5,6) pour améliorer le comportement dynamique du véhicule (1) dans le virage (10) selon ledit mouvement de lacet.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3104018-B1 (FR)
Title: Tête de nettoyage équipée d’un élément de nettoyage amovible
Inventor: CORITON NICOLAS
IPC: A46B7/04
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-31
Abstract: La tête de nettoyage (2) comprend un corps principal ; un élément de nettoyage (11) monté amovible dans un logement de réception (9) du corps principal ; un organe de verrouillage comprenant une partie de verrouillage (25) mobile entre une position de verrouillage dans laquelle la partie de verrouillage (25) coopère avec un élément de verrouillage prévu sur l’élément de nettoyage (11) de manière à empêcher un retrait de l’élément de nettoyage (11) hors du logement de réception et une position de libération dans laquelle la partie de verrouillage (25) libère l’élément de verrouillage de manière à autoriser un retrait de l’élément de nettoyage (11), et une partie de commande mobile entre une position inactive et une position active, l’organe de verrouillage étant configuré de telle sorte qu’un déplacement de la partie de commande de la position inactive à la position active entraîne un déplacement de la partie de verrouillage (25) de la position de verrouillage à la position de libération.                  Figure 4
Patent FR-3105657-B1 (FR)
Title: Système d’interrupteurs et convertisseur de tension comportant un tel système
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H03K17/10
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-12-16
Abstract: Système d’interrupteurs et convertisseur de tension comportant un tel système d’interrupteur L’invention concerne système d’interrupteur (10) comprenant :      un interrupteur (Q3) comportant une borne d’entrée de courant (D3), une borne de sortie de courant (S3) et une borne de commande (G3) destinée à recevoir une tension de commande (Vgs3) pour sélectivement ouvrir et fermer ledit interrupteur (Q3),  une première résistance (Ra) connectée à la borne de commande (G3) et à la borne de sortie de courant (S3) de l’interrupteur (Q3),  un dispositif de commande (30) dudit interrupteur (Q3) destiné à être connectée à une source de tension continue (Vcc), ladite source de tension continue (Vcc) étant référencé par rapport à la borne de sortie de courant (S3) du troisième interrupteur (Q3),      caractérisé en ce que ledit système d’interrupteur (10) comprend en outre un dipôle (40), ledit dipôle (40) est connecté par une de ses deux bornes à ladite borne de commande (G3) et par l’autre de ses deux bornes audit dispositif de commande (30), ledit dipôle (40) comprend une capacité (Ccf) et une deuxième résistance (Rcf) connectés en parallèle entre les deux bornes du dipôle (40) et en ce que ledit dispositif de commande (30) est conçu pour connecter la source de tension continue (Vcc) à la borne de commande (G3) de l’interrupteur (Q3) par l’intermédiaire dudit dipôle (40) afin de commander à la fermeture l’interrupteur (Q3).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108621-B1 (FR)
Title: Utilisation de polymère d’alkyle métacrylate pour réduire les émissions de particules
Inventor: BURETTE GAUTIER
IPC: C10N40/25
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-07-22
Abstract: Utilisation de polymère d’alkyle métacrylate pour réduire les émissions de particules La présente invention concerne l’utilisation d’une composition lubrifiante comprenant une huile de base et au moins un polymère d’alkyle méthacrylate, pour réduire les émissions de particules d’un moteur.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3111449-B1 (FR)
Title: Systèmes et méthodes de détermination d’un nombre de personnes dans un véhicule
Inventor: RUNGASAMY KOUMARA
IPC: G06V30/144
Filed: 2020-06-15
Granted: 2023-04-07
Abstract: Selon un aspect, la présente description a pour objet un système (100) de détermination du nombre de personnes dans un véhicule. Le système comprend au moins un premier détecteur optique (111) et au moins un deuxième détecteur optique (112). Le système comprend également un module de détection (120) configuré pour déclencher l’acquisition d’au moins une première image (Im1) par ledit premier détecteur optique et d’au moins une deuxième image (Im2) par ledit deuxième détecteur optique, résultant en au moins un premier ensemble d’images (Si) acquises avec différents champs de vue. Le système comprend en outre une unité de traitement (150) configurée pour détecter dans chaque image dudit au moins un premier ensemble d’image, une ou plusieurs personnes, déterminer des similarités entre la ou lesdites personnes détectées dans chaque image de l’ensemble d’images et déterminer, sur la base des similarités, un nombre de personnes dans le véhicule.  FIG. 1A
Patent FR-3112124-B1 (FR)
Title: Procédé et Système de conditionnement d’objets appartenant au groupe des fruits et légumes
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B65G47/30
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de conditionnement d’une pluralité d’objets appartenant au groupe des fruits et légumes et dont la forme est telle que les objets de la pluralité d’objets sont susceptibles de rouler sur une surface ;caractérisé en ce que les objets de la pluralité d’objets sont déposés chacun sur une surface, dite surface de dépose, sensiblement horizontale d’un système de conditionnement desdits objets, selon une orientation, dite orientation de dépose, et une disposition, dite disposition de dépose, figées par rapport à ladite surface de dépose aux fins de pouvoir être prélevés en vue de leur conditionnement dans un contenant de conditionnement ; ladite surface de dépose étant déformable élastiquement de telle manière que la dépose de chaque objet sur ladite surface de dépose crée, sous l’effet du poids de l’objet concerné, une empreinte dans ladite surface de dépose qui tend à caler ledit objet dans ladite position de dépose et dans ladite orientation de dépose.   L’invention concerne aussi un système de conditionnement d’une pluralité d’objets appartenant au groupe des fruits et légumes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118089-B1 (FR)
Title: Tablier de volet roulant pour menuiserie
Inventor: CLAUDON FABRICE
IPC: E06B9/165
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-12-08
Abstract: Titre : Tablier de volet roulant pour menuiserie L’invention concerne le domaine des occultants pour menuiseries et plus particulièrement un tablier de volet roulant comprenant une pluralité de lames d’occultation 11, 11a et au moins une lame de ventilation 12, 13, 14 formant une première zone de ventilation 100, les lames 11, 11a, 12, 13, 14 étant juxtaposées et reliées mécaniquement entre elles de sorte que ladite première zone de ventilation 100 se situe uniquement en partie haute du tablier 10 lorsque ce dernier est déployé.  Ainsi, deux ouvertures de ventilation peuvent être créées l’une en partie haute et l’autre en partie basse, en particulier lorsque le tablier est déployé jusqu’à une hauteur comprise entre 5 et 30 cm, de préférence entre 10 et 15 cm, d’une surface de la menuiserie sur laquelle le tablier est destiné à appuyer lorsqu’il est totalement déployé. Une cellule de convection est créée dans l’espace que permet d’ouvrir la menuiserie pour favoriser la ventilation naturelle de cet espace, tout en maximisant le pouvoir d’occultation du tablier.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121455-B1 (FR)
Title: Nanopapier isolant composite d'aramide-mica et procede de preparation de celui-ci [
Inventor: LU ZHAOQING
IPC: D21H17/67
Filed: 2021-06-29
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente divulgation fournit un nanopapier isolant composite d'aramide-mica et un procédé de préparation de celui-ci, appartenant au domaine technique croisé de l'industrie de fabrication du papier et de l'industrie des isolants. Dans la présente divulgation, un mélange de mica et d'urée est soumis à un broyage en phase solide en broyeur à boulets pour obtenir un nano mica modifié avec des groupes amino sur la surface, qui est ensuite assemblé avec des nanofibres d'aramide par filtration par aspiration pas à pas selon la présente divulgation afin de former un nanopapier ordonné, obtenant ainsi un nanopapier isolant composite d'aramide-mica présentant des performances d'isolation ultra-élevées. Les résultats des exemples montrent qu'en comparaison avec les matériaux à base de macro-papier existants, le nanopapier isolant composite d'aramide-mica selon la présente divulgation présente une plus grande résistance mécanique et de meilleures performances d'isolation (rigidité diélectrique) ; en comparaison avec la filtration d'aspiration traditionnelle, la présente divulgation adopte une multiple filtration par aspiration pas à pas pour élaborer une structure ordonnée dans le nanopapier isolant d'aramide-mica préparé, ce qui permet une couche isolante dense au sein du matériau, et améliore considérablement les performances d'isolation.
Patent FR-3125312-B1 (FR)
Title: Tulipe de guidage d’un écran de protection, notamment de volet roulant, coffre, bloc-baie, installation de protection et procédé d’assemblage associés
Inventor: BROGLY SÉBASTIEN
IPC: E06B9/58
Filed: 2021-07-19
Granted: 2023-12-08
Abstract: T ulipe de guidage d’un écran de protection, notamment de volet roulant, coffre, bloc-baie, installation de protection et procédé d’assemblage associés Cette tulipe (200) de guidage d’un écran de protection d’une installation de protection, notamment de volet roulant, est configurée pour être solidarisée, dans une position d’utilisation, à un boitier de l’installation de protection. La tulipe comprend une portion de guidage (202) avec deux parois de guidage, qui sont agencées en regard l’une de l’autre qui sont reliées l’une à l’autre par un fond.   Pour un assemblage facilité, la tulipe comprend en outre une patte (210), qui est reliée à la portion de guidage (202) de la tulipe et qui est déformable élastiquement entre :  • une configuration de repos, et  • une configuration contrainte, dans laquelle la patte est configurée pour coopérer avec un flasque (100) de guidage, appartenant au coffre et destiné à guider l’écran de protection lorsque l’écran s’enroule ou se déroule autour d’un tube du coffre, la patte tendant à revenir de sa configuration contrainte vers sa configuration de repos par retour élastique.  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3125592-B1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’image en deux dimensions d’un échantillon biologique à balayage ciblé
Inventor: LE GOFF LOÏC
IPC: G01Q10/06
Filed: 2021-07-20
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention concerne un procédé d’acquisition d’image en deux dimensions d’un échantillon biologique par microscopie à balayage, ledit échantillon étant situé dans une surface de référence définie par une pluralité de pixels. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) pré-balayage de la surface de référence, au cours duquel seul une sous-surface des pixels de la surface de référence, dit ensemble initial des pixels sondés, est illuminé,b) détermination de pixels brillants parmi les pixels sondés,   c) pré-sélection, au voisinage des pixels sondés brillants (PB), d’un ensemble de pixels non sondés pouvant appartenir à une structure d’intérêt de l’échantillon, dit ensemble de pixels à estimer (PE), d) estimation de l’intensité des pixels à estimer (PE)   f) sélection parmi les pixels à estimer (PE), à l’aide de l’estimation de leur intensité lumineuse, de pixels considérés comme brillants par application d’un crtière prédéterminé, dits pixels à sonder (PS), e) balayage de la surface de référence, au cours duquel seul l’ensemble de pixels à sonder (PS) est illuminé.  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3126030-B1 (FR)
Title: Module lumineux destiné à être fixé à un dispositif lumineux de véhicule automobile
Inventor: CHIRON JEROME
IPC: F21S41/39
Filed: 2021-08-04
Granted: 2023-12-15
Abstract: Titre de l’invention : Module lumineux destiné à être fixé à un dispositif lumineux de véhicule automobile L’invention vise un module lumineux (1) destiné à être fixé à un dispositif lumineux de véhicule automobile. Selon l’invention, le module lumineux (1) comporte au moins un premier moyen d’accroche (4) configuré pour fixer le module lumineux (1) sur le dispositif lumineux selon une première direction (V) et un deuxième moyen d’accroche (5) configuré pour fixer le module lumineux (1) sur le dispositif lumineux selon une deuxième direction (L) différente de la première direction (V).  Figure de l’abrégé : Figure 4