baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950217-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de communication sans fil, et systeme comportant un tel dispositif
Inventor: COCHARD NICOLAS
IPC: H04L12/66
Filed: 2009-09-15
Abstract: Le dispositif de communication passerelle pour réseaux de communication sans fil reçoit des messages d'un émetteur à faible (1) énergie et communique avec un réseau (5). Dans un système comportant plusieurs dispositifs passerelle pour un émetteur à faible (1) énergie, un dispositif passerelle maitre est déterminé. La détermination d'un dispositif passerelle maitre est basée sur des indicateurs de qualité de réception (RQI) des dispositifs passerelle situés dans ladite zone de réception (A) de messages émis par ledit émetteur (1) à faible énergie. Le dispositif passerelle ayant l'indicateur de qualité de réception (RQI) le plus élevé est sélectionné pour être ledit dispositif passerelle maitre (6M). Le procédé de communication détermine aussi de la même manière un dispositif passerelle maitre. Le dispositif passerelle maitre sélectionne ensuite un dispositif passerelle de sauvegarde (6B) pour mémoriser des tables de liens et dans certains cas pour agir à la place du maitre.
Patent FR-2941829-A1 (FR)
Title: Procede de codage de donnees a au moins deux etapes d'encodage a et au moins une etape de permutation, dispositif de codage, programme d'ordinateur et signal correspondants.
Inventor: LAHUEC CYRIL
IPC: H03M13/05
Filed: 2009-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage de données destinées à être transmises vers au moins un récepteur, comprenant au moins deux étapes d'encodage identiques et au moins une étape de permutation, chaque étape d'encodage associant à un bloc de données à coder un bloc de données codées, à l'aide d'au moins deux codes de base, traitant chacun un sous-ensemble dudit bloc de données à coder, et une étape de permutation étant intercalée entre deux étapes d'encodage, une étape d'encodage courante et une étape d'encodage précédente, de façon que l'ordre des données d'un bloc de données à coder par ladite étape d'encodage courante soit différent de l'ordre de ces données codées par ladite étape d'encodage précédente. Selon l'invention, ladite étape de permutation met en oeuvre, pour un bloc de données, une rotation appliquée aux données dudit bloc de données et une inversion de l'ordre des données dudit bloc de données. Ces opérations peuvent être mises en oeuvre à l'aide d'une matrice d'entrelacement.
Patent FR-2941717-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance de l'etat d'une fondation encastree dans le sol
Inventor: HOVHANESSIAN GILLES
IPC: E02D33/00
Filed: 2009-02-02
Abstract: Procédé de surveillance de l'état d'une fondation portant un ouvrage (1) et encastrée dans le sol, dans lequel : on acquiert, à l'aide d'un ensemble de capteurs (4,5) placés sur l'ouvrage, un ensemble de mesures (m ,m ) relatives à la fondation et/ou à l'ouvrage, selon un mode d'acquisition déterminé ; on calcule, à partir dudit ensemble de mesures, un ensemble d'indicateurs d'état (i ,i ) caractéristique d'une raideur d'encastrement de la fondation ; et on effectue une comparaison entre un ensemble de valeurs déduites de l'ensemble d'indicateurs d'état calculés et un ensemble de seuils.
Patent FR-2943315-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage principal mobile pour aeronef
Inventor: GENTY DE LA SAGNE JAIME
IPC: B64C25/34
Filed: 2009-03-17
Abstract: L'aéronef comprend un fuselage (4) comportant des cadres (10), et au moins deux trains d'atterrissage (12) comprenant chacun un support (14) et au moins une roue (20), le support étant porté directement par le fuselage et articulé au fuselage autour d'un axe (18) s'étendant hors des cadres. Le train est mobile entre une position opérationnelle dans laquelle la ou chaque roue est verticale et une position de repos. Le support et la roue a une configuration telle que, en position de repos, le train s'étend suivant une circonférence du fuselage et hors des cadres.
Patent FR-2945405-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la preparation de fromage blanc a l'interieur d'une faisselle.
Inventor: LAGRANGE CHARLES
IPC: A01J25/00
Filed: 2009-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la préparation de fromage blanc, comportant un récipient (8) à l'intérieur duquel est disposée une faisselle (2). La faisselle (2) est apte à pivoter et à se déplacer verticalement en translation dans le récipient (8), le récipient (8) étant équipé d'au moins une rampe (11) coopérant avec au moins un organe suiveur (7) de la faisselle (2), la rampe (11) et l'organe suiveur (7) étant agencés de telle sorte que la rotation de la faisselle (2) à l'intérieur du récipient (8) entraîne le déplacement vertical de la faisselle (2) vis-à-vis du récipient (8), entre au moins une position haute d'égouttage et au moins une position basse de rangement.
Patent FR-2955102-A1 (FR)
Title: Enduit isolant a base de xerogel de silice.
Inventor: ACHARD PATRICK
IPC: C04B14/04
Filed: 2010-01-11
Abstract: L'invention concerne un enduit applicable sur une surface de bâtiment pour réaliser un revêtement isolant thermiquement, cet enduit comprenant de l'eau, du liant (a) hydraulique minéral et/ou organique, éventuellement une charge structurante (c) et éventuellement des adjuvants (d), caractérisé en ce qu'il comporte en outre une charge isolante (b) comprenant une poudre ou un granulat d'au moins un xérogel de silice hydrophobe obtenu en traitant un organogel de silice avec un agent hydrophobant en présence d'acide et dans un solvant ; en séparant l'organogel hydrophobe obtenu ; et en éliminant le solvant de l'organogel par évaporation. La préparation d'un tel enduit d'application par projection sur une surface de bâtiment et le revêtement ainsi obtenu, constituent d'autres objets de la présente invention.
Patent FR-2957659-A1 (FR)
Title: Air and fuel injecting system for base of combustion annular chamber of turbine engine of aircraft, has fuel ejection opening with ejection axis passed in downstream of downstream end of partition wall with reference to flow of air stream
Inventor: BOURGOIS SEBASTIEN ALAIN CHRISTOPHE
IPC: F23R3/28
Filed: 2010-03-22
Abstract: The system (62) has oblique vanes including annular row of vanes (80) extending in a region (72) of an annular space (53) and another annular row of vanes (82) extending in another region (74) of the annular space. The latter vanes are inclined with respect to the former vanes in a manner to induce relative gyration between air stream portions (76, 78). Fuel ejection opening (44) has an ejection axis (84), when viewing axial section of the opening, where ejection axis is passed in downstream of a downstream end (86) of a partition wall (66) with reference to flow of air stream.
Patent FR-2960876-A1 (FR)
Title: Derives de 3,4-dihydropyrrolo[1,2-a]pyrazine-2,8(1h)-dicarboxamide leur preparation et leur application en therapeutique.
Inventor: FROISSANT JACQUES
IPC: A61K31/4985
Filed: 2010-06-03
Abstract: Composés répondant à la formule générale (I) dans laquelle R représente un groupe C -alkyle, C -cycloalkyle , C -cycloalkyl-C -alkyle, C -alkyle-C -cycloalkyl , C -cycloalkyl-C -cycloalkyle, C - alkylthio-C--alkyle, C -alkoxy-C -alkyle, hydroxy-C -alkyle , hydroxy-C -alkyl-C -cycloalkyl-C -alkyle , hydroxy-C -cycloalkyle, C f luoroalkyle, C -fluorocycloalkyle ; un groupe hétérocyclique éventuellement subsitué; un groupe C -alkyle substitué par un groupe hétérocyclique éventuellement subsitué ; X représente un groupe choisi parmi l'atome d'hydrogène, de fluor, de chlore ou de brome ou un groupe C -alkyle, C -cycloalkyle, C -cycloalkyl-C -alkyle , C -fluoroalkyle ou cyano ; et R représente un groupe aryle tel que le phényle ou le naphtyle, éventuellement substitués par un ou plusieurs substituants à l'état de de base ou de sel d'addition à un acide. Application en thérapeutique.
Patent FR-2963132-A1 (FR)
Title: Robot humanoide dote d'une interface de dialogue naturel, methode d'utilisation et de programmation de ladite interface
Inventor: MAISONNIER BRUNO
IPC: B25J9/16
Filed: 2010-07-23
Abstract: L'invention concerne un robot humanoïde doté d'une interface de dialogue naturel avec un interlocuteur. Dans l'art antérieur, les modalités de dialogue entre robots humanoïdes dotés par ailleurs de fonctionnalités de déplacement évoluées et être humains sont limitées notamment par les capacités de traitement de reconnaissance vocale et visuelle qu'il est possible d'embarquer sur lesdits robots. La présente invention dote lesdits robots de capacités de lever de doute sur une plusieurs modalités de communication des messages qu'ils reçoivent et de combinaison de ces différentes modalités qui permettent d'améliorer grandement la qualité et le caractère naturel des dialogues avec les interlocuteurs des robots. L'invention procure également des moyens simples et conviviaux de réaliser la programmation des fonctions permettant d'assure la fluidité de ces dialogues multimodaux.
Patent FR-2965508-A1 (FR)
Title: System for operating billet splitter and compactor used for compacting e.g. wastes, to extract bundle, has wedge integration unit for integrating wedge carrying structure with shield to constitute waste compactor
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: B30B9/30
Filed: 2010-10-01
Abstract: The system has a billet splitter (1) including a wedge carrying structure (6) that is movable in a slide, and an actuator (12) for displacing the wedge structure. A caisson (21) contains a shield for compressing waste in the caisson by displacement of the shield in the caisson. A billet splitter integration unit rigidly integrates the splitter with the caisson. A wedge integration unit integrates the structure with the shield to constitute a waste compactor whose shield is displaced by the actuator via the structure of the splitter.
Patent FR-2952269-A1 (FR)
Title: Ruban thermique, procede de mise en place d'un revetement sur une jonction entre deux tuyaux et procede de fabrication d'un pipeline.
Inventor: ROMBOUTS CORNELIS CHRISTIANUS
IPC: F16B5/08
Filed: 2010-11-02
Abstract: Un procédé est décrit pour mettre en place un revêtement protecteur autour d'une section d'un pipeline qui est constitué d'un tuyau métallique (2, 3) pourvu d'une enveloppe extérieure protectrice en plastique (5, 6), ladite enveloppe extérieure protectrice (5, 6) étant interrompue ou retirée à l'endroit de ladite section. Autour de ladite section et en chevauchement partiel avec des parties de bord de l'enveloppe extérieure protectrice (5, 6), on enroule une plaque (10) en matière plastique qui peut fusionner avec le matériau de l'enveloppe extérieure protectrice (5, 6), avec des rubans thermiques intercalés à l'endroit d'interfaces (35) entre l'enveloppe extérieure protectrice (5, 6) et la plaque (10). La plaque est fixée aux parties de bord de l'enveloppe extérieure protectrice (5, 6) par chauffage ohmique.
Patent FR-2972136-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'image couleur laser observable en trois dimensions et document sur lequel une image laser couleur observable en trois dimensions est realisee
Inventor: LAZZARI JEAN PIERRE
IPC: B41M5/26
Filed: 2011-03-01
Abstract: Image laser couleur observable en trois dimensions. Elle comprend une feuille de protection lasérisable (22), un réseau de lentilles (10), des sous pixels (R,G,B) sous forme colonnaire (C1,C2,C3), un faisceau laser fait apparaître les niveaux de gris de deux images laser couleur observables en trois dimension par effet stéréoscopique, et un support (42). L'ensemble est laminé. Les axes (31) des colonnes de sous pixels (C1,C2,C3) et (32) des lentilles (L1,L2,L3) sont perpendiculaires. La faisceau laser balaye les sous pixels selon l'axe (32). Application aux documents officiels
Patent FR-2978608-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un dispositif a puce micro-electronique dans un tissu, dispositif a puce, et tissu incorporant un dispositif a puce serti
Inventor: BRUN JEAN
IPC: A41D1/00
Filed: 2011-11-16
Abstract: Le procédé d'assemblage d'un dispositif à puce micro-électronique dans un tissu, comprend les étapes suivantes : prévoir un dispositif à puce microélectronique comprenant une embase et un élément en saillie s'élevant d'une face de l'embase, ledit élément en saillie comprenant une extrémité libre opposée à l'embase ; insérer dans le tissu le dispositif à puce par l'extrémité libre de l'élément en saillie ; déformer l'élément en saillie au niveau de son extrémité libre de sorte à assurer le maintien du dispositif à puce avec le tissu.
Patent FR-2971122-A1 (FR)
Title: Enfourneur automatique
Inventor: HECHT JEAN-LOUIS
IPC: A21B3/07
Filed: 2011-02-04
Abstract: L'invention concerne un enfourneur automatique muni de moyens pour saisir un produit à enfourner, de moyens pour déplacer le produit ainsi saisi pour le déposer dans un four ainsi que d'une unité de commande, caractérisé par un châssis (100), - par un chargeur (200) mobile par rapport au châssis (100) entre une position rétractée et une position sortie, et - par un déchargeur (301, 303, 304) mobile par rapport au chargeur (200) entre une position rétractée et une position sortie, - un premier moyen d'entraînement étant prévu pour déplacer le chargeur (200) par rapport au châssis (100) entre ses deux positions extrêmes, - le chargeur étant muni, sur sa face avant dirigée vers le four, de moyens de préhension (201), - le déchargeur étant muni d'un poussoir (301), - un deuxième moyen d'entraînement étant prévu pour déplacer le poussoir (301) au-dessus des moyens de préhension (201) du chargeur entre sa position rétractée située à proximité de l'extrémité arrière desdits moyens de préhension (201) et sa position sortie située à proximité de l'extrémité avant desdits moyens de préhension.
Patent FR-2980342-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmetique solide
Inventor: BAUDIN GILLES
IPC: A45D40/26
Filed: 2011-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application sur la peau d'un produit cosmétique (P) sous forme solide, d'axe longitudinal X, comprenant : - une cheminée (70) contenant le produit cosmétique (P), - un moyen élévateur (50) apte maintenir le produit cosmétique (P) à une position courante dans la cheminée et à déplacer axialement le produit cosmétique le long de l'axe X pour le faire sortir de la cheminée (70) en passant à travers les orifices (77), -un moyen d'actionnement manuel (60) de l'élévateur, - un moyen d'obturation (80) partiel de la sortie de la cheminée (70) comportant une voûte (71) formée uniquement en matériau élastiquement déformable.
Patent FR-2983496-A1 (FR)
Title: Plot de fondation a visser pour constructions exterieures legeres
Inventor: FISCHBACH WALTER
IPC: E02D5/56
Filed: 2011-12-06
Abstract: Plot de fondation (1) à visser, pour construction extérieure légère, du type comportant une partie conique dont la paroi externe comporte un filetage hélicoïdal permettant son vissage dans le sol, caractérisé en ce que ledit plot (1) comporte une première partie inférieure conique creuse (2) filetée extérieurement, constituant une zone de forage, se prolongeant par une partie supérieure cylindrique (3) également creuse, constituant une zone de stabilisation, les deux zones (2,3) présentant un filet hélicoïdal externe (4) continu, de diamètres différents mais de même pas, ladite partie cylindrique supérieure (3) étant également filetée (5) intérieurement, selon un pas plus fin apte à recevoir un élément de support réglable (6), de manière à être monté par vissage dans la partie cylindrique supérieure (3) filetée (5) intérieurement du plot (1) et à y être réglé en hauteur.
Patent FR-2985548-A1 (FR)
Title: Device for converting energy of e.g. wave movement of water surface in marine environment for e.g. producing electricity, has arms carrying floats and extending radially and distributed in star around vertical central axis of support
Inventor: PATIN PIERRE ARMAND
IPC: F03B13/18
Filed: 2012-01-09
Abstract: The device has arms carrying floats (A-C) and radially extending and distributed in a star around a vertical central axis (30) of a support along directions (10a, 10c). The arms are mounted around convergent clevis pins (20a-20c) passing through the axis. A mechanism reverser includes a single-main wheel for rotating an output shaft and each arm. A pair of opposite bevel gears is attached in rotation with the arm along different directions. Pinions are overlapped such that rotation axes are placed out of star around the wheel. The pinions are regularly distributed along its conical teeth. The support is a mooring buoy floating object.
Patent FR-2986528-A1 (FR)
Title: Nouveaux peptides antivieillissement
Inventor: HOCQUAUX MICHEL
IPC: A61K8/64
Filed: 2012-02-06
Abstract: L'objet de la présente invention concerne une nouvelle famille de composés tétrapeptidiques, ainsi que leurs procédés de synthèse, leur utilisation en tant qu'agent antivieillissement et les compositions contenant ces composés tétrapeptidiques
Patent FR-2989145-A1 (FR)
Title: Fastening device for decouplingly fixing pipes of power-assisted steering circuit at elongated section for making fluids to flow for operations in car, has fixing extension whose head is engaged with fastening element arranged on support
Inventor: MIRA PHILIPPE
IPC: B62D65/02
Filed: 2012-04-10
Abstract: The device (10) has a sleeve (30) surrounding an elongated section (18) for elements i.e. pipes (12, 12F), to be fixed for connection of the elongated section, where the device is integrally formed of a material having acoustic properties for decoupling purpose. A fixing extension (32) transversely extends over the projecting sleeve, and comprises a fixing head (32T) co-actively engaged with a fastening element i.e. hook (35) that is arranged on a support (33). The fixing extension comprises elastic connecting portions located between the fixing head and the sleeve for decoupling. The sleeve and the extension are made from elastomeric material. Independent claims are also included for the following: (1) a pipe for a fluid circuit of a vehicle (2) a subassembly of a vehicle.
Patent FR-2975802-A1 (FR)
Title: Transfert d'etat d'application entre dispositifs
Inventor: PARKS JASON
IPC: H04M1/72412
Filed: 2012-05-09
Abstract: Un premier dispositif ou système client (102-1) met en œuvre un procédé qui comporte le maintien, dans une mémoire (204), d'informations d'enregistrement pour une application respective indiquant que l'application respective est enregistrée pour partager un état d'application avec d'autres dispositifs ou systèmes clients. Le procédé comporte en outre la mémorisation d'un état d'application d'une application respective et la détection d'une condition de déclenchement de transfert. La condition de déclenchement de transfert comprend la présence d'un second dispositif ou système client (102-2) dans les limites d'une proximité prédéfinie du premier dispositif ou système client (102-1), et la proximité prédéfinie est une proximité prédéfinie pour communication à protocole NFC. Par ailleurs, au moment de la détection de la condition de déclenchement, le premier dispositif ou système client (102-1) détermine, d'après les informations d'enregistrement mémorisées, que l'application respective est enregistrée pour un partage d'état d'application, et transmet l'état d'application de l'application respective au seconde dispositif ou système client.
Patent FR-2992600-A1 (FR)
Title: Device for screening loading space of e.g. utility vehicle, has retractable unit allowing passage of shoes of drive element in pulling direction of fabric and blocking shoes in part of V-shaped groove in withdrawal direction of fabric
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-06-29
Abstract: The device has a flexible movable fabric (3) movable between a folded position and two or multiple extended positions in a pulling direction and a withdrawal direction. The fabric is guided along two guide rails by a drive element. The drive element comprises shoes (10) at ends, where the shoes slide inside a rectilinear groove (15) of the guide rails. A retractable unit (14) allows passage of the shoes in the pulling direction and blocks the shoes in a part of a V-shaped groove (16) in the withdrawal direction of the fabric.
Patent FR-2993154-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing e.g. tablet console, on e.g. grooved wall panel, has part removably engaged with another part by mutual co-operation unit formed of passage openings and aperture, lower trenches, flanges, anchoring tabs and notch
Inventor: JADAUD JEAN-CHARLES
IPC: A47B96/06
Filed: 2012-07-11
Abstract: The device (1) has a first part comprising a core (20) and a wing (23) perpendicular to the core. A second part (3) is engaged with the first part in a removable manner by a mutual co-operation unit formed of passage openings (21, 22), passage apertures (24, 25), lower trenches, flanges (30, 31), anchoring tabs (33, 34) and notch (38B). The core and the wing of the first part include a mutual co-operation unit formed of the openings and the apertures and the trenches while the second part comprises another mutual co-operation element formed of the tabs, the flanges and the notch.
Patent FR-2995956-A1 (FR)
Title: Procede de correction de la position d'un plateau de pression dans un embrayage.
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: F16D13/75
Filed: 2012-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction de la position d'un plateau de pression par rapport à un plateau de réaction dans un embrayage consistant à : - déterminer l'énergie (516, 517, 518) à fournir par le moteur d'un actionneur d'embrayage lors d'une phase d'embrayage, pour rapprocher un plateau de pression d'un plateau de réaction correspondant, sur une course déterminée d'un organe mobile de l'actionneur, et - si l'énergie (516, 517, 518) ainsi déterminée est située en-dehors d'une plage de valeurs de référence (513, 514), actionner des moyens de réglage de façon à décaler la position du plateau de pression d'une valeur suffisante pour que ladite énergie soit comprise dans ladite plage de valeurs (513, 514).
Patent FR-2996338-A1 (FR)
Title: Composant optique de securite a effet reflectif, fabrication d'un tel composant et document securise equipe d'un tel composant
Inventor: SOUPARIS HUGUES
IPC: B42D15/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un composant optique de sécurité (10) destiné à être observé en réflexion directe, comportant une face d'observation (100) et des informations identifiables, ledit composant comprenant successivement, en partant du côté opposé à la face d'observation: une première couche support (11), des éléments d'identification (12) obtenus par impression d'un matériau absorbant pour reproduire au moins une partie desdites informations identifiables, structurés sur une de leurs faces opposée à la face en vis-à-vis de la couche support pour former un premier réseau sub longueur d'onde, une deuxième couche (13) de haut indice de réfraction, recouvrant la première couche support et les éléments d'identification, une troisième couche (14) de bas indice de réfraction, en contact avec ladite deuxième couche, une quatrième couche (15) de haut indice de réfraction, en contact avec ladite troisième couche (14), structurée pour présenter un second réseau sub-longueur d'onde, une cinquième couche (16) de bas indice de réfraction, en contact avec ladite quatrième couche (15).