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Patent FR-3067327-B1 (FR)
Title: Recipient a recharge en verre nomade
Inventor: GUYOT LAURENT PIERRE MARIE
IPC: B65D81/00
Filed: 2017-06-07
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un récipient conçu pour contenir un produit, par exemple à usage cosmétique, comprenant un contenant primaire, un contenant secondaire inséré de manière amovible dans le contenant primaire, et un couvercle secondaire, lesdits contenant secondaire et couvercle secondaire portant respectivement des premier et deuxième moyens de verrouillage secondaires complémentaires pour verrouiller ledit couvercle secondaire sur ledit contenant secondaire, ledit récipient étant caractérisé en ce que ledit contenant secondaire est en verre et est pourvu d'une base conformée pour autoriser ledit contenant secondaire à reposer de manière stable par l'intermédiaire de ladite base lorsque ledit contenant secondaire est séparé dudit contenant primaire. 		Récipients.
Patent FR-3066086-B1 (FR)
Title: Matelas a reglage electromotorise
Inventor: DEWERT ECKHART
IPC: A47C23/06
Filed: 2017-07-07
Granted: 2021-10-01
Abstract: Matelas à réglage électromotorisé 2 comportant une enveloppe 4 commune dans laquelle sont logés au moins un élément de matelassure plat ainsi qu'un dispositif de maintien réglable 6 pour le support de l'élément de matelassure, le dispositif de maintien 6 comportant au moins deux parties de maintien 12, 26 réglables l'une par rapport à l'autre, pourvues, sur leur côté orienté vers l'élément de matelassure, d'éléments de suspension pour le support élastique souple de l'élément de matelassure, au moins une partie de maintien 12, 26 étant pourvue, en plus des éléments de suspension 64 disposés sur le côté tourné vers l'élément de matelassure, d'autres éléments de suspension 66 du côté opposé à l'élément de matelassure, de telle sorte que le dispositif de maintien 6 soit pourvu, le long de son étendue longitudinale, au moins en partie des deux côtés, d'éléments de suspension 64, 66.
Patent FR-3071795-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'un balai d'essuyage a un bras d'entrainemant pour vehicule
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-09-29
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (8) destiné à relier un balai d'essuyage (4) à un bras d'entrainement (2) d'un système d'essuyage (1) pour véhicule, comprenant au moins un connecteur (9) et un capot (11) monté en rotation sur le connecteur (9), le dispositif de connexion (8) comprenant au moins un dispositif de maintien (22) du capot (11) sur le connecteur (9) dans au moins une position, caractérisé en ce que le dispositif de maintien (22) détermine la position du capot (11) sur le connecteur (9) en limitant la rotation de ce capot (11) sur le connecteur (9) selon deux sens de rotation (Si, S2).
Patent FR-3057457-B1 (FR)
Title: Pilier de cicatrisation pour une restauration dentaire
Inventor: LEGER THEO
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-10-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: Elément de cicatrisation apte à une connexion avec un implant dentaire, comprenant une surface latérale (13) destinée à une intégration au sein d'une gencive pour mettre en forme la gencive lors de sa cicatrisation, et une surface terminale (14), caractérisé en ce qu'une partie de la surface latérale (13) et la surface terminale (14) forment une surface émergente, destinée à rester hors de la gencive, asymétrique par rapport à au moins un plan médian perpendiculaire.
Patent FR-3073376-B1 (FR)
Title: Kit de rangement additionnel pour penderie
Inventor: EPICUREO GIULIO
IPC: A47G25/00
Filed: 2017-11-14
Granted: 2020-01-03
Abstract: Kit (10) de rangement additionnel pour penderie, le kit comprenant un premier support (20) configuré pour être suspendu à une barre (B) de la penderie ; un second support (30) configuré pour être suspendu à ladite barre, à distance du premier support ; et un élément de suspension (40) adapté pour être monté aux premier et second supports, de façon que, en utilisation, l'élément de suspension s'étend entre le premier support et le second support, transversalement auxdits premier et second supports, en dessous de la barre.
Patent FR-3075605-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition comprenant au moins un melange d’un tensioactif nonionique et d’un alcool gras et au moins une charge choisie parmi les silices, les silicates et les polyamides pour matifier les matieres keratiniques.
Inventor: WANG PAMELLA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique pour matifier durablement les matières kératiniques, de préférence la peau, et notamment la peau grasse et/ou luisante, et permettant également le cas échant de masquer les défauts esthétiques cutanés associés à la peau grasse et/ou luisante, comprenant l'application sur lesdites matières kératiniques d'une composition sous forme d'émulsion huile-dans-eau comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un mélange d'un tensioactif non-ionique et d'un alcool gras, et d'une charge choisie parmi les silices, les silicates et les polyamides.     La présente invention concerne également l'utilisation d'au moins un mélange d'un tensioactif non-ionique et d'un alcool gras et d'une charge choisie parmi les silices, les silicates et les polyamides pour matifier durablement les matières kératiniques, de préférence la peau, et notamment la peaux grasse et/ou luisante.
Patent FR-3066652-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension et d'alimentation electrique notamment d'un accessoire lumineux
Inventor: BAILLET LUC
IPC: H01R13/62
Filed: 2017-05-17
Granted: 2020-12-18
Abstract: Dispositif de suspension et d'alimentation électrique (1) comportant des moyens de suspension mécanique (10), des moyens de fixation desdits moyens de suspension, des moyens de raccordement de l'électricité associés aux moyens de fixation, des moyens d'acheminement de l'électricité, caractérisé en ce que les moyens de fixation desdits moyens de suspension (10) et les moyens de raccordement de l'électricité forment au moins un système unitaire (11) qui est à aimantation et est conducteur de l'électricité. L'invention permet de suspendre et de raccorder électriquement un accessoire lumineux de manière immédiate, sans outil.
Patent FR-3077222-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: DECOTTIGNIES LAURENT
IPC: B01L3/02
Filed: 2018-01-26
Granted: 2023-12-01
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir (R) contenant du produit fluide (P) et de l'air (A), le réservoir (R) formant une ouverture de montage (11), - une canule de distribution (12) de produit fluide en communication avec le réservoir (R), et - un organe d'actionnement (2) en prise dans l'ouverture de montage (11) pour alimenter la canule de distribution (13) en produit fluide (P), caractérisé en ce que l'organe d'actionnement (2) comprend une membrane déformable (23) définissant un côté extérieur (231) formant un poussoir (24) et un côté intérieur (232) en contact avec l'air (A) du réservoir (R), lorsque la canule de distribution (12) est en contact avec le produit fluide (P) du réservoir (R).
Patent FR-3078368-B1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un echangeur de chaleur dans la veine secondaire
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02C7/18
Filed: 2018-02-23
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) d'aéronef comportant une veine primaire (16) d'écoulement d'air dans laquelle sont aménagés un compresseur basse pression (30) et un compresseur haute pression (32), une veine secondaire (20) d'écoulement d'air qui est située autour de la veine primaire (16) et coaxialement à la veine primaire (16), un circuit d'air pressurisé (40) prélevant de l'air entre le compresseur basse pression (30) et le compresseur haute pression (32) ou dans le compresseur haute pression (32), pour produire un flux d'air pressurisé qui alimente au moins un composant (12) de la turbomachine (10), ledit au moins un composant (12) est situé radialement dans la turbomachine (10) à proximité d'un axe principal (A) de la turbomachine par rapport à la veine primaire (16), dans laquelle le circuit d'air pressurisé (40) comporte un échangeur de chaleur (44) entre le flux d'air pressurisé et le flux d'air s'écoulant dans la veine secondaire (20), caractérisée en ce que l'échangeur de chaleur (44) comporte une conduite (50) dans laquelle l'air pressurisé s'écoule, qui est disposée dans la veine secondaire (20) d'écoulement d'air.
Patent FR-3080792-B1 (FR)
Title: Dispositif protecteur pour une piece a grenailler
Inventor: MEJIA DANIEL
IPC: B24C9/00
Filed: 2018-05-02
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif protecteur (15) pour une pièce à grenailler, sur une turbomachine aéronautique. Ce dispositif comprend un anneau protecteur (17) en matériau élastomère déformable, et un organe de positionnement (19) à diamètre variable. L'organe de positionnement (19) comprend un anneau ouvert, en extrémités libres duquel des plaques (23a, 23b) s'articulent, entre elles et sur l'anneau ouvert entre un état radialement déployé dans lequel les plaques ferment l'anneau ouvert, et un état radialement replié dans lequel les plaques relâchent la sollicitation de l'anneau ouvert.
Patent FR-3086602-B1 (FR)
Title: Structure de siege dotee d’un baquet d’assise suspendu par des moyens pneumatiques.
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: B60N2/50
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne une structure de siège de véhicule comportant une armature de dossier articulée à pivotement sur une armature d'assise dotée d'un cadre d'assise (41) comprenant deux flasques latéraux et une traverse s'étendant entre les deux extrémités avant desdits flasques, ladite armature d'assise comprenant également un baquet d'assise (50) dont l'extrémité avant est montée à pivotement sur ladite traverse, ladite structure de siège comportant en outre des moyens de suspension dudit baquet d'assise (50) comprenant au moins un actionneur pneumatique (60) agencé entre ledit baquet d'assise (50) et ledit cadre d'assise (41), ledit actionneur (60) comprenant une chambre (82) reliée fluidiquement à un module de contrôle apte à ajuster automatiquement la quantité d'air à l'intérieur de ladite chambre (82) de sorte que l'assiette dudit baquet d'assise (50) demeure sensiblement constante indépendamment de la masse qu'il supporte.
Patent FR-3085693-B1 (FR)
Title: Kit de pose d’un revetement sur un support de type sol ou mur
Inventor: BALESTE MAXIME
IPC: E04F15/00
Filed: 2018-09-06
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention porte sur un kit de pose d'un revêtement sur un support de type sol ou mur, caractérisé par le fait qu'il comporte :     un jeu de panneaux plats rectangulaires (1), chaque panneau plat rectangulaire (1) comportant, le long de chacun de deux de ses bords opposés une pièce allongée fixée sous le panneau (1) vu dans sa position de montage et faisant saillie du bord concerné sur au moins une partie de sa longueur, la surface supérieure en position de montage de la ou des parties en saillie se situant au-dessous de la surface supérieure du panneau (1) associé et la surface inférieure en position de montage de la ou des parties en saillie étant apte à venir en appui sur le support ; et un jeu de barres de jonction (2) de panneaux adjacents (1) en position de montage, chaque barre (2) présentant une face inférieure apte à venir en appui sur les parties en saillie mises en regard des panneaux (1) à réunir et une face supérieure apte à venir à fleur avec la surface supérieure des panneaux (1).
Patent FR-3089069-B1 (FR)
Title: Agencement de sécurisation d’un connecteur de puissance
Inventor: FOUQUIAU ALAIN
IPC: H01R13/447
Filed: 2018-11-23
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un agencement de sécurisation d’un connecteur de puissance (1) dans un circuit électrique embarqué sur un véhicule, comprenant ledit connecteur (1) adapté à être monté sur un boîtier (2) constituant une enveloppe de protection à l’égard de parties actives (11) dudit connecteur (1) destinées à être reliées à des conducteurs (3) dudit circuit, ledit agencement comprenant une trappe (4) adaptée à être fixée de manière amovible sur ledit boîtier pour obturer une ouverture (22) dudit boîtier donnant accès auxdites parties actives, ladite trappe étant solidaire d’un mécanisme d’interverrouillage électrique (43) apte à permettre l’ouverture dudit circuit lorsque ladite trappe est retirée, caractérisé en ce que ladite trappe (4) est rendue solidaire dudit connecteur (1) par un moyen de liaison (5), la liaison entre ladite trappe et ledit connecteur étant permanente.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087512-B1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur
Inventor: INATA HIROKI
IPC: F16D3/12
Filed: 2019-10-08
Granted: 2022-07-22
Abstract: [Problème à Résoudre] Un dispositif amortisseur permet à de l’huile de circuler efficacement.   [Solution] Un dispositif amortisseur 1 selon la présente invention, comprend : un élément formant arbre d’entrée 2 sur lequel une force d’entraînement provenant d’un vilebrequin S d’un moteur à combustion interne E est appliquée en entrée, l’élément formant arbre d’entrée comprenant une partie de bride s3 du vilebrequin S ; un élément formant arbre de sortie 3 capable de délivrer en sortie la force d’entraînement transmise depuis l’élément formant arbre d’entrée 2 ; une came côté entrée 4 et une came côté sortie 5 respectivement reliées à l’élément formant arbre d’entrée 2 et à l’élément formant arbre de sortie 3 ; des éléments roulants 6 mobiles en pivotement sur la came côté entrée 4 ; et un élément de poussée 8 poussant la came côté sortie 5 de manière à l’amener à venir en butée contre les éléments roulants 6, dans lequel la came côté entrée 4 a des parties de réception 4c en retrait de manière à recevoir les éléments roulants 6, et des passages d’alimentation 9 s’étendant à travers la partie de bride s3 et la came côté entrée 4 présente : des entrées 9a en communication avec l’espace de réception d’huile P entouré par la partie de bride s3 et le carter C de manière à être capable de recueillir de l’huile ; et des sorties 9b formées au niveau de la partie de réception 4c de la came côté entrée 4.Figure 1
Patent FR-3107146-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’énergie électrique pour un véhicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: H01M50/102
Filed: 2020-02-12
Granted: 2022-08-05
Abstract: Titre :   L’invention concerne un dispositif de stockage (100) d’énergie électrique destiné à un véhicule, comprenant au moins un boîtier dans lequel sont logés au moins deux cellules de stockage (120) d’énergie électrique et au moins un échangeur de chaleur (130) configuré pour opérer un échange de chaleur entre un fluide de refroidissement adapté pour circuler dans l’au moins un échangeur de chaleur (130) et les cellules de stockage (120) d’énergie électrique, caractérisé en ce que l’échangeur de chaleur (130) comprend au moins un organe de libération (140) du fluide de refroidissement configuré pour libérer le fluide de refroidissement dans le boîtier (110).  Figure 3
Patent FR-3107878-B1 (FR)
Title: Tablette pliante à grande extension longitudinale et véhicule intégrant une telle tablette
Inventor: PRUNIER GERMAIN
IPC: B61D37/00
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-03-18
Abstract: Tablette pliante à grande extension longitudinale et véhicule intégrant une telle tablette Ensemble (12) comprenant une paroi (14), et une tablette (18) pliante comportant un corps (20) fixé sur la paroi et s’étendant selon une direction transversale (T), et une pluralité de panneaux (22) comprenant au moins un premier panneau (22A) monté sur le corps autour d’un premier axe de rotation (R1), et au moins un deuxième panneau (22B) monté sur le premier panneau autour d’un deuxième axe de rotation (R2).  La tablette est mobile entre une configuration dépliée, mécaniquement stable, dans une direction longitudinale (L), et une configuration pliée, mécaniquement stable, dans laquelle le premier panneau et le deuxième panneau forment entre eux un angle aigu autour du deuxième axe de rotation.  Dans la position dépliée, les panneaux présentent ensemble une extension longitudinale (L1) supérieure à 500 mm, et au moins l’un des panneaux repose sur une surface de support définie par la paroi.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113330-B1 (FR)
Title: Procédé d’alignement d’au moins deux images formées de points tridimensionnels
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06T7/30
Filed: 2020-08-10
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d’alignement d’au moins une première image source (A) sur une seconde image référence, chaque image comprennent un ensemble de points tridimensionnels, le procédé étant prévu pour reconstruire une image commune (B’) en alignant la première image source (A) sur la seconde image référence (B), le procédé comportant au moins :  - une étape d’association (E2) qui consiste à associer par paire au moins une partie des points de la première image source (A) formant un premier groupe d’intérêt de points, avec les points correspondants de la seconde image référence (B), par les critères du plus proche voisin,  - une étape d’alignement (E4) des points associés par paire en appliquant une transformation spatiale,  ce procédé étant remarquable en ce qu’il comprend une étape d’estimation de la visibilité (E1) des points afin de limiter les erreurs d’alignement des points.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118441-B1 (FR)
Title: Vitrage antisolaire comprenant une couche mince de nichrome et une couche mince de nitrure de silicium sous-stœchiométrique en azote
Inventor: LORENZZI JEAN
IPC: C03C17/34
Filed: 2020-12-31
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un article verrier comprenant au moins un substrat de verre clair sur lequel est déposé un empilement de couches, ledit empilement de couches comprenant la succession des couches suivantes à partir de la surface dudit substrat de verre clair : une première couche comprenant du nitrure de silicium dans laquelle le ratio atomique N/Si est supérieur à 1,25, l’épaisseur physique de ladite couche étant comprise entre 5 et 100 nm, une couche comprenant du nichrome de formule NiCr, éventuellement nitrurée, l’épaisseur physique de ladite couche de NiCr étant comprise entre 2 et 12 nm, une seconde couche comprenant du nitrure de silicium dans laquelle le ratio atomique N/Si est inférieur à 1,25, l’épaisseur physique de ladite couche étant comprise entre 2 et 15 nm, et une troisième couche comprenant du nitrure de silicium dans laquelle le ratio atomique N/Si est supérieur à 1,25, l’épaisseur physique de ladite couche étant comprise entre 5 et 100 nm.  La présente invention concerne également un vitrage de bâtiment, notamment antisolaire, comprenant un article verrier tel que décrit ci-dessus.
Patent FR-3120040-B1 (FR)
Title: Procédé d’activation d’un système d’évitement d’obstacle pour véhicule automobile
Inventor: BRUNO GEOFFREY
IPC: G08G1/16
Filed: 2021-02-19
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de déclenchement d’un système d’évitement d’obstacle, comportant des étapes de : - détection d’au moins un objet (C1) formant un obstacle potentiel, - détermination du temps restant avant que le véhicule automobile ne percute ledit objet, - détermination d’un écart de trajectoire (Eleft, Eright) à réaliser pour éviter ledit objet, et - activation du système d’évitement en fonction des valeurs dudit paramètre et de chaque écart de trajectoire.  Selon l’invention, ladite étape de détermination comporte : - le calcul de la différence entre la vitesse latérale du véhicule automobile par rapport à la route dans un repère orienté selon la route au niveau du véhicule automobile, et la vitesse latérale de l’objet par rapport à la route dans un repère orienté selon la route au niveau dudit objet, - la détermination de chaque écart de trajectoire en fonction de ladite différence.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3121629-B1 (FR)
Title: Composants optiques de sécurité visibles en réflexion, fabrication de tels composants et documents sécurisés équipé de tels composants
Inventor: ES SAIDI SOUKAINA
IPC: B42D25/45
Filed: 2021-04-09
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention concerne un composant optique de sécurité (40) configuré pour être observé en réflexion dans une direction d’observation (ΔO) faisant un angle d’observation (θobs) avec une direction d’éclairage (ΔL). Le composant comprend une structure diffractive avec un premier motif constitué d’un ensemble de facettes parallèles, présentant des pentes variables selon une direction de variation de la pente, agencées pour produire un effet visuel dynamique dans une plage angulaire de tilt donnée (Δθtilt). Dans au moins une région, le premier motif est modulé par un réseau déterminé pour produire un effet de diffraction en réflexion à l’ordre 1 et à l’ordre -1. La période du réseau, la valeur angulaire maximale des pentes et l’angle d’observation sont déterminés pour produire une animation achromatique dans une première partie (ΔθB) de la plage angulaire de tilt et pour produire la même animation, iridescente, dans une deuxième partie (ΔθR- ; ΔθR+) de la plage angulaire de tilt s’enchaînant avec l’animation achromatique de part et d’autre de la première partie de la plage angulaire de tilt.  Figure 3
Patent FR-3122641-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle du profil d’une aile d’aéronef, aile d’aéronef à profil variable intégrant au moins un tel dispositif et aéronef comprenant au moins une telle aile
Inventor: DELPY VINCENT
IPC: B64C21/08
Filed: 2021-05-10
Granted: 2023-06-30
Abstract: Dispositif de contrôle du profil d’une aile d’aéronef, aile d’aéronef à profil variable intégrant au moins un tel dispositif et aéronef comprenant au moins une telle aile L'invention a pour objet un dispositif de contrôle du profil d’une aile d’aéronef comprenant :  une structure fixe (34),au moins une peau semi-rigide (28) formant au moins une partie d’une paroi supérieure ou inférieure (16) de l’aile,au moins un système de déplacement (36) positionné entre la structure fixe (34) et la peau semi-rigide (28) et configuré pour déplacer la peau semi-rigide (28) par rapport à la structure fixe (34) de manière à provoquer un rapprochement de la structure fixe (34) et de la peau semi-rigide (28) et/ou à écarter la structure fixe (34) et la peau semi-rigide (28).  Ce dispositif de contrôle de profil permet de faire varier le profil de l’aile et de modifier ainsi sa portance sans avoir besoin de modifier son incidence.  L’invention a également pour objet une aile d’aéronef comportant au moins un tel dispositif ainsi qu’un aéronef comprenant une telle aile.  Figure 12
Patent FR-3128001-B1 (FR)
Title: Raccord rapide et ensemble de connexion comprenant un tel raccord rapide
Inventor: DURIEUX CHRISTOPHE
IPC: F16L37/244
Filed: 2021-10-13
Granted: 2023-10-27
Abstract: Raccord rapide et ensemble de connexion comprenant un tel raccord rapide Ce raccord rapide (2) comprend un élément male (4) et un élément femelle (6) qui comprennent respectivement un corps tubulaire mâle (42) ou femelle (62), une embouchure distale et un clapet mobile (46) ou un poussoir (64) et un tiroir (66). Un premier joint d’étanchéité (48) est logé partiellement dans une gorge du corps tubulaire mâle (42) et prend appui radialement sur une surface cylindrique du clapet mobile (46) en position avancée. Un deuxième joint d’étanchéité (68) prend appui radialement sur une paroi cylindrique du poussoir (64). Le premier joint d’étanchéité (48) comprend une surface frontale (S48) qui est plus avancée qu’un premier plan de bord (P4), le long d’un axe longitudinal (X4) du corps tubulaire mâle (42). Le deuxième joint d’étanchéité (68) comprend une surface frontale (S68) qui est plus avancée qu’un deuxième plan de bord (P6), le long d’un axe longitudinal (X6) du corps tubulaire femelle (62). Les première et deuxième surfaces frontales sont aptes à venir en contact l’une contre l’autre à l’emmanchement des éléments mâle (4) et femelle (6).  Figure pour l'abrégé : 1