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Patent WO-0193803-A3 (WO)
Title: Utilisation d'une silice de precipitation de haute structure et dispersible comme agent epaississant ou texturant dans les compositions dentifrices
Inventor: CHEVALLIER YVONICK
IPC: A61Q11/00
Filed: 2001-06-06
Abstract: Utilisation, en tant qu'agent épaississant ou texturant dans les compositions dentifrices, d'une silice de précipitation hautement dispersible présentant un pH de 3,5 à 9; une prise d'huile DOP supérieure à 200 ml/g; une surface spécifique CTAB de 70 à 250 m2/g; un diamètre médian d'au moins 20 νm déterminé par diffraction laser sans ultra-sons; un taux d'anion résiduel, exprimé en sulfate de sodium, inférieur à 5% en poids.
Patent WO-0213335-A3 (WO)
Title: Laser accordable en semi-conducteur a emission par la tranche
Inventor: JACQUET JOEL
IPC: H01S5/062
Filed: 2001-08-02
Abstract: L'invention concerne un laser accordable (10) en semi-conducteur à émission par la tranche comportant une cavité résonante délimitée par deux réflecteurs (15, 20) dont un est fixe (15) et l'autre mobile (20), ladite cavité étant composée d'une première section (1) active à gain d'une longueur L1 et d'une deuxième section (2) de longueur L2 accordable, caractérisé en ce que la longueur totale de la cavité L= L1+L2 est inférieure ou égale à 20 νm.
Patent WO-2004006088-A3 (WO)
Title: Securisation d'application telechargee notamment dans une carte a puce
Inventor: GIRARD PIERRE
IPC: G06F21/14
Filed: 2003-07-07
Abstract: Afin de distinguer notamment les données et les instructions et remédier ainsi à certaines attaques dans un dispositif de traitement de données tel que carte à puce, un générateur (30) associe un nombre aléatoire à un composant applicatif d'une application téléchargée (AP), et un transformateur (42) inclus dans une machine virtuelle (VM) applique chacun des mots d'instruction (OC1) dans le composant et le nombre aléatoire associé à une fonction de transformation (FT) afin de mémoriser des mots d'instruction transformés (OCT1) lors du téléchargement du composant. Un autre deuxième transformateur (43) applique chacun des mots transformés (OCT) d'une partie du composant (CP1) et le nombre aléatoire associé (NA1) à la fonction réciproque (FT-1) de la fonction de transformation (FT) afin de récupérer les mots d'instruction composant ladite partie de composant pour exécuter celle-ci.
Patent WO-2004032890-A3 (WO)
Title: Procede d'obtention d'un principe actif de stimulation du bronzage et principe actif obtenu
Inventor: PAUFIQUE JEAN-JACQUES
IPC: A61K8/97
Filed: 2003-10-07
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'obtention d'un principe actif pour la stimulation de l'activité de la tyrosinase en sorte d'augmenter la synthèse de la mélanine, caractérisé en ce qu'il consiste à réaliser successivement les étapes suivantes : solubilisation de poudre micronisée de Citrus Aurantium bulcis dans une solution aqueuse à raison d'au moins 50 g/l, hydrolyses enzymatiques simultanées ou successives avec au moins deux enzymes choisies parmi les familles carbohydrases et protéases, séparation des phases soluble et insoluble par filtration, centrifugation ou décantation, et sélection par filtration des polyphénols de type flavonones.
Patent WO-2004032633-A3 (WO)
Title: Emballage pour la preparation de pop corn dans un four a micro-ondes
Inventor: BERTHAULT FRANCOIS
IPC: B65D81/34
Filed: 2003-10-03
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de présentation et de cuisson de grains de mdis pour la fabrication de pop corn, caractérisé en ce qu'il comprend un contenant (12) avec une base (14) susceptible de stocker les grains de mais et une zone (16) de compensation susceptible de prendre au moins deux positions l'une repliée et l'autre déployée.
Patent FR-2898663-A3 (FR)
Title: Lamp shade forming assembly, has two cup-shaped parts, where one of parts is made of semi transparent element and another part includes openings through which light beam passes to provide particular lighting characteristic
Inventor: CHEN CHAO CHUAN
IPC: F21V1/00
Filed: 2006-03-17
Abstract: The assembly has two cup-shaped parts (10, 20), where the part (10) comprises a set of projections (11) and the part (20) comprises a set of meshing holes (21) so that the part (10) is connected to the part (20) by extensions of the projections through the holes in a tab. The part (10) is made of a semi transparent element and the part (20) includes openings (22) through which light beam passes to provide a particular lighting characteristic.
Patent FR-2924176-A3 (FR)
Title: Fluid e.g. pressurized liquid fuel, injecting device e.g. injector, for internal combustion engine, has actuator for placing resonant needle in axial oscillation, and bellow forming sealing between mobile element and end of nozzle tip
Inventor: AGNERAY ANDRE
IPC: F02M51/06
Filed: 2007-11-27
Abstract: The device has a mobile element slidingly mounted in a hollow cylindrical body and comprising an actuator for placing a resonant needle in an axial oscillation, where the actuator is made of electroactive material. The needle extends in a circulation conduit of a nozzle tip for circulating the fluid and comprises an end with a head. The head forms a valve on a base carried by an end of the nozzle tip, and a bellow (14) forms a sealing between the mobile element and another end of the nozzle tip.
Patent FR-2938851-A3 (FR)
Title: Fer a repasser
Inventor: LEE CHIH HWA
IPC: D06F75/14
Filed: 2009-11-25
Abstract: La présente invention décrit un fer électrique comprenant : au moins une unité de base (200), un corps principal (100) muni d'une entrée d'eau (140), d'une sortie d'eau (150) et d'un réservoir d'eau branché entre ladite entrée et ladite sortie ; ladite unité de base et ledit corps principal peuvent être reliés ou séparés par une unité de liaison ; ladite unité de base est munie d'un passage d'eau (260) qui peut être relié à ladite sortie d'eau à l'état assemblé avec ledit corps principal, une sortie de vapeur (230), une chambre branchée entre ledit passage d'eau et ladite sortie de vapeur et une semelle chauffante (280) utilisée pour chauffer ladite chambre. Comme l'unité de base (200) peut être séparée du corps principal (100), un utilisateur peut choisir des semelles chauffantes différentes sur la base de conditions de repassage de vêtements différentes.
Patent FR-2961253-A3 (FR)
Title: Device for eliminating odorous molecules e.g. ammonia, in exhaust fumes in silencer of internal combustion engine, has discharge device comprising dielectric barrier to regenerate adsorbing material by oxidizing part of odorous molecules
Inventor: LOMBAERT KARINE
IPC: F01N3/01
Filed: 2010-06-14
Abstract: The device (200) has an adsorbing material (210) trapping odorous molecules. An electric discharge device (220) comprises a dielectric barrier to regenerate the adsorbing material by oxidizing a part of the odorous molecules. The adsorbing material comprises a zeolite or activated carbon, where the adsorbing material is covered with an oxidation catalyst. The adsorbing material is deposited on a support, where the support comprises ceramic foam or metal foam. An independent claim is also included for an internal combustion engine comprising an exhaust line.
Patent FR-3119610-A3 (FR)
Title: Boîte de transport alimentaire et emballage alimentaire associé
Inventor: ARMANDO JEAN-MICHEL
IPC: B65D25/36
Filed: 2021-02-05
Abstract: L'invention concerne une boîte alimentaire (1), par exemple boîte à pizza, comprenant au moins un fond (10), des panneaux latéraux (20) et un couvercle (30) plan, la boîte alimentaire (1) étant caractérisée en ce que le couvercle plan comprend des encoches (40) destinées à recevoir chacune un des coins (51) d’une feuille (50), de préférence une affiche personnalisée, de sorte à maintenir la feuille (50) contre une surface extérieure (31) du couvercle (30) de la boîte alimentaire (1).   (Fig. 4)
Patent FR-2454934-A3 (FR)
IPC: B60R1/06
Filed: 1979-04-23
Abstract: 1. Support for a pivotable arm (2a) of an outside rear-view mirror (1), comprising a part (3a) for attachment to the vehicle, through which part passes via a hole (6) a hinge spindle (7) which is rigid with the pivotable arm (2a) of the rear-view mirror (1), the attachment part (3a) being provided with elements for securing against rotational motion a radial or diametrical pin (12) which is securely fixed to the pivot spindle (7), whereas a resilient member (14) exerts on the latter a force tending to apply the pin (12) towards the elements for securing against rotational motion, characterised in that the attachment part is a right-angle bracket (3a) of which one flange (3a2 ), in which is bored the hole (6) traversed by the pivot spindle (7), is provided with the elements for securing against rotational motion, which elements are formed by the sides of at least one pressing (11) provided radially at the rim of the hole (6) in the flange (3a2 ) of the right-angle bracket (3a).
Patent FR-2435064-A3 (FR)
Title: Dispositif d'exposition
IPC: G03G15/047
Filed: 1979-08-30
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'exposition. Elle a pour objet un dispositif d'exposition comportant une source lumineuse, une paroi postérieure réfléchissante allongée, deux parois latérales allongées et un côté ouvert allongé. La source lumineuse est une lampe à éclats fixée perpendiculairement aux deux parois latérales entre celles-ci ; sur le côté ouvert du dispositif, près de la lampe, est installé un couvercle de protection empêchant un rayonnement lumineux direct et, parallèlement aux parois latérales, des cloisons sont montées dans le dispositif d'exposition. Application : notamment aux appareils de reprographie
Patent FR-2471803-A3 (FR)
Title: Sump oil filter for element renewal without draining sump - has inlet valve closing automatically as element is withdrawn
Inventor: CHAPRON LUCIEN
IPC: B01D35/027
Filed: 1979-12-21
Abstract: An oil filter of the type which has an axially replaceable, tubular element. The filter case extends axially through the lower part of a wall of an oil sump or reservoir. The inner end of the case has an inlet for oil from the sump. This inlet is now sealed off automatically by withdrawal of the element and is automatically reopened by insertion of a clean element. This sealing off is pref. effected by a spring loaded valve element which is coaxial with, contacted and actuated by, the inner end of the element. The element can now be changed without draining the sump or taking special measures to isolate sump from filter case.
Patent FR-2454066-A3 (FR)
Title: Temp. regulator for absorption refrigerator - comprises thermostat indirectly controlling second thermostat to provide predetermined temp. difference
IPC: G05D23/275
Filed: 1980-03-21
Abstract: A thermostat controls the gas or electricity supply for a refrigerated cabinet. This thermostat indirectly controls a second thermostat set at a lower temperature with a predetermined difference. The regulator can be used as a constant hysteresis or constant input regulator. The working element (44) of a thermostat is attached to a beam (52) which pivots around an axis parallel to a setting lever (60). The lever adjusting element (55) is guided and supported in the regulator casing (12) and is set by a tool to operate on the beam via a stop (55). The lever operates the electricity supply switch (43) and acts on the gas valve (65). A threaded shaft (73) engages a hole in a threaded pin (75) mounted in a hole (77) in the casing to allow the beam stop to be adjusted.
Patent FR-2528303-A3 (FR)
Title: Barrel type vacuum cleaner - uses detachable mounting to convert from four wheel format to two wheel trolley format for movement over uneven surfaces
Inventor: STUTZER FRANZ ALBAN
IPC: A47L9/00
Filed: 1983-06-01
Abstract: The vacuum cleaner has a barrel mounted on a wheeled base, with a metal hoop forming the guide handle. The handle ends are linked at the bottom by a tie plate which carries the larger diameter wheels which form the trolley wheels. Small castors support the front of the base. The tie plate and the base unit are detachably linked on the the other by a 'U' shaped stirrup, and the barrel is detachably fixed to the guide handle, so that the barrel can be supported either by the wheeled base or by the guide handle.
Patent FR-2553247-A3 (FR)
Title: Telephone, en particulier telephone pour automobile, equipe d'un dispositif de verrouillage perfectionne
Inventor: PEIKER ANDREAS
IPC: H04M1/06
Filed: 1984-10-11
Abstract: LA COQUILLE 3 DU MICROPHONE ET LA COQUILLE 4 DE L'ECOUTEUR D'UN TELEPHONE D'AUTOMOBILE SONT RETENUES SUR UN SOCLE 1 AU MOYEN D'ELEMENTS D'ARRET RESPECTIFS 30; 41. L'ELEMENT ARRETANT LA COQUILLE 4 CONSISTE EN UN VERROU A DECLIC 41 ET CELUI ARRETANT LA COQUILLE 3 EST FORME PAR UN ERGOT 30 FORME SUR UNE PROTUBERANCE 15 DUDIT SOCLE 1. LORSQU'ON RACCROCHE LE COMBINE 2, LES DEUX ELEMENTS 30, 41 S'EMBOITENT DANS DES RENFONCEMENTS 32, 51 ELABORES RESPECTIVEMENT DANS LA COQUILLE 3 DU MICROPHONE ET DANS LA COQUILLE 4DE L'ECOUTEUR. LE COMBINE 2 NE PEUT ETRE DECROCHE QU'EN APPUYANT SUR UNE TOUCHE INTERCALEE ENTRE LES SURFACES D'APPUI DESDITES COQUILLES 3, 4 ET FAISANT PARTIE D'UN DISPOSITIF D'ENCLIQUETAGE AGISSANT SUR LE VERROU A DECLIC 41.
Patent FR-2658227-A3 (FR)
Inventor: ILLO-FRANCK PRIMUS
IPC: E04B1/74
Filed: 1991-02-15
Abstract: A construction comprising slab-like precast concrete elements into which are embedded and optionally connected to one another pipes, acting as heat-energy absorber, for an energy carrier fluid, consists of a plurality of separate slabs (12,12a,12b) containing the pipe coil(s) (36), which slabs are joined together radially on a median axis (A) to form a column-like construction, run at least partially at a distance (a) from one another and are arranged with about one third (e<1>) of their heat-absorption surface underground.
Patent FR-2679276-A3 (FR)
Title: Device for fixed marker (boundary) stones (posts) which can be adapted to the configuration of the ground
IPC: E01F9/011
Filed: 1991-07-15
Abstract: The subject of the present invention is a device for fixed marker stones which can be adapted to the configuration of the ground and in particular to the case of non-horizontal areas. Each marker stone 1 is combined with a cover 6 pierced with a bore 6a, the said cover, fitted over the marker stone, being capable of being inclined with respect to the horizontal. The bore may advantageously be frustoconical and the cover face of the cover be in the form of a truncated cone. The marker stones (covers) and the surrounding slabs are advantageously made of exposed aggregate (deactivated washed) concrete. One variant relates to a cement/glass composite cover adhesively bonded onto the paving.
Patent FR-2734086-A3 (FR)
Title: Electrical connector for refrigerator components
Inventor: MALNATI ROBERTO
IPC: H01R13/506
Filed: 1996-05-06
Abstract: The connector includes a plastic moulded body (1) which presents a cylindrical socket (2) engaged by the male connector (3) of an electrical component, e.g. a lamp (4) or a temperature sensor (5). A number of teeth (9) provided on the exterior surface of the socket rest on the refrigerator wall thus fixing the socket against the wall. An elastic collar (10) around the socket prevents expansion of the insulating material inside the refrigerator food compartment. Two circular recesses (11,12) present inside the socket receive the male connector which co-operates with female contacts (16) housed inside one of the recesses (12). The contacts are connected to electrical conductors (20). A rubber disc (40) is placed on the bottom of the circular recess (12) to protect against humidity.
Patent WO-02072805-A3 (WO)
Title: Thymidylate synthetase
Inventor: FAGAN RICHARD JOSEPH
IPC: C12N15/54
Filed: 2002-03-07
Abstract: L'invention concerne une protéine, désignée CAA16069.1, identifiée en tant que thymidylate synthétase, ainsi que l'utilisation de cette protéine et de la séquence d'acides nucléiques du gène la codant, dans le diagnostic, la prévention et le traitement de maladies.
Patent WO-03015403-A3 (WO)
Title: Dispositif et procede permettant de fournir un contenu video a des abonnes
Inventor: KIRKPATRICK ALFIE
IPC: H04N7/16
Filed: 2002-08-12
Abstract: Cette invention concerne un dispositif et un procédé permettant de fournir un contenu vidéo à des abonnés. Le procédé consiste à : capturer un enregistrement vidéo comprenant un contenu vidéo ; analyser l'enregistrement vidéo capturé pour produire des marqueurs qui identifient des événements dans ce contenu de l'enregistrement vidéo ; éditer l'enregistrement vidéo capturé pour produire une série de clips vidéo en rapport chacun avec un ou plusieurs événements identifiés par les marqueurs ; et convertir les clips vidéo en données dans un format approprié pour transmission via un réseau. Les données ainsi produites représentant les clips vidéo convertis et les données représentant les marqueurs sont stockées dans un serveur, au même titre que l'enregistrement des abonnements souscrits. Au niveau d'une interface utilisateur, un abonné peut choisir un contenu vidéo dans l'enregistrement vidéo en identifiant des événements contenus dans l'enregistrement. Après sélection, les données vidéo retenues sont lues à partir du serveur en relation avec les données de marqueur, cryptées et envoyées via un réseau à l'interface utilisateur. Le dossier d'abonnement de l'abonné est contrôlé et, selon le type d'abonnement, les données de décryptage sont transmises à l'interface utilisateur pour décryptage des données vidéo cryptes et affichage du contenu vidéo sélectionné sur l'interface utilisateur.
Patent WO-03063218-A3 (WO)
Title: Jonctions a implantation ionique dans des tranches de silicium
Inventor: NEJIM AHMED
IPC: H01L21/265
Filed: 2003-01-15
Abstract: Procédé servant à effectuer une implantation ionique dans une tranche de silicium semi-conducteur comportant une couche barrière enterrée et consistant à implanter des ions dopants à un niveau d'énergie basse dans le substrat à une profondeur située à proximité de la surface. D'autres ions sont implantés à un niveau de haute énergie dans le substrat afin de constituer un réseau de défauts étendus à une profondeur située au-delà de la couche barrière. Le substrat soumis à implantation subit un recuit thermique rapide servant à activer les dopants afin de créer une couche conductrice peu profonde à proximité de la surface de la tranche.
Patent WO-03069372-A3 (WO)
Title: Procede et systeme pour effectuer l'entretien a distance d'un dispositif de detection
Inventor: FROST NICHOLAS JAMES
IPC: H04L12/24
Filed: 2003-02-14
Abstract: L'invention concerne un système de localisation configurable à distance, comprenant un dispositif de détection pour localiser des conducteurs dissimulés en sous-sol. Ce dispositif de détection est conçu pour être relié à un réseau de communication via une interface utilisateur graphique. La présente invention porte également sur un outil de gestion de base de données conçu pour être relié au réseau de communication et pour communiquer avec le dispositif de détection via le réseau de communication. Cette invention concerne aussi une banque de données conçue pour stocker des données relatives au dispositif de détection, ces données étant configurées de manière telle qu'elles sont accessibles au moyen de l'outil de gestion de base de données. Enfin, l'interface utilisateur graphique permet à un utilisateur d'effectuer à distance une mise à jour, une analyse et un diagnostic du dispositif de détection sur la base des données stockées auxquelles il a accès.
Patent WO-03095086-A3 (WO)
Title: Reacteur a fluides
Inventor: CHAMBERS RICHARD DICKINSON
IPC: B81B1/00
Filed: 2003-05-09
Abstract: L'invention concerne un réacteur, destiné à réaliser une réaction entre au moins deux fluides, comprenant une plaque de réacteur (20) comportant de nombreuses rainures ou des fentes traversantes (22) dans lesquelles les fluides se mélangent et réagissent et une plaque réservoir supérieure séparable (2) assurant l'alimentation des fentes (22) en fluides à partir de réservoirs (4, 6) via des fentes (10a), (10b), avec un conduit de récupération ou un réservoir (8) et des fentes (10c) pour le produit de réaction. La plaque réservoir (2) peut être placée entre deux plaques de réacteur, ou bien une plaque de réacteur (20) peut être disposée entre deux plaques réservoir. Un troisième réservoir, ou plusieurs réservoirs peuvent se trouver espacés ou non du deuxième réservoir (6) en fonction de la présence nécessaire simultanée de plus de deux fluides, ou de la nécessité d'une seconde réaction après réaction des deux premiers fluides. Il est possible de disposer des moyens de régulation de pression dans les fentes (22), de pression différentielle (et du débit) le long d'une fente (22), et/ou de température dans les réservoirs (4, 6) ou dans les fentes (22). Le couplage de plusieurs réacteurs en parallèle/série permet de faire varier l'échelle de production ou de réaliser des réactions multiples et progressives (comme en perfluoration).
Patent WO-8911135-A3 (WO)
Title: Machine fonctionnant avec des pieces ou des jetons et permettant la lecture de disques d'enregistrement preenregistres
Inventor: BLAKEWAY IAN
IPC: G11B27/00
Filed: 1989-05-10
Abstract: On a mis au point une machine fonctionnant avec des pièces ou des jetons et permettant la lecture de disques d'enregistrement préenregistrés, comprenant un magasin de stockage (10) maintenant une pluralité de disques d'enregistrement préenregistrés, chaque disque ayant son propre codage distinctif d'extraction, un sélecteur (11) fonctionnant pour déclencher l'extraction d'un disque sélectionné du magasin (10), ainsi qu'un mécanisme extracteur (23) fonctionnant pour extraire un disque sélectionné du magasin (10) et pour le placer sur une table de lecture ou sur un autre dispositif de lecture. Un lecteur (13) de disques d'enregistrement extrait un code de chaque disque sélectionné, et on fait entrer cette information dans une mémoire (14) stockant des données concernant les disques sélectionnés pour être lus. Un système (15) de commande par ordinateur commande le fonctionnement général de la machine, et un dispositif (16) de remise en place de disques fournit, à chaque inspection de la machine, des indications relatives au disque ayant eu le moins de succès pendant la période remontant jusqu'à l'inspection précédente.
Patent WO-9530379-A3 (WO)
Title: Instrument cryochirurgical
Inventor: GODDARD ROBERT WILLIAM
IPC: F16L37/24
Filed: 1995-03-31
Abstract: Un instrument cryochirurgical comprend une extrémité de refroidissement, refroidissable par un flux d'un fluide cryogénique qui la traverse, ainsi qu'une chambre de transfert de fluide, dotée d'une entrée de fluide pouvant recevoir un fluide cryogénique, d'une première sortie de fluide communiquant avec l'extrémité de refroidissement afin de lui fournir le fluide cryogénique, et d'une deuxième sortie de fluide communiquant avec un évent débouchant sur l'atmosphère.
Patent WO-9534164-A3 (WO)
Inventor: BROOK DAVID THOMAS
IPC: G07F17/02
Filed: 1995-05-30
Abstract: A self-recording video booth wherein recording is initiated by a cash-payment mechanism, comprising a camera (10), a multi-standard video recorder (12) and a television monitor (14) which displays the user picture on a graphics background which is also recorded on the video tape in conjunction wiht both computer stored audio background and user-generated audio signals input to a microphone (22). The system has means (76) for video standard selection and for camera tilting, and a cassette handling and cartoned cassette dispensation mechanism (70, 72, 74).