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Patent EP-2331809-A2 (EP)
Title: Installation d'alimentation en carburant pour systèmes d'injection d'huile lourde à rampe commune
Inventor: GRASPEUNTNER CHRISTIAN
IPC: F02M63/00
Filed: 2009-10-08
Abstract: L'invention concerne une installation d'alimentation en carburant pour systèmes d'injection d'huile lourde à rampe commune, destinée à des moteurs à combustion interne. Cette installation comprend un réservoir (1), une pompe de pré-alimentation (3) pour acheminer l'huile lourde du réservoir (1) à une pompe haute pression (5), reliée par l'intermédiaire d'au moins un conduit haute pression (12) à un réservoir haute pression (rampe) (6) qui alimente au moins un injecteur (8), et une soupape de vidange (9) qui est reliée au réservoir haute pression par l'intermédiaire de son propre conduit haute pression pour qu'au moins une partie de l'huile lourde retourne dans le réservoir (1) par un conduit de retour. La soupape de vidange (9) comprend un obturateur de soupape (28) mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture, un raccord haute pression destiné à un conduit haute pression (15) en communication avec un réservoir haute pression d'huile lourde (rampe) (6), un raccord basse pression destiné à un conduit de retour et des moyens d'actionnement pour actionner l'obturateur de soupape (28) dont le siège (29) se présente sous forme de siège coulissant.
Patent EP-2349194-A2 (EP)
Title: Mélanges synergiques comprenant un terpolymère d'aminosilicone cationique et une autre silicone
Inventor: SALADIN SANDRA
IPC: A61K8/34
Filed: 2009-10-23
Abstract: L'invention concerne une préparation pour traiter des fibres kératiniques, contenant a) un terpolymère d'aminosilicone cationique comportant des groupes ammonium quaternaires et des groupes polyéther, b) une diméthicone et/ou une seconde aminosilicone, c) un tensioactif cationique, d) un ou plusieurs composés aliphatiques présentant un point de fusion supérieur à 40 °C, ainsi qu'un support aqueux.
Patent EP-2324444-A2 (EP)
Title: Systèmes, procédés et appareil pour étalonner, commander et actionner un processeur quantique
Inventor: BERKLEY ANDREW J
IPC: G06F17/10
Filed: 2009-05-19
Abstract: L'invention porte sur un recuit quantique qui peut comprendre l'application et le retrait progressif de termes de désordre à des bits quantiques d'un processeur quantique, par exemple des bits quantiques de flux supraconducteur d'un processeur quantique supraconducteur. Un hamiltonien de problème peut être établi par l'application de signaux de commande aux bits quantiques, un hamiltonien d'évolution établi par application de termes de désordre, et un recuit par un retrait progressif des termes de désordre. Un changement de courant persistant dans les bits quantiques peut être compensé. Des multiplicateurs peuvent intervenir dans le couplage entre divers bits quantiques et une ligne de signal globale, par exemple, par application de facteurs de mise à l'échelle respectifs. Deux lignes de signal globales peuvent être agencées dans un motif interdigité pour se coupler à des bits quantiques respectifs d'une paire de bits quantiques couplés de manière communicative. Des paires de bits quantiques peuvent être isolées de manière communicative et utilisées pour mesurer une réponse mutuelle à des signaux définis.
Patent EP-2355793-A2 (EP)
Title: Compositions antioxydantes pour la purification et le conditionnement de la peau
Inventor: JACOBS JUNE
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-11-10
Abstract: La présente invention concerne des compositions de soins cutanés cosmétiques antioxydantes formulées pour combattre les états associés aux dommages provoqués par les radicaux libres et le stress oxydant. Les compositions contiennent des quantités actives d'un principe actif choisi parmi plusieurs, y compris un agent dérivé d'une ou de plusieurs des espèces végétales suivantes : Lycium barbarum, Punica granatum, Vitis vinifera, Aspalathus linearis et Camellia Sinensis ainsi que des vecteurs de qualité cosmétique. Ces compositions cosmétiques trouvent des applications dans l'amélioration de l'apparence d'une peau âgée ou endommagée.
Patent EP-2342025-A2 (EP)
Inventor: FOURT JEAN-FRANCOIS
IPC: C10G1/04
Filed: 2009-10-12
Abstract: Procédé d'extraction d'hydrocarbure à partir d'une matière minérale, comportant : une étape de mélange de la matière minérale avec une matière sorbante, afin que la matière sorbante se charge d'hydrocarbure au détriment de la matière minérale; puis, une étape de séparation d'au moins une partie essentielle de la matière sorbante chargée d'hydrocarbure, d'avec le reste du mélange; puis, une étape d'extraction de l'essentiel de l'hydrocarbure présent sur la partie de matière sorbante séparée, caractérisé en ce que l'étape de séparation comprend le transfert sur une surface de criblage du mélange obtenu à l'issue de l'étape de mélange. Ce procédé est notamment applicable à l'exploitation de sable bitumineux. L'invention porte aussi sur une installation pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent EP-2321777-A2 (EP)
Title: Procédé permettant l'utilisation d'une carte de fidélité mobile
Inventor: DEGRAEVE MICHEL
IPC: G06Q10/00
Filed: 2009-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour créer une carte de fidélité mobile (MLC) sur un dispositif mobile comprenant les étapes suivantes: - abonnement au service MLC par l'intermédiaire d'un dispositif mobile, d'un terminal Internet ou de tout autre moyen de communication, le numéro MSISDN, au moins, étant communiqué au prestataire de service MLC - téléchargement sur le dispositif mobile de moyens logiciels permettant l'utilisation du service MLC sur le dispositif mobile - création sur le dispositif mobile d'une MLC par l'entrée au moins de l'identifiant (ID) du point de vente (POS) sur les moyens logiciels pendant le fonctionnement, la MLC créée comprenant des informations relatives au type de technologie utilisé par le lecteur du POS pour transférer les données relatives à l'utilisateur de la MLC - activation sur le dispositif mobile, par la sélection d'une MLC, des différentes technologies utilisées par le lecteur du POS lié à la MLC sélectionnée.
Patent EP-2334786-A2 (EP)
Title: Isolement et identification de glycosaminoglycanes
Inventor: COOL SIMON MCKENZIE
IPC: A61K35/12
Filed: 2009-02-19
Abstract: Cette invention concerne l'isolement et l'identification de glycosaminoglycanes capables de se lier à des protéines possédant un domaine de liaison à l'héparine, ainsi que l'utilisation des glycosaminoglycanes isolés dans la croissance et/ou le développement tissulaire.
Patent EP-2334560-A2 (EP)
Inventor: POOLE TRENT A
IPC: B65B1/46
Filed: 2009-08-05
Abstract: A powder dispenser module (54) includes a housing (150) that defines a conduit connecting a powder inlet and a powder outlet, a feed wand (160) to move powder through the conduit from the powder inlet to the powder outlet, the feed wand (200) including a lower feed element (230) coupled to a first drive shaft and an upper feed element (220) coupled to a second drive shaft, a first actuator coupled to the first drive shaft to rotate the lower feed element (230), and a second actuator coupled to the second drive shaft to rotate the upper feed element (220). In other embodiments, the feed wand (200) includes a shaft having a fluidizing element and an actuator produces oscillatory movement of the feed wand during dispensing of powder. Dispenser module arrays include one or a few rows of dispenser modules.
Patent EP-2307613-A2 (EP)
Title: Collage en surface amélioré de papier
Inventor: VARNELL DANIEL F
IPC: D21H21/16
Filed: 2009-07-21
Abstract: L’invention concerne des compositions de presse encolleuse et des procédés de production de produits papetiers collés, y compris du carton double. Les compositions de presse encolleuse contiennent au moins un agent de collage en surface cationique non réactif, au moins un agent de collage réactif, au moins une résine promotrice et au moins un liant, et de l’eau. Ledit au moins un agent de collage en surface cationique non réactif peut être un polymère sous la forme d’une dispersion, d’une émulsion ou d’un latex avec un potentiel zêta positif inférieur à environ un pH de 6.  Ledit au moins un agent de collage réactif peut être une dispersion, une émulsion ou un latex qui comprend un dimère d’alkylcétène ou un anhydride alkylsuccinique. Ladite au moins une résine promotrice peut être un résine de polyaminoamide-épichlorohydrine ou un poly(chlorure de diméthyldiallylamonium).
Patent EP-2331542-A2 (EP)
Title: Antagonistes et agonistes partiels des récepteurs de l'adénosine a3
Inventor: JACOBSON KENNETH A
IPC: A61P27/06
Filed: 2009-07-31
Abstract: L'invention porte sur des antagonistes et agonistes partiels des récepteurs de l'adénosine A 3 , représentés par la formule (I) : dans laquelle R 1  à R 5  sont tels que décrits ici, ainsi que sur des compositions pharmaceutiques les contenant et sur leurs procédés d'utilisation. Les antagonistes ou agonistes partiels trouvent une utilité dans le traitement d'un nombre de maladies composant le cancer, le glaucome, les maladies inflammatoires, l'asthme, un accident vasculaire cérébral, un infarctus du myocarde, les réactions allergiques, la rhinite, des réponses induites par le sumac vénéneux, l'urticaire, la sclérodermie, l'arthrite, la constriction du diamètre des artérioles cérébrales, une bronchoconstriction et une ischémie myocardique, ainsi que dans la prévention d'une ischémie cardiaque. L'invention porte également sur des composés radiomarqués de formule (I) et sur leur utilisation en imagerie de diagnostic de tissus et d'organes.
Patent EP-2358400-A2 (EP)
Inventor: ANHALT KLAUS-PETER
IPC: A61L15/42
Filed: 2009-12-16
Abstract: Ein orthopädisches Polster aus einem gefüllten Elastomer oder weich gemachtem Thermoplasten kann erstmals mit einer dünnen reibungsvermindernden Beschichtung aus einer unpolaren, nicht hydrophilen, die Gleitfähigkeit erhöhenden Polymerbeschichtung, nämlich Poly(para-Xylylen), versehen werden. Dies wird möglich durch ein Verfahren, bei welchem das auspolymerisierte Polyurethanpolster wenigstens einem Vorbehandlungsschritt unterworfen wird, in welchem flüchtige BestandteiIe soweit entzogen werden, dass unmittelbar anschließend beschichtet werden kann.
Patent EP-2228324-A2 (EP)
Inventor: SPRINGSGUTH STEPHAN
IPC: B65G69/16
Filed: 2010-03-04
Abstract: The device comprises an inclined level (6) for guiding the empties (4,5) from an elevated level (1) to an intermediate level (7). A shock absorber (10) is provided at the intermediate level for slowing down the empties, where another inclined level (11) connects the intermediate level with a collecting tank (2,3) at the lower level. An elevation (14) of the latter inclined level is smaller than the elevation (15) of the former inclined level. The elevation is provided with a third inclined level (12). The empties have bottles of glass or plastic material.
Patent EP-2278732-A2 (EP)
Inventor: BEN-SHIMOL YEHUDA
IPC: H04B7/185
Filed: 2010-06-07
Abstract: The invention is a method and system for performing seamless and fast handover in air-to-ground wireless communication networks. Handover is accomplished by means of maintaining an active group from a plurality of ground base stations along a known trajectory (or flight plan) of an aircraft and synchronizing communication between all the ground base stations in the active group. Thus the system is designed such that the method is able to perform load balancing, i.e. to take into account that multiple aircraft may be in a particular geographic area at the same time.
Patent EP-2277432-A2 (EP)
Inventor: AMARAL HENRIQUE
IPC: A47L15/50
Filed: 2005-06-17
Abstract: A crockery basket for a dishwasher comprises an upper surface separated into one or more part regions and coated with a soft upper surface layering. Independent claims are also included for the following: (A) a cutlery holder for the above; (B) a rinser holder for the above;and (C) a dish washer comprising the above.
Patent EP-2298981-A2 (EP)
Inventor: JEONG SEONG HAE
IPC: D06F39/08
Filed: 2007-12-31
Abstract: The present invention relates to a laundry treating machine comprising a laundry treating device; a pedestal laundry treating device (400) having a volume and a height respectively smaller than a volume and a height of the laundry treating device, and having a laundry treating function; and a water supplier for simultaneously or selectively supplying water from a single external water supply source to the laundry treating device and the pedestal laundry treating device, and wherein the water supplier comprises a water supply pipe (330) connected to the external water supply source (350), a first branched water supply pipe (310) supplying water to the laundry treating device and a second branched water supply pipe (320) supplying water to the pedestal laundry treating device, and at least a portion of the second branched water supply pipe is extendable.
Patent EP-2316849-A2 (EP)
Inventor: MILEUSNIC RADMILA
IPC: A61K38/16
Filed: 2002-04-17
Abstract: The invention provides a compound having formula
     
in which X 1  and X 2  are up to 30 amino acid residues and Xaa is an amino acid residue. A preferred compound is the tripeptide Arg-Glu-Arg which corresponds to amino acid residues 328 to 330 of human amyloid precursor protein. The invention further provides a derivative of a polypeptide having the formula:
     
wherein X 1  and X 2 , which may be the same or different, each represents from zero to 30 natural or synthetic amino acid residues or derivatives thereof and Xaa represents a natural or synthetic amino acid residue or a derivative thereof, at least one functional group of at least one said amino acid residue or derivative thereof being protected by a protective group. The compounds of the invention are believed to be useful in the treatment of Alzheimer's disease and as cognitive enhancers.
Patent EP-2214281-A2 (EP)
Inventor: IKUWA AKITSUGU
IPC: H02J3/00
Filed: 2010-01-29
Abstract: An electronic device includes a power supply circuit, a load circuit, a main device, a memory, and a holding circuit. The power supply circuit has a controlled output terminal that selectively supplies a second power supply voltage according to a power supply output control signal. The controlled output terminal supplies the second power supply voltage in response to the power supply output control signal being at a first level. The main device has a built-in power supply controlling microprocessor. The memory stores a program that is processed by the power supply controlling microprocessor. The holding circuit temporarily holds the power supply output control signal at the first level when the commercial power supply is connected to the power supply circuit such that the power supply circuit supplies the second power supply voltage from the controlled output terminal until the power supply controlling microprocessor loads the program from the memory and starts up.
Patent EP-2273215-A2 (EP)
Inventor: EBERLE ALFONS
IPC: F21V29/02
Filed: 2010-06-04
Abstract: The light emitting arrangement has lighting elements, particularly light emitting diodes (1), and a thermal cooling system (100) which is connected with the lighting elements. The cooling system has absorption-cooling units. The absorption-cooling units are formed such that a dissolver circuit (15) and a cooling unit circuit (35) are connected and a sealed cooling unit is available.
Patent EP-2278336-A2 (EP)
Inventor: YAMATO TAKASHI
IPC: G01N35/00
Filed: 2010-07-23
Abstract: A specimen processing apparatus comprising: a specimen processing section which includes a movable section and processes a specimen by moving the movable section; and a controller for determining whether the movable section was moved while a specimen processing operation by the specimen processing section was stopped, and controlling the specimen processing section to perform a preparing operation for starting the specimen processing operation based on the determination result, is disclosed. A control method for a specimen processing apparatus is also disclosed.
Patent EP-2316368-A2 (EP)
Inventor: PALANKER DANIEL
IPC: A61B18/14
Filed: 2008-04-11
Abstract: The present invention is directed towards an electrosurgical cutting system. The system comprises an electrically conductive blade, having an uninsulated cutting edge that is surrounded by an insulator. A source of pulsed electrical energy may be coupled to the electrically conductive blade to provide a substantially uniform and highly enhanced electric field along a cutting portion of the blade edge. The blade may have a uniform rate of erosion during use, so that both the conductive metal edge and the surrounding insulation layer erode at approximately the same rate. Also described are methods of fabricating insulated cutting electrodes, particularly blade electrodes.
Patent EP-2259450-A2 (EP)
Inventor: LOMP GARY R
IPC: H04B17/00
Filed: 1996-06-27
Abstract: An apparatus comprising circuitry configured to receive at least one first bit and at least one second bit; wherein the at least one first bit indicates whether the apparatus is allowed to transmit data, and wherein the at least one second bit indicates an amount of data; and the circuitry further configured to transmit data based on the at least one first bit and the amount of data indicated by the at least one second bit.
Patent EP-2320373-A2 (EP)
Inventor: GUYAN VICTOR
IPC: G06Q40/08
Filed: 2001-04-11
Abstract: Methods and systems consistent with the principles of the present invention automatically generate file notes for insurance claims using predefined text to complete each file note. A claim folder interface creates detailed claims and provides suffixes and participants to a file note interface. The file note interface displays file notes with prefilled suffix and participant fields as well as selectable items in a category and subcategory field. Moreover, methods and systems consistent with the present invention, enable a claim handler to select a selectable category and subcategory and provide short text associated with the selection in a predefined text area. In addition, a larger text area may also be provided to capture any free form text.
Patent EP-2284923-A2 (EP)
Inventor: WERNER DR ANSGAR
IPC: H01L51/54
Filed: 2005-04-13
Abstract: The arrangement has an electrode, a counter electrode and a stack with organic layers between the electrode and the counter electrode. The stack with the organic layer has an emission layer (4) with an organic matrix material, an electrically doped charge carrier transport layer arranged between the electrode and emission layer and another electrically doped charge carrier transport layer arranged between the counter electrode and emission layer. A block layer is arranged between the electrically doped charge carrier transport layer and the emission layer. An independent claim is also included for a method for manufacturing a stack with organic layers for pin-type organic light emitting diode.
Patent EP-2275875-A2 (EP)
Inventor: KIM JONG IN
IPC: G03B19/00
Filed: 2009-01-20
Abstract: An image forming apparatus includes developing units designed to have an appropriate developer storage capacity in consideration of developer consumption, and improved convenience of use. The image forming apparatus also includes an image carrier (40), and plural developing units arranged along a rotating direction of the image carrier (40) to supply developers to the image carrier (40). The plural developing units include a first developing unit having the largest developer storage capacity and a second developing unit having the second largest developer storage capacity after the first developing unit.
Patent EP-2327848-A2 (EP)
Inventor: ARDITO MICHAEL
IPC: E04F21/165
Filed: 2010-11-22
Abstract: The device (1) has a spring spatula retainer (3) rotatably mounted on a base frame (2) around a horizontal axis (4) and locked in an operating end point. A spring spatula (14) is interchangeably attached to the retainer. The base frame includes two U-shaped supporting elements (5) that are arranged in parallel, connected through retention struts (6) and spaced from each other. The retention struts are removably mounted on the supporting elements, and the retainer is mounted between the struts. The spring spatula is clamped between two clamping elements (12) of the retainer. An independent claim is also included for a method for producing a grouting.
Patent EP-2338536-A2 (EP)
Inventor: SAGER LAURA
IPC: A61L31/02
Filed: 2010-11-29
Abstract: An implant comprises a biocorrodible metallic material and having a coating containing at least one layer (l1) in which ionic channels are embedded.
Patent EP-2339076-A2 (EP)
Inventor: KRUEGER MICHAEL
IPC: E03F5/22
Filed: 2010-12-21
Abstract: The shaft has a traction unit for mounting and maintaining devices, which influence waster water. A heat exchanger (14) is provided within the shaft to recover residual heat of waster water. The heat exchanger is provided at a region below a predetermined maximum filling level. A holder i.e. anchor (11), arranged above a maximum filling level holds the heat exchanger. A heat transfer medium is provided in the heat exchanger and is supplied to a heat pump. The heat exchanger consists of a composite part made of a corrugated spiral tube and a core part. An independent claim is also included for a method for recovering heat.
Patent EP-2292291-A2 (EP)
Inventor: HAYEK SHAHAR
IPC: A61M16/12
Filed: 2004-08-16
Abstract: Respiratory apparatus comprising a ventilation mask and means for supplying breathable gasses, under pressure, thereto and means for exhausting gases therefrom, is characterised in that the pressuring means is provided substantially at the inlet of the mask, thereby substantially reducing the length of the air supply hose to a ventilation mask, so that problems associated with high pressures and large volumes of dead space can be alleviated.
Patent EP-2330033-A2 (EP)
Inventor: PEACOS FREDERICK III
IPC: B01D45/12
Filed: 2010-12-02
Abstract: A water collector (130) is telescoped into the interior of an aircraft condenser (110). The condenser has a header (125) for collecting air from the condenser and the water collector (130) is disposed at least partially within the header.
Patent EP-2432448-A2 (EP)
Inventor: FEUILLETTE LAETITIA
IPC: A61K8/87
Filed: 2010-05-20
Abstract: Provided is a cosmetic composition comprising, in a cosmetically acceptable medium, at least one film-forming elastomeric, anionic polyurethanes, as well as a method for the styling of the hair comprising applying this composition to the hair.
Patent EP-2414529-A2 (EP)
Inventor: HUSAIN MOFAZZAL
IPC: C12P17/10
Filed: 2010-03-30
Abstract: The present invention provides an enzymatic process for the preparation of (S)-5-(4- Fluoro-phenyl)-5-hydroxy-1morpholin-4-yl-pentan-1-one by the reduction of 1-(4-Fluoro-phenyl)- 5-morpholin-4-yl-pentane-1,5-dione by using a suitable enzyme or by the resolution of (R, S)-5- (4-Fluoro-phenyl)-5-hydroxy-1 morpholin-4-yl-pentan-1-one by using an enzyme. The present invention also provides process for the preparation of Ezetimibe comprising the steps of a) protecting the compound (S)-5-(4-Fluoro-phenyl)-5-hydroxy-1 morpholin-4-yl-pentan-1-one with hydroxy protecting group b) hydrolyzing the obtained compound c) condensing with a chiral auxiliary d) reacting with an protected imine compound e) converting to alkyl ester f) cyclizing and g) deprotecting to obtain Ezetimibe.
Patent EP-2391395-A2 (EP)
Title: Dispositifs maillés composites et procédés de réparation des tissus mous
Inventor: DATTA ARINDAM
IPC: A61L31/14
Filed: 2010-02-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif composite implantable permettant d'activer la croissance tissulaire en son intérieur, comprenant une matrice élastomère réticulée dotée d'une durabilité biologique ayant une structure poreuse tridimensionnelle comportant un réseau continu de pores ouverts interconnectés et intercommuniquants et une structure support. La structure support peut être une structure maillée chirurgicale polymère comprenant une pluralité d'éléments de renfort unidimensionnels intercroisés, ladite structure maillée étant fixée sur une face de ladite première matrice. L'invention concerne également des procédés de fabrication et d'utilisation du dispositif implantable.