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Patent FR-3081967-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de gaz liquefie
Inventor: BOUVIER ARNAUD
IPC: F17C5/00
Filed: 2018-05-30
Abstract: Dispositif de stockage de gaz liquéfié, en particulier pour un navire de transport maritime de gaz liquéfié ou pour une installation terrestre, comportant : - au moins une cuve (12) de stockage de gaz liquéfié, qui comprend un fond de cuve et un plafond de cuve qui définissent entre eux une hauteur de cuve, - des moyens (20) de prélèvement de gaz, sous forme liquide et/ou gazeuse, dans ladite cuve, et - des moyens (10) d'injection de gaz sous forme liquide dans ladite cuve, qui sont reliés auxdits moyens de prélèvement de gaz, caractérisé en ce que lesdits moyens d'injection de gaz comprennent au moins un injecteur-mélangeur (10) qui est situé dans une zone inférieure de ladite cuve s'étendant entre 0 et 25% de la hauteur de cuve mesurée depuis ledit fond de cuve, ou dans une zone supérieure de ladite cuve s'étendant entre 75 et 100% de la hauteur de cuve mesurée depuis ledit fond de cuve, et qui est destiné à être immergé dans ledit gaz liquéfié contenu dans la cuve.
Patent FR-3082739-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en œuvre une composition colorante et une composition oxydante, lesdites compositions comprenant une gomme de scleroglucane.
Inventor: SIMONET FREDERIC
IPC: A61K8/72
Filed: 2018-06-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre l'application sur les fibres d'une composition colorante (A) comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, une ou plusieurs gommes de scléroglucane en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition (A) et un ou plusieurs agents alcalins, et d'une composition oxydante (B) comprenant un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) et une ou plusieurs gommes de scléroglucane de préférence en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition (B) ; la composition oxydante (B) étant mélangée avec la composition colorante(A) juste avant l'emploi (application sur lesdites fibres). L'invention concerne également un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3086524-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation d'au moins un fil de suture dans un tissu biologique
Inventor: SOUQUE MATTHIEU
IPC: A61B17/04
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la fixation d'au moins un fil de suture dans un tissu biologique, caractérisé en ce qu'il comprend : - une plaquette (20) d'ancrage dudit fil de suture, - une broche (10) présentant une tige s'étendant selon une direction longitudinale, et une portion distale, ladite portion distale comprenant : ○ une tête effilée (adaptée pour pouvoir pénétrer dans ledit tissu biologique), ○ un logement de réception de ladite plaquette (20) d'ancrage, et en ce que ladite plaquette (20) d'ancrage et ledit logement de réception présentent des formes et des dimensions telles que, lorsque ladite plaquette (20) d'ancrage est au moins partiellement logée à l'intérieur dudit logement de réception, ladite plaquette d'ancrage est libre de se déplacer latéralement par rapport à ladite broche (10).
Patent FR-3086631-A1 (FR)
Title: Dispositif modulable de renforcement d'un plancher arriere de vehicule automobile, dans une zone de montage d'un reservoir d'uree
Inventor: JARRY FREDERIC
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-10-01
Abstract: Ce dispositif modulable de renforcement d'un plancher arrière de véhicule automobile, dans une zone de montage d'un réservoir d'urée pour système de post-traitement d'effluents gazeux par réduction catalytique sélective, comporte un profilé de renforcement (1) doté de moyens de fixation sur le plancher P du véhicule et un ensemble de renforts du profilé, les renforts étant localisés sur le profilé selon les contraintes qui s'appliquent lors du roulage du véhicule
Patent FR-3083347-A1 (FR)
Title: Procede de selection d un point d un plan ou d une carte affiche sur un dispositif d affichage tactile et dispositif d affichage tactile
Inventor: LOIC CUERONI
IPC: G06F3/03
Filed: 2018-06-27
Abstract: Selon un procédé de sélection d'un point d'un plan dont une vue est affichée sur un dispositif d'affichage (1) tactile, : - on génère les coordonnées d'un point de contact lorsque le contact est établi entre le dispositif d'affichage (1) et un organe de pointage (2), lesdites coordonnées correspondant à l'endroit désigné par l'organe de pointage (2), - on génère l'affichage au moins temporairement d'un pointeur (11) par-dessus la vue due plan en fonction des coordonnées du point de contact, à une position décalée d'un décalage prédéterminé par rapport au point de contact ; - on déplace le pointeur (11) en fonction du déplacement du point de contact, et - on sélectionne un point désigné par un point de mire (110) du pointeur (11) lors de la réception d'un évènement de fin de sélection.
Patent FR-3088928-A1 (FR)
Title: Méthode d’analyse de la quantité d’argile dans un sable
Inventor: DERLY CHRISTOPHE
IPC: G01N33/38
Filed: 2018-11-27
Abstract: Méthode d’analyse de la quantité d’argile dans un sable La présente demande concerne l’utilisation de composé de formule (I) pour déterminer la quantité d’argile dans un sable et/ou pour déterminer la quantité de composé AMAA à ajouter à une composition de liant hydraulique utilisant un sable R1-(OA)n-XR2 (I) dans laquelle R1 représente un groupe alkyle en C1 à C4, linéaire ou ramifié, ou un composé coloré ; R2 représente un composé coloré; A, chacun identique ou différent, représente indépendamment un groupe –CH2-CH2- ou un groupe –CH(CH3)-CH2- ; n représente un entier compris entre 1 et 500, de préférence compris entre 4 et 250 X est O ou NH.
Patent FR-3091100-A1 (FR)
Title: Procédé D’IDENTIFICATION DE nœud DE COMMUNICATION
Inventor: COLLIAUX MATHIEU
IPC: H04L45/80
Filed: 2018-12-20
Abstract: Un système d’extension de couverture de communication sans-fil comporte un sous-réseau d’acheminement en forme d’arbre comportant un ensemble de nœuds interconnectés (121, 122, 123, 124) implémentant une fonctionnalité de point d’accès d’un même réseau de communication sans-fil. Le système comporte des moyens pour surveiller des messages échangés lors d’une phase de résolution d’adresses, et en obtenir une association entre adresse réseau et adresse MAC de chaque dispositif connecté au réseau local et nœud du sous-réseau d’acheminement, ainsi qu’une information d’interface représentant une interface via laquelle le message ayant permis d’obtenir ladite association a été reçu. Pour identifier un nœud (121, 122) au plus près du dispositif cible (110, 142), le système comporte des moyens pour parcourir les tables de résolution d’adresses en recherchant l’association entre adresse réseau et adresse MAC correspondant au dispositif cible (110, 142), et en obtenir l’information d’interface associée ; et des moyens pour identifier le nœud (121, 122) au plus près du dispositif cible (110, 142) comme étant le nœud dont la table de résolution d’adresses ne référence aucun nœud (121, 122, 123, 124) du sous-réseau d’acheminement en association avec ladite information d’interface. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090903-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’au moins une conduite d’au moins un réseau souterrain
Inventor: HARDY MICHEL
IPC: G01V3/15
Filed: 2018-12-21
Abstract: PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTECTION D’AU MOINS UNE CONDUITE D’AU MOINS UN RÉSEAU SOUTERRAIN Un procédé (10) de détection d’au moins une conduite d’au moins un réseau souterrain, qui comporte les étapes suivantes : - géolocalisation (11) d’au moins deux points de mesure, - mesure (12) d’une profondeur d’au moins une conduite d’au moins un réseau souterrain à chaque point de mesure, - modélisation (16) d’un tracé entre deux points de mesure adjacents d’au moins une conduite en fonction de chaque profondeur mesurée, - affichage (19), en réalité augmentée, d’une conduite virtuelle représentative d’une conduite réelle, la conduite virtuelle étant représentée selon le tracé modélisé de la conduite réelle et à la profondeur de la conduite réelle. Dans des modes de réalisation l’étape de mesure (12) d’une profondeur d’au moins une conduite comporte une étape de détection (13) d’un diamètre de ladite conduite et lors de l’étape d’affichage (19), la conduite virtuelle présente le diamètre détecté. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3092371-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour cadre de sommier
Inventor: MANNÉ ERIC
IPC: F16B12/54
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne un cadre de sommier comprenant deux courts pans et deux longs pans, caractérisé en ce qu’au moins un des longs pans comprend une première et une deuxième parties (4a, 4b) et en ce qu’il comprend au moins un dispositif d’assemblage (10) de la première et de la deuxième parties (4a, 4b), ledit dispositif d’assemblage (11) comprenant :- au moins une première et une deuxième pièces de fixation (12a, 12b) solidarisées respectivement à la première et à la deuxième parties (4a, 4b), et- au moins une pièce d’assemblage (10) apte à être assemblée mécaniquement auxdites première et deuxième pièces de fixation (12a, 12b) de manière à maintenir assemblées ladite première et ladite deuxième parties (4a, 4b) l’une avec l’autre et à figer la position de la première et de la deuxième parties (4a, 4b) l’une par rapport à l’autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 2c
Patent FR-3092655-A1 (FR)
Title: Creuset froid
Inventor: ZAIDAT KADER
IPC: F27B14/10
Filed: 2019-02-07
Abstract: Creuset froid L’invention concerne un creuset froid. Elle trouve pour application le domaine de l’élaboration de matériaux monocristallins à haute température. Le creuset froid 1’ selon l’invention comprend : une cage froide 10 comprenant des secteurs 100 en un matériau bon conducteur électrique et dans laquelle une charge est fondue, et un dispositif de refroidissement 11 à fluide caloporteur, configuré pour refroidir, de l’intérieur, chaque segment 100 de la cage froide. Au moins un secteur du creuset froid comprend un logement 101 et est amovible, le logement 101 étant propre et destiné à y loger au moins un dispositif dit de fonctionnalisation 12, 120 du creuset froid 1’. Il est dès lors possible de fonctionnaliser chaque secteur indépendamment des autres, en y logeant, un dispositif de fonctionnalisation configuré entre autres pour modifier et/ou analyser au moins une propriété de la charge, notamment en fusion, dans la cage froide. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092615-A1 (FR)
Title: module de combustion CVC pour turbomachine d’aéronef comprenant des sous-ensembles de chambres indépendants
Inventor: ROBIC BERNARD
IPC: F23R7/00
Filed: 2019-02-13
Abstract: L’invention concerne un module (4) pour turbomachine d’aéronef comprenant un ensemble de chambres de combustion à volume constant, et comportant un premier sous-ensemble de premières chambres se succédant selon un sens donné (76) et formant des séries de chambres (S1), et au sein de chaque série (S1), il est défini une première chambre d’allumage (C1.1) située à l’une des deux extrémités circonférentielles de la série, la première chambre d’allumage (C1.1) étant reliée à la première chambre directement consécutive (C1.2) selon le sens donné (76) de manière à alimenter celle-ci en gaz brûlés, et ainsi de suite jusqu’à la première chambre (C1.3) située à l’autre extrémité circonférentielle de la série. De plus, un dispositif de commande (46) est configuré de sorte que pour toutes les premières chambres d’allumage (C1.1), diamétralement opposées deux à deux, les cycles de combustion soient initiés simultanément. Enfin, il est également prévu un second sous-ensemble comprend des secondes chambres de combustion (C2.1-C2.3). Figure pour l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3094648-A1 (FR)
Title: Filtre a particules catalyse pour moteur a combustion interne a allumage commande
Inventor: DEDIEU MARC
IPC: F01N3/035
Filed: 2019-04-08
Abstract: L’invention propose un filtre à particules catalysé pour moteur à allumage commandé du type à écoulement par les parois, comprenant des canaux d’entrée bouchonnés à leur sortie et des canaux de sortie bouchonnés à leur entrée, séparés par des parois imprégnées d’un revêtement d’imprégnateur comportant une composition catalytique comprenant une charge ‘imprégnation relativement faible avec une charge en métaux du groupe du platine relativement faible pour limiter la contrepression dans le filtre. La principale caractéristique du filtre selon l’invention est qu’il présente une imprégnation additionnelle sur sa face d’entrée et sur une longueur d’entrée des canaux d’entrée qui ne dépasse pas la profondeur des bouchons obturant les canaux de sortie, avec une charge d’imprégnation relativement élevée et une charge en métaux du groupe du platine relativement élevée. Cette imprégnation additionnelle est comparable à celle d’un catalyseur trois voies rapproché classique.
Patent FR-3095843-A1 (FR)
Title: Agrafe de fixation a rattrapage de jeu et goulotte equipee de ladite agrafe
Inventor: HALACZKIEWICZ FABRICE
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-05-07
Abstract: L’invention concerne, d’une part, une agrafe (1) pour la fixation sur des goujons filetés (F’) solidaires d’une structure (S), caractérisée en ce qu’elle comprend une tête (11) prolongée par un corps (12) élastiquement déformable délimitant un conduit (10) destiné à coiffer un goujon (F’) et pourvu sur sa paroi interne de saillies radiales (13) de retenue dudit goujon et, d’autre part, une goulotte (G) équipée de ladite agrafe (1). Figure 2B
Patent FR-3096672-A1 (FR)
Title: installation et procédé de manipulation de flans plats
Inventor: THIBAUD EMMANUEL
IPC: B65G59/02
Filed: 2019-06-03
Abstract: Installation (1) de manipulation de flans en pile, par division de la pile (31) en lot individuel, ladite installation (1) comprenant un préhenseur (2) comprenant, montés sur un support (3), un système (4) pour séparer de la pile (31) un lot et une pince de saisie dudit lot. Le système (4) de séparation comprend un presseur (9) porté par une première partie du support (3), un organe d’ancrage porté par une deuxième partie du support (3) et une lame. Le presseur (9) est équipé d’une surface (12) active de poussée montée mobile suivant une première direction transversale au support (3). La lame et l’organe d’ancrage sont déplaçables suivant une direction transversale à la première direction, l’organe d’ancrage est muni d’au moins une pointe pour pouvoir se ficher dans la pile (31) au niveau du flan destiné à former le dessous du lot, l’installation (1) comprend un système de détection de pile (31), un système (19) d’entraînement en déplacement du préhenseur (2) et une unité (20) de commande dans le sens d’une inclinaison du support (3) du préhenseur (2) à pente descendante depuis la deuxième partie du support (3) en direction de la première partie du support (3) au moins par soulèvement de la deuxième partie du support (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108759-A1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion de plans d’action dans une zone géographique comportant des dispositifs dont le fonctionnement peut être impacté par un paramètre mesurable dans ladite zone
Inventor: GUEBEN-VENIERE SERVANE
IPC: H04W40/20
Filed: 2020-03-26
Abstract: Procédé et système de gestion de plans d’action dans une zone géographique comportant des dispositifs dont le fonctionnement peut être impacté par un paramètre mesurable dans ladite zone Le procédé comportant des étapes de :    - obtention d'au moins un dit plan d'action associé à au moins un dit dispositif, le plan d’action comportant :         - au moins une action pouvant être exécutée sur au moins un dit dispositif ; et         - au moins une conséquence de l’exécution de l’action sur au moins un dit dispositif ;    - obtention de valeurs estimées dudit paramètre au moins à des instants futurs ;    - prédiction de l’état de fonctionnement ou de dysfonctionnement d'un dit dispositif en fonction des valeurs estimées et d'un seuil du paramètre pour le dispositif ;    - sélection d'au moins un dit plan d'action si l’état de dysfonctionnement dudit dispositif associé à ce plan d’action est prédit, la sélection tenant compte d’une prédiction de l’état de fonctionnement ou de dysfonctionnement de ce dispositif en fonction de la conséquence de l’exécution de l’action ;    - affichage sur une cartographie d'un élément graphique représentant l'évolution de l’état d'au moins un dit dispositif en fonction de la prédiction, du (ou des) plan(s) d'action sélectionné(s), et d’un instant prévu pour l’exécution, pour permettre à un utilisateur de retenir (E700) au moins un dit plan d’action pour protéger un dit dispositif.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3113009-A1 (FR)
Title: S ystème de fixation d’un écran de protection acoustique sous un véhicule automobile
Inventor: DREZET DAVID
IPC: F02B77/13
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un système (1) de fixation d’un écran de protection acoustique sous un véhicule automobile, ledit système comprenant une zone de fixation (3) dudit écran pourvue d’un orifice (4), une rondelle inférieure (5) et une rondelle supérieure (10) pourvues de moyens d’emboitement réciproques (11) issus de matière, de manière à former des rondelles emboitables, lesdits moyens assurant leur fixation l’une à l’autre au travers dudit orifice, de sorte que lesdites rondelles emboitables une fois emboitées forment un élément intermédiaire de fixation logeant ladite zone de fixation entre lesdites rondelles, l’épaisseur (14) de ladite zone de fixation étant inférieure à l’écart (15) entre lesdites rondelles, de manière à permettre un débattement vertical, ledit élément présentant au niveau dudit orifice une section (16) moindre que la taille (17) dudit orifice, de manière à permettre un débattement horizontal.  Figure 1
Patent FR-3114946-A1 (FR)
Title: Kit vêtement de prière transportable
Inventor: BENOSMANE BOUCHRA
IPC: A45C9/00
Filed: 2020-10-08
Abstract: Le kit de prière transportable est l’invention d’un vêtement de type robe, jupe ou tout autre permettant de couvrir le corps et les cheveux de toute personne désirant entrer dans un bâtiment spécifique ou pratiquer une prière rituelle. Le vêtement se pliant dans un sac refermable et transportable qu’il contient dans la doublure. Le kit se compose également d’un tapis, d’un récipient ergonomique et de tout autre élément accessoire à toute pratique culturelle ou cultuelle. Ladite invention ayant pour objet de palier à la difficulté des personnes faisant face à des obligations vestimentaires particulières à l’entrée des bâtiments religieux ou lors de leurs pratiques cultuelles ou culturelles.
Patent FR-3115832-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: JORET JEAN-PHILIPPE
IPC: F02K1/80
Filed: 2020-11-05
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbomachine comportant un cône d’éjection (18) et un carter d’échappement comportant une virole interne annulaire, le cône d’éjection (18) et le carter d’échappement s’étendant autour d’un axe (X), le cône d’éjection (18) comportant une peau radialement externe (31) s’étendant dans le prolongement de ladite virole interne et une peau radialement interne (30) délimitant un caisson (32) avec la peau externe (31), l’extrémité amont (33) du cône (18) étant fixée à la virole interne (19) par l’intermédiaire de pattes de liaison (39), l’ensemble comportant un carénage annulaire (29) situé radialement à l’extérieur desdites pattes (39) et s’étendant axialement entre la virole interne (19) du carter d’échappement (17) et la peau externe (31) du cône d’éjection (18), ledit carénage (29) s’étendant dans le prolongement de ladite virole interne (19) et de la peau externe (31), caractérisé en ce que le carénage (29) est sectorisé et est formé de plusieurs secteurs angulaires (42) agencés circonférentiellement bout à bout.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure n°5
Patent FR-3121552-A1 (FR)
Title: Procédé de recyclage de sels de lithium issus des batteries
Inventor: SCHMIDT GRÉGORY
IPC: H01M10/54
Filed: 2021-03-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de recyclage des sels de lithium contenus dans l’électrolyte d’une batterie lithium usagée, comprenant la fourniture d’un flux d’électrolyte comprenant au moins un sel de lithium, au moins un solvant d’électrolyte et de l’eau ; au moins une étape d’extraction du au moins un sel de lithium par addition d’un premier solvant dans le flux d’électrolyte pour récupérer une phase comprenant le au moins un sel de lithium d’un côté et une phase appauvrie en sel de lithium de l’autre côté.    Pas de figure.
Patent FR-3121985-A1 (FR)
Title: Procédé de communication de la consommation de fluide mesurée par un module de mesure
Inventor: VIEREN JEAN-BAPTISTE
IPC: H03M7/30
Filed: 2021-04-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de communication de la consommation de fluide mesurée par un module de mesure (1) pendant une pluralité (m) de périodes temporelles (j), le procédé comportant les étapes suivantes : (E0, E1) Comptabilisation de toutes les consommations périodiques (Vj) de fluide mesurées ; (E3) Encodage de la plus petite consommation périodique (Vmin) de fluide en une valeur initiale (doffset); (E4, E51) Encodage selon un même nombre de bits donné d’au moins l’une desdites consommations périodiques de fluide en une valeur codée (dj) sensiblement égale à la différence entre cette consommation périodique de fluide et la valeur initiale ; (E6) Concaténation de la valeur initiale et de l’ensemble des valeurs codées, triées chronologiquement, en une trame de données (Fm) ; (E7) Transmission de ladite trame de données à un terminal distant du module de mesure à l’issue de la fin de la pluralité de périodes.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123107-A1 (FR)
Title: Module lumineux à circuit convertisseur compact
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: F21S43/14
Filed: 2021-05-21
Abstract: L’invention proposée permet de réaliser un module lumineux compact pour un véhicule automobile, dans lequel le l’empreinte spatiale du circuit convertisseur alimentant une source lumineuse est fortement réduite par rapport à des solutions connues. En accord avec des modes de réalisation préférés, la compatibilité électromagnétique du module par rapport à des circuit électroniques externes est augmentée par rapport à des solutions connues.  (Fig. 1))
Patent FR-3124760-A1 (FR)
Title: câble comprenant une gaine compacte retardante au feu
Inventor: LARCHE JEAN-FRANÇOIS
IPC: B32B27/06
Filed: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne un câble comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé, au moins une couche électriquement isolante entourant ledit élément électriquement conducteur allongé, et au moins une gaine polymère thermoplastique compacte comprenant au moins un système retardant au feu à base d’azote et de phosphore et au moins une polyoléfine, ladite gaine polymère thermoplastique compacte entourant ladite couche électriquement isolante, un mélange maître pour la fabrication dudit câble, et un procédé de préparation d’un tel câble mettant en œuvre un tel mélange maître.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3125135-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection neutronique à chambre d’ionisation et à transduction optique comprenant plusieurs cavités optiques, logeant chacune l’extrémité libre d’une fibre optique.
Inventor: JAMMES CHRISTIAN
IPC: G21C17/00
Filed: 2021-07-12
Abstract: Dispositif de détection neutronique à chambre d’ionisation et à transduction optique comprenant plusieurs cavités optiques, logeant chacune l’extrémité libre d’une fibre optique.  L’invention concerne un dispositif (1) de détection neutronique comprenant au moins une chambre d’ionisation étanche (2) et à transduction optique à plusieurs cavités dont le fonctionnement de chacune est basé sur la transduction optique à partir d’une fibre optique à l’extrémité libre au sein de la cavité, qui permet une mesure multipoint de flux neutronique, les points de mesures étant axialement distribués.  Figure pour l’abrégé : Fig.2