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Patent FR-3075881-B1 (FR)
Title: Module de soufflante comprenant des moyens d'etancheite d'une enceinte de lubrifiant
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/36
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un module de soufflante de turbomachine (1) comprenant un l'arbre de soufflante (11) cylindrique de la soufflante (3) d'axe longitudinal X entraîné en rotation par un arbre de turbine (5) via un réducteur de vitesse (14), une enceinte (26) de lubrification traversée axialement par au moins une partie de l'arbre de soufflante (11) et de l'arbre de turbine (5) et dans laquelle sont disposés au moins un premier palier (22, 23) destiné à porter et guider en rotation l'arbre de soufflante (11) et le réducteur de vitesse (14) l'arbre de soufflante (11) comprenant une première partie tubulaire (11a) faisant partie de l'enceinte (26) et étant fermé à une extrémité axiale par un couvercle (30), ledit couvercle (30) étant agencé de manière amovible axialement à une extrémité aval (24) de la première partie tubulaire (11a) de l'arbre de soufflante (11).
Patent FR-3077909-B1 (FR)
Title: Procede de determination de signatures de pannes a partir d'enregistrements de maintenance d'une flotte d'aeronefs et systeme associe
Inventor: MERCIER PIERRE
IPC: G08B29/18
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-02-28
Abstract: Ce procédé comprend la fourniture (100) de groupes de symptômes, la génération (140) d'une matrice de cooccurrence associant à chaque couple de premier et deuxième symptômes un score de cooccurrence représentatif d'une corrélation entre la présence du premier et du deuxième symptômes dans un même groupe, la détermination (150) de signatures potentielles, comprenant l'identification, pour chaque symptôme, de symptômes corrélés tels que le score de cooccurrence entre ledit symptôme et chaque symptôme corrélé soit supérieur à un seuil, chaque signature potentielle étant constituée d'un symptôme et des symptômes corrélés audit symptôme, et classification (166) de chaque signature potentielle en signature univoque si un nombre de groupes comprenant tous les symptômes de la signature potentielle est supérieur à un nombre seuil prédéterminé, ou en signature plurielle si ledit nombre est inférieur au nombre seuil.
Patent FR-3077933-B1 (FR)
Title: Pack batterie pour balise de detresse
Inventor: GUILLEMARD VINCENT
IPC: H01M10/52
Filed: 2018-02-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un pack batterie (1) comprenant une pluralité de cellules (20) de stockage d'énergie électrique positionnées selon un agencement parallèle dans un boîtier de protection (13), ledit boîtier de protection (13) comprenant une paroi périphérique (133) et étant obturé à deux extrémités opposées par un couvercle (11). Selon l'invention, chacun des couvercles (11) comprend au moins un orifice (111) d'échappement de gaz pouvant se former à l'intérieur du boîtier de protection (13), et en ce qu'au moins une couche (14) de matériau métallique à travers laquelle les gaz sont destinés à s'écouler est disposée entre la face intérieure du chacun des couvercles (11) et les cellules (20).
Patent FR-3078560-B1 (FR)
Title: Module lumineux de projection d'un pictogramme pour vehicule automobile
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V5/00
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-09-18
Abstract: Module lumineux (10) d'un véhicule automobile (1) destiné à projeter un pictogramme comportant: - une source lumineuse (12) apte à émettre des rayons lumineux (50, 51) lorsqu'elle est alimentée en courant électrique, - un masque (18), - une optique de collimation (16), placée entre ladite source lumineuse (12) et ledit masque (18) dans le sens de parcours des rayons lumineux (50, 51), recevant des rayons lumineux (50, 51) issus de la source lumineuse (12) et les collimatant sur ledit masque (18), - une optique de projection (20) recevant des rayons lumineux (50) issue dudit masque (18), remarquable en ce que le masque (18) contient la forme (19) du pictogramme à projeter, et en ce que le module lumineux (10) est étendu selon une première direction et projette le pictogramme selon une deuxième direction différente de la première direction.
Patent FR-3079629-B1 (FR)
Title: Charniere de lunettes bistable
Inventor: GUERIN CHRISTOPHE
IPC: G02C5/22
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un élément de charnière bistable pour monture de lunettes, comprenant une cage brachiale présentant un fond prolongé latéralement par deux parois latérales longitudinales définissant un logement s'ouvrant sur la face transversale proximale par une ouverture présentant une section en forme de U, une cage faciale (100) présentant un fond prolongé latéralement par deux parois latérales longitudinales définissant un logement s'ouvrant sur la face transversale proximale par une ouverture présentant une section en forme de U, et un corps plein déformable élastiquement selon l'axe longitudinal, présentant une partie centrale, d'une section correspondant à la section transversale desdites ouvertures en forme de U prolongée à chaque extrémité par un renflement d'une section complémentaire à la section transversale desdits logements des cages brachiale et faciale.
Patent FR-3080187-B1 (FR)
Title: Radar passif a annulation analogique de la composante statique
Inventor: ROSSON PATRICK
IPC: G01S13/00
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention porte sur un radar passif (1) comprenant une antenne de réception (2) d'un signal émis par un émetteur non coopératif (10), le signal reçu comprenant une contribution statique liée à la propagation du signal émis au travers d'un canal de propagation multi-trajets et une contribution dynamique liée à la propagation d'échos du signal émis provenant d'une cible mobile. Le radar passif comporte également une chaîne de réception (3) qui comprend un convertisseur analogique-numérique (32) apte à fournir un signal numérisé, une unité de détection de cibles mobiles (4), une unité de traitement du signal numérisé (5) configurée pour déterminer, lors d'une phase de calibration du radar passif, une estimation de la contribution statique, une chaîne d'émission (6) apte à délivrer un signal analogique représentatif de l'estimation de la contribution statique, et un coupleur directif (7) configuré pour fournir à la chaîne de réception le signal reçu lors de la phase de calibration du radar passif, et le signal reçu auquel est soustrait le signal analogique représentatif de l'estimation de la contribution statique lors d'une phase d'utilisation du radar passif pour la détection de la cible mobile.
Patent FR-3088817-B1 (FR)
Title: Radiateur porte-serviettes
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: F24H3/08
Filed: 2018-11-26
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un radiateur comportant:- au moins un barreau porte-serviettes en forme de tube creux présentant une paroi interne et comportant une ouverture à chacune de ses extrémités,- un cordon électrique (4) chauffant isolé électriquement inséré dans la longueur du barreau (2),- un profilé (5) inséré dans la longueur du barreau (2), lequel profilé est conformé pour maintenir le cordon chauffant (4) dans ledit barreau,- le profilé (5) est un dissipateur thermique présentant deux extrémités opposées (51a, 51b) qui sont respectivement situées au niveau des ouvertures du barreau (2)- au moins une patte d’accrochage (52a, 52b) est aménagée à chacune des extrémités du profilé (5), lesdites pattes d’accrochage étant adaptées pour s'accrocher à une bordure des ouvertures du barreau. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3089814-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques comprenant l’application d’un agent de couplage et d’un phospholipide, composition et utilisation
Inventor: CAZENEUVE COLETTE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application, de manière séquentielle ou simultanément, sur les fibres kératiniques d’une composition A comprenant un ou plusieurs agents de couplage et d’une composition B comprenant un ou plusieurs agents lubrifiants, étant entendu qu’au moins une des compositions A et/ou B une composition saline.     L’invention concerne également une composition cosmétique capillaire comprenant i) un ou plusieurs agents de couplage et ii) un ou plusieurs agents lubrifiants et iii) un ou plusieurs sels additionnels, et son utilisation pour le traitement notamment la lubrification des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3090789-B1 (FR)
Title: Joint mâle pour vantail, ensemble de joints, porte et véhicule de transport correspondants
Inventor: VAUTIER FABIEN
IPC: F16J15/06
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: Ce joint mâle (1) comprend un corps (10), une chambre (40), un élément commutant (26) reçu dans ladite chambre, ainsi qu’un levier (30) basculant par rapport au corps, apte à actionner ledit élément commutant de manière préférentielle lorsque que ledit levier est soumis à une force (Fext) exercée selon un sens donné. Selon l’invention, le levier est apte à prendre appui de manière directe contre ledit élément commutant. Cet appui direct, qui s’affranchit d’une paroi intermédiaire, permet d’assurer la fonction d’anti entraînement avec une course du levier qui est réduite en rotation. Par conséquent, un éventuel entraînement est détecté de manière beaucoup plus fiable que dans l’art antérieur. Par ailleurs, cette course réduite permet au joint de s’intégrer dans des volumes réduits, en particulier dans un vantail de faible épaisseur. Enfin la suppression de la paroi intermédiaire assure une simplification de la structure globale du joint, qui s’accompagne d’une réduction de son coût de fabrication.
Patent FR-3091174-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des filtres UV hydrosolubles
Inventor: ROUDOT ANGÉLINA
IPC: A61Q17/04
Filed: 2018-12-26
Granted: 2021-04-23
Abstract: Composition cosmétique comprenant des filtres UV hydrosolubles La présente invention a pour objet une composition, notamment cosmétique, comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable :     au moins un filtre hydrosoluble capable d’absorber les UV de 320 à 400 nm (UVA) et au moins un filtre hydrosoluble capable d’absorber les UV de 280 à 320 nm (UVB) ; et au moins un agent épaississant choisi parmi les polymères épaississants synthétiques anioniques, les polysaccharides épaississants non ioniques, les polysaccharides épaississants sulfatés et les polysaccharides épaississants ramifiés carboxylés.     Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3093793-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage local portatif économique à liquide à air pulsé
Inventor: FAVIER SEBASTIEN
IPC: F24H3/06
Filed: 2019-03-13
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif de chauffage local portatif économique à liquide à air pulsé.   L’invention présentée concerne un dispositif de chauffage local électrique portatif à air pulsé, à liquide caractérisé en ce qu’il comporte un circuit à liquide fermé (5) permettant au liquide de circuler dans un radiateur de dissipation thermique à liquide (8), des blocs d’aluminium (1) comportant plusieurs plaques à thermistances chauffantes (2) permettant de chauffer le liquide et un ventilateur escargot soufflant (12) qui aspire l’air extérieur et le pulse au travers du radiateur (8).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093672-B1 (FR)
Title: Enjoliveur de roue de véhicule à double épaisseur
Inventor: NUBOER ROBERT
IPC: B60B7/04
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention porte principalement sur un enjoliveur aérodynamique (11) pour une roue (10) d'un véhicule, notamment un véhicule automobile, caractérisé en ce que l'enjoliveur (11) comprend au moins un insert (19) formé par: - une portion interne (23) opaque comportant au moins un motif (24), et - une portion externe (25) réalisée dans un matériau transparent de façon à voir le motif (24) de la portion interne (23), ladite portion externe (25) présentant une face externe (26) lisse pour optimiser un aérodynamisme de la roue (10), - le motif (24) étant un motif en relief s'étendant à l'intérieur d'un volume creux délimité par la portion interne (23) opaque et la portion externe (25) transparente dudit insert (19). Figure 1
Patent FR-3094471-B1 (FR)
Title: Interface et ensemble de raccordement de tubulures de fluide réfrigérant dans un ensemble de refroidissement d’un dispositif de stockage électrique
Inventor: DJALLAL FETHY
IPC: H01M10/60
Filed: 2019-03-29
Granted: 2022-08-05
Abstract: Interface de raccordement (20) d’un ensemble de raccordement (10) de tubulures de fluide réfrigérant dans un ensemble de refroidissement d’un dispositif de stockage électrique de véhicule automobile, l’ensemble de raccordement (10) comportant au moins une bride (18) rendue solidaire d’un organe d’échange de chaleur (4), ladite interface de raccordement (20) étant agencée au niveau de portions d’extrémité (24) de tubulures de fluide réfrigérant à raccorder audit organe d’échange de chaleur,   caractérisée en ce que l’interface de raccordement (20) comporte une première partie (50) solidaire de l’extrémité de chacune des tubulures (12) et une deuxième partie (52) montée libre autour des tubulures, la deuxième partie comportant des ouvertures (64, 66) de passage des tubulures dimensionnées pour permettre un jeu de déplacement relatif entre elles des deux parties (50, 52) de l’interface de raccordement (20), au moins dans un plan perpendiculaire à une direction d’allongement des portions d’extrémité des tubulures, l’interface de raccordement (20) étant configurée pour coopérer avec un organe de fixation (36) apte à figer la position des deux parties l’une par rapport à l’autre.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096019-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’affichage dans un véhicule
Inventor: GUILLAUD ANTHONY
IPC: B60W50/08
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-05-28
Abstract: Procédé et système de contrôle d’affichage dans un véhicule L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’affichage comprenant un premier dispositif d’affichage tactile (11) et un deuxième dispositif d’affichage (12). Le contrôle du système d’affichage de véhicule comprend l’activation d’un premier mode de fonctionnement du premier dispositif d’affichage tactile. Ce premier mode de fonctionnement comprend l’affichage de premiers composants d’interface graphique sur le premier dispositif d’affichage tactile. Ces sont adaptés au contrôle d’un contenu affiché sur le deuxième dispositif d’affichage du véhicule. Le contrôle comprend aussi l’activation d’un deuxième mode de fonctionnement du premier dispositif d’affichage tactile, comprenant l’affichage de deuxièmes composants d’interface graphique sur le premier dispositif d’affichage tactile pour contrôler des éléments du véhicule. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099944-B1 (FR)
Title: Embout de connexion d’une conduite flexible, conduite flexible et procédé de montage associés
Inventor: MIYAZAKI MARCELO NOBORO RALIM
IPC: F16L33/01
Filed: 2019-08-12
Granted: 2021-12-10
Abstract: Embout de connexion d’une conduite flexible, conduite flexible et procédé de montage associés L’invention concerne un embout de connexion d’une conduite flexible comprenant :     - une voute d’extrémité (62) et un capot extérieur de liaison délimitant un espace intermédiaire,     - une région avant d’une gaine de pression insérée dans le capot extérieur et définissant un passage central,     - des tronçons d’extrémité d’une couche d’armure disposée autour de la gaine de pression, insérés dans l’espace intermédiaire,     - une région terminale (52) d’une couche barrière disposée entre la gaine de pression et la couche d’armure et comprenant au moins une bande barrière (42) enroulée sur la gaine de pression.     L’embout de connexion comprend une bague d’étanchéité (78) disposée sur la gaine de pression à l’avant du bord libre (56) de la bande barrière.     La bague d’étanchéité (78) comprend un bord arrière de forme complémentaire et fixé au bord libre (56), ces derniers étant maintenus en appui circonférentiellement l’un sur l’autre.      Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3100076-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de personnes en situation de noyade ou de situation à risque de noyade
Inventor: NEMO CLÉMENTINE
IPC: G06T7/20
Filed: 2019-08-23
Granted: 2023-01-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de détection de personnes en situation de noyade ou de situation à risque de noyade, comprenant au moins un programme de codes exécutables sur un ou plusieurs composants hardware de traitement tels qu’un microprocesseur, le programme étant mémorisé dans au moins un média lisible et implémentant un réseau neuronal artificiel (20) présentant une architecture d'apprentissage automatique composée de plusieurs couches, le réseau neuronal artificiel (20) étant pré-entrainé sur des données d’images d’au moins une base de données standard non spécifique, le programme étant caractérisé en ce que le réseau neuronal est en outre entrainé une seconde fois par transfert d’apprentissage sur des données d’images de vidéos de situations de noyade ou à risque de noyade, simulées ou réelles, le programme entrainé étant configuré par ce transfert d’apprentissage pour repérer, de préférence en temps réel, des situations de noyade ou à risque de noyade à partir de nouvelles données images fournies.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092003-B1 (FR)
Title: Récipient
Inventor: HELM DENIS
IPC: A63B67/04
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un récipient (1) pour une disposition sur une table de tennis de table (2) comportant au moins un élément de réception (1.1.2), dans lequel peut être disposé au moins un objet (G). L’invention concerne en outre une table de tennis de table (2) comportant un plateau de tennis de table  (2.1), un châssis inférieur (5) et au moins un récipient (1).  FIG 1
Patent FR-3096127-B1 (FR)
Title: Inclinomètre absolu 720° pouvant fonctionner en milli-gravité
Inventor: REMETEAN EMILE
IPC: G05D1/08
Filed: 2020-05-14
Granted: 2023-01-20
Abstract: Le présent exposé concerne un dispositif de reconnaissance d’attitude (7) d’un objet, caractérisé en ce qu’il comporte : une sphère (11) comportant une paroi (13) apte à laisser passer au moins partiellement un flux lumineux ; une bille (17), montée mobile à l’intérieur de ladite sphère (11) ; un dispositif d’acquisition d’images (19), agencé dans ledit dispositif de reconnaissance d’attitude (7) pour acquérir une image bidimensionnelle de la bille (17) et de la sphère (11) ; un dispositif d’émission d’un flux lumineux (21), agencé dans ledit dispositif de reconnaissance d’attitude (7) pour émettre un flux lumineux en direction de ladite sphère (11) ; un dispositif de traitement d’images (23), connecté au dispositif d’acquisition d’images (19), piloté par un algorithme de traitement d’images et conçu pour piloter le dispositif d’émission d’un flux lumineux (21), pour récupérer ladite image acquise par ledit dispositif d’acquisition d’images (19) et pour déterminer à partir de ladite image (29) un vecteur gravité (  ) ayant pour origine le centre (Os) de la sphère (11) et pour extrémité le centre (OB) de la bille (17).    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114877-B1 (FR)
Title: Diagnostic d’un calculateur moteur d’aeronef
Inventor: BATTUT YVAN JEAN-RENÉ
IPC: G01M15/14
Filed: 2020-10-06
Granted: 2022-11-04
Abstract: Dispositif (24) et procédé de diagnostic d’un calculateur moteur (16) d’aéronef, ce dispositif comportant une unité électronique de diagnostic (26) qui est autonome et mobile, ainsi que des moyens de raccordement (28) de l’unité à un calculateur d’un moteur d’aéronef, ces moyens de raccordement comprenant avantageusement un unique câble de raccordement (38).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3118137-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique d’un local et son procédé
Inventor: BARLET MARINA
IPC: H05B3/84
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne un système de régulation de la température d’un local intégré à un bâtiment, tel qu’une véranda, équipé d’un ou plusieurs vitrages extérieurs, fonctionnels, activables par courant électrique, réparti(s) par groupe(s) comportant :  - au moins un capteur configuré pour mesurer au moins une grandeur représentative rayonnement solaire extérieur au niveau de chaque groupe de vitrage,   - au moins un capteur configuré pour mesurer la température extérieure et au moins un capteur configuré pour mesurer la température intérieure,   - au moins un boîtier d’alimentation électrique connecté à chaque capteur et configuré pour alimenter électriquement chaque vitrage individuellement selon un courant et/ou une tension que l’on peut varier,  - un boîtier de pilotage connecté à chaque boîtier d’alimentation, de sorte que le boîtier de pilotage reçoive les signaux correspondant aux mesures effectuées par le(les) capteur(s) connectée(s) à chaque boîtier d’alimentation, et qu’il émette des signaux de pilotage électrique vers chaque boîtier d’alimentation électrique en fonction des grandeurs mesurées par le(les) capteur(s) du vitrage correspondant.
Patent FR-3119433-B1 (FR)
Title: Composant de transfert de fluide avec région flexible formant soufflet.
Inventor: DREUX JÉRÉMY
IPC: F16L27/11
Filed: 2021-02-04
Granted: 2023-10-20
Abstract: Ce composant (10) de transfert de fluide, en particulier pour un circuit (100) de transfert de fluide d’un véhicule automobile, comprenant une partie (14) de liaison avec un autre composant du circuit, dans lequel ladite partie (14) comprend une paroi tubulaire (16) délimitée par des faces interne et externe, s’étendant selon une direction longitudinale (Y) et comprend un tronçon principal (18) se prolongeant par un tronçon (20) d’extrémité de raccordement avec l’autre composant, la partie de liaison (14) étant obtenue par moulage d’un matériau plastique. Selon l’invention, le tronçon principal (18) comprend une région flexible formant soufflet (22), distincte axialement et fonctionnellement du tronçon d’extrémité (20) présentant sur la face interne de la paroi (16) une gorge hélicoïdale, imprimée par moulage en creux dans la face interne, afin de créer une géométrie interne s’étendant en forme de spirale dans la région (22) de la paroi (16) autorisant une déformation élastique de la partie (14) sous l’effet d’un effort de flexion.  Abrégé : Figure 3
Patent FR-3108173-B1 (FR)
Title: Système de contrôle d'une force de contact entre une roue et un rail
Inventor: Pinto Elena
IPC: G01M17/10
Filed: 2021-02-19
Granted: 2023-02-17
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'une force de contact entre une roue et un rail, le système comprenant une unité de mesure pour mesurer une accélération verticale d'une roue connectée à un bogie, la roue étant configurée pour rouler sur un rail, le système comprenant une unité de calcul pour simuler une interaction entre la roue et le rail en utilisant l'accélération verticale mesurée et pour calculer une force de contact entre la roue et le rail sur la base de l'interaction simulée entre la roue et le rail.  Figure 2
Patent FR-3124410-B1 (FR)
Title: Procédé de perçage de pièces de structure à assembler et outil de perçage étanche.
Inventor: MARCHARD DANIEL
IPC: B23B47/34
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention se rapporte à un outil de perçage (100) comportant une pince (2) à deux branches amont (2a) et aval (2b) enserrant une ou des pièces (1a, 1b) à percer, un moyen de soufflage d’air sous pression étant installé de manière étanche sur la branche aval (2b) et une perceuse (3), équipée d’un foret (3a) muni de goujures latérales (3b) coopérant avec un nez-machine (2k) étanche de la branche amont (2a) en contact avec la pièce à percer pour évacuer et récupérer des copeaux de perçage.  Figure de l’abrégé : [Fig. 2]