baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2954825-A1 (FR)
Title: Method for determining position of center of gravity of magnetic element e.g. magnet, involves determining position of magnetic element by direct communication with calculated ratios
Inventor: SERVEL ERIC
IPC: G01D5/14
Filed: 2009-12-30
Abstract: The method involves obtaining ratio from a relation that comprises absolute values of determined voltages when the absolute value of voltage is equal to absolute value of another voltage. Another ratio is obtained from another relation, where the absolute value of the former voltage is equal to absolute value of the latter voltage. Position of a magnetic element (A) is determined by direct communication with calculated ratios. Independent claims are also included for the following: (1) a device for determining position of center of gravity of a magnetic element, comprising a calculating unit (2) a computer program comprising instructions to perform a method for determining position of center of gravity of a magnetic element.
Patent FR-2950214-A1 (FR)
Title: User profile data e.g. person's age, verification request receiving method for communication network system, involves receiving return message including user profile data accompanied with marker representative data certification
Inventor: HIRIBARREN VINCENT
IPC: H04L9/32
Filed: 2009-09-14
Abstract: The method involves issuing a verification request (D-VERIF) of user profile data (DUP) of a social networking site from a client agent (AC) i.e. web navigator, where the verification request includes a verification indicator of the data. A request (RQ) corresponding to the verification request is sent to a server agent (AS) from the client agent. A return message is received from the server agent, where the message includes the user profile data that is accompanied with a verification marker (M) representative of certification of the data by a social network side if the data is certified. Independent claims are also included for the following: (1) a method of verification of user profile data of social networking site (2) a communication network system for a social network site, comprising a client agent and a server agent.
Patent FR-2963227-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour dispositif d'arthroplastie facettaire
Inventor: TORNIER ALAIN
IPC: A61B17/70
Filed: 2010-07-29
Abstract: Le dispositif d'arthroplastie facettaire suivant la présente invention comprend des tiges de liaison (2) reliant entre eux des connecteurs (3, 6) retenus respectivement dans les corps vertébraux de chaque vertèbre V instrumentée par l'intermédiaire de vis d'ancrage (4), tandis que chaque connecteur (3) comporte des moyens d'immobilisation et de guidage d'une douille (5) permettant d'assurer audit connecteur (3) des libertés de mouvement en rotation R, R1 et/ou en basculement latéral B autour d'un axe vertical xx' et/ou vv' de la vis d'ancrage (4) préalablement fixée dans le corps vertébral correspondant.
Patent FR-2961000-A1 (FR)
Title: Dispositif de cletage pour un aerophone et aerophone muni d'un tel dispositif de cletage
Inventor: RAPPALINI DENIS
IPC: G10D7/00
Filed: 2010-12-01
Abstract: L'invention concerne un système de clétage pour un aérophone et un aérophone comprenant un tel système de clétage. Elle s'applique plus particulièrement aux instruments de musique à vent de la famille des bois, qu'ils soient classiques, traditionnels ou ethniques et comprenant un corps (140) s'étendant axialement entre une embouchure (110) et une extrémité (130) et percé d'orifices radiaux, ledit dispositif de clétage comprenant : a. une première touche (210) et des moyens (230) pour piloter la fermeture d'un premier orifice radial situé plus proche de l'embouchure (110) lorsque la touche (210) est actionnée ; b. une deuxième touche (220) et des moyens (240) pour piloter la fermeture d'un deuxième orifice radial situé plus proche de l'extrémité (120), lorsque la touche (220) est actionnée ; c. des moyens de connexion (261, 262, 263) entre les touches (210, 220) tels qu'une action sur la deuxième touche (220) actionne la première touche (210) ; d. les deux touches étant en outre placées contigument de sorte qu'elles puissent être simultanément actionnées par 1 seul doigt agissant entre les deux touches (210, 220).
Patent FR-2949628-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de redemarrage apres arret au ralenti
Inventor: WATANABE TETSUSHI
IPC: F02D29/02
Filed: 2010-02-23
Abstract: Le système de commande de redémarrage après arrêt au ralenti comprend : un moteur-générateur synchrone sans capteur (100) ; un circuit de détection de signal induit (6) ; un circuit de commande d'excitation (3) pour commander l'alimentation d'un enroulement inducteur (2a) ; et un circuit de commande de redémarrage (7) qui délivre, au circuit de commande d'excitation (3), un signal de commande pour commander l'alimentation de l'enroulement inducteur (2a) pour amplifier le signal induit tout en calculant le nombre de rotations et une position angulaire d'un rotor (2) et qui délivre le signal de commande pour commander l'alimentation de l'enroulement d'induit (1) pour redémarrer le moteur sur la base du nombre de rotations et de la position angulaire calculés du rotor (2) lorsqu'une commande de redémarrage est appliquée.
Patent FR-2959447-A1 (FR)
Title: Element de jante permettant le montage d'une jante pour pneumatique sans chambre a air sur un moyeu a points de fixation peripheriques
Inventor: SINQUIN JEAN-LUC
IPC: B60B21/10
Filed: 2010-04-28
Abstract: L'invention porte sur un élément de jante (110) monobloc, circulaire, pour jante à base plate (100), l'élément de jante (110) comprenant une base plate (111) comportant sur l'une de ses régions de bordure un crochet fixe (112), la région de bordure opposée comportant un crochet de jante (113) sur la face circonférentielle externe duquel est pratiqué un logement (114) de réception d'un anneau de verrouillage (116), caractérisé par le fait qu'un épaulement, évasé vers la base (111) de l'élément de jante (110) de façon à former une première paroi sensiblement tronconique, raccorde la face circonférentielle interne (118) du crochet de jante (113) à la face circonférentielle interne de la base (111), et par le fait que la surface de la bordure extérieure du crochet de jante (113) comporte une seconde paroi sensiblement tronconique (117a) de même orientation que la première paroi sensiblement tronconique de l'épaulement (119).
Patent FR-2949758-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage d'au moins une bouteille et adaptable a la forme de la bouteille
Inventor: VALOT DENIS
IPC: B65D5/50
Filed: 2010-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de calage d'une bouteille vis à vis d'une paroi principale et des parois latérales adjacentes d'une caisse de transport, obtenu par pliage d'un flan d'une matière semi-rigide, le dispositif comprenant : - une base (16) allongée selon une direction principale et destinée à être plaquée contre la paroi principale (A, F, H) de la caisse (12), - deux chevalets de maintien (23, 24) de la bouteille (14) à distance de la base (16), et - deux cornières (101, 102) de retenue axiale du fût et du goulot formées par des parties de flan s'étendant aux deux extrémités de la base (16) repliées chacune pour définir respectivement deux butée axiales (103, 104) s'étendant parallèlement à la base (16), à distance de celle-ci et de part et d'autre de cette base (16) selon la direction principale. L'invention trouve application dans le domaine du calage d'objets fragiles.
Patent FR-2964889-A1 (FR)
Title: Gicleur telescopique perfectionne.
Inventor: HAMZA BRAHIM
IPC: B05B15/10
Filed: 2010-09-20
Abstract: Gicleur télescopique comprenant un piston (3) apte à coulisser dans la chambre d'un corps (4) sous la poussée d'un liquide, le piston (3) comprenant une buse à l'une de ses extrémités et une protubérance annulaire (20) assurant l'étanchéité à l'autre extrémité, caractérisé en ce que la protubérance annulaire n'est pas en contact avec la paroi interne de la chambre du corps (4) et présente une forme apte à créer des turbulences, dans l'écoulement du liquide autour de la protubérance annulaire, suffisantes pour assurer l'étanchéité.
Patent FR-2952697-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour lampes d'operation
Inventor: KRETSCHMANN HANNO
IPC: F21S8/00
Filed: 2010-11-05
Abstract: Dans ce dispositif de commande pour des lampes d'opération (1 ), des moyens de commande sont prévus pour la commande d'un certain nombre de premières diodes électroluminescentes (6) pour générer de la lumière blanche d'une part et d'un certain nombre de secondes diodes électroluminescentes (7) pour générer de la lumière monochrome d'autre part. Les moyens de commande sont conçus de telle sorte que, dans un premier état de service de la lampe d'opération (1), seules les premières diodes électroluminescentes (6) sont allumées, dans un second état de service de la lampe d'opération (1), les premières diodes électroluminescentes (6) et les secondes diodes électroluminescentes (7) sont allumées et les secondes diodes électroluminescentes (7) sont conçues de telle sorte qu'une valeur de restitution de couleur prédéfinie dans le second état de service est plus grande que dans le premier état de service de la lampe d'opération (1 ).
Patent FR-2970308-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un support, un organe rapporte et un insert de liaison, et son procede de montage
Inventor: BILLION LAROUTE DAVID
IPC: F16B9/00
Filed: 2011-01-07
Abstract: Cet ensemble comprend un support (10), un organe rapporté (30), ainsi qu'un insert (20) de liaison entre ce support et cet organe, l'organe rapporté comportant une extrémité (32) de fixation sur l'insert et une extrémité (34) de montage sur une structure, l'insert étant pourvu d'une collerette (24) en butée axiale contre une première face (11) du support, d'un fût (22) reçu dans un orifice (14) du support, et de moyens de fixation (28) de l'organe rapporté, en particulier par vissage. Selon l'invention, l'extrémité de montage (34) de l'organe rapporté est disposée à l'opposé de la première face (11) du support (10), de sorte qu'un effort de traction, exercé par l'organe rapporté (30) sur le support, tend à plaquer la collerette (24) contre la première face.
Patent FR-2971018-A1 (FR)
Title: Primary vacuum pump for load-lock chamber to load and unload photovoltaic substrates used to manufacture e.g. flat screens, has variation unit increasing space without entering/leaving of gas when pump is in limited vacuum operation state
Inventor: HOUZE FRANCOIS
IPC: F04B37/14
Filed: 2011-01-27
Abstract: The pump has a non-return valve (13) arranged upstream of an outlet (9). A rotor (12a) rotates in a stator (11) for driving gas to be pumped from an inlet to the outlet via a displacement space (14c) of the pump. The stator is located downstream from the rotor and upstream of the valve. A sealed volume variation unit is controlled based on signal representing a limited vacuum operation of the pump. The variation unit increases the displacement space without entering or leaving of the gas in or from the displacement space when the pump is in limited vacuum operation state. Independent claims are also included for the following: (1) an installation for treating substrates (2) a method for pumping gas from a chamber using a primary vacuum pump.
Patent FR-2970193-A1 (FR)
Title: Tool for use in robot for gripping and transporting e.g. aluminum pressed workpiece to motor vehicle, has blocks comprising hollow portions, where shape of each portion is predetermined in order to match with shape of portion of workpiece
Inventor: FLEUTER PASCAL
IPC: B21D43/18
Filed: 2011-01-12
Abstract: The tool (2) has multiple suction cups (5) arranged on a surface of a sheet steel/aluminum pressed workpiece (9) to hold the workpiece during transportation. Multiple blocks (10) comprise hollow portions (11), where shape of each hollow portion is predetermined in order to match with shape of a portion of the workpiece for immobilizing the portion of the workpiece during transportation. The blocks are made from molded plastic, where each suction cup includes a U-shaped cross section at a bottom part of the hollow part. Two rigid antennas (4) are transversely fixed to a rigid core.
Patent FR-2970504-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'alimentation en lubrifiant
Inventor: AUGROS PHILIPPE ALAIN FRANCOIS
IPC: F01D25/18
Filed: 2011-01-19
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'alimentation de turbomachines en lubrifiant, et en particulier un procédé et un dispositif (10) d'alimentation d'une turbomachine (1) en lubrifiant, ladite turbomachine (1) comportant un premier ensemble de paliers (6L) et un deuxième ensemble de paliers (6H). Tant le premier comme le deuxième ensemble sont alimentés en lubrifiant, et le deuxième ensemble de paliers (6H) fonctionne à température sensiblement supérieure au premier ensemble. Le deuxième ensemble de paliers (6H) est alimenté en lubrifiant à température sensiblement supérieure par rapport au premier ensemble.
Patent FR-2974155-A1 (FR)
Title: Pompe a piston comportant un guidage a plat.
Inventor: ABOUSALEH KHALED
IPC: F04B53/00
Filed: 2011-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pompage, comprenant une chambre de travail et un piston prévu pour coulisser dans ladite chambre de travail de façon à faire varier le volume utile de la chambre au cours du pompage, comportant des moyens d'anti-rotation du piston. Avantageusement, lesdits moyens d'anti-rotation comportent un index (107) monté radialement par rapport à l'axe du piston et le dispositif comporte une fente longitudinale (108), ledit index étant prévu pour se déplacer dans ladite fente. Avantageusement, l'index (107) comporte deux faces planes sensiblement parallèles qui s'étendent longitudinalement.
Patent FR-2974995-A1 (FR)
Title: Outil de mixage pour recipient de travail d'appareil electromenager de preparation culinaire
Inventor: DOYEN NADINE
IPC: A47J43/07
Filed: 2011-05-13
Abstract: Outil de mixage pour récipient de travail (1) d'appareil électroménager de préparation culinaire comportant un arbre d'entrainement (3) supportant un couteau (6) comprenant six lames réparties selon une paire de lames supérieures pliées vers le haut, une paire de lames inférieures pliées vers le bas, et une paire de lames intermédiaires situées entre les lames inférieures et les lames supérieures, les lames inférieures comportant un bord d'attaque lisse et tranchant, caractérisé en ce que les lames supérieures comportent un bord d'attaque dentelé et en ce que l'une des lames intermédiaires comporte un bord d'attaque tranchant lisse, l'autre lame intermédiaire comportant un bord d'attaque dentelé.
Patent FR-2975896-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion entre un recipient et un contenant, procede d'assemblage et d'utilisation d'un tel dispositif
Inventor: ANEAS ANTOINE
IPC: A61J1/20
Filed: 2011-06-06
Abstract: Ce dispositif (10) sert à la connexion entre un récipient pourvu d'un col obturé par un bouchon perforable et un contenant destiné à être équipé d'une aiguille (62). Il comprend une embase (20) pourvue de moyens (22) de montage sur le récipient, qui définit un alésage central (26) et sur laquelle peut être monté le contenant. Une aiguille (62) prévue pour équiper le contenant est disposée dans l'alésage central (26), selon une direction parallèle à un axe longitudinal (X26) de cet alésage. Un manchon d'étanchéité (40) est disposé dans l'alésage central (26), autour de l'aiguille (62) et en contact avec celle-ci. L'embase (20) comprend un organe (28) de perforation du bouchon qui s'étend, à partir d'une paroi intermédiaire (21) de l'embase, à l'opposé de l'alésage central (26), parallèlement à l'axe central (X26) de l'alésage et jusqu'à une extrémité distale (282). L'organe de perforation (28) est creux et son volume interne (V28) est en communication, d'une part, avec l'alésage central (26) et, d'autre part, avec un volume (V22) entourant radialement l'extrémité distale (282) de l'organe de perforation.
Patent FR-2978281-A1 (FR)
Title: Procede de reconfiguration d'un dispositif de surveillance de l'environnement d'un aeronef
Inventor: CAULE NICOLAS
IPC: G01C23/00
Filed: 2011-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de reconfiguration d'un dispositif de surveillance de l'environnement d'un aéronef comprenant au moins deux systèmes électroniques redondants (2, 2'), chaque système comprenant au moins deux ensembles de surveillance (4 -10, 4'-10') aptes à fournir des informations relatives à l'environnement de l'aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - détection d'indisponibilité (S1, S4) simultanée d'au moins un ensemble de surveillance dudit premier système (4-10) et d'au moins un ensemble de surveillance d'un deuxième système (4'-10') ; - dans le cas où lesdits au moins deux ensembles (4-10, 4'-10') indisponibles sont non redondants entre eux, sélection automatique (S3, S6) des informations issues, d'une part, des ensembles de surveillance disponibles dudit premier système (4-10,), et, d'autre part, du ou des ensembles de surveillance redondants du deuxième système (4'-10') et qui correspondent à l'ensemble ou aux ensembles de surveillance indisponible(s) du premier système (4-10).
Patent FR-2979535-A1 (FR)
Title: Prothese d'articulation de l'epaule et gamme d'elements modulaires permettant la constitution d'une telle prothese
Inventor: NOVE JOSSERAND LAURENT
IPC: A61F2/40
Filed: 2011-09-06
Abstract: Cette prothèse (1) comprend une tige humérale (6) et un élément proximal (7) apte à être monté sur cette tige humérale (6) par des moyens de montage (8 à 12), Selon l'invention, lesdits moyens de montage comprennent : - deux cavités coniques (10) aménagées dans une face proximale d'extrémité de la tige humérale (6), en intersection partielle l'une avec l'autre, et au moins une face de calage (9) s'étendant à proximité immédiate des ouvertures de ces cavités (10) ; -un plot conique (11) solidaire dudit élément proximal (7), dont l'axe est décalé par rapport à un centre de cet élément proximal (7), ce plot (11) étant apte à être engagé avec coincement dans l'une ou l'autre desdites cavités coniques (10), et - à la base de ce plot (11), une portion polygonale (12) centrée sur l'axe de ce plot, formant au moins deux facettes de calage aptes à venir alternativement l'une à l'autre, selon la position angulaire de l'élément proximal (7) par rapport à la tige humérale (6), à proximité immédiate de ladite face de calage (9) que comprend la tige humérale (6). L'invention concerne également une gamme d'éléments modulaires permettant la constitution d'une telle prothèse.
Patent FR-2981182-A1 (FR)
Title: Method for controlling access to quantified data contents in e.g. digital TV, involves receiving access criterion for data, verifying access criterion with verification module, and transmitting result of verification to security module
Inventor: VIVOLO OLIVIER
IPC: G06F21/62
Filed: 2011-10-10
Abstract: The method involves providing a receiving equipment (2) that comprises a decoding device and a security module. The receiving equipment is allowed to receive an access message containing a key to decrypt content data in encrypted form. The receiving equipment is utilized to receive an access criterion e.g. valid subscription, for data. The access criterion is verified with an external verification module, and result of verification is transmitted to the security module. An independent claim is also included for an equipment for controlling access to quantified data contents.
Patent FR-2998488-A1 (FR)
Title: Catalyseur d hydrotraitement a partir d alumine gel et methode de preparation d un tel catalyseur
Inventor: DAUDIN ANTOINE
IPC: B01J21/04
Filed: 2012-11-29
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur d'hydrotraitement comprenant un support, au moins un métal choisi dans le groupe VIB et au moins un métal choisi dans le groupe VIII du tableau périodique, la teneur en métal du groupe VIB exprimée en oxydes étant comprise entre 6 et 25% poids par rapport au poids total du catalyseur, la teneur en métal du groupe VIII exprimée en oxydes étant comprise entre 0,5 et 7% poids par rapport au poids total du catalyseur, le support comprenant au moins 90% poids d'alumine, dans lequel ladite alumine est obtenue à partir d'un gel de boehmite malaxé et extrudé et dans lequel la surface spécifique dudit catalyseur est comprise entre 60 et 250 m2/g.
Patent FR-2987110-A1 (FR)
Title: Inclinometre
Inventor: CHERY JEAN
IPC: G01C9/16
Filed: 2012-02-22
Abstract: L'invention est relative à un inclinomètre pour la mesure d'une variation d'inclinaison d'une structure depuis une position initiale donnée. L'inclinomètre comporte : - un bâti destiné à être rendu rigidement solidaire de la structure afin que l'inclinaison du bâti varie identiquement à la structure, et - un pendule librement suspendu au bâti, comportant une première extrémité fixée au bâti et une extrémité opposée libre en mouvement, - au moins trois dispositifs de mesure de distance, au niveau du bâti, présentant des axes de mesure respectifs coplanaires et concourants en un seul et même point, chaque dispositif de mesure mesurant une variation de distance le séparant du pendule.
Patent FR-2989840-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge d'une batterie d'un vehicule automobile a traction electrique comprenant des moyens de diagnostic embarques
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: B60W10/24
Filed: 2012-04-20
Abstract: Ce dispositif (1) de charge d'une batterie (2) d'un véhicule automobile à traction électrique à partir d'un réseau d'alimentation (3), comprenant un étage élévateur de tension (6) destiné à être raccordé à la batterie (2) d'une part et au réseau d'alimentation (3) d'autre part via un étage abaisseur de tension (5), des moyens de commande (9) apte à imposer des rapports cycliques de hachage à l'étage abaisseur de tension (5) et à l'étage élévateur de tension (6). Il comprend des moyens de diagnostic (12) embarqués sur le véhicule automobile aptes à déterminer l'état de vieillissement de la batterie (2) lors d'une charge de la batterie (2), les moyens de diagnostic (12) comprenant des moyens de modulation (13) aptes à moduler la commande des rapports cycliques de hachage par les moyens de commande (9) pour délivrer à la batterie (2) un courant (Ibatt) comprenant une harmonique à une fréquence de diagnostic.
Patent FR-2991102-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode, electrode correspondante et batterie comprenant une telle electrode
Inventor: GOHIER AURELIEN
IPC: H01M4/58
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une électrode comprenant les étapes suivantes : a) un dépôt de germes catalytiques de croissance 3 sur un support électriquement conducteur par pulvérisation d'aérosol, b) une croissance de nanotubes de carbone 4 orientés à partir du dépôt des germes catalytiques de croissance 3, c) un dépôt de soufre 5 sur les nanotubes de carbone orientés 4 formés à l'étape b), et d) un dépôt d'une couche de carbone (6) sur le soufre (5). L'invention concerne également une électrode, ainsi qu'une batterie comprenant une telle électrode, comprenant un support électriquement conducteur et des nanotubes de carbone orientés 4 disposés à la surface du support électriquement conducteur et recouverts au moins en partie par du soufre 5, les nanotubes de carbone orientés 4 présentant une longueur supérieure à 20µm, de préférence supérieure à 50µm.