baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066668-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de reponse
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: H04L12/28
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention est un procédé de gestion d'une communication, à travers un réseau de communication, d'un second individu (Id2) vers un premier individu (Id1), dans lequel le premier individu est associé dans une première base de données à une pluralité de secondes adresses, une deuxième base de données répertoriant en outre, pour chacune desdites secondes adresses, des informations relatives à des communications entre les premier et second individus, le procédé comprenant, pour une première communication destinée au second individu et issue d'une première adresse associée au premier individu : - une identification de la première adresse (Id1-A), - une initialisation d'une deuxième communication destinée au premier individu, une sélection, selon la deuxième base de données, d'au moins une adresse parmi la pluralité de secondes adresses associées au premier individu, - une comparaison avec la première adresse (Id1-A) d'au moins une deuxième adresse (Id1-B) comprise dans la sélection d'adresses, - une validation d'au moins la deuxième adresse, et - un lancement de la deuxième communication vers au moins la deuxième adresse.
Patent FR-3066500-A1 (FR)
Title: Additifs pour l'elimination des fluides de fracturation employes pour l'extraction petroliere
Inventor: CHABERT MAX
IPC: E21B43/27
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction d'une huile pétrolière contenue dans une formation géologique, comprenant une étape de fracturation de ladite formation géologique, par injection sous pression d'un fluide d'extraction aqueux particulier, qui contient au moins un tensioactif qui abaisse la tension interfaciale entre le fluide d'extraction et l'huile pétrolière à extraire en deçà de 0,1 mN/m ; puis une étape d'évacuation (« flowback ») L'invention concerne également les fluides de fracturations originaux mis en œuvre dans ce procédé, et les additifs employés dans ces fluides de fracturation.
Patent FR-3067042-A1 (FR)
Title: Procede de detection optique
Inventor: SENEZ VINCENT
IPC: G01N21/45
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de la sensibilité d'un polymère ou d'un mélange de polymères à un composé, comportant les étapes consistant à : - exposer une pluralité de micro-dépôts individualisés comportant le polymère ou le mélange de polymères au composé, et - détecter une variation d'aspect d'un ensemble de micro-dépôts exposé au composé et/ou une variation des dimensions et/ou de l'indice de réfraction d'au moins l'un des micro-dépôts exposé au composé, liée(s) à une interaction entre le polymère ou le mélange de polymères et le composé.
Patent FR-3067646-A1 (FR)
Title: Renfort metallique ou metallise dont la surface est revetue d'une polybenzoxazine sulfuree
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: B32B25/04
Filed: 2017-06-14
Abstract: Renfort métallique ou métallisé, dont au moins la surface est au moins en partie métallique, au moins ladite partie métallique étant revêtue d'une polybenzoxazine sulfurée dont les unités récurrentes comportent au moins un motif répondant aux formules (I) ou (II) : dans lesquelles les deux cycles oxazine sont reliés entre eux par un groupe aromatique central dont le cycle benzénique est porteur de un, deux, trois ou quatre groupements de formule -Sx-R dans laquelle « x » est un entier de 1 à 8 et R représente l'hydrogène ou un groupe hydrocarboné comportant 1 à 10 atomes de carbone et optionnellement un hétéroatome choisi parmi O, S, N et P. Utilisation d'un tel renfort pour le renforcement d'un article en caoutchouc, en particulier un bandage pour véhicule automobile.
Patent FR-3071199-A1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule et siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: PETIT FABRICE
IPC: B60N2/08
Filed: 2017-09-15
Abstract: Glissière (5) pour siège de véhicule comportant des premier et deuxième éléments de glissière (6, 16) coulissants entraînés par un mécanisme d'entraînement motorisé (18, 14). La glissière comporte en outre un verrou mécanique actionné en cas de détection de conditions d'accident.
Patent FR-3072061-A1 (FR)
Title: Vehicule routier de transport de marchandises comprenant une carrosserie munie d'un rideau de fermeture, et procede de pilotage associe
Inventor: BUISINE FRANCOIS
IPC: E05F15/40
Filed: 2017-10-11
Abstract: Le véhicule routier de transport de marchandises comprend : une carrosserie 10 comprenant un espace de chargement 22 intérieur et un dispositif de fermeture 24 d'un accès audit espace de chargement intérieur comprenant un rideau de fermeture 25 et un moyen d'entrainement dudit rideau entre au moins une position ouverte et une position fermée, - au moins un moyen détecteur de position 30 pour détecter la position ouverte ou fermée du rideau de fermeture 25, - au moins un moyen de détermination 38 de la vitesse du véhicule, et - une unité de commande 28 électronique apte à émettre un signal de commande pour le passage automatique du rideau de fermeture 25 dans la position fermée en présence d'un signal du moyen détecteur de position 30 représentatif de la position ouverte dudit rideau de fermeture et lorsque la vitesse déterminée du véhicule est supérieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3073107-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte d'energie solaire
Inventor: THONY PHILIPPE
IPC: H02S20/30
Filed: 2017-10-30
Abstract: La présente invention concerne un système de collecte d'énergie solaire comprenant une pluralité de modules de collecte (100a-100c), chaque module de collecte (100a-100c) comprenant une première (110a-110c) et une deuxième face (120a-120c), comprenant chacune au moins: • une zone de conversion (111, 121) • une zone de réflexion (112, 122). Le système comprend au moins un dispositif de couplage (150) configuré pour piloter la position relative des modules de collecte (100a-100c) de sorte que: • des rayons solaires incidents (210) arrivant sur la zone de réflexion (112b) d'un module de collecte (100b) donné : ○ sont en partie réfléchis (220b) en direction de la zone de conversion (121a) d'un module de collecte (100a) adjacent et ○ traversent (230b) en partie ledit module de collecte (100b) donné, • des rayons solaires incidents (210) arrivent sur la zone de conversion (111b) dudit module de collecte (100b) donné.
Patent FR-3058765-A1 (FR)
Title: Ensembles moteurs-fusees a liquides et procedes connexes.
Inventor: SHIGLEY JOHN K
IPC: F02K9/64
Filed: 2017-11-07
Abstract: L'ensemble moteur-fusée à liquides comprend une chambre de poussée (440), une tuyère (430) et une structure de joint (410). La structure de joint (410) attache la chambre de poussée (440) et la tuyère (430) et comprend au moins un élément d'étanchéité et une bague d'attache (105) interposée entre la chambre de poussée (440) et la tuyère (430). Des pièces de fixation (420) s'étendent entre la tuyère (430) et la chambre de poussée (440) à travers l'au moins un élément d'étanchéité (100) et la bague d'attache (105). Les matériaux de la chambre de poussée (440) et de la tuyère (430) présentent des coefficients de dilatation thermique différents.
Patent FR-3075259-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage de la temperature d’un catalyseur d’une ligne d’echappement de vehicule, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: DUBILLARD FREDERIC
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: Ce système de pilotage de la température d'un catalyseur d'une ligne d'échappement de véhicule hybride comporte un catalyseur présentant une température d'amorçage (Ta) à partir de laquelle ledit catalyseur est en mode actif dans lequel un traitement des gaz d'échappement est réalisé, une température de seuil (Ts) variable du catalyseur étant déterminée qui, une fois atteinte, autorise l'arrêt du chauffage du catalyseur pendant une durée (t) tout en le maintenant en mode actif et lorsqu'une température instantanée (41) du catalyseur déterminée est inférieure à ladite température de seuil (Ts), le chauffage du catalyseur est commandé jusqu'à atteindre la température de seuil (Ts).
 L'invention concerne également un procédé identique ainsi qu'un véhicule automobile hybride comportant ce système.
Patent FR-3077910-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la maintenance d'un systeme complexe
Inventor: FAGOT LUDOVIC
IPC: H04N5/265
Filed: 2018-02-15
Abstract: Ce procédé d'aide à la maintenance d'un système complexe comprend : - une étape (202) de fourniture d'un dispositif mobile destiné à être porté par un opérateur, le dispositif mobile comprenant un dispositif d'affichage pour l'opérateur ; - une étape (204) de fourniture d'un dispositif de traitement comprenant une unité d'affichage, et une mémoire stockant un modèle numérique représentatif du système complexe ; - une étape (208) de communication entre le dispositif mobile porté par l'opérateur et le dispositif de traitement utilisé par un expert, qui comprenant : - une sous-étape (210) d'affichage, sur l'unité d'affichage du dispositif de traitement, d'une image virtuelle issue du modèle numérique ; - une sous-étape (212) de modification de l'image virtuelle ; et, - une sous-étape (214) d'affichage d'un objet représentatif de la modification sur le dispositif d'affichage du dispositif mobile porté par l'opérateur.
Patent FR-3078474-A1 (FR)
Title: Nasse tunnel pour capture des animaux vivants et sans dommages corporels
Inventor: LARDEUR MAURICE
IPC: A01M23/16
Filed: 2018-03-01
Abstract: L'invention concerne un élément constituant d'une nasse tunnel (fig 1). Cet élément est constitué d'une vitre transparente (3), clôturant et rendant infranchissable, la face opposée à l'entrée (4) de la nasse. L'animal se présentant à l'entrée de la nasse, trompé par la présence de la vitre invisible, a l'illusion d'avoir affaire à un couloir libre à la circulation, ce qui a pour effet, en trompant sa méfiance, de l'inciter à pénétrer plus facilement dans la nasse pour le capturer. Faciliter la capture d'animaux vivants, sans dommages corporels, est le but recherché par cette invention.
Patent FR-3079765-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de soudage laser d'une premiere piece sur une seconde piece
Inventor: JOST PIERRE
IPC: B23K26/21
Filed: 2018-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage laser d'une première pièce sur une seconde pièce, comprenant : - la mise en place de la première pièce (1) sur la seconde pièce (2), - l'application d'un masque de soudure (4) comprenant une surface d'appui plane (41) contre la première pièce (1) pour plaquer ladite première pièce sur la seconde pièce (2), ledit masque de soudure (4) comprenant un passage traversant (43) pour un faisceau laser, définissant une zone de soudure sur la première pièce, la surface d'appui (41) entourant au moins en partie ledit passage, - l'émission d'un faisceau laser par une tête (L) dans ledit passage du masque de soudure, pour former un cordon de soudure liant la première pièce à la seconde pièce dans ladite zone de soudure.
Patent FR-3083302-A1 (FR)
Title: Radiateur a geometrie amelioree
Inventor: SIMSIRLER TANER
IPC: F24D19/00
Filed: 2018-07-02
Abstract: L'invention concerne un radiateur comprenant au moins un collecteur (10) et une pluralité d'éléments radiants allongés (12 ;14 ;16 ;18) qui sont connectés chacun de manière mécanique et fluidique audit au moins un collecteur, chaque élément radiant s'étendant sur une longueur, possédant une section transversale définie par une hauteur Ht et une largeur et comprenant une portion de sa longueur qui s'emboîte à l'intérieur dudit au moins un collecteur sur au moins une partie a de la hauteur Ht, avec 0,05Ht ≤ a ≤ Ht.
Patent FR-3084404-A1 (FR)
Title: Cible pour un arbre d'un moteur a combustion
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: G01P3/42
Filed: 2018-07-24
Abstract: La présente invention a pour objet une cible (150) destinée à être montée sur un arbre d'un véhicule au regard d'un capteur permettant de déterminer la position angulaire dudit arbre, ladite cible (150) se présentant sous la forme d'une roue dentée comprenant une succession de dents et de creux sur sa périphérie, ladite périphérie comprenant un premier secteur (151) correspondant à un unique creux, un deuxième secteur (152) correspondant à une unique dent, et un troisième secteur (153) comprenant une succession de dents de même longueur.
Patent FR-3084947-A1 (FR)
Title: Systèmes et procédés de contrôle des mises à jour des données de réservation
Inventor: MALPARTY MAXENCE
IPC: G06Q50/14
Filed: 2018-08-10
Abstract: Un procédé de contrôle des mises à jour des données de réservation correspondant à des produits achetables comprend, au niveau d'un serveur intermédiaire connecté à un serveur de réservation : l'obtention et le stockage de données d'initiation d'achat comprenant un identifiant de transaction et un identifiant de client ; la transmission d'une demande de définitions de produit au serveur de réservation, selon les données d'initiation d'achat ; la réception et le stockage d'une définition de produit du serveur de réservation en association avec les données d'initiation d'achat ; la génération d'un message interactif contenant des données de définition de produit sélectionnables, et la transmission du message interactif en fonction de l'identifiant d'adressage du client ; la réception d'une sélection de produit, en réponse à la sélection des données de définition de produit dans le message interactif sur un dispositif du client ; et la génération d'une instruction d'achat correspondant à la définition de produit et l'envoi de l'instruction d'achat au serveur de réservation amenant le serveur de réservation à mettre à jour les données de réservation pour refléter un achat correspondant à l'identifiant d'adressage du client.
Patent FR-3087526-A1 (FR)
Title: Installation et procede de production de methane liquefie
Inventor: BERNHARDT JEAN-MARC
IPC: F25J3/00
Filed: 2018-10-18
Abstract: Installation et procédé de production de méthane liquéfié comprenant, disposés en série dans un circuit (10), un organe (2) de génération de méthane à partir d'hydrogène et de dioxyde de carbone tel qu'un réacteur de méthanation, un organe (3) de séchage du mélange gazeux produit par l'organe (2) de génération de méthane, un organe (4) de purification configuré pour retirer du dioxygène de carbone au mélange de gaz séché dans l'organe (3) de séchage, un liquéfacteur (5) configuré pour liquéfier le méthane contenu dans le mélange de gaz purifié dans l'organe (4) de purification, et un stockage (7) de gaz liquéfié configuré pour stocker le méthane liquéfié par le liquéfacteur (5), l'installation étant caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif (6) de séparation d'hydrogène configuré pour retirer au moins une partie de l'hydrogène du mélange de fluide produit par le liquéfacteur (5) avant son entrée dans le stockage
Patent FR-3088171-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-insectes rampants, notamment anti-punaises, adapte pour empecher les insectes de parvenir a un objet predetermine
Inventor: PLOU PATRICE
IPC: A47B91/14
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-insectes rampants, notamment anti-punaises, adapté pour empêcher les insectes de parvenir à un objet prédéterminé par des éléments notamment de support de l'objet, constituant une voie d'accès à cet objet. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend, dans la voie d'accès, une zone à surface extérieure inclinée et lisse de façon que les insectes ne trouvent pas d'adhérence sur cette zone et glissent vers le bas sous l'effet de leur poids. L'invention est utilisable dans le domaine de l'hôtellerie.
Patent FR-3088637-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article de couleur rouge, article de couleur rouge, ses utilisations et piece comprenant un tel article
Inventor: NAVONE CHRISTELLE
IPC: C04B35/645
Filed: 2018-11-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un article de couleur rouge à base de zircone, qui comprend les étapes suivantes :     (1) la préparation d'un mélange comprenant :     - de 80% à 99,87% en poids d'une poudre P1 de zircone stabilisée comprenant de 3 à 10 parties en poids d'au moins un premier oxyde choisi parmi Y2O3, Sc2O3, MgO, CaO et CeO2, pour 100 parties en poids de ZrO2,     - de 0,1% à 10% en poids d'une composition C de poudres comprenant :     .une poudre P2 comprenant SiO2, et     . une poudre P3 comprenant Al2O3, et     - de 0,03% à 10% en poids d'une poudre P4 comprenant au moins un composé du cuivre choisi parmi Cu° et Cu2O ;     (2) la mise en place du mélange préparé à l'étape (1) dans un moule ;     (3) le traitement thermique du mélange placé dans le moule par un frittage flash, à une température comprise entre 1150 °C et 1350 °C, à une pression supérieure ou égale à 20 MPa, pendant une durée inférieure ou égale à 10 min ; et     (4) le démoulage du mélange fritté.     La présente invention se rapporte également à l'article tel qu'obtenu par ce procédé de fabrication ainsi qu'à ses utilisations, notamment dans le domaine de l'automobile ou dans l'industrie du luxe (horlogerie, bijouterie, joaillerie).
Patent FR-3089033-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de modification d’un raccourci affiché sur un écran tactile
Inventor: DRAP RAPHAEL
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-11-27
Abstract: L’invention a pour objet procédé de modification d’un raccourci affiché sur un écran tactile comportant une étape de création du raccourci en réponse à la réception d’une commande de création, ledit raccourci étant associé à une première fonction et une première image, l’image étant affichée à un premier emplacement, caractérisé en ce qu’il comporte en outre des étapes de : - en réponse à une première sélection dudit raccourci, émission d’un message commandant l’exécution de ladite première fonction associée, - en réponse à la réception d’une confirmation de l’exécution de ladite première fonction : i) association dudit raccourci avec une deuxième fonction et une deuxième image, ii) affichage de la deuxième image au premier emplacement. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3089231-A1 (FR)
Title: procédé d’obtention d’une solution aqueuse enrichie en pigment bleu
Inventor: FALAISE CHARLOTTE
IPC: C12N1/12
Filed: 2018-12-04
Abstract: La présente demande concerne un procédé d’obtention d’une solution aqueuse enrichie en pigment bleu, comprenant les étapes a) de fourniture d’une solution aqueuse comprenant un pigment bleu issu d’au moins un microorganisme du genre Haslea, b) de précipitation du pigment bleu à l’hydroxyde de sodium, c) de séparation de la phase précipitée de la phase aqueuse, d) de solubilisation du pigment bleu compris dans la phase précipitée et e) de dialyse.
Patent FR-3089663-A1 (FR)
Title: Neurone artificiel pour puce neuromorphique à synapses résistives
Inventor: RUMMENS FRANÇOIS
IPC: G06N3/063
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention porte sur un neurone artificiel pour puce neuromorphique comprenant une synapse à mémoire résistive représentative d’un poids synaptique. Le neurone artificiel comprend un circuit de lecture et un circuit d’intégration. Le circuit d’intégration (CI) comprend un accumulateur de poids synaptiques (ACC) aux bornes duquel s’établit une tension de membrane (Vmem) et un comparateur configuré pour émettre une impulsion postsynaptique en cas de franchissement d’un seuil par la tension de membrane. Le circuit de lecture (CL) est configuré pour imposer à la synapse une tension de lecture indépendante de la tension de membrane et pour fournir au circuit d’intégration une grandeur analogique représentative du poids synaptique (PSa). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3090327-A1 (FR)
Title: Composition gélifiée comprenant deux gélifiants hydrophiles et des agrégats solides
Inventor: COSSEC CLEMENCE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Composition gélifiée comprenant deux gélifiants hydrophiles et des agrégats solides La présente invention concerne une composition comprenant au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins deux agents gélifiants hydrophiles distincts et au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile choisi parmi les élastomères d’organopolysiloxane ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; ladite composition comprenant en outre une dispersion d’agrégats solides, lesdits agrégats étant formés de 10 % à 80 % en poids de cire(s), par rapport à leur poids total.
Patent FR-3091271-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion modulaire de dechets
Inventor: MONTALBANO ANGELO
IPC: B65F1/08
Filed: 2018-12-26
Abstract: Système de gestion modulaire de déchets. L’invention concerne un système de gestion modulable d’un ou plusieurs flux indépendants de déchets, trouvant une application à la collecte sélective, au broyage et au stockage de manière segmentée de déchets contenant différents types de matière, tels que du verre, du papier ou carton, du plastique, de l’acier, de l’aluminium. Le système comprend, pour chaque flux donné et de manière indépendante et distincte des autres flux : - une bouche d’entrée E1 permettant l’introduction de déchets en vrac, pourvue de moyens d’obturations T1 pouvant prendre une position fermée et une position ouverte permettant respectivement l’obturation et l’ouverture de la bouche d’entrée, - une chambre de stockage CS1 de déchets broyés, - une chambre de broyage CB1 disposée entre la bouche d’entrée et la chambre de stockage et comprenant des moyens motorisés de broyage mécaniques permettant de broyer, à destination de la chambre de stockage, les déchets reçus par la boucle de d’entrée. Le système comprend également des moyens d’actionnement des moyens de broyage, des moyens d’identification 13 de type de déchet, un ou plusieurs capteurs 5, 6, 7, 15, 16 d’information relative à environnement et/ou au fonctionnement du système, et des moyens électroniques de contrôle automatique 10 connectés aux moyens d’identification, aux capteurs d’information, aux moyens d’obturation et aux moyens d’actionnement, les moyens de contrôle étant configurés pour contrôler le passage des moyens d’obturation dans l’une ou l’autre des positions ouverte ou fermée, et activer ou désactiver les moyens d’actionnement, en fonction d’au moins une information reçue des moyens d’identification et/ou d’au moins un des capteurs d’information. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092028-A1 (FR)
Title: Gabarit de positionnement d'une rotule à l'intérieur d'un boîtier de montage d'un outil sur une tête de préhension pour manipulateur.
Inventor: GAUTIER STEPHANE
IPC: B25J18/04
Filed: 2019-01-28
Abstract: L’invention a pour objet un gabarit (9) de positionnement d'une rotule (4a) à l'intérieur d'un boîtier (3) de montage d'un outil sur un bras équipant une tête de préhension pour manipulateur. Le boîtier (3) est muni d'un organe de fixation pour son montage sur l'outil et la rotule (4a) est munie d'un organe de jonction (8) avec une tige dédiée à la liaison de la rotule (4a) sur le bras. Le gabarit (9) comprend un socle (10) sur lequel un support (11) d'installation du boîtier (3) sur le gabarit (9) est monté mobile par rapport au socle (10) suivant les trois directions d'un repère orthonormé. Un sabot (12) porteur d'un organe d'indexation (13) est monté fixe sur le socle (10), l'organe d'indexation (13) étant apte à saisir la rotule (4a) installée à l'intérieur du boîtier (3) via ledit organe de jonction (8) dont elle est munie. Le support (11) est sélectivement immobilisable sur le socle (10) en une position d'indexation dans laquelle ledit organe de jonction (8) est placé en position de saisie par l'organe d'indexation (13). Figure de l'abrégé : [Fig. 3]