baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939100-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour aeronef comprenant une structure rigide modulaire de mat d'accrochage
Inventor: MARCHE JACQUES HERVE
IPC: B64D27/26
Filed: 2008-12-01
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble moteur (1) pour aéronef comprenant un mât d'accrochage comportant une structure rigide (16) équipée d'un caisson central (24), ainsi que d'une extension avant (26) et d'une extension arrière (28) comportant chacune un organe supérieur (46, 56) fixé et en appui sur une surface supérieure (32) du caisson central, ainsi qu'un organe inférieur (48, 58) fixé et en appui sur une surface inférieure (34) de l'extrémité avant (36), ces extensions avant et arrière (26, 28) portant au moins en partie des premiers moyens de fixation interposés entre la structure rigide et un turbomoteur.
Patent FR-2942923-A1 (FR)
Title: Power train for electrical propulsion vehicle, has transmission intercalated between motor and generator, and planetary gear whose crown gear transmits movement toward wheels of electrical propulsion vehicle
Inventor: RAOUL MARTIN PAUL
IPC: B60K1/00
Filed: 2009-03-09
Abstract: The train (10) has two electric machines including an electric motor (11) and a generator (12) connected to a planet carrier (21) and a sun gear (22) of a simple planetary gear of a continuously variable transmission (20). The transmission is intercalated between the motor and the generator. A crown gear (23) of the planetary gear transmits movement toward wheels of an electrical propulsion vehicle. The motor is maintained at an idle speed when the vehicle is in a stop position, and driven by a coolant circulation pump (50) and a compressor (51).
Patent FR-2943400-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: MARTIN LAURE
IPC: F21S8/10
Filed: 2009-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage ou de signalisation, notamment pour véhicule automobile, comportant : - une source lumineuse (10), - un système optique d'entrée (12) recevant des rayons lumineux émis par la source (10) et transmettant un faisceau de rayons parallèles (14) ; - et un dioptre de sortie (16) qui est interposé sur le trajet des rayons lumineux issus du faisceau de rayons parallèles (14) pour former un faisceau lumineux d'éclairage ou de signalisation (18) réglementaire d'orientation globale longitudinale ; caractérisé en ce qu'il comporte un système optique intermédiaire (24) qui est interposé sur le trajet du faisceau de rayons parallèles (14) et qui est conformé de manière transmettre un faisceau de rayons non parallèles (26) vers le dioptre de sortie (16).
Patent FR-2938107-A1 (FR)
Title: Panneau d'affichage et perche associee
Inventor: LACROIX JEAN PAUL
IPC: G09F7/18
Filed: 2009-04-21
Abstract: Un panneau d'affichage 1A est destiné à être accroché en position d'affichage, et être décroché en position de changement d'affichage, par le biais d'une perche 1 B. Il comporte une plaque d'un matériau amagnétique, la plaque supportant des premiers moyens d'aimantation 9A, solidaires de ladite plaque, de telle sorte que la perche 1 B pourvue de seconds moyens d'aimantation 9B sur un embout 2B de perche puisse manoeuvrer le panneau d'affichage 1A de la position d'affichage à la position de changement d'affichage, et inversement, par aimantation du panneau d'affichage 1A sur l'embout 2B de perche.
Patent FR-2947869-A1 (FR)
Title: Grid for thrust reverser system of ducted-fan turbine engine i.e. jet engine, of aircraft, has two modules for respectively holding two opposite vanes at two ends of two supports, where grid is telescopic and extensible
Inventor: CHANEZ PHILIPPE GERARD
IPC: F02K1/72
Filed: 2009-07-10
Abstract: The grid (108) has two modules (30) respectively holding two opposite vanes at two ends of two supports, where the grid is telescopic and extensible. The modules are moved and slidingly assembled with respect to each other. A rail is cooperated with the support. An independent claim is also included for a thrust reverser system for a turbomachine of an aircraft, including a grid.
Patent FR-2948629-A1 (FR)
Inventor: BIEST ROMUALD
IPC: B64C13/46
Filed: 2009-07-28
Abstract: The method involves damping operations of a manual flight control device by haptic feedback defined according to a predetermined damping force relationship (A). The force relationship is predetermined as a function of an instantaneous load factor of a hybrid helicopter (1) so that instantaneous load factor is maintained between its minimum and maximum limit values in proportion to a position of a thrust control unit (20) between its minimum thrust values (22) and maximum thrust values (23). An independent claim is also included for a hybrid helicopter including a damper for implementing the method for providing haptic feedback.
Patent FR-2949667-A1 (FR)
Title: Structure poreuse a motif controle, repete dans l'espace, pour la realisation d'implants chirurgicaux
Inventor: LONGEPIED PATRICE
IPC: A61F2/28
Filed: 2009-09-09
Abstract: La présente invention est relative à une structure poreuse à motif (1) contrôlé, répété dans l'espace, dans les trois dimensions, ladite structure poreuse permettant la réalisation d'implants chirurgicaux destinés à combler les défects osseux. Selon l'invention, ladite structure est caractérisée en ce que ledit motif (1) est constitué de trois ailes (2) disposées en étoile, chaque angle (A) formé entre deux ailes étant sensiblement égal à 120°, chaque aile étant de forme générale rectangulaire et étant évidée (3) en son centre. Avantageusement, chacune des trois ailes (2) dudit motif est biseautée à son extrémité libre ou pointe (4) et la largeur de la base (5) de chaque biseau est légèrement supérieure à l'épaisseur de l'aile (2) qu'il prolonge.
Patent FR-2941676-A1 (FR)
Title: Acoustic treatment panel i.e. skin, for nacelle of aircraft, has draining pipes isolated from hot air pipes and arranged against reflective layer, where each air pipe is defined by partition extended till reflective layer to isolate bands
Inventor: CHELIN FREDERIC
IPC: B64D15/04
Filed: 2009-02-03
Abstract: The panel (28) has alveolar cell bands (34) arranged between an acoustically resistive structure (30) and a reflective layer (32) along a direction perpendicular to a longitudinal direction of a nacelle. The cell bands are spaced from one another so as to permit passage of hot air for treating rime. Draining pipes are isolated from rectilinear hot air pipes (36) and are arranged against the reflective layer. Each hot air pipe is defined by a C-shaped partition extended from the resistive layer till the reflective layer so as to isolate the bands along the longitudinal direction.
Patent FR-2942385-A1 (FR)
Title: Grille-pain.
Inventor: LAZZER JEAN PIERRE
IPC: A47J37/08
Filed: 2009-02-23
Abstract: L'invention concerne un grille-pain comportant : - un coffret thermiquement isolant ; - un logement mobile destiné à recevoir un morceau de pain ; - au moins un élément (20) chauffant par rayonnement infrarouge, caractérisé en ce qu'au moins un élément chauffant est équipé d'au moins un moyen (27) d'empêcher la diffusion d'une partie du rayonnement vers le pain.
Patent FR-2943079-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'immersion d'une turbomachine hydraulique
Inventor: ACHARD JEAN LUC
IPC: E02B17/02
Filed: 2009-03-13
Abstract: L'invention concerne un système d'immersion d'une turbomachine hydraulique (40) comprenant un ensemble comprenant une turbomachine à flux transverse de forme allongée (41) ; un chariot (43) adapté à recevoir ledit ensemble en position couchée ; un navire (44) muni d'un treuil (45) adapté à porter le chariot sur son pont, le côté inférieur de la turbomachine étant tourné vers la poupe du navire, le côté supérieur étant lié par une ligne de traction (46) au treuil ; et des vérins pour dresser le chariot et ledit ensemble à l'aplomb de la poupe.
Patent FR-2943254-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique associant un polyamide silicone,une resine siliconee, et au moins 51% de matiere colorante
Inventor: MAC DERMOTT PADRAIG
IPC: A61K8/88
Filed: 2009-03-18
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de maquillage ou de soin comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable au moins une phase grasse comprenant : - au moins un polyamide siliconé, - au moins une résine siliconée, et - au moins 51% de matière colorante choisie parmi les pigments, les nacres, les particules réfléchissantes et leurs mélanges.
Patent FR-2935042-A1 (FR)
Title: Injecteur de combustible avec trous d'injection de combustible et procede de fonctionnement.
Inventor: YORK WILLIAM DAVID
IPC: F02C7/22
Filed: 2009-06-11
Abstract: Injecteur de combustible pour chambre de combustion, comprenant un passage de mélange (34) par lequel un fluide est dirigé vers une zone de combustion (46), et une pluralité d'ailettes de tourbillonnement disposées dans le passage de mélange (34). Chaque ailette de tourbillonnement comporte au moins un trou (28) de combustible par lequel un combustible entre dans le passage de mélange (34) dans une direction d'injection sensiblement parallèle à une surface extérieure (30) de l'ailette de tourbillonnement, ce qui réduit la tendance à la rétention de flammes de l'injecteur de combustible.
Patent FR-2947110-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a etre rapporte sur une paroi pour former une cloison etanche, et enveloppe equipee d'un tel dispositif et destinee a loger au moins un appareil electrique
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: H05K5/02
Filed: 2009-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) destiné à être rapporté sur une paroi (2) pour former une cloison traversée par des éléments longilignes (3, 4) en formant, au moins au niveau du passage des éléments longilignes (3, 4), une liaison étanche entre les deux volumes délimités par la cloison Il se caractérise en ce qu'il comporte un complexe textile (5) destiné à être traversé par lesdits éléments longilignes (3, 4) et comportant au moins une nappe textile (6), ladite nappe étant recouverte sur au moins une de ses faces par une couche d'enduction (7) apte à se rétracter pour, d'une part, épouser de façon substantielle la périphérie d'un élément longiligne (3, 4) agencé au travers de la cloison, et d'autre part, réaliser l'étanchéité de la cloison une fois l'élément longiligne (3, 4) retiré.
Patent FR-2939356-A1 (FR)
Title: Article, useful to laminate apparel and protective enclosures e.g. tents, comprises membrane having pores and selectively permeable coating (comprising antimicrobial agent) supported by the membrane
Inventor: STONE JOSHUA JAMES
IPC: A41D13/00
Filed: 2009-10-05
Abstract: Article (10) (I) comprises: a membrane (11) having pores; and a selectively permeable coating (12) supported by the membrane, where the selectively permeable coating comprises at least one antimicrobial agent. Independent claims are included for: (1) a laminate comprising (I) and an oleophobic membrane, where the article is supported on the oleophobic membrane; (2) an apparel comprising the laminate, where the apparel comprises outerwear having an outward facing surface capable of abrasion resistance; (3) an apparel comprising the laminate, where the apparel comprises innerwear or footwear capable of being worn against exposed skin; and (4) a method of coating the membrane with selectively permeable coating, comprising applying a selectively permeable coating to a porous membrane, where the coating comprises the antimicrobial agent.
Patent FR-2951736-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction des insaponifiables de matieres premieres renouvelables
Inventor: PICCIRILLI ANTOINE
IPC: A23L33/00
Filed: 2009-10-23
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'extraction d'une fraction insaponifiable d'une matière première renouvelable choisie parmi les fruits oléifères, les graines oléagineuses, les graines oléaprotéagineuses, les coques de graines, les amandes oléagineuses, les germes, les noyaux et cuticules de fruits, les matières premières animales, algales, fongiques ou levurières riches en lipides, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) déshydratation et conditionnement de la matière première renouvelable, ne conduisant à aucune extraction de matière grasse, b) trituration réactive de la matière première lipidique conditionnée en présence d'un alcool léger et d'un catalyseur, c) évaporation de l'alcool léger, d) concentration de la phase liquide de façon à obtenir un concentrat comprenant la fraction insaponifiable diluée dans des esters alkyliques d'acides gras, e) saponification du concentrat d'insaponifiable, f) extraction de la fraction insaponifiable du mélange saponifié. L'invention concerne également l'utilisation d'une fraction insaponifiable ou des co-produits obtenus par la mise en œuvre de ce procédé pour la préparation d'une composition cosmétique, médicamenteuse, alimentaire ou compléments ou additifs alimentaires.
Patent FR-2955759-A1 (FR)
Title: Footwear article e.g. mule, suspending device for displaying footwear article in rack of supermarket, has flat element made of rigid/semi-rigid cardboard and cut so as to materialize hook and branches on which footwear articles are secured
Inventor: VILLANDRE PIERRE
IPC: A47F7/08
Filed: 2010-02-03
Abstract: The device (1) has a flat element (Ca) made of rigid, semi-rigid or stratified cardboard and cut so as to materialize a hook (31) and side branches (4, 5) on which footwear articles are secured, where thickness of the device is 2.5 mm or 5 mm. The flat element has two faces provided with ink printed grains of advertisement. Notches (14, 15) are formed on upper edges (16, 17) of the branches, respectively, for suspending the footwear articles. Each branch has width of 4.5 cm and height of 11 cm. An independent claim is also included for a method for fabricating a footwear article suspending device.
Patent FR-2958357-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un palier a roulement, palier a roulement ainsi assemble et montage d'une roue de vehicule au moyen d'un tel palier.
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: F16C19/18
Filed: 2010-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un palier à roulement, ledit procédé prévoyant de former sur au moins une bague (1, 2) une encoche (15) entre ses pistes de roulement (1i, 1e ; 2i, 2e) ; disposer la bague extérieure (1) autour de la bague intérieure (2) avec leurs pistes de roulement (1i, 1e, 2i, 2e) en regard ; décentrer lesdites bagues pour former une bouche supérieure (16) d'introduction des corps roulants (3) dans le chemin de roulement interne ; disposer l'encoche (15) dans la bouche supérieure (16) de sorte à former un passage de taille suffisante pour les corps roulants (3) ; introduire les corps roulants (3) de la rangée externe dans la bouche supérieure (16) pour les disposer dans le chemin de roulement externe par l'intermédiaire du passage ; tourner relativement les bagues (1, 2) afin que l'encoche (15) ne forme plus, dans la bouche supérieure (16), un passage de taille suffisante pour les corps roulants (3) ; introduire les corps roulants (3) de la rangée interne dans la bouche supérieure (16) pour les disposer dans le chemin de roulement interne ; recentrer les bagues (1, 2).
Patent FR-2961197-A1 (FR)
Title: Dispositif de compactage et vehicule muni d'un tel dispositif de compactage
Inventor: BUDET HERVE
IPC: B65F3/20
Filed: 2010-06-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de compression, plus particulièrement un dispositif de compression des déchets pour véhicule. Il est connu de tels véhicules dans l'état de la technique comportant un caisson (2) séparé en une zone de stockage (4) et une zone de réception (5). Les produits à compacter sont introduits dans la zone de réception, puis déplacés jusqu'à la zone de stockage et compressés dans cette zone de stockage par la pelle. Cependant de tels dispositifs sont complexes et comportent un nombre de pièce important engendrant un surpoids aux dispositifs connus, ce surpoids se traduisant par une forte augmentation de consommation d'énergie ou de carburant. L'invention prévoit pour résoudre ces problèmes un dispositif de compression simple, la pelle déplaçant les produits à compresser, un tablier (10) compressant les produits avec un meilleur taux de compression.
Patent FR-2962184-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation de fluide
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02M25/07
Filed: 2010-06-30
Abstract: L'invention concerne une vanne de circulation de fluide comprenant un volet (1), mobile, munie d'une première (3) et d'une deuxième aile (4), ladite vanne comprenant en outre un joint d'étanchéité (2), ledit joint (2) présentant une ouverture (5) pour le passage du fluide, l'une (3) au moins desdites ailes, dite aile d'obturation, étant apte à obturer, au moins en partie, ladite ouverture (5) du joint (2), lorsque le volet (1) est dans une position de fermeture. Selon l'invention, ladite aile d'obturation (3) et l'autre (4) desdites ailes sont prévues de part et d'autre du joint (2), lorsque le volet est en position de fermeture et ledit volet comprend une zone intermédiaire (6), reliant ladite première (3) et ladite seconde (4) aile, traversant ladite ouverture du joint (6).
Patent FR-2967014-A1 (FR)
Title: Soutien gorge a bretelles croisees comprenant des manchons de recouvrement des epaules
Inventor: BASSEMENT MAUD
IPC: A41C3/00
Filed: 2010-11-05
Abstract: L'invention concerne un soutien gorge (1) comprenant deux bonnets (2) destinés à soutenir les seins d'une utilisatrice, lesdits bonnets étant reliés latéralement entre eux par une bande (3) de support destinée à entourer le buste de l'utilisatrice et chacun desdits bonnets étant raccordé à une bretelle (5) qui s'étend diagonalement entre une partie inférieure (5a) fixée audit bonnet et une partie supérieure (5b), chacune desdites parties supérieures étant prolongée par un manchon (6) qui est agencé pour recouvrir au moins l'épaule de ladite utilisatrice qui est opposée au sein soutenu par ledit bonnet afin d'assurer un soutien du sein au niveau de ladite épaule.
Patent FR-2958094-A1 (FR)
Title: Convertisseur alternatif / continu a isolement galvanique
Inventor: FOURMONT TONY
IPC: H02M7/217
Filed: 2010-03-23
Abstract: Convertisseur alternatif / continu, comportant un transformateur d'isolement (6) enroulement primaire (5), un premier enroulement secondaire (7) et un deuxième enroulement secondaire (9) qui ont respectivement un sens identique et un sens opposé à l'enroulement primaire et qui sont reliés à une ligne de sortie reliée à un condensateur de sortie (Cout), le premier enroulement secondaire étant relié à la ligne de sortie (8) via une bobine de filtrage (L1) et l'enroulement primaire étant relié à un premier commutateur de découpage (T1) connecté à un circuit de commande (10), caractérisé en ce que l'enroulement primaire comprend un point intermédiaire, relié à un deuxième commutateur de découpage connecté au circuit de commande, divisant l'enroulement primaire en une première partie et une deuxième partie de manière à optimiser un transfert d'énergie entre l'enroulement primaire et les enroulements secondaires selon une conduction des commutateurs qui sont pilotés en fonction d'une présence de courant en sortie du premier enroulement secondaire.
Patent FR-2957918-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un ester d'acide carboxylique
Inventor: MARENCO CARLOS EDUARDO
IPC: C07B63/00
Filed: 2010-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un ester d'acide carboxylique, notamment un ester de l'acide acétique et plus particulièrement l'acétate d'éthyle. La présente invention concerne plus particulièrement un procédé d'obtention d'un ester d'acide carboxylique à partir d'une phase organique issue d'une réaction d'estérification entre un acide carboxylique et un alcool, ladite phase organique comprenant au moins majoritairement l'ester d'acide carboxylique et minoritairement l'alcool et de l'eau, caractérisé par le fait qu'il comprend une étape de séparation au cours de laquelle la phase organique est appauvrie en alcool et débarrassée de l'acide carboxylique par une opération d'extraction liquide/liquide par mise en contact de ladite phase organique avec une phase aqueuse permettant d'extraire l'alcool et l'acide carboxylique présents dans la phase organique vers la phase aqueuse.
Patent FR-2957916-A1 (FR)
Title: Procede de metallisation selective d'un monolithe de verre a base de silice, et produit obtenu par ce procede
Inventor: EL HAMZAOUI HICHAM
IPC: C03C17/10
Filed: 2010-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé métallisation d'un monolithe de verre à base de silice, et un monolithe de silice obtenu par ce procédé, et vise déposer des motifs métalliques à la surface du monolithe, avec applications notamment pour la réalisation de circuits et contacts électriques sur verre, d'électrodes sur verre, ou de motifs décoratifs sur verre. Le procédé comprend une étape de dopage du monolithe, au cours de laquelle des [nano]particules (ou des ions) métalliques sont intégrées en volume au monolithe, puis une étape d'irradiation du monolithe par un faisceau laser, suivie d'une étape de métallisation par immersion du monolithe dans un bain auto-catalytique contenant un métal. De la sorte, des motifs métalliques sont crées à la surface du monolithe, au niveau des zones irradiées, avec un très bon contrôle spatial, notamment à l'échelle micronique, une très bonne adhérence sur la surface du monolithe, et de très bonnes performances électriques, notamment en terme de faible résistance électrique des lignes métalliques déposées.
Patent FR-2960069-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing light guide of retro-lighting module of e.g. advertising screen from fluid material, involves providing trench for receiving light emission sources to light guide before solidification of fluid material
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B29C48/10
Filed: 2010-05-12
Abstract: The method involves providing a trench for receiving light emission sources (26a, 26b) to a light guide before solidification of fluid material, where the emission sources illuminate the light guide. The fluid material is extruded through a die according to extrusion direction to provide the trench to the light guide before solidification process. The trench is realized after extrusion process through the die before the solidification process, where trench is provided with a central part (23) and a peripheral part (24). Independent claims are also included for the following: (1) a light guide comprising a trench (2) a device for manufacturing a light guide from a fluid material comprising a shape providing unit.
Patent FR-2959394-A1 (FR)
Title: Method for breeding oyster i.e. young oyster, on rigid or non rigid support, involves placing rigid projecting element on support, where element is arranged in growing zone of oyster to create obstacle bypassing growth of oyster
Inventor: CAMBON CHRISTOPHE
IPC: A01K61/00
Filed: 2010-05-17
Abstract: The method involves placing a rigid projecting element (30) on a rigid or non rigid support (3), where the rigid projecting element is arranged in a growing zone of an oyster (2) to create an obstacle bypassing growth of the oyster for facilitating an opening of the oyster. The projection element is provided with a flat element that is extended along a perpendicular plane or a junction plane, where the support consists of a deformable matter made of synthetic foam. An independent claim is also included for an oyster breeding device, comprising a rigid or non rigid support.