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Patent WO-2013017244-A2 (WO)
Title: Dispositif, ainsi qu'ensemble de dispositifs, pour le contrôle de vibrations mécaniques
Inventor: STAROSSEK UWE
IPC: F16F15/02
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le contrôle des vibrations d'une construction, comprenant : - un corps massif qui est monté rotatif autour d'un axe de rotation et dont le centre de gravité se situe à une distance de l'axe de rotation; - une commande comportant un premier capteur qui, sur une plage angulaire prédéterminée d'un mouvement de rotation du corps massif autour de l'axe de rotation, détermine une valeur réelle d'une vitesse angulaire et/ou d'une accélération angulaire du corps massif, et un deuxième capteur qui détecte une grandeur caractéristique d'une oscillation de la construction, la régulation dérivant des valeurs détectées par le premier et le deuxième capteur une valeur de consigne pour la vitesse et/ou l'accélération du corps massif sur la plage angulaire prédéterminée; et - un mécanisme d'entraînement qui entraîne le mouvement de rotation du corps passif sur la plage angulaire prédéterminée, en fonction de la ou des valeurs de consigne de la commande, et qui fonctionne sur sa lancée en dehors de la plage angulaire.
Patent WO-2013007677-A2 (WO)
Title: An electronic data sharing device and method of use
Inventor: DEMPSTER PHILIP EDWARD
IPC: G06F21/00
Filed: 2012-07-09
Abstract: An electronic data sharing device for sharing user related information with users of other electronic data sharing devices, the electronic data sharing device comprising: a data exchange initiation device arranged to detect the initiation of a data exchange request; a tag generation module configured to generate a tag in preparation for the initiation of a data exchange routine, a communication module configured to exchange the tag generated on the electronic data sharing device with a tag generated by a further electronic data sharing device, wherein the exchanged tags enable user related information associated with respective users of the electronic data sharing devices to be subsequently accessed via a communication means by users who have previously initiated the data exchange request, wherein the electronic data sharing device is configured to exchange the tags in order to provide subsequent access to the user related information without requiring, before use of the device, any user related configuration or data entry associated with the device or service.
Patent WO-2013023926-A2 (WO)
Title: Dispositif électronique comprenant un condensateur dans un support de carte de circuits imprimés et son procédé de fabrication
Inventor: JANSSEN EBERHARD
Filed: 2012-08-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique qui comprend un boîtier (120), une carte de circuits imprimés (100), une pluralité de supports (180) comportant des connecteurs mécaniques avec le boîtier (120) et la carte de circuits imprimés (100) et fixant mécaniquement la carte de circuits imprimés (100) à l'intérieur du boîtier (120), et au moins un condensateur (130) comportant une première électrode (131), une seconde électrode (132) et un diélectrique disposé entre les première et seconde électrodes (131, 132). La première électrode (131) est électriquement connectée à un contact (110) sur la carte de circuits imprimés (100), et la seconde électrode (132) est électriquement connectée au boîtier (120). Le ou les condensateurs (130) font partie de la pluralité de supports (180) ; et le diélectrique du condensateur (130) fait partie d'une isolation thermique entre les connecteurs vers la carte de circuits imprimés (100) et vers le boîtier (120).
Patent WO-2014032791-A2 (WO)
Title: Brush with channels and protector
Inventor: CESKO SANDI
IPC: A46B17/04
Filed: 2013-08-26
Abstract: A brushing device (1) for personal hygiene includes a bristle base (3) and bristles (4) arranged on the bristle base (3). The bristle base (3) includes a plurality of channels (5a, 5b, 5c) leading through the bristle base (3).
Patent WO-2013171343-A2 (WO)
Inventor: SCHOETERS JAN
IPC: A47L13/17
Filed: 2013-05-21
Abstract: L'invention concerne un produit de lingette jetable pour le nettoyage de surfaces dures, le produit de lingette étant constitué d'au moins une couche de papier pouvant se disperser et d'une couche d'étoffe non tissée qui est dotée de microcapsules contenant un agent nettoyant.
Patent WO-2014095780-A2 (WO)
Inventor: MAHLER THOMAS
Filed: 2013-12-17
Abstract: The problem addressed is solved according to the invention by a stator for an electrodynamic machine, in particular an electric motor. To this end, the stator contains a stator assembly having a first stator end and a second stator end. Furthermore, the stator assembly contains at least one web insulation with at least one winding support element for receiving a stator coil. According to the invention, a thermally conductive support device with at least one support element is provided, the support element being at least partially arranged in the winding support element.
Patent WO-2015124750-A2 (WO)
Title: Dispositif et procédé de transbordement d'unités de chargement
Inventor: HOLDER FRÉDÉRIC
IPC: B65G67/04
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de transbordement d'unités de chargement (101). Des palettes de transport (50) chargées de deux unités de chargement (101) sont transportées le long d'une ligne de transport vers un système de transfert (30) et, au niveau du système de transfert (30), les deux unités de chargement (101) sont transférées sur une tête de chargement (1). La tête de chargement (1) transfère les deux unités de chargement (101) sur un moyen de transport. Le système de transfert (30) et/ou la tête de chargement (1) possèdent respectivement un système de retenue (8, 33) au niveau duquel les deux unités de chargement (101) peuvent être séparées en vue de leur transfert.
Patent WO-2016020136-A2 (WO)
Title: Cellule électrochimique secondaire et procédé de charge
Inventor: SENZ STEFAN
IPC: H01M4/24
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne une cellule électrochimique secondaire qui comprend une électrode négative, une électrode positive, un séparateur poreux qui sépare les électrodes négative et positive l'une de l'autre, et un électrolyte alcalin aqueux dont les électrodes et le séparateur sont imprégnés, et un procédé de charge d'une telle cellule électrochimique. L'électrode négative comporte un collecteur de courant, un matériau de stockage à base de carbone, qui permet le stockage d'une charge électrique dans l'électrode par formation d'une double couche électrique (double couche de Helmholtz), et du fer sous forme métallique et/ou sous forme oxydée. L'électrode positive contient un collecteur de courant ainsi que de l'hydroxyde de nickel et/ou de l'oxyhydroxyde de nickel. La cellule électrochimique comprend un boîtier qui entoure les électrodes, le séparateur et l'électrolyte.
Patent WO-2018001717-A2 (WO)
Title: Produits d'entretien transparents pour textiles
Inventor: SCHYMITZEK TATIANA
IPC: C11D17/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: La présente invention concerne des produits d'entretien pour textiles et des formulations d'adoucissant optiquement clairs et transparents et de consistance visqueuse, contenant une combinaison de composés adoucissants cationiques avec des émulsifiants non ioniques et des épaississants spéciaux. L'invention concerne également l'utilisation de ces produits d'entretien pour textiles et de ces formulations d'adoucissant, ainsi qu'un procédé de lavage de textiles au moyen de ces produits d'entretien pour textiles et de ces formulations d'adoucissant. La présente invention concerne en outre des procédés de production de ces produits d'entretien pour textiles transparents liquides.
Patent WO-2019057479-A2 (WO)
Title: Assembly, stored-energy source
Inventor: TEPASS BERND
IPC: H01R4/04
Filed: 2018-09-04
Abstract: The invention relates to an assembly (1), in particular an electrical stored-energy source (2), comprising at least one electrical/electronic component (7) that has two electrically conductive contact terminals (8,9), each of which is secured at an electrically conductive contact point (10,11) of at least one substrate by a conductive adhesive (19) containing silver. According to the invention, the substrate has, at least at one of the contact points (10,11), at least one device (15), provided at least between the two contact points (10,11), for neutralizing an electric field acting on the conductive adhesive (19).
Patent WO-2022112521-A2 (WO)
Title: Laser apparatus comprising a closing means and associated method and use
Inventor: MORGANTE ERIC
IPC: B23K26/066
Filed: 2021-11-26
Abstract: The present invention discloses an improved decoating apparatus comprising a mounting means to be mounted on a multi-glazed window mounted in situ and a laser device to decoat at least partially a coating system presents on a surface of the multi-glazed. The decoating apparatus further comprises a closing means at least partially reduce the maximum decoatable surface to a working surface. The present invention discloses the associated decoating method and use of a closing means to decoat.
Patent WO-2022229278-A2 (WO)
Inventor: LECOMTE-NORRANT EDITH
IPC: B01J25/00
Filed: 2022-04-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de réaliser des réactions chimiques sous pression ou haute pression en flux continu par une cascade de réacteurs Gaz – Liquide- Solide parfaitement agités et l'utilisation de ces dispositifs pour la mise en œuvre de telles réactions. Le dispositif comprend une cascade de réacteurs autoclaves reliés entre eux. Les réacteurs de la cascade sont de volumes différents et sont munis de moyens permettant de les contrôler individuellement de façon totalement indépendante. La cascade de réacteurs comprend au moins deux réacteurs de volumes différents, croissants ou en décroissants dans le sens du flux des fluides.
Patent WO-2023275346-A2 (WO)
Title: Extraction de lithium mica
Inventor: SMITH RODERICK
Filed: 2022-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération de lithium à partir de lithium mica, le procédé consistant à : mélanger le lithium mica avec du gypse et du carbonate de calcium (CaCO3) pour fournir un mélange de sel concentré de lithium mica ; et calciner du mélange de sel de lithium mica à une température prédéterminée pendant un temps prédéterminé pour fournir un produit contenant du sulfate de lithium calciné.
Patent WO-2023170286-A2 (WO)
Title: Montant d'alignement et mécanisme sécurisé pour synthèse enzymatique de polynucléotides
Inventor: LACHAIZE HENRI
IPC: B01L9/06
Filed: 2023-03-10
Abstract: L'invention concerne un montant d'alignement et un mécanisme sécurisé pour synthèse enzymatique de polynucléotides. L'invention concerne un appareil (500) pour la synthèse enzymatique d'une pluralité de polynucléotides, l'appareil (500) comprenant une armoire de réactif (516) conçue pour recevoir et maintenir un râtelier de réactif (540, 560) comprenant une pluralité de récipients de réactif, l'armoire de réactif (516) comprenant une porte d'armoire (514), au moins l'un de la pluralité de récipients de réactif contenant un tampon d'allongement ayant une enzyme d'allongement, le râtelier de réactif (540, 560) comprenant une paire de languettes de positionnement (554, 556) qui font saillie à partir d'une extrémité d'insertion du râtelier de réactif (540, 560), de telle sorte que dans un cas où le râtelier de réactif (540, 560) est incorrectement inséré dans l'armoire de réactif (516), les languettes de positionnement (554, 556) empêchent la porte d'armoire (514) de se fermer correctement.
Patent WO-2011051558-A2 (WO)
Title: Agencement de régulation du passage de véhicules d'exploitation minière
Inventor: NIITTYMIES HEIKKI
IPC: F16P3/14
Filed: 2010-10-26
Abstract: L'invention concerne l'agencement de la régulation du passage pour les véhicules d'exploitation minière. Un appareil de régulation de passage est configuré au préalable pour être utilisé avec un ensemble d'unités de régulation de passage mobiles. Chaque unité de régulation de passage (3) est muni d'un identifiant configuré au préalable à cet effet et agencé pour être en communication avec un moyen de commande (20) de l'appareil de régulation de passage. L'appareil comporte une interface utilisateur de commande (23) configurée pour indiquer (32) des unités de régulation de passage qui sont connectées au moyen de commande (20) en fonction des identifiants reçus d'au moins certaines des unités de régulation de passage (3). Le moyen de commande (20) est configuré pour attribuer (33) pour la régulation de passage au moins une unité de régulation de passage (3) parmi les unités de régulation de passage connectées au moyen de commande en fonction d'une entrée reçue par un utilisateur. Le moyen de commande est configuré pour surveiller un signal de régulation de passage de ladite au moins une unité de régulation de passage (3) attribuée à la régulation de passage.
Patent WO-2013156682-A2 (WO)
Title: Procédé pour la production de biocombustible et de constituants de biocombustible
Inventor: NOUSIAINEN JAAKKO
Filed: 2013-04-17
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour la conversion catalytique de tallöl brut en hydrocarbures appropriés comme constituants de biocombustible. Le tallöl brut est traité dans un système réacteur comprenant une phase de lit de garde catalytiquement active et une phase de réaction principale catalytiquement active. Au moins l'une des phases comprend un lit de catalyseur comprenant une association de catalyseurs d'hydrodésoxygénation (HDO) et d'hydrodéparaffinage (HDW). Le procédé permet de produire un biocombustible présentant des propriétés d'allumage et de fluage à froid acceptables.
Patent WO-2004085810-A2 (WO)
Inventor: GUERRERO PASCAL
IPC: F01P7/16
Filed: 2004-03-16
Abstract: Le système de refroidissement à basse température d'au moins un équipement de véhicule automobile comprend une boucle de circulation de fluide caloporteur sur laquelle sont montés un échangeur de chaleur à basse température (60) et au moins un échangeur d'équipement (102). La surface d'échange de chaleur de l'échangeur d'équipement (102) est répartie entre au moins une première et une deuxième sections d'échange de chaleur (104, 106). La première section d'échange de chaleur (104) est traversée par un premier débit (QI) du fluide caloporteur et la seconde section d'échange de chaleur par un second débit (Q2) inférieur au premier débit. Application aux échangeurs de chaleur de véhicules automobiles.
Patent WO-2005096565-A2 (WO)
Inventor: SQUEDIN SYLVAIN
IPC: H04L12/56
Filed: 2005-02-28
Abstract: Terminal de radiocommunication (M1) disposant de moyens de communication permettant la connexion avec un ou plusieurs serveurs d'applications (AS), au travers d'un réseau de radiocommunication (RAN1, CN, SN). Il se caractérise en ce qu'il dispose de moyens de mesure apte à émettre au moins un message à destination d'au moins un serveur d'applications et pour déterminer au moins une mesure de qualité de service en fonction de la ou des réponses à ce ou ces message(s).
Patent WO-2005121354-A2 (WO)
Title: Peptide substrates recognisable by a botulinum toxin a, bont/a and the use thereof
Inventor: FOURNIE-ZALUSKI MARIE-CLAUDE
IPC: C12Q1/00
Filed: 2005-05-04
Abstract: The invention relates to a peptide substrate selectively recognisable by a botulinum toxin A, BoNT/A comprising a Nop-(Z)-Pya fragment in the peptide structure thereof, wherein Z is an aminoacid chain, preferably RA and said fragment is cleaved by the toxin. Said invention also relates to the substrate use, in particular for carrying out methods for detecting, identifying and/or dosing the botulinum toxin A at very low concentrations (of order of 20 pg) or the inhibitors and/or activators of the toxin metallopeptidase activity, thereby making it possible to quantify the power thereof.
Patent WO-2006072725-A2 (WO)
Title: Workstation with variable-scale display
Inventor: HOULLIER JEAN-ROCH
IPC: G06F3/048
Filed: 2005-12-22
Abstract: The invention concerns a workstation (10) comprising: a unit (14) for viewing at least one map including a background and a set of symbols distributed on the background; an interface (16, 18, 19, 19A) for selection by the user of the view of the map; means (20) for controlling the viewing unit (14) to modify the view of the map based on the view selection performed by the user from the selection interface (16, 18, 19, 19A). The interface comprises means (10) for selecting only the size of at least one symbol. The control means (20) are adapted to control the viewing unit (14) to modify the size of the or each symbol based on the selected size without modifying the scale of the map background.
Patent WO-2007000532-A2 (WO)
Inventor: DEMOL FRANCK
Filed: 2006-05-16
Abstract: La présente invention concerne une plaque vitrocéramique destinée par exemple à couvrir ou recevoir au moins un élément de chauffage, en particulier destinée à servir de plaque de cuisson, ladite plaque présentant un revêtement comportant au moins deux zones contrastées. L'invention concerne également le procédé et dispositif de fabrication de la plaque et l'appareil de cuisson comportant ladite plaque.
Patent WO-2007099253-A2 (WO)
Title: High-resistivity refractory having a high zirconia content
Inventor: BOUSSANT-ROUX YVES
IPC: C04B35/484
Filed: 2007-02-23
Abstract: The invention relates to a novel melted and cast refractory product having a high zirconia content and having an improved electrical resistivity. This refractory product comprises, in percentages by weight on the basis of the oxides and for a total of more than 98.5%: - ZrO<SUB>2</SUB> + Hf<SUB>2</SUB>O: > 85%; SiO<SUB>2</SUB>: 2% to 10%; Al<SUB>2</SUB>O<SUB>3</SUB>: 1% to 2.4%: B<SUB>2</SUB>O<SUB>3</SUB>: < 1% and a dopant chosen from the group formed by V<SUB>2</SUB>O<SUB>5</SUB>, CrO<SUB>3</SUB>, Nb<SUB>2</SUB>O<SUB>5</SUB>, MoO<SUB>3</SUB>, Ta<SUB>2</SUB>O<SUB>5</SUB>, WO<SUB>3</SUB>, and mixtures thereof, in a quantity by weight such that 0.2 % = 2.43´V<SUB>2</SUB>O<SUB>5</SUB>+8.84´CrO<SUB>3</SUB>+1.66´Nb<SUB>2</SUB>O<SUB>5</SUB>+6.14´MoO<SUB>3</SUB>+Ta<SUB>2</SUB>O<SUB>5</SUB>+3.81´WO<SUB>3</SUB>.
Patent WO-2008017777-A2 (WO)
Title: Electrochemical and/or electrocontrolable device, of the glazing type, having variable optical and/or energetic properties
Inventor: VALENTIN EMMANUEL
IPC: G02F1/15
Filed: 2007-07-26
Abstract: Electrochemical/ electrocontrolable device having variable optical and/or energetic properties, comprising at least one carrier substrate with a first electroconducting layer, a first electrochemically active layer than can reversibly insert ions such as cations such as H+, Li+ or anions such as OH-, in particular in an anodic (or cathodic, respectively) electrochrome material, a layer of electrolyte, a second electrochemically active layer than can reversibly insert said ions, in particular in a cathodic (or respectively anodic) electrochrome material, a second electroconducting layer, characterized in that at least one of the electrochemically active layers that can reversibly insert said ions, in particular in an anodic or cathodic electrochrome, comprises sufficient thickness to allow insertion of all the ions without electrochemical dysfunction of said active layers.
Patent WO-2009037395-A2 (WO)
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02D15/02
Filed: 2008-07-18
Abstract: La centrale hydraulique pour moteur à taux de compression variable suivant la présent invention comprend un accumulateur de pression d'huile (251) à air comprimé relié d'une part à l'entrée d'un amplificateur de pression multiétagé (241) comprenant au moins un étage et dont la pression de sortie s'applique au(x) vérin(s) presseur(s) (170) dudit moteur, ladite pression de sortie étant pilotée par au moins une électrovanne de sélection d'étage (285), et relié d'autre part au(x) vérin(s) de commande (8) dudit moteur.
Patent WO-2009141520-A2 (WO)
Title: Device for straightening up deformed metal and/or plastic elements after undergoing an excessive mechanical stress
Inventor: SARRION SANCHEZ CHRISTIAN
IPC: B23P6/00
Filed: 2009-04-30
Abstract: The invention relates to a device for straightening up deformed metal and/or plastic elements after having undergone an excessive mechanical stress such as, for example, a shock. It comprises at least one supporting element (1) provided with means (17 to 20) for temporarily fixing, to the rigid structure of the vehicle and/or its body, a counter-brace element to which an actuator (14) may be fastened, said actuator being optionally provided with a jig (16) or the like and a positionally and/or orientationally adjustable mechanical linkage between said supporting element (1) and said counter-brace element, this linkage being designed so that at least a fraction of the force exerted by the actuator (14) on the counter-brace element is retransmitted onto the supporting element (1).
Patent WO-2010007237-A2 (WO)
Title: Device for making a water flushing mechanism safe
Inventor: SARTORIUS THIERRY
IPC: E03D5/10
Filed: 2009-06-24
Abstract: The invention relates to a device for making safe in the event of leakage a water flushing mechanism comprising a cistern (1), a supply valve (5) whose inlet pipe (3) passes through the wall (2) of the cistern (1) and a support (7) for the vertical guidance of a float (8) which acts on control means to open and close the supply valve (5), the abovementioned control means comprising an electromagnetic actuator (22) of the valve (5) and at least one sensor (15) for detecting the presence of the float (8) at a predetermined level corresponding to the normal fill level of the cistern, said device being characterized in that, between the sensor (15) and the actuator (22), the control means comprising an electronic unit (13) for controlling the actuator (22) of the valve (5) that communicates with the actuator in a normal operating mode, based on the state of the sensor (15), and in a “safe” mode of the water flushing mechanism, which consists in keeping the valve (5) closed irrespective of the state of the sensor (15), and in that a manual resetting member (30) is provided to allow the electronic unit (13) to be reset and changed from the “safe” mode to the normal operating mode of the water flushing mechanism.
Patent WO-2010119205-A2 (WO)
Title: Facility and method for storing dangerous materials packaged into containers
Inventor: SUZANNE JEAN-MARC
IPC: E04H5/02
Filed: 2010-03-30
Abstract: The present invention relates to a semi-buried facility for storing dangerous materials packaged into containers (10), including: at least one cell (2) defined by buried vertical firewalls (3a) forming a pit containing said containers; and each cell being surrounded by a chamber including vertical firewalls (7a) extending above the ground; and at least one container (10) depositing and receiving area (6; 25), such as a roadway (6) for trucks (6a), and/or an area (25) for handling containers (10) from or to a railway transport line (22); and a corridor-shaped depositing area (5) inside each of said chambers between each of said buried cells and a longitudinal chamber wall (7a); and a motor-driven container handling gantry crane (8) capable of moving one of said containers (8c) that has been suspended to a height greater than that of said chamber walls (7a).
Patent WO-2011048342-A2 (WO)
Title: Collecteur solaire
Inventor: SELLIER JULIEN
IPC: F24S10/75
Filed: 2010-10-22
Abstract: Ce collecteur solaire (1) comprend : une première (2) et une deuxième (4) parois en regard l'une de l'autre, qui délimitent entre elles un logement (3), la première paroi (2) étant transparente et destinée à être dirigée du côté d'incidence du rayonnement solaire sur le collecteur; et des moyens (6, 7) d'absorption d'énergie issue du rayonnement solaire disposés dans le logement (3), ces moyens d'absorption comprenant au moins un conduit (7) de circulation d'un fluide caloporteur. De plus, le collecteur (1) comprend au moins un espaceur transparent agencé entre la première paroi (2) et les moyens d'absorption (6, 7) au niveau du conduit (7).