baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2922826-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile rabattable vers l'avant
Inventor: BENEKER WILFRIED
IPC: B60N2/20
Filed: 2008-10-23
Abstract: L'invention a pour objet un siège de véhicule automobile rabattable vers l'avant comprenant un support de siège (20) et un dossier (36), au dossier étant associée une garniture d'articulation (32) qui présente un bras articulé supérieur (34) relié au dossier et un bras articulé inférieur (30) qui est articulé sur ledit support de siège autour d'un axe de basculement vers l'avant (28), le support de siège formant un flanc de serrage (42) ; une came (38) est disposée sur ledit bras articulé inférieur, qui est déplaçable entre une position de blocage et une position de libération et qui, dans la position de blocage, s'appuie sur le flanc de serrage.
Patent FR-2937876-A1 (FR)
Title: Dispositif de lit fluidise a fluidisation rapide et a flux sature de solides circulants
Inventor: MORIN JEAN XAVIER
IPC: F23C10/10
Filed: 2008-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lit fluidisé rapide comportant un réacteur (1, 1'), un cyclone de séparation des solides (2, 2') en sortie de ce réacteur, comportant une paroi supérieure (2A, 2'A) dite plafond, une conduite de retour de solides (4, 4') vers le réacteur en sortie de solides dudit cyclone et des échangeurs (5) associés au circuit de fumées en sortie dudit cyclone, une conduite (6, 6') reliant en partie haute ledit réacteur audit cyclone. Selon l'invention, ladite conduite (6, 6') débouche dans ledit plafond (2A, 2'A) du cyclone.
Patent FR-2935035-A1 (FR)
Title: Soupape de retenue a etages multiples
Inventor: WILLIAMS BRANDON PHILIP
IPC: F02C7/232
Filed: 2009-07-16
Abstract: Une soupape de retenue à étages multiples comprend un logement de soupape définissant une chambre de soupape interne. Un élément de soupape principal dans la chambre de soupape du logement de soupape a une chambre de soupape interne. Dans sa première position, l'élément de soupape principal empêche le carburant, en dessous d'une pression principale prédéterminée, de s'écouler à travers un passage de carburant principal. Dans sa seconde position, l'élément de soupape principal est déplacé pour permettre au carburant, au-dessus de la pression principale prédéterminée, de s'écouler à travers le passage de carburant principal. La soupape de retenue à étages multiples comprend également un élément de soupape pilote dans la chambre de soupape de l'élément de soupape principal. Dans sa première position, l'élément de soupape pilote empêche le carburant, en dessous d'une pression pilote prédéterminée, de s'écouler à travers un passage de carburant pilote. Dans sa seconde position, l'élément de soupape pilote est déplacé pour permettre au carburant, au-dessus de la pression pilote prédéterminée, de s'écouler à travers le passage de carburant pilote.
Patent FR-2953618-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation d'objets par communication rfid
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: G06K19/077
Filed: 2009-12-08
Abstract: L'invention concerne la localisation et l'identification d'objets par l'intermédiaire d'une communication radiofréquence par couplage inductif, sans contact électrique, entre un lecteur et une étiquette. Le dispositif comprend un réseau de N marqueurs RFID fixes (EF) de type étiquette RFID, à antennes inductives (AM) placées à des positions connues, N étant un entier supérieur à 1 et un lecteur d'étiquettes RFID (LF) pourvu d'une antenne inductive de lecture fixe (AL) passant à proximité des N marqueurs. La position des N marqueurs par rapport à l'antenne inductive de lecture est telle que l'inductance mutuelle entre l'antenne inductive de n'importe quel marqueur et l'antenne inductive de lecture est nulle lorsqu'aucun objet à localiser n'est présent au voisinage du réseau de marqueurs, et non nulle lorsqu'une étiquette RFID est présente au voisinage du marqueur considéré. Un couplage s'établit en présence d'une étiquette mobile à proximité d'un marqueur.
Patent FR-2954820-A1 (FR)
Title: Automatic or semi-automatic weapon for use by e.g. armed forces, to shoot ammunition, has locking device maintaining percussion head when chamber is closed on ammunition for shooting such that ammunition is immobilized in chamber
Inventor: DOLCI MICHEL MARIUS ALBERT
IPC: F41A1/08
Filed: 2009-12-30
Abstract: The weapon has an adductor tube (2) provided with vents (3). A lifting cartridge hopper (6) positions ammunition opposite to an opening of a movable chamber (4). A percussion head (5) with reduced mobility allows ejection, without damage of a case. The percussion head is actuated by the chamber at the end of the course. A locking device locks another percussion head (10) to maintain the former head firmly when the chamber is closed again on the ammunition for shooting such that the ammunition is immobilized in the chamber. The ammunition has a sealing sleeve made of plastic or polymer material so as to obtain certain malleability.
Patent FR-2946346-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives dioxo-imidazolidine, inhibiteurs de l'enzyme soat-1, compositions pharmaceutiques et cosmetiques les contenant.
Inventor: POINSARD CEDRIC
IPC: A61Q5/02
Filed: 2009-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux composés de formule générale (I): ainsi que les compositions cosmétiques et pharmaceutiques contenant un tel composé.
Patent FR-2948484-A1 (FR)
Inventor: VITTE GUILLAUME
IPC: G10K11/04
Filed: 2009-07-23
Abstract: The method involves estimating a main arrival direction of transients from a set of signals collected by microphones and from probability of presence of the transients. Probability of presence of speech on space criterion is calculated, so as to discriminate transients between the speech and lateral noise from the estimated main arrival direction of the transients. The noise is selectively reduced by application of a specific variable gain to a frequency band and a temporal frame based on the calculated probability of presence of the speech.
Patent FR-2953066-A1 (FR)
Title: Montage en boitier pour composants electroniques assembles par clip
Inventor: TOUZET DOMINIQUE
IPC: H01L21/50
Filed: 2009-11-25
Abstract: L'invention concerne un système de montage en boîtier de puces électroniques comportant une première grille de connexion (34) définissant des zones (142) de réception de puces ; et une seconde grille de connexion (36) définissant des zones (162) de recouvrement des puces, les grilles comportant, au moins en périphérie, des paires d'éléments (42, 44) à coopération mutuelle pour un maintien des grilles entre elles.
Patent FR-2953413-A1 (FR)
Title: Systeme de protection pour dispositif de traitement de recipients par faisceau d'electrons
Inventor: LEJEUNE PHILIPPE
IPC: A61L2/02
Filed: 2009-12-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement pour la stérilisation de récipients (R) par faisceau d'électrons, comprenant un carrousel (1) comportant un plateau (10) support rotatif, portant une pluralité de postes (2) de traitement comprenant chacun des moyens (3) de stérilisation qui comportent un émetteur de faisceau d'électrons et des moyens de support pour supporter un récipient sous ledit émetteur. Le dispositif comprend un système de protection pour stopper les rayonnements émis par les émetteurs, comportant une goulotte (6) fixe ouverte, sous la forme d'un segment annulaire, montée fixe sous ledit plateau (10) support et formant avec ce dernier une enceinte de protection dans laquelle se déplacent les moyens de support portant les récipients, ladite goulotte présentant une extrémité (61) amont ouverte pour l'entrée des récipients à traiter dans l'enceinte de protection et une extrémité (62) ouverte aval pour la sortie des récipients traités hors de l'enceinte.
Patent FR-2958376-A1 (FR)
Title: Reversible active heat insulation method for building e.g. industrial building, involves adding additional layer of coolant in structure or surface of external walls, where additional layer is coupled to energy storage system
Inventor: PETITJEAN ARNAUD
IPC: F24V50/00
Filed: 2010-04-02
Abstract: The method involves adding additional insulation layer (6) of coolant in a structure or a surface of external masonry walls (1) of a building. The insulation layer is coupled to an energy storage system, where the insulation layer acts as a heat exchanger. Independent air spaces (2, 3) adjacent to the insulation layer are created, where exchange of gases between the air spaces is controlled. The insulation layer is obtained by projection of the coolant on the external walls and roofs of the building. An independent claim is also included for a method for designing, constructing or renovating a building.
Patent FR-2963078-A1 (FR)
Title: Fluids transferring tube for tube and manifold assembly to receive manifold e.g. connector with maintain shoulder, has flexible wall and stop arranged in manner to allow passage of shoulder of manifold by flexion of flexible wall
Inventor: BERNICOT MATTHIEU
IPC: F16L37/084
Filed: 2010-07-21
Abstract: The tube (1) has a body with a main part (4) and an end part (6) for positioning and fixing of a manifold (2), where the end part comprises an inlet stop (10) located on its interior surface. The end part comprises a flexible wall (8) on which the stop is fixed. The flexible wall and the stop are arranged in a manner to allow the passage of a maintain shoulder (3) of the manifold by flexion of the flexible wall. The flexible walls are connected between each other to each one of its ends by right walls.
Patent FR-2963971-A1 (FR)
Title: Entite generique de communication a haute vitesse entre composants ccm
Inventor: HACHET OLIVIER
IPC: G06F9/44
Filed: 2010-08-17
Abstract: L'entité de communication à haute vitesse entre des Composants émetteur (12) et récepteur (14) au standard CORBA Component Model comporte un connecteur au standard DDS4LwCCM ayant : - un Fragment émetteur (22) comportant un Port d'entrée (23) connecté à un Port de sortie (13) du composant émetteur ; - un Fragment récepteur (24) comportant un Port de sortie (25) connecté à un Port d'entrée (15) du composant récepteur ; - le Fragment émetteur comportant un code métier comportant des moyens d'émission d'une donnée publiée sur le Port d'entrée du Fragment émetteur, à destination du Fragment récepteur ; et, - le Fragment récepteur comportant un code métier comportant des moyens de réception de la donnée émise par les moyens d'émission du Fragment émetteur, pour la publication de cette donnée sur le Port de sortie du Fragment récepteur.
Patent FR-2968898-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport
Inventor: MIETTE PHILIPPE
IPC: A43B5/00
Filed: 2010-12-15
Abstract: Chaussure (1) prévue pour être retenue de manière réversible à un engin de sport (2), la chaussure (1) comprenant un semelage externe (12), une tige (13) et un élément d'accrochage (25), ce dernier (25) étant prévu pour coopérer avec un mécanisme de verrouillage (5) lui-même prévu pour être assujetti à l'engin (2). La chaussure (1) comprend un moyen de liaison réglable en position qui relie de façon réglable l'élément d'accrochage (25) au semelage externe (12).
Patent FR-2961989-A1 (FR)
Title: Ensemble equipement/bloc secteur a transmission de donnees par courants porteurs en ligne cpl
Inventor: CALLANQUIN FRANCOIS
IPC: H04L27/32
Filed: 2010-06-23
Abstract: Cet ensemble est dépourvu de liaison spécifique de transmission de données numériques entre le bloc secteur et l'équipement, ces données étant transmises par l'intermédiaire du conducteur d'alimentation basse tension (16). Le bloc secteur (10) comporte un convertisseur à découpage (32) avec un circuit additionnel (36) pour réinjecter un signal dérivé de la tension alternative secteur, en superposition à la tension de consigne de la boucle de contre-réaction du convertisseur (32). L'équipement (20, 26) incorpore le circuit de modulation/démodulation CPL (42) et un circuit de synchronisation (46). Ce dernier comprend un circuit extracteur d'impulsions (46) à la fréquence du secteur, couplé en entrée au conducteur d'alimentation basse tension (16) et délivrant des signaux de synchronisation à la fréquence du secteur au circuit de modulation/démodulation CPL (42).
Patent FR-2964226-A1 (FR)
Title: Method for managing and distributing e.g. water flow for user to schedule or organize event calendar in exhibition, involves modifying status of product and/or container for user when acquiring request is accepted by user
Inventor: CARDE PIERRE
IPC: G06Q10/06
Filed: 2010-08-27
Abstract: The method involves creating an acquiring request for determined container based on status e.g. price, type and product availability, of product for users (100) e.g. visitor or exhibitor, by a creating unit, where the acquiring request is in a form of electronic mail. The acquiring request is transmitted from one of the users to the other user for refusing or accepting the acquiring request by a transmitting unit. The status of the product and/or container of the user is modified when the acquiring request is accepted by the latter user. Independent claims are also included for the following: (1) a system for managing and distributing a product of a user to schedule or organize event time (2) a computer program comprising a set of instructions for executing a method for managing and distributing a product.
Patent FR-2971671-A1 (FR)
Title: Device for receiving and discharging excrement in e.g. force-fed palmiped housing, has glass fiber film formed of single piece or reduced number of pieces for being deployed flatly on horizontal support and on entire length of housing
Inventor: BERHO JEAN MICHEL
IPC: A01K31/04
Filed: 2011-02-21
Abstract: The device has a polymer or composite material film i.e. glass fiber film (4), with rot-resistant, hard and smooth surface, and rigid properties, where the film has sufficient flexibility to be rolled up in an easily transportable form. The film is formed of a single piece or reduced number of pieces for being deployed in a flat manner on a horizontal support (3) and on the entire length of an animal housing. The support is a framework that is fixed to posts (2) of the housing, or a floor of the housing. A rubber scrapper (6) has round ends matching with round edges of the film.
Patent FR-2980469-A1 (FR)
Title: Forming glass article e.g. cup equipped with handle, by forming mold having single-piece structure defining mold cavity to receive glass article, depositing drop of molten glass on bottom of mold, and introducing forming unit into passage
Inventor: PLATEEL HERVE
IPC: C03B11/06
Filed: 2011-09-27
Abstract: The method comprises forming a mold having a single-piece structure that defines a mold cavity to receive a glass article (20) equipped with a handle (28) and comprises a crossing passage emerging in the mold cavity, depositing a drop of molten glass on a bottom of the mold, introducing a forming unit into the passage, pressing the drop of molten glass in the mold cavity to form the article and the handle, removing the forming unit, cooling the glass to maintain a shape of molded article, and unmolding the molded article. The glass passes through the forming unit to form the handle. The method comprises forming a mold having a single-piece structure that defines a mold cavity to receive a glass article (20) equipped with a handle (28) and comprises a crossing passage emerging in the mold cavity, depositing a drop of molten glass on a bottom of the mold, introducing a forming unit into the passage, pressing the drop of molten glass in the mold cavity to form the article and the handle, removing the forming unit, cooling the glass to maintain a shape of molded article, and unmolding the molded article. The glass passes through the forming unit to form the handle. The introduction of the forming unit into the passage is carried out under a controlled temperature condition. Independent claims are included for: (1) a device for manufacturing a glass article equipped with a handle; and (2) a glass article.
Patent FR-2977578-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de carbure de silicium
Inventor: ALEONARD BRUNO
IPC: C01B31/36
Filed: 2011-07-06
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication de SiC dans lequel les émissions de gaz polluants sont minimisées, par réduction d'oxyde de silicium par un excès de carbone, ledit procédé consistant à chauffer électriquement une résistance au cœur d'un mélange de matières premières consistant en une source carbonée choisie parmi les cokes de pétrole et une source de silicium, notamment une silice de pureté supérieur à 95% en SiO , pour donner lieu, à une température supérieure à 1500°C, à la réaction simplifiée : SiO + 3C = SiC + 2CO (1), ledit procédé se caractérisant en ce que ladite source carbonée subit préalablement un traitement d'élimination de l'hydrogène contenu, de telle façon que sa teneur élémentaire en hydrogène (TEMH) soit inférieure à 2% poids.
Patent FR-2978617-A1 (FR)
Title: Electrode pour accumulateur alcalin
Inventor: BERNARD PATRICK
IPC: H01M4/32
Filed: 2011-07-29
Abstract: L'invention concerne une composition d'électrodes comprenant un matériau M choisi parmi un hydroxyde à base de nickel et un alliage hydrurable et un oxyde de niobium pentavalent Nb O de structure monoclinique. L'invention propose également une électrode positive pour accumulateur alcalin et une électrode négative pour accumulateur nickel-hydrure métallique comprenant la composition selon l'invention ainsi qu'un accumulateur alcalin comprenant au moins une électrode selon l'invention.
Patent FR-2978510-A1 (FR)
Title: Plastic fastener i.e. rivet, for attaching plastic material part and metal plate of assembly in electric household appliance field, has external sheath forming pad that forms joint between fastener and opposed faces of assembly
Inventor: BEURRIER JEAN-MAURICE
IPC: B29C47/06
Filed: 2011-07-29
Abstract: The fastener has a thermoplastic polymeric cylindrical rod (18) whose stop end (34') supports against any one of two opposed faces of an assembly (26'). An opposite free end of the cylindrical rod is hot-deformed to from a bulge (34') intended to bear against the opposed faces of the assembly. The cylindrical rod comprises a thermoplastic elastomeric external sheath (14) forming a pad (36') around the cylindrical rod below the bulge when the opposite free end of the cylindrical rod is hot-deformed. The pad forms a joint between the fastener and the opposed faces of the assembly.
Patent FR-2979048-A1 (FR)
Title: Device for receiving e.g. power component to ensure control function of engine of car, has conduit for receiving cooling fluid, where conduit has portion arranged in recess formed in interior of body, and portion is adhered to body
Inventor: SMAL PIERRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2011-08-08
Abstract: The device (2) has a body (5) comprising a reception surface (7) for an electronic component (3) e.g. transformer. A conduit is arranged for receiving cooling fluid i.e. glycol water. The conduit has a portion arranged in a recess formed in interior of the body, where the portion is adhered to the body. A control portion (6) extends into the body in a non-rectilinear manner. A wall (8) is covered toward outer side of the body and arranged with regard to the reception surface. An independent claim is also included for a method for manufacturing an electronic component receiving device.
Patent FR-2970552-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'injection de combustible
Inventor: UHM JONG HO
IPC: F23R3/28
Filed: 2011-11-17
Abstract: Selon divers modes de réalisation, un système inclut un assemblage de buses multiples décalées (36). L'assemblage de buses multiples décalées (36) inclut une première buse de combustible (12) ayant un premier axe (60, 62, 66) et un premier chemin d'écoulement (66, 88, 70) s'étendant vers une première partie d'extrémité aval (48, 72, 74, 76), dans lequel la première buse de combustible (12) a un premier périmètre non circulaire (142) au niveau de la première partie d'extrémité aval (48, 72, 74, 76). L'assemblage de buses multiples décalées (36) inclut aussi une seconde buse de combustible (12) ayant un second axe (60, 62, 66) et un second chemin d'écoulement (66, 88, 70) s'étendant vers une seconde partie d'extrémité aval (48, 72, 74, 76), dans lequel les première et seconde parties d'extrémité aval (48, 72, 74, 76) sont décalées axialement l'une de l'autre relativement aux premier et second axes (60, 62, 66). L'assemblage de buses multiples décalées (36) inclut en outre un élément couvrant (42) disposé circonférentiellement autour d'au moins les première et seconde buses de combustible (12) pour l'assemblage de buses multiples décalées (36).
Patent FR-2973054-A1 (FR)
Title: Construction module for construction of building, has inner tube passing through module from upper edge to lower edge, where inner tube is parallel to side edges of module and opens out via openings
Inventor: LAGARRIGUE JACQUES
IPC: E04C1/39
Filed: 2012-03-06
Abstract: The module (A) has front and rear faces interconnected by lateral edges such that the front and rear faces are approximately horizontal in mounted position of the module in an assembly. An inner tube (6) passes through the module from upper edge to lower edge, where the inner tube is parallel to side edges of the module and opens out via openings (8). One of the side edges includes a rabbet (2) defining a recess (7), and a sheath connected to the upper edge and/or the lower edge of the module for passage of electric cables or water pipes. An independent claim is also included for a method for manufacturing a construction module.
Patent FR-2993321-A1 (FR)
Title: Device for energy transformation of liquid or gaseous stream for e.g. electric energy production, has oscillating arms, and set of wings, where center of aerofoil is located in part of wings located between axis of wings and leading edge
Inventor: GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE
IPC: F03B17/06
Filed: 2012-07-10
Abstract: The device has a base (1), a set of oscillating arms (2A, 2B), and a set of wings (3A, 3B) comprising a center of an aerofoil, and a leading edge, and an intermediate energy storage unit. The set of oscillating arms is allowed to swivel around an axis such as interdependent arm axis. The set of wings is allowed to swivel around an axis such as axis of wings, interdependent of the set of oscillating arms. The center of the aerofoil is located in the part of the wings located between the axis of the wings and the leading edge.
Patent FR-2985689-A1 (FR)
Title: Car front end, has radiator tank casing whose bottom is provided with opening for evacuation of water from inlet to define water path between inlet and opening, where grid is placed on bottom across water path between inlet and opening
Inventor: ANDRES EMMANUELLE NEE THIVOLLE CAZAT
IPC: B60H1/28
Filed: 2012-01-12
Abstract: The front end has a radiator tank casing (10) transversely placed at a base of a windscreen and comprising an upper surface (11) with an inlet (12) for air and surface water. The casing comprises a side surface with an air extraction channel (14). Bottom (16) of the casing transversely comprises an evacuation opening (17) for evacuation of water discharged from the inlet so as to define a water path between the inlet and the opening. A grid (20) is placed on the casing bottom across the water path between the inlet and the evacuation opening.
Patent FR-2994957-A1 (FR)
Title: Ensemble de conteneur destine a contenir des dechets a collecter au moyen d'un vehicule de collecte
Inventor: ROUSSET LIONEL
IPC: B65F1/12
Filed: 2012-09-04
Abstract: Cet ensemble de conteneur (1) comprend un conteneur (2) placé totalement ou partiellement au-dessus du sol en position de remplissage par des utilisateurs et des moyens de manipulation (4) liés au conteneur (2) pour permettre sa manipulation et sa vidange par le véhicule de collecte. L'ensemble de conteneur (1) comprend en outre un dispositif de support (3) posé sur le sol. La masse du dispositif de support (3) est supérieure à 80%, de préférence supérieure à 100%, de la somme de la masse utile du conteneur (2) plus la masse du conteneur (2) vide.