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Patent FR-2996992-A1 (FR)
Title: Sac agence pour presenter des configurations de portage respectivement en besace et en sac a dos
Inventor: GUILLON ALEXANDRE
IPC: A45C3/00
Filed: 2012-10-24
Abstract: L'invention concerne un sac comprenant un compartiment de rangement dont chaque paroi latérale (5) est équipée d'un fourreau (8) qui présente une ouverture supérieure (8a) débouchant vers ladite paroi latérale et une ouverture inférieure (8b) débouchant vers la paroi intérieure (1), ledit sac comprenant en outre une sangle (9) continue de portage qui est montée coulissante dans lesdits fourreaux en formant une première portion (9a) qui débouche par les ouvertures supérieures (8a) et une deuxième portion (9b) qui débouche par les ouvertures inférieures (8b), lesdites portions étant agencées pour pouvoir présenter une configuration de portage en besace dans laquelle la première portion (9a) est déployée au dessus de la paroi supérieure (3) et la deuxième portion (9b) est plaquée contre la paroi intérieure (1), ainsi qu'une configuration de portage en sac à dos dans laquelle les portions (9a, 9b) sont déployées en regard de la paroi intérieure (1), le passage d'une configuration à l'autre étant réalisé par traction d'au moins une portion (9a, 9b) pour ajuster leur longueur par coulissement de la sangle (9) dans les fourreaux (8).
Patent FR-2999550-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de groupage en lots d'objets flottants avec superposition hydraulique des objets
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B07C5/36
Filed: 2012-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de groupage en lots d'objets flottants fragiles tels que des fruits flottants, dans au moins un canal d'accumulation. Une portion (12) amont d'au moins un canal d'accumulation est alimentée avec des objets transportés par un courant hydraulique jusqu'à une extrémité aval de ce dernier dotée d'un dispositif de retenue/libération des objets. La vitesse du courant hydraulique est ajustée de façon à entraîner une superposition hydraulique des objets retenus dans une zone de superposition du canal d'accumulation contre le dispositif de retenue/libération fermé de façon à retenir les objets.
Patent FR-2999995-A1 (FR)
Title: Side pocket arrangement for instrument panel of vehicle, has receptacle with traction unit that compresses front and back of receptacle, in event of collision, so that knees and/or legs of user do not hit against lid and receptacle
Inventor: GRIVEAUD DENIS
IPC: B60R7/04
Filed: 2012-12-21
Abstract: The arrangement (1) has a receptacle (3) and a lid (4) that are fixed at a structure of a vehicle. The receptacle includes a traction unit (20) that simultaneously compresses front and back of the receptacle in the event of collision of the vehicle, so that the knees and/or the legs of the user do not hit against the lid and the receptacle. The traction unit is generated by a pyrotechnics cartridge. The receptacle is provided with a frangible zone (16a) on its wall, where the zone is located above the receptacle. The receptacle is partially surrounded of a metallic cable bundle (18).
Patent FR-3000974-A1 (FR)
Title: Straight staircase for use against wall to access room located at different level, has silt for supporting steps and landing step and being provided with openings and notch to adjust width of silt according to dimension of staircase
Inventor: DEMARQUET NICOLAS
IPC: E04F11/022
Filed: 2013-01-14
Abstract: The staircase has a silt (1) for supporting steps (3) and a landing step (4). The silt is provided with openings (2) and notch (5) to allow adjustment of width of the silt according to dimension of the staircase. The silt is adjustable in position with respect to the steps and the landing steps based on the dimension. The steps and the landing step have different lengths. The steps and the landing step are fixed after adjustment in width and alignment in the silt. The landing step fixes the staircase in a joist.
Patent FR-3006193-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes chimiques derives de la memantine et susceptibles de se fixer sur les recepteurs de n-methyl-d-aspartate (nmda)
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: A61P25/00
Filed: 2013-05-29
Abstract: La présente invention a pour objet des composés chimiques nouveaux correspondant aux formules (I) et (II) : qui lorsqu'ils sont marqués avec du fluor 18 peuvent être utilisés comme marqueurs des récepteurs NMDA pour réaliser des études par scanner.
Patent FR-3008250-A1 (FR)
Title: Turbine pour appareil rotatif magnetique par aimants permanent
Inventor: PEREZ ERIC LIONEL
IPC: H02K1/27
Filed: 2013-07-08
Abstract: Dispositif pour appareil rotatif magnétique pour aimant permanent. L'invention concerne un dispositif permettant entraîner un moteur auquel est couplée. Il est constitué d'un rotor ou arbre (1), d'un jeu de 2 ou 4 ailettes (2)(3) (4)(5), l'ensemble est réalisé en une seule pièce soit : en acier en aluminium en nickel - fer - carbonne - chrome en berylium - chrome en fer - nickel - chrome - titane fer - nickel - molybdène La coupe du dispositif rappelle la forme symétrique ou le symbole de la svastika. Voir dessin (schéma). L'invention concerne un dispositif rotatif magnétique, se composant d'un ensemble représentant l'appareil rotatif magnétique, par aimants permanent. Le dispositif est caractérisé par un ensemble comprenant le rotor ou arbre, (1) qui comporte un jeu de 2 ou 4 ailettes (2)(3)(4)(5), destiné à créer un mouvement rotatif par des aimants permanent utilisant la force de l'attraction. A chaque extrémité de l'arbre est fixé un roulement a billes, guidant le mouvement rotatif par l'attraction des aimants, représentant l'appareil rotatif magnétique. Le mouvement de turbine peut-être utilisé soit
Patent FR-3007606-A1 (FR)
Title: Dispositif et un procede d'etablissement d'une communication destinee a une identite publique partagee
Inventor: PETESCH FABRICE
IPC: H04W12/08
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'établissement d'une communication à l'aide d'un premier terminal (12) enregistré dans un cœur d'un réseau de communication (17) et associé à une première identité publique, lorsqu'une demande d'établissement de ladite communication est reçue (E205) par le premier terminal (12). Le procédé comprend une étape de réception (E212) par un deuxième terminal (14) d'une information indiquant la possibilité d'établir ladite communication à l'aide du premier terminal (12), ledit deuxième terminal (12) étant enregistré dans le cœur de réseau de communication (17) et associé à une deuxième identité publique, et une étape de restitution (E213) de ladite information. Suite à une interaction utilisateur (E214) sur le deuxième terminal (14), le deuxième terminal (14) envoie (E215), via le cœur de réseau de communication (17), une commande de déclenchement de l'acceptation (E217) par le premier terminal (12) d'une demande d'établissement de ladite communication, l'acceptation (E217) de la demande d'établissement de la communication permettant d'établir ladite communication (E219) à l'aide du premier terminal (12).
Patent FR-3008048-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage pour vehicule automobile, support associe, et face avant correspondante
Inventor: VELASCO SEBASTIEN
IPC: B62D65/16
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage (13) du positionnement d'une partie mobile (17) de la face avant (1) d'un véhicule automobile par rapport à une partie fixe (15) de la face avant (1), ledit dispositif de réglage (13) étant destiné à être assemblé à la partie mobile (17). Selon l'invention, ledit dispositif de réglage (13) comporte : - un organe de manœuvre (29) apte à être entraîné en rotation autour d'un premier axe (X), et - une came (31) solidaire de l'organe de manœuvre (29) et apte à être agencée en appui contre la partie fixe (15), de manière à transformer un mouvement de rotation de l'organe de manœuvre (29) en un mouvement de translation de la partie mobile (17) selon un deuxième axe (Z). L'invention concerne également un support correspondant d'équipement pour véhicule automobile, notamment de projecteur, et une face avant correspondante.
Patent FR-3008394-A1 (FR)
Title: Dispositif de ralentissement du flux et du reflux d'un produit
Inventor: BOUMNSO JEROME
IPC: B65D83/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de ralentissement du flux et du reflux d'un produit contenu dans un récipient compressible (1), ledit dispositif comprenant un moyen de distribution du produit formant un moyen de ralentissement du flux de distribution du produit vers l'extérieur du récipient et du reflux de produit vers l'intérieur du récipient, caractérisé en ce qu'il comprend, en amont du moyen de distribution (9b ;55b) selon le sens de distribution du produit vers l'extérieur du récipient, au moins un moyen (11 ; 17 ;23 ;27,29 ;33 ;37 ;41a,41b ;59a,59b) additionnel statique de ralentissement du flux et du reflux de produit.
Patent FR-2994405-A1 (FR)
Title: Boitier de tenon du collecteur-perche d'un trolleybus
Inventor: DOLAK MIROSLAV
IPC: B60L5/12
Filed: 2013-08-07
Abstract: Le brevet concerne un boîtier de tenon d'un collecteur-perche d'un trolleybus, constitué d'une gaine (1) à partir de laquelle sur les côtés sortent les supports (2) avec les orifices (21, 22, 23) adaptés pour la fixation d'une perche, des ressorts de levage et d'un cylindre pneumatique ou d'un taquet d'arrêt, les supports (2) étant reliés à la gaine par des éléments de fixation démontables (7).
Patent FR-3015205-A1 (FR)
Title: Cupule et receptacle pour produit cosmetique, notamment pour baton de produit cosmetique, comprenant ladite cupule
Inventor: LIARD JEROME
IPC: A45D40/02
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne une cupule pour réceptacle pour produit cosmétique, notamment pour bâton de produit cosmétique, ladite cupule (10, 20) étant apte à recevoir le produit, et à être entraînée par un mécanisme, dit mécanisme d'actionnement (30) dudit réceptacle. La cupule (10, 20) comporte deux pièces, une première pièce, dite cupule inférieure (20), configurée pour coopérer avec le mécanisme d'actionnement ; et une seconde pièce, dite cupule supérieure (10), apte à recevoir le produit ; les cupules inférieure (20) et supérieure (10) étant amovibles l'une par rapport à l'autre, la solidarisation et/ou la désolidarisation desdites deux pièces (10, 20) se faisant par déformation élastique d'une partie de l'une desdites deux pièces (10, 20) par l'autre desdites deux pièces (10, 20). L'invention concerne aussi un réceptacle pour produit cosmétique, notamment pour bâton de produit cosmétique, comprenant la cupule ci-dessus.
Patent FR-3016719-A1 (FR)
Title: Procede de construction equitable d'un plan d'acquisitions de zones a realiser par un systeme partage d'observation sur une periode donnee, tel qu'un satellite
Inventor: PLIPO ANTOINE
IPC: G06Q10/06
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction équitable d'un plan d'acquisitions de zones à réaliser par un système d'observation, à partir de demandes d'acquisitions sur une période donnée de plusieurs utilisateurs partageant ledit système d'observation, chaque utilisateur ayant un volume d'acquisition(s) autorisé sur la période donnée, le système d'observation ayant une capacité d'acquisition sur la période donnée.
Patent FR-3020041-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant un systeme de projection d'informations
Inventor: LATORRE-COSTA PAU
IPC: B64D47/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un aéronef (10) comportant : - un cockpit (12), et - un système de projection (100), l'aéronef (10) étant caractérisé en ce que ledit système de projection (100) comprend au moins un projecteur (102) et une unité de contrôle (104) destinée à fournir au projecteur (102) des informations à projeter, le projecteur (102) étant disposé de manière à ce que les informations qu'il projette, s'affichent sur un tarmac (20) et soient visibles par un pilote depuis le cockpit (12).
Patent FR-3005872-A1 (FR)
Title: Garniture de filtre a liquide
Inventor: KROECKEL KATRIN
IPC: F02M37/22
Filed: 2014-05-22
Abstract: Garniture de filtre à liquide notamment de filtre à carburant comportant un élément de filtre (140) pour séparer les particules et/ou de l'eau d'un liquide. Cet élément s'étend le long d'un axe longitudinal (150) et a un capuchon d'extrémité (110) à son extrémité axiale (144). Le capuchon d'extrémité (110) comporte un élément d'appui (200), rigide, notamment en une matière ayant un module d'élasticité supérieur à 0,5 GPa. L'élément d'appui (200) permet l'appui axial de la garniture de filtre (100).
Patent FR-3006436-A1 (FR)
Title: Commande de curseur d'instrument pour aeronef utilisant des capteurs de profondeur multipoints
Inventor: COLMENARES SIMON OCTAVIO
IPC: G12B11/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: La présente invention concerne un aéronef et des systèmes d'instrumentation (100). Un aéronef inclut une surface d'affichage (110), au moins un projecteur (112), au moins un capteur de profondeur (114 ; 114A, 114B) et un contrôleur (116). La surface d'affichage (110) est configurée pour afficher des images (120) avec des informations concernant l'aéronef. Le projecteur (112) est orienté pour projeter les images (120) sur la surface (110). Le capteur (114) est configuré pour générer un signal indicatif d'une position d'un objet par rapport à la surface (110). Le contrôleur (116) est configuré pour générer des tâches lorsque le signal généré par le capteur (114) indique que l'objet touche la surface (110). Le contrôleur (116) est également configuré pour générer des tâches basées sur un modèle de mouvement de l'objet qui est indiqué par le signal généré par le capteur (114).
Patent FR-3026041-A1 (FR)
Title: Appareil de perforation hydraulique destine a la perforation de trous de mine
Inventor: COMARMOND JEAN-SYLVAIN
IPC: E21B1/26
Filed: 2014-09-18
Abstract: Cet appareil de perforation hydraulique (2) comportant un carter (3) comprenant une partie avant (4), un emmanchement (6) comportant un conduit d'injection de fluide (12) et destiné à être couplé à au moins une barre de forage équipée d'un outil, l'emmanchement (6), un piston de frappe (5) monté coulissant à l'intérieur du carter (3) suivant un axe de frappe (A) et configuré pour frapper l'emmanchement (6), un piston d'extraction (35) disposé autour de l'emmanchement (6) et comprenant une portion d'extraction (36) configurée pour coopérer avec l'emmanchement (6), et une cartouche (15) montée de manière amovible sur la partie avant (4) et disposée autour de l'emmanchement (6), la cartouche (15) comportant une partie d'injection (21) configurée pour relier fluidiquement le conduit d'injection de fluide (12) à un conduit d'amenée de fluide (25). La cartouche (15) délimite un logement de réception (34) dans lequel est monté coulissant le piston d'extraction (35).
Patent FR-3028227-A1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21W106/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: Dispositif d'illumination d'une partie d'un habitacle de voiture tel qu'une garniture de pavillon, comprenant : - au moins une source lumineuse agencée pour émettre de la lumière - au moins un corps transparent (10) agencé pour réfracter la lumière émise par la source lumineuse, caractérisé en ce que ladite au moins une source lumineuse est une diode électroluminescente organique (OLED).
Patent FR-3029143-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un vehicule automobile
Inventor: BRAULT JULIEN
IPC: B60H3/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un premier canal de circulation d'air (3), au moins un second canal de circulation d'air (4), des moyens (5, 6) de génération d'un flux d'air (F1, F2) dans le premier canal (3) de circulation d'air et/ou dans le second canal (4) de circulation d'air, le dispositif (1) comportant en outre des moyens d'entrée d'un produit nettoyant (13, 16) débouchant dans le premier canal de circulation d'air (3) et/ou dans le second canal de circulation d'air (4).
Patent FR-3030255-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant une base d'oxydation para-phenylenediamine, un epaississant polysaccharide dans un milieu riche en corps gras
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier de fibres kératiniques tels que les cheveux, comprenant : a) au moins une base d'oxydation 3-(2,5-diaminophényl)propanol-1 et/ou ses sels d'acides ou ses solvates tels que les hydrates ; b) au moins un coupleur ; c) au moins 10 % en poids du poids total de la composition d'un corps gras, de préférence liquide et non siliconé ; d) au moins un polymère épaississant saccharide ; e) éventuellement au moins un agent alcalinisant ; et f) éventuellement au moins un agent oxydant chimique. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux mettant en œuvre la composition de l'invention et un dispositif à plusieurs compartiments permettant la mise en œuvre de la composition de l'invention.
Patent FR-3030983-A1 (FR)
Inventor: FRAISSE CHRISTIAN
IPC: H04R3/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un circuit comprenant : un amplificateur audio (314) adapté à amplifier un signal d'entrée (SAUDIO) pour générer un signal de sortie (SOUT+, SOUT-) approprié pour piloter un haut-parleur (316) ; un premier circuit (318) adapté à générer un premier signal analogique (SI) sur la base d'un niveau de courant absorbé par le haut-parleur (316) ; un deuxième circuit (320) adapté à générer un deuxième signal analogique (Sy) sur la base d'une tension fournie aux bornes du haut-parleur (316) ; un troisième circuit (322, 312) adapté à : générer un troisième signal analogique (RESIDUE) sur la base de la différence entre les premier et deuxième signaux analogiques ; et modifier le signal d'entrée (SAUDIO) sur la base du troisième signal analogique.
Patent FR-3030889-A1 (FR)
Title: Capteur differentiel de temperature.
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: H01L35/32
Filed: 2014-12-19
Abstract: Ce capteur (1) comporte un ensemble de couches thermoélectriques, un organe de support (2) comprenant au moins une première et une deuxième broches de connexion (30, 31) métalliques, des premiers et des deuxièmes moyens de connexion métalliques agencés pour connecter électriquement l'organe de support (2) avec respectivement un premier plot de connexion et un deuxième plot de connexion, un boîtier externe (8) comprenant une première face (8a) et une deuxième face (8b) opposée destinées à être respectivement connectées à une source chaude et à une source froide, un premier via (80) reliant la première face (8a) à chaque première broche de connexion (30), un deuxième via (81) reliant la deuxième face (8b) à chaque deuxième broche de connexion (31), et l'organe de support (2) comporte des moyens de transfert thermique entre les broches de connexion (30, 31) et les moyens de connexion métallique.
Patent FR-3042351-A1 (FR)
Title: Dispositif optique rapporte sur module photovoltaique a miroir dichroique concave centre et convexe symetrique
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-12
Abstract: Dispositif optique rapporté sur module photovoltaïque à miroir dichroïque concave centré et convexe symétrique caractérisé ce qu'il comporte : - Les rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de conversion photovoltaïque minimum de 80% et interconnectées pour former une matrice (2) d'une surface (2s) et de face (1f) encapsulée entre un dioptre entrant (4) par un matériau encapsulant (5) et la face (1r) encapsulée avec un dioptre sortant (7) par un matériau encapsulant (6) et dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s) - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) par une rangée de cellules solaires (1) - Le laminé d'une épaisseur (8e) formé par l'encapsulation de la matrice de cellules (2) entre les dioptres (4) et (7) est encadré par un cadre (8) d'aluminium anodisé dont la paroi (8p) est la profondeur du cadre métallique de fixation et un pas de retour (8r) servant de support de fixation Un dispositif optique (9) rapporté et fixé sur le pas de retour (8r) du cadre d'un module photovoltaïque bifacial et parallèle en tout point du dioptre sortant (7) en étant éloigné d'une distance H pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires par divergence des rayons diffractés du miroir dichroïque convexe et par convergence des rayons diffractés du miroir dichroïque concave - Les formes convexe et concave du dispositif optique sont symétriques et l'axe médian de la forme concave est positionné exactement en superposition de l'axe médian en deux rangées de cellules solaires - La surface du dispositif optique (9) dans le plan parallèle au dioptre (7) est égale à la surface de la matrice de cellules solaires bifaciales (2s)
Patent FR-3036150-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: SALVADORI DAVID
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-05-12
Abstract: Dispositif (2) d'amortissement d'oscillations de torsion pour véhicule automobile, ce dispositif (2) comprenant : - un support (4) mobile en rotation autour d'un axe (X), - une pluralité de masses oscillantes (5) montées mobiles sur ce support (4), se succédant circonférentiellement, chaque masse oscillante (5) s'étendant circonférentiellement entre deux faces latérales (18), - une pluralité d'organes de roulement (6), le déplacement de chaque masse oscillante (5) par rapport au support (4) étant guidé par un unique organe de roulement (6), l'organe de roulement (6) guidant le déplacement d'une masse oscillante (5) par rapport au support (4) étant disposé sensiblement à mi-distance des faces latérales (18) de ladite masse oscillante (5).
Patent FR-3036363-A1 (FR)
Title: Plancher de caisse a structure sandwich comportant un prolongement formant une structure complementaire
Inventor: RICAUD PATRICK
IPC: B62D29/04
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne une caisse de véhicule de transport comportant au moins un plancher (110), des longerons (500) de support de bords latéraux du plancher et des flancs latéraux (400) pour laquelle ledit plancher est réalisé avec au moins un panneau composite sandwich (1) s'étendant latéralement jusqu'aux longerons et constitué d'une peau supérieure (10) et d'une peau inférieure (11) de part et d'autre d'une âme (12) caractérisée en ce que le panneau composite sandwich comporte au moins un prolongement (101) réalisé par une partie monolithique formant une paroi simple d'épaisseur réduite par rapport au panneau composite sandwich prolongeant la face supérieure du panneau composite sandwich, ladite paroi simple formant avec une partie inférieure d'un flanc latéral d'une face latérale (400) de la caisse les parois d'un caisson latéral (201) à l'intérieur de la caisse.