baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981177-B1 (FR)
Inventor: TESSERAUD JEAN FRANCOIS
IPC: G06F21/00
Filed: 2011-10-06
Granted: 2013-10-25
Abstract: The invention relates to a computer case provided with: an integrated information system; a gateway (4) for accessing the integrated information system (52), including a casing (4) provided with a power supply, a hub (25) for connecting the gateway to a local network (12), a first firewall (26) for connecting the gateway to the integrated information system (52) and an external communication Internet network; and a central processing unit (27) including: at least one remote connection server (28, 29, 30) that is accessible from the external communication network in a secure tunnel via the first firewall; and a virtual server (31) with strong authentication.
Patent FR-2998165-B1 (FR)
Title: Filtre de veine
Inventor: FORBER SIMON
IPC: A61F2/86
Filed: 2012-11-21
Granted: 2015-12-04
Abstract: L'objet de la présente invention consiste à proposer un filtre de veine qui présente un diamètre réduit à l'état replié. Le filtre de veine (10) conforme à l'invention peut passer d'un état replié à un état déployé et présente une pluralité de premiers bras de filtre (201) et une pluralité de seconds bras de filtre (202). Il est caractérisé en ce que les premiers bras de filtre (201) sont regroupés en l'une de leurs extrémités dans une tête de filtre commune (16) et que les seconds bras de filtre (202) sont fixés aux premiers bras de filtre (201), de préférence à proximité de la tête de filtre (16).
Patent FR-3006037-B1 (FR)
Title: Bruleur de four rotatif asymetrique
Inventor: RICCI LOUIS
IPC: F27B7/00
Filed: 2013-05-22
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un brûleur (2) de four tournant (1) comprenant un circuit d'injection d'air primaire (3) avec un débit d'air primaire et un circuit d'injection d'air secondaire (4) avec un débit d'air secondaire, ledit brûleur (2) présente une partie haute et une partie basse, il est caractérisé en ce que le débit d'air primaire (3) est plus important dans la partie basse du brûleur (2). Le débit d'air primaire dans la moitié inférieure du brûleur (2) est donc plus important que le débit d'air primaire dans la moitié supérieure du brûleur (2). Cette injection d'air primaire asymétrique, plus importante en partie basse du brûleur (2), entraîne une augmentation du volume d'air secondaire entraîné en partie basse du four (1), d'où une meilleure aération et une limitation des zones réductrices en partie basse du four (1), une plus grande sustentation des particules (5) de combustible solide lourdes par l'air primaire puis par l'air secondaire et un plus grand débit de refroidissement pour la partie basse du brûleur (2).
Patent FR-3015204-B1 (FR)
Title: Receptacle pour produit cosmetique, notamment pour baton de produit cosmetique
Inventor: LIARD JEROME
IPC: A45D40/02
Filed: 2013-12-20
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un réceptacle (10) pour produit cosmétique, notamment pour bâton de produit cosmétique, comprenant un corps (20), et une cupule (40) mobile par rapport au corps (20), la cupule (40) étant apte à recevoir le produit, ledit réceptacle comprenant une pièce transparente (34) présentant une première zone (30), nue, permettant de voir à l'intérieur du réceptacle (10), et au moins une seconde zone opacifiée, dite zone revêtue (32).
Patent FR-3026495-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de verification d'integrite d'informations de position obtenues par au moins deux dispositifs de geolocalisation par satellite
Inventor: BONEL ROLAND
IPC: G01S19/20
Filed: 2014-09-25
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de vérification d'intégrité d'informations de vecteur de position obtenues par au moins deux dispositifs de géolocalisation par satellite, chacun des dispositifs de géolocalisation étant apte à recevoir une pluralité de signaux radioélectriques en provenance d'une pluralité de satellites distincts, et à utiliser les signaux radioélectriques reçus pour calculer un vecteur de position dudit dispositif de géolocalisation, comportant des coordonnées de position calculées dans un repère spatial prédéterminé à un instant temporel donné. Le procédé comporte, pour au moins une paire de dispositifs de géolocalisation considérés composée d'un premier dispositif de géolocalisation (Gm) et d'un deuxième dispositif de géolocalisation (Gn), un calcul (34) d'une statistique d'écart entre un premier vecteur de position calculé par le premier dispositif de géolocalisation et un deuxième vecteur de position calculé par le deuxième dispositif de géolocalisation, et un calcul (36) d'un seuil statistique d'alarme (S(m,n))en fonction de la statistique d'écart et d'une première err lineprobabilité (PFA) prédéterminée. Le procédé permet de lever une alarme de dysfonctionnement en utilisant le seuil statistique d'alarme calculé. L'invention permet également de calculer (44), pour au moins un dispositif de géolocalisation de chaque paire de dispositif de géolocalisation, un rayon d'intégrité à partir du seuil statistique d'alarme et d'une deuxième probabilité (PND) prédéterminée.
Patent FR-3026955-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion du fonctionnement d'une prothese cardiaque
Inventor: GRANDY PATRICK
IPC: A61M1/12
Filed: 2014-10-10
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de gestion (1) du fonctionnement d'une prothèse cardiaque (2). Le dispositif de gestion (1) du fonctionnement d'une prothèse cardiaque (2) comporte notamment une voie de gestion (10), ladite voie de gestion (10) comportant :         - des moyens de gestion (11) construits et agencés pour surveiller et commander l'alimentation électrique (5) d'une prothèse cardiaque (2),         - des premiers moyens d'isolation (12) construits et agencés pour isoler électriquement la prothèse cardiaque (2) de l'alimentation électrique (5) et des moyens de gestion (11) construits et agencés pour surveiller et commander l'alimentation électrique (5).
Patent FR-3032235-B1 (FR)
Title: Moteur thermique a transfert-detente et regeneration
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02G5/02
Filed: 2015-02-25
Granted: 2020-01-17
Abstract: Le moteur thermique à transfert-détente et régénération (1) comprend un compresseur (2) qui refoule des gaz dans un conduit haute-pression de régénération (6) d'un échangeur thermique de régénération (5) duquel ils ressortent préchauffés via un conduit de sortie haute-pression de régénérateur (9) lequel comporte une source de chaleur (12) qui surchauffe lesdits gaz ces derniers étant ensuite transvasés par une soupape doseuse d'admission (24) manœuvrée par un actionneur de soupape doseuse (25) dans une chambre de transvasement-détente (16) notamment formée par un cylindre détendeur (13) et un piston détendeur (15), lesdits gaz ressortant de ladite chambre (16) après avoir été détendus via un conduit d'échappement des gaz détendus (26) et grâce à une soupape d'échappement (31) manœuvrée par un actionneur de soupape d'échappement (32) avant d'être refroidis dans un conduit basse-pression de régénération (7) que comporte l'échangeur thermique de régénération (5).
Patent FR-3039549-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un agent anti-retrait pour le moulage d'un polyester insature en presence d'un diluant reactif, agent anti-retrait susceptible d'etre obtenu par ledit procede de fabrication
Inventor: DELAITE CHRISTELLE
IPC: C08L23/26
Filed: 2015-07-27
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un agent anti-retrait pour le moulage d'un polyester insaturé en présence d'un diluant réactif, comprenant au moins un monomère copolymérisable avec le polyester insaturé, comprenant : (i)- fournir une polyoléfine (al), comportant une fonction réactive X, et étant semi-cristallin, thermoplastique et insoluble dans le polyester insaturé et le diluant réactif, et un composé de fonctionnalisation comportant au moins une double liaison carbone-carbone ; et (ii)- mélanger et faire réagir ladite polyoléfine (al) avec le composé de fonctionnalisation (b) pour la formation d'une polyoléfine (A1) fonctionnalisée comprenant au moins une double liaison carbone-carbone réactive en polymérisation radicalaire en sorte d'être apte à copolymériser avec le polyester insaturé et/ou le diluant réactif.
Patent FR-3041925-B1 (FR)
Title: Vehicule leger modulaire
Inventor: FOURNIER THOMAS
IPC: B62D21/18
Filed: 2015-10-02
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention a trait à un véhicule (2), comprenant un châssis (4) ; au moins une roue avant (6) et au moins une roue arrière (8), lesdites roues avant et arrière (6, 8) étant reliées au châssis (4); et un siège conducteur (10) disposé transversalement en position centrale sur le châssis (4). Le châssis (4) comprend une portion centrale (42) et une portion arrière (43), ladite portion arrière (43) étant surélevée par rapport à ladite portion centrale (42) et comprenant des interfaces (16) de fixation d'un module arrière en porte-à-faux au-dessus de la ou des roues arrière (8). Le véhicule est ainsi rendu modulaire
Patent FR-3052908-B1 (FR)
Title: Cable electrique comprenant une couche metallique
Inventor: ROUSSELET NICOLAS
IPC: H01B11/18
Filed: 2016-06-20
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique comprenant : - au moins un conducteur électrique allongé (1), - au moins une couche électriquement isolante (2) entourant ledit conducteur électrique allongé (1), - au moins une couche métallique (3) entourant ladite couche électriquement isolante (2), caractérisé en ce que la couche métallique (3) comprend des nano-fils métalliques.
Patent FR-3041586-B1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace et son procede de montage/demontage
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-08-07
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant un adaptateur de balai d'essuie-glace avec au moins un élément de liaison et au moins un corps de base (16) pour être couplé à un composant de balai d'essuie-glace, l'élément de liaison étant monté au moins partiellement en rotation autour d'un axe de palier (18) par rapport au composant de balai d'essuie-glace. Le corps de base (16) est au moins partiellement déformable élastiquement au montage et/ou au démontage de l'élément de liaison.
Patent FR-3057303-B1 (FR)
Title: Procede de maximisation d'un couple moteur
Inventor: VERBEKE BENOIT
IPC: F02D41/04
Filed: 2016-10-07
Granted: 2019-10-11
Abstract: Procédé de maximisation d'un couple fourni par un moteur soumis à des contraintes de fiabilité et des dispersions cycliques comprenant un régulateur (2) adapté pour générer un signal représentatif d'une correction d'avance à l'injection à partir d'un signal (Pcylmax) représentatif des mesures d'un paramètre du moteur et d'un signal (consigne Pcylmax) représentatif d'une consigne du paramètre du moteur. Il comprend notamment les étapes de : - définition d'une consigne de maximum de la pression dans les cylindres (consigne Pcylmax) ; - définition d'une plage de fonctionnement dudit régulateur (2) ; - définition d'un critère de stabilité d'une mesure d'un maximum de la pression dans les cylindres (Pcylmax) ; - régulation de l'avance à l'injection ; et - correction de l'avance à l'injection.
Patent FR-3058990-B1 (FR)
Title: Dispositif pour appliquer manuellement une etiquette sur un objet predetermine, et procede d'application d'etiquette a l'aide d'un tel dispositif
Inventor: SABATER CHARLES J
IPC: B65C9/26
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-07-26
Abstract: Dispositif pour appliquer manuellement une étiquette sur un objet prédéterminé (10), comprenant un premier réceptacle (12) configuré pour recevoir et maintenir l'étiquette (60) et un second réceptacle (14) configuré pour recevoir et maintenir l'objet (50) dans une position prédéterminée par rapport au premier réceptacle (12), le second réceptacle (14) étant adjacent au premier réceptacle (12) et présentant une fenêtre (14A) débouchant sur le premier réceptacle (12) de manière à pouvoir appliquer l'étiquette (60) en tout ou partie sur l'objet (50).
Patent FR-3058122-B1 (FR)
Title: Element de maintien temporaire d'un element ouvrant de carrosserie
Inventor: GAGNON BARTHELEMY
IPC: B62D65/06
Filed: 2016-11-28
Granted: 2020-08-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) fixé temporairement au niveau de la caisse et permet de maintenir l'ouvrant pendant le traitement des surfaces et la peinture. Le dispositif a pour but d'éviter les chocs et ouvertures intempestives des ouvrants, sans déformer la tôle et sans laisser des rayures, des masquages, des grains, de l'écaillage sur la carrosserie. Le dispositif est formé par deux parties distinctes. La première (2) permet la fixation à la carrosserie et accueille la deuxième partie (4) mobile autour d'un axe de rotation (A). Cette deuxième partie, en forme de bec, peut prendre alternativement deux positions: une fermée pour retenir l'ouvrant sur l'élément fixe et une ouverte pour laisser l'ouvrant libre.
Patent FR-3062837-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'affichage d'angle de changement de direction d'un vehicule automobile.
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: B60W50/04
Filed: 2017-02-13
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif (400) de commande d'affichage d'une information (81) d'angle de changement de direction d'un véhicule automobile dans un mode de conduite autonome du véhicule, le dispositif comprenant une unité de traitement configurée de sorte à déterminer, dans le mode de conduite autonome, l'information d'angle de changement de direction, et de sorte à générer, dans le mode de conduite autonome, un signal de commande d'affichage de l'information d'angle de changement de direction sur une partie d'affichage (409), notamment sur une partie d'affichage du véhicule automobile ou sur un volant (409) du véhicule automobile ou sur une portion du tableau de bord du véhicule automobile ou sur un pare-brise du véhicule automobile ou sur un autre élément d'un habitacle du véhicule automobile ou sur des lunettes d'un conducteur du véhicule automobile.
Patent FR-3065510-B1 (FR)
Title: Tuyau souple a extremite(s) annelee(s) et rainure helicoidale
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16L11/11
Filed: 2017-04-24
Granted: 2020-03-27
Abstract: Un tuyau (T) permet la circulation d'un fluide hydraulique entre deux équipements et comprend une partie intermédiaire (PI), d'une part, prolongée par deux extrémités (E1-E2) opposées entre elles et dont l'une au moins est annelée en ayant un pas inter-anneaux, et, d'autre part, comprenant une rainure hélicoïdale (R) ayant un pas inter-spires strictement supérieur au pas inter-anneaux.
Patent FR-3070508-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'horlogerie et montre associee
Inventor: CAVARD HUGO
IPC: G04B17/20
Filed: 2017-08-23
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'horlogerie (10) comportant : - un barillet (11) configuré pour stocker une énergie mécanique ; - un ensemble de mobiles (12a-12e) reliés audit barillet (11) ; - un organe de régulation (14) configuré pour contraindre les déplacements dudit ensemble de mobiles (12a-12e) par l'intermédiaire d'un mécanisme d'échappement (15) ; et - une platine tournante (16) entrainée par ledit ensemble de mobiles (12a-12e) portant ledit organe de régulation (14) et ledit mécanisme d'échappement (15) ; ladite platine tournante (16) étant configurée pour tourner à une vitesse de un tour toutes les dix minutes ; et - une complication horlogère (17) reliée à ladite platine tournante (16) de sorte à afficher les dizaines de minutes.
Patent FR-3073426-B1 (FR)
Title: Procede de separation d’un melange avec mesure de purete ou rendement par un detecteur en ligne
Inventor: PRIEUR CEDRIC
IPC: C13K3/00
Filed: 2017-11-16
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'un mélange dans un système comprenant une pluralité de colonnes de chromatographie, le procédé comprenant successivement, de manière cyclique, dans une partie donnée du système : - une étape de collecte d'un raffinat, une étape d'injection du mélange à séparer, une étape de collecte d'un extrait et une étape d'injection de phase mobile ; le procédé comprenant par ailleurs la mesure de la pureté et/ou du rendement d'au moins une fraction collectée choisie parmi l'extrait et le raffinat, ladite mesure de pureté et/ou de rendement comprenant les étapes suivantes: - la détermination, en un nœud du système, d'historiques d'au moins deux variables respectives représentatives de la concentration d'au moins deux espèces contenues dans le mélange à séparer, au moyen d'au moins un détecteur rapide en ligne ; - la détermination de la concentration d'au moins deux espèces du mélange à séparer dans la fraction collectée à partir des historiques ; - la détermination de la pureté et/ou du rendement de la fraction collectée à partir des concentrations.
Patent FR-3080534-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'une composition comprenant au moins un glycol et au moins un polymere tenseur particulier pour procurer un effet tenseur a la peau
Inventor: LIEBARD BRUNO
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'une composition comprenant au moins un glycol et au moins un polymère tenseur choisi parmi les polysaccharides non-cellulosiques, les dérivés cellulosiques, les celluloses microcristallines colloïdales, et leurs mélanges pour procurer un effet tenseur à la peau sur laquelle elle est appliquée, ledit au moins un polymère tenseur étant présent dans la composition en une teneur supérieure à 0,5 % en poids, par rapport au poids total de la composition. Elle concerne par ailleurs une composition à effet tenseur et/ou lisseur de la peau comprenant au moins un glycol et un polymère tenseur dans un ratio massique polymère(s) tenseur(s)/glycol(s) compris entre 0,01 et 10,0, mieux entre 0,1 et 5,0, mieux encore entre 0,3 et 3,0.
Patent FR-3087146-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece surmoulee formant piece structurelle de vehicule
Inventor: HUMMER EMILIEN
IPC: B62D25/00
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce structurelle (2) de véhicule automobile, comprenant : - une étape de moulage lors de laquelle on moule au moins un élément de la pièce en un premier matériau à base de résine thermodurcissable, à l'aide d'un moule (1) conformé pour qu’au moins une portion de l’élément (18) forme un opercule (20) de matière fermant un orifice (22) non débouchant, - une étape de surmoulage par injection lors de laquelle on surmoule un deuxième matériau à base de résine thermoplastique, de sorte que l’opercule (20) rompe sous la pression d’injection et que l’orifice (22) soit rempli par le deuxième matériau au travers de l’élément (18), La portion de l’élément (18) étant délimitée, au niveau de l’opercule (20), par deux parois (18a,18b) opposées, l’opercule est formé sorte que les surfaces (20a,20b) délimitant l’opercule (20) se trouvent chacune à une distance non nulle des parois (20a, 20b) de l’élément. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087610-B1 (FR)
Title: Echange de donnees dans une infrastructure des objets connectes
Inventor: CHAABANE WAJIH
IPC: H04W88/16
Filed: 2018-10-17
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'un sous-réseau (11) de transport de données qui comprend des objets connectés (loT 1) et des passerelles de connexion (GW1,GW2) pour la communication desdits objets connectés avec d'autres objets connectés (loT2) appartenant à d'autres sous-réseaux (12). Le procédé comprend une procédure (21) d'attribution de niveaux de priorité (P1,P2) respectivement à des passerelles (GW1,GW2) du sous-réseau, ainsi qu'une une procédure (22) de découverte des passerelles du sous-réseau, par au moins un objet connecté (loT 1) du sous-réseau, ladite procédure de découverte comprenant la diffusion (220) par l'objet connecté (loT 1) d'un message d'interrogation (BCM) dans le sous-réseau (11), la réception (221,222) par l'objet connecté d'un message de réponse envoyé par chacune des passerelles du sous-réseau, qui contient un identifiant et le niveau de priorité de ladite passerelle, et un classement (223) par l'objet connecté des passerelles du sous-réseau par ordre de leurs niveaux de priorité respectifs.
Patent FR-3087618-B1 (FR)
Title: Dispositif de dissipation thermique, notamment pour dispositif de generation d’un flux d’air
Inventor: FRANCO ISMAEL
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dissipation thermique comprenant un support (10) et un dissipateur de chaleur (12) destiné à être refroidi par un flux d'air traversant ledit dissipateur (12), ledit support (10) présentant un premier logement à l'intérieur duquel ledit dissipateur (10) est maintenu, ledit support (10) étant en outre configuré pour accueillir un module électronique de contrôle (2) destiné à être refroidi par ledit dissipateur (12).
Patent FR-3072928-B1 (FR)
Title: Mecanisme pour maintenir des articles a l'interieur d'un vehicule
Inventor: BHATTAD JAYKUMAR
IPC: B60R7/06
Filed: 2018-10-30
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention est prévue pour proposer un dispositif (100) pour maintenir des articles à l'intérieur d'un véhicule. Le dispositif comprend au moins un réceptacle interne (120) et au moins un réceptacle externe (110). Le au moins un réceptacle externe (110) et le au moins un réceptacle interne (120) sont agencés de manière mobile et raccordés à un élément de maintien (130) agencé sur un panneau intérieur du véhicule. Le panneau intérieur peut être un tableau de bord du véhicule. Le au moins un réceptacle externe (110) a une cavité (118) pour mettre en prise le au moins un réceptacle interne (120) à l'intérieur afin de configurer un seul réceptacle. Le réceptacle unique peut configurer la console centrale du véhicule. En outre, le au moins un réceptacle interne (120) se dégage transversalement du au moins un réceptacle externe (110) pour qu'il soit agencé dans des positions distinctes séparément pour maintenir des articles respectivement sur ce dernier.
Patent FR-3092466-B1 (FR)
Title: Circuit imprime permettant d’avoir un connecteur qsfp en belly-to-belly avec un connecteur qsfp-dd et systeme associe
Inventor: HASSOUNE ILHAM
IPC: H05K1/02
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-07-02
Abstract: TITRE: CIRCUIT IMPRIME PERMETTANT D’AVOIR UN CONNECTEUR QSFP EN BELLY-TO-BELLY AVEC UN CONNECTEUR QSFP-DD ET SYSTEME ASSOCIE Un aspect de l’invention concerne un circuit imprimé comprenant une première et une deuxième face, opposée à la première face, une pluralité de vias traversants et une pluralité de pastilles, ledit circuit imprimé étant caractérisé en ce qu’il comprend un premier sous-ensemble de pastilles permettant la connexion avec un premier connecteur choisi parmi un connecteur QSFP et un connecteur QSFP-DD, sur la première face et un second sous-ensemble de pastilles compris dans la pluralité de pastilles, permettant la connexion avec un second connecteur, choisi différent du premier connecteur parmi l’ensemble de connecteurs, sur la deuxième face, ledit second sous-ensemble étant décalé par rapport au premier sous-ensemble de pastilles selon un axe longitudinal du circuit imprimé, de façon à ce qu’aucune pastille du second sous-ensemble de pastilles ne soit en regard d’une pastille du premier sous-ensemble de pastilles. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7