baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2942118-A1 (FR)
Title: Table a rallonges rabattables
Inventor: POUPION MICHEL
IPC: A47B1/03
Filed: 2009-02-16
Abstract: Table à rallonges rabattables comportant un plateau (10) et au moins une rallonge (14, 16, 18, ou 20), chaque rallonge étant attachée au bord du plateau par des charnières (24, 26, 28), et étant soutenue en position fermée par des moyens de verrouillage et en position ouverte grâce à un bras de soutien (22, 30) pivotant autour d'un axe (32) fixé sous le plateau. Le bras de soutien comprend un moyen de retenue coulissant dans une rainure (34) en forme d'arc de cercle se trouvant sous le plateau, le moyen de retenue comportant un élément coulissant transversal (44) restant en appui contre les deux bords intérieurs de la rainure lorsque le bras de soutien pivote autour de l'axe à partir de la position fermée de la rallonge jusqu'à sa position ouverte.
Patent FR-2934310-A1 (FR)
Title: Roller blind for closing window opening in wall of building, has plaster strip fixed to front wall of roller blind case in detachable manner, by retaining connector that is placed in gripping position and releasing position
Inventor: SCHILLER HERMANN
IPC: E06B9/17
Filed: 2009-07-20
Abstract: The blind has a roller blind case whose front side is covered by a plaster support (16) that is limited by a plaster strip (17) projected towards the front above a lower edge of the front side of the case, where the support is in the form of plate. The case is provided with upper, lower and rear walls, and a front wall (11), which are fitted with lateral frontal flanges. The plaster strip is fixed to the front wall of the case in a detachable manner, by a retaining connector that is placed in gripping position and releasing position.
Patent FR-2948559-A1 (FR)
Title: Foldable wheelchair for use by person with reduced mobility in sports field, has rear wheels mounted on chair structure in removable manner, and seat including backrest folded against base
Inventor: RIU RAYNALD
IPC: A61G5/08
Filed: 2009-08-03
Abstract: The wheelchair has front wheels (8) pivotingly mounted in a yoke (9) mounted on a front part of a frame (2) for pivoting around a vertical axis. A seat (3) has a base (10) with a rear part articulated on the frame around an axis parallel to an axis of the wheels. The seat has a front portion connected to the frame by a toggle lever (16) maintaining the base in a horizontal position and maintaining a front part of the seat in a folded position against the frame. Rear wheels (15) are mounted on a chair structure (1) in a removable manner. The seat has a backrest (24) folded against the base.
Patent FR-2950185-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un vehicule a enregistrement automatique du positionnement du vehicule au verrouillage de ce dernier
Inventor: MENARD ERIC
IPC: G08G1/123
Filed: 2009-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation de véhicule (10) automobile dans lequel on utilise un appareil portable doté d'une mémoire, lequel procédé comprend une étape d'enregistrement dans la mémoire d'un positionnement du véhicule (10) pour un calcul de positionnement relatif du véhicule (10) par rapport à l'appareil, le procédé étant caractérisé en ce que l'étape d'enregistrement du positionnement du véhicule (10) est déclenchée de manière automatique lors d'un changement d'état du véhicule (10) de l'état déverrouillé à l'état verrouillé.
Patent FR-2953877-A1 (FR)
Title: Plate-forme pour bassin, notamment de piscine, couverture de piscine integrant une telle plate-forme et bassin equipe d'une telle couverture de bassin
Inventor: LERMITE JEAN
IPC: E04H4/06
Filed: 2009-12-11
Abstract: L'invention concerne une plate-forme (6) pour bassin (1), ladite plate-forme (6) étant apte à surmonter une structure de couverture comportant un élément (12) de couverture, et un axe (11) horizontal autour duquel l'élément (12) de couverture est apte à s'enrouler, ledit axe (11) étant positionnable le long d'un côté (3), dit transversal, du bassin, cette plate-forme (6) étant apte à fermer partiellement le plan (2) d'ouverture du bassin à partir du côté (3) transversal du bassin jouxtant ledit axe (11) en direction du côté (4) transversal opposé en s'étendant d'un côté (5) longitudinal à l'autre dudit bassin (1), le bord (7) transversal libre de ladite plate-forme (6) étant formé au moins d'une poutre. Cette plate-forme est caractérisée en ce que la poutre est une poutre réservoir (8) munie de moyens pour son raccordement à une source d'alimentation en eau, cette poutre réservoir (8) présentant, le long de sa face (8A) longitudinale avant, une ouverture (9) axiale longitudinale à travers laquelle l'eau contenue dans la poutre réservoir (8) s'échappe par trop-plein en formant un rideau (13) d'eau.
Patent FR-2942932-A1 (FR)
Title: Procede de controle du fonctionnement d'une unite de traitement d'un appareil de communication sans fil, et appareil de communication correspondant
Inventor: BATTISTON JULIEN
IPC: H04W24/02
Filed: 2009-03-05
Abstract: Procédé de contrôle du fonctionnement d'une unité de traitement (IC) d'un appareil de communication sans fil (WAP) couplé à un réseau (RES) via un canal de communication, ladite unité de traitement étant configurée pour traiter au moins une application de traitement de données échangées avec le réseau (ATEL). Le procédé comprend en présence d'une surcharge de traitement détectée ou prévisible de l'unité de traitement, une transmission depuis l'appareil vers le réseau (RES) d'une information de qualité représentative (105) d'une qualité fictive dudit canal inférieure à la qualité dudit canal de façon à obtenir une réduction du débit desdites données transmises du réseau vers l'appareil.
Patent FR-2943488-A1 (FR)
Inventor: GODFROY GUILLAUME
Filed: 2009-03-23
Abstract: The module (100) has a sealed enclosure (104) immersed in water, and an electric equipment (106) e.g. electric power converter, arranged in the enclosure. A cooling circuit cools the electric equipment using fluid e.g. air or nitrogen. An exterior guiding duct (108) is formed with a lower opening (108A) arranged below an upper opening (108B) in utilization position of the electric module. A passage (119) connects the lower opening to the upper opening via the exterior guiding duct, where the guiding duct is thermally insulated from the sealed enclosure.
Patent FR-2945400-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise a jour de la date et de l'heure d'un systeme electronique, en particulier un telephone mobile cellulaire
Inventor: ROSAY ARNAUD
IPC: H04W4/02
Filed: 2009-05-05
Abstract: Dispositif de mise à jour de la date et de l'heure d'un système électronique (1), ledit dispositif comprenant des moyens de connexion (12) pour connecter le système électronique avec un système de localisation global assisté (2), des moyens de récupération (13) pour récupérer des données d'assistance émises par le système de localisation global assisté (2), des moyens de détermination (14) pour déterminer la date et l'heure courantes du système électronique à partir desdites données d'assistance récupérées, et des moyens de commande (15) aptes à activer les moyens de connexion (12), de récupération (13) et de détermination (14).
Patent FR-2948281-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable d'interposition pour la refection d'une articulation phalangienne ou metacarpophalangienne et ensemble chirurgical comprenant un tel dispositif
Inventor: HOUARD WILLIAM
IPC: A61F2/42
Filed: 2009-07-23
Abstract: Le dispositif implantable concerne la réfection d'une articulation phalangienne ou métacarpo-phalangienne présentant une déficience en cartilage. Il comporte une broche de fixation, pour sa fixation dans l'un des os de l'articulation, surmontée d'une base d'appui apte à remplacer le cartilage déficient. La broche de fixation (2) est formée d'une tête (4) et d'une tige (5). Au moins la tête (4) et la base d'appui (3) sont dans des matériaux différents, celui de la base d'appui (3) étant plus déformable sous contrainte que celui de la tête (4). La base d'appui (3) présente une ouverture centrale dont la configuration et celle de la tête (4) sont déterminées en sorte que la base d'appui (3), lors de son emboîtement à force sur la tête, se déforme pour adopter une courbure concave de rayon R1.
Patent FR-2954176-A1 (FR)
Title: Process for purifying air to eliminate toxic liquid and solid particles in working atmospheres, involves creating air flow that is channeled between entry and pure air outlet, and evacuating flow of clean air in atmosphere
Inventor: CHIAPELLO JEAN-MICHEL
IPC: B01D45/02
Filed: 2009-12-17
Abstract: The process involves creating air flow that is channeled between an entry (3) of foul air charged with particles and a pure air outlet (4). Flow of the foul air is washed by pulverization of liquid to separate a part of the particles of the air flow. Another part of the particles is collected by fogging of the liquid. Agglomeration of the latter part of the particle is caused by acceleration of the air flow. The agglomerated particle is separated from the air by deceleration of the air flow. Flow of clean air is evacuated in atmosphere. An independent claim is also included for an air-cleaning device comprising a separation unit.
Patent FR-2958030-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure angulaire avec compensation de non linearites
Inventor: RAGOT VINCENT
IPC: G01C19/56
Filed: 2010-03-23
Abstract: Procédé de mesure angulaire au moyen d'un résonateur associé à des moyens de mise en vibration et à des moyens de détection des vibrations (5.1, 5.1), qui sont reliés à un circuit de traitement (10, 100) par lequel transitent des signaux de commande et des signaux de mesure, le procédé comprenant les étapes de numériser les signaux de mesure et de déduire une mesure angulaire des signaux de mesure, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : - effectuer une analyse spectrale des signaux de mesure numérisés pour y détecter des distorsions harmoniques, - corriger au moins une partie des signaux transitant par le circuit de traitement pour atténuer les non linéarités. Dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2959302-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour une plaque de surprotection sur une paroi de vehicule
Inventor: LAURENCERY PASCAL
IPC: F41H5/013
Filed: 2010-04-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de fixation pour au moins une plaque de surprotection 30, sur une paroi 1 de véhicule portant au moins deux barres 3 positionnées à distance de la paroi 1 à protéger. La barre 3 supérieure comporte au moins une zone horizontale sur laquelle se positionne un moyen d'accrochage 7 solidaire de la plaque de surprotection 30 au niveau de la partie haute de sa face orientée vers le véhicule, la plaque de surprotection étant solidarisée par ailleurs avec au moins une des barres 3 par au moins un moyen de fixation 12.
Patent FR-2964761-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interaction haptique et procede de generation d'effets haptiques et sonores
Inventor: CONI PHILIPPE
IPC: G06F3/041
Filed: 2010-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interaction (10) comprenant une surface tactile (1) et un châssis (4) et permettant de générer des effets d'interaction haptiques, sonores (100, 101) et visuels. Les effets sonores et haptiques sont générés par des moyens de structure (1, 2, 31, 32, 4) et électroniques communs agencés pour que la surface tactile (1) et le châssis (4) se comporte comme un haut-parleur. L'invention concerne également un procédé de génération d'effets d'interaction. L'invention est un dispositif de visualisation (10) et s'applique aux ordinateurs, téléviseurs, téléphones et tablettes tactiles par exemple. Elle s'applique préférentiellement aux dispositifs de visualisation ayant un écran de grande diagonale.
Patent FR-2955975-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant une pile a combustible du type a hydrogene-air ou methanol-air
Inventor: CANTIN FREDERIC
IPC: H01M8/04
Filed: 2010-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) comprenant une chambre (22) dans laquelle est disposée une pile (2) à combustible du type à hydrogène-air ou méthanol-air, la chambre comportant : une paroi supérieure (30) dans laquelle est ménagée une ouverture, une paroi inférieure (28) sur laquelle est disposée la pile de sorte que la surface d'exposition à l'air de la pile soit en regard de la paroi supérieure, et un ventilateur (32) disposé dans l'ouverture.
Patent FR-2957640-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de l'energie des vagues, et ensemble de recuperation d'energie correspondant
Inventor: BONGRAND THIERRY
IPC: E02B9/08
Filed: 2010-03-18
Abstract: Ce dispositif comprend au moins un canal convergent (60) provoquant le gonflement des vagues, chaque canal comprenant une entrée (61), un fond (63) et une sortie (62) débouchant dans un ajutage-clapet (70), la dimension transversale de ce canal diminuant vers la sortie, ainsi qu'au moins un réservoir de stockage d'eau (71), mis en communication avec le canal par le clapet, et des moyens (74) de transformation de l'énergie potentielle de l'eau stockée dans le réservoir, en énergie électrique. Au moins le fond (63) du ou de chaque canal (60) est mobile, au moins selon une direction verticale, par rapport au fond (F) de la mer, de façon à maintenir une profondeur d'eau sensiblement constante dans le canal quel que soit le niveau de la mer, ou à faire varier la profondeur d'eau dans le canal à niveau de mer donné.
Patent FR-2959463-A1 (FR)
Title: Electric current supplying device for motor fan unit of motor vehicle, has assembling unit assuring relative pre-positioning of brush-holder plate and support with respect to each other during assembling of plate on support
Inventor: MORLIERE BENJAMIN
IPC: B60K11/00
Filed: 2010-04-30
Abstract: The device has a brush-holding plate (5) supplying current to a motor of an electric fan unit. A support (1) supports an electronic power supply circuit e.g. power supply managing/controlling and/or power circuit, of the motor. The plate and the support are secured with one another. An assembling unit assures relative pre-positioning of the plate and the support with respect to each other during assembling of the plate on the support, where the assembling unit is formed of a brush-holding plate assembling finger (15), a circular rail portion (13) and a positioning stop (17).
Patent FR-2961095-A1 (FR)
Title: Cosmetic and/or dermatological composition, useful for treatment of skin disorders associated with Propionibacterium acnes and/or Propionibacterium granulosum, e.g. acne and seborrheic dermatitis, comprise alkoxy tryptamine
Inventor: CAVEZZA ALEXANDRE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-06-09
Abstract: Cosmetic and/or dermatological composition comprises in a medium, at least one 6-alkoxy tryptamine (I) or its organic or inorganic salts. Cosmetic and/or dermatological composition comprises in a medium, at least one 6-alkoxy tryptamine of formula (I) or its organic or inorganic salts. R : phenyl or 1-5C linear alkyl or 3-5C branched alkyl, optionally substituted by phenyl. [Image] ACTIVITY : Dermatological; Antiseborrheic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2962486-A1 (FR)
Title: Soupape de decharge pour turbocompresseur
Inventor: WIND HANS
IPC: F02B37/18
Filed: 2010-07-12
Abstract: Soupape de décharge pour turbocompresseur, comportant un actionneur électrique rotatif (20) composé d'un rotor (25) et d'un stator (29), un clapet (22) entrainé par l'actionneur (20), un système de rappel élastique (30) du clapet (22), apte à fournir une force selon une direction (yy). La direction (yy) est variable par rapport à l'axe de rotation (zz) de l'actionneur (20) au cours du déplacement du rotor (25).
Patent FR-2965138-A1 (FR)
Title: Computer implemented method for controlling communication between e.g. personal digital assistants, involves authorizing or non-authorizing establishment or maintenance of communication between communication terminals
Inventor: BOUASSIDA MOHAMED SALAH
IPC: G01S5/00
Filed: 2010-09-22
Abstract: The method involves receiving a signal emitted from a communication terminal by another communication terminal, and evaluating power of the received signal. The evaluated power is compared with evaluated power of the previously received signal by estimating a predetermined rule. An establishment or maintenance of communication between the communication terminals is authorized or non-authorized based on the comparison result. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising instructions for executing a computer implemented method for controlling communication between communication terminals (2) a device for controlling communication between communication terminals.
Patent FR-2954657-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de la duree d'ordonnancement de paquets de transfert automatique de communication de couche 3 et terminal satellite correspondant
Inventor: HONG HYUN HA
IPC: H04W36/16
Filed: 2010-09-30
Abstract: Un procédé est proposé pour réduire la durée d'ordonnancement des paquets d'un transfert automatique de communication de couche de niveau 3, ainsi qu'un terminal satellite mobile correspondant. Ce procédé pour réduire la durée d'ordonnancement des paquets d'un transfert d'un routeur mobile (120) dans un agent local (140) d'un réseau satellite connecté au routeur mobile comprend : la transmission d'un premier paquet et d'un deuxième paquet au routeur mobile par le biais d'une liaison satellite du routeur mobile ; la transmission d'un paquet de contrôle de séquence au routeur mobile par le biais de la liaison satellite ; et la transmission d'un troisième paquet au routeur mobile via une liaison sans fil du routeur mobile. Le paquet de contrôle de séquence propose un temps de référence pour réordonner rapidement les deuxième et troisième paquets qui atteignent le routeur mobile dans une séquence inverse.
Patent FR-2966855-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d'un element de traitement acoustique
Inventor: THOME JEAN PHILIPPE
IPC: E04B1/82
Filed: 2010-11-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension d'un élément de traitement acoustique (E) sur un élément de support (M), comprenant : - un premier demi-corps (11) destiné à être fixé sur l'un des deux éléments, - un deuxième demi-corps (12) destiné à être fixé sur l'autre des deux éléments, - et des moyens de liaison élastique (13) reliant les premier et deuxième demi-corps. Selon l'invention le dispositif de suspension est caractérisé en ce que les moyens de liaison élastique (13) comprennent une lame de liaison élastique (26) qui travaille en flexion.
Patent FR-2968510-A1 (FR)
Title: Workwear i.e. work trousers, have damping block adopting structure comprising two knitting panels whose opposite faces are connected by thousands of polyester threads, and cut from material roll i.e. polyester roll
Inventor: DALET XAVIER
IPC: A41D1/06
Filed: 2010-12-14
Abstract: The workwear i.e. work trousers (P), have impact damping units (M) for dampening impacts at the level of a surface covering a joint i.e. knee. Each damping unit is formed by a body forming a damping block (100) that is cut from a material roll i.e. polyester roll. The damping block adopts a structure comprising two knitting panels whose opposite faces are connected by thousands of polyester threads. The damping block braided and fixed with the garment is covered with a protective fabric layer.
Patent FR-2972006-A1 (FR)
Title: Nouveaux fragments d'il-33 superactifs et leurs utilisations
Inventor: GIRARD JEAN-PHILIPPE
IPC: A61K38/20
Filed: 2011-02-24
Abstract: La présente invention divulgue de nouveaux fragments polypeptidiques actifs de l'IL-33 humaine correspondant à des formes naturelles générées par les protéases des neutrophiles humains (cathepsine G, elastase 2, protéinase 3), ainsi que leur utilisation en tant que médicament, notamment pour traiter les maladies infectieuses, les maladies inflammatoires, l'athérosclérose, les maladies cardio-vasculaires, l'obésité ou le cancer.
Patent FR-2979371-A1 (FR)
Title: Fixation d'un valideur de titres de transport
Inventor: LE BIDAN GUILLAUME
IPC: E05B65/00
Filed: 2011-08-29
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de fixation amovible d'un valideur de titres de transport sur un support, comportant une serrure (6) à trois positions parmi lesquelles : une première position dans laquelle le valideur est mécaniquement verrouillé sur le support et dans laquelle un accès (62) à des données contenues dans le valideur est également verrouillé ; une deuxième position autorisant le décrochage du valideur du support ; et une troisième position dans laquelle le valideur est mécaniquement verrouillé sur le support et dans laquelle l'accès auxdites données est déverrouillé.
Patent FR-2979367-A1 (FR)
Title: Dummy i.e. accessory, for producing e.g. French window in concrete wall of building during construction, has peripheral cross-pieces attached with each other in removable and reversible way by attachment unit and made of aluminum
Inventor: GIRONDON SERGE
IPC: E04G15/02
Filed: 2011-08-31
Abstract: The model (1) has peripheral cross-pieces (4) with an external surface (5) in contact with cast concrete. The peripheral cross-pieces define a closed contour (6) and are made of aluminum. The peripheral cross-pieces are rigid and attached with each other in a removable and reversible way by an attachment unit. The attachment unit is located in a volume delimited by the closed contour. The external surface exhibits a slope with respect to a plane (P', P'') orthogonal to a reference plane (P), which approximately lies between 0.1 and 5 degrees.
Patent FR-2980466-A1 (FR)
Title: Diffusion safety cap for use in diffusion case for container, has cap elements, where passage of position of inhibition of operation to another position of authorization of operation is done by translation of one element on another element
Inventor: MICHELOT CLAUDE BERNARD
IPC: B65D83/22
Filed: 2011-09-27
Abstract: The cap has a cap element (2) that is retained on a container (1), and another cap element (3) retained on the former cap element. The latter cap element comprises a push button (4). A valve (5) is moved on the former cap element between a position of inhibition of operation of the valve by blocking the button and another position of authorization of operation of the valve by release of the button, where the passage of position of inhibition of operation to another position of authorization of operation is done by translation of the latter cap element on the former cap element.
Patent FR-2982795-A1 (FR)
Title: Insulating complex, useful in air conditioning and heating application, comprises an inner layer of an insulating foam, which is contacted with a product to be isolated, and an outer layer of mineral fibers
Inventor: MARTIGNONI DIDIER
IPC: B32B19/04
Filed: 2011-11-21
Abstract: Insulating complex comprises an inner layer (I) of insulating foam, which is contacted with a product to be isolated, and an outer layer (E) of mineral fibers.
Patent FR-2998172-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for moisturizing skin, comprises a floral water of hollyhock such as Alcea rosea or Althaea rosea, where floral water is obtained from aerial parts of hollyhocks by aqueous extraction
Inventor: CAUCHE VALERIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-11-20
Abstract: Cosmetic composition comprises a floral water of hollyhock ( Alcea rosea or Althaea rosea) as a moisturizing active ingredient. The floral water is obtained from aerial parts of hollyhocks by aqueous extraction.
Patent FR-2970557-A1 (FR)
Title: Systeme pour amortir des vibrations dans un moteur a turbine a gaz
Inventor: DICINTIO RICHARD MARTIN
IPC: F01D25/04
Filed: 2012-01-12
Abstract: Système, comportant un dispositif de combustion (30) de turbine comprenant une première paroi (52) disposée autour d'une veine de gaz de combustion chauds, une seconde paroi (56) disposée autour de la première paroi (52), et un système d'amortissement (70) disposé entre les première et seconde parois (52, 56), le système d'amortissement (70) étant conçu pour amortir des vibrations et le système d'amortissement (70) étant ajusté en fonction de facteurs dynamiques dans le dispositif de combustion (30) de turbine.