baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088665-B1 (FR)
Title: Banche ayant une face de coffrage mobile par rapport à des moyens d’appui au sol et utilisation pour l’assemblage latéral de banches
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G17/04
Filed: 2018-11-20
Granted: 2021-06-25
Abstract: La banche (1) de coffrage, utilisable pour la réalisation d’ouvrages en béton, est pourvu d’un corps principal (10) incluant une paroi coffrante (10a) ayant une face avant (F1) permettant de délimiter une zone de coulage du béton, et d’un ensemble d’appui inférieur (30), solidaire du corps principal par une première partie (30a, 30b, 30c) de l’ensemble (30). Une deuxième partie de l’ensemble d’appui inférieur (30) présente des éléments porteurs par le bas (31, 32) pour le contact au sol, qui permettent un coulissement relatif entre la deuxième partie et un élément de guidage linéaire (30c) de la première partie. Ainsi le corps principal (10) et la première partie forment un bloc mobile par coulissement par rapport à la deuxième partie, typiquement dans les deux sens de la direction latérale (Y). On peut déplacer latéralement la banche par ce coulissement interne, en facilitant ainsi l’assemblage de banches adjacentes. Figure pour l’abrégé : F i gure 1
Patent FR-3089395-B1 (FR)
Title: Dispositif pour boire une boisson, pour boire le café en particulier, permettant d’améliorer et de développer toutes les qualités gustatives de cette boisson, de ce café.
Inventor: POULET LAURENT
IPC: A47G19/23
Filed: 2018-12-07
Granted: 2022-05-06
Abstract: Dispositif pour boire une boisson, pour boire le café en particulier, permettant d’améliorer toutes les qualités gustatives de cette boisson, de ce café.  L’invention concerne un dispositif pour boire une boisson, pour boire le café en particulier, permettant d’améliorer et de développer toutes les qualités gustatives de cette boisson, de ce café, de le conserver chaud plus longtemps, d’améliorer la qualité gustative de la mousse du café, d’améliorer la texture de la mousse et d’augmenter sa durée de vie en la conservant tout au long de la dégustation du café.  Il est constitué d’un récipient de forme extérieure (Figure 1) cylindrique légèrement conique large en haut, allant du haut (5) vers le bas (6), constitué d’une anse (2) pleine dont la partie haute (3) est inclinée vers le bas, et l’autre partie (4) est arrondie vers le bas et l’intérieur du dispositif qui permet une meilleure tenue et une meilleure prise en main.  L’essentiel du dispositif étant l’intérieur du récipient (Figure 3), intérieur de forme cylindrique légèrement conique large en haut, allant du haut vers le bas, constituée dans sa partie basse d’une forme bombée lisse (8) épousant l’arrondie (10) de cette partie basse.  Cette forme bombée (8) constituée sur son extrémité supérieure, en son centre, par une cuve circulaire (9), comme une demi-sphère creuse arrondie vers le bas, constituant ainsi un réceptacle, permet au moment où l’on verse le café dessus de briser les molécules du café et de libérer les arômes.  L’association de cette cuve (9), avec cette forme bombée (8), avec l’arrondie (10) de la partie basse, avec le socle (7), la base épaisse du dispositif qui maintient la chaleur plus longtemps, permet d’améliorer, de développer et au final d’exacerber les arômes olfactifs et gustatifs du café.  L’ensemble de la forme intérieure (Figure 3) et de la forme extérieure (Figure 1) facilite l’empilement, le stockage et l’utilisation au quotidien. Et facilite également l’entretien au quotidien.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au service du café dans les grands restaurants comme dans tout type de bar-hôtel-restaurant et pour les particuliers.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090421-B1 (FR)
Title: Transducteur ultrasonore à membrane vibrante à effet capacitif à large bande passante
Inventor: GHIS ANNE
IPC: H04R17/10
Filed: 2018-12-23
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention porte sur un transducteur ultrasonore à membrane vibrante à effet capacitif (1), comprenant :-un support (13) avec une cavité (14) est ménagée ;-une membrane vibrante (11) fixée au support (13) et recouvrant la cavité (14) ;-un élément conducteur (101) séparé de la membrane (11) par la cavité (14) ;-caractérisé en ce que :-la membrane vibrante (11) présente une fréquence de résonance en mode membrane fm et une fréquence de résonance en mode plaque vérifiant la relation fm>fp ; -un circuit d’excitation (2) a des bornes connectées entre la membrane vibrante (11) et l’élément conducteur (101), et configuré pour appliquer entre ses bornes un signal électrique dont la fréquence maximale fo vérifie la relation fm> 1,5*fo; ou-un circuit de mesure (3) est connecté entre la membrane vibrante (11) et l’élément conducteur et configuré pour mesurer les variations de capacité jusqu’à une fréquence fo. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092481-B1 (FR)
Title: Testeur de parfum
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: A45D34/00
Filed: 2019-02-08
Granted: 2022-07-01
Abstract: Testeur de parfum.  Dispositif formant testeur de parfum réalisé sous la forme d'un gobelet, notamment de forme conique ou tronconique, définissant un espace ouvert sur le dessus et délimité dans le fond et latéralement, la paroi ou les parois intérieure(s) du gobelet étant destinée(s) à être aspergée(s) ou étant aspergée(s) d'un parfum à tester, caractérisé en ce qu'au moins une partie des parois intérieures du gobelet, notamment la totalité de la paroi intérieure du gobelet, est réalisée en un matériau comportant du papier moulé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093879-B1 (FR)
Title: Réduction de la surface d’attaque dans un système de communications
Inventor: LANCERICA LAURENT
IPC: H04L47/2475
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé d’acheminement de paquets de données en provenance ou à destination d’au moins une unité électronique de contrôle IVI, ECU1, ECU2, dits paquets sortants, respectivement paquets entrants, ladite au moins une unité électronique de contrôle IVI, ECU1, ECU2 étant connectée à un système de communications IVC via une première interface IF1, ledit système de communications IVC étant connecté via une deuxième interface IF2 à un modem MDM apte à transférer lesdits paquets sortants et lesdits paquets entrants vers, respectivement depuis au moins un réseau de télécommunications NTW1, NTW2 par l’intermédiaire d’une pluralité de points d’accès APN1, APN2, chaque point d’accès APN1, APN2 étant de type sécurisé ou de type non-sécurisé, le traitement des paquets sortants et entrants étant effectué en fonction du type de point d’accès APN1, APN2 par l’intermédiaire desquels les paquets sont transférés vers, respectivement depuis l’au moins un réseau de télécommunications NTW1, NTW2.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100983-B1 (FR)
Title: Bouquet floral anti-âge
Inventor: NIZARD CARINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2019-09-24
Granted: 2023-01-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins 2 extraits végétaux, en particulier au moins 3, et de préférence au moins 4 extraits végétaux choisis dans le groupe constitué par un extrait de Paeonia Lactiflora, un extrait du genre Jasminum, un extrait de Aframomum angustifolium ou Longoza, et un extrait de Lilium Candidum, à condition que si la composition comprend au moins un extrait du genre Jasminum et un extrait de Aframomum angustifolium ou Longoza, alors elle comprend en outre un extrait choisi parmi Paeonia lactifolia, Lilium candidum et leurs mélanges.
Patent FR-3104131-B1 (FR)
Title: Aéronef muni d’une enveloppe remplie d’un gaz plus léger que l’air.
Inventor: BEDUS OLIVIER
IPC: B64B1/24
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-09-02
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d’une enveloppe (10) contenant un gaz plus léger que l’air et d’une structure (2) fixée à l’enveloppe (10). L’enveloppe (10) délimite un canal (40) qui est situé en dehors de l’enveloppe (10) et débouche selon une direction longitudinale (X) sur l’atmosphère, ladite structure (2) étant au moins partiellement agencée dans le canal (40), ledit aéronef (1) ayant au moins un propulseur (50) qui est motorisé et alimenté en énergie par une source d’énergie (45) portée par la structure (2).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3104478-B1 (FR)
Title: Moule de rotomoulage et procede de rotomoulage
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B29C41/38
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-10-07
Abstract: ------  MOULE DE ROTOMOULAGE ET PROCEDE DE ROTOMOULAGE L’invention concerne un moule de rotomoulage (12), comprenant deux demi-moules (13a, 13b), définissant à l’état fermé une cavité de moulage, configurée pour recevoir une pâte thermoplastique à mettre en forme par rotomoulage ; un joint en polytétrafluoroéthylène (16) configuré pour être fixé à la périphérie (15a, 15b) des deux demi-moules (13a, 13b) lorsque les deux demi-moules (13a, 13b) sont à l’état fermé ; et le joint (16) ayant une partie de séparation (23) faisant saillie vers l’intérieur de la cavité de moulage (14), la partie de séparation (23) étant configurée pour empêcher l’adhésion de la pâte thermoplastique au joint (16). L’invention concerne également un procédé de rotomoulage.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107513-B1 (FR)
Title: Machine de remplissage comportant un cycle de nettoyage
Inventor: BESSARD DIDIER
IPC: B65B39/12
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-04-08
Abstract: MACHINE DE REMPLISSAGE COMPORTANT UN CYCLE DE NETTOYAGE L’invention concerne une machine de remplissage comportant une pluralité de becs de remplissage (104), chacun étant alimenté alternativement avec un produit liquide ou un liquide de lavage, et pour chaque bec de remplissage (104), un système de récupération (116) mobile par rapport audit bec de remplissage (104) entre une position de récupération et une position escamotée, où chaque bec de remplissage (104) comporte une jupe (210) qui est mobile en translation verticale autour de l’extrémité inférieure et qui comporte des premiers moyens de solidarisation (214), et un système d’entraînement (212) qui déplace la jupe (210) d’une position haute à une position basse et inversement, où chaque système de récupération (116) comporte une base (302) et une coupelle (304) comportant des deuxièmes moyens de solidarisation (306) adaptés à coopérer avec les premiers moyens de solidarisation (214) pour solidariser la coupelle (304) et la jupe (210) en position haute.  Fig. 3
Patent FR-3108478-B1 (FR)
Title: Kit pour visiere de protection integrale a assemblage simplifie, et visiere de protection integrale assemblee a partir de ce kit
Inventor: BECHERT CHRISTOPHE
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-03-29
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un kit pour visière de protection intégrale (1), comprenant un écran de protection (2) présentant au moins un trou traversant, au moins une pièce intermédiaire (4), en matériau mousse, et des moyens de maintien de la visière (1) sur la tête de l’utilisateur. Selon l’invention, les moyens de maintien comprennent un bandeau (3) formant ou apte à former une boucle et présentant au moins un trou traversant de montage (30) et des moyens de maintien du bandeau (3) dans sa forme de boucle, et la pièce intermédiaire (4) comprend au moins un moyen d’emboîtage (42) en saillie à partir de la face externe de la pièce intermédiaires (4) et apte à s’étendre à travers les trous traversants de l’écran (2) et du bandeau (3). Ce kit permet l’assemblage de la visière (1) par simple emboîtage de l’écran (2) et du bandeau (3) sur la pièce intermédiaire (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3108873-B1 (FR)
Title: Elément fonctionnel minéral, assemblage minéral et procédés de fabrication associés
Inventor: REVERTE VINCENT GRÉGOIRE RENÉ JOSÉ
IPC: B32B7/04
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-12-02
Abstract: Elément fonctionnel minéral, assemblage minéral et procédés de fabrication associés L’élément fonctionnel minéral (12) comprend:   - une première couche minérale (14) comprenant une première face (20) et une deuxième face (22) définissant entre elles l’épaisseur (E1) de la première couche minérale (14) ; et  - une couche de renfort composite (16) s’étendant sur la première couche minérale (14), la couche de renfort composite (16) comprenant une pluralité de fibres (34) et une matrice (36).  La première couche minérale (14) comprend au moins un premier sillon (24) s’étendant dans l’épaisseur (E1) de la première couche minérale (14) et débouchant sur la deuxième face (22), au moins une première portion (38) de la couche de renfort composite (16) étant disposée dans le premier sillon (24) et comblant ledit premier sillon (24) dans ladite épaisseur (E1).  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3110162-B1 (FR)
Title: Vitrage avec excitateur audio
Inventor: BOURE JEAN-PHILPPE
IPC: G10K11/18
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un vitrage comprenant :      une feuille de verre ou un ensemble vitré (1) comprenant au moins un trou ; et au moins un excitateur audio (2) monté sur une embase ;      dans lequel l’embase est insérée dans l’au moins un trou de la feuille de verre ou de l’ensemble vitré (1).  L’invention concerne également des procédés de fabrication d’un tel vitrage.    Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3110677-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage équipé d’un dispositif de fixation murale
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: F24D19/02
Filed: 2020-05-21
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un appareil de chauffage comportant au moins un montant vertical présentant une cavité interne, lequel montant est pourvu d'un dispositif de fixation murale comprenant :- une glissière (4) installée sur une paroi arrière (21) du montant (2),- un élément de fixation (5) adapté pour se déplacer dans la glissière (4) pour régler la position verticale de l’appareil, et dans lequel :- la glissière (4) est définie par une lèvre faisant saillie depuis la paroi arrière (21), à l’opposé de la cavité interne (21),- l’élément de fixation (5) coopère avec un crochet (6) adapté pour être en prise avec la lèvre (41),- une vis (7) est en prise avec l’élément de fixation (5) et avec le crochet (6) de sorte qu’un vissage de ladite vis assure un contact de blocage entre ledit crochet et la lèvre (41).  Figure à publier avec l’abrégé = figure 2
Patent FR-3103091-B1 (FR)
Title: Dispositif pour garder les mains propres sans contact direct avec une poignée, une barre de tenue d’un Caddie, d’un chariot de supermarché, d’un manège de jeux d’attractions ou autre objet de même nature
Inventor: KOITA MACIRE
IPC: A45F5/10
Filed: 2020-07-26
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif pour garder les mains propres sans contact direct avec une poignée, une barre de tenue d’un Caddie ou d’un chariot de supermarché, d’un manège de jeux d’attractions ou un autre objet de même nature, caractérisé en ce qu’il comporte deux poignées (1) à ses extrémités disposant de système de fermeture auto-agrippant (7), comportant des faces extérieures configurées pour servir d’encart pour mettre un logotype d’entreprise ou autre élément de communication, un cordon central (2) reliant les deux poignées, ledit cordon étant lié aux poignées par des anneaux ou par des mousquetons (4) au bout desquels sont fixées un ou plusieurs ficelles configurées pour accrocher un jeton de courses de Caddie (5), un mini tube (3) pouvant contenir un gel hydroalcoolique ou un autre produit liquide d’hygiène, un crochet multifonction (8) configuré pour saisir une poignée de porte, appuyer sur des touches tactiles, appuyer sur des boutons d’ascenseurs, de Digicodes et de terminaux de paiements, le cordon central est configuré pour être glissé dans un orifice (6) du mini tube.
Patent FR-3114089-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage à double mouflage avec mécanisme de verrouillage rotatif
Inventor: CHALAVON JONATHAN
IPC: B66D3/04
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-08-19
Abstract: Dispositif de levage à double mouflage comprenant une moufle inférieure (3) solidaire d’un crochet de levage et une moufle supérieure (4), dans lequel les deux moufles comprennent des moyens de connexion réversible pour être configurables réversiblement entre une configuration connectée et une configuration déconnectée, qui comprennent un mécanisme de verrouillage (5) et une structure complémentaire de verrouillage (6) comprenant respectivement au moins un orifice de gâche (65) et un pêne (52) mobile en coulissement et supportant un doigt de verrouillage (55) propre à coopérer en rotation avec l’orifice de gâche, et des éléments de guidage respectifs coopérant ensemble pour convertir un rapprochement relatif et un éloignement relatif entre les deux moufles en des coulissements et rotations concomitantes du pêne.    Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3118325-B1 (FR)
Title: Procede d'orientation d'une antenne satellitaire disposee sur un porteur
Inventor: BROUSSARD ELLIOT
IPC: H01Q3/08
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de calcul d’une direction de pointage pour une antenne satellitaire positionnée sur un porteur (100) comprenant les étapes de :  détermination (201) d’une première direction de pointage , par une méthode géométrique en boucle ouverte,détermination (202) d’une deuxième direction de pointage , par une méthode en boucle fermée basée sur une mesure d’erreur de pointage par écartométrie,calcul (203) d’une différence entre la première et la deuxième direction de pointage, détermination (204) d’une matrice de passage entre la première et la deuxième direction de pointage telle que ,calcul (205) d’une direction de pointage optimale , par application de la matrice de passage sur la première direction de pointage .  L’invention concerne également une station satcom configurée pour orienter une antenne satellitaire grâce au procédé selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118661-B1 (FR)
Title: Récipient de gaz équipé d’un dispositif de mesure électronique
Inventor: MARY ALEXIS
IPC: G01F23/00
Filed: 2021-01-07
Granted: 2022-12-02
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz équipé d’un dispositif de mesure électronique L’invention concerne un récipient de gaz (20) comprenant un robinet de distribution de gaz (21) et un dispositif de mesure électronique (3) agencé sur ledit robinet de distribution de gaz (21). Le dispositif de mesure électronique (3) comprend un écran d’affichage électronique (4) connecté électriquement, via un connecteur de raccordement électrique (40), à une carte électronique (60) comprenant au moins un microprocesseur (61). Le connecteur de raccordement électrique (40) comprend un corps de connecteur (41) ayant une forme de barrette allongée et traversé par une pluralité d’éléments conducteurs électriques (42) s’étendant entre deux faces opposées (41a, 41b) dudit corps de connecteur (41). Les éléments conducteurs électriques (42) sont séparées les uns des autres par des régions (43) en matériau isolant.   Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119219-B1 (FR)
Title: Boîtier de transmission et engin roulant équipé d'un tel boîtier de transmission
Inventor: ROUSSELOT RÉMI
IPC: F16C35/07
Filed: 2021-01-25
Granted: 2022-12-30
Abstract: Boîtier (1) de transmission présentant un corps (2) formé de deux coquilles (2A, 2B) et comprenant un arbre (4) d’entrée rotatif et un arbre (5) de sortie, l'arbre (4) d’entrée rotatif comprenant une extrémité (6) menante et une portion (7) filetée et portant un roulement (8) disposé entre la portion (7) filetée et l’extrémité (6) menante, ledit boîtier (1) ménageant à l’intérieur de l’enceinte (3) un emplacement (12) de réception du roulement (8) et un emplacement (13) de réception de la portion (7) filetée.   Le boîtier (1) comprend une barrière (14) disposée entre lesdits emplacements (12, 13), cette barrière (14) s’étendant autour dudit arbre (4) d’entrée en ménageant un passage (15) traversant d’accès de l’arbre (4) d’entrée d’un emplacement (12) à l’autre (13), cette barrière (14) étant formée en au moins deux parties (16, 17), chaque partie (16, 17) de barrière étant réalisée d’une seule pièce avec la coquille (2A, 2B) associée, au moins l’une des parties (16 ; 17) de barrière étant conformée pour ménager au moins un déflecteur (161) formé au moins partiellement par une surface inclinée à pente descendante depuis le corps (2) du boîtier (1) en direction de l’arbre (4) d’entrée, à l’état positionné verticalement de l’arbre (4) d’entrée avec le roulement (8) s’étendant au-dessus de la portion (7) filetée de l’arbre (4) d’entrée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122525-B1 (FR)
Title: Procédé de formation des espaceurs d'une grille d'un transistor
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/335
Filed: 2021-04-28
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé de formation des espaceurs d'une grille d'un transistor.  L’invention porte sur un procédé de formation des espaceurs d’une grille d’un transistor comprenant :  Une fourniture d’une couche active (13) surmontée par une grille (20), une formation d’une couche diélectrique (3) recouvrant la grille et la couche active, ladite couche diélectrique présentant des portions latérales (30l), et des portions basales recouvrant la couche active, une modification anisotrope des portions basales par implantation d’ions à base d’hydrogène selon une direction (Z) parallèle aux flancs latéraux de la grille (22), formant des portions basales modifiées (31b),un recuit désorbant l’hydrogène de la couche active (13) et transformant les portions basales modifiées (31b) en deuxièmes portions basales modifiées (32b).un retrait des portions basales modifiées (32b) par gravure sélective du matériau diélectrique modifié vis-à-vis du matériau diélectrique non modifié et vis-à-vis du matériau semi-conducteur, de façon à former les espaceurs (E) sur les flancs latéraux de la grille.  Figure pour l’abrégé : Fig.3C
Patent FR-3123002-B1 (FR)
Title: Détection de coups de sifflet
Inventor: MARCOTTE LAURENT
IPC: A63B71/00
Filed: 2021-05-20
Granted: 2024-01-12
Abstract: Le système (102) de détection d’un signal acoustique, tel qu’un coup de sifflet, d’un arbitre ou juge (106) d’une rencontre sportive, comporte : - des premier et deuxième microphones (112, 113) conçus pour respectivement fournir des premier et deuxième signaux (S1, S2) ; et - un dispositif d’analyse (204) conçu pour analyser les premier et deuxième signaux (S1, S2) pour détecter le signal acoustique, dans le but d’arrêter ou de relancer un chronomètre (120).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126791-B1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation de la teneur en uranium par spectrométrie gamma dans un forage et dispositif associé
Inventor: MARCHAIS THOMAS
IPC: G01V5/06
Filed: 2021-09-06
Granted: 2023-08-04
Abstract: Procédé d’évaluation de la teneur en uranium par spectrométrie gamma dans un forage et dispositif associé L’invention concerne un procédé d’évaluation d’une teneur en uranium d’une région d’intérêt (10) d’un sous-sol (11) par spectrométrie gamma, le procédé comprenant les étapes suivantes :  a) acquérir au moins un spectre énergétique de rayonnement gamma associé à la région d’intérêt (10), le spectre énergétique comprenant au moins une bande de basse énergie, une bande de haute énergie, une contribution du phénomène d’auto-atténuation de l’uranium dans la bande de basse énergie étant supérieure à une contribution du phénomène d’auto-atténuation de l’uranium dans la bande de haute énergie,  b) évaluer la teneur en uranium de la région d’intérêt (10) en utilisant l’aire de la bande de basse énergie, l’aire de la bande de haute énergie du spectre énergétique acquis dans la région d’intérêt et au moins deux coefficients de calibration.  Figure pour l'abrégé : Figure 1