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Patent FR-3052167-A1 (FR)
Title: Composition a base de polymere fluore greffe et son utilisation pour limiter la proliferation batcterienne
Inventor: DEVISME SAMUEL
IPC: F16L58/10
Filed: 2016-06-02
Abstract: La présente invention concerne une composition à base de polymère fluoré greffé et son utilisation pour limiter la prolifération bactérienne en milieu aqueux. L'invention a trait également à un corps creux, notamment un tuyau ou un tube composite, apte à contenir de l'eau en particulier de l'eau potable, dont la couche interne en contact avec l'eau consiste en ladite composition.
Patent FR-3053028-A1 (FR)
Title: Emballage comportant un etui et un tiroir, tiroir pour un tel emballage, et flan pour un tel tiroir
Inventor: AUTAJON GERARD
IPC: B65D85/10
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention propose un emballage (14) comprenant un étui (12) et un tiroir (10) dans lequel : - le tiroir (10) comporte une paroi arrière (18) et deux parois latérales opposées ; - le tiroir (10) comporte une portion supérieure et une portion inférieure articulées ; - des parties inférieure et supérieure d'une même paroi latérale sont disjointes pour permettre le basculement de la portion supérieure du tiroir par rapport à la portion inférieure ; caractérisé en ce qu'au moins l'une parmi la partie inférieure et la partie supérieure de chaque paroi latérale présente un prolongement (26ap, 26bp) qui s'étend longitudinalement vers l'autre partie de telle sorte que le prolongement (26ap, 26bp) s'étend parallèlement en regard de l'autre partie de la paroi latérale pour toutes les configurations des deux portions du tiroir entre une configuration alignée et une configuration basculée utile du tiroir.
Patent FR-3054415-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement et d'application de produit fluide.
Inventor: BRAHIM XAVIER
IPC: A45D34/04
Filed: 2016-07-26
Abstract: Dispositif comprenant : - une pièce de base (2) montée sur un réservoir (1) et comprenant un tube plongeur (24) et un godet (21) dans lequel est formé un orifice d'injection (261) raccordé au tube plongeur (24), et - un organe amovible (3) monté de manière amovible sur la pièce de base (2) et comprenant une tubulure (33) et un applicateur (35) apte à retenir une dose de produit fluide par aspiration générée par le coulissement étanche de la tubulure (33) contre un piston, l'applicateur comprenant un espace de prélèvement et d'application (35) formé dans la tubulure (33), caractérisé en ce que le godet (21) est pourvu d'un clapet de vidange (221, 222, 5) qui fait communiquer l'intérieur du godet (21) avec le réservoir (1), de manière à refouler le produit fluide contenu dans le godet (21) lors de la remise en place de l'organe amovible (3) sur la pièce de base (2).
Patent FR-3054464-A1 (FR)
Title: Structure de support pour une piece pour un vehicule, notamment automobile
Inventor: BONNEMAYRE YVES LUC
IPC: B23K26/10
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne une structure de support (1) pour une pièce ou ébauche de pièce (2) pour un véhicule, notamment automobile. La structure de support (1) selon l'invention comprend des éléments en forme de bandes (3) assemblés les uns aux autres par entrecroisement. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3054638-A1 (FR)
Title: Robinet et dispositif de fourniture de fluide sous pression
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: F17C13/02
Filed: 2016-07-26
Abstract: Robinet comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) de fluide ayant une extrémité (4) amont et une extrémité (5) aval, le circuit (3) comprenant une vanne (6) de contrôle du débit dans le circuit (3), la vanne (6) étant commandée par un organe d'actionnement (7) monté mobile sur le corps (2) du robinet (1) entre une position de repos dans laquelle la vanne (6) est maintenu dans un premier état correspondant à une première valeur de débit dans le circuit (3) et une seconde position active dans laquelle l'organe d'actionnement (7) déplace la vanne (6) dans un second état correspondant à une seconde valeur de débit dans le circuit (3), le robinet (1) abritant au moins un témoin (8) visuel de l'état de fonctionnement du robinet (1), caractérisé en ce que le témoin (8) visuel comprend un dispositif électrique d'émission d'un signal lumineux commutable entre aux moins deux états distincts d'émission de lumière, le robinet (1) comprenant au moins un capteur (9) de pression dans le circuit, le témoin (8) visuel étant relié au capteur (9) de pression et étant configuré pour commuter entre aux moins deux états distincts d'émission de lumière selon le niveau de pression détecté par le capteur (9) par rapport à un seuil de pression déterminé.
Patent FR-3058055-A1 (FR)
Title: Procede de deformation permanente des cheveux mettant en oeuvre une diamine et une etape de traitement thermique au moyen d'un outil chauffant
Inventor: SOW FATOUMATA
IPC: A61Q5/04
Filed: 2016-11-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de déformation permanente des fibres kératiniques, en particulier des cheveux comprenant : a) l'application sur les fibres d'une composition comprenant une ou plusieurs diamine(s), puis b) une étape de traitement thermique des fibres au moyen d'un outil chauffant, étant entendu que la ou les composition(s) contenant la ou lesdites diamine(s) ne comprend (comprennent) pas d'acide maléique, ni de sels de l'acide maléique. La présente invention concerne également un kit approprié pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-3058989-A1 (FR)
Title: Machine d'operculage de barquettes
Inventor: KERNEN SAMUEL
IPC: B65B59/00
Filed: 2016-11-22
Abstract: La machine d'operculage de barquettes (1), notamment multiformes, comprend : - Un outillage supérieur (2) comportant une plaque de soudure multiforme ; - Un dispositif de montée de poste (3) ; - Une série (5) d'outillages inférieurs (51) positionnés de manière adjacente deux à deux et comportant chacun une cuve de réception d'une barquette à operculer ; - Des moyens de déroulement (4) d'un film d'operculage (41) ; et, - des moyens de déplacements (7,8,9) de l'outillage supérieur et du dispositif de montée de poste, synchronisés l'un à l'autre, d'un outillage inférieur à un autre de la série d'outillages inférieurs.
Patent FR-3059182-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome et mobile de production, de stockage et de distribution d'energie electrique
Inventor: ORRIOLS ALAIN
IPC: H02S10/00
Filed: 2016-11-24
Abstract: Dispositif (1) autonome et mobile de production, de stockage et de distribution d'énergie électrique comprenant des moyens de production d'énergie électrique (2), de type panneaux photovoltaïques (20), reposant sur au moins un élément support (3) de type conteneur maritime standardisé (31, 32). Ce dernier renferme des moyens de stockage interne (6) de l'énergie électrique produite par lesdits moyens de production (2), ledit élément support (3) renfermant également des moyens de transformation des signaux issus des moyens de production (2) en des signaux aptes à alimenter des moyens de stockage d'énergie, au moins un connecteur électrique (8) de raccordement de dispositifs externes de stockage d'énergie. L'élément support (3) intègre également un système de pilotage comprenant des moyens de gestion du stockage et de la distribution de l'énergie produite par lesdits moyens de production (2) reliés à des capteurs de mesure de paramètres de fonctionnement équipant une pluralité d'éléments du dispositif, et des moyens de télécommunication électroniques.
Patent FR-3060598-A1 (FR)
Title: Revetement piezochrome reversible a matrice polymerique pour la detection d'impacts sur substrats composites
Inventor: SENANI SOPHIE
IPC: G01N21/88
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un revêtement piézosensible (12) pour la détection d'impacts (121, 122, 123, 124) sur un substrat (10), comprenant une matrice dans laquelle est dispersé au moins un pigment piézochrome, ladite matrice est une matrice polymérique, le pigment piézochrome est choisi de façon à ce que ledit revêtement change de couleur à partir d'un seuil de pression déterminé, correspondant à une pression, soit de transition dudit pigment piézochrome dans ladite matrice entre deux formes polymorphiques de couleurs différentes, soit de transition de spin dudit pigment dans ladite matrice. L'invention se rapporte également à un procédé de réalisation d'un tel revêtement piézosensible.
Patent FR-3033546-A1 (FR)
Title: Boite en bois naturel ou recupere avec couvercle accouplable
Inventor: FENOLLOSA ESTEVE VICENTE
IPC: B65D85/34
Filed: 2016-03-09
Abstract: La présente invention concerne une boité en bois naturel ou récupéré avec son couvercle correspondant, prévu de préférence et fondamentalement pour maintenir l'inviolabilité du produit contenu dans la boîte. En correspondance avec la zone supérieure des tabliers est établie dans sa zone moyenne une rainure longitudinale avec un onglet, rainure formellement et dimensionnellement adaptée à des languettes définies aux extrémités d'un couvercle, de longueur en accord à la longueur de la boîte. Application dans le domaine notamment de l'emballage.
Patent FR-3053546-A1 (FR)
Title: Procede de reglage automatique d’un circuit d’adaptation accordable, et systeme d'accord automatique utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H03H7/40
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage automatique d'un circuit d'adaptation accordable à accès d'entrée unique et accès de sortie unique, par exemple un circuit d'adaptation accordable à accès d'entrée unique et accès de sortie unique couplé à une antenne d'un émetteur-récepteur radio. L'invention concerne aussi un système d'accord automatique utilisant ce procédé. La réactance de chaque dispositif à impédance réglable du circuit d'adaptation accordable est déterminée par au moins un signal de contrôle d'accord. En plus du symbole de début (21) et du symbole de fin (26), un algorigramme d'une séquence d'accord comporte : un traitement "générer des valeurs initiales des signaux de contrôle d'accord" (23), qui utilise une structure de commande en boucle ouverte, et dans lequel une unité de contrôle d'accord génère des valeurs initiales des signaux de contrôle d'accord ; et un traitement "générer des valeurs ultérieures des signaux de contrôle d'accord" (24), qui utilise une structure de commande en boucle fermée et un algorithme de régulation par recherche d'extremum, et dans lequel l'unité de contrôle d'accord génère des valeurs ultérieures des signaux de contrôle d'accord.
Patent FR-3066922-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'amenagement d'un parcours pedestre en salle
Inventor: PERRAT YVONIC
IPC: E04H3/14
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention permet grâce à un procédé et un dispositif autostable de créer un parcours pédestre permanent et modulable avec obstacles dans un local sans aucune contrainte de fixation au sol ou de reprise sur des structures existante. Parcours caractérisé par l'alternance de zone de course, zone de saut, de franchissement d'obstacles et de réception. Il consiste : à placer sur le sol un socle autostable muni sur sa face supérieure d'un revêtement pour la circulation pédestre, de trous débouchants sur au moins une de ses faces, créant la zone de course. • D'accoler et liaisonner à une des faces de ce socle, un bassin étanche, fond posé sur le sol qui sera rempli d'une matière amortissante créant la zone de réception. • De placer sur les socles des éléments verticaux avec une base adaptée pour leur fixation par insertion dans les trous débouchants des socles permettant la fixation de volumes d'obstacles. choisis créant la zone de franchissement. N'importe quel type d'obstacle peut être créé en multipliant les socles et les bassins avec un agencement choisi et modulable n'importe quel type de parcours peut être créé avec possibilité de réception dans de matières solides ou liquides. Application à la création de parcours pédestre sportif en milieu fermé en particulier les parcours d'obstacles en salle.
Patent FR-3065413-A1 (FR)
Title: Dispositif de rehausse de barres de toit
Inventor: CHENAUD DAVID
IPC: B60R9/045
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de barre de toit (1) comprenant une barre, plusieurs pieds (2) de fixation de la barre (6) au toit d'un véhicule et plusieurs vis (90) de fixation de la barre (6) à chaque pied (2) correspondant. La barre (6) peut être fixée dans une position longitudinale dans laquelle la barre (6) est parallèle à un axe longitudinal du véhicule ou dans une position transversale dans laquelle la barre (6) est perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule. L'ensemble de barre de toit (1) comprend des moyens d'entretoisage positionnés entre chaque pied (2) et la barre (6) configurés pour qu'en position transversale, la distance entre une platine de fixation (21) du pied (2) destinée à être fixée au toit et la barre (6) soit supérieure à la distance entre la platine de fixation du pied (2) et la barre (6) en position longitudinale.
Patent FR-3066478-A1 (FR)
Title: Ensemble destine au conditionnement d'un produit fluidique
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: B65D53/00
Filed: 2017-05-17
Abstract: Ensemble 1 destiné au conditionnement d'un produit fluidique, comprenant un réservoir 2 doté d'une ouverture 22 utilisée pour son remplissage. Cet ensemble se caractérise en ce qu'il comprend également : - une pièce d'étanchéité 3 montée de façon étanche sur le réservoir 2 au niveau de l'ouverture 22 et présentant des premiers moyens de remplissage ; - une pièce de fond 4 recouvrant la pièce d'étanchéité 3 et présentant des seconds moyens de remplissage, cette pièce de fond 4 étant mobile par rapport à la pièce d'étanchéité 3 entre une position d'ouverture du réservoir 2 pour son remplissage via lesdits premiers et seconds moyens de remplissage et une position de fermeture du réservoir 2 pour son conditionnement.
Patent FR-3066391-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes oligosaccharidiques pour traiter les plaies des patients diabetiques arteriopatiques
Inventor: BOHBOT SERGE
IPC: A61P17/02
Filed: 2017-06-20
Abstract: La présente invention a pour objet un oligosaccharide polysulfaté synthétique ayant 1 à 4 unités oses, ses sels, ou ses complexes, pour son utilisation pour traiter l'ulcère du pied du diabétique chez des patients artériopathiques.
Patent FR-3069649-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un magnetometre
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01R33/00
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'un magnétomètre comprenant les étapes suivantes : - le magnétomètre parcourt (S1) un ensemble de positions de parcours, - acquisition (S2) par le magnétomètre d'une pluralité de mesures du champ magnétique ; - fourniture d'informations de trajectoire (S3) représentatives de l'emplacement et de l'orientation d'un point solidaire du magnétomètre, -mise en correspondance (S4) des mesures du champ magnétique avec les informations de trajectoire, - détermination (S5) de paramètres de calibration du magnétomètre par la minimisation d'une fonction de coût faisant intervenir, pour une pluralité d'instants de détermination, au moins lesdits paramètres de calibration, une mesure du champ magnétique, et une relation liant l'évolution d'un champ magnétique avec l'évolution de l'emplacement et de l'orientation du magnétomètre dérivée des informations de trajectoire.
Patent FR-3070685-A1 (FR)
Title: Procede hybride de production de paraxylene de haute purete avec solvant toluene
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: C07C15/06
Filed: 2017-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé hybride de production de para-xylène de haute pureté à partir d'une charge de coupes d'isomères d'hydrocarbures aromatiques contenant 8 atomes de carbone, en phase liquide, comprenant : a) une étape de séparation par chromatographie liquide par adsorption à contre-courant simulé du para-xylène au moyen d'un adsorbant zéolithique et d'un solvant de désorption, ledit adsorbant comprenant : -au moins une zéolithe majoritaire de type faujasite de paramètre de maille « a » supérieur à 25,100 Å -du baryum telle que la teneur en oxyde de baryum BaO soit comprise entre 30% et 41% poids bornes incluses, par rapport au poids total de l'adsorbant, pour obtenir un flux de paraxylène purifié ; b) une étape de cristallisation du paraxylène à partir du flux purifié de paraxylène issu de l'étape de séparation, à une température comprise entre 0 et -25°C, suivie d'un lavage des cristaux avec un solvant de lavage, pour obtenir le paraxylène de haute pureté, le solvant de désorption dans l'étape de séparation et le solvant de lavage dans l'étape de cristallisation étant le toluène.
Patent FR-3071054-A1 (FR)
Title: Sonde pour dispositif limiteur de remplissage pour citerne de transport de carburant petrolier liquide et dispositif limiteur de remplissage correspondant
Inventor: MOREL-FATIO BRUNO
IPC: G01F23/26
Filed: 2017-09-13
Abstract: Cette sonde pour dispositif limiteur de remplissage pour citerne de transport de carburant pétrolier liquide, comprend un détecteur de niveau monté sur un support (10, 11) venant se fixer sur la citerne (C) de sorte que le détecteur soit placé dans la citerne à une hauteur maximale de remplissage admissible. Le détecteur de niveau comporte un capteur (2a) de mesure apte à assurer une mesure de niveau redondante.
Patent FR-3071592-A1 (FR)
Title: Bouche d'extraction ou d'insufflation d'air
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24F13/06
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne une bouche d'extraction ou d'insufflation d'air (1) équipée d'un moyen de mesure du débit (5) traversant cette bouche par simple vision directe de la bouche, lorsque celle-ci est installée dans un local, ledit moyen de mesure du débit (5) étant souple et déformable sous l'effet du flux d'air traversant la bouche (1).
Patent FR-3061232-A1 (FR)
Title: Outil de puits ayant un collier amovible pour permettre l'ecoulement de fluide de production
Inventor: KUO NICHOLAS
IPC: E21B43/12
Filed: 2017-11-20
Abstract: Un dispositif peut comprendre un collier positionné dans un puits de forage qui peut comprendre une paroi externe. La paroi externe peut définir une zone interne du collier et peut empêcher un écoulement de fluide entre la zone interne du collier et une zone externe du collier au cours d'un procédé de fracturation hydraulique. Le collier peut être enlevé ou dissout pour former un trajet d'écoulement pour permettre au fluide de production de s'écouler entre la zone interne du collier et la zone externe du collier à l'issue du procédé de fracturation hydraulique.
Patent FR-3075235-A1 (FR)
Title: Element de chainage et assemblage d'elements de chainage
Inventor: PAQUET ELODIE
IPC: E04C3/20
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un élément de chainage (1) comprenant au moins trois barres d'armature (11) en acier s'étendant sensiblement parallèlement, sur au moins une grande partie de leur longueur, selon un axe longitudinal (L) et assemblées entre elles selon ledit axe longitudinal de manière à former un volume entre lesdites barres d'armature. Les barres d'armature (11) sont sensiblement de même longueur et le volume comporte des première et deuxième portions d'extrémité (P1, P3) et une portion intermédiaire (P2) entre lesdites première et deuxième portions d'extrémité. Selon l'invention, dans la première portion d'extrémité (P1) de longueur non nulle, les barres d'armature (11) sont pliées vers l'intérieur selon un angle non nul de sorte que la section transversale de la première portion d'extrémité (P1) soit inférieure à celle de la deuxième portion d'extrémité (P3).
Patent FR-3077122-A1 (FR)
Title: Systeme a cycle thermodynamique de rankine integre a une boucle de climatisation pour vehicule automobile
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F25B27/02
Filed: 2018-01-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble thermodynamique (10) pour véhicule automobile muni d'un moteur thermique comportant: - un circuit de climatisation (11) comprenant un premier évaporateur (13) et un détenteur (12), - un système à cycle thermodynamique de Rankine (17) apte à récupérer une énergie dissipée par le moteur thermique comprenant une pompe (18) et un deuxième évaporateur (19) pour coupler le fluide de travail à une source de chaleur du moteur thermique, caractérisé en ce qu'une machine volumétrique réversible (14) couplée avec le moteur thermique et un condenseur (15) sont communs au circuit de climatisation (11) et au système à cycle thermodynamique de Rankine (17), ladite machine volumétrique réversible (14) étant apte à fonctionner en mode compresseur dans le circuit de climatisation (11) et en mode turbine dans le système à cycle thermodynamique de Rankine (17).
Patent FR-3077824-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un lysat plaquettaire irradie
Inventor: DELORME BRUNO
IPC: C12N13/00
Filed: 2018-02-15
Abstract: Procédé de préparation d'un lysat plaquettaire irradié comprenant les étapes suivantes :     - la fourniture d'un lysat plaquettaire afin d'obtenir un lysat plaquettaire de départ, ledit lysat plaquettaire de départ comprenant d'une part des facteurs plaquettaires incluant des facteurs de croissance et d'autre part des protéines plasmatiques incluant des facteurs de coagulation et des protéines autres que les facteurs de coagulation,     - l'irradiation dudit lysat plaquettaire de départ, par un rayonnement UVC de longueur d'onde comprise entre 200 et 280 nm afin d'obtenir un lysat plaquettaire irradié par rayonnement UVC, ladite irradiation étant agencée pour conserver au moins 75% de la concentration en protéines totales dudit lysat plaquettaire de départ tout en réduisant d'au moins 20% la concentration en au moins un desdits facteurs de coagulation incluant le fibrinogène, le facteur II, le facteur VII, le facteur IX, le facteur X et le facteur XI du lysat plaquettaire de départ.
Patent FR-3064180-A1 (FR)
Title: Formulations comprenant des actifs issus de la plante murraya koenigii
Inventor: WIERNSPERGER NICOLAS
IPC: A61P25/28
Filed: 2018-03-21
Abstract: [0001] Formulations pour l'administration par voie orale ou formulations pour application sur peau saine ou lésée comprenant des actifs issus de la plante Murray a koenigii. Composition comprenant au moins un actif issu de la plante Murraya koenigii, ledit actif étant la metformine. [0002] Identification et quantification de la metformine dans Murraya koenigii et attribution de l'activité de Murraya koenigii dans le traitement du syndrome métabolique et des troubles cognitifs à la présence en faible dose de metformine dans Murraya koenigii.
Patent FR-3081628-A1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique tournante
Inventor: DUARTE JOHNNY
IPC: H02K11/00
Filed: 2018-05-22
Abstract: Un stator comprend un moyen de maintien (32) d'un connecteur électrique (22) sur le corps du stator, comprenant un fût (34) dont les faces internes forment un logement (42), le fût étant ouvert à une extrémité (38) pour permettre l'insertion en force d'un appendice (44). L'appendice (44) comprend : - une paroi principale (46) avec une surface extérieure (58) en contact avec une première face interne (40A) du logement, deux extrémités axiales opposées (50B, 50D) de la paroi principale prenant appui sur deux faces internes transversales (40B, 40D) du logement qui sont perpendiculaire à la première face interne ; - au moins une paroi auxiliaire (52A, 52B) s'étendant perpendiculairement depuis une surface intérieure (54) de la paroi principale, de sorte qu'une extrémité libre (5 6A, 56B) de la paroi auxiliaire prend appui sur une deuxième face interne (40C) du logement qui est en vis-à-vis de la première face interne.