baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068959-A1 (FR)
Title: Bac de collecte de dechets muni d'une centrale a inertie
IPC: G06Q10/06
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention concerne un bac (10) de collecte de déchets (10), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une centrale à inertie (60) de type gyromètre et/ou accéléromètre, et un moyen de communication (70) apte à transmettre en temps réel des données de la centrale à inertie (60) à un système distant (80) apte à convertir des données (100) issues de la centrale à inertie (60) en information (120) sur un état physique du bac (10).
Patent FR-3069056-A1 (FR)
Title: Procede de quantification de l'humidite dans un matelas de fibres
Inventor: D'HERIN BYTNER FREDERIC
IPC: G01N22/04
Filed: 2017-07-13
Abstract: Un procédé de quantification de l'humidité dans un matelas de fibres, comprend l'émission d'une onde électromagnétique incidente en direction du matelas, par au moins émetteur ; la réception de l'onde électromagnétique transmise par le matelas, par au moins un récepteur ; l'identification d'une variation d'au moins un paramètre de l'onde transmise par rapport à l'onde incidente ; la détermination d'une valeur représentative d'humidité dans le matelas de fibres, en fonction notamment de ladite variation et du volume efficace de matelas ayant effectivement interagi avec l'onde incidente.
Patent FR-3076636-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'informations d'au moins un outil de travail d'un materiau en feuille monte sur une machine de pressage, procede de traitement desdites informations
Inventor: GIL PATRICK
IPC: G06Q50/04
Filed: 2018-01-08
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'acquisition d'informations concernant un outil de travail (16) de produits bruts PB, en feuille, comprenant un support (16-1) prévu pour être monté sur une machine de pressage (14) comprenant une partie d'acquisition d'informations (10) embarquée avec ledit outil de travail (16) et une partie d'acquisition d'informations (100) non embarquée.
Patent FR-3087314-A1 (FR)
Title: Semences repulsives
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A01N25/00
Filed: 2018-10-18
Abstract: Graine de semence enrobée dans une pellicule de produit permettant de prévenir l'ingestion par des animaux après le semis. Le produit utilisé peut être un produit vomitif, qui provoque la régurgitation de la graine, ou un produit répulsif, qui dissuade les animaux d'absorber la graine. Le produit utilisé est non toxique pour les animaux et pour l'environnement. Ce produit peut être biodégradable et servir également de fertilisant à ladite graine et/ou semence.
Patent FR-3076713-A1 (FR)
Title: Utilisation d'hemoglobine d'annelides comme bactericide, notamment pour prevenir et/ou traiter une maladie parodontale
Inventor: ZAL FRANCK
IPC: A61Q11/00
Filed: 2018-01-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une molécule choisie parmi une globine, un protomère de globine ou une hémoglobine extracellulaire d'Annélides, comme bactéricide, notamment pour prévenir et/ou traiter une maladie parodontale.
Patent FR-3077146-A1 (FR)
Title: Recalcul de resultats precalcules d'interrogation
Inventor: AUBRY JEAN-PHILIPPE
IPC: G06N3/08
Filed: 2018-01-25
Abstract: Des résultats précalculés d'interrogation stockés sur un serveur de base de données sont recalculés par un dispositif de calcul. Les résultats précalculés d'interrogation sont composés d'une pluralité de parts. Chaque part inclut un certain nombre de résultats précalculés d'interrogation. Les ressources de calcul du dispositif de calcul, nécessaires pour recalculer un résultat précalculé d'interrogation d'une première part dépendent du fait de recalculer, ou pas, d'autres résultats précalculés de la première part qui sont recalculés au cours d'un intervalle de temps donné en formant un cycle de calcul actuel. Le dispositif de calcul reçoit une demande pour recalculer des résultats précalculés d'interrogation pour au moins une première part, détermine un nombre de résultats précalculés d'interrogation dans la première part devant être recalculée au cours du cycle de recalcul actuel sur la base d'un algorithme d'apprentissage par renforcement, et recalcule le nombre déterminé de résultats précalculés d'interrogation dans la première part.
Patent FR-3084249-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application de produit cosmetique
Inventor: AUTIÉ NOËL
IPC: A45D40/06
Filed: 2018-07-27
Abstract: Un dispositif (10) de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique comprend un mécanisme (14) pour recevoir un bâton de produit cosmétique, un capot de base (12), formant un premier logement (L1) de réception d'une première portion du mécanisme (14), un premier joint d'étanchéité (28) entre un élément (16) du capot de base (12) et un élément (20 ; 22 ; 23) du mécanisme (14), et un capuchon (18), fixé sur le capot de base (12) pour définir un deuxième logement (L2) recevant une deuxième portion du mécanisme (14). Un deuxième joint d'étanchéité (42) est entre le capuchon (18) et ledit élément (16) du capot de base (12) et/ou ledit élément (20 ; 22 ; 23) du mécanisme (14). Les premier et deuxième logements (L1 ; L2) sont reliés de manière étanche par l'élément (16) du capot de base (12) et/ou l'élément (20 ; 22 ; 23) du mécanisme (14).
Patent FR-3084628-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un type d'emplacement de stationnement
Inventor: GUERPILLON MATHIEU
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-07-31
Abstract: Ce procédé de détermination d'un type d'emplacement de stationnement pour véhicule automobile comprend : -une phase (P1) de détection d'une cible, -une phase (P3) d'évaluation de l'orientation de la cible relativement par rapport à une route, et -une phase (P4) de détermination d'un type d'emplacement de stationnement sur la base de l'orientation évaluée. La phase (P1) de détection est mise en œuvre au moyen d'une caméra frontale du véhicule.
Patent FR-3085511-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de parametres d'un sous-ensemble virtuel d'un reseau dedie a un service
Inventor: GUIONNET CHANTAL
IPC: H04W16/18
Filed: 2018-08-31
Abstract: Procédé de réglage de valeurs de paramètres d'un sous-ensemble virtuel d'un réseau, dit « tranche de réseau», dédié à un service, le procédé comprenant l'animation d'une interface audio dans laquelle un signal acoustique et une caractéristique sonore de ce signal acoustique sont associés à chacun des paramètres de la tranche de réseau, avec le signal acoustique assigné au paramètre et la caractéristique sonore du signal acoustique assignée à la valeur de ce paramètre.
Patent FR-3089109-A1 (FR)
Title: Piston endoscopique medical
Inventor: COLLIN HERVÉ
IPC: A61B1/00
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne un piston endoscopique médical stérilisable formé par une tige centrale (40) présentant un canal central au moins partiellement évidée débouchant à l’une des surfaces frontales et par une tête définissant un siège pour la liaison avec un conduit de fluide, ladite tête (41) et le canal (40) étant liés par un moyen élastique caractérisé en ce que ledit ensemble est constitué par une seule pièce monolithique en un polymère souple et élastique. Figure 2
Patent FR-3089965-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de convoyage de produits
Inventor: WAELDIN JEAN-CLAUDE
IPC: B65G54/02
Filed: 2018-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de convoyage de produits pour une ligne de production et de traitement desdits produits , comprenant au moins un convoyeur (1) pourvu d'au moins une section (100) sous forme d'un moteur linéaire comprenant au moins une navette (2) de réception d'au moins un produit, ladite navette (2) étant entraînée de façon électromagnétique sous l'action dudit moteur linéaire le long d'au moins ladite section (100) ; le long d'au moins une partie de ladite section (100), au moins un poste (3) de traitement de produits, ledit poste (3) comprenant au moins un élément rotatif (4) de déplacement des produits pourvu d'au moins un support (5) de réception d'une navette (2) ; caractérisé en ce que ledit dispositif de convoyage comprend pour chaque support (5), des moyens de fixation réversible d'une navette (2), préférentiellement au niveau du support (5). L'invention concerne aussi le procédé de convoyage correspondant. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095062-A1 (FR)
Title: Carte à puce comportant un capteur d’empreintes digitales
Inventor: RAGOT MARCELIN
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-04-12
Abstract: Carte à puce comportant un capteur d’empreintes digitales et un circuit de détection (5) comprenant au moins une première électrode (6) et une deuxième électrode (7) isolées entre elles et formant un circuit ouvert (8), la première électrode et la deuxième électrode étant disposées de sorte que, lorsqu’un utilisateur applique un premier doigt sur le capteur d’empreintes digitales et utilise un deuxième doigt pour saisir la carte à puce , le premier doigt est en contact avec la première électrode et le deuxième doigt avec la deuxième électrode de manière à former une boucle refermant le circuit ouvert, le circuit de détection (5) comprenant de plus un circuit de filtrage (10) relié à la première électrode et à la deuxième électrode, un générateur (17) agencé pour générer des premiers signaux aux bornes du circuit de filtrage, et des moyens de traitement (18) agencés pour acquérir des deuxièmes signaux et pour détecter à partir des deuxièmes signaux si le premier doigt et le deuxième doigt comprennent un doigt factice.
Patent FR-3098797-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage d’un contenant d’un produit liquide à pâteux et recharge fermée par un tel dispositif
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: B65D39/00
Filed: 2019-07-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de bouchage (1) comprenant :           - une paroi de bouchage (10) présentant un conduit de communication (13) traversant et destinée à fermer l’ouverture d’un contenant d’un produit,           - un bouchon mobile dans le conduit, le bouchon comprenant une cavité ouverte sur un côté de la paroi, fermée par un fond (30) et comprenant au moins une ouverture latérale (32) ;en position de fermeture, ce fond ferme le conduit, et en position d’ouverture, la ou les ouvertures latérales et ce fond sortent du conduit, le conduit étant ainsi ouvert en communication fluidique au travers du bouchon.L’invention vise également une recharge (4) de produit comprenant un contenant (7) fermé par ce dispositif de bouchage. Elle vise également un dispositif de distribution comprenant cette recharge et une tête de distribution.     Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3101103-A1 (FR)
Title: architecture améliorée de carter tournant de turbine contrarotative
Inventor: GALLET FRANÇOIS
IPC: F01D5/03
Filed: 2019-09-24
Abstract: Architecture améliorée de 
            carter tournant de
             turbine contrarotative
        
    Turbine contrarotative (C) de turbomachine (10) s’étendant autour d’un axe de rotation (X) et comprenant un rotor interne ayant un tambour interne (50a) sur lequel est fixé une pluralité de roues mobiles internes (22) comprenant chacune des aubes mobiles internes et étant supportées en rotation par un premier arbre (26),un rotor externe ayant un tambour externe (50b) sur lequel est fixé une pluralité de roues mobiles externes (20) comprenant chacune des aubes mobiles internes et étant supportées en rotation par un deuxième arbre (24) coaxial au premier arbre (26), le rotor externe comprenant une roue mobile aval (60) ayant une pluralité d’aubes mobiles avals (61) s’étendant chacune entre une virole externe (62), fixée au tambour externe en aval de celui-ci, et une virole interne (63) fixée au deuxième arbre (24),au moins une des extrémités radiales des aubes mobiles avals (61) étant fixée à la virole interne (63) ou à la virole externe (62) au moyen d’une liaison articulée (70).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3102129-A1 (FR)
Title: Système de freinage ferroviaire comportant une timonerie de freinage et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel système
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: F16D65/18
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention concerne un système de freinage ferroviaire pour véhicule ferroviaire, comportant une timonerie de freinage, un frein de service et/ou de parking configuré pour agir sur au moins un organe de freinage dudit véhicule par l’intermédiaire de ladite timonerie de freinage, laquelle est pourvue d’au moins un dispositif (5) ayant au moins un support garnitures (37) et au moins une garniture (38) assujettie mécaniquement sur ledit au moins un support garnitures, et au moins une biellette de transmission d’efforts (50) assujettie mécaniquement par une première extrémité (71) à un support dudit véhicule et par une seconde extrémité (72) opposée à ladite première extrémité audit au moins un support garnitures, ledit au moins un support garnitures comporte une patte d’attache (80) pourvue d’un logement (82) et d’un organe de montage (81) logé dans ledit logement (82), et ladite au moins une biellette de transmission d’efforts est montée à rotation par sa seconde extrémité dans ledit organe de montage. (Figure 5)
Patent FR-3103149-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur compact comportant deux moteurs electriques et un moteur thermique non coaxiaux, et son procede de commande
Inventor: LASSEUR BERTRAND
IPC: B60K6/40
Filed: 2019-11-14
Abstract: La présente invention propose un groupe motopropulseur (GMP) hybride de véhicule comportant une machine électrique principale (ME1), une machine électrique secondaire (ME2) et un moteur thermique (MT) dont les arbres sont parallèles, et une boîte de vitesses (4) à arbres parallèles et à engrenages qui comporte trois arbres d'entrée parallèles et décalés latéralement (11, 5, 6) dont chacun est relié à une des trois sources motrices (MT, ME1, ME2) et deux coupleurs (C1, C2) permettant d'établir sélectivement le transfert du couple fourni par l'arbre d'entrée (11, 5, 6) de chaque source motrice (MT, ME1, ME2) à un arbre commun (7) de sortie vers les roues du véhicule, caractérisé en ce que, selon la direction axiale commune aux arbres d’entrée (11, 5, 6), la boîte de vitesses (4) est disposée axialement entre, d’une part, le moteur thermique (MT) et, d’autre part, les deux machines électriques (ME1, ME2). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3104097-A1 (FR)
Title: Interface entre capteur de vitesse de rotation de roue et circuit de freinage
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B60T17/18
Filed: 2019-12-05
Abstract: Interface (4) entre un capteur (3) de vitesse de rotation d’une roue d’un véhicule routier et une première interface (11) d’un circuit (1) de freinage de service du véhicule et une seconde interface (21) d’un circuit (2) de freinage de stationnement du véhicule. Elle comporte un premier, respectivement second, commutateur (410, 420) entre une sortie d’alimentation (WSP1, WSP2) de la première, respectivement seconde, interface et une entrée d’alimentation (31) du capteur, et un troisième, respectivement quatrième, commutateur (430, 440) entre une sortie (32) du capteur et une entrée (WSS1, WSS2) de données de la première, respectivement seconde, interface. Les premier et deuxième commutateurs (410, 420) sont commandés en fonction d’un défaut d’alimentation de la première interface (11) et les troisième et quatrième commutateurs (430, 440) sont commandés en fonction d’un défaut de réception de données de la première interface (11).                  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106215-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication de données d’environnement de véhicule
Inventor: VANPOPERINGHE ELODIE
IPC: G01S13/89
Filed: 2020-01-09
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de communication de données d’environnement de véhicule. A cet effet, des premières données représentatives de l’environnement du véhicule (10) sont reçues d’un ou plusieurs capteurs de détection d’objet (par exemple un ou plusieurs radars, lidar et/ou caméra(s)) embarqués dans le véhicule (10). Des deuxièmes données représentatives d’une cartographie de l’environnement du véhicule sont transmises par le véhicule (10), selon une liaison sans fil, à l’intention d’un ou plusieurs panneaux d’affichage (101) arrangés dans l’environnement du véhicule. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099671-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination des contraintes d’un système non-géostationnaire vis-à-vis d’un autre système non-géostationnaire
Inventor: LEVY JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04B7/14
Filed: 2020-04-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de contraintes opérationnelles pour une première constellation de satellites non-géostationnaires (CONS_I) émettant en direction d’une station terrestre (SV) vis-à-vis d’une seconde constellation de satellites non-géostationnaires (CONS_V) en liaison avec la station, les contraintes comprenant une puissance d’émission maximale des satellites de la première constellation, le procédé comprenant : - détermination de triplets de valeurs limites (θ, ϕ, I/N) de deux angles (θ, ϕ) et d’un rapport interférence à bruit (I/N), les angles (θ, ϕ) définissant une position d’un satellite (NGSO_I) de la première constellation par rapport à la station et à un satellite (NGSO_V) de la seconde constellation et le rapport interférence à bruit étant le rapport entre des interférences (I) émises par la première constellation sur une liaison entre la station et le satellite de la seconde constellation et du bruit (N) de la liaison, la détermination des triplets étant réalisée pour qu’une distribution de rapports signal à bruit et interférence (R) cumulés sur un intervalle de temps soit supérieure à une distribution de référence (REF) ; - détermination d’au moins la puissance maximale d’émission d’au moins un satellite de la première constellation à partir des triplets. Figure pour l’abrégé : Fig. 2b
Patent FR-3113313-A1 (FR)
Title: Procédé et installations pour fournir de l’énergie notamment thermique dans au moins un bâtiment ou analogue, et système s’y rapportant
Inventor: TREMOLIERES PIERRE
IPC: F24D19/10
Filed: 2020-08-05
Abstract: Procédé et installations pour fournir de l’énergie notamment thermique dans au moins un bâtiment ou analogue, et système s’y rapportant.
    Système pour la régulation d’une installation d’approvisionnement et la distribution d’énergie dans un bâtiment, cette installation comprenant :
    des équipements de collecte d’énergie (CPh, CTh, Ath, 6, 8) qui sont en relation de transfert d’énergie chacun avec une source respective ;des équipements de transformation d’énergie (HP1, HP2, HP3, 14, 16)  alimentés au moins en partie par les équipements de collecte ;des équipements utilisateurs d’énergie (AC, Ht, 18, 19, 21, 22) ;
    le système de régulation étant capable de définir pour certains au moins des équipements différents états d’activation respectifs choisis en fonction de paramètres notamment climatiques, dans le sens d’une optimisation au regard de critères. Le système est conçu pour mettre en œuvre dans l’installation un procédé avec les étapes suivantes :
    on procède à une régulation plaçant les équipements dans des états d’activation respectifs choisis en fonction de la demande et de paramètres notamment climatiques, dans le sens d’une optimisation au regard de critères,à un instant (D) d’intervention de la régulation, la régulation comprend une prise en compte de prévisions concernant l’un au moins des paramètres, lesdites prévisions portant sur une période postérieure audit instant d’intervention.
    L’invention concerne également l’installation comportant le système de régulation.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113309-A1 (FR)
Title: Obturateur en ligne comportant une plaque d’obturation
Inventor: FLUMIANI ADRIEN
IPC: F16K51/00
Filed: 2020-08-07
Abstract: La présente invention concerne un obturateur en ligne comportant :
    une plaque d’obturation (2) mobile dans un plan (P) entre une position d’obturation arrêtant une circulation fluidique et une position de circulation permettant ladite circulation fluidiqueun corps (5) comportant un premier demi-corps (6) et un second demi-corps (7) agencés respectivement de part et d’autre dudit plan (P), etun système de serrage/écartement (10) permettant de serrer, et inversement, d’écarter lesdits premier et second demi-corps (6, 7) par rapport à ladite plaque d’obturation (2),
    Selon l’invention ladite plaque d’obturation (2) présente au moins un conduit d’évacuation (12, 12’) configuré pour purger des égouttures.
    Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3114594-A1 (FR)
Title: Production d’aromatiques et d'éthanol par pyrolyse, conversion de gaz à l'eau inversée, et fermentation.
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C12P7/06
Filed: 2020-09-29
Abstract: Dispositif et procédé de conversion d’une charge de composés aromatiques, dans lesquels la charge est traitée notamment au moyen d’un train de fractionnement (4-7), d’une unité de séparation des xylènes (10) et d’une unité d’isomérisation (11), et dans lesquels une unité de pyrolyse (13) traite une deuxième charge hydrocarbonée, produit un effluent de pyrolyse alimentant la charge, et produit un gaz de pyrolyse comprenant du CO, du CO2 et du H2 ; une section réactionnelle de conversion du gaz à l'eau inversée RWGS (50) traite le gaz de pyrolyse et produit un gaz de RWGS enrichi en CO et en eau ; une section réactionnelle de fermentation (52) traite le gaz de RWGS enrichi en CO et en eau et produit de l’éthanol.  Figure 1 à publier
Patent FR-3117053-A1 (FR)
Title: dispositif de perçage à moyens de désaccouplement et de freinage de la broche
Inventor: ATZORI PIERRE ALEXIS
IPC: B23Q17/09
Filed: 2020-12-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de perçage pneumatique comprenant :      une broche de sortie ;  un moteur pneumatique muni d’un rotor ;  une transmission apte à transformer un mouvement de rotation dudit rotor en un mouvement de rotation et/ou de translation de ladite broche de sortie selon un même axe ;  des moyens de commandes de l’arrêt dudit moteur,      Selon l’invention, ledit dispositif comprend :      des moyens d’accouplement en mouvement de ladite broche de sortie et dudit rotor, lesdits moyens d’accouplement pouvant prendre :  un état désaccouplé dans lequel ladite broche et ledit rotor ne sont pas en prise ;  un état accouplé dans lequel ladite broche et ledit rotor ne sont pas en prise,  des moyens de commandes de l’arrêt dudit moteur,      et/ou des moyens de freinage pour s’opposer à la rotation et/ou translation de ladite broche,      ledit dispositif comprenant des moyens d’actionnement desdits moyens d’accouplement aptes à placer lesdits moyens d’accouplement dans leur état désaccouplé lors de l’activation desdits moyens de commandes de l’arrêt dudit moteur, et/ou des moyens d’activation desdits moyens de freinage aptes à activer lesdits moyens de freinage pour s’opposer à la rotation et/ou translation de ladite broche lors de l’activation desdits moyens de commandes de l’arrêt dudit moteur.
Patent FR-3108377-A1 (FR)
Title: Soupape pilote pour soupape de surpression
Inventor: PAWALE HARSHAD
IPC: F16K1/00
Filed: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble soupape pilote, pour actionner une soupape de réduction de pression disposée à l'intérieur d'un réservoir de carburant, pouvant inclure un logement incluant une première chambre et une deuxième chambre, un premier orifice en communication fluidique avec les première et deuxième chambres, le premier orifice étant configuré pour recevoir une pression atmosphérique, un deuxième orifice en communication fluidique avec les première et deuxième chambres, le deuxième orifice étant configuré pour recevoir une pression de réservoir de carburant, une première soupape pilote agencée à l'intérieur de la première chambre et configurée pour s'ouvrir uniquement lorsqu'un différentiel de pression positif prédéterminé existe entre les premier et deuxième orifices, et une deuxième soupape pilote agencée à l'intérieur de la deuxième chambre et configurée pour s'ouvrir uniquement lorsqu'un différentiel de pression négatif prédéterminé existe entre les premier et deuxième orifices.