baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018970-A1 (FR)
Title: Procede et circuit d'ajustement de la frequence d'un signal d'horloge
Inventor: MIGAIROU VINCENT
IPC: H03K5/135
Filed: 2014-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ajustement d'une fréquence d'horloge d'oscillateur, comprenant les étapes consistant à : appliquer une première valeur de commande (S1) à un premier oscillateur (OSC1), appliquer une seconde valeur de commande (S2) distincte de la première valeur de commande, à un second oscillateur (OSC2), mesurer une fréquence (N1, N2) de chacun des premier et second oscillateurs, déterminer par interpolation une mesure de fréquence corrigée (N2C) du second oscillateur (OSC2), en fonction d'un écart de fréquence mesuré entre les premier et second oscillateurs soumis à une même troisième valeur de commande, de la troisième valeur de commande, et de la valeur de commande (S2) appliquée au second oscillateur, et déterminer par interpolation une nouvelle première valeur de commande (S1') en fonction de la fréquence mesurée du premier oscillateur, de la fréquence corrigée, des première et seconde valeurs de commande, et d'une fréquence souhaitée (NC1), et appliquer la nouvelle première valeur de commande au premier oscillateur.
Patent FR-3019234-A1 (FR)
Title: Lanceur de demarreur muni d'un couvercle limitant l'usure
Inventor: BRANDINI JEREMY
IPC: F02N15/06
Filed: 2014-03-28
Abstract: Lanceur (1) de démarreur de moteur thermique à couronne de démarrage comportant : - un pignon (20) destiné à engrener avec la couronne de démarrage, - un corps de pignon (31) solidaire en rotation du pignon (20), - un élément de friction (311) tel qu'un disque de friction logé sur le corps de pignon (30) et apte à être serré axialement entre un plateau de réaction (312) et un plateau de pression (411), - un entraîneur (40) monté mobile axialement par rapport au pignon (20) entre une position repos et une position active sur lequel est monté au moins un élément de friction (313) tel qu'un disque de friction apte à être serré axialement entre le plateau de réaction (312) et le plateau de pression (411), - un couvercle (32) solidaire au corps de pignon (30) qui comprend une première portion (3211), le couvercle (32) étant en contact avec le corps de pignon (30) et en contact avec l'entraineur (40) en position repos et dont le coefficient de frottement du contact de la première portion (3211) du couvercle sur l'entraîneur (40) est inférieur ou égal à 0,3.
Patent FR-3019519-A1 (FR)
Title: Ligne d'ancrage pour support flottant comprenant un dispositif elastique
Inventor: POIRETTE YANN
IPC: B63B21/50
Filed: 2014-04-07
Abstract: L'invention concerne les systèmes d'ancrage de supports flottants (1) pour la production d'énergie en mer (éolienne flottante, énergie des vagues, hydroliennes flottantes, plate-forme ETM...) et/ou pour l'exploitation pétrolière en mer, constitués d'au moins une ligne d'ancrage comprenant au moins un tronçon (2) constitué de câble, de chaine ou d'une combinaison des deux et au moins un dispositif élastique (3).
Patent FR-3021229-A1 (FR)
Title: Procede de collecte de fractions dans des receptacles de chromatographie et dispositif associe
Inventor: SHAIMI MOHAMED
IPC: G01N35/04
Filed: 2014-05-26
Abstract: Le procédé de collecte de fractions dans une série de réceptacles (1,2,...,72) issus d'une chromatographie liquide, gazeuse ou avec éluent supercritique, destiné à être mis en œuvre par un dispositif de collecte (100) comportant deux têtes de collecte (113,123), comporte des étapes de : a. positionnement d'une première tête de collecte sur un réceptacle N de la série de réceptacles ; b. collecte d'une fraction dans le réceptacle N avec la première tête de collecte ; c. positionnement d'une deuxième tête de collecte sur un réceptacle N+1 de la série de réceptacles, adjacent au réceptacle N ; d. collecte d'une fraction dans le réceptacle N+1 avec la deuxième tête de collecte ; e. positionnement de la première tête de collecte sur le réceptacle N+2 de la série de réceptacles, adjacent au réceptacle N+1 ; f. répétition des étapes b à e sur l'ensemble des réceptacles de la série de réceptacles.
Patent FR-3022057-A1 (FR)
Title: Protection de donnees stockees dans une memoire volatile
Inventor: TEGLIA YANNICK
IPC: H01L27/00
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une attaque par refroidissement d'un circuit intégré (1) comportant les étapes suivantes : transférer (62), dans une première mémoire volatile du circuit intégré, un motif stocké dans une mémoire non volatile du circuit ; provoquer périodiquement une extinction (64) et un allumage (66) de la première mémoire volatile ; vérifier (67) que le nombre de bits ayant changé d'état est compris dans une plage de valeurs.
Patent FR-3023498-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une armature d'assise ou de dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: CARRIER SEBASTIEN
IPC: B60N2/68
Filed: 2014-07-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assemblage d'une armature d'assise (1) ou de dossier de siège de véhicule automobile comprenant deux modules latéraux (10, 20) et au moins un module transversal (30, 40) reliant lesdits modules latéraux (10, 20), caractérisé en ce qu'il comporte : - une première étape d'assemblage d'au moins l'un des dits modules (10, 20, 30) par soudage des éléments le constituant, cette étape étant réalisée sur un premier site d'assemblage ; - une étape de transfert vers un second site d'assemblage, d'au moins le ou les dits modules assemblés par soudage (10, 20, 30) ; et - une étape finale d'assemblage de ladite armature (1) au cours de laquelle le ou les modules transversaux (30, 40) sont fixés sans soudage auxdits modules latéraux (10, 20), cette étape étant réalisée sur ledit second site d'assemblage.
Patent FR-3031214-A1 (FR)
Title: Carte plastique mince renforcee par au moins une fibre
Inventor: BASTIEN ARNAUD
IPC: H04W12/06
Filed: 2014-12-29
Abstract: Carte (1) plastique mince, d'extension principale sensiblement plane, comprenant au moins une sous-carte (2) détachable, maintenue à la carte (1) par au moins une attache (3), au moins une desdites au moins une attache (3) étant renforcée par au moins une fibre (4).
Patent FR-3036410-A1 (FR)
Title: Systeme repassage et sechage de vetement par soufflage d'air
Inventor: COHEN LAURENT
IPC: D06F60/00
Filed: 2015-05-18
Abstract: Le système de repassage et séchage de vêtement par soufflage d'air a pour objet de s'affranchir de fer à et de table à repasser en soufflant de l'air chaud à la base du vêtement, les ouvertures du vêtement étant obturées par des bandes magnétiques et coussins.
Patent FR-3042731-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation a plat d'une preforme composite complexe
Inventor: KNEVELER MATTHIEU
IPC: B29C70/38
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réalisation d'une pièce (100) composite à renfort fibreux continu à partir d'une préforme sèche, lequel procédé comprend : a. une opération de drapage à plat d'une première stratification de plis sec déformables ; b. le positionnement sur ladite première stratification d'un noyau s'étendant sur une partie de la surface de la première stratification ; c. une opération de drapage d'une deuxième stratification de plis secs déformables, s'étendant au dessus du noyau et jusqu'à la première stratification ; d. une opération de couture suivant un contour défini, ladite couture liant et s'étendant entre la deuxième et la première stratification ; caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : e. placer la préforme obtenue à l'issue de l'étape e) dans l'empreinte tridimensionnelle d'un moule f. imprégner la préforme sèche d'un polymère ; g. consolider ledit polymère ; h. démouler la pièce obtenue à partir de la préforme.
Patent FR-3032483-A1 (FR)
Title: Support d’une sonde equipant une ligne d’echappement
Inventor: BAIL JEAN-BASTIEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-02-11
Abstract: L'invention porte sur un support (9) destiné à recevoir une sonde (4) comprenant un boîtier (5) et un faisceau électrique (8), le support (9) comprenant une première partie (11), une deuxième partie (13), une troisième partie (16) et une quatrième partie (22), la deuxième partie (13) et la troisième partie (16) étant interposées entre la première partie (11) et la quatrième partie (22), caractérisé en ce que la troisième partie (16) comprend une échancrure qui est destinée à recevoir une ligne d'échappement (1) équipant un véhicule automobile.
Patent FR-3033816-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une arete de menuiserie
Inventor: DAMOUR VINCENT
IPC: E04F13/074
Filed: 2015-03-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection d'une arête d'une menuiserie, en particulier d'une menuiserie isolante et de protection au feu, comportant un tube de protection disposé au niveau de ladite arête, et au moins une patte de fixation munie d'une aile déportée le long d'une face de la menuiserie au-delà du tube, et fixée audit tube de protection.
Patent FR-3034272-A1 (FR)
Title: Reseau de communication et nœud de communication d'un reseau de communication
Inventor: LOPEZ JUAN
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-03-26
Abstract: Le réseau de communication (20) comporte un ensemble de liaisons (14) supportant chacune une bande passante déterminée, un ensemble d'abonnés (12a, 12b, ... 12l) et au moins un nœud de communication (10a, 10b, ... 1 0i) comportant un ensemble de ports de communication (P1, P2, P3, P4) prévus pour être raccordés à des liaisons du réseau. A chacun des abonnés est associée une bande passante maximale autorisée d'émission sur le réseau, la somme des bandes passantes maximales autorisées correspondant à chacun des abonnés étant inférieure ou égale à ladite bande passante déterminée. Le nœud de communication comporte une unité de traitement (16) configurée pour, lors de la réception d'une trame de données sur l'un des ports de communication : - vérifier si une mémoire (M) contient un identifiant associé à cette trame de données ; et - si la mémoire ne contient pas un identifiant associé à cette trame de données : . renvoyer cette trame de données sur l'ensemble des autres ports de communication du nœud de communication ; et . mémoriser, dans la mémoire, l'identifiant associé à la trame de données.
Patent FR-3035371-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la flottabilite pour nageur-sauveteur
Inventor: VIDAL LOIC
IPC: B63C9/08
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'aide à la flottabilité porté par un nageur-sauveteur pour secourir une personne. Selon l'invention, ce dispositif comprend : - une bouée (14) gonflable, - une première boucle (68) configurée pour ceinturer une partie du corps du nageur-sauveteur , - un lien (76) dont une première extrémité (78) est reliée en un premier point (80) de la bouée (14) gonflable et dont une seconde extrémité (82) est reliée de manière détachable à la première boucle (68) qui est reliée en un second point (84) de la bouée gonflable distant du premier point (80).
Patent FR-3035421-A1 (FR)
Title: Corniche a construire
Inventor: PLOUZEAU KEVIN
IPC: E04D13/15
Filed: 2015-04-24
Abstract: 1. Corniche pour véranda caractérisée en ce qu'elle est composée d'un assemblage de profilés (2) dits élémentaires issus d'un jeu de profilés dit élémentaires (2A, 2B) offrant chacun un profil différent, ces dits profilés élémentaires comportant sur leurs faces arrières, des moyens (10, 20) de coopération avec un autre profilé élémentaire placé au dessus et/ou en dessous, les dits moyens de coopération assurant un positionnement respectif des dits profilés pour que l'ensemble des profilés élémentaires vu de face donne l'impression d'un profilé monobloc.
Patent FR-3036352-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la mise en marche du moteur thermique d'un vehicule hybride modulant la puissance consommee des consommateurs secondaires
Inventor: RIERA ALEXIS
IPC: B60W20/00
Filed: 2015-05-19
Abstract: Procédé d'optimisation de la mise en marche d'un moteur thermique (2) d'un véhicule hybride, délivrant une première quantité d'énergie (6) à un système de motorisation (8), et une deuxième quantité d'énergie (14) à des consommateurs secondaires (16) qui peuvent moduler leurs puissances consommées, ce procédé demandant aux différents consommateurs (8, 16) lorsque le moteur thermique (2) est arrêté une modulation de leurs puissances consommées faisant coïncider plusieurs demandes de démarrage du moteur thermique venant de chacun de ces consommateurs, et lorsque le moteur thermique (2) est en marche une maîtrise de l'énergie prélevée à ce moteur thermique faisant coïncider plusieurs demandes d'arrêt du moteur thermique venant de chacun de ces consommateurs.
Patent FR-3036970-A1 (FR)
Title: Appareil de ventilation artificielle avec monitorage de massage cardiaque
Inventor: RICHARD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61M16/00
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'assistance respiratoire (1) apte à délivrer un flux de gaz à un patient (P) comprenant un conduit d'acheminement de gaz (2) pour acheminer un flux de gaz, tel de l'air, des moyens de mesure (6) conçus pour mesurer au moins un paramètre représentatif du flux de gaz et fournir au moins un signal correspondant audit moins un paramètre représentatif dudit flux de gaz, par exemple le débit ou la pression de gaz; des moyens de traitement de signal (8) conçus pour traiter ledit au moins un signal provenant des moyens de mesure (6) et en déduire au moins une information (I1, I2, I3) caractéristique d'un massage cardiaque opéré sur un patient; et des moyens d'affichage (7) conçus pour afficher ladite au moins une information (I1, I2, I3) caractéristique d'un massage cardiaque provenant des moyens de traitement de signal (8). De préférence, les moyens de traitement de signal (8) sont aptes à déterminer une information représentative du travail (Wv, WT) fourni par le massage ou des amplitudes de pression et/ou de débit résultant du massage. Procédé de monitorage susceptible d'être mis en œuvre par un tel appareil d'assistance respiratoire (1).
Patent FR-3023466-A1 (FR)
Inventor: WARREN RAPHAEL
IPC: G01N33/50
Filed: 2015-07-10
Abstract: Un ensemble de procédés pour l'évaluation de l'atrophie vaginale est décrit. Les procédés peuvent être utilisés seuls ou en combinaison avec un traitement ou comme partie d'un kit.
Patent FR-3038781-A1 (FR)
Title: Ensemble de prise electrique avec solution de deconnexion electrique
Inventor: TROUFFLARD RONAN
IPC: H01R13/44
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble de prise électrique comportant : - un socle (1) comprenant au moins deux premiers contacts électriques (120, 121) et une première partie magnétique (13) agencée pour se déplacer par effet magnétique pour déplacer les deux premiers contacts électriques vers l'extérieur du socle (1), - une fiche (2) comprenant deux deuxièmes contacts électriques (220, 221) destinés à se connecter électriquement aux deux premiers contacts électriques et une deuxième partie magnétique (23) pour déplacer, par effet magnétique, la première partie magnétique (13) pour entraîner les premiers contacts électriques vers l'extérieur du socle, - des moyens de détection comprenant un capteur de mesure du flux magnétique circulant entre les deux parties magnétiques et une unité de traitement (5) agencée pour générer un signal de commande (SIG), des moyens de déconnexion (8) agencés pour déconnecter le circuit d'alimentation lors de la réception du signal de commande (SIG).
Patent FR-3024695-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace muni d'un dispositif de recouvrement
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-08-04
Abstract: Dispositif d'essuie-glace de véhicule comportant un bras d'essuie-glace avec un balai d'essuie-glace ayant un dispositif de recouvrement 40 qui s'installe sur le côté supérieur de la partie supérieure pour couvrir le côté du balai d'essuie-glace non tourné vers la vitre/pare-brise.
Patent FR-3041580-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule comportant un dispositif de renfort et vehicule comportant une telle structure
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R19/18
Filed: 2015-09-30
Abstract: La présente invention concerne une structure de véhicule comportant un dispositif de renfort (1) adapté pour amortir un choc se produisant suivant une direction principale de travail, ledit dispositif de renfort (1) comportant un premier élément de renfort (11), de forme allongée, qui s'étend principalement selon la direction principale de travail, caractérisée en ce qu'elle comporte un second élément de renfort (12), soutenu par le premier élément de renfort (11) et présentant une forme adaptée pour guider la déformation du premier élément de renfort (11), lors dudit choc, selon une direction perpendiculaire à la direction principale de travail.
Patent FR-3043060-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de manutention de chariots d'aeronef comportant une tablette mobile le long d'une etagere
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D11/00
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de stockage et de manutention de chariots (3) d'aéronef. Le dispositif comporte une étagère (1) ayant un plan de chargement (11) formant une pluralité d'emplacements de stockage de chariots (3). Une tablette (2) est liée à l'étagère (1) et est mobile en translation dans une direction longitudinale (L) le long de l'étagère (1), de sorte à pouvoir être amenée en face de chaque emplacement de stockage de chariots (3) et d'une zone de réception (4) d'un moyen de levage (5) de chariots (3). Un tel dispositif permet le stockage et la manutention aisés de chariots (3) dans un aéronef, notamment quand des chariots (3) sont stockés dans plusieurs plans horizontaux superposés.
Patent FR-3044022-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le revetement d'un ou plusieurs fils par un procede de depot en phase vapeur
Inventor: BUET EMILIEN
IPC: D02J3/00
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour le revêtement d'un ou plusieurs fils par un procédé de dépôt en phase vapeur, comportant au moins : - une chambre de traitement (4) définissant au moins une première zone de traitement (4a) dans laquelle au moins un fil est destiné à être revêtu par mise en œuvre d'un procédé de dépôt en phase vapeur, un système de convoyage (6) configuré pour transporter ledit au moins un fil au moins au travers de la première zone (4a) le long d'un axe de convoyage (Y), - un premier dispositif d'injection configuré pour injecter une première phase gazeuse de traitement (10a) dans la première zone (4a) au travers d'au moins un premier orifice d'entrée (7a), et - un premier dispositif d'évacuation configuré pour évacuer la première phase gazeuse résiduelle (11a) hors de la première zone (4a) au travers d'au moins un premier orifice de sortie (8a), le premier orifice d'entrée (7a) et le premier orifice de sortie (8a) étant situés en regard l'un de l'autre et étant alignés perpendiculairement à l'axe de convoyage (Y).
Patent FR-3059684-A1 (FR)
Title: Paves autobloquants en bois
Inventor: MANGIEU PIERRE
IPC: E01C5/14
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne la réalisation de pavés en bois autobloquants. Les quatre arêtes chanfreinées ainsi que les rainures horizontales de chaque pavé permettront le remplissage avec des gravillons de calibre 2/4, qui assureront à l'ensemble une surface régulière et stable par le blocage de chacun des pavés. Les pavés pourront être facilement déposés, reposés ou remplacés sans aucun problème technique ou environnemental majeurs.
Patent FR-3046540-A1 (FR)
Title: Formulation aqueuse comprenant une composition lipophile
Inventor: VIDAL NICOLAS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-01-08
Abstract: L'invention concerne une formulation aqueuse comprenant entre 0,1 et 50% en poids d'une composition lipophile, ladite formulation comprenant en outre : - entre 0,1 et 10% en poids d'un composant homogénéisant comprenant au moins de la cellulose microcristalline ; - entre 0,01 et 2% en poids d'une argile ; - le complément en eau.
Patent FR-3047469-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un composant de vehicule automobile
Inventor: BLANC LIONEL
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (100) d'un composant de véhicule automobile. Selon l'invention, ce dispositif comporte : - une platine (110) qui est équipée de moyens d'assujettissement (120) d'un boîtier de protection dudit composant, et de moyens de fixation (130) à un élément structurel du châssis (300) du véhicule automobile, lesdits moyens de fixation étant conçus pour rompre en cas de collision du véhicule automobile, et - un déflecteur (150) qui forme une rampe dont une extrémité (171) s'étend à hauteur de la platine et dont une extrémité opposée (172) est inclinée par rapport à la platine. Ce dispositif participe à la protection de l'occupant en collision de choc frontal en évitant un empilage critique d'organes rigides dans le compartiment moteur.
Patent FR-3048540-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration d'images applicable aux images d'empreintes digitales
Inventor: KAZDAGHLI LAURENT
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une image comprenant un ensemble de pixels, chaque pixel étant associé à un niveau de gris, le procédé comprenant une étape de segmentation de l'image pour générer une image modifiée ne contenant que des régions de l'image présentant une alternance de zones claires et de zones sombres à une fréquence supérieure à une fréquence minimale, ladite étape de segmentation comprenant : ○ l'attribution, à chaque pixel de l'image, d'un niveau de réponse fréquentielle, correspondant à une fréquence d'alternances de zones claires et de zones sombres au voisinage du pixel, ○ la définition de régions de l'image par regroupement de pixels voisins de même niveau de réponse fréquentielle, ○ la détermination d'un niveau de réponse fréquentielle seuil, et ○ la génération d'une image ne comprenant que des régions dont les pixels présentent un niveau de réponse fréquentielle supérieur ou égal au niveau de réponse fréquentielle seuil.
Patent FR-3050145-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation/chauffage dote d'un dispositif de traitement d'air performant
Inventor: DEL-FABBRO LAETITIA
IPC: B60H3/06
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention se rapporte à un système de chauffage/climatisation d'un véhicule comprenant un circuit d'alimentation doté d'un conduit d'arrivée (1) d'air extérieur et au moins un conduit (2, 15) d'air recyclé en provenance de l'habitacle dudit véhicule. La principale caractéristique d'un système selon l'invention est qu'il comprend un volet mobile (3) de distribution d'air et un dispositif de traitement de l'air (9) disposé en aval du dit volet (3), ledit volet (3) étant apte à se déplacer entre une première position pour laquelle il obture le conduit d'arrivée (1) d'air extérieur et ouvre complètement le conduit d'arrivée d'air recyclé (2) pour permettre audit dispositif (9) de traiter ledit air recyclé et une deuxième position pour laquelle il obture le conduit d'arrivée d'air recyclé (2) et ouvre complètement le conduit d'arrivée (1) d'air extérieur pour permettre audit dispositif de traiter ledit air extérieur, ledit volet (3) étant apte à occuper une pluralité de positions intermédiaires pour permettre au dispositif de traiter un mélanges des deux airs.
Patent FR-3050575-A1 (FR)
Title: Dispositif thermoelectrique et generateur thermoelectrique comprenant un tel dispositif
Inventor: SIMONIN MICHEL
IPC: H01L35/28
Filed: 2016-04-22
Abstract: Dispositif thermoélectrique 40 comprenant : - une pluralité de modules 10 thermoélectriques, lesdits modules 10 comprenant chacun au moins un élément thermoélectrique 11 susceptible de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre deux de ses faces 12,13, dites face active chaude 12 et face active froide 13, au contact d'une source chaude d'une part et d'une source froide d'autre part, - un corps présentant une pluralité de logements 21 destinés à accueillir lesdits modules 10. Ce dispositif se caractérise en ce qu'il comprend des moyens d'ionisation des particules d'un premier fluide F1 correspondant à la source chaude et circulant dans ledit corps, ce dernier comprenant des moyens de captation des particules ionisées.