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Patent FR-3036397-A1 (FR)
Title: Procede de mise en forme solide de materiau granulaire
Inventor: SAYSSET JEROME
IPC: E04C2/04
Filed: 2015-05-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en forme solide d'un matériau granulaire comprenant les étapes suivantes : - fournir un matériau granulaire dont la granulométrie est comprise entre 100 µm et 750 µm, - préparer une composition de résine durcissante dont la viscosité est inférieure à 800 mPa.s à une température de 23 °C, - mélanger le matériau granulaire avec la composition de résine durcissante, - réaliser un formage du mélange obtenu, - permettre le durcissement de la résine.
Patent FR-3036846-A1 (FR)
Title: Procede d'isolation locale entre des transistors realises sur un substrat soi, en particulier fdsoi, et circuit integre correspondant
Inventor: PERRIN EMMANUEL
IPC: H01L21/762
Filed: 2015-05-29
Abstract: Circuit intégré, comprenant un substrat (1) du type SOI comportant un film semi-conducteur (12) situé au-dessus d'une couche isolante enterrée (11), elle-même située au-dessus d'un substrat porteur (10), le film semi-conducteur (12) comprenant une première zone (Z1), des premiers motifs (21) au dessus de la première zone (Z1) du film semi-conducteur (12) formant des régions de grille de premiers transistors MOS et des premières régions de grille fictives, la première zone (Z1) du film semi-conducteur comportant deux domaines (d1, d2) mutuellement espacés, ledit espace (7) étant comblé par au moins un matériau isolant (9) et situé entre deux régions de grille fictives (240, 241) au dessus d'une région du substrat porteur (11) exempte de tranchée isolante.
Patent FR-3036904-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un flux global d'origine comprenant au moins un tunnel couche physique encapsulant un flux de transport, dispositif et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: LHERMITTE RICHARD
IPC: H04H20/10
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un flux global d'origine, délivrant un flux global modifié, ledit flux global d'origine étant émis par une tête de réseau et destiné à une pluralité de sites de diffusion, et comprenant au moins un tunnel couche physique encapsulant un flux de transport. Selon l'invention, un tel procédé met en œuvre les étapes suivantes : - réception (11) dudit flux global d'origine, - pour au moins un tunnel couche physique dudit flux global d'origine, dit tunnel d'origine : - extraction (12) du flux de transport encapsulé dans ledit tunnel d'origine, dit flux de transport d'origine, - obtention (13) d'un flux de transport modifié, décalage temporel (14) dudit flux global d'origine, - alignement (15) dudit flux de transport modifié avec ledit flux global d'origine obtenu après décalage temporel, et - remplacement (16), dans le tunnel d'origine, dudit flux de transport d'origine par ledit flux de transport modifié.
Patent FR-3041109-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection mecanique de fibres optiques dans une cassette d’un boitier de distribution de fibres optiques
Inventor: MIART FREDDY
IPC: G02B6/44
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne une cassette (38) d'un boîtier (18) de distribution de fibres optiques. Selon l'invention, elle possède au moins un élément de protection (50a) mécanique apte à empêcher le contact direct entre au moins une fibre optique (20) et au moins un tube (32), ledit tube comprenant au moins une fibre optique, l'élément de protection étant placé dans au moins une zone de croisement (48a) entre ladite au moins une fibre optique (20) et ledit au moins un tube (32).
Patent FR-3026540-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de masquage d'image dynamique
Inventor: SPINELLI CHARLES B
IPC: G09G3/20
Filed: 2015-09-24
Abstract: L'invention concerne un système de masquage d'image dynamique comportant une plate-forme de télédétection (14) et un système d'imagerie (12) associé à la plate-forme de télédétection (14) et comportant un système optique (20) et un système de détection d'image (22). Le système de masquage d'image dynamique comporte en outre un système de sécurité multiniveau (42) associé au système d'imagerie (12) et un ou plusieurs emplacements de modification d'image situés dans le système d'imagerie (12) et le système de sécurité multiniveau (42), dans lequel une modification des images se produit via le processus de masquage d'image dynamique. Le système de masquage d'image dynamique comprend en outre un système informatique associé au système d'imagerie (12) et comportant un algorithme de contrôleur configuré pour envoyer des ordres de contrôleur à un ou plusieurs contrôleurs qui contrôlent les un ou plusieurs emplacements de modification d'image par l'intermédiaire du processus de masquage d'image dynamique.
Patent FR-3041794-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de recherche d'images similaires quasi-independant de l'echelle de la collection d'images
Inventor: POPESCU ADRIAN
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de recherche d'images similaires à une image requête (Ir) dans une collection d'images, procédé exploitant une représentation de l'image requête par un vecteur de caractéristiques associant un poids à chacune des caractéristiques, et comprenant une étape d'interrogation (LTU) d'un index inversé (II) mettant en correspondance chacune des caractéristiques (C1-C5) avec des images de la collection (16-18, 11-12), caractérisé en ce que l'étape d'interrogation de l'index inversé comprend une opération d'intégration à une liste d'une ou plusieurs images (16-18) de la collection mises en correspondance dans l'index inversé avec une première caractéristique (C3) sélectionnée en fonction du poids qui lui est associé dans le vecteur représentant l'image requête, l'opération d'intégration à la liste étant répétée pour une autre caractéristique (C1) sélectionnée en fonction du poids qui lui est associé dans le vecteur représentant l'image requête tant que le nombre d'images de la collection intégrées à la liste n'a pas atteint un nombre cible.
Patent FR-3044594-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneu hivernal poids lourd.
Inventor: BARDIN DAMIEN
IPC: B60C11/12
Filed: 2015-12-03
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneu de véhicule poids lourd, cette bande de roulement comprenant au moins deux rainures circonférentielles (2) délimitant au moins une rangée intermédiaire (I) et deux rangées de bords (B), une pluralité de rainures obliques (3) en forme de V, chaque rainure oblique (3) comprenant des branches (31, 32) faisant un angle au moins égal à 30° et au plus égal à 60° avec la direction axiale, les rainures circonférentielles (2) et les rainures obliques (3) délimitant une pluralité de blocs en V sur chaque rangée intermédiaire, cette bande de roulement étant telle que : - dans chaque bloc (4) en V, et de part et d'autre d'un plan P divisant chaque bloc en deux parties, il est formé au moins un canal (5) sous la surface de roulement, ce canal (5) ayant une largeur au moins égale à 2 mm et au plus égale à 6 mm et étant destiné à générer une nouvelle rainure après usure partielle prédéterminée, chaque canal (5) comprenant à neuf des ouvertures (51, 52) s'ouvrant dans des rainures obliques (3), et en ce que - un pont de matière (6) est formé entre les blocs (4) en V pris deux à deux, ce pont de matière (6) occupant en hauteur et à partir du fond des rainures obliques au moins 40% de la profondeur des rainures obliques et cela sur une largeur au moins égale à 10 mm, ce pont de matière (6) étant approprié pour ne pas fermer les ouvertures (51, 52) des canaux (5).
Patent FR-3047655-A1 (FR)
Title: Ancillaire d’aide a la determination de la longueur d’une partie intra-articulaire d’un transplant ligamentaire
Inventor: LIMOZIN RODOLPHE
IPC: A61F2/08
Filed: 2016-02-12
Abstract: Cet ancillaire comprend un corps (3) comportant une partie de préhension (4), une partie d'appui (9) destinée à prendre appui contre une zone d'insertion tibiale ou fémorale du transplant ligamentaire, une partie de guidage (6) et un canal de guidage s'étendant au moins en partie sur la partie de guidage (6), et un élément mobile (13) comportant une partie de manipulation (14) et une partie guidée (16) comprenant une extrémité d'appui (17) destinée à prendre appui contre la zone d'insertion fémorale ou tibiale du transplant ligamentaire, la partie guidée (16) étant montée coulissante dans le canal de guidage entre une position déployée dans laquelle l'extrémité d'appui (17) fait saillie hors du corps (3) et est apte à prendre appui contre la zone d'insertion fémorale ou tibiale du transplant ligamentaire, et une position rétractée. L'ancillaire comprend en outre des moyens d'indication agencés pour indiquer une grandeur représentative de la longueur de la partie intra-articulaire du transplant ligamentaire en fonction de l'écartement entre la partie d'appui (9) et l'extrémité d'appui (17).
Patent FR-3047944-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de garnitures d’elements de vehicule a fibre(s) optique(s) diffusante(s) integree(s)
Inventor: SURUGUE MICHEL
IPC: F21W106/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: Un procédé de fabrication d'une garniture (GE) d'élément d'un véhicule comprend une première étape où l'on réalise une couche de support (CS) propre à être solidarisée à l'élément (EV) et ayant une couche de mousse (CM) solidarisée à l'une de ses faces, une deuxième étape où l'on définit au moins une rainure (RF) sur une face (F22) de la couche de mousse (CM), et au moins un trou (TT) traversant la couche de support (CS) et communiquant avec la rainure (RF), une troisième étape où l'on introduit dans le trou (TT) une fibre optique (FO) solidarisée à une source de lumière (SL) et présentant une partie propre à diffuser des photons à l'extérieur, puis on loge étroitement la fibre optique (FO) dans la rainure (RF), et une quatrième étape où l'on colle sur la face (F22) de la couche de mousse (CM) une pièce d'habillage (PH).
Patent FR-3049308-A1 (FR)
Title: Refroidisseur d'air de suralimentation pour compresseur electrique
Inventor: GESSIER BERTRAND
IPC: F02B39/10
Filed: 2016-03-24
Abstract: La divulgation se rapporte à un système de suralimentation 1 d'un moteur 2 à combustion interne, comprenant un circuit d'air 3 présentant au moins un compresseur électrique 4 de suralimentation, le compresseur électrique assurant une surpression temporaire de l'air alimentant le moteur 2 à combustion interne, pendant une période de compression d'une durée maximale prédéterminée, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un refroidisseur 8 d'air placé en amont et/ou en aval dudit compresseur électrique 4, apte à refroidir l'air pendant la durée de ladite période de compression.
Patent FR-3036726-A1 (FR)
Title: Système de secours pour un obturateur incorporant un mécanisme de type iris
Inventor: MACDONALD LORN SCOTT
IPC: E21B33/124
Filed: 2016-04-20
Abstract: Un module de joint annulaire et un procédé sont divulgués. Le module comprend un mandrin et un élément expansible autour du mandrin qui se dilate pour former un bouchon contre le diamètre interne du train de tubes ou du tubage. L'élément expansible isole le mandrin de l'anneau entre le mandrin et le train de tubes. Le module comprend au moins un élément de secours ayant une pluralité de lames pivotantes circonférentiellement fixées dans un anneau autour du mandrin. L'élément de secours est capable d'une expansion et d'une contraction radiale lors du mouvement longitudinal avec, et en contact avec une rampe de forme généralement annulaire. Un anneau de guidage guide l'élément de secours le long de la rampe de guidage. Le procédé porte sur la dilatation de l'élément expansible pour isoler l'anneau et l'élément de secours de sorte que les lames entrent en contact avec le diamètre interne du train de tubage et empêchant l'élément expansible de s'extruder vers l'extérieur dans l'anneau au-delà de l'élément de secours.
Patent FR-3051139-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece composite a partir d'un materiau ligneux et d'un materiau thermoplastique
Inventor: POSTAIRE ANTOINE
IPC: B32B38/04
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un panneau composite (35) formé par l'association d'un matériau ligneux (30) et d'un matériau thermoplastique, ledit procédé comportant : une étape d'usinage (102) d'un logement (31) dans ledit matériau ligneux (30) ; une étape de remplissage (103) dudit logement par le dépôt dudit matériau thermoplastique fluidifié dans ledit logement (31); une étape de compression (104) dudit matériau thermoplastique déposé (32), ladite étape de compression étant réalisée lorsque le matériau thermoplastique est encore sous une forme fluidifiée dans ledit logement (31)
Patent FR-3051523-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion pour systeme de transmission de vehicule
Inventor: BOUCHE GABRIEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-05-19
Abstract: Dispositif pendulaire (5) comprenant : - un support (7), mobile en rotation et apte à être solidarisé au composant, et - au moins un corps pendulaire (8) mobile par rapport au support (7), le déplacement du corps pendulaire par rapport au support étant guidé par au moins un organe de roulement (22) coopérant avec au moins une première piste de roulement (24) solidaire du support et au moins une deuxième piste de roulement solidaire (25) du corps pendulaire, le corps pendulaire comprenant : - une première et une deuxième masse pendulaire (10), et - au moins un organe de liaison (20) de la première et de la deuxième masse (10) appariant lesdites masses, l'organe de liaison étant disposé dans une fenêtre (21) du support dont une partie du contour définit la première piste de roulement (24), caractérisé en ce que la deuxième piste de roulement (25) est définie par le contour de l'organe de liaison (20) et que cette deuxième piste de liaison (25) s'étend sur une dimension angulaire (α) inférieure à 65%, notamment inférieure à 50%, de la dimension angulaire (β) de l'organe de liaison (20).
Patent FR-3052808-A1 (FR)
Title: Procede de correction de diagnostic d’un catalyseur tenant compte d’une regeneration d’un filtre a particules dans une ligne d’echappement
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F01N11/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de correction d'un diagnostic de fonctionnalité d'un catalyseur (4) présent dans une ligne (1) d'échappement d'un moteur (2) à combustion interne d'un véhicule automobile comportant aussi un filtre à particules (3), le diagnostic du catalyseur (4) se faisant selon des mesures de deux sondes à oxygène (5, 5a) respectivement en amont et en aval du catalyseur (4), les pressions amont et aval aux bornes du filtre à particules (3) étant détectées et une pression différentielle entre les pressions amont et aval étant calculée à des instants différents. Lors d'un diagnostic du catalyseur (4), il est vérifié si la pression différentielle en fin du diagnostic n'est pas inférieure à la pression différentielle en début du diagnostic auquel cas aucune correction du diagnostic n'est effectuée et, dans le cas contraire, il est procédé à une correction du diagnostic.
Patent FR-3050285-A1 (FR)
Title: Detecteur d'objets ou de matieres non autorisees dissimules dans une chaussure
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V11/00
Filed: 2016-06-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif détecteur pour la détection d'objets ou matières non autorisés, comprenant une embase support (110) conçue pour recevoir au moins un pied revêtu de sa chaussure, d'un individu à contrôler, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (160) de mesure de la capacité électrique formée par la semelle d'une chaussure placée sur l'embase support (110).
Patent FR-3054107-A1 (FR)
Title: Borne de fixation d'un bagage et bagage associe
Inventor: OPIGEZ JEROME
IPC: A45C13/18
Filed: 2016-07-21
Abstract: Borne de fixation (1) d'un bagage, en particulier pour un véhicule de transport, comprenant un premier organe de fixation (10), monté solidairement à un élément fixe et adapté pour coopérer avec un deuxième organe de fixation d'un bagage, ledit premier organe de fixation (10) comprenant des moyens de blocage passif adapté pour coopérer avec des moyens d'ancrage actif du deuxième organe de fixation du bagage.
Patent FR-3054706-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise a jour de donnees cartographiques lors d’un arret temporaire d’un vehicule.
Inventor: GERENTON PHILIPPE
IPC: G06Q50/10
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour de données de cartographie stockées, comportant : - une vérification (21) de la disponibilité d'une mise à jour des données auprès de l'unité de stockage débarquée, - Si une mise à jour est disponible alors le téléchargement (22) et l'installation (23) de données de cartographie dans une mémoire de l'unité de stockage embarquée, - une étape pour déterminer (24) si le système de guidage est en cours d'utilisation, - Si le système de guidage est en cours d'utilisation, une étape d'attente d'une réception (25), d'un message comprenant un temps restant indiquant un temps restant avant le passage du dispositif de signalisation de l'état non passant à l'état passant, - Détermination (26) d'un temps d'arrêt du véhicule à partir du temps restant reçu, - Si le temps d'arrêt est supérieur à un seuil prédéterminé (S) alors le redémarrage (27) de la base de données de cartographie.
Patent FR-3055728-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle non destructif realise sur une piece aeronautique
Inventor: ROMERO EDWARD
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-09-02
Abstract: Le procédé de contrôle non destructif est réalisé sur une pièce aéronautique au moyen d'un système d'imagerie numérique comprenant une source de rayons électromagnétiques et un détecteur, et comprend une étape préalable d'estimation de paramètres de réglage du système d'imagerie numérique comprenant : - une étape d'obtention (H20) d'un modèle numérique caractérisant le système d'imagerie numérique, et comprenant des modèles (MOD3A,MOD3B) caractérisant la source et le détecteur ; - une étape d'obtention (H20) d'un modèle numérique (MOD2) caractérisant la pièce aéronautique ; - une étape d'évaluation (H30), pour une pluralité de valeurs distinctes des paramètres de réglage, d'un rapport contraste sur bruit pour le système d'imagerie numérique et la pièce aéronautique, en utilisant les modèles numériques caractérisant le système d'imagerie numérique et la pièce aéronautique ; et - une étape de détermination (H70) de valeurs dites optimales des paramètres de réglage optimisant le rapport contraste sur bruit et appliquées au système d'imagerie numérique lors d'une étape de réglage.
Patent FR-3056481-A1 (FR)
Title: Fauteuils de vehicule a coque d'habillage modulable
Inventor: RODRIGUEZ FREDERIC
IPC: B64D11/06
Filed: 2016-09-28
Abstract: Un siège (101) comporte un fauteuil (90) et une coque (100) d'habillage. La coque enveloppe partiellement le fauteuil et comporte : - une ossature (10) structurale déterminant un maillage résultant de membrures (11) assemblées, et déterminant une forme d'ensemble, dans l'espace, de la coque (100) ; - un ensemble de panneaux de finition (20), formant une peau recouvrant l'ossature (10), les panneaux de finition étant fixés à l'ossature pour former les faces intérieure et extérieure de la coque, et chaque panneau de finition de l'ensemble recouvre au moins une maille (14) du maillage et s'appuie sur toutes ou parties des membrures (11) de la ou des mailles qu'il recouvre.
Patent FR-3059718-A1 (FR)
Title: Dispositif hydromecanique de coupure a hysteresis pour systeme de lubrification de turbomachine
Inventor: WAISSI BELLAL
IPC: F02C7/25
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un système de lubrification (100) de turbomachine (1). Le dispositif de coupure (130) est configuré pour se fermer lorsqu'une vitesse de rotation (VR) d'un arbre (24) de turbomachine diminue et devient inférieure à un premier seuil (S1), et en ce que le dispositif de coupure (130) est configuré pour s'ouvrir lorsque la vitesse de rotation (VR) de l'arbre augmente et devient supérieure à un deuxième seuil (S2) strictement supérieur au premier seuil (S1).
Patent FR-3060347-A1 (FR)
Title: Composition d’eclaircissement capillaire comprenant un agent oxydant, une amine organique et un derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'éclaircissement des matières kératiniques, de préférence les fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) un ou plusieurs agents oxydants chimiques, de préférence choisi parmi du peroxyde d'hydrogène et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène; (b) une ou plusieurs amine(s) organique(s) particulières, (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphoré(s), de préférence en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition, la composition étant exempte de sels peroxygénéss. L'invention concerne également un procédé d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition d'éclaircissement.
Patent FR-3061274-A1 (FR)
Title: "procede de degivrage pour echangeur d'un systeme de froid cryogenique"
Inventor: DUBOUDIN THIERRY
IPC: F28F17/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: Un procédé de gestion du fonctionnement d'un camion de transport frigorifique de produits thermosensibles, du type à injection indirecte, où le camion est muni : - d'au moins une chambre de stockage des produits, - d'une réserve d'un fluide cryogénique tel l'azote liquide ou le CO2 liquide, - d'un système d'échangeur thermique dans lequel circule le fluide cryogénique, système d'échangeur comprenant au moins un échangeur thermique interne à ladite au moins une chambre, - ainsi que d'un système de circulation d'air, par exemple de type ventilateurs, apte à mettre en contact l'air interne à la chambre avec les parois froides du ou des échangeurs interne(s) à ladite au moins une chambre ; se caractérisant en ce que l'on ordonne une opération de dégivrage dudit échangeur par la prise en compte de la pente de descente de la température de reprise d'air de l'échangeur Tint et de l'écart de température entre la température de reprise d'air de l'échangeur Tint et une valeur de consigne visée pour la température à l'intérieur de ladite au moins une chambre, Consint.
Patent FR-3061301-A1 (FR)
Title: Procede d'observation d'un objet
Inventor: SCHULTZ EMMANUELLE
IPC: G01N21/47
Filed: 2016-12-26
Abstract: L'invention est un dispositif et un procédé pour observer un objet, en particulier un objet biologique. Le dispositif comporte une source de lumière apte à illuminer un échantillon, un écran s'étendant entre la source de lumière et l'objet. L'écran comporte une ouverture, à travers laquelle se propage le faisceau d'illumination produit par la source de lumière et se propageant vers l'écran. Sous l'effet de l'illumination, l'objet émet un rayonnement rétrodiffusé se propageant jusqu'à l'écran, dont l'aire est de préférence supérieure à 100 cm2. La projection du rayonnement diffusé sur l'écran forme une image représentative du rayonnement diffusé, désignée par le terme diffractogramme. Un capteur d'image permet une acquisition d'une image représentative du diffractogramme formé sur l'écran.