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Patent WO-03103412-A3 (WO)
Title: Method for preparing an enhanced digestibility and stool index modulating composition for an animal
Inventor: SINGH BHAJMOHAN RICKY
IPC: A23K1/165
Filed: 2003-06-11
Abstract: A method for increasing the diet digestibility of food for an animal and modulating the firmness of fecal droppings (or stool index or excreta) of an animal which comprises conditioning an aqueous meat slurry comprising fat and meat (protein) by homogenizing and emulsifying the fat and meat ingredients in water, treating the conditioned slurry with an effective amount of an enzyme composition under conditions of pH and temperature for a time effective to cause hydrolysis resulting in the production of an enhanced digestibility and stool index modulating composition and utilizing this composition as an animal food or incorporating this stool index improving composition into an animal food, in an amount effective to modulate the stool index of animal droppings, and increase the food digestibility.
Patent WO-2004042403-A3 (WO)
Title: Procedes, dispositif et instrument pour la detection d'analytes
Inventor: FELDMANN JOCHEN
IPC: G01N15/14
Filed: 2003-11-03
Abstract: La présente invention a trait à un procédé, un dispositif et un instrument pour la détection d'un analyte (4) dans un échantillon (6). Lesdits procédé, dispositif et instrument sont utilisés dans des diagnostics cliniques, en pharmacologie, par exemple pour le criblage de médicaments, dans l'analyse environnementale ainsi que dans d'autres domaines d'analyse tels que la chimie ou la biochimie. Selon la présente invention, le procédé de détection d'un analyte (4) dans un échantillon comporte les étapes suivantes : a) la mise à disposition d'au moins une structure de particule (1) susceptible d'être détecté par diffusion de la lumière et recouverte d'entités de liaison (2) pour ledit analyte (4) ; b) la mise en contact de ladite au moins une structure de particule (1) avec l'échantillon (6), c) l'éclairage de ladite au moins une structure de particule (1) et la mesure de la lumière diffusée émise par les structures de particule individuelles (1) au moins deux fois et d) la détermination d'une modification dans la signature spectrale de la lumière diffusée en tant que mesure de la présence et/ou de la quantité de l'analyte (4) dans l'échantillon (6). Pour la détection d'un nombre supérieur d'analytes (4) on peut recouvrir simultanément des structures de particule (1) de classes différentes de structures de particule avec différentes entités de liaison. En outre, au lieu de recouvrir la structure de particule (1) avec des entités de liaison spécifique pour l'analyte (4) on peut recouvrir la structure de particule (1) avec des substances (21) en compétition avec ledit analyte  (4) pour la liaison à des entités spécifiques de liaison (2). On peut utiliser tout type de format de dosage compétitif ou non compétitif.
Patent WO-2004041020-A3 (WO)
Title: Procedes et systemes permettant de colorer et de faire briller les cheveux
Inventor: HAMILTON CAROL
IPC: G06Q30/02
Filed: 2003-11-07
Abstract: Cette invention concerne divers procédés, systèmes et structures associés au soin des cheveux. L'objet de cette invention comprend une trousse composée d'un colorant capillaire et d'une lotion capillaire pour reflets brillants. Cette trousse peut également contenir un mode d'emploi indiquant comment appliquer la lotion pour reflets brillants sur cheveux humides. La trousse peut en outre contenir une brosse-applicateur servant à appliquer la lotion pour reflets brillants sur les cheveux. Cette invention concerne enfin des procédés d'utilisation et de commercialisation correspondants.
Patent WO-0126640-A3 (WO)
Title: Traitement de l'osteoporose
Inventor: TIMONEN ULLA
IPC: A61K31/565
Filed: 2000-10-13
Abstract: La présente invention concerne une méthode de prévention de l'ostéoporose post-ménopause. Cette méthode consiste à entamer le traitement par une faible dose d'un composé oestrogène, puis à augmenter ladite dose au delà de la période initiale.
Patent WO-0156040-A3 (WO)
Inventor: FIQUET OLIVIER
IPC: G21F9/16
Filed: 2001-01-25
Abstract: The invention concerns a method for conditioning waste consisting of a possibly radioactive aqueous solution of NaOH 3 to 10 M. Said method consists in: a) adding to the aqueous solution a metakaolin powder in such amount as to obtain a suspension capable of aggregating and forming a zeolite-type crystalline phase A; b) introducing the suspension in a mould; c) allowing the suspension to aggregate in the mould to obtain a solid moulded product based on zeolite A; d) drying the moulded product; and e) converting the zeolite A phase into a nepheline-type phase by heat treatment at a temperature ranging between 1000 and 1500 °C.
Patent WO-02103298-A3 (WO)
Title: Appareil d'examen micrometrique d'une surface
Inventor: FOUCAUT ANTOINE
IPC: G01N21/89
Filed: 2002-06-12
Abstract: L'invention a trait à un appareil destiné à l'examen micrométrique d'une surface (2), d'application quelconque et notamment médicale, comportant un dispositif de relevé (3), du type optique ou autre, susceptible d'être positionné au-dessus de ladite surface (2) au travers d'une structure support (4) et apte à être soumis à un déplacement dans un plan sensiblement parallèle à ladite surface (2) sous l'impulsion de moyens de commande (5) appropriés. Cet appareil est caractérisé par le fait que ces derniers sont constitués par des moyens supports (6) à déplacement rectiligne du dispositif de relevé (3), lesquels moyens (6) étant par ailleurs soumis à des moyens d'entraînement circulaires (7).
Patent FR-2953203-A3 (FR)
Title: Protective cover for fruit case, has visor provided on small sides of longitudinal reinforcements for permitting perfect coupling with fruit case, and hollow corresponding to cove gripping zone of case
Inventor: AGUILERA MIR JOAN ANTON
IPC: B65D21/036
Filed: 2009-11-30
Abstract: The cover has a transparent and semi-rigid plastic rectangular part (1) equipped on large sides of vertical lateral skirts (2). Longitudinal reinforcements (3) are arranged at lower ends of the vertical lateral skirts to reinforcing the cover. Ventilation perforations (9) and reinforcement ribs (10) are provided on an upper face of the cover. Visor (4) is provided on small sides of the longitudinal reinforcements for permitting perfect coupling with a fruit case. A hollow (6) is provided on sides of the cover, where the hollow corresponds to a cove gripping zone (7) of the case.
Patent FR-2974932-A3 (FR)
Title: Intermediate device for use between sound source and sound transmitter in audio device, has display for displaying playing time of audio, and LEDs indicating sound level of audio, where microcontroller controls display and LEDs
Inventor: PERNOLLET FRANCK YANNICK MARIE
IPC: G08B5/36
Filed: 2011-05-03
Abstract: The device has a display (1) for displaying playing time of an audio, and LEDs (2) indicating sound level of the audio, where a microcontroller controls the display and the LEDs. A cable is provided with a jack at an end so as to adapt to all types of sound sources and sound transmitters.
Patent FR-3003335-A3 (FR)
Title: Cadre luminescent a energie solaire
Inventor: LI REN
IPC: F21S4/00
Filed: 2013-07-23
Abstract: Le présent certificat d'utilité concerne un cadre luminescent à énergie solaire destiné à être installé sur un mobilier d'extérieur dans des parcs ou jardins résidentiels, pour améliorer l'ambiance du parc ou du jardin résidentiel, souligner la position du mobilier d'extérieur des parcs et jardins et embellir l'aspect de ceux-ci la nuit. L'utilisation de l'énergie solaire permet, tout en économisant de l'énergie et protégeant l'environnement, de prévenir tout risque aux personnes par l'absence de câbles électriques, ce qui confère une meilleure sécurité.
Patent FR-3046638-A3 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour un element de revetement mural
Inventor: MUNCH PAUL-JEAN
IPC: F16B5/02
Filed: 2016-11-24
Abstract: Dispositif de fixation pour un élément de revêtement mural (2) en aménagement plat, fixé par au moins un, de préférence par deux éléments intermédiaires (3) espacés, lequel peut/ lesquels peuvent être fixé/s sur un élément structurel (1) stationnaire ou amovible et lequel est/ lesquels sont réglable par rapport à l'élément structurel (1) par l'intermédiaire d'au moins un élément d'ajustage (17) ou vis de réglage (6).
Patent FR-3109399-A3 (FR)
Title: Unité de porte en aluminium assemblée et porte en aluminium assemblée
Inventor: HU FENGCHENG
IPC: E06B3/76
Filed: 2020-06-19
Abstract: L’invention concerne une unité de porte en aluminium assemblée qui comprend deux montants (1) et deux traverses (1), chaque montant (1) ayant une fente le long de sa direction longitudinale et les deux montants (1) étant dressés en parallèle à un intervalle, les deux extrémités d’une première traverse (1) étant respectivement introduites dans des parties inférieures des fentes des deux montants (1), et un panneau (2) constitué d’une pluralité de lattes (21), deux extrémités de chaque latte (21) étant respectivement introduites dans les fentes des deux montants (1) et les lattes (21) étant disposées successivement en parallèle et côte à côte pour former le panneau (2), les deux extrémités de l’autre traverse (1) étant respectivement introduites dans des parties supérieures des fentes des deux montants (1), et les montants (1) et traverses (1) étant reliés pour former un cadre entourant le panneau (2).
Patent FR-2433463-A3 (FR)
Title: Flexible mouthpiece securing system for metal vessel - has annular component with contoured groove for sealing ring (PT 15.1.80)
IPC: B65D25/44
Filed: 1978-11-30
Abstract: The system secures a flexible mouthpiece to a metal vessel, and incorporates an annular component (1) with a U-section groove formed on the inside to grip the lower edge (3) of the mouthpiece (4) inserted in it. On the outside, this component has an inverted U-section groove accommodating an elastic joint ring (8), and fitting over a raised bead (7) formed round the edge of the vessel orifice, so that the ring is enclosed between the inverted U-section and the bead.
Patent FR-2499946-A3 (FR)
Title: Re-usable packing box - has hinges of metal strip housed in openings with similar fixings for catch and hand grip
Inventor: LEMAITRE CLAUDE
IPC: B65D45/20
Filed: 1981-02-16
Abstract: The box (1) is used for packing and can be reused. It is an empty trunk, of metal. The hinges (4) of the lid (3) are each formed of a metal strip. One end of this is inserted in a body opening. This presses on the upper edge of the lid and has an opening matching a corresponding opening on the body periphery. The catch and hand grip are held by a strap fixed to the body.
Patent FR-2541986-A3 (FR)
Title: Water desalinator and power station
IPC: C02F1/04
Filed: 1982-06-11
Abstract: I propose to install a pipe in the sea and to lead it to a high mountain, and to empty this pipe of air. Consequently, the sea water will begin to boil under the reduced pressure and steam will rise in this pipe, which will be well insulated thermally as far as this high mountain. The air over the mountains is colder than this steam and with this air this steam can be condensed on this mountain. We make it come down in a pipe and we pass this water through the water turbine T which will produce energy. We shall have energy and distilled water at the same time.
Patent FR-2561325-A3 (FR)
Title: Clip composed of an injected plastic part
Inventor: REINDL JOHANN
IPC: F16B13/14
Filed: 1985-03-19
Abstract: This clip comprises a head 3 on the lower face of which there project two branches 4, 5 equipped with shoulders 6, 7 for fixing two pieces 24, 25, equipped with corresponding holes, between the head and the shoulders. It comprises, moreover, a spacing member having a cylindrical stem terminated at one end by an enlarged part 11 of elliptical cross-section. The head 3 has an opening which allows the part 11 to pass freely. The stem is terminated at the other end by a cap 8 equipped with a rib 14 which can rotate through a little more than 90 DEG in a recess 15 made in the head 3. By rotating the spacing member the part 11 is caused to turn beyond the position of maximum spacing of the branches 4, 5, so that the spacer is held, by means of the rib 14 and by the tension in the branches, in a position crossing the neutral position.
Patent WO-8706209-A3 (WO)
Title: Procede, dispositif et produit matelasse de maintien d'un objet
Inventor: LEPINOY DOMINIQUE
IPC: A47C27/08
Filed: 1987-04-08
Abstract: Selon ce procédé de maintien d'un objet (1) du type utilisant un matériau granulaire (3) placé dans une enceinte (2) étanche et la mise en dépression de ladite enceinte (2) l'objet (1) est placé à l'intérieur de ladite enceinte (2), au sein dudit matériau granulaire (3). Le matériau granulaire (3) est disposé dans des éléments de retenue réalisant un compartimentage du volume intérieur de l'enceinte (2). Ces éléments de retenue sont constitués par un matelas (20) de boudins juxtaposés réalisés par des parois (21, 22) en un matériau souple imperméable au matériau granulaire (3) remplissant les boudins.
Patent FR-2659591-A3 (FR)
Title: Method for reliefs on solid wood
Inventor: RENE DESCLOS LE PELEY
IPC: B27B1/00
Filed: 1990-03-19
Abstract: The method consists in cutting a subject (4) from a wooden panel (1), by inclining the panel (1), upon passage of the saw stroke (2), by an angle (3) of approximately 3 DEG , making it possible to remove the subject from the panel and immobilise it in position.
Patent FR-2680493-A3 (FR)
Title: Tractor including a chassis motor, a steering device, and a coupling device
IPC: B62D49/02
Filed: 1992-08-21
Abstract: The subject of the present invention is a tractor including a chassis motor, a steering device, and a removable coupling device, intended for non-driven, orientable and movable lifting jacks, particularly non-driven tripod jacks for aircraft. According to the invention, the tractor has one wheel.
Patent FR-2702803-A3 (FR)
Title: Alignment system using decorative panels for built-in household appliances
Inventor: GERHARD WEISER
IPC: F24C15/06
Filed: 1994-02-03
Abstract: Alignment system using decorative plates for built-in household appliances which have a front door against which the said decorative or cladding panel is fixed by means of fixtures which can be adjusted in three dimensions, characterised in that the fixtures are designed as depth-alignment elements (8) made of plastic, moulded as a single piece by injection moulding and composed of several separate rectangular elements (a, b, c, d) joined together by plastic (film) hinges and aligned one beside the other.
Patent FR-2735734-A3 (FR)
Title: Support on number plate frame for vehicle remote control sensor
Inventor: SIMONAZZI GIUSEPPE
IPC: G01S15/931
Filed: 1995-06-23
Abstract: The transducer (1) is mounted above the centre of the number plate frame (2) or a pair of transducers are positioned at the upper or lower corners on the side of the frame. A detachable mounting may be screwed onto the chassis through a hole in the corner of the frame.
Patent FR-2757008-A3 (FR)
Title: Base de haut-parleur
IPC: H04R1/24
Filed: 1996-12-10
Abstract: Cette base de haut-parleur comporte une ouverture centrale dans son cône de papier (101) et un support de tweeter (2) capable de maintenir un tweeter (4) ou un diffuseur de woofer, le support de tweeter comprenant une base de support (202), une tige de montage (201) qui part de la base de support et qui est fixée au trou central (1051) de la plaque de base (105) et permet de fixer un tweeter ou un diffuseur de woofer dans la base de support.
Patent WO-0068375-A3 (WO)
Inventor: VALLA SVEIN
IPC: C12N15/78
Filed: 2000-05-05
Abstract: The invention provides an isolated DNA molecule comprising a promoter sequence, said promoter sequence being a Pm or a Pu promoter of a TOL plasmid, said promoter sequence having sequence modifications in its 10 region together with DNA constructs, expression vectors and transformed cells containing such molecules. Also provided by the invention is a method for assaying promoter activity, comprising expressing in an antibiotic-susceptible (i.e. sensitive) host cell, an antibiotic resistance gene under the control of the promoter to be assayed, and assessing the growth of said cell in the presence of said antibiotic.
Patent WO-0105384-A3 (WO)
Title: Composes
Inventor: FIELD MARK CHRISTIAN
IPC: A61K31/336
Filed: 2000-07-13
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un composé dans la fabrication d'un médicament permettant de traiter ou de prévenir une protozoose parasitaire. Ledit composé est un composé de formule (I), dans laquelle R est une structure cyclique comprenant au moins un atome de carbone, X est le substituant d'un groupe carboxyle sur l'anneau R, Y est un groupe azote se trouvant sur l'anneau R, et Z est le substituant d'un groupe oxygéné sur l'anneau R, ledit anneau R pouvant éventuellement subir des substitutions additionnelles. L'invention concerne également un sel pharmaceutiquement acceptable dudit composé, ou un solvate pharmaceutiquement acceptable de ce composé ou de ce sel.
Patent WO-0145685-A3 (WO)
Title: Formulations d'agonistes adenosine a1
Inventor: BOUNTRA CHARANJIT
IPC: A61K31/4375
Filed: 2000-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de conditions associées à une douleur et d'atténuation des symptômes associés à celle-ci, comprenant l'administration à un mammifère, y compris l'homme, d'un agoniste adénosine A1 ou d'un de ses sels ou solvates acceptables sur le plan physiologique et d'un agoniste 5HT3 ou d'un de ses sels ou solvates acceptables sur le plan physiologique. Cette invention concerne également des formulations pharmaceutiques et des doses destinées aux patients comprenant ces combinaisons.
Patent WO-03076728-A3 (WO)
Title: Appareil d'enfoncement de montants
Inventor: EDNEY LEWIS
IPC: E02D7/08
Filed: 2003-03-10
Abstract: L'invention concerne un appareil d'enfoncement et de battage de montants. Un des problèmes avec les systèmes actuels réside dans la fixation d'un mécanisme de battage à la liaison trois-points classique d'un tracteur. Il est quelquefois difficile de manoeuvrer le système dans des endroits restreints, comme sur des pentes ou un sol mou. L'invention permet d'assurer que l'appareil d'enfoncement et de battage de montants prend naturellement une position d'aplomb quelle que soit sa position ou son inclinaison. Elle concerne donc un appareil d'enfoncement de montants comprenant: des moyens d'alignement connectés, de façon opératoire, à un moteur primaire par un bras support, et un dispositif d'enfoncement suspendu à ces moyens d'alignement, le dispositif d'enfoncement comprenant des moyens d'enfoncement de montant ou d'article analogue dans le sol. Le bras support peut être connecté et mû par le moteur primaire. Dans un autre mode de réalisation un enfonceur de montant est agencé de façon à maintenir et guider un montant alors qu'il est battu au moyen d'un mouton via une plaque d'impact. L'enfonceur est conçu pour recevoir une plaque d'impact et de profil amovible parmi plusieurs. Les plaques d'impact et de profil sont conçues pour recevoir des palplanches carrées, semi-circulaires et ondulées de façon qu'elles soient maintenues verticales pendant leur enfoncement et que la force d'impact soit transmise de façon uniforme à la surface de la palplanche qui pénètre dans le sol. Les plaques de profil et d'impact sont réversibles de façon à pouvoir réaliser des séries continues d'enfoncement de palplanches, par exemple, de droite à gauche ou de gauche à droite. Une section de découpe équipe la partie de l'enfonceur qui supporte le guide de palplanche de façon à ce que les palplanches adjacentes, contiguës soient enfoncées à la même profondeur.
Patent WO-2004054105-A3 (WO)
Title: Capteur capacitif et modes de fonctionnement associes
Inventor: MOON ANTHONY
IPC: G01D1/18
Filed: 2003-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé pour détecter la présence d'un objet proche au moyen d'un système de détection capacitif, ce procédé consistant à mesurer la donnée d'un signal de sortie du capteur à intervalles déterminés et à comparer cette donnée de signal de sortie avec une donnée comparative définie indiquant une séquence idéale de signal de sortie de capteur. Sur la base de cette donnée modérée par comparaison, la sortie est telle que, lorsqu'une valeur de donnée de signal de sortie obtenue est inférieure à une valeur de donnée comparative correspondante, la valeur de la donnée comparative est attribuée à la donnée de sortie modérée par comparaison, sinon la valeur de la donnée du signal de sortie obtenue est attribuée à la donnée de signal de sortie modérée. Ainsi, la détection d'objets bas est améliorée par la comparaison avec des données indiquant un signal de réponse idéal.
Patent WO-0047560-A3 (WO)
Title: Procede de preparation d'esters d'acide asymetrique 1,4-dihydro-pyridine-dicarboxylique
Inventor: BOZSING DANIEL
IPC: C07D213/80
Filed: 2000-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'esters asymétriques d'acide 1,4-dihydro-pyridine-dicarboxylique de formule (I) dans laquelle R1 et R2 désigne chacun un alkyle inférieur ou un groupe éthyle substitué par méthoxy ou cyano, à condition que R1 et R2 soient différents; R¿3? désigne un alkyle inférieur éventuellement substitué par hydroxy ou halogène ou un groupe benzyloxyméthyle ou un groupe de formule -CH2-O-CH2-CH2-X; X désigne un halogène, azido ou -NR?4R5; R4 et R5¿ sont identiques ou différents et chacun désigne un hydrogène ou un alkyle inférieur ou R4 et R5 pris ensemble avec l'atome d'azote sont fixés de manière à former un groupe phtaloyle; A désigne un nitro ou halogène et n désigne 1 ou 2). Ce procédé consiste a) à faire réagir un composé de formule (II) (dans laquelle A et n sont tels que définis ci-dessus) avec un composé de formule (III) et un ester d' aminoacide crotonique de formule VI (dans laquelle R?1, R2 et R3¿ sont tels que définis ci-dessus); ou b) à faire réagir un composé de formule (II) avec un ester d'acide béta-céto-carboxylique de formule (IV) et un ester d'aminoacide crotonique de formule (V) (dans laquelle R?1, R2 et R3¿ sont tels que définis ci-dessus) et si besoin, à transformer un composé de formule (I) ainsi obtenu en un autre composé de formule (I). Les composés préparés selon l'invention sont des principes actifs pharmaceutiques connus.
Patent HU-0203863-A3 (HU)
Title: Nogo receptor-mediated blockade of axonal growth
IPC: C07K14/705
Filed: 2001-01-12
Abstract: Disclosed are Nogo receptor proteins and biologically active Nogo (ligand) protein fragments. Also disclosed are compositions and methods for modulating the expression or activity of the Nogo and Nogo receptor protein. Also disclosed are peptides which block Nogo-mediated inhibition of axonal extension. The compositions and methods of the invention are useful in the treatment of cranial or cerebral trauma, spinal cord injury, stroke or a demyelinating disease.
Patent HU-0400455-A3 (HU)
Title: Fused heterocyclic succinimide compounds and analogs thereof, modulators of nuclear hormone receptor function and pharmaceutical compositions containing them
IPC: A61K45/06
Filed: 2001-06-20
Abstract: Fused cyclic compounds, methods of using such compounds in the treatment of nuclear hormone receptor-associated conditions such as cancer and immune disorders, and pharmaceutical compositions containing such compounds.