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Patent FR-3016045-A1 (FR)
Title: Dispositif et ensemble pour le controle non-destructif d’une piece composite, et procede de controle non-destructif d’une piece composite par ultrasons en transmission
Inventor: BAILLARD ANDRE
IPC: G01N29/22
Filed: 2014-01-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (23) pour le contrôle non-destructif d'une pièce composite (21), remarquable en ce qu'il comprend : - au moins deux corps magnétiques (25, 27), au moins l'un desdits au moins deux corps magnétiques étant adapté pour exercer une force d'attraction pour permettre un maintien mutuel, ou de l'un par l'autre, des corps magnétiques de part et d'autre de ladite pièce, lesdits corps magnétiques étant destinés à être positionnés directement sur au moins une paroi (29, 31) de la pièce à contrôler, et - au moins une sonde ultrasonore émettrice (33) supportée par l'un desdits corps magnétiques, et au moins une sonde ultrasonore réceptrice (35) supportée par l'autre desdits corps magnétiques.
Patent FR-3016822-A1 (FR)
Title: Outil de decoupe de plaque notamment en materiau reconstitue.
Inventor: MARCON LIONEL
IPC: B28D1/22
Filed: 2014-01-30
Abstract: La présente invention propose un outil (100) de coupe de plaques économique et performante, l'outil comprenant : • un support, • une lame (20), de largeur de lame (Lt) déterminée, montée pivotante sur le support par un pivot (21), entre une position ouverte pour recevoir, entre le support et la lame (20), la plaque qui doit être découpée, et une position fermée à la fin d'une découpe, • une fente (3), portée par une portion (2a) du support, et destinée à recevoir au moins une partie de la lame au cours de la coupe, la fente (3) comprenant deux bords longitudinaux (3a-3b) espacés l'un de l'autre par une largeur de fente (Lf). Le support se caractérise en ce que la largeur de fente (Lf) est strictement supérieure à la largeur de lame (Lt) de sorte que la lame (20) est espacée de chaque bord longitudinal (3a-3b) de la fente (3) et n'entre pas en contact avec lesdits bords longitudinaux de la fente pendant le passage de la position ouverte à la position fermée.
Patent FR-3019207-A1 (FR)
Title: Marchepied comprenant un mecanisme d'arret a compas
Inventor: LACHANT PATRICK
IPC: E06C7/50
Filed: 2014-03-25
Abstract: Marchepied (1) comprenant un plan (2) avant, un plan (3) arrière monté articulé par rapport au plan (2) avant, un mécanisme (4) d'arrêt à compas monté entre les plans (2), (3) avant et arrière, le mécanisme (4) d'arrêt comprenant un cadre (5) ayant une base (15) et deux bras (16), chaque bras (16) étant monté articulé par rapport à un montant (11) du plan (3) arrière autour d'un axe arrière d'articulation, deux biellettes (6) chacune montée articulée par rapport à un montant (7) du plan (2) avant, par une extrémité externe, autour d'un axe avant d'articulation, et par rapport au cadre (5), par une extrémité interne, autour d'un axe central d'articulation, chaque biellette (6) se présentant sous la forme d'un fil, l'extrémité externe étant coudée pour former l'axe avant d'articulation et l'extrémité interne coudée pour former l'axe central d'articulation.
Patent FR-3023631-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede interactif de controle d'un equipement electronique
Inventor: HEMHAMI RICAUT JIMMY
IPC: G06F3/041
Filed: 2014-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé interactif de contrôle d'un équipement électronique, tel qu'une unité d'affichage, en interaction avec la position ou le mouvement d'objets dans un environnement déterminé. Elle trouve notamment une application à la présentation interactive d'information, ou à la navigation interactive dans des bases de données, pour équiper des musées ou sites d'exposition culturelle ou de présentation commerciale, ainsi qu'au contrôle électronique en domotique, mécanique ou pyrotechnique par exemple. Le dispositif comprend des moyens de détection (2) pour détecter une interaction entre un objet (3, 9, 10) et l'équipement électronique (1) et émettre un signal de détection représentatif de l'interaction détectée, et une unité de contrôle (4) informatique pour recevoir un signal de détection émis par les moyens de détection, déterminer la position ou le mouvement de l'objet correspondant à partir d'un signal de détection reçu, et contrôler l'équipement électronique en fonction de ladite position ou dudit mouvement de l'objet, cet objet comprenant un élément d'identification (6) comportant au moins trois points d'identification (6a, 6b, 6c) disposés sur une portion de l'objet. L'unité de contrôle permet de déterminer la valeur de la superficie du polygone (6) formé par les points d'identification (6a, 6b, 6c), et la valeur des angles aux sommets dudit polygone, et d'identifier l'objet en fonction desdites valeurs, pour contrôler l'équipement électronique en fonction de l'identification de l'objet.
Patent FR-3024915-A1 (FR)
Inventor: COLLART OLIVIER
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-08-18
Abstract: L'invention concerne un circuit comportant : un premier dispositif de traitement (302) comprenant un ou plusieurs premiers registres de configuration de plateforme (306) mémorisant une ou plusieurs valeurs de données sur la base de mesures d'amorçage concernant une séquence d'amorçage mise en oeuvre par le premier dispositif de traitement ; et un élément sécurisé (304) comprenant un deuxième dispositif de traitement et un ou plusieurs deuxièmes registres de configuration de plateforme (308), les premiers et deuxièmes registres de configuration de plateforme (306, 308) étant couplés entre eux par une interface de communication (310) adaptée à copier lesdites une ou plusieurs valeurs de données à partir desdits un ou plusieurs premiers registres de configuration de plateforme (304) vers lesdits un ou plusieurs deuxièmes registres de configuration de plateforme (308).
Patent FR-3013393-A1 (FR)
Inventor: LACKO ANTHONY
IPC: F02K1/68
Filed: 2014-11-12
Abstract: Un système de propulsion d'un avion est décrit ici. Dans ce système, la structure interne fixe (SIF) (137; 237) et le manchon extérieur (141; 231) peuvent être couplés séparément au pylône (110). Par exemple, la structure interne fixe (137; 237) et le manchon extérieur (141; 231) peuvent être articulés séparément et rattachés à différents endroits du pylône (110). Ainsi, les parties du pylône (110) sont exposées à la voie d'écoulement de l'air de dérivation du ventilateur (260).
Patent FR-3029630-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation du vieillissement thermique de materiaux composites, en particulier de materiaux composites a matrice organique
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: G01N33/44
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de caractérisation du vieillissement thermique d'une pièce en matériau composite, notamment un matériau composite à matrice organique, le procédé comportant les étapes de : - prélever (50) sur la pièce un échantillon de matériau composite ; - soumettre (51) l'échantillon à une analyse thermogravimétrique sous atmosphère oxydante ; - déterminer (52), à partir de la déconvolution du thermogramme obtenu, l'intensité d'un pic de rang donné, cette intensité étant caractéristique du vieillissement thermique ; - déterminer (53) le vieillissement thermique du matériau composite par comparaison de l'intensité du pic avec un abaque de référence.
Patent FR-3029759-A1 (FR)
Title: Systeme support modulaire comportant des treteaux et des moyens de liaison des treteaux entre eux
Inventor: PAIROCHON BERTRAND
IPC: A47B13/02
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un système support (1) comportant au moins deux tréteaux (2), les tréteaux comprenant : - deux piètements (20) constitués chacun d'une base (201) et d'un montant (202) ; - une barre supérieure (21) reliant les montants et destinée à fournir un support ; - une barre intermédiaire (22) entre les piètements et la barre supérieure, et s'entendant entre les montants ; caractérisé en ce qu'il comporte au moins une pièce de liaison (3) amovible destinée à établir une liaison mécanique entre un premier tréteau, dit tréteau porté, et un deuxième tréteau, dit tréteau portant, pour que le tréteau porté puisse être couplé dans une position tête-bêche par rapport au tréteau portant.
Patent FR-3031551-A1 (FR)
Title: Methode de conception et construction de roues turbos, helicos, reacteurs, alimentees
Inventor: CARROUSET NICOLE
IPC: F04D29/42
Filed: 2015-01-09
Abstract: Méthode de conception et de construction pour les roues qui sont simultanément Turbine, Hélice, à pales creuses sur toute leur longueur qui débouchent dans des chambres circulaires périphériques qui ont une fonction de Réacteur Alimentables par des fluides énergétiques.
Patent FR-3033161-A1 (FR)
Title: Flanc pour la fabrication d'un dispositif d'emballage d'au moins un balai d'essuie-glace
Inventor: VERET JOCELYN
IPC: B65D85/68
Filed: 2015-02-27
Abstract: Flanc (1) pour la fabrication d'un dispositif d'emballage d'au moins un balai d'essuie-glace, ledit flanc (1) étant de forme allongée et comprenant au moins deux zones longitudinales (2, 3) adjacentes articulables entre elles via une ligne de pliage longitudinale (4), chaque zone longitudinale (2, 3) étant destinée à former une face longitudinale du dispositif d'emballage, au moins une des zones longitudinales (2, 3) étant en outre articulée à chacune de ses extrémités longitudinales à une zone d'extrémité (21, 22;31, 32), via une ligne de pliage transversale (5, 6;7, 8), chaque zone d'extrémité (21, 22 ;31, 32) étant apte à former une face d'extrémité sensiblement transversale du dispositif d'emballage, ledit flanc (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend, du côté d'au moins une de ses extrémités longitudinales, des moyens d'amortissement longitudinal (11), situés au niveau de la ligne de pliage longitudinale (4), et écartés longitudinalement et/ou s'étendant jusqu'à un point écarté longitudinalement de la ou des lignes de pliage transversale(s) (5, 6;7, 8) de l'extrémité longitudinale correspondante du flanc (1).
Patent FR-3035292-A1 (FR)
Title: Reseau domotique
Inventor: EL ABBOUTI ABDELMAJID
IPC: H04L47/76
Filed: 2015-04-14
Abstract: Dispositif de communication dans un réseau domotique, permettant la communication entre des acteurs (4-18) du réseau ayant chacun une interface électronique (4a-18a) à programme de communication et associés à des équipements (4b-18b) dans un bâtiment (2), au moyen de messages transmis sur le réseau (1) sous forme de trame comprenant une pluralité de segments fonctionnels. Ladite trame de message comprend un signal binaire de début de message, un segment d'adresse, un segment d'indication de longueur des données, un segment de données, un segment de contrôle contenant une clé calculée en fonction des signaux constituant le message, un signal binaire de fin de message. Le programme de communication de chacun des acteurs (4-18) comprend une séquence d'attente initiale selon laquelle, avant d'émettre un message, l'acteur doit scruter la présence éventuelle de messages sur le réseau (1) et doit, après avoir constaté l'absence de messages sur le réseau (1), attendre un temps de repos dont la durée lui a été affectée de manière unique, et n'émettre son message sur le réseau (1) que si aucun autre message n'est apparu pendant ledit temps de repos.
Patent FR-3035366-A1 (FR)
Title: Dispositif comble-lacune a encombrement reduit
Inventor: KONDYRA EMMANUEL
IPC: B61D23/02
Filed: 2015-04-21
Abstract: Le dispositif comble-lacune (10) comporte une rampe (14) mobile dans une direction horizontale entre une position escamotée dans un logement (16) ménagé sous un plancher du véhicule ferroviaire, et une position déployée hors dudit logement (16). La rampe (14) comporte une surface supérieure (22) accessible en position déployée. La rampe (14) comporte des rebords latéraux (28), s'étendant sur au moins une partie de la longueur de la rampe (14), chacun mobile entre une première position, dans laquelle ce rebord latéral (28) s'étend verticalement en saillie par rapport à la surface supérieure (22) de la rampe (14) jusqu'à une première hauteur, et une seconde position, dans laquelle le rebord latéral (28) s'étend jusqu'à une seconde hauteur inférieure à la première hauteur.
Patent FR-3021167-A1 (FR)
Title: Derivation d'energie
Inventor: BATERIWALA PRIYANK NARESHCHANDRA
IPC: H02H3/20
Filed: 2015-05-15
Abstract: Circuit de dérivation d'énergie destiné à être connecté entre une source d'énergie et une capacité, comportant des premier et second relais, un commutateur et un élément résistif. Les relais peuvent être mis en fonctionnement S712, S716, S720) de façon à présenter un premier état dans lequel la source d'énergie n'est pas connectée à la capacité, un second état dans lequel la source d'énergie est connectée à la capacité à travers l'élément résistif, et un troisième état dans lequel la source d'énergie n'est pas connectée à la capacité à travers l'élément résistif. Le commutateur peut être mis en fonctionnement (S720), lorsque les relais sont dans le troisième état, pour permettre à une charge supplémentaire stockée par la capacité de se décharger à travers l'élément résistif.
Patent FR-3040492-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle non destructif combinant une mesure differentielle et une mesure absolue
Inventor: MASSOL VINCENT
IPC: G01N27/90
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle non destructif, d'une pièce (1) conductrice de l'électricité, par courants de Foucault, le dispositif comprenant une sonde (2) comprenant au moins un pont (P1, P2) de mesure différentielle comprenant deux bobines (Z1, Z2, Z1', Z2') ayant une impédance, le dispositif comprenant une voie de mesure différentielle (V1, V1') connectée au pont de mesure (P1, P1'), la mesure différentielle permettant de détecter au moins un défaut (D1, D2, D3, D4) de la pièce, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une voie de mesure absolue (V2, V2') connectée à l'une des deux bobines (Z1, Z2, Z1', Z2') du pont (P1, P2) de mesure différentielle, la voie de mesure absolue (V2, V2') permettant de fournir une mesure absolue de la variation d'impédance, de manière à surveiller le couplage entre la sonde et la pièce (1) à contrôler, le couplage étant fonction du décollement et/ou de l'inclinaison entre le dispositif et la surface de la pièce (1).
Patent FR-3041125-A1 (FR)
Title: Generateur automatique de document de synthese et moteur de recherche l'utilisant
Inventor: DAMNATI GERALDINE
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un générateur automatique de document de synthèse de contenu. Le générateur automatique de document de synthèse étant en particulier utilisé par un moteur de recherche de contenus. Un objet de l'invention est un générateur automatique d'un document de synthèse d'au moins un contenu comportant un générateur de lien de parenté entre des éléments extraits d'au moins trois niveaux distincts, le générateur de lien de parenté déterminant si un lien de parenté existe entre un premier élément extrait du contenu et un deuxième élément extrait du contenu en fonction de l'inclusion d'une clé du premier élément dans une clé du deuxième élément, les premier et deuxième éléments extraits étant de niveau directement voisin et la clé d'un élément étant déterminée comme étant une concaténation des éléments de base constituant l'élément, desquels ont été supprimés les éléments outils, les éléments extraits des au moins trois niveaux distincts ainsi que les liens de parenté générés entre eux étant intégrés au document de synthèse. Ainsi, le document de synthèse généré permet une réduction du bruit des résultats d'une recherche de contenus ou d'une détermination de pertinence d'un contenu car permettant au moyen des trois niveaux d'éléments parents de sélectionner/trier les contenus, dont le élément-clé lemme correspond à la première définition attendu ou à un sujet spécifique et pas au sujet voisin.
Patent FR-3049131-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage d'un signal d'entree numerique et filtre associe
Inventor: HODE JEAN MICHEL
IPC: H03H17/06
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de filtrage d'un signal d'entrée numérique échantillonné à une fréquence d'échantillonnage pour obtenir un signal filtré, le procédé comprenant une première opération d'application d'une transformée de Fourier discrète à M points sur un signal traité pour obtenir M points de spectre du signal traité, chaque point de spectre du signal traité correspondant aux indices pairs d'une analyse spectrale à 2*M points du signal traité et une deuxième opération d'application d'une transformée de Fourier discrète à M points sur le signal traité pour obtenir M points de spectre du signal traité, chaque point de spectre du signal traité correspondant aux indices impairs d'une analyse spectrale à 2*M points du signal traité.
Patent FR-3046773-A1 (FR)
Title: Procede de commande de la direction d’un vehicule
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B62D113/00
Filed: 2016-01-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande de la direction d'un véhicule. Sur une première plage de valeurs de l'angle du volant (« β »), dite « plage de fonctionnement proportionnel », l'angle de braquage (« α ») des roues directrices (2, 3) est proportionnel à l'angle du volant (« β ») selon le rapport constant de démultiplication de la direction, tandis que pour des valeurs de l'angle du volant (« β ») hors de ladite plage de fonctionnement proportionnel et sous la condition que le véhicule roule à une vitesse inférieure à une valeur de seuil de vitesse prédéterminée, la vitesse de braquage des roues directrices (2, 3) est proportionnelle à l'angle du volant (« β »).
Patent FR-3050143-A1 (FR)
Title: Composant en matiere plastique pour dispositif de chauffage, de ventilation ou d'air conditionne
Inventor: LEGROS PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention concerne un composant en matière plastique (1) comportant une paroi. Selon l'invention, cette paroi est conformée au moins partiellement en marches d'escalier ascendantes, l'épaisseur (E1) de la paroi au droit des marches (4, 5) étant comprise entre 1 et 1,19 millimètre.
Patent FR-3051301-A1 (FR)
Title: Circuit de limitation de tension, systeme d'interrupteur et convertisseur electrique
Inventor: BERTRAND MATHIEU
IPC: H03K17/08
Filed: 2016-05-11
Abstract: Le circuit de limitation de tension (1281) comporte : une première borne (1361) et une deuxième borne (1381), une tension d'entrée (V1) étant destinée à être présentée sur la deuxième borne (1381) par rapport à la première borne (1361) ; un premier circuit (1401) connecté entre la première borne (1361) et la deuxième borne (1381) et conçu pour, lorsque la tension d'entrée (V1) est inférieure à un premier seuil, présenter une résistance élevée entre la première borne (1361) et la deuxième borne (1381), et, lorsque la tension d'entrée (V1) est supérieure au premier seuil, présenter une résistance faible, au moins 100 fois plus faible que la résistance élevée, entre la première borne (1361) et la deuxième borne (1381). Le circuit de limitation de tension (1281) comporte en outre un deuxième circuit (1481) connecté à la première borne (1381) et conçu pour, lorsque la tension d'entrée (V1) augmente depuis un troisième seuil jusqu'au deuxième seuil, recevoir du courant en provenance de la deuxième borne (1381).
Patent FR-3052171-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de terres rares contenues dans des aimants permanents
Inventor: SERON ALAIN
IPC: C22B59/00
Filed: 2016-06-03
Abstract: Le procédé d'extraction de terres rares contenues dans des aimants permanents comprend les étapes de traitement thermique de l'aimant permanent, broyage à l'issue du traitement thermique pour obtenir des particules ayant une taille inférieure à 2 mm, traitement sous agitation des particules par une solution contenant un acide organique, et séparation de la phase liquide de la phase solide.
Patent FR-3055668-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour vehicule automobile comprenant un dispositif de recuperation d’energie thermique
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02G5/02
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble moteur pour véhicule automobile comprenant un brûleur (3) de particules solides à brûler dans une chambre de combustion à volume fixe, la chambre de combustion étant reliée à une ligne (6) d'échappement des gaz de combustion et un système (5) de récupération des résidus solides issus de la combustion des particules, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de récupération d'énergie thermique dégagée par la combustion et de conversion de cette énergie récupérée en énergie électrique et/ ou mécanique.
Patent FR-3058123-A1 (FR)
Title: Trottinette a trois roues
Inventor: RAMBAUD PASCAL
IPC: B62M1/24
Filed: 2016-10-27
Abstract: En position neutre, la trottinette (1) présente un plan de symétrie longitudinal et comporte : - une colonne de direction (2) globalement verticale montée pivotante par rapport à une embase (11) autour d'un axe de direction (A2) pour permettre le braquage d'une roue avant (4) ; - deux longerons (3) sur lesquels prennent appui les pieds de l'utilisateur, chaque longeron comprenant une partie avant qui est montée sur l'embase (11) de façon pivotante autour d'un axe de pivotement (A3) oblique ; - deux roues arrière (5), chacune étant montée sur un support (19) de façon rotative autour de son axe (A5), ledit support (19) étant monté pivotant par rapport à la partie arrière du longeron (3) correspondant autour d'un axe d'articulation (A19) qui est incliné vers l'avant, par rapport à la verticale, d'un angle γ compris entre 0° et 30°.
Patent FR-3058154-A1 (FR)
Title: Geopolymere a materiau a changement de phase organique, procedes de preparation et utilisations.
Inventor: LAMBERTIN DAVID
IPC: F25B29/00
Filed: 2016-11-03
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite comprenant au moins un matériau à changement de phase organique (PCM organique) dans une matrice géopolymère, ses procédés de préparation et son utilisation comme matériau thermorégulant.
Patent FR-3058957-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/812
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'invention concerne un appui-tête comprenant deux tiges (2) pourvues de crans (3) de verrouillage qui sont montées en coulissement dans un boitier (4) avec un dispositif de verrouillage comprenant deux verrous (5), lesdits verrous étant montés en coulissement longitudinal, chacun desdits verrous étant pourvu d'une face de réception (7), le dispositif de verrouillage comprend en outre une barre (9) montée en coulissement transversal dans ledit boitier entre une configuration de verrouillage et une configuration de déverrouillage, ladite barre recevant en appui chacune desdites faces de réception de manière à glisser dessus lorsqu'elle est actionnée d'une configuration à l'autre, et étant pourvue d'une surface d'actionnement (10) coopérant avec au moins une surface complémentaire (11), lesdites surfaces étant agencées de sorte que le passage de ladite barre depuis sa configuration de verrouillage vers sa configuration de déverrouillage réalise un actionnement desdits verrous de leur position de verrouillage à leur position de déverrouillage.