baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067014-A1 (FR)
Title: Assemblage d'un dispositif de distribution pour flacon
Inventor: DESANAUX CHRISTOPHE
IPC: B65D83/76
Filed: 2017-06-06
Abstract: Dispositif de distribution d'un produit fluidique, adapté pour être fixé sur un flacon 4, et comprenant : - un manchon 1 de fixation sur le flacon 4, - une frette 2 apte à venir se positionner autour du manchon 1 selon une direction d'assemblage X, la frette 2 et le manchon 1 étant des pièces de révolution d'axe X. Ce dispositif se caractérise en ce qu'il comporte également des moyens de blocage en translation axiale et en rotation de la frette 2 par rapport au manchon 1 en position assemblée, consistant en une partie femelle 11 appartenant à une première pièce parmi le manchon 1 et la frette 2 et une partie mâle 16 appartenant à l'autre pièce parmi le manchon 1 et la frette 2, les parties femelle 11 et mâle 16 formant une liaison par encastrement.
Patent FR-3067557-A1 (FR)
Title: Procede de communication radio dans un systeme comportant une pluralite de modules communicants
Inventor: HENNEQUIN MICHEL
IPC: H04W74/08
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un procédé de communication radio dans un système comportant une pluralité de modules communicants (M1,...,Mn), chaque module communicant (M1,...,Mn) étant apte à obtenir au moins une valeur physique mesurée et à transmettre un message encapsulant ladite au moins une valeur physique mesurée à un dispositif concentrateur (C) selon un protocole de communication radio donné, l émission du message étant effectuée pendant un intervalle temporel de communication, défini par un instant de début et un instant de fin, un temps d attente séparant deux intervalles temporels de communication successifs d un même module communicant (M1,..., Mn). Pour chaque module communicant (M1,..., Mn) de la pluralité de modules communicants (M1,..., Mn), le temps d attente est calculé en fonction d un compteur mis à jour ledit module communicant (M1,..., Mn) en fonction d une réception d un message d acquittement en provenance du dispositif concentrateur (C).
Patent FR-3069472-A1 (FR)
Title: Perceuse comprenant des moyens mecaniques de regulation du debit de lubrification en fonction des efforts de coupe
Inventor: ATZORI PIERRE ALEXIS
IPC: B23Q11/12
Filed: 2017-07-25
Abstract: La présente invention concerne une perceuse (1) comprenant une broche de perçage (13) apte à entrainer en mouvement un outil coupant (14), ladite perceuse comprenant au moins un canal de distribution d'un lubrifiant (130) audit outil coupant (14), une pompe (15) d'alimentation dudit canal (130) en lubrifiant et des moyens de contrôle du débit de ladite pompe (15). Selon l'invention, une telle perceuse comprend des moyens mécaniques (27, 34, 31, 32) de détermination d'au moins une information représentative du couple exercé sur ladite broche (13) selon son axe en cours de perçage, lesdits moyens de contrôle de ladite pompe agissant sur le débit de ladite pompe (15) en fonction du couple exercé sur ladite broche (13) selon son axe en cours de perçage.
Patent FR-3070067-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome connecte de detection et de mesure d'un deplacement non autorise d'un objet et procede correspondant
Inventor: NEWTON JAMES
IPC: G01C23/00
Filed: 2017-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif autonome connecté de détection et de mesure d'un déplacement non autorisé d'un objet, caractérisé en ce qu'il comprend un boitier rigide (10) ; des moyens de solidarisation (12) dudit boitier (10) à un objet à surveiller ; une mémoire interne (21) configurée pour pouvoir stocker une information représentative d'un seuil de déplacement non autorisé ; une centrale inertielle (22) adaptée pour fournir des mesures inertielles représentatives de tout changement de position dans l'espace dudit boitier; un accéléromètre (23) relié à ladite centrale inertielle (22) et adapté pour commander son alimentation en énergie électrique en cas d'excitation mécanique; une unité de traitement (24) desdites mesures inertielles configurée pour calculer un déplacement dudit boitier; au moins une antenne d'émission (25) d'un signal d'alerte (31) en cas de calcul d'un déplacement supérieur audit seuil de déplacement non autorisé stocké dans ladite mémoire interne (21).
Patent FR-3071447-A1 (FR)
Title: Siege a basculement automatique
Inventor: BOUZID FAROUK
IPC: B60N2/14
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule comportant un support (30) destiné à être fixé rigidement au châssis d'un véhicule, une assise (10), un dossier (20) prolongeant l'extrémité arrière de l'assise (10), et un mécanisme de liaison (40) qui lie l'assise (10) au support (30), le mécanisme de liaison (40) comportant un mécanisme primaire (40-P) qui permet un basculement vers l'avant de l'assise (10) et du dossier (20) par rapport au support entre une position de repos et une position de bascule vers l'avant. Le siège comporte un premier moteur (50) apte à basculer l'assise (10) de sa position de repos à sa position de bascule, et un élément de commande du premier moteur (50)
Patent FR-3071627-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une sonde
Inventor: PACHECO LOUIS
IPC: G05D15/01
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une pointe (P) d'une sonde (S), dans lequel un signal de commande (SC), représentatif de la force appliquée par ladite pointe sur une surface d'un échantillon (E) à analyser, comporte au moins un cycle défini successivement par : une première étape (E1)où la valeur dudit signal de commande décroît depuis une valeur maximum (Smax) jusqu'à une valeur minimum (Smin) de sorte à éloigner ladite pointe de ladite surface jusqu'à une distance prédéterminée dite hauteur de décollement ; une deuxième étape (E2) où la valeur du signal de commande est maintenue constante à ladite valeur minimum de sorte à maintenir la pointe du à ladite hauteur de décollement ; une troisième étape (E3) où la valeur du signal de commande croît depuis la valeur minimum jusqu'à ladite valeur maximum de sorte à rapprocher la pointe de la surface à analyser jusqu'à la mise au contact de la pointe avec la surface ; et une quatrième étape (E4) où la valeur du signal de commande est maintenue constante à ladite valeur maximale de sorte à maintenir la pointe au contact de la surface à analyser avec une force constante entre la pointe et la surface à analyser ; le signal de commande étant contrôlé entre deux étapes qui se succèdent pour éviter toute oscillation de la pointe.
Patent FR-3073748-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de matiere minerale, notamment cuisson de clinker, en depolluant les fumees, et installation pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: GUIMARD YANNICK
IPC: C04B7/44
Filed: 2017-11-20
Abstract: Procédé de de traitement de matières minérales dans lequel : - de la matière crue est préchauffée puis cuite ; - des fumées de cuisson sont envoyées à un dispositif (4) de filtration de manière à récupérer des particules (P1) ; - un agent réactif est injecté dans les fumées, de sorte que les particules (P1) récupérées par la suite comprennent un mélange de particules de l'agent réactif chargé en polluant et des poussières, la taille des particules de l'agent réactif étant différente de celle des poussières ; - le mélange des poussières et de l'agent réactif est envoyé dans un dispositif (6) de sélection aéraulique ; - les poussières (P3) séparées de l'agent réactif chargé sont récupérées au moins en partie.
Patent FR-3075013-A1 (FR)
Title: Article pour decorer la peau, les levres ou un ongle d'un individu, fixateur pour un tel article et procede de decoration de la peau, des levre ou d'un ongle
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'article (1) pour décorer la peau, les lèvres ou un ongle d'un individu, comporte un élément de décor (2) à transférer au moyen d'un fixateur (7) comprenant un polymère adhésif sensible à la pression (14) et un solvant (15). L'article comporte une couche de décor (3) à transférer, la couche de décor (3) comportant l'élément de décor (2), la couche de décor (3) présentant une première surface externe (31) et une deuxième surface externe (32) ; un film (4) support de la couche de décor (3), le film support (4) étant fixé de façon amovible sur la première surface externe (31) de la couche de décor (3) ; et une couche de base (6) formant écran pour limiter une migration du polymère adhésif sensible à la pression (14), la couche de base (6) étant résistante au solvant (15).
Patent FR-3076412-A1 (FR)
Title: Système de démodulation aveugle de signaux de télécommunication numérique
Inventor: COURTAT THOMAS
IPC: H04L27/14
Filed: 2018-02-16
Abstract: La présente invention concerne un système de démodulation en aveugle d'un signal de télécommunication numérique modulé linéairement et comprenant des modules permettant l'estimation, le suivi des variations temporelles et la corrections de la valeur des phases, des amplitudes, des fréquences, des décalages temporels et d'un ensemble de filtres de compensation du canal de propagation, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une architecture hardware ou hardware et firmware comportant des mémoires et une ou plusieurs unités de traitement pour implémenter un réseau de blocs de calcul spécifiques connectés les uns aux autres, dont     - un bloc de synchronisation du signal en aveugle permettant l'estimation, le suivi et la compensation du retard du signal et permettant aussi d'adapter le débit de traitement de la chaine en aval (du système de démodulation) à la cadence réduite d'un échantillon par symbole,     - un premier bloc réalise au moins un module permettant d'estimer au moins un des paramètres des signaux observés pour évaluer par la suite les autres paramètres des signaux observés par d'autres blocs de calcul du réseau,     - au moins un deuxième bloc de calcul spécialisé réalise un module de décision pour calculer un signal d'erreur et rétro-propager les erreurs calculées à chacun des blocs résiduels précédents.
Patent FR-3077773-A1 (FR)
Title: Procede de chauffage et / ou de climatisation d’un vehicule
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C10M107/32
Filed: 2018-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de chauffage et/ou de climatisation d'un habitacle de véhicule automobile à l'aide d'une boucle frigorifique réversible, dans laquelle circule une composition de transfert de chaleur, comprenant un premier échangeur de chaleur, un détendeur, un second échangeur de chaleur, un compresseur et des moyens d'inversion du fonctionnement de la boucle frigorifique réversible, dans lequel la composition de transfert de chaleur comprend un fluide frigorigène, qui comprend du 2,3,3,3 tétrafluoropropène, et un lubrifiant ; dans lequel le lubrifiant comprend un ester de polyol, la solubilité du 2,3,3,3-tétrafluoropropène dans le lubrifiant à 0°C et à une pression absolue de 2,2 bar étant inférieure à la solubilité du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane dans le lubrifiant à 0°C et à une pression absolue de 2,0 bar. L'invention concerne également un dispositif de transfert de chaleur comprenant une boucle frigorifique, ainsi qu'une voiture comprenant le dispositif de transfert de chaleur.
Patent FR-3077984-A1 (FR)
Title: Composition multiusage de torasemide
Inventor: MOREAU MARINETTE
IPC: A61P9/12
Filed: 2018-02-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition aqueuse comprenant du torasémide et au moins un solvant organique, à un flacon ou récipient comprenant ladite composition, et à un kit comprenant ledit flacon ou récipient et un dispositif de délivrance de ladite composition (par exemple une seringue). L'invention concerne également une utilisation d'au moins un solvant organique pour augmenter la stabilité et/ou les propriétés antimicrobiennes d'une composition comprenant du torasémide. Enfin, la présente invention vise aussi un procédé de préparation de composition selon l'invention.
Patent FR-3078144-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'air neuf et installation qui en est equipee
Inventor: MARZIOU CHRISTOPHE
IPC: F24F110/65
Filed: 2018-02-19
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un dispositif (4) de traitement d'air neuf, qui comprend une entrée et une sortie dudit air, ainsi que, sur le parcours dudit air, entre lesdites entrée (E) et sortie (S), au moins un détecteur (D1, D2, D3) d'au moins un gaz spécifique présent dans ledit air, caractérisé par le fait qu'il présente la forme d'un caisson délimitant une enceinte et par le fait que ledit caisson renferme au moins une cloison (5a, 5b) formant chicane, de sorte que l'air neuf qui y rentre par ladite entrée (E) ne peut pas s'évacuer directement par ladite sortie (S), mais est au contraire contraint de contourner ladite au moins une cloison (5a, 5b) formant chicane.
Patent FR-3081246-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une transaction, terminal, serveur et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: H04B5/00
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé de traitement d'une transaction d'un terminal de communication (ComT), sollicitant auprès d'un serveur (SrvT), par l'intermédiaire d'un réseau de communication, la mise en œuvre d'une transaction financière impliquant l'utilisation de données de paiement, procédé mis en œuvre au sein du terminal de communication. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape d'émission (10), à destination du moyen de paiement dont les données sont utilisées pour la transaction, d'une requête d'obtention d'un code de certification (ReqCCert) ; - une étape de réception (20), en provenance dudit moyen de paiement, dudit code de certification (CCert) ; - une étape d'insertion (30) dudit code de certification (CCert), au sein d'une structure de données de transaction (SDTr) ; - une étape de transmission (40) de la structure de données de transaction (SDTr) audit serveur ; - et lorsque le code de certification reçu par ledit serveur est valide, une étape de réception (50) d'une donnée représentative de la validation (ValT) de la transaction par ledit serveur.
Patent FR-3067087-A1 (FR)
Title: Machine de travail avec un appareil accessoire
Inventor: REINHARDT HANS
IPC: F16H61/46
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention porte sur une machine de travail, de préférence une machine de travail mobile, avec un appareil accessoire, notamment une fraise pour parois moulées, l'appareil accessoire comprenant au moins deux moteurs hydrauliques (31) réglables pour entraîner des charges indépendantes adaptées pour pouvoir être commandées individuellement, l'alimentation hydraulique des moteurs hydrauliques (31) réglables étant effectuée par un groupe d'entraînement hydraulique (20, 21) disposé à l'extérieur de l'appareil accessoire, notamment un groupe d'entraînement de la machine de travail, lesdits au moins deux moteurs hydrauliques (31) réglables de l'appareil accessoire étant reliés à un réseau à pression constante mis à disposition par le groupe d'entraînement hydraulique (20, 21).
Patent FR-3081640-A1 (FR)
Title: Procede de prediction du canal entre un emetteur/recepteur et un vehicule connecte
Inventor: BJORSELL JOACHIM
IPC: H04W4/46
Filed: 2018-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prédiction de canal, Procédé de prédiction de canal entre un émetteur/récepteur et un véhicule connecté, ledit véhicule comprenant au moins une antenne, dite « antenne principale » dédiée aux échanges de données utiles avec ledit émetteur/récepteur, et au moins une autre antenne, dite « antenne prédictive », placée devant l'antenne antenne principale, l'estimation du canal radio à une position actuelle de l'antenne prédictive permettant de prédire le canal radio qui concernera l'antenne principale quand l'antenne principale atteindra la position actuelle de l'antenne prédictive. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : on sélectionne, sur la base d'une estimation initiale de la vitesse et de l'accélération du véhicule, pour un multiplet donné d'échantillons de canal mesurés au niveau de l'antenne principale, un multiplet d'échantillons de canal mesurés au niveau de l'antenne prédictive, chaque échantillon de l'antenne prédictive étant sélectionné de manière à ce qu'il corresponde à un échantillon donné de l'antenne principale mesuré ultérieurement à la même position en supposant que le véhicule s'est déplacé avec ladite vitesse et ladite accélération estimées ; on calcule un critère associant ledit multiplet d'échantillons mesurés au niveau de l'antenne principale audit multiplet d'échantillons mesurés au niveau de l'antenne prédictive ; on détermine la paire vitesse/accélération qui optimise ledit critère ; et l'on sélectionne, pour la prédiction du canal entre l'émetteur/récepteur et l'antenne principale, des échantillons de l'antenne prédictive au moyen de ladite paire vitesse/accélération déterminée.
Patent FR-3083627-A1 (FR)
Title: Procede de transmission securisee de donnees cryptographiques
Inventor: PORTERET CYRIL
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission sécurisée de données entre deux dispositifs informatiques, un premier dispositif comprenant des moyens d'émission d'un signal analogique et un deuxième dispositif comprenant des moyens d'acquisition du signal analogique, le procédé comprenant des étapes, mises en œuvre par le premier dispositif, de : génération d'un premier signal analogique représentatif d'une première donnée cryptographique, émission du premier signal analogique via les moyens d'émission compris dans le premier dispositif, à destination des moyens d'acquisition compris dans le deuxième dispositif, réception d'une deuxième donnée cryptographique depuis le deuxième dispositif, traitement de ladite deuxième donnée cryptographique en fonction de la première donnée cryptographique.
Patent FR-3086399-A1 (FR)
Title: Systeme de vision en realite virtuelle ou augmentee avec capteur d'image de l'œil, et procede associe
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: H01L31/12
Filed: 2018-09-24
Abstract: Système de vision en réalité virtuelle ou en réalité augmentée (200) comportant, dans un support (110 ; 210) destiné à être monté sur la tête d'un utilisateur : - au moins une matrice d'éléments d'émission lumineuse (230) qui s'étend selon une surface d'affichage, pour afficher des images destinées à être vues par l'utilisateur ; et - au moins un système optique de projection (240) pour imager la matrice d'éléments d'émission lumineuse dans un plan de mise au point (250). Le système selon l'invention comprend en outre : - au moins une matrice de photo-détecteurs (260) qui s'étend selon une surface de capture, agencée sensiblement coplanaire avec la matrice d'éléments d'émission lumineuse, avec un recouvrement au moins partiel entre la surface de capture et la surface d'affichage ; et - un calculateur (270), pour recevoir en entrée une image acquise par la matrice de photo-détecteurs, traiter cette image et en déduire un paramètre (P) relatif à l'utilisateur.
Patent FR-3087189-A1 (FR)
Title: Procede d'ouverture / fermeture d'une porte d'aeronef et aeronef de mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: DUBOSC GREGORY
IPC: B64C1/14
Filed: 2018-10-10
Abstract: Cette invention concerne une porte (3) d'aéronef (1) équipée d'un mécanisme d'ouverture / fermeture, dont le déplacement dans un plan principal horizontal (P) de l'aéronef (1) est piloté par couplage entre la porte (3) et l'encadrement (4) sur une commande (7) et sur deux guides (8, 9), avant (AV) et arrière (AR), agencés entre les parties de porte (3), respectivement avant (AV) et arrière (AR), et l'encadrement (4) couplé à au moins un bras de manipulation (5, 6) articulé en rotation sur un côté avant (AV) de l'encadrement (4) et à la porte (3) via un avant-bras (5b, 6b). De plus, des ressorts (5a, 6a) entre le bras (5, 6) et l'avant-bras (5b, 6b), adaptent la position des avant bras (5b, 6b) par rapport au bras (5, 6).
Patent FR-3079416-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition cosmetique ou dermatologique pour la protection contre les uv
Inventor: GRABIT SOLINE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2018-03-27
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, dermatologique, ou pharmaceutique qui comprend, en association, au moins un oligomère de quercétine, de l'ectoïne et au moins un filtre anti-UV; laquelle composition peut être utilisée pour la protection de la peau et/ou des phanères contre les rayonnements UV et IR.
Patent FR-3089923-A1 (FR)
Title: Système d’entraînement pour un véhicule destiné à se déplacer sur un terrain en pente et en dévers, procédé et véhicule équipé
Inventor: PRIGENT ANDRÉ
IPC: F16H39/02
Filed: 2018-12-17
Abstract: La présente invention concerne un système d’entraînement pour un véhicule destiné à se déplacer sur un terrain en pente et en dévers comprenant des freins (240, 250) associés à des roues respectives (22, 32) situés sur les côtés droit et gauche du véhicule, caractérisé par le fait qu’il comprend des moyens de commande (200, 210, 260) adaptés pour freiner sélectivement et indépendamment l’un des freins (240, 250) situé sur le côté droit ou gauche pour rectifier la trajectoire du véhicule lorsqu’il tend à dévier d’une trajectoire souhaitée lors de son déplacement sur un terrain en pente et dévers. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091785-A1 (FR)
Title: Diode en silicium polycristallin avec région intrinsèque et procédé de fabrication
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L29/868
Filed: 2019-01-16
Abstract: La diode (DD) comprend une première région de silicium polycristallin dopée d’un premier type de conductivité (P+), une deuxième région de silicium polycristallin dopée d’un deuxième type de conductivité (N+) et une région de silicium polycristallin intrinsèque (INT), dans laquelle la région de silicium polycristallin intrinsèque (INT) comporte des atomes de fluor. Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092015-A1 (FR)
Title: Systeme de tri/manutention de paquets a convoyeur a plateaux et unite de transfert par gravite
Inventor: CZUKOR CHRISTOPHE
IPC: B07C3/08
Filed: 2019-01-24
Abstract: Système de tri/manutention de paquets à convoyeur à plateaux et unité de transfert par gravité Un système de tri/manutention de colis ou paquets comprend un convoyeur primaire (1) pour convoyer en série les paquets suivant un trajet en boucle, au moins un convoyeur secondaire à plateaux (2) alimenté par le convoyeur primaire et ayant un débit inférieur à celui du convoyeur primaire et une unité de transfert (3) entre le convoyeur primaire et le convoyeur secondaire comprenant n trémies (4A,4B) dans laquelle les paquets venant du convoyeur primaire tombent par gravité pour être réceptionnés en sortie sur n voies parallèles (5A,5B) (n>1) d'une zone d'accumulation (5) à barrières mobiles (6). En aval de la zone d'accumulation, le système comprend des organes mécaniques pour sérialiser les paquets en les espaçant à pas constant et ensuite pour les transférer sur des plateaux libres du convoyeur secondaire à raison d'un paquet par plateau. Figure à publier : Fig.1
Patent FR-3092195-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’affichage de données pour le suivi d’un évènement
Inventor: GUÉRIN STÉPHANE
IPC: G06T17/20
Filed: 2019-01-29
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de réalité augmentée, comprenant des étapes de :    -    acquisition (110) d’une pluralité d’images par un dispositif d’acquisition d’images couvrant au moins en partie un espace présentant au moins deux amers ;    -    détermination d’une position et d’une orientation tridimensionnelles de l’espace par rapport au dispositif d’acquisition d’images ;    -    réception (140) de la position instantanée, dans le repère de l’espace, d’un élément mobile se déplaçant dans l’espace ;    -    affichage d’au moins une image acquise sur l’écran ;     -    superposition (160) sur l’image affichée d’une incrustation à une distance prédéterminée par rapport à la position de l’élément mobile dans l’image.     L’invention concerne également un dispositif électronique portable mettant en œuvre le procédé.     figure pour l’abrégé : figure 1