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Patent FR-3002331-A1 (FR)
Title: Optical micromodule for use in optical cable utilized in telecommunication field, has outer skin surrounding optical fiber, and joint sealing compound filling gap between outer skin and fiber, where compound comprises opacifying agent
Inventor: LALLINEC PATRICE
IPC: G02B6/02
Filed: 2013-02-18
Abstract: The micromodule (1) has an outer skin (20) surrounding an optical fiber (10), and a joint sealing compound (30) filling a gap between the outer skin and the optical fiber, where the sealing compound comprises an opacifying agent. The outer skin is made from thermoplastic material, and has thickness ranging between 25 to 100 nanometers. The optical fiber comprises a core, an optical sheath and a flexible pavement designed with various colors e.g. yellow, red, green or white. The optical fiber is designed with diameter of 200 or 250 nanometers. An independent claim is also included for a method for manufacturing an optical micromodule.
Patent FR-3002623-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de destockage d'energie thermique contenue dans un fluide
Inventor: CLODIC DENIS
IPC: F28D15/02
Filed: 2013-02-22
Abstract: Ce système (200) de stockage et de déstockage des calories contenues dans un fluide caloporteur comporte : - une série de réservoirs mitoyens et isolés, ladite série comportant au moins un premier réservoir (210), un dernier réservoir (260) et éventuellement au moins un réservoir intermédiaire (220, 230, 240, 250) entre le premier réservoir (210) et le dernier réservoir (260) ; - chaque réservoir (210, 220, 230, 240, 250) de ladite série, à l'exception du dernier réservoir (260) comportant une canalisation reliant la partie supérieure de ce réservoir à la partie inférieure du réservoir mitoyen suivant dans ladite série ; - un premier échangeur (110) traversé par un circuit de circulation dudit fluide caloporteur dont une entrée est reliée à la partie supérieure du dernier réservoir (260) et dont la sortie est reliée à la partie inférieure du premier réservoir (210), ce premier échangeur de (110) étant traversé par un circuit (100) accepteur de chaleur ; et - un deuxième échangeur (310) traversé par un circuit de circulation dudit fluide caloporteur dont une entrée est reliée à la partie inférieure du premier réservoir (210) et dont la sortie est reliée à la partie inférieure du dernier réservoir (260), ce deuxième échangeur (310) étant traversé par un circuit (300) donneur de chaleur.
Patent FR-3003744-A1 (FR)
Title: Suceur d'aspirateur comportant une source lumineuse
Inventor: L APPARTIEN STEPHANE
IPC: A47L9/02
Filed: 2013-03-26
Abstract: Suceur d'aspirateur comprenant : - un corps de suceur avec au moins un bord d'attaque (30, 35), - au moins une source lumineuse (60) agencée pour émettre de la lumière, - au moins une surface de projection (15) agencée sur ledit au moins un bord d'attaque (30, 35), pour recevoir la lumière émise par ladite au moins une source lumineuse (60) et projeter un faisceau lumineux d'éclairage d'un sol à nettoyer, caractérisé en ce que ladite au moins une surface de projection (15) est agencée le long dudit au moins un bord d'attaque (30, 35) et en ce que le suceur d'aspirateur comprend des moyens de transmission agencés entre ladite au moins une source lumineuse (60) et ladite au moins une surface de projection (15), pour transmettre et distribuer la lumière émise par ladite au moins une source lumineuse (60) le long de ladite au moins une surface de projection (15).
Patent FR-3003965-A1 (FR)
Title: Procede de recherche d'objets de donnees
Inventor: RICOUR-DUMAS GUILLAUME
IPC: G06F9/44
Filed: 2013-03-29
Abstract: Un procédé de recherche d'objets de données, mis en œuvre par un appareil électronique, implique des pictogrammes qui ont préalablement été associés à des objets de données, de sorte qu'au moins un pictogramme est associé à un objet de données. L'appareil électronique affiche sur un écran au moins une partie des pictogrammes ayant préalablement été associés à des objets de données (501). Puis, l'appareil électronique reçoit une indication d'une sélection de pictogrammes comprenant au moins un pictogramme sélectionné parmi les pictogrammes affichés sur l'écran (502). L'appareil électronique définit alors un ensemble de pictogrammes sélectionnables par la suite (503) et l'affiche sur l'écran (504). Cet ensemble de pictogrammes comprend les pictogrammes, autre que ceux dans la sélection de pictogrammes, qui ont également été associés aux objets de données auxquels la sélection de pictogrammes est associée. L'appareil électronique affiche sur l'écran un ensemble d'objets de données auxquelles la sélection des pictogrammes est associée (505).
Patent FR-3007549-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'interrogation d'une base de donnees relationnelles permettant la duplication de donnees
Inventor: FICET ALINE
IPC: G06F40/00
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) pour l'interrogation d'une base de données relationnelle (DB) consistant à interpréter une commande (M) pour générer un ensemble de requêtes (Rq) en langage SQL destinées à un système de gestion (DBS) de ladite base de données, ladite commande comportant des paramètres et ledit dispositif étant prévu pour : - Déterminer une table au sein de ladite base de données et un enregistrement à dupliquer au sein de ladite table, à partir desdits paramètres; - Déterminer au moins un nouvel enregistrement sur la base des données dudit au moins un enregistrement à dupliquer - Insérer ledit au moins nouvel enregistrement dans ladite base de données.
Patent FR-3007408-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'un courant d'ethylene a partir d'un courant de charge riche en monoxyde de carbone, et installation associee
Inventor: DESTOUR BRUNO
IPC: C07C11/04
Filed: 2013-06-25
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - traitement d'un courant de charge (12) pour obtenir un courant de gaz traité (60); - refroidissement du courant de gaz traité (60) dans un échangeur thermique (34) pour former au moins une fraction d'alimentation de colonne; - introduction de chaque fraction d'alimentation de colonne dans une colonne de distillation (50) ; - réchauffage d'au moins un flux aval (106) issu du courant de tête (104) de la colonne dans l'échangeur thermique (34). L'étape de traitement comporte la formation d'un courant intermédiaire (20) comportant au moins 20% en moles d'éthylène et au moins 20% en moles de monoxyde de carbone, le procédé comportant une étape d'élimination du monoxyde de carbone contenu dans le courant intermédiaire (20).
Patent FR-3007818-A1 (FR)
Title: Connecteur fluidique avec serrage de tube integre.
Inventor: BLAKE FLORIAN
IPC: F16L47/30
Filed: 2013-06-28
Abstract: Dispositif de raccord pour raccorder de manière étanche une première paroi délimitant un tube souple (11), à un embout tubulaire (9) d'un connecteur (1), dans un ensemble biopharmaceutique, le dispositif de raccord comprenant ledit connecteur (1) avec ledit embout tubulaire (9), sur lequel peut être inséré une extrémité du tube, selon un axe A, une pluralité de pattes flexibles (3) s'étendant depuis une zone intermédiaire (7) du corps du raccord en direction de l'extrémité libre (1a) de l'embout, une collerette de butée (16), une interface (6) de connexion, une bague distincte (2), déplaçable axialement entre une position d'attente et une position active, pour recouvrir les pattes flexibles (3) afin de les contraindre radialement vers l'intérieur de manière à presser le tube sur l'embout dans ladite position active, les pattes s'étendant sensiblement parallèlement à l'axe (A) quand la bague (2) est dans la position active.
Patent FR-3010573-A1 (FR)
Title: Element de protection amortisseur pour un emballage de transport et/ou entreposage de matieres radioactives
Inventor: HOUILLON MARIE
IPC: G21C19/40
Filed: 2013-09-06
Abstract: Un bloc (115) d'élément de protection amortisseur en mousse rigide et fragile telle une mousse de carbone est muni d'un dispositif (16) tel qu'une irrégularité de forme creuse pour permettre son écrasement immédiat par des fissurations se propageant en profondeur dans tout son volume, ce qui favorise sa fragmentation avec des caractéristiques répétitives. Application aux éléments de protection amortisseurs anti-choc, notamment couvrant des emballages exposés à des chutes.
Patent FR-3012658-A1 (FR)
Title: Procede de reparation des pions de centrage d'assemblages de combustible nucleaire
Inventor: MANNEVEAU ERIC
IPC: G21C19/26
Filed: 2013-10-24
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - positionner un outil d'usinage (31) par rapport au pion (1), l'outil d'usinage (31) étant centré radialement par rapport à l'axe central (X) du pion (1) en utilisant le pion (1) comme surface de référence ; - usiner le pion (1) avec l'outil d'usinage (31).
Patent FR-3012719-A1 (FR)
Title: Support entrant dans la fabrication d'un dispositif electronique, connecteur de carte a memoire, terminal de lecture de carte a memoire et procede de fabrication correspondants
Inventor: PAVAGEAU STEPHANE
IPC: H05K3/22
Filed: 2013-10-30
Abstract: La technique décrite se rapporte à un support (38) entrant dans la fabrication d'un dispositif électronique, ledit support comprenant au moins un composant à protéger (21) et au moins un élément tridimensionnel (34, 35, 36) de hauteur au moins égale à la hauteur d'un composant électronique, ledit élément tridimensionnel étant disposé latéralement au regard dudit au moins un composant à protéger (21), Selon la technique décrite, ledit élément tridimensionnel (34, 35, 36) est principalement constitué d'un matériau d'assemblage permanent (51).
Patent FR-3015483-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de thienopyrimidine, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: KOTSCHY ANDRAS
IPC: C07D495/04
Filed: 2013-12-23
Abstract: Composés de formule (I) : dans lesquels R1, 2, R3, R4, R5, R6, R7, R12, X et A sont tels que définis dans la description. Médicaments.
Patent FR-3015682-A1 (FR)
Title: Procede pour la determination de la cinetique de cristallisation d’un polymere par analyse calorimetrique differentielle d’un nano-echantillon
Inventor: TARDIF XAVIER
IPC: G01N25/14
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour mesurer l'avancement de la cristallisation isotherme d'un polymère thermoplastique semicristallin au moyen d'un dispositif de nano-DSC, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes consistant à : a. prélever un nano-échantillon dudit polymère et le placer, pour analyse, dans un dispositif de nano-DSC ; b. porter (110) ledit nano-échantillon à une température supérieure à la température (103) de fusion dudit polymère de sorte à effacer son histoire thermique ; c. refroidir (120) le nano-échantillon à une vitesse de refroidissement supérieure à 500 K.s-1 jusqu'à une température palier correspondant à la température d'étude de la cristallisation isotherme ; d. maintenir (130) durant un temps t, défini l'échantillon au palier de température ; e. réchauffer (150) le nano-échantillon jusqu'à la température (103) de fusion du polymère à une vitesse de chauffage supérieure à 500 K.s-1 ; f. mesurer chaleur latente de fusion et en déduire le taux de cristallinité obtenu par le maintien isotherme pendant le temps t1.
Patent FR-3022363-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande par reconnaissance gestuelle
Inventor: BLAIN FREDERIC
IPC: G06F3/03
Filed: 2014-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de commande à reconnaissance gestuelle (1) pour système informatique (3), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte : - des moyens d'affichage (7) configurés pour afficher des commandes sélectionnables, - des moyens d'observation (4) configurés pour fournir des images d'un utilisateur (2), - des moyens de calcul (6) aptes à recevoir les images de l'utilisateur et configurés pour déterminer la trajectoire d'au moins une partie du corps de l'utilisateur (2) et afficher sur les moyens d'affichage (7) un retour visuel de la position courante de la partie du corps, les moyens de calcul (6) étant en outre configurés pour reconnaitre au moins un geste spécifique de la partie du corps, la détection du geste spécifique permettant la sélection de la commande (3), et - des moyens de mémorisation (5) de la trajectoire reliés aux moyens de calcul (6), le dispositif (1) étant configuré pour, en cas de reconnaissance du geste spécifique, calculer une position spécifique de sélection de la commande sur les moyens d'affichage (7) en fonction de la trajectoire enregistrée.
Patent FR-3027773-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge (ou brassiere) fonctionnel appele brasselle pour la gestion de la transpiration axillaire
Inventor: BELKACEM MADJID
IPC: A41C3/00
Filed: 2014-11-04
Abstract: Soutien-gorge fonctionnel pour la gestion de la transpiration axillaire. L'invention concerne un soutien-gorge fonctionnel permettant d'eviter l'apparition des auréoles sur les vêtements et le développement des bactéries responsables des odeurs de transpiration. En plus de soutenir les seins, le soutien-gorge selon l'invention comporte au niveau des emmanchures des dispositifs couvrant entièrement les zones de sudation axillaire. Ces dispositifs sont constituées de plusieurs couches de tissus : absorbant, imperméable et antibactérien . Le dispositif droit est constitué par l'assemblage des pièces (1)(3) et le dispositif gauche par l'assemblage des pièces (2)(4), ils sont reliés aux emmanchures par des bandes extensibles (13)(14) et aux bras par des attaches (9)(10). Les bandes extensibles (13) (14) permettent de gérer la profondeur des bonnets et le maintien des dispositifs sous les aisselles sans géner les mouvements des bras. Le soutien-gorge fonctionnel anti-transpiration et anti-odeur est destiné à la gestion de l'hyperhidrose axillaire.
Patent FR-3018237-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture de benne par enroulement et deroulement de bache
Inventor: LEGRAS JEAN-REMY
IPC: B60P7/04
Filed: 2014-03-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de couverture pour benne (2), comprenant une bâche (3) avec des moyen (31) de fixation d'un bord avec le bord supérieur d'une desdites parois latérales de la benne, comprenant des moyens (4) d'enroulement et de déroulement de ladite bâche (3) depuis une position déroulée vers une position enroulée, et inversement, caractérisé par le fait que lesdits moyens d'enroulement et de déroulement (4) comprennent une première (5) et une deuxième (6) liaisons, en opposition, ladite première étant reliée au bord longitudinal opposé (32), la deuxième (6) étant reliée et s'étendant transversalement par rapport à ladite bâche (3) et s'enroulant autour dudit bord longitudinal opposé (32), de sorte que l'actionnement par lesdits moyens (4) en enroulement de ladite première liaison (5) induise le déroulement de ladite deuxième liaison (6) et qu'inversement l'actionnement par lesdits moyens (4) en enroulement de ladite deuxième liaison (6) induise le déroulement de ladite première liaison (5).
Patent FR-3027870-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour deplacer une partie d'empennage d'helicoptere
Inventor: CREMIERE BENOIT
IPC: F16H25/20
Filed: 2014-10-29
Abstract: Il est proposé un dispositif d'actionnement pour déplacer une partie d'un empennage d'un hélicoptère, comprenant : - une première partie (1) comprenant un premier carter (10) destiné à être fixé à un bâti de l'hélicoptère, un premier élément (13) monté mobile en rotation par rapport au premier carter (10) et un premier moteur (11a, 11b) propre à entraîner en rotation le premier élément (13), - une deuxième partie (2) comprenant un deuxième carter (20) destiné à être relié à la partie d'empennage, un deuxième élément (23) monté mobile en rotation par rapport au deuxième carter (20) et un deuxième moteur (21) propre à entraîner en rotation le deuxième élément (23), - un élément de liaison (3) mobile en translation par rapport au premier élément (13), respectivement par rapport au deuxième élément (23), l'élément de liaison (3) formant avec le premier élément (13), respectivement avec le deuxième élément (23), une vis et un écrou, de sorte qu'une rotation du premier élément (13), respectivement du deuxième élément (23), par rapport à l'élément de liaison (3) entraine une translation de l'élément de liaison (3) par rapport au premier élément (13), respectivement au deuxième élément (23).
Patent FR-3037034-A1 (FR)
Title: "selecteur de vitesse" pour motocyclette a 2 elements de manoeuvre creant un espace d' "entre -pied" reglable en ouverture et profondeur pour l'usager facilitant et simplifiant le mouvement d'ensemble
Inventor: CAMBON PHILIPPE ALAIN JEAN MARIE FLORENT
IPC: B62K23/08
Filed: 2015-06-04
Abstract: L'invention concerne un « sélecteur» à 2 éléments de manœuvre facilitant et simplifiant la manipulation dans un objectif de sécurité et d'ergonomie côté utilisateur (rotation naturelle de la cheville dans le plan) Il est constitué de 2 éléments de manœuvre respectivement à 1 et 2 leviers, créant un espace d'«entre-pied » réglable en ouverture, ainsi que de 2 embouts réglables en profondeur en pointe des leviers (3). Ce di spositif est particulièrement destiné aux utilisateurs de motocyclettes
Patent FR-3044929-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la mise en place automatique du tube d'alimentation dans un appareil medical sans intervention manuelle
Inventor: BEAUFILS ANDRE
IPC: A61M5/142
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositifpermettant la mise en place du tube d'alimentation dans un appareil médical, sans une intervention manuelle lors de son installation. Il est constitué d'un châssis (18) sur lequel est installée une demie coque (11) présentant un orifice d'entrée (38) par lequel une tuyauterie (36) circule entraînée par un moteur électrique (31) munie de galets (30) et ressortir par un orifice (39). Le mécanisme est piloté par un circuit électronique (6). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la mise en place des tubes sur des appareils médicaux sans intervention manuellement et garantir une parfaite asepsie.
Patent FR-3032014-A1 (FR)
Title: Procede et dispositifs pour l'assemblage de pots entre eux et lot de pots ainsi assembles.
Inventor: COHU PHILIPPE
IPC: F16B2/22
Filed: 2015-01-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé permettant de former un lot transportable de deux pots 1 pour plantes comprenant chacun, un premier et un deuxième boîtiers disposés à 90 degrés l'un de l'autre, les deux pots étant assemblés à l'aide d'une agrafe dont les crochets sont prévus pour venir en prise avec un premier boîtier de chacun des pots, une anse 21 étant fixée par chacune de ses extrémités dans un deuxième boîtier d'un pot respectif, ces deuxièmes boîtiers étant disposés diagonalement opposés l'un à l'autre relativement au lot de pots.
Patent FR-3033359-A1 (FR)
Title: Disque aubage monobloc comportant un moyeu ayant une face evidee a laquelle est rapporte un organe de comblement
Inventor: JOLY PHILIPPE GERARD EDMOND
IPC: F04D29/32
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un disque aubagé (11) de soufflante pour turbomachine, ce disque (11) comprenant un moyeu (12) délimité par une face amont (16) et une face aval (17) ainsi qu'une face périphérique externe (14) et une face périphérique interne (15) de révolution délimitant une ouverture interne, ce moyeu (12) portant des pales (13) ayant chacune un bord d'attaque (18) et un bord de fuite (19), le moyeu (12) et les pales (13) constituant un ensemble monobloc. La face amont (16) et/ou la face aval (17) est déportée en étant située le long de l'axe de rotation (AX) entre les bords d'attaque (18) et les bords de fuite (19) des pales (13), le disque aubagé (11) comprenant un organe de comblement (21) rapporté sur la face déportée, cet organe de comblement (21) comprenant une virole interne de centrage (22) s'engageant dans la face interne (15) du moyeu, une portion radiale (23) se plaquant contre la face déportée et une virole externe (24) prolongeant la face périphérique externe (14) du moyeu.
Patent FR-3034720-A1 (FR)
Title: Emulateur d'effort pour commande electrique de systeme de transmission
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D23/12
Filed: 2015-04-07
Abstract: Emulateur d'effort (100, 200) pour commande électrique de système de transmission, comprenant : - un organe d'entrée (101, 223), distinct d'une pédale d'embrayage et apte à être déplacé en cas d'actionnement de cette pédale d'embrayage par un utilisateur, - un système de rappel s'opposant à ce déplacement de l'organe d'entrée (101, 223), le système de rappel comprenant : - une chambre (103) remplie d'un fluide, - un piston (104) mobile dans la chambre (103) sous l'effet du déplacement de l'organe d'entrée (101) et définissant de manière étanche deux compartiments (105, 106) dans la chambre (103), et - un canal de communication (107) entre les deux compartiments (105, 106), ce canal (107) étant de préférence ménagé hors de la chambre (103) et présentant un débit réglable de manière à faire varier la pression s'opposant au déplacement du piston (104) dans la chambre (103) lorsque la pédale d'embrayage est actionnée.
Patent FR-3035397-A1 (FR)
Title: Verre texture pour serre
IPC: G02B5/02
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne feuille transparente comprenant une texture en relief sur une première de ses faces principales, telle que si n est l'indice de réfraction du matériau comprenant la texture, Pm est la pente moyenne en degré de la face texturée, Y(q) est le pourcentage de la surface texturée de pente supérieure à q/(n-1) en degré, alors on a les deux conditions cumulatives Y(q) > 3% + f(q)%.Pm.(n-1) et Y(q)>10%, avec f(q)=24-(3.q) et q = 2 ou 3.
Patent FR-3036375-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage pour un aeronef et presentant un systeme de verrouillage en position de stockage
Inventor: BELLET DANIEL
IPC: B64C25/26
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un train d'atterrissage (100) pour un aéronef présentant une structure rigide (52) comprenant une case de train (54) délimitant un volume de rangement (56). Le train d'atterrissage (100) comporte : - une jambe (102) portant une roue (106) mobile en rotation autour d'un axe de roulement (10), et fixée à la structure rigide (52) par l'intermédiaire d'une liaison pivot autour d'un premier axe (108), la jambe (102) étant mobile en rotation entre une position de roulement et une position de stockage dans laquelle le train d'atterrissage (100) est logé dans le volume de rangement (56), - une contrefiche (110) présentant une première extrémité destinée à être fixée à la structure rigide (52) par l'intermédiaire d'une liaison pivot autour d'un deuxième axe (112), et une deuxième extrémité fixée à la jambe (102) par l'intermédiaire d'une liaison pivot autour d'un troisième axe (116), et - un verrou (200) comportant une première partie (201) fixée à la contrefiche (110) et une deuxième partie (204) fixée à la jambe (102), le verrou (200) étant configuré pour être placé dans une position de verrouillage dans laquelle la première partie (201) et la deuxième partie (204) se verrouillent l'une avec l'autre lorsque la jambe (102) est en position de stockage. Le train d'atterrissage (100) est ainsi fixé à la structure (52) uniquement au niveau de deux axes (108, 112) et le verrou (200) est embarqué directement sur le train d'atterrissage (100), simplifiant ainsi la structure (52).
Patent FR-3043455-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une navigation et procede d'orientation d'un organe de visee a partir de cette navigation
Inventor: DAVAIN LOIC
IPC: G01C21/00
Filed: 2015-11-10
Abstract: Procédé d'élaboration d'une navigation à partir d'un système de navigation inertielle hybride embarqué sur un véhicule, comprenant les étapes de : - faire calculer une première navigation hybride et une deuxième navigation, inertielle, - calculer en temps réel un écart entre la première navigation et la deuxième navigation et effectuer sur cet écart un filtrage passe-bas ayant un temps de convergence supérieur à une période du filtre de Kalman et inférieur à la période de Schuler, - corriger la deuxième navigation au moyen de l'écart filtré.