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Patent WO-2015121140-A1 (WO)
Title: Système de fabrication composé d'une pluralité de machines-outils et procédé pour faire fonctionner un système de fabrication
Inventor: BRUDER HUBERT
IPC: B23Q41/04
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention concerne un système de fabrication composé d'une pluralité de machines-outils (22) destinées à l'usinage de pièces, qui comprend une pluralité de postes de travail (20) comprenant chacun au moins une machine-outil (22), les postes de travail (20) étant agencés successivement et des opérations d'usinage de pièces différentes étant réalisées sur des postes de travail (20) différents, ainsi qu'une installation de transport automatisée (44) destinée au transport de pièces entre des postes de fabrication (20) et au sein de ceux-ci. L'invention est caractérisée par au moins une ligne (24; 26) au sein de laquelle sont agencés une pluralité de postes de travail (20), des postes (18) destinés au traitement de pièces sans enlèvement de matière étant agencés à l'extérieur de ladite au moins une ligne (24; 26).
Patent WO-2015140195-A1 (WO)
Title: Nouveaux composés
Inventor: THEDE KAI
IPC: A61K31/444
Filed: 2015-03-18
Abstract: La présente invention porte sur des inhibiteurs des voies de signalisation Wnt représentés par la formule générale (I), tels que décrits et définis dans la description; sur des procédés de préparation desdits composés; sur des composés intermédiaires utiles pour la préparation desdits composés, sur des associations et compositions pharmaceutiques comprenant lesdits composés; et sur l'utilisation desdits composés pour la fabrication d'une composition pharmaceutique destinée au traitement ou à la prophylaxie d'une maladie, en particulier d'un trouble hyperprolifératif, en tant qu'agent unique ou en association avec d'autres principes actifs.
Patent WO-2015150196-A1 (WO)
Title: Cartouche et procédé de production d'une cartouche
Inventor: TURNER HAYDEN
IPC: B65D83/00
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne une cartouche comprenant une chambre de réception s'étendant dans la direction longitudinale pour un milieu à évacuer. Ladite cartouche comprend une partie tête et une paroi, lesquelles délimitent la chambre de réception, la partie tête comprenant une sortie pour le milieu. La paroi de la cartouche est réalisée au moins par endroits sous la forme d'un film et la partie tête est réalisée sous la forme d'une pièce indéformable. La partie tête est reliée à la paroi de la cartouche de manière étanche et en particulier indétachable, et la cartouche est réalisée sous la forme d'une cartouche repliable, ce qui signifie qu'elle peut passer d'un état en expansion, dans lequel la chambre de réception possède un volume maximal, à un état replié, dans lequel la chambre de réception possède un volume minimal. La cartouche est repliée lorsqu'elle n'est pas encore remplie du milieu. L'invention concerne en outre un procédé de production d'une telle cartouche.
Patent WO-2015165657-A1 (WO)
Inventor: HIGHAM JERRAMY
IPC: F27B17/00
Filed: 2015-03-25
Abstract: The invention relates to a furnace lining for a furnace chamber (11) which can be closed with a furnace door (12), said furnace door having a door lining which, when the furnace door is closed, rests against a lining edge (23) of a chamber lining that circumferentially surrounds a furnace chamber opening (13), at least a portion of the lining edge being formed as a peripheral web. Said peripheral web has a recess into which an insert is inserted that is formed independently from the peripheral web, said insert having at least one leadthrough for the supply of a line to the furnace chamber from the exterior when the furnace door is closed.
Patent WO-2015158556-A1 (WO)
Inventor: STUCKMANN PETER
IPC: H05K5/00
Filed: 2015-04-02
Abstract: Gehäuseanordnung (10) mit zumindest zwei Elektronikgehäusen (1, 1'), insbesondere für die elektrische Anschlusstechnik, die jeweils Verbindungsmittel (2, 2') und korrespondierend dazu ausgebildete Gegenverbindungsmittel (3, 3') aufweisen, und die von einem unverbundenen Zustand (U) in einen miteinander verbundenen Zustand (V) ineinander schiebbar sind, wobei jeweils die Verbindungsmittel (2, 2') des einen Elektronikgehäuses (1, 1') im miteinander verbundenen Zustand (V) in die Gegenverbindungsmittel (3, 3') des anderen Elektronikgehäuses (1, 1') eingreifen, wobei die Verbindungsmittel (2, 2') und die Gegenverbindungsmittel (3, 3') der Elektronikgehäuse (1, 1') baugleich ausgebildet sind und dass die Elektronikgehäuse (1, 1') und deren Verbindungs- und Gegenverbindungsmittel im miteinander verbundenen Zustand (V) unlösbar miteinander verbunden sind.
Patent WO-2016173640-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un poly (hydroxyle acide) ramifié
Inventor: PADMANABAN GURURAJAN
IPC: C08G63/60
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé amélioré de synthèse d'un polymère (hydroxyle acide) ramifié consistant à effectuer une réaction de polycondensation d'un mélange de monomères comprenant : (i) au moins un hydroxyle acide ayant un seul groupe hydroxyle, et seulement un groupe acide carboxylique [hydroxyacide (A)] ; (ii) au moins un polyol comprenant au moins trois groupes hydroxyle et étant exempt de groupe d'acide carboxylique [polyol (H)] ; (iii) au moins un polyacide comprenant au moins trois groupes acide carboxylique et étant exempt de groupes hydroxyle [polyacide (O)] ; et (iv) au moins un acide carboxylique ayant un ou deux groupes acide carboxylique et étant exempt de groupe hydroxyle [acide (C)], la quantité dudit acide (C) étant telle que le nombre de groupes acide carboxylique associé est comprise entre 0,0001 et 0 010 % par rapport au nombre de groupes hydroxyle de l'hydroxyacide (A).
Patent WO-2015173130-A1 (WO)
Title: Procédé de traversée optimisée d'installations de signalisation lumineuse
Inventor: PU HONGJUN
IPC: G08G1/0962
Filed: 2015-05-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de traversée optimisée d'installations de signalisation lumineuse, comprenant les étapes consistant à : a) tracer un axe de temps, indiquant le temps depuis le futur jusqu'au présent, qui commence à un point du temps donné et qui se termine au présent; b) représenter la phase actuelle et quelques phases futures de la signalisation lumineuse dans leur longueur réelle, en totalité et/ou en partie avec le point de départ et le point final de l'intervalle considéré dans l'intervalle temporel correspondant avec les couleurs de signalisation correspondantes; c) déplacer la représentation des phases en temps réel le long de l'axe de temps en direction du présent; d) marquer un premier point du temps que le véhicule d'un usager utiliserait pour atteindre la ligne d'arrêt en partant de sa position actuelle et en maintenant constante sa vitesse actuelle; e) marquer un deuxième point du temps qu'un véhicule modèle utiliserait pour atteindre la ligne d'arrêt en partant de la position actuelle du véhicule de l'usager et en maintenant sa vitesse constante à une valeur qui correspond exactement à la limite de vitesse (V_limite); f) actualisation en continu de la représentation décrite dans les étapes de procédé a) à e) au fil du temps.
Patent WO-2016000885-A1 (WO)
Title: Lighting device and luminaire;
Inventor: WEN TIAN XIANG
IPC: H01R33/95
Filed: 2015-06-01
Abstract: A tubular LED lighting device (10) comprising an LED, a driver (18) for driving the LED, and an electrical connector (14). The lighting device further comprises a thermally triggered switch (16) for prevention of overheating of the electrical connector. The thermally triggered switch is connected in series between the electrical connector and the driver, and the thermally triggered switch is configured to interrupt current in the event of the temperature of the electrical connector meeting a triggering condition. If a significant degree of arcing occurs the electrical connector will heat up such that the triggering condition will be met and the current flow between the electrical connector and the driver will be interrupted. There is also provided a luminaire (20) comprising the tubular LED lighting device.
Patent WO-2016001178-A1 (WO)
Title: Heizeinrichtung für eine vorrichtung zur aufnahme und bereitstellung von flüssigem reduktionsmittel
Inventor: REINISCH ALEXANDER
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-06-30
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Heizeinrichtung für eine Vorrichtung zur Aufnahme und Bereitstellung von flüssigem Reduktionsmittel, diese bestehend aus einem Tank und einem in den Tankinnenraum hineinreichenden, topfartigen Behältnis, wobei im Behältnis mindestens eine Fördereinheit für das Reduktionsmittel und ein Anschluss zur Abgabe des Reduktionsmittels vorgesehen sind, sowie mit Mitteln zur Befestigung des Behältnisses am oder im Tank, wobei im Tank ein Moduleinsatz ausgebildet ist, welcher über einen Trägerkörper verfügt, wobei dieser mindestens die Fördereinheit und den Anschluss zur Abgabe des Reduktionsmittels aufnimmt. Erfindungsgemäß sind der Moduleinsatz und/oder der Trägerkörper und/oder mindestens Teile des topfartigen Behältnisses mehrschichtig ausgebildet und eine der Schichten nimmt elektrische Heizelemente auf oder in mindestens eine der Schichten sind elektrische Heizelemente eingebettet.
Patent WO-2016116174-A1 (WO)
Title: Atténuation de congestion de signalisation dans des réseaux cellulaires
Inventor: VELEV GENADI
IPC: H04W28/02
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'éviter une congestion de signalisation sur la base d'une commande de congestion de niveau de strate de non-accès, NAS, dans un réseau mobile, le procédé consistant à : activer ou démarrer un mécanisme de commande de congestion de niveau de NAS spécifique à un groupe qui s'applique à un groupe de terminaux, recevoir, au niveau d'un nœud de desserte d'un terminal dudit groupe, un message de demande de gestion de session, SM, de NAS dudit terminal associé à un nom de point d'accès, APN, particulier, et transmettre, depuis ledit nœud de desserte du terminal, audit terminal, un ou plusieurs messages de rejet de NAS qui indiquent une suppression ou un empêchement de ladite signalisation de SM de NAS du terminal liée soit à tous les APN pour lesquels ledit terminal a établi ou activé des supports IP soit à tous les APN auxquels est abonné ledit terminal. L'invention concerne en outre un dispositif terminal correspondant et un nœud de desserte correspondant associés au présent procédé.
Patent WO-2016009011-A1 (WO)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-07-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend: une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent WO-2016059210-A1 (WO)
Title: Anse chirurgicale
Inventor: SAUNDERS BRIAN
IPC: A61B17/3205
Filed: 2015-10-16
Abstract: Des modes de réalisation de l'invention concernent une structure d'anse chirurgicale, le matériau utilisé pour l'anse et le mécanisme de déploiement de l'anse étant conçus pour améliorer l'efficacité de coupe de l'anse. En particulier, la structure d'anse chirurgicale de l'invention peut omettre le coude ou la pointe présents dans la boucle des anses chirurgicales connues et/ou peut fournir une surface de réaction contre laquelle l'action de coupe de l'anse est efficace. L'anse chirurgicale de l'invention peut être une anse froide, c'est-à-dire à effet uniquement mécanique, ou peut être utilisée conjointement à une énergie radiofréquence (RF) et/ou micro-onde pour augmenter un effet de coupe ou de coagulation.
Patent WO-2016071129-A1 (WO)
Inventor: HEINL MARIO
IPC: E04F15/18
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne une plaque de base (1) à projection polygonale, une face inférieure destinée à être placée sur un sol, une face supérieure destinée à recevoir un revêtement de sol, et une pluralité de bords étroits (2, 3, 4, 5) disposés sur toute la périphérie ; la face inférieure (6) est pourvue d'une pluralité de rainures (7) qui s'entrecroisent, une rainure (9) limite la face inférieure le long d'un ou de plusieurs bords et s'étend sur une longueur qui correspond au moins à la distance entre deux rainures adjacentes atteignant angulairement ces bords et la plaque de base est conçue pour être résistante à l'humidité.
Patent WO-2016066855-A1 (WO)
Title: Gas supply device
Inventor: HOLBECHE THOMAS BICKFORD
IPC: B65B31/00
Filed: 2015-11-02
Abstract: A gas supply device comprising a cylinder housing for receiving a gas cylinder and a pierce valve comprising a needle. The needle is operable in use to pierce a sealing diaphragm of a gas cylinder located in the cylinder housing. The device further comprises a cavity for housing atomisable liquid and comprising an inlet; and a first pressure regulator located upstream of the inlet of the cavity. An outlet of the pierce valve is arranged to be in fluidic communication with the inlet of the cavity in use.
Patent WO-2016184539-A1 (WO)
Title: Système de commande et procédé pour faire fonctionner un système de commande pour un véhicule à moteur
Inventor: SPRICKMANN KERKERINCK PAUL
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne un système de commande (14) pour un véhicule à moteur (10). Le système de commande (14) comporte un dispositif de détection (16) conçu pour détecter au moins une partie du corps (18) d'un utilisateur lorsque celle-ci se trouve dans une zone de détection (24) du dispositif de détection (16). Le système de commande (14) comporte également un dispositif de commande (20) conçu pour commander un dispositif de signal (22) du système de commande (14). Le système de commande (14) est caractérisé en ce que le dispositif de détection (16) est conçu pour contrôler si la partie du corps (18) détectée dans la zone de détection (24) se trouve dans un espace de commande (26) formant une partie de la zone de détection (24). Le dispositif de commande (20) est par ailleurs conçu pour commander le dispositif de signal (22) de telle manière que celui-ci émet une information en retour en dehors de l'espace de commande (26) lorsque le dispositif de détection (16) détecte que la partie du corps (18) se trouve dans l'espace de commande (26). L'invention concerne également un procédé pour faire fonctionner un système de commande (14) pour un véhicule à moteur (10).
Patent WO-2017114585-A1 (WO)
Title: Textiles présentant des propriétés antimicrobiennes
Inventor: SWAMY ROHINI
IPC: D06M13/256
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une matière textile avec des composés antimicrobiens de manière à lier ou fixer chimiquement lesdits composés à la matière textile, et se rapporte en outre à la matière textile traitée qui tient lieu elle-même de désinfectant ou de stérilisateur. La matière textile traitée présente des propriétés de durabilité au lavage et de non-lixiviation. Le procédé comprend un cycle de traitement d'échappement comprenant les étapes consistant à traiter la matière textile à l'aide d'un traitement d'échappement, la liqueur comprenant un ou plusieurs agents antimicrobiens, et à soumettre la matière textile traitée à un traitement thermique. L'invention concerne d'autre part un dispositif permettant de purifier l'eau, qui peut fonctionner en se basant sur la gravité et sans électricité.
Patent WO-2016131555-A1 (WO)
Title: Assemblage de deux pièces d'adaptateur d'un dispositif support pouvant être monté de manière modulaire
Inventor: MIGLIORI LUCIANO
IPC: F16C11/10
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un assemblage de deux pièces (5, 19) d'adaptateur d'un dispositif support (1) pouvant être monté de manière modulaire, pour le support d'outils, de pièces ou analogues, présentant une première pièce (19) d'adaptateur, qui présente un appendice (25) côté extrémité pourvu d'un évidement (26) en demi-sphère, une deuxième pièce (5) d'adaptateur qui présente un appendice (7) sphérique côté extrémité destiné à être placé dans l'évidement (26) en demi-sphère de la première pièce (19) d'adaptateur, ainsi qu'une bague de serrage (9) reposant sur l'appendice (7) sphérique, sur sa moitié opposée à l'évidement (26) en demi-sphère, un collier (36) de liaison, qui vient se plaquer derrière l'appendice (25) de la première pièce (19) d'adaptateur et la bague de serrage (9) de la deuxième pièce (5) d'adaptateur sur des côtés opposés l'un à l'autre et qui les fixe axialement et radialement l'un par rapport à l'autre. L'appendice (25) de la première pièce (19) d'adaptateur et la bague de serrage (9) présentent chacun au moins une zone d'affaiblissement (34, 33) pour la déformation de l'appendice (25) de la première pièce (19) d'adaptateur et de la bague de serrage (9) par action sur ceux-ci au moyen du collier (36) de liaison. Un tel assemblage est sûr lorsque des outils, des pièces ou analogues présentant un poids relativement élevé sont reçus par le dispositif support.
Patent WO-2016120373-A1 (WO)
Title: Système de surveillance de hissage de cordage/câble/courroie en temps réel pour une application d'ascenseur
Inventor: PALAZZOLA MICHAEL
IPC: B66B5/02
Filed: 2016-01-28
Abstract: Selon l'invention, des caméras de profondeur peuvent être placées à l'intérieur d'une cage de cabine d'ascenseur pour capturer des images de profondeur du cordage d'ascenseur. Un logiciel de détection 3D peut être utilisé pour identifier le cordage dans les images de profondeur et affecter des points de suivi à des emplacements le long du cordage. Les images suivies sont sauvegardées dans le temps et comparées à des images suivies antérieures pour déterminer le déplacement de points suivis entre des images. Le déplacement de points suivis peut être utilisé pour déterminer la vitesse, l'accélération, la fréquence du mouvement de vague, et d'autres caractéristiques du cordage pendant une période de temps. Lorsque les caractéristiques mesurées dépassent des seuils spécifiés, le système peut entreprendre une ou plusieurs action(s) pour atténuer le comportement indésirable ou fournir une notification du comportement indésirable.
Patent WO-2016124476-A1 (WO)
Title: Système de surveillance de la circulation routière pour la surveillance d'une aire de circulation routière
Inventor: ZWICK MARCUS
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-01-28
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance de la circulation routière destiné à la surveillance d'une aire de circulation routière avec respectivement des surfaces de stationnement pour un véhicule individuel et/ou avec des surfaces de stationnement pour une série de véhicules pouvant être garés librement. Ledit système comprend un ou plusieurs capteurs radar qui sont disposés les uns au-dessus des autres et orientés vers l'aire de circulation de manière à pouvoir prendre une suite temporelle d'images radar numériques de l'aire de circulation. Ledit système comprend en outre une unité d'évaluation qui est conçue pour détecter, à partir de la suite d'images radar prise, des véhicules garés sur l'aire de circulation et pour déterminer leurs positions et dimensions, et pour définir, à partir d'une comparaison de données des positions et des dimensions déterminées des véhicules garés à des données géographiques des surfaces de stationnement, leur état d'occupation. Dans ce cas, l'état d'occupation d'une surface de stationnement pour un véhicule individuel est soit libre, soit occupée, l'état d'occupation d'une surface de stationnement pour une série de véhicules pouvant être librement garés étant soit occupée, soit définie par une ou plusieurs places de stationnement libres. Par ailleurs, le système de surveillance de la circulation routière comporte une unité de sortie d'image qui est conçue pour délivrer une représentation d'une carte de l'aire de stationnement avec des surfaces de stationnement marquées et leur état actuel d'occupation. La présente invention réalise un système de surveillance de la circulation routière qui permet une surveillance plus efficace de l'aire de circulation.
Patent WO-2016120410-A1 (WO)
Title: Anticorps monoclonaux humains dotés d'une forte activité de neutralisation contre le hsv-1 et le hsv-2
Inventor: BURIONI ROBERTO
IPC: C07K16/08
Filed: 2016-01-28
Abstract: La présente invention est dans le domaine des anticorps monoclonaux appropriés pour l'immunothérapie passive d'infections par le virus herpès simplex et concerne des anticorps monoclonaux humains ou des fragments desdits anticorps, qui fixent et neutralisent HSV-1 et HSV-2, et leur utilisation dans la prophylaxie ou le traitement des maladies associées au HSV-1 ou au HSV-2.
Patent WO-2016134993-A1 (WO)
Title: Dispositif d'absorption de faisceaux parasites transverses dans un amplificateur optique solide, et dispositif d'amplification optique correspondant
Inventor: CHERIAUX GILLES
IPC: H01S3/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'absorption de faisceaux parasites - ASE - transverses dans un amplificateur optique solide (1), comprenant un réservoir (2) permettant de mettre en contact un liquide (3) avec une surface (13) dudit amplificateur (1), comprennant des moyens de modification des propriétés physiques dudit liquide (3), rapprochant la valeur de l'indice dudit liquide (3) de la valeur de l'indice dudit amplificateur optique solide (1).
Patent WO-2017152971-A1 (WO)
Title: Assistance au transfert d'attribution de ressources
Inventor: ROELAND DINAND
IPC: H04W92/20
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance au transfert d'attribution de ressources d'un dispositif sans fil depuis un site source d'un réseau de communication mobile vers un site cible du réseau de communication mobile, le procédé étant mis en œuvre dans un nœud de fonction de service sur le site source et comprenant les étapes consistant : à recevoir une indication d'un transfert d'attribution de ressources du dispositif sans fil ; à transmettre un signal de réinitialisation à un nœud de service d'utilisateur sur le site source, le signal de réinitialisation donnant l'instruction au nœud de service d'utilisateur de réinitialiser sa session de couche de transport avec le dispositif sans fil.
Patent WO-2016166358-A1 (WO)
Title: Dispersion aqueuse et ses utilisations
Inventor: VAN GEEL ADRIANUS ANTONIUS JOHANNES
IPC: C09D133/00
Filed: 2016-04-16
Abstract: La présente invention concerne une dispersion aqueuse comprenant (i) des particules de polymère de vinyle dispersées possédant un diamètre granulométrique moyen en volume (D50) de 1 à 30 µm (micromètres) ; (ii) un (co)polymère d'acétate de vinyle partiellement hydrolysé en une quantité de 2 % à 30 % en poids par rapport à la quantité totale de monomères utilisés pour préparer le ou les polymères de vinyle des particules polymères dispersées ; et (iii) des produits de décomposition d'un amorceur organique soluble dans l'huile ; au moins 95 % en poids du (co)polymère d'acétate de vinyle partiellement hydrolysé présent dans la dispersion aqueuse présentant une masse moléculaire moyenne en poids M p  allant de 25 à 500 kDaltons et un degré d'hydrolyse de 70 à 95 % en moles.