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Patent FR-3095960-A1 (FR)
Title: Haie partiellement rabattable pour courses d’obstacles en athlétisme (pression de chute conforme aux réglementations International Amateur Athletics Federation - IAAF)
Inventor: VALTON JEAN MICHEL
IPC: A63K3/04
Filed: 2020-07-15
Abstract: HAIE PARTIELLEMENT RABATTABLE POUR COURSES D’OBSTACLES EN ATHLETISME (PRESSION DE CHUTE CONFORME AUX REGLEMENTATIONS IAAF) La présente invention concerne une haie partiellement rabattable en hauteur (environ 20cm), avec un retour automatique et immédiat, pouvant être utilisée dans les courses d’obstacles en compétition d’Athlétisme (conformément aux prescriptions IAAF de pression de chute, 3,6/4kg). Cette invention permet d’éviter la chute de la haie lors d’un choc au franchissement, ainsi que tous les inconvénients qui en découlent (remise en place, interprétation des règlements, dangerosité, etc…). Le système proposé diminue la crainte de la chute chez les coureurs, accroit la sécurité d’une course et améliore l’apprentissage. La latte horizontale est reliée de chaque côté aux montants verticaux fixes par deux bras pivotants, eux-mêmes reliés respectivement, par un lien souple et résistant, à un lest dont le poids assure le retour immédiat de la latte dans sa position initiale. Les lests sont intégrés aux montants verticaux fixes. Le poids des lests est calculé pour correspondre aux valeurs réglementaires de l’effort à fournir en cas de choc pour franchir la latte (actuellement, entre 3.6 et 4kg, selon l’IAAF). Ces valeurs pourront être inférieures pour ce qui concerne les haies d’entrainement ou pédagogiques. Le système proposé, assure le respect et la fiabilité dans le temps des valeurs normalisées par la réglementation. La présente invention est destinée aux épreuves de courses d’obstacles en couloir - en extérieur et en salle – mais aussi particulièrement celles où les coureurs peuvent se retrouver en ligne et franchir les mêmes haies.
Patent FR-3114026-A1 (FR)
Title: COMPOSITIONS COSMETIQUES DE PERFECTIONNEMENT DE LA PEAU et PROCEDES D’UTILISATION
Inventor: FARRAN ALEXANDRA JANE ELISA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-09-16
Abstract: Compositions cosmétiques de perfectionnement de la peau et procédés d’utilisation L’invention concerne des compositions de resserrement de la peau pour application à la peau destinées à conférer une amélioration instantanée et remarquable à l’aspect de la peau. Les compositions de resserrement de la peau incluent typiquement environ 5 à environ 45 % en poids ou plus d’un ou plusieurs polymères filmogènes hydrophobes comprenant un copolymère d’acrylates/méthacrylate de stéaryle ; environ 0,5 à environ 20 % en poids d’un agent épaississant minéral ; environ 1 à environ 15 % en poids d’un élastomère de silicone ; et environ 30 à environ 85 % en poids d’une huile hydrocarbonée volatile, dans lesquels tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition de resserrement de la peau. De surcroît, la composition de resserrement de la peau peut avoir un rapport en poids de la quantité totale de polymères filmogènes hydrophobes sur la quantité totale d’agent épaississant minéral de 1:1 à 10:1 et un rapport en poids de la quantité totale d’élastomère de silicone sur la quantité totale d’agent épaississant minéral est de 1:2 à 8:1.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3117447-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un hélicoptère hybride ayant une cellule maintenue à incidence constante par régulation d’une position d’au moins un plan mobile d’empennage
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C27/22
Filed: 2020-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d’un hélicoptère hybride ayant au moins un rotor de sustentation (10), au moins une hélice d’avancement (15) et un empennage pourvu au moins d’un plan mobile d’empennage (26). Le procédé comporte les étapes suivantes : détermination avec un senseur principal (50) d’une valeur courante d’un paramètre rotor conditionnant une puissance courante consommée par ledit rotor de sustentation (10), détermination avec un estimateur (76) d’une consigne courante dudit paramètre rotor, régulation d’une position dudit plan mobile d’empennage (26) avec un régulateur de braquage (77) en fonction de ladite valeur courante et de ladite consigne courante.  Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3117718-A1 (FR)
Title: Méthode de divulgation sélective de données via une chaine de blocs
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: H04W12/10
Filed: 2020-12-14
Abstract: La présente invention concerne une méthode de divulgation sélective de données confidentielles d’un premier utilisateur à un second utilisateur d’une chaine de blocs (450). Le premier utilisateur est équipé d’un portefeuille de clés hiérarchique déterministe (410) et sélectionne une feuille de l’arborescence du portefeuille comme compte émetteur. Une clé secrète est dérivée à partir du code de chaine de ce compte émetteur et les données à divulguer sont chiffrées à l’aide cette clé secrète. Le premier utilisateur transmet, au moyen d’une première transaction, les données ainsi chiffrées à un contrat intelligent (430) qui les stocke dans la chaine de blocs. Il transmet au moyen d’une seconde transaction un crédit d’accès au contrat intelligent qui le stocke en relation avec le couple formé par le compte émetteur du premier utilisateur et le compte récepteur du second utilisateur. Le second utilisateur transmet une troisième transaction au contrat intelligent à partir de son compte récepteur (420). Si le crédit n’est pas nul, le contrat intelligent met à disposition du compte récepteur les données chiffrées stockées dans la chaine de blocs en relation avec le compte émetteur du premier utilisateur.  Fig. 4
Patent FR-3118675-A1 (FR)
Title: Assemblage électrique pour transport d’énergie électrique soumis à haute température
Inventor: SOMMIER THOMAS
IPC: H01R13/533
Filed: 2021-01-04
Abstract: Assemblage électrique pour transport d’énergie électrique soumis à haute température
    Assemblage électrique (1) pour transport d’énergie électrique vers un composant (10) soumis à une haute température, apte à s’interfacer à une borne de connexion du composant (10), comprenant un câble conducteur, un connecteur solidaire de l’extrémité du câble conducteur et apte à connecter le câble conducteur à la borne, une gaine (4) entourant le câble conducteur et un capuchon (5) apte à relier la gaine (4) au composant (10), en enveloppant le connecteur et la borne, où le câble conducteur comprend une protection électriquement isolante et supportant la haute température et en ce que la gaine (4), le capuchon (5) et l’interface entre la gaine (4) et le capuchon (5) forment une enveloppe continue étanche aux projections et aux ruissellements de liquide, afin de protéger le câble conducteur et sa protection.
    Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3119314-A1 (FR)
Title: Nanocapsule lipidique comprenant au moins un composé aminothiolester ou un de ses dérivés pharmaceutiquement acceptable
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: A61P35/00
Filed: 2021-01-29
Abstract: Nanocapsule lipidique comprenant au moins un composé amino thiol ester ou un de ses dérivés pharmaceutiquement acceptable La présente invention concerne une nanocapsule lipidique comprenant un noyau huileux et une enveloppe entourant le noyau huileux, dans laquelle le noyau huileux comprend au moins un composé aminothiolester ou un de ses dérivés pharmaceutiquement acceptable. Elle concerne également une composition pharmaceutique comprenant ladite nanocapsule, ainsi que l’utilisation de ladite nanocapsule et de la composition pharmaceutique en tant que médicament.  Figure pour l'abrégé : aucune.
Patent FR-3127341-A1 (FR)
Title: Structure semi-conductrice pour applications optoelectroniques
Inventor: FIGUET CHRISTOPHE
IPC: H01S5/343
Filed: 2021-09-22
Abstract: L’invention concerne une structure semi-conductrice (150) pour applications optoélectroniques comprenant : - une première couche (10) en un matériau semi-conducteur cristallin, disposée sur - une couche intermédiaire (50) incluant ou adjacente à une interface de collage direct, la couche intermédiaire étant disposée sur - une deuxième couche (40) en un matériau semi-conducteur cristallin, la structure semi-conductrice (150) étant caractérisée en ce que la couche intermédiaire (50) est composée d’un matériau différent de ceux des première (10) et deuxième (40) couches et dont le coefficient d’atténuation est inférieur à 100 et l’indice de réfraction s’écarte de moins de 0,3 de l’indice de réfraction : - d’au moins une sous-couche de la première couche (10), adjacente à la couche intermédiaire (50), et - d’au moins une sous-couche de la deuxième couche (40), adjacente à la couche intermédiaire (50).  Figure 2
Patent FR-3132232-A1 (FR)
Title: Système anti-oubli visuel d’un élément filtrant
Inventor: PERRA NICOLAS CHRISTOPHE
IPC: B01D27/10
Filed: 2022-02-01
Abstract: SYSTÈME ANTI-OUBLI VISUEL D’UN ÉLÉMENT FILTRANT Un aspect de l’invention concerne un dispositif (10) de filtrage pour turbomachine comprenant   - un support de filtre (14) ;  - un filtre amovible (18) coopérant avec le support de filtre ;  - un couvercle (12)  - un pion indicateur (16)  le dispositif comprend un plateau (13) mobile en translation par rapport au couvercle et par rapport au pion indicateur, le plateau étant mobile en translation entre deux positions :  - une première position telle que le plateau est en appui sur le filtre amovible et le pion indicateur est dans une position rentrée ;  - une deuxième position telle que le plateau est éloigné du couvercle du fait de l’absence du filtre amovible et le pion indicateur est dans une position sortie.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3134235-A1 (FR)
Title: Transistor a haute mobilite electronique et son procede de fabrication
Inventor: DERLUYN JOFF
IPC: H01L29/778
Filed: 2022-04-05
Abstract: Procédé de fabrication d'un transistor à haute mobilité électronique (1), ledit procédé comprenant les étapes consistant à :  fournir une tranche cible (10) comprenant un substrat cible (100) ;  fournir une tranche donneuse (20) comprenant un film donneur épitaxial (21) ;  coller ledit film donneur (21) à ladite tranche cible (10) ;séparer ladite tranche donneuse (20) et ladite tranche cible (10) le long de ladite première couche III-N donneuse (201), pour ainsi former sur ladite tranche cible (10) une couche superficielle supérieure (221) de 200 nm ou moins ;former par croissance épitaxiale un empilement de couches semi-conductrices III-N épitaxiales (300) sur le dessus de ladite couche superficielle supérieure (221) ;former un contact de grille (41) dans une région de grille (401) ; etformer un contact galvanique de substrat (42) en contact avec ledit substrat cible (100).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1J]
Patent FR-3135868-A1 (FR)
Title: Dispositif a ondes acoustiques de surface integrant une couche mince de materiau metallique
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H10N30/88
Filed: 2022-05-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (200) à ondes de surface comprenant un substrat (210) ; une couche piézoélectrique (240) au-dessus d’une face supérieure du substrat ; une paire d’électrodes (250A, 250B) en contact avec la couche piézoélectrique, les deux électrodes comprenant des doigts (252A, 252B) s’étendant selon une même direction de manière à former une structure périodique dans laquelle les doigts des deux électrodes alternent les uns avec les autres, et présentant une distance interdigitale (2p) séparant des centres de deux doigts adjacents d’une même électrode ; une couche métallique (220) interposée entre le substrat et la couche piézoélectrique ; et une couche diélectrique (230) interposée entre la couche métallique et la couche piézoélectrique, dispositif dans lequel la couche métallique présente une épaisseur comprise entre 5 nm et 100 nm et la couche diélectrique présente une épaisseur comprise entre 25 nm et 600 nm.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2014325-A1 (FR)
Title: 2-4-thiazolyl benzimidazole derivs anthelmintics
IPC: C07D417/04
Filed: 1969-06-27
Abstract: (A) Cpds. (I) (B) Salts of I Anthelmintics. Dose 5-125 mg/kg. R'=alkyl, and X = O or S M = H or alkali metal III (R' = Et, X = O; 0.1 mol), NaH (0.05 mol), and PriOH (75 ml), were refluxed gently and EtOH distilled off. The mixture was cooled, concd., filtered, and recryst. from PriOH, giving I, m.p.240-2 deg.
Patent FR-2034940-A1 (FR)
Title: Filters for tobacco smoke
IPC: A24D3/16
Filed: 1970-03-13
Abstract: These filters consists of one of the following substances, or a mixture of them:- (a) a hydrated alkali-metal silicate containing at least 10 wt. % of water and having a silica, alkali metal oxide wt. ratio of at least 4.0:1 or (b) an alkali-metal carbonate which is very soluble in water and has a bulk density of less than about 647.5 kg/m3.
Patent FR-2136913-A1 (FR)
IPC: C11D17/00
Filed: 1971-05-07
Abstract: 1382295 Liquid detergents (package) COLGATE-PALMOLIVE CO 21 June 1972 29084/72 Heading C5D A detergent package comprises a clear plastics container and a clear, stable liquid detergent composition therein, the detergent composition comprising 10 to 60% by wt. of a water-soluble mixed secondary alkyl sulphonate salt having from 10 to 20 carbon atoms in the molecule and which is an alkali metal, alkaline earth metal, NH 4  or amine salt, solubilized in an aqueous liquid vehicle containing up to 15% by wt. of a solubility promoter selected from urea, C 2 -C 3  alkanols, C 1 -C 3  alkyl benzene sulphonates, C 5  or C 6  alkyl sulphates and mixtures thereof, the package having sufficient clarity for indicia to be clearly readable through the package. An alkyl ether, sulphate of formula wherein R is C 10  to C 18  alkyl, n is 1 to 10 and X is a cation, is a preferred additional surfactant; the wt. ratio of secondary alkyl sulphonate to alkyl ether sulphate being from 10 : 1 to 1 : 1. The solubility promoter is a mixture of 0À5 to 5% by wt. of urea and 2 to 10% by wt. of alkanol the wt. ratio of urea to alkanol being from 1 : 1À5 to 1 : 3. The liquid contains up to 15% of a foam booster, which is a C 10 -C 18  alkanol, the corresponding ethylene oxide derivative or a mono- or di-ethanol-amide or isopropanolamide of a C 8 -C 18  fatty acid.
Patent FR-2150618-A1 (FR)
IPC: F16C35/067
Filed: 1971-09-01
Abstract: An assembly comprising a radial needle bearing having a cold-formed sheet metal outer bearing ring including a radial flange for axially retaining the bearing needles and an annular member which is integral with said radial flange and extends radially outwardly and covers and shields said radial flange.
Patent FR-2156511-A1 (FR)
Title: Semiconductor doping - process - by ion bombardment of dopant coating on semiconductor wafer
IPC: C30B31/02
Filed: 1971-12-30
Abstract: in semiconductor material are produced by coating the material with a dopant, followed by ion bombardment with positively charged particles in a vacuum at is not >500 degrees C (400 degrees C). The semiconductor water is pref. arranged 5 mm under the negative electrode which is designed as a grid, so that the ions reach the material through the electrode.
Patent FR-2131981-A1 (FR)
Title: Polyepoxides prepn - by condensn of a polyhydric phenol with low mol wt starting polyepoxide in presence of an inert solvent
IPC: C07D301/28
Filed: 1972-02-25
Abstract: A polyepoxide (Durrans m.pt. above 80 degrees C) is prepd. by condensn. of a polyhydric phenol (e.g. a bisphehol, pref. 2,2-bis(hydroxyphenyl)-propane) with a low mol. wt. starting polyepoxide (mol. wt. pref. 750-1750), at a temp :80 degrees C, in presence of 1-15% w.r.t. wt. of starting polyepoxide, of an inert solvent boiling at >=140 degrees C, under normal press. and miscible with both the reactants and the resulting polyepoxide. Ratio of phenolic hydroxyl grps: epoxy grps. in the reaction mixt. is 1:1.1-7.5, pref. 1:1.5-1.8. Prod. has rel. lower viscosity and can therefore be easily cast onto cooling devices, e.g. cooling conveyor belts. Undesirable post-reaction of the polyepoxide prod. is avoided. Prod. is more homogeneous than prior art products. Equipment capacity can be better utilised since prod. issues more quickly. Local overheating of reactor is avoided, there are fewer gel particles.
Patent FR-2137626-A1 (FR)
Title: 6-(benzazepine-6-yl) benzoic acid salts-intermediates for - rheadan alkaloids
IPC: C07D491/14
Filed: 1972-05-08
Abstract: Title cpds. of formula (Ie, where X is a cation, R1 and R2 = (1-4C) O-alkyl or R1 + R2 = (1-4C) alkylenedioxy, R3 = H or (1-4C) O-alkyl, R4 = (1-4C) alkyl R5 = (1-4C) alkyl and R6 and R7 = (1-4C) alkyl or R6 + R7 = (1-4C) alkylene are inters for pharm. active rheadan alkaloids (I) are prepd. by base catalysed cyclisation of the novel inters. IIA and IIB.
Patent FR-2140530-A1 (FR)
Title: Thermoplast tube extrusion head - with uniform annular distribution of flow from extruder to head
IPC: B29C48/475
Filed: 1972-06-07
Abstract: An extrusion head for producing continuous extruded thermoplastic tubing, comprises an annular storage chamber behind the extrusion head in which an annular piston slides to expel the material through the annular nozzle; the annular nozzle duct is formed by the outer housing and an inner mandrel fixed to it by radial webs. The feed duct from the extruder leads to the upper end of the mandrel and opens centrally into the annular storage chamber; the webs supporting the mandrel are arranged downstream of the storage chamber. this arrangement ensures uniform distribution of material as it enters the storage chamber, thus leading to a high degree of uniformity in the extruded prod, esp. important when blown tubing is produced.
Patent FR-2231418-A1 (FR)
Title: Foam generator - by bubbling gas into liq through porous walled hose
IPC: B01F3/04
Filed: 1973-05-29
Abstract: The flexible hose is ballasted internally so that when gas pressurised, it float partly immersed in the liq. Radially it is of capillary, gas permeable material esp. in the immersed part, the remaining upper section being opt. made impermeable to the gas. Esp. the hose is a cellulose based material more esp. fibre reinforced e.g. 'Wettex' (RTM).
Patent FR-2275720-A1 (FR)
Title: Sliding sleeve expansion joint - for pipes with hollow annular sealing ring, for longitudinal travel
IPC: F16L47/18
Filed: 1973-06-29
Abstract: A sliding joint for coaxial pipes, has a sleeve (2) of which one end (6) is shaped to receive a pipe and the other end has an enlargement (10) and a second sleeve (2) having a cylindrical end (15) which can slide in the first sleeve and with its other end (17) shaped to receive the end of a second pipe. There is also a sealing ring (4) of V section in the enlargement (10) with a hole slightly less than the end diameter (15) of the second sleeve (2). This ring is held by a ring (3) and has a taper to limit the internal diameter and an external skirt and throat.
Patent FR-2251882-A1 (FR)
Title: Method of forming an integrated circuit network - uses consecutive masks and verification signals
IPC: G11C29/00
Filed: 1973-11-16
Abstract: Each memory network (AOx-A35x) stores a data block (62) and has means for acknowledging the address. The integrated memory circuit is made by using a first mask, corresponding to the working part, to form an image of the input-output line. A group of networks are then formed on a chip using a mask which is made in concurrence with the first step. The working signals are then applied to one of the networks and the function of the latter verified. An address for the network is then stored and checked, after which the network is connected to the common input-output line.
Patent FR-2211342-A1 (FR)
Title: Mixer for liquid plastics giving reduced turbulence - has divergent outlet from mixing chamber leading to mould
IPC: B29B7/32
Filed: 1973-11-22
Abstract: Two liquid plastic components (e.g. polyisocyanate and polyol) are fed pref. through separate inlets into a pref. cylindrical mixing chamber and pref. a hydraulically driven piston is slideable in the mixing chamber to force the mixed components through a divergent outlet duct into a mould. Pref. when the piston is completely located in the mixing chamber the separate inlets coincide with recesses in the piston so that the plastic components flow into the recesses and pass into return ducts. The divergent outlet duct reduces turbulence in the liquid plastic mixt., reducing air bubbles and providing a better quality prod.
Patent FR-2252226-A1 (FR)
Title: Pneumatic tubeless tyre for heavy vehicles
IPC: B60C17/04
Filed: 1973-11-26
Abstract: The wheel is provided with outer radial flanges to accommodate a normal tubeless tyre consisting of bead side walls and tread with a normal inflater valve fitted in the usual way. A second flange running parallel to the two outer flanges accommodates a special inner tyre carcase, consisting of beads with side walls and tread, whereby the tread touches the outer tyre inner tread area but the walls are kept at a distance from the outer tyre walls when both tyres are inflated. A separate inflater valve is provided for the inner tyre. An alternative design has an uninflated inner tyre of flexible material fitted between the inner wheel flanges.
Patent FR-2254286-A1 (FR)
Title: Rapid thawing of deep-frozen food prods. - by microwave radiation and air currents
IPC: H05B6/80
Filed: 1973-12-18
Abstract: Rapid thawing of deep frozen food prods. is effected by subjecting them, at the same time, to the action of high frequency radiation and to a current of cold air. The deep-frozen prod. to be brought up to ambient temp. is placed on a conveyor belt; this is made of insulating material, is a bad conductor of heat and is pref. perforated to allow the passage of air. Microwave radiation, produced by a magnetron, is channeled by a wave-guide into the treatment cavity through an opening towards the prod. to be thawed. At the same time currents of cold air are introduced through pipes. After passage through the heating zone and the cold air treatment, the prod. passes before pipes blowing hot air. By the time the prod. reaches the end of the conveyor belt, it is at the desired temp. through out its. vol. The thawing time is much reduced by the process and the final temp attained is uniform throughout the prod.
Patent FR-2283100-A1 (FR)
Title: Plaster compsn. with longer application time - also comprises methylcellulose, starch, animal and vegetable glue and carboxymethylcellulose
IPC: C04B28/14
Filed: 1974-03-15
Abstract: Plaster composition also comprises methylcellulose, starch, at least are vegetable glue, at least one animal glue and carboxymethylcellulose. Pref. amts. of the components are (per 1,000 pts. wt. plaster) 0.5 pts. methylcellulose; 0.2 pts. starch, 0.3 pts. vegetable glue; 0.2 pts. animal glue and 0.1-0.5 pts carboxymethylcellulose. The composition can be used over a longer period of time than conventional plasters without loss of quality.
Patent FR-2283678-A1 (FR)
Title: Vincamine prepn from 16-epivincamine - by treatment with a quat ammonium hydroxide
Inventor: JIMENEZ FERNANDO MONTORO
IPC: C07D461/00
Filed: 1974-09-06
Abstract: Vincamine is prepd. from 16-epivincamine by treatment, in a solvent, with an ammonium salt of formula R1R2R3R4n circled positive OH circled negative (where R1-4 are each 1-4C alkyl, aryl or aralkyl contg. 1-3C alkyl gp.) followed by extraction of the vincamine.
Patent FR-2249428-A1 (FR)
Title: Automatic protective fuse with bimetal strip - has spring biased latch movable by heated bimetal strip expansion
IPC: H01H73/22
Filed: 1974-10-25
Abstract: The automatic protective fuse has the bimetal strip mounted on a base and has a latch under spring bias, which can be released by temperature dependent deflection of the bimetal strip from a first to the second position, which interrupts a conductive connection between two contact regions. A manually operable resetting device relocks the latch. One contact region is provided directly on the bimetal strip. The other contact region is provided on a spring arm mounted on the base. This spring arm and the bimetal strip may be of such shape and design as to form a latch for the other components, which then holds the spring arm in a stressed position biased in the interruption direction. Movement of the bimetal strip releases the spring arm.