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Patent FR-2986526-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives du taxol et certains composes intermediaires
IPC: C07C13/28
Filed: 2012-02-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau procédé de préparation de dérivés du taxol, comprenant une étape d'estérification d'un dérivé de baccatine III par un acide carboxylique comprenant un cycle oxazolidine. La présente invention a également pour objet certains intermédiaires nouveaux intervenant dans ce procédé, et notamment le composé issu de cette étape d'estérification. Ledit procédé peut être mis en oeuvre pour la préparation du tesetaxel.
Patent FR-2986618-A1 (FR)
Title: Systeme embarque securise de charge de la batterie d'un vehicule automobile a partir d'un reseau d'alimentation
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: B60R16/02
Filed: 2012-02-08
Abstract: Ce système (1) sécurisé de charge de la batterie (3) d'un véhicule automobile à partir d'un réseau d'alimentation (2) est embarqué sur le véhicule et comprend des moyens de mesure (4) de la fréquence du réseau (2), des moyens d'injection (5) d'impulsions de courant dans le réseau (2), des moyens de mesure (6) de la tension entre la terre et le neutre du réseau (2), un filtre analogique (7) pour filtrer à hautes fréquences les tensions mesurées, un filtre numérique (8) pour filtrer à basses fréquences les tensions filtrées analogiquement, et des moyens de détermination (9) de la résistance entre la terre et le neutre du réseau (2) à partir des tensions filtrées numériquement et de l'amplitude des impulsions de courant. Le filtre numérique (8) comprend un filtre de moyenne déterminant une moyenne à partir de N mesures de tension espacées d'un intervalle de temps avec T la période du réseau (2) déterminée par les moyens de mesure (4) de la fréquence du réseau (2).
Patent FR-2987881-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement securise, notamment pour canalisation, embout pour ce dispositif et procede de fabrication d'un ecrou associe.
Inventor: MARC DAMIEN
IPC: F16L19/00
Filed: 2012-03-07
Abstract: Le dispositif raccorde un premier embout (1) avec un deuxième embout (2), notamment d'une canalisation. Un écrou (15) est pourvu d'un alésage fileté (17) dans lequel est vissé le premier embout (1) suivant un axe longitudinal (X). En position de serrage, le premier embout (1) est en contrainte axiale avec le deuxième embout (2) reçu dans l'écrou. Des moyens anti-rotation sont disposés entre l'écrou (15, 115) et au moins l'un (2) des embouts pour empêcher la rotation relative sauf quand un couple dépassant un seuil prédéterminé est appliqué. Les moyens anti-rotation sont constitués d'au moins une patte (21) réalisée dans la matière de l'écrou (15) pour interférer de manière verrouillante avec des pans sensiblement plans formés sur le deuxième embout (2).
Patent FR-2991514-A1 (FR)
Title: Dispositif diffuseur de courant pour des circuits flex, circuits flex obtenus et application a l'interconnexion de convertisseurs de puissance
Inventor: LHOMMEAU TONY
IPC: H01R12/81
Filed: 2012-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif diffuseur de courant électrique (7) destiné à réaliser la connexion d'au moins un composant électrique à un circuit flex électrique (1), comportant une pièce conductrice électrique (7) pourvue d'au moins une première partie de contact (13) configurée pour recevoir en contact un élément de contact (9) dudit composant de puissance électrique et d'une deuxième partie de contact (15) configurée pour recevoir en contact une couche conductrice (3) dudit circuit flex électrique, lesdites première et deuxième parties de contact (13, 15) étant en outre conformées pour transmettre une densité de courant électrique inférieure à 20 A/mm entre la surface de contact des parties de contact avec le composant et le circuit flex.
Patent FR-2976033-A1 (FR)
Title: Dispositifs de fixation
Inventor: HIRAKAWA KATSUYA
IPC: F16B13/04
Filed: 2012-06-05
Abstract: Un dispositif de fixation peut comprendre un dispositif d'ancrage qui est configuré pour être inséré dans un trou de fixation formé dans un panneau. Le dispositif d'ancrage comprend un pilier, au moins une bande d'engagement positionnée au moins d'un côté du pilier, et un bloc de guidage formé dans une extrémité distale du pilier et ayant une forme plane correspondant à une forme du trou de fixation. Ladite au moins une bande d'engagement est capable de passer à travers le trou de fixation tout en étant fléchie vers l'intérieur et de venir en prise avec une périphérie du trou de fixation lorsque le dispositif d'ancrage est inséré dans le trou de fixation. Le bloc de guidage est configuré pour ne passer à travers le trou de fixation que lorsqu'un axe du dispositif d'ancrage est positionné sensiblement perpendiculairement à une surface du panneau.
Patent FR-2991937-A1 (FR)
Title: Trim element e.g. trim panel for e.g. door of car, has decoration layer whose part is arranged to make layer translucent to allow passage of light from side of backing of decoration layer toward area of layer through part of layer
Inventor: DURAND NATHALIE
IPC: B60Q3/00
Filed: 2012-06-14
Abstract: The element (1) has a decoration layer (2) including a wood material layer (8), a backing and an area, and a flexible and translucent reinforcement layer (4) extending on the backing from the decoration layer. The reinforcement layer is made of a textile material such as woven or non-woven material. A part of the decoration layer has specific thickness (e), and is arranged to make the decoration layer translucent so as to allow passage of light from a side of the backing of the decoration layer toward the area of the decoration layer through the part of decoration layer.
Patent FR-2997479-A1 (FR)
Title: Method for assembling refractory tile system on wall of boiler in incinerator, involves fixing multiple refractory tiles fixed on tubular protection elements by sealing compound, which is supplied in sealing spaces of refractory tiles
Inventor: HUCHE ANTHONY
IPC: F23G5/48
Filed: 2012-10-29
Abstract: The method involves fixing a set of cylindrical support elements (2a, 2b) on a wall (1) of a boiler by welding, and inserting tubular protection elements (3a, 3b) on the respective support elements on an abutment point. The protection elements are provided with internal threads (30a, 30b) co-acting with external threads of the support elements so as to cover the support elements. Multiple refractory tiles (5a, 5b) are fixed on the protection elements by a sealing compound (6), which is supplied in sealing spaces (50a, 50b) of the refractory tiles.
Patent FR-2999442-A1 (FR)
Title: Use of metal catalyst i.e. honeycomb catalyst in confinement enclosure for e.g. pressurized water reactor, in nuclear power plant for recombination of hydrogen with water vapor, has heat-transfer surface to allow recombination of hydrogen
Inventor: CHAROUSSET DANIEL
IPC: A62C2/04
Filed: 2012-12-13
Abstract: The catalyst i.e. honeycomb catalyst (1), has a heat-transfer surface to allow effective recombination of hydrogen, where the catalyst is selected among metal foam, knitted metal thread, embossed metal strips or developable materials and obtained by extrusion or stretching or sintering. The embossed metal strips are rolled to form honeycomb cells and covered with a catalytic material to recombine hydrogen with water vapor, where thickness of the metal strip ranges between 30 and 200 micrometer, preferably 50 micrometer.
Patent FR-2984827-A1 (FR)
Inventor: TRENKLE LOTHAR
IPC: B60S1/18
Filed: 2012-12-21
Abstract: The force transmission element (1) has two force application areas (2,3). The transmission element is formed as a cast element. The casting material of the cast element is arranged according to a mechanical stress of the force transmitting element at an intended use. A circulating bar (4) is provided at edge of planar cast element. The casting material is selected among aluminum, magnesium, and zinc.
Patent FR-3005582-A1 (FR)
Title: Appareil d'exercice pour la musculation des zones cervicales
Inventor: BLANC PATRICE
IPC: A63B23/025
Filed: 2013-05-15
Abstract: L'invention concerne un appareil (10) d'exercice comportant une structure (11) d'appui dorsal, une structure (12) d'appui crânien, et une structure (13) de liaison reliant la structure d'appui dorsal à la structure d'appui crânien et présentant une raideur ajustable. L'appareil comporte également une structure (14) de suspension et de maintien, qui est reliée à la structure d'appui dorsal et est agencée pour suspendre l'appareil aux épaules d'un utilisateur et pour maintenir la structure d'appui dorsal en appui contre le dos de l'utilisateur ; des moyens (40, 43) de mesure des efforts exercés par l'utilisateur sur la structure d'appui crânien ; et des moyens de transmission de signaux reliés aux moyens de mesure d'effort et agencés pour transmettre les signaux délivrés par ces moyens de mesure.
Patent FR-3010377-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une commande a distance d'un vehicule automobile par un terminal mobile
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: B60W50/12
Filed: 2013-09-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sécurisation d'une commande à distance d'une manœuvre (M) d'un véhicule automobile (2) par un terminal mobile (4), comportant les étapes suivantes : - enclenchement d'une commande à distance d'une manœuvre (M) du véhicule automobile (2) par un utilisateur (7) via le terminal mobile (4), - vérification que l'utilisateur (7) est en visu du véhicule automobile (2) au moyen du terminal mobile (4), - si la vérification est positive et montre que l'utilisateur (7) est en visu du véhicule automobile (2), ladite commande à distance d'une manœuvre (M) du véhicule automobile (2) est exécutée, sinon ladite commande est inhibée.
Patent FR-3000939-A1 (FR)
Title: Reservoir de liquide et dispositif de regulation de la phase liquide d'un circuit de refroidissement d'un moteur thermique integrant un tel reservoir
Inventor: LE POUL LOUIS-PHILIPPE
IPC: B65D6/00
Filed: 2013-01-15
Abstract: Réservoir de liquide comprenant : - au moins deux compartiments (2 ; 3) équipés chacun d'une entrée et d'une sortie de fluide et respectivement raccordables à un circuit de circulation de fluide, - au moins une zone (4) de communication entre lesdits compartiments (2 ; 3), - au moins une ouverture (5) de remplissage dudit réservoir, - au moins un bouchon (6) de fermeture de ladite ouverture (5) de remplissage, l'ouverture (5) de remplissage du réservoir est une ouverture commune auxdits compartiments (2, 3) et le réservoir comprend en outre au moins un organe (7) d'obturation de la zone (4) de communication entre compartiments (2, 3), ledit organe d'obturation étant monté mobile entre une position ouverte de ladite zone et une position fermée de ladite zone, ledit organe d'obturation étant en position fermée de ladite zone en position fermée du bouchon de l'ouverture de remplissage.
Patent FR-3002316-A1 (FR)
Title: Bulkhead plate for monophasic heat exchanger in nuclear installation, has portion including cutout forming opening to maintain drain that crosses cross-section of bulkhead tank on level of cross-sectional surface of tank
Inventor: DILER PASCAL ANDRE
IPC: F28D3/02
Filed: 2013-02-19
Abstract: The plate (40) has a portion (42) for sealing a cross-sectional surface of a bulkhead tank that circulates a primary fluid between an upstream opening and a downstream opening, and another portion (44) coinciding with another cross-sectional surface of the bulkhead tank. The latter portion includes a cutout (50) forming an opening to maintain a drain (30) that crosses the cross-section of the bulkhead tank on the level of the latter cross-sectional surface while leaving a passage at an outer wall of the drain for circulation of a primary fluid. An independent claim is also included for a monophasic heat exchanger.
Patent FR-3002688-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing microelectronic device i.e. complementary metal oxide semiconductor, involves forming contact layer that comprises portion of layer of semiconductor material and portion of metal and coating layers
Inventor: FOURNIER CLAIRE
IPC: H01L21/28
Filed: 2013-02-27
Abstract: The method involves forming first and second layers (201, 202) of semiconductor material on first and second areas of an upper substrate surface, respectively. An intermediate coating layer (205) is formed on a portion of the second layer, and a metal layer is formed above the coating layer. A first contact layer made from intermetallic compound or solid solution is formed, and a second contact layer made from another solid solution or intermetallic compound is formed, where the second contact layer comprises a portion of the second layer and a portion of the metal and coating layers.
Patent FR-3003654-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage automatique d'un aeronef.
Inventor: LABASTIE MARINE
IPC: B64D43/00
Filed: 2013-03-25
Abstract: - Procédé et système de pilotage automatique d'un aéronef. - Le système de pilotage automatique (1) comporte un élément (13) pour fournir automatiquement à une unité de calcul (3), lorsque l'aéronef (AC) est guidé selon une vitesse corrigée en descente et qu'une nouvelle vitesse corrigée qui est supérieure à la vitesse corrigée utilisée pour le guidage de l'aéronef est entrée par le pilote, un nombre de Mach maximal prédéterminé qui remplace le nombre de Mach courant et qui est destiné à former conjointement avec la nouvelle vitesse corrigée entrée un couple de vitesses qui est pris en compte par ladite unité de calcul (3) pour déterminer les ordres de guidage de l'aéronef.
Patent FR-3028953-A1 (FR)
Title: Echantillonneur de grains
Inventor: BUFFET AURELIEN
IPC: G01N33/00
Filed: 2013-04-18
Abstract: La présente invention concerne un échantillonneur comportant une conduite (12) agencée pour disposer des grains de manière individuelle l'un derrière l'autre, un moyen de détection d'un grain, agencé pour compter les grains passant au niveau d'un point de la conduite (12), et un moyen de pesage d'un ensemble de grains, et un moyen de prélèvement de grains d'un conteneur (6) contenant des grains en amas.
Patent FR-3006748-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accueil d'au moins un tube lumineux
Inventor: ANCEAUME AURELIEN
IPC: F21V15/01
Filed: 2013-06-10
Abstract: L'invention est relative à un dispositif d'accueil (1) d'au moins un tube lumineux, le dispositif d'accueil (1) comprenant au moins un corps de protection (3) qui comporte au moins une cavité (11) d'accueil d'un tube lumineux et au moins une partie apte à laisser passer, vers l'extérieur du corps de protection (3), la lumière émise par le tube lumineux, caractérisé en ce que ledit corps de protection (3) est réalisé en une seule pièce, le dispositif d'accueil (1) comprenant un moyen de séparation (13) de ladite au moins une cavité (11) en deux compartiments (15, 17) : un premier compartiment (15) apte à loger le tube lumineux, un deuxième compartiment (17) apte à loger au moins un composant électronique et/ou électrique.
Patent FR-3004606-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission de trame de transmission et procede et dispositif de reception en fonction d'un changement de debit de code
Inventor: PARK SO RA
IPC: H03M13/00
Filed: 2013-10-10
Abstract: Selon la présente invention, un procédé de transmission d'une trame de transmission (630) par un dispositif de transmission lors d'un changement de débit de code comprend l'ajout d'un élément de remplissage lors de l'entrée dans un entrelaceur convolutif pour retarder une entrée de code interne pour correspondre à chaque unité de longueur de trame de la trame de transmission (630) lorsque le débit de code change. Par conséquent, une erreur de fonctionnement d'un récepteur qui résulte d'un changement de débit de code de transmission peut être éliminée, ce qui permet la mise en œuvre de divers services à travers un changement de débit de code.
Patent FR-3012091-A1 (FR)
Title: Systeme de confinement de la caisse d'un camion frigorifique utilisant des rideaux d'air lateraux
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: F24F9/00
Filed: 2013-10-18
Abstract: Une cavité (1) qui peut être mise sous température contrôlée pour le transport, la distribution ou le stockage de produits thermosensibles, cavité entrant par exemple dans la constitution de camions frigorifiques ou de chambres froides de stockage, cavité munie d'au moins une ouverture (4) apte à permettre depuis l'extérieur l'accès à l'intérieur de la cavité, ouverture définie dans l'espace par une partie haute (5), une partie basse (6), et deux coté latéraux (7, 8), se caractérisant en ce qu'elle est munie de moyens (2) aptes à projeter deux jets de gaz laminaires de chacun des cotés latéraux vers la partie centrale de l'ouverture sur sensiblement toute la hauteur de l'ouverture, pour former deux rideaux (3) de gaz latéraux.
Patent FR-3012972-A1 (FR)
Title: Nouveau milieu filtrant pour l'obtention de plasma, dispositif et procede de filtration associes
Inventor: FOUCAULT FREDERIC
IPC: B01D39/00
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne un milieu filtrant (31) comprenant deux zones poreuses positionnées sous la forme d'un empilement : - une première zone poreuse, dite de préfiltration, (100) traitée avec au moins un réactif présentant une affinité pour les hématies et entraînant la capture ou l'agglutination des hématies sur la zone de préfiltration, - une deuxième zone poreuse, dite asymétrique, (200) présentant une porosité décroissante transversalement à son épaisseur, la partie de porosité plus élevée étant positionnée du côté de la zone de préfiltration (100), ainsi que les systèmes, dispositifs et procédés l'utilisant.
Patent FR-3024257-A1 (FR)
Title: Etiquette rfid amelioree
Inventor: CARO FREDERIC
IPC: G06K19/07
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne une étiquette RFID (1) comprenant : - une antenne (10) radiofréquence, et - une unité de traitement (20) comprenant un bloc mémoire (21) et des moyens de traitement (22), les moyens de traitement (22) étant adaptés pour communiquer avec l'antenne radiofréquence (10) pour transmettre des informations, l'étiquette (1) étant apte à être fixée sur un équipement électronique (3), et étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre : - un module de communication (24) avec l'équipement électronique (3), adapté pour émettre et recevoir des données dans un format propre à l'équipement, et - un module de conversion (23) de format de données, adapté pour convertir les données depuis le format de l'équipement électronique en un second format. L'invention concerne également un système comprenant un équipement électronique et une étiquette RFID fixée sur l'équipement.
Patent FR-3009131-A1 (FR)
Title: Systeme a semiconducteurs et procede de fabrication
Inventor: KASHYAP AVINASH SRIKRISHNAN
IPC: H01L23/58
Filed: 2014-07-25
Abstract: Un système à semiconducteurs à intégration monolithique (100) est présenté. Le système à semiconducteurs. (100) comporte un substrat (110) contenant du silicium (Si), et un composant semiconducteur à base de nitrure de gallium (GaN) est construit sur le substrat (110). Le système à semiconducteurs (100) comporte en outre au moins une structure de suppression de tensions transitoires (STT) (130) construite dans ou sur le substrat (110), la structure de STT (130) étant électriquement au contact (140) du composant semiconducteur à base de GaN (120). La structure de STT (130) est conçue pour fonctionner en mode pénétration, en mode avalanche ou dans des modes combinant ces deux derniers quand une tension appliquée dans le composant semiconducteur à base de GaN (120) dépasse une tension de seuil. Des procédés pour fabriquer un système à semiconducteurs à intégration monolithique (100) sont également présentés.
Patent FR-3024418-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration de trajectoire pour une manœuvre de parking automatique
Inventor: VOROBIEVA HELENE
IPC: B60W40/10
Filed: 2014-08-01
Abstract: Le procédé de régénération d'une trajectoire entre une pose initiale réelle (qA) et une pose finale (qB) souhaitée lors d'une manœuvre de parking automatique réalisée par un véhicule automobile comporte des étapes de : ○ Evaluation d'une erreur entre la pose initiale réelle (qA) et une pose initiale souhaitée. ○ Si l'erreur précédemment évaluée est supérieure ou égale à une valeur seuil prédéterminée, calcul d'une trajectoire entre la position initiale réelle (qA) et la position finale souhaitée (qB).
Patent FR-3026032-A1 (FR)
Title: Unite mobile de neutralisation d'amiante
Inventor: POGGI PAUL
IPC: C04B14/40
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'unité mobile (200) pour chantiers de désamiantage comporte : - un module (225) de tri de déchets d'amiante, - un broyeur (255) d'amiante et - un bain (250) d'acide chaud pour « inerter » l'amiante. Dans des modes de réalisation : - le bain d'acide chaud comporte de l'acide sulfurique, - l'unité mobile comporte une remorque de véhicule formant support du module de tri, du broyeur et du bain d'acide chaud et - le bain d'acide chaud est contenu dans une cuve calorifugée amovible.
Patent FR-3026703-A1 (FR)
Title: Gicleur d'essuie-glace de vehicule
Inventor: PICOT PHILIPPE
IPC: B60S1/52
Filed: 2014-10-02
Abstract: Gicleur (350) d'essuie-glace de véhicule, en particulier automobile, comprenant des premiers moyens de fixation amovible configurés pour coopérer avec des seconds moyens de fixation d'un support (390) de fixation dudit gicleur, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen d'actionnement (370), tel qu'un bouton poussoir, indépendant desdits moyens de fixation et configurés pour désolidariser le gicleur du support de fixation et autoriser ainsi un démontage du gicleur vis-à-vis du support de fixation.
Patent FR-3027628-A1 (FR)
Title: Capot de recuperation d’huile de lubrification pour un equipement de turbomachine
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02C7/06
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention concerne un capot annulaire de récupération d'huile de lubrification pour un équipement de turbomachine, ledit capot (5) étant configuré pour s'étendre autour dudit équipement (1) et tourner autour d'un axe (A), capot (5) comportant des orifices traversants (8) de passage radial d'huile par centrifugation, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (13) de déviation de l'huile sortant par lesdits orifices (8), dans une direction sensiblement transversale à l'axe (A) et sensiblement tangente audit capot (5). L'invention concerne aussi un ensemble comprenant un équipement avec un tel capot et une turbomachine les intégrant.
Patent FR-3012926-A1 (FR)
Title: Installation de deparasitage de moteur electrique ainsi equipe et application du moteur electrique
Inventor: MILI TAREK
IPC: H02K11/02
Filed: 2014-11-03
Abstract: Installation de déparasitage (100) pour une machine électrique (1), notamment sous la forme d'un moteur électrique (10) comportant au moins un élément antiparasite (15) fixé au moins indirectement à un composant (11) de la machine (1) en matière plastique , l'élément antiparasite (15) étant appliqué par un segment électroconducteur (17) pour réaliser une liaison à la masse par un élément de ressort (25) contre un élément de boîtier (18) en métal et l'élément de ressort (25) avec une zone du segment (17) en contact avec l'élément de boîtier (18) est installé serré entre le composant (11) de la machine (1) et l'élément de boîtier (18) en développant une forte précontrainte élastique de l'élément de ressort (25). Installation caractérisé en ce qu'au moins une zone partielle de l'élément de ressort (25) avec la zone du segment (17) en contact avec l'élément de boîtier (18) est logée dans un intervalle annulaire entre le composant (1) et l'élément de boîtier (18).