baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953247-B1 (FR)
Inventor: BIANCO INNAZIO
IPC: E05D7/04
Filed: 2009-11-30
Granted: 2011-12-09
Abstract: The device (2) has an electric motor (3) placed in a lateral post (4) of a gate, where a body or a stator of the motor is fixed at the post. An adjustment part (6) is provided with housing in which a sleeve (8) is provided in a rotative manner to receive an output shaft (5) of the motor. An angle plate (11) is provided with a branch (13) on which the adjustment part is assembled in a sliding manner. Another branch (12) of the angle plate is fixed on a pillar. Immobilization units (19) immobilize the adjustment part on the angle plate.
Patent FR-2959494-B1 (FR)
Title: Emballage rigide pour produit cosmetique ou pharmaceutique sensible au rayonnement ultraviolet
Inventor: PIVAUDRAN MATHIEU
IPC: A45D40/00
Filed: 2010-04-28
Granted: 2014-01-03
Abstract: L'invention est relative aux emballages rigides pour produits cosmétiques ou pharmaceutiques sensibles au rayonnement ultraviolet. À cet effet, et selon un premier aspect, l'invention a pour objet un corps creux spécialement destiné, en combinaison avec des moyens d'obturation et de distribution, à former un conditionnement pour un produit cosmétique ou pharmaceutique, comprenant : ▪ une paroi périphérique rigide dans son ensemble, ayant une face tournée vers l'extérieur et une face tournée vers l'intérieur, au moins pour partie transparente ou translucide, ▪ une enceinte intérieure délimitée par la paroi périphérique, apte à recevoir le produit cosmétique ou pharmaceutique, ▪ une ouverture de passage ménagée dans la paroi périphérique, avec laquelle sont aptes à coopérer les moyens d'obturation de l'ouverture et de distribution du produit cosmétique ou pharmaceutique, ▪ un revêtement rigidement solidaire à demeure de l'une au moins des faces de la paroi périphérique. Ce corps creux est tel que le revêtement : ▪ est situé au moins en regard d'une partie transparente ou translucide de la paroi périphérique et de la partie de l'enceinte intérieure qui est visible depuis l'extérieur du corps creux faisant partie du conditionnement, ▪ incorpore des moyens photochromiques réversibles, aptes, lorsqu'ils sont soumis à un rayonnement ultraviolet dépassant une intensité plancher, de passer d'une teinte plus claire à une teinte plus foncée et d'assurer, en regard, un certain degré de protection au rayonnement ultraviolet.
Patent FR-2978142-B1 (FR)
Inventor: FENDER PASCAL
IPC: C03B23/02
Filed: 2011-07-22
Granted: 2013-08-30
Abstract: The process comprises producing a self-supporting mold according to predefined relief, depositing a flat glass plate on the mold placed in an oven, thermoforming the glass plate by progressively raising the temperature of the oven and naturally cooling the oven, tempering the glass, releasing the oven from the glass plate, and applying a metal compound on a rear face of the glass plate using a spray so that the glass plate has glossy and opaque bottom relief and a transparent front surface. The mold is made of special fusion plaster. The process comprises producing a self-supporting mold according to predefined relief, depositing a flat glass plate on the mold placed in an oven, thermoforming the glass plate by progressively raising the temperature of the oven and naturally cooling the oven, tempering the glass, releasing the oven from the glass plate, and applying a metal compound on a rear face of the glass plate using a spray so that the glass plate has glossy and opaque bottom relief and a transparent front surface. The mold is made of a special fusion plaster. The tempering step is performed by increasing the temperature of the oven, and cooling the oven by blowing air at an ambient temperature. A thermosetting chemically neutral protection paint is applied to the glass plate by silver sputtering.
Patent FR-3014488-B1 (FR)
Title: Vanne pour circuit carburant d'un moteur d'aeronef
Inventor: GOGUET-CHAPUIS BENJAMIN ANDRE
IPC: F16K3/26
Filed: 2013-12-05
Granted: 2018-10-19
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne de retour carburant (30) pour moteur d'aéronef comprenant :         - un fourreau (31) comprenant une chambre haute pression (36), une chambre basse pression (33), une entrée de carburant (42), une sortie de carburant (44), et un épaulement (45) disposé entre l'entrée de carburant et la sortie de carburant, définissant une surface de butée (46),         - un tiroir (55) configuré pour se déplacer relativement au fourreau sous l'effet d'une différence de pression entre les chambres haute et basse pression, entre une position de fermeture dans laquelle le tiroir vient en butée avec la surface de butée dans la position de fermeture et obstrue l'entrée de carburant, et une position d'ouverture dans laquelle le tiroir libère l'entrée de carburant, et         - un élément d'étanchéité (59) interposé entre la surface de butée et le tiroir dans la position de fermeture.
Patent FR-3029230-B1 (FR)
Title: Coffre de stockage de gros volume, pose en bout de piscine, destine au rangement, permettant egalement de dissimuler l' enrouleur de baches et/ou couvertures
Inventor: STANEK ANDRE
IPC: E04H4/14
Filed: 2014-12-02
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné au rangement des ustensiles d'entretien et de nettoyage de la piscine, rangement des jeux et objets de divertissements aquatique ou autres, permettant de stocker les enrouleurs de bâches ou couvertures. Il est constitué d'un coffre de grande dimension (1), surmonté d'un capot de fermeture (2) et de deux caissons d'extrémités (4), formant les faces latérales du coffre. Ces caissons d'extrémités (4), abritent les composants électriques (5), la pompe hydraulique ou pneumatique (6), les vérins de commande (7) d'ouverture et fermeture du capot. Un axe motorisé (8) assure l'enroulement et le déroulement des bâches ou couvertures (9). Capot ouvert, l'enrouleur de bâche se trouve positionné en bordure du bassin. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à améliorer le rangement, l'esthétique et la sécurité autour d'une piscine privée ou publique.
Patent FR-3041075-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-09-15
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - au moins un module optique, - un guide de lumière comportant au moins une face d'entrée destinée à coopérer avec une source lumineuse, et au moins une face de sortie apte à coopérer avec le module optique, pour conduire au moins une partie des rayons lumineux émis par la source lumineuse vers le module optique, ledit module optique comprenant un élément homogénéisant destiné à être traversé par les rayons lumineux issus de la sortie du guide de lumière afin d'obtenir un faisceau homogène d'éclairage et/ou de signalisation.
Patent FR-3039880-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: SEIF LOTHAR
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-08-07
Granted: 2019-10-11
Abstract: Un dispositif lumineux pour véhicule automobile comporte une source de lumière (1) à semi-conducteur et une optique de projection adaptée pour imager la source de lumière à l'extérieur du véhicule. La source de lumière comprend une pluralité de bâtonnets électroluminescents (8) de dimensions submillimétriques, dans lequel la densité et/ou la hauteur des bâtonnets sont adaptées pour que la source de lumière ait au moins une première zone (ZR') et une deuxième zone (ZC') définies par une pluralité de bâtonnets et présentant des luminances différentes d'une zone à l'autre.
Patent FR-3043840-B1 (FR)
Title: Module photovoltaique leger comportant une couche avant en verre ou polymere et une couche arriere alveolaire
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H01L31/048
Filed: 2015-11-16
Granted: 2018-09-21
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque léger (1) comportant : une première couche (2) transparente formant la face avant, des cellules photovoltaïques (4), un ensemble encapsulant (3) les cellules photovoltaïques (4), et une deuxième couche (5) formant la face arrière comportant des surfaces interne (8i) et externe (8e), l'ensemble encapsulant (3) et les cellules photovoltaïques (4) étant situés entre les première (2) et deuxième (5) couches, caractérisé en ce que la première couche (2) est réalisée en verre et/ou en matériau polymère et présente une épaisseur (e2) inférieure ou égale à 1,1 mm, en ce que les surfaces interne (8i) et externe (8e) sont sensiblement planes, et en ce que la deuxième couche (5) comporte un panneau arrière (5, 5b) en matériau composite, comprenant une âme (9a) et deux plaques (9b, 9c), disposées de part et d'autre de l'âme (9a), l'âme comportant une structure alvéolaire (12).
Patent FR-3044889-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage medical, notamment operatoire, et procede de commande d'un tel systeme d'eclairage
Inventor: PAPIN DENIS
IPC: A61B90/30
Filed: 2015-12-15
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un système d'éclairage (1), notamment d'éclairage opératoire tel un système d'éclairage chirurgical ou de diagnostic, comprenant :         - une lampe (2), par exemple un ensemble de sources lumineuses (4), présentant au moins un degré de liberté et une ou plusieurs propriétés optiques modifiables et         - un moyen de commande configuré pour modifier ladite ou lesdites propriétés optiques modifiables de la lampe (2).         Le système d'éclairage (1) comporte également au moins un capteur de mouvement configuré pour mesurer un mouvement de la lampe (2) selon l'un de ses degrés de liberté et fournissant au moyen de commande un signal de mouvement. Par ailleurs, le moyen de commande est configuré pour modifier ladite ou lesdites propriétés optiques modifiables de la lampe (2) en fonction du signal de mouvement.         L'invention concerne également le procédé de commande d'un tel système d'éclairage.
Patent FR-3048697-B1 (FR)
Title: Procede de production d'esters (meth)acryliques
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C67/08
Filed: 2016-03-10
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de synthèse de (méth)acrylates d'alkyle en C1 - C10, par estérification directe de l'acide (méth)acrylique par l'alcool correspondant, la réaction étant réalisée dans un réacteur membranaire à lit fixe dans des conditions où l'eau générée par la réaction est éliminée du mélange réactionnel au fur et à mesure de sa formation. Le procédé selon l'invention peut fonctionner dans des conditions pour lesquelles les réactifs ne sont pas en excès, minimisant ainsi la taille et l'énergie des équipements de séparation/recyclage des flux générés lors de la purification du milieu réactionnel.
Patent FR-3064445-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de l'alimentation electrique pour une source lumineuse a semi-conducteur
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pilotage (10) de l'alimentation électrique pour une source lumineuse à semi-conducteur pour module lumineux, le dispositif de pilotage (10) comportant : - une carte à circuit imprimé (3) comportant au moins un composant électronique (3B) pour le pilotage de l'alimentation électrique ; - un boîtier de protection (5) de ladite carte à circuit imprimé (3), ledit boîtier de protection (5) étant réalisé en plastique surmoulé sur ladite carte à circuit imprimé (3).
Patent FR-3069250-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage par collage de pieces notamment composites a renfort fibreux
Inventor: CAVALIERE FREDERICK
IPC: C09J5/04
Filed: 2017-07-19
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de deux pièces, (10, 20, 50, 60, 70, 80), dites première et seconde pièces, la première pièce étant réalisée en matériau composite à renfort fibreux noyé dans une matrice thermodurcissable ou thermoplastique, le procédé comportant les étapes de : - obtention de la première pièce (10, 20, 80), comportant sur tout ou partie d'une surface extérieure, un premier film thermoplastique amorphe (13, 23, 83), - positionnement de la première pièce et de la seconde pièce de telle sorte que le premier film thermoplastique amorphe (13, 23, 83) est placé en vis-à-vis de la deuxième pièce, - introduction d'une résine thermodurcissable entre le premier film thermoplastique amorphe (13, 23, 83) et la seconde pièce, - polymérisation au moins partielle de ladite résine thermodurcissable. Lorsque les deux pièces comportent un film thermoplastique amorphe, les pièces sont positionnées de telle sorte que les films thermoplastiques amorphes respectifs sont placés en vis-à-vis, et la résine thermodurcissable est introduite entre lesdits films thermoplastiques amorphes.
Patent FR-3070543-B1 (FR)
Title: Element electrochimique et batterie avec capteur et/ou actionneur integre
Inventor: BERNARD PATRICK
IPC: H01M10/63
Filed: 2017-08-24
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un élément électrochimique et une batterie comprenant un ou plusieurs éléments électrochimiques, avec capteurs et/ou actionneurs intégrés, trouvant notamment une application à la surveillance du fonctionnement d'un élément électrochimique ou d'une batterie de type Li-ion, et/ou au déclenchement d'actions dans un tel élément ou une telle batterie, visant à sécuriser l'élément ou la batterie. L'élément électrochimique 1 comprend une enveloppe 2 fermée définissant un volume interne à l'intérieur duquel est disposé un faisceau 3 comportant une alternance d'électrodes positives et négatives connectées respectivement à deux bornes de sortie électriques positive et négative et encadrant des séparateurs, le faisceau 3 étant imprégné d'électrolyte et par ailleurs connecté par des moyens de connexion 4 à l'une 5 des bornes de sortie électriques. Il comprend en outre un ou plusieurs éléments capteur et/ou actionneur 20 à 24 auto-alimentés , chacun disposés en contact avec un composant parmi l'enveloppe 2, le faisceau 3, les moyens de connexion 4, et la borne de sortie 5, et aptes à mesurer une grandeur physique ou chimique relative à, et/ou à générer une action ou un effet physique sur, son environnement.
Patent FR-3070653-B1 (FR)
Title: Console centrale de vehicule automobile
Inventor: CORRE JEAN MARIE
IPC: B60R7/00
Filed: 2017-09-05
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne une console centrale (3) de véhicule automobile comprenant une structure principale (31) renfermant au moins un compartiment (5) de rangement, la structure principale (31) ayant une paroi arrière (8) sur laquelle est monté au moins un aérateur (9) pour acheminer de l'air à l'arrière de la console (3), caractérisée en ce que la paroi arrière (8) et l'aérateur (9) sont montés de façon articulée sur la structure principale (31) autour d'un axe (10) situé à la base de la structure principale (31), entre une position de fermeture du compartiment (5) de rangement, dans laquelle la paroi (8) est redressée et une position d'ouverture du compartiment (5) de rangement, dans laquelle la paroi (8) est basculée vers l'arrière.
Patent FR-3071252-B1 (FR)
Title: Utilisation d'ester dans une composition lubrifiante pour ameliorer la proprete moteur
Inventor: DE FEO MODESTINO
IPC: C10N40/26
Filed: 2017-09-19
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente demande concerne l'utilisation, dans une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base, de 2 à 12% en poids par rapport au poids de la composition lubrifiante d'un ester présentant une viscosité à 100°C comprise entre 200 et 1000 cSt pour améliorer la propreté moteur.
Patent FR-3061668-B1 (FR)
Title: Courbeur pour le cintrage de crochets mur creux
Inventor: PINNOLA ATTANASIO
IPC: B25F1/00
Filed: 2017-12-08
Granted: 2021-12-31
Abstract: Cette invention décrit un courbeur destiné au cintrage uniforme de crochets mur creux de manière rapide et efficace. Le processus est en outre décrit afin de cintrer des crochets mur creux à l'aide de ce courbeur.
Patent FR-3075280-B1 (FR)
Title: Pompe volumetrique a nettoyage ameliore
Inventor: BARIAU FABRICE
IPC: F04C15/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte sur une pompe (1) volumétrique comprenant : - une tubulure (2) présentant une première extrémité (21) solidaire d'une zone de transmission (3) et une deuxième extrémité (22) se terminant par un cylindre (24) solidaire d'une zone de refoulement (4), la tubulure (2) comprenant une ouverture d'aspiration (23) et la zone de refoulement comprenant une ouverture de refoulement (41), un arbre d'entrainement (5) avec un bout (53) située au niveau du cylindre (24), - un piston (6) plaqué contre le cylindre (24) par des moyens élastiques (7) de manière à bloquer un déplacement de fluide entre la tubulure (2) et la zone de refoulement (4), dans laquelle la pompe (1) comprend en outre des moyens (8, 9) pour écarter élastiquement le piston du cylindre (24) et le maintenir à une distance prédéterminé de celui-ci. Elle porte également sur un procédé de nettoyage de cette pompe 1.
Patent FR-3076015-B1 (FR)
Title: Dispositif de couplage capacitif destine a equiper un objet tangible
Inventor: BOUCHIGNY SYLVAIN
IPC: G06F3/044
Filed: 2017-12-22
Granted: 2022-02-04
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de l'interaction entre un objet tangible et un capteur capacitif tel qu'un écran tactile à technologie capacitive. Elle concerne un dispositif de couplage capacitif agencé pour équiper un objet tangible destiné à interagir avec un capteur capacitif.  Selon l'invention, le dispositif de couplage capacitif (20) comprend :  ▪ une pastille conductrice (22) en matériau conducteur électrique agencée pour être fixée sur une zone d'interaction (12) du corps de l'objet, et  ▪ un élément conducteur (21) en matériau conducteur électrique relié électriquement à la pastille conductrice (22) et agencé pour générer un couplage capacitif avec le capteur capacitif lorsque la pastille conductrice est dans le voisinage d'une surface d'interaction du capteur capacitif.
Patent FR-3077087-B1 (FR)
Title: Fenetre coulissante pour un batiment et installation domotique comprenant une telle fenetre coulissante
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: E06B3/46
Filed: 2018-01-24
Granted: 2021-10-29
Abstract: Une fenêtre coulissante (2) comprend un cadre dormant, un ouvrant (3a), un dispositif d'entraînement motorisé, pour déplacer par coulissement l'ouvrant (3a), et un système de ferrure (20). Le dispositif d'entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique, un élément flexible et un bras d'entraînement (18). Le bras d'entraînement (18) est relié, d'une part, à un cadre (15) de l'ouvrant (3a) et, d'autre part, à l'élément flexible. Le système de ferrure (20) comprend un verrou (21) disposé à l'intérieur du cadre (15). La fenêtre (2) comprend également une platine (22) disposée en vis-à-vis du verrou (21), entre le bras (18) et le cadre (15), dans une configuration assemblée du bras (18) sur le cadre (15). La platine (22) comprend des premiers éléments de positionnement configurés pour coopérer avec des éléments de positionnement du cadre (15) et des deuxièmes éléments de positionnement (36) configurés pour coopérer avec des éléments de positionnement du bras (18).
Patent FR-3079957-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'affichage d'images avec une memorisation de donnees realisee dans les pixels
Inventor: DUPONT BERTRAND
IPC: G09G3/20
Filed: 2018-04-05
Granted: 2021-09-24
Abstract: Dispositif d'affichage comprenant une matrice de pixels comportant chacun : - une unité d'affichage affichant un mot binaire de type BCM codé sur N bits, avec N entier supérieur ou égal à 2, - une unité mémoire (106) mémorisant au moins trois bits, comprenant en outre une unité de séquencement délivrant à l'unité mémoire de chaque pixel, pendant l'affichage d'une première image : • un signal de mémorisation d'au moins deux bits du mot binaire d'une deuxième image à afficher après la première image et/ou du mot binaire de la première image, • un signal d'affichage déclenchant des envois successifs des bits mémorisés à l'unité d'affichage, dans lequel la mémorisation est déclenchée pendant au moins une partie de l'affichage d'au moins un bit du mot binaire de la première image.
Patent FR-3079848-B1 (FR)
Title: Procede de depot d'un materiau anti-usure sur un element aubage pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: DUPEYRE RAPHAEL JEAN PHILIPPE
IPC: F01D9/04
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-11-06
Abstract: Procédé de dépôt d'un matériau anti-usure sur un élément aubagé (10) métallique pour une turbomachine d'aéronef, cet élément aubagé comportant au moins une pale s'étendant entre des plateformes, respectivement interne (19) et externe (20), au moins une de ces plateformes comportant des bords latéraux (21, 22) configurés pour coopérer par emboîtement circonférentiel avec des bords latéraux (22, 21) complémentaires d'éléments aubagés circonférentiellement adjacents, ces bords latéraux comportant chacun un revêtement (36) en matériau anti-usure obtenu par une étape (E2) de dépose d'une goutte de ce matériau fondu, caractérisé en ce que : - l'étape de dépose est précédée d'une étape (E1) de positionnement d'au moins un bloc (60) en matériau thermoconducteur au contact de ladite plateforme et configuré pour absorber de la chaleur générée lors de l'étape de dépose, et - l'étape de dépose est suivie d'une étape (E3) de retrait dudit au moins un bloc.
Patent FR-3080331-B1 (FR)
Title: Bouton de commande d'un aerateur, ensemble pour aerateur et aerateur comprenant un tel bouton de commande
Inventor: TAVARES ROMEO
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-04-24
Granted: 2021-05-28
Abstract: Le bouton de commande est formé d'une première partie (16) et d'une deuxième partie (18) assemblées suivant une direction d'assemblage (A) et délimitant entre elles un passage (10) pour recevoir une ailette (6) de guidage de l'air, le bouton de commande comprenant au moins un ensemble d'encliquetage (20) pour fixer la première partie (16) et la deuxième partie (18) l'une sur l'autre, chaque ensemble d'encliquetage (20) comprenant une patte d'encliquetage (22) configurée pour s'encliqueter sur un relief d'encliquetage (24) formé sur une surface interne (26) de l'autre parmi la première partie et la deuxième partie, le relief d'encliquetage (24) et la patte d'encliquetage (22) n'étant pas visible suivant une direction d'observation quelconque perpendiculaire à la direction d'assemblage (A) lorsque la première partie (16) et la deuxième partie (18) sont assemblées autour de l'ailette (6).
Patent FR-3068478-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'un vehicule ferroviaire dans un reseau ferroviaire
Inventor: HEIRICH OLIVER
IPC: G01S19/48
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dans un procédé destiné à la détermination de la position d'un véhicule ferroviaire dans un réseau ferroviaire, plusieurs modules de détermination de position et plusieurs capteurs (A, B, C) sont utilisés, qui détectent des valeurs de mesure reposant sur différentes grandeurs physiques et/ou des grandeurs physiques qui agissent sur le véhicule ferroviaire lors du passage sur une voie du réseau ferroviaire et qui définissent ainsi des signatures de voie. Dans chaque module de détermination de position, les valeurs de mesure de différents capteurs (A, B, C) ou les valeurs de mesure de différents groupes de capteurs (A, B, C) sont utilisées en comparaison avec les autres modules de détermination de position respectifs. A l'aide de la position fournie par chaque module de détermination de position et/ou à l'aide leurs divergences entre elles, au moyen de procédés statistiques et/ou au moyen de procédés d'exclusion, la position qui est avec la plus grande probabilité et/ou précision la position du véhicule ferroviaire à déterminer est sélectionnée parmi les positions fournies par les modules de détermination de position.