baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046051-B1 (FR)
Title: Module de dos pour une structure d'exosquelette
Inventor: GRENIER JORDANE
IPC: B25J9/00
Filed: 2015-12-24
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un module de dos (2) pour une structure d'exosquelette, comprenant un segment de colonne vertébrale (21) destiné à s'étendre le long d'une colonne vertébrale d'un utilisateur, le segment de colonne vertébrale (21) comprenant une pluralité d'éléments de vertèbre (211), empilés les uns sur les autres, et un élément flexible de raccordement (212) reliant les éléments de vertèbre (211) les uns aux autres, le segment de colonne vertébrale (21) présentant une position d'équilibre stable dans laquelle l'élément flexible de raccordement (212) maintient les éléments de vertèbre (211) en appui les uns contre les autres, et l'élément flexible de raccordement (212) étant élastique de sorte que, lors d'un mouvement du dos de l'utilisateur, l'élément flexible de raccordement (212) autorise un déplacement des éléments de vertèbre (211) les uns par rapport aux autres, tout en exerçant une force de rappel tendant à ramener le segment de colonne vertébrale (21) dans la position d'équilibre stable.
Patent FR-3058775-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a lumiere d'oled(s) entouree par de la lumiere de led(s)
Inventor: LARRIBEAU NATHALIE
IPC: F21S43/14
Filed: 2016-11-15
Granted: 2020-05-08
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend : - au moins une diode électroluminescente organique (DO1-DO3) délivrant des premiers photons par une face d'émission (FE1), - au moins une diode électroluminescente (D1) délivrant des seconds photons, et - une couche de protection (CP1) comprenant une face d'entrée (FE2) solidarisée fixement à la face d'émission (FE1), transparente aux premiers et seconds photons afin de permettre la sortie des premiers photons par une zone primaire (ZP1-ZP3) d'une face de sortie (FS2), et propre à guider par réflexions internes les seconds photons jusqu'à ce qu'ils parviennent en au moins une zone secondaire (ZS1-ZS4) de sa face d'entrée (FE2) qui entoure partiellement la face d'émission (FE1) et défléchit des trajectoires de seconds photons guidés qu'elle reçoit vers une zone tertiaire (ZT1-ZT4) de sa face de sortie (FS2) qui entoure partiellement une zone primaire (ZP1-ZP3).
Patent FR-3049193-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques bio-identiques
Inventor: GUITOUN NAFISSA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-03-25
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention a trait à des compositions cosmétiques comprenant uniquement des ingrédients bio-identiques de la peau et à leur utilisation pour le soin de la peau, en particulier en soin de jour, de nuit et contour des yeux et en particulier pour l'hydratation et une action anti-âge de la peau. Les compositions selon l'invention ne comprennent pas d'ingrédients d'origine animale, d'extraits totaux de plantes, d'huiles végétales, d'huiles essentielles, d'huiles minérales, de silicones, de filtres solaires organiques, de tensioactifs / émulsionnants / solvants choisi parmi le propylène glycol, le polyéthylène glycol, le PEG-8, et le sodium laureth sulfate, de compositions parfumantes et parfums, de conservateurs choisis parmi les parabènes, le phéoxyéthanol, le méthylisothiazolinone, et le triclosan, de colorants de synthèse, et d'agents antioxydants ou chélatants choisi parmi l'EDTA, le B HT, et le B HA
Patent FR-3063318-B1 (FR)
Title: Systeme de transmission de couple comportant un amortisseur a organe elastique et un amortisseur pendulaire
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16D3/14
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un système de transmission de couple (1) destiné à une chaîne de transmission de véhicule automobile, ledit système de transmission de couple comportant : - un premier élément (2) et un deuxième élément (3) montés mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe X ; - un amortisseur de torsion à organe élastique (14) comportant au moins un organe élastique (15a, 15b, 16a, 16b, 17a, 17b, 18a, 18b) disposé circonférentiellement à une distance radiale d1 de l'axe X et agencé pour transmettre un couple et amortir les acyclismes entre le premier élément (2) et le deuxième élément (3); - un amortisseur pendulaire (35) comportant au moins une masselotte pendulaire (36) montée mobile sur un organe de support (48) ; et - un dispositif de frottement (42) qui est agencé pour exercer un couple résistant de frottement s'opposant à une rotation relative entre le premier élément (2) et le second élément (3), le dispositif de frottement (42) étant disposé à une distance radiale d2 de l'axe X supérieure à la distance radiale d1.
Patent FR-3064374-B1 (FR)
Title: Afficheur tete haute
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-03-27
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un afficheur (1) tête haute comprenant : - un écran (11) duquel émerge un faisceau de rayons lumineux présentant un rayon principal (RP), et - un système optique de projection comportant au moins un miroir (12) et adapté pour projeter le faisceau de rayons lumineux vers une lame (2) partiellement transparente afin de former, par réflexion par ladite lame, une image virtuelle (IMV) de l'écran, ledit miroir étant monté mobile en rotation entre une première et une deuxième position. Selon l'invention, l'afficheur comporte en outre des moyens de réglage pour modifier la position et/ou l'orientation présentées par ledit rayon principal en sortie de l'unité de génération d'image, par rapport audit miroir, de manière que, après réflexion par ledit miroir et par ladite lame, ledit rayon principal passe par une même position fixe, pour la première ainsi que pour la deuxième position dudit miroir.
Patent FR-3064854-B1 (FR)
Title: Procede d'attenuation d'interferences generees par des produits d'intermodulation
Inventor: THERY LAURENT
IPC: H04B1/10
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-03-22
Abstract: Procédé d'atténuation d'interférences générées par des produits d'intermodulation vis-à-vis d'un signal radio multiplexé présentant une fréquence désirée, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • la mise en œuvre d'un contrôle automatique de gain (CAG) présentant une consigne de gain configurable entre une première consigne et une deuxième consigne inférieure à ladite première consigne ; • la configuration (CAG+) du contrôle automatique de gain de façon à ce que la consigne de gain soit égale à la première consigne ; • la détection de présence d'un brouillage cocanal à la fréquence désirée ; • si un brouillage cocanal est détecté à la fréquence désirée, alors, si le contrôle automatique de gain est actif, sa configuration de façon à ce que la consigne de gain soit égale à la deuxième consigne et, si le contrôle automatique de gain n'est pas actif, sa configuration de façon à ce que la consigne de gain soit égale à la première consigne.
Patent FR-3064860-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion de l’etat d’un reseau ethernet d’un vehicule automobile
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: H04L12/403
Filed: 2017-04-04
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention porte sur un système de gestion (100) d'un état d'un réseau de communication multiplexé (R1) de type Ethernet d'un véhicule, ledit système de gestion (100) comprenant une pluralité de calculateurs (10, 20) reliés audit réseau de communication (R1) et une liaison filaire bidirectionnelle (L1) reliant les calculateurs (10, 20) entre eux, ledit réseau de communication (R1) pouvant basculer entre au moins un état éveillé et un état de veille, la pluralité de calculateurs (10, 20) comprenant un calculateur maître (10) et au moins un premier calculateur esclave (20), ledit calculateur maître (10) et ledit premier calculateur esclave (20) étant configurés pour émettre et recevoir un message relatif à un état demandé du réseau de communication (R1) via la liaison filaire bidirectionnelle (L1), l'état d'au moins un de la pluralité de calculateurs (10, 20) étant commandé à partir dudit message afin de basculer l'état du réseau de communication (R1).
Patent FR-3068649-B1 (FR)
Title: Dispositif monobloc de support d'un groupe motopropulseur integrant un palier relais
Inventor: AGRINIER JEAN-LUC
IPC: B60K5/12
Filed: 2017-07-10
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (40) monobloc de support d'un groupe motopropulseur (10) de véhicule automobile qui comporte : - un bras (42) de support ; - une semelle (44) de fixation qui est agencée à une première extrémité du bras (42) de support et qui est destinée à être fixée rigidement au groupe motopropulseur (10) ; et - un anneau (48) de suspension d'axe principal (A) déterminé qui est agencé à une deuxième extrémité du bras (42) de support et qui est destiné à être fixé à un élément de structure (38) du véhicule avec interposition d'une bague (50) d'amortissement ; caractérisé en ce que le bras (42) de support comporte un palier relais (52) qui est destiné à être traversé par un arbre (22) de transmission du groupe motopropulseur (10) pour le supporter.
Patent FR-3069128-B1 (FR)
Title: Fixation d'un cms sur une couche isolante avec un joint de brasure dans une cavite realisee dans une couche isolante
Inventor: LECORDIER DENIS
IPC: H05K3/34
Filed: 2017-07-13
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation (S) d'un CMS sur un circuit imprimé (10) comprenant les étapes suivantes : - appliquer une couche isolante (20) (S1) sur le circuit imprimé (10), - former une cavité (22) dans la couche isolante (20) au-dessus de la couche conductrice (12) (S2) du circuit imprimé, - remplir la cavité (22) avec une crème à braser (3), - placer le CMS au-dessus de la cavité (22) (S4), - appliquer un traitement thermique (S5) au circuit imprimé (10).
Patent FR-3069586-B1 (FR)
Title: Pulseur d'air pour vehicule automobile
Inventor: BERKOUK MAURAD
IPC: H02K9/02
Filed: 2017-07-26
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un pulseur d'air (1) pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, selon lequel ledit pulseur d'air (1) comprend : - un moteur électrique (10) comprenant un arbre moteur (100) et des balais (101) et sur lequel est montée une roue (11); - ladite roue (11) adaptée pour engendrer un flux d'air principal (F1) dans ledit dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation ; - un support moteur (12) dans lequel est logé ledit moteur électrique (10) et comprenant un canal d'air (8) dans lequel un flux d'air secondaire (F2) issu dudit flux d'air principal (F1) est adapté pour circuler (F1), ledit canal d'air (8) comprenant une première partie (129) et une seconde partie (144), ladite seconde partie (144) comprenant une forme incurvée de sorte à diriger ledit flux d'air secondaire (F2) sur lesdits balais (101) dudit moteur électrique (10).
Patent FR-3075880-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement de deux arbres de turbomachine d'aeronef
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F02C7/36
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-09-04
Abstract: Dispositif (20) d'accouplement de deux arbres (8a, 8b) de turbomachine d'aéronef, comportant des premier et second arbres s'étendant autour d'un même axe, le premier arbre comprenant une portion annulaire d'extrémité (8ab) qui a en section une forme sensiblement en L et qui comporte une première paroi radiale (22) comportant à sa périphérie externe une première bride annulaire (24) de raccordement, le second arbre comprenant une portion annulaire d'extrémité (8ba) qui a en section une forme sensiblement en L et qui comporte une seconde paroi radiale (26) sensiblement parallèle à ladite première paroi radiale et comportant à sa périphérie externe une seconde bride annulaire (28) de raccordement à ladite première bride annulaire, lesdites première et seconde brides étant traversées par des vis (32) axiales de serrage axial et de fixation des brides, caractérisé en ce que lesdites vis (32) sont logées dans un capotage annulaire (38) recouvrant au moins en partie lesdites brides (24, 28).
Patent FR-3085479-B1 (FR)
Title: Capteur de pression sous boitier
Inventor: RIOU JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01L17/00
Filed: 2018-08-31
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif (1) de mesure de pression comprenant un boitier (20) s'étendant autour d'une carte électronique (30) pourvue d'un capteur de pression (40),     - le boitier (20) délimitant avec une première face (31) de la carte électronique (30) un premier volume étanche (3),     - le boitier (20) délimitant également avec une deuxième face (32) de la carte électronique (30) opposée à la première face (31) un deuxième volume étanche (4),     - le boitier (20) comprenant au moins un premier canal (24) mettant en communication fluidique le milieu extérieur (5) au boitier (20) et le premier volume étanche (3),     - la carte électronique (30) comprenant au moins un deuxième canal (33) mettant en communication fluidique le premier volume (3) et le deuxième volume (4),     - la liaison entre le boitier (20) et la carte électronique (30) étant agencé pour autoriser un mouvement relatif du boitier (20) et de la carte électronique.
Patent FR-3086870-B1 (FR)
Title: Accessoire de type sabre laser
Inventor: FAIVRE LAURENT
IPC: A63H33/30
Filed: 2018-10-03
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un accessoire de type sabre laser (1) comprenant : - une lame tubulaire (2) comprenant un tube (5) comportant une extrémité proximale (51) et une extrémité distale (52), - un manche (3) comprenant un manchon (7) avec une première extrémité (71) et une seconde extrémité (72), dans lequel est inséré un bloc de commande (9) d'au moins une source d'éclairage (4) de la lame tubulaire (2), et - un système de fixation amovible (10) de la lame tubulaire (2) sur le manche (3) par son extrémité proximale (51), caractérisé en ce que le système de fixation amovible (10) est composé d'un embout (11) emmanché à l'extrémité proximale (51) du tube (5) et d'une bague de serrage (12) engagée à partir de l'extrémité distale (52) du tube (5) pour être emmanchée sur l'embout (11) et fixée à la première extrémité (71) du manchon (7).
Patent FR-3090017-B1 (FR)
Title: Mécanisme de chasse d’eau comprenant une tirette
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03D1/14
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-02-26
Abstract: Mécanisme de chasse d’eau comprenant une tirette L’invention concerne un mécanisme de chasse d’eau destiné à être monté sur un réservoir (1) d’eau de toilettes présentant un orifice (100) d’évacuation d’eau, le mécanisme de chasse d’eau comprenant :- une tige de traction (2) destinée à s’étendre à l’intérieur du réservoir et à entraîner des moyens d’obturation (12) mobiles entre une position d’obturation et au moins une position de libération de l’orifice, - une tirette (3) destinée à s’étendre depuis le réservoir,la tirette comprenant :- une première partie (31) permettant une remontée totale de la tige de traction lors d’un actionnement complet de la première partie ;- une seconde partie (32), un actionnement complet de la seconde partie permettant une remontée partielle de la tige de traction. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091610-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’images numériques
Inventor: MAHFOUDI GAËL
IPC: G06V10/42
Filed: 2019-01-08
Granted: 2021-05-28
Abstract: Procédé de traitement d’images numériques. L’invention concerne un procédé de traitement d’une image numérique candidate, comprenant des étapes consistant à : - définir un ensemble de points remarquables (10) sur l’image numérique candidate, et - sélectionner un ensemble d’au moins deux points remarquables, comprenant un point remarquable de départ et un point remarquable d’arrivée. Il est essentiellement caractérisé en ce qu’il comprend des étapes consistant à : - définir un ensemble d’au moins un parcours entre un point remarquable de départ et un point remarquable d’arrivée, le parcours passant par l’ensemble des points remarquables sélectionnés, - extraire des caractéristiques locales des pixels situés le long du parcours, et - enregistrer le signal correspondant à l’évolution de l’intensité des caractéristiques locales en fonction de chaque pixel le long de chaque parcours défini sous forme d’empreinte. Figure pour l’abrégé : Figure 2E
Patent FR-3091533-B1 (FR)
Title: Procede d’ hydrocraquage en deux etapes pour la production de naphta comprenant une etape d’hydrogenation mise en œuvre en amont de la deuxieme etape d’hydrocraquage
Inventor: GUILLON EMMANUELLE
IPC: C10G65/12
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention réside dans la mise en œuvre d’un procédé d’hydrocraquage en 2 étapes pour la production de naphta, comprenant une étape d’hydrogénation placée en amont de la deuxième étape d’hydrocraquage, l’étape d’hydrogénation traitant la fraction liquide non convertie séparée dans l’étape de distillation en présence d’un catalyseur d’hydrogénation spécifique. De plus, les étapes d’hydrogénation et de deuxième étape d’hydrocraquage sont mises en œuvre dans des conditions opératoires spécifiques et en particulier dans des conditions de température bien spécifiques l’une par rapport à l’autre. Figure 1 à publier.
Patent FR-3091818-B1 (FR)
Title: formulation pour le traitement des symptômes liés au sevrage tabagique ou de psychotropes
Inventor: ABOUDARAM ROBERT
IPC: A61P25/34
Filed: 2019-01-17
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne une formulation homéopathique préparée à partir des six souches homéopathiques tabacum, Nux vomica, Aurum metallicum, Passiflora incarnata, Agnus castus et Lobelia inflata, ladite formulation homéopathique ayant des effets bénéfiques sur les personnes en sevrage tabagique ou de psychotropes.     Figure à publier avec l’abrégé : [-]
Patent FR-3077435-B1 (FR)
Title: Connecteur enfichable et prise pour connecteur enfichable
Inventor: NGUYEN NHU LAM
IPC: H01R13/627
Filed: 2019-01-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un connecteur enfichable pour la connexion électrique et mécanique d’au moins deux conducteurs électriques d’une ligne, avec un boîtier pour la réception côté intérieur d’un isolateur, avec l’isolateur pour la réception et le positionnement côté extrémité respectivement d’un manchon d’extrémité des au moins deux conducteurs électriques, dans lequel le boîtier comprend au moins deux orientations d’enfichage et dans lequel chaque orientation d’enfichage est caractérisée visuellement et haptiquement grâce à au moins un marquage dans une zone de préhension du boîtier. La présente invention concerne en outre une prise pour connecteur enfichable. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091284-B1 (FR)
Title: Nouveaux composes dipolaires azotes comprenant des fonctions carbonate cycliques
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: C07D317/38
Filed: 2019-01-30
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un composé de formule (I)                                                              dans laquelle : - Q représente un dipôle comprenant au moins un atome d’azote ; - A représente un cycle arènediyle, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, indépendantes les unes des autres, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; - E représente un groupe de liaison divalent hydrocarboné pouvant éventuellement contenir un ou plusieurs hétéroatomes ;- R1, R2 et R3 représentent, indépendamment les uns des autres, un atome d’hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée éventuellement substituée ou interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes ; et- n est un entier ayant une valeur supérieure ou égale à 1.      L’invention concerne également le procédé de préparation de ce composé.
Patent FR-3093423-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement d’un infarctus du myocarde.
Inventor: JEAN ERIC
IPC: A61M25/10
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) pour le traitement d’une lésion coronarienne (2), comprenant un cathéter d’angioplastie coronaire (3) présentant un premier lumen (3c) pour permettre le passage d’un fil guide (5) pour guider le cathéter (3), au moins un ballonnet (3b) situé au niveau de ladite portion distale et relié à un second lumen de commande du ballonnet (3d).     Le dispositif comprend un échangeur thermique (6), une pompe (7) et au moins un premier raccord              (8a)              pour le couplage du dispositif avec une réserve              (R)              de liquide externe au dispositif              (1)             , la pompe (7) étant reliée fluidiquement au premier raccord (8a), à l’échangeur thermique (6) et au premier lumen (3c) de manière à forcer une circulation du liquide du premier raccord (8a) vers l’extrémité distale du premier lumen (3c) en passant par l’échangeur thermique (R).     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3093539-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de tube de refroidissement par jet d'air, turbomachine pour aéronef l'ayant
Inventor: SALSON FLORIAN PAUL ROGER
IPC: F02C7/12
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de maintien de tube (T) de refroidissement par jet d’air, ayant une embase (101) sur la surface externe (190) du carter (19), une pièce (150) de liaison retenue dans l’élément (101), un support (130) de tube (T) comportant une traverse (131) ayant une ouverture (132) traversée par la pièce (150), une entretoise (120) entourant la pièce (150) pour que l’entretoise (120) soit en appui contre la traverse (131) et la partie saillante (102), un moyen (140) de retenue, fixé à la pièce (150), un élément (170) de rappel entre le moyen (140) de retenue et la traverse (131), sollicité en compression vers la traverse (131). Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3093727-B1 (FR)
Title: Composition liquide comprenant un composé de cire, son procédé de polymérisation, utilisation et matériau ou composition obtenus suite à la polymérisation de la composition
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: D06M15/263
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-10-22
Abstract: COMPOSITION LIQUIDE COMPRENANT UN COMPOSÉ DE CIRE, SON PROCÉDÉ DE POLYMÉRISATION, UTILISATION ET MATÉRIAU OU COMPOSITION OBTENUS SUITE À LA POLYMÉRISATION DE LA COMPOSITION La présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth)acrylique et un composé de cire. En particulier, la présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth)acrylique et un composé de cire. Cette composition liquide peut être utilisée en tant que sirop et en particulier en tant que sirop pour l’imprégnation de fibres ou de matériaux fibreux. Il s’agit également d’un matériau thermoplastique obtenu après la polymérisation de la composition liquide. L’invention concerne aussi un procédé de fabrication d’une telle composition liquide. L’invention concerne également un procédé d’imprégnation d’un substrat fibreux à base de fibres longues ou continues avec ladite composition liquide. L’invention concerne également un substrat fibreux imprégné de ladite composition liquide, qui est utile pour la fabrication de pièces composites. La présente invention concerne également un procédé de fabrication de pièces mécaniques ou d’éléments structurels fabriqués en matériau composite et des pièces mécaniques ou des éléments structurels fabriqués en matériau composite obtenu via un procédé utilisant une telle composition liquide.