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Patent FR-3012782-A1 (FR)
Title: Strategie de controle d'une fonction de marche rampante pour un vehicule hybride disposant d'un mode de freinage avec recuperation d'energie
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60W30/14
Filed: 2013-11-06
Abstract: Stratégie de contrôle d'une fonction de marche rampante pour un véhicule automobile hybride disposant d'un mode de freinage avec récupération d'énergie activé automatiquement lorsque le conducteur relâche la pédale d'accélérateur, caractérisée en ce que le conducteur ayant relâché la pédale d'accélérateur, en dessous d'un seuil de vitesse prédéterminé, elle maintient le freinage avec récupération jusqu'à l'arrêt complet du véhicule sans activer la fonction de marche rampante tant que des critères de marche rampante prioritaire (6) ne sont pas atteints, comprenant une pression sur la pédale de frein, et active cette fonction de marche rampante si ces critères sont atteints.
Patent FR-3013226-A1 (FR)
Title: Contenant a magnesie
Inventor: PATRICK DELOZANNE
IPC: A63B29/08
Filed: 2013-11-19
Abstract: Sac à magnésie (1) constitué par une enceinte réalisée par un ensemble de parois caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux compartiments (2a,2b) communicants, à savoir un compartiment principal (2b) et un compartiment secondaire (2a) qui contient la magnésie.
Patent FR-3019576-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attaches au sol de chapiteaux, tentes et structures
Inventor: PIGEON MICHEL
IPC: E04H15/64
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'attache au sol de chapiteaux, tentes et structures composé d'une douille femelle scellée dans le sol dans laquelle s'adapte une douille mâle. La présente invention trouvera son application, plus particulièrement, sur des sites tels que des places de marché disposant déjà de quelques douilles scellées dans le sol pour accueilir des stands de commerçants. Le dispositif d'attache au sol figure 1 de chapiteaux, tentes et structures (3) composé d'une douille femelle (6) scellée dans le sol (S) dans laquelle s'adapte une douille mâle (1) caractérisée par le fait que ladite douille (1) comporte un système d'accroche (4) fixé par un axe (5) aux dimensions suffisantes pour accueillir au moins un hauban (2). Les avantages obtenus grâce à cette invention consistent, essentiellement, en ce qu'il est possible d'installer un chapiteau, une tente ou une structure sur une place de marché en centre ville sans dégradation du site.
Patent FR-3026845-A1 (FR)
Title: Procede de mouillage d'une sonotrode
Inventor: ACHARD JEAN LOUIS
IPC: G01N33/20
Filed: 2014-10-07
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : a) Fournir un premier bain d'un métal liquide (1) comprenant de l'aluminium avec une teneur X et du magnésium avec une teneur Y, la teneur Y en magnésium étant différente de zéro, b) Plonger au moins en partie une sonotrode (3) formée en un matériau inerte à l'aluminium liquide, dans le premier bain de métal liquide (1), et c) Appliquer des ultrasons de puissance à la sonotrode (3) de sorte à exciter le métal liquide (1) jusqu'à l'obtention du mouillage (5) de la sonotrode (3) par le métal liquide (1).
Patent FR-3016185-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a systeme de degazage securise
Inventor: DESSARTHE STANISLAS
IPC: F02B37/18
Filed: 2014-01-07
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile comprenant une jonction fluidique entre la conduite de décharge (23) et la conduite de circulation (41) de flux de dégazage, la jonction fluidique étant disposée en aval du séparateur air/huile, caractérisé en ce que la jonction fluidique est disposée dans le boitier de compresseur (27).
Patent FR-3018558-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion proportionnelle, radiale de la chaleur sur une pale d'eolienne
Inventor: GAILLARDON BASTIEN CYRILLE
IPC: F03D11/02
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de diffusion proportionnelle, radiale de la chaleur sur une pale d'éolienne, comprenant un revêtement d'un matériau conducteur formant résistance électrique sur une zone longitudinale, deux électrodes E1 et E2, écartées d'une valeur X noyées sur les bords dudit revêtement, et alimentées en énergie électrique, caractérisé en ce que le revêtement a une épaisseur ε qui varie longitudinalement et/ou transversalement. L'invention couvre aussi les agencements adaptés pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3019271-A1 (FR)
Title: Deflecteur de fond de chambre de combustion d'une turbomachine comportant des rainures sur un bord radial
Inventor: LUNEL ROMAIN NICOLAS
IPC: F23R3/50
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'objet principal de l'invention est un déflecteur (1) de fond de chambre de combustion d'une turbomachine, comportant deux bords radiaux (3a, 3b), deux bords transversaux (4a, 4b) et une ouverture centrale (2) pour le passage d'un système d'injection de la chambre de combustion, caractérisé en ce qu'au moins un bord radial (3a, 3b) du déflecteur (1) comporte une pluralité de rainures (5a, 5b) pour améliorer la circulation d'air au niveau dudit au moins un bord radial (3a, 3b).
Patent FR-3026720-A1 (FR)
Title: Tuyere d'engin spatial comprenant un systeme de deploiement ameliore
Inventor: GAZAVE ROBERT
IPC: F02K9/97
Filed: 2014-10-06
Abstract: Tuyère (1) d'un moteur (M) d'engin spatial, comprenant une portion fixe (2) et une portion mobile (3) la tuyère (1) comprenant un système de déploiement (4) pneumatique comprenant : - un vérin de déploiement (5), déployer la portion mobile (3) de la tuyère (1), - un vérin de déverrouillage haut (6), - un vérin de déverrouillage bas (7), - un éjecteur (41) le système de déploiement (4) comprenant un système d'alimentation (8) configuré de manière à, séquentiellement : - déplacer vérin de déploiement (5) de sa position de support vers sa position de déploiement ; - déplacer les vérins de déverrouillage haut (6) et bas (7) dans leurs positions de déverrouillage haut et bas ; - actionner l'éjecteur de manière à éjecter le système de déploiement (4) hors de la tuyère (1).
Patent FR-3026783-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne
Inventor: GAUTHIER PHILIPPE
IPC: F02B67/06
Filed: 2014-10-07
Abstract: Le moteur à combustion interne (100) comporte un carter-cylindre (1), un vilebrequin (2) monté mobile en rotation dans une chambre de lubrification de vilebrequin et une came d'actionnement (7) d'un mécanisme annexe (10) entrainée par le vilebrequin, la came d'actionnement étant montée sur un arbre déporté (8) par rapport au vilebrequin et agencé dans ladite chambre de lubrification, le moteur comportant en outre des moyens d'entrainement (3,4,5) de la came d'actionnement par le vilebrequin.
Patent FR-3027572-A1 (FR)
Title: Canal de tir pour coussin de securite
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: B60R21/216
Filed: 2014-10-24
Abstract: Canal de tir pour coussin de sécurité, agencé pour être clipsé sur une pièce d'habillage, comprenant : - au moins une paroi (10) formant un canal de guidage (15) pour guider le coussin de sécurité, - au moins une portion de clipsage (20, 25) agencée pour prendre une position de clipsage sur la pièce d'habillage et assurer ainsi un maintien en place du canal de tir sur la pièce d'habillage, caractérisé en ce que le canal de tir comprend au moins une portion de verrouillage, agencée en regard de ladite au moins une portion de clipsage (20, 25).
Patent FR-3029364-A1 (FR)
Title: Rotor de demarreur pour vehicule automobile muni d'une couche de protection sur le talon
Inventor: METRAL JEAN SEBASTIEN
IPC: H02K3/44
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (10) de démarreur pour véhicule automobile comprenant un collecteur (19), ledit collecteur (19) comprenant: des lames conductrices (20) aptes à coopérer avec des balais, chacune desdites lames conductrices (20) comprenant un retour de lame (22) d'orientation radiale, chaque retour de lame (22) comprenant une encoche (25) dans laquelle est positionnée une extrémité d'au moins un fil (13) de bobinage dudit rotor (10) de manière à être en contact avec ladite lame conductrice (20), l'ensemble des retours de lame formant un talon (28), dans lequel une face radiale du talon (28) destinée à être tournée vers les balais est recouverte d'une couche de protection (29).
Patent FR-3030558-A1 (FR)
Title: Pneumatique pret a recevoir un organe a sa surface
Inventor: CUSTODERO EMMANUEL
IPC: C09J153/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: Pneumatique comportant une surface intérieure et/ou extérieure avec une zone d'accueil, une couche adhésive disposée sur ladite zone d'accueil et un film de protection disposé sur ladite couche adhésive, caractérisé en ce que ladite couche adhésive est à base d'un élastomère thermoplastique à blocs (TPE) comportant un bloc élastomère à base d'un élastomère diénique comportant un taux molaire (ou massique) d'insaturations supérieur à 10%.
Patent FR-3032178-A1 (FR)
Title: Ensemble d'amenagement interieur d'une cabine d'aeronef et procede associe
Inventor: MAILLAUT YANN
IPC: B64D11/06
Filed: 2015-02-04
Abstract: L'ensemble comprend : - une table (26) ; - une console (20) délimitant un logement de réception (44) ; - un couvercle (28), monté sur la console (20) ; Le couvercle (28) dans sa configuration fermée et la console (20) délimitent entre eux une fente de passage. L'ensemble (10) comprend un volet d'obturation (30) de la fente de passage (64), déplaçable par la table (26) depuis une configuration active de fermeture de la fente de passage vers une configuration effacée de libération de la fente de passage (64) lors du passage de la table (26) de sa position escamotée à sa position déployée.
Patent FR-3042300-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alarme automatique de volet roulant
Inventor: GELIN YOANN
IPC: G08B13/08
Filed: 2015-10-07
Abstract: Dispositif d'alarme automatique de volet roulant qui permet d'avoir une surveillance constante du tablier du volet roulant si bien que tout soulèvement par effraction par le bas du tablier engendre le déclenchement de l'alarme. Ce dispositif a un fonctionnement autonome et automatique, il est constitué d'un boitier contenant un moyen d'alarme, ce boitier est fixé sur une lame quelconque d'un volet roulant. Un moyen de déclenchement prend place sur le volet roulant et agit sur au moins un contacteur dans le boitier en fonction de la position du tassement et détassement des lames du volet roulant. Aussi au moins un contacteur est actionné en fonction de la position d'ouverture ou de fermeture du volet roulant. Le dispositif est particulièrement destiné à être installé sur des volets roulants pour se protéger des cambriolages.
Patent FR-3034878-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage d'une image flottante
Inventor: CHRISTOPHE MARTINEZ
IPC: G02B27/22
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention porte sur un système d'affichage (10) d'une image flottante comportant : - au moins une source d'image (210) adaptée à fournir une image à afficher ; - une structure semi-réfléchissante (300) adaptée à réfléchir des faisceaux lumineux provenant de la source d'image ; - un écran d'affichage (100) partiellement transparent comportant au moins une face d'affichage, l'écran étant adapté à afficher une image projetée sur sa face d'affichage par l'intermédiaire de la structure semi-réfléchissante, et à transmettre partiellement une lumière incidente sur sa face opposée à la face d'affichage ; - au moins une optique de projection (220) adaptée à projeter sur l'écran d'affichage par l'intermédiaire de la structure semi-réfléchissante l'image fournie par ladite source d'image.
Patent FR-3035742-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption d'ondes electromagnetiques destine a etre fixe sur une paroi
Inventor: THAIN ANDREW
IPC: H01Q17/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'absorption (100) d'ondes électromagnétiques destiné à être fixé sur une paroi (12). Le dispositif d'absorption (100) comporte : - une plaque métallique (102) destinée à être fixée sur la paroi (12), - un panneau diélectrique (104) à distance de la plaque métallique (102), et délimitant avec la plaque métallique (102) un volume (112) entre la plaque métallique (102) et le panneau diélectrique (104), - un réseau de dipôles résistifs (106), où tous les dipôles résistifs (106) sont fixés sur une même face du panneau diélectrique (104), et où chacun est constitué de deux plaquettes métalliques (108a-b) à distance l'une de l'autre et d'une résistance (110) disposée entre des bords en regard de deux plaquettes métalliques (108a-b) voisines.
Patent FR-3037148-A1 (FR)
Title: Mesure de variations d'une tension d'alimentation
Inventor: BACHER YANN
IPC: G01R31/26
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne un circuit de mesure de variations d'une tension d'alimentation (VDD) d'un circuit électronique, comportant un convertisseur analogique-numérique (24) d'une différence entre une valeur (Vmeas) proportionnelle à la tension d'alimentation et une valeur de référence (Vreg).
Patent FR-3039884-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour projecteur de vehicule automobile comprenant un module d'eclairage a encombrement reduit
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-08-07
Abstract: Système d'éclairage pour véhicule automobile comprenant au moins un module d'éclairage comportant : - des sources de lumière comportant chacune une face de forme générale rectangulaire d'émission de lumière, les faces d'émission de lumière étant centrées sur une même droite définissant une direction d'alignement des sources, et - un dispositif optique de projection. Le module d'éclairage comporte en outre des guides de lumière, chaque guide étant couplé avec une des sources. Les guides sont répartis sur des première et seconde pièces de guidage distinctes de formes complémentaires, emboîtées l'une dans l'autre. La première pièce de guidage est placée en regard des faces d'émission de lumière et la seconde pièce de guidage est rapportée sur une surface libre du dispositif optique de projection. Le système d'éclairage est agencé de manière à former une tache lumineuse par source de lumière, chaque tache lumineuse ayant une forme de bande lumineuse.
Patent FR-3026871-A1 (FR)
Title: Transfert a base d'images de donnees de site de puits entre des dispositifs dans un champ petrolifere
Inventor: ANGHELESCU FLORIN M
IPC: G06F15/16
Filed: 2015-09-29
Abstract: Des systèmes et des procédés permettant un transfert de données de site de puits entre des dispositifs de champ pétrolifère (100) en utilisant des images de données codées (115, 125, 135, 303), telles que des codes à barres matriciels, sont fournis. Les données de site de puits sont obtenues dans un premier format dans un premier dispositif de calcul (110, 120, 130, 302). Les données de site de puits sont converties du premier format dans un second format à utiliser pour la génération de codes à barres matriciels. Au moins un code à barres matriciel (115, 125, 135, 303) est généré sur la base des données converties de site de puits. Une représentation du code à barres matriciel généré est présentée via un dispositif de sortie du premier dispositif de calcul pour un transfert à un second dispositif de calcul (140, 304).
Patent FR-3042825-A1 (FR)
Title: Aube et disque de soufflante
Inventor: CHANEZ PHILIPPE GERARD
IPC: F04D29/34
Filed: 2015-10-27
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à une aube (340) démontable de soufflante pour turboréacteur d'aéronef, l'aube (340) comportant un corps d'aube (342) s'étendant entre un pied d'aube (343) et une tête d'aube (344) selon un axe d'aube (Z), l'axe d'aube (Z) étant destiné à s'étendre sensiblement radialement par rapport à un axe de rotation (X') de la soufflante une fois l'aube (340) montée sur un disque (330) rotatif de la soufflante, le pied d'aube (343) comportant une attache curviligne (341) qui présente au moins une surface de maintien (345, 355) formant un arc de cercle (346, 356), la surface de maintien (345, 355) ayant pour fonction notamment de maintenir l'attache curviligne (341) dans une alvéole curviligne (331) du disque rotatif (330), l'aube (340) étant caractérisée en ce que l'arc de cercle (346, 356) s'étend dans ou parallèlement à un plan d'attache (PR1) contenant l'axe d'aube (Z) ou formant avec l'axe d'aube (Z) un angle inférieur à 15°.
Patent FR-3049397-A1 (FR)
Title: Antenne bi-boucle pour engin immerge
Inventor: NGO BUI HUNG FREDERIC
IPC: H01Q21/00
Filed: 2016-03-22
Abstract: Antenne émettrice et/ou réceptrice (1) destinée à équiper un engin submersible caractérisée en ce qu'elle comporte au moins les éléments suivants : • Un élément support (10), • Une première boucle (2) de forme donnée comprenant une première extrémité (21) reliée à un premier point et une deuxième extrémité (22) reliée à un point commun, • Une deuxième boucle (3) comprenant une première extrémité (31) reliée à un deuxième point et une deuxième extrémité (32) reliée au point commun, ayant une forme similaire à la forme de la première boucle, • Les deux boucles sont symétriques par rapport à l'élément support (10) et sont alimentées en opposition de phase afin que les courants de retour vers le point commun se compensent, • La première et la deuxième boucle étant protégées par une enceinte (8). Système antennaire comprenant une antenne selon l'invention.
Patent FR-3061346-A1 (FR)
Title: Dispositif interne de mise en tension uniforme et/ou variable de membranes d'instruments de musique a une ou deux peaux en un seul point
Inventor: JEAN BAPTISTE CASIMIR
IPC: G10D13/02
Filed: 2016-12-23
Abstract: Dispositif pour mettre en tension en un seul point les membranes de tambours de façon uniforme et/ou variable. L'invention concerne un dispositif permettant à tout moment de tendre de façon uniforme ou variable les membranes de tambours, et ce en un seul point facilement accessible. Pour un membranophone il dispose d'un arbre fileté (C) traversant les axes taraudés (B) de deux segments (A). Activé depuis l'évent du fût (K), il influe sur les segments et les câbles (E) qui passent par l'anneau (I), lesquels exercent une pression sur la couronne (F), tendant la membrane (M). Pour varier la tension, on bloque/libère le câble depuis la vis de la platine (N). Pour un bi-membranophone il est identique et jumelé et suit le même processus en simultané. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la mise en tension uniforme et/ou variable de membranes d'instruments de musique à une ou deux peaux en un seul point.
Patent FR-3047375-A1 (FR)
Title: Dispositif de prevision d'altitude de la limite pluie-neige
Inventor: BADOCHE JACQUES GUY
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-02-03
Abstract: Un dispositif (1) de prévision d'altitude de la limite pluie-neige comprend : - une mémoire (3) pour recevoir des ensembles de données météorologiques, chaque ensemble de données météorologiques associant une portion géographique (i), un instant (h), une température (T), une indication de précipitation(P), au moins une altitude (K, H, IK, IH), et un type de masse d'air (M) indiquant si une masse d'air associée à la portion géographique (i) pour un instant (h) est considérée comme entrante ou sortante d'une zone géographique correspondant à l'union des portions géographiques (i), chaque ensemble de données météorologiques étant initialisé avec un type de masse d'air (M) indiquant une masse d'air sortante, et les instants (h) étant choisis de sorte que les ensembles de données météorologiques peuvent être regroupés par instant (h) pour une portion géographique (i) donnée, - un trieur (5) agencé pour parcourir un groupe d'ensembles de données météorologiques comprenant un instant (h) courant, et, pour un ensemble donné de ce groupe, modifier le type de masse d'air (M) pour indiquer une masse d'air entrante lorsque la différence entre d'une part la température (T) de l'ensemble donné et d'autre part la température (T) d'un ensemble associant la portion géographique (i) de l'ensemble donné et un instant (h-2 ; h-1) antérieur à l'instant (h) courant est supérieure à une valeur seuil (T1 ; T2), - un calculateur (7)
Patent FR-3047630-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un systeme de communication d'un aeronef
Inventor: PERRIN AYMERIC
IPC: H04W88/02
Filed: 2016-02-10
Abstract: Le dispositif de commande (10) d'un système de communication (50) d'un aéronef (1) comprenant un nombre prédéfini de canaux de communication (48a, 48b... 48h) comporte une unité de traitement (40) et des ensembles de boutons (12a... 12d) associés chacun à un canal de communication et comprenant un bouton (14a... 14d) de réglage de volume sonore, un bouton (15a... 15d) de réception et un bouton (16a... 16d) d'émission. Le nombre d'ensembles de boutons est au moins égal à deux et inférieur au nombre prédéfini de canaux de communication du système de communication. Le dispositif comporte des zones d'affichage (18a... 18d) sur un écran d'affichage (35), une zone d'affichage étant associée à chaque ensemble de boutons et prévue pour afficher au moins le nom du canal de communication associé à l'ensemble de boutons. L'unité de traitement est configurée pour configurer l'association entre chacun des ensembles de boutons (12a... 12d) et le canal de communication associé à cet ensemble de boutons en fonction d'actions d'un utilisateur sur au moins un élément interactif du dispositif.
Patent FR-3050923-A1 (FR)
Title: Dispositif intra-buccal
Inventor: BENAROUCH DAN
IPC: A61C19/06
Filed: 2016-05-03
Abstract: Dispositif intra-buccal destiné à être fixé dans la bouche d'un patient, ledit dispositif comportant : - un capteur de mesure (12); - des moyens de communication (14) aptes à transmettre, notamment audit patient, une information relative à ladite mesure ; - un actionneur (60), activable en fonction de mesures effectuées par ledit capteur, et dont l'action a un effet sur la santé du patient.
Patent FR-3052518-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement
Inventor: LANFRANCO GIANBATTISTA
IPC: F16F15/123
Filed: 2016-06-09
Abstract: Dispositif d'amortissement (1) comprenant : - un composant primaire (2) apte à être solidarisé à un vilebrequin, - un composant secondaire (3) apte à transmettre le couple du composant primaire vers une boîte de vitesses, et - une pluralité d'organes de rappel élastique (18) coopérant d'une part avec le composant primaire (2) et d'autre part avec le composant secondaire (3) de manière à limiter la rotation du composant secondaire (3) par rapport au composant primaire (2) autour d'un axe de rotation (X), le composant primaire (2) comprenant une première portion (25) et le composant secondaire (3) comprenant une deuxième portion (26), lesdites portions (25, 26) coopérant pour : - permettre un franchissement axial de la première portion (25) par la deuxième portion (26) lorsqu'une condition prédéfinie est vérifiée lors de l'assemblage du composant secondaire (3) sur le composant primaire (2), et - définir une butée pour le déplacement axial du composant primaire (2) en éloignement du composant secondaire (3), une fois le composant secondaire (3) assemblé sur le composant primaire (2) et lorsque la condition prédéfinie n'est plus vérifiée.
Patent FR-3056096-A1 (FR)
Title: Dispositif pour instrument chirurgical, disposant de capteurs pour la memorisation d'informations
Inventor: KHALIFE PATRICK
IPC: A61B90/00
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour instrument chirurgical, comportant au moins un capteur (1011, 1012, 1011,... 101N), un circuit (102) de contrôle et de traitement des signaux issus dudit au moins un capteur, une mémoire (104) pour stocker des informations issues du circuit, et une interface radio (103) pour transmettre ces informations à un dispositif extérieur (110), le ou les capteur(s), le circuit, la mémoire et l'interface radio étant alimentés par une source d'énergie (105) et logés dans un ou plusieurs boîtiers (100) hermétiques et résistants à la chaleur et à la pression.