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Patent FR-3073739-A1 (FR)
Title: Produit pour la deformation temporaire de fibres de keratine
Inventor: FUCHS SANDRA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-11-16
Abstract: La présente invention concerne un produit cosmétique stable à l'entreposage pour la déformation temporaire de fibres de kératine, en particulier de cheveux humains, doté d'une stabilité microbiologique accrue et de très bonnes propriétés d'utilisation, comme en particulier une amélioration de l'éclat naturel et/ou de la tenue naturelle des fibres de kératine.
Patent FR-3088683-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d'aeronef comportant un systeme a lubrifier ainsi qu'un dispositif ameliore d'injection de lubrifiant
Inventor: LEPRETRE JEAN-BAPTISTE ETIENNE BERNARD
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble un ensemble (22) comprenant un système à lubrifier pour turbomachine d'aéronef, ainsi qu'un dispositif d'injection de lubrifiant (24) sur le système à lubrifier, le dispositif (24) comprenant au moins un gicleur (38) configuré pour projeter du lubrifiant, ainsi qu'un organe de collecte de lubrifiant (50) susceptible de collecter du lubrifiant projeté par le gicleur (38) à une pression inférieure à une pression nominale, l'organe (50) communiquant avec un conduit de déport de lubrifiant présentant à son extrémité au moins un orifice de sortie de lubrifiant (60), le conduit étant configuré pour permettre au lubrifiant qui s'échappe de l'orifice (60) de tomber par gravité sur une partie du système à lubrifier.
Patent FR-3078432-A1 (FR)
Title: Dispositif vibroacoustique
Inventor: DUROY ALBAN
IPC: G10K11/00
Filed: 2018-02-28
Abstract: L'invention propose un dispositif vibroacoustique puissant, mais peu encombrant, capable de transmettre une grande partie du spectre sonore de la musique, et sans émettre un volume sonore important vers l'extérieur pour ne pas déranger les personnes alentour. L'invention propose un dispositif vibroacoustique comprenant un aimant permanent (101) générant un champ magnétique permanent dans un espace (102) appelé entrefer, et une bobine (103) de fil conducteur d'électricité agencée dans cet entrefer dans le sens axial (X-X) et munie de deux bornes électriques, la bobine (103) étant solidaire d'une plaque (104) sur laquelle est fixé une tige (105) surmontée d'un disque (106) recouvert d'une couche d'élastomère (107-108) destinée, en utilisation, à être en appui contre le thorax d'un utilisateur
Patent FR-3093747-A1 (FR)
Title: Dispositif pour hébergement insolite
Inventor: AILLAUD SYLVAIN
IPC: E04H15/32
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) pour hébergement insolite, présentant une paroi sensiblement hémisphérique, ladite paroi comprenant une calotte (3), une pluralité de pans (2), chaque pan (2) présentant deux bords latéraux (2L), un bord supérieur (2s) et un bord inférieur (2i), ladite pluralité de pans (2) coopérant solidairement deux à deux selon des liaisons encastrement respectives le long leurs bords latéraux (2L) et avec la calotte (3) selon des liaisons encastrement le long de leurs bords supérieurs (2s). Pour constituer un dispositif (1) pour hébergement insolite conforme à l’invention présentant d’excellentes résistances mécanique, thermique et phonique, tout en préservant le confort et la sécurité d’un ou plusieurs occupants, la paroi dudit dispositif (1) est principalement constituée de verre.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3080081-A1 (FR)
Title: Structure d'element de toit de vehicule
Inventor: KASHIYAMA TAKESHI
IPC: B62D25/06
Filed: 2019-04-09
Abstract: [Problème à résoudre] Former un élément de toit à partir d'une plaque d’acier à résistance élevée à la traction et maintenir la force d’adhérence.     [Solution] Un élément central 10 formé d’une plaque d’acier à résistance ultra-élevée à la traction présente une partie de surface supérieure avant 11A agencée sur le côté supérieur d’une partie de surface inférieure 15 et du côté vers l'avant de la partie de surface inférieure 15, une partie de surface intermédiaire avant 13A agencée entre la partie de surface supérieure avant 11A et la partie de surface inférieure 15, une première partie avant formant nervure 21A reliant la partie de surface supérieure avant 11A à la partie de surface intermédiaire avant 13A, une deuxième partie avant formant nervure 22A reliant la partie de surface intermédiaire avant 13A à la partie de surface inférieure 15 et une troisième partie avant formant nervure 23A déviée dans la direction de la largeur par rapport à la première partie avant formant nervure 21A et reliant la partie de surface supérieure avant 11A à la partie de surface inférieure 15. La première partie avant formant nervure 21A et la deuxième partie avant formant nervure 22A sont continues avec la troisième partie avant formant nervure 23A.     (Fig. 2)
Patent FR-3096335-A1 (FR)
Title: Insert de rigidification pour une caisse de véhicule
Inventor: GROSSET ROMAIN
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention vise un insert de rigidification (1) pour caisse de véhicule, configuré pour épouser la forme d’une portion d’un pied avant (2) formant un coude d’un longeron intérieur avant (3) d’une caisse de véhicule, ledit longeron intérieur avant (3) ayant un axe longitudinal en amont du pied avant (2), ledit insert de rigidification (1) étant destiné à être fixé solidairement audit longeron intérieur avant (3) de façon à recouvrir ledit coude, de sorte à verrouiller toute mobilité dudit longeron intérieur avant (3) en rotation du pied avant (2), sur une portion correspondant audit coude, dans une direction orientée vers l’intérieur du coude, de façon à bloquer la rotation du pied avant (2) en cas de choc à l’avant du véhicule. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099038-A1 (FR)
Title: Porte grille de barbecue multifonction réglable en hauteur à distance
Inventor: MARIOTTI CEDRIC
IPC: A47J37/07
Filed: 2019-07-25
Abstract: Porte grille de barbecue multifonction réglable en hauteur par crémaillère ou bras téléscopique télécommandables à distance.
    L’invention concerne un bras multifonction (1)  qui permet:
    de fixer une grille de barbecue quelconque  (0)de fixer un tourne broche (7)  et sa broche (4)de préparer les aliments et les réserver grâce à un plateau coulissant(6)  et amovible présent sur ce bras.
    Ce  dispositif est réglable en hauteur à distance , grâce à une crémaillère animée par un moteur, ou un bras téléscopique , controlés par un système radio fréquence émetteur (11) et récepteur.
    De plus ce bras pivote horizontalement pour que la grille soit désaxée du foyer en cas de necessité.
    Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la simplification et à la meilleure gestion de la cuisson des aliments au barbecue au charbon ou au feu de bois.
Patent FR-3099548-A1 (FR)
Title: Boîtier de support destiné à recevoir une interface d’utilisateur d’un appareil électroménager et appareil électroménager
Inventor: MARCOLINI BENJAMIN
IPC: F24C7/08
Filed: 2019-07-31
Abstract: Un boîtier de support destiné à recevoir une interface d’utilisateur (2) d’un appareil électroménager (1000) et à être placé dans l’appareil électroménager, comporte des moyens de réception (11) conformés pour recevoir l’interface d’utilisateur (2). Le boîtier de support (1) comporte en outre des premiers moyens de maintien (13) élastiquement déformables et étant conformés et disposés de façon à appliquer des efforts sur l’interface d’utilisateur (2) pour la maintenir dans une position déterminée par rapport aux moyens de réception (11). Utilisation du boîtier de support dans un appareil électroménager ayant des interfaces dédiées à la communication des utilisateurs avec l’appareil électroménager, tels que des tables de cuisson, des fours de cuisson, des machines à laver et/ou sécher le linge ou des réfrigérateurs. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3084879-A1 (FR)
Title: Siège de passager comprenant un dossier pouvant être élargi.
Inventor: TSCHECHNE NICOLAS
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-08-08
Abstract: Un siège de passager (10) comprend un élément de siège (12) et un dossier (14). Le dossier (14) comprend un corps principal (28) ainsi qu'au moins une portion d'élargissement (30, 32) pouvant être réglée entre une première position fonctionnelle et une deuxième position fonctionnelle. Dans sa première position fonctionnelle, la portion d'élargissement (30, 32) est intégrée dans le corps principal (28) du dossier (14). Dans sa deuxième position fonctionnelle, la portion d'élargissement (30, 32) définit par contre un élément de support (38, 40) s'étendant depuis une surface de dossier (16) du corps principal (28). Fig. 1
Patent FR-3100626-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert unidirectionnel de donnees et procede correspondant
Inventor: VIU JÉSUS
IPC: H04L29/10
Filed: 2019-09-05
Abstract: Le système de transfert unidirectionnel (3) de données comprend un dispositif d’émission (5) de données, un dispositif de réception (6) de données et une première liaison filaire unidirectionnelle (7) reliant les dispositifs d’émission et de réception de sorte que les données transitent du dispositif d’émission vers le dispositif de réception. La première liaison filaire comporte un composant unidirectionnel non commandable (8) et le système de transfert unidirectionnel comporte en outre un dispositif de contrôle (19a, 19b, 20) de la qualité des données transférées. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3107446-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d’un menisque lacrymal
Inventor: BROTTIER YVES-VINCENT
IPC: A61B5/00
Filed: 2020-02-21
Abstract: Procédé de mesure d’un ménisque lacrymal comprenant les opérations: d’instiller de la fluorescéine à la surface d’un œil à examiner d’un patient, d’éclairer l’œil à examiner en lumière bleue et de capturer une image (100) de l’œil à examiner, ladite image comportant des zones bleues (101) non fluorescentes en absence de fluorescéine et des zones vertes (102) fluorescentes en présence de fluorescéine, et pour lequel l’analyse d’image comprend : une identification du ménisque lacrymal (12) et une mesure de sa hauteur en pixels (h), une identification de l’iris (11) et une mesure de son diamètre extérieur en pixels (d), le calcul d’un ratio (R= D/d) entre un diamètre physique (D) de l’iris estimé ou mesuré par ailleurs et de sa mesure en pixel (d) et le calcul de la hauteur physique (H=Rxh) du ménisque lacrymal à partir de ce ratio. Figure 1
Patent FR-3108176-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de défauts de surface sur au moins une face terminale d’au moins une fibre optique.
Inventor: LAPERRIERE YANNICK
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-03-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection (10) de défauts de surface (62-65) sur une face terminale (16) d’une fibre optique (14), ledit dispositif comportant :- un microscope numérique (15) configuré pour capter une image (img1) d’une face terminale (16) ; et- des moyens d’analyse (25) de ladite image (img1), configurés pour détecter des défauts de surface présents sur la face terminale (16), les moyens d’analyse intégrant un réseau de neurones (26) de type « U-Net » dont la phase d’apprentissage a été réalisée par l’intermédiaire d’un augmenteur ; ledit augmenteur étant configuré pour créer des images d’apprentissage, destinée à entrainer ledit réseau de neurones (26), à partir d’images de référence ; lesdites images d’apprentissage étant obtenues à partir desdites images de référence en appliquant uniquement des retournements, des rotations et/ou des variations de luminosité, de contraste ou de teinte sur lesdites images de référence. Figure pour abrégé : Fig 1
Patent FR-3108794-A1 (FR)
Title: Collecteur de courant amélioré pour batterie
Inventor: PELE VINCENT
IPC: H01M10/052
Filed: 2020-03-26
Abstract: Collecteur de courant amélioré pour batterie La présente demande concerne un collecteur de courant pour électrode négative, revêtu d’au moins une couche conductrice électroniquement et isolante ioniquement, le procédé de préparation d’un tel collecteur, ainsi que les batteries le comprenant.     Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3113093-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d’un aeronef comportant un systeme d’etancheite ameliore
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: F16J15/02
Filed: 2020-08-03
Abstract: SYSTEME DE PROPULSION D’UN AERONEF COMPORTANT UN SYSTEME D’ETANCHEITE AMELIORE L’invention concerne un système de propulsion (150) comportant un mât (201) avec un bord latéral (306) et une nacelle avec un capot intérieur (208b) articulé et avec un premier bord (308). Le système de propulsion (150) comporte un premier joint (302) fixé le long du bord latéral (306) et un deuxième joint (304) fixé le long d’un deuxième bord du capot intérieur (208b), le premier joint (302) comporte un premier bourrelet (314) avec une première face de contact (316), le deuxième joint (304) comporte un deuxième bourrelet (320) avec une deuxième face de contact (322) et en position fermée, la deuxième face de contact (322) vient en appui contre une première face de contact (316) et elles sont inscrites dans un plan parallèle à l’axe longitudinal (X).  La mise en place de bourrelets avec des faces parallèles autorise le déplacement du capot intérieur parallèlement à l’axe longitudinal sans perte d’étanchéité.  Fig. 3
Patent FR-3115836-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux comportant une serie de lames rotatives pour obturer la veine du flux secondaire
Inventor: MENOU FABIEN
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-11-03
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UNE SERIE DE LAMES ROTATIVES POUR OBTURER LA VEINE DU FLUX SECONDAIRE L’invention concerne un turboréacteur double flux présentant une veine pour un flux secondaire (208) et des lames (250), chacune étant mobile entre une position escamotée et une position déployée, où chacune comporte une âme (252) rigide et une deuxième extrémité libre et un fourreau (256) dans lequel s’enfile l’âme (252) et la deuxième extrémité, où chaque fourreau (256) comporte une première partie (257) qui entoure au moins une partie de l’âme (252) et la deuxième extrémité, et un aileron (258) s’étendant au-delà de l’âme (252) en regard de la première partie (257) de la lame (250) voisine, et où le fourreau (256) est réalisé dans un matériau souple de manière à venir en contact avec la première partie (257) de la lame (250) voisine sous l’effet du flux secondaire (208).  Un tel turboréacteur permet de réaliser des lames présentant un coût de fabrication réduit mais comportant un comportement aérodynamique performant.  Fig. 6
Patent FR-3116150-A1 (FR)
Title: Auxiliaire de commande et/ou de signalisation accessible sur son pourtour de montage et procédé de montage sur un support tubulaire
Inventor: GIRIN EMMANUEL
IPC: H01H9/16
Filed: 2020-11-06
Abstract: Auxiliaire de commande et/ou de signalisation accessible sur son pourtour de montage et procédé de montage sur un support tubulaire L’objet de l’invention concerne un auxiliaire de commande comportant une série de modules (3) pourvus chacun d’un corps formant support, ces corps étant attachés entre eux en étant mobiles entre eux pour occuper une position déployée ou une position enroulée pour former ensemble un manchon destiné à entourer un support tubulaire, l’auxiliaire comportant un dispositif pour maintenir les corps en position enroulée, au moins deux modules (3) étant équipés chacun d’au moins une touche d’actionnement (14) reliée à un circuit électrique de commande (15) supporté par le corps et délivrant un signal de sortie lors de l’actionnement de la touche correspondante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3116651-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un module photovoltaïque léger et flexible intégrant une protection thermique
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-11-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un module photovoltaïque (1) comprenant- une étape d’empilement des éléments suivants :-- une première couche (2) transparente formant la face avant ;-- plusieurs cellules photovoltaïques (4) ;-- un ensemble encapsulant (3) en polymère apte à encapsuler les cellules photovoltaïques entre une partie inférieure (3b) et une partie supérieure (3a) ;-- une deuxième couche (5) en un composite de résine polymère et de fibres, l'ensemble encapsulant et les cellules photovoltaïques étant entre les première et deuxième couches ;-- un élément espaceur (6) formant un isolant thermique ; -- une couche de protection thermique (8) de faible émissivité ; et -- une interface de collage (7) entre l’élément espaceur et la couche de protection thermique ;l’élément espaceur, la couche de protection thermique et l’interface de collage formant une structure de protection thermique (10), la deuxième couche étant disposée entre l’ensemble encapsulant et ladite structure ; puis - une étape de lamination à chaud sous vide des éléments empilés, réalisée en une seule étape, à une température comprise entre 120°C et 170°C, et pendant une durée supérieure à 10 minutes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117575-A1 (FR)
Title: Aéronef muni d’un système de signalisation lumineuse à large ouverture
Inventor: GOUSSET SIMON
IPC: F21S43/20
Filed: 2020-12-16
Abstract: Aéronef muni d’un système de signalisation lumineuse comprenant au moins un dispositif d’émission de lumière (1) en bout de chaque aile et au moins un dispositif d’émission de lumière en bout de queue,  chaque dispositif d’émission de lumière (1) en bout d’aile étant disposé dans un renfoncement ménagé dans le profil de l’aile (3) et comprenant un habillage (2), au moins une source lumineuse (5) et une glace de protection (4) disposée sur le renforcement de sorte que surface extérieure épouse la forme de l’aile,   la surface intérieure de la glace de protection (4) étant munie d’au moins une variation d’épaisseur localisée (6) de manière à augmenter l’ouverture angulaire de chaque dispositif d’émission de lumière (1) en bout d’aile afin d’assurer le recouvrement entre les dispositifs d’émission de lumière (1) en bout d’aile et la lumière émise par le dispositif d’émission de lumière sur la queue.  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3119451-A1 (FR)
Title: Système de trois lanceurs de cibles
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/18
Filed: 2021-01-29
Abstract: Titre : Système de trois lanceurs de cibles L’invention concerne un système de lancement de cibles pour le tir sportif comprenant, successivement suivant une direction d’alignement, une première machine de projection de cibles, une deuxième machine de projection de cibles et une troisième machine de projection de cibles, chacune parmi la première machine, la deuxième machine et la troisième machine comprenant :      une unité de lancement (3) mobile en rotation par rapport à une base,  un bras de lancement (32) mobile en rotation par rapport à l’unité de lancement (3),caractérisé en que la base est une base commune (110) à la première machine de projection de cibles, la deuxième machine de projection de cibles et la troisième machine de projection de cibles, et en ce qu’il comporte un socle (100) sur lequel la base commune (110) est mobile en rotation suivant un axe de base (112).      Figure pour l’abrégé : Fig.9
Patent FR-3123066-A1 (FR)
Title: Procédé pour le traitement biologique des eaux usées
Inventor: KEMPGENS JUSTINE
IPC: C02F3/30
Filed: 2021-05-18
Abstract: Procédé, réacteur biologique et installation pour le traitement biologique d’eaux usées comprenant de la matière organique ou assimilable par des microorganismes dans un réacteur mélangé, formant un mélange complet.   Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3123367-A1 (FR)
Title: Procédé de lavage de textiles et dispositif industriel pour sa mise en œuvre
Inventor: GACHES PIERRE
IPC: D06F31/00
Filed: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de lavage de textiles, dans lequel des textiles à laver sont entrainés en déplacement continu dans un tunnel (1) de lavage, successivement d’amont en aval au travers d’une série de compartiments formant le tunnel (1) de lavage ;  procédé dans lequel un débit d’une composition, dite composition (16) de lavage, aqueuse comprenant au moins un agent détergent, est mis en contact avec les textiles entrainés en déplacement, au moins dans un sous-ensemble, dit tronçon (13) de lavage, de compartiments successifs de la série de compartiments ;  caractérisé en ce que :  ladite composition (16) de lavage présente une température inférieure à 35°C, en ce que ;un débit d’ozone (O3) gazeux est introduit en continu dans au moins un compartiment (105,106,11,114) dudit tronçon (13) de lavage, le débit d’ozone gazeux étant introduit dans et au contact de ladite composition (16) de lavage.  Figure d’abrégé : Figure unique
Patent FR-3123904-A1 (FR)
Title: Système de collecte de bio-déchets à conteneurs spécifiques.
Inventor: SITTER MICHEL
IPC: B65F3/12
Filed: 2021-06-11
Abstract: Système de collecte de bio-déchets comportant des conteneurs (1) de stockage de bio-déchets munis d’au moins un couvercle (2) d’accès en partie supérieure du conteneur (1) et un véhicule de type camion de collecte de ces conteneurs (1). Le conteneur (1) est positionné au sol par des moyens de positionnement empêchant toute bascule du conteneur (1) sur une hauteur prédéterminée lorsqu’il est déplacé à partir de sa position posée au sol. Il est muni d’un système de verrouillage/déverrouillage du couvercle (2) comportant un organe de verrouillage du couvercle (2) lorsqu’il est fermé, mobile par gravité entre une première position de verrouillage et une seconde position de déverrouillage du couvercle (2) selon que l’angle de basculement du conteneur (1) est respectivement inférieur ou supérieur à un angle prédéterminé par rapport à la verticale.  Figure de l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3127650-A1 (FR)
Title: Stator pour moteur électrique triphasé et moteur électrique associé
Inventor: HERRADA JOSE LUIS
IPC: H02K3/28
Filed: 2021-09-30
Abstract: La présente invention concerne un stator (1) pour moteur électrique triphasé comprenant :  - une pluralité de bobines (5) réparties circulairement sur un corps de stator (3),  - un ensemble de cadres de connexion (10) disposés sur différentes couches (c1, c2, c3, c4, c5) superposées axialement et isolées électriquement les unes des autres, lesdits cadres de connexion (10) étant configurés pour assurer les connexions entre les bobines (5) des différentes phases suivant un schéma électrique prédéterminé et pour assurer l’alimentation des différentes phases via trois bornes d’alimentation (12u, 12v, 12w) associées aux phases respectives,  dans lequel le sens d’alimentation de l’une des phases est inversé par rapport aux deux autres phases pour limiter l’écart angulaire entre les bornes d’alimentation (12u, 12v, 12w) associés aux alimentations des différentes phases.   Fig.7
Patent FR-3128892-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un laminé, dispositif de contrôle, et laminé comportant un élément de contrôle correspondant.
Inventor: BERTHE BENOIT
IPC: B23Q17/00
Filed: 2021-11-09
Abstract: Procédé de contrôle d’un laminé comportant une étape (E1) de fourniture d’un laminé (10), formé d’au moins deux couches (11, 12) assemblées par laminage, et comportant au moins une empreinte (13) et un squelette (14) entourant l’au moins une empreinte (13), et le laminé (10) comportant en outre au moins un élément de contrôle (15) disposé dans le squelette (14) et comportant au moins une image (16) en niveaux de gris gravée au laser à travers une première (11) des deux couches (11, 12) ; et une étape (E2) de détection d’au moins une micro-ampoule (20) formée dans l’élément de contrôle (15). Dispositif de contrôle (100), et laminé (10) comportant un élément de contrôle (15) correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3