baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993097-A1 (FR)
Title: Dispositif imageur cmos a geometrie optimisee et procede de realisation d'un tel dispositif par photocomposition
Inventor: ROHR PIERRE
IPC: H01L27/146
Filed: 2012-07-05
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des dispositifs imageurs numériques, notamment des dispositifs destinés à l'imagerie médicale par rayons X. Elle concerne un dispositif imageur comprenant des pixels adressés individuellement par des circuits d'adressage et un procédé de réalisation d'un tel dispositif imageur par photolithographie. Le dispositif imageur comporte un capteur (61) de superficie supérieure ou égale à 10 cm et comprenant : * une zone image (23) réalisée sur un seul substrat (22) et comportant un ensemble de pixels (24) agencés selon des lignes et des colonnes, le nombre de pixels par colonne n'étant pas uniforme pour toutes les colonnes de pixels, chaque pixel (24) collectant des charges électriques générées par un élément photosensible, * des conducteurs de ligne reliant les pixels ligne par ligne, * des conducteurs de colonne reliant les pixels colonne par colonne, * des blocs (12) d'adressage de lignes reliés aux conducteurs de lignes pour adresser individuellement chaque ligne de pixels, et * des blocs de lecture de colonnes reliés aux conducteurs de colonne pour lire les charges électriques collectées par les pixels (24) de la ligne sélectionnée par les blocs (12) d'adressage de lignes, les blocs (13) de lecture de colonnes étant situés à la périphérie de la zone image (23), les blocs (12) d'adressage de lignes et les blocs (13) de lecture de colonnes étant réalisés sur le même substrat (22) que la zone image.
Patent FR-2994082-A1 (FR)
Title: Coloring human keratin fibers e.g. hair, involves applying pretreatment composition, comprising alkaline metal carbonates and/or bicarbonates and aromatic alcohols, on keratin fibers and applying dye composition with natural dyes on fibers
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-07-31
Abstract: Coloring human keratin fibers such as hair, comprises applying a pretreatment composition, comprising alkaline metal carbonates and/or alkaline metal bicarbonates and aromatic alcohols, on the keratin fibers, where the pretreatment composition has a pH value of less than 10, and applying a dye composition containing natural dyes on the keratin fibers. An independent claim is included for a multi-compartment device or kit for coloring comprising a first compartment comprising containing a pretreatment composition, a second compartment containing the dye composition, and optionally a third compartment containing a composition with metal salts.
Patent FR-2994373-A1 (FR)
Title: Dispositif pour chaussure a talon haut.
Inventor: FROIDURE NATHALIE
IPC: A43B3/00
Filed: 2012-08-10
Abstract: Dispositif à insérer dans une chaussure à talon haut, présentant une barre (34) transversale réalisée en un matériau souple et amortissant et se dressant en arrière des têtes (120) des métatarsiens (12) du pied du porteur et en avant de la base (121) de ces métatarsiens, de façon à limiter le glissement du pied vers l'avant et l'intensité de l'impact au sol, lors de la marche.
Patent FR-2999267-A1 (FR)
Title: Motorized vale assembly for use in swimming pool, has display device including opaque plate with perforated portions, where markings are visible through perforated portions when channels of plug corresponds to perforated portions
Inventor: KEMPCZYNSKI PHILIPPE
IPC: F16K37/00
Filed: 2012-12-07
Abstract: The assembly (1) has a motorized valve (2) e.g. three-way valve, including a plug having channels (3-5) and a passage intended to be placed in front of the channels, to allow circulation of fluid between the channels. A display device includes a disk (7) mounted perpendicularly to a rotation axis of the valve and rotatably with the plug, where the disk includes markings (8-10) on its surface. An opaque plate (11) includes perforated portions (3'-5'), where the markings are visible through the perforated portions when the channels of the plug corresponds to the perforated portions.
Patent FR-2984421-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance du mouvement de l'induit d'une pompe electromagnetique a piston alternatif
Inventor: KLEINKNECHT HORST
IPC: F01N11/00
Filed: 2012-12-12
Abstract: Procédé de surveillance du mouvement de l'induit d'une pompe électromagnétique à piston alternatif, notamment d'une pompe à membrane à piston alternatif (22) dans le module de transfert (2) d'un système de catalyseur SCR. On mesure la courbe du courant de pompe en fonction du temps et on détecte la fin du mouvement de l'induit dans le sens de la levée lorsque la courbe du courant de pompe passe par un minimum local (C).
Patent FR-3003236-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation et de motorisation d'un corps flottant en mer
Inventor: TORRES JEAN PIERRE
IPC: B63C9/00
Filed: 2013-03-14
Abstract: Procédé et dispositif de localisation et de motorisation d'un corps flottant sur un plan d'eau utilisant un cerf volant 101 muni d'un bord d'attaque gonflable 104 permettant sa flottabilité et muni de réflecteurs métalliques 107 permettant sa détection et sa localisation par des émetteurs-récepteurs d'ondes électromagnétiques de type radar. Le cerf volant selon l'invention développe par ailleurs une force permettant de tracter l'embarcation.
Patent FR-3004423-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de visualisation de l'environnement externe d'un avion, ainsi que porte d'avion equipee d'un tel systeme
Inventor: BESETTES CYRILLE
IPC: H04N7/18
Filed: 2013-04-12
Abstract: La présente invention vise à réaliser une visualisation de l'environnement de l'avion en combinant une prise de vue directe par remplacement d'un hublot par un objectif de caméra et une illumination de cet environnement dans des gammes de radiation appropriées, en liaison avec une visualisation. Selon l'invention, un système de visualisation de l'environnement d'un avion comporte, dans une porte (4, 4i, 10) pourvue d'un système de verrouillage et d'ouverture (41, 42, 6), au moins une source d'illumination (7) de zones dudit environnement dans au moins une gamme de rayonnement, au moins une caméra vidéo (1a, 1b) munie d'un objectif apte à capter l'environnement externe illuminé par la source pour fournir un signal vidéo, et au moins un écran de visualisation (8) en liaison avec la caméra (1a, 1b) pour recevoir le signal vidéo. La caméra (1a, 1b), la source d'illumination (7) et l'écran de visualisation (8) sont reliés à une unité de calcul (5) apte à recevoir des informations de l'état de fonctionnement des équipements de l'avion et des paramètres de visualisation dudit environnement.
Patent FR-3007216-A1 (FR)
Title: Agrafe de connexion electrique pour platine avec led d'eclairage
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: H05K3/36
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention a trait à un connecteur électrique (10), notamment pour platine avec circuit imprimé, comprenant un corps métallique avec au moins deux zones de contact opposées (24) et aptes à coopérer électriquement avec une épingle métallique (12). Les deux zones de contacts (24) sont disposées sur des moyens élastiques (26, 28) aptes à se déplacer radialement et axialement par rapport à l'axe de l'épingle (12). L'invention a trait également à un circuit électrique comprenant deux platines avec circuit imprimé et reliées électriquement l'une à l'autre au moyen du connecteur et de l'épingle. L'invention a trait également à un module d'éclairage pour véhicule automobile comprenant un tel circuit électrique, l'une des platines comprenant une ou plusieurs diodes à électroluminescence.
Patent FR-3007049-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage et de decrochage d'un outil ou accessoire a une machine de genie civil ou de manutention
Inventor: DORGUIN VALERY
IPC: E02F3/36
Filed: 2013-06-13
Abstract: Un dispositif d'accrochage et de décrochage d'un outil (5) ou accessoire à une machine de génie civil ou de manutention comporte un corps (1) portant un vérin (2) pour déplacer un premier crochet (3a) en le rapprochant ou l'éloignant d'un deuxième crochet (4) pour prendre ou relâcher l'outil ou accessoire (5). Le dispositif comporte un moyen (6, 7a, 7b) de blocage pour bloquer le premier crochet (3a) en position afin d'éviter un décrochage accidentel de l'outil (5) ou accessoire.
Patent FR-3000796-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de telereleve de compteur
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: G01D9/00
Filed: 2013-07-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de télérelève destiné à être rapporté sur un compteur et comportant au moins un capteur pour le suivi des rotations d'un aimant intégré à une roue d'un totalisateur mécanique du compteur, caractérisé en ce que le ou les capteurs sont configurés pour assurer un suivi échantillonné d'une rotation de l'aimant.
Patent FR-3012032-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de fixation vertebrale pour maintien d'une vertebre sur une tige, methode de blocage d'une boucle avec un tel dispositif.
Inventor: LE COUEDIC REGIS
IPC: A61F2/44
Filed: 2013-10-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, un système et une méthode de fixation vertébrale pour maintien d'une vertèbre rachidienne sur une tige (2), comportant un élément de fixation comprenant une pièce de section transversale sensiblement en forme de U présentant une première branche, un fond et une seconde branche, une boucle (25) formée par une bande (22) souple de liaison de la vertèbre avec la pièce, la pièce étant munie sur chacune de ses branches d'un évidement de passage de la bande, les évidements étant situés en vis à vis l'un de l'autre, et des moyens (26) de blocage réglables de la bande souple sur la paroi du fond du U par la tige, comprenant une vis de liaison reliant les deux branches du U muni d'un côté d'une tête (31) de blocage longitudinal de la vis par rapport à une première branche du U et de l'autre côté d'un pas de vissage dans la seconde branche du U. Les moyens de blocage comportent de plus un manchon (35) amovible de passage de la vis insérable dans la première branche du U, en butée longitudinale avec la tête (31) de la vis et comportant une partie chanfreinée (40) agencée pour coopérer avec la tige et pour comprimer la bande entre la tige et le fond du U lors du serrage.
Patent FR-3015045-A1 (FR)
Title: Detection d'arcs electriques
Inventor: PERICHON PIERRE
IPC: H02H1/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'arcs électriques dans une enceinte définissant un volume à surveiller, comportant : une étape (11, 13) de mesure d'un niveau acoustique à des fréquences supérieures à environ 60 kHz en filtrant les fréquences inférieures ; et une étape (15) de comparaison dudit niveau à un seuil (TH).
Patent FR-3015587-A1 (FR)
Title: Commande electronique pour une pompe de circulation, pompe de circulation et procede correspondant
Inventor: DEJEAN PHILIPPE
IPC: F04D15/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention se rapporte à une commande électronique (110) pour une pompe de circulation (160) comprenant un moteur d'entrainement (170), la commande comprenant : un module de contrôle (120) du moteur d'entraînement (170) de la pompe de circulation ; un module de paramétrage (130) du module de contrôle ; un connecteur (140) de communication électrique ; un module de communication (150) relié, d'une part, au connecteur et, d'autre part, aux modules de paramétrage et de contrôle, le module de communication étant adapté à distribuer des données de paramétrage et des données de contrôle, reçues par le connecteur, respectivement au module de paramétrage et au module de contrôle. L'invention se rapporte également à une pompe de circulation et à un procédé de contrôle d'un moteur d'une pompe de circulation.
Patent FR-3017140-A1 (FR)
Title: Coffrage perdu murs beton arme
Inventor: DURAZ CHRISTIAN
IPC: E04H4/02
Filed: 2014-02-03
Abstract: L'invention concerne une technique permettant de réaliser un coffrage dit perdu, qui ne sert qu'à une seule opération, en possédant déjà des armatures en ferraille. Elle est constituée d'une structure (2) présentant des cales d'espacement (3) imputrescibles et indispensables, sur lesquelles sont fixées des fers métalliques horizontaux (4) et des poutrelles verticales (5). Cette invention évite la transmission de la corrosion venant de la tôle (2) en contact de la terre, aux ferrailles horizontales (4), jusqu'aux poutrelles (5). Elle permet également un enrobage conventionnel du béton entre la poutrelle (5) et la tôle (2) servant de coffrage, côté terrain. Sur ces poutrelles (5) sont fixés ou insérés des fers métalliques (6), de façon à rigidifier l'ensemble et à servir de maintien au coffrage souple grillagé (7). Le béton est alors coulé entre ces deux parois de maintien. Cette technique selon l'invention est particulièrement destinée à la construction de piscines et de plans d'eau en béton armé, recouvert avec n'importe quel revêtement. Cette technique selon l'invention est également destinée à tout type de construction de murs (soutènements ou autres....)
Patent FR-3020101-A1 (FR)
Title: Palier a roulement et systeme de lubrification pour un tel palier
Inventor: VARNOUX LAURENT
IPC: F16C19/16
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un palier 1 à roulement comportant une bague interne 2 et une bague externe 3 avec une rangée d'éléments roulants 4 entre des chemins de roulement prévus sur les deux bagues. Une des bagues comprend au moins un espace fermé 39a, 39b jouant le rôle de réservoir à l'intérieur duquel se trouve un produit lubrifiant L'espace fermé comporte au moins une ouverture 10a, 10b, 10c, 10d créée dans l'épaisseur de l'une des parois de l'espace fermé de façon à servir de point de remplissage du réservoir de lubrifiant tout en gardant l'étanchéité du réservoir. L'invention concerne également un système de lubrification pour palier qui comprend un palier à roulement, une pompe à lubrifiant 63 pour remplir le réservoir par une ouverture. Avantageusement Il comprend une unité de contrôle 62 recevant des signaux du composant électronique 60 permettant de déterminer le niveau de remplissage du réservoir de lubrifiant et produisant un signal d'alarme et/ou démarrant une pompe à lubrifiant 63 pour remplir le réservoir par l'ouverture.
Patent FR-3026113-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aiguilletage comportant une table support ondulee
Inventor: LAUNE JEAN CHRISTOPHE
IPC: D04H18/02
Filed: 2014-09-22
Abstract: Dispositif d'aiguilletage d'une nappe (1) de fibres se déplaçant dans une direction MD, comportant : - au moins une pluralité d'aiguilles (3) auxquelles est imparti, par des moyens de mouvement de va et vient, un mouvement de va-et-vient suivant une première direction perpendiculaire à la direction MD; et - une table (4) support définissant une face supérieure au dessus de laquelle est destinée à se déplacer la nappe de fibres dans la direction MD ; - un trajet utile d'aiguille respectif étant défini pour chaque aiguille comme étant la distance parcourue dans la direction verticale par l'aiguille lorsqu'elle est en prise avec la nappe lors de son mouvement de haut en bas jusqu'à la face supérieure de la table.
Patent FR-3016736-A1 (FR)
Title: Batterie lithium-ion (li-ion) a capacite augmentee par augmentation de la hauteur disponible a l'interieur du boitier
Inventor: DEWULF FREDERIC
IPC: H01M10/0525
Filed: 2014-01-17
Abstract: L'invention concerne une batterie ou accumulateur au lithium, telle qu'une batterie lithium-ion (Li-ion), comportant un boitier avec un fond et un couvercle (9), le couvercle (9) ou le fond comportant au moins un orifice débouchant (90), adapté au remplissage d'électrolyte à l'intérieur du boitier, l'orifice étant obturé par un corps (12) de rivet (10) à l'état déformé, le couvercle ou le fond comportant en outre un bossage (91) faisant saillie vers l'extérieur du boitier et dans lequel l'orifice (90) est ménagé.
Patent FR-3017905-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: THIBAULT THIERRY
IPC: F02M61/16
Filed: 2014-02-24
Abstract: Injecteur (10) de carburant ayant un corps comprenant une pluralité de membres cylindriques (20, 22, 24) coaxiaux et pressés les uns contre les autres par un écrou d'injecteur (14). Un mince volume (V1, V2) s'étendant entre l'écrou (14) et le corps de l'injecteur est en communication de fluide avec le circuit de retour basse pression de l'injecteur (10). L'injecteur (10) est pourvu d'un moyen d'isolation (76) apte à amoindrir des ondes de pression se propageant dans du carburant situé dans ledit mince volume (V1, V2).
Patent FR-3019186-A1 (FR)
Title: Procedes d'evaluation des effets deleteres de l'urine sur la peau d'enfant
Inventor: BAUDOUIN CAROLINE
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-03-31
Abstract: La présente invention a pour objet des marqueurs biologiques de la peau des enfants, et en particulier celle des nourrissons, dont l'expression est modifiée en présence d'urine. De tels marqueurs sont particulièrement avantageux parce qu'ils permettent de suivre la réponse de la peau à l'urine. Les inventeurs ont développé des procédés d'évaluation de l'efficacité in vitro de formulations sur la prévention des effets délétères de l'urine pour la peau d'enfant, utilisant un modèle de peau spécifiquement capable de reproduire les caractéristiques de la peau des enfants.
Patent FR-3021625-A1 (FR)
Title: Liaison flexible entre la structure plancher et la structure de coque d'un aeronef.
Inventor: DAZET FRANCIS
IPC: B64C1/18
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention concerne une partie (100) de structure d'aéronef comprenant une portion de structure plancher (12), une portion de structure de coque (11), reliées entre elles par un élément de liaison (20). Selon l'invention, l'élément de liaison (20) comprend un câble flexible (21) fixé à l'une première de ses extrémités (21A; 21B) à la portion de structure plancher (12), et à l'autre seconde de ses extrémités (21B ; 21A) à la portion de structure de coque (11). Lorsque la liaison entre la portion de structure plancher (12) et la portion de structure de coque (11) est sollicitée en traction, le câble flexible (21) permet de répondre aux normes de tenue aux accélérations vers l'avant de l'aéronef. Lorsque ladite liaison est sollicitée en compression, la câble flexible (21) se détend et se plie ce qui limite les contraintes de tenue en compression et donc le poids de l'élément de liaison (20).
Patent FR-3026218-A1 (FR)
Title: Dispositif de synthese sonore destine a la coloration active du bruit d'un moteur de vehicule
Inventor: GAGLIARDINI LAURENT
IPC: G10K15/02
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de synthèse sonore comportant un module de réception de données (30) chargé d'alimenter un module de synthèse de sons (20) comportant un calculateur (21) chargé de générer un ensemble d'harmoniques sinusoïdales pondérées chacune par un gain propre et dont la sommation permet de générer un signal numérique synthétisé fonction des valeurs courantes du régime moteur et d'au moins un autre dit paramètre de fonctionnement ; une sélection d'au moins un groupe prédéterminé d'harmoniques successives est réalisée parmi l'ensemble des dites harmoniques, le gain associé à une harmonique appartenant à un dit groupe étant fonction de la valeur courante dudit régime moteur et d'au moins un autre dit paramètre de fonctionnement, le gain associé à une harmonique n'appartenant à aucun dit groupe étant uniquement fonction de la valeur courante dudit régime moteur.
Patent FR-3027305-A1 (FR)
Title: Synthese d'esters par fonctionnalisation du co2
Inventor: CANTAT THIBAULT
IPC: C07C69/78
Filed: 2014-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un ester carboxylique de formule (I): Ledit procédé comprenant les étapes de : a) Mise en contact d'un organosilane/borane de formule Si ou B avec du CO2, en présence d'un catalyseur et d'un composé électrophile de formule (III) : les groupes R1, R2, R3, R4, R5, Y, et M+ étant tels que définis dans la revendication 1, Et éventuellement b) La récupération du composé de formule (I) obtenu.
Patent FR-3030508-A1 (FR)
Title: Composes 1-phenyl (3,4-disubstitues) 2-phenyl (3,5-disubstitues) ethylene et leur utilisation
Inventor: FRANTZ MARIE CELINE
IPC: C07C43/178
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique, dans une composition contenant un milieu physiologiquement acceptable, d'au moins un composé de formule (I) : dans laquelle les groupes R1, R2, R3 et R4 sont tels que définis dans la description, ainsi que les isomères, les sels et les solvates du composé de formule (I), pour protéger la peau du stress oxydatif notamment provoqué par une exposition au rayonnement UV.
Patent FR-3030559-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement gaz/solide par un reacteur a vis comprenant une brosse rapportee sur la vis
Inventor: LEPEZ OLIVIER
IPC: C10B57/10
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement d'un produit comportant une enceinte (1), des moyens de convoyage du produit qui comprennent une vis (8) munie d'un arbre et montée pour tourner dans l'enceinte et des moyens d'entraînement en rotation de la vis, une brosse (9) qui est rapportée sur la vis de sorte à former un pourtour externe de la vis venant au contact d'une surface interne de l'enceinte, et des moyens de diffusion d'un gaz à l'intérieur de l'enceinte.
Patent FR-3030641-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation automatique de cylindree d'une machine a pistons axiaux
Inventor: RIGOLON ENRICO
IPC: F16H61/42
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) comprenant Un tiroir de pilotage de cylindrée (110) adapté pour être commuté entre deux positions par une pression de commande (Ps) comprenant une position de travail ; une position de repos dans laquelle le tiroir de pilotage (110) interrompt la liaison entre ladite entrée (102, 104) et ladite sortie (101, 103) ; des moyens de commutation adaptés pour faire varier la position du vérin de réglage (31a, 31b) ; dans lequel lesdits moyens de communication comprennent un second tiroir de commutation (130), coaxial au tiroir de pilotage (110), une pression de commutation (Pm) exerce une force axiale sur le second tiroir (130) en direction du tiroir de pilotage (110), un ressort (140) exerce une force axiale sur les deux tiroirs (110, 130), qui tend à les éloigner l'un de l'autre, une pression de commande (Ps) exerce une force axiale sur le tiroir de pilotage (110) en direction du second tiroir (130).
Patent FR-3031292-A1 (FR)
Title: Armature de bridge et ensemble pret a monter
Inventor: BAROUDEL SYLVAIN
IPC: A61C13/275
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'ensemble prêt-à-monter comprend plusieurs pièces destinées à être assemblées pour réaliser rapidement une armature de bridge dentaire. Il comprend notamment : - des piliers d'armature de bridge (2) pouvant présenter un tube de vissage articulé et destinés à être vissé sur des implants dentaires (5) ou sur leur pilier secondaire (9) par le lais d'une pièce formant interface (1) ; et - des manchons articulés (3) prévus pour être montés sur les piliers (2) et/ou un axe de liaison (4). Il permet de réaliser rapidement et de façon simple une armature de bridge.
Patent FR-3038531-A1 (FR)
Title: Machine destinee a broyer des profiles en beton contenant ou non des aciers
Inventor: DUSSART CHRISTIAN
IPC: B02C4/08
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention concerne une machine destinée à broyer des profilés (1) en béton comportant ou non des aciers. La machine selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'elle est constituée de deux cylindres rotatifs motorisées (2) et (3), tournant en sens inverse, pourvus, chacun, à la périphérie, d'une pluralité de dents (21) et (31) conçues pour entraîner en continu et éclater le béton (11) des profilés (1) qui sont introduits entre lesdits deux cylindres. Lorsque les profilés contiennent des aciers (13), la machine sépare le béton et les aciers.