baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3036053-A1 (FR)
Title: Procede et installation de decrochage de pieces suspendues sur des crochets
Inventor: HENRY HERVE EMMANUEL
IPC: B25J9/16
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de décrochage automatique de pièces (2) suspendues sur des crochets (3) répartis en rangées sur la surface d'un support plan (4). Selon l'invention, le procédé comprend des étapes consistant à : - positionner automatiquement au moins un moyen support (5) sous toute ou partie d'une rangée de crochets (3) pour supporter lesdites pièces (2), et ; - déplacer automatiquement ledit moyen support (5), de manière relative par rapport au support plan (4), selon une trajectoire correspondant au profil général des crochets (3) jusqu'à ce que lesdites pièces (2) échappent à l'emprise desdits crochets (3), lesdites pièces (2) se retrouvant posées sur le moyen support (5) ; - déposer lesdites pièces (2) sur un moyen de réception (10).
Patent FR-3037495-A1 (FR)
Title: Baignoire pour bebe
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: A47K3/024
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention a pour objet une baignoire (1) pour bébé comprenant : - un élément de réception (2) étanche en forme de cuve présentant un fond (2b), un bord supérieur périphérique (2a), opposé au fond (2b) et délimitant un espace de réception destiné à recevoir une quantité d'eau et/ou un bébé, - un cadre-support (3) agencé au niveau du bord supérieur périphérique (2a) de l'élément de réception (2), l'élément de réception (2) étant configuré pour adopter au moins une première position dans laquelle ledit élément de réception (2) est replié jusqu'au niveau du cadre-support (3) et au moins une deuxième position dans laquelle ledit élément de réception (2) s'étend en saillie depuis le cadre-support (3) selon un axe transversal médian (Y-Y) de la baignoire (1), caractérisée en ce que l'élément de réception (2) est une membrane et en ce que la baignoire (1) comprend au moins un organe d'assemblage (7) agencé au moins en partie au niveau du bord supérieur périphérique (2a) de l'élément de réception (2), au moins un organe d'assemblage complémentaire (3a) ménagé sur le cadre-support (3) et conformé pour coopérer avec ledit organe d'assemblage (3), l'élément de réception (2) étant relié au cadre-support (3) par la coopération de l'organe d'assemblage (7) avec l'organe d'assemblage complémentaire (3a).
Patent FR-3039554-A1 (FR)
Title: Procede pour materiau fibreux pre-impregne par un polymere thermoplastique a l'aide d'un polymere a cristaux liquides
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: C09K19/00
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention concerne un matériau fibreux pré-imprégné, en particulier sous forme de ruban, comprenant un renfort fibreux, imprégné par une matrice de polymère thermoplastique, ledit matériau fibreux pré-imprégné comprenant dans sa composition : a) un polymère matrice thermoplastique, si amorphe ayant une Tg > 40°C et si semi-cristallin ayant une Tf > 150°C, b) un renfort fibreux, c) au moins un polymère à cristaux liquides comme additif à un taux allant de 0,1 à 50 % en poids par rapport audit polymère a), ledit additif pouvant être pré-mélangé avec ledit polymère a) et dispersé dans ladite matrice polymère et d) en option, des charges carboniques dispersées dans ladite matrice de manière homogène et uniforme. L'invention concerne également un procédé spécifique de préparation dudit matériau en particulier sous forme de ruban calibré pour utilisation dans la fabrication de matériaux composites.
Patent FR-3041010-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour structure de soutien de coffrage de dalle
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: E04G21/32
Filed: 2015-09-10
Abstract: Dispositif de sécurité (1) pour structure de soutien de coffrage de dalle (38), comprenant des moyens de barrière (2) comportant au moins un potelet (3) ayant un corps de potelet (4) s'étendant selon une première direction axiale (I-I) entre une extrémité libre et une embase de fixation (6). L'embase de fixation (6) comporte des moyens de verrouillage (11) conformés de façon à coopérer par crochetage avec au moins une excroissance latérale (9, 10) d'une poutrelle de soutien (7) de coffrage de dalle pour s'opposer à une séparation du potelet (3) et de la poutrelle de soutien (7).
Patent FR-3061397-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'echanges de donnees
Inventor: BENBADIS FARID
IPC: H04W88/04
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour gérer les échanges de données dans un réseau de communication, comportant une entité centralisée (3) qui possède au moins la connaissance des besoins d'échange de données entre les terminaux Mi et leur localisation dans le réseau pour piloter les échanges de messages entre les terminaux.
Patent FR-3032429-A1 (FR)
Title: Systeme d'emballage
Inventor: TANAKA MASATSUGU
IPC: B65B57/00
Filed: 2016-02-09
Abstract: Un système d'emballage selon un aspect est un système d'emballage formé en reliant un serveur externe (SV) à une pluralité d'appareils d'emballage (1) par l'intermédiaire d'un réseau (IN). Le serveur externe (SV) mémorise des paramètres de commande pour que les appareils d'emballage (1) emballent un article à emballer dans un état optimum. L'appareil d'emballage (1) communique avec le serveur externe (SV), télécharge les paramètres de commande nécessaires et commande une opération d'emballage en utilisant les paramètres de commande téléchargés. En conséquence, l'opération de paramétrage effectuée dans chacun des appareils d'emballage (1) peut être significativement réduite.
Patent FR-3049653-A1 (FR)
Title: Procede de determination des emissions de polluants d'un vehicule au moyen de parametres macroscopiques
Inventor: THIBAULT LAURENT
IPC: F02D41/02
Filed: 2016-04-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination des émissions de polluants d'un véhicule (PSEE), le procédé est basé sur l'utilisation de mesures de la position (posGPS) et/ou de l'altitude (altGPS) et/ou de la vitesse du véhicule (vGPS), au moyen de modèles du véhicule (MOD VEH), du moteur (MOD MOT) et du système de post-traitement (MOD POT) construits avec des paramètres macroscopiques (PAR).
Patent FR-3051718-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de maintien/transport de substrats dans une machine d'impression
Inventor: ABERGEL EDMOND
IPC: B65H5/04
Filed: 2016-05-27
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un nouveau dispositif et un nouveau procédé permettant de transporter des substrats imprimables de manière précise, adapté à des substrats de divers types, tailles et épaisseur. En outre, l'invention est adaptée aux machines d'impression sans contact avec le substrat, comme les machines d'impression jet d'encre.
Patent FR-3054471-A1 (FR)
Title: Moule de vulcanisation pour pneumatique
Inventor: MARCHADIER DENIS
IPC: B29D30/06
Filed: 2016-07-28
Abstract: Moule de vulcanisation pour pneumatique comportant plusieurs secteurs (1) qui sont adjacents circonférentiellement et sont mobiles radialement entre une position de fermeture et une position d'ouverture du moule, chaque secteur comportant une garniture (3) monobloc ou comprenant plusieurs éléments individuels (10), la garniture (3) étant montée de manière détachable par rapport à un support (2), la garniture (3) comportant une partie radialement interne destinée au moulage et une partie radialement externe de contact avec le support (2). Selon l'invention, la garniture (3) est maintenue en position radialement en étant fixée au support (2) au moyen d'au moins un élément filaire métallique (20) intercalé entre la garniture et le support.
Patent FR-3056416-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un materiau pressurise
Inventor: TEOLDI RAPHAEL
IPC: B05B9/047
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de distribution d'un matériau pressurisé comprenant un corps (110) définissant une chambre de pressurisation (160) comprenant un générateur de gaz (130) et un réservoir (170) contenant le matériau à délivrer, ledit réservoir étant délimité par un fond (140) muni d'un orifice de sortie (141), le dispositif comprenant en outre un piston (150) configuré pour se déplacer à l'intérieur du corps (110), le piston séparant la chambre de pressurisation du réservoir, le générateur de gaz (130) étant configuré pour déclencher la distribution du matériau à l'extérieur du corps (110) au travers de l'orifice de sortie (141) en faisant passer le piston d'une première position de stockage du matériau à une deuxième position de fin de distribution du matériau dans laquelle le piston est en regard du fond (140), le piston (150) présentant, dans la première position, un logement (155) fermé par une portion fragile (157) du côté de la chambre de pressurisation (160) et ouvert du côté du réservoir (170), le logement contenant un élément de rupture (180) maintenu dans ledit logement et qui définit un canal débouchant dans le réservoir, ledit élément de rupture présentant une longueur supérieure à la longueur du logement et s'étendant en saillie par rapport au piston de sorte que la portion fragile (157) soit rompue par l'élément de rupture lorsque le piston est dans la deuxième position.
Patent FR-3055360-A1 (FR)
Title: Ensemble de separateur huile-gaz et moteur a combustion interne
Inventor: LI CHUNFENG
IPC: F01M13/04
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'ensemble de séparateur huile-gaz comporte une section de séparation rotative comportant : - un organe rotatif (3) ayant un trou traversant pour le passage d'un mélange huile-gaz ; - un squelette rotatif (1) fixé sur un côté externe de l'organe rotatif, un élément filtrant rotatif (2) étant prévu dans le squelette rotatif pour être mis en rotation avec celui-ci ; - un tuyau de raccordement (5) fixé à un côté interne de l'organe rotatif ; - une roue rotative (4) qui, fixée à l'organe rotatif et située dans le tuyau de raccordement, est utilisée pour aspirer le mélange huile-gaz dans l'ensemble de séparateur huile-gaz ; et une section de filtration stationnaire comportant : un boîtier (7) ajusté au tuyau de raccordement ; un squelette stationnaire ; un trou d'évent sur le boîtier, et un trou d'évacuation d'huile au fond du boîtier.
Patent FR-3061428-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique superhydrophobe sous forme d'aerosol
Inventor: JAYAWARDENE LAURA
IPC: A61Q15/00
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous forme d'aérosol comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : (a) au moins des particules superhydrophobes ; (b) au moins un polymère filmogène; (c) au moins un solvant volatil ; (d) au moins un agent propulseur. La présente invention a trait en outre à une composition cosmétique destinée à préparer ladite composition cosmétique, des dispositifs aérosols comprenant lesdites compositions, un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques ainsi que l'utilisation dans une composition cosmétique sous forme d'aérosol d'au moins des particules superhydrophobes et d'au moins un polymère filmogène pour obtenir un film sec, de bonne tenue et/ou résistant à l'eau et/ou résistant à la transpiration et/ou résistant aux frottements.
Patent FR-3063582-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un chargeur embarque de batterie automobile, connecte a un reseau d'alimentation electrique monophase ou triphase
Inventor: KONATE CHRISTOPHE
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-02
Abstract: Procédé de commande d'un chargeur de batterie automobile, embarqué et connecté à un réseau d'alimentation électrique (2) et muni d'un filtre comprenant trois condensateurs (C1,C2,C3) connectés chacun par une armature à une phase du chargeur, et connectés ensemble par leur autre armature, d'un relais commandé (SN) configuré pour connecter une phase au neutre, et d'un relais triphasé (8) configuré pour interrompre la circulation d'un courant dans chaque phase, on détermine si un premier ensemble de conditions est satisfait, si tel est le cas, on détermine que le chargeur est connecté à un réseau d'alimentation électrique (2) triphasé et on démarre la charge de la batterie (4), si tel n'est pas le cas, on détermine si le réseau d'alimentation électrique (2) est un réseau monophasé, si tel est le cas, on démarre la charge de la batterie (4), si tel n'est pas le cas, on détermine que le réseau est inconnu, on interdit une charge et on émet un signal d'erreur.
Patent FR-3066164-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un coussin gonflable dans un vehicule
Inventor: AMAANAN SOFIANE
IPC: B60R21/201
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de montage d'un coussin gonflable (2) dans un véhicule, ledit coussin (2) étant prolongé par une sangle (9) plane présentant deux faces (13, 14) et dont une extrémité libre (12) est destinée à être arrimée à la surface (10, 17) d'un élément de structure (7) du véhicule. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend une étape de fourniture d'une sangle (9) dont les deux faces (13, 14) se distinguent visuellement l'une de l'autre.
Patent FR-3071453-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'avertisseur sonore de vehicule
Inventor: DOURSOUX HUGUES
IPC: B62D1/04
Filed: 2017-09-27
Abstract: Système de commande d'avertisseur sonore de véhicule, embarqué sur un volant du véhicule, comprenant : - une pièce de base, - un dispositif de commande, mobile par rapport à la pièce de base entre une position de repos et une position enfoncée, - des moyens d'amortissement comprenant une pièce déformable réalisée en matériau élastomère, et agencés entre la pièce de base et le dispositif de commande pour amortir des vibrations, - un circuit électrique avec au moins un interrupteur fermé lorsque le dispositif de commande est en position de repos, caractérisé en ce que la pièce déformable est agencée pour exercer automatiquement un effort de rappel sur le dispositif de commande.
Patent FR-3072454-A1 (FR)
Title: Procede pour reporter, en situation reelle, au moins un point remarquable identifie sur un plan de conception
Inventor: GOCEL LIONEL
IPC: G01C15/00
Filed: 2017-10-17
Abstract: La prÃ©sente invention est relative Ã  un procÃ©dÃ© pour reporter, en situation rÃ©elle sur un site (1), au moins un point remarquable (2) identifiÃ© sur un plan de conception (3), caractÃ©risÃ© par le fait qu'il comporte au moins les Ã©tapes consistant Ã  : - Ã  mÃ©moriser les coordonnÃ©es gÃ©ographiques dudit point remarquable (2) par rapport Ã  un rÃ©fÃ©rentiel sur ledit plan de conception (3) ; - Ã  localiser, sous la forme d'un rÃ©fÃ©rentiel rÃ©el sur ledit site (1), ledit rÃ©fÃ©rentiel du plan de conception (3), ladite localisation du rÃ©fÃ©rentiel rÃ©el Ã©tant effectuÃ©e par gÃ©olocalisation et/ou par des moyens de repÃ©rage de position, de type balises (80, 81, 83) ; - Ã  localiser, sur ledit site (1), les coordonnÃ©es gÃ©ographiques du point remarquable (2) par rapport audit rÃ©fÃ©rentiel rÃ©el sur site (1) ; - Ã  procÃ©der au marquage dudit point remarquable (2) sur ledit site (1).
Patent FR-3072788-A1 (FR)
Title: Source de rayonnement infrarouge modulable
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: H01K1/00
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne une source de rayonnement qui comprend : - un support (400) pourvu d'une paroi (410) ; - une membrane (200) comprenant deux faces, la membrane (200) étant adaptée pour émettre un rayonnement infrarouge selon l'une et l'autre de ses faces, et maintenue en suspension par rapport au support (400), la face arrière (220) au droit et à une distance D de la paroi (410) ; - des moyens d'actionnement électrostatique (300) adaptés pour faire varier la distance D ; La membrane (200) et les moyens (300) étant agencées de sorte que, pour chaque longueur d'onde, le rayonnement infrarouge émis par la face arrière (220), est réfléchi par la paroi (410), traverse la membrane (200) et interfère avec le rayonnement infrarouge émis par la face avant (210).
Patent FR-3075487-A1 (FR)
Title: Boitier antenne pour vehicule automobile
Inventor: DESCHAMPS MAXIME
IPC: H01Q1/32
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un boîtier antenne (1) pour véhicule automobile comprenant :
 - un réceptacle (10) adapté pour accueillir une platine support primaire (12) et une platine support secondaire (13) et comprenant des broches métalliques (108) ;
 - un couvercle (11) adapté pour fermer ledit boîtier antenne (1) ;
 - ladite platine support primaire (12) formant une antenne et comprenant une zone de contact électrique (120) avec ladite platine support secondaire (13), ladite zone de contact électrique (120) comprenant des zones métallisées (121) adaptées pour coopérer avec lesdites broches métalliques (108) ;
 - ladite platine support secondaire (13) comprenant des composants électroniques adaptés pour coopérer avec ladite antenne, et des vias (131) adaptés pour coopérer avec lesdites zones métallisées (121) et lesdites broches métalliques (108) et pour recevoir une matière conductrice liquide de sorte à faire un contact électrique entre ladite antenne (12) et ladite platine support secondaire (13).
Patent FR-3080556-A1 (FR)
Title: Robot modulaire reconfigurable
Inventor: CUEILLE ARNAUD
IPC: B25J9/08
Filed: 2018-04-30
Abstract: La présente invention concerne un robot modulaire (10) comprenant une pluralité d'unités modulaires (20, 30, 40, 50, 60) définissant chacune une partie de corps de robot, lesdites unités modulaires étant empilables pour former un empilement définissant ledit robot, au moins certaines desdites unités modulaires étant configurées pour être interchangeables entre elles dans ledit empilement, lesdites au moins certaines unités modulaires interchangeables (30, 40) comprenant des éléments de couplage mécanique identiques pour établir un couplage amovible avec au moins une unité modulaire immédiatement adjacente dans l'empilement, chaque unité modulaire comprenant un moyen d'interconnexion au moins électrique avec une unité modulaire immédiatement adjacente dans l'empilement de sorte que l'empilement desdites unités modulaires ainsi interconnectées définit une continuité au moins de liaison électrique pour alimenter en énergie les différents modules dudit robot.
Patent FR-3077583-A1 (FR)
Title: Borne escamotable motorisee comprenant un contrepoids
Inventor: APESTEGUY MICHEL
IPC: E01F13/04
Filed: 2018-02-08
Abstract: Dispositif escamotable motorisé de régulation d'accès à un espace protégé comprenant : - un premier caisson (1) contenant une borne escamotable (10), mobile en translation le long d'un axe vertical entre une position haute, dans laquelle une partie supérieure de la borne escamotable (10) s'étend à l'extérieur du premier caisson (1), et une position basse, dans laquelle la totalité de la borne escamotable (10) est rentrée à l'intérieur du premier caisson (1), - un deuxième caisson (2), attenant au premier caisson (1), contenant un ensemble motorisé (20), - un troisième caisson (3), attenant au premier caisson (1), contenant un contrepoids(30), de masse inférieure à la masse de la borne escamotable, mobile en translation selon un axe vertical entre une position basse et une position haute à l'intérieur du troisième caisson (3). La borne escamotable (10) est reliée à l'ensemble motorisé (20) par un premier jeu de câbles ou de sangles (21), pour translater la borne escamotable de la position basse à la position haute, et au contrepoids (30) par un second jeu de câbles ou de sangles (31), distinct du premier jeu de câbles ou de sangles (21), pour exercer sur la borne escamotable (10) une force dirigée du bas vers le haut.
Patent FR-3079513-A1 (FR)
Title: Verre durci thermiquement isotrope
Inventor: KAMINSKI GUILLAUME
IPC: C03B27/012
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un verre durci thermiquement, comprenant un traitement thermique appliqué à un verre renforcé thermiquement. L'invention concerne également une feuille de verre durcie thermiquement conforme à la norme EN1863-1 :2011 présentant une contrainte de surface supérieure à 30 MPa, une contrainte de compression de bord supérieure à 30 MPa, un retard optique moyen inférieur à 40 nm.
Patent FR-3081080-A1 (FR)
Title: Procede de programmation d'une memoire vive resistive
Inventor: SASSINE GILBERT
IPC: G11C13/00
Filed: 2018-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de programmation d'une mémoire vive résistive comportant une matrice de cellules mémoire. Ce procédé comprend une étape de programmation consistant à appliquer une rampe de tension de programmation (40) aux cellules mémoire d'une partie au moins de la matrice, la rampe de tension de programmation démarrant à une première valeur de tension non-nulle, dite tension de départ (Vstart), et prenant fin à une deuxième valeur de tension, dite tension d'arrivée (Vstop), supérieure en valeur absolue à la première valeur de tension. La tension d'arrivée (Vstop) est déterminée de sorte que chaque cellule mémoire de ladite au moins une partie de la matrice présente une première probabilité comprise entre 1/(10N) et 1/N d'avoir une tension de programmation supérieure en valeur absolue à la tension d'arrivée (Vstop), N étant le nombre de cellules mémoire dans ladite au moins une partie de la matrice.
Patent FR-3081939-A1 (FR)
Title: Lanceur pour demarreur de vehicule automobile
Inventor: MATEUS JOSE
IPC: F02N15/06
Filed: 2018-06-01
Abstract: 1. La présente invention concerne un lanceur (3) pour démarreur (1) de véhicule automobile, apte à tourner autour d'un axe, comprenant : - un corps de pignon (23) présentant une gorge (32), - un pignon (5) apte à engrener avec une couronne d'un moteur thermique, le pignon étant monté coulissant selon un axe (X) sur le corps de pignon (23), le pignon présentant une position de butée par rapport à le corps de pignon, - au moins un organe élastique (21) monté axialement entre le pignon et le corps de pignon pour ramener le pignon en position de butée, - un circlip (33) métallique présentant une structure fibrée, le circlip étant monté dans la gorge, le circlip étant en contact plan avec la gorge et le pignon dans la position de butée du pignon par rapport à le corps de pignon.
Patent FR-3084390-A1 (FR)
Title: Poignee d’ouvrant de vehicule automobile munie d’un systeme de securite inertiel
Inventor: GUERIN ANTHONY
IPC: E05B85/10
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne une poignée (1) d'un ouvrant (100) de véhicule automobile (101) comprenant : un levier de préhension (2) mobile en rotation entre une position de repos et une position de commande pour l'ouverture d'une serrure de l'ouvrant (100) ; un levier de transmission (3) monté dans un socle (4) de la poignée (1) agencé pour être fixé à l'ouvrant (100), le levier de transmission (3) étant configuré pour être actionné par le levier de préhension (2) et pivoter entre une position de repos et une position active dans laquelle le levier de transmission (3) actionne l'ouverture de la serrure ; et un système de sécurité (5) monté dans le socle (4), configuré pour empêcher la rotation du levier de transmission (3) en cas de choc, le système de sécurité (5) comportant au moins une masse inertielle (6) montée pivotante entre une position de repos et une position active empêchant la rotation du levier de transmission (5), la poignée (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend un mécanisme de blocage (10) configuré pour bloquer la masse inertielle (6) lorsqu'elle atteint la position active, et un mécanisme de déblocage (10) configuré pour débloquer la masse inertielle (6) lorsqu'il est activé par un actionnement du levier de préhension (2).