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Patent FR-3056849-A1 (FR)
Title: Dissipateur thermique pour machine electrique tournante
Inventor: LHOTELLIER DOMINIQUE
IPC: H02K9/02
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un dissipateur thermique (10) pour machine électrique tournante comprenant : - une première partie (1) configurée pour être au contact d'une tête de bobine (105) de la machine électrique tournante, - une deuxième partie (2), distincte de la première partie (1), assurant un échange thermique avec un environnement extérieur, la deuxième partie (2) étant couplée thermiquement à la première partie (1), caractérisé en ce que la première partie (1) est configurée pour être logée à l'intérieur d'un creux délimité par la tête de bobine. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3060113-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acquisition de donnees d'analyse dans une zone d'observation d'un environnement subaquatique.
Inventor: RICHER DE FORGES HERVE
IPC: G06T17/05
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'acquisition de données d'analyse dans une zone d'observation d'un environnement subaquatique comportant au moins deux missions, une première mission d'acquisition et une deuxième mission d'acquisition, menées successivement ou de façon concomitante. Chaque mission comprend le déploiement d'un groupe (G1, G2) de véhicules motorisés subaquatiques (11, 21, 31 ; 12, 22, 32), et est définie par un ensemble de paramètres de mission qui comporte, un motif de trajectoires, au moins un type de données d'analyse à acquérir, et des paramètres de fonctionnement relatifs aux capteurs du groupe aptes à l'acquisition de données correspondant audit au moins un type de données d'analyse à acquérir. L'ensemble de paramètres associé à la deuxième mission est conditionné à des résultats obtenus au cours de ou suite à la première mission par le fait qu'au moins un des paramètres de mission pour la deuxième mission est fonction d'au moins une des données d'analyse acquise au cours de la première mission.
Patent FR-3069292-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pyrotechnique et vanne et verrou comprenant un tel dispositif d'actionnement
Inventor: RENAUD LAURENT
IPC: F15B15/19
Filed: 2017-07-19
Abstract: Ce dispositif d'actionnement pyrotechnique (20) comprend un corps (22) définissant au moins une chambre interne (32) et, pour au moins une chambre interne (32): - une étoupille pyrotechnique (70) pour produire une surpression dans la chambre interne (32), et - un organe (44) monté mobile à l'intérieur de ladite chambre interne (32) entre une position initiale et une position finale et étant apte à passer de sa position angulaire initiale à sa position angulaire finale sous l'effet de la surpression produite par l'étoupille pyrotechnique (70). Le ou chaque organe mobile (44) appartient à une pièce rotative (26) montée mobile en rotation relativement au corps (22) autour d'un axe de rotation (A-A') entre une position angulaire initiale, dans laquelle le ou chaque organe mobile (44) est dans sa position initiale, et une position angulaire finale, dans laquelle le ou chaque organe mobile (44) est dans sa position finale, le ou chaque organe mobile (44).
Patent FR-3062723-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une grandeur thermique d'une zone d'un batiment
Inventor: ROBERT SYLVAIN
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé, mis en œuvre par ordinateur, de détermination d'une valeur d'au moins une grandeur thermique (Rth1, Rth2, C) d'une zone d'un bâtiment soumise à au moins une donnée thermique environnementale et ayant un comportement thermique réel, comprenant les étapes suivantes : • Construction (203) d'un modèle thermique initial de la zone ayant un comportement thermique théorique, le modèle thermique initial utilisant la valeur de la au moins une grandeur thermique (Rth1, Rth2, C), la valeur de la au moins une grandeur thermique étant initialisée à une valeur initiale (Rth 1 0, Rth20, C0), • Entrée dans le modèle thermique initial de la zone d'au moins une donnée thermique environnementale issue d'une mesure, • Exécution (205) d'un algorithme d'identification au modèle thermique initial modifiant la valeur initiale (Rth1 0, Rth20, C0) de la au moins une grandeur thermique jusqu'à obtenir un modèle thermique calibré ayant un comportement thermique sensiblement égal au comportement thermique réel, • Extraction (207) de la valeur de la au moins une grandeur thermique (Rth1, Rth2, C) du modèle thermique calibré.
Patent FR-3062966-A1 (FR)
Title: Dispositif configure pour supporter un enroulement de cable conducteur, par exemple du type a fibre optique aerien
Inventor: ALLAIRE XAVIER
IPC: H02G3/30
Filed: 2017-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) configuré pour supporter un enroulement (11) de câble conducteur, comportant une première pièce (18) pourvue d'un premier organe d'appui configuré pour supporter un premier tronçon (26) dudit enroulement, et d'un premier organe d'assemblage s'étendant depuis ledit premier organe d'appui ; une deuxième pièce (22) pourvue d'un deuxième organe d'appui configuré pour supporter un deuxième tronçon (27) dudit enroulement, et d'un deuxième organe d'assemblage s'étendant depuis ledit deuxième organe d'appui ; ledit dispositif étant configuré de sorte que lesdits premier et deuxième organes d'assemblage sont montés mobiles à coulissement l'un par rapport à l'autre et sont verrouillables dans une position prédéterminée choisie parmi une pluralité de positions prédéterminées, et de sorte que lesdits premier et deuxième organes d'appui sont disposés en regard l'un de l'autre et sont espacés d'une distance prédéterminée choisie parmi une pluralité de distances prédéterminées.
Patent FR-3063683-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour batterie de propulsion
Inventor: JEUNE CHRISTELLE
IPC: B62D21/00
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) de type hybride ou électrique, comprenant des éléments de structure latéraux (7), une batterie (3) de propulsion dotée d'un carter comprenant des faces latérales (5) en regard des éléments de structure latéraux (7) et un dispositif de protection de ladite batterie (3), le véhicule (1) étant remarquable en ce que le dispositif de protection comprend au moins une barre longitudinale (25) disposée de sorte à s'étendre sur au moins une des faces latérales (5) du carter de batterie (3) et à être intercalée entre le carter de la batterie (3) et les éléments de structure latéraux (7) du véhicule. L'invention concerne également un tel dispositif de protection.
Patent FR-3066465-A1 (FR)
Title: Traverse a guidage de fixation integree
Inventor: PAUL ETIENNE
IPC: B62D65/06
Filed: 2017-05-19
Abstract: Traverse (5) comportant un trou de réception (51) pour fixer un équipement, remarquable en ce que ladite traverse (5) comporte deux reliefs (52) longilignes formant un couloir (54) de guidage entre eux, au moins une partie du trou de réception (51) étant dans l'alignement dudit couloir (54) de guidage.
Patent FR-3069900-A1 (FR)
Title: Tuyau retractable a base d'un textile double etoffe
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: F16L11/24
Filed: 2017-08-07
Abstract: L'invention concerne un tuyau rétractable dont la paroi est formée d'au moins un ruban souple imperméable aux gaz et/ou aux liquides soudé par ses lisières en forme d'hélice cylindrique et d'au moins un fil métallique en forme d'hélice cylindrique de pas identique à celle formée par ledit ruban, caractérisé en ce que ledit ruban est un textile double étoffe comportant au moins deux régions où les deux étoffes travaillent entre elles de manière à délimiter entre elles au moins une zone gonflable, ledit textile étant recouvert d'une couche d'enduction d'un matériau imperméable aux gaz et/ou aux liquides.
Patent FR-3081470-A1 (FR)
Title: Methode de stabilisation de sols sableux
Inventor: OMONT ALEXANDRE
IPC: C09K17/22
Filed: 2018-05-24
Abstract: La présente invention concerne une méthode de stabilisation de sols sableux comprenant l'application, sur la surface du sol sableux, en une fois, de 0,5 à 5 L.m-2 d'une solution aqueuse S comprenant moins de 2000 ppm d'au moins un polymère hydrosoluble A, ledit polymère A comprenant des monomères éthyléniquement insaturés dont 0,01 à 20% en mol est constitué d'au moins un monomère hydroxyalkylé de formule (I) H2C=CR1R2 dans laquelle R1 étant un atome d'hydrogène ou un groupement méthyle et R2 étant un groupement hydrocarboné contenant au moins un groupement pendant OH et optionnellement au moins un hétéroatome N ou O dans la chaine hydrocarbonée ; R2 étant distinct du groupement C(=O)-OH, les autres monomères étant des monomères non-ioniques et/ou anioniques et/ou cationiques différents du monomère de formule (I).
Patent FR-3086685-A1 (FR)
Title: Vehicule equipe d’un dispositif d’ouverture de porte et procede associe
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05F15/611
Filed: 2018-09-28
Abstract: Véhicule (2) comprenant : au moins une porte (10) ; au moins un dispositif d'éjection (12) de l'au moins une porte (10), ledit dispositif étant configuré pour éjecter la porte (10) depuis une position fermée et ainsi l'entrouvrir ; et une unité de contrôle de l'au moins un dispositif d'éjection, remarquable en ce que le véhicule (2) comprend un dispositif de détection d'inclinaison latérale du véhicule (2), connecté à l'unité de contrôle, l'unité étant configurée pour commander l'au moins un dispositif d'éjection (12) en modulant le ou les efforts d'éjection en fonction de l'inclinaison latérale détectée du véhicule (2).
Patent FR-3088026-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de preformes immobilisees dans une station de chauffage
Inventor: LAHOGUE YOANN
IPC: B65G47/52
Filed: 2018-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de préformes (12) captives immobilisées dans une station (10) de chauffage pendant une interruption de production, les préformes (10) suivant un flux (P) de production, la station (10) de chauffage comportant : - un dispositif (14) de convoyage de préformes (12), - une cavité (30) de chauffe bordée d'au moins une rangée d'émetteurs (32) de rayonnement électromagnétique monochromatique ; caractérisé en ce que le procédé consiste à éjecter du flux (P) de production les préformes captives dites "froides", qui ont été immobilisées avant d'avoir été exposées au rayonnement électromagnétique émis par les émetteurs (32), vers un flux (42) de recyclage, et à éjecter du flux (P) de production les préformes captives dites "chaudes", qui ont été au moins partiellement exposées au rayonnement électromagnétique émis par les émetteurs (32), vers un flux (38) de rebut séparé du flux (42) de recyclage.
Patent FR-3089431-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution par dose d’un produit fluide, incluant un flacon reutilisable
Inventor: EL HASSAIN ALIM
IPC: G01F11/00
Filed: 2018-12-05
Abstract: Le dispositif (1) de conditionnement et distribution de produit présente une unité interne (25) préassemblée se montant dans un corps (2) creux et dont la tête de distribution (6) est entourée par un connecteur supérieur (17) permettant de fixer le corps de manière amovible. L’unité interne inclut un réservoir et la tête vient obturer de façon étanche l’ouverture du réservoir. Une bague de maintien périphérique (24) de l’unité interne maintient solidaires le réservoir et la tête. Le connecteur (17) se raccorde au corps par une action de verrouillage qui s’effectue par un pivotement relatif entre le connecteur (17) et le corps (2), sans interférence avec la bague (24). Une partie d’actionnement d’une pompe doseuse de la tête est accessible en haut au travers d’un conduit du connecteur, tandis qu’une partie externe tubulaire (107) du connecteur recouvre la zone de fixation au corps, en prolongeant axialement une paroi externe du corps. Figure pour l’abrégé : F i gure 11A
Patent FR-3091590-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure qualitative et/ou quantitative d'odeurs produites par une transformation physicochimique d'un produit
Inventor: HERRIER CYRIL
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-01-08
Abstract: Titre : PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE QUALITATIVE ET/OU QUANTITATIVE D'ODEURS PRODUITES PAR UNE TRANSFORMATION PHYSICOCHIMIQUE D'UN PRODUIT L'invention concerne un procédé de mesure qualitative et/ou quantitative d'odeurs présentes dans une enceinte de transformation (cuisson ou fermentation) d'un produit. Ce procédé permet de s'affranchir de la pollution du milieu de mesure par des éléments perturbateurs de la mesure qui sont produits par la transformation et libérés dans l'enceinte de transformation. Selon ce procédé, on met en œuvre une enceinte de transformation, par exemple four, un nez électronique, des conduits et un système fluidique, une chambre de prélèvement pour les éléments perturbateurs de la mesure. Ce procédé comprend un mode de mesure M et un mode de nettoyage N. Ce dernier comprend les étapes suivantes : -N0- éventuellement on purge l'enceinte de transformation de préférence en l'aérant ;-N1- on purge la chambre de mesure avec un fluide, de préférence l'air ambiant;-N2- on purge la chambre de prélèvement avec un fluide, de préférence l'air ambiant;-N3- éventuellement, on transfère au moins une partie du fluide de purge de la chambre de prélèvement dans l'enceinte de transformation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091611-A1 (FR)
Title: Procédé de calibration d’un système de transmission automatique
Inventor: PAJOT FLORENT
IPC: G06N3/00
Filed: 2019-01-09
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de calibration d’un système de transmission automatique, le dispositif de calibration comprenant un calculateur et une mémoire, la mémoire stockant une base de données d’apprentissage comprenant, pour une pluralité de changements de rapports: - une donnée de contexte du changement de rapport, - au moins un paramètre de contrôle du changement de rapport, et - au moins une valeur d’un critère d’évaluation du changement, et en ce que le calculateur est configuré pour mettre en œuvre : - un modèle génératif, adapté pour générer, à partir de la base de données d’apprentissage, des données de contexte supplémentaires, - un modèle prédictif entrainé sur la base de données d’apprentissage pour générer, pour une donnée de contexte et une valeur d’un paramètre de contrôle d’un changement de rapport déterminée, une valeur d’un critère d’évaluation du changement de rapport, et - un modèle d’optimisation, adapté pour déterminer pour une donnée de contexte déterminée parmi l’ensemble des données de contexte comprenant les données de la base d’apprentissage et les données supplémentaires, une valeur d’un paramètre de contrôle d’un changement de rapport optimisant un critère d’évaluation du changement de rapport pour la donnée de contexte déterminée, et pour enregistrer, dans une table de calibration, chaque valeur de paramètre de contrôle déterminée associée à la donnée de contexte correspondante, pour une pluralité de données de contexte. Figure 1.
Patent FR-3092244-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination de la technique de pose d’une bande de compression
Inventor: CONVERT REYNALD
IPC: A61F13/00
Filed: 2019-02-05
Abstract: Dispositif de détermination de la technique de pose d’une bande de compression Le procédé de détermination de la technique de pose d’au moins une bande de compression (1) adaptée pour exercer une pression de compression (P) prédéterminée sur une partie d’un membre (2) d’un patient comprend au moins les étapes suivantes : - fournir une information relative à une bande de compression (1), - acquérir une information relative à une dimension et/ou une géométrie (6) de la partie de membre (2), - déterminer à partir de l’information relative à une dimension et/ou une géométrie (6) et d’un procédé de détermination de la pression de compression appliquée par une bande de compression mettant en relation la technique de pose et la pression de compression prédéterminée (P), le nombre de recouvrements (n) de la bande de compression (1) nécessaire pour appliquer la pression de compression (P) prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3092747-A1 (FR)
Title: Installation pour la chirurgie robotique du rachis
Inventor: BUTTIN ROMAIN
IPC: A61B34/30
Filed: 2019-02-14
Abstract: Installation pour la chirurgie robotique du rachis L’installation selon l’invention présente un agencement pratique et performant, en comportant un robot (30) de chirurgie postérieure du rachis, ainsi qu’une table-pont (20) qui comprend, d’une part, deux montants (21, 22) adaptés pour, lorsque l’installation est en service, être disposés et s’élever de part et d’autre d’un patient allongé (P) et, d’autre part, une plateforme (23) de support pour le robot, cette plateforme reposant sur les montants de manière à, en service, surplomber le patient allongé et étant adaptée pour, en service, supporter le robot s’étendant à l’aplomb du rachis (R) du patient allongé. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093603-A1 (FR)
Title: Procédé de navigation accélérée dans un contenu numérique obtenu par téléchargement progressif adaptatif (HAS), gestionnaire, lecteur de flux multimédia et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: MARCHAND HERVÉ
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-03-05
Abstract: L’invention répond à ce besoin en proposant un procédé de navigation accélérée dans un contenu numérique, obtenu par téléchargement progressif adaptatif par un terminal de restitution via un réseau de communication. Ce procédé de navigation comprend :-    une obtention d’un fichier de description du contenu numérique, comprenant une liste de segments temporels du contenu associés chacun à plusieurs débits d’encodage du contenu, -    une restitution, à intervalles de temps de durée T, d’une imagette représentative du contenu à une position de navigation courante dans le contenu, l’imagette étant extraite d’un des segments temporels, la position de navigation courante dépendant d’une vitesse de navigation dans le contenu.      Selon l’invention, un tel procédé comprend une étape de détermination d’un débit d’encodage du segment temporel dont est extraite l’imagette représentative du contenu à la position de navigation courante, en fonction d’une contrainte de ressource obtenue par le terminal, et une étape de téléchargement du segment temporel dont est extraite l’imagette représentative du contenu à la position de navigation courante, audit débit d’encodage déterminé.     FIGURE 3B
Patent FR-3094358-A1 (FR)
Title: Rack de stockage a acces facilite
Inventor: BENITO HUERTAS FRANCISCO JOSE
IPC: B65G1/04
Filed: 2019-03-27
Abstract: La présente invention concerne un rack de stockage et/ou de transport d’éléments, notamment d’éléments de vitrage, du type comprenant une structure (3) pourvue de moyens récepteurs aptes à recevoir et maintenir ces éléments et de moyens de protection frontaux. Ce rack est caractérisé en ce que les moyens de protection sont en mesure d’occuper deux positions à savoir une position déployée dans laquelle ils bloquent un accès à l’intérieur du rack et une position rétractée dans laquelle ils autorisent un libre accès à ce dernier. (Figure 1)
Patent FR-3095010-A1 (FR)
Title: Procede de limitation du refroidissement d'un catalyseur de moteur thermique
Inventor: DEWAELE JEAN MARC
IPC: F02D43/00
Filed: 2019-04-09
Abstract: L’invention porte principalement sur un procédé de limitation d'un refroidissement d'un catalyseur (35) relié à une ligne d'échappement (33) d'un moteur thermique (10), ledit moteur thermique (10) comportant en outre un système de recirculation (30) des gaz d'échappement, ledit procédé comportant: - une étape de détection d'un arrêt d'injection de carburant dans des cylindres (12) du moteur thermique (10) pendant une durée supérieure à une durée seuil, et - une étape de pilotage d'une vanne (34) du système de recirculation (30) de façon à faire recirculer les gaz d'échappement issus d'un collecteur d'échappement (32) vers un collecteur d'admission (14) du moteur thermique (10) pour empêcher lesdits gaz d'échappement de traverser le catalyseur (35). Figure 1
Patent FR-3094845-A1 (FR)
Title: Devideur de couronnes de fils electriques
Inventor: MADEC MAX SERGE
IPC: H02G11/00
Filed: 2019-04-08
Abstract: Dispositif pour dévider les couronnes de fils électriques. L’invention concerne un dispositif permettant le maintien et le dévidement des couronnes de fils électriques. Constitué ‘un flasque conique (1) muni d’un orifice de sortie (2) et d’un flasque plat (8), reliés entre ensemble par trois tubes de liaison (4) et (6). Les couronnes (12) reposent sur les deux tubes de liaison inférieurs (6). Chaque brin interne (9) de chaque couronne chemine à travers le vide central des couronnes en se délovant à travers cône de délovage (11) pour ressortir par l’orifice de sortie du flasque conique. Le tube de liaison supérieur (4) est muni de saillies incurvées et biseautées (5) permettant le blocage des brins externes (10) des couronnes. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au dévidement des couronnes de tpe H 07 VU ou de couronnes de type télévision ou téléphonie. Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3096254-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’un connecteur de tubulure pour la nutrition entérale d’un patient
Inventor: BESSON ETIENNE
IPC: A61J15/00
Filed: 2019-05-24
Abstract: Un dispositif de nettoyage (1) d’un connecteur (93) de tubulure pour la nutrition entérale d’un patient, ledit connecteur (93) comprenant une ouverture centrale (O) et une gorge annulaire périphérique (G) formée extérieurement à l’ouverture centrale (O), ledit dispositif de nettoyage (1) comprenant au moins un organe de préhension (2) s’étendant selon un axe central X, au moins une brosse de nettoyage périphérique (3), montée solidairement à l’organe de préhension (2), décalée latéralement par rapport à l’axe central X et configurée pour être insérée dans la gorge annulaire périphérique (G) du connecteur (93) afin de la nettoyer, et une brosse de nettoyage centrale (4), montée solidairement à l’organe de préhension (2) selon l’axe central X et configurée pour être insérée dans l’ouverture centrale (O) du connecteur (93) afin de la nettoyer. Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3099959-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication d’un produit personnalisé.
Inventor: LELOUP DAVID
IPC: B01F23/00
Filed: 2019-08-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la fabrication d’un produit personnalisé (1), de préférence un produit cosmétique personnalisé, par mélange d’au moins deux composants logés dans un contenant respectif, au moins un des contenants étant une capsule (4), et au moins un autre contenant étant un pot (2), lesdits contenants sont munis chacun d’au moins un codes d’identification (3), le code d’identification de la capsule et du pot étant de nature identique ou différente, et en ce que ledit dispositif pour la fabrication d’un produit personnalisé (1) comprend au moins un moyen de lecture dudit code d’identification de la capsule, au moins un moyen de lecture dudit code d’identification du pot, lesdits moyens de lecture pouvant être un seul moyen de lecture dans le cas où le code d’identification de la capsule et du pot sont de nature identique, et au moins un moyen d’écriture et ré-écriture de codes d’identification de la capsule et/ou du pot. La présente invention concerne également l’utilisation du dispositif selon l’invention pour la préparation d’un produit personnalisé et une méthode de contrôle et de suivi des contenants et de leur contenu pour la fabrication d’un produit personnalisé.