baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2719925-A1 (FR)
Inventor: MOULART YVES
IPC: G09C1/00
Filed: 1994-05-10
Abstract: Method and apparatus for producing a key common to two devices, belonging to different sets, for implementing a common cryptographic procedure. According to the invention, each device is assigned a mother key (KC, KP), and at least one daughter key (KPck, PCpi) based on the mother key of the other device and on the identification data belonging to the device. During the procedure, both devices exchange their identification data (ck, pi) which, when processed with the assigned mother key, provide the daughter key (KCpi, KPck) of the other device. The pair of keys consisting of the assigned daughter key and the calculated daughter key forms the common key.
Patent FR-2720247-A1 (FR)
Title: Dispositif d'exposition ou de présentation avec moyens combinés d'accrochage et d'alimentation électrique pour appareils d'éclairage.
Inventor: CARLIN PATRICK
IPC: F21V21/34
Filed: 1994-05-26
Abstract: Des lames multiples (2) juxtaposables, réalisées sous la forme de profilés alvéolés en matière synthétique, sont posées et fixées contre un mur ou une autre paroi (1), ou encore contre des supports spéciaux, les bords longitudinaux (11, 12) de deux lames consécutives s'emboîtant l'un dans l'autre. Des rainures longitudinales (4), recevant des accessoires, sont formées sur les lames (2) et/ou à la jonction de ces lames. Dans les parois des rainures (4) sont logés des conducteurs électriques d'alimentation (14, 15, 16, 17), s'étendant longitudinalement. Des modules de base (5) amovibles, supportant des appareils d'éclairage (6), sont introduits et retenus dans les rainures (4). Chaque module (5) comporte des contacts électriques (21, 22, 23, 24) coopérant avec les conducteurs intégrés aux lames (2), et une partie (18) prévue pour la fixation de l'appareil d'éclairage (6).
Patent FR-2708247-A1 (FR)
Title: Groupe propulseur marin avec hélices tournant en sens inverses et avec plaque stabilisatrice.
Inventor: MEISENBURG GARY L
IPC: B63B59/04
Filed: 1994-06-28
Abstract: Groupe propulseur marin comportant deux hélices tournant en sens inverses l'une de l'autre. Le carter du groupe propulseur comporte une plaque stabilisatrice (260) s'étendant vers l'arrière du carter au-dessus des hélices et exerçant une poussée dirigée vers le bas sur la surface de l'eau pendant une accélération initiale du bateau afin de faire descendre l'étrave et de faciliter la mise de niveau ou stabilisation du bateau; les plaques anti-projections d'eau (272, 274) inclinées vers la droite et vers la gauche et situées le long des côtés du carter s'étendent à partir de la partie fuselée (276) vers l'arrière et vers le haut avec une inclinaison et rejoignent la plaque stabilisatrice (260).
Patent FR-2722485-A1 (FR)
Title: Recipient de conditionnement de boisons, dispositif et procede de fabrication
Inventor: SCHWAB DOMINIQUE
IPC: B65D17/34
Filed: 1994-07-18
Abstract: Récipient (10) servant à contenir un produit buvable, comprenant un corps dont la paroi latérale (14) se termine par un rebord (16) et un élément de fermeture (18), scellé sur ce rebord et susceptible d'être au moins partiellement descellé lorsque l'on souhaite boire le produit.Le rebord (16) présente une forme conique allant en s'élargissant vers le haut, qui joue le rôle de guide du produit buvable.L'élément de fermeture (18) présente une couronne conique (24) scellée sur la totalité du pourtour du rebord (16).Installation pour fabriquer un tel récipient, dont chaque chambre de formage (110) présente un évasement conique (110a) à son extrémité supérieure, et qui comporte des moyens pour conformer une couronne conique dans les éléments de fermeture.L'organe de scellement (130) des éléments de fermeture est monté flottant.
Patent FR-2729203-A1 (FR)
Title: Pressure fluid mechanism assembly
Inventor: MEFORT JACKY
IPC: F16J15/16
Filed: 1995-01-10
Abstract: The assembly, esp. for a pump or hydraulic motor, consists of inner (10) and outer (14) components, able to turn relative to one another, the outer one having a chamber with an inner cylindrical surface (16), while the inner component has an outer coaxial cylindrical surface to interact with it. It also has a seal (20) situated in an annular recess in the inner component, comprising an outer closed plastic ring (22) and an inner metal ring (24). The metal ring is also closed, is joined to the outer plastic ring, and has a radial thickness of between a tenth and a quarter of that of the plastic ring. The plastic ring can have an inner radial recess which partially encloses the metal ring, or an annular groove in which the metal ring is situated. The two rings can be moulded together, or they can be engaged by force or have surfaces which grip one another. The outer ring's coefficient of expansion is typically 5 . 10 power minus 5 K power minus 1.
Patent WO-9603874-A1 (WO)
Title: Composition acaricide
Inventor: FABRE PIERRE
IPC: A01N37/22
Filed: 1995-08-02
Abstract: La présente invention concerne une composition acaricide, caractérisée en ce qu'elle contient une association synergique de crotamiton et de N-hydroxyéthylacétamide.
Patent FR-2726875-A1 (FR)
Title: Ensemble a piston et palier de tige pour amortisseurs hydrauliques
Inventor: CESARACCIO CHRISTIAN
IPC: F16J1/01
Filed: 1995-03-10
Abstract: Ensemble à piston et palier (2) de tige pour amortisseurs hydrauliques, la tige comprenant une pièce annulaire (3) munie d'un orifice central (5) et d'un anneau élastique (4) d'étanchéité. Le piston est constitué par une seule pièce formée par un corps de révolution dont la génératrice est courbe convexe. La surface extérieure du piston et la paroi intérieure de l'orifice central (5) de la pièce annulaire (3), sont pourvues, au moins partiellement, de respectifs recouvrements (6) d'épaisseur uniforme d'une matière réduisant la friction et améliorant la résistance à l'usure, comme par exemple du polytétrafluoréthylène (PTFE), avec une charge de particules céramiques et d'un pigment. Ladite charge de particules céramiques et de pigment comprend préférablement de la mullite et de l'oxyde de titane. Lesdits recouvrements (6) de la paroi de l'orifice central (5) de la pièce annulaire (3) et de la surface extérieure du piston, ont une épaisseur uniforme comprise entre 20 et 60 microns.
Patent FR-2733352-A1 (FR)
Title: Switch for current limiter
Inventor: LAURAIRE MICHEL
IPC: H01H9/44
Filed: 1995-04-24
Abstract: The switch includes a bridge of mobile contacts (1) mounted on a support in an insulating box (3). The bridge is provided with two contact pellets (11) which cooperate with similar pellets (21) attached to fix contacts (2) held by a second support. The mobile contacts move along a direction D normal to the plane tangent to the fix pellet surfaces. Deionisation wings (4) are provided inside the box. The wings have a rectangular shape and are parallel to the pellet surface. A U shaped magnet (5) is placed along a direction parallel to the direction D of the mobile contacts.
Patent FR-2734254-A1 (FR)
Title: Lever=action corkscrew
IPC: B67B7/44
Filed: 1995-05-18
Abstract: The corkscrew comprises a handle (1) with a circular aperture (2) and a gap (4) between two side levers (8,9). The handle holds the pivoted upper end of the spiral screw. The screw is inserted into the cork with the handle of the corkscrew aligned with it.  After it, the handle is folded over and levered against the top of the bottle neck (10) to release its grip. The handle of the corkscrew is then returned to the vertical position and used to withdraw the cork from the bottle.
Patent FR-2735350-A1 (FR)
Title: Dispositif developpeur d'efforts d'une pince coupante
IPC: A61B17/28
Filed: 1995-06-15
Abstract: Ce dispositif développeur d'efforts d'une pince du type munie de deux becs (2, 3) et de deux poignées (4, 5) comporte: - une mâchoire (6A); - un système à biellettes (6B) articulé avec la mâchoire (6A); - un piston (7) relié par son extrémité avant au système à biellettes (6B) et logé à coulissement à l'intérieur d'une première poignée (4); - des moyens complémentaires (9) d'entraînement du piston (7) et des moyens anti-retour agissant alternativement sur celui-ci de manière à provoquer, par mouvements successifs de rapprochement et d'éloignement de la seconde poignée (5) par rapport à la première poignée (4), un déplacement du piston (7) vers l'avant et à déformer la mâchoire (6A) par l'intermédiaire du système à biellettes (6B) pour rapprocher les deux becs (2, 3) l'un vers l'autre. Application aux pinces chirurgicales.
Patent FR-2735731-A1 (FR)
Title: Structure de siege de vehicule integrant une ceinture de securite
Inventor: CHABANNE JEAN PIERRE
IPC: B60N2/68
Filed: 1995-06-20
Abstract: L'invention concerne un siège dans lequel l'armature de dossier (A) est composée de deux montants (2, 3) qui, reliés entre eux par au moins une traverse (5) sont reliés à l'armature d'assise (B) par une liaison fixe ou articulée. Selon l'invention, au moins le montant (2) de l'armature de dossier (A) solidaire du passant (8) pour la sangle de la ceinture de sécurité est constitué par un profilé extrudé en alliage métallique léger, composé d'un corps tubulaire (12) renforcé par des caissons longitudinaux latéro-postérieurs (13, 14, 15), ce corps tubulaire (12) recevant, dans sa zone de fixation avec une traverse (4) et par emmanchement, un insert (24), avec un alésage transversal (25) coïncidant avec des alésages transversaux (26) ménagés dans ce montant (3), tandis que chacune des extrémités de la traverse (4), traversant l'un ou l'autre des montants (2, 3) et l'insert correspondant (24), est liée en translation à ce montant, par bouterollage (4b) de son extrémité (4a) contre la face externe du montant et par placage contre la face interne de ce montant d'une nervure circulaire (23) formée sur elle, et est liée en rotation par des déformations radiales (28), formant crans et pénétrant dans l'insert correspondant.
Patent FR-2722203-A1 (FR)
Title: Procede de revetement d'un substrat a l'aide de fluorosilicone, substrat ainsi revetu et composition pour le revetement
Inventor: ECKBERG RICHARD PAUL
IPC: C08J7/04
Filed: 1995-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement d'un substrat qui comprend les étapes consistant à appliquer un revêtement à base de fluorosilicone durcissable à un substrat et à faire durcir le revêtement à base de fluorosilicone sur le substrat.L'utilisation d'un revêtement mince d'élastomère fluorosilicone constitue une solution efficace et peu coûteuse aux problèmes de suintement d'huile et permet de conserver les avantages du caoutchouc au silicone en tant que joint.
Patent FR-2753633-A1 (FR)
Title: Referee assistance method for football games
IPC: A63B71/06
Filed: 1995-11-23
Abstract: The method involves continually and remotely monitoring the positions of the players and the ball to the nearest centimetre using a refresh rate of less than 10ms. The position signals are transmitted to a computer (5) and to the referee and are used to determine the positions of the players from both teams and the ball in real time. This information allows the referee to make appropriate decisions e.g. when a corner kick should be awarded. Position finding is performed using a radio position finder or a high resolution and high definition, very short carrier radar.
Patent FR-2742533-A1 (FR)
Title: Heat exchanger with reinforced pressure resistance
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F28F9/02
Filed: 1995-12-13
Abstract: The heat exchanger for an automobile heating or cooling circuit comprises an elongated rectangular plate manifold. The manifold is sealed to a fluid casing (1) to delimit an internal volume (3) containing the heating fluid. Many openings (11) enable passage of fluid circulation tubes (12) communicating with the internal volume. The plate manifold receives in an annular peripheral channel (4) the thickened peripheral edge (8) of the fluid casing and, if need be, a sealing joint (9) compressed between the edge and the channel bottom (7). A reinforcing grille in the shape of a ladder comprises two longitudinal bars (15). The bars are housed in the channel along two large sides of the plate manifold, connected together by cross members (14).
Patent FR-2741783-A1 (FR)
Title: Piece de bijouterie modulaire
IPC: A44C17/02
Filed: 1995-12-01
Abstract: La présente invention concerne une pièce de bijouterie modulaire, notamment une boucle d'oreille, un pendentif un porte-clés, une bague, un bracelet ou un fermoir. Cette pièce de bijouterie (10) comporte un élément central (11) de forme sphérique et un élément périphérique (12) ayant par exemple une forme de portion d'anneau. Cet élément périphérique a une certaine élasticité et comporte un alésage central (13) d'un diamètre légèrement inférieur au diamètre de l'élément central. Une gorge concave (14) est réalisée sur le pourtour de l'alésage central, cette gorge formant des moyens de retenue (15) de l'élément central. Finalement, l'élément périphérique (12) comporte un organe de liaison (16) représenté sous la fourme d'une chaînette et d'un crochet. Ainsi, l'élément central (11) peut être changé simplement en le pressant latéralement hors de l'alésage central. Cette réalisation permet de modifier facilement l'aspect de la pièce de bijouterie en modifiant l'élément central.
Patent WO-9622974-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de lactame
Inventor: COTTING MARIE-CHRISTINE
IPC: C07D223/10
Filed: 1996-01-22
Abstract: La présente invention consiste en un procédé de préparation de lactame par réaction en phase vapeur d'un aminonitrile aliphatique avec de l'eau, en présence d'un catalyseur solide, caractérisé en ce que le catalyseur est une alumine ayant une surface spécifique mesurée par la méthode BET supérieure ou égale à 10 m2/g. Les lactames aliphatiques, tels que notamment l'epsilon-caprolactame, sont des composés de base pour la préparation des polyamides (polyamide 6 à partir du caprolactame).
Patent WO-9630710-A1 (WO)
Title: Dispositif echangeur-stockeur de calories et/ou de frigories
Inventor: PATRY JEAN
IPC: F28D20/02
Filed: 1996-03-25
Abstract: Echangeur-stockeur du type à corps de remplissage dont les enveloppes sphériques, rigides, partiellement remplies d'un agent de stockage des calories et/ou des frigories à forte chaleur latente de transformation liquide-solide, tel que de l'eau, des hydrates salins ou des paraffines et d'un matériau compressible pour absorber les variations de volume de l'agent de stockage lors de son changement de phase, comportent des moyens pour en accroître la surface d'échange, caractérisé en ce que lesdits moyens sont constitués par des formes (18) inscrites en relief sur les enveloppes (12) desdits corps de remplissage (10) qui présentent toutes un axe de symétrie (20) qui passe par le centre de symétrie de leur base (22) et par le centre (O) du corps de remplissage, en ce que lesdites bases (22) des formes en relief (18) sont toutes égales et identiques et en ce que lesdites formes en relief sont uniformément réparties sur toute la surface de l'enveloppe (12).
Patent WO-9633524-A1 (WO)
Title: Dispositif de raccord arriere pour connecteur electrique pour cable blinde
Inventor: CABES ROBERT
IPC: H01R13/658
Filed: 1996-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccord arrière pour connecteur pour câble blindé comprenant une gaine de diamètre externe (D1), une ou plusieurs tresses de blindage de diamètre (D2) et une pluralité de conducteurs électriques. Il comprend: une pièce de reprise de blindage (54) présentant un manchon (70) dont le diamètre extérieur est sensiblement égal à D2 pour la fixation de ladite tresse, une première portée d'appui (76) et un alésage axial (78) apte à laisser passer lesdits conducteurs électriques; une pièce de fixation (52) définissant une cavité ouverte à une première extrémité (60) de fixation sur le connecteur et fermée par une paroi (58) définissant une deuxième portée d'appui (64) interne à ladite cavité et présentant un orifice axial (62) dont le diamètre est au moins égal à D1, ladite pièce de reprise pouvant pénétrer librement dans la cavité; et un écrou de solidarisation (56) de la pièce de reprise et de la pièce de fixation.
Patent FR-2744135-A1 (FR)
Inventor: POIRET PHILIPPE
IPC: C22C38/04
Filed: 1996-01-25
Abstract: The manufacture of magnetic strip with non-orientated grains comprises: (a) the production of a steel under vacuum with a given composition; (b) production of a slab; (c) hot rolling the slab at a reheat temperature lower than 1300[deg]C and a finishing temperature lower than 950[deg]C; (d) coiling the hot rolled strip at a temperature greater than 550C; (e) submitting the coiled strip to static annealing at a temperature between 700 and 1050[deg]C for longer than 1 hour; (f) submitting the annealed strip to a shot blasting operation; (g) submitting the treated strip to a pickling operation; (h) cold rolling the pickled strip, with a reduction rate of between 25 and 90%, in a single cold rolling operation to a thickness of less than or equal to 1.5 mm; (i) submitting the cold rolled strip to a final annealing operation effected in defilement.
Patent FR-2745573-A1 (FR)
Title: New acetylenic benzylamine amide derivatives
Inventor: HALAZY SERGE
IPC: C07D207/452
Filed: 1996-02-29
Abstract: N-Propargyl-3-(2-(heterocyclyl-alkanoylamino)-ethoxy or -ethylamino)-benzylamine derivatives of formula (I) (including optical isomers and racemic mixtures) and their salts are new. X = O or S; Y = O or NH; R1, R2 = H, 1-5C alkyl or 3-6C cycloalkyl; R3 = H, 1-5C alkyl or 1-5C alkoxy; R4 = ethynyl optionally substituted by SiMe3 or by 1-6C alkyl, itself optionally substituted by OMe, SMe or CF3; or aryl (e.g. phenyl, naphthyl or 5- or 6-membered heterocycle containing 1-3 of N, O and S) optionally substituted by 1-5C alkyl, halo, OR5, COR5, CN, NO2 or NHR5; R5 = H or 1-6C alkyl; and Het = 5-membered heterocycle containing one or more of O, S and N, and optionally substituted by 1-6C alkyl or CF3.
Patent FR-2747741-A1 (FR)
Title: Automobile starter motor, with pinion thrower,
Inventor: RUYANT OLIVIER
IPC: F02N15/06
Filed: 1996-04-23
Abstract: The starter motor is of the type, which consists of a drive shaft (20), on which is mounted the pinion (12), which is fixed to the shaft in rotation, but free to be displaced axially along the shaft, by means of the drive collar (16), driven, in turn, by the starter forks. A screw (30) is fixed into the free end of the drive shaft and is formed with a head (32). The screw forms the stop for the pinion, when it is displaced axially under the action of the thrower. The actual means of stopping the pinion consists of a washer (40), which is located between the head of the screw and the end of the shaft. The washer acts in co-operation with a shoulder (26), which is located in the bore (18) of the pinion.
Patent FR-2753535-A1 (FR)
Title: Thermodynamic model for paraffin crystallisation in petroleum fluid
Inventor: CALANGE SANDRA
IPC: E21B49/00
Filed: 1996-09-16
Abstract: A method of modelling paraffin crystallisation in a petroleum fluid as a function of its composition involves analysing the fluid to determine the respective weight fractions of a certain number of pseudo-constituents (P1-9) in a limited number of certain hydrocarbon class groups, the novelty comprising (i) forming a data base of groups of determined physical/chemical parameter values concerning a certain number (N) of pure constituent hydrocarbons; and (ii) determining the physical/chemical parameters of at least a portion of these pseudo-constituents by a combination of corresponding physical/chemical parameters of these constituent hydrocarbons. Preferably, step (ii) involves linear weighting of the values of a certain number (k) of the corresponding physical/chemical parameters (Gd(P,j)) of the pure hydrocarbons as a function of the molar compositions (xi) in accordance with a mathematical relationship (I): Gd(P,j) = ( EPSILON  ( tau , i = 1) xi\*Gd(i,j))\/ EPSILON  ( tau , i = 1) xi, where  tau  = number of hydrocarbons represented by the pseudo-constituent (P), xi = molar % content of the 'i'th hydrocarbon (i = 1, ...,  tau ) represented by the pseudo-constituent (P), Gd(i,j) = the 'j'th parameter from the 'k' parameters of the 'i'th hydrocarbon and Gd(P,j) = the 'j'th parameter from the 'k' parameters of the pseudo-constituent (P).
Patent FR-2746085-A1 (FR)
Title: Dispositif pour appliquer une charge de tension a un cable metallique
Inventor: KIMURA SEIJI
IPC: B66D1/76
Filed: 1996-10-14
Abstract: Un tambour de commande (5) est assemblé en introduisant le cylindre intérieur dans le cylindre extérieur (7) comportant une rainure en spirale sur sa surface intérieure. Le câble métallique (3) devant être transféré par enroulement du tambour en bois (1) vers le treuil, est introduit et poussé à travers l'orifice d'entrée (13), et guidé vers l'extérieur à travers l'orifice de sortie (14). Le cylindre extérieur (7) est fixé solidement, une force de freinage convenable est appliquée au cylindre intérieur, et le câble métallique (3) est transféré par enroulement en faisant tourner le treuil. Comme la force de traction due au treuil n'est pas transmise au tambour en bois, le câble métallique ne se trouve pas serré entre les câbles métalliques des couches inférieures.
Patent FR-2755984-A1 (FR)
Title: Retractable bollard used in urban areas
IPC: E01F13/08
Filed: 1996-11-15
Abstract: The retractable bollard is formed from a frame (1) fixed to the ground above an excavated housing. The frame is open and a tipping component (2) articulated by a transverse spindle occupies the frame opening (3). This component is extended beyond the frame by a lever (8) with a counterweight (9). The tipping component has a plane surface (5) which when retracted seals the frame open part.
Patent FR-2755834-A1 (FR)
Title: Fastener for ski boot bringing its parts closer
Inventor: MERLE CHRISTIAN
IPC: A43C11/14
Filed: 1996-11-21
Abstract: The fastener (1) has a lever (4) on a plate (5) fixed to one part of the boot (2). A clip (9), joined to the lever, engages on a rack (6) that is fixed to the other part of the boot (3). The position of the lever can be adjusted longitudinally and transversally.  The shell has two longitudinal parallel slots under the plate of the lever. Two transversal slots in the plate, longer than the distance between the slots in the shell, cross these slots. Two screws (15) pass through the slots, to immobilize the plate, and screw into nuts under the shell.
Patent FR-2757628-A1 (FR)
Inventor: CLAIRET PATRICK
IPC: G01D5/245
Filed: 1996-12-20
Abstract: The invention concerns a method for indirect and sequential measuring of the absolute position of an element (1) comprising a binary coding produced by means of coding units (7) of the same surface, relatively moving with respect to an element provided with a device for reading said coding (7), said coding (7) delimiting differentiated sectors each comprising an identical separating zone, called separator, and an zone identifying a single sector, called identifier, the list of the identifier codes being contained in a memory zone accessible via a device for processing binary data transmitted sequentially bit by bit by said reading device when the elements are relatively moving. The invention is characterised in that the separator coding comprises a binary sequence which is excluded from the identifier coding, thereby immediately identifying a separator, whose knowledge of the whole code indicates the identifier following it, then the position of its corresponding sector by scanning the memory zone containing the list of identifier codes.