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Patent WO-2016173952-A1 (WO)
Title: Dispositif de vérification de force de contact, utilisation d'un tel dispositif de vérification de force de contact et procédé de réalisation d'un tel dispositif de vérification de force de contact
Inventor: MASTROGIACOMO GIOVANNI
IPC: G01L5/00
Filed: 2016-04-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de vérification de force de contact (10) comprenant un capteur de mesure qui peut être mis en contact avec un élément de contact électrique (1, 2) et mesure une force de contact (F) d'un contact avec l'élément de contact électrique (1, 2), le capteur de mesure (100) présentant un matériau piézoélectrique (102, 103) sur lequel agit la force de contact (F) dans une zone de contact (3) et qui produit des charges de polarisation. Le capteur de mesure (100) présente une électrode de prélèvement (104) qui dans la zone de contact (3) dans la direction de l'épaisseur du capteur de mesure (100), entoure le matériau piézoélectrique (102, 103) en intégralité et prélève les charges de polarisation. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel dispositif de vérification de force de contact (10) et un procédé pour réaliser un tel dispositif de vérification de force de contact (10).
Patent WO-2016177823-A1 (WO)
Title: Connecteur électrique et éléments de connecteur pour un élément de construction modulaire et/ou système
Inventor: MUNCH GAUTE
IPC: H01R13/627
Filed: 2016-05-04
Abstract: La présente invention concerne un premier élément (100) de connecteur électrique pour un élément (300) de construction modulaire et/ou un système, le premier élément (100) de connecteur électrique comprenant une première partie connecteur (101) comprenant une pluralité de contacts électriques (106) connectés électriquement à une pluralité de conducteurs électriques (105), le premier élément (100) de connecteur électrique étant conçu pour être connecté à un second élément (200) de connecteur électrique, et le premier élément (100) de connecteur électrique comprenant en outre une partie de soulagement de contrainte (103) conçue pour maintenir de manière sûre la pluralité de conducteurs électriques (105) ce qui permet de fixer la pluralité de conducteurs électriques (105) au premier élément (100) de connecteur électrique, et un certain nombre d'éléments de verrouillage et de libération (110) conçus pour venir en prise avec les seconds éléments (200) de connecteur électrique lorsque les premier et second éléments (100 ; 200) de connecteur électrique sont mécaniquement accouplés et électriquement couplés l'un à l'autre de façon à verrouiller ainsi un accouplement des premier et second éléments (100 ; 200) de connecteur électrique et étant en outre conçus pour libérer l'accouplement des premier et second éléments (100 ; 200) de connecteur électrique lorsque le premier et/ou le second élément (100 ; 200) de connecteur électrique est/sont soumis à une ou plusieurs forces de traction supérieures à un seuil de libération prédéfini. La présente invention concerne également un second élément de connecteur électrique destiné à être utilisé avec le premier élément de connecteur électrique et un élément de construction modulaire et un système comprenant de tels premier et/ou second éléments de connecteur électrique.
Patent WO-2017001319-A1 (WO)
Title: Module de détermination de la fatigue visuelle
Inventor: BARANTON KONOGAN
IPC: G08B21/06
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un module de détermination de la fatigue visuelle (10) configuré pour déterminer un niveau de fatigue visuelle d'un utilisateur, le module comprenant au moins: - un composant de communication (12) configuré pour recevoir, en provenance d'un dispositif de détermination de la fatigue visuelle (20), des données de comportement visuel indicatives d'au moins un paramètre de comportement visuel de l'utilisateur, - une mémoire (14) configurée pour stocker des instructions exécutables par ordinateur; et - un processeur (16) pour exécuter les instructions exécutables par ordinateur, dans lequel les instructions exécutables par ordinateur comprennent des instructions pour: - traiter les données de comportement visuel pour générer des informations de fatigue visuelle indicatives du niveau de fatigue visuelle de l'utilisateur, dans lequel le composant de communication est en outre configuré pour recevoir des données d'activité indicatives de l'activité de l'utilisateur, à la fois les données de comportement visuel et les données d'activité étant traitées pour générer des informations de fatigue visuelle.
Patent WO-2017016933-A1 (WO)
Inventor: BÖRNER THOMAS
IPC: E05D7/04
Filed: 2016-07-19
Abstract: The invention relates to a hinge frame (12). The hinge frame (12) is used on a window or a door for the pivoting movement of a casement having a casement frame relative to a frame. For horizontal adjustment, the hinge frame (12) has a gear mechanism having a gear (30) and a toothed profile (34). The gear mechanism is used to adjust the position of a fixing part (26) of the hinge frame (12) relative to a first hinge flap (20) of the hinge frame (12). The gear mechanism permits low-wear but nevertheless continuous adjustability of the first hinge flap (20) relative to the fixing part (26).
Patent WO-2017037286-A1 (WO)
Title: Moteur à combustion interne
Inventor: HILLEN FRIEDHELM
IPC: F02D41/02
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne comprenant : au moins un ensemble cylindre-piston (2), un turbocompresseur (4) présentant une turbine à gaz d'échappement (3), un catalyseur (5) monté entre ledit au moins un ensemble cylindre-piston (2) et la turbine à gaz d'échappement (3), et un dispositif de réglage (18), le dispositif de réglage étant conçu pour régler un dispositif d'acheminement de fluide (6) de manière telle que, lorsque le moteur à combustion interne (1) se trouve dans un état dans lequel aucune combustion et/ou allumage ne se produit dans ledit au moins un ensemble cylindre-piston (2), le dispositif d'acheminement de fluide assure l'acheminement du mélange air-carburant via le catalyseur (5).
Patent WO-2017042337-A1 (WO)
Title: Acides gras à chaîne courte destinés à être utilisés pour le traitement d'une maladie cardiovasculaire
Inventor: MÜLLER DOMINIK N
IPC: A61P9/00
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention se rapporte à des acides gras à chaîne courte (SCFA), des dérivés de SCFA et des promédicaments de SCFA, à utiliser dans le cadre du traitement des maladies cardiovasculaires. L'invention concerne en outre l'utilisation de fibres alimentaires et/ou de populations isolées de bactéries intestinales, de préférence en association avec des SCFA pour le traitement de maladies cardiovasculaires. La présente invention concerne en outre la prophylaxie de maladies cardiovasculaires, en particulier le traitement et/ou la prévention de l'arythmie cardiaque et/ou des cardiopathies hypertensives.
Patent WO-2017050998-A1 (WO)
Title: Procédé, programme informatique et système de transmission de données pour produire une image interactive
Inventor: SCHMITT CLEMENS
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de données (30, 36, 40) pour produire une image interactive, un programme informatique pour la mise en oeuvre dudit procédé, et un système client-serveur (10) fonctionnant selon ledit procédé. En raison d'un grand volume de données (20), le serveur (14) génère une image (30) à l'aide des données (20) et transmet cette image au client pour une représentation par l'intermédiaire du client (12), et dans le cas d'une action d'utilisateur par rapport à l'image (30), des coordonnées (36) spécifiques à l'action d'utilisateur sont transmises du client (12) au serveur (14) qui détermine, parmi les données (20), un point de données (34) correspondant aux coordonnées (36) spécifiques à l'action d'utilisateur, et les informations détaillées (40) de ce point, et transmet lesdites informations détaillées (40) au client (12) pour une représentation sur le client. Ainsi, de grandes quantités de données peuvent être représentées sur le client à l'aide d'un transfert de données minime entre le serveur et le client.
Patent WO-2017060141-A1 (WO)
Title: Électrovanne de commande
Inventor: BERGFELD BJÖRN
IPC: F16K1/36
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne une électrovanne de commande (10) permettant d'ouvrir ou de fermer un circuit d'huile ou d'agent de refroidissement dans un véhicule à moteur à l'aide d'un électroaimant qui présente une bobine (24) et un induit (34) mobile, l'induit (34) étant couplé à un obturateur de soupape (40) qui permet de fermer un siège de soupape (69) implanté dans le circuit d'agent de refroidissement, l'électrovanne de commande (10) étant à pression compensée, et l'obturateur de soupape (40), dirigé en direction du siège de soupape (69), étant formé au moins approximativement d'une paroi creuse.
Patent WO-2017068086-A1 (WO)
Title: Réacteur biologique séquentiel et procédé mettant en œuvre le réacteur
Inventor: TONELLI ROGER
IPC: C02F11/12
Filed: 2016-10-20
Abstract: La présente invention concerne un réacteur biologique séquentiel pour traiter par décantation des effluents (0) liquides contenant des boues (25). Ce réacteur comprend au moins un premier bassin (1a) apte à recevoir des effluents (0) liquides à traiter par décantation, un moyen (2) d'admission des effluents (0) liquides dans le premier bassin (1a), apte à introduire les effluents (0) liquides en un ou plusieurs points (3) situés à proximité du fond du premier bassin (1a), un moyen (4) de captage apte à extraire, à proximité de la surface (5) des effluents (0) liquides, au moins une partie des effluents liquides clarifiés dans une couche (6) clarifiée par la décantation des boues (25). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre du réacteur.
Patent WO-2017072256-A1 (WO)
Inventor: AMMER RICHARD
IPC: A61P13/12
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne une préparation pharmaceutique comprenant du nicotinamide en combinaison avec des agents de réduction des niveaux de phosphate (agents d'agglutination du phosphate) en vue du traitement de niveaux sériques élevés de phosphate résultant, notamment, d'une insuffisance rénale, en particulier chez des patients soumis à un traitement d'hémodialyse, ainsi qu'une composition pharmaceutique comprenant une quantité pharmaceutiquement efficace d'une combinaison associant nicotinamide et agents d'agglutination du phosphate, ainsi que des excipients de qualité pharmaceutique.
Patent WO-2017072314-A1 (WO)
Title: Appareil électroménager
Inventor: HELBLING NORBERT
IPC: F04B17/04
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager (12a), notamment un distributeur automatique de boissons, comportant une pompe à boisson pourvue d'au moins une douille polaire (14a; 14b; 14c; 14d) servant à guider un flux magnétique généré par un actionneur magnétique (16a; 16d). Selon l'invention, la douille polaire (14a; 14b; 14c; 14d; 14e) présente une conductivité magnétique qui varie sensiblement dans le sens de l'écoulement principal (50a) du liquide, la douille polaire (14a; 14b; 14c; 14d; 14e) présentant une conductivité magnétique réduite dans une zone de bord axiale (18a; 18b, 18c; 18d; 18e).
Patent WO-2017080978-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'une anode de batterie secondaire au lithium, anode produite, batterie secondaire au lithium contenant l'anode et utilisations de celle-ci
Inventor: PIWKO MARKUS
IPC: H01M4/58
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention concerne une anode destinée à une batterie secondaire au lithium et un procédé de fabrication de l'anode. Si l'anode est montée dans une batterie secondaire au lithium, elle lui confère une excellente capacité de surface et une excellente stabilité de cycle. Le procédé est basée sur le fait de disposer une couche de silicium colonnaire de façon uniformément répartie, sur un substrat présentant une extension sur une surface géométrique déterminée, seulement sur une partie de la surface géométrique. La couche colonnaire comprend au moins une hauteur de couche de 1 µm. La partie restante de la surface géométrique du substrat reste un espace libre pour l'expansion, induite par la lithiation, de la couche colonnaire pendant le fonctionnement de la batterie secondaire au lithium, de façon à éviter des contraintes de dilatation mécaniques et à améliorer la stabilité à long terme (stabilité de cycle) de la batterie.
Patent WO-2017081055-A1 (WO)
Inventor: CAHEN ANTOINE
IPC: A47J31/44
Filed: 2016-11-09
Abstract: A beverage machine (1) has: a beverage processing module (10) with a liquid inlet (11) and a module fastening arrangement (12,13,15); and a liquid supply tank (30) with a liquid outlet (31) and a tank fastening arrangement (32,33,35). The outlet (31) is fluidically connectable to the inlet (11) and disconnectable therefrom. The fastening arrangements (12,13,15;32,33,35) comprises a female connector (12) and a male connector (32) cooperating with the female connector (12) for reversibly assembling the module (10) and the tank (30). The fastening arrangements (12,13,15;32,33,35) further comprise at least one pair of a support surface (13,35) and a resilient member (33,15) cooperating together for urging the male connector (32) into the female connector (12) so as to fasten the tank (30) to the module.
Patent WO-2017121517-A1 (WO)
Title: Ensemble formant pansement et procédé pour traiter une plaie
Inventor: GERDES GERD
IPC: A61F13/00
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble formant pansement et un procédé pour traiter par pression négative une plaie sur un organisme humain ou animal. L'ensemble formant pansement comprend un corps absorbant pour absorber les exsudats de la plaie, le corps absorbant étant conçu pour être placé dans une cavité de la plaie. Un élément séparateur est en outre prévu pour être agencé entre la plaie et le corps absorbant. L'invention comprend en outre un élément couvrant, qui est conçu pour recouvrir la plaie et le corps absorbant de manière globalement étanche à l'air et un dispositif de raccordement qui est prévu pour raccorder une source de pression négative à l'élément couvrant. Selon l'invention, il est prévu que l'élément séparateur soit conçu de manière à être plus grand que la plaie à traiter afin de former un segment de bordure en saillie et de manière à ce que le segment de bordure soit appliqué sur une zone de peau au niveau des berges de la plaie.
Patent WO-2017121554-A1 (WO)
Inventor: ENGELBREKTSSON ANDERS
IPC: F16K37/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: A method for valve type recognition of a valve connected to an actuator, said valve being one of a first valve type and a second or further valve type. The actuator comprises an actuator spindle which can be operatively connected to a valve rod. If the maximum allowable stroke of the actuator spindle is the same, or smaller than, a reference value then it is determined that the valve connected to the actuator is of the first valve type. If the maximum allowable stroke is larger than said reference value, the valve is determined to be of the second valve type. An actuator is provided for use in such a method.
Patent WO-2017109162-A1 (WO)
Inventor: GANTENBEIN DANIEL
IPC: A01N59/06
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition contenant un pesticide aquatique et un carbonate de calcium ayant réagi en surface, où le pesticide aquatique comprend de la roténone et le carbonate de calcium ayant réagi en surface est un produit de réaction de carbonate de calcium naturel broyé ou de carbonate de calcium précipité avec du dioxyde de carbone et un ou plusieurs donneurs d'ions H3O+, où le dioxyde de carbone est formé in situ par le traitement avec le donneur d'ions H3O+ et/ou est fourni par une source extérieure.
Patent WO-2017109194-A1 (WO)
Inventor: OECHSLE DIETMAR
IPC: B01D69/08
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de type filtre destiné à une stabilisation d'un fluide, notamment de boissons, comprenant au moins une unité de filtre (10), notamment une unité de filtre à membrane, qui présente au moins un élément de filtre (12) et au moins un milieu de stabilisation (14) intégré. L'invention prévoit que l'unité de filtre (10) présente au moins un autre milieu de stabilisation (16) intégré. Selon l'invention, le dispositif de type filtre comprend au moins un premier précurseur (18) qui sert à former au moins partiellement l'élément de filtre (12) et ledit premier précurseur (18) sert à former au moins partiellement le milieu de stabilisation (14).
Patent WO-2017121613-A1 (WO)
Title: Opération dans un environnement présentant deux technologies d'accès radio différentes
Inventor: KAZMI MUHAMMAD
IPC: H04W4/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un premier nœud d'accès (100) d'un premier réseau cellulaire dans lequel une première entité d'utilisateur (200) utilise une première technologie d'accès au moyen d'au moins une première fréquence porteuse en vue d'accéder à une première cellule (110) du premier réseau cellulaire, la ou les premières fréquences porteuses possédant une bande passante. Le procédé consiste : - à déterminer qu'une seconde entité d'utilisateur (400) ou un second nœud d'accès (300) utilisant une seconde technologie d'accès différente de la première technologie d'accès peut fonctionner dans la première cellule (110) dans la bande passante de la ou des premières fréquences porteuses de façon à accéder à un second réseau cellulaire, - à transmettre des informations à la première entité d'utilisateur (200) au moyen desquelles la première entité d'utilisateur est informée du fait que la seconde entité d'utilisateur (400) ou le second nœud d'accès peut fonctionner dans la première cellule dans la bande passante de la ou des premières fréquences porteuses à l'aide de la seconde technologie d'accès.
Patent WO-2017133830-A1 (WO)
Title: Composition de traitement de surface et procédé de traitement de surface de motif de réserve l'utilisant
Inventor: WANG XIAOWEI
IPC: G03F7/40
Filed: 2017-01-25
Abstract: La présente invention vise à fournir une composition de traitement de surface ayant d'excellentes propriétés de revêtement et ayant également des capacités permettant d'améliorer la résistance thermique d'un motif de réserve et de rendre un motif de réserve moins soluble dans un solvant ; un procédé de traitement de surface de motif de réserve utilisant la composition ; et un procédé de formation de motif de réserve utilisant la composition. À cet effet, la présente invention concerne une composition de traitement de surface comprenant un solvant et un composé de polysiloxane soluble dans le solvant. Un atome de silicium qui est un atome constituant du polysiloxane se lie à un groupe hydrocarboné substitué par azote, à condition que l'atome de silicium se lie directement à un atome de carbone dans le groupe hydrocarboné. L'invention concerne également un procédé de traitement de surface de motif de réserve utilisant la composition, et un procédé de formation de motif de réserve utilisant la composition.
Patent WO-2017140585-A1 (WO)
Title: Procédé de fonctionnement d'un système agricole présentant un tracteur et un outil, et un système agricole
Inventor: VAN DER BIJL MARTIJN
IPC: A01B71/02
Filed: 2017-02-10
Abstract: La présente invention concerne un système agricole présentant un tracteur et un outil et un procédé de fonctionnement. Une ligne d'arbre de transmission est prévue entre un dispositif d'entraînement (11.3) d'un tracteur (1) et un premier élément fonctionnel (12.3) d'un outil (2), la ligne d'arbre de transmission comprenant une ligne d'arbre de transmission de tracteur (14) et une ligne d'arbre de transmission d'outil (17) connectées à travers une connexion de prise de force (13). Une force d'entraînement est fournie au premier élément fonctionnel (12.3) de l'outil (2) à travers la ligne d'arbre de transmission dans un premier mode de fonctionnement, faisant ainsi tourner, un outil de travail (18) dans un premier sens en réponse à la force d'entraînement. Un problème de fonctionnement est détecté pour le premier élément fonctionnel (12.3) d'un détecteur (19) prévu dans un système de commande d'instrument de tracteur. Des signaux de commande inverses sont produits dans un dispositif de commande de tracteur (4) prévu dans le système de commande d'instrument de tracteur en réponse à la détection du problème de fonctionnement concernant le premier élément fonctionnel (12.3). Un sens de rotation de l'arbre de sortie d'entraînement (15) de la prise de force du tracteur (13) est inversé en réponse à la fourniture des signaux de commande inverses dans le dispositif de commande de tracteur (4) dans un second mode de fonctionnement, faisant de là, tourner l'outil de travail (18) du premier élément fonctionnel (12.3) dans un second sens qui est opposé au premier sens.
Patent WO-2017174237-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de traitement
Inventor: ERHARD MATHIAS
IPC: H04B17/318
Filed: 2017-02-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement (1) qui permet de traiter un signal radio (9), qui comprend une pluralité de récepteurs (2, 3) conçus pour recevoir le signal radio (9) dans une plage de fréquences prédéterminée et pour émettre chaque signal sous la forme d'un signal reçu (4, 5), qui comprend un appareil de détection (6) conçu pour détecter, pour chaque signal reçu (4, 5), le nombre (7) de sources (10, 11) dans le signal radio (9) correspondant, qui comprend un appareil de sélection (8) conçu, s'il existe plus d'une source (10, 11) dans au moins l'un des signaux reçus (4, 5), pour sélectionner l'un des récepteurs (2, 3) sur la base des informations sur le nombre (7) de sources (10, 11) dans les signaux reçus individuels (4, 5), et pour transférer le signal reçu (4, 5) dudit récepteur sélectionné. La présente invention concerne également un procédé correspondant.
Patent WO-2017140723-A1 (WO)
Title: Procédés hydro-métallurgiques pour la lixiviation ou la dissolution de métal et l'amélioration d'opérations dans des installations d'affinage électrolytique et de fusion
Inventor: ROCKS SARA (SALLY)
IPC: C22B15/00
Filed: 2017-02-15
Abstract: Cette invention se rapporte à des systèmes et à des procédés pour la dissolution de métaux, de composés métalliques, d'alliages métalliques, de matières solides métalliques, de métal recyclable, de semi-conducteurs et autres. En particulier, l'invention concerne des systèmes, des procédés et un appareil illustratifs pour la lixiviation de matières solides métalliques telles que du cuivre ampoulé, une anode en cuivre de récupération, une cathode en cuivre de récupération et du cuivre recyclé/de récupération. Un processus de lixiviation hydro-métallurgique (130, 230, 730) peut être utilisé à la place ou en plus d'opérations d'affinage électrolytique (914, 214) et d'affinage au feu (911, 211) classiques, afin de compléter et/ou d'augmenter la production de cathode en cuivre. Des matières solides métalliques impures sont rapidement et sélectivement dissoutes en solution par l'intermédiaire d'un processus de lixiviation mécano-chimique exothermique, dans un réacteur de lixiviation mécano-chimique (M-C). Dans certains modes de réalisation, du cuivre métallique impur est rapidement et sélectivement dissous dans de l'acide sulfurique dilué (par exemple H 2 SO 4  1 à 2 M) ; le processus de dissolution mécano-chimique étant exothermique et produisant un électrolyte sulfate de cuivre concentré qui peut être utilisé pour augmenter la capacité de production d'une installation d'affinage électrolytique existante, tout en éliminant simultanément la nécessité de recycler des déchets d'anode vers une installation d'affinage au feu (911). Les procédés selon l'invention peuvent potentiellement éliminer complètement des étapes d'affinage au feu (914, 214), par exemple par traitement du cuivre ampoulé directement, afin de produire un électrolyte au cuivre (113, 222, 722) pour la production de cathodes (116, 225, 725) par extraction par voie électrolytique.