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Patent FR-3100640-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection de bâillements d’un conducteur d’un véhicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: A61B5/11
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé et dispositif de détection de bâillements d’un conducteur d’un véhicule Le procédé de détection de bâillements d’un conducteur dans un habitacle d’un véhicule, le procédé comprenant : la capture d’images d’au moins une partie du visage du conducteur, l’analyse des images capturées par un module d’analyse d’image (14) pour détecter une ouverture de la bouche du conducteur, l’enregistrement du son dans l’habitacle du véhicule à l’aide d’au moins un microphone (26), la détection d’un bâillement du conducteur par un module de détection de bâillement (36) en fonction du résultat de l’analyse d’image et de l’enregistrement des sons, une ouverture de la bouche correspondant potentiellement à un bâillement étant considérée comme un bâillement effectif si elle est effectuée en combinaison avec un niveau sonore dans l’habitacle, pendant l’ouverture de la bouche, inférieur à un seuil sonore déterminé. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102437-B1 (FR)
Title: Support en tôle pour enrouleur de ceinture de sécurité arrière d’un véhicule automobile
Inventor: PODVIN CHRISTOPHE
IPC: B60R22/24
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un support en tôle pour enrouleur de ceinture de sécurité arrière d’un véhicule automobile, comportant une tablette (11) allongée suivant la direction longitudinale dudit véhicule et prévue pour être disposée sensiblement horizontalement dans ce véhicule, ladite tablette (11) comprenant au moins un orifice de fixation (16) dudit enrouleur et étant bordée latéralement du côté externe par un bord tombé externe (12) destiné à être fixé sur une doublure de custode de la structure de caisse de ce véhicule ;caractérisé en ce que ladite tablette (11) est pourvue de plusieurs nervures de renfort parallèles (20) s’étendant sensiblement transversalement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104626-B1 (FR)
Title: Crematorium
Inventor: FIGUERAS MICHEL
IPC: E04H13/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-11-19
Abstract: Crématorium comprenant une salle de cérémonie funéraire au sein de laquelle sont positionnées des places assises, une zone destinée au maître de cérémonie, un catafalque sur lequel repose le cercueil caractérisé en ce que le catafalque comprend des moyens de déplacement automatisés commandés par un organe de supervision configuré pour déplacer automatiquement le cercueil, sans intervention physique humaine, pendant la durée de la cérémonie au sein de la salle de cérémonie au moins.
Patent FR-3106657-B1 (FR)
Title: Dispositif capteur pour mesurer le niveau de matière contenue dans un conteneur
Inventor: COSSON THIERRY
IPC: G01F23/00
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif capteur (1) pour mesurer le niveau de matière (M) dans un conteneur (2), comprenant :- une coque (11),- au moins un capteur de niveau (12), sans contact, logé à l’intérieur de la coque (11),la coque (11) comportant une fenêtre de mesure (15) autorisant le passage d’un signal de détection (S13) émis par le capteur (12) et le passage d’un signal de détection réfléchi (S14), après réflexion contre la surface libre (S14) de la matière (M) à l’intérieur du conteneur (2),le dispositif capteur (1) comprenant en outre un moyen de fixation (16) solidaire de la coque (11), permettant la fixation amovible du dispositif capteur (1) à l’extérieur du conteneur (2), sur un moyen de raccordement (3) solidaire du conteneur (2), avec la fenêtre de mesure (15) de la coque (11) positionnée en regard d’une ouverture (23) correspondante ménagée dans le conteneur (2).      Figure d’abrégé :  Figure 1
Patent FR-3107668-B1 (FR)
Title: Système de chauffage de fluide pour véhicule automobile
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: F24H1/00
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-02-18
Abstract: Système de chauffage de fluide pour véhicule automobile L’invention concerne un système de chauffage de fluide pour véhicule automobile comprenant :  - au moins un premier dispositif de chauffage configuré pour porter le fluide à une première température cible T1,  - au moins un second dispositif de chauffage configuré pour porter le fluide à une seconde température cible T2, la seconde température cible T2 étant distincte de la première température cible T1, et   - une unité de commande configurée pour commander l’au moins un premier et/ou l’au moins un second dispositif de chauffage en fonction de la température cible requise.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107962-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection pour microscope à sonde locale
Inventor: WALTER BENJAMIN
IPC: G01Q70/02
Filed: 2020-03-09
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection destiné à être inséré dans un berceau (40) d’un microscope à sonde locale (50). Le dispositif de détection comprend une sonde (20A, 20B, 20C) comportant un support (21A, 21B, 21C), un levier (22A, 22B, 22C) s’étendant à partir du support (21A, 21B, 21C), une pointe (23A, 23B, 23C) disposée à une extrémité du levier (22A, 22B,22C), à l’opposé dudit support (21A, 21B, 21C). La sonde (20A, 20B, 20C) a des dimensions réduites par rapport au berceau (40) et le dispositif de détection (30A, 30B, 30C) comprend un adaptateur (10A, 10B, 10C, 10D, 10E, 10F) solidaire de la sonde (20A, 20B, 20C) pour adapter ladite sonde (20A, 20B, 20C) au berceau (40). L’adaptateur (10A, 10B, 10C, 10D, 10E, 10F) est solidaire de la sonde (20A, 20B, 20C) par des moyens de collage comprenant au moins une colle. Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3108657-B1 (FR)
Title: Rotor de turbine comprenant un dispositif de régulation du débit de fluide de refroidissement et turbomachine comprenant un tel rotor
Inventor: SMEETS THAÏS SAVANAH LILIANE MARIE
IPC: F02C7/00
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-07-15
Abstract: Rotor de turbine comprenant au moins une aube (25b) montée sur un disque de rotor (25a) et un élément de rotor (26) disposé en amont et solidaire en rotation dudit disque de rotor, l’élément de rotor (26) comprenant au moins un orifice de ventilation pour la ventilation de ladite aube.  Le rotor de turbine comprend un dispositif de régulation du débit d’air (30) disposé entre l’élément de rotor (26) et le disque de rotor (25a) et présentant la forme d’un flasque souple comprenant au moins un orifice de passage et configuré pour se déformer tangentiellement entre une position d’obturation au moins partielle de l’orifice de ventilation et une position d’ouverture dudit orifice de ventilation en fonction du régime de rotation du rotor.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3096363-B1 (FR)
Title: Conteneur avec dispositif d’ouverture d’un couvercle
Inventor: ESCARPA GIL JULIÁN
IPC: B65F1/16
Filed: 2020-05-22
Granted: 2021-12-24
Abstract: CONTENEUR AVEC DISPOSITIF D’OUVERTURE D’UN COUVERCLE C’est un dispositif d’ouverture (1) qui simplifie l’ouverture du couvercle (14) et assure un fonctionnement souple et pratique pendant l’ouverture et la fermeture du couvercle (14), lequel est couplé au conteneur (2) moyennant une première connexion articulée (5). Il est essentiellement souligné que lorsque le dispositif d’ouverture (1) est actionné, la stabilité de l’ensemble du conteneur (2) est maintenue évitant des déplacements indésirables dans l’ensemble dudit conteneur (2). Le dispositif d’ouverture (1) comprend une manivelle (15), une pédale (3) et un tirant (7) à structure souple qui connecte la manivelle (15) au couvercle (14).         Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112175-B1 (FR)
Title: Pompe à vide de type sèche
Inventor: PORRAL MARC-EMMANUEL
IPC: F04C29/04
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-07-08
Abstract: Pompe à vide (1) de type sèche comportant au moins un dispositif de contrôle thermique (10 ; 20) couplé au stator (2), le au moins un dispositif de contrôle thermique (10 ; 20) comportant une surface de contact (11) en contact avec le stator (2) le long des au moins deux étages de pompage (3a-3f), la surface de contact (11) étant ajourée par au moins une ouverture (12) pour thermaliser le stator (2) de manière plus importante au niveau de la surface de contact (11).  Figure d’abrégé: Figure 1
Patent FR-3112724-B1 (FR)
Title: Guide vitre inférieur pour vitre coulissante de porte de véhicule automobile
Inventor: LEPAILLEUR JULIEN
IPC: B60J10/80
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-12-09
Abstract: La présente invention concerne un guide vitre inférieur (4) pour vitre coulissante de porte de véhicule automobile, comprenant une gouttière.  Ce guide vitre inférieur (4) est remarquable en ce qu’il comprend un premier profilé longitudinal (5) à section transversale en L, comprenant une branche de fond (51) et une branche latérale (52), et un deuxième profilé longitudinal (6), raccordés entre eux par au moins une charnière (7), au moins l’un de ces profilés (5, 6) étant muni d’au moins un organe d’amortissement et/ou de guidage de ladite vitre coulissante (522, 608), et ces deux profilés et ladite charnière étant monoblocs, et en ce que le premier profilé (5) et le deuxième profilé (6) sont mobiles l’un par rapport à l’autre, par pivotement autour de ladite charnière, de façon à pouvoir occuper soit une position fermée, dans laquelle ils forment ensemble ladite gouttière, soit une position ouverte, distincte de ladite position fermée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113703-B1 (FR)
Title: Houlomoteur à récupération horizontale sur fond côtier.
Inventor: CARME CHRISTIAN
IPC: F03B13/18
Filed: 2020-08-29
Granted: 2023-06-09
Abstract: Dispositif de récupération d’énergie houlomotrice de train de vagues caractérisé en ce qu’une aile de foil horizontale, positionnée à proximité des côtes au fond, récupère le mouvement horizontal des particules d’eau au passage des trains de vague et transcrit les efforts captés en un mouvement vertical qui est récupéré et convertit en énergie électrique par un convertisseur (17) logé sous l’eau dans un socle (15) relié par un réseau filaire (18) à une centrale au-dessus du niveau de Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114325-B1 (FR)
Title: Procédé de forgeage d’une pièce en acier maraging
Inventor: VINCENT MAXIME ERIC
IPC: C22C38/12
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-01-27
Abstract: Procédé de forgeage d’une pièce en acier maraging L’invention concerne un procédé de forgeage d’une pièce à partir lingot d’acier maraging caractérisé en ce qu’il comprend deux étapes :  - une première étape de forgeage du lingot réalisée à une vitesse rationnelle de déformation inférieure à 1 s-1 jusqu’à une déformation supérieure ou égale à 2 ; suivie  - d’une deuxième étape de forgeage à une vitesse rationnelle de déformation supérieure ou égale à 1 s-1 et jusqu’à une déformation comprise entre 0,5 et 2.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3115396-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un ensemble de composants electroniques sur la face avant d’un substrat semi-conducteur
Inventor: NONGAILLARD MATTHIEU
IPC: H01L23/544
Filed: 2020-10-16
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un ensemble de composants électroniques sur une face avant d’un substrat semi-conducteur présentant une pluralité de zones de champ, chaque zone de champ comprenant au moins un champ et chaque champ comprenant au moins un composant électronique, le procédé comprenant une pluralité d’étapes de photolithographie pour former un empilement de couches constituant chaque composant électronique, chaque étape de photolithographie définissant un niveau de masque et comprenant l’application d’un masque successivement sur chaque champ dans un équipement de photolithographie, le positionnement dudit masque sur chaque champ étant opéré relativement à un niveau de masque de référence, l’un des masques étant désigné masque d’identification.   Le procédé de fabrication est remarquable en ce que :   - à l’étape de photolithographie définissant un niveau de masque associé au masque d’identification, ledit masque est positionné avec un décalage prédéterminé par rapport au niveau de masque de référence, le décalage étant différent pour chaque zone de champ,  - le ou les composant(s) électronique(s) d’une zone de champ présente(nt) un élément d’identification se traduisant par un décalage prédéterminé entre un motif défini au niveau de masque de référence et un motif défini au niveau de masque d’identification.  Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3115905-B1 (FR)
Title: Connecteur de carte à puce soudable et procédé de montage correspondant.
Inventor: ANDRÉ JÉRÔME
IPC: G06K19/00
Filed: 2020-10-30
Granted: 2023-03-03
Abstract: Connecteur de carte à puce soudable et procédé de montage correspondant.  L’invention concerne un corps de lecteur de cartes à mémoire comprenant une face supérieure constituée d’un capot et une face inférieure constituée d’une base dans laquelle est pratiqué un logement de réception d’un connecteur de cartes à mémoire, dans lequel :  ladite base est une pièce métallique comprenant des premiers moyens d’assemblage avec ledit capot disposés chacun sur au moins deux côtés opposés de ladite base, ledit capot est une pièce métallique comprenant des deuxièmes moyens d’assemblage avec ladite base disposés chacun sur au moins deux côtés opposés dudit capot, et en ce que les premiers moyens d’assemblage sont destinés à s’emboiter avec les deuxièmes moyens d’assemblage pour constituer deux parois latérales dudit corps de lecteur de cartes à mémoire, lesdites parois latérales présentant une forme globalement parallélépipédique rectangle et s’étendant sensiblement perpendiculairement à la face inférieure dudit corps de lecteur de cartes mémoire.  Figure 5
Patent FR-3116381-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif à LED
Inventor: TAVERNIER AURÉLIEN
IPC: H01L27/15
Filed: 2020-11-19
Granted: 2022-12-16
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif à LED La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique, comprenant les étapes suivantes : - former, du côté d'une face supérieure d'un premier substrat (100), une pluralité de LED (101) constituées chacune d'un élément semiconducteur tridimensionnel ; - déposer, du côté de la face supérieure du premier substrat, une première couche (205a) en un premier matériau différent de l'oxyde de silicium, ladite première couche (205a) entourant latéralement et recouvrant les LED (101) et présentant une face supérieure plane ; et - déposer une deuxième couche (205b) en oxyde de silicium sur la face supérieure de la première couche (205a), dans lequel le premier matériau est tel que la première couche (205a) soit gravable sélectivement par rapport aux LED (101) et que la deuxième couche (205b) soit gravable sélectivement par rapport à la première couche.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3117602-B1 (FR)
Title: Module d’alimentation électrique pour installation d’éclairage public, lampadaire comprenant un tel module d’alimentation et installation d’éclairage public comprenant au moins un tel lampadaire.
Inventor: GRELOT DAVID
IPC: G01R19/17
Filed: 2020-12-16
Granted: 2022-12-16
Abstract: Module d’alimentation électrique pour installation d’éclairage public, lampadaire comprenant un tel module d’alimentation et installation d’éclairage public comprenant au moins un tel lampadaire.    Ce module d’alimentation électrique (22) pour installation d’éclairage public possède une isolation électrique de classe II et est raccordé à un poste d’alimentation électrique et à un module d’éclairage (24). Il comprend un circuit primaire et un circuit secondaire isolés galvaniquement et un condensateur (C1) de filtrage connecté aux circuits primaire et secondaire. Pour compter les impacts de foudre, le module d’alimentation électrique comporte en outre un circuit de détection (54) et un compteur. Le circuit de détection comporte un capteur mesurant un courant électrique circulant, en cas de surtension de mode commun (Usurge) entre l’alimentation électrique et une terre locale (20) du module, dans un bras (52) du module comportant le condensateur et délivrer une tension de mesure représentative du courant mesuré et un étage de traitement fournissant un signal en sortie du circuit de détection à partir de la tension de mesure. Le circuit de détection est ainsi configuré pour détecter une surtension de mode commun, le compteur étant configuré pour compter le nombre de signaux.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3118455-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de l’eau par adsorption sur charbon actif couplé à une adjonction d’ozone, et installation pour la mise en œuvre de ce procédé.
Inventor: SAUVIGNET PHILIPPE
IPC: C02F1/78
Filed: 2020-12-30
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’eau comprenant une étape d’injection d’ozone par un effet Venturi dans l’eau à traiter, immédiatement suivie d’une étape de saturation en ozone de l’eau à traiter, une étape d’amenée de l’eau à traiter ozonée dans un réacteur comprenant un lit fluidisé de particules de charbon actif, une étape de mise en contact de l’eau à traiter ozonée avec les particules de charbon actif selon un flux de l’eau ascendant dans le réacteur, une étape d’évacuation de l’eau ainsi traitée. L’invention concerne également une installation comprenant un réacteur à charbon actif, des moyens d’amenée de l’eau à traiter dans le réacteur, des moyens d’évacuation de l’eau traitée, un moyen d’injection de l’ozone dans l’eau par un effet Venturi et un moyen de saturation de l’eau en ozone montés directement ou en dérivation sur les moyens d’amenée de l’eau dans le réacteur.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3118983-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de porte
Inventor: LAROUI ELHAME
IPC: E05C17/54
Filed: 2021-01-20
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de blocage de porte (1) destiné à maintenir une porte (2) fermée comprenant un axe (3) comportant une première extrémité (4) destinée à reposer sur le sol (5) et un système de levier (6) mobile en translation par rapport à l’axe, le système de levier comportant une languette (7) destinée à être positionnée sous la porte et une poignée (8) munie d’une gâchette (9) reliée à un dispositif d’actionnement (10) pour déplacer le système de levier par rapport à l’axe, le système de levier comportant des moyens de blocage (11) pour le bloquer par rapport à l’axe et maintenir la porte fermée.  Selon l’invention, le système de levier comprend une structure (24) munie d’un logement interne (25) traversé par l’axe dans lequel sont logés l’élément de déplacement (12), les moyens de rappel (13) et les moyens de blocage (11).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122473-B1 (FR)
Title: Raccord fluidique entre deux conduits regulateur de debit
Inventor: GOUPIL FRÉDÉRIC
IPC: F16L27/00
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-05-26
Abstract: Raccord fluidique entre deux conduits régulateur de débi t L'invention a pour objet un raccord fluidique destiné à connecter deux conduits (4, 6) d’un système tel qu’un système de conditionnement d’air. Le raccord (8) est constitué d’au moins un matériau élastique et comprend un conduit (9) entouré par un collier de serrage (12) réglable permettant en le serrant de le déformer de manière à réduire l’espace intérieur du conduit. Le serrage du collier (12) permet de réguler facilement et rapidement le débit du fluide circulant dans les conduits (4, 6).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127521-B1 (FR)
Title: Carter d’injection d’air de refroidissement pour turbine de turbomachine
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F01D25/14
Filed: 2021-09-24
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne un carter (2) d’injection d’air de refroidissement d’un disque aubagé de rotor d’une turbine, notamment haute pression, d’une turbomachine, ce carter s’étendant autour d’un axe longitudinal (X-X’) et étant traversé par au moins un canal (20) formant un injecteur d’air, le canal (20) comprenant une embouchure d’entrée (201) et une embouchure de sortie (202).  Ce carter est remarquable en ce que le canal (20) comprend un tronçon primaire (203) qui s’étend dans un plan axial (P) depuis l’embouchure d’entrée (201) jusqu’à un coude (206) et un tronçon secondaire (207) qui s’étend depuis ce coude (206) jusqu’à l’embouchure de sortie (202), le tronçon secondaire (207) présentant une variation progressive de son orientation selon une composante tangentielle entre le coude (206) et l’embouchure de sortie (202), en ce que le canal (20) présente une réduction de section entre l’embouchure d’entrée (201) et un col (204),et en ce que le canal (20) présente au moins une ondulation (205) dans son tronçon primaire (203), de sorte à ce que l’embouchure de sortie (202) est située plus près de l’axe longitudinal (X-X’) que l’embouchure d’entrée(201).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-2132249-B1 (FR)
IPC: G11C13/04
Filed: 1972-03-30
Granted: 1975-10-24
Abstract: The present invention is directed to a method and apparatus for recording information on a holographic storage medium which information is presented in an information mask characterized by projecting a coherent light beam, which has been polarized in one direction, through a mask which changes the direction of polarization of discrete portions of the light beam which is subsequently divided into a plurality of light beams by a mosaic of lens. The plurality of light beams are projected through the information mask, which modulates the beam with information contained in the mask, and onto the holographic storage medium where a reference beam is superimposed therewith to record the information. The polarization mask is provided with statistically distributed raster of apertures so that a portion of the light beam passing through the material of the mask has its direction of polarization rotated relative to the direction of polarization of the other portion which passes through the apertures. The angle between the directions of polarization of the two portion of the light beam is in either a range of 80 DEG  to 100 DEG  and preferably 90 DEG  or a range of 170 DEG  to 190 DEG  and preferably 180 DEG .
Patent FR-2509715-B1 (FR)
IPC: C03B35/18
Filed: 1981-07-15
Granted: 1983-11-04
Abstract: A roll (4) for conveying sheets of glass at a heat-tempering temperature horizontally through a heat-tempering furnace enclosure includes a core (10) of refractory metal and a shell (20). The shell (20) is formed of a refractory material composed of a calcium silicate base agglomerate having a specific mass of from 200 to 800 kg/m3.