baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110762-B1 (FR)
Title: Dispositif de personnalisation d'un signal audio généré automatiquement par au moins un équipement matériel avionique d'un aéronef
Inventor: BELFY HENRI
IPC: G10K11/18
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif de personnalisation d’un signal audio généré automatiquement par au moins un équipement matériel avionique d’un aéronef L’invention concerne un dispositif (10) de personnalisation d’un signal audio, connecté à au moins un haut-parleur, comprenant :  - un module de sélection (12) pour recevoir une information représentative d’un évènement et/ou d’une alerte détecté(s) dans ledit équipement et sélectionner un signal audio en fonction,    - un module de synthèse (14) audio pour générer le signal audio sélectionné, à partir d’un échantillon audio stocké dans un premier élément de base de données (DB1),  ledit module de sélection (12) étant propre à :  - en fonction de ladite information, sélectionner et recevoir un paramètre statique accessible auprès d’un deuxième élément de base de données (DB2) reconfigurable,   - transmettre audit module de synthèse (14), un identifiant de l’échantillon audio à extraire et ledit paramètre statique à appliquer audit échantillon audio.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111027-B1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation électrique intégrant un dissipateur thermique isolant électrique
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K11/00
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de motorisation électrique (1) comprenant un moteur électrique (30) comprenant un palier arrière (50) et un palier avant (32), un système électronique (20), et un dissipateur thermique (40) étant destiné à refroidir le système électronique (20).  Le dissipateur thermique (40) comprend une plaque d’isolation électrique (42) configurée pour permettre un échange thermique entre un liquide de refroidissement et le système électronique (20), et un couvercle d’isolation thermique le couvercle d’isolation thermique (44) formant avec le palier avant (32) au moins un canal interne (38) de circulation de liquide à l’intérieur duquel circule le liquide de refroidissement, la plaque d’isolation électrique (42) et le couvercle d’isolation thermique (44) définissant entre eux une cavité (48) configurée pour permettre le passage du liquide de refroidissement, ladite cavité (48) étant en connexion fluidique avec le canal interne (38) par l’intermédiaire du couvercle d’isolation thermique (44).    Figure 4
Patent FR-3106924-B1 (FR)
Title: La présente invention concerne un dispositif pour reconnaître la tonalité d’un harmonica pour une personne non-voyante.
Inventor: BALLE SANDRINE
IPC: G10D7/14
Filed: 2020-08-13
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif pour reconnaître la tonalité d’un harmonica pour une personne non-voyante.  L’invention concerne un dispositif permettant d’ajouter les caractères correspondant à la tonalité de l’harmonica, en braille. Il est constitué d’une gravure en braille qui peut être directement taillée dans la matière, ou d’une pièce rajoutée sur le sommier ou sur le capot supérieur de l’harmonica. Il peut aussi comporter une protubérance sur le côté de l’harmonica afin de reconnaître le sens d’utilisation et le sens de lecture de l’écriture, uniquement au toucher.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la facture instrumentale d’harmonicas diatoniques.
Patent FR-3114029-B1 (FR)
Title: Copolymère acrylique absorbant les uv pour la réalisation de lentilles intraoculaires souples
Inventor: TERRISSE JEAN
IPC: C08F220/26
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-08-26
Abstract: Le matériau selon l’invention est un copolymère acrylique absorbant les rayonnements ultra-violets, destiné à la réalisation de lentilles intraoculaires souples.  Il est obtenu à partir d’un mélange de monomères comprenant au moins un monomère acrylique ou méthacrylique et un monomère absorbeur de rayonnements ultra-violets de formule I :          I R étant un groupement méthyle ou éthyle, etR1 étant l’hydrogène ou le groupement de formule II :          II
Patent FR-3115425-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’une machine électrique déterminant des consignes de courant optimales
Inventor: ZEIN ISMAIL
IPC: H02P21/22
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’une machine électrique (MEL), dans lequel on détermine une zone de fonctionnement (ZON) de la machine électrique, et on détermine des consignes de courant (id, iq) de la machine électrique au moyen d’un algorithme récursif (LAR) qui résout un système d’équations d’optimisation avec contraintes de tension et de courant qui dépend de la zone de fonctionnement (ZON) et d’un modèle (MOD) de la machine électrique adapté au fonctionnement sous contraintes.  Figure 1 à publier
Patent FR-3117959-B1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule avec une fonction d’eclairage situee derriere une fonction de signalisation
Inventor: CALAIS VALÈRE
IPC: B60Q1/26
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-11-04
Abstract: L'invention concerne un projecteur (1) pour véhicule comprenant un boîtier (2) fermé par une glace (3) transparente, et, à l’intérieur du boîtier, un module d’éclairage (4) émettant un faisceau lumineux dans la direction d’un axe optique définissant un cône de lumière (6) et un écran (5) transparent positionné entre le module d’éclairage et la glace et recevant dans son épaisseur un faisceau lumineux émis par une source lumineuse. Une face interne de l’écran, en regard du module d’éclairage, est munie d'une pluralité de modules optiques réfléchissant la lumière émise par la source lumineuse en direction de la glace. La glace forme un premier angle de 60 à 100° avec l’axe optique du module d’éclairage et l’écran forme, avec l’axe optique du module d’éclairage, un deuxième angle tel qu’une partie du cône de lumière du faisceau lumineux située sous l’axe optique est réfléchie par l’écran au dessus du module d’éclairage.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117862-B1 (FR)
Title: Composition pour le soin et/ou le maquillage des matières kératineuses
Inventor: LIU YAWEN
IPC: A61K8/06
Filed: 2021-02-18
Granted: 2022-12-30
Abstract: COMPOSITION POUR LE SOIN ET/OU L E MAQUILLAGE DES MATIÈRES KÉRATIN EUS ES La présente invention concerne une composition pour le soin et/ou le maquillage de matières kératineuses sous forme d’émulsion huile-dans-eau comprenant :  (i) au moins un polymère vinylique greffé avec un dendrimère de carbosiloxane ;  (ii) au moins un copolymère associatif d’acide (méth)acrylique et de son ester alkylique (en C1-C6) ;   (iii) au moins un pigment enrobé d’un acide aminé amphiphile de type Gemini ;  (iv) au moins un dispersant ayant une valeur HLB inférieure à 4 à la température de 25 °C ; et  (v) au moins un émollient.  La présente invention concerne également une méthode non thérapeutique pour le soin et/ou le maquillage des matières kératineuses, comprenant l’application de la composition selon la présente invention sur les matières kératineuses.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3128829-B1 (FR)
Title: Dispositif d'antibrouillage à antenne unique
Inventor: CHIODINI ALAIN MICHEL
IPC: H01Q3/00
Filed: 2021-11-04
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif antennaire d’antibrouillage comprenant :  - une antenne a diagramme de rayonnement uniforme ;  - une structure (3) maillée coiffant l’antenne, ladite structure maillée étant configurée pour modifier le diagramme de l’antenne de manière à générer et à orienter au moins un lobe et/ou une encoche de gain dans au moins une direction d’intérêt.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3129663-B1 (FR)
Title: Ensemble de reparation pour prise de pression statique d’aeronef.
Inventor: CHAUVEAU BRUNO
IPC: B64F5/40
Filed: 2021-11-30
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de réparation d’une partie endommagée (10) de revêtement extérieur de fuselage, ladite partie endommagée (10) de revêtement comprenant une prise de pression statique (11) autour de laquelle est agencé un obturateur (12) fixé sur une structure du fuselage (13) où débouche une canalisation (15) de ladite prise de pression statique (11), le procédé comprenant la dépose de l’obturateur (12) de la prise statique (11), la pose d’un doubleur (16) comprenant une ouverture (16b) pour loger l’obturateur (12) et la repose de l’obturateur sur une cale (17, 18) d’épaisseur ajustable. L’invention concerne également un ensemble de réparation (16, 17, 18) configuré pour appliquer le procédé de réparation.  Avantageusement, il est ainsi possible recréer un profil aérodynamique conforme aux exigences de prise de pression statique de l’aéronef, avec un temps d’immobilisation réduit de l’aéronef.  Fig. 1
Patent FR-3131099-B1 (FR)
Title: Sous-module de batterie pour véhicule automobile
Inventor: DERANGERE NICOLAS
IPC: H01M50/207
Filed: 2021-12-22
Granted: 2023-12-29
Abstract: L’invention concerne un sous-module de batterie (11) pour véhicule automobile, comportant deux cellules de batterie sous forme de poche et un cadre porteur (33), chaque cellule de batterie comprenant deux électrodes (37, 38 ; 39, 40), chaque électrode (37, 38, 39, 40) faisant saillie hors du cadre porteur (33), une première électrode (37) de la première cellule de batterie étant, hors du cadre porteur (33), en vis-à-vis d’une première électrode (39) de la deuxième cellule de batterie et reliée par une liaison soudée à cette première électrode (39), la deuxième électrode (38) de la première cellule de batterie étant, hors du cadre porteur (33), en vis-à-vis de la deuxième électrode (40) de la deuxième cellule de batterie et reliée par une liaison soudée à cette deuxième électrode (40).  L’invention concerne également un module de batterie pour véhicule automobile, comprenant plusieurs sous-modules de batterie du type précité.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-2553113-B1 (FR)
Inventor: LEJEUNE ALFRED
IPC: D06B5/22
Filed: 1983-10-10
Granted: 1986-05-23
Abstract: 1. A fluid circulating pump intended for equiping a treatment vat composed of a material having a constitution permeable to a fluid, especially but not exclusively a dyeing vat, comprising a cylindrical duct (12) in which a turbine (14) is disposed coaxially to the duct, one of the ends (16) of the duct opening inside a material-holder tray (6), the other and being in communication, on the one hand, with a piping (7) joined to a circuit outside the vat (1) and, on the other hand, with the inside of the vat (1) on a level with an aperture (18) defining a seat (23) on which comes applying oneself a removable obturator (22), characterized in that the seat (23) of the obturator belongs to a conical surface coaxial to the duct (12) and that the obturator (22) is movable according to a direction parallel with the axis (2) of the turbine (14).
Patent FR-2569411-B1 (FR)
Inventor: GLORIOD PIERRE
IPC: C08F210/02
Filed: 1984-08-23
Granted: 1986-11-21
Abstract: A process for the manufacture of radical ethylene terpolymers or copolymers comprising moieties derived from an alkyl (meth)acrylate and/or moieties derived from maleic anhydride by copolymerizing, in the presence of at least one free-radical initiator, a mixture of ethylene, (meth)acrylate and/or maleic anhydride in a device incorporating a primary compressor, the delivery pressure of which is between 200 and 300 bars, connected to a secondary compressor which is connected directly to a polymerization reactor, fresh ethylene being fed at the intake of the said primary compressor and said copolymerization being carried out in the said polymerization reactor under a pressure of between 1,000 and 2,500 bars and a temperature of between 140 DEG  and 280 DEG  C., wherein at least one the alkyl (meth)acrylate and/or maleic anhydride is fed directly into the said polymerization reactor. The process of the invention has the advantage of not requiring a homogenization device before the entry of the monomers into the reactor.
Patent FR-2618456-B1 (FR)
Inventor: BOURQUIN PATRICK
IPC: D02J1/18
Filed: 1987-07-24
Granted: 1990-08-17
Abstract: The fibre (18) issuing from a reel (12) passes into an untwisting system (26) and then into a degreasing oven (24) and enters a tank (30) containing a liquid (32), before being wound onto a receiver reel (38). A pump (50) makes it possible to suck up the liquid contained in the tank and to deliver it by means of a nozzle (48) onto the fibre at a point located within the tank. The pressure exerted by the liquid discharged in this way causes the separation of the filaments (58) forming the fibre (18), and the fibre wound onto the reel (38) is one which has been spread correctly. The invention is used for the spreading of fragile fibres.
Patent FR-2659813-B1 (FR)
Inventor: JACQUES GUINAND
IPC: H04J3/16
Filed: 1990-03-19
Granted: 1994-06-03
Abstract: This elementary switching unit includes, for each incoming frame transmission medium: - means of extracting signals consisting of multiplexing units to be cross-connected from the incoming frames, - a memory (1), referred to as the memory for signals consisting of multiplexing units to be cross-connected, and which is able to hold at least N signals, where N denotes the period of the stream of lowest bit rate of the multiplexing hierarchy, - means (2, 3) for ensuring writing of this memory, in synchronism with the extraction rate, to distinct addresses in respect of signals constituting distinct multiplexing units to be cross-connected, and to identical addresses in respect of signals constituting a same multiplexing unit to be cross-connected, the frequency of rewriting of each address being related to the period of repetition of the signals written to this address, - means (20, 21, 22) for ensuring reading of this memory, in synchronism with the rate of insertion into the outgoing frames of signals constituting multiplexing units to be cross-connected, at addresses determined by the said distribution law.
Patent FR-2662793-B1 (FR)
Title: Installation de mesure en continu des defauts de forme d'une piece, et procede de mesure mis en óoeuvre dans cette installation.
Inventor: CHANONI ANTOINE
IPC: G01B5/20
Filed: 1990-05-30
Granted: 1994-03-18
Abstract: La présente invention concerne une installation de mesure des défauts de forme d'une pièce, comportant un plan de pose (1), un présentoir (2) recevant la pièce à mesurer, une machine de mesure (10) mobile selon trois axes (X, Y, Z) et munie d'un palpeur (17), et un calculateur (20), caractérisée en ce que le palpeur suit continûment la forme de la pièce, les variations enregistrées anar le palpeur déterminant un quatrième axe (W), et en ce qu'elle comporte des moyens permettant la saisie instantanée des quatre déplacements de mesure. Elle concerne également un procédé de mesure mis en œuvre dans une telle installation. Application particulière à la fabrication de pièces de carrosserie d'un véhicule automobile.
Patent FR-2688369-B1 (FR)
Inventor: CHEVANCE CHRISTOPHE THOMSON-CS
IPC: H04N19/593
Filed: 1992-03-03
Granted: 1996-02-09
Abstract: A method and apparatus for differential coding of blocks of images includes coding the difference between a current block of an image to be transmitted and one of four blocks of the reconstructed current image in the closest vicinity of the current block. The device includes a differential image coding structure having a quantifier coupled to a variable-length coding device, a predictor and a device for reconstruction of the transmitted image coupled to a first image memory. The device further includes a second image memory for storing image blocks previously reconstructed in the image preceding the current image.
Patent FR-2727964-B1 (FR)
Inventor: FAUCONET MICHEL
IPC: C07C57/04
Filed: 1994-12-12
Granted: 1997-01-24
Abstract: Recovery of noble light prods. (I) (i.e. acrylic acid monomer, acrylic ester monomer and 1-8C alcohol contained in distillation residues obtd. during the manufacture of acrylic acid or 1-8C acrylic acid ester (II), by thermal cracking of the residues. The process is characterised in that: (a) cracking is carried out, in the absence of a catalyst, on heavy distillation residues from the manufacture of acrylic acid on the one hand and on heavy distillation residues from the manufacture of acrylic acid ester on the other hand, (b) the light fraction from the dissociation reactions is continually vaporised during cracking, and (c) the light fraction is distilled so as to recover (I) after condensation.
Patent FR-2739126-B1 (FR)
IPC: E05C9/18
Filed: 1995-09-22
Granted: 1998-02-20
Abstract: The long bolt has a rod which moves axially to open and close it, engaging with a catch plate (13) at its free end. The rod passes through a fixed lug (11) and a guide bush (9), and inside the latter it has a spiral groove (8). A pointed screw (10) in the bush engages with the slot and causes the rod to rotated as it is extended and retracted. The tip of the long bolt has a pin (12) projecting from it at right angles. The catch plate has a slot in it to receive the tip of the bolt and the pin. The pin fixes the bolt inside the catch plate as it rotates.
Patent FR-2728323-B1 (FR)
Inventor: FRIEDMANN OSWALD
IPC: F16H57/04
Filed: 1995-12-14
Granted: 1999-04-02
Abstract: A torque transmitting power train for use in a motor vehicle employs a transmission with two adjustable pulleys and an endless flexible element trained over the pulleys. The pulleys are adjustable by a torque sensor and primary hydraulic adjusting units in dependency upon the magnitude of transmitted torque, as well as by an adjustable selecting valve and secondary hydraulic adjusting units in dependency upon the desired or required transmission ratio. The primary and secondary adjusting units can receive a pressurized hydraulic fluid from a common source.
Patent FR-2756431-B1 (FR)
Inventor: DESTRUEL MARC
IPC: H02G3/12
Filed: 1996-11-26
Granted: 1999-02-12
Abstract: The attachment has a rigid block (42) that is fitted into a connection rail adjacent to an electrical component to hold it firmly in place. A cover (44) fits over the block after it has been attached to the connection rail. The attachment has flexible tongues that clip over the rail to provide a means of attachment (56,58,59) that engages with the rail. Screw holes (60) are provided to clamp the block to the rail. A projecting wall (70) on either side of the block presses against electrical units adjacent to the accessory block.
Patent FR-2783677-B1 (FR)
Inventor: LE LEZ JEAN
IPC: A23N12/02
Filed: 1998-09-30
Granted: 2000-12-15
Abstract: The invention concerns a device comprising a rotary drum sieve (5) arranged at the outlet of the washing tank and mounted above a recycling tank (6) which is subdivided into two communicating sections, namely a first section (60) placed beneath the main drum (5), and a second section (61) whereto is connected the recycling circuit (80, 8, 81) which brings the water back into the washing tank. Said device comprises means for continuously eliminating by overflow insects and particles (i3) floating on the water of the first section (60) before transferring (N) said water into the second section (61). The invention is useful for washing various products, in particular vegetable products.
Patent FR-2790837-B1 (FR)
Inventor: LEGAY PHILIPPE
IPC: H01S5/125
Filed: 1999-03-08
Granted: 2002-02-01
Abstract: An optoelectronic system comprising at least three sections corresponding to specific respective functions and having different respective band gap energies, at least for the adjacent pairs of sections. These three sections consist of at least two layers superposed by epitaxy. The upper layer is etched in order to define said sections in the form of two separate end sections defined in the upper layer on each side of an intermediate section defined in the lower layer, and to allow coupling between the intermediate section and each of the end sections which flank it, by evanescent coupling. The length of the intermediate section is such that the product KxL, in which K represents the coupling coefficient of a grating of the intermediate section, is one of the order of 1.</PTEXT>
Patent FR-2791648-B1 (FR)
Inventor: ESCLAR DOMINIQUE
IPC: B01F11/00
Filed: 1999-04-02
Granted: 2001-05-25
Abstract: Portable distributor with at least two reservoirs (2, 3) contains different colored products (A, B) operated to allow the products to be distributed in proportions chosen by the user and a mixing chamber (42) in which the products can mix. There is a agitator (11) in the mixing chamber which is operated to allow the user to see the color of the mixture before taking it out The mixing chamber has at least one transparent wall (8). The agitator has a control shaft and is movable axially along the axis of the shaft as well as in rotation about the shaft. The distributor contains a piston (9) to distribute the product contained i the mixing chamber. The piston is movable relative to the reservoirs. The piston has first and second resting positions which al it to engage with the agitator after mixing to use the displacement of the agitator to move the piston. The agitator has a pierc disk (12) and the mixing chamber is connected to a distribution nozzle with a valve which opens when the volume in the mixing chamber reduces. The distributor contains a valve which is at least two-way, connecting to the two reservoirs in its two positio A third position isolates the mixing chambers from the reservoirs. The outlet nozzle valve only opens when the valve is in its t position and the volume in the mixing chamber reduces. Each reservoir contains a piston to send the product to the mixing chambe and the mixing chamber and reservoirs are contained in a box which is at least partially transparent. A cover can be removed to allow the reservoirs to be filled. The pistons in the reservoirs are moved by increasing pressure on one side, using a blower wh can exert pressure on all the pistons at the same time.
Patent FR-2796078-B1 (FR)
Inventor: BELLET SERGE
IPC: C10G9/36
Filed: 1999-07-07
Granted: 2002-06-14
Abstract: A method and apparatus for steam cracking hydrocarbons, which method consists in heating a mixture of hydrocarbons and steam to a desired temperature that is high enough to crack the hydrocarbons and transform them into olefins, the source of energy needed for heating the mixture is supplied essentially by cogeneration using combustion of a fuel to produce simultaneously both heat energy and mechanical work which is transformed into electricity by an alternator, and wherein the mixture is initially subjected to preheating using the heat energy supplied by the cogeneration and is subsequently heated to the desired cracking temperature by means of electrical heating using the electricity supplied by the cogeneration.
Patent HR-P980149-B1 (HR)
Title: A valve
Inventor: UNRUH ROLAND
IPC: F16K1/36
Filed: 1998-03-20
Abstract: The surface (3) of the valve seat (2) is so inclined all-round that the points of intersection of diametrically opposed tangents (5-10) on the seat surface enclose a surface. The all-round seat surface (3) runs at right-angles to the verticals of the through flow direction. The angle of inclination of the seat surface over the complete periphery is of equal size to the verticals to the through flow direction. Also, over at least a part of the periphery, the inclination angle of the seat surface can be different to the verticals to the through flow direction. On the closure piece, a spindle is connected off-centre according to the inclined position of the valve seat (2).