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Patent FR-3091441-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un réseau avionique, produit programme d’ordinateur et module de configuration associés
Inventor: TEMPLIER MICHAEL
IPC: H04L47/32
Filed: 2018-12-26
Abstract: Procédé de configuration d’un réseau avionique, produit programme d’ordinateur et module de configuration associés La présente invention concerne un procédé de configuration d’un réseau avionique comprenant la détermination de règles d’émission imposant l’émission de données numériques sous la forme de trames de premier type ou de deuxième type, chaque trame de premier type étant conforme au protocole de type ARINC 664 P7 et chaque trame de deuxième type étant conforme au protocole de type Ethernet à routage prédéterminé.      Le procédé comprend en outre la détermination de règles de cheminement comprenant la définition d’un cheminement pour chaque flux de chaque type entre un équipement émetteur et un équipement récepteur (24A,…,24N), la détermination de règles de priorité comprenant la définition d’une priorité pour chaque flux de chaque type telle que la priorité de chaque flux de deuxième type soit inférieure à la priorité de chaque flux de premier type, et la transmission desdites règles.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092506-A1 (FR)
Title: Système d’expansion et bordage d’une virole
Inventor: PELLEGATTA JEAN LOUIS
IPC: B21D51/26
Filed: 2019-02-13
Abstract: Système d’expansion et de bordage d’une extrémité (42) d’une virole (4) métallique destinée à former un corps de boite, comprenant un outil (6) de forme générale extérieure de révolution par rapport à un axe de travail (A), avec un premier élément (1) comprenant une première portion extérieure tronconique (11) de première hauteur (H1) et un deuxième élément (2) comprenant une deuxième portion extérieure tronconique (21) de deuxième hauteur (H2), une table (3) pour recevoir la virole à déformer, avec un premier mouvement relatif de l’outil par rapport à la table le long de l’axe de travail (A), un deuxième mouvement relatif du premier élément de l’outil par rapport au deuxième élément de l’outil le long de l’axe de travail (A) et, lorsque les premier et deuxième éléments d’outil sont rapprochés, à savoir l’un contre l’autre, les premier et deuxième portions extérieures tronconiques (11,21) se retrouvent en continuité de forme, et lorsque les premier et deuxième éléments d’outil sont écartés le long de l’axe de travail, on peut séparer la virole du premier élément d’outil.
Patent FR-3093395-A1 (FR)
Title: Structure de centre technique immergeable, par exemple de centre de données
Inventor: GNING DIMITRI
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-03-01
Abstract: Structure de centre technique immergeable, par exemple de centre de données Cette structure de centre technique immergeable (1), par exemple de centre de données, est caractérisée en ce qu’elle comporte une pluralité de conteneurs étanches (2) de réception de matériel du centre technique, qui sont fixés sur une embase de support commune (3) constituée à base de treillis gravitaire. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3096743-A1 (FR)
Title: Paroi coupe-feu et procédé d’ouverture de celle-ci
Inventor: POU ROMAIN HAROLD PATRICE
IPC: F02C7/25
Filed: 2019-05-28
Abstract: Paroi coupe-feu et procédé d’ouverture de celle-ci L’invention concerne une paroi coupe-feu (112) pour bras de servitude (106) de turbomachine (100). Cette paroi coupe-feu (112), qui présente un ou plusieurs orifices traversants (180) dans un sens (Z) de l'épaisseur de la paroi coupe-feu (112), comprend une partie fixe (120) et une première partie amovible (130) s'étendant, dans un sens (Y) de la largeur, orthogonal audit sens (Z) de l'épaisseur, d'au moins un orifice adjacent parmi les orifices traversants (180), à un premier bord extérieur (190) de la paroi coupe-feu (112). Pour ouvrir cette paroi coupe-feu (112), afin de permettre l'accès à un ou plusieurs conduits et/ou câbles électriques (111) reçus dans les orifices traversants (180), la première partie amovible (130) peut être démontée. Figure pour l’abrégé : Fig. 4A.
Patent FR-3097679-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un câble résistant et/ou retardant au feu
Inventor: GYPPAZ FRANCK
IPC: H01B13/22
Filed: 2019-06-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un câble comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé et au moins une couche composite entourant ledit élément électriquement conducteur allongé, ladite couche composite étant obtenue à partir d’au moins une étape d’imprégnation d’un matériau fibreux non tissé par une composition géopolymère. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095320-A1 (FR)
Title: Composition insecticide
Inventor: CALVO-ARMENTA JOSÉ
IPC: A01P7/04
Filed: 2019-08-30
Abstract: Composition insecticide 
    La présente invention porte sur une composition insecticide et sur l’utilisation d’une telle composition pour lutter contre les insectes volants et rampants. La présente invention porte également sur un aérosol insecticide et sur l’utilisation d’un tel aérosol pour lutter contre les insectes volants et rampants.
Patent FR-3102734-A1 (FR)
Title: Console centrale de véhicule, à sacs gonflables latéraux pour la protection de passagers assis sur une banquette
Inventor: DE SOUSA FERNANDES RAFAEL
IPC: B60R21/231
Filed: 2019-10-31
Abstract: Une console centrale (1) est installée entre deux sièges (13-14) d’un véhicule (4) comprenant aussi une banquette (8) placée derrière ces sièges (13-14) et définissant des espaces droit (10), central (11) et gauche (12) pouvant accueillir respectivement trois passagers. Cette console centrale (1) comprend un espace interne logeant deux sacs gonflables (13-14) initialement repliés et destinés à présenter chacun une forme générale en P une fois gonflés, et au moins un déclencheur pyrotechnique (15-16) chargé de gonfler ces sacs (13-14) en cas de réception d’un signal d’alerte, pour qu’ils se déploient vers la banquette (8) en ayant des parties supérieures situées respectivement entre les espaces droit (10) et central (11) et entre les espaces gauche (12) et central (11). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104484-A1 (FR)
Title: Procédé d'indexation angulaire d'une préforme
Inventor: BOURVELLEC LOÏC
IPC: B29C49/42
Filed: 2019-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'indexation angulaire d'une préforme (12) qui comporte un corps (14) et un col (16), le procédé comportant : - une étape (E2) de marquage du col (16) de la préforme (12) qui consiste à réaliser au moins un repère (87) sur le col (16) de la préforme (12) ; - une étape (E1) de prise en charge de la préforme (12) par une station (20) de chauffage, pendant laquelle la préforme (12) est transportée le long d'un trajet de chauffage par un organe de support, appelé tournette (38), qui permet de faire tourner la préforme (12) autour de son axe (X1), et pendant laquelle le corps (14) de la préforme est chauffé ; caractérisé en ce que l'étape (E2) de marquage est réalisée pendant l'étape (E1) de prise en charge, lorsque la préforme (12), portée par une tournette (38), parcourt le trajet de chauffage. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3105011-A1 (FR)
Title: Cartouche de filtration d’eau et dispositif portable de filtration associé pour remplissage de réservoirs d’appareils domestiques
Inventor: FEREYRE RÉGIS
IPC: B01D35/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne une cartouche de filtration (60) d’un liquide à filtrer, comprenant une résine de filtration (6) pour filtrer le liquide à filtrer, la cartouche de filtration (6) s’étendant entre un orifice d’entrée (61) permettant au liquide à filtrer d’accéder à la résine de filtration (6) et un orifice de sortie (62) permettant au liquide filtré à travers la résine de filtration (6) de quitter la cartouche de filtration (60) caractérisé en ce que la cartouche de filtration (60) comprend un système de maintien de liquide (5) agencé dans la résine de filtration (6) du côté de l’orifice d’entrée (61), le système de maintien de liquide (5) comprenant un organe de siphon (51) s’étendant entre une extrémité ouverte (511) et une extrémité fermée (512), et en ce que l’orifice d’entrée (61) de la cartouche de filtration (60) comprend un organe de guidage (610) de liquide ayant une portion convergente en direction de l’organe de siphon (51), l’organe de guidage (610) étant agencé au moins en partie dans l’organe de siphon (51) à travers l’extrémité ouverte (511).      L’invention concerne également un dispositif de filtration incorporant une telle cartouche de filtration, ainsi qu’un système de coiffure combinant un appareil de coiffure et un tel dispositif de filtration.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106980-A1 (FR)
Title: Composition désodorisante renfermant du 1,8-para-menthènethiol, de l'acétate de 3-mercaptohexyle et de l'acide undécylénique ou ses dérivés
Inventor: GOUTEYRON ANTOINE
IPC: A61L9/00
Filed: 2020-02-10
Abstract: Composition désodorisante renfermant du 1,8-para-menthènethiol, de l'acétate de 3-mercaptohexyle et de l'acide undécylénique ou ses dérivés La présente invention concerne une composition désodorisante renfermant : (a) du 1,8-para-menthènethiol, (b) de l'acétate de 3-mercaptohexyle et (c) de l'acide undécylénique ou l'un de ses dérivés. Elle a également pour objet l'utilisation de cette composition pour éliminer les mauvaises odeurs, ainsi qu'un produit désodorisant sous forme d'aérosol, de bougie ou de diffuseur de parfum à mèche, à bâtonnets ou électrique, ou d'article constitué d'un matériau polymérique solide, notamment d'un élastomère de silicone, contenant la composition précitée.
Patent FR-3108733-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d'un flux de fouillis de mer, dispositif programmable et programme d'ordinateur associés.
Inventor: BONDU JIMMY
IPC: G01S13/50
Filed: 2020-03-24
Abstract: Procédé de génération d’un flux de fouillis de mer, dispositif programmable et programme d’ordinateur associés Ce procédé (100) consiste à : générer (110) un vecteur de bruit blanc (V) ; exécuter (120) un premier algorithme (10) du type réseau de neurones artificiels convenablement paramétré, le premier algorithme prenant en entrée ledit vecteur de bruit blanc et délivrant en sortie une première trame (T1) ; exécuter (130n) de manière itérative un second algorithme (30) du type réseau de neurones artificiels convenablement paramétré, pour une itération de rang n, le second algorithme prenant en entrée une trame de rang n (Tn) et délivrant en sortie une trame de rang n+1 (Tn+1), la première itération du second algorithme prenant en entrée la première trame (T1) en tant que trame de rang 1 ; et, une fois que le second algorithme a été itéré N fois, associer (140) les N trames successivement obtenues, selon un ordre temporel correspondant à leur rang, de manière à générer le flux de fouillis de mer (F).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108934-A1 (FR)
Title: Dispositif de drainage pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-04-07
Abstract: Dispositif (30) de drainage pour une turbomachine d’aéronef, comportant un conduit longitudinal (32) tubulaire comportant un alésage interne (38) de circulation d’un premier fluide, le conduit comportant une première extrémité longitudinale (34) configurée pour être engagée dans un premier orifice (25) et une seconde extrémité longitudinale (36) configurée pour être engagée dans un second orifice (28), caractérisé en ce que le conduit comprend des nervures longitudinales (46) en saillie sur une surface cylindrique externe du conduit, au moins au niveau de ladite seconde extrémité longitudinale, afin de former des passages longitudinaux (48) de circulation d’un second fluide entre ces nervures, à l’intérieur dudit second orifice.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111333-A1 (FR)
Title: Architecture électrique d’un aéronef
Inventor: DEVAUTOUR JOËL
IPC: H02M1/10
Filed: 2020-06-16
Abstract: L’invention concerne une architecture électrique d’un aéronef comprenant :- plusieurs générateurs principaux (GEN1, GEB2) chacun associé à un moteur de propulsion de l’aéronef- plusieurs réseaux électriques principaux (AC1, AC2, essentiel AC) chacun associé à un générateur principal en régime nominal,- un réseau électrique secondaire monobloc (RES),- un dispositif d’accumulation d’énergie électrique (BAT-HVDC) directement raccordé au réseau secondaire,- un premier convertisseur d’énergie électrique (CP1) disposé entre le réseau électrique secondaire et un premier des réseaux électriques principaux permettant le transfert d’énergie du premier des réseaux électriques principaux vers le réseau électrique secondaire, le premier convertisseur d’énergie électrique (CP1) étant destiné à fournir de l’énergie électrique au dispositif d’accumulation d’énergie électrique en régime nominal,- un second convertisseur d’énergie électrique (CP2) disposé entre le réseau électrique secondaire et un second des réseaux électriques principaux permettant le transfert d’énergie du réseau électrique secondaire vers le second des réseaux électriques principaux.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112258-A1 (FR)
Title: Procede de transmission en bande etendue entre deux dispositifs voisins d’un reseau.
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04L69/321
Filed: 2020-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission de données dans un réseau de communication par courants porteurs en ligne, le procédé étant exécuté dans un dispositif nœud réseau, configuré pour communiquer dans une pluralité de bandes fréquentielles disjointes avec un second dispositif nœud réseau, le procédé comprenant des étapes pour sélectionner un mode de transmission dans une bande fréquentielle dite « bande fréquentielle étendue » comprenant au moins deux bandes fréquentielles disjointes choisies parmi la pluralité de bandes fréquentielles disjointes; répartir des données à transmettre dans la bande fréquentielle étendue en plusieurs groupes de données, chaque groupe étant attribué à une seule des au moins deux bandes fréquentielles disjointes ; et, transmettre les données de chacun des plusieurs groupes de données dans la bande fréquentielle disjointe auquel le groupe est attribué, l’étape pour répartir les données étant opérée par un entrelaceur de données. L’invention concerne également un dispositif nœud de communication configuré pour exécuter le procédé précité.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3114669-A1 (FR)
Title: Procédé de simulation de l’écoulement d’un fluide au contact d’un solide mobile
Inventor: CAILLER MÉLODY ELISABETH LAURENT
IPC: G06F30/28
Filed: 2020-09-25
Abstract: Un procédé de simulation d’un fluide au contact d’un solide mobile modélisé par une succession de positions fixes (XA), le procédé comprenant les étapes de :
    génération d’un maillage fixe (M1)génération d’un maillage auxiliaire du solide dans une première position (XA) dont chaque maille auxiliaire (N2) comprend une particule (P) comprenant une information du volume (V2) de ladite maille auxiliaire (N2), détermination (E3) de la position (XPA) des particules (P) dans le maillage fixe (M1) calcul du volume de solide et de la fraction volumique de fluide (εF) dans chaque maille fixe (N1) à partir des particules (P), résolution des équations de Navier-Stokes discrétisées selon l’approche volumes finis et appliquées à la fraction volumique de fluide (εF), et pour chaque position suivante du solide, une étape de déplacement des particules (P) puis les étapes de détermination (E3), de calcul et de résolution.
    Figure de l’abrégé : Figure 10A
Patent FR-3117055-A1 (FR)
Title: Aube composite pour un moteur d’aeronef et son procedé de fabrication
Inventor: FARRANDS MAXIMILIEN EDDIE
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube (10) en matériau composite pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, l’aube (10) comportant un bouclier métallique (1) s’étendant le long d’un bord d’attaque (12a) de la pale (12), le procédé comprenant les étapes consistant à découper un film le long des bords du bouclier (1) de façon à ce que le film découpé forme au moins un gabarit (5) délimitant une zone (15) d’apposition de colle située sous le bouclier (1), positionner un film de colle (7) sur ladite zone (15), découper le film de colle (7) suivant la forme du ou de chaque gabarit (5), retirer le ou de chaque gabarit (5), positionner le bouclier (1) sur le film de colle (7), et cuire l’ensemble ainsi obtenu dans un moule de thermocompression.  L’invention concerne aussi une aube (10) fabriqué par un tel procédé.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117285-A1 (FR)
Title: Ensemble électronique comportant une connexion améliorée
Inventor: HODEBOURG GRÉGORY
IPC: H02K11/33
Filed: 2020-12-09
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) électronique comportant au moins un convertisseur de tension (40) et au moins un condensateur (20), le convertisseur de tension (40) comportant au moins un module de puissance (10) connecté au condensateur (20) par un élément connecteur (50), le connecteur (50) étant en contact par une première extrémité (61) avec le module de puissance (10) et par une deuxième extrémité (62) avec le condensateur (20), l’élément connecteur (50) étant un élément du module de puissance (10).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3120121-A1 (FR)
Title: Procédé de correction de la mesure d'un capteur inertiel angulaire vibrant
Inventor: VERCIER NICOLAS
IPC: G01C19/574
Filed: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne de la mesure d’un capteur inertiel vibrant disposé sur un porteur et comprenant un résonateur s’étendant autour de deux axes x et y perpendiculaires entre eux définissant un repère capteur xy et comprenant :- une masse mobile vibrante comportant au moins deux parties configurées pour vibrer en opposition de phase selon une direction x’ définissant un repère onde x’y’, l’onde de vibration faisant un angle électrique θ par rapport à l’axe x ;- au moins une paire de transducteurs d’excitation et une paire de transducteurs de détection opérant selon les deux axes x ou y ;le procédé de correction s’appliquant lorsque le capteur est en fonctionnement avec une onde de vibration vibrant selon l’axe x’ et comprenant les étapes consistant, lorsque le porteur est sensiblement à l’arrêt, à :A commander une rotation électrique de l’onde de vibration selon une vitesse angulaire commandée Ωc, de telle manière que l’angle électrique θ balaie au moins une plage angulaire de kπ radians; puisB récupérer les valeurs angulaires mesurées Ωe par le capteur inertiel sur ladite plage angulaire, et déterminer la moyenne Ωem desdites valeurs angulaires mesurées ; puisC retrancher la vitesse angulaire commandée Ωc à ladite moyenne Ωem ;les étapes A à C étant réalisées pour au moins deux vitesses angulaires commandées différentes de manière à déterminer au moins deux moyennes des valeurs angulaires mesurées ; puisD déterminer :- l’erreur de facteur d’échelle électrique moyen FEem, et - la valeur angulaire réelle Ωv du porteur additionnée d’une valeur de dérive Dm du capteur, ladite détermination étant réalisée à partir des vitesses angulaires commandées Ωc et des moyennes Ωem des valeurs angulaires mesurées, selon la formule : .  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3123019-A1 (FR)
Title: Train arriere pour vehicule automobile du type a deux bras tires longitudinaux a comportement elastique ameliore
Inventor: ROLLET RÉMI
IPC: B60G21/055
Filed: 2021-05-24
Abstract: L'invention concerne un train arrière (10) de véhicule automobile du type à deux bras tirés longitudinaux (1, 2). Chaque bras tiré présente une extrémité avant (1A, 2A) destinée à être reliée à la caisse du véhicule par une articulation d’axe transversal et un support de fusée (1B, 2B) à une extrémité arrière. Le train arrière comporte deux bras transversaux (3, 4) présentant chacun une extrémité solidaire d’un bras tiré et reliés l’un à l’autre par une liaison pivot (5) d’axe de rotation transversal située en une position médiane transversalement du train arrière, en arrière des extrémités avant des bras tirés et au dessus verticalement d’un axe de rotation du train arrière défini par les extrémités avant des deux bras tirés. Une biellette (6) reliée la liaison pivot (5) à la caisse du véhicule du côté de son extrémité avant (6A), augmentant ainsi la raideur du train arrière.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3123491-A1 (FR)
Title: Simulateur de conduite automobile
Inventor: VRINAT DAVID
IPC: G09B9/05
Filed: 2021-05-31
Abstract: Simulateur de conduite automobile comprenant un cockpit de véhicule automobile destiné à recevoir un conducteur, ce simulateur de conduite automobile comprenant, en outre, - un dispositif de réalité virtuelle configuré pour générer un contenu visuel;- un dispositif de suivi du regard du conducteur configuré pour estimer une direction du regard du conducteur ;- un projecteur de réalité virtuelle configuré pour projeter le contenu visuel dans la direction estimée du regard du conducteur.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112627-A1 (FR)
Title: Système d'entiercement de preuves électroniques
Inventor: BAI JIE
IPC: H04L9/32
Filed: 2021-07-20
Abstract: La présente demande divulgue un système d'entiercement de preuves électroniques, qui comprend : une plate-forme de preuves électroniques et une plate-forme d’enregistrement de preuves numériques de la chaîne de blocs qui fournit des services d'entiercement de preuves électroniques à la plate-forme de preuves électroniques ; la plate-forme de preuves électroniques comprenant un kit à outils de développement de logiciels d’enregistrement de preuves. Cela permet de résoudre le problème qu’étant donnée que les institutions d’entiercement de preuves électroniques existantes sont institutions centralisées, les problèmes de l'institution d’entiercement ont des impacts importants sur les preuves électroniques entiercées ; et le problème que la plupart des institutions d’entiercement de preuves électroniques existantes manquent de crédibilité et la sécurité des preuves électroniques entiercées ne peut pas être assurée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128344-A1 (FR)
Title: Méthode pour la mise à disposition immédiate d’un jeton non fongible à partir d’un fichier numérique d’un terminal mobile connecté à un service de chaine de blocs
Inventor: WEIBEL PAUL
IPC: H04N21/00
Filed: 2021-10-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise à disposition de jeton non fongible (JNF) par un service de chaine de blocs (BC) à partir d’un fichier numérique transmis par un terminal mobile (MD) connecté. La spécificité de ce procédé est de générer un ou plusieurs jetons non fongibles (JNF) à partir de fichiers numériques n’existant que temporairement dans la mémoire vive du terminal mobile (MD), et dont les contenus numériques sont eux-mêmes temporaires et non reproductibles, en l’occurrence des évènements capturés en direct par un utilisateur (Usr) au moyen du terminal mobile (MD) ; rendant par conséquent le ou les jetons non fongibles générés sont d’autant plus rares.   Figure de l’abrégé : Figure 2