baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2996116-B1 (FR)
Title: Systeme chirurgical robotise avec adaptateur chirurgical sterile
Inventor: ORBAN JOSEPH
IPC: B25J19/00
Filed: 2013-10-23
Granted: 2019-04-19
Abstract: Système chirurgical robotisé (200) comprenant : un bras manipulateur (204) comprenant une entrée à ressort et un poussoir à ressort ; et un adaptateur stérile (300) comprenant : un boîtier ; un contact électrique ; un ensemble de plaques de rétraction comportant une plaque de rétraction supérieure et une plaque de rétraction inférieure, l'ensemble de plaques de rétraction étant disposé déplaçable par rapport au boîtier et adapté pour engager le poussoir à ressort ; et un disque capturé entre et pivotant par rapport à la plaque de rétraction supérieure et la plaque de rétraction inférieure, le disque ayant une première surface adaptée pour engager l'entrée à ressort et une deuxième surface pouvant tourner adaptée pour engager un instrument chirurgical dans un champ stérile.
Patent FR-3036181-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe de teledetecteurs par laser.
Inventor: GARNAULT ALEXANDRE
IPC: G01C9/06
Filed: 2015-05-11
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) comportant un châssis (10), des roues avant et arrière (20, 25) reposant sur le sol, et des moyens de mesure d'un angle de tangage du châssis par rapport au sol. Selon l'invention, les moyens de mesure comportent : - un capteur LIDAR avant (30) qui est fixé à l'avant du châssis et qui est orienté vers l'avant, et - un capteur LIDAR arrière (35) qui est fixé à l'arrière du châssis et qui est orienté vers l'arrière.
Patent FR-3024446-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication sans moule d'un article de verre faconne de geometrie predeterminee, utilisation d'un article de verre fabrique conformement a ce procede et article de verre faconne
Inventor: HOPPE BERND
IPC: C03B23/025
Filed: 2015-07-31
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication sans moule d'un article de verre (1) façonné de géométrie déterminée. A cet effet, il est prévu un procédé de fabrication sans moule d'un article de verre (1) façonné, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - préparation d'un verre de départ, - maintien du verre de départ, - chauffage d'une zone partielle du verre de départ, de manière à obtenir dans cette zone partielle une viscosité du verre de départ comprise entre 109 à 104 dPas, en particulier entre 108 et 104, et de manière à ne pas passer en dessous d'une distribution de viscosité spatiale prédéterminée de 1013 dPas du verre de départ aux endroits où le verre de départ est maintenu, le chauffage étant effectué par au moins un faisceau laser, et - façonnage du verre de départ chauffé, sous l'action d'une force externe, jusqu'à ce que la géométrie prédéterminée de l'article de verre soit atteinte, de sorte que la zone partielle est relevée ou abaissée par rapport aux zones environnantes et on obtient ainsi une saillie (10) ou un creux local(e).
Patent FR-3040345-B1 (FR)
Title: Essuie-glace de vehicule automobile comprenant un materiau vegetal ligneux
Inventor: NEGRE PIERRE-EMMANUEL
IPC: B60S1/32
Filed: 2015-09-01
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un essuie-glace (1) de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte un balai d'essuie-glace (10) ayant au moins un élément en matériau végétal ligneux et/ou un bras d'actionnement (22) ayant au moins un élément en matériau végétal ligneux.
Patent FR-3045085-B1 (FR)
Title: Batiment comprenant un brise soleil mobile a mouvement autonome
Inventor: QUENARD SEBASTIEN
IPC: E06B9/32
Filed: 2015-12-14
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un bâtiment (1), comprenant : -un vitrage (21) disposé sur une façade du bâtiment ; -un brise-soleil (2) comportant au moins une paroi d'obscurcissement (25) positionné en vis-à-vis du vitrage (21) et mobile par rapport au vitrage de façon à moduler le rayonnement solaire atteignant ledit vitrage. Le brise-soleil comprend un actionneur thermique (3) positionné pour recevoir ledit rayonnement solaire, et incluant : -un transducteur thermomécanique incluant au moins un bilame thermostatique déformé en fonction du rayonnement solaire reçu par l'actionneur thermique ; et -un organe d'entraînement (31) de ladite paroi d'obscurcissement, cet organe d'entraînement étant entraîné par ledit transducteur thermomécanique.
Patent FR-3045400-B1 (FR)
Title: Systeme de collecte de poussieres, procede de determination d'au moins une propriete d'un materiau en matiere de degagement de poussieres, et procede d'arrosage d'un sol
Inventor: RAZAKAMANANTSOA ANDRY R
IPC: G01N1/22
Filed: 2015-12-17
Granted: 2020-09-18
Abstract: Système (10) de collecte de poussières comprenant une enceinte (20) prévue pour recevoir une éprouvette (22) d'un matériau à évaluer (24) de telle sorte que le matériau présente une surface libre (32) disposée à l'intérieur de l'enceinte, un dispositif de mise en circulation d'air (60) configuré pour faire circuler de l'air le long de ladite surface dans l'enceinte, et un collecteur de poussières (40) configuré pour collecter en aval de l'éprouvette des poussières soulevées par ladite circulation d'air. Procédé de détermination des quantités de poussières dégagées par un matériau, grâce à la mise en œuvre du système de collecte de poussières défini ci-dessus. Procédé d'arrosage d'un sol dans lequel le programme d'arrosage est déterminé notamment en fonction des dégagements de poussières par le sol.
Patent FR-3055648-B1 (FR)
Title: Desaccouplement du bras de commande d'un volet battant.
Inventor: BUBENDORFF ROBERT
IPC: E05F15/63
Filed: 2016-09-07
Granted: 2019-12-13
Abstract: Dispositif d'entraînement motorisé d'au moins un battant en rotation autour d'un axe vertical entre deux positions en butée, une première position de fermeture obstruant au moins partiellement une surface délimitant une ouverture dans une paroi et une seconde position d'ouverture dégageant ladite surface et plaquant le battant au voisinage de ladite paroi, comportant un arbre (3) tournant motorisé relié au moyen d'un bras de commande à chaque battant. Ledit bras de commande comporte : - un bras d'entraînement (1) monté fou à l'une de ses extrémités sur l'arbre tournant (3) motorisé et dont l'autre extrémité est reliée au battant ; - un bras moteur (2) entraîné en rotation par ledit arbre tournant (3) motorisé ; et - des moyens de verrouillage/déverrouillage du bras moteur (2) au bras d'entraînement (1).
Patent FR-3061157-B1 (FR)
Title: Conteneur aerien de collecte pour cartons
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65D88/58
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention se rapporte à un conteneur (1) aérien de collecte pour cartons, comprenant une structure interne (3), un plancher (5) dont l'ouverture permet le vidage du conteneur (1), un système de levage (7) relié à la structure métallique (3) et un habillage externe (9), le conteneur comprend des éléments verticaux (11) agencés en peigne qui permettent un rangement sur leur tranche de cartons introduits dans le conteneur (1), une partie des éléments verticaux (11) étant solidaire du plancher (5)
Patent FR-3064049-B1 (FR)
Title: Module optique comportant un radiateur equipe d'un event
Inventor: SANCHEZ VANESA
IPC: F21V29/503
Filed: 2017-03-16
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne un module optique (10) pour véhicule automobile comportant : - une source lumineuse (16) ; - un radiateur (22) comportant une plaque (24) présentant une face avant (26) de support de la source lumineuse (16) et comportant une face arrière (28) hérissée d'ailettes (30) de refroidissement ; - un dispositif (42) de production d'un flux d'air ; caractérisé en ce que le radiateur (22) comporte au moins un évent (40) qui traverse la plaque (24) du radiateur à proximité de la source lumineuse (16) pour permettre au flux d'air de circuler longitudinalement entre l'avant et l'arrière du radiateur.
Patent FR-3064231-B1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace, notamment pour vehicule automobile, comportant un temoin de vieillissement et procede de fabrication d'un tel balai d'essuie-glace.
Inventor: JOMARD OLIVIER
IPC: B60S1/32
Filed: 2017-03-23
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un balai d'essuie-glace (1) présentant une lame d'essuyage (7) et au moins un témoin de vieillissement (10) multicouches, ledit témoin de vieillissement (10) comprenant au moins :         • un élément coloré comportant une première couche comprenant une substance colorée contrastant avec la couleur du balai d'essuie-glace, ladite première couche présentant une première surface disposée en regard du balai d'essuie-glace (1) et une deuxième surface opposée à la première surface, et         • une deuxième couche dégradable par l'environnement extérieur de couleur différente de celle de la première couche, comportant une première face disposée en regard de la deuxième surface de la première couche de l'élément coloré et une deuxième face opposée à la première face de ladite deuxième couche dégradable et disposée au contact de l'environnement extérieur,         caractérisé en ce que l'élément coloré présente au moins un composé phosphorescent.
Patent FR-3068086-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec trou d'event
Inventor: LEBRASSEUR PATRICK
IPC: F02M61/14
Filed: 2017-06-25
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (13) entrainé en rotation par un moteur (11) électrique par l'intermédiaire de roulements (16), l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur (14), le compresseur comportant une plaque (141) arrière de roue (14) disposée entre la roue (14) et le moteur (11) électrique, Et comportant un trou d'évent (31) disposé à une distance d mesurée entre la surface de la plaque (141) arrière et la surface du trou d'évent (31) comprise entre 0.5 et 5 mm.
Patent FR-3071493-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de vitrification d'un materiau pulverulent
Inventor: BRUNEAU FRANCK
IPC: C03B5/02
Filed: 2017-09-22
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de vitrification d'un matériau pulvérulent, dans lequel ledit matériau pulvérulent est introduit dans une zone de fusion délimitée par une première enceinte (11), mis en fusion au moyen d'au moins une torche à plasma (15) entourée d'un gaz de protection dans un bain (14) de fusion pour alimenter ledit bain, une partie dudit bain (14) de fusion étant envoyée de ladite zone de fusion vers au moins une zone de coulée, chaque zone de coulée étant délimitée par une seconde enceinte (16) correspondante en communication de fluide avec ladite première enceinte (11), et dans lequel on extrait ladite partie de bain en fusion dans une zone de débordement de chaque zone de coulée correspondante. Selon l'invention, on réalise les étapes suivantes : - extraire les gaz et les fumées générés par la mise en fusion du matériau pulvérulent dans ladite zone de fusion, lesdits gaz et fumées étant bloqués dans ladite première enceinte (11) par au moins une pierre de barrage (17), chaque pierre de barrage (17) étant placée entre ladite zone de fusion et une zone de coulée correspondante, chaque pierre de barrage (17) étant agencée de sorte que au moins son extrémité libre détermine également ladite partie du bain (14) de fusion s'écoulant de la zone de fusion vers ladite zone de coulée correspondante, et - extraire dans chaque seconde enceinte (16), au moins les gaz et fumées générés lors de ladite étape d'extraction.
Patent FR-3071561-B1 (FR)
Title: Module de compresseur de turbomachine a flasque evide
Inventor: BOUJIDA BENISSA
IPC: F04D29/52
Filed: 2017-09-25
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un module de compresseur d'une turbomachine comprenant un flasque d'étanchéité (30) comportant un fût (38) axial dans lequel sont reçus des arbres axiaux (16, 20) de compresseurs, une bride (39) de fixation à un carter intermédiaire (10), et une paroi (36) de liaison non axisymétrique autour du fût. La paroi (36) de liaison entre le fût (38) axial et la bride (39) présente un évidement (64).
Patent FR-3072321-B1 (FR)
Title: Unite de moulage equipee d'un systeme de boxage a electrovanne proportionnelle
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B29C49/48
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-09-27
Abstract: Unité (1) de moulage pour la fabrication d'un récipient (2) à partir d'une ébauche (3) en matière plastique, cette unité (1) de moulage comprenant : - un moule (4) muni d'une paroi (5) et d'un insert (8) mobile ; - au moins un système (14) de boxage comprenant un vérin (15) solidaire de l'insert (8), ce système (14) de boxage comprenant : ○ au moins une électrovanne (37) montée sur un circuit (32) fluidique primaire, cette électrovanne (37) comprenant une sortie (38) fluidique reliée à une chambre (30) primaire et qui définit une section (S) de passage variable en fonction d'un signal (E) électrique de commande appliqué à l'électrovanne (37) ; ○ une unité (39) de traitement reliée à l'électrovanne (37) et programmée pour faire varier le signal (E) électrique de commande appliqué à celle-ci.
Patent FR-3072948-B1 (FR)
Title: Systeme d’aide a l’atterrissage d’un aeronef en phase d’approche d’une piste d’atterrissage
Inventor: PINCHON THIBAULT
IPC: G01S13/935
Filed: 2017-10-30
Granted: 2019-11-15
Abstract: - Système d'aide à l'atterrissage d'un aéronef en phase d'approche d'une piste d'atterrissage. - Le système d'aide à l'atterrissage comprend un module de calcul (2) par extrapolation d'une trajectoire de l'aéronef à partir de sa position courante, un module de détermination (4) si la trajectoire extrapolée coupe le sol avant un seuil de la piste d'atterrissage, un module de mesure (5) d'une hauteur courante de l'aéronef au-dessus d'un terrain survolé, un module de détermination (7) si la hauteur courante correspond à une hauteur à risque, un module d'alerte (8) pour générer une alerte uniquement si les deux déterminations réalisées par les deux modules de détermination (4, 7) sont positives, et si l'aéronef se situe à une distance par rapport au seuil de la piste d'atterrissage inférieure à une distance seuil prédéterminée..
Patent FR-3074622-B1 (FR)
Title: Dispositif de compression d'un fluide entraine par une machine electrique avec un arbre de rotor ayant une frette amagnetique
Inventor: MILOSAVLJEVIC MISA
IPC: H02K15/02
Filed: 2017-12-04
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de compression entraîné par une machine électrique, pour laquelle le rotor (1) comprend un arbre de rotor (31), un aimant cylindrique (34) et une frette amagnétique (33). Selon l'invention, l'arbre de rotor (31) comporte un alésage (36) pour l'insertion d'une extrémité de l'arbre de compresseur (3).
Patent FR-3074705-B1 (FR)
Title: Procedes de formage/soudage de pieces par impulsion magnetique
Inventor: SHRIBMAN VICTOR
IPC: B23K20/06
Filed: 2017-12-08
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de formage d'une pièce (2) par impulsion magnétique, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - positionnement d'une couche fine conductrice (40), sur la pièce, - positionnement de la pièce entre une bobine (10) et une matrice, la couche conductrice étant disposée entre la bobine et la pièce, - création par la bobine d'un courant induit, ledit courant induit étant configuré : - d'une part, pour vaporiser la couche conductrice créant une onde de pression en direction de la pièce, et - d'autre part, en association avec un champ magnétique crée par ladite bobine d'induction, pour accélérer la pièce en direction de la matrice (30) venant plaquer ladite pièce contre ladite matrice, provoquant le formage de la pièce. L'invention concerne également un procédé de soudage de pièces par impulsion magnétique.
Patent FR-3075952-B1 (FR)
Title: Systeme de detection du depassement d'un seuil determine de quantite de contenu dans un contenant
Inventor: LEBUFFE GILLES
IPC: G01F23/26
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (1) de détection du dépassement d'un seuil (S) déterminé de quantité (Q) de contenu dans un contenant (20) comprenant d'une part un dispositif de détection (10) comprenant un socle (11) comportant un capteur capacitif (13), une plaque métallique (17) et un aimant (16), et d'autre part un contenant (20) comportant un insert (22) ferromagnétique agencé pour interagir avec l'aimant (16).
Patent FR-3064597-B1 (FR)
Title: Rotor de giravion incluant un ensemble de plateaux cycliques et deux compas tournants
Inventor: EBERHARD ALAIN
IPC: B64C27/605
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) comprenant un mât rotor ainsi qu'une tête rotor portant au moins deux pales. Le rotor (1) comprend un ensemble de plateaux cycliques muni d'un plateau non tournant (11) et d'un plateau tournant (16), ledit rotor (1) comprenant une bielle de pas (8) par pale articulée au plateau tournant (16) par une articulation de pas (9). Ledit rotor (1) comprend deux compas tournants (20) articulés au plateau tournant (16). Chaque compas tournant (20) comprend un bras inférieur (21) et un bras supérieur (30) articulés l'un à l'autre par une articulation centrale (60), ledit bras inférieur (21) de chaque compas tournant (20) étant articulé au plateau tournant (16) et ledit bras supérieur (30) étant articulé par une articulation supérieure (80) à un entraîneur de compas (40). L'articulation supérieure (80) et l'articulation centrale (60) de chaque compas tournant (20) sont décalées en azimut l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3076502-B1 (FR)
Title: Ensemble de siege massant de vehicule a dispositifs electriques vibrant
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60N2/90
Filed: 2018-01-08
Granted: 2021-04-23
Abstract: Un ensemble de siège massant (10) de véhicule comprend un siège de véhicule (1) comportant une assise (2) et un dossier (3) ; une pluralité de dispositifs électriques vibrant (D1-D12, A1-A12), agencée dans au moins l'un parmi l'assise (2) et le dossier (3) pour masser un occupant du siège, en particulier afin de relaxer l'occupant, ; et une unité de commande (12) configurée pour piloter les dispositifs vibrant (D1-D12, A1-A12).
Patent FR-3079034-B1 (FR)
Title: Procede robuste de detection d'obstacles, notamment pour vehicules autonomes
Inventor: MITTET MARIE-ANNE
IPC: B60W30/095
Filed: 2018-03-14
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé robuste de détection d'obstacles dans une zone géographique donnée. Le procédé comporte une étape de pré-détection par traitement de mesures prises dans ladite zone par plusieurs capteurs extéroceptifs incluant au moins un capteur de type lidar et au moins un capteur d'un type non-lidar, notamment de type radar ou de type camera. Il comporte en outre une étape de confirmation de l'étape de pré-détection, incluant de comparer un nuage de points mesurés par le capteur de type lidar dans ladite zone avec des données cartographiques correspondant à ladite zone. Application : conduite autonome
Patent FR-3082232-B1 (FR)
Title: Systeme de maintien pour le demontage d'une roue a aubes
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D5/30
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-08-28
Abstract: Le présent exposé se rapporte à un système de maintien pour le démontage d'une roue à aubes, la roue à aubes comprenant : - un disque (2), - une pluralité d'aubes configurée pour être montée circonférentiellement autour du disque (2), la pluralité d'aubes définissant une pluralité d'espaces inter-aubes, les espaces inter-aubes étant chacun défini circonférentiellement entre deux aubes (3a, 3b) adjacentes de la pluralité d'aubes, le système de maintien comprenant une pluralité d'inserts (21), chacun des inserts (21) étant configuré pour être inséré dans chacun des espaces inter-aubes dans une position de maintien de façon à maintenir la position relative des aubes lorsque la pluralité d'aubes est démontée du disque (2).
Patent FR-3082893-B1 (FR)
Title: Eolienne verticale.
Inventor: GIRAULT PHILIPPE
IPC: F03D7/06
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne une éolienne 1, notamment pour produire de l'énergie électrique, caractérisée en ce qu'elle comprend une structure mobile de support 6 montée en rotation autour d'un axe principal vertical X1, et, montée sur la structure : - au moins deux godets 21 ; - au moins deux pales 22 ; et, - au moins deux cylindres 23 ; les godets formant un premier propulseur 11, de type Savonius, les pales constituant un deuxième propulseur 12, de type Darrieus, et, les cylindres formant un troisième propulseur 11, de type Magnus.
Patent FR-3069233-B1 (FR)
Title: Boite de conserve a fond souple, fond souple de boite et procede de fabrication correspondant
Inventor: GUERIN JEAN-MICHEL
IPC: B65D85/72
Filed: 2018-07-22
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne une boîte de conserve comprenant un corps métallique ayant au moins une extrémité fermée hermétiquement par un fond formé par une feuille souple
Patent FR-3071451-B1 (FR)
Title: Feu de vehicule
Inventor: TAJIMA KEIICHI
IPC: B60Q1/068
Filed: 2018-09-24
Granted: 2022-01-21
Abstract: Un feu de véhicule (10) comprend un corps de feu (12), une unité de feu (20A, 20B), et un dispositif d'actionnement de réglage de portée (60). Une vis de pointage (44, 46) pour le pointage de l'unité de feu (2 0A, 20B) dans une direction supérieure et inférieure est supportée sur le corps de feu (12) pour pouvoir être tournée autour d'un axe s'étendant dans une direction avant et arrière du feu de véhicule. Un écrou de pointage (50, 52) devant être engagé de manière vissée avec la vis de pointage (44, 46) est monté sur la vis de pointage (44, 46). Le dispositif d'actionnement de réglage de portée (60) comprend un corps de dispositif d'actionnement fixé et supporté sur l'unité de feu (20A, 20B) et un élément d'arbre de sortie (64) supporté sur le corps de dispositif d'actionnement pour être mobile dans la direction avant et arrière du feu de véhicule en dépassant vers le haut ou vers le bas du corps de dispositif d'actionnement. Une partie d'extrémité avant de l'élément d'arbre de sortie (64) et l'écrou de pointage (52) sont reliés dans une position éloignée dans une direction droite et gauche d'une surface verticale comprenant l'axe.
Patent FR-3080664-B1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour cycles
Inventor: SABAU MARTIN
IPC: F16H3/66
Filed: 2018-04-27
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne une boîte de vitesses (1) pour cycles (100) comprenant :     - au moins un premier (T1) et un deuxième (T2) trains épicycloïdaux, un train épicycloïdal (T1, T2, T3) comprenant :     - une pluralité de pignons planétaires (11, 12, 17, 18, 22, 23) et,     - une pluralité de pignons satellites (13, 14, 19, 20, 24, 25) associée à chaque pignon planétaire (11, 12, 17, 18, 22, 23), lesdites pluralités de pignons satellites (13, 14, 19, 20, 24, 25) étant montées sur un porte-satellite (15, 26) et,     - une couronne périphérique (16, 21, 27) configurée pour engrener sur les pignons satellites (13, 14, 19, 20, 24, 25) associés à un pignon planétaire (11, 12, 17, 18, 22, 23),     dans laquelle la boîte de vitesses (1) comprend également un dispositif d'embrayage (40) disposé entre le premier (T1) et le deuxième (T2) trains épicycloïdaux dans lequel un pignon d'embrayage (41) est couplé en rotation au porte-satellite (15) et est configuré pour être mobile axialement entre une première position d'engagement dans laquelle il est lié par crabotage à un pignon planétaire (12) du premier train épicycloïdal (T1) et une deuxième position d'engagement dans laquelle il est lié par crabotage à un pignon planétaire (17) du deuxième train épicycloïdal (T2), le pignon d'embrayage (41) étant également configuré pour être dans une position intermédiaire de désengagement.