baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2732225-A1 (FR)
Title: Catheter with externally controlled deformation
IPC: A61M25/01
Filed: 1995-03-27
Abstract: The catheter is made up of a succession of tubular segments, enclosed in a common sheath.  The segments are of two types: a controlled segment (3) that can be bent by application of an external control signal (20-25) and an uncontrolled segment (4) that is flexible but cannot be externally controlled. The controlled segments are bent by ultrasonic linear actuators activated from a piezo-electric ring, or by bimetallic actuators. In either case the actuator is driven by an electrical control signal. The signal is provided from a control unit that delivers control signals to each of the controlled segments via a multiplexer. The course of the catheter can be manually adjusted and the curvature of all the joints automatically adjusted as the catheter moves through the organ.
Patent FR-2734009-A1 (FR)
Inventor: BERLEMONT JACQUES
IPC: C04B26/02
Filed: 1995-05-11
Abstract: A floor covering formed in situ comprises motifs in pre-determined arrangement, fixed on a holding layer and inserted without a joint in a flexible resin acting as mastic. A process for preparing the floor covering is also claimed.
Patent FR-2734689-A1 (FR)
Inventor: LOUVRIER PHILIPPE
IPC: A23L27/18
Filed: 1995-05-29
Abstract: The disclosed process is characterised in that mustard seeds are exposed to micro-waves in conditions that inhibit or alter enzymes responsible for allyl isothiocyanate degradation in mustard condiment pastes. At the same time, exposure to micro-waves causes the capacity of mustard seeds to germinate to be considerably slowed down or inhibited.
Patent FR-2736017-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation a moyens de montage perfectionnes pour vehicule automobile
Inventor: GARRIC MICHEL
IPC: B60Q1/04
Filed: 1995-06-27
Abstract: Un feu de signalisation (3) pour véhicule automobile comprend un socle (33) abritant une source lumineuse (34) et fermé par un voyant (31). Le feu prend appui par un rebord (37) contre le bord d'une ouverture formée dans une paroi rigide (1) du véhicule et comprend un moyen de fixation par vissage (5, 4) agissant au niveau du socle pour presser ledit rebord contre ledit bord. Selon l'invention, le moyen de fixation par vissage comprend un moyen (4) formant butée de vissage et un moyen élastique (6) opérant entre le moyen de fixation par vissage et le socle pour limiter les sollicitations transmises au feu lors du vissage du moyen de fixation. Application notamment aux feux stop additionnels pour supprimer les risques de rupture au montage.
Patent FR-2737264-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage invisible pour panneaux ou plaques de parement et systeme d'agencement interieur en faisant application
Inventor: BRIOUDE YVON
IPC: E04B2/74
Filed: 1995-07-24
Abstract: Agencement de l'espace intérieur des bâtiments. Le dispositif d'accrochage invisible d'un panneau (2) sur une structure porteuse (1) est du type comportant, d'une part, un bouton formé d'un corps prolongé par une tête saillante (7) et pourvue de moyens d'ancrage (8) sur l'un des deux éléments, panneau (2) ou structure (1) et, d'autre part, un contre-bouton présentant: . une section de passage (10) pour la tête (7) du bouton, . un berceau apte à recevoir en butée le corps du bouton, . des moyens de retenue de la tête (7) assurant, après engagement du corps, un accrochage du bouton dans le contre-bouton, . des moyens de fixation (19) sur l'autre des deux éléments. Selon l'invention, le bouton ou le contre-bouton présente une rampe de coincement (12) guidant la tête du bouton, de façon à assurer un rapprochement entre le panneau et la structure porteuse lors de l'engagement du bouton. Application aux cloisons préfabriquées et aux systèmes d'agencement intérieur.
Patent FR-2726228-A1 (FR)
Title: Jambe de suspension pneumatique a chambre de pression pour automobiles et soupape limitatrice de pression pour une telle jambe de suspension
Inventor: ROMER MATTHIAS
IPC: F16F15/04
Filed: 1995-10-24
Abstract: L'invention concerne plus spécialement le maintien d'une pression minimale dans un ressort pneumatique. Une jambe de suspension pneumatique dont la chambre de pression peut être exposée à des pressions différentes à travers une tubulure de raccordement (2) menant à l'extérieur, comporte une soupape limitatrice de pression (4, 6, 7). Cette soupape fonctionne de manière autonome, elle est placée dans la tubulure (2) et peut être conçue pour le maintien d'une pression minimale préfixée dans la chambre. La soupape ouvre le passage à travers la tubulure (2) quand la pression dans la chambre ou la pression appliquée de l'extérieur est supérieure à la pression minimale et elle ferme ce passage sous une pression inférieure. Applicable aux organes de suspension pneumatique pour automobiles.
Patent FR-2740178-A1 (FR)
Inventor: STAN CORNEL
IPC: F02M63/06
Filed: 1995-10-24
Abstract: A system comprising a fuel tank (20), pressurised fuel accumulation means (21), means (26) for connecting the accumulation means to means (27) for injecting fuel into the engine, and a control valve (29) positioned between the connecting means (26) and the tank (20) and connected to control means (30) for opening and closing the valve to generate a fuel pressure wave by means of a surge effect in the connecting means up to the injection means, and thereby inject fuel into the engine. Said system further comprises means (30) for controlling the fuel pressure in the accumulation means (21) to enable adjustment of the fuel pressure wave amplitude in the injection means (27) and thus also of the amount of fuel injected into the engine, in accordance with the operating conditions thereof.
Patent FR-2741302-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation, notamment pour une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un vehicule automobile a moteur
Inventor: SARBACH JEAN CHARLES
IPC: B60H1/00
Filed: 1995-11-20
Abstract: Le dispositif comprend un module de gestion (19) propre à recevoir sur des entrées (20-i) et/ou à échanger sur des entrées-sorties (23-i) des informations relatives aux fonctionnements respectifs au moins du radiateur de refroidissement (9) du moteur, de l'installation de chauffage, ventilation et climatisation de l'habitacle, laquelle comprend au moins un compresseur (2), un évaporateur (5), un ventilateur (8), un condenseur (3), et au moins un volet de distribution d'air extérieur ou recirculé (10), et du module d'injection du moteur (17). Ce module de gestion (19) est également apte à rétroagir dynamiquement au moins sur le compresseur (2), l'évaporateur (5), le ventilateur (8), le condenseur (3), le volet de distribution d'air extérieur ou recirculé (10), en fonction des informations reçues et/ou échangées, et d'une loi prédéterminée comprenant des règles de priorité, ce qui permet de gérer d'éventuels conflits induits par les fonctionnements conjoints du module d'injection (17), du radiateur de refroidissement (9) et de l'installation de chauffage, ventilation et climatisation.
Patent WO-9721533-A1 (WO)
Title: Preforme pour la fabrication de recipients en matiere thermoplastique avec cloison interieure
Inventor: LA BARRE PAUL
IPC: B29C49/06
Filed: 1996-12-11
Abstract: Préforme (9) en matière thermoplastique ayant un corps (11) pourvu d'une cloison intérieure (10) d'étendue longitudinale au moins partielle et destinée à la fabrication par moulage, notamment par soufflage ou par étirage-soufflage, d'un récipient dont le corps possède des zones opposées formant des empreintes creuses à convexité tournée vers l'intérieur et entretoisées par ladite cloison intérieure; le corps (11) présente, en section droite, un contour non circulaire avec deux zones opposées (a, b) séparées par une distance minimale (d1) inférieure aux distances séparant les autres zones deux à deux opposées dudit contour; la cloison intérieure (10) s'étend entre ces deux zones opposées (a, b); ladite distance (d1) est telle, par rapport au périmètre du corps (11) de la préforme, que, lors du moulage, la cloison intérieure (10) subisse un taux d'étirage transversal sensiblement de même valeur que le taux d'étirage transversal ou périmétrique subi par le corps (11).
Patent FR-2745806-A1 (FR)
Title: Procede de craquage de l'ammoniac present dans un gaz contenant de l'hydrogene sulfure
Inventor: BUSSON CHRISTIAN
IPC: B01J8/02
Filed: 1996-03-08
Abstract: Procédé de craquage catalytique d'ammoniac présent dans un fluide contenant de l'hydrogène sulfuré, dans lequel on introduit le fluide dans une zone réactionnelle comportant un catalyseur approprié et on récupère un effluent de craquage catalytique. La température de ladite zone réactionnelle est de 1 000 à 1 400 deg.C et le réacteur pour la mise en oeuvre du procédé comprend au moins une chambre de chauffage (4) et au moins une chambre de catalyse dans laquelle on craque l'ammoniac sans craquer l'hydrogène sulfuré. Selon une autre variante, le réacteur peut comporter au moins un catalyseur dans les espaces définis entre des éléments de chauffage.
Patent FR-2746627-A1 (FR)
Inventor: CALMEL MARYLINE
IPC: A61B5/117
Filed: 1996-03-28
Abstract: A fingerprinting device including a thin, flat transparent medium (10) with an outer surface engageable by a fingertip and an inner surface supporting a two-dimensional array of light-sensitive elements with linear gaps therebetween, as well as a substrate (14) with an inner surface supporting light sources for directing a light beam substantially orthogonal to said outer surface through the linear gaps in the medium. The light-sensitive elements are shielded from the light from the light sources so that they provide an output only in response to the light backscattered onto the outer surface of the medium.
Patent FR-2746534-A1 (FR)
Title: Badge combining visual identification with electronic identification
Inventor: AUDREN JAMES
IPC: G09F3/20
Filed: 1996-03-25
Abstract: The badge has the visual identity card and the electronic identity card locked into a common support (S), so that the only way to remove one or both is to irreparably damage the support. The support is made of a plastic material which exhibits a colour change when subject to excess force. The electronic identity card is integrated into the support. The support has a closed back (1) surrounded by a raised frame (2) that has a groove to accept the visual identity card. The card is inserted into the groove and locked into place by a flat bar (4) that is pressed into holes in the face of the frame. The plate can only be removed by breaking off its locking tabs (5).
Patent FR-2747131-A1 (FR)
Inventor: WOJCIK FRANCK
IPC: C12N9/24
Filed: 1996-04-09
Abstract: A method for producing an amino acid, particularly glutamic acid, by fermenting a culture medium containing sugars by means of corynebacteria producing said amino acid, wherein a transformed corynebacterium strain is used to achieve a recombinant strain expressing a trehalose hydrolysing activity, is disclosed.
Patent FR-2750725-A1 (FR)
Title: Support for gravestone panel
Inventor: CAUMONT DOMINIQUE
IPC: E04H13/00
Filed: 1996-07-08
Abstract: The support for a gravestone comprises an inclined support wall (4) for the stone panel. Two upwards opening clamps (6) are mounted on the lower end of the inclined wall so that the stone panel can be forcibly inserted and held in the clamps and applied against the wall. The clamps have a U shaped part (10) with a width corresponding to that of the panel. The U shaped part has slightly closed branches, one of which is slightly elastic. This free branch has two gripping holes enabling its widening by a tool. The clamps have a hook shaped part (11) which is inserted in support wall openings. A band (7) conceals the clamps.
Patent FR-2752295-A1 (FR)
Title: Method for determination of general shape of subterranean cavity
Inventor: LACAZEDIEU MARC
IPC: E21B47/08
Filed: 1996-08-09
Abstract: The method is designed for the determination of the general shape of the walls of an underground cavity (1) and includes the following stages: (a) form an access way (6) to the cavity (1); (b) introduce into the cavity (1) via the access (6) a laser beam telemetry measuring device (14); (c) carryout a measuring sweep (30, 30', 30'', 30''') and take a series of distance measurements from the device (14) to the walls (2) of the cavity (1); - collect the data measured. During stage (c) do the following: - measure the distance separating the device (14) from the walls of the cavity along an aimed direction (20); - fix the measuring device to a shaft (8) having an axis (10) which permits the device (14) to rotate around the axis (10); - turn the aiming direction (20) sensibly perpendicular to the axis of rotation (10) and; - sweep the measuring zone (30, 30', 30'', 30''') while defining a surface, by rotation of the measuring device (14) around the axis (10) following a measuring angle ( alpha ) varying through 360 degrees.
Patent FR-2752717-A1 (FR)
Title: Broom with two brushes connected to handle
Inventor: WATINE JACQUES
IPC: A46B9/02
Filed: 1996-09-03
Abstract: The broom has two brushes (1) that are fixed to a frame (1a). This has two arms (10a,10b) and the brushes are fixed to their ends and are parallel. The arms are joined in the centre by a rod (11a) that passes through a cylinder (3) to which the handle (4) is fixed.  The cylinder pivots on the rod so that the handle can fold until it is parallel to the frame. The pivoting of the cylinder is limited in the opposite direction by a semi- cylindrical stop (5), fixed laterally on the frame, and an adjustable screw (6), fixed to the cylinder.
Patent FR-2755811-A1 (FR)
Title: Multiple protocol local network connection system for multimedia information transmission
IPC: H04L12/433
Filed: 1996-11-08
Abstract: The local network connection system has a two ring (1,2) signal transmission system, with each ring transmitting signals in a single opposite direction. Several connection stations (10) are located on the signal transmission rings, for the interconnection of the computers to the terminals and the peripherals on the network.  The interface has a high digital bit rate. The connection stations are set to receive signals on the rising edge of the digital pulses, and to transmit without a bit state change. There is also a microprocessor device (13) and a universal asynchronous receiver/transmitter (14).
Patent FR-2757544-A1 (FR)
Title: Dispositif de formation de la foule, procede de montage et metier a tisser de type jacquard equipe d'un tel dispositif
IPC: D03C3/36
Filed: 1996-12-19
Abstract: Dispositif de formation de la foule pour métier à tisser du type Jacquard dans lequel l'actionnement vertical alternatif de deux séries de couteaux est opéré à partir d'un arbre d'entrée (10) animé d'un mouvement de rotation continu, caractérisé en ce qu'il comprend deux arbres longitudinaux disposés co-axialement à l'intérieur d'un tube rigide (22) solidaire de deux platines (23, 24) de support desdits arbres et d'un mécanisme à cames transmettant un mouvement de rotation alternatif dudit arbre d'entrée auxdits arbres longitudinaux. Le dispositif peut être prévu monté en deux parties qui sont assemblées au stade final de la fabrication, ce qui facilite le montage. Application aux métiers à tisser de type Jacquard.
Patent FR-2757717-A1 (FR)
Title: Communications apparatus for motor vehicles
IPC: H04B1/38
Filed: 1996-12-24
Abstract: The communications apparatus can operate with a transmitter/receiver which is cellular telephone connection, or a walkie talkie device (2). There is a rechargeable battery which can be charged from a motor cycle or car cigarette lighter insert.  A receiver (5) is connected between the loudspeaker assembly (3) and the microphone. A transmitter (6) on the motorcycle is connected to a push button (7), allowing the alternative use of the cellular radio connected transmitter as opposed to the walkie-talkie.
Patent WO-9742039-A1 (WO)
Title: Dispositif d'extraction du contenu d'une enveloppe
Inventor: BAUMANN HERVE
IPC: B43M7/02
Filed: 1997-03-21
Abstract: Le dispositif comprend des moyens d'amenée (5, 7) d'enveloppe (4) précoupée, et des organes frottants (10, 12) respectivement supérieurs et inférieurs formant un espace d'entraînement de l'enveloppe ou de son contenu par friction et agencés pour entraîner en avant ou en arrière selon les étapes successives suivantes: a) les organes supérieurs (12) et inférieurs (10) entraînent vers l'avant une enveloppe (4) se présentant avec son côté non coupé à l'arrière; b) les organes inférieurs (10) n'entraînent pas et les organes supérieurs (12) entraînent vers l'arrière, moyennant quoi le pli supérieur (27) de l'enveloppe (4) s'arrondit et s'ouvre; c) les organes supérieurs (12) et inférieurs (10) entraînent vers l'avant l'enveloppe (4) ouverte et son contenu (33) jusqu'à ce que le contenu (33) soit dégagé de l'espace d'entraînement mais que l'enveloppe ouverte y soit encore retenue; d) les organes supérieurs (12) et inférieurs (10) cessent brutalement d'entraîner, ce qui permet au contenu (33) de s'échapper pour être recueilli dans les moyens de réception (21) des contenus.
Patent FR-2758836-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un tampon a montage articule sur un cadre
Inventor: MONNERET JEAN JACQUES MAURICE
IPC: E02D29/12
Filed: 1997-01-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage d'un tampon à montage articulé sur un cadre. Ce dispositif comprend un verrou (5) associé par l'intermédiaire d'une pièce de liaison (12) à un tampon (2) monté articulé sur un cadre (1), le verrou (5) présentant la forme d'un levier coudé (6) monté pivotant sur le tampon (2) et dont l'un (7) des bras coopère avec un organe (38) du cadre (1) pour effectuer le verrouillage, tandis que l'autre bras (8) forme poignée de manoeuvre du verrou (5) et de soulèvement du tampon (2) en position déverrouillée de celui-ci. Ce dispositif s'applique notamment au verrouillage et au déverrouillage d'un tampon monté articulé sur un cadre noyé dans une chaussée pour réaliser un regard donnant accès à une tranchée.par.
Patent WO-9824654-A1 (WO)
Title: Dumping body rear unloading door
Inventor: BORY PIERRE
IPC: B60P1/26
Filed: 1997-12-05
Abstract: The unloading door (2) for the dumping body (1) of a transport vehicle comprises two wings (20), (21) is characterised in that the wings (20), (21) are mounted one on top of the other following the plane of the dumping body rear opening (3) and are mutually articulated following a horizontal axis, the lower wing (21) co-operating with at least a mechanism (7) for actuating the opening ensuring during the opening its folding towards the upper wing (20). The mechanism (7) is made up of a hauling cable (70) engaged in a set of upper return pulleys (71), (72), fixed by one of its end to the lower wing (21) and by its other end to a counterweight (74) guided in slides (75) integral with the external face of one of the side panels (11).
Patent FR-2759899-A1 (FR)
Title: Hernia implant comprising knitted or woven mono- or multifilament biocompatible polymer fabric
Inventor: BREIL PHILIPPE
IPC: A61F2/00
Filed: 1997-02-27
Abstract: A novel prosthetic implant used to corrects hernias uses a sheet of textile material (1) to form the implant. The sheet has a semi-crescent-shaped cut-out  (ABA'). Preferably, the sheet is a rectangular trapezium. The cut-out comprises two intersecting circular arcs (AB, A'B) of radii centred in different locations on the upper edge (2) of the sheet. The width (AA') of the cut out is 8%-12%, preferably 10% of the edge length.
Patent FR-2760356-A1 (FR)
Title: Hydromassage system linked to swimming pool inlets
Inventor: ROUMAGNAC MAX
IPC: A61H33/02
Filed: 1997-03-06
Abstract: The system consists of a series of nozzles which are fitted in place of the traditional inlets. Each nozzle is fitted to a ball joint (2) with inner studs (5) for a bayonet fixing (8) on a sleeve (7) with an air intake (12) and high-pressure outlet (9). The outlet is connected to the end of the sleeve with a clearance (10) which allows it to draw in water from the surrounding area of the swimming pool and eject it by a Venturi effect with the water fed through the inlet. The air is injected by a similar effect through a supple tube (12) linked to a float (13).
Patent FR-2768287-A1 (FR)
Title: Television signal reception system for direct image reception
Inventor: SILBERBERG ARMAND
IPC: H04N7/00
Filed: 1997-09-05
Abstract: The coiled mains lead of specified length is used to detect the transmitted signals. The procedure for direct reception of images transmitted by television transmitters uses an external aerial on the portable television.  Six specific channels are selected by using the remote control keypad, with the channels 1,2 and 3 being available on the first row of the keypad, channels 4 and 5 being available on the second row of the keypad, and the channels 2,1 and 6 being available on the third row of the keypad.  After presetting the television the power supply cable is connected, with this cable being a 3m coiled wire with 54 turns in the coil.  It is connected for 81 minutes. After this the television is supplied directly by its supply cable alone.
Patent FR-2766078-A1 (FR)
Inventor: DAMBROT LUCIEN
IPC: A47J37/07
Filed: 1997-07-21
Abstract: The invention concerns a portable barbecue apparatus comprising a vertical frame (1) open on its two surfaces, housing in its plane heating means such as an electric heating resistor (3); it is equipped, in the frame (1) plane, with retractable legs (21-24) which unfold on each side of the frame to maintain it on a support surface. The support arms (51-54) are mounted pivoting on the frame (1) between a retracted position against the frame and an unfolded position wherein they can receive accessories (6) provided with equipment for grilling (spits, racket-shaped supports). The frame (1) top is provided with a handle (15).
Patent FR-2768439-A1 (FR)
Title: Equipment for doubling and changing spools without interrupting circular knitting
Inventor: DENIER PAUL
IPC: D04B15/38
Filed: 1997-09-12
Abstract: The circular knitting machine, with rotary cams and spool carriers, has a new moving, motor (III) -driven base (I), rotating about an axis (A-B). The knitting frame is fixed to the base, and turns with it. An Independent claim is included for the corresponding method, allowing spool exchange without stopping the knitting frame for certain articles. Two knitting programs are provided for the same article, each using different guide threads, working in alternating colors. Preferred features: The system of electrical brushes (VI), and tracks (VII) pass electricity at various voltages (up to 220V or 380V) from the fixed computer control system (IX) to units fixed on the frame, and to the motor rotating with the frame. The base turns against the direction of the spool carrier, at the same speed. This cancels out the two circular motions and immobilizes the spool carrier, without stopping either the thread feed or the knitting. The control of the motor on the moving base, includes an interrupter which allows only the base to be stopped, whilst continuing knitting in a conventional manner.  Base motor speed control, allows the static working position to be adjusted, also presenting each bobbin for doubling or change, in a convenient position. The base is wide enough for installation of an automatic product reel (XI) taking electric current from a socket provided on the base.
Patent FR-2772742-A1 (FR)
Title: Procede de separation de metaux par ultrafiltration micellaire, utilisable pour le traitement d'effluents radioactifs
Inventor: TOUNISSOU PHILIPPE
IPC: B01D61/16
Filed: 1997-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation des métaux par ultrafiltration micellaire, utilisable pour le traitement d'effluents radioactifs.Ce procédé consiste à ajouter à la solution aqueuse un tensioactif anionique complexant de formule : (CF DESSIN DANS BOPI) M+ = cation, par exemple Na+ ,m = 1 ou 2,R = groupe aliphatique d'au moins huit atomes de carbone, et éventuellement un tensioactif non ionique comme le Triton X-100 ou le Brij 35 pour former des micelles (10) dans la solution, et filtrer ensuite la solution sur une membrane d'ultrafiltration (3) pour retenir les micelles formées précédemment.