baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062820-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de batterie vehicule
Inventor: LEON SEBASTIEN
IPC: B60S5/06
Filed: 2017-02-15
Granted: 2021-03-12
Abstract: Dispositif de connexion d'une batterie de véhicule, comprenant deux bornes de connexion côté véhicule, chacune agencée pour se connecter automatiquement avec une borne de connexion côté batterie lors d'un mouvement de montage de la batterie en véhicule, caractérisé en ce qu'au moins une borne de connexion côté véhicule comprend au moins une lame métallique flexible avec un point d'inflexion et agencée pour être mise en tension mécanique par une borne de connexion côté batterie lors du montage de la batterie sur le véhicule, le point d'inflexion de la lame métallique étant positionné le long de la lame métallique flexible pour que cette dernière procure un effort de retenue sur la batterie en position finale de montage.
Patent FR-3063663-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces en alliage metallique de forme complexe
Inventor: DE PONNAT ARNAUD
IPC: F01D5/00
Filed: 2017-03-13
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'une aube de turbomachine comprenant une âme, une tête et un pied, le procédé comprenant : - une étape de réalisation d'une ébauche à partir d'au moins deux pièces (50, 51), au moins l'une d'elles étant une pièce massive, lesdites au moins deux pièces étant assemblées par une technique de raccordement sans fusion et, - une étape d'usinage de cette ébauche pour aboutir à une aube avec un profil défini.
Patent FR-3065647-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection automatique muni d'un dispositif de generation de signaux sonores
Inventor: DUGAND PASCAL
IPC: A61M5/20
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'injection automatique (1) comprenant une seringue d'injection (3) de liquide (4) munie d'un corps de seringue (5) portant une aiguille d'injection (6) et d'une tige (7a) de piston (7) montée déplaçable dans ce corps de seringue (5) pour parcourir une course d'injection du liquide (4), un boîtier extérieur (9) et un organe de contrôle de positionnement (11) télescopiques dont le déplacement relatif commande le fonctionnement du dispositif d'injection automatique (1), et des organes de commande (13, 15) agencés pour sélectivement contrôler le déplacement du corps de seringue (5) et le déplacement du piston (7) à l'intérieur de l'organe de contrôle de positionnement (11) afin d'injecter automatiquement le liquide (4) présent dans la seringue d'injection (3), le dispositif d'injection automatique (1) comportant en outre un dispositif de génération de signaux sonores (17) activé pendant l'injection automatique du liquide (4) présent dans la seringue d'injection (3) pour générer une succession de signaux sonores du début à la fin de l'injection.
Patent FR-3067040-B1 (FR)
Title: Dispositif destine a recevoir un depot de materiau par impression, ensemble et procede associes
Inventor: RIELLAND MAITE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2017-06-02
Granted: 2021-06-11
Abstract: Ce dispositif comporte un support, et au moins une nacelle (32), montée mobile par rapport au support entre une position de dépôt, et une position de manipulation. La nacelle (32) comporte une première patte (60) définissant une première surface d'appui sur une surface de retenue du support. La première patte (60) comporte une première saillie de blocage (80) en rotation de la nacelle (32) sur le support, le support définissant un premier logement de réception (90) de la première saillie de blocage (80). La nacelle (32) comporte au moins une deuxième patte (62) de fixation sur le support et une troisième patte de fixation sur le support, la deuxième patte (62) et la troisième patte faisant saillie à partir de la paroi latérale (52), à l'écart angulairement de la première patte (60), la deuxième patte (62) et la troisième patte comprenant une deuxième saillie de blocage (80) en rotation de la nacelle (32), le support définissant un deuxième logement de réception (90) de la deuxième saillie de blocage (80).
Patent FR-3067689-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec batteries de traction derriere la planche a talon renforcee
Inventor: JEUNE CHRISTELLE
IPC: B60K1/04
Filed: 2017-06-15
Granted: 2020-09-18
Abstract: Véhicule automobile (1) comprenant une planche à talon (7) s'étendant transversalement entre deux profilés longitudinaux latéraux (3) formant des bas de caisse et un profilé de renfort (15) disposé transversalement sur la planche à talon (7) ; le profilé de renfort (15) comprenant une portion centrale horizontale (15A) et deux portions d'extrémité (15B) inclinées vers le bas par rapport à ladite portion centrale (15A).
Patent FR-3068243-B1 (FR)
Title: Composition solide anhydre comprenant un derive d’acide isethionique, un derive d’acide glutamique, un tensioactif amphotere et des charges
Inventor: SEGALEN-GUIRAUD AUDREY
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention a pour objet une composition, de préférence cosmétique, sous forme de solide anhydre comprenant au moins un tensioactif anionique choisi parmi les dérivés d'acide iséthionique et leurs sels, au moins un tensioactif anionique choisi parmi les dérivés d'acide glutamique et leurs sels, au moins un tensioactif amphotère, et au moins 20 % en poids par rapport au poids total de charges. La composition de l'invention se présente avantageusement sous forme de granulés dont la granulométrie est homogène. Elle se désagrège ou se délite aisément, est d'application aisée sur les matières kératiniques, et permet un démarrage de mousse rapide, lorsque la composition est appliquée sur lesdites matières kératiniques, ainsi qu'une bonne qualité de mousse.
Patent FR-3069422-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution et d'application d'un produit cosmetique ou de soin
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A45D40/04
Filed: 2017-07-26
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de distribution et d'application d'un produit (P) cosmétique ou de soin liquide, semi-fluide ou pâteux, comportant un corps tournant (3) allongé et creux et un fût extérieur (2) allongé et creux aboutés l'un à l'autre, et mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre, un embout d'application (4) étant fixé en bout du corps tournant (3), lesdits corps tournant (3) et fût extérieur (2) formant un volume intérieur dans lequel sont ménagés un cylindre percé (5), comportant un conduit longitudinal (51), et un fût intérieur (1), comportant une extrémité ouverte par laquelle est introduit le cylindre percé (5) et une extrémité fermée de sorte à former réservoir pour le produit (P) cosmétique ou de soin. Le dispositif comporte un mécanisme de transformation d'une rotation du corps tournant (3) par rapport au fût extérieur (2) en un mouvement de translation du fût intérieur (1) vis-à-vis du cylindre percé (5) dans le volume intérieur formé par lesdits corps tournant (3) et fût extérieur (2).
Patent FR-3072823-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une poudre a base d'oxyde(s) comprenant de l'uranium et du plutonium et utilisation de cette poudre pour la fabrication d'un combustible a base d'uranium et de plutonium
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: G21C21/04
Filed: 2017-10-23
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une poudre à base d'oxyde(s) comprenant de l'uranium et du plutonium comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'ajout d'au moins un monomère à une solution aqueuse comprenant des ions nitrates et comprenant de l'uranium et du plutonium; b) une étape d'obtention d'un gel piégeant ladite solution aqueuse par polymérisation du ou des monomères ajoutés en a) ; c) une étape d'obtention d'un xérogel comprenant des nitrates d'uranium et de plutonium par déshydratation du gel obtenu en b) ; d) une étape d'obtention de ladite poudre par traitement thermique du xérogel obtenu en c). Utilisation de ladite composition ainsi préparée pour la fabrication d'un combustible nucléaire.
Patent FR-3073661-B1 (FR)
Title: Aimant permanent comprenant une couche antiferromagnetique et une couche ferromagnetique
Inventor: HIDA RACHID
IPC: H01F41/02
Filed: 2017-11-10
Granted: 2019-11-22
Abstract: Cet aimant permanent comprend : - une couche antiferromagnétique (40), - une couche ferromagnétique (42) comportant : • une première sous-couche (44, 48) réalisée dans un premier type de matériau ferromagnétique, le premier type de matériau ferromagnétique étant un alliage de fer et de cobalt au moins en partie cristallisé, et • une deuxième sous-couche (46) réalisée dans un second type de matériau ferromagnétique, ce second type de matériau ferromagnétique étant aussi un alliage de fer et de cobalt dans lequel la proportion de cristaux cubiques à face centrée est inférieure à la proportion de cristaux cubiques à face centrée dans le premier type de matériau ferromagnétique.
Patent FR-3074295-B1 (FR)
Title: Procede de detection de defauts de laminage dans un verre imprime
Inventor: ODENT VINCENT
IPC: G01N21/958
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de défauts de laminage dans un verre imprimé. Elle concerne également un dispositif mettant en œuvre un tel procédé. Le procédé de détection de défauts de laminage dans un verre imprimé en mouvement dans une première direction comprend (a) une étape de calcul (E200) d'un spectrogramme par la transformation de Fourier d'un thermogramme composé de profils de température de la surface du verre imprimé, acquis en sortie des rouleaux de laminage, dans une deuxième direction perpendiculaire à la première direction ; (b) une étape de filtrage (E201), par un filtre passe-bande ; (c) une étape de recherche (E202) des valeurs de fréquence pour lesquelles une ou plusieurs transformées de Fourier filtrées satisfont à un critère de sévérité sévérité Ψ0.
Patent FR-3059887-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement endoveineux avec element filaire souple guide
Inventor: ROCHON PHILIPPE
IPC: A61B18/22
Filed: 2017-12-07
Granted: 2019-08-02
Abstract: Le dispositif de traitement endoveineux comporte un système de délivrance (1 ; 2) d'au moins une dose de traitement, lequel système de délivrance (1 ; 2) comprend un élément filaire (1) de délivrance de dose de traitement qui est souple, tel que par exemple une fibre optique, qui a une partie extrême distale (10) apte à être insérée, au moins sur une partie de sa longueur, longitudinalement dans une veine, et qui permet de délivrer dans une veine au moins une dose de traitement dans la région de l'extrémité de ladite partie extrême distale (10). Il comprend en outre un système d'entraînement (4) qui permet d'entraîner l'élément filaire (1) de délivrance de dose dans au moins une première direction d'entraînement (R) donnée, et un guide (3) qui est souple sur tout ou partie de sa longueur, et qui permet de guider l'élément filaire (1), sur une portion de sa longueur, avec une partie extrême proximale (11), et à l'opposé, une partie extrême distale (10) de l'élément filaire (1), qui ne sont pas guidées par le guide (3). Le dispositif comprend un système de maintien (5) qui permet de maintenir temporairement la partie extrême distale (30) du guide (3) par rapport au corps d'un patient, à proximité de la zone d'insertion (7) de l'élément filaire (1), et des moyens de blocage (6), qui permettent de bloquer axialement la partie extrême proximale (31) du guide (3), au moins dans la direction de d'entrainement (R) de l'élément filaire (1).
Patent FR-3079533-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche monocristalline de materiau lno et substrat pour croissance par epitaxie d'une couche monocristalline de materiau lno
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/76
Filed: 2018-03-28
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé dé fabrication d'une couche monocristalline de matériau LNO comprenant le transfert d'une couche germe monocristalline de matériau YSZ sur un substrat support de matériau silicium suivi d'une croissance par épitaxie de la couche monocristalline de matériau LNO.
Patent FR-3076471-B1 (FR)
Title: Decoupe et calibrage combines d’un embouti
Inventor: SPERA JEAN RICHARD
IPC: B21D28/02
Filed: 2018-01-08
Granted: 2019-12-13
Abstract: Cette invention concerne un outil de découpe et de calibrage (101) d'un embouti (115). Cet outil (101) comprend un bâti inférieur ; un bâti supérieur avec: un presseur pour serrer l'embouti (115) contre une première portion de la surface de réception (119) dudit embouti (115); une lame de calibrage (123) configurée pour déformer l'embouti (115) contre une deuxième portion (127) de la surface de réception (119) dudit embouti (115) ; et une lame de découpe (111) configurée pour découper l'embouti (115) le long d'un bord de découpe (120). La lame de calibrage (123) et la deuxième portion (127) de la surface de réception (119) de l'embouti (115) présentent en outre au moins un relief (129) qui est en mesure de déformer une portion dudit embouti (115). Cette déformation provoque, après la découpe de l'embouti (115), un retrait du bord (120) de l'embouti (115).
Patent FR-3077893-B1 (FR)
Title: Systeme de controle d'acces a une memoire
Inventor: DAVIDESCU DRAGOS
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'accès à une mémoire (14) comprenant : au moins un premier circuit d'accès direct à la mémoire (20) ; et au moins un second circuit (22), chaque second circuit étant associé à un premier circuit et étant programmé pour restreindre la zone de la mémoire accessible audit premier circuit.
Patent FR-3085512-B1 (FR)
Title: Console de mixage electronique
Inventor: BELLANGER STEPHANE
IPC: H04H60/04
Filed: 2018-08-31
Granted: 2021-07-02
Abstract: Une console de mixage électronique (1) comprend : • une entrée de source musicale (3, 5) ayant un tempo prédéterminé à un instant donné ; et • un actionneur de tempo (7, 9) adapté pour que sa manipulation fasse varier le tempo de la source musicale et elle comprend en outre un dispositif d'affichage (11, 13) adapté pour afficher la différence entre le tempo de la source musicale et un tempo de référence.
Patent FR-3086910-B1 (FR)
Title: Securisation d'une fonction d'aide a l'evitement par bornage temporel
Inventor: FLORES GONZALEZ JOSE ANTONIO
IPC: B60W40/10
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-09-25
Abstract: Procédé de sécurisation d'une fonction d'assistance à l'évitement d'un objet (0) par un véhicule (V) évoluant sur une chaussée (R), l'évitement comportant une première manœuvre latérale (M1), vers la droite ou vers la gauche, pour éviter l'objet, le procédé comportant une activation de la fonction d'assistance à l'évitement bornée dans le temps.
Patent FR-3091245-B1 (FR)
Title: Motoreducteur pour frein a tambour
Inventor: MOLINARO ALBERTO
IPC: F16D65/16
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-07-09
Abstract: Motoréducteur pour actionneur mécanique (7) de frein de parking d’un frein à tambour comportant un moteur électrique (21) et un réducteur (32), dans lequel le moteur électrique (21) comporte un arbre de sortie (24) s’étendant selon un premier axe, le réducteur (32) comporte un axe de sortie s’étendant selon un deuxième axe, et dans lequel le motoréducteur comporte également au moins un renvoi d’angle (44) entre le moteur électrique (21) et le réducteur (32) ou en sortie du réducteur (32), ledit renvoi d’angle (44) comprenant un engrenage à roue plate comportant un pignon (25) et une roue dentée plate (34a), le pignon (25) étant en prise avec l’arbre de sortie (24) du moteur électrique (21) et engrenant la roue dentée plate (34a) qui est une partie du réducteur (32).     Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3084536-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique avec poles asymetriques
Inventor: VALIN THOMAS
IPC: H02K1/27
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'objet de l'invention concerne un rotor (1) pour une machine électrique composé de N pôles magnétiques primaires (13) et de N pôles magnétiques secondaires (14), lesdits pôles étant composés eux-mêmes de barrières de flux qui ont des angles d’ouverture (θ1, θ2, θ3) spécifiques de manière à ce que les pôles soient asymétriques. L’invention concerne également une machine électrique qui comprend un tel rotor. Figure 1 à publier
Patent FR-3096898-B1 (FR)
Title: Plateau pour jeu de palets et jeu de palets le comportant
Inventor: REMIGEREAU ROMAIN
IPC: A63F7/02
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-05-21
Abstract: ------ PLATEAU POUR JEU DE PALETS ET JEU DE PALETS LE COMPORTANT La présente invention porte sur un plateau (1) pour jeu de palets, ledit plateau (1) étant destiné à servir de cible horizontale à des palets (P) lancés à la main, caractérisé par le fait qu’il comporte une plaque supérieure (2) de réception des palets faite en plomb et une plaque inférieure (3) de support de la plaque supérieure (2) et faite en un matériau plus rigide que le plomb. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097485-B1 (FR)
Title: Siège pour véhicule
Inventor: REYMOND ANGÈLE
IPC: B60N2/42
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention porte sur un siège (1) comportant un dossier (2) destiné à être solidarisé avec un véhicule par une extrémité supérieure au moyen d’au moins un crochet et qui comporte une assise (3) pivotante entre une position dépliée horizontale et une position repliée verticale. Le dossier (2) comporte au moins deux panneaux (2a,2b) dont un panneau haut (2a) et un panneau bas (2b) destinés à l’appui dorsal d’un occupant. Les panneaux (2a,2b) sont reliés entre eux par une bande textile (2c) et un des panneaux (2a) est solidaire de la bande textile (2c) par une fixation autoagrippante (15) de manière à pouvoir ajuster la distance entre les panneaux (2a,2b) et donc la hauteur du dossier (2) et aussi pour permettre le repli des panneaux (2a,2b). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099260-B1 (FR)
Title: Procédé de calibration d’un actionneur haptique et actionneur haptique
Inventor: EL OUARDI NOUR EDDINE
IPC: H02K33/00
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de calibration de la distance entre le stator (110) et la partie mobile (120) d’un actionneur haptique (100), ledit stator comprenant une bobine conçue pour générer un champ magnétique lorsqu’elle est parcourue par un courant électrique, ladite partie mobile étant conçue pour être attirée, selon un axe longitudinal (A1), vers le stator par ledit champ magnétique.  Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :  a) installation d’au moins une cale (140) entre la partie mobile et le stator,  b) pincement de la cale entre de la partie mobile et le stator et fixation du stator à une base (130),   c) retrait de la cale.  L’invention concerne également un tel actionneur haptique dans lequel le stator est collé à la base.  Figure. 2
Patent FR-3084910-B1 (FR)
Title: Moteur d'aeronef efficace
Inventor: TOWNES RODERICK M
IPC: F02C7/20
Filed: 2019-07-31
Granted: 2022-06-10
Abstract: L'invention concerne un moteur à turbine à gaz hautement efficace. La soufflante du moteur à turbine à gaz est entraînée à partir d'une turbine par l'intermédiaire d'un réducteur, de telle sorte que la soufflante a une vitesse de rotation plus basse que la turbine d'entraînement, ce qui fournit des gains d'efficacité. Le système de soufflante efficace est accouplé à un cœur qui a de faibles exigences de flux de refroidissement et/ou une capacité de température élevée, et qui peut avoir une masse particulièrement basse pour une puissance donnée.  Figure 4
Patent FR-3100802-B1 (FR)
Title: Dispositif de réduction de volume d’une trappe d’accès à un conteneur de déchets
Inventor: DELWAL FABIEN
IPC: B65F1/08
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de réduction de volume (26) d’une trappe d’accès à ouverture d’introduction des déchets d’un conteneur de déchets. La trappe est mobile entre une position ouverte donnant accès à l’ouverture d’introduction et une position fermée obturant l’ouverture d’introduction. Elle est délimitée par des parois définissant, en position ouverte, un volume de réception des déchets communiquant avec l’ouverture d’introduction des déchets, dont au moins une paroi sensiblement plane de dépôt des déchets. Le dispositif de réduction de volume (26) est configuré pour être inséré dans ladite trappe d’accès de façon amovible et comprend une surface de dépôt (28) sensiblement plane configurée de sorte que, une fois le dispositif de réduction de volume inséré dans la trappe d’accès, la surface de dépôt recouvre l’intégralité de la paroi de dépôt des déchets de ladite trappe d’accès de manière à réduire le volume de réception des déchets. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3102257-B1 (FR)
Title: Interface et procédé de commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile
Inventor: EL OUARDI NOUR EDDINE
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-10-22
Granted: 2022-12-16
Abstract: Interface (1) pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile, comportant :  - une surface tactile (3) configurée pour détecter une interaction avec un moyen d’activation (5), et  - au moins un module de retour haptique (10) comprenant :  - une masse rotative excentrique (13),  - un actionneur de masse (11) configuré pour entraîner la masse rotative excentrique (13) en rotation, le centre de gravité (G) de la masse rotative excentrique (13) étant décalé par rapport à l’axe de rotation (X) de l’actionneur de masse (11),  - une unité de contrôle (15) configurée pour contrôler l’actionneur de masse (11) pour générer un retour haptique,  l’unité de contrôle (15) étant également configurée pour délivrer un signal de commande préliminaire (17) à l’actionneur de masse (11) pour déplacer la masse (13) depuis une position courante de repos (P) dans au moins une position active de départ (P’) prédéterminée.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104044-B1 (FR)
Title: Molette de soudage à bague amovible.
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: B23K11/06
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-07-29
Abstract: Titre de l’invention : Molette de soudage à bague amovible.    La présente invention a pour objet une molette (1) de soudage pour le soudage de plaques métalliques (50, 52), la molette (1) comprenant au moins un disque (2) d’un premier matériau et une bague (4) d’un deuxième matériau distinct du premier matériau, un moyen d’assemblage permettant de monter la bague (4) sur le disque (2).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097731-B1 (FR)
Title: Meuble destiné à la purification de l’air
Inventor: CHATENET STÉPHANE
IPC: F24F8/80
Filed: 2020-02-07
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un meuble (10) destiné à la purification de l’air et prenant la forme d’un caisson sensiblement fermé comprenant : (a) au moins un plateau supérieur d’utilisation (11), (b) des parois latérales (12) tombant à l’aplomb de ce plateau, (c) au moins une ouverture (14) dans la partie supérieure des parois latérales (12), (d) au moins une ouverture (16) dans la partie basse du caisson, de préférence derrière les parois latérales (16), laquelle au moins une ouverture (16) permet la sortie de l’air filtré (B) dans le caisson, (e) au moins une source de puissance électrique, (f) au moins un moyen de mise en surpression (22) de l’air relié à la source de puissance et permettant d’assurer l’écoulement de l’air à travers le caisson, (g) au moins un filtre en position horizontale (21), parallèle au plateau supérieur d’utilisation (11) et situé en amont du moyen de mise en surpression (22) de l’air, (h) au moins un filtre en positon verticale (23), perpendiculaire au plateau supérieur d’utilisation (11) et situé en aval du moyen de mise en surpression (22) de l’air, lequel est distant d’au moins 3 cm de la paroi latérale (12) la plus proche, (i) au moins un conduit (15) entre l’au moins un filtre situé en aval du moyen de mise en surpression (22) de l’air et la paroi latérale (12) la plus proche, lequel conduit (15) permet l’évacuation de l’air filtré vers l’ouverture (16) de la partie basse du caisson. Figure pour l’abrégé : Fig. 2