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Patent WO-2017081365-A1 (WO)
Title: Tamis à disque et moyens de prévention d'enchevêtrement de matière à installer dans un tamis à disque
Inventor: ROMPPAINEN YRJÖ
IPC: B07B1/14
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne un tamis à disque servant à diviser un flux de matière en plusieurs tailles de particules, le tamis à disque comprenant un corps (1) ; une pluralité d'axes parallèles (2) espacés les uns des autres et disposés de façon rotative dans le corps (1) ; un actionneur (3) destiné à faire tourner les axes ; une pluralité de disques de tamis (4) espacés les uns des autres et disposés de manière fixe sur les axes (2), les disques de tamis (4) d'un axe étant décalés axialement par rapport aux disques de tamis d'un axe voisin ; une pluralité de moyens de prévention d'enchevêtrement (5) disposés entre les disques de tamis (4) ; les moyens de prévention d'enchevêtrement (5) comprenant un manchon intérieur (6) placé sur l'axe (2) de manière non rotative par rapport à celui-ci ; un arrangement de manchon extérieur (7) à rotation libre disposé sur le manchon intérieur (6) ; et un arrangement de stabilisation (8) disposé dans l'arrangement de manchon extérieur (7) pour empêcher l'aarrangement de manchon extérieur (7) de tourner conjointement avec l'axe (2) et le manchon intérieur (6), l'arrangement de stabilisation comprenant un poids (8) disposé dans un secteur choisi sur une surface extérieure de l'aarrangement de manchon extérieur (7). L'invention concerne aussi séparément lesdits moyens de prévention d'enchevêtrement.
Patent WO-2017125642-A1 (WO)
Inventor: HIRVENOJA JUKKA
IPC: B04C5/20
Filed: 2017-01-16
Abstract: L'invention concerne un séparateur à cyclone, lequel séparateur comprend une chambre de séparation (11) ayant une partie supérieure verticale (12) et une partie inférieure se rétrécissant vers le bas (13), dont l'extrémité inférieure comporte une ouverture d'évacuation (15), et la paroi de cette chambre de séparation comprenant un certain nombre de tubes ayant des entrées reliées à un collecteur de distribution (22) pour un milieu de refroidissement et des sorties reliées à un collecteur de collecte (23) pour un milieu de refroidissement. La paroi de la chambre de séparation est constituée par au moins un panneau de tubes ayant des tubes (19) qui comprennent un canal de milieu de refroidissement sinueux. L'invention concerne également une chaudière à lit fluidisé à circulation.
Patent WO-2018002432-A1 (WO)
Title: Procédé d'assemblage d'éléments en forme de boîte les uns aux autres
Inventor: HEINONEN MARKKU
IPC: F16B5/00
Filed: 2017-06-26
Abstract: Selon les caractéristiques exemplaires de l'invention, il est prévu un procédé de fixation d'éléments, dans lequel deux éléments de structure de boîte (16, 17) sont disposés avec leurs bords l'un contre l'autre, les deux éléments comprenant un premier panneau de surface (1), un second panneau de surface (4) disposé à une certaine distance du premier panneau de surface (1), et une structure d'espacement (3, 5) fixant le premier (1) et un second (4) panneau de surface l'un à l'autre et définissant la distance entre eux, la structure d'entretoise (3, 5) comprenant une minuterie périphérique (3) s'étendant parallèlement aux bords de l'élément et fixant les panneaux de surface (1, 4) et une rainure (9) pour un tenon de verrouillage (11, 14) étant formée dans au moins un bois environnant (3) du bord de l'élément. Dans le procédé, les rainures (9) formées dans les timbres environnants (3) des éléments (18, 17) sont alignées l'une en face de l'autre, un tenon (11, 14) est disposé dans les rainures (9) pour fixer les éléments (16, 17), et les bords des éléments (16, 17) sont poussés l'un par rapport à l'autre en insérant un milieu de pression dans au moins un espace de serrage de pression (12, 15).
Patent WO-2021048470-A1 (WO)
Inventor: DAHL OLLI
IPC: B32B27/08
Filed: 2020-09-14
Abstract: Selon un aspect donné à titre d'exemple de la présente invention, l'invention concerne un matériau d'emballage alimentaire comprenant une ou plusieurs couches d'un composite d'un ou de plusieurs thermoplastiques et de cellulose microcristalline, le composite comprenant 10 % en poids ou plus de cellulose microcristalline, en poids du composite.
Patent WO-2021123500-A1 (WO)
Title: Lentille pour miroir de système micro-électromécanique
Inventor: PERNU TAPIO
IPC: G01S7/481
Filed: 2020-12-17
Abstract: Selon un aspect donné à titre d'exemple de la présente invention, une lentille (200, 300, 500) pour un système microélectrique, MEMS, est prévue, un appareil à miroir (100), comprenant une surface supérieure circulaire (202, 302, 502), la surface supérieure circulaire (202, 302, 502) étant pourvue d'un évidement (212, 312, 512) ayant une surface inclinée (213, 313, 513) s'étendant à partir de la surface supérieure circulaire (202, 302, 502) et d'une paroi latérale (204, 304, 504) ayant une section inclinée (208, 308, 508) s'étendant à partir de la surface supérieure circulaire (202, 302, 502), la section inclinée (208, 308, 508) étant inclinée vers l'évidement (212, 312, 512) et la surface inclinée (213, 313, 513) étant inclinée vers l'extérieur de l'évidement (212, 312, 512) vers la section inclinée (208, 308, 508).
Patent WO-2005050010-A1 (WO)
Inventor: HAFEZ MOUSTAPHA
IPC: F03G7/06
Filed: 2004-11-15
Abstract: L'actionneur multi-stable (10) comprend une pièce mobile (12) destinée à être déplacée entre au moins deux positions stables, des moyens de déplacement (14, 16) de la pièce mobile (12), des moyens de guidage (122, 186, 24, 246, 247, 248, 249) du déplacement de la pièce mobile (12), et - des moyens de maintien (20, 22, 28, 30, 246, 247, 248, 249) de la pièce mobile (12) dans chacune des positions stables qu'elle occupe, les moyens de déplacement (14, 16) étant deux moyens de déplacement antagonistes réalisés en un alliage à mémoire de forme. Application à une interface tactile.
Patent WO-2005092808-A1 (WO)
Title: Glass yarn for reinforcing organic and/ or inorganic materials
Inventor: CREUX SOPHIE
IPC: F01N13/16
Filed: 2005-03-14
Abstract: The invention relates to reinforcing glass yarns whose composition comprises the following components within the limits defined thereafter in percentages by weight: SiO2 58 - 63 %, AL2O3 10 - 16 %, CaO 16 - 23 %, MgO 0.5   3.5 %, Na2O + K2O + Li2O 0 - 2 %, TiO2 1   1.5 %, B2O3 0   1.5 %, Li2O 0   0.4 %, ZnO 0   0.4 %, MnO 0 - 1 %, F 0   0.5 %. The inventive yarns exhibit improved mechanical, acid and high-temperature resistance for the low cost composition thereof. A method and a composition for producing said yarns are also disclosed.
Patent WO-2006013294-A1 (WO)
Title: Communication network with radio signal relaying through terminal relays
Inventor: COURSEILLE OLIVIER
IPC: H04B7/185
Filed: 2005-05-18
Abstract: The invention concerns a radio communication network comprising at least one communication station (GW) for exchanging data through radio relay channel with radio communication terminals (T1-T5). Said network is configured to implement a data transmission method which consists, each time a radio communication terminal, called source (T1), wishes to transmit data to the communication station (GW) to which it is attached, in determining at the source terminal (T1) the identifier of at least one active neighbouring radio communication terminal (T2, T3), called relay, to transmit through radio relay channel to each determined relay signals representing said data to be transmitted, so that it relays same to the communication station (GW).
Patent WO-2006035184-A1 (WO)
Title: Method for accessing a random access wireless local area network
Inventor: HEUSSE MARTIN
Filed: 2005-09-27
Abstract: The invention relates to a method enabling a group of emitter-receiver systems to access a transmission channel of a wireless network. According to said method, each emitter-receiver system of the group of emitter-receiver systems wishing to transmit a frame on the transmission channel determines a random number between 0 and a contention window, CW, if the transmission channel is occupied, and waits a certain period of time at least proportional to the random number before transmitting the frame, when the transmission channel is freed. The inventive method is characterised in that, for at least one emitter-receiver system of the group of emitter-receiver systems, an estimation of data representative of the average waiting period between two transmissions of frames on the transmission channel is determined, and the contention window is increased if the estimation is lower than a determined target value or decreased if the estimation is higher than the determined target value.
Patent WO-2007110525-A1 (WO)
Title: Instrumented rolling bearing device
Inventor: DEBRAILLY FRANCK
IPC: F16C19/52
Filed: 2007-03-14
Abstract: Instrumented rolling bearing device comprising a rotating ring 5, a non-rotating ring 6 and a detection assembly 4 mounted on the non-rotating ring 6, said assembly comprising at least one sensor 19 for sensing movement of the rotating ring 5 and a mount for attaching the detection assembly on the non-rotating ring 6, and the mount comprising a body 16 mounted in a groove 10 in said ring. The body comprises a plurality of radial centring elements 28 capable of centring the device relative to the ring during fitting and in the fitted state and a plurality of axial retention elements 25 capable of keeping the device in position on the fitted ring, the centring elements and axial retention elements being integral with the body 16 but separated from each other in the circumferential direction.
Patent WO-2009019329-A1 (WO)
Inventor: GAUSSIN CHRISTOPHE
IPC: B60K6/00
Filed: 2007-12-12
Abstract: L invention concerne un véhicule automoteur propre (1) de transport lourd, notamment portuaire, comportant des moyens de roulement au sol (4) conçus aptes à être entraînés par des moyens d entraînement (5), des premiers moyens d attelage (6) conçus aptes à la traction d une ou plusieurs remorques (7) de transportde charges. Il se caractérise en ce que ledit véhicule (1) comporte des premiers moyens d entraînement (51) conçus aptes à la traction en charge d un train de remorques (7) de masse donnée, et au moins des seconds moyens d entraînement (52) conçus aptes à la traction à vide dudit train de remorques (7). L invention concerne encore un procédé d utilisation d un tel véhicule.
Patent WO-2009047395-A1 (WO)
Title: Device for inspecting a metal strip
Inventor: MAUUARY STANISLAS
IPC: B21B38/00
Filed: 2008-06-20
Abstract: The invention relates to a device for inspecting a metal strip (M), that successively comprises a processing section (A), shears (14), a coiler (2) with at least two coiling mandrels (21, 21') rotating about an axis (20) orthogonal to the running direction in order to alternatively shift each mandrel (21, 21') from a coiling start position (E1) to a coiling end position (E2), a means (4) for guiding the strip (M) after shearing towards the mandrel in the coiling start position (E1), and an inspection device (5) including means for conveying a sample (M1) collected on the strip (M) towards an inspection table (5), characterised in that, when in the coiling start position (E1), the mandrel (21) is located substantially at the level of a running plane (P) of the strip (M) downstream from the shears (14) while, when in the coiling end position (E2), the mandrel (21') is located above said running plane (P) so that the traction force (T) applied by the strip (M) is always directed downwards, and in that the sample conveying means (6) are arranged to pass above the coil (3) at any moment during the winding and independently from the diameter thereof.
Patent WO-2009019346-A1 (WO)
Title: Motor vehicle radio set wiring arrangement
Inventor: COCHARD XAVIER
IPC: B60R11/02
Filed: 2008-06-18
Abstract: Motor vehicle radio set (10) wiring arrangement in which the radio set (10) lies in a housing (20) made in the dashboard (23), at least one lead (40) being connected to the connection face (14) of the radio, this connection face (14) facing towards the closed end (21) of the housing (20), and in which this at least one lead (40) is able to be fed through an opening (50) to communicate with the outside of the housing (20), this housing (20) being formed of a main chamber (210) in which the radio set (10) lies in its active position, and a clearance region (200) offset vertically from the main chamber (210) and in which said opening (50) is formed, characterized in that the position and/or the dimensions of the clearance zone (200) is such that the opening (50) is closer to the plane of the surface (23) of the dashboard (22) than the connection face (14) of the radio set (10) when this radio set is in the active position in the housing (20).
Patent WO-2009106756-A1 (WO)
Title: Roller with overmoulded tread and method for making such roller
Inventor: MAGNAN SEBASTIEN
IPC: F16H7/12
Filed: 2009-01-08
Abstract: The invention relates to a roller that comprises a rolling bearing having an outer ring connected to an annular body and a thin tread overmoulded on the circumference of the body, the tread and the body being made of the same thermoplastic material and the tread having a thickness sufficient for compensating the shape defects of the body. The invention also relates to a method for making a roller that comprises two parts, i.e. a body (6) and a tread (11), wherein said method comprises the steps of: moulding a first of the two parts using a thermoplastic material; allowing the first part to cool down in order to reveal the shape defects due to the withdrawal of the first part; overmoulding, using the same thermoplastic material, the second of the two parts on the first part, the second part having a thickness that is sufficient for compensating for the shape defects of the first part (6).
Patent WO-2011064513-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de reduction de la consommation electrique associee a une ligne de communication
Inventor: ANDRE JEAN-MARIE
IPC: H04L5/00
Filed: 2010-11-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de réduction de la consommation électrique associée à une ligne de communication (LA) comprenant un ensemble de N porteuses de puissance prédéterminée aptes à transmettre des informations vers un dispositif de réception (TA). Selon l'invention, ce procédé est adapté à déterminer un premier et un second groupe comprenant respectivement au moins une porteuse de l'ensemble N; à déterminer un volume d'informations à transmettre sur les N porteuses pendant une unité de temps et à attribuer, si le volume déterminé est inférieur à un seuil prédéterminé, une puissance inférieure à la puissance prédéterminée aux porteuses du second groupe, la puissance des porteuses du premier groupe étant maintenue. L'invention concerne également un dispositif (D) mettant en œuvre le procédé de réduction de consommation électrique.
Patent WO-2011107680-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication de granules de polypropylene post reticulable apres transformation; granules obtenus et articles moules fabriques a partir des granules
Inventor: GIMENEZ JEROME
IPC: C08L51/06
Filed: 2011-01-20
Abstract: Procédé de fabrication de granulés de polypropylène, ledit polypropylène étant du polypropylène homopolymère et/ou du copolymère statistique de polypropylène et d'éthylène, post réticulable selon lequel le polypropylène est introduit sous la forme de granulés dans une première zone de l'extrudeuse, l'amorceur est introduit dans une deuxième zone, en présence du monomère réticulable à une température comprise entre 130 et 165 °C, le temps de présence de l'amorceur étant inférieur au cinquième de son temps de demi- vie de décomposition.
Patent WO-2011135261-A1 (WO)
Title: Dispositif de support de suspension
Inventor: KONDRATOFF AXEL
IPC: B62D21/00
Filed: 2011-04-28
Abstract: Dispositif de support de suspension pour les deux roues d'un train roulant de véhicule, comportant deux bras de suspension (12), un berceau (14) auquel sont fixés latéralement lesdits bras par l'intermédiaire de deux points de fixation (20) et une barre (40) de renfort du berceau, cette barre étant prévue pour s'étendre transversalement au véhicule. La barre de renfort (40) est reliée au berceau (14) par ses extrémités (40A) fixées respectivement aux points de fixation (20) desdits bras au berceau. Véhicule, notamment automobile, équipé d'un tel dispositif par exemple à son train avant.
Patent WO-2011151592-A1 (WO)
Title: Palier de roulement pour turboréacteur d'aéronef équipé de moyens de rétention axiale de sa bague extérieure
Inventor: ANTUNES SERGE LOUIS
IPC: F01D21/04
Filed: 2011-05-31
Abstract: L'invention concerne une structure (40) pour turboréacteur d'aéronef et un procédé de montage associé, la structure comprenant un palier de roulement (12a) comprenant une bague extérieure (46), un support de palier (14a), une frette (44) interposée entre la bague et le support, des moyens de raccordement de la bague sur le support intégrant une bride de fixation (50) montée sur le support de palier et des moyens souples de raccordement (52) fixés à la bague et à la bride, la structure comprenant aussi des moyens permettant la rétention axiale de la bague, en cas de rupture des moyens souple de raccordement, ces moyens comprenant des premiers moyens de butée prenant la forme d'une pluralité de pions (64) logos dans des orifices de logement de pion (66) pratiqués dans ladite frette (44) et capables de retenir axialement cette frette par rapport au support (14a), et des seconds moyens de butée (64) solidaires de la frette et capables de retenir axialement la bague (46) par rapport à cette frette.
Patent WO-2012004498-A1 (WO)
Title: Soudage mig/mag de l'acier au carbone avec arc rotatif et mélange gazeux ar/he/o2
Inventor: BISKUP LAURENT
IPC: B23K9/02
Filed: 2011-07-04
Abstract: L'invention porte sur un mélange gazeux ternaire formé d'argon, d'hélium et d'oxygène, caractérisé en ce qu'il est constitué de 19,5 à 20,5 % d'hélium, de 2,7 à 3,3 % d'O 2  et d'argon pour le reste (% en volume) et son utilisation en tant que protection gazeuse dans un procédé de soudage à l'arc électrique d'au moins une pièce en acier au carbone avec mise en en œuvre d'un fil d'apport fusible. De préférence, la ou les pièces soudées se chevauchent ou se recouvrent l'une l'autre et un soudage à l'arc rotatif a lieu au niveau dudit chevauchement.
Patent WO-2012017160-A1 (WO)
Inventor: CATHALA BERNARD
IPC: C09K23/00
Filed: 2011-07-18
Abstract: The present invention relates to a composition in the form of an emulsion, advantageously a Pickering emulsion, comprising a hydrophobic phase dispersed in an aqueous phase, which composition contains emulsifying particles capable of stabilizing said emulsion, at least some of said particles consisting of cellulose nanocrystals having an elongated shape, which have the following features: a length between 25 nm ant 1 μm, and a width between 5 and 30 nm.
Patent WO-2013064757-A1 (WO)
Inventor: BERAUD HENRI
IPC: B60K37/06
Filed: 2012-10-30
Abstract: La présente invention concerne un module de commande et d'affichage pour véhicule automobile comportant un écran (2), une dalle tactile capacitive (3) superposant ledit écran (2) et un cadre (7) encadrant ladite dalle tactile capacitive (3) et dont une bordure (8) chevauche un bord périphérique de ladite dalle tactile capacitive (3) en délimitant une cavité entre ladite dalle tactile capacitive (3) et ledit cadre (7), caractérisé en ce que le module de commande et d'affichage comporte une plaque de verre (9) collée sur ladite dalle tactile capacitive (3), comblant ladite cavité pour rattraper au moins partiellement la différence de niveau entre la dalle tactile capacitive (3) et la face supérieure du cadre (7).
Patent WO-2012168622-A1 (WO)
Title: Liquid suction device comprising a tip reducing the formation of a suction vortex
Inventor: PLANTE ROMAIN
IPC: F04D29/66
Filed: 2012-05-25
Abstract: The invention relates to a device for suctioning a liquid (12) contained in a vessel (10), which comprises a take-up tube (14) that is received in the vessel (10) such that a bottom end (14i) of said section is submerged in the liquid (12), characterized in that the bottom end (14i) of the take-up tube (14) is extended downward by a rotationally symmetrical tip (20) which has a main substantially vertical axis, which is open toward the bottom thereof, and which comprises an outer radial collar (26).
Patent WO-2013007950-A1 (WO)
Title: Volant instrumente pour vehicule automobile
Inventor: MOESSINGER MICHELE
IPC: B62D1/06
Filed: 2012-07-11
Abstract: La présente invention est relative à un volant de véhicule automobile présentant une forme générale torique et comportant des électrodes (80a, 80b, 82a, 82b) disposées sur ledit volant, lesdites électrodes étant reliées à un circuit (M 1 , M 2 ) d'alimentation électrique pour fournir à un calculateur, à partir des signaux issus des électrodes (80a, 80b, 82a, 82b), un signal représentatif de l'état physiologique du conducteur lorsque ce dernier pose les mains sur lesdites électrodes (80a, 80b, 82a, 82b), ledit volant présentant, lorsque l'angle de braquage du véhicule est nul, deux portions formant chacune un demi-tore par rapport à un plan vertical passant par son axe de rotation, caractérisé en ce qu'une partie des électrodes est disposée sur tout ou partie de l'une des portions du volant en au moins deux circuits de mesure (M 1 , M 2 ), l'autre partie des électrodes étant disposée sur tout ou partie de l'autre portion du volant en au moins deux autres circuits de mesure.
Patent WO-2013144505-A1 (WO)
Title: Procédés pour l'application de règles de traitement de session en fonction d'une carte de présence de terminaux mobiles dans des zones spéciales
Inventor: CHATRAS BRUNO
IPC: H04W4/24
Filed: 2013-03-27
Abstract: L'invention comprend un procédé de transmission de carte de présence de terminaux mobiles connectés par une session de communication à un réseau mobile couvrant une pluralité de zones de localisation, mis en œuvre par un équipement (GMLC, MME1, MME2, MME3) du réseau mobile apte à collecter des informations de localisation de terminaux mobiles, le procédé comprenant : - une étape préalable d'obtention d'une information dite zonale, comprenant au moins une information relative à l'existence d'au moins une zone de la pluralité de zones de localisation, dite zone spéciale, à laquelle est associée une règle spéciale de traitement de session, - au moins une étape itérative de mise à jour d'une carte de présence associant des identifiants de zone de localisation à des identifiants de terminal, l'étape comprenant les étapes suivantes: o collecte d'une information de localisation d'un terminal, comprenant un identifiant de zone de localisation de ce terminal (UE), o recherche, dans l'information zonale, s'il existe une zone spéciale correspondant à l'identifiant de ladite zone de localisation, et, o lorsque la zone spéciale existe, ajout de l'identifiant du terminal et de l'identifiant de la zone de localisation à la carte de présence de terminaux, - et une étape de transmission de la carte de présence de terminaux vers un équipement (PCRF) du réseau mobile apte à appliquer une règle de traitement de session à un terminal en fonction d'au moins sa zone de localisation.