baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108101-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement comportant une capsule de fermeture pré-positionnable sur un col de récipient
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: B65D51/22
Filed: 2020-03-16
Abstract: Dispositif de conditionnement comportant une capsule de fermeture montée sur un col de récipient Dispositif comportant : Une capsule (20) comportant une jupe (21) pourvue d’au moins un élément de filet (24) et d’au moins un relief (25) distinct de l’élément de filet, un récipient (11) pourvu d’un col (10) comportant : au moins un filet de vis (13) dans lequel l’élément de filet (24) peut s’engager, au moins un logement (40), le relief (25) de la capsule étant configuré pour s’encliqueter dans le logement (40) au terme d’un mouvement de pré-positionnement de la capsule sur le col. Le col comporte de préférence au moins une rampe (30) ayant une pente inverse et au moins un espace (50) de réception de l’élément de filet (24) dans la position de pré-positionnement, situé entre un passage (81) d’introduction de l’élément de filet (24) dans le filet de vis (13) et un montant (34) délimitant au moins partiellement ledit logement (40). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109232-A1 (FR)
Title: Procede de prediction interpretable par apprentissage fonctionnant sous ressources memoires limitees
Inventor: GEISSLER CHRISTOPHE
IPC: G06Q10/04
Filed: 2020-04-10
Abstract: Procédé technique de classification de données apte à être mis en œuvre sur un ordinateur de bureau, le procédé exploitant des données d’entrée d’un ensemble d’apprentissage comprenant : des co-variables Xi explicatives, décrites par un ensemble d’instances indexées par un ensemble d’individus Ik et un ensemble d’occurrence Tl ; les observations d’une variable Y d’intérêt ;caractérisé en ce que les données des co-variables Xi explicatives ne sont pas contenues dans un unique fichier, le procédé comprend les étapes suivantes : définition d’une règle testant si une réalisation de X est dans un hyperrectangle de l’espace des variables explicatives ; définition de la complexité de la règle ; discrétisation de l’espace des variables explicatives en M modalités ; recherche récursive sur la complexité des règles jusqu’à une complexité maximale fixée ; sélection d’un sous ensemble de règles avec prédiction supérieure à zéro et d’un sous ensemble de règles avec prédiction inférieure à zéro, en contrôlant leur chevauchement.
Patent FR-3110549-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation du transfert d’orbite d’un engin spatial à propulsion électrique et satellite mettant en œuvre ledit procédé
Inventor: LAINE IVAN
IPC: B64G1/40
Filed: 2020-05-19
Abstract: Procédé d’optimisation du transfert d’orbite d’un engin spatial à propulsion électrique et satellite mettant en œuvre ledit procédé Procédé de transfert d’un engin spatial (10), tel qu’un satellite artificiel, d’une orbite initiale (30) elliptique vers une orbite finale (50) géostationnaire, ledit engin empruntant au moins une orbite intermédiaire (40) elliptique propulsé par des moyens de propulsion électrique (12, 13), le procédé comprenant, lorsque l’engin spatial se trouve sur une orbite intermédiaire, une étape (410) de poussée nominale, dans laquelle lesdits moyens de propulsion génèrent une poussée nominale tant que ledit engin est sur au moins une partie d’un premier arc orbital (41) passant par l’apogée A de ladite orbite intermédiaire, et une étape (420) de poussée réduite, dans laquelle les moyens de propulsion sont en partie arrêtés ou réduits en régime tant que ledit engin est sur au moins une partie (43) d’un deuxième arc orbital (42) passant par le périgée P de ladite orbite intermédiaire, les deux arcs orbitaux étant complémentaires.     Figure pour l’abrégé : figure 8
Patent FR-3111605-A1 (FR)
Title: Methode d'anticipation d'un retrogradage d'une boite de vitesses automatisee d'un vehicule automobile
Inventor: BLAYER SEBASTIEN
IPC: B60W40/076
Filed: 2020-06-22
Abstract: Méthode d'anticipation d'un rétrogradage d'une boîte de vitesses automatisée d'un véhicule automobile.  La méthode met en œuvre un calculateur sélectionnant une loi de rétrograde à appliquer à la boîte de vitesses, par application d'un critère de sélection et en tenant compte d'un couple propulsif courant délivré à la boîte de vitesse par la motorisation propulsive du véhicule et d'une position courante d'un organe de commande via lequel le conducteur du véhicule émet une requête en accélération du véhicule. Le calculateur sélectionne une loi de rétrogradage à appliquer en tenant compte d'un écart de position dudit organe de commande entre sa position courante identifiant la requête en accélération du véhicule émise par le conducteur, et une position antérieure de l'organe de commande.
Patent FR-3114763-A1 (FR)
Title: Dépôt sous énergie concentrée de matière sous forme de poudre
Inventor: RIX SÉBASTIEN JEAN FRANÇOIS
IPC: B33Y50/02
Filed: 2020-10-07
Abstract: Dispositif de dépôt sous énergie concentrée de matière sous forme de poudre, comportant un plateau tournant (2) entrainé par un moteur (3) et muni d’une rainure (21) adaptée à recevoir la poudre préalablement à son dépôt, et un capteur (5) de vitesse de rotation du plateau tournant,  Comportant :  - un capteur (4) optique pour mesurer une valeur de profil de remplissage de poudre dans la rainure (21), et   - un circuit de contrôle (6) du moteur (3) pour recevoir une valeur de mesure de vitesse fournie par le capteur de vitesse (5) et une valeur de mesure de profil de remplissage de poudre dans la rainure, fournie par le capteur optique (4), pour déterminer une valeur de débit instantané de poudre en fonction des mesures de vitesse et de profil de poudre et pour commander le moteur (3) en fonction de la valeur du débit instantané déterminée.    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103365-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage pour parc pour bébé
Inventor: YANG JIANBO
IPC: A47D15/00
Filed: 2020-11-10
Abstract: Un dispositif de levage pour un parc pour bébé comprend une glissière (1) et un connecteur (2). Une rainure de glissière (11) est prévue sur un côté gauche de la glissière. Une partie de glissière coopérant avec la rainure de glissière est prévue sur un côté droit du connecteur. Une partie mobile capable de se déplacer de gauche à droite est prévue dans le connecteur. Un cylindre de positionnement est fixé sur une surface d'extrémité droite de la partie mobile. Un trou de positionnement est prévu sur le côté droit du connecteur. Une surface d'extrémité avant de l'élément de traction est pourvue d'un trou de passage de doigt s'étendant vers l'arrière. Le trou de passage de doigt est pourvu à l'intérieur d'un doigt de pression (5) adapté. Une extrémité avant du doigt de pression sort du trou de passage de doigt.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119442-A1 (FR)
Title: Source de lumiere pour endoscope
Inventor: BARAN STÉPHANE
IPC: G02B6/32
Filed: 2021-02-03
Abstract: S ource de lumière pour endoscope La présente invention a pour objet une source de lumière (1) agencée pour recevoir un câble (C) de conduction de lumière muni d'une interface (2,3,4) pour acheminer de la lumière destinée à un endoscope, remarquable en ce qu'elle comporte au moins un carter (11) contentant au moins :- un organe de focalisation du faisceau lumineux émis par des moyens lumineux, et- un dispositif de connexion comprenant au moins de l'extérieur vers l'intérieur du carter (11) :- un orifice (17) aménagé sur la façade avant (16) dudit carter (11),- un premier support disposé du côté de la face arrière de ladite façade avant (16),- un coulisseau apte à coulisser à l'intérieur du carter (11) selon une direction parallèle à la façade avant (16) dudit carter (11), et- un deuxième support recevant les moyens lumineux et l'organe de focalisation.  [Fig 1]
Patent FR-3119560-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupe pour machine de coupe, à avance manuelle ou mécanisée, de pièces à découper
Inventor: ROUGIER PIERRE
IPC: B23Q3/02
Filed: 2021-02-11
Abstract: Dispositif (1) de coupe comprenant un porte-outil (2) rotatif formé d’un corps (4) rotatif annulaire ou cylindrique évidé centralement, au moins une encoche (8) radiale externe délimitée par un fond (9) et deux flancs (10, 11) latéraux en regard, un ensemble (3) de coupe insérable entre lesdits flancs (10, 11) latéraux et comprenant un porte-lame (12) avec deux faces (15) d’extrémité et une lame (13) de coupe.  Chaque face (15) d’extrémité du porte-lame (12) est munie d’un plot (16) s’étendant en saillie de ladite face (15) d’extrémité. Lesdits plots (16) sont alignés. Chaque flanc (10, 11) latéral de l’encoche (8) comprend un palier de réception d’un plot (16) du porte-lame (12), au moins l’un (11) des flancs (10, 11) latéraux de l’encoche (8) est un flanc (11) latéral mobile. Le dispositif (1) de coupe comprend au moins un organe (18) d’entraînement en déplacement dudit flanc (11) latéral mobile dans le sens d’un rapprochement ou d’un écartement de l’autre flanc (10) latéral, cet organe (18) d’entraînement étant monté sur ledit corps (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118952-A1 (FR)
Title: « Distributeur de fluide muni d’une paroi déformable »
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B65D83/76
Filed: 2021-04-12
Abstract: « Distributeur de fluide muni d’une paroi déformable »  L’invention concerne un dispositif distributeur de fluide comprenant :  Une sortie (24), une poche (2) ayant un volume intérieur pour contenir un fluide étant délimité au moins en partie par une paroi mobile (22), un réservoir (6) muni d’une paroi (118, 108) agencée pour contenir le fluide, la paroi mobile (22) étant en continuité de matière ou surmoulage ou bi-injection avec la paroi (118) et/ou avec une paroi (12) entourant une paroi (118, 108) délimitant un volume interne du réservoir (6).  Voir figure 4.
Patent FR-3121734-A1 (FR)
Title: Bloc optique à nervure externe renforcée pour l’appui latéral d’un pare-chocs d’un véhicule terrestre
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/32
Filed: 2021-04-13
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe un véhicule terrestre comprenant un pare-chocs, et comprend une glace (GL) ayant une partie principale (PP) et une partie latérale externe (PLE) définies par des première et seconde injections de première (M1) et seconde (M2) matières plastiques, la partie principale (PP) comprenant une nervure (N1) comportant une surface d’appui (SA1) sur laquelle s’appuie une partie supérieure du pare-chocs. Cette nervure (N1) est située juste avant l’interface avec la partie latérale externe (PLE) et comprend un logement concave (LC) défini lors de la première injection en étant ouvert du côté de cette dernière puis rempli au moins partiellement de la seconde matière plastique (M2) lors de la seconde injection.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124530-A1 (FR)
Title: Bonde siphoïde à membrane
Inventor: POCACHARD ROLAND
IPC: E03C1/22
Filed: 2021-06-24
Abstract: Bonde siphoïde (100), comprenant : - un corps de siphon (1) comprenant une cuvette principale, une ouverture supérieure (5), un orifice d’évacuation horizontale (6) des eaux, une paroi périphérique interne formant une cuvette intérieure (7) et présentant une portée annulaire plane ; - un collecteur (8) monté dans l’ouverture supérieure comprenant un orifice d’entrée (9) configuré pour collecter les eaux du receveur, et un orifice de sortie débouchant à l’intérieur de la cuvette intérieure; - une membrane souple montée autour du collecteur (8) reposant sur la portée annulaire plane, configurable réversiblement entre une position de repos dans laquelle elle prend appui sur la portée annulaire pour empêcher une remontée des odeurs en provenance de l’orifice d’évacuation horizontale, et une position déformée dans laquelle la membrane souple est au moins partiellement décollée de la portée annulaire plane sous l’effet d’une poussée exercée par des eaux sortant du collecteur et entrant dans la cuvette intérieure.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124661-A1 (FR)
Title: Ensemble pour former un interconnecteur étanche
Inventor: KEBBACHE ABDELAZIZ
IPC: H02K9/19
Filed: 2021-06-29
Abstract: Ensemble pour former un interconnecteur étanche Un aspect de l’invention concerne un ensemble pour former un interconnecteur E1 d’une machine électrique M, comprenant :  -un boitier interconnecteur 1 comprenant une ouverture d’un logement de connexion 100 destinée à être remplie de résine,  -un corps d’appui 2 fixé au boitier interconnecteur 1 comprenant un passage de sortie de phase 200, et   -un joint d’étanchéité 3 comprenant une ouverture d’étanchéité 300 entre le passage de sortie de phase 200 et l’ouverture de logement de connexion 100, une portion intermédiaire 321 comprenant une première surface 312 en vis à vis du corps d’interconnecteur 10 et une deuxième surface 320 en vis à vis du corps d’appui 2 et au moins une surface déformée 316 du côté du boitier d’interconnecteur 1 déformé par ce dernier, plus déformée que la première surface 312 et entourant entièrement au moins une ouverture d’étanchéité 300.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3126769-A1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur pour boucle de fluide refrigerant
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F9/22
Filed: 2021-09-03
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant une surface d’échange de chaleur (2), un premier collecteur de fluide réfrigérant (3) scindé en une première chambre collectrice (40) et une deuxième chambre collectrice (41), et un deuxième collecteur de fluide réfrigérant (4), la surface d’échange de chaleur (2) comprenant des tubes (5) s’étendant longitudinalement entre les collecteurs (3, 4). Selon l’invention, les tubes (5) sont répartis en deux ensembles de tubes se distinguant par leurs dimensions longitudinales mesurées entre un plan médian (M) et le premier collecteur (3), les tubes d’un premier ensemble (5A) présentant une dimension longitudinale inférieure à une dimension longitudinale des tubes d’un deuxième ensemble (5B), les tubes du premier ensemble (5A) débouchant dans la première chambre collectrice (30) et les tubes du deuxième ensemble (5B) débouchant dans la deuxième chambre collectrice (31). 
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131783-A1 (FR)
Title: Ecran d'affichage transparent
Inventor: LENY YANN
IPC: G03B21/62
Filed: 2022-01-07
Abstract: Dispositif d’affichage transparent L’invention concerne un dispositif permettant de visualiser un contenu affiché tout en permettant d’observer le paysage qui s’y trouve derrière.  Il est constitué d’une multitude de guides lumineux (1) qui reçoivent de manière individuelle des rayons lumineux provenant de pixels lumineux d’un écran source (OLED, LCD…) (2), la lumière resort des guides par les extrémités opposés qui sont de hauteur variables afin de retransmettre l’information de manière verticale. Les plus longs guides se trouvant à l’arrière de l’écran alors que les plus courts sont face à l’observateur formant une surface en escalier. Un décalage de hauteur de guides sur une même ligne permet de la rendre plus transparente.   Le dispositif est utile pour tout usages d’un écran d’affichage laissant l’opportunité d’y voir au travers (Publicité, télévisions, abris bus, etc...).  Figure à publier pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125023-A1 (FR)
Title: Lot compact de récipients groupés et son procédé de conditionnement
Inventor: OLIVIER MATTHIEU
IPC: B65D71/06
Filed: 2021-12-23
Abstract: La présente invention concerne un lot (100) qui comprend au moins deux récipients (1), et au moins une bande (2) fermée qui les maintient groupés ensemble, lesdits récipients (1) étant éventuellement munis d’une étiquette (14), lesdits récipients (1) ayant chacun un corps (3) et un fond (4), alignés dans une direction principale (15), le corps (3) présentant au moins une portion plane (5), caractérisé en ce que ladite au moins une bande (2) est en papier, a une hauteur inférieure ou égale à la hauteur de ladite portion plane (5) et est apposée autour du lot (100) au niveau de ladite au moins une portion plane (5) de chacun desdits récipients (1), de sorte à former une zone de contact (6) entre ladite portion plane (5) et ladite au moins une bande (2) de papier.  L'invention concerne également un procédé de conditionnement d'un tel lot (100) de récipients (1).  L’invention concerne encore une bande (2) de maintien en papier pour un tel lot (100).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131674-A1 (FR)
Title: Système de dissémination de contenus dans une fédération de réseaux ; Procédé de dissémination et produit programme d'ordinateur associés
Inventor: MORVAN CHRISTOPHE
IPC: H04L67/1095
Filed: 2021-12-30
Abstract: Système de dissémination de contenus dans une fédération de réseaux ; Procédé de dissémination et produit programme d’ordinateur associés Ce système comporte : une pluralité de serveurs de contenu (132a, 132d, 232) répartis dans la pluralité de réseaux (100, 200) constitutifs de la fédération de réseaux, chaque serveur de contenu définissant un espace de stockage de contenus en un endroit particulier de la fédération de réseaux ; un module de contrôle (160) exécuté par un système d’orchestration maître (150) de la fédération de réseaux, le module de contrôle permettant d’optimiser, en fonction d’un profil d’abonné d’un utilisateur cherchant à accéder à un contenu particulier, le choix d’un serveur de contenu miroir de la pluralité de serveurs de contenu pour le stockage d’une copie d’un contenu particulier déposé sur une serveur de contenu d’origine de la pluralité de serveurs de contenu, ainsi que le choix d’un chemin d’acheminement sur la fédération de réseaux permettant de transmettre la copie du contenu depuis le serveur d’origine vers le serveur de contenu miroir.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3132793-A1 (FR)
Title: Systeme de pre-conditionnement thermique de batterie d’un vehicule automobile, procede et vehicule sur la base d’un tel systeme
Inventor: LI HAI
IPC: H01M10/625
Filed: 2022-02-15
Abstract: L’invention concerne un système de pré-conditionnement thermique de batterie d’un véhicule automobile qui comprend un groupe motopropulseur et un système thermique, caractérisé en ce que le système de pré-conditionnement thermique comprend un moyen de sélection (S) d’un niveau de pré-conditionnement de la batterie parmi plusieurs niveaux (N1, N2, N3), un moyen d’aide à la décision incluant un calculateur, comprenant, pour chaque niveau de pré-conditionnement (N1, N2, N3), des données prévisionnelles de paramètres de roulages qui comprennent - un paramètre de performance de climatiseur (AC) en été, un paramètre de puissance désirée (HT) en hiver, - un paramètre de consommation électrique du système thermique (TC), un paramètre de consommation électrique du groupe motopropulseur (MC) et/ou d’autonomie (A),les données prévisionnelles étant obtenues à partir de paramètres d’historique de roulage du véhicule automobile.  L’invention concerne en outre un procédé de pré-conditionnement thermique, un programme, un système de gestion de batterie et un véhicule sur la base d’un tel système de pré-conditionnement thermique.  Figure 1
Patent FR-3133002-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication de données de perception d’environnement pour véhicule
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04W4/40
Filed: 2022-02-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de communication pour véhicule. A cet effet, un premier véhicule (11) embarquant un ou plusieurs capteurs de détection d’objets reçoit d’un deuxième véhicule (12) relié en communication au premier véhicule (11) en V2X une première requête de transmission de données de perception de l’environnement (1). La première requête comprend des premières informations représentatives d’identification d’au moins un premier objet. En réponse à cette première requête, le premier véhicule (11) sélectionne des premières données représentatives de la détection de ce ou ces premiers objets parmi un ensemble de données de détection d’objets obtenues du ou des capteurs de détection d’objet embarqués. Le premier véhicule (11) transmet ces premières données comme réponse à la première requête en V2X.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3138038-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du glycolipide et un dérivé d'acide citrique
Inventor: KAGA HIROAKI
IPC: A61K8/92
Filed: 2022-07-25
Abstract: Composition comprenant du glycolipide et un dérivé d'acide citrique La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : (a) au moins un glycolipide ; (b) au moins un ester d'acide citrique ; et (c) au moins un alcool polyhydrique, dans laquelle le rapport pondéral du (a) au moins un glycolipide sur le (b) au moins un ester d'acide citrique est de moins de 5, de préférence moins de 4, et plus préférentiellement moins de 3, et encore plus préférentiellement moins de 2. La composition selon la présente invention peut offrir une composition cosmétique ayant une sensation améliorée au toucher et une bonne propriété d'application.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3128464-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique recyclable et triable
Inventor: GALL BARBARA
IPC: C08L97/00
Filed: 2022-10-20
Abstract: La divulgation se rapporte à une composition thermoplastique comprenant au moins un polymère et une charge à base de lignine, où - la couleur de la composition thermoplastique est représentée par une valeur L d’au plus 36, une valeur a d’au plus 10 et une valeur b d’au plus 15 ; et - la composition thermoplastique présente une valeur d’intensité de réflexion maximale, dans la plage de longueurs d’onde du proche infrarouge allant de 1450 à 2450 nm du spectre électromagnétique, qui est supérieure ou égale à une intensité de réflexion de 5% lorsqu’elle est déterminée par un système de détection dans le proche infrarouge. La divulgation se rapporte en outre à un procédé de production d’une composition thermoplastique et à l’utilisation de la charge à base de lignine. L’invention se rapporte en outre à un article et à l’utilisation de la composition thermoplastique.
Patent FR-3137582-A1 (FR)
Title: Un extrait de cellules meristematiques d’otanthus maritimus et ses utilisations, notamment cosmetiques
Inventor: LUBRANO CHRISTIAN
IPC: A61K8/9706
Filed: 2022-11-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un extrait de cellules méristématiques d’Otanthus maritimus, ainsi qu’à son utilisation cosmétique non thérapeutique.  La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant l’extrait d’Otanthus maritimus, à un procédé de préparation, et à un dispositif comprenant l’extrait d’Otanthus maritimus.
Patent FR-2027513-A1 (FR)
Title: Filament reinforced-glass ceramic matrix
IPC: C03C10/00
Filed: 1969-08-25
Abstract: Several parallel B,C graphite or SiC filaments are coated with a binder, pref. PV alcohol, a methacrylate with Al2O3, MgO, ZnO, TiO2, P2O5, K2O or MoO3 and finally heated to 800-1350 degrees C at 7-1600 kg/cm2. Filaments other than those specified above may also be included in composite, their longitudinal axis being at an angle to that of the other filaments.
Patent FR-2085192-A1 (FR)
Title: Heater unit - used for heat transmission fluids
IPC: F22B7/12
Filed: 1970-01-16
Abstract: Heater consists of a vessel with coaxial burner, and fluid directed through it in helical duct, the heat exchange surfaces being the inside and outside surfaces of duct. Smoke tubes, carrying burner exhaust gases, pass through duct and form annular bundle parallel to axis of helix and vessel. Unit is suitable for heating fluids to, e.g. 300 degrees C, in that operating at high pressure, and is adaptable to domestic use.
Patent FR-2034993-A1 (FR)
Title: Thia-isochromene-dioxide derivs anti- - convulsants
Inventor: PEL WERNER P
IPC: C07D327/06
Filed: 1970-03-16
Abstract: Therapeutic intermediates exhibiting also anti-convulsive properties in animal experiments, consist of 3-carboxy-1-thia-isochromane-1,1-dioxide derivs. (I): (where R1 and R2 are lower alkyl and R3 is H or alkyl). Prepd. (a) by reacting cpds. (II): (where R4 is -COOH, carboxylate, carbamoyl or carbonitrile and Hal is halogen) with conc. H2SO4 at room temp., diluting and heating for example to 70-90 degrees C or (b) by saponifying 3-carbamoyl- or 3-carboxylate derivs. of (I) in diluted inorganic acids, such as HCl or H2SO4.