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Patent FR-3028244-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection d'energie pour un aeronef.
Inventor: MOUNE MARIE-CLAIRE
IPC: G05D1/00
Filed: 2014-11-06
Abstract: - Le dispositif de protection d'énergie (1) comporte une unité d'activation (4) pour, lors d'une situation de basse énergie, activer automatiquement une fonction de protection d'énergie consistant à engager automatiquement une automanette (2) et à commander automatiquement les moteurs (M1, M2) de l'aéronef (AC) pour qu'ils fournissent une poussée maximale, une unité de surveillance auxiliaire (11) configurée pour réaliser une surveillance de manière à pouvoir détecter une absence d'activation d'un mode de protection par au moins l'un des moteurs (M1, M2) de l'aéronef (AC) alors qu'un ordre d'activation a été transmis, et une unité de déconnexion (13) pour déconnecter automatiquement l'automanette (2) en cas de détection d'une telle situation, une déconnexion de l'automanette (2) entraînant un arrêt du déclenchement de la fonction de protection.
Patent FR-3032318-A1 (FR)
Title: Amplificateur hyper actif
Inventor: BELLEMAIN FRANCOIS
IPC: H02M11/00
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'amplificateur hyper actif est un système électrique dont le fonctionnement est basé sur une différence de rythme et qui ne nécessite pas de source d'alimentation électrique externe autre que la source électrique que l'on désire amplifier. C'est un circuit électrique rétroactif qui augmente soit, le gain en puissance d'une onde alternative à la fréquence de résonnance électrique, soit, la durée et la puissance d'une onde impulsionnelle placée à son entrée, dans des proportions gigantesques. Les amplificateurs AHA idéaux, hybrides et réels sont des cas particuliers d'amplificateur hyper actif.
Patent FR-3034798-A1 (FR)
Title: Sous-couche alveolaire drainante pour revetements adherents
Inventor: SCHILLING NORMAN
IPC: E04F15/12
Filed: 2015-04-08
Abstract: L'invention porte sur une sous-couche alvéolaire drainante et sa méthode de réalisation. Cette sous-couche est destinée à être appliquée sur un support éventuellement humide ou nécessitant une ventilation continue de sa surface, même après l'application d'un revêtement adhérent, afin d'éviter l'altération de ses caractéristiques et le cloquage ou le décollement du revêtement adhérent. La sous-couche alvéolaire drainante est réalisée in situ, en une seule intervention, directement sur le support préparé. Elle est composée d'une couche sillonnée surmontée d'une couche de couverture. La couche sillonnée est réalisée à partir d'un mortier étalé suivant une méthode spécifique à l'aide d'une taloche crantée. La couche de couverture est réalisée à l'aide d'un tissu marouflé, puis saturé à la résine. L'ensemble forme après durcissement un réseau alvéolaire bidirectionnel dans l'épaisseur de la couche sillonnée. L'ensemble est adhérent au support, résistant au poinçonnement et à la compression, permet l'application de revêtements de sol, de revêtements muraux ou de revêtements d'étanchéité adhérents.
Patent FR-3031835-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un circuit electronique integre tridimensionnel
Inventor: PREVITALI BERNARD
IPC: H01L23/52
Filed: 2015-01-16
Abstract: Procédé de réalisation d'un circuit électronique intégré tridimensionnel (100) comportant les étapes de : - réalisation d'une première portion conductrice (124) sur une première couche diélectrique (112) recouvrant une première couche semiconductrice (108) ; - réalisation d'un premier composant électronique (162, 164) dans une deuxième couche semi-conductrice (156) disposée sur une deuxième couche diélectrique (118, 120, 126, 132, 134, 136, 142, 148, 160) recouvrant la première portion conductrice, et d'un deuxième composant électronique (170, 172) dans la première couche semiconductrice ; - réalisation d'une interconnexion électrique reliant électriquement les premier et deuxième composants électroniques entre eux, dont une première partie (182) traverse la première couche diélectrique et relie électriquement le deuxième composant électronique à la première portion conductrice, et dont une deuxième partie (196) traverse au moins une partie de la deuxième couche diélectrique et relie électriquement le premier composant électronique à la première portion conductrice.
Patent FR-3033453-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme d'alimentation d'une charge sans contact
Inventor: SALVI CHARLES
IPC: H02J50/10
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation (1) sans contact d'une charge (23), le dispositif comportant un circuit primaire (10) comportant : une bobine primaire (11) agencée pour transférer par induction de l'énergie à une bobine secondaire (21) reliée à la charge (23), une capacité primaire (12) reliée à la bobine primaire (11), une alimentation électrique (13) apte à émettre un courant primaire (11), la bobine primaire (11) étant reliée à l'alimentation électrique (13) de façon à former un autotransformateur.
Patent FR-3034027-A1 (FR)
Title: Procede de production d'oxygene par vpsa comprenant 4 adsorbeurs
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: C01B13/02
Filed: 2015-03-26
Abstract: Procédé de production d'oxygène par adsorption d'un flux d'air atmosphérique mettant en œuvre une unité de type VPSA comprenant 4 adsorbeurs, 1 compresseur d'air et 2 pompes à vide, avec chaque adsorbeur suivant un même cycle de pression avec un décalage d'un temps de phase, comprenant les étapes suivantes : a) production d'un premier flux gazeux comprenant une teneur en oxygène T1 tout en chargeant en amont l'adsorbeur du flux d'air atmosphérique, b) production d'un second flux gazeux comprenant une teneur en oxygène T2 < T1, c) production d'un troisième flux gazeux comprenant une teneur en oxygène T3 < T2 < T1 avec extraction simultanée d'un flux résiduaire enrichi en azote, d) élution de l'adsorbeur, duquel sont sortis les trois flux gazeux produits aux étapes a), b) et c), au moyen exclusivement du second flux gazeux produit à l'étape b) ou du troisième flux gazeux produit à l'étape c), e) repressurisation de l'adsorbeur ayant subi l'élution de l'étape d) avec successivement au moins deux flux, un premier et un deuxième flux de repressurisation, à teneur croissante en oxygène, le premier flux de repressurisation étant le troisième flux gazeux produit à l'étape c) et le deuxième flux de repressurisation étant le deuxième flux gazeux produit à l'étape b).
Patent FR-3034520-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage de particules
Inventor: COUDERC GUILHEM
IPC: G01N15/12
Filed: 2015-04-02
Abstract: Un dispositif de comptage de particules comprend un détecteur agencé pour produire un signal de mesure électrique en réponse au passage d'une ou plusieurs particules, et un comparateur agencé pour comparer le signal de mesure avec un signal seuil et pour incrémenter une valeur de comptage lorsque le signal de mesure dépasse le signal seuil, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un circuit d'ajustement de seuil qui applique un filtre passe-bas au signal de mesure, et qui est relié au comparateur pour utiliser le signal résultant comme signal seuil.
Patent FR-3034923-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'onduleurs et procede associe
Inventor: DUGUEY JEAN-FRANCOIS
IPC: H02P25/22
Filed: 2015-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un dispositif onduleur à six branches alimentant une machine double triphasée comprenant un premier système triphasé comprenant trois premiers bobinages et un deuxième système triphasé comprenant trois deuxièmes bobinages, un premier bobinage étant respectivement adjacent à un deuxième bobinage, un bobinage (10) étant alimenté respectivement par une branche, le dispositif onduleur étant relié à une source de tension continue et à au moins un condensateur (7), dit condensateur de couplage, apte à filtrer les ondulations de courant générées entre le dispositif onduleur et la source de tension continue, le procédé comprenant les étapes suivantes : - on détermine les commandes à appliquer aux branches du dispositif onduleur, en fonction du point de fonctionnement désiré pour la machine, lesdites commandes étant réalisées par modulations à largeur d'impulsions dans lesquelles des impulsions appliquées aux différentes branches sont centrées les unes par rapport aux autres, - on décale les impulsions appliquées à une paire de bobinages (10) associant un premier bobinage et un deuxième bobinage adjacent audit premier bobinage d'un décalage temporel donné pour réduire les ondulations de courant dans le, au moins un, condensateur (7).
Patent FR-3036667-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: BRICE PATRICK
IPC: B60N2/48
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant : une armature (2) de liaison au dossier dudit siège ; un boitier (3) et un bloc (4) de matériau de rembourrage disposé contre une face avant dudit boitier ; une couche de matériau de revêtement (5) recouvrant ledit bloc, ladite couche comprenant une bande périphérique (6) retournée contre une zone périphérique arrière dudit boitier ; une coque (7) de masquage associé en arrière dudit boitier, ladite coque étant plaquée en périphérie de ladite couche, ladite coque comprend au moins une patte (8) d'ancrage supérieure en forme de crochet comprenant une première partie (9) insérée dans un orifice (10) prévu en arrière dudit boitier et une deuxième partie (11) pointant vers le haut en prenant appui en périphérie interne dudit orifice de manière à plaquer ladite coque, ladite coque comprend en outre au moins un moyen d'emboitement (12) inférieur sur un moyen réciproque (13), lesdits moyens étant agencés de sorte que l'emboitement se fasse selon un axe (14) sensiblement longitudinal.
Patent FR-3038475-A1 (FR)
Title: Procede d' optimisation de la charge d' un concentrateur de connexions reseau
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation de la charge d'un concentrateur de connexions réseau, dans lequel les paquets de données émis ou reçus par un dispositif-client compatible avec un protocole de connexion à chemins multiples donné, sont interceptés par un concentrateur joignable depuis au moins un réseau auquel ledit dispositif-client est connecté, ledit concentrateur permettant d'agréger des connexions exploitant une pluralité de chemins susceptibles d'être utilisés par le dispositif-client. Ledit procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) le dispositif-client émet un message (SYN) d'établissement de connexion avec un correspondant ; b) ledit message d'établissement de connexion est intercepté par le concentrateur ; c) le concentrateur envoie audit correspondant un message d'établissement de connexion (SYN) dont l'adresse source, dite première adresse, est identique à l'une des adresses (IP@c) du concentrateur ; d) le concentrateur envoie au correspondant des informations comprenant une autre adresse, dite deuxième adresse ; et e) le concentrateur notifie le correspondant qu'il doit basculer la session associée à ladite première adresse (IP@c) de manière à l'associer à ladite deuxième adresse. Application au protocole MPTCP (Multi-Path TCP).
Patent FR-3039571-A1 (FR)
Title: Reservoir de chasse d'eau dont une paroi presente un coulisseau d'installation d'un mecanisme de chasse d'eau
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03D1/14
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne un réservoir (1) de chasse d'eau présentant une paroi dorsale (20) et une paroi frontale (21), comprenant : - un mécanisme de chasse d'eau (3) ; - un conduit d'évacuation (22) d'eau, obturé ou libéré par le mécanisme de chasse d'eau, caractérisé en ce qu'au moins l'une des parois dorsale (20) et frontale (21) présente un premier coulisseau fixe s'étendant selon la hauteur de la paroi et en ce que le mécanisme de chasse d'eau (3) prend la forme d'une cartouche présentant un deuxième coulisseau (31) adapté pour coulisser sur le premier coulisseau entre une position d'introduction par le haut du réservoir et une position d'installation
Patent FR-3025048-A1 (FR)
Title: Ensemble instrument multithermocouple en coeur et systeme et procede pour surveiller l'etat interne d'un reacteur nucleaire apres un grave accident l'utilisant
Inventor: YE SONG HAE
IPC: G21C17/112
Filed: 2015-08-20
Abstract: Ensemble instrument multithermocouple en coeur et un système et un procédé pour surveiller l'état interne d'un réacteur nucléaire après un grave accident en utilisant l'ensemble instrument en cœur. En conformité avec un mode de réalisation de la présente invention, un ensemble instrument en cœur (10') multithermocouple inclut un détecteur de compensation de signal, des thermocouples (121 à 125), et une pluralité de détecteurs de neutrons disposée entre un tuyau central ayant une section circulaire et un tuyau de protection externe, et les thermocouples (121 à 125) ont des points de mesure de température à différentes hauteurs.
Patent FR-3042147-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un bac receveur de douche a partir d’un panneau composite
Inventor: DAVOUDI FARHOOMAN
IPC: B29C59/02
Filed: 2015-10-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un bac receveur de douche, à partir d'un panneau composite (1) de type « sandwich », auquel il est appliqué un masque correspondant à une empreinte permettant d'imprimer, dans l'épaisseur de la tranche de mousse (4) de renfort dudit panneau composite (1), les évidements (10) voulus pour former ledit bac receveur de douche. A cette fin, la plaque du dessus (3) du panneau composite (1) est chauffée localement, uniquement au niveau des zones correspondant aux évidements (10) à imprimer, de façon à permettre la déformation de ladite plaque du dessus (3) et l'aménagement desdits évidements (10) dans l'épaisseur de la tranche de mousse (4).
Patent FR-3043655-A1 (FR)
Title: Trappe d’acces a une charniere d’un mat d’une nacelle d’aeronef equipe d’un rabat mobile
Inventor: BUNEL SERGE
IPC: B64D29/06
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne une trappe (32) pour l'accès à au moins une charnière (28) d'un mât d'une nacelle d'aéronef, la trappe (32) délimitant une lumière prévue pour le passage de ladite charnière (28) et la trappe (32) étant associée à un rabat (36) qui est monté pivotant autour d'un axe (B) longitudinal, entre une position fermée dans laquelle le rabat (36) couvre la lumière (34), et une position ouverte dans laquelle le rabat (36) découvre la lumière (34), caractérisée en ce que le rabat (36) présente une portion d'ancrage (38) qui est solidaire en mouvement de la trappe (32), une portion mobile (40) qui est conçue pour couvrir la lumière (34), et une portion intermédiaire (42) qui est déformable élastiquement et qui relie la portion mobile (40) sur la portion d'ancrage (38) du rabat (36) pour former une articulation.
Patent FR-3044271-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au franchissement d'un obstacle par un vehicule
Inventor: BELMAN PIERRE
IPC: E04F11/00
Filed: 2015-12-01
Abstract: Dispositif (1) d'assistance au franchissement d'un obstacle par un véhicule à roues, notamment pour personne à mobilité réduite. Il comprend : - un bâti (2) stationnaire comprenant un fond et deux parois latérales (9, 10) parallèles symétriques, - un plateau (3) muni de deux extrémités, une première extrémité étant mobile entre une position haute et une position basse dans laquelle ledit plateau constitue une rampe d'accès, et - un ensemble d'entraînement de ladite première extrémité entre une position basse et une position haute, ladite première extrémité étant supportée par ledit ensemble d'entraînement tant en position basse qu'en position haute. Ledit ensemble d'entraînement comprend : - un vérin linéaire monté sous le plateau (3), pourvu d'une extrémité stationnaire voisine de ladite deuxième extrémité et solidaire du fond, et d'une extrémité mobile, - un chariot mobile en translation horizontale et entraîné par ledit vérin, ledit chariot reposant sur des glissières montées sur le fond du bâti. Ledit chariot comprend deux poussoirs, - une paire de bras, les bras étant symétriques, chaque bras étant en appui sur un des poussoirs du chariot, chaque bras supportant la première extrémité du plateau (3); en position rétractée de l'actionneur, le chariot étant proche de ladite deuxième extrémité, les bras étant en position basse et la première extrémité étant en position de rampe, et en position étendue de l'actionneur, le chariot étant proche de ladite première extrémité, les bras étant en position haute et la première extrémité étant en position haute.
Patent FR-3044548-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere a monomere sulfonique et un derive d'acide pyridine-dicarboxylique, et procede de traitement cosmetique
Inventor: RICHET LAURENCE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un polymère comportant au moins un monomère à groupement sulfonique, en association avec un composé de formule générale (I), ou l'un de ses sels : dans laquelle R1 et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un radical hydrocarboné aliphatique en C1-C18, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé; ou un radical aryle en C6-C18; l'un au moins des groupements R1 et R2 étant différent d'un atome d'hydrogène. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment des cheveux et/ou du cuir chevelu, employant ladite composition.
Patent FR-3044581-A1 (FR)
Title: Outil de compression differentielle d'un materiau poudreux, comprenant une membrane deformable
Inventor: BOIDOT MATHIEU
IPC: C04B35/626
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un outil (1) pour comprimer de façon différentielle un matériau poudreux (5). L'outil (5) comprend un piston de compression différentielle (4) et un support (2). Le piston (4) comprend une première partie (40) configurée pour exercer une pression sur une première région (51) d'une surface extérieure du matériau poudreux (5). Il comprend une deuxième partie (43) avec un évidement espacé latéralement de la première partie (40) et configuré pour être en regard d'une deuxième région (52) de la surface extérieure du matériau poudreux (5). L'outil (1) comprend une membrane (6) déformable par le piston (4), la membrane déformable (6) étant configurée pour retenir au moins partiellement le matériau poudreux (5) dans l'outil (1).
Patent FR-3045404-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour realiser une emulsion en continu de deux liquides immiscibles
Inventor: BELLETTRE JEROME
IPC: B81B1/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) pour réaliser une émulsion en continu de deux fluides immiscibles, muni d'un premier microsystème (2) comprenant au moins deux micro-canaux (23, 24) d'admission de chaque fluide sections respectives S1 et S2 différentes, se faisant face le long d'un axe central A d'admission et présentant un ex-centrage, au moins deux micro-canaux (25, 26) de sortie dudit dispositif (1) de l'émulsion une fois formée, et une zone de croisement (27) des micro-canaux d'admission et de sortie, apte à générer une interface entre les fluides et constituer une pré-émulsion circulant dans les micro-canaux de sortie jusqu'à l'achèvement de l'émulsion. Selon l'invention, le dispositif (1) comprend en outre au moins une singularité (31, 32, 33, 34, 35, 36) apte à déstabiliser les interfaces entre les fluides dans la pré-émulsion. La présente invention a également pour objet un procédé pour réaliser une émulsion en continu de deux liquides immiscibles mettant en œuvre le dispositif (1) selon l'invention.
Patent FR-3048947-A1 (FR)
Title: Patte de fixation pour auvent d’entree d’air d’habitacle de vehicule
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-03-17
Abstract: L'invention a trait à une patte de fixation (8) d'une pièce (6), notamment de véhicule automobile, à une autre pièce, ladite patte (8) comprenant une portion étendue (81) avec au moins un orifice (82) de fixation de la pièce (6) à l'autre pièce, ledit orifice (82) comprenant un axe longitudinal (9). La patte (8) comprend, en outre, une surface de guidage (83) d'un outil de vissage (12) d'une vis de fixation (14) au travers de l'orifice (82), ladite surface (83) s'étendant suivant une direction principale parallèle à l'axe longitudinal (9) dudit orifice (82).
Patent FR-3051203-A1 (FR)
Title: Installation et procede d'enrobage de granulats
Inventor: DE SARS THIERRY
IPC: E01C19/10
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'installation d'enrobage de granulats est configurée pour la production d'enrobés à partir de granulats frais et d'agrégats d'enrobé frais recyclés. Elle comprend un premier tambour (4) de séchage par circulation de gaz dans le premier tambour (4), et un deuxième tambour (6) de séchage par circulation de gaz dans le deuxième tambour (6), le deuxième tambour (6) étant distinct du premier tambour (4), l'installation étant configurée pour l'alimentation du deuxième tambour avec au moins une fraction des agrégats d'enrobé frais, le deuxième tambour (6) étant relié fluidiquement en série avec le premier tambour (4) pour la circulation, dans le deuxième tambour (6), de gaz ayant préalablement circulé dans le premier tambour (4).
Patent FR-3053391-A1 (FR)
Title: Circuit d'echappement comportant une turbine et un dispositif de traitement des gaz d'echappement formant un module rigide
Inventor: MOULIN JEAN-FRANCOIS
IPC: F01N13/18
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'invention concerne un circuit (10) d'échappement de véhicule automobile comportant : - une turbine (20) qui comporte un carter (30) externe réalisé en tôle métallique comportant un orifice (18) d'entrée des gaz d'échappement et un orifice (24) de sortie des gaz d'échappement ; - un dispositif (22) de traitement des gaz d'échappement comportant au moins une enveloppe (26) en tôle métallique qui renferme des organes (40) de traitement des gaz d'échappement et qui comporte un conduit (26A) d'entrée des gaz d'échappement raccordé à l'orifice (24) de sortie du carter (30) de turbine ; caractérisé en ce que le raccord entre le carter (30) et l'enveloppe (16) est réalisé par fixation indémontable de la tôle métallique formant pourtour (38) de l'orifice (24) de sortie du carter (30) de turbine directement contre la tôle métallique formant le conduit (26A) d'entrée de l'enveloppe (26).
Patent FR-3059409-A1 (FR)
Title: Dispositif d'homogeneisation de la distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur de tubes d'un echangeur de chaleur constitutif d'un circuit de fluide refrigerant
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F13/06
Filed: 2016-11-30
Abstract: Dispositif d'homogénéisation (7) de la distribution d'un fluide réfrigérant (FR) circulant dans une boîte collectrice d'un échangeur de chaleur, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de motifs (14, 15) reliés par un arbre (13), au moins deux de ces motifs (14, 15) étant agencés de manière opposée par rapport à l'arbre (13).
Patent FR-3060080-A1 (FR)
Title: Systeme de synchronisation pour boite de vitesses comprenant un manchon avec verrouillage a billes
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16D23/04
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention a pour objet un système de synchronisation de pignons (6) d'une boîte de vitesses, comportant un arbre (2) portant ces pignons (6), et un manchon (4) entraîné en rotation par l'arbre (2), coulissant axialement pour réaliser une synchronisation et un crabotage des pignons (6) disposés de chaque côté, ce système étant remarquable en ce que le manchon (4) comporte des perçages disposés radialement débouchant sur un creux formé sur l'arbre (2), contenant chacun une bille, et en ce qu'il comporte un jonc élastique de verrouillage (64) qui entoure radialement à l'extérieur l'ensemble des billes.