baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096042-A1 (FR)
Title: Dispositf de nettoyage d’une bande tranporteuse par immersion dans un bain de liquide soumis a des ondes ultrasonores
Inventor: BOSSAERT FREDERICK
IPC: B65G45/10
Filed: 2019-05-17
Abstract: Le dispositif de nettoyage (2) d’une bande transporteuse (13) d’un convoyeur (1) comporte une cuve de nettoyage (21), des moyens ultrasonores (211) permettant de générer des ondes ultrasonores dans un bain de liquide contenu dans la cuve de nettoyage, et au moins un guide (20A) comportant une paroi de guidage (200) et des moyens de fixation (205). La paroi de guidage comporte une face de guidage (200a) courbe cylindrique, qui s’étend entre deux génératrices extrêmes amont (G1) et aval (G2) séparées par une distance de guidage maximale (DM ax). Le guide est caractérisé par une distance maximale d’immersion (HM ax), et ladite distance de guidage maximale (Dmax) est supérieure à trois fois ladite distance maximale d’immersion (HM ax). Les moyens de fixation (205) permettent de fixer le guide sur le convoyeur dans une position de nettoyage dans laquelle la face de guidage (200a) de la paroi de guidage (200) guide et dévie une portion (130) de la bande transporteuse (13). La cuve de nettoyage (21) est apte à être positionnée par rapport au guide (20A) fixé en position de nettoyage, de telle sorte que la face de guidage (200a) du guide est orientée vers la cuve de de nettoyage (21) et est positionnée au moins en partie à l’intérieur de la cuve de nettoyage (21) et qu’une partie du guide (20A) est positionnée en dehors de la cuve de nettoyage (21). Le guide (20A) est étanche de telle sorte que dans ladite position de nettoyage le guide (20A) empêche le liquide du bain de (BL) contenu dans la cuve de nettoyage (21) de passer au-dessus de la paroi de guidage (200). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097919-A1 (FR)
Title: Piston pour mécanisme d’embrayage
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/08
Filed: 2019-06-30
Abstract: La présente invention concerne un piston (40,50), pour mécanisme d’embrayage (700) pour véhicule, le piston (40,50) présentant un axe de rotation (X) et comportant : une portion de montage  ( 45,55) configurée pour  être monté autour d’un axe de rotation (O) du  mécanisme d’embrayage   et un élément d’actionnement (43, 53) configuré pour engager un empilement de disques (101,201) du mécanisme d’embrayage (700), caractérisé en ce que l’élément d’actionnement (43, 53) s’étend depuis la portion de montage ( 45,55) de façon inclinée par rapport à la direction de l’ axe (X). L’invention concerne également un mécanisme d’embrayage comportant un tel piston. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098894-A1 (FR)
Title: Organe de regulation de flux d’air
Inventor: HUSCENOT JEREMIE
IPC: F24F11/70
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention a pour objet un organe de régulation de flux d’air (6) pour un système de ventilation, chauffage et/ou climatisation de plusieurs zones d’un local, l’organe comportant :- une entrée (32) adaptée pour recevoir un flux d’air à une température contrôlé - une entrée adaptée pour recevoir un flux d’air neuf,- une pluralité d’embouchures (20) adaptées pour être chacune connectée à une gaine, et comprenant :- une première portion (40) reliée fluidiquement à l’entrée de flux d’air à température contrôlée,- une deuxième portion (41) reliée fluidiquement à l’entrée de flux d’air neuf,l’organe comportant en outre, pour chacune des embouchures, - un premier dispositif de régulation du débit de flux d’air à température contrôlée, et- un deuxième dispositif de régulation du débit de flux d’air neuf. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3089120-A1 (FR)
Title: Composition pour le soin des cheveux
Inventor: KROHN RENE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-11-26
Abstract: Agent de traitement capillaire, contenant a) de 0,1 à 10 % en poids d’au moins un alcane ramifié et/ou linéaire ayant de 9 à 17 atomes de carbone, b) de 2 à 10 % en poids d’au moins un alcool gras linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, ayant de 16 à 22 atomes de carbone, c) de 2 à 10 % en poids d’au moins un alcool gras linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, ayant de 10 à 14 atomes de carbone, d) de 0,1 à 10 % en poids d’au moins un tensioactif cationique, comprenant un composé d’ammonium quaternaire et e) de 1 à 10 % en poids d’au moins un alcool monovalent linéaire ou ramifié, ayant de 2 à 8 atomes de carbone. étant particulièrement adaptés - pour le soin des cheveux, en particulier pour améliorer * les possibilités de peignage avec les cheveux humides et/ou secs, * de la sensation au toucher des cheveux, ainsi que - pour améliorer les capacités de diffusion.
Patent FR-3106763-A1 (FR)
Title: Nanoparticules d’oxydes metalliques supportees sur des mousses de verre et/ou de vitroceramique et leur utilisation en catalyse heterogene en phases gazeuse et/ou liquide
Inventor: ROUCOUX ALAIN
IPC: C03C11/00
Filed: 2020-02-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un matériau poreux comprenant des nanoparticules d’oxydes métalliques adsorbées par un support de mousse de verre et/ou de vitrocéramique, pour des applications en catalyse hétérogène en phases liquide et/ou gazeuse.
Patent FR-3108369-A1 (FR)
Title: Redresseur pour turbomachine d’aeronef, comprenant un limitateur de pivotement d’aube a angle de calage variable
Inventor: PARENT DELPHINE HERMANCE MAXIME
IPC: F04D29/56
Filed: 2020-03-18
Abstract: L’invention concerne un redresseur (24) pour turbomachine d’aéronef, comprenant une structure annulaire extérieure (30), une structure annulaire intérieure (40), ainsi qu’une pluralité d’aubes (26) à angle de calage variable comprenant une tête (50) ainsi qu’un pied (60) définissant ensemble un axe de rotation (76) de l’aube. Selon l’invention, le redresseur comprend, associé à au moins l’une des aubes (26) à angle de calage variable, un limitateur (80) de pivotement de cette aube autour de son axe de rotation (76), le limitateur comprenant : - au moins un organe de butée (96a, 96b) prévu sur un premier élément (60) parmi la tête et le pied de l’aube ; et - au moins un organe de butée complémentaire (102a, 102b) prévu sur la structure annulaire extérieure/intérieure (40) qui coopère avec ledit premier élément (60). Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3096983-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation et utilisation de nanomatériau composite d'oxyde de graphène–TEOS/silane
Inventor: LI SHAOCHUN
IPC: C04B40/00
Filed: 2020-06-05
Abstract: La présente invention met à disposition un procédé de préparation et une utilisation d'un nanomatériau composite d'oxyde de graphène–orthosilicate de tétraéthyle (TEOS)/silane, et appartient au domaine des technologies de protection et d'amélioration des matériaux à base de ciment. Le procédé de préparation du nanomatériau composite d'oxyde de graphène–TEOS/silane mis à disposition dans la présente invention comprend les étapes suivantes : (1) mélange d'une dispersion d’oxyde de graphène avec un dispersant pour que soit obtenu un premier mélange ; (2) mélange de silane avec un agent émulsionnant pour que soit obtenu un deuxième mélange ; (3) mélange du premier mélange avec le deuxième mélange, et addition de TEOS pour que soit obtenu un mélange ; et (4) séchage du mélange, et broyage pour que soit obtenu le nanomatériau composite d'oxyde de graphène–TEOS/silane, dans lequel il n'y a pas d'ordre spécifique entre l'étape (1) et l'étape (2). Les résultats d'exemples montrent que la résistance à la compression d'un matériau à base de ciment préparé dans la présente invention est de 45,4 à 54,1 MPa, et sa résistance à la flexion est de 1,75 à 1,96 MPa.
Patent FR-3113813-A1 (FR)
Title: Composition nutritionnelle destinée aux animaux
Inventor: LOPEZ CATHY
IPC: A23K40/25
Filed: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne une composition nutritionnelle d’origine naturelle destinée aux animaux comprenant de la graisse d’au moins un insecte et au moins un liant d’origine végétale, animale ou minérale et vise à être utilisée comme aliment complet, complément alimentaire ou pour la pêche, comme leurre, appât ou amorce.
Patent FR-3117783-A1 (FR)
Title: Composition anhydre sous forme de poudre compacte comprenant un sel de magnesium et des liants
Inventor: THIRIOUX VINCENT
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: COMPOSITION ANHYDRE SOUS FORME DE POUDRE COMPACTE COMPRENANT UN SEL DE MAGNESIUM ET DES LIANTS La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre sous forme de poudre compacte, notamment de traitement des odeurs corporelles résultant de la transpiration et/ou de gestion de la sensation d’humidité, qui comprend au moins un sel de magnésium et des liants. Elle concerne également un procédé cosmétique de traitement des odeurs corporelles résultant de la transpiration et/ou de gestion de la sensation d’humidité, comprenant l’application d’une composition selon l’invention sur la peau.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3118679-A1 (FR)
Title: Liquide ionique à base de bis(fluorosulfonyl)imide
Inventor: SCHMIDT GRÉGORY
IPC: H01M10/0569
Filed: 2021-01-04
Abstract: L’invention concerne un liquide ionique comprenant un anion de formule (I) :
    (I)
    et au moins un cation onium,
    ledit liquide ionique ayant une couleur inférieure à 115 unités Hazen sur l’échelle d’APHA.
    L’invention concerne également un procédé de purification d’un liquide ionique comprenant un anion de formule (I) et au moins un cation onium.
    Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3108171-A1 (FR)
Title: Élément compressible pour un ensemble formant capteur
Inventor: GAO TING
IPC: G01L19/00
Filed: 2021-03-15
Abstract: Un élément compressible (200) pour un ensemble formant capteur (10) comprend une matrice élastomère (210) ayant une première compressibilité, et une pluralité de zones fermées (220) distribuées dans la matrice élastomère (210) et entourées chacune par la matrice élastomère (210). Chacune des zones fermées (220) a une seconde compressibilité supérieure à la première compressibilité.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124758-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce axisymétrique creuse en matériau composite
Inventor: TELLIER FLORIAN
IPC: B63B15/00
Filed: 2021-07-05
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce axisymétrique creuse en matériau composite Procédé de fabrication d’une pièce axisymétrique (10) creuse en matériau composite s’étendant selon un axe longitudinal (X), comportant les étapes suivantes :  Etape a : réaliser un tube (2) par pultrusion de fibres (1) avec ou sans imprégnation des fibres (1) avec un matériau polymère,Etape b : découper le tube (2) dans sa longueur en une pluralité de sections de tube (4),Etape c : disposer tout ou partie des sections de tube (4) autour d’un mandrin (M) cylindrique,Etape d : réaliser un enroulement filamentaire (6) de fibres (7) autour du mandrin (M) et des sections de tube (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3126075-A1 (FR)
Title: Dispositif et Procédé de coupure de courant électrique sous haute tension continue avec fusible et système de surcharge à courant oscillant
Inventor: GRIESHABER WOLFGANG
IPC: H02H9/00
Filed: 2021-08-09
Abstract: Dispositif et P rocédé de coupure de courant électrique sous haute tension continue avec fusible et système de surcharge à courant oscillant L’invention concerne un dispositif coupure (10) de courant électrique sous haute tension continue par un fusible (26) interposé dans une branche principale (24), avec :  - un système de surcharge (30) apte à générer un courant de surcharge oscillant qui, dans la branche principale (24), au cours d’au moins une demi-période d’oscillation, s’ajoute à un courant de défaut en valeur absolue pour assurer la fusion du fusible (26).  L’invention concerne aussi un procédé de coupure d’un courant électrique sous haute tension continue, par un fusible (26) interposé dans une branche principale (24), comportant :  - le stockage d’une énergie électrique dans un système de surcharge (30) ;  - la génération, par le système de surcharge (30), d’un courant de surcharge oscillant qui, dans la branche principale (24), au cours d’au moins une demi-période d’oscillation, s’ajoute au courant de défaut en valeur absolue pour assurer la fusion du fusible (26).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3127668-A1 (FR)
Title: Robot agricole autonome comprenant un dispositif de protection de cultures
Inventor: ANDREU JOAN
IPC: A01B79/00
Filed: 2021-10-05
Abstract: Robot agricole autonome (100) comprenant : une unité de commande (10) ; des outils de traitement (20) ; ledit robot agricole autonome étant caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de protection (40), ce dispositif de protection étant configuré pour : mesurer des grandeurs caractéristiques des cultures dites amont (51), ces cultures étant situées en amont des outils de traitement (20) ; mesurer des grandeurs caractéristiques des cultures dites aval, ces cultures étant situées en aval des outils de traitement (20) ; l’unité de commande (10) étant configurée pour : recevoir les mesures des grandeurs caractéristiques des cultures amont (51) et aval (52) effectuer une comparaison des mesures des grandeurs caractéristiques d’une même culture (50) amont (51) et aval (52) ; transmettre un ordre de protection de la parcelle de cultures (50) au robot agricole autonome (100) lorsque la comparaison dépasse un seuil prédéfini.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3132068-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système d’aide à la conduite embarqué dans un véhicule
Inventor: VIVET LUC
IPC: G06V20/58
Filed: 2022-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système ADAS d’un premier véhicule (10). A cet effet, l’environnement (1) du premier véhicule (10) est subdivisé spatialement en 9 zones (11 à 19) formant une matrice 3 x 3 centrée sur une zone centrale (15) comprenant le premier véhicule (10). Un indicateur de présence d’un deuxième véhicule (101, 102, 103, 104) en fonction du temps est déterminé pour chaque zone (11 à 19). Un premier indicateur et un deuxième indicateur de densité de véhicules sont déterminés pour respectivement une première partie et une deuxième partie de la matrice en fonction des indicateurs de présence des zones comprises respectivement dans la première et la deuxième partie. Le système ADAS est contrôlé en fonction du premier indicateur de densité et/ou du deuxième indicateur de densité.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3134876-A1 (FR)
Title: Projecteur de phare de véhicule
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V23/06
Filed: 2022-04-26
Abstract: Projecteur de phare de véhicule, comportant :  - un boîtier (2), réalisé dans un premier matériau plastique,   - un ensemble de modules optiques, agencé à l’intérieur du boîtier (2) ;  - des premier et second connecteurs (3, 4), respectivement de type mâle et femelle, conçus pour connecter des faisceaux électriques ;  remarquable en ce que le projecteur comprend :  - une ouverture (20), formée dans le boîtier (2) ;  - un organe de fixation (5), agencé dans l’ouverture (20) pour former une interface de fixation entre les premier et second connecteurs (3, 4) ; l’organe de fixation (5) étant réalisé dans un second matériau plastique différent du premier matériau plastique.  Figure 2
Patent FR-3135231-A1 (FR)
Title: Projecteur de véhicule automobile.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/068
Filed: 2022-05-04
Abstract: Projecteur (PRJ) de véhicule automobile comportant un boitier (BPR) contenant un module d’éclairage (MEC) fixé par des liaisons rotule (L1, L3) à la face arrière du module (MEC), dans lequel au moins une (TL1) des tiges (TL1, TL3) des liaisons rotule est apte à se déplacer en translation à partir de la face arrière (FAB) du boitier (BPR) pour le réglage du module (MEC) en site ou en azimut, une partie d’extrémité de la tige (TL1) se terminant par la tête sphérique (RL1) étant en porte-à-faux par rapport à la face arrière (FAB) du boitier (BPR), et dans lequel la face arrière (FAB) du boitier (BPR) comporte une extension cylindrique creuse, venue de matière avec la face arrière du boitier et s’étendant vers l’avant du boitier (BPR) pour définir un manchon (MAC) de renfort supportant à translation la tige (TL1) en porte-à-faux.  (Figure 4)
Patent FR-3136017-A1 (FR)
Title: Anneau accroche-flammes pour postcombustion de turboreacteur comprenant des ecopes de prelevement de flux primaire
Inventor: MALBOIS PIERRE ANDRÉ GABRIEL
IPC: F02K3/10
Filed: 2022-05-30
Abstract: Un anneau accroche-flammes (53) comprend une enveloppe annulaire (54) comprenant une branche radialement externe (54A) et une branche radialement interne (54B) raccordées l’une à l’autre d’un premier côté axial en une portion de raccordement (54C) concave en direction d’un second côté axial de sorte que l’enveloppe annulaire délimite un espace annulaire (55) débouchant du second côté axial. L’anneau accroche-flammes comprend, pour au moins un orifice de passage de bougie d’allumage (60) formé dans la branche radialement externe (54A) : une région pleine (67) formée dans la branche radialement interne (54B) et s’étendant en regard de l’orifice de passage de bougie d’allumage (60) jusqu’à une extrémité libre (54BE) de la branche radialement interne (54B), et deux écopes (69A, 69B) agencées circonférentiellement de part et d’autre de la région pleine (67) de manière à permettre une injection de gaz au travers de la branche radialement interne (54B) jusque dans l’espace annulaire (55).  Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3137152-A1 (FR)
Title: Cuve de stockage destinée à transporter et/ou stocker un gaz à l’état liquide
Inventor: ROUSSEAU EMMANUEL
IPC: F17C3/06
Filed: 2022-06-28
Abstract: Titre : Cuve de stockage destinée à transporter et/ou stocker un gaz à l’état liquide.  La présente invention a pour principal objet une cuve de stockage (1) destinée à transporter et/ou stocker un gaz (4) à l’état liquide comprenant au moins une paroi supérieure (8), une paroi inférieure (10) et plusieurs parois latérales (6) s’étendant entre la paroi supérieure (8) et la paroi inférieure (10) en délimitant un espace de stockage (2) du gaz (4) à l’état liquide, la cuve de stockage (1) comprenant au moins un système anti-ballotement (22) comportant au moins un panneau (24), au moins un premier dispositif de fixation (26) du panneau (24) relié à l’une des parois (6, 8, 10) de la cuve de stockage (1) et au moins un deuxième dispositif de fixation (28) du panneau (24) relié à une autre paroi (6, 8, 10) de la cuve de stockage (1), caractérisée en ce qu’au moins l’un des dispositifs de fixation (26, 28) est configuré pour autoriser deux degrés de liberté axiaux (LL, VV) axiaux entre le panneau (24) et la paroi de la cuve de stockage (1) à laquelle est relié ledit dispositif de fixation (26, 28).   Figure 1
Patent FR-3137446-A1 (FR)
Title: Système de détermination du volume et de la surface de plancher libre dans une zone de chargement et procédé de commande correspondant
Inventor: SAJNOVIC SRECKO
IPC: G01B11/04
Filed: 2022-06-30
Abstract: Système de détermination de la surface de plancher libre d’une zone de chargement, comprenant des moyens d’entrainement (12), des moyens de communication (14), des moyens de traitement (15) et une rampe mobile (3) sur laquelle sont disposés des capteurs (3a) de hauteur dirigés vers le plancher de la zone de chargement selon une incidence normale et alignés entre eux à une hauteur constante dudit plancher, la rampe mobile (3) étant conçue de sorte à s’étendre selon une première direction au-dessus de la zone de chargement et étant configurée de sorte à se déplacer au-dessus de la zone de chargement sous l’effet des moyens d’entrainement (12) selon une deuxième direction, les moyens de traitement (15) étant configurés pour déterminer la surface libre de plancher de la zone de chargement (2) en fonction des données reçues des capteurs (3a) de hauteur par l’intermédiaire des moyens de communication (12).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3137837-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques et leur utilisation pour éclaircir la peau et prévenir et/ou réduire les taches de pigmentation
Inventor: SAAID AMINA
IPC: A61K8/9794
Filed: 2022-07-13
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions cosmétiques utiles pour éclaircir les matières kératineuses, notamment la peau, en particulier utiles pour atténuer et/ou éliminer les taches pigmentaires.
Patent FR-3134459-A1 (FR)
Title: surveillance de l’espace à l’aide d’un radar bistatique dont le système récepteur est au moins partiellement embarqué dans un satellite
Inventor: JEANNIN NICOLAS
IPC: G01S7/03
Filed: 2023-04-12
Abstract: L’invention concerne un radar bistatique pour détecter un objet (70) dans l’espace. Le radar bistatique comporte un système émetteur (60) situé à la surface de la Terre (90) et un système récepteur (10) au moins partiellement embarqué dans un satellite (50) en orbite autour de la Terre. Le système récepteur (10) comporte une chaîne de réception radio (20), dite « voie de recherche (20a) », configurée pour recevoir un signal de recherche (62, 63) émis par le système émetteur (60) et réfléchi ou diffracté par ledit objet (70). Le système récepteur (10) comporte également une unité de contrôle (30) configurée pour déterminer, à partir du signal de recherche converti en un signal numérique, une information représentative de la distance entre l’objet (70) et le satellite (50), ainsi qu’une unité de localisation (40) configurée pour estimer la position de l’objet (70) à partir de l’information déterminée par l’unité de contrôle (30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2026731-A1 (FR)
Title: Preparation of alkane carboxylic acid - esters
IPC: F24C3/08
Filed: 1969-12-19
Abstract: Alkane carboxylic acid ester are prepd. by reacting carbon monoxide and a primary or secondary monovalent alcohol with an alkene of formula R1 CHvCHR2 (where R' is hydrogen or straight chain aliphatic radical and R2 is a hydrocarbon radical, R1 and R2 comprising a total of 5 to 18 carbon atoms), the reaction occurring in the presence of a cobalt catalyst and of 0.01-0.125 moles of hydrogen per mole of carbon monoxide, and of pyridine optionally substd. in the 3-positions and/or 4-position by an alkyl (1-4, phenyl or benzyl radical or of quinoline or a reduced quinoline optionally substd. by alkyl groups, the reaction taking place at 110-220 degrees C under a pressure of at least 50 atomspheres. The esters may be used as mineral oil additives, as lubricants, plasticizers, as soaps or converted into glycerides which are emulsifying agents and cold-resistant plasticizers.
Patent FR-2126941-A1 (FR)
Title: Water-softening - using ion-exchange resins in bags
IPC: B01J47/02
Filed: 1971-02-04
Abstract: A water-softening arrangement, for removing Ca salts by ion-exchange resin, consists of a cylindrical container with truncated conical ends contg. ion-exchange resin packed in a bag made from a fabric with a very fine mesh or in a container with a porous pad at each end. The fabric or pad acts as a filter to stop resin and other particles from emerging with the water. By reversing the arrangement, small particles which have been filtered out by the top of the bag or the top pad, are washed out with the first water which comes out. Regeneration of the resin is by 200 g. of sea water per litre of resin. The softeners are for domestic use.
Patent FR-2189024-A1 (FR)
Title: 5-sulphamoyl-anthranilic acid derivs - useful as diuretics
IPC: C07D307/52
Filed: 1972-06-16
Abstract: Title derivs. of formula (I): (where R is furyl(methyl), thienyl(methyl), lower alkyl, lower methoxyalkyl or phenyl or benzyl opt.substd. by CH3, Cf3, Cl or Br; and R1 is Cl, Br, CF3, phenoxy or phenylthio), are prepd. by reacting formaldehyde potassium bisulphite (which may be generated in situ from formaldehyde and SO2 gas) with a cpd. of formula (I; SO2NHCH2SO3K is SO2NH2).