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Patent WO-2015071184-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé permettant de fabriquer par couches un objet tridimensionnel ainsi que d'extraire l'objet fini
Inventor: KERL FRANZ-JOSEF
IPC: B29C67/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) permettant d'extraire de la poudre non solidifiée (9) qui l'entoure un objet tridimensionnel (1) fabriqué dans un contenant interchangeable (5) et/ou sur une plateforme de construction (7) par application en couches et solidification sélective d'un matériau de construction pulvérulent (11). Le dispositif (20) comprend un dispositif rotatif (22) qui reçoit le contenant interchangeable (5) et/ou la plateforme de construction (7) et qui peut pivoter le contenant interchangeable (5) et ou la plateforme de construction (7) à un angle d'au moins 90° par rapport à leur position verticale.
Patent WO-2015091143-A1 (WO)
Title: Ensemble de préparation de boisson
Inventor: DUBIEF FLAVIEN
IPC: A47J31/40
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble de préparation de boisson (1) comprenant : – un récipient (2) pour stocker une poudre de boisson soluble dans l'eau, ledit récipient comprenant un réservoir (21) et une sortie de poudre (22), – une chambre de dissolution (3) pour préparer une boisson à partir de la poudre de boisson soluble dans l'eau et d'un diluant, ladite chambre de dissolution comprenant au moins une entrée de diluant (31) et une sortie de boisson (32), – une glissière (4) pour guider la poudre de boisson soluble dans l'eau de la sortie de poudre (22) du récipient à la chambre de dissolution (3), – une sortie d'air (5) configurée pour évacuer l'air de la chambre de dissolution (3), la sortie de poudre (22) étant reliée à la glissière (4) par un conduit (6), et la sortie de poudre (22), le conduit (5), la glissière (4) et la chambre de dissolution (3) étant reliés ensemble au moyen de raccordements étanches à l'air, et ledit ensemble comprenant une entrée d'air (8), ladite entrée d'air étant positionnée au-dessus de la glissière (4) uniquement.
Patent WO-2015091975-A1 (WO)
Title: Dispositif pour commander la tension de bande dans une bande de matériau en déplacement
Inventor: PETTERSSON THOMAS
IPC: B65H20/34
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention porte sur un dispositif et sur un procédé pour commander des forces axiales agissant sur une bande en déplacement (27), lequel dispositif (14) comprend un premier rouleau rotatif (15), un deuxième rouleau rotatif (17) et un troisième rouleau rotatif (19). Le troisième rouleau (19) est placé entre les premier et deuxième rouleaux (15 et 17), et est mobile dans une trajectoire circulaire dans le plan vertical entre une position inférieure (en 21) et une position supérieure (en 22) en réponse à des forces axiales agissant à tout moment sur la bande (27). Pour permettre une installation manuelle simple de la bande (27), le troisième rouleau (19) a sa position supérieure (en 22) à une distance verticale suffisante au-dessus des premier et deuxième rouleaux (15 et 17) pour former un passage horizontal ouvert à travers lequel la bande (17) peut passer librement entre les premiers et deuxième rouleaux (15 et 17) et le troisième rouleau situé au-dessus (19). Les forces axiales sont commandées par le dispositif (14) par la sollicitation du troisième rouleau (19) avec une force qui contrecarre le mouvement du troisième rouleau (19) dans la direction de la position de travail supérieure (en 22), et qui est inférieure à la limite de résistance à la traction de la bande particulière (27).
Patent WO-2016101975-A1 (WO)
Title: Ensemble panneau de commande pour un appareil électroménager
Inventor: KARACA SEMA
IPC: D06F34/34
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble panneau de commande (1) comprenant un moyen d'étanchéité (3) faisant fonction de support d'éléments lumineux et de barrière anti-fuite de liquide pour protéger une carte de commande électronique (6) d'un appareil électroménager. La présente invention concerne plus particulièrement un appareil électroménager, comprenant un ensemble panneau de commande (1). Cet ensemble panneau de commande (1) comprend un corps de panneau (2) pourvu d'une pluralité de boutons tactiles (13) pour commander l'appareil électroménager, une pression exercée sur les boutons tactiles (13) permettant à ces derniers d'interagir avec une carte de commande électronique (6).
Patent WO-2015110242-A1 (WO)
Title: Vanne à commande électromagnétique pour pompe à haute pression ainsi que pompe à haute pression
Inventor: LUCARELLI FRANCESCO
IPC: F02M63/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne une vanne à commande électromagnétique, servant à réguler le débit d'une pompe à haute pression dans un système d'injection de carburant, qui comprend un piston (1) guidé en mobilité dans le sens axial au moyen d'un guide de piston (2). Selon l'invention, le piston de vanne (1) possède une surface circonférentielle extérieure (3) qui est structurée au moins en partie afin d'améliorer le graissage et/ou de réduire le frottement entre le guide (2) et le piston (1). L'invention concerne en outre une pompe à haute pression, destinée à un système d'injection de carburant, qui est équipée d'une telle vanne.
Patent WO-2015101578-A1 (WO)
Inventor: DORNEL ERWAN
IPC: H01L33/18
Filed: 2014-12-23
Abstract: The invention relates to an optoelectronic device (50) comprising semiconductor elements (20), each semiconductor element resting on a carrier (16) through an aperture (54) formed in a portion (52) at least one first part of which is insulating and covers at least partially the carrier, the height (H) of the aperture being larger than or equal to 100 nm and smaller than or equal to 3000 nm and the ratio of the height (H) to the smallest diameter of the aperture (L) being higher than or equal to 0.5 and lower than or equal to 10.
Patent WO-2015110256-A1 (WO)
Inventor: KLIPPERT UWE
IPC: F04D13/06
Filed: 2015-01-20
Abstract: The invention relates to an electric motor water pump (2) having a pump housing (12) that has a suction connection part (14) and a pressure connection part (16). A stator (24) and a rotor (28) that drives a pump wheel (44) are provided in said pump housing. The rotor (28) is mounted, by means of a hydrodynamic sliding bearing (45) which comprises a guide (66) for the liquid to be pumped, such that it can rotate about a stationary shaft (26). The hydrodynamic sliding bearing (45) has, at the pressure end of the guide (66), a centrifugal separator (68).
Patent WO-2015165589-A1 (WO)
Title: Interface de couplage bio-affinité-spectrométrie de masse en ligne
Inventor: PRZYBYLSKI MICHAEL
IPC: H01J49/04
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention concerne une interface microfluidique pour le couplage d'un système de détection de bio-affinité à un système de spectrométrie de masse, ainsi qu'un procédé correspondant d'utilisation de ladite interface.
Patent WO-2015110621-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour la fabrication de billes de verre creuses
Inventor: FRANKE MATTHIAS
IPC: C03B19/10
Filed: 2015-01-26
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif correspondant pour la fabrication de billes de verre creuses (400). Selon ledit procédé, du verre fondu (30) est d'abord produit à partir d'au moins une matière première, puis soumis à un processus de purification pour produire un flux de verre fondu (180) filiforme duquel des petits éléments (220) sont séparés et accélérés en direction d'une zone de traitement dont la température et/ou la pression et/ou la composition atmosphérique sont régulées. Une première partie de la zone de traitement est régulée, au moins par segments, à une température (290) se situant au-dessous d'une température de purification (100) du verre fondu (30) et/ou à une pression (300) se situant au-dessus d'une pression limite et/ou dans laquelle est produite, au moins par segments, une atmosphère réductrice (310), et une deuxième partie de la zone de traitement est régulée, au moins par segments, à une température (350) se situant au-dessus de la température de purification (100) du verre fondu (30) et/ou à une pression (360) se situant au-dessous d'une pression limite et/ou dans laquelle est produite, au moins par segments, une atmosphère oxydante (370), et les éléments (220) traversent la deuxième partie de la zone de traitement dans une phase de vol libre, après avoir traversé la première partie de la zone de traitement.
Patent WO-2015121074-A1 (WO)
Title: Procédé de soudage au laser d'une ou de plusieurs pièces en acier pouvant être trempé dans une jonction bout à bout
Inventor: BREUER ARNDT
IPC: B23K26/26
Filed: 2015-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage au laser d'une ou de plusieurs pièces en acier pouvant être trempé par pression, en particulier en acier au manganèse-bore, dans une jonction bout à bout, dans lequel la pièce ou les pièces (1, 2) ont une épaisseur comprise entre 0,5 et 1,8 mm et/ou un saut d'épaisseur (d) compris entre 0,2 et 0,4 mm est réalisé au niveau du joint bout à bout (3), et dans lequel le soudage au laser est effectué par apport de fil (10) dans le bain de fusion (8) généré avec au moins un faisceau laser (6), le bain en fusion (8) étant généré exclusivement par l'au moins un faisceau laser (6). Selon l'invention, pour s'assurer que, pendant le formage à chaud (trempe par pression), la soudure peut durcir de façon fiable pour donner une structure martensitique, le fil d'apport (10) contient au moins un élément d'alliage dans le groupe du manganèse, du chrome, du molybdène, du silicium et/ou du nickel qui favorise la formation d'austénite le bain de fusion (8) généré avec le faisceau laser (6), cet au moins un élément d'alliage est présent dans le fil d'apport (10) avec un pourcentage en masse supérieur d'au moins 0,1% à celui dans l'acier, pouvant être trempé par pression, de la pièce ou des pièces (1, 2), et la pièce utilisée ou les pièces utilisées (1, 2 ; 1, 2') étant non revêtues ou partiellement revêtue.
Patent WO-2015121131-A1 (WO)
Title: Système et procédé d'estimation de l'état de surface d'une piste d'un aéroport
Inventor: MARCEAU ALEXIS
IPC: G08G5/02
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne un système d'estimation de l'état de surface d'une piste (L1) d'un aéroport (10). Selon l'invention, ledit système comprend : - des moyens d'accès (61) pour accéder aux données délivrées par des radars de surveillance (40) dudit aéroport (10) qui sont relatives aux avions présents dans ledit aéroport (10), - des moyens de sélection d'avions (62) pour ne sélectionner que les données qui sont relatives aux avions en phase d'atterrissage, - des moyens de calcul (63) de données de vitesse de chaque avion considéré à partir des données sélectionnées par les moyens (62), - des moyens de sélection de vitesses (64) pour ne sélectionner que les données de vitesse qui correspondent à une phase de décélération par les freins de roue dudit avion considéré, - des moyens de calcul (65), à partir des données de vitesses déterminées par les moyens (64), d'un indicateur de freinage de l'avion considéré, - des moyens (66) de détermination d'un indicateur d'état de surface de la piste (L1) considérée en fonction du ou des indicateurs de freinage déterminés par les moyens de dérivation (65) pour un ou plusieurs avions.
Patent WO-2015158474-A1 (WO)
Title: Élément de système d'échappement comprenant une zone de montage pour un raccord de capteur
Inventor: KOHRS STEFAN
IPC: F01N13/00
Filed: 2015-03-11
Abstract: L'invention concerne un élément de système d'échappement pour des moteurs à combustion interne. Ledit élément comprend un carter (1) comportant une paroi extérieure (1.1), une paroi intérieure (1.2) et un axe médian (1.3), ledit carter étant destiné à loger au moins un élément de post-traitement des gaz d'échappement (7.1, 7.2). La paroi extérieure (1.1) est disposée à une certaine distance a de la paroi intérieure (1.2), et les deux parois (1.1, 1.2) délimitent au moins en partie un espace fonctionnel (F). Ledit élément comprend également un premier évidement (2.1) à l'intérieur de la paroi extérieure (1.1) et un deuxième évidement (2.2) à l'intérieur de la paroi intérieure (1.2). Une zone de montage (2.3) pour un raccord de capteur (3) destiné à loger un élément capteur (3.1) est présente dans la zone du premier évidement (2.1). Une paroi de canal (4) est reliée dans la zone du premier évidement (2.1) à la paroi extérieure (1.1) et dans la zone du deuxième évidement (2.2) à la paroi intérieure (1.2). La paroi de canal (4) délimite un canal (4.1) comprenant un axe longitudinal (4.2) s'étendant transversalement à l'axe médian (1.3), canal dans lequel l'élément capteur (3.1) peut être placé.
Patent WO-2015140092-A1 (WO)
Title: Dispositif de camera portative a fixer a une pince de telemanipulateur
Inventor: GOBIN FRANÇOIS
IPC: H04N5/225
Filed: 2015-03-16
Abstract: Une caméra (6) d'observation de l'intérieur d'une cellule blindée comporte un support (7) muni d'un ressort (13) en forme de pince pour le monter sur un bras de télémanipulation accomplissant la tâche à observer, au moyen d'un autre bras, en exerçant seulement un effort pour ouvrir les branches du ressort, après quoi la caméra (6) est bien maintenue, tout en pouvant être retirée sans difficulté. Un moyen d'arrêt est ajouté pour assurer une bonne position angulaire de la caméra en empêchant sont support de tourner autour du bras, et rendre ainsi possible sa mise en position correcte par d'autres moyens de télémanipulation.
Patent WO-2015180868-A1 (WO)
Title: Système de turbine à vapeur et procédé correspondant pour préserver un système de turbine à vapeur
Inventor: BRUNE KAI
IPC: F02C7/30
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un système de turbine à vapeur (1) comprenant une turbine à vapeur (2) qui présente un carter de turbine et au moins un arbre de turbine (6, 7) logé dans le carter et étanchéifié vis-à-vis de ce dernier au moyen de joints (8), un condenseur (9) en communication fluidique avec la turbine à vapeur (2),un dispositif de production de vide (11) en communication fluidique avec le condenseur (9), et une source d'air sec (17) en communication fluidique avec la turbine à vapeur (2), le système de turbine à vapeur (1) étant conçu de sorte que le dispositif de production de vide (11) puisse être mis en communication fluidique avec la source d'air sec (17) sélectivement. L'invention concerne en outre un procédé pour préserver des composants d'un système de turbine à vapeur (1) afin d'éviter une corrosion au repos, ce procédé comprenant les étapes consistant à : arrêter une turbine à vapeur (2) du système de turbine à vapeur (1) et aspirer l'air sec dans la turbine à vapeur (2) au moyen d'un dispositif de production de vide (11) qui sert, lors du fonctionnement conforme à l'usage prévu de la turbine à vapeur (2), à évacuer un volume de gaz produit dans un condenseur (9).
Patent WO-2015189216-A1 (WO)
Title: Composant semi-conducteur apte à être monté en surface et son procédé de fabrication
Inventor: SCHWARZ THOMAS
IPC: H01L33/62
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne un composant semi-conducteur apte à être monté en surface, comportant une puce semi-conductrice optoélectronique (10), une pluralité de premiers éléments de contact (31), une pluralité de seconds éléments de contact (32) et un corps moulé (40). Selon l'invention, la pluralité de premiers éléments de contact (31) est liée de manière électriquement conductrice avec une première couche semi-conductrice (21) et la pluralité de seconds éléments de contact (32) est liée de manière électriquement conductrice avec une seconde couche semi-conductrice (22) de la puce semi-conductrice optoélectronique (10) ; le corps moulé (40) entoure au moins en partie la puce semi-conductrice optoélectronique (10) ; le composant semi-conducteur comporte une surface de montage (50), qui est formée au moins par endroits par une surface du corps moulé (40) ; et la pluralité de premiers éléments de contact et la pluralité de seconds éléments de contact passent à travers le corps moulé dans la zone de la surface de montage. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication du composant semi-conducteur apte à être monté en surface.
Patent WO-2016005381-A1 (WO)
Title: Protéines de fusion pdgfrbêta-fc et leurs utilisations
Inventor: LINDEN LARS
IPC: C07K14/71
Filed: 2015-07-07
Abstract: La présente invention concerne des protéines de fusion PDGFRbêta-Fc ou des fragments biologiquement actifs correspondants, comprenant un domaine extracellulaire de PDGFRbêta ou un fragment biologiquement actif correspondant, un lieur et un domaine Fc, ladite protéine de fusion se liant à un ou plusieurs des ligands du facteur de croissance dérivé des plaquettes avec une affinité élevée. Les protéines de fusion PDGFRbêta-Fc, ou des fragments biologiquement actifs correspondants, peuvent par conséquent être utilisés pour traiter une néovascularisation et une fibrose pathologiques, par exemple un cancer, des troubles néovasculaires oculaires ou des néphropathies. L'invention concerne également des procédés pour le traitement de troubles néovasculaires oculaires à l'aide de ces protéines de fusion sans augmenter la fuite vasculaire. De telles protéines de fusion PDGFRbêta-Fc, ou des fragments biologiquement actifs correspondants, présentent une demi-vie terminale accrue dans l'oeil. L'invention concerne également des séquences d'acide nucléique codant pour les protéines de fusion PDGFRbêta-Fc ci-dessus ou des fragments biologiquement actifs correspondants, des vecteurs les contenant, des compositions pharmaceutiques et des kits accompagnés d'instructions d'utilisation.
Patent WO-2016037877-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de faire fonctionner un lave-linge comprenant un capteur de pression et lave-linge adapté audit procédé
Inventor: SAGER MARTIN
IPC: D06F34/16
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner un lave-linge (1) comprenant une cuve de lavage (2), un tambour (3) permettant de recevoir des articles de linge (4), un moteur d'entraînement (5) pour le tambour (3), un capteur de pression (6) permettant de déterminer une pression hydrostatique p en tant que grandeur d'un niveau d'un liquide aqueux (7) situé dans la cuve de lavage (2), un dispositif de commande (8) ainsi qu'au moins un capteur de position (9) permettant de déterminer une position et un comportement d'un système oscillant (2, 3, 5) du lave-linge (1), lequel comporte la cuve de lavage (2), le tambour (3) et le moteur d'entraînement (5), pendant le fonctionnement du lave-linge (1), pendant que les étapes suivantes sont mises en œuvre : (a) la mesure de la pression hydrostatique du liquide aqueux (7) dans la cuve de lavage (2) au moyen du capteur de pression (6) ; (b) la mesure de la position et du comportement du système oscillant (2, 3, 5) au moyen du ou des capteurs de position (9) ; (c) la transmission des signaux du capteur de position mesurés à l'étape (b) au dispositif de commande (8) ; et (d) l'analyse des signaux du capteur de position par le dispositif de commande (8) et la correction des valeurs de pression mesurées à l'étape (a), de telle manière que les valeurs de pression corrigées se réfèrent à une position normale prédéfinie du système oscillant (2, 3, 5). L'invention concerne par ailleurs un lave-linge adapté à la mise en œuvre du procédé.
Patent WO-2017036561-A1 (WO)
Title: Dispositif d'électrode pour un traitement électrochimique d'une pièce
Inventor: BOEHME OLAF
IPC: C25D17/12
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'électrode pour un traitement électrochimique d'une pièce, par exemple d'un processus de polissage électrolytique ou de galvanisation, comportant une électrode ainsi qu'un câble d'alimentation en courant relié à l'électrode et doté d'un conducteur électrique et d'une structure de gaine multicouche autour du conducteur électrique. Dans une forme de réalisation, la structure de gaine comporte une spirale de fil métallique entourant le conducteur électrique pour la transmission de forces de poussée par le biais du câble d'alimentation en courant ainsi qu'un tuyau flexible en tissu reposant étroitement sur la spirale de fil métallique. La spirale de fil métallique empêche une diminution de diamètre du tuyau flexible en tissu et par conséquent une élongation longitudinale du tuyau flexible en tissu, et c'est pourquoi celui-ci peut être utilisé pour la transmission de forces de traction par le biais du câble d'alimentation en courant. Le câble d'alimentation en courant comprend, à l'extérieur autour du tuyau flexible en tissu, une enveloppe en matière plastique électriquement isolante.
Patent WO-2016038131-A1 (WO)
Title: Matériaux structurés et poreux particulièrement appropriés à titre d'agents de polarisation dans la polarisation dynamique nucléaire par dissolution
Inventor: THIEULEUX CHLOÉ
IPC: C08L83/08
Filed: 2015-09-10
Abstract: Cette invention concerne des matériaux consistant en un réseau poreux et structuré, ledit réseau étant au moins en partie formé par des atomes Si, ou des atomes Si et des atomes métalliques, liés les uns aux autres par des ponts oxy, comprenant des molécules organiques qui contiennent au moins un radical nitroxyle -NO ·  et qui sont liées par covalence au réseau par l'intermédiaire de liaisons siloxy, la quantité de radicaux nitroxyle -NO ·  étant de 30 à 120 nmol par mètre carré de matériau caractérisé en ce que : Q > 0,4 et 4s T1 a  < T1 b  < 800s, Q, T1 a  * et T1 b  étant obtenus par le procédé défini dans la revendication 1.
Patent WO-2016055254-A1 (WO)
Title: Outil électrique à main pourvu d'un excitateur vibrant
Inventor: ROSER JOCHEN
IPC: B26B7/00
Filed: 2015-09-21
Abstract: Dans un outil électrique à main (100) pourvu d'une unité d'entraînement (103) destiné à faire vibrer un outil d'insertion (130) qui comporte un ou plus excitateurs (105) qui sont accouplés à un élément d'accouplement (110) destiné à transmettre des vibrations à l'outil d'insertion (130) qui sont générés l'excitateur (105) pendant le fonctionnement de l'unité d'entraînement (103) lors de l'application d'une tension de commande prédéterminée, l'excitateur (105) comportant un ou plusieurs éléments d'excitation (132, 134) en matériau piézo-électrique, un capteur de température (199) est associé à l'excitateur (105) pour détecter la température de fonctionnement actuelle respective pour permettre une adaptation de la tension de commande prédéterminée en fonction de la température de fonctionnement respective.
Patent WO-2016071038-A1 (WO)
Inventor: MOLNAR HELMUT
IPC: F16F1/373
Filed: 2015-09-24
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de butée comprenant un élément support annulaire (2) présentant un premier et un deuxième côté frontal (21, 22) et des surfaces latérales (23, 24) s'étendant entre ceux-ci, au moins le premier côté frontal (21) comportant au moins un élément amortisseur (3) en matériau élastique faisant saillie dans la direction axiale par rapport au côté frontal (21). L'invention vise à fournir un amortisseur de butée offrant des possibilités améliorées pour la configuration de la caractéristique d'amortissement. A cet effet, l'élément d'amortissement (3) présente dans la zone de surface annulaire de l'élément support (2) au moins un passage axialement traversant (5).
Patent WO-2016096335-A1 (WO)
Title: Produit alimentaire
Inventor: UECKERT JOERG ERWIN
IPC: A23L27/40
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention concerne un concentré alimentaire dans lequel l'effet antimicrobien de faibles quantités d'isothiocyanate d'allyle est optimisé dans un produit sous forme de gel.
Patent WO-2016087634-A1 (WO)
Inventor: DUPONT FLORIAN
IPC: H01L21/20
Filed: 2015-12-04
Abstract: Le dispositif électronique comprend un substrat (1), au moins un élément filaire semi-conducteur (2) formé par un nitrure d'un matériau du groupe III et une couche électriquement conductrice (3) interposée entre le substrat (1) et ledit au moins un élément filaire semi-conducteur (2). Ledit au moins un élément filaire semi-conducteur (2) s'étend à partir de ladite couche électriquement conductrice (3), et la couche électriquement conductrice (3) comporte un carbure de zirconium ou un carbure de hafnium.