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Patent FR-2997623-A1 (FR)
Title: Vis intraosseuse pour fixer a un os un fragment osseux ou un transplant et procede de fabrication d’une telle vis intraosseuse
Inventor: DE LAVIGNE SAINTE SUZANNE CHRISTOPHE
IPC: A61B17/58
Filed: 2012-11-05
Abstract: Cette vis intraosseuse (1) comprend au moins un filetage externe (2), un logement (6) qui s'étend dans et parallèlement au filetage externe (2), ainsi que des moyens de liaison reliant les filets (4) du filetage externe (2). Le ou chaque filetage externe (2) présente des canaux capillaires traversants de façon à déboucher dans le logement (6). Ces moyens de liaison définissent une multitude d'orifices traversants (12). Le logement (6) est conformé pour loger, après vissage de la vis intraosseuse (1) dans l'os, une portion d'os cylindrique.
Patent FR-2999924-A1 (FR)
Title: Association d'actifs comprenant au moins une huile essentielle, une cyclodextrine et un corps gras liquide et composition la contenant.
Inventor: SAQUET-GOUVILLE CECILE
IPC: A61K8/73
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne une association d'actifs comprenant au moins une huile essentielle, au moins une cyclodextrine et au moins un corps gras liquide, le ratio cyclodextrine/huile essentielle allant de 5 à 12, ainsi que son procédé d'obtention. La présente invention concerne également une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, une telle association d'actifs, ainsi que son procédé d'obtention.
Patent FR-3013136-A1 (FR)
Title: Procede de calculs de parametres d'au moins un navire et procede de deduction de chaque vecteur derive en tout point de la trajectore dudit navire
Inventor: GUICHOUX YANN
IPC: G05D1/02
Filed: 2013-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul de paramètres d'au moins un navire. Il comprend les étapes suivantes : a) obtenir des paramètres dudit navire (1) dont la position, le cap, la vitesse fond, la route fond à partir de données accessibles dans des bases de données ou en temps réel ; b) obtenir, par des moyens externes audit navire (1), au moins un paramètre sélectionné parmi le vent et le courant à proximité dudit navire (1) à partir de données accessibles dans des bases de données ou en temps réel ; c) définir le vecteur dérive à partir du ou des paramètres sélectionnés parmi le vent et le courant ; d) définir le vecteur fond à partir du ou des paramètres sélectionnés parmi la position, la vitesse fond et la route fond; e) calculer l'intensité et la direction du vecteur surface du navire (1).
Patent FR-3009720-A1 (FR)
Title: Carbure de bore a stabilite mecanique accrue et procede de fabrication
Inventor: JAY ANTOINE
IPC: C04B35/56
Filed: 2013-08-14
Abstract: La présente a pour objet un carbure de bore caractérisé en ce qu'il répond à la formulation suivante B4-xC avec 0 < x < 0,4, ledit carbure de bore ayant une structure cristallographique de type icosaédrique comprenant des liaisons chimiques C-C inter-icosaèdres formées entre deux atomes de carbone de distance égale à environ 0,18 +/- 0,02 nanomètres, à pression et température ambiantes. L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication du carbure de bore comprenant une opération de magnésiothermie à une température comprise entre environ 1000°C et environ 1600°C et sous pression au moins supérieure à environ 6 GPa et inférieure à environ 45 GPa.
Patent FR-3012101-A1 (FR)
Title: Recepteur pour vehicule se deplacant sur une voie et dispositif de communication comprenant un tel recepteur
Inventor: BIED DOMINIQUE
IPC: B61L3/12
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne un récepteur (2) comportant des moyens de détection de champs magnétiques alternatifs et des moyens de détection d'un champ magnétique continu qui comprennent des moyens sensibles aux champs magnétiques. Selon l'invention, les moyens sensibles comportent au moins un capteur magnétorésistif (11), les moyens de détection d'un champ magnétique continu comportant des moyens de traitement d'un signal de sortie généré par le capteur, lorsque les moyens sensibles sont soumis à un champ magnétique continu, pour contrôler une détection des champs magnétiques alternatifs. L'invention concerne également un dispositif équipé d'un tel récepteur.
Patent FR-3014999-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage d'hydrogene a hydrures metalliques offrant un confinement efficace des hydrures
Inventor: CHAISE ALBIN
IPC: F17C11/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: Réservoir de stockage de l'hydrogène par absorption dans un matériau de stockage (M) de l'hydrogène, comportant : - une enceinte (2), - des moyens (7) aptes à alimenter en hydrogène l'intérieur de l'enceinte (2) et/ou à collecter l'hydrogène dans l'enceinte (2), - une structure interne (S) pour stocker du matériau de stockage de l'hydrogène, ladite structure interne comportant au moins deux godets (10,), chaque godet comportant un fond, une paroi latérale et un élément de fermeture formant un volume étanche au matériau de stockage pulvérulent, au moins une partie de chaque godet (10) étant perméable à l'hydrogène, et la structure interne étant tel qu'un passage (P) est ménagé au moins entre une partie d'un face extérieure de la paroi latérale du godet (10) et une face intérieure de l'enceinte (2).
Patent FR-3015637-A1 (FR)
Title: Procede et installation de combustion avec recuperation d'energie optimisee
Inventor: JARRY LUC
IPC: F23L15/02
Filed: 2013-12-23
Abstract: Procédé et installation de combustion dans lesquels un comburant riche en oxygène (43) est préchauffé par échange thermique avec un fluide caloporteur (23), en amont de la chambre de combustion (100), dans lesquels on chauffe un gaz auxiliaire (21) par échange thermique avec une première partie des fumées chaudes (11) évacuées de la chambre (100), et dans lesquels le fluide caloporteur (23)comporte un mélange d'au moins une partie du gaz auxiliaire chauffé (22) avec une partie (13) des fumées chaudes.
Patent FR-3015911-A1 (FR)
Title: Procede de fixation chimique de polluants metalliques in-situ
Inventor: HASKINS STANLEY CHARLES
IPC: B09C1/08
Filed: 2013-12-30
Abstract: Des modes de réalisation de l'invention assurent le traitement de contaminants à base d'arsenic dans un environnement in situ. En conformité avec un mode de réalisation de l'invention, il est possible de préparer un agent oxydant stabilisé, par exemple un agent au peroxyde d'hydrogène liquide stabilisé, ainsi qu'une solution aqueuse de fer chélaté. L'agent oxydant stabilisé et la solution aqueuse de fer chélaté peuvent tous deux être introduits en alternance dans l'environnement in situ contaminé avec de l'arsenic au moyen de tamis d'injection alternés dans l'environnement in situ de façon à éliminer les contaminants à base d'arsenic de l'environnement in situ.
Patent FR-3017115-A1 (FR)
Title: Boitier de presentation sur plateau inclinable
Inventor: ALBI JUAN
IPC: B65D6/00
Filed: 2014-02-05
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) de présentation d'un produit (2) comprenant: - un socle (35) - un plateau (40) de réception, - un organe d'articulation (15) entre une paroi latérale du socle et un rebord du plateau, - au moins un volet (6b) articulé par rapport au socle (35) et mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture du boîtier. Le boîtier comprend notamment un organe d'entraînement (7, 8) relié à un rebord (12) du plateau et audit volet (6b) et entraînant le plateau (40) vers une position inclinée lors de l'ouverture du boîtier.
Patent FR-3028399-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un parement de siege sur l'assise ou le dossier d'un siege
Inventor: HAREL MARIE AYMEE ODILE JEANNE
IPC: B60N2/58
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'enfiler aisément un parement de siège sur un siège comportant une assise et un dossier puis de maintenir ce parement sur l'assise ou le dossier du siège grâce à un seul système. Il est constitué d'un lien (1) circulaire, inséré pour partie dans une coulisse souple (2) formant la périphérie de la partie du parement (3) destinée à recouvrir par exemple l'assise (4) d'un siège. Le lien (1) peut être écarté dans un premier temps de la coulisse (2) pour assurer le passage du dossier (5) du siège et la coulisse (2) peut être écartée dans un second temps pour permettre le recouvrement de l'assise (4) du siège. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux parements de sièges de véhicules ou d'ameublement, tels que des housses de siège.
Patent FR-3018996-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arrosage de jeunes plants, notamment de plants de vigne
Inventor: BASSAN HERVE
IPC: A01G29/00
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'arrosage de jeunes plants (16), notamment de plants de vignes, comprenant un engin (10) agricole avec un réservoir (58) contenant un fluide (60), mobile entre des rangs R de plants, un marquant (18) étant associé à chaque plant, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (20P) d'arrosage profond avec au moins un bras (22) mobile, un actionneur associé à chaque bras dont la position peut varier angulairement entre une première position d'effacement et une seconde position médiane, ce bras (22) étant équipé d'une tête d'arrosage profond comportant un soc d'ouverture et un injecteur de fluide avec une alimentation munie d'une électrovanne d'ouverture/fermeture de l'alimentation de l'injecteur.
Patent FR-3019980-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'extraction d'une substance a infuser
Inventor: LEVI JEAN-PIERRE
IPC: A47J31/40
Filed: 2014-04-22
Abstract: Dispositif pour l'extraction d'une substance à infuser comportant : un logement (4) d'extraction dans une première et une deuxième partie (1, 2), mobile relativement à la première partie (1) pour faire passer le logement (4) entre une position fermée et une position ouverte ; un dispositif de liaison entre la première et la deuxième partie (1, 2), comportant un support (8) avec une première liaison (9) configurée pour produire une rotation du support (8) relativement à la première partie, et une deuxième liaison (10) relativement à la deuxième partie (2), le dispositif comporte une articulation configurée pour produire successivement, lors d'un mouvement de rotation du support (8) autour de la première liaison (9) suivant un premier sens de rotation (39), un premier basculement de la deuxième partie (2) dans le premier sens, puis un deuxième basculement de la deuxième partie (2) dans un deuxième sens opposé au premier sens.
Patent FR-3024218-A1 (FR)
Title: Distributeur d'admission pour un evaporateur, procede de fabrication d'un tel distributeur, evaporateur comprenant un tel diffuseur et installation thermique a fluide caloporteur diphasique
Inventor: COUTURIER FABIEN
IPC: F25B45/00
Filed: 2014-07-28
Abstract: Ce distributeur (2) d'admission, pour un évaporateur d'une installation thermique à fluide frigorigène diphasique, comprend une grille (20) de diffusion et un répartiteur, de forme globalement conique, centré sur un axe (X30) et comprenant lui-même un sommet (34) et une base fixée à la grille de diffusion respectivement dirigés vers un côté amont (162) et un côté aval du distributeur (2). Le distributeur comprend également un organe (16) percé d'un alésage tronconique (182) centré sur l'axe (X30) du répartiteur et qui entoure ce répartiteur. La section d'aire la plus petite de cet alésage (182) est dirigée vers le côté amont (162) du distributeur (2).
Patent FR-3024380-A1 (FR)
Title: Presse d’emboutissage permettant d’emboutir une piece en tole de section en contre-depouille
Inventor: GUILLAUME ERIC
IPC: B21D22/20
Filed: 2014-08-04
Abstract: Presse d'emboutissage permettant d'emboutir une pièce en tôle de section en contre-dépouille, cette presse comprenant un bâti supérieur (10) mobile verticalement vers un bâti inférieur fixe (11), un poinçon (12), une contre-forme mobile (13) coopérant avec ledit poinçon pour emboutir ladite pièce en tôle et des moyens pour déplacer ladite contre-forme (13), caractérisée en ce que le poinçon (12) est mobile entre une position haute et une position basse et comprend des moyens coopérant avec la contre-forme mobile (13) pour déplacer cette dernière dans une direction horizontale entre une position reculée et une position avancée, la presse comportant en outre un coulisseau mobile (14) pour commander le déplacement de la contre-forme (13) vers une position de travail dans laquelle ladite pièce en tôle est formée, le déplacement du poinçon mobile (12) entre la position haute et la position basse et le déplacement dudit coulisseau (14) étant commandés par la descente du bâti supérieur (10) vers le bâti inférieur (11).
Patent FR-3025111-A1 (FR)
Title: Methode de controle pour la calibration d’un faisceau ultrasonore focalise pour la stimulation cardiaque, methode de stimulation cardiaque, systemes et dispositifs associes
Inventor: MARQUET FABRICE
IPC: A61N7/00
Filed: 2014-09-02
Abstract: Méthode de contrôle d'un faisceau de signaux ultrasonores focalisé (FUS) en une zone du cœur, la méthode comprenant : ▪ une acquisition d'un ECG ; ▪ une acquisition d'une image d'une région du cœur dans laquelle une zone ciblée (Zc) est repérée, ladite au moins une image étant acquise de manière synchrone avec le rythme de l'électrocardiogramme (ECG) du cœur par un système d'imagerie ; ▪ une génération d'un faisceau de signaux ultrasonores focalisé (FUS) dans la zone ciblée (Zc), ladite au moins une impulsion étant synchronisée sur le rythme de l'électrocardiogramme (ECG) du cœur; ▪ une détermination d'une température de la zone focalisée (ZF) à partir d'une acquisition d'au moins une image au moyen d'un système d'imagerie ; ▪ une détermination d'une déformation tissulaire dans la zone focalisée (ZF) en réponse à au moins une impulsion du premier faisceau focalisé (FUS).
Patent FR-3029037-A1 (FR)
Title: Ensemble mecatronique pilote par un signal de couple et direction distinct du signal de puissance.
Inventor: ANDRIEUX GAEL
IPC: H02P6/14
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble mécatronique (2) pour l'entrainement d'un organe destiné à être relié d'une part à une source électrique continue de puissance (4) et d'autre part à une unité de commande ECU (1) comprenant un calculateur pour l'exécution d'un algorithme d'asservissement délivrant une information (6) de direction et de couple, ledit ensemble (2) comprenant un actionneur formé par un moteur électrique sans balai (8) polyphasé à N phases, des sondes (11) de détection binaires de la position du rotor dudit moteur (8), un circuit électronique comprenant un pont de puissance (13) pour l'alimentation des N phases du moteur (8), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un circuit électronique de pilotage embarqué (10) dont l'entrée reçoit ladite information de direction et de couple (6) de l'ECU et dont la sortie commande ledit pont de puissance (13) modulant directement le courant de la source électrique continue de puissance (4) appliquée à chacune desdites phases du moteur (8) et en ce que l'information de couple et de direction (6) fournie par l'ECU (1) est distincte du signal de puissance délivré seulement par la source de puissance (4).
Patent FR-3031145-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la position d'un piston d'un verin pneumatique et dispositif de desenfumage comportant un tel dispositif
Inventor: COMETS OLIVIER
IPC: F24F13/10
Filed: 2014-12-30
Abstract: Le dispositif (10) de détection de la position d'un piston d'un vérin pneumatique, relié à un ouvrant comporte : - un moyen (105) de fixation amovible à une conduite creuse reliant une chambre d'un vérin du vérin à une cartouche de gaz pour alimenter la chambre en gaz, - un capteur (110) de la température de la conduite positionné à proximité de la conduite et - un moyen (115) de détermination d'une position de l'ouvrant en fonction de la température captée.
Patent FR-3031353-A1 (FR)
Title: La construction industrialise de logements medicalises mobiles
Inventor: CHARIER ALAIN BERNARD JEAN MARIE
IPC: E04H1/02
Filed: 2015-01-02
Abstract: L'invention concerne un logement médicalisé mobile, permettant l'accompagnement de personnes en perte d'autonomie ou vieillissantes. Le dit logement est un logement évolutif équipé de tout le matériel nécessaire (lit médicalisé, main courante, rampe d'accès, télésurveillance, détecteur de chute, capteur de température et de rythme cardiaque etc...) permettant le confort et la sécurité des personnes 24 heures sur 24.
Patent FR-3043988-A1 (FR)
Title: Pack complet pour emballage cadeau (boitier contenant l'ensemble des elements et outils necessaires a la confection de paquets cadeaux)
Inventor: ROVILLON FREDERIC ROGER
IPC: B65D25/04
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un boîtier transparent permettant de conserver le produit et de réaliser ou que l'on se trouve des paquets cadeaux complet en proposant à l'utilisateur tous les éléments et outils nécessaires à leur confection. Traditionnellement les éléments qui permettent d'effectuer un emballage cadeau sont proposés à l'utilisateur de manière séparée. Le pack est constitué d'un boîtier muni de compartiments permettant d'assembler les différents éléments à la confection d'un beau paquet cadeau personnalisé. On y trouvera le rouleau de papier cadeau, le(s) ruban(s), les étoiles, les stickers, les bandelettes double adhésifs. Il sera de plus orné d'un bord(s) coupant(s) qui pourront être sous forme de dents afin de découper le ruban et le papier cadeau. Il sera ainsi plus aisé de conserver l'ensemble des éléments en un seul pack ce qui permettra aussi de mieux les conserver. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'emballage cadeaux.
Patent FR-3031791-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un suremballage en polymere pour recipient de gaz
Inventor: BAUNE EMMANUEL
IPC: F17C1/04
Filed: 2015-01-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un suremballage (20) en au moins une matière polymère souple (36, 37) permettant de revêtir extérieurement au moins le fond (4) et le corps cylindrique (2) d'un récipient (1) de gaz, comprenant les étapes de trempage d'un moule (30) correspondant au moins à la forme extérieure du fond (4) et du corps cylindrique (2) du récipient de gaz (1), dans au moins un bain (33) d'au moins une première matière polymère (36) à l'état liquide ; et de polymérisation de la première matière polymère (36) autour du moule (30). Suremballage (20) pour récipient (1) de gaz susceptible d'être obtenu par le procédé selon l'invention. Ensemble de conditionnement de gaz comprenant un récipient de gaz (1) en matériau composite, telle une bouteille de gaz, et un suremballage (20) selon l'invention agencé autour dudit récipient (1).
Patent FR-3032527-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un signal optique retrodiffuse par un echantillon
Inventor: ROIG BLANDINE
IPC: G01N21/64
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'un signal optique produit par un échantillon comportant : - une source de lumière (10) apte à émettre un faisceau lumineux (20) vers une surface dudit échantillon (50), de façon à former, sur ladite surface, une zone élémentaire d'illumination (18), - au moins une fibre optique de détection (22), s'étendant entre une extrémité proximale (24), apte à être couplée à un photodétecteur (40), et une extrémité distale (26), apte à collecter un signal optique (52) rétrodiffusé par ledit échantillon lorsqu'il est exposé audit faisceau lumineux, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte également : - un système optique (30), présentant un facteur de grandissement (G) et un axe optique (Z'), - ledit système optique (30) étant apte à conjuguer l'extrémité distale de chaque fibre optique de détection (26) à une zone élémentaire de détection (28, 28n) située sur la surface de l'échantillon, de telle sorte que la distance (Dn) entre la zone élémentaire d'illumination (18) et chaque zone élémentaire de détection (28, 28n), perpendiculairement audit axe optique, est fonction dudit facteur de grandissement.
Patent FR-3033022-A1 (FR)
Title: Panneau pour conduits externes de climatisation et produits similaires
Inventor: LOPEZ BELBEZE GREGORIO
IPC: F24F13/02
Filed: 2015-02-19
Abstract: Panneau (1) pour conduits autoportés, notamment de climatisation, constitué d'une âme (2) de laine minérale ou similaire, recouverte sur sa face externe et sur sa face interne respectivement de revêtements extérieur (3) et intérieur (4), ledit panneau étant caractérisé en ce que : - ledit revêtement intérieur (4) comprend ou de préférence est constitué par une feuille d'aluminium, une couche d'un tissu de verre ou une couche d'un voile de verre, - le revêtement extérieur (3) comprend la succession d'une première couche de matière plastique (12), d'une feuille d'aluminium (13), et d'une deuxième couche de matière plastique (14), lesdites couches de matière plastique (12, 14) étant liées directement à la feuille d'aluminium (13) ou par l'intermédiaire d'un adhésif, ledit revêtement extérieur (3) étant lié à la surface externe de l'âme par une colle (11).
Patent FR-3018865-A1 (FR)
Inventor: GORMLEY TIMOTHY
IPC: F02K1/72
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un inverseur de poussée (40) d'un turboréacteur à double flux (20) comportant une structure de translation (52) et un dispositif de volet inverseur (62) capable de dévier une trajectoire d'écoulement de dérivation (34) pour inverser la direction de propulsion. La structure de translation (52) se déplace en sens axial entre une position vers l'avant et une position vers l'arrière et entraîne de ce fait un mouvement composé d'un volet inverseur (64) du dispositif de volet inverseur (62) qui se déplace entre les états respectifs rangé et déployé. Une tringlerie passive (67) du dispositif de volet inverseur (62) est orientée entre une structure fixe (55) et le volet inverseur (64) et peut être utilisée en combinaison avec une tringlerie extensible (66) qui peut être orientée entre le volet inverseur (64) et la structure fixe (55).
Patent FR-3034480-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission comportant un mecanisme a double embrayage humide
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D25/0638
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention concerne un système (10) de transmission, notamment pour un véhicule automobile, comportant autour d'un axe (o) au moins : - un mécanisme (20) à double embrayage humide comportant au moins un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) respectivement de type multidisques, - un voile (18) d'entrainement pour lier en rotation ledit arbre menant aux moyens (60) de réaction, ledit ensemble multidisque du premier embrayage E1 comportant respectivement des disques (64) de friction et des flasques (76) liés en rotation à un porte-disque (38) intérieur comportant une denture (39) externe, caractérisé en ce que le voile (18) d'entrainement définit localement une saillie (80) en direction de l'ensemble multidisque du premier embrayage (E1), cette saillie (80) formant une butée retenant le flasque (76) d'extrémité de l'ensemble multidisque du premier embrayage (E1) alternativement au premier piston (30).
Patent FR-3025994-A1 (FR)
Title: Lit pour enfant
Inventor: BRUN NICOLAS
IPC: A47D7/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: Le lit (60) pour enfant comporte : - au moins trois pieds (630) supportant un cadre (635) et - un support (640) souple, suspendu au cadre dans un volume délimité par les pieds, le sol et le cadre, comportant une ouverture supérieure au niveau du cadre et - sur une face latérale du support, en regard d'un volume délimité par deux pieds, un moyen (625, 645) d'ouverture, d'une ouverture latérale, sur ladite face latérale.