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Patent FR-3044854-A1 (FR)
Title: Procede de delestage de trafic au sein d'une cellule d'un reseau mobile
Inventor: JAZIRI AYMEN
IPC: H04W28/08
Filed: 2015-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de délestage du trafic de communications dans un réseau mobile, comprenant les étapes suivantes : une station de base détecte une congestion persistante dans une zone de la cellule dont elle assure la couverture ; la station de base dépêche vers ladite zone au moins un relais de télécommunications mobile. Ledit procédé est remarquable en ce que ledit relais mobile est porté par un drone.
Patent FR-3045568-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage, installation de degivrage et procede de configuration d'une installation de degivrage
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: B64D15/16
Filed: 2015-12-17
Abstract: Ce dispositif de dégivrage comporte un actionneur (110) présentant une partie fixe (112) et une partie mobile (114) conçue pour alternativement s'écarter et se rapprocher de la partie fixe (112), et un élément intermédiaire (124) comportant une partie de sollicitation (126) agencée pour être poussée par la partie mobile (114) de l'actionneur (110) lorsque la partie mobile (114) de l'actionneur (110) s'écarte de la partie fixe (112), et une partie de transmission de mouvement (130) conçue pour se déplacer en fonction du déplacement de la partie de sollicitation (126) et destinée à pousser une pièce à dégivrer (104) pour déformer la pièce à dégivrer (104). La partie mobile (114) de l'actionneur (110) et la partie de sollicitation (126) de l'élément intermédiaire (124) ne sont pas liées l'une à l'autre, de sorte que la partie de sollicitation (126) de l'élément intermédiaire (124) ne puisse pas tirer la partie mobile (114) de l'actionneur (110) pour l'écarter de la partie fixe (112).
Patent FR-3045610-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un polymere porteur d'au moins un groupe phosphonate, polymere issu de ce procede et composition le contenant
Inventor: MATMOUR RACHID
IPC: C08L15/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'un polymère portant au moins un groupe phosphonate dans la chaîne polymère, ledit procédé comprenant au moins la réaction d'un polymère de départ porteur d'au moins d'une fonction nucléophile dans la chaîne polymère avec au moins un composé électrophile porteur à la fois d'un groupe phosphonate et d'une fonction électrophile, ladite fonction électrophile étant choisie parmi la fonction halogénure, la fonction halogénure d'acyle, la fonction ester, la fonction acide carboxylique et la fonction isocyanate.
Patent FR-3046057-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules photoniques, au moins un absorbeur et au moins un tensioactif
Inventor: LUCET-LEVANNIER KARINE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2015-12-29
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier photoprotectrice, comprenant au moins : - des particules photoniques ayant une taille moyenne comprise de 0,5 µm à 100 µm et comportant chacune un arrangement diffractant de nanoparticules monodisperses ou de vides, le spectre de diffraction de cet arrangement comportant un pic de réflexion du premier ordre dans la plage de longueurs d'ondes allant de 250 nm à 1 800 nm, de préférence de 250 nm à 400 nm, - au moins un absorbeur, ledit absorbeur étant une molécule ayant un spectre d'absorption dans le domaine UV-proche IR (100 nm - 3 000 nm) dont le coefficient d'extinction pondéral ϵ1% est supérieur ou égal à 160 g-1.100mL.cm-1, et au moins un tensioactif.
Patent FR-3047403-A1 (FR)
Title: Dispositif pour supporter tous les types de sandwichs en vente sur place dans la restauration rapide, snacks et kebab
Inventor: CANAQUE BERNARD
IPC: B65D5/00
Filed: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif supportant tous les types de sandwichs, offrant au consommateur un bon maintien de leur sandwich dans l'hygiène. Il est caractérisé par une forme pliable pour une facilité de rangement et fait d'une matière semi-rigide hygiénique, alimentaire, jetable et recyclable. Le dispositif se présente par un fond rectangulaire (1) en deux parties (1a et 1b) présentant une fente leurs permettant de s'emboîter l'une sur l'autre pour former le fond rectangulaire du dispositif (1), deux côtés longitudinaux et deux côtés frontaux (3) qui ont une échancrure dont le point le plus bas (6) se situe à une certaine hauteur du fond. Le dispositif selon l'invention est destiné à tous les types de restauration rapide permettant d'offrir un gain de temps au serveur et une bonne hygiène aux consommateurs.
Patent FR-3049261-A1 (FR)
Title: Installation et son procede d'installation d'un poste de verrouillage dans un systeme de stockage d'un cycle
Inventor: BENAMARA RAOUF
IPC: B62H3/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: La présente invention concerne une installation d'au moins un poste de verrouillage, d'un élément de verrouillage fixé sur un cycle, à un connecter à un système électronique de gestion et de stockage de cycle. Le poste de verrouillage comprend une platine de verrouillage composée d'une glissière de verrouillage et d'un ensemble électronique, et un piétement séparé d'un habillage et d'un support de ces éléments. Le support de piétement comprend un support de sol constitué d'une platine de sol fixée sur au moins deux tubes longitudinaux. Le piétement, qui est monté solidaire de la platine de verrouillage, est également fixé la platine de sol du support de sol.
Patent FR-3049920-A1 (FR)
Title: Agencement de soubassement de vehicule automobile hybride rechargeable.
Inventor: JUHE PHILIPPE
IPC: B62D65/02
Filed: 2016-04-06
Abstract: L'invention concerne un agencement de partie arrière (10) de structure sous caisse pour véhicule automobile hybride rechargeable comprenant un berceau arrière (18) prolongée à chacune de ses extrémités par deux bras (181, 182) avant et arrière, sur lesquels des points de fixations (181a, 182a) permettent d'assurer la fixation du berceau avec la caisse et le train arrière, des organes du véhicule comprenant une batterie basse tension (11), une batterie haute tension (12), un chargeur de batterie (13), un réservoir à carburant (14) et un silencieux d'échappement (16), étant agencés au niveau de ladite partie arrière de structure sous caisse, la position des points de fixation (182a) des bras arrière (182) du berceau arrière définissant une position de référence (PO) suivant la direction longitudinale (X) du véhicule, à l'arrière de laquelle ledit silencieux d'échappement est disposé, et à l'avant de laquelle les autres desdits organes du véhicule sont disposés.
Patent FR-3050781-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction des perturbations aerodynamiques dans le sillage d'un profil aerodynamique par soufflage a repartition variable a l'extrados et l'intrados
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: F15D1/12
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de réduction des perturbations aérodynamiques dans le sillage d'un profil aérodynamique. Le dispositif comporte une première buse (51) d'éjection d'air disposée sur l'extrados (EX) du profil et une seconde buse (52) d'éjection d'air disposée sur l'intrados (IN) du profil. Une première chambre de soufflage (41) est liée fluidiquement à la première buse (51) et une seconde chambre de soufflage (42) est liée fluidiquement à la seconde buse (52). Des moyens d'alimentation en air sont configurés de sorte à pouvoir à faire varier la répartition de l'air entre lesdites première chambre de soufflage (41) et seconde chambre de soufflage (42). La répartition entre les première et seconde buses (51,52) de l'air soufflé peut ainsi être adaptée selon la situation d'emploi du profil, par exemple selon la phase de vol d'un aéronef équipé d'un tel profil. L'invention porte également sur un profil aérodynamique, sur un mât supportant un ensemble de propulsion pour aéronef comportant un tel profil aérodynamique, et sur un aéronef.
Patent FR-3050722-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef a berceau filtre
Inventor: FLORENT NICOLAS MARC
IPC: F02C7/20
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (2) pour aéronef, comprenant un générateur de gaz (4) couplé par un mécanisme d'accouplement (13) à un générateur de poussée (6) muni d'une boîte structurale de transmission de couple (10), et un berceau rigide (16) supportant, d'une part le générateur de poussée au niveau d'un premier plan de suspension, et d'autre part de manière rigide le générateur de gaz au niveau d'un deuxième et d'un troisième plans de suspension distincts, le berceau étant destiné à être relié à un élément structurel (14) de l'aéronef par l'intermédiaire d'une liaison filtrante de vibrations (24).
Patent FR-3053290-A1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage d'une partie de planche de bord d'un vehicule automobile
Inventor: GILLON JULIEN
IPC: B62D1/187
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'habillage (2) d'une partie de planche de bord d'un véhicule automobile, située à l'avant d'un volant de direction du véhicule, constitué d'un voile (3) flexible adapté à compenser des variations de positions du volant de direction relativement à une zone fixe de la planche de bord (1), notamment suivant une direction longitudinale (X) du véhicule, caractérisé en ce que le voile (3) flexible comprend au moins un pli (4) de rigidification ayant la forme générale d'un bourrelet s'étendant suivant une direction transversale (Y) au véhicule.
Patent FR-3053653-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison comprenant un fusible destine a la fixation d'un element de carrosserie sur un vehicule
Inventor: ALLAIS BENOIT EDILIO RENE
IPC: B62D65/06
Filed: 2016-07-07
Abstract: Un dispositif (2) de liaison d'un élément (3) de carrosserie à un véhicule, ce dispositif comprenant une première zone de liaison et une deuxième zone (9) de liaison configurées pour recevoir des moyens (8) de fixation pour fixer le dispositif à l'élément de carrosserie et au véhicule ; ce dispositif comprenant un fusible destiné à rompre le dispositif de liaison, selon une zone de rupture, sous l'effet d'une force appliquée par l'élément de carrosserie sur le dispositif ; ce dispositif étant configuré pour recevoir l'élément de carrosserie sur une surface (22) de contact empêchant la rupture du dispositif, lorsque la force est appliquée suivant un premier sens primaire de la première direction ; le dispositif comprenant une cale (20), située en dehors de la zone de rupture, empêchant la rupture du dispositif lorsque la force est appliquée suivant un premier sens (27) secondaire d'une deuxième direction (28).
Patent FR-3038069-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un seisme et systeme mettant en oeuvre ce procede
Inventor: OUZEAU CHRISTOPHE
IPC: G01V1/00
Filed: 2016-08-11
Abstract: Procédé de détection d'un séisme à partir de premières données générées par un premier récepteur GNSS (104) relié à une première antenne (105) disposée sur un bâtiment (101), lesdites premières données étant fonction d'un déplacement de ladite première antenne (105), ledit procédé comprenant en outre un traitement desdites premières données (208) pour identifier l'état de séisme.
Patent FR-3058270-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'une batterie
Inventor: LAFONTAN XAVIER
IPC: H01M10/48
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance (1) d'une batterie (2), comportant : - un capteur (53) configuré pour mesurer la tension électrique aux bornes (4) de la batterie (2), - un module de contrôle (51) du fonctionnement du dispositif de surveillance (1), ledit dispositif de surveillance (1) comportant en outre un accumulateur électrique (56) fournissant la puissance électrique au dispositif de surveillance (1), de sorte que le dispositif de surveillance (1) est autonome électriquement par rapport à la batterie (2), et en ce que le dispositif de surveillance (1) comporte un module de communication d'un réseau étendu sans fil basse consommation électrique.
Patent FR-3059337-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du pronostic chez un patient atteint de lymphome folliculaire
Inventor: SALLES GILLES
IPC: G01N33/574
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention concerne l'estimation du pronostic d'évolution d'un lymphome folliculaire chez un patient. Elle concerne plus particulièrement un procédé d'estimation du pronostic consistant à mesurer l'expression d'un ou de plusieurs gènes dans un échantillon biologique d'un patient atteint d'un tel lymphome, l'estimation dudit pronostic d'évolution du lymphome chez ledit patient étant déterminée en fonction de chaque niveau d'expression mesuré pour un gène choisi.
Patent FR-3059591-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un profile en matiere composite, comprenant une couche de resine pigmentee
Inventor: PRIDIE JAGO
IPC: G01N21/17
Filed: 2016-12-06
Abstract: Dans un procédé de fabrication d'un profilé en matière composite comprenant un formage et un durcissement, l'empilement de plis structuraux (29) destinés à donner au profilé sa résistance est complété par une couche de résine pigmentée (34) qui durcit en même temps que le reste de l'ébauche (13). Cette couche de résine pigmentée (34) a le même avantage de faciliter un contrôle non destructif du profilé par un laser que le procédé ordinaire consistant à peindre le profilé, tout en permettant une fabrication plus rapide.
Patent FR-3060901-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance
Inventor: GRENIER MATHIEU
IPC: H02K11/33
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un module électronique de puissance (1) comprenant : - un substrat ; - au moins une puce électronique, la puce électronique ayant une première face en contact avec le substrat ; - un premier élément surfacique (11) électriquement conducteur destiné à être mis à un premier potentiel électrique et un deuxième élément surfacique (12) électriquement conducteur destiné à être mis à un deuxième potentiel électrique, de manière à fournir une alimentation électrique à la puce électronique caractérisé en ce qu'au moins une partie du premier élément surfacique (11) est située en vis-à-vis d'au moins une partie du deuxième élément surfacique (12) le long d'une zone de recouvrement, ladite partie du premier élément surfacique (11) étant séparée de ladite partie du deuxième élément surfacique (12) par un élément isolant électrique (10) au niveau de ladite zone de recouvrement.
Patent FR-3064041-A1 (FR)
Title: Panneau metallique constitue d'une multitude de profiles en metal etire fixes sur des traverses
Inventor: PAULEZEC CHRISTIAN
IPC: F16S3/02
Filed: 2017-03-17
Abstract: Panneau métallique constitué d'une multitude de profilés en métal étiré (1) fixés sur des traverses (2). L'invention concerne : - Le choix du métal étiré comme matière pour former les profilés, - La mise en œuvre sous diverses formes en plan ou en relief, avec des profilés rectilignes ou courbes et des séquences régulières ou variables. Les panneaux métalliques selon l'invention sont particulièrement destinés à répondre aux besoins dans le domaine de l'architecture, de la décoration, de l'éclairage, de l'acoustique, des infrastructures, des aménagements urbains et espaces verts.
Patent FR-3055076-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue stabilisee et omnidirectionnelle a 4 pi steradians permettant d'obtenir une image fixe dans une direction donnee independamment des mouvements dudit dispositif
Inventor: BOUCHER VINCENT
IPC: H04N5/00
Filed: 2017-07-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de prise de vue stabilisée et omnidirectionnelle à 4π stéradians permettant d'obtenir une image fixe dans une direction donnée indépendamment des mouvements dudit dispositif. Il comporte de multiples caméras (1) disposées dans toutes les directions de l'espace, un capteur de mouvement (3) solidaire des caméras mesurant les changements de position dudit dispositif, une unité de calcul (4) qui détermine l'orientation du dispositif dans le repère terrestre (8) et qui commande un multiplexeur (2) afin de sélectionner la caméra (1) située dans la direction (9). Ledit dispositif fournit toujours une image fixe dans la direction initiale (9) quelle que soit l'orientation du repère local (7) dans le repère terrestre (8) et indépendamment des mouvements dudit dispositif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux systèmes, notamment de forme sphérique, en mouvement rotationnel nécessitant des prises de vue stabilisées et omnidirectionnelles.
Patent FR-3064293-A1 (FR)
Title: Menuiserie avec cadre d'ouvrant et/ou de dormant comprenant deux parties en materiaux differents assemblees au moyen de plots d'assemblage
Inventor: DELICE ERWANN
IPC: E06B3/968
Filed: 2017-03-21
Abstract: L'invention concerne une menuiserie dont le cadre général (2) est formé d'un cadre intérieur (4) en bois et d'un cadre extérieur (5) en aluminium, dont les faces d'assemblage (41, 51) sont assemblées par des organes d'assemblage.         Le cadre extérieur (5) est constitué d'une pluralité de profilés (6) assemblés entre eux, deux à deux, par des assemblages en coupe d'onglet, au moyen d'équerres d'assemblages (7), lesquels profilés (6) comportent un logement longitudinal (61) à section en T qui débouche dans ladite face d'assemblage (51) par une ouverture longitudinale (612).         Selon l'invention, la face avant d'au moins l'une des équerres d'assemblage (7) comprend une structure d'extension (72) qui s'étend au travers de ladite ouverture longitudinale (612), en direction de ladite face d'assemblage (41) dudit cadre intérieur (4), laquelle structure d'extension (72) s'étend sur au moins une partie de la distance d séparant lesdites faces d'assemblage (41, 51), et de préférence sur toute cette distance d.
Patent FR-3065341-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un cout d'un lien
Inventor: ROTER ZIV
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-04-12
Abstract: Procédé de détermination d'un coût d'un lien entre un premier et un deuxième nœuds d'un réseau de communication maillé, le premier nœud comprenant, associé au deuxième nœud, un premier et un deuxième modes de fonctionnement, le procédé étant exécuté par le premier nœud et comprenant les étapes de recevoir en provenance du deuxième nœud un message de détermination d'une route, déterminer un coût direct du lien en fonction d'une mesure d'une qualité de réception du premier message, déterminer le mode de fonctionnement du premier nœud associé au deuxième nœud, et, quand le premier nœud est dans le premier mode de fonctionnement, alors exécuter un procédé d'estimation du coût indirect du lien, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de sélection du mode de fonctionnement associé au deuxième nœud, ladite étape de sélection étant exécutée de façon autonome.
Patent FR-3066890-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un materiau dans des packagings cosmetiques et systeme de distribution d'un produit sous pression comprenant au moins une piece constituee de ou comprenant ledit materiau
Inventor: ELMEGUENNI MOHAMED
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-06-06
Abstract: Utilisation d'un matériau M dans des packagings cosmétiques, en particulier dans des systèmes de distribution de fluide destinés à faire partie de packaging cosmétique, le matériau M étant défini selon la formule A suivante : Dans laquelle n est un entier supérieur ou égal à 1, R1 et R2, identiques ou différents, représentent chacun indépendamment : - un groupe alkylène, éventuellement substitué par : un groupe alkyle, un groupe alcyne, un groupe aryle, un groupe hydroxyle, un groupe amine, un groupe amide, un atome d'halogène, un groupe carboxyle, - un groupe -R3-C(=0) dans lequel R3 représente un groupe arylène, - un groupe -OR4O, dans lequel R4 représente un groupe alkylène, - un groupe-NHR5 dans lequel R5 représente un groupe carbonyle ou un groupe alkylène, éventuellement substitué par : un groupe alkyle, un groupe alcyne, un groupe aryle, un groupe hydroxyle, un groupe amine, un groupe amide, un atome d'halogène, un groupe carboxyle.
Patent FR-3067672-A1 (FR)
Title: Dispositif d'escamotage sous l'effet d'un choc, d'un equipement de fond monte sous le plancher d'un chassis de vehicule automobile.
Inventor: CADET STEPHANE
IPC: B60R19/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'escamotage (7) d'un équipement de fond (2) monté sur un châssis (1) de véhicule automobile, sous l'effet d'une poussée (P1) exercée contre l'équipement de fond (2), notamment en cas d'un choc subi par le véhicule. Le dispositif d'escamotage (7) comprend au moins un premier organe d'appui (10a) formé d'au moins un organe allongé (8) dont une première extrémité longitudinale (8a) est fixée sur un élément structurel (9) du châssis (1). Au moins un deuxième organe d'appui (10b) est ménagé sur l'équipement de fond (2) et prend appui contre l'organe allongé (8) sous l'effet de ladite poussée (P1), en générant une prise d'appuis antagonistes (A1, A2) de l'équipement de fond (2) contre le châssis (1) via l'organe allongé (8) provoquant par réaction un déplacement de l'équipement de fond (2).
Patent FR-3071063-A1 (FR)
Title: Procede pour la quantification du soufre pyritique et du soufre organique d'un echantillon de roche
Inventor: ABOUSSOU ANABEL
IPC: G01N33/24
Filed: 2017-09-12
Abstract: - Procédé pour caractériser et quantifier distinctement le soufre pyritique et le soufre organique d'un échantillon de roche sédimentaire. - On soumet un échantillon de roche à une séquence de chauffe en atmosphère inerte, on oxyde en continu les effluents issus de cette chauffe en atmosphère inerte, on mesure en continu le SO2 libéré, et on en déduit une teneur en soufre de pyrolyse et une teneur en soufre pyritique de pyrolyse. Puis on chauffe en atmosphère oxydante le résidu issu de la chauffe en atmosphère inerte, on mesure en continu le SO2 libéré, et on en déduit au moins une teneur en soufre d'oxydation. On détermine la teneur en soufre pyritique à partir de la teneur en soufre pyritique de pyrolyse et d'une fonction de pondération tenant compte d'un premier paramètre représentant un taux de dégradation thermique de la pyrite, d'un deuxième paramètre représentant l'impact de la matrice minérale, et un troisième paramètre représentant l'impact de la matrice organique. On peut en outre déterminer la teneur en soufre organique à partir au moins de la teneur en soufre d'oxydation, de la teneur en soufre de pyrolyse et de la teneur en soufre pyritique. - Application notamment à l'exploration et à l'exploitation pétrolière.
Patent FR-3058235-A1 (FR)
Title: Dephaseur optique et dispositif optique a commande de phase ainsi que procede de reglage de la phase
Inventor: CASPERS JAN NIKLAS
IPC: G02F1/065
Filed: 2017-10-27
Abstract: Déphaseur optique (1) comprenant un guide d'ondes (3), et un élément de réglage (4), qui règle la phase d'un rayonnement électromagnétique conduit par un guide d'ondes (3), et qui est relié à une source de tension électrique (6) pour fournir un signal de réglage (7) servant à régler la phase du rayonnement électromagnétique conduit par le guide d'ondes (3). Le signal de réglage (7) est une impulsion de tension électrique (71, 72, 73).
Patent FR-3077655-A1 (FR)
Title: Gestion d'une memoire non volatile
Inventor: MODAVE JEAN-LOUIS
IPC: G06F12/02
Filed: 2018-02-05
Abstract: La présente description concerne un procédé de gestion d'une mémoire non volatile, dans lequel les informations (D) stockées peuvent être associées à un code de détection et de correction d'erreur choisi parmi deux codes, la sélection (H/L) du code étant effectué, lors de l'écriture, par le programme déclenchant l'écriture.