baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982206-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion d'une batterie en vue de sa non utilisation pendant une duree choisie
Inventor: DEBOURG AGNES
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-11-08
Abstract: Ce dispositif (D) comprend, d'une part, des moyens de calcul (MC) agencés, en cas de réception d'une durée Ds pendant laquelle la batterie (BA) ne sera plus utilisée et d'une température extérieure Te autour de cette batterie (BA), pour déterminer des vitesses d'auto-décharge de la batterie (BA) pour différents états de charge initiaux en fonction de facteurs d'accélération d'auto-décharge et de la température extérieure Te, et des états de charge finaux à l'expiration de Ds en partant des différents états de charge initiaux et en fonction de facteurs d'accélération du vieillissement et des vitesses d'auto-décharge, et, d'autre part, des moyens de sélection (MS) agencés pour déterminer un état de charge initial optimal auquel correspond l'état de charge final qui est près, par valeur supérieure, d'un seuil choisi, afin qu'il soit appliqué à la batterie (BA) pour qu'elle présente cet état de charge final à l'expiration de Ds.
Patent FR-2967639-A1 (FR)
Title: Unite de fabrication equipee d'une branche de montage et d'une branche de liaison
Inventor: MICHAEL SCHUMACHER
IPC: B23P21/00
Filed: 2011-11-18
Abstract: La présente invention décrit une unité de production (1) pour le pré-montage de véhicules. L'unité de production (1) présente une branche de montage (2). La branche de montage (2) présente des supports de montage (3) présentant chacun une unité avant et une unité arrière de plaques de montage (4, 5). Sur ces unités (4, 5), on peut positionner des composants de véhicule d'un châssis de véhicule. L'unité de production (1) présente également une branche de liaison (6), dans laquelle est prévue sur les supports de montage (3) une liaison du châssis de véhicule avec la carrosserie de véhicule. Entre la branche de liaison (6) et la branche de montage (2) est disposée un point d'alimentation en plaques (7) où les unités (4, 5) avant et arrière peuvent être montées sur les supports de montage (3). Chaque support de montage (3) présente un châssis automoteur (8) électrique.
Patent FR-2983818-A1 (FR)
Title: Case for lorry, has driving unit comprising two solid walls extending along lateral walls, where solid walls are positioned against intermediate floor, and roof is positioned on solid walls
Inventor: GROSSE GERARD
IPC: B60P7/02
Filed: 2011-12-09
Abstract: The case has two external lateral walls (20) fixed on a base (18). A roof (26) covers an external case, and is moved with respect to the base according to height of the lateral walls. An intermediate floor (42) is placed in the external case between the base and the roof. A displacing unit (50) displaces the intermediate floor between a lowered position and a raised position. A driving unit comprises two solid walls (44) extending along the lateral walls, where the solid walls are positioned against the intermediate floor. The roof is positioned on the solid walls.
Patent FR-2983781-A1 (FR)
Title: Snap-in valve for use with pressure sensor placed in case to form valve-case sensor assembly mounted directly on rim of wheel of vehicle, has case and indexing unit formed by flat parts to obtain indexing and locating effect of elements
Inventor: PUPPIS JEROME
IPC: B60C29/02
Filed: 2011-12-12
Abstract: The valve (1) has a 360 degrees indexing unit indexed with an assembly relative to a rim. A case (8) is relative to a volumetric reduction of a bulb (4) of the valve. The case and the indexing unit are formed by two flat contiguous parts (11, 12) that are carried out on a cylindrical end part (6a) of a pipe (6) of the valve, and by two corresponding flat parts (13, 14) to obtain an indexing and locating effect of elements for mounting the case on the valve on the rim of a wheel. The corresponding parts are realized in a corresponding housing (15) of the case.
Patent FR-2984145-A1 (FR)
Title: Methode de protection de la peau vis-a-vis des rayons uv, et kit cosmetique
Inventor: ALARD VALERIE
IPC: A61K8/03
Filed: 2011-12-14
Abstract: La présente invention a pour objet une méthode de protection de la peau contre les rayons UV utilisant deux compositions cosmétiques de protection contre les rayons UV dont les indices de protection solaire sont différents l'un de l'autre, cette méthode consistant à appliquer sur la peau avant ou pendant une exposition au soleil une première composition ayant un certain indice de protection solaire, puis à appliquer pendant l'exposition au soleil sur le dépôt résiduel de la première composition, la seconde composition cosmétique ayant un indice de protection solaire inférieur à celui de la première composition. Cette méthode permet avantageusement de ne pas réappliquer la première composition, mais d'utiliser un deuxième produit bien plus agréable à utiliser, tout en retrouvant le niveau de protection conféré par le dépôt de la première composition initial. L'invention concerne également un kit de protection solaire comprenant une première composition de protection contre les rayons UV ayant un indice de protection solaire supérieur ou égal à 30, et au moins une seconde composition cosmétique de protection contre les rayons UV ayant un indice de protection solaire inférieur ou égal à 20, les deux compositions étant conditionnées de façon séparée.
Patent FR-2990611-A1 (FR)
Title: Flexible padding for use in e.g. seat of windowsill, has variable length endless conveyer belt surrounding set of cushions, where cushions are different-sized and freely swivel inside belt according to seat by allowing fixation with railing
Inventor: GENY PHILIPPE JACQUES JEAN LUC
IPC: A47C3/16
Filed: 2012-05-15
Abstract: The padding has a variable length endless conveyer belt surrounding a set of cushions. The cushions are different-sized and freely swivel inside the conveyor belt according to a mattress, a pouf and a windowsill seat by allowing fixation with railing. A circumference of the conveyer belt is perforated with eyelets, which allow all possibilities of closing a loop. The eyelets are fixed on the railing for adjusting dimensions and folds of the railing. A single cushion is fixed at the conveyer belt and intended to serve as a hook to the railing.
Patent FR-2985668-A1 (FR)
Title: Utilisation de squalamine ou analogue comme agent desinfectant
Inventor: BRUNEL JEAN-MICHEL
IPC: A01N63/10
Filed: 2012-01-12
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé choisi parmi la squalamine et un composé aminostéroïdien analogue de la squalamine comme agent désinfectant d'un objet matériel inerte, notamment la pré-désinfection d'un matériel médical, dentaire, de diagnostic ou chirurgical. La présente invention fournit également une composition désinfectante aqueuse ou hydrosoluble utile pour une utilisation selon l'invention caractérisée en ce qu'elle comporte, comme composé actif désinfectant, un dit composé choisi parmi la squalamine et un dit composé aminostéroïdien analogue de la squalamine antibactérien et antifongique, avec des excipients appropriés pour une formulation hydrosoluble ou aqueuse.
Patent FR-2986338-A1 (FR)
Title: Glass, has pin arranged on zone of decoration element and corresponding housing, where pin is ready to cooperate with housing to ensure fixing and positioning of decoration element in removable manner
Inventor: PANISSET CLAUDE
IPC: G02C11/02
Filed: 2012-01-26
Abstract: The glass (1) has an optical or solar face (2) that is connected to two side branches (3, 3a). The side branches are articulated on tenons (4) that are provided directly on the optical or solar face. One of the side branches is likely to integrate a decoration element (6) via a removable fixing unit. A pin (7) is arranged on a zone of the decoration element and a corresponding housing (8) is produced in the side branches. The pin is ready to cooperate with the housing to ensure fixing and positioning of the decoration element in a removable manner.
Patent FR-2991949-A1 (FR)
Title: Balai d'essuyage a connecteur hydraulique
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/46
Filed: 2012-06-14
Abstract: L'invention concerne un balai d'essuyage 3 pour véhicule automobile, comprenant au moins une lame d'essuyage solidaire d'au moins un dispositif de rigidification 14 de la lame d'essuyage et sur lequel est fixé au moins un connecteur mécanique 15 apte à relier le balai d'essuyage 3 à un bras, le balai d'essuyage 3 comprenant au moins un élément 8 dans lequel est ménagé au moins un conduit 9 apte à canaliser un liquide et un connecteur hydraulique 13 en communication au moins avec le conduit 9 et immédiatement adjacent au connecteur mécanique 15, caractérisé par le fait que le connecteur hydraulique 13 comprend au moins un moyen de solidarisation 16 en prise au moins sur le dispositif de rigidification 14. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2995442-A1 (FR)
Title: Cellule memoire a changement de phase
Inventor: NODIN JEAN-FRANCOIS
IPC: H01L21/02
Filed: 2012-09-10
Abstract: L'invention concerne une cellule mémoire comprenant un via en un matériau à changement de phase (41) disposé entre une électrode inférieure (33) et une électrode supérieure (39), dans laquelle le via comprend une région centrale (43) entourée latéralement par une région périphérique (45), les températures de cristallisation et de fusion de la région centrale étant respectivement inférieures à celles de la région périphérique.
Patent FR-2997146-A1 (FR)
Title: Element d'articulation autolubrifiant fonctionnant sous fortes charges en regime dynamique
Inventor: MASSE EMMANUEL
IPC: D06M15/00
Filed: 2012-10-22
Abstract: Cet élément est réalisé à partir d'un enroulement d'un tissu de faible épaisseur comprise entre 20 µm et 150 µm et mélangé avec une résine comprenant des charges, ledit tissu se présentant sous forme de bandes de largueur comprise entre 5 mm et 200 mm, lesdites bandes étant croisées selon plusieurs couches.
Patent FR-2997699-A1 (FR)
Title: Polymeres a faible masse molaire comprenant au moins un groupement terminal 4-methylether-1,3-dioxolane-2-one
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C08F236/14
Filed: 2012-11-05
Abstract: L'invention concerne un polymère de formule (I) : dans laquelle P est un radical divalent polymérique, sous réserve que P soit différent d'un radical polyoxypropylène ; m est un nombre de 1 à 6 ; B est un radical monovalent, divalent, trivalent, tétravalent, pentavalent ou hexavalent, ledit radical comprenant généralement de 1 à 44 atomes de carbone par molécule ; le radical divalent polymérique P étant tel que la masse molaire en nombre Mn du polymère de formule (I) est comprise dans une fourchette de 400 à 8000 g/mol et tel que la polymolécularité (Pd) du polymère de formule (I) est comprise dans une fourchette de 1,0 à 4,0. Procédé de préparation du polymère de formule (I). Procédé de préparation de polyuréthanes comprenant la réaction d'un polymère de formule (I) avec un composé comprenant un groupement amine, ainsi que polyuréthanes susceptibles d'être ainsi obtenus.
Patent FR-3003432-A1 (FR)
Title: Unite de distribution de produits agricoles a une installation d'elevage et installation d'elevage la comportant
Inventor: DUSSAU CHRISTIAN
IPC: A01K5/02
Filed: 2013-03-20
Abstract: L'Unité mobile (1) de distribution de produits prévue pour être montée en suspension sur un rail, comprend une cuve de stockage (10) et un distributeur (11), comprenant une ouverture (110) de chargement en produit et une ouverture (111) de distribution comprenant un corps (112) recevant un moyen de transfert des produits depuis l'ouverture de chargement vers l'ouverture de délivrance, caractérisé en ce que : - le corps (112) est doté de deux chambres longitudinales en relation l'une avec l'autre dont une (112a) est en relation avec l'ouverture (110) et l'autre (112b) en relation avec l'ouverture (111), - l'ouverture (111) s'étend d'une extrémité à l'autre dudit corps, - le moyen de transfert comprend un organe de chargement et de répartition (113), motorisé, et un organe d'écluse (114) étant apte à occuper alternativement une première position en relation avec la chambre (112a) pour être chargée en produit par l'organe (113), et une seconde position en relation avec l'ouverture des produits de distribution (111).
Patent FR-3009923-A1 (FR)
Title: Laisse a enrouler pour animaux domestiques notamment pour chien dotee d'un limiteur de couple
Inventor: SALMON JACQUES
IPC: A01K27/00
Filed: 2013-09-03
Abstract: Dispositif formant laisse comportant un boîtier (1) et une lanière qui peut être enroulée dans le boîtier et en être déroulée, la lanière comportant à une extrémité des moyens pour être fixée à l'animal domestique, par exemple un collier, et le boîtier comportant des moyens de blocage/déblocage pour permettre à l'utilisateur de bloquer ou de débloquer le déroulement de la laisse hors du boîtier, notamment sous la forme d'un bouton (8) de blocage/déblocage, caractérisé en ce qu'il est prévu dans le boîtier des moyens formant limiteur de couple destinés à amortir la force résultante liée à l'action de blocage quasi-instantané du déplacement de l'animal lors de l'actionnement par l'utilisateur des moyens de blocage.
Patent FR-3010882-A1 (FR)
Title: Adaptateur a introduire dans une machine a cafe filtre de menage, permettant l'utilisation de doses de cafe
Inventor: ROIZOT PAUL
IPC: A47J31/02
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention concerne un adaptateur à introduire dans un porte filtre de machine à café de ménage, afin d'utiliser des doses de café plutôt que du café moulu en vrac. Il est constitué d'un contenant en forme d'entonnoir tronqué, terminé par un fond de cannelures, permettant l'accueil de doses de café, l'infusion horizontale et d'une goulotte d'évacuation permettant, elle, l'évacuation du café.
Patent FR-3000890-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essorage d'un systeme de nettoyage pour balai a logement deformable
Inventor: POUSSIN MICKAEL
IPC: A47L13/146
Filed: 2013-01-14
Abstract: L'invention propose un dispositif d'essorage (10) d'un système de nettoyage (60) pour balai (54), notamment pour balai à plat, le dispositif d'essorage (10) comprenant une première et une deuxième grilles (42, 50) entrecroisées formant les parois d'un logement d'essorage (51) du système de nettoyage (60) à l'intérieur du dispositif d'essorage (10), les première et deuxième grilles (42, 50) étant adaptées à être déplacée relativement l'une par rapport à l'autre pour déformer le logement (51).
Patent FR-3000979-A1 (FR)
Title: Safety device for flap of e.g. in-ground swimming pool, has trunk that is provided with section and length to cover flap, where trunk is mounted with articulation capability so as to provide free access to flap in rolled-up position
Inventor: BONNET CLAUDE
IPC: E04H4/10
Filed: 2013-01-16
Abstract: The device has a trunk (3) that is made of a single-piece, where the trunk is provided with a section and length to cover a flap (V) of a swimming pool e.g. in-ground swimming pool, in a rolled-up position. The trunk is mounted with articulation capability so as to provide free access to the flap in the rolled-up position. A free space for the passage of the flap for its unfolding is provided between one of a set of longitudinal sides of the trunk and a wall of a basin (B) along which the flap is mounted in a closed position of the trunk.
Patent FR-3001556-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme d'ordinateur d'aide a la maintenance d'un systeme d'un aeronef utilisant un outil d'aide au diagnostic et des donnees de retour d'experience
Inventor: BOUCHER PATRICE
IPC: G05B23/02
Filed: 2013-01-25
Abstract: L'invention a notamment pour objet l'aide à la maintenance d'un système d'un aéronef comprenant un ensemble d'éléments, des moyens de détection de défaillances d'éléments ou de fonctions mises en œuvre par des éléments et des moyens d'établissement d'un premier niveau de diagnostic. Après avoir détecté une défaillance, une pluralité d'éléments sont identifiés (400), chaque élément de cette pluralité d'éléments étant susceptible d'être à l'origine de la défaillance détectée, seul ou en combinaison avec au moins un autre élément de cette pluralité d'éléments. Une probabilité que l'élément considéré soit à l'origine de ladite défaillance détectée est ensuite déterminée (410) pour chaque élément de cette pluralité d'éléments.
Patent FR-3004362-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement par solvolyse d'un materiau solide composite en vue d'extraire des fibres du materiau traite
Inventor: BAUDU CHRISTOPHE
IPC: B29B17/02
Filed: 2013-04-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement de matériau solide composite, composé par exemple de fibres de carbone solidifié par de la résine. L'invention permet notamment de séparer la résine des fibres afin ensuite de les réutiliser. Les pièces à traiter sont mises dans un panier qui est placé dans un réacteur du dispositif. Le réacteur est ensuite fermé et un solvant est injecté. Des moyens de montée en température du réacteur et en pression s'appliquent dans ladite enceinte de nature à provoquer une réaction de solvolyse ou de dissolution du matériau pendant une durée déterminée. Un moyen d'oscillation déplace le réacteur afin d'exercer un déplacement du matériau solide composite au sein du réacteur pendant la durée déterminée. De cette manière, les éléments placés dans le réacteur sont brassés de façon à présenter un contenu homogène tout au long du traitement.
Patent FR-3004451-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une solution de proteine c viralement securisee par une double etape de nanofiltration
Inventor: OLLIVIER MONIQUE
IPC: C12N9/64
Filed: 2013-04-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une solution de protéine C viralement sécurisée, comprenant : a) la fourniture d'une solution de protéine C préalablement purifiée, b) une première étape de nanofiltration de ladite solution de protéine C préalablement purifiée à travers un nanofiltre ayant une taille moyenne de pores comprise entre 15 et 35 nm, et c) une deuxième étape de nanofiltration de la solution de protéine C obtenue à l'issue de la première nanofiltration à travers un deuxième nanofiltre ayant une taille moyenne de pores inférieure ou égale à 20 nm, avantageusement inférieure ou égale à 15 nm. Elle concerne également une solution de protéine C viralement sécurisée susceptible d'être obtenue par ce procédé, ainsi que son utilisation en tant que médicament, notamment dans le en thérapie de substitution des déficits congénitaux ou acquis en protéine C.
Patent FR-3004973-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'un element d'echangeur de chaleur destine a etre brase.
Inventor: BAZIN MICHEL
IPC: C23G3/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'élément (12) est réalisé par profilage. Le procédé comprend une étape de graissage de l'élément (12) avant profilage et une étape de dégraissage de cet élément (12) après profilage destinée notamment à provoquer l'évaporation ou la destruction d'huile de graissage subsistant sur l'élément (12) après profilage. L'étape de dégraissage est réalisée en projetant au moins un jet de plasma (J) sur la surface de l'élément (12) après profilage. Le jet de plasma (J) est produit par une torche plasma (30) à pression atmosphérique.
Patent FR-3005373-A1 (FR)
Title: Agencement optoelectronique muni d'un nanofil semi-conducteur dont un troncon longitudinal est entoure par une partie d'un miroir
Inventor: GERARD JEAN-MICHEL
IPC: H01L33/02
Filed: 2013-05-02
Abstract: L'agencement optoélectronique (1) comprend un nanofil semi-conducteur (2) destiné à participer au traitement, notamment à une réception et/ou une émission, d'une lumière considérée et un miroir (3) réfléchissant à la lumière considérée. Le nanofil semi-conducteur (2) comporte un premier tronçon (2a) et un deuxième tronçon (2b), et le miroir (3) entoure au moins longitudinalement le premier tronçon (2a) du nanofil semi-conducteur  (2), ledit deuxième tronçon (2b) s'étendant hors du miroir (3).
Patent FR-3010093-A1 (FR)
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: D01F8/12
Filed: 2013-09-04
Abstract: L'invention concerne un monofilament constitué d'une composition de polyamide comprenant au moins 70 % en poids d'un polyamide résultant de la condensation des composés suivants : - une diamine aliphatique comprenant 4 à 18 atomes de carbone, conjointement avec - un diacide (cyclo)aliphatique comprenant 10 à 18 atomes de carbone, et avec - un acide monocarboxylique aliphatique comprenant 2 à 12 atomes de carbone en tant qu'agent d'arrêt de chaîne. L'invention concerne également un processus de fabrication de ce monofilament.
Patent FR-3014453-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d'elements d'electrode a une canne d'electrolyse et ensemble de raccordement associe
Inventor: FERRIEUX PATRICK
IPC: C25D17/04
Filed: 2013-12-06
Abstract: Un dispositif de raccordement (16) d'éléments d'électrodes (12, 14) à une canne d'électrolyse (10), comporte un corps (18) présentant une cavité centrale (24), une paroi de serrage (20) pourvue d'un filetage et traversée par un trou (22) débouchant dans la cavité centrale (24) suivant un axe géométrique de serrage (26) pour le passage d'un élément de serrage fileté (28), au moins deux parois d'appui (30) traversées chacune par une fenêtre de passage (32) débouchant dans la cavité centrale (24), les fenêtres de passage (32) se faisant face de part et d'autre d'un premier plan médian de référence passant par l'axe géométrique de serrage (28) pour le passage de la canne d'électrolyse (10) par les deux fenêtres de passage (32) suivant un axe de passage (38) perpendiculaire à l'axe de serrage (26). Au moins une première des parois d'appui (30) est pourvue d'une extension filetée (40) coopérant avec un écrou de fixation (42) d'un élément d'électrode (14) enfilé sur la canne d'électrolyse (10).
Patent FR-3020828-A1 (FR)
Title: Dispositif sectionneur par charge creuse pour cisaillement des jambes des plates-formes petrolieres, et, par extension, de tous les cylindres creux
Inventor: PHILIP JEAN CLAUDE
IPC: E21B29/02
Filed: 2014-05-12
Abstract: Dispositif sectionneur par charge creuse destiné au cisaillement des jambes de plates-formes pétrolière, et par extension, de tous les cylindres creux. La présente invention se rapporte à un dispositif constituant un dard à très haute température, constitué par la décomposition chimique d'un explosif détonnant mis en œuvre dans un conteneur métallique circulaire, disposant sur sa périphérie d'une coupelle circulaire continue orientée vers la surface à découper. Utilisation principale : Cisaillement simultané des pieds des plates-formes pétrolières en vue de leur démantèlement, et, par extension de tous cylindres creux.
Patent FR-3026040-A1 (FR)
Title: <p>"le groum", outil servant aux ouvertures des fenetres pvc, lors des interventions sapeurs pompier pour ouvertures de porte, ou personnes ne repondant pas aux appels</p>
Inventor: PELLETIER MICKAEL
IPC: B25B33/00
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention consiste à glisser la pièce façonnée (schéma 1/piece2) entre la fenêtre et son montant. Une fois en buté, l'intervenant fais levier avec le manche (schema1/piece1) soulevant la fenêtre afin d'y dégager le mécanisme (image1). L'outil est constitué d'un manche (shéma1/piece1), d'une pièce façonnée (schéma1/piece2) fixé fortement au manche. La pièce façonnée (schéma2/piece2) aura un angle de 155° et un chanfrein en pointe de 20°, elle aura une épaisseur de 8mm et sera fait d'un acier indéformable. Cet outil est exclusivement réservé par les sapeurs-pompiers ou autres organisme de secours. Il permet l'ouverture des fenêtres sans causer de dommage, mais également sans risque de blessure pour l'utilisateur.