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Patent FR-3093742-B1 (FR)
Title: Système de tri, récupération et stockage d’eau utilisée en vue de son réemploi à des fins non alimentaires
Inventor: GAGNEUR GUILLAUME
IPC: E03B1/04
Filed: 2019-03-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: Système de tri, récupération et stockage d’eau utilisée en vue de son réemploi à des fins non alimentaires.  L'invention concerne un système doté d’un dispositif pour récupérer facilement l'eau de lavage d'un évier ou d'un lavabo (1), afin de la stocker dans un second dispositif pour ensuite l'utiliser via différents accessoires suivant la finalité telle que l'arrosage, remplissage de réservoirs (toilettes…).  Il est constitué d'un siphon (2) avec paroi (3) divisant ce dernier en deux. Ces deux parties divisées par ladite paroi (3) seront intitulées demi-siphon. Chaque demi-siphon permet d'acheminer un type d'effluent vers l'une des 2 sorties (A eau utilisable (5) et B eau non utilisable (4)) Le choix du circuit de l'eau est réalisé par l'utilisateur à l'aide d'une languette (6) sur le bouchon (7). Lorsque le bouchon (7) situé dans la bonde (8) est positionné pour acheminer l'eau vers le demi-siphon permettant son stockage (sortie A : eau réutilisable), nous utiliserons le terme "position éco".  Lorsque le bouchon (7) est en position éco, l'eau passe par un tuyau (9) puis un filtre (20) pour finir dans le récupérateur (10).  Le récupérateur (10) est déconnectable grâce à un raccord mâle (11-1) et femelle (11-2). Ce récupérateur (10) possède sous la face inférieure un raccord étanche (12-1). Il peut être installé sur la station d’accueil (22), pour remplir le réservoir des toilettes lors d’une prochaine chasse ou un tuyau d’arrosage (23) peut y être raccordé, Il y a de multiple réutilisations possibles (arrosage automatique notamment…)  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094052-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle du placement dans l’état de glissement d’un embrayage d’un véhicule à boîte de vitesses robotisée
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16D48/12
Filed: 2019-03-22
Granted: 2022-06-24
Abstract: Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un moteur thermique fournissant du couple sur un vilebrequin auquel est solidarisé un volant moteur, une boîte de vitesses robotisée et comprenant un arbre primaire et un arbre secondaire offrant N rapports de marche avant, avec N ≥ 2, un embrayage couplant l’arbre primaire au volant moteur et plaçable dans un état de glissement, et une première cartographie définissant N premières zones primaires associées respectivement aux N rapports, chaque première zone primaire étant délimitée par des délimitations primaires définies par des points de fonctionnement. Ce procédé comprend une étape (10-20) dans laquelle on impose le placement de l’embrayage dans un état de glissement lorsque le point de fonctionnement en cours est compris dans au moins une première zone secondaire contigüe d’une première zone primaire prédéfinie.  Figure 2
Patent FR-3094734-B1 (FR)
Title: Roue escamotable montee sur ressort pour plateforme roulante
Inventor: BOISSINOT THOMAS
IPC: E06C7/46
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-04-30
Abstract: Plateforme (1) destinée à recevoir une charge, la plateforme comprenant un plan (4) avant, et un plan (5) arrière, formés de deux montants (7) reliés entre eux, ainsi qu'un ensemble (3) de roulage escamotable incluant : une monture (13) reliée à un des plans ; un support (11) pivotant selon un axe transversal par rapport à la monture ; une roue (12) pivotante selon un axe (19) de roulage monté transversalement par rapport au support ; un moyen (14) de rappel destiné à exercer un effort de traction entre le support et la monture, l'ensemble de roulage évoluant entre une position sortie lorsque la plateforme est vide, et une position rentrée lorsque la plateforme reçoit la charge, le support comprenant un point (25) d'appui, destiné à permettre l'appui du support sur le sol, lorsque l'ensemble de roulage est en position rentrée. Figure pour abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096254-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’un connecteur de tubulure pour la nutrition entérale d’un patient
Inventor: BESSON ETIENNE
IPC: A61J15/00
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-07-29
Abstract: Un dispositif de nettoyage (1) d’un connecteur (93) de tubulure pour la nutrition entérale d’un patient, ledit connecteur (93) comprenant une ouverture centrale (O) et une gorge annulaire périphérique (G) formée extérieurement à l’ouverture centrale (O), ledit dispositif de nettoyage (1) comprenant au moins un organe de préhension (2) s’étendant selon un axe central X, au moins une brosse de nettoyage périphérique (3), montée solidairement à l’organe de préhension (2), décalée latéralement par rapport à l’axe central X et configurée pour être insérée dans la gorge annulaire périphérique (G) du connecteur (93) afin de la nettoyer, et une brosse de nettoyage centrale (4), montée solidairement à l’organe de préhension (2) selon l’axe central X et configurée pour être insérée dans l’ouverture centrale (O) du connecteur (93) afin de la nettoyer.    Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3098571-B1 (FR)
Title: système de récupération thermique d'un condenseur de distillation et procédé associé
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: F24H8/00
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-07-29
Abstract: Système de récupération thermique d'un condenseur de distillation et procédé associé L’invention concerne un système de récupération d'énergie thermique comprenant : un module de condensation d'un solvant issu d'un dispositif de distillation, et un module pour chauffer un fluide, caractérisé en ce que le module de condensation comprend un premier échangeur thermique et un deuxième échangeur thermique agencé en série, et que le système de récupération comprend un circuit fluidique, apte à recevoir un fluide caloporteur, configuré pour assurer la connexion thermique d'au moins le premier échangeur thermique avec le gaz à chauffer de sorte à transférer l'énergie thermique du module de condensation au gaz à chauffer. La présente invention concerne le domaine de la récupération thermique. En particulier, l'invention s'applique à un dispositif de distillation plus précisément au niveau d'un condenseur d'un dispositif de distillation et donc de condensation générant des pertes thermiques pouvant être récupérées et utilisées localement, par exemple dans les distilleries, les machines de nettoyage de métaux et de pièces industriels ou de nettoyage à sec, dans lequel l'énergie thermique est récupérée au niveau du condenseur du dispositif de distillation pour la transférer à une circulation d'air dans un tambour de séchage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103991-B1 (FR)
Title: Procede de transfert intercellulaire et reseau associe
Inventor: LAGRANGE XAVIER
IPC: H04W60/04
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de transfert intercellulaire d’une communication en cours entre un terminal mobile et une station de base vers une station de base cible dans un réseau radio-mobile linéaire bi-sectorisé.   Le réseau comprend une pluralité de stations de base configurées pour assurer une couverture radio le long d’une voie de transport selon laquelle le terminal mobile se déplace selon une pluralité de sections couvertes chacune par au moins deux stations de base distinctes.   Le transfert intercellulaire est déclenché lorsqu’un délai de propagation entre le terminal mobile et une station de base déterminé selon un paramètre d'anticipation de transmission, tel qu’un paramètre d’avance en temps, décroit de manière à passer en dessous d’un seuil prédéterminé.     Figure pour l'abrégé : Figure 1.
Patent FR-3105082-B1 (FR)
Title: Formage de conteneurs par pliage de plaques cartonnées
Inventor: RODOT VINCENT
IPC: B31B50/44
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de formage de conteneurs (110) par pliage de plaques cartonnées (100), comprenant un poste (4) de pliage de plaques cartonnées (100), pourvu d'une matrice (200) ; un poste (3) de manutention desdites plaques (100) depuis un magasin (2) vers ledit poste (4) de pliage, avec un châssis (30) et au moins une tête (6) de préhension mobile sur le châssis (30) et comprenant un moyen (7) de saisie et de maintien de ladite plaque (100), ainsi qu'un poinçon (201) conformé complémentairement pour coopérer intérieurement avec ladite matrice (200), ledit poinçon (201) comprenant une surface d'appui contre le fond (101) de ladite plaque (100) saisie, caractérisé en ce que ledit moyen (7) de saisie est monté mobile par rapport audit poinçon (201) et libre en mouvement dans au moins un plan parallèle à ladite surface d'appui.L'invention concerne aussi un procédé de formage correspondant.     Figure pour l'abrégé : Fig. 10
Patent FR-3107710-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en acier nitruré
Inventor: BADREDDINE JAWAD
IPC: C23C8/80
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce (1) en acier nitruré. Après la nitruration on réalise un choc laser sur une surface (10) de la pièce nitrurée.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3109730-B1 (FR)
Title: Dispositif aérosol contenant une composition comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé et au moins un agent propulseur
Inventor: RODRIGUES CÉFÉRINO
IPC: A61K8/895
Filed: 2020-04-30
Granted: 2023-10-06
Abstract: Dispositif aérosol contenant une composition comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé et au moins un agent propulseur La présente invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition comprenant au moins un ou plusieurs copolymère(s) acrylique(s) siliconé(s) et de 30 à 70% en poids d’au moins un ou plusieurs agent(s) propulseur(s).  La présente invention concerne également un procédé de mise en forme des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape d’application sur dites fibres kératiniques d’une composition délivrée à partir d’un dispositif aérosol tel que défini précédemment.
Patent FR-3110453-B1 (FR)
Title: Treuil pour le déplacement d’une charge dans l’industrie du spectacle et procédé d’utilisation d’un tel treuil
Inventor: DUCOURET PHILIPPE
IPC: B66D1/40
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-13
Abstract: Un treuil (T) pour le déplacement d’une charge dans l’industrie du spectacle, le treuil comprenant (T) un châssis (1), un tambour (2) comportant un filet de réception (20) qui est hélicoïdal et configuré pour coopérer avec le câble de traction (K) et un dispositif de guidage (3) du câble de traction (K) comportant une tige de guidage (30) et un organe de guidage (4) comportant, d’une part, une gorge (41) configurée pour coopérer avec le câble de traction (K) et, d’autre part, un doigt (42) positionné dans le filet de réception (20) du tambour (2) de manière à définir précisément la position de la gorge (41) par rapport au filet de réception (20) afin que la gorge (41) maintienne le câble de traction (K) dans le filet de réception (20).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110894-B1 (FR)
Title: Drone modulaire multi-mission amélioré
Inventor: GARBAY NICOLAS
IPC: H01R13/40
Filed: 2020-06-02
Granted: 2022-08-05
Abstract: Drone modulaire multi - mission amélioré Ce drone (20) associant un module central (1) et un module de configuration (24) comporte une interface de connexion constituée : un rail (34), ledit rail portant à sa surface un bus d’alimentation, qui est connecté d’une part à des moyens de stockage d’énergie électrique (3) et d’autre part à des moyens de contrôle/commande (7) propres à communiquer par courant porteur de ligne avec le module de configuration ; et un socle (50), ledit socle comportant une rainure (51) présentant une forme complémentaire de celle du rail (34) pour un couplage mécanique, et un moyen de captage (56) pour collecter le courant circulant sur le bus d’alimentation (46) du rail.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112966-B1 (FR)
Title: Procédé et système de prétraitement d’effluent gazeux pour le captage de CO2en post combustion
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: B01D53/40
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-11-11
Abstract: La présente invention concerne le domaine du captage du CO2 provenant d'un effluent gazeux. On réalise une combustion de l’effluent gazeux d’entrée avec un combustible, de manière à obtenir un effluent gazeux chaud et riche en composés acides et on refroidit l’effluent gazeux chaud et riche en composés acides pour obtenir un effluent froid et riche en composés acides, qui est ultérieurement utilisé dans l’étape de mise en contact avec une solution absorbante riche en composés acides.  Figure 2 à publier.
Patent FR-3115632-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une couche de pérovskite à multi-cations
Inventor: FIEVEZ MATHILDE
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-10-26
Granted: 2023-05-05
Abstract: Fabrication d’une couche de pérovskite (100) à multi-cations, le procédé comprenant les étapes de :      a) fourniture d’un substrat (1) présentant une face de dépôt (2),  b) dépôt d’une solution précurseur comprenant des précurseurs de la pérovskite de sorte à former un film humide (5) sur la face de dépôt (2), les précurseurs comprenant au moins du CsX, FAY, PbZ2, avec X, Y et Z = I, Br, de sorte que la couche de pérovskite (100) présente une formule brute du type CsxFA(1-x)Pb(IyBr(1-y))3 avec x compris entre 0.04 et 0.22 et y compris entre 0 et 1, et c) balayage d’une surface exposée du film humide (5) par un flux d’air sec ou de gaz inerte présentant une vitesse supérieure ou égale à 120 m/s,      et un traitement thermique sur le substrat (1) de sorte que la face de dépôt (2) présente une température d’environ 25°C à 80°C aux étapes b) et c).    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3104968-B1 (FR)
Title: Agent de conditionnement naturel
Inventor: METTE MANUELA
IPC: A61K8/41
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention concerne un agent de traitement capillaire, comprenant : du chlorure de diméthyl-bis[2-[(1-oxooctadécyl)oxy]éthyl]ammonium, des esters d’acide caprylique et d’alcools gras d’huile de coco et/ou un triglycéride caprylique/caprique, de l’alcool arachidylique, au moins un arachidylglucoside, et l’un ou les deux de la triméthylglycine et du glycérol. L’invention concerne également l’utilisation cosmétique d’un tel agent de traitement capillaire.
Patent FR-3120279-B1 (FR)
Title: Calibration d'un atténuateur RF
Inventor: AYRAUD MICHEL
IPC: H04B1/16
Filed: 2021-02-26
Granted: 2024-01-05
Abstract: Calibration d'un atténuateur RF La présente description concerne un circuit (100') comprenant :une borne d'entrée (RFin) configurée pour recevoir un premier signal à une première fréquence ;une chaîne de démodulation (101) connectée à la borne d'entrée (RFin) et comprenant un amplificateur faible bruit (LNA) ayant une entrée couplée, de préférence connectée, à ladite borne (RFin) ; une impédance variable commandable (104) connectée entre un premier noeud (105) et un noeud (106) configuré pour recevoir un potentiel de référence (GND), le premier noeud (105) étant connecté à la borne d'entrée (RFin) et/ou à l'entrée de l'amplificateur (LNA) ; etune source de courant (300) configurée pour fournir un courant (ical) à la première fréquence (FRF) au premier noeud (105).  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3123561-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la dispersion de cendres funeraires a partir d’un aeronef pilote a distance
Inventor: SIGUIER FRANCK
IPC: B64D1/16
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention porte sur un dispositif (100) pour la dispersion de cendres (101) funéraires à partir d’un aéronef (102) piloté à distance.   A cet effet, le dispositif (100) comprend :   une urne funéraire (103) adaptée pour contenir, de manière hermétique et éventuellement scellée des cendres (101), l’urne (103) étant fermé par un premier moyen de fermeture, un couvercle d’urne (108) avec un mécanisme de trappe (109) à ouverture commandée qui constitue un second moyen de fermeture qui remplace le premier moyen de fermeture, des moyens de réception de l’urne funéraire (103), pour recevoir ladite urne une fois fermée après retournement de-bas-en-haut de l’ensemble formé par l’urne funéraire (103) et du second moyen de fermeture mis en place sur ladite urne, de telle sorte que ledit ensemble est agencé dans lesdits moyens de réception avec le second moyen de fermeture disposé en-dessous de l’urne (103).  L’invention se rapporte également à un procédé et un aéronef pour la dispersion de cendres.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131471-B1 (FR)
Title: Procédé de protection d’un réseau électrique par déclenchement d’actions sur des protections physiques que comporte le réseau
Inventor: DENEUVILLE BORIS
IPC: H02H1/00
Filed: 2021-12-23
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de protection d’un réseau électrique, dans lequel on met en œuvre :   Un suivi d’au moins une grandeur électrique sur le réseau,Un déclenchement d’actions sur des protections physiques que comporte le réseau, en fonction de ce suivi,  et dans lequel on met en œuvre préalablement les étapes suivantes :  - Détermination d’une modélisation du réseau électrique,  - Détermination de valeurs pour certains paramètres physiques du réseau ainsi modélisé, et de plages de valeurs pour d’autres paramètres physiques dudit réseau modélisé,  - Calcul, en fonction de la modélisation et pour plusieurs valeurs d’au moins un paramètre physique que le calculateur fait varier dans une plage de valeurs ainsi déterminée, de valeurs pour au moins une grandeur électrique,  - Détermination de situations de défaut ou de situations défavorables sur le réseau en fonction des valeurs ainsi obtenues,   - Réglage des déclenchements d’actions sur les protections physiques du réseau électrique en fonction des situations ainsi déterminées.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2139097-B1 (FR)
IPC: A61K6/083
Filed: 1972-05-18
Granted: 1977-12-23
Abstract: 1358350 Stable silanol solutions; polymerization of bis-methacrylates LEE PHARMACEUTICALS 24 May 1972 [24 May 1971] 24439/72 Headings C3S and C3P Stable solutions of silanols of the formula (HO) 3 Si(CH 2 ) n Y, wherein Y denotes an organofunctional group and n is 0 or an integer of from 1 to 3, are prepared by hydrolysing a silane of the formula X 3 Si(CH 2 ) n Y, wherein X denotes a hydrolysable group, and extracting the resulting silanol from the aqueous solution with a non-polar water-immiscible organic solvent in which the silanol is soluble. Suitable starting silanes are vinyl tris(2-methoxyethoxy)- silane, gamma-methacryloxypropyltrimethoxysilane, beta - (3,4 - epoxy - cyclohexyl)ethyltrimethoxysilane, gamma - glycidoxypropyltrimethoxysilane, gamma - mercaptopropyltrimethoxysilane, gamma - aminopropyltriethoxysilane, and N-beta-(aminoethyl)-gammaaminopropyltrimethoxysilane. Hydrolysis may be carried out with an acid or a base and the solvent solution is preferably neutralized after extraction. Suitable extraction solvents are ethyl ether, chloroform and methylene chloride. Uses.-For improvement of bonding of organic resins to mineral surfaces. Thus quartz, soda lime and glass bead fillers treated with the silanol solutions and subsequently with benzoyl peroxide give improved results when mixed with resin compositions based on a mixture of bisphenol - A - bis - (3 - methacrylate - 2 - hydroxypropyl)ether, triethylene glycol dimethacrylate ester, N - 4 - tolyl - diethanolamine and butylated hydroxytoluene. The above resin composition may also be applied to teeth previously treated successively with the silanol solutions and benzoyl peroxide.
Patent FR-2397489-B1 (FR)
IPC: G03G15/01
Filed: 1977-12-21
Granted: 1982-02-19
Abstract: Disclosed is a protected document such as a negotiable instrument, a title instrument, indentification document or other documents which should be kept secure from illegal copying by color copiers. The method of making the document comprising preprinting a "VOID" or other warning or cancellation phrase pattern in half tone or multitone on the document and camouflaging this pattern is also disclosed.
Patent FR-2412848-B1 (FR)
IPC: G06F11/00
Filed: 1978-12-08
Granted: 1983-03-18
Abstract: An In-Situ Test and Diagnostic Circuit and Method to monitor the integrity of external connections of a current mode logic integrated circuit chip (inputs and outputs) as well as the integrity of the logic function thereof. The circuit comprises three parts: an "Open" Input Detector to detect open connections or connections that are becoming open between one chip and another; an Output Short Detector to monitor shorts at any chip output; and a Signature Test and Diagnostic circuit to determine if the logic function of the chip itself is operational. All the foregoing circuit parts are formed as an integral part of each CML chip and connected to an output terminal called a Test and Diagnostic Pin.
Patent FR-2474014-B1 (FR)
IPC: C01B/
Filed: 1980-01-18
Granted: 1981-12-11
Abstract: 1. A process for producing a zeolite of type A with a high water absorption capacity, with an SiO2 / AI2 O3 molar ratio higher than 1.85 and advantageously at least equal to 2, characterized in that : (a) a mixture of solutions of sodium aluminate and silicate is made from a solution of aluminate which is advantageously cooled at from -10 to +10 C, and a solution of silicate, at a temperature such that the temperature of the resulting medium is substantially lower than the ambient temperature, with sufficient agitation being maintained to permit the formation of a homogenous solution having the appearance of a gel and with the molar ratio in the reaction medium being maintained at a value which is at least equal to 1.85 ; (b) the temperature of the reaction medium is raised to a value in the range of from 60 to 100 C ; (c) the medium is maintained at that temperature for a sufficient period of time of from 0.2 to 5 h, so as to cause crystallisation and redispersion of the silicoaluminate in the form of suspension of crystals in the liquid phase, and (d) the resulting crystals are separated and dried.
Patent FR-2470967-B1 (FR)
IPC: G01N31/22
Filed: 1980-11-20
Granted: 1983-05-06
Abstract: A method of measuring gas, vapor and aerosol components in an air sample, using a gas detecting device, includes a glass tube having openable ends for the flow of test gas therethrough and a filter therein entraining components to be measured, comprises, breaking an ampoule of a liquid solvent for the materials entrained by the filter to cause the solvent to pass through the filter into a granular reaction layer and then through an empty chamber. The testing tube includes a liquid lock which is formed by a hydrophobic paper which is disposed downstream of the empty chamber so as to retain the reacting products in the chamber so they may be viewed. The reactant products undergo a color change in proportion to a substance to be detected, such as sulfuric acid, for example.
Patent FR-2510277-B1 (FR)
Inventor: BUI NGOC CHAU
IPC: G04G99/00
Filed: 1982-07-15
Granted: 1986-02-14
Abstract: Some at least of the control signals usually produced by manual control members and applied to the control circuit of the watch to control the performance of the different functions thereof are produced directly from words pronounced by the user, belonging to a pre-determined vocabulary, by an assembly for producing control signals by means of speech, which comprises electro-acoustic means for converting a pronounced word into an analog signal representing that word, means for transforming the analog signal into an item of logic control information and means for transforming the logic information into a control signal which can be directly applied to a control circuit for controlling performance of the function corresponding to the word pronounced.