baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2902747-A1 (FR)
Title: Motor vehicle subassembly for cab interior airconditioning system, has interface piece with support plate comprising joint support zone surrounding air passage recess and peripheral flared zone extended in direction opposite to foam joint
Inventor: BILLARD XAVIER
IPC: B60H1/26
Filed: 2006-06-27
Abstract: The subassembly (10) has an air conditioning apparatus`s case (12) and an air channeling unit (14) connected by an interface piece (20) interposed between an opening (16) and another opening (13) e.g. cab interior ventilating air outlet. The unit is constituted of a crosspiece (14A). The piece has a central air passage recess (22) and a support plate that is cooperated with a compressible foam joint (30) located at the periphery of the opening (13). The plate has a joint support zone (24A) surrounding the recess and a peripheral flared zone (24B) extended in a direction opposite to the joint. An independent claim is also included for a method for assembling a motor vehicle sub assembly.
Patent FR-2915372-A1 (FR)
Title: Bodily secretion e.g. menstrual period, absorbing and inhibiting device for use by person during night, has pad profiled in small wing form which is matched with form of body between rear of vagina orifice and coccyx
Inventor: LECLERC CATHERINE
IPC: A61F13/47
Filed: 2007-01-09
Abstract: The device has an absorbing pad cooperated with a sanitary napkin (4). The pad is profiled in a small wing form which is matched with a form of a body between a rear of a vagina orifice and a coccyx. The pad is prolonged at right and left from its front half part (1) by two self-adhesive fins (3) which permit hooking of the pad on a rear third part of the sanitary napkin. The pad is constituted of an absorbing core with a material that is thicker in the front half part. An external surface of liquid permeable cover and barrier sheets is coated by a sticky material.
Patent FR-2913094-A1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule automobile.
Inventor: CASENAVE SEBASTIEN
IPC: F21W107/10
Filed: 2007-02-22
Abstract: L'invention a pour objet un module optique pour dispositif d'éclairage de véhicule automobile comportant au moins un réflecteur ( R) , une source lumineuse et un système de cache double comprenant deux portions de cache (C1,C2) optiquement actifs décalés l'un par rapport à l'autre par rapport à l'axe optique du module. La seconde portion (C2) est inclinée, au moins sur une partie de sa zone supérieure (C22) susceptible de recevoir des rayons provenant de la source ou du réflecteur, d'au moins 35 degres , notamment d'au moins 38 à 40 degres , par rapport à la verticale ou par rapport au plan médian de la première portion de cache (C1).
Patent FR-2915552-A1 (FR)
Title: Conduite tubulaire flexible pour le transport d'hydrocarbures gazeux.
Inventor: BINET ERIC
IPC: F16L11/08
Filed: 2007-04-27
Abstract: L'invention concerne une conduite tubulaire flexible (1) pour le transport de gaz sous haute pression dans le domaine de l'exploitation pétrolière offshore.La conduite est du type non lié et à passage lisse, et comprend de l'intérieur vers l'extérieur un tube polymérique interne (2), une voûte de pression (3) formée par l'enroulement à pas court d'au moins un fil, une première paire intérieure (4, 5) de nappes croisées d'armures de traction, une gaine intermédiaire polymérique (6), une deuxième paire extérieure (7, 8) de nappes croisées d'armures de traction et une gaine externe polymérique (9), et elle est caractérisée en ce que la paire intérieure (4, 5) de nappes d'armures de traction est enroulée avec un angle d'hélice inférieur à 35 degres et en ce que la paire extérieure (7,8) de nappes d'amures de traction est enroulée avec un angle d'hélice sensiblement égal à 55 degres .
Patent FR-2915656-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en portions avec pinces et lame de coupe
Inventor: LE PABIC FABRICE
IPC: A22C11/00
Filed: 2007-05-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mise en portions d'un boudin continu pour la réalisation de portions, en particulier de saucisses, comprenant au moins une paire de pinces opposées aptes à être déplacées l'une vers l'autre par des moyens d'actionnement pour écraser le boudin, chaque pince comprenant au moins une première plaque (141, 151) et une seconde plaque (142, 152) présentant chacune des bords avant de pincement (141a, 151a; 142a, 152a) et disposées de sorte que les premières plaques et les secondes plaques forment respectivement par leur bord avant un premier passage (181) et un second passage (182) à section variable, et au moins une lame associée à la paire de pinces, apte à être déplacée transversalement aux plaques entre le premier passage et le second passage pour couper le boudin.
Patent FR-2916807-A1 (FR)
Title: Determination et correction du phasage de la position angulaire d'un moteur quatre temps a combustion interne a injection indirecte et a coupure d'injection sequentielle / reinjection sequentielle controlee dans le temps
Inventor: CREMONA PATRICK
IPC: F02D35/00
Filed: 2007-06-04
Abstract: Procédé de détermination du phasage de la position angulaire d'un moteur quatre temps à combustion interne à injection indirecte et à coupure d'injection séquentielle / réinjection séquentielle contrôlée dans le temps, caractérisé en ce qu'il comprend, le moteur étant en fonctionnement, les étapes suivantes :. observation de la courbe (3, 4) du régime moteur (1) en fonction du temps (2) durant une phase de coupure d'injection séquentielle et/ou de réinjection séquentielle réalisée en accord avec les oscillations attendues de la transmission,. discrimination selon la forme de ladite courbe (3, 4), une forme sensiblement linéaire (3) étant indicative d'un phasage correct, alors qu'une forme sensiblement sinusoïdale (4) est indicative d'un phasage incorrect.Application à la correction du phasage.
Patent FR-2925802-A1 (FR)
Title: Procede d'acquittement de donnees
Inventor: LAGRANGE PASCAL
IPC: H04L12/24
Filed: 2007-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acquittement de données reçues par un dispositif de communication, les données étant reçues par paquets de données, chaque paquet comprenant une pluralité de blocs de données. Le dispositif de communication :- détermine (E503), pour un paquet, le nombre de blocs de données dont les données peuvent être traitées correctement,- envoie (E509, E510 E515), pour au moins un bloc de données du paquet, un acquittement si le nombre de blocs de données dont les données peuvent être traitées correctement est compris entre un premier et un second seuils, et- envoie (E504, E505, E511, E512, E515), pour le paquet de données, une information au niveau paquet représentative du nombre de blocs de données dont les données peuvent être traitées correctement si le nombre de blocs de données dont les données peuvent être traitées correctement est inférieur au premier seuil ou supérieur au second seuil.
Patent FR-2911077-A1 (FR)
Title: Procede de purification ou de separatiion utilisant plusieurs adsorbeurs decales en phase
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01D53/04
Filed: 2007-01-05
Abstract: Procédé de purification ou de séparation, fonctionnant en mode TSA, d'un mélange gazeux à au moins deux constituants, dans lequel on met en oeuvre n adsorbeurs avec n >= 4, chaque adsorbeur étant soumis à un cycle de pression de durée T donnée comprenant une période de production et une période de régénération, caractérisé en ce que les cycles de pression de tous les adsorbeurs sont décalés les uns par rapport aux autres d'une durée de décalage x.Deltaϕ avec 1<= X <= (n-1), Deltaϕ appelé temps de phase et Deltaϕ= T / n.
Patent FR-2912206-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de production de monoxyde de carbone par distillation cryogenique
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: C01B32/40
Filed: 2007-02-01
Abstract: Dans un procédé de production de monoxyde de carbone par distillation cryogénique utilisant un système de colonnes de distillation (5, 11) alimenté par un mélange comprenant au moins de l'hydrogène et du monoxyde de carbone comme composants principaux et au moins une partie du temps l'azote dans lequel on sépare le mélange dans un système de colonnes comprenant une colonne de déazotation (11) pour produire un débit enrichi en azote et un débit dépourvu en azote et on soutire du système de colonnes un débit enrichi en monoxyde de carbone pour servir de produit caractérisé en ce que si la teneur en azote du mélange tombe en dessous d'un seuil donné, on envoie de l'azote (17) provenant d'une source extérieure, autre que la source d'où provient le mélange, en amont de ou dans la colonne de déazotation.
Patent FR-2915996-A1 (FR)
Title: Materiaux routiers bitumineux, notamment enrobes a froid et graves-emulsions, et tapis routiers formes a partir de ces materiaux
Inventor: JORDA ERIC
IPC: C08L95/00
Filed: 2007-05-10
Abstract: Matériau routier bitumineux obtenu par imprégnation, enrobage ou mise en contact d'un granulat, d'un matériau de recyclage, d'un agrégat d'enrobé ou d'un mélange de ces produits avec une émulsion bitumineuse (E), caractérisé par le fait que les particules de bitume de l'émulsion bitumineuse (E) utilisée pour l'imprégnation, l'enrobage ou la mise en contact comportent une fraction (F) représentant 10 à 40% des particules de bitume et étant d'un diamètre médian inférieur ou égal à 0,6 µm, de préférence compris entre 0, 1 et 0, 6 µm, le reste des particules de bitume de l'émulsion étant d'un diamètre médian supérieur ou égal à 1 µm, de préférence compris entre 1 et 20 µm. Le matériau consiste avantageusement en enrobés à froid ou en graves-émulsions.
Patent FR-2917987-A1 (FR)
Title: Device to change tools used in cleaning and degreasing step on a production line technology such as automobile manufacturing according frequency of n and p cycles, includes container, a counting unit, and a unit for opening a trap door
Inventor: SANCHEZ SAMUEL
IPC: B23Q3/155
Filed: 2007-06-27
Abstract: The device to change consumable tools that are used in cleaning and degreasing step on a production line technology such as automobile manufacturing according to a frequency of n and p cycles, comprises a container such as an anti-inflammable trashcan for receiving consumable tools, a unit for counting the number of cycles of the production line technology, a unit for opening a trap door by an operator thus allowing the passage and deposition of the consumable tools inside the container, and a unit for communicating the counting unit and the trap door opening unit. The device to change consumable tools that are used in cleaning and degreasing step on a production line technology such as automobile manufacturing according to a frequency of n and p cycles, comprises a container such as an anti-inflammable trashcan for receiving consumable tools, a unit for counting the number of cycles of the production line technology, a unit for opening a trap door by an operator thus allowing the passage and deposition of the consumable tools inside the container, a unit for communicating the counting unit and the trap door opening unit, and a unit to ensure the changes of consumable tools in all n cycles of the technical process. The container comprises an opening with the trap door that is shifted between an open position and a closing position of the container. The change ensuring unit comprises a unit for detection of the passage of the trap door in the open position, and an information unit for each opening of the trap door. The detection unit is constituted by a sensor. The number of n and p cycles is 1 and 20 respectively. An independent claim is included for a device for the evacuation of a part of element to be assembled on a production line technology.
Patent FR-2921814-A1 (FR)
Title: Skirting board cleaning and scrapping apparatus for building, has brushing mechanism angularly indexable along end portions arranged with respect to rolling structure, and cover permitting aspiration and evacuation of dust and waste
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: A47L9/04
Filed: 2007-10-05
Abstract: The apparatus (A) has a rolling structure comprising a horizontal platform (1) mounted on rolling units (2) i.e. wheel. The rolling structure has a portal frame (3) to authorize positioning of a case (4) that integrates a motor group (5) and a brushing mechanism (6). The brushing mechanism is angularly indexable along two end portions laterally arranged with respect to the rolling structure. The rolling structure is arranged for receiving an aspirator block (BA) mounted on a carriage. A bonnet cover is arranged for permitting aspiration and evacuation of dust and waste.
Patent FR-2907774-A1 (FR)
Title: Micromechanical component for e.g. frontal display, has sensor for modifying driving force of microdevice according to rotational position and/or rotational movement of microdevice, so that microdevice attains preset natural frequency
Inventor: MAUTE MATTHIAS
IPC: B81B3/00
Filed: 2007-10-25
Abstract: The component (10) has an oscillating microdevice (20) e.g. micromirror, pivoting around a rotational axis (12), and a capacitive or inductive type driving unit (30) e.g. capacitive or inductive motor, driving the microdevice. The driving unit exerts driving force on the microdevice. A sensor (15) presents a piezo-resistant structure to detect rotational position and/or rotational movement of the microdevice around the axis, and to modify the driving force of the microdevice according to the position and/or the movement, so that the microdevice attains a preset natural frequency. An independent claim is also included for a method for balancing a micromechanical component.
Patent FR-2922924-A1 (FR)
Title: Support rails fixing device for building, has large length sectioned rod with zones, where one zone is extended from flat spot and threaded for receiving U-profiled rider with flanges that are slotted for fixing rider on support rail
Inventor: INGLESE FRANCOIS
IPC: E04F13/21
Filed: 2007-10-30
Abstract: The device (1) has a large length sectioned rod with zones (1a-1d), where the zone (1a) corresponds to a part of a screw that is engaged in an anchoring plug (2) arranged in a pierced cavity of a pavement receiving a construction. The zone (1a) is extended through the zone (1b) defined by a smooth tubular part traversing an insulated material. The zone (1d) extended from a flat spot is threaded for receiving a U-profiled rider with flanges that are slotted for fixing the rider on a support rail.
Patent FR-2926879-A1 (FR)
Title: Screw mounting gauge for solid assembling of e.g. exterior plate, in aeronautic field, has ring whose length and graduation distribution are provided in such manner that graduation represents distance separating thread from plate
Inventor: LOISEL PATRICE
IPC: G01B5/02
Filed: 2008-01-30
Abstract: The gauge has a sliding ring (49) comprising an axial length and slidingly mounted on an intermediate smooth portion (39) with graduations (47) indicating grips of a screw. The length of the ring and distribution of the graduations are provided in such a manner that one of the graduations indicated by the ring represents a distance separating a thread (43) of a nut-cage or nut (23) from an external surface of an exterior plate (13) that is appositively located on the nut-cage or nut when a rod (37) is screwed and abutted in the nut-cage or nut and the ring is fixed on the exterior plate.
Patent FR-2927413-A1 (FR)
Title: Collecting box for e.g. radiator, of motor vehicle, has sealing joint forming bi-material layer such that joint occupies approximately fifty percentage of space between protruding ends of tubes and collecting plate
Inventor: LESUEUR JEAN MARC
IPC: F16J15/06
Filed: 2008-02-13
Abstract: The box has a collecting plate (7) for fixing a set of tubes (2), where a fluid e.g. cooling liquid, circulates inside the tubes. A lid closes a portion of the box during the fixation of the lid with the plate. A sealing unit is situated between the plate and the lid and includes a sealing joint (8) forming a bi-material layer such that the joint occupies approximately 50 percentage of a space (10) between protruding ends of the tubes and the plate. Section of the ends of the tubes is expanded so as to constitute a retaining unit of the joint.
Patent FR-2928469-A1 (FR)
Title: Pointing device for controlling movement of cursor in e.g. personal digital assistant, has mobile part comprising tactile zone for detecting presence or absence of contact with hand of user to interdict movement of cursor in centering phase
Inventor: FREUND YANNICK DANIEL
IPC: G06F3/0354
Filed: 2008-03-06
Abstract: The device has a visible/invisible fixed frame (1) with a mobile part (3) handled by a user. An automatic return spring system (12) permits re-centering of the mobile part at the center of the frame to a neutral position, as soon as the mobile part is released by a user. A printed circuit board (10) interprets movements of the mobile part in the frame. The mobile part has a tactile zone for detecting presence or absence of contact with the hand of the user for interdicting movement of the cursor in an automatic mobile part centering phase.
Patent FR-2928961-A1 (FR)
Title: Distributeur sectorise pour une turbomachine.
Inventor: BARIAUD CHRISTIAN BERNARD
IPC: F01D9/00
Filed: 2008-03-19
Abstract: Distributeur sectorisé (112) pour une turbomachine, comprenant deux plates-formes coaxiales reliées entre elles par des pales radiales, la plate-forme interne (130) étant reliée à une cloison annulaire (138) de suspension d'un support annulaire (140) portant des éléments (136) en matériau abradable, ce support coulissant circonférentiellement sur la cloison et comportant des moyens coopérant avec des moyens correspondants de la périphérie interne de la cloison pour assurer la retenue radiale du support sur cette cloison.
Patent FR-2915531-A1 (FR)
Title: Filtering element for car, has filtering cartridge with front sides on one of which cover part is arranged, and measuring tube designed as interchangeable part associated to cover part, where tube and cover part are made of plastic material
Inventor: KALAUCH GERD
IPC: B01D27/08
Filed: 2008-04-25
Abstract: The filtering element has a filtering cartridge (24) arranged on an air collecting case (14) for collecting raw air. The cartridge has front sides on one of which is arranged a cover part (40) associated to a measuring tube (44) of an air mass measuring device (46) that measures pure air current. The tube is designed as an interchangeable part associated to the part (40), where the tube and the part (40) are made of a single part and are made of plastic material.
Patent FR-2927669-A1 (FR)
Title: Fuel injecting device i.e. fuel injector, for e.g. diesel engine, of automobile, has actuating units displacing movable element between closing and disengaged positions of orifice and provided with dampening units
Inventor: PERONNET CYRIL
IPC: F02M51/06
Filed: 2008-02-15
Abstract: The device has an injection unit (20A) rigidly fixed in an axial slot and comprising a passage orifice for passage of fuel injected into a cylinder. The injection unit has actuating units (23) e.g. solenoid, for displacing a movable element e.g. axial needle, between a closing position and a disengaged position of the orifice. The actuating units have dampening units (30A) e.g. sleeve, with an obtained mass e.g. metallic element. An upper cowling (31) is made of polymer material permitting adherence of two partial masses (M1, M2) of the obtained mass.
Patent FR-2930245-A1 (FR)
Title: Composes solides generateurs d'hydrogene par combustion auto-entretenue comprenant un polyaminoborane et au moins un oxydant inorganique ; procede de generation d'hydrogene.
Inventor: YVART PIERRE
IPC: C01B3/04
Filed: 2008-04-16
Abstract: La présente invention a pour principal objet des composés solides aptes à générer de l'hydrogène selon une réaction de combustion auto-entretenue. Leur composition comprend un polyaminoborane et au moins un oxydant inorganique, avantageusement choisi parmi le nitrate d'ammonium, les nitrates alcalins, les nitrates alcalino-terreux, les nitrates métalliques, les oxydes métalliques, les oxydants de la famille des dinitramines et leurs mélanges. Elle concerne également la génération d'hydrogène par combustion auto-entretenue d'au moins un tel composé.
Patent FR-2919252-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur notamment chariot a petite levee
Inventor: QUENEAU CLAUDE
IPC: H01M50/249
Filed: 2008-07-22
Abstract: Chariot élévateur (1) notamment chariot élévateur à petite levée comportant une partie d'entraînement (2) et une partie de charge (3) mobile verticalement par rapport à la partie d'entraînement ainsi qu'un système d'entraînement électrique à batterie, le système d'entraînement électrique à batterie comprenant une batterie (11) et au moins un autre composant.La batterie (11) et au moins un autre composant (12 ; 13 ; 14) du système d'entraînement électrique à batterie sont logés dans un boîtier (10) fixé à la partie d'entraînement (2) ou à la partie de charge (3).
Patent FR-2939716-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une structure multicouche courbe.
Inventor: FAYOLLE ROMAIN
IPC: B29C61/00
Filed: 2008-12-11
Abstract: Une structure multicouche courbe (10) est formée à partir de films individuels (1, 2) qui sont initialement plans. Les films sont reliés fermement entre eux le long de surfaces respectives situées en vis-à-vis. Un traitement thermique est appliqué à un ou aux deux films (1, 2) de la structure de façon à provoquer des contractions ou élongations respectives qui sont différentes pour les deux films aux températures courantes d'utilisation. Un écart entre lesdites contractions ou élongations provoque une courbure de la structure multicouche. La structure possède ainsi une forme permanente courbe, sans que des contacts entre des instruments de formage par compression et une partie utile de la structure multicouche soient nécessaires. Un tel procédé est particulièrement utile pour une structure multicouche qui est destinée à être appliquée sur une lentille ophtalmique.
Patent FR-2939923-A1 (FR)
Inventor: BEGEY MICHEL
IPC: G06F11/16
Filed: 2008-12-15
Abstract: The system (6) has processing units (20, 26) connected to respective starting cards (22A, 28A) that acquire input signals delivered by sensors (8, 10, 12), where each unit and each card comprise two communication ports (P1, P2) i.e. bidirectional data ports. One of the ports of the units and one of the ports of the cards are connected together by respective point to point wired communication connectors (32, 38) i.e. Ethernet for Control Automation Technology (EtherCAT)connectors. Each port is activated and deactivated by respective software activation and deactivation controls.
Patent FR-2944094-A1 (FR)
Title: Installation et procede de co-generation utilisant une pile a combustible pour le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire
Inventor: LICHTENBERGER YVES
IPC: F24D18/00
Filed: 2009-04-07
Abstract: L'installation comporte une pile à combustible PAC à échappement chaud à travers un échangeur EPAC, une installation de chauffage central à chaudière CHDR et un ballon BACS de chauffage d'eau sanitaire à deux circuits de chauffage : l'un primaire, l'autre secondaire. Le circuit principal de chauffage du ballon BACS provient de la pile à combustible PAC et le circuit secondaire CSDG provient de la chaudière. Ce dernier est utilisé pour évacuer les calories à travers l'échangeur auxiliaire EXADR de la chaudière et le conduit des fumées lorsqu'il y a risque de surchauffe dans l'échangeur EPAC. Cette invention intéresse les constructeurs de piles à combustible à échappement chaud et les constructeurs de chaudières et de ballons d'eau chaude sanitaire.