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Patent FR-3043103-B1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation d'eau sanitaire comportant un corps secondaire couple mobile en rotation sur un corps de bonde, le corps secondaire integrant partiellement un cable d'entrainement
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03C1/23
Filed: 2015-10-30
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évacuation d'eau sanitaire comprenant : - un corps de bonde (1) ; - un bouchon (2) de vidange mobile selon un axe X par rapport au corps de bonde ; - un mécanisme de transmission comprenant une came (6) destinée à actionner le bouchon, un moyen d'actionnement de la came, et un câble (5) d'entraînement flexible couplé par une de ses extrémités au moyen d'actionnement de la came, caractérisé en ce qu'il comporte un corps secondaire (4) intégrant la came, le moyen d'actionnement de la came et l'extrémité du câble, et en ce que le corps secondaire est couplé sur le corps de bonde de façon mobile en rotation autour d'un axe parallèle ou confondu avec l'axe X et reçoit le câble selon une direction transversale à l'axe X.
Patent FR-3043344-B1 (FR)
Title: Machine de pliage pour former une ondulation dans une tole metallique et procede d'utilisation d'une telle machine de pliage
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D5/16
Filed: 2015-11-05
Granted: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne une machine de pliage (9) d'une tôle métallique (1) présentant une première ondulation préformée (3), pour former une seconde ondulation (2) perpendiculaire à la première ondulation préformée (3) ; la machine de pliage (9) comportant ;         - un poinçon supérieur (12) ;         - un bâti inférieur (11) équipé d'une matrice (17) fixe par rapport audit bâti inférieur (11);         - deux couteaux (22, 23), destinés à la déformation de la première ondulation préformée (3) ; et         - un dispositif d'actionnement des couteaux comportant un mécanisme de transmission du mouvement, le mécanisme de transmission comportant au moins une surface d'appui (31, 32), positionnée à l'intérieur de l'empreinte (18) et étant agencé pour transmettre un mouvement entre ladite surface d'appui (31, 32) et les couteaux (22, 23) de manière à ce que les couteaux (22, 23) soient déplacés vers une position haute de pliage lors du mouvement du poinçon supérieur (12) d'une position de repos vers une position de pliage.
Patent FR-3052691-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: B05C17/005
Filed: 2016-06-20
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide ou pulvérulent comportant une tête de distribution (1) pourvue d'une sortie de distribution (10) formée à l'extrémité d'un manchon creux (3), une chasse d'air (20) pour générer un écoulement d'air lors de l'actionnement du dispositif, ladite chasse d'air comportant un piston (21) coulissant dans une chambre d'air (22) entre une position de repos et une position de distribution, ladite chambre d'air (22) comportant un corps cylindrique dans lequel ledit piston (21) coulisse de manière étanche, et un réservoir (30) contenant une dose unique de produit, ledit réservoir (30) comportant une entrée d'air (31) reliée à ladite chasse d'air (20) et une sortie de produit (32) reliée à ladite sortie de distribution (10), ladite entrée d'air (31) comportant un organe de retenue de produit (40) pour maintenir le produit dans le réservoir (30) jusqu'à la distribution du produit, et ladite sortie de produit (32) étant obturée par un élément de fermeture (50) emmanché à force dans la sortie de produit (32) du réservoir (30), ledit dispositif comportant un système d'ouverture mécanique (61, 62) coopérant avec ledit élément de fermeture (50) pour l'expulser mécaniquement de sa position d'obturation lors de l'actionnement du dispositif, ledit dispositif comportant un indicateur (100; 50) qui en position de repos avant actionnement est dans un premier état, et qui après actionnement passe dans un second état, ce passage du premier au second état informant l'utilisateur que le dispositif a été actionné.
Patent FR-3054523-B1 (FR)
Title: Support flottant comportant un flotteur et une plaque d'amortissement munie d'une rangee d'orifices
Inventor: EMERY ADRIEN
IPC: B63B35/44
Filed: 2016-07-26
Granted: 2018-07-27
Abstract: La présente invention concerne un support flottant (1) muni d'un flotteur principal (2) et d'une plaque d'amortissement (3). La plaque d'amortissement (3) comporte une unique rangée d'orifices (4), sensiblement parallèle à la périphérie de la plaque d'amortissement.
Patent FR-3043107-B1 (FR)
Title: Dispositif de soutien reglable pour plafonds suspendus
Inventor: MUNOZ MOLINA JUAN
IPC: E04B9/20
Filed: 2016-10-07
Granted: 2020-02-21
Abstract: Dispositif (10) de soutien réglable pour plafonds suspendus. Composition : corps de soutien (21) ; butées d'assise (22), sur la partie inférieure du corps de soutien (21), pour appuyer le corps de soutien (21) avec une rotation selon un axe vertical ; moyens de retenue, sur la partie inférieure du corps de soutien (21) permettant, par le biais de la rotation, d'enserrer l'aile supérieure (13) d'une ossature primaire (12) en empêchant tout déplacement vertical du corps de soutien (21) ; moyens de verrouillage (24) coulissant verticalement par rapport au corps de soutien (21) pour l'emboîtement de l'aile supérieure (13) dans un logement (25)des moyens de verrouillage (24), en empêchant toute rotation du corps de soutien (21) ; et moyens de mise à niveau, filetés intérieurement et montés sur le corps de soutien (21), pour loger une tige filetée (18), de sorte à produire un déplacement vertical du corps de soutien (21) le long de la tige filetée (18).
Patent FR-3058496-B1 (FR)
Title: Corps de jonction, raccord, systeme hydraulique pour le passage d'un fluide entre deux circuits hydrauliques, procede de montage associe
Inventor: DUMONT MICKAEL
IPC: F16L25/02
Filed: 2016-11-09
Granted: 2019-09-06
Abstract: Le corps central (3) pour système hydraulique (1) pour fluide comportant un bâti (32) comportant une première extrémité tubulaire (33) pour connecter un circuit hydraulique amont (2) comportant un premier raccord (20) et une seconde extrémité tubulaire (34) pour connecter un circuit hydraulique aval (4) comportant un second raccord (40), ledit corps central (3) comportant un passage (35) traversant le bâti (32) pour acheminer le fluide provenant du circuit hydraulique amont (2, 4) vers le circuit hydraulique aval (2, 4), ledit bâti (32) étant réalisé en un matériau isolant électriquement, le corps central (3) comportant un circuit imprimé ayant des propriétés électriques maîtrisées afin de conduire une partie des charges électriques circulant entre le circuit hydraulique amont (2) et le circuit hydraulique aval (4).
Patent FR-3060258-B1 (FR)
Title: Composition anti-acariens
Inventor: ROY LISE
IPC: A01N37/02
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant du (E)-non-2-enal, de l'acide nonanoïque, de l'octanal, du nonanal, et de l'oct-1-en-3-ol.
Patent FR-3061552-B1 (FR)
Title: Procede de liberation et de capture spatialisees d'especes biologiques a partir d'un tissu depose sur un support fonctionnalise
Inventor: MOMBRUN ADRIEN
IPC: G01N27/62
Filed: 2016-12-29
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention est un procédé pour capturer des espèces biologiques présentes dans un tissu corporel. Le procédé comporte une disposition du tissu sur un support, dit support de capture, apte à capturer sélectivement une ou plusieurs espèce(s) biologiques, dites espèces d'intérêt. Le procédé comporte : - une étape de dépôt, sur le tissu, d'un réactif de lyse ; - une étape de formation de gouttelettes, à la surface de tissu, chaque gouttelette comportant le réactif de lyse solubilisé ; - une formation de sites de lyse, dans le tissu, entre chaque gouttelette et le support de capture, de telle sorte qu'au niveau de chaque site de lyse, des espèces d'intérêt soient libérées et capturées par le support de capture.
Patent FR-3068737-B1 (FR)
Title: Propulseur configure pour delivrer une poussee modulable
Inventor: CAUBET PASCAL
IPC: F02K9/72
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un propulseur (10) configuré pour délivrer une poussée modulable comprenant au moins : - un corps (11) de propulseur définissant une chambre (12) de combustion dans laquelle un chargement (14) de propergol est présent, le propergol ayant une vitesse de combustion Vc vérifiant la loi de Vieille : Vc = a.Pn, où P désigne la pression dans la chambre de combustion, a est un facteur pré-exponentiel et n est compris entre 0,5 et 0,8, cette loi étant vérifiée sur une plage de pression P dans la chambre de combustion allant de 20 bars à 200 bars, et la vitesse de combustion Vc du propergol étant non nulle et inférieure ou égale à 1 mm/s pour une pression dans la chambre de combustion égale à 1 bar, et - une tuyère (20) à section de col variable reliée au corps de propulseur, la tuyère comprenant un col de tuyère et un dispositif de modulation de section d'éjection de gaz apte à faire varier la section du col de tuyère.
Patent FR-3062584-B1 (FR)
Title: Bioepuration d'emballages menager usages
Inventor: PETIT PIERRE-OLIVIER
IPC: B09B3/00
Filed: 2017-02-07
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de récupération d'emballages pollués par une matière organique biodégradable comprenant le traitement des emballages pollués par une préparation comprenant au moins une enzyme d'hydrolyse de la cellulose, le cas échéant au moins une enzyme d'hydrolyse d'hémicellulose, et le cas échéant également un mycète ou actinomycète.
Patent FR-3048289-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un affichage tete haute et installation d'affichage appliquant le procede
Inventor: WIESNER CHRISTIAN
IPC: G05D1/02
Filed: 2017-02-17
Granted: 2020-07-10
Abstract: Procédé de gestion d'un affichage tête haute consistant à : saisir la position actuelle et la direction de circulation ou le trajet du véhicule par un système de navigation par satellites, déterminer un point de manœuvre du mouvement du véhicule, et projeter une ou plusieurs flèches de manœuvre (6) en fonction de la distance entre le véhicule et le point de manœuvre, les flèches de manœuvre (6) étant présentées comme des glissières virtuelles de sécurité  (8).
Patent FR-3063572-B1 (FR)
Title: Diminution de la temperature de recuit de couche igzo obtenue par sol gel
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L21/331
Filed: 2017-03-01
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente demande concerne un procédé de formation d'une zone active d'oxyde métallique pour composant électronique comprenant la formation d'un empilement de couches d'IXZO (91, 92, 93) réalisées par dépôt en phase liquide sur un substrat, les couches de cet empilement ayant des fractions atomiques différentes entre elles afin de permettre de diminuer la température de recuit permettant de les rendre fonctionnelles.
Patent FR-3066039-B1 (FR)
Title: Systeme, procede et methode d'intelligence artificielle clinique
Inventor: LASSERRE GILLES HENRI
IPC: G16H10/60
Filed: 2017-05-05
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un système et une méthode pour construire et utiliser une base de données multifactorielle contenant des données sur la santé, l'environnement et l'alimentation et ses applications.  La présente invention concerne en particulier un système d'intelligence artificielle clinique fonctionnant avec un système informatisé d'aide à la décision médicale coopérant avec un assistant personnel intelligent de santé mobile, en communication avec un réseau de dispositifs biomédicaux et capteurs biologiques, chimiques et physiques connectés collectant des informations sur un élément en interaction avec une ou plusieurs personnes et professionnels. Le système d'intelligence artificielle clinique intègre ou coopère avec une base de données de santé.
Patent FR-3069325-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la presence d'un contaminant dans un liquide
Inventor: CHAUMOT ARNAUD
IPC: G01N33/18
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé autonome d'évaluation en ligne de la toxicité de solutions aqueuses par analyse du comportement locomoteur d'organismes aquatiques de petite taille (0.1cm-5cm) maintenus en état léthargique.
Patent FR-3071583-B1 (FR)
Title: Compensateur de dilatation
Inventor: CARLU ETIENNE
IPC: F16L51/02
Filed: 2017-09-26
Granted: 2022-01-28
Abstract: Compensateur de dilatation (100) comprenant un conduit amont (2) et un conduit aval (3), un soufflet de dilatation (1) définissant avec une portion du conduit aval (3) une cavité d'expansion (6) entourant une partie du conduit amont (2) et un dispositif de perte de charge (5) disposé entre le conduit amont (2) et le conduit aval (3) dans la cavité d'expansion (6). Le dispositif de perte de charge (5) comprend un joint mobile (8) entre le conduit amont (2) et le conduit aval (3), le joint mobile (8) entourant le conduit amont (2) avec jeu et dont le mouvement le long du conduit amont (2) est limité par un système de maintien (51) fixé rigidement sur au moins l'un du conduit amont (2) et du conduit aval (3). Le joint mobile (8) du dispositif de perte de charge (5) est composé d'au moins deux parties mobiles (80a, 80b) l'une par rapport à l'autre, juxtaposées dans le sens de l'écoulement du fluide et présente au moins deux encoches de dilatation (81).
Patent FR-3072991-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant une serrure electronique et une clef electronique
Inventor: VIOT AMBROISE
IPC: E05B47/06
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-10-11
Abstract: Cet ensemble comporte : - une serrure électronique (6), - un contact électrique (100-102) situé dans une paroi d'un canal rectiligne (50) aménagé à l'intérieur de la serrure électronique (6), - une clef électronique (6), - une borne électrique (44-46) située sur une lame de la clef électronique apte, lorsque la clef est dans une position enfoncée à l'intérieur de la serrure électronique, à venir directement en appui mécanique sur le contact électrique, - un groupe d'un ou plusieurs ressorts (130, 178) situés chacun soit dans la serrure électronique soit dans la clef électronique, ce groupe d'un ou plusieurs ressorts étant apte à lui seul, lorsqu'un utilisateur retire sa main de la clef, à repousser la lame de la clef depuis sa position enfoncée jusqu'à une position reculée dans laquelle le contact électrique (100-102) et la borne électrique (44-46) sont mécaniquement et électriquement séparés l'un de l'autre.
Patent FR-3067721-B1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un bain d'usinage chimique de pieces en titane
Inventor: NICOLAS MATHIEU
IPC: B01D21/00
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de régénération d'un bain nitrofluorhydrique d'attaque chimique de pièces en titane ou alliage de titane se trouvant dans une cuve d'usinage (100), comprenant lorsque ledit bain d'attaque est usé, de réaliser les étapes consistant à : a) - transférer une partie du bain d'attaque usé, dite solution usée, de la cuve d'usinage (100) dans un réacteur (1), b) - ajouter à la solution usée une quantité de NaF et de NaNO3, pour former du HF, du HNO3, et du Na2TiF6, c) - séparer le précipité formé du surnageant, d) - transférer le surnageant qui est une solution régénérée, dans un réservoir (2), e) - mesurer les concentrations de HF, HNO3 et titane dissous dans le réservoir (2) et dans la cuve d'usinage (100), f) - déterminer le volume de solution régénérée pouvant être adjointe au bain d'attaque usé pour obtenir un bain régénéré dont les concentrations en H F, HNO3 et titane dissous sont chacune respectivement dans un intervalle de concentrations acceptables prédéfini, et transférer ledit volume de solution régénérée dans la cuve d'usinage (100).
Patent FR-3081734-B1 (FR)
Title: Modele perdu pour moulage d'une piece metallique comprenant une plaque metallique de recouvrement
Inventor: LAGABBE FREDERIC
IPC: F02F1/24
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention porte sur un modèle perdu (1) destiné à être utilisé en fonderie pour une obtention par moulage d'une pièce métallique à partir d'un métal liquide, le modèle perdu (1) étant constitué d'au moins une première strate et une deuxième strate en un matériau gazéifiable assemblées entre elles, la première strate portant une face plane extérieure (2) destinée à former une tablature sur la pièce métallique à mouler, le modèle perdu (1) étant revêtu d'une couche d'enduit sur son contour extérieur, caractérisé en ce que, sous la couche d'enduit, le modèle perdu (1) comprend une plaque métallique de recouvrement (3) appliquée contre la face plane extérieure (2).
Patent FR-3081894-B1 (FR)
Title: Structure textile a base de fibres de verre pour plafond acoustique ou panneau mural acoustique
Inventor: PREVOTEAU ALEXANDRE
IPC: E04B9/04
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une structure textile, destinée à être utilisée en tant que structure absorbante acoustique dans des panneaux de plafonds acoustiques et/ou des panneaux muraux acoustiques, constituée (a) d'un mat non-tissé de fibres de verre liées par liant thermodurci, le mat non-tissé ayant un poids surfacique compris entre 20 et 200 g/m2 et (b) d'une couche continue acoustique comprenant de 80 % à 95 % en poids de particules de préférence minérales et de 5 à 20 % en poids d'un liant polymère thermoplastique et/ou élastomère, la structure textile ayant une porosité ouverte supérieure à 3 %, de préférence comprise entre 4 % et 60 %, et une résistance statique au passage de l'air (déterminée selon la norme ISO 9053) comprise entre 1000 et 3000 N.s.m-3, ladite couche continue acoustique imprégnant au moins partiellement ledit mat non-tissé. Elle concerne également un procédé pour fabriquer une telle structure textile et un panneau de plafond ou panneau mural revêtu sur une de ces faces d'une telle structure textile.
Patent FR-3084121-B1 (FR)
Title: Assemblage mecanique et dispositif mecanique
Inventor: AURY ALEXANDRE
IPC: F16C33/66
Filed: 2018-07-17
Granted: 2021-01-15
Abstract: Cet assemblage mécanique (2), comporte : - un arbre (6) ; - un dispositif mécanique (4) comprenant : • un palier monté sur l'arbre (6) et incluant au moins une bague mobile (12) en rotation autour de l'arbre ; • un système de lubrification comportant : ○ un canal (26) pour la circulation de fluide lubrifiant formé à l'interface (28) entre l'arbre et le palier ; ○ des conduits de distribution de fluide lubrifiant formés dans le palier et connectés fluidiquement au canal ; dans lequel le canal (26) comporte au moins un rétrécissement pour créer une perte de charge du fluide lubrifiant circulant dans le canal.
Patent FR-3085548-B1 (FR)
Title: Empilement de cellules electrochimiques redox en flux a shunt reduit
Inventor: BEILLE FLORENT
IPC: H01M8/242
Filed: 2018-09-03
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un empilement (100) de plusieurs cellules électrochimiques (1, 101) empilées les unes sur les autres selon une direction d'empilement (D). L'empilement (100) comprend au moins : - une première cellule électrochimique (1), - une deuxième cellule électrochimique (101), et - une plaque intercalaire (76). Chaque cellule (1, 101) comporte un cadre supérieur (10) logeant une première électrode (20, 120) et un cadre inférieur (50) logeant une deuxième électrode (30, 130), la première électrode (20, 120) et la deuxième électrode (30, 130) étant séparées entre elles par une membrane (40). La deuxième électrode (30) de la première cellule électrochimique (1) et la première électrode (120) de la deuxième cellule électrochimique (101) sont séparées par une plaque intercalaire (76), L'empilement (100) comporte un cadre intercalaire (500) disposé en périphérie de la plaque intercalaire (76).
Patent FR-3089473-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation de vitesse d’un véhicule automobile mettant en oeuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative
Inventor: COHEN CHRISTEL
IPC: B60W40/105
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de vitesse d’un véhicule automobile, ou véhicule hôte, mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative (fonction ACC), le procédé comportant les étapes consistant à :     - maintenir (30) la vitesse du véhicule hôte égale à une vitesse de consigne et maintenir le véhicule hôte à une distance d’un véhicule le précédant, ou véhicule cible, supérieure à une distance de consigne ;     - diminuer (32) la vitesse du véhicule, jusqu’à l’arrêt du véhicule hôte si le ralentissement du véhicule cible l’impose ;     - maintenir (34) le véhicule hôte à l’arrêt tant que les conditions ne permettent pas un redécollage ;     - lorsqu’un redécollage requiert une action du conducteur sur la pédale d’accélérateur, inhiber (36) l’émission d’un message informant que la fonction ACC est suspendue pendant une durée prédéterminée ;     - augmenter (38) la vitesse du véhicule hôte jusqu’à la vitesse de consigne.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089591-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour une conduite
Inventor: DELEFORTERIE NICOLAS
IPC: F16N31/00
Filed: 2018-12-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif de protection pour une conduite Dispositif de protection (10) pour un organe critique (5) d'un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu’il comprend une conduite (11) et une barrière (12) fixée sur un pourtour extérieur de la conduite (11), la barrière (12) étant apte à faire barrage à un liquide s’écoulant le long de la conduite (11).    Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3090306-B1 (FR)
Title: Elément souple à raideur réglable pour meuble de couchage et/ou d’assise
Inventor: CAILLEY GÉRAUD
IPC: F16F1/13
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-03-12
Abstract: Elément souple à raideur réglable pour meuble de couchage et/ou d’assise L’invention concerne un élément souple (10) à raideur réglable pour meuble de couchage et/ou d’assise (200,300). Cet élément (10) comprend un ou plusieurs ressorts hélicoïdaux réglables (15,16) et une pièce rotative (20). La pièce rotative (20) comporte un moyeu (21) apte à tourner autour de l’axe central (Z) et un ou plusieurs doigts (23) élastiquement flexibles. Chaque doigt (23) s’étend à partir d’une première extrémité (23a) solidaire du moyeu (21) de la pièce rotative (20), sur un arc de cercle (A) autour de l’axe central (Z), jusqu’à une seconde extrémité (23b), et coopère avec une extrémité (15a,16a) correspondante d’un ou plusieurs des ressorts hélicoïdaux réglables (15,16). Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3091849-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour lunettes
Inventor: KÖNIG LAURENT
IPC: G02C5/00
Filed: 2019-01-23
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (10) pour lunettes, présentant une première face (12) et une deuxième face (14) opposée à la première face, et comprenant :     - une lanière (16)      - un appendice proximal (22) de la lanière et un appendice distal (32) de la lanière (16), l'appendice proximal et l'appendice distal étant reliés par un corps de lanière (18),     - un passant (24) pratiqué dans l'appendice proximal (22),     -  au moins un ajourage (40) d'au moins l'un du corps de lanière (18) et de l'appendice distal (32) de la lanière autorisant un engagement de l'appendice proximal (22) de la lanière au travers du corps de lanière (18), respectivement de l'appendice distal de la lanière (32),      - un verrou de maintien (18a, 18b, 28, 28a, 28b, 42) de l'appendice proximal (22) au travers dudit ajourage (40), dans une position d'utilisation du dispositif de support.     Conformément à l'invention, le dispositif comprend au moins un relief (50, 60) formant une butée d'immobilisation (52, 62) de branche de lunettes au voisinage du passant (24) dans ladite position d'utilisation du dispositif de support.     Application à la fixation d'une paire de lunettes au guidon d'un vélo.     Figure 1