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Patent FR-3092282-B1 (FR)
Title: Système de recharge en énergie d’appareils électriques, notamment de véhicules à traction électrique, et câble de connexion utilisable pour un tel système
Inventor: MARTINEZ JÉRÉMY
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-01-31
Granted: 2022-03-11
Abstract: Ce système de rechargement en énergie électrique comporte au moins une borne de connexion (10) rattachée à un bâti (11) qui est munie : - d’au moins un connecteur de borne (12) pour un câble de connexion (15) formé, entre autres de fils conducteurs destinés à être reliés auxdits véhicules en vue d’effectuer leur charge à partir d’une source d’énergie (17), - d’un ensemble de gestion (20) pour gérer le fonctionnement dudit système. Il est prévu un code d’identification (CID) rattaché audit câble de connexion (15) et des moyens de transmission (22) pour transmettre ce code audit ensemble de gestion (20) en vue d’autoriser notamment la charge du véhicule rattaché audit câble de connexion. Application : recharge de véhicules électriques Figure 1
Patent FR-3096234-B1 (FR)
Title: Semelle interieure de chaussant
Inventor: DELIE ROCHE ELISE
IPC: A43B17/00
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-06-18
Abstract: Semelle intérieure du type comportant une couche inférieure (7), une couche supérieure (1) et une feuille de métal (5), notamment de cuivre, insérée entre lesdites couches (1 ; 7), ladite couche supérieure (1) comprenant des perforations laissant apparaître ladite feuille de métal (5), caractérisée en ce que ladite couche supérieure (1) et ladite couche inférieure (7) sont solidarisées l’une à l’autre le long d’une ligne de solidarisation (3), de manière à former une poche contenant ladite feuille (5) et en ce que ladite feuille (5) est maintenue dans ladite poche par ladite ligne de solidarisation (3) sans adhérence avec l’une ou l’autre desdites couches (1 ; 7). FIG. 1
Patent FR-3096575-B1 (FR)
Title: Ceinture lombaire a capteurs
Inventor: SOUCHE CLOTILDE
IPC: G06F3/00
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-04-30
Abstract: Titre  : Ceinture lombaire à capteurs L’invention concerne une ceinture lombaire (110) comprenant : - un corps de ceinture (112) destiné à entourer au moins une partie du tronc d’un utilisateur, - au moins un premier capteur apte à mesurer la pression exercée par la ceinture (110) sur un utilisateur ou l’élongation du corps de ceinture (112), et - un module (116) comprenant au moins un deuxième capteur apte à mesurer au moins un paramètre relatif à l’actimétrie de l’utilisateur. Le module (116) est fixé de façon amovible à un deuxième emplacement du corps de ceinture (112). Figure pour l'abrégé :Figure 4
Patent FR-3098949-B1 (FR)
Title: Fonction à sens unique
Inventor: BENVENISTE MARC
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-07-15
Granted: 2023-10-06
Abstract: Fonction à sens unique La présente description concerne un procédé de mise en oeuvre d'une première fonction à sens unique par un dispositif dans lequel : - une deuxième fonction (551) prend en compte des états de noeuds numériques (51) répartis dans des circuits (53) du dispositif mettant en oeuvre des troisièmes fonctions ; - lesdits états des noeuds (51) dépendent d'un résultat (R) précédent de la première fonction ; et - dans lequel la deuxième fonction (551) et/ou les troisième fonctions sont des fonctions à sens unique.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104195-B1 (FR)
Title: fixation améliorée d’aubages de turbine contrarotative
Inventor: SULTANA PATRICK JEAN LAURENT
IPC: F02K3/072
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-12-03
Abstract: F ixation améliorée d’aubages de turbine contrarotative Turbine contrarotative (C) de turbomachine (10) comprenant un rotor interne, un rotor externe comprenant un tambour externe (50) et une roue mobile aval comportant une pluralité d’aubages (600) mobiles avals, chaque aubage (600) comprenant au moins une aube mobile aval et s’étendant entre le tambour externe et un disque interne (25),une extrémité radialement interne des aubages (600) étant fixée au disque interne (25) par l’intermédiaire d’une liaison boulonnée, et une extrémité radialement externe des aubages (600) étant montée sur le tambour externe (50b) par l’intermédiaire d’un moyen de blocage axial (71, 72), l’extrémité radialement externe des aubages (600) comprenant une première ouverture allongée (622) configurée pour recevoir le moyen de blocage axial (71, 72), la première ouverture allongée (622) et le moyen de blocage axial (71, 72) étant configurés de manière à limiter un déplacement de l’extrémité radialement externe selon une direction axiale, et à permettre un déplacement de l’extrémité radialement externe selon une direction radiale. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3108356-B1 (FR)
Title: Mecanisme d’ouverture combinee d’une porte de cellule d’une cellule et d’une porte de conteneur d’un conteneur
Inventor: DELIERE LUDOVIC
IPC: G07F7/00
Filed: 2020-03-19
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un mécanisme d’ouverture d’une porte de cellule (30) et d’une porte de conteneur (4),  le mécanisme comprend un premier levier (70) basculant entre une première position de bascule sous l’effet d’un premier ressort (71) disposé au niveau d’une de ses extrémités (70A) et une deuxième position de bascule sous l’effet d’une force s’opposant au premier ressort (71), le premier levier (70) adoptant sa première position de bascule lorsque les portes de cellule et de conteneur sont ouvertes, et est agencé pour bloquer, lorsqu’il est dans cette position, le bras de verrouillage (31) dans sa deuxième position, le premier levier (70) étant agencé pour, lorsque les portes de cellule et de conteneur sont fermées, qu’un premier pion fixe (72) soit en appui contre l’autre extrémité (70B) et impose ainsi au premier levier (70) sa deuxième position de manière à libérer le bras de verrouillage (31).    Figure pour l’abrégé :   figure 3D  .
Patent FR-3108764-B1 (FR)
Title: Capots d’harmonica en bois, sur lesquels est appliquée une feuille de métal
Inventor: BALLE SANDRINE
IPC: G10D9/08
Filed: 2020-09-14
Granted: 2023-05-05
Abstract: Dispositif de capots d’harmonica en bois, sur lesquels est appliquée une feuille de métal.  L’invention concerne un dispositif permettant de déclencher des harmoniques uniques pour un harmonica.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la facture instrumentale d’harmonicas.
Patent FR-3114155-B1 (FR)
Title: Procédé et système de caractérisation ultrasonore d’un milieu
Inventor: LAMBERT WILLIAM
IPC: G01N29/44
Filed: 2020-09-15
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé et système de caractérisation ultrasonore d’un milieu Procédé de caractérisation ultrasonore d’un milieu comprenant une étape de génération d’une série d’ondes ultrasonores incidentes, une étape de génération d’une matrice de réflexion expérimentale R ui  (t) définie entre la base d’émission (i) en entrée et une base de réception (u) en sortie, une étape de détermination d’une matrice de réflexion focalisée RFoc(r in    , r out  , δt) du milieu entre un transducteur virtuel d’entrée (TVin) calculé à partir d’une focalisation en entrée de la matrice de réflexion expérimentale et un transducteur virtuel de sortie (TVout) calculé à partir d’une focalisation en sortie de la matrice de réflexion expérimentale, les réponses du transducteur de virtuel de sortie (TVout) étant prises à un instant temporel décalé d'un délai additionnel δt par rapport à un instant temporel des réponses du transducteur virtuel d'entrée (TVin).    Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3114751-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: ADAM FABIEN
IPC: A61M11/06
Filed: 2020-10-06
Granted: 2022-09-23
Abstract: Dispositif comportant un corps (10), un embout (20), un réservoir (100) contenant du produit fluide et un gaz propulseur monté coulissant dans ledit corps, une valve (200) comportant une soupape (210) assemblée sur ledit réservoir, la sortie de ladite soupape étant reliée audit embout par un canal (15), et une unité électronique (400), où:  - ladite valve est continue, avec en position d'actionnement, le réservoir relié à la sortie de ladite soupape,  - ledit corps comporte un couvercle (30) qui, en position fermée, sollicite ladite soupape dans sa position d'actionnement,  - ledit dispositif comporte un système de dosage (300) commandé par ladite unité électronique, ledit système de dosage comportant un obturateur (310) qui au repos est fermé et qui lors de l'actionnement est déplacé dans sa position ouverte pendant un temps prédéterminable, pour réaliser la distribution d'une dose de produit fluide.    « figure pour l’abrégé : figure 7 »
Patent FR-3103766-B1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace notamment pour un véhicule automobile
Inventor: SCHUETTE OLAF
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-11-17
Granted: 2022-07-15
Abstract: Titre : Balai d’essuie-glace notamment pour un véhicule automobile Balai d’essuie-glace (10), notamment pour un véhicule automobile comprenant une lame d’essuyage (14) et un adaptateur (18) pour sa fixation à un bras d’essuie-glace,  balai d’essuie-glace caractérisé en ce qu’il comprend un élément chauffant (30) pour le chauffage direct et ciblé de l’adaptateur (18).  Figure 2
Patent FR-3116431-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance au franchissement d’un obstacle
Inventor: BELMAN PIERRE
IPC: E04G27/00
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dispositif d’assistance 10 au franchissement d’un obstacle par un véhicule à roues, notamment pour personne à mobilité réduite, caractérisé en ce qu’il comprend un bâti 11 stationnaire, un châssis 12 sensiblement horizontal, le châssis 12 étant mobile entre une position haute et une position basse dans laquelle ledit châssis 12 repose sur le bâti 11, et un ensemble d’entraînement 14 en translation verticale du châssis 12, supporté par le bâti 11 et supportant le châssis 12, ledit ensemble d’entraînement 14 comprenant une paire de ciseaux 18 à bras articulés en X, chaque bras de ciseau comprenant une extrémité articulée au châssis 12 et une extrémité articulée au bâti 11, avec translation à l’une desdites extrémités, un actionneur 15 d’entraînement entre la position basse et la position haute du châssis 12, et un mécanisme de désintéressement 30 des ciseaux 18, actif à partir et à proximité de la position basse et offrant un effet de levier inférieur à l’effet de levier des ciseaux 18 à proximité de la position basse, un plateau 13 supporté par le châssis 12 et mobile en translation horizontale par rapport au châssis 12, en position haute, pour venir en contact avec un sommet de l’obstacle, le plateau 13 étant conçu pour affleurer le sol avoisinant, en position basse.  Fig. 1
Patent FR-3118535-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une anode poreuse pour batterie secondaire à ions de lithium, anode ainsi obtenue, et batterie comprenant cette anode
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M4/139
Filed: 2020-12-29
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédé de fabrication d’une anode présentant une porosité comprise entre 25 % et 50 % en volume, dans lequel  (a) on approvisionne un substrat et une suspension colloïdale ou une pâte composée de nanoparticules primaires monodisperses, sous forme d’agglomérats ou dispersées, d’au moins un matériau actif d’anode A sélectionné parmi les oxydes de niobium et les oxydes mixtes de niobium avec le titane, le germanium, le cérium ou le tungstène, de diamètre primaire moyen D50 compris entre 2 nm et 100 nm,   (b) on dépose sur au moins une face dudit substrat une couche à partir de ladite suspension colloïdale ou pâte approvisionnée à l’étape (a), par un procédé sélectionné dans le groupe formé par : l’électrophorèse, un procédé d’impression et de préférence l’impression par jet d’encre ou l’impression flexographique, un procédé d’enduction et de préférence à la racle, au rouleau, au rideau, par trempage, ou à travers une filière en forme de fente ;   (c) on sèche ladite couche obtenue à l’étape (b) et on la consolide, par pressage et/ou chauffage, pour obtenir une couche poreuse.
Patent FR-3119536-B1 (FR)
Title: robot catheter avec UN composant d’entrainement entoure par couronne d’etancheite
Inventor: BOULANGÉ MARC
IPC: A61M25/01
Filed: 2021-02-08
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne un robot cathéter comprenant : plusieurs pistes (31, 32, 33, 34) de translation rectiligne horizontale longitudinale de plusieurs éléments médicaux souples allongés, parallèles entre elles, un composant d’entraînement (41) en translation rectiligne d’élément médical souple allongé, qui est commun auxdites pistes (31, 32, 33, 34), mobile horizontalement transversalement (Y), entouré par une couronne d’étanchéité (55) laquelle est déformable, solidarisée audit composant d’entraînement (41), une courroie d’étanchéité (50) : qui est mobile horizontalement transversalement (Y), qui est solidarisée audit pourtour (56) de ladite couronne d’étanchéité (55), et dont deux portions (58, 59) prolongent la couronne d’étanchéité (55) : horizontalement transversalement (Y) respectivement des deux côtés, suffisamment pour que toutes lesdites pistes (31, 32, 33, 34), restent recouvertes en permanence.   Figure pour l’abrégé : Fi gure 3
Patent FR-3108452-B1 (FR)
Title: Ensemble conducteur à friction réduite pour paliers
Inventor: HUBERT MATHIEU
IPC: H01R39/12
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-06-02
Abstract: Ensemble électriquement conducteur (10) pour un palier (1) disposé autour d'un arbre (2) et disposé à l'intérieur d'un logement (3). L'ensemble conducteur (10) comporte un élément de retenue annulaire (12) pouvant être accouplé à une bague extérieure (5) de palier (1) ou au logement (3) de palier (1) et ayant un axe central (LC) et une extrémité intérieure ouverte définissant une rainure annulaire (13). Au moins deux et de préférence plusieurs conducteurs (14) présentent chacun une extrémité radialement extérieure (14a) disposée à l'intérieur de la rainure (13) de l'élément de retenue (12) et une extrémité radialement intérieure (14b) pouvant être mise en contact avec l'arbre (2). Chaque conducteur (14) est formé d'une pluralité de fibres conductrices (20) agencées de manière à s'étendre radialement vers l'intérieur depuis l'extrémité intérieure de l'élément de retenue (12). Les au moins deux conducteurs (14) sont espacés circonférentiellement autour de l'axe central de manière à définir au moins deux passages axiaux (22) entre l'élément de retenue (12) et l'arbre (2). De préférence, les conducteurs sont séparés par des éléments d'espacement (16) formés de fibres conductrices (24) ayant chacune une longueur plus courte que la longueur des fibres (20) des conducteurs (14).   Figure 1
Patent FR-3120952-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’un appareil de chauffage et appareil de chauffage associé
Inventor: HEMMER CÉDRIC
IPC: G05D23/19
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé de régulation d’un appareil de chauffage et appareil de chauffage associé La présente invention concerne un procédé (202) de régulation d’un appareil de chauffage d’un local, ledit appareil comprenant un élément chauffant électrique ; un module de contrôle apte à ajuster une température du local à une température de consigne ; et un détecteur (20) de présence dans le local, relié au module de contrôle.  Le module de contrôle mémorise plusieurs plages horaires successives, associées chacune à une valeur programmée de la température de consigne.   Selon le procédé, si le détecteur (20) ne détecte aucune présence dans le local, la température de consigne est abaissée (206) à une température cible inférieure à la valeur programmée.  Selon l’écart entre la valeur programmée de la plage et la température cible, l’abaissement est effectué directement ou sous forme d’au moins deux diminutions successives de température.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123688-B1 (FR)
Title: Turbomachine équipée d’une pompe à entrainement magnétique
Inventor: TAIEB DAVID SIMON SERGE
IPC: F04C15/00
Filed: 2021-06-03
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne une turbomachine comprenant un corps rotatif comportant un arbre moteur délivrant une puissance mécanique, et au moins une pompe à entrainement magnétique comprenant au moins :- un stator (110) délimitant un volume interne annulaire et comportant un premier et un second flasques (1110, 1120),- un rotor (120) agencé dans le volume interne entre les premier et second flasques et apte à entraîner un fluide, le rotor étant mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A),- une paire d’aimants (1241, 1242) de polarités opposées agencée sur le rotor de manière coaxiale avec l’axe de rotation,- un aimant (1116) agencé sur le premier flasque (1110) pour coopérer avec un des aimants de la paire d’aimants,- un moyen d’entrainement magnétique (130) du rotor en rotation agencé sur le second flasque (1120).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3123553-B1 (FR)
Title: Accessoire pour aspirateur traineau
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: F16L27/00
Filed: 2021-06-03
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’accessoire comprend un tube d’aspiration (7) ; un manche de préhension (11) monté articulé par rapport au tube d’aspiration (7) ; et un mécanisme de verrouillage (13) comportant un verrou (14) mobile entre une position de verrouillage dans laquelle le verrou (14) verrouille le manche de préhension (11) par rapport au tube d’aspiration, et une position de libération dans laquelle le verrou (14) autorise un pivotement du manche de préhension (11) par rapport au tube de préhension. Le mécanisme de verrouillage (13) comporte un organe de déverrouillage mobile entre des première et deuxième positions, le mécanisme de verrouillage (13) étant configuré de telle sorte qu’un déplacement de l’organe de déverrouillage de la première position à la deuxième position entraîne un déplacement du verrou (14) de la position de verrouillage à la position de libération. Le verrou (14) comporte deux organes de verrouillage latéraux (16) disposés de part et d’autre de l’organe de déverrouillage.  Figure 10
Patent FR-2254478-B1 (FR)
IPC: B64C21/04
Filed: 1973-12-17
Granted: 1983-04-15
Abstract: A powered air foil structure particularly adapted for use during low speed operation associated with take off and landing of an air craft and an air foil therefor. The air foil comprises an upper surface including first and second portions, the trailing edge of said first portion being vertically spaced above the leading edge of said second portion by an amount equal to approximately 0.03 to 0.20 times the chord of said air foil, the trailing edge of said first portion being disposed rearwardly from the leading edge of said air foil by an amount equal to approximately 0.20 to 0.33 times the chord of said air foil, said spaced apart trailing edge of said first portion and the leading edge of said second portion forming a nozzle for directing gas rearwardly of said air foil and across substantially the entire upper surface of the air foil disposed rearwardly of said nozzle, said nozzle extending in a generally spanwise direction of said air foil, and means for supplying pressurized gas to said nozzle. One shown air foil structure includes said air foil in combination with an augmentor air foil which is disposed rearwardly of the trailing edge of the first portion of said air foil and vertically spaced thereabove for the purpose of entrapping or incorporating ambient air within the gas exiting from said nozzle. The air foil structure may also include said air foil having a flap extending spanwise adjacent the trailing edge thereof and a deflector air foil for directing at least a portion of the ambient air-gas mixture across the upper surface of said flap and downwardly of the trailing edge thereof. The method of this invention involves the steps of directing gas rearwardly of said air foil from a spanwise extending nozzle disposed along a line located rearwardly from the leading edge of said air foil by an amount equal to approximately 0.20 to 0.33 times the chord of said air foil and having an opening the height of which is equal to approximately 0.03 to 0.20 times the chord of said air foil wherein said gas is directed across substantially the entire upper surface of the air foil disposed rearwardly of said spanwise extending nozzle, entrapping ambient air within the gas directed rearwardly of said nozzle and across the upper surface of said air foil downstream of said spanwise extending nozzle and directing at least a portion of said ambient air-gas mixture across the upper surface of said flap and downwardly of the trailing edge thereof. The method of this invention also comprises pressurizing a gas, supplying said pressurized gas to the interior of said air foil, and directing gas rearwardly of said air foil from a spanwise extending nozzle disposed along a line located rearwardly from the leading edge of said air foil by an amount equal to approximately 0.20 to 0.33 times the chord of said air foil and having an opening the height of which is equal to approximately 0.03 to 0.20 times the chord of said air foil wherein said gas is directed across substantially the entire upper surface of the air foil disposed rearwardly of said nozzle.
Patent FR-2218914-B1 (FR)
IPC: A63C9/00
Filed: 1974-02-25
Granted: 1980-02-08
Abstract: In a toe piece of a safety ski binding wherein the toe of the soleplate of the skier's boot is releasably clamped by a clamping member, there are provided a base plate having two spaced apart pins near the fore end and the rear end thereof respectively, a body pivotally mounted on the first pin located near the fore end and formed with a cam receiving chamber near the rear end thereof, a cam slidably received in the cam receiving chamber, a cam surface in the form of an arcuate recess formed at the center of the rear end surface of the cam, a compression spring contained in the body in the axial direction thereof for normally urging the cam surface against the second pin located near the rear end of the base plate, means for adjusting the spring, and a toe clamping member secured to the body at the end thereof whereby when a transverse force exceeding a predetermined safety limit preset by the spring is applied to the boot, the second pin is caused to be disengaged from the cam surface to allow the cam and the body to rotate about the first pin located near the fore end of the base plate thereby releasing the toe from the toe clamping member.
Patent FR-2382035-B1 (FR)
IPC: G04G3/02
Filed: 1978-02-22
Granted: 1980-06-13
Abstract: An electronic timepiece comprising means to appreciably increase the number of distinctive information which can be introduced and, if necessary memorized, for a given number of terminals intended for that purpose, information needed for the adjustment of the frequency. The integrated circuit of the timepiece is provided with a first group of m terminals and it comprises an introduction circuit having inputs reserved to introduce the desired information, these inputs being connected to a second group of n terminals of the integrated circuit. The introduction circuit has also control inputs and each of the n terminals of the second group is capable to be connected, by a connection external to the integrated circuit, with one of the m terminals of the first group. The introduction circuit is arranged in such a way as to deliver to its outputs, at least periodically, one distinctive information for each of the mn possible combinations of the mentioned connections.
Patent FR-2435366-B1 (FR)
IPC: B60K17/22
Filed: 1979-09-05
Granted: 1985-11-15
Abstract: An engine-transmission assembly wherein the engine in it is connected to a rear transmission unit by a supporting pipe which serves to reduce vibration and noise. According to preferred embodiments of the invention, the supporting pipe includes at least one outer pipe and an inner pipe fitted therein which are interconnected at only ends and are held in position via a friction seat. The pipes forming the supporting pipe can be of equal length and thickness or can be of varying length and/or thicknesses according to other embodiments.