baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074384-A1 (FR)
Title: Procede d’emission d’un signal lumineux module de type signal vlc
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: H04B10/556
Filed: 2017-11-27
Abstract: Procédé d'émission d'un signal lumineux modulé de type signal VLC, le procédé d'émission comprenant l'étape de commuter une diode électroluminescente pour générer le signal lumineux modulé, le procédé d'émission comprenant en outre les étapes préliminaires de : - générer un signal numérique d'origine contenant des données à transmettre ; - coder le signal numérique d'origine en utilisant un premier codage pour obtenir un premier signal codé ; - coder le premier signal codé en utilisant un deuxième codage pour obtenir un deuxième signal codé (Sc2), le deuxième codage étant destiné et étant adapté à augmenter une puissance électrique moyenne fournie à la diode électroluminescente et donc à augmenter une puissance lumineuse moyenne produite par la diode électroluminescente pour générer le signal lumineux modulé.
Patent FR-3075195-A1 (FR)
Title: Enduit pour absorption acoustique.
Inventor: SAISON TAMAR
IPC: C04B28/14
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention a pour objet un enduit, notamment destiné à la correction acoustique, comprenant :
 - au moins un liant minéral,
 - des granulats, dont :
 ○ des granulats légers, dont la masse volumique est d'au plus 700 kg/m3, en une teneur d'au plus 20% en poids par rapport au poids de l'enduit,
 ○ des granulats lourds, dont la masse volumique est d'au moins 1500 kg/m3, en une teneur d'au moins 50% en poids par rapport au poids de l'enduit,
 la fraction massique des granulats ayant une taille d'au moins 0,5 mm étant d'au moins 40%,
 ledit enduit présentant une masse volumique allant de 700 à 1200 kg/m3 et une résistivité à l'écoulement de l'air allant de 1.104 N.s.m-4 à 5.105 N.s.m-4.
Patent FR-3068815-A1 (FR)
Title: Systeme, dispositif et procede pour surveiller de maniere personnalisee l’etat de sante d’au moins un patient a risque
Inventor: LE GUILCHER ALEXANDRE
IPC: G06Q50/22
Filed: 2017-07-05
Abstract: Selon un premier aspect, l'invention concerne un système (1) pour surveiller de manière personnalisée l'état de santé d'au moins un patient (2) à risque de défaillance des fonctions vitales, ou à risque de récidive ou de rechute d'une pathologie, dans le but de générer automatiquement et à bon escient des alertes appropriées destinées à des professionnels de la santé (3). Le système selon l'invention comprenant au moins un moyen (4) pour fournir des informations de surveillance à un système d'information (5), au moins une donnée de personnalisation spécifique à chaque patient, un système d'information (5) exécutant un programme de surveillance personnalisée pour chaque patient et au moins un moyen (8) pour alerter au moins un professionnel de la santé et/ou au moins un aidant (3) lorsqu'une alerte est générée. Selon un respectivement second et un troisième aspect, l'invention concerne un dispositif et un procédé pour surveiller de manière personnalisée l'état de santé d'un patient à risque de défaillance des fonctions vitales, ou à risque de récidive ou de rechute d'une pathologie.
Patent FR-3082398-A1 (FR)
Title: Casquette connectee a saharienne et visiere transformables et isothermes.
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A42B1/06
Filed: 2018-06-15
Abstract: La présente invention consiste en une casquette à saharienne et visière intégrées ou rapportées comprenant un « bonnet » (200), une « visière » (300) et une saharienne (100), conçue spécialement pour être relevée, rabattue sur le «bonnet» (200) et maintenue en cette position. La saharienne (100) est composée d'un empilage de quatre couches dont deux couches intermédiaires dites « couche isolante intérieure » (109) et « couche isolante extérieure » (111) prises en sandwich entre deux couches de textile dites « couche support interne » (108) et « couche support externe» (110). Les couches isolantes (109) et (111) sont constituées d'un film mince de polyéthylène téréphtalate métallisé dont on fait les couvertures de survie et dont la principale caractéristique vérifiée est le renvoie par réflexion de 90% du rayonnement solaire lorsque la surface blanche et brillante (argentée) est directement opposé audit rayonnement. Les couches (110) (111) associées se dissocient des couches (108) (109) associées pour être rabattues sur le « bonnet » (200) Elles réfléchissent les rayons solaires sur le « bonnet » (200) recouvert mais également sur toute la surface extérieure de la saharienne (100) améliorant sensiblement le confort du porteur. La visière (300) est conçue pour basculer de l'avant vers l'arrière tout en gardant ses caractéristiques. La casquette est munie d'une alerte en cas de température très élevée et d'un moyen de localiser le porteur par GPS.
Patent FR-3078177-A1 (FR)
Title: Procede de controle, systeme de controle, vehicule ferroviaire et installation ferroviaire associes
Inventor: MELI TAKUEFOU
IPC: G06F9/00
Filed: 2018-02-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'équipements électroniques (14) à l'aide d'un système de contrôle (12), le système de contrôle (12) comportant un contrôleur central (16) propre à contrôler chaque équipement électronique (14) et un unique réseau optique passif (18) reliant le contrôleur central (16) à chaque équipement électronique (14), le procédé comprenant au moins une étape de : - multiplexage temporel d'un ensemble de données, au moins deux données étant relative à deux équipements électroniques (14) respectifs, pour obtenir un signal à transmettre, - échange des données entre le contrôleur central (16) et chaque équipement électronique (14) par transmission du signal à transmettre à travers le réseau optique passif (18).
Patent FR-3082316-A1 (FR)
Title: Structure magnetique cylindrique de type halbach dipolaire
Inventor: DELAUNAY MARC
IPC: H01F7/00
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention concerne une structure magnétique cylindrique de révolution (100) produisant un champ magnétique (13) homogène dans toutes les directions d'un repère orthonormé tridimensionnel (OXYZ), comportant un premier (110), un deuxième (120) et un troisième (130) cylindres de révolution, creux, de type Halbach dipolaire, alignés les uns avec les autres suivant un même axe de révolution (Z) et agencés comme suit : - le deuxième cylindre (120) est positionné entre le premier et le troisième cylindres, - les trois cylindres comportent des rayons extérieurs sensiblement identiques, - le premier et le troisième cylindres comportent des rayons intérieurs sensiblement identiques, inférieurs au rayon intérieur du deuxième cylindre, - le premier et le troisième cylindres comportent des largeurs sensiblement identiques, et - les trois cylindres comportent chacun un plan médian, le plan médian du deuxième cylindre (120) étant à une distance sensiblement égale du plan médian du premier cylindre et du plan médian du troisième cylindre.
Patent FR-3082440-A1 (FR)
Title: Methode de transfert de matiere dans un dispositif microfluidique ou millifluidique
Inventor: DUPIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B01L3/00
Filed: 2018-06-14
Abstract: La présente invention concerne une méthode de transfert de matière, dans un dispositif microfluidique ou millifluidique, entre une goutte d'un premier train de gouttes et une goutte d'un deuxième train de gouttes, ainsi que l'utilisation de cette méthode pour la préparation d'échantillons biologiques ou chimiques, la mise en œuvre de réactions biologiques ou chimiques, le criblage de molécule d'origine synthétique ou biologique, ou le criblage ou la culture de microorganismes. La présente invention concerne également un dispositif microfluidique ou millifluidique apte à mettre en œuvre la méthode selon l'invention.
Patent FR-3082671-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une installation de refroidissement associee a une armoire electrique
Inventor: LOPEZ JOSEP
IPC: H02B1/56
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une installation de refroidissement du volume interne d'une enveloppe électrique, ladite installation de refroidissement comprenant : Un circuit de refroidissement primaire (C1) qui comporte un condenseur (COND1), au moins un compresseur (COMP1) et un premier évaporateur (EV1), Un circuit de refroidissement secondaire (C2) qui comporte une enceinte (5), un second évaporateur (EV2) logé dans ladite enceinte (5), une entrée d'air (IN) et une sortie d'air (OUT), Un automate programmable (20) configuré pour sélectionner un mode de fonctionnement de l'installation de refroidissement parmi au moins un premier mode de fonctionnement (MOD1) dans lequel le circuit de refroidissement primaire (C1) est actif, et le circuit de refroidissement secondaire (C2) est en charge en puissance frigorifique de son second évaporateur (EV2) et un deuxième mode de fonctionnement (MOD2) dans lequel le circuit de refroidissement primaire (C1) et le circuit de refroidissement secondaire (C2) sont actifs simultanément pour refroidir l'air présent dans ledit volume interne.
Patent FR-3084360-A1 (FR)
Title: Composes de type dendrimere et leurs utilisations
Inventor: BOUQUILLON SANDRINE
IPC: C09K3/32
Filed: 2018-07-26
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de composés de type dendrimère de génération (n) ou leurs sels comprenant un motif central de valence 3 de formule (I), (n-1) couches internes de génération composées d'unités de répétitions de formule (II) disposées en arborescence autour du motif central, et une couche externe composée d'unités représentées par la formule (III), avec n étant un entier compris entre 1 et 12, pour le piégeage d'au moins un composé chimique, contenu dans un échantillon liquide.
Patent FR-3070632-A1 (FR)
Title: Vehicule et procede pour fabriquer une trappe de visite
Inventor: BUGGISCH MANUEL
IPC: G05G17/00
Filed: 2018-09-03
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) comprenant des éléments d'habillage (3) en forme de coque agencés sur une structure de véhicule (2), véhicule dans lequel il est prévu dans au moins un élément d'habillage une trappe de visite (5), qui peut être amenée d'une position fermée à une position ouverte au moyen d'un mécanisme d'actionnement (7), et qui, dans la position ouverte, permet un accès temporaire à un espace creux (H) du véhicule (1), situé derrière la trappe, le mécanisme d'actionnement (7) possédant au moins un système de ferrure push-to-open (8) qui interagit avec la trappe de visite (5) de manière que lorsqu'une force est exercée sur la trappe de visite (5) en direction de l'espace creux (H), la trappe de visite (5) passe de la position fermée à la position ouverte dans une direction d'éjection (Ra), le système de ferrure push-to-open (8) possédant un poussoir d'éjection (9) guidé dans un boitier de poussoir (10), précontraint dans la position fermée et bloqué dans le boitier de poussoir (10) au moyen d'un arrêtoir (11) configuré de manière que lorsqu'une force est exercée à l'encontre de la direction d'éjection (Ra), l'arrêtoir (11) soit libéré et le poussoir d'éjection (9) poussé dans la direction d'éjection (Ra), le poussoir d'éjection (9) étant agencé fixement sur un côté intérieur de la trappe de visite (5).
Patent FR-3086261-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant des moyens d’accrochage sous le plancher arriere pour limiter l’enfoncement en cas de choc
Inventor: VINIAL CHRISTOPHE
IPC: B62D43/10
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant un soubassement pourvu d'un plancher arrière (2), le véhicule comprenant également un réservoir (6) à carburant situé à l'avant du plancher arrière (2), caractérisé en ce que des moyens d'accrochage (11) sont prévu sur un point bas du plancher arrière, ces moyens d'accrochage (11) étant situés sensiblement à la même hauteur qu'une traverse (12) de train arrière du véhicule située en avant des moyens d'accrochage (11), ces moyens d'accrochage (11) étant conformés pour accrocher un bord longitudinal (13) de la traverse (12) de train arrière lorsque ces moyens d'accrochage (11) sont déplacés vers l'avant par une déformation du plancher arrière (2) sous l'influence d'un choc arrière.
Patent FR-3088832-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par addition de matière de supports inorganiques de filtration et membrane obtenue
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: C04B35/622
Filed: 2018-11-27
Abstract: Procédé de fabrication par addition de matière de supports inorganiques de filtration et membrane obtenue La présente invention concerne un procédé de fabrication d’au moins un support inorganique monolithique poreux (1) présentant une porosité comprise entre 10% et 60% et un diamètre moyen de pores allant de 0,5 µm à 50 µm, à l’aide d’une machine de type imprimante 3D (I) pour bâtir selon un modèle 3D numérique, une structure tridimensionnelle crue manipulable (2) destinée à former après frittage le ou les supports inorganiques poreux monolithiques (1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 14.
Patent FR-3089588-A1 (FR)
Title: Goulotte de lubrification chauffantte de boite de vitesses
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-12-10
Abstract: Goulotte de lubrification (1) d’une ligne d’engrenages de boîte de vitesses en rotation dans un carter étanche de la boîte et de son différentiel, présentant une zone de captation (3) recevant l’huile projetée vers le haut de la boîte par la couronne du différentiel et une zone d’écoulement et de déversement (4) sur des points de lubrification ciblés le long de la ligne d’engrenages, caractérisée en ce qu’elle renferme des moyens de réchauffement (9) assurant l’élévation en température de l’huile de l’huile s’écoulant dans celle-ci dans sa zone d’écoulement et de déversement (4). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089974-A1 (FR)
Title: Nouveaux composés dépigmentants extraits de Eryngium maritimum
Inventor: TRAVERSIER MÉGANE
IPC: C07H3/02
Filed: 2018-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux composés dépigmentants extraits de la plante Eryngium maritimum, ainsi que l’utilisation de ces composés et des extraits d’Eryngium maritimum contenant au moins un de ces composés pour dépigmenter la peau, notamment à éclaircir le teint ou à améliorer l'homogénéité de la coloration de la peau, ou encore à corriger ou atténuer les taches pigmentaires de peau ou les zones de peau hyperpigmentées. La présente invention se rapporte encore à des compositions cosmétiques comprenant au moins un de ces composés ou extraits et leur utilisation.
Patent FR-3076968-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de transfert de données à l’intérieur d’un véhicule
Inventor: MANDEL CHRISTIAN
IPC: H04B7/005
Filed: 2018-12-28
Abstract: Procédé de transfert de données à l’intérieur d’un véhicule, comportant les étapes suivantes :- analyse d’une qualité de liaison d’une liaison sans fil entre une antenne disposée à l’extérieur du véhicule et un dispositif de réception (100) du véhicule ;- démodulation d’un signal reçu par le dispositif de réception (100) ;- amenée du signal démodulé (E) à un dispositif de mise à l’échelle (2) ; et- mise à disposition du dispositif de mise à l’échelle (2) d’un débit de données de données de sortie (A) en fonction de la qualité de liaison analysée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091970-A1 (FR)
Title: Procédé de fertilisation carbonique pour serre
Inventor: COSTANZO ENRICO
IPC: A01G9/18
Filed: 2019-01-25
Abstract: Un procédé de culture de végétaux en serre, où la serre est alimentée en un ou plusieurs points en CO2 ou en un mélange gazeux comportant du CO2 (6), se caractérisant par la mise en œuvre des mesures suivantes : on procède (3) à une mesure de l’intensité lumineuse en au moins un point de la serre, et l’on compare la valeur obtenue à une consigne de luminosité, on procède (3) à une mesure de la teneur en CO2 en au moins une localisation de la serre, et l’on compare la teneur en CO2 mesurée à une consigne basse de teneur en CO2, et on autorise l’alimentation de la serre en gaz tant que la teneur en CO2 mesurée est inférieure à la consigne basse et que la mesure de luminosité est supérieure à la consigne de luminosité Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092321-A1 (FR)
Title: Système de stockage de conteneurs et dispositif automatisé de manutention de conteneurs pour un tel système
IPC: B65G47/10
Filed: 2019-02-05
Abstract: Système de stockage comportant- des conteneurs (4, 41, 42) déplaçables ;- un dispositif (12) de manutention automatisé des conteneurs ;- un espace de stockage comportant au moins une rangée d’étagères (14) pourvues d’alvéoles (141) de réception des conteneurs ;- un espace de chargement/déchargement d’objets dans les conteneurs pourvu d’un poste d’accueil (5) à borne interactive munie d’au moins une première interface utilisateur (3) à écran tactile reliée au travers d’un ordinateur de gestion (100) à un automate informatique (110) de contrôle du dispositif de manutention (30) automatisé des conteneurs et pourvu, sur une façade extérieure (1) de l’espace de stockage, d’au moins un sas (7) de chargement/déchargement des objets dans les conteneurs. Figure pour abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092607-A1 (FR)
Title: Installation pour un bâtiment comprenant un dispositif d’occultation, une fenêtre et un dispositif de ventilation
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: F24F13/18
Filed: 2019-02-07
Abstract: Installation pour un bâtiment comprenant un dispositif d’occultation, une fenêtre et un dispositif de ventilation Une installation (100) comprend un dispositif d’occultation (3), une fenêtre (25) et un dispositif de ventilation (24). Le dispositif d’occultation (3) comprend un coffre (9), un écran (2) et un dispositif d’entraînement motorisé (5). Le dispositif de ventilation (24) comprend une entrée d’air (37) et une sortie d’air (38). Le dispositif d’entraînement motorisé (5) est configuré pour déplacer l’écran (2) jusqu’à atteindre une première ou une deuxième position prédéterminée de ventilation (VH, VB). L’entrée d’air (37) et la sortie d’air (38) sont ménagées respectivement dans des parois (9a, 9b) distinctes du coffre (9). Lorsque l’écran (2) est dans une première ou une deuxième position de fin de course (FdCH, FdCB), l’entrée d’air (37) est configurée pour être obstruée par une partie de l’écran (2), de sorte à réduire une circulation du flux d’air (F) traversant le dispositif de ventilation (24). Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3094567-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication bas coût d’un élément modulaire de commutation de puissance
Inventor: BELNOUE OLIVIER
IPC: H05K3/42
Filed: 2019-03-28
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION BAS COÛT D’UN ÉLÉMENT MODULAIRE DE COMMUTATION DE PUISSANCE Le procédé de l'invention Le procédé est conçu pour la fabrication d’un élément modulaire de commutation de puissance (MP) comprenant des premier et deuxième blocs stratifiés (BL, BH) entre lesquels est enserrée au moins une puce de transistor (CP1, CP2). Les premier et deuxième blocs stratifiés comportent respectivement des premier et deuxième bus-barres (BBL, BBH) sur lesquels sont stratifiées des couches internes diélectriques et conductrices. Le procédé comprend, préalablement à la stratification des premier et deuxième blocs stratifiés, la fabrication en parallèle d’une première ébauche du premier bloc stratifié (BL) et d’une deuxième ébauche du deuxième bloc stratifié (BH), cette fabrication en parallèle comprenant au moins une opération de poinçonnage et/ou matriçage à l’emporte-pièce réalisant au moins un orifice (OR1, OR2) dans le premier bus-barre et/ou le deuxième bus-barre, une réalisation d’une couche diélectrique (DL1, DL2) recouvrant l’intérieur de l’orifice et une métallisation (CU2, CU3) de l’intérieur de l’orifice incluant la couche diélectrique. Fig.2
Patent FR-3094913-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-04-12
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile et pièce d’équipement associée L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile, ladite pièce comportant : une première couche (12) composite ; et une deuxième couche (14) poreuse, solidaire de la première couche ; ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - formation d’un empilement comprenant : un mat comprenant des fibres (22) céramiques ; une nappe poreuse (30) comprenant des cellules ouvertes (32) ; et une nappe fusible, disposée entre le mat fibreux et la nappe poreuse et comportant un matériau polymère (26) ; puis - chauffage et compression dudit empilement, entraînant une fusion et une imprégnation du matériau polymère (26) dans le mat fibreux et dans les cellules ouvertes (32) de la nappe poreuse ; puis - refroidissement de l’empilement, entraînant une solidarisation du mat fibreux et de la nappe poreuse imprégnés dudit matériau polymère. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3097213-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d'un panneau rigide et procédé de manutention utilisant un tel dispositif
Inventor: SINOIR ERIC
IPC: B65G61/00
Filed: 2019-06-11
Abstract: L’invention porte sur un dispositif (1) de manutention d’un panneau rigide, tel une plaque (10) et un procédé de manutention utilisant un tel dispositif. Le dispositif comporte un châssis (2) porteur apte à se mouvoir et comportant au moins un préhenseur (3) par adhérence destiné à adhérer sur commande avec une première face (10a) orientée vers le haut d’une plaque (10). Le châssis (2) comporte au moins une pince (4) disposée à une des extrémités du châssis (2) et destinée à pincer un bord de la plaque (10). La pince (4) est apte à pivoter sur au moins 180 degrés autour d’un axe de retournement (4a) sensiblement horizontal au moyen d’une motorisation (P) de manière à retourner la plaque (10) partiellement ou complètement de façon à exposer une seconde face (10b) vers le haut. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097901-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comportant des moyens d'amorçage de la pompe de lubrification
Inventor: FERT JÉRÉMY EDMOND
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-06-25
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) d'aéronef comportant un circuit de lubrification (22) comprenant notamment un réservoir (24) de liquide de lubrification, une pompe (26) prélevant du liquide de lubrification depuis le réservoir (24) pour l'injecter vers plusieurs composants de la turbomachine (10) et un conduit d'aspiration (30) reliant le réservoir (24) à un orifice d'aspiration de la pompe (26), la turbomachine (10) comportant en outre un circuit pneumatique de démarrage (34) comportant un tube de démarrage (38) dans lequel circule un flux d'air comprimé destiné à alimenter un démarreur pneumatique (36) de la turbomachine (10), caractérisée en ce qu'elle comporte un conduit pneumatique (32) s'étendant depuis le tube de démarrage (38) jusqu'au réservoir (24) pour alimenter le réservoir (24) en air comprimé, afin de faire circuler le liquide de lubrification au travers du conduit d'aspiration (30) en direction de la pompe (26). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3102519-A1 (FR)
Title: Connecteur pour relier et fixer entre eux au moins deux corps
Inventor: LUYPAERT MARC
IPC: F16B5/07
Filed: 2019-10-24
Abstract: La présente invention concerne les connecteurs 10 pour fixer entre eux deux corps C1, C2 par leurs surfaces sensiblement planes 11, 12. 
    Le connecteur 10 selon l’invention comporte un empilement de deux plaques 21, 22 planes et de même longueur, ces plaques 21, 22 étant solidarisées empilées l’une sur l’autre, parallèlement entre elles et en étant décalées l’une de l’autre pour que chaque plaque présente une partie en déport 21-d, 22-d par rapport à l’autre plaque, la plaque 21 comportant une face 21-1 sur laquelle est apte à reposer le corps C1 par sa face plane 11, la plaque 22 comportant une face 22-1 sur laquelle est apte à reposer le corps C2 par sa face plane 12, des premiers moyens 31 pour fixer la plaque 21 sur le corps C1, et des seconds moyens 32 pour fixer la partie en déport 22-d de la plaque 22 sur le corps C2.
    Application, notamment, à la réalisation de parois comme une terrasse, un bardage, etc.