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Patent FR-2687938-A1 (FR)
Title: Prolongement pour tremie d'alimentation d'un coupeur-dechiqueteur et coupeur-dechiqueteur ainsi equipe.
Inventor: CHESSER THOMAS O
IPC: A01G3/00
Filed: 1993-01-13
Abstract: La présente invention concerne un prolongement (20) de trémie d'alimentation (15) d'un coupeur-déchiqueteur, qui comporte un élément de base ouvert (24), un élément supérieur ouvert (22), des éléments latéraux (25b, 32) et une structure (35) qui permet au prolongement de pivoter entre une position relevée et une position abaissée sur la trémie d'alimentation. L'invention concerne également un coupeur-déchiqueteur muni d'un tel prolongement.
Patent FR-2700672-A1 (FR)
Title: Boutons magnétiques de fermeture de vêtements.
Inventor: JEAN DEHAYE
IPC: A41F1/00
Filed: 1993-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture de vêtement, appelé à remplacer les boutons et boutonnières classiques. Il est constitué de deux pièces (a) et (e), fixées chacune sur une des parties du tissu à assembler, l'une équipée d'un aimant (c), l'autre d'une partie en métal (f) assurant la fermeture du circuit magnétique en position fermée. Les deux pièces (a) et (e) s'emboîtent l'une dans l'autre, et la pièce (e) peut, par rotation, ouvrir ou fermer le circuit magnétique, et ainsi ouvrir ou fermer le vêtement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à assurer la fermeture de tout vêtement de type veste, manteau, etc..., mais peut être utilisé pour toute opération où l'assemblage de deux parties de tissu est nécessaire (porte de tente, bâche ou autre).
Patent FR-2704903-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositifs de contrôle de combustion d'un moteur quatre temps.
Inventor: GUY NEGRE
IPC: F02D15/04
Filed: 1993-05-03
Abstract: Procédé et dispositifs de controle de combustion d'un moteur quatre temps comportant pour chaque cylindre, outre la chambre de combustion principale 7, une petite chambre de combustion secondaire 12 entièrement séparée, alimentée indépendamment en mélange air carburant comprimé, dans laquelle est enflammé le mélange, la détente s'effectuant à travers un canal de transfert 14, dans la chambre 7, vient enflammer le mélange y contenu. La chambre 7 n'est pas alimenté en carburant aux faibles charge. Application aux moteurs 4 temps, a allumage commandé ou non, à distribution par soupape ou rotative.
Patent FR-2706864-A1 (FR)
Title: Storage unit for holding objects such as supermarket bags or rags in reserve and method of using it
IPC: B65D30/14
Filed: 1993-06-22
Abstract: The storage unit (1) comprises a tube (2) made from a piece of flexible material and an elastic band (4) disposed on the periphery of an outlet opening (6) in order to tighten it. The objects (10) are placed in reserve by inserting them in the tube (2) through the inlet opening (5), each object being retrieved by extracting it from the tube (2) through the outlet opening (6).
Patent FR-2709077-A1 (FR)
Title: Dispositif de support et de protection d'un élément tubulaire de très faible diamètre, notamment du genre micropipette de prélèvement, d'injection ou de contention.
Inventor: PATRICK BOUVERET
IPC: B65D85/20
Filed: 1993-08-20
Abstract: Dispositif de support et de protection (1) d'un élément tubulaire (2) de très faible diamètre, notamment du genre d'une micropipette, comportant une partie nominale de diamètre constant et une extrémité effilée (3). Selon l'invention, ce dispositif se caractérise en ce qu'il est constitué par une pièce monobloc, en un matériau présentant une relative élasticité, comportant un corps allongé (4) dont la dimension dans sa direction longitudinale est au moins égale à la longueur de l'élément tubulaire (2) à supporter et dont la section droite a sensiblement la forme d'un U inversé avec une base (5) prolongée par deux branches (6, 7), la base du U comportant sur sa face externe, plane, au moins deux logements (9, 10) ouverts vers l'extérieur, disposés dans le prolongement l'un de l'autre en étant séparés par une distance inférieure à la longueur de l'élément tubulaire, de manière à recevoir celui-ci en le soutenant dans deux zones espacées, chacun de ces logements étant délimité par deux bords parallèles (11, 12) s'étendant à partir de la base du U.
Patent FR-2711027-A1 (FR)
Inventor: GERRITS JOHN F M
IPC: H03L7/06
Filed: 1993-10-05
Abstract: The connection circuit comprises a first quadrature-phase comparator (7, 9) intended to receive two signals (I,Q) as input, for which it is desired that they should be in quadrature and of equal amplitude. Phase-adjusting means are first of all provided to correct the phase of at least one of the signals in order to reestablish a phase-shift of 90 DEG between them. The correction circuit further comprises means (13, 15) for performing the sum and the difference in the signals (I,Q) which it receives as input, and to supply this sum and this difference to a second quadrature-phase comparator (17, 19) provided to supply a second error signal as output representing the discrepancy between the actual phase-shift of these calculated signals and 90 DEG . The second error signal is, finally, fed to amplitude-adjusting means (60, 66) which are intended to correct the amplitude of at least one of the said signals (I,Q).
Patent FR-2711453-A1 (FR)
Title: High-security electrical connection terminal block
Inventor: MICHEL SCOLA
IPC: H01R13/447
Filed: 1993-10-20
Abstract: The subject of the present invention is a high-security electrical connection terminal block. It consists of a known terminal block (2) which is preferably formed by assemblable terminals and is provided with a cover (7) made of semi-rigid insulating material, which is fixed by a snap-fastening action or by screwing and surrounds the said terminal block as well as the end of the cables connected by means of one or two elements having a cut face which extends above and over the sides of the ribbon of cables. It relates to the industrial field of low-voltage electrical connections for high currents in general, but it is most particularly intended for the plates supporting apparatus for electrical illumination, in particular in lamp-posts for street lighting.
Patent FR-2712288-A1 (FR)
Title: Nouveaux taxoïdes, leur préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent.
Inventor: HERVE BOUCHARD
IPC: C07D409/12
Filed: 1993-11-08
Abstract: Nouveaux taxoïdes de formule générale (I), leur préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent. Dans la formule générale (I), Ar représente un radical aryle, R représente un atome d'hydrogène ou un radical acétyle, alcoxyacétyle ou alcoyle, R1 représente un radical benzoyle ou un radical de formule R2 -O-CO- dans lequel R2 représente un radical alcoyle éventuellement substitué, alcényle, alcynyle, cycloalcoyle, cycloalcényle, bicycloalcoyle, phényle, hétérocyclyle, et R3 représente un radical alcoyle, alcényle, cycloalcoyle, cycloalcényle, bicycloalcoyle, aryle éventuellement substitué (à l'exception de phényle non substitué) ou hétérocyclyle. Les nouveaux produits de formule générale (I) présentent une activité antitumorale remarquable. (CF DESSIN DANS BOPI)
Patent FR-2698797-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aération.
Inventor: STEFAN PAPE
IPC: B01F3/04
Filed: 1993-11-09
Abstract: Le dispositif d'aération pour l'épuration des eaux usées, avec une conduite d'air (16) menant dans une chambre de distribution d'air (18) comporte une pluralité de petites ouvertures de sortie d'air situées dans la zone de paroi (10) de la chambre de distribution d'air (18). Lors d'une aération, ce dispositif peut se mettre à vibrer. Dans une variante, ce dispositif d'aération comporte au moins une ouverture d'amenée d'air, situé dans la zone de paroi de la chambre de distribution d'air et une pluralité de petites ouvertures de sortie d'air réalisées dans une membrane pouvant être déformée élastiquement dans le cas où est opérée une aération et recouvrant, côté extérieur, la zone de paroi de la chambre de distribution d'air pourvue de l'ouverture d'amenée d'air et fixée au moins en bordure à la zone de paroi.
Patent FR-2714021-A1 (FR)
Title: Siège d'aéronef et notamment de giravion, à dispositif d'absorption d'énergie automatiquement ajustable en fonction de la taille de l'occupant.
Inventor: RONAN KERDONCUFF
IPC: B64D25/04
Filed: 1993-12-22
Abstract: Afin que l'accélération subie par l'occupant (O) d'un siège d'aéronef, notamment de giravion, en cas d'accident, reste inférieure à une limite humainement supportable, quelle que soit la taille de cet occupant, il est proposé un siège dans lequel un réglage en hauteur du baquet (16), dans lequel est reçu l'occupant, a aussi pour effet de modifier l'inclinaison des absorbeurs d'énergie (38). Ainsi, la composante verticale de l'effort de retenue exercé sur le baquet (16) par ces absorbeurs diminue avec la taille de l'occupant, ce qui procure le résultat souhaité.
Patent WO-9415601-A1 (WO)
Title: Application of riluzole in the treatment of parkinson's disease and parkinsonian syndromes
Inventor: BOIREAU ALAIN
IPC: A61K31/425
Filed: 1994-01-03
Abstract: Application of riluzole or its pharmaceutically acceptable salts in the preparation of drugs for the treatment of Parkinson's disease and parkinsonian syndromes.
Patent FR-2715789-A1 (FR)
Title: Two-position telephone holder
Inventor: ROBERT ESVAN
IPC: H04M1/02
Filed: 1994-02-03
Abstract: The telephone includes a handset and a box formed from at least two parts (12,13). The front part holds the receiver. The mouthpiece (30) has several positions and in the first position a projection (33) prevents the receiver from falling out of the holder when the box is placed vertically. The projection is removed when the mouthpiece is in the second position.  The mouthpiece cooperates with the box parts to lock them in the first or second position. The mouthpiece has a third position which is used when the parts are separated to open the box. The mouthpiece pivots about an axis transverse to the front part of the box and axially joins the front and back parts of the box to form an orifice which engages with the end of the front part of the receiver.
Patent WO-9514601-A1 (WO)
Title: Boite d'essieu sur laquelle prend appui au moins un ensemble elastique
Inventor: VEN JEAN MICHEL
IPC: B61F5/30
Filed: 1994-11-18
Abstract: L'invention se rapporte à une boîte d'essieu (1) sur laquelle prend appui au moins un ensemble élastique (5) entrant dans la réalisation d'une suspension d'un matériel ferroviaire présentant, de part et d'autre de son axe, une table d'appui (2) portant un dispositif de maintien (3) pour la base d'un ensemble élastique d'une suspension, lequel ensemble élastique comprend lui-même un premier ressort (5a) dit ressort de tare et un second ressort (5b) dit ressort de charge monté à l'intérieur du ressort de tare. Elle est caractérisée en ce que la table d'appui (2) présente une cavité (6) qui, sans diminuer notablement la résistance mécanique de ladite table, est apte à recevoir et loger sur une hauteur prédéterminée au moins le ressort de charge (56).
Patent FR-2718355-A1 (FR)
Title: Rotary head perfusion instrument for introduction of liquid to body without contamination
Inventor: ROGER DENIS
IPC: A61M5/14
Filed: 1994-04-06
Abstract: The instrument has a fixed puncturing point (1) which includes a blockable air inlet (2) with an anti-moisture filter (3) and is connected to a liquid supply tube (8). The point, air inlet and filter are fixed relative to the supply tube, which is rotatably mounted via a stopper (9) and ring (11) to a liquid droplet chamber (16). The connection of the supply tube to the chamber includes a toroidal seal (10). A rotary drive force is imparted to the supply tube and point assembly via the liquid transmitted through a spiral tube (17) to the droplet chamber. The point is protected by a sealed cover (13) ensuring a sterile environment surrounding it.
Patent FR-2718890-A1 (FR)
Title: SHF power limiter e.g. for electronic sweep antenna
Inventor: PATRICK DESMAREST
IPC: H01P1/32
Filed: 1994-04-13
Abstract: The limiter allows power to be chosen to correspond to that which starts the subsidiary resonance. A gyromagnetic effect occurs in a ferrite circulator (B), altered by a load matched to its third gate. The circulator is connected to a diode limiter (C) which is mounted below the circulator to produce power limitation at a lower threshold and to protect the limiter against excessive power values.The limiter has a PIN diode (12) and Schottky diode (13) which are mounted between the channel and a reference voltage such as earth. Alternatively two PIN diodes can be mounted head-to-tail and be self-biasing above a certain threshold power. The ferrite circulator is connected to a second ferrite circulator (A) which connects to an emitter (1) and a radiating antenna (2).
Patent FR-2719717-A1 (FR)
Title: Conducteur de courant pour un dispositif de jeu de barres de distribution électrique.
Inventor: PIERRE VIGNE-SALADE
IPC: H02G5/02
Filed: 1994-05-06
Abstract: L'invention est relative à un conducteur de courant (10J) utilisé dans un jeu de barres d'alimentation de distribution électrique, et réalisé à partir d'un profilé allongé ayant une première face de contact (50) disposée au droit d'une rainure longitudinale pour la réception d'un organe de fixation. Une deuxième surface d'appui est équipée d'une saignée (52) s'étendant dans la direction longitudinale du profilé, le fond de la saignée (52) étant recouvert par une couche de peinture.
Patent FR-2719709-A1 (FR)
Title: Contacteur électrique tournant comprenant des moyens de liaison perfectionnés pour conducteur électrique souple.
Inventor: MICHEL HALLET
IPC: B60R16/02
Filed: 1994-05-26
Abstract: La présente invention concerne un contacteur électrique tournant du type comprenant deux éléments (100, 200) susceptibles de rotation relative et un conducteur souple (300) placé entre ces deux éléments, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins sur une extrémité du conducteur souple (300), un boîtier de protection (400) placé sur ce conducteur (300) et adapté pour maintenir un pliage sur ce conducteur et protéger la zone de pliage ainsi obtenue.
Patent FR-2721023-A1 (FR)
Inventor: BOUCHARD HERVE
IPC: A61K31/335
Filed: 1994-06-09
Abstract: New taxoids having general formula (I), (II) preparation thereof and pharmaceutical compositions containing them. In general formula (I): Ra is hydrogen, hydroxy, alkoxy, acyloxy, alkoxyacetoxy, and Rb is hydrogen or Ra and Rb form together with the carbon atom to which they are linked a ketone function, Z is a hydrogen atom or a radical having general formula (II) wherein R1 is an optionally substituted benzoyl radical, a thenyl or furoyl radical or a radical R2-O-CO- wherein R2 is an alkyl, alkenyl, alkynyl, cycloalkyl, cycloalkenyl, bicycloalkyl, optionally substituted phenyl or heterocyclyl radical; R3 is an alkyl, alkenyl, alkynyl, cycloalkyl, phenyl, naphtyl or heterocyclic aromatic radical, and R4 and R5, similar or different, represent an alkyl, alkenyl, alkynyl, cycloalkyl, cycloalkenyl, bicycloalkyl, aryl or heterocyclyl radical, with the condition that R5 does not represent a methyl radical. The new products having general formula (I) wherein Z is a radical having general formula (II) have remarkable antitumoral and antileukaemic properties.
Patent FR-2722135-A1 (FR)
Title: Device for thermo-forming plastic containers
Inventor: BARRY STEPHANE
IPC: B29C51/10
Filed: 1994-07-11
Abstract: A device for thermoforming plastic containers comprises a counter mould (100) and a forming mould (200) able to move vertically w.r.t. each other and so pinch a plastic film placed between them. The counter mould has a forming driver (120) able to move vertically into the forming mould, which has internally cooled walls (220) of the shape of the required container. The forming driver has fixed wings at its end that come into contact with the plastic film and stretch into the mould as it enters. The forming driver also has a central longitudinal conduit (123) opening at its end (12) to allow the introduction of compressed air as the final stage of forming the plastic container.
Patent FR-2722101-A1 (FR)
Title: Use of hollow deformable particles in cosmetic and/or dermatological compsns.
Inventor: BARA ISABELLE
IPC: A61K8/02
Filed: 1994-07-11
Abstract: Use of deformable hollow particles with a density of <120 kg/m<3> in a cosmetic and/or dermatological powdered and/or lipid-contg. compsn. for imparting softness and/or homogeneity on application to the skin and/or mucosa. Also claimed is a method as above where the particles have a density of 60-80 kg/m<3> and a size of 15-22  mu m.  The particles are formed from an expanded polymer or copolymer of methyl methacrylate, methyl acrylate, acrylonitrile and/or vinylidene chloride are added at 0.01-10 wt.%.
Patent FR-2726440-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport
Inventor: BARRET THIERRY
IPC: A43B23/26
Filed: 1994-11-07
Abstract: L'invention concerne une chaussure de sport du type comportant un dispositif de serrage interne (30) disposé au niveau du cou-de-pied, et une tige externe (20) de protection contre les agressions extérieures munie d'une ouverture (22) pour le passage du pied et de moyens de fermeture de cette ouverture. Selon l'invention, l'ouverture (22) de la tige externe est uniquement disposée à l'extrémité supérieure (21) de celle-ci, et la tige externe (20) présente à l'avant une structure complètement fermée munie d'au moins un soufflet (23) permettant une ouverture de la tige autorisant la passage d'un pied, les moyens de fermeture de l'ouverture (22) de la tige étant constitués par un laçage disposé au-dessus du soufflet (23).
Patent FR-2727044-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'un gaz neutre, notamment de l'azote, pour machine de soudure a la vague et machine de soudure a la vague munie d'un tel systeme
Inventor: TISSIER RENE
IPC: B23K1/08
Filed: 1994-11-23
Abstract: Selon l'invention, on injecte de l'azote (N2 ) dans une zone restreinte (ZS ) située en dessous de la carte de circuits imprimés à souder (5). Une conduite (35), baignant dans la soudure en fusion (30), insuffle l'azote (N2 ) préchauffé dans cette zone (ZS ). Cette injection est pilotée par un capot (33) flottant sur la vague (Va ). Dans un mode de réalisation préféré, l'azote (N2 ) refroidit le corps de pompe avant d'être préchauffé.
Patent FR-2727540-A1 (FR)
Title: Outil d'aide a la repartition de la charge d'une application repartie
Inventor: SITBON GERARD
IPC: G06F15/16
Filed: 1994-11-30
Abstract: Outil (ORC) tournant sur les machines (MC0 à MC3) d'un système informatique (SID), destiné à répartir la charge sur chacune, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de DAEMONs, l'un étant maître (MS0), les autres agents (A1 à A3), - le maître (MS0) et les agents (A1 à A3) possédant chacun des moyens (MCC0 à MCC3) de calcul de la charge des machines sur lesquels ils tournent, et des moyens de mémorisation (MP0 à MP3) des données de charge du maître et des agents, - le maître (MS0) contenant: - des moyens (MRC0 à MRC3) de collecte des données de charge de chacun des agents, - des moyens (MTC0) d'envoi des données de charge des autres agents à chacun de ceux-ci, - chaque agent (A1 à A3) contenant: - des moyens (MRCC1 à MRCC3) de réception des données de charge des autres agents.
Patent FR-2727707-A1 (FR)
Title: Damp walls draining system
IPC: E04B1/70
Filed: 1995-02-13
Abstract: The system comprises cylindrical hollow drain tubes, each with openings (2) on both sides and a groove at the bottom for receiving a longitudinal wall (4). After the wall slides in the groove, a sleeve (5) is fixed to the drain tube.The sleeve does not exceed three quarters of the length of the drain tube. The sleeves are joined together by couplings (6) which have air inlet mouths (7) connected to them. The air outlet is made by a tube (8) joined to the coupling.
Patent FR-2732991-A1 (FR)
Title: Prefabricated building block
Inventor: GAVAZZI JEAN LOUIS
IPC: E04B2/02
Filed: 1995-04-14
Abstract: The block, which is reversible and stackable, is basically parallelepiped in shape, with upper and lower faces (1, 2), front and rear faces (3, 4), and two end faces (5, 6). The upper and lower faces have between four and eight transverse parallelepiped ribs (7) which cover at least half the width of the block, and the first and last of which are offset from the ends of the block. The ribs are basically identical in shape, with the exception of an end rib (8, 9) on each of the upper and lower faces and located at opposite ends. The ribs are spaced regularly on the block surfaces at intervals equal to 5 - 30 per cent of the block's width. The block is made from compressed, non-reinforced concrete with a length/width ratio of about 10 : 1. The width of each block is about 10 cm, and the ribs are 1 to 3 cm in height. The height of each block, including the ribs, is 20 to 30 cm.
Patent FR-2736361-A1 (FR)
Title: Low friction carbon@-silicon@-hydrogen@ complex thin film - produced by plasma-CVD e.g. on metal pinion or bearing part.
Inventor: GREGOIRE THIERRY CHRISTOPHE
IPC: C23C16/32
Filed: 1995-07-03
Abstract: A novel, low friction coefft., chemically stable, complex thin film, based on carbon, silicon and hydrogen, contains  30 wt.% hydrogen and has C : Si atomic ratio 1.4-3.3, pref. 2.4-2.5. Also claimed is a very low friction coefft. pt. having a substrate consisting of a material unaffected by heating at 500-600 [deg]C and which has surface coating of the above complex thin film, pref. with an intermediate nitrided, carburised or carbonitrided layer between the substrate and the surface coating. Further claimed is a process for coating a substrate with the complex thin film by microwave plasma-enhanced CVD.
Patent FR-2737190-A1 (FR)
Title: Sealed packaging for preserving food products - comprises flexible envelope with main opening, and flap, fixed by first part to opening edge, having two sealing zones, one for sealing main opening and second for sealing secondary smaller opening
IPC: A61B19/02
Filed: 1995-07-25
Abstract: The packaging comprises a flexible envelope (1) having a main opening (2) with a perimeter of length 2L. A flap (10) has a side (11) of length L which is fixed by first part (12) of the main opening edge. This enables the flap to be folded along this opening edge and cover, with one (15) of its faces, an envelope part (13). This part is edged by the second part of the main opening edge to which the flap is not fixed. A secondary opening (4) has a section of dimension "s" much less than that of the main opening. The flap face has two sealing zones (16,17). The first (16) edging the side of the flap fixed to the main opening for sealing this opening. The second zone (17), juxtaposed to the first zone, seals the secondary opening when the first zone seals the main opening.
Patent FR-2738006-A1 (FR)
Title: Dispenser of hot or cold beverages especially in motor vehicle
IPC: B67D1/00
Filed: 1995-08-22
Abstract: The dispenser delivers liquid (20) from a container (1) through the reversible pump (6) and a hose (9) to a pourer (21) into which a cup (15) can be clipped. The liquid is replenished from a bottle (11) via a controlled valve (4), and heated when required by an element (51) connected to a thermostat (52). A pushbutton (8) sends a command to the processor (14) which also receives signals from sensors of liquid level (16) and temperature (17) in the container, and operates the pump and valve. Surplus liquid remaining in the hose is returned to the container and not pumped out again until its temperature is restored to the desired value.