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Patent FR-3044254-A1 (FR)
Title: Installation de calandrage pour nappes de renfort pour pneumatique
Inventor: HOMBERT CHRISTOPHE
IPC: B29C48/07
Filed: 2015-12-01
Abstract: ABREGE : Installation de calandrage pour la production de nappe de renfort (600) pour pneumatique, qui comporte un bâti (100), deux extrudeuses (200, 300) d'alimentation en matériau élastomère, un dispositif d'alimentation en fils de renfort (400), une calandre (500) comportant une première paire de rouleaux tournant en sens contraires, avec un premier rouleau de travail (52) et un premier rouleau de mise en forme (51) et une seconde paire de rouleaux tournant en sens contraires avec un deuxième rouleau de travail (53) et un deuxième rouleau de mise en forme (54), dans laquelle un entrefer de calandrage (59) est formé entre les cylindres de travail (52, 53) pour recevoir une première nappe de caoutchouc calandrée (57) délivrée par la première paire de rouleaux (51, 52), une seconde nappe de caoutchouc calandrée (58) délivrée par la deuxième paire de rouleaux (53, 54) et les fils de renfort (45) pour fournir la nappe de renfort (600) calandrée qui est acheminée vers la sortie de l'installation via des rouleaux de guidage (62,63). Selon l'invention, les deux extrudeuses (200,300) sont superposées et sont agencées de part et d'autre d'un plan horizontal P passant au niveau des rouleaux de guidage (62,63).
Patent FR-3046010-A1 (FR)
Title: Module d'identite de souscripteur embarque comprenant des profils de communication
Inventor: DUMOULIN JEROME
IPC: H04W12/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention propose un module d'identité de souscripteur embarqué (eUICC1) coopérant avec un terminal (T), ledit module comprenant au moins deux profils de communication (P) actifs en même temps de sorte à autoriser le terminal de communication à communiquer avec chaque réseau de téléphonie mobile associé (R1, R2) auxdits profils de communication actifs; un module de réception pour recevoir, depuis le terminal (T), une commande (CMD) destinée à l'un des profils de communication (P) actifs, dit profil destinataire ; et un module de détermination pour déterminer le profil destinataire parmi les profils de communication actifs à partir d'un identifiant du profil destinataire inclus dans ladite commande.
Patent FR-3047157-A1 (FR)
Title: Fauteuil avec creux pour la tete
Inventor: TURRILLOT MANUEL
IPC: B60N2/48
Filed: 2016-02-01
Abstract: Fauteuil comportant une zone d'appui pour la tête et les épaules dont le plan d'appui (1) est très peu incliné mais où l'occupant peut s'endormir sans que sa tête ne bascule en avant grâce à un creux (2) formé en arrière de sa tête dans sa zone d'appui. Le creux (2) pourra également maintenir latéralement sa tête. Pour plus de confort, le dispositif peut être adapté à la taille de l'occupant et peut être complété d'un coussinet (3) faisant office d'appui-nuque ou éventuellement d'appui-tête. Le dispositif est particulièrement intéressant pour le confort des occupants et, en ce qui concerne les cabines de transport de passagers, pour l'optimisation d'aménagement, l'aspect cossu du fauteuil et pour ses facilités de mise en œuvre, d'exploitation et d'entretien.
Patent FR-3051188-A1 (FR)
Title: Explosif composite a vitesse de detonation lente et generateur d'onde plane ou lineaire en renfermant
Inventor: DALY NICOLAS
IPC: C06C7/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention a pour objet un explosif composite renfermant des charges énergétiques organiques et des charges particulaires inertes dans un liant. De façon caractéristique : - ledit liant est un polyuréthane, obtenu par réticulation, via ses fonctions hydroxy terminales, d'un polybutadiène hydroxytéléchélique, avec au moins un agent de réticulation de type polyisocyanate ; ledit polybutadiène hydroxytéléchélique présentant une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) comprise entre 1800 et 3500 g.mol-1, avantageusement entre 2400 et 3500 g.mol-1 ; et - lesdites charges particulaires inertes, dont le diamètre médian (d50) est inférieur ou égal à 300 µm (d50 ≤ 300 µm), consistent en des charges particulaires inertes denses, en un matériau, exempt de plomb, présentant une densité supérieure à 8, avantageusement supérieure à 10 ; ledit explosif composite présentant une vitesse de détonation en diamètre 25 mm inférieure à 5 000 m/s, avantageusement comprise entre 3000 et 5000 m/s.
Patent FR-3046737-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de decoupe en tranches d'une piece en materiau semi-conducteur ou en ceramique, a l'aide d'un fil de decoupe et de particules abrasives
Inventor: PENOT JEAN-DANIEL
IPC: B23D61/18
Filed: 2016-01-14
Abstract: Lors du procédé, le fil (1) est entraîné en translation dans au moins un sens (F2) et, lors de son déplacement en translation (F2), il pénètre dans la pièce à découper (2) par une face de pénétration (20A) de ladite pièce (2). Selon l'invention, on dispose une couche d'amortissement (9A) en regard de la face de pénétration (20A) de la pièce à découper (2) de telle sorte que, avant de pénétrer dans la pièce (2), le fil (1) traverse la couche d'amortissement (9A). Si le fil (1) est entraîné en translation dans un mouvement alternatif d'aller-retour et pénètre dans la pièce à découper (2) alternativement par deux faces de pénétration opposées (20A, 20B), on dispose deux couches d'amortissement (9A 9B) en regard des deux faces de pénétration respectivement.
Patent FR-3046763-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aspersion de liquide de nettoyage d'une vitre de vehicule automobile, et balai d'essuyage integrant un tel dispositif d'aspersion
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: C10M169/04
Filed: 2016-01-19
Abstract: Un dispositif d'aspersion de liquide de nettoyage d'une vitre de véhicule automobile, à l'intérieur duquel s'étend - au moins une conduite (16, 18) de distribution du liquide délimitée par une première paroi dite interne (26), et - au moins une conduite auxiliaire (22) délimitée par une deuxième paroi (30) débouchant en sa première extrémité vers ladite conduite de distribution (16, 18) et en sa deuxième extrémité sur une surface externe (27) en formant des buses (20) pour l'aspersion du liquide sur la vitre à nettoyer, comporte des moyens aux propriétés hydrophobes sont disposés à la surface des parois (26, 30) et/ou de la surface externe (27).
Patent FR-3047328-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination du niveau d'efficacite d'un systeme de ventilation d'une enveloppe electrique
Inventor: AGNAOU ABDERRAHMANE
IPC: G12B11/04
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du niveau d'efficacité d'un système de ventilation d'une enveloppe électrique (1) destinée à loger un ou plusieurs appareils électriques (2), ledit procédé comportant : - une phase d'apprentissage (APP) comprenant une étape de détermination d'un profil de puissance dissipée par effet joule (1) par chaque appareil électrique, - une phase d'évaluation (EVAL) du niveau d'efficacité du système de ventilation, comprenant : - une étape de détermination du débit d'air moyen (Dmoyen) d'un ventilateur (3) à partir d'un profil de la température de l'air à l'extérieur de l'enveloppe obtenu sur une période d'évaluation, d'un profil de la température de l'air à la sortie de l'enveloppe et dudit profil de puissance dissipée déterminé lors de la phase d'apprentissage, - une étape de comparaison du débit d'air moyen (Dmoyen) avec une ou plusieurs valeurs seuils en vue de déterminer le niveau d'efficacité du système de ventilation.
Patent FR-3032129-A1 (FR)
Title: Procede de separation selective d'un acide organique contenant du fluor
Inventor: TOKUNO SATOSHI
IPC: C07C53/15
Filed: 2016-01-29
Abstract: Le problème technique Fournir un procédé pour éliminer sélectivement un acide organique contenant du fluor ayant 2-7 atomes de carbone, avec une faible énergie et en une courte durée Moyen pour résoudre le problème Procédé pour séparer un acide perfluorohexanoïque dans une solution de l'acide organique contenant du fluor ayant 2-7 atomes de carbone par osmose inverse avec une membrane semi-perméable, où la membrane semi-perméable a une masse moléculaire de coupure supérieure à la masse moléculaire de l'acide organique contenant du fluor ayant 2-7 atomes de carbone et a un potentiel zêta de surface négatif
Patent FR-3047493-A1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'une machine de serrage d'attaches vissees de rails d'une voie ferree, notamment avec tirefonds ou ecrous, systeme pour la mise en œuvre du procede et machine equipee d'un tel systeme
Inventor: GEISMAR RAPHAEL
IPC: E01B9/10
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne un système d'étalonnage du couple de serrage d'une machine de serrage d'attaches vissées, notamment de tirefonds ou d'écrous des rails d'une voie ferrée, caractérisé en ce qu'il comprend un capteur de couple réel (22) monté entre l'arbre de transmission des couples de serrage produits par le moteur, aux tirefonds ou écrous à serrer, un comparateur (23) des couples de consigne (C) et de serrage réel (CR), un dispositif de correction d'établissement (27) d'un couple de consigne corrigées (CC), en fonction de l'écart constaté par le comparateur (23) entre les couples de consigne (C) et de serrage réel (CR), et en ce que le capteur (22), le comparateur (23), le dispositif de correction (27) et le dispositif de réglage (31) sont montés en série dans une boucle d'asservissement fermée. L'invention est utilisée dans le domaine ferroviaire.
Patent FR-3048201-A1 (FR)
Title: Outil de positionnement pour dispositif de marquage
Inventor: LANQUETE PHILIPPE
IPC: B44C1/16
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne un outil de positionnement d'au moins un dispositif de marquage (5) sur un substrat à un endroit donné, le dispositif de marquage (5) présentant un pourtour et le substrat comprenant une pièce de référence (4) présentant une périphérie, caractérisé en ce que l'outil comprend : - au moins une portion, dite portion d'alignement (1), complémentaire d'au moins une partie de la périphérie de ladite pièce de référence (4) et - au moins une portion, dite portion de réception (2), formant un contour complémentaire d'au moins une partie du pourtour du au moins un dispositif de marquage (5), la portion de réception étant configurée pour pouvoir recevoir la au moins une partie du pourtour du au moins un dispositif de marquage (5) en contact de façon ajustée.
Patent FR-3049141-A1 (FR)
Title: Reseau de communication
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: B64C13/24
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un organe de calcul (1), un commutateur (5) raccordé à l'organe de calcul, un terminal d'utilisateur raccordé au commutateur de sorte qu'organe de calcul, commutateur et terminal d'utilisateur forment un système de communication à architecture centralisée et au moins un système de communication à architecture distribuée (2) raccordé au commutateur. Le commutateur est agencé de sorte à servir de système intermédiaire pour le système communication à architecture centralisée comme pour le système de communication à architecture distribuée.
Patent FR-3049534-A1 (FR)
Title: Dispositif de vision pour vehicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60R11/04
Filed: 2016-03-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de vision (1) pour véhicule automobile (100) comprenant : - un capteur d'image (3), - un conduit optique (5) définissant un chemin optique d'entrée des rayons lumineux, - un élément réfléchissant (7) disposé de manière à réfléchir les rayons lumineux transmis via le conduit optique (5) en direction du capteur d'image (3), l'axe optique (D1) du capteur d'image (3) étant décalé angulairement de l'axe optique (D2) défini par le conduit optique (5), dans lequel l'élément réfléchissant (7) est monté mobile en déplacement et en ce que le dispositif de vision (1) comprend également une unité d'entraînement (9) en déplacement de l'élément réfléchissant (7), le déplacement de l'élément réfléchissant (7) par l'unité d'entraînement (9) provoquant le nettoyage dudit élément réfléchissant (7).
Patent FR-3050271-A1 (FR)
Title: Procede de sequencage d'oligosaccharides
Inventor: COMPAGNON ISABLLE
IPC: G01N21/35
Filed: 2016-04-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séquençage d'oligosaccharides, qui permet d'identifier la séquence primaire d'un oligosaccharide de structure inconnue, incluant sa composition en monosaccharides, la position (régiochimie) et la configuration (stéréochimie) des liaisons glycosidiques, la nature et la position des modifications fonctionnelles, et sa structure branchée, dont en particulier l'identification de l'extrémité réductrice.
Patent FR-3050823-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de grandeurs aerodynamiques destine a etre place dans une veine d'ecoulement d'une turbomachine
Inventor: GIORDAN JEREMY
IPC: G01M15/14
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de grandeurs aérodynamiques destiné à être placé dans une veine d'écoulement d'une turbomachine comportant un corps profilé comportant une partie rigide profilée présentant une face longitudinale dans laquelle est ménagée une rainure longitudinale dans laquelle sont placées les lignes d'instrumentation des capteurs, et une partie élastique comblant la rainure, ladite partie élastique pouvant être détachée de la partie rigide pour accéder aux lignes d'instrumentation.
Patent FR-3051252-A1 (FR)
Title: Methode de diagnostic de cancers urologiques
Inventor: MARTIN DONALD KEITH
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-05-11
Abstract: La présente invention concerne une méthode de diagnostic in vitro d'un cancer urologique comprenant la comparaison d'un sécrétome de cellules isolées à partir d'un échantillon d'urine d'un patient à diagnostiquer par rapport : - soit à un sécrétome de référence obtenu à partir de sécrétions de cellules saines isolées d'un échantillon d'urine d'une personne saine, - soit à un sécrétome de référence obtenu à partir de sécrétions de cellules saines dérivées de cultures de lignées cellulaires standard caractéristiques d'un organe urologique déterminé, ledit sécrétome et ledit sécrétome de référence étant constitués de l'ensemble des composants formant leurs sécrétions respectives.
Patent FR-3051569-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'un actionneur electromagnetique de soupape d'un moteur thermique a loi d'accostage optimisee
Inventor: AIOUN FRANCOIS
IPC: G05F1/10
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de contrôle d'un actionneur électromagnétique (9) de soupape de moteur thermique dépourvu de ressort de compression, comportant: - une étape de calcul d'une consigne de position (Zref(k)), - une étape de calcul d'une pré-commande (PRE), - une étape de calcul d'un terme de régulation (REG) sur un écart entre ladite consigne de position (Zref(k)) et une position mesurée (Zmes(k)), - une étape de calcul d'une commande dudit actionneur (9) à partir de la somme de ladite pré-commande (PRE) et dudit terme de régulation (REG), et - une étape de pilotage dudit actionneur (9) à partir de la commande calculée, caractérisé en ce que ledit procédé comporte en outre une étape de limitation d'une pente (Lim P) de ladite consigne de position (Zref(k)).
Patent FR-3052742-A1 (FR)
Title: Aeronef presentant des gouvernes de profondeur independantes
Inventor: SAUVINET FREDERIC
IPC: B64C9/02
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un aéronef (100) comportant : - une structure (150) présentant un plan médian XZ et comprenant : - un fuselage (112), et - une dérive (123) fixée à l'arrière du fuselage (112), - un plan horizontal réglable (118a-b) monté mobile en rotation autour d'un axe horizontal sur une première partie de la structure (150), et s'étendant de part et d'autre du plan médian XZ, et à l'arrière, - deux gouvernes de profondeur (120a-b, 122a-b) montées mobiles en rotation autour d'un axe horizontal sur une deuxième partie de la structure (150) de part et d'autre du plan médian XZ et indépendamment du plan horizontal réglable (118a-b). Dans un tel aéronef, les gouvernes de profondeur n'ont plus d'impact sur le plan horizontal réglable ce qui permet entre autres une réduction des dimensions du plan horizontal réglable, ainsi que de l'actionneur le manœuvrant.
Patent FR-3057225-A1 (FR)
Title: Ensemble de lavage pour vehicule a moteur
Inventor: LEFEBVRE THIERRY
IPC: B60S3/04
Filed: 2016-10-12
Abstract: Ensemble de lavage pour véhicule à moteur, ledit ensemble étant disposé dans un garage souterrain, ledit ensemble comprenant une aire de lavage (10) et une zone technique (40) séparée de ladite aire de lavage (10), ladite aire de lavage (10) comportant un plancher surélevé (1) sensiblement rectangulaire, ledit plancher comportant deux côtés longs sensiblement parallèles et deux côtés courts sensiblement parallèles, et au moins un bac de récupération (20) des eaux usées disposé sous ledit plancher surélevé (1), ladite zone technique (40) comportant des moyens de nettoyage et/ou de filtration desdites eaux usées reliés à au moins un bac de stockage desdites eaux usées nettoyées et/ou filtrées, et des moyens de distribution d'eau reliés d'une part audit bac de stockage, pour le lavage, et d'autre part à une source d'eau externe, pour le rinçage final, ladite aire de lavage (10) comportant une paroi verticale latérale (2, 3) disposée le long de chaque côté long dudit plancher (1), une paroi verticale de fond (4) disposée le long d'un côté court dudit plancher (1) et une paroi avant (5), comportant une porte d'accès pour le véhicule à moteur, disposée le long de l'autre côté court dudit plancher (1), lesdites parois latérales (2, 3), de fond (4) et avant (5) étant reliées audit plancher (1) et aux parois adjacentes de manière étanche, formant, en utilisation, une enceinte étanche autour dudit plancher (1), et un système de ventilation (100), de préférence à double flux, pour évacuer l'humidité générée lors d'un lavage.
Patent FR-3058113-A1 (FR)
Title: Support de cartouche de fluide de nettoyage de vitre de vehicule, ensemble support-cartouche, et systeme de nettoyage de vitre
Inventor: BARRET GUILLAUME
IPC: B60S1/52
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention propose un support (16) comprenant des moyens de réception d'une cartouche contenant un fluide de nettoyage d'une vitre de véhicule automobile, les moyens de réception comportant une paroi de fond (68) qui est délimitée par une face inférieure libre (72) et qui est traversée par un orifice de sortie de fluide, caractérisé en ce que le support comporte une canule (76) de sortie de fluide qui s'étend depuis la face inférieure libre (72) de la paroi de fond (68), dans le prolongement de l'orifice de sortie de fluide (74).
Patent FR-3059487-A1 (FR)
Title: Machine electrique synchrone a rotor bobine.
Inventor: MIKATI KARIM
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne un rotor bobiné (1) comprenant un arbre (5) s'étendant selon une direction longitudinale (X) et une alternance circonférentielle de dents et d'encoches, chaque dent recevant un bobinage longitudinal destiné à générer un pôle rotorique ; chaque bobinage définissant à chaque extrémité longitudinale du rotor une tête de bobine saillante, ledit rotor (1) étant apte à être refroidi par un liquide de refroidissement projeté sur lesdites têtes de bobines, ledit rotor (1) comprenant en outre au moins une couronne (10, 10') de maintien mécanique desdits bobinages rotoriques, ladite couronne (10, 10') étant installée à une extrémité longitudinale (17, 17') du rotor (1) de sorte à définir une ouverture centrale (101, 101') débouchant sur les têtes de bobines, caractérisé en ce que ladite couronne (2) présente au moins un conduit d'évacuation (11, 11') apte à évacuer ledit liquide de refroidissement projeté dans l'ouverture centrale (101, 101') sur lesdites têtes de bobines.
Patent FR-3059442-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de stockage et partage de donnees d'objets connectes a un reseau internet, et procede de restitution de donnees provenant d'objets connectes
Inventor: AGRO ROBERTO
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de stockage et de partage de données d'objets connectés à un réseau Internet, et un procédé de restitution de données provenant d'objets connectés à un réseau Internet. Un objet de l'invention est un dispositif de stockage et de partage de données d'objets connectés à un réseau Internet, le dispositif de stockage et de partage étant implémenté dans un réseau local et permettant à un dispositif de contrôle connecté au réseau local de naviguer parmi les données stockées et de commander la lecture d'une donnée sélectionnée dans le dispositif de stockage et de partage de données par un dispositif de restitution connecté au réseau local, le dispositif de stockage et de partage de données comportant plusieurs interfaces de chargement de données, chaque interface recevant des données d'au moins un objet connecté au réseau Internet. Ainsi, un terminal de communication peut accéder grâce à un seul dispositif aux données provenant de l'ensemble de ses objets connectés même lorsque ceux-ci utilisent des protocoles de communication distincts et/ou lorsque le terminal de communication n'utilise pas le protocole de communication de l'objet connecté dont les données sont consultées par le terminal.
Patent FR-3052633-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage sous vide et de transport de grain
Inventor: POUJAUD FREDERIC
IPC: A01F25/14
Filed: 2016-06-17
Abstract: Il est proposé un dispositif de stockage sous vide et de transport sous vide de graines sèches ou humides par anaérobie, comportant : une enceinte (10) hermétique à tout type de gaz ayant au moins un élément de remplissage (11) permettant, en position ouverte de l'élément, le remplissage de l'enceinte avec des graines et permettant en outre, en position fermée dudit élément, la fermeture hermétique de l'enceinte, et au moins une valve (12) anti-retour d'air autorisant le transfert fluidique gazeux par aspiration d'air à travers la valve uniquement depuis l'intérieur de l'enceinte vers l'extérieur de l'enceinte. Le dispositif comprend en outre des moyens de manutention (30,40) associés au sac, pour permettre la préhension du sac par un utilisateur directement ou par un engin de levage.
Patent FR-3065231-A1 (FR)
Title: Tissu integrant au moins un element de liage
Inventor: REGUILLON GILLES
IPC: D03D11/00
Filed: 2017-04-12
Abstract: La présente invention concerne un tissu intégrant un ou plusieurs éléments de liage avec un lien. Conformément à la présente invention, chaque élément de liage (2) est obtenu par la construction textile suivante du tissu : a) le tissu comprend au moins deux couches élémentaires de tissu, superposées, accrochées (12) l'une à l'autre, l'une extérieure (4) du côté du lien, et l'autre intérieure (5), doublant la couche intérieure de tissu b) plusieurs fils (6) de chaîne de la couche extérieure (4) de tissu, dits de liage car formant ensemble un coulant (7) de liage, chevauchent librement plusieurs fils de trame (8) de la même couche, et/ou plusieurs fils de trame (9) de la couche extérieure (4) de tissu, dits de liage car formant ensemble un coulant (7) de liage, chevauchent librement plusieurs fils de chaîne (10) de la même couche, en sorte de prédéterminer avec la couche intérieure (5) de tissu, au point de chevauchement des fils de trame et/ou de chaîne, un œillet (11) pour le passage du lien (3), obtenu par déformation et/ou extension desdits fils de liage (6 et/ou 9), à l'endroit du liage du tissu. Une des applications d'un tissu selon l'invention concerne les articles chaussants, par exemple les chaussures de sport, dont sports de raquette, pour obtenir directement le moyen de fermeture avec laçage de la chaussure.