baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096974-A1 (FR)
Title: Conteneur de stockage
Inventor: MALLEPERTUS THIERRY
IPC: B65D88/74
Filed: 2019-06-05
Abstract: Conteneur de stockage (100) destiné à stocker un enrobé à chaud, le conteneur de stockage (100) comprenant : une cuve (2) comportant une double peau formant un espace intérieur, la cuve (2) délimitant un volume de réception interne destiné à recevoir l’enrobé à chaud, la cuve (2) comportant une côté inférieur (13), au moins un côté latéral et un côté supérieur opposé au côté inférieur, et un dispositif de chauffage électrique disposé dans l’espace intérieur de la double peau dans un unique emplacement défini par le côté inférieur de la cuve et le dispositif de chauffage électrique étant configuré pour maintenir l’enrobé à chaud dans une plage de température prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097562-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce abradable de turbomachine et pièce abradable
Inventor: COTINOT JÉRÉMIE CHRISTIAN ANDRÉ
IPC: F01D25/00
Filed: 2019-06-21
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce abradable de turbomachine et pièce abradable Procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine comprenant un support (10) et un revêtement abradable (11) à base d’aluminium, le procédé comprenant une étape de dépôt du revêtement abradable dans laquelle un revêtement abradable (11) est déposé sur le support (10) et une étape d’anodisation dans laquelle au moins une partie du revêtement abradable (11) est anodisé, l’étape d’anodisation s’effectuant après l’étape de dépôt du revêtement abradable. Pièce de turbomachine comprenant un support (10) et un revêtement abradable (11) à base d’aluminium. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097753-A1 (FR)
Title: Utilisation de dérivés de 4,5-diaminopyrazole pour la coloration des fibres kératiniques, compositions et procédés de mise en œuvre
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07D231/38
Filed: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un ou plusieurs composés dérivés de 4,5-diaminopyrazole pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.      L’invention porte également sur un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre lesdits composés dérivés de 4,5-diaminopyrazole, éventuellement en présence d’un ou plusieurs agents oxydants chimiques.     L’invention a de même pour objet une composition comprenant un ou plusieurs composés dérivés de 4,5-diaminopyrazole tels que définis ci-après et un ou plusieurs agents oxydants chimiques.     La présente invention est aussi relative à un ou plusieurs composés dérivés de 4,5-diaminopyrazole particuliers.
Patent FR-3099226-A1 (FR)
Title: Membrane d’étanchéité pour cuve étanche de stockage de fluide
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: B63B25/16
Filed: 2019-07-23
Abstract: L’invention concerne une membrane d’étanchéité pour cuve étanche de stockage de fluide, dans laquelle la membrane d’étanchéité comporte au moins une plaque métallique (2), la plaque métallique (2) comportant une portion plane (3) définissant un plan de la plaque et une pluralité de reliefs (4) faisant saillie de la portion plane (3) dans une direction d’épaisseur perpendiculaire au plan de la plaque, les reliefs (4) étant espacés les uns des autres, la plaque comportant dans toutes les directions du plan au moins un relief, chaque relief (4) comportant une base (5) faisant la liaison entre le relief (4) et la portion plane (3), et comportant au moins un sommet (6), la base (5) comprenant dans le plan formé par la portion plane (3) une première dimension et une deuxième dimension, et la distance entre le sommet (6) et la base (5) dans la direction d’épaisseur formant une hauteur du relief, dans laquelle la hauteur du relief (4) est inférieure à 20 mm, dans laquelle chaque relief (4) est écarté d’un relief (4) adjacent dans toutes les directions du plan par une distance inférieure ou égale à 2 fois la première dimension de la base (5), le ratio de la première dimension de la base (5) sur la hauteur du relief (4) est inférieur ou égal à 2. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100682-A1 (FR)
Title: Procede de relais d’une requete de decouverte de route dans un reseau de communication maille
Inventor: ROTER ZIV
IPC: H04L45/121
Filed: 2019-09-11
Abstract: Pour relayer une requête de découverte de route afin de découvrir au moins une route depuis un dispositif nœud source jusqu’à un dispositif nœud destination dans un réseau de communication comportant d’autres dispositifs nœuds pouvant agir comme relais entre le dispositif nœud source et le dispositif nœud destination, au moins un dispositif nœud parmi lesdits autres dispositifs nœuds définit dynamiquement une valeur de délai d’attente à appliquer avant de relayer la requête de découverte de route. Plus précisément, ledit au moins un dispositif nœud définit la valeur de délai d’attente en fonction d’un niveau de qualité de lien via lequel la requête de découverte de route a été reçue. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101943-A1 (FR)
Title: Système de positionnement de lasers pour salle de scanner ou de radiothérapie
Inventor: CHIOREAN DUMITRU-MIRCEA
IPC: G01S5/16
Filed: 2019-10-09
Abstract: L’invention concerne un système de positionnement tridimensionnel par projection laser d’un repère lumineux, notamment pour salle (1) de scanner ou radiothérapie, comprenant au moins un couple de deux émetteurs (3;4) de nappes laser (30,31;40;41) se faisant face, disposés de façon ajustable pour qu’elles s’étendent suivant des plans (P1,P2) prévus pour être coplanaires entre eux. Lesdits émetteurs (3;4) de nappe laser (30,31;40;41) sont solidaires chacun d’au moins un capteur laser (9;8), lequel est disposé dans une position déterminée relativement à la nappe (30,31;40,41) dudit émetteur, et est agencé pour détecter la nappe laser de l’émetteur lui faisant face. Le système comporte un module de communication et de commande, communiquant avec ledit au moins un capteur pour permettre un ajustement en position de la nappe laser détectée (31;41) relativement à la nappe émise (30;40) par ledit émetteur (3;4), en détectant un passage de ladite nappe détectée (31;41) sur ledit capteur lors d’un mouvement d’ajustement de ladite nappe détectée, manuel ou commandé, réalisant ainsi un réglage du tilt («inclinaison» en français) ou de translation de ladite nappe détectée.
    Figure pour abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105659-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de codage binaire de signaux pour implémenter des opérations MAC numériques à précision dynamique
Inventor: THIELE JOHANNES CHRISTIAN
IPC: H03M7/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: Procédé, mis en œuvre par ordinateur, de codage d’un signal numérique destiné à être traité par un système de calcul numérique, le procédé comprenant les étapes de : Recevoir (101) un échantillon du signal numérique quantifié sur un nombre Nd de bits, Décomposer (102) l’échantillon en une pluralité de mots binaires de taille Np bits paramétrable, Coder (103) l’échantillon par une pluralité de couples de valeurs, chaque couple comprenant l’un des mots binaires et une adresse correspondant à la position du mot binaire dans l’échantillon, Transmettre (104) les couples de valeurs à une unité d’intégration pour réaliser une opération MAC entre l’échantillon et un coefficient de pondération. Figure 1
Patent FR-3106480-A1 (FR)
Title: Module d’assemblage
Inventor: SOULEVANT MADELYNE
IPC: A47B47/04
Filed: 2020-01-26
Abstract: Dispositif de montage
Patent FR-3107191-A1 (FR)
Title: Moyen de verrouillage pour lame de patin à glace
Inventor: DALLE KILLIEN
IPC: A63C1/30
Filed: 2020-02-14
Abstract: Moyens de verrouillage pour lame de patin à glace L’invention concerne des moyens de verrouillage (6) d’une lame remplaçable (4) dans un support de lame (2) pour patin à glace. La lame remplaçable (4) est destinée à venir coopérer avec lesdits moyens de verrouillage (5) et comprend une ouverture transversale traversante (10) s’ouvrant sur un bord de lame par un canal traversant (12) présentant une dimension inférieure à celle de l’ouverture transversale (10).     Les moyens de verrouillage (6) comprennent un élément rotatif longitudinal (14) monté en rotation selon une direction longitudinale sensiblement transversale au plan de la lame, l’élément rotatif (14) comportant une surface périphérique dont une première portion (18) est destinée à coopérer avec l’ouverture transversale (10) de la lame remplaçable. La première portion (18) présente une section transversale avec une grande dimension et une petite dimension, de préférence selon des directions perpendiculaires entre elles, la petite dimension étant inférieure ou égale à la dimension du canal (12) et la grande dimension étant supérieure à la dimension du canal (12) et inférieure ou égale à la dimension de l’ouverture transversale (10).     Figure pour l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3110560-A1 (FR)
Title: Distributeur de gel hydroalcoolique et gants 2 en 1
Inventor: DAVID CLAUDE
IPC: B65D83/08
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un distributeur de gants souples formé par un étui tubulaire présentant à l’une de ses extrémités frontales une ouverture (11) pour le retrait de gants et à l’autre extrémité un distributeur de gel hydroalcoolique (20).     Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111229-A1 (FR)
Title: Tresse de masse electrique
Inventor: THIRIOT ANDRÉ
IPC: H01B7/06
Filed: 2020-06-08
Abstract: TRESSE DE MASSE ELECTRIQUE Cette tresse de masse électrique, est caractérisée en ce qu’elle se présente sous la forme d’une tresse étirable élastiquement (1).      Figure pour l'abrégé : 1 A
Patent FR-3112787-A1 (FR)
Title: Copolyamides thermoplastiques pour assemblage de textiles
Inventor: PRENVEILLE THOMAS
IPC: D06M17/08
Filed: 2020-07-23
Abstract: L’invention vise principalement l’utilisation pour l’assemblage de textiles sans couture par impression d’un copolyamide comportant :   a) au moins un segment dur obtenu par polycondensation d’au moins l’un parmi :   (i) un acide alpha-omega aminocarboxylique ;   (ii) un lactame ; et/ou  (iii) un diacide aliphatique avec 6 à 22 atomes de carbone et au moins une diamine aliphatique avec 2 à 14 atomes de carbone,   et, optionnellement,  b) au moins un segment souple obtenu par polycondensation d’au moins un diacide avec 4 à 44 atomes de carbone avec au moins une diamine choisie parmi les diamines avec 2 à 44 atomes de carbone et les polyoxyalkylène diamines,  ledit copolyamide présentant une température de fusion Tf supérieure à 80°C et une viscosité à 170 °C, telle que mesurée selon la norme ASTM D3236-88 de 2009 à l’aide d’un rhéomètre Brookfield avec module SC 4-27, comprise entre 2 Pa·s et 200 Pa·s.
Patent FR-3113329-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’une structure fibreuse tissée
Inventor: SCHNEIDER JULIEN
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-08-05
Abstract: Procédé de caractérisation d’une structure fibreuse tissée L’invention concerne un procédé de caractérisation à partir d’une image volumique d’une structure fibreuse présentant un tissage tridimensionnel entre une pluralité de fils de chaîne s’étendant selon une première direction et une pluralité de fils de trame s’étendant selon une deuxième direction perpendiculaire à la première, le procédé comprenant : un premier traitement (E10) de l’image volumique par filtrage selon une troisième direction perpendiculaire à la première et à la deuxième directions de sorte à atténuer les motifs périodiques selon la troisième direction, l’obtention (E20) d’une image bidimensionnelle correspondant à un plan intermédiaire selon la troisième direction de l’image volumique filtrée, un deuxième traitement (E31, E41) de l’image bidimensionnelle par filtrage selon la première ou la deuxième direction de sorte à atténuer les motifs périodiques, l’obtention (E32, E33) d’un profil unidimensionnel représentant les positions de colonnes de trame ou de chaîne et correspondant à une ligne intermédiaire selon la première ou la deuxième direction de l’image bidimensionnelle filtrée, et la comparaison (E33, E43) du profil unidimensionnel avec un profil de référence.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3110844-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant de l’acide dioïque insaturé et ses utilisations
Inventor: ZAMBON GARDOLINSKI ANTONIELA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-08-28
Abstract: COMPOSITION COSMÉTIQUE COMPRENANT DE L’ACIDE DIOÏQUE INSATURÉ ET SES UTILISATIONS
    La présente invention concerne une composition cosmétique, en particulier une émulsion huile-dans-eau comprenant au moins un acide dioïque insaturé, un système de filtres UV et du benzoate d’alkyle en C12-C15. La présente invention concerne également les utilisations de la composition cosmétique en tant que produit du quotidien du type écran solaire, produit pour éclaircir la peau, produit pour prévenir et/ou traiter la pigmentation cutanée indésirable ou produit pour prévenir et/ou traiter l’acné.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3114694-A1 (FR)
Title: Adaptation d’antenne selon le support
Inventor: ANTOLINOS LUC
IPC: H04B5/00
Filed: 2020-09-29
Abstract: ADAPTATION D’ANTENNE SELON LE SUPPORT
    Dispositif émetteur radio UWB (EM1) comportant un boitier (B1) comportant une face inférieure (F1) apte à être fixée sur un support et un dispositif émetteur radio UWB (EM1), ledit dispositif émetteur radio UWB (EM1) comportant un module d’émission radio UWB et un module de réception radio UHF pour collecter des signaux afin d’alimenter électriquement le module d’émission UWB, ledit boitier (B1) comportant :
    un premier moyen d’entrainement d’une antenne mobile (ANT1) d’au moins le module d’émission radio UWB ou le module de réception UHF, ledit premier moyen d’entrainement comportant un premier élément d’interaction avec ledit support, ledit premier élément d’interaction actionnant un déplacement de ladite antenne (ANT1) dans une première position relevée lorsqu’une interaction entre le support et l’élément d’interaction est activée ;un moyen de rappel pour déplacer ladite antenne (ANT1) dans une position de repos lorsqu’aucune interaction n’est activée.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114686-A1 (FR)
Title: Transistor MOS à triple grille et procédé de fabrication d’un tel transistor
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L29/739
Filed: 2020-09-30
Abstract: Le texte concerne un procédé de fabrication d’un transistor MOS à triple grille, comprenant :- la fourniture d’un substrat semi-conducteur (1) comprenant au moins une région active (100) entourée latéralement par des régions électriquement isolantes (2) ;- la gravure de tranchées (101) de part et d’autre d’une zone (10) de ladite région active configurée pour former un canal (C) du transistor jusqu’au substrat (1) ;- la formation d’une couche électriquement isolante (11) sur la surface intérieure de chacune desdites tranchées (101) ;- le remplissage de chaque tranchée (101) avec un matériau semi-conducteur (12) ou électriquement conducteur jusqu’à une surface supérieure de la région active, de sorte à former une grille verticale (GV1, GV2) respective ;- la formation d’une couche électriquement isolante (11) sur la surface supérieure de la zone (10) de la région active configurée pour former le canal du transistor ;- le dépôt d’au moins un matériau semi-conducteur (12) ou électriquement conducteur sur la couche électriquement isolante (11) formée sur la surface supérieure de la région active, de sorte à former une grille horizontale (GH).  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3116218-A1 (FR)
Title: Dispositif d’usinage par électroérosion d’une pluralité de barres, comprenant un équipement d’aspiration
Inventor: JACQUES PERNOT
IPC: B23H1/00
Filed: 2020-11-17
Abstract: DISPOSITIF D’USINAGE PAR ELECTROEROSION D’UNE PLURALITE DE BARRES, COMPRENANT UN EQUIPEMENT D’ASPIRATION 
    La présente invention concerne un dispositif d’usinage par électroérosion (1), comprenant une électrode (11) sensiblement linéaire, et au moins un support de barres (21) apte à maintenir une pluralité de barres à usiner (3), sensiblement coplanaires et parallèles, et à les approcher ensemble de l’électrode (11), dans un liquide diélectrique. Selon l’invention, ce dispositif comporte un équipement d’aspiration (6) apte à aspirer ledit liquide diélectrique, l’équipement d’aspiration (6) comprenant au moins une bouche d’aspiration (61) associée à chacun des points de contact entre l’une des barres (3) et l’électrode (11), apte à aspirer le liquide diélectrique entourant ce point de contact.
    Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120047-A1 (FR)
Title: Structure de soubassement pour véhicule automobile comprenant une pièce de renfort latéral
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-02-22
Abstract: Structure de soubassement pour un véhicule automobile, la structure de soubassement comprenant, un plancher (12), et au moins deux longerons (14) longitudinaux disposés respectivement de chaque côté du plancher (12) ; le plancher (12) est divisé en au moins une unité avant (16) ; et une unité arrière (18) fixé à une planche à talon (24) transversale. La structure de soubassement comprend en outre au moins une pièce de renfort latéral (26) qui comprend au moins un corps allongé s’étendant depuis la planche à talon vers le longeron le plus proche ; la pièce de renfort latéral est fixée d’une part à la planche à talon (24), et d’autre part à l’unité avant (16) du plancher (12) ou à un longeron (14) au niveau de l’unité avant (16) du plancher.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120273-A1 (FR)
Title: Capteur de lumière
Inventor: BOUCHENE SALIM
IPC: H01L27/146
Filed: 2021-02-26
Abstract: Capteur de lumière
    La présente description concerne un capteur de lumière (300) comprenant :un dispositif optique (302) comprenant une première face (308) configurée pour recevoir de la lumière et une deuxième face (310), le dispositif (302) étant configuré, lorsque la première face (308) reçoit de la lumière (304) à une première longueur d'onde comprise entre 1100 nm et 1600 nm, pour convertir la lumière (304) reçue en de la lumière (306) à une deuxième longueur d'onde comprise entre 600 nm et 1000 nm, et pour émettre la lumière (306) à la deuxième longueur d'onde par la deuxième face (310) ; et au moins un pixel (312) muni d'une zone de photoconversion en silicium disposée en vis-à-vis de la deuxième face (310) du dispositif optique (302).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120586-A1 (FR)
Title: procédé d’identification de véhicules volés
Inventor: MARGUERAY CYRIL
IPC: G06Q10/00
Filed: 2021-03-12
Abstract: Procédé d’identification de véhicules volés au moyen d’un système de gestion d’informations comportant d’une part au moins un serveur de gestion de données d’utilisateurs centralisé munis de moyens de stockage de données, d’une unité de traitement et de moyens de communication de données en entrée et en sortie du serveur avec un réseau global de type internet, et d’autre part des terminaux distants détenus par des utilisateurs et munis d’une application logicielle dédiée d’organisation et de communication de données d’entrée.
Patent FR-3121566-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise à disposition d’une ressource de communication
Inventor: LE GLEAU TANGUI
IPC: H04W88/18
Filed: 2021-03-31
Abstract: Procédé et dispositif de mise à disposition d’une ressource de communication Les architectures de communications, telles que par exemple spécifiées par le 3GPP pour les services 5G, prévoient de plus en plus de collaborations entre des opérateurs de même type ou des opérateurs complémentaires pour développer de nouveaux services. Ces collaborations impliquent la mise en place d’accords spécifiques par couple d’opérateurs et impliquent des échanges monétaires pour palier à l’asymétrie des ressources échangées entre deux opérateurs. Une solution permettant une collaboration entre une pluralité d’opérateurs (au moins 3) limitant les échanges monétaires est proposée. L’invention décrit ainsi un procédé de mise à disposition d’une première ressource de communication par une entité de gestion d’un premier opérateur (Opé A) à destination d’une entité de gestion d’un deuxième opérateur (Opé B) dans une infrastructure (Infra) comprenant au moins un troisième opérateur (Opé C), le procédé étant mis en œuvre par l’entité de gestion du premier opérateur (Opé A) et comprenant une réception d’un indice de coopération relatif à une mise à disposition précédente d’une ressource, une détermination d’un flux de coopération en fonction de l’indice de coopération reçu et d’une donnée relative à une ressource mise à disposition et une mise à disposition de la première ressource à destination de l’entité de gestion du deuxième opérateur (Opé B) en fonction du flux de coopération déterminé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123633-A1 (FR)
Title: Bouteille de forme globalement cylindrique, à encombrement optimisé
Inventor: CONZE PIERRE
IPC: B65D39/00
Filed: 2021-06-07
Abstract: L’invention concerne une bouteille (100), de forme globalement cylindrique, destinée à contenir un liquide, ladite bouteille comprenant un corps (120) creux, délimité par un jable et une bague, ledit corps (120) comprenant un fût (121) et un col (130) de diamètre plus petit que le diamètre du fût, la forme de ladite bouteille étant générée par révolution d’une génératrice autour d’un axe dit de révolution, les sections de la bouteille, orthogonales à l’axe de révolution, étant globalement circulaires, caractérisée en ce que : pour chaque section orthogonale de la bouteille le long de tout ou partie de l’axe de révolution, une troncature droite est réalisée à distance de l’axe de révolution, perpendiculairement au diamètre de ladite section, le ratio entre la plus petite dimension de ladite section et le diamètre de ladite section, appelé ratio de troncature, étant strictement compris entre 0,5 et 1, l’ensemble des troncatures étant parallèles et formant une face (190) dite tronquée.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3126333-A1 (FR)
Title: contrôle d’impression 3D
Inventor: HARMAND NICOLAS
IPC: B29C64/393
Filed: 2021-08-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fabrication additive de comprenant une tête d’application (10) monté mobile selon 3 axes (X, Y, Z), ladite tête d’application comprenant une buse (12) par laquelle de la matière est extrudée sur une surface de fabrication, ladite buse étant formée d’une paroi (120) définissant un volume (121), ladite paroi comprenant une ouverture de sortie (124) par laquelle la matière contenue dans ledit volume est extrudée, caractérisé en ce que la paroi est déformable et en ce que la tête d’application comprend en outre des moyens de déformation (20) de ladite paroi pour modifier le volume de ladite buse.
    Fig 1
Patent FR-3128010-A1 (FR)
Title: Vitrage thermosensible de prévention des surchauffes pour capteur solaire thermique plan
Inventor: CHEZE DAVID
IPC: F24S60/30
Filed: 2021-10-11
Abstract: Capteur solaire (2) thermique doté d’un vitrage (10) transparent en face avant du capteur, le vitrage (10) étant formé d’une superposition :  - d’une première couche (101) transparente,  - d’une deuxième couche (105) transparente,  - d’une couche (103) thermotrope agencée entre la première couche (101) transparente et la deuxième couche (105) transparente et ayant une transmittance modulable du spectre visible et proche infrarouge, la couche (103) thermotrope contenant un polymère thermosensible tel qu’un d’hydrogel, en particulier de poly(N-isopropylacrylamide (PNIPAm), le polymère thermosensible ayant une température critique inférieure de transition (LCST) donnée comprise entre 30°C et 110°C, avantageusement entre 30°C et 75°C, de préférence entre 50°C et 70°C, et prévu de sorte que la couche thermotrope ait une transmittance maximale de 50% pour une température supérieure à cette température critique inférieure de transition (LCST) donnée.  Figure pour l’abrégé : 1.