baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056397-B1 (FR)
Title: Canne anglaise, pour l'aide a la marche d'un patient
Inventor: RICORDEAU LAURENT
IPC: A61H3/02
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne une canne anglaise, pour l'aide à la marche d'un patient, laquelle canne anglaise comprend deux tubes : un tube proximal (2) et un tube distal (3), emmanché partiellement dans ledit tube proximal (2). Le tube distal (3) est apte à coulisser au sein dudit tube proximal (2), de sorte à permettre un réglage en longueur de ladite canne anglaise (1) à la taille dudit patient ; laquelle canne anglaise (1) comporte des moyens de verrouillage (5) en coulissement dudit tube proximal (2) par rapport audit tube distal (3), pour bloquer ledit réglage en longueur, Le tube distal (3) comporte une surface extérieure (33) sur la longueur de laquelle est ménagée une graduation de longueur (7) qui est adaptée à assister ledit réglage en longueur de ladite canne anglaise (1).
Patent FR-3069231-B1 (FR)
Title: Procede d'ouverture d'une capsule alimentaire.
Inventor: BISSON ARNAUD
IPC: B65B61/02
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-10-18
Abstract: Procédé et dispositif pour l'ouverture de l'opercule d'une capsule alimentaire (8.2) au moyen d'une lame dentelée circulaire (8.3), comportant des mouvements relatifs de pression et de rotation (8.7, 8.8) de ladite capsule alimentaire par rapport à ladite lame dentelée circulaire, ledit mouvement relatif de pression ayant pour effet de percer au moins partiellement ledit opercule au moyen de ladite lame dentelée circulaire, ledit mouvement relatif de rotation ayant pour effet de découper et/ou déchirer ledit opercule au moyen de ladite lame dentelée circulaire.
Patent FR-3080202-B1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d'un volume dans un terminal de paiement electronique.
Inventor: CHOWDHARY FERHAJ
IPC: G06Q20/00
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-11-06
Abstract: La technique proposée concerne un dispositif de sécurisation (20) d'une zone à sécuriser (10) dans un terminal de paiement électronique (1), ledit dispositif de sécurisation (20) comprenant au moins une pièce plastique disposée dans au moins une partie de ladite zone à sécuriser de sorte à empêcher un accès à ladite zone à sécuriser, et ladite pièce plastique présentant :     • au moins une première face (201) orientée vers ladite zone à sécuriser (10), et     • au moins une deuxième face (202) opposée à ladite première face (201) et recouverte au moins en partie par au moins un circuit intégré flexible comprenant un treillis de protection électronique, et ledit dispositif de sécurisation (20) comprend en outre au moins un premier élément de verrouillage destiné à coopérer avec un deuxième élément de verrouillage dudit terminal de paiement électronique.
Patent FR-3082434-B1 (FR)
Title: Implant cardiaque autonome de type "capsule leadless", comprenant un recuperateur d'energie a lame piezoelectrique
Inventor: REGNIER WILLY
IPC: A61N1/365
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-04-30
Abstract: Ce dispositif comprend un module de récupération d'énergie avec un ensemble pendulaire formé d'une lame piézoélectrique (26) élastiquement déformable associée à une masse inertielle (30). Une pièce multifonction (100) comprend un évidement axial traversant (104) avec des surfaces d'appui internes (106) en regard de faces externes respectives de la lame (26). Ces surfaces d'appui présentent un écartement transversal croissant, tel qu'au cours d'un cycle d'oscillation la lame vient en contact avec l'une des surfaces d'appui, réduisant ainsi la longueur libre de la lame au fur et à mesure de la flexion de cette dernière. La pièce multifonction permet également de rationaliser la fabrication et l'assemblage de la capsule, avec intégration poussée des composants internes de l'implant.
Patent FR-3085988-B1 (FR)
Title: Panneton d’espagnolette sans vis
Inventor: TORDO LOUIS
IPC: E05C9/08
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-08-28
Abstract: Espagnolette constituée d'une tringle (1) à profil de verrouillage (la), équipée d'un panneton (2) supportant la poignée (4), dont le panneton est verrouillé sur la tringle par une cale. La cale produit un double verrouillage de forme : l'une de ses faces est prévue pour coopérer avec le profil de la tringle, l'autre face coopère avec une forme complémentaire réalisée dans le panneton. Par ailleurs, la réalisation de godrons déformables sur la cale permet de bloquer le panneton en translation sur la tringle. Dans le cas d'utilisation d'un matériau difficilement déformable pour la cale (métal par exemple) les godrons sont remplacés par l'usinage en biais du dos de la cale et de son logement dans le panneton, permettant ainsi de bloquer le panneton en translation sur la tringle. Les extrémités de la cale sont équipées de moyens permettant d'immobiliser la cale dans sa position définitive.
Patent FR-3091197-B1 (FR)
Title: Procédé amélioré de fabrication d’une piece composite a partir d’une feuille en matériau pré-imprégnée
Inventor: SORGNARD LOÏC
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-12-26
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce (10) composite à partir d’une feuille (11) de matériau pré-imprégné, comportant les étapes suivantes : dépôt d’au moins une couche (14a-14e) de matériau consommable sur un outillage (12) formant moule, drapage de la feuille de matériau pré-imprégné sur l’au-moins une couche (14a-14e) en matériau consommable, cuisson de l’ensemble formé par l’au-moins une couche (14a-14e) de matériau consommable et la feuille de matériau pré-imprégné. Le procédé se caractérise en ce que l’au moins une couche (14a-14e) de matériau consommable est mise sous vide avant le drapage de la feuille de matériau pré-imprégné sur-celui-ci, de manière à compacter l’au. l’au moins une couche (14a-14e) de matériau consommable sur l’outillage.  Figure pour l'abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3095170-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un dossier de siège arrière de véhicule déverrouillable à distance par des moyens motorisés
Inventor: NIANGUE MAPINGA CHLOE DE BAYI
IPC: B60N2/36
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de verrouillage d'un dossier de siège rabattable d'un véhicule automobile, comprenant un support destiné à être fixé sur l’armature dudit dossier, un verrou (110) monté sur ledit support, une gâche prévue pour être fixée à la structure dudit véhicule et comprenant un organe d’accroche destiné à venir en prise avec un pêne (111) que comprend ledit verrou pour solidariser ledit dossier à ladite structure du véhicule, un levier de déverrouillage manuel (300) monté pivotant sur ledit support et permettant de désengager ledit pêne de ladite gâche de sorte à libérer ledit dossier de ladite structure du véhicule, un module de déverrouillage à distance dudit dossier comprenant un actionneur (460) commandable par un organe de commande déporté et apte à actionner ledit levier de déverrouillage manuel, ledit module de déverrouillage à distance (400) comportant des moyens d’entrainement motorisés dudit actionneur comprenant un motoréducteur (420) relié électriquement audit organe de commande déporté. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096978-B1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge et procédé de commande d’un engin de manutention de charge
Inventor: CADOU SYLVAIN
IPC: B66F9/06
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-06-25
Abstract: Engin (1) de manutention de charge (24) comprenant :- un châssis (2) roulant ,-un système (3) d’entraînement en déplacement du châssis (2) roulant- un système (4) de manutention de charge porté par le châssis (2),- une unité (5) de pilotage, un dispositif (6) de commande du système (4) de manutention de charge actionnable manuellement par un opérateur, l’unité (5) de pilotage étant configurée pour recevoir des signaux de commande dudit dispositif (6) de commande, un organe (7) d’activation du dispositif (6) de commande actionnable manuellement,l’engin (1) de manutention comprend un capteur (8) d’un paramètre représentatif d'un déplacement de l’engin (1) et l’unité (5) de pilotage est configurée pour autoriser le pilotage du système (4) de manutention avec le dispositif (6) de commande en fonction au moins du paramètre représentatif d’un déplacement de l’engin (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097105-B1 (FR)
Title: Dispositif de peau à peau
Inventor: BLICQUY SOPHIE
IPC: A41C3/04
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-05-21
Abstract: DISPOSITIF DE PEAU A PEAU La présente invention concerne un bandeau destiné à favoriser le peau à peau entre un nouveau-né et un parent, ainsi que l’allaitement maternel. Plus particulièrement, il s’agit d’un dispositif adapté aux prématurés et à leurs parents dans un contexte d’hospitalisation. Le dispositif est constitué d’un tube de tissu comprenant une ouverture latérale, et comporte au moins une paire de fentes (8) situées dans le tube de tissu et permettant l’accès aux seins d’un utilisateur, un rabat (9) venant couvrir lesdites fentes, un moyen de fermeture réversible de l’ouverture latérale et au moins un moyen de préhension (7) destiné à faciliter l’ouverture du moyen de fermeture. Figure pour abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3097153-B1 (FR)
Title: Moule en deux parties pour la vulcanisation de pneumatiques
Inventor: FERRI JOHAN
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-06-14
Granted: 2022-09-16
Abstract: Moule (20) pour la vulcanisation de pneumatiques comprenant une partie supérieure (24) et une partie inférieure (26), la partie supérieure et la partie inférieure étant mobiles axialement entre une position d’ouverture et une position de fermeture dans laquelle la partie inférieure et la partie supérieure sont jointives le long d’une ligne de joint (31).  Selon l’invention, une partie de moule (24, 26) comporte au moins une lamelle (50), tout ou partie desdites lamelles s’étendant sensiblement axialement ou hélicoïdalement sur la surface radialement interne (30) du moule, tout ou partie desdites lamelles étant : - contiguës à une de leurs extrémités avec un élément en protubérance (46) et contiguës à l’autre de leurs extrémités avec un élément en creux (44) ou avec l’autre partie du moule, - mobiles par rapport au pneumatique dans le sillage de l’élément en protubérance (46), lors de l’ouverture du moule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099927-B1 (FR)
Title: Préforme fibreuse d’une pièce de friction
Inventor: GAUTIER PATRICE
IPC: F16D69/00
Filed: 2019-08-12
Granted: 2022-10-21
Abstract: Préforme fibreuse de pièce de friction La présente invention concerne une préforme fibreuse (1) destinée à former le renfort fibreux d’une pièce de friction en matériau composite, comprenant une texture fibreuse hélicoïdale tissée définissant une superposition de couches fibreuses (111 ; 121 ; 131), ladite texture étant aiguilletée et présentant des particules céramiques sélectivement au niveau de zones destinées à définir les faces frottantes de la pièce de friction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100152-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un carter annulaire pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: BLAISE MAXIME MARIE DÉSIRÉ
IPC: F01D25/14
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé de fabrication d’un carter annulaire pour une turbomachine d’aéronef, ce carter comportant un corps annulaire (12) en matériau composite à base d’une première résine, et une couche externe anti-feu qui recouvre une surface annulaire externe (14) du corps et qui est réalisée en matériau composite à base d’une seconde résine auto-extinguible, caractérisé en ce qu’il comprend : a) une étape de préparation d’une bande (10) d’un tissu de verre préimprégnée avec ladite seconde résine, cette bande comportant des fibres tissées et orientées dans des directions perpendiculaires entre elles et inclinées d’un angle de 45° environ par rapport à un axe d’allongement de la bande, et b) une étape d’application de la bande sur la surface externe du corps, de façon à recouvrir l’intégralité de cette surface en une seule passe de la bande autour du corps. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3100597-B1 (FR)
Title: Projecteur avant de vehicule a fixation fusible et vehicule comportant un tel projecteur
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/55
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-07-30
Abstract: TITRE : PROJECTEUR AVANT DE VEHICULE A FIXATION FUSIBLE ET VEHICULE COMPORTANT UN TEL PROJECTEUR Projecteur (2) comprenant un boîtier (20) formant une boîte ouverte sur une face avant et comportant une paroi supérieure (21), une vitre (23) fermant la face avant du boîtier (20), remarquable en ce que le projecteur (2) comporte une interface de fixation (210) sur la paroi supérieure (21) entourée d’une zone frangible (211) de sorte à permettre l’enfoncement de l’interface de fixation (210) à l’intérieur du boîtier (20) en cas d’effort s’appliquant sur ladite interface de fixation (210) en direction de l’intérieur dudit boîtier (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102047-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de produit cosmétique
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D33/00
Filed: 2019-10-17
Granted: 2023-11-17
Abstract: Dispositif de conditionnement d’un produit cosmétique, comprenant :- un réceptacle formant une cavité débouchant à travers une ouverture,- un support absorbant destiné à être imprégné d’un produit cosmétique, le support absorbant étant reçu dans la cavité, une face libre du support absorbant au voisinage de l’ouverture,- une bague, la bague comprenant une pluralité de reliefs saillants reçus dans une portion périphérique du support absorbant pour solidariser ensemble le support absorbant et la bague.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102450-B1 (FR)
Title: Charnon fixe de charnière active pour capot de véhicule automobile
Inventor: KANTER PATRICIA
IPC: B60R21/34
Filed: 2019-10-28
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un concerne un charnon fixe (14) de charnière active pour capot (3) de véhicule automobile (1) configuré pour guider un organe de retenue d’une béquille de la charnière active et pour maintenir ladite béquille de la charnière active en une position de soutien de capot (3) du véhicule automobile (1) de sorte à maintenir ladite charnière active dans une configuration déployée. Le charnon fixe (14) selon l’invention comprend une zone de guidage destinée à collaborer avec l’organe de retenue afin de l’orienter vers une zone de blocage lors de l’ouverture de la charnière active, la zone de blocage du charnon fixe (14) étant destinée à collaborer avec l’organe de retenue de la béquille de la charnière active pour l’immobiliser.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3103953-B1 (FR)
Title: Pastille résonante et cellule de traitement acoustique dotée d’une telle pastille
Inventor: REGNARD JOSSELIN DAVID FLORIAN
IPC: G10K11/172
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-11-12
Abstract: Pastille résonante et cellule de traitement acoustique dotée d’une telle pastille Pastille résonante (20) de traitement acoustique comprenant une plaque résonante (21), un transducteur (22) et un circuit électrique (23) électriquement raccordé au transducteur (22), la plaque résonante (21) comportant un bandeau périphérique (210) s’étendant le long du périmètre de la plaque résonante (21). La pastille comprend des découpes (211) définissant entre elles des lamelles (212) déformables ayant au moins une extrémité (2120) solidaire du bandeau périphérique (210). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3107369-B1 (FR)
Title: Calculateur electronique, systeme electronique, procede de surveillance de l'execution d'une application et programme d'ordinateur associe
Inventor: BALIHAUT CEDRIC
IPC: G06F11/30
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-02-25
Abstract: Calculateur électronique  , système électronique  , procédé de surveillance de l’exécution d’une application et programme d’ordinateur associé L’invention concerne un calculateur (C) comprenant une mémoire et une chaine de traitement comprenant une entité (16) de traitement d’entrée(s)/sorties, un processeur (12), un système d’exploitation en interaction avec l’entité de traitement et le processeur,  le calculateur, en présence d’une requête externe, d’exécution d’une application source (28) dont l’exécutable a été préalablement chargé dans une zone de la mémoire, étant propre à :  - instancier une application clone (32) de l’application source (28) en :  - dupliquant l’exécutable de l’application source (28) pour créer celui de l’application clone (32), et en le stockant dans une zone mémoire distincte de celle de l’application source,   - générant une requête interne audit processeur, d’exécution de ladite application clone (32),   - exécuter indépendamment les applications source (28) et clone (32),    - générer une sortie unique (56) en fonction de la comparaison du résultat d’exécution de l’application source (28) avec celui de l’application clone (32).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113663-B1 (FR)
Title: Station de présentation de conteneurs
Inventor: CHATAIN MARC
IPC: B65G69/24
Filed: 2020-08-31
Granted: 2022-09-09
Abstract: Station de présentation (10) d’au moins un conteneur (3.10, 3.20, 3.30, 3.40) comprenant :  - un châssis (11) ;  -un dispositif de convoyage (20) comprenant   - un premier convoyeur ;  - une plateforme mobile (33).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3121465-B1 (FR)
Title: Dispositif de couverture de bassin, tel qu’une piscine
Inventor: HERAUD MARTIN
IPC: E04H4/06
Filed: 2021-04-06
Granted: 2023-02-24
Abstract: Dispositif (1) de couverture de bassin (20) comprenant au moins deux panneaux (2A, 2B) de couverture dits d’extrémité et n panneaux (3) de couverture intermédiaires, lesdits panneaux (2A, 2B, 3) étant des panneaux mobiles quadrangulaires, chaque panneau (2A, 2B, 3) comprenant un élément (6) de couverture, une structure (7) support de l’élément (6) de couverture et des organes (8) de roulement au sol dudit panneau, lesdits panneaux (2A, 2B, 3) étant montés à emboîtement coulissant entre une position déployée du dispositif (1) de couverture dans laquelle les panneaux (2A, 2B, 3) sont disposés alignés à recouvrement partiel et une position repliée du dispositif (1) de couverture dans laquelle l’un (2A) des panneaux (2A, 2B) d’extrémité dit amont recouvre au moins partiellement le panneau (2B) d’extrémité aval et les panneaux (3) intermédiaires lorsqu’ils sont présents.  Les panneaux (2A, 2B, 3) sont des panneaux droits, l’élément (6) de couverture du panneau (2A) d’extrémité amont est formé au moins d’un revêtement rigide apte à former une surface de circulation et l’élément (6) de couverture du ou de chaque autre panneau (2B, 3) est un élément de couverture souple de type bâche.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121645-B1 (FR)
Title: Mécanisme de réglage de la hauteur d’un châssis d’assise de siège de véhicule
Inventor: HAMMADI SÉMIR
IPC: B60N2/16
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-03-03
Abstract: Mécanisme de réglage (1) comprenant :  - un pignon d’entrée (2),  - une crémaillère (3) engrenant avec le pignon d’entrée (2), de sorte que la rotation du pignon d’entrée (2) entraîne le déplacement de la crémaillère (3),  - un dispositif d’appui (4), exerçant un effort d’appui (Fr) sur la crémaillère (3), de sorte à contraindre la crémaillère (3) en direction du pignon d’entrée (2), comportant un galet (41) positionné de sorte que la crémaillère (3) se trouve intercalée entre le galet (41) et le pignon d’entrée (2), le galet (41) présentant deux faces d’appui (42, 43) périphériques venant chacune appuyer sur une face de contre-appui (34, 35) ménagées sur la crémaillère (3), de part et d’autre de la crémaillère (3).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121970-B1 (FR)
Title: Optique de collimation presentant une surface texturee et module d’eclairage equipe de cette optique de collimation
Inventor: ADAM ADRIEN
IPC: F21V5/08
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-03-31
Abstract: L'invention concerne une optique de collimation (10) comprenant un corps (100) en matériau transparent comportant au moins une cavité (101) recevant une diode électroluminescente (11) et définie par une surface centrale (102) et une surface latérale (103), une surface de réflexion interne totale (104) entourant chaque cavité et une surface de sortie (105).  La surface de réflexion interne totale réfléchit totalement les rayons lumineux réfractés à l’intérieur du corps par les surfaces centrale et latérale de la cavité et les dirige vers la surface de sortie parallèlement à une direction de collimation. La surface de sortie (105) présente au moins une zone de diffraction texturée (106) dans son épaisseur dont la géométrie est conformée de sorte que les rayons lumineux réfractés à l’intérieur du corps par la cavité sont diffractés à l’extérieur du corps par la zone de diffraction texturée suivant un faisceau lumineux présentant une photométrie et une forme déterminées.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2531712-B1 (FR)
IPC: C07D501/24
Filed: 1982-08-13
Granted: 1985-02-01
Abstract: New cephalosporin derivatives of the formula: in which R is an amino-protecting radical, R' is a protected carboxyl radical, Hal is a halogen atom, Ra, Rb and Rc are hydrogen atoms, or Ra is a protected carboxyl radical and Rb and Rc, which are identical or different, are hydrogen atoms, or C1-C4 alkyl radicals, or together form a C2-C5 alkylene radical, and n=0 or 1, their isomeric forms and mixtures thereof, are useful for the preparation of cephalosporins which have antibacterial properties.
Patent FR-2557949-B1 (FR)
Inventor: TOSSEGHINI HUGO
IPC: F16K31/122
Filed: 1984-01-09
Granted: 1986-10-03
Abstract: A piston-driven valve includes a valve body provided with inlet and outlet openings, the communication between which may be interrupted by a clack-valve which is integral with a rod connected to a piston which is subjected to a valve-control pressure. A reversible head is equipped with an intake port for the control pressure, and the piston is located in the reversible head. A first reset spring named low pressure spring, directly bears on the piston, and a second reset spring is located between two calibrating bridges and selectively acts on the piston structure is provided for removing action by the second spring on the piston, in order to allow the valve to work with a low control pressure value.
Patent FR-2586049-B1 (FR)
Inventor: MARCUSSE ALAIN
IPC: E04D3/06
Filed: 1985-08-08
Granted: 1988-03-18
Abstract: The invention relates to a load-carrying structure for making volume-enclosing constructions for placing against buildings, and in particular for volume-enclosing constructions having an outside surface with at least two intersecting planes, with at least one of said planes being defined by two parallel load-carrying bars. In accordance with the invention, the line of intersection bars (5, 6) together with link means (11, 12, 13, 15) which are provided for interconnecting the intersection bars, said link means engaging in bar stubs and providing a pivot hinge. The invention is particularly applicable to providing glazed extensions to buildings.
Patent FR-2602107-B1 (FR)
IPC: H04M11/02
Filed: 1986-07-25
Granted: 1988-09-23
Abstract: A communication device for entries to buildings with several apartments including a support in one piece with the outside facade of the building having a transparent body formed by a plate of bulletproof glass which is entirely smooth and is provided with a perimeter larger than the perimeter of an opening made in a metallic frame, a plate covered by the transparent body, and having screens for visualizing and displaying permanent and temporary information, formed of a plate of liquid crystals comprising visualization and displaying screens entirely covered by the transparent body, an outside loudspeaker, at least one bell or other device for translating an impulse into sound or other indicia or signals with a place for the name, at least one inside loudspeacker fitted with a contactor, connectors and selectors formed by a control and selection element with a memory connected to the different screens, the visualization and display screens for the permanent and temporary information being acted on by the bell activated by the person outside the building or by the contactor activated by one of the occupants of the building via the control and selection element with memory, permitting conversation between that occupant and the person outside the building.