baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2955463-A1 (FR)
Title: Jacket type clothing article i.e. clothing, for infant, has straps, whose ends are fixed or fixable to anterior part or front of belt, where each strap is equipped with grommet for guiding flexible duct connecting pump to catheter
Inventor: AUDOIN NATACHA
IPC: A41B13/08
Filed: 2010-01-22
Abstract: The article (1) has a belt (3) equipped with a front pouch (4) for receiving a medical substance distribution pump so that insulin to be injected in a body of patient by a catheter. Ends of two straps (2) are fixed or fixable to an anterior part or front of the belt and to a posterior part or back of the belt, where each strap is equipped with a grommet (21) for guiding a flexible duct connecting the pump to the catheter.
Patent FR-2955721-A1 (FR)
Title: Adjustable gain wideband distributed microwave amplifier cell for monolithic microwave integrated circuit of electronic system, has two transistors assembled in cascode manner, where gain of amplifier cell is adjusted
Inventor: AURIC CLAUDE
IPC: H03F3/19
Filed: 2010-01-26
Abstract: The cell (20) has first and second transistors (T1, T2) e.g. FETs and bipolar transistors, assembled in a cascode manner, where gain of the cell is adjusted by controlling differential voltage (Vdiff) between gates of the transistors. A third transistor (T3) is arranged parallel to the second transistor. The second and third transistors have sources (S2, S3) connected to a drain (D1) of the first transistor. The third transistor has a gate connected to a reference potential i.e. electric circuit mass, through a decoupling capacitor (Cd3). An independent claim is also included for an adjustable gain microwave amplifier comprising an active element.
Patent FR-2960579-A1 (FR)
Title: Retractable step device for use in room i.e. auditorium, to configure e.g. step, in room, has retracting unit deploying armchair such that floor primarily extends in back part of armchair in deployed position of armchair
Inventor: FAUVEAU BERNARD
IPC: E04H3/10
Filed: 2010-05-26
Abstract: The device (1) has a floor (11) forming a lid above a lintel. A retracting unit (14) i.e. spiralift(RTM: platform lift system) type retracting unit, retracts an armchair (2) in the lintel and deploys the armchair such that the floor primarily extends in a back part of the armchair in a deployed position of the armchair. The armchair is provided with a base (16) and a backrest (17) carried by posts (18) and arranged such that the posts are off-set horizontally beyond the lintel in the deployed position of the armchair. An independent claim is also included for a retractable step system comprising a configuration changing unit.
Patent FR-2967877-A1 (FR)
Title: Indicateur de courrier pour boites aux lettres.
Inventor: LAHSINAT CHAPAN
IPC: A47G29/122
Filed: 2010-11-26
Abstract: L'invention est un système permettant de ne pas aller ouvrir sa boite aux lettres pour rien. Il est constitué : d'un boitier (1) d'un levier (9) et d'un cordon (15), Le boitier est installé sur la porte à l'extérieur ou à l'intérieur de la boite aux lettres, il comprend une fenêtre (4), deux indicateurs mobiles de couleurs différentes par exemple un vert (2) et un rouge (3). Le levier qui est installé sur la porte à l'intérieur de la boite aux lettres a la forme d'un « T » inversé. Le cordon relie le levier aux indicateurs. En mode d'attente l'indicateur vert est visible le courrier n'a pas été déposé donc inutile d'ouvrir la boite aux lettres. Lorsque le courrier va être introduit, celui-ci tombe sur la partie supérieure (10) du levier qui bascule et tire sur le cordon dont ses extrémités sont fixées à l'attache (14) du levier et aux indicateurs. Le cordon qui passe par l'orifice (7) et par le guide (8) va faire remonter les indicateurs. Ainsi l'indicateur rouge va apparaître nous sommes maintenant en mode réception nous pouvons ouvrir la boite aux lettres certains de la présence du courrier. Il ne reste plus qu'une fois après l'avoir récupéré, relever manuellement le levier pour que les éléments reprennent leur position initiale. La présente invention pour boîte aux lettres est utilisable en tous lieux : habitations, bureaux ou commerces.
Patent FR-2969577-A1 (FR)
Title: Aeronef muni d'un rotor arriere basculant, et procede associe
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: B64C27/12
Filed: 2010-12-22
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d'une cellule (4) s'étendant d'une extrémité arrière (4") vers une extrémité avant (4'), d'une voilure tournante (2) et d'un rotor arrière (10). L'aéronef (1) comprend de plus une installation motrice (20) entraînant ladite voilure tournante (2) par le biais d'une boîte de transmission principale (30) de puissance solidaire d'un mât (31) de ladite voilure tournante (), ladite installation motrice (20) entraînant ledit rotor arrière (10) par le biais d'une boîte de transmission arrière (40) de puissance. En outre, l'aéronef possède un moyen de pivotement (43) basculant de manière réversible le rotor arrière (10) d'une première position fixe (POS1) vers une deuxième position (POS2) pour que ledit aéronef passe dans un mode de fonctionnement durant lequel la propulsion de l'aéronef (1) est assuré par la voilure tournante (2) et le rotor arrière (3). L'aéronef comprend aussi un moyen d'inclinaison (50) inclinant de manière réversible ledit mât (31) dans le plan longitudinal antéropostérieur (P1) vers l'extrémité arrière (4") dudit aéronef pour passer dans un mode de fonctionnement durant lequel la propulsion de l'aéronef est assuré uniquement par le rotor arrière (10).
Patent FR-2954938-A1 (FR)
Title: Composition d'email pour vitroceramique
Inventor: CHOPINET MARIE HELENE
IPC: C03C8/02
Filed: 2010-01-05
Abstract: Composition d'émail, en particulier destinée à recouvrir une vitre d'insert de cheminée, comprenant au moins une fritte de verre, au moins un pigment dans une teneur variant de 40 à 65 % du poids total de l'émail, de préférence de 45 à 60 %, et éventuellement au moins un véhicule ou medium, caractérisé en ce que la fritte de verre comprend les constituants suivants dans les limites définies ci-après, bornes comprises, exprimées en pourcentages massiques du poids total de la fritte : SiO2 45 - 65 % Al2O3 0 - 13 % B2O3 23 - 55 % Na2O 0 - 10 % K2O 0 - 10 % Li2O 0- 10 %.
Patent FR-2955667-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation d'eventuels defauts d'adhesion d'une couche souple sur un substrat relativement rigide
Inventor: GIRAUDO OLIVIER
IPC: G01N29/04
Filed: 2010-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de localisation d'éventuels défauts d'adhésion d'une couche (3) souple sur un substrat (5) relativement rigide, comportant : des moyens d'excitation (7) pour exciter par une onde sonore périodique de fréquence d'excitation déterminée la surface libre de ladite couche (3) ; des moyens optiques (9) pour observer et imager une projection d'au moins un champ de déplacements mécaniques en surface de ladite couche ; des moyens optiques (9) pour prendre une série d'images ; des moyens de traitement (17) pour prendre en chaque point image de chacune des images une fonction monotone d'au moins une norme de ladite projection du champ de déplacements mécaniques et sommer point à point les valeurs desdites fonctions correspondant à chacune desdites images pour former une image résultante ; et des moyens de traitement (17) permettant de localiser les éventuels défauts d'adhésion en repérant dans ladite image résultante des motifs contrastés représentatifs d'une présence d'ondes acoustiques stationnaires.
Patent FR-2957435-A1 (FR)
Title: Systeme de test d'une architecture de calcul multitaches a partir de donnees de communication entre processeurs et procede de test correspondant
Inventor: DE POY ALONSO IKER
IPC: G06F9/46
Filed: 2010-03-11
Abstract: Système d'une architecture de calcul multitâches, comprenant un ensemble de processeurs reliés par des canaux de communication de données, comprenant un étage (B) de génération de séquences d'instruction de test à partir de caractéristiques desdits processeurs comprenant des règles de programmation des processeurs de calcul, caractérisé en ce qu'il comporte un étage de contrôle (A) de l'étage de génération de séquences à partir des données représentatives des canaux de communication des données.
Patent FR-2958711-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement etanche d'un tuyau de distribution de liquide lave-vitre
Inventor: GON FREDERICK
IPC: B60S1/48
Filed: 2010-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement (11) d'un tuyau de distribution (7) de liquide lave-vitre se positionnant au niveau du joint arrière (9) d'un capot et permettant au liquide lave-vitre de franchir la barrière d'étanchéité sans en altérer l'efficacité. Pour cela, le dispositif de raccordement11) présente un corps de forme complémentaire à l'embouti (23) de la doublure (3) de capot traversé par un conduit (21) et une surface d'appui plane (15) apte à coopérer avec le joint (9).
Patent FR-2959525-A1 (FR)
Title: Device for securing exterior doorset in room, has servo mechanism that is arranged such that opening or closing pivoting movement of clapper that drives opening or closing pivoting movement of another clapper
Inventor: CARADONNA JEAN BENITO
IPC: E05B47/00
Filed: 2010-04-29
Abstract: The device has a servo mechanism that is arranged such that opening or closing pivoting movement of a clapper (12) drives an opening or closing pivoting movement of another clapper (22). Each clapper is mounted pivotingly on frames (11, 21) by hinges (13, 23), where the frame includes a vertical post and a horizontal crossmember. The servo mechanism includes a converting mechanism for transforming the pivoting movement of the former clapper to a translation movement.
Patent FR-2959452-A1 (FR)
Title: Roller blind for screening large-sized surfaces e.g. side glass, of motor vehicle to protect glazed surfaces from sun rays, has blocking unit that blocks occultation sheet at vicinity of edges of opening
Inventor: COURJARET GREGOIRE
IPC: B60J1/20
Filed: 2010-04-29
Abstract: The blind has an occultation sheet (101) assembled on a winding tube and moved between positions such as folded position and deployed position. The sheet penetrates and emerges from a housing (120b) defined inside a longitudinal reinforcement element (120) by a housing access slot (120a). The occultation sheet is maintained inside the housing by a maintaining unit. A blocking unit i.e. rod (122), blocks the sheet at a vicinity of edges of an opening, where the blocking unit and the maintaining unit are made of plastic material e.g. acrylonitrile butadiene styrene and polyoxymethylene.
Patent FR-2962569-A1 (FR)
Title: Procedes, systemes et dispositifs de verification biometrique
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: G16B50/00
Filed: 2010-07-12
Abstract: Procédé de construction d'une base de données d'identité négative relative à des individus à des fins de vérification biométrique en relation avec une base de données biométrique (10) stockant des groupes de données biométriques (bi, b ,..., b ) relatives auxdits individus. Le procédé comprend : l'obtention d'une donnée d'identité (i ,i ,...,i ) respective relativement à chacun desdits individus ; la réalisation d'une association entre chaque donnée d'identité obtenue relativement à un individu respectif et un pointeur (p ,p ,...,p ) désignant un groupe stocké dans la base de données biométrique qui inclut une donnée biométrique relative audit individu respectif ; et la construction d'une base de données d'identité négative (12) à partir de l'ensemble complémentaire de l'ensemble des associations réalisées.
Patent FR-2965256-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite destine a detecter un mauvais positionnement d'un article en entree d'un carrousel.
Inventor: ROCCHETTI XAVIER
IPC: B65G29/00
Filed: 2010-09-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité 100 destiné à détecter un mauvais positionnement d'un article en entrée d'un carrousel présentant plusieurs logements périphériques pour recevoir des articles. Le dispositif de sécurité comprend : - une rampe périphérique 7 pour conduire et maintenir dans les logements périphériques les articles sortant d'un dispositif de déplacement acheminant les articles vers le carrousel, - des moyens 27 pour permettre une déviation de la rampe périphérique 7 sous l'effet d'une sollicitation de la part d'au moins un article disposé dans une position défectueuse, et - des moyens de détection 23 de cette déviation.
Patent FR-2953156-A1 (FR)
Title: Insert de coupe et cale pour operations d'usinage d'ebauche
Inventor: KOVAC JEFFREY FRANCIS
IPC: B23B27/16
Filed: 2010-12-02
Abstract: L'invention divulgue une combinaison d'un insert de coupe (10) et d'une cale (60). L'insert de coupe et la cale présentent deux surfaces d'extrémité opposées (12, 62), avec deux surfaces latérales principales opposées identiques (16, 66) et deux surfaces latérales secondaires opposées identiques (14, 64). Chaque surface d'extrémité de l'insert (10) comprend deux éléments de butée abaissés, qui présentent chacun une surface de butée de cale destinée à entrer en contact avec la cale (60). Une première surface d'extrémité (62) de la cale (60) comprend deux éléments de butée surélevés, qui présentent chacun une surface de butée d'insert (76) destinée à entrer en contact avec l'insert (10). Les surfaces de butée sont en contact l'une avec l'autre dans une région dans laquelle des efforts de coupe élevés sont générés, de manière à favoriser la répartition des charges occasionnées par l'opération de coupe.
Patent FR-2969324-A1 (FR)
Title: Wrist-watch, has case with aneroid frame for carrying lever that extends parallel to central axis and controls movement of hand to deliver information representing pressure applied on frame
Inventor: DUPONTREUE VINCENT
IPC: G04B47/06
Filed: 2010-12-16
Abstract: The wrist-watch has a case (11) with a clock mechanism (16) for controlling rotational movement of hands (18, 19) around a central axis to indicate hours and minutes. The case includes an aneroid frame (13) for carrying a lever (14) that extends parallel to the central axis and controls the movement of a hand (15) to deliver information representing the pressure applied on the frame, where the frame has diameter lower than 35 mm. The frame is made of beryllium copper and welded with zinc under vacuum. The frame is located between a bottom (111) of the case and the clock mechanism.
Patent FR-2976596-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de detergent d'une machine a laver et machine a laver associee
Inventor: PONT HERVE
IPC: D06F39/02
Filed: 2011-06-15
Abstract: Un dispositif de distribution de détergent (6) d'une machine à laver comprend : au moins bac à détergent (7) pouvant contenir une quantité de détergent, au moins un réceptacle (8) pouvant contenir une quantité d'eau, où ledit au moins un bac à détergent (7) est entraîné en rotation suite au remplissage en eau dudit au moins un réceptacle (8). Ledit dispositif de distribution de détergent (6) comprend au moins un dispositif déclencheur (9), où ledit au moins un dispositif déclencheur (9) est mis en mouvement au moyen de la quantité d'eau accumulée dans ledit au moins un réceptacle (8) de sorte à entraîner en rotation ledit au moins un bac à détergent (7) indépendamment de la quantité de détergent contenue dans ledit au moins un bac à détergent (7). Utilisation notamment dans une machine à laver, en particulier une machine à laver le linge ou une machine à laver la vaisselle.
Patent FR-2978272-A1 (FR)
Title: Method for selecting, supporting and relating applicant to find service provider on Internet, involves making request for council by applicant near registered professional, where council is given by communication unit
Inventor: CHEKROUN HERVE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2011-07-20
Abstract: The method involves registering information concerning a professional on a website, where the information is filled by the professional and automatically provided by a site. The website is loaded by an applicant to find the professional responding to criteria. A request for council is made by the applicant near a registered professional, where the council is given by a communication unit e.g. telephone, and is free or paid according to choice of the applicant and possibilities of the professional.
Patent FR-2983082-A1 (FR)
Title: Distiller for distillation of sea water to obtain freshwater by using solar radiation, has base plate, intermediate plate and alveolar plate allowing ascending and descending paths of air, where alveolar plate supplies water to solar panel
Inventor: COSTES DIDIER
IPC: B01D3/24
Filed: 2011-09-19
Abstract: The distiller has parallel plates e.g. rigid and insulating base plate (1), thin intermediate plate (2) and a transparent alveolar plate (6), superimposed in slope by shims (3), where the distiller utilizes an air circuit heated in presence of salt water (S) for creating hot humid air and hyper saline water (SS). The plates allow an ascending path of pulsated air and a descending path of the air and form a solar panel and a condenser (4). The alveolar plate supplies the water to the solar panel. The base plate carries a permeable fabric in a portion below the condenser.
Patent FR-2972319-A1 (FR)
Title: Method for processing data transmitted by e.g. equipment in local area network facilitated by gateway, involves processing data by processor of autonomous auxiliary device connected to gateway
Inventor: HANNEBELLE JEROME
IPC: H04L12/28
Filed: 2011-03-02
Abstract: The method involves processing data by a processor (CPU) of an autonomous auxiliary device (DIS) connected to a gateway (INT), and communicating with the gateway in a client/server mode, where the auxiliary device plays the role of a server and/or a client. A software application is executed in the auxiliary device for processing the data intended for and/or output from equipment (PC2) connected to a local area network (LAN), where the auxiliary device is connected to a physical port of the gateway by a universal serial bus (USB)connection. Independent claims are also included for the following: (1) a data processing device (2) a computer program for data processing.
Patent FR-2973690-A1 (FR)
Title: Artificially coloring the skin comprises applying one or more 1,8-dihydroxynaphthalene derivatives and one or more chemical oxidizing agent, on the surface of the skin
Inventor: RONDOT CHRISTOPHE
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-04-08
Abstract: Artificially coloring the skin, comprises applying one or more 1,8-dihydroxynaphthalene derivatives (I) and their salts, optical isomers, geometric isomers, tautomers and/or solvates such as hydrates, and one or more chemical oxidizing agent, on the surface of the skin, where (I) and the chemical oxidizing agent are either mixed at the time of use in the same composition A comprising a medium or each present in different composition A1 and a composition A2 comprising a medium, and the compositions A1 and A2 are simultaneously or sequentially applied. Artificially coloring the skin, comprises applying one or more 1,8-dihydroxynaphthalene derivatives of formula (I) and their salts, optical isomers, geometric isomers, tautomers and/or solvates such as hydrates, and one or more chemical oxidizing agent, on the surface of the skin, where (I) and the chemical oxidizing agent are either mixed at the time of use in the same composition A comprising a medium or each present in different composition A1 and a composition A2 comprising a medium, and the compositions A1 and A2 are simultaneously or sequentially applied. Either R1, R6 : H, 1-4C alkyl (functionalized with one or more OH or 1-4C alkoxycarbonyls), carboxylic group, 1-4C alkoxycarbonyl, 1-4C alkylcarbonyl (functionalized with 1-4C alkylcarbonyl or 1-4C alkoxycarbonyls), 1-4C alkoxy or carboxaldehyde; and R2, R5 : H, OH, 1-4C alkyl (functionalized with one or more OH or 1-4C alkoxycarbonyls), carboxylic group, 1-4C alkoxycarbonyl, 1-4C alkylcarbonyl (functionalized with OH), 1-4C alkoxy or carboxaldehyde; or R1R2+C : heterocyclic group (optionally substituted by oxo such as pyrone, preferably 4-pyrone (functionalized with one or two 1-4C alkyl) or ketone group of formula (-C(=O)-C(R1a)=C(R)-O-) (a)); R, R1a : H or 1-4C alkyl; and R3, R4 : H (preferred), OH, 1-4C alkyl (functionalized with one or more OH or 1-4C alkoxycarbonyls), carboxylic group, 1-4C alkoxycarbonyl or 1-4C alkylcarbonyl (functionalized with 1-4C alkylcarbonyl or 1-4C alkoxycarbonyls). [Image].
Patent FR-2974312-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'emulsions a haute phase interne
Inventor: CAPRON ISABELLE
IPC: C09K23/00
Filed: 2011-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'une émulsion comprenant une phase interne hydrophobe dispersée dans une phase continue hydrophile, du type à haute phase interne (HIPE), comprenant les étapes suivantes : a) obtention d'une composition d'émulsion huile-dans-l'eau ayant un rapport volumique phase hydrophobe / phase hydrophile d'au moins 5/95, comprenant une étape d'incorporation de nanocristaux de cellulose dans ladite phase hydrophile, et une étape de formation de l'émulsion par dispersion de ladite phase hydrophobe dans ladite phase hydrophile, et b) ajout d'un volume de phase hydrophobe à la composition d'émulsion obtenue à l'étape a), et agitation du mélange ainsi obtenu afin de former une émulsion du type à haute phase interne (HIPE) possédant un pourcentage de phase interne supérieur à 75%.
Patent FR-2974800-A1 (FR)
Title: Substrat transparent revetu d'un empilement de couches minerales dont une poreuse recouverte
Inventor: GUILLEMOT FRANCOIS
IPC: B32B17/06
Filed: 2011-05-05
Abstract: L'invention a trait à - un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches comportant une ou plusieurs couche(s) essentiellement minérale(s) présentant une fraction volumique non nulle d'au plus 74 % de pores de 30 à 100 nm, et une épaisseur minimale d'au moins la dimension des plus grands pores qu'elle contient et, le cas échéant, une ou plusieurs couche(s) essentiellement minérale(s) dense(s) d'épaisseur(s) au plus égale(s) à 400 nm, à condition que deux telles couches denses ne soient pas voisines, et qu'au moins une couche poreuse soit recouverte d'au moins une autre couche ; et à - un procédé de préparation de ce substrat, par voie liquide mettant en œuvre un latex de structuration.
Patent FR-2960594-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un catalyseur scr
Inventor: GRAS JUERGEN
IPC: B01D53/90
Filed: 2011-05-20
Abstract: Procédé de gestion d'un catalyseur SCR (12) installé dans la conduite des gaz d'échappement (10) d'un moteur à combustion interne (11) selon lequel en amont du catalyseur SCR (12), on introduit une solution liquide d'agent réducteur, en fonction de la demande, par l'intermédiaire d'une installation de dosage (13) dans la conduite des gaz d'échappement (10). Le dosage de la solution d'agent réducteur se fait à l'aide de plusieurs soupapes de dosage (20) commandées selon un motif de dosage prédéfini.