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Patent FR-3075745-B1 (FR)
Title: Panneau de garniture pour montant exterieur d'un vehicule automobile et procede de fabrication d'un tel panneau de garniture
Inventor: REVEL ANTHONY
IPC: B62D25/04
Filed: 2017-12-22
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention concerne un panneau de garniture (10) pour montant extérieur (1) d'un véhicule automobile, comprenant :  - Un premier élément (11) de garniture formé d'un premier matériau translucide ou transparent ou permettant la diffusion de lumière possédant une certaine longueur d'onde, ledit premier élément (11) possédant une surface externe orientée vers l'extérieur du véhicule et une surface interne orientée vers l'intérieur du véhicule ;  - Un deuxième élément (12) de garniture formé d'un deuxième matériau non translucide et non transparent ou ne permettant pas la diffusion de lumière possédant une certaine longueur d'onde, ledit deuxième élément (12) possédant une surface externe en contact avec la surface interne du premier élément (11), ledit deuxième élément (12) possédant en outre au moins un évidemment (121) qui est exempt du deuxième matériau ;  - Un insert (13) formé d'un troisième matériau translucide ou transparent ou permettant la diffusion de lumière possédant une certaine longueur d'onde, ledit insert (13) comprenant une partie d'emboîtement (131) disposée de manière à remplir complètement l'évidemment (121) du deuxième élément (12).
Patent FR-3075718-B1 (FR)
Title: Piece d'aspect de carrosserie a insert de fixation en materiau a memeoire de forme
Inventor: GRANDO JERÔME
IPC: F16B13/10
Filed: 2017-12-26
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne une pièce d'aspect de carrosserie (10) de véhicule automobile, comportant une face extérieure (20) et une face intérieure (30), la face extérieure (20) étant destinée à être visible depuis l'extérieur du véhicule, la face intérieure (30) étant configurée pour être assemblée à une seconde pièce, caractérisée en ce que la pièce (10) comporte au moins un insert (40) surmoulé en matériau à mémoire de forme, ledit insert (40) étant du type agrafe.
Patent FR-3062318-B1 (FR)
Title: Filtre destine a un dispositif de filtration d'eau
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/16
Filed: 2017-02-02
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention est un filtre destiné à un dispositif de filtration d'eau, notamment un skimmer d'une piscine. Le filtre s'étend entre une première extrémité, formant une ouverture apte à recevoir l'eau à filtrer, et une deuxième extrémité, prenant la forme d'une paroi de fond. Il comporte une paroi latérale, s'étendant entre la première extrémité et la deuxième extrémité, autour d'un axe longitudinal. La paroi latérale comporte plusieurs tronçons cylindriques, dont le diamètre diminue au fur et à mesure qu'ils sont situés proches de la deuxième extrémité. Les tronçons cylindriques sont reliés deux à deux par une paroi intermédiaire s'étendant selon le plan radial.
Patent FR-3072854-B1 (FR)
Title: Methode pour la formation d’un indicateur elementaire de l’efficacite agronomique d’azotobacteries en sols arables
Inventor: CLAUDE PIERRE-PHILIPPE
IPC: G01N33/24
Filed: 2017-11-02
Granted: 2019-11-29
Abstract: Méthode pour la formation d'un indicateur élémentaire de l'efficacité de l'azotobactérisation (eAZB) des résidus de culture cellulosiques au sol (RCS) et de culture intermédiaires pièges à nitrates (cipan) applicable en fertilisation raisonnée (FR) par mesure du ratio N-NH4/N-NO3 (rNN) de l'azote minéral (Nm) du sol sans recourir à l'échantillonnage pondéral de la zone vadose ou d'enracinement lorsque les RCS et/ou les cipans sont azotobactérisés par renforcement, y compris via l'inoculation, des populations d'azotobactéries telluriques en proximité des RCS et des cipans avant leur enfouissement et la constitution de la ZAR, caractérisée en ce que ; • la zone d'activité résidusphérique (ZAR), c'est-à-dire le volume de sol entourant les susdits résidus de culture en cour de décomposition dans ou sur le sol et affectant l'activité des microflores microbiennes, fait l'objet d'un simple prélèvement indiciel échantillonné pondéralement pour Nm et rNN, et en ce que ; • la profondeur de la ZAR est égale à celle de l'enfouissement des RCS, • la valeur critique de rNN, rNN50, est déterminée soit in vitro (rNN50iv), soit in situ (rNN50is), et représente la valeur médiane entre les valeurs rNN minimales et maximales respectives atteintes au cour de la minéralisation desdits RCS à travers le temps.
Patent FR-3084191-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion de biens immobiliers, kit et methode associes
Inventor: NJIKAM MOULIOM LINDA
IPC: G06Q50/16
Filed: 2018-07-17
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un système de gestion (1) de biens immobiliers (2), le système comprenant - des serrures connectées (4) équipant au moins un accès (5) de chacun desdits biens immobiliers (2), et - une plateforme (7) connectée en réseau aux serrures connectées (4), comprenant un module de connexion (8a) pour des pourvoyeurs (3) et des requérants (6), caractérisé en ce que le système comprend en outre - un module de qualification (8b) de requérant configuré pour recueillir des données personnelles de requérant (6), et déterminer si le requérant (6) est qualifié pour le bien (2) considéré, - un module de génération de code temporaire (8c) pour la serrure connectée (4) correspondante, activable par un pourvoyeur (3) pour un requérant (6) qualifié, - un module d'agenda (8d) pour déterminer une plage de visite, le système (1) étant configuré pour que ledit code temporaire soit actif pendant ladite plage de visite. L'invention concerne en outre un kit de gestion et une méthode de gestion correspondants.
Patent FR-3079794-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant dispositif de protection de batterie destine a cooperer avec la jante d’une roue
Inventor: BOURIOT FRANK
IPC: B62D25/16
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant au moins une roue présentant une jante (5) placée en regard d'un élément de structure (3) de véhicule selon la direction transversale dudit véhicule, le véhicule (1) étant remarquable en ce qu'il comprend en outre au moins un dispositif d'entretoisement (13) agencé entre ladite jante (5) et ledit élément de structure (3).
Patent FR-3088473-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a l’utilisation d’un assistant vocal dans un vehicule
Inventor: BEZAT MARIE CELINE
IPC: H04M3/42
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à l'utilisation d'un assistant vocal comportant un module de reconnaissance vocale apte à exécuter une fonction reconnaissance vocale sur au moins un calculateur embarqué (12) du véhicule ou sur au moins un calculateur distant (14), le module étant apte à communiquer avec ledit au moins un calculateur distant (14), par l'intermédiaire d'une liaison sans fils (15), de façon à lui transmettre un signal représentatif de paroles à reconnaitre, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : - Réception de données relatives à la liaison sans fils (15), - Détermination d'un indicateur de performance à partir de données relatives à la liaison dans fils (15), - Détermination d'un objet graphique ou d'un message associé audit niveau de performance déterminé, - Affichage de l'objet graphique ou du message déterminé,
Patent FR-3089077-B1 (FR)
Title: Équipement pour la mesure sans contact du poids d’un equipage mobile
Inventor: STRINGARI PAOLO
IPC: H02N15/00
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-10-30
Abstract: Équipement pour la mesure sans contact du poids d’un équipage mobile L’invention concerne un équipement pour la mesure sans contact du poids d’un équipage mobile en translation selon un axe vertical Z, ledit équipage mobile comportement un aimant permanent APM aimanté selon ledit axe Z et des moyens pour assurer la lévitation magnétique dudit équipage mobile, ledit moyen de lévitation étant associé à un moyen de mesure de la force exercée entre ledit équipage mobile et ledit moyen de lévitation. Ledit moyen de lévitation est un aimant permanent, aimanté APF selon ledit axe Z, en opposé à l’aimantation dudit aimant permanent mobile APM, lesdits aimants APM et APF étant alignés selon ledit axe vertical Z par l’intermédiaire d’un guide non magnétique traversant ledit équipage mobile, ledit guide étant animé d’un mouvement vibratoire comprenant au moins une composante radiale. Figure 1
Patent FR-3090458-B1 (FR)
Title: Dispositif de remplacement de nez de tournette d'un four d'une installation de soufflage de préformes et procédé correspondant
Inventor: FEVRE SÉBASTIEN
IPC: B29C49/42
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: Dispositif de remplacement de nez de tournette d'un four d'une installation de soufflage de préformes La présente invention concerne un dispositif (2) de remplacement de nez de tournette d'un four d'une installation de soufflage de préformes pour une ligne industrielle de production et de traitement de produits, comprenant au moins un outil (3) de préhension d'au moins un nez de tournette, ledit outil (3) étant entraîné en déplacement selon au moins une première direction, entre une position écartée et une position en alignement de ladite tournette ; au moins un moyen d'indexation (4) de chaque outil (3) par déplacement transversal par rapport à ladite première direction vers ladite position en alignement, caractérisé par le fait que au moins un moyen d'indexation (4) comprend au moins un organe (5) de réception par insertion de chaque outil (3) selon la position en alignement. L'invention concerne aussi un procédé de remplacement correspondant.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3076611-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour surveiller le niveau de remplissage et effectuer les mesures différentielles de l’indice de réfraction optique
Inventor: ROESENER BENNO
IPC: G01F23/292
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-05-14
Abstract: Titre : Dispositif de mesure pour surveiller le niveau de remplissage et effectuer les mesures différentielles de l’indice de réfraction optique Dispositif de mesure (1) comprenant un laser (2), une unité déflectrice rotative (3), une unité déflectrice fixe (4) et un élément réflecteur (5), immergé dans le liquide et ayant une première surface réfléchissante (6) et une seconde surface réfléchissante (7). On mesure la longueur du trajet optique d’un faisceau laser émis et au moins partiellement renvoyé. Un ensemble de réglages de l’unité déflectrice rotative (3) permet d’avoir un ensemble de chemins optiques pour le faisceau laser émis et renvoyé au moins en partie. Un premier chemin (8) passe sur l’unité déflectrice fixe (4) et la première surface réfléchissante (6) et un second chemin (9) passe sur l’unité déflectrice fixe (4) et la seconde surface réfléchissante (7). Figure 1
Patent FR-3092779-B1 (FR)
Title: Outillage amélioré pour le revêtement de léchettes
Inventor: DUDON LAURENT PAUL
IPC: F01D5/02
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-02-26
Abstract: Outillage amélioré pour le revêtement de léchettes Outillage pour le revêtement de léchettes (2) d’un secteur de rotor (1) de turbomachine, comprenant un support (3) pour un secteur de rotor (1), un plateau de centrage (4) adapté pour être inséré dans un secteur de rotor (1), ledit plateau de centrage (4) présentant un logement central (41),un outil (5), ledit outil (5) comprenant un bras de centrage (6), adapté pour être inséré dans le logement central (41) du plateau de centrage (4), une torche (7), adaptée pour projeter un matériau céramique, un outil d’usinage (8), ledit outillage étant configuré de manière à positionner l’outil (5) par rapport au secteur de rotor (1) via le plateau de centrage (4), et à réaliser simultanément sur le secteur de rotor (1) une projection de matériau céramique et un usinage sur deux secteurs distincts des léchettes (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3093829-B1 (FR)
Title: Localisation de panne dans un système d’acquisition redondant
Inventor: DENEUVE SÉBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: H04L1/00
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection et de localisation de panne d’une voie d’acquisition de mesure dans un système d’acquisition (10) comprenant deux voies d’acquisition redondantes (A, B) de la mesure d’une grandeur physique dans un environnement, le procédé utilisant une unité de calcul (20) comprenant une mémoire (24) stockant un modèle (Mod) de la grandeur physique mesurée, le procédé mettant en œuvre les étapes suivantes :- (E1) détection d’une erreur lorsqu’un écart (∆) entre les valeurs mesurées des deux voies (A, B) atteint un seuil de détection (Th_D),- (E2) attente pour laisser le système d’acquisition évoluer pendant une certaine durée (T), - (E3) localisation de la voie défectueuse parmi les deux voies (A, B), lorsque l’écart (∆) des valeurs mesurées entre les voies (A, B) atteint un seuil de localisation (Th_L), ladite localisation étant effectuée à partir de la comparaison de la valeur mesurée de chacune des voies (A, B) avec une valeur modélisée de la grandeur physique,le seuil de localisation (Th_L) étant différent du seuil de détection (Th_D). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095412-B1 (FR)
Title: Equipement de plongée individuel pour la respiration
Inventor: DUBRAY MATHIEU
IPC: B63C11/20
Filed: 2019-04-29
Granted: 2022-01-14
Abstract: Equipement de plongée individuel pour la respiration L’invention concerne un équipement de plongée individuel comprenant une conduite d’amenée d’air (4) présentant :- une ouverture de captation d’air (120) destinée à émerger de la surface de l’eau  ;- un embout d’aspiration d’air (3) destiné à permettre l’alimentation en air d’un plongeur depuis la conduite d’amenée d’air (4) ;l’équipement comprenant un flotteur (1) dans lequel est située l’ouverture de captation d’air (120), et au moins une rotule (2) intercalée le long de la conduite d’amenée d’air (4), entre le flotteur (1) et l’embout d’aspiration d’air (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095869-B1 (FR)
Title: Procédé d'exécution d'un code binaire d'une fonction sécurisée par un microprocesseur
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: G06F21/50
Filed: 2019-05-09
Granted: 2021-04-09
Abstract: Ce procédé d’exécution d’un code binaire comporte :     - pour chaque donnée à enregistrer :                                   l'exécution (254) d'un algorithme de construction d'une ligne de donnée contenant un cryptogramme de cette donnée construit à l'aide d’un vecteur d’initialisation ivj associé à une adresse @j de la mémoire principale par une relation ivj = Fiv(@j), où la fonction Fiv est une fonction préprogrammée qui associe un vecteur d’initialisation ivj différent à chaque adresse @j différente d'une mémoire principale, puis l'enregistrement, dans la mémoire principale, de cette ligne de donnée construite à l'adresse @j,                            Dans lequel chaque ligne d'instruction d'un bloc de base est construite (150) en exécutant le même algorithme de construction que celui exécuté pour construire la ligne de donnée et en utilisant la même fonction Fiv, la donnée étant prise égale pour cela à l'instruction masquée à l'aide d'un masque associé à ce bloc de base.                  Fig. 7
Patent FR-3096153-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de retour à un état précédent une mise à jour logicielle d’un calculateur d’un véhicule à distance
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de retour à un état précédent une mise à jour logicielle à distance d’au moins un calculateur (ECU2, ECU3) d’un véhicule (101) depuis un serveur (102) de mise à jour distant, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend des étapes de : - Réception, par le serveur (102) de mise à jour distant, d’une demande de retour à un état précédent pour le au moins un calculateur (ECU2, ECU3), - Vérification d’au moins une condition prédéterminée, ladite condition étant relative à un temps estimé entre la dernière mise à jour à distance du au moins un calculateur (ECU2, ECU3) et la demande de retour à un état précédent, - Si la condition prédéterminée est vérifiée alors l’émission d’une commande de retour à un état précédent pour le au moins un calculateur (ECU2, ECU3). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100406-B1 (FR)
Title: Support de maintien d’un appareil multimedia nomade integre dans un vehicule et vehicule correspondant
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: H04B1/3877
Filed: 2019-08-30
Granted: 2022-12-09
Abstract: L'invention concerne un support de maintien (1) d’un appareil multimédia (4) nomade intégré dans la façade (3) de la planche de bord (2) d’un véhicule, comportant un contour inférieur et un contour supérieur (15), caractérisé en ce que le dit support (1) est constitué d’un premier élément pivotant (8) et d’un second élément fixe (9) implantés dans le contour supérieur (15) d’une planche de bord L’invention concerne également un véhicule comprenant un support de maintien (1) d’un appareil multimédia nomade intégré dans la façade (3) de la planche de bord (2) d’un véhicule.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102951-B1 (FR)
Title: Système de ventilation pour habitacle de véhicule automobile
Inventor: VEILLARD ARNAUD
IPC: F24F13/02
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-10-15
Abstract: Système de ventilation pour habitacle de véhicule automobile, comprenant une entrée primaire d’air (2) raccordée à l’habitacle (3) pour le passage d’air extérieur vers l’habitacle (3).     En outre, il comprend une entrée secondaire d’air (5) disposée à l’avant du véhicule et un conduit d’air (6) raccordé à l’entrée secondaire d’air (5) pour l’acheminement vers l’habitacle (3) d’air extérieur provenant de l’entrée secondaire d’air (2), ledit conduit d’air (6) comportant au moins une portion sensiblement rectiligne formant une zone d’air en surpression lors du roulage du véhicule.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3103405-B1 (FR)
Title: Dispositif ponctuel mobile pour capter un jet d'eau a haute pression sortant d'une buse d'une machine de decoupe
Inventor: DEREIMS PHILIPPE
IPC: B26D7/27
Filed: 2019-11-22
Granted: 2022-08-19
Abstract: Dispositif ponctuel mobile pour capter un jet d'eau à haute pression sortant d'une buse d'une machine de découpe La présente invention a pour objet un dispositif pour capter un jet d'eau (6) à haute pression sortant d'une buse (5) d'une machine de découpe (1) par jet d'eau munie au moins d'un bac de réception (4), ladite buse (5) étant mobile au-dessus dudit bac de réception (4) remarquable en ce qu'il comporte au moins :- un réceptacle (11) mobile disposé à l'intérieur du bac de réception (4) à l'aplomb de ladite buse (5), ledit réceptacle 11 étant raccordé en partie basse à une tuyauterie (12) souple raccordée au fond dudit bac de réception (4), et- des moyens d'entrainement (16) pour soutenir et mettre en mouvement au moins en partie l'ensemble réceptacle (11) – tuyauterie (12) comportant un organe entrainant (17) solidaire de la buse (5), et un organe entrainé (18) fixé au réceptacle (11), sans liaison mécanique entre l'organe entrainant (17) et l'organe entrainé (18).  Fig 1
Patent FR-3106175-B1 (FR)
Title: Procede de sur-verrouillage d'un embrayage d'une chaine de traction de vehicule hybride lors d'un changement de rapport de vitesse
Inventor: FREIRE SUAREZ VIOLETTE
IPC: F16D48/06
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-06-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'une chaîne de traction (10) d'un véhicule automobile comportant, alors que l'embrayage (16) est dans un état fermé:  - une étape (101) de demande d'un changement d'un rapport de vitesse d'un rapport de vitesse engagé vers un rapport cible, et  - une étape (102) d'ajout d'un surcouple dans une consigne de couple d'embrayage lors du changement de rapport de vitesse, ledit surcouple étant fonction d’une inertie d'un équipage mobile du moteur thermique (11) et de la boîte de vitesses (15), et d'un écart de régime entre un régime de synchronisation d'un arbre primaire (15.1) de la boîte de vitesses du rapport engagé et un régime de synchronisation de l'arbre primaire (15.1) de la boîte de vitesses du rapport cible,  - le surcouple étant appliqué pendant une durée d'une phase transitoire de changement de rapport de vitesse.  Figure 2
Patent FR-3106628-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un moteur bi carburants simultanes
Inventor: RONCAROLO BENOÎT
IPC: F02M43/00
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-10-21
Abstract: Procédé de contrôle d'un moteur de véhicule à carburant diesel pour des performances données homologuées, muni d'un calculateur, d'un système d'alimentation en carburant diesel et d'une chaîne cinématique, caractérisé en ce qu’il consiste à :- mettre en place un ensemble complémentaire d'alimentation dudit moteur en un gaz carburant- gérer l'alimentation dudit moteur à travers le calculateur en bi-carburants simultanés,- à maintenir les performances dudit moteur à un niveau de performances égales, au maximum, aux performances homologuées.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109544-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un fût de dôme d’une cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: B21D51/18
Filed: 2020-04-23
Granted: 2023-10-06
Abstract: Procédé de fabrication d’un fût d’un dôme d’une cuve étanche et thermiquement isolante.  L’invention concerne un procédé de fabrication d’un fût de dôme d’un massif d’isolation thermique d’une cuve étanche et thermiquement isolante, le fût de dôme (12), de forme cylindrique s’étendant longitudinalement d’une longueur L, étant constitué d’une pluralité de tôles (11) fixées les unes aux autres par soudage, comportant une étape de cylindrage (21) tôles de manière à former un cylindre de tôles (14) puis une étape finale de soudure (17) bord à bord des tôles (11) formant le cylindre de tôles (14) afin d’obtenir le fût de dôme (12), le procédé comprenant, préalablement à l’étape de cylindrage (21) des tôles (11), une étape initiale de soudure (13) bord à bord des tôles (11), planes ou quasi-planes, de manière à unir entre elles l’ensemble des tôles (11) constituant le fût de dôme (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3112977-B1 (FR)
Title: Système d’entraînement de pour machine de fabrication additive par dépôt de fil fondu
Inventor: THEZE ALEXIS
IPC: B33Y30/00
Filed: 2020-07-29
Granted: 2023-04-28
Abstract: Le présent document concerne un système d’entrainement pour filament (18) d’un dispositif de fabrication additive, comprenant : - des moyens d’entraînement comprenant un galet d’entraînement (4) comprenant un axe(A1) et monté sur un arbre d’un moteur, - des moyens presseurs du filament (18) sur les moyens d’entrainement, caractérisé en ce que les moyens d’entraînement comprennent au moins une première (38) et une seconde (40) surfaces de révolution formées autour du galet d’entraînement (4) et espacées le long de l’axe (A1) du galet d’entraînement (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 6  [Fig. 6]
Patent FR-3114977-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion sonore à encombrement réduit pour sport nautique
Inventor: VANOVERSCHELDE THOMAS
IPC: H04R1/44
Filed: 2020-10-09
Granted: 2022-10-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1000) de diffusion sonore à encombrement réduit pour sport nautique comportant un boîtier étanche (1100) intégrant un module électronique miniaturisé de diffusion, ledit dispositif comportant des moyens de fixation amovible (1300) configurés pour fixer de façon amovible ledit boîtier (1100) sur une sangle d’attache d’un pratiquant du sport nautique, lesdits moyens de fixation (1300) étant configurés pour s’adapter à une pluralité de formes géométriques d’une section transversale de la sangle d’attache.