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Patent FR-3005216-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de charge d'une batterie de vehicule automobile en fonction de la temperature
Inventor: DELOBEL BRUNO
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-04-29
Abstract: Procédé de charge d'une batterie de véhicule automobile, caractérisé par le fait que l'on met en œuvre les étapes suivantes : on détermine la fréquence de résistance de l'électrolyte de la batterie, on détermine la fréquence de résistance de transfert de charge de la batterie, et on charge la batterie avec un courant à une fréquence de courant de charge supérieure à la fréquence de résistance de l'électrolyte de la batterie et inférieure à la fréquence de résistance de transfert de charge de la batterie.
Patent FR-3007168-A1 (FR)
Title: Mecanisme de verification de l'authenticite d'un produit
Inventor: FARISON DENIS
IPC: G06F21/44
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification de l'authenticité d'un produit associé à un dispositif hôte, dans lequel le produit contient, dans des segments d'une mémoire non-volatile , plusieurs fonctions différentes (FCTi) stockées de façon chiffrée (CSEGi), dans lequel dans une première phase le dispositif hôte envoie (ACT SEGi) une commande d'exécution d'une fonction, le produit déchiffre la fonction et la stocke non chiffrée en mémoire non volatile ; et dans une deuxième phase le dispositif hôte envoie une commande d'exécution de la fonction déchiffrée, le produit exécute la fonction et envoie un résultat (RESULT) de cette exécution au dispositif hôte.
Patent FR-3007373-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation d'usure de roue ferroviaire pour boite d'essieu de bogie ferroviaire.
Inventor: OBER JACQUES
IPC: B61F5/30
Filed: 2013-06-25
Abstract: Il est prévu pour une boîte d'essieu (2) présentant de chaque côté une base d'appui en partie inférieure comportant un ergot de centrage, et un ensemble de suspension (5) à ressorts externes et internes concentriques destinés à supporter un même longeron latéral (8) du bogie ferroviaire (3). Il comprend des moyens de calage comprenant deux embases amovibles (19) prévues chacune pour reposer sur une base d'appui, soit directement, soit indirectement par l'intermédiaire de pièces de calage (22), chaque embase (19) présentant un orifice central permettant son positionnement sur l'ergot de centrage et chaque embase (19) comportant un cylindre d'une seule pièce avec sa face supérieure pour les extrémités inférieures des ressorts. Les moyens de calage sont prévus, en cas d'usure de roue à compenser, pour rehausser les ressorts et pour conserver le centrage de chaque embase (19) sur l'ergot de centrage.
Patent FR-2993053-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner le coefficient d'air lambda a l'aide d'un capteur de gaz
Inventor: FEY MICHAEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: Procédé pour déterminer un coefficient d'air lambda avec un capteur de gaz comportant un élément de mesure en céramique, la tension de sortie du capteur de gaz variant brusquement autour du coefficient lambda = 1 lorsque le coefficient lambda varie et le capteur de gaz a une tension de saut dépendant de la température du capteur de gaz, On fixe un seuil pour la tension de saut pour une limite entre un coefficient lambda inférieur et supérieure à 1 en fonction de la température du capteur de gaz.
Patent FR-2994083-A1 (FR)
Title: Composition contenant un acide hydroxyle cyclique ou un derive de celui-ci et un ester de sterol
Inventor: YAMADA MANDAI
IPC: A61K8/37
Filed: 2013-08-05
Abstract: Il est fourni une composition qui présente un excellent effet de piégeage de radical libre, et qui est excellente en ce qui concerne l'irritation, la sensation à l'utilisation (aspect collant, propriété émolliente, et aptitude à l'étalement), l'odeur, et la stabilité au stockage (stabilité à l'émulsionnement et stabilité à la coloration). La composition contient : (A) un composé choisi parmi les composés représentés par la formule générale (1) et (B) un ester de stérol.
Patent FR-3014801-A1 (FR)
Title: Essuie-glace comportant un gicleur reglable
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/52
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un essuie-glace comportant au moins un dispositif de projection d'un fluide de lavage comportant un gicleur (21) adapté pour projeter une pluralité de jets (31,32,33,34,35) en direction d'une lame d'essuyage (15) dudit essuie-glace, caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de réglage (22) de l'orientation de la pluralité de jets (31,32,33,34,35) adaptés pour modifier simultanément les positions respectives des points d'impacts des jets sur la lame d'essuyage (15).
Patent FR-3018359-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'une sonde de mesure de pression d'un ecoulement
Inventor: ROBERT FRANCOIS
IPC: G01P21/00
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'une sonde de mesure de pression d'un écoulement ; la sonde comprenant un volume interne ; le dispositif comprenant : • un émetteur et un récepteur acoustiques, • des moyens de connexion destinés à connecter le dispositif à la sonde, pour que l'émetteur émette un signal acoustique dans le volume interne et pour que le récepteur capte un signal acoustique dans le volume interne. Le dispositif comprend également un module électronique (54) comprenant : • une fonction d'émission et de réception audio (55), reliée à l'émetteur et au récepteur par liaison analogique (57), • une mémoire non effaçable comprenant une clé de chiffrage numérique (58), • une mémoire morte effaçable (59), • une interface de communication numérique (56), configurée pour transmettre ou recevoir des signaux numériques entre l'extérieur du dispositif et la fonction audio (55), la mémoire non effaçable et la mémoire morte effaçable (59).
Patent FR-3019757-A1 (FR)
Title: Fixation de ski
Inventor: SOLDAN DANIEL
IPC: A63C9/08
Filed: 2014-04-09
Abstract: Butée avant (3) d'une fixation d'une chaussure (5) sur un planche de glisse (4) comprenant : - une surface d'appui (311) destinée à être en contact avec une surface supérieure (41) de la planche de glisse ; - un premier dispositif de retenue avant (10) de la chaussure prévu pour l'ascension de pente, ledit dispositif comportant des moyens d'accroche (11a, 11b) de la chaussure définissant un axe d'articulation (Y11) autour duquel pivote la chaussure lorsque la butée avant est dans une configuration montée ; - un deuxième dispositif de retenue avant (20) de ladite chaussure prévu pour la descente, ledit dispositif comprenant : o deux ailes (21a, 21b), chaque aile pivotant autour d'un axe de rotation (Z211a, Z211b) et supportant une surface interface latérale (216a, 216b) apte à venir en contact avec une partie avant (52) de la chaussure lorsque la butée avant est dans une configuration descente, o une surface interface verticale (217a, 217b) apte à venir en contact avec une face supérieure (527) de la partie avant de la chaussure lorsque la butée avant est dans une configuration descente. Les premiers moyens d'accroche (11a, 11b) sont agencés par rapport à la surface interface verticale (217a, 217b) de sorte que la distance (H11) entre l'axe d'articulation (Y11) et la surface d'appui (311) est inférieure ou égale à la distance (H217) entre la surface interface verticale (217a, 217b) et la surface d'appui (311).
Patent FR-3017928-A1 (FR)
Title: Turbomachine a bride externe de chambre de combustion de type "sandwich"
Inventor: DELAUNAY FREDERIC
IPC: F23R3/60
Filed: 2014-02-27
Abstract: Dans une turbomachine comportant, dans des enveloppes annulaires interne et externe et selon un sens F d'écoulement des gaz, une chambre de combustion annulaire et un distributeur annulaire (42), il est prévu que la chambre de combustion est maintenue en position dans l'enveloppe annulaire externe (12a, 12b) entre deux anneaux de maintien radiaux (60, 70) imbriqués au moins partiellement l'un dans l'autre et dont les premières extrémités radialement extérieures sont solidarisées à l'enveloppe annulaire externe par des moyens de fixation (40) et les secondes extrémités radialement intérieures maintiennent en position entre elles un rebord transversal (26a) de la chambre de combustion annulaire de façon à assurer un maintien axial de la chambre de combustion annulaire tout en lui laissant au moins une liberté de mouvement radial.
Patent FR-3022336-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a fabrication facilitee par brasage
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28F9/18
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur d'un véhicule automobile comprenant des tubes de transport et au moins un premier réservoir (3) comportant une pluralité de fentes (5) ménagées dans une des parois longitudinales du premier réservoir, les fentes recevant respectivement une des deux extrémités des tubes de transport. Selon l'invention, la paroi longitudinale dudit au moins un réservoir est conformée pour favoriser un écoulement d'un matériau de brasage à l'intérieur d'au moins l'une des fentes lors du brasage des tubes de transport audit réservoir.
Patent FR-3022813-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aspiration de particules presentant des moyens de fixation a prehension par aspiration
Inventor: AGEA LAURENT
IPC: B08B5/04
Filed: 2014-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'aspiration simple et maniable susceptible d'être accolé sur une paroi extérieure d'un objet qui peut présenter une forme complexe et destiné à l'aspiration de particules produites par un usinage ou un ajustage ou toute autre opération. Le dispositif (1) comprend un embout (8) en communication avec des moyens de pompage au travers d'une canalisation pour permettre l'aspiration desdites particules. Il comprend également une ventouse (16) du type à préhension par aspiration en communication avec lesdits moyens de pompage au travers d'au moins une partie de la dite canalisation.
Patent FR-3028069-A1 (FR)
Title: Procede de chargement de fichier en memoire vive dans un appareil electronique et appareil electronique associe
Inventor: FRANCOIS AXEL
IPC: G06F13/362
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de chargement de fichier en mémoire vive dans un appareil électronique conçu pour fonctionner dans un environnement d'exécution de confiance (TEE), du fait de l'exécution d'un système d'exploitation de confiance par un processeur de l'appareil électronique, ou dans un environnement d'exécution polyvalent (REE), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - réception (E10), par le système d'exploitation de confiance, d'informations (L1) identifiant au moins un fichier ; - vérification (E11), par le système d'exploitation de confiance, de la conformité du fichier identifié à au moins un critère donné ; - en cas de conformité, chargement (E13) du fichier identifié dans une zone (Z2) de mémoire vive accessible en lecture seule lors du fonctionnement dans l'environnement d'exécution polyvalent (REE). Un appareil électronique associé est également proposé.
Patent FR-3028420-A1 (FR)
Title: Event de surpression pour systeme d'extinction automatique par gaz, dispositif coupe-feu equipe d'un tel event et procede de mise en œuvre de ce dispositif
Inventor: RUIZ LAURENT
IPC: A62C2/14
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un évent de surpression (10) pour système d'extinction automatique par gaz installé dans un local, ledit évent comportant : - un cadre(11) monté en périphérie d'une ouverture (6) réalisée dans une cloison (1) du local, - au moins une ventelle (12) montée mobile en rotation à l'intérieur du cadre et apte, dans une position d'ouverture, à assurer une évacuation d'une surpression de gaz de l'intérieur du local vers l'extérieur du local, la ventelle comportant : - une enveloppe (120) fabriquée dans un matériau rigide, et - une couche d'un matériau refroidissant (121) remplissant l'intérieur de l'enveloppe, de sorte que l'évent (10) présente un effet coupe-feu empêchant un transfert thermique entre l'extérieur et l'intérieur du local. L'invention concerne en outre un dispositif coupe-feu comportant un tel évent de surpression. L'invention concerne de plus un procédé de mise en œuvre d'un tel évent de surpression dans un local à protéger.
Patent FR-3029561-A1 (FR)
Title: Machine de detente a pistons
Inventor: DACCORD REMI
IPC: F01B31/00
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention concerne une machine (4) de détente à pistons comprenant : - une culasse d'admission d'un fluide de travail à l'état gazeux sous pression comprenant un orifice (40) d'admission dudit fluide de travail, - une zone d'expansion reliée à la culasse d'admission et comprenant une pluralité de cylindres, dans laquelle un piston coulissant dans chaque cylindre respectif est lié à un arbre (42) par une liaison mécanique, chaque cylindre comprenant au moins une lumière d'échappement (12) au travers de laquelle le fluide de travail à l'état gazeux détendu peut être évacué de la zone d'expansion, - un carter (17) destiné à contenir un lubrifiant à l'état liquide, dans lequel est disposée ladite liaison mécanique, - une cavité agencée dans la machine (4), reliée auxdites lumières d'échappement, débouchant sur un orifice d'échappement (41) du fluide de travail à l'état gazeux détendu de la machine, ladite cavité étant destinée à guider un écoulement du fluide de travail détendu entraînant une fraction de lubrifiant à l'état liquide, ladite cavité (43) présentant une paroi commune avec le carter (17) et étant adaptée pour favoriser la séparation de la fraction liquide de lubrifiant vis-à-vis du fluide de travail à l'état gazeux détendu.
Patent FR-3030671-A1 (FR)
Title: Connection de reseaux
Inventor: HARRIAU PHILIPPE
IPC: F16L21/02
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un connecteur (1, 100) pour réseau de fluide, il est caractérisé en ce qu'il comprend un premier coté (10, 101) de diamètre constant et un deuxième coté (11, 102) présentant un périmètre d'entrée plus grand que le diamètre du premier coté (10, 101). Le connecteur (1, 100) installé sera connecté d'un premier coté (11, 101) sur un premier conduit (3) constituant une partie du réseau et de l'autre coté sur un deuxième conduit (5) constituant une suite du réseau, les deux conduits (3, 5) ayant le même diamètre. Le connecteur (1) a un diamètre supérieur au diamètre des conduits (3, 5) de façon à pouvoir s'emboiter avec eux.
Patent FR-3034071-A1 (FR)
Title: Dispositif pour elever manuellement une charge avec un levier pour chariot, valise et analogue
Inventor: MUSCOCEA ANGHEL
IPC: B66F9/06
Filed: 2015-03-25
Abstract: Dispositif pour élever manuellement une charge avec un levier pour chariot, valise et analogues, facilitant la montée et la descente d'escaliers et divers obstacles, il comporte deux parties : - une première partie comportant : un cadre (1) solidaire avec des roues (2), les roues (2) et des poignées (3) qui sont fixées sur le cadre (1), - une deuxième partie comportant : un support de charge (4) solidaire avec des roues (5), les roues (5) et une charge (12) qui est montée de manière fixe sur le support de charge (4), la deuxième partie étant coulissante par rapport à la première partie par l'action d'un bras de levier télescopique (10) pour monter une marche d'escalier en deux phases de la façon suivante : - pendant la première phase, en tournant le bras de levier télescopique (10) vers le haut suivant un mouvement circulaire selon la flèche (F1) à partir d'une position initiale basse, la deuxième partie coulisse par rapport à la première partie vers le haut et monte la marche d'escalier, - et ensuite pendant la deuxième phase, en tournant le bras de levier télescopique (10) vers le bas suivant un mouvement circulaire selon la flèche (F2), jusqu'à la position initiale basse dudit bras télescopique, la première partie monte à son tour la même marche, le bras de levier télescopique (10) étant fixé sur les poignées (3) avec une articulation (9), une deuxième articulation (8) reliant le bras de levier télescopique (10) avec une transmission (6), qui est reliée à son tour avec une troisième articulation (7) au support de charge (4) de la deuxième partie.
Patent FR-3031743-A1 (FR)
Title: Composites polymeriques metalliques souples
Inventor: PENARI STEPHANE
IPC: D06N7/06
Filed: 2015-01-19
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un composite souple polymérique contenant des particules métalliques, le procédé d'obtention du composite, les utilisations dudit composite.
Patent FR-3032773-A1 (FR)
Title: Organe de raccordement porte par un conduit, comportant un embout mobile de verrouillage pour coupler le conduit a un deuxieme conduit
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: F16L37/10
Filed: 2015-02-16
Abstract: Organe de raccordement porté par un conduit, comportant un embout mobile de verrouillage pour coupler le conduit à un deuxième conduit. L'invention concerne un organe de raccordement (1) porté par un conduit (10), destiné à coupler le conduit à un deuxième conduit, l'organe de raccordement formant une cavité (11) apte à recevoir le deuxième conduit et comportant : - un joint circulaire (12) ; - un embout (13) mobile entre au moins une position d'accueil et une position de verrouillage ; - des moyens de compression (14) du joint circulaire, caractérisé en ce que le déplacement de l'embout de la position d'accueil à la position de verrouillage entraîne une déformation radiale au moins centripète du joint circulaire (12) de façon à réduire le diamètre interne du joint circulaire en vue de le comprimer sur le deuxième conduit pour le retenir dans une position insérée à l'intérieur de la cavité.
Patent FR-3036616-A1 (FR)
Title: Principe actif cosmetique sous forme de gel comprenant au moins une argile a structure feuilletee et des acides alpha-hydroxiques, et compositions cosmetiques le comprenant.
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-05-27
Abstract: Principe actif cosmétique sous forme de gel comprenant une argile à structure feuilletée et entre 10% et 50% d'acide alpha-hydroxique ainsi que des compositions cosmétiques comprenant un tel gel.
Patent FR-3037076-A1 (FR)
Title: Souches mutantes du genre clostridium beijerinckii
Inventor: MATE DE GERANDO HADRIEN
IPC: C12N1/20
Filed: 2015-06-04
Abstract: La présente invention concerne des bactéries mutantes du genre Clostridium beijerinckii, CNCM I-4985, CNCM I-4986, CNCM I-4987 et CNCM I-4988, déposées le 27 mai 2015 à l'Institut Pasteur (CNCM, 25 rue du Docteur Roux, F-75724 PARIS Cedex 15, France) qui sont utiles dans la fermentation de sucres pour la production d'isopropanol et de butanol.
Patent FR-3039443-A1 (FR)
Title: Procede optimise de soudage par friction malaxage
Inventor: RUCKERT GUILLAUME
IPC: B23K20/12
Filed: 2015-07-28
Abstract: Le procédé de soudage par friction malaxage est destiné à l'assemblage de deux pièces (10A, 10B) d'acier le long d'une ligne de soudage (12) entre ces deux pièces (10A, 10B), par déplacement d'un outil tournant (18) le long de cette ligne de soudage (12). L'outil tournant (18) est mobile en rotation autour d'un axe de rotation (R) avec une vitesse de rotation comprise entre 130 et 140 tours par minute, et l'outil tournant (18) se déplace sur la ligne de soudage avec une vitesse de déplacement inférieure à 110 millimètres par minute.
Patent FR-3041212-A1 (FR)
Title: Equipement de motoculture, tel qu'un motoculteur, presentant un moteur et une boite de vitesses relies par une courroie de transmission
Inventor: LEJEUNE PIERRE
IPC: A01B33/08
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un équipement de motoculture (1), comprenant un châssis (10) portant au moins un outil (15) de travail du sol, une boîte de vitesses (33) et un moteur (17) entraînant en rotation ledit outil (15) par l'intermédiaire de ladite boîte de vitesses (33) et d'une courroie (18) de transmission montée lâche sur deux poulies (16, 19), l'une en liaison avec l'arbre menant dudit moteur (17) et l'autre en liaison avec ladite boîte de vitesses (33), l'embrayage étant réalisé par application contre ladite courroie (18) de moyens de mise en tension (40, 401) manoeuvrables par un levier de commande (121) disposé à une poignée (12) de la barre de guidage (11) dudit équipement (1). Selon l'invention, ledit équipement (1) comprend un capot de protection (20) de ladite courroie (18), présentant des premiers moyens de solidarisation (171, 172) avec ledit moteur (17) et des deuxièmes moyens de solidarisation (331, 332) avec ladite boîte de vitesses (33), lesdits premiers et deuxièmes moyens de solidarisation définissant un entraxe (E) entre ledit moteur (17) et ladite boîte de vitesses (33) lors du montage dudit moteur (17) et de ladite boîte de vitesses (33) sur le châssis (10).
Patent FR-3041405-A1 (FR)
Title: Procede de controle de temperature de fluide fonctionnel
Inventor: FAVENNEC GWENNAEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2015-09-18
Abstract: Procédé de contrôle de température du fluide fonctionnel d'un convertisseur hydro-cinétique de transmission automatique assurant la transmission du couple entre un impulseur relié au moteur d'entraînement d'un véhicule et une turbine reliée à un réducteur de mouvement en direction des roues du véhicule, caractérisé en ce que le contrôle s'effectue en pilotant le régime du moteur d'entraînement en fonction de l'évolution de la température (0) du fluide dans le temps et de son gradient d'élévation (G).
Patent FR-3043338-A1 (FR)
Title: Procede de purification par adsorption d'un flux de biogaz mettant en œuvre un lit d'adsorbant comprenant des particules d'un materiau a changement de phase
Inventor: CARDON GUILLAUME
IPC: C10L3/08
Filed: 2015-11-05
Abstract: Procédé de purification par adsorption d'un flux de biogaz à plusieurs constituants mettant en œuvre un ou plusieurs adsorbeurs contenant chacun au moins un lit de particules d'adsorbant pour adsorber au moins l'un des constituants dudit biogaz sur lesdites particules d'adsorbant, chaque adsorbeur étant soumis à des cycles d'adsorption/désorption comprenant des étapes d'adsorption et de désorption, ledit au moins un lit d'adsorbant contenu dans chaque adsorbeur comprend, en outre, des particules d'au moins un matériau à changement de phase (MCP), lesdites particules de MCP se présentent sous forme d'agglomérats de plusieurs micro-capsules de MCP, lesdits agglomérats étant mélangés aux particules d'adsorbants de manière à former un lit composite comprenant lesdits particules d'adsorbant et lesdits agglomérats de MCP micro-encapsulés.
Patent FR-3044968-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour vehicule a usage agricole
Inventor: VERVAET PATRICK
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention a pour objet un pneumatique (1) pour véhicule à usage agricole et, en particulier, sa bande de roulement (2), et vise à améliorer le compromis entre, d'une part, la capacité de traction et la résistance à l'avancement, en usage en champ, et, d'autre part, la durée de vie sur usure et la résistance au roulement, en usage sur route. La bande de roulement ayant une épaisseur radiale Hmax et comprenant une partie médiane (20) et deux parties latérales (21, 22), le profil méridien (Ps) de la surface radialement extérieure (31, 32) de chaque partie latérale (21, 22) est radial ement intérieur au profil méridien (Pc) de la surface radial ement extérieure (30) de la partie médiane (20) et la distance radiale (d) entre le point milieu (I1, I2) du profil méridien (Ps) de la surface radialement extérieure (31, 32) de chaque partie latérale (21, 22) et le profil méridien (Pc) de la surface radialement extérieure (30) de la partie médiane (20) est au moins égale à 0.5 fois l'épaisseur radiale de la bande de roulement (2).