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Patent FR-2950611-A1 (FR)
Title: Contenant et caisse de regroupement pour le conditionnement de tubes destines aux prelevements organiques
Inventor: LEBACQ CHRISTOPHE
IPC: B65D5/49
Filed: 2009-09-25
Abstract: L'objet de la présente invention concerne une boite de laboratoire (10), ou plus généralement un contenant, pour le conditionnement d'au moins un tube (T) tel que notamment un tube de prélèvement organique de type sanguin, ledit contenant (10) comportant une boîte (1) présentant une ouverture (2) sur sa face supérieure, et un moyen de maintien (3) dudit au moins un tube (T) agencé pour être introduit dans ladite boîte (1) par ladite ouverture (2) ; le moyen de maintien (3) comportant des moyens de réglage agencés pour permettre, lorsque ledit moyen de maintien est introduit dans ladite boîte (1), le réglage en hauteur dudit moyen de maintien (3) selon au moins deux positions.
Patent FR-2951409-A1 (FR)
Title: Chaine de traction pour vehicule hybride
Inventor: GAUTHIER PIERRE
IPC: B60K6/12
Filed: 2009-10-15
Abstract: Chaîne de traction pour véhicule hybride, comportant deux machines hydrauliques (20, 22) comprenant des cylindrées variables, connectées toutes les deux à un accumulateur de pression hydraulique (24) qui stocke une énergie, une première machine hydraulique (20) étant reliée de manière permanente à un moteur thermique (2) de traction, et une deuxième machine hydraulique (22) étant reliée aussi de manière permanente à des roues motrices (8) du véhicule, caractérisée en ce que les deux machines hydrauliques (20, 22) sont de plus reliées entre elles par un moyen de liaison (10) qui peut être engagé ou désengagé.
Patent FR-2954271-A1 (FR)
Title: Pale d'helice d'aeronef
Inventor: COUPE DOMINIQUE
IPC: B29C70/24
Filed: 2009-12-21
Abstract: Pale d'hélice d'aéronef (10) comprenant une structure à profil aérodynamique (20) caractérisée en ce que la structure à profil aérodynamique comprend au moins un renfort fibreux obtenu par tissage tridimensionnel de fils et densifié par une matrice et une pièce de conformation (140) en matériau rigide alvéolé de forme déterminée, ledit renfort comportant au moins deux portions liées entre elles par tissage continu au niveau du bord d'attaque (20a) de la pale d'hélice, les deux portions enserrant ladite pièce de conformation (140).
Patent FR-2955107-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives thiochromanes, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: DE TULLIO PASCAL
IPC: A61K31/382
Filed: 2010-01-08
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle R1, R2, R3 et R4, identiques ou différents, représentent chacun atome d'hydrogène, un atome d'halogène ou, un groupement cyano ; hydroxy ; thio ; nitro ; alkyle ; aryle ; alkoxy ; aryloxy ; alkylthio ; arylthio ; carboxy ; alkoxycarbonyle ; aryloxycarbonyle ; acyloxy ; arylcarbonyloxy ; acyle ; arylcarbonyle ; amino ; arylamino ; acylamino ; arylcarbonylamino ; aminocarbonyle ; arylaminocarbonyle ; alkylsulfonylamino ; ou arylsulfonylamino. Médicaments.
Patent FR-2955084-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant au moins un filet destine a reduire le bruit aerodynamique d'un element structurel dudit aeronef
Inventor: PIET JEAN FRANCOIS
IPC: B64C23/00
Filed: 2010-01-12
Abstract: - Aéronef comportant au moins un filet destiné à réduire le bruit aérodynamique d'un élément structurel dudit aéronef. - Selon l'invention, le filet (5A) associé à l'élément structurel (2) est escamotable et est apte à occuper au moins une position comprise entre les deux positions extrêmes suivantes : ▪ une position déployée dans laquelle il est disposé dans une zone de turbulences (T) ; et ▪ une position escamotée dans laquelle ledit filet (5A) est, au moins partiellement, en dehors de ladite zone de turbulences (T).
Patent FR-2956611-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau structure en nid d'abeilles, et panneau fabrique selon ce procede
Inventor: MAIROU JOSEPH
IPC: B32B3/06
Filed: 2010-02-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour fabriquer un panneau (1) comprenant une âme (10) conformée en nid d'abeilles munie d'une pluralité d'alvéoles (13) et enveloppée par des parois extérieures supérieure (20) et inférieure (30) au cours duquel, durant une phase de préparation (P1) on fabrique la paroi extérieure supérieure (20), on fabrique la paroi extérieure inférieure (30), on fabrique ladite âme (10), et on perfore un orifice interne (11) par élément de fixation (50) dans cette âme (10) afin de ménager un espace d'accueil (12) dudit élément de fixation (50), et on enrobe d'au moins une couche de film de colle intumescente (60) une paroi latérale de liaison (51) dudit élément de fixation (50) devant être liée à ladite âme (10) Suite à une phase d'assemblage sur un bâti (70), on polymérise l'ensemble comprenant la paroi extérieure supérieure (20), l'âme (10) munie dudit élément de fixation (50), et la paroi extérieure inférieure (30) pour obtenir ledit panneau (1) muni dudit élément de fixation (50).
Patent FR-2944746-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage d'un vehicule automobile
Inventor: FROEHLICH THOMAS
IPC: F21Y101/00
Filed: 2010-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage de véhicule automobile, comportant une lampe à décharge (1 ; 96) pour émettre de la lumière, un dispositif d'amorçage pour générer une tension d'amorçage pour allumer la lampe à décharge (1; 96), et un dispositif de commande pour générer une tension d'entrée pour le dispositif d'amorçage et une tension de service pour le fonctionnement de la lampe à décharge (1 ; 96), le dispositif de commande étant une partie intégrante du dispositif d'amorçage. Pour résoudre en même temps la problématique de place et de température, il est prévu dans le dispositif d'amorçage et de commande combiné (5 ; 80) un élément de connexion (6), pour le raccordement à une tension du réseau de bord (7), l'élément (6) étant réalisé sous forme de carte de circuits imprimés (20) avec des pistes d'interconnexion (21 ; 23) guidées sur un bord d'une carte de circuits imprimés (20) du dispositif d'amorçage et de commande (5 ; 80).
Patent FR-2962444-A1 (FR)
Title: Procede de production d'enzymes cellulolytiques et/ou hemicellulolytiques ameliore
Inventor: BEN CHAABANE FADHEL
IPC: C12N9/42
Filed: 2010-07-12
Abstract: Le procédé de production d'enzymes cellulolytiques et/ou hémicellulolytiques par un microorganisme cellulolytique et/ou hémicellulolytique selon la présente invention comprend au moins une phase de croissance en présence d'une source de carbone et au moins une phase de production en présence d'un substrat inducteur, dans lequel ledit substrat inducteur est un mélange comprenant de 40 à 65 % poids de glucose ou d'hydrolysats cellulosiques, de 21 à 25 % poids de lactose et de 10 à 39% poids de xylose ou d'une solution d'hydrolysat hémicellulosique lignocellulosique, la somme de ces trois constituants étant égale à 100%.
Patent FR-2959785-A1 (FR)
Title: Fixation hook for fixing covering/protecting strip on sheet of upper part of front side wing in body of e.g. car, has tabs elastically engaged in notches of side edges of cuts when edges are engaged through grooves in cavities, respectively
Inventor: BEAUDOIN OLIVIER
IPC: B62D65/16
Filed: 2010-05-04
Abstract: The hook (20) has a rectangular parallelepiped base (21) made of plastic material, and including side walls (22) provided with respective grooves (29) in which corresponding side edges (50b) of inverse U-shaped cuts (50) are inserted. The base has elastically deformable tabs that comprise protrusions (28) situated opposite the grooves, respectively. The tabs are elastically engaged in conjugated curved notches (52) of the edges of the cuts when the edges are engaged through the corresponding grooves of the base in the cavities, respectively. An independent claim is also included for a device for fixing a piece on a support wall of a body of a vehicle, comprising a fixation hook.
Patent FR-2962070-A1 (FR)
Title: Thermal conditioning system operating method for hybrid vehicle, involves measuring temperature of battery and embedded charger to determine cooling or heating conditions of battery or embedded charger
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-07-02
Abstract: The method involves connecting an embedded charger (4) to an external power supply network to charge a battery (2) so as to supply to an electric traction machine of a hybrid vehicle. The temperature of the battery and the embedded charger is measured to determine cooling or heating conditions of the battery or the charger, where the temperature of the charger in a domain defined by battery temperature is greater than a maximum threshold and in another domain defined by the battery temperature is below minimum threshold. An independent claim is also included for a hybrid vehicle comprising a thermal conditioning system of a battery and an embedded charger.
Patent FR-2964146-A1 (FR)
Title: Anti-emulsion plate for engine of vehicle, has cylinder casing, and duct for passage of lubrication oil of casing, and deflector arranged in duct for deviating part of oil passing in duct
Inventor: CHEVALIER AURELIEN
IPC: F01M11/00
Filed: 2010-08-27
Abstract: The plate (20) has a cylinder casing, and a duct (14) for passage of lubrication oil of the casing. A deflector (21) is arranged in the duct for deviating a part of oil passing in the duct, where the plate is made of metallic material or plastic. The oil is deviated toward a set of ball bearings or needle roller bearings provided in the engine. A balancing shaft in the engine is supported by the bearings.
Patent FR-2965325-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et de signalisation d'un vehicule automobile et procede de fonctionnement d'un tel dispositif
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S8/10
Filed: 2010-09-29
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage et de signalisation (1) d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - activer un premier système optique (3) destiné à générer un premier faisceau lumineux à coupure, notamment un feu de croisement ou un feu antibrouillard, - fixer des conditions de fonctionnement du premier système optique de sorte qu'il produise un troisième faisceau lumineux, - activer un deuxième système optique (4) destiné à générer un deuxième faisceau lumineux, les troisième et deuxième faisceaux lumineux générés étant tels que leur union constitue un faisceau résultant de type signalisation diurne.
Patent FR-2959758-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de positionnement de textile
Inventor: LECOSTAOUEC JEAN FRANCOIS
IPC: D03D15/68
Filed: 2010-10-01
Abstract: Une aiguilleteuse circulaire comprend une platine stationnaire (40) destinée à recevoir un textile en spirale. Des éléments d'engagement (42, 43) peuvent être disposés à proximité de la platine stationnaire de telle façon que les éléments d'engagement s'interfacent avec une structure de positionnement (41, 44) du textile en spirale, laquelle structure est utilisée pour positionner et faire tourner le textile en spirale autour de la platine stationnaire. Un rouleau conique (110) déploie le textile en spirale sur la platine stationnaire. Les éléments d'engagement font tourner le textile en spirale autour de la platine stationnaire jusqu'à ce qu'un nombre prédéterminé de couches soient déposées sur la platine stationnaire. Un textile en spirale comprend un câble de trame (30) qui s'étend d'un diamètre intérieur à un diamètre extérieur et une structure de positionnement, telle qu'un bord sacrificiel (27) et/ou qu'une boucle (29), est située à proximité du câble de trame et/ou est fixée à celui-ci. La structure de positionnement facilite le positionnement du textile en spirale d'une manière souhaitée par rapport à l'aiguilleteuse circulaire afin de créer une préforme aiguilletée.
Patent FR-2965818-A1 (FR)
Title: Freezing bottle necks, useful for disgorging frothy wine, comprises freezing the bottle neck, where the bottle necks are dipped in a solution e.g. 1,3-propanediol
Inventor: DUGUIT TIMOTHEE
IPC: C12G1/06
Filed: 2010-10-12
Abstract: Process for freezing bottle necks comprises freezing the bottle neck, where the bottle necks are dipped in a solution of which the content of bio-carbon is at least 1%. Independent claims are included for: (1) a tray for freezing bottle necks, comprising the solution with bio-carbon content of at least 1%; and (2) a solution for a tray for freezing bottle necks have a content of bio-carbon of greater than 1%, preferably substantially equal to 100%.
Patent FR-2966663-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement d'un signal analogique
Inventor: PETIGNY ROGER
IPC: H03M1/06
Filed: 2010-10-26
Abstract: Dispositif de traitement d'un signal analogique, comprenant un convertisseur analogique-numérique (CAN) à architecture pipelinée présentant un décalage, et des moyens de compensation (2) configurés pour compenser ledit décalage, lesdits moyens de compensation (2) comprenant des moyens de correction numérique (SOM) configurés pour corriger la partie entière du décalage à partir du signal numérique délivré par le convertisseur analogique-numérique, et des moyens de correction analogique (CA) inclus dans le dernier étage (ETD) du convertisseur analogique-numérique (CAN) et configurés pour corriger la partie décimale du décalage.
Patent FR-2980191-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite silicium/carbone et utilisation d'un tel materiau
Inventor: PAIREAU CYRIL
IPC: H01M10/0525
Filed: 2011-09-20
Abstract: Un procédé de fabrication d'un matériau composite silicium/carbone qui comprend les étapes successives suivantes : - fournir un matériau composite silicium/polymère à partir de particules de silicium et d'un composé polymère carboné, précurseur du carbone et apte à être réticulé, - effectuer une réticulation au moins partielle du polymère du matériau composite silicium/polymère de manière à obtenir un matériau composite silicium/polymère réticulé et, - pyrolyser le matériau composite silicium/polymère réticulé jusqu'à obtention dudit matériau composite silicium/carbone.
Patent FR-2982395-A1 (FR)
Title: Equipment for identification of vehicle, has fixed plate comprising data communication devices, and battery recharged by autonomous photovoltaic system, where plate allows communication of information such as licenses and insurances
Inventor: DAVID CYRILLE
IPC: G06K19/00
Filed: 2011-11-03
Abstract: The equipment has a fixed plate (1) that is built in a case comprising a combination of electronic unit, a digital storage unit, a processing system and an information coding unit. The plate comprises data communication devices for allowing communication with interactive terminals, mobile telephones, tablet personal computers and specific controllers. A battery is recharged by an autonomous photovoltaic system, and the plate allows communication of information such as licenses and insurances.
Patent FR-2955870-A1 (FR)
Title: Structures fibreuses
Inventor: MANIFOLD JOHN ALLEN
IPC: D21H27/00
Filed: 2011-02-02
Abstract: On fournit des structures fibreuses qui présentent un Module Géométrique Moyen (Module GM) de moins de 1070 g/cm tel que mesuré selon la méthode de test de module décrite ici, et une Elongation Géométrique Moyenne (Elongation GM ou GM Elong) de moins de 15% tel que mesurée selon la méthode de test d'élongation décrite ici.
Patent FR-2972212-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. box type van, has primary carriage mounted on case which longitudinally slidingly cooperates with middle rail, where primary and secondary carriages cooperate with middle rail in open and closed positions of door
Inventor: CHOMETTON STEPHANE
IPC: B60J5/06
Filed: 2011-03-01
Abstract: The vehicle (1) has a sliding side door (8) connected with a middle rail (20) that extends in longitudinal direction (X). A primary carriage (22) is mounted on a case (2) which longitudinally and slidingly cooperates with the middle rail, where a secondary carriage (23) is independent of the primary carriage. The secondary carriage longitudinally cooperates with the middle rail. The secondary carriage is mounted on the case by being longitudinally shifted with respect to the primary carriage. The carriages cooperate with the middle rail in open and closed positions of the door.
Patent FR-2972306-A1 (FR)
Title: Batterie avec gestion individuelle des cellules
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H01M10/42
Filed: 2011-03-02
Abstract: Batterie comprenant plusieurs modules (12; 112) disposés en série, caractérisée en ce qu'au moins un module (12 ; 112) comprend au moins deux cellules (11 ; 50 ; 111) disposées en parallèle, au moins une de ces deux cellules (11 ; 50 ; 111) étant associée à un interrupteur de cellule (13 ; 63 ; 113) disposé en série avec la cellule (11 ; 50 ; 111) et à au moins un capteur de mesure (33, 35, 36 ; 62, 65, 66 ; 133) d'une grandeur caractéristique de son état, et en ce que la batterie comprend, au niveau d'un module, un circuit de commande (27 ; 67 ; 127) de l'interrupteur de cellule (13 ; 63 ; 113) pour le commander en fonction de la grandeur caractéristique de l'état de la cellule.
Patent FR-2967207-A1 (FR)
Title: Systeme exterieur de reglage et de mesure pour un ensemble de tuyeres de turbine a vapeur
Inventor: BURDGICK STEVEN SEBASTIAN
IPC: F01D25/28
Filed: 2011-11-04
Abstract: Un système de réglage et de mesure à distance pour un ensemble de tuyères de turbine à vapeur est décrit. Dans un mode de réalisation, un segment de carter (22) de turbine à vapeur est décrit comportant : une surface de joint horizontale (24) ; une cavité (36) comportant une première ouverture (38) au niveau de la surface de joint horizontale (24) et une seconde ouverture (40) dirigée sensiblement radialement vers l'extérieur ; et un orifice (42) accessible depuis une surface radialement extérieure (44) du segment de carter (22) de turbine à vapeur, l'orifice (42) étant relié de manière fluide à la seconde ouverture (40) de la cavité (36).
Patent FR-2982643-A1 (FR)
Title: Method for detecting fuel leakage or air bubble present in fuel supply pipe of internal combustion engine, involves determining pressures at different moments, and differentiating pressure loss due to leak or bubble by comparing pressures
Inventor: LEMAITRE CHARLES
IPC: F02D41/22
Filed: 2011-11-14
Abstract: The method involves determining a first pressure (P1) at a moment in a fuel supply pipe of an engine. A second pressure (P2), in the pipe, is determined at another moment subsequently when the first pressure is lower than a reference pressure. The second pressure is determined corresponding to a pressure in the pipe in absence of air bubble and fuel leak. A pressure loss due to leak or bubble is differentiated from a comparison between the pressures. The bubble or the leakage is detected when the second pressure is upper, or lower or equal with the first pressure, respectively. An independent claim is also included for a device for detecting leakage or bubble of air present in a fuel supply pipe of an internal combustion engine.
Patent FR-2984280-A1 (FR)
Title: Structure d'entree d'air pour nacelle de turboreacteur
Inventor: DEZEUSTRE NICOLAS
IPC: B64D33/02
Filed: 2011-12-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure d'entrée d'air (2) pour nacelle de turboréacteur comprenant une structure principale sensiblement annulaire présentant une paroi interne (12) et une paroi externe (11) et une structure de lèvre d'entrée d'air (13) reliant en amont lesdites parois externe et interne, une première structure d'atténuation acoustique présentant une peau acoustique percée (16), une âme alvéolaire (17), et une peau arrière (18) pleine équipant ledit panneau interne, et une deuxième structure d'atténuation acoustique (121) présentant une architecture similaire équipant une partie de la lèvre d'entrée d'air sensiblement à proximité d'une jonction avec la paroi interne caractérisée en ce que la peau arrière de la première structure acoustique est alignée avec celle (182) de la deuxième structure acoustique, ladite peau arrière étant par ailleurs structurale.
Patent FR-2993224-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un tuyau, notamment de liquide lave-glace
Inventor: PICOT PHILIPPE
IPC: B60S1/48
Filed: 2012-07-12
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de maintien (1) pour maintenir un tuyau (2) de liquide lave-glace, le dispositif comportant : - le tuyau (2), - un entraîneur (10) comportant un orifice (11) agencé pour recevoir un arbre de rotation, cet arbre étant rotatif autour d'un axe de rotation (X), l'entraîneur (10) présentant un contour extérieur (13) lorsque cet entraîneur (10) est observé suivant l'axe de rotation (X), éventuellement un capuchon, notamment rapporté sur l'entraîneur, caractérisé en ce que l'un au moins de l'entraîneur (10) et de l'éventuel capuchon comporte un logement (30) agencé pour recevoir au moins partiellement le tuyau (2) dans la configuration suivante : - le tuyau (2) comporte une portion courbée (12) autour de l'orifice (11), - lorsque le dispositif est observé suivant l'axe de rotation (X) avec le capuchon assemblé sur l'entraineur (10), la portion courbée (12) du tuyau (2) est en retrait du contour extérieur (13) de l'entraîneur (10).
Patent FR-2993418-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge d'un element portable et procede associe
Inventor: VASSILIEFF YOURI
IPC: H02J7/00
Filed: 2012-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de charge (20) d'un élément portable (10) comprenant une antenne réceptrice (Ar) de charge par induction, le dispositif de charge (20) comprenant : . une surface de charge (Sc) . une pluralité d'antennes émettrices (A1, A3), . une couche en matériau ferromagnétique (30) disposée en dessous de la pluralité d'antennes émettrices (A1, A3) . un circuit électronique, le dispositif comprenant en outre une pluralité de résonateurs (R1, R2... Ri): . ayant une fréquence de résonance sensiblement égale à la fréquence d'émission des antennes, . disposés entre la pluralité d'antennes et la surface de charge et, . adaptés, lorsqu'ils sont activés, pour réfléchir le champ magnétique (B) émis par les antennes et, . reliés au circuit électronique, afin d'être désactivés individuellement, selon un critère de positionnement de l'antenne réceptrice par rapport aux résonateurs. L'invention concerne également un procédé de charge associé.
Patent FR-2995627-A1 (FR)
Title: Tunneller for digging tunnel, has prediction units for predicting ground to be cut down for creation of tunnel, where prediction units include measurement systems for measuring heterogeneous and complementary data carried by head
Inventor: CAMUS THOMAS
IPC: E21D9/10
Filed: 2012-09-19
Abstract: The tunneller (1) has a cutting head (6) equipped with a demolition tool (7) for ground through which the tunneller progresses to dig a tunnel (T). Prediction units are for predicting the ground to be cut down for creation of the tunnel. The prediction units include measurement systems for measuring heterogeneous and complementary data, carried by the head. The measurement systems are adapted to generate and/or collect mechanical vibrations, electromechanical waves and/or electric fields, where each system includes a transmitter-receiver. An independent claim is also included for a method for controlling a tunneller.