baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2944637-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion du fonctionnement d'organe(s) electrique(s) remplace(s) dans un systeme
Inventor: LEFRANC FRANCIS
IPC: H05B44/00
Filed: 2009-04-21
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à la gestion du fonctionnement d'organes électriques (L) faisant partie d'un système, interchangeables, produisant un résultat variable en fonction de la valeur d'au moins une grandeur électrique qui leur est appliquée, et appartenant à au moins une famille subdivisée en au moins deux types différents correspondant à des résultats standards propres. Ce dispositif (D) se caractérise par le fait qu'il comprend i) des moyens de stockage (MS) stockant une table établissant une correspondance entre des types d'organes électriques de famille(s) et des résultats standards propres, ii) des moyens de comparaison (MC) chargés de générer une alarme lorsque des états de fonctionnement en cours et mémorisé d'un organe électrique (L) diffèrent, iii) des moyens d'interface homme/machine (MI) permettant à une personne de fournir le type d'un organe électrique (L) d'une famille, et iv) des moyens de gestion (MG) chargés, en cas de génération d'une alarme relative à un organe électrique (L) d'une famille, de requérir la fourniture du type de cet organe électrique (L), puis de déterminer la valeur de chaque grandeur électrique qui doit être appliquée à cet organe électrique (L) pour qu'il produise un résultat choisi compte tenu du résultat standard qui correspond à son type fourni au sein de la table.
Patent FR-2945005-A1 (FR)
Title: Device for leveling e.g. feet of passenger with respect to floor of motor vehicle i.e. automobile, has longitudinal walls placed opposite to each other on floor to support rigid part at distance from floor at level of housings
Inventor: BENSTEAD MARION
IPC: B60N3/06
Filed: 2009-04-29
Abstract: The device (D) has a support unit (MS) including two longitudinal walls provided with two housings (Lj) located at different levels on an internal face (FI). A carpet (T) comprises a rigid part (PT1) and two opposite longitudinal edges (BL1, BL2). The housings receive a corresponding longitudinal edge of the rigid part. The longitudinal walls are placed opposite to each other on a floor (PV) to support the rigid part at a distance from the floor at the level of the housings. The support unit is made of an elastic material i.e. rubber. The carpet is made of a synthetic material.
Patent FR-2948711-A1 (FR)
Title: Reinforced concrete wall stripping method for building, involves applying electrical field using energy sources that are placed between reinforcements connected on anodes and formwork walls connected on cathodes, respectively
Inventor: HELOUN NIZAR
IPC: E04G19/00
Filed: 2009-07-30
Abstract: The method involves applying an electrical field using electric energy sources (4a, 4b) e.g. current generators, after pouring the concrete between formwork walls (1a, 1b), where the formwork walls are made of stainless steel. The energy sources are provided with anodes (6a, 6b) and cathodes (5a, 5b), and are placed between metal reinforcements (2) connected on the anodes and the formwork walls connected on the cathodes, respectively. An independent claim is also included for an installation for stripping a reinforced concrete wall arranged between formwork walls.
Patent FR-2951168-A1 (FR)
Title: Thiadiazole utilisable comme accelerateur de vulcanisation et son procede d'obtention
Inventor: SEEBOTH NICOLAS
IPC: C07D285/08
Filed: 2009-10-08
Abstract: L'invention concerne une thiadiazole de formule (I) :
Patent FR-2959812-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une phase de navigation dans un systeme de navigation impliquant une correlation de terrain.
Inventor: LOUIS CHRISTIAN
IPC: G01C21/00
Filed: 2010-05-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'élaboration d'une phase de navigation d'un porteur, dans un système de navigation impliquant une corrélation de terrain, le procédé déterminant une carte de navigabilité dans laquelle chaque point d'intérêt d'une carte embarquée (12) est associé à un score de navigabilité. La présente invention présente l'avantage de pouvoir s'appliquer à toutes les techniques de navigation par corrélation de terrain, et de permettre la prise en considération de la qualité des cartes embarquées et des capteurs de terrain utilisés.
Patent FR-2963895-A1 (FR)
Title: Crible a trois axes
Inventor: LAMARCHE ROLAND
IPC: B07B1/42
Filed: 2010-08-18
Abstract: Un système de génération de vibrations pour un crible comprend deux axes à balourd parallèles (10a, 10b) tournant en synchronisme ; deux moteurs (20a, 20b) agencés pour entraîner respectivement les deux axes à balourd de manière indépendante mécaniquement ; un premier variateur (CFW) agencé pour commander un premier (20a) des moteurs, ce variateur étant configuré dans un mode maître où il communique sur une liaison externe (COMM) la position angulaire du premier moteur ; un deuxième variateur (CFW) agencé pour commander le deuxième moteur (20b), connecté à ladite liaison externe (COMM) et configuré dans un mode esclave où il asservit la position angulaire du deuxième moteur en fonction de la position angulaire véhiculée sur la liaison externe ; et des lignes d'alimentation en courant continu (DC-Bus) communes aux variateurs.
Patent FR-2965665-A1 (FR)
Title: Sources et capteurs de lumière comprenant au moins une microcavite a mode de tamm plasmonique localise
Inventor: SENELLART PASCALE
IPC: H01L31/02
Filed: 2010-09-30
Abstract: Source ou capteur de lumière comprenant : - un empilement de couches diélectriques ou semi-conductrices (EB) comprenant une alternance, dans une direction dite verticale, de couches d'indice de réfraction élevé (n ) et faible (n ) formant un miroir interférentiel, et présentant une couche supérieure (CS) d'indice de réfraction élevé ; - au moins une première pastille métallique (PM) déposée ou reportée sur ladite couche supérieure dudit empilement de couches pour former une structure supportant un premier mode de Tamm plasmonique localisé spatialement dans au moins une direction latérale perpendiculaire à ladite direction verticale ; et - au moins un émetteur ou détecteur de lumière (BQ, QW) agencé à l'intérieur dudit empilement de couches, au-dessous de ladite pastille métallique et à une profondeur correspondant à un maximum local du champ électrique dudit mode de Tamm plasmonique, pour émettre ou détecter un rayonnement de longueur d'onde λ, résonant avec ce dernier.
Patent FR-2957451-A1 (FR)
Title: Interrupteur electrique haute tension avec retour sur fermeture et dispositif d'insertion d'une resistance
Inventor: CIMALA ANDRE
IPC: H01H33/04
Filed: 2010-03-09
Abstract: L'interrupteur peut être utilisé, entre autres, dans un dispositif d'insertion de résistance ne nécessite pas de pièces mécaniques mobiles supplémentaires. Il possède principalement un ressort hélicoïdal torique souple (8) placé dans une rainure de la tige de commande (1) portant le contact d'insertion de résistance (2) et des ressorts (4) placés autour du contact mobile d'insertion de résistance et destinés à être comprimés jusqu'à une certaine valeur pour laquelle le ressort hélicoïdal torique souple 8 se déforme sous l'effort et permet le retrait du contact mobile d'insertion de résistance (2). Application au disjoncteur et interrupteur de courant à haute et très haute tensions.
Patent FR-2959705-A1 (FR)
Title: Table for video projection system of seat of motor vehicle, has removable support that is support of video projector and arranged in predetermined maintaining position to allow video projection on rear surface of seat of vehicle
Inventor: BAVOUX BERNARD
IPC: B60N3/00
Filed: 2010-05-10
Abstract: The table (100) has a maintaining unit placed in a predetermined position of a removable support (200), where the removable support is a support of a video projector (300) arranged in a predetermined maintaining position to allow the video projection on a rear surface (450) of a seat (400) of a vehicle. The video projection is in a direction perpendicular to the rear surface of the seat. The video projector support comprises adjusting units for adjusting a position and orientation of the video projector.
Patent FR-2960061-A1 (FR)
Title: Procede de determination de taux de vide par spectrometrie de resonance acoustique non lineaire dans un milieu diphasique et application dans un reacteur nucleaire
Inventor: CAVARO MATHIEU
IPC: G01N29/036
Filed: 2010-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du taux de vide dans un milieu diphasique gaz/liquide, correspondant à la fraction de volume de gaz correspondant à la présence de bulles dans le milieu liquide dans un volume total de gaz et de liquide caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - la mise en place d'un résonateur d'ondes élastiques de volume en contact et couplé acoustiquement avec le milieu diphasique ; - la mesure par spectroscopie de résonance ultrasonore non-linéaire du milieu diphasique comportant le balayage en fréquences et en amplitudes dans une gamme de fréquences donnée et dans une gamme d'amplitudes donnée, d'ondes élastiques de volume émises et détectées au niveau dudit résonateur placé dans ledit milieu et conduisant à l'obtention d'un ensemble de courbes de résonance présentant des maxima ; - la détermination d'une droite définie par l'ensemble des maxima desdites courbes et de la pente (a) de ladite droite ; - la détermination du taux de vide à partir de ladite pente. L'invention concerne aussi l'application du procédé de détermination du taux de vide dans un milieu diphasique gaz/liquide selon l'invention, à un réacteur nucléaire pouvant être un réacteur à neutrons rapides.
Patent FR-2959999-A1 (FR)
Title: Fluides de transfert de chaleur et leur utilisation dans des echangeurs de chaleur a contre-courant
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K5/04
Filed: 2010-05-11
Abstract: L'invention concerne une composition ternaire comprenant du difluorométhane, du 1,3,3,3-tétrafluoropropène et un composé dérivé d'hydrocarbure comportant au moins deux atomes de fluor et présentant une température d'ébullition comprise entre -30 et -20°C, qui est choisi parmi le 1,1-difluoroéthane, le 1,1,1,2-tétrafluoroéthane et le 2,3,3,3-tétrafluoropropène . Cette composition est particulièrement appropriée pour une utilisation en tant que fluide de transfert de chaleur en présence d'échangeurs de chaleur à contre-courant.
Patent FR-2967197-A1 (FR)
Title: Roller shutter box e.g. tunnel box, for sealing openings in building to house e.g. carpentry item, has upper face, and integrated checking unit e.g. bubble level, in lower area for checking horizontality of upper face
Inventor: COINDET ERWAN
IPC: E06B9/17
Filed: 2010-11-05
Abstract: The box (10) has an upper face (12), and an integrated checking unit e.g. bubble level (15), provided in a lower area for checking horizontality of the upper face. Verticality of a rear face (13) of the box is verified. A front face of the box and the rear face are bonded together by a top face. The upper face is provided with a set of portions. The bubble level extends on one of front face or rear face parallel to the upper face.
Patent FR-2969762-A1 (FR)
Title: Sonde de microscope a force atomique, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: POLESEL-MARIS JEROME
IPC: G01Q20/04
Filed: 2010-12-22
Abstract: La présente invention concerne une sonde de microscope à force atomique comprenant (i) un résonateur piézo-électrique muni de deux électrodes et revêtu d'une couche isolante et (ii) une pointe fixée sur ledit résonateur revêtu et fonctionnalisée par au moins un groupement ou une molécule d'intérêt. La présente invention concerne également son procédé de préparation et ses différentes utilisations.
Patent FR-2973973-A1 (FR)
Title: Procede de commande a distance d'un appareil electrique et dispositif de commande pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: VIGOUROUX DIDIER
IPC: G08C17/02
Filed: 2011-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande à distance d'un appareil électrique, ainsi qu'un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comporte une première séquence dite de premier actionnement d'un générateur et une seconde séquence dite de second actionnement dudit générateur, en ce qu'au cours de la première séquence, l'actionnement du générateur permet de stocker l'énergie du premier actionnement, de mémoriser l'information d'un ordre de commande à envoyer à l'appareil, et au cours de la seconde séquence, le second actionnement du générateur permet de stocker l'énergie de ce second actionnement, d'envoyer l'ordre de commande par l'intermédiaire de l'information d'un ordre de commande à envoyer mémorisée à la séquence 1, et d'envoyer l'information de la transmission effective de l'ordre de commande à l'appareil, vers un moyen de signalisation. Le dispositif comporte principalement une interface de commande destinée à être placée dans l'appareil, une télécommande (1) comportant deux boutons d'actionnement (5,6), une clé de manœuvre (2) qui se détache pour être insérée temporairement dans l'interface de commande, et des moyens pour obliger l'opérateur à repositionner la clé de manœuvre (2) à l'intérieur du boîtier de la télécommande (1) après usage.
Patent FR-2979370-A1 (FR)
Title: Mortise lock device for triggering closing of fire retardant door in presence of rise in temperature, has lock casing provided with bolt, and pellet determining release of bolt and displacement of bolt in closing position by spring
Inventor: GELIN MICHEL GUY RENE
IPC: E05B15/00
Filed: 2011-08-24
Abstract: The device has a lock casing provided with a bolt (P) and a selvedge (T). The bolt is blocked in an opening position by a blocking unit and released by fusion of a pellet (PP). The pellet determines release of the bolt and displacement of the bolt in a closing position by a displacement unit e.g. spring. The bolt is rotated around an axis. A projecting part (PS) is opposite to a part forming the bolt, and maintains the bolt in the opening position by contact with the pellet. The selvedge is provided with an excrescence (TE) directed toward the part to propagate heat toward the pellet.
Patent FR-2976567-A1 (FR)
Title: Sachet de couverture d'une partie d'un objet
Inventor: BLANCHART ROMARIC
IPC: B65D30/00
Filed: 2011-06-16
Abstract: L'invention concerne un sachet (1) de couverture d'au moins une partie (7a) d'un objet. Le sachet comprend une enveloppe (2) munie d'une ouverture (21) configurée pour permettre l'introduction de la partie de l'objet à l'intérieur de l'enveloppe. En outre, le sachet comprend une bande (3) munie d'une première (3a) et d'une seconde (3b) extrémités fixées à proximité de l'ouverture, des moyens de détachement (4) étant agencés sur la bande pour séparer la bande en une première (31) et une seconde (32) parties, un système de fixation adhésif (5,6) étant agencé sur l'une des deux parties de la bande.
Patent FR-2977573-A1 (FR)
Title: Bouton poussoir pour un systeme de distribution d’un produit sous pression
Inventor: MAUDUIT EMMANUEL
IPC: B05B11/00
Filed: 2011-07-06
Abstract: L'invention concerne un bouton poussoir pour un système de distribution d'un produit sous pression, comprenant un corps (7) d'actionnement présentant un orifice (10) d'éjection du produit, un pointeau (11) d'obturation de l'orifice d'éjection (10) et un manchon (8) présentant un puits (9) de montage, ledit corps étant monté en coulissement autour dudit manchon entre une position haute et une position basse en formant entre eux un espace (12) étanche d'acheminement du produit, ledit pointeau étant associé au manchon (8) par l'intermédiaire d'une biellette (23) qui est montée en rotation sur ledit manchon afin d'actionner le déplacement réversible dudit pointeau entre une position d'obturation - respectivement une position d'ouverture - de l'orifice d'éjection (10) lorsque le corps (7) est en position haute - respectivement en position basse -, le pointeau (11) étant pourvu de moyens géométriques qui interagissent avec le corps (7) pour exercer un effort de maintien dudit pointeau dans une position de montage dans laquelle ledit pointeau est saillant du corps (7) pour permettre l'association de la biellette (23) audit pointeau.
Patent FR-2980074-A1 (FR)
Title: Enceinte d'un cyclotron equipee d'au moins un sas d'insertion et de retrait d'un organe
Inventor: BEDUE MATTHIAS
IPC: H05H7/00
Filed: 2011-09-09
Abstract: Cette enceinte d'un cyclotron équipée d'au moins un sas (1) d'insertion et de retrait d'un organe (10) dans l'enceinte, comprend au moins : - un premier élément (2) adapté pour être monté sur une face externe d'une paroi de l'enceinte et propre à mettre en communication un volume (V) du sas (1) avec l'intérieur de l'enceinte, - un second élément (5, 6) adapté pour déplacer, selon au moins une direction, un organe dans l'enceinte lorsque celui-ci est introduit dans l'enceinte, - et un troisième élément (11, 13) adapté pour bloquer, de manière étanche, l'organe (10) sur le sas (1) tout en autorisant au moins un mouvement de translation de l'organe (10) en direction de ou à partir de l'enceinte du cyclotron.
Patent FR-2980640-A1 (FR)
Title: Circuit integre en technologie fdsoi avec partage de caisson et moyens de polarisation des plans de masse de dopage opposes presents dans un meme caisson
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: H01L27/105
Filed: 2011-09-26
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (2) comprenant un empilement d'un substrat semi-conducteur (sub), d'une couche isolante (bn2) et dune couche semi-conductrice, comprenant : -un premier composant électronique (n2) formé : -un circuit de polarisation configuré pour générer une première tension de polarisation ; -des première (vn12) et deuxième interconnexions, recevant la première tension de polarisation ; -une première tranchée d'isolation (47) séparant le premier composant électronique (n2) des première et deuxième interconnexions ; -un premier plan de masse (gpl-n) présentant un premier type de dopage ; -un premier caisson (wl-p) présentant un deuxième type de dopage opposé au premier type, disposé à l'aplomb du premier plan de masse (gpl-n), et s'étendant sous la première tranchée d'isolation (47) et jusqu'en contact avec la deuxième interconnexion (vn11).
Patent FR-2984878-A1 (FR)
Title: Produit refractaire a forte teneur en zircone.
Inventor: GAUBIL MICHEL MARC
IPC: C03B5/43
Filed: 2011-12-21
Abstract: Produit réfractaire fondu et coulé comportant, en pourcentages massiques sur la base des oxydes et pour un total de 100% : - ZrO : complément à 100% - Hf 0 : < 5% - SiO : 2% à 10% - Y O : 0,9% à 2,0% - CaO : 4,0% à 8,0% - B O + Na O + K O : 0,4% à 3,0% - Al O : 0,3% à 2,0% - P 0 : < 0,05% - Fe O + TiO : < 0,55% - autres espèces : < 1,5%. Application aux fours de fusion de verre.
Patent FR-2987824-A1 (FR)
Title: Device for reducing volume of cardboard box e.g. package in length, has tab juxtaposed with another tab provided with set of colors, and trunk and lid that are allowed to be folded for providing reduced areas in three dimensions
Inventor: MARTORELLA GERARD GUY
IPC: B65D5/355
Filed: 2012-03-08
Abstract: The device has a trunk (16) that is arranged with four faces (1B, 2A), a frame and a lid (17). A tab is provided with a notch. A set of cuttings and foldings is arranged with a set of lines and a set of pre-folds. The trunk is arranged with a corner that is bound by a color code. The tab is juxtaposed with another tab that is provided with a set of colors. The trunk and the lid are allowed to be folded for providing a set of reduced areas in three dimensions. The former tab and the latter tab are provided at a distance from each other. An independent claim is also included for a method for reducing volume of a box in three dimensions.
Patent FR-2988832-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage pour un aeronef et procede associe
Inventor: KOU PAUL
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-03-27
Abstract: Le système (10) comporte des moyens additionnels d'affichage (38) comportant au moins un écran additionnel (40A, 40B) et des moyens additionnels (42) de gestion de l'interface graphique de l'écran additionnel (40A, 40B) propres à afficher sur l'écran additionnel (40A, 40B), une fenêtre de synthèse (60D à 60l) dépendant de l'état opérationnel de l'aéronef. La fenêtre de synthèse (60D à 60l) comprend au moins un premier pictogramme (90A à 90Q) propre à être affiché sur une première fenêtre d'affichage (46A à 46F) de moyens principaux d'affichage (30) de l'aéronef sans être affiché sur la deuxième fenêtre (46A à 46F) des moyens principaux d'affichage, et au moins un deuxième pictogramme (90A à 90Q) destiné à être affiché sur la deuxième fenêtre d'affichage (46A à 46F) des moyens principaux d'affichage (30) sans être affiché sur la première fenêtre (46A à 46F) des moyens principaux d'affichage (30).
Patent FR-2994908-A1 (FR)
Title: Illuminating apparatus for use at e.g. ceiling for illuminating interior of passenger compartment of car, has luminous case combining seven elements for representing time, date and temperature of interior of car
Inventor: DUKURAY OMARO
IPC: B60Q3/02
Filed: 2012-08-28
Abstract: The apparatus has a luminous case (12) combining seven elements for representing a time, a date and a temperature of an interior of a car. A lamp allows a user to see or read a book during night or when weather is dark. Lightings of luminous effects of a contour (16) and a surface (15) are simultaneously or independently provided. Keys are provided in the luminous case. LED bulbs are embedded in the luminous case. A remote control is provided with multiple colored buttons. A fixing apparatus is provided with four mounting feet and four clamp holes. The case diffuses the luminous effects.
Patent FR-2985575-A1 (FR)
Title: Systeme de prospection electromagnetique du sol sous-marin
Inventor: D EU JEAN-FRANCOIS
IPC: G01V3/15
Filed: 2012-01-09
Abstract: L'invention concerne un système de prospection électromagnétique d'un sol situé sous un milieu marin, comprenant un module d'injection de courant comprenant deux électrodes (6) distantes l'une de l'autre, dites électrodes d'injection, aptes à injecter un courant sous une tension prédéterminée dans le milieu marin à proximité du sol sous-marin, lesdites électrodes d'injection présentant une surface de contact avec le milieu marin, un module d'acquisition de données comprenant au moins deux capteurs de mesure pour mesurer des données électriques ou magnétiques en au moins deux points du milieu marin à proximité du sol sous-marin, un module d'alimentation pour alimenter en énergie le module d'injection de courant. Selon l'invention, la surface de contact des deux électrodes est dimensionnée pour que la résistance électrique desdites deux électrodes d'injection soit inférieure à 0,5 ohms, et de préférence inférieure à 0,2 ohms.
Patent FR-2985846-A1 (FR)
Title: Module immerge de generation d'energie electrique
Inventor: HARATYK GEOFFREY
IPC: B63G8/00
Filed: 2012-01-18
Abstract: Ce module sous-marin de production d'énergie électrique, du type comportant des moyens en forme de caisson cylindrique allongé (12) dans lesquels sont intégrés des moyens formant unité de production d'énergie électrique comportant des moyens formant chaudière nucléaire (30), associés à des moyens de production d'énergie électrique (37) raccordés à un poste de distribution électrique externe (7) par des câbles électriques (6), est caractérisé en ce que les moyens formant chaudière nucléaire (30) comportent un circuit secondaire (36) associé aux moyens de production d'énergie électrique (37) et un circuit de sauvegarde secondaire (60) en parallèle sur ce circuit secondaire et comportant au moins un échangeur de chaleur passif secondaire (61) placé à l'extérieur du module sous-marin (12) dans l'environnement marin.