baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988625-A1 (FR)
Title: Procede pour le traitement de dechets, notamment d'ordures menageres, et installation pour mettre en oeuvre ce procede
Inventor: SOMMAIN ARNAUD
IPC: B03B9/06
Filed: 2012-03-27
Abstract: Procédé de traitement de déchets selon lequel les déchets sont soumis à un premier tri par criblage (4) ; la fraction de déchets traversant le criblage est soumise à un traitement de pré-fermentation dans un tube rotatif (1) et la matière sortant du tube de traitement de pré-fermentation est soumise à mélange dans une trémie mélangeuse, puis à un traitement de méthanisation dans un digesteur (2) ; une coupure entre les matières organiques et les indésirables est réalisée dans la matière sortant du tube de traitement de préfermentation avant son entrée dans le digesteur ; le digesteur (2) est horizontal, agité mécaniquement, et une fraction du digestat sortant du digesteur est recirculée au moins dans la trémie mélangeuse, le taux de recirculation étant suffisamment élevé pour assurer un mélange intégral.
Patent FR-2989923-A1 (FR)
Title: Materiau multicouche resistant a l'oxydation en milieu nucleaire.
Inventor: LE FLEM MARION
IPC: B32B15/01
Filed: 2012-04-26
Abstract: Matériau multicouche comprenant un substrat à base de zirconium recouvert d'un revêtement multicouche, le revêtement multicouche comprenant des couches métalliques composées de matières identiques ou différentes choisies parmi le chrome, un alliage de chrome ou un alliage ternaire du système Nb-Cr-Ti. Un tel matériau présente une résistance à l'oxydation améliorée en conditions accidentelles d'un réacteur nucléaire. L'invention concerne également un revêtement multicouche, une pièce composée en tout ou partie du matériau multicouche ou du revêtement multicouche, ainsi que le procédé de fabrication du matériau multicouche tel que par exemple un procédé de pulvérisation cathodique magnétron.
Patent FR-2995722-A1 (FR)
Title: Finfet en silicium sur isolant avec une dependance reduite vis-a-vis de la largeur du fin
Inventor: HOFMANN FRANZ
IPC: H01L27/088
Filed: 2012-09-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de polarisation d'au moins un premier transistor FinFET (1000) et un deuxième transistor FinFET (1000), dans lequel le premier transistor FinFET a une largeur d'aileron supérieure à la largeur d'aileron (W1) du deuxième transistor FinFET, et le premier transistor FinFET et le deuxième transistor FinFET ont tous deux une grille arrière (1600), le procédé comprenant l'application de la même première tension à la grille arrière du premier transistor FinFET et à la grille arrière du deuxième transistor FinFET, de manière à réduire l'écart entre la valeur de courant à l'état bloqué du premier transistor FinFET et la valeur de courant à l'état bloqué du deuxième transistor FinFET.
Patent FR-2995831-A1 (FR)
Title: Implantation de pipe de reservoir d'uree dans un vehicule utilitaire a moteur diesel et vehicule correspondant
Inventor: LEGUEUX GILLES
IPC: B60K15/04
Filed: 2012-09-25
Abstract: Dans un véhicule utilitaire à moteur diesel, du type comprenant une structure inférieure de véhicule définissant un plancher (1) de véhicule et, latéralement, un marchepied (5) d'accès à un siège avant de véhicule, la structure inférieure supportant sous le plancher (1) un réservoir de gazole (2) muni d'une pipe de remplissage (10) débouchant latéralement du véhicule, en arrière du marchepied (5), le véhicule comporte en outre un réservoir d'urée (3) logé au voisinage immédiat du réservoir de gazole (2), et muni d'une pipe de remplissage (15) qui débouche dans une paroi frontale arrière (8) du marchepied (5) au niveau d'un logement (17) formé dans la paroi frontale (8) du marchepied (5) et fermable par une trappe.
Patent FR-2996792-A1 (FR)
Title: Plasma arc torch assembly, useful for cutting metallic workpiece, comprises electrode holder, nozzle holder, electrical insulator block arranged between holders, and shank forming sleeve around part or all of electrode holder and block
Inventor: DE LAURENTIS CATALDO
IPC: B23K9/013
Filed: 2012-10-12
Abstract: The torch comprises an electrode holder (1), a nozzle holder (2), an electrical insulator block (3) arranged between the electrode holder and the nozzle holder, and a shank (4) forming a sleeve around a part or all of the electrode holder and the block. The nozzle holder and the shank comprise a connecting unit (5) for fastening the nozzle holder to the shank. The connecting unit fastens an upstream end of the nozzle holder to a downstream end of the shank. The shank comprises a peripheral housing in which an intermediate ring is inserted. The torch comprises an electrode holder (1), a nozzle holder (2), an electrical insulator block (3) arranged between the electrode holder and the nozzle holder, and a shank (4) forming a sleeve around a part or all of the electrode holder and the block. The nozzle holder and the shank comprise a connecting unit (5) for fastening the nozzle holder to the shank. The connecting unit fastens an upstream end of the nozzle holder to a downstream end of the shank. The torch further comprises a stop unit of the electrode holder against the electrical insulating block, a stop unit of the nozzle holder against the block, and a stop unit of the electrode holder against the shank. The insulating block comprises an upstream face, where the stop unit of the electrode against the insulating block comprises a first external shoulder arranged on the electrode holder at the upstream face of the insulating block so as to define a downstream face of the electrode holder in abutment against the upstream face of the electric block. The nozzle holder comprises an upstream face, where the stop unit of the nozzle holder comprises a second external shoulder arranged on the insulating block at the upstream surface of the nozzle holder so as to define a downstream face of the block abutting against the upstream surface of the nozzle holder. The stop unit of the conduit against the insulating block further comprises a first internal shoulder arranged inside the conduit at the second external shoulder, where the first internal shoulder defines the upstream face of the conduit. The stop unit of the electrode holder against the shaft comprises a second internal shoulder arranged inside the shank, and a third external shoulder provided on the electrode holder, at the second internal shoulder. The connecting unit comprises a first thread on a portion of an inner surface of the shank, and a second thread on a portion of an outer surface of the nozzle holder. The shank comprises a peripheral housing in which an intermediate ring is inserted, where the first thread is formed on a portion of the inner surface of the intermediate ring. Independent claims are included for: (1) a plasma arc torch; and (2) a method for cutting a metallic workpiece by a plasma arc torch.
Patent FR-2997159-A1 (FR)
Title: Palier a roulement, notamment pour propulseur de navires ou pour eolienne
Inventor: MAGNY JEAN-BAPTISTE
IPC: F03D11/00
Filed: 2012-10-22
Abstract: Palier à roulement (1) comprenant une bague intérieure (3), une bague extérieure (2), au moins une rangée d'éléments de roulement disposés entre des chemins de roulements pratiqués sur lesdites bagues (2, 3) et une couronne d'engrenage (6) présentant une circonférence inférieure à 360° et fixée sur l'une desdites bagues (2). La couronne d'engrenage (6) est formée par un unique segment d'engrenage (7) de circonférence sensiblement égale à la circonférence de la couronne d'engrenage (6), pourvu sur sa surface périphérique intérieure ou extérieure d'une pluralité de moyens d'engrènement (7b) et fixé uniquement sur l'une des bagues intérieure ou extérieure (3) du palier à roulement (1).
Patent FR-3007821-A1 (FR)
Title: Dispositif a eclairage indirect pour feu arriere de vehicule automobile
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21V13/10
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour feu d'éclairage et/ ou de signalisation de véhicule automobile, notamment pour feux arrière, comportant dans un boîtier (1): • au moins un PCB (2) portant au moins une LED (3), fixé sur un support opaque (4) comportant une épargne ou ouverture (5) destinée au passage de la lumière à diffuser indirectement, • au moins un premier élément (6) diffusant la lumière des LEDs allumées et agencé pour diriger la lumière diffusée par ledit premier élément à travers l'épargne ou ouverture susdite, et • en option un deuxième élément diffusant (7) intercalé entre ledit premier élément diffusant et un troisième élément diffusant (8), et situé au droit de ladite épargne ou ouverture de l'élément opaque (4, 9) et destiné à diffuser à son tour la lumière qui le traverse, ainsi que • un troisième élément (8) en matériau grainé et/ ou lisse apte à diffuser la lumière incidente, provenant du premier et en option du deuxième éléments susdits, et • en option un voyant transparent et/ ou translucide (12).
Patent FR-3001832-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition polymerique fluide pour l'encapsulation de modules photovoltaiques
Inventor: DEVISME SAMUEL
IPC: C08L23/04
Filed: 2013-02-06
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation comme encapsulant dans un module photovoltaïque d'une composition polymérique, ladite composition polymérique comprenant un copolymère qui comprend un monomère d'éthylène et un comonomère d'ester vinylique d'acide carboxylique, en particulier un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, et la composition polymérique ayant une viscosité Brookfield mesurée à 120°C comprise entre 10 000 mPa.s et 25 000 mPa.s. L'invention concerne en outre un procédé d'encapsulation d'un module photovoltaïque utilisant cette composition polymérique.
Patent FR-3005282-A1 (FR)
Title: Boite a onglets
Inventor: RIONDET STEPHANE
IPC: B27G5/02
Filed: 2013-05-06
Abstract: L'invention concerne une boîte à onglets comportant, dans une première direction, une ouverture traversante de forme adaptée à la section d'un élément (9) à couper.
Patent FR-3009262-A1 (FR)
Title: Structure en materiaux composites pour chassis de wagon
Inventor: VALVERDE JACQUES
IPC: B62D21/00
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention a pour objet une structure en matériaux composites, pour châssis de véhicule, ladite structure étant configurée pour accueillir un train roulant à chacune de ses extrémités. Cette structure comporte au moins une poutre centrale (31) qui comporte un caisson médian (314) présentant une partie centrale (311) et deux extrémités (312, 313) à la structure renforcée, la partie centrale comporte elle-même une partie renforcée augmentant la résistance de la poutre (11) aux efforts de flexion imposés par la charge transportée. Le caisson médian (314) est renforcé par deux caissons latéraux (315, 316) s'étendant sur toute la longueur du caisson médian (314), assemblés au dit caisson médian, dont les faces supérieures forment avec la face supérieure du caisson médian la face supérieur de la poutre. La structure comporte aussi un plancher (32) qui recouvre les faces supérieures du caisson médian (314) et des caissons latéraux (315, 316). Les éléments constituant la structure présentent des formes avantageusement simples, faciles à réaliser à partir de matériaux composites et faciles à assembler.
Patent FR-3009482-A1 (FR)
Title: Ramasseuse mecanique pour le ramassage de fruits au sol
Inventor: GERAUD THIERRY
IPC: A01D51/00
Filed: 2013-08-12
Abstract: L'objet de l'invention est une ramasseuse mécanique (20) pour le ramassage de fruits au sol (S), la ramasseuse (20) comprenant un dispositif de convoyage (22) des fruits ramassés vers un contenant (30), et une tête de ramassage (26) destinée à être déplacée sur le sol (S) et permettant d'amener les fruits à ramasser du sol (S) vers la surface de convoyage (522) du dispositif de convoyage (22), la ramasseuse (20) étant caractérisée en ce que la tête de ramassage (26) comprend des moyens soufflants (34) situés à l'avant (AV) du dispositif de convoyage (22) et permettant de pousser les fruits à ramasser du sol (S) vers la partie avant (36) du dispositif de convoyage (22).
Patent FR-3009898-A1 (FR)
Title: Reseau antennaire
Inventor: BELMKADDEM KAWTAR
IPC: H01Q1/36
Filed: 2013-08-20
Abstract: L'invention se rapporte à un réseau antennaire (10) comprenant : - au moins une antenne (14) primaire, - au moins une antenne (16, 18) secondaire, - au moins une charge (20,22) associée à une antenne secondaire (16, 18), la charge (20, 22) comprenant deux composants distincts, un premier composant étant une résistance et un deuxième composant étant choisi parmi une inductance ou une capacité.
Patent FR-3012444-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement biologique d'effluent, en particulier d'eaux residuaires
Inventor: GRAVELEAU LAURE
IPC: C02F7/00
Filed: 2013-10-30
Abstract: Procédé de traitement biologique d'effluent, en particulier d'eaux résiduaires, selon lequel l'effluent à traiter est versé dans un bassin (2) où sont immergés des supports mobiles (3) pour le développement d'un biofilm et pour assurer un traitement par culture fixée fluidisée, une aération de l'effluent dans le bassin est effectuée avec répartition d'un débit d'air, à partir du fond du bassin, selon une configuration plancher, l'aération ayant une fonction d'apport en air pour le traitement des nutriments, et une fonction de maintien en mouvement des supports, une régulation de l'aération est réalisée pour moduler le débit d'air selon au moins un paramètre pris parmi les paramètres suivants : la concentration en oxygène résiduelle, et/ou la concentration en oxygène et la concentration en N-NH4, et/ou la charge admise ; la répartition de l'apport en air est modifiée de la configuration plancher en une configuration à écoulement spirale lorsque les conditions d'exploitation conduisent à un débit d'air inférieur au débit d'air minimum (QminiPiancher) pour le maintien en mouvement des supports mobiles (3) en configuration plancher.
Patent FR-3012481-A1 (FR)
Title: Procede de remplacement d’un dispositif de vidange d’un wc, et dispositif pour le remplacement
Inventor: LE GUEN VINCENT
IPC: E03D1/34
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé pour remplacer un dispositif de vidange équipant déjà un réservoir de WC. Le remplacement consiste tout d'abord à enlever le précédent dispositif en le dévissant de l'alésage pratiqué au fond du réservoir. Eventuellement, l'écrou du précédent dispositif reste en place en dessous dudit réservoir et facilite le dévissage. Puis le culot d'un nouveau dispositif de vidange est introduit dans le trou de vidange ainsi libéré. L'extrémité inférieure du culot comporte une protubérance annulaire qui est conçue pour s'étendre radialement. Un moyen d'expansion tel qu'un coin annulaire, est inséré dans la protubérance annulaire du culot et enfoncé à fond provoquant l'expansion de la protubérance annulaire et l'ancrage du nouveau dispositif dans l'alésage. De cette manière, il n'est pas nécessaire de démonter le réservoir, l'écrou de l'ancien dispositif ou simplement l'alésage au fond du réservoir est utilisé pour bloquer le nouveau dispositif. Eventuellement, la protubérance annulaire possède un filet permettant de visser et dévisser facilement le dispositif de vidange.
Patent FR-3024284-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2014-07-25
Abstract: Dispositif intégré optique photovoltaïque à filtration plasmonique caractérisé en ce qu'il comporte : Filtre entrant Cellules photovoltaïques sur silicium cristallin espacées par rangée d'une distance égale à 9/10 de la cote la plus grande d'une cellule solaire Filtres plasamoniques se faisant face entre deux rangées de cellules solaires Filtre plasmonique dit entrant positionné de chaque côté d'une cellule solaire à une distance inférieure à 8mm de la cellule solaire avec un angle de 120° des motifs en réflexion vers le filtre entrant et l'autre filtre plasmonique centré Filtre plasmonique dit sortant centré à mi-distance entre les cellules solaires avec un angle de 120° des motifs en réflexion vers les cellules solaires Filtre arrière
Patent FR-3026949-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique pour la prevention et le traitement des varices sous cutanees
Inventor: ISSARTEL GUILLAUME
IPC: A61P17/00
Filed: 2014-10-09
Abstract: La présente invention a trait à une nouvelle composition cosmétique et/ou dermatologique topique, notamment utile pour prévenir et/ou traiter les varices sous cutanées comprenant, dans un support physiologiquement acceptable, au moins une quantité efficace d'au moins un oligosaccharide polysulfaté synthétique ayant 1 à 4 unités d'oses, ses sels et/ou dérivés.
Patent FR-3017431-A1 (FR)
Title: Butee d'embrayage-debrayage ou de suspension, vehicule automobile et methode de fabrication d'une telle butee
Inventor: PERROTIN THOMAS
IPC: F16D23/14
Filed: 2014-02-10
Abstract: L'invention concerne une butée (1) d'embrayage-débrayage ou de suspension de véhicule automobile, cette butée (1) comprenant : un roulement (4) à corps roulants (44) formant organe de transmission d'un effort axial et comprenant une bague tournante (41) et une bague non tournante (42) entre lesquelles est définie une chambre de roulement pour les corps roulants (44) ; et au moins un dispositif d'étanchéité (6) positionné sur un côté (432) de la chambre de roulement et adapté pour protéger la chambre de roulement et les corps roulants (44) d'infiltrations d'eau ou de particules polluantes. Cette butée (1) est caractérisée en ce que le dispositif d'étanchéité (6) comprend : un insert (61) positionné dans un logement prévu à cet effet dans une première bague parmi la bague tournante (41) et la bague non tournante (42) du roulement (4) ; et un joint d'étanchéité (62) fixé à l'insert (61) et comportant une lèvre axiale en contact avec une deuxième bague parmi la bague tournante (41) et la bague non tournante (42) du roulement (4). L'invention concerne également un véhicule automobile équipé d'une telle butée (1) et une méthode de fabrication d'une telle butée (1).
Patent FR-3017886-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture automatique d’une voie de circulation
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: E01F13/06
Filed: 2014-02-25
Abstract: Ce dispositif (100) de fermeture automatique d'une voie de circulation (1) comprenant - une portion de fixation destinée à être fixée au sol, - un support de lisse (2) monté sur la portion de fixation, et - une lisse (3) montée pivotante par rapport au support de lisse (2) entre une position abaissée et une position relevée, le dispositif (100) étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de mise en rotation agencés pour déplacer le support de lisse (2) par rapport à la portion de fixation entre une position de fonctionnement (F) dans laquelle la lisse (3), en position abaissée, est apte à fermer la voie de circulation (1) et une position de maintenance (M) dans laquelle la lisse (3), en position abaissée, laisse la voie de circulation (1) ouverte.
Patent FR-3020397-A1 (FR)
Title: Sonde de generation d'ondes sismiques
Inventor: MONCHO SALVADOR
IPC: G01V1/157
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne une sonde de génération d'ondes sismiques, comprenant au moins : - un corps (10) tubulaire présentant une première extrémité reliée à un câble d'alimentation électrique, - une batterie de condensateurs, agencée à l'intérieur du corps (10), - un éclateur, installé à une seconde extrémité du corps et relié à la batterie de condensateurs, adapté pour générer une onde sismique lors de la restitution de l'énergie accumulée par la batterie de condensateurs, caractérisée en ce que : • la batterie de condensateurs est formée de condensateurs (621) cylindriques comportant des bases présentant chacune une polarité différente, • les condensateurs (621) sont montés coaxialement entre eux parallèlement à l'axe principal du corps, et • les condensateurs (621) sont reliés électriquement selon au moins deux groupes de condensateurs connectés en parallèle, chaque groupe de condensateurs présentant un pôle positif et un pôle négatif, lesdits groupes étant agencés dans le corps (10) pour que les pôles en regard de deux groupes adjacents soient de même polarité.
Patent FR-3005680-A1 (FR)
Title: Volet brise soleil motorise
Inventor: POTIER RAPHAEL
IPC: E06B9/68
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'occultation d'une ouverture dans une façade, lequel dispositif comporte : a. un panneau (111), dit supérieur, solidaire de la façade par l'un de ses bords selon une liaison pivot, dite d'ouverture, d'axe (101) parallèle à ladite façade ; b. un panneau (112), dit inférieur, connecté bord à bord avec le panneau (111) supérieur selon une liaison (122) pivot d'axe (102) parallèle à la façade et à l'axe (101) de la liaison pivot d'ouverture, et solidaire de la façade à son bord opposé, dit extrémité basse, selon une liaison combinant une liaison pivot d'axe (103) parallèle à l'axe (101) de la liaison pivot d'ouverture et parallèle à la façade, et une liaison (161, 131) glissière d'axe parallèle à la façade et perpendiculaire à l'axe (101) de la liaison pivot d'ouverture ; caractérisé en ce qu'il comporte : c. des moyens (142, 141) de motorisation et d'entraînement aptes à entraîner une courroie (150) en déplacement selon une direction parallèle à la façade et parallèle à la liaison glissière ; d. des moyens (160), dits chariot, pour lier en translation ladite courroie et l'extrémité basse du panneau inférieur.
Patent FR-3023570-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un ouvrant d'un systeme de fermeture par rapport a un cadre dormant
Inventor: GIESSINGER VINCENT
IPC: E05B65/08
Filed: 2014-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage (1) d'un ouvrant d'un système de fermeture par rapport à un cadre dormant de ce système de fermeture, ce dispositif de verrouillage comportant un support (2), un organe de manœuvre (3), des moyens de montage (4) de l'organe de manœuvre (3) en déplacement par rapport audit support (2) entre une position escamotée et une position déployée, un moyen d'actionnement (5), des moyens de montage (6) du moyen d'actionnement (5) en rotation par rapport au support (2) selon un axe de rotation d'actionnement (X), des moyens d'entraînement (7) pour entraîner le moyen d'actionnement (5) en rotation selon l'axe de rotation d'actionnement (X), ceci sous l'effet d'une manœuvre de l'organe de manouvre (3). Ce dispositif de verrouillage (1) est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'inversion (8) pour inverser le sens de rotation du moyen d'actionnement (5) à chaque manœuvre de l'organe de manœuvre (2) à partir de la position escamotée de cet organe de manœuvre (2). L'invention concerne, encore, un système de fermeture comportant un cadre dormant, au moins un ouvrant monté mobile en déplacement par rapport à ce cadre dormant, ainsi qu'au moins un tel dispositif de verrouillage (1) d'un tel ouvrant sur un tel cadre dormant.
Patent FR-3025517-A1 (FR)
Title: Ligands potentialisants de la bioactivite des gonadotrophines
Inventor: KARA ELODIE
IPC: C07K16/26
Filed: 2014-09-10
Abstract: La présente invention se rapporte à des anticorps dirigés contre l'hormone folliculo-stimulante (FSH) capables de potentialiser la bioactivité des gonadotrophines.
Patent FR-3011794-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de la charge d'un moteur d'entrainement d'un vehicule
Inventor: BAST FRANK
IPC: B60W40/12
Filed: 2014-10-13
Abstract: Procédé de mesure de la charge appliquée à un moteur entraînant un véhicule, procédé caractérisé en ce qu'on associe à au moins un paramètre caractérisant la charge du moteur à un trajet équivalent et le trajet équivalent est sommé en continu par un compteur de trajet.