baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092515-A1 (FR)
Title: Methode de recouvrement d’un element au moyen d’un film autodecoupant
Inventor: LECOUVETTE ERIC
IPC: B44C1/10
Filed: 2019-02-12
Abstract: Méthode de recouvrement d’un élément au moyen de plusieurs lés d’un film multicouche (1) comprenant plusieurs couches superposées, parmi lesquelles une couche externe de matériau adhésif (2) comprenant une surface libre (2a) destinée à venir en contact directement avec une surface de l’élément, comprenant une première étape d’application d’un premier (10) et second (11) lés de film sur l’élément de sorte que le second lé chevauche partiellement le premier lé, caractérisée en ce qu’un fil de découpe (3) est disposé au préalable entre le premier lé et l’élément à recouvrir et ce dans ladite zone de chevauchement, et en ce que les étapes suivantes sont réalisées : enlèvement du fil de découpe par application d’une force (F), suite auquel, dans la zone de chevauchement, les deux lés présentent chacun une bande superflue (12, 13); enlèvement des bandes superflues de film. Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3093119-A1 (FR)
Title: Structure métallique modulaire
Inventor: SMADJA ELIE
IPC: E04B1/24
Filed: 2019-02-25
Abstract: Structure métallique modulaire comportant des éléments profilés (2), et au moins un accessoire d’assemblage (3 ;4). Chaque élément profilé (2) comporte à chaque extrémité une pièce de jonction (204). Un élément profilé (2) est configuré pour être assemblé à un élément profilé adjacent (2) selon une configuration choisie parmi : - une première configuration dans laquelle une pièce de jonction (204) de l’élément profilé (2) est fixée à une pièce de jonction (204) de l’élément profilé adjacent (2), les élément profilé (2) et élément profilé adjacent (2) étant alignés entre eux ; et - une deuxième configuration dans laquelle une pièce de jonction (204) de chacun des élément profilé (2) et élément profilé adjacent (2) est fixée audit accessoire d’assemblage, les élément profilé (2) et élément profilé adjacent (2) étant inclinés l’un par rapport à l’autre. Eléments profilés permettant la formation de structures métalliques modulables, démontables et ayant des éléments profilés réutilisables. Figure pour l’abrégé : figure 1b
Patent FR-3093007-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement d'au moins deux lignes, notamment des lignes de kitesurf
Inventor: MOREL THIERRY MARIE
IPC: B65H75/18
Filed: 2019-02-27
Abstract: Dispositif d'enroulement d'au moins deux lignes, notamment de kitesurf, comprenant des moyens support (10), des moyens d'enroulement (12) et des moyens de guidage (14), caractérisé en ce que les moyens support (10) comprennent une poignée (16), une première patte support (18) et une seconde patte support (20), formant un U renversé, et les moyens d'enroulement (12) comprennent un enrouleur (24) avec un axe de rotation (26) et un tambour (28), disposés entre lesdites pattes support (18,20). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095204-A1 (FR)
Title: Solvants carbonates pour électrolytes non aqueux, électrolytes non aqueux et dispositifs électrochimiques, et leurs procédés de fabrication
Inventor: KOŽELJ MATJAŽ
IPC: H01M10/42
Filed: 2019-04-16
Abstract: Il est proposé un solvant carbonate pour des électrolytes non aqueux qui sont caractérisés par leur faible corrosivité vis-à-vis des collecteurs de courant en aluminium à des tensions supérieures à 4,2 V. Des électrolytes non aqueux comprenant le solvant carbonate ainsi que des dispositifs électrochimiques comprenant l’électrolyte non aqueux, sont également proposés. Des procédés de fabrication des solvants carbonates, de l’électrolyte non aqueux et des dispositifs électrochimiques sont proposés.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3082095-A1 (FR)
Title: Nouvel appareil pour injection sous-corticale d’une substance dans une plante
Inventor: BEUSTE PHILIPPE
IPC: A01G7/06
Filed: 2019-06-11
Abstract: La présente invention concerne un appareil Un appareil destiné à l’injection sous-corticale d’une substance dans une plante qui comprend un corps (A), une cartouche d’injection (C), comprenant une seringue (7) qui comprend un corps creux allongé formant un volume intérieur renfermant la substance à injecter, une première extrémité communiquant avec ce volume intérieur qui forme un embout coopérant avec l’embase d’une aiguille (1), une seconde extrémité opposée à la première et par laquelle est montée coulissant un piston mobile (9) en translation par rapport à l’axe du corps creux allongé, lequel piston mobile (9) est solidaire d’un poussoir ; Un support de cartouche (E) comprenant i) une enveloppe (8) qui s’adapte sur le corps de la seringue (7) dont une extrémité laisse libre le piston mobile (9) de coulisser et dont l’autre extrémité est associée à l’embase de l’aiguille (1) ii) une aiguille (1) dont une extrémité est destinée à pénétrer dans la plante et l’autre forme l’embase (4), laquelle aiguille (1) prend la forme d’un tube, de préférence cylindrique, sensiblement rectiligne et percée en son centre d’un canal, lequel canal débouche par au moins un trou (2), sur la paroi latérale (c’est-à-dire la périphérie) et pas à son extrémité destinée à pénétrer dans la plante, de ce tube et laquelle embase (4) présente une fonction de butée pour le corps de la seringue (7); et iii) un moyen de couplage (6) associé à l’enveloppe (8) de sorte à ce que le support (E) soit monté mobile en translation selon l’axe (AA) de l’aiguille (1) sur le corps (A) ; Un premier actionneur (F) apte à mobiliser le support de cartouche (E) selon l’axe (AA) de l’aiguille (1) et selon une direction qui permette l’introduction de l’aiguille (1) dans la plante ; et Un deuxième actionneur (H) apte à mobiliser le piston (9) de la seringue (7)selon l’axe du corps creux allongé de la seringue (7) et selon une direction qui permette au piston (9) de vider le volume de la seringue (7) de la substance, de manière à l’injecter via le canal dans la plante. .
Patent FR-3098051-A1 (FR)
Title: Carter pour machine électrique tournante comprenant un palier plastique
Inventor: FAVEROLLE PIERRE
IPC: H02K5/20
Filed: 2019-06-27
Abstract: La présente invention propose un carter pour machine électrique tournante comprenant un premier palier et un deuxième palier, au moins le premier palier étant en plastique, ledit premier palier comprenant une paroi transversale et une jupe s’étendant depuis la paroi transversale entre une extrémité liée à la paroi transversale et une extrémité libre, le carter comprenant également une première chambre de refroidissement, la dite première chambre de refroidissement étant logée au moins en partie dans la jupe du premier palier. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099585-A1 (FR)
Title: Radar secondaire a gestion adaptative du faisceau mode s par avion
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G01S13/74
Filed: 2019-07-29
Abstract: Le radar comporte une antenne présentant un diagramme de rayonnement formant une voie somme dite SUM, un diagramme de rayonnement formant une voie différence dite DIFF et un diagramme formant une voie de contrôle dite CONT, des moyens pour générer au moins des messages d’interrogation sur la voie SUM et des messages d’interrogation ISLS sur la voie CONT, des moyens d’émission de ces messages respectivement par la voie SUM et par la voie CONT, des moyens de réception et de traitement des signaux reçus par les voies SUM, DIFF et CONT configurés pour détecter les réponses de cibles sur les signaux reçus par les voies SUM et DIFF, et réaliser un traitement monopulse et un traitement RSLS sur ces réponses. Les moyens d’émission sont configurés de telle sorte que, pour chaque cible, la largeur du faisceau de transmission des interrogations et de réception des réponses sélectives mode S est commandée en fonction de la fenêtre d’évolution de ladite cible et de la position de l’axe de ladite antenne dans ladite fenêtre, afin d’assurer la détection de ladite cible en réduisant le nombre d’interrogations sélectives par une sous-interrogation sélective de ladite cible en garantissant son positionnement précis en azimut : - en pré-localisant ladite cible en bord du lobe principal de réception de ladite antenne par écartométrie entre les signaux reçus sur les voies DIFF et SUM ; - en ré-interrogeant sélectivement en mode S ladite cible pré-localisée par calcul du signal « Roll Call » le plus proche du centre dudit lobe principal pour assurer la précision en azimut, sans autre interrogation supplémentaire non nécessaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 3b
Patent FR-3106032-A1 (FR)
Title: Sécateur à tenue ergonomique
Inventor: KATCHINSKY LUDWIG
IPC: A01G3/02
Filed: 2020-01-15
Abstract: L’invention concerne un sécateur (200), en particulier électrique, comprenant : un corps longitudinal (102), et un outil de coupe (104) à une extrémité (106), dite distale, dudit corps (102) ; caractérisé en ce qu’il comprend en outre, au moins un élément de retenue (202) d’une main (114) d’un utilisateur tenant le sécateur (200) contre ledit corps (102). Figure: Fig. 2a
Patent FR-3106874-A1 (FR)
Title: Procédé de livraison de gaz liquéfié
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F25J1/02
Filed: 2020-02-05
Abstract: Procédé de livraison de gaz liquéfié, notamment d’hydrogène, au moyen d’au moins un stockage (2) mobile notamment un stockage (2) transporté par camion, comprenant une étape de remplissage du stockage (2) mobile en gaz liquéfié au niveau d’une installation (1) source, le stockage (2) mobile contenant, après remplissage, du gaz liquéfié et une fraction du gaz vaporisé, le procédé comprenant un déplacement du stockage (2) mobile de l’installation source (1) jusqu’à une station (3) receveuse et un transfert de gaz liquéfié du stockage (2) mobile vers la station (3) receveuse, caractérisé en ce qu’il comprend une étape de refroidissement intermédiaire du gaz liquéfié contenu dans le stockage (2) mobile entre l’installation (1) source et la station (3) receveuse au moyen d’un dispositif de refroidissement comprenant un réservoir (4) de gaz liquéfié et un organe (5) de réfrigération.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107942-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un éclairage et éclairage correspondant
Inventor: EMAILLE RODOLPHE
IPC: F21L4/08
Filed: 2020-03-05
Abstract: Procédé de gestion de l’alimentation électrique d’un dispositif d’éclairage comportant les étapes suivantes : - mesure d’une tension électrique Usolar fournie par un transducteur (2) ; - détection du passage de ladite tension en-dessous d’un seuil prédéterminé ; - mise en route d’un premier compteur (C1) de temps à compter de la détection du passage précité ; - lorsque la tension Usolar passe au-dessus du seuil prédéterminé, arrêt du premier compteur (C1) et mémorisation de la durée mesurée ; - mise en route d’un second compteur (C2) de temps à compter de la détection du passage précité afin de déterminer la durée d’allumage des moyens d’éclairage (6) et de gérer ladite durée d’allumage ; et lors d’une nuit, l’allumage est déterminé selon un mode de fonctionnement prédéterminé et en prévoyant une durée d’allumage maximale déterminée en fonction d’au moins une durée de nuit mesurée précédemment par le premier compteur (C1) de temps.       Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3108646-A1 (FR)
Title: Element fonctionnel de piscine, bassin, ou spa non scelle
Inventor: LAMBERT JIMMY
IPC: E04H4/16
Filed: 2020-03-30
Abstract: L’invention porte principalement sur un ensemble pour piscine, bassin naturel, ou spa comportant:     - une paroi structurelle (10) réalisée dans un matériau rigide, notamment du béton,     - un logement (11) ménagé dans la paroi structurelle (10), ledit logement (11) étant délimité par des faces internes (13.1-13.3) de la paroi structurelle (10),     - un élément fonctionnel (12) réalisé dans un matériau différent du matériau dans lequel est réalisée la paroi structurelle (10), tel que le plastique ou l'inox, ledit élément fonctionnel (12) étant destiné à être disposé à l'intérieur du logement (11),     caractérisé en ce qu'au moins une enveloppe (15) entourant au moins en partie l'élément fonctionnel (12) est intercalée entre l'élément fonctionnel (12) et au moins une face interne (13.1-13.3) de la paroi structurelle (10) délimitant le logement (11), ladite enveloppe (15) étant apte à se comprimer pour compenser des écarts de dilatation entre le matériau de l'élément fonctionnel (12) et le matériau rigide de la paroi structurelle (10).                  Figure 1b
Patent FR-3109842-A1 (FR)
Title: Batterie de stockage d’électricité, véhicule automobile contenant une telle batterie, procédé de fabrication correspondant
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: H01M50/59
Filed: 2020-04-30
Abstract: Batterie de stockage d’électricité, véhicule automobile contenant une telle batterie, procédé de fabrication correspondant La batterie de stockage d’électricité (1) comprend un châssis (11) et un capot (13) en des matériaux conformés pour interdire le passage des ondes électromagnétiques, le châssis (11) et le capot (13) ayant des portée d’étanchéité respectives (39, 41). La batterie (1) comprend au moins un moyen conformé pour solliciter l’une vers l’autre les portées d’étanchéité (39, 41) et au moins un moyen créant une continuité électrique entre le châssis (11) et le capot (13).     Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3111076-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse de soin et/ou du maquillage des matières kératiniques comprenant un monoester d’acide gras, un sel d’acide gras, un pullulane et un polyol
Inventor: BOUARFA BOUCHRA
IPC: A61Q1/10
Filed: 2020-06-08
Abstract: Composition aqueuse de soin et/ou du maquillage des matières kératiniques comprenant un monoester d’acide gras, un sel d’acide gras, un pullulane et un polyol
        
    La présente demande se rapporte à une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :(1)    au moins un mono ester d’acide gras linéaire de formule (I) suivante :
        
                                  (I)dans laquelle R1 et R2 sont linéaires et saturés et possèdent, indépendamment l’un de l’autre, un nombre d’atomes de carbone supérieur ou égal à 20, avec R1 représentant un radical acyle, et R2 représentant un radical alkyle, et(2) au moins un acide gras possédant de 14 atomes de carbone à moins de 20 atomes de carbone, et(3) au moins une base apte à neutraliser au moins partiellement ledit acide gras, et(4) au moins un pullulane, et
    (5) au moins un polyol, et(6) de l’eau ; ladite composition contenant moins de 5 % en poids de cire(s).
        
    L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, matières kératiniques, en particulier la peau notamment le contour des yeux, des cils ou des sourcils, des fibres kératiniques telles que les cils et/ou les sourcils, comprenant une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3111827-A1 (FR)
Title: Catalyseur trimetallique a base de nickel, molybdene et tungstene et son utilisation dans un procede d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage
Inventor: GIRARD ETIENNE
IPC: B01J37/02
Filed: 2020-06-29
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un support et une phase active constituée de nickel, de molybdène et de tungstène, et du phosphore, la teneur en nickel, mesurée sous forme NiO, est comprise entre 3 et 4 % poids ; la teneur en molybdène, mesurée sous forme MoO3, est comprise entre 2 et 4 % poids ;  la teneur en tungstène, mesurée sous forme WO3, est comprise entre 34 et 40 % poids ; la teneur en phosphore, mesurée sous forme P2O5, est comprise entre 3 et 4 % poids par rapport au poids total du catalyseur ;  le ratio molaire WO3/MoO3 est compris entre 5,3 et 12,4 mol/mol, le ratio molaire NiO/(WO3+MoO3) est compris entre 0,20 et 0,33 mol/mol et le ratio molaire P2O5/(WO3+MoO3) est compris entre 0,21 et 0,34 mol/mol. L'invention concerne également sa méthode de préparation et son utilisation en hydrotraitement et/ou hydrocraquage.
Patent FR-3113207-A1 (FR)
Title: Boîtier d’alimentation de secours d’un actionneur électromécanique d’une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire, caisson comprenant un tel boîtier et installation comprenant un tel caisson
Inventor: TRUFFY CÉCILE
IPC: H02J9/00
Filed: 2020-07-31
Abstract: Boîtier d’alimentation de secours d’un actionneur électromécanique d’une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire, caisson comprenant un tel boîtier et installation comprenant un tel caisson.  Un boîtier d’alimentation de secours (25) d’un actionneur électromécanique d’une installation (1) de fermeture, d’occultation ou de protection solaire, comprend un carter et un connecteur d’alimentation de secours configuré pour être relié électriquement à une source d’alimentation électrique et à l’actionneur électromécanique. Le boîtier comprend, en outre, un premier logement, définissant une première cavité agencée dans le carter, de sorte à recevoir un câble d’alimentation électrique reliant le connecteur à l’actionneur, et un deuxième logement, définissant une deuxième cavité agencée dans le carter, de sorte à recevoir une antenne radioélectrique reliée à l’actionneur et communiquant avec un émetteur radioélectrique. L’invention concerne également un caisson équipé d’un tel boîtier, ainsi qu’une installation comprenant un tel caisson.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113161-A1 (FR)
Title: Terminal de transaction ergonomique
Inventor: BARABAN LIONEL
IPC: G06Q30/00
Filed: 2020-07-31
Abstract: Procédé de transaction digitale caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  - afficher sur un écran tactile une première image d’un clavier numérique, orienté sur l’écran selon une première direction de lecture, puis,  - afficher sur l’écran tactile une seconde image d’un clavier numérique orienté sur l’écran selon une seconde direction de lecture antiparallèle à la première direction de lecture.
Patent FR-3117588-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d’une usure d’un actionneur
Inventor: ASSOUMANE AMADOU
IPC: G01D5/00
Filed: 2020-12-14
Abstract: Ce procédé comporte : pour chacune de portions d’un guide (204) de l’actionneur (108), l’obtention d’un signal de fonctionnement mesuré lorsque un élément mobile (202) de l’actionneur (108) parcourt la portion de guide considérée, à chacune de plusieurs activations successives de l’actionneur (108) ; pour chacune des portions de guide, la recherche d’une usure de l’actionneur (108) à partir des signaux de fonctionnement obtenus pour cette portion de guide ; et la localisation de l’usure sur le guide (204) ou sur le moteur (206) en fonction des portions de guide à partir desquelles l’usure est trouvée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117802-A1 (FR)
Title: Eau micellaire transparente anti-transpirante et/ou déodorante
Inventor: MOUJAHED ZOHRA
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: Eau micellaire  transparente  anti-transpirante et/ou déodorante
    La présente invention concerne une composition aqueuse micellaire transparente anti-transpirante et/ou déodorante comprenant : 
    - de l’eau
    - au moins un actif anti-transpirant et/ou déodorant ; et
    - au moins un tensioactif.
    Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique des odeurs corporelles liées à la transpiration humaine, notamment des odeurs axillaires, et éventuellement de la transpiration humaine, consistant à appliquer sur la surface de la peau, en particulier sous forme de spray, notamment à l’aide d’un flacon pompe ou pulvérisateur, une quantité efficace de la composition cosmétique selon l’invention, en particulier sans émission de gaz à effet de serre.
    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120062-A1 (FR)
Title: Installation de convoyage de produits et dispositif vibratoire support
Inventor: WIHLM KARL
IPC: B65G41/00
Filed: 2021-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (4) vibratoire support pour installation (2) de convoyage de produits (1), comprenant un châssis (40) fixe ; des guides (41) montés sur ledit châssis (40) parallèlement entre eux et orientés selon une direction (D) longitudinale, lesdits guides (41) étant configurés comme supports de glissement d'une bande (21) de type sans fin d'une installation (2) de convoyage ; caractérisé en ce que lesdits guides (41) sont montés mobiles par rapport audit châssis (40) selon un mouvement vibratoire dans un plan horizontal ou essentiellement horizontal.L'invention concerne aussi une installation (2) de convoyage de produits équipée d'un dispositif (4) vibratoire support d'une portion (3) de sa longueur de sa bande (21) de convoyage.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121363-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation à un point d’ancrage et procédé d’utilisation du dispositif de fixation
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: A63B27/00
Filed: 2021-03-31
Abstract: DISPOSITIF DE FIXATION À UN POINT D’ANCRAGE ET PROCÉDÉ D’UTILISATION DU DISPOSITIF DE FIXATION Un dispositif de fixation (1) à un point d’ancrage comprend un élément filaire (2) muni de deux extrémités (2a, 2b) dont une première extrémité (2a) possède un premier anneau (3). Un bloqueur (4) possède deux extrémités (4a, 4b) dont une première extrémité (4a) s’insère dans le premier anneau (3). La deuxième extrémité (4b) de bloqueur présente une deuxième section plus large que la première section. La première extrémité (4a) de bloqueur définit un trou traversant (5) recevant une corde (6) supportant un utilisateur. La deuxième extrémité (2b) de l’élément filaire étant fixée au bloqueur (4) par un premier point de fixation (7) disposé entre le trou traversant (5) et la deuxième extrémité (4b) de bloqueur. Un cordon (8) a une première extrémité (8a) fixée au bloqueur (4) par un deuxième point de fixation (9) et une deuxième extrémité (8b) avec un deuxième anneau (10).    Figure pour l’abrégé : f igure 2
Patent FR-3123717-A1 (FR)
Title: Circuit de reliquéfaction d’un fluide et d’alimentation d’un consommateur.
Inventor: BORISEVICH PAVEL
IPC: F25J1/00
Filed: 2021-06-04
Abstract: Titre : Circuit de reliquéfaction d’un fluide et d’alimentation d’un consommateur.  La présente invention a pour principal objet un circuit (1) apte à être parcouru par un premier fluide (4) contenu dans une première cuve (2) et par un deuxième fluide (8) contenu dans une deuxième cuve (6), le premier fluide (4) présentant une température d’ébullition inférieure à une température d’ébullition du deuxième fluide (8), le circuit (1) comprenant au moins une première ligne (12) qui s’étend de la première cuve (2) à un organe d’échange de chaleur (38, 40, 42), la première ligne (12) étant destinée à être parcourue par le premier fluide (4) prélevé à l’état gazeux dans la première cuve (2), l’organe d’échange de chaleur (38, 40, 42) étant configuré pour condenser le premier fluide (4), le circuit (1) comprenant une deuxième ligne (16) qui s’étend depuis l’organe d’échange de chaleur (38, 40, 42) jusqu’à la première cuve (2), la deuxième ligne (16) étant destinée à être parcourue par le premier fluide (4) à l’état liquide et/ou à l’état diphasique, le circuit (1) comprenant au moins une ligne de gestion (20) de l’état du deuxième fluide (8) destinée à être parcourue par le deuxième fluide (8) prélevé à l’état liquide dans la deuxième cuve (6), caractérisé en ce que le circuit (1) comprend une ligne d’alimentation (15) d’un appareil consommateur (17) utilisant le premier fluide (4) comme carburant et qui s’étend depuis la deuxième ligne (16) jusqu’à l’appareil consommateur (17), la ligne d’alimentation (15) étant configurée pour être parcourue par au moins le premier fluide (4) à l’état liquide, la ligne d’alimentation (15) comprenant au moins un organe de pompage (19) augmentant la pression d’au moins le premier fluide (4) dans la ligne d’alimentation (15).   Figure 1.