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Patent FR-2935721-A1 (FR)
Title: Heat insulation block for concrete load-bearing wall of dwelling, has molded plate with spreader bars and precuts for pre-assembling quoins of walls, where spreader bars are separated from integrated recesses and glued to insulating plate
Inventor: BARRIERE SEBASTIEN
IPC: E04B1/76
Filed: 2008-09-08
Abstract: The block has a molded monoblock plate (1) made of rigid heat insulating material and comprising spreader bars (3) and precuts (10) for pre-assembling quoins of concrete load-bearing walls. The spreader bars are separated from integrated recesses (4) and glued to an insulating plate (2) by polyurethane foam (5). The integrated recesses receives concrete filling between the spreader bars, and permit placement of complementary and minimal reinforcements for ensuring resistance and stability of the walls.
Patent FR-2935605-A1 (FR)
Title: Prothese comprenant un assemblage de tricots, sonotrode et procede de fabrication par soudure sonique
Inventor: EVRARD FREDERIC
IPC: A61F2/00
Filed: 2008-09-11
Abstract: La présente invention concerne une prothèse comprenant au moins deux parties de tricot et son procédé de fabrication mettant en oeuvre une sonotrode pour effectuer une soudure à ultrasons. L.a prothèse comprend au moins une première partie de tricot et au moins une deuxième partie de tricot, lesquelles étant soudées ensemble au moyen d'une pluralité de soudures situées au niveau d'une zone de fixation sur laquelle au moins une portion desdites première et deuxième parties de tricot se superposent, lesdites première et deuxième parties de tricot comprenant chacune un groupe de fils s'étendant respectivement selon des première et deuxième directions A et B, caractérisée en ce que lesdites directions A et B sont sensiblement alignées l'une sur l'autre au niveau de ladite zone de fixation, et chaque dite soudure de la zone de fixation présente une forme allongée dont l'axe longitudinal est aligné sur lesdites directions A et B.
Patent FR-2937000-A1 (FR)
Title: Mechanical device for controlling inclination and steering of narrow tilting vehicle, has course controlling device connected to steering system of front wheels such that device for moving front wheels, steering at left, to right
Inventor: LEHONGRE CLAUDE
IPC: B62D9/00
Filed: 2008-10-14
Abstract: The device has a tilting nacelle (2) articulated by its base on a rolling base (1). A course controlling device, activated by a driver, is connected to a steering system (5) of front wheels (4) such that the controlling device for moving the front wheels, steering at left, to the right, and controlling device for moving the front wheels, steering at right, to the left so as to steer the front wheels at right when the nacelle is tilted at right, the front wheels is tilted at left, and the nacelle is tilted at left.
Patent FR-2937701-A1 (FR)
Inventor: MAMERI GABY
IPC: B60G11/34
Filed: 2008-10-29
Abstract: The device (10) has a cylindrical tubular internal carcass (12) connected to a rigid element (14) i.e. spring bracket, and a tubular elastomer body (28) extended longitudinally between two ends parallel to a longitudinal axis (Z). Axial compression units (30, 32) are arranged at the ends of the elastomer body. The compression units are displacably mounted with respect to each other for compressing the elastomer body along an axial direction in such a manner that the elastomer body is deformed radially and maintained by fitting in a cylindrical tubular external carcass (16).
Patent FR-2939156-A1 (FR)
Title: Textile souple pour la realisation de zones coupe-feu
Inventor: VERAN STEPHANE
IPC: B32B17/10
Filed: 2008-11-28
Abstract: La présente invention concerne un textile souple enduit, thermocollant, caractérisé en ce qu'il comprend une trame textile enduite au moins sur les deux faces par un matériau polymérique ayant une plage de ramollissement comprise entre 100° C et 250° C, ledit matériau polymérique comprenant : - un polyuréthanne ne comportant pas de fonction ionique, - un ignifugeant constitué par un composé phosphoré, et/ou - une charge minérale choisie parmi les sels de zinc ou d'aluminium seuls ou en mélange. Elle concerne également l'utilisation dudit textile pour la réalisation d'une zone coupe-feu sur les toitures. Elle concerne également une méthode d'ignifugation des toitures dans les zones proximales des lanterneaux, utilisant ledit textile. Et le procédé de fabrication du textile sur l'invention.
Patent FR-2951620-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a plaques flottantes
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: A45D1/02
Filed: 2009-10-23
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure comportant une poignée (1), au moins une partie chauffante (3) coopérant avec une partie d'appui (2) montées chacune dans son boîtier (6, 5) respectif relié à la poignée (1), les cheveux pouvant s'insérer entre la partie chauffante (3) et la partie d'appui (2), au moins l'une des parties chauffante (3) ou d'appui (2) est montée flottante à l'intérieur de son boîtier (6, 5), l'une des parties chauffante (3) ou d'appui (2) est liée avec au moins une liaison de type rotule ou de type linéaire rectiligne, la liaison est définie par une protubérance (4) et une pièce de réception (7) formant une cavité pour recevoir en contact la protubérance (4), l'une des deux parmi la protubérance (4) et la pièce de réception (7) est solidaire de la partie chauffante ou de la partie d'appui tandis que l'autre est solidaire du boîtier (6, 5), l'une des deux parmi la protubérance (4) et la pièce de réception (7) est un aimant permanent tandis que l'autre est au moins partiellement métallique.
Patent FR-2951728-A1 (FR)
Title: Nouveaux complexes et procede de synthese d'organometalliques du groupe 6 greffes sur anions et leur utilisations dans un procede de matethese des olefines
Inventor: CHAHEN LUDOVIC
IPC: C07F11/00
Filed: 2009-10-27
Abstract: De nouveaux composés organométalliques du groupe 6, supportés sur anions par l'intermédiaire d'au moins une liaison covalente métal-oxygène, sont obtenus par réaction d'au moins un borate ou un aluminate comportant au moins un groupement hydroxy, avec au moins un composé d'un métal de transition du groupe 6. Ces composés sont utilisés dans une composition catalytique mise en oeuvre dans un procédé de métathèse des oléfines.
Patent FR-2951946-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un hydrolysat peptidique de levure en tant qu'agent actif pour renforcer le cheveu
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K8/99
Filed: 2009-11-03
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant au moins un hydrolysat peptidique de levure (Saccharomyces cerevisiae) en tant qu'agent actif, pour renforcer le cheveu et améliorer la santé du cheveu. L'invention est également relative à l'utilisation de ce nouvel agent actif pour la réalisation d'une composition dermato-pharmaceutique destinée à stimuler la pousse du cheveu ou lutter contre la chute du cheveu. L'invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à stimuler la pousse ou lutter contre la chute du cheveu et à lutter contre les agressions extérieures touchant le cheveu.
Patent FR-2942100-A1 (FR)
Title: Viticulture machine for use with high-clearance tractor, has pivot supported by lift structure and vertically oriented in operational configuration of machine, and arm mounted on pivot along orientation controlled by orientation unit
Inventor: CAMIN JOEL
IPC: A01G17/02
Filed: 2009-02-17
Abstract: The machine has a bearing structure (1) towed to a high-clearance tractor for its driving along a row of vine stocks (V). A lift structure (2) is slidingly mounted on the bearing structure, and adapts a vertical position controlled by a motor unit i.e. jack (61). A pivot is supported by the lift structure and vertically oriented in an operational configuration of the machine. An arm (5) is rotatably mounted on the pivot along an orientation controlled by an orientation unit i.e. jack.
Patent FR-2944717-A1 (FR)
Title: Procede de metallisation partielle d'une piece en matiere plastique, en particulier d'un masque de feu d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B05D1/32
Filed: 2009-04-27
Abstract: Le procédé consiste à pulvériser d'une métallisation une zone délimitée (2) de la pièce (1). Ce procédé comporte les étapes suivantes : - on réalise une entaille sur toute la ligne de contour délimitant ladite zone délimitée (2), l'entaille ayant une section définie et créant sur la pièce (1) une zone technique périphérique (3) de ladite zone délimitée (2), et - on vient emboîter sur ladite zone technique (3) un outil de métallisation (4) qui entoure la zone délimitée (2) à pulvériser, de telle sorte que la pulvérisation de cette dernière puisse se faire sans débordement de métallisation. Véhicules automobiles. Fabrication des feux d'éclairage et/ou de signalisation des véhicules automobiles.
Patent FR-2947819-A1 (FR)
Title: Polymere hydrophobe pour la fabrication d'appareils medicaux visibles en irm
Inventor: BLANQUER SEBASTIEN
IPC: A61L27/14
Filed: 2009-07-07
Abstract: La présente invention concerne un polymère hydrophobe, notamment utile pour la fabrication et/ou le revêtement d'appareils médicaux, notamment implantables, visibles en imagerie par résonance magnétique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une unité monomère sur laquelle est greffé un ligand chélatant d'un ion paramagnétique complexé avec un tel ion paramagnétique, ladite unité monomère possédant au moins un groupe carbonyle et ladite unité monomère comprenant avant greffage au moins un atome d'hydrogène en α dudit au moins un groupe carbonyle.
Patent FR-2952831-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtre a huile et vehicule comportant un tel dispositif
Inventor: LAMBERT ARNAUD
IPC: B01D27/08
Filed: 2009-11-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de filtre à huile et un véhicule comportant un tel dispositif. Dispositif de filtre à huile pour moteur à combustion interne, comprenant un logement de réception pour filtre à huile formé dans le carter d'huile du bloc-moteur, ledit logement de réception présentant une forme interne cylindrique circulaire avec un axe longitudinal et étant ouvert vers le bas. Dispositif caractérisé en ce qu'il comprend également un capot (5) en forme de cloche cylindrique, avec une partie formant bouchon (6) apte à obturer l'ouverture (3') du logement de réception (3) et une partie formant manchon cylindrique (5) apte à être emboîtée dans le logement de réception (3) avec faculté de rotation, en ce que la paroi (8) délimitant le logement de réception (3) présente une ouverture débouchant sur le milieu extérieur et le manchon cylindrique (7) comporte une ouverture latérale, et en ce que le manchon cylindrique (7) et la paroi (8) du logement de réception (3) comporte des moyens mutuellement coopérants par engagement mécanique et aptes à définir au moins deux positions emboîtées avec maintien, à des profondeurs différentes suivant l'axe de longitudinal (X), du manchon cylindrique (7) dans le logement de réception (3), l'une des position(s) d'emboîtement autorisant une mise en correspondance des ouvertures respectivement du manchon cylindrique (7) et de la paroi (8) du logement de réception (3).
Patent FR-2953840-A1 (FR)
Title: Produits de codage a base de lanthanides, et leurs utilisations
Inventor: BRIENT LUC
IPC: C07F5/00
Filed: 2009-12-16
Abstract: L'invention concerne des produits de codage à base de composés mixtes de lanthanides, notamment d'oxydes mixtes de lanthanides. L'invention concerne également l'utilisation de ces produits de codage pour l'authentification de documents-valeur.
Patent FR-2954311-A1 (FR)
Title: Procede de synthese perfectionne d'acroleine a partir de glycerol
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C07C45/52
Filed: 2009-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de synthèse d'acroléine couplant une déshydratation du glycérol en acroléine avec une réaction d'aldolisation de l'acétaldéhyde, produit à l'état d'impureté lors de la déshydratation, par du formaldéhyde. Plus particulèrement, le procédé selon l'invention consiste à soumettre l'effluent gazeux issu de la réaction de déshydratation du glycérol à un refroidissement, puis à procéder tout d'abord dans une première zone à un lavage à l'eau et la condensation dudit effluent gazeux pour séparer ensuite dans une deuxième zone de fractionnement d'une première part un flux riche en aldéhydes légers, d'une deuxième part un flux riche en eau et d'une troisième part le flux d'acroléine et, puis à faire réagir l'acétaldéhyde contenu dans le flux riche en aldéhydes légers issu de l'étape précédente avec du formaldéhyde pour obtenir un second flux riche en acroléine par réaction d'aldolisation selon le schéma réactionnel suivant : CH3-CHO + CH2O CH2=CH-CHO + H2O et à recycler ce second flux riche en acroléine au niveau de l'étape précédente.
Patent FR-2954477-A1 (FR)
Title: Procede continu de sechage irreversible de la biomasse lignocellulosique par depolymerisation thermique
Inventor: HERY JEAN-SEBASTIEN
IPC: F26B3/16
Filed: 2009-12-23
Abstract: Ce procédé de production à partir de biomasse non alimentaire d'un combustible est remarquable en ce que on procède à l'introduction de biomasse dans une colonne de séchage, et déplacement de la biomasse de haut en bas de la colonne en suivant des phases selon trois zones successives de séchage, puis de distillation et puis de dépolymérisation thermique, cette dernière s'effectuant à une température inférieure à 250° C permettant 'élimination de l'eau de la biomasse de façon irréversible et une transformation d'une partie de la matière organique, et en ce que le traitement thermique s'effectue selon un processus continu mettant en œuvre deux flux circulants à contre-courant dans la colonne de séchage et de dépolymérisation thermique, d'une part, un flux gazeux progressant de bas en haut, d'autre part un flux de matières solides résultant de la biomasse qui progresse de haut en bas et en ce que la zone de dépolymérisation thermique se situe en bas de la colonne de séchage ou au niveau supérieur d'une grille inférieure située dans la colonne et en ce que le procédé de dépolymérisation entraîne le changement de la structure moléculaire de la biomasse par une évacuation totale de l'eau, les produits obtenus étant dans un état de structure irréversible, sec et hydrophobe et ne pouvant être modifiés dans leur structure et composition.
Patent FR-2957938-A1 (FR)
Title: Injector for injecting gas in treatment chamber, comprises inlet for receiving gas wave or gas pulse, curved section for dilating the gas in a direction perpendicular to propagation axis of gas, and outlet for ejecting the gas
Inventor: KOOLS JACQUES CONSTANT STEFAN
IPC: C23C16/455
Filed: 2010-03-29
Abstract: The injector (11) comprises an inlet for receiving a gas wave or a gas pulse, a curved section (20) for dilating the gas in a direction perpendicular to the propagation axis of the gas, and an outlet for ejecting the gas. The section includes first and second walls (23), which diverge according to an angle of divergence with respect to the gas propagation axis, a unit to slow the velocity of the gas near the center of the section compared to the gas velocity, and a constriction region having a first height close to the center of the section and a second height close to the wall. The injector (11) comprises an inlet for receiving a gas wave or a gas pulse, a curved section (20) for dilating the gas in a direction perpendicular to the propagation axis of the gas, and an outlet for ejecting the gas. The section includes first and second walls (23), which diverge according to an angle of divergence with respect to the gas propagation axis, a unit to slow the velocity of the gas near the center of the section compared to the gas velocity, and a constriction region having a first height close to the center of the section and a second height close to the wall. The first height is lower than the second height so as to slow down the velocity of the gas close to the center of the section and the wall. The section further comprises a first dilation region (25) having a constant height following the constriction region and in which the wall diverge according to the first angle of divergence, and a second dilation region (26) comprising the constriction region. The constriction region is followed to other region of dilation having a constant height lower than the first height of the constriction region. The first angle of divergence varies with the second angle of divergence, and has a maximum value at the end of the first region. The second angle of divergence is constant and below the maximum value of the first divergence angle. The constriction region are formed so that the gas ejected by the output has a velocity profile with a variation of less than 10% between the maximum and minimum, and 90% of the width of the output. Independent claims are included for: (1) a system for depositing thin layers in the injector; and (2) a process for injection of a gas wave or a gas pulse in the treatment chamber.
Patent FR-2958192-A1 (FR)
Title: Tole metallique a reliefs pour la realisation de planchers industrielles sur lesquels circulent des chariots, cylindre grave permettant d'obtenir de telles toles par laminage
Inventor: ARSENE SYLVIE
IPC: B21D53/88
Filed: 2010-04-01
Abstract: Tôle métallique (10) pour la réalisation de planchers, en particulier de véhicules industriels, sur lesquels doivent circuler des chariots, présentant une pluralité de motifs, caractérisée en ce que: a) la hauteur maximale desdits reliefs est comprise entre 0,2 et 1,5 mm; b) lesdits reliefs ont une surface frottante, qui présente, quelle que soit la direction selon laquelle elle est mesurée, une largeur moyenne au moins égale à 1mm; c) la morphologie, le nombre et la disposition desdits reliefs sont tels que, en appliquant à ladite tôle un test vibratoire particulier avec une roue thermoplastique munie d'un bandage en caoutchouc, de diamètre 100 mm, le niveau de vitesse vibratoire relevé sur l'axe de la roue, après application de la pondération A dans le domaine de fréquences 20 Hz - 5 kHz, est inférieur à - 67,5 dB(A). Ce test de mesure vibratoire, consistant à relever l'accélération sur une roue pleine en PP circulant sur ladite tôle dans des conditions précises, permet de caractériser l'aptitude de la tôle à émettre des sons de faible intensité sans avoir besoin de faire appel à des mesures de pression acoustique sur véhicules industriels équipés de telles tôles. De préférence, il s'agit d'une tôle réalisée par laminage avec passe finale sur cylindre gravé.
Patent FR-2959008-A1 (FR)
Title: Parcel bomb explosive machine neutralizing device, has explosive load support units extending in enclosure so as to support explosive load in core of reception volume
Inventor: FOUCO JEAN LUC
IPC: F42D5/04
Filed: 2010-04-16
Abstract: The device has a hollow body (1) and a main closing element (2) that are assembled to form an enclosure whose internal walls define a reception volume of liquid or gel. Explosive load support units i.e. support, extend in the enclosure so as to support explosive load in a core of the reception volume. The explosive load support units include an elliptical band whose face is utilized to support the explosive load and is inscribed virtually in a surface dividing the reception volume into two volumes.
Patent FR-2967696-A1 (FR)
Title: Installation pour la decoupe d'un textile notamment pour l'ecaillage de la dentelle
Inventor: LESTOQUOY CHARLES
IPC: B23K26/08
Filed: 2010-11-24
Abstract: L'invention concerne une installation (1) convenant pour la découpe d'un textile présentant des motifs répétitifs, continus, périodiquement selon un axe de périodicité des motifs du textile, ladite installation comprenant : - un bâti (2), - des moyens (3) de vision, électroniques, - des moyens (4) de découpe laser, - des moyens de contrôle et de commande coopérant avec lesdits moyens de vision pour la détermination et la commande de la trajectoire de découpe le long des motifs du textile.
Patent FR-2957376-A1 (FR)
Title: Section de paroi metallique
Inventor: KASKOSZ REGIS
IPC: E04H17/16
Filed: 2010-03-11
Abstract: La section de paroi métallique (1) comporte des profilés métalliques (2) d'extension horizontale présentant une face avant (2a) et une face arrière (2b) en étant disposés espacés les uns au-dessus des autres et portés par deux poteaux reliés aux extrémités des profilés (2). Des moyens de fixation des profilés aux poteaux sont prévus et les profilés (2) sont en outre reliés les uns aux autres par au moins un élément vertical de rigidifïcation (6) fixé sur leur face arrière (2b). Chaque profilé (2) présente au moins un enfoncement longitudinal (8) s'étendant sur toute la longueur de celui-ci et une entretoise (9) est disposée entre chaque profilé et l'élément vertical de rigidifïcation (6). Cette entretoise (9) présente une surface d'appui (10) adaptée à la forme de la face arrière (2b) des profilés (2).
Patent FR-2958882-A1 (FR)
Title: Systeme de motorisation hybride
Inventor: KETFI-CHERIF AHMED
IPC: B60K6/38
Filed: 2010-04-16
Abstract: Un système (1) de motorisation pour véhicule automobile, comprend : -une première machine électrique (3) d'entraînement, -une deuxième machine électrique (4) d'entraînement, - un moteur thermique (5), -un différentiel (2) capable d'entraîner une paire de roues motrices du véhicule. - un premier système d'embrayage (53-49a) ou de pignon (48) et baladeur (52) permettant à lui seul d'accoupler ou désaccoupler le moteur thermique (5) et la deuxième machine électrique (4), -un deuxième système d'embrayage ou de pignon (46) et baladeur (26) permettant à lui seul d'accoupler ou désaccoupler la deuxième machine électrique (4) et le différentiel (2). Le système comprend un troisième système de pignons (34,35) et baladeur (24), permettant alternativement, par le déplacement d'un troisième baladeur unique (24), d'accoupler la première machine électrique (3) avec le différentiel (2), et d'accoupler la première machine électrique (3) avec le différentiel (2) suivant un rapport d'engrenage différent.
Patent FR-2960650-A1 (FR)
Title: Device for controlling displaying of image of e.g. meteorological radar of e.g. civil aircraft, has engines fixed at wings, where device realizes predetermined test to decide on choice of representation corresponding to echo
Inventor: CROS XAVIER
IPC: G01S7/04
Filed: 2010-05-25
Abstract: The device has engines fixed at wings, where the device is adapted to realize on echo sources (28, 32) of a radar (14), a predetermined test aiming to decide on choice of a representation of a color spot (40) and predetermined symbol corresponding to the echo during displaying an image of the radar, and adapted to determine if distance between a localization of the echo sources and a localization of another aircraft (30) exceeds a predetermined threshold. Independent claims are also included for the following: (1) an aircraft comprising a control device (2) a method for controlling displaying of an image of a radar in an aircraft.
Patent FR-2960837-A1 (FR)
Title: Acoustic insulation arrangement for use at vehicle door between movable glass pane of motor vehicle and support structure of component, has insulation piece whose thickness is variable by compression between small and large thicknesses
Inventor: AUFFRAY BERTRAND
IPC: B60R13/08
Filed: 2010-06-03
Abstract: The arrangement has an acoustic insulation unit placed in an insulation defect zone and formed of an acoustic insulation piece (3) fixed on a component part located at an interior of a structure (S) for closing junction zones (12, 13). The piece is made of compressible material with time delayed return at non-compressed state. The thickness of the piece is variable by compression between small thickness and large thickness in a non-compressed state. The material of the piece is foam impregnated with synthetic resin. Independent claims are also included for the following: (1) a method for realizing an acoustic insulation arrangement (2) a door for a motor vehicle.