baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987237-A1 (FR)
Title: Inner sole for shoe utilized by pregnant women, has maintenance arch extending on interior lateral side from current part, and stabilization edge and massage pad are connected, where arch is connected to pad
Inventor: OTERNAUD NICOLAS
IPC: A43B7/14
Filed: 2012-02-28
Abstract: The sole (1) has a base body (10), and a support zone (12) along a longitudinal direction of the base body. The support zone is utilized for supporting a heel of the foot of an adult i.e. pregnant women, and for supporting metatarsus of the foot. A stabilization edge (20) is utilized for stabilization of the heel, where the edge projects upwards from the support zone. A maintenance arch (30) projects upwards from a current part (16) of the body, and extends on interior lateral side from the current part. The edge and a massage pad (40) are connected, and the arch is connected to the pad.
Patent FR-2989354-A1 (FR)
Title: Etage de lanceur comprenant une structure de support temporaire de troncons de tuyere, permettant l'acces au corps du moteur
Inventor: CONDAMINET OLIVIER
IPC: B64G1/40
Filed: 2012-04-13
Abstract: L'invention concerne un étage (1) de lanceur spatial comprenant un corps de moteur (2), un réservoir (6) fixé au-dessus du corps de moteur ainsi qu'un premier tronçon de tuyère déployable (8a) fixé au-dessous du corps de moteur, la tuyère (4) comprenant également un second (8b) et un troisième tronçon (8c) destinés à se situer dans le prolongement les uns des autres lorsque la tuyère se trouve en configuration déployée de propulsion. Selon l'invention, l'étage comporte également une structure de support temporaire de tronçon de tuyère (14) montée sur le réservoir (6), permettant d'amener la tuyère dans une configuration d'accès au corps du moteur dans laquelle les tronçons sont insérés les uns dans les autres, avec le troisième tronçon (8c) en appui contre un support inférieur (18) de la structure temporaire (14).
Patent FR-2989474-A1 (FR)
Title: Composant optique de securite, fabrication d'un tel composant et produit securise equipe d'un tel composant
Inventor: SOUPARIS HUGUES
IPC: B42D15/10
Filed: 2012-04-13
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un composant optique de sécurité (60) destiné à être contrôlé en réflexion dans une bande spectrale de contrôle. Le composant optique de sécurité comprend une couche réflective (602) dans ladite bande spectrale de contrôle, ladite couche réflective présentant une zone structurée. La zone structurée comprend des microstructures réparties spatialement de façon uniforme sur l'ensemble de la zone pour former une structure optique au moins partiellement diffusante dans ladite bande spectrale de contrôle, la hauteur moyenne desdites microstructures étant modulée sur ladite zone par une fonction de modulation pour former, après éclairement du composant selon un angle donné, une image identifiable par observation en réflexion.
Patent FR-2993109-A1 (FR)
Title: Rotor for revolving electric machine i.e. motor, has set of sections, where each of sections is arranged with permanent magnets, and flux concentration, and magnets are angularly shifted with regard to each other around axis of rotation
Inventor: VINCENT BENOIT
IPC: H02K1/27
Filed: 2012-07-06
Abstract: The rotor (4) has a section (41) and another section (42) that follow each other in an axial direction. Each of the sections is arranged with permanent magnets, and flux concentration, where the magnets are angularly shifted with regard to each other around an axis of rotation. An intermediate disk (43) composed of a non-magnetic material is located between the former section and the latter section, and the angular shift of the former section and the latter section lies between 1 and 100. An independent claim is also included for a revolving electric machine.
Patent FR-2993738-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de parametres correctifs de gain et de phase lors de la reception d'un signal module selon une modulation du type ofdm
Inventor: MEYER JACQUES
IPC: H04L69/40
Filed: 2012-07-23
Abstract: On estime (26) les paramètres correctifs de gain (a) et de phase (theta) en calculant l'erreur entre la valeur d'au moins un bin reçu et une valeur probable du bin émis, et en corrélant cette erreur avec la valeur conjuguée du bin symétrisé compensé en rotation.
Patent FR-2994777-A1 (FR)
Title: Circuit de mesure de frequence de resonance de nano-resonateurs
Inventor: VILLARD PATRICK
IPC: G01R23/07
Filed: 2012-08-22
Abstract: L'invention concerne les oscillateurs à nanorésonateurs ou oscillateurs NEMS (de l'anglais "nanoelectromechanical systems", c'est-à-dire systèmes nano-électromécaniques). On prévoit un circuit de mesure de la fréquence d'oscillation d'un résonateur (NMS), comportant une première boucle d'asservissement (B1) à verrouillage de phase asservissant la fréquence d'un oscillateur contrôlé (VCO) à la fréquence de résonance du résonateur, cette première boucle comprenant un premier comparateur de phase (CMPH1). En outre, on prévoit une deuxième boucle d'asservissement (B2) qui recherche et mémorise (MEM) le déphasage de boucle introduit par le résonateur et son circuit d'amplification lorsqu'ils sont asservis à la résonance par la première boucle. La première et la seconde boucles fonctionnent pendant une phase de calibration. Une troisième boucle d'auto-oscillation (B3) est établie pendant une phase d'exploitation. Elle relie directement la sortie du déphaseur commandable à l'entrée du résonateur. Le déphaseur reçoit la commande de déphasage mémorisée par la deuxième boucle.
Patent FR-2994633-A1 (FR)
Title: Installation perfectionnee de fabrication d'un element de viande restructuree
Inventor: MEUNIER JEAN
IPC: A23L13/00
Filed: 2012-08-24
Abstract: Cette installation comprend des moyens (12) de formation de fragments de viande, et un support mobile (20) des fragments de viande destiné à convoyer ces fragments de viande suivant une direction longitudinale (D), à travers des moyens (14) de tassement cohésif des fragments de viande pour former un bloc (18) de fragments de viande tassés. Les moyens (14) de tassement cohésif comprennent deux sabots mobiles (34) de tassement des fragments de viande entre le support mobile (20) et ces sabots (34). Les sabots (34) sont décalés l'un par rapport à l'autre transversalement par rapport à la direction longitudinale de convoyage. Les sabots (34) sont entraînes chacun suivant un mouvement alternatif vertical tel que les sabots (34) se déplacent en déphasage l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-2994952-A1 (FR)
Title: Authenticating device for authenticating wine bottle, has marker mounted on lower edge of oversealing capsule, where specific percent of zone corresponding to portion of surface of marker covers portion of bottle located under edge
Inventor: HOEGH GULDBERG TANGUY
IPC: B65D41/34
Filed: 2012-09-05
Abstract: The device has a bottle comprising a neck (16) with an oversealing capsule (20) delimited by a lower edge (24). The bottle has a marker (12) provided with an integrated circuit (34) and an antenna (36) to communicate with a communication apparatus, where the circuit and the antenna occupy a zone corresponding to a portion of a surface of the marker. The marker is mounted on the lower edge. 25% of the zone covers a portion of the bottle located under the lower edge. A portion of the zone located under lower edge of the oversealing capsule represents less than 90% of total surface area of zone.
Patent FR-2998417-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element pointu de circuit integre, et circuit integre correspondant
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L21/302
Filed: 2012-11-16
Abstract: L'élément pointu (ELM) possède au moins une protubérance (DM) comportant dans sa partie supérieure une région pointue (RGP) limitant un cratère ouvert (CRT) et s'évasant depuis son extrémité pointue vers sa base en s'éloignant du centre du cratère (CRT).
Patent FR-2998423-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique compact
Inventor: CHATELUS ERIC
IPC: H01R13/50
Filed: 2012-11-22
Abstract: La présente invention a trait à un connecteur électrique utilisable comme fiche (1000) dans un système de fiche et de prise, comprenant une première pièce (1100) pour assurer l'intégrité structurelle du connecteur et une deuxième pièce (1200) pour procurer au moins un élément flexible du connecteur, dans lequel la deuxième pièce est configurée de manière à s'accoupler avec la première pièce.
Patent FR-2984407-A1 (FR)
Title: Procede de chauffage d'un module de transfert d'un systeme de catalyseur scr
Inventor: BAUSER TORSTEN
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-12-12
Abstract: Procédé de chauffage d'un module de transfert (2) d'un système de catalyseur SCR consistant à : - déterminer au moins une valeur de température dans le système de catalyseur SCR, - surveiller la température T d'une première bobine électromagnétique d'une première pompe à piston de levée (22) du module de transfert (2), et - réguler la température T de la première bobine électromagnétique sur une valeur prédéfinie par une commande de modulation de largeur d'impulsion de la bobine électromagnétique pendant la phase de décongélation du système de catalyseur SCR.
Patent FR-3000471-A1 (FR)
Title: Procede d'emballage d'une matiere chargee d'un produit actif et emballage utilisable pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: ROUX PHILIPPE
IPC: A45D40/00
Filed: 2012-12-31
Abstract: Ce procédé comprend les étapes consistant à : -utiliser une barquette (1) en matière synthétique, par exemple injectée ou thermoformée ; -couler directement ladite matière (2) dans cette barquette (1), laquelle sert de moule non réutilisable ; - après solidification de ladite matière (2), fermer la barquette (1) avec un opercule (3) en plusieurs parties, ou prédécoupé, qui est tel que l'utilisateur ne puisse ôter que certaines parties de cet opercule (3) pour aménager aux moins deux ouvertures (4), (5) dans cet opercule (3), distantes l'une de l'autre, à savoir une ouverture (4) d'entrée d'air dans la barquette (1) et une ouverture (5) de diffusion du produit actif (22) contenu dans ladite matière (2).
Patent FR-2996967-A1 (FR)
Title: Dispositif generateur d'energie a chaine sans fin a aimants
Inventor: GEOFFROY LAURENT
IPC: H02N11/00
Filed: 2013-10-11
Abstract: Dispositif multiplicateur d'énergie combiné à un dispositif à mouvements perpétuel générateur d'énergie perpétuel. L'invention concerne un dispositif permettant de multiplier une force de la transformé en masse d'inertie rotative combinée en mouvement perpétuel permettant de créer une énergie perpétuel. Il est constitué d'une masse circonférentiel de rotation libre sur paliers. En exerçant une force sur le périmètre de cette circonférence, applique un effet de levier qui multiplie la force exercé. Cette force exercée régulière se transforme en une vitesse de masse d'inertie rotative supérieure à la force qui là entrai né en rotation. Ainsi la circonférence est un multiplicateur de force. Cette circonférence en position verticale est constituée & combiné d'une chaine sans fin de gravité perpétuel et d'entrainement, guidé dans la moitié périphérique de la circonférence par des pignons de position variable au environ de 12H / 6H. Cette chaine sans fin «par sa différence de longueur de brin entre le périmètre et le diamètre» exerce sa masse de gravité perpétuellement sur toute la moitié périphérique de la circonférence dans laquelle elle est engrenée et l'entraine en rotation perpétuel. Créant une énergie perpétuelle proportionnelle au diamètre et à la masse de la circonférence en rotation. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la multiplication et création d'énergie perpétuelle est un générateur d'énergie perpétuel.
Patent FR-2998401-A1 (FR)
Title: Procede de reconstruction 3d et de mosaiquage 3d panoramique d'une scene
Inventor: HORAK RAPHAEL
IPC: G06T17/05
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de mosaïquage d'une scène en une mosaïque 3D, caractérisé en ce qu'au moins une reconstruction 3D ayant été obtenue et en ce que des textures étant associées à chaque reconstruction 3D, il comporte en outre les étapes suivantes : A) Choisir une ou plusieurs surfaces de projection sur lesquelles la mosaïque sera construite, B) Si des images rectifiées issues de la reconstruction 3D, peuvent être déterminées, les déterminer et extraire dans ces images rectifiées des parties visibles à l'aide de la reconstruction 3D, et sélectionner des textures correspondantes, Sinon : - acquérir une image panoramique 2D dite image panoramique courante, - déterminer des secteurs de l'image panoramique courante, - extraire dans ces secteurs des parties visibles à l'aide de la reconstruction 3D, et sélectionner des textures correspondantes, C) Projeter ces textures sur chaque surface de projection et fusionner les textures dans chaque surface de projection pour ainsi obtenir une mosaïque conforme sur chaque surface de projection.
Patent FR-3001438-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pilotage lateral d'un aeronef roulant au sol.
Inventor: MAYOLLE MATTHIEU
IPC: B64C25/48
Filed: 2013-01-30
Abstract: - Procédé et dispositif de pilotage latéral d'un aéronef roulant au sol. - Le dispositif (1) comporte des moyens (4) pour appliquer automatiquement, si des conditions de mise en virage de l'aéronef sont remplies, une valeur de freinage symétrique au niveau d'un ensemble de freins (E1), puis au cours du virage pour répartir automatiquement cette valeur de freinage symétrique en freinage différentiel entre des moyens de freinage (F1) du train principal gauche et des moyens de freinage (F2) du train principal droit de l'aéronef, en fonction d'ordres de commande directionnels courants, de manière à maintenir un niveau de freinage global constant, au moins pour des ordres de commande directionnels inférieurs à un seuil prédéterminé.
Patent FR-2990411-A1 (FR)
Title: Systeme de vis d'entrainement et train d'atterrissage muni de celle-ci
Inventor: TUCKER MILES
IPC: B64C25/26
Filed: 2013-04-25
Abstract: Train d'atterrissage (10) comportant une jambe (12) qui peut être amenée à tourner entre des positions rentrée et sortie, un système d'attache (14) et un système de vis d'entraînement (16). Le système de vis d'entraînement (16) comporte un carter (40), un piston (42) monté sur le carter (40) de manière à pouvoir coulisser pour aller et venir par rapport au carter (40) et une partie montée sur le système d'attache (14), le système de vis d'entraînement (16) permettant un verrouillage et un déverrouillage
Patent FR-3005651-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluents d'elevage et dispositif correspondant
Inventor: ROLLAND LOUIS
IPC: C02F103/20
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'effluents d'élevage. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape (E1) de séparation des parties solide et liquide desdits effluents ; - une étape (E2) de traitement par électrocoagulation de la partie liquide séparée ; - une étape (E3) de séparation des substances coagulées de façon à obtenir un liquide épuré, et - au moins une étape (E5, E6) de filtrage du liquide épuré de façon à obtenir un liquide traité.
Patent FR-2995150-A1 (FR)
Title: Stator de moteur electrique et moteur ainsi realise
Inventor: RAMSAYER REINER
IPC: H02K1/14
Filed: 2013-08-27
Abstract: Stator de moteur électrique notamment de moteur d'actionneur de véhicule automobile comportant plusieurs segments dentés (1) formant un anneau de stator et des dents de support (3) recevant des bobines (6) ainsi que des segments de culasse (2) situés radialement à l'extérieur et formant le côté extérieur (8) de l'anneau de stator. Le côté radial extérieur (8) des segments de culasse (2) comporte une partie du segment denté (1) d'une pièce de liaison par la forme (9) dirigée radialement et entourée par la paroi intérieur du boîtier de stator (11) par une liaison par la forme, ce boîtier reçoit l'anneau de stator.
Patent FR-3010295-A1 (FR)
Title: Procede d’extraction de jus et/ou de coulis, et dispositif mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: LAFOND JEAN-MARIE
IPC: B26D1/43
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction de jus et/ou de coulis d'aliments, comprenant les étapes suivantes : - une étape de fragmentation consistant à râper ou effiler des aliments avec un outil de découpe (30) animé d'un mouvement de rotation et/ou d'un mouvement alternatif, l'outil de découpe (30) présentant plusieurs passages traversants (35) pour évacuer les morceaux d'aliments découpés dans une chambre de réception (72), - une étape ultérieure de pressage des morceaux d'aliments découpés entre un organe de pressage (40) et une paroi filtrante (51) agencés dans la chambre de réception (72), l'organe de pressage (40) et et la paroi filtrante (51) étant animés d'un mouvement relatif de rotation et/ou d'un mouvement relatif alternatif, pour extraire du jus et/ou du coulis à partir des morceaux d'aliments découpés. L'invention concerne également un dispositif d'extraction de jus et/ou de coulis d'aliments spécialement conçu pour la mise en œuvre du procédé précité.
Patent FR-3013333-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le rangement suspendu d'un aeronef leger, notamment dispositif en kit
Inventor: POUCHUCQ LOIC
IPC: B66F5/02
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif pour le rangement suspendu d'un aéronef léger, caractérisé en ce qu'il comprend une structure (10), avec un axe médian XX', comportant une base (12) horizontale, un piètement (14) vertical et une tête (16) horizontale ainsi que des moyens (18) de levage dudit aéronef, lesdits moyens de levage comprenant deux filins (18-5, 18-6) et un treuil, équipé d'un premier tambour et d'un second tambour destinés à enrouler simultanément avec un même développement lesdits deux filins (18-5, 18-6). L'invention couvre aussi le kit associé.
Patent FR-3014370-A1 (FR)
Title: Circuit pour le conditionnement thermique d'un habitacle et/ou d'un organe d'un vehicule automobile
Inventor: MURR RABIH
IPC: B60H1/32
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention concerne un circuit pour le conditionnement thermique d'un habitacle et/ou d'un organe d'un véhicule automobile, comportant notamment des échangeurs de chaleurs (1, 2, 3, 4, 5), un compresseur (6), des détendeurs (D1, D2, D3) et des vannes (V1, V2, V3, V4, V5) aptes à remplir les fonctions suivantes : chauffage de l'habitacle du véhicule, refroidissement de l'habitacle, cette fonction étant également appelée climatisation de l'habitacle, déshumidification de l'habitacle, chauffage de la batterie, refroidissement de la batterie et dégivrage de l'évaporateur face avant.
Patent FR-3015611-A1 (FR)
Title: Vanne de distribution de fluide pour vehicule automobile, de type a boisseau rotatif
Inventor: RAUTUREAU FABRICE
IPC: F16K5/18
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne une vanne de distribution de fluide pour véhicule automobile, comprenant un corps (9) de vanne, délimitant un logement de révolution, et un boisseau (3), propre à tourner autour d'un axe de rotation et à prendre différentes positions angulaires pour contrôler la distribution du fluide au travers d'orifices (7) situés sur une paroi latérale dudit logement, ledit corps (9) supportant un axe (11) d'entraînement en rotation du boisseau (3), ledit boisseau (3) étant relié à l'axe (11) au moyen d'un moyeu (13) d'entraînement, ledit moyeu (13) comprenant un bras d'entrainement (19) s'étendant radialement entre ledit axe d'entrainement (11) et ledit boisseau (3).
Patent FR-3015350-A1 (FR)
Title: Procede de rechapage d'une enveloppe de pneumatique au moyen d'un rouleau
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B29D30/56
Filed: 2013-12-23
Abstract: Dans le procédé de rechapage d'une enveloppe (2) de pneumatique, une bande de roulement (10) en gomme cuite est disposée sur une carcasse (4) avec une couche de matériau thermofusible interposée entre la bande et la carcasse. On effectue un roulettage de la bande de roulement au moyen d'au moins un rouleau (16) ayant une largeur (r) inférieure à une largeur (b) de la bande de roulement.
Patent FR-3028723-A1 (FR)
Title: Chaussette comprenant au moins une poche ergonomique
Inventor: CHARLES FREDERIC JEAN FRANCOIS
IPC: A41B11/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif constitué d'une chaussette (20, 21) telle que l'on peut l'utiliser tous les jours équipée d'au moins une poche (30), intérieure ou extérieure à la chaussette, dans laquelle un objet tel qu'un téléphone portable « Smartphone » ou autre appareil électronique récepteur et/ou émetteur d'ondes électromagnétiques peut être glissé ou extrait. L'invention se caractérise en ce sens que la poche est située de telle sorte que la gêne induite par la présence de l'appareil dans la poche est nettement diminuée. L'invention prévoit ainsi que l'axe médian longitudinal (31) de la poche se situe sur la zone postérieure de l'intérieur (18) de la cheville ou sur la zone antérieure de l'extérieur de la cheville (19). Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté pour permettre d'éloigner des zones les plus sensibles du corps les téléphones portables « Smartphone ».
Patent FR-3017182-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement rapide entre deux flexibles permettant la circulation d'un fluide
Inventor: MAYOUX PASCAL
IPC: F16L37/16
Filed: 2014-02-05
Abstract: Dispositif de raccordement rapide entre deux flexibles permettant la circulation d'un fluide, ledit dispositif comportant deux organes (1, 10) de forme complémentaire destinés à coopérer de façon réversible pour former une liaison sensiblement étanche, chaque organe (1, 10) comportant un corps fixe (3, 13), au moins deux lèvres de maintien (4, 14) réparties angulairement de façon égale autours d'un axe et une bague de verrouillage (2, 12) destinée à coopérer avec les au moins deux lèvres de maintien (4, 14) d'un autre organe (1, 10) de forme complémentaire caractérisé en ce que l'un au moins des deux organes (10) comporte une virole indépendante (11) agencée en liaison pivot par rapport audit corps fixe (13), et en ce que les au moins deux lèvres (14) dudit organe (10) sont agencées sur ladite virole (11), les axes des liaisons pivots entre, d'une part, la bague de verrouillage (12) et le corps fixe (13), et d'autre part, la virole (11) et le corps fixe (13) étant coaxiaux.
Patent FR-3024442-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d'une benne de dechetterie destinee a etre chargee en dechets depuis une plateforme
Inventor: CHERIF RACHID
IPC: B65F1/14
Filed: 2014-07-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurisation d'une benne de déchetterie destinée à être chargée en déchets depuis une plateforme.         Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un volet (5) monté à coulissement guidé relativement au garde-corps (3) suivant une direction sensiblement horizontale et perpendiculaire au garde-corps  (3) au-dessus de celui-ci entre une première position de sécurité en porte-à faux relativement au garde-corps (3) au-dessus de la plateforme (1) suivant une profondeur déterminée (E) et une seconde position en porte-à faux relativement au garde-corps au-dessus de la benne (2) à partir de laquelle le volet (5) bascule à une position inclinée de service vers la benne (2).         L'invention trouve application dans le domaine des déchetteries urbaines.