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Patent FR-3081843-B1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement sous vide de produits alimentaires frais comprenant une operation de croutage en surface de ces produits
Inventor: LE DRU PAULINE
IPC: B65B31/04
Filed: 2018-05-30
Granted: 2021-09-17
Abstract: Un procédé de conditionnement sous vide de produits alimentaires, où : - on positionne le produit dans un emballage, - on aspire l'air contenu dans l'emballage ; et - on procède à une opération de scellement ou d'operculage de l'emballage, se caractérisant en ce que l'on procède, avant le positionnement du produit dans l'emballage, à une opération de croutage en surface du produit par apport de froid cryogénique.
Patent FR-3090055-B1 (FR)
Title: Mecanisme d’embrayage pour vehicule automobile et embrayage comprenant un tel mecanisme d’embrayage
Inventor: DEFONTAINE REMY
IPC: F16D23/14
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-11-27
Abstract: Mécanisme d’embrayage pour véhicule automobile et embrayage comprenant un tel mécanisme d’embrayage Mécanisme d’embrayage (1) pour embrayage de véhicule automobile, comprenant : un couvercle (10), un diaphragme (20) présentant un alésage central (21), une coupelle d’appui (30) comportant : une collerette (34) annulaire en appui sur le diaphragme (20), une douille (35) de forme cylindrique d’axe (O) insérée dans l’alésage central (21) du diaphragme (20), des première et deuxième ouvertures (31, 32) formées sur la douille (35) et un orifice de passage (33a, 33b) formé sur la douille (35), un jonc d’accrochage (40) élastiquement déformable inséré à l’intérieur de la douille (35) de la coupelle d’appui, ledit jonc d’accrochage (40) comprenant deux bossages (42) engagés dans les premières et deuxième ouvertures de la douille, les première et deuxième ouvertures étant de formes dissymétriques et présentant chacune une surface d’appui (31d, 32d) apte à retenir le jonc d’accrochage lorsque le jonc d’accrochage est désaxé par rapport à la coupelle d’appui. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090280-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un produit végétal fermenté
Inventor: EUDIER HUBERT
IPC: A23L33/135
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention porte sur un procédé de préparation d’un produit végétal fermenté, caractérisé en ce que ledit végétal est choisi dans le groupe comprenant l’arachide, le haricot vert, le haricot blanc, le haricot rouge, le haricot mungo, le pois, le pois chiche, la lentille, la féverolle, le souchet et leurs mélanges et en ce que le procédé comprend les étapes suivantes :- blanchiment du végétal à la vapeur d’eau,- broyage du végétal blanchi,- stérilisation du végétal broyé,- fermentation du végétal stérilisé par ajout de deux ferments lactiques, Streptococcus thermophilus et Lactobacillus bulgaricus              ; elle porte également sur le produit végétal fermenté obtenu et sur un ersatz de produit laitier fermenté.
Patent FR-3091842-B1 (FR)
Title: Système de nettoyage pour équipements d’un véhicule automobile et véhicule associé
Inventor: HERRADA JOSÉ LUIS
IPC: B60S1/48
Filed: 2019-01-22
Granted: 2022-08-19
Abstract: Système de nettoyage pour équipements d’un véhicule automobile et véhicule associé.  La présente invention concerne un système de nettoyage (1) pour équipements d’un véhicule automobile comprenant au moins un élément d’essuyage (9, 9’), un mécanisme d’entraînement (5) de l’élément d’essuyage (9, 9’) comprenant un moteur électrique (4) et un dispositif de projection d’un liquide de nettoyage comprenant une pompe hydraulique (15) et au moins une buse de projection (13, 13’, 13a 13b), dans lequel le dispositif de projection comprend une vanne hydraulique (17, 17’) pour permettre l’alimentation en liquide de la, au moins une, buse de projection (13, 13’, 13a, 13b), ladite vanne hydraulique (17, 17’) comprenant un plongeur mobile (25, 25’) pour permettre ou non le passage du liquide de nettoyage, ledit plongeur mobile (25, 25’) étant relié en mouvement à un élément mobile (27, 41, 61) du mécanisme d’entraînement (5) de sorte que la position dudit plongeur (25, 25’) est sélectionnée par un déplacement dudit élément mobile (27, 41, 61) du mécanisme d’entraînement (5).
Patent FR-3092084-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison comprenant au moins un crampon et au moins un système de blocage comportant un lien autobloquant
Inventor: CABOT JEAN-PASCAL
IPC: B64C3/18
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: Dispositif de liaison comprenant au moins un crampon et au moins un système de blocage comportant un lien autobloquant L'invention a pour objet un dispositif de liaison permettant de relier un élément et une structure (10) qui comprend deux ailes (14, 16), caractérisé en ce que le dispositif de liaison comprend : - deux crampons (28, 28’), un pour chaque aile (14, 16), présentant chacun une partie fixe (30) et une partie mobile (38) configurées pour occuper un état desserré et un état serré dans lequel la partie fixe (30) et la partie mobile (38) sont en contact avec les deux surfaces opposées de l’aile (14, 16), - au moins un système de blocage (60) pour chaque crampon (28, 28’) afin de le maintenir à l’état serré, comportant une tête autobloquante (64) solidaire de la partie fixe (30) du crampon (28, 28’) et un lien autobloquant (62) relié à la partie mobile (38) du crampon (28, 28’) et configuré pour coopérer avec la tête autobloquante (64). Figure 7
Patent FR-3093100-B1 (FR)
Title: Système de largage d'un liquide
Inventor: JOUBERT DAVID
IPC: F16L55/00
Filed: 2019-02-27
Granted: 2022-07-15
Abstract: Système de largage d’un liquide, comprenant un réservoir de stockage (2) du liquide doté d’une zone de sortie de liquide (3) pourvue d’une tuyère de sortie (4) et d’une trappe de largage (5).  En outre, le système de largage (1) comporte des moyens pour faire varier la pression de l’air dans le réservoir de stockage (2) en fonction de la hauteur de liquide dans le réservoir (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3094914-B1 (FR)
Title: Procédé d’enrobage de dispositifs électroniques
Inventor: PORTIER GUILLAUME
IPC: B65B11/02
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne un procédé d’enrobage de dispositifs électroniques dans lequel, successivement, on place une bande profilée sur une bande transporteuse, la bande profilée comprenant une embase, au moins un rabat faisant saillie avec ladite embase, on positionne, selon la direction longitudinale un dispositif électronique sur la zone d’accueil de la bande profilée, et on déforme plastiquement le rabat par application d’une force d’application selon une direction prédéterminée.
Patent FR-3094895-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide rechargeable
Inventor: BÉRANGER STÉPHANE
IPC: B65D47/34
Filed: 2019-04-11
Granted: 2022-07-29
Abstract: Distributeur rechargeable (D1) comprenant :- une tête de distribution (T) comprenant un organe de distribution (P), - un réservoir (R1) de volume variable, et - un clapet de remplissage (C) connecté au réservoir (R1), le clapet de remplissage (C) s’ouvrant et se fermant en réponse à une variation de pression du produit fluide,caractérisé en ce le réservoir (R1) comprend :- une paroi élastiquement déformable (17) entre une position de repos et une position déformée, et - un clapet d’éventation (V) permettant à l’air de sortir du réservoir (R1) lorsque l’on déforme la paroi élastiquement déformable (17) à partir de la position de repos, le clapet de remplissage (C) s’ouvrant et le clapet d’éventation (V) se fermant lorsque la paroi élastiquement déformable (17) retourne élastiquement vers sa position de repos, créant ainsi une dépression dans le réservoir (R1).   « figure pour l’abrégé : figure 5 »
Patent FR-3097104-B1 (FR)
Title: Ensemble formé d’une culotte d’équitation et d’un coussinet protecteur
Inventor: BIGO JOSÉPHINE
IPC: A41B9/12
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-05-28
Abstract: Ensemble formé d’une culotte d’équitation et d’un coussinet protecteur L’invention concerne un ensemble formé d’une culotte d’équitation (2) et d’un coussinet protecteur (3), la culotte est dotée d’une poche (4) comprenant une ouverture et s’étendant latéralement au moins au niveau du bas des fesses et vers l’entrejambe, le coussinet protecteur s’insère dans ladite poche à travers ladite ouverture, et au moins une dimension de ladite poche étant inférieure à la dimension correspondante dudit coussinet de façon à maintenir par pression le coussinet dans la poche. De cette manière, le coussinet protecteur est bien calé par le pourtour interne de la poche et risque moins de se déplacer par rapport au vêtement lors d’une chevauchée. Figure d’abrégé = figure 1
Patent FR-3097511-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination du chemin le plus probable pour un véhicule automobile circulant à l’approche d’une zone de changement de direction
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W50/06
Filed: 2019-06-18
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination du chemin le plus probable pour un véhicule automobile à l’approche d’une zone où un changement de direction est possible, ci-après zone de changement de direction, le procédé comportant les étapes de  :  - déterminer (30) que le véhicule approche d’une zone de changement de direction, ci-après zone de changement de direction, au moyen des données cartographiques provenant d’un système de navigation embarqué dans le véhicule ;  - détecter (32) le type de marquage au sol dans l’environnement du véhicule, au moyen d’au moins une caméra embarquée ;  - déterminer (34) si un indicateur de changement de direction est activé par le conducteur ;  - déterminer (36), parmi les directions pouvant être empruntées par le véhicule, le chemin le plus probable en fonction du marquage au sol et en fonction de l’activation ou de la non-activation des indicateurs de changement de direction.    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096210-B1 (FR)
Title: Procédé de transmission d’un contenu numérique ayant plusieurs versions accessibles depuis un serveur de contenus à destination d’un terminal de restitution.
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04N21/6437
Filed: 2019-06-20
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention se rapporte à un Procédé de transmission d’un contenu à destination d’un terminal de restitution (8) via un réseau de communication, le contenu (C1) étant accessible depuis un serveur de contenus sous plusieurs versions associées à des qualités de restitution respectives, une version donnée comprenant respectivement plusieurs segments du contenu, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes dans un dispositif (DI) s’intercalant entre le serveur de contenus et le terminal de restitution une première étape de réception au cours de laquelle le dispositif intermédiaire reçoit du serveur de contenus plusieurs versions d’un même contenu ;   une deuxième étape de réception d’une requête d’accès à une version donnée du contenu ;  et une étape de transmission, à destination du terminal de restitution, de segments associés à la version du contenu demandée lors de la deuxième étape de réception.  FIGURE 1
Patent FR-3097529-B1 (FR)
Title: Système de conditionnement d’air électrique d’une cabine d’aéronef comprenant un motocompresseur et une turbomachine à cycle à air
Inventor: LAVERGNE DAVID
IPC: B64D13/06
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-06-18
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR ÉLECTRIQUE D’UNE CABINE D’AÉRONEF COMPRENANT UN MOTOCOMPRESSEUR ET UNE TURBOMACHINE À CYCLE À AIR L’invention concerne un système de conditionnement d’air électrique d’une cabine (10) d’un aéronef comprenant une source (11) d’air frais, un canal (12) de circulation d’un air dynamique, un motocompresseur (13) comprenant une entrée d’air reliée à ladite source d’air frais, et une sortie d’air reliée à un échangeur primaire de refroidissement (PHx) logé dans ledit canal d’air dynamique ; une turbomachine (14) à cycle à air comprenant au moins un premier compresseur (15) et une première turbine (17) couplés mécaniquement l’un à l’autre, ledit premier compresseur comprenant une entrée d’air pouvant être reliée soit audit échangeur primaire de refroidissement (PHx), soit à ladite source (11) d’air frais, et une sortie d’air reliée à un échangeur principal de refroidissement (MHx) logé dans ledit canal d’air dynamique, ladite première turbine (17) comprenant une entrée d’air pouvant être reliée soit à un port d’évacuation (54) d’air vicié de ladite cabine, soit audit échangeur principal de refroidissement (MHx), et une sortie d’air pouvant être reliée soit à ladite cabine (10) soit à un injecteur (52) d’air débouchant dans ledit canal d’air dynamique. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097678-B1 (FR)
Title: installation d’impression en trois dimensions d’un dispositif médical
Inventor: PRECHEUR JÉRÔME
IPC: G16H40/40
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne une installation (1) d’impression en trois dimensions d’un dispositif médical directement sur le lieu où le dispositif médical doit être utilisé. Selon l’invention, l’installation comprend un container (2) comprenant intérieurement : - un module de production (3) comprenant une imprimante 3D (6) ; - une salle blanche (4) comprenant des moyens de lavage et de désinfection (12) du dispositif médical imprimé, et une machine d’emballage (13) du dispositif médical lavé et désinfecté. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100085-B1 (FR)
Title: procédé de fabrication de composants micro-électroniques
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/77
Filed: 2019-08-23
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé de fabrication de composants microélectroniques.  L’invention concerne un procédé de réalisation d’un composant à base d’une pluralité de transistors sur un substrat. Le substrat comprend des zones d’isolation électrique (12) qui peuvent être le lieu de court-circuit lors du dépôt d’une couche mécaniquement contraignante (15). Pour y remédier, il est proposé de limiter le rapport de forme des espaces entre les transistors, notamment au niveau de cavités qui se forment au cours des étapes de fabrication à ce niveau, par un enlèvement sélectif du matériau d’un revêtement de protection (24) appliqué sur des espaceurs des grilles de transistors.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3100112-B1 (FR)
Title: Applicateur allongé de produit cosmétique
Inventor: FENECH JUSTINE
IPC: A46B17/02
Filed: 2019-09-04
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un applicateur allongé (1) de produit cosmétique, tel que du maquillage, comportant au moins une tige de préhension manuelle (10) et un embout d’application (20), tel qu’un pinceau à poil ou une tête en mousse ou en silicone, caractérisé en ce qu’il comporte des moyens (30) de liaison amovible comportant un premier élément d’attache amovible intégré à une extrémité de l’un de la tige de préhension manuelle (10) ou de l’embout d’application (20), un second élément d’attache amovible intégré à une extrémité de l’autre de la tige de préhension manuelle (10) ou de l’embout d’application (3), de sorte que ledit embout d’application (20) est détachable de ladite tige de préhension manuelle (10) et repositionnable à volonté sur cette dernière.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102307-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile
Inventor: RIPA JEROME
IPC: H01M50/50
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-10-01
Abstract: Dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile L’invention concerne un compartiment pour dispositif (100) de stockage d'énergie électrique, notamment pour véhicule automobile, ce compartiment étant agencé pour recevoir au moins une cellule (14) de stockage d'énergie électrique, ce compartiment étant réalisé par exemple au moins partiellement en matériau composite, ce compartiment comprenant un boitier et un couvercle (118) agencé pour fermer le boitier, ce couvercle comprenant au moins une piste électrique agencée pour être mise en contact électrique avec ladite au moins une cellule, notamment lorsque le couvercle est monté sur le boitier, compartiment dans lequel le couvercle comporte un organe de contact électrique pour assurer une liaison électrique entre la piste conductrice et la cellule de stockage d’énergie électrique, cet organe (105) comportant un élément déformable (109).      Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3102350-B1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmétique et dispositif de conditionnement et d’application associé
Inventor: CALAS LUDOVIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-10-23
Granted: 2023-11-17
Abstract: Applicateur de produit cosmétique et dispositif de conditionnement et d’application associé La présente invention concerne un applicateur (16) de produit cosmétique, comportant :   - une tige (45), s’étendant sensiblement selon un axe principal (32) ; et  - une tête d’application (80), solidaire d’une extrémité axiale (54) de la tige ;   la tête d’application comprenant :   - une âme (46) interne, formée d’une pièce avec la tige ; et   - un embout (42) externe, surmoulé sur l’âme interne.   L’embout externe de la tête d’application recouvre entièrement l’âme interne ; et l’âme interne et l’embout externe sont respectivement formées d’un premier (43) et d’un deuxième (44) matériaux distincts, une transmittance du deuxième matériau étant strictement supérieure à une transmittance du premier matériau sur l’ensemble du spectre de la lumière visible.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102536-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion des données d'images et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-10-25
Granted: 2022-06-17
Abstract: L'invention fournit un procédé de gestion des données d'image dans un dispositif d'éclairage automobile (10). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir un premier motif d'image (1), qui est envoyé à un module d'éclairage, et un deuxième motif d'image (2). Un motif de différence (20) est généré en soustrayant le deuxième motif d'image du premier motif d'image et ce motif de différence (20) est envoyé au module d’éclairage (4), de sorte que le module d’éclairage (4) est capable de reconstruire le deuxième motif d'image (2) à partir des données du premier motif d'image (1) et du motif de différence (20). L'invention fournit également un dispositif d'éclairage automobile (10) pour exécuter les étapes d'un tel procédé.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3103039-B1 (FR)
Title: Détection d’attaques à l'aide de compteurs de performances matériels
Inventor: LAAROUCHI YOUSSEF
IPC: H04W48/16
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance d’une flotte d’objets connectés comprenant un circuit de traitement comprenant une pluralité de compteurs de performance matériels (CPM) caractérisant un fonctionnement du circuit de traitement.    Le procédé comprend :    a) sélectionner au moins une partie de la pluralité de CPM,      b) obtenir pour chaque objet connecté et pour chaque CPM une série temporelle de valeurs associée audit CPM et audit objet connecté,    c) obtenir pour chaque série temporelle de valeurs un vecteur de valeurs statistiques,d) obtenir, pour chaque objet connecté, un score d’anormalité sur la base d’une comparaison des vecteurs de valeurs statistiques associés audit objet avec l’ensemble des vecteurs de valeurs statistiques, et e) en cas de détection d’un score d’anormalité d’un objet connecté donné déviant au-delà d’un seuil prédéfini, détecter une anomalie de fonctionnement informatique dudit objet connecté donné.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104375-B1 (FR)
Title: Charrue avec au moins un dispositif additionnel de travail du sol
Inventor: GAUTRON HERRMAN
IPC: A01B17/00
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-03-11
Abstract: Charrue avec au moins un dispositif additionnel de travail du sol La présente invention a pour objet une charrue (1) comportant au moins un dispositif additionnel (2) de travail du sol, lequel intègre un ensemble (3’) de moyens (3) formant rouleau et est relié au bâti (4) longitudinal de la charrue (1) par deux bras de liaison (5, 5’) commandés, chaque bras de liaison (5, 5’) comprenant, d’une part, deux branches montées articulées et arrangées de manière à constituer un parallélogramme déformable, lequel est agencé selon un plan vertical (PV) en position de travail du sol de la charrue (1), et, d’autre part, un actionneur linéaire conçu et agencé pour pouvoir réaliser par déplacement des branches des configurations variées du parallélogramme, correspondant à des positions variées respectives du dispositif additionnel (2) de travail du sol.  Charrue (1) caractérisée en ce que l'actionneur consiste en au moins un vérin double effet à double tige et avec un espace borgne, ledit ou chaque vérin comportant deux chambres avec des sections de travail équivalentes, ledit actionneur formant vérin de rappui pour le rouleau (3’) considéré.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104868-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif permettant de déterminer la possibilité d’utilisation d’une clef cryptographique pour effectuer une opération cryptographique
Inventor: SOURDRILLE ARNAUD
IPC: H04L9/28
Filed: 2019-12-12
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé et dispositif permettant de déterminer la possibilité d’utilisation d’une clef cryptographique pour effectuer une opération cryptographique.  La clef cryptographique est définie dans un domaine comportant des paramètres. Le procédé est mis en œuvre par un premier dispositif électronique intégré dans un document d’identification et comporte des étapes de: - obtention de la clef en provenance d’un deuxième dispositif électronique ; - obtention d’un identifiant unique du domaine, cet identifiant unique étant calculé à partir des paramètres du domaine; - recherche de l’identifiant unique dans une liste comportant des identifiants de domaines validés, cette liste étant sauvegardée dans une mémoire du premier dispositif ; - si et seulement si l’identifiant unique n’est pas retrouvé dans la liste, -- validation du domaine ; et -- enregistrement de l’identifiant unique dans la liste uniquement si la validation est réussie ;la clef pouvant être utilisée pour effectuer l’opération cryptographique si et seulement si l’identifiant unique est enregistré dans la liste.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109380-B1 (FR)
Title: Selle d’équitation comportant une combinaison de revêtements à base de liège
Inventor: DURAY LAURENT
IPC: B68C1/02
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-03-11
Abstract: Selle d’équitation comportant une combinaison de revêtements à base de liège L'invention a pour objet une selle d’équitation comportant un siège, des quartiers (14) droit et gauche ainsi que des revêtements recouvrant le siège et les quartiers (14), caractérisée en ce que le siège et/ou le quartier (14) comprennent au moins un premier revêtement (48) à base de liège présentant une première composition recouvrant au moins une première zone et au moins un deuxième revêtement (50) à base de liège présentant une deuxième composition recouvrant au moins une deuxième zone.  Cette solution permet d’obtenir une selle résistante, réalisée à partir d’éléments d’origine non animale, les revêtements à base de liège offrant de plus grandes possibilités en matière esthétique.  Figure 4
Patent FR-3109316-B1 (FR)
Title: Textile chirurgical à barbillons et boucles
Inventor: SIMONS DAMIEN
IPC: A61L27/00
Filed: 2020-04-16
Granted: 2023-10-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un textile chirurgical (1) comprenant un agencement de fils biocompatibles définissant une première face (2) et une deuxième face (3) du textile, la deuxième face étant opposée à la première face, le textile étant pourvu au moins sur une zone d’une surface de l’une de ses faces d’une pluralité de barbillons (4) présentant essentiellement une première longueur L1, mesurée perpendiculairement à cette surface, caractérisé en ce que ladite zone de ladite surface est en outre pourvue d’une pluralité de boucles (5), lesdites boucles présentant essentiellement une deuxième longueur L2, mesurée perpendiculairement à cette surface, où L2 est supérieure à L1. L’invention se rapporte en outre à un procédé de fabrication d’un tel textile.    Figure 1A