baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2948078-A1 (FR)
Title: Bloc hydraulique d'alimentation et de recalage pour un ensemble de levage a deux supports motorises independants actionnes simultanement
Inventor: MARTIN PHILIPPE
IPC: B60P1/44
Filed: 2009-07-17
Abstract: Le bloc hydraulique (1) est monté sur un véhicule à plateau de hauteur réglable, supporté par deux bras mécaniquement indépendants et actionnés chacun par un dispositif hydraulique de levage (5, 6) indépendant. Le bloc hydraulique est traversé par le fluide d'alimentation et de retour des deux dispositifs hydrauliques de levage, et comprend préférentiellement : . une valve d'équilibrage (21) contrôlant la descente du plateaux ; • un diviseur de débit (22) qui assure la division du fluide d'alimentation en deux flux de débit identique alimentant chacun l'un des dispositifs hydrauliques de levage ; et . une électrovanne de recalage (23) qui, lorsque l'opérateur commande le recalage des dispositifs hydrauliques de levage, quels que soient leur sens de fonctionnement et leur position, isole l'un des dispositifs hydrauliques (6) afin de l'immobiliser tandis que l'autre (5) poursuit son mouvement.
Patent FR-2937217-A1 (FR)
Title: Dispositif de verification de la distribution transversale sur des epandeurs d'engrais a deux disques
Inventor: WAGNER ALFRED
IPC: G01M99/00
Filed: 2009-10-16
Abstract: Le dispositif est composé de coques de captage (6 à 9) à installer selon un espacement mutuel régulier, transversalement à la direction de roulage, comprenant des parois diminuant le rebond, subdivisant en casiers la section transversale d'ouverture des coques de captage, et d'un dispositif de mesure (18) composé de tubes en verre (19), disposés les uns à côté des autres, avec un entonnoir d'introduction (20) supérieur et une échelle. Tous les casiers sont reliés à une pièce d'insertion (10) et l'ensemble des pièces d'insertion (10) sont empilables les unes dans les autres. Le produit à épandre est capté lors du passage au-dessus des coques de captage et introduit dans l'un des tubes en verre. La précision de distribution est vérifiée par comparaison entre les niveaux du produit à épandre dans les tubes en verre.
Patent FR-2954274-A1 (FR)
Inventor: CRANGA PAUL
IPC: B64C27/00
Filed: 2009-12-17
Abstract: The mechanism (90) has a support (3) fixed to a rotor, and a pendulum type resonator (1) comprising a mass (5) carried by the support through mobility mounting units (6) for mobility mounting of the mass on the support. Elastic or mechanical deformation resonator absorbing units (8) e.g. hydraulic jacks, are interposed between the resonator and an intake (9) on the support, and the mobility mounting units comprise an arm articulated by the mass. The resonator comprises units for opposing vibration in a narrow frequency range induced by forced excitation. An independent claim is also included for a flying vehicle comprising a load-bearing structure with a mounting structure of a rotor on a cell.
Patent FR-2944534-A1 (FR)
Title: Module de blocage pour un ensemble d'attache rapide d'un outil sur un engin de travaux publics.
Inventor: MORIN SERGE
IPC: E02F3/36
Filed: 2009-04-20
Abstract: Ce module de blocage pour un système de verrouillage d'un ensemble d'attache rapide comprenant un dispositif de connexion (2) fixé sur un outil (3) et un coupleur d'attache rapide (4) disposé à l'extrémité d'un bras d'un engin de travaux public conçu pour se connecter au dispositif de connexion (2), le coupleur d'attache rapide (4) possédant de plus des moyens de verrouillage du coupleur d'attache rapide (4) sur le dispositif de connexion (2), comprend : - des moyens de détection de présence d'un outil comprenant un doigt de détection (32,132,232,332), -un verrou de blocage- (16,116,216,316) pouvant passer d'une position désactivée à une position activée dans laquelle le verrou de blocage (16,116,216,316) interdit le déplacement des moyens de verrouillage et assure une reprise des charges subies par les moyens de verrouillage, - une chaine de liaison reliant le doigt de détection (32,132,232,332) au verrou de blocage (16,116,216,316), - des moyens d'inhibition de ladite chaine de liaison autorisant le passage du verrou de blocage (16,116,216,316) de sa position activée vers sa position désactivée.
Patent FR-2946381-A1 (FR)
Title: Mecanisme pour guider et commander l'ouverture et la fermeture d'une porte laterale coulissante de vehicule automobile et vehicule comportant au moins une porte equipee d'un tel mecanisme.
Inventor: CALVET FREDERIC FRANCOIS PHILIPPE
IPC: B60J5/06
Filed: 2009-06-05
Abstract: Mécanisme pour guider et commander l'ouverture et la fermeture d'une porte latérale coulissante (1) de véhicule automobile, comprenant un rail de guidage (2) fixe par rapport à la caisse du véhicule, un chariot (9) reliant la porte coulissante (1) et ledit rail de guidage fixe (2) pour guider le coulissement de la porte (1) par rapport audit rail de guidage (2) et un second rail de guidage (10) fixe par rapport à la porte (1) étant prévu pour augmenter la course totale de coulissement de la porte (1), caractérisé en ce que ledit mécanisme comprend des moyens pour verrouiller la porte (1 ) par rapport audit chariot (9) lors du déplacement du chariot (9) par rapport audit rail de guidage (2) fixe par rapport à la caisse et pour déverrouiller le déplacement de la porte (1) par rapport audit chariot (9) en fin de course du déplacement du chariot (9) par rapport audit rail de guidage (2) fixe par rapport à la caisse.
Patent FR-2949334-A1 (FR)
Title: Dye composition, useful for coloring keratin fibers, preferably human keratin fibers, comprises hydrophobic direct dye e.g. Disperse Red 17, organic compounds e.g. 1-octanol, 1-decanol and tridecyl, alcohol and carbonyl compounds
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/34
Filed: 2009-09-02
Abstract: Dye composition (A) comprises: one or more hydrophobic direct dye with a logarithm of the partition coefficient (logP) of >= 2; one or more organic compounds having Hansen solubility parameter value of 8-16 MPa(1/2) and molecular weight of less than 250 g/mole; and one or more carbonyl compounds (I). Dye composition (A) comprises: one or more hydrophobic direct dye with a logarithm of the partition coefficient (logP) of >= 2; one or more organic compounds having Hansen solubility parameter value of 8-16 MPa(1/2) and molecular weight of less than 250 g/mole; and one or more carbonyl compounds of formula (-C(=O)-(CH 2) n-X-a) (I). X-a : -C(=O)-, -CH(OH)- or -C(OH)=; and n : 0-4.
Patent FR-2952563-A1 (FR)
Title: Dispositif d'usinage axial
Inventor: PEIGNE GREGOIRE
IPC: B23Q5/32
Filed: 2009-11-17
Abstract: Le présente invention concerne un dispositif d'usinage axial (1), comportant une broche porte outil (3) tournant à l'intérieur d'un bâti (2), ce dernier logeant un système de transmission (5) provoquant l'avance automatique de la broche relativement au bâti (2) sous l'effet de l'entrainement en rotation de la broche porte outil, ce système de transmission (5) comportant un pignon d'avance (15) vissé sur la broche (3), dispositif caractérisé par le fait qu'il comporte un organe de rappel élastique (40) sollicitant le pignon d'avance (15) dans une première direction axiale, de préférence contraire à la direction d'avance (A) de la broche (3), et par le fait qu'il comporte un premier roulement (50) comportant des organes de roulement (51) roulant sur une surface de roulement ondulée avec une composante axiale, de façon à solliciter périodiquement en déplacement le pignon d'avance (15) dans une deuxième direction opposée à la première, de telle sorte que la rotation de la broche (3) s'accompagne d'un mouvement vibratoire axial.
Patent FR-2953057-A1 (FR)
Title: Street furniture for displaying e.g. dynamic information, has housing incorporating dynamic graphical display units for displaying dynamic information, and display units that are controlled by electronic control units in housing
Inventor: QUATRINI CHRISTOPHE
IPC: G09F9/33
Filed: 2009-11-20
Abstract: The furniture (10) has a support structure i.e. post, on which a housing (2) is fixed. The housing includes a display surface (3) on which information is displayed. The housing incorporates a dynamic graphical display unit for displaying primary dynamic information on a primary display part (4) of the display surface. The housing incorporates another dynamic graphical display unit for displaying secondary dynamic information on a secondary display part (5) of the display surface. The display units are controlled by electronic control units in the housing.
Patent FR-2960660-A1 (FR)
Title: Method for positioning humidity sensor in e.g. chock on door of airplane, involves selecting selected sensors from sensors issued from selection process of predetermined number of sensors for which absolute value of humidity is high
Inventor: DUPRE PIERRE
IPC: B01D53/26
Filed: 2010-06-01
Abstract: The method involves randomly positioning a determined number of humidity sensors in an environment, and measuring humidity by using each humidity sensor. Variation in a humidity space in vicinity of the sensor is determined for each sensor, and a predetermined number of sensors for which the space variation of humidity in the vicinity of the sensor is low, is selected. The selected sensors are selected from the sensors issued from the selection process of predetermined number of sensors for which an absolute value of the humidity is high. An independent claim is also included for a method for regulating humidity of an environment.
Patent FR-2955471-A1 (FR)
Title: Tilting armchair for use in saloon by e.g. elderly person, during pedicure treatment, has frame carrying seat below base that is parallel and symmetrical with respect to central axis of foot, where central axis passes through rotation axis
Inventor: ALBISSER JACKY
IPC: A47C1/024
Filed: 2010-01-27
Abstract: The armchair (1) has a seat (2) mounted on a foot (3) around a horizontal rotation axis (R) corresponding to a center of gravity (G) of a person. A circular sliding ramp (50) of the pivoting unit (5) is integrated to the seat. A rolling element (51) is integrated to the foot sliding on the ramp. A blocking unit is arranged to block the seat in a tilted position. A frame (22) of the pivoting unit carries the seat below a base (20) that is parallell and symmetrical with respect to a central axis (C) of the foot and provided with the ramp, where the central axis passes through the rotation axis.
Patent FR-2957121-A1 (FR)
Title: Dispositif d'admission d'air pour moteur a combustion interne
Inventor: WARNERY STEPHANE
IPC: F02F1/42
Filed: 2010-03-02
Abstract: Dispositif d'admission d'air pour un moteur comportant un collecteur d'admission (1) muni d'une série de tubes d'admission (4) respectivement associés à un canal d'admission (5) de la culasse de cylindre (3), chacun des canaux d'admission étant subdivisé en un tronçon de canal supérieur (50) et un tronçon de canal inférieur (51) par une cloison de séparation (6), et le collecteur d'admission (1) étant équipé d'une série de volets d'obturation (7) montés autour d'un axe de rotation commun (8). La cloison de séparation (6) de chacun des canaux d'admission (5) se prolonge dans le tube d'admission (4) associé, et chacun des volets d'obturation (7) est mobile entre une position d'ouverture et une position d'obturation dans laquelle il obture essentiellement le tronçon inférieur (51) du canal d'admission (5) associé.
Patent FR-2957262-A1 (FR)
Title: Volatile substance dispenser, has cartridge mounted in space from exterior of case to expose volatile substance to flow of air such that air flow leaving case does not sweep volatile substance during stopping of ventilation unit
Inventor: POZZO MICHEL
IPC: A61L9/03
Filed: 2010-03-10
Abstract: The dispenser has a forced ventilation unit (30) placed in a case, and selectively causes a flow of air in a space from an air inlet toward an air outlet (12) via the space. A removable cartridge (20) has a substrate retaining a volatile substance. The cartridge is mounted in the space from an exterior of the case by sealing a wall (10a) of the case defining the space, so as to expose the volatile substance to the flow of air, such that the air flow leaving the case does not sweep the volatile substance during stopping of the ventilation unit.
Patent FR-2958606-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'utilisation d'energie pour alimenter un groupe motopropulseur hybride
Inventor: DOLLINGER NICOLAS DOLLINGER NICOLAS
IPC: B60W20/00
Filed: 2010-04-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'alimentation d'un groupe motopropulseur hybride pour un véhicule hybride rechargeable à partir d'une source interne d'énergie irréversible et d'une source interne d'énergie réversible qui est rechargeable en puisant directement ou indirectement dans la source interne d'énergie irréversible et par apport d'une quantité finie d'énergie réversible provenant d'une source externe. Selon l'invention, pendant le roulage du véhicule : - dans une première étape, on estime le taux de consommation de la quantité consommée en énergie réversible provenant de la source externe (NRJ_consommée/Dist_depuis_recharge), on estime le taux de consommation de la quantité restante en énergie réversible provenant de la source externe de manière à épuiser ladite quantité (NRJ_restante/Dist_restante) - dans une seconde étape, en fonction de la différence entre ces deux taux de consommation (Aratio), on décide de choisir l'exécution d'une fonction C qui permet de commander une alimentation à partir de la source interne d'énergie réversible de façon à augmenter le roulage électrique et/ou l'exécution de la fonction C avec une fonction D qui permet de commander une alimentation à partir de la source interne d'énergie réversible de façon à augmenter le délestage du moteur thermique.
Patent FR-2962687-A1 (FR)
Title: Enjoliveur pour une roue d'un vehicule comportant un anneau circulaire et procede de montage ou de demontage de cet anneau sur l'enjoliveur
Inventor: LARROQUE SEBASTIEN
IPC: B60B7/12
Filed: 2010-07-19
Abstract: La présente invention concerne un enjoliveur (1) pour une jante de roue de véhicule à épaulement intérieur périphérique, comportant un disque de recouvrement circulaire (11) dont une face intérieure (12) est destinée à être positionnée en regard de la jante, des moyens de blocage (2) répartis en saillie à la périphérie de la face intérieure (12) du disque de recouvrement (11), un anneau circulaire (3) destiné à être solidarisé avec les moyens de blocage (2), au moins un des moyens de blocage (2) comportant un pontet (5) juxtaposant une patte flexible (4) mobile entre une position de verrouillage de l'enjoliveur (1) sur la jante et une position de montage ou de démontage de l'enjoliveur (1) sur ladite jante, ladite patte flexible (4) étant ancrée au disque par son extrémité inférieure et comportant à son extrémité supérieure une excroissance (42) présentant une extrémité avant (43) destinée à venir coopérer avec la jante et une extrémité arrière (44) comportant un logement (45) destiné à recevoir l'anneau (3), tel que ledit pontet (5) est ancré au disque par son extrémité inférieure et présente à son extrémité supérieure (51) un logement (53) pour l'anneau (3), faisant que lorsque la patte flexible (4) est dans sa position de montage ou de démontage, ledit logement (53) de l'anneau (3) est conformé pour s'étendre dans un même plan vertical que le logement (45) de la patte flexible (4).
Patent FR-2965098-A1 (FR)
Title: Disjoncteur de ligne a haute tension comportant un dispositif d'insertion agence dans un conduit de liaison
Inventor: CIMALA ANDRE
IPC: H02H9/04
Filed: 2010-09-21
Abstract: L'invention propose un disjoncteur (10) comportant une chambre de coupure (12) agencée dans une cuve (14), une résistance (22) agencée dans une deuxième cuve (26) décalée transversalement par rapport à la première cuve (14), un conduit (28) qui relie la première cuve (14) à la deuxième cuve (26), un dispositif d'insertion (24) de la résistance (22), qui comporte un premier contact mobile (34) raccordé à la chambre de coupure (12) un deuxième contact (32) raccordé à la résistance (22), caractérisé en ce que le dispositif d'insertion (24) comporte des moyens d'entraînement (36) du contact mobile (34) qui sont agencés dans la première cuve (14), au niveau d'une borne (12a) de la chambre de coupure (12).
Patent FR-2966220-A1 (FR)
Title: Raccord femelle, du type interposable entre un element tubulaire a raccorder, tel qu'un conduit, et un embout male
Inventor: LE MOUELLIC BRUNO
IPC: F16L37/098
Filed: 2010-10-19
Abstract: L'invention concerne un raccord femelle (1), du type interposable entre un élément (2) tubulaire à raccorder, tel qu'un conduit, et un embout (3) mâle, ledit raccord (1) femelle se présentant sous forme d'un corps tubulaire dont l'extrémité (4) raccordable à l'embout (3) mâle est munie de doigts (5) dits axiaux, aptes à s'écarter au passage d'insertion de l'embout (3) mâle et à venir se resserrer autour de ce dernier. Il est caractérisé en ce que les doigts (5) du raccord (1) femelle sont reliés entre eux par un matériau élastiquement déformable de comblement de l'espace interdigital, ce matériau élastiquement déformable s'étendant en outre à l'intérieur dudit corps tubulaire à revêtement au moins partiel de l'intérieur du corps tubulaire du raccord (1) femelle en délimitant une bande (7) périphérique interne à fonction d'étanchéité.
Patent FR-2969373-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de deux plaques et dispositif correspondant
Inventor: HALIMAOUI AOMAR
IPC: H01L21/304
Filed: 2010-12-20
Abstract: Procédé et dispositif correspondant d'assemblage d'une première plaque et d'une deuxième plaque (P1, P2) biseautées à leur périphérie, comprenant une étape d'excavation sur la partie périphérique biseautée (BIS) d'au moins une première face de la première plaque (P1) engendrant un dépôt en bordure de la zone excavée du matériau de la première plaque, et une étape de collage de la première face et d'une deuxième face de la deuxième plaque.
Patent FR-2954800-A1 (FR)
Title: Dual fuel injection system for petrol engine, has high-pressure pump for supplying fuel into direct injection area before direct injection valve
Inventor: SCHENCK ZU SCHWEINSBERG ALEXANDER
IPC: F02M63/02
Filed: 2010-12-27
Abstract: The dual fuel injection system (10) has a high-pressure pump (42) for supplying fuel into a direct injection area (20) before a direct injection valve (32). The high-pressure pump is electrically controlled and is connected with a direct injection area and suction tube injection area in each case by a line (16,24,28).
Patent FR-2971694-A1 (FR)
Title: Blood sampling device for taking small amount of blood contained in closed tube of blood transfusion bag for ultimate pre-transfusion test, has pipette including membrane that closes puncture caused by removal of pipette from tube
Inventor: CHABRIER REY CATHERINE YVETTE BERNADETTE
IPC: A61B5/15
Filed: 2011-02-17
Abstract: The device has a pipette (a) adapted to a tube of a blood bag. The pipette includes a membrane with an anti-reflux valve, where the pipette is inserted into the tube at an anchor point of the pipette such that the membrane closes a puncture caused by the removal of the pipette from the tube. The pipette is molded with the tube during manufacture of the blood bag or manufactured separately and welded to the tube.
Patent FR-2983348-A1 (FR)
Title: Bloc detecteur optique
Inventor: GIFFARD BENOIT
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-11-29
Abstract: Ce bloc détecteur optique, de type hybride, fonctionnant dans une gamme de longueur d'onde donnée, comprend, de manière superposé : - un premier détecteur optique (12), comprenant des éléments de détection (18) formés dans une structure semi-conductrice (20), chaque élément de détection (18) étant destiné à transformer un flux de photons incidents en un signal électrique, et - un premier circuit de lecture, pour récupérer le signal électrique de chaque élément de détection (18). Le bloc détecteur optique (10) comprend, en outre, un imageur (14) comportant un deuxième détecteur optique (28) destiné à augmenter la gamme de longueur d'ondes de fonctionnement du bloc détecteur optique (10) et un second circuit de lecture pour récupérer des signaux électriques d'éléments de détection (18) du deuxième détecteur optique (28). Le premier et le second circuit de lecture sont intégrés ensemble, de manière à former un circuit de lecture commun (30).
Patent FR-2970917-A1 (FR)
Title: Garniture pour benne dechargeable par l'arriere, benne equipee d'une telle garniture et son procede de chargement/dechargement
Inventor: LEMEE HERVE
IPC: B60P1/04
Filed: 2011-02-01
Abstract: L'invention concerne une garniture pour benne (30) déchargeable par l'arrière par basculement. Ladite garniture comprend au moins une poche (1) pliable, à ouverture (6) de chargement par le dessus, insérable dans la benne, ladite poche (1) comportant un fond (1A) et une paroi (1B) latérale périphérique jouxtant le fond (1A), ladite paroi (1B) latérale périphérique comportant au moins deux premières parties en regard formant les flancs (2, 3) de ladite poche et deux deuxièmes parties en regard formant les faces (4, 5) d'extrémité de la poche, les flancs (2, 3) et faces (4, 5) d'extrémité de la poche étant respectivement positionnables les uns (2, 3) en regard des faces (33) longitudinales de la benne, les autres (4, 5) en regard des faces avant (31) et arrière (32) de la benne, la face (5) d'extrémité dite arrière de la poche, positionnable en regard de la face (32) arrière de déchargement de la benne, étant munie d'une ouverture (7) de déchargement du contenu de la poche (1).
Patent FR-2977318-A1 (FR)
Title: Dispositif resisitif a jauge de contrainte a nanofils de silicium et procede d'optimisation de la consommation electrique d'un tel dispositif
Inventor: RAHAJANDRAIBE WENCESLAS
IPC: G01L1/00
Filed: 2011-06-30
Abstract: Dispositif résistif du type comportant au moins une jauge (12,14) de contrainte à nanofils de silicium, un moyen d'alimentation (16) comportant au moins une source de courant (22, 24) propre à générer un courant de polarisation (I ) de la jauge, et des moyens d'acquisition (18) propres à délivrer un signal de mesure à partir duquel la variation de la résistance électrique de la jauge peut être déterminée, caractérisé en ce que le moyen d'alimentation comporte un moyen de hachage (26) propre à ne faire circuler le courant de polarisation généré par là où chaque source de courant à travers là où chaque jauge uniquement pendant une fraction d'un cycle de fonctionnement du dispositif.