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Patent FR-3005060-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation d'une charge d'hydrocarbures comprenant des composes aromatiques
Inventor: CANDELON JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C10G45/52
Filed: 2014-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrogénation de composés aromatiques contenus dans une charge comprenant des hydrocarbures ayant au moins cinq atomes de carbone, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes: a) on met en contact, dans un réacteur, ladite charge, un flux gazeux comprenant de l'hydrogène et un catalyseur d'hydrogénation comprenant du nickel ou du platine dispersé sur un support, la mise en contact étant réalisée à une température comprise entre 100 et 400°C, à une pression comprise entre 0,5 et 8MPa et avec une vitesse volumétrique horaire de la charge liquide en entrée du réacteur comprise entre 0,5 et 5h-1, de manière à produire un effluent comprenant une charge d'hydrocarbures partiellement hydrogénée et du gaz; b) on met en contact, dans un réacteur, la charge partiellement hydrogénée issue de l'étape a) sous forme liquide, un flux gazeux comprenant de l'hydrogène et un catalyseur d'hydrogénation comprenant du nickel ou du platine dispersé sur un support, la mise en contact étant réalisée à une température comprise entre 100 et 400°C, à une pression comprise entre 0,5 et 8MPa, avec une vitesse volumétrique horaire la charge partiellement hydrogénée liquide comprise entre 0,3 et 8h-1, avec un rapport entre le volume d'hydrogène introduit et le volume de la charge partiellement hydrogénée compris entre 0,3 et 3 Nm3/m3 et avec un rapport entre le débit massique superficiel de la charge partiellement hydrogénée liquide et le débit massique superficiel de gaz (Ul/Ug) à l'entrée du réacteur compris entre 50 et 500.
Patent FR-3022717-A1 (FR)
Title: Procede de selection dynamique par un appelant parmi une pluralite de terminaux d' un appele
Inventor: LE ROUZIC JEAN-CLAUDE
IPC: H04W8/22
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection, par un premier usager d'un réseau IP, d'un dispositif-client parmi une pluralité de dispositifs-client d'un second usager connectés audit réseau IP. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : a) le dispositif-client dudit premier usager émet une requête à destination dudit second usager, ladite requête comprenant un indicateur requérant la fourniture, par tout dispositif-client du second usager recevant cette requête, des capacités techniques de ce dispositif-client ; et b) au moins un des dispositifs-client du second usager ayant reçu ladite requête contenant ledit indicateur répond au premier usager au moyen d'une requête indiquant les capacités techniques de ce dispositif-client du second usager. Application aux réseaux IMS.
Patent FR-3025162-A1 (FR)
Title: Tunnel de lavage pour motos
Inventor: SERRURIER YANN
IPC: B65G17/20
Filed: 2014-08-29
Abstract: Installation de lavage (100) pour véhicule (1) à deux ou trois roues, le véhicule étant convoyé longitudinalement par des moyens mécaniques en regard de dispositifs de lavage (8), l'installation comprenant un dispositif de guidage longitudinal inférieur (2), pour guider au sol une roue du véhicule le long de son déplacement longitudinal, et un dispositif de guidage supérieur (3) solidarisé au guidon (10) du véhicule pour maintenir le véhicule sensiblement en position verticale.
Patent FR-3037581-A1 (FR)
Title: Preparation apyrogene contenant des nanoparticules synthetisees par des bacteries magnetotactiques pour des applications medicales ou cosmetiques
Inventor: ALPHANDERY EDOUARD
IPC: B82Y40/00
Filed: 2015-06-17
Abstract: La présente invention concerne une préparation comprenant au moins une nanoparticule synthétique, dans laquelle cette nanoparticule synthétique comprend : - une partie centrale minérale cristallisée comprenant majoritairement un oxyde de fer, synthétisée par un organisme vivant, et - un revêtement périphérique ne comprenant pas de matière provenant de l'organisme vivant.
Patent FR-3034725-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: BLAY BERNARD
IPC: B60N2/48
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant : une armature (2) ; un élément (3) d'absorption d'énergie associé en haut de ladite armature ; un bloc (4) de rembourrage surmoulant ledit élément ; une coiffe (5) surmoulée par ledit bloc, ladite coiffe comprenant : un premier format (6) inférieure pourvu d'une bouche (8) d'injection d'un mélange précurseur de mousse, ledit format comprenant une première couche d'aspect (9) et une sous-couche (10) de mousse poreuse élastiquement compressible d'épaisseur inférieure à 5 mm ; un deuxième format (7) comprenant une deuxième couche d'aspect (11) et dépourvu de sous-couche, ledit appui-tête comprenant en outre au moins un pavé (12) de dégazage, ledit pavé étant : à base de mousse poreuse élastiquement compressible ; fixé sur ledit élément en regard et à distance dudit deuxième format, une épaisseur de la mousse dudit bloc s'interposant entre ledit pavé et ledit deuxième format ; d'épaisseur inférieure à 12 mm ; surmoulé par ledit bloc.
Patent FR-3037878-A1 (FR)
Title: Realisation d'un element d'habillage pour siege de vehicule automobile
Inventor: THOMAS JULIE
IPC: B60N2/58
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne la réalisation d'un élément d'habillage (3') pour véhicule automobile, dans laquelle un moule de formage comporte, côté matrice ou côté poinçon, au moins une lame rectiligne ayant une section en forme de V ; un empilement formé au moins d'un matériau de couverture textile, en cuir, en peau ou en matière synthétique, et d'une couche de mousse en face arrière de ce matériau de couverture, étant placé dans le moule et ladite lame définissant, dans l'élément d'habillage une fois formé, une ligne de pliage (51, 53).
Patent FR-3038255-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une imprimante thermique, dispositif et programme correspondant
Inventor: XAVIER BRUNO
IPC: G07F7/08
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion d'une impression de données par une imprimante thermique (4), comprenant une tête thermique de l'impression (44), ladite tête thermique 44 comprenant une pluralité de points, chaque point ayant une résistance effective rd, ladite une imprimante thermique (4) étant alimentée par une source d'alimentation. Selon l'invention un tel procédé comprend les actions suivantes, : - mesure (31) d'une tension U fournie par ladite source d'alimentation de ladite imprimante thermique ; - mesure (32) d'une résistance interne ru de ladite source d'alimentation ; et - calcul (33) d'une durée t pour chauffer un nombre n de points en fonction de ladite tension U de ladite source d'alimentation, de ladite résistance interne ru de la source d'alimentation, d'au moins une ladite résistance effective rd d'au moins un point à imprimer pour l'impression de ladite donnée et en fonction d'au moins une valeur de résistance parasite rp d'au moins un élément de ladite imprimante thermique.
Patent FR-3044356-A1 (FR)
Title: Systeme moteur avec systeme de recuperation d'energie
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: F02M26/34
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne un système moteur (10) comportant un moteur thermique (17) équipé d'un circuit (18) d'échappement disposé en sortie du moteur thermique (17), le circuit d'échappement (18) comportant un circuit de décharge (181) de la turbine (19) du compresseur, le circuit de décharge (181) comportant un système (30, 33) de récupération d'énergie.
Patent FR-3044460-A1 (FR)
Title: Amplificateur de lecture pour memoire, en particulier une memoire eeprom
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C7/06
Filed: 2015-12-01
Abstract: Amplificateur de lecture pour mémoire, configurable sur commande entre un mode (Mode) de lecture en courant et un mode de lecture en tension. L'amplificateur de lecture (AMPL) étant, dans sa configuration de lecture en courant, destiné à lire une donnée stockée dans une cellule mémoire (CEL) connectée audit amplificateur, et, dans sa configuration de lecture en tension, destiné à lire une donnée stockée dans un verrou de ligne de bits (BLL) connecté audit amplificateur (AMPL).
Patent FR-3044830-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique pour batterie au lithium comprenant un electrolyte specifique
Inventor: GUTEL THIBAUT
IPC: H01M10/056
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention a trait à une cellule électrochimique pour batterie au lithium comprenant une électrode positive et une électrode négative séparée l'une de l'autre par un électrolyte comprenant un sel de lithium et au moins un composé choisi parmi les composés de la famille des éthers cycliques comprenant au moins un cycle comprenant un atome d'oxygène et au moins une insaturation.
Patent FR-3045579-A1 (FR)
Title: "bouchon pour reservoir avec un dispositif anti-fuite"
Inventor: DOMAS REGIS
IPC: B67D7/34
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un bouchon (14) pour obturer une ouverture de remplissage d'un réservoir (10) de véhicule automobile, le bouchon (14) comporte - un capuchon (20) qui comporte un plateau (24) radial comportant une face (24a) interne d'obturation et un canal (28) de mise à l'air libre, - une membrane (22) d'étanchéité agencée sous la face (24a) interne d'obturation du plateau (24), la membrane (22) étant destinée à être serrée entre le capuchon (20) et l'ouverture (12) de remplissage du réservoir (10), la membrane (22) d'étanchéité comporte au moins un orifice (40) de mise à l'air libre qui est agencé dans une zone (38) déformable élastiquement, caractérisé en ce que, le bouchon (14) comporte une butée (42) interposée entre la face (24a) interne d'obturation du plateau (24), et la membrane (22) d'étanchéité, pour interdire la déformation de la membrane (22) vers une position bombée concave.
Patent FR-3048952-A1 (FR)
Title: Mecanisme de liaison entre une porte d'aeronef et une structure de l'aeronef, aeronef et procede associes
Inventor: HERAU PASCAL
IPC: E05F11/54
Filed: 2016-03-16
Abstract: Le mécanisme (18) de liaison comporte un bras (30) destiné à être articulé sur la structure (12), un ensemble de liaison rotative (32) entre la porte et le bras (30). L'ensemble de liaison rotative (32) est débrayable depuis une configuration de liaison de la porte avec le bras (30) dans une position ouverte de la porte, vers une configuration de désolidarisation de la porte par rapport au bras (30), dans une position fermée de la porte.
Patent FR-3048921-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'air pour tourelle
Inventor: DESCATOIRE XAVIER
IPC: F41H7/03
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de distribution d'air (1) de climatisation pour une tourelle (100) d'un véhicule dispositif comportant au moins une gaine de conduite d'air, gaine comportant une goulotte solidarisable au véhicule et un obturateur solidarisable à la tourelle (100). La gaine est en forme d'arc de cercle coaxial à l'axe de rotation de la tourelle. Le dispositf (1) comprend au moins un conduit en forme d'arc de cercle ayant le même rayon moyen que celui de la gaine et apte à coulisser relativement à la gaine entre une position fermée où le conduit joint une extrémité de la gaine à une autre extrémité de ladite gaine, ou d'une autre gaine, pour une continuité de circulation de l'air entre les gaines, et une position ouverte dans laquelle le conduit est coulissé à l'intérieur de la gaine de manière à laisser un passage (P) transversal à la gaine selon un secteur circulaire.
Patent FR-3047199-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un support
Inventor: PROVOST MAXIME DOMINIQUE THIERRY
IPC: B32B37/14
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un support comportant un substrat (10) et un revêtement (15), le substrat (10) comprenant deux faces principales opposées (11, 12) reliées par des faces latérales (14), le substrat (10) comportant en outre des alvéoles (13) débouchant au niveau de l'une au moins des faces principales (11, 12), ledit procédé comportant une étape d'application du revêtement (15) sur l'une au moins desdites surfaces principales (11, 12) et sur l'une au moins desdites surfaces latérales (14) du substrat (10). Le procédé comporte une étape de montage d'un renfort (21) sur le substrat (10), ledit renfort (21) comportant une base (22) à partir de laquelle s'étendent des éléments en saillie (24) écartés les uns des autres, lesdits éléments en saillie (24) étant engagés dans les alvéoles (13) du substrat (10).
Patent FR-3048474-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de vibrations entre un premier element vibrant et un deuxieme element
Inventor: GENDRON STEPHANE
IPC: F16F1/38
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'amortissement de vibrations comportant un membre (2) destiné à être fixé à un élément vibrant (E1), le membre comportant un bras (21) prolongé par une tête, une armature (3) destinée à être fixée à un deuxièmeélément (E2), un corps (4) en élastomère. L'invention est caractérisée en ce que l'armature (3) comporte des pattes (33, 34), le corps (4) comportant une embase (42) comportant deux jambes (425,426) ayant au moins deux trous, le maintien de l'embase (42) dans l'armature (3) étant assuré par l'emmanchement des jambes (425,426) sur les pattes (33,34) au travers des trous.
Patent FR-3049199-A1 (FR)
Title: Outil de projection, en particulier a projection dangereuse.
Inventor: D’HERVE RONAN
IPC: B05B12/00
Filed: 2016-03-22
Abstract: - L'outil de projection (1) comporte une lance de projection pour projeter un produit selon une direction de projection (L) et un organe de déclenchement apte à être actionné manuellement par un opérateur (OP) pour déclencher la projection, l'outil de projection (1) comportant de plus un dispositif de protection qui comprend une unité de surveillance pour surveiller la direction de projection (L) de l'outil de projection (1) par rapport à un faisceau d'autorisation de projection (F) défini autour d'un axe de référence (R) débutant à un point de référence (P) fixé sur l'outil de projection (1), l'axe de référence (R) présentant une orientation donnée dans l'espace, l'unité de surveillance étant configurée pour émettre un signal d'alerte dès et tant que la direction de projection (L) est en dehors du faisceau d'autorisation de projection (F), l'outil de projection (1) comportant de plus une unité de coupure pour empêcher une projection par l'outil de projection (1) lors de l'actionnement de l'organe de déclenchement, dès et tant qu'un signal d'alerte est émis.
Patent FR-3051071-A1 (FR)
Inventor: BROCARD MELANIE
IPC: H01L27/02
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne une cellule standard 3D comprenant : un premier niveau (T1) comprenant des premier et deuxième rails de tension (420, 418) et un ou plusieurs transistors (412) d'un premier type de conductivité couplés au moins au premier rail de tension (420) ; un deuxième niveau (T2) comprenant des troisième et quatrième rails de tension (416, 414) et un ou plusieurs transistors (406) d'un deuxième type de conductivité couplés au quatrième rail de tension (414), le deuxième niveau (T2) étant disposé au-dessus du premier niveau (T1) de telle sorte que le troisième rail de tension (416) est superposé au moins partiellement au premier rail de tension (420) ; et un ou plusieurs vias 3D s'étendant entre les premier et deuxième niveaux (T1, T2) et interconnectant les premier et troisième rails de tension (420, 416)
Patent FR-3051077-A1 (FR)
Title: Contact electrique femelle
Inventor: CORMIER FRANCOIS
IPC: H01R13/193
Filed: 2016-05-09
Abstract: L'invention concerne un contact électrique femelle (1) réalisé par découpe et pliage dans un feuillard de matériau électriquement conducteur. Il comprend un corps de connexion (4) avec une section de contact (6) tubulaire dans laquelle une languette de contact mâle peut être insérée. Il comporte une lame de contact (15) flexible avec une zone courbée vers l'intérieur de la section de contact. Lorsqu'une languette mâle est introduite dans la section de contact (6), la lame de contact (15) est déformée et la zone courbée devient plus aplatie. La lame de contact (15) est reliée à au moins un ressort (17) permettant d'accommoder la variation de la longueur située entre les deux extrémités de la zone plus ou moins courbée.
Patent FR-3054626-A1 (FR)
Title: Procede de verification du fonctionnement d'un dispositif d'embrayage
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: F16D28/00
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification du fonctionnement d'un dispositif d'embrayage comportant une phase de contrôle de l'embrayage présentant les étapes successives de : - déplacer l'embrayage en position embrayée alors qu'une boîte de vitesses associée est en position neutre, - désactiver l'actionneur de manière à déplacer l'embrayage en direction de la position débrayée jusqu'à une position stable de l'embrayage, - déterminer une variable représentative du couple transmissible par l'embrayage dans la position stable, - comparer la variable représentative du couple transmissible par l'embrayage dans la position stable à une valeur seuil d'alerte, - émettre un signal d'alerte en réponse à la détection d'une variable représentative du couple transmissible par l'embrayage dans la position stable supérieure à la valeur seuil d'alerte.
Patent FR-3055252-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement d'air pour un vehicule de transport terrestre, vehicule comprenant un tel systeme, et procede de traitement d'air
Inventor: ABOU EID RAMI
IPC: B61D27/00
Filed: 2016-09-01
Abstract: Ce système de traitement d'air (1) pour un véhicule de transport terrestre, notamment ferroviaire (M), comprend : une ou plusieurs unités de traitement d'air (2) réparties dans le véhicule, une machine frigorifique (4) alimentant en frigories les unités de traitement d'air, et une unité de stockage de frigories (8) adaptée pour être chargée par la machine frigorifique et fournir des frigories aux unités de traitement d'air lorsque le véhicule circule dans un lieu fermé ou partiellement clos. La machine frigorifique est adaptée pour fournir des frigories aux unités de traitement d'air indépendamment de l'unité de stockage de frigories et pour charger l'unité de stockage de frigories lorsque le véhicule circule à l'air libre.
Patent FR-3056077-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de cultures en rangs
Inventor: MOYET HERVE
IPC: A01G13/02
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de protection de cultures en rangs suivant un axe Z, comportant des moyens supports (10), des moyens de traction (12), des moyens de protection (14), des moyens de déploiement (16) desdits moyens de protection, l'ensemble étant apte à prendre une position déployée protégeant la culture en rang et une position repliée.
Patent FR-3057511-A1 (FR)
Title: Rangement de vehicule avec masque
Inventor: FRAULOB FERDINAND
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-10-13
Abstract: Rangement (11) d'un véhicule automobile, formant notamment une boîte à gants, comprenant : - au moins une paroi (12) visible depuis un habitacle du véhicule, - une source lumineuse agencée à l'intérieur dudit rangement, caractérisé en ce que la paroi (12) comprend au moins une portion (13) transparente avec un masque, de sorte à présenter au moins: - un premier état, dans lequel le masque, en coopération avec la source lumineuse allumée, laisse la portion (13) transparente ; - un second état, dans lequel le masque, en coopération avec la source lumineuse éteinte, rend la portion (13) opaque.
Patent FR-3060633-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'air pour coffre, notamment pour de volet roulant, pour coffre de brise soleil ou pour coffre de store banne
Inventor: AUDUREAU JOSEPH
IPC: E06B9/17
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diffusion d'air (20) apte à être monté sur un coffre (1), tel qu'un coffre de volet roulant, un coffre de brise soleil, ou un coffre de store banne, à l'intérieur d'une pièce d'un bâtiment ou sur une paroi séparant ledit coffre du volume intérieur d'une pièce, en vis-à-vis d'une ouverture d'entrée d'air (16) formée dans ledit coffre, d'axe sensiblement horizontal. Selon l'invention, un tel dispositif comprend deux conduits de diffusion d'air destinés chacun à recevoir sensiblement la moitié du flux d'air (41a, 41b) traversant ladite ouverture lorsque ledit dispositif est monté en vis-à-vis de ladite ouverture, lesdits conduits présentant chacun une portion d'entrée et une bouche de sortie (50a, 50b) d'axe sensiblement perpendiculaire à celui de ladite portion d'entrée, destinée à être montée tournée vers le plafond de ladite pièce, lesdits sections d'entrée desdits deux conduits étant sensiblement accolées et lesdites bouches de sortie desdits deux conduits étant distantes d'au moins la largeur de ladite ouverture d'entrée d'air.
Patent FR-3049336-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule et vehicule pourvu dudit feu
Inventor: NAKAZAWA MISAKO
IPC: F21W101/10
Filed: 2017-03-24
Abstract: Un feu de véhicule (1) comprend un premier groupe de source de lumière (12) pour l'éclairage vers l'avant, un deuxième groupe de source de lumière (15) pour le tracé de surface de route, une première lentille de projection (20) à travers laquelle passe de la lumière émise par le premier groupe de source de lumière (12), une deuxième lentille de projection (25) à travers laquelle passe de la lumière émise par le deuxième groupe de source de lumière (15), et un masque (30) disposé de sorte que les lumières provenant respectivement des premier et deuxième groupes de source de lumière (12, 15) ne se coupent pas avant d'entrer dans les première et deuxième lentilles de projection (20, 25), respectivement. Une fonction de commande de distribution de lumière de la première lentille de projection (20) et une fonction de commande de distribution de lumière de la deuxième lentille de projection (25) sont différentes l'une de l'autre.
Patent FR-3064452-A1 (FR)
Title: Proteines vegetales hydrolysees adaptees a une utilisation en alimentation infantile
Inventor: ERABIT NICOLAS
IPC: A23L3/34
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation d'un hydrolysat de protéines végétales ayant des caractéristiques adaptées à une utilisation en alimentation humaine et plus particulièrement en alimentation infantile, à l'hydrolysat en tant que tel et à son utilisation.
Patent FR-3065305-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite comportemental
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la conduite d'un véhicule automobile (10), qui comprend : - au moins un capteur (2) configuré pour détecter au moins un état physiologique prédéfini du conducteur (1) dudit véhicule automobile, - une unité de traitement (3) configurée pour comparer l'au moins un état physiologique détecté avec au moins une donnée de référence préenregistrée, - une unité de commande (4) configurée pour générer un signal de commande d'un dispositif lumineux (5) du véhicule automobile en fonction du résultat de la comparaison réalisée au sein de l'unité de traitement (3). L'invention s'étend également à un procédé d'aide à la conduite mettant en œuvre un tel système d'aide à la conduite.
Patent FR-3066013-A1 (FR)
Title: Tube d'echange de chaleur et echangeur de chaleur comportant au moins un tel tube
Inventor: ROSE BRUNO
IPC: F28F1/02
Filed: 2017-05-02
Abstract: Le tube d'échangeur de chaleur comporte deux parois principales reliées par des bords d'extrémité, de manière à former un canal interne de circulation étanche d'un fluide. Le tube d'échangeur de chaleur comporte un intercalaire interne logé à l'intérieur du canal interne. Ledit intercalaire interne comporte au moins une portion d'extrémité en regard d'un des bords d'extrémité du tube. Ladite portion d'extrémité est repliée sur elle-même de manière à au moins doubler une épaisseur d'intercalaire en regard dudit bord d'extrémité du tube.