baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2893421-A1 (FR)
Title: Methode d'evaluation quantitative des pressions de fluides et de detection des surpressions d'un milieu souterrain.
Inventor: RASOLOFOSAON PATRICK
IPC: G01V1/28
Filed: 2005-11-14
Abstract: - Méthode pour évaluer des pressions de fluide dans une zone du sous-sol à l'aide de données sismiques et de puits.- On découpe la zone d'étude en plusieurs intervalles d'analyse en temps. Puis pour chacun de ces intervalles, on réalise une inversion stratigraphique avant sommation des données sismiques, avec utilisation d'information a priori géologique, et l'on détermine un cube de faciès lithosismique par analyse lithosismique. Puis, on détermine pour chacun des faciès des relations reliant les impédances sismiques aux puits aux pressions différentielles aux puits, sur chacun des intervalles d'analyse. Enfin, on détermine un cube de pression différentielle à l'aide des relations précédentes, ainsi qu'un cube de pression de confinement, pour déterminer les pressions de fluide dans le sous-sol par simple différence de ces deux cubes.- Application au domaine pétrolier pour la détection des zones de surpression lors de forage par exemple.
Patent FR-2886119-A1 (FR)
Title: Article e.g. chocolate bar, display module for food store, has racks maintained by flanges and presenting backward tilt so that articles remain leant on backrest under their weights, where racks and flanges are made of translucent material
Inventor: CHASTENET JOEL
IPC: A47F7/00
Filed: 2005-05-24
Abstract: The module has a set of racks, maintained by flanges, including an L-shaped section and presenting two orthogonal longitudinal planes that form a seat (12) and a backrest (13) for articles (3). The racks and the flanges are made of a translucent material. The racks include anchoring pins (10) housed in notches of the flanges. The racks are fixed to present a backward tilt, such that the articles remain leant on the backrest under the effect of their weights. An independent claim is also included for a shelving type furniture including article display modules.
Patent FR-2887851-A1 (FR)
Title: Mat d'accrochage de moteur pour aeronef
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D27/26
Filed: 2005-06-29
Abstract: L'invention se rapporte à un mât d'accrochage de moteur pour aéronef, comprenant une attache moteur arrière (8) équipée d'un corps d'attache arrière (54) ainsi que de deux ferrures latérales (26) comprenant chacune une portion longitudinale au contact d'une face intérieure du panneau latéral (22) lui étant associé et montée fixement sur cette même face intérieure, ainsi qu'une portion transversale (30) comportant une interface de fixation (38) du corps d'attache arrière (54), cette portion (30) étant agencée de manière à traverser une échancrure (48) pratiquée sur le panneau latéral associé.
Patent FR-2895336-A1 (FR)
Title: Head rest for car seats comprises curved shock-absorbing support mounted on pivot near roof which can be turned so concave surface faces downwards when it is not in use and to vertical position when it is required
Inventor: JANIN STEPHANE
IPC: B60N2/48
Filed: 2005-12-22
Abstract: The head rest for car seats (3) comprises a curved shock-absorbing support (12) mounted on a pivot (13) near the roof (7). It can be turned so the concave surface faces downwards when it is not in use and to a vertical position when it is required. An independent claim is included for cars fitted with the head rest.
Patent FR-2896112-A1 (FR)
Title: Procede de detection de symboles et recepteur associe.
Inventor: MISCOPEIN BENOIT
IPC: H04L17/16
Filed: 2006-01-10
Abstract: Procédé de détection de symboles par un récepteur, chaque symbole (S0,S1) étant transmis depuis un émetteur sous la forme d'une succession d impulsions (3a,3b,...,3n ; 4a,4b,...,4n) représentant une séquence prédéterminée de valeurs numériques, les valeurs numériques ayant des poids nominaux respectifs au sein de chaque séquence prédéterminée. Selon ce procédé, on reçoit, au récepteur, une succession d'impulsions correspondant sensiblement à un symbole transmis (S0,S1) depuis l'émetteur. On détermine une séquence de valeurs numériques (Sr) correspondant à ladite succession d'impulsions reçue, lesdites valeurs numériques ayant des poids respectifs au sein de la séquence déterminée. On décide du symbole reçu en fonction de la séquence de valeurs numériques déterminée, la décision comprenant une pondération des valeurs numériques de la séquence déterminée, choisie pour rétablir les poids nominaux respectifs desdites valeurs numériques.
Patent FR-2896257-A1 (FR)
Title: Dispositif de proprete destine a recueillir les dejections canines.
Inventor: SCOLA MICHEL
IPC: A01K1/01
Filed: 2006-01-17
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de propreté destiné à recueillir les déjections canines.Il est constitué de l'association d'une borne (3) et d'un plancher formé de lames parallèles jointives pivotant selon un axe horizontal et disposées au-dessus d'un bac (1) relié à une fosse septique (5) apte à recueillir les déjections des chiens, les lames étant actionnées par un moteur électrique (6) installé dans un caisson étanche (7) enfoui dans le sol au dessous de la borne.L'invention se rapporte d'une manière générale au matériel ayant pour objet le maintien de la propreté des sols dans les lieux publics ou privés et de faciliter, pour les propriétaires de chiens, le respect de l'environnement.
Patent FR-2896618-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat composite
Inventor: ALLIBERT FREDERIC
IPC: H01L21/762
Filed: 2006-01-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat composite (4), du type comprenant au moins une couche finale mince d'isolant (3), intercalée entre un substrat support (1) et une couche active (20) de matériaux semiconducteurs.Il est remarquable en ce qu'il comprend les étapes de:- formation ou dépôt d'une couche d'isolant (31) sur ledit substrat support (1) et d'une couche d'isolant (32) sur un substrat source (2),- activation par plasma d'au moins l'une desdites couches d'isolant,- collage des deux substrats (1,2) par adhésion moléculaire, par leurs couches d'isolant respectives,- retrait d'une partie arrière (21) du substrat source (2), de façon à ne conserver que ladite couche active (20),la valeur de l'énergie d'activation par plasma et les épaisseurs respectives (e1, e2) des couches d'isolant (31, 32) étant choisies, de façon que la couche d'isolant activée ne le soit que dans sa partie supérieure, et l'épaisseur de ladite couche finale d'isolant (3) est inférieure ou égale à 50 nanomètres.
Patent FR-2897302-A1 (FR)
Title: Wheel cover fixing device for motor vehicle, has sleeve fixed on retention ring and rotating ring, for being mounted in central housing having wheel cover so that fixation of cover on rim is made by screwing of rotating ring around sleeve
Inventor: DEZARNAUD MICHEL
IPC: B60B7/14
Filed: 2006-02-15
Abstract: The device (100) has a retention ring (120) integrated on a rim (J) by a securing stud for fixing the rim on a hub (M) of a motor vehicle. A plastic sleeve (140) is fixed on the ring and a plastic rotating ring (160) for being mounted in a central housing (O1) having a wheel cover (O) so that fixation of the cover on the rim is made by screwing of the ring (160) around the sleeve. The ring (160) has a crown (122) delimiting a cylindrical central passage (121), and elastic fingers (150) are provided across the crown.
Patent FR-2899654-A1 (FR)
Title: Canal de refroidissement pour un moteur de ventilateur d'un systeme de ventilation, chauffage et/ou de climatisation
Inventor: POUYSEGUR SERGE
IPC: B60H1/00
Filed: 2006-04-10
Abstract: Dispositif de ventilation (1) comprenant un boîtier (6) apte à canaliser au moins un flux d'air (3) mis en mouvement par une roue de pulseur (5), ledit boîtier (6) délimite un canal d'air principal (7) dans lequel circule un flux d'air principal (3a) et un canal d'air secondaire (8) destiné à acheminer un flux d'air secondaire (3b) vers un moteur (4) afin de le refroidir, ledit canal secondaire (8) présentant d'une part une entrée (11) localisée dans une paroi (7c) du canal principal (7) et d'autre part une sortie localisée dans un plan contenant une extrémité du boîtier (6) par laquelle la roue (5) est introduite, le canal secondaire (8) présentant également un moyen destiné à faire changer le flux d'air secondaire (3b) au moins deux fois de direction lorsqu'il parcourt ledit canal secondaire (8).
Patent FR-2903242-A1 (FR)
Title: Cable lead through clamp for roller shutter, has cable locked in cable conduit against traction force exerted on cable, when surfaces are maintained with respect to each other, where portion of cable is inserted in conduit
Inventor: MERLI BRUNO ALFRED GASTON
IPC: E06B9/17
Filed: 2006-06-29
Abstract: The clamp (5) has a cable passage opening, and a cable conduit (53) extended through a synthetic body (51). A transversal slit (55) is delimited by two opposite surfaces (55A, 55B) and connects a peripheral edge (512) of the body to the cable conduit. A cable has a portion inserted in the conduit by sliding in a free space (E) defined between the surfaces. The cable is locked in the conduit against traction force exerted on the cable, when the surfaces are maintained with respect to each other.
Patent FR-2906954-A1 (FR)
Title: Procede de retardement temporel de flux de contenus numeriques,dispositif,et produit programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: COENT PHILIPPE
IPC: H04N7/24
Filed: 2006-10-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de retardement de diffusion d'un flux numérique, ledit flux numérique étant véhiculé par une pluralité de datagrammes comprenant chacun une première adresse de destination de flux de niveau réseau, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :- capture et enregistrement continu desdits datagrammes diffusés au sein d'un espace d'enregistrement temporaire, créant un flux enregistré ;- réémission continue desdits datagrammes dudit flux enregistré après un laps de temps prédéterminé.
Patent FR-2907082-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de lavage ou de desinfection de vehicules terrestres
Inventor: PHILIPPE MOUREY VICTOR
IPC: A61L2/18
Filed: 2006-10-12
Abstract: Un dispositif mobile de lavage ou de désinfection comporte un tunnel pour le passage de véhicules, des moyens de projection (15) d'un liquide contre le véhicule, le tunnel comportant quatre parois, caractérisé en ce que les parois du tunnel sont mobiles entre une position de transport dans laquelle le dispositif (1) a un gabarit inférieur à un gabarit de référence, et une position d'utilisation dans laquelle la section intérieure du tunnel permet le passage de véhicules ayant le gabarit de référence.
Patent FR-2907585-A1 (FR)
Title: Musical instrument's e.g. violin, placement optimizing device, has support plate inclined along two angles to provide inclination to violin and support facilitating play, and pins'fitted part angle adjustable by permanent deformation
Inventor: PLASSARD PHILIPPE FRANCOIS MAR
IPC: G10G5/00
Filed: 2006-10-23
Abstract: The device has a rigid block (1) firmly fixed to a violin (2), and secured by a Velcro(RTM: hook and loop fastener) strip. The block has a clavicular support plate (4) inclined with respect to the violin along adjustable transversal and longitudinal angles (alpha, beta) to provide an inclination to the violin and a support facilitating play. The plate is supported on a clavicle. A base plate (10) is fixedly attached below an edge of the violin, and has holes (11, 12) to receive pins (13, 14). A fitted part of the pins has an angle adjustable by permanent deformation of the part.
Patent FR-2897268-A1 (FR)
Title: Use of a copolymer of styrenic monomer and carboxylic diacid with ethylene unsaturation, to depigment and/or to bleach the skin, preferably to eliminate the pigmentary spots, age spots and/or as anti-pigmenting agent
Inventor: BALDO FRANCINE
IPC: A61K31/01
Filed: 2006-02-10
Abstract: Use of a copolymer of styrenic monomer and carboxylic diacid with ethylene unsaturation, as agent to depigment and/or to bleach the skin, preferably to eliminate the pigmentary spots, age spots and/or as anti-pigmenting agent. An independent claim is included for a cosmetic process to depigment and/or to clear up skin having pigmentation spots, comprising applying a composition containing the copolymer in a medium, on the skin, where the composition is free from hydrophilic active ingredient sensitive to oxidation. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Melanogenesis modulator. The ability styrene-maleic anhydride copolymer to modulate the melanogenesis was tested in human co-culture. The results showed that the copolymer exhibited an IC50 value of 60 mu M.
Patent FR-2900892-A1 (FR)
Title: Vehicle`s e.g. motor vehicle, steering assisted device, has electric generator e.g. alternator, providing current to control unit when steering wheel is steered, where part of power required for operating wheel is generated by generator
Inventor: CARUBELLI STEPHANE
IPC: B62D5/04
Filed: 2006-05-11
Abstract: The device has a steering wheel (1) uncoupled from a steering rack bar (7) of steering wheels of a vehicle. An electric motor (5) applies steering effort on the bar. An electric generator (3) e.g. alternator, regains the effort on the wheel. An electronic control unit (8) connected to an electric supply network controls the motor based on current/voltage calculated by the unit, where the current is applied to the motor by the unit. The alternator provides the current to the unit when the wheel is steered, where the part of power required for operating the wheel is generated by the generator.
Patent FR-2909271-A1 (FR)
Title: Bed for infant, has mechanism with control unit actuatable by foot, and assisting unit for assisting foundation or chassis to return to lowered position by releasing control unit, where position corresponds to rest position of mechanism
Inventor: MARTIN CATHERINE
IPC: A47D7/01
Filed: 2006-11-30
Abstract: The bed (1) has a fixed armature (2), and a bedding foundation or chassis adjustable in height by a height adjusting mechanism between an initial lowered position and a raised position to receive an infant. The lowered and raised positions correspond to rest and service positions of the mechanism, respectively. The mechanism has a control unit i.e. pedal (9), actuatable by foot, and an assisting unit for automatically assisting by gravity, the foundation or chassis to return to the lowered position by releasing the control unit.
Patent FR-2900877-A1 (FR)
Title: Ensemble d'ajustement a entrainement par engrenages pour un ajustement continu de l'inclinaison d'un siege
Inventor: HUANG XING
IPC: B60N2/225
Filed: 2006-12-15
Abstract: Ensemble d'ajustement à engrenages pour ajustement continu, comprenant une plaque à engrenages externe du mécanisme de transmission par engrenages dans une plaque à engrenages interne ; une came externe d'un mécanisme de retrait de jeu entre un bossage central de la plaque à engrenages interne et le trou intérieur de la plaque à engrenages externe ; une came interne entre le trou intérieur de la came externe et le bossage central de la plaque à engrenages interne, un ressort se trouvant entre les deux cames formant un mécanisme à came excentrique ; un arbre central d'un mécanisme d'entraînement disposé dans le trou du bossage central de la plaque à engrenages interne ; un bloc d'entraînement du mécanisme d'entraînement disposé entre les deux cames. Lorsque le ressort est libre, les deux cames sont calées, enlevant le jeu de siège. La présente invention est compacte, à faible jeu, très résistante et universelle.
Patent FR-2911322-A1 (FR)
Title: Procede pour la preparation d'emballages de compositions florales et/ou vegetales
Inventor: LEPOUTRE ALBAN JOSSE
IPC: B65B25/02
Filed: 2007-01-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'emballes de compositions florales et/ou végétales et notamment de bouquets, pour former une poche réalisée à partir d'une feuille façonnée autour de la base de la composition et notamment autour des tiges des bouquets, ledit procédé présentant au moins les étapes suivantes réalisées sur un poste (1) présentant au moins un plan de travail (2) avec une ouverture (17) débouchant sur une réservation (15) :- on déroule au moins une bande (12) et on découpe au moins une feuille (20) d'une longueur prédéterminée à partir de ladite au moins une bande sur le plan de travail (2),- on forme la poche dans la réservation (15), manuellement ou automatiquement,- on dispose ensuite un feuillard plastique (60) autour du col de la poche.L'invention concerne également un poste de travail convenant pour la mise en oeuvre du procédé et trouvera une application particulière mais non limitative pour l'élaboration de bouquets à réserve d'eau.
Patent FR-2916541-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation tete haute pour aeronef comprenant des moyens d'affichage d'une symbologie dediee a l'evitement d'obstacles.
Inventor: BACABARA CORINNE
IPC: B64D43/00
Filed: 2007-05-25
Abstract: Le domaine général de l'invention est, dans le cadre des systèmes d'anti-collision avec le terrain pour aéronef, la présentation dans le viseur Tête Haute d'une symbologie simplifiée adaptée à ces situations critiques. Elle comprend essentiellement deux barres parallèles verticales identiques (102A, 102B) de dimension angulaire sensiblement égale au champ angulaire vertical du dispositif de visualisation Tête Haute, les positions desdites barres dans le plan horizontal étant représentatives des limites du chemin de dégagement de l'aéronef et une barre horizontale (103A) disposée entre les deux barres parallèles verticales de façon à former un H, la position dans le plan vertical de ladite barre horizontale étant représentative de l'altitude plancher que doit maintenir l'aéronef. D'autres symboles (100, 201, 202, 203, 204) complètent cette symbologie d'aide au pilotage.
Patent FR-2917287-A1 (FR)
Title: Prothese intervertebrale
Inventor: VILA THIERRY
IPC: A61F2/44
Filed: 2007-06-15
Abstract: La présente invention concerne une prothèse intervertébrale (30, 130, 160) comprenant une pluralité de segments (32, 70, 90, 110, 132), comportant un segment de tête et un segment de queue, et au moins une liaison (34, 36, 134, 140, 164) couplant les segments (32 ; 70 ; 90 ; 110 ; 132), la prothèse (30, 130, 160) étant caractérisée en ce qu'elle comporte :une position ouverte dans laquelle les segments (32 ; 70 ; 90 ; 110 ; 132) sont disposés en ligne le long de la liaison et forment une série, le segment de tête étant au niveau d'une extrémité de la ligne et le segment de queue au niveau d'une autre extrémité de la ligne; etune position fermée dans laquelle les segments (32 ; 70 ; 90 ; 110 ; 132) sont disposés sensiblement en forme de disque intervertébral, avec le segment de tête et le segment de queue sensiblement accolés.
Patent FR-2918181-A1 (FR)
Title: Virtual image information visualizing method for e.g. aircraft, involves adapting frequencies to modulate beam so that beam carries information, and directing beam towards entrance pupil, where diameter of beam corresponds to that of pupil
Inventor: FEDOU PIERRE
IPC: G02B26/00
Filed: 2007-06-28
Abstract: The method involves forming a collimated coherent light beam (12), and converting virtual image information into spatiotemporal frequencies. The frequencies are adapted to modulate the beam in phase and amplitude such that the beam carries the desired image information. The carrier beam is directed towards an entrance pupil (70) of an eye (71) of an observer, where the collimated beam has a diameter corresponding to a diameter of the pupil. An independent claim is also included for an installation for retinal visualization of virtual image information, comprising a coherent light source.
Patent FR-2921938-A1 (FR)
Title: Aluminizing a nickel- or cobalt-based superalloy part such as a hollow blade of a turbomachine by gas phase deposition, comprises placing the metal part in an enclosure, and heating the part in the enclosure for a predetermined time
Inventor: CARLIN MAXIME
IPC: C23C16/12
Filed: 2007-10-03
Abstract: The process for aluminizing a nickel- or cobalt-based superalloy part such as a hollow blade of a turbomachine by gas phase deposition, comprises placing the metal part in an enclosure (12), and heating the part in the enclosure for a predetermined time under the action of aluminum halide mixed with a carrier gas. The turbomachine comprises an internal cavity traveled in function by a cooling fluid and communicating with outside of the turbomachine. The enclosure is maintained in a pressure of 50-200 mbars above the atmospheric pressure. The process for aluminizing a nickel- or cobalt-based superalloy part such as a hollow blade of a turbomachine by gas phase deposition, comprises placing the metal part in an enclosure (12), and heating the part in the enclosure for a predetermined time under the action of aluminum halide mixed with a carrier gas. The turbomachine comprises an internal cavity traveled in function by a cooling fluid and communicating with outside of the turbomachine. The enclosure is maintained in a pressure of 50-200 mbars above the atmospheric pressure, and is supplied with the carrier gas throughout the aluminization via a first opening (19). The carrier gas supplied through the first opening is extracted from a second opening (20) to assure the cleaning of the enclosure. The pressure is changed around a nominal pressure of the enclosure during a part of the treatment for 1-10 minutes.
Patent FR-2901287-A1 (FR)
Title: Cultivated turf`s substrate for sports stadium, has part of artificial or mineral particles with sand`s granulometry, where particles constitute frame of substrate and represent specific percent range of total weight of substrate
Inventor: PICARD EDMOND PIERRE
IPC: G01N19/00
Filed: 2007-05-02
Abstract: The substrate (3) has a part of artificial or mineral particles (4) having a sand`s granulometry, comprised between 80 micrometer and 3 millimeter. The particles constitute a frame of the substrate and represent 25 to 99.9 percent of total weight of the substrate. A part of particles (5) is mixed and incorporated to the frame. Each particle (5) has dimensions greater than the granulometry of the particles (4) such that the particles (5) are located at the neighborhood or contact a set of the particles (4). Dosage of the particles is equal to 2 grams per liter of the substrate. Independent claims are also included for the following: (1) a protocol for measurement and functional evaluation of a substrate (2) a protocol for comparison between substrates (3) a method for classifying substrates in a number of classes from a substrate`s measurement and functional evaluation protocol (4) a turf surface forming a system comprising a natural turf (5) a mode or realization of a turf surface (6) a method for manufacturing a turf surface (7) a protocol for initial classification of a turf surface (8) a protocol for measurement, evaluation and classification and posterior control of a gas surface (9) a protocol for comparison of two sportive surfaces (10) a protocol for classification of turf sportive surfaces (11) a modular natural sports play area system permitting to install a play area on a bottom (12) a method for manufacturing a rigid and lower part of modules (13) a method for manufacturing a flexible intermediate part of modules (14) a method for filling modules and installation of a flexible peripheral belt.
Patent FR-2905412-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un moteur a combustion interne
Inventor: KESSLER MICHAEL
IPC: G01M15/08
Filed: 2007-08-28
Abstract: Pour permettre la gestion d'un moteur à combustion interne (2) sans les signaux d'un générateur de phase (11) et de permettre néanmoins un fonctionnement de secours en cas de perturbation du signal de vilebrequin fourni par le capteur de vilebrequin (15), l'invention concerne un procédé selon lequel on détermine la pression de cylindre, par un capteur de pression (5) on teste si la pression de cylindre atteint une valeur seuil prédéterminée et dans ce cas on conclut à une position d'angle associée à la valeur de seuil et on fournit cette position pour la gestion du moteur (2).