baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074196-A1 (FR)
Title: Cartouche de fonte d'un liant hydrocarbone, receptacle chauffant d'une telle cartouche et centrale d'enrobage associee
Inventor: GRANGE JULIEN
IPC: E01C19/10
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention, concerne une cartouche (100, 100') destinée à contenir un liant hydrocarboné, ladite cartouche (100, 100') étant adaptée pour être insérée au sein d'un réceptacle chauffant (200, 200'), ladite cartouche (100, 100') comprenant une paroi inférieure (101, 101'), une paroi supérieure (102, 102') et au moins une paroi latérale (103, 103') faisant la liaison entre les parois inférieure (101, 101') et supérieure (102, 102'), ladite cartouche (100, 100') comportant en son sein au moins un tube de chauffe (104a, 104b, 104') dont les extrémités sont fixées à au moins une paroi latérale (103, 103'). La présente invention concerne également un réceptacle chauffant (200, 200') associé ainsi qu'une station d'enrobage (1) comprenant un tel réceptacle chauffant (200, 200').
Patent FR-3076658-A1 (FR)
Title: Procede de gravure d'une cavite dans un empilement de couches
Inventor: BAR PIERRE
IPC: H01L21/308
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de gravure d'une cavité dans un empilement de couches, l'empilement comprenant une première couche (61) en un premier matériau et une seconde couche en un second matériau, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) former un premier masque de gravure ayant une première ouverture ; b) graver l'empilement et interrompre la gravure dans la seconde couche ; c) former un second masque (22) ayant une seconde ouverture, les dimensions de la seconde ouverture étant, en vue de dessus, inférieures à celles de la première ouverture, la seconde ouverture étant située, en vue de dessus, en regard de la zone gravée à l'étape b) ; et d) graver la seconde couche en regard de la seconde ouverture par un procédé de gravure apte à graver le second matériau de façon sélective par rapport au premier matériau, jusqu'à atteindre la première couche.
Patent FR-3083777-A1 (FR)
Title: Entree d'air, nacelle et ensemble propulsif d'aeronef a secteurs monoblocs
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D33/02
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention concerne une entrée d'air de nacelle d'aéronef caractérisée en ce qu'elle comprend des secteurs monoblocs (1) comprenant chacun une paroi continue monobloc (10) comportant une portion (12) formant lèvre et au moins une portion (11) formant panneau externe ou une portion (13) formant panneau interne. L'entrée d'air selon l'invention est très simple de conception, ce qui en facilite la maintenance, et son impact sur la traînée est limité.
Patent FR-3086478-A1 (FR)
Title: Gestion du fonctionnement d'une telecommande lors de la reception d'un appel telephonique.
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04L12/721
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention a trait à un Procédé de gestion du fonctionnement d'une télécommande dans un système incluant un routeur, la télécommande comprenant une alimentation électrique et ayant un état électrique, à un instant donné choisi par une entité de sélection, dans un ensemble d'états électriques possibles, le routeur étant apte à router des messages relatifs à une communication téléphonique impliquant des terminaux téléphoniques, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes réalisées par une entité de gestion (MNG) a. une étape de détection d'un premier message relatif à un appel téléphonique en liaison avec des terminaux téléphoniques b. étape d'envoi à l'entité de sélection d'un deuxième message à prendre en compte pour la sélection de l'état électrique de la télécommande.
Patent FR-3087963-A1 (FR)
Title: Palier de rotation pour machine electrique destinee a demarrer un moteur thermique d’un vehicule
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: H02K1/28
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention concerne un palier de rotation (2) pour une machine électrique (1) destinée à démarrer un moteur thermique d'un véhicule, le palier de rotation (2) comprenant une paroi cylindrique (10), un fond (11) et une bouche (12) configurée pour introduire dans le palier de rotation (2) au moins une extrémité longitudinale (13) d'un arbre d'induit (14) de la machine électrique (1), la paroi cylindrique (10) comprenant une première portion (15) configurée pour porter l'extrémité longitudinale (13) de l'arbre d'induit (14) et une deuxième portion (16) qui, avec le fond (11), délimitent une chambre de lubrification (18), caractérisé en ce que la paroi cylindrique (10) comporte au moins un organe (19) configuré pour mettre à l'air libre la chambre de lubrification (18).     Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3088356-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un joint entre deux bandes d'un revetement de sol resilient
Inventor: BOTTET RICHARD
IPC: E04F15/14
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un joint d'assemblage 40 entre deux bandes de matière plastique 10a, 10b destinées à la réalisation d'un revêtement de sol, comprenant : • une surface supérieure 11a, 11b; et • une surface inférieure ; et • lesdites surfaces supérieure lia, 11b et inférieure étant reliées par au moins un côté, dont au moins une portion de la longueur est destinée à recevoir ledit joint d'assemblage 40, ladite portion étant appelée bord d'assemblage ; et • lesdites deux bandes 10a, 10b étant positionnées de telle sorte que chacun de leurs bords d'assemblage soient situées en regard l'un par rapport à l'autre, avec une distance séparant ces deux bords d'assemblage définissant un jeu J. Selon l'invention, le procédé comprend successivement : - une étape d'injection d'une matière photoactivable entre lesdites deux bandes 10a, 10b ; et - une étape d'activation de ladite matière photoactivable effectuée en l'exposant à un rayonnement comprenant au moins un rayon ultraviolet 30.
Patent FR-3087347-A1 (FR)
Title: Marqueur de score ou de points
Inventor: PERREON PHILIPPE
IPC: A63B71/06
Filed: 2018-10-18
Abstract: Dispositif de marquage portable utilisé principalement pour le marquage de score de joueurs ou d'équipes de joueur s'affrontant. De par sa conception simple ce dispositif est nativement léger et étanche ; il peut de ce fait mémoriser tout comptage et ce dans beaucoup d'environnements sévères (poussières, vibrations, froid, chaleur, humidité, sous l'eau etc...)
Patent FR-3088934-A1 (FR)
Title: Procede de production d’enzymes par une souche appartenant a un champignon filamenteux
Inventor: BEN CHAABANE FADHEL
IPC: C12R1/885
Filed: 2018-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’enzymes par une souche appartenant à un champignon filamenteux, ledit procédé comprenant deux étapes :      (a) une première étape de croissance des champignons, en présence d'au moins un substrat carboné de croissance, dans un bioréacteur agité et aéré en phase batch, à un pH inférieur ou égal à 4,6 ;(b) une deuxième étape de production d'enzymes, à partir du milieu de culture obtenu à la première étape (a), en présence d'au moins un substrat carboné inducteur, à un pH inférieur ou égal à 4,6.     Figure 3 à publier
Patent FR-3076486-A1 (FR)
Title: Panneau integre a structure en nid d'abeilles et procede de fabrication de celui-ci, et structure de plancher arriere de vehicule comportant un panneau integre a structure en nid d'abeilles
Inventor: MURASE YUDAI
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-12-07
Abstract: Il est proposé un panneau intégré (11) à structure en nid d'abeilles, de fabrication optimisée et suffisamment rigide malgré la présence d’un trou traversant (16). Cela permet d’éviter d’alourdir un véhicule intégrant ce panneau et la rigidité d'un plancher arrière peut être améliorée. Le panneau comporte un élément en nid d'abeilles (12) ayant un matériau à absorption d'humidité et comportant des cellules en nid d'abeilles (13), ainsi que deux éléments maillés (14) recouvrant chacun une face de l’élément (12). Le panneau (11) comporte un trou traversant (16) pénétrant de manière continue à travers l'élément en nid d'abeilles (12) et les éléments maillés (14, 15), et un revêtement, en un même matériau à base de résine est appliqué pour recouvrir une portion circonférentielle (16a) du trou traversant (16), en particulier au niveau d’une partie (12c) de l'élément en nid d'abeilles (12) et au niveau de bords des éléments maillés (14, 15).      Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3094158-A1 (FR)
Title: Structure latérale pour ossature de support et de fixation pour panneaux notamment solaires et procédé de montage
Inventor: FRAUD CHRISTOPHE
IPC: H02S20/23
Filed: 2019-03-20
Abstract: Structure latérale pour ossature de support et de fixation pour panneaux notamment solaires et procédé de montage L’invention concerne une structure latérale (10) pour ossature de support et de fixation pour panneaux comportant :- au moins un profilé inférieur (13) et au moins un profilé supérieur (14), le profilé inférieur (13) comportant une semelle d’appui (20) à partir de laquelle s’élève une paroi cloisonnée (21) pourvue d’une aile d’appui (22) pour au moins un panneau, le profilé supérieur (14) comportant un corps (27) coopérant avec la paroi cloisonnée (21) et pourvu d’une aile de serrage (29) pour au moins un panneau; - un système de pré-positionnement relatif entre le profilé inférieur (13) et le profilé supérieur (14) dans une position d’attente ; - et au moins un système vis-écrou monté entre le profilé inférieur (13) et le profilé supérieur (14), pour être accessible à partir de la semelle d’appui (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095270-A1 (FR)
Title: Procédé de calibration des compensations de richesse en phase de transitoire de charge dans un groupe motopropulseur à moteur thermique
Inventor: BOUSSIRON LAURENT
IPC: G06F17/40
Filed: 2019-04-18
Abstract: Le procédé comprend une première phase incluant des essais initiaux du groupe motopropulseur réalisés sur banc d’essai moteur, couvrant une pluralité de situations de vie du groupe motopropulseur et comportant des mesures d’une pluralité de grandeurs physiques et des mesures de la richesse du mélange air/carburant dans le moteur thermique, une deuxième phase incluant une calibration des compensations de richesse sur la base des essais initiaux et une troisième phase incluant des essais de validation de la calibration. Conformément à l’invention, la première phase comprend également des mesures d’émissions polluantes du groupe motopropulseur, et la deuxième phase comprend une définition de premier et deuxième modèles numériques comportementaux (MD1, MD2) relatifs respectivement au moteur thermique et à un catalyseur de post-traitement de gaz d’échappement, et une optimisation numérique des compensations de richesse par minimisation / maximisation de sorties (Y) modélisées sous contraintes fournies par les modèles numériques comportementaux et représentant des grandeurs physiques (R, EE, EC) et d’au moins une fonction de coût (Fn) correspondant à un profil de mission considéré (PM). Figure 3
Patent FR-3095859-A1 (FR)
Title: Habitacle de véhicule comprenant un dispositif pour estimer une masse et/ou une taille d’au moins une partie du corps d’un passager et procédés associés
Inventor: MILADI MAROUANE
IPC: G01G19/08
Filed: 2019-05-10
Abstract: Habitacle de véhicule comprenant un dispositif pour estimer une masse et/ou une taille d’au moins une partie du corps d’un passager et procédé s associé s L’invention concerne un habitacle (12) de véhicule (10) comprenant un dispositif (20) pour estimer une masse et/ou une taille d’au moins une partie du corps d’un passager (14) à l’intérieur du véhicule (10), le dispositif (20) comprenant : - un dispositif d’imagerie (22) pour acquérir au moins une image tridimensionnelle d’une partie du corps du passager (14) dans le véhicule, - au moins une unité de calcul (28) pour calculer : la masse de la partie du corps du passager (14) à partir d’un volume de la partie du corps du passager (14) et d’une densité moyenne associée à ladite partie du corps du passager (14), ledit volume étant calculé à partir de l’image tridimensionnelle de ladite partie du corps, et/ou la taille de la partie du corps du passager (14) à partir de l’image tridimensionnelle. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098171-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un groupe motopropulseur pour l’execution d’un diagnostic de la ligne d’echappement
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F02D41/30
Filed: 2019-07-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d’un groupe motopropulseur hybride de véhicule automobile, pour la mesure d’une fonction de diagnostic, notamment une fonction de diagnostic d’un organe de dépollution de la ligne d’échappement du moteur qui est autorisée uniquement dans une plage prédéterminée de la consigne de couple (CSMTH) du moteur thermique. Selon l’invention, le procédé consiste, en cas de détection d’une demande d’exécution du diagnostic, à piloter le groupe motopropulseur de sorte que la consigne du moteur thermique (CSMTH) est limitée dans ladite plage prédéterminée de diagnostic en réponse à la demande totale (CS_tot), et que la consigne (CSMEL) d’au moins une machine motrice pilote, en plus du couple moteur thermique, un couple moteur de compensation pour répondre à la demande totale de couple (CS_tot) lorsque la consigne de couple moteur thermique (CSMTH) diffère de la demande totale (CS_tot). Figure 2
Patent FR-3101432-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection d’obstacles filaires pour aéronef
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: G08G5/04
Filed: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système (10) de détection d’obstacles filaires destiné à un aéronef (1). Ledit système (10) de détection d’obstacles filaires comporte un dispositif de détection (11), tel qu’une caméra ou un dispositif LIDAR, un calculateur (15) et un dispositif de visualisation (17). Ledit procédé comporte une étape de détection d’au moins un pylône (51) dans l’environnement dudit aéronef (1) par l’intermédiaire dudit dispositif de détection (11), une étape d’identification d’une famille de pylônes à laquelle correspond chaque pylône (51) détecté, une étape de caractérisation d’au moins un câble (53) supporté par ledit au moins un pylône (51) et une étape de détermination d’une zone interdite (21) susceptible de comporter chaque pylône (51) et chaque câble (53) et d’une zone sécurisée (23) ne comportant ni pylône (51) ni câble (53). Lesdites zones interdite (21) et sécurisée (23) peuvent être affichées sur ledit dispositif de visualisation (17). Figure abrégé : figure 6
Patent FR-3104099-A1 (FR)
Title: Véhicule à contrôle de répartition de couple en présence d’une instabilité, et procédé de contrôle associé
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60W10/02
Filed: 2019-12-06
Abstract: Un véhicule terrestre (V) comprend : - des première (MM1) et deuxième (MM2) machines motrices fournissant des couples pour des premier (T1) et second (T2) trains de roues, - un système de freinage (SF) agissant sur les roues, - un calculateur de supervision (CS) contrôlant la répartition de couple entre les premier (T1) et second (T2) trains, et - un dispositif de contrôle de trajectoire (DCT) qui, en cas de détection d’une instabilité du véhicule (V) ordonne au calculateur de supervision (CS) de maintenir en l’état la répartition de couple en cours et contrôle le système de freinage (SF) jusqu’à ce que l’instabilité ait disparu, puis autorise le calculateur de supervision (CS) à effectuer une modification de répartition de couple. Figure 1
Patent FR-3104370-A1 (FR)
Title: Procédé de gardiennage virtuel d’au moins un objet mobile
Inventor: MARMET FRANÇOIS-XAVIER
IPC: H04W24/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: Procédé de gardiennage virtuel d’au moins un objet mobile, exécuté par une unité de gardiennage, comprenant pour chacun des au moins un objet mobile une étape de réception de paramètres (12) de gardiennage virtuel en provenance d’une unité de surveillance, une étape de réception d’une position courante (14) de l’objet mobile en provenance de l’une quelconque des unités de gardiennage ou de surveillance et une étape de détermination (16) d’une zone autorisée virtuelle attachée à l’objet mobile définie sur une carte virtuelle en fonction des paramètres de gardiennage virtuel, la zone autorisée virtuelle comprenant la position courante. Le procédé comprend également une étape de réception de données (20) de mouvement de l’objet mobile en provenance de l’une quelconque des unités de gardiennage ou de surveillance et enfin une étape de modification (22) de la zone autorisée virtuelle.
    Figure 1
Patent FR-3104778-A1 (FR)
Title: Traitement de transactions selon un profil opérationnel
Inventor: DE OLIVEIRA MARCO
IPC: H04L12/00
Filed: 2019-12-13
Abstract: Traitement de transactions selon un profil opérationnel L’invention vise un procédé réalisé par un dispositif (DV1) comprenant une interface de communication (INT) et au moins un profil opérationnel (PR), chaque profil définissant des paramètres (PT) pour traiter une transaction (TR1), le procédé comprenant : sélection d’un premier profil (PR1) associé à une première interface de communication (INT1) ; chargement dans une mémoire (MR2) du dispositif d’une copie du premier profil, formant un profil temporaire (PX) ; traitement d’une transaction courante (TR1) selon le profil temporaire (PX) en coopérant avec un terminal externe (T1) au moyen de la première interface de communication (INT1) ; et en réponse à un évènement déclencheur (EVT), modification d’un paramètre (PT) du profil temporaire pour poursuivre le traitement de la transaction courante (TR1), selon le profil temporaire (PX) modifié, au moyen de la première interface de communication (INT1) ou d’une autre interface de communication (INT). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3105577-A1 (FR)
Title: Capteur d’image destiné à recevoir un éclairement par une face arrière, et procédé d’acquisition d’un flux lumineux correspondant
Inventor: ROY FRANÇOIS
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-12-18
Abstract: Un capteur d’image destiné à recevoir un éclairement par une face arrière (FAr) d’un substrat semiconducteur opposée à une face avant (FAv) du substrat, comporte au moins un pixel (PX) comprenant une pluralité de régions photosensibles dopées (S1, S2, S3) et superposées verticalement (Z) dans le substrat entre la face arrière (FAr) et la face avant (FAv). Chaque région photosensible (S1, S2, S3) est encadrée latéralement par une grille annulaire verticale (PG1, PG2, PG3) respective. Un circuit de commande (CMD) est configuré pour polariser les grilles annulaires verticales (PG1, PG2, PG3) pendant une phase d’intégration, de façon à générer un potentiel électrostatique (E) comprenant des puits de potentiel (PT1, PT2, PT3) dans la partie centrale du volume de chaque région photosensible (S1, S2, S3) et une barrière de potentiel (BR12, BR23) à chaque interfaces (I12, I23) entre deux régions photosensibles voisines.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105090-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de sécurité à variabilité optique et dispositif de sécurité associé
Inventor: AZUELOS PAUL
IPC: B42D25/435
Filed: 2019-12-24
Abstract: P rocédé de fabrication d’un dispositif de sécurité à variabilité optique et dispositif de sécurité associé L’invention concerne essentiellement un procédé de fabrication d’un dispositif de sécurité à variabilité optique, comprenant les étapes suivantes :    -    impression d’une matrice formant une première partie d’un support du dispositif, ladite matrice comprenant une pluralité de pixels, chaque pixel comprenant au moins deux sous-pixels de couleurs différentes,    -    opacification (S230) d’au moins une région d’une deuxième partie du support au moyen d’un laser, ladite deuxième partie étant séparée de la première partie par un séparateur optique transparent, ladite au moins une région opacifiée étant positionnée en regard d’au moins une sous-partie d’au moins un premier sous-pixel d’un pixel associé à ladite région opacifiée, de sorte que ladite région opacifiée masque au moins en partie :         - le premier sous-pixel dudit pixel lorsque le dispositif de sécurité est visualisé selon une première direction, et         - -un deuxième sous-pixel dudit pixel lorsque le dispositif de sécurité est visualisé selon une deuxième direction.     Figure pour l’abrégé : Fig. 7.
Patent FR-3105873-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’émission prédictive et automatique d’un signal domotique
Inventor: MOLINE ALAIN
IPC: G16Y40/00
Filed: 2019-12-31
Abstract: Le procédé (100) d’émission prédictive et automatique d’un signal domotique, comporte :
    une étape (105) d’enregistrement, dans une mémoire informatique, d’une donnée représentative d’une nature topologique, dite « donnée topologique » d’au moins un dispositif électronique communicant,une étape (110) d’émission, par au moins un dispositif électronique communicant, d’une donnée représentative d’une valeur de paramètre physique,une étape (115) de collecte d’au moins une dite donnée dans une mémoire informatique,une étape (120) de génération, par un serveur de modélisation et par apprentissage automatique, d’un processus de prédiction associant au moins une valeur collectée et au moins une donnée topologique, dites « données descriptrices », à au moins une autre valeur collectée, dite « résultat »,une étape (125) d’exécution, par un serveur de supervision, du processus de prédiction de résultats appliqué à au moins une donnée émise par au moins un dispositif électronique communicant associé à une donnée topologique en mémoire,une étape (130) de traitement du résultat prédit.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105963-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la conduite pour un véhicule
Inventor: CONIGLIO MICHEL
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-01-07
Abstract: Procédé d’aide à la conduite pour un véhicule (10) muni d’un détecteur de panneaux (11), le procédé comprenant les étapes suivantes : détection d’un panneau (20) affichant une limitation de vitesse, reconnaissance de la limitation de vitesse affichée à partir du panneau détecté, détection d’une condition de circulation du véhicule (10) sous intempéries (30), adaptation de la limitation de vitesse reconnue en fonction de la condition de circulation du véhicule sous intempéries détectée, affichage au conducteur du véhicule de la limitation de vitesse adaptée. Figure 1.
Patent FR-3107156-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’un véhicule
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-02-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de contrôle d’un véhicule (10), par exemple de contrôle d’accès et/ou de démarrage. A cet effet, une première authentification d’un dispositif d’authentification détecté par un premier lecteur (101) de communication en champ proche arrangé à l’extérieur de l’habitacle du véhicule est mise en œuvre. Lorsque le dispositif d’authentification est correctement authentifié via le premier lecteur, un ou plusieurs ouvrants (102) du véhicule (10) sont déverrouillés. Une deuxième authentification du dispositif d’authentification est alors mise en œuvre, lequel dispositif est détecté par un deuxième lecteur de communication en champ proche arrangé à l’intérieur de l’habitacle du véhicule. Lorsque le dispositif d’authentification est correctement authentifié via le deuxième lecteur, un ou plusieurs organes de démarrage du véhicule sont activés ou mis sous tension. Figure pour l’abrégé : Figure 1