baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3005017-A1 (FR)
Title: Connecteur entre un balai d'essuyage et un bras d'entrainement
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/40
Filed: 2013-04-24
Abstract: L'invention concerne un connecteur (1) pour un balai d'essuie-glace (2), ledit connecteur (1) étant configuré pour coopérer avec un adaptateur (3) destiné à permettre une liaison entre ledit balai (2) et un bras d'entraînement, ledit connecteur (1) comprenant un corps (10) et un capot (30) mobile sur ledit corps (10) selon un axe d'articulation (X), ledit capot (30) comprenant au moins un moyen d'articulation (31) sur ledit corps (10) et au moins une première fente (32), la ou lesdites premières fentes (32) étant situées sur une ou des parties latérales (33) dudit capot (30) de manière à former des zones flexibles (42), la ou lesdites zones flexibles (42) comprenant le ou les moyens d'articulation (31). L'invention concerne aussi un dispositif de fixation comprenant un adaptateur (3) et un connecteur (1) tel que décrit précédemment. L'invention concerne encore un balai d'essuie-glace (2) comprenant un tel dispositif de fixation. L'invention concerne enfin un système d'essuyage comprenant un tel balai d'essuie glace.
Patent FR-3005034-A1 (FR)
Title: Recipient aplati comprenant un fond voute a assise variable
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B65D23/00
Filed: 2013-04-24
Abstract: Récipient (1) en matière plastique, muni d'un corps (2) aplati et d'un fond (3) dans le prolongement du corps (2) à une extrémité inférieure de celui-ci, le fond (3) comprenant : - une assise (7) périphérique définissant un plan (8) de pose annulaire dont le contour présente, suivant un grand axe, une grande dimension A et, suivant un petit axe perpendiculaire au grand axe, une petite dimension A' strictement inférieure à la grande dimension, cette assise présentant : o suivant le grand axe, une largeur C telle que : o suivant le petit axe, une largeur C' telle que : - une voûte (13) concave qui s'étend à partir de l'assise (7) vers une zone (14) centrale ;
Patent FR-3005854-A1 (FR)
Title: Embase d'un connecteur pour poche de perfusion
Inventor: BENOIT-GONIN CLAUDE
IPC: B65D47/06
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne un connecteur (3) pour poche de perfusion (1) comprenant au moins un premier et deuxième corps tubulaire (4,5) formant chacun un orifice d'accès et une embase (6) s'étendant autour desdits premier et deuxième corps tubulaire (4,5), ladite embase (6) étant formée d'une plaquette (7) comprenant une zone de soudage (8) destinée à être soudée aux parois d'une poche de perfusion, la plaquette (7) comprenant en outre une zone de préhension (9) qui s'étend à l'extérieur de ladite zone de soudage (8) entre le premier et deuxième corps tubulaire (4,5), ladite zone de préhension (9) ayant une taille et une rigidité suffisante pour permettre la préhension.
Patent FR-3005877-A1 (FR)
Title: Dispositif support de buses a tete porte-buses rotative
Inventor: BALLU PATRICK JEAN MARIE
IPC: B05B15/06
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif support de buses (10) du type comportant un corps (12) qui présente un passage d'entrée (24) d'un fluide et au moins un passage de sortie (26), et qui comporte un tronçon de révolution formant moyeu (16) qui s'étend autour d'un axe (A) de rotation, une tête porte-buses (14) qui est montée à rotation sur le moyeu (16) du corps (12) autour de l'axe (A) de rotation, et qui est conçue pour porter simultanément au moins deux buses, et des moyens d'immobilisation (74, 86) pour immobiliser la tête porte-buses (14) en rotation sur le corps (12) dans une pluralité de positions prédéterminées, caractérisé en ce que le dispositif (10) est équipé d'un mécanisme d'entraînement de la tête porte-buses (14) en rotation comportant un élément d'entraînement (90) oscillant équipé d'au moins un cliquet d'entraînement escamotable qui présente une extrémité libre adaptée pour pousser les dents d'entraînement successivement.
Patent FR-3012739-A1 (FR)
Title: Sno arn, compositions et utilisations
Inventor: MARTIN JEAN-RENE
IPC: A23L33/00
Filed: 2013-11-07
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de séquences ARN particulières en tant que médicament. Elle concerne plus précisément l'utilisation de petits ARNs nucléolaires (snoARNs) dont les inventeurs ont démontré l'implication dans les mécanismes du vieillissement. Les snoARNs de l'invention peuvent être utilisés en particulier pour augmenter la résistance au stress d'un sujet, pour lutter contre les effets délétères du vieillissement, typiquement pour prévenir ou traiter une maladie neurodégénérative ou un cancer, ainsi que, plus généralement, pour prolonger la durée de vie d'un sujet. Les snoARNs de l'invention peuvent également être utilisés dans le traitement de l'infertilité. L'invention concerne par ailleurs les vecteurs, cellules, animaux transgéniques et compositions capables d'exprimer un snoARN selon l'invention, ainsi que les méthodes utilisant l'un des produits précités de l'invention comme outil d'identification d'une molécule active dans la prévention ou le traitement d'une pathologie, d'une anomalie, ou d'un désordre lié à un mécanisme du vieillissement.
Patent FR-3013108-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement a chaud de produits granuleux et procede de regulation de la temperature d'emanations produites par un dispositif de traitement a chaud de produits granuleux
Inventor: CARRASCO ANTOINE
IPC: F26B3/06
Filed: 2013-11-08
Abstract: Dispositif de traitement à chaud de produits granuleux et procédé de régulation de la température d'émanations produites par un dispositif de traitement à chaud de produits granuleux. L'invention concerne un dispositif de traitement (1) de produits granuleux comprenant : - une enceinte (2), - un moyen de chauffe (5) qui est conçu pour générer un flux de séchage (F) traversant une section de séchage (6B) de l'enceinte (2), - un évacuateur principal (7A) d'émanations qui est connecté à ladite enceinte (2), et qui est conçu pour évacuer un flux principal (P) d'émanations, - un évacuateur dérivé (7B) qui est connecté à ladite enceinte (2) pour prélever un flux dérivé (D) d'émanations et audit évacuateur principal (7A) pour transmettre le flux dérivé (D) audit évacuateur principal (7A), caractérisé en ce que l'évacuateur dérivé (7B) est connecté à ladite enceinte (2) au niveau de la section de séchage (6B). Dispositifs de traitement de produits granuleux.
Patent FR-3027039-A1 (FR)
Title: Panneau de construction pour ossature bois et element de contruction comprenant de tels panneaux
Inventor: CHARRAYRE FREDERIC
IPC: E04C2/38
Filed: 2014-10-10
Abstract: La présente invention concerne un panneau (1, 1a) de construction comprenant un corps rigide à base d'une mousse d'un matériau thermiquement isolant de faible densité, le corps rigide de forme sensiblement parallélépipédique présentant une face dite externe (2) destinée à se trouver à l'extérieur d'un élément (3) de construction fait de tels panneaux (1, 1a) et une face dite interne (2a) destinée à se trouver à l'intérieur de l'élément (3) de construction, les faces interne et externe (2, 2a) étant réunies par des faces latérales (4, 4a) formant l'épaisseur du panneau (1, 1a), caractérisé en ce que deux faces latérales (4) opposées du panneau (1, 1a) portent au moins deux rainures (6) parallèles s'étendant sur toute la longueur de la face latérale (4) associée. La présente invention concerne aussi un élément de construction muni de tels panneaux. Applications dans le domaine de la construction.
Patent FR-3016223-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'un profil de terrain lineaire le long d'une trajectoire laterale d'approche d'un aeroport.
Inventor: BOURRET THIERRY
IPC: G05D1/04
Filed: 2014-01-03
Abstract: - Le dispositif comporte une unité de calcul pour calculer, pour chacune d'une pluralité de distances (X) différentes par rapport à un seuil (2A) d'une piste d'atterrissage (2) le long d'une trajectoire latérale d'approche, une altitude géométrique (Hft), à l'aide d'une altitude barométrique mesurée et enregistrée, une unité de calcul pour calculer une hauteur de terrain (HT), en soustrayant à l'altitude géométrique (Hft) calculée, une hauteur (RA) mesurée et enregistrée, et une unité de calcul pour déterminer un profil de terrain (PT) à partir de l'ensemble des hauteurs de terrain (HT) calculées pour ledit ensemble de distances (X) différentes.
Patent FR-3003163-A1 (FR)
Title: Poudre pour cosmetiques et composition cosmetique comprenant celle-ci
Inventor: KURAMOTO MASAYUKI
IPC: A61K8/02
Filed: 2014-03-14
Abstract: La présente invention fournit une poudre d'acide aminé basique à groupe N-acyle présentant un angle de frottement interne de 10,0 à 17,0 degrés, et une composition cosmétique contenant (A) une poudre d'acide aminé basique à groupe N-acyle présentant un angle de frottement interne de 10,0 à 17,0 degrés, (B) une poudre inorganique, et (C) un matériau d'huile.
Patent FR-3023408-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule memoire a double grille
Inventor: CHARPIN-NICOLLE CHRISTELLE
IPC: G11C16/02
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une cellule mémoire à double grille comprenant les étapes suivantes : - former une première structure de grille de transistor (6) sur un substrat semi-conducteur ; - déposer sur le substrat et la première structure de grille un empilement de couches, dont au moins une est configurée pour stocker des charges électriques ; - former, contre un flanc de la première structure de grille (6) et sur une partie du substrat recouverts de l'empilement de couches, un espaceur latéral en un premier matériau conducteur cristallin, ledit espaceur latéral et l'empilement de couches appartenant à une seconde structure de grille de transistor (7) accolée à la première structure de grille (6) ; - nettoyer l'espaceur latéral en surface et former, par dépôt sélectif, une couche d'un second matériau conducteur cristallin (33) sur la surface de l'espaceur latéral ; et - former (F13) un contact électrique (39) sur une partie supérieure de la couche en second matériau conducteur cristallin (33).
Patent FR-3025124-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de supports d'anneaux d'organe de turbomachine
Inventor: GIARDINI BRUNO
IPC: B21K3/00
Filed: 2014-08-28
Abstract: Des supports (19) d'anneau d'organe de turbomachine s'étendant sur des secteurs de cercle peuvent être construits à partir d'au moins une tôle plane épaisse, encourbée et soudée en une virole cylindrique, puis formée par pressage en une virole conique, dont la face extérieure est usinée pour y façonner le profil (15) d'un rail de montage, et la virole est sectionnée pour la diviser en les secteurs. Les supports ont une meilleure cohésion et leur fabrication est simple et fiable qu'avec la fabrication traditionnelle comportant des bossages de tôles minces pour assembler les portions principales des supports. Application aux anneaux de stator d'un organe de turbomachine pourvus d'une garniture abradable (2).
Patent FR-3038590-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'amener a la hauteur ergonomique de chaque utilisateur, des produits stockes dans des zones situees hors portee de main
Inventor: GEVREY THIERRY PAUL LOUIS
IPC: B65G25/06
Filed: 2015-07-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, permettant d'exploiter en zone de stockage la hauteur maximum de la pièce ou de l'entrepôt sans utiliser d'appareil de type chariot élévateur ou plus simplement une chaise ou escabeau. Le dispositif permet de rendre accessible, en déplaçant, des contenants situés hors zone ergonomique afin de les mettre à la portée de chaque utilisateur. Le dispositif adapte ses dimensions (hauteur, largeur, profondeur, volume) à tout type de condition de stockage, que soit pour un meuble de type cuisine, une armoire de type bureau ou rack de stockage. Cette invention favorise l'autonomie des personnes ayant un handicap (en fauteuil ou autre), en augmentant et facilitant l'accès à des rangements inaccessibles, tout en réduisant les surfaces au sol occupées.
Patent FR-3043810-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'echange de donnees sur un reseau de type liaison h implementant une technologie tdma
Inventor: ROMAN ALEXANDRE
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé (100) de surveillance d'échange de données sur un réseau de type liaison H implémentant une technologie de type TDMA comportant les étapes de : - Transmettre (101) un agent de surveillance d'un serveur distant vers un serveur de communication, - Installer (102) ledit agent de surveillance sur le serveur de communication, - Lancer (103) ledit agent de surveillance sur le serveur de communication, ledit agent de surveillance implémentant une interface de réception et de transmission de données construite et agencée pour recevoir les données reçues par le serveur de communication et transmettre lesdites données reçues par ledit agent de surveillance au serveur distant, - Transmettre (104) lesdites données reçues par ledit agent de surveillance au serveur distant, ladite transmission (104) desdites données reçues étant réalisée par ledit agent de surveillance.
Patent FR-3044055-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un article sur un support
Inventor: JOUBERT FREDERIC
IPC: F16B17/00
Filed: 2015-11-23
Abstract: Le système (14) comprend une paire d'organes de liaison (16A, 16B), l'un des organes de liaison (16A) étant adapté pour être monté sur une paroi (12) et l'autre des organes de liaison (16B) étant adapté pour être monté sur un article (10). Le système (14) comprend des moyens (18) de rattrapage d'un jeu angulaire correspondant à la différence entre une position initiale angulaire de montage de l'article (10) sur la paroi (12) et une position angulaire finale souhaitée. Les moyens de rattrapage comprennent des moyens d'engagement axial des deux organes de liaison (16A, 16B) pour leur positionnement relatif dans une position angulaire d'engagement. En outre, les moyens de rattrapage comprennent des moyens de couplage axial des deux organes (16A, 16B) entre eux par une liaison rotative définie à partir de la position d'engagement et sur une amplitude angulaire prédéfinie.
Patent FR-3031878-A1 (FR)
Title: Procede de preparation et de conditionnement d'un plat cuisine et plat cuisine correspondant
Inventor: ORIERE STEPHANE
IPC: B65D81/34
Filed: 2015-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation et de conditionnement d'un plat cuisiné. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - mise en place (1012) d'un premier produit alimentaire (12) dans un récipient (1) ; - mise en place (1013) d'un second produit alimentaire (13) dans ledit récipient (1) de sorte que le second produit alimentaire (13) soit situé au-dessus dudit premier produit alimentaire (12) ; - mise en place (1011) d'une sauce ou d'un jus (11) dans ledit récipient (1), de sorte que ladite sauce ou ledit jus (11) soit situé(e) au-dessous dudit premier produit alimentaire (12) ou mêlé audit premier produit alimentaire (12), sans être en contact avec ledit second produit alimentaire (13), avant et pendant le chauffage (23) ; - fermeture hermétique (102) sous vide dudit récipient (1) ; - chauffage (103) du contenu alimentaire dudit récipient (1) fermé, ledit récipient (1) demeurant statique lors de ladite étape de chauffage.
Patent FR-3033120-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication sans fil entre un reseau d'acces et un terminal a portee d'une pluralite de stations de base dudit reseau
Inventor: MOLINIER LIONEL
IPC: H04W36/34
Filed: 2015-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de communication entre un réseau d'accès (30) et des terminaux (20), ledit réseau d'accès comportant des stations de base (31) semi-duplex, dans lequel, lorsqu'un message descendant doit être émis, au cours d'un intervalle temporel prédéterminé, à destination d'un terminal ayant émis un message montant reçu par plusieurs stations de base, ledit procédé comporte des étapes de : - (52) obtention de grandeurs, dites « charges en réception », associées respectivement à un groupe de stations de base ayant reçu le message montant émis par ledit terminal, chaque charge en réception étant représentative d'une probabilité de réception, par la station de base considérée, d'un message montant au cours dudit intervalle temporel, - (53) sélection, en fonction des charges en réception obtenues, d'une station de base parmi les stations de base du groupe, - (54) émission du message descendant par la station de base sélectionnée.
Patent FR-3033352-A1 (FR)
Title: Enceinte pour terrain de padel
Inventor: BONNANT JACQUES
IPC: E04H17/18
Filed: 2015-03-06
Abstract: La présente invention concerne une enceinte (1) de terrain de padel, ladite enceinte (1) comprenant : - une pluralité de panneaux (3, 4, 5) ; - des moyens d'assemblage (7, 11) deux-à-deux desdites panneaux (3, 4, 5) pour former ladite enceinte (1) ; - des moyens de lestage au sol (17, 301, 302, 303) de ladite enceinte (1).
Patent FR-3034064-A1 (FR)
Title: Installation de nettoyage, de desinfection et d'assainissement de vehicules a la vapeur avec dispositif de soufflage ou d'aspiration, lance et procedes de fonctionnement associes
Inventor: HILAIRE ALAIN
IPC: B60S3/00
Filed: 2015-03-27
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle installation de nettoyage à la vapeur susceptible de nettoyer à la fois l'intérieur et l'extérieur d'un véhicule. L'installation est avantageusement complètement autonome en eau et en électricité.
Patent FR-3037415-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des mesures d'au moins un capteur electronique loge dans un appareil portable
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G06F7/14
Filed: 2015-06-10
Abstract: Procédé de traitement de mesures dans lequel : - pendant une phase active, un premier calculateur exécute (122) un premier algorithme d'estimation d'une nouvelle valeur Pik d'une donnée, - pendant une phase d'indisponibilité du premier calculateur, un second calculateur relève et enregistre (114) des caractéristiques d'un signal mesuré par un capteur électronique, le nombre de caractéristiques relevées pendant la phase d'indisponibilité étant strictement inférieur au nombre de nouvelles mesures acquises pendant cette phase d'indisponibilité, - à un instant t2, l'arrêt de la phase d'indisponibilité et le passage dans une phase de réveil actif lors de laquelle le premier calculateur exécute (148) un second algorithme d'estimation d'une valeur Piw de la donnée à un instant tw compris dans l'intervalle ]t1 ; t2] à partir des caractéristiques relevées et enregistrées pendant la phase d'indisponibilité, puis - l'arrêt de la phase de réveil actif et le retour à la phase active.
Patent FR-3039178-A1 (FR)
Title: Equipement de cloisonnement
Inventor: HARDY GEORGES
IPC: E04B2/74
Filed: 2015-07-20
Abstract: La présente invention concerne un équipement de cloisonnement modulaire (100) d'un espace ouvert comportant un poteau (10) et une cloison (20) comprenant un panneau de cloisonnement (25), ledit poteau (10) comprenant une pluralité de premières nervures (11), en saillie, s'étendant le long dudit poteau (10) et présentant chacune une section sensiblement en forme de T, chaque paire de nervures (11) voisines entre elles formant une rainure d'accroche (12), ladite cloison (20) comportant sur au moins l'un de ses bords latéraux un profilé (21) comprenant une deuxième nervure (22), dite d'accroche, présentant une section sensiblement en forme de L, ladite deuxième nervure d'accroche (22) étant apte à s'emboîter en façade dans l'une des rainures d'accroche (12) dudit poteau (10), par un mouvement d'engagement de ladite deuxième nervure (22) dans ladite rainure d'accroche (12) puis par un mouvement de pivotement de manière à ce que le L de la deuxième nervure (22) vienne en butée contre le T d'une des premières nervures (11) de ladite rainure (12).
Patent FR-3039206-A1 (FR)
Title: Turbomachine pour aeronef comportant une turbine libre dans le flux primaire
Inventor: BEAUJARD ANTOINE JEAN-PHILIPPE
IPC: F02K3/072
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne une turbomachine pour un aéronef, comportant, d'amont en aval suivant le sens d'un écoulement principal dans la turbomachine, au moins un générateur de gaz (2a, 2b) configuré pour conduire un flux primaire formé de l'ensemble des gaz desdits générateurs et une turbine de puissance (3) alimentée par ladite veine centrale (4), ladite turbine de puissance (3) entraînant au moins une soufflante (7, 8) et lesdits au moins deux générateurs de gaz (2a, 2b) étant disposés de manière à laisser un volume libre autour d'un axe (XX) de la veine centrale caractérisée en ce qu'elle comporte un rotor de turbine libre (15), installé dans la veine centrale (4), découplé de la turbine de puissance (3) et configuré pour transformer une partie de l'énergie du flux primaire en puissance mécanique sur un arbre rotatif auxiliaire (18), configuré pour être couplé à au moins un équipement auxiliaire et sortant de la veine centrale en direction dudit volume libre. L'invention concerne également un aéronef utilisant cette turbomachine, notamment en pointe arrière de son fuselage (1).
Patent FR-3039538-A1 (FR)
Title: Ciment d'aluminates de calcium a longue ouvrabilite et a durcissement favorise par une elevation de temperature, et utilisation associee
Inventor: ESPINOSA BRUNO
IPC: C04B28/06
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un ciment d'aluminates de calcium, comprenant un aluminate de calcium avec une première phase minéralogique cristallisée de bialuminate de calcium CA2 comportant un oxyde de calcium CaO pour deux oxydes d'aluminium Al2O3 et/ou une deuxième phase minéralogique cristallisée de silicate d'alumine bicalcique C2AS comportant deux oxydes de calcium CaO pour un oxyde d'aluminium Al2O3 et un dioxyde de silicium SiO2 Selon l'invention, la fraction massique de l'ensemble desdites première et deuxième phases minéralogiques dans ledit aluminate de calcium est supérieure ou égale à 80%.
Patent FR-3039517-A1 (FR)
Title: Structure d’attenuation acoustique a multiples degres d’attenuation pour ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: VALLEROY LAURENT GEORGES
IPC: G10K11/168
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention se rapporte notamment à une structure d'atténuation acoustique pour ensemble propulsif d'aéronef, comprenant une paroi acoustiquement réfléchissante et un panneau sandwich, le panneau sandwich comportant une structure alvéolaire encadrée par deux peaux acoustiquement poreuses, une peau arrière et une peau, la paroi acoustiquement réfléchissante et le panneau sandwich étant agencés de manière à être séparés par une couche d'air.
Patent FR-3041080-A1 (FR)
Title: Dispositif de dissipation thermique pour un module lumineux de vehicule automobile
Inventor: LESAFFRE OLIVIER-SEBASTIEN
IPC: F21V29/00
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention propose un dispositif de dissipation thermique pour un module lumineux de véhicule automobile. Le dispositif est en Aluminium embouti et assure une bonne conductivité thermique. La disposition des ailettes de refroidissement du dispositif est telle que le dispositif peut être installé dans des orientations diverses, tout en assurant une bonne dissipation de la chaleur produite par un circuit imprimé fixé au dispositif.
Patent FR-3043048-A1 (FR)
Title: Volant de direction ergonomique pour vehicule automobile et systeme de commande de direction comportant un tel volant
Inventor: DUBOC CORENTIN
IPC: B62D5/04
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention se rapporte à un volant (1) de direction pour véhicule automobile, comportant : - un support fixe (10) ; - deux poignées (12, 14) latérales articulées sur le support fixe (10), les poignées (12, 14) latérales étant mobiles en rotation chacune autour d'un axe de rotation (21, 23) distinct, les axes de rotation (21, 23) des poignées (12, 14) latérales étant parallèles, les axes de rotation (21, 23) des poignées (12, 14) latérales étant disposés symétriquement par rapport à un plan (P) médian du volant (1), l'axe de rotation (21, 23) de chaque poignée (12, 14) latérale étant situé du côté opposé de la poignée (12, 14) latérale correspondante par rapport au plan médian (P) du volant (1).