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Patent FR-2640728-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de reduction de la formation d'oxydes d'azote pendant une combustion
Inventor: LAINE JOUKO
IPC: F23C6/04
Filed: 1989-12-15
Abstract: L'invention concerne la réduction de la formation d'oxydes d'azote pendant une combustion. Selon l'invention, un dispositif de mélange 6, 7, 8, 9, 11 comporte un conduit 6 destiné à transmettre une partie des gaz formés dans une première étape de combustion réductrice à de l'air qui doit être introduit dans cette étape de manière que les gaz se mélangent. De préférence, les gaz de combustion sont préalablement refroidis, et ils contiennent des agents réducteurs tels que H2 et CO. La teneur en oxygène du mélange gazeux introduit dans la première étape de combustion est comprise entre 12 et 19 %. Application aux appareils de combustion, tels que les chaudières.
Patent WO-9012195-A1 (WO)
Inventor: HENNEUSE HENRY
IPC: E21B47/00
Filed: 1990-03-30
Abstract: Device for the auditory and/or visual representation of mechanical phenomena in the interaction between a drilling tool and rock being drilled, characterised by the fact that it includes a means of picking up a vibratory signal representing the vibration of the tool at the cutting face using an accelerometric sensor at a specific point on the drilling stem and means (45, 31, 31) for filtering the signal in the frequency band of 10 to 200 Hz.
Patent WO-9015497-A1 (WO)
Inventor: CASTILLE JEAN-PAUL
IPC: H04M11/08
Filed: 1990-05-18
Abstract: The invention relates to a method and devices for transmitting to subscribers connected to a high throughput digital telecommunication network, from a central server, information recorded in a collection of digital disks. A device according to the invention is comprised of a central server (1) connected by means of an interface (5) to a digital telecommunication network (2) to which are connected subscriber stations (3). The central server is comprised of a central computer (4), a magazine of digital disks (7), optical reading devices 101, 102... 10n for reading the disks and means for transferring the disks between the magazine and the reading devices, particularly a conveyor (8) and a handling device (50) controlled by an automatic unit which is itself controlled by the central computer. One application is the casting to subscribers of customized sound programs selected from a very wide repertory.
Patent WO-9204746-A1 (WO)
Title: Connecteur femelle a contacts double-lame
Inventor: LINDEBERG SVEN ERIK
IPC: H01R13/11
Filed: 1990-09-12
Abstract: La présente invention a pour objet un connecteur femelle à contacts double-lame du type en une seule pièce notamment élémentaire, destiné à être inséré dans le corps d'une pièce de connexion femelle réceptrice, ce connecteur (1) comprenant: une lame de maintien (2) formant avantageusement moyen de guidage du connecteur (1) dans le corps de la pièce de connexion; une paire de lames flexibles élastiques (2a, 2b) formant organe de contact, ces deux lames se faisant face et étant disposées sensiblement perpendiculairement au plan de la lame de maintien du même côté de celle-ci et chaque lame flexible comportant une région de contact (5) du côté du connecteur (1) où les trois lames de connecteur (2, 2a, 2b) définissent ensemble l'entrée libre (3) de ce connecteur; et une ceinture (1a) sur laquelle sont fixées les trois lames de connecteur (2, 2a, 2b), cette ceinture portant la sortie (8) du connecteur;  caractérisé en ce que les lames flexibles de contact (2a, 2b) sont en appui élastique précontraint contre les régions de bordure de la lame de maintien (2).
Patent FR-2658748-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de coupe par jet de liquide.
Inventor: MICHEL ARNOUT
IPC: B23K7/00
Filed: 1990-02-23
Abstract: Le procédé consiste à former, à la sortie d'une buse (1), un jet central de liquide à haute pression (14) et, simultanément, un jet de gaz à moyenne pression (15) autour du jet central de liquide (14). Dans une application d'oxycoupage à grande vitesse, le liquide est de l'oxygène liquide et le gaz est de l'oxygène gazeux.
Patent FR-2646569-A1 (FR)
Title: Cablage modulaire de machines domestiques a laver la vaisselle
Inventor: FRISCHMANN ALBERT
IPC: A47L15/42
Filed: 1990-04-23
Abstract: Câblage modulaire de machines domestiques à laver la vaisselle, caractérisé en ce que l'interface est une plaque de circuits imprimés de distribution 1 destinée à recevoir les lignes des récepteurs et de commande, séparées en liaisons parallèles, à partir de ses points de branchement, ordonnées et réunies en groupes, et en ce qu'on dispose sur la platine de conducteurs de distribution 1, un transformateur de protection TR, alimentant les lignes de commande, avec sortie basse tension secondaire, d'une tension égale ou inférieure à 42 V.
Patent FR-2663730-A1 (FR)
Title: Element de douille a tube combustible, munition a douille semi-combustible incorporant cet element et procede de chargement de cette munition.
Inventor: BERNARD CONIL
IPC: F42B5/188
Filed: 1990-06-25
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des munitions combustibles et concerne plus particulièrement celui des munitions semi-combustibles à obus flèche. L'invention concerne un élément de douille (3) à tube combustible (6) comprenant un fond (7) qui comporte une ouverture centrale (8) et une ouverture latérale (9). Une pièce creuse (4) pénètre dans ledit élément (3) par l'ouverture centrale (8) sans obturer l'ouverture latérale (9). Cette pièce creuse (4) est une virole de révolution qui comporte sur toute sa hauteur un évidement central sur la paroi duquel sont ménagés des moyens (18) de fixation d'une pièce distincte. L'invention concerne également une munition semi-combustible (1) comprenant un élément (3) selon l'invention. Enfin l'invention concerne un procédé d'assemblage d'une telle munition, procédé selon lequel après avoir fixé le tube d'allumage (34) et l'obus à l'élément (3), on remplit ce dernier de poudre grâce à l'ouverture latérale (9) et seulement après on met en place, par encliquetage, le culot métallique (2).
Patent FR-2666343-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination du mercure des installations de vapocraquage.
Inventor: JEAN-PAUL BOITIAUX
IPC: B01D53/02
Filed: 1990-08-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination du mercure sur l'ensemble d'une installation de vapocraquage, caractérisé en ce que la régénération se termine par l'injection du gaz de régénération sur l'une des masses actives démercurisantes, de telle sorte qu'il n'y ait substantiellement aucune trace de mercure dans l'air ou dans les liquides sortant de ladite installation. A titre d'exemple le procédé comporte l'utilisation de trois masses démercurisantes, à savoir: deux en amont de l'installation, en série (masse 1 et masse 2), et une en aval (masse 3), qui est démercurisée par au moins une des masses en amont. L'utilisation s'applique en particulier à la dépollution d'installations de vapocraquage déjà polluées par le mercure.
Patent FR-2661890-A1 (FR)
Inventor: PRADEL BERNARD J
IPC: B65D8/18
Filed: 1990-10-19
Abstract: Container for ageing wines comprises a cylindrical metal drum (12) with flanged open heads at ends which are sealed by circular oak end covers (18), ring gaskets (16) and adjustable clamping rings (20). The ring gaskets can be made of polyurethane or silicone elastomers.
Patent FR-2654622-A1 (FR)
Title: Compositions therapeutiques a base de nouveaux derives du selenophene.
Inventor: PIERRE BRAQUET
IPC: A61K31/445
Filed: 1990-11-22
Abstract: L'invention concerne des médicaments à base nouveaux dérivés du sélénophène, répondant aux formules: (CF DESSIN DANS BOPI) contenant, à titre de principe actif, au moins l'un de ces composés, associé à un excipient approprié.
Patent FR-2670986-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inertage de bain de soudure d'une machine de soudage a la vague.
Inventor: MARC LETURMY
IPC: B23K1/008
Filed: 1990-12-20
Abstract: Le dispositif comporte un ensemble de capotages (5, 6, 7) fermant le bac (1) et définissant, au moins à l'aplomb du bac, un espace intérieur (10) traversé par les moyens de convoiement (3,4) des circuits électroniques et séparé de l'atmosphère environnante par des moyens d'étanchéité (16) disposés sur le trajet des circuits, et des moyens (15) de création et de maintien, dans l'espace intérieur, d'une atmosphère non oxydante, par exemple un gaz inerte ou un mélange de gaz inerte et réducteur.
Patent FR-2659381-A1 (FR)
Title: Manivelle pour la commande de stores.
Inventor: FERNAND JACCARD
IPC: E06B9/76
Filed: 1991-01-17
Abstract: Entre un manche supérieur (2) de la manivelle et une tige ou un tube de transmission (3) se trouve caché sous la poignée supérieure (1) un dispositif dynamométrique réglable en fonction du poids du store utilisé. Le dispositif dynamométrique est associé à une douille d'entraînement (4) goupillée sur le manche supérieur (2) de la manivelle. Cette douille (4) présente dans sa partie intérieure une forme telle qu'elle entraîne sous la pression d'un ressort (5) un boulon (6) par le moyen d'une goupille (7). Le boulon (6) est associé à la tige (3).
Patent FR-2659752-A1 (FR)
Title: Systemes optiques de formation d'image.
Inventor: BENJAMIN EDEN
IPC: G02B17/08
Filed: 1991-03-13
Abstract: Ces systèmes comportent au moins deux surfaces réfléchissantes (12, 14), se faisant face, définissant un système optique unique (10) et formées sur une unique pièce de matériau. On fabrique ainsi à moindre coût et avec une meilleure précision des systèmes de formation d'images bispectraux ou à plusieurs champs visuels, par exemple un télescope à système réfléchissant.
Patent FR-2659962-A1 (FR)
Title: Process for the production of a high-performance C/C composite, and high-performance C/C composite produced by this process
Inventor: SHIOYAMA HIROSHI
IPC: C04B35/83
Filed: 1991-03-18
Abstract: Process for the production of a C/C composite comprising a carbon matrix and carbon fibres and exhibiting a difference in crystalline structures of the carbon matrix between (a) the part situated at the interface and in the vicinity of the interface between the carbon fibres and the carbon matrix and (b) the remainder of the carbon matrix. This C/C composite exhibits excellent mechanical strength and thermal conductivity properties. The process for the production of this C/C composite comprises the insertion of a carbonisation catalyst into the carbon fibres, the impregnation of these carbon fibres containing the carbonisation catalyst inserted therein, with a precursor of the carbon matrix, and calcination of the impregnation product.
Patent FR-2675162-A1 (FR)
Title: Device for the two-way conversion of a dry iron to a steam iron
Inventor: HENRI GUILLOT GERARD LOUIS
IPC: D06F75/32
Filed: 1991-04-12
Abstract: The invention relates to irons including a switch for controlling the supply of water to the steam-production chamber. The device, positioned in the upper part of the iron (1), includes a mobile member (5) which is mounted in the handle (4) and the depression travel of which is limited by a stop means, and a control knob (17). The control knob (17) activates a slider (11) mounted so that it can slide in the said handle (4), and on which is fixed the switch (12) comprising an operating finger (13) positioned facing the mobile member (5). The control knob (17) occupies two positions, namely a first position in which actuation of the mobile member (5) by a user does not trigger closure of the switch (12) and allows use as a dry iron, or a second position in which actuation of the mobile member (5) by a user closes the switch (12) bringing about a use of the iron as a steam iron.
Patent FR-2661475-A1 (FR)
Title: Combinaison de vilebrequin et de volant d'inertie.
Inventor: ANDREAS FORSTER
IPC: F16F15/315
Filed: 1991-04-24
Abstract: Selon un exemple de l'invention, un volant d'inertie (1) est vissé sur un vilebrequin (3) grâce à une vis centrale(8). Le volant d'inertie (1) et le vilebrequin (3) sont, en outre, pourvus de dents (3b) s'étendant radialement, dans des surfaces de contact annulaires opposées. Ces dents sont en contact de telle façon qu'elles assurent le centrage du volant d'inertie (1) par rapport au vilebrequin (3) et permettent la transmission d'un couple de rotation entre le vilebrequin et le volant d'inertie. Une tige de positionnement angulaire du volant d'inertie (11) s'engage dans un trou de réception de tige (12) ménagé dans le vilebrequin (3).
Patent FR-2676446-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives du thiopyranopyrrole, leur preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent.
Inventor: DANIEL ACHARD
IPC: A61P25/08
Filed: 1991-05-17
Abstract: Nouveaux dérivés de thiopyranopyrrole de formule générale (I) dans laquelle X est un atome d'oxygène ou un radical NH, R1 est phényle éventuellement substitué, cyclohexadiényle, naphtyle, ou hétérocyclyle, R2 est H, halogène, OH, alcoyle, aminoalcoyle, alcoylaminoalcoyle, dialcoylaminoalcoyle, alcoyloxy, alcoylthio, acyloxy, carboxy, alcoyloxycarbonyle éventuellement substitué, benzyloxycarbonyle, amino ou acylamino, et n est 0, 1 ou 2, sous leurs formes stéréoisomères et leurs mélanges, éventuellement leurs sels lorsqu'ils existent et leur préparation. Les nouveaux dérivés selon l'invention sont particulièrement intéressants comme antagonistes de la substance P. (CF DESSIN DANS BOPI)
Patent FR-2673087-A1 (FR)
Title: Dispositifs contenus dans un boitier support et equipes de verins a gaz, pour obtenir et fixer la hauteur et l'inclinaison de sieges, de chaises et fauteuils.
Inventor: GIAMPIETRO ZAPPA
IPC: A47C3/30
Filed: 1991-07-18
Abstract: La présente invention a pour objet l'ensemble des appareillages qui équipent et complètent la structure métallique des sièges et des fauteuils dont le siège, le dossier et le bras sont mobiles sur l'axe vertical, ainsi qu'inclinables. Ces dispositifs sont contenus dans le boîtier support métallique moulé (7) qui soutient la plaque métallique oscillante et porte le siège (6). Ils sont soutenus par la colonne de laquelle émerge l'axe (20) du vérin à gaz (4) qui commande la levée du siège, ledit vérin (4) étant contenu dans la colonne. Ils sont inclinables par l'intermédiaire du vérin à gaz (3). Ils sont enfin commandés par l'intermédiaire d'un levier unique (1) disposé sous le siège (10).
Patent FR-2679989-A1 (FR)
Title: Device for guiding a rotating shaft
Inventor: HENRI MARTINAUD
IPC: C10G9/34
Filed: 1991-08-02
Abstract: The invention relates to a device for guiding a rotating shaft (9) subject to expansion and subjected to bending stresses, which shaft, on the one hand, constitutes in particular the core (9) of an Archimedian screw used as a means for spreading substances (6) to be treated on the surface (7) of a bath (4) of liquid material at high temperature in a cracking installation (1) including a chamber (2) provided with at least one structure such as a rigid wall (1a) and, on the other hand, interacts with at least one means (13) for rotational drive and at least one guide assembly (11, 12) which employs elementary members (14) for rotational guidance and translational immobilisation with respect to the structure of the installation, this being substantially along the longitudinal axis of the shaft in question.
Patent FR-2682839-A1 (FR)
Title: Dispositif telephonique perfectionne pour reseau de communication telephonique a postes fixes et postes autonomes.
Inventor: JOEL SOUPIROT
IPC: H04Q11/04
Filed: 1991-10-22
Abstract: Une borne fixe (BFR1) est apte à coopérer avec une pluralité de postes autonomes (SA1,..., SA4) et n'est reliée à une unité de gestion externe (UGRB1) que par l'intermédiaire d'une seule paire de fils téléphoniques (LT). Cette unité de gestion (UGRB1) incorpore alors les moyens de gestion et de contrôle des communications téléphoniques, et est reliée au réseau téléphonique commuté (CTPU) ainsi qu'à des canaux numériques (CNPU). La communication entre les postes autonomes (SA1,..., SA4) et la borne fixe (BFR1) s'effectue par l'intermédiaire d'une pluralité de canaux élémentaires de voix et de canaux élémentaires de signalisation tandis que la ligne de transmission (LT) est capable de véhiculer un canal-ligne de voix et un canal-ligne de signalisation selon un tramage ligne temporel bidirectionnel prédéterminé. La borne et son unité de gestion sont alors propres à effectuer un multiplexage/démultiplexage entre ces divers canaux.
Patent FR-2684573-A1 (FR)
Inventor: FRANCK TABARIES
IPC: C03B1/00
Filed: 1991-12-05
Abstract: Process for the treatment of solid residues arising from the purification of the fumes originating from a waste incineration furnace, and a plant for making use of this process. This process consists in employing, as additive, the solid residue originating directly from the waste incineration furnace (1). The additive is mixed with the residues from purification. The mixture is vitrified in a melting furnace (15). The vitrified solid products are placed on a tip (17) and the gaseous products originating from the vitrification are optionally recycled to the incineration furnace (1). This process permits, for example, the vitrification, the melting and the stabilisation of the solid residues originating from the incineration of household or industrial waste.
Patent FR-2685991-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees pour agencement de communication et emetteurs/recepteurs associes.
Inventor: SERGE BUENO
IPC: H04L12/56
Filed: 1992-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de données pour un agencement de communication comprenant une station maîtresse émettrice/réceptrice échangeant des signaux contenant des données avec des terminaux émetteurs/récepteurs au travers d'un canal fonctionnant dans deux directions et partagé dans le temps par les terminaux et la station. Pour éviter la contention sur le canal montant affecté à la transmission des terminaux vers la station pendant des fenêtres de temps (40M) du canal montant, on prévoit une phase d'échange d'information de contention entre la station et les terminaux, sous forme de signaux à impulsions (60, 61, 62) présentés dans des créneaux de temps (51, 52) préservant l'anonymat des terminaux. Cette phase se déroule avant chaque fenêtre de temps (40M) et permet à la station d'autoriser un seul terminal à émettre pendant cette fenêtre de temps.
Patent WO-9309505-A1 (WO)
Title: Data transmission line interface device
Inventor: BUCARI CHRISTIAN
IPC: H04L25/02
Filed: 1992-11-04
Abstract: Data transmission line interface device characterized in that it includes a dual use connector (19), capable of connecting a coaxial cable or a pair of twisted conductors constituting the transmission line (2) to two alternatively transmitting and receiving stations of a facility. Said connector is mounted in a circuit (18), the components and connections of which are arranged so that, according to the type of line receiving or transmitting the digital data between stations, the impedance characteristic of the device input or output always matches that of the line and so that, at the same time, the transmission mode and the emission level of the signals corresponding to said data, are determined and adjusted according to the type of line. The device matches the impedance of a data supplying or receiving circuit to that of the line, which varies according to the type of said line from approximately 93 ohms to 150 ohms in configurations of the type IBM3270 or Ics 1.
Patent FR-2677496-A1 (FR)
Title: Connexion electrique par fiches notamment pour vehicules automobiles ou analogues.
Inventor: WILLY BENTZ
IPC: H01R13/627
Filed: 1992-05-06
Abstract: a) Connexion électrique par fiches. b) connexion caractérisée en ce que l'élément élastique (17, 18) est en matière synthétique, comporte au moins un bras élastique (17) qui est formé en une seule pièce sur la seconde partie (11), le bras élastique (17) devenant dans la même pièce une bague de verrouillage (18) déformable élastique, bague dont le côté intérieur (20) est muni de l'épaulement d'encliquetage (29) tourné vers l'intérieur et qui, à l'état non déformé de la bague de verrouillage (18) est en prise derrière l'épaulement d'encliquetage fixe.
Patent FR-2678340-A1 (FR)
Title: Transmission automatique continue pour automobile.
Inventor: RA JONG OH
IPC: F16H3/62
Filed: 1992-06-25
Abstract: L'invention concerne un transmission automatique à vitesse variable. Elle se rapporte à une transmission qui comprend un arbre d'entrée (12), un pignon planétaire d'entrée (14), un arbre de commande (16), un premier porte-satellites (22), un second porte-satellites (28), plusieurs premiers pignons satellites (36), une couronne dentée (46) à faible vitesse, plusieurs seconds pignons satellites (42), une couronne dentée (52) de rotation en marche arrière, un arbre de sortie (30), un frein (60) à faible vitesse, un frein (62) à vitesse moyenne, un dispositif (66) destiné à coupler directement l'arbre d'entrée (12) à l'arbre de commande (16), et un frein (64) de rotation en marche arrière. Application aux transmissions des automobiles.
Patent FR-2693428-A1 (FR)
Title: Assembly for maritime or shallow depth underwater operation - uses non immersible and immersible assemblies for horizontal and vertical movement of ventilated operator cabin and manipulator
Inventor: CHARLES PENALBA
IPC: B63C11/38
Filed: 1992-06-29
Abstract: The working platform has a non immersible sub assembly (1) providing horizontal and vertical movement. A second immersible sub assembly has a ventilated operator (7) cabin (2), connected to atmospheric air. Associated with the cabin is a scaffold (3) carrying a manipulator arm (6), for working by the operator. The sub assemblies move on vertical (4) and horizontal (5) rails. The operator cabin, if not watertight, but connected to atmosphere, may have a reinforced porthole, for direct viewing of work, immersed or not. The manipulator arm may end in a plate for rapid tool fixing. USE/ADVANTAGE - Safe working, immersed or not, for cleaning, maintenance, construction, technical or surveying operations.
Patent FR-2693186-A1 (FR)
Title: Sepn. and recovery of para-xylene
Inventor: GERARD HOTIER
IPC: C07C7/14
Filed: 1992-07-06
Abstract: The sepn. and recovery of para-xylene in a hydrocarbon charge consisting mainly of C8 aromatics and the units necessary for the procedure are claimed. The process comprises an adsorption stage from which a first and second fraction are obtd.: an isomerisation step is carried out on the first fraction and a crystallisation step on the second fraction.     More specifically, the stages are: (a) the charge (contg. meta- and para-xylene, ethylbenzene and possibly o-xylene) is contacted in at least one fluidised bed adsorption zone contg. zeolite in the presence of an adsorption solvent, the flow of which relative to charge is 1.2-2.5 in conditions such that the first fraction contains solvent-m-xylene, ethylbenzene and possible o-xylene and the second contains solvent and mainly p-xylene (75-98%) with improved productivity; (b) the first fraction is distilled to separate the solvent from the mixt. of meta-xylene, ethylbenzene and possibly ortho-xylene.     (c) The mixt. is isomerised in the presence of H2 and an isomerate is recovered which is recycled to step (a) after distn. (d) The second fraction is distilled, recovering the solvent and para-xylene with a purity of 95-98%. (e) The para-xylene is crystallised in an appropriate zone at +10 vo -25deg.C: a mother liquor is obtd. which is re-cycled to (a) and para-xylene crystals satd. with mother liquor. (f) The crystals are washed with a solvent and para-xylene recovered of a high purity.