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Patent FR-3072166-A1 (FR)
Title: Capteur de vilebrequin, de transmission ou d’arbre a cames, systeme et procede de diagnostic mettant en œuvre un tel capteur
Inventor: LARUE MARIE-NATHALIE
IPC: G01D18/00
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention concerne un capteur (10) de vilebrequin, de transmission ou d'arbre à cames pour véhicule automobile, destiné à être relié à une unité (30) de contrôle moteur par un câble (20). Le capteur comporte un module 17 de traitement et un circuit modificateur de tension (18) configurés pour générer un signal de sortie sur un port (12) de sortie du capteur (10) permettant à un module 36 de diagnostic de l'unité (30) de contrôle moteur de détecter et d'identifier des défaillances du capteur (10) ou du câble (20). L'invention concerne également un système (1) de diagnostic comportant un tel capteur (10), un câble (20) et une unité (30) de contrôle moteur. L'invention concerne aussi un procédé (50) de diagnostic mis en uvre par ledit système (1) de diagnostic.
Patent FR-3086726-A1 (FR)
Title: Source lumineuse matricielle pour un vehicule automobile
Inventor: DAROUSSIN SAMUEL
IPC: F21K9/238
Filed: 2018-09-28
Abstract: Source lumineuse matricielle ayant une pluralité de sources lumineuses élémentaires à élément semi-conducteur électroluminescent et un substrat commun en contact avec un circuit intégré. Le circuit intégré est configuré de manière à retarder d'une durée prédéterminée l'allumage des sources élémentaires suite à la réception d'une commande d'allumage.
Patent FR-3086738-A1 (FR)
Title: Procede de thermoregulation d’un materiau souple alveolaire par compression et detente du gaz emprisonne dans ses alveoles et dispositif associe
Inventor: AUBERT BRUNO
IPC: F25B29/00
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour thermo-réguler un matériau souple. Le matériau souple en silicone ou autre élastomère est constitué de deux couches de duretés shore (H) et de conductibilités (λ) différentes et sont munies d'une multitude d'alvéoles spécifiques remplies de gaz. Chaque alvéole présente deux zones reliées entre elles: l'une pour emmagasiner le gaz lors de la compression du matériau et qui se positionne dans la couche à plus fortes dureté et conductibilité thermique (couche C) et l'autre pour détendre le même gaz, lors de la décompression du matériau, dans la couche à plus faibles dureté et conductibilité thermique (couche D). Le matériau souple peut ainsi être utilisé comme semelle dans les chaussures afin de maintenir une température fraiche lorsque la personne court sur un sol brulant par exemple. Lors de chaque pas, le pied va compresser le matériau souple et les zones d'alvéoles situées dans la couche C vont donc agir comme des enceintes adiabatiques dont le gaz en se comprimant va s'échauffer. La plus forte conductibilité thermique de la couche C va permettre un meilleur échange de chaleur vers l'extérieur. Lorsque le pied quitte le sol et donc qu'il n'y a plus de compression, le matériau souple va reprendre son volume par le jeu de l'élasticité du matériau et les zones d'alvéoles situées dans la couche (D) vont agir comme une tuyère de réacteur qui va détendre l'air et donc le refroidir. La plus faible conductibilité thermique de cette couche va permettre de conserver cette fraicheur.
Patent FR-3092253-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation respiratoire
Inventor: HUNGR NIKOLAÏ
IPC: A61M16/00
Filed: 2019-02-04
Abstract: Dispositif d'aide à la respiration (1), destiné à envoyer un flux d'air, généré par un ventilateur, dans un conduit, le conduit s'étendant entre le respirateur et un masque respiratoire, destiné à être utilisé par un utilisateur, le respirateur comportant par une enceinte, s'étendant autour d'un axe longitudinal et comprenant : une entrée d'air (10i), destinée à admettre l'air dans l'enceinte (10); une zone amont de circulation d'air s'étendant entre l'entrée d'air et le ventilateur ; une sortie d'air, la sortie d'air étant configurée pour être raccordée au conduit ; de telle sorte que lorsque le ventilateur fonctionne, l'air s'écoule depuis l'entrée d'air successivement à travers la zone amont de circulation d'air le ventilateur est disposé dans une chambre de ventilation (50); la chambre de ventilation est maintenue par une première membrane (41), souple, et par une deuxième membrane souple (42), s'étendant à une distance non nulle de la première membrane.
Patent FR-3093875-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance isolé et reconfigurable
Inventor: NGOUA TEU MAGAMBO JEAN-SYLVIO
IPC: H02M3/28
Filed: 2019-03-14
Abstract: L’invention porte sur un système de conversion de puissance, pour réseau électrique embarqué d’un aéronef, apte à convertir une haute tension continue en une basse tension continue et inversement, le système comprenant des moyens de commutation étant configurés de manière à ce que le système fonctionne selon plusieurs configurations formant chacune un convertisseur DC/DC isolé.     Figure à publier avec l’abrégé : figure n°3
Patent FR-3095034-A1 (FR)
Title: Micro thermorégulateur pour moule et outillage
Inventor: MUNCH THOMAS
IPC: F25B39/02
Filed: 2019-04-15
Abstract: Dispositif de thermorégulation d’outil et d’équipement, caractérisé par la très petite taille de l’évaporateur, ce qui permet de thermoréguler des zones très restreinte de l’équipement. Le dispositif est également caractérisé par un évaporateur à l’intérieur duquel un ou plusieurs gicleur projette un thermofluide à l’état liquide sur une paroi intérieure, thermofluide dont l’évaporation refroidit ladite parois intérieures, ce permet de refroidir la zone de l’équipement dans lequel l’évaporateur est partiellement encastré. Le dispositif est également caractérisé par la possibilité de réguler le débit de la pompe alimentant le gicleur à l’aide d’une carte électronique et d’un capteur de température, de façon à piloter ainsi la température de la zone à thermoréguler.
Patent FR-3097485-A1 (FR)
Title: Siège pour véhicule
Inventor: REYMOND ANGÈLE
IPC: B60N2/42
Filed: 2019-06-24
Abstract: L’invention porte sur un siège (1) comportant un dossier (2) destiné à être solidarisé avec un véhicule par une extrémité supérieure au moyen d’au moins un crochet et qui comporte une assise (3) pivotante entre une position dépliée horizontale et une position repliée verticale. Le dossier (2) comporte au moins deux panneaux (2a,2b) dont un panneau haut (2a) et un panneau bas (2b) destinés à l’appui dorsal d’un occupant. Les panneaux (2a,2b) sont reliés entre eux par une bande textile (2c) et un des panneaux (2a) est solidaire de la bande textile (2c) par une fixation autoagrippante (15) de manière à pouvoir ajuster la distance entre les panneaux (2a,2b) et donc la hauteur du dossier (2) et aussi pour permettre le repli des panneaux (2a,2b). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099655-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de protection electrique
Inventor: CHASSAIGNE DIDIER
IPC: H02H3/00
Filed: 2019-10-16
Abstract: Un système de protection électrique (110) protège une installation électrique haute tension à courant continu (100) et comprend au moins un capteur (160) de premier type configuré pour effectuer des mesures d’une grandeur physique non électrique, au moins un capteur (160) de second type configuré pour effectuer des mesures d’une grandeur physique électrique, et un organe de contrôle (200) connecté audit au moins un capteur (160) de premier type et audit au moins un capteur (160) de second type. L’organe de contrôle (200) commande en ouverture un disjoncteur (170) de l’installation électrique haute tension à courant continu (100) lorsque, dans une fenêtre temporelle glissante, un phénomène non électrique anormal est détecté grâce aux mesures dudit au moins un capteur (160) de premier type et qu’en outre un phénomène électrique anormal est détecté grâce aux mesures dudit au moins un capteur (160) de second type. Ainsi, une anomalie sur l’ensemble de l’installation électrique (100) est aisément détectée et des formations d’arcs électriques peuvent être aisément prévenues.      Fig. 1
Patent FR-3105809-A1 (FR)
Title: Cage de roulement à retenue latérale
Inventor: GAUTIER MATHIAS
IPC: F16C19/06
Filed: 2019-12-27
Abstract: L’invention concerne un palier (100) de roulement comprenant :    - une bague interne (102) et une bague externe (104) coaxiales selon un axe de rotation (X) et entre lesquelles sont disposées des éléments roulants (106),     - une cage annulaire (108) de roulement centrée autour de l’axe de rotation et agencée entre la bague interne (102)  et la bague externe (104), la cage annulaire (108) présentant une face annulaire externe (116) en regard de la bague externe (104) et une face annulaire interne (124) en regard de la bague interne (102),    dans lequel la cage annulaire (108) comprend une pluralité de logements (110) débouchant au niveau de la face interne (124) et au niveau de la face externe (108) et agencés entre un premier bord annulaire latéral (1141) de la cage annulaire (108) et un second bord annulaire latéral (1142).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure n° 4
Patent FR-3106015-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour surveiller des individus transportés dans un véhicule automobile pilotable à distance
Inventor: DELENNE SANDRINE
IPC: G08B21/00
Filed: 2020-01-08
Abstract: L’invention porte sur un procédé de surveillance, par un système informatique (100) embarqué à bord d’un véhicule automobile pilotable à distance par un opérateur opérant une interface de pilotage déportée qui est hébergée sur un premier serveur distant du véhicule, du comportement d’individus transportés dans le véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3106842-A1 (FR)
Title: Structure de rangement et de protection d’un volet roulant adapté pour recouvrir un bassin tout en intégrant une plage immergée
Inventor: GASCIOLLI ALAIN
IPC: E04H4/14
Filed: 2020-01-30
Abstract: La présente invention concerne une structure de rangement et de protection (10) d’un volet roulant immergé adapté pour recouvrir un bassin, ladite structure comprenant :     - un coffre (20) comportant un logement de réception (25) configuré pour recevoir un arbre de rotation (51) d’enroulement du volet, ledit coffre étant muni d’une ouverture supérieure ;     - une structure porteuse (30) fixée et agencée dans le coffre de sorte que la structure porteuse (30) et l’un des rebords du coffre (24B) forment une surface d’appui horizontale pour recevoir un revêtement de surface (40) pour recouvrir partiellement ladite ouverture supérieure à partir dudit rebord (24B) du coffre en direction du rebord opposé du coffre;     - un passage axial transversal (26) formé entre une paroi latérale (23) du coffre (20) et un bord (40A) du revêtement de surface (40) pour permettre la sortie et la rentrée du volet.     Fig. 3
Patent FR-3107050-A1 (FR)
Title: Nouveau système d’auto-distribution d’un fluide
Inventor: RAOULT SAMUEL
IPC: G01F11/28
Filed: 2020-02-11
Abstract: L'invention concerne un distributeur de fluide (1) comprenant un réservoir de fluide (2), un système de pompage (3,4,5), un robinet assemblé (6) et un bouton-poussoir (7) permettant à un utilisateur de se servir du fluide dans un récipient quelconque (8). L’invention se caractérise en ce qu’il comprend une fibre optique émettrice-réceptrice (9) intégrée audit robinet assemblé (6) couplée à un amplificateur de fibre optique (10) mesurant la quantité de lumière réfléchie reçue. L’invention concerne également un procédé de distribution de fluide mettant en œuvre le distributeur selon l’invention. Fig. 1
Patent FR-3107174-A1 (FR)
Title: Aspirateur équipé d’un organe d’activation pour activer un mode de fonctionnement renforcé d’un moto-ventilateur
Inventor: OUZAZNA ANNE-MARIE
IPC: A47L9/00
Filed: 2020-02-13
Abstract: Cet aspirateur (2) comprend un conduit d’aspiration (19) ; un dispositif de séparation de déchets (5) relié fluidiquement au conduit d’aspiration (19) ; un corps principal (3) dans lequel est logé un moto-ventilateur ; une poignée de préhension (4) ; un organe de commande (23) qui est disposé sur la poignée de préhension (4) et qui est configuré pour commander un fonctionnement du moto-ventilateur selon un premier mode de fonctionnement ; et un organe d’activation (24) qui est actionnable par un utilisateur et qui est configuré pour commander un fonctionnement du moto-ventilateur selon un deuxième mode de fonctionnement, l’aspirateur (2) étant configuré de telle sorte qu’une vitesse de rotation maximale du moto-ventilateur dans le deuxième mode de fonctionnement est supérieure à une vitesse de rotation maximale du moto-ventilateur dans le premier mode de fonctionnement, l’organe d’activation (24) étant disposé en regard de l’organe de commande (23).                  Figure 1
Patent FR-3110924-A1 (FR)
Title: Accessoire d'entretoisement pour le doublage d'une paroi
Inventor: MOREAU SÉBASTIEN
IPC: E04F13/26
Filed: 2020-05-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’entretoisement (10) pour la fixation d'une ossature de doublage sur une structure à doubler, ledit dispositif comportant      -une portion principale (11) s'étendant suivant une direction dite axiale dont une extrémité est pourvue d’une platine de fixation à la structure à doubler et dont l'autre extrémité est pourvue d’une pièce de maintien d’une membrane,     ladite pièce de maintien d’une membrane (M) comporte une première mâchoire (15) et une seconde mâchoire (17),      caractérisé en ce que ladite seconde mâchoire comprend deux demi-mâchoires (170) agencées munies de moyens d’assemblage (18) pour être assemblées l’une à l’autre et former ladite seconde mâchoire, les demi-mâchoires comprenant en outre des moyens d’accouplage (19) pour l’accouplement de la seconde mâchoire avec la première mâchoire.     Figure 14i
Patent FR-3111284-A1 (FR)
Title: plateau, kit et procédé de calibration pour appareil de fabrication additive
Inventor: ANNETON ANTOINE
IPC: B33Y50/02
Filed: 2020-06-11
Abstract: La présente invention concerne un plateau (10) de calibration amovible, comportant une plaque (20), comportant une face supérieure (21) destinée à être tournée vers le faisceau de rayonnement incident de puissance et portant un marquage (30) de référence et étant destinée à recevoir un marquage (40) de test, et une face inférieure (23). Suivant l’invention, le plateau (10) comporte une couche (22) de gravage par faisceau (F) de rayonnement incident de puissance, solidaire de la face supérieure (21) de la plaque (20) et opaque à de la lumière visible, apte à être détruite localement par le faisceau (F) de rayonnement incident de puissance pour former le au moins un marquage (40) de test, la plaque (20) étant transparente à la lumière visible, la face inférieure (23) de la plaque (20) étant dépolie.      Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3110553-A1 (FR)
Title: Dispositif d’empilement
Inventor: CORRE ROMAIN
IPC: B65D25/10
Filed: 2020-08-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble cosmétique comprenant :     - un élément de regroupement (ER) de forme cylindrique présentant une paroi définissant un volume interne (VI),     - au moins un sous-élément (SE) agencé à l’intérieur dudit volume interne (VI),     dans lequel :     s’il y a plusieurs sous-éléments (SE) alors :     - lesdits sous-éléments (SE) sont agencés à l’intérieur dudit volume interne (VI) de manière à ce que chaque sous-élément (SE) comprend au moins une surface en contact avec une surface interne de la paroi de l’élément de regroupement (ER),      - au moins l’un des sous-éléments (SE) comprend un ustensile, et/ou     - au moins l’un des sous-éléments (SE) comprend un volume de chargement (VC) de produit cosmétique ; ou s’il y a un seul sous-élément (SE) , alors :      - ledit sous-élément qui comprend un ustensile et/ou un volume de chargement (VC) de produit cosmétique est maintenu en place dans l’élément de regroupement (ER) de forme cylindrique,      ainsi que les sous-éléments en tant que tels.
Patent FR-3114492-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une valve biologique par bio-impression
Inventor: GUILLEMOT FABIEN
IPC: C12N5/078
Filed: 2020-09-28
Abstract: Procédé de fabrication d’une valve biologique par bio-impression comportant :  - une étape de bio-impression d’au moins un feuillet constitué de cellules et de biomatériaux,  - une étape de maturation dudit au moins un feuillet ainsi préparé dans un bioréacteur  - une étape de mise en forme et d’assemblage dudit au moins un feuillet autour d’un stent pour former une partie tubulaire prolongée par des épanouissements formant les valvules.  Figure 1
Patent FR-3114608-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une turbomachine visant à éviter les survitesses
Inventor: LIEVOUX QUENTIN BRUNO GUY ANDRÉ EMILE
IPC: F01D21/04
Filed: 2020-09-29
Abstract: Dans le procédé de commande de la turbomachine (2), un flux de gaz (28) alimente une chambre de combustion (10) en vue de faire tourner au moins un organe (14). Le procédé comprend les étapes de :- surveiller si se produit au moins un événement indiquant qu’une vitesse de l’organe (14) dépasse un seuil prédéterminé ; et- si l’événement se produit, dévier au moins une partie du flux (28) afin que cette partie du flux n’alimente pas la chambre de combustion.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115474-A1 (FR)
Title: Catalyseur d’hydrogenation selective a base de palladium sur un support en oxyde de zinc
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/10
Filed: 2020-10-28
Abstract: Catalyseur constitué d’une phase active de palladium, et un support poreux à base d’oxyde de zinc, ledit catalyseur ne comprenant pas d’alliage à base de palladium et de zinc, dans lequel la teneur en palladium dans le catalyseur est comprise entre 0,0025 et 1% poids par rapport au poids total du catalyseur, et la surface spécifique du catalyseur est comprise entre 10 m²/g et 300 m²/g.
Patent FR-3119124-A1 (FR)
Title: Contrôle de l’éclairage extérieur d’un véhicule pour l’animation lumineuse après l’arrêt du groupe motopropulseur
Inventor: GAMIETTE BENJAMIN
IPC: B60Q1/34
Filed: 2021-01-28
Abstract: Un procédé contrôle l’éclairage extérieur assuré par des fonctions photométriques d’un véhicule comprenant un groupe motopropulseur et un mécanisme de contrôle d’accès verrouillable/déverrouillable. Ce procédé comprend une étape (10-110) dans laquelle on déclenche une première phase d’animation lumineuse d’une première durée choisie par au moins une fonction photométrique en cas d’arrêt du groupe motopropulseur et une deuxième phase d’animation lumineuse d’une deuxième durée choisie par au moins une fonction photométrique en cas de verrouillage du mécanisme de contrôle d’accès. En cas de verrouillage avant la fin de cette première phase d’animation lumineuse, on déclenche une troisième phase d’animation lumineuse d’une troisième durée choisie par une fonction photométrique après la deuxième phase d’animation lumineuse.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124844-A1 (FR)
Title: Module d’éclairage automobile vertical avec aspects éclairés jour et nuit identiques
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S41/26
Filed: 2021-06-30
Abstract: MODULE D’ÉCLAIRAGE AUTOMOBILE VERTICAL AVEC ASPECTS ÉCLAIRÉS JOUR ET NUIT IDENTIQUES L’invention a trait à un module d’éclairage (12) pour véhicule automobile, comprenant une pluralité de sous-modules d’éclairage (14, 16) comprenant, chacun, au moins une source lumineuse ; un guide optique plat avec une face d’entrée, une face de sortie et une face de réflexion apte à réfléchir de la lumière de la face d’entrée vers la face de sortie ; où la pluralité de sous-modules d’éclairage (14, 16) comprend des premiers sous-modules d’éclairage (14) configurés pour produire, chacun, un sous-faisceau d’éclairage avec une coupure horizontale supérieure, et des deuxièmes sous-modules d’éclairage (16) configurés pour produire, chacun, un sous-faisceau d’éclairage sans coupure horizontale supérieure ; et les premiers et deuxième sous-modules d’éclairage (14, 16) sont juxtaposés de manière à former, le long de la juxtaposition, plusieurs alternances entre les premiers et deuxième sous-modules d’éclairage (14, 16).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3125139-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un organe de variation d'énergie mécanique d'un aéronef et procédé associé
Inventor: LE BORLOCH JÉRÔME
IPC: G05D1/06
Filed: 2021-07-06
Abstract: Dispositif de commande d’un organe de variation d’énergie mécanique d’un aéronef et procédé associé Le dispositif de commande (10) comprend un support (14) et au moins une manette (16) montée mobile sur le support (14) dans deux sens de déplacement selon une direction de déplacement (D) entre une pluralité de positions dont une position stratégique, le dispositif (10) comprenant en outre un système (18) de génération de force sur la manette (16) configuré de sorte que, lorsque la manette (16) est à proximité de la position stratégique, le système (18) est propre à appliquer une force de sollicitation de la manette (16) vers la position stratégique dans chaque sens de déplacement.  Lorsque la manette (16) reste dans la position stratégique pendant une durée supérieure à une temporisation prédéfinie, le système (18) est propre à cesser d’appliquer la force de sollicitation dans au moins un sens de déplacement.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125334-A1 (FR)
Title: Installation de pesage
Inventor: GORSE ADRIEN
IPC: G01G19/00
Filed: 2021-07-15
Abstract: L’invention concerne une installation de pesage comportant un indicateur de pesage et un module d’affichage de données, ledit indicateur de pesage comportant au moins un capteur de poids (1) destiné à être relié à un support de charges à peser, un boîtier (9) intégrant des moyens électroniques de calcul du poids d’une charge (7), et des moyens électroniques de fourniture du poids calculé au module d’affichage de données. Elle est caractérisée en ce que le module d’affichage de données comporte au moins une portion (10) d’une surface quelconque, telle qu’une cloison, une porte, un panneau d’un élément de mobilier, etc., choisie parmi un ensemble de surfaces disponibles dans un local donné (4), et/ou une portion volumique de l’espace contenu dans un local donné et en ce que les moyens électroniques de fourniture du poids calculé par les moyens électroniques de calcul du poids d’une charge au module d’affichage de données comportent des moyens de projection de données (14) sur ladite portion (10) d’une surface et/ou ladite portion volumique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127434-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par enroulement
Inventor: MOUSSIER ALDRIC
IPC: F17C1/06
Filed: 2021-09-30
Abstract: TITRE  :  Procédé de fabrication par enroulement
    L’invention concerne un procédé de fabrication, par enroulement d’une bande (2) de plastique, d’un objet (1) sensiblement cylindrique creux, telle une structure de réservoir, comprenant au moins une étape de changement de bande (2), en cours de fabrication, entre une première bande (2a) et une deuxième bande (2b), différente de la première bande (2a).
    Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127924-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz pour coussin gonflable de securite avec element protecteur
Inventor: GLOAGUEN SABINE
IPC: B60R21/26
Filed: 2021-10-12
Abstract: Générateur de gaz (1) pour gonfler un coussin de protection, comprenant :- une chambre (1a) comprenant du gaz sous pression, - un diffuseur (4) comprenant au moins un orifice (7), et le diffuseur (4) étant agencé pour recevoir du gaz contenu dans la chambre (1a) et le diffuser à l’extérieur du générateur de gaz (1) par ledit au moins un orifice (7), - un bouchon de remplissage (2) comprenant une protubérance et agencé sur la chambre (1a),caractérisé en ce que le générateur de gaz (1) comprend en outre un élément protecteur (3) présentant une épaisseur égale à une hauteur de la protubérance du bouchon de remplissage (2), et dans lequel l’élément protecteur (3) est agencé  :- au moins partiellement sur la chambre (1a), et- partiellement autour du bouchon de remplissage (2).  Figure de l’abrégé : figure 1