baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084861-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile a montants milieux proteges sur leur hauteur par au moins un dispositif de protection a sac gonflable
Inventor: CERDAN DANIEL
IPC: B60R21/213
Filed: 2018-08-07
Granted: 2020-09-18
Abstract: Un véhicule automobile (1) comprend une structure (2), délimitant un habitacle (3) logeant un siège arrière (4), et comportant des montants arrière (6) délimitant chacun vers l'avant une partie d'un espace (7) logeant une porte, prolongés chacun vers l'arrière dans une partie inférieure par une tôle (8), et associés chacun à un dispositif de protection (9) comprenant un sac gonflable, initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique (14) qui, en cas de réception d'une commande consécutive à un choc et/ou un freinage gonfle ce sac. Chaque sac se déploie en entourant le montant arrière (6) associé sur toute sa hauteur afin d'assurer une protection latérale d'un passager (11) assis sur le siège arrière (4) sur toute la hauteur du montant arrière (6) lorsque ce siège arrière (4) est placé dans une position plaçant une partie du passager (11) au niveau du montant arrière (6).
Patent FR-3092348-B1 (FR)
Title: Procede de renforcement in situ d’une dalle en console ancree par un rupteur de pont thermique
Inventor: BORDET SÉBASTIEN
IPC: E04G21/12
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-10-22
Abstract: PROCEDE DE RENFORCEMENT IN SITU D’UNE DALLE EN CONSOLE ANCREE PAR UN RUPTEUR DE PONT THERMIQUE Procédé de renforcement d’au moins une dalle (10) comportant un matériau cimentaire, s’étendant en porte-à-faux à partir d’une structure porteuse (20), et avec au moins un rupteur de pont thermique structurel (30) comportant un matériau isolant (32) dans la zone d’ancrage de la dalle à la structure porteuse, le procédé comportant l’étape consistant à introduire une précontrainte dans la dalle à l’aide d’au moins une armature de précontrainte (40) ancrée dans la structure porteuse (20) et s’étendant au sein de la dalle (10), cette armature (40) traversant le rupteur de pont thermique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093481-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d’un dispositif de protection contre les chocs des elements sous plancher
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B60R19/02
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un dispositif de protection contre les chocs d’une batterie (1) montée sous le plancher dudit véhicule et séparée d’un silencieux d’échappement (2) par un écran thermique (3) intercalaire, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend un coussin (4) fixé en regard de la batterie (1) sur ledit écran thermique (3), ledit coussin (4) étant susceptible de se déformer lors d’un déplacement du silencieux (2) vers l’avant au contact de la batterie (1) pour absorber l’énergie cinétique résultant d’un impact sur ledit véhicule. Figure 1B
Patent FR-3094392-B1 (FR)
Title: Porte comprenant des moyens de condamnation de l’ouvrant par rapport au dormant, et procédé de mise en œuvre correspondant
Inventor: MOUGINOT RICHARD
IPC: E06B3/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne une porte comprenant un dormant (5), un ouvrant (1) articulé sur ce dormant, ainsi que des moyens de condamnation (8) de cet ouvrant par rapport à ce dormant. Selon l’invention les moyens de condamnation comprennent au moins une plaque de condamnation (8), montée sur le dormant, ladite porte comprenant en outre des moyens de déplacement (4, 100, 102, 104) de cette plaque de condamnation, cette plaque de condamnation étant mobile sous l’effet des moyens de déplacement entre une position de verrouillage dans laquelle elle recouvre au moins une partie de l’ouvrant, en vue de face, et une position de déverrouillage dans laquelle elle est escamotée par rapport à cet ouvrant.  La porte conforme à l’invention peut être réalisée de manière particulièrement commode. L’invention peut notamment assurer la mise en conformité d’une porte existante, moyennant des opérations mécaniques relativement simples à effectuer pour des professionnels. On notera également que l’invention se prête, de manière aisée, à la fabrication d’une porte de première monte. La porte selon l’invention peut en outre faire l’objet d’une commande à distance.  Figure 2.
Patent FR-3096265-B1 (FR)
Title: Composition pour la conservation des plaquettes sanguines
Inventor: HAVET CORALIE
IPC: B01D21/00
Filed: 2019-05-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: Composition pour la conservation des plaquettes sanguines L’invention concerne une composition pour la conservation des plaquettes comprenant d’une part une solution additive contenant (a) du chlorure de sodium et (b) un composé acétate ou un composé citrate ou une combinaison de ceux-ci, et d’autre part un agent d’agrégation des globules rouges choisi parmi le dextrane ayant un poids moléculaire de 50 kDa ou plus, le polyvinylpyrrolidone ayant un poids moléculaire de 40 kDa oui plus et le polyéthylène glycol ayant un poids moléculaire de 20 kDa ou plus ou une combinaison de ceux-ci.  Figure à publier avec l’abrégé : aucune
Patent FR-3098634-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une jonction entre les ecrans de deux cables electriques et jonction correspondante
Inventor: SOUSA MARCEL
IPC: H02G15/08
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-05-06
Abstract: Pour fabriquer une jonction entre les écrans de deux câbles électriques assemblés par un raccord à serrage mécanique, on place (11) un tube autour des deux câbles de façon qu’il couvre le raccord et les écrans ; on applique (13) successivement sur le tube une feuille conductrice formant une connexion des écrans, et une gaine protectrice élastique ; on retire (15) le tube ; on rétracte (15) la gaine protectrice élastique de façon à comprimer la feuille conductrice autour des écrans des deux câbles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098451-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un agencement compact d’une batterie et d’un support de batterie
Inventor: COHEN PHILIPPE
IPC: B60K1/04
Filed: 2019-07-11
Granted: 2023-06-30
Abstract: Véhicule automobile comprenant :  - un plancher ayant une face externe de plancher,   - une batterie (3) comprenant un carter,  - un support (4) comprenant une zone plane (13) recevant cette batterie (3),  ce plancher comprenant un enfoncement de la face externe, cet enfoncement logeant la batterie (3) et étant fermé par ce support (4), ce carter comprenant un connecteur (7, 8, 9, 10), caractérisé en ce que ce connecteur (7, 8, 9, 10) a un axe de connexion parallèle à la zone plane (13).  Figure 1
Patent FR-3099154-B1 (FR)
Title: Pièce dense en matériau composite céramique-céramique ternaire et son procédé de fabrication
Inventor: MORLOT CHRISTOPHE
IPC: C04B35/645
Filed: 2019-07-26
Granted: 2023-05-12
Abstract: Pièce dense en matériau composite céramique-céramique ternaire et son procédé de fabrication  .    La présente invention concerne une pièce (1) en matériau composite céramique-céramique ternaire TiC-NbC-Al2O3, caractérisé en ce qu’elle est constituée de TiC à raison de 74% à 95% en poids par rapport au poids total dudit matériau, NbC à raison de 0,1% à 5% en poids par rapport au poids total dudit matériau, et de Al2O3 à raison de 1 à 25% en poids par rapport au poids total dudit matériau. La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d’une telle pièce.
Patent FR-3100565-B1 (FR)
Title: Dispositif de récupération d’un liquide automobile
Inventor: ALVES ANTHONY
IPC: F01M11/04
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-10-08
Abstract: Titre : Dispositif de récupération d’un liquide automobile L’invention concerne un dispositif de récupération d’un liquide de véhicule automobile, comprenant un bac (1) doté d’un fond (13) et d’une paroi latérale (11) dont une bordure supérieure délimite une ouverture, le fond et la paroi latérale (11) définissant un volume intérieur de réception du liquide depuis l’ouverture, caractérisé par le fait qu’il comporte au moins un conduit (16) s’étendant entre une embouchure d’admission (161) et une embouchure de raccordement (162) hydraulique, l’embouchure d’admission (161) débouchant dans le volume intérieur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087877-B1 (FR)
Title: Procede de transfert d’energie de condensation de la vapeur d’eau de fumees de cogeneration
Inventor: HOCK ROBIN
IPC: F24H4/02
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-07-08
Abstract: Procédé de transfert d’énergie de condensation de la vapeur d’eau de fumées de cogénération L’invention propose un procédé de transfert d’énergie de condensation de la vapeur d’eau de fumées de cogénération (33), issues de la combustion de carburant par un cogénérateur (3), à l’eau de retour d’un circuit (4) de chauffage ou d’un circuit sanitaire, dont la température est supérieure à la température de ladite condensation, que, qui, contrairement aux systèmes existants, ne comprend aucun circuit intermédiaire de transfert de chaleur, utilisant un fluide caloporteur entre le conduit de sortie des fumées et l’évaporateur. Le procédé est mis en œuvre au moyen d’une pompe à chaleur (2) dans laquelle on réchauffe le fluide frigorigène détendu (21) dans un évaporateur (25) parcouru directement par les fumées (33) et au niveau duquel on refroidit les fumées sous la température de condensation de l’eau pour transmettre au fluide frigorigène la chaleur intrinsèque des fumées et la chaleur libérée par la condensation de l’eau qu’elles contiennent.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3102945-B1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’un assemblage comportant au moins un boulon et assemblage ainsi réparé
Inventor: CROSTA SERGE
IPC: B23P19/02
Filed: 2019-11-13
Granted: 2022-03-25
Abstract: Procédé de réparation d’un assemblage comportant au moins un boulon et assemblage ainsi réparé L'invention a pour objet un procédé de réparation d’un assemblage comportant un empilage de pièces (32, 34) ainsi qu’au moins un boulon à remplacer positionné dans un trou traversant de l’empilage de pièces (32, 34).  Le procédé de réparation comprend :      une étape de retrait du boulon à remplacer,  une étape d’élargissement du trou traversant de sorte à obtenir un trou traversant élargi,  une étape d’emmanchement en force d’un manchon (54) autour du tronçon lisse (52.1) d’une vis (46) d’un boulon de remplacement (36’),  une étape d’insertion dans le trou traversant élargi de la vis (46) du boulon de remplacement (36’) équipée du manchon (54), et une étape de vissage d’un écrou (47) sur le tronçon fileté (52.2) de la vis (46) du boulon de remplacement (36’).      L’invention a également pour objet un assemblage ainsi réparé et un outillage d’emmanchement configuré pour emmancher en force le manchon (54) autour de la vis (46).  Figure 12
Patent FR-3103098-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la pression de l’écrasement transversal d’un muscle d’intérêt contracté ou d’un groupe musculaire d’intérêt contracté d’un utilisateur.
Inventor: SANTIAGO STÉPHANE
IPC: A63B23/00
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure de la pression de l’écrasement transversal (31) d’un muscle d’intérêt contracté ou d’un groupe musculaire d’intérêt contracté d’un utilisateur, ledit dispositif comportant :   une pièce rigide (33, 3001),une nappe de pression (32) faisant, en usage, interface entre la pièce rigide (33, 3001) et une zone du corps de l’utilisateur où est situé le muscle d’intérêt ou le groupe musculaire d’intérêt, ladite nappe comportant :des moyens de mesure de la pression (321), situés, en usage, en regard du muscle d’intérêt ou du groupe musculaire d’intérêt, lesquels moyens de mesures sont configurés pour délivrer, en usage, des données quantifiant la pression d’écrasement du muscle d’intérêt ou du groupe musculaire d’intérêt, contre la pièce rigide (33, 3001).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3104436-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des extraits de grenadier et de pivoine
Inventor: FRANCHI JOCELYNE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-05-27
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable un extrait de grenadier et un extrait de pivoine.
Patent FR-3105103-B1 (FR)
Title: Système de gestion de confort, notamment pour véhicule automobile
Inventor: TANGHE ALCINA
IPC: B60H3/00
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-02-18
Abstract: Système de diagnostic d’une situation potentiellement à risque d’un véhicule L’invention concerne un système de gestion de confort (1), notamment pour véhicule automobile, ce système étant agencé pour diffuser dans un habitacle, une substance volatile agencée pour neutraliser ou atténuer une perception olfactive existante qu’une personne pourrait avoir lorsqu’elle est dans cet habitacle.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099880-B1 (FR)
Title: Procédé de formation de tube à double tête et structure de tube à double tête
Inventor: CHIANG CHIH-JUNG
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-01-28
Abstract: PROCÉDÉ DE FORMATION DE TUBE À DOUBLE TÊTE ET STRUCTURE DE TUBE À DOUBLE TÊTE L'invention concerne un procédé de formation de tube à double tête comprenant les étapes suivantes : un corps de tube (1) étant emmanché sur un premier moule (100), une première partie d'extrémité du corps de tube (1) et une première tête de tube (2) étant soudées ensemble, le premier moule (100) étant retiré ; un second moule (200) étant inséré à travers une ouverture de la première tête de tube (2) jusqu'à une seconde partie d'extrémité du corps de tube (1), un élément de retenue annulaire (3) étant monté sur le second moule (200) à l'intérieur de ladite seconde partie d'extrémité ; une seconde tête de tube (4) étant placée sur ladite seconde partie d'extrémité, ladite seconde partie d'extrémité, l'élément de retenue annulaire (3) et la seconde tête de tube (4) étant soudés ensemble.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107677-B1 (FR)
Title: Ensemble de commande et de connexion électrique et dispositif associé
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: F24H3/04
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-02-11
Abstract: Ensemble de commande et de connexion électrique et dispositif associé L’invention concerne un ensemble (1) de commande et de connexion électrique pour un dispositif (3) notamment pour véhicule automobile, comportant :  ― un module (5) d’électronique de commande,   ― un boîtier de commande (7) dans lequel est logé le module (5) d’électronique de commande, et   ― un connecteur électrique (9) du module (5) d’électronique de commande avec au moins un élément dudit dispositif (3).  Selon l’invention, le connecteur électrique (9) est agencé sur une paroi externe du boîtier de commande (7), et ledit ensemble (1) comporte une structure (11) de maintien et de protection du connecteur électrique (9) disposée sur la paroi externe du boîtier de commande (7), et configurée pour maintenir le connecteur électrique (9) sur le boîtier de commande (7) et empêcher un écoulement d’un liquide sur le connecteur électrique (9).  L’invention concerne aussi un dispositif (3) de chauffage électrique muni d’un tel ensemble (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108874-B1 (FR)
Title: Agencement pour refroidir une pile à combustible et un moteur électrique de traction et/ou de propulsion de véhicule
Inventor: YU ROBERT
IPC: H01M8/04029
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-09-02
Abstract: Agencement pour refroidir une pile à combustible et un moteur électrique de traction et/ou de propulsion de véhicule  .    L’invention porte sur un agencement (10) pour véhicule, notamment pour véhicule automobile (1), comprenant une pile à combustible (2), un moteur électrique de traction et/ou de propulsion, l’agencement (10) comprenant un unique circuit de refroidissement (5) refroidissant la pile à combustible (2) et le moteur électrique, le circuit de refroidissement (5) comprenant deux parties, une première partie à haut débit et haute température comprenant un échangeur haute température, notamment une première partie agencée pour refroidir la pile à combustible (2), et une deuxième partie à bas débit et basse température comprenant un échangeur basse température, notamment une deuxième partie agencée pour refroidir le moteur électrique.  Figure d’abrégé : fig. 1
Patent FR-3094998-B1 (FR)
Title: Structure de montage de gâche
Inventor: NAKAMURA SHU
IPC: E05B85/04
Filed: 2020-04-09
Granted: 2023-04-28
Abstract: Une structure de montage de gâche (10A) est conçue pour monter une gâche (12) sur un corps de véhicule et empêcher une porte de pénétrer dans un compartiment passager. Un renforcement (4) prévu sur le corps de véhicule est couvert par un panneau externe (18). Une surface de montage de gâche (18M) est agencée pour être éloignée du renforcement (4) dans une direction avant/arrière du corps de véhicule. Le renforcement (4) est prévu avec un trou d'insertion (14) s’ouvrant vers une direction s'éloignant du compartiment passager. La gâche (12) et un élément de renforcement (20A) sont fixés sur les côtés opposés de la surface de montage de gâche (18M). Une tige de raccordement (24A) est fixée sur l’élément de renforcement (20A) et est formée avec une partie de verrouillage (24Ab) s’étendant dans le trou d'insertion (14) dans une direction vers le compartiment passager et formée avec une partie de butée (24Ac). Une distance entre une extrémité de la partie de butée (24Ac) et le compartiment passager est inférieure à une distance entre la gâche (12) et le compartiment passager.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3114203-B1 (FR)
Title: Dispositif ajustable de panneaux solaires
Inventor: DONNELLY JEAN
IPC: H02S20/32
Filed: 2020-09-11
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) ajustable de panneau solaire (140), ledit dispositif (1) comprenant une armature (10) comportant un rail inférieur (110), un rail supérieur (120) et au moins un panneau solaire (140) monté entre ledit rail inférieur (110) et ledit rail supérieur (120), au moins une jambe de force (150) comportant une première extrémité, reliée de manière articulée au rail supérieur (120), et une deuxième extrémité, une longrine avant (20-1) reliée de manière articulée au rail inférieur (110) et une longrine arrière (20-2) reliée de manière articulée à la deuxième extrémité de l’au moins une jambe de force (150).
Patent FR-3117672-B1 (FR)
Title: Circuit intégré comprenant une diode à effet d'avalanche déclenché par photon individuel et procédé de fabrication correspondant
Inventor: RIDEAU DENIS
IPC: H01L31/0248
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-12-08
Abstract: Un circuit intégré comprend au moins une diode à effet d'avalanche déclenché par photon individuel « SPAD » (SPD) comportant une jonction PN, dans un caisson semiconducteur (P-) dopé avec un premier type de dopant, entre une première région dopée (PAN) avec le premier type de dopant et une deuxième région dopée (N+) avec le deuxième type de dopant opposé au premier type de dopant. La première région dopée (PAN) est façonnée de manière à incorporer des variations locales de la concentration des dopants, adaptées pour engendrer une variation monotone du potentiel électrostatique (Pot) entre la première région dopée (PAN) et le caisson semiconducteur (P-), lorsque la tension entre la deuxième région dopée (N+) et le caisson semiconducteur (P-) est supérieure ou égale au niveau de la tension de claquage (Vb) de la jonction PN.  Figure de l’abrégé : figure 2A.
Patent FR-3125949-B1 (FR)
Title: applicateur de dessin cosmétique intÉgrÉ
Inventor: KOSECOFF DAVID B
IPC: A45D42/10
Filed: 2021-08-03
Granted: 2023-08-18
Abstract: A pplicateur de dessin cosmétique intégré L’invention concerne des systèmes et des procédés pour l’application de dessins cosmétiques. Dans un mode de réalisation, le système comporte un miroir pour la lumière visible, comprenant une première portion qui est au moins partiellement transparente à la lumière visible ; une caméra, couplée optiquement au miroir pour la lumière visible pour recevoir de la lumière visible via la première portion ; une source d’illumination, couplée physiquement au miroir pour la lumière visible et configurée pour émettre une pluralité de canaux de longueur d’onde distincts ; et un système d’ordinateur, couplé électroniquement à la caméra et à la source d’illumination, et comprenant un ou plusieurs processeurs et un support de stockage lisible par ordinateur non transitoire stockant des instructions qui, lorsqu’elles sont exécutées par les un ou plusieurs processeurs, amènent les un ou plusieurs processeurs à réaliser un ou plusieurs procédés de la présente divulgation.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-2335251-B1 (FR)
IPC: A63C9/00
Filed: 1976-11-24
Granted: 1982-07-23
Abstract: A safety ski binding having a reinforcing member on a ski boot, which ski boot has a shaft portion which is pivotal about a transverse axis. The reinforcing member has a shoulder thereon which is engageable with a removable support to limit the backward pivoting movement of the shaft portion but permit a desired amount of frontward movement. A lever is provided which is movable into and out of supporting engagement with the shoulder to facilitate entry of the ski boot into the ski binding.
Patent FR-2450300-B1 (FR)
IPC: D03D47/40
Filed: 1979-02-28
Granted: 1982-02-19
Abstract: A method for manufacturing a woven band having novel yarn patterns by crosswise motion and hooking of warp threads on or within the stitch selvedge of an elastic rigid woven band. A thrower 3 includes a means for hooking and transversely shifting one or more warp threads and/or one or more intermediate yarns in the direction of the warp threads to the body of the article being made. The shifting of one of these yarns is effected in accordance with a pre-determined cycle. The yarns are thereafter either meshed or inserted within the mesh to obtain embroidery effects or runproof products.
Patent FR-2490078-B1 (FR)
IPC: A61F13/494
Filed: 1980-09-15
Granted: 1983-12-16
Abstract: 1. Process for a continuous manufacture of dispers comprising an absorbent pad arranged between a moisture-proof external cover and a permeable internal liner comprising the following steps : a continuous flexible sheet (2) of a moistureproof, heat-weldable material is unrolled ; a continuous elastic (7) in a stretched state is glued to at least the greater part of the length of the said sheet ; absorbent pads (3) of elongated shape are placed on the moisture-proof sheet (2) at uniform intervals, so that the lengthwise axis of the pads is perpendicular to the lengthwise axis of the said sheet ; a continuous liner (11) of a thin, moisture-permeable and heat-weldable material is unrolled onto the moisture-proof sheet provided with pads in this manner, so as to form a composite strip ; a plurality of openings (12) which are symmetrical relative to a transverse line (10) passing at right angles to both lengthwise edges, midway between the successive pads, are cut out from the said composite strip, between each two successive pads (3) between the two said edges ; the abovementioned composite strip is folded along a center lengthwise line (X-X) ; and the folded composite strip is severed along the abovementioned transverse line by a combined hot welding and cutting operation.
Patent FR-2525292-B1 (FR)
IPC: F15B7/00
Filed: 1982-04-19
Granted: 1986-12-19
Abstract: PCT No. PCT/FR83/00070 Sec. 371 Date Dec. 13, 1983 Sec. 102(e) Date Dec. 13, 1983 PCT Filed Apr. 18, 1983 PCT Pub. No. WO83/03643 PCT Pub. Date Oct. 27, 1983.(a) Hydraulic servo motor comprising a jack (1, 14) intended to be connected by its rod (31, 32, 151) to a moving member to be displaced and accurately positioned, said jack being completely filled with liquid; (b) Servo motor characterized in that the displacement of the piston (2) is implemented by direct liquid transfer from one chamber to the other chamber of the jack by at least one electric vibrator pump (6) supplied by an alternating current power source and in that a so-called electro valve (7), normally open when not in operation, is connected in order to make the two jack chambers communicate; (c) The invention relates to hydraulic servo motors.