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Patent FR-3006600-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation de boues grasses, notamment de boues grasses de laminoir
Inventor: PETIT MARIE-THERESE
IPC: B04B5/10
Filed: 2013-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de valorisation de boues grasses comportant au moins les étapes consistant à : (a.) fluxer les boues grasses à l'aide d'un solvant hydrocarboné léger ; (b.) ajouter de l'eau aux boues solvantées fluxées et réaliser la mise en contact de la phase boueuse solvantée et la phase aqueuse ; (c.) centrifuger le mélange obtenu en (b.) et récupérer la phase aqueuse, les boues déshuilées et la phase solvantée. Elle concerne également l'utilisation de solvant hydrocarboné léger dans un procédé de valorisation de boues grasses, comme agent de fluxage des boues grasses, notamment l'utilisation du white spirit. Elle concerne enfin l'utilisation d'une centrifugeuse triphasique dans un procédé de valorisation de boues grasses dans lequel celles-ci sont fluxées à l'aide d'un solvant hydrocarboné léger, comme agent de fluxage des boues grasses, et d'eau. Elle s'applique notamment aux boues grasses de laminoir, aux boues d'usinage ou de rectification, ainsi qu'aux culots de boues de raffineries, et particulièrement aux boues grasses de laminoir.
Patent FR-3007415-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination de l'arsenic d'une charge d'hydrocarbures
Inventor: MARION MARIE-CLAIRE
IPC: C10G45/08
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination d'arsenic d'une charge d'hydrocarbures au moins en partie liquide comprenant au moins les étapes suivantes: a) on met en contact la charge d'hydrocarbures, de l'hydrogène et une première masse de captation comprenant un support et au moins un métal M1 du groupe VIB et au moins deux métaux M2 et M3 du groupe VIII; b) on met en contact la charge d'hydrocarbures, de l'hydrogène et une seconde masse de captation sous forme sulfure comprenant un support et du nickel, la teneur en nickel étant d'au moins 5% poids de NiO par rapport au poids total de la seconde masse de captation, dans lequel l'étape a) est soit réalisée avant l'étape b), soit réalisée simultanément avec l'étape b).
Patent FR-3008320-A1 (FR)
Title: Dispositif de prevention ou de traitement d'une ulceration cutanee
Inventor: CRACOWSKI JEAN-LUC
IPC: A61N1/04
Filed: 2013-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement d'une région du corps d'un patient susceptible de présenter une ulcération cutanée, comprenant : - un pansement primaire imprégné de tréprostinil, conformable à la région à traiter, - une électrode (1) dite active, au contact dudit pansement primaire, - une électrode (2) dite passive, distante de l'électrode active, lesdites électrodes active et passive étant adaptées pour être connectées aux bornes d'un générateur (3) de courant électrique continu de sorte que l'électrode active soit la cathode et l'électrode passive l'anode, de sorte à faire migrer le tréprostinil par iontophorèse dans la région à traiter. L'invention porte également sur le tréprostinil pour son utilisation dans la prévention ou le traitement d'une ulcération cutanée par application d'un pansement primaire imprégné dudit tréprostinil en contact avec une électrode dite active, dans lequel la concentration du tréprostinil est comprise entre 0,25 mM et 25 mM.
Patent FR-3012234-A1 (FR)
Title: Protection de l'execution d'un algorithme contre des attaques par canaux caches
Inventor: WOSTYN ALEXANDRE
IPC: H04L9/06
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection de l'exécution d'un algorithme cryptographique dont l'exécution est précédée d'une mise à jour d'un compteur (COUNT) destiné à être stocké en mémoire non volatile reprogrammable, dans lequel le stockage de la valeur du compteur (44) dans la mémoire est effectué pendant l'exécution de l'algorithme.
Patent FR-3013738-A1 (FR)
Title: Acier inoxydable martensitique, piece realisee en cet acier et son procede de fabrication
Inventor: PUECH SYLVAIN PIERRE
IPC: C22C38/52
Filed: 2013-11-25
Abstract: Acier inoxydable martensitique, caractérisé en ce que sa composition est : - traces ≤ C ≤ 0,030% ; - traces ≤ Si ≤ 0,25% ; - traces ≤ Mn ≤ 0,25% ; - traces ≤ S ≤ 0,020% ; - traces ≤ P ≤ 0,040% ; - 8% ≤ Ni ≤ 14% ; - 8% ≤ Cr ≤ 14% ; - 1,5% ≤ Mo + W/2 ≤ 3,0% ; - 1,0% ≤ Al ≤ 2,0% ; - 0,5% ≤ Ti ≤ 2,0% ; - 2% ≤ Co ≤ 9% ; - traces ≤ N ≤ 0,030% ; - traces ≤ O ≤ 0,020% ; le reste étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration ; et en ce que sa température de début de transformation martensitique Ms calculée par la formule (1) Ms (°C) = 1302 - 28Si - 50Mn - 63Ni - 42Cr - 30Mo + 20Al - 12Co - 25Cu + 10[Ti - 4(C+N)] dans laquelle les teneurs des différents éléments sont exprimées en pourcentages pondéraux, est supérieure ou égale à 50°C, de préférence supérieure ou égale à 75°C. Pièce réalisée en cet acier, et son procédé de fabrication.
Patent FR-3014829-A1 (FR)
Title: Ensemble de transfert de fluide entre le fond d'une etendue d'eau et la surface et procede associe
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: F16L27/00
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'ensemble comprend une conduite de transport de fluide, une tourelle (16) et une barge (18) flottante montée rotative sur la tourelle (16) autour d'un axe de rotation. L'ensemble de transfert comprend une structure intermédiaire (20) montée entre la tourelle (16) et la barge (18), entre une configuration entraînée en rotation conjointe avec la barge (18) et une configuration retenue en rotation autour de l'axe de rotation par la tourelle (16). L'ensemble comprend un premier mécanisme (21) de blocage sélectif de la structure intermédiaire (20) dans la configuration retenue et un deuxième mécanisme (22) de blocage sélectif de la structure intermédiaire (20) dans la configuration entraînée en rotation conjointe avec la barge (18).
Patent FR-3015989-A1 (FR)
Title: Potelet flexible
Inventor: ZULIAN HERVE
IPC: E01F9/627
Filed: 2013-12-31
Abstract: La présente invention appartient au domaine du mobilier urbain. Plus particulièrement, la présente invention concerne un potelet flexible apte à reprendre sa position initiale après avoir subi un choc. Ainsi la présente invention concerne notamment, un potelet flexible 1 comprenant deux sections cylindriques creuses 2, 3 coaxiales et aboutées caractérisé en ce que les sections cylindriques creuses 2, 3 contiennent un ressort à spires 6 dont le diamètre extérieur est sensiblement égal au diamètre intérieur desdites sections cylindriques creuses et en ce que lorsque ledit potelet 1 est au repos, ledit ressort à spires 6 est sous tension.
Patent FR-3021038-A1 (FR)
Title: Sachet a rubans soudes
Inventor: BOIS HENRI
IPC: B65D85/07
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention se rapporte à un sachet (100) comportant un dispositif de fermeture (120), le dispositif de fermeture (120) comprenant : - un premier canal (130) et un deuxième canal (140) s'étendant entre les bords (117, 118) du sachet, et - un premier ruban (136), logé dans le premier canal (130), et un deuxième ruban (146), logé dans le deuxième canal (140), le premier ruban (136) faisant saillie de la première extrémité (132) du premier canal (130) et le deuxième ruban (146) faisant saillie de la deuxième extrémité (144) du deuxième canal (140), le premier ruban (136) et le deuxième ruban (146) étant fixés par soudure au deuxième bord (118) du sachet (100).
Patent FR-3023344-A1 (FR)
Title: Biellette lestee de commande de boite de vitesses
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: F16H61/26
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention a trait à une biellette (12), notamment de commande de boîte de vitesses de véhicule automobile, comprenant : un corps métallique (24) ; un surmoulage (26) en matière plastique, formant une liaison à rotule (20 ; 22) à au moins une de ses extrémités. L'invention a également trait à un dispositif de commande mécanique (4) de boîte de vitesses comprenant au moins une telle biellette (12) destinée à coopérer avec un levier (8) de ladite boîte de vitesses. L'invention a également trait à un véhicule comprenant un tel dispositif (4).
Patent FR-3025232-A1 (FR)
Title: Procede de pose de panneaux de facade prefabriques
Inventor: MAZENQ FREDERIC
IPC: E04B2/90
Filed: 2014-09-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en place d'au moins un panneau préfabriqué contre une façade, par une translation guidée depuis le haut de la façade par des moyens de guidage fixés à la façade. Elle concerne aussi un tel système de guidage, comprenant par exemple des rails de guidage fixés à la façade par des supports de rail. De préférence, les panneaux sont mis en place par coulissement en face de leur emplacement définitif, puis ils sont ripés au contact de la façade, possiblement en compression contre la façade. Ce ripage est prévu par exemple par déplacement des moyens de guidage, ou par un mouvement individuel de chaque panneau. L'invention concerne en outre un panneau préfabriqué agencé pour être mis en place par ledit procédé et/ou pour coopérer avec ledit système de guidage. La présente invention concerne encore en outre un bâtiment comprenant ledit au moins un panneau préfabriqué et/ou ledit système de guidage et/ou une façade réalisée, au moins en partie, par ledit procédé de mise en place. Elle concerne aussi un système de guidage d'au moins un panneau préfabriqué (1). Elle concerne en outre un panneau préfabriqué (1) agencé à la fois pour être mis en place par ledit procédé et pour coopérer avec ledit système de guidage. Le domaine de l'invention est celui de la construction de bâtiments.
Patent FR-3029256-A1 (FR)
Title: Procede de determination des caracteristiques geometriques d'une grille de commande d'une boite de vitesses robotisee et boite de vitesses associee
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: F16H61/32
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination des caractéristiques géométriques de d'une grille de commande (1) du changement de rapport de vitesses d'une boîte de vitesses robotisée pour véhicule automobile. Cette boîte de vitesses comprend au moins un actionneur muni d'un moteur agissant sur un mécanisme de changement de rapport de vitesses. La détermination des caractéristiques géométriques de la grille est effectuée à partir de l'estimation du couple résistant agissant sur le moteur d'un actionneur.
Patent FR-3030785-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission d'une lumiere laser a travers une paroi comprenant un cordon pour evacuer des modes de gaine et procede de fabrication correspondant
Inventor: LE FLOHIC MARC
IPC: G02B6/26
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un système de transmission de lumière (10 ; 51) à travers une paroi (11 ; 59) comprenant une fibre optique (14 ; 52 ; 83), présentant un cœur (141 ; 62) entouré d'une gaine (142 ; 521, 522), et une férule (15 ; 54 ; 81), destinée à être fixée à ladite paroi, montée à proximité d'une extrémité (18 ; 53 ; 82) de ladite fibre (14 ; 52 ; 83). Selon l'invention, un tel système de transmission de lumière comprend des moyens d'évacuation au moins partielle d'au moins un mode de gaine hors de ladite fibre optique, solidarisés à ladite fibre optique (14 ; 52 ; 83) entre ladite férule (15 ; 54 ; 81) et ladite extrémité (18 ; 53 ; 82) de ladite fibre (14 ; 52 ; 83), comprenant un cordon (143 ; 55 ; 86) transparent de colle ou de résine sensiblement annulaire faisant saillie autour de ladite fibre (14 ; 52 ; 83).
Patent FR-3032900-A1 (FR)
Title: Module de rehausseur d'etabli modulaire
Inventor: CHOUZY DANIEL JEAN MAURICE
IPC: B25H1/16
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un module de rehausseur d'établi modulaire (1), constitué d'au moins un modules (1) l'utilisation de plusieurs modules identiques peuvent s'emboîter entre eux par des moyens comme des tenons (60, 60',61, 61') et des orifices (50, 50', 51, 51') coopérant les uns avec les autres et pouvant prendre des configurations d'assemblage ou d'utilisation de travail différentes. Il est muni de quatre semelles (100, 200, 300, 400) de travail et équipé de butées (110, 210, 310, 410), ces semelles peuvent aussi bien servir de support du module (1) que de support des matériaux travaillés, qui peuvent être de forme plate ou cylindrique. On pourra avoir d'autres montages, comme maintenir des panneaux pour les travailler verticalement (figure 10) ou horizontalement (9), ou solidariser un panneau dans un montage mixte avec des modules (1) par vissage. Le module peut être équipé avec des pieds (figure 12) fixés par l'ajout d'une pièce de liaison adaptable sur le module (1) emboîtée dans les tenons (55, 55', 56, 56') et dans les orifices (65, 65', 66, 66').
Patent FR-3039848-A1 (FR)
Title: Appui de fenetre specifique et procede de mise en oeuvre
Inventor: GAZIELLO JEAN LOUIS
IPC: E06B1/70
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne un appui de fenêtre (1) destiné à être positionné entre les parois verticales en regard (21) de l'ouverture d'une fenêtre aménagée dans un mur (2) et à reposer sur la paroi horizontale basse de ladite ouverture. L'appui de fenêtre selon l'invention se caractérise en ce qu'il est constitué d'une plaque en béton (1), monobloc, en forme de « H », qui comporte une partie centrale (11), une extension arrière (12) présentant des débords (12A) et une extension avant (13) présentant des débords (13A) et en ce que la longueur (L1) de la partie centrale (11) de l'appui de fenêtre (1) est inférieure à la distance (L2) des parois verticales en regard (21) de ladite fenêtre de manière à permettre le positionnement dudit appui de fenêtre, par simple basculement, d'une position inclinée permettant le passage des débords (12A) ou (13A) entre les parois verticales en regard (21) à sa position finale horizontale (B) encastrée en appui sur la paroi horizontale basse de l'ouverture de la fenêtre.
Patent FR-3040042-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement, et aeronef
Inventor: SEQUERA DAMIEN
IPC: F16F13/06
Filed: 2015-08-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'amortissement (7) muni d'un premier organe de liaison (10), d'un deuxième organe de liaison (20), d'un organe élastique (80) et d'un système hydraulique (30). Le système hydraulique (30) comporte un carter extérieur (31) et une tige (40), ledit premier organe de liaison (10) étant fixé de manière réversible au carter extérieur (31), ledit organe élastique (80) étant disposé autour d'une partie saillante (43) de la tige (40), ledit organe élastique (80) comportant au moins un moyen élastique (83) interposé entre une première armature (81) et une deuxième armature (82), la première armature (81) étant fixée de manière réversible audit carter extérieur (31), la deuxième armature (82) étant solidaire en translation de ladite partie saillante (43), ledit deuxième organe de liaison (20) étant fixé de manière réversible à ladite partie saillante (43).
Patent FR-3034447-A1 (FR)
Title: Module de construction d'une chambre de stockage, procedes de fabrication, chambre de stockage et procede de construction.
Inventor: MATIERE PHILIPPE
IPC: F17C1/08
Filed: 2015-04-02
Abstract: La présente invention concerne un module (10) de construction d'une chambre de stockage (1), le module (10) comprenant une paroi tubulaire (12) centrée sur un axe central. Le module (10) est caractérisé en ce que la paroi tubulaire (12) est au moins partiellement fabriquée en béton fibré à ultra-hautes performances. L'invention concerne également des procédés de fabrication d'un tel module (10), une chambre de stockage (1) comprenant au moins un tel module (10) et un procédé de construction d'une chambre de stockage (1).
Patent FR-3035098-A1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice a mecanisme de levage en ciseaux
Inventor: ANGLADE PIERRE
IPC: B66F11/04
Filed: 2015-04-18
Abstract: L'assemblage de bras de ciseaux pour nacelle élévatrice, comprend un deux bras de ciseaux (124, 125) montés pivotante autour d'un axe (70). Chaque bras est formé par une poutre tubulaire laquelle présente une plaque de renfort locale (80, 81, 82) soudée de chaque côté. Chaque bras présente deux trous de passage de l'axe (101, 102 ; 103, 104) réalisés chacun dans un côté respectif de la poutre et de la plaque de renfort correspondante. L'axe est supporté circonférentiellement dans chaque trou à la fois par la paroi de la poutre et par la plaque de renfort correspondante. L'axe est libre de support à l'intérieur de la poutre entre les deux trous de passage. On évite ainsi de souder de part et d'autre de la poutre de ciseaux une pièce insérée dans celle-ci pour loger l'axe.
Patent FR-3040853-A1 (FR)
Title: Optical pulse emitter
Inventor: MOENECLAEY NICOLAS
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne un émetteur d'impulsions optiques comportant un dispositif émetteur de lumière (102) ayant un premier noeud couplé à un noeud intermédiaire (304) par l'intermédiaire d'un premier commutateur (302), le noeud intermédiaire (304) étant couplé à un noeud de tension d'alimentation (VDD, VVAR) par l'intermédiaire d'un deuxième commutateur (306) ; un condensateur (308) ayant un premier noeud couplé au noeud intermédiaire (304) ; un circuit de commande (314) adapté, pendant une première phase (φ1), à contrôler le deuxième commutateur (306) pour coupler le condensateur (308) au noeud de tension d'alimentation, et, pendant une deuxième phase (φ2), à désactiver le deuxième commutateur (306) et à activer le premier commutateur (302) pour décharger au moins partiellement le condensateur (308) à travers le dispositif émetteur de lumière (102).
Patent FR-3041392-A1 (FR)
Title: Groupe de refroidissement pour un moteur ou une boite d'engrenages d'aeronef
Inventor: DEL RIO FABIEN
IPC: F28D1/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: Groupe de refroidissement (50) pour un moteur ou une boîte d'engrenages (64) d'aéronef, comportant un ventilateur (54) comportant une roue (56) configurée pour générer un flux d'air (78), et un échangeur de chaleur (52) comportant un circuit de fluide et des surfaces d'échange thermique destinées à être balayées par ledit flux d'air en vue du refroidissement dudit fluide, caractérisé en ce que ledit échangeur de chaleur a une forme annulaire et ladite roue ou ledit ventilateur est configuré pour générer un flux d'air sensiblement radial destiné à traverser radialement l'échangeur.
Patent FR-3043628-A1 (FR)
Title: Systeme electrohydraulique de direction assistee et vehicule electrique muni d'un tel systeme.
Inventor: BARDOT CHRISTOPHE
IPC: B62D131/00
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un système (100) électrohydraulique d'assistance à la direction pour un véhicule électrique comprenant : - au moins un réservoir (102) de fluide hydraulique, et - au moins un actionneur (104) hydraulique pour actionner un arbre (106) de crémaillère de direction dudit véhicule ; caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux moteur-pompes (1081-1082) électriques en parallèle pour alimenter, en fluide hydraulique, ledit actionneur (104) à partir dudit réservoir (102) et ajuster le débit du fluide hydraulique fourni audit actionneur (104). Elle concerne également un véhicule équipé d'un tel système.
Patent FR-3044646-A1 (FR)
Title: Emballage pour batteries
Inventor: RIVET JEREMY
IPC: B65D85/88
Filed: 2015-12-02
Abstract: Un ensemble (1) comprenant : a) un emballage comprenant deux demi-coques (2a, 2b), chacune ayant la forme d'un prisme triangulaire, lequel prisme triangulaire présente deux bases triangulaires (3a, 3b) qui sont des triangles rectangles, les deux arêtes des demi-coques situées sur l'hypoténuse des triangles rectangles comprenant chacune au moins une portion formant saillie (4a) par rapport à l'hypoténuse et au moins une portion évidée (4b) par rapport à l'hypoténuse; les portions formant saillie et les portions évidées de l'une des demi-coques s'emboitant respectivement dans les portions évidées et les portions formant saillie de l'autre demi-coque ; b) au moins un dispositif électronique (5) logé dans l'emballage.
Patent FR-3044713-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination du debit d'air entrant dans le collecteur d'admission d'un moteur a deux temps
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D41/22
Filed: 2015-12-08
Abstract: Un procédé (31) de mesure du débit d'air frais, MAF, entrant dans un collecteur d'admission (12) d'un moteur à deux temps, le collecteur d'admission (12) étant situé entre un boitier papillon (11) et un système d'admission (13). Le procédé utilise un modèle de prédiction spécifique selon que le moteur à deux temps présente, d'une part, une charge faible et, d'autre part, une charge moyenne ou forte. La sélection du modèle approprié selon la charge, est obtenue grâce à un seuil prédéterminé ainsi que deux mesures de pression absolue obtenues au niveau du collecteur d'admission à des angles de rotation de vilebrequin autour du point mort haut et du point mort bas. Ensuite, on forme un quotient de pression pour chaque modèle qui servira pour déduire le débit d'air frais entrant dans le collecteur d'amission.
Patent FR-3049074-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'enchassement d'un solitaire dans une montre
Inventor: MARTEAU JEAN JEROME
IPC: G04B45/00
Filed: 2016-03-15
Abstract: Les grosses pierres précieuses, du type dit solitaires, ne peuvent être serties sur les montres : elles doivent leur être enchâssées en faisant en sorte que leurs parties qui dépassent des verres de montres soient les plus limitées possibles, en particulier des verres de montres extra-plates . L'invention consiste à bloquer, dans un orifice du verre d'une montre, à l'aide d'une couronne filetée placée sons lui dont le serrage assure l'étanchéité, la douille, dite chaton, dans laquelle est serti le solitaire, elle-même bloquée contre le boîtier de la montre et à accrocher le tout au boîtier par une tige traversant la montre qui assure la résistance à l'arrachement du solitaire conditionnant l'étanchéité du verre à sa périphérie avec le boîtier. Pour permettre le passage du mouvement de la montre sous de chaton, il est prévu de supprimer la tige en utilisant un verre épais, dont l'appui périphérique, permet non seulement de bloquer à force la base du chaton dans le fond d'un logement du boîtier, grâce à quoi le solitaire est rendu solidaire de la montre, mais encore de résister à l'arrachement.. Dans les deux cas le chaton constitue un appui central du verre, augmentant la résistance aux chocs du solitaire et la résistance à la pression extérieure du verre, elle-même augmentée par sa précontrainte lors du blocage forcé du chaton sur le boîtier. L'invention est destinée à équiper les montres bracelets et pendentifs sans couvercles.
Patent FR-3049733-A1 (FR)
Title: Procede de commande securisee d'une fonction au moyen d'une dalle tactile
Inventor: CAILLAUD MAXIME
IPC: G06F3/0488
Filed: 2016-04-01
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de commande sécurisé d'un appareil (20) au moyen d'un système (10) comprenant un dispositif de visualisation comportant une surface tactile (11), un écran de visualisation (12) et une unité de traitement et de commande (13). Le procédé de commande sécurisé comporte les étapes suivantes : Affichage d'un premier symbole (30) correspondant à un premier état de l'appareil et d'un second symbole (31) correspondant à un second état ; Mise en œuvre du second état de l'appareil au moyen d'un seul appui continu sur la surface tactile débutant sur le premier symbole, passant par un premier point de passage (32), suivant un gabarit (34) comportant une partie traversant en diagonale une pluralité de lignes et de colonnes de la matrice, passant par un second point de passage (33) et finissant sur le second symbole.