baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950945-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement pour la transmission d'un couple
Inventor: PAPONNEAU FRANCOIS
IPC: F16D3/06
Filed: 2009-10-07
Abstract: Le dispositif d'accouplement (1) destiné à transmettre un couple entre un arbre d'entrée (10) et un arbre de sortie (11) comportant chacun une extrémité en vis-à-vis, comprend un élément mâle (2) et un élément femelle (3) destinée à coopérer l'un avec l'autre, l'un (10) parmi les arbres d'entrée et de sortie comporte à son extrémité (12) l'élément mâle dont une section est de forme externe générale polygonale, et l'autre (11) parmi les arbres d'entrée et de sortie comporte à son extrémité (15) l'élément femelle dont une section est de forme interne générale polygonale complémentaire de la forme externe polygonale, les deux éléments mâle et femelle étant destinés à coopérer l'un avec l'autre par engrènement avec un jeu fonctionnel.
Patent FR-2952486-A1 (FR)
Title: Oscillateur radiofrequence
Inventor: DELAET BERTRAND
IPC: G11C11/16
Filed: 2009-11-06
Abstract: Cet oscillateur radiofréquence comprend une couche libre (10) et/ou une couche de référence formée par un empilement d'au moins trois sous-couches ferromagnétiques ou ferrimagnétiques couplées les unes aux autres par un couplage RKKY (Ruderman-Kittel-Kasuya-Yosida) et parmi lesquelles au moins deux sous-couches sont couplées magnétiquement l'une à l'autre par un couplage RKKY antiferromagnétique.
Patent FR-2953710-A1 (FR)
Title: Prothese comprenant un treillis renforce
Inventor: BAILLY PIERRE
IPC: A61F2/02
Filed: 2009-12-16
Abstract: La présente invention porte sur une prothèse (200) comprenant un treillis (1) souple délimité par un bord extérieur périphérique (1a), et un élément de renfort dudit treillis, caractérisé en ce que ledit élément de renfort comprend au moins une feuille de matériau semi-rigide et flexible définissant une structure voûtée (201) présentant une face interne (201a) et une face externe (201b), au moins la base (201 d) de ladite structure voûtée étant fixée au bord extérieur périphérique dudit treillis.
Patent FR-2956432-A1 (FR)
Title: Anti-reverse device for single person security door, has stud and grooves that are provided with blocking component controlled by module in locking/unlocking state to block/release pivoting of leaf beyond determined pivot angle
Inventor: MEYER GREGORY
IPC: E05C17/00
Filed: 2010-02-12
Abstract: The device has contact or proximity sensors (6, 7) and encoder tracks (8, 9) for detecting angular pivoting ranges of a leaf (3) of a security door (1) to control transition between the ranges, and for sending detection signals representing the detected ranges to an electronic command and control module. A retractable abutment stud (10) and abutment grooves (11, 11') include a blocking component controlled by the module in locking or unlocking state according to the transition to block or release pivoting of the leaf beyond determined pivot angle and in pivot direction of the leaf. The contact or proximity sensors are inductive or photoelectric sensors. The encoder tracks are constituted of alternation of metallic sectors or non metallic sectors. Independent claims are also included for the following: (1) a security door comprises a leaf pivoted of 90 degrees to a plane of an opening of the door (2) a method for controlling and commanding an anti-reverse device.
Patent FR-2957686-A1 (FR)
Title: Photorepeteur pour la lithographie en extreme ultra-violet
Inventor: IMBERT JEAN LOUIS
IPC: G02B13/14
Filed: 2010-03-19
Abstract: L'invention concerne un photorépéteur pour l'exposition de résines lithographiques en extrême ultra-violet. Selon l'invention, le photorépéteur comporte une optique de projection comportant un cadre rigide épais ayant au moins une ouverture sur laquelle est tendue une membrane mince transparente en extrême ultraviolet d'une épaisseur maximale de 300 nanomètres portant un motif de gravures conférant à la membrane mince une fonction d'optique diffractive en transmission à la longueur d'onde utilisée par le photorépéteur. Le masque utilisé est lui-même de préférence réalisé à partir d'un cadre épais ayant une ou plusieurs ouvertures recouverte par une membrane mince transparente portant une couche mince d'un matériau opaque ou partiellement opaque au rayonnement en extrême ultra-violet. Cette couche mince est gravée selon un motif définissant le masque souhaité. Les ouvertures de l'optique de projection sont disposées en regard de celles du masque lorsque le masque et l'optique sont en place dans le photorépéteur.
Patent FR-2956070-A1 (FR)
Title: Profile avec enjoliveur muni d'un revetement.
Inventor: STEFANELLI DIDIER
IPC: B60J10/79
Filed: 2010-02-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) destiné à être fixé sur un montant de portière et comportant un enjoliveur (3). Cet ensemble comporte un profilé (5) s'étendant selon une direction longitudinale, ce profilé étant apte à être fixé sur un montant (80) de portière, et comportant l'enjoliveur (3) moulé comprenant un talon (30) muni d'un revêtement (40) sur au moins une partie de sa face (35) extérieure opposée au montant (80).
Patent FR-2962499-A1 (FR)
Title: Pompe a eau a entrainement reversible
Inventor: GAUTHIER PHILIPPE
IPC: F01P5/12
Filed: 2010-07-08
Abstract: L'invention concerne une pompe à eau (1) comprenant un corps de pompe (10) apte à maintenir en position au moins un axe (20) sur lequel est solidarisé une aube (30), l'aube (30) étant entrainée par une poulie d'entrainement (40) Caractérisé en ce que la pompe à eau (1) comprend un dispositif (50) apte à inverser le sens de rotation entre l'aube (30) et la poulie (40).
Patent FR-2964746-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure automatique des caracteristiques physiques d'un cable, en particulier de la vitesse de propagation
Inventor: SOMMERVOGEL LAURENT
IPC: G01R31/02
Filed: 2010-09-10
Abstract: Procédé de mesure automatique des caractéristiques physiques d'un câble (101) caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : o le positionnement sur ledit câble de moyens (102) de création d'une singularité artificielle, o l'injection, en un point (103) dudit câble, d'un signal électrique de test, o l'acquisition dudit signal réfléchi sur les singularités que comporte ledit câble de façon à produire un premier réflectogramme, o la mesure, sur ledit réflectogramme, de la position temporelle At du pic (202) du signal issu de sa réflexion sur ladite singularité artificielle, o la détermination de la vitesse de propagation v = 2x/Δt du signal dans ledit câble à partir de la position temporelle Δt et de la position x desdits moyens (102) de création d'une singularité artificielle sur le câble.
Patent FR-2965438-A1 (FR)
Title: Terminal mobile comprenant un boitier comportant deux parties mobiles l'une par rapport a l'autre
Inventor: ROMAO FERNANDO
IPC: H04M1/02
Filed: 2010-09-23
Abstract: Un terminal mobile (1.0) comporte, dans un boîtier, une pluralité d'éléments dont, au moins, un écran (1.2), un clavier (1.11), une batterie, un circuit imprimé sur lequel est placé, au moins, un processeur. Le boîtier comporte une première partie (1.1) comprenant l'écran et une seconde partie (1.4) comprenant le clavier, la seconde partie du boîtier étant montée de manière mobile dans une cavité (1.7) formée dans la première partie du boîtier. La première partie du boîtier comporte un premier élément (1.8) parmi la batterie et ledit circuit imprimé et la seconde partie du boîtier comporte le second (1.9) élément parmi la batterie et ledit circuit imprimé. Le premier élément parmi la batterie et ledit circuit imprimé et la cavité sont positionnés de part et d'autre d'un plan perpendiculaire à l'écran. Ainsi, les dimensions, et notamment l'épaisseur, du terminal mobile sont réduites.
Patent FR-2965162-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un recipient renfermant un outil coupant entraine en rotation par un moteur
Inventor: FERON STEPHANIE
IPC: A47J43/04
Filed: 2010-09-24
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un récipient (2) renfermant un outil coupant (4) entraîné en rotation par un moteur (15), le récipient (2) étant fermé par un couvercle (3) amovible comportant une patte (34) venant agir sur une pièce de sécurité (7) lorsque la patte (34) du couvercle est tournée vers une position de fonctionnement, ladite pièce de sécurité (7) étant mobile entre une position de repos, vers laquelle elle est ramenée par des moyens de rappel (72), et une position activée vers laquelle elle est amenée lorsque la patte (34) est en position de fonctionnement, caractérisé en ce que ladite pièce de sécurité (7) comporte un patin de freinage (76) venant frotter contre un élément de transmission (16) solidaire en rotation de l'outil coupant (4) lorsque la pièce de sécurité (7) est en position de repos, ledit patin de freinage (76) étant éloigné dudit élément de transmission (16) lorsque la pièce de sécurité (7) est en position activée.
Patent FR-2951765-A1 (FR)
Title: Hinge for connecting louver on e.g. wall, has adjusting screw rotationally actuated for displacing slide by extending neck from support body at variable length and by modifying position of eyelet with respect to support body
Inventor: BAGGIO OSCAR
IPC: E05D7/04
Filed: 2010-10-22
Abstract: The hinge (1) has a mobile part (3) and a hinge part (2) rotationally coupled with each other along a rotational axis (Y). The mobile part has a plate shaped element (8) fixed to a leaf. A slide is slidingly mounted at the interior of a glide of a support body. A neck (36) extends from the support body orthogonal to a connection wall (10) of the plate shaped element. An adjusting screw is rotationally actuated for displacing the slide by extending the neck from the support body at variable length and by modifying a position of an eyelet (25) with respect to the support body.
Patent FR-2967084-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une composition emulsifiante a base de lecithine hdrogenee
Inventor: MARGNAT JACQUES
IPC: A23J7/00
Filed: 2010-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une composition émulsifiante à base de lécithine hydrogénée comprenant les étapes suivantes : a) préparation d'un mélange comprenant la lécithine et un solvant lipidique, b) hydrogénation du mélange préparé à l'étape (a) en présence d'un catalyseur d'hydrogénation, et c) récupération de ladite composition émulsifiante, caractérisé en ce que ledit solvant lipidique est choisi dans le groupe suivant : le squalane, les triglycérides à chaînes moyennes, les cérides, les alcools gras, les acides gras et /ou leurs mélanges.
Patent FR-2975640-A1 (FR)
Title: Power train for hybrid motor vehicle, has movement transmission track comprising toothed wheels and transmitting movement to powered axle, and additional epicyclic gear train connecting epicyclic drive train to movement transmission track
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60K6/36
Filed: 2011-05-24
Abstract: The power train has a speed variation device (14) comprising an epicyclic drive train (26) having a sun gear (36) and a ring (50), where the sun gear and the ring are connected to a shaft (12) of a heat engine (10) via controlled clutches (28, 30). A movement transmission track comprises toothed wheels (120, 122), and transmits movement to a powered axle (16). An additional epicyclic gear train connects the epicyclic drive train to the movement transmission track. A coupling surface (130) is carried by an epicyclic gear (96).
Patent FR-2984771-A1 (FR)
Title: Element d'antenne acoustique d'emission et/ou de reception d'ondes sous-marines et antenne acoustique associee
Inventor: SERNIT ERIC
IPC: B06B1/02
Filed: 2011-12-23
Abstract: Elément d'une antenne acoustique de réception et/ou d'émission d'ondes sous-marines à basse fréquence comprenant un panneau acoustique (4) formé par au moins un capteur acoustique enfermé dans une enveloppe souple, ledit panneau acoustique (4) étant globalement rectangulaire et étant monté contre un support (3) bombé au moyen d'un dispositif de serrage comprenant au moins deux brides (7) dont les extrémités sont montées sur ledit support (3), les brides respectives (7) comprenant au moins un lien (7) entre leurs deux extrémités, et en ce que le dispositif de serrage comprend des moyens pour régler la tension des liens (7) entre leurs deux extrémités respectives, les brides (7) étant agencées de façon que le support (3) soit bombé entre les deux extrémités respectives desdits liens et de façon à venir serrer le panneau contre le support (3) par l'intermédiaire desdits liens (7) lorsqu'ils sont en tension.
Patent FR-2971580-A1 (FR)
Title: Condenseur pour echange thermique optimise et installation de chauffage de liquides le comportant
Inventor: MERLET CHRISTIAN
IPC: F24H1/50
Filed: 2011-02-14
Abstract: L'invention porte sur un condenseur (1) comportant un circuit de canaux (2) pour la circulation et la condensation d'un fluide frigorigène entrant à l'état gazeux dans le circuit, le condenseur (1) étant destiné à être appliqué à la verticale contre un ballon contenant un liquide chauffé par transfert de la chaleur libérée par la condensation progressive du fluide frigorigène en liquide de condensation évacué par une sortie (6), le condenseur (1) étant caractérisé par le fait que les canaux de circulation/condensation (2) sont orientés pour permettre, en position d'utilisation, la descente par gravité du liquide de condensation formé, le condenseur (1) comprenant un distributeur d'entrée (3) et un collecteur de sortie (5) dans lesquels débouchent les extrémités (2a, 2b) respectivement côté gaz et côté liquide desdits canaux (2), de façon à recueillir le liquide de condensation en fin de course, le collecteur (5) comportant la sortie (6) du condenseur (1).
Patent FR-2973724-A1 (FR)
Title: Torche de decoupe plasma a refroidissement ameliore
Inventor: REMY FRANCIS
IPC: B23K10/00
Filed: 2011-04-06
Abstract: L'invention porte sur une torche à plasma (1) comprenant un corps (2) de torche traversé par au moins un conduit (13) d'amenée d'eau de refroidissement caractérisée en ce que le corps (2) de torche est majoritairement réalisé en un matériau électriquement conducteur et ledit conduit (13) d'amenée d'eau est en un matériau isolant électrique. De préférence, le corps (2) de torche est majoritairement réalisé en un matériau électriquement conducteur choisi parmi les métaux ayant une conductivité thermique supérieure ou égale à 50 W/mK, par exemple le cuivre ou ses alliages. Par ailleurs, le conduit (13) d'amenée d'eau est en un matériau isolant électrique choisi parmi les plastiques isolants et hydrophobes.
Patent FR-2975593-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un alcoxysilane et un amidon modifie et son utilisation en cosmetique
Inventor: BOURDIN CLAIRE
IPC: A61K8/58
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention concerne une composition notamment cosmétique comprenant : (i) un ou plusieurs alcoxysilanes,et (ii) un ou plusieurs amidons modifiés par un acide ou un dérivé d'acide. L'invention concerne également un procédé cosmétique de traitement des matières kératiniques, avec cette composition ainsi que l'utilisation de cette composition pour le soin et/ou la mise en forme des matières kératiniques.
Patent FR-2962843-A1 (FR)
Title: Coeur de reacteur a eau legere et assemblage combustible.
Inventor: TAKEDA RENZO
IPC: G21C3/328
Filed: 2011-06-23
Abstract: Cœur d'un réacteur à eau légère, comprenant : une pluralité d'assemblages combustibles contenant une pluralité d'isotopes de nucléides trans-uraniques, dans lequel lesdits nucléides trans-uraniques présents dans ladite pluralité d'assemblages combustibles ont des fréquences de recyclage différentes et, parmi lesdits assemblages combustibles, une pluralité d'assemblages combustibles contenant lesdits nucléides trans-uraniques ayant la plus petite fréquence de recyclage sont disposés au niveau d'une partie centrale dudit cœur et, entre ladite partie centrale et la zone de couche la plus extérieure dudit cœur, lesdits assemblages combustibles contenant lesdits nucléides trans-uraniques ayant des fréquences de recyclage plus élevées sont disposés sur un côté de ladite zone de couche la plus extérieure dudit cœur
Patent FR-2977978-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de charges photogenerees haute frequence et applications
Inventor: TUBERT CEDRIC
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert de charges photogénérées dans une portion (Ch1, Ch2, Ch3, Ch4) d'une couche semiconductrice délimitée par au moins deux tranchées parallèles (32A, 32B, 32C, 32D, 32E), chaque tranchée comprenant, dans sa longueur, au moins une première et une deuxième régions conductrices isolées entre elles et de la couche semiconductrice, comprenant la répétition d'une première étape de polarisation des premières régions conductrices à une première tension de façon à former une accumulation volumique de trous dans la partie de la portion située entre les premières régions, tandis que les deuxièmes régions conductrices sont polarisées à une deuxième tension supérieure à la première tension, et d'une deuxième étape de polarisation des premières régions à la deuxième tension et des deuxièmes régions à la première tension.
Patent FR-2978942-A1 (FR)
Title: Display device for e.g. displaying information in vehicle, has display screen arranged in/on rotating unit, where display screen is arranged to perform display in predetermined direction regardless of angle of rotation of rotating unit
Inventor: LAWSON DAKU BOEVI JULIUS
IPC: B60K37/00
Filed: 2011-08-08
Abstract: The device (300) has a tactile display screen (104) e.g. LCD screen, that is arranged in/on a rotating unit i.e. steering wheel (106), of a vehicle e.g. car. The display screen is arranged to perform a display in predetermined direction (114) regardless of angle of rotation of the rotating unit. A sensor (108) measures swing angle of the rotating unit. An adjustment module (110) adjusts display angle on a level of the display screen as a function of the swing angle such that the display screen provides display in predetermined direction. An independent claim is also included for a display method.
Patent FR-2985261-A1 (FR)
Title: Fabricating polyester film e.g. biaxially oriented polyethylene terephthalate film used for manufacturing photovoltaic cell, comprises drying material constituted of discrete elements and then extruding through die to form multilayer
Inventor: LACRAMPE VALERIE
IPC: B29C55/12
Filed: 2011-12-30
Abstract: The process comprises providing a first material constituted of discrete elements such as granules of polyester having an average molecular weight of 18000-40000 and an intrinsic viscosity of 0.6-1.2 dl/g, drying the first material, optionally mixing the raw materials to promote homogenization, extruding the first material through a die for forming a monolayer or a multilayer and the rapidly cooling, optionally coating a side of the film to impart specific properties to the film, biaxially stretching the film according to a draw ratio and a draw temperature to obtain a crystalline phase. The process comprises providing a first material constituted of discrete elements such as granules of polyester having an average molecular weight of 18000-40000 and an intrinsic viscosity of 0.6-1.2 dL/g, drying the first material, optionally mixing the raw materials to promote homogenization, extruding the first material through a die for forming a monolayer or a multilayer and the rapidly cooling, optionally coating a side of the film to impart specific properties to the film, biaxially stretching the film according to a draw ratio and a draw temperature to obtain a crystalline phase, thermosetting the film at a temperature of 180-250[deg] C, performing transverse relaxation of the film, winding the film and then performing cutting, coating, vacuum coating, annealing and/or UV, plasma or corona treatment, controlling the hydrolysis resistance and/or performance of the film, and increasing the thickness of crystallites to increase adhesion of film. The parameters of the steps are selected to control a thickness of the film or to increase a thickness of the film. The longitudinal stretching is performed at a draw ratio of 2-6, 2.5-5 or 2.8-4.5 and a draw temperature of 70-150[deg] C, 85-140[deg] C or 90-135[deg] C. The transverse stretching is performed at a draw ratio of 2-6, 3.5-5 and 3.5-4.5 and at a draw temperature of 95-150[deg] C, 105-145[deg] C and 110-140[deg] C. During the thermosetting process of the film, the rise in temperature is 4-14[deg] C/second. An independent claim is included for a biaxially oriented polyester film.
Patent FR-2999912-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for artificially coloring the skin, providing a natural tan without sun and/or providing good radiant complexion, comprises dihydroxyacetone, extract of aloe gel and/or erythrulose, glycerin, and gelling agent
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: A61K8/34
Filed: 2012-12-21
Abstract: Cosmetic composition comprises 15-50 (preferably 20-40) wt.% of dihydroxyacetone. Independent claims are included for: (1) use of the cosmetic composition in combination with a composition, which is free of dihydroxyacetone to obtain autobronzant; (2) preparing the autobronzant composition, comprising sampling a dose of composition, which is free of dihydroxyacetone and then adding 1-3 drops or 0.03-0.09 g of composition and performing extemporaneous mixing process; and (3) artificially coloring the skin, providing a natural tan without sun and providing good radiant complexion, comprising applying the composition on the concentrated zone.
Patent FR-2986753-A1 (FR)
Title: Protection device for protecting occupant in vehicle e.g. lorry against side shifting of long object, has first panel comprising two parts that are hinged with each other to unfold first and second panels simultaneously
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60N2/64
Filed: 2012-02-13
Abstract: The device (1) has a foldable seat (13) including a base (14) and a backrest (11), where the backrest is folded over the base. First and second foldable panels (5, 7) are connected with each other in a permanent manner by a connecting unit to define a loading space (33) when the backrest is in a folded position on the base and the two panels are in unfolded position. The second panel comprises two parts (25, 27) that are hinged with each other to unfold the first and second panels simultaneously. A third panel includes two articulated parts.
Patent FR-2987145-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'optimisation de mises a jour de donnees dans des applications logicielles operationnellement approuvees d'aeronefs
Inventor: BARBERET VINCENT
IPC: G06F9/445
Filed: 2012-02-20
Abstract: L'invention a notamment pour objet l'optimisation de la mise à jour de données dans une application logicielle opérationnellement approuvée d'un aéronef, comprenant un premier élément logiciel (235) exploitant un second élément logiciel. Suite à la réception (S250) d'un composant logiciel comprenant une mise à jour dudit second élément logiciel, une analyse dudit composant logiciel reçu est effectuée et une classe d'appartenance de la mise à jour dudit second élément logiciel est déterminée. Selon ladite classe d'appartenance, la mise à jour dudit second élément logiciel est transmise (S255, S255') audit premier élément logiciel et/ou à un système centralisé de téléchargement. Si la mise à jour dudit second élément logiciel est transmise audit premier élément logiciel, ledit second élément logiciel est mis à jour et un rapport de configuration indiquant ladite mise à jour est créé.
Patent FR-2988152-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement, notamment pour un vehicule ferroviaire, comportant un systeme de refroidissement
Inventor: MILLIEN FREDERIC
IPC: B61C17/00
Filed: 2012-03-13
Abstract: Le dispositif d'entraînement (10) comporte un moteur (12), comprenant un arbre d'entraînement (14), et un réducteur (16), comprenant un arbre d'entrée (18) lié en rotation avec l'arbre d'entraînement. Il comporte au moins un ventilateur (28), comprenant une hélice (29) propre à être entraînée en rotation autour de son axe par l'arbre d'entraînement (14).