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Patent WO-2009093172-A1 (WO)
Title: Perfectionnements apportés à des récepteurs radio ou s'y rapportant
Inventor: RIDGERS TIMOTHY J
IPC: H03G3/30
Filed: 2009-01-20
Abstract: Le récepteur radio selon l'invention comprend une entrée (14) pour un signal de fréquence radio modulée, un convertisseur descendant de fréquence (16) couplé à l'entrée, le convertisseur descendant de fréquence comprenant des mélangeurs en quadrature (32, 34) pour démoduler un signal reçu de fréquence radio modulée à l'aide d'un signal d'oscillateur local. Un convertisseur analogique-numérique (54, 56) est couplé pour recevoir des signaux démodulés en provenance des moyens mélangeurs. Le convertisseur analogique-numérique, qui peut comprendre un convertisseur sigma delta en temps continu, possède une entrée pour une fréquence d'horloge d'échantillonnage (f s). Un oscillateur à tension asservie (38) fournit le signal d'oscillateur local et fournit un diviseur de fréquence (60, 94) utilisé pour fournir la fréquence d'horloge d'échantillonnage. Le rapport de division (1/A) du diviseur de fréquence est variable en réponse à des variations de la force d'un signal de sortie provenant du convertisseur numérique-fréquence et les variations de la fréquence d'horloge d'échantillonnage entraînent une variation du gain du convertisseur analogique-fréquence, d'où un contrôle de gain automatique.
Patent WO-2010001317-A1 (WO)
Title: Method and installation for applying foil material onto successive sheets
Inventor: EITEL JOHANN EMIL
IPC: B42D15/10
Filed: 2009-06-26
Abstract: There is described a method for applying foil material (200) onto successive sheets (S), especially sheets for the production of securities, such as banknotes. In a first step, individual sheets (S) are transported in succession along a sheet transport path. In a second step, at least one continuous band of foil material (200) is applied onto the individual sheets (S) along a direction substantially parallel to a direction of displacement (A) of the individual sheets, thereby forming a continuous flow of sheets linked to one another by the said at least one continuous band of foil material (200). In a third step, the said at least one continuous band of foil material (200) is cut by means of a laser beam (L) such that the continuous flow of sheets is again separated into individual sheets (S) with portions of foil material (200*) remaining on the sheet. The cutting is performed at positions located on the sheets (S) such that said portions of foil material (200*) remaining on the sheets do not extend beyond leading and trailing edges of the sheets (S). Waste portions (205) of said at least one continuous band of foil material (200) that are not to remain on the sheets (S) are seized prior to cutting by the laser beam (L) and are held throughout the cutting process. There is also described an installation for carrying out the above method.
Patent WO-2010015986-A1 (WO)
Title: Système d'inclinaison de roue avec dimensions transversales réduites pour des véhicules ayant au moins trois roues
Inventor: MARABESE LUCIANO
IPC: B62K5/027
Filed: 2009-08-03
Abstract: La présente invention concerne un système d'inclinaison de roue (1) pour des véhicules ayant au moins trois roues dans lesquels au moins deux roues (30) sont installées côte à côte sur le même essieu. Le système d'inclinaison selon la présente invention permet de contenir les dimensions transversales du véhicule en réduisant de façon significative l'écartement de ce dernier. Le véhicule pourvu du système d'inclinaison selon la présente invention est extrêmement agile en trafic urbain en raison de ses petites dimensions, et rapide en termes de changement de direction. En outre, le système est modulaire, par le fait qu'il comprend des composants identiques du système d'inclinaison sur les côtés droit et gauche du véhicule et par le fait que de nombreux détails sont répétés dans le système, obtenant ainsi des avantages en termes de simplicité de structure et d’entretien et de rentabilité.
Patent WO-2010055481-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation de rameltéon
Inventor: BHANU MANJUNATH NARAYAN
IPC: C07C69/618
Filed: 2009-11-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dédoublement de la N-[2-(1,6,7,8-tétrahydro-2H-indéno[5,4-b]furan-8-yl)]éthylamine en ses isomères à l'aide d'un acide optiquement actif, ainsi qu’un procédé de préparation de rameltéon à partir de l'isomère dédoublé.
Patent WO-2011027203-A1 (WO)
Title: Structure destinée à l'introduction d'air
Inventor: AJISAKA SATOSHI
IPC: F01P11/10
Filed: 2010-08-31
Abstract: L'invention porte sur une structure destinée à l'introduction d'air, laquelle structure comprend une enveloppe inférieure qui recouvre la partie avant d'une carrosserie de véhicule depuis le dessous. L'enveloppe inférieure comprend une paroi de venturi et une partie conduite qui dévie l'air en provenance d'une ouverture d'entrée vers une unité de refroidissement disposée à l'arrière d'un bloc-moteur. La paroi de venturi est inclinée de telle manière qu'une partie de cette dernière située à proximité de l'ouverture d'entrée est plus proche de la surface de la route qu'une partie d'extrémité avant de la paroi de venturi.
Patent WO-2011033382-A1 (WO)
Title: Système et procédé de commande de verres obturateurs
Inventor: PACZKOWSKI JACEK
IPC: H04N13/00
Filed: 2010-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de commander des verres obturateurs en synchronisation avec un signal vidéo. Le procédé consiste à: recevoir un signal de commande des verres obturateurs indiquant le temps d'ouverture ou de fermeture de ceux-ci; recevoir un signal de sélection du côté gauche ou du côté droit indiquant l'œil gauche ou l'œil droit pour lequel une trame vidéo du signal vidéo est affichée; ouvrir ou fermer le verre obturateur gauche ou droit selon la valeur du signal de commande des verres obturateurs et du signal de sélection du côté gauche ou du côté droit. Le procédé consiste en outre à contrôler un signal de programmation d'écran sur un dispositif d'affichage devant afficher le signal vidéo; et traiter le signal de programmation d'écran afin de générer le signal de commande des verres obturateurs.
Patent WO-2012025776-A1 (WO)
Title: Engine arrangement comprising a heat recovery circuit and an exhaust gases after-treatment system
Inventor: LOMBARD BENOIT
IPC: F01N3/36
Filed: 2010-08-27
Abstract: The engine arrangement (1) comprises: an internal combustion engine (2) and an exhaust line (3) capable of collecting exhaust gases from said engine (2); an exhaust gases after-treatment system comprising an injection device (6) designed to inject an exhaust treatment fluid inside the exhaust line (3) for at least partially removing undesired components from the exhaust gases a heat recovery circuit (10) carrying a fluid in a loop, successively through at least a pump (11), an evaporator (12), and an expander (15) capable of generating power from the fluid expansion; characterized in that the exhaust treatment fluid is the fluid carried by the heat recovery circuit, or derived therefrom, and in that a connecting line (25) is branched from the heat recovery circuit (10) and designed to supply the injection device (6) with said exhaust treatment fluid.
Patent WO-2011010264-A1 (WO)
Title: Capteur
Inventor: HUMBERT AURELIE
IPC: G01N27/22
Filed: 2010-07-16
Abstract: L'invention porte sur un capteur (2) pour détecter une première substance et une deuxième substance, lequel capteur comprend des premier (3) et deuxième (5) composants de capteur comprenant chacun un premier matériau (20), le premier matériau étant sensible tout à la fois à la première substance et à la deuxième substance, le capteur comprenant de plus une barrière (18) pour empêcher la deuxième substance de passer dans le deuxième composant de capteur (5).
Patent WO-2011027284-A1 (WO)
Title: Systèmes et procédés pour fournir un contenu à un abonné par l'intermédiaire d'un fournisseur de services étranger, et pour faciliter l'encours de droits par l'abonné pour visualiser le contenu
Inventor: DASHER CHARLES
IPC: H04N7/173
Filed: 2010-08-30
Abstract: L'invention concerne, dans divers modes de réalisation, des systèmes et des procédés qui permettent de fournir un contenu à un abonné d'un premier fournisseur de services vidéo (206), par l'intermédiaire d'un second fournisseur de services vidéo (204), et de faciliter l'encours de droits par l'abonné pour visualiser le contenu. Dans des modes de réalisation particulières, les systèmes et procédés de l'invention sont mis en œuvre pour authentifier un abonné d'un premier fournisseur de services vidéo (206) et permettre à l'abonné de visualiser le contenu par l'intermédiaire d'un second fournisseur de services vidéo (204) et d'acquitter les droits de visualisation du contenu. Dans divers modes de réalisation, on peut faire appel à un fournisseur de contenu en courtage (207) pour faciliter la cession de contenus entre fournisseurs de services vidéo. Dans divers modes de réalisation, le premier fournisseur de services vidéo (206) (et/ou fournisseur de contenu en courtage (207)) facture à l'abonné les droits encourus pour visualiser le contenu par l'intermédiaire du second fournisseur de services vidéo (204); et, dans des modes de réalisation particulières, une partie des droits est versée au second fournisseur de services vidéo (204).
Patent WO-2012028908-A1 (WO)
Title: Processo e instalação para a produção industrial de blocos, pastilhas e granulados a partir de resíduos de origem vegetal
Inventor: ALMEIDA RIBEIRO CLARO JOAO CARLOS
IPC: C10L5/44
Filed: 2010-12-06
Abstract: A presente invenção refere-se a um processo e instalação para a produção industrial de blocos, pastilhas e granulados a partir de resíduos de origem vegetal, designadamente bagaço da azeitona e pó de cortiça. A instalação é genericamente constituída por uma linha de produção (5,6,8,9,14) controlada por uma unidade de controlo electrónico (15), em que o sistema de mistura (5) faz a mistura homogénea da biomassa para obtenção da pasta; depois um sistema de compressão mecânica (6) da pasta actua para redução da percentagem de humidade, segue-se a extrusão (7) da pasta para a forma pretendida (por exemplo pellets ou briquetes), compreendendo a extrusora (7) um sistema de lâmina corte das peças de pasta extrudida para obtermos os pellets ou briquetes, obtidas depois de secagem num secador (9) em contínuo, que inclui chaminé de dissipação de vapor de água. A invenção compreende ainda o produto produzido pelos referidos processo e instalação, geralmente na forma de blocos (briquetes), pastilhas ou granulados (pellets).
Patent WO-2012110842-A1 (WO)
Title: Fluorescence nir d'eau lourde
Inventor: DASGUPTA ANJAN KR
IPC: G01N21/64
Filed: 2011-04-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé qui comprend la détection de D 2 0 dans un échantillon par spectroscopie par fluorescence. La spectroscopie par fluorescence peut se situer dans le proche infrarouge. Le procédé peut inclure l'observation d'une longueur d'onde d'excitation de l'échantillon de 620 nm à 640 nm. Le procédé peut aussi inclure l'observation d'une longueur d'onde d'émission de l'échantillon de 900 nm à 1 000 nm. Le procédé comprend la détection de nano-grappes de D 2 0 et de D 2 0 et de leurs altérations en présence d'objets colloïdaux ou suspendus comprenant des biomolécules ou des cellules, par spectroscopie par émission.
Patent WO-2012017293-A1 (WO)
Title: Ensemble et procédé permettant de pulvériser en aérosol un produit liquide contenu dans un récipient et récipient associé
Inventor: RAFFAGHELLO SERGIO
IPC: B65B31/00
Filed: 2011-07-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (10) permettant de pulvériser en aérosol un produit liquide contenu dans un récipient. Ledit ensemble (11) comprend un récipient (20) du type jetable contenant uniquement le produit liquide (L) destiné à être pulvérisé en aérosol et des moyens (50, 52) destinés à fournir de l'air sous pression (A) à une pression constante dans le récipient (20). Le récipient (20) comprend un boîtier (20a) sur lequel un orifice (28) est formé pour fournir ledit air sous pression (A) dans le récipient (20). Une valve (22) destinée à mélanger ledit produit liquide (L) avec ledit air sous pression (A) de façon à obtenir un mélange aérosol et une buse (24) destinée à distribuer ledit mélange aérosol sont prévues au niveau d'une partie supérieure dudit boîtier (20a). Ladite buse (24) est associée mécaniquement et de manière dynamiquement fluidique à ladite valve (22). Selon l'invention, l'alimentation de l'air sous pression (A) dans ledit récipient (20) est exécutée à la fois avant l'ouverture de ladite valve (22), c'est-à-dire au cours d'une étape de chargement du récipient (20), et lorsque la valve (22) est ouverte, c'est-à-dire pendant la pulvérisation en aérosol du produit liquide (L).
Patent WO-2011101781-A1 (WO)
Title: Systeme de ligne d'assurage continue
Inventor: HUEBER VINCENT
IPC: A62B35/04
Filed: 2011-02-15
Abstract: Système de ligne d'assurage incluant une poulie (4), un dispositif de support de câble (6, 6') et un câble d'assurage (2) supporté par le dispositif de support de câble (6). La poulie comprend un canal (11) pour recevoir le câble d'assurage (2) et une fente (13) reliée au canal pour permettre le passage d'une partie d'un support de câble. Le dispositif de support de câble comprend une partie de guidage de câble (16) et une partie de fixation (18) pour fixer la partie de guidage de câble à une structure, la partie de guidage de câble comprenant un tube de guidage (32) comprenant un canal (33) dans lequel est inséré le câble d'assurage.
Patent WO-2011117818-A1 (WO)
Inventor: FREI ALBERT
IPC: B25B1/24
Filed: 2011-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de serrage pour serrer une pièce (12) dans une machine-outil. Le dispositif de serrage (1) comprend une première tête (2a) et une deuxième tête (2b) qui sont conçues de manière à être fixées dans leur position dans une machine-outil. Sur chacune des têtes (2a, 2b) sont prévus un premier logement (6a, 6b) de mâchoires et un deuxième logement (8a, 8b) de mâchoires qui sont mobiles individuellement l'un par rapport à l'autre. La première tête (2a) et la deuxième tête (2b) sont conçues de telle sorte que, lors de l'utilisation, le premier logement (6a) de mâchoires de la première tête soit disposé en face du premier logement (6b) de mâchoires de la deuxième tête (2b) et que le deuxième logement (8b) de mâchoires de la première tête (2a) soit disposé en face du deuxième logement (8a) de mâchoires de la deuxième tête (2b).
Patent WO-2012046158-A1 (WO)
Title: Traitement de signaux physiologiques périodiques
Inventor: BUSSA NAGARAJU
IPC: G06F7/00
Filed: 2011-09-26
Abstract: Les dispositifs de traitement de signal filtrent normalement le signal pour réduire le bruit. Toute filtration est également susceptible d'éliminer des composantes utiles du signal. L'invention porte sur un dispositif et un procédé de traitement de signal, selon lesquels des cycles de signal intrinsèquement filtré sont sélectionnés pour une reproduction, de sorte que le signal traité conserve des composantes de toutes les fréquences. L'invention porte également sur un système mettant en œuvre le dispositif et le procédé décrits pour le traitement de signaux physiologiques périodiques.
Patent WO-2012107916-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement d'eau potable à l'aide d'un système de filtration par cartouche remplaçable
Inventor: CAGNONI SERENA
IPC: C02F1/42
Filed: 2012-04-16
Abstract: Procédé de traitement d'eau potable par modification de la concentration ionique de l'eau filtrée à l'aide d'un système de filtration par cartouche remplaçable, comprenant les étapes consistant à : - définir une pluralité de types d'eau à filtrer sur la base de caractéristiques chimiques et physiques de l'eau à traiter; - définir une pluralité de classes d'eau filtrée à obtenir avec le système de filtration sur la base de caractéristiques chimiques et physiques de l'eau filtrée; - avoir recours à une pluralité de cartouches filtrantes contenant un matériau filtrant à base d'un mélange d'au moins deux résines échangeuse d'ions aux proportions prédéterminées, chaque cartouche de la pluralité de cartouches ayant un mélange différent desdites au moins deux résines et étant apte à retenir des ions provenant de l'eau filtrée et/ou à libérer des ions dans l'eau filtrée lors du procédé de filtration; - mise en corrélation d'au moins une des classes d'eau filtrée avec chaque cartouche de la pluralité de cartouches pour chaque type d'eau à filtrer; - sélectionner une cartouche de ladite pluralité de cartouches en vue d'obtenir une classe souhaitée d'eau filtrée sur la base d'un type spécifique d'eau à filtrer.
Patent WO-2013046150-A1 (WO)
Title: Système de post-traitement d'un gaz d'échappement, catalyseur utile pour ledit système et procédés pour leur préparation
Inventor: SIN XICOLA AGUSTIN
IPC: B01J37/08
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention porte sur un système de post-traitement d'un gaz d'échappement, comprenant au moins un dispositif d'oxydation comprenant un corps constitué d'un substrat et pourvu d'une pluralité de canaux de gaz formés dans ledit corps et délimités par des parois du substrat revêtues d'une quantité catalytiquement efficace d'un catalyseur essentiellement constitué de Mn 2 O 3  ayant : i) une surface spécifique supérieure ou égale à 10 m 2 /g à l'état neuf et ii) une surface spécifique après vieillissement inférieure à la surface spécifique du catalyseur à l'état neuf et supérieure ou égale à 2 m 2 /g, ledit vieillissement étant effectué par : introduction d'une quantité égale à 2 g de catalyseur à l'état neuf dans un four à air statique; chauffage de ladite quantité de catalyseur à une vitesse de chauffage de 10°C/min jusqu'à une température de vieillissement de 800°C; maintien de ladite quantité de catalyseur à la température de vieillissement pendant une durée de 12 heures; et retrait de l'échantillon du four à la fin de l'étape de maintien. L'invention porte également sur des catalyseurs utiles pour un système de ce type, sur l'utilisation de catalyseurs comme revêtement d'un dispositif d'oxydation, d'un filtre à particules ou d'une association de ceux-ci pour le traitement d'un gaz d'échappement, ainsi que sur des procédés pour la préparation du système de post-traitement et des catalyseurs.
Patent WO-2013057700-A1 (WO)
Title: Procédé de dépôt électrolytique d'arsenic à partir d'électrolytes industriels incluant des électrolytes usés utilisés dans l'électroraffinage du cuivre après enlèvement préalable du cuivre de l'électrolyte
Inventor: GIERON MICHAL
IPC: C25C1/22
Filed: 2012-10-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'isolation électrolytique d'arsenic à partir d'électrolytes industriels incluant des électrolytes usés utilisés dans l'électroraffinage du cuivre après l'enlèvement préalable du cuivre de ceux-ci.
Patent WO-2014057352-A1 (WO)
Inventor: KNOBEL BRUNO
IPC: G01B21/04
Filed: 2013-10-08
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Messtaster zum Vermessen einer Oberfläche mit einem Tastkörper und einer Befestigungseinrichtung zur Befestigung des Tastkörpers an einem Finger und ein Verfahren zum Vermessen einer Oberfläche, wobei der Tastkörper derart am Finger befestigt ist, dass der Finger neben dem Tastkörper die Oberfläche berühren kann.
Patent WO-2013105061-A1 (WO)
Inventor: LEBLANC CATHERINE
IPC: C07D471/04
Filed: 2013-01-11
Abstract: La présente invention se rapporte à des dérivés hétérocycliques qui activent le récepteur IP, leurs procédés de préparation, des compositions pharmaceutiques comprenant lesdits dérivés et des utilisations de celles-ci. L'activation de la voie de signalisation du récepteur IP est utile pour traiter de nombreuses formes de l'hypertension artérielle pulmonaire (HAP), la fibrose pulmonaire et exercer des effets bénéfiques dans des états pathologiques fibrotiques de divers organes dans des modèles animaux et chez des patients. Formule (I):
Patent WO-2013190471-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for wireless charging of a bioelectronic device implanted in a laboratory animal or in a human being
Inventor: ROMANELLI PANTALEO
IPC: A01K11/00
Filed: 2013-06-18
Abstract: The invention relates to an apparatus for charging a remote feedable circuit bioelectronic implanted in a patient or in a laboratory animal, said apparatus comprising a composable container (10) configured to define a closed environment suitable to receive a patient or a laboratory animal, said container (10) comprising a plurality of composable walls made of a nonmagnetic material and connected to each other so as to define said closed environment, said container (10) comprising at least one first winding (20, 21, 22) whose axis is arranged in a first direction (Z) and at least one second winding (30, 31, 32, 33) whose axis is arranged in a second direction (Y) perpendicular to said first direction (Z). The apparatus further comprises a system (40) for powering and driving the windings of the composable container (10), said system comprising a switching power driver (61, 62, 63, 64, 65, 66, 67) for each winding (20, 21, 22, 30, 31, 32, 33), a plurality of phase locked loop circuits (71, 72, 73, 74, 75, 76, 77) respectively connected to each switching power driver (61, 62, 63, 64, 65, 66, 67) and connected to a programmable logic circuit (80) of the powering and driving system (40), said programmable logic circuit (80) being configured to perform a phase comparison, the programmable logic circuit (80) being in turn connected to a microprocessor (50) of the powering and driving system (40), said microprocessor being configured to provide driving signals to the windings (20, 21, 22, 30, 31, 32, 33) for generating inside the container (10) a rotating magnetic field.
Patent WO-2016083858-A1 (WO)
Title: Systèmes et procédés pour dégivrage libre et positif
Inventor: CHAMOUN MARWAN
IPC: F25B49/02
Filed: 2014-11-24
Abstract: Système de pompe à chaleur comprenant un circuit de fluide frigorigène, au moins un compresseur, un évaporateur et un dispositif de commande programmé pour dégivrer l'évaporateur dans un mode de dégivrage, où, dans le mode de dégivrage, le dispositif de commande est programmé pour surveiller l'évaporateur afin de détecter la création de givre sur celui-ci, et réduire la vitesse du ou des compresseurs et/ou réduire le nombre de ceux-ci, mais n'actionnant pas tous les compresseurs du ou des compresseurs, si une création de givre est détectée sur l'évaporateur. Selon certains modes de réalisation, le dispositif de commande est programmé pour dégivrer l'évaporateur dans un deuxième mode de dégivrage. Dans le second mode de dégivrage, le dispositif de commande est programmé pour surveiller l'évaporateur afin de détecter la création de givre, désactiver le ou les compresseurs lorsque du givre est détecté sur l'évaporateur, et faire fonctionner un ventilateur pour forcer l'air ambiant sur l'évaporateur afin de dégivrer l'évaporateur.
Patent WO-2015087155-A1 (WO)
Title: インクジェットヘッド
Inventor: TAKAMATSU HIKARU
IPC: B41J2/14
Filed: 2014-12-26
Abstract: ノズルが高密度になっても接着剤のノズルへの流れ込みを抑制できると共に、ノズルプレートが接着されるへッドチップの端面に生じた凸部によって、圧力室の列間に隙間が生じて圧力室同士をリークさせしてしまう問題を抑制できるインクジェットへッドの提供を目的とし、複数の圧力室11が配列された圧力室の列が複数並設されたへッドチップ1と、ヘッドチップ1の圧力室11の出口側の開口部11aが配置された端面2b、2cに、接着剤によって接着されたノズルプレート2とを有するインクジェッ卜へッドにおいて、ノズルプレート2は、ヘッドチップ1との接着面2aの圧力室11の列間に対応する部位に、該圧力室11の列に沿って形成された第1の溝22を有し、第1の溝22の深さの値が、ノズルプレー卜2が接着されたへッドチップ1の端面の粗さの値以上であることを特徴とする。