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Patent FR-3091949-B1 (FR)
Title: Plateforme et procédé de supervision d’une infrastructure pour véhicules de transport, véhicule, système de transport et programme d’ordinateur associés
Inventor: KARAOGUZ CEM
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-01-17
Granted: 2022-03-04
Abstract: Plateforme et procédé de supervision d’une infrastructure pour véhicules de transport, véhicule,       système de transport et programme d’ordinateur associés L’invention concerne une plateforme de supervision (14) d’une infrastructure pour véhicules (12, 12A), un véhicule cible (12A) comprenant un module de détection d’obstacle (16) de champ de vision prédéterminé et un module de géolocalisation (20) embarqués, ledit véhicule cible (12A) étant propre à suivre un trajet prédéfini, la plateforme (14) comprenant :  - un module d’acquisition (28), à un instant courant, d’au moins une information représentative de la présence ou absence, dans une zone de sécurité prédéterminée, d’un élément externe (27, GP) au véhicule cible (12A), et  - un module d’analyse (30) pour déterminer si, à l’instant courant, l’élément externe (27, GP) est dans ou en dehors du champ de vision du module de détection d’obstacle (16) du véhicule cible (12A), et pour générer et transmettre une consigne de conduite à au moins un véhicule sur l’infrastructure lorsque l’élément externe (27, GP) est en dehors du champ de vision.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096971-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution et récipient équipé dudit dispositif
Inventor: RAMSAMY SANJAY SONY
IPC: B65D50/02
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dispositif (1) de distribution destiné à un récipient, ledit dispositif (1) comprenant :- une base (10) destinée à être montée sur ledit récipient au niveau d’une ouverture de celui-ci et s’étendant selon un axe longitudinal (A), - une bague (20) montée sur ladite base (10) , ladite bague (20) étant mobile selon une rotation autour de l’axe longitudinal (A), - un bouchon (30) monté sur ladite base (10) et mobile en rotation selon un axe pivot (B) transversal à l’axe longitudinal (A) entre une position d’ouverture et une position de fermeture, ledit bouchon (30) étant entrainé d’une position à l’autre par l’intermédiaire de la rotation de ladite bague (20), ledit bouchon (30) comprenant sur sa face inférieure au moins une pièce d’articulation présentant une forme arrondie en appui sur au moins un logement (12) correspondant de la base (10), ledit logement (12) étant défini par une pluralité de lames (14) dont les extrémités distales définissent une forme concave complémentaire de la forme arrondie, de sorte à définir ledit axe pivot (B), lesdites lames (14) étant sensiblement flexibles de sorte à pouvoir se déformer sous l’effet d’une contrainte appliquée par ladite pièce d’articulation.
Patent FR-3099289-B1 (FR)
Title: Contacteur et procédé de commande d’un contacteur
Inventor: BRICQUET CÉDRIC
IPC: H01H9/54
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-07-30
Abstract: Contacteur et procédé de commande d’un contacteur L’invention porte sur un contacteur (1) destiné à établir ou à interrompre la circulation d’un courant électrique principal (I) entre une source d’énergie électrique alternative (2) et au moins une charge électrique (3), ledit contacteur (1) comportant un premier interrupteur de courant(10) , un second interrupteur de courant (20) connecté en série avec un composant conducteur unidirectionnel (30), le second interrupteur (20) et le composant conducteur unidirectionnel (30) étant connectés en parallèle avec le premier interrupteur (10), un circuit pour déterminer un sens de polarité de la tension électrique (Ug) fournie par la source d’énergie (2) et un circuit de pilotage (50) pour commander une manœuvre d’ouverture ou de fermeture du premier et du second interrupteur (10, 20) de courant en fonction du sens de polarité de la tension électrique (Ug). L’invention porte également sur un procédé de commande d’un tel contacteur (1). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099938-B1 (FR)
Title: Module de raccordement hydraulique destine a etre utilise dans le domaine de la construction.
Inventor: DI CESARE MAURICE
IPC: E03B7/04
Filed: 2019-08-14
Granted: 2021-09-24
Abstract: Titre : Module de raccordement hydraulique destiné à être utilisé dans le domaine de la construction Module de raccordement hydraulique destiné à être utilisé dans le domaine de la construction de bâtiment équipé d’une chaufferie alimentant plusieurs appartements en eau, eau chaude sanitaire et/ou en eau chaude pour le chauffage central. Il consiste en une seule pièce comprenant une platine (1) à laquelle est solidarisée une multiplicité (2) de tubes (20), destinés chacun à constituer une interface entre un circuit individualisé et une colonne d’eau, chacun des tubes (20) comprenant d’une part une embouchure d’entrée destinée à être assemblée à une colonne d’eau et une embouchure de sortie destinée à être connectée à un circuit individualisé, et d’autre part une vanne (V) d’isolement du circuit individualisé, ainsi que, selon la nature du circuit, un moyen de comptage volumétrique et/ou énergétique. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101128-B1 (FR)
Title: Dispositif de decouplage thermique
Inventor: MOUILLON ROMAIN
IPC: F16L59/12
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de découplage thermique (100) entre un premier élément (1) et un deuxième élément (2) présentant une température différente de celle du premier élément (1), les deux éléments (1,2) étant chacun munis d’une ouverture, le dispositif de découplage thermique (100) comprenant : - une tête (10) présentant une surface supérieure (10a) destinée à venir en contact contre le premier élément (1) et une surface inférieure (10b) destinée à venir en contact contre le deuxième élément (2), pour maintenir un espacement fixe entre le premier (1) et le deuxième élément (2) ; - un pied (20) destiné à traverser l’ouverture du deuxième élément (2); - un logement interne débouchant au niveau de la surface supérieure (10a) de la tête (10), et destiné à accueillir une vis (3); la tête (10) étant munie d’une pluralité d’ailettes de refroidissement (11) délimitant entre elles des zones de dissipation thermique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104524-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assistance au stationnement d’un véhicule et véhicule comportant un tel dispositif.
Inventor: ALARCON LAURA
IPC: B60W40/12
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-31
Abstract: Procédé et dispositif d’assistance au stationnement d’un véhicule et véhicule comportant un tel dispositif Procédé d’assistance au stationnement d’un véhicule (5), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes visant à :                                   acquérir une image d’une zone (11) comportant une place de stationnement (7) ;                 afficher sur une interface homme machine (3) du véhicule (5) ladite image acquise ;                 enrichir ladite image affichée sur l’interface homme machine (3) avec un indicateur de compatibilité du véhicule avec ladite place de stationnement (7).                           Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3107634-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un système, dispositifs, système et programme correspondant
Inventor: CONDOMINES JEAN-PHILIPPE
IPC: H04W48/18
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de surveillance d’un système comprenant un dispositif de surveillance et une pluralité de dispositifs connectés au dispositif de surveillance par l’intermédiaire d’un réseau de communications. Un tel procédé comprend :      une étape d’analyse (Ph#1) de contenus de paquets échangés au sein du réseau de communication, délivrant une donnée représentative d’un comportement d’au moins un dispositif courant parmi la pluralité de dispositifs ;  lorsque (Ci) la donnée représentative du comportement du dispositif courant excède un seuil prédéterminé, une étape (Ph#2) de mise en œuvre d’une procédure de correction.      Figure 1.
Patent FR-3108411-B1 (FR)
Title: Système d’éclairage à faisceau lumineux asymétrique
Inventor: LAURET JEAN-PIERRE
IPC: G02B27/09
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-03-04
Abstract: Un dispositif de mise en forme d’un faisceau lumineux primaire (30), tel que le dispositif de mise en forme comprend une pluralité de structures de mise en forme (20). Chaque structure de mise en forme (20) comprend au moins une première surface optique (22) configurée pour diriger des faisceaux émergents (32) en direction d’une paroi à éclairer tel que au moins deux structures de mise en forme (20) parmi la pluralité de structures de mise en forme (20) sont configurées pour diriger les faisceaux émergents (32) respectifs sur au moins une zone commune de la paroi à éclairer (40), tel que les structures de mise en forme (20) sont régulièrement réparties selon un axe d’espacement (E) sensiblement perpendiculaire à un axe intermédiaire (I) parallèle au faisceau lumineux primaire (30) et s’étendent longitudinalement selon une direction d’extension sensiblement perpendiculaire à l’axe intermédiaire et à l’axe d’espacement.    Figure 2
Patent FR-3111690-B1 (FR)
Title: Dispositif thermique à alimentation controlee en fluide fusible
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: H01M10/60
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-12-16
Abstract: Est concerné un véhicule comprenant, qui s’étend à distance de cellules (5) électrochimiques et d’enveloppes de circulation d’un fluide fusible, un circuit (23) extérieur de circulation de ce fluide fusible, dans une cuve (60) contenant une réserve de fluide et dans un conduit (61) reliant la cuve aux volumes des enveloppes, de façon que la substance soit présente à l’état liquide dans certains au moins desdits volumes, en échange thermique avec les cellules (5) adjacentes, au moins dans leur situation anormale de fonctionnement.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3113588-B1 (FR)
Title: Emulsions eau dans huile contenant un tensioactif a faible hlb, une gomme de silicone et une resine de siloxysilicate
Inventor: GUIMONT ALINE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2020-08-28
Granted: 2023-06-09
Abstract: Emulsions eau dans huile contenant un tensioactif à faible HLB, une gomme de silicone et une résine de siloxysilicate L’invention concerne des compositions d’émulsion eau dans l’huile (E/H) pour cheveux, cils et/ou sourcils incluant au moins un tensioactif à faible HLB, au moins une gomme de silicone, et au moins une résine de siloxysilicate, ainsi que des procédés de réalisation et d’utilisation de telles émulsions. De préférence, la composition est une composition pour cils, par exemple une composition de mascara incluant en outre au moins un colorant.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3101586-B1 (FR)
Title: Unité d’éclairage pour un habitacle de véhicule
Inventor: MOENCH TOBIAS
IPC: F21W106/00
Filed: 2020-10-06
Granted: 2023-05-19
Abstract: TITRE : Unité d’éclairage pour un habitacle de véhicule Unité d’éclairage (30) pour éclairer l’habitacle (26) d’un véhicule avec des rayons infrarouge pour un dispositif d’observation (22) observant l’habitacle (26).  L’unité d’éclairage (30) comporte une source lumineuse (40) émettant un rayonnement infrarouge ainsi qu’une surface de découplage (42), et le rayonnement infrarouge est dirigé par la surface de découplage (42) en direction de l’habitacle (26) du véhicule, la surface de découplage (42) étant d’au moins 8 mm2.  Figure 2
Patent FR-3117260-B1 (FR)
Title: Matériau électromagnétique et inductance pour les basses températures
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: H01F1/00
Filed: 2020-12-08
Granted: 2022-11-04
Abstract: Matériau électromagnétique et inductance pour les basses températures La présente description concerne un matériau électromagnétique (13) pour inductance à fonctionnement à des températures cryogéniques comportant, dans une matrice électriquement isolante (25), des nanoparticules métalliques (23) à comportement superparamagnétique de taille inférieure ou égale à 30 nm et ayant une perméabilité magnétique supérieure ou égale à 1,5 pour une fréquence comprise entre 5 GHz et 50 GHz.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117616-B1 (FR)
Title: Fibre optique à base de silice résistante aux radiations
Inventor: CHEYMOL GUY
IPC: G02B6/02
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne une fibre optique de silice (10) résistante aux radiations (R) comprenant :- un cœur (20) ;- une gaine (30) entourant le cœur ;- un revêtement en matériau polymère (40) encapsulant la gaine, ledit revêtement étant apte à former de l’hydrogène (H2) par radiolyse sous l’effet des radiations de manière à le diffuser dans ladite fibre optique.  L’invention concerne également un dispositif à fibre optique comprenant au moins une telle fibre optique de silice résistante aux radiations.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3121439-B1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation comprenant une etape de recyclage d'un solvant prealablement refroidi
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C07C2/08
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’oligomérisation d’une charge oléfinique caractérisé en ce qu’une fraction solvant issue d’une étape aval de séparation est refroidie et recyclée.
Patent FR-3123360-B1 (FR)
Title: Composition ignifugeante et ses utilisations
Inventor: KAELBEL OLIVIER
IPC: C09K21/02
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne une composition ignifugeante à base de résine polymère, silicate de sodium, kaolin calciné et carbonate de calcium, dans laquelle le rapport en poids « kaolin calciné / carbonate de calcium » est supérieur ou égal à 1,5. Cette composition est particulièrement utile pour la protection de surface d’un substrat, pour améliorer sa résistance au feu et aux fortes élévations de température, ainsi que pour l’assemblage de deux substrats.
Patent FR-3124177-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien, ensemble, support, système et procédé de manutention correspondants
Inventor: GRUNENWALD STÉPHANE
IPC: B66F11/00
Filed: 2021-06-24
Granted: 2023-10-20
Abstract: Dispositif de maintien, ensemble, support, système et procédé de manutention correspondants L’invention concerne un dispositif comprenant :  des moyens de retenue d’au moins un équipement destiné à équiper un support physique;des moyens d’activation de premiers moyens de maintien aptes, quand activés, à coopérer avec le support pour maintenir le dispositif dans une position dite de travail où l’équipement est positionné à proximité du support dans une position dite d’installation, les moyens d’activation étant aptes à exercer une pression sur les premiers moyens de maintien de sorte à les activer,   le dispositif étant adapté, dans la position de travail, à occuper une première portion périphérique d’un premier tronçon du support, le premier tronçon étant en-vis-à-vis du dispositif, et à laisser libre d’accès une seconde portion périphérique du premier tronçon.  L’invention concerne aussi un ensemble, un support, un système et un procédé de manutention correspondants.   Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-2276847-B1 (FR)
IPC: A63C9/00
Filed: 1974-07-03
Granted: 1978-02-17
Abstract: A safety binding for ski boots comprising: a first holding element, mobile in relation to a ski about a vertical axis, for retaining one end of the boot; a second holding element, releasable under the action of an abnormally high vertical load, for retaining the other end of the boot; a connecting element for connecting the boot to the ski, comprising a resilient element restoring the boot to its axial position upon the ski. One end of this connecting element is secured to the ski by means of the mobile element. The binding has the special advantage of allowing the binding to release under the action of a lateral load, while keeping the boot permanently connected to the ski.
Patent FR-2436953-B1 (FR)
IPC: F28C3/16
Filed: 1978-09-21
Granted: 1981-04-17
Abstract: 1. Device for heat exchange by direct contact between solid particles and a gas comprising a hollow column (1) arranged vertically and comprising in its upper part at least one stage (12) formed of a stack of packing elements, through which the solid particles flow downwardly by gravity in contact with an ascending gas stream, characterized in that said column (1) comprises in its lower part a horizontal grid (2) adapted to support a fluidized bed of said solid particles, the bed being fed at least in part by said gas stream, said grid (2) being arranged substantially in the vertical line of the stage (12) of packing elements and the fluidized bed directly receiving the particles flowing from said stage (12).
Patent FR-2469006-B1 (FR)
IPC: H01L21/822
Filed: 1980-10-27
Granted: 1985-02-22
Abstract: For the multiple utilization of an external IC terminal, e.g. as input for some options e.g. a testing sequence, there is provided in the IC a special clock generator for three clock signals which are combined in such a way via switches and an inverter that different potentials at the external terminal are "recognized" and converted into different binary signals.
Patent FR-2492867-B1 (FR)
IPC: E02D29/14
Filed: 1981-10-26
Granted: 1984-05-04
Abstract: A manhole cover frame (F) is moulded in one piece of a hardenable material such as concrete which is poured into a jig (1) and is actually moulded against those surfaces of a manhole cover (C) with which it is to interfit in use. When the frame (F) is matched to the cover (C) used to mould it, there results a perfect fit between the two. The surfaces of the cover (C) which are to seat against the frame (F) are machined prior to use of the cover (C) in the moulding process, so that a closely mated interface is obtained between the cover (C) and the frame (F). Alternatively, the cover surfaces are not machined but are coated with a low-frictional material.
Patent FR-2541680-B1 (FR)
IPC: A61K31/385
Filed: 1983-02-24
Granted: 1985-06-14
Abstract: New derivatives of the general formula (I) in which: R=H or Cl and either R1 and R2 form a tetrahydroquinoxaline, tetrahydroquinoline, tetrahydroisoquinoline, dihydrobenzoxazine, tetrahydro-1H-benzazepine or isoindoline ring, it being possible for all these rings to be substituted by one or more halogen, carboxyl, alkoxycarbonyl, carbamoyl, alkylcarbamoyl, dialkylcarbamoyl, trifluoromethyl, cyano, nitro, alkoxy, alkylthio or alkyl, substituted by carboxyl, alkoxycarbonyl, carbamoyl, alkylcarbamoyl, dialkylcarbamoyl, hydroxyl, amino, alkylamino or dialkylamino, or R1=alkyl and R2=alkyl substituted by phenyl which is itself unsubstituted or substituted by one or more halogen, alkyl, alkoxy, alkylthio, hydroxy, amino, alkylamino, dialkylamino, carboxy, alkoxycarbonyl, carbamoyl, alkylcarbamoyl, dialkylcarbamoyl, trifluoromethyl, cyano or nitro, all the alkyls having 1 to 4 C in a straight or branched chain. These new products are used as antirheumatics. (I)
Patent FR-2536623-B1 (FR)
Inventor: DUFFY JOHN K
IPC: H05K3/00
Filed: 1983-11-17
Granted: 1987-03-20
Abstract: An improved process for removing resin smeared on an interior wall of a hole in a resinous substrate and/or adhesion promoting the substrate which comprises: (a) contacting the substrate with an alkaline permanganate treating solution having a pH between about 11 and about 13 and an elevated temperature for a time period sufficient to remove the resin smear; (b) neutralizing essentially all manganese residue on the substrate; (c) contacting the substrate with an alkaline hydroxide etchant to remove the balance of manganese residue on the substrate. A metal such as copper subsequently may be electrolessly deposited in a more efficient and easily controlled manner on the resin substrate in the formation of a wire scribed circuit board or multilayer printed circuit board. In addition to resin smear removal, the process results in an improved bond between copper and the hole wall.
Patent FR-2588189-B1 (FR)
Inventor: MAZUEL CLAUDE
IPC: A61K31/715
Filed: 1985-10-03
Granted: 1988-12-02
Abstract: The present invention relates to a pharmaceutical composition intended for contacting with a physiological liquid characterized in that said composition is intended to be administered as a non-gelled liquid form and is intended to gel in situ, this composition containing at least one polysaccharide in aqueous solution, of the type which undergoes liquid-gel phase transition gelling in situ under the effect of an increase in the ionic strength of said physiological liquid.
Patent FR-2630451-B1 (FR)
Inventor: LANGUMIER GEORGES
IPC: C08L95/00
Filed: 1988-04-25
Granted: 1992-02-21
Abstract: This process for obtaining bitumens containing at least one elastomer comprises two stages according to which, in the first stage, a homogeneous dispersion is prepared, consisting of elastomer and of selected bitumen with a low percentage of saturated products and asphaltenes by mixing the said elastomer and the said bitumen until a master solution with a high concentration of elastomer is obtained and, in the second stage, the said master solution is diluted with a road bitumen until a homogeneous product is obtained in the form of an elastomeric bitumen.
Patent FR-2668771-B1 (FR)
Inventor: GIROS BRUNO
IPC: C07K16/00
Filed: 1990-11-06
Granted: 1995-03-17
Abstract: Novel polypeptides are provided having dopaminergic receptor activity and containing the 400-aminoacid sequence of figure 1 or a fragment thereof, said fragment being such that: either it nevertheless contains the sites included in the sequence and whose presence is required if, when said fragment is exposed on the surface of a cell, it is specifically and quantitatively to bond the dopamine, its agonists or its antagonists, for example by means of a radioactive ligand; or it may be recognized by antibodies which also recognize the abovementioned sequence of 400 aminoacids but do not recognize either the D-1 dopaminergic receptor, the D-2 dopaminergic receptor or the rat D-3 receptor; or else it may generate antibodies which recognize the abovementioned sequence of 446 aminoacids but do not recognize either the D-1 dopaminergic receptor, the D-2 dopaminergic receptor, or the rat D-3 receptor.
Patent FR-2709221-B1 (FR)
Inventor: MODESTE ADDRA
IPC: B60R25/102
Filed: 1993-08-16
Granted: 1995-09-15
Abstract: The invention relates to a mobile station (1) belonging to a radio communication system and transmitting in alarm mode, at least one message requesting that a connection be made, in response to first events. The message is transmitted through the transmission and reception means (21) in the station (1). These transmission and reception means (21) are capable of transmitting and receiving if, and only if, on the one hand they are powered and, on the other hand, a subscriber identification module (3) is validated in response to a positive comparison between data stored in the module (3) and a code which is keyed in. In order to increase the autonomy of the mobile station (1), means (20, 30, 4) are provided for selectively powering each of the said transmission and reception means (21) and module (3), so that, in this alarm mode, the module (3) is continuously powered in order to be kept validated and the said transmission and reception means (21) are powered in response to the said first events in order to transmit the said message, of which there is at least one.
Patent FR-2748535-B1 (FR)
Inventor: PONSON FREDERIC
IPC: F16C33/38
Filed: 1996-05-10
Granted: 1998-06-19
Abstract: The clutch thrust bearing has inner (1) and outer (5) rings pressed from sheet metal, each ring having a race (2, 5b) in the shape of a section of a torus, and a row of balls (3) in a cage (8) between the two rings. The cage is shaped to limit the axial movement of the balls in one direction and has an axial stop which engages with an edge (18) of an annular groove (17) in the inner ring to limit its axial movement in the other direction. The races on the two rings are situated on opposite sides of a plane passing through the axes of the balls. The bearing also has a seal (9) which tends to hold the balls and the cage in an axial direction.