baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111200-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’un niveau d’endommagement d’au moins une pièce d’aéronef, aéronef associé.
Inventor: CERQUEIRA STÉPHANE
IPC: G06F17/00
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-07-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un niveau d’endommagement d’au moins une pièce (2) d’aéronef (1).  Selon l’invention, un tel procédé comporte au moins :      une étape de collecte pour recevoir des données représentatives de mesures d’au moins un paramètre de vol, lesdites données étant générées lors d’une mission dudit aéronef (1) par au moins un capteur (3) embarqué,   une étape de projection pour projeter des points sur une carte pour former un point image,  une étape d’identification pour identifier pour chaque point image une zone image dans laquelle se trouve ledit point image, et une étape d’analyse pour analyser statistiquement lesdites zones images identifiées et déterminer ledit niveau d’endommagement de ladite au moins une pièce (2) d’aéronef.      Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3112768-B1 (FR)
Title: Traitement biologique d’effluents riches en matiere carbonee et en azote avec production de biogaz
Inventor: ALCOVER ESTHER
IPC: C02F3/30
Filed: 2020-07-24
Granted: 2023-12-15
Abstract: TRAITEMENT BIOLOGIQUE D’EFFLUENTS RICHES EN MATIERE CARBONEE ET EN AZOTE AVEC PRODUCTION DE BIOGAZ L'invention concerne un procédé de traitement biologique d’un effluent, l’effluent à traiter contenant de l’azote sous forme d’ammonium et présentant une concentration en matière carbonée mesurée par la demande chimique en oxygène DCO supérieure ou égale à 1g par litre d’effluent, le procédé comprenant :a) une étape de digestion anaérobie de l’effluent à traiter pour produire du biogaz et un digestat constituant un premier effluent liquide présentant une teneur en matière carbonée réduite, cette étape étant mise en œuvre dans une lagune couverte équipée d’un dispositif de récupération du biogaz,b) une étape de traitement biologique du digestat obtenu à l’étape (a) pour produire un deuxième effluent liquide à teneur en azote réduite.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114526-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de production de poudres métalliques
Inventor: DOUBLET SÉBASTIEN
IPC: B22F9/14
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-04-21
Abstract: DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE POUDRES MÉTALLIQUES Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication de poudre (5) à partir de premier et deuxième matériaux (1a, 1b) destinée à être utilisée dans le domaine de la fabrication additive, le procédé de fabrication comprenant :  une étape de fusion des premier et deuxième matériaux (1a, 1b), au moyen d'un arc électrique (314) ;une étape de pulvérisation des matériaux (1a, 1b) fondus de manière à former des gouttelettes (2) ;une étape de refroidissement des gouttelettes (2) au moyen d'un gaz vecteur (11) de manière à former des particules solides (3) ;une étape de séparation des particules solides du gaz vecteur (11) et de collecte des particules solides (3) de façon à former la poudre (5) ; etune étape d'enrichissement des gouttelettes (2) et/ou des particules (3) au moyen d'une substance active (16).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3127557-B1 (FR)
Title: Procédé de givrage du dioxyde de carbone contenu dans du méthane liquide
Inventor: CLODIC DENIS
IPC: F25J3/00
Filed: 2021-09-28
Granted: 2024-01-26
Abstract: Procédé d’extraction du dioxyde de carbone contenu dans du méthane liquide, comprenant :  - une étape de détente d’un méthane liquide dont la teneur en dioxyde de carbone est supérieure à 280 parts par million en volume, la détente étant effectuée d’une pression supérieure à 6 bars jusqu’à une pression de 1 bar, la température du méthane liquide ainsi détendu étant de -161,5°C environ,   - une étape de passage de la phase gaz de méthane et de la phase solide de dioxyde de carbone dans un premier séparateur (20) liquide-solide-gaz, avec extraction du dioxyde de carbone solide par filtration, et séparation du méthane gazeux, pour obtenir une première phase de méthane liquide, partiellement décarbonée,   - une étape de transfert de cette première phase de méthane liquide vers un deuxième séparateur solide-liquide, la première phase de méthane liquide étant à une température de -161°C, le deuxième séparateur étant un échangeur dont la température est inférieure à -170°C, du dioxyde de carbone se déposant dans le deuxième échangeur, pour former une deuxième phase de méthane liquide, la concentration en dioxyde de carbone dans cette deuxième phase de méthane liquide à -170°C étant inférieure à 200 ppmv.  Figure 1
Patent FR-3128847-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un composant destiné à équiper un véhicule et véhicule associé
Inventor: SCOTTINI JONATHAN
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-11-02
Granted: 2023-12-01
Abstract: Dispositif de refroidissement d’un composant destiné à équiper un véhicule et véhicule associé L’invention concerne un dispositif de refroidissement d’un composant (12) destiné à équiper un véhicule. Ledit composant (12) comprend une première face latérale (40) et une deuxième face latérale (42) opposées et des canaux de refroidissement (44) traversant entre la première face latérale (40) et la deuxième face latérale (42). Le dispositif de refroidissement (14) comprend une première ouverture (46), une deuxième ouverture (48) et un ensemble de déflecteurs (50) configuré de telle sorte qu’un déplacement du véhicule (10) génère un flux d’air (F1, F2) entrant par l’une de la première ouverture (46) et de la deuxième ouverture (48) et sortant par l’autre, l’ensemble de déflecteurs (50) étant configuré pour guider le flux d’air (50) en le faisant passer à travers les canaux de refroidissement (44) du composant (12).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3129963-B1 (FR)
Title: Mobilier urbain présentant une mise en place simplifiée
Inventor: WILLEN CHARLES
IPC: E04H1/12
Filed: 2021-12-03
Granted: 2024-01-12
Abstract: Mobilier urbain, par exemple un abri de bus, destiné à être déplacé comportant une structure métallique, un toit (11), ladite structure étant dimensionnée pour permettre à au moins une personne de se mettre à l’abri, au moins un caisson (14) situé dans une partie inférieure de la structure et destiné à reposer sur le sol, et un ou plusieurs éléments de lestage (16), ledit caisson (14) étant configuré pour recevoir de manière amovible le ou les éléments de lestage (16) pour la stabilité de la construction.  Figure 1
Patent FR-3130454-B1 (FR)
Title: Préparation d’un électrolyte polymère solide
Inventor: BRUNO LAURA
IPC: H01M10/0565
Filed: 2021-12-13
Granted: 2024-01-12
Abstract: Préparation d’un électrolyte polymère solide L’invention concerne un procédé de préparation d’un électrolyte solide, comprenant au moins les étapes suivantes : (i) disposer d’une composition comprenant, dans un ou plusieurs solvant(s), au moins un polyalkylène carbonate présentant deux fonctions hydroxyle terminales libres (-OH) et présentant une masse molaire moyenne Mw, inférieure ou égale à 200 000 g.mol-1  ; au moins un composé triisocyanate, dans un rapport massique polycarbonate(s) dihydroxylé(s)/triisocyanate(s) compris entre 0,5 et 5 ; au moins un sel de métal alcalin ou alcalino-terreux, au moins un catalyseur de la réaction de couplage entre une fonction hydroxyle et une fonction isocyanate, et éventuellement au moins une charge inorganique conductrice du ou des cations alcalin ou alcalino-terreux ; et (ii) procéder à l’évaporation du ou desdits solvants et à la réticulation de ladite composition, pour former ledit électrolyte solide.  Elle concerne encore l’électrolyte solide ainsi obtenu, et son utilisation dans un système électrochimique, en particulier dans une batterie au lithium.
Patent FR-2446672-B1 (FR)
IPC: B01L3/02
Filed: 1979-01-19
Granted: 1983-07-22
Abstract: 1. A precision pipette of positive displacement for the removal and distribution of small quantities of liquid, of the type comprising : - a substantially tubular body (10) which is sealed respectively at its top end by a stopper (12) which has a central orifice and at its bottom end by a capsule (16) receiving in a removable manner a calibrated capillary tube (24) ; - a piston (20) which is controlled in its checked displacement inside said capillary tube by a control rod (22) penetrating the orifice provided in said top stopper ; - a pinching member (32), the arms of which having a radial elasticity ensure the grip of said piston by its top end, and - a casing (26) which is capable of being displaced in said tubular body (10) between a top stop and a bottom stop upwards against an elastic restoring force exerted by a main spring (30), - the pipette characterized in that the pinching member (32) of the top end of the piston (20) is integral with the bottom end of said control rod (22) of the piston (20) and is lodged inside said casing (26), the opening of said pinching member (32) by a radial spreading-apart action of its elastic arms being obtained by the displacement of said pinching member (32) against the force exerted by a second spring (34) which has a much greater resistance than that of said main spring (30) and which is positioned between the bottom end of the control rod (22) of the piston (20) and an internal shoulder (36) of said casting (26).
Patent FR-2502122-B1 (FR)
IPC: B65D17/40
Filed: 1981-03-20
Granted: 1985-07-05
Abstract: 1. An easy-opening lid which is circular or elongate for a circular or elongate can, comprising a pull-off tab (4) and an incision line (2) defining an opening panel (3), the opening panel (3) and the lid having a common axis of symmetry (XX'), the panel (3) comprising a stiffening rib (8) which forms a boundary to the incision line (2) inside the panel (3), and which comprises two arms, the respective front ends (13, 13') of which are positioned on both sides of the axis (ZZ') of the tab (4) and slightly to the rear of the straight line (AB) of the initial fold of the panel (2), said straight line (AB) of the initial fold being perpendicular to the axis (ZZ') of the tab (4) and substantially tangential to a rivet (5) for attaching the tab (4) at the rear of this rivet (5), characterised in that each of the two arms of the stiffening rib (8) has at least one local discontinuity (9-12, 9'-12') in the shape of its cross-section, and at least some of these local discontinuities are positioned asymmetrically with respect to the axis of symmetry (XX') of the panel (3) and of the lid.
Patent FR-2546812-B1 (FR)
IPC: B29C45/14
Filed: 1983-05-30
Granted: 1986-04-18
Abstract: The invention relates to superficial molding on glass sheets, by injection molding of plastic material. According to the invention, a glass sheet 1 is inserted in a mold comprised of two plates and which define a generally planar junction surface wherewith one part of the mold, which part is delimited by a hermetic seal, is evacuated, which enables the central part of the glass sheet to be held in place, and according to a feature of the invention, the superficial molding is delimited by a molding seal which is capable of accommodating variations in the shape of the glass sheet and which can withstand the pressure associated with the injection molding of the plastic material.
Patent FR-2552070-B1 (FR)
Inventor: LATOURRETTE BERTRAND
IPC: C01B39/16
Filed: 1983-09-21
Granted: 1987-09-11
Abstract: Zeolites well suited for detergency, e.g., zeolites of type A, are adopted for mass production by simultaneously continuously introducing both an aqueous solution of sodium silicate and an aqueous solution of sodium aluminate into an unagitated first reaction zone to effect the continuous intimate admixture thereof, continuously transferring intimate admixture from said first reaction zone to a second zone of gelation to effect the continuous homogeneous gelling thereof, the time of retention of said intimate admixture in said first reaction zone being less than that period of time required for the gelation thereof, and thence effecting crystallization of a zeolite from said homogeneous gel.
Patent FR-2581103-B1 (FR)
Inventor: HAUER JEAN-CLAUDE
IPC: E02D29/12
Filed: 1985-04-29
Granted: 1987-05-29
Abstract: A manhole for an urban sanitary system comprises a cover 2, a frame 1 for receiving the cover, a toric elastomeric sealing ring G1 interposed between the frame and the cover, and a soundproofing ring G2 on which the cover seats. The locking of the cover on the frame and the support of the cover on the rings G1and G2 are implemented by a plurality of flanges 4 recessed in the frame and bolted thereto.
Patent FR-2584723-B1 (FR)
Inventor: LAVIELLE GILBERT
IPC: C07D405/06
Filed: 1985-07-09
Granted: 1988-02-12
Abstract: The invention relates to 2,3-dihydrobenzofuran derivatives of the general formula: in which: each of X1 and X2, which are identical or different, represents a hydrogen or halogen atom or an alkoxy radical containing from 1 to 4 carbon atoms, X3 represents a hydrogen atom or an alkyl radical having from 1 to 4 carbon atoms, Y represents a hydrogen atom or a hydroxy radical, each of R1 and R2, which are identical or different, represents an alkyl radical having from 1 to 4 carbon atoms, or R1 represents a methyl radical and R2 represents a phenylalkyl grouping or a 2-indanyl grouping, each of which may be substituted or unsubstituted, or R1 and R2 together form, with the nitrogen atom to which they are attached, a piperazinyl radical, a tetrahydroisoquinolyl radical, a morpholinyl radical or a tetrahydrothienopyridinyl radical.
Patent FR-2599257-B1 (FR)
Inventor: JOULAIN DANIEL
IPC: A61L9/01
Filed: 1986-05-29
Granted: 1989-12-29
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00185 Sec. 371 Date Jan. 27, 1988 Sec. 102(e) Date Jan. 27, 1988 PCT Filed May 27, 1987 PCT Pub. No. WO87/07152 PCT Pub. Date Dec. 3, 1987.The agent or agents of the invention, taken alone or as mixtures, belong to the family of compounds used in perfumery for their odoriferous properties presenting additionally a vapor tension lower or equal to 4 Pa at 25 DEG  C.
Patent FR-2602992-B1 (FR)
Inventor: WALLERSTEIN LAWRENCE B
IPC: B26F1/20
Filed: 1987-04-03
Granted: 1994-07-22
Abstract: The invention is for a system and method of ultrasonically perforating a continuously moving strip of material in a matrix pattern. The system comprises a knurled rotating drum having sharp, perforating projections over which the strip to be perforated is caused to pass. A sonic horn positioned over the strip forces the strip into perforating contact with the drum, rapidly.
Patent FR-2617963-B1 (FR)
IPC: G01N1/18
Filed: 1987-07-10
Granted: 1991-12-06
Abstract: A method and apparatus for apportioning a primary volume of fluid into a plurality of secondary volumes having a predefined mutual relationship, by means of a chamber for receiving the primary volume of fluid having a bottom including fluid evacuation orifices (6) disposed in a common horizontal plane and connected to evacuation ducts (8) provided with cocks (19), enabling the beginning of fluid flow in the ducts (8) to be synchronized, with the end of said flow being determined by the free surface (26) of the fluid being fractioned by the evacuation orifices (6).
Patent FR-2640257-B1 (FR)
Inventor: WUEST ISABELLE
IPC: B60J1/00
Filed: 1988-12-08
Granted: 1992-08-28
Abstract: Heat-absorbing glazing specially intended for cars, composed of a clear or coloured glass (10) covered with a layer of TiC (11) and a top layer of ITO (12), the layers being deposited by cathode spraying, and the glazing being particularly adapted for glazing systems whose transmission decreases in stages from the front towards the rear of the vehicle.
Patent FR-2645633-B1 (FR)
Inventor: MER JOSEPH LE
IPC: F24H1/48
Filed: 1989-04-07
Granted: 1991-07-12
Abstract: Double tube for a mixed boiler, comprising rectilinear segments in which the two sections of pipe are juxtaposed laterally. Each section (A, B) is delimited on the side furthest from the other section by a sheet (1, 7), the two longitudinal edges (2, 3, 8, 9) of which are curved and are welded against the longitudinal edges of an intermediate partition (4) and this intermediate partition has shaped bosses (5), the tops (6) of which are in contact with and joined to said sheets.
Patent FR-2655406-B1 (FR)
Inventor: VINCENT BECHEAU
IPC: F21V21/34
Filed: 1989-12-06
Granted: 1992-04-10
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00881 Sec. 371 Date Jun. 1, 1992 Sec. 102(e) Date Jun. 1, 1992 PCT Filed Dec. 4, 1990 PCT Pub. No. WO91/08420 PCT Pub. Date Jun. 13, 1991.Carrier system for a mobile device positionable in various directions in space, such as a directive light source, including a trolley which can move along a guide ramp. The ramp includes two helical rails turning about a given longitudinal axis, and the trolley includes a pair of axles with parallel axes holding the ramp therebetween. Each axle is provided with a central body engaging with an associated face of the ramp by wheels capable of running the ramp and guiding the axles when the wheels move along the ramp, with which the wheels are held in contact by an elastic connecting member pulling them towards each other. The light source is fixed to the central body of one axle, and the central body is coupled in rotation with the wheels of the axle.
Patent FR-2666336-B1 (FR)
Inventor: FORQUY CHRISTIAN
IPC: B01J27/045
Filed: 1990-08-29
Granted: 1994-09-02
Abstract: Manufacture of thiophene by catalytic dehydrogenation of tetrahydrothiophene. 
<??>Ruthenium sulphide or a mixture of sulphides of ruthenium and of one or a number of other transition metals is employed as a bulk or supported catalyst.
Patent FR-2692379-B1 (FR)
Title: Procede de detection et de passivation de pannes dans un systeme de traitement de donnees, et systeme de traitement de donnees adapte a sa mise en oeuvre
Inventor: LEYRE XAVIER
IPC: G06F11/00
Filed: 1991-10-04
Granted: 1996-08-14
Abstract: En cas de panne d'un module processeur (PM1) faisant partie d'un système de traitement de données, on commande (III.1) un cycle d'extinction/rallumage de ce même module processeur; de préférence, ce n'est que si au moins une autre panne (ce nombre est au choix) est détectée dans un temps donné (Tmax) à compter de la première panne, que l'on commande une reconfiguration complète (III.2) de ce module en le remplaçant par un autre module processeur disponible en redondance froide.
Patent FR-2669755-B1 (FR)
Title: Dispositif de conversion de la resolution et de l'echelle de gris de donnees d'image d'un document.
Inventor: KIM EUN-JIN
IPC: H04N1/40
Filed: 1991-11-26
Granted: 1994-07-22
Abstract: Dispositif de conversion de la résolution et de l'échelle de gris de données d'image d'un document, comprenant un circuit bascule (100) pour fixer des valeurs variables de données de commande d'image, un générateur d'horloge de conversion de résolution (200) pour générer des signaux d'horloge de conversion de résolution, un sélecteur d'horloge (300) pour sélectionner un signal d'horloge d'élément d'image, un détecteur de données (400) pour détecter un signal d'horloge de détection d'octet selon la conversion d'échelle de gris en tant que données unitaires, un convertisseur de données d'image (500) pour une conversion d'échelle de gris et une codification binaire des données d'image, un sélecteur de données d'image (600) pour sélectionner l'échelle de gris des données d'image du convertisseur de données d'image (500), et une partie de délivrance de données d'image (700), pour délivrer les données d'image avec l'échelle de gris choisie en nombres d'octets. Le traitement des données d'image peut être effectué à vitesse élevée, et la commande de la résolution et de l'échelle de gris est effectuée dans l'équipement, ce gui permet au dispositif d'être hautement compatible et également pouvant être largement adapté.
Patent FR-2686248-B1 (FR)
IPC: A61K8/00
Filed: 1992-01-16
Granted: 1994-04-15
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00031 Sec. 371 Date Sep. 16, 1993 Sec. 102(e) Date Dec. 29, 1993 PCT Filed Dec. 29, 1993 PCT Pub. No. WO93/13745 PCT Pub. Date Jul. 22, 1993.A mineral or organic particle-based product comprising an indoline product, a method for preparing same, and the use thereof in cosmetics. The product is a powder consisting of mineral or organic particles smaller than 200 microns, and comprises, in and/or on the particles, an indoline product obtained by oxidative polymerization using at least one indoline.
Patent FR-2696307-B1 (FR)
Inventor: BRUNET GILBERT
IPC: H04N7/18
Filed: 1992-09-28
Granted: 1994-11-18
Abstract: A section of roadway (7) or other traffic route is filmed by means of a video camera (1) installed in a vehicle (6) travelling over this section of roadway or other route. The video images supplied by the camera (1) are viewed on a monitor (2) and are simultaneously recorded by a video recorder (4) with immediate overlay of additional marking and/or identification data, supplied by a video overlay device (3). The complementary data comprise marking lines and reference points and/or distance indications from an original point. All the images and the complementary data are stored on a video cassette, which allows subsequent consultation and interpretation. Specific application: reinstallation of markings and signs on the ground.
Patent FR-2703726-B1 (FR)
Inventor: PLUMER LOUIS
IPC: E06B9/84
Filed: 1993-04-05
Granted: 1995-06-02
Abstract: The invention relates, in particular, to a motorised roller shutter comprising, on the one hand, a shutter (2) which is wound around and is unwound from a winding shaft (4) inside which is housed a geared drive motor (5), of the tubular type, and on the other hand, means (8) which deliver an electrical signal representing the movement of the shutter (2) and a unit (9) which processes the electrical signal and which can control the operation of the geared drive motor (5), in particular, in order to stop the latter in the event of an obstacle. This motorised roller shutter is characterised in that the said means (8) consist of at least one inductive sensor (10) extending, at least in part, along the path followed by the shutter (2), this inductive sensor (10) being capable of generating an electromotive force under the action of the passage of a permanent magnet (11) attached to the bottom part (12) of the shutter, this electromotive force being detected by the processing unit (9).
Patent FR-2707184-B1 (FR)
Inventor: ERIC CERVOS
IPC: A61K9/14
Filed: 1993-07-08
Granted: 1995-08-11
Abstract: The invention consists in passing an oil-in-water emulsion through a nozzle so as to form spherules which are allowed to fall countercurrentwise in cold air and are recovered in an aqueous solution containing a crosslinking agent.
Patent FR-2779052-B1 (FR)
Inventor: FABRE BERNARD
IPC: A61Q7/00
Filed: 1998-05-28
Granted: 2000-08-25
Abstract: The invention concerns cosmetic or dermatological compositions for treating and/or preventing hair loss containing as active ingredient an Pfiaffia paniculata extract, optionally associated with a cosmetically or dermatologically acceptable excipient.
Patent FR-2800690-B1 (FR)
Inventor: HAZARD LAURENT
IPC: B60L5/19
Filed: 1999-11-10
Granted: 2001-12-07
Abstract: The assembly (1) comprises first and second chassis (8,9) the second relying on the first to laterally pivot, supported by two pivoting brackets (14) spaced laterally from each other. The displacer (10) comprises an arm (28) laterally located from the second chassis, and fixed by a ball and socket joint, which holds the two pivoting brackets when the chassis is in the reposed position.
Patent WO-0241925-B1 (WO)
Title: Sterilisation de produits pharmaceutiques
Inventor: MCAFFER IAN GARDNER CAMERON
IPC: A61K9/10
Filed: 2001-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de stérilisation d'une composition pharmaceutique contenant une suspension d'un produit pharmaceutique, consistant à chauffer rapidement la composition pharmaceutique pour l'amener de la température ambiante à une température élevée, à la maintenir à température élevée ou au-dessus de celle-ci pendant un certain temps, et à refroidir rapidement la composition pharmaceutique pour la ramener à température ambiante.