baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011849-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de bougies perforees
Inventor: DEWAEGE THIERRY
IPC: C11C5/02
Filed: 2013-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une bougie par extrusion, dans lequel un matériau combustible est extrudé avec une mèche à travers une filière (16) et dans lequel l'écoulement du matériau est perturbé par au moins un ergot (30) s'étendant à une distance (d) de la filière choisie de façon à permettre la formation d'un canal longitudinal interne à la bougie, autre que celui contenant la mèche.
Patent FR-2998809-A1 (FR)
Title: Protective device of lid for container e.g. pressurized container in food industry, has bayonet fitting that is formed on surface of inner filter by releasable connections of connection portions of protective bell and retention device
Inventor: VOSS HANS-PETER
IPC: A47J27/08
Filed: 2013-11-28
Abstract: The protective device (100) has a protective bell (101) whose connection portion (104) is connected to a connection portion (105) of a retention device (102), so that the inner filter (106) is not fallen into the container. A spring (103) is fastened in the inner side of the protection bell. The bayonet fitting is formed on the surface of the inner filter by the releasable connections of the connection portions of the protective bell and retention device.
Patent FR-3024507-A1 (FR)
Title: Goujon a sertir dans un support
Inventor: LEJARS PATRICK
IPC: F16B39/10
Filed: 2014-08-01
Abstract: Ce goujon (1) comporte une tige (10) comprenant un filetage (100), une tête (11) s'étendant à une extrémité de la tige (10), une collerette (12) montée sur la tige (10), la collerette (12) étant destinée à présenter une position d'appui dans laquelle la collerette (12) est en appui contre une première face (20) du support (2), le goujon (1) étant remarquable en ce que la tête (11) est conformée pour venir en appui contre une seconde face (21) du support (2), en ce que la collerette (12) est montée mobile sur la tige (10) de manière à être déplacée dans la position d'appui lorsque la tête (11) vient en appui contre la seconde face (21) du support (2), et en ce que la collerette (12) est conformée pour se déformer dans le filetage (100) de la tige (10) de manière à être sertie dans la position d'appui.
Patent FR-3017507-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse de flux de paquets de donnees
Inventor: MOREL PHILIPPE
IPC: H04L1/00
Filed: 2014-02-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'analyse d'un flux de données transmis sous forme de paquets et appelé flux d'analyse, chaque paquet dudit flux comprenant un compteur dont la valeur est représentative de son ordre d'émission, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : extraction (203) de valeurs de compteurs binaires associées aux paquets présents dans une fenêtre d'observation glissante d'une longueur correspondant à un nombre W impair de paquets consécutifs du flux d'analyse ; détermination (207) de la valeur de compteur médiane dans la fenêtre d'observation ; détermination (206) d'au moins un indicateur caractérisant le flux, cet indicateur étant déduit d'au moins une des valeurs médianes obtenue à un instant de mesure donné.
Patent FR-3018096-A1 (FR)
Title: Conduit de decharge pour une turbomachine
Inventor: TEXIER IDALINE FRANCOISE CHANTAL
IPC: F04D29/66
Filed: 2014-03-03
Abstract: Conduit de décharge (156) pour une turbomachine, comportant une manche tubulaire (158) de guidage d'un flux d'air, une grille (164) à ailettes (168) portée exclusivement par la manche et montée sur une extrémité de sortie (162) du flux d'air de la manche, et des moyens (170) de support des ailettes et de fixation des ailettes à ladite extrémité de la manche, caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation s'étendent sur une partie seulement du contour de ladite extrémité.
Patent FR-3019575-A1 (FR)
Title: Appareil nettoyeur de piscine a dispositif de filtration extractible
Inventor: BLANC TAILLEUR PHILIPPE
IPC: E04H4/16
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention vise un appareil de nettoyage de piscine comprenant : - une unité de nettoyage destinée à être immergée dans la piscine, - au moins un circuit de filtration de liquide entre au moins une entrée de liquide (3) et au moins une sortie de liquide (4), à travers une chambre de filtration, extractible du corps de l'unité de nettoyage. La chambre de filtration, comprend : - un couvercle, - un panier de filtration. Le couvercle comportant des moyens débrayables de solidarisation au panier de filtration et des moyens de verrouillage de la chambre de filtration au corps de l'unité de nettoyage, ces moyens de verrouillage étant débrayables et provoquant, lorsqu'ils sont débrayés, le déploiement d'une poignée d'extraction de la chambre de filtration et sa sollicitation jusqu'à une position prédéterminée.
Patent FR-3020667-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de refroidissement et d’epuration d’un melange gazeux contenant des impuretes
Inventor: CARDON GUILLAUME
IPC: F25J3/04
Filed: 2014-04-30
Abstract: Procédé de refroidissement et d'épuration en au moins une impureté, d'un débit d'un mélange gazeux (1) dans lequel on refroidit le mélange gazeux, au moyen d'au moins une unité de refroidissement (C) adaptée à transférer du froid au mélange gazeux sous pression pour le refroidir et on épure le mélange gazeux refroidi dans une unité d'épuration (A) où le mélange gazeux refroidi est épuré en au moins une impureté par adsorption et l'unité de refroidissement ou une des unités de refroidissement est constitué par un groupe frigorifique (GF) utilisant l'effet magnétocalorique.
Patent FR-3021292-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'un orifice dans une paroi
Inventor: MARCIREAU DANIEL
IPC: B63B43/16
Filed: 2014-05-26
Abstract: Dispositif d'obturation d'un orifice dans une paroi comprenant au moins un ballon (3) souple et déformable, un moyen de blocage (1) apte à être glissé dans l'orifice (9) de la paroi (8) depuis un côté (10) de celle-ci et à venir en appui contre le côté opposé (11) de cette paroi (8), un moyen d'appui (4) apte à s'appuyer sur le au moins ballon (3) et à prendre celui-ci en sandwich contre la paroi (8) et un moyen de liaison (2) entre le moyen de blocage (1)et le moyen d'appui (4), traversant un conduit (12) intérieur du ballon (3) et apte à permettre la mise en compression du ballon (3) contre l'orifice (9).
Patent FR-3022801-A1 (FR)
Title: Procede de preparation par extrusion reactive en presence d'au moins un tensioactif de materiaux inorganiques poreux mis en forme
Inventor: CHAUMONNOT ALEXANDRA
IPC: B01J19/28
Filed: 2014-06-30
Abstract: On décrit un procédé de préparation par extrusion réactive d'un matériau inorganique poreux mis en forme comprenant au moins les étapes suivantes : a) la préparation d'un mélange comprenant au moins un précurseur liquide d'au moins l'élément X choisi dans le groupe constitué par le silicium, l'aluminium, le titane, le tungstène, le zirconium, le gallium, le germanium, l'étain, l'antimoine, le plomb, le vanadium, le fer, le bore, l'indium, le manganèse, le hafnium, le niobium, le tantale, l'yttrium, le cérium, le gadolinium, l'europium et le néodyme, au moins un tensioactif générateur de mésoporosité, de manière à ce que le pourcentage de matière sèche du mélange obtenu selon l'étape a) exprimé en % poids est au moins supérieur ou égal à 15%, b) réaction dudit mélange obtenu à l'étape a) mis en œuvre dans une extrudeuse pour conduire à la formation d'objets mis en forme, c) le séchage dudit objet mis en forme, d) l'élimination d'au moins ledit tensioactif pour l'obtention dudit matériau inorganique poreux mis en forme.
Patent FR-3023905-A1 (FR)
Title: Procede de ventilation d'un tambour rotatif
Inventor: THOMIN CHRISTIAN
IPC: F26B3/06
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de ventilation d'un tambour (10), ledit tambour contenant de la matière organique et des bactéries, le procédé comprenant des étapes consistant à : - mettre (100) le tambour en rotation pour faire défiler les déchets dans un sens de défilement entre une entrée et une sortie du tambour, - injecter du gaz dans le tambour (110) par au moins un dispositif de ventilation disposé dans le tambour, et - extraire du gaz du tambour (120) par un dispositif d'extraction. Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape consistant à : - réguler (130) la température et le débit du gaz injecté.
Patent FR-3028992-A1 (FR)
Title: Systeme programmable de gestion de l'acces a au moins un batiment
Inventor: LECLERC ROGER
IPC: G07C9/00
Filed: 2014-11-21
Abstract: Ce système programmable de gestion de l'accès comporte des portes d'accès à des bâtiment équipées chacune d'une serrure électronique programmable et d'un boîtier (90) de programmation fixé sans aucun degré de liberté sur une face de cette porte, ce boîtier étant situé à l'extérieur de la serrure électronique de cette porte et raccordé à cette serrure électronique par une liaison (111) de communication, ce boîtier comportant: - un récepteur (110) apte à établir une liaison sans fil avec un point d'accès le plus proche pour recevoir des données de programmation transmises par un serveur de programmation, et - un calculateur (106) apte à modifier, en fonction des données de programmation reçues par le récepteur, la programmation de la serrure électronique par l'intermédiaire de la liaison (111) de communication entre ce boîtier et cette serrure.
Patent FR-3029958-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'un vantail coulissant dans un dormant.
Inventor: ANDREYS FABRICE
IPC: E06B3/46
Filed: 2014-12-12
Abstract: Ce dispositif (1) comporte un rail de guidage (10) destiné à être fixé au dormant, des moyens de coulissement, des moyens d'entraînement agencés pour entraîner en translation le vantail le long du rail de guidage (10), les moyens d'entraînement comprenant un arbre moteur (40) monté à une première portion d'extrémité (100) du rail de guidage (10), une poulie motrice (Pm) montée sur l'arbre moteur (40), une poulie de renvoi (Pr) montée à une seconde portion d'extrémité (101) du rail de guidage (10), une courroie d'entraînement (4) reliée à la poulie motrice (Pm) et à la poulie de renvoi (Pr), le dispositif (1) étant remarquable en ce qu'il comporte une glissière (5) agencée sous le rail de guidage (10), un bras de manœuvre (6) monté coulissant le long de la glissière (5), et en ce que la poulie de renvoi (Pr) est montée solidaire en translation du bras de manœuvre (6).
Patent FR-3042330-A1 (FR)
Title: Direction assistee de vehicule automobile avec un moteur electromagnetique a flux magnetique axial et une alimentation electrique des stators du moteur se faisant en parallele a redondance
Inventor: SAVIN SERGHEI
IPC: H02K16/00
Filed: 2015-11-05
Abstract: La présente invention porte sur une direction assistée de véhicule automobile comprenant un moteur électrique délivrant un couple d'assistance destiné à un volant de direction du véhicule. La direction assistée comprend aussi un contrôle commande (12) permettant le pilotage du moteur et son alimentation électrique afin d'assurer la redondance du système. Le moteur est à flux magnétique axial à plusieurs entrefers entre au moins deux stators (1, 1a à 1d) et au moins un rotor, l'alimentation électrique desdits au moins deux stators (1, 1a à 1d) se faisant en parallèle.
Patent FR-3032525-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de couple transmis par un arbre de puissance
Inventor: LAFARGUE OLIVIER
IPC: G01L3/02
Filed: 2015-02-11
Abstract: Dispositif de mesure de couple comportant : - un arbre de puissance (12) destiné à transmettre un couple de rotation et couplé en rotation avec une première roue phonique (18); - un arbre de référence (20), ayant une première extrémité (20A) fixée à l'arbre de puissance (12), et une seconde extrémité (20B) libre couplée en rotation avec une seconde roue phonique (22) ; - dans lequel un amplificateur mécanique de variation angulaire (30, 30') coopère avec l'arbre de puissance (12) et avec l'arbre de référence (20), et est interposé entre l'arbre de puissance (12) et la première roue phonique (18) ou entre l'arbre de référence (20) et la seconde roue phonique (22).
Patent FR-3034240-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification et de localisation d'un vehicule gare sur un emplacement de parking
Inventor: VUILLEMIN ELOI
IPC: G08G1/123
Filed: 2015-03-23
Abstract: Procédé d'identification et de localisation d'un véhicule 1 garé sur un emplacement 2 de parking. Ce procédé est caractérisé en ce que l'on effectue les étapes suivantes : - On équipe ledit emplacement 2 de parking d'une étiquette radio 3 stockant des données de localisation dudit emplacement 2 de parking ; - On équipe ledit véhicule 1 d'une balise émettrice-réceptrice 4 et d'un module électronique 5 stockant des informations d'identification dudit véhicule 1, ladite balise 4 étant apte à échanger automatiquement des données, d'une part avec ladite étiquette 3 en utilisant un premier protocole de communication sans fil et d'autre part avec ledit module électronique 5 en utilisant un second protocole de communication sans fil, ledit module électronique 5 étant apte à échanger des données avec un serveur informatique ; - On gare ledit véhicule 1 sur ledit emplacement 2 de parking ; - On récupère au moyen dudit serveur informatique les données d'identification dudit véhicule stockées dans ledit module électronique et les données de localisation dudit emplacement 2 de parking transmises audit module électronique 5 par ladite étiquette 3 via ladite balise 4.
Patent FR-3034168-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage lineaire a diodes electroluminescentes avec deux lobes d'eclairage lateraux
Inventor: FOUROT JEROME
IPC: F21Y103/00
Filed: 2015-03-23
Abstract: Dispositif d'éclairage linéaire à diodes comprenant un corps allongé (2) portant une source (E) et un capot (20) fermant une chambre (11) et formant une lentille linéaire (21) d'axe parallèle à l'axe (L) du corps et symétrique par rapport à un plan sagittal S, avec une face externe (22) et une face interne (23), dont la face externe possède une forme convexe, et dont la face interne comprend : - deux dioptres médiaux (25) convexes qui définissent une lentille (26) biconvexe, - et au moins deux prismes latéraux (31) qui sont chacun adjacent à un dioptre médial et qui possèdent une face médiale (40) et une face latérale (41) se raccordant au niveau d'un sommet (31), les prismes (31) présentant une hauteur H supérieure à l'épaisseur de chaque lentille médiale (26).
Patent FR-3036211-A1 (FR)
Title: Detection d'ouverture d'un dispositif de saisie de donnees
Inventor: BARNERON SYLVAIN
IPC: G07F19/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention se rapporte à un élément de sécurité (12) d'un dispositif de saisie de données. Selon l'invention, l'élément de sécurité ferme des contacts via chacune de ses deux extrémités respectivement sur deux circuits imprimés (10, 11) dudit dispositif de saisie de données lorsque ledit dispositif de saisie de données est en position fermée, lesdites extrémités n'étant pas électriquement connectées entre elles.
Patent FR-3040822-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif a jonction electronique et dispositif associe
Inventor: PLANTEVIN OLIVIER
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif à jonction électronique, le dispositif à jonction électronique (3) comprenant une structure de passivation de surface (10, 20) en couche mince sur une surface (1, 2) d'un substrat (4) de silicium cristallin, la structure de passivation de surface (10, 20) ayant une épaisseur déterminée et comprenant au moins une couche mince (11, 12, 21, 22) d'un silicium hydrogéné amorphe ou microcristallin. Selon l'invention, le procédé de fabrication comprend les étapes suivantes : a) Irradiation ionique de la structure de passivation de surface (10, 20) par un faisceau d'ions (30), en évitant lors de cette irradiation de générer des défauts dans le substrat cristallin ; et b) suite à l'étape a) d'irradiation ionique, recuit thermique du substrat (4) et de la structure de passivation de surface (10, 20), à une température comprise dans une gamme s'étendant de 175°C à 530°C. Un dispositif à jonction électronique obtenu suivant ce procédé est également décrit.
Patent FR-3041465-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de formation d'un signal mixe audio, procede et dispositif de separation, et signal correspondant
Inventor: GORLOW STANISLAW
IPC: G10L21/0272
Filed: 2015-09-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d'un ou plusieurs signaux mixés audio (Smix1, Smix2) à partir d'au moins deux signaux sources audio. Selon le procédé, on forme le ou les signaux mixés audio par un premier mixage des signaux sources audio, le premier mixage étant défini par des premiers paramètres (P1). On forme également une information supplémentaire (Isuppl) comportant un ou plusieurs signaux mixés supplémentaires (Ssuppl) obtenus par un deuxième mixage desdits signaux sources audio, le deuxième mixage étant défini par des deuxièmes paramètres (P2). Les deuxièmes paramètres sont différents des premiers paramètres et le deuxième mixage est adapté pour permettre la séparation ultérieure au moins partielle d'au moins un des signaux sources audio à partir du ou des signaux mixés audio (Smix1, Smix2) et de l'information supplémentaire (Isuppl). L'invention concerne également un procédé de séparation destiné à séparer, au moins partiellement, au moins un signal source audio contenu dans le ou les signaux mixés audio obtenus précédemment. L'invention concerne aussi le signal comprenant l'information supplémentaire, ainsi que les dispositifs correspondants.
Patent FR-3041893-A1 (FR)
Title: Outil pour extraire une plaque affleurant a une paroi exterieure d'un aeronef
Inventor: MENARD CHRISTOPHE
IPC: B64F5/00
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention a pour objet un outil pour extraire une plaque (22) affleurant à une surface (14) d'une paroi, caractérisé en ce que l'outil comprend : - un système de liaison temporaire et activable qui comporte une première surface (56) configurée pour être plaquée contre la plaque (22), - au moins deux tiges, - à une extrémité de chaque tige, un patin (42) configurée pour prendre appui contre la surface (14) de la paroi, - les tiges étant positionnées de manière à ce qu'en fonctionnement les patins (42) soient en contact avec la surface (14) de la paroi lorsque la première surface (56) du système de liaison temporaire et activable est plaquée contre la plaque (22), le vissage des tiges provoquant l'écartement du système de liaison temporaire et activable par rapport à la surface (14) de la paroi.
Patent FR-3042538-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur a circuit de refroidissement optimise
Inventor: WAMPACH BOURJOT HADRIEN
IPC: F02C7/12
Filed: 2015-10-20
Abstract: Ensemble moteur (100) comprenant un moteur à combustion interne comprenant un bloc-moteur (1), un circuit de refroidissement (2) configuré pour évacuer une chaleur dégagée par le bloc-moteur, et un système Rankine (5). L'ensemble moteur est configuré de telle sorte que l'énergie thermique produite par le bloc-moteur (1) est transmise au système Rankine (5) via le circuit de refroidissement (2). Avantageusement, le circuit de refroidissement (2) est le circuit de fluide du système Rankine.
Patent FR-3043087-A1 (FR)
Title: Composition d'additif diamide gras pre-concentree et pre-activee dans un diluant reactif
Inventor: BERNARD MICHAEL Y
IPC: C09K3/10
Filed: 2015-11-02
Abstract: La présente invention concerne une composition d'additif de rhéologie à base de diamide d'acide gras, laquelle est déjà pré-activée et pré-concentrée en diamide d'acide gras et comprend : a) de 5 à 30% en poids d'au moins un diamide d'acide gras à base d'acide 12-hydroxy stéarique et d'une diamine aliphatique linéaire, en particulier en C5, C6 ou en C7 b) de 70 à 95% en poids d'au moins un diluant réactif (méth)acrylique monofonctionnel comprenant un groupement cycloaliphatique ou plusieurs groupements cycloaliphatiques les % étant exprimés par rapport à a) + b). Elle concerne également un procédé de préparation de la composition et son utilisation comme additif de rhéologie dans des compositions réactives de liants telles que compositions de revêtements, de moulage, de matériau composite, de scellage, d'agent d'étanchéité ou photoréticulables pour stéréolithographie ou pour impression d'objets en 3D par jet d'encre.
Patent FR-3046423-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour realiser une oxydation controlee de bandes metalliques dans un four de traitement en continu
Inventor: THEVENET PASCAL
IPC: C21D11/00
Filed: 2015-12-30
Abstract: Chambre (1) d'oxydation contrôlée de bandes métalliques dans un four de recuit d'une ligne continue de production de bandes revêtues à chaud, par exemple par galvanisation, la chambre d'oxydation permettant l'oxydation des bandes métalliques au moyen d'un gaz oxydant injecté sur au moins l'une des faces d'une bande (15), la chambre d'oxydation comprenant des portions d'oxydation (17) s'étendant sur sa largeur et/ou sa longueur, chaque portion comprenant au moins un orifice de soufflage (4) et au moins un orifice d'aspiration (5) entre lesquels circule un gaz oxydant, chaque portion pouvant être contrôlée de manière distincte pour ajuster l'oxydation induite sur la bande sur la largeur et la longueur de la chambre d'oxydation.
Patent FR-3051088-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication inter-satellites, satellite et constellation de satellites
Inventor: SOTOM MICHEL
IPC: H04B10/118
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication inter-satellites pour satellites évoluant au sein d'une constellation de satellites. Le dispositif comprend au moins un terminal optique (51) dédié, en régime nominal, aux liaisons de communications intra-plan orbital et au moins un terminal optique dédié, en régime nominal, aux liaisons de communications inter-plans orbitaux, chaque terminal optique dédié aux communications intra-plan orbital étant configuré pour émettre et recevoir des signaux optiques avec un terminal optique d'un même satellite évoluant sur le même plan orbital, chaque terminal optique dédié aux communications inter-plans orbitaux étant configuré pour émettre et recevoir des signaux optiques avec un terminal optique d'un même satellite d'un plan orbital adjacent tout au long de sa révolution sur son plan orbital et chaque terminal optique dédié aux communications inter-plans orbitaux ayant un champ de regard tel que le demi-angle au sommet de ce dernier est inférieur à environ 80°.
Patent FR-3059023-A1 (FR)
Title: Gabarit pour deposer une couche de mortier reguliere sur un rang de parpaing
Inventor: MORIN PHILIPPE
IPC: E04G21/20
Filed: 2016-11-23
Abstract: En maçonnerie, gabarit pour déposer, lors de l'édification d'un mur en parpaings ou en briques, une couche de mortier régulière sur un rang de parpaings. Il est muni de deux joues (1) et (2) qui s'emboitent sur les faces latérales du rang de parpaings pour y déposer une couche de mortier en assurant une épaisseur régulière, ce gabarit ménageant sur la face supérieure du rang de parpaings un volume libre pour y déposer le mortier qu'il suffit d'araser à la rablette pour avoir une couche régulière de mortier.