baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082746-A1 (FR)
Title: Emulsion comprenant un alkylpolyglycoside, des nacres et procede de maquillage et/ou de soin la mettant en œuvre
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61K8/72
Filed: 2018-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques humaines, telles que la peau ou les lèvres, sous forme d'une émulsion, caractérisée en ce qu'elle comprend : - au moins 30 % en poids d'eau, par rapport au poids de la composition ; - au moins une huile non volatile ; - au moins un tensioactif de type alkylpolyglycoside, ayant la structure suivante : R(O)(G)x (I) dans laquelle le radical R est un radical alkyle linéaire ou ramifié en C14-C24, de préférence en C16-C24, et avantageusement de C18-C24 ; G représente un sucre réduit comportant de 5 à 6 atomes de carbone, notamment le glucose, le fructose, le xylose ou le galactose et de préférence le xylose, x désigne une valeur allant de 1 à 10, de préférence de 1 à 4 ; - au moins une nacre. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques humaines, en particulier la peau et les lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3083589-A1 (FR)
Title: Tour de chargement et/ou de dechargement equipee d'un dispositif de pulverisation de gaz liquefie
Inventor: HIVERT EMMANUEL
IPC: F17D1/00
Filed: 2018-07-06
Abstract: L'invention concerne une tour de chargement et/ou de déchargement (2) pour une cuve (1) destinée à stocker un gaz liquéfié, ladite tour de chargement et/ou de déchargement (2) comportant un premier, un deuxième et un troisième mâts (11, 12, 13) verticaux qui sont fixés les uns aux autres par des traverses (14) et définissent ainsi un prisme à section triangulaire ; ladite tour de chargement et/ou de déchargement (2) étant en outre équipée d'un dispositif de pulvérisation de gaz liquéfié comportant une rampe de pulvérisation (19) comportant au moins une première, une deuxième et une troisième buses (26, 27, 28) qui sont respectivement aptes à projeter du gaz liquéfié sur les premier, deuxième et troisième mâts (11, 12, 13).
Patent FR-3084914-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement d'un groupe motopropulseur thermique ou hybride et procede de commande d'un tel circuit
Inventor: BRUCK SYLVAIN
IPC: F01P11/04
Filed: 2018-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un circuit (10) de refroidissement et un tel circuit (10) de refroidissement d'un groupe (100) motopropulseur thermique ou hybride, notamment pour un véhicule automobile, comportant un moteur (12) à combustion interne, ledit circuit (10) de refroidissement comportant au moins une pompe à eau mécanique (14) qui est entraînée par le moteur (12) à combustion interne, une pompe à eau électrique (16), un radiateur (18) de refroidissement et des moyens (20) de régulation associés pouvant occuper au moins une position d'ouverture et une position de fermeture dans laquelle du liquide de refroidissement circule dans une branche (22) de dérivation dudit radiateur (18) de refroidissement, caractérisé en ce que le circuit (10) comporte une branche (24) de dérivation de ladite pompe à eau électrique (16) qui est commandée sélectivement en fonction d'au moins un paramètre pour fonctionner conjointement avec ladite pompe à eau mécanique (14).
Patent FR-3087612-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre nœuds iab en mode bidirectionnel alterne permettant le multiplexage des communications.
Inventor: LIN HAO
IPC: H04W80/04
Filed: 2018-10-17
Abstract: Les nœuds IAB communiquent entre eux en mode bidirectionnel à l'alternat, ou half-duplex . Un tel multiplexage des communications du nœud IAB requiert l'exécution simultanée de la fonction « terminal mobile » et de la fonction « station de base » par le nœud IAB. Or ces deux fonctions ne sont pas synchronisées entre elles et il en résulte une absence d'alignement temporel entre les données communiquées avec le nœud parent et les données communiquées avec le nœud enfant à l'origine d'interférences impactant négativement la qualité des communications entre les différents nœud IAB impliqués. Les solutions existantes souffrent d'un temps de traitement des données long et sont coûteuses. L'invention consiste à introduire un décalage temporel lors du traitement des données par le nœud enfant afin prendre en compte l'absence de synchronisation existant entre la fonction « terminal mobile » et la fonction « station de base » du nœud courant.
Patent FR-3087635-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un article notamment de bijouterie sur un support, ensemble et gamme pourvus d'un tel dispositif et aussi procede d'assemblage d'un tel dispositif sur ce support
Inventor: ROUBY ERIC
IPC: A44C17/02
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage d'au moins un article (3), notamment de bijouterie, sur un support (4, 5), comportant une base (1) pourvue d'un premier orifice (22) et configurée pour être assujettie avec ledit support, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte en outre un support intermédiaire (2) pourvu d'au moins un deuxième orifice (23) prévu pour accueillir ledit au moins article (3) et configuré pour être logé au moins partiellement dans ledit premier orifice (22) de ladite base (1) et assujetti mécaniquement avec ladite base.
Patent FR-3089622-A1 (FR)
Title: Procédé d’affichage de la capacité d’un aéronef de rejoindre un premier point en ayant la possibilité de rejoindre un deuxième point, produit programme d’ordinateur et module d’affichage associés
Inventor: GAULTIER PHILIPPE
IPC: G05D1/10
Filed: 2018-12-10
Abstract: Procédé d’affichage de la capacité d’un aéronef de rejoindre un premier point en ayant la possibilité de rejoindre un deuxième point, produit programme d’ordinateur et module d’affichage associés La présente invention concerne un procédé d’affichage sur une zone d’affichage de la capacité d’un aéronef de rejoindre un premier point présélectionné tout en ayant la possibilité de rejoindre un deuxième point présélectionné. Le procédé comprend les étapes de détermination d’un premier rayon maximal de vol de l’aéronef à partir de sa position courante pour une quantité de carburant donnée et d’affichage sur la zone d’affichage d’au moins une partie d’une ellipse principale (E1) avec un premier foyer au point représentatif (PC) de la position courante de l’aéronef, un deuxième foyer au point représentatif (P2) du deuxième point présélectionné et un grand axe correspondant à la moitié du premier rayon maximal de vol sur la zone d’affichage. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3090518-A1 (FR)
Title: Elément de siège de véhicule pourvu d'une coiffe et procédé de fabrication de cet élément de siège de véhicule
Inventor: PEREZ JEAN CLAUDE
IPC: B60N2/64
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne un élément de siège de véhicule (1) pourvu d'une coiffe (5), ainsi qu'un procédé de fabrication de cet élément de siège de véhicule (1). Selon l'invention, l'élément de siège de véhicule (1) comprend un corps de support (3) et une coiffe (5) pourvue d'un revêtement (7), le revêtement comprenant un ou plusieurs éléments de revêtement (7a, 7b, 7c; 107) et au moins l'un de ces éléments de revêtement comprend une partie de jonction (9a, 9b, 9c; 109a, 109b, 109c) destinée à être fixée à la coiffe et un volet de fixation (11a, 11b, 11c, 11d; 111a, 111b), le revêtement étant fixé au corps du support par ce(s) volet(s). Comme les éléments de revêtement de la coiffe sont directement utilisés pour la connexion au corps de support (3), un élément de siège de véhicule (1) pourvu d'une coiffe peut être fabriqué de manière simple et économique. L'invention peut être avantageusement appliquée à la fabrication d'un élément de siège de véhicule pourvu d'une coiffe sans coutures.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093202-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un schéma comportemental
Inventor: CORNUÉJOLS MARC
IPC: G06F16/30
Filed: 2019-02-21
Abstract: PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D’UN SCHÉMA COMPORTEMENTAL Un procédé de détermination d’un schéma comportemental d’un gestionnaire de brevets (301, 307, 308, 309) qui comporte les étapes suivantes : - définition (11) d’une première demande de brevet (301) définie au moins par, un identifiant unique (302), un titulaire (303) et des classes (305, 306), - évaluation (12) d’un domaine technique (305) associé en fonction de chaque classe, - mise en correspondance (26) d’au moins une valeur économique correspondante à au moins une zone géographique (301) pour le domaine technique, et au moins une phase parmi, d’une part : - association (16) d’au moins une autre demande (308, 309) de même domaine technique et/ou au titulaire, - détermination (19, 24) d’au moins un schéma d’extension géographique des autres titres ; et d’autre part, - définition (27) d’une valeur limite prédéterminée (311), - classement (28) des données économiques par valeur décroissante, - calcul (29) de la somme de chaque donnée économique jusqu’à dépasser à la valeur limite prédéterminée, et - détermination (30) d’un schéma d’extension géographique dépendant des valeurs économiques. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3093512-A1 (FR)
Title: Article en verre feuilleté coloré
Inventor: MARIANI SILVIA
IPC: C23C14/34
Filed: 2019-03-08
Abstract: L’invention a pour objet un article en verre feuilleté transparent coloré comprenant une première feuille de verre liée adhésivement à une deuxième feuille de verre au moyen d’un intercalaire de feuilletage, ladite première feuille de verre étant revêtue sur sa face en contact avec ledit intercalaire de feuilletage d’un seul empilement de couches minces, ledit empilement comprenant, successivement depuis ladite face, une couche métallique discontinue à base d’argent ou à base d’aluminium puis, en contact avec ladite couche métallique discontinue, une surcouche diélectrique.
Patent FR-3094890-A1 (FR)
Title: Collecteur urinaire pour homme et kit de prélèvement urinaire comprenant ce collecteur
Inventor: RABHI ABDELHAMID
IPC: A61F5/455
Filed: 2019-04-10
Abstract: L’invention concerne un collecteur urinaire (1) pour homme comportant un récipient (12) présentant un volume intérieur. Le collecteur (1) comporte un réceptacle anatomique (13) présentant un bord extérieur (130) destiné à être orienté vers un corps humain. Ce bord (130) est apte à coopérer avec un méat urétral. Le réceptacle (13) comprend un orifice de sortie (131) disposé à l’opposé du bord (130). Le récipient (12) est adapté à être connecté au réceptacle (13). Le récipient (12) est en outre apte à coopérer avec l’orifice de sortie (131). Le réceptacle (13) est adapté à capturer une urine éjectée du méat urétral et à canaliser cette urine vers le récipient (12). Le volume intérieur du récipient (12) est adapté à stocker l’urine. Selon l’invention, le collecteur (1) est stérile. L’invention concerne aussi un kit (2) de prélèvement urinaire comprenant ce collecteur (1). Figure pour l’abrégé : figure 8
Patent FR-3095559-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un convertisseur dc/ac
Inventor: SCHURCH THOMAS
IPC: H02M7/02
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un convertisseur (100) DC/AC connecté à un réseau (110) électrique, le convertisseur (100) étant commandé par une loi de commande (200) configurée pour imposer au convertisseur (100) qu’il fonctionne, par défaut, en mode source de courant, et en cas de disparition du réseau (110) électrique, commande le basculement, dudit convertisseur (100), du mode source de courant vers un mode générateur synchrone virtuel, la loi de commande (200) étant également configurée pour, tant que le convertisseur (100) fonctionne en mode source de courant, surveiller la fréquence et la phase du réseau (110) électrique permettant d’initialiser l’émulation du mode générateur synchrone virtuel, par ladite loi de commande (200), au moment d’une détection de la disparition du réseau (110) électrique. Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3096148-A1 (FR)
Title: Affichage transparent
Inventor: CRESPEL THOMAS
IPC: G02B6/10
Filed: 2019-05-13
Abstract: [Affichage transparent Un dispositif optique comprend un guide d’onde transparent (102), présentant une première portion d’expansion (202) ; une deuxième portion d’expansion (204), reliée à la première portion d’expansion (202), la deuxième portion d’expansion (204) comprend une zone de sortie de guide (216) ; une source de rayonnements lumineux (104) comprenant au moins deux sources lumineuses (1081, 1082, 1083) dirigées de manière à émettre un rayonnement lumineux respectif (2201, 2202, 2203) dans la première portion d’expansion (202), les sources lumineuses (1081, 1082, 1083) éclairant le guide d’onde transparent (102) ; et un élément optique holographique (106), disposé sur la deuxième portion d’expansion (204) et agencé pour diffuser le rayonnement (2201, 2202, 2203) qui sort du guide d’onde (102). Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3096709-A1 (FR)
Title: Système de coffrage d’un ensemble comprenant un mur de soutènement, un mur de parement et un soubassement et procédé de coffrage
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G11/06
Filed: 2019-05-29
Abstract: Un système de coffrage d’un ensemble comprenant un mur de soutènement, un mur de parement et un soubassement reliant le mur de soutènement et le mur de parement, ledit système de coffrage (S) comprenant au moins une banche extérieure (1), au moins une banche intérieure (2), au moins une banche centrale (3), au moins un moyen de suspension (24) de la banche centrale (3) au-dessus du sol entre la banche intérieure (2) et la banche extérieure (1) afin de former, au cours d’une même étape de coulage d’un matériau durcisseur le mur de soutènement, le mur de parement et le soubassement. Figure : 2
Patent FR-3082250-A1 (FR)
Title: Palier lisse bimétallique à manchon fabriqué de façon additive
Inventor: SNIVELY KELSEY MICHAEL
IPC: F16C33/12
Filed: 2019-06-08
Abstract: Un ensemble palier bimétallique est fourni pour une pompe associée. L'ensemble palier inclut un manchon formé d'un premier métal, et ayant au moins une ouverture dans celui-ci, et un insert formé d'un deuxième métal différent, dans lequel l'insert est reçu dans l'ouverture de manchon. Le manchon est de préférence formé à l'aide d'un procédé de fabrication additive. L'insert et/ou une plaque de face séparée sont de préférence formés par le biais d'un procédé d'usinage, et l'insert est relié mécaniquement au manchon, et la plaque de face est de préférence reliée mécaniquement au manchon et retient également avantageusement l'insert dans le manchon.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3098108-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide longue tenue
Inventor: DUPUIS LINA
IPC: A61Q1/12
Filed: 2019-07-03
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique solide comprenant au moins 15 % en poids d’une phase grasse liquide volatile, 40 à 85% en poids d’une phase pulvérulente comprenant des charges, sphériques et/ou lamellaires, et/ou des nacres, traitées en surface par un savon métallique. L’invention se rapporte également à un procédé de préparation d’une telle composition cosmétique solide et à un procédé de maquillage de la peau ou des lèvres la mettant en œuvre.
Patent FR-3098937-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse de consommation de ressource d’une infrastructure informatique, alerte et dimensionnement
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé et un dispositif d’analyse d’une consommation de ressources dans une infrastructure informatique pour la prédiction d’une anomalie de consommation de ressource sur un dispositif informatique, ledit procédé comprenant :
    une étape (200) de détermination d’une pluralité de fonctions de modélisation (FM) de consommation de ressource ;une étape (300) de détermination de corrélation entre lesdites fonctions de modélisation de consommation de ressource ;une étape (400) de mesure d’une consommation de ressource, ladite étape comportant la mesure d’une valeur de consommation d’une première ressource ; etune étape (500) de prédiction de la consommation de ressources de l’infrastructure informatique, ladite étape de prédiction comportant un calcul d’une valeur de consommation à venir d’une ressource à prédire à partir de la valeur de consommation de la première ressource et d’une corrélation préalablement calculée entre fonctions de modélisation (FM).
    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3099224-A1 (FR)
Title: Élément mâle de raccord fluidique, raccord fluidique comprenant un tel élément mâle et procédé d’assemblage d’un tel élément mâle
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/23
Filed: 2019-07-26
Abstract: Élément mâle de raccord fluidique, raccord fluidique comprenant un tel élément mâle et procédé d’assemblage d’un tel élément mâle Élément mâle (2) de raccord fluidique destiné à être accouplé avec un élément femelle. L’élément mâle comprend une couronne (32), définissant avec un espace annulaire (38) et dans laquelle sont ménagés des logements radiaux (60). Des billes (62) de verrouillage sont logées dans les logements radiaux et sont mobiles radialement entre une position intérieure et une position extérieure Les billes sont retenues au sein de leur logement radial respectif par des resserrements constitués de saillies internes (56) et externes (57), ménagées respectivement à la jonction de chaque logement radial et des faces interne (34) et externe (36) de la couronne. La couronne comprend une première partie (40) et une deuxième partie (42) annulaire, qui sont solidaires l’une de l’autre. Des rainures longitudinales (52) sont ménagées dans l’une des première ou deuxième parties (40 ou 42) de la couronne. Les saillies interne et externe (56 et 57) forment des resserrements de retenue radiale des billes de verrouillage dans le logement radial. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3100671-A1 (FR)
Title: Couvercle en plastique de fermeture d’un circuit de refroidissement à fluide, pour un équipement électrique
Inventor: BATISTELLA RUDY
IPC: H02K9/00
Filed: 2019-09-06
Abstract: La présente invention vise un couvercle de fermeture (10) d’un circuit de refroidissement à fluide pour un équipement électrique (30), notamment d’un véhicule automobile, ledit couvercle de fermeture (10) étant en plastique et étant configuré pour fermer, en le recouvrant, un canal de circulation de fluide de refroidissement (130) dudit circuit de refroidissement. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103950-A1 (FR)
Title: Véhicule de transport en commun avec écran d’affichage
Inventor: DELEMOTTE JEAN-MICHEL
IPC: G09F27/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: Véhicule de transport en commun avec écran d’affichage Ce véhicule de transport en commun comprend au moins une voiture (4), au moins un écran d’affichage (10) monté sur le bord du toit de la voiture et des moyens de fixation (11) de l’écran d’affichage à la voiture. L’écran d’affichage comprend une face arrière, dirigée vers la voiture, et une face avant (12), opposée à la face arrière et visible depuis l’extérieur, comprenant des moyens d’affichage. Les moyens de fixation comprennent des moyens d’articulation (13) de l’écran par rapport à la voiture autour d’un axe (X4) parallèle à l’écran, les moyens d’articulation comprenant un support fixe solidaire de la voiture et un volet mobile articulé sur le support (14) et auquel l’écran est fixé, et le véhicule comporte des moyens de verrouillage de l’écran dans une position prédéterminée par rapport à la voiture.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105098-A1 (FR)
Title: procede de suivi de pneumatiques de plus de 30 pouces par des moyens videos
Inventor: LHOSPITALIER DENIS
IPC: B60S5/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: La solution proposée par l’invention consiste en un procédé pour le suivi des pneumatiques des véhicules de transport des excavations dans les mines, utilisant un engin de manutention des pneumatiques, lesdits pneumatiques étant équipés d’étiquette d’identification par radio fréquence et de capteurs de paramètres physiques; ledit procédé utilisant également une base de données comprenant les identifiants des véhicules, les identifiants des pneumatiques, les identifiants des capteurs, et des positions aux essieux des pneumatiques. Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105303-A1 (FR)
Title: Moteur Stirling à double tours
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: F02G1/043
Filed: 2019-12-21
Abstract: La présente invention concerne un moteur travaillant selon un cycle de Stirling dont le cycle se déroule sur deux tours de moteurs, dont chaque phase du cycle de Stirling se déroule sur 180 degrés et dont le fluide de travail contenu dans chaque chambre est transféré totalement de chambre en chambre, caractérisé en ce qu’il comporte des cylindres dans lequel se déplace constamment un piston (11, 12, 13, 14) délimitant deux chambres de travail, ((7, 1),(2, 8),(9, 3),(4, 10)), un échangeur de transfert de chaleur contenant deux chambres (5, 6) permettant de réchauffer partiellement le fluide froid par le fluide chaud lors des phases d’élévation en température et refroidissement
Patent FR-3106834-A1 (FR)
Title: Nouveau procédé de PCR multiplexe et utilisation
Inventor: TARENDEAU FRANCK
IPC: C12Q1/689
Filed: 2020-01-30
Abstract: L’invention concerne un procédé pour amplifier au moins deux séquences d’acides nucléiques distinctes présentes dans un échantillon à partir d’un couple d’amorces 1 et d’un couple d’amorces 2. En particulier, le 1er oligonucléotide du couple d’amorces 2 comprend en outre en 5’ la séquence du 1er oligonucléotide du couple d’amorces 1, et le 2ème oligonucléotide du couple d’amorces 2 comprend en outre en 5’ la séquence du 2ème oligonucléotide du couple d’amorces 1. L’invention concerne également un kit et un kit de détection apte à mettre en œuvre ledit procédé et ses utilisations.
Patent FR-3109262-A1 (FR)
Title: Procede de traitement preventif d’une plante cultivee pour limiter la perte de matiere seche liee a un stress abiotique et/ou biotique
Inventor: MOLIN AYMERIC
IPC: A01N45/00
Filed: 2020-04-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement préventif d’une plante cultivée pour limiter la perte de matière sèche liée à un stress abiotique et/ou biotique consistant à appliquer sur la plante, avant l’apparition dudit stress abiotique et/ou biotique, une bouillie comprenant : - au moins un agent tensioactif ; et - un mélange de phytostérols comprenant le β-sitostérol.
Patent FR-3111195-A1 (FR)
Title: Système de détection radar d’un véhicule
Inventor: GRARD CHRISTOPHE
IPC: G01S13/86
Filed: 2020-06-09
Abstract: L’invention concerne un système de détection radar (1) d’un véhicule (2), ledit système de détection radar (1) comprenant :- un capteur radar (10) configuré pour émettre/recevoir une pluralité d’ondes radars (S1, S2), - ledit élément lumineux (11) disposé en regard dudit capteur radar (10) et comprenant au moins une source de lumière (110) configurée pour émettre des rayons lumineux (R1), et une pluralité de couches (111) dont une couche transparente (111a) configurée pour propager lesdits rayons lumineux (R1), caractérisé en ce que lesdites couches (111) présentent des permittivités diélectriques (ε) sensiblement égales.     Figure pour l’abrégé: figure 2
Patent FR-3113566-A1 (FR)
Title: Concept de maillot de bain modulable avec jeux de bretelles amovibles
Inventor: CABALLE LAURENCE
IPC: A41D15/00
Filed: 2020-08-31
Abstract: Concept de maillot de bain avec jeux de bretelles amovibles pour dos modulable.  Le concept concerne un système de plusieurs attaches cousues à divers endroits d'un maillot de bain, qui permettent d'accrocher plusieurs bretelles réglables pour créer divers croisements dans le dos, modulables à volonté, en fonction du nombre de bretelles et des emplacements choisis pour les accrocher.