baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112632-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obtention de données de marquage, dispositifs, procédé et programme correspondant
Inventor: OTTE ERIC
IPC: G06Q10/08
Filed: 2020-07-20
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif de captation de données inscrites sur une étiquette, sous la forme d’un code. Selon l’invention un tel dispositif comprend :  - des moyens d’obtention, à partir de moyens de captation de distance, d’une première donnée représentative d’une distance séparant les moyens de captation de distance d’une surface sensiblement plane, dite distance d’activation ; et  - un module de commande comprenant des moyens d’activation d’une source d’éclairage du dispositif de captation de données pour mettre en œuvre les moyens d’activation de la source d’éclairage lorsque la distance d’activation est inférieure à une première valeur préalablement déterminée ;  - des moyens d’obtention, à partir des moyens de captation de distance, d’une deuxième donnée représentative d’une distance séparant les moyens de captation de distance de la surface sensiblement plane, dite distance de captation ; et   - des moyens d’activation d’un capteur optique de prise de vue, mis en œuvre par le module de commande lorsque la distance de captation est inférieure à une deuxième valeur préalablement déterminée ; et  - des moyens de détermination, à partir d’une image obtenue par ledit capteur optique, de la présence d’un code ; et   - des moyens de transmission, à un dispositif de contrôle, de données représentatives du code préalablement capté, lesdits moyens étant mis en œuvre lorsque les moyens de détermination de la présence du code ont délivré un résultat positif.
Patent FR-3123519-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante à configuration co-axiale
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K15/00
Filed: 2021-05-28
Abstract: L’invention porte principalement sur un rotor (5) de machine électrique (10) notamment pour véhicule automobile, comprenant :   un arbre de rotor (14) apte à tourner autour d’un axe (X) de rotation de la machine,  un corps de rotor (15) fixé sur l’arbre de rotor et comprenant un aimant permanent (16),  l'arbre de rotor (14) étant creux de façon à délimiter une ouverture (25) traversant axialement ledit arbre de rotor (14) de part en part, l’ouverture étant adaptée pour le passage d'un arbre de traction (30) appartenant à une chaine de traction du véhicule automobile, caractérisé en ce que l’aimant permanent (16) est agencé selon un réseau de Halbach Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3125571-A1 (FR)
Title: Réducteur pour véhicule électrique ou hybride avec au moins un dispositif d’amortissement
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/12
Filed: 2021-07-20
Abstract: Réducteur (5) pour groupe motopropulseur de véhicule électrique ou hybride, comprenant :  - un arbre (10), et  - une roue (11) montée sur l’arbre (10), apte à transmettre un couple,  l’un au moins de l’arbre (10) de et de la roue (11) portant un dispositif d’amortissement d’oscillations (15),   caractérisé en ce que le dispositif d’amortissement d’oscillations (15) comprend :  - une tige (16) s’étendant entre une première extrémité (18) depuis l’arbre (10) ou la roue (11), et une deuxième extrémité (19) libre, et  - une masse (17) disposée autour de la tige (16) et fixée à la tige (16).  Figure d’abrégé: Fig 2
Patent FR-3125630-A1 (FR)
Title: Support de boitier a fusibles pour vehicule
Inventor: MOKRANE CHAIMAE
IPC: H01H85/22
Filed: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un support (6) de boîtier à fusibles, le boîtier à fusibles étant destiné à être installé au sein d’un système d’alimentation électrique d’un véhicule, notamment automobile, le support (6) de boîtier à fusibles comprenant des moyens (10) pour fixer de manière amovible le support (6) sur un élément du véhicule, notamment sur un déflecteur du véhicule, les moyens de fixation (10) comportant une plaque (18), ladite plaque (18) étant destinée à venir en appui contre un flanc dudit élément et comprenant une patte flexible (20) apte à coopérer par clippage avec un ergot complémentaire prévu sur le flanc dudit élément ; ladite plaque (18) comprenant en outre au moins une glissière (22) de guidage en translation ménagée dans la plaque (18) et apte à coopérer par glissement avec une nervure complémentaire prévue sur le flanc dudit élément.  Fig. 3
Patent FR-3125959-A1 (FR)
Title: Appareil dentaire amovible
Inventor: VALERE FRÉDÉRIC
IPC: A61C7/08
Filed: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un appareil dentaire amovible comprenant :  un aligneur dentaire (101, 201) coopérant avec au moins une dent (102, pour la déplacer vers une position souhaitée,des connecteurs (103, 203) fixés sur des dents et sur lesquels s’engage de manière démontable l’aligneur,les connecteurs et l’aligneur coopèrent pour appliquer au moins une contrainte de traitement sur la dent,  se caractérisant par le fait que :  l’aligneur dentaire (101, 201) est formé d’une bande flexible profilée pour recouvrir la seule face linguale (102b, 202b) des dents en laissant libre les autres faces desdites dents,les connecteurs (103, 203) sont configurés pour se fixer contre la face linguale (102b, 202b) des dents,  la bande flexible comprend des réservations (1013, 2013) dans lesquelles s’emboîtent de manière élastique les connecteurs (103, 203).  Figure 1
Patent FR-3126913-A1 (FR)
Title: Système d’extrusion de materiau de construction enrichi de granulats et/ou de fibres aciers pour fabrication additive de structures architecturales
Inventor: MALLET ALBAN
IPC: B29C64/336
Filed: 2021-09-13
Abstract: SYSTÈME D’EXTRUSION DE MATERIAU DE CONSTRUCTION ENRICHI DE GRANULATS ET/OU DE FIBRES ACIERS POUR FABRICATION ADDITIVE DE STRUCTURES ARCHITECTURALES L’invention concerne un système d’extrusion de cordons de matériau de construction enrichi de granulats et/ou de fibres aciers, dit matériau chargé, pour robot de fabrication additive de structures architecturales comprenant :  une tête d’impression (100) de cordons de matériau de construction comprenant une bouche d’entrée (110) de matériau et une buse de sortie (120) de matériau ; un circuit d’alimentation (10) en matériau de ladite tête d’impression (100) comprenant un réservoir de stockage (20) de matériau chargé et une conduite d’alimentation (31) en matériau reliant ledit réservoir de stockage (20) et ladite tête d’impression (100) ; caractérisé en ce que ledit circuit d’alimentation (10) comprend au moins une pompe à pistons (40) montée sur ladite conduite d’alimentation (31) et en ce que ladite tête d’impression (100) comprend une vis sans fin (150) agencée entre ladite bouche d’entrée (110) et ladite buse de sortie (120) et configurée pour pouvoir extruder le matériau chargé de manière continue par ladite buse de sortie.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3127956-A1 (FR)
Title: Extrémité filetée d’un composant tubulaire pourvue d’un revêtement comprenant un alliage zinc-chrome
Inventor: ANTOINE ALEXANDRE
IPC: F16L58/18
Filed: 2021-10-07
Abstract: La présente invention a donc notamment pour objet une extrémité filetée d’un composant tubulaire pour le forage et/ou l’exploitation d’un puit d’hydrocarbure, le transport de pétrole et de gaz, le transport ou le stockage d’hydrogène, la captation de carbone ou la géothermie, comprenant au moins un filetage s’étendant sur sa surface périphérique extérieure ou intérieure, dont le filetage est revêtu par une couche comprenant un alliage zinc-chrome (Zn-Cr) dont le zinc (Zn) est l’élément majoritaire en poids, par rapport au poids total de l’alliage.  La présente invention a également pour objet un procédé de préparation d’une extrémité filetée, telle que définie précédemment, d’un composant tubulaire destiné au forage et/ou l’exploitation d’un puit d’hydrocarbure, au transport de pétrole et de gaz, au transport ou au stockage d’hydrogène, à la captation de carbone ou la géothermie, comprenant au moins un dépôt électrolytique sur la surface du filetage de ladite extrémité d’une composition aqueuse comprenant un ou plusieurs sels de zinc, un ou plusieurs sels de chrome, un ou plusieurs électrolytes et un ou plusieurs tensioactifs.  Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-3129925-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement collectif pour dispositifs medicaux
Inventor: SIRCOULOMB PASCAL
IPC: B65D81/133
Filed: 2021-12-07
Abstract: L’invention concerne un système de conditionnement (100) pour des dispositifs médicaux (10), comprenant une cuve, au moins un plateau support (20), disposé dans la cuve et configuré pour maintenir une pluralité de dispositifs médicaux (10). Le plateau support (20) est en outre muni d’un ou de plusieurs éléments magnétiques (21,22), destiné(s) à coopérer avec un outil de préhension magnétique du côté d’une face supérieure (20a) du plateau support (20), et/ou destiné(s) à coopérer avec la pluralité de dispositifs médicaux (10) pour les maintenir solidaires du plateau support (20) par attraction magnétique.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2c
Patent FR-3131093-A1 (FR)
Title: Module pour batterie comprenant un fluide appliquant une pression sur une cellule
Inventor: CHAUDOY VICTOR
IPC: H01M50/204
Filed: 2021-12-20
Abstract: Module pour batterie comprenant un fluide appliquant une pression sur une cellule.  L’invention porte sur un module (1) pour une batterie comprenant une enceinte (30), des cellules (8) agencées au sein de l’enceinte (30), un espace (31) ménagé entre la première face principale (8A) d’une cellule (8) et la deuxième face principale (8B) d’une cellule (8) adjacente, le fluide occupant le ou les espaces (31) de sorte à refroidir les premières faces principales (8A) et/ou les deuxièmes faces principales (8B), le module (1) comprenant des parois souples (13) s’étendant chacune en vis-à-vis et au contact de la première face principale (8A) ou de la deuxième face principale (8B) d’une cellule (8) et le débit du fluide étant piloté de sorte à permettre de faire varier une pression du fluide s’appliquant sur les parois souples (13).  Figure d’abrégé : fig. 7
Patent FR-3131361-A1 (FR)
Title: Cuve comprenant une membrane étanche présentant des traversées
Inventor: COUTEAU JULIEN
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-12-23
Abstract: Titre de l’invention : Cuve comprenant une membrane étanche présentant des traversées L’invention vise une cuve de transport et/ou de stockage d'un gaz liquéfié comprenant au moins une paroi de fond, une paroi de plafond et des parois latérales reliant la paroi de fond à la paroi de plafond, au moins la paroi de plafond comprenant au moins une membrane étanche 10 qui comporte au moins une série de premières ondes 16 sécantes d’une série de deuxièmes ondes 18, la paroi de plafond comprenant au moins une première traversée 24, une deuxième traversée 26 et une troisième traversée 28, la première traversée 24 et la deuxième traversée 26 étant alignées sur une première droite 42 tandis que cette première traversée 24 et la troisième traversée 28 sont alignées sur une deuxième droite 44 sécante de la première droite 42, la membrane étanche 10 comprenant au moins une première onde 16 ininterrompue entre la première traversée 24 et la deuxième traversée 26, ainsi qu'au moins deux deuxièmes ondes 18 ininterrompues entre la première traversée 24 et la troisième traversée 28.  Figure 2
Patent FR-3131866-A1 (FR)
Title: Amortisseur à laminage proportionnel
Inventor: SCHWINDENHAMMER JEAN MARC
IPC: B60G17/018
Filed: 2022-01-16
Abstract: Equipement d’amortissement adaptatif à la contrainte pour tout type d’application, sport, automobile, aviation etc.  L’invention concerne un raffermissement du laminage hydraulique proportionnel à l’enfoncement de l’amortisseur.  Il est caractérisé par un clapet à laminage variable qui est actionné par un piston à pression différentiel.  La variation de pression qui agit sur le piston et le déplace provient du réservoir de gaz sous pression du volume compensateur de rentré de tige.  Le laminage est donc variable de manière autonome et proportionnel à l’enfoncement de l’amortisseur, à la force qu’il absorbe.  Plus l’impact est grand plus l’amortisseur tend à jouer son rôle.  Le dimensionnement des différentes chambres, et, la possible utilisation de ressort mécanique de compression (rondelle Belleville, air) rendent le concept efficace.  L’encombrement de l’innovation proposé, qui est compact pose peut de problème à son utilisation.  L’ajout d’un laminage progressif immédiat sous charge répond à un problème de plage d’utilisation efficace d’un amortisseur sans intervention extérieur.  Il répond aussi à un fonctionnement plus rigoureux. Il absorbe mieux les impacts et ralenti le retour à une vitesse contrôlé alors même qu’il est le plus comprimé, sollicité.
Patent FR-3136000-A1 (FR)
Title: Unité de pied pour un dispositif de montage sanitaire
Inventor: GUBELMANN SILVAN
IPC: E03D11/14
Filed: 2022-05-25
Abstract: Une unité de pied (1) pour un dispositif de montage sanitaire (2) comprenant un élément de support (3) ayant une section de liaison (4) pour relier l'unité de pied (1) au dispositif de montage sanitaire (2),   une plaque d'assise (5) reliée de manière fixe à l'élément de support (3), une surface d'appui (6) étant présente sur le côté inférieur de la plaque d'assise (5), avec laquelle la plaque d'assise (5) peut être appuyée sur une structure porteuse (7), et au moins un élément de mise à niveau (9) logé dans une ouverture (8) dans la plaque d'assise (5), l'élément de mise à niveau (9) présentant une surface de soutien (10),   la position de la surface de soutien (10) de l'élément de mise à niveau (9) étant déplaçable et réglable par rapport à la surface d'appui (6), et au moins un élément de fixation (11) pour fixer de manière fixe la plaque d'assise (5) à la structure porteuse (7).  (Fig. 1 )
Patent FR-3136026-A1 (FR)
Title: Frein à tambour pour véhicule automobile
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/40
Filed: 2022-05-31
Abstract: Le frein (2) à tambour (5) pour véhicule (1) automobile comprend un tambour dans lequel sont logées deux mâchoires (6) portant des moyens (7) de friction. Chaque mâchoire forme un levier présentant une partie (11) formant appui, une partie formant résistance (12) et une partie (13) formant puissance du levier. Les mâchoires sont articulées autour d’un pivot (10) respectif et déplaçables entre elles autour de leur pivot entre une position de repos, dans laquelle elles sont rapprochées, et une position de friction avec le tambour, dans laquelle elles sont écartées et les moyens de friction sont serrés contre le tambour. Au moins une partie d’au moins une des mâchoires est destinée à coopérer avec au moins un organe complémentaire du frein à tambour. L’organe complémentaire est rappelé élastiquement dans une position de repos dans le sens (C) du contact avec la partie correspondante de la mâchoire.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3138050-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur comprenant une phase active de nickel et un alliage nickel cuivre
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J23/89
Filed: 2022-07-21
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur comprenant du nickel et du cuivre et un support poreux d’alumine comprenant les étapes suivantes :  a) on met en contact le support d’alumine avec une solution contenant un précurseur de nickel et un premier composé organique comprenant au moins une fonction acide carboxylique ;  b) on sèche à une température inférieure à 250°C puis on calcine à une température comprise entre 250°C et 550°C ;  c) on met en contact le précurseur de catalyseur calciné obtenu à l’issue de l’étape b) avec une solution contenant un précurseur de nickel, un précurseur de cuivre et un second composé organique comprenant au moins une fonction acide carboxylique ;  d) on sèche à une température inférieure à 250°C.
Patent FR-3138447-A1 (FR)
Title: Collecteur de courant pour dispositif électrochimique de stockage ou de génération d’énergie électrique
Inventor: VIEU ELODIE
IPC: C23C16/26
Filed: 2022-07-28
Abstract: Collecteur de courant (1) pour système de stockage d’énergie électrique ou système de génération électrique comprenant un substrat conducteur électronique (2), une matrice polymérique non conductrice de l'électricité (4), et des nanotubes de carbone (3). Ces nanotubes comprennent une première extrémité (31) fixée sur la surface du substrat conducteur électronique (2) et connectée électriquement à cette dernière, ainsi qu'une deuxième extrémité (32), opposée à la première extrémité, apte à collecter le courant depuis une électrode, de manière à créer sur la surface du substrat conducteur électronique (2), une couche comprenant une pluralité de régions de collecte, qui sont isolées électriquement les unes des autres par des zones intercalaires de la matrice polymérique non conductrice de l'électricité. Chaque région de collecte comprend une pluralité desdits nanotubes de carbone, et l'ensemble des deuxièmes extrémités des nanotubes de carbone de chaque région de collecte fait sailli au-delà de la surface de la matrice polymérique non conductrice de l'électricité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3138483-A1 (FR)
Title: Plaque de jonction de deux portions d’extrémités de bande transporteuse, dispositif de jonction comprenant au moins une telle plaque de jonction et bande de plaques de jonction associée
Inventor: TAVERNIER BERNARD
IPC: F16G3/00
Filed: 2022-07-29
Abstract: L'invention concerne une plaque de jonction (4) pour un dispositif de jonction (1) de bande transporteuse (2) destiné à relier deux portions d’extrémités (21, 22) d’au moins une bande transporteuse (2), la plaque de jonction (4) présentant une surface extérieure (S1) pour être affleurante avec une surface utile de la bande transporteuse (2) en position de jonction et une surface intérieure (S2) opposée à la surface extérieure (S1), et destinée à recouvrir au moins partiellement les deux portions d’extrémités (21, 22) de la bande transporteuse (2) en position de jonction, la plaque de jonction comprenant : un corps (45) en matériau flexible, présentant une surface extérieure formant la surface extérieure (S1) de la plaque de jonction (4) ; une plaque d’armature (11) présentant des trous de fixation traversants, solidaire du corps, ; et une pluralité d’inserts (6) noyés au moins en partie dans le corps (45) et présentant chacun une ouverture de fixation associée à l’un des trous de fixation de manière à entourer un rebord du trou de fixation associé d’un côté de la plaque d’armature (11), pour recevoir des moyens de fixation (5) du dispositif de jonction (1) avec les portions d’extrémités (21, 22) ; la plaque de jonction (4) étant caractérisée en ce que le corps (45) recouvre au moins en partie les ouvertures de fixation des inserts.  (Fig. 3c)
Patent FR-2077814-A1 (FR)
Title: Prefabricated floor - with expanded polystyrene pugging
IPC: E04B5/38
Filed: 1970-02-16
Abstract: For floors of buildings, joists of the 'Darwin' 'Keser' 'Filigrane', or 'Brat' type, etc are used and the hollow brickwork is replaced by expanded polystyrene. Pref. a complete floor element is prefabricated.
Patent FR-2102308-A1 (FR)
Title: Polycondensation catalyst - for colourless polyester prepn consisting of polymeric germanium hydride
IPC: C08G63/86
Filed: 1971-08-17
Abstract: Polycondensation catalyst for prepn. of polyesters from (I) an acid component consisting of dialkyl esters of difunctional aromatic carboxylic acids with 1 or 2 benzene rings and 8-20C atoms, the aromatic carboxylic acid itself, a dialkyl ester of a difunctional aliphatic carboxylic acid with 4-10C atoms, or the aliphatic carboxylic acid itself, and (II) a difunctional glycol selected from 2-10C alkanediols diethylene glycol, 1-4-bis-(hydroxymethyl)-cyclohexane and 2,2-bis-(4'-beta-hydroxyethyoxphenyl)-propane, consists of a germanium hydride contg. at least one Ge-Ge bond, pref. a polymeric germanium hydride of formula (GeH)x or (GeH2)x (where x is >1). The catalyst gives polyesters with an excellent colour without the need for using stabilisers, so that the mechanical and electrical properties of the polyesters are not affected.
Patent FR-2107911-A1 (FR)
Title: Oral diuretic medicaments - contg polyols as osmotic diuretics
IPC: A61K31/045
Filed: 1971-09-23
Abstract: Oral medicaments contg. trimethylolethane, 1,2,6-hexanetriol, diglycerol, stereoisomers of 1,2,3-butanetriols and their mixts., trimethyleneglycol, 2,5-tetrahydrofurandicarbinol, 2-methylglycerol or 1,4-erythritane are osmotic diuretics which do not undergo undue metabolic changes and have no undesirable side-effects. The dosage ranges from 0.3-4.5 g/kg. pref. below 3 g/kg.
Patent FR-2181561-A1 (FR)
Title: Hydroxy-2-nitrobenzofurans - with antibacterial, antifungal and amoebicidal activity
IPC: C07D307/86
Filed: 1972-04-28
Abstract: Title cpds. of formula: where the OH group is in the 4, 5, 6 or 7-position, are active, esp. against Trichomonas vaginalis, Entamoeba dysenterial and colibacilli, also M. tuberculosis. The lethal concentration against T. vaginalis is 25-100 mu g/ml, against E. dysenteria is 10-100 mu g/ml. Given as tablets contg. 5-800 mg, as capsules, suppositories or as an ointment. May also be used for disinfection or sterilising. Prepd. by demethylation of corresponding methoxy compounds, with pyridinium chloride. The 4-methoxy-2-nitrobenzofuran intermediate is also new.
Patent FR-2179154-A1 (FR)
IPC: F17D5/02
Filed: 1973-04-05
Abstract: By increasing the section modulus of an underwater pipeline intermittently and for relatively short distances to a substantially higher level, a barrier is provided preventing propagation of a collapse of the pipe caused by external pressure exerted on the outside diameter of the pipe.
Patent FR-2224076-A1 (FR)
Title: Container for vert. cultivation of mushrooms - has wire mesh sides covered with plastic sheets to retain soil and moisture
IPC: A01G1/04
Filed: 1973-04-04
Abstract: The containers, are rectangular and narrow, with broad vertical faces covered with wide mesh wire netting. The ends are sheet metal, the top is open, and the bottom is closed, but hinged to allow opening. Before filling through the open top, faces of the netting are covered with plastic sheets to contain the compost and mycelium until it settles, and for moisture retention during incubation. The top has a lifting point for transport and for emptying through the hinged base. The plastic sheets are removed to permit growth and picking. The containers can be stacked upon one another to form large areas of cultivation.
Patent FR-2243776-A1 (FR)
Title: Automatic tool change device for machine tool - has pivotal arms on a rotary head bisecting the transfer angle
IPC: B23Q3/155
Filed: 1973-09-13
Abstract: The device includes, connected to a drive device, a transfer head assembled so it may rotate around an axis bisecting the angle formed by the spindle axis and the axis of the selected stored tool. It includes two arms with holding claws at their ends whose axes form, between them, an angle equal to that bisected by the transfer head. The arms are assembled in the head and may pivot while the head is positioned on a slide moving parallel to the spindle axis. The driving parts for the pivoting of the arm, rotation of the head and translation of the slide operate under a programmed control system.
Patent FR-2257805-A1 (FR)
Title: Swivel connecting means for vertical office partition walls - has rings fitted on column allowing easy neat attachment of walls of different height
IPC: E04B2/74
Filed: 1973-09-18
Abstract: The swivel axis is formed by an upright cylindrical column with four identical cylindrical rings arranged at different levels and having a threaded bore at right angles to the axis for a threaded spindle, the head of which forms the engaging member for an upright post of the partition wall. The engaging member has a key-hole shaped recess with the rounded part at the lower end and arranged at suitable points on a flat vertical face of the said partition upright which has an elongate groove for electric cables or the like, a longitudinally extending seat for attaching a partition wall and superposed recesses forming a toothed rack for shelves or the like fitted along the wall. The top end of the column is closed by a cap whilst the lower end has a safety member for the rings. Decorative elements which may also contain electric switches etc. conceal the elongate groove of the uprights.