baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091074-B1 (FR)
Title: Tuile solaire à détachement rapide
Inventor: FAUST THOMAS
IPC: H02S20/25
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention a pour objet une tuile solaire (1) pour toit de bâtiment, ladite tuile solaire se présentant sous la forme d’une plaque (1A) s’étendant selon un plan (α) et comportant quatre bords latéraux (1-1, 1-2, 1-3, 1-4), une face externe (1AE) et une face interne (1AI) sur laquelle est monté un ensemble de connecteurs électriques. La tuile solaire (1) comprend au moins une butée (10) s’étendant depuis l’un au moins du premier bord latéral (1-1) ou du deuxième bord latéral (1-2) dans une direction parallèle au plan (α) de la plaque (1A). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091806-B1 (FR)
Title: Piece de vetement integrant au moins deux fils conducteurs interconnectes et procede d’interconnexion associe
Inventor: GASSER JÉRÔME
IPC: A41D1/00
Filed: 2019-01-22
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne une pièce de vêtement (10) comportant au moins deux fils conducteurs adaptés à transmettre un courant électrique, au moins un fil conducteur étant intégré dans au moins une couture plate (12a) ; et au moins une interconnexion électrique entre lesdits au moins deux fils conducteurs ; ladite interconnexion électrique intégrant une soudure (25) entre lesdits au moins deux fils conducteurs ; ladite interconnexion électrique est protégée par deux couches d’étoffe (21-23) rapportées respectivement au-dessus et au-dessus de ladite interconnexion électrique : une couche d’étoffe inférieure (22) solidarisée sur ladite pièce de vêtement (10) au-dessus de laquelle s’étendent lesdits au moins deux fils conducteurs ; et une couche d’étoffe supérieure (23) solidarisée sur ladite couche d’étoffe inférieure (22) de sorte à former, avec ladite couche d’étoffe inférieure (22), une barrière de protection autour de ladite interconnexion électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3094694-B1 (FR)
Title: Protection individuelle contre les intemperies
Inventor: FRANDEBOEUF ERIC
IPC: B62J17/08
Filed: 2019-04-05
Granted: 2022-01-14
Abstract: Dispositif de protection individuelle (1) contre les intempéries destiné à la protection d’un utilisateur (U) utilisant un engin roulant (ER), le dispositif (1) comprenant une paroi de protection (2), caractérisé en ce que le dispositif est porté sur le dos de l’utilisateur par un système de portage (4) et est constitué par une paroi souple (2) qui s’étend depuis le système de portage pour se positionner au-dessus de la tête de l’utilisateur jusque vers l’avant tandis que des moyens de fixation (5) sont prévus pour fixer l’extrémité libre avant de la paroi de protection à l’organe de direction (MD) de l’engin roulant (ER).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096562-B1 (FR)
Title: Base d’accueil pour appareil de soin de la peau avec zone de chargement et zone de désinfection
Inventor: CHELLE JACKY
IPC: A61L2/24
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-05-14
Abstract: Base d’accueil (1) pour appareil de soin de la peau, ledit appareil comprenant un corps et un accessoire, le corps comportant un moteur électrique relié à une batterie, le corps pouvant évoluer entre une configuration de travail dans laquelle l’accessoire est accroché sur le corps de sorte à être mis en mouvement par le moteur électrique, et une position de repos dans laquelle l’accessoire est indépendant du corps, la base d’accueil (1) comportant - une zone de chargement (11) de l’appareil de soin de la peau conçue pour coopérer avec le corps de manière à recharger la batterie, - une zone de désinfection (12) de l’accessoire conçue pour coopérer avec l’accessoire de manière à désinfecter l’accessoire, caractérisée en ce que lesdites zone de chargement (11) et zone de désinfection sont distinctes l’une de l’autre et en ce que la base d’accueil (1) comprend un dispositif de blocage (112) conçu pour empêcher le corps de coopérer avec la zone de chargement (11) si le corps est en configuration de fonctionnement. Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3097058-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’une batterie électrique.
Inventor: HINGANT DOMINIQUE
IPC: B60L58/10
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé (200) d’identification d’une batterie électrique (100) munie d’une interface électrique (112), dite d’identification, comportant plusieurs broches (1141-1145), dites d’identification, l’une au moins desdites broches d’identification (1141-1145) pouvant être reliée à au moins une autre desdites broches d’identification (1141-1145) pour attribuer un identifiant à ladite batterie (100), ledit procédé (200) comprenant au moins une itération d’une étape (204) de lecture dudit identifiant comprenant les opérations suivantes réalisées, à tour de rôle, pour chacune desdites broches d’identification (1141-1145) : polarisation (206) de ladite broche d’identification à un potentiel électrique prédéterminé (V1), dit potentiel de test ; et détection (208) de la présence, ou non, dudit potentiel de test (V1) sur chacune des autres broches d’identification (1141-1145) ; en vue d’identifier les broches d’identification qui sont rebouclées entre-elles. Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098791-B1 (FR)
Title: Dispositif de précharge pour roulement à billes de moteur électrique et moteur électrique équipé d’un tel dispositif de précharge
Inventor: DI NOTA GEOFFREY
IPC: F16C25/08
Filed: 2019-07-19
Granted: 2022-11-11
Abstract: Dispositif de précharge pour roulement à billes de moteur électrique et moteur électrique équipé d’un tel dispositif de précharge Un aspect de l’invention concerne un dispositif de précharge (200) pour roulement à billes de moteur électrique (12), le dispositif de précharge et le roulement à billes (124, 125) étant montés de façon coaxiale l’un contre l’autre. Le dispositif de précharge comporte un barillet (210) en forme de couronne muni d’une pluralité d’orifices (230), et une pluralité de ressorts (220) logés chacun dans un des orifices (230) du barillet (210) et adaptés pour générer chacun un effort appliqué contre le roulement à billes.  Un autre aspect de l’invention concerne un moteur électrique (12) comportant un stator (122) et un rotor (121) montés coaxialement l’un par rapport à l’autre, un arbre de rotation (120) adapté pour engrener un dispositif d’entraînement (14), au moins un roulement à billes (124, 125) monté solidaire du rotor autour de l’arbre de rotation, et au moins un dispositif de précharge (200).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3099792-B1 (FR)
Title: Compresseur de turbomoteur d’aéronef comprenant un dispositif de blocage d’un anneau de retenue
Inventor: DELAHAYE THOMAS NOLWENN EMMANUEL
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-08-06
Granted: 2021-07-30
Abstract: Un compresseur (1) de turbomoteur d’aéronef à double flux s’étendant longitudinalement selon un axe X, ledit compresseur (1) comprenant un compresseur basse pression, un compresseur haute pression (3) et un carter intermédiaire (2) reliant axialement le compresseur basse pression et le compresseur haute pression (3), ledit compresseur haute pression (3) comprenant une roue directrice d’entrée (33) comprenant un anneau de retenue (34), un carter extérieur de compresseur haute pression (35) et une pluralité d’aubes (38), ledit compresseur (1) comprenant un dispositif de blocage (5) comprenant au moins un premier organe solidaire du carter intermédiaire (2) et au moins un deuxième organe solidaire de l’anneau de retenue (34) et configuré pour coopérer avec le premier organe afin de bloquer un déplacement tangentiel tout en autorisant un déplacement axial et un déplacement radial dudit anneau de retenue (34) par rapport audit carter intermédiaire (2) selon l’axe X. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3101714-B1 (FR)
Title: Dispositif de generation d’une tension d’alimentation / polarisation et d’un signal d’horloge pour un circuit numerique synchrone
Inventor: SIBEUD LOÏC
IPC: G06F1/32
Filed: 2019-10-02
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif (100) de génération d’une tension d’alimentation ou de polarisation et d’un signal d’horloge d’un circuit numérique synchrone (102), comprenant : - un oscillateur (122) comprenant un chemin de propagation représentatif d’un chemin critique du circuit et qui varie avec une tension d’alimentation ou de polarisation de l’oscillateur, et délivrant un signal périodique de fréquence dépendant du délai du chemin de propagation ; - un élément résistif (104) ; - une capacité commutée (106) couplée à la sortie (124) de l’oscillateur telle que sa fréquence de commutation corresponde à la fréquence du signal périodique ou à un multiple ou diviseur de cette fréquence ; - un circuit amplificateur (110, 118) délivrant sur une sortie (120) couplée à une entrée d’alimentation électrique (123) ou de polarisation de l’oscillateur une tension dont l’amplitude est représentative d’une différence entre la résistance R et la résistance équivalente de la capacité commutée. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3102549-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de pilotage d’un four de réchauffage
Inventor: CHAN YEE YUEN
IPC: F27D19/00
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de pilotage d’un four (4) de réchauffage de produits sidérurgiques (5), comportant une formation d’une image infrarouge par une caméra infrarouge (20) d’une face supérieure d’un produit (5) selon sa largeur et au moins en partie selon sa longueur lorsque ledit produit est disposé sur une surface de défournement prédéterminée ; un traitement numérique comportant une binarisation de l’image infrarouge en deux classes de pixels, une classe de pixels qui correspond aux pixels associés à une présence de calamine adhérente sur la face du produit et l’autre classe de pixels qui correspond aux pixels associés à une présence de calamine non-adhérente sur la face du produit ; une détermination des quantités de calamine non adhérente et de calamine adhérente sur la face supérieure du produit à partir de l’image binarisée ; une modification de paramètres de pilotage du four à partir des quantitées de calamine non adhérente et de calamine adhérente déterminées.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102787-B1 (FR)
Title: Détecteur de position d’une ferrure mobile d’une huisserie
Inventor: BEAU STÉPHANE
IPC: E05C1/02
Filed: 2019-11-04
Granted: 2021-12-03
Abstract: Détecteur de position d’une ferrure mobile d’une huisserie Détecteur (12) de position d’une ferrure mobile (112) comprenant un boîtier (20) ; une tige coudée (22) comprenant une partie palpeuse (51), pour être actionnée en translation par la ferrure mobile (112) ; une partie arrière (52), à l’intérieur du boîtier (20), la partie arrière (52) étant transversalement décalée par rapport à la partie palpeuse (51) et une partie intermédiaire (53), qui relie la partie palpeuse (51) à la partie arrière (52). Le détecteur comprend des moyens électroniques (24), comprenant un système capteur de position (57, 98, 99) de la tige coudée (22), et un transmetteur (82). Pour que le détecteur de position soit autonome et plus facile à installer sur l’huisserie, le détecteur (12) comprend en outre une batterie (30, 30’), la partie intermédiaire (53), la batterie (30, 30’) et les moyens électroniques (24) sont disposés à l’intérieur du boîtier (20) et la batterie (30, 30’) est disposée entre les moyens électroniques (24) et la partie intermédiaire (53).     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3106273-B1 (FR)
Title: Paravent de protection contre les émissions de rayonnements ionisants
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: A61B6/12
Filed: 2020-01-16
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un paravent (1) de radioprotection pour assurer la protection d’un opérateur contre les émissions de rayonnements ionisants du type rayons X ou autres.   Ce paravent (1) de radioprotection comprend une paroi frontale (2) munie d’un panneau transparent (261) et d’une structure de sas (7) adaptée au passage de matériel(s) et/ou des bras dudit opérateur.  Selon l’invention la structure de sas (7) comprend une ouverture de sas (71) associée à une structure d’obturation souple (72), laquelle ouverture de sas (71) comprend une bordure inférieure d’ouverture (711), horizontale ou approximativement horizontale.  Et le paravent (1) comprend encore un dispositif support (73) adapté au support de matériel(s) et/ou d’un bras de l’opérateur, lequel dispositif support (73) est disposé au niveau de ladite bordure inférieure d’ouverture (711) de la structure de sas (7), du côté de la face intérieure de paroi frontale (24).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092154-B1 (FR)
Title: Mécanisme suiveur d’arbre à cames
Inventor: BRANDOLIN MARK A
IPC: F16H53/06
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-10-28
Abstract: Mécanisme suiveur comprenant une coupelle externe (120) ayant une paroi latérale sensiblement cylindrique, une partie de lèvre annulaire (128) disposée au niveau d’une première extrémité de la paroi latérale, et un rebord annulaire (130) disposé sur la paroi latérale, le rebord annulaire étant disposé dans un plan qui est transversal à un axe central longitudinal du mécanisme suiveur. Une coupelle interne (140) comprend une lèvre annulaire s’étendant vers l’extérieur à partir de cette dernière et une paire d’ouvertures d’arbre (150), et est disposée dans la coupelle externe de sorte que la lèvre vient en butée contre le rebord annulaire de la coupelle externe et y est fixée de manière non rotative par la lèvre annulaire de la coupelle externe qui vient en butée contre la lèvre de la coupelle interne. Un arbre (162) est reçu dans les ouvertures d’arbre, et un galet suiveur (160) est reçu à rotation sur l’arbre de sorte qu’une partie du galet suiveur s’étend axialement vers l’extérieur au–delà de la partie de lèvre annulaire de la coupelle externe.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3106761-B1 (FR)
Title: Dispositif de jeu comprenant un distributeur électronique aléatoires de cartes
Inventor: NKOAGANG GISLAIN
IPC: A63F1/14
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-03-18
Abstract: Le dispositif de jeu couplé au distributeur électronique de cartes aléatoire.  L’invention consiste à un jeu de type nouveau, constitué des cartes de 9 types au maximum et d’un distributeur aléatoire de cartes suivant un nombre de combinaisons préremplies dans sa mémoire.   Le dispositif de jeu est destiné pour des jeux d’argent type « POKER », ou pour jouer en famille, entre amis voir dans les maisons communes.
Patent FR-3109149-B1 (FR)
Title: Composition d’alcanolamines partiellement protonées et utilisation dans un broyeur
Inventor: JACHIET MARIE
IPC: C07F11/00
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-04-15
Abstract: Composition d’alcanolamines partiellement protonées et utilisation dans un broyeur La présente invention concerne une composition (C) comprenant entre 10 et 99 % en poids d’alcanolamine (A) secondaire ou tertiaire sous forme de sel, de préférence d’un sel d’acide inorganique, et entre 1 et 90 % en poids de l’alcanolamine (A) non salifiée.   Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3109327-B1 (FR)
Title: Dispositif de support de pièce de véhicule
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25B11/00
Filed: 2020-04-16
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de support (1) destiné à maintenir une pièce de véhicule (2) et un dispositif de sustentation (3) comprenant plusieurs dispositifs de support comportant chacun un corps (4) destiné à être fixé à une base rigide (5) et un butoir (6) comprenant une tête de butée (7) reliée à une tige (8) guidée par le corps. Le butoir est mobile en translation par rapport au corps pour adapter sa course en fonction de la forme et du poids de la pièce de véhicule. Des moyens élastiques (9) reliés au corps sont destinés à ramener le butoir vers une position de repos.   Selon l’invention, le corps (4) comprend des moyens de verrouillage pneumatiques (10) destinés à bloquer le butoir dans une position de support, lorsque la pièce de véhicule est supportée par le dispositif de support, au moyen d’une mise sous pression d’air à l’intérieur du corps.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111344-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l’ouverture d’une bouteille de vin ou similaire avec une pince chaude
Inventor: HARO GUILLAUME
IPC: B67B7/92
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-07-01
Abstract: Dispositif pour l’ouverture d’une bouteille de vin ou similaire avec une pince chaude La présente invention concerne un dispositif pour l’ouverture d’une bouteille de vin remarquable en ce qu’il comprend au moins un bras (2) comprenant à une première extrémité une poignée de préhension ou un anneau (4) et à son extrémité opposée au moins une résistance électrique chauffante (6), souple ou semi-rigide ou rigide et connectée à une source d’alimentation électrique, ladite résistance électrique chauffante (6) étant apte à être positionnée autour du goulot d’une bouteille.  Figure 1
Patent FR-3114124-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un piège à oxydes d’azote.
Inventor: PENIN JORDAN
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-09-14
Granted: 2022-11-04
Abstract: Procédé de diagnostic d’un piège à oxydes d’azote .  L’invention porte sur un procédé de diagnostic d’un piège à oxydes d’azote de moteur à combustion interne, dans lequel on calcule la masse d’oxydes d’azote MNOx accumulée dans le piège entre la fin d’une régénération complète du piège, en mélange riche, et un instant donné de fonctionnement du piège en mode de stockage des oxydes d’azote, en mélange pauvre. Cet instant correspond au fait que la concentration d’oxydes d’azote en aval [NOx]out du piège a rejoint la concentration d’oxydes d’azote en amont [NOx]in du piège.  Figure d’abrégé : fig. 5
Patent FR-3114306-B1 (FR)
Title: Capuchon de sécurité pour dispositif de conditionnement de produits pharmaceutiques
Inventor: BENARD TEO
IPC: A61J1/03
Filed: 2020-09-24
Granted: 2023-03-24
Abstract: Dispositif de conditionnement de produits pharmaceutiques comportant un réservoir (10) contenant une pluralité de produits pharmaceutiques, tels que des pilules, tablettes, lozenges, capsules ou gélules, et un capuchon de sécurité (20) fixé de manière amovible sur ledit réservoir (10), ledit capuchon de sécurité (20) comportant un système de verrouillage comportant:  - un organe de blocage (30) déplaçable entre une position de blocage, dans laquelle il empêche le retrait dudit capuchon de sécurité (20) dudit réservoir (10), et une position de libération, dans laquelle il permet le retrait dudit capuchon de sécurité (20) dudit réservoir (10), et  - un organe de commande (60) commandé par une unité électronique (70) pour maintenir ledit organe de blocage (30) en position de blocage pendant un temps prédéterminable après chaque fermeture dudit réservoir (10) avec ledit capuchon de sécurité (20).  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3115561-B1 (FR)
Title: Aubage d’entrée d'air pour une turbomachine d’aéronef, turbomachine d'aéronef équipée d’un tel aubage d’entrée d’air et son procédé de fabrication
Inventor: BERGEL TONY CLAUDE LÉON
IPC: F02C7/047
Filed: 2020-10-23
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un aubage (21) d’entrée d’air pour une turbomachine d’aéronef, comprenant :      des bras structuraux (22) s’étendant radialement par rapport à un axe (18), comportant une cavité (34) interne configurée pour être alimentée par un flux (33) d’air de dégivrage et un bord aval (31) comportant au moins une ouverture (39) d’évacuation de ce flux (33), et des volets mobiles (24) montés pivotants en aval des bras (22),      Selon l’invention, la cavité interne (34) de chaque bras (22) est au moins en partie comblée avec une structure alvéolaire (80) comportant des alvéoles (81) qui communiquent entre elles et avec ladite au moins une ouverture (39).  L’invention concerne en outre une turbomachine d’aéronef, comportant un aubage (21) tel que décrit précédemment.  En outre, l’invention concerne un procédé de fabrication d’un aubage (21) tel que décrit précédemment.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3116290-B1 (FR)
Title: Poutres, système et procédé d’assemblage desdites poutres et ensemble ainsi formé
Inventor: JALOUZOT DIDIER
IPC: E04H17/12
Filed: 2020-11-13
Granted: 2022-11-25
Abstract: [Poutres, système et procédé d’assemblage desdites poutres et ensemble ainsi formé.  Poteau (1) composite, formé d'un corps tubulaire longitudinal, comportant une paroi externe périphérique (10), une chambre centrale (V0) délimitée par une paroi interne périphérique (11) raccordée à la paroi externe (10) par des parois radiales, l'épaisseur de la paroi externe (10) étant strictement inférieure aux épaisseurs de la paroi interne (11) et des parois radiales.  Lisse (2) composite formée d'un corps tubulaire longitudinal aplati présentant deux faces principales avec une paroi externe, des parois internes définissant des alvéoles.  Système d’assemblage (3) d’une lisse (2) avec un poteau (1) comportant une lumière longitudinale débouchante du poteau (1) coopérant avec une rainure (32) inclinée transverse d’une poutre formant lisse (2).  Procédé d’assemblage correspondant.  Système d’assemblage d’une lisse avec un poteau et avec une grille, comportant une lumière longitudinale débouchante du poteau, une ouverture longitudinale débouchante de la lisse, un orifice dans le poteau apte à recevoir la lisse, la lumière et l’ouverture longitudinales étant conçues aptes à recevoir la grille.  Procédé d’assemblage correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3120091-B1 (FR)
Title: Rotor pour un degazeur centrifuge de turbomachine
Inventor: MARSAUDON MATHIEU JEAN-BAPTISTE
IPC: B01D45/14
Filed: 2021-02-19
Granted: 2023-06-02
Abstract: Rotor (121) pour un dégazeur centrifuge d’un mélange air/huile de turbomachine, ce rotor comportant :  - un arbre creux (114) s’étendant le long d’un axe (X),  - un pignon (115) de mise en rotation de l’arbre creux (114), ce pignon (115) s’étendant autour de l’axe (X) et étant formé d’une seule pièce et dans un premier matériau avec au moins une première partie (114a) de l’arbre creux (114), et  - une structure annulaire (117) s’étendant autour de l’axe (X) et solidaire en rotation de l’arbre (114), cette structure (117) étant réalisée dans un second matériau différent du premier matériau,  caractérisé en ce que ladite structure (117) est rendue solidaire de l’arbre (114) par la fabrication additive de cette structure directement sur au moins une surface annulaire (122) du pignon (115) qui forme au moins une surface annulaire de support pour cette fabrication additive.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3122654-B1 (FR)
Title: Receptacle servant au transport d’objet dans une chaine de production
Inventor: BAETENS DAVID
IPC: B65G17/46
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-04-21
Abstract: Titre : RECEPTACLE SERVANT AU TRANSPORT D’OBJET DANS UNE CHAINE DE PRODUCTION L’invention concerne un réceptacle (1) de type godet, pour le transport d’un objet (O) dans une chaîne de production, le réceptacle (1) présentant une cavité destinée à recevoir l’objet (O) selon un axe (Z) et comprenant :- au moins un élément de coopération (2) présentant une zone de contact contre laquelle l’objet (O) est destiné à être amené en appui lors de son installation dans la cavité ;- au moins un élément support (3) de l’élément de coopération (2) autorisant un déplacement centrifuge de l’élément de coopération (2) par rapport à la cavité ;- des moyens de rappel élastiques de l’élément de coopération (2) selon un déplacement centripète ;les éléments de coopération (2) étant destinés à exercer un effort de centrage et/ou de blocage d’un objet (O) reçu dans la cavité.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1