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Patent WO-2018122465-A1 (WO)
Title: Procédé de production de billes de chromite durcies contenant du nickel, procédé de production d'alliage de nickel ferrochrome et bille de chromite durcie
Inventor: MÄKELÄ PASI
IPC: C22B1/216
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de billes de chromite durcies contenant du nickel. Le procédé consiste à utiliser un mélange broyé contenant du fer et un matériau contenant du chrome et éventuellement du carbone et éventuellement des additifs ; à utiliser un matériau nickélifère comprenant des composés de nickel précipités en provenance d'un processus de raffinage hydrométallurgique de matière première nickélifère, un agent liant, et éventuellement un agent fluxant ; à mélanger un matériau nickélifère, un agent liant et éventuellement un agent fluxant dans le mélange broyé pour produire un mélange agglomérant ; à agglomérer le mélange agglomérant pour produire des billes crues ; et durcir les billes crues pour produire des billes de chromite durcies. Le procédé consiste à traiter thermiquement le matériau nickélifère avant de mélanger le matériau nickélifère dans le mélange broyé pour éliminer le soufre, l'eau, les carbonates éventuels et les substances volatiles contenus dans le matériau nickélifère et pour produire des oxydes de nickel dans le matériau nickélifère.
Patent WO-2020079313-A1 (WO)
Inventor: KOSKINEN SANTTU
IPC: H04L12/24
Filed: 2018-10-16
Abstract: L'invention concerne un agencement de découvertes de service d'infrastructure de transport. Dans l'agencement, un dispositif périphérique est fixé à un réseau de commande d'infrastructure de transport. Le client est configuré pour demander une adresse dans un serveur DNS du réseau hôte. En réponse, le client reçoit des réglages de réseau qui peuvent être utilisés pour contacter des applications fixées au réseau de commande d'infrastructure de transport.
Patent WO-2021255338-A1 (WO)
Title: Protective air supply system and method for supplying protective air flow in a clean room
Inventor: HAGSTRÖM KIM
IPC: A61G10/02
Filed: 2021-06-14
Abstract: A protective air supply system for controlling air supply flows in a clean room, wherein the clean room comprises a clean area (1) subject to contamination, comprising a first air supply diffuser (2) and a second air supply diffuser (3), arranged within a ceiling (4) of the clean room on opposite sides of the clean area (1) and spaced from side walls of the clean room, wherein each of the supply air diffusers is provided with multiple nozzles (8) configured to diffuse a first air flow (5), having a first air flow volume A l/s, directed along a ceiling (4) of the clean room and towards the clean area (1) and a second air flow (6), having a second air flow volume B l/s, directed along the ceiling (4) of the clean room and towards a perimeter of the clean room, a controller (7) coupled to the air supply diffusers, wherein the controller (7) is configured to adjust the first air flow volume A and the second air flow volume B and their ratio.
Patent WO-2023062266-A1 (WO)
Title: Broadcast session establishment
Inventor: BELLING HORST THOMAS
IPC: H04L67/141
Filed: 2021-10-11
Abstract: There are provided measures for enabling/realizing broadcast session establishment, particularly improved broadcast session establishment within a multicast/broadcast service. Such measures exemplarily comprise that an access management element or function in a mobile communication system issues, in response to a request of broadcast session establishment from a session management element or function, one or more requests of broadcast session establishment operation to one or more radio access elements or functions, issuing a response of broadcast session establishment to the session management element or function, and provides an indication of completion of broadcast session establishment operation at the radio access elements or functions to the session management element or function upon obtaining a response of broadcast session establishment operation from all of the radio access elements or functions.
Patent WO-2023017206-A1 (WO)
Title: Power saving for reduced capability devices
Inventor: RATASUK RAPEEPAT
IPC: H04W4/70
Filed: 2022-05-24
Abstract: Systems, methods, apparatuses, and computer program products for power saving for reduced capability devices. The method may include receiving a higher layer configuration from a network element. The higher layer configuration may include a slot type configuration for at least one of a first bandwidth communication and a second bandwidth communication. The method may also include performing, based on the higher layer configuration, in a certain slot, data communication with the network element under one of the first bandwidth communication or the second bandwidth communication.
Patent WO-2023233071-A1 (WO)
Title: Procédé mis en œuvre par ordinateur pour la sécurité d'un appel
Inventor: DERRAR HONAIN
IPC: G10L17/22
Filed: 2023-05-24
Abstract: Selon un mode de réalisation, un procédé mis en œuvre par ordinateur pour la sécurité d'appel consiste à : recevoir un appel d'un utilisateur ; identifier un environnement de l'utilisateur pendant l'appel à l'aide d'une classification de scène acoustique ; comparer l'environnement identifié à une liste blanche d'environnement préconfigurée ; et, en réponse à au moins la liste blanche d'environnement préconfigurée ne comprenant pas l'environnement identifié, effectuer au moins une action de politique de sécurité.
Patent WO-2006016010-A1 (WO)
Title: Austenitic stainless steel composition and use thereof for the production of structural parts for land transport means and containers
Inventor: HAEGELI FRANCOISE
IPC: C22C38/44
Filed: 2004-07-08
Abstract: The invention relates to an austenitic stainless steel composition containing by weight percent: C = 0.03 %, 14 % = Cr = 17 %, 8 % = Ni = 10 %, 2 % = Mo = 3.5 %, Mn = 2 %, Si = 1 %, N = 0.2 %, Cu = 1 %, Ti = 0.01 %, Co = 0.5 %, Sn = 0.4 %, P = 0.045 %, S = 0.03 %, the remainder comprising iron and unavoidable impurities resulting from preparation.  The invention also relates to the use of said composition for the production of containers and structural parts for land transport means.
Patent WO-2005082461-A1 (WO)
Title: Procede et station de traitement, de parking, de gestion des filtres a adsorption et de leur mise a disposition avec des appareils de protection respiratoire a ventilation assistee ou libre
Inventor: MARAIS ROLLAND
IPC: A62B9/00
Filed: 2005-02-03
Abstract: Station (40) et procédé de traitement des filtres à adsorption, de gestion de leur mise à disposition avec des appareils de protection respiratoire à ventilation assistée (1), ou libre, comprenant des postes (44a, …) sur lesquels sont parqués des filtres (2a, …) identifiés (52a, …) pour leur mise en rétro-balayage par un fluide gazeux (43), et, des compartiments de rangement (41.1, …) de tels appareils (1) identifiés (21), pour leur mise en recharge (57.1). une telle Station comprend des moyens de lecture (50), sur les postes (51a, …) et les compartiments (51d, …), de tels identifiants (52a, …) et (21). La présence des filtres sur leurs embases et leur identification est constatée et déclenchée par un joint approprié, commandant le rétro-balayage ; un moyen de lecture (51c) de l’identifiant des utilisateurs (52c) sur le lecteur (50) commande (59) l’ouverture des portes (46) ; Une telle Station comprend des moyens d’affichage de l’état des filtres (55a, …) et d’information (49) des utilisateurs. De telles Stations (40) fonctionnent en réseau (71.0), commandées par des programmes d’ordinateur implantés sur un serveur (71) contrôlant un tel procédé sur de telles Stations.
Patent WO-2007057556-A1 (WO)
Title: Method for the qualitative and/or quantitative determination of at least one molecule on a solid surface
Inventor: SISALLI SANDRA
IPC: A61B10/00
Filed: 2006-11-14
Abstract: The invention relates to a method for the qualitative and/or quantitative determination of at least one molecule on a solid surface, involving the use of a slightly-adhesive polysiloxane-based sorbent material.
Patent WO-2011039474-A1 (WO)
Title: Câble électrique à moyenne ou haute tension
Inventor: KOELBLIN CHRISTIAN
IPC: H01B1/24
Filed: 2010-09-29
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (1) comprenant un conducteur électrique (2), une première couche semi-conductrice (3) entourant le conducteur électrique (2), une couche électriquement isolante (4), obtenue à partir d'une composition électriquement isolante, entourant la première couche semi-conductrice (3), et une deuxième couche semi- conductrice (5) entourant la couche électriquement isolante (4), caractérisé en ce qu'au moins une des couches semi-conductrices (3,5) est obtenue à partir d'une composition semi-conductrice comprenant un homopolymère d'éthylène, un copolymère d'éthylène non polaire, et une charge semi-conductrice en quantité suffisante pour rendre la composition semi-conductrice.
Patent WO-2011121195-A1 (WO)
Title: Procede de controle de la fonction de redemarrage d'un systeme de demarrage/arret automatique d'un moteur thermique d'un vehicule, et systeme correspondant
Inventor: GRANZIERA CYRIL
IPC: F02N11/08
Filed: 2011-01-26
Abstract: Le système de démarrage / arrêt automatique comprend un alterno-démarreur, un module électronique de puissance et des moyens de commande qui incluent un module de commande commandant le module électronique de puissance et une unité de contrôle électronique. Le module de commande échange des informations représentatives d'un état de fonctionnement du véhicule avec l'unité de contrôle électronique. Le procédé est du type de ceux dans lesquels les moyens de commande effectuent une première estimation d'une première température courante (Th_Leadframe) du module électronique de puissance et déterminent l'inhibition de la fonction de redémarrage quand cette première estimation est supérieure à une première température prédéterminée (Th_InverterMax). Conformément à l'invention, les moyens de commande effectuent cette première estimation de la première température courante à partir au moins d'une mesure d'une température réelle (TChip) du module de commande.
Patent WO-2011098728-A1 (WO)
Title: Liaison entre le carter d'echappement et un anneau structural de conduit de soufflante d'un turboreacteur
Inventor: BELLABAL FRANCOIS ROBERT
IPC: F02C7/20
Filed: 2011-02-09
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble comprenant un anneau externe (23) de carter d'échappement, un anneau structural (21) d'un conduit externe de canal de soufflante et d'un turboréacteur à double flux (10) concentrique par rapport à l'anneau externe (23) de carter d'échappement, et au moins un premier et un second bras ou bielle (40) de liaison formant une liaison hyperstatique en étant fixés par une extrémité à l'anneau externe (23) de carter d'échappement et par l'autre extrémité audit anneau structural (21). L'ensemble est caractérisé par le fait que la liaison formée par le premier bras ou bielle (40A-D) de liaison est agencée pour être rompue au-delà d'une charge déterminée et le second bras ou bielle (40 E- F) est agencé pour former un chemin de transmission des efforts entre lesdits anneaux (21, 23) quand ladite liaison est rompue.
Patent WO-2012022866-A1 (WO)
Title: Postal sorting machine including gripping conveying means, and method for implementing same
Inventor: GIRODET FRANCK
IPC: B07C3/14
Filed: 2011-06-14
Abstract: The invention relates to a sorting machine, including a unstacking machine (10) suitable for setting postal items on edge, means (20, 25) for recognizing the address of said postal items, and an area (2, 3, 4) for conveying the postal items through gripping, including an unstacking area (1 ) extending from the unstacking machine, a sorting area (3) having a plurality of sorting outlets (S1-SN) distributed between an upstream sorting outlet (S1) adjacent to the unstacking machine and a downstream sorting outlet (SN). According to the invention, said sorting machine also comprises a recirculation area (4) connecting the downstream sorting outlet (SN) and the upstream sorting outlet (S1), said recirculation area defining, together with the unstacking area (1), a confluence point (C) located between the unstacking machine and the upstream sorting outlet.
Patent WO-2012042167-A1 (WO)
Title: Préparation de polymères hydrophiles de haute masse par polymérisation radicalaire controlée
Inventor: DESTARAC MATHIAS
IPC: C08F2/38
Filed: 2011-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un polymère comprenant au moins une étape (E) de polymérisation en gel, qui donne accès à des blocs polymère de haute masse contrôlée, dans laquelle on met en contact : - des monomères hydrosolubles éthyléniquement insaturés, identiques ou différents; - une source de radicaux libres adaptée à la polymérisation desdits monomères, typiquement un système redox; et - un agent de contrôle de la polymérisation radicalaire, de préférence comprenant un groupe thiocarbonylthio –S(C=S)-, avec une concentration en monomères au sein du milieu réactionnel de l'étape (E) qui est suffisamment élevée pour induire la gélification du milieu si la polymérisation était conduite en l'absence de l'agent de contrôle.
Patent WO-2012143661-A1 (WO)
Title: Procédé de quantification de bactéries vivantes dans un milieu liquide
Inventor: MEJEAN VINCENT
IPC: C07D221/12
Filed: 2012-04-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de quantification de bactéries vivantes dans un milieu liquide susceptible d'en contenir caractérisé en ce qu'on réalise les étapes successives suivantes dans lesquelles : 1/ on ajoute des levures dans le dit échantillon et on réalise un mélange sous agitation, et 2/ on ajoute un composé inhibiteur apte à se lier et empêcher ainsi l'amplification par PCR de l'ADN des bactéries mortes, et 3/ on la chauffe l'échantillon à une température de pas plus de 100°C pendant 5 à 10 minutes, de manière à lyser toutes les bactéries sans provoquer la lyse des levures, et 4/ on sépare une fraction contenant toutes les levures et débris de bactéries lysées et on récupère une fraction contenant l'ADN bactérien, et 5/ on met en œuvre une quantification par amplification par PCR, de préférence par PCR en temps réel, de l'ADN provenant desdites bactéries initialement vivantes dans l'échantillon de départ.
Patent WO-2013140053-A1 (WO)
Title: Vehicule automobile equipe d'un dispositif de securite a traverse articulee contre les chocs de bagages
Inventor: DESPLANCHES PATRICE
IPC: B60R21/02
Filed: 2013-02-14
Abstract: Véhicule (1) automobile ayant une caisse (2) délimitant un coffre (3) arrière, et une banquette (6) arrière ayant un dossier (8), le véhicule (1) étant en outre équipé d'un dispositif (10) de protection contre l'intrusion d'objets (4), qui comprend une traverse (11) inférieure qui s'étend transversalement entre le dossier (8) et le coffre (3) au voisinage d'un bord (12) inférieur du dossier (8), cette traverse (11) étant solidaire de la caisse (2) par deux extrémités (13) transversales opposées, des tirants (28) qui relient sensiblement verticalement la traverse (11) à la caisse (2), chaque tirant (28) présentant une section (29) inférieure par laquelle il est solidaire de la traverse (11) inférieure, et une section (30) supérieure par laquelle il est solidaire de la caisse (2).
Patent WO-2015118248-A1 (WO)
Title: Procede de conditionnement de fruits frais en barquette et barquette de conditionnement
Inventor: BEAUMONT LAURENT
IPC: B65D85/34
Filed: 2015-02-02
Abstract: Procédé de conditionnement de morceaux de fruits sans jus dans une barquette (1) recevant un film pelable (2) et consistant à chauffer la barquette chargée mais non fermée à une température de l'ordre de 30°C à 60°C, avant de sceller la barquette et de la soumettre à un bref traitement thermique par micro-ondes puis refroidir. La barquette (1) comporte une zone déformable de moindre résistance à la pression que le film (2) pour se déformer provisoirement au moment de l'élévation brève de température et reprendre ensuite sa forme normale après refroidissement.
Patent WO-2016012726-A1 (WO)
Title: Systeme et methode pour mesurer les deplacements d'une colonne vertebrale
Inventor: LE HUEC JEAN-CHARLES
IPC: A61B5/06
Filed: 2015-07-23
Abstract: Méthode pour mesurer les déplacements d'une colonne vertébrale Méthode pour mesurer des déplacements d'une colonne vertébrale ayant un segment (2) comprenant au moins une vertèbre ayant un corps délimité par un plateau vertébral supérieur et un plateau vertébral inférieur, et chaque vertèbre du segment (2) ayant un marqueur de localisation (M2 à M4) associé fixé sur elle et fournissant une orientation du marqueur de localisation (M2 à M4) à un système de localisation (8), la méthode comprenant : o une détection des orientations initiales des marqueurs de localisation(M2 à M4), o une détermination, pour chaque vertèbre, d'une orientation initiale d'un plan vertébral parallèle à au moins un plateau de la vertèbre, o une détection, pour chaque vertèbre, de l'orientation courante du marqueur de localisation (M2 à M4) associé à la vertèbre, et o un calcul, pour chaque vertèbre, de l'orientation courante du plan vertébral de la vertèbre à partir de l'orientation courante du marqueur de localisation (M2 à M4) associé et d'une transformation géométrique associée à la vertèbre.
Patent WO-2016027019-A1 (WO)
Title: Disque de dispersion pour la trituration a chaud d'une matiere fibreuse
Inventor: MASSON RÉGIS
IPC: B02C7/12
Filed: 2015-07-28
Abstract: La présente invention concerne un disque de dispersion (1) pour la trituration à chaud d'une matière fibreuse telle que notamment de la pâte à papier, comportant sur une de ses faces (2) une pluralité de dents (3) disposées selon une série de cercles concentriques, chacune desdites dents (3) présentant sensiblement une forme de prisme triangulaire et comportant, en considérant le sens de rotation (R0) du disque de dispersion (1), une face avant (6), une face arrière (9) et deux faces latérales (7, 8), caractérisé en ce qu'au moins un des angles d'attaque (11, 12) formés entre la face avant (6) et chacune des faces latérales (7, 8) de ladite dent (3) comporte un biseau (13, 14) s'étendant sur au moins une partie de sa hauteur.
Patent WO-2016066923-A1 (WO)
Title: Use of esters of n-acylated derivatives of amino acids and polyols as an anti-ageing agent for human skin
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: C07D207/16
Filed: 2015-10-19
Abstract: The invention relates to the use of a compound of formula (I'): R'-O-CH 2 -CH(OH)-[CH 2 -O-CH 2 ]s-[CH(OH)] p -CH 2 -O-R" (Ι'), formula (I´), wherein s is equal to 0 or 1, and p is equal to 0, 1, 2 or 3, R' and R", identical or different, represent a hydrogen atom, or a monovalent radical of formula (II'a), or a monovalent radical of formula (II'b), in order to prevent or slow down the appearance of the signs of ageing of the human skin or lips or to eradicate these signs. The invention relates to a novel product, novel composition and cosmetic method.
Patent WO-2016193606-A1 (WO)
Inventor: ZWYGART BÉAT
IPC: G01L1/24
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de mesure d'une contrainte de traction dans un câble mécanique de levage (10), caractérisé en ce qu'il comprend; deux brides (20, 21) destinées à être rigidement fixées au câble (10), au moins une tige (22) s'étendant entre lesdites brides (20, 21) et présentant un canal longitudinal intérieur (221) destiné à s'étendre parallèlement au câble (10), un capteur optique de contraintes (23) agencé dans ledit canal longitudinal (221) et fixé à la paroi latérale dudit canal, comprenant une fibre optique fixée à la paroi latérale dudit canal en deux zones de fixation (23a, 23b) distantes l'une de l'autre selon la direction longitudinale dudit canal, un tronçon de ladite fibre optique s'étendant le long de la paroi latérale du canal (221) entre lesdites zones de fixation (23a, 23b), des moyens (3) de liaison du capteur optique de contraintes à une source lumineuse destinée à émettre un signal lumineux vers le capteur optique de contraintes, une unité de réception et d'analyse du signal lumineux renvoyé par le capteur de contraintes, configurée pour déterminer, à partir dudit signal, l'allongement du câble et/ou la contrainte mécanique de traction dans ledit câble lors du levage d'une charge.
Patent WO-2017055755-A1 (WO)
Title: Procédé de production de l-méthionine
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C12P13/12
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de L-méthionine par réaction enzymatique entre un précurseur de L-méthionine, du disulfure de diméthyle (DMDS) et de l'hydrogène.
Patent WO-2017109327-A1 (WO)
Inventor: PARRA STÉPHANE
IPC: B62D35/00
Filed: 2016-12-12
Abstract: Dispositif de manœuvre d'un volet aérodynamique (1) disposé sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens mécaniques permettant de faire passer le volet d'une position de repli vers une position déployée, en réalisant successivement un mouvement de sortie du volet tout en conservant le plan du volet parallèle à la direction d'un flux d'air circulant autour du volet lorsque le véhicule est en mouvement, de sorte que la pression aérodynamique exercée sur le volet est sensiblement nulle puis, un mouvement de pivotement du volet autour d 'un axe de pivotement (AA') situé dans un plan du volet et passant sensiblement par un centre de poussée aérodynamique (10) du volet, de sorte que le couple appliqué sur l'axe de pivotement (AA') et résultant des forces aérodynamiques est sensiblement nul. Le passage d'une position déployée vers une position de repli est opéré en réalisant les dits mouvements dans l'ordre inverse.
Patent WO-2018078262-A1 (WO)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire chauffant comportant une securite de deverrouillage
Inventor: BESSONNET DOMINIQUE
IPC: A47J43/044
Filed: 2017-10-23
Abstract: - L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire chauffant comportant un récipient de travail (2), une partie supérieure(7) verrouillée par rotation sur le récipient de travail (2) en deux points de verrouillage opposés, un dispositif de chauffe électrique (6) pour chauffer les aliments contenus dans le récipient de travail (2), une enceinte de travail (8) étant définie par le récipient de travail (2) et la partie supérieure (7). - Selon l'invention, l'un des points de verrouillage est déformable, de préférence élastiquement, en cas de surpression dans l'enceinte de travail (8) exerçant une pression sous la partie supérieure (7), pour permettre le soulèvement de la partie supérieure (7) par rapport au récipient de travail (2) et créer une fuite hors de l'enceinte de travail (8).
Patent WO-2019020887-A1 (WO)
Title: Tyre with improved belt structure
Inventor: BONNET AYMERIC
IPC: B60C11/00
Filed: 2018-07-02
Abstract: The invention relates to a tyre comprising at least first and second working plies (16,18) respectively comprising first and second reinforcing elements (50, 52), in which at least one of the following relationships is satisfied: 3998 x E1 +4547 < (D14x d1 x 1000) / E1 ≤ 4672 x E1 + 5444 and E1<0.75 mm (I) 3998 x E2 + 4547 < (D24 x d2 x 1000) / E2 ≤ 4672 x E2 + 5444 and E2<0.75 mm (II) where : D1, D2 is the diameter of each reinforcing element (50,52) consisting of a metal monofilament (66, 68), D1 and/or D2 ranging from 0.25 mm to 0.38 mm, d1, d2 is the density of the reinforcing elements (50, 52), expressed in monofilaments per decimetre, and E1, E2 is the mean thickness of the working ply (16, 18), expressed in mm.