baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062724-B1 (FR)
Title: Dispositif pour detecter et evaluer l'ecoulement d'un premier fluide vers un second fluide a travers une paroi
Inventor: FOILLARD RENE
IPC: G01M3/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour détecter et évaluer l'écoulement d'un fluide 11 vers un fluide 12 à travers une paroi 13. Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte un capteur 30 apte à délivrer en sortie 32 un signal fonction de la valeur d'au moins l'un des paramètres suivants : bruit d'écoulement d'un fluide, flux d'un fluide, pression d'un fluide, déplacement de particules en suspension dans un fluide, débit d'un fluide, coloration d'un fluide ; une unité de gestion 40 pour traiter ce signal ; un lien 50 défini entre une extrémité proximale 51 et une extrémité distale 52 ; des moyens pour monter le capteur en coopération avec l'extrémité distale du lien ; un lest 60 monté en coopération de fixation avec le lien 50 en au moins un point 53 de celui-ci, ce point étant situé entre les extrémités distale 52 et proximale 51 du lien 50, au moins une portion de la partie 57 du lien comprise entre le point de fixation 53 et l'extrémité distale 52 étant souple. Application à la détection des fuites dans notamment les digues et radiers des canaux et barrages, et leur plan d'eau amont.
Patent FR-3085065-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement etanche d'un premier tuyau a un deuxieme tuyau
Inventor: LEBARILLIER YOHANN PATRICK FABRICE
IPC: F16L19/025
Filed: 2018-08-20
Granted: 2021-04-09
Abstract: Ce dispositif (10) comporte un premier et un deuxième joints toriques (14, 15), un élément mâle (11) destiné à être fixé sur le premier tuyau, un embout épaulé (12) destiné à être fixé sur le deuxième tuyau, et un écrou de serrage (13) comprenant un fond axial (71) définissant une ouverture de passage d'une portion droite (51) de l'embout épaulé (12) jusqu'à venir en butée contre une portion épaulée (53) de l'embout épaulé (12). L'écrou de serrage (13) est adapté pour être vissé sur un premier filetage (35) de l'élément mâle (11) à travers l'embout épaulé (12) lorsque chacun des joints toriques (14, 15) est reçu dans une gorge correspondante de l'élément mâle (11) ou de l'embout épaulé (12), jusqu'à venir en butée contre la portion épaulée (53) au moyen de son fond axial (71), en assemblant ainsi le dispositif de raccordement (10).
Patent FR-3076182-B1 (FR)
Title: Procede d'elevage ostreicole
Inventor: GALAVIELLE PIERRE-HENRI
IPC: A01K61/54
Filed: 2018-01-04
Granted: 2021-10-22
Abstract: Un procédé d'ostréiculture comprend les opérations suivantes : - anesthésie de l'huître (1) en milieu stérile, - écartement des valves (2, 3) de l'huître (1) en milieu stérile, - introduction d'une perle (7) dans la cavité palléale l'hépatopancréas de l'huître (1) en milieu stérile, - immersion dans un bain de réveil jusqu'à la fermeture des valves (2, 3), en milieu stérile, - mise transfert de l'huître (1) en cellule individuelle dans un bassin de surveillance, puis - remise en élevage.
Patent FR-3062874-B1 (FR)
Title: Aubes de turbine a air dynamique
Inventor: BORTOLI STEPHEN M
IPC: F01D5/26
Filed: 2018-02-09
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne une aube pour turbine à air dynamique (100), comprenant un connecteur de rotation en tangage (101) configuré pour être relié à un dispositif de rotation en tangage (102) configuré pour commander la rotation de l'aube (100) autour d'un axe de tangage (103) et un profil aérodynamique (105) fixé de manière rotative au connecteur de rotation en tangage (101). Le connecteur de rotation en tangage (101) est placé sur le profil aérodynamique (105) pour réduire le moment dépendant du tangage autour de l'axe de tangage (103) de sorte qu'un moment de pression maximal autour de l'axe de tangage (103) soit inférieur à un couple fourni à l'aube (100) par l'intermédiaire du dispositif de rotation en tangage (102). La position du connecteur de rotation en tangage (101) peut être configurée pour prévenir et/ou atténuer les oscillations en tangage dues à une charge variable sur le régulateur à ressort et masse.
Patent FR-3080791-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le traitement superficiel d'un materiau
Inventor: TAZIBT ABOU-EL-FOUTOUH
IPC: B24C3/12
Filed: 2018-05-04
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement superficiel d'un matériau par un jet d'azote supercritique ou hypercritique cryogénique. Le dispositif comprend : - une chambre de mélange (10) ; et - un canon de focalisation diffusion (20) constitué d'un tube creux présentant trois parties successives placées les unes derrière les autres, à savoir : - une partie convergente (21) située du côté de l'ouverture d'entrée du canon de focalisation diffusion et dont la face interne, considérée dans le sens d'écoulement du jet de fluide sous pression, est convergente, - un col (22) dont la face interne est cylindrique, et - une partie divergente (23) se terminant par l'ouverture de sortie du canon de focalisation diffusion et dont la face interne, considérée dans le sens d'écoulement du jet de fluide sous pression, est divergente.
Patent FR-3083843-B1 (FR)
Title: Installation de stockage de fluide
Inventor: HIVERT EMMANUEL
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-07-16
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne une installation de stockage de fluide, l'installation de stockage comprenant une structure porteuse (1) et une cuve, la cuve comportant au moins une paroi de fond de cuve fixée à la structure porteuse (1), dans laquelle la paroi de fond comporte une structure à couches multiples superposées dans une direction d'épaisseur incluant au moins une membrane d'étanchéité et au moins une barrière d'isolation thermique disposée entre la membrane d'étanchéité et la structure porteuse (1),     dans laquelle la paroi de fond comporte une structure de puisard (9) comportant un récipient rigide (10, 11) comprenant une paroi latérale (12), le récipient (10, 11) étant agencé à travers l'épaisseur de la paroi de fond, et la structure de puisard (9) comprenant au moins un moyen de fixation (15) agencé pour fixer le récipient rigide (11) à la structure porteuse (1) en un point de fixation,     et dans laquelle l'au moins un moyen de fixation (15) est configuré pour autoriser le déplacement relatif de la paroi latérale (12) du récipient (11) par rapport à la structure porteuse (1) dans une direction transversale perpendiculaire à la paroi latérale (12) au point de fixation du récipient (11).
Patent FR-3087672-B1 (FR)
Title: Catalyseur de cobalt a base d’un support comprenant une phase d’oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel prepare a partir d’un compose organique de la famille des carboxyanhydrides
Inventor: DELCROIX DAMIEN
IPC: B01J23/00
Filed: 2018-10-25
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur contenant une phase active de cobalt, déposée sur un support comprenant de l'alumine, de la silice ou de la silice-alumine, ledit support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel, ledit catalyseur a été préparé en introduisant au moins un composé organique de la famille des carboxyanhydrides. L'invention porte également sur son procédé de préparation, et son utilisation dans le domaine des procédés de synthèse Fischer-Tropsch.
Patent FR-3076730-B1 (FR)
Title: Agent cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques comportant un agent filmogène
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-01-22
Abstract: La demande de brevet décrit un agent cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, notamment de cheveux, comprenant un agent filmogène et un support cosmétique, l’agent filmogène comprenant au moins un produit de neutralisation du chitosane avec au moins un acide organique et au moins un amidon non ionique modifié par oxyde de propylène, lequel agent cosmétique est sensiblement dépourvu d’agent filmogène entièrement synthétique.
Patent FR-3090781-B1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique à désactivation temporaire d’inertie
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F9/504
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-04-16
Abstract: Amortisseur hydraulique à désactivation temporaire d’inertie L’invention concerne un amortisseur hydraulique de suspension de véhicule automobile comportant un corps (2) cylindrique contenant un piston (6) fixé à une tige axiale (4) coulissante, délimitant dans ce corps (2) deux chambres (8, 10) qui sont reliées par une colonne de fluide à inertie (14) débouchant dans chaque chambre (8 ,10) par un premier (12) ou deuxième orifice (16) respectif disposé latéralement sur la tige axiale (4). La colonne de fluide à inertie (14) est formée à l’intérieur de la tige axiale (4) et le piston (6) est relié à un obturateur (21) par un ressort (22), une masse de l’obturateur (21) et une constante de rappel du ressort (22) étant calibrés pour que l’obturateur (21) ferme temporairement et au moins partiellement le premier orifice (12) à une fréquence prédéterminée appliquée à l’amortisseur. Figure de l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3092656-B1 (FR)
Title: Creuset froid
Inventor: ZAIDAT KADER
IPC: F27B14/14
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-03-19
Abstract: Creuset froid L’invention concerne un creuset froid. Elle trouve pour application le domaine de l’élaboration de matériaux monocristallins à haute température. Le creuset froid 1 selon l’invention comprend : une cage froide 10 comprenant des secteurs 100 en un matériau bon conducteur électrique et dans laquelle une charge est fondue, et un dispositif de refroidissement 11 à fluide caloporteur, configuré pour refroidir, de l’intérieur, chaque segment 100 de la cage froide. Le creuset froid est essentiellement tel qu’il comprend en outre au moins un dispositif de génération 12 d’un champ magnétique statique, chaque dispositif de génération étant logé à l’intérieur d’un des secteurs 100 du creuset froid. Chaque champ magnétique statique ainsi généré ayant pour effet de freiner le brassage électromagnétique de la charge en fusion, il est dès lors possible de réaliser des lingots monocristallins de diamètre significativement plus grand relativement au diamètre du germe initiant leur croissance. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095888-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer une fonctionnalité d’aide à l’apprentissage fournie par un assistant personnel virtuel d’un véhicule automobile
Inventor: BARTHELEMY STEPHANE
IPC: G06F3/14
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion par un système informatique (100) d’une fonctionnalité d’aide à l’apprentissage d’un assistant personnel virtuel d’un véhicule automobile, ainsi que sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3096522-B1 (FR)
Title: Stator de machine électrique à flux axial et procédé d’assemblage d’un tel stator
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K15/08
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un stator de machine électrique à flux axial, comprenant :- un corps cylindrique (101) autour d’un axe longitudinal (A1), qui présente une face d’extrémité (104), - des dents (120) réparties sur la face d’extrémité du corps autour de l’axe longitudinal, et - au moins une bobine (180) comprenant une enveloppe (190) en matériau électriquement isolant qui entoure une desdites dents, et un fil électriquement conducteur (181) qui est bobiné autour de ladite enveloppe, ladite dent comprenant une première partie (130) fixe par rapport audit corps et une moins une seconde partie (140) qui est rapportée sur la première partie et qui est réalisée en matériau magnétique. Selon l’invention, ladite seconde partie s’étend axialement le long de l’axe longitudinal sur toute la hauteur de ladite première partie, et possède au moins une nervure en saillie (161 ; 162) qui s’étend en longueur selon un axe orthogonal à l’axe longitudinal, d’un côté de la seconde partie qui est situé à l’opposé de la première partie. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096813-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de pilotage d’un système de communication pour compteur électrique, programme d’ordinateur et installation électronique de transmission associés
Inventor: GREGOIRE TONY MARCEL JEAN
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-06-25
Abstract: Procédé et dispositif électronique de pilotage d’un système de communication pour compteur électrique, programme d’ordinateur et installation électronique de transmission associés Ce procédé de pilotage d’un système de communication (14) pour un compteur électrique (12), le système de communication (14) étant adapté pour être connecté au compteur (12) et transmettre à un utilisateur des données issues du compteur (12), est mis en œuvre par un dispositif électronique de pilotage (20). Il comprend les étapes suivantes : - acquisition d’un premier identifiant, apte à identifier de manière unique l’utilisateur, - réception de deuxième et troisième identifiants de la part du système de communication (14), le deuxième identifiant étant apte à identifier de manière unique le système de communication (14) et le troisième identifiant étant apte à identifier de manière unique le compteur électrique (12), et - test de validité d’un appairage du système de communication (14) avec le compteur électrique (12), en fonction des premier, deuxième et troisième identifiants ; l’appairage étant autorisé en cas de test positif et inhibé sinon. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103023-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante à joints isolants anti-convectifs
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C9/00
Filed: 2019-11-13
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante comportant une barrière thermiquement isolante destinée à être ancrée à une structure porteuse, la barrière thermiquement isolante comportant une pluralité de panneaux isolants juxtaposés selon un motif régulier, deux panneaux isolants adjacents délimitant un espace inter-panneaux, ledit espace inter-panneaux comportant une portion externe et une portion interne superposées selon une direction d’épaisseur de la barrière thermiquement isolante, la portion externe étant destinée à être située proche de la structure porteuse et la portion interne étant proche de l’intérieur de la cuve,     la cuve comportant en outre des joints isolants (11, 12), lesdits joints isolants (11, 12) comportant :    - deux joints isolants externes (11), lesdits joints isolants externes (11) étant agencés de façon juxtaposée dans la portion externe de l’espace inter-panneaux de manière à présenter deux bords (13) adjacents, et    - un joint isolant interne (12), ledit joint isolant interne (12) étant agencé dans la portion interne de l‘espace inter-panneau, le joint isolant interne (12) étant superposé selon une direction d’épaisseur de la barrière thermiquement isolante aux deux joints isolants externes (11) de manière à recouvrir les deux bords adjacents desdits joints isolants externes (11)                  Figure à publier :  2
Patent FR-3103949-B1 (FR)
Title: poche en matériau souple à affichage lumineux
Inventor: AZORIN DIDIER
IPC: G09F13/22
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-11-19
Abstract: Poche (1) en matériau souple pour affichage lumineux, ladite poche (1) comprenant au moins deux épaisseurs (1-1, 1-2) d’un matériau souple (10), définissant au moins deux faces (F1, F2), entre lesquelles est délimité un espace interne (E), et un module d’affichage lumineux (20) logé dans ledit espace interne (E) et comprenant une carte électronique (21) sur laquelle sont montées une pluralité de diodes électroluminescentes (210) et une zone mémoire (220) dans laquelle sont enregistrées des instructions permettant de commander l’allumage desdites diodes électroluminescentes (210) afin de créer au moins un motif d’affichage prédéterminé.
Patent FR-3105184-B1 (FR)
Title: Conteneur a etancheite renforcee
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: B65B55/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention porte sur un conteneur (1) étanche comprenant une bride (5, 6) délimitant une ouverture de passage d’axe axial dans le conteneur, une porte (7) montée mobile sur la bride (5, 6) et un premier joint d’étanchéité annulaire (13) situé entre la bride (5, 6) et la porte (7), la bride, la porte et le premier joint d’étanchéité formant un dispositif de connexion étanche apte à être raccordé à un dispositif de connexion complémentaire d’une enceinte stérile par des moyens de raccordement à baïonnette en vue de permettre un communication stérile entre le conteneur étanche et l’enceinte stérile, caractérisé en ce que le conteneur (1) comporte un capot de protection (20) du dispositif de connexion clipsé en force sur la bride et des moyens de pression de contact arrangés entre le capot de protection (20) et le dispositif de connexion de manière à exercer une pression de contact sur le premier joint d’étanchéité (13) suivant la direction axiale proportionnelle à la force de clipsage.                   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107413-B1 (FR)
Title: Méthode d’allocation de ressources pour système de communication à étalement de spectre
Inventor: JIMENEZ GUIZAR ARTURO
IPC: H04B17/309
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-01-28
Abstract: Méthode d’allocation de ressources pour système de communications à étalement de spectre, comprenant une pluralité de dispositifs communicants aptes à communiquer avec un serveur via au moins une passerelle d’accès réseau, la méthode comprenant les étapes de :      Mesurer (301), pour chaque dispositif communicant, sur une fenêtre temporelle donnée, une métrique de qualité du lien de communication,  Déterminer (302) au moins un indicateur statistique du rapport signal à interférence entre chaque couple de dispositifs communicants à partir de la métrique de qualité,  Allouer (304) à chaque dispositif communicant un facteur d’étalement et au moins un slot temporel pour communiquer, selon un critère de coexistence (303) fonction du facteur d’étalement et de l’indicateur statistique du rapport signal à interférence,  les ressources temporelles étant organisées sous la forme de super trames comprenant des premiers slots de communication dans lesquels plusieurs dispositifs peuvent communiquer simultanément en utilisant des facteurs d’étalement différents et des seconds slots de communication dans lesquels plusieurs dispositifs peuvent communiquer séquentiellement en utilisant le même facteur d’étalement,  les premiers slots de communication étant alloués aux dispositifs qui respectent le critère de coexistence (303),  les seconds slots de communication étant alloués aux dispositifs qui ne respectent pas le critère de coexistence (303).      Figure 3
Patent FR-3107596-B1 (FR)
Title: Compteur modulaire de charge
Inventor: SIMON YAN
IPC: H02B1/052
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne un compteur modulaire (100) destiné à compter l’énergie électrique consommée par une charge électrique protégée par un disjoncteur, ledit compteur modulaire comportant un boîtier (110) isolant de forme globalement parallélépipédique présentant deux faces principales latérales (111) opposées et jointes par une face supérieure (113) et une face inférieure (115) transversales, à l’intérieur duquel sont logées une borne électrique de neutre et au moins deux bornes électriques de phase distinctes.Selon l’invention, la face inférieure du boîtier comporte au moins des ouvertures donnant respectivement accès à toutes les bornes électriques de phase et aucune ouverture donnant accès à la borne électrique de neutre, la face supérieure du boîtier comporte, sur une première rangée (R1) perpendiculaire aux faces principales latérales du boîtier, au moins une ouverture (130A) pour l’introduction d’une dent de connexion d’un premier peigne standardisé de connexion, et, sur une deuxième rangée (R2) parallèle à la première rangée, au moins un trou borgne (132) pour l’introduction d’au moins une dent de connexion d’un deuxième peigne standardisé de connexion, et ladite ouverture de ladite première rangée donne accès à la borne électrique de neutre. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109487-B1 (FR)
Title: Détection d’un dispositif NFC
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04B5/02
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-03-25
Abstract: Détection d’un dispositif NFC La présente description concerne un procédé dans lequel des seuils de détection, par un premier dispositif NFC, d’un deuxième dispositif NFC, sont ajustés (506) en fonction d’un nombre d’erreurs de détection à l’issue de plusieurs salves d’émission de champ.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3109910-B1 (FR)
Title: Système d’appui pour ressort, notamment à spires jointives
Inventor: DUFFAU BENJAMIN
IPC: B60G11/16
Filed: 2020-05-06
Granted: 2022-06-24
Abstract: Ce système d’appui pour ressort (2) comporte une partie annulaire (6) destinée à être fixée à l’une des deux extrémités du ressort (2) et un cône de centrage (7) emboitable dans ladite partie annulaire (6) et comprenant des moyens de fixation (16) sur un support extérieur (4).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110636-B1 (FR)
Title: Procédé de décalaminage d’un moteur thermique par injection d'hydrogène et station de décalaminage pour sa mise en œuvre.
Inventor: CHEVENEMENT LUDOVIC
IPC: F02M25/10
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-15
Abstract: Il est divulgué une méthode de décalaminage impliquant un outil de diagnostic (10) du moteur (31) d’un véhicule automobile (30), qui peut interagir avec l’électronique de commande (32) du moteur non seulement pour la lecture d’information et le pilotage de certains organes pendant une procédure de nettoyage par injection d’hydrogène, mais qui en outre peut vérifier en temps réel, après le nettoyage, l’état des organes impactés et mettre à jour des paramètres de la gestion du moteur en conséquence, dans l’électronique de commande. Ainsi, la gestion électronique du moteur peut tenir compte du retour à la normale (i.e., aux valeurs initiales ou à des valeurs proches desdites valeurs initiales) des paramètres de fonctionnement du moteur qui sont sensibles au calaminage du moteur, comme la mobilité de la vanne EGR, la levée des soupapes, l’encrassement du FAP, la mobilité des aiguilles des injecteurs, etc.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119849-B1 (FR)
Title: Méthode de configuration pour ajuster les conditions de température d’un procédé d’épitaxie
Inventor: KIM YOUNGPIL
IPC: C30B25/02
Filed: 2021-02-12
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne une méthode de configuration pour un procédé d’épitaxie pour former une couche utile sur un substrat receveur, la méthode étant réalisée avant de traiter le substrat receveur, et comprenant :   a) la sélection d’un type de substrat d’essai parmi des tranches à base de silicium :   - ayant une épaisseur entre 20 % et 40 % inférieure à une épaisseur habituelle pour un diamètre de substrat donné, et/ou   - ayant une concentration en oxygène interstitiel inférieure à 10 ppma, et/ou   - comprenant un empilement SOI dont la couche mince de silicium a une épaisseur inférieure ou égale à 300 nm ;   b) la fixation de conditions de température initiales définissant des températures à appliquer à (au moins) deux zones du substrat à traiter ;   c) la formation de la couche utile sur un substrat d’essai du type sélectionné, en appliquant le procédé d’épitaxie avec les conditions de température initiales ;   d) la fixation de nouvelles conditions de température en faisant varier les températures à appliquer aux (au moins) deux zones du substrat ;   e) la formation de la couche utile sur un nouveau substrat d’essai du type sélectionné, en appliquant le procédé d’épitaxie avec les nouvelles conditions de température ;   f) la comparaison de la quantité de défauts de lignes de glissement mesurés sur les structures d’essai et la sélection des conditions de température générant le moins de défauts.  Figure à publier avec l’abrégé : aucune