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Patent WO-03009825-A3 (WO)
Title: Preparations cosmetiques et dermatologiques contenant des catechines ou extraits de the vert pour le traitement et la prevention active des peaux seches et d'autres modifications negatives de l'homeostasie physiologique des peaux saines
Inventor: DOERING THOMAS
IPC: A61K8/06
Filed: 2002-07-04
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de préparations pour application topique, contenant a) un ou plusieurs composés du groupe constitué par des catéchines ou des esters d'acide biliaire de catéchines ou des extraits aqueux ou organiques de végétaux ou parties de végétaux, qui contiennent une certaine teneur en catéchines ou esters d'acide biliaire de catéchines, par exemple les feuilles de la famille végétale des Theaceae, en particulier de l'espèce Camellia sinensis (thé vert) ou de ses substances typiques, telles que polyphénols et catéchines, caféine, vitamines, sucre, minéraux, acides aminés, lipides et leurs précurseurs et dérivés, b) éventuellement un ou plusieurs composés du groupe des électrolytes, c) éventuellement un ou plusieurs composés du groupe des polyols et urée et éventuellement d) un ou plusieurs composés du groupe des osmolytes, pour le traitement et la prévention active des peaux sèches et pour renforcer la fonction barrière de la peau ainsi que pour le traitement, le soin et la prophylaxie des peaux sensibles et/ou le traitement et la prophylaxie des symptômes d'une modification négative de l'homéostasie physiologique des peaux saines, en particulier des états cutanés déficitaires, sensibles ou hypoactifs ou des états déficitaires, sensibles ou hypoactifs d'annexes cutanées, d'inflammations cutanées ainsi que de l'eczéma atopique, de la photodermatose polymorphe, du psoriasis, du vitiligo, des peaux sensibles, du prurit ou des peaux irritées, de modifications de la peroxydation lipidique normale, d'une modification du métabolisme céramide, lipidique et énergétique des peaux saines, d'une modification de la perte d'eau transépidermale physiologique, d'une diminution de l'hydratation cutanée et de la perte d'humidité de la peau, de la modification du NMF (facteur naturel d'hydratation), de la diminution de la communication intercellulaire, de syndromes déficitaires de la synthèse intracellulaire de l'ADN, de détériorations de l'ADN et de la diminution des mécanismes endogènes de réparation de l'ADN, de l'activation de métalloprotéinases et/ou d'autres protéases ou de l'inhibition des mécanismes endogènes de réparation de l'ADN correspondants, de différences de modifications post-translationnelles normales de composants du tissu conjonctif, de modifications de la teneur normale en acide hyaluronique et en glucosaminoglycane des peaux saines, de la formation de squames sur les cheveux, de la desquamation du cuir chevelu et du vieillissement de la peau.
Patent WO-9318168-A3 (WO)
Title: Ble transgenique
Inventor: EYAL ZAHIR
IPC: A01H5/00
Filed: 1993-03-03
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de production de blé transgénique, des vecteurs utilisés dans ledit procédé ainsi que des plantes du nouveau blé transgénique.
Patent WO-9512677-A3 (WO)
Title: Epitopes de lymphocytes t humains immunodominants du virus de l'hepatite c
Inventor: LEROUX-ROELS GEERT
IPC: C12N15/09
Filed: 1994-10-28
Abstract: L'invention concerne un polypeptide d'environ 8 à environ 100 aminoacides comprenant ou consistant en au moins 8 aminoacides contigus sélectionnés parmi les régions du noyau et/ou E1, et/ou E2, et/ou NS3 de la polyprotéine du VHC, lesdits aminoacides contigus contenant un épitope de stimulation des lymphocytes T.
Patent WO-9609456-A3 (WO)
Inventor: SCHUBERT HEINZ
IPC: B29C48/13
Filed: 1995-09-19
Abstract: Verfahren und Vorrichtung zum Auftragen eines plastischen Strangs (35) als Abstandhalter mit vorgegebener Solldicke (D) auf eine Glastafel (33) zur Bildung von Isolierglasscheiben mit Hilfe einer Düse (17), welche längs des Randes der Glastafel (33) um diese herumbewegt wird und dabei den aus der Düse (17) austretenden Strang (35) auf die Glastafel (33) so ablegt, dass Anfang und Ende des Strangs (35) zusammenstoßen. Die Dicke des Strangs (35) wird beim Austreten aus der Düse (17) am Anfang auf einer Strecke mit vorbestimmter Länge (L) von Null auf die Solldicke (D) gesteigert und komplementär dazu am Ende des Strangs (35) auf derselben Strecke von der Solldicke (D) auf Null verringert.
Patent WO-9737423-A3 (WO)
Title: Turbomachine destinee notamment a un appareil electromenager
Inventor: KERN DIETMAR
IPC: A47L5/22
Filed: 1997-03-27
Abstract: Utilisation d'un moteur synchrone à aimants permanents (2) comme moteur d'entraînement d'une turbomachine dans un appareil électroménager.
Patent WO-9906831-A3 (WO)
Title: Genes de resistance aux carcinomes mammaires, procede de detection et d'utilisation de ces genes r
Inventor: DORSSERS LAMBERT C J
IPC: G01N33/574
Filed: 1998-07-29
Abstract: Cette invention concerne la découverte de gènes associés à la croissance de cellules malignes indépendantes des oestrogènes, plus particulièrement de cellules de carcinomes mammaires. L'invention concerne des procédés de dosage permettant d'effectuer le diagnostic ou le prognostic de la croissance de cellules malignes, ce procédé consistant à mesurer l'expression d'un ou de plusieurs gènes BCAR1, BCAR2 ou BCAR3 dans un prélèvement biologique d'un patient. La mesure peut être effectuée au moyen de techniques immunologiques ou par hybridation avec des acides nucléiques, dans lesquelles on utilise les nouvelles séquences et les nouveaux anticorps de cette invention.
Patent WO-9910296-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de production de matieres moussantes a base inorganique
Inventor: MELCHER GERHARD
IPC: B01F3/04
Filed: 1998-08-18
Abstract: L'invention concerne la production de matières moussantes à base inorganique, notamment à base de phosphates. Ces matières sont constituées de deux composants A et B aqueux essentiellement inorganiques. Le procédé doit être amélioré de façon à permettre un transport et un mélange, exacts et largement continus, d'au moins deux composants qui réagissent en formant une matière solide, notamment un métal léger. Pour ce faire, les deux composants A et B sont amenés dans des contenants (9) séparés ou produits dans ces derniers. Les deux composants A et B sont transportés en continu par des conduites jusqu'à un dispositif mélangeur des composants (6) dans lequel ils sont mélangés pendant quelques secondes. La matière mélangée est sortie en quelques secondes. Ensuite, la réaction s'effectue entre les deux composants A et B.
Patent WO-9947649-A3 (WO)
Title: Chimeres de polymerases
Inventor: FREY BRUNO
IPC: C12N15/09
Filed: 1999-03-15
Abstract: L'invention concerne des chimères de polymérases, constituées de fragments d'acides aminés représentant des domaines et réunissant en elles des propriétés avantageuses - dans le cadre d'une utilisation donnée - de polymérases natives. L'invention a montré de façon surprenante que les domaines provenant des différentes enzymes sont actifs dans la chimère et présentent un comportement coopératif. L'invention concerne également un procédé pour la production des chimères selon l'invention, ainsi que l'utilisation de ces chimères lors de la synthèse d'acides nucléiques, par exemple pendant la réaction en chaîne de la polymérase. L'invention concerne enfin un coffret contenant les chimères de polymérases selon l'invention.
Patent WO-0018669-A3 (WO)
Inventor: PFOERTNER HELMUT
IPC: B25J15/00
Filed: 1999-09-21
Abstract: Insbesondere zur Anwendung bei Postgutbehältern muß ein schnelles und sicheres Greifen von gefüllten Behältern möglich sein. Erfindungsgemäß wird beim gefüllten Behälter zunächst die obere Kante gegriffen und fixiert und anschließend die untere Kante gegriffen und darüber der Behälter angehoben. Bei der zugehörigen Vorrichtung ist eine Hubstange (5) mit einem Pneumatikzylinder (6) betätigbar und am unteren Teil der Hubstange (5) eine Feder (9) zur Bremsung der Hubbewegung vorhanden.
Patent FR-2803638-A3 (FR)
Title: Bearing structure for rotor of motor, has coupling section formed at outside perimeter, in which longitudinal length of axis hole is larger than that of coupling section
Inventor: HORNG ALEX
IPC: H02K5/167
Filed: 2000-01-12
Abstract: The bearing structure includes an axis hole supporting a revolving shaft (11) of the rotor of a motor, and a coupling section (23) formed at its outside perimeter (22), which borders on the inside of an axis hole (10). The longitudinal length of the axis hole is larger than that of the coupling section. The coupling section comprises preferably at least one groove (24) extending in the longitudinal direction. The coupling section is preferably arranged in the middle of the outside perimeter of the bearing structure.
Patent FR-2831067-A3 (FR)
Title: Monoski avec deux paires de fixations
Inventor: PETRIKOVIC PETER
IPC: A63C5/03
Filed: 2002-10-18
Abstract: L'invention concerne un nouveau type de ski qui réunit à la fois les caractéristiques du monoski et du snowboard. Cette performance est atteinte en plaçant entre les deux fixations du showboard, qui elles sont placées transversalement par rapport au sens longitudinal du ski, une deuxième paire de fixations dans le sens longitudinal du ski.
Patent FR-2838827-A3 (FR)
Title: Methode d'analyse de distribution statistique de position originale pour un metal
Inventor: WANG HAIZHOU
IPC: G01N21/67
Filed: 2003-02-19
Abstract: L'invention concerne une méthode pour l'analyse de la distribution statistique de paramètres dans le métal à sa position d'origine. Selon l'invention, elle comprend les étapes suivantes qui sont accomplies de manière continue : excitation, i. e. pour exciter les échantillons continuellement avec une source d'excitation et localiser chaque décharge d'étincelle par exploration en synchronisme;  dispersion de la lumière, i. e. pour disperser le spectre excité pour former un spectre linéaire;  collecte des signaux, i. e. pour collecter et enregistrer la position et le signal du spectre d'une seule décharge d'étincelle rapidement et en temps réel, pour transformer le signal du spectre en signal électrique, puis l'introduire dans la mémoire des signaux; analyse du signal, i. e. pour accomplir l'analyse statistique du signal du spectre linéaire de ladite seule étincelle, pour obtenir la composition chimique, la ségrégation, la porosité et l'inclusion desdits échantillons déterminés, et pour émettre les résultats.L'invention s'applique notamment au domaine de l'analyse des matériaux.
Patent FR-2919680-A3 (FR)
Title: Exhaust gas fraction recycling device for e.g. oil engine, has exhaust gas intake duct emerging at intake point, and integrated to structure of compressor to form even and unique block with compressor, outer gas intake duct and outlet duct
Inventor: PETIT JEROME
IPC: F02D21/08
Filed: 2007-07-31
Abstract: The device has an outer gas intake duct (2) for inletting outer gas into a compressor (1), and an outlet duct (5) for releasing the gas compressed by the compressor towards an internal combustion engine. An exhaust gas intake duct (3) is arranged in a manner to emerge at the level of an outer gas intake point in the compressor for mixing a recuperated fraction of an exhaust gas of the engine with the outer gas. The exhaust gas intake duct is integrated to the structure of the compressor for forming an even and unique block with the compressor and the ducts (2, 5).
Patent FR-2939736-A3 (FR)
Title: Component i.e. engine air intake component, for use under bonnet cap of motor vehicle, has lower shell whose lower part and upper part are connected to each other by clipping, joining or welding
Inventor: DUPREZ DIDIER
IPC: B60R21/34
Filed: 2008-12-17
Abstract: The component has an upper shell (3) connected to a lower shell (4) by a clipping (5) using a chamfer and under effect of impact applied on the upper shell. A lower part (4a) and an upper part (4b) of the lower shell are connected to each other by the clipping, joining or welding (6). A lower part and an upper part of the upper shell are connected to each other by the clipping, the joining or the welding. External perimeter of the upper shell is attached in an internal perimeter of the lower shell and vice versa, without obstacle.
Patent FR-2938516-A3 (FR)
Title: Conteneur
Inventor: SCHMIDER KLAUS
IPC: B65D88/12
Filed: 2009-03-12
Abstract: Conteneur de petites dimensions (10, 100) pour des liquides et/ou des produits pâteux, ayant un réservoir cylindrique (20, 200) et un fond (30, 300), le fond (30, 300) comportant une goulotte de sortie (40, 400), caractérisé en ce que le fond (300) est réalisé en une seule pièce avec la goulotte de sortie (400).
Patent FR-2938360-A3 (FR)
Title: Dispositif intelligent de tri et de rangement de livres et de documents litteraires.
Inventor: WU XI
IPC: G06Q10/00
Filed: 2009-05-19
Abstract: Ce dispositif comprenant un corps (10), des roues (1) et au moins un serre-livres (7) agencé sur le corps (10). Selon l'invention, ledit serre-livres (7) comprend une plaque rigide permettant de séparer un livre ou un document littéraire équipée d'une étiquette RFID, et une antenne RFID (5) intégrée afin d'effectuer l'identification RFID de l'étiquette RFID du livre ou du document littéraire, un ordinateur (2) étant en outre agencé sur le corps (10), ainsi qu'un moyen d'affichage (8), un circuit de commande de voyant de signalisation de position, un voyant de signalisation de position (6) relié audit circuit de commande de voyant de signalisation de position, une source d'alimentation (4) en courant continu DC, un dispositif de lecture d'étiquette RFID, un commutateur RFID intelligent (3), et une antenne RFID (5) pour étiquette de rayonnage afin d'effectuer l'identification RFID d'une étiquette RFID d'un rayonnage, ledit ordinateur (2) étant relié au moyen d'affichage (8), au circuit de commande de voyant de signalisation de position, au dispositif de lecture d'étiquette RFID et au commutateur RFID intelligent (3), ledit dispositif de lecture d'étiquette RFID étant relié au commutateur RFID intelligent (3), ledit commutateur RFID intelligent (3), sous le contrôle de l'ordinateur (2), étant relié à l'antenne RFID (5) intégrée au serre-livres (7) ou à l'antenne RFID (5) pour étiquette de rayonnage, et ladite source d'alimentation (4) en courant continu DC étant reliée à l'ordinateur (2), au circuit de commande de voyant de signalisation de position, au dispositif de lecture d'étiquette RFID et au commutateur RFID intelligent (3).
Patent FR-2949948-A3 (FR)
Title: Produits carnes en morceaux saumures, notamment jambon cuit
Inventor: BOGE NICOLAS
IPC: A23L13/40
Filed: 2010-09-09
Abstract: Produit camé en morceaux saumuré, notamment jambon cuit, caractérisé par une teneur élevée en acide folique, sel d'acide folique et/ou dérivé de ces substances par rapport à la teneur naturelle du produit camé en ces substances, notamment par une teneur comprise entre 3 mg/kg et 20 mg/kg de produit camé.
Patent FR-3050953-A3 (FR)
Title: Outil d’extraction et d’insertion de roulements, douilles et analogues
Inventor: SAMPEDRO MARTINEZ JULIO
IPC: B25B27/28
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'outil (1) pour l'extraction et l'insertion de roulements (2), douilles et analogues est du type comprenant, au minimum une tige filetée (3), au minimum un élément de poussée tubulaire (4) de plus grand diamètre que le diamètre extérieur du roulement (2) afin de venir s'appuyer sur l'embout (5) du logement (6) de ce dernier, et muni d'un couvercle discoïdal (7), et au minimum d'un autre élément de poussée opposé (8) le long de la tige filetée (3) dont le diamètre est compris entre le plus petit et le plus grand diamètre du roulement (2) pour venir s'appuyer sur une extrémité de celui-ci et passer le long du logement (6) du roulement (2) lors de l'extraction de ce dernier, et disposant au minimum d'un écrou (80) de poussée afin d'effectuer le rapprochement entre les deux éléments de poussée (4, 8) lors du placement et de l'extraction du roulement (2) caractérisé par le fait qu'il est équipé d'une assise (9) disposée sur le support entre chaque couvercle discoïdal (7) et l'élément de poussée tubulaire (4) correspondant, et sur l'assise (9) duquel un dispositif de retenue (10) est disposé afin de fixer le placement du couvercle discoïdal (7) sur l'embout (4a) de cet élément de poussée tubulaire (4).
Patent FR-3115864-A3 (FR)
Title: Ventilateur de plafond oscillant
Inventor: LE GUENIC JEAN-LUC
IPC: F24F7/00
Filed: 2020-10-29
Abstract: L’invention concerne un ventilateur (1) brasseur d’air comprenant un arbre d’ancrage (11) destiné à être fixé au plafond d’un bâtiment d’élevage et une hélice (10) rotative à plusieurs pâles suspendue audit arbre d’ancrage (11). Selon l’invention, le ventilateur (1) brasseur d’air comprend en outre des moyens apte à imprimer un mouvement oscillant de va-et-vient à ladite hélice (10) autour de l’arbre d’ancrage (11).  Fig. 1
Patent FR-2433120-A3 (FR)
Title: Diaphragm type actuating cylinder for brake systems - has thrust ring actuating warning system switch on excessively long stroke
IPC: B60T17/08
Filed: 1979-08-10
Abstract: The diaphragm type actuating cylinder is used especially as brake cylinder. The piston rod is connected to the diaphragm type piston by a contacting plate. Diaphragm is pushed into its initial position by a restoring spring around the piston rod. A conventional switch for warning systems can be used in conjunction with this actuator. The switch is readily fitted and replaced without opening the actuating cylinder. Within the working cylinder is fitted an actuating ring which is loaded by a spring and held in contact with the internal wall projection of the cylinder. In case of an excessively long stroke of the diaphragm piston it is connected by a thrust plate and carried along for actuating an electrical switch of the warning arrangement. The actuating ring is contacted by the thrust plate in the region of its internal diameter. The switch has a projecting actuating pin.
Patent FR-2462306-A3 (FR)
Title: Accessoire de vehicule automobile possedant une partie installee dans l'habitacle, notamment serrure a combinaison electronique pour l'allumage ou la direction
Inventor: ZEEB GERHARD
IPC: B60K37/00
Filed: 1980-07-30
Abstract: L'INVENTION CONCERNE UN DISPOSITIF DE COMMANDE, DE MESURE OU DE SURETE POUR VEHICULES AUTOMOBILES, DESTINE EN PARTICULIER A ETRE MONTE APRES COUP OU EN TANT QUE SUPPLEMENT, COMPRENANT UNE PARTIE DE COMMANDE OU D'INDICATION 7 PREVUE DANS L'HABITACLE DU VEHICULE. POUR QU'UN TEL DISPOSITIF PUISSE EGALEMENT ETRE INCORPORE APRES COUP OU EN TANT QUE SUPPLEMENT, SANS QUE LA SECURITE A L'INTERIEUR DU VEHICULE SOIT AFFECTEE OU SANS QU'UN NOUVEL ESSAI D'HOMOLOGATION DU VEHICULE SOIT NECESSAIRE, LA PARTIE 7 UTILISEE PAR LE CONDUCTEUR EST MONTEE DANS LE CENDRIER 3.
Patent FR-2512190-A3 (FR)
Title: Element de chaudiere pourvu d'ailettes d'echange thermique a profil special
Inventor: FERROLI TREDICESIMO LUCIANO
IPC: F24H1/32
Filed: 1982-08-13
Abstract: CET ELEMENT DE CHAUDIERE POLYCOMBUSTIBLE EN FONTE EST PARCOURU EN PARTIE AU MOINS PAR DE L'EAU A RECHAUFFER. IL COMPORTE DES AILETTES 7 PREVUES SUR UNE AU MOINS DE SES FACES, LESDITES AILETTES AYANT UNE SECTION TRANSVERSALE, PREFERABLEMENT LENTICULAIRE, PLUS OU MOINS RENFLEE POUR OPPOSER UNE FAIBLE RESISTANCE A LA CIRCULATION DES FUMEES, TOUT EN ETANT PRATIQUEMENT LECHEES COMPLETEMENT PAR CES DERNIERES. L'INVENTION PEUT ETRE UTILISEE POUR TOUT TYPE DE CHAUDIERE.
Patent FR-2620548-A3 (FR)
Title: Automatic dispensing of boxes of tennis balls in clubs
IPC: G07F11/00
Filed: 1987-05-04
Abstract: Method consisting in automatically distributing boxes of balls in tennis clubs. The invention relates to a method allowing members of tennis clubs to be provided with tennis balls within their actual club. The balls, contained in their original boxes, are arranged in an automatic dispenser provided with a coin mechanism. Thus dispensed, the balls are permanently available on site.
Patent WO-9514774-A3 (WO)
Title: Gene de resistance a la toxicite de la melasse, produits relies et leur utilisation pour analyser et ameliorer les microorganismes et les melasses
Inventor: NESS FREDERIQUE
IPC: C12N15/31
Filed: 1994-11-22
Abstract: L'invention concerne une séquence d'acides nucléiques, caractérisée en ce qu'elle permet dans une cellule utilisant de la mélasse comme substrat dans un milieu de culture, l'expression d'une protéine ou d'un peptide capable de conférer à ladite cellule une résistance accrue à la toxicité de la mélasse, ladite séquence d'acide nucléique étant choisie dans le groupe constitué par: a) la séquence représentée sur la figure 1 ou son brin complémentaire, b) la séquence comprise entre les nucléotides 664 et 1591 de la figure 1 ou son brin compleméntaire, ladite séquence étant la région codante, c) la séquence comprise entre les nucléotides 664 et 2235 de la séquence de la figure 1 ou son brin complémentaire, d) la séquence comprise entre les nucléotides 1 et 1591 de la figure 1 ou son brin complémentaire, e) les séquences dérivées de l'une ou de l'autre des séquences définies dans (a), (b) ou (c) par substitution de un ou plusieurs de leurs nucléotides, voire même addition ou délétion de certains codons, dès lors que cette séquence continue à coder pour une protéine conférant la susdite propriété à l'hôte dans lequel elle est exprimée.
Patent WO-9633277-A3 (WO)
Title: Lipases preduodenales recombinantes et polypeptides derives produits par les plantes, leurs procedes d'obtention et leurs utilisations
Inventor: LENEE PHILIPPE
IPC: A61K38/46
Filed: 1996-04-19
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation de séquences nucléotidiques recombinantes contenant l'ADNc codant pour une lipase préduodénale, ou toute séquence dérivée de cet ADNc, pour la transformation de cellules végétales en vue de l'obtention de lipase préduodénale recombinante, ou de polypeptides dérivés. L'invention concerne également l'utilisation des plantes, ou parties de plantes, transformées génétiquement, ou d'extraits de ces végétaux, ou de lipase préduodénale recombinante ou polypeptides dérivés obtenus, dans le domaine de l'alimentation, ou pour l'obtention de médicaments, ou encore dans le domaine industriel.
Patent FR-2767898-A3 (FR)
Title: Tube clamp for securing flexible tube, e.g. hose to rigid tube
Inventor: CHEN DIAN TAI
IPC: F16L33/08
Filed: 1997-08-27
Abstract: The tube clamp comprises a transversely grooved binding strap (20) having a first end terminating in a head (A) and a second end terminating in a tail (E). A screw holder (1) has hinged clamping plates (3) and is fastened to an opening of the head of the binding strap by its clamping plates and adapted for joining the head and tail of the binding strap. A screw (5) is mounted in the screw holder and turned to move the tail of the binding strap relative to its head in tightening up the tube clamp. The head of the binding strap comprises longitudinal bridging elements (22) disposed at two opposite sides of its opening. Four rounded convex portions are disposed in four corners of the opening and are in contact with a bottom side of the head of the binding strap. Four rounded concave portions are disposed respectively between two opposite ends of the bridging elements and the rounded convex portions at the top side of the transversely grooved binding strap (20) for buffering the pressure of the hinged clamping plates of the screw holder. Four projecting stop portions (220) are respectively and outwardly disposed at two opposite ends of the bridging elements and respectively stopped at two opposite ends of the screw holder.