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Patent WO-2015052141-A1 (WO)
Title: Dispositif de contrôle thermique pour module de batterie de véhicule automobile, à coût maîtrisé, et procédé de fabrication
Inventor: ELLIOT GILLES
IPC: H01M10/625
Filed: 2014-10-06
Abstract: Dispositif de contrôle thermique pour module de batterie de véhicule automobile, comportant un échangeur thermique (3) et un faisceau de caloducs (5) présentant au moins une surface destinée à être en contact thermique, d'une part avec une batterie du véhicule automobile et, d'autre part, avec l'échangeur thermique (3), ledit échangeur thermique comportant au moins une paroi intérieure en contact avec ladite surface des caloducs et au moins une paroi extérieure délimitant avec ladite paroi interne un espace de circulation pour un fluide caloporteur, ledit échangeur thermique comportant en outre au moins une buse d'entrée (20) et au moins une buse de sortie (21) pour la circulation dudit fluide, caractérisé en ce que lesdites parois intérieure et extérieure sont réalisées, à partir d'une feuille en aluminium ou en un alliage d'aluminium, par une opération de formage à froid et sont assemblées l'une à l'autre par sertissage de façon à former ledit espace de circulation.
Patent WO-2015062872-A1 (WO)
Title: Contrôle du cognement d'un moteur à essence
Inventor: EDINGTON IAN
IPC: F02D41/00
Filed: 2014-10-16
Abstract: On décrit différents procédés de contrôle du cognement d'un moteur à combustion interne et allumage par étincelle comprenant des poussoirs actifs au moyen desquels une soupape champignon d'admission peut être déplacée indépendamment de la came de commande usuelle. Dans un mode de réalisation, les procédés de l'invention permettent de contrôler le cognement uniquement par variation de l'air d'admission.
Patent WO-2015067473-A1 (WO)
Title: Analogue de minigastrine destiné en particulier à être utilisé dans le diagnostic et/ou le traitement des tumeurs positives aux récepteurs cck2
Inventor: BEHE MARTIN
IPC: A61K38/22
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'objet de la présente invention est de pourvoir à un analogue de gastrine doué d'une assimilation élevée dans les tumeurs positives aux récepteurs CCK-2 avec simultanément une très basse accumulation dans les reins. Cet objet est atteint selon l'invention par un analogue de minigastrine PP-F11 de formule : PP-F11-X-DGlu-DGlu-DGlu-DGlu-DGlu-DGlu-Ala-Tyr-Gly- Trp-Y-Asp-Phe-NH 2 , où Y représente l'acide aminé remplaçant la méthionine et X, un groupe chimique lié au peptide à des fins d'intervention diagnostique et/ou thérapeutique dans le cadre des maladies liées aux récepteurs CCK-2. En particulier, les analogues de minigastrine ayant six acides D-glutamiques ou six glutamines s'avèrent être des composés très pertinents en termes de rapport tumeur à rein élevé. Ces composés possèdent toujours une méthionine qui peut être facilement oxydée, ce qui est un inconvénient pour une application clinique selon les bonnes pratiques de fabrication (BPF) en raison des formes susceptibles d'être obtenues. Par conséquent, l'élimination de la méthionine conduit à une affinité plus basse envers l'oxydation, ce qui généralement favorise le rapport tumeur-rein. Dans un mode de réalisation préféré de l'invention, la méthionine est remplacée par une norleucine. Cette minigastrine dite PP-F11N présente actuellement le meilleur rapport tumeur-rein et est par conséquent la candidate la plus prometteuse en applications cliniques.
Patent WO-2015075161-A1 (WO)
Title: Fil d'acier à haute tréfilabilité comprenant un taux de carbone en masse compris entre 0,05 % inclus et 0,4 % exclu
Inventor: VERLEENE ARNAUD
IPC: C22C38/40
Filed: 2014-11-21
Abstract: Le fil d'acier de diamètre d exprimé en mm présente une microstructure intégralement ferritique, perlitique ou ferrito-perlitiqueetun taux de carbone en masse C tel que 0,05% ≤ C < 0,4 %, un taux de chrome en masse Cr tel que Cr < 12 % et une contrainte maximale avant rupture R, exprimée en MPa, telle que R ≥ 175+930.C –600.ln(d) et R ≥ 1500 MPa.
Patent WO-2015154832-A1 (WO)
Title: Méthode de traitement du mélanome
Inventor: HØGSET ANDERS
IPC: A61K39/00
Filed: 2014-11-21
Abstract: La présente invention concerne une méthode de traitement ou de prévention d'un mélanome à l'aide d'une vaccination ou d'une immunisation, ladite vaccination ou ladite immunisation impliquant l'utilisation d'un agent photosensibilisant, d'un antigène du mélanome (à savoir, une molécule antigénique), par exemple un constituant vaccinal, et d'un rayonnement avec une lumière d'une longueur d'onde efficace pour activer l'agent photosensibilisant. L'invention concerne également ledit agent photosensibilisant et ledit antigène du mélanome destinés à être utilisés dans ladite méthode, et des cellules produites au moyen de ladite méthode.
Patent WO-2015082573-A1 (WO)
Title: Clapet oscillant et son procédé de fonctionnement
Inventor: GAMACHE YVES
IPC: F16K31/06
Filed: 2014-12-03
Abstract: Clapet de commande électromagnétique (10) et procédé de purge d'agents de contamination dans le clapet. Le clapet de commande électromagnétique (10) comprend un ensemble logement (12) comportant une chambre (20) pour faire circuler un fluide ; au moins des premier et second orifices (30, 32) s'ouvrant dans la chambre (20) ; un ensemble solénoïde (22) comportant un solénoïde (221). Le clapet (10) comprend également un ensemble piston (24) disposé dans la chambre (20). L'ensemble piston (24) est magnétiquement accouplé au solénoïde (221) et est mobile pour interrompre ou limiter un écoulement du fluide dans la chambre (20) lors de la circulation d'un courant dans le solénoïde (221). Le procédé comprend une étape consistant à injecter un fluide dans la chambre (20) et à faire circuler le courant dans le solénoïde (221) afin de faire osciller l'ensemble piston (24) dans la chambre (20) et de mettre successivement sous pression et hors pression le fluide contenu dans la chambre (20), obligeant ainsi les agents de contamination à sortir de la chambre (20).
Patent WO-2015090979-A1 (WO)
Title: Véhicule ferroviaire
Inventor: LANG STEFAN SEBASTIAN
IPC: B61F19/00
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne un véhicule ferroviaire, en particulier une locomotive, comprenant au moins un train de roulement muni d'un cadre (10) de train de roulement en appui élastique sur des essieux et une caisse en appui élastique sur le ou les trains de roulement et montée rotative autour d'un axe vertical, et munie d'un châssis (13). Selon l'invention, un dispositif d'évacuation (1) est agencé entre le châssis (13) et le cadre (10) de train de roulement pour l'évacuation de neige (S) et/ou de glace (E), lequel présente une surface de glissement inclinée (3) recouvrant au moins partiellement le cadre (10) de train de roulement. Il est ainsi possible d'empêcher ou d'éliminer les dépôts de neige (S) et/ou de glace (E) aussi bien sur le cadre (10) de train de roulement que sur le châssis (13) de la caisse.
Patent WO-2016116115-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de modifier un véhicule
Inventor: AMELANG SVEN
IPC: G06Q10/00
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de modifier un véhicule, en particulier de réparer un véhicule d'un type prédéfini nécessitant une modification, en particulier une automobile, au moyen d'une association qui, en plusieurs associations partielles qui concernent chacune un autre type de véhicule, associe aux modifications pouvant être effectuées sur le véhicule concerné l'investissement nécessaire aux modifications, de manière détaillée selon les étapes nécessaires et au moins en partie liées à des paramètres de véhicule caractéristiques du type de véhicule concerné, par exemple différentes étapes de démontage, de remplacement, d'utilisation des outils, de montage et/ou de peinture. Une information relative au véhicule caractérisant la modification à effectuer et contenant au moins un paramètre du véhicule est comparée à l'association pour déterminer pour la modification à effectuer les concordances pertinentes entre le véhicule nécessitant une modification et les types de véhicules contenus dans l'association. L'investissement pour effectuer la modification du véhicule nécessitant une modification est déterminé, en particulier automatiquement ou semi-automatiquement, en fonction d'au moins deux associations partielles obtenues à l'aide de la comparaison, et utilisé comme base pour la modification à effectuer.
Patent WO-2015135630-A1 (WO)
Title: Procédé, appareil et programme informatique pour déterminer un moment d'arrivée
Inventor: DANEV BORIS
IPC: G01S13/76
Filed: 2015-02-26
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à déterminer un moment d'arrivée d'un signal de message comprenant : un mélangeur en quadrature (13, 14) pour mélanger un signal de message reçu avec le signal d'un oscillateur local. Le signal de message reçu comprend une séquence binaire modulée par modulation par déplacement de fréquence binaire avec des impulsions correspondant à une première valeur à une première fréquence et avec des impulsions correspondant à une deuxième valeur à une deuxième fréquence. L'oscillateur local possède une fréquence entre la première fréquence et la deuxième fréquence. L'appareil selon l'invention comprend en outre un détecteur de moment d'arrivée (18) destiné à déterminer un moment d'arrivée du signal de message en se basant sur la sortie du mélangeur en quadrature (13, 14).
Patent WO-2015107165-A1 (WO)
Title: Station de travail médicale extra-hospitalière
Inventor: MERCIER SAMUEL
IPC: F16M11/24
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne une structure d'équipement médical, destinée à être utilisée principalement par du personnel médical ou paramédical en milieu extrahospitalier, comprenant au moins un plateau de travail (500), ainsi qu'un système d'accrochage surélevé et des moyens de fixation permettant l'accrochage d'accessoires de stockage de déchets de soins, caractérisée en ce que ladite structure comprend, en outre, une plateforme (10) présentant une face supérieure, une face inférieure et de plusieurs faces latérales, la plateforme (10) étant reliée au niveau de sa face inférieure à des pieds pliants et par un moyen de pivotement, à au moins un plateau de travail (500), en ce que ladite plateforme (10) est traversée par un mat (300), et en ce qu'elle comporte un moyen de préhension (600), le tout permettant le transport et la mise en place rapide, stable et de niveau de l'ensemble de ces différents éléments, aussi bien en terrain plat qu'en terrain accidenté.
Patent WO-2015124343-A1 (WO)
Title: Améliorations concernant les ponts de contact de composants thermoélectriques
Inventor: BUSSE JENS
IPC: H01L35/08
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention concerne un composant thermoélectrique comprenant un substrat électriquement et thermiquement isolant disposé entre un côté chaud et un côté froid, et au moins deux branches thermiques, faites d'un matériau ayant une activité thermoélectrique, qui s'étendent à travers le substrat du côté chaud au côté froid et qui sont reliées électriquement sur un des deux côtés au moyen d'un pont de contact, formant ainsi un thermocouple. L'invention concerne en outre l'utilisation de ce composant, en particulier dans une chaudière. L'objet de l'invention était de proposer un composant thermoélectrique qui évite les problèmes de contraintes thermomécaniques entre des matériaux différents et qui améliore le couplage thermique. Pour cela, le pont de contact est configuré de telle façon qu'il possède sur sa face tournée vers le côté chaud et/ou le côté froid une surface dont la superficie est plus grande que la superficie d'une face comparative, située dans le plan du substrat, qui est formée par une projection (verticale) imaginaire du pont de contact sur le plan du substrat.
Patent WO-2015124501-A1 (WO)
Title: Procédé de dépôt par pulvérisation cathodique d'un film sur une surface étendue essentiellement plane d'un substrat
Inventor: RATTUNDE OLIVER
IPC: C23C14/04
Filed: 2015-02-13
Abstract: Selon l'invention, un film est déposé par pulvérisation cathodique sur une surface étendue essentiellement plane d'un substrat dans lequel se trouvent des évidements, c'est-à-dire au moins un type d'évidement choisi parmi des rainures, des trous, des perçages, des trous d'interconnexion, des tranchées. Afin de former, d'une part, une distribution homogène de l'épaisseur du film le long de la surface adressée du substrat et, d'autre part, un dépôt de film épais à l'intérieur des évidements, le dépôt par pulvérisation cathodique est effectué d'abord à une grande distance entre une surface de pulvérisation cathodique d'une cible et la surface adressée du substrat et, ensuite, à une distance réduite entre les surfaces adressées.
Patent WO-2015132149-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de capture d'images vidéo comprenant une vue de départ
Inventor: HAMMENDORP MAARTEN
IPC: H04N5/232
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé, un appareil et un produit de programme informatique visant à capturer des images vidéo de telle façon qu'une image d'un instant significatif soit capturée au sein de la vidéo. Dans le contexte d'un procédé, une indication est reçue selon laquelle une entrée d'utilisateur de capture vidéo va être introduite ultérieurement, donnant pour consigne de capturer des images vidéo. Le procédé détermine alors si un pré-défilement doit être capturé préalablement à l'entrée d'utilisateur de capture vidéo. Le procédé fait en sorte que les images vidéo soient capturées en réaction à l'entrée d'utilisateur de capture vidéo. Les images vidéo comprennent une vue de départ capturée temporairement à proximité de la réception de l'entrée d'utilisateur de capture vidéo. Le procédé reçoit une entrée d'utilisateur d'achèvement de capture vidéo indiquant que la capture des images vidéo doit cesser. En réaction à la réception de l'entrée d'utilisateur d'achèvement de capture vidéo, le procédé fait en sorte qu'un post-défilement soit capturé.
Patent WO-2015135998-A1 (WO)
Inventor: COFFINEY SEBASTIEN
IPC: F16B31/04
Filed: 2015-03-11
Abstract: The subject of the invention is an assembly and clamping bolt to be employed under tension, having a shank (10) and a head (101), wherein the head (101), situated at a first end of the shank (10), is provided with a clamping tensioning means with a hydraulic cylinder (11, 102) mounted permanently on the bolt, clamping taking place between a rear shoulder device (21, 22, 23) and the hydraulic cylinder, the rear shoulder device being disposed at a second end of the shank.
Patent WO-2015180863-A1 (WO)
Title: Serveur proxy sat-ip pour tv ip
Inventor: DETHLOFF CARSTEN
IPC: H04N21/647
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de signaux TV IP à un client SAT-IP, une fonction serveur TV IP prescrivant au client SAT-IP, qui interroge un émetteur satellite caractérisé par des paramètres de réception déterminés, la fonctionnalité d'un serveur SAT-IP en ce que la fonction serveur TV IP évalue la requête du client SAT-IP, l'associe à un émetteur TV IP et envoie au client SAT-IP une réponse correspondant à la spécification SAT IP.
Patent WO-2015150579-A1 (WO)
Title: Dispositif de changement de vitesse pour un embrayage
Inventor: TIMONEY EANNA PRONSIAS
IPC: F16H63/32
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de changement de vitesse pour un embrayage à engagement positif comprenant des premier et second éléments d'accouplement à engagement positif comprenant un logement (1) et une tige d'actionnement (2) qui est mobile de façon axiale à l'intérieur du logement (1) au moyen d'un mécanisme d'actionnement de tige associé (4, 16). Une fourchette de débrayage (3) destinée à entrer en prise avec le premier élément d'accouplement est montée sur la tige d'actionnement (2) pour un mouvement axial du premier élément d'accouplement en prise et hors de prise avec le second élément d'accouplement en réponse au mouvement axial de la tige d'actionnement (2). La fourchette de débrayage (3) est montée sur la tige d'actionnement (2) par un raccord fileté (12, 13) de sorte que la fourchette de débrayage (3) soit mobile de façon axiale sur la tige d'actionnement (2). La position axiale de la fourchette d'embrayage (3) sur l'arbre (2) peut ainsi être modifiée de façon pratique par la rotation de l'arbre (2) par rapport à la fourchette de débrayage (3) pour le positionnement précis de la fourchette de débrayage (3) par rapport à l'élément d'accouplement avec lequel elle entre en prise.
Patent WO-2015158578-A1 (WO)
Title: Dérivés d'alkylbenzoate utilisés comme additif d'électrolyte pour batteries au lithium
Inventor: SCHMITZ RENE
IPC: H01M10/0567
Filed: 2015-04-08
Abstract: L'invention concerne une composition d'électrolyte contenant au moins un composé de formule (I) dans laquelle R 1  est choisi parmi des alkyles en C 1  à C 10 , et R 7  est choisi parmi O(alkyle en C 1  à C 10 ), OC(O)(alkyle en C 1  à C 10 ), OC(O)O(alkyle en C 1  à C 10 ), OS(O)2(alkyle en C 1 à C 10 ) et S(O) 2 O(alkyle en C 1  à C 10 ), l'alkyle en C 1  à C 10  pouvant être substitué par un ou plusieurs F, et un ou plusieurs groupes CH 2  de l'alkyle en C 1  à C 10  qui ne sont pas directement liés à O pouvant être remplacés par O.
Patent WO-2015197260-A1 (WO)
Inventor: BASELMANS JOHANNES JACOBUS MATHEUS
IPC: G03F7/20
Filed: 2015-05-13
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de modification d'un appareil lithographique comprenant : un système d'éclairage conçu pour délivrer un faisceau de rayonnement ; une structure de support prévue pour porter un dispositif de formation de motif afin de doter d'un motif la section transversale dudit faisceau de rayonnement ; une première lentille destinée à projeter ce faisceau de rayonnement sur le dispositif de formation de motif avec un premier grossissement ; une table de substrat servant à retenir un substrat ; ainsi qu'un premier système de projection conçu pour projeter ledit faisceau de rayonnement à motif sur une partie cible du substrat avec un deuxième grossissement. La première lentille et le premier système de projection assurent ensemble un troisième grossissement. Le procédé consiste : à réduire d'un premier facteur le premier grossissement de façon à obtenir une seconde lentille prévue pour projeter le faisceau de rayonnement avec un quatrième grossissement ; et à augmenter du premier facteur le deuxième grossissement afin d'obtenir un second système de projection servant à projeter ce faisceau de rayonnement à motif sur la partie cible du substrat avec un cinquième grossissement.
Patent WO-2015193142-A1 (WO)
Inventor: NICOT BENJAMIN
IPC: G01N24/08
Filed: 2015-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de déterminer un volume de fluide autre que le pétrole (v eau ) dans un échantillon de roche et comprenant : la réception d'un échantillon de roche (101); la réception d'un zone de fluide autre que le pétrole (110) dans une carte RMN à l'aide d'une séquence T 1 T 2 , ladite zone de fluide autre que le pétrole étant associée à une zone exempte de pétrole dans ladite carte; la détermination (102) d'une première carte RMN dudit échantillon de roche reçu à l'aide d'une séquence T 1 T 2 ; la détermination (108a) d'un volume de fluide autre que le pétrole (v eau ) dans l'échantillon de roche reçu sur la base d'une intégrale dans une zone d'intégration de la première carte RMN, ladite zone d'intégration de la première carte RMN étant déterminée sur la base de la zone de fluide autre que le pétrole reçue, et d'une valeur d'étalonnage (K).
Patent WO-2016005473-A1 (WO)
Title: Indicateur d'usure pour une interface patient
Inventor: GERHARDT LUTZ CHRISTIAN
IPC: A61M16/06
Filed: 2015-07-08
Abstract: La présente invention concerne un élément (14, 24, 26) d'une interface patient (10) visant à fournir un débit de gaz respirable à un patient en ventilation automatique (12). L'élément (14, 24, 26) comprend un indicateur d'usure (32) pour indiquer une usure de l'élément (14, 24, 26) au patient (12). L'indicateur d'usure (32) comprend une structure élastique (34) qui apparaît dans une première couleur dans un état non contraint et est configurée de façon à modifier de manière réversible sa couleur apparente lorsqu'elle est étirée et renvoyée à nouveau à son état non contraint. La structure élastique (34) est configurée de manière à indiquer une usure de l'élément (14, 24, 26) en apparaissant dans une deuxième couleur dans son état non contraint lorsque la structure (34) a perdu au moins une partie de son élasticité, la deuxième couleur étant différente de la première couleur.
Patent WO-2016026757-A1 (WO)
Title: Enduit à résine de réaction pour marques au sol en matière plastique à froid résistantes aux salissures
Inventor: KLEIN ALEXANDER
IPC: C09D4/06
Filed: 2015-08-13
Abstract: La présente invention concerne un nouveau type d'enduit à résine de réaction, résistant aux salissures, qui est destiné à des marques au sol ou un revêtement de surfaces de sol ou de voies de roulement, telles que des routes, à base de matière plastique à froid. Cet enduit conduit, par rapport à des systèmes établis de l'état de la technique, à une adhérence réduite des salissures, en particulier dans des environnements poussiéreux chauds et/ou secs. La marque au sol reste plus visible que les marques au sol traditionnelles même dans des régions sèches et chaudes. Autrement, la marque au sol enduite selon l'invention dispose de propriétés mécaniques comparables à celles de l'état de la technique.
Patent WO-2016050534-A1 (WO)
Inventor: BüTTNER KLAUS
IPC: H02K9/197
Filed: 2015-09-18
Abstract: The invention relates to an electric machine (1, 51), in particular an asynchronous machine, which comprises a stator (2), a rotatably mounted rotor (4) with a shaft (5), and a flow guiding element (7). Said shaft (5) comprises an axial borehole (6). Said flow guiding element (7) extends in such a manner in the axial borehole (6) such that a coolant (15), in particular a cooling liquid (15), can flow out from the flow guiding element (7, 47) into the borehole (6) or vice versa. A slide ring seal (40) seals the opening of the axial borehole (6). When the electrical machine (1, 51) is in operation, a value can be determined for the humidity in a cavity (55) of the electric machine (1, 51) .
Patent WO-2016050839-A1 (WO)
Inventor: CHORINE NICOLAS
IPC: E06B3/02
Filed: 2015-09-30
Abstract: La présente invention concerne un agencement de châssis (100) ouvrable, sans cadre, à unité de vitrage isolant, pour porte ou fenêtre. Ledit agencement comprend au moins une première (1) plaque de verre et une seconde (2) plaque de verre, une entretoise (11) qui est insérée, de façon étanche aux gaz, généralement le long du bord entre la première (1) et la seconde (2) plaque de verre, créant un espace intermédiaire de plaques (16), un cordon de matériau d'étanchéité (13) qui fixe lesdites plaques de verre l'une à l'autre, et un profilé généralement en forme de U (10) qui s'ouvre vers l'extérieur et qui, le long du bord, entoure l'entretoise (11) et est positionné entre lesdites plaques de verre pour recevoir du matériel de fenêtre, des éléments d'actionnement passant à travers l'une des plaques de verre à travers des ouvertures et facilitant l'accès au matériel. Selon l'invention, le profilé (10) est séparé de l'entretoise (11) et est complètement dissimulé entre la première (1) et la seconde (2) plaque de verre, les bords les plus extérieurs du profilé étant positionnés à l'intérieur de la périphérie desdites plaques de verre.
Patent WO-2016091436-A1 (WO)
Inventor: YOLDJOU CEM
IPC: F16D21/06
Filed: 2015-10-14
Abstract: The invention relates to a compensation module 10 for a clutch, which compensation module comprises a first ring-shaped piston part 11, a second ring-shaped piston part 12 which is arranged opposite, and spaced apart from, the first piston part 11 in an axial direction, at least three spring elements 13 which act in the axial direction and which are arranged axially between the first 11 and the second piston part 12, and a sealing element 14 with at least one radially outwardly directed sealing lip 15 which is attached to the first piston part 11. The spring elements 13, the first 11 and the second piston part 12 are connected captively to one another so as to form an integral module 10.