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Patent FR-3086521-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson equipe d'un caquelon avec grille reversible
Inventor: CHAPPEL VALERIE
IPC: A47J37/06
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson (1) comprenant un caquelon (5) et un système de chauffe du caquelon, ledit caquelon définissant un contenant (6) présentant un fond (8). L'appareil (1) comprend une grille (11) amovible munie d'une surface ajourée (15) apte à recevoir des aliments, ladite grille étant adaptée pour venir se loger dans le fond du contenant, ledit appareil comprend des moyens de support agencés pour placer la surface ajourée soit dans une première position, à même le fond du contenant, soit dans une seconde position, décalée par rapport audit fond. Selon une réalisation, l'appareil (1) est du type à raclette. L'invention porte également sur l'utilisation de cet appareil (1) et de la grille (11) selon les deux positions pour chauffer un aliment et pour maintenir au chaud un aliment.
Patent FR-3077556-B1 (FR)
Title: Station automatisee flottante de lavage de bateaux a flot
Inventor: KOSAK WILLIAM
IPC: B63B59/06
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une station automatisée flottante (1) de lavage de bateaux à flot, la station comprenant au moins un caisson flottant (2) à flottaison contrôlable, au moins un dispositif de lavage automatique (10) d'au moins une partie de bateau en-dessous de la ligne de flottaison, au moins un dispositif de lavage automatique (7) d'au moins une partie de bateau au-dessus de la ligne de flottaison, les dispositifs de lavage automatique étant alimentés par une source d'alimentation en énergie électrique (23), la station comprenant en outre un système d'alimentation en énergie électrique autonome (24, 29, 30, 31).
Patent FR-3090049-B1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un alternateur entre deux elements contrarotatifs
Inventor: TAN-KIM ALEXANDRE JEAN-MARIE
IPC: F02K3/072
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention propose une turbomachine à engrenages comportant une soufflante (16), un arbre basse pression (28) qui entraine la soufflante (16) en rotation autour de l'axe principal (A) de la turbomachine (10), un réducteur (40) de vitesse interposé entre la soufflante (16) et l'arbre basse pression (28), et un alternateur (52) entrainé notamment par l'arbre basse pression (28), caractérisée en ce que l'alternateur (52) comporte un inducteur (54) et un induit (56) dont l'un de l'inducteur (54) et de l'induit (56) est solidaire de la soufflante (16) et l'autre de l'inducteur (54) et de l'induit (56) est solidaire de l'arbre basse pression (28). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3089962-B1 (FR)
Title: Coussin de conditionnement
Inventor: GOURVEST MARC
IPC: B65D85/68
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un coussin (1) de conditionnement comprenant une enveloppe extérieure (2), et une enveloppe intérieure (3) poreuse remplie, au moins partiellement, de billes (4) et que l'enveloppe extérieure (2) est pourvue d'au moins un évent (5). L'enveloppe intérieure (3) étant poreuse, elle autorise l’entrée et la sortie de l’air tout en conservant les billes (4), ces billes pouvant être très petites (microbilles), sur la totalité de la surface de l’enveloppe intérieure (3). Elle possède de préférence des propriétés favorisant le glissement. L'enveloppe extérieure (2) est munie d'un évent (5) qui a une double fonction, il permet l’expulsion de l’air lors de la mise en place des pièces (sous son poids), et l’entrée de l’air afin que le coussin reprenne sa forme une fois les pièces enlevées. L’air circulant entre l’enveloppe extérieure et l’enveloppe intérieure, peut alors pénétrer et s’extraire sur la totalité de la surface de l’enveloppe intérieure poreuse. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3090417-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: BRUNET DOMINIQUE
IPC: F04B9/14
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-18
Abstract: Pompe de distribution de produit fluide comportant : - un corps de pompe (14), comportant une ouverture (29) obturée par un clapet d’entrée (20), maintenu en place par un porte-clapet (21) fixé dans ledit corps de pompe (14), - un piston (16) coulissant de manière étanche dans ledit corps de pompe (14), autour d’une tige (15) creuse, pourvu d’un canal axial interne (15a) fermé axialement du côté inférieur de ladite tige (15) et communiquant avec l'extérieur de la tige (15) par un orifice radial (15b), ledit piston (16) comportant sur un bord radialement externe une lèvre d'étanchéité externe (16a) pour assurer l'étanchéité contre ledit corps de pompe (14), et sur un bord radialement interne une lèvre d'étanchéité interne (31), pour assurer l'étanchéité contre ladite tige (15), - un fouloir (32) comportant vers le haut une surface tronconique (32a) d'inclinaison appropriée par rapport à celle de ladite lèvre d'étanchéité interne (31) dudit piston (16), - un ressort d’actionnement (24) disposé entre ladite tige (15) et ledit piston (16), - un ressort de rappel (25) disposé entre ledit porte-clapet (21) et ladite tige (15), sollicitant ledit piston (16) vers sa position de repos, ledit porte-clapet (21) comportant un manchon axial (21c) recevant ladite tige (15) en position d’actionnement, ledit manchon axial (21c) comportant au moins une nervure axiale (21a), pour former une butée mécanique en position d’actionnement de la pompe entre l’extrémité axiale inférieure (15c) de ladite tige (15) et ladite au moins une nervure axiale (21a) dudit porte-clapet (21). « figure pour l’abrégé : figure 5 »
Patent FR-3091628-B1 (FR)
Title: Actionneur électrique pour un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation
Inventor: GOMIS DIONE
IPC: H02K7/116
Filed: 2019-01-08
Granted: 2021-07-23
Abstract: Actionneur électrique pour un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation La présente invention concerne un actionneur électrique (50) adapté pour entrainer un élément mobile pour un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comportant: - un moteur électrique (2) comprenant : un stator (3), un rotor (4) s’étendant selon un axe (X), un pignon (5) rigidement lié au rotor (4), - un mécanisme d'entrainement (6) comprenant : un porte-satellite (7) au moins un satellite (8) porté par le porte-satellite (7), le satellite (8) étant adapté pour être entrainé en rotation par le pignon (5), une couronne de sortie (11) adaptée pour être entrainée en rotation par le au moins un satellite (8), une prise d'entrainement (12) rigidement liée à la couronne de sortie (11) et adaptée pour entrainer l'élément mobile, la prise d'entrainement (12) étant distante du moteur électrique (2) selon la direction de l’axe (X) du rotor (4). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3078482-B1 (FR)
Title: Système de télémanipulateur et procédé de fonctionnement d’un système de télémanipulateur
Inventor: WAGNER SÉBASTIEN
IPC: A61B34/30
Filed: 2019-02-20
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention concerne un système de télémanipulateur servant à effectuer des manipulations dans une cavité corporelle interne, comportant un dispositif manipulateur doté d’un mécanisme d’actionnement entraîné par moteur pour déplacer au moins deux dispositifs endoscopes pouvant être introduits dans la cavité corporelle interne à travers respectivement une ouverture d’accès, lesquels dispositifs endoscopes comprennent respectivement une tige allongée (3), lesdits au moins deux dispositifs endoscopes pouvant être déplacés respectivement dans une direction longitudinale et pivoter autour d’un centre de rotation (10) défini par l’ouverture d’accès respective, un dispositif de commande (21, 71) doté d’au moins deux éléments de commande (22, 22’, 22“, 33, 72, 72’, 72“, 73).  Figure 1
Patent FR-3093484-B1 (FR)
Title: Pièce de garniture intérieure destinée à délimiter un coffre d’un véhicule automobile, ensemble arrière et procédé d’aménagement associés
Inventor: ROMAIN JEAN-LUC
IPC: B60R13/00
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-07-02
Abstract: Pièce de garniture intérieure destinée à délimiter un coffre d’un véhicule automobile , ensemble arrière et procédé d’aménagement associés L’invention concerne une pièce de garniture (22) intérieure destinée à délimiter un coffre d’un véhicule automobile, la pièce de garniture (22) comprenant: - au moins un coussin gonflable (30, 32), - un ensemble de gonflage et de dégonflage du coussin gonflable, et - un élément de revêtement (36) intérieur du coffre, l’élément de revêtement (36) étant disposé sur une première face du coussin gonflable (30, 32) et définissant une paroi intérieure (13) du coffre (16). L’ensemble de gonflage et de dégonflage est pilotable pour faire passer la paroi intérieure (13) du coffre entre une configuration rétractée, dans laquelle chaque coussin gonflable (30, 32) présente un volume minimal, et une configuration déployée, dans laquelle chaque coussin gonflable (30, 32) présente un volume maximal. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3094044-B1 (FR)
Title: Piston de moteur a combustion interne
Inventor: TERRILLON ALEXANDRE
IPC: F02F3/28
Filed: 2019-03-21
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention a pour objet un piston (1) de moteur à combustion interne, destiné à coulisser axialement dans un cylindre (2) du moteur en décrivant un mouvement de va-et-vient, le piston présentant une partie supérieure (10) de forme sensiblement cylindrique, se prolongeant par une partie inférieure (11), appelée jupe, la jupe définissant une surface externe sensiblement cylindrique délimitée par une arête supérieure (113a) et une arête inférieure (113b) qui s’étendent de manière circonférentielle, caractérisé en ce qu’au moins une des arêtes supérieure ou inférieure comporte au moins une zone concave définissant au moins un point bas (P).  Figure 1
Patent FR-3095310-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique de transmission d’un flux vidéo, véhicule, système électronique de surveillance et procédé associé
Inventor: BEAUVILLAIN ALEXIS
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif électronique de transmission d’un flux vidéo, véhicule, système électronique de surveillance et procédé associé L’invention concerne un dispositif électronique de transmission (22) d’un flux vidéo, le dispositif électronique de transmission (22) étant propre à être embarqué dans un véhicule automobile autonome (12) et comprenant : - un module de conversion (24) du flux vidéo en un signal vidéo (Sv) transmissible via un canal de transmission (32), et - un module d’émission (28) configuré pour envoyer à un dispositif de surveillance (14) extérieur au véhicule (12), via le canal de transmission (32), un signal de remontée d’informations (Sr) incluant ledit signal vidéo (Sv). Le dispositif électronique de transmission (22) comprend également un module d’horodatage (26) configuré pour produire, de manière répétée, un signal d’horodatage (Sh) comportant au moins une information relative à la date de production dudit signal d’horodatage (Sh), le signal de remontée d’informations (Sr) incluant ledit signal d’horodatage (Sh). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098521-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la destruction des déchets industriels spéciaux ou toxiques par pyrolyse et sa mise en œuvre.
Inventor: GOURHAN RÉMY
IPC: C10B53/00
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-12-31
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif pour la destruction des déchets industriels spéciaux ou toxiques par pyrolyse et sa mise en œuvre.     La présente invention concerne un dispositif destiné à détruire des déchets solides préalablement broyés dits MAT par une technique de pyrolyse spatiale ablative, à l’intérieur d’un réacteur de dépolymérisation (200) constitué d’un contenant cylindrique (230) dont la surface périphérique intérieure est recouverte d’une mousse rigide isolante (240) associée à du graphite hautement purifié et recouvert de carbone pyrolytique brillant miroir pour refléter le rayonnement, dans lequel on a fait le vide et où on a porté la température jusqu’à environ 3000°C. Le réacteur de dépolymérisation (200) dispose en son intérieur d’une cage interne (265) constituée de barres de graphites (270) placées successivement verticalement et à intervalle régulier sur un axe circulaire circonscrit, à l’intérieur de laquelle sont introduits par gravité et sans contact les déchets solides à traiter dits MAT qui lors de leur chute sont érodés par le frottement sur les rayonnements émis par les barres de cage (270). Les résidus gazeux et solides sont transférés par un tube dit évacuateur (300) dans lequel est injectée de l’eau au moyen d’au moins une buse (340), vers un récupérateur (400) muni d’un dispositif de refroidissement (440) pour condenser les gaz résiduels et les résidus solides sont stockés par décantation au fond du récupérateur. Les résidus liquides sont extraits du récupérateur au moyen d’une pompe (500).     Figure pour l’abrégé: Fig. 2
Patent FR-3089051-B1 (FR)
Title: Fusible, circuit de véhicule pour véhicule électrique et véhicule électrique
Inventor: XIAOBO LI
IPC: H01H85/38
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente demande de brevet concerne un fusible, un circuit de véhicule pour un véhicule électrique et un véhicule électrique. Le fusible a une direction longitudinale et une direction transversale et comprend : un manchon, comportant une cavité sous forme de trou traversant s'étendant dans la direction longitudinale et destinée à recevoir du sable de quartz ; un corps de fusible, logé dans la cavité sous forme de trou traversant et comportant une pluralité d’ouvertures espacées les unes des autres dans la direction transversale ; et deux lames de contact, positionnées au niveau des deux extrémités de la cavité sous forme de trou traversant et chacune soudées au corps de fusible par une plaque conductrice. Une couche de substance d'extinction d'arc est prévue sur le corps de fusible. Un bord latéral de la couche de substance d’extinction d’arc est en contact avec les bords de deux ouvertures adjacentes quelconques parmi la pluralité d'ouvertures de sorte que la couche de substance d'extinction d'arc soit située à proximité d'un espace transversal minimal entre les bords des deux ouvertures.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103825-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’exposition de cellules a un aérosol
Inventor: MARIA SOPHIE
IPC: C12M3/00
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’exposition permettant de maîtriser le temps d’exposition des cellules à une atmosphère d’étude, tel qu’un aérosol ou un gaz. En particulier, l’invention propose un dispositif d’exposition cellulaire à une atmosphère comportant une partie supérieure (100) de décharge d’atmosphère d’étude et une partie inférieure (200) comportant une plaque de culture cellulaire pourvue d’une pluralité de chambres d’exposition, ladite partie supérieure (100) étant alimentée par une atmosphère d’étude et comportant un réseau de conduits acheminant ladite atmosphère aux chambres d’exposition, caractérisé en ce que : -la partie supérieure (100) comporte au moins une paire de conduits, un conduit d’entrée (120) et un conduit de sortie (130) d’atmosphère reliés à une buse (150) de dépôt, -ladite buse (150) se connecte de manière étanche à l’une des chambres d’exposition de la partie inférieure (200), et comporte une cloison (155) séparant un sous-conduit d’entrée (154) d’atmosphère d’un sous-conduit de sortie (156) d’atmosphère de ladite chambre d’exposition, et dans lequel une atmosphère d’étude injectée à ladite chambre d’exposition est évacuée à travers le sous-conduit de sortie (156) de la buse de dépôt (155) par aspiration, dans un temps contrôlé, et en créant un flux de passage d’atmosphère. L’invention concerne également un procédé d’étude des effets de l’exposition de cultures cellulaires à une atmosphère. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109945-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un rail
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: E01B9/62
Filed: 2020-05-05
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation d’un rail (1), comprenant :      un support (2) muni d’au moins une nervure (6),  un ressort (8), muni d’au moins une extrémité d’ancrage (9) et d’un moyen d’appui (11), et étant apte, par son moyen d’appui (11), à maintenir en appui ledit rail (1) sur ledit support (2), et un moyen d’ancrage, apte à ancrer le ressort (8) au support (2) par son au moins une extrémité d’ancrage (9),      ledit support (2) pouvant être une partie d’une pièce commune à plusieurs dispositifs de fixation le long du rail (1),  Le dispositif selon l’invention est particulier en ce que le moyen d’ancrage consiste en au moins une ouverture transversale (10) dans la nervure (6) du support (2), dans laquelle est inséré ledit ressort (8) par son au moins une extrémité d’ancrage (9).  La présente invention concerne encore un procédé de fixation d’un rail (1) sur un support (2) par le moyen d’au moins un dispositif selon l’invention.  Elle concerne également un outil de montage apte à mettre en œuvre un procédé selon l’invention.  Elle concerne enfin un ensemble incluant plusieurs dispositifs de fixation selon l’invention.    Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3111452-B1 (FR)
Title: Procédé de protection automatique d’un objet, d’une personne ou d’une information ou œuvre visuelle vis-à-vis d’un risque d’observation non désirée
Inventor: SANGLE-FERRIERE BRUNO
IPC: G02F1/00
Filed: 2020-06-11
Granted: 2023-01-06
Abstract: Procédé de protection automatique d’un objet, d’une personne ou d’une information ou œuvre visuelle vis-à-vis d’un risque d’observation non désirée Procédé de protection automatique d’un objet, d’une personne ou d’une information visuelle vis-à-vis d’un risque d’observation non désirée par une tierce personne, une personne non autorisée et/ou un appareil d’enregistrement d’images, ce procédé comportant les étapes consistant à :  Détecter automatiquement par analyse d’images provenant d’au moins un lidar ou d’une caméra (20) disposée de façon à couvrir une zone prédéfinie de surveillance (S), la présence d’une tierce personne ou d’une personne non autorisée et/ou dudit appareil dans cette zone ou à proximité, la zone prédéfinie de surveillance correspondant au moins à une zone depuis laquelle la personne ou ledit appareil est en mesure de voir l’objet, la personne ou ladite information,en cas de détection positive, déclencher une action prédéfinie.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103703-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’un cosmétique en poudre solide
Inventor: WAKABAYASHI NATSUMI
IPC: A61K8/02
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-07-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un cosmétique en poudre solide, le procédé comprenant : une étape de préparation d'une suspension contenant un matériau de base de cosmétique contenant un composant huile et un composant poudre, et un solvant hydrocarboné volatil ; et une étape de moulage par compression de la suspension, dans lequel le composant huile contient une huile d'ester qui est insoluble dans le solvant hydrocarboné et qui a une valeur hydroxyle de 40 à 85, et le composant poudre contient une poudre en paillettes.
Patent FR-3116833-B1 (FR)
Title: Procede de captation d’impuretes organometalliques en presence d’une masse de captation sur support meso-macroporeux
Inventor: LEFLAIVE PHILIBERT
IPC: C10G67/16
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé de captation d'impuretés organométalliques dans une charge hydrocarbonée de type essence contenant des composés soufrés et des oléfines dans lequel on met en contact ladite charge, de l’hydrogène et d’une masse de captation comprenant une phase active à base de nickel, et un support d’alumine mésoporeux et macroporeux comprenant une distribution bimodale de mésopores et dans lequel :- le volume des mésopores de diamètre supérieur ou égal à 2 nm et inférieur à 18 nm correspond entre 10 et 30% en volume du volume poreux total dudit support ;- le volume des mésopores de diamètre supérieur ou égal à 18 nm et inférieur à 50 nm correspond entre 30 et 50% en volume du volume poreux total dudit support ; le volume des macropores de diamètre supérieur ou égal à 50 nm et inférieur à 8000 nm correspond entre 30 et 50% en volume du volume poreux total dudit support.
Patent FR-3118021-B1 (FR)
Title: Système de commande d’un état d’un oscillateur harmonique quantique
Inventor: PERONNIN THÉAU
IPC: H03M13/47
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-12-02
Abstract: Système (1) de commande d’un état de l’oscillateur harmonique quantique comprenant :- un oscillateur harmonique (3) dans un état de type chat de Schrödinger,- un dispositif de stabilisation (10) d’une parité prédéterminée d’un nombre de bosons de l’état, configuré pour utiliser des premier et deuxième peignes de fréquences, comportant chacun au moins autant de raies qu’un nombre moyen de bosons dans l’état , et- un dispositif de dissipation multiphotonique (20) adapté pour retirer au moins une paire de bosons simultanément de l’oscillateur,le dispositif de dissipation étant activé seulement entre deux pics temporels successifs des peignes de fréquences sur une durée supérieure à l’inverse du produit du nombre moyen et de l’inverse du temps caractéristique de la dissipation multiphotonique,une durée séparant deux périodes d’activation étant inférieure à un temps caractéristique de perte d’un boson.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119194-B1 (FR)
Title: Distributeur de turbine pour turbomachine
Inventor: DELMAS PAUL-FABIEN
IPC: F01D25/24
Filed: 2021-01-27
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention concerne un distributeur (11) de turbine pour turbomachine, comportant une plate-forme radialement interne (12) et une plate-forme radialement externe reliées par des pales (13), une partie radiale de support (14) s’étendant radialement vers l’intérieur depuis la plate-forme radialement interne (12), une partie cylindrique de support (15) s’étendant depuis l’extrémité radialement interne de ladite partie radiale de support (14), au moins un élément en matériau abradable (16) étant supporté par ladite partie cylindrique (15), le distributeur (11) comportant au moins une tôle d’étanchéité (17), ladite tôle (17) comportant une partie (18) s’étendant radialement fixée à la partie radiale de support (14), et une partie (19) s’étendant axialement en amont de l’extrémité amont (20) de la plate-forme radialement interne (12), caractérisé en ce que la tôle (17) comporte des moyens de maintien radial (21, 22) de la partie s’étendant axialement (19) sur l’extrémité amont (20) de la plate-forme radialement interne (12).  Figure à publier avec l’abrégé : figure n°3
Patent FR-3121160-B1 (FR)
Title: Dispositif de support de gâche d’un ouvrant de véhicule à déformation programmée
Inventor: BENANE SAID
IPC: E05B77/10
Filed: 2021-03-24
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de support d’un élément de verrouillage d’un ouvrant de véhicule, comportant une platine (2) conçue pour supporter l’élément de verrouillage sur une carrosserie (3), le dispositif (1) étant conçu pour fixer la platine (2) dans une ouverture d’ouvrant (4) dans une position fixe, dans laquelle la platine (2) est située à distance de la carrosserie (3), le dispositif (1) étant conçu pour subir une déformation programmée sous l’effet d’un choc transmis au dispositif (1) par l’ouvrant, suivant l’axe longitudinal du véhicule lorsqu’il est installé dans le véhicule, de sorte que la déformation réduise la distance entre la platine (2) et la carrosserie (3).  (Figure 1)