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Patent FR-3045565-A1 (FR)
Title: Pale de rotor d'aeronef a geometrie adaptee pour l'ameloration acoustique lors d'un vol d'approche et l'amelioration des performances en vol d'avancement
Inventor: LEUSINK DEBBIE
IPC: B64C27/467
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne une pale (1) d'un rotor (11) destiné à un aéronef (10) à voilure tournante. Ladite pale (1) présente des lois de variation de la flèche et des cordes des profils (15) des sections de ladite pale (1) afin d'améliorer notamment la raideur en torsion ainsi qu'en flexion de ladite pale (1). Ladite pale (1) présente alors un double effilement ainsi qu'une triple flèche et permet d'une part, d'améliorer les performances aérodynamiques de ladite pale (1) en vol d'avancement et d'autre part de réduire le bruit émis par ladite pale (1), notamment lors d'un vol d'approche.
Patent FR-3034697-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un outil de vissage pour la fixation d'une piece sur un vehicule
Inventor: FOREST GILLES
IPC: B25B23/10
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de guidage (10) d'un outil de vissage (9) pour la fixation d'un objet (1) sur un véhicule au moyen d'une vis (6). La principale caractéristique d'un dispositif de guidage selon l'invention, est qu'il comprend une pièce de guidage (11) présentant une ouverture d'entrée (12) élargie et une ouverture de sortie (13) restreinte, ladite pièce (11) étant destinée à être solidarisée à l'objet (1) de sorte que l'ouverture de sortie (13) soit située au niveau de la tête de ladite vis (6).
Patent FR-3035599-A1 (FR)
Title: Filtres assembles pour la filtration de liquides
Inventor: ECKARDT DANIEL
IPC: B01D67/00
Filed: 2015-04-29
Abstract: Filtre à membrane (1) comprenant une pluralité d'éléments filtrants (2) céramiques en nid d'abeille, chaque élément comprenant une pluralité de conduits parallèles (7) séparés par des parois (8) et ouverts sur une face d'introduction (3) du liquide à filtrer, un volume interstitiel (6) entre lesdits éléments filtrants (2), une membrane de filtration disposée sur la surface interne, des parois des conduits (7), des moyens de récupération du filtrat, dans lequel lesdits éléments filtrants sont liés entre eux par l'intermédiaire d'un matériau durcissable (4) formant après durcissement un manchon (9) sous la forme d'une pièce unique rendant solidaire par scellement l'ensemble desdits éléments filtrants (2) séparés le volume interstitiel (6), ledit manchon ayant une épaisseur e comprise entre 1 et 10% de la longueur du filtre, et le matériau durcissable (4) étant présent dans la porosité ouverte et au travers de toute l'épaisseur de chaque paroi poreuse (8) constituant les éléments (2), sur une hauteur h minimale non nulle.
Patent FR-3035607-A1 (FR)
Title: Procede de modification de l'aspect d'une surface
Inventor: BEAUDONNET ANNE-LAURE
IPC: B24C3/32
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modification de l'aspect d'une surface, comportant une étape de projection de particules présentant une taille maximale inférieure ou égale à 500 µm, les particules présentant une masse volumique relative supérieure à 90%, plus de 5% et moins de 80% en volume desdites particules projetées étant des particules entaillantes.
Patent FR-3035572-A1 (FR)
Title: Pompe encliquetable demontable-remontable par vis
Inventor: DUMONT PIERRE GABRIEL FRANCIS
IPC: A45D34/02
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien amovible d'une pompe (4) sur un réceptacle, notamment un flacon (10) destiné à contenir un produit cosmétique, ledit dispositif (1) comprenant un élément de retenue (2) de la pompe sur le réceptacle et une bague de maintien (5) apte d'une part à être fixée sur le réceptacle par des premiers moyens de fixation (11, 16), et apte d'autre part à maintenir l'élément de retenue (2) par des deuxièmes moyens de fixation (13, 23), lesdits deuxièmes moyens de fixation étant configurés pour permettre un montage et un démontage dudit élément de retenue (2) sur ladite bague (5) de façon à pouvoir maintenir ou enlever la pompe (4) du réceptacle.
Patent FR-3036288-A1 (FR)
Title: Colles chirurgicales
Inventor: PERRIN BERTRAND
IPC: A61L24/04
Filed: 2015-05-21
Abstract: La présente invention appartient au domaine des colles chirurgicales, plus particulièrement la présente invention concerne des compositions pour l'adhésion de tissus biologiques entre eux, pour l'adhésion d'un tissu biologique à un matériau, pour l'adhésion d'une colle ou d'une substance à la surface d'un tissu biologique, pour obturer un orifice (hémostase, aérostase) dans un tissu biologique, pour renforcer un tissu biologique et/ou pour fixer et stabiliser un tissu biologique. La présente invention concerne notamment, une composition, pour l'adhésion de tissus biologiques entre eux, pour l'adhésion d'un matériau à un tissu biologique, pour l'adhésion d'une colle ou d'une substance à la surface d'un tissu biologique, pour obturer un orifice dans un tissu biologique, pour renforcer un tissu biologique et/ou pour fixer et stabiliser un tissu biologique caractérisée en ce qu'elle comprend un monomère polymérisable et en ce que sa viscosité est inférieure à 10 mPa.s à 20°C.
Patent FR-3035433-A1 (FR)
Title: Fenetre comprenant un dispositif d’amortissement acoustique
Inventor: BIBENS PHILIPPE
IPC: E06B5/20
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne Fenêtre, notamment coulissante, obturant une surface (102) ouverte dans une paroi séparant l'intérieur de l'extérieur, et comprenant un ouvrant (120) et un dormant (110), caractérise en ce qu'elle comporte :         a. un silencieux acoustique passif comprenant deux lames (130, 330, 340, 140) parallèles et acoustiquement absorbantes, s'étendant dans plan moyen normal à la surface (102) ouverte, l'une étant fixée à l'ouvrant (120) et l'autre étant fixée au dormant (110), le déplacement de l'ouvrant par rapport au dormant créant entre lesdites lames une fente d'une épaisseur (103) égale à l'ouverture de la fenêtre.
Patent FR-3043146-A1 (FR)
Title: Rotor pour hydrolienne
Inventor: BRUNET PASCAL
IPC: F03B7/00
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne un rotor (12), en particulier pour hydrolienne, comprenant N modules comportant chacun un plateau (27) et une pluralité de pales (28) ayant chacune un profil alaire, les N modules étant assemblés successivement de 1 à N le long d'un axe de manière à ce que les pales (28) de tout module K, avec K ∈ [2 ; N], soient solidaires à leurs extrémités du plateau du module K et du plateau du module K-1.
Patent FR-3048036-A1 (FR)
Title: Compacteur a verin hydraulique et procede de reduction du volume des dechets
Inventor: GRANDJEAN THIERRY
IPC: F15B15/18
Filed: 2016-02-22
Abstract: La présente invention concerne un actionneur linéaire hydraulique à fluide intégré actionné par une pompe et comprenant un piston pouvant transmettre une pression contre un moyen de fermeture sécurisé, son utilisation dans le compactage de matériau, en particulier des déchets, ainsi qu'un procédé de compactage et d'emballage des déchets.
Patent FR-3058063-A1 (FR)
Title: Alveocones ah
Inventor: HAUTEVILLE ALBERT
IPC: A61P25/00
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention consiste à une formulation pour avoir un effet sédatif et curatif immédiat sur les alvéolites post extraction elles dentaires pour y remédier Cette formulation pour 100 ml est à base d'hypramellose, macrogel 2000, de povidence K30 et de : 0,1% d'acide hyaluronique végétal 5 gouttes d'HE de clou de girofle (Eugénia Caryophyllata) 5ml d'huile végétale d'olive La forme cosmétique peut être soit avec du beurre de cacao sous forme alvéocône ou soit sous forme de spray avec une canule coudée
Patent FR-3049914-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour vehicule et procede pour realiser un dispositif de commande
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: H01L41/113
Filed: 2016-04-07
Abstract: Dispositif de commande (1), en particulier pour véhicule, comprenant une carte principale à circuit imprimé (10), un élément secondaire à circuit imprimé (20) disposée sur la carte principale à circuit imprimé (10) et un capteur piézoélectrique (30). La carte principale à circuit imprimé (10) comporte une première piste principale supérieure (14a) et une deuxième piste principale supérieure (14b). L'élément secondaire à circuit imprimé (20) comporte une première piste secondaire inférieure (22a). Le capteur piézoélectrique (30) comprend une première électrode (32) et une deuxième électrode (34). La deuxième électrode (34) première électrode (32) du capteur piézoélectrique (30) est reliée électriquement à la première piste secondaire inférieure (22a). La première électrode (32) du capteur piézoélectrique (30) est reliée électriquement à la deuxième piste principale supérieure (14b).
Patent FR-3050489-A1 (FR)
Title: Procede de rechauffage d’un circuit de fluide par alimentation en courant alternatif d’un moteur de pompe a courant continu
Inventor: BARDIN MATTHIEU
IPC: H02P7/06
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de réchauffage destiné à réchauffer un corps (20), tel qu'un fluide (20) contenu dans un circuit de fluide (100), ledit dispositif comprenant au moins un élément chauffant (4) électrique, ainsi qu'un module de commande (10) pour alimenter électriquement ledit élément chauffant (4), ledit élément chauffant (4) étant formé par un circuit de bobinage (4) propulsif d'un moteur électrique (2) à courant continu qui, lorsqu'il est alimenté électriquement par une tension d'alimentation (Ualim) continue, génère un effort d'entraînement qui tend à entraîner le moteur (2) dans un sens de déplacement (S1, S2) déterminé par la polarité de ladite tension d'alimentation (Ualim), et le module de commande (10) comprenant un mode d'activation dit « mode oscillant de réchauffage », conformément auquel ledit module de commande (10) provoque l'échauffement du circuit de bobinage (4) propulsif par effet Joule en appliquant aux bornes (4A, 4B) dudit circuit de bobinage (4) une tension d'alimentation (Ualim) alternative dont la polarité passe alternativement et automatiquement, selon une fréquence dite « fréquence de réchauffage » (FH) prédéterminée, d'une première polarité à une seconde polarité opposée.
Patent FR-3056368-A1 (FR)
Title: Emetteur ofdm a filtrage par blocs et systeme d'emission/reception correspondant
Inventor: DORE JEAN-BAPTISTE
IPC: H04L27/26
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un système d'émission/ réception FBMC dans lequel on effectue, au niveau de l'émetteur une pré-compensation de phase (210) et d'amplitude (220) sur un bloc de symboles de modulation. Le bloc de symboles ainsi compensé est segmenté (230) en un nombre M de sous-blocs égal au nombre de porteuses d'un modulateur FBMC. Les sous-blocs sont divisés en vecteurs de taille N/2 et complétés (240) au moyen de zéros d'isolation pour former des vecteurs complétés de taille N. Ces M vecteurs complétés sont chacun soumis à une IFFT (250) pour donner des séquences temporelles auxquelles on ajoute des préfixes et suffixes cycliques (260). Les séquences cycliques résultantes sont ensuite fournies aux M voies d'entrée du modulateur FBMC. Les symboles de réception peuvent être récupérés au niveau du récepteur au moyen d'une simple FFT de taille NM / 2.
Patent FR-3044127-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner la probabilite de presence d'un objet dans un reseau de trajets et appareil de commande pour sa mise en oeuvre
Inventor: VOGEL ANDREAS
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-11-16
Abstract: Procédé (600) pour déterminer la probabilité de présence d'un objet (100) dans un réseau de trajets (106) comportant au moins un point de bifurcation (200) d'où partent un premier trajet partiel (202) et un second trajet partiel (204).         Le procédé (600) consiste à :         - déterminer (610) une première probabilité représentant la probabilité de présence de l'objet (100) sur le premier trajet partiel (202) et une seconde probabilité représentant la probabilité de présence de l'objet (100) sur le second trajet (204), et         - mettre à l'échelle (630) les deux probabilités pour que leur somme soit supérieure à la probabilité de l'objet (100) sur un trajet partiel en amont du point de bifurcation (200), pour déterminer la probabilité de présence de l'objet (100) dans le réseau de trajet (106).
Patent FR-3058944-A1 (FR)
Title: Structure de dossiers de sieges rabattables independamment pour banquette arriere de vehicule automobile.
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/68
Filed: 2016-11-21
Abstract: La présente invention concerne une structure de dossiers de sièges comportant deux armatures de dossiers latéraux (100, 200) et une armature de dossier central (300) montées indépendamment à pivotement autour d'un axe transversal (A) par des moyens d'articulation comprenant un gousset latéral (150) fixé à une armature de dossier latéral (100), un gousset central (340) fixé à l'armature de dossier central (300), une première barre tubulaire (160) liée audit gousset latéral (150) et s'étendant suivant ledit axe (A) en se prolongeant vers l'armature de dossier central (300), et une seconde barre tubulaire (360) liée audit gousset central (340) et s'étendant suivant ledit axe (A) en se prolongeant vers l'armature de dossier latéral (100), l'une (360) des deux barres (160, 360) étant montée à recouvrement et à libre rotation autour de l'autre barre (360) sur une zone s'étendant sur une distance au moins égale à l'écartement (e) entre ledit gousset latéral (150) et ledit gousset central (340).
Patent FR-3044910-A1 (FR)
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: Agents cosmétiques pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant a) une préparation cosmétique, avec les composants suivants : a1) au moins un copolymère qui est constitué au moins des unités monomères suivantes : - n-tert-octyl-acrylamide, - acide acrylique, - tert-butylamino-éthyl-méthacrylate ; a2) au moins un copolymère qui est constitué au moins des unités monomères suivantes : - n-tert-butylacrylamide - acide acrylique - acrylate d'éthyle, et dans laquelle la proportion pondérale des copolymères a1) et a2) est comprise entre 1,0 et 10 % du poids total de la préparation cosmétique, ainsi que leur utilisation et les procédés employés lors de l'utilisation de ces agents.
Patent FR-3060459-A1 (FR)
Title: Pneumatique resistant aux attaques chimiques
Inventor: MERINO LOPEZ JOSÉ
IPC: B60C15/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention porte sur un pneumatique pour ensemble roulant comprenant une jante et un pneumatique, ledit pneumatique comportant au moins une armature de carcasse (2) surmontée radialement à l'extérieur d'une armature de sommet (3), elle-même radialement à l'intérieur d'une bande de roulement (4) ayant deux extrémités axialement les plus extérieures, ladite armature de sommet (3) étant constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement, ladite bande de roulement (4) étant reliée à deux bourrelets (5) par l'intermédiaire de deux flancs (6), lesdits bourrelets (5) étant destinés à entrer en contact avec une jante (7) ayant des hauts de crochet de jante (7a), chaque bourrelet (5) comportant au moins un élément de renforcement circonférentiel. Chaque flanc (6) comprend au moins un ensemble (10) d'incisions (11) sensiblement parallèles et espacées d'un pas (Ps) ayant une valeur strictement inférieure à 5 mm, chaque incision (11) étant formée dans le flanc (6) avec une profondeur (H) et une largeur (e), la profondeur (H) ayant une valeur comprise entre un quart de la valeur dudit pas (Ps) et la valeur dudit pas (Ps), et la largeur (e) ayant une valeur strictement inférieure à un quart dudit pas (Ps).
Patent FR-3048346-A1 (FR)
Title: Moyens de blocage d’etui cosmetique
Inventor: VACHERON FREDERIC
IPC: A45D40/02
Filed: 2016-09-21
Abstract: Etui cosmétique tournant comprenant une chemise métallique (1) extérieure emmanchée et retenue mécaniquement à une gaine en matière synthétique à la fois par au moins un moyen de blocage en rotation et au moins un moyen de blocage en traction, un moyen de blocage en rotation consistant en une découpe (5) débouchant vers l'extérieur à l'extrémité inférieure de la paroi cylindrique de la chemise métallique (1), ladite découpe (5) étant montée en collaboration avec une saillie moulée dans la gaine, tandis que le moyen de blocage en traction consiste en au moins un orifice (7) dans la partie inférieure de la paroi cylindrique de la chemise métallique (1) délimitant avec l'extrémité inférieure de cette dernière une portion de paroi (8) dirigée vers l'intérieur en regard d'un logement localisé dans la gaine.
Patent FR-3062532-A1 (FR)
Title: Pile seche electrique permanente
Inventor: VIVIER HARRY JEAN PAUL
IPC: H02N11/00
Filed: 2017-02-02
Abstract: Pile électrique caractérisée en ce qu'elle comprend un bobinage de fil métallique émaillé en combinaison avec deux aimants en boucle fermée disposés en vis-à-vis parallèlement contre ledit bobinage pour que leur flux magnétique interne traverse en continuité linéaire le fil bobiné.
Patent FR-3065634-A1 (FR)
Title: Socle de cirage et lustrage des chaussures
Inventor: GADILLE MARC
IPC: A47L23/02
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention repose sur la création d'un système en forme de socle (1) solide pour permettre les mouvements de la chaussure dans l'appareil. Laquelle chaussure passe du cirage (manuel ou automatique) au lustrage contre 3 rouleaux (2) spécifiques montés sur ressorts (7) ou vérins (4). Les ressorts et vérins sont en alliages métalliques, ainsi que le socle qui est suffisamment lourd pour permettre une stabilité nécessaire au mouvement de la chaussure dans l'appareil. Les rouleaux en divers et variés aptes à remplir cette fonction de lustrage. Le système est constitué d'un fonctionnement à ressorts en version mécanique (B) et à vérins en version électrique(A). Deux appareils sont prévus, un pour les chaussures claires et un pour les foncées. Les appareils peuvent être d'un seul bloc, juxtaposés (D), ou en deux parties. En version mécanique l'opération de cirage est manuelle. En version électrique l'opération de cirage est automatique grâce à un réservoir - dévidoir (5) intégré à l'appareil, lequel est doté d'un petit moteur électrique.
Patent FR-3063848-A1 (FR)
Title: Compresseur de suralimentation electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: H02K11/215
Filed: 2017-03-13
Abstract: La présente invention a pour objet un compresseur de suralimentation électrique (1) comprenant : - une roue (2) pour comprimer de l'air, - un moteur électrique entrainant la roue (2) par l'intermédiaire d'un arbre (3), - un dispositif électronique (4) supportant l'arbre (3), l'arbre (3) étant en rotation par rapport au dispositif électronique (4), et - un capteur à effet Hall (5) comportant une sonde à effet Hall (6) positionnée sur le dispositif électronique (4) et un aimant fixé autour d'une partie d'extrémité inférieure (8) de l'arbre (3), l'aimant étant positionné en regard de la sonde à effet Hall (6) et comportant une surface périphérique externe (9). Selon l'invention, le compresseur comprend une enveloppe (10) entourant et comprimant au moins partiellement la surface périphérique externe (9) de l'aimant.
Patent FR-3064973-A1 (FR)
Title: Flotteur d'eolienne offshore hybride
Inventor: MOIRET CYRILLE
IPC: F03D13/25
Filed: 2017-04-10
Abstract: Ce flotteur hybride notamment d'éolienne offshore, comportant au moins quatre colonnes, dont une colonne centrale et trois colonnes extérieures (4) raccordées à la colonne centrale par des branches en forme de ponton, est caractérisé en ce qu'au moins certaines des colonnes (4) sont réalisées à partir de tronçons modulaires (9, 10) fixés les uns sur les autres.
Patent FR-3066176-A1 (FR)
Title: Moyeu d'helice a motif deformable et systeme pour la detection d'anomalies affectant ledit moyeu
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: B64F5/00
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne un moyeu (24) d'hélice propulsive de turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant une paroi (24) sensiblement annulaire d'axe A et comprenant des moyens de montage de pales de ladite hélice répartis angulairement de manière régulière autour dudit axe A, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un motif (36), appliqué sur au moins une partie de la paroi (26) du moyeu (24), qui est configuré pour se déformer en cas d'apparition de crique ou fissure (38) se propageant sur ladite paroi (26) de moyeu (24) dans ledit motif (36).
Patent FR-3068180-A1 (FR)
Title: Socle de connexion electrique comprenant un element mobile de connexion, socle complementaire de connexion electrique, et ensemble comprenant de tels socles
Inventor: HOUIR ALAMI MOUNIM
IPC: H01R13/639
Filed: 2017-06-26
Abstract: Socle de connexion électrique (10) s'étendant selon une direction axiale (X) et comprenant un élément mobile (14) selon la direction axiale (X) entre une position de contact et une position isolée, dans lequel l'élément mobile (14) est configuré pour venir en contact avec au moins un contact complémentaire (54) d'un socle complémentaire de connexion électrique (50) en position de contact tandis que l'élément mobile (14) est configuré pour être distant du au moins un contact complémentaire (54) du socle complémentaire de connexion électrique (50) en position isolée, le socle de connexion électrique(10) comprenant un mécanisme de déplacement (16) configuré pour déplacer l'élément mobile (14) entre la position de contact et la position isolée lorsque le socle de connexion électrique (10) et le socle complémentaire de connexion électrique (50) sont en prise et tournés l'un par rapport à l'autre autour de la direction axiale (X).
Patent FR-3069012-A1 (FR)
Title: Aube fixe de turbomachine, pourvue d'une plate-forme fixee au stator
Inventor: ONFRAY REMI PHILIPPE GUY
IPC: F01D5/16
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'aube comprend une plate-forme (13) jointe à un stator par un trou unique (16) de fixation, par une vis ou un moyen analogue. Le trou (16) est situé nettement d'un côté dans la direction de largeur (en direction tangentielle T), et le raccord de la pale (1) est du côté opposé. Cette construction simple possède une rigidité de montage satisfaisante et réduit fortement les contraintes d'aménagement et de fabrication de l'aube, qui peut être métallique ou composite.
Patent FR-3072015-A1 (FR)
Title: Implant medical pour arthrodese
Inventor: AVEROUS CHRISTOPHE
IPC: A61B17/72
Filed: 2017-10-09
Abstract: L'implant médical (1) suivant la présente invention comprenant une première partie (20) de forme globalement allongée, s'étendant le long de l'axe longitudinal A, destinée à être introduite dans le premier os (P2) et comprenant des premiers moyens de fixation (24) et une seconde partie (30) de forme également allongée présentant un autre axe longitudinal B, destinée à être introduite dans le deuxième os (P1) et comprenant des deuxièmes moyens de fixation (34), lesdites première et deuxième parties (20, 30) étant reliées entre elles par un pont de liaison (40) qui est centré autour des axes orthonormés X, Y, Z dudit implant (1) assurant au moins un décalage axial de la deuxième partie (30) par rapport à la première partie (20) afin que l'axe longitudinal B de ladite deuxième partie (30) soit d'une part positionnée dans au moins une direction qui est inclinée d'un angle (a) par rapport à l'axe longitudinal A de la première partie (20) et d'autre part décalé d'au moins une distance le long de l'un au moins des axes XX', YY' et ZZ' du pont de liaison (40) afin d'éviter la création d'un décalage des parties extérieures supérieures entre le premier os (P2) et le deuxième os (P1).