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Patent FR-3079111-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour controler l'abreuvement d'un animal
Inventor: SINCHOLLE VINCENT
IPC: A01K29/00
Filed: 2018-03-21
Abstract: Procédé de surveillance de l'abreuvement d'un animal, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - (E1) acquisition d'un signal sonore généré par un animal ; - (E2) détection d'un ou plusieurs bruits de déglutition dans le signal sonore acquis et d'une séquence de déglutition définie entre le début du premier bruit de déglutition et la fin du dernier bruit de déglutition ; - (E3) traitement de ladite séquence de déglutition comprenant une mesure d'une durée de la séquence de déglutition et une mesure d'une fréquence de déglutition de l'animal ; - (E4) estimation d'une quantité d'eau bue par l'animal à partir de la durée de la séquence, de la fréquence de déglutition de l'animal, et d'une quantité prédéterminée d'eau bue à chaque gorgée de l'animal.
Patent FR-3079625-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'une image destine a un vehicule automobile
Inventor: STEFURA ERIC
IPC: G02B27/22
Filed: 2018-03-30
Abstract: Dispositif (1) d'affichage d'une image (2) tridimensionnelle comprenant un support (100) porteur d'au moins une plaque transparente (300) et d'au moins une carte électronique (200) sur laquelle est agencée au moins une source lumineuse configurée pour émettre un faisceau lumineux à travers la plaque transparente (300), le dispositif (1) d'affichage comprenant en outre au moins une plaque verrou configurée pour maintenir la carte électronique (200) sur le support (100) et une plaque de verrouillage (500) configurée pour maintenir au moins la plaque verrou contre la carte électronique (200).
Patent FR-3081732-A1 (FR)
Title: Broyeur tridimensionnel, son procede de mise en œuvre et ses utilisations
Inventor: THIEL JULIEN
IPC: B02C17/16
Filed: 2018-05-29
Abstract: La présente invention porte sur un broyeur tridimensionnel (100) comprenant au moins : - une chambre de broyage stationnaire (1) présentant une paroi de forme générale cylindrique s'étendant selon un axe longitudinal XX et délimitant un espace intérieur, ladite chambre étant apte à recevoir et mélanger au moins un composé de départ, généralement au moins deux, dans un milieu liquide, de sorte à former un mélange initial, ladite chambre de broyage stationnaire (1) étant destinée à être remplie partiellement avec au moins un corps de broyage (6), de préférence des microbilles, laquelle chambre de broyage stationnaire (1) comprend, à une première extrémité (2), au moins une entrée (4) servant à introduire ledit au moins un composé de départ et ledit milieu liquide et, à une seconde extrémité (3), au moins une sortie (5) apte à évacuer un produit final formé dans ladite chambre de broyage stationnaire (1) ; - un agitateur (10) disposé dans ladite chambre de broyage stationnaire (1), comportant une tige allongée (11) selon l'axe longitudinal XX, ledit agitateur (10) étant apte à pivoter de sorte à mettre en mouvement l'ensemble corps de broyage / mélange initial, caractérisé en ce que la chambre de broyage stationnaire (1) intègre dans ledit espace intérieur au moins un dispositif de chauffage (20) qui est implanté pour chauffer au moins une zone de ladite chambre de broyage stationnaire (1).
Patent FR-3083428-A1 (FR)
Title: Compositions de revetement aux proprietes fongistatiques et/ou fongicides
Inventor: DRAGHI MARJORIE
IPC: C09D5/14
Filed: 2018-07-05
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation fongistatique ou fongicide choisi parmi des bactéries aux propriétés fongistatiques ou fongicides, un composé fongicide ou un mélange de composés fongistatiques ou fongicides dérivé d'une plante et un composé inhibiteur du système enzymatique fongique, pour la fabrication d'une composition de revêtement antifongique d'un matériau intérieur d'un bâtiment.
Patent FR-3085545-A1 (FR)
Title: Module electrique comprenant une pluralite de cellules de batteries immergees dans un fluide dielectrique
Inventor: ALBERGUCCI FREDERIC
IPC: H01M10/48
Filed: 2018-09-04
Abstract: L'invention concerne un module électrique comprenant une pluralité de cellules de batteries immergées dans un fluide diélectrique. Ledit module comporte en outre un circuit électronique de gestion de batteries, immergé dans ledit fluide diélectrique.
Patent FR-3086803-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement de cellules de batterie de vehicule automobile
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: H01M10/6556
Filed: 2018-10-02
Abstract: Dispositif de régulation thermique (1) pour au moins un composant électrique (2) susceptible de dégager une chaleur lors de son fonctionnement, ce composant étant notamment un élément de stockage d'énergie électrique ou un dispositif d'électronique de puissance, le dispositif étant notamment agencé pour être monté sur un véhicule automobile, le dispositif comportant : - une première paroi (3) suivant un premier plan et comprenant un premier canal (31), les extrémités dudit canal (31) débouchant respectivement sur une tranche (61) d'une première extrémité de la première paroi (3), - une deuxième paroi (4) suivant un deuxième plan et comprenant un deuxième canal (41), les extrémités (42) dudit canal (41) débouchant respectivement sur une tranche (62) d'une première extrémité de la deuxième paroi (4), - au moins un premier élément distributeur fluidique (5) agencé pour être mis en communication fluidique avec au moins l'un des canaux (31, 41) les premier (31) et deuxième (41) canaux étant agencé pour être traversé par un fluide caloporteur, les premier et deuxième plans étant sécants et l'élément distributeur (5) étant distinct des première (3) et deuxième (4) parois et étant monté sur au moins la tranche (61, 62) de la première extrémité des premières (3) et deuxième (4) parois.
Patent FR-3089142-A1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation pour l’introduction en biais d’un équipement dans un système
Inventor: GLOUX PIERRE
IPC: B25J11/00
Filed: 2018-11-30
Abstract: Un dispositif de manipulation (1) permet la manipulation par une personne d’un équipement devant être introduit en biais dans un système. Ce dispositif (1) comprend une pièce de support (2) suspendue à proximité du système et à laquelle est couplé un ensemble de fixation (4) auquel est temporairement fixé l’équipement dans une position d’attente, et un rail curviligne (3) solidarisé fixement à l’ensemble de fixation (4) et comprenant une poignée de manipulation (5). La pièce de support (2) comprend une glissière (7) curviligne dans laquelle est monté à coulissement le rail curviligne (3) afin, lorsque la personne fait coulisser ce dernier (3) au moyen de la poignée de manipulation (5), de le faire passer d’une position initiale à une position finale dans laquelle l’équipement est dans une position déportée et inclinée adaptée à son introduction en biais dans le système.
Patent FR-3077684-A1 (FR)
Title: Ensemble d'antenne pour avion
Inventor: ALTMANN MARKUS
IPC: H01Q1/38
Filed: 2019-02-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'antenne (3) pour avion présentant un élément de support (6) doté d'une première et d'une deuxième surface (7, 8) situées sur des côtés opposés de celui-ci, au moins un élément d'antenne disposé sur ou dans l'élément de support (6) et un dispositif d'étanchéité (15). La première surface (7) et le dispositif d'étanchéité (15) sont configurés de telle sorte que l'ensemble d'antenne (3) puisse être disposé sur une partie (9) de la peau extérieure d'un avion de manière à ce que la première surface (7) soit tournée vers la partie (9) de la peau extérieure, que le dispositif d'étanchéité (15) soit situé entre l'élément de support (6) et la partie (9) de la peau extérieure et qu'au moins une cavité (16) soit définie par le dispositif d'étanchéité (15), la partie (9) de la peau extérieure et la première surface (7). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3093641-A1 (FR)
Title: Phytoecdysones et leurs dérivés pour leur utilisation dans le traitement de l’altération de la fonction respiratoire
Inventor: LATIL MATHILDE
IPC: A61P25/14
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne les phytoecdysones et leurs dérivés, destinés à être utilisés dans le traitement de l’altération de la fonction respiratoire chez le mammifère, notamment dans le cadre d’une pathologie neuromusculaire et plus particulièrement lorsque l’altération de la fonction respiratoire est liée à une altération des propriétés mécaniques du tissu pulmonaire.
Patent FR-3093893-A1 (FR)
Title: Hydroxyde de magnésium comme fongicide de contact en agriculture
Inventor: MACAIGNE NICOLAS
IPC: A01N59/06
Filed: 2019-03-21
Abstract: Hydroxyde de magnésium comme fongicide de contact en agriculture L’invention concerne un fongicide de contact utilisé en agriculture comprenant des particules d’un produit magnésien comprenant de l’hydroxyde de magnésium dont la pureté est supérieure à 86% en masse sur une base sèche, et dont la granulométrie est caractérisée par une D50 comprise entre 1 et 10 microns. Fig.1
Patent FR-3094763-A1 (FR)
Title: Pièce de guidage et de blocage de vérin et vérin la comportant
Inventor: JUBERT THIBAUT
IPC: F15B15/26
Filed: 2019-04-08
Abstract: TITRE : PIÈCE DE GUIDAGE ET DE BLOCAGE DE VÉRIN ET VÉRIN LA COMPORTANT La pièce (10) de guidage et de blocage est adaptée à un vérin à gaz prédéterminé comportant un piston (11) et un tube (12) comportant un évidement axial (19) dans lequel le piston peut coulisser. La pièce comporte, dans un corps (13) :- un logement (16) d’accueil du piston,- un logement (15) d’accueil du tube, coaxial avec le logement du piston et dans le prolongement du logement du piston et- du côté du logement d’accueil de tube, une excroissance (14) s’étendant au-delà du logement d’accueil de tube, excroissance qui présente une section (17) perpendiculaire à l’axe des logements qui s’inscrit, au sens géométrique, dans l’évidement axial du tube du piston. Dans le cas où l’évidement axial (19) du tube (12) est cylindrique à directrice circulaire, la plus grande dimension de la section (17) est inférieure au diamètre de la directrice. Le vérin visé par l’invention comporte une telle pièce de blocage et de guidage (10). Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3098555-A1 (FR)
Title: Eolienne flottante offshore
Inventor: HOUMARD LE GURUN ANNE
IPC: F03D13/20
Filed: 2019-07-10
Abstract: Eolienne flottante offshore Cette éolienne flottante offshore du type comportant une nacelle (2) positionnée à une extrémité d’au moins un mât (3) relié à une autre extrémité, à des moyens formant support flottant (4), est caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (5) en forme de joint flexible de découplage d’une partie de cette éolienne par rapport au reste de celle-ci et de modification des fréquences de résonance de l’ensemble couplé des éléments constitutifs de celle-ci, prévus entre deux tronçons de mât à une hauteur comprise entre 10 et 90% de la hauteur totale de celui-ci entre les moyens formant support et la nacelle. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098396-A1 (FR)
Title: Composition pour le traitement des troubles des émotions
Inventor: BERACOCHEA DANIEL
IPC: A61P25/24
Filed: 2019-07-10
Abstract: La présente invention concerne une composition à base de glutamine, d’extrait de curcuma et de Lactobacillus rhamnosus et son utilisation dans l’alimentation humaine ou pour le traitement ou la prévention des troubles anxieux et/ou des troubles de l’humeur, en particulier de la dépression.
Patent FR-3099325-A1 (FR)
Title: Procédé pour détecter et identifier des équipements communiquant selon un protocole Modbus et contrôleur de communication pour la mise en œuvre d’un tel procédé.
Inventor: Ignatova Vanya
IPC: H04L29/12
Filed: 2019-07-23
Abstract: Procédé pour détecter et identifier des équipements communiquant selon un protocole Modbus et contrôleur de communication pour la mise en œuvre d’un tel procédé. La présente invention concerne un procédé pour détecter et identifier des équipements communiquant (12, 13, 14, 22, 23, 24) selon un protocole de communication Modbus, connectés au moyen d’un premier réseau (11) de communication de type Ethernet et au moyen d’au moins un second réseau (21) de communication, le premier et le second réseau de communication étant reliés par une passerelle de communication (12). L’invention concerne également un contrôleur de communication (10) mettant en œuvre un tel procédé. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3100589-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination du couple transmis par un embrayage
Inventor: KRAEMER PHILIPPE
IPC: F16D48/06
Filed: 2019-09-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de (300) de détermination d’un couple transmis par un embrayage d’un véhicule, le procédé comportant : recevoir (302) une variable de commande d’un actionneur dudit embrayage, ledit actionneur étant configuré pour déplacer ledit embrayage, mesurer (304,326) un ou plusieurs états de fonctionnement dudit embrayage,calculer un gain en fonction du ou des états de fonctionnement ;calculer un offset en fonction du ou des états de fonctionnement ; et calculer le couple transmis en fonction de la variable de commande en utilisant une fonction caractéristique de l’embrayage, ladite fonction caractéristique de l’embrayage étant une fonction affine du couple transmis en fonction de la variable de commande ayant comme pente le gain et comme ordonnée à l’origine l’offset. Figure à publier : fig. 3
Patent FR-3104075-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de dépollution d’air d’un véhicule
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: B60H3/06
Filed: 2019-12-04
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de dépollution d’air d’un véhicule (10). A cet effet, une notification alertant qu’un niveau de pollution supérieur à un seuil a été atteint dans un environnement du véhicule (10) est reçue, par exemple dans une zone géographique comprenant le véhicule (10). La notification est par exemple reçue sur un dispositif de communication mobile (11)) d’un serveur distant (1001) et/ou du véhicule (10). La mise en fonctionnement du système de dépollution d’air est contrôlée en fonction d’un ou plusieurs paramètres utilisateur, suivant la réception de la notification.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104683-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une installation de combustion, ainsi qu’installation de combustion correspondante
Inventor: TABARIES FRANK
IPC: G01J5/00
Filed: 2019-12-13
Abstract: Procédé de régulation d’une installation de combustion, ainsi qu’installation de combustion correspondante Dans ce procédé de régulation, des combustibles solides (C) sont introduits dans une chambre de combustion (10) d’une installation de combustion, de l’air primaire (P) est introduit dans une partie basse (10A) de la chambre de combustion pour y opérer une combustion primaire des combustibles solides, et de l’air secondaire (S) est introduit dans une partie haute (10B) de la chambre de combustion pour y opérer une combustion secondaire de gaz (G) issus de la combustion primaire. Afin de maîtriser la combustion secondaire opérée dans cette installation, la température de la combustion secondaire est mesurée dans la partie haute de la chambre de combustion par un ou plusieurs pyromètres optiques (60.1 à 60.5) qui sont agencés latéralement à la chambre de combustion, et le débit de l’air secondaire est commandé en fonction des mesures du ou des pyromètres. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104409-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement incluant un detecteur de liquide de couplage
Inventor: CHAPUIS PHILIPPE
IPC: A61N7/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement comprenant : un anneau destiné à être positionné sur un œil d’un patient, une pièce à main (2) comportant un corps de préhension, et une tête montée sur le corps une unité de génération d’ultrasons (3) incluant au moins un transducteur, la pièce à main incluant un détecteur de niveau de liquide de couplage afin de vérifier si le transducteur est immergé ou non dans le liquide de couplage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105230-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un diéther aromatique et procédés correspondants de fabrication de poly-aryl-éther-cétones
Inventor: BUSSI PHILIPPE
IPC: C08L71/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un diéther aromatique comprenant la réaction d’un composé A comprenant au moins deux groupements aromatiques halogénés avec un composé B, B étant un alcoolate aromatique,      optionnellement en présence d’un composé C jouant le rôle de solvant de réaction, la proportion molaire de composé B par rapport au composé A étant d’au moins 2 :1 et la quantité molaire de composé C par rapport au composé A étant, le cas échéant, au plus égale à 10:1. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un poly-aryl-éther-cétone.                  Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3106296-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce moulée comprenant une étape de recuit et outil pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B29D11/00
Filed: 2020-01-16
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce moulée comprenant une étape de recuit et outil pour la mise en œuvre d’un tel procédé Le procédé de fabrication comprend successivement, le moulage de la pièce (2) dans un moule (4) à l’aide d’une matière plastique, le démoulage de la pièce (2) à un instant auquel la température à cœur de la pièce (2) est strictement supérieure à la température de transition vitreuse (Tg) de la matière plastique et la température superficielle de la pièce (2) est strictement inférieure à ladite température de transition vitreuse (Tg), un recuit au cours duquel la température superficielle de la pièce (2) repasse au-dessus de la température de transition vitreuse (Tg) du fait de la chaleur apportée à la superficie de la pièce (2) par le cœur de la pièce (2), puis un refroidissement au cours duquel la température à cœur et la température superficielle de la pièce (2) repassent au-dessous de la température de transition vitreuse (Tg) et diminuent conjointement.                  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107470-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un billet de banque
Inventor: GUYOT ERIC
IPC: B42D25/475
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un billet de banque (10) stratifié comprenant un substrat (11), un premier film en matériau polymère (12) et un deuxième film en matériau polymère (13), le procédé comprenant des étapes de  :     - ajouter au substrat (11) une première caractéristique d’authentification (24),     - recouvrir une première face du substrat (11) avec un premier film (12) comprenant une première couche en matériau polymère et recouvrir une deuxième face du substrat (11) avec un deuxième film (13) comprenant une deuxième couche en matériau polymère, au moins l’un du premier film (12) et du deuxième film (13) comprenant une deuxième caractéristique d’authentification (23)     Figure 3
Patent FR-3107676-A1 (FR)
Title: Agencement de support adapte pour maintenir un appareil multimedia nomade dans un vehicule et vehicule correspondant
Inventor: GAUTHIER DAMIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un agencement de support (1) adapté pour maintenir un appareil multimédia nomade dans l’habitacle d’un véhicule, caractérisé en ce que le dit support (1) est fixé sur un bras (2), ledit bras (1) s’étendant depuis une tubulure (3) guidant la colonne de direction (4). L’invention concerne également un véhicule comprenant un agencement de support (1) adapté pour maintenir un appareil multimédia nomade dans l’habitacle d’un véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3108072-A1 (FR)
Title: Module de support de nuque pour dispositif d’appui-tête de siege de vehicule
Inventor: CARLES FABRICE
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-03-10
Abstract: Module de support de nuque (34) pour dispositif d’appui-tête (24) de siège de véhicule (10), en particulier de siège de véhicule automobile, le module de support de nuque (34) comprenant un coussin (38), le coussin (38) comprenant de la mousse auto-gonflable. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096621-A1 (FR)
Title: Ensemble d’élément réglable pour un siège de véhicule et mécanisme de commande de celui-ci
Inventor: ANAND AYUSH
IPC: B60N2/812
Filed: 2020-05-19
Abstract: Ensemble d’élément réglable pour un siège de véhicule et mécanisme de commande de celui-ci La présente invention concerne un ensemble d’élément réglable pour siège de véhicule. L’ensemble d’élément réglable inclut un mécanisme de commande (100) pour commander un mécanisme de verrouillage (400) de l’élément réglable. Le mécanisme de verrouillage (400) engage et désengage l’élément réglable d’un organe de support (310) du siège de véhicule. Le mécanisme de commande (100) inclut un organe d’actionnement (10) et de commande (20). L’organe d’actionnement (10) est agencé de façon coulissante sur l’élément réglable, l’organe de commande (20) agencé entre l’organe d’actionnement (10) et le mécanisme de verrouillage (400). Lors du coulissement de l’organe d’actionnement (10), l’organe de commande (20) se déplace linéairement vers une deuxième position de commande pour déverrouiller le mécanisme de verrouillage (400) pour désengager l’élément réglable de l’organe de support (310). Figure pour l'abrégé : Figure 4a
Patent FR-3111026-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation des performances et du rendement d’un moteur électrique de véhicule
Inventor: ASSAAD BASSEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2020-06-02
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’optimisation des performances et du rendement d’un moteur électrique de véhicule refroidi au moyen d’un circuit de circulation d’huile comprenant une pompe électrique, ledit moteur électrique possédant un rotor et un stator, ledit procédé comportant les étapes suivantes, :-Une étape de détermination (10) de la température en différents points du moteur,-Une étape de détermination (20) de la température de l’huile.     Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :-Une étape de définition de plusieurs modes de conduite (100) différents,-Une étape de sélection (30) d’un mode de conduite (100) spécifique,-Une étape d’utilisation (40) optimisée de la pompe électrique tenant compte de la température en différents points du moteur, de la température de l’huile et du mode de conduite (100) spécifique sélectionné.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111640-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse pour la lubrification des systèmes mécaniques
Inventor: DE BARROS BOUCHET MARIA ISABEL
IPC: C07C31/22
Filed: 2020-06-22
Abstract: Composition aqueuse pour la lubrification des systèmes mécaniques La présente invention concerne une composition lubrifiante aqueuse comprenant au moins de l’eau ; du glycérol ; et de l’hypéricine.  Elle concerne encore l’utilisation d’une telle composition lubrifiante aqueuse, pour la lubrification des pièces en mouvement dans un système mécanique, en particulier dans un système de propulsion de véhicule.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3112668-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de l'élaboration de crème glacée dans une sorbetière par un capteur de température infra-rouge
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: G01N21/39
Filed: 2020-07-26
Abstract: Dispositif de pilotage de l'élaboration de crème glacée dans une sorbetière par un capteur de température infra-rouge L’invention concerne dans le domaine des appareils ménagers, un dispositif de mesure de la température de la crème glacée à distance pour piloter son élaboration dans une sorbetière.  Pour mesurer la température de la crème glacée (C), le dispositif selon l’invention comporte un capteur de température infra-rouge (IR).  Ce capteur est conçu pour viser l’emplacement de la crème glacée en cours d’élaboration soit directement soit indirectement par des dispositifs réfléchissants.  La température ainsi mesurée peut être affichée à l’attention de l’utilisateur.  De plus l’électronique du capteur de température infra-rouge (IR) peut être connectée à l’électronique de command de la sorbetière (S), alors la mesure de température peut être exploitée par l’électronique de commande de la sorbetière (S) pour optimiser le processus d’élaboration de la crème glacée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.