baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2935036-A1 (FR)
Inventor: BARGE ERIC
IPC: E03D3/04
Filed: 2008-08-12
Abstract: The valve has a temporization chamber (11a) placed under a guide-rod (6) and defined by a temporization sleeve (11) in which a temporization piston (13) slides, where the piston carries a main plug (20) supported on a main seat (1c). A control rod (12) axially slides inside the guide-rod whose a lower part encloses primary and secondary auxiliary seats (6e, 6d). A lower part of the rod carries primary and secondary auxiliary plugs (9, 10), and primary and secondary decompression channels (6c, 6b) are provided in the lower part of the guide-rod upstream of the auxiliary seats.
Patent FR-2922692-A1 (FR)
Title: Appareil portatif electrique avec controle de temperature du moteur
Inventor: FUCHS MICHAEL
IPC: H02H5/04
Filed: 2008-10-20
Abstract: Un appareil portatif électrique comprenant un carter extérieur manipulable (23), un moteur électrique (1) avec un ventilateur (3) pour produire un courant d'air de refroidissement (4) et comprenant un module électronique (2) qui est relié à un capteur de température (5) et qui comprend une commande électronique de moteur (2a) ainsi que, pour contrôler la température du moteur, un moyen de calcul (2b) qui contient un modèle de température du moteur (11), le capteur de température (5) étant disposé directement sur le module électronique (2).
Patent FR-2926357-A1 (FR)
Title: Conteneur de missile multiple et lanceur polyvalent
Inventor: TRUYMAN PIERRE JACQUES
IPC: F41F3/04
Filed: 2008-01-11
Abstract: Conteneur multiple (17) comportant un fond muni d'une pluralité d'opercules (56) et un cloisonnement (50) subdivisant le conteneur en une pluralité de tubes (51), chaque tube étant destiné à recevoir un missile (18) et chaque opercule étant en regard d'un tube.Chaque opercule est du type déformable, apte à s'ouvrir sous la poussée des gaz de propulsion du missile contenu dans le tube correspondant et à se refermer après éjection du missile, l'opercule comprenant un empilement de lames élastiques maintenues entre un cadre de support amont et un cadre de support aval.Le fond du conteneur est muni, du côté aval, de moyens de protection thermique aptes à protéger chaque opercule du flux de rayonnement thermique incident émis lors de l'ouverture d'un opercule voisin sous l'effet des gaz de propulsion d'un missile.
Patent FR-2930175-A1 (FR)
Title: Tool useful in installation for treating recovery material comprising sludge or wastes, comprises a rotating frame moved along a layer of material, and a rotating part supported by the frame for advancing the material by shifting the tool
Inventor: BOILLOT MATHIEU
IPC: C02F11/13
Filed: 2008-04-21
Abstract: The tool (30) for treating a recovery material comprising sludge or wastes, comprises a rotating frame (35) moved along a layer of material to be treated, and a rotating part (40) supported by the frame for advancing the material to be measured by shifting of the tool. The rotating part comprises a hub rotating with respect to the frame and extending in a direction transverse to a shifting direction of the frame. A first rotating helical blade and a second rotating helical blade are fixed with respect to the hub. One of the two blades is dextral and another is sinistral. The tool (30) for treating a recovery material comprising sludge or wastes, comprises a rotating frame (35) moved along a layer of material to be treated, and a rotating part (40) supported by the frame for advancing the material to be measured by shifting of the tool. The rotating part comprises a hub rotating with respect to the frame and extending in a direction transverse to a shifting direction of the frame. A first rotating helical blade and a second rotating helical blade are fixed with respect to the hub. One of the two blades is dextral and another is sinistral. The twists of two helical blades are equal but opposite to each other. The helical blades extend away from hub. The rotating part comprises support elements extending in radial direction with respect to a rotational axis of the hub. Each helical blade is connected to hub for fixing the blades with the hub. The first and second helical blades intersect in the multiple junctions that enhance the withdrawal and expulsion of the material during rotation of the part. The helical blades have identical radii. Each blade has a thin edge of constant thickness for cutting the layer of material to be treated, when the tool is shifted. INDEPENDENT CLAIMS are included for: (1) an installation for treating a recovery material comprising sludge or wastes; and (2) a process for treating a recovery material comprising sludge or wastes.
Patent FR-2932236-A1 (FR)
Title: Fixation de garniture de friction sur un disque d'embrayage
Inventor: BOUTAUD JEAN PIERRE
IPC: F16D13/68
Filed: 2008-06-04
Abstract: Disque de friction d'embrayage, portant des garnitures de friction (12) à sa périphérie, caractérisé en ce que les garnitures de friction (12) sont fixées sur un feuillard métallique (32) qui est fixé lui-même par des points de soudure laser (36) sur le disque (10), au moyen d'un faisceau laser (30) ou d'un faisceau d'électrons orienté perpendiculairement au disque (10) et émis du côté des garnitures de friction (12).
Patent FR-2938874-A1 (FR)
Title: Turbojet engine for airplane, has bearing support connected to fixed casing by fixation elements, where each fixation element includes super elastic alloy portion that extends in event of unbalancing rotation exerted on bearing support
Inventor: MONS CLAUDE MARCEL
IPC: F01D25/16
Filed: 2008-11-27
Abstract: The engine (11) has a fan (15) whose rotor is rotatably mounted relative to a fixed casing (13) by a roller bearing (23). A bearing support (27) is connected to the casing by fixation elements (31) i.e. super elastic alloy screws, arranged in a crown form. Each fixation element has a super elastic alloy portion that extends in an event of unbalancing rotation exerted on the bearing support. Interdependent stopping structures (41) are integrated to the fixed casing for limiting axial extension of the fixing elements and avoiding disengagement between the bearing support and the fixed casing.
Patent FR-2939774-A1 (FR)
Title: Sachet et bandes de sachet pour le conditionnement d'une substance biologique liquide, telle que de la semence animale.
Inventor: LECOINTE PASCAL
IPC: A61D19/02
Filed: 2008-12-15
Abstract: Le sachet (1) est formé de deux films en matière plastique souple accolés et soudés, délimitant une poche de réception de la substance, qui présente à l'une de ses extrémités une ouverture (4) permettant le remplissage du sachet vide au moyen d'une aiguille cylindrique creuse (8) ; Ces films présentent une paire de lignes de soudure qui forment des languettes (7) partant de ladite ouverture et pénétrant axialement et symétriquement dans l'espace interne du sachet (1) en convergeant vers l'intérieur de celui-ci, leurs extrémités libres étant écartées d'une valeur « e » qui est sensiblement égale à πd/2, « d » étant la valeur du diamètre de ladite aiguille (8), ce qui permet d'empêcher que de la mousse produite au cours du remplissage ne ressorte du sac lors du retrait (F) de l'aiguille. Insémination artificielle dans l'élevage.
Patent FR-2939742-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz hybride, pour le gonflage d'un coussin de protection gonflable pour vehicule automobile
Inventor: CAMBORDE FRANCK
IPC: B60R21/272
Filed: 2008-12-15
Abstract: Ce générateur comprend un boîtier (B) de forme tubulaire allongée qui contient deux sources de gaz aptes à réaliser concomitamment le gonflage du coussin, l'une constituée d'une charge pyrotechnique (100), l'autre consistant en un gaz sous pression (200) stocké dans un réservoir (2), la paroi de ce boîtier étant traversée par au moins un orifice de décharge (8 a, 8b) par lequel les gaz sortant du boîtier pénètrent dans le coussin à gonfler ; il est remarquable en ce que la section de passage des gaz à travers cet orifice de décharge varie au cours du fonctionnement du générateur, cette section étant faible dans une première phase, autorisant un débit de gaz limité et contrôlé, plus grande ensuite, autorisant un fort débit, l'augmentation de cette section de passage intervenant lorsque la pression des gaz atteint un seuil de pression prédéterminé. La mise en oeuvre d'un débit initial faible permet d'une part d'initier le déploiement du coussin, sans en agresser la paroi au tout début de son gonflage et d'autre part de réduire l'agression des occupants en cas de situation d'OPP (out of position) Equipement de sécurité pour automobile.
Patent FR-2941339-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reduction du bruit de quantification pour la transmission d'un signal multiporteuse
Inventor: ISSON OLIVIER
IPC: H03M1/08
Filed: 2009-01-19
Abstract: La présente invention se propose de réduire le niveau du bruit de quantification lorsque la puissance d'émission varie avec la fréquence. Pour ce faire, il est proposé d'effectuer la variation de puissance dans le domaine analogique en effectuant le filtrage d'une bande de fréquences et une atténuation d'une bande complémentaire dans deux voies de traitement analogique du signal. Plus précisément le procédé de réduction de bruit de quantification pour la transmission d'un signal multiporteuse selon l'invention comporte une étape de transformation IFFT (20), une étape de conversion Numérique-Analogique (30) puis une étape de traitement analogique (35) des fréquences du signal sur une bande présentant une fréquence maximale. De plus, l'étape de traitement analogique comporte au moins deux voies (V1, V2) de traitement en parallèle du signal analogique, dans lesquelles : pour au moins une première voie (V1), le signal est filtré (40) afin de ne conserver que les fréquences d'une bande basses fréquences du signal et, parallèlement, dans au moins une deuxième voie (V2), le signal subit un gain, amplification ou atténuation de gain (50), puis dans une étape finale, les signaux issus des voies sont sommés (60).
Patent FR-2942924-A1 (FR)
Title: Microwave frequency converter, has magneto-resistive element served as oscillating element comprising magnetic layers that are separated by nonmagnetic layer, where layer is made of insulating metal or semi-conductor material
Inventor: GEORGES BENOIT
IPC: H01L43/08
Filed: 2009-03-06
Abstract: The converter has a magneto-resistive element (4) served as a nonlinear and a local oscillating element comprising two magnetic layers (5, 6) that are separated by a nonmagnetic layer (7). The converter is activated by a thermal activation unit that ensures movement of a magnetization field of the magnetic layers. The nonmagnetic layer is made of insulating metal or semi-conductor material. A magnetic tunnel junction structure comprises alumina or magnesium oxide as insulator.
Patent FR-2944905-A1 (FR)
Title: Methode pour modeliser un milieu heterogene souterrain a partir de statistique multipoint
Inventor: HU LIN YING
IPC: G01V1/30
Filed: 2009-04-28
Abstract: - Procédé de construction d'une image représentant la distribution d'une propriété physique catégorielle représentative d'une zone souterraine. - On construit une première image d'apprentissage représentative d'une structure géométrique de la propriété catégorielle. Puis, à partir de cette première image d'apprentissage, on construit des images d'apprentissage représentatives des répartitions de plusieurs propriétés auxiliaires. A partir de l'ensemble des images d'apprentissage, on détermine une loi de probabilité de la propriété catégorielle et une loi de probabilité de chaque propriété auxiliaire pour un pixel donné en fonction des valeurs des pixels voisins. A partir de ces lois et des images représentatives de la distribution des propriétés physiques auxiliaires dans la zone, et pour chaque pixel de l'image à construire, on calcule une loi de probabilité de la propriété catégorielle. Enfin, on détermine la valeur de la propriété catégorielle, en effectuant un tirage aléatoire dans cette loi de probabilité ainsi calculée. - Applications notamment à l'exploitation de gisements pétroliers.
Patent FR-2948232-A1 (FR)
Title: Electrolyte liquide pour accumulateur au lithium, comprenant un melange de solvants organiques non aqueux
Inventor: JOUANNEAU SI LARBI SEVERINE
IPC: H01M4/48
Filed: 2009-07-16
Abstract: Un électrolyte liquide pour accumulateur au lithium comprend au moins un sel de lithium dissous dans un mélange de trois solvants organiques non aqueux. Ce mélange est constitué : - de 33% à 49% en volume de carbonate de propylène, - de 33% à 49% en volume de carbonate de diéthyle - et de 2% à 34% en volume d'acétate d'éthyle. L'électrolyte liquide est, en particulier, adapté pour un accumulateur au lithium basé sur le couple LiFePO /Li Ti O ou leurs dérivés, ces matériaux étant les matériaux actifs respectifs des électrodes positive et négative. Un tel accumulateur au lithium présente, en effet, l'avantage de fonctionner en puissance, dans une large gamme de température tout en conservant une aptitude à l'autodécharge faible.
Patent FR-2942281-A1 (FR)
Title: Assemblage montant/traverse en menuiserie
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: E04B2/88
Filed: 2009-02-17
Abstract: L'invention concerne un assemblage entre un premier profilé faisant office de montant (210 et 220) et un deuxième profilé faisant office de traverse (110 et 120) dont les axes longitudinaux respectifs sont disposés dans des plans différents et non parallèles, remarquable en ce que l'extrémité (111) de la traverse (110) venant se fixer au montant (210) est préformée de façon à présenter au montant un plan d'appui (P) non perpendiculaire à l'axe longitudinal de la traverse (110), l'angle formé reprenant l'angle formé par les plans dans lesquels sont disposés lesdits axes longitudinaux.
Patent FR-2944504-A1 (FR)
Title: Piece for front face bar of motor vehicle, has rear fixation units comprising elastic tab, opening, arm, screw, shoulder and locking tab for cooperating with conical fixation units i.e. pin, of lighting module in vicinity of rear edge
Inventor: HERVE JEROME
IPC: B60Q1/28
Filed: 2009-04-21
Abstract: The piece (4) has front fixation units arranged in a vicinity of a front edge (14) for fixing the piece on an inner face of a skin (2) of a face bar, so that the front edge coincides with a contour of an opening formed on the skin. Rear fixation units comprise an elastic tab (52), an opening (54), an arm (56), a screw (58), a shoulder (60) and a locking tab (80)for cooperating with conical fixation units i.e. pin, of a lighting module in a vicinity of a rear edge (16). An independent claim is also included for a method for fabricating a series of motor vehicles.
Patent FR-2948089-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement et de desaccouplement de la direction d'un cycle ou analogue
Inventor: GAUTHIER CHRISTIAN
IPC: B62H5/06
Filed: 2009-07-16
Abstract: Dispositif d'accouplement et de désaccouplement entre un axe de fourche (16) et une potence (10) d'un cycle, comprenant une première partie (18) liée audit axe (16), une deuxième partie (20) liée à la potence (10), lesdites parties (18, 20) pivotant l'une par rapport à l'autre, et des moyens d'accouplement comportant un pion (54) se translatant axialement et occupant une première position empêchant toutes rotations entre l'axe (16) et la potence (10) et une seconde position autorisant une rotation entre l'axe (16) et la potence (10), une des parties (20) comprend un logement (56) recevant une partie dudit pion (54) et l'autre partie (18) comprend un ergot (62) dont une surface (64) coopère avec une surface du pion (54), la surface (64) et/ou la surface étant inclinée pour provoquer le coincement du pion (54) entre la surface (64) de l'ergot (62) et une surface (58) dudit logement (56).
Patent FR-2953516-A1 (FR)
Title: Nouveaux 4-aminoindoles cationiques, composition tinctoriale comprenant un 4-aminoindole cationique, procedes et utilisations
Inventor: FALDI AZIZ
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-12-07
Abstract: La présente invention concerne un 4-aminoindole cationique de formule générale (I), ses sels d'addition avec un acide et ses solvates : dans laquelle : R1 est un radical alkyle saturé en C2-C20, linéaire ou ramifié, substitué et/ou interrompu par un radical cationique. La présente invention vise encore un procédé de synthèse de ce 4-aminoindole cationique, les compositions, les utilisations, les procédés de teinture capillaire et les dispositifs mettant en œuvre ce 4-aminoindole cationique.
Patent FR-2956509-A1 (FR)
Title: European coin storage plate assembly i.e. European coin collection box assembly, has stacking elements for stacking storage plates, where each plate is formed as single piece and has storage cylinders that receive coins having same value
Inventor: BEURET PATRICE
IPC: G07D3/02
Filed: 2010-02-12
Abstract: The assembly has stacking elements for stacking upper and lower coin storage plates that are made of transparent or translucent plastic material, where each coin storage plate is formed as a single piece and has storage cylinders (3) that receive coins having same value. Each storage cylinder of the upper storage plate has a lower surface that rests on an upper surface (1) of the lower storage plate, in stacked position. A support unit is placed between the lower storage plate and a surface on which the assembly is installed.
Patent FR-2957215-A1 (FR)
Title: Procede de restauration d'une connexion optique
Inventor: ZAMI THIERRY
IPC: H04B10/2513
Filed: 2010-03-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de restauration d'une connexion optique reliant un nœud source à un nœud de destination d'un réseau optique, un nœud comprenant: - une pluralité de récepteurs optiques basés sur une détection quadratique du signal transmis par un nœud source et équipés de modules réglables de compensation des effets de la dispersion accumulés sur le chemin optique de la connexion entre un nœud source et un nœud de destination, - des moyens de commutation permettant d'envoyer les signaux dont ledit nœud est le nœud de destination vers au moins un récepteur optique dudit nœud, ledit nœud de destination comprenant également: - au moins un récepteur optique basé sur une détection cohérente du signal transmis par la connexion capable de compenser les effets de la dispersion accumulés sur le chemin optique de la connexion et permettant une adaptation rapide à une modification de la valeur de la dispersion, dans lequel, en cas de défaillance sur une connexion, ledit procédé comprend les étapes suivantes: - détermination d'un nouveau chemin optique permettant de restaurer la connexion optique entre le nœud source et le nœud de destination, - activation de la connexion correspondant au nouveau chemin optique déterminé, - envoi du signal transmis par la connexion correspondant au nouveau chemin optique déterminé vers un récepteur optique basé sur une détection cohérente du signal transmis par la connexion, - réglage du module de compensation associé au récepteur basé sur une détection quadratique de la connexion ayant subie une défaillance afin de compenser les effets de la dispersion accumulés sur le nouveau chemin optique, une fois le réglage effectué, - suppression de l'envoi du signal transmis par la connexion correspondant au nouveau chemin optique déterminé vers un récepteur optique basé sur une détection cohérente du signal transmis par la connexion.
Patent FR-2960554-A1 (FR)
Title: Dispositif d'introduction d'une peau animale pour machine a refendre
Inventor: DARRAGON JEROME
IPC: C14B1/14
Filed: 2010-05-26
Abstract: Ce dispositif comporte un premier élément de structure (1) comprenant une surface porteuse (10) présentant une première partie (100) horizontale, et une seconde partie (101) descendante, un second élément de structure (2) surmontant la seconde partie (101) de la surface porteuse (10), un premier tapis roulant (3) monté sur le premier élément de structure (1), et présentant une portion d'entrée (30) et une portion de sortie (31) s'étendant respectivement sur la première et la seconde partie (100, 101) de la surface porteuse (10), un second tapis roulant (5) monté sur le second élément de structure (2), le second tapis roulant (5) présentant une portion, dite de maintien (50), agencée de manière à plaquer la peau (4) contre la portion de sortie (31) du premier tapis roulant (3) lorsque la peau (4) se trouve sur ladite portion de sortie (31).
Patent FR-2958387-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur muni d'une bride de raccordement
Inventor: LAVENU JEAN
IPC: F28D1/053
Filed: 2010-03-31
Abstract: Un échangeur de chaleur (10) comprend un faisceau de tubes (12) débouchant dans une boîte collectrice (14), ainsi qu'une bride de raccordement (20) pour relier une conduite de fluide (52) à la boîte collectrice. La bride de raccordement (20) est un bloc métallique propre à recevoir une patte de fixation (18) issue d'un composant (16) du faisceau de tubes (12) en vue d'une fixation par brasage de la patte de fixation (18) au niveau dudit bloc métallique. Application aux échangeurs de chaleur pour véhicules automobiles.
Patent FR-2959765-A1 (FR)
Title: Device for temporary fixation of post utilized in e.g. traffic equipment, on public path, has anchoring system whose screw includes end that is engaged in support and another end that is supported on flange between flange ends
Inventor: COMMUNEAU ROGER
IPC: E04H12/22
Filed: 2010-05-07
Abstract: The device has a massive support (1) whose tapered-shape housing opens toward a top to receive a post (2) with clearance. A maintaining unit maintains the post to allow an adjustment of the verticality of the post. The maintaining unit comprises two flanges (4), where an end of each flange is supported on the post and another end of the flange is supported on the support. The flanges are fixed on the support by an anchoring system. The system comprises a screw (5) including an end engaged in the support and another end supported on one of the flanges between the ends of the flange. An independent claim is also included for a method for temporary fixation of a post.
Patent FR-2968094-A1 (FR)
Title: Photobioreacteur solaire a dilution controlee du flux en volume
Inventor: CORNET JEAN FRANCOIS
IPC: F24S20/20
Filed: 2010-11-25
Abstract: L'invention concerne un module (2) de guidage de la lumière du soleil pour un photo-bioréacteur (1) comprenant une chambre (11) de réaction, le module (2) comportant : - un concentrateur (21) disposé en dehors de la chambre (11) à réaction pour concentrer la lumière solaire en un faisceau concentré ; - un diffuseur (24) à disposer dans la chambre (11) de réaction ; caractérisé en ce que le module (2) comporte en outre un homogénéisateur (22) disposé entre le concentrateur (21) et le diffuseur (24) pour homogénéiser le faisceau concentré avant que le faisceau concentré entre dans le diffuseur (24). L'invention concerne également un panneau (3) de guidage de lumière comprenant au moins deux modules (2) de guidage de lumière. L'invention concerne enfin un photo-réacteur (1) comprenant une chambre (11) de réaction, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un module (2) ou un panneau (3) de guidage de lumière.