baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067723-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore pour raccorder deux elements entre eux et electrode comprenant un tel dispositif.
Inventor: JODAR BENJAMIN
IPC: C25D17/06
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif 10 pour maintenir une pièce à traiter par électrolyse, comprenant notamment une pince 12 pour fixer le dispositif sur une barre porte-pinces 11, cette pince étant conçue de sorte que la barre peut avoir une section carrée, ronde ou rectangulaire.
Patent FR-3068408-A1 (FR)
Title: Ensemble d'entrainement d'une machine electrique tournante pour un vehicule automobile
Inventor: CHAILLOU JIMMY
IPC: F16D1/072
Filed: 2017-06-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble d'entraînement d'une machine électrique tournante (100) pour un véhicule automobile, l'ensemble d'entraînement comportant un arbre de rotor (2) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et une pièce de liaison (4) permettant une liaison entre l'arbre et le système de transmission du couple comportant un alésage (41) pour le passage de l'arbre de rotor, l'ensemble d'entraînement étant caractérisé en ce que l'alésage comporte une première paroi (41a) s'étendant axialement et une deuxième paroi (41b) cylindrique s'étendant axialement dans le prolongement de la première paroi, et en ce que l'arbre de rotor comporte : - une première surface (21) s'étendant axialement et coopérant avec la première paroi de l'alésage pour le centrage de la pièce de liaison autour de l'arbre de rotor ; et - une deuxième surface (22) cylindrique s'étendant axialement et munie d'un moletage présentant un diamètre (A) supérieur au diamètre (A') de la deuxième paroi de l'alésage, la pièce de liaison étant montée en force sur l'arbre de rotor au moyen du moletage.
Patent FR-3068235-A1 (FR)
Title: Dispositif orthopedique, procede de fabrication et parement pour la realisation dudit dispositif
Inventor: DEREUX LUC
IPC: A61F5/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) orthopédique comprenant une orthoprothèse (2), c'est-à-dire, une orthèse ou une prothèse, et un parement (3) de ladite orthoprothèse (2), ledit parement (3) de l'orthoprothèse (2) comprenant un revêtement (4) positionné par l'une de ses faces dite du dessous (5) en applique sur au moins une partie de l'orthoprothèse (2). Ledit revêtement (4) est un revêtement découpable, élastiquement déformable, en ce que la face du dessous (5) du revêtement (4) positionnée en applique sur l'orthoprothèse (2) est munie d'un adhésif (7) repositionnable (4), et en ce que la face du dessus (6) opposée à la face du dessous (5) du revêtement (4) est une face imprimée.
Patent FR-3070012-A1 (FR)
Title: Reservoir a eau pour humidificateur de gaz a plaque chauffante collee
Inventor: LEBATTEUR NICOLAS
IPC: A61M16/16
Filed: 2017-08-08
Abstract: L'invention concerne un réservoir à eau (1) pour humidificateur de gaz comprenant une cuve (2) comprenant une paroi périphérique (3) et un fond (4) délimitant un volume interne (5) destiné à recevoir de l'eau à chauffer, et une plaque métallique chauffante (6) agencée dans le fond (4) de la cuve (2), caractérisé en ce que la plaque métallique chauffante (6) est fixée de manière étanche dans le fond (4) de la cuve (2) au moyen d'au moins une première colle (7, 8) déposée entre la plaque chauffante (6) et le fond (4) de la cuve (2). Humidificateur de gaz (24) équipé d'un tel réservoir et installation de ventilation comprenant un ventilateur médical (25) alimentant en gaz respiratoire un tel humidificateur de gaz (24).
Patent FR-3071267-A1 (FR)
Title: Verrouillage et deverrouillage simplifies de serrure d’ouvrant
Inventor: LAVENIER FRANCOIS REGIS
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-09-18
Abstract: L'invention a trait à un système (2) de commande d'ouverture et de fermeture d'ouvrant de véhicule automobile comprenant une unité de serrure (4) de l'ouvrant comprenant une serrure (5) apte à coopérer avec un élément fixe (6) sur la structure du véhicule; des moyens de verrouillage et déverrouillage de ladite serrure et des moyens de détection de rotation d'une clé (18) dans un barillet; une unité de commande (24) de la serrure destinée à être connectée à ladite unité de serrure afin de commander le verrouillage et le déverrouillage de la serrure. L'unité de commande (24) est configurée pour prendre en compte un état verrouillé ou déverrouillé, sélectivement, de la serrure (5) et, en réponse à la détection de rotation de la clé, commander une inversion dudit état de la serrure.
Patent FR-3071649-A1 (FR)
Title: Reglage d'un equipement de vehicule automobile en fonction d'un modele d'une personne
Inventor: NEBOUT PATRICK
IPC: G16Z99/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: Modèle (20) d'une personne (21) pour régler automatiquement au moins un équipement (42) de véhicule automobile (40) en fonction de la personne (21), le modèle (20) regroupant au moins une donnée anthropométrique de la personne (21) obtenu à partir d'un scan en trois dimensions de la personne. L'invention se rapporte également à un ensemble (41) pour véhicule automobile comprenant un équipement (42) configuré en fonction du modèle (20), à un procédé de réglage d'un équipement (42) d'un tel ensemble (41) en fonction du modèle (20).
Patent FR-3074174-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation de sels de potassium coproduits de procedes de fermentation
Inventor: PESSIOT JEREMY JEAN-PAUL
IPC: C05D1/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de production d'un mélange de sels de potassium, en particulier de syngenite et d'arcanite, comme sous-produit d'un procédé de fermentation via des microorganismes. L'invention concerne également le mélange de sels de potassium susceptible d'être obtenu par ledit procédé et son utilisation comme engrais.
Patent FR-3074811-A1 (FR)
Title: Extrait de levure riche en ribonucleotides et son utilisation pour le masquage de gouts indesirables et de notes aromatiques indesirables
Inventor: JOLIVET HELENE
IPC: C12R1/865
Filed: 2017-12-13
Abstract: La présente invention concerne un nouvel extrait de levure comprenant de 25 % à 55 % en poids de 5'-ribonucléotides, dont 5 % à 20 % en poids d'adénosine 5'-monophosphate (5'- AMP) et 5 % à 20 % en poids de guanosine 5'-monophosphate (5'-GMP) selon un ratio 5'-AMP /5'GMP allant de 0,85 à 1,25, les pourcentages en poids étant exprimés par rapport au poids de matières sèches de l'extrait de levure. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel extrait pour le masquage des saveurs amère et acide et des notes indésirables d'édulcorants, de protéines et métalliques dans un produit, ainsi qu'un procédé de masquage desdites saveurs et desdites notes dans un produit.
Patent FR-3080872-A1 (FR)
Title: Dispositif de construction xy
Inventor: GIANNINI SAMUEL
IPC: E04C3/36
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention concerne un système constructif composée de membrures et de connecteurs pour construction des parois extérieures et intérieures d'un bâtiment. L'invention est constitué (Figure 2) de 4 membrures (Rep A, Rep B, Rep C Rep D) usinées de telle sorte que 2 membrures assemblées (Rep A et Rep B, Rep C et Rep D) sont constituées d'un rainurage droit ou en queue d'aronde permettant l'emboitement des tenons d'un connecteur (Rep I). Les tenons du connecteur (Rep I) sont emboités en I en X ou en V (Figure 3 et Figure 4) aux extrémités des membrures Rep A et Rep C pour en définir l'écartement. Les tenons du connecteur (Rep I) sont encollés au fur et à mesure du positionnement des connecteurs qui sont placés à la suite, sur toute la longueur des membrures Rep A et Rep C. Une fois les connecteurs positionnés, l'emboitage des membrures Rep C sur Rep A et ensuite Rep B sur Rep D est réalisé (Figure 2). Une fixation mécanique (par vissage ou pointage) est ensuite réalisée aux extrémités de chaque connecteur puis sur les membrures (Figure 1) permettant ainsi la mise en contrainte du collage et la formation de la structure « poutre ». Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la construction de parois intérieures et extérieures de bâtiment en bois.
Patent FR-3082904-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-06-20
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), - une pluralité de corps pendulaires montés mobiles sur le support (2), chacun des corps pendulaires étant voisin circonférentiellement d'un autre corps pendulaire afin de former un ensemble de deux corps pendulaires circonférentiellement consécutifs, ledit ensemble comprenant un premier corps pendulaire adjacent (3b) et un corps pendulaire intercalé (3a) jouxtant circonférentiellement le premier corps pendulaire adjacent, dans lequel le corps pendulaire intercalé (3a) est guidé en oscillation sur le support par un organe de roulement et par une articulation (20) avec le premier corps pendulaire adjacent (3b), l'articulation (20) étant disposée de manière à limiter le déplacement du corps pendulaire intercalé (3a) par rapport au premier corps pendulaire adjacent (3b) et à synchroniser ledit déplacement par rapport au déplacement dudit premier corps pendulaire adjacent (3b).
Patent FR-3070562-A1 (FR)
Title: Integration d'un commutateur dans des habillages de vehicules automobiles
Inventor: HORSCH GUIDO
IPC: H03K17/955
Filed: 2018-07-25
Abstract: La présente invention concerne un élément de commande destiné à être disposé dans un habitacle de véhicule, l'élément de commande étant intégré dans un matériau flexible et comprenant une couche électroluminescente (2) qui est disposée entre une première couche conductrice (3) et une deuxième couche conductrice (4), l'agencement (1) constitué de la première couche conductrice (3), de la deuxième couche conductrice (4) et de la couche électroluminescente (2) étant configuré de manière à pouvoir fonctionner en tant que capteur capacitif. Un autre objet de la présente invention est un procédé pour faire fonctionner un tel élément de commande.
Patent FR-3084598-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification d'air pour vehicule automobile
Inventor: ANDRE-MASSE LAURENT
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-08-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de purification d'air (1) pour véhicule automobile (2), selon lequel il comprend : - un boîtier de filtration (17) comprenant : - une cuve à eau (10) comprenant : - une entrée (100) par laquelle de l'air pollué (A1) peut entrer ; - un réservoir (101) dans lequel l'air pollué (A1) se mélange avec de l'eau pour être dépollué de sorte à produire de l'air purifié (A2) ; - une sortie (102) par laquelle l'air purifié (A2) peut sortir ; - une soupape de vidange (103) ; - un moteur d'aspiration d'air (11) configuré pour : - aspirer l'air pollué (A1) en entrée de la cuve à eau (10) ; - diffuser l'air purifié (A2) vers une sortie d'air (170) du boîtier de filtration (17) ; - une unité de commande électronique (ECU) configurée pour commander l'ouverture de ladite soupape de vidange (103) pour une vidange automatique de ladite cuve à eau (10).
Patent FR-3089153-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant une installation de chauffage, ventilation et climatisation d’air fixée dans le compartiment moteur
Inventor: LAMARE MAX
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-11-30
Abstract: Véhicule automobile (10) comprenant un habitacle (12), un compartiment moteur (14) et un tablier (16) délimitant l’habitacle (12) dudit compartiment moteur (14). Le véhicule automobile comprend une installation (18) de chauffage, ventilation et climatisation d’air montée dans le compartiment moteur (14) et fixée sur deux renforts de fixation (20) solidaires du tablier (16). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3090001-A1 (FR)
Title: Bitume solide à température ambiante
Inventor: VINCENT REGIS
IPC: E04B1/66
Filed: 2018-12-12
Abstract: La présente invention concerne une composition bitumineuse comprenant au moins du bitume, un composé de formule générale R1-(COOH)z (I), un composé de formule générale R2-(NH)nCONH-X-(NHCO)p(NH)n-R3 (II), et un composé de formule générale Ar1–R–Ar2 (III), notamment sous forme solide et divisée à température ambiante.L’invention concerne également un procédé de préparation d’une composition bitumineuse telle que définie ci-dessus et son utilisation comme liant routier et/ou dans diverse applications industrielles.
Patent FR-3091779-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique portable d’accès à un espace, système et procédés associés
Inventor: TREMEY SÉBASTIEN
IPC: H04W4/80
Filed: 2019-01-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif électronique portable (100) d’accès à un espace, associé à un identifiant unique. Un tel dispositif électronique portable est constitué essentiellement d’un corps (110), de moyens (120) de stockage de l’identifiant, de moyens (130) d’émission d’un signal de présence, d’une source (140) autonome d’alimentation et d’un circuit électronique (150) reliant les moyens de stockage, les moyens d’émission et la source d’alimentation, le signal de présence comprenant l’identifiant émis à destination d’une borne (160) d’un système de contrôle de l’accès audit espace. L’invention concerne également un système (200) de contrôle d’un accès à un espace et un procédé (300) de contrôle associé. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093574-A1 (FR)
Title: Traitement de données distribuées
Inventor: GENTRIC PHILIPPE FRANÇOIS GEORGES
IPC: G06F16/953
Filed: 2019-03-04
Abstract: Les données sont traitées dans un environnement informatique distribué avec au moins un serveur et une pluralité de clients comprenant au moins un premier client et un deuxième client. Le premier client envoie une première demande au serveur pour obtenir les données de résultat, reçoit les données brutes provenant du serveur en tant que réponse à la première demande, traite les données brutes pour obtenir les données de résultat et stocke les données de résultat, et envoie les données de résultat au deuxième client en réponse à la réception d’une troisième demande pour obtenir les données de résultat provenant du deuxième client. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3091770-A1 (FR)
Title: Procédé de déploiement d’une tâche dans un supercalculateur, procédé de mise en œuvre d’une tâche dans un supercalculateur, programme d’ordinateur correspondant et supercalculateur
Inventor: QUINTIN JEAN-NOËL
IPC: H04W84/00
Filed: 2019-05-03
Abstract: Ce procédé de déploiement d’une tâche comporte : l’allocation de nœuds (1…16) à la tâche ; la détermination, dans le réseau (110), d’un sous-réseau, d’interconnexion des nœuds alloués, satisfaisant un ou plusieurs critères de détermination prédéfinis comportant un premier critère selon lequel le sous-réseau déterminé est celui, parmi au moins deux sous-réseaux satisfaisant le ou les critères autres que le premier critère, utilisant le plus de commutateurs déjà alloués chacun à au moins une tâche déjà déployée ; l’allocation du sous-réseau, et en particulier des liens appartenant à ce sous-réseau, à la tâche ; et l’implémentation de routes de communication inter-nœuds dans le sous-réseau alloué Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096150-A1 (FR)
Title: Contrôle d’opérations manuelles par l’intermédiaire d’un outil à main portatif lors d’une fabrication d’un assemblage de pièces
Inventor: DUMAS LOUIS
IPC: G06T7/70
Filed: 2019-05-13
Abstract: L’invention concerne un système de contrôle d’opérations manuelles lors d’une fabrication d’un assemblage de pièces, le système comportant un outil à main portatif permettant à un technicien d’assemblage d’effectuer des opérations manuelles sur une pluralité d’éléments dudit assemblage de pièces, et des moyens de localisation intégrés au moins en partie dans un module électronique fixé audit outil à main portatif, et aptes à déterminer une localisation d’au moins une opération manuelle associée à un élément en localisant la position dudit outil à main portatif dans un système de coordonnées tridimensionnelles associé à un ensemble de données de modélisation représentant une image modélisée tridimensionnelle dudit assemblage de pièces. Conformément à l’invention, lesdits moyens de localisation comprennent une caméra de profondeur appartenant audit module électronique et un module de traitement apte à estimer la position dudit outil à main portatif à partir d’images capturées par ladite caméra de profondeur Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3083733-A1 (FR)
Title: Procédé de soudage par induction de pièces à base de matériau thermoplastique
Inventor: GLOTIN MICHEL
IPC: B29C65/32
Filed: 2019-05-17
Abstract: L’invention concerne en premier lieu un procédé de soudage par induction d’au moins deux pièces comprenant un matériau thermoplastique et ayant des surfaces à souder respectives, comprenant : l’insertion d’un insert comprenant un matériau sensible à l’induction entre les surfaces à souder des deux pièces ; la génération d’un champ magnétique par un inducteur ; dans lequel l’insert se déplace par rapport aux pièces à souder lors du soudage, selon une direction de soudage. L’invention concerne également une installation adaptée pour la mise en œuvre de ce procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096846-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour réseaux HVDC
Inventor: ZAMA AHMED
IPC: H02M3/24
Filed: 2019-05-27
Abstract: Dispositif de connexion pour réseaux HVDC Dispositif de connexion (12) comprenant au moins un premier bras (40) comprenant un premier demi-bras supérieur (42) et un premier demi-bras inférieur (44), au moins un deuxième bras (52) comprenant un deuxième demi-bras supérieur (54) et un deuxième demi-bras inférieur (56),chaque demi-bras comprenant une pluralité de sous-modules commandables, le dispositif de connexion comprenant en outre au moins une première liaison supérieure (64), une première liaison intermédiaire (68) et une première liaison inférieure (72), au moins l’une des premières liaisons supérieure et inférieure étant munie d’un module de filtrage comprenant au moins un condensateur et une inductance. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3097344-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un calculateur esclave communiquant avec un calculateur maître
Inventor: LANGARD KEVIN
IPC: G06F11/07
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de diagnostic d’un calculateur esclave communiquant avec un calculateur maître, lesdits calculateur étant embarqués dans un véhicule, ledit procédé comportant des étapes de : - Réception (301) d’un code défaut provenant du calculateur esclave, - Détermination (302) si le code défaut reçu est associé à une fonction du véhicule, - Enregistrement (303) en mémoire du code défaut seulement si le code défaut est associé à une fonction du véhicule. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3098884-A1 (FR)
Title: Collier de serrage à barre de retenue
Inventor: DRIVON STÉPHANE
IPC: F16L23/08
Filed: 2019-07-15
Abstract: Collier de serrage à barre de retenue Système de serrage pour le raccordement d'un premier et un deuxième tube (2, 4) dont les extrémités en regard présentent des surfaces de serrage en saillie par rapport à la surface extérieure cylindriques desdits tubes. Le système comprend un collier (10) qui comprend une ceinture (12) apte à être serrée autour desdites surfaces de serrage. La ceinture comprend un premier et un deuxième flanc entre lesquels est délimité un renfoncement interne (14) apte à recevoir la surface de serrage. Le collier porte un dispositif externe de retenue (40) qui présente une barre de retenue (42A, 42B), qui fait axialement saillie par rapport au premier flanc (13A) en étant orienté transversalement à l'axe (A) du collier et qui présente une arête transversale de retenue (44A), ladite barre étant apte, à partir de situation de repos dans laquelle l'arête de retenue dépasse vers l'axe du collier par rapport au bord du premier flanc en situation non serrée du collier, à être déformé élastiquement pour éloigner l'arête de retenue par rapport à l'axe du collier. Figure pour l’abrégé Fig. 1
Patent FR-3099359-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure d’une force exercée par la face palmaire de la phalange d’un doigt
Inventor: ZAHOUANI HASSAN
IPC: A61B5/103
Filed: 2019-07-29
Abstract: Appareil de mesure d’une force exercée par la face palmaire de la phalange d’un doigt Appareil de mesure d'une force, exercée par la face palmaire de la phalange d'un doigt, sur une face d'appui, cet appareil comportant une coque instrumentée (22). La coque instrumentée comporte :     - au moins deux bords latéraux (56, 58) aptes, dans la position montée, à venir simultanément en appui sur des côtés opposés de la phalange,      - un évidement (52), situé entre les bords latéraux, apte à recevoir la phalange et permettant à la face palmaire de venir directement en contact sur la face d'appui, et     - au moins un capteur (66) de force apte à mesurer la force d'appui latérale exercée par les côtes de la phalange sur les bords latéraux, cette force d'appui latérale étant représentative de la force exercée par la face palmaire de la phalange sur la face d'appui.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100643-A1 (FR)
Title: Apprentissage en continu pour la détection automatique de fraudes sur un service accessible sur réseau de télécommunication
Inventor: HE GUELTON LIYUN
IPC: G06Q20/38
Filed: 2019-09-10
Abstract: Dispositif (14) de détection automatique de fraudes dans un flux (13) de transactions destinées à un service (11) disponible sur un réseau de télécommunication, comportant des moyens pour entrainer un ensemble de modèles prédictifs (16)sur un ensemble d’apprentissage, dans lequel ledit ensemble d’apprentissage est constitué d'un ensemble de tronçons, chacun constitué d'associations entre une transaction et une étiquette représentant une classe réelle pour ladite transaction ; et, lesdits moyens étant configurés pour mettre à jour de façon incrémentale un ensemble de modèles prédictifs configuré pour la détection automatique de fraudes, en, pour chacun desdits tronçons, dupliquant un modèle prédictif existant et en l’entrainant sur ledit tronçon Fig. 1
Patent FR-3103678-A1 (FR)
Title: Composition contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one, un conservateur et/ou antioxydant, un tensioactif, et un polymère, le procédé de traitement des matières kératiniques à partir de la composition
Inventor: BOSSANT ISABELLE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2019-12-03
Abstract: Composition contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one, un conservateur et/ou antioxydant, un tensioactif, et un polymère, et procédé de traitement des matières kératiniques à partir de la composition La présente invention a pour objet une composition comprenant i) au moins un composé 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one ; ii) au moins un conservateur différent de i) et/ou antioxydant; iii) au moins un tensioactif choisi parmi les tensioactifs; iv) au moins un polymère notamment épaississant de préférence organique et v) éventuellement un corps gras. L’invention a également pour objet l’utilisation de i) à vi) comme antimicrobien, un procédé de traitement des matières kératiniques mettant en œuvre la composition comprenant i) à vi), et un kit comprenant les ingrédients i) à vi).     L’association de la i) ii), iii), iv) et éventuellement v) permet d’obtenir un mélange antimicrobien présentant excellente activité antimicrobienne, en particulier vis-à-vis de Aspergillus niger, Escherichia coli, Staphylococcus aureus, et Candida albicans. De plus les formules restent stables dans le temps tout en gardant dans le temps une activité antimicrobienne même après 7 jours, 15 jours, 1 mois, et à une température ambiante.