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Patent FR-3061069-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau fibreux pre-impregne de polymere thermoplastique sous forme de poudre seche
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: C08L77/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un Procédé de fabrication d'un matériau fibreux pré-imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et au moins une matrice polymère thermoplastique, caractérisé en ce que ledit matériau fibreux préimprégné est réalisé en un ruban unique unidirectionnel ou en une pluralité de rubans parallèles unidirectionnels et en ce que ledit procédé comprend une étape d'imprégnation, en particulier à cœur, dudit matériau fibreux se présentant sous forme d'une mèche ou de plusieurs mèches parallèles par ledit polymère thermoplastique se présentant sous forme de poudre, ladite étape d'imprégnation étant effectuée avec ledit au moins un polymère thermoplastique et ledit matériau fibreux dont le rapport D90/D10 en volume des particules de polymère thermoplastique est compris de 1,5 à 50, en particulier de 2 à 10 et le rapport du diamètre moyen en volume (D50) des particules de polymère thermoplastique sur le diamètre moyen des fibres unitaires dudit matériau fibreux est compris de 3 à 40, à l'exclusion d'un procédé d'imprégnation en suspension aqueuse d'un matériau fibreux constitué de fibres de carbone par un polymère thermoplastique et à l'exclusion de tout procédé électrostatique en charge volontaire.
Patent FR-3061101-A1 (FR)
Title: Cadre structurel avant pour vehicule automobile
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention concerne un cadre structurel avant (1) pour véhicule automobile. Le cadre structurel avant (1) comprend une poutre longitudinale supérieure (101), destinée à être positionnée au-dessus d'un plan défini par les longerons (2) du véhicule, une poutre longitudinale inférieure (102) et une partie centrale (103) agencée pour relier la poutre longitudinale supérieure (101) et la poutre longitudinale inférieure (102) l'une à l'autre. La poutre longitudinale supérieure (101), la poutre longitudinale inférieure (102) et la partie centrale (103) délimite au moins une ouverture traversante et le cadre structurel avant (1) comprend des moyens d'absorption de chocs (104) aptes à transmettre des efforts subis au sein de l'ouverture traversante vers le cadre structurel avant (1).
Patent FR-3065177-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction de vapeurs ou poudres toxiques et procede de mise en oeuvre
Inventor: TORRES PASCAL
IPC: G01G23/00
Filed: 2017-04-18
Abstract: Dispositif d'extraction de vapeurs ou poudres toxiques utilisé avec un dispositif de pesée tel qu'une balance (10) ou un dispositif équivalent sur lequel est posé un récipient contenant des produits exhalant des vapeurs ou poudres toxiques, comprenant une buse de soufflage (14) pour souffler de l'air destiné à entraîner les vapeurs toxiques à la surface supérieure ouverte du récipient, et étant actionnée lorsqu'elle se trouve placée devant la surface supérieure du récipient, et une buse d'aspiration (16) pour aspirer l'air chargé des vapeurs ou poudres toxiques soufflé par la buse de soufflage, et étant actionnée lorsqu'elle se trouve placée devant la surface ouverte du récipient, les deux buses étant entraînées en descente par un moteur (30) pour se placer devant la surface supérieure du récipient. Le dispositif comprend un moyen de sécurité empêchant la descente des buses lorsqu'un obstacle imprévu se trouve sous l'une ou l'autre des buses.
Patent FR-3062486-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere et ensemble optique comprenant un tel guide de lumiere
Inventor: BOMBARD STEPHANE
IPC: G02B6/26
Filed: 2017-01-30
Abstract: Un guide de lumière (2) présente une face d'entrée allongée comportant une première partie (10) et une seconde partie (20) juxtaposées selon la largeur de la face d'entrée. Ce guide de lumière comporte, au droit de la première partie (10), un premier élément optique (12) et un second élément optique (14), et, au droit de la seconde partie (20), un troisième élément optique et un quatrième élément optique (24). Le premier élément optique (12) réfléchit, en direction du second élément optique (14), un premier flux lumineux reçu de la face d'entrée ; le second élément optique (14) transmet en direction d'une face de sortie (30) un second flux lumineux (R2) reçu sur la face d'entrée et réfléchit en direction de la face de sortie (30) le premier flux lumineux réfléchi par le premier élément optique (12).
Patent FR-3063835-A1 (FR)
Title: Transistor a regions source et drain structurees et son procede d'elaboration
Inventor: MAZZOCCHI VINCENT
IPC: H01L29/739
Filed: 2017-03-13
Abstract: Transistor à effet de champ dont les régions de source (230a) et de drain (230b), sont formées d'une structure cristalline comprenant : - une première couche (231a, 231b) comprenant deux faces principales parallèles entre elles et deux faces latérales parallèles entre elles, les faces principales étant perpendiculaires aux faces latérales, - une seconde couche (232a, 232b) recouvrant la première couche (231a, 231b), la seconde couche (232a, 232b) comprenant une première face principale et une seconde face principale parallèles entre elles et deux faces latérales, la première face principale étant en contact avec la première couche (231a, 231b), les faces latérales formant un angle alpha allant de 50° à 59°, et de préférence de 53°, avec la première face principale.
Patent FR-3064721-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec radiateur traversant le boitier
Inventor: DEJARDIN MARC
IPC: F21V29/74
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux (1) de véhicule comprenant : - un boitier (2) avec un premier orifice de montage, - un radiateur (4) avec des ailettes externes (13, 14) et une portion de support destinée à supporter une source lumineuse, le radiateur étant agencé au travers du premier orifice de montage, la portion de support étant agencée à l'intérieur et les ailettes externes à l'extérieur ; le radiateur étant articulé sur le boitier de manière à être bloqué en translation par rapport au boitier, tout en étant libre en rotation dans le premier orifice de montage et autour d'un axe de rotation (A) passant au travers du premier orifice de montage. L'invention vise également un radiateur (4) permettant de réaliser un dispositif lumineux (1) selon l'invention.
Patent FR-3051812-A1 (FR)
Title: Piece aux proprietes photoluminescentes pour pavement ou revetement
Inventor: COSTA PLANAS EMILI
IPC: E04F15/02
Filed: 2017-05-17
Abstract: l'invention concerne une pièce aux propriétés photoluminescentes pour pavement ou revêtement qui est caractérisée en ce que des éléments ou fragments aux propriétés photoluminescentes (2) sont intégrés dans la masse d'au moins une partie (1a) de la pièce, qui donne sur l'extérieur, et en ce qu'au moins la surface visible (3) de ladite partie de la pièce est une surface polie, fraisée, découpée, brossée, sablée ou grenaillée avec des abrasifs appropriés qui augmentent l'exposition desdits fragments sur ladite surface visible (3) laquelle est en outre sensibilisée, la présence de ces éléments ou fragments aux propriétés photoluminescentes (2) dans la masse de cette partie (1a) de la pièce étant manifestement plus importante que celle d'autres parties (1b, 1c) de la pièce, telles que celles qui ne donnent pas sur l'extérieur ou celles dont la surface visible ne sera pas accessible lorsque la pièce sera placée dans une œuvre.
Patent FR-3067138-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation de la position d’un aimant comportant une phase d’identification d’un perturbateur magnetique
Inventor: DUPRE LA TOUR JEAN-MARIE
IPC: G06F17/16
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation de la position d'un aimant (2) par un dispositif de suivi comportant un réseau de magnétomètres, le procédé comportant les phases de détermination d'un vecteur d'état initial associé à l'aimant, de mesure d'un champ magnétique utile, d'estimation d'un champ magnétique, de calcul d'un biais à partir du champ magnétique mesuré et du champ magnétique estimé, et de mise à jour du vecteur d'état à partir du biais. Il comporte également une phase d'identification comportant une étape d'identification d'un perturbateur magnétique à partir d'un indicateur calculé en fonction d'un champ magnétique estimé et d'un champ magnétique mesuré.
Patent FR-3067245-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection, d'analyse et d'alerte pour prevenir la formation des escarres
Inventor: JOUET PASCAL
IPC: A61G7/057
Filed: 2017-06-13
Abstract: Procédé (100) pour la prévention des escarres d un individu reposant sur un support, comprenant : - une étape (110) de mesure ; - une étape (121, 122, 123, 124,125) de calcul d un indicateur d une surface de contact de l individu avec le support ; une étape (130) de détection de présence de l individu sur le support en fonction de l indicateur de la surface de contact de l individu avec le support ; - une étape (140) de détection d absence de mouvement réalisé par l individu en fonction de l indicateur de la surface de contact calculée, si la présence d un individu est détectée sur le support ; une étape (150) de détection d amplitude des mouvements réalisés par l individu en fonction d une variation dans le temps de l indicateur de la surface de contact calculée, si une absence de mouvement n est pas détectée ; - une étape (160) de notification de l état de l individu.
Patent FR-3053923-A1 (FR)
Title: Tete d'impression ou imprimante a jet d'encre a consommation de solvant reduite
Inventor: BARBET BRUNO
IPC: B41J2/105
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention concerne une tête d'impression d'une imprimante à jets continus binaires comportant : - des moyens pour produire une pluralité de jets d'encre dans une cavité (5), délimitée par des parois (9, 10) latérales, et par une paroi supérieure (2) et une paroi inférieure (21), - des moyens (6) pour séparer des gouttes ou des tronçons d'un ou plusieurs desdits jets destinées à l'impression des gouttes ou tronçons qui ne servent pas à l'impression ; - une fente (17), qui traverse la paroi inférieure (21), permettant la sortie des gouttes d'encre destinées à l'impression, - une gouttière de récupération (70) des gouttes ou des tronçons non destinés à l'impression, comportant : * une 1ère partie, dont la largeur va, dans le sens de circulation des gouttes dans la gouttière, en se réduisant; * une restriction (38), la 1ère partie étant inclinée, par rapport à un plan (P0) défini par le trajet des jets destinés à l'impression, depuis la fente d'entrée des gouttes dans la gouttière jusqu'à la restriction; * une 2ème partie, pour évacuer un gaz, ou un mélange de gaz et de liquide, depuis la restriction (38).
Patent FR-3069518-A1 (FR)
Title: Volet deployable a geometrie variable
Inventor: DERANLOT CHRISTOPHE
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-07-31
Abstract: Dispositif aérodynamique (1) comportant un support (6), un volet (2) comprenant un aileron principal (21) relié au support (6) et se déplaçant entre une position escamotée et déployée, un aileron secondaire (22) relié à l'aileron principal par une liaison coulisse (23), un mécanisme d'entrainement (3) de l'aileron secondaire (2) comprenant une bielle intermédiaire (32), une bielle primaire (31) reliée à la bielle intermédiaire (32) par une liaison pivot amont (301), une bielle secondaire (33) liée d'un côté à l'aileron secondaire (22) par un pivot d'entraînement (304) et de l'autre à la bielle intermédiaire (32) par un pivot aval (303), la bielle intermédiaire (32) étant fixée à l'aileron principal (21) par un pivot intermédiaire (302) située entre le pivot amont (301) et le pivot aval (303, et la bielle primaire (31) est fixée au support (6) par un pivot d'entrée (300).
Patent FR-3072265-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de cuisson comportant un support de vidange avec configuration de rangement
Inventor: DIRAND PASCAL
IPC: A47J37/12
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention concerne un appareil Ã©lectrique de cuisson (1), notamment friteuse Ã©lectrique, comportant un ensemble de cuisson (10), un support de vidange (30) formant un rÃ©ceptacle de vidange (40), l'appareil Ã©lectrique de cuisson (1) pouvant occuper une configuration de vidange dans laquelle le support de vidange (30) porte l'ensemble de cuisson (10), l'ensemble de cuisson (10) comprenant une cuve (20) apte Ã  recevoir un bain de cuisson, la cuve (20) Ã©tant munie d'un dispositif de vidange (21) prÃ©vu pour le dÃ©versement du bain de cuisson dans le rÃ©ceptacle de vidange (40) lorsque l'appareil Ã©lectrique de cuisson (1) occupe la configuration de vidange. ConformÃ©ment Ã  l'invention, l'appareil Ã©lectrique de cuisson (1) peut occuper une configuration de rangement dans laquelle le support de vidange (30) repose sur l'ensemble de cuisson (10) et dans laquelle le rÃ©ceptacle de vidange (40) s'Ã©tend Ã  l'intÃ©rieur de la cuve (20).
Patent FR-3072785-A1 (FR)
Title: Afficheur tete haute
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne un afficheur (10) tête haute comprenant : - un écran adapté pour générer une image à afficher, et - un système optique de projection, pour former, par réflexion sur une lame (2) partiellement transparente, une image virtuelle (IMV) de l'écran visible avec une luminosité maximale depuis un point d'observation (O). Selon l'invention, l'afficheur comprend en outre : - des moyens de réglage pour modifier une direction présentée par un faisceau lumineux sortant de l'écran, et - un système de compensation, configuré pour, lors d'une modification de ladite direction, maintenir alignés : - ledit point d'observation, - un point (P') donné de l'image virtuelle, et - un point fixe (B) par rapport à l'afficheur, situé d'un côté opposé audit point d'observation par rapport à l'image virtuelle.
Patent FR-3073915-A1 (FR)
Title: Cage de reducteur de vitesse a train planetaire ou epicycloidal de turbomachine
Inventor: DOMBEK ALEXIS CLAUDE MICHEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-11-17
Abstract: Cage (234) de porte-satellites (230) pour un réducteur (110) de vitesse à train planétaire ou épicycloïdal de turbomachine, cette cage étant configurée pour contenir un solaire central (151) d'axe X de rotation et une rangée annulaire de satellites (150) disposés autour de l'axe X et engrenés avec ledit solaire, la cage comportant à sa périphérie des logements axiaux (280) destinés à recevoir des bras axiaux (282) solidaires d'un fût (242) dudit réducteur, chaque logement étant traversé par un doigt (288) sensiblement radial qui est destiné à guider en rotation une rotule (286) portée par un desdits bras, caractérisée en ce que chaque doigt comprend des moyens (294, 295) de lubrification de ladite rotule.
Patent FR-3060637-A1 (FR)
Title: Generateur de rayon gamma de fond de puits et systemes permettant de generer des rayons gamma dans un environement de fond de puits
Inventor: NAVARRO SORROCHE JUAN
IPC: G01V5/12
Filed: 2017-11-20
Abstract: La présente invention concerne des générateurs de rayon gamma de fond de puits et des procédés d'utilisation des générateurs de rayon gamma de fond de puits dans un environnement de fond de puits. Dans un mode de réalisation, un générateur de rayons gamma de fond de puits comprend une feuille cible formée à partir d'un premier matériau. Le générateur de rayons gamma de fond de puits comprend également une seconde couche déposée le long d'une surface arrière de la feuille cible. Le générateur de rayons gamma de fond de puits comprend en outre un système laser capable de diriger des impulsions optiques sur une surface avant de la feuille cible afin d'ioniser les atomes du premier matériau, les électrons produits par l'ionisation du premier matériau se propageant à travers la feuille cible et décélérant quand les électrons interagissent avec le matériau à haute densité, et la décélération des électrons produisant des rayons gamma qui sont utilisés pour obtenir une ou plusieurs propriétés d'une formation de fond de puits.
Patent FR-3075008-A1 (FR)
Title: Module de pot a crayons
Inventor: RACAMIER DANIEL
IPC: A45C11/34
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un module de pot à crayons (10, 20, 30, 40, 50) pour articles de bureau (2) comportant une embase (3) rigide présentant une ouverture (5) caractérisé en ce qu'il présente en outre une portion souple de maintien (11, 21, 31, 41, 51) fixée à l'embase (3), configurée pour maintenir au moins un article de bureau (2) à l'embase (3).
Patent FR-3065969-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une cuve d'electrolyse de l'aluminium
Inventor: MICHARD LAURENT
IPC: C25C3/20
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une cuve d'électrolyse, caractérisé en ce que : - on impose à ladite cuve une durée de cycle comprise entre 5 et 15 minutes, - on réalise une étape de mesure de la tension électrique aux bornes de la cuve de façon à obtenir des valeurs de tension sur au moins 4 cycles, - on réalise, à l'aide des valeurs de tension électrique obtenues à l'étape de mesure, une étape de calcul de la pente de ladite tension, - on effectue un traitement statistique sur les valeurs de pente de façon à obtenir une amplitude des variations de pente, et - on réalise une étape de correction des paramètres de marche de ladite cuve en fonction de l'amplitude des variations de pente obtenues à l'étape de traitement statistique en modifiant au moins un paramètre de marche.
Patent FR-3069366-A1 (FR)
Title: Protection d'entree d'environnement specifique
Inventor: HENDERSON GEORGE R
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-07-23
Abstract: Un aspect exemplaire de la présente invention concerne un procédé (700) d'évaluation d'entrée.. Le procédé (700) peut inclure de déterminer (702) un état d'un véhicule (900). Le procédé (700) peut inclure d'obtenir (702) des données indicatives d'une entrée d'opérateur attendue en fonction de l'état déterminé. Le procédé (700) peut inclure d'obtenir (704) des données indicatives d'une entrée d'opérateur réelle. Le procédé (700) peut inclure de déterminer (706) un état de comportement de l'opérateur en fonction de l'entrée d'opérateur attendue et de l'entrée d'opérateur réelle. Le procédé (700) peut inclure de déterminer (710) une action de commande pour le véhicule (900) en fonction de l'état déterminé du véhicule (900) et de l'état déterminé du comportement de l'opérateur. Le procédé (700) peut inclure de mettre en uvre (712) l'action de commande.
Patent FR-3084509-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention pour assemblage combustible et ensemble de manutention comprenant un tel dispositif
Inventor: GUILLOU BERNARD
IPC: G21C19/19
Filed: 2018-07-24
Abstract: Un objet de l'invention est un dispositif de manutention pour assemblage combustible nucléaire comprenant : - un corps ; - des moyens de préhension aptes à coopérer avec un assemblage combustible de manière à saisir ou à libérer ledit assemblage ; - des moyens de commande des moyens de préhension aptes à commander lesdits moyens de préhension entre une position de saisie et une position de libération dudit assemblage, et inversement ; - des moyens d'aspiration aptes à générer une aspiration d'un gaz de refroidissement à travers le dispositif de manutention et à travers l'assemblage lorsqu'il est saisi par ledit dispositif. Un autre objet de l'invention est un ensemble de manutention pour assemblage combustible nucléaire, comprenant : - un dispositif de manutention, - un support de réception apte à réceptionner un assemblage combustible et apte à coopérer avec le dispositif de manutention.
Patent FR-3084678-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un toron individuellement gaine, toron ainsi obtenu et installation de fabrication du toron
Inventor: FABRY NICOLAS
IPC: D07B1/16
Filed: 2018-07-31
Abstract: Le procédé de fabrication d'un toron individuellement gainé (10) comprend : entraîner un groupement de fils métalliques (16) à travers une filière (52) ; en amont de la filière, appliquer un premier produit de remplissage dans au moins un premier tronçon du toron ; en amont de la filière, appliquer un second produit de remplissage dans au moins un second tronçon du toron distinct du premier tronçon ; et extruder une matière plastique autour du groupement de fils métalliques (16) traversant la filière (52), de façon à envelopper le groupement de fils métalliques revêtu des premier et second produits de remplissage dans une gaine continue formée par la matière plastique extrudée. Le second produit de remplissage présente une plus grande adhérence avec le groupement de fils métalliques que le premier produit de remplissage.
Patent FR-3087625-A1 (FR)
Title: Systeme de contention pour betail
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: A01K15/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: Le présent exposé se rapporte à un système de contention pour bétail comprenant au moins un portique (13, 17, 17) comprenant un premier et un deuxième montant (19, 21) ; une première paroi latérale (25) et une deuxième paroi latérale (27) montées sur l'au moins un portique (13, 15, 17) et étant espacées d'une largeur (11), l'au moins un portique (13, 15, 17) et les première et deuxième parois latérales (25, 27) formant un couloir de passage (16) pour le bétail ; un système de guidage (33) d'au moins la première paroi latérale (25) permettant le coulissement de la première paroi latérale (25) par rapport à l'au moins un portique (13, 15, 17) de manière à augmenter ou diminuer la largeur (11), au moins la première paroi latérale (25) étant suspendue au système de guidage (33) ; au moins l'une des première et deuxième parois latérales (25, 27) comprenant un cadre (81) et un ouvrant (83), l'ouvrant (83) étant monté sur le cadre (81) et étant apte à être ouvert pour dégager une ouverture de sortie latérale du cadre (81).
Patent FR-3089716-A1 (FR)
Title: Moteur électrique intelligent compact
Inventor: CUENOT JÉRÉMY
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-12-05
Abstract: Moteur électrique intelligent compact Un moteur intelligent (10, 10’) comprenant un convertisseur électromécanique (12) doté d’une partie tournante définissant une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR), une unité électronique de commande (18, 18’), des moyens de filtrage électrique (16, 16’) et un boîtier (20, 20’) comprenant un dispositif de refroidissement (24, 24’), le convertisseur électromécanique (12), l’unité électronique de commande (18, 18’) et les moyens de filtrage (16, 16’) étant logés à l’intérieur du boîtier (20, 20’), et l’unité électronique de commande (18, 18’) comprenant un convertisseur électrique (180, 180’) configuré pour alimenter le convertisseur électromécanique (12). Le boîtier (20, 20’) est cylindrique et le convertisseur électrique (180, 180’) comprend une ou plusieurs carte(s) électronique(s) (1800, 1800’) formant un cylindre creux. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3076721-A1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire contenant des huiles sulfatées ou sulfonées et des amidoamines
Inventor: KROHN RENE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-12-11
Abstract: L’objet de la présente invention est un agent de traitement capillaire contenant - rapporté au poids de l’ensemble de l’agent - de 0,5 à 10,0 % en poids d’amidoamine, de 0,1 à 10,0 % en poids d’huile sulfatée et/ou sulfonée et un support aqueux ou hydroalcoolique.
Patent FR-3090098-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une structure de détection à taux d'absorption optimisé et ladite structure
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L21/00
Filed: 2018-12-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de formation d’une structure de détection (10) de rayonnements électromagnétiques comprenant un transistor (100) MOS en tant que transducteur. Le procédé est basé sur l’utilisation d’éléments d'extension latérale (134,135, 136) en tant que masque de dopage pour la couche semiconductrice (113P) du transistor et masque de gravure de cette même couche semiconductrice (113P) ceci afin de fournir des portions de contact (111A, 112A) d’un drain et d’une source du transistor (100). L’invention concerne en outre une structure de détection (10) susceptible d’être obtenue par un tel procédé. Figure pour l’abrégé : figure 1