baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083767-B1 (FR)
Title: Procede de suivi de l’activite de conduite d’un conducteur d’un vehicule terrestre a moteur et vehicule terrestre a moteur associe
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-09-11
Abstract: Le procédé comprend les étapes de : - générer des données de fonctionnement en utilisant un moyen de détection (102) agencé dans le véhicule, un moyen de navigation agencé dans le véhicule (103) et/ou une source de données distante (104), - extraire un paramètre de profil d'utilisateur d'un support de stockage agencé dans le véhicule et/ou connecté à un port matériel agencé dans le véhicule, - traiter lesdites données de fonctionnement pour déterminer un paramètre de comportement routier, et - pondérer le paramètre de comportement routier en fonction du paramètre de profil d'utilisateur.
Patent FR-3087326-B1 (FR)
Title: Organe d'application d'un produit a deux types d'elements d'application intercales, dispositif de conditionnement et d'application comprenant un tel organe d'application et procede de fabrication dudit organe d'application
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A46B3/00
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-11-06
Abstract: Organe d'application (10) pour appliquer un produit sur des fibres kératiniques, notamment sur des cils, comprenant :     - une âme (11) en matière polymérique,     - des premiers éléments d'application (12) s'étendant en saillie à partir de l'âme (11) et venus de matière avec ladite âme (11), et     - des deuxièmes éléments d'application (13) s'étendant en saillie à partir de l'âme (11) et distincts des premiers éléments d'application (12).     Lesdits premiers et deuxièmes éléments d'application (12, 13) sont agencés en au moins deux enroulements hélicoïdaux disposés de façon alternée le longe de l'axe longitudinal (X2-X2') de l'âme (11).
Patent FR-3087681-B1 (FR)
Title: Dispositif de depose d'adhesif ou de materiau d'etancheite utilisant un systeme d'annulation de poids
Inventor: ORY GUILLAUME
IPC: B05D5/10
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: Dispositif de dépose d'adhésif ou de matériau d'étanchéité sur un support à partir d'une tête de dépose pour la réalisation d'un cordon d'adhésif ou de matériau d'étanchéité comportant une buse de distribution s'appuyant sur le support. La tête de dépose est montée solidairement sur un système de compensation axiale permettant de maintenir le contact entre la buse et le support sans forcer sur celui-ci.
Patent FR-3078486-B1 (FR)
Title: Dispositif hygienique
Inventor: FORESTIER FRANCOIS
IPC: A61F5/44
Filed: 2018-03-01
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention porte sur un nouveau dispositif de protection hygiénique pour femmes faisant usage d'un « Bioréacteur Fibrinogène-Thrombine ». Ce bioréacteur a comme objectif de faire coaguler le sang des règles des femmes. Ce dispositif hygiénique a une forme de cage creuse à fond étanche qui collecte, retient transforme et contient le sang des règles. Dans la partie creuse est contenu le « Bioréacteur Fibrinogène-Thrombine » « 3 » qui est le support aux substances permettant à la fois la coagulation du sang, et la régulation de l'acidité du vagin. Le sang liquide est transformé en un gel au contact avec le bioréacteur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à un usage de protection hygiénique pour tous types de femmes en périodes de règles.
Patent FR-3090952-B1 (FR)
Title: Plateforme et procédé de traçabilité de données et utilisation dans un environnement distribué et ouvert au partage pair à pair
Inventor: KESSACI YACINE
IPC: G06F21/16
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en œuvre dans un environnement informatique complétement distribué et ouvert au partage pair à pair entre entités, sans entité centrale de régulation des communications de partage, utilisant la blockchain, pour permettre la traçabilité des échanges entre entités et chaque entité comportant un agencement matériel et logiciel permettant la mise en œuvre des trois étapes suivantes : la première étape consiste d’abord à transformer tous les attributs, qui ne sont pas déjà sous forme numérique, en valeurs numériques (homogènes) ; la seconde étape consiste à transformer ces données initiales numériques en données secondaires numériques marquées qui pourront être partagées, le marquage de la donnée initiale s’effectuant en transformant toutes les valeurs numériques initiales de la donnée initiale grâce à une fonction « f utilisant une clé privée » en données publiques qui constitueront un Modèle de machine learning, ce modèle de Machine learning étant ensuite marqué par un marquage secondaire utilisant une donnée privée non partagée et stockée séparément ; et une troisième étape de vérification de données ou modèles marqués pour connaître, l’authenticité de la donnée/ modèle ou non et identifier l’auteur ou l’entité par la traçabilité des échanges fournie par un historique des échanges mémorisés dans les nœuds de la blockchain.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091319-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande incolmatable pour pompe de relevage pour évacuation d’eau
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: F04D29/00
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne une pompe de relevage pour évacuation d’eau comprenant un bac destiné à recevoir de l’eau à évacuer, une pompe d’évacuation de l’eau munie d’un moteur et un dispositif de commande (10) du moteur de la pompe d’évacuation en fonction du niveau de l’eau à évacuer, ledit dispositif de commande (10) comprenant une chambre supérieure (32) qui comporte un système électrique de commande du moteur de la pompe d’évacuation, la pompe de relevage étant caractérisée en ce que le dispositif de commande (10) comprend en outre :- une chambre inférieure (34) unique comprenant une ouverture incolmatable, l’eau pouvant pénétrer dans la chambre inférieure (34) par ladite ouverture, et- au moins un premier et un deuxième éléments d’actionnement apte à actionner le système électrique de commande en fonction du niveau de l’eau dans la chambre inférieure (34).    Figure à publier :  3a
Patent FR-3092788-B1 (FR)
Title: Carte électronique comportant une sous-cavité de réception d’adhésif pour l’encartage d’un module et procédé de réalisation d’une telle carte électronique
Inventor: HUET MICKAËL
IPC: H01R12/59
Filed: 2019-02-18
Granted: 2022-09-02
Abstract: La présente demande concerne une carte électronique (20) comportant un corps (10) incluant un FPC (1), une cavité (11), formée dans le corps (10), ayant un fond (12) dans lequel apparait une surface de contact (5) d’une bosse (4) du FPC (1), et un module (30), encarté dans la cavité (11), comportant une face intérieure (32) comportant au moins une plage de contact électrique. Une couche d’adhésif électriquement conducteur (33) recouvre la face intérieure (32) du module pour connecter électriquement la plage de contact électrique du module à la surface de contact (5) située au fond (12) de la cavité (11) et une sous-cavité (13) est formée dans le fond (12) de la cavité (11), à distance d’une périphérie de la cavité (11), et est remplie au moins en partie par de l’adhésif électriquement conducteur (33). Elle concerne aussi un procédé de réalisation d’une telle carte électronique (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093193-B1 (FR)
Title: Oscillateur pour mécanisme de pièce d’horlogerie
Inventor: MERCIER THOMAS
IPC: G04B17/32
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-03-19
Abstract: Un oscillateur (13) pour régulateur (12) de mécanisme (14) de pièce d’horlogerie (1), comprend un bâti (16), un corps oscillant (17) autour d’un axe de rotation (Δ), et une pluralité d’ensembles de bielles pivotantes (18) reliant le corps oscillant (17) au bâti (16). Chaque bielle (20-26) s’étend parallèlement à un plan médian (XY) de l’oscillateur (13). Chaque ensemble de bielles pivotantes (18) comprend au moins quatre bielles (20, 22, 24, 26) formant deux parallélogrammes articulés et reliés en leur centre (G).
Patent FR-3093939-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien magnétique
Inventor: ROUX NICOLAS
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif de maintien magnétique. La présente invention concerne un dispositif de maintien (100) pour machine de fabrication additive (1) d’un objet (12), comprenant au moins : un lit d’impression (20) présentant une face supérieure (201) destinée à supporter l’objet fabriqué (12) par la machine (1) et une couche (10) située sur le lit d’impression (20) et destinée à être située entre la face supérieure (201) du lit d’impression (20) et l’objet fabriqué (12) par la machine (1), le dispositif de maintien (100) comprenant au moins un actionneur étant configuré pour mettre en mouvement la couche (10) par rapport au lit d’impression (20),caractérisé en ce que :l’un parmi le lit d’impression (20) et la couche (10) est magnétique, l’autre présente une susceptibilité magnétique, de préférence est magnétique de sorte à générer une force d’adhésion magnétique entre la couche (10) et la face supérieure (201) du lit d’impression (20) tout en autorisant l’au moins un actionneur à mettre en mouvement la couche (10) par rapport au lit d’impression (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098500-B1 (FR)
Title: Procédé et système de représentation graphique automatique des points de calcul identifiés dans une structure d’aéronef, sur une maquette numérique de la structure d’un aéronef
Inventor: SALVIGNOL SÉBASTIEN
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-09-10
Abstract: Un système de représentation graphique met en œuvre un procédé de représentation graphique de points de calcul identifiés dans une partie de la structure de l’aéronef. Les point de calcul sont représentés sur une maquette numérique de la partie de la structure de l’aéronef. Le procédé de représentation comporte les étapes suivantes : détermination des coordonnées (E30, E40) d’un point de calcul à partir d’une suite de caractères décrivant le positionnement du point de calcul dans la partie de la structure de l’aéronef, et représentation (E50) du point de calcul, sur la maquette numérique de la partie de la structure de l’aéronef, aux coordonnées déterminées. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097789-B1 (FR)
Title: Assemblage de pièces par projection d’une poudre d’un matériau ductile
Inventor: MERCS DAVID
IPC: B23P11/00
Filed: 2020-04-09
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé de fixation d’une première pièce (20) et d’une deuxième pièce (30) d’assemblage mécanique entre elles, le procédé comprenant une projection sur les pièces d’une poudre d’un matériau ductile entrainant, par agglomération de cette poudre, la fixation des pièces l’une à l’autre, le procédé comprenant une texturation d’au moins une surface d’une des deux pièces sur laquelle la projection est ensuite effectuée.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3096176-B1 (FR)
Title: Impression par transfert pour applications RF
Inventor: LAHBIB IMÈNE
IPC: H01L27/13
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-07-22
Abstract: Une structure semi-conductrice pour applications RF comprend :  - un premier transistor GaN micro-imprimé par transfert sur une plaquette ou une puce SOI ; et  - une première résistance connectée à la grille dudit premier transistor.  Figure de l'abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3112513-B1 (FR)
Title: Panneau intérieur de porte latérale de véhicule automobile
Inventor: CORRE JEAN-MARIE
IPC: B62D25/02
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un panneau intérieur (10’) composé d’une doublure (12) en matériau thermoplastique du type polypropylène expansé et d’une peau d’habillage (14), composée de deux portions de revêtement adjacentes (14a,14b) assemblées sur une surface de revêtement de la doublure, des bords recourbés respectifs des deux portions de revêtement étant assemblés l’un contre l’autre au niveau d’une région de jonction et faisant saillie dans une tranchée (20) dans l’épaisseur de ladite doublure, ladite doublure comportant un insert rigide (30) noyé dans son épaisseur au niveau de ladite région de jonction, caractérisé en ce que ledit insert présente une forme en pi inversé en coupe axiale avec une base (31) noyée dans l’épaisseur de ladite doublure à l’opposé de ladite surface de revêtement par rapport à ladite tranchée et une paire d’ailes (32,33) parallèles s’étendant à partir de ladite base jusqu’à ladite surface de revêtement, formant les parois latérales de ladite tranchée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112868-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un automate programmable, une alimentation externe et une source d’alimentation principale
Inventor: LAUNAY JACKIE
IPC: H02J9/06
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-11-11
Abstract: ENSEMBLE COMPORTANT UN AUTOMATE PROGRAMMABLE, UNE ALIMENTATION EXTERNE ET UNE SOURCE D’ALIMENTATION PRINCIPALE Cet ensemble contient une alimentation externe (8) d'un automate programmable qui comporte :  - un capteur (152) de courant agencé pour mesurer l’intensité du courant délivré par un réservoir (170) d’énergie à l’automate programmable lorsqu'un interrupteur (180) est dans son état fermé, et  - un calculateur (210) raccordé au capteur (152) de courant et configuré pour, après une coupure de l’alimentation principale :  - acquérir l’intensité du courant mesuré par le capteur, et  - commander le basculement de l’interrupteur (180) dans son état ouvert dès que l’intensité acquise du courant est inférieure à un seuil SImin de manière à interrompre l’alimentation de l’automate programmable à partir du réservoir (170) d’énergie et, en alternance, pour maintenir l’interrupteur dans son état fermé tant que l’intensité acquise est supérieure à ce seuil SImin.  Fig. 2
Patent FR-3116198-B1 (FR)
Title: Compositions et procédés de coiffage des cheveux
Inventor: CHOKSHI RITA
IPC: A61K8/02
Filed: 2020-11-18
Granted: 2023-07-21
Abstract: Compositions et procédés de coiffage des cheveux La divulgation concerne des compositions de coiffage et/ou de mise en forme des cheveux ayant une nature transformatrice unique qui permet à la composition de passer d’un gel à une mousse lorsqu’une contrainte de cisaillement est appliquée au gel. La divulgation concerne également des systèmes d’emballage des compositions et des procédés d’utilisation de ces compositions.  Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3122077-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’analyse morphométrique de la vascularisation d’un organe
Inventor: SERDJEBI CINDY
IPC: G06T7/62
Filed: 2021-04-22
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un procédé (P) pour produire une quantité morphométrique d’intérêt (QI) d’une section d’organe humain ou animal à partir d’une première représentation numérique (BGR) d’une coupe histologique ayant fait l’objet d’une étape de marquage provoquant des colorations distinctives des pixels de ladite première représentation numérique lorsque ces derniers décrivent du vide, du tissu et des cellules musculaires. Ledit procédé (P) consiste notamment à identifier (210) les pixels décrivant au moins un polygone d’intérêt dans des représentation numériques (MD, MP) créées à partir de la première représentation numérique, discriminer (220) par polygone d’intérêt un lumen (Lx, Ly), une intima (Ix, Iy) et une media (Mx, My) d’un vaisseau (Vx, Vy) et produire (230) au moins une mesure morphométrique (QIx, QIy) dudit vaisseau. Un tel procédé (P) comporte une étape (300) pour produire une quantité morphométrique d’intérêt (QI) de l’organe à partir desdites mesures morphométriques (QIx, QIy) des vaisseaux identifiés.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2316646-B1 (FR)
IPC: G04G3/02
Filed: 1976-07-01
Granted: 1978-09-01
Abstract: An electronic timepiece circuit wherein time data is shifted through a closed loop formed of a memory circuit, correction circuit and adder to count time upon receipt of a timing pulse, the memory circuit being composed of a plurality of static complementary MOS transistor type random access memory cells arranged in matrix form.
Patent FR-2463642-B1 (FR)
IPC: B02C7/17
Filed: 1979-08-21
Granted: 1984-09-21
Abstract: This invention relates to a method and apparatus for grinding with two toothed plates operating face to face, one of which plates is fixed and the other of which is rotated by a shaft, with an axial supply of material to be ground and peripheral evacuation of the ground products. Chambers are provided for circulating of cooling water in contact both with the fixed plate and with the rotatable plate. At an intermediate radial point of the plates, a liquid nitrogen injector which enables reduction of the temperature of the product during treatment and making the grinding zone inert is fitted. The invention is applied to the grinding of rubber.
Patent FR-2451811-B1 (FR)
IPC: B27K3/34
Filed: 1980-02-12
Granted: 1984-02-10
Abstract: A method for treating wood to enhance its properties in which the wood to be treated is contacted with sufficient water dilutable resin in a water miscible solvent and water to deposit the resin in the cell walls of the wood fibres, the resin containing molecules of a size which can enter the free space in the cell walls, and the resin in the cell walls is then converted to a water insoluble form. The treatment provides wood of improved dimensional stability and resistance to checking or splitting on exposure to water. Further improvements in the wood properties can be obtained by depositing additives such as preservatives or fire retardants in the cell walls of the wood and fixing the additives therein with the insolubilized resin.
Patent FR-2506219-B1 (FR)
Inventor: VERDENNE JEAN
IPC: B41K1/02
Filed: 1981-05-25
Granted: 1986-05-16
Abstract: A stamping device includes a stamp, with an inking pad or of the self-inking type, for printing or marking documents or objects, and a box, containing the stamp. The stamp is fixed on a part which retracts under a box cover and is mounted on the cover so that the cover is used as a single control member for moving the stamp into position for use and, after use, automatically retracting the stamp into the box. The part on which is fixed the stamp is slidably mounted on the cover by virtue of two grooves formed in the cover and into which extend engagement protrusions such as studs formed on the part.
Patent FR-2555365-B1 (FR)
Inventor: BAUDRANT ANNIE
IPC: H01L21/316
Filed: 1983-11-22
Granted: 1986-08-29
Abstract: The invention concerns an integrated circuit the monocrystalline or polycrystalline silicon zones of which the source, gate and drain are covered with tantalum silicide TaSi2 while the remainder of the slice is covered with portions of a layer of tantalum oxide Ta2O5, especially on the sides of the grids of polycrystalline silicon and on the thick oxide and an aluminum alloy layer comes into contact with the tantalum silicide to form connections with the portions of tantalum silicide.
Patent FR-2573998-B1 (FR)
Inventor: PETIT FRANCIS
IPC: C07C1/06
Filed: 1984-12-05
Granted: 1987-01-09
Abstract: 1. Catalyst for the hydrocondensation of carbon monoxide, characterized in that it comprises at least one product obtained by bringing together : (a) at least one complex of formula CuLn in which n is the number of ligands complexing the copper and L is an ionic or covalent ligand, (b) at least one activator of formula M'Rm in which M' is a metal chosen from aluminium, lithium, sodium, magnesium and zinc, m is the valency of the metal M' and R is chosen from the hydrogen atom and hydrocarbon radicals, the molar ration (b)/(a) being between 0.3 and 20, and (c) at least one compound chosen from conjugated dienes, phosphines, amines, arsines and phosphites, the molar ratio (c)/(a) being between 1 and 20.
Patent FR-2597585-B1 (FR)
IPC: F24D19/10
Filed: 1986-04-18
Granted: 1988-07-22
Abstract: The installation comprises a combination of a loop with great inertia and moderate temperature (7) and a loop with low inertia and a higher temperature (10). When there is a demand for calories on the part of the means of regulating the temperature of the loop (10), the former controls a relay which switches a switching valve (4) positioned at the point where the water leaves the boiler (1) towards the second loop (10) and also sets the burner control of the boiler to the aquastat (3) of the latter, the set temperature of which is high. When there is no longer a demand for calories on the part of the loop (10), said relay switches the valve (7) towards the loop (7) and the burner control to a second aquastat (8) at the beginning of the loop (7) and to the means of regulating the temperature of the loop (7). For example, the first loop (7) can feed floor heating (PC1 to PC3) provided in the daytime part of a house and the second loop (10) radiators of low inertia and low water capacity (R1 to R3) located in the night-time part.
Patent FR-2619718-B1 (FR)
Inventor: AYACHE JOSIANE CLAIRET EPOUSE
IPC: A61K31/135
Filed: 1987-09-02
Granted: 1991-07-12
Abstract: In these new pharmaceutical dosage forms, the beta2-mimetic is contained in strictly controlled and reproducible amounts in solid vehicles contrived for a gradual release of the active principle per- and sublingually. 
<??>The process for preparing these new pharmaceutical dosage forms entails the following steps:
 - dissolution of a beta2-mimetic in a polar solvent to obtain a stock solution;
 - preparation of dilutions at different concentrations;
 - fractionation of each of these dilutions into subdilutions;
 - impregnation by multi-impregnation or fractional impregnation of a pharmaceutically acceptable solid vehicle with each of the subdilutions, each of the abovementioned impregnation steps being followed by a forced-air drying with moisture-free air at a temperature not exceeding 30 DEG C;
 - protective final impregnation of the sugar-coating type.
Patent FR-2651415-B1 (FR)
Inventor: JEAN-LUC RHENTER
IPC: A43B5/04
Filed: 1989-09-06
Granted: 1992-07-24
Abstract: - The ski boot comprises a hinge device (22, 32) mounted between the upper which also supports the astragalus (4) and the shell in order to permit a relative angular clearance of the shell and of the upper accommodating, at least partially, the eversion and inversion movements permitted by the subastragalar joint of the ankle.
Patent FR-2653242-B1 (FR)
Inventor: ANDRE LANKAR
IPC: G05B15/02
Filed: 1989-10-17
Granted: 1992-06-05
Abstract: The present invention relates to a digital servo-control system whose purpose is to control very high precision equipment. The system includes two digital-to-analog converters, one of which is followed by a divider, with the two converters contributing to producing a control signal. A processor responds to a measurement signal and to a reference value to generate the digital values that are delivered to the converters. The system is particularly suitable for application to servo-controlling a voltage-controlled oscillator.
Patent FR-2664210-B1 (FR)
Inventor: BIANCHI MAURO
IPC: B60G17/02
Filed: 1990-07-06
Granted: 1994-10-21
Abstract: The object of the invention is a method of suspension. <??>It utilises a means of softening the interruption of the gradient and/or a means of adjusting the point of interruption of the gradient for each of the load variations of the vehicle. <??>The means of adjusting the point of interruption of the gradient for each of the load variations of the vehicle in that case where two springs are used (one a main support spring (R1), the other an auxiliary spring (R2) fitted in opposition), is a hydraulic ram (3) located as "interface" between the mobile part (17) of the suspension of the spring (R1) and the auxiliary spring (R2). <??>The method has applications particularly on motor vehicles.