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Patent FR-3042262-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique comprenant au moins un tube de liaison
Inventor: BEAUVIS REGIS
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-10-13
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) comprenant un faisceau de tubes (2) permettant un échange de chaleur entre un fluide circulant dans les tubes (2) et un corps, et un collecteur (4), l'échangeur thermique (1) étant configuré pour établir une circulation en série du fluide entre une première passe (6) de l'échangeur thermique (1) et une seconde passe (7) de l'échangeur thermique (1), la première passe (6) correspondant à une première partie des tubes (2) du faisceau de tubes, débouchant dans une première partie (4a) du collecteur (4), la seconde passe (7) correspondant à une seconde partie des tubes (2) du faisceau de tubes, débouchant dans une seconde partie (4b) du collecteur (4), l'échangeur thermique (1) comprenant un tube de liaison (8) extérieur au collecteur (4), le tube de liaison (8) étant connecté entre la première partie (4a) et la seconde partie (4b) du collecteur (4) pour permettre une circulation du fluide entre la première passe (6) et la seconde passe (7).
Patent FR-3043189-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un faisceau d'echange, boitier adapte pour envelopper celui-ci et un procede pour assembler un tel echangeur de chaleur
Inventor: MAGNIER-CATHENOD ANNE-SYLVIE
IPC: F28F9/00
Filed: 2015-10-28
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) pour échanger de la chaleur entre un premier fluide et un deuxième fluide, ledit échangeur de chaleur (1) comprenant un faisceau d'échange (15) et un boitier (11, 20) adapté pour envelopper ledit faisceau d'échange (15), dans lequel l'échangeur de chaleur (1) est pourvu d'une entrée (16) et d'une sortie (17) destinées au premier fluide et d'une entrée (21) et d'une sortie (22) destinées au deuxième fluide, caractérisé en ce que, le boitier (11, 20) est constitué d'une première partie (11) essentiellement plane ou, de préférence, plane, en forme de plaque, adaptée pour former une paroi dudit boitier, et d'une deuxième partie (20) en forme de réceptacle, ladite deuxième partie (20) comprenant un bord libre (25) adapté pour être connecté avec ladite première partie (11), et ainsi former ledit boitier (11, 20).
Patent FR-3051840-B1 (FR)
Title: Carter intermediaire de turbomachine, equipee d'une piece d'etancheite a interface bras/virole
Inventor: CHARBONNIER SIMON PIERRE CLAUDE
IPC: F02C7/28
Filed: 2016-05-31
Granted: 2020-01-10
Abstract: Carter intermédiaire de turbomachine, comprenant au moins un moyeu central et une virole (12) disposés concentriquement, et reliés mécaniquement entre eux par des bras structuraux (11), ce carter comprenant au moins une pièce d'étanchéité (13) fixée entre la virole (12) et un bras structural (11), la pièce d'étanchéité (13) comportant au moins une âme métallique et un joint.
Patent FR-3056823-B1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement d'une ampoule a vide
Inventor: FAMY FRANCOIS
IPC: H01H33/666
Filed: 2016-09-23
Granted: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne un système d'actionnement d'une ampoule à vide (1) pour un appareil de connexion électrique, l'ampoule à vide (1) comprenant une électrode mobile (2) et une électrode fixe (3), l'électrode mobile (2) étant mobile longitudinalement entre une position fermée dans laquelle les deux électrodes sont en contact l'une avec l'autre et une position ouverte dans laquelle les deux électrodes sont séparées. Le système d'actionnement comprend un écrou de réglage (10, 110) lié à l'électrode mobile (2) et susceptible de rotation pour ajuster sa position par rapport à l'électrode mobile (2), un dispositif d'entrainement (20, 120) agissant sur l'écrou de réglage (10, 110) pour entraîner l'électrode mobile (2) vers la position ouverte, un dispositif de blocage (12, 112) de la position de l'écrou de réglage par rapport à l'électrode mobile.
Patent FR-3056756-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un court-circuit dans un circuit electrique comprenant un transistor du type igbt et dispositif de pilotage associe
Inventor: ANDRIANOELISON FLORENT
IPC: G01R19/12
Filed: 2016-09-23
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'un court-circuit dans un circuit électrique comprenant un transistor du type IGBT, le transistor comportant une grille, un collecteur et un émetteur, et définissant un état passant dans lequel un courant principal s'écoule entre le collecteur et l'émetteur et un état bloqué dans lequel le collecteur est isolé électriquement de l'émetteur. Le procédé de détection comprend l'observation du signe de la dérivée temporelle du courant principal dans une fenêtre temporelle d'observation de longueur prédéterminée et la détection d'un court-circuit dans cette fenêtre temporelle d'observation en fonction du signe de la dérivée temporelle du courant principal.
Patent FR-3057567-B1 (FR)
Title: Procede de formation de fibres minerales
Inventor: BROGNIEZ SEBASTIEN
IPC: C03B37/04
Filed: 2016-10-14
Granted: 2022-04-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation de fibres minérales par centrifugation interne à l'aide d'un dispositif comprenant un panier et une assiette de fibrage adaptés à tourner solidairement autour d'un axe de rotation, le panier comprenant une paroi annulaire percée d'une pluralité d'orifices et l'assiette de fibrage comprenant une paroi annulaire percée d'une pluralité d'orifices, ledit procédé comprenant :  - l'alimentation du panier en matière à fibrer à une température Ta ;  - la centrifugation de la matière à fibrer par rotation solidaire du panier et de l'assiette de fibrage,  caractérisé en ce que le facteur F est supérieur à 2 000, le facteur F étant défini par F = µa d N/Q; dans laquelle µa est la viscosité de la matière à fibrer à la température Ta ; d est la distance entre la paroi annulaire du panier et la paroi annulaire de l'assiette de fibrage ; N est le nombre d'orifices du panier ; et Q est le débit d'alimentation de la matière à fibrer.
Patent FR-3043754-B1 (FR)
Title: Systeme de projection pour un projecteur et/ou un feu de vehicule
Inventor: FREDERIKSEN ANNETTE
IPC: F21V9/00
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-05-10
Abstract: Système comportant une installation de dispersion et/ou de conversion (50) et, une installation de balayage (52) commandée pour projeter la lumière (58) avec une longueur d'onde de sortie (λ0) sur l'installation (50). La zone d'incidence de lumière est mobile sur l'installation (50). Le système de projection a un hologramme (64) recevant la lumière (66) non dispersée, transmise à travers l'installation (50) et ayant une longueur d'onde de sortie (λ0) et qui peut dévier la lumière (66) non dispersée.
Patent FR-3058873-B1 (FR)
Title: Vetement destine a la pratique du sport
Inventor: VAUGE-LALANNE MAGALI
IPC: A41D27/02
Filed: 2016-11-23
Granted: 2019-10-11
Abstract: Vêtement (1,50) destiné à la pratique du sport, comportant une couche extérieure (2,51) et une doublure interne, ladite doublure incluant une région élastique (10,52,53), caractérisé en ce qu'il comporte une fermeture à glissière (15,25,55,65) dont au moins la première bande (17,56) est solidarisée à la zone élastique (10,52,53), ladite zone élastique (10,52,53) étant maintenue plaquée contre ladite zone du corps lorsque la fermeture à glissière est fermée.
Patent FR-3060011-B1 (FR)
Title: Agent de durcissement pour durcir une resine de polymere
Inventor: JI BIN
IPC: C08L67/00
Filed: 2016-12-08
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un agent de durcissement comprenant le peroxyde de méthylisobutylcétone et au moins un peroxyde organique.
Patent FR-3062899-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion de la temperature d'un moteur stirling adapte a un detecteur quantique infrarouge
Inventor: VANNEAU EMMANUEL
IPC: F25B9/14
Filed: 2017-02-10
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de refroidissement appliqué à des caméras nécessitant un refroidissement Stirling intégré et notamment utilisées dans le domaine de la surveillance ou du contrôle industriel. A cette fin, l'invention propose un dispositif de gestion de la température d'un moteur Stirling (21) adapté à un détecteur quantique infrarouge. Le dispositif comprend : un refroidisseur thermoélectrique 30 en contact avec la surface d'une première partie du moteur Stirling 21 et un dissipateur thermique (22) en contact avec le refroidisseur thermoélectrique (30). Ce dispositif permet notamment d'augmenter la durée de vie du moteur de Stirling utilisé dans ce contexte.
Patent FR-3072298-B1 (FR)
Title: Masque respiratoire pour aeronef et procede de mise en position repliee d'un masque respiratoire pour son rangement dans une unite de rangement.
Inventor: CANET LAURA
IPC: A62B18/08
Filed: 2017-10-17
Granted: 2021-07-09
Abstract: Masque respiratoire (20) comportant une coque (35) et un harnais (24), dans lequel : - le masque respiratoire (20) comprend en outre un système de repliement (52) adapté pour faire passer le harnais (24) d'une position étendue à une position repliée, - le système de repliement (52) comprend un dispositif de traction (55) et un dispositif de guidage (65), - le dispositif de traction (55) présente une portion de liaison (58) reliée au harnais (24) et une portion de préhension (60), - le dispositif de guidage (65) est relié à la coque (35), - le dispositif de traction (55) est mobile entre une première position et une deuxième position, et - le dispositif de guidage (65) coopère avec le dispositif de traction (55) pour guider le dispositif de traction (55) entre la position étendue et la position repliée.
Patent FR-3072752-B1 (FR)
Title: Ensemble interne pour un mitigeur
Inventor: JAGER FREDERIC
IPC: F16K27/00
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-01-17
Abstract: Un ensemble interne comprenant: un module primaire (13), comprenant une entrée primaire (21) de liquide, une entrée auxiliaire (23) de liquide, une sortie primaire (25) de liquide et un mélangeur (17) ; et un module secondaire (15), comprenant une entrée secondaire (78) de liquide, une entrée subsidiaire (54) de liquide, une sortie secondaire (64) de liquide et un régleur (56). Selon l'invention, l'ensemble interne comprend un coupleur (40, 42, 70, 80) : qui connecte la sortie primaire (25) avec l'entrée subsidiaire (54) ; qui connecte l'entrée secondaire (78) avec l'entrée auxiliaire (23) ; et qui autorise un coulissement du module primaire (13) par rapport au module secondaire (15) parallèlement à un axe de coulissement (X13) de l'ensemble interne.
Patent FR-3073064-B1 (FR)
Title: Systeme de paiement multifonctionnel
Inventor: NIEUWBORG JAN
IPC: G06Q20/32
Filed: 2017-10-31
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un support pour coopérer avec un terminal de paiement comprenant au moins une face supérieure plane comprenant un écran pour afficher des informations, un lecteur de carte à puce dans une fente située à une première extrémité de la face plane, une face de lecteur de carte sans contact à l'autre extrémité de la face supérieure plane et formant un angle θ2 entre 30 et 50° avec la face plane pour recevoir un dispositif de lecture sans contact, ledit support orientant le terminal d'une première manière correspondant à une première position dans laquelle la face supérieure plane du terminal est orientée de sorte que l'orientation du lecteur de carte à puce est telle que, lorsqu'une carte est insérée, elle forme un angle α1 compris entre 60 et 100° par rapport à l'horizontale et la face de lecteur de carte sans contact forme également un angle α2 compris entre 60 et 100° par rapport à l'horizontale lorsque le terminal est disposé dans le support conformément à ladite première position, et d'une deuxième manière correspondant à une deuxième position dans laquelle la face de lecteur de carte sans contact du terminal est disposée au niveau de la partie supérieure et orientée pour former un angle α2 entre 0 et 10° par rapport à l'horizontale et le lecteur de carte à puce est disposé à proximité du bas du support de sorte que, lorsqu'une carte est insérée, elle forme un angle ai compris entre 0 et 10° par rapport à l'horizontale lorsque ledit terminal est disposé dans le support conformément à la deuxième position.
Patent FR-3073343-B1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance a tres haute frequence de commutation
Inventor: MAKHOUL RAWAD
IPC: H02M3/335
Filed: 2017-11-09
Granted: 2019-10-11
Abstract: Convertisseur de puissance résonant (1) d'une tension d'entrée continue en tension de sortie alternative ou continue, comprenant un transistor (2), et une première inductance (L1) connectée à un port d'entrée (9) pour une tension continue à convertir, le drain étant connecté au port d'entrée (9) par l'intermédiaire de la première inductance (L1), le convertisseur (1) comprenant en outre un premier réseau résonant (5), connecté entre le drain (D) du transistor (2) et la masse (GND), le premier réseau résonant (5) étant configuré pour extraire la composante fondamentale d'une tension drain-source (VDS) du transistor (2) et pour la déphaser d'un angle de déphasage tel que ladite composante fondamentale et la tension drain-source (VDS) soient en opposition de phase et générer ainsi un signal sinusoïdal de pilotage.
Patent FR-3075134-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance pour determiner la trajectoire que doit suivre un vehicule dans un parking en l’absence de signaletique
Inventor: RIZZO AUDREY
IPC: B60W30/06
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un dispositif d'assistance (DA) équipe un véhicule (VC) se déplaçant dans un parking (PK), ayant des règles de circulation et comprenant une voie desservant des emplacements de parking (EP), et comportant des moyens d'acquisition (MAQ) acquérant des images de l'environnement devant ce véhicule (VA). Ce dispositif (DA) comprend des moyens d'analyse (MAL) analysant ces images pour déterminer une signalétique définissant ces règles de circulation et des moyens de contrôle (MCT) déterminant une trajectoire pour le véhicule (VC) en fonction de ces règles de circulation déterminées. En l'absence de signalétique, les moyens d'analyse (MAL) analysent les images pour déterminer si elles contiennent des informations projetées sur le sol par des véhicules garés (VG), et dans l'affirmative comparent ces informations projetées à des images de signalétiques stockées afin de déterminer au moins l'une des règles de circulation et/ou la présence d'un emplacement de parking (EP) libre à proximité.
Patent FR-3075691-B1 (FR)
Title: Revetement de protection contre les crevaisons pour couche interieure etanche de pneumatique
Inventor: VEGI GARRY
IPC: C09D153/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne revêtement de protection à la perforation pour pneumatique, qui comporte une structure en au moins un matériau étanche aux liquides, ladite structure intégrant une pluralité de cellules fermées réparties selon au moins une longueur dans ladite structure, lesdites cellules encapsulant chacune un matériau auto-obturant, ladite structure étant apte à être adhérée à la couche intérieure étanche du pneumatique.
Patent FR-3077692-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement comportant un moteur electrique
Inventor: RIBERA FREDERIC
IPC: H02K5/26
Filed: 2018-02-02
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (20), comportant :  - un moteur électrique (1) possédant un corps (2) s'étendant selon un axe (D), le moteur électrique (1) comportant un élément de maintien (3),  - un logement de réception (4) du moteur électrique (1) s'étendant selon l'axe (D) du moteur électrique (1),  le logement de réception (4) et le moteur électrique (1) étant agencés pour que :  - pour une première position angulaire du moteur électrique (1) dans le logement de réception (4), un jeu radial existe entre le moteur électrique (1) et le logement de réception (4),  - une rotation du moteur électrique (1) autour de l'axe (D) amène l'élément de maintien (3) au contact du logement de réception (4),  - une rotation supplémentaire du moteur électrique (1) autour de l'axe (D) provoque une déformation de l'élément de maintien (3) ou une déformation du logement de réception (4), de façon à exercer un effort de maintien du moteur électrique (1) dans le logement de réception (4).
Patent FR-3079842-B1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une composition de caoutchouc comprenant un nouvel agent de couplage polysulfure porteur de groupes associatifs azotes
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE-CARLOS
IPC: C08K3/36
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant au moins une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique non isoprénique à titre d'élastomère majoritaire, une charge inorganique à titre de charge renforçante, un système de réticulation et au moins un polysulfure de formule générale (I) à titre d'agent de couplage de l'élastomère avec la charge inorganique renforçante dans laquelle : A1 et A2, identiques ou différents, représentent chacun un groupe associatif comprenant au moins un atome d'azote, Q1 et Q2, identiques ou différents, représentent chacun un groupe de liaison divalent, - x est un nombre supérieur ou égal à 2.
Patent FR-3081219-B1 (FR)
Title: Installation avec un poste de controle du gabarit des pieces produites adapte au controle du support desdites pieces
Inventor: GOEPP BRICE
IPC: G01B11/03
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une installation de production de véhicules comprenant au moins un poste de contrôle (1) du gabarit des pièces produites, ledit poste présentant un équipement (3) de mesure sans contact et un support (5) apte à recevoir une pièce (7), ledit support (5) comprenant un corps et au moins un pion de positionnement (9) s'étendant depuis ledit corps de sorte à présenter une extrémité reliée audit corps et une extrémité libre, le ou lesdits pions de positionnement (9) étant configurés pour pouvoir s'insérer au travers d'ajours présentés par ladite pièce (7) afin de la positionner sur ledit support (5) en vue de la mesure de son gabarit, l'installation étant remarquable en ce qu'au moins un pion de positionnement (9) présente un élément de repère (11) relié à son extrémité libre et s'étendant en prolongement de celle-ci selon la direction longitudinale dudit pion (9).
Patent FR-3087006-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection pyroelectrique a membrane suspendue
Inventor: LE RHUN GWENAEL
IPC: H01L31/02
Filed: 2018-10-05
Granted: 2021-03-12
Abstract: Dispositif (100) de détection pyroélectrique, comprenant un empilement comportant au moins : - une membrane (104) suspendue ; - un élément (112) de détection pyroélectrique disposé sur la membrane (104) suspendue ou formant au moins une partie de la membrane (104) suspendue, et comprenant au moins une portion (116) de matériau pyroélectrique disposée entre des première et deuxième électrodes (114, 118) ; et dans lequel l'empilement est configuré tel que la ligne neutre de l'empilement soit positionnée dans la portion (116) de matériau pyroélectrique.
Patent FR-3089559-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de fonctionnement d'un circuit de gaz de carter pour un vehicule hybride
Inventor: TROPEE MARTIN
IPC: F02B77/08
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention porte principalement sur un procédé de diagnostic de fonctionnement d'un circuit (27) de gaz de carter de moteur thermique (10), dit circuit de blow-by, pour un véhicule automobile de type hybride par analyse d’une onde de pression (OP) émise pendant une phase de démarrage du moteur thermique (10), caractérisé en ce que ledit procédé comporte:     - une étape de réalisation d'un diagnostic de fonctionnement du circuit de blow-by (27) lors d'un démarrage à haut régime du moteur thermique (10) effectué par une machine électrique tournante,     - et dans le cas d’une suspicion d'un défaut détecté pendant la phase de démarrage à haut régime, ledit procédé comporte une étape de demande de démarrage à bas régime pour un prochain démarrage du moteur thermique (10), de façon à augmenter une durée d'analyse de l'onde de pression (OP) pour confirmer ou non le défaut du circuit de blow-by (27).                  Figure 1
Patent FR-3089433-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d’au moins un motif sur une pièce
Inventor: PRUS ERIC
IPC: B05D5/06
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé de formation d’au moins un motif sur une pièce L’invention concerne un procédé de formation d’un motif sur une pièce (15), comprenant des étapes de :     - dépôt, sur une surface (20) de la pièce (15), d’une première couche de peinture (25) comportant une première portion (35) et une deuxième portion (40),      - dépôt d’une deuxième couche de peinture (50) couvrant au moins partiellement la première couche de peinture (25) et présentant une teinte différente de la première couche de peinture (25), la deuxième couche de peinture (50) présentant une troisième portion (55) recouvrant la première portion (35) et une quatrième portion (60) recouvrant la deuxième portion (40), et     - ablation de la troisième portion (55) à l’aide d’un faisceau laser (65) pour faire apparaître la première portion (35), la quatrième portion (60) étant conservée lors de l’étape d’ablation (150).     Au cours de l’étape d’ablation, le faisceau laser (65) est un faisceau laser impulsionnel.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3090831-B1 (FR)
Title: Appareil et procédé de séparation d’air par distillation cryogénique
Inventor: DAVIDIAN BENOîT
IPC: F25J3/04
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-06-03
Abstract: Un appareil de séparation d’air comprend une double colonne, des moyens (B) pour envoyer de l’air à l’unité d’épuration à une pression supérieure à la pression atmosphérique d’au plus 1 bar, une conduite pour envoyer un premier débit d’air (8), épuré dans l’unité d’épuration, à l’échangeur de chaleur à une quatrième pression supérieure à la deuxième pression d’au plus 1 bar, une conduite pour envoyer le premier débit d’air épuré refroidi dans l’échangeur de chaleur à la deuxième colonne pour s’y séparer, un surpresseur (E), l’appareil ne comprenant aucun moyen de détente du premier débit.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091446-B1 (FR)
Title: procédé et système de distribution d’un contenu audiovisuel
Inventor: VIERON JÉRÔME
IPC: H04N21/845
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de distribution d’un contenu audiovisuel Procédé de distribution d’un contenu audiovisuel vers un terminal, ledit contenu étant reçu par le terminal sous forme d’une succession de segments consécutifs, chaque segment étant distribué au terminal suite à une transmission d’une requête par ledit terminal et étant obtenu par une application d’une chaîne de traitement à une portion dudit contenu. Le procédé exécuté par le terminal comprend pour chaque segment : obtenir une liste de traitements représentative de la chaîne de traitement; parcourir la liste et pour chaque traitement, choisir un module dans un ensemble de modules aptes à exécuter ledit traitement et ajouter un identifiant composé d’une adresse et d’un numéro de port du module choisi dans une requête ; l’identifiant apparaissant en premier dans le requête correspondant à un premier module destinataire de ladite requête ; pour chaque traitement, ajouter dans la requête une information représentative de la portion du contenu et une information représentative de paramètres de configuration du module correspondant ; et, transmettre ladite requête au premier module destinataire afin de lancer l’exécution de la chaîne de traitement. Figure pour l’abrégé : Fig. 4