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Patent FR-3012607-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mise en oeuvre d'essais de vieillissement d'un materiau par exposition a au moins une contrainte climatique, pouvant etre associee a une sollicitation mecanique
Inventor: GUILLOU MARIE-PAULE
IPC: G01N17/00
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la mise en œuvre d'un essai de vieillissement d'un matériau, par exposition à au moins une contrainte climatique. Ce dispositif comporte une éprouvette du matériau (10) présentant une première face (11) et une deuxième face opposée (12), une chambre (20) définie par une paroi périphérique (21) dans laquelle est ménagée une fenêtre (22), et des moyens de contrôle dans la chambre d'au moins un paramètre de contrainte climatique. L'éprouvette est assemblée à la paroi périphérique de la chambre de sorte à fermer la première fenêtre de manière étanche aux fluides, la première face de l'éprouvette se trouvant du côté intérieur à la chambre. Ce dispositif permet ainsi de soumettre la seule première face (11) de l'éprouvette de matériau à une ou plusieurs contraintes climatiques, le cas échéant en association avec une sollicitation mécanique.
Patent FR-3012886-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un reliquat sortie hiver d'une parcelle
Inventor: AUMONT CLAIRE
IPC: G01N33/24
Filed: 2013-11-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation d'un Reliquat Sortie Hiver (RSH) d'au moins une parcelle parmi une pluralité de parcelles pour lesquelles des données agronomiques et géoclimatiques sont stockées sur des moyens de stockage (12) d'un équipement informatique (1), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement (11) de l'équipement (1) d'étapes de : (a) Estimation d'une quantité d'Azote Potentiellement Minéralisable (APM) de la parcelle à partir de données géographiques et de données associées à au moins une culture antérieure de la parcelle ; (b) Estimation d'une vitesse de minéralisation de la parcelle en fonction de l'APM estimé et de données relatives au sol de la parcelle ; (c) Estimation d'au moins une durée de minéralisation en fonction d'un calendrier associé à ladite culture antérieure ; (d) Calcul d'un Reliquat entrée drainage en fonction de la vitesse de minéralisation, de la durée de minéralisation estimées pour la parcelle et desdites données associées à au moins une culture antérieure de la parcelle ; (e) Calcul du RSH de la parcelle en retranchant au Reliquat entrée drainage calculé un facteur relatif au lessivage du sol, ledit facteur étant fonction de données climatiques de la parcelle ; (f) Stockage sur les moyens de stockage (12) et restitution sur des moyens d'interface (13) dudit équipement (1) du RSH calculé pour la parcelle.
Patent FR-3015302-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d'une chaussure de ski
Inventor: JACQUELIN CLEMENT
IPC: A63C9/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison (35) d'une chaussure à un ski (10) comprenant un dispositif de réglage (40) de la position angulaire de la chaussure par rapport au ski autour d'un axe (D) perpendiculaire à la face supérieure du ski, actionnable par un mouvement latéral du talon du skieur.
Patent FR-3028274-A1 (FR)
Title: Dispositif roulant formant un chariot monte sur tubulure pour amener tout en restant au sol de petites quantites de materiaux sur une toiture a reparer
Inventor: TISSIER RICHARD
IPC: E04D15/00
Filed: 2014-11-12
Abstract: Dispositif destiné à être hissé à partir du sol jusqu'au sommet d'une toiture pour amener des petites quantités de matériaux de réparation, constitué par un petit chariot (1) sur roues gonflables fixé sur un tube métallique (2) qui recevra d'autres tubulures emboîtables à la queue leu leu solidarisées entre elles par goupilles au fur et à mesure que l'ensemble est poussé manuellement sur le versant pour atteindre la hauteur désirée.
Patent FR-3030678-A1 (FR)
Title: Conduite tubulaire flexible legere pour le transport d'hydrocarbures corrosifs et son procede de fabrication
Inventor: MOHAPATRA SANGRAM KESHARI
IPC: F16L58/08
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention vise à fournir une conduite flexible comportant une carcasse interne légère, mais pouvant également résister à des milieux fortement corrosifs, posséder une forte résistance à l'écrasement, et pouvant encore être fabriquée et installée à un coût avantageux. La solution proposée par l'invention est une conduite tubulaire flexible (1) comportant au moins une carcasse interne (2) et une gaine polymérique d'étanchéité (3), ladite carcasse interne comportant un profil métallique de renfort (7) enroulé en hélice ; en outre, ladite conduite tubulaire flexible (1) est remarquable en ce que ledit profil métallique de renfort (7) est réalisé en un alliage de titane.
Patent FR-3020132-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion avec inserts lobes et ventilo-convecteur comprenant un tel dispositif
Inventor: VIALLE PIERRE JEAN
IPC: F24F13/06
Filed: 2014-04-17
Abstract: Dispositif de diffusion (1) d'un jet d'air, comprenant au moins un insert, qui comprend des lobes de séparation, en deux flux orientés différemment, d'un flux d'air éjecté à travers le dispositif de diffusion, ces lobes délimitant un bord de fuite mince et ondulé. Il comprend, en outre, au moins deux déflecteurs (8) disposés de part et d'autre de l'insert (10), qui définissent entre eux un orifice (O10) de passage du jet d'air autour de l'insert et qui guident le jet d'air selon une direction prédéterminée.
Patent FR-3006301-A1 (FR)
Title: Conteneur destiné à contenir une substance, film de recouvrement pour recouvrir une substance dans un conteneur et procédé d'application d'un film de recouvrement dans un conteneur.
Inventor: SYRNIK TOMASZ
IPC: B65D90/28
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un conteneur (1) destiné à contenir une substance, lequel conteneur (1) contient : - un fond (2) et une paroi droite (3) se raccordant au fond (2), et - un film de recouvrement (4) pour le recouvrement de la substance dans le conteneur (1). L'invention concerne en outre un film de recouvrement (4) pour recouvrir une substance dans un tel conteneur (1) et un procédé pour appliquer un film de recouvrement (4) dans un conteneur (1).
Patent FR-3022325-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage et/ou de signalisation rotatif
Inventor: ELHACHIR BRAHIM
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage et/ou de signalisation (10) notamment pour véhicule automobile, comportant un support (16) dont une première face réfléchissante (20) forme des moyens de déviation optique de rayons lumineux émis par une première source de lumière (22), ledit support comportant en outre une face opposée d'aspect (28), ledit support étant monté mobile en rotation autour d'un premier axe (14) sous l'effet d'un actionneur (12) tandis que la première source de lumière reste fixe par rapport à l'actionneur. Un châssis (18) comporte deux écrans (28, 30) aptes à être placés respectivement en regard de la première face réfléchissante et de la face d'aspect, et chaque écran porte des moyens optiques tels que les moyens optiques portés par un premier (28) desdits deux écrans sont différents des moyens optiques portés par le deuxième (30) desdits deux écrans.
Patent FR-3025188-A1 (FR)
Title: Dispositif de plateau de chargement a plancher mobile
Inventor: RAUCH WINFRID
IPC: B65G25/00
Filed: 2014-08-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de plateau de chargement à plancher mobile, de préférence ventilé, comprenant un châssis recevant une juxtaposition d'au moins une première (2) et une seconde (3) lames montées en translation longitudinale, chaque lame (2,3) étant constituée d'un longeron inférieur (4) et d'une plaque (7) de recouvrement fixée sur les bords supérieurs (8,9) de parois latérales (5,6), caractérisé par le fait que lesdites première (5) et seconde (6) parois comprennent réciproquement un premier (10) et un second (11) rebords s'étendant latéralement et extérieurement par rapport audit longeron (4), et par le fait que ladite seconde paroi (6) de chaque lame (2,3) présente une hauteur inférieure à celle de ladite première paroi (5), à l'épaisseur du premier rebord (10) près, de sorte que ledit premier rebord (10) de ladite seconde lame (3) viennent en appui sur ledit second rebord (11) de ladite première lame (2).
Patent FR-3009990-A1 (FR)
Title: Tampon de polissage en polyurethane
Inventor: YEH FENGJI
IPC: B24D3/00
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention met à disposition un tampon de polissage adapté pour planariser des substrats semi-conducteurs, optiques, et magnétiques. Le tampon de polissage comprend un matériau polymère en polyuréthane coulé formé à partir d'une réaction de prépolymérisation d'un polypropylèneglycol et d'un diisocyanate de toluène pour former un produit réactionnel à terminaison isocyanate. Le diisocyanate de toluène a moins de 5 % en poids d'isocyanate aliphatique ; le produit réactionnel à terminaison isocyanate a 5,55 à 5,85 % en poids de NCO n'ayant pas réagi. Le produit réactionnel à terminaison isocyanate est durci avec un agent durcisseur 4,4'-méthylènebis(3-chloro-2,6-diéthylaniline). Le produit durci non poreux a une tan delta de 0,04 à 0,10, un module de Young de 140 à 240 MPa et une dureté Shore D de 44 à 56.
Patent FR-3030761-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des mouvements d'un equipement sportif
Inventor: HAMOU GILLES
IPC: G01P15/18
Filed: 2014-12-23
Abstract: Le dispositif de mesure (1) est configuré pour mesurer les mouvements d'un objet au moyen d'un capteur (3) configuré pour mesurer au moins une accélération linéaire et une accélération angulaire. Une source d'alimentation (7) est configurée pour alimenter le capteur (3). Un encapsulant (4) est réalisé en matériau élastomère et configuré pour encapsuler le capteur (3). Des moyens d'accrochage de l'encapsulant sur l'objet sont intégrés de manière à fixer le capteur (3) sur l'objet.
Patent FR-3034076-A1 (FR)
Title: Aeronef et train d'atterrissage muni d'au moins une paire d'amortisseurs, et procede mis en oeuvre par ledit train
Inventor: PRUD'HOMME-LA-CROIX PIERRE
IPC: B64C25/58
Filed: 2015-03-25
Abstract: La présente invention concerne un train d'atterrissage (5) d'aéronef (1) comportant au moins une paire (25) d'amortisseurs (31, 32) comprenant un premier amortisseur (31) et un deuxième amortisseur (32), chaque amortisseur (31, 32) comprenant un corps (40) délimitant un espace interne (41) et une tige (50) portant un piston (55), ledit espace interne (41) étant au moins partagé en une chambre dite « chambre primaire (42) » et en une chambre dite « chambre secondaire (44) », ledit amortisseur (20) comprenant au moins un orifice de laminage (60) mettant en communication fluidique la chambre secondaire (44) et la chambre primaire. La chambre primaire (42) du premier amortisseur (31) est reliée à la chambre secondaire (44) du deuxième amortisseur (32) de ladite paire (25) par une première conduite (71), la chambre secondaire (44) du premier amortisseur (31) de ladite paire (25) étant reliée à la chambre primaire (42) du deuxième amortisseur (32) de ladite paire (25) par une deuxième conduite (72).
Patent FR-3039514-A1 (FR)
Title: Rechauffage pour un equipement aeronautique
Inventor: PINEAU JEAN PHILIPPE
IPC: G01P13/02
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un équipement aéronautique destiné à équiper un aéronef, l'équipement (25) comprenant une partie destinée à être disposée au niveau d'une peau (27) de l'aéronef et des moyens de réchauffage de la partie, caractérisé en ce que les moyens de réchauffage comprennent une boucle thermodynamique comprenant un circuit fermé dans lequel circule un fluide caloporteur, le circuit fermé comprenant un évaporateur (14) associé à des moyens fonctionnels (25a) de l'équipement formant source chaude dégageant par perte de la chaleur lors de leur fonctionnement et une zone dans laquelle peut s'opérer une condensation du fluide caloporteur dans l'appendice pour le réchauffer, et en ce que hors de l'évaporateur (14), le circuit dans lequel circule le fluide est formé par un canal tubulaire à section vide.
Patent FR-3042438-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a realiser le "rechampi" d'un mur a peindre
Inventor: LEHUEDE CYRIL
IPC: B44D3/22
Filed: 2015-10-20
Abstract: Dispositif pour réaliser le réchampi d'un mur à repeindre caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier (3) muni d'un orifice (8) d'introduction d'un pinceau (7) ; une lame en acier (4) destinée à épouser l'angle du plafond et qui est rabattue sur le boîtier par un mécanisme à clapet (9) ; des roulettes (5) et un manche télescopique (6) articulé à la base du boîtier (3) pour utiliser le dispositif depuis le sol.
Patent FR-3043424-A1 (FR)
Title: Porte formee d'un bati et d'un vantail dote d'un dispositif d'eclairage
Inventor: VERON STEPHANE
IPC: F21V23/00
Filed: 2015-11-05
Abstract: La présente invention concerne une porte formée d'un vantail (1) et de son bâti (2) destiné à être inséré dans un mur, le bâti (2) comportant des moyens d'alimentation (3) électrique au moins séquentiellement en contact électrique avec des moyens de connexion (4) électrique logés dans le vantail (1), le vantail (1) comprenant au moins un dispositif d'éclairage (5) alimenté électriquement par les moyens d'alimentation (3) du bâti (2) via les moyens de connexion (4) dans le vantail (1). Le vantail (1) loge en son âme au moins une batterie raccordée électriquement, d'une part en entrée, aux moyens de connexion (4) et, d'autre part en sortie, audit au moins un dispositif d'éclairage (5) par au moins une boucle comprenant un interrupteur. La présente invention trouve une application pour des ouvrants dans le domaine de l'équipement immobilier.
Patent FR-3031645-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation de ressources pour l'envoi de balises dans un reseau de communication
Inventor: SERGI JEREMIE
IPC: H04W28/26
Filed: 2015-01-08
Abstract: Pour effectuer une allocation de ressources balise pour l'envoi de balises par des dispositifs relais (130, 131, 133) dans un réseau de communication (121) ayant une topologie logique sous forme d'arbre de dispositifs nœuds, les dispositifs relais étant des dispositifs nœuds agissant comme relais entre un dispositif concentrateur (110) qui est racine de l'arbre et d'autres dispositifs nœuds qui leur sont respectivement rattachés, les ressources balise étant des intervalles de temps prédéfinis de trames et permettant auxdits dispositifs nœuds de se synchroniser, un dispositif gestionnaire effectue l'allocation de telle sorte qu'une même ressource balise est allouée à plusieurs dispositifs relais si lesdits dispositifs relais ont des domaines de voisinage considérés disjoints, où les domaines de voisinage desdits dispositifs relais sont des sous-ensembles respectifs du réseau de communication dans lesquels des signaux respectivement émis par lesdits dispositifs relais sont reçus de manière intelligible.
Patent FR-3034332-A1 (FR)
Title: Procede de moulage en carapace sable pour la realisation d'une piece dans le domaine de l'automobile et de l'aeronautique
Inventor: DI SERIO EMILE THOMAS
IPC: B22C9/02
Filed: 2015-04-01
Abstract: Le procédé de moulage en carapace sable pour la réalisation d'une pièce dans le domaine de l'automobile et de l'aéronautique, se décrit comme suit : - on coule un métal ou un alliage dans la carapace pour réaliser une pièce, - on refroidit la carapace de manière forcée et rapide, - on réalise une opération de débourrage de la pièce.
Patent FR-3040150-A1 (FR)
Title: Chaine de transmission de vehicule, a machines motrices non thermiques couplees a des reducteurs differents
Inventor: BOLLE REDDAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60K6/52
Filed: 2015-08-21
Abstract: Une chaîne de transmission (CT) équipe un véhicule (V) comprenant au moins des premier (A1) et second (A2) arbres de transmission, et comprend : - une première machine (M1) couplée à un premier réducteur (R1) assurant un premier rapport de réduction et propre à entraîner le premier arbre de transmission (A1), et alimentée en énergie par des moyens de stockage d'énergie (MS), - une seconde machine (M2) couplée à un second réducteur (R2) assurant un second rapport de réduction différent du premier rapport de réduction, et propre à entraîner le second arbre de transmission (A2), et alimentée en énergie par les moyens de stockage d'énergie (MS), et - des moyens de contrôle (MC) agencés pour contrôler le fonctionnement des première (M1) et seconde (M2) machines en fonction de la vitesse en cours du véhicule (V).
Patent FR-3040605-A1 (FR)
Title: Brosse pour l'application d'un produit sur les cils ou les sourcils
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A46B3/00
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente invention concerne une brosse pour l'application d'un produit sur les cils et/ou les sourcils, comportant : - une âme, notamment une âme torsadée, s'étendant selon un axe longitudinal courbe, et - des poils maintenus par l'âme, l'âme comportant une portion (43) portant des poils ayant une extrémité proximale (40a) destinée à être fixée à une tige et une extrémité distale (40b), les poils ayant des extrémités libres définissant une surface-enveloppe , la surface enveloppe présentant, avant courbure de l'âme, au moins une première facette (60) et au moins une deuxième facette (45) qui sont différentes l'une de l'autre.
Patent FR-3041114-A1 (FR)
Title: Articulation de lunettes et lunettes correspondantes
Inventor: RABUT FLORENT
IPC: G02C11/00
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne une articulation (1) de lunettes (100) comprenant une façade optique (101) et au moins une branche (102) reliée à un tenon (103) de la façade optique (101), l'articulation (1) comprenant une première partie (2) reliée au tenon (103) et une deuxième partie (3) reliée à la branche (12), la première partie (2) et la deuxième partie (3) étant reliées par un moyen de liaison (4) monté suivant un axe de l'articulation (A) et étant mobiles entre une position d'ouverture et une position de fermeture, lors du passage de la position d'ouverture à la position de fermeture une ouverture (7) est formée entre les surfaces externes (6) de la première et de la deuxième partie (2, 3). Selon l'invention, la première et la deuxième parties (2, 3) comprennent chacune un conduit (8) débouchant l'un en regard de l'autre en position d'ouverture, et en ce que l'articulation (1) comprend un organe d'articulation (24) monté suivant ledit axe d'articulation (A) entre la première partie et la deuxième partie (2, 3), ledit organe d'articulation (24) comprenant une paroi externe (27) obturant ladite ouverture (7) dans toutes les positions entre la position d'ouverture ou de fermeture.
Patent FR-3042077-A1 (FR)
Title: Moteur electrique.
Inventor: EVENOR ERIC
IPC: H02K11/27
Filed: 2015-10-05
Abstract: Moteur électrique comportant un rotor et un stator (2), le stator comprenant un corps (3) formant carcasse et un ensemble de bobinage (4, 5) reçu dans des encoches du corps. Le moteur électrique comprend au moins une tige (16, 23) utilisée pour lier entre elles au moins deux parties assemblées fixes du moteur électrique, la tige s'étendant dans un logement (9) ménagé dans le corps sur toute sa longueur pour déboucher de part et d' autre du corps.
Patent FR-3045980-A1 (FR)
Title: Adaptation automatique d'impedance d'une chaine de reception a radiofrequence
Inventor: DE FOUCAULD EMERIC
IPC: H04B1/04
Filed: 2015-12-17
Abstract: Procédé d'adaptation automatique d'impédance d'une chaîne de réception à radiofréquence comprenant : une antenne (ANT), un amplificateur (LNA) et un réseau d'adaptation d'impédance configurable (RAI), agencé entre ladite antenne et une entrée dudit amplificateur, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) l'acquisition d'au moins une mesure du gain (G) de la chaîne de réception et du niveau de bruit (SNR) en sortie de l'amplificateur ; et b) l'accord dudit réseau d'adaptation en fonction desdites mesures. Chaîne de réception à radiofréquence permettant la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3047854-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un onduleur et systeme electrique comportant un tel dispositif de commande
Inventor: COIA NATHALIE
IPC: H02P29/00
Filed: 2016-02-17
Abstract: Le dispositif de commande (134) comporte : un premier pilote (152) configuré pour piloter au moins un premier interrupteur (116B) suivant des commandes d'ouverture/fermeture reçues; et N circuits électroniques (144, 146, 148), N étant supérieur ou égal à trois, l'un des circuits électroniques (146) étant configuré pour envoyer au premier pilote (152) les commandes d'ouverture/fermeture. Le premier pilote (152) est en outre configuré pour, en cas de réception d'une commande de désactivation, ignorer les commandes d'ouverture/fermeture reçues et fournir à chacun des premiers interrupteurs (116B) un signal prédéterminé d'ouverture ou de fermeture. Chacun des N circuits électroniques est configuré pour envoyer une commande de désactivation du premier pilote (152). Le dispositif de commande (134) comporte en outre un circuit électronique de sélection (154) configuré pour recevoir les commandes de désactivation envoyées par les N circuits électroniques (144, 146, 148), et, si des commandes de désactivation ont été reçues de la part d'au moins M circuits électroniques (144, 146, 148), M étant supérieur à N/2, transférer au premier pilote (152) la commande de désactivation.
Patent FR-3048557-A1 (FR)
Title: Equipement electronique d'aide au stationnement pour vehicule automobile
Inventor: GOUMY JEAN-CLAUDE
IPC: H01Q21/28
Filed: 2016-03-07
Abstract: L'invention concerne un équipement électronique (1) d'aide au stationnement pour véhicule automobile (10), comportant : - un boîtier (2) qui porte une antenne (3), - une caméra (6) qui est logée au moins en partie dans le boîtier, et - une unité de commande (7) qui est logée dans le boîtier et qui est connectée à ladite antenne. Selon l'invention, le boîtier porte au moins une autre antenne (4) qui est connectée à l'unité de commande, et cette unité de commande est adaptée à sélectionner chaque antenne et à émettre et recevoir des signaux via exclusivement l'antenne sélectionnée.
Patent FR-3049906-A1 (FR)
Title: Appuie-tete reglable pour siege de vehicule automobile
Inventor: SOLTNER STEPHANE
IPC: B60N2/48
Filed: 2016-04-08
Abstract: Appuie-tête ajustable pour siège de véhicule automobile comprenant une structure support (1) fixée à un dossier, un corps (8) comprenant une coque avant (7) avec une face avant (70) destinée à recevoir un contact de tête d'un utilisateur du siège, une coque arrière (6), la face avant étant déplaçable par rapport à la structure support, selon une direction avant-arrière notée X, d'une course totale (CT), cette course totale étant formée par une première partie de course (C1) fournie par un montage à translation du corps par rapport à la structure support, la position de la coque avant par rapport à la coque arrière restant substantiellement constante, et une deuxième partie de course (C2) fournie par un montage à translation de la coque avant seule par rapport à la coque arrière.
Patent FR-3051107-A1 (FR)
Title: Bol chauffant pour un systeme electromenager
Inventor: BLONDEL MATHILDE
IPC: A47J44/02
Filed: 2016-05-11
Abstract: La présente invention concerne un bol chauffant (1) pour un système électroménager comprenant un premier mode de fonctionnement (F1) lorsque le bol chauffant (1) est dans une position découplée (P1) du système électroménager, et un deuxième mode de fonctionnement (F2) dans lequel le bol chauffant (1) est dans une position couplée (P2) au système électroménager. L'invention concerne également un appareil électroménager comprenant un tel bol chauffant (1) ainsi qu'un procédé d'utilisation d'un tel appareil électroménager.