baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099287-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure pyrotechnique
Inventor: MARLIN FRÉDÉRIC
IPC: H01H39/00
Filed: 2019-07-25
Granted: 2023-06-30
Abstract: Dispositif de coupure pyrotechnique L’invention concerne un dispositif de coupure pyrotechnique (100) comprenant : un initiateur pyrotechnique (20), une portion conductrice (40) et un piston (30) mobile, le piston étant apte à se déplacer dans une cavité (14) selon une direction de déplacement (A) suite à l’actionnement de l’initiateur pyrotechnique entre une première position de passage du courant dans la portion conductrice et une deuxième position de coupure du courant, caractérisé en ce que le piston (30) définit une première portion d’étanchéité (33) présentant un rétrécissement de section selon la direction de déplacement (A), et en ce que la cavité (14) présente une paroi définissant une deuxième portion d’étanchéité (14b) qui s’étend de part et d’autre de la portion conductrice (40) et qui présente un rétrécissement de section selon la direction de déplacement (A), la première portion d’étanchéité (33) étant en contact avec la deuxième portion d’étanchéité (14b) selon une surface de contact s’étendant de part et d’autre de la portion conductrice (40) lorsque le piston est dans la deuxième position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5A
Patent FR-3102169-B1 (FR)
Title: procédé de fabrication de motifs micro- et nanostructurés
Inventor: KAHN MYRTIL
IPC: B81C1/00
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de motifs micro- et nanostructurés comprenant la pulvérisation d’un aérosol de nanoparticules métalliques ou d’oxyde(s) métallique(s) à travers au moins un masque, un dispositif pour la fabrication de motifs micro- et nanostructurés mettant en œuvre ledit procédé, l’utilisation dudit dispositif pour fabriquer divers types de revêtements notamment à caractère hydrophobe, et des motifs micro- et nanostructurés obtenus selon ledit procédé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103057-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un dispositif optoelectronique contre les decharges electrostatiques
Inventor: MAYER FRÉDÉRIC
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-11-19
Abstract: PROCEDE DE PROTECTION D'UN DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE CONTRE LES DECHARGES ELECTROSTATIQUES La présente description concerne un procédé de protection des dispositifs optoélectroniques (Pix) contre les décharges électrostatiques, chaque dispositif optoélectronique comprenant un circuit optoélectronique comprenant au moins un composant optoélectronique parmi une diode électroluminescente ou une photodiode. Le procédé comprend la formation d'une première plaque, comprenant plusieurs exemplaires du circuit optoélectronique, la fixation de la première plaque à un support (46), la séparation des dispositifs optoélectroniques les uns des autres, et le retrait du support de plusieurs dispositifs optoélectroniques parmi lesdits dispositifs optoélectroniques par un système de préhension, dans lequel le système de préhension comprend au moins un système de protection des dispositifs optoélectroniques contre les décharges électrostatiques.     Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106430-B1 (FR)
Title: Systeme informatise, procede informatise de communication, et ensemble de programmes d’ordinateur pour sa mise en oeuvre
Inventor: PENA CHARLES
IPC: H04W88/18
Filed: 2020-01-16
Granted: 2022-07-08
Abstract: SYSTEME INFORMATISE, PROCEDE INFORMATISE DE COMMUNICATION, ET ENSEMBLE DE PROGRAMMES D’ORDINATEUR POUR SA MISE EN OEUVRE Un système-terrain (100) comprend un processeur (9) qui contrôle des composants électroniques du système-terrain, un routeur (10) sans fil qui se connecte à un dispositif (11) associable distant, et communique au dispositif (11) associable distant une page lisible par un portail-captif du dispositif associable, un module de connexion à satellites (19), qui permet des communications avec un satellite (6), et un système de batterie (8) qui alimente électriquement au moins le routeur (10) sans fil et module de connexion à satellites (19).Un serveur central (21) reçoit des communications des dispositifs (11) associables distants par l’intermédiaire du routeur (10) sans fil et dudit satellite (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108144-B1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en matériau composite et procédé de fabrication associé
Inventor: SOURYAVONGSA EDDY KEOMORAKOTT
IPC: F03B3/12
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne une aube (7) comprenant :- une structure en matériau composite (17) comprenant un longeron (20) comprenant une partie de pied d’aube (22) ;- une pièce d’attache de pied d’aube (9) comprenant une paroi (25) délimitant une cavité (28), une première ouverture (29) formée dans la paroi (25) et une deuxième ouverture (30) située sous la partie de pied d’aube (22) du longeron (20), le longeron (20) s’étendant à travers l’ouverture (29) ; - deux pièces de blocage (18) montées fixes dans la cavité (28) en appui contre la partie de pied d’aube (22); et - un couvercle (31) pour comprimer la partie de pied d’aube (22) contre les pièces de blocage (18).   Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3111138-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc.
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L15/00
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins un premier élastomère diénique E1 non-fonctionnalisé ayant une température de transition vitreuse TgE1, un second élastomère diénique E2 fonctionnalisé présentant une température de transition vitreuse TgE2, une charge renforçante capable d’interagir avec l’élastomère diénique E2 fonctionnalisé et un système de réticulation, dans laquelle :   la température de transition vitreuse TgE1 est supérieure ou égale à -50°C, la température de transition vitreuse TgE2 satisfait la relation mathématique TgE2 ≤ TgE1 – 23°C, etle taux de l’élastomère diénique E1 non fonctionnalisé est supérieur ou égal à 50 pce.   L’invention concerne également une bande de roulement et/ou un bandage pneumatique ou non pneumatique comprenant au moins une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3116961-B1 (FR)
Title: Machine électrique tournante
Inventor: LAUPA JOACHIM
IPC: H02K11/30
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-06-16
Abstract: Machine électrique tournante (7), comprenant :  - un stator (10),  - un rotor (12) mobile en rotation autour d’un axe (X) et au contact d’un liquide, et  - un dispositif de contrôle de la machine électrique, comprenant un circuit de régulation   (29) de la vitesse du rotor, ce circuit de régulation (29) comprenant un correcteur proportionnel-intégral (30),  l’un au moins des paramètres (KP, KI) de ce correcteur proportionnel intégral (30)   variant en fonction d’au moins une grandeur caractéristique du liquide.  Figure d’abrégé: Fig 3
Patent FR-3122478-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de fourniture de fluide cryogénique, véhicule et procédé correspondant
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F17C7/04
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-12-08
Abstract: Dispositif de stockage et de fourniture de fluide cryogénique, notamment dispositif embarqué de stockage et de fourniture d’hydrogène liquéfié, comprenant un réservoir (2) cryogénique de stockage de fluide liquéfié, un circuit de soutirage (10), le dispositif (1) comprenant un système de pressurisation du réservoir (2) comprenant une conduite (3) de pressurisation ayant deux extrémités reliées respectivement aux parties supérieure et inférieure du réservoir (2), un échangeur (4) de chaleur de vaporisation et un ensemble de vanne(s) (5, 6) configuré pour permettre le soutirage de liquide du réservoir (2), son réchauffage dans l’échangeur (4) de chaleur de vaporisation et sa réintroduction dans le réservoir (2), le système de pressurisation du réservoir (2) étant configuré pour soutirer un volume déterminé de fluide du réservoir (2), stocker et isoler ce volume dans l’échangeur (4) de chaleur de vaporisation jusqu’à ce que le volume de fluide atteigne des conditions de température et/ou de pression déterminées avant de réinjecter ce volume de fluide dans le réservoir (2), la conduite (3) de pressurisation comprenant un organe (7, 6) de limitation du débit et/ou de la pression du volume de fluide réinjecté.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122358-B1 (FR)
Title: Volet extrudé pour dispositif d’obturation d’entrée d’air de face avant de véhicule automobile
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60K11/08
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-03-24
Abstract: Volet (3) pour dispositif d’obturation (1) d’entrée d’air de face avant de véhicule automobile comportant un corps de volet (31) qui comporte une paroi avant (310a) destinée à être disposée en opposition à un flux d’air lorsque le volet (3) est dans une position de fermeture et une paroi arrière (310b), opposée à la paroi avant (310a), destinée à être reliée à au moins un dispositif de retenue (5c), la paroi arrière (310b) comportant une gorge (312), les parois avant (310a) et arrière (310b) étant liées bords à bords et délimitant un creux (311) interne, ledit volet (3) comportant à chacune des extrémités du corps de volet (31) un embout d’extrémité (30, 30’), lesdits embouts (30, 30’) comportant une partie interne (300) insérée dans le creux (311) et une partie externe (301) dépassant dudit corps de volet (31), au moins un embout (30, 30’) comportant un doigt d’accroche (306).  Figure d’abrégé : Fig 4
Patent FR-3126076-B1 (FR)
Title: Réseau électrique pour aéronefs à deux points de régulation
Inventor: DELBOSC PHILIPPE
IPC: H02J1/06
Filed: 2021-08-09
Granted: 2023-12-08
Abstract: Réseau électrique (200) à courant continu pour aéronefs, comprenant un premier générateur (202), des lignes électriques (204) comportant un premier point de régulation (208) défini par deux bornes (P1, P2), un organe (210) de régulation de la tension électrique (Uc1) entre les deux bornes (P1, P2), l’organe (210) ajustant une première tension de sortie (Udc1) pour maintenir la tension électrique (Uc1) entre les deux bornes (P1, P2) à une première valeur constante prédéterminée, un deuxième générateur (203), les deux générateurs (202, 203) étant branchés en série, les lignes électriques (204) comportant un deuxième point de régulation (220) défini par deux bornes (Q1, Q2), et un organe (211) de régulation de la tension électrique (Uc2) entre les deux bornes (Q1, Q2), l’organe de régulation (211) ajustant une deuxième tension de sortie (Udc2) pour maintenir la tension électrique (Uc2) entre les deux bornes (Q1, Q2) à une deuxième valeur constante prédéterminée.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2450455-B1 (FR)
IPC: G01P3/68
Filed: 1979-02-28
Granted: 1982-12-10
Abstract: For continuous measurement of the linear speed of relative travel of an object 11 in front of a measuring device 10 two fixed zones 21,22 in the path of the object are illuminated by means of two parallel laser beams emitted by a single source 15, images of the two zones illuminated are formed upon one and the same transducer 17 the output signal from which is processed electronically by autocorrelation in order to determine the time of travel of a point on the object in going from one illuminated zone to the other.
Patent FR-2534353-B1 (FR)
IPC: F24C15/24
Filed: 1982-10-11
Granted: 1985-02-01
Abstract: PCT No. PCT/FR83/00205 Sec. 371 Date Jun. 5, 1984 Sec. 102(e) Date Jun. 5, 1984 PCT Filed Oct. 11, 1983 PCT Pub. No. WO84/01613 PCT Pub. Date Apr. 26, 1984.The alveoli of a plate having an alveolar radiating face are provided in the front face of the plate according to a family of patterns regularly distributed in rows, generally different, rows of holes, all the holes existing in the plate opening out totally or partially and in all regular distribution conditions of staggered, checkered or offset holes in the rows, into corresponding alveoli each containing a central hole; the base of the alveoli has an hexagonal or quadrilateral shape, regular or irregular, and the alveoli may have depth profiles which correspond to revolution volumes or facet volumes.
Patent FR-2573204-B1 (FR)
Inventor: CHAMPAIN ROGER
IPC: A61M16/00
Filed: 1984-11-13
Granted: 1987-01-30
Abstract: The control device is applicable in particular in the control of the injection of oxygen in the course of an oxygen treatment through a nasal mask. The device comprises a sealed chamber (5) in which are disposed, on one hand, a very pliable bladder (6) one side of which is subjected to atmospheric pressure while the other side is subjected to the depression which must be detected, and, on the other hand, an opto-electronic sensor (7), the bladder being connected to a movable screen (9) capable of intercepting or not intercepting, depending on the state of the bladder (6) and consequently of the depression to be detected, the light beam between the light beam emitter and the receiver of the opto-electronic sensor (7).
Patent FR-2588260-B1 (FR)
Inventor: MARCHAND BERNARD
IPC: C07D235/06
Filed: 1985-10-04
Granted: 1987-11-20
Abstract: The invention relates to 1-tert.-butylamino-3-(4-hydroxy-8-thiochromanyloxy)-2-propanol.
Patent FR-2616893-B1 (FR)
Inventor: CERE CLAUDE MICHEL
IPC: F24D5/08
Filed: 1987-06-16
Granted: 1989-09-01
Abstract: Installation for heating by infra-red radiation with low-pressure control. According to one embodiment of the invention, each pipe (16), in which hot gases circulate, comprises at its end a dilution air intake (D1) equipped with a movable flap (20) loaded by a spring (21). Application in heating of industrial premises.
Patent FR-2634495-B1 (FR)
Inventor: CHAMBON PIERRE HENRY
IPC: C12N15/09
Filed: 1988-07-01
Granted: 1990-10-26
Abstract: The present invention relates to a process for the preparation of a protein by yeast, according to which:  - yeast cells are cultured, containing: . a DNA sequence coding for the said protein under the control of members ensuring its expression in the yeast, the said members comprising a sequence for controlling transcription inductible by a complex formed by a receptor and a ligand, a DNA sequence which is functional in the yeast coding for the said receptor, the receptor comprising two essential parts, one of which recognises the ligand so as to form a complex with the said ligand and the other attaches itself to the said transcription-control sequence, the part of the receptor which recognises the ligand is of higher eukaryotic origin and the ligand is not necessary for the culture of cells but is capable of entering the said cells when it is added to the culture medium, - the said ligand is added to the culture medium at a suitable time for the induction, - the synthesised protein is recovered. t
Patent FR-2638635-B1 (FR)
IPC: A61G5/08
Filed: 1988-11-07
Granted: 1991-02-08
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00575 Sec. 371 Date May 2, 1991 Sec. 102(e) Date May 2, 1991 PCT Filed Nov. 7, 1989 PCT Pub. No. WO90/04957 PCT Pub. Date May 17, 1990.This invention relates to a collapsible wheelchair (1) having a chassis (2) composed of two separate, lateral symmetrical sides (6) each including at least one virtually vertical upright bar (7), an upper arm (12), a lower arm (15) a carrying wheel (10) at the rear of the chassis and a guiding wheel (17) at the front of the chassis. The upper and lower arms (12, 15) are solid with the upright bar (7) and the lateral sides are only connected by the joint action of a seat (3) and a back (4), each including two rigid and symmetrical half-pieces (18, 28), articulated between each other following a median axis respectively of seat (3) and back (4).
Patent FR-2665410-B1 (FR)
Inventor: ANDRE HOBLINGRE
IPC: B62D1/19
Filed: 1990-07-31
Granted: 1995-09-01
Abstract: This steering column, especially for a motor vehicle, of the type comprising a steering shaft (2) arranged in a column body (3), said shaft comprising two parts (4, 5) which can be moved by sliding one inside the other, is characterised in that said body (3) comprises two parts (10, 11) which can be moved by sliding one inside the other and in that means (12) are provided for immobilising the two parts of the body relative to each other by friction.
Patent FR-2688792-B1 (FR)
Inventor: JEAN-JACQUES CABOCHE
IPC: A23L27/30
Filed: 1992-03-19
Granted: 1994-06-10
Abstract: Low-cariogenic hydrogenated starch hydrolysate, characterised in that it has a sorbitol content of 0.1 to 19 % by weight, a maltitol content of 35 to 87 % by weight, a content of 1 to 17 % by weight of polysaccharides which are not hydrolysable by amyloglucosidase in an F test, the remainder to 100 % consisting of hydrogenated oligo- or polysaccharides. This hydrolysate can be employed as sweetening agent or as texture agent in products intended to be ingested by humans or animals, especially in sweets and chewing gums, as well as in alimentary or pharmaceutical syrups and elixirs.
Patent FR-2705969-B1 (FR)
Inventor: HENRI DELHOMME
IPC: C10L1/22
Filed: 1993-06-02
Granted: 1995-07-28
Abstract: Compounds of general formula (I): in which R<1> denotes a hydrogen atom or a hydrocarbon group containing from 1 to 40 carbon atoms, R<2> denotes a hydrogen atom or a hydrocarbon group containing from 1 to 12 carbon atoms, each of A, B and C denotes a divalent hydrocarbon group containing from 2 to 6 carbon atoms, n is an integer from 5 to 50, each of m and p is zero or an integer from 1 to 25, and the sum n+m+p is an integer from 5 to 50. These compounds are employed in formulations of multifunctional additives for fuels employed in internal combustion engines, in particular for those employed in spark ignition engines, with at least one compound chosen from the group made up of detergent-dispersant products, at least one compound chosen from the group made up of mineral or synthetic lubricating oils and polyglycols which are soluble in the said fuels.
Patent FR-2717795-B1 (FR)
Inventor: MORIN CLAUDE
IPC: B32B7/02
Filed: 1994-03-22
Granted: 1996-05-24
Abstract: The glass window material, for a vehicle, has a block or sheet substrate (14) of glass or plastics, and a plastics layer (15) of high quality optical transparency. The plastics layer has a variable thickness at least at one window zone where the outer surfaces (20, 22) of the window are not parallel. The plastics layer is of polyurethane.
Patent FR-2744559-B1 (FR)
Inventor: GANDEL PIERRE
IPC: H01F7/14
Filed: 1996-01-17
Granted: 1998-04-10
Abstract: A single-phase electromagnetic actuator with a torque caused by a constant current over a major part of the working stroke, and a magnetic righting torque about an inoperative position that is stable in the absence of a current. The actuator comprises a stationary device (1) consisting of stator circuit energised by at least one electric coil, and a rotatably movable device (2) comprising a thin magnet with 2N pairs of magnetic poles magnetised in alternate directions. The actuator further comprises righting means for returning the movable device (2) to a predetermined inoperative angular position, said righting means being magnetic or magnetostatic means consisting of a thin auxiliary righting magnet (34) arranged in the air gap, provided with 2N pairs of magnetic poles magnetised in alternate directions, and secured to the stator poles.
Patent FR-2760999-B1 (FR)
Inventor: DUCRUY GUY
IPC: B29C48/11
Filed: 1997-03-19
Granted: 1999-04-30
Abstract: This process consists:in continuously extruding, with the aid of a multislot die, parallel sheets (31) of thermally fusible material inside a cooling chamber (4), with the creation of a seal between the longitudinal edges of the sheets and the walls of the chamber; andin creating, in this chamber and from the end located on the die side, successively in the various compartments located on both sides of each sheet (31), successively a vacuum and the delivery of a coolant, the two compartments located on the two sides of the same sheet being, in the case of one of them, subjected to a vacuum and, in the case of the other, subjected to the delivery of a coolant, and conversely during the following phase, so as to deform the sheets and weld them in pairs with the formation of cells (36).
Patent FR-2773924-B1 (FR)
Inventor: PETIT LIONEL
IPC: H02N2/10
Filed: 1998-01-16
Granted: 2000-03-17
Abstract: Each piezoelectric cylinder is permanently connected to the stator by a single transcoidal shaped coupling.
Patent FR-2778662-B1 (FR)
Inventor: LESIEUR DANIEL
IPC: C07C323/40
Filed: 1998-05-12
Granted: 2000-06-16
Abstract: The invention concerns compounds of formula (I): R-A-R' wherein: A is as defined in the description; R represents a group (V), (VI), (VII) or (VIII), where E, Q, R<SUP>1</SUP>, R<SUP>2</SUP>, R<SUP>3</SUP>, v and R<SUP>4 </SUP>are as defined in the description; R' represents a -(CH<SUB>2</SUB>)t-R<SUP>5 </SUP>group wherein t and R<SUP>5 </SUP>are as defined in the description.
Patent FR-2783429-B1 (FR)
Inventor: BAYON YVON
IPC: A61L31/00
Filed: 1998-09-18
Granted: 2002-04-12
Abstract: A bicomposite material based on collagen is prepared which has two closely bound layers and is biocompatible, non-toxic, hemostatic and biodegradable in less than a month, and can be used in surgery to achieve hemostasis and prevent post-surgical adhesion. To prepare the material, a solution of collagen or gelatin, which may contain glycerine and a hydrophilic additive such as polyethylene glycol or a polysaccharide, is poured onto an inert support to form a layer 30 mum to less than 100 mum thick. Then a polymeric porous fibrous layer is applied during gelling of the collagen or gelatin, and the resultant material is dried. The polymeric porous fibrous layer may be made of collagen or a polysaccharide, and have a density of not more than 75 mg/cm<SUP>2</SUP>, a pore size from 30 mum to 300 mum and a thickness of 0.2 cm to 1.5 cm.
Patent FR-2798875-B1 (FR)
Inventor: FLAVIGNY JEAN PIERRE
IPC: B25B7/10
Filed: 1999-09-27
Granted: 2001-12-14
Abstract: A pair of pliers which is automatically and continuously self-adjusting. In the approach phase, a mobile branch (2) is guided by a cradle with two intermediate (4) and rear (32) supports.
Patent FR-2799833-B1 (FR)
Inventor: TARAYRE PASCAL
IPC: F42B10/24
Filed: 1999-10-15
Granted: 2002-10-25
Abstract: The trajectory correction mechanism has a rotating mortar shell. The rear of the shell has rear stabilizer protrusions (7). There is a mechanism driving a canard wing (37) out from the shell forward section in the proximity fuze position. An Independent claim is also included for a projectile using this trajectory correction mechanism.
Patent FR-2799906-B1 (FR)
Inventor: TOURNOIS PIERRE
IPC: H04R17/00
Filed: 1999-10-15
Granted: 2002-01-25
Abstract: The inventive acoustic filter comprises two solid bodies (1, 2), at least one of which is piezoelectric. Said bodies are interconnected in such a way as to form a plane interface (3) between them, acoustic waves being generated by the piezoelectric body by means of an electrical field and being guided by the plane interface between the two solid bodies. The solid bodies are selected wish the objective of ensuring that the acoustic energy of said waves decreases exponentially in the two bodies in a perpendicular direction (Oy) to the interface, starting from the interface.
Patent FR-2801477-B1 (FR)
Inventor: POTUT CHRISTIAN
IPC: A45D8/14
Filed: 1999-11-29
Granted: 2002-01-18
Abstract: Hair-grip has two jaws (1,4) pivoted together (7) by hinge (8) having coil spring (14) around pivot axis. Spring is enclosed in opaque casing (16) which has open end for passage of radially extending end (15) of spring. Casing is formed integrally and has flange covering groove of pin which is apertured to lock pivot action. Other end of casing has no flange but has second pin (10) with second groove continued on side surface of casing.