baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985350-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'image d'une camera embarquee sur un vehicule et dispositif de traitement correspondant
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: B60R1/00
Filed: 2012-01-04
Abstract: L'invention a trait à un procédé de traitement d'images d'une caméra 2 embarquée sur un véhicule 4, en vue d'afficher au conducteur une vue aérienne en plan, constituant une aide aux manoeuvres. Une image virtuelle cumulative correspondant à une vue aérienne est produite à partir de différentes prises de vue d'une caméra embarquée au fur et à mesure du déplacement du véhicule en manoeuvre. L'image virtuelle cumulative est mémorisée dans un référentiel fixe par rapport à l'environnement du véhicule. Une image aérienne centrée sur le véhicule est extraite de l'image cumulative virtuelle suivant un contour correspondant à la position du véhicule. L'invention a trait également à un dispositif 6 apte à mettre en oeuvre le procédé. Ces mesures permettent de limiter les opérations de calcul lors du traitement des images et également de minimiser les pertes de qualité d'image.
Patent FR-2985766-A1 (FR)
Title: Agencement pour le guidage de l'ecoulement d'un liquide par rapport au rotor d'une turbomachine
Inventor: DURAND YANNICK
IPC: F01D25/18
Filed: 2012-01-16
Abstract: L'invention propose un agencement pour le guidage de l'écoulement d'un liquide par rapport au rotor (12) de turbomachine (10), qui comporte un disque intermédiaire (20) et un disque aval (22) adjacents dont le diamètre interne et la position axiale des disques (20, 22) sont définis de manière telle que le réservoir (26) est agencé à l'intérieur desdits disques (20, 22), caractérisé en ce que le rotor (12) porte au moins un flasque (38) de guidage consistant en un élément de révolution dont le diamètre de la section est croissant de l'amont vers l'aval, selon le sens d'écoulement des flux de gaz dans la turbomachine (10), dont l'extrémité axiale aval (42) du flasque (38) est fixée à une portion (44) du rotor (12) située en aval du disque (22) aval et dont l'extrémité axiale amont (40) du flasque (38) est reliée à l'extrémité radiale interne (50) du disque intermédiaire (20).
Patent FR-2988591-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing hair, comprises e.g. fatty substance, cellulose polymer, oxidation base consisting of (2,5-diaminophenyl)ethanol and its acid salts/solvates e.g. hydrates, optionally coupler and optionally alkalizing agent
Inventor: ALLARD DELPHINE
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-03-30
Abstract: Composition comprises 10 wt.%, preferably 25 wt.% of fatty substances, cellulose polymers, oxidation bases consisting of (2,5-diaminophenyl)ethanol and its acid salts or solvates such as hydrates, optionally couplers, optionally alkalizing agents, and chemical oxidizing agents. Independent claims are included for: (1) dyeing human keratinous fibers, preferably hair, comprising applying the composition on the fibers; and (2) a multi-compartment device comprising a first compartment containing the composition (A or A1), and a second compartment containing the composition (B or B1).
Patent FR-2988712-A1 (FR)
Title: Circuit integre equipe d'un dispositif de detection de son orientation spatiale et/ou d'un changement de cette orientation.
Inventor: DI-GIACOMO ANTONIO
IPC: B81B7/02
Filed: 2012-04-02
Abstract: Le circuit intégré comprend au sein de ladite partie d'interconnexion « BEOL » (RITX), au moins un dispositif mécanique (DIS) de détection d'orientation spatiale et/ou de changement d'orientation du circuit intégré comprenant un logement (CV) dont les parois comportent des portions métalliques réalisées au sein de différents niveaux de métallisation, une pièce métallique (1) logée dans ledit logement et mobile à l'intérieur du logement, des moyens de contrôle (PLR) définissant à l'intérieur du logement une zone d'évolution (ZV) pour la pièce métallique et comportant au moins deux éléments électriquement conducteurs (PLR) disposés en bordure de ladite zone d'évolution, ladite pièce (1) étant configurée pour, sous l'action de la gravité, venir en contact avec lesdits au moins deux éléments électriquement conducteurs (PLR) en réponse à au moins une orientation spatiale donnée du circuit intégré, et des moyens (MDT) de détection d'une liaison électrique passant par ladite pièce et lesdits au moins deux éléments électriquement conducteurs.
Patent FR-2994822-A1 (FR)
Title: Implantable-type system for measuring electrophysiological signal generated by e.g. retina, has calculating unit estimating parameter of electrical equivalent model of interface, and correction circuit applying function to measured signal
Inventor: DUPONT FLORENT
IPC: A61B5/05
Filed: 2012-08-31
Abstract: The system has an electrode measuring an electrophysiological signal (Vmes) generated by a biological tissue (TB). A measuring block or impedance circuit generates an electrical excitation signal, and measures a response of the tissue to the excitation signal. A calculating unit estimates a parameter of an electrical equivalent model of an interface (INT) between the system and the tissue from knowledge of the excitation signal and the response, and determines a correction function using the model. A correction circuit applies the function to the measured electrophysiological signal. Independent claims are also included for the following: (1) a method for calibration of a system for measuring an electrophysiological signal generated by a biological tissue (2) a method for correction of an electrophysiological signal measured by a system.
Patent FR-2980127-A1 (FR)
Title: Fourniture d'un materiau granulaire filtre utilisant un tamis incline
Inventor: BEZUIDENHOUT NICK
IPC: B07B1/46
Filed: 2012-09-13
Abstract: Procédé et appareil de fourniture d'une poudre de moulage par embouage ou d'un autre matériau granulaire filtré à l'aide d'un distributeur (20) de matériau et d'un tamis incliné (30). Le distributeur (20) inclut un organe de distribution (105) permettant de déplacer le matériau granulaire, une région de chargement du distributeur (140) et une région de déchargement du distributeur (150). Le tamis (30) est positionné par rapport à la région de déchargement du distributeur (150) de sorte qu'il reçoit le matériau granulaire sortant du distributeur (20). Le tamis (30 est positionné à un angle d'inclinaison plus grand que zéro degré. Un agitateur (60) qui entraîne une vibration du tamis (30) peut être inclus pour aider à tamiser le matériau granulaire à travers le tamis incliné (30).
Patent FR-2996163-A1 (FR)
Title: Procede d'impression d'un motif par jet d'encre sur une surface
Inventor: LIPPENS XAVIER
IPC: B41J2/01
Filed: 2012-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'impression d'un motif par jet d'encre sur une surface, comprenant les étapes suivantes : (a) déposer sur au moins une partie de ladite surface une première couche d'encre comprenant des gouttes d'encre E1, par éjection au moyen d'une tête d'impression à une première vitesse d'éjection V1 de gouttes d'encre E1 ayant un premier volume VOL1, et (b) déposer sur au moins une partie de ladite première couche d'encre au moins une deuxième couche d'encre comprenant des gouttes d'encre E2 ayant un second volume VOL2, par éjection au moyen d'une tête d'impression à une vitesse d'éjection V2 de gouttes d'encre E2. La première vitesse V1 est supérieure à la seconde vitesse V2 et le second volume VOL2 des secondes gouttes d'encre E2 est supérieur au premier volume VOL1 des premières gouttes d'encre E1.
Patent FR-2996811-A1 (FR)
Title: Retractable support device i.e. cup holder, for supporting tin in e.g. fascia of vehicle, has wall articulated relative to plate between closing and opening positions in which wall closes housing and releases access to opening
Inventor: DOLE THIERRY
IPC: B60K37/00
Filed: 2012-10-16
Abstract: The device (1) has a rectangular plate (15) mounted to slide with respect to a fixed housing (11) between retracted and extracted service positions. The plate is secured to a support edge internally delimiting a circular opening (17) for introduction of a container (20). A wall (25) is connected to the plate to form a frontage to close the housing in retracted position. The wall is articulated with respect to the plate between closing position in which the wall closes the housing when the plate is in the retracted position, and an open position in which the wall releases access to the opening. An independent claim is also included for an equipment part e.g. fascia, of a vehicle.
Patent FR-2997370-A1 (FR)
Title: Support d'aile d'un vehicule automobile
Inventor: MARTIN LAURENT
IPC: B62D25/18
Filed: 2012-10-26
Abstract: Support d'aile (2) de véhicule automobile qui comprend des portées (14) de fixation d'une aile (6), un point d'ancrage (22) avec un élément de structure (8) du véhicule et une zone de fixation (15) d'une charnière (4) de capot (7), la zone de fixation (15) de charnière (4) est éloignée du point d'ancrage (22) et les portées de fixation (14) et la zone de fixation (15) étant conformées pour assurer un positionnement relatif prédéterminé entre l'aile (6) et le capot (7).
Patent FR-2982586-A1 (FR)
Title: Compartiment a bagages pour avion avec support a bagages
Inventor: GRAF OLEG
IPC: B64D11/00
Filed: 2012-11-13
Abstract: La présente invention concerne un compartiment à bagages (1) pour avion, comprenant un logement (2) et un support à bagages (3) monté sur pivot dans le logement (2) autour d'un axe (A), dont l'étendue longitudinale coupe une paroi latérale (32) du support (3) et/ou une paroi latérale (21) du logement (2). Compartiment à bagages dans lequel le support (3) est déplaçable d'une position fermée à ouverte avec un premier mouvement de pivot (S1) pour ouvrir le compartiment (1), et de la position ouverte à fermée avec un deuxième mouvement de pivot (S2) pour fermer le compartiment (1), lequel présente un dispositif d'entraînement qui comprend au moins un moteur électrique, est conçu pour déplacer le support (3) au cours des premier et/ou deuxième mouvements (S1 ; S2) et pour ouvrir/fermer le compartiment (1), et est relié à la paroi (32) d'un côté et à la paroi (21) de l'autre.
Patent FR-3000112-A1 (FR)
Title: Structure de securite.
Inventor: CAMUS MICHEL
IPC: B42D25/29
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention concerne une structure de sécurité (1) observable d'au moins une face (15), la structure (1) comportant : - un réseau de motifs élémentaires (5) formé dans un matériau polymérique (9), les motifs élémentaires ayant une dimension unitaire (D) d'au moins 75 micromètres, ce réseau définissant une surface non plane, - dans une première zone (20) dudit réseau, une couche réfléchissante (19) au moins partiellement visible depuis la face d'observation (15), cette couche réfléchissante définissant une surface réfléchissante suivant le relief dudit réseau, - dans une deuxième zone (21) dudit réseau, différente de la première, au moins un évidement (24) formé dans la couche réfléchissante (19) et/ou un élément observable depuis la face d'observation (15), cet élément observable ayant une surface située du côté de la face d'observation (15), qui suit le relief dudit réseau, cette surface ayant un aspect différent de celui de la surface réfléchissante.
Patent FR-3000517-A1 (FR)
Title: Element de facade, batiment comprenant un tel element et procede de montage d'une facade de batiment
Inventor: STAHL OLIVER
IPC: E04B1/00
Filed: 2012-12-31
Abstract: Cet élément de façade (1) pour bâtiment, comportant au moins un équipement électrique (4, 5, 10), ainsi qu'un dispositif (8) de contrôle de l'équipement électrique et des moyens (9, 9', 91-94, L1, L1') d'alimentation du dispositif de contrôle (8) en courant électrique. Il comprend également des moyens (9, 9', 93, 94, L2, L2') de raccordement du dispositif de contrôle à un réseau de communication. L'intégration de cet élément de façade (1) à un bâtiment est particulièrement aisée.
Patent FR-3006072-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la creation d'un reseau informatique en conditions degradees
Inventor: PEDEN LOIC
IPC: H04L12/02
Filed: 2013-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour réaliser un réseau informatique en situation dégradée basé sur des modules assemblables par l'utilisateur non technicien à base de briques dédiées à des fonctionnalités voulues selon les besoins du module. Il est constitué de briques sous formes de pavé droit chanfreiné (1) présentant sur sa face supérieure une grille dissipatrice d'énergie thermique (2) sur laquelle se clipse une autre brique à l'aide de crochets (3). Les briques présentent sur les faces supérieures et inférieures des briques des connecteurs respectivement de type femelle (4) et de type mâle (5). Lors de l'assemblage des briques, il y a automatiquement connexion des connecteurs et configuration automatique du module ainsi créé. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'utilisation en situation d'urgence pour la création de réseaux informatiques à destination des équipes de secours.
Patent FR-3008704-A1 (FR)
Title: Barriere a la vapeur adaptative
Inventor: FILLOT LOUISE-ANNE
IPC: C09K3/18
Filed: 2013-07-19
Abstract: La présente invention concerne une barrière à la vapeur d'eau comprenant, voire consistant en, un film, un textile ou une couche de matériau P, ledit matériau P comprend, voire consiste en, au moins un copolymère A qui est un polyamide de type PAXY/XAIS Mn+1/n ou de type PAZ/XAISMn+1/n, un article comprenant une telle barrière, et l'utilisation d'un copolymère A ou d'un matériau P pour fabriquer une barrière à la vapeur d'eau, en particulier une barrière à la vapeur d'eau adaptative à l'humidité ambiante.
Patent FR-3000513-A1 (FR)
Title: Accessoire de finition adapte pour former un raccord entre deux surfaces
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: E04F15/14
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'accessoire de finition (1) permet de constituer un raccord de finition entre deux surfaces (S1 ; S2), et comprend une pièce linéaire monobloc (10) d'axe longitudinal (A), qui est déformable dans un plan (X, Y) perpendiculaire à son axe longitudinal (A), de telle sorte que l'accessoire de finition (1) peut être déformé dans au moins une configuration de raccord.
Patent FR-3005421-A1 (FR)
Title: Proteine d'aedes aegypti utilisable comme cible pour prevenir ou traiter une infection de dengue
Inventor: MISSE BRUMAS MARTHE DOROTHEE
IPC: A61P37/06
Filed: 2013-05-13
Abstract: La présente invention a trait à une protéine de salive d'Aèdes Agypti utile en tant que cible pour lutter contre la réplication du virus de la dengue chez des hôtes mammifères et à des compositions pharmaceutiques comprenant cette protéine.
Patent FR-3005792-A1 (FR)
Title: Procede de gestion dynamique et previsionnel du rechargement electrique de batteries
Inventor: TOGGENBURGER PASCAL
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-05-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion dynamique et prévisionnel du rechargement électrique de batteries (2), dans lequel au moins un véhicule (3) appartenant à un utilisateur est pourvu d'au moins une batterie rechargeable (2) ; au moment du rechargement de ladite batterie (2), ledit utilisateur et/ou ledit véhicule (3) est identifié auprès de moyens d'identification (6) au niveau d'un point d'alimentation (4), et connecte son véhicule (3) et ladite batterie (2) audit point d'alimentation (4) en vue de son rechargement, caractérisé en ce que ledit procédé consiste à récupérer au moins un enregistrement de données relatives à un rechargement antérieur de ladite batterie (2) sous la forme d'une durée de charge (7) s'étendant depuis un instant de début d'alimentation (70) jusqu'à un instant de fin d'alimentation (71) ; et à partir du traitement desdites données enregistrées, déterminer une durée prévisionnelle de rechargement de ladite batterie (2) jusqu'à un instant prévisionnel de fin d'alimentation.
Patent FR-3007461-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de demarrage d'une turbomachine d'aeronef.
Inventor: ZACCARIA PATRICK
IPC: F02C7/277
Filed: 2013-06-25
Abstract: - Procédé et système de démarrage d'une turbomachine d'aéronef. - Le système de démarrage (1) comporte un système de commande (16) commandant une ouverture partielle d'une vanne (9) d'une alimentation en air d'une turbine de démarrage (11), pendant une première phase du démarrage, ladite turbine de démarrage (11) étant apte à faire tourner un rotor (2) de la turbomachine (3) en vue du démarrage, afin d'éviter au rotor (2) de rencontrer des fréquences critiques de la turbomachine (3).
Patent FR-3008479-A1 (FR)
Title: Miroir eclairant a diodes electroluminescentes et sa formation
Inventor: GIERENS ANNE
IPC: F21W131/302
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention propose un miroir éclairant et éclairant à diodes électroluminescentes (100) qui comporte un vitrage (1) de façade avec en face arrière une couche miroir (2) (11), un motif diffusant allongé ou en cadre (3), et un entourage réflecteur porteur de diodes complété par un réflecteur de fond. Pour le motif allongé (3), une distance D1 entre le premier bord longitudinal (31) et chaque face émettrice du premier groupe de diodes (41) est d'au moins 10mm. Pour le motif en cadre, une distance D1 entre le contour d'injection du motif (31'') et chaque face émettrice du premier groupe (41) d'au moins 10mm. Le réflecteur de fond comporte une paroi transparente (1', 1 '') avec une face principale interne (11') revêtue d'une couche réfléchissante dite de fond (7); avec une transmission lumineuse TL d'au plus 10% côté extérieur. L'invention propose aussi un procédé de formation du miroir éclairant.
Patent FR-3009753-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un bouchon en liege pour la presence de 2,4,6-trichloroanisole et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: RIBOULET JEAN-MICHEL
IPC: G01N30/95
Filed: 2013-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé non destructif d'analyse d'un bouchon en liège pour la présence de 2,4,6-trichloroanisole, comprenant l'introduction du bouchon dans un contenant fermé hermétiquement, le chauffage du contenant renfermant le bouchon dans des conditions permettant une vaporisation de 2,4,6-trichloroanisole éventuellement présent dans le bouchon, le prélèvement d'un échantillon gazeux dans l'atmosphère environnant le bouchon dans le contenant, et l'analyse de l'échantillon gazeux ainsi prélevé pour la présence de 2,4,6-trichloroanisole. Ce procédé permet la sélection, dans un lot de bouchons en liège, des bouchons sensiblement dépourvus de 2,4,6-trichloroanisole, ceci de manière non destructive.
Patent FR-3014118-A1 (FR)
Title: Reacteur electrochimique
Inventor: BEILLE FLORENT
IPC: C25B9/18
Filed: 2013-12-03
Abstract: Ce réacteur électrochimique comprend au moins une cellule électrochimique (6) possédant un assemblage membrane/électrode (10) pris en sandwich entre une première plaque séparatrice (24) et une deuxième plaque séparatrice (26), l'assemblage membrane/électrode (10) possédant une membrane électrolytique (12) prise en sandwich entre deux électrodes (14, 16). Chaque cellule électrochimique possède une couche de diffusion (32, 34) poreuse respective interposée entre l'assemblage membrane/électrode (10) et chaque plaque séparatrice (24, 26). La ou chaque cellule électrochimique comprend une bague d'espacement (36) interposée entre une région périphérique (20) de l'assemblage membrane/électrode (10) et la première plaque séparatrice (24), et est dépourvue de bague d'espacement entre l'assemblage membrane/électrode (10) et la deuxième plaque séparatrice (26), la bague d'espacement étant configurée pour maintenir un écartement et assurer l'étanchéité entre l'assemblage membrane/électrode (10) et la première plaque séparatrice (24) autour de la région active (18).
Patent FR-3015659-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de tomographie optique
Inventor: DUBOIS ARNAUD
IPC: G01B9/02
Filed: 2013-12-20
Abstract: Appareil de tomographie optique comprenant : une source de lumière polychromatique (SLM), un capteur optique monodimensionnel (CIM), un microscope interférométrique (MI), un système de filtrage spatial confocal monodimensionnel (FS, un système d'actionnement (PR, TR1, TR2, TR3) permettant de réaliser un balayage unidirectionnel en profondeur d'un objet à observer et un processeur (PR) pour reconstituer une image bidimensionnelle d'une section dudit objet à partir d'une pluralité d'images interférentielles monodimensionnelles acquises par ledit capteur d'image au cours dudit balayage unidirectionnel. Procédé de tomographie optique par utilisation d'un tel appareil.
Patent FR-3015943-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un terminal electronique de telecommunication, application logicielle et ensemble pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: MANSEAU DIDIER
IPC: B60R25/01
Filed: 2013-12-27
Abstract: Ce procédé de commande est prévu pour commander un terminal électronique de télécommunication (2) possédant une interface utilisateur (12) permettant à un utilisateur d'interagir avec le terminal de télécommunication (2). Ce procédé de commande comprend le blocage de l'utilisation d'au moins une fonction du terminal de télécommunication (2) en fonction d'une vitesse de déplacement du terminal de télécommunication (2), de manière à limiter les interactions possibles entre l'utilisateur et le terminal de télécommunication (2), le blocage étant mis en œuvre de manière automatique par le terminal de télécommunication (12).
Patent FR-3016743-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de miroirs a absorbant saturable semiconducteur
Inventor: OUDAR JEAN-LOUIS
IPC: H01S3/113
Filed: 2014-01-20
Abstract: Procédé de fabrication de miroirs à absorbant saturable semi-conducteur comprenant : - le dépôt sur un substrat de croissance (200) d'un matériau absorbant saturable semi-conducteur (205) pour former une structure; - le dépôt d'au moins une couche métallique sur la structure pour former un premier miroir (211); - le dépôt par électrodéposition à travers un masque électriquement isolant (312) d'un substrat thermiquement conducteur (212) sur la couche métallique, permettant le dépôt sélectif du substrat thermiquement conducteur, afin de prédéfinir le périmètre des miroirs à absorbant saturable semi-conducteur.
Patent FR-3018109-A1 (FR)
Title: Reduction du debit de fuite d'un joint a brosse par obstruction geometrique flexible
Inventor: DETERRE GEOFFRAY
IPC: F16J15/32
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne un système de joint à brosse, pour une application en tant que joint air-huile d'un palier d'arbre d'une turbomachine, d'axe de rotation, le joint comportant une nappe de poils (23) en carbone, maintenue entre une première bague, dite bague avant (40), disposée en amont d'un flux d'air qui traverse le joint, et une deuxième bague, dite bague arrière (60), disposée en aval dudit flux d'air, la surface de la nappe de poils, qui est tournée vers la bague avant (40), étant munie d'un élément flexible (70) non métallique permettant d'arrêter une partie dudit flux d'air (100) qui circule à travers le joint selon une direction sensiblement parallèle audit axe de rotation.
Patent FR-3015186-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition renfermant du 1,3-propanediol comme e-liquide
Inventor: PICCIRILLI ANTOINE
IPC: A24F40/10
Filed: 2014-03-11
Abstract: La présente invention porte sur l'utilisation d'une composition renfermant du 1,3-propanediol comme liquide de cigarette électronique. Elle a également pour objet une composition de liquide pour cigarette électronique comprenant du 1,3-propanediol, ainsi qu'au moins un composé choisi parmi la nicotine, un substitut de nicotine et un arôme. Elle a encore pour objet une cigarette électronique renfermant cette composition.