baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2919259-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble de vehicule automobile.
Inventor: BAUDART LAURENT
IPC: B62D25/00
Filed: 2007-12-13
Abstract: Ce sous-ensemble (2) comprend un dispositif de fixation (8) d'un premier composant (6) sur un deuxième composant (4), comprenant un premier, un deuxième et un troisième organes filetés (20, 21, 22).Les premier et deuxième organes possèdent des filetages complémentaires (52, 64) prévus avec un axe et un premier pas.Les deuxième et troisième organes possèdent des filetages complémentaires (74, 88) prévus avec ledit axe et un deuxième pas opposé au premier et possèdent un frein (90) prévu pour rompre au-delà d'un couple déterminé.La rotation du troisième organe dans le deuxième sens de vissage entraîne le dévissage du deuxième organe jusqu'à atteindre le couple déterminé, une rotation supplémentaire provoquant le vissage du troisième organe sur le deuxième organe.Le premier composant et le premier organe possèdent des reliefs complémentaires de blocage en rotation du premier organe par rapport au premier composant autour de l'axe des filetages.
Patent FR-2925656-A1 (FR)
Title: Lighting module's lens for e.g. motor vehicle, has plane rear side and bulged front side defining clarity zone presenting smooth and/or less diffusing state of surface to define net power outage line in range of blurred power outage
Inventor: LADEIRA CARLOS
IPC: F21W107/10
Filed: 2007-12-21
Abstract: The lens has a plane rear side intended to be oriented towards a light source of a lighting module. A bulged front side (21) is oriented towards path to be lighted. Orientation units define a horizontal diametric axis (H) arranged parallel to the path. Sides define a diffusion zone (Z1) presenting an irregular state of surface that diffuses light emitted by the source to create a range of blurred power outage. The sides define a clarity zone (Z4) presenting a smooth and/or less diffusing state of surface as that of the diffusion zone to define a net power outage line in the range.
Patent FR-2927107-A1 (FR)
Inventor: ROBBA CARLO
IPC: E04H15/32
Filed: 2008-02-06
Abstract: The assembly has armature elements forming a support armature and with a lower element (3), an upper element (2) and a ground support base (4), where the elements are constituted by groove sections. A rod (6) includes a finger (27) engaged inside a groove (10) of the upper element, and an immobilization unit immobilizing the rod relative to the lower element or the base connected to the lower element. A web (5) placed on the armature includes a cord (15) extending along the upper element. The web includes a hem (16) extending along the lower element to assemble an edge of the web to the bar.
Patent FR-2929854-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif d'ejection jetable
Inventor: WEILL DAVID
IPC: A61M5/315
Filed: 2008-04-10
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif d'éjection d'un produit liquide ou pâteux caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :-aspiration d'un produit (11) à éjecter au sein d'un volume (10) d'un porte conteneur (2a) clu dispositif d'éjection à l'aide d'une tirette (18) ;-démontage de la tirette (18) du porte conteneur (2a) ;-assemblage d'un corps arrière (2b) sur le porte conteneur (2a) pour former le dispositif d'éjection.
Patent FR-2931143-A1 (FR)
Title: Phosphate de lanthane et d'au moins une terre rare choisie parmi le cerium et le terbium sous forme d'une suspension, procede de preparation et utilisation comme luminophore
Inventor: BUISSETTE VALERIE
IPC: C01B25/45
Filed: 2008-05-15
Abstract: Le phosphate de l'invention est un phosphate de terre rare (Ln), Ln représentant au moins une terre rare choisie parmi le cérium, le terbium ou le lanthane en combinaison avec au moins l'une des deux premières terres rares précitées, caractérisé en ce qu'il se présente sous forme d'une suspension dans une phase liquide de particules primaires de taille moyenne d'au moins 25 nm, isotropes, monocristallines, du type monazite, agglomérées en particules secondaires, de taille moyenne d'au plus 400 nm.Ce phosphate peut être utilisé comme luminophore.
Patent FR-2931490-A1 (FR)
Title: Pressing iron, has handle with deformable cushion having silicone skin, which is provided to stand in contact with hand, where silicone skin borders bag containing silicone gel, and deformable cushion is supported by carrier element
Inventor: PAUTET FRANCK
IPC: D06F75/34
Filed: 2008-05-22
Abstract: The iron has a handle (3) with a deformable cushion (4) having a silicone skin (5), which is provided to stand in contact with the hand. The silicone skin borders a bag, which contains a silicone gel. A deformable cushion is supported by a carrier element, which is fixed at an outerside of the handle. The carrier element is fixed in a receiving recess, which is provided at the outer surface of the handle. Sheathing and the carrier element are fixed with one another by an ultrasonic welding procedure.
Patent FR-2933128-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement d'air de refroidissement dans une turbomachine
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D9/06
Filed: 2008-06-25
Abstract: Dispositif de prélèvement d'air pour le refroidissement de composants dans une turbomachine, comprenant un conduit annulaire (18) ayant une partie radialement interne balayée par un flux d'air (22) et qui comporte au moins un orifice d'entrée d'air (20) formé dans une paroi radiale amont (38) du conduit (18), une vanne à clapet (40) pour contrôler le débit d'air entrant par l'orifice (20) et dont le clapet (41) comprend une plaque (42) appliquée contre la paroi (38) et déplaçable en glissement sur cette paroi (38) par un organe de manoeuvre (50) mobile en translation parallèlement à la paroi (38) entre une position où la plaque (42) obture l'orifice (20) et une position où la plaque (42) ouvre cet orifice.
Patent FR-2937677-A1 (FR)
Title: Movement transmitting device i.e. linear operating arm, for sash of shutter, has rods integrated to nut of motorized manipulator fixed on or in sash of shutter, and wings with one free end that is articulated on rods
Inventor: GELIN YOANN MAURICE FREDERIC
IPC: E05F15/12
Filed: 2008-10-28
Abstract: The device has rods (T1, T2) integrated to a nut of a motorized manipulator fixed on or in a sash (P) of a shutter. A free end of wings is articulated on an end of spindles (B1, B2), and another free end of the wings is articulated on the rods. A base is fixed on an edge of a frame of the sash of the shutter. The rods are fixed with a movement transmission axle. A longitudinal casing (CR) is arranged on an inner face of the sash of the shutter. The casing is provided with a horizontal blank, which permits passage of the spindles and a head of a yoke joint (C).
Patent FR-2938081-A1 (FR)
Title: Procede de correction des decentrages en amplitude et en phase d'un modulateur sigma-delta et modulateur mettant en oeuvre le procede
Inventor: HODE JEAN-MICHEL
IPC: H03M1/08
Filed: 2008-10-31
Abstract: L'invention a pour objet Procédé de correction des décentrages en amplitude et en phase d'un modulateur sigma-delta comprenant une boucle comportant au moins un intégrateur (200, 300) composé d'un filtre (201, 301) et d'un amplificateur (202, 302), un convertisseur analogique-numérique CAN (203, 303), un convertisseur numérique-analogique CNA (204, 304) et un additionneur-soustracteur (205, 305). La réponse fréquentielle amplitude/phase en boucle ouverte (ρ , φ ) du modulateur est estimée numériquement. Une valeur de décentrage en phase (Δφ) et une valeur de décentrage en amplitude (Δρ) sont calculées en comparant la réponse amplitude/phase en boucle ouverte estimée (ρ , φ ) avec une réponse fréquentielle amplitude/phase de référence (ρ , φ ). Les décentrages de phase et de gain de la boucle sont compensés en fonction des valeurs de décentrage estimées (Δρ, Δφ). L'invention a aussi pour objet un modulateur sigma-delta mettant en oeuvre le procédé.
Patent FR-2928886-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'une sangle de ceinture de securite sans pene
Inventor: FRANCISCO PAULO
IPC: B60R22/30
Filed: 2008-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage d'une sangle (7) de ceinture de sécurité pour siège de véhicule automobile, le dispositif comprenant :- une partie supérieure (19) et une partie inférieure (20) solidaires l'une de l'autre par une zone de recouvrement (zone R),- une gorge (IN/OUT) entre ladite partie supérieure et ladite partie inférieure, pour le passage de la sangle entre une position libre et une position verrouillée,- des moyens de verrouillage (15) de la sangle, configurés pour maintenir la sangle en position verrouillée, et- des moyens de déverrouillage (3) de la sangle.Selon l'invention, le dispositif comprend essentiellement en outre :- des moyens anti-écartements (9) susceptibles d'exercer une force s'opposant à une force d'écartement entre ladite partie supérieure et ladite partie inférieure.
Patent FR-2930817-A1 (FR)
Title: Systeme d'obturation d'un conduit d'evacuation des gaz d'un lanceur de missiles
Inventor: FALIP ALAIN
IPC: F41F3/04
Filed: 2008-04-30
Abstract: Ce système d'obturation (14) pour cheminée d'un lanceur de missiles, le lanceur (1) comportant au moins un conteneur (2, 3), apte à recevoir au moins un missile (4, 5), et une conduite (10) d'évacuation des gaz de propulsion comportant une cheminée (11) d'extraction des gaz, le conteneur étant en communication avec la conduite lors du tir du missile et la conduite étant en communication avec l'atmosphère (12) via la cheminée équipée dudit système d'obturation, est caractérisé en ce que le système d'obturation comporte au moins un panneau (12, 13) et un moyen de retenue du panneau (18, 19), mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture, le moyen de retenue comportant un moyen de rappel (18a) de la position d'ouverture vers la position de fermeture et un moyen de dissipation d'énergie (18b) résultant du mouvement d'ouverture et du mouvement de fermeture.
Patent FR-2933880-A1 (FR)
Title: Filtre a particules texture pour applications catalytiques
Inventor: MEY DAMIEN PHILIPPE
IPC: B01D39/20
Filed: 2008-07-17
Abstract: L'invention a pour objet un filtre catalytique pour le traitement des particules solides et des polluants gazeux issus des gaz de combustion d'un moteur à combustion interne, comprenant une matrice poreuse formant un ensemble de canaux longitudinaux séparés par des parois poreuses filtrantes à base de ou constituées de carbure de silicium ou de titanate d'aluminium sous la forme de grains reliés les uns aux autres. Le filtre selon l'invention se caractérise en ce que: - lesdits grains et joints de grains desdites parois poreuses filtrantes sont recouverts sur au moins 70% de leur surface d'un matériau de texturation, ladite texturation consistant en des irrégularités dont les dimensions sont comprises entre 10 nm et 5 micromètres, - un revêtement catalytique recouvre au moins partiellement ledit matériau de texturation et éventuellement, au moins partiellement, les grains desdites parois poreuses filtrantes.
Patent FR-2938227-A1 (FR)
Title: Obstacle detecting method for motor vehicle, involves temporally identifying closed contour blobs among averaged interest zones, and comparing identified blobs to obstacles for considered motor vehicle
Inventor: COUTIER THIERRY
IPC: B60W40/114
Filed: 2008-11-10
Abstract: The method involves selecting points of interest on an acquired image, and calculating a speed vector associated to each selected point of interest. The speed vectors oriented towards the center of a following image are conserved. Zones of the acquired image corresponding to the origin of the conserved vectors are magnified to constitute interest zones. The constituted zones are temporally averaged on consecutive following images. Closed contour blobs are temporally identified among the averaged interest zones, and identified blobs are compared to obstacles for a considered motor vehicle.
Patent FR-2938868-A1 (FR)
Title: Covering flap for assembling round window inside circular receiving opening in wall of e.g. dwelling, has cylindrical wall for trimming internal face of opening in wall of dwelling, where axial length of flap increases from top to bottom
Inventor: LE MEUR PASCAL
IPC: E06B1/34
Filed: 2008-11-24
Abstract: The flap (1) has a cylindrical wall (2) for trimming an internal face of a circular receiving opening (8) provided in a wall (M) of a dwelling, where the flap is in a form of ring. An internal edge (20) of the flap is connected to a frame (F) of a round window, while an external edge is provided with an external peripheral transversal rim (3). Axial length of the flap increases from top to bottom, so that the external edge is applied against an edge zone of the opening in an upper part of the flap and is isolated from the edge zone in the low part of the flap.
Patent FR-2942238-A1 (FR)
Title: Composition combustible produisant une flamme stable, notamment pour decoration, procede de preparation et conditionnement de cette composition
Inventor: BERNARDY CLAUDE
IPC: C10L7/02
Filed: 2009-02-17
Abstract: Composition combustible donnant, par combustion avec l'air, une flamme stable (8) apte à produire des colorations, un éclairement et des effets décoratifs contenant en masse : au moins 40 % de paraformaldéhyde de formule HO (CH2O)n OH , n étant compris entre 8 et 100 : au moins 30 % d'un liquide contenant des groupes polaires ayant un point de flash compris entre 10 et 200°C, ces constituants étant homogénéisés par broyage colloïdal, et des compléments de formulation pour doter la flamme de couleurs et/ou d'effets éclairants et décoratifs.
Patent FR-2943533-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique durcissante pour les ongles
Inventor: RENARD CHRISTINE
IPC: A61K8/33
Filed: 2009-03-30
Abstract: La composition cosmétique pour les ongles renferme une concentration inférieure ou égale à 1 % en poids d'au moins un mono-aldéhyde de formule (I) : R-CHO, R étant un radical alkyle linéaire ou ramifié en C -C , ou un alcényle en C -C à double liaison non conjuguée avec le groupement aldéhyde -CHO, en tant qu'agent durcisseur pour les ongles, et se présente sous la forme d'un vernis à ongle coloré ou incolore, d'une sous-couche de vernis, d'un vernis pelable, d'une huile de soin, d'une émulsion ou solution aqueuse, ou d'un gel. La présente invention concerne également l'utilisation des aldéhydes de formule (I) pour durcir et renforcer les ongles.
Patent FR-2945443-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful e.g. for softening curly and frizzy African or Metis hair comprises mixture based on natural product comprising e.g. soy lecithin, Aloe vera gel, egg yolk, shea butter, and vegetable oil including avocado oil
Inventor: MENDES TAVARES INACIA
IPC: A61K8/96
Filed: 2009-05-13
Abstract: Cosmetic composition (I) in the form of a cream, comprises a mixture based on natural product comprising: (a) soy lecithin; (b) Aloe vera gel; (c) egg yolk; (d) shea butter; (e) natural vegetable oil including avocado oil; (f) natural vegetable oil including wheat germ oil; (g) essential oil perfume; and (h) essential oil conservative and microbicide. An independent claim is included for preparing (I), comprising: adding granules of the soy lecithin in a mixer and transforming the mixture into a powder; adding (c) in the mixture containing the soy lecithin powder to obtain a homogeneous paste; adding the ingredients of (d), (e) and (f) in the mixture and mixing the ingredients; mixing the ingredients until a homogeneous paste is formed; pouring the mixture into a glass or stoneware; placing a container containing the mixture in water bath with boiling water; allowing the mixture in the water bath, stirring occasionally, until the paste is warmed, to form a peripheral foam, where the warm paste becomes more uniform and smooth; removing the container containing the mixture of the water bath; adding (b) in the container containing foam paste to give a warm cream; adding (g) in the mixture; adding (h) in the mixture; and stirring the mixture until a smooth cream is obtained.
Patent FR-2946363-A1 (FR)
Title: Composition d'alliage de titane a caracteristiques mecaniques elevees pour la fabrication de pieces a hautes performances notamment pour l'industrie aeronautique
Inventor: SONIAK FRANCIS
IPC: C22C14/00
Filed: 2009-06-08
Abstract: Alliage de titane avec au moins 4% en masse d'aluminium et au moins 0,1% en masse d'oxygène, l'alliage comportant en outre au moins un élément choisi parmi le vanadium, le molybdène, le chrome ou le fer. Selon l'invention l'alliage de titane comporte également du hafnium dans une proportion massique d'au moins 0,1%.
Patent FR-2941613-A1 (FR)
Title: Dispositif chirurgical d'implantation d'une prothese de resurfacage.
Inventor: DEBOST CLEMENT
IPC: A61B17/17
Filed: 2009-02-02
Abstract: En vue d'implanter une prothèse de resurfaçage pour une articulation entre un os long (F) et un autre os (B), ce dispositif (1 ) comporte : - des premiers moyens de mesure adaptés pour mesurer, par rapport à un axe de référence (X-X) associé fixement à l'os long (F), et mémoriser de manière per-opératoire la position de points anatomiques (F ) du col anatomique (F ) de cet os long, - des seconds moyens de mesure adaptés pour mesurer, par rapport à l'autre os, et mémoriser de manière per-opératoire plusieurs positions de l'axe de référence, correspondant en particulier à des configurations articulaires extrêmes de l'articulation, propres au patient opéré, et - des moyens de comparaison adaptés pour comparer, de manière per-opératoire, la position relative entre, d'une part, au moins un des points anatomiques du col anatomique de l'os long pourvu virtuellement de la tête prothétique de la prothèse de resurfaçage et, d'autre part, la bordure d'une cavité qui est liée fixement à l'autre os et dans laquelle la tête prothétique est prévue de s'articuler de manière sensiblement complémentaire, et ce au moins dans chacune desdites plusieurs positions de l'axe de référence. En utilisant ce dispositif, le chirurgien peut déterminer facilement et rapidement, au cours de l'intervention chirurgicale proprement dite, une configuration préférentielle pour implanter la tête prothétique, afin de réduire les risques de luxation ultérieure de la prothèse implantée.
Patent FR-2943303-A1 (FR)
Title: Front part for automobile vehicle, has cowl vent grille mounted in upstream of front boot and downstream of windscreen, and filling unit allowing filling liquid tank and arranged at level of cowl vent grille
Inventor: GROENINCK FRANCOIS
IPC: B60S1/50
Filed: 2009-03-17
Abstract: The part (3) has a front bonnet (5) mounted on an upstream of a bumper and lighting headlights. A cowl vent grille (11) is mounted in an upstream of the front boot and a downstream of a windscreen (7). A filling unit allows filling a liquid tank e.g. engine oil tank, where the filling unit is arranged at a level of the cowl vent grille. A filling tube (43) of the filling unit is connected to the liquid tank and a closing unit (45) closing the filling tube, where the closing unit is integrated in the cowl vent grille.
Patent FR-2943811-A1 (FR)
Title: Portable electronic entity e.g. smart card, for authenticating user to access e.g. file, has memory and CPU authorizing user to access resource if user and/or terminal are authenticated based on content of authenticating request
Inventor: DENIS SYLVESTRE
IPC: G06F21/31
Filed: 2009-03-30
Abstract: The entity (160) has a reception unit for receiving an authenticating request, and a non-volatile memory (162) e.g. EPROM, for hosting a request of an authentication server (164) and a user database (163). The non-volatile memory and a CPU (161) authenticate a user and/or a terminal (120) based on content of the authenticating request. The non-volatile memory and the CPU authorize the user to access a resource if the authentication is positive. The authenticating request includes a cryptographic certificate and a one-time password. Independent claims are also included for the following: (1) a method for authenticating a user utilizing a terminal to access a resource (2) a host station comprising a communication unit.
Patent FR-2945133-A1 (FR)
Title: Guidage et alimentation de vehicules miniatures
Inventor: BAILLY ALAIN
IPC: A63H17/26
Filed: 2009-04-30
Abstract: L'invention concerne un système de véhicules miniatures et circuit associé comportant : une piste (1) formée de tronçons (11, 12, 13, 14, 15, 16) mis bout à bout, chaque tronçon comportant, dans son épaisseur, au moins un conducteur (51, 52, 53) participant à la génération d'un champ magnétique ; au moins un premier circuit (3) d'alimentation et de génération de signaux électriques alternatifs d'excitation des conducteurs ; et au moins un véhicule miniature (2) incluant : un premier enroulement et un deuxième enroulement ayant des orientations différentes, susceptibles de capter un champ magnétique généré par la piste ; et au moins un deuxième circuit électronique (8) recevant les amplitudes respectives mesurées aux bornes des enroulements, programmé pour déterminer la position latérale du véhicule sur la piste.
Patent FR-2946538-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inhalation de poudre
Inventor: PARDONGE JEAN MARC
IPC: A61M15/00
Filed: 2009-06-11
Abstract: Dispositif d'inhalation de poudre, comportant un corps (10) pourvu d'un orifice de distribution (15), au moins un réservoir contenant une dose de poudre à distribuer, des moyens d'ouverture de réservoir (80) pour ouvrir un réservoir à chaque actionnement, une chambre de dispersion (70) comportant une sortie (720) reliée audit orifice de distribution (15) et une entrée (710) reliée auxdits moyens d'ouverture et recevant la dose de poudre à partir dudit réservoir ouvert, ladite chambre de dispersion (70) contenant au moins un élément mobile (75), tel qu'une bille, ledit dispositif comportant des moyens de déplacement à distance dudit au moins un élément mobile (75), lesdits moyens de déplacements agissant sans contact sur ledit au moins un élément mobile (75) pour le mettre en mouvement dans ladite chambre de dispersion (70).
Patent FR-2946590-A1 (FR)
Title: Device for protecting rear face of backrest of seat of automobile, has protection curtain comprising trap door when curtain is in active position, and seat shelf passage located perpendicular to rear face of backrest at deployed position
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60N2/60
Filed: 2009-06-11
Abstract: The device (20) has a protection curtain covering a rear face (16) of a backrest (24) in an active position. The curtain is uncovered in an inactive position. The curtain comprises a trap door (42) when the curtain is in the active position. A passage of a shelf (40) of a seat (12) is perpendicular to the face of the backrest at a deployed position. The trap door comprises a flexible shutter (43) in the curtain, where the trap door comprises a closing unit (46) for closing the shutter. The curtain is made of a washable material or a biodegradable disposable material and plastic-coated sheet.
Patent FR-2947718-A1 (FR)
Title: Orthopedic device for immobilization of shoulder of patient, has arm-band having fastening unit including fastening strap cooperating with portion of belt in reversible way and allowing locking of arm in position
Inventor: FERNANDEZ JOSE
IPC: A61F5/37
Filed: 2009-07-07
Abstract: The device has an arm-band (12) carried on a level of a portion of an arm and including a fastening unit cooperating with a portion of an abdominal/thoracic belt (11) i.e. lumbar support belt. The arm-band is integrated with the belt. The arm-band includes another fastening unit having a fastening strap (14) cooperating with a portion (15) of the belt in a reversible way and allowing locking of the arm in a position. The fastening units include a self-gripping element, and are hook fasteners or loop fasteners. The self-gripping element includes fastening bands.