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Patent FR-3061036-A1 (FR)
Title: Solide porteur d'oxygene macroporeux a matrice ceramique d'oxydes, son procede de preparation et son utilisation pour un procede d'oxydo-reduction en boucle chimique
Inventor: LAMBERT ARNOLD
IPC: F23C10/04
Filed: 2016-12-23
Abstract: - L'invention porte sur un solide porteur d'oxygène, sa préparation et son utilisation dans un procédé d'oxydo-réduction en boucle chimique sur masse active tel que la combustion en boucle chimique (CLC). Le solide sous forme de particules comporte une masse active d'oxydo-réduction formée d'oxyde(s) métallique(s) dispersée dans une matrice en céramique comportant au moins un oxyde ayant une température de fusion supérieure à 1500°C, tel que l'alumine, et présente une texture initiale macroporeuse spécifique. Le solide porteur d'oxygène est préparé à partir d'une suspension aqueuse comportant des grains d'oxydes précurseurs de la matrice céramique de taille spécifique, par une technique de séchage par atomisation.
Patent FR-3065142-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de cartographie flottante d'un groupe de mobiles
Inventor: VARELA SANTANA THOMAS
IPC: H04W72/12
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de cartographie flottante à partir des positions relatives de terminaux mobiles synchronisés appartenant à un groupe. Selon l'invention, le procédé (1) comprend : diffusion par un terminal (CH) créateur du groupe d'un signal D2D d'information sur le groupe, - diffusion par un terminal mobile candidat (UE) à faire partie du groupe d'un signal D2D de localisation, - estimation par chacun d'au moins trois des terminaux du groupe d'une distance entre ce terminal du groupe et le terminal candidat à partir du signal D2D de localisation reçu, cette distance définissant un cercle de positions relatives possibles du terminal candidat autour du terminal du groupe, - détermination d'une position relative du terminal candidat sur la carte flottante effectuée par recherche d'intersections des cercles de positions relatives autour des au moins trois terminaux, le terminal candidat faisant partie du groupe si la recherche permet de déterminer la position relative du terminal candidat.
Patent FR-3067029-A1 (FR)
Title: Benzoxazine boree utilisable pour la synthese de polybenzoxazine
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C08G75/0236
Filed: 2017-05-31
Abstract: Composé benzoxazine borée, utilisable notamment comme monomère pour la synthèse de polybenzoxazine, répondant à la formule : dans laquelle : - Z représente un groupement de liaison au moins divalent, aliphatique, cycloaliphatique ou aromatique, comportant au moins un atome de carbone et optionnellement au moins un hétéroatome choisi parmi O, S et P ; - R1, R2, R3 et R4, identiques ou différents, représentent l'hydrogène ou un alkyle comportant de 1 à 12 atomes de carbone. Utilisation d'un tel composé pour la synthèse d'une polybenzoxazine, procédé de synthèse d'une polybenzoxazine par polycondensation d'une benzoxazine borée selon l'invention.
Patent FR-3069200-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin (3) d'un moteur à combustion interne, - un premier élément de sortie de couple (5), apte à être couplé en rotation à un premier arbre d'entrée d'une boîte de vitesses (6), - une machine électrique tournante (12) comprenant un rotor (13) disposé au sens de la transmission de couple, entre l'élément d'entrée (2) d'une part et le premier élément de sortie (5) d'autre part, le rotor étant relié sélectivement à l'élément d'entrée par un embrayage d'entrée (15) de type multidisque, le rotor étant relié sélectivement au premier élément de sortie (5) par un premier embrayage de sortie (16) de type multidisque, chacun des embrayages comprenant un organe d'actionnement associé (56, 71), - un premier étage de ressorts (31) entre l'élément d'entrée et le rotor, caractérisé en ce que le dispositif comprend un support de rotor (35) supportant radialement ledit rotor (13), les embrayages (15, 16) et les organes d'actionnement associés (56, 71)
Patent FR-3069698-A1 (FR)
Title: Appareil commandable de coupure d'un courant electrique et ensemble electrique comprenant cet appareil
Inventor: URANKAR LIONEL
IPC: H02H3/00
Filed: 2017-07-26
Abstract: Cet appareil (1) commandable de coupure d'un courant électrique comprend : - un relais (4) bistable comprenant des contacts électriques (41) séparables et une bobine (42) d'excitation pour commuter les contacts entre des états ouvert et fermé lorsqu'elle reçoit une quantité d'énergie supérieure à un seuil d'énergie d'excitation prédéfini avec une puissance électrique supérieure à un seuil de puissance prédéfini ; - un circuit de commande (5) comprenant un étage de puissance (6) et un étage logique (7) pour déclencher la commutation du relais (4), L'étage de puissance (6) comprend un convertisseur de puissance, un premier ensemble de condensateurs connecté en entrée du convertisseur et un deuxième ensemble de condensateurs connecté en sortie du convertisseur, la puissance nominale du convertisseur étant strictement inférieure au seuil de puissance, les ensembles de condensateurs étant adaptés pour stocker une quantité d'énergie supérieure ou égale à 50% du seuil d'énergie d'excitation.
Patent FR-3070694-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs de corrosion metallique
Inventor: RENAUD LIONEL
IPC: C23F11/10
Filed: 2017-09-01
Abstract: La présente invention concerne une composition d'au moins un acide sulfonique en association avec une quantité efficace d'au moins un composé nitrosylé, agissant comme inhibiteur de corrosion des métaux par ledit au moins un acide sulfonique.
Patent FR-3071351-A1 (FR)
Title: Liaison electrique comprenant un systeme de protection electrique
Inventor: OMS PATRICK
IPC: H02H7/26
Filed: 2017-09-18
Abstract: L'invention concerne une liaison électrique comprenant une gaine de protection entourant au moins deux conducteurs, chacun desdits conducteur étant entouré d'une enveloppe isolante, la liaison électrique comprenant en outre un système de protection électrique ayant : • associé à chaque conducteur : ? une gaine conductrice arrangée autour de l'enveloppe isolante du conducteur, ? un coupe-circuit arrangé sur le conducteur et configuré, lorsque activé, pour s'ouvrir et mettre le conducteur hors tension ; ? un générateur de courant continu connecté à la gaine conductrice et configuré pour générer un courant non nul à réception d'un signal d'activation ; et ? un ensemble de détection de courant de fuite connecté à la gaine conductrice et au coupe-circuit ; • un séquenceur fournissant successivement un signal d'activation aux générateurs de courant de la liaison électrique ; l'ensemble de détection d'un conducteur est configuré pour mesurer un courant traversant la gaine conductrice et comparer une tension proportionnelle audit courant à une première plage de valeurs et à une seconde plage de valeurs, l'ensemble de détection activant le coupe-circuit si : - la tension est en dehors de la première plage de valeurs alors que le générateur de courant génère un courant non nul; ou - la tension est en dehors de la seconde plage de valeurs sinon.
Patent FR-3073482-A1 (FR)
Title: Procede de fiabilisation de la commande d’un vehicule autonome.
Inventor: GOURIET PASCAL
IPC: G06T7/20
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fiabilisation de la commande d'un véhicule autonome pendant une phase de roulage autonome sur une voie de circulation (V), ledit procédé comprenant une étape de génération, à partir d'images capturées, d'un signal vidéo de détection déterminant la voie de circulation (V) sur laquelle circule le véhicule, et une étape de génération, à partir du signal vidéo de détection généré, d'un signal vidéo de commande de la trajectoire dudit véhicule sur la voie de circulation (V). Le procédé comprenant en outre une étape de superposition desdits signaux vidéos dans un signal vidéo de convergence (30) et une étape de détermination de la convergence des signaux vidéos de détection et de commande sur ledit signal vidéo de convergence (30) afin de détecter une erreur dans la génération du signal vidéo de commande.
Patent FR-3073632-A1 (FR)
Title: Structure alveolaire a bande interdite photonique
Inventor: RICOUVIER JOSHUA
IPC: H01L33/16
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne le domaine des méta-matériaux. L'invention a pour objet plus particulièrement une structure alvéolaire, notamment solide, du type dit à bande interdite photonique complète. Elle concerne également un procédé de fabrication d'une telle structure et son utilisation.
Patent FR-3074626-A1 (FR)
Title: Procede d'acheminement de donnees d'une session initialisee entre un terminal et un serveur
Inventor: FROMENTOUX GAEL
IPC: H04W80/06
Filed: 2017-12-01
Abstract: Procédé d'acheminement de données d'une session initialisée entre un terminal et un serveur, sur une première tranche de réseau correspondant à un ensemble de fonctions de traitement des données d'une infrastructure de communication, mis en œuvre par le terminal. Ce procédé comprend des étapes de réception en provenance du serveur d'au moins un identifiant d'acheminement déterminé en fonction d'au moins un paramètre de communication de la session, de configuration d'une information de session en fonction de l'au moins un identifiant reçu, d'émission à destination du serveur des données suivantes de la session acheminées sur au moins une deuxième tranche correspondant à l'information configurée.
Patent FR-3074894-A1 (FR)
Title: Unite inertielle amelioree a dispositif inertiel suspendu
Inventor: GIORGIO ALAIN
IPC: G01C21/00
Filed: 2017-12-12
Abstract: Unité comprenant un dispositif inertiel de détection (1) pourvu de plots de fixation (10) permettant la fixation du dispositif inertiel à un châssis support (100), au moins un des plots de fixation (10) comprenant deux éléments qui sont fixés pour l'un au châssis support en ayant une surface d'appui au contact d'une surface d'appui du châssis support et pour l'autre au dispositif inertiel en ayant une surface d'appui au contact d'une surface d'appui du dispositif inertiel et qui sont suspendus l'un par rapport à l'autre au moyen d'un corps en matériau élastiquement déformable, au moins l'un des éléments étant fixé par au moins une vis et les surfaces d'appui correspondantes étant respectivement pourvue d'une portion de centrage (43) et d'un logement (3) recevant ladite portion de centrage avec un ajustement permettant un jeu d'au plus 50 µm.
Patent FR-3076635-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation de defauts detectes non confirmes pour calculateur moteur
Inventor: POITREY CLAIRE
IPC: G06F11/30
Filed: 2018-01-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de récupération de défauts pour calculateur moteur (26), caractérisé en ce que chaque défaut pouvant prendre: - un état "détecté" lorsqu'un critère de fonctionnement n'est plus respecté, - un état éventuel "détecté avéré" lorsque le critère de fonctionnement n'est pas respecté pendant une durée de détection avérée de défaut, et - un état "confirmé" pris lorsque le critère de fonctionnement n'est pas respecté pendant une durée calibrable de confirmation de défaut supérieure à la durée de détection avérée de défaut, ledit procédé comporte: - une étape de génération d'informations (Inf def) relatives aux défauts détectés non confirmés avéré ou non selon les possibilités et la mise en œuvre choisie au cours d'au moins un cycle de fonctionnement du calculateur moteur (26), et - une étape d'enregistrement de ces informations (Inf def) dans une mémoire (27) du calculateur moteur (26) accessible par un outil de diagnostic.
Patent FR-3078830-A1 (FR)
Title: " decouplage electromagnetique "
Inventor: LEROY FABIEN
IPC: H01Q1/36
Filed: 2018-03-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'émission et/ou de réception de signaux radiofréquences comprenant au moins : • un circuit microélectronique ; • une première antenne (10) portée par une première zone dudit circuit microélectronique ; • une deuxième antenne (20) portée par une deuxième zone dudit circuit microélectronique ; Le dispositif (1) comprend un module de découplage électromagnétique (30) de la première antenne (10) et de la deuxième antenne (20), porté par une troisième zone dudit circuit microélectronique disposée entre la première zone et la deuxième zone ; le module de découplage électromagnétique (30) comprenant au moins une structure surélevée et au moins un élément de raccordement de ladite structure surélevée audit circuit microélectronique.
Patent FR-3080187-A1 (FR)
Title: Radar passif a annulation analogique de la composante statique
Inventor: ROSSON PATRICK
IPC: G01S13/00
Filed: 2018-04-11
Abstract: L'invention porte sur un radar passif (1) comprenant une antenne de réception (2) d'un signal émis par un émetteur non coopératif (10), le signal reçu comprenant une contribution statique liée à la propagation du signal émis au travers d'un canal de propagation multi-trajets et une contribution dynamique liée à la propagation d'échos du signal émis provenant d'une cible mobile. Le radar passif comporte également une chaîne de réception (3) qui comprend un convertisseur analogique-numérique (32) apte à fournir un signal numérisé, une unité de détection de cibles mobiles (4), une unité de traitement du signal numérisé (5) configurée pour déterminer, lors d'une phase de calibration du radar passif, une estimation de la contribution statique, une chaîne d'émission (6) apte à délivrer un signal analogique représentatif de l'estimation de la contribution statique, et un coupleur directif (7) configuré pour fournir à la chaîne de réception le signal reçu lors de la phase de calibration du radar passif, et le signal reçu auquel est soustrait le signal analogique représentatif de l'estimation de la contribution statique lors d'une phase d'utilisation du radar passif pour la détection de la cible mobile.
Patent FR-3085884-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et de circulation d'un fluide pour vehicule
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: F24H3/04
Filed: 2018-09-13
Abstract: Un dispositif de chauffage et de circulation d'un fluide pour véhicule, comprenant un boîtier contenant au moins un module de chauffe électrique, est caractérisé en ce qu'il comprend au moins une pompe de circulation de fluide logée dans ledit boîtier.
Patent FR-3087261-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de detection d'un rayonnement electromagnetique a structure d'encapsulation amelioree
Inventor: YON JEAN-JACQUES
IPC: H01L21/00
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un dispositif de détection d'un rayonnement électromagnétique, comportant une structure d'encapsulation (20) comportant une couche d'encapsulation (21) sur laquelle repose un relief (23), et une couche de scellement (24), laquelle présente une rupture locale de continuité au niveau du relief (23).
Patent FR-3079122-A1 (FR)
Title: Crepiere multiplaque
Inventor: STONA DANIEL
IPC: A47J43/00
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention a trait à une crêpière multiplaque permettant de réaliser au moins deux crêpes et/ou galettes de dimension normale simultanément. Cette crêpière comporte une base (1,1bis) supportant une première surface chauffante (2) associée à une première résistance électrique et une deuxième surface chauffante (9,9bis) associée à une deuxième résistance électrique (8,8bis) et elle se distingue en ce qu'elle comprend : - au moins deux contacts électriques d'extension (3,4 ;3bis,4bis) prévus sur la base (1,1bis) et - un premier support (5,5bis) pour la deuxième surface chauffante (9,9bis) et la deuxième résistance électrique (8,8bis), pouvant être monté pivotant par rapport à la base (1,1bis), ce premier support (5,5bis) comprenant au moins deux premiers conducteurs électriques (6,7 ;6bis,7bis) qui sont - connectables aux contacts électriques d'extension (3,4 ;3bis,4bis) de la base (1,1bis) et aptes à rester connectés à ceux-ci lors du pivotement du premier support (5,5bis) par rapport à la base (1,1bis) ; et - connectés à la deuxième résistante électrique (8, 8bis). L'invention concerne également un support (5, 29, 30; 5bis, 29bis) et une entretoise (31) pour une telle crêpière ainsi qu'un procédé de préparation de crêpes ou galettes.
Patent FR-3090178-A1 (FR)
Title: Station autonome de surveillance et d’analyse d’un environnement maritime
Inventor: BLIN ERIC
IPC: G10K11/00
Filed: 2018-12-17
Abstract: L’invention concerne une station de surveillance et d’analyse maritime (100) comprenant une base flottante et une batterie d’accumulateurs électriques (110) ; caractérisé en ce que la station de surveillance et d’analyse maritime (100) comprend : - un organe d’acquisition acoustique (140) d’un milieu sous-marin ; et - un dispositif d’analyse acoustique (130) pour analyser le signal acoustique provenant de l’organe d’acquisition acoustique (140) comportant des moyens de calcul (131) pour détecter par analyse fréquentielle dudit signal acoustique au moins un signal impulsionnel émis par un organisme vivant et/ou un signal transitoire émis par un organisme vivant ou provenant d’un bateau. (Figure 1)
Patent FR-3093656-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les éclaboussures d’un nettoyeur haute pression
Inventor: KLOUFI REDA
IPC: B08B3/02
Filed: 2019-03-11
Abstract: Dispositif de protection contre les éclaboussures d’un nettoyeur haute pression L’invention concerne un dispositif (1) de protection contre des éclaboussures d’un nettoyeur haute-pression comprenant une lance d’aspersion (10), le dispositif comprenant :- un bouclier (2) ;- des moyens de maintien (3) du bouclier sur la lance d’aspersion du nettoyeur haute-pression,les moyens de maintien comprenant une interface (30) élastiquement déformable présentant un passage d’emmanchage en force de la lance d’aspersion au travers de l’interface.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094748-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de remplissage d’un reservoir d’huile d’un moteur d’aeronef
Inventor: SANTIN MATHIEU JEAN JACQUES
IPC: F01M11/12
Filed: 2019-04-03
Abstract: Pour emplir un réservoir (15) en évitant les remplissages manuels fastidieux, on ajoute au dispositif existant - comprenant un conduit d’alimentation (17), une pompe (18) et une sonde de mesure (23) - une vanne d’arrêt (21) prévue pour interrompre le remplissage dès que le niveau souhaité a été atteint, ce que détecte par exemple une prise d’air (22) qui commande la fermeture de la vanne (21). Application aux systèmes de remplissage d’huile de réservoirs de moteur d’avion à partir d’un autre réservoir (16) disposé à l’intérieur de l’avion, généralement commun à tous les moteurs. Figure pour l’abrégé : figure 5.
Patent FR-3097226-A1 (FR)
Title: Compositions de polyamide presentant un module eleve et une faible constante dielectrique et leur utilisation
Inventor: VINCENT GUILLAUME
IPC: C08L77/00
Filed: 2019-06-11
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un mélange de renforts de verre plein et creux avec un alliage constitué d’au moins un polyamide et d’au moins une polyoléfine, ledit mélange de renforts de verre plein et creux comprenant de 5 à 50% en poids de billes de verre creuses par rapport au total des renforts de verre plein et creux, en particulier de 5 à 35% en poids de billes de verre creuses par rapport au total des renforts de verre plein et creux, pour préparer une composition présentant un module, à sec à 23°C, au moins égal à 8GPa, en particulier au moins égal à 10 GPa, en particulier au moins égal à 11GPa, et une constante diélectrique Dk, inférieure ou égale à 3,5, notamment inférieure ou égale à 3,3, en particulier inférieure ou égale à 3,2 telle que mesurée selon ASTM D-2520-13, à une fréquence d’au moins 1 GHz, notamment à une fréquence d’au moins 2 GHz, en particulier à une fréquence d’au moins 3 GHz, à 23°C, sous 50%RH.
Patent FR-3099126-A1 (FR)
Title: Kart à fusées de direction à axes de fusée décalés, et ensemble de fusée correspondant.
Inventor: MERIAN ALAIN
IPC: B62D7/08
Filed: 2019-07-24
Abstract: Kart à fusées de direction à axes de fusée décalés, et ensemble de fusée correspondant L’invention concerne un kart comprenant un châssis tubulaire portant deux roues directrices montées chacune sur une fusée de direction reliée audit châssis par l’intermédiaire d’une chape dans laquelle se déplace en rotation un pivot, ladite fusée définissant un axe de fusée sensiblement horizontal et ledit pivot définissant un axe de pivot incliné vers l’arrière dudit kart par rapport à la verticale. Ledit axe de fusée et ledit axe de pivot ne sont pas sécants. Figure 7A
Patent FR-3099201-A1 (FR)
Title: Rotor de soufflante comportant des moyens d'etancheite ameliores
Inventor: JACON BRUNO ALEXANDRE DIDIER
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-07-25
Abstract: L'invention concerne un rotor (10) de soufflante de turbomachine comportant une aube (12) s'étendant principalement selon une direction radiale par rapport à un axe principal du rotor et deux plateformes (14) réparties transversalement de part et d'autre de l'aube (12), chaque plateforme (14) comportant un bord (31) d'extrémité transversale qui est situé transversalement en vis-à-vis et à distance d'une paroi d'intrados (20) ou d'une paroi d'extrados (22) de l'aube (12), dans lequel l'aube (12) porte un insert (32) d'étanchéité qui est en contact simultanément avec la paroi d'intrados (20), la paroi d'extrados (22) et avec une face radialement interne (42) de chaque plateforme (14) ; caractérisé en ce que l'insert (32) d'étanchéité comporte un premier composant (34) réalisé en matériau déformable élastiquement, qui entoure l'aube (12) et un deuxième composant (36) réalisé en un matériau rigide qui maintien le premier composant (34) en contact avec la paroi d'intrados (20), la paroi d'extrados (22) et avec la face radialement interne (42) de chaque plateforme (14). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3099353-A1 (FR)
Title: Barbecue comportant une grille amovible à hauteur réglable
Inventor: DIALLO LUDOVIC
IPC: A47J37/07
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention a pour objet un barbecue comportant au moins une cuve dont le bord (1) comporte au moins une paire d’ouvertures (2a, 2b) et une grille (3) comportant deux piètements verticaux (3a, 3b) et qui peut prendre plusieurs positions en hauteur suivant que lesdits piètements sont enfoncés ou insérés dans différentes paires d’ouvertures ou de gorges (4a, 4b) pratiquées dans le bord (1) de la cuve. Dans une variante, le barbecue peut comporter un couvercle (7) recouvrant la cuve et pouvant être également utilisé une fois retourné comme support de la grille (3).     [Fig.1]
Patent FR-3101091-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la polarisation electrique de facilitation du decoffrage d’une paroi en beton arme banche apte a etre monte sur une banche
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: H02J15/00
Filed: 2019-09-20
Abstract: Dispositif de polarisation électrique facilitant le décoffrage d’une paroi en béton armé banché de la face coffrante conductrice de l’électricité d’une banche faisant partie d’un coffrage délimitant un espace coffrant, alors qu’une armature métallique a été disposée dans l’espace coffrant et que du béton courant choisi apte à la polarisation électrique a été coulé dans l’espace coffrant et son compactage assuré, comprenant une source d’énergie électrique ayant une anode et une cathode, un moyen de connexion électrique pour face coffrante comprenant un moyen de conduction pour face coffrante et un moyen connecteur pour face coffrante et un moyen de connexion électrique pour armature, de sorte que la face coffrante soit reliée à la cathode et que l’armature soit reliée à l’anode, de sorte à pouvoir appliquer une différence de potentiel électrique de polarisation ΔV entre la face coffrante et l’armature, caractérisé en ce que le dispositif de polarisation comprend un moyen de fixation amovible mécanique ou magnétique du moyen connecteur pour face coffrante à la banche elle-même.     Figure pour l’abrégé: figure 1