baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2996815-A1 (FR)
Title: Fixed support plate for supporting driving device of arm of window wiper blade of motor vehicle, has metallic steel sheet whose end zones are in contact support against central zone after folding by forming double thickness zones
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60S1/18
Filed: 2012-10-16
Abstract: The plate (16) has a metallic steel sheet (17) comprising a central zone (18) and two end zones (19, 20) that are folded around support axles (12, 13) of window wiper blade arms according to main folding lines (P1, P2). The end zones are in contact support against the central zone after folding by forming double thickness zones (21, 22). Height of the steel sheet near the support axles of the window wiper blade arms is greater than that of the sheet at level of its longitudinal median axis. An independent claim is also included for a driving device of an arm of a window wiper blade of a motor vehicle.
Patent FR-2998793-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique sous forme d'emulsion huile-dans-eau
Inventor: PLISMY JUQUEL FANNY
IPC: A61K8/06
Filed: 2012-11-30
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, sous forme d'émulsion huile-dans-eau, caractérisée en ce qu'elle comprend un polymère d'acide 2-acrylamido -2-méthylpropane-sulfonique, un copolymère d'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane-sulfonique et de (méth)acrylate d'alcool, et un polymère amphiphile à base d'inuline modifiée hydrophobe, les globules de ladite émulsion présentant une taille moyenne allant de 15 à 500 microns et la phase huileuse étant présente en une quantité inférieure à 35 % en poids par rapport au poids total de la composition. Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques.
Patent FR-3000355-A1 (FR)
Title: Gestion de l'acces a une pluralite de modules securite incorpores dans un dispositif de traitement de donnees.
Inventor: AUVRAY VINCENT
IPC: H04W12/06
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention a trait à un procédé de gestion de l'utilisation, dans un terminal, d'une pluralité de modules de sécurité (SIM1,SIM2) gérés par une entité (STK) apte à requérir la fourniture de codes de sécurité pour déverrouiller les modules, respectivement, caractérisé en ce qu'il comprend - une première phase d'accès aux modules (PH1) comprenant o une étape de réception (ET13-1,ET13-2) par l'entité des codes des modules ; o une étape d'émission (ET14-1,ET14-2) des codes reçus aux modules de sécurité, suivi d'une étape d'enregistrement (ET16) dans un module de sécurité, dit module principal, (ET16) d'au moins un code reçu par l'entité relativement à un autre module (SIM2) que le module principal ; - une deuxième phase d'accès ultérieur au cours de laquelle un déverrouillage du module principal est suivi d'une étape de transmission d'au moins un code depuis le module principal à destination d'au moins un autre module de sécurité (SIM2) correspondant audit au moins un code.
Patent FR-3000151-A1 (FR)
Title: Element de transmission amortisseur de vibrations de torsion
Inventor: MERCKX PHILIPPE
IPC: F16D3/12
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un élément de transmission amortisseur de vibrations de torsion entre un arbre menant et un arbre mené, cet élément permettant de limiter l'excitation vibratoire de l'arbre menant transmise à l'arbre mené et de diminuer les efforts dynamiques passant dans l'élément de transmission de mouvement entre les deux arbres soumis à un mouvement de rotation. L'élément de transmission (1) est intercalé entre un arbre menant et un arbre mené transmettant le mouvement rotatif de l'arbre menant à l'arbre mené et est muni d'une masse sismique (9, 9a) composée de deux parties, un élément élastomère (10) étant intercalé entre les deux parties, la masse sismique (9, 9a) étant calculée pour augmenter la valeur d'inertie de l'élément de transmission (1) sans masse sismique (9, 9a) d'un facteur compris entre 2 et 5.
Patent FR-3000701-A1 (FR)
Title: Butee d'attaque pour la suspension d'un vehicule automobile, comprenant un capteur de pression
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: B60G11/22
Filed: 2013-01-10
Abstract: Butée d'attaque pour la suspension d'un véhicule automobile, comprenant un bloc en élastomère (16) comportant une raideur destinée à freiner la fin de course d'un élément de la suspension, caractérisée en ce que ce bloc en élastomère (16) comporte une cavité intérieure fermée (8), qui est reliée à un capteur de pression (12) donnant une mesure de la pression dans la cavité.
Patent FR-2986095-A1 (FR)
Title: Digital image enhancing device for use in nuclear power plant, has processing unit to carry out noise suppressing operation, which is selected by average method, before or after visualizing images on screen
Inventor: STENMAN DAVID
IPC: H04N23/81
Filed: 2013-01-23
Abstract: The device has a processing unit to carry out a noise suppressing operation to reduce noise induced in a series of subsequent images of a particular object by identifying a noise pixel in one image, removing image content of the pixel from the image and replacing the removed content with replacement image content. Noise is defined as a physical obstruction or a transitory distortion between the object and an image recording device. The unit carries out another noise suppressing operation, which is selected by an average method, before or after visualizing the images on a screen. The recording device is a digital film camera. The induced noise is a radiation noise, a thermal noise, a multiplicative noise, an impulse noise, a luminescence noise, a color noise and a physical obstruction or a transitory distortion between the object and the recording device. An independent claim is also included for a method for reducing noise in a series of recorded images.
Patent FR-3001915-A1 (FR)
Title: Machine for printing e.g. plastic tubes, has support slides occupying indexed positions in which slides are located at right side of work and processing stations, and transfer device transferring objects from slides to support slides
Inventor: MONTEIRO RUI
IPC: B41F17/14
Filed: 2013-02-12
Abstract: The machine has slides (17) rotationally mounted on a plate (22) and successively occupying indexed positions in which the slides are located at a right side of print stations (30-36) and drying stations (38-44). A turret (13) is rotatably mounted on a base (7), and moves relative to the base in an indexed manner. Support slides (19) are mounted on the turret and successively occupy other indexed positions in which the support slides are located at a right side of a work station (60) and a processing station (70). A transfer device transfers objects from the slides to the support slides.
Patent FR-3002569-A1 (FR)
Title: Security system for railing to secure side of e.g. building site, has component attached with side, another component supporting prop, and holding fixture with grooves and pin to maintain components in relative positions
Inventor: HAVYARIMANA GELASE
IPC: E04G5/14
Filed: 2013-02-26
Abstract: The system (1) has a prop (5) extending according to a central axis (A) between an end (6) attached with a side of construction, and another end (7). A blocker (9) is on the prop. A mounting part (20) includes support components (21, 22) mounted with respect to one another according to a sliding axis (C). One component is attached with the side. Another component supports the prop such that the former end of the prop rests on the latter component and the central axis is parallel to the sliding axis. A holding fixture includes grooves and a pin to maintain the components in relative positions.
Patent FR-2995552-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un organe a crochets d'une fermeture auto-agrippante et organe a crochets fabrique grace a ce procede
Inventor: CHENG ALLEN
IPC: A44B18/00
Filed: 2013-03-13
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de fabrication d'un organe à crochets de fermeture auto-agrippante. Le procédé comprend les étapes suivantes : la fourniture de plusieurs monofilaments en plastique (par exemple, en polypropylène) ; la formation de plusieurs boucles sur chacun des monofilaments en plastique de telle sorte que chacun des monofilaments en plastique possède plusieurs éléments de boucle et éléments plans entre les éléments de boucle adjacents ; le recouvrement des éléments plans des monofilaments en plastique avec une bande de substrat ; la fusion des éléments plans des monofilaments en plastique avec le substrat pour fixer les éléments de boucle des monofilaments en plastique sur le substrat ; et la transformation des éléments de boucle en plusieurs éléments de crochet pour produire l'organe à crochets comprenant plusieurs éléments de crochet. La présente invention concerne également un organe à crochets d'une fermeture auto-agrippante fabriqué grâce au procédé.
Patent FR-2988294-A1 (FR)
Title: Utilisation d'agonistes des recepteurs opioides delta dans le domaine de la cosmetique et de la dermocosmetique
Inventor: AURIOL DANIEL
IPC: A61K8/64
Filed: 2013-03-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un ligand des ROD pour la stimulation de la pigmentation dans une composition cosmétique et l'utilisation de rubiscoline 6 ou de ses dérivés dans une composition cosmétique.
Patent FR-3004901-A1 (FR)
Title: Dispositif aerosol a diffusion a multi-orifices pour le lavage a sec des cheveux
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A61Q5/02
Filed: 2013-04-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif aérosol comprenant : - un récipient contenant : - un ou plusieurs agents propulseurs, et - une composition comprenant une ou plusieurs poudres absorbantes de sébum présentant une prise de sébum supérieure ou égale à 35 ml/100 g, le ou les agent(s) propulseur(s) pouvant être présents dans la composition ou, dans le récipient, séparé(s) de la composition, - un moyen de distribution de ladite composition aérosol comprenant un diffuseur muni d'au moins deux, mieux trois, orifices de pulvérisation (22). Elle a également pour objet un procédé de lavage à sec et de traitement cosmétique des matières kératiniques, comportant une étape d'application sur les cheveux de la composition cosmétique, pulvérisée à partir du dispositif aérosol particulier.
Patent FR-3005617-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un appareil electronique portable, planche de bord equipee d'un tel dispositif
Inventor: BRUNARD CHRISTOPHE
IPC: B60R11/02
Filed: 2013-05-17
Abstract: Ce dispositif (9) de support d'un appareil électronique portable (19) pour véhicule, le dispositif (9) comprenant : - un cadre (13) fixe, solidaire d'un élément de structure du véhicule ; - un tiroir (15); - une liaison (21) du tiroir (15) au cadre (13) agencée de telle sorte que le tiroir (15) soit déplaçable par rapport au cadre (13) entre une position de rangement et une position, d'utilisation de l'appareil électronique (19) ; la liaison (21) détermine un mouvement de coulissement entre les positions de rangement et d'utilisation, en position d'utilisation, un volume d'utilisation est délimité au moins partiellement par le cadre (13) et le tiroir (15), ledit appareil (19) étant maintenu dans le volume d'utilisation par un premier et un deuxième organe de butée (59) venant en contact avec l'appareil (19) en au moins deux points opposés de celui-ci et sollicités l'un vers l'autre par au moins un organe élastique (75).
Patent FR-3005741-A1 (FR)
Title: Procede pour la detection, la capture et/ou le relargage d'elements chimiques
Inventor: LECLAIRE JULIEN
IPC: G01N31/02
Filed: 2013-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé adapté pour la détection, la capture et/ou le relargage sélectif d'éléments chimiques choisis parmi les alcalins, les alcalino-terreux, les actinides et les terres rares. Ce procédé met en œuvre un assemblage moléculaire formé d'au moins une amine, au moins un aldéhyde et/ou une imine, éventuellement du CO2, et éventuellement un adduit formé par la mise en contact d'une amine et de CO2, et au moins un de ces éléments chimiques. L'invention concerne également un kit pour la mise en œuvre du procédé de détection, capture et/ou relargage.
Patent FR-3005952-A1 (FR)
Title: Procede optimise d'extraction d'acide ferulique avec pretraitement
Inventor: REVELANT DENIS
IPC: C07C59/52
Filed: 2013-05-21
Abstract: On décrit un procédé d'extraction d'acide férulique présent dans une phase aqueuse, obtenue par traitement d'au moins une matière végétale, et contenant également des polysaccharides, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : 1) le traitement de ladite matière végétale suivi d'une séparation solide/liquide pour récupérer une phase solide et une phase liquide aqueuse comprenant l'acide férulique et lesdits polysaccharides, 2) le traitement de ladite phase liquide pour séparer sélectivement les polysaccharides d'une part et l'acide férulique présent dans une fraction aqueuse d'autre part, 3) la concentration de ladite fraction aqueuse contenant l'acide férulique pour récupérer un flux concentré en acide férulique, 4) la récupération sous forme solide de l'acide férulique.
Patent FR-3014908-A1 (FR)
Title: Bain a persulfate et procede pour le depot chimique d'une couche.
Inventor: HILDEBRANDT THIBAUD
IPC: H01L31/0216
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention se rapporte à un bain chimique pour le dépôt d'une couche à base au moins de métal et de soufre. Elle se rapporte également à un procédé pour le dépôt d'une telle couche. Le bain comprend en solution : - un sel métallique comportant un métal choisi parmi au moins un des éléments des groupes IIB et IIIA du tableau périodique ; et - un précurseur de soufre. Le bain comporte en outre un composé de type persulfate.
Patent FR-3016409-A1 (FR)
Title: Moteur a explosion comprenant des augets de graissage des cames
Inventor: MIDY OLIVIER
IPC: F02F1/24
Filed: 2014-01-13
Abstract: La présente invention concerne un moteur à explosion comportant une culasse et un système de distribution par arbre à came dans la culasse graissé par un système de graissage, la culasse étant horizontale ou inclinée sous le plan horizontal, le graissage de chaque came (5 à 8) est réalisé par un auget (25 à 28) placé sous la came pour former un réservoir local dans lequel plonge une partie de la came, le volume dudit auget étant déterminé par deux faces latérales dont l'écartement est compris entre 1,1 et 3 fois l'épaisseur de la came, et un fond, et dont le bord de l'une au moins des faces latérales détermine un niveau assurant que le sommet de la came plonge dans le volume ainsi déterminée.
Patent FR-3016392-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de la configuration d'equilibrage installee sur un rotor de turbomachine
Inventor: GEREZ VALERIO
IPC: F04D29/60
Filed: 2014-01-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification de la configuration d'équilibrage installée sur un rotor de turbomachine par l'intermédiaire d'une pluralité de vis (22) formant masses d'équilibrage qui sont montées sur le rotor à différentes positions angulaires de celui-ci, les vis possédant chacune une masse prédéterminée et étant associées chacune à un élément d'identification de leur masse et de leur position angulaire (20N) sur le rotor, le procédé comprenant le balayage sans contact de l'ensemble des vis montées sur le rotor par un appareil d'identification (26) permettant de reconnaître les éléments d'identification de la masse et de la position angulaire associés à chaque vis.
Patent FR-3003142-A1 (FR)
Title: Logement de boitier et godet pour contenant cosmetique
Inventor: MCNAMARA BRIAN
IPC: A45D33/16
Filed: 2014-03-04
Abstract: Logement de boîtier destiné à être assemblé avec un godet contenant un produit cosmétique de façon à former un contenant à poudrier. Le logement comprend un film protecteur amovible adapté pour couvrir le produit cosmétique du godet reçu. Le film protecteur est attaché de façon amovible au logement de sorte que le film protecteur puisse être détaché du logement par un utilisateur.
Patent FR-3022252-A1 (FR)
Title: Fluide de correction photoreticulable
Inventor: DEBRAUWER CHRISTELLE
IPC: C09D10/00
Filed: 2014-06-16
Abstract: La présente invention concerne un fluide de correction à base aqueuse comprenant a- un oligomère acrylate et/ou méthacrylate photoréticulable, b- un photoamorceur, c- un agent opacifiant et d- de l'eau, e- éventuellement un monomère acrylate et/ou méthacrylate photoréticulable et d- éventuellement un additif, ledit fluide présentant un extrait sec compris entre 40 et 80 % en poids par rapport au poids total du fluide, avantageusement entre 54 et 66 %, et formant un film après séchage comprenant au moins 20 % en poids d'agent opacifiant par rapport au poids total du film, avantageusement entre 40 et 80 % en poids. Elle concerne en outre un dispositif d'application du fluide de correction et un Procédé pour couvrir une marque sur un support papier utilisant le fluide de correction.
Patent FR-3025760-A1 (FR)
Title: Appui-tete demontable pour siege de vehicule automobile
Inventor: SOLTNER STEPHANE
IPC: B60N2/48
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne un appui-tête pour siège de véhicule automobile, comportant un dispositif de montage réversible de l'appui-tête sur des broches (4). De préférence, un élément (7) d'actionnement du dispositif de montage est invisible de l'extérieur de l'appui-tête et le dispositif comporte des verrous (72) susceptibles de coopérer avec des crans (42) ménagés dans les broches (4), entre une première position où l'appui-tête est bloqué par rapport aux broches et une deuxième position dans laquelle l'appui-tête est libéré des broches.
Patent FR-3027582-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de controler la position d’un levier de commande d’une boite de vitesses
Inventor: MARTINAT YOANN
IPC: F16H59/02
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif permettant de contrôler la position d'un levier de commande sur le boîtier de commande externe (10) d'une boîte de vitesses. Le dispositif est composé de deux parties : une première partie, dite « corps de positionnement » (20), qui comprend une surface de maintien contrôlé du levier de commande (1) et des moyens d'ancrage du corps de positionnement sur le boîtier de commande externe (10), et une seconde partie, dite « corps de verrouillage » (30), qui est destinée à être montée sur le corps de positionnement (20) avec une position de verrouillage et une position de déverrouillage, le corps de verrouillage (30) comprenant des moyens de verrouillage des moyens d'ancrage du corps de positionnement (20) sur le boîtier de commande externe (10), et des moyens d'ancrage du corps de verrouillage (30) sur le corps de positionnement (20).
Patent FR-3031884-A1 (FR)
Title: Element chaussant
Inventor: GIRARD FRANCOIS
IPC: A43C15/06
Filed: 2015-01-27
Abstract: Elément chaussant (1) comprenant un semelage externe souple (3) et une tige souple (4), l'élément chaussant (1) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (5) jusqu'à une extrémité avant (6), en largeur entre une partie latérale (7) et une partie médiale (8), et en hauteur depuis une face externe (10) du semelage externe (3) jusqu'à une extrémité supérieure (21), l'élément chaussant présentant une ouverture de chaussage (25), l'élément chaussant comprenant des pointes (9) qui font saillie au niveau de la face externe (10) du semelage externe (3). L'élément chaussant (1) comprend au moins un renfort (35, 36), le renfort (35, 36) comprenant une base (37) et une paroi (38), la base (37) s'étendant en regard du semelage externe (3) à l'extérieur de l'élément chaussant (1), la paroi (38) s'étendant depuis la base (37) vers l'extrémité supérieure (21) également à l'extérieur de l'élément chaussant (1).
Patent FR-3032484-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un element fonctionnel d'un vehicule, et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: MASSET LUDOVIC
IPC: F01P11/04
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement d'un élément fonctionnel d'un véhicule, comprenant une embase formant un échangeur de chaleur avec ledit élément fonctionnel, reliée à un refroidisseur par l'intermédiaire d'une conduite formant un chemin d'écoulement d'un fluide de refroidissement, le refroidisseur est situé au-dessus de l'embase de sorte que lors d'un changement d'état du fluide de refroidissement, la conduite et le refroidisseur sont traversés par le fluide de refroidissement L'invention concerne aussi un véhicule comportant un tel dispositif.
Patent FR-3034316-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de cystoseira canariensis
Inventor: BARDEY VINCENT
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un extrait de Cystoseira canariensis ou d'une composition le comprenant, préférentiellement par voie topique, pour inhiber la dégradation et/ou augmenter la synthèse des glycosaminoglycanes, préférentiellement d'héparane sulfate et/ou d'acide hyaluronique et/ou des protéoglycanes et/ou pour augmenter la différenciation des kératinocytes et/ou la croissance des fibroblastes, pour augmenter l'hydratation de la peau et/ou des muqueuses et/ou pour rendre la peau plus lisse et/ou pour lutter contre la diminution d'épaisseur et/ou augmenter l'épaisseur de la peau et/ou des muqueuses, et/ou pour maintenir et/ou augmenter l'expression de collagène pour augmenter la fermeté et/ou l'élasticité de la peau et/ou des muqueuses et/ou prévenir et/ou diminuer la formation des rides et/ou des ridules, pour prévenir et/ou lutter contre le vieillissement cutané de la peau et/ou des muqueuses. La présente invention concerne par ailleurs une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un extrait de Cystoseira canariensis et au moins un excipient cosmétiquement ou dermatologiquement acceptable. L'invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique comprenant l'application, préférentiellement par voie topique, d'un extrait de Cystoseira canariensis ou de la composition cosmétique le comprenant.
Patent FR-3036313-A1 (FR)
Title: Roue a nez pour bac a dechets
Inventor: OLLIER FABRICE
IPC: B65F1/14
Filed: 2015-05-19
Abstract: Cette roue à nez (20) pour bac à déchet comprend une jante (21) et un moyeu (22), la jante (21) et le moyeu (22) étant distincts l'un de l'autre et la roue (20) comprenant des moyens de liaison (23, 26, 27, 28, 29) apte à assembler la jante (21) et le moyeu (22) en position opérationnelle.
Patent FR-3036719-A1 (FR)
Title: Bassin de baignade et son procede d’installation
Inventor: TRAINEL JUSTIN
IPC: E04H4/14
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un bassin de baignade (B) remarquable en ce qu'il est constitué par une excavation ménagée dans le sol (S) et directement recouverte à des fins de création du bassin (B) et de sa plage périphérique, par une succession des couches: - d'un matériau géotextile (400), - d'un matériau géomembrane (500) posé sur le matériau géotextile (400), - d'un matériau de granulés d'élastomères (610, 620) posé sur la géomembrane (500) et avec lequel l'eau est en contact direct. L'invention concerne également un procédé d'installation d'un tel bassin. Applications : construction des bassins de baignade.
Patent FR-3037956-A1 (FR)
Inventor: SZLAVIK ZOLTAN
IPC: C07D487/04
Filed: 2015-06-23
Abstract: Composés de formule (I) : où R1, R2, R5, R6, R7, R12, X, Y, A, E et n sont tels que définis dans la description. Médicaments.