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Patent EP-2268598-A1 (EP)
Title: Procede multi-etapes et appareil de recuperation de dichlorohydrines
Inventor: HOOK BRUCE D
IPC: C07C31/42
Filed: 2009-03-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil pour récupérer des dichlorohydrines à partir d'un mélange comprenant des dichlorohydrines, un ou plusieurs composés choisis parmi des esters de dichlorohydrines, des monochlorohydrines et/ou des esters de celles-ci, et des composés hydrocarbonés aliphatiques multihydroxylés et/ou des esters de ceux-ci, et éventuellement une ou plusieurs substances comprenant de l'eau, des agents de chloration, des catalyseurs et/ou des esters de catalyseurs. Le mélange est distillé ou fractionné afin de le séparer en une fraction à faible point d'ébullition comprenant une (des) dichlorohydrine(s) provenant du mélange afin de former une fraction à point d'ébullition élevé comprenant les résidus de la distillation ou du fractionnement. La fraction à point d'ébullition élevé est distillée ou fractionnée afin de séparer la (les) dichlorohydrine(s) restante(s) provenant du mélange ci-dessus afin de former une fraction à point d'ébullition encore plus élevé comprenant les résidus de la distillation ou du fractionnement. Au moins une partie de la fraction à faible point d'ébullition et de la (des) dichlorohydrine(s) est récupérée. Les avantages comprennent une récupération plus efficace des dichlorohydrines pour une colonne de distillation donnée, moins de déchets dus au fait que des conditions conduisant à la formation de produits secondaires lourds sont évitées, un investissement économique réduit dans l'équipement de récupération, et une utilisation d'énergie réduite tout en maintenant la qualité du produit dichlorohydrine produit et en n'augmentant pas la quantité de produits secondaires non souhaités formés.
Patent EP-2265527-A1 (EP)
Inventor: VAN DEN GOOR JACOBUS MARIE
IPC: B65G17/06
Filed: 2009-04-10
Abstract: The present invention relates to a sorting device for sorting products, comprising successive load carrying platforms having a front edge and a rear edge for supporting products to be sorted on a supporting surface thereof, conveying means for conveying the load carrying platforms in a conveying direction along a conveying path, sorting means comprising a plurality of pusher elements for pushing a product to be sorted sideways off at least one supporting surface at a desired sorting location using at least one pusher element which pusher elements each extend above at least part of said at least one load carrying platform and which are arranged for being jointly conveyed with said at least one load carrying platform in the conveying direction, and drive means for moving said at least one pusher element sideways at a desired sorting location, wherein both the front edge of each load carrying platform and the rear edge of each load carrying platform are arcuate in shape, seen in top plan view, with the arcuate shape of the front edge of a load carrying platform abutting the arcuate shape of the rear edge of a next load carrying platform located at the front of the respective load carrying platform.
Patent EP-2304635-A1 (EP)
Title: Gestion de sid pour accéder à des dispositifs de commande cryptés
Inventor: HOGAN NATALIE SIAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2009-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de déverrouillage de dispositif de stockage qui a été verrouillé et qui ne peut pas être verrouillé. Un algorithme d'optimisation est généré à partir d'une clé par élimination de bits et adjonction de bits. On stocke la position des bits supprimés, la position des bits ajoutés, le nombre de bits supprimés et le nombre de bits ajoutés et connus de manière sûre. Lorsque la clé ne peut pas déverrouiller le dispositif de stockage correspondant à cette dernière, la position des bits supprimés, la position des bits ajoutés, le nombre de bits supprimés (N) et le nombre de bits ajoutés sont extraits. Puis, les bits ajoutés sont éliminés de l'algorithme d'optimisation pour générer d'éventuelles clés 2N. Puis chacune des clés 2N possible essaie de déverrouiller le dispositif de stockage.
Patent EP-2324363-A1 (EP)
Inventor: ANDRIEU OLIVIER
IPC: G01R15/20
Filed: 2009-09-11
Abstract: L'invention concerne un capteur de courant (1) en boucle ouverte comprenant un boîtier de montage (2) dans lequel est positionné un circuit magnétique (3) comprenant un noyau magnétique (5) et un entrefer de mesure (8), un détecteur de champ magnétique (4) étant positionné dans l'entrefer de mesure (8) pour mesurer le champ magnétique induit par le courant électrique circulant dans un câble traversant le circuit magnétique (3). Le capteur (1) comporte également des systèmes de liaison (18) entre le boîtier (2) et les parties terminales (6) du circuit magnétique (3) pour maintenir une largeur d'entrefer de mesure constante.
Patent EP-2334607-A1 (EP)
Title: Appareil et procédé pour traiter un liquide
Inventor: MAYER MATEO JOZEF JACQUES
IPC: C02F1/72
Filed: 2009-09-17
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif et un procédé pour purifier un liquide. Le dispositif comprend : - un contenant pour le liquide à purifier ; et – des moyens de traitement pour appliquer de façon sélective un champ électrique et/ou électromagnétique dans le contenant, le champ électrique et/ou électromagnétique étant tel qu'une décharge de gaz se produit dans des bulles de gaz présentes dans le liquide, des radicaux étant créés et ceci ayant un effet de purification sur le liquide et/ou décomposant des composants organiques dans le liquide.
Patent EP-2282836-A1 (EP)
Title: Roller mill with sealing gas impingement
Inventor: KRAUSE THOMAS
IPC: B02C15/00
Filed: 2009-03-11
Abstract: In a roller mill (1, 46), in particular a coal mill, comprising a mill housing (2) comprising a rotating grinding table (4) with grinding tools located thereon, in particular grinding rolls (5), a grind material feed (9), a classifier (8), at least one grind material exit (11), at least one sealing gas seal (14, 16, 17, 19) that seals off the mill interior (31) from the outside atmosphere in the area of moving mill elements and a carrier gas feed (12), wherein the roller mill (1, 46) can be operated in pressurized mode, a solution is to be provided that facilitates the use of recirculated stack gas as sealing gas without significantly affecting the mill environment. This is accomplished in that at least the at least one sealing gas seal (14, 16) comprises a first sealing chamber (22a, 22b, 22c) and a second sealing chamber (23a, 23b, 23c), wherein the first sealing chamber (22a, 23a, 22b, 22c) is acted upon by a sealing gas having a sealing gas pressure that is greater than the mill pressure in the mill interior (31) during milling operation and the second sealing chamber (23a, 23b, 23c) is acted upon by a sealing gas having a sealing gas pressure that is lower than the sealing gas of the first sealing chamber (22a, 22b, 22c) and wherein a take-off, in particular a line (24a, 24b, 24c), is disposed at the second sealing chamber (23a, 23b, 23c), said take-off discharging the sealing gas from the second sealing chamber (23a, 23b, 23c).
Patent EP-2355981-A1 (EP)
Title: Imprimante à balayage et procédé pour appliquer une image d encre sur un support de réception en utilisant une imprimante à balayage
Inventor: BOESTEN HUBERTUS M J M
IPC: B41J13/00
Filed: 2009-11-04
Abstract: Cette invention porte sur une imprimante à balayage comprenant une tête d'impression, cette tête d'impression étant mobile le long d'une direction de balayage pour appliquer une image d'encre sur le support de réception. Un moyen de transport peut déplacer le support de réception et la tête d’impression l’un par rapport à l’autre dans une direction de transport qui est essentiellement orthogonale à la direction de balayage. Un premier capteur est disposé de façon à détecter une position d’un premier motif de référence présent sur le support de réception dans une première zone de celui-ci, et un deuxième capteur est disposé de façon à détecter une position d’un deuxième motif de référence présent sur le support de réception dans une deuxième zone de celui-ci. Une unité de commande est prévue pour commander l’imprimante en se basant sur les positions détectées desdits motifs de référence pendant l’utilisation de l’imprimante.
Patent EP-2310624-A1 (EP)
Inventor: ROBERTSON MICHAEL C
IPC: E21B36/00
Filed: 2009-08-13
Abstract: Le procédé selon l’invention comprend la destruction d’au moins une partie de l’outil de fond dans le trou de forage par exposition de l’outil à la chaleur et à une source d’oxygène. Un autre procédé de retrait d’un outil de fond d’un trou de forage comprend l’exposition de l’outil à la chaleur et à une source d’oxygène in situ dans le trou de forage afin de détruire volontairement au moins une partie de l’outil à l’intérieur du trou de forage.
Patent EP-2371064-A1 (EP)
Inventor: PANIKKATH VINOD V
IPC: H03L7/08
Filed: 2009-11-25
Abstract: Un module oscillateur local (LO) comprend un oscillateur local et un circuit de rétroaction. L’oscillateur local, polarisé à une certaine tension d’alimentation, génère un signal d’oscillateur local possédant un certain rapport cyclique. Le circuit de rétroaction apporte une correction absolue au rapport cyclique du signal d’oscillateur local en fonction d’une différence entre un premier signal de tension, représentant un niveau de tension du signal d’oscillateur local, et un second signal de tension, représentant un niveau de tension d’une partie de la tension d’alimentation correspondant à un rapport cyclique souhaité pour le signal d’oscillateur local.
Patent EP-2359431-A1 (EP)
Title: Dispositif et procédé de réalisation d'électrodialyse ou d'électrodialyse inverse
Inventor: POST JAN WILLEM
IPC: C02F1/44
Filed: 2009-11-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif et un procédé pour réaliser une électrodialyse ou une électrodialyse inverse. Le dispositif comprend : un certain nombre de compartiments d'anode comprenant une anode placée dans un fluide d'anode pourvu de réactifs pour une réaction d'oxydation; un certain nombre de compartiments de cathode, séparés des compartiments d'anode, comprenant une cathode placée dans un fluide de cathode pourvu de réactifs pour une réaction de réduction, un certain nombre de membranes d'échange cationique et de membranes d'échange anionique, placées de façon alternée entre la cathode et l'anode, des compartiments d'électrolyte étant ainsi formés entre les membranes d'échange cationique et les membranes d'échange anionique; et un certain nombre de couches intermédiaires placées entre deux membranes adjacentes dans au moins une partie des compartiments d'électrolyte, chaque couche comportant des canaux et les canaux des couches intermédiaires étant agencés de telle manière qu'un fluide circule à travers les compartiments d'électrolyte.
Patent EP-2296397-A1 (EP)
Inventor: KATO YASUYUKI
IPC: H04W74/08
Filed: 2009-06-09
Abstract: A base station apparatus detects an uplink radio error and recovers the uplink. In a communication system comprised of a base station apparatus and a mobile station apparatus, when the base station apparatus instructs the mobile station apparatus to execute contention based random access, the base station apparatus and the mobile station apparatus release uplink synchronization, while when the base station apparatus instructs the mobile station apparatus to execute non-contention based random access, the base station apparatus and the mobile station apparatus maintain uplink synchronization.
Patent EP-2301857-A1 (EP)
Inventor: KIKUCHI TAKAYUKI
IPC: G06K19/077
Filed: 2009-06-22
Abstract: [Problem] To provide a resin overcap provided with an IC tag that can be used as an overcap being fitted onto a metal cap and having an IC tag that is so provided that the transmission and reception of signals will not be disturbed by the metal cap. 
     [Means for Solution] A resin overcap used being fitted onto a metal cap, comprising a top panel and a cylindrical side wall hanging down from the circumferential edge of the top panel and in which the metal cap is fitted, wherein a step or a protrusion is formed on an upper portion on the inner surface of the cylindrical side wall to prevent the upward motion of the metal cap fitted in the cylindrical side wall, and an IC tag provided with an IC chip is mounted on the top panel in a manner of maintaining a predetermined distance D to a top plate of the metal cap fitted into the cylindrical side wall.
Patent EP-2379301-A1 (EP)
Title: Procédé de fabrication d'un élément composite par moulage par injection à plusieurs composants
Inventor: JAKOBI REINHARD
IPC: B29C45/16
Filed: 2009-12-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément composite par moulage par injection à plusieurs composants, l’élément composite comprenant un corps de base constitué d’une matière thermoplastique A) et une couche extérieure constituée d’une matière thermoplastique expansée B). En outre, l’invention concerne des éléments composites et des éléments de support renforcés pouvant être fabriqués selon ce procédé, ainsi que des mélanges et l’utilisation de ces mélanges pour la fabrication d’éléments composites.
Patent EP-2304478-A1 (EP)
Title: Diffuseur de soleil optique
Inventor: DI TRAPANI PAOLO
IPC: F21V9/16
Filed: 2009-06-19
Abstract: La présente invention concerne un diffuseur de soleil optique solide qui comprend une matrice solide transparente incluse dans une dispersion de nanoparticules transparentes ayant une taille moyenne  d  de 10 nm ≤  d  ≤ 240 nm. Le rapport entre les densités optiques de diffusion bleue et rouge  γ  ≡  Log[T  (450  nm )]/  Log [ T  (630/  nm )] dudit diffuseur se trouve dans la plage 5 ≥  γ  ≥ 2,5, où  T (λ) est le facteur de transmission colinéaire normalisé monochrome ; dans au moins une direction de propagation, ledit facteur de transmission colinéaire normalisé monochrome répond à  T (450  nm ) ≥ 0,4 ; dans au moins une direction de propagation, ledit facteur de transmission colinéaire normalisé monochrome répond à  T (450  nm ) ≤ 0,9, ladite direction de propagation étant la même ou différente de celle dans laquelle ledit facteur de transmission colinéaire normalisé monochrome répond à  T (450  nm ) ≥ 0,4.
Patent EP-2394490-A1 (EP)
Inventor: WOLFNER GYORGY TAMAS
IPC: H04W76/11
Filed: 2009-02-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant une connexion de communication, qui consiste à déterminer une ID de connexion unique, à mémoriser l'ID de connexion unique dans une première entité de communication, et à fournir l'ID de connexion unique à une seconde entité de communication pour l'établissement d'une connexion de communication.
Patent EP-2331332-A1 (EP)
Title: Zerstörungsfreies prüfverfahren des aushärtungs- oder trocknungsgrades von farben und lacken
Inventor: DE AMBROGGI MAGDALENA-ELENA
IPC: B41F33/00
Filed: 2009-08-17
Abstract: Die Erfindung beschreibt ein Verfahren zur Bestimmung des Härtungs-oder Trocknungsgrades einer oder mehrerer gedruckter Druckfarben-und/oder Lackschichten auf einem Substrat. Zum Beispiel kann auf Papier, Karton, Kunststofffolie oder Verbundmaterialien ein Bedruckstoff in Bogen oder Bahnen verarbeitenden Druckmaschinen in einem Massendruckverfahren bedruckt werden. Hier kommen Tief-, Flexo-, Sieb- oder Offsetdruck zur Anwendung. Zur Sicherstellung der guten Trocknung wird der Härtungsgrad bzw. Trocknungsgrad des gedruckten Produktes während des Durchlaufs durch die Druckmaschine oder an einer Druckprobe außerhalb der Druckmaschine mit einem Oberflächen Plasmonen Resonanz (SPR-) Sensor bestimmt. Dazu wird das empfangene Messsignal des SPR-Sensors einer Auswerteeinheit zugeführt und aus diesem Kennwerte ermittelt, die absolut oder bezogen auf einen oder mehrere Referenzwerte eine Aussage über den Härtungs-bzw.Trocknungsgrad des gedruckten Produktes erlauben.
Patent EP-2361253-A1 (EP)
Title: Composés
Inventor: JONES ANDREW
IPC: A61P17/00
Filed: 2009-09-11
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles applications thérapeutiques ou prophylactiques de composés connus de formule générale (Ia), de nouveaux composés de formule (1a), où R 3  est un méthyle, et des compositions comprenant ceux-ci, qui sont utiles en tant que médicament pour le traitement thérapeutique ou prophylactique topique de troubles dermatologiques ou ophtalmiques, de la polyarthrite rhumatoïde et de l’arthrose.
Patent EP-2332317-A1 (EP)
Title: Réseau sans fil mobile pour suivi de biens et surveillance d'une chaîne d'approvisionnement
Inventor: HALL STEWART E
IPC: G06Q10/06
Filed: 2009-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé, un système et un nœud de capteur mobile (12) pour la surveillance d'une chaîne d'approvisionnement. Un réseau de communication établi comprend une pluralité de nœuds de capteurs mobiles (12). Des informations d'état pour chaque nœud de capteur mobile (12) sont périodiquement transmises. Chaque nœud de capteur mobile reçoit des informations d'état pour au moins un autre nœud de capteur mobile (12) du réseau de communication. Un fichier journal, qui comprend les informations d'état reçues, est compilé et stocké dans le nœud de capteur mobile qui a reçu les informations d'état correspondantes.
Patent EP-2301325-A1 (EP)
Inventor: ARUGA HIROSHI
IPC: C08K3/34
Filed: 2009-07-10
Abstract: The present invention provides an agricultural fluororesin film having good optical transparency and good durability to repeated contact with other members and to repeated bending. The present invention relates to an agricultural fluororesin film, in which synthetic mica particles having an average particle size of 3 µm to 15 µm are dispersed in a film containing a fluororesin, in which the content of the synthetic mica particles is from 0.5 to 5 parts by mass based on 100 parts by mass of the fluororesin.
Patent EP-2379108-A1 (EP)
Title: Purification d'immunoglobuline
Inventor: POMPIATI MARC
IPC: C07K16/06
Filed: 2009-12-18
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour purifier une immunoglobuline, le procédé comprenant l'application d'une solution tamponnée, aqueuse, comprenant une immunoglobuline sous forme monomère, agrégée et fragmentée sur un matériau de chromatographie échangeuse d'anions dans des conditions où l'immunoglobuline sous forme monomère ne se lie pas au matériau d'échange d'anions, et la récupération de l'immunoglobuline sous forme monomère dans l'écoulement traversant à partir du matériau de chromatographie échangeuse d'anions, la solution aqueuse tamponnée ayant une valeur de pH de 8,0 à 8,5. Dans un mode de réalisation, le matériau de chromatographie échangeuse d'anions est un matériau de chromatographie échangeuse d'anions membranaire.
Patent EP-2517409-A1 (EP)
Title: Procédé et dispositif permettant de surveiller une communication entre des stations de base de réseau fédérateur
Inventor: WEGMANN BERNHARD
IPC: H04L12/26
Filed: 2009-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé et à un dispositif permettant un traitement de données dans un réseau, une station de base (202, 203) déterminant la performance d'une connexion avec au moins une autre station de base (202, 203). En outre, l'invention concerne un système de communication qui comprend ledit dispositif.
Patent EP-2376740-A1 (EP)
Title: Agencement de communication entre une tête de puits et une conduite de fond de trou
Inventor: JACOB JEAN-LUC
IPC: E21B33/03
Filed: 2009-12-24
Abstract: L'invention concerne un agencement de communication pour une communication entre une conduite de fond de trou (32) et un corps de tête de puits (6) comportant un trou traversant (8) et un élément formant vanne (16) pour fermer le trou traversant (8). L'agencement de communication réalise un passage de fluide qui s'étend d'un orifice de corps de tête de puits (29) jusqu'à la conduite de fond de trou (32), permettant ainsi une communication entre le corps de tête de puits (6) et une vanne ou des vannes de sécurité et/ou l'injection de substances chimiques ou de fluides dans le puits sans nécessiter le réusinage de l'élément formant vanne (16) ou la désactivation de l'élément formant vanne (16).
Patent EP-2323601-A1 (EP)
Inventor: LI SHU-TUNG
IPC: A61F2/92
Filed: 2009-09-01
Abstract: La présente invention concerne une membrane réenroulable destinée à envelopper et à protéger un tissu cylindrique présentant un endroit lésé. La membrane comporte une feuille d'une matrice poreuse formée de fibres de biopolymères réticulés. Dans un mode de réalisation, la feuille peut être enroulée en spirale de sorte qu'au moins une partie chevauche une autre partie de la feuille, et, lors de l'absorption d'un fluide, les parties qui se chevauchent adhèrent étroitement l'une à l'autre de manière à exclure la pénétration de cellules. Dans un autre mode de réalisation, la feuille peut être enroulée en hélice pour former une hélice ayant un pas de 2 mm à 40 mm et un diamètre intérieur de 1 mm à 50 mm. L'invention décrit également des procédés de fabrication et d'utilisation de ces membranes réenroulables.
Patent EP-2350509-A1 (EP)
Inventor: STEIN UWE BERNHARD PASCAL
IPC: F16K39/02
Filed: 2009-09-09
Abstract: Ensemble vannes à commande électronique, comportant une vanne comprenant un élément ferromagnétique, et un circuit magnétique conçu pour diriger un flux magnétique à travers l’élément ferromagnétique lorsque la vanne est séparée de son siège de vanne de manière à maintenir la vanne primaire ouverte.
Patent EP-2342679-A1 (EP)
Title: Procédé d' exécution de transactions avec des dispositifs de paiement sans contact utilisant des opérations de pré-prise et à deux prises
Inventor: AABYE CHRISTIAN
IPC: G06Q20/00
Filed: 2009-09-22
Abstract: L'invention concerne un système, un appareil et un procédé pour traiter des transactions de paiement qui sont effectuées en utilisant un dispositif de paiement mobile qui comprend un élément sans contact, tel qu'une puce de circuit intégré. L'invention permet une ou plusieurs des opérations d'activation d'une application de paiement, de transfert de données de transaction, de mise à jour d'enregistrements de compte, de paramétrage ou de reparamétrage d'un compteur ou d'un registre d'application de paiement, ou de transfert ou de traitement d'un script, d'une commande, ou d'une instruction, ces fonctions étant effectuées avec un impact minimal sur un consommateur. Cela est réalisé en introduisant une opération de pré-prise et/ou à deux prises avant le flux de transaction, ou en tant que partie de ce flux.
Patent EP-2408705-A1 (EP)
Title: Disposition de machines élévatrices
Inventor: FARGO RICHARD N
IPC: B66B11/00
Filed: 2009-03-16
Abstract: Un entraînement (50) pour un ascenseur sans engrenage (10) comprend une première machine d'entraînement (52) ayant un premier réa ayant un premier axe de rotation, le premier réa étant destiné à recevoir un premier ensemble de cordes (20A) fixées à la cabine d'ascenseur (12), et une seconde machine d'entraînement (54) ayant un second réa ayant un second axe de rotation, le second réa étant destiné à recevoir un second ensemble de cordes (20B) fixées à la cabine d'ascenseur (12). Le premier axe de rotation et le second axe de rotation sont parallèles et sont distants l'un de l'autre.
Patent EP-2433443-A1 (EP)
Inventor: BÁDER ATTILA
IPC: H04L12/911
Filed: 2009-05-18
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des nœuds de réseaux qui permettent une commande QoS améliorée dans un réseau de télécommunications (10) en offrant une réserve combinée de ressources de transport (131) et de ressources de traitement (123) pour un flux de trafic (16). La quantité de ressources de transport et la quantité de ressources de traitement nécessaires relativement à un flux de trafic (16) peuvent être signalées dans un message de signalisation (17) à partir d'un nœud expéditeur (11) à un nœud destinataire (12) pour permettre la réserve de quantités appropriées de ressources de traitement (123) ainsi que de ressources de transport (131).