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Patent WO-2015149842-A1 (WO)
Title: Procédé et système de surveillance d'un système de gestion de bâtiment
Inventor: SCHMIDT MISCHA
IPC: G05B17/02
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un système de gestion de bâtiment, BMS, destiné à faciliter l'évaluation des performances d'un bâtiment et à procurer des informations permettant d'établir une configuration adaptée en matière d'économies d'énergie. Le procédé consiste à observer des points de données au sein d'une fenêtre d'observation et comprend en outre les étapes suivantes : l'analyse statistique des observations à l'aide d'une mesure statistique dans le but d'obtenir des données statistiques ou une caractéristique statistique des observations, et la détection d'une mauvaise configuration et/ou d'une détérioration logique(s) et/ou physique(s) du système BMS ou d'un capteur, d'un actionneur ou d'un sous-système du système BMS et/ou la détection d'une altération du noyau et/ou de l'enveloppe du bâtiment, sur la base d'un écart entre les données statistiques ou la caractéristique statistique des observations ainsi obtenues et une caractéristique ou un attribut statistique attendu. L'invention concerne également un système de surveillance d'un système de gestion de bâtiment, de préférence pour mettre en œuvre le procédé susmentionné.
Patent WO-2014187869-A1 (WO)
Title: In-vehicle entertainment system
Inventor: ELIAS MICHAEL JOSEPH
IPC: H04H20/62
Filed: 2014-05-21
Abstract: An in-vehicle entertainment broadcasting system for a vehicle which is portable to allow movement between vehicles and wherein data is broadcastable by the system so that it is accessible by wireless devices within the vehicle, wherein the system is housed within a portable enclosure dimensioned to be accommodated into a pre-existing compartment within the vehicle.
Patent WO-2014206870-A1 (WO)
Title: Support et procédé de culture, stockage, transport et/ou vente de champignons pour le commerce
Inventor: LAPIERRE HILDE
IPC: A01G1/04
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un support qui contient des champignons, pour la culture, le stockage, le transport et/ou la vente de champignons pour le commerce, le support comprenant une partie inférieure (3) et une partie supérieure (1) transparente présentant une ou plusieurs perforations (9,10), la partie inférieure (3) du support contenant un milieu de croissance (4) solide pour les champignons, qui permet la croissance et/ou la conservation des champignons indépendantes de supports solides externes. L'invention est caractérisée en ce que la circonférence de la partie inférieure (3) du support est plus petite que celle de la partie supérieure (1), une cavité étant formée entre la partie supérieure (1) et la partie inférieure (3) du support, la cavité étant reliée par une partie intermédiaire (2) qui forme partiellement la partie inférieure (3) et/ou la partie supérieure (1) du support, et la partie supérieure (1) étant fixée par la partie intermédiaire (2) à la partie inférieure (3) au moyen d'un système (16,17) rotatif et/ou par encliquetage. L'invention est également caractérisée en ce que la partie inférieure (3) comporte aucune, une ou plusieurs perforations (12) et, s'il y en a, elles sont de préférence sur le fond de la partie inférieure (3), et la partie intermédiaire (2) comprend aucune, une ou plusieurs perforations (11) et, s'il n'y en a pas dans la partie intermédiaire (2), des perforations supplémentaires se trouvent sur la base de la partie supérieure (1) du support.
Patent WO-2015197133-A1 (WO)
Inventor: HERINGS FRANS
IPC: B65G67/06
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un système de traitement de déchets, en particulier de pièces métalliques, qui comprend au moins un moyen de stockage intermédiaire (2), fixé dans un bâti (5), qui peut être rempli par le haut une fois installé et qui comporte au moins une ouverture de décharge (3) pouvant être ouverte et fermée au moyen d'une commande. Selon l'invention, le ou les moyens de stockage intermédiaire (2) peuvent être déplacés dans la direction verticale. Le procédé comprend les étapes consistant à : a) charger au moins un moyen de stockage intermédiaire (2) avec des déchets, b) déterminer automatiquement au moins une dimension d'au moins un véhicule de transport (8), c) déplacer automatiquement le ou les moyens de stockage intermédiaire (2) dans la direction verticale jusqu'à une hauteur qui dépend de la dimension déterminée ou d'au moins une des dimensions déterminées, d) décharger le ou les moyens de stockage intermédiaire (2) dans au moins un espace de chargement (13) du véhicule de transport (8).
Patent WO-2014207213-A1 (WO)
Title: Nouveaux inhibiteurs de la signalisation de la protéine kinase c epsilon
Inventor: HOFMANN JOHANN
IPC: A61P35/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux inhibiteurs de la signalisation de la protéine kinase C epsilon (PKCε), comprenant en particulier les composés de formule (I) tels que décrits et définis ici, des compositions pharmaceutiques comportant ces inhibiteurs, et leur utilisation dans le traitement ou la prévention de troubles tels que, par exemple, trouble cardiovasculaire, hypertrophie cardiaque, insuffisance cardiaque, anxiété, douleur, douleur chronique, migraine, allergie, trouble inflammatoire, trouble auto-immuns, diabète, complications diabétiques, rétinopathie diabétique, néphropathie diabétique, cardiomyopathie diabétique, neuropathie diabétique, cancer, cancer métastatique, cancer résistant aux médicaments, cancer de l'estomac, cancer du poumon, cancer de la thyroïde, cancer du côlon, cancer du sein, trouble neurologique, maladie d'Alzheimer, maladie de Parkinson, trouble bipolaire, accident vasculaire cérébral, alopécie, ou alcoolisme.
Patent WO-2015000908-A1 (WO)
Title: Procédé de fourniture de données de gestion de performance, élément de réseau correspondant et système de radiocommunication correspondant
Inventor: ENGSTRÖM STEFAN
IPC: H04W24/08
Filed: 2014-07-01
Abstract: La présente invention porte sur une technique de fourniture de données de gestion de performance (PM) par un élément de réseau (10) d'un réseau sans fil à un système d'exploitation et de maintenance, OAM, (200) auquel l'élément de réseau (10) est connecté. Selon un mode de réalisation, un procédé de fourniture de données PM au système OAM (200) auquel l'élément de réseau (10) est connecté, les données PM étant relatives à un ou plusieurs objets (340a, 420a) associés à l'élément de réseau (10), consiste à : déterminer (702), par l'élément de réseau (10), si au moins un du ou des objets (340a), (420a) est un objet non reflété, l'objet non reflété étant invisible au système OAM (200); si au moins un du ou des objets (340a), (420a) est un objet non reflété, accumuler (704), par l'élément de réseau (10), des données PM de ledit objet non reflété avec des données PM d'autres objets associés à l'élément de réseau (10); et fournir (706), par l'élément de réseau (10), les données PM accumulées au système OAM (200).
Patent WO-2015001130-A1 (WO)
Inventor: BOURGUIGNON MICHEL A L
IPC: B65B69/00
Filed: 2014-07-07
Abstract: A method for fabricating a packaged portion of a product A method is used for fabricating a packaged portion of a product in a packaging made of a flexible material pleated into a container (C) with a rim (R).The container (C) is filled with a pasty or liquid component and hermetically closed by a lid fastened on the rim (R) of the container (C).
Patent WO-2015025052-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé permettant de traiter un signal audio à l'aide d'un signal d'erreur de repliement
Inventor: DISCH SASCHA
IPC: G10L19/028
Filed: 2014-08-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil qui permet de traiter un signal audio comportant une séquence de blocs de valeurs spectrales, et qui comprend : un processeur (150) conçu pour calculer un signal (154) concerné par le repliement grâce à au moins une première valeur de modification (102) pour un premier bloc de la séquence de blocs et grâce à au moins une seconde valeur de modification (106) différente pour un second bloc de la séquence de blocs, et pour évaluer un signal (158) d'erreur de repliement représentant une erreur de repliement dans le signal (154) concerné par le repliement ; ainsi qu'un combinateur (152) prévu pour combiner le signal (154) concerné par le repliement et le signal (158) d'erreur de repliement de manière à ce qu'un signal traité obtenu par cette combinaison soit un signal (112) à repliement réduit ou sans repliement.
Patent WO-2015028661-A1 (WO)
Inventor: LARD FRÉDÉRIC
IPC: F16B37/00
Filed: 2014-09-01
Abstract: This threaded fastening element (2) comprises a threading (14) extending along a central axis (A), the threading (14) having at least one thread having an apex angle that gradually reduces, continuously and monotonously, between a first apex angle (a1) and a second apex angle (a2) strictly smaller than the first apex angle. The threaded fastening element is a screw or a nut.
Patent WO-2016034194-A1 (WO)
Title: Commande de transmission de signal de référence de canal dans un réseau cellulaire
Inventor: ZHANG HANZHI
IPC: H04L5/00
Filed: 2014-09-01
Abstract: La présente invention concerne une commande de transmission de signal de référence de canal dans un réseau cellulaire. Un dispositif de communication (10) vérifie si des données (110) sont disponible dans une mémoire tampon de données de liaison montante du dispositif de communication (10) pour une transmission de liaison montante utilisant des ressources radio de liaison montante (560-1), les ressources radio de liaison montante (560-1) étant précédemment affectées au dispositif de communication (10) dans des intervalles de temps récurrents. En fonction de ladite vérification, l'UE (10) commande la transmission d'un signal de référence de canal (502).
Patent WO-2015071003-A1 (WO)
Title: Connecteur électrique et système d'embrochage à levier pour fermer une connexion embrochable
Inventor: SAUR MARTIN
IPC: H01R13/629
Filed: 2014-09-10
Abstract: L'invention concerne un connecteur (22) servant à établir une connexion électrique avec un module embrochable (10). Le connecteur (22) comporte un corps de connecteur (24) dans lequel est insérée une pluralité de contacts électriques et qui est configuré pour recevoir une collerette (14) du module embrochable (10). En outre, le connecteur (22) comporte un levier de connecteur (30) qui est configuré pour se déplacer d'une position initiale à une position finale et déplacer ainsi le connecteur (22) en direction du module embrochable (10). Le levier de connecteur (30) comporte une coulisse (40) qui est configurée pour recevoir un axe (18) de la collerette (14) du module embrochable (10). La coulisse (40) comporte une zone de bout (42), une zone droite (44) et une zone incurvée (46). La zone de bout (42) est configurée pour recevoir l'axe (18) dans la position initiale du levier de connecteur (30). Lorsque le levier de connecteur (30) se déplace de la position initiale à la position finale, l'axe (18) est guidé par-dessus la zone droite (44) jusqu'à la zone incurvée (46). La zone droite (44) de la coulisse (40) est plus longue que la zone de bout (42) de ladite coulisse (40).
Patent WO-2016045722-A1 (WO)
Inventor: PIESCHEL MARTIN
IPC: H02M5/458
Filed: 2014-09-24
Abstract: The invention relates, inter alia, to an arrangement having at least one input alternating voltage terminal (E20a, E20b, E20c) to which an alternating current can be supplied, and at least two output terminals. The arrangement (10) comprises at least one series circuit (200) encompassing at least two sub-modules (220) connected in series; each sub-module (220) of the series circuit (200) comprises at least one converter module (221), one inverter module (222) and one transformer module (223). According to the invention, the arrangement is a rectifier arrangement (10), the output terminals form output direct voltage terminals (A20a, A20b) of the rectifier arrangement (10) at which direct current can be tapped, each sub-module (220) of the series circuit (200) additionally comprises a rectifier module (224), and the outputs of the rectifier modules (224) are connected in parallel and form the output direct voltage terminals (A20a, A20b) of the rectifier arrangement (10).
Patent WO-2015082344-A1 (WO)
Title: Dispositifs de production de couches à effet d'optique
Inventor: DEGOTT PIERRE
IPC: B05D3/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la protection de documents de valeur et de marchandises commerciales de valeur. En particulier, l'invention concerne des procédés de fabrication d'une couche à effet d'optique (OEL) associée à un substrat. Le procédé comprend les étapes consistant à i) procurer un substrat associé à une composition de revêtement comprenant des particules de pigment magnétique ou magnétisable; ii) procurer un ensemble aimant permanent qui produit un premier champ magnétique; iii) procurer un ensemble électroaimant qui comporte un ensemble enroulement et entraîne la production d'un second champ magnétique oscillant ou rotatif qui entre en interaction avec le premier champ magnétique afin de faire tournoyer l'ensemble aimant permanent de façon à mettre en rotation le premier champ magnétique; et iv) appliquer le premier champ magnétique pendant que le premier champ magnétique effectue une rotation par tournoiement de l'ensemble aimant permanent afin d'orienter collectivement les particules de pigment magnétique ou magnétisable de façon à créer la couche à effet d'optique. L'invention concerne également des appareils destinés à créer une OEL.
Patent WO-2015101527-A1 (WO)
Title: Cellule electrochimique, systeme de stockage d'energie et vehicule comprenant un tel systeme
Inventor: PICOT MATTHIEU
IPC: H01M12/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à une cellule électrochimique (C1) comprenant une enveloppe (1) délimitant un espace (2) rempli d'une solution électrolytique (3), ainsi qu'un ensemble d'au moins deux systèmes électrochimiques différents (S1, S2) choisis parmi un supercondensateur, un supercondensateur hybride et un accumulateur, l'ensemble étant disposé dans l'espace (2) rempli de la même solution électrolytique (3). L'invention se rapporte également à un système de stockage et de restitution d'énergie électrique comprenant une telle cellule électrochimique ainsi qu'à un véhicule, notamment hybride, comprenant un tel système de stockage et de restitution d'énergie électrique.
Patent WO-2015149901-A1 (WO)
Title: Composant, en particulier composant structural conçu pour un véhicule à moteur et procédé de production d'un composant
Inventor: CLOSE DAMIEN
IPC: C23C2/12
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un composant (10), en particulier un composant structural conçu pour un véhicule à moteur, comprenant un corps de base (12) constitué d'un acier thermofaçonnable comportant au moins dans une zone partielle un revêtement (14) comprenant une première couche (16) renfermant de l'aluminium-silicium et au moins une deuxième couche (18), ladite première couche (16) étant disposée entre le corps de base (12) et la deuxième couche (18), et cette deuxième couche (18) étant constituée de zinc-cobalt ou zinc-manganèse ou de manganèse. L'invention concerne en outre un procédé pour produire un composant (10), en particulier un composant structural pour un véhicule à moteur.
Patent WO-2016020028-A1 (WO)
Title: Boulon pour serrer des pièces placées l'une contre l'autre
Inventor: SIEGMUND BERND
IPC: F16B21/16
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention concerne un boulon (1), destiné à serrer des pièces placées l'une contre l'autre et pourvues d'orifices, qui comprend un corps de boulon (2) qui peut être inséré dans les orifices depuis un côté des pièces placées l'une contre l'autre, un moyen d'actionnement qui peut être actionné depuis une extrémité du corps de boulon, ainsi que des moyens de serrage qui sont montés dans le corps de boulon (2) et qui peuvent être sortis partiellement du corps de boulon à l'aide du moyen d'actionnement. Selon l'invention, le boulon comporte un autre moyen de serrage. Pour cela, on utilise comme moyens de serrage des éléments basculants (18) qui peuvent être basculés depuis le corps de boulon (2) en s'opposant à une force de rappel.
Patent WO-2015104269-A1 (WO)
Title: Ensemble de stockage d'energie electrique, et procede de fabrication associe
Inventor: VIGNERAS ERWAN
IPC: H01G11/82
Filed: 2015-01-06
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de stockage d'énergie électrique (10) comprenant un élément de stockage (16) comprenant au moins une cellule élémentaire (18) comprenant un premier et un deuxième complexes d'électrodes (19, 20) superposés selon une direction de superposition (21), ladite cellule élémentaire comprenant en outre un premier séparateur (26) en matière plastique s'étendant entre le premier et le deuxième complexes d'électrodes, et une enveloppe externe (11) accueillant l'élément de stockage (16), l'enveloppe comportant deux surfaces distinctes (15, 14) formant bornes électriques de l'ensemble ayant une polarité opposée, le ou les premiers complexes (19) étant reliés électriquement à une première borne (15) et le ou les deuxièmes complexes (20) étant reliés électriquement à une deuxième borne (14), dans lequel l'élément comporte au moins une couche supplémentaire (29, 30) s'étendant à au moins une extrémité (31, 32) de l'élément de stockage selon la direction de superposition, chaque couche supplémentaire étant constituée par un composant identique à l'un des composants de la cellule élémentaire (18), aucune des couches supplémentaires d'une même extrémité de l'élément de stockage n'étant reliée à la borne de polarité opposée à la borne à laquelle est reliée le complexe d'électrode adjacent auxdites couches supplémentaires.
Patent WO-2015110616-A1 (WO)
Title: Applicateur d'oscillation à main, destiné à être utilisé dans un système d'imagerie de rhéologie par résonance magnétique
Inventor: WIRTZ DANIEL
IPC: A61B5/00
Filed: 2015-01-24
Abstract: L'invention concerne un applicateur d'oscillation à main (40) destiné à être utilisé dans un système d'imagerie de rhéologie par résonance magnétique (10), pour appliquer des oscillations mécaniques à au moins une partie d'un sujet d'intérêt (20), l'applicateur d'oscillation à main (40) comprenant un étui (54), au moins une unité de transducteur (48) configurée pour délivrer une énergie mécanique, un piston (68) qui est relié mécaniquement à ladite unité de transducteur (48), le piston (68) comprenant une première extrémité (70), une seconde extrémité (72) et une ouverture (74) qui s'étend entre la première extrémité (70) et la seconde extrémité (72), l'étui (54) comprenant au moins une ouverture (60), et ladite ouverture (60) de l'étui (54) et l'ouverture (74) du piston (68) se chevauchant au moins partiellement par rapport à une direction d'ouverture d'étui (66) définie par un centre d'ouverture (62) de l'ouverture (60) de l'étui (54) au niveau d'une première surface (56), et un centre d'ouverture (64) de l'ouverture (60) de l'étui (54) au niveau d'une seconde surface (58) ; et un système d'applicateur d'oscillation (38) comprenant : un applicateur d'oscillation à main (40), une unité d'entraînement de transducteur (42) pour alimenter ladite unité de transducteur (48), une unité de détection (50) configurée pour déterminer une quantité physique qui représente une amplitude d'oscillations mécaniques appliquées à au moins une partie du sujet d'intérêt (20), et pour fournir un signal de sortie représentant la quantité physique déterminée, au moins un circuit de commande à boucle fermée pour maintenir une amplitude de déplacement mécanique de l'unité de transducteur (48) à un niveau sélectionné, le circuit de commande à boucle fermée étant configuré pour fournir un signal de sortie pour commander l'unité d'entraînement de transducteur (42), sur la base du signal de sortie reçu en provenance de l'unité de détection (50).
Patent WO-2015132069-A1 (WO)
Title: Système d'imagerie médicale capable d'empêcher une irradiation de rayons x involontaire vers un objet
Inventor: HOORNAERT BART PIERRE ANTOINE JOZEF
IPC: A61B6/06
Filed: 2015-02-17
Abstract: La présente invention concerne un système d'imagerie médicale ayant un dispositif d'acquisition d'image radiographique, une pluralité de capteurs de proximité situés au niveau de composants du dispositif d'acquisition d'image radiographique et une unité de traitement qui est capable d'éviter une irradiation de rayons X involontaire vers un objet dans un champ d'irradiation. À cet effet, l'unité de traitement est configurée pour déterminer les différences temporelles d'informations de distance fournies par les capteurs de proximité, pour générer des informations de distance de référence sur la base d'informations de distance acquises avec une source de rayons X, un détecteur de rayons X et le support de patient dans des positions fixes, pour éliminer par filtrage des informations de distance de référence à partir des informations de distance acquises et pour générer un signal dans le cas où des différences temporelles sont déterminées dépassant un seuil prédéterminé.
Patent WO-2016150457-A1 (WO)
Inventor: BÖCKLER MARCO
IPC: F24C15/08
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne une chambre de cuisson de four (1) pour un four ménager composée d'au moins deux parties de chambre de cuisson (2, 3) qui sont fixement raccordées l'une à l'autre par un raccordement par soudage, ledit raccordement par soudage comprenant au moins un cordon de soudure (6) qui présente des sections à haute tension allongées (7) alternant avec des sections à faible tension (8).
Patent WO-2015173225-A1 (WO)
Title: Composés hétérocycliques deutérés et leur utilisation comme agents d'imagerie
Inventor: MARIK JAN
IPC: A61P25/28
Filed: 2015-05-12
Abstract: La présente invention concerne des composés deutérés et éventuellement marqués de manière détectable de formule (I) : R 1 -A-R 2  et de formule (V) et leurs sels, où R l , R 2 , A, et X 10  à X 19   ont l'une quelconque des valeurs définies dans la description. L'invention concerne également des compositions pharmaceutiques comprenant de tels composés et de tels sels, ainsi que des procédés d'utilisation de ces composés et de ces sels en tant qu'agents d'imagerie, en particulier dans la mesure du signal radioactif du composé associé à des dépôts amyloïdes et/ou des agrégats de protéine tau.
Patent WO-2015185368-A1 (WO)
Inventor: HÖPFL KLAUS
IPC: H01H3/42
Filed: 2015-05-21
Abstract: The invention relates to a switch (10) for a switching device (11), in particular a continuous main switch (10) or a disconnecting switch (10) for a load transfer switch (11) of an on-load tap changer, comprising: a primary lead-out contact (13); a primary fixed contact (14); a first primary movable contact (15) and a second primary movable contact (16), which can be moved jointly in relation to the primary lead-out contact (13) and the primary fixed contact (14) in such a way that the first and the second primary movable contact can assume a first end position, in which the first and the second primary movable contact lie against the primary lead-out contact (13) and the primary fixed contact (14), and a second end position, in which the first and the second primary movable contact are disconnected from the primary lead-out contact (13) and the primary fixed contact (14); wherein in the first end position, the primary lead-out contact (13) and the primary fixed contact (14) lie between the primary movable contacts (15, 16).