baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2015150691-A1 (WO)
Title: Vanne à guidage d'un ressort de rappel agissant en torsion
Inventor: GAUTIER SYLVAIN
IPC: F16K31/04
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne, notamment pour véhicule automobile telle qu'une vanne de recirculation des gaz d'échappement, comprenant une roue à secteur denté (14) tournant à l'encontre de l'action d'un ressort de rappel (16) agissant en torsion. La rotation de la roue à secteur denté (14) commande l'ouverture et la fermeture de la vanne. La roue à secteur denté (14) présente, sur une de ses faces, au moins un relief de guidage du ressort de rappel (16), de préférence disposé radialement à l'intérieur du ressort de rappel (16).
Patent WO-2015177467-A1 (WO)
Title: Dispositif de régulation de débit améliore ayant une masse réduite.
Inventor: NOMERANGE PHILIPPE
IPC: F02K9/58
Filed: 2015-05-20
Abstract: Dispositif de régulation de débit d'un gaz dans un conduit (1), comprenant un clapet (2) muni d'un actionneur (3), le clapet (2) étant configuré de manière à sélectivement obturer le conduit (1), caractérisé en ce que le déplacement du clapet (2) est piloté par la résultante d'une part de la pression en amont du clapet (2) dans le conduit (1) qui s'exerce sur une surface proximale (21) du clapet (2), d'autre part, d'une pression de pilotage appliquée sur une surface distale (22) du clapet (2), supérieure à la surface proximale (21) du clapet (2), ladite pression de pilotage étant établie dans une chambre d'amplification (31) munie d'une ligne d'alimentation (41) et d'une ligne de vidange (51), l'une desdites lignes d'alimentation (41) ou de vidange (51) ayant un débit fixe, et l'autre ayant un débit variable piloté par une commande (53).
Patent WO-2016151230-A1 (WO)
Inventor: PASTEAU FRANÇOIS
IPC: A61G5/04
Filed: 2016-03-21
Abstract: Méthode de correction d'une trajectoire de déplacement dans un dispositif (DADP) d'aide au déplacement de personne équipé d'au moins un dispositif capteur (USCAP) et d'une unité de contrôle (UC), la méthode comprenant une mesure de distance entre au moins un capteur (USCAP) et un obstacle, une séparation d'un repère (P) de représentation de couples (C V1ω1 ) de valeurs de vitesses de translation (V1 ) et de vitesses de rotation (ω1 ) en deux demi-plans, par au moins une droite de séparation (LP) du repère (P), en une zone d'exclusion et un espace admissible (MA) de déplacement, une définition d'une seconde vitesse de rotation (ω2) et d'une seconde vitesse de translation (V2) par projection d'un point de commande (CP) dans l'espace admissible (MA) délimité.
Patent WO-2016207534-A1 (WO)
Inventor: LOISON SYLVIE
IPC: C04B41/00
Filed: 2016-06-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'au moins une fibre de carbure de silicium, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) mettre en contact au moins une fibre de carbure de silicium présentant une teneur en oxygène inférieure ou égale à 1% en pourcentage atomique avec un milieu oxydant afin de transformer chimiquement la surface de la fibre et former une couche de silice de surface, b) éliminer la couche de silice formée par mise en contact de la fibre obtenue après mise en œuvre de l'étape a) avec un milieu liquide acide comportant au moins de l'acide fluorhydrique, et c) déposer une couche d'interphase sur la surface de la fibre obtenue après mise en œuvre de l'étape b).
Patent WO-2017072423-A1 (WO)
Inventor: BERNIER JACQUES
IPC: F28F3/04
Filed: 2016-09-27
Abstract: Pompe à chaleur monobloc montée à l'extérieur d'un bâtiment pour le chauffage et/ou la production d'eau chaude sanitaire La présente invention concerne une pompe à chaleur monobloc aire extérieur/eau comprenant au moins un évaporateur (1, 1a, 1b)cintré ou roulé à une extrémité pour servir de carrosserie pour l'ensemble thermodynamique afin de récupérer l'intégralité de ses pertes de chaleur. La conception monobloc extérieur autorise l'utilisation d'hydrocarbures comme fluide frigorigène tels l'isobutane, le propane ou autres ce qui élimine l'action directe néfaste sur la couche d'ozone et sur l'effet de serre. La pompe à chaleur assure le chauffage d'un liquide destiné à alimenter au moins un radiateur à eau chaude, un ventilo convecteur, un plancher chauffant ou encore l'échangeur d'un ballon d'eau chaude sanitaire. L'application principale est le remplacement des convecteurs électriques.
Patent WO-2017060659-A1 (WO)
Title: Circuit optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: GRAS DAVID
IPC: H05B44/00
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un circuit optoélectronique (20) destiné à recevoir une tension variable (V ALIM ) contenant une alternance de phases croissantes et décroissantes, le circuit optoélectronique comprenant : une pluralité de diodes électroluminescentes (D i ) montées en série; un noeud (A 3 ) relié à chaque diode électroluminescente (D i ), parmi au moins certaines diodes électroluminescentes de la pluralité de diodes électroluminescentes, par un circuit de conduction (SW i ) dont la conductance électrique varie en fonction d'un signal de commande (S i ); un circuit de modulation (27) adapté à fournir un premier signal binaire (PWM) modulé en largeur d'impulsions à partir de la comparaison de la tension (V SOURCE ) audit noeud à au moins un premier seuil de tension (V REF ); et un circuit de commande (28) adapté à fournir les signaux de commande à partir du premier signal binaire.
Patent WO-2017103541-A1 (WO)
Inventor: LAMY NICOLAS
IPC: B26D7/18
Filed: 2016-12-16
Abstract: Procédé de réalisation d'une fenêtre dans une couche d'accueil (1) en plastique mince, par insertion d'une pastille (3) issue d'une couche de fourniture (2) en plastique mince, comprenant les étapes suivantes : découpe d'une lumière (4) dans la couche d'accueil (1) selon la forme de la future fenêtre, poinçonnage de la couche de fourniture (2) pour produire une pastille (3) et insertion de la pastille (3) dans la lumière (4), où le poinçonnage et au moins une première phase de l'insertion sont réalisés en un unique déplacement d'un outil (5) unique de poinçonnage et d'insertion, selon une direction allant de la couche de fourniture (2) jusque dans la couche d'accueil (1).
Patent WO-2017158269-A1 (WO)
Title: Plaque de platre
Inventor: DION YANN
IPC: C04B28/14
Filed: 2017-03-13
Abstract: La présente invention concerne une plaque de plâtre comprenant une première couche de plâtre et une deuxième couche de plâtre caractérisée en ce que la première couche comprend du charbon actif; la deuxième couche comprend un agent fixateur; la teneur en agent fixateur dans la première couche, exprimée en pourcentage en poids de matière sèche, est inférieure à la teneur en agent fixateur dans la deuxième couche; et la deuxième couche est dépourvue de charbon actif.
Patent WO-2018172624-A1 (WO)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: CHAUVIGNÉ ALEXANDRA
IPC: B05B15/00
Filed: 2017-03-20
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant un réservoir principal (R1), - un organe de distribution (P), telle qu'une pompe, monté sur l'ouverture du réservoir principal (R1) et relié au réservoir principal (R1) par un tube plongeur principal (R24), et - un réservoir secondaire (R2) de produit fluide relié à l'organe de distribution (P) par un tube plongeur secondaire (R25), caractérisé en ce que le tube plongeur principal (R24) s'étend à travers le réservoir secondaire (R2).
Patent WO-2018069641-A1 (WO)
Title: Peptides dérivés du propeptide ntsr3 et leur utilisation dans le traitement de la dépression
Inventor: MAZELLA JEAN
IPC: C07K14/72
Filed: 2017-10-11
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux peptides dérivés du récepteur de la neurotensine 3 (NTSR3), et à leur utilisation notamment dans le traitement de différentes pathologies, en particulier de la dépression.
Patent WO-2018178551-A1 (WO)
Title: Procede de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C17/20
Filed: 2018-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropène comprenant les étapes de: a) mise en contact, dans un réacteur, d'un composé de formule (I) CH(n+2)(X)m-CHp(X)(n+1)-CX(3+p-m) où X représente indépendamment F ou Cl; n, m, p sont indépendamment les uns des autres 0 ou 1 avec (n+m) = 0 ou 1, (n+p) = 0 ou 1 et (m-p) = 0 ou 1, au moins un X étant Cl, avec de l'acide fluorhydrique pour obtenir un flux de produits comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène, HCl et HF, b) refroidissement du flux de produits obtenu à l'étape a) à une température inférieure à 50°C, c) distillation du flux refroidi à l'étape b) pour former un premier courant comprenant HCl et un second courant comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène et HF, d) distillation du second courant pour former un troisième courant comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène et un quatrième courant comprenant HF; et caractérisé en ce que l'étape a) est mise en œuvre à une pression supérieure ou égale à 7 bars, de préférence à une pression de 7 à 25 bara, plus préférentiellement de 7 à 15 bara.
Patent WO-2019197774-A1 (WO)
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61K8/60
Filed: 2019-04-09
Abstract: Utilisation de compositions à base d'un polyol de formule: HO-CH2-(CHOH)4-CH2-OH et d'alkyl polyrhamnosides de formule: HO-CH2-(CHOH)4-CH2-O-(Rham)x-Hcomme agents éclaircissant de la peau humaine
Patent WO-2021053310-A1 (WO)
Title: Motorised apparatus for assisting with walking, and method for controlling said assisting apparatus with an electronic handle
Inventor: PASQUI VIVIANE
IPC: G01L5/166
Filed: 2020-09-18
Abstract: The invention relates to an electronic handle (1) or to an apparatus for assisting with walking equipped with such a handle, said electronic handle being arranged so as to allow at least one component of a force that is applied thereto to be measured, said handle (1) comprising a central part (10) and an exterior jacket (20), said electronic handle (1) being characterised in that it comprises a first photoelectric cell (30) and a first obturating element (40), which are arranged so that a force applied to the electronic handle (1) is able to cause a modification of the amount of photons received by a first receiver (32), said modification being proportional to a first component of the force applied to the electronic handle (1).
Patent WO-2022069839-A1 (WO)
Title: Method for producing a novel ceramic matrix composite material, resulting composite material and use of same in turbine engines
Inventor: COSSOU BENJAMIN
IPC: C04B35/628
Filed: 2021-09-29
Abstract: The present application relates to a method for producing a novel ceramic matrix composite material, the resulting composite material and the use of same in turbine engines. According to the invention, the method comprises: - providing a porous fibrous preform formed of ceramic fibres, - forming an interphase layer on the surface of the fibrous preform fibres, - bringing the porous preform into contact with a molten metal chosen from silicon or a silicon alloy to allow it to be infiltrated by the molten metal through capillary action, the method being characterised in that it further comprises, before the step of bringing the porous preform into contact with the molten metal, formation, on the surface of the interphase layer, of a protective deposit made of silicon oxynitride, the oxygen content of which is between 13 and 18% in atomic percentage. The invention is particularly applicable in the manufacture of turbine engines.
Patent WO-2022175611-A1 (WO)
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2022-01-18
Abstract: An underframe structure for a motor vehicle, the underframe structure comprising a floor (12) and at least two longitudinal side members (14) respectively disposed on each side of the floor (12); the floor (12) is divided into at least one front unit (16); and one rear unit (18) fixed to a transverse heel board (24). The underframe structure also comprises a lateral reinforcement part (26) which comprises at least one elongate body extending from the heel board towards the closest side member; the lateral reinforcement part is fixed on one side to the heel board (24) and on the other side to the front unit (16) of the floor (12) or to a side member (14) in the region of the front unit (16) of the floor.
Patent WO-2023199002-A1 (WO)
Title: Dispositif et méthode de détermination de vitesse de sédimentation
Inventor: PIEDCOQ PHILIPPE
IPC: G01N15/05
Filed: 2023-04-13
Abstract: Dispositif et méthode de détermination de vitesse de sédimentation Un dispositif de détermination de vitesse de sédimentation comprend au moins un organe de prélèvement (8) d'un échantillon sanguin, et un capteur (20) comprenant une source de lumière à infrarouge (12) et un capteur optique (14) disposés sensiblement en regard l'un de l'autre autour d'une portion sensiblement transparente (16) de l'organe de prélèvement (8) de sorte que la lumière émise par la source de lumière infrarouge (12) atteint le capteur optique (14) après avoir traversé ladite portion sensiblement transparente (16). Le capteur optique (14) est agencé pour réaliser une mesure de blanc, le dispositif comprenant en outre un convertisseur (10) agencé pour recevoir une ou plusieurs mesures de transmission lumineuse du capteur optique (14), pour calculer le rapport entre la mesure de blanc et la ou les plusieurs mesures de transmission lumineuse et pour retourner une vitesse de sédimentation.
Patent WO-2004096038-A1 (WO)
Title: Appareil de surveillance du pouls
Inventor: TUDOR MICHAEL JOHN
IPC: A63B71/06
Filed: 2004-04-23
Abstract: L'invention concerne un appareil de surveillance du pouls (6) servant à détecter le pouls au niveau d'une partie du corps d'un utilisateur. Cet appareil comprend un capteur (8) comportant un émetteur (12) et un détecteur (14), ledit émetteur étant conçu pour émettre un signal de sortie qui, lors de l'utilisation, est incident sur la partie du corps et le détecteur étant conçu pour recevoir un signal qui, lors de l'utilisation, est transmis à travers et/ou réfléchi par la partie du corps. Le signal reçu est modulé par rapport au signal de sortie en fonction du pouls de la partie du corps. L'appareil selon l'invention comprend par ailleurs un dispositif de sortie (24) servant à communiquer à l'utilisateur le pouls détecté, un dispositif de stockage de données (20) servant à stocker des paramètres de fonctionnement de l'appareil, ainsi qu'un dispositif de transfert de données raccordé entre le dispositif de stockage de données et le capteur, ce dernier dispositif servant à transférer des données entre le dispositif de stockage de données et une unité externe (4) par l'intermédiaire du capteur. L'invention concerne également l'utilisation de cet appareil de surveillance du pouls pour surveiller le pouls d'un être humain ou d'un animal, tel qu'un cheval, p. ex. un cheval de course.
Patent WO-2004113544-A1 (WO)
Title: Promoteur d'inhibiteur de dextrinase résiduelle
Inventor: MORRIS PETER CHRISTIAN
IPC: C12N15/82
Filed: 2004-06-17
Abstract: La présente invention a trait à une séquence d'ADN comportant une séquence promotrice apte à la régulation de l'expression d'un gène codant pour une protéine inhibitrice de dextrinase résiduelle, à un procédé de régulation de l'expression d'un gène, à un procédé de modification du métabolisme au sein des cellules d'une plante transgénique, à un procédé de production d'un produit génétique au sein d'une plante transgénique, à une sonde oligonucléotidique d'hybridation sélective à une séquence d'ADN, à une plante transgénique et à un ADN recombinant comportant un vecteur d'ADN et une séquence d'ADN telle que définie dans un quelconque parmi (a) à (f) ci-dessus.
Patent WO-2005004301-A1 (WO)
Title: Systeme et procede de charge d'une batterie
Inventor: LEFLEY PAUL WILLIAM
IPC: H02M3/335
Filed: 2004-06-30
Abstract: Système et procédé de production d'une conversion électrochimique dans un dispositif électrochimique. Ledit système comporte un convertisseur de puissance, par exemple un circuit résonant, connecté au dispositif électrochimique, et un circuit de déclenchement connecté au convertisseur de puissance. Le circuit de déclenchement comporte un générateur d'impulsions destiné à déclencher le convertisseur de puissance pour qu'il produise des impulsions de courant positives destinées à traverser le dispositif électrochimique et à provoquer la conversion électrochimique dans le dispositif électrochimique.
Patent WO-2005025267-A1 (WO)
Inventor: AZIMA HENRY
IPC: H04R1/10
Filed: 2004-09-09
Abstract: Audio apparatus (30) comprising a piezoelectric transducer (44) and coupling means (54) for coupling the transducer to a user's pinna (32) whereby the transducer excites vibration in the pinna (32) to cause it to transmit an acoustic signal from the transducer (44) to a user's inner ear, characterised in that the transducer is embedded in a casing (42) of relatively soft material and the casing (42) is mounted to a housing (34) of relatively hard material such that a cavity (48) is defined between the casing (42) and housing (34). A method of designing audio apparatus comprising mechanically coupling a piezoelectric transducer to a user's pinna and driving the transducer so that the transducer excites vibration in the pinna to cause it to transmit an acoustic signal from the transducer to a user's inner ear, characterised by embedding the transducer in a casing of relatively soft material and by mounting the casing to protective housing of relatively hard material such that a cavity is defined between the casing and housing.
Patent WO-2005103447-A1 (WO)
Inventor: LANGE NEVILLE ERNEST
IPC: B04C5/085
Filed: 2005-04-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble séparateur cyclone. Le séparateur cyclone est segmenté le long de son axe principal et comprend ainsi un nombre de composants assemblés de manière amovible par un moyen adéquat pour notamment faciliter, les réparations et l'entretien du séparateur.
Patent WO-2006075179-A1 (WO)
Title: Generation de donnees a partir d'un enonce ou enonce non vocal exprime par la bouche
Inventor: FAGAN MICHAEL J
IPC: G10L15/24
Filed: 2006-01-16
Abstract: On fixe une pluralité d'aimants (10) à des parties différentes respectives de la bouche d'un être humain. Une pluralité de détecteurs de champ magnétique (26A-26F) sont espacés réciproquement les uns des autres et montés sur un support porté par cet individu humain. Simultanément à l'expression de la parole ou d'un énoncé non vocal par ce dernier, les intensités de champ magnétique expérimentées au niveau des détecteurs (26A-F) varient étant donné le mouvement de la bouche. Ces détecteurs (26 A-F) détectent les intensités changeantes et les transmettent à un processeur (32). Ce processeur (32) peut utiliser une variété de procédés afin d'analyser les signaux émis par les détecteurs (26 A-F). On peut utiliser les signaux d'intensité de champ afin, par exemple, de déterminer les mots énoncés, de vérifier les équipements et d'identifier les individus. Dans le cas où l'individu humain est incapable de formuler un énoncé vocal, il est possible d'analyser l'énoncé exprimé par la bouche et de le convertir en langage artificiel.
Patent WO-2006082450-A1 (WO)
Title: Appareil a fileter
Inventor: GILBERT STEPHEN
IPC: B23G1/24
Filed: 2006-01-28
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'exécution des filetages, en particulier un appareil destiné à réaliser un filetage extérieur sur une conduite (5), ledit appareil comprenant : (a) un mécanisme de coupe comprenant un élément d'entraînement (21) capable de tourner autour d'un axe et relié par l'intermédiaire d'une transmission à engrenages (20) à un élément de coupe (18) capable de tourner autour d'un axe; le mécanisme (a) étant guidé en translation, au moyen d'au moins un élément de guidage (23), par rapport à (b) un mécanisme de serrage (17) adapté pour maintenir la conduite (5) en position en vue de l'opération de filetage. L'appareil est caractérisé en ce que l'axe de rotation de l'élément d'entraînement (21) est sensiblement coaxial à la conduite (5). L'invention concerne également l'utilisation dudit appareil ainsi qu'un jeu de pièces s'y rapportant pour réaliser des filetages.
Patent WO-2007116216-A1 (WO)
Title: Pompe a vide amelioree
Inventor: HEAPS DAVID
IPC: F04C29/02
Filed: 2007-04-05
Abstract: La présente invention concerne une pompe (10) à vide convenant pour un montage dans une région inférieure d'un moteur, comme dans le carter d'huile d'un moteur. La pompe (10) à vide comprend un carter (12) présentant une cavité (14) contenant un organe mobile (18), la cavité (14) étant pourvue d'une entrée (32) et d'une sortie (34) et l'organe mobile (18) pouvant se déplacer pour aspirer du fluide dans la cavité (14) par l'entrée (32) et le chasser de la cavité (14) par la sortie (34) de façon à induire une réduction de pression à l'entrée. La pompe (10) à vide est en outre pourvue d'un conduit (84) d'alimentation en huile pour amener de l'huile à la cavité (14), ledit conduit (84) d'alimentation en huile étant pourvu d'une soupape (86) pour empêcher l'écoulement d'huile vers la cavité (14) pendant les périodes où la pompe n'est pas en fonctionnement.
Patent WO-2008032048-A1 (WO)
Title: Modulateur électro-optique de polarisation à guide d'ondes
Inventor: FINLAYSON EWAN DAVID
IPC: G02F1/025
Filed: 2007-09-12
Abstract: Modulateur (20) électro-optique de polarisation à guide d'ondes comprenant un coeur de guide d'ondes (4) doté d'une première et d'une deuxième face définissant un plan de coeur de guide d'ondes, une pluralité d'électrodes primaires (22,24) disposées sur un premier côté vers l'extérieur du plan de coeur de guide d'ondes, et au moins une électrode secondaire (26) disposée sur un deuxième côté vers l'extérieur du plan de coeur de guide d'ondes. Ces électrodes (22, 24, 26) sont conçues pour, en fonctionnement, créer un champ électrique doté d'éléments de champ (13, 15) dans deux directions sensiblement perpendiculaires à l'intérieur du coeur de guide d'ondes (4) pour réguler l'indice de réfraction de celui-ci, afin que le rayonnement électromagnétique se propageant à travers le noyau (4) soit converti d'un premier état de polarisation en un deuxième état de polarisation.
Patent WO-2008062223-A1 (WO)
Inventor: FLANAGAN MICHAEL
IPC: A61B5/083
Filed: 2007-11-14
Abstract: An apparatus for determining the type of fuel burnt by a user, the apparatus comprising an oxygen sensor and a carbon dioxide sensor, and wherein the oxygen sensor and the carbon dioxide sensor are operable to establish the type of fuel burnt by a user of the apparatus.
Patent WO-2008142407-A1 (WO)
Title: Valve à flotteur
Inventor: STUART GRAHAM MANSFIELD
IPC: F16K31/30
Filed: 2008-05-21
Abstract: Selon la présente invention une valve à flotteur est montée dans l'espace libre d'un réservoir de stockage de liquide et il est fixé à l'extrémité inférieure d'une conduite d'évacuation de vapeur. La valve à flotteur comprend un système d'aération généralement tubulaire doté d'un élément à ouverture qui laisse la vapeur sortir du réservoir par la conduite d'évacuation et un ensemble flottant qui effectue des mouvements amortis vers le haut amortis en relation avec le niveau de liquide du réservoir situé au-dessus d'un certain seuil. L'ensemble flottant comprend un manchon et un ensemble flottant séparés par une distance modifiable. Ainsi le volume de liquide du réservoir nécessaire pour permettre à l'ensemble flottant de monter peut être modifié. La valve à flotteur peut comprendre une soupape de décharge ou bien une prise avec orifice de purge destiné à permettre à la vapeur de passer du réservoir à la conduite d'évacuation lorsque la pression dans le réservoir est supérieure à une valeur prédéterminée.
Patent WO-2008142420-A1 (WO)
Title: Filtre pour fumée de tabac
Inventor: MCCORMACK ANTHONY DENIS
IPC: A24D3/02
Filed: 2008-05-23
Abstract: La présente invention concerne un filtre ou un élément de filtre pour fumée de tabac comprenant un matériau adsorbant, ledit matériau adsorbant étant revêtu d'un matériau polymère à hauteur de 0,4 à 5 % (poids/poids) sur la base du poids du matériau adsorbant.