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Patent FR-3052985-B1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un gaz par catalyse
Inventor: DAAMI ANIS
IPC: C01B3/04
Filed: 2016-06-27
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (70) comportant une cuve (75), un récipient (80) au moins partiellement logé dans la cuve et un bouchon (160), chacun des récipient et bouchon comportant une portion tubulaire (115; 185), de préférence cylindrique, et creuse ayant une paroi latérale (125; 198) comportant une fenêtre (130 ; 200) traversante dans l'épaisseur de la paroi latérale, dite fenêtre du récipient et fenêtre du bouchon respectivement, la portion tubulaire du récipient recevant la portion tubulaire du bouchon pour la guider en translation et/ou en rotation entre une position ouverte, où la fenêtre du récipient (130) et la fenêtre du bouchon (200) sont superposées au moins partiellement de sorte à définir un accès au volume intérieur du récipient au travers des fenêtres du bouchon et du récipient, et une position fermée où la paroi latérale de la portion tubulaire du bouchon obture la fenêtre du récipient et/ou la paroi latérale de la portion tubulaire du récipient obture la fenêtre du bouchon.
Patent FR-3054647-B1 (FR)
Title: Isolation de collecteur solaire et produit obtenu
Inventor: BAREYT CHRISTOPHE
IPC: F24S20/20
Filed: 2016-08-01
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un collecteur solaire, en particulier thermique, formé d'au moins un circuit transportant un fluide caloporteur, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un isolant, en particulier sous forme d'au moins une couche, formé(e) de flocons et/ou nodules de laine(s) ou fibres minérale(s). L'invention concerne également le procédé d'isolation ou de fabrication d'un collecteur solaire dans lequel on insuffle, comme isolant, des flocons et/ou nodules de laine(s) et/ou fibres minérale(s), en particulier sans ajouter de liant ni d'eau.
Patent FR-3061271-B1 (FR)
Title: Bouche d'extraction ou d'insufflation d'air
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: G05D7/06
Filed: 2016-12-27
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne une bouche d'extraction ou d'insufflation d'air comportant un conduit (1) destiné à être disposé dans un orifice d'une paroi et pourvu d'une bride radiale (1A) d'appui sur ladite paroi, une plaque de façade (2) solidaire dudit conduit (1) et un élément de modulation du débit d'air (3) mobile d'une position ouverte à une position fermée du flux d'air sortant de ou entrant dans la bouche entre ladite bride (1A) radiale d'appui du conduit et ladite plaque de façade (2), par déplacement axial le long de l'axe longitudinal (A) dudit conduit. Selon l'invention, la bouche comporte un actionneur d'entraînement (4) dudit élément de modulation (3) maintenu dans un capot (5) sur la face arrière de ladite plaque de façade (2) et ledit élément de modulation (3) est tubulaire de même axe longitudinal (A) que ledit conduit.
Patent FR-3063737-B1 (FR)
Title: Ligne continue de recuit ou de galvanisation comprenant un bloc tensionneur entre deux fours consecutifs
Inventor: CLIN MICHEL
IPC: C23C2/40
Filed: 2017-03-13
Granted: 2020-06-26
Abstract: Ligne continue de recuit ou de galvanisation de bandes métalliques comprenant au moins deux fours consécutifs, un bloc tensionneur composé d'au moins deux rouleaux étant situé entre les deux fours, et système de contrôle et d'optimisation de production de ladite ligne.
Patent FR-3066638-B1 (FR)
Title: Interrupteur de clavier a came comprenant un profil courbe pour favoriser une reponse tactile fluide
Inventor: ALEXANDER JACOB
IPC: H01H3/18
Filed: 2017-05-16
Granted: 2019-06-14
Abstract: Un commutateur de clavier pour un clavier inclut une base assujettie à un plongeur animé d'un mouvement de va-et-vient par rapport à la base et est sollicité en éloignement de la base. Un ensemble contact électrique est positionné au sein d'une cavité définie par la base et le plongeur. L'ensemble contact électrique reste dans un état électriquement ouvert lorsque le plongeur est le plus éloigné de la base, mais l'ensemble contact électrique entre dans un état électriquement fermé lorsque le plongeur est déplacé longitudinalement vers le bas par une force dirigée vers la base. A cet égard, une came saillant depuis un côté latéral du corps du plongeur a une surface de profil qui contacte l'ensemble contact électrique à mesure que le plongeur est déplacé longitudinalement vers la base. Un profil incurvé de la came qui incorpore un arc concave change de façon unique l'intensité de la force subie par le dactylographe en différents points du mouvement vers le bas du plongeur.
Patent FR-3070752-B1 (FR)
Title: Procede de regulation en debit et en pression d'une installation de ventilation
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24F7/06
Filed: 2017-09-07
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation d'une installation de ventilation (10), comprenant les étapes suivantes : - moduler l'obturation d'une bouche (18) pour que le débit traversant la bouche tende vers une valeur consigne de débit, - déterminer un état de modulation de la bouche (18) en fonction de la pression d'air au niveau de la bouche, - si l'état de modulation déterminé de la bouche (18) est non-conforme à un critère prédéterminé, moduler la vitesse d'un groupe de ventilation pour ajuster la pression d'air extrait ou insufflé de manière à rendre l'état de la bouche conforme, - si l'état de modulation déterminé de la bouche (18) est conforme au critère prédéterminé, moduler la vitesse du groupe de ventilation (16) pour ajuster la pression d'air extrait ou insufflé et atteindre une valeur minimale de pression permettant de maintenir l'état de la bouche conforme.
Patent FR-3071045-B1 (FR)
Title: Systeme souterrain de stockage de chaleur pour installation de production de chauffage et/ou d'eau chaude sanitaire
Inventor: WYTTENBACH JOEL
IPC: F28D7/04
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention se rapporte à un système souterrain de stockage de chaleur comprenant : - un remblai formant réservoir de chaleur, - un ensemble (40) de canalisations destinées à la circulation d'un fluide caloporteur ; - un dispositif d'isolation thermique du remblai Selon l'invention, l'ensemble de canalisations (40) est configuré de manière à ce que dans au moins une configuration de stockage de chaleur, le fluide caloporteur se propage au sein de l'ensemble dans une direction radiale (73) allant de l'axe central vertical (42) vers la périphérie de l'ensemble, en empruntant successivement au sein de ce dernier au moins une première spire (S1), au moins une seconde spire (S2) de grandeur supérieure à la première, ainsi qu'au moins une troisième spire (S3) de grandeur supérieure à la seconde, les première, seconde et troisième spires étant centrées sur ledit axe central vertical (42).
Patent FR-3072481-B1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un signal aleatoire
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H03K5/156
Filed: 2017-10-12
Granted: 2019-11-08
Abstract: Dispositif intégré de génération d'un signal aléatoire comportant une première borne (B1), un générateur de signal impulsionnel (SC) configuré pour générer un train d'impulsion de courant sur la première borne (B1), et un circuit de contrôle (CTRL) couplé à la première borne (B1) et configuré pour convertir lesdites impulsions de courant en un signal de tension présentant, de façon aléatoire, des impulsions supérieures à un seuil, le signal aléatoire comportant les impulsions de tension supérieures audit seuil
Patent FR-3076298-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de fluides par champs electriques pulses et dispositif de mise en oeuvre
Inventor: ROYANT LOIC
IPC: C12N13/00
Filed: 2017-12-28
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne le traitement de fluide contenant des organismes unicellulaires ou pluricellulaires tels que bactéries, levures, fruits et légumes ou morceaux de fruits et légumes aux fins d'extraction de jus et/ou de décontamination, et plus particulièrement les raisins de vendange, les pommes à jus et à cidre, et ce afin d'améliorer non seulement les rendements d'extraction en jus mais aussi en solutés contenus dans les cellules végétales par champs électriques pulsés qui se caractérise par le fait que la durée de chaque impulsion est asservie soit à la température du fluide en sortie de module afin de ne pas dépasser une température maximale prédéterminée soit à l'intensité maximale du courant reçue ou émise par le générateur.
Patent FR-3076632-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse de messages de maintenance generes par au moins une plateforme, et systeme associe
Inventor: MULLER KARINE
IPC: G05B23/02
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-10-09
Abstract: Ce procédé comprend l'extraction, depuis un enregistrement de messages de maintenance, chacun associé à un instant d'apparition, une durée d'apparition et une catégorie, d'un ensemble de symptômes, et la génération (138) d'une base de données de symptômes constituée de l'ensemble de symptômes. L'extraction comprend la classification (110) de chaque message en message représentatif d'une panne ou non représentatif d'une panne, la classification (130) de chaque message représentatif d'une panne en message fugitif si la durée d'apparition du message est inférieure à une durée seuil prédéterminée associée à la catégorie du message, ou en message significatif si la durée d'apparition dudit message est supérieure ou égale à la durée seuil, et l'extraction (136) de l'ensemble de symptômes de panne, chaque symptôme de panne étant à la fois un message représentatif d'une panne et un message significatif.
Patent FR-3077033-B1 (FR)
Title: Arbre d’entrainement et dispositif de controle de volet correspondant
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-01-19
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de contrôle, notamment pour véhicule automobile, d'au moins un volet configuré pour être déplacé entre une position ouverte et une position fermée par un actionneur, ledit dispositif (1) comprenant au moins un organe en matériau à mémoire de forme (8) configuré pour être alimenté électriquement de façon à se déformer entre un premier état et un deuxième état pour désolidariser ledit au moins un volet de l'actionneur en cas de défaillance de l'actionneur. Selon l'invention, ledit dispositif (1) comporte un support (10) de pistes monté dans ledit dispositif (1) en étant retenu en rotation et présentant au moins deux pistes conductrices (101) pour alimenter électriquement ledit au moins un organe en matériau à mémoire de forme (8), et ledit au moins un organe en matériau à mémoire de forme (8) comporte au moins deux éléments contacteurs (87) configurés pour être agencés chacun en contact électrique avec une piste conductrice (101) associée au moins lorsque ledit au moins un organe en matériau à mémoire de forme (8) est dans le premier état. L'invention concerne aussi un cadre correspondant.
Patent FR-3062491-B1 (FR)
Title: Unite de retroeclairage et dispositif d'affichage tete haute
Inventor: YAGI KENJI
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-01-23
Granted: 2021-12-03
Abstract: Une unité de rétroéclairage inclut un logement ayant une ouverture dans laquelle est disposé un dispositif d'affichage à cristaux liquides, une source de lumière disposée à l'intérieur du logement, et un organe optique disposé à l'intérieur du logement, pointant un chemin de lumière provenant de la source de lumière vers le dispositif d'affichage à cristaux liquides, et ayant une portion de prisme triangulaire constituée d'un matériau translucide. La portion de prisme comporte une première paroi latérale servant de paroi d'entrée sur laquelle la lumière provenant de la source de lumière est incidente, une autre paroi latérale en tant que paroi de sortie émettant une lumière vers le dispositif d'affichage à cristaux liquides, et encore une autre paroi latérale en tant que paroi réfléchissante réfléchissant la lumière incidente sur la paroi d'entrée vers la paroi de sortie à l'intérieur de la portion de prisme.
Patent FR-3077061-B1 (FR)
Title: Procede et machine de fermeture d’une boite
Inventor: AZAM GUY
IPC: B65B7/26
Filed: 2018-01-25
Granted: 2020-02-14
Abstract: Pour fermer une boîte (10), un premier outil latéral (46.1) et un deuxième outil latéral (46.2) d'une machine de fermeture (40) sont déplacés l'un vers l'autre en translation d'une position rétractée à une position avancée, le premier outil latéral (46.1) comportant une came (66.1) de pliage d'une première charnière latérale (30.1) de la boîte, le deuxième outil latéral (46.2) comportant une came (66.2) de pliage d'une deuxième charnière latérale (32.2) de la boîte, de manière à faire pivoter une première languette latérale (30.1) et une deuxième languette latérale (30.2) de la boîte. Le premier outil latéral (46.1) comporte en outre une première came (70.1) de pliage d'une charnière principale (24) de la boîte, perpendiculaire aux charnières latérales (32.1, 32.2), et le deuxième outil latéral (46.2) comporte une deuxième came (70.2) de pliage de la charnière principale (24). La première came (70.1) et la deuxième came (70.2) de pliage de la charnière principale (24) font pivoter le fond (22) vers une position intermédiaire lors du déplacement de la position rétractée à la position avancée.
Patent FR-3079926-B1 (FR)
Title: Procede de calibration automatique d'un capteur d'arbre a cames pour corriger un faux rond de cible
Inventor: BOUSCAREN DENIS
IPC: G01D18/00
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration automatique d'un capteur (10') d'arbre à cames pour moteur de véhicule automobile. Le capteur (10') comporte un module de traitement (13') configuré pour générer, à partir d'un signal brut (20) représentatif des variations d'un champ magnétique induites par une rotation d'une cible (14) et mesuré par une cellule primaire (12'), un signal de sortie (30) représentatif des instants de passage de dents (D1, D2, D3) de la cible devant la cellule primaire. Le capteur comporte en outre deux cellules secondaires (12a, 12b) de mesure. Le procédé de calibration permet alors de déterminer deux seuils de commutation (Sre, Sfe) différents pour chaque dent à partir d'un signal différentiel (40) représentatif d'une différence de mesure du champ magnétique par les cellules secondaires. L'invention concerne également un capteur (10') d'arbre à cames mettant en œuvre un tel procédé, ainsi qu'un véhicule automobile comportant un tel capteur.
Patent FR-3081042-B1 (FR)
Title: Dispositif de rehausse d'isolant pour la protection d'un systeme d'eclairage
Inventor: MALLER NICOLAS
IPC: F21V29/15
Filed: 2018-05-09
Granted: 2021-04-16
Abstract: Un tel dispositif de rehausse d'isolant pour la protection d'un système d'éclairage comporte au moins trois pièces élémentaires (2). Chaque pièce élémentaire (2) peut être reliée à une autre pièce élémentaire (2) par une liaison pivotante, et chaque pièce élémentaire (2) présente une forme d'arche, avec chaque fois deux jambes (4, 8) reliées par une portion de support (6).
Patent FR-3066351-B1 (FR)
Title: Circuit de commande et feu de vehicule
Inventor: ICHIKAWA TOMOYUKI
IPC: F21S41/00
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-01-31
Abstract: Un circuit de commande est configuré pour commander une unité d'émission de lumière (2) qui est prévue dans un feu de véhicule (1) et comprend une pluralité d'éléments d'émission de lumière à semi-conducteur (21a, 21b) reliés en série. Le circuit de commande comprend une unité de génération de tension de commande (4) configurée pour réduire une tension d'entrée (Vb) provenant d'une batterie pour générer une tension de commande pour commander les éléments d'émission de lumière à semi-conducteur (21a, 21b), et une unité de commande (50) configurée pour réaliser une commande MARCHE/ARRET pour un commutateur de dérivation (22) relié en parallèle à une partie des éléments d'émission de lumière à semi-conducteur (21a, 21b) et pour réaliser une commande d'obscurcissement de couplage quand la tension d'entrée (Vb) devient une première valeur de seuil ou en dessous. La commande d'obscurcissement de couplage sélectionne un mode d'obscurcissement et augmente un taux de MARCHE par unité de temps du commutateur de dérivation (22b) lorsque la tension d'entrée (Vb) chute dans le mode d'obscurcissement.
Patent FR-3081898-B1 (FR)
Title: Ensemble d'occultation pour cloture grillagee rigide
Inventor: CABROL DIDIER
IPC: E04H17/08
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'occultation pour une clôture grillagée rigide comprenant une pluralité de fils verticaux (17) parallèles et une pluralité de fils horizontaux (16, 18, 20, 22) parallèles, les fils horizontaux (16, 18, 20, 22) étant respectivement soudés aux fils verticaux (17), ledit ensemble d'occultation comprenant une pluralité de lames d'occultation longitudinales (12) en matériau polymère, chacune desdites lames (12) présentant deux faces opposées (40, 42) et une portion d'arrêt (44) s'étendant en saillie de l'une (42) desdites faces, lesdites lames d'occultation (12) longitudinales étant adaptées à être respectivement engagées entre les fils verticaux (17) pour être maintenues en appui contre lesdits fils horizontaux (16, 18, 20, 22) de façon que ladite portion d'arrêt (42) prenne appui sur l'un desdits fils horizontaux (16). Ladite une desdites faces opposées (42) présente un renflement formant ladite portion d'arrêt (44).
Patent FR-3084295-B1 (FR)
Title: Systeme de diffusion d'air.
Inventor: PARPAIS SYLVAIN
IPC: F24F7/00
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-01-01
Abstract: Système de diffusion d'air (1), notamment d'un aérateur (9) pour un véhicule automobile, comprenant une pièce de guidage de flux d'air élastiquement déformable (3) et un élément de réglage (5), mobile entre une première position et une deuxième position, la pièce (3) et l'élément de réglage (5) étant configurés pour qu'un déplacement de l'élément de réglage (5) entraîne une déformation élastique de la pièce (3).
Patent FR-3084413-B1 (FR)
Title: Ejecteur bi-etage
Inventor: ORIEUX STEPHANE
IPC: F04F5/44
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-07-17
Abstract: Cet éjecteur bi-étagé comprend un corps (16) comportant : - une entrée d'air comprimé (E) ; - une buse (17) d'injection d'air comprimé placée en aval de l'entrée d'air ; - une conduite centrale (18) ; et - un mélangeur de sortie (19). La buse d'injection (17), la conduite centrale (18) et le mélangeur de sortie (19) sont disposés suivant un axe (X-X') de l'éjecteur de sorte que les extrémités de la conduite axiale soient respectivement espacées de la buse et du mélangeur de manière à former une première et une deuxième zone d'aspiration (23, 25) qui communiquent avec une unique chambre d'aspiration d'air (21) commune.
Patent FR-3087330-B1 (FR)
Title: Recipient de cuisson et dispositif de conditionnement supportant la distribution par correspondance
Inventor: KOEUT DARA
IPC: B65D5/00
Filed: 2018-10-18
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1a, 1b) formé par au moins un récipient de cuisson (2) présentant un poids P, notamment une poêle ou une casserole et un dispositif de conditionnement comportant au moins un élément en carton ondulé (10, 12, 13, 16). Conformément à l’invention, le dispositif de conditionnement comporte une quantité prédéterminée Q de colle (20) qui est fonction du poids P, ladite colle étant agencée directement entre l’au moins un récipient de cuisson (2) et l’au moins un élément en carton ondulé (10, 12, 13, 16), l’au moins un récipient de cuisson (2) et l’au moins un élément en carton ondulé (10, 12, 13, 16) étant ainsi solidarisé par au moins une zone de collage (23, 24, 35, 36, 37, 38) qui permet audit ensemble (1a, 1b) de supporter au moins un essai normalisé d’emballage parmi les normes ISTA3A, ISTA6 ou NF EN 15552 et qui est dimensionnée de manière à présenter une force de résistance en pelage comprise entre 10 et 100 N, de préférence 50 N. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3088870-B1 (FR)
Title: Garniture de support structurel d’un vehicule
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-11-27
Granted: 2023-07-14
Abstract: Garniture (10) de support structurel (5) d’un véhicule, comprenant un profilé (11) doté d’une surface externe (12) apparente et d’une surface interne (13), ledit profilé (11) étant destiné à dissimuler au moins une portion du support structurel (5) et notamment à recouvrir une aile d’extrémité (5’) dudit support structurel (5),la surface interne (12) dudit profilé (11) comprenant, d’une part, des moyens de fixation (14) configurés pour venir en prise avec ledit support structurel (5) et, d’autre part, des nervures (15) de rigidification dudit profilé (11) de la garniture (10),caractérisée en ce que lesdites nervures (15) sont agencées pour pouvoir prendre appui sur l’aile d’extrémité (5’) du support structurel (5) lorsque la garniture (10) est fixée au support structurel (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094767-B1 (FR)
Title: Ensemble de transmission de couple pour un véhicule automobile
Inventor: JAFFRES AURÉLIEN
IPC: F16D25/0635
Filed: 2019-04-04
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un ensemble de transmission de couple (900), comprenant :      au moins un embrayage humide (1)   au moins un dispositif d’actionnement (3) dudit au moins un embrayage humide un carter (2) agencé pour loger l’au moins un embrayage humide et le dispositif d’actionnement (3) associé.      Figure pour l’abrégé Fig. 1
Patent FR-3096160-B1 (FR)
Title: Procédé d’installation d’un composant informatique et équipement électronique associé
Inventor: ABADIE ERIC
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-09-10
Abstract: Un procédé d’installation d’un composant informatique (COMP1) dans un équipement électronique équipant un véhicule comprend des étapes consistant à : - recevoir un paquet d’équipement (ECUPACKIND) comprenant un manifeste (ECUPACKIND) incluant un condensat (H(COMP1)) du composant informatique ; - vérifier l’intégrité du manifeste (ECUPACKIND) ; - recevoir le composant informatique (COMP1) ; - vérifier la correspondance entre le condensat (H(COMP1)) du composant informatique et le composant informatique (COMPi) reçu ; - installer le composant informatique (COMP1) seulement en cas de vérification positive de l’intégrité du manifeste (ECUPACKIND) et de vérification positive de la correspondance. Un équipement électronique associé est également décrit. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096428-B1 (FR)
Title: Procede de refroisissement des mecanismes interieurs d’un reducteur de vitesses de vehicule et gouttiere de lubrification refrigerante
Inventor: RIESENMEY FABIEN
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé de refroidissement ciblé de zones lubrifiées par aspersion gravitaire de lubrifiant dans un réducteur de vitesses de véhicule automobile comportant un distributeur hydraulique de lubrifiant (1) alimenté par projection à partir d’une réserve située dans la partie inférieure du réducteur, caractérisé en ce que le lubrifiant est refroidi en s’écoulant au contact d’une paroi (1g) du distributeur hydraulique, avant son déversement sur les zones ciblées.  Figure pour l’abrégé : figure 1