baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3119332-A1 (FR)
Title: Programmation d’un dispositif d’electrostimulation transcutanee chauffant
Inventor: GUY MARTINE-PAULETTE-JACQUELINE
IPC: A61N1/36
Filed: 2021-02-04
Abstract: Il est proposé un procédé de réglage d’un dispositif d’électrostimulation transcutanée, le dispositif comprenant au moins un élément chauffant (612), au moins une électrode (610), une batterie (606) rechargeable connectée à l’électrode (610), une unité de commande (608a) couplée à une mémoire (604), l’unité de commande (608a) étant apte à configurer un courant électrique fourni par la batterie (606) et délivré par l’électrode (610). Le procédé comprend les opérations consistant à sélectionner, dans la mémoire (604), un programme associé à plusieurs paramètres du courant électrique délivré par l’électrode (610), chaque paramètre étant associé à une valeur, le programme comprenant au moins comme paramètres : une tension des impulsions du courant électrique ; une durée des impulsions du courant électrique ; une fréquence des impulsions du courant électrique, configurer l’unité de commande (608a) pour que le courant électrique délivré par l’électrode (610) corresponde aux valeurs des paramètres du programme sélectionné.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 14]
Patent FR-3120203-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive par fusion sur lit de poudre
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: B33Y30/00
Filed: 2021-03-01
Abstract: Dispositif de fabrication additive par fusion sur lit de poudre d’au moins une pièce (P) comportant :- des moyens de fourniture du matériau pour fabriquer la pièce,- une source d’énergie (6) générant un faisceau d’énergie pour fondre le matériau et former une zone fondue (ZF),- des moyens de chauffage par induction (14) d’une partie du lit de poudre.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3109486-A1 (FR)
Title: Amplificateur à combinaison de puissance et redondance interne ainsi que boîtier modulaire
Inventor: ARNOLD CHRISTIAN
IPC: H04B1/74
Filed: 2021-04-15
Abstract: L’invention concerne un ensemble amplificateur (10). L’ensemble amplificateur (10) comprend plusieurs lignes fonctionnelles qui sont nécessaires pour le fonctionnement nominal. En outre, l’ensemble amplificateur comprend un circuit de redondance (27) et une ligne fonctionnelle redondante constituée d’un convertisseur redondant (17) et d’un amplificateur redondant (19). Lorsqu’une ligne fonctionnelle est défectueuse, le circuit de redondance délivre les signaux d’entrée de la ligne fonctionnelle défectueuse à la ligne fonctionnelle redondante. L’invention concerne en outre un système haute fréquence doté d’un boîtier intérieur et d’un boîtier extérieur, un espace d’air séparant le boîtier intérieur et le boîtier extérieur l’un de l’autre de sorte que des signaux haute fréquence puissent être transmis via l’espace d’air entre le boîtier intérieur et le boîtier extérieur.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3125625-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique orientable
Inventor: LEBATTEUX NICOLAS
IPC: H04R1/02
Filed: 2021-07-21
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : ENCEINTE ACOUSTIQUE ORIENTABLE L’enceinte acoustique orientable (10) comporte :- au moins un haut-parleur (24) présentant un premier axe (13) d’émission d’ondes sonores,- une coque (12) comportant chaque haut-parleur et comportant une première interface mécanique (15) présentant une symétrie de rotation autour d’un deuxième axe (14) non parallèle au premier axe,- un support (11) présentant une deuxième interface mécanique (16) complémentaire de la première interface mécanique,- un moyen (18, 19, 20) de transmission de signaux électriques à travers les interfaces mécaniques et- une pièce de rappel (17) mettant en appui la première interface mécanique et la deuxième interface mécanique.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3126664-A1 (FR)
Title: Contrôle de la recharge en mode 4 d’une batterie de véhicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H02J7/04
Filed: 2021-09-03
Abstract: Un procédé contrôle la recharge en mode 4 d’une batterie d’un véhicule alimentant des équipements électriques et couplée temporairement à une source d’alimentation délivrant un courant de recharge continu et défini par une consigne de courant. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle on compare à un seuil choisi au moins une tension d’entrée résultant du courant de recharge et mesurée entre une première borne d’entrée du véhicule couplée temporairement à la source d’alimentation et une seconde borne d’entrée du véhicule couplée temporairement à la source d’alimentation ou une borne de la batterie, et, lorsque cette tension d’entrée est supérieure au seuil pendant une durée choisie, on transmet à la source d’alimentation au moins une nouvelle consigne de courant, inférieure à la consigne de courant précédente, afin qu’elle fournisse au moins un nouveau courant de recharge inférieur au courant de recharge précédent.
    Fig. 3
Patent FR-3127894-A1 (FR)
Title: Élément de filtration pour un système de filtration d’eau pour bassin
Inventor: FONDELLI FRANCK
IPC: C02F103/42
Filed: 2021-10-13
Abstract: Élément de filtration (2) pour un système de filtration d’eau (19) pour bassin, l’élément de filtration (2) étant configuré pour être traversé par de l’eau provenant du bassin et pour filtrer ladite eau, l’élément de filtration (2) comprenant une paroi de filtration latérale (4) qui est globalement tubulaire et qui présente un axe longitudinal (L), la paroi de filtration latérale (4) délimitant au moins en partie une chambre interne (5) dans laquelle est destinée à circuler l’eau provenant du bassin, caractérisé en ce que l’élément de filtration (2) comporte une première zone de filtration (8) présentant un premier seuil de filtration, et une deuxième zone de filtration (9) présentant un deuxième seuil de filtration différent du premier seuil de filtration.  Figure 3
Patent FR-3128632-A1 (FR)
Title: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un ester d’acide gras et de glycérol.
Inventor: SABBAGH ANNE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-10-29
Abstract: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un ester d’acide gras et de glycérol L’invention concerne une composition comprenant au moins une base d’oxydation choisie parmi au moins une base d’oxydation choisie parmi la 2-γ-hydroxypropyl-para-phénylènediamine de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels et la teneur totale en coupleur(s) d’oxydation choisi(s) parmi le 2-amino-4-hydroxyethylaminoanisole de formule (II), le 2-amino 5-éthylphénol de formule (III), la 6-hydroxy benzomorpholine de formule (IV), l’hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline de formule (V), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, et au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les esters d’acide(s) gras et de glycérol.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3129769-A1 (FR)
Title: Procédé de passivation
Inventor: MARTEAU BAPTISTE
IPC: H01L31/18
Filed: 2021-11-29
Abstract: Procédé de passivation, comportant les étapes successives :  a) prévoir une structure comportant :  - un substrat (1) à base de silicium cristallin, présentant des première et seconde surfaces (10, 11) opposées ;  - des premier et second films d’oxyde (2, 3) ;  b) appliquer un rayonnement ultraviolet à la structure, sous une atmosphère d’ozone, de sorte que le premier film d’oxyde (2’) présente :  - une épaisseur strictement supérieure à celle du second film d’oxyde (3), et/ou  - une composition plus proche du composé stœchiométrique ;  c) former des première et seconde couches de polysilicium (4, 5), respectivement sur les premier et second films d’oxyde (2’, 3), et comprenant respectivement des atomes de phosphore et des atomes de bore ;  d) appliquer un traitement thermique à une température supérieure ou égale à la température d’activation électrique des atomes de bore de manière à activer électriquement les atomes de phosphore et les atomes de bore de façon concomitante.  Figure 1
Patent FR-3129733-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de caractérisation d’un matériau semiconducteur
Inventor: AUBRIET VALENTIN
IPC: G01R31/265
Filed: 2021-11-30
Abstract: Dispositif et procédé de caractérisation d’un matériau semiconducteur La présente description concerne un système (200) de caractérisation d’un semiconducteur par mesure de photo-tension de surface comprenant :- une sonde de Kelvin (210) comprenant à une première extrémité une plaque conductrice adaptée à être en regard d’une surface d’un échantillon (10) de semiconducteur ;- un circuit électrique (202) relié à une autre extrémité de la sonde et adapté à relier la sonde à l’échantillon ;- un générateur (230) de signal d’excitation (P) adapté à exciter le semiconducteur ; - un générateur de vibration (240) adapté à appliquer à la plaque un mouvement d’oscillation orthogonalement à la surface de l’échantillon ;- une unité de commande (224) du générateur de vibration adaptée à générer un signal de commande (VOSC) de vibration ;- un générateur (230) de signal de modulation (S) adapté à moduler le signal de commande et former un signal de commande modulé (VMOD) destiné au générateur de vibration ;le signal de modulation étant déphasé par rapport au signal d’excitation ; et- un moyen de détermination d’une valeur (VKP) de tension de polarisation entre la sonde et l’échantillon, ladite valeur étant déterminée sur la base d’un courant (IKP) généré dans le circuit électrique par l’oscillation de la plaque, et permettant de déterminer une valeur de photo-tension de surface.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3130293-A1 (FR)
Title: Alliage à base de nickel comprenant du tantale
Inventor: ROUFFIE ANNE-LAURE
IPC: C22F1/10
Filed: 2021-12-15
Abstract: La présente invention concerne un alliage à base de nickel, comprenant en pourcentage massique : - 4,0 à 20,0 % de cobalt ; - 14,0 à 18,5 % de chrome ; - 1,8 à 2,6 % d’aluminium ; - 1,3 à 1,9 % de titane ; - 5,5 à 6,5 % de tantale ; - 0,01 à 0,10 % de carbone ; - 0,003 à 0,02 % de bore ; et - 0,01 à 0,10 % de zirconium.  La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’une pièce en l’alliage à base de nickel, le procédé comprenant : - l’élaboration d’une billette dont la composition est celle de l’alliage à base de nickel ; - la mise en forme de la pièce ; et - le traitement thermique de la pièce.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131970-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la simulation en chirurgie abdominale
Inventor: ARNOUX PIERRE-JEAN
IPC: G09B23/30
Filed: 2022-01-14
Abstract: Dispositif pour la simulation en chirurgie abdominale L’invention porte sur un dispositif pour la simulation en chirurgie abdominale humaine, préférentiellement hépatique, préférentiellement par voie laparoscopique, comprenant :   une base évidée ayant une surface interne, présentant au moins une cavité adaptée pour accueillir au moins un organe, préférentiellement un foie, et comportant sur ladite surface interne un système de suspension pour attacher ledit organe à la base, et un couvercle amovible, apte à être positionné sur la base et présentant un ou plusieurs orifices de taille adaptée au moins pour laisser passer au moins un instrument chirurgical.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133082-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un réservoir d’oxygène pour aéronef
Inventor: GRETER VINCENT
IPC: G01M3/26
Filed: 2022-02-28
Abstract: Procédé de contrôle d’un réservoir d’oxygène pour aéronef Procédé de contrôle d’un réservoir (1) d’oxygène pour aéronef (10), mis en œuvre par un calculateur embarqué (12) de l’aéronef (10), le procédé comprenant les étapes suivantes :  - mesure répétée d’une valeur courante d’un volume d’oxygène dans le réservoir (1) et enregistrement de la valeur courante dans une base de données,  - calcul d’un débit moyen de consommation d’oxygène pendant une période d’observation à partir des valeurs courantes enregistrées dans la base de données,  - comparaison dudit débit moyen avec une limite de débit moyen prédéterminée,   - détection d’un éventuel état de consommation active d’oxygène depuis le réservoir (1) pendant la période d’observation, et  - signalement d’une fuite dans le réservoir, si le débit moyen de consommation d’oxygène est supérieur à ladite limite de débit moyen prédéterminée et si aucun état de consommation active n’a été détecté pendant la période d’observation.  Figure à publier avec l’abrégé : 1
Patent FR-3133344-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-pincement pour vitre de vehicule
Inventor: DARSI OUSSAMA
IPC: E05F15/43
Filed: 2022-03-14
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile (10) comprenant une ouverture (12), un cadre délimitant l’ouverture (12), et une vitre (18) coulissant dans l’ouverture entre une position ouverte et une position fermée, un rail de guidage de la vitre ; le cadre comprenant un montant d’accostage (14). La vitre (18) comprend un bord d’accostage (20) apte à entrer en contact avec le montant d’accostage (14) en position fermée. Le véhicule (10) comprend un système anti-pincement (40) comportant une source lumineuse (24) qui est reliée à la vitre (18), qui est disposée dans le rail de guidage, et qui est configurée de manière à émettre un rayon lumineux dans l’ouverture le long du bord d’accostage (20); le système (40) comprenant en outre un capteur photoélectrique, un module d’analyse (50) analysant la propagation du rayon lumineux de manière à détecter un obstacle dans l’ouverture.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133532-A1 (FR)
Title: Cabine de téléconsultation ophtalmique comportant des moyens de contrôle des mesures
Inventor: COSTASEQUE JEAN-MICHEL
IPC: A61B3/18
Filed: 2022-03-16
Abstract: L’invention porte sur une cabine de téléconsultation ophtalmique comportant un instrument de mesure ophtalmologique, un siège (5) comportant une assise (6) réglable en hauteur destiné à recevoir un patient (P) et un dispositif de communication comportant une caméra et permettant une interaction avec un opérateur situé à distance de la cabine (1). La cabine (1) comporte en outre un repère visuel comportant une graduation verticale situé sur une paroi (14) de fond de la cabine. Le siège (5) est situé entre la caméra (12) et la paroi (14) de fond, de sorte que, la position de la caméra (12) étant connue, l’image captée par la caméra (12) du visage du patient assis sur le siège (5), devant le repère visuel (13), permet de déterminer la hauteur des yeux du patient (P), et de fournir une consigne de correction de la hauteur de l’assise (6) du siège (5) pour que les yeux de du patient (P) soient placés à une hauteur correcte pour réaliser une mesure à l’aide dudit au moins un instrument de mesure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3134130-A1 (FR)
Title: Plateau de coffrage
Inventor: CHANCIBOT THIERRY
IPC: E04G11/50
Filed: 2022-03-29
Abstract: La présente divulgation concerne un plateau de coffrage (2) comprenant :une pluralité de poutres (21, 22) ; etun dispositif d’assemblage (20) configuré pour coupler la pluralité de poutres (21, 22) entre elles au niveau de leurs extrémités axiales (211, 212, 221, 222) respectives de sorte à ce que les poutres (21, 22) soient maintenues parallèles les unes aux autres dans une position de couplage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3134254-A1 (FR)
Title: Infrastructure de connexion d’éoliennes marines à un poste de connexion à un réseau électrique
Inventor: NAJARRE ISABELLE
IPC: H02H7/26
Filed: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne une infrastructure (1) de connexion d’éoliennes marines (11, 12, 13, 14, 15, 16) à un poste de connexion (10), comprenant :-une première éolienne marine (13) ;-un premier câble électrique sous-marin (23) présentant une première extrémité connectée à la première éolienne marine (13) et une deuxième extrémité positionnée au niveau d’un fond marin (9) ;-des deuxième et troisième câbles électriques (323, 334) présentant des extrémités positionnées au niveau d’un fond marin (9) ;-un premier élément d’interconnexion (43), comprenant une interface de sortie (437) de puissance connectée au deuxième câble électrique (323), une interface d’entrée (438) de puissance connectée au troisième câble électrique (334), une interface d’entrée (436) de puissance connectée à la deuxième extrémité du premier câble électrique (23), le premier élément d’interconnexion sous-marin (43) comprenant un premier interrupteur (431) configuré pour sélectivement déconnecter et déconnecter le premier câble électrique (23).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136153-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un bras robotisé pour imagerie intra-orale
Inventor: QUERBES OLIVIER
IPC: A61C9/00
Filed: 2022-06-07
Abstract: PROCÉDÉ DE COMMANDE D’UN BRAS ROBOTISÉ POUR IMAGERIE INTRA-ORALE L’invention concerne un procédé de commande de commande d’un bras (102) robotisé comprenant une caméra (104) intraorale, comprenant une étape de commande du déplacement du bras robotisé en fonction d’une portion de trajectoire déterminée, et une étape de capture d’images de la cavité orale par la caméra, caractérisé en ce que le procédé comprend en outre une étape préliminaire de définition d’un ensemble de tissus intra-oraux à reconstruire, une étape préliminaire de détermination d’au moins une portion de la trajectoire du bras robotisé en fonction d’une position de départ de la caméra et de l’ensemble de tissus à reconstruire, une étape de segmentation sémantique de chaque pixel de chaque image capturée pour déterminer un ensemble de tissus reconstruits, et après chaque ajout d’un tissu dans l’ensemble de tissus reconstruits, une étape de détermination d’une nouvelle portion de trajectoire selon l’ensemble de tissus reconstruits et l’ensemble de tissus à reconstruire.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3137075-A1 (FR)
Title: Caisse isotherme triple isolation
Inventor: DONATO WILLIAM
IPC: B65D81/38
Filed: 2022-06-22
Abstract: L’invention concerne une caisse isotherme (1) fermée par un couvercle (2) et son procédé d’obtention.  Les parois latérales (3, 4, 5, 6) et le fond (7) de ladite caisse sont constitués par une peau externe et une peau interne entre lesquelles un matériau isolant thermique central est disposé, ledit matériau isolant étant constitué par une plaque centrale d’isolant thermique composée de silice conditionnée sous vide sous film métallisé ou non incorporée dans une couche d’un isolant thermique alvéolaire périphérique.  Figure 1
Patent FR-3126413-A1 (FR)
Title: Assemblage en verre pour un toit de véhicule illuminé, procédé de fabrication d’un assemblage en verre, et toit de véhicule illuminé
Inventor: ROEDER JOACHIM
IPC: G02B6/00
Filed: 2022-08-24
Abstract: Un assemblage en verre (34) pour un toit de véhicule (30, 50) illuminé est représenté, présentant une plaque de verre (38), un film plastique (40) et une couche de polyuréthane extérieure et intérieure (42, 44). Ces composants sont empilés les uns sur les autres de manière plane dans l’ordre suivant : plaque de verre (38), couche de polyuréthane intérieure (44), film plastique (40), couche de polyuréthane extérieure (42). Le film plastique (40) présente en outre un indice de réfraction de lumière inférieur à celui de la couche de polyuréthane extérieure (42) adjacente.  Un toit de véhicule (30, 50) illuminé et un procédé de fabrication d’un assemblage en verre (34) sont en outre décrits.  Figure 2
Patent FR-2035763-A1 (FR)
Title: Novel di-n-propylacetyl deriv of homatro- - pine having antispasmodic and antiulcer props
Filed: 1969-03-05
Abstract: Novel di-n-propylacetyl deriv. of homatropine having antispasmodic and antiulcer props Title derivs is of formula:- i.e. E24 H35 O4N, M.W. 401. 33 and has an m.pt. of 137-140 degrees C.
Patent FR-2007337-A1 (FR)
Title: Dissolving soluble constituents of textile fabrics
IPC: D06F43/00
Filed: 1969-03-06
Abstract: Dissolving soluble constituents of textile fabrics. F--. whereby a mechanical means of moving a length of folded fabric immersed in solvent in such a way as to dissolve materials no longer required., e.g. the base material of embroidery. The fabric is in the form of a bundle of several layers which is subjected to oscillator in a vertical plane, and is contained in a square section holder which is guided by roller-type guides in vertical movement. A system of annular guide parts permit effective currents in the solvent to be obtained.
Patent FR-2008638-A1 (FR)
Title: Ejection valve for quick replacement of ceramic mould - plaster linings
IPC: B28B7/12
Filed: 1969-05-06
Abstract: Valve regulates compressed air for ejecting ceramic objects from mould. Bottom of the mould support has a valve flange and the valve is screwed into a valve screw fixed to this flange. Compressed air is fed through the valve screw which has contrary internal and external threads. Body of the valve is surrounded by a valve socket penetrating the mould. Short-lived plaster linings changed with minimum delay.
Patent FR-2014662-A1 (FR)
Title: Effervescent agent for steel teeming
IPC: B22D7/00
Filed: 1969-07-18
Abstract: Effervescent agent for steel teeming Composition comprises 1-40 wt.% C., a deoxidant, and a substance reducing surface tension at the liquid/solid phase bounding of the cast.
Patent FR-2070724-A1 (FR)
Title: Cooling bar issuing from an open ended in- - got mould
IPC: B22D11/124
Filed: 1970-11-27
Abstract: The quantity of water striking the bar surface is regulated by establishing rated values for the cooling water flow according to composition of bar material, transverse section and solidification time. From the rated values one is chosen suiting each cooling zone during casting according to the instantaneous integral value of the casting speed during the passage of the bar from melt surface to the cooling zone being considered such that the surface temp. of the bar may be always predetermined, the rated value being used to regulate the cooling water and obtain the predetermined temp.
Patent FR-2125219-A1 (FR)
Title: Lithium undecylenate for topical fungal disorders
IPC: A61K31/20
Filed: 1971-02-19
Abstract: Lithium undecylenate for topical fungal disorders. Title cpd. may be prepd. by mixing Li+ with an equiv. quantity of undecylenate ions in water, 1-3C alcohols, benzene, acetone, petrol, glycerol, propylene glycol, polyoxyethylene glycol m.wt. 200-800, or mixts. thereof. It is useful for treating fungal disorders of the skin and mucous membranes and is less irritant than the Na and K salts.
Patent FR-2140306-A1 (FR)
Title: Yarn breakage control - through lever on spinning chamber cover linked to monitor
IPC: D01H4/08
Filed: 1971-06-09
Abstract: If the spinning chamber has to be opened, to clean or rectify the conditions leading to yarn breakage, the bearing lever mounted on the chamber cover operates the monitor unit to bring the spinning operation to a halt until the condition has been rectified.
Patent FR-2140547-A1 (FR)
Title: Surface aerator - with variable outlet area
IPC: B01F3/04
Filed: 1972-06-08
Abstract: Power control for surface aerators, for aerating liqs. esp. effluents, and functioning as centrifugal pumps, by manual or mechanical modification of the tranverse free section of emission of the surface aerator.