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Patent FR-2999984-A1 (FR)
Title: Sommet de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: SEJALON OLIVIER
IPC: B60C9/20
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique radial, destiné à équiper un véhicule lourd de génie civil et, plus particulièrement, le sommet d'un tel pneumatique. Les inventeurs se sont donnés pour objectif de désensibiliser l'armature de sommet d'un tel pneumatique aux sollicitations mécaniques générées par les pierres présentes sur le sol. Cet objectif a été atteint par un pneumatique (1) comprenant une bande de roulement (2), une armature de sommet (3) radialement intérieure à la bande de roulement (2) et une armature de carcasse (4) radialement intérieure à l'armature de sommet (3). L'armature de sommet (3) comprend usuellement radialement de l'extérieur vers l'intérieur une armature de protection (5) comprenant deux couches de protection (51, 52) comprenant des renforts métalliques élastiques, parallèles entre eux dans chaque couche et croisés d'une couche à la suivante, en formant avec la direction circonférentielle (YY') des angles respectifs A1 et A2 et une armature de travail (6) comprenant deux couches de travail (61, 62) comprenant des renforts métalliques non élastiques, parallèles entre eux dans chaque couche et croisés d'une couche à la suivante, en formant avec la direction circonférentielle (YY') des angles respectifs B1 et B2. L'armature de sommet (3) peut également comprendre, radialement à l'intérieur de l'armature de travail (6), une armature additionnelle (7) comprenant deux couches additionnelles (71, 72) comprenant des renforts métalliques non élastiques, parallèles entre eux dans chaque couche et croisés d'une couche à la suivante, en formant avec la direction circonférentielle (YY') des angles respectifs C1 et C2 au plus égaux à 15°. Selon l'invention, l'angle Bi, formé avec la direction circonférentielle (YY') par les renforts métalliques de la première couche de travail (61), est au moins égal à 50° et strictement inférieur à 90° et l'angle B2, formé avec la direction circonférentielle (YY') par les renforts métalliques de la deuxième couche de travail (62), est non nul et au plus égal à 12°.
Patent FR-3008572-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'un environnement cabine dans une plateforme, et procede de gestion associee
Inventor: HENNEQUIN ARNAUD
IPC: H04N21/214
Filed: 2013-07-15
Abstract: Le système comprend un dispositif électronique mobile (32), au moins une borne locale (34), disposée au voisinage d'une localisation prédéfinie dans la cabine (12), un ensemble d'appariement du dispositif électrique mobile (32) avec la borne locale (34) et au moins un équipement fonctionnel de gestion de l'environnement de la cabine. La mémoire du dispositif électronique mobile (32) stocke au moins une application logicielle de commande de l'équipement fonctionnel. L'ensemble d'appariement est propre à transmettre au dispositif électronique mobile (32) une donnée d'identification de localisation de la borne locale (34) lors de l'appariement entre le dispositif électronique mobile (32) et la borne locale (34), le dispositif électronique mobile (32) étant propre à configurer l'application logicielle de commande, sur la base de la donnée d'identification de localisation.
Patent FR-3008728-A1 (FR)
Title: Barre de securite dynamique pour coulissant
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E05F5/02
Filed: 2013-07-18
Abstract: Le dispositif selon l'invention est un arrêt de sécurité prévu pour stopper la course de refoulement d'un portail motorisé coulissant le long d'une trajectoire prédéfinie. Un profilé A en forme d'aile longitudinal vertical coopère avec un profilé cranté horizontal afin de venir en opposition au refoulement du portail motorisé par simple appui sur ledit profilé A
Patent FR-3010481-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de la pression statique lors du transfert d'un gaz entre une source de pression ou de depression et au moins un reservoir
Inventor: EGEA REMY
IPC: G05D7/00
Filed: 2013-09-12
Abstract: Ce procédé de calcul de la pression statique lors du transfert d'un gaz entre une source de pression (17) ou de dépression et au moins un réservoir (8 à 10, R), le transfert pouvant être réalisé dans les deux sens, comprend au moins les étapes suivantes : - a) prendre en compte le volume unitaire du ou des réservoir(s) (8 à 10, R), - b) connaitre les caractéristiques physiques du gaz transféré, - c) déterminer les pertes de charge dans les tuyaux reliant le ou les réservoir(s) (8 à 10, R) à la source de pression (17) ou de dépression, - d) définir une pression statique de consigne à atteindre dans le ou les réservoir(s) (8 à 10, R), - e) mesurer une pression dynamique totale entre la source de pression (17) ou de dépression et le ou les réservoir(s) (8 à 10, R) lors du transfert du gaz, - f) calculer, en tenant compte des valeurs obtenues aux étapes a) à e), une pression statique du gaz présent dans le ou les réservoir(s) (8 à 10, R), - g) arrêter le transfert du gaz lorsque la pression statique calculée correspond à la pression statique de consigne du ou des réservoir(s) (8 à 10, R), - h) effectuer un contrôle de la pression statique calculée) du ou des réservoir(s) (8 à 10, R), après équilibrage des pressions entre le ou les réservoir(s) (8 à 10, R) et la source de pression (17) ou de dépression,
Patent FR-3000839-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un transistor mos vertical
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: H01L21/335
Filed: 2013-01-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor MOS vertical, comprenant les étapes consistant à : former, au-dessus d'une surface de semi-conducteur (1), une couche conductrice (4) dans au moins une couche diélectrique (3) ; graver un trou (5) à travers au moins la couche conductrice, le trou exposant un bord latéral intérieur (4") de la couche conductrice et une portion (1') de la surface de semi-conducteur ; former un oxyde de grille (6) sur le bord latéral intérieur (4") de la couche conductrice et un oxyde de fond (7) sur la portion (1') de la surface de semi-conducteur ; former une paroi latérale de protection contre la gravure (9) sur le bord latéral du trou (5), la paroi latérale recouvrant l'oxyde de grille (6) et une région extérieure (7') de l'oxyde de fond (7), laissant une région intérieure (7") de l'oxyde de fond exposée ; graver la région intérieure exposée (7") de l'oxyde de fond jusqu'à atteindre la surface de semi-conducteur ; et déposer (S6) un matériau semi-conducteur (10) dans le trou.
Patent FR-3001353-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fourniture d’un contenu multimedia, equipement source de diffusion, programme d’ordinateur et medium de stockage correspondants.
Inventor: LAROQUE SIMON
IPC: H04N21/20
Filed: 2013-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture, à au moins un terminal utilisateur, d'au moins un contenu multimédia 11, ledit contenu multimédia étant en cours de diffusion à un débit prédéterminé, sous la forme d'un flux multimédia 10, dans un réseau de diffusion numérique. Selon l'invention, le procédé comprend une étape de fourniture 120 dudit contenu multimédia, par un serveur distant dudit au moins un terminal utilisateur, à partir du début dudit contenu multimédia, via un réseau de communication distinct dudit réseau de diffusion numérique
Patent FR-3001799-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'etat de surface d'une surface
Inventor: GIRARD CLAUDE
IPC: G01B5/28
Filed: 2013-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de mesure de l'état de surface de la surface interne (210) d'un élément creux (200) présentant une section interne sensiblement constante. Le dispositif (100) comporte une sonde (111) destinée à être en contact avec la surface interne (210) de l'élément creux (200), un moyen de contrainte de la sonde (110) sur la surface (200), un moyen de mesure du déplacement de la sonde (111), et un premier moyen de déplacement relatif (140) de la sonde (110), adapté pour déplacer la sonde (111) relativement à la surface interne (210) selon une trajectoire suivant uniquement la ligne directrice (201). Le dispositif comporte en outre un deuxième moyen de déplacement relatif adapté pour déplacer la sonde (111) entre au moins deux positions le long de la section interne, le moyen de contraintes étant adapté pour contraindre la sonde (111) sur la surface interne (210) quelle que soit la position de la sonde (111) le long de la section interne. L'invention concerne également un système de mesure comportant un tel dispositif (100).
Patent FR-2992617-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-26
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (10) comportant un bras d'essuie-glace (12) et un rail élastique de balai d'essuie-glace (14). Le bras (12) et le rail (14) sont au moins en partie réalisés en une seule pièce.
Patent FR-3008293-A1 (FR)
Title: Meuble de refrigeration
Inventor: MARREL NOEL
IPC: F25D11/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: Ce meuble de réfrigération comprend une embase (2) dans laquelle sont disposés un bloc frigorifique (4) et une cuve (3), superposée à l'embase (2), comprenant une paroi de fond et quatre parois latérales ; de plus la cuve est dotée d'au moins un vérin supportant un plateau mobile verticalement à l'intérieur de la cuve, le plateau incorporant un serpentin dans lequel circule un fluide réfrigéré.
Patent FR-2994778-A1 (FR)
Title: Procede pour fournir une reference croisee de donnees de vol a des applications correspondantes
Inventor: SCHOONVELD STEVE JOHN
IPC: G08G5/00
Filed: 2013-08-06
Abstract: Procédé (100) pour fournir des données en temps réel à un aéronef, comportant le vol (102) d'un premier aéronef sur une trajectoire de vol et l'obtention (104) de données de vol en temps réel pendant que le premier aéronef vole sur la trajectoire de vol. Le procédé comporte de relayage direct d'au moins une partie des données de vol en temps réel.
Patent FR-3012460-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un elastomere dienique portant des fonctions imidazole reparties de facon aleatoire le long de la chaine
Inventor: SALIT ANNE FREDERIQUE
IPC: C08L15/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc comprenant une charge renforçante et un élastomère diénique portant des fonctions imidazole le long de la chaîne réparties de façon aléatoire le long de la chaîne. Une telle composition présente un compromis amélioré des propriétés que sont la rigidité à cuit et l'hystérèse.
Patent FR-3014902-A1 (FR)
Title: Extrait enzymatique d'helix aspersa pour le confort digestif
Inventor: DREVET PASCAL
IPC: C12N9/42
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne un extrait enzymatique obtenu à partir d'une espèce choisie parmi Helix aspersa, Helix pomatia, Helix lucorum ou leur combinaison présentant une activité cellulase et une activité β 1-3 glucanase.
Patent FR-3015621-A1 (FR)
Title: Vanne de commande avec segment d'etancheite en escalier
Inventor: SOUYRI LAURENT
IPC: F16K11/085
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne une vanne de commande pour un circuit de circulation de fluide, comprenant un corps de vanne (12) délimitant un logement de révolution pour un boisseau (26), propre à tourner autour d'un axe de rotation (XX) et à prendre différentes positions angulaires pour contrôler la distribution du fluide au travers d'orifices latéraux (20, 22, 24) situés sur une paroi latérale dudit logement, ladite paroi latérale comprenant une ouverture (173) pour une décharge dudit logement, ladite ouverture de décharge (173) et ledit boisseau (26) étant configurés de façon à ce que ladite ouverture de décharge (173) présente une section ouverte au passage du fluide variant en fonction de la position angulaire du boisseau (26).
Patent FR-3016911-A1 (FR)
Title: Profile bandeau a faible capacite d'accroche
Inventor: BENHAMMOU JACOB
IPC: E05B9/00
Filed: 2014-01-24
Abstract: Profilé bandeau (3) pour un système d'ouverture/fermeture d'un porte au moyen d'une serrure électromagnétique constituée de deux éléments, une ventouse (2) électromagnétique et une contreplaqué (1) en matériau pouvant être attiré par un aimant, le profilé bandeau étant destiné à être fixé à l'ouvrant de la porte pour porter au moins l'un des deux éléments de la serrure et former poignée pour l'ouverture de la porte, le profilé bandeau (3) ayant une section transversale sensiblement en forme de U comportant deux branches latérales (32i, 32e) et une embase (40) reliant les deux branches et délimitant avec elles un espace intérieur dans lequel sont reçus les deux éléments de la serrure lorsque la porte est à l'état fermée, caractérisé en ce que il formé à la surface extérieure d'au moins l'une des branches latérales au moins un évidemment (4i, 4e) de préhension.
Patent FR-3017075-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneu poids lourd
Inventor: MARLIER FABIEN
IPC: B60C11/03
Filed: 2014-02-03
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneu de véhicule poids lourd, cette bande de roulement ayant une largeur totale W et étant pourvue de deux rainures principales (2) d'orientation générale circonférentielle, ces rainures principales (2) divisant la bande de roulement (1) en trois régions, une région médiane (M) et deux régions de bord (B) axialement de part et d'autre de la région médiane, la région médiane (M) ayant une largeur axiale Lm au moins égale à 45% et au plus 70% de la largeur totale W de la bande de roulement, le taux de creux volumique de la bande à l'état neuf est inférieur à 17%, ce taux de creux étant calculé comme le rapport entre le volume de creux total et un volume total incluant tous les creux et évalué entre la surface de roulement à l'état neuf et une surface interne s'étendant dans la bande de roulement parallèlement à la surface de roulement à l'état neuf, cette surface interne étant en contact radialement à l'intérieur avec les points les plus à l'intérieur des rainures principales (2) les plus profondes, cette bande de roulement (1) étant telle que la région médiane a un taux de creux volumique à l'état neuf inférieur à la moitié du taux de creux volumique total de la bande à l'état neuf et en ce que la partie médiane comprend une pluralité d'incisions (6) transversales ou obliques ayant une profondeur au moins égale à la profondeur des rainures principales (2), ces incisions (6) transversales ou obliques s'ouvrant dans les rainures principales (2) délimitant la région médiane (M) et étant formées avec un pas moyen Pm.
Patent FR-3020685-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de goniometrie exploitant des rangements rectangulaires des statistiques
Inventor: CHEVALIER PASCAL
IPC: G01S3/74
Filed: 2014-04-30
Abstract: Procédé et dispositif d'estimation des directions d'arrivée de sources d'incidence sur un réseau comprenant N antennes à bande étroite recevant chacune la contribution de P sources, les statistiques des observations reçues sur chaque antenne pouvant se mettre sous la forme de matrice C2q,x(l) de cumulants d'ordre 2q, avec q>1, dont les coefficients sont les cumulants circulaires d'ordre 2q, Cum[xi1(t),..., xiq(t), xiq+1(t)*,..., xi2q(t)*], caractérisé en ce que l'on range les statistiques d'ordre 2q selon un rangement rectangulaire, et on exploite l'information contenue dans la matrice C(v,l)2q,x rectangulaire d'ordre 2q de dimension (Nv x N2q-v), dont les coefficients sont les cumulants circulaires d'ordre 2q des observations pour trouver la direction d'arrivée d'une source.
Patent FR-3029618-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation synthetique comprenant des moyens d'adaptation du paysage affiche
Inventor: SERVANTIE XAVIER
IPC: G09G5/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation synthétique pour véhicule, ledit véhicule ayant une direction de navigation déterminée. Le système selon l'invention comporte au moins : - une base de données cartographique représentative du terrain parcouru par le véhicule, - des moyens de géolocalisation dudit véhicule, - des moyens électroniques permettant de calculer une représentation des principaux paramètres dudit véhicule ; - des moyens de génération graphique permettant de générer une représentation synthétique tridimensionnelle dudit terrain et ; - un dispositif de visualisation affichant ladite représentation synthétique tridimensionnelle dans un champ de vision (FOV) déterminé et dans une direction d'affichage déterminée, - des moyens de réglage permettant d'ajuster la direction d'affichage dans une direction différente de la direction de navigation déterminée du véhicule, lesdits moyens de réglage étant manuels ou automatiques, la direction d'affichage étant alors une fonction d'un paramètre de pilotage ou de navigation.
Patent FR-3016411-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d'aeronef comportant des moyens de reduction de bruit
Inventor: KOENIG MAXIME
IPC: F02K1/36
Filed: 2014-01-10
Abstract: Ensemble propulsif (10, 10', 10") d'aéronef, comportant un moteur (12), une nacelle (14) entourant le moteur, et un pylône (26) de liaison du moteur à l'aéronef, ce pylône comportant deux flancs latéraux (28) s'étendant en aval d'une tuyère (22) de la nacelle, cette tuyère comportant à son extrémité aval des moyens d'éjection de gaz, caractérisé en ce que ces moyens d'éjection comprennent, de chaque côté du pylône, au moins un éjecteur (30) configuré pour éjecter un flux de gaz (32) dans une direction sensiblement parallèle au flanc latéral correspondant du pylône.
Patent FR-3018129-A1 (FR)
Title: Carte et procede d'authentification d'un porteur de carte
Inventor: MASSICOT JEAN PIERRE
IPC: G06V30/144
Filed: 2014-03-03
Abstract: La carte (74) porte des données d'identification et comporte une fenêtre (76) transparente dont les dimensions sont supérieures à celle d'une empreinte digitale (80).
Patent FR-3019487-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication de films a bulles
Inventor: LETURMY MARC
IPC: B65D81/03
Filed: 2014-04-07
Abstract: Un procédé de fabrication de films à bulles, du type où : - un second film (2) passe sur un rouleau, dit rouleau conformateur (10), muni de cavités au fond desquelles est réalisée une aspiration (7), permettant de conférer au second film une forme alvéolée ; et - un premier film ((1), dit film de base) est amené au contact du second film sur une région du rouleau conformateur, pour réaliser un scellement du premier film sur le second film dans toutes les zones plates, hors alvéoles ; se caractérisant en ce que l'on dispose d'un injecteur (20) d'un gaz de remplissage pour remplir de gaz les dites alvéoles, injecteur localisé au niveau du rouleau conformateur de façon à amener du gaz dans la zone de contact entre les deux films au niveau du rouleau conformateur, afin que le formage des alvéoles par le rouleau conformateur et le scellement des deux films se fassent sous atmosphère contrôlée constituée par ledit gaz de remplissage.
Patent FR-3019869-A1 (FR)
Title: Butee flexible anti-ecrasement
Inventor: PESCHEUX JACQUES
IPC: F16C27/00
Filed: 2014-04-09
Abstract: Une Butée flexible (100) reliant une tuyère (220) et un corps (210) d'un propulseur (200) comprend un empilement de plusieurs armatures rigides (110a-110k) présentant une forme de tronc de sphère. Chaque armature rigide comporte un épaulement (111) sur une face et une gorge (112) sur la face opposée. L'épaulement (111) d'une armature est logé dans la gorge (112) de l'armature adjacente dans l'empilement.
Patent FR-3022938-A1 (FR)
Title: Ensemble de poignee pour le verrouillage/deverrouillage d'un ouvrant.
Inventor: GUERIN ERIC
IPC: E05C9/12
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble de poignée (1) pour un système de verrouillage/déverrouillage d'ouvrant relativement à un dormant comprenant un fouillot entrainable en rotation autour d'un premier axe (Di), normal ou sensiblement normal au plan de l'ouvrant, l'ensemble de poignée comprenant : une béquille (2) montée en rotation autour d'un deuxième axe (D2) ayant une composante perpendiculaire au premier axe, une tige d'entrainement (3) montée en rotation autour du premier axe, et destinée à être en partie reçue dans le fouillot, un dispositif de conversion de mouvement (4, 5, 10), coopérant avec la béquille et avec la tige d'entrainement, agencé de sorte qu'un mouvement de rotation de la béquille autour du deuxième axe entraine un mouvement de rotation de la tige d'entrainement autour du premier axe.
Patent FR-3023212-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece revetue par un revetement de surface comportant un alliage
Inventor: COURCOT EMILIE
IPC: F01D5/28
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'une pièce en matériau composite comportant un renfort fibreux densifié par une matrice céramique, la pièce présentant une surface externe et étant revêtue sur au moins une partie de sa surface externe par un revêtement de surface sous forme solide comportant un alliage, le procédé comportant les étapes suivantes : a) formation de la matrice céramique de la pièce en matériau composite par infiltration de la préforme fibreuse avec une composition d'infiltration à l'état fondu, la composition d'infiltration comportant du silicium et ayant une première température de fusion, la composition d'infiltration étant mise en contact avec tout ou partie d'un premier ensemble de charges présentes dans la préforme fibreuse, et b) formation du revêtement de surface de la pièce en matériau composite par infiltration d'un deuxième ensemble de charges et/ou d'une résine précéramique par une composition de revêtement à l'état fondu, la composition de revêtement ayant une deuxième température de fusion inférieure à la première température de fusion et une composition différente de celle de la matrice céramique.
Patent FR-3015936-A1 (FR)
Title: Armature pour un siege de vehicule et siege de vehicule comprenant une telle armature
Inventor: LAPLANCHE OLIVIER
IPC: B60R21/02
Filed: 2014-07-11
Abstract: La présente invention concerne une armature (6, 6a, 6b) pour un siège (1) de véhicule comportant au moins une traverse inférieure (12) et au moins un premier montant latéral (14), la traverse inférieure (12) s'étendant entre une première extrémité (12a) et une deuxième extrémité (12b) et étant fixée au premier montant latéral (14) au niveau de la première extrémité (12a) par une première jonction (19), et comprenant au moins un organe de renfort (10) s'étendant entre une extrémité inférieure (10b) fixée au voisinage de la deuxième extrémité (12b) par un point d'attache inférieur (22) et une extrémité supérieure (10a) fixée au premier montant latéral (14) par un point d'attache supérieur (23).
Patent FR-3008776-A1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: YAGI TAKAYUKI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-07-11
Abstract: Une lampe pour véhicule comporte : une section de formation d'image de lumière (30) formant une image de lumière ; un élément optique (40) projetant l'image de lumière ; et une section de déplacement d'élément optique (50) effectuant au moins une action parmi la commutation d'un état de disposition de l'élément optique (40) entre un premier état où la distance entre le foyer de l'élément optique (40) et la surface d'émission d'image de lumière de la section de formation d'image de lumière (30) est une distance spécifique et un deuxième état où la distance est plus longue que la distance spécifique du premier état, et la commutation de l'état de disposition de l'élément optique (40) entre un troisième état où l'élément optique (40) est intercalé entre un point d'observation en une position spécifique à l'extérieur de la lampe et la section de formation d'image de lumière (30) et un quatrième état où l'élément optique (40) n'est pas intercalé entre eux.