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Patent FR-2990388-A3 (FR)
Title: Installation for manual adjustment of engine brake of electric traction motor of vehicle i.e. electric car, has manual control device for sequentially controlling impulse to vary electric couple resistance
Inventor: DE BOSSOREILLE ANTOINE
IPC: B60L7/18
Filed: 2012-05-14
Abstract: The installation has a manual control device for sequentially controlling impulse to vary electric couple resistance. The electric couple resistance is produced by an electric traction motor (12) at time of a dynamic phase of braking. The electric resistance is added to negative electric couple resistance of friction to actuate rotation of a driving shaft (16). The control device comprises an incrementing element for sequentially increasing electric couple resistance. An independent claim is also included for a method for manual adjustment of an engine brake of an electric traction motor of a vehicle i.e. electric car.
Patent FR-3015905-A3 (FR)
Title: Dispositif auriculaire anti-tabac par contact electrique
Inventor: TREZON MICHEL
IPC: A61N1/18
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour arrêter de fumer sous la forme d'un casque auriculaire, qui permet de diffuser des impulsions électriques pour stimuler des points spécifiques diminuant fortement la sensation de plaisir éprouvée par le tabac. Il est constitué d'un tour de cou flexible 1, sur les extrémités duquel sont fixées les oreillettes gauche et droite et les matrices gauche et droite avec leurs électrodes métalliques 6, 7,8 et 9. Lorsque l'utilisateur (trice) applique le dispositif sur les oreilles, les électrodes diffusent un courant électrique qui agit directement sur le point maître d'acupuncture "Zéro", sur le point "Agressivité", sur le point "Gorge" et sur le point "Avant mur", en relation avec les organes neurotransmetteurs situés sur chaque oreille. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné pour freiner la prise du tabac, dans le but d'arrêter de fumer.
Patent FR-3010673-A3 (FR)
Title: Boucle de ceinture de securite
Inventor: HONG WEI-CHIEH
IPC: B60R22/12
Filed: 2014-05-09
Abstract: Une boucle (100) de ceinture de sécurité inclut un élément de boucle (10), un élément de rétention (20), un élément d'arrêt (30), un élément de verrou (40) et un bouton de libération. L'élément de verrou (40) comporte une plaque formant languette (42) qui entre dans une chambre (12) de l'élément de boucle (10) à travers une ouverture latérale de l'élément de boucle, et pousse l'élément d'arrêt (30) vers une position prédéterminée, dans laquelle élément de rétention (20) est limité en déplacement par l'élément d'arrêt (30), et stoppé dans une autre position prédéterminée en prise avec la plaque formant languette (42), ce qui rend l'élément de verrou (40) incapable de se séparer de l'élément de boucle (10). En poussant le bouton de libération relié à l'élément d'arrêt (30), l'élément de rétention (20) peut pivoter sans limite, ainsi la plaque formant languette (42) n'est plus en prise avec l'élément de rétention (20), et l'élément de verrou (40) et l'élément de boucle (10) peuvent être séparés l'un de l'autre.
Patent FR-3033923-A3 (FR)
Title: Systeme d'avertissement de sonnette de porte sans fil intelligent
Inventor: WU CHIH-HSIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un système d'avertissement de sonnette de porte sans fil intelligent (1) commandé et configuré par un protocole de communication sans fil, lequel système (1) comprend au moins un interrupteur de sonnette de porte (10), plusieurs lampes (11) et un dispositif électronique (12). L'interrupteur de sonnette de porte (10) a un module de signal sans fil (101) pour générer un signal de démarrage après avoir été actionné. Les lampes (11) sont couplées électriquement entre elles. Chaque lampe (11) a un module de transmission sans fil (111) et un module de commande (112) et est couplée électriquement à l'interrupteur de sonnette de porte (10) pour recevoir le signal de démarrage. Le dispositif électronique (12) est couplé électriquement aux lampes (11) et a un module de configuration (121) pour configurer les lampes (11).
Patent FR-3050689-A3 (FR)
Title: Adaptateur pour ensemble roulant et ensemble roulant le comprenant
Inventor: AHOUANTO MICHEL
IPC: B60C15/02
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un adaptateur - Adaptateur pour ensemble roulant ayant un axe de rotation et comprenant un pneumatique (P) ayant deux bourrelets (B), une jante (J), ledit adaptateur assurant la jonction entre l'un des bourrelets (B) et la jante (J) ladite jante ayant deux sièges de jante (7), ledit adaptateur ayant une extrémité axialement intérieure (10) destinée à être montée sur le siège de la jante (7) et comprenant un élément de renfort intérieur (16) ledit élément de renfort (16) ayant un centre Ci, une extrémité axialement extérieure (9) comprenant un élément de renfort extérieur (15) ledit élément de renfort (15) ayant un centre C2, un corps (11) connectant ladite extrémité extérieure (9) avec ladite extrémité intérieure (10) de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement assurant la liaison entre ledit renfort extérieur et ledit renfort intérieur et comprenant une première (17A) extrémité et une seconde (17B) extrémité, un siège d'adaptateur (18) sensiblement cylindrique destiné à recevoir l'un desdits bourrelets (B), ledit siège (18) étant situé à l'extrémité axialement extérieure (9) dudit corps (11), une face d'appui (21) d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation, ladite face d'appui étant située sur la face axialement intérieure de l'extrémité axialement extérieure (9), et une longueur totale L et une longueur LT comprise entre les centres C1 et C2. Cet adaptateur se caractérise en ce que la première extrémité (17A) et la seconde extrémité (17B) de l'armature de renforcement sont disposées l'une sur l'autre de manière à former un recouvrement.
Patent FR-3132417-A3 (FR)
Title: Additif pour améliorer l'efficacité de mélanges à pulvériser
Inventor: PLUHAŘ PAVEL
IPC: A01N37/02
Filed: 2023-02-08
Abstract: La présente invention concerne un additif permettant d'améliorer l'efficacité de mélanges à pulvériser en agriculture, horticulture et sylviculture, en particulier de mélanges avec une teneur de pesticides et/ou d'engrais.
Patent FR-2639162-A3 (FR)
Title: Alternateur a ventilation forcee, en particulier pour vehicules motorises
Inventor: NAVARRA PIETRO
IPC: H02K9/06
Filed: 1989-11-16
Abstract: Cet alternateur à ventilation forcée, en particulier pour véhicules motorisés, comporte deux roues de ventilateur, une roue arrière 30 et une roue avant 31 respectivement, la première conçue pour créer un écoulement axial-radial et la seconde située à l'extérieur de l'extrémité arrière 19 du carter 5 de l'alternateur. Dans la région correspondant aux tôles 24 du stator, la paroi latérale du carter présente une pluralité de séries circonférentielles d'ouvertures latérales 22 communiquant avec des conduits axiaux respectifs 23 à travers lesquels un flux d'air est aspiré dans le carter par la roue avant 31 du ventilateur.
Patent FR-2697649-A3 (FR)
Title: Remote programming device for autonomous actuators - uses one or more programming units which transmit entered programs to remote actuators
Inventor: DANIEL BOSCHAT
IPC: G05B19/042
Filed: 1992-10-29
Abstract: The programming device is for remote actuators which are autonomous and do not require any cable connections. They may be buried, submerged or mounted in air and are interchangeable and individually identifiable. The actuators possess input sensors which permit automatic adaptation of programs. Operational programs are entered into a remote programmer and then transmitted to each actuator by pressing a button for some instants in the immediate vicinity. The actuators acknowledge reception and retain the programs until there is a fresh entry. The remote programme permits scheduled operation, or operation on a variable cycle and manual operation may also be adopted. ADVANTAGE - Control of actuators is possible through solids or liquids, avoiding cabling.
Patent FR-2698254-A3 (FR)
Title: Combined bed and play house for child - has door and windows in house, with bed being on top of house, surrounded by safety rails and reached by staircase
Inventor: JOSE DE LA VEGA ALFARO D
IPC: A47D7/00
Filed: 1992-11-25
Abstract: The furniture is a rectangular house (1) which has a front wall with windows (3) and a door (2). It has a base and two lateral walls. The bed (4) is placed on top of the house and is surrounded by protective rails (5) on the upper edges of the walls. The bed is reached by a staircase (6) against the outside of one lateral wall. One part of the rails is easily removable to make the bed bigger. It is equipped with a hidden electrical installation with anti-sparking switches. USE - Furniture for child combining bed and play house.
Patent FR-2711915-A3 (FR)
Title: Device for massaging the sole of the feet
Inventor: OTTO WU
IPC: A61H7/00
Filed: 1993-11-05
Abstract: The invention relates to a device for massaging the sole of the feet, consisting of a given number of units (50) which are mutually connected in a removable manner in order to form a long track on which individuals can walk so that the soles of their feet are massaged by projecting elements in the nature of pebbles (15, 16) formed on the upper surface (17) of each of the units (50). According to the invention, each unit (50) consists of a rectangular and hollow flat body (10) which can be inflated with air in such a way that by inflating this body (10), the internal pressure is regulated in order to impart the desired rigidity to the said body (10). The projecting elements in the nature of pebbles (15, 16) are of different sizes and are uniformly distributed over the whole of the upper surface (17). Bosses (13) and holes (14) are additionally provided on the sides (18) of each flat, hollow body (10) for connection to a following unit (50) by means of the bosses on one body being fitted in the holes of the adjacent body.
Patent FR-2775881-A3 (FR)
Title: Reclining armchair
Inventor: SCHUDZIG HILDEGARD
IPC: A47C1/034
Filed: 1998-05-06
Abstract: The armchair has a motor and a hinged frame so that the chair and an extensible foot (2) rest may be adjusted to upright, relaxed and reclining positions. A rotatable leading cross member (11) has a rigid lever (13) and a setting lever (14) at the end of the rigid lever. The setting lever is linked to a fixing plate (6) with straps (15). An electromotor positioning drive is fixed in a housing (17) with openings pushed on the leading and trailing (10) cross members.The housing can hold two setting drives, but has only one motor and a return system (20) for a push rod (19). The push rod works with the first rigid lever, so that, when the motor is activated, the push rod is moved from the rest position into the relaxed or reclining positions. This imparts a rotation to the rotating cross member, through the lever, to bring the seat backrest (1) from the upright position into an intermediate setting and into the prone lying position. At the same time, the footrest is moved through its coupling and the motion of the push rod into position
Patent FR-2778773-A3 (FR)
Title: Vehicle controller for wireless remote control of car speed
Inventor: LIN CHAO TING
IPC: B60K26/00
Filed: 1998-05-14
Abstract: The controller (3) uses acceleration and deceleration commands to control the car speed. A transmitter (1) generates and transmits infrared carrier signals . The signals are received by a receiver (2) which filters and decodes them to produce the acceleration and deceleration signals. The transmitter has an integrated encoding circuit for setting different codes for internal coding of the infrared carrier signal to prevent abnormal operation.
Patent FR-2775100-A3 (FR)
Title: Entry barrier station to control access to buildings or services
Inventor: FISCHER JOSEF
IPC: G07C9/02
Filed: 1999-02-18
Abstract: The access control has transverse arms that block passages wide enough for one person at a time to pass through.  The barriers (36) are supported on a central column (1) that has readers for tickets or passes (7,7') facing to the left and to the right.  The column houses the electronic units needed to control the reading and the operation of the barriers.
Patent FR-2781001-A3 (FR)
Title: Advertising panel for telephone kiosk
Inventor: BUND CHRISTINE
IPC: E04H1/14
Filed: 1999-07-06
Abstract: The advertising panel (30) is shaped to match the outside rear wall of a telephone kiosk and has a transparent main panel. The inside of the panel is fitted with lamps which are connected to the electric supply of the kiosk. The panel can be fitted to existing kiosks or it can be incorporated in the design of a new kiosk. The top edge of the panel is shaped to match the roof profile of the kiosk and is sloped to drain away rain water to the sides of the panel so as not to smear the advertising window.
Patent WO-0204005-A3 (WO)
Title: Peptides et leurs utilisations therapeutiques
Inventor: CHAYEN JOSEPH
IPC: A61K38/08
Filed: 2001-07-11
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de peptides, en particulier de dipeptides à radicaux alanyl et histidyl, en tant qu'agents thérapeutiques stimulateurs de la production de monoxyde d'azote .
Patent WO-0233213-A3 (WO)
Title: Chassis de transport et de service pour ensemble obturateur de puits
Inventor: LJUNGDAHL PATRICK M
IPC: E21B33/06
Filed: 2001-10-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil qui sont prévus pour empêcher la torsion axiale, la vibration et le tressautement des constituants individuels formant un bloc (170) d'éléments d'exploitation en surface destiné à un puits, qui peuvent se produire pendant le transport, le levage ou l'utilisation du bloc. Un châssis (100) de transport et de support est prévu, ce châssis comprenant une pluralité d'élément sensiblement verticaux (110,120,130,140), une pluralité d'éléments sensiblement horizontaux (150,152,154,156,160,162,164,166) reliés aux éléments verticaux et une structure de support prévue pour fixer le bloc à l'intérieur du châssis.
Patent WO-03001645-A3 (WO)
Title: Perfectionnements a la transmission d'energie electrique
Inventor: GOLDER ALEXANDER
IPC: H02J3/00
Filed: 2002-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant le contrôle d'un réseau électrique haute tension comportant la mesure des caractéristiques des petits signaux de réseau dans des conditions courantes de réseaux et la détermination des limites de transfert à l'aide desdites mesures.
Patent WO-02103904-A3 (WO)
Inventor: ISKANDER STEPHEN MARK
IPC: H02M9/04
Filed: 2002-06-14
Abstract: A switching arrangement for a high voltage load provides high voltage pulses to the load. The switching arrangement includes switching modules (S1-Sn) where n is typically (75). A load capacitance is Cd is required to avoid voltage overshoot at the load and is provided by a capacitance of nCd arranged in parallel with each switch.
Patent WO-03004595-A3 (WO)
Title: Materiaux et procedes relatifs a l'evolution des proteines et des acides nucleiques
Inventor: DALBY PAUL ANTHONY
IPC: C12N9/10
Filed: 2002-07-05
Abstract: La présente invention porte sur des matériaux et sur des procédés relatifs à l'évolution de protéines et d'acides nucléiques. Cette invention porte notamment, mais pas exclusivement, sur de nouveaux procédés de mutagenèse des séquences d'acides nucléiques sujette à l'erreur dans la PCR, ces séquences codant des peptides ou des protéines ayant une meilleure spécificité ou d'autres séquences d'acides nucléiques ayant une fonction améliorée.
Patent WO-03070980-A3 (WO)
Title: Quantification d'acides nucleiques
Inventor: WHELAN MICHAEL
IPC: C12Q1/6851
Filed: 2003-01-10
Abstract: L'amplification en chaîne par polymérase (PCR) en temps réel est une technique extrêmement puissante. Cependant, cette technique laisse une interprétation ouverte des résultats étant donné qu'il n'y a pas de convention pour la présentation des données. Cette anomalie est due au fait que beaucoup d'applications sont fondées sur des gènes à étalonnage non standard qui changent souvent de valeur pendant une manipulation expérimentale. L'invention concerne un procédé de quantification absolue d'acides nucléiques au moyen d'une combinaison d'une quantification extrêmement précise et d'une courbe de référence. Dans un mode de réalisation, des produits de PCR en temps réel sont clonés dans des plasmides puis utilisés pour étalonner des échantillons non connus soumis à la PCR en temps réel. Ces résultats peuvent être exprimés en tant que nombre d'exemplaires/νg d'ADNc et peuvent par conséquent être comparés entre à la fois des expériences et des échantillons.
Patent WO-03069383-A3 (WO)
Inventor: BETTY IAN
IPC: G02B6/28
Filed: 2003-02-11
Abstract: Through the introduction of an imaging multimode interference device in an integrated optical circuit, such performance degradations as lateral waveguide field oscillations and backreflections may be suppressed. The suppression of lateral waveguide field oscillations (that may occur due to misaligned optical coupling), in particular, can significantly reduce variations in the power splitting ratio of an optical power splitting structure, such as those employed by a Mach-Zehnder modulator.
Patent WO-9426090-A3 (WO)
Title: Plantoirs-semoirs
Inventor: REED JOHN NICHOLAS
IPC: A01C7/00
Filed: 1994-05-17
Abstract: Plantoir-semoir (10) rotatif comprenant des dispositifs (20 et 34) venturi qui servent à transférer des graines et des granules d'engrais d'un ensemble de présentation à une roue (49) de plantoir à commande pneumatique. Une soupape opposée (86) rotative commande le mouvement radial des éléments de plantoir dans la roue (49).
Patent HU-0000350-A3 (HU)
Title: Insulating element
IPC: E04B1/78
Filed: 1997-09-24
Abstract: The invention concerns an insulating element made out of mineral fibers, which are bounded together with a fixing agent and/or by mechanical processing such as needling, felting or the like. The element has at least one mineral fiber layer and at least one surface layer. The surface layer presents a bigger apparent density at least in certain parts as compared to the mineral fiber layer. The invention seeks to create an insulating element that can be easily processed and recycled when dismantled. To this end, a coating having affinity with the bonding agent or the plastering agent is applied at least on the surface layer showing greater apparent density. Said coating has a different coloring than the mineral fiber layer.
Patent HU-0101226-A3 (HU)
Title: A roof window with main frame and sash covering members
IPC: E06B3/00
Filed: 1999-03-25
Abstract: The roof window has main frame and pivot sash which are covered by a flat U-shaped cover unit. The top portions (1,5) of the main frame and pivot sash are covered by a hood-like upper cover (32). An interior glazing profile (15) covers the upper edges (7,8) of each pivot sash facing the light admitting area. An exterior cover unit (11) covers the protruding portions (3,4) of each main frame. The upper and lower portions of cover unit overlapping with the glazing profile and exterior frame cover (11) are screwed to the lower portions of pivot sash unit and upper portion of main frame respectively. The lower cover (21) has a joggled connection portion (22) which is inserted into the upper cover (20) such that, when the window is opened, the lower cover swings unimpedently outwards with respect to the upper cover.
Patent HU-0501189-A3 (HU)
Title: Drinkable preparation comprising ketoprofen and the use thereof in the simultaneous treatment of a group of animals for processes which are accompanied by fever, inflammation and/or pain
IPC: A61K31/192
Filed: 2002-12-11
Abstract: The drink solution comprises drinking water for animals or artificial milk for lactating animals supplemented with ketoprofen, and is useful to treat orally and simultaneously conditions that cause fever, inflammation and/or pain in a herd of animals
Patent HU-0600847-A3 (HU)
Title: Chiral betha aminoacids and their derivatives, process for their preparation pharmaceutical compositions containing the same and use of the compounds
Filed: 2006-11-16
Abstract: The invention relates to chiral cyclic β-amino acids of Formula (I) and their salts formed with pharmaceutically acceptable acids or bases, wherein the main meanings of the substituents are as follows: R stands for C1-4 Alk; X stands for —COOH, —CONH2, —CONH(C1-4 Alk), —CON(C1-4 Alk)2, —COO(C1-4 Alk), —COPhe-O—(C1-4 Alk) or —CH2OH; Y stands for —NH2, —NHBoc, —NHFmoc, —NH(C1-4 Alk), —N(C1-4 Alk)2, —NHCH2Ph, or Ar—NH—C(═X0)—N(R0)— wherein Ar stands for a phenyl group substituted by C1-4 alkoxy or halogen, X0 stands for O or S, and R0 stands for hydrogen or benzyl; and X+Y stands for —CONH— vagy —CON(Boc)-; with the proviso that when X stands for —COOH, then Y may be only different from —NH2. The invention also relates to pharmaceutical compositions having multidrug-resistance reversing effect that contain one or more compound(s) of Formula (I) or a salt thereof and inert pharmaceutical carriers and/or auxiliary agents. The invention also relates to carboxylic acids of Formula (XX) and their salts.
Patent HU-9700665-A3 (HU)
Title: Cork for container
IPC: B65D51/30
Filed: 1997-03-27
Abstract: A stopper for a container, e.g. a small tube or a bottle, comprising (a) a chamber (1) which may be empty or filled with active material(s) (2), e.g. drying agents such as silica gel, active carbon, perfume, or a preservative such as naphthalene, and with an upper edge in the form of a cover part (7) on the other side of the centre line of the stopper and adapted to the shape of chamber (1), preferably a ring-shaped element with a rectangular, square, circular, oval or elliptical cross-section, (b) a sealing or retaining system (3), and optionally (c) a guarantee strip (4) with retainer (5) in the downwards extension (18) of element (7), and/or (d) a compression spring system (6) in the lower part of the stopper and in the downward extension of the side wall (8) of chamber (1). Novel features are that; (i) the lateral outer wall (8a) of chamber (1) forms the sealing/retaining system (3), (ii) the boundary between the inner wall (8b) of chamber (1) and the top (7a) of element (7 ) is designed in such a way that it can be combined with a sealing element (10) matching the size and shape of chamber (1) so that (1) can be sealed from above, either (iii) the lower part of side wall (8) is in the form of a retaining edge (11) facing the centre line which prevents an element (12) inserted into the chamber from above passing this zone and (iv) element (12) consists of a material which retains the active substance (2) in chamber (1) but does not inhibit its action on the other side of (12), or (v) chamber (1) has a base (13) with perforations (14) of the size required to produce the same result as in (iv), and (vi) the space (15) between the side wall (8a) of (1) and the cover part (7) with optional strip (4)/(5) is designed so as to accept and fix the top of the container inserted into this space. Also claimed is a process for the production of this stopper.
Patent HU-9802234-A3 (HU)
Title: Process for isolating galanthamine
IPC: A61P25/30
Filed: 1996-03-14
Abstract: Solvent extraction of a pure form of the alkaloid galanthamine from plant material. Previous methods of extraction contain unknown but toxic contaminants. In the first instance the extract is brought to pH 4.