baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016512-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface maitre pour systeme endoscopique motorise et installation comprenant un tel dispositif
Inventor: DE MATHELIN MICHEL
IPC: A61B19/00
Filed: 2014-01-23
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'interface maître pour système endoscopique motorisé et installation comprenant un tel dispositif. Dispositif d'interface maître pour la commande à distance d'au moins un instrument monté dans un endoscope. Dispositif d'interface maître caractérisé en ce qu'il comporte au moins un dispositif de poignée de commande (6, 6') sous la forme d'un sous-ensemble manipulable avec les mêmes degrés de liberté que l'instrument commandé associé et comprenant, d'une part, un manche (8) de préhension et de manœuvre, conçu pour une prise à pleine main par l'opérateur, et, d'autre part, une équerre de montage (10) portant ledit manche (8), et en ce que la translation et le pivotement de l'équerre (10) commandent respectivement la translation et la rotation sur lui-même de l'instrument associé et le pivotement du manche (8) par rapport à l'équerre (10) commande la flexion de l'extrémité de l'instrument concerné.
Patent FR-3017233-A1 (FR)
Title: Procede, systeme et borne de suivi de l'activite d'un animal
Inventor: FORGEOT HUBERT
IPC: G08B21/22
Filed: 2014-02-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de suivi de l'activité d'un animal consistant à munir ledit animal d'un émetteur radiofréquence alimenté localement et dépourvu de moyens de géolocalisation, et à exploiter les informations provenant d'une pluralité d'équipements individuels (12, 13) aptes à communiquer avec ledit émetteur pour transmettre à un serveur (6) une information comprenant la géolocalisation dudit équipement (2) et l'identifiant de l'émetteur détecté, le procédé comportant : • une étape d'inscription d'un nouvel équipement (2) consistant à charger une application informatique commandant l'enregistrement dans une mémoire de l'équipement individuels (12, 13) d'un identifiant d'un émetteur à détecter, • et à commander l'activation d'une pluralité d'équipements (12, 13) par l'envoi par le serveur (6) dudit identifiant d'un émetteur à détecter à une pluralité d'équipements individuels (12, 13). Elle concerne aussi un système et des équipements pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-3018818-A1 (FR)
Title: Composition et procede de fabrication d'une buche combustible comprenant du marc de cafe, et buche obtenue
Inventor: GRAMMONT VALERIE
IPC: C10L5/44
Filed: 2014-03-20
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'une bûche combustible comprenant les étapes suivantes : Séchage de marc de café jusqu'à un taux d'humidité compris entre 10 et 20%, Mélange de ce marc séché avec un agent de combustion et un agent de cohésion et régulateur de combustion, avec un taux de marc compris entre 50 et 65% Extrusion au moyen d'une extrudeuse avec chauffage pour obtenir une bûche d'une densité comprise entre 800 et 1100kg/m3. L'invention couvre aussi la bûche obtenue.
Patent FR-3019867-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une unite de roulement et une piece fonctionnelle specialement destinees a etre montees de maniere adjacente sur un organe mobile.
Inventor: BIANCHIN JEREMY
IPC: F16C19/36
Filed: 2014-04-10
Abstract: Ensemble comprenant : une unité de roulement (2), une pièce fonctionnelle (3), une entretoise (40) comportant une portion radiale (41) destinée à être montée entre l'unité de roulement (2) et la pièce fonctionnelle (3), et une portion axiale (42) destinée à être emmanchée dans un sens d'emmanchement (S) sur l'un des éléments mobiles choisi parmi la bague mobile (11) et la pièce fonctionnelle (3), la portion axiale (42) de l'entretoise (40) et l'élément mobile (3, 4, 26) comportant respectivement des première (43a) et deuxième (44a) surfaces de butée adaptées pour coopérer de manière à s'opposer à un déplacement de l'entretoise (40) par rapport à l'élément mobile (3) dans un sens opposé au sens d'emmanchement (S).
Patent FR-3019759-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entree de commande pour un appareil electronique/informatique
Inventor: RUBIO DAMIEN
IPC: A63F13/22
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) d'entrée de commande pour un appareil électronique/informatique comprenant un châssis (102) comprenant :         - une face avant (104) dirigée vers l'utilisateur lors de son utilisation,         - une face arrière (106),         - deux faces latérales (108,110), et         - une face supérieure (112) entre lesdites faces avant (104) et arrière (106) ;         caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bouton de commande (118,120), dit supérieur, comprenant un actionneur (122,134) :         - fixé sur ladite face supérieure (112) au niveau d'une zone centrale (126) de ladite face supérieure (112), et         - s'étendant de ladite zone centrale (126) vers une desdites faces latérales (108,110) de sorte qu'il peut être actionné par un index de l'utilisateur lorsqu'il tient ledit dispositif (100).
Patent FR-3025879-A1 (FR)
Title: Capteur a ultrason de vehicule automobile pour mesure de distance, procede de fabrication correspondant et utilisation
Inventor: MARIER NICOLAS
IPC: H01L41/47
Filed: 2014-09-15
Abstract: Le capteur à ultrason (10) selon l'invention est du type de ceux comprenant un boîtier (16) muni d'un connecteur électrique (17), au moins un transducteur ultrasonore (15) et une carte électronique (13) de pilotage du transducteur agencée à l'intérieur du boîtier et formée par un circuit imprimé (14) supportant des composants actifs (11) et des composants passifs (12). Conformément à l'invention, les composants actifs comprennent des composants actifs intégrés (11) complètement enfouis dans un substrat du circuit imprimé et les composants passifs comprennent des composants passifs intégrés (12) complètement enfouis dans le substrat. Selon une autre caractéristique, les composants actifs et les composants passifs comprennent des composants à montage en surface (7) disposés uniquement sur une face du circuit imprimé et le transducteur est monté sur une face opposée.
Patent FR-3026338-A1 (FR)
Title: Insert dans une piece plastique telle qu'une glace de dispositif lumineux de vehicule
Inventor: MENORET ROMAIN
IPC: F21V3/02
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention a trait à une pièce (4) en matière plastique moulée, de forme généralement étendue et comprenant une première portion (41) faite d'une première matière plastique, et une deuxième portion (42) faite d'une deuxième matière plastique et jointive avec la première portion (41) le long d'au moins un bord desdites portions, et où la première portion (41) comprend au moins un muret (6) venu de matière avec ladite portion (41) et s'étendant le long dudit bord ou d'au moins un desdits bords. Le ou chacun des murets (6) présente deux faces latérales opposées (61, 62) et libres de contact avec la deuxième matière plastique, lesdites faces formant des faces de préhension pour le démoulage de la première portion (41). L'invention a trait également à un procédé de réalisation de la pièce (4) en question.
Patent FR-3028003-A1 (FR)
Title: Projecteur automobile multimodules a miroirs mobiles actionnes par un moteur unique
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: F21V14/08
Filed: 2014-10-30
Abstract: Projecteur multi modules pour véhicule automobile, chaque module (11a, 11b) constituant ledit projecteur (11) comportant une source lumineuse (S) et un réflecteur (12a, 12b), ladite source étant positionnée en un point dit premier foyer dudit réflecteur (12a, 12b) et ledit réflecteur (12a, 12b) ayant une forme telle que au moins une partie des rayons issus de ladite source convergent après réflexion vers un point dit second foyer (F) du réflecteur, chaque module comportant en outre un organe mobile d'interception du faisceau (4a, 4b) apte, selon sa position, à intercepter ou à laisser passer une partie du faisceau lumineux issu dudit second foyer, caractérisé en ce que les organes d'interception (4a, 4b) d'au moins deux modules sont communs ou actionnés par un moyen de mise en mouvement (5) commun.
Patent FR-3029164-A1 (FR)
Title: Becquet de vehicule automobile avec face inferieure amovible
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: B62D37/02
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un becquet (1) arrière de véhicule automobile. Ce becquet (1) est caractérisé en ce qu'il comporte - Une première partie (10) qui est destinée à être fixée en une position assemblée à l'arrière du véhicule et qui forme la face supérieure du becquet (1), - Une deuxième partie (20) qui forme au moins une partie de la face inférieure du becquet (1) et qui est apte à recouvrir un bord supérieur (985) d'une lunette (98) arrière du véhicule lorsque cette deuxième partie (20) est en position assemblée, la deuxième partie (20) étant amovible de façon à permettre l'assemblage ou le désassemblage d'une lunette (98) arrière sur ce véhicule.
Patent FR-3029085-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution comportant une coupelle
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention un système de distribution d'au moins un produit de maquillage, comportant une coupelle, et un distributeur pour remplir la coupelle avec au moins un produit, la coupelle étant solidaire du distributeur au moins pendant son remplissage avec ledit produit.
Patent FR-3031217-A1 (FR)
Title: Procede de verification d'une requete de paiement comprenant la determination de la localisation du provisionnement d'un jeton de paiement
Inventor: LASSOUAOUI ERIC
IPC: G06Q20/40
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification d'une requête de paiement (104), un procédé d'élaboration de la dite requête de paiement et un terminal (12) de paiement mobile. Le procédé de vérification comprend une étape d'acquisition de la localisation (108) du terminal mobile (12) lors du provisionnement du jeton de paiement (103) puis la vérification de conditions d'utilisation de la requête de paiement (104) élaborée à partir du jeton de paiement (103) provisionné. Le terminal mobile (12) est apte à déterminer la localisation (108) du provisionnement et la localisation (109) du paiement à des fins de vérification de la requête de paiement (104). L'invention s'applique aux instruments (17) de paiement bancaire embarqués dans un terminal mobile (12).
Patent FR-3039743-A1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation de petits objets
Inventor: PALOMARES JEAN BAPTISTE
IPC: H05K13/04
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention concerne les dispositif de manipulation de petits objets. Le dispositif selon l'invention comporte une embase 1, deux platines 2 et 3, deux pignons 4, 6, couplés entre eux en rotation sur l'embase 1 autour respectivement des axes 5 et 7, un moteur 8, une butée 9 réalisée excentrée sur le pignon 4, une contrebutée 10 réalisée sur la platine 2, la platine 2 étant en translation selon la direction 11 de façon en outre que la contrebutée 10 soit au contact avec la butée 9, une butée 12 située excentrée sur le pignon 6, contrebutée 13 réalisée sur ladite seconde platine 3, la platine 3 étant en translation selon une direction 15 par rapport à la platine 2, la direction 15 faisant par rapport à la direction 11 un angle non nul et perpendiculaire au second axe 7, la seconde contrebutée 13 étant au contact avec la butée 12, et des moyens de préhension 14 aptes à saisir des objets et montés en coopération avec la platine 3. Application à la manipulation notamment de petits composants électroniques comme des puces ou analogues
Patent FR-3040585-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amorcage pour la peche a la ligne en riviere
Inventor: VAILLANT JACQUES RENE
IPC: A01K97/02
Filed: 2015-09-04
Abstract: → Dispositif d'amorçage pour la pêche à la ligne en rivière composé d'un flotteur (1) avec une anse (4) d'un réservoir (2) à 2 étages superposés au-dessous de la ligne de flottaison : un étage supérieur dans lequel pénètre, circule, et se contrôle le volume d'eau qui traverse le dispositif (5,8, 11, 12, 13) un étage inférieur logeant le récipient contenant les amorces (23,24,25,26,27) qui s'évacuent au-dessous de la cloison (16) soulevée dans la coulisse (15) d'une hauteur stabilisée par le verrou (17). → Le dispositif est amarré face au courant, chaque fois que possible, par la traction d'une corde reliant l'anneau (3) à un point de fixation à distance de la rive, en amont du pêcheur sinon, de la rive par un couple (dérive et traction opposée d'une corde). → L'abondance de l'amorçage est réglée en (12) et (16). L'amorçage traditionnel nécessite des lancers répétés de boules plus ou moins volumineuses d'appâts. Le dispositif selon l'invention produit un amorçage régulier, dosé, discret et canalisé (21) devant le pêcheur.
Patent FR-3032143-A1 (FR)
Title: Procede de controle-commande d'une machine d'extrusion, ainsi que machine d'extrusion
Inventor: DURAND DANIEL
IPC: B29C48/395
Filed: 2015-02-03
Abstract: Pour commander une machine d'extrusion (1) comprenant au moins une vis (20) d'entraînement d'une matière à extruder, le procédé selon l'invention prévoit que, pendant qu'une matière à extruder est traitée par la machine d'extrusion : - on mesure en permanence, dans le flux de la matière dans la machine d'extrusion, la viscosité de cette matière, et - on régule la machine d'extrusion en ajustant, en aval de la ou des vis d'entraînement, une section de passage pour la matière dans la machine d'extrusion, en fonction de la mesure de la viscosité de la matière.
Patent FR-3036228-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de circuits electriques pour diodes electro- luminescentes, circuit obtenu par ce procede et ecran d’affichage comportant un tel circuit
Inventor: EYMARD ERIC
IPC: H01L33/48
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de circuit électrique pour diode électroluminescente (7). Selon ce procédé, on fournit un substrat (1) diélectrique constitué d'un matériau transmettant la lumière. On forme une pluralité d'ouvertures (5) dans le substrat (1) que l'on obture sur une face au moins partiellement avec un feuillet de matériau électriquement conducteur (9). On place au moins une diode électroluminescente (7) dans chaque cavité (6) correspondant à une ouverture (5). On recouvre l'ouverture (5) sur l'autre face d'une couche de matériau opaque (15). La lumière émise par chaque diode électroluminescente (7) dans la cavité (6) se propage essentiellement dans le plan du substrat (1). L'invention concerne également un circuit (100) obtenu par ce procédé et un écran d'affichage comprenant un tel circuit (100).
Patent FR-3038320-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une silice de tres haute surface specifique et une resine hydrocarbonee de faible temperature de transition vitreuse
Inventor: LABRUNIE PHILIPPE
IPC: C08L47/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de vulcanisation et un système plastifiant, ladite charge renforçante comprenant majoritairement en poids une silice dite de très haute surface spécifique, de surface spécifique CTAB supérieure à 170 m2/g et ledit système plastifiant comprenant au moins plus de 15 pce (parties en poids pour cent parties en poids d'élastomère) d'une résine hydrocarbonée présentant une température de transition vitreuse (Tg) comprise entre -40°C et 20°C.
Patent FR-3040584-A1 (FR)
Title: Procede de mise en securite d'un epandeur et epandeur
Inventor: PERARD PATRICK
IPC: A01C3/06
Filed: 2015-09-04
Abstract: Procédé de mise en sécurité d'un épandeur (1), l'épandeur comportant une caisse (2), des moyens de déchiquetage (5) pour déchiqueter de la matière transportée vers les moyens de déchiquetage (5), les moyens de déchiquetage (5) étant entraînés par des moyens d'entrainement comprenant des moyens d'entrainement d'entrée (6) couplés à des moyens d'entrainement de sortie (7) par l'intermédiaire d'un embrayage (9), caractérisé en ce que lorsqu'on détecte un blocage des moyens de déchiquetage (5), on commande un découplage par ledit embrayage (9) des moyens d'entrainement d'entrée (6) et des moyens d'entrainement de sortie (7).
Patent FR-3041765-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un indicateur d'etat de sante d'une batterie lithium et dispositif d'estimation associe
Inventor: EDDAHECH AKRAM
IPC: G01R31/36
Filed: 2015-09-25
Abstract: La batterie étant caractérisée par une signature thermique relative à une charge, ou une décharge, de la batterie à un régime donné, le procédé d'estimation comprend, durant une phase charge, ou de décharge, de la batterie au régime donné, une première étape de calcul d'une durée caractéristique d(t) entre un premier instant caractéristique t de la phase de charge, ou de décharge, et un deuxième instant ultérieur caractéristique de la phase de charge, ou de décharge, et une deuxième étape de calcul d'une estimation de l'indicateur d'état de santé de la batterie par la relation SOH(t) = 100 - (ΔSOC(t0) - ΔSOC(t)), où - ASOC(t) est égal à 100.d(t)/dtot représentant la durée totale de la phase de charge, ou de décharge, en début de vie de la batterie, - ΔSOC(to) est égal à 100.d(to)/dtot, t0 représentant un instant de début de vie de la batterie et d(t0) ayant une valeur prédéterminée.
Patent FR-3041515-A1 (FR)
Title: Siege anti rotation a hauteur reglable.
Inventor: WALTER CLAUDE
IPC: A47C3/30
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un siège (10) dont l'assise est à hauteur réglable entre une position basse et une position haute, comprenant : Une carcasse (20) comprenant un ensemble d'au moins trois pieds (21) ; Un dispositif d'assise (60) comprenant une platine (61) ; Un vérin manuel (30) comprenant un corps principal (32) et un ensemble d'au moins une tige (33) montée à rotation; et Un actionneur manuel (31) dudit vérin ; où le corps principal du vérin est solidaire de la carcasse, et une tige du vérin est solidaire de la platine (61). Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en outre un dispositif anti rotation (50) comprenant un élément (51) configuré pour subir une déformation élastique entre la position basse et la position haute du siège, dont une extrémité est solidaire de la carcasse et une autre solidaire de la platine (61).
Patent FR-3043461-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de fuites a eau avec fonction micro-debit
Inventor: CHATELARD PHILIPPE
IPC: G01M3/00
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détection de fuites à faibles débits sur un circuit d'eau caractérisé en ce que parallèlement à une canalisation principale du circuit d'eau, on installe sur une canalisation (9) auxiliaire de faible section un détecteur(10) de débit fonctionnant en tout ou rien consistant en un noyau (10A) mobile axialement dont une des deux faces opposée obture un siège lorsque la demande en eau en aval est nulle le dit noyau étant écarté dudit siège lorsque la demande en aval est non nulle et, on surveille le mouvement du noyau pour détecter si le noyau est en appui sur le siège précité ou non.
Patent FR-3046191-A1 (FR)
Title: Robot de nettoyage de piscine et methode de detection d'une immobilisation d'un tel robot
Inventor: PUECH MAXIME
IPC: E04H4/16
Filed: 2015-12-23
Abstract: Un robot de nettoyage d'une piscine (1) comportant un système de déplacement (4) comportant au moins un train de roues de déplacement monté fou (12), un système d'aspiration de détritus (5) et un système de détection (6) d'une immobilisation dudit robot de nettoyage (1), le système de détection (6) comportant : - au moins un émetteur-récepteur (7) d'un rayon lumineux (L) selon un axe d'émission et - au moins une cible (8), solidaire du train de roues de déplacement et alignée avec ledit axe d'émission, adaptée pour réfléchir ledit rayon lumineux (L) afin de détecter une rotation dudit train de roues de déplacement (12).
Patent FR-3047559-A1 (FR)
Title: Detecteur d'immersion et aeronef
Inventor: RAGUENES GWENAEL
IPC: G01F23/26
Filed: 2016-02-04
Abstract: La présente invention concerne un détecteur d'immersion (20) muni d'un détecteur thermorésistif (30) comprenant au moins deux sondes de température (31, 32). Ce détecteur d'immersion (20) comporte un détecteur capacitif (50) ayant un condensateur (55) électrique, un bouchon () entourant lesdites sondes de température (31, 32) et le condensateur, ledit bouchon () comprenant des orifices (56) mettant en communication fluidique lesdites sondes de température (31, 32) et le condensateur avec un milieu extérieur (EXT) enveloppant ledit détecteur d'immersion (20).
Patent FR-3061456-A1 (FR)
Title: Remorque, semi-remorque autonome
Inventor: GIEN ISABELLE
IPC: B60P3/20
Filed: 2016-12-30
Abstract: Systéme d'utilisation de l'énergie solaire et de l'énergie en vue de l'adapter aux remorques, semi remorques, aux caisses solides, aux camions de transports de marchandises, ainsi qu'aux remorques nécessitant l'utilisation de compresseurs pour la production de froid ou aux transports frigorifiques caractérisé par l 'adaptation de panneaux solaires photovoltaiques posés et fixés sur un chassis en aluminium alvéolé Les cables seront dans des gaines anti UV le tout montés sur le toit des caisses solides remorques, semi remorques, qu'il soit frigorifique ou non.
Patent FR-3049851-A1 (FR)
Title: Genou prothetique pour un patient ampute femoral.
Inventor: PELISSON ROLAND
IPC: A61F2/38
Filed: 2016-04-08
Abstract: Ce genou prothétique (1) comporte : - une partie proximale (10) mobile en rotation autour d'un premier axe (X'-X) entre une position d'extension et une position de flexion du genou prothétique (1); la partie proximale (10) étant mobile dans un premier sens de rotation de la position d'extension vers la position de flexion, - au moins une pièce (3) fixe lorsque la partie proximale (10) est mue dans le premier sens de rotation ; - un élément de liaison (4), agencé pour relier la partie proximale (10) et la pièce (3), et présentant une surface de contact (40) avec la pièce (3) ; l'élément de liaison (4) et la pièce (3) étant agencés de sorte que, lorsque la partie proximale (10) est mue dans le premier sens de rotation, l'élément de liaison (4) glisse sur la surface de contact (40) en subissant une première force de frottement.
Patent FR-3036216-A1 (FR)
Title: Systeme de parking autonome
Inventor: SCHOENHERR MICHAEL
IPC: G07C5/08
Filed: 2016-05-11
Abstract: Procédé (200) consistant à : - transférer (205) un véhicule automobile (115) sur un trajet prédéfini (130) entre un emplacement de rangement (110) et un emplacement de dépose (120) d'un parking, - déterminer (210) l'état de transfert, et - transmettre (240) par une liaison sans fil, l'état de transfert à un mobile (155) d'un conducteur potentiel (150) du véhicule (115).
Patent FR-3054459-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un capteur optique et systeme d'assistance a la conduite comprenant un capteur optique
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B62D15/02
Filed: 2016-07-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection 3 d'un capteur optique 13 pour véhicule automobile destiné à être fixé au capteur optique 13 caractérisé en ce que le dispositif comporte : - un élément optique 9 transparent présentant une symétrie de révolution et monté rotatif autour d'un axe de rotation, configuré pour être disposé en amont du capteur optique 13 de sorte que l'axe de rotation de l'élément optique 9 soit confondu avec l'axe optique 15 du capteur optique 13, et - un actionneur 5 couplé à l'élément optique 9 pour la mise en rotation de l'élément optique 9 pour permettre l'élimination des salissures par un effet centrifuge.
Patent FR-3055348-A1 (FR)
Title: Dispositif de signaletique du fonctionnement d'une porte a ventaux
Inventor: RUSTIN LOUIS ALAIN
IPC: E05F15/40
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalétique du fonctionnement d'une porte à un vantail ou plusieurs ventaux, du type comportant des joints en élastomère, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend un profilé en élastomère translucide constituant tout ou partie dudit joint et au moins une source de lumière dont l'effet varie lors des différentes phases de fonctionnement de la porte, le profilé en élastomère translucide assurant en outre la protection de ladite source de lumière.