baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070539-B1 (FR)
Title: Assemblage de cellules photovoltaiques heterogenes et systeme autonome de recharge comprenant ledit assemblage
Inventor: ASPAR BERNARD
IPC: H02S20/00
Filed: 2017-08-24
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un assemblage (100) de cellules photovoltaïques (10) connectées entre elles en parallèle et/ou en série de manière à générer, entre deux bornes électriques (101,102) de l'assemblage (100), une tension et une intensité de courant déterminées, l'assemblage (100) comprenant une pluralité de cellules photovoltaïques (10) hétérogènes entre elles, agencées pour paver au moins une surface extérieure (300) d'un objet portatif (400).
Patent FR-3072308-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de broyage cryogenique avec media de broyage sous forme de gaz cryogenique solidifie
Inventor: VAUDEZ STEPHANE
IPC: G21C3/62
Filed: 2017-10-12
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de broyage (1) cryogénique de poudres (P), caractérisé en ce qu'il comporte : une cuve de broyage (2) calorifugée sous pression, comprenant la charge de poudres (P) à broyer, des média de broyage (Bo) sous forme de gaz cryogénique solidifié et du gaz liquéfié (GL) ; un arbre moteur (30) pour la mise en rotation de la cuve de broyage (2) ; un dispositif d'analyse granulométrique laser (3) associé à un dispositif de contre éclairage (4) ; un système de génération et d'alimentation (5) en suspensions poudres/gaz liquéfié ; un système de traitement de données et de pilotage (6) du dispositif de broyage (1), le dispositif d'analyse granulométrique laser (3) étant relié audit système de traitement et de pilotage (6), un dispositif de production de média de broyage (8) à partir de gaz cryogénique solidifié sous forme de gaz cryogénique, et un dispositif d'admission de gaz liquéfié et de gaz carbonique.
Patent FR-3058082-B1 (FR)
Title: Systeme d'organisation de pieces et procede
Inventor: GREGORY JONATHAN MARK
IPC: B25H5/00
Filed: 2017-10-19
Granted: 2022-03-25
Abstract: Un organisateur de pièces (10) reçoit de petites pièces (26) telles que des fixations mécaniques sous une forme en vrac et organise une pluralité des pièces dans une orientation commune souhaitée. Les pièces non orientées sont reçues sur la partie supérieure d'un dispositif de maintien de pièces (12) et sont ensuite déplacées le long du côté supérieur (24) du dispositif de maintien de pièces par un agitateur (14). Une pluralité de réceptacles sont formés dans le dispositif de maintien de pièces (12) et débouchent sur son côté supérieur. Chaque réceptacle est configuré pour maintenir l'une des pièces dans l'orientation souhaitée et peut comprendre une caractéristique d'entrée pour aider à réorienter les pièces lorsqu'elles rencontrent les réceptacles pendant le mouvement. Une paroi de retenue (16) fonctionne pour contenir les pièces non maintenues au niveau du côté supérieur du dispositif de maintien de pièces (12) pendant une étape d'organisation de pièces et pour permettre à l'agitateur de dégager les pièces non maintenues du côté supérieur du dispositif de maintien de pièces (12) pendant une étape de purge.
Patent FR-3075361-B1 (FR)
Title: Reservoir avec capteur de niveau de liquide
Inventor: DOMECQ LISE JEANINE LEONIE
IPC: G01F23/74
Filed: 2017-12-19
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un réservoir (1) comportant au moins une paroi courbée (5), ledit réservoir (1) étant destiné à contenir un liquide, tel de l'huile, et un dispositif de mesure de niveau comprenant : - un flotteur (2) mobile le long de moyens de guidage (7) à l'intérieur du réservoir (1), l'ensemble étant agencé pour que le flotteur (2) flotte sur le liquide du réservoir (1) de manière à ce que le flotteur (2) se déplace avec le niveau de liquide dans le réservoir (1) sur un trajet suivant au moins une partie de la paroi courbée (5), la position du flotteur (2) étant représentative du niveau de liquide dans le réservoir (1), et - des moyens configurés pour déterminer la position du flotteur (2), comportant un capteur (3) sensible à la position dudit flotteur (2) par la détection d'un signal émis ou réfléchi par ce dernier, caractérisé en ce que ledit capteur (3) est installé à l'extérieur du réservoir (1), ce dernier étant configuré pour laisser passer ledit signal entre le flotteur (2) et le capteur (3).
Patent FR-3076848-B1 (FR)
Title: Menuiserie pour une baie de batiment, comprenant un coffre interieur muni de moyens de manœuvre en coulissement d'au moins un organe de transmission
Inventor: JAUD VINCENT
IPC: E06B3/46
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne une menuiserie (1) pour une baie de bâtiment, laquelle menuiserie (1) comprend un dormant (2) et un coffre intérieur (4) qui est rapporté le long d'une traverse haute (21) du dormant (2) et dans lequel sont rapportés des moyens de manœuvre (5) adaptés à manœuvrer en translation au moins un organe de transmission (6). Une paroi arrière (42) du coffre intérieur (4) et la traverse haute (21) comportent des structures d'emboîtement (215, 8) qui sont complémentaires l'une de l'autre et qui sont agencées pour accrocher ledit coffre intérieur (4) à ladite traverse haute (21). Et ledit coffre intérieur (4) et ladite traverse haute (21) sont solidarisés ensemble par le biais de moyens de verrouillage (9) rapportés.
Patent FR-3082181-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et d'orientation d'un appendice d'engin nautique
Inventor: DUFOUR VINCENT
IPC: B63H25/44
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien d'appendice d'engin nautique comprenant un élément support (10) adapté pour être lié à l'infrastructure d'un engin nautique, une cage (40) montée à rotation par rapport à l'élément support (10) autour d'un axe principal (O-O) destiné à être horizontal à l'utilisation et transversal à la direction longitudinale de l'engin, et des moyens (60) de maintien d'un appendice (100) liés à la cage (40) et susceptibles de rotation par rapport à la cage autour d'un axe secondaire (A-A) perpendiculaire à l'axe principal (O-O) et destiné à être globalement vertical à l'utilisation, lesdits moyens de maintien (60) étant adaptés pour immobiliser sélectivement l'appendice (100) dans une position relative choisie de translation selon son axe longitudinal parallèle à l'axe secondaire.
Patent FR-3082984-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de surveillance d'un ensemble de vehicules automobiles autonomes, systeme de transport et programme d'ordinateur associes
Inventor: BEAUVILLAIN ALEXIS
IPC: G05D1/02
Filed: 2018-06-26
Granted: 2021-05-21
Abstract: Ce dispositif électronique (20) de surveillance d'un ensemble (12) de véhicules automobiles autonomes (14) comprend : - un module de détection (32) configuré pour détecter un évènement (E) associé à une pluralité (P) de véhicules (14) parmi l'ensemble (12) de véhicules automobiles autonomes (14) ; - un module de calcul (34) configuré pour calculer, en fonction de l'évènement (E) détecté, une consigne de limitation du mouvement pour chaque véhicule de ladite pluralité (P) de véhicules (14) ; - un module de transmission (36) configuré pour transmettre la ou les consignes calculées à la pluralité (P) de véhicules (14) associée à l'évènement (E) détecté.
Patent FR-3084269-B1 (FR)
Title: Outil portatif avec une tete demontable
Inventor: LEMONNIER YANN-ERICK
IPC: B21J15/38
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un outil portatif (100) comportant un corps (102) creux délimitant deux chambres et comportant un épaulement (113) et un fût (112) s'étendant depuis l'épaulement (113), un vérin comportant un piston coulissant dans les chambres et une tige (110) solidaire du piston et logée dans le fût (112), une tête (114) en forme de C dont une première extrémité (116) forme un sabot (124) percé d'un alésage dans lequel s'emmanche le fût (112) et en appui contre l'épaulement (113) et dont une deuxième extrémité (118) est en regard de l'extrémité libre de la tige (110), et un système de fixation (120) comprenant une gorge réalisée sur le pourtour du fût (112), deux tiroirs (126a-b) montés coulissants sur le sabot (124) parallèlement à un plan de déplacement qui est perpendiculaire à l'axe du fût (112), où chaque tiroir (126a-b) présente un front (128) en arc de cercle et est mobile entre une position resserrée dans laquelle le front (128) se loge dans la gorge, et une position écartée dans laquelle le front (128) est en dehors de la gorge. La tête d'un tel outil peut donc être facilement et rapidement démontée et remplacée en fonction des besoins et ceci sans l'aide d'outil ou d'un technicien spécialiste.
Patent FR-3087053-B1 (FR)
Title: Boite d'accueil pour box internet et coffret electrique integrant une telle boite
Inventor: BLUTIER NICOLAS PASCAL
IPC: H05K7/14
Filed: 2018-10-03
Granted: 2023-04-14
Abstract: Boîte d'accueil (6) d'un appareillage comportant un cadre rigide (60) qui délimite une ouverture d'accès (62), et une enveloppe souple (61) qui est solidaire du cadre et forme le corps de la boîte, caractérisée en ce que l'enveloppe souple (61) présente un état déployé pour fournir avec le cadre une boîte parallélépipédique, et est apte à être dans un état écrasé pour fournir via son cadre une boîte si besoin empilable avec d'autres boîtes
Patent FR-3087401-B1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant un panneau deformable formant une surface d'appui dans une position deployee
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-10-23
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'élément de garnissage (1) comprend un panneau de support (2) et un panneau déformable (4), déformable par rapport au panneau de support (2) entre une position rétractée, dans laquelle le panneau déformable (4) est appliqué contre le panneau de support (2), et une position déployée, dans laquelle une partie déformée (8) du panneau déformable (4) s'étend en saillie du panneau de support (2) et forme une surface d'appui (10) rigide.  L'élément de garnissage comprend un dispositif de guidage (12) comprenant une pluralité d'éléments de guidage (14) mobiles les uns par rapport aux autres entre la position rétractée et la position déployée, dans laquelle une partie des éléments de guidage (14) coopèrent les uns avec les autres pour définir entre eux une forme déformée, la partie déformée (8) épousant ladite forme déformée en position déployée.
Patent FR-3089442-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’au moins deux pièces par soudage par transparence, procédé d’assemblage d’une structure primaire d’un mât d’aéronef par soudage par transparence, structure primaire d’un mât d’aéronef ainsi obtenue et aéronef comprenant ladite structure primaire
Inventor: ALLAIN JULIEN
IPC: B23K15/10
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé d’assemblage d’au moins deux pièces par soudage par transparence, procédé d’assemblage d’une structure primaire d’un mât d’aéronef par soudage par transparence, structure primaire d’un mât d’aéronef ainsi obtenue et aéronef comprenant ladite structure primaire L'invention a pour objet un procédé d’assemblage d’au moins deux pièces en utilisant une soudure par transparence utilisant un faisceau d’apport d’énergie (62) qui parcourt une trajectoire (64) en boucle fermée. Selon l’invention, la trajectoire (64) du faisceau d’apport d’énergie et/ou au moins un paramètre du faisceau d’apport d’énergie étant configurés de sorte que le cordon de soudure (66) présente des caractéristiques mécaniques et/ou géométriques sensiblement constantes sur toute sa longueur. L’invention a également pour objet un procédé d’assemblage d’une structure primaire d’un mât d’aéronef qui utilise ce procédé d’assemblage pour relier les panneaux de la structure primaire entre eux, une structure primaire d’un mât d’aéronef ainsi obtenue ainsi qu’un aéronef comprenant au moins une telle structure primaire. Figure 9A
Patent FR-3089761-B1 (FR)
Title: Composition liquide de cigarette électronique
Inventor: PRIAN KÉVIN
IPC: A24B15/16
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-01-29
Abstract: Composition liquide de cigarette électronique L’invention concerne une composition liquide de cigarette électronique, qui comprend : - entre 0,01 % et 10 %, de nicotine sous forme de base libre ; - entre 0,10 % et 20 %, de sel de nicotine ; - entre 30 % et 99 %, de solvant ; - optionnellement, entre 0,01 % et 30 %, d’arôme ; - optionnellement, entre 0,01 % et 10 %, d’additif.
Patent FR-3090291-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’un produit cosmétique
Inventor: LEROUX STÉPHANE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-04-16
Abstract: Dispositif de conditionnement d’un produit cosmétique L’invention concerne un dispositif (10) de conditionnement d’un produit cosmétique, comportant : un réservoir (12) de produit cosmétique ; un joint d’étanchéité (14), monté fixe sur un bord d’une ouverture (22) du réservoir ; et un capot (16), apte à s’assembler de manière amovible au réservoir dans une position de fermeture ; ledit capot comprenant un élément d’obturation (62) apte à coopérer avec le joint d’étanchéité de sorte à fermer l’ouverture de manière étanche dans la position de fermeture. Le joint d’étanchéité comporte une jupe (30) tubulaire destinée à recevoir l’élément d’obturation, ladite jupe étant disposée selon un axe (25) passant par l’ouverture du réservoir et comprenant un bord libre (38) orienté vers l’extérieur dudit réservoir, le bord libre étant déformable élastiquement. L’élément d’obturation est configuré (70) pour déformer radialement le bord libre dans la position de fermeture. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091073-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une machine électrique tournante et système de commande correspondant
Inventor: CAVES LAURENT
IPC: H02P9/10
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: Procédé de commande d’une machine électrique tournante et système de commande correspondant L’invention porte sur un procédé de commande d’une machine électrique tournante polyphasée et à rotor bobiné, ledit rotor étant alimenté par un pont en H, ledit pont en H comprenant un premier et un deuxième bras de commutation montés en parallèle, chaque bras comprenant un interrupteur de côté haut et un interrupteur de côté bas connectés l’un à l’autre en un point milieu, le point milieu de chacun desdits bras étant connecté à une extrémité différente du rotor bobiné, ladite machine électrique tournante fonctionnant en génératrice et étant reliée à un réseau électrique, ledit procédé comprenant une étape de mise en court-circuit (E400) dudit au moins un enroulement de phase du stator lorsque une mesure (V*) de la tension dudit réseau dépasse une première valeur prédéterminée (VS1), ledit procédé étant en outre caractérisé en ce qu’il comporte, en outre, successivement à l’étape de mise en court-circuit (E400), une étape d’activation (E500, E600, E700) du pont en H pendant laquelle - l’interrupteur de côté haut du premier bras de commutation est maintenu en position ouverte - l’interrupteur de côté bas du premier bras de commutation est maintenu en position fermée, et - l’interrupteur de côté haut et de côté bas du deuxième bras de commutation sont actionnés selon un cycle de sorte que l’un est en position ouverte, l’autre en position fermée et inversement. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3092620-B1 (FR)
Title: Entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef comportant des ouvertures de ventilation d’un flux d’air chaud de dégivrage
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-03-05
Abstract: Une entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef s’étendant selon un axe X dans lequel circule un flux d’air d’amont vers l’aval, l’entrée d’air s’étendant de manière circonférentielle autour de l’axe X et comportant une paroi intérieure (21) tournée vers l’axe X pour guider un flux d’air intérieur INT et une paroi extérieure (22), qui est opposée à la paroi intérieure (21), pour guider un flux d’air extérieur EXT, les parois (21, 22) étant reliées par un bord d’attaque (23) et une cloison interne (25) de manière à délimiter une cavité annulaire (24), l’entrée d’air comportant des moyens d’injection d’au moins un flux d’air chaud FAC dans la cavité intérieure (24) et au moins une ouverture de ventilation (3) formée dans la paroi extérieure (22) pour permettre l’échappement du flux d’air chaud FAC après chauffage de la cavité intérieure (24), l’entrée d’air comportant au moins un organe de perturbation (4) du flux d’air extérieur EXT, positionné en amont de l’ouverture de ventilation (3), qui s’étend en saillie vers l’extérieur depuis la paroi extérieure (22). Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3094230-B1 (FR)
Title: Utilisation capillaire de l’association de galactomannanes obtenus a partir de caesalpinia spinosa et de galactanes sulfates reticules obtenus a partir de kappaphycus alvarezii
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-04-01
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un agent cosmétique constitué au moins par des galactomannanes obtenus à partir de Caesalpinia spinosa et des galactanes sulfatés réticulés de Kappaphycus alvarezii pour des applications capillaires.  L’invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique des cheveux.
Patent FR-3101972-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance
Inventor: ROMEA NICOLAS
IPC: G06F11/28
Filed: 2019-10-10
Granted: 2022-01-28
Abstract: Dispositif (1) de surveillance d’un système informatique (2) comportant plusieurs modules fonctionnels (3, 4, 5) devant s’exécuter dans un ordre nominal donné, ledit dispositif comprenant : un module de surveillance (6), chaque module fonctionnel (3, 4, 5) étant, lors de son exécution, apte à transmettre au module de surveillance (6) un identificateur (I3, I4, I5) de module fonctionnel et le module de surveillance (6) étant apte à comparer l’ordre effectif dans lequel il reçoit lesdits identificateurs (I3, I4, I5) avec l’ordre nominal, de manière à détecter une erreur de séquencement lorsque les deux ordres diffèrent.  Figure 1
Patent FR-3088021-B1 (FR)
Title: Tampon de polissage mécano-chimique et procédé de polissage
Inventor: GADINSKI MATTHEW R
IPC: B24B37/24
Filed: 2019-11-05
Granted: 2021-06-25
Abstract: Tampon de polissage mécano-chimique et procédé de polissage La présente invention concerne un tampon de polissage mécano-chimique présentant une couche de polissage qui possède un potentiel zêta positif consistant sur la surface entière. Il est également décrit un procédé de polissage mécano-chimique utilisant le tampon de polissage en association avec une suspension positivement chargée.
Patent FR-3103820-B1 (FR)
Title: Membrane expansible pour moule de cuisson revêtue d’une composition de caoutchouc silicone
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C08L83/04
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc silicone comprenant une poudre micrométrique de silicone et un mélange d’organopolysiloxanes réticulables. Utilisée comme revêtement de la surface extérieure d’une membrane expansible pour moule de cuisson d’un pneumatique, elle permet de supprimer les défauts de moulage sur la gomme intérieure du pneumatique.
Patent FR-3110525-B1 (FR)
Title: Réservoir lave-glace de type souple doté d’un capotage rigide
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/50
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un réservoir lave-glace pour véhicule automobile comportant deux feuilles souples (2, 3) superposées l’une sur l’autre et assemblées de manière étanche le long de leur périphérie de sorte à définir entre elles une poche (P) apte à recevoir un liquide de lavage, deux inserts creux (5, 6) en communication fluidique avec ladite poche (P) et muni chacun d’un embout de raccordement respectivement à une goulotte de remplissage et à une pompe électrique ; caractérisé en ce qu’il comporte également un capotage creux (20) dont l’extrémité interne ouverte est rapportée fixement et de manière étanche contre l’une des faces d’une première (2) desdites feuilles souples (2, 3) en étant raccordée fluidiquement à ladite poche (P), ledit capotage (20) logeant en outre au moins un dispositif mécanique et/ou électrique (22) prévu pour interagir avec le liquide de lavage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097574-B1 (FR)
Title: Structure d’absorption d’une énergie d’impact
Inventor: BENNANI BRAOULI YASSINE
IPC: E02D29/02
Filed: 2020-06-25
Granted: 2023-03-31
Abstract: Structure d'absorption d'une énergie d’impact présentant au moins une face comprenant un remblai renforcé par une pluralité de renforcements présentant des directions principales de résistance sensiblement parallèles entre elles et sensiblement parallèles à ladite au moins une face et dans laquelle la pluralité de renforcement est localisée majoritairement à proximité de ladite au moins une face de la structure de protection.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100116-B1 (FR)
Title: Appareil électrique, notamment à raclette
Inventor: SCHWENKE PIERRE
IPC: A47J37/06
Filed: 2020-08-28
Granted: 2023-04-28
Abstract: Appareil électrique, notamment à raclette La présente invention concerne un appareil électrique comportant un circuit électrique (1) avec une fiche d’alimentation (2) destinée à être branchée à une source d’énergie électrique et un dipôle (4) connecté électriquement à la fiche d’alimentation. Le circuit électrique (1) de l’appareil électrique comporte également :   - une fiche de sortie (6) connectée électriquement à la fiche d’alimentation (2) et configurée pour y brancher une fiche d’alimentation d’un autre appareil électrique, et   - un moyen de sécurité (8) monté de manière à être parcouru au moins par le courant délivré par la fiche de sortie, de préférence par le courant délivré par la source d’énergie électrique à la fiche d’alimentation (2) et configuré pour ouvrir le circuit électrique (1) lorsqu’il est traversé par un courant d’intensité supérieure ou égale à une valeur donnée.  L’invention concerne en particulier un appareil à raclette.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3115763-B1 (FR)
Title: Module de fourniture d’un air frais pressurisé à un pack de conditionnement d’air d’une cabine d’un aéronef, système de conditionnement d’air equipé d’un tel module, et procédé correspondant
Inventor: SANCHEZ FRÉDÉRIC
IPC: B64D13/02
Filed: 2020-10-30
Granted: 2023-03-17
Abstract: MODULE DE FOURNITURE D’UN AIR FRAIS PRESSURISÉ À UN PACK DE CONDITIONEMENT D’AIR D’UNE CABINE D’UN AÉRONEF, SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR EQUIPÉ D’UN TEL MODULE, ET PROCÉDÉ CORRESPONDANT L’invention concerne un système de conditionnement d’air d’une cabine (5) d’un aéronef comprenant : un dispositif de prélèvement d’air moteur (10) ; un pack de conditionnement d’air (20) comprenant une entrée d’air de pack (21) reliée audit dispositif de prélèvement moteur (10), et une sortie d’air de pack (22) reliée à ladite cabine (5); un module auxiliaire (50) de fourniture d’un air pressurisé comprenant une turbomachine auxiliaire (51) comprenant un compresseur (52) alimenté par un air frais extérieur et une turbine adaptée pour pouvoir être alimenté par un air issu du dispositif de prélèvement moteur ; et une unité de commande configurée pour activer soit un mode standard dans lequel l’entrée d’air de pack est alimentée par l’air pressurisé issu du dispositif de prélèvement moteur (10), soit un mode air frais, dans lequel ladite entrée d’air de pack (21) est alimentée par l’air pressurisé issu du module auxiliaire (50).   Figure pour l’abrégé : figure 1