baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066038-B1 (FR)
Title: Memoire a changement de phase
Inventor: MORIN PIERRE
IPC: H01L23/485
Filed: 2017-05-05
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne une mémoire à changement de phase comprenant : une bande (2) de matériau à changement de phase revêtue d'une bande conductrice (4) et entourée d'un isolant (10), la bande (2) de matériau à changement de phase étant en contact par sa face inférieure avec des pointes d'un élément résistif (8) ; et un réseau de connexion composé de plusieurs niveaux de métallisation couplés entre eux par des vias conducteurs, au moins un élément (26) du niveau de métallisation inférieur étant en contact direct avec la face supérieure de la bande conductrice (4).
Patent FR-3068143-B1 (FR)
Title: Systeme d'affichage tete-haute
Inventor: DELPIERRE LAURENT
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage tête-haute comprenant : - un dispositif de génération d'image conçu pour générer un faisceau lumineux, et - un miroir de repliement (12) disposé de manière à réfléchir le faisceau lumineux en direction d'une lame partiellement transparente, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de manœuvre manuelle (3, 35) du miroir de repliement (12).
Patent FR-3071427-B1 (FR)
Title: Carter de turbomachine
Inventor: MARTY BENOIT ANTOINE YVES
IPC: B23P11/00
Filed: 2017-09-22
Granted: 2020-02-07
Abstract: Carter annulaire (6) de turbomachine (1), caractérisé en ce qu'il comprend une partie externe (8) assurant la tenue mécanique du carter (6), et une partie interne (7) comprenant au moins une zone (12, 12', 15) résistant au feu, et en ce qu'il comprend un circuit d'air de refroidissement (9) apte à refroidir au moins une (12, 12') de ladite au moins une zone (12, 12', 15).
Patent FR-3073559-B1 (FR)
Title: Ensemble de rotor comprenant un disque de rotor supportant un organe de prelevement d'air centripete
Inventor: DELAHAYE THOMAS NOLWENN EMMANUEL
IPC: F04D29/58
Filed: 2017-11-14
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble de rotor s'étendant suivant un axe longitudinal (X) et comprenant : - un organe de prélèvement d'air (1) centripète s'étendant suivant un axe radial (Y) sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) et comportant une embase (14), et, - un disque (42, 42a, 42b) de rotor d'axe longitudinal (X) comportant un élément (9) annulaire coaxial à l'axe longitudinal, l'élément (9) annulaire comportant un logement (10) d'axe radial (Y) recevant au moins une partie de l'organe de prélèvement d'air (1). Selon l'invention, un anneau de blocage (11) est agencé entre l'organe de prélèvement d'air (1) et l'élément (9) annulaire, et configuré de manière à immobiliser radialement l'embase (14) de l'organe de prélèvement d'air (1) contre l'élément (9) annulaire sous l'action d'une force centrifuge.
Patent FR-3075359-B1 (FR)
Title: Detection et accomodation de circuits ouverts intermittents sur un capteur moteur d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: ANTONIO GILIAN THIERRY
IPC: G01R31/02
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'une mesure fournie par une sonde (2) d'une turbomachine, ledit procédé étant mis en œuvre par un calculateur (5) de la turbomachine, le procédé comprenant les étapes de traitement de : - acquisition d'une première valeur de la mesure, - comparaison d'un incrément avec un seuil d'incrément, - transmission à l'interface de traitement (6) d'une mesure à traiter qui est choisi : • égale à la valeur d'un modèle d'estimation de la mesure reçue, si l'incrément est supérieur au seuil d'incrément, ou • égale à la première valeur de la mesure acquise, si l'incrément est inférieur au seuil d'incrément, le procédé comprenant alors des étapes supplémentaires de traitement.
Patent FR-3075807-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de conversion de residus integrant des etapes d’hydroconversion profonde en lit entraine et une etape de desasphaltage
Inventor: MARQUES JOAO
IPC: C10G67/04
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion de charges hydrocarbonées lourdes dont au moins 50% poids bout à une température d'au moins 300 °C, et en particulier des résidus sous vide. Les charges sont soumises à une première étape a) d'hydroconversion profonde en lit entraîné, éventuellement suivie d'une étape b) de séparation d'une fraction légère, et il est obtenu une la fraction résiduelle lourde issue de l'étape b) dont au moins 80% poids présente une température d'ébullition d'au moins 250°C. Ladite fraction issue de l'étape b) ou l'effluent issu de l'étape a) est ensuite soumis à une seconde étape c) d'hydroconversion profonde en lit entraîné. La vitesse spatiale horaire globale pour les étapes a) à c) est inférieure à 0,1 h-1. L'effluent issu de l'étape c) est fractionné pour séparer une fraction légère. La fraction lourde obtenue dont 80% poids bout à une température d'au moins 300°C est envoyée dans une étape e) de désasphaltage. La fraction désasphaltée DAO est alors de préférence convertie dans une étape f) choisie parmi l'hydroconversion en lit bouillonnant, le craquage catalytique en lit fluidisé et l'hydrocraquage en lit fixe.
Patent FR-3077782-B1 (FR)
Title: Bande de frottement d'un pantographe, vehicule ferroviaire et procede de surveillance correspondants
Inventor: LAMIDE FABRICE
IPC: B60L5/20
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: Cette bande de frottement comprend une bande d'usure (3) destinée à entrer en contact avec une caténaire, réalisée un premier matériau électriquement conducteur, ainsi qu'un conduit (4) adapté pour contenir un fluide sous pression, et des moyens de liaison aptes à relier ce conduit à un circuit pneumatique. Selon l'invention cette bande comprend en outre au moins un élément électriquement conducteur (5), dit de détection électrique, réalisé en un deuxième matériau électriquement conducteur dont la conductivité électrique est supérieure à celle dudit premier matériau électriquement conducteur, cet élément électriquement conducteur (5) étant interposé entre ce conduit et la surface supérieure de la bande d'usure (3), ainsi que des moyens de connexion (71, 72) dudit élément électriquement conducteur (5) à un circuit de détection électrique (8), intégrant ledit élément électriquement conducteur. L'invention permet donc d'éviter, dans une mesure importante, l'abaissement d'urgence du bras du pantographe. En effet, l'opérateur est averti, grâce à cet élément conducteur, d'un état d'usure « intermédiaire » de la bande de frottement.
Patent FR-3086224-B1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule et siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: BOURVEN YVES
IPC: B60N2/07
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-05-14
Abstract: Glissière pour siège de véhicule, comportant des premier et deuxième profilés (8, 9) montés coulissants et un verrou (19). Chacun des premier et deuxième profilés présente une âme (12, 15) et deux ailes latérales (13, 16). Les ailes latérales du deuxième profilé se prolongent l'une vers l'autre par deux auges rentrantes (17) elles-mêmes prolongées vers l'âme du deuxième profilé par des bords tombants (18). Les ailes latérales du premier profilé se prolongent à l'opposé l'une de l'autre par des rabats (14) qui passent entre les bords tombants et l'âme (15) du deuxième profilé. L'âme du deuxième profilé comporte des butées (23) rigides disposées en regard des bords tombants, les rabats du premier profilé passant entre les butées et les bords tombants.
Patent FR-3087716-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec siege(s) et habitacle en continuite de matiere
Inventor: VANHULLE JEAN PHILIPPE
IPC: B60N2/02
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile qui comprend un panneau intérieur (3) avec un garnissage (1) et un élément d'habitacle (7) mobile avec un garnissage (5) adjacent au garnissage (1) du panneau intérieur (3). Dans cette invention, en outre, le garnissage (1) du panneau intérieur (3) comprend au moins deux bandes (9) adjacentes les unes aux autres suivant la direction de déplacement de l'élément d'habitacle (7), et le garnissage (5) de l'élément d'habitacle (7) présente quant-à-lui un profil en escalier avec des échelons (11) qui correspondent aux bandes (9). Lesquelles bandes (9) s'étendent en fait à l'arrière desdits échelons (11) permettant ainsi d'assurer une continuité de matière entre les deux garnissages (1, 5).
Patent FR-3087828-B1 (FR)
Title: Aubage mobile de turbomachine
Inventor: LE BAYON YVES-MARIE
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-01-08
Abstract: Aubage mobile (1) de turbomachine, configuré pour se mouvoir en rotation autour d'un axe longitudinal (A), et comprenant au moins une aube mobile, ladite au moins une aube mobile comprenant une pale (2) s'étendant radialement entre une plate-forme radialement interne et une plate-forme radialement externe, caractérisé en ce que la pale (2) de ladite au moins une aube mobile (1) est munie d'un extrados (2a) qui comprend une ailette (12) formant un déflecteur aérodynamique.
Patent FR-3088596-B1 (FR)
Title: Bloc optique pour vehicule automobile pourvu d’un masque fixe sur une armature
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-04-23
Abstract: Bloc optique comportant une armature (10), un module optique, ainsi qu'un masque (30) fixé sur ladite armature (10) par l'intermédiaire de moyens de fixation et étant apte à dissimuler une partie dudit module optique, lesdits moyens de fixation entre le masque (30) et l'armature (10) comportant au moins un fût (34) porté par l'un de ces éléments et étant pourvu d'un perçage dans lequel est vissé une vis (60) ayant préalablement traversé un orifice correspondant pratiqué dans une paroi (12) portée par l'autre élément, ledit bloc optique comportant des moyens de retenue (16) ménagés sur ledit masque (30) ou sur ladite armature (10) et aptes à coopérer, lors de la mise en place dudit masque (30), avec des moyens complémentaires (35) ménagés sur l'autre de ces éléments de sorte à empêcher que ledit fût (34) ne s'écarte de ladite paroi (12) pendant le vissage de ladite vis (60).
Patent FR-3090643-B1 (FR)
Title: Materiau souple transparent muni de fils de renfort
Inventor: GAZAIX GUILLAUME
IPC: C08L27/12
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-25
Abstract: Feuille souple composite, translucide ou transparente comportant : au moins une couche renfort 2 comportant des fils haute ténacité 4 ; et un film polymérique 1 fluoré translucide ou transparent à la lumière visible, solidaire de ladite couche de renfort 2 ; ladite feuille souple étant caractérisée en ce que la couche renfort 2 est un textile présentant un taux de transmission lumineuse supérieur à 40%, et comportant des fils haute ténacité 4 à base de polyester aromatique bloc présentant un module de Young supérieur à 50 GPa, lesdits fils présentant une gaine 40 de matériau bloquant les rayons ultraviolets. Figure 1.
Patent FR-3092130-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l’opacification variable d’un vitrage
Inventor: BOUAMAMA KARIMA
IPC: E06B3/677
Filed: 2019-01-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un vitrage (1) à opacification variable, comprenant au moins deux panneaux de verre (1a, 1b) délimitant une cellule intercalaire (10) occupée par un composé volatile et des moyens assurant la transition partielle dudit composé entre son état gazeux correspondant à la transparence du vitrage et son état liquide correspondant à l’opacification du vitrage par condensation sur au moins l’un des deux panneaux, caractérisé en ce que lesdits moyens de transition comprennent au moins un élément thermo-conducteur (2) disposé au contact de l’un desdits panneaux (1a, 1b) et raccordé à un circuit thermodynamique (3) destiné à faire varier sa température. Figure de l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3092679-B1 (FR)
Title: Elément électronique, système comprenant un tel élément électronique et procédé de surveillance d’un processeur
Inventor: DENIS SYLVESTRE
IPC: G06F21/70
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un élément électronique (5) comprenant : - un module de mémorisation (15) de données de référence,- un module de réception de données (16) en provenance d’un processeur (3), - un module de vérification (17) des données reçues par comparaison au moyen des données de référence, et- un module d’émission d’une consigne de coupure (18c) d’alimentation du processeur (3). Un système (1) comprenant un tel élément électronique (5) et un procédé de surveillance d’un processeur (3) par l’élément électronique (5) sont également décrits.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093368-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’image assisté par ordinateur, pour la lecture d’un marquage sur une surface d’un support en peau d’animaux
Inventor: EDMUNDS TAIAMITI
IPC: G06K7/14
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé (100) de traitement d’image assisté par ordinateur, pour la lecture d’un marquage sur une surface d’un support en peau d’animal, le procédé comprenant les étapes suivantes : - acquisition (101) par une caméra d’une image de la surface du support; - détection (103) d’une zone de marquage (ZM), ladite étape de détection comprenant un premier traitement appliqué à l’intérieur d’une fenêtre, ladite fenêtre étant une partie de l’image et ladite zone de marquage étant une portion de l’image incluse dans ladite partie de l’image; - détermination (105) d’une orientation de la zone de marquage (ZM), ladite détermination comprenant un deuxième traitement; - détection (106) des caractères compris dans la zone de marquage (ZM), ladite détection comprenant un troisième traitement appliqué à une nouvelle image de la zone de marquage (ZM), la nouvelle image étant obtenue à partir de la portion de l’image correspondant à la zone de marquage (ZM) par un calcul réalisé en fonction de l’orientation déterminée à l’étape précédente; - classification (107, 108) de chaque caractère détecté dans la nouvelle image de la zone de marquage (ZM) ; - ordonnancement (109) des caractères détectés et classifiés dans la nouvelle image de la zone de marquage (ZM), selon un sens de lecture des caractères défini sur la base de l’orientation de la zone de marquage. Figure 1
Patent FR-3094661-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de verre à pied en plastique
Inventor: GAUDIN PHILIPPE
IPC: B29C45/16
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’un verre (1) à pied (4) ou à base (3) en matière plastique, le verre (1) comprenant une portion de réception (2) montée sur une base (3) ou sur un pied (4), le procédé étant mis en œuvre par un outillage rotatif (100) comprenant une pluralité de postes de travail (101, 103, 104, 105) et au moins un moule caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes :a) Formation de la portion de réception (2) du verre (1) sur au moins un premier poste de travail dit poste d’injection (101),    b) Surmoulage du pied (4) ou de la base (3) sur la portion de réception (2), afin de former un verre (1) à pied (4) ou à base (3), le surmoulage étant réalisé sur au moins un autre poste de travail dit poste de surmoulage (103),    c) éjection du verre (1) ainsi formé sur le poste de surmoulage (103) ou sur un autre poste de travail (105) dit poste d’éjection (105).                  Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3097038-B1 (FR)
Title: Système de co-production d’énergie électrique et d’énergie thermique froide et procédé associé
Inventor: TAUVERON NICOLAS
IPC: F25B25/02
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-06-18
Abstract: Système de co-production d’énergie électrique et d’énergie thermique froide et procédé associé L’invention concerne un système de production d’énergie thermique et d’énergie électrique comprenant un dispositif à absorption comprenant un absorbeur (4), un générateur (1), un condenseur(2), un évaporateur(3) et un circuit fluidique d’absorption (100) apte à recevoir une solution de travail comprenant un fluide frigorigène et un absorbant, le circuit fluidique (100) reliant le générateur (1) au condenseur (2), le condenseur (2) à l’évaporateur (3), l’évaporateur (3) à l’absorbeur (4) et l’absorbeur (4) au générateur (1) caractérisé en ce que le système comprend également : Un compresseur réversible (5) agencé sur le circuit fluidique (100) et configuré pour fonctionner alternativement en mode compresseur actionné par un moteur ou en mode expanseur actionnant une génératrice configurée pour produire de l’électricité, et un module de gestion de la circulation de la solution de travail dans le circuit fluidique de sorte à assurer dans un premier mode de fonctionnement une production d’énergie électrique alternativement avec une production d’énergie thermique froide, et dans un deuxième mode de fonctionnement pour assurer la production d’énergie électrique simultanément à la production d’énergie thermique froide. Figure pour l’abrégé : Fig.1.
Patent FR-3099768-B1 (FR)
Title: Papier de sécurité
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: D21H21/36
Filed: 2019-08-06
Granted: 2021-08-06
Abstract: Papier de sécurité L’invention concerne au principal un substrat fibreux obtenu par voie humide, résistant au froissement et à la salissure, notamment de type de billet de banque, caractérisé en ce qu’il comprend en masse au moins :- de 40 % à 96 % en poids sec de fibres, notamment cellulosiques, par rapport au poids sec dudit substrat,- de 1 % à 20 % en poids sec par rapport au poids sec de fibres, d’au moins un polymère anionique possédant une température de transition vitreuse supérieure à – 40 °C, et étant présent sous une forme précipitée en surface desdites fibres,- de 0,5 % à 5 % en poids sec d’au moins un agent de précipitation cationique, par rapport au poids sec de fibres, et- de 0,001 % à 1 % en poids sec d’au moins un agent biocide. Elle vise en outre son procédé de préparation. Figure : Néant
Patent FR-3101005-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de fûts en bois à l’aide d’un abrasif à base de grenaille et dispositif de traitement pour sa mise en œuvre
Inventor: DUTEL JEAN-LUC
IPC: B24C3/32
Filed: 2019-09-25
Granted: 2021-08-20
Abstract: Procédé de traitement de fûts en bois à l’aide d’un abrasif à base de grenaille et dispositif de traitement pour sa mise en œuvre L'invention a pour objet un procédé de traitement de fûts en bois comprenant une étape de projection d’un abrasif à base de grenaille contre au moins une partie de la surface intérieure (F10) d’un fût en bois (10) afin de retirer une couche dégradée (20), et une étape de tri de résidus de traitement (34) issus du retrait de la couche dégradée (20) afin de séparer la grenaille (38) des autres résidus (40, 48). Figure 9
Patent FR-3101671-B1 (FR)
Title: Turbomachine comportant des moyens de réduction du débit d’air de la veine primaire pilotés par des moteurs électriques
Inventor: BURGUBURU JOSEPH JEAN MARIE
IPC: F02C9/54
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (10) d’aéronef, comprenant un ensemble comportant une soufflante (12), au moins un compresseur (14, 16), une chambre de combustion (18) et au moins une turbine (20, 22), l’ensemble définissant une veine primaire (28) dans laquelle un flux primaire (P) circule, caractérisée en ce que la turbomachine comporte également des moyens d’obturation (36) de la veine primaire, et des moyens électriques de commande (38) configurés pour commander les moyens d’obturation de sorte à faire varier la section transversale de la veine primaire entre une première position extrême dans laquelle la section transversale de la veine primaire est maximale et le débit du flux primaire circulant à travers la section transversale de la veine primaire est maximal et une seconde position extrême dans laquelle la section transversale de la veine primaire est minimale et le débit du flux primaire circulant à travers la section transversale de la veine primaire est minimal.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096361-B1 (FR)
Title: Bouchon à vis destiné à rester attaché à un récipient après ouverture du récipient.
Inventor: MÉLAN-MOUTET MATHIAS
IPC: B65D43/16
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-05-21
Abstract: - Bouchon à vis destiné à rester attaché à un récipient après ouverture du récipient.      - Le bouchon (1) comprend une paroi cylindrique (3) présentant une surface interne (8) comportant un filetage (9) agencé pour coopérer avec un filetage (10) agencé sur un col (11) du récipient (2), une bague de sécurité (12) prolongeant la paroi cylindrique (3) et reliée à la paroi cylindrique (3) par au moins une connexion fracturable (14). Une portion de la paroi cylindrique (3) forme une languette (15) reliée à la bague de sécurité (12) par l’intermédiaire d’un élément de liaison (19) agencé pour permettre le déplacement de la paroi cylindrique (3) lors d’un dévissage de la paroi cylindrique (3).                  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106144-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation permettant d’identifier des places de parking
Inventor: MORIN PHILIPPE
IPC: E01F9/553
Filed: 2020-01-10
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de signalisation permettant d’identifier des places de parking qui comporte deux parties :                                   Une plaque personnalisable Un support de plaque personnalisable positionné au sol à l’entrée de la place de parking matérialisée par deux bandes blanches.
Patent FR-3108027-B1 (FR)
Title: Kit vétérinaire de prélèvement, de dépôt et de séparation d’un échantillon sanguin
Inventor: LESCEU STÉPHANIE
IPC: A61B5/15
Filed: 2020-03-16
Granted: 2023-12-01
Abstract: La présente invention concerne un kit vétérinaire de prélèvement, dépôt et séparation d’un échantillon de sang sur un animal, notamment en vue de réaliser une analyse quantitative du plasma sanguin, le kit comprenant :un outil de prélèvement prévu pour prélever un volume prédéterminé d’un échantillon de sang sur une zone de prélèvement de l’animal,un papier de support (5) comprenant une zone de recueil (54) prévue pour recueillir l’échantillon de sang, dans lequel un matériau du papier de support (5) est adapté pour que le plasma sanguin soit séparé de la zone de recueil (54) par écoulement le long du papier de support (5), et adapté pour retenir les cellules sanguines au niveau de la zone de recueil (54). L’invention concerne également un procédé d’analyse sérologique d’un échantillon de sang d’un animal, suite à un prélèvement mis en œuvre à l’aide du kit vétérinaire susmentionné.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4c
Patent FR-3109500-B1 (FR)
Title: Masque de protection filtrant
Inventor: LEDUC PIERRE-JEAN
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-04-29
Abstract: Masque de protection filtrant Masque (1) de protection respiratoire, comportant :       une coque (10) en matière plastique à placer sur le visage, cette coque comportant :  une partie arrière souple (11) sans joint rapporté, ayant un bord arrière (19) adapté à épouser la forme du visage, la partie arrière (11) étant réalisée avec une épaisseur (e) de paroi comprise entre 0,15 et 0,5 mm sur une partie de son pourtour au moins, et une partie avant pourvue d’une zone de réception (17) d’un élément de maintien d’un matériau filtrant (30).           Figure pour l’abrégé : Fig. 1