baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099794-A1 (FR)
Title: Compresseur de turbomoteur d’aéronef comprenant un organe de liaison d’un anneau de retenue au carter intermédiaire
Inventor: DELAHAYE THOMAS NOLWENN EMMANUEL
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-08-06
Abstract: Un compresseur (1) de turbomoteur d’aéronef à double flux s’étendant longitudinalement selon un axe X, ledit compresseur (1) comprenant un compresseur basse pression (110), un compresseur haute pression (3) et un carter intermédiaire (2) reliant axialement le compresseur basse pression (110) et le compresseur haute pression (3), ledit compresseur haute pression (3) comprenant une roue directrice d’entrée (33) comprenant un anneau de retenue (34), un carter extérieur de compresseur haute pression (35) et une pluralité d’aubes (38), ledit compresseur (1) comprenant au moins un organe de liaison (5) comprenant au moins une extrémité de fixation, montée de manière rapportée au carter intermédiaire (2), et au moins une extrémité de blocage configurée pour coopérer avec l’anneau de retenue (34) afin de bloquer un déplacement tangentiel tout en autorisant un déplacement axial et un déplacement radial dudit anneau de retenue (34) par rapport audit carter intermédiaire (2) selon l’axe X. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3100304-A1 (FR)
Title: Système de raccord pour le détartrage de toilettes à dépression pour un véhicule ferroviaire
Inventor: DUPAS JULIEN
IPC: F16L25/14
Filed: 2019-08-28
Abstract: Un système de raccord entre un embout de détartrage (6) d’un système de détartrage (5) et un embout d’évacuation (4) d’une conduite d’évacuation (3) de toilettes à dépression, ledit embout d’évacuation (4) comportant une couronne d’évacuation (41) comportant une surface extérieure tronconique (42), ledit système de raccord comprenant : un organe de connexion (1) comportant une première extrémité (10) configurée pour coopérer avec l’embout de détartrage (6) et une deuxième extrémité (11) comportant une couronne de connexion (12) comprenant une surface extérieure tronconique (13) et un collier de serrage (2) comportant une première et une deuxième surfaces intérieures tronconiques (20, 21) configurées pour coopérer respectivement avec la surface extérieure tronconique (42, 13) de la couronne d’évacuation (41) et de la couronne de connexion (12) et des moyens de réglage (22) configurés pour contraindre ladite couronne de connexion (12) vers ladite couronne d’évacuation (41). Figure de l’abrégé : Figure 5B
Patent FR-3100789-A1 (FR)
Title: Systeme de volant de direction electrique de vehicule comportant des butees mobiles
Inventor: MEGY ARTHUR
IPC: B62D101/00
Filed: 2019-09-12
Abstract: SYSTEME DE VOLANT DE DIRECTION ELECTRIQUE DE VEHICULE COMPORTANT DES BUTEES MOBILES
    Système de volant de direction électrique de véhicule automobile, comportant un volant (2) fixé sur un axe (4), comprenant un capteur délivrant une information sur la position de ce volant permettant de commander une motorisation d’un boîtier de direction, un élément mobile (12) relié par une transmission mécanique à l’axe du volant (4), réalisant une course (C) liée à la rotation du volant (2), et un dispositif comprenant deux butées mécaniques mobiles (26) limitant la course maximum (C) de l’élément mobile (12) chacune dans une direction, équipé d’un actionneur (20) permettant de déplacer ces butées (26). 
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101741-A1 (FR)
Title: Détermination de corrections à appliquer à un signal audio multicanal, codage et décodage associés
Inventor: MAHE PIERRE CLÉMENT
IPC: H03M13/33
Filed: 2019-10-02
Abstract: Détermination de corrections à appliquer à un signal audio multicanal, codage et décodage associés L'invention concerne un procédé de détermination d’un ensemble de corrections (Corr.) à apporter à un signal sonore multicanal, dans lequel l’ensemble de corrections est déterminé à partir d’une information représentative d’une image spatiale d’un signal multicanal d’origine (Inf.B) et d’une information représentative d’une image spatiale du signal multicanal d’origine codé puis décodé (Inf.). L’invention se rapporte également à un procédé de décodage et un procédé de codage mettant en œuvre le procédé de détermination, ainsi que les dispositifs de codage et de décodage associés.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3088939-A1 (FR)
Title: Compresseur électrochimique à état solide
Inventor: BOS ALBERT
IPC: F25B1/00
Filed: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrochimique à état solide, comprenant un certain nombre d’ensembles de cellules électrochimiques, dont chaque cellule comprend une entrée de fluide basse pression, une sortie de fluide haute pression, une membrane, agencée entre l'entrée de fluide basse pression et la sortie de fluide haute pression, une paire d'une anode, agencée à l'entrée de fluide basse pression et d’une cathode, agencée du côté de la sortie de fluide haute pression, dans lequel toutes les paires d’anode et de cathode d'un ensemble de cellules sont connectées en série à une alimentation électrique commune ; et dans lequel toutes les entrées de fluide basse pression d'un ensemble de cellules sont couplées à une entrée de fluide basse pression commune et toutes les sorties de fluide haute pression d'un ensemble de cellules sont couplées à une sortie de fluide haute pression commune, dans lequel les sorties de fluide haute pression communes des ensembles de cellules respectifs sont couplées à une sortie de fluide principale.
Patent FR-3103679-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour epandre des œufs d’insectes sur un lieu de culture de plantes ou sur des plantes
Inventor: DESCHAMPS JONATHAN
IPC: A01P17/00
Filed: 2019-11-28
Abstract: PROCEDE ET APPAREIL POUR EPANDRE DES ŒUFS D’INSECTES SUR UN LIEU DE CULTURE DE PLANTES OU SUR DES PLANTES La présente invention se rapporte à un procédé pour épandre des œufs d'insectes sur un lieu de culture de plantes ou sur des plantes, le procédé consistant à :      - réaliser un mélange de liquide et d'œufs d'insectes dans un réservoir (R),     - épandre le mélange sur le lieu de culture de plantes ou sur lesdites plantes par une pulvérisation assistée par un flux d'air, mise en œuvre dans une tuyère d'expulsion (Ty).     On peut ainsi épandre rapidement une relativement grande quantité d'œufs d'insectes sur les plantes. Les œufs sont vierges de tous résidus solides. Seuls du liquide, typiquement de l'eau, et des œufs sont déposés sur les plantes.     Un appareil (100) mettant en œuvre le procédé fait aussi partie de l'invention.     Fig. 1
Patent FR-3103772-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un capteur/émetteur
Inventor: ROCHE SEBASTIEN VICTOR
IPC: B60W50/032
Filed: 2019-11-29
Abstract: Titre de l'invention : Dispositif de protection d’un capteur             /émetteur Dispositif de protection (4) d’un capteur/émetteur (3) pour véhicule automobile (1), le dispositif de protection (4) comportant d’une part un ensemble mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A) formé d’un boitier (6) et d’un élément de couverture transparent (10) solidaire du boitier (6) et disposé dans le champ de détection du capteur/émetteur (3), et d’autre part un moteur électrique (20) couplé au boitier (6) pour entraîner en rotation le boitier (6) et l’élément de couverture transparent (10), caractérisé en ce que le dispositif de protection (4) comporte au moins une zone d’équilibrage (36, 46) par enlèvement de matière réalisée dans l’ensemble mobile en rotation et/ou dans un rotor (24) du moteur électrique (20).      Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106769-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un échangeur thermique ou d’un caloduc
Inventor: BILLAT PIERRE
IPC: B23P15/26
Filed: 2020-02-05
Abstract: Procédé de fabrication d’un échangeur thermique ou d’un caloduc
        
    Procédé de fabrication d’un échangeur thermique ou d’un caloduc, comprenant au moins les étapes :
    - obtention d’un ensemble comprenant au moins une pièce (53) comportant au moins 90% en masse d’un métal ou un alliage de métaux, la pièce ayant au moins une face (59) définissant une pluralité d’interstices (61) comportant au moins deux bords opposés séparés sur la face par une distance inférieure ou égale à 550 micromètres, la pièce définissant une pluralité de canaux de circulation, chacun des canaux définissant l’un des interstices, et
    - projection d’une poudre (91) sur ladite face (59) à l’aide d’un gaz vecteur, obtention d’un matériau par coalescence d’au moins une partie de la poudre, et formation d’une couche comprenant le matériau et adaptée pour boucher les interstices, la poudre comprenant au moins une poudre métallique, ou au moins une poudre métallique et au moins une poudre céramique.
    Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3107772-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-vol GSM de géolocalisation et d’alarme sur demande dissimulé dans une coque verrouillable de protection mobile
Inventor: FAVIER Sébastien
IPC: H04W4/02
Filed: 2020-02-29
Abstract: Dispositif de coque anti-vol pour appareils mobile Il est composé d’un module communiquant GSM (2) avec son support de carte SIM et son antenne (5), un module GPS (3) et son antenne (6), un module Bluetooth (4), un contrôleur (1), un buzzer (7), une batterie (8), un module d’alimentation, de recharge filaire, de recharge par induction de la batterie (8.bis) et d’un système de verrouillage de la coque de protection. Cet ensemble électronique est « moulé » dans une coque de protection adaptée au modèle du mobile. Cette coque est verrouillable au mobile avec un mécanisme, afin de le rendre théoriquement indissociable, le mobile et la coque par la main d’une personne malveillante. Cette invention s’associe donc à un mobile tel qu’un Smartphone, tablette, appareil photo… Elle permet à son propriétaire, en cas de vol de son mobile par une personne malveillante, de pouvoir (même si le mobile est éteint) le géolocaliser, et d’émettre une alarme sonore puissante dissuasive depuis quelconque autre dispositif GSM tel qu’un smartphone d’un ami, d’un passant ou les forces de l’ordre si coopération. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108003-A1 (FR)
Title: Moteur électrique équipé d’un circuit de refroidissement
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K9/19
Filed: 2020-03-04
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique (1) comprenant un rotor (11) monté sur un arbre (12), un stator (13) disposé autour du rotor (11), un palier avant (14) et un palier arrière (15) reliés entre eux par des moyens de fixation (21), lesdits paliers avant et arrière (14, 15) formant une cavité interne dans laquelle sont logés le rotor (11) et le stator (13), caractérisé en ce que le moteur électrique (1) comprend en outre un couvercle d’isolation thermique (20) en forme de cloche recouvrant totalement le palier arrière (15) et une partie (142) du palier avant (14) s’étendant axialement depuis une face d’extrémité (141) dudit palier avant (14), le couvercle d’isolation thermique (20) formant avec le palier avant (14) au moins un canal interne (9) de circulation de liquide à l’intérieur duquel circule un liquide de refroidissement. Figure 2
Patent FR-3111171-A1 (FR)
Title: Double embrayage humide
Inventor: VUAROQUEAUX GUILLAUME
IPC: F16D25/10
Filed: 2020-06-03
Abstract: DOUBLE EMBRAYAGE HUMIDE Double embrayage humide (1) pour transmission de couple comprenant :     - un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) de type multidisques, les deux embrayages (E1, E2) étant disposés radialement l’un au-dessus de l’autre autour d’un axe (X) de rotation,      - le premier embrayage (E1) comporte un premier porte-disques adapté pour supporter l’ensemble multidisque du premier embrayage (E1), le premier embrayage étant actionné par un premier piston d'actionnement commandé en déplacement au moyen d’une chambre de commande (32) à laquelle est associée une chambre d’équilibrage (31),      - un couvercle d’équilibrage (70) délimitant la chambre d’équilibrage (31) du premier embrayage (E1),      - le deuxième embrayage (E2) comporte un deuxième porte-disques (20) adapté pour supporter l’ensemble multidisque du deuxième embrayage (E2), et solidaire en rotation avec le premier porte-disques (10),      dans lequel le couvercle d’équilibrage (70) est maintenu axialement entre le premier porte-disques (10) et le deuxième porte-disques (20).      Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3113325-A1 (FR)
Title: Système et Procédé de Reconnaissance Automatique des Interfaces dans des Profils de Produits des Pneumatiques
Inventor: KONATE MOHAMED-ABBAS
IPC: G06T7/13
Filed: 2020-08-04
Abstract: L’invention concerne un procédé mis en œuvre par un ordinateur pour former un modèle de reconnaissance automatique des positions dans des profils des produits de pneumatiques, de sorte qu’un terme d’erreur est calculé par rapport à un label attribué dans une référence des interfaces cherchées dans des images capturées des profils de produits des pneumatiques qui serviront d'entrées au réseau neuronal d’être entrainé. L’invention concerne aussi un système (100) pour reconnaitre automatiquement des variations interfaces capturées dans les images des échantillons selon le procédé divulgué.     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3100527-A1 (FR)
Title: Véhicule électrique
Inventor: WADA MASAYOSHI
IPC: B62K5/007
Filed: 2020-08-04
Abstract: L’invention concerne un véhicule électrique comprenant une base mobile (21) dans laquelle une base avant (25) et une base arrière (24) sont accouplées de façon à être extensibles dans une direction avant-arrière d’un véhicule ; une ossature supérieure (22) dans laquelle des extrémités supérieures d’une paire d’éléments d’ossature s’étendant vers le haut sont accouplées; un siège (7) conçu pour être mobile entre une position d’assise (7) et une position pliée (7’) ; une partie de manœuvre de siège (83) actionnée par un utilisateur assis dans le siège ; une partie de manœuvre arrière (33) actionnée par l’utilisateur lorsqu’il est debout derrière le siège ; un élément d’ossature de couverture arrière (28) s’étendant dans la direction de largeur du véhicule, et une partie de support de tige (23) qui est cylindrique et s’étend verticalement , et la partie de manœuvre arrière (33) étant placée sur un guidon arrière (3) supporté de manière réglable en hauteur par la partie de support de tige. Figure 1
Patent FR-3115137-A1 (FR)
Title: Circuit electronique implementant physiquement un reseau de neurones, systeme embarque, procede d'optimisation et produits associes
Inventor: LENORMAND ERIC
IPC: G06N3/063
Filed: 2020-10-12
Abstract: Circuit électronique implémentant physiquement un réseau de neurones, système embarqué, procédé d’optimisation et produits associés L’invention concerne un circuit électronique (14) implémentant physiquement un réseau de neurones et comportant :  - des processeurs (16) comportant une sortie (16S), une entrée (16E1) recevant un poids à appliquer et une entrée (16E2) recevant une donnée à traiter, chaque processeur (16) appliquant une fonction paramétrable du poids reçu et de la donnée reçue pour obtenir un résultat,  - des mémoires (18, 20, 22), et  - des lignes de transmission (24, 26, 28) comportant une première portion (P1) reliée à une mémoire (18, 20, 22) et parcourue par des données dans un premier sens ainsi qu’une deuxième portion (P2) reliée à une entrée (16E1, 16E2, 16E3) ou une sortie (16S) d’un processeur (16) et parcourue par des données dans un deuxième sens opposé au premier sens.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3109819-A1 (FR)
Title: Méthode de détection de la présence d’un agent pathogène dans un liquide biologique
Inventor: LEFRANC SANDRINE GODELIÈVE AGNÈS
IPC: G06N20/00
Filed: 2020-10-28
Abstract: Kit, système et méthode pour la détection d’un agent pathogène, en particulier SARS-CoV-2, par spectroscopie Raman exaltée de surface (SERS). Le kit comprend un tampon de lyse, des nanoparticules métalliques non magnétiques et un logiciel conçu pour détecter la présence dudit virus dans ledit échantillon.
Patent FR-3120267-A1 (FR)
Title: Communication sur bus I2C
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G06F13/42
Filed: 2021-02-26
Abstract: Communication sur bus I2C
    La présente description concerne un procédé d'assignation, sur une communication sur bus I2C, d'une première adresse à un premier dispositif (S2) par un deuxième dispositif (M2), dans lequel le deuxième dispositif (S2) envoie ladite première adresse sur le bus I2C et, si le deuxième dispositif (M2) ne reçoit aucune donnée d'acquittement, alors le premier dispositif (S2) enregistre ladite première adresse.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3122045-A1 (FR)
Title: Module électrique configuré pour être relié à un arbre de puissance d’une turbomachine pour aéronef et procédé d’assemblage d’un tel module
Inventor: DELBOSC PHILIPPE
IPC: H02K47/04
Filed: 2021-04-18
Abstract: Un module électrique (1) configuré pour être relié à un arbre de puissance d’une turbomachine pour aéronef, le module électrique (1) étant configuré pour prélever/injecter de la puissance sur ledit arbre de puissance, le module électrique (1) comportant une machine électrique (2) comprenant un boitier de machine (20) dans lequel est monté un stator et un rotor configuré pour être relié mécaniquement à l’arbre de puissance, le boitier de machine (20) ayant une forme cylindrique s’étendant selon un axe de cylindre (X), un premier convertisseur électrique (3A) monté dans un premier boitier (30A), un deuxième convertisseur électrique (3B) monté dans un deuxième boitier (30B), le deuxième convertisseur (3B) étant indépendant du premier convertisseur (3A), le premier boitier (30A) et le deuxième boitier (30B) se présentant chacun sous la forme d’un demi-cylindre s’étendant selon l’axe de cylindre (X) de manière à former un ensemble cylindrique qui est monté dans le prolongement du boitier de machine (20) de la machine électrique (2) afin de limiter l’encombrement du module électrique (1).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122489-A1 (FR)
Title: Procédé pour estimer la géométrie d’une surface réfléchissante d’un objet
Inventor: JONQUIERE HUGO
IPC: G01B11/255
Filed: 2021-04-28
Abstract: Procédé pour estimer une géométrie d’une surface réfléchissante, comprenant les étapes de mesurer (10) un champ de pentes () de la surface par un dispositif déflectométrique (1) relié à un ordinateur de traitement de mesures, puis d’intégrer (20) le champ de pente en modélisant la présence d’une composante rotationnelle () dans le champ, et en recherchant conjointement une composante gradient () dudit champ et des erreurs d’alignement () du dispositif déflectométrique qui sont composées de composantes rotationnelles.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3124554-A1 (FR)
Title: Compresseur frigorifique comportant un agencement de capteur de niveau d'huile
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04B31/00
Filed: 2021-06-23
Abstract: Le compresseur frigorifique comporte un carter de compresseur (2) ; un réservoir d’huile (13) agencé dans le carter de compresseur (2) ; et un agencement de capteur de niveau d’huile (14) configuré pour détecter un niveau d’huile dans le réservoir d’huile (13), l’agencement de capteur de niveau d’huile (14) comportant un élément tubulaire (16) fixé au carter de compresseur (2) et un élément flottant (17) entourant l’élément tubulaire (16) et étant monté de manière mobile par rapport à l’élément tubulaire (16). Le carter de compresseur (2) comporte une ouverture de passage (24) et les dimensions de l’élément tubulaire (16), de l’élément flottant (17) et de l’ouverture de passage (24) sont définies de manière à permettre une insertion de l’élément tubulaire (16) et de l’élément flottant (17) dans le carter de compresseur (2) et leur retrait de celui-ci à travers l’ouverture de passage (24).  Figure 1
Patent FR-3127532-A1 (FR)
Title: Module pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: F02K3/00
Filed: 2021-09-29
Abstract: L’invention concerne un module (3) comprenant un dispositif (45) de changement de calage des aubes (30) autour de leurs axes de calage (C), le dispositif (45) comprenant :   un actionneur hydraulique (46) mobile en rotation autour de l’axe longitudinal (X) et configuré pour entrainer les aubes (30) autour de leurs axes de calage (C),  une pompe (54) d’alimentation en fluide de l’actionneur hydraulique (46) comprenant un axe de transmission (54a) et une enveloppe (54b) agencée autour de l’axe de transmission (54a) et solidaire en rotation de l’arbre d’entrainement (32), et une machine électrique (55) comprenant un rotor (56) solidaire en rotation de l’axe de transmission (54a) et un stator (57) fixe en rotation autour de l’axe longitudinal (X), le stator (57) étant relié à un câble d’alimentation électrique (62) traversant un passage (38a) ménagé dans le troisième élément (38) du réducteur de vitesse (33).  Figure 2
Patent FR-3130694-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l’humidite d’un sol agraire
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: G01N33/24
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de l’humidité d'un sol sur lequel roule un pneumatique monté sur un véhicule, ledit pneumatique étant muni d'un capteur configuré pour acquérir un signal de mesure représentatif de l'évolution de la courbure du pneumatique lors du roulement sur un sol, comprenant les étapes suivantes :  - acquisition par le capteur d'un signal de mesure représentatif de l'évolution de la courbure du pneumatique au cours du roulement,  - détermination à partir du signal de mesure de données de mesure comprenant :  a) un premier paramètre (KSin) représentatif d'une vitesse de mise à plat du pneumatique lors du contact avec le sol, et b) un deuxième paramètre (KSout) représentatif d'une vitesse de mise en rond du pneumatique lors du contact avec le sol,  - détermination de l’humidité du sol en fonction du premier paramètre (KSin) et du deuxième paramètre (KSout).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3134101-A1 (FR)
Title: Préparation continue de composé polyéther hydrophobe
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C08G65/337
Filed: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un copolymère épaississant et sa méthode de préparation continue par extrusion réactive. La méthode de préparation comprend d’abord une réaction de polymérisation d’un composé dihalogéné et d’un monomère polyhydroxylé puis la réaction avec un monoalcool hydrophobe. Ce copolymère permet de contrôler la viscosité d’une composition aqueuse.
Patent FR-3138051-A1 (FR)
Title: Procédé de régénération d’un catalyseur d’hydrocraquage à base de zéolithe et son utilisation dans un procédé d’hydrocraquage.
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: B01J29/90
Filed: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régénération d’un catalyseur au moins partiellement usé issu d’un procédé d’hydrocraquage, ledit catalyseur au moins partiellement usé étant issu d’un catalyseur frais comprenant au moins un métal du groupe VIIl, au moins un métal du groupe VIB, et un support comprenant au moins une zéolithe, ledit procédé comprend au moins une étape de régénération dans laquelle le catalyseur au moins partiellement usé est soumis à un traitement thermique et/ou hydrothermal en présence d’un gaz contenant de l'oxygène à une température comprise entre 350°C et 460°C de manière à obtenir un catalyseur régénéré, ledit procédé ne comprenant pas d’étape de réjuvénation ultérieure de mise en contact dudit catalyseur régénéré avec au moins un composé organique ou inorganique, acide ou basique.  Figure à publier : Figure 1