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Patent WO-2015107059-A1 (WO)
Title: Procédé de revêtement par plasma pour déposer une couche fonctionnelle et dispositif de dépôt
Inventor: BISGES MICHAEL
IPC: C23C16/40
Filed: 2015-01-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de revêtement par plasma destiné à déposer une couche fonctionnelle sur une surface d'un substrat et un dispositif de mise en œuvre du procédé de revêtement. Selon l'invention, pour obtenir un procédé de revêtement par plasma qui permet des vitesses de revêtement élevées et qui fonctionne dans des conditions atmosphériques normales, on utilise un plasma atmosphérique et un gaz porteur inerte de sorte que d'une part de très hautes énergies peuvent être injectées dans le matériau de revêtement pour démarrer une réaction chimique et d'autre part une réaction chimique pouvant être commandée est rendue possible en l'absence d'oxygène de l'air dans le plasma. Le matériau de revêtement servant à former la couche fonctionnelle est injecté directement dans le plasma produit dans une buse, en l'absence d'oxygène.
Patent WO-2015144349-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de démarrage d'un moteur à l'aide d'une transmission hybride hydraulique
Inventor: ORNELLA GIULIO
IPC: B60K6/12
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne une chaîne cinématique hybride hydraulique en série (1) pour un véhicule, comprenant : un circuit hydraulique (8) comprenant une première unité de déplacement hydraulique (4) en communication fluidique avec une seconde unité de déplacement hydraulique (5), la première unité de déplacement hydraulique (4) ayant un déplacement hydraulique variable et la première unité de déplacement hydraulique (4) étant en prise par entraînement avec un moteur à combustion interne (3) ; un ensemble accumulateur hydraulique relié fluidiquement de manière sélective au circuit hydraulique (8), l'ensemble accumulateur hydraulique comprenant un accumulateur hydraulique haute pression (6a) et un accumulateur hydraulique basse pression (6b) ; et un actionneur hydraulique (12) adapté pour commander le déplacement hydraulique de la première unité de déplacement hydraulique (4), l'actionneur hydraulique (12) étant en communication fluidique avec l'ensemble accumulateur hydraulique et/ou avec le circuit hydraulique (8). La présente invention concerne également un procédé d'arrêt d'un moteur (3) d'une chaîne cinématique hybride hydraulique en série (1) et de redémarrage du moteur (3) d'une chaîne cinématique hybride hydraulique en série (1) au moyen de l'énergie stockée dans un ensemble accumulateur hydraulique.
Patent WO-2016128036-A1 (WO)
Title: Procédé d'exploitation d'un système thermique, et système thermique
Inventor: SCHUELKE ANETT
IPC: G05B15/02
Filed: 2015-02-11
Abstract: L'invention a pour objet de permettre un chauffage et/ou un refroidissement fiable d'un composant d'une installation ou d'un bâtiment avec un rendement élevé. À cette fin, l'invention concerne un procédé d'exploitation d'un système thermique, caractérisé en ce qu'un composant d'une installation ou d'un bâtiment doit être chauffé et/ou refroidi par le système thermique et en ce qu'un mode de régulation du système thermique est sélectionné pour amener et/ou maintenir le composant à une valeur de température définissable ou à l'intérieur d'une plage de valeurs de température définissable. Le procédé est caractérisé en ce que le mode de régulation est sélectionné dynamiquement parmi des modes de régulation multiples différents compte tenu d'au moins une condition aux limites du composant et/ou d'au moins un paramètre de contexte environnemental et compte tenu de données concernant un comportement thermique appris/adapté du composant. L'invention concerne en outre un système thermique apparenté, destiné de préférence à réaliser le procédé susmentionné.
Patent WO-2015132123-A1 (WO)
Title: Procédé de détection de la direction de contraintes mécaniques dans une pièce ferromagnétique et agencement de capteurs
Inventor: MAIER CARL UDO
IPC: G01L3/10
Filed: 2015-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la direction de contraintes mécaniques dans une une pièce ferromagnétique (4) au moyen d'au moins quatre capteurs magnéto-élastiques (7), un champ magnétique étant introduit par chacun des au moins quatre capteurs magnéto-élastiques (7) dans une pièce ferromagnétique (4), et la direction de contraintes mécaniques dans une pièce ferromagnétique (4) étant déterminée ou calculée par mesure du flux magnétique à travers chacun des au moins quatre capteurs magnéto-élastiques (7) sur la surface d'une pièce ferromagnétique (4).
Patent WO-2015132415-A1 (WO)
Title: Cellules nk regroupées provenant du sang du cordon ombilical, et leur utilisation pour le traitement du cancer et d'une maladie infectieuse chronique
Inventor: HENNO PATRICK
IPC: C12N5/00
Filed: 2015-03-09
Abstract: L'invention concerne le domaine de la thérapie cellulaire, en particulier de la thérapie médiée par les cellules NK. La présente invention concerne un procédé de production d'une population de cellules ex vivo, de préférence de cellules NK, à partir d'au moins deux unités de sang du cordon ombilical (unités UCB), ou d'une fraction de celles-ci contenant lesdites cellules, par regroupement desdites au moins deux unités UCB dans le but de produire ladite population de cellules. La présente invention concerne l'utilisation desdites cellules, de préférence des cellules NK, pouvant être obtenues, ou étant obtenues par le procédé selon l'invention, en tant que composition pour utilisation thérapeutique, de préférence pour le traitement du cancer et d'une maladie infectieuse chronique.
Patent WO-2015150025-A1 (WO)
Title: Système de stockage pour véhicule et convertisseur à utiliser dans un tel système
Inventor: VAN SCHAFTINGEN JULES-JOSEPH
IPC: B01D53/86
Filed: 2015-03-09
Abstract: L'invention concerne un système de stockage pour véhicule, comprenant : • un réservoir (1) conçu pour contenir de la vapeur, ou du liquide et de la vapeur, et • un convertisseur de gaz (3) destiné à la conversion chimique d'au moins une partie de la vapeur contenue dans le réservoir en produits de réaction liquides ; • le convertisseur de gaz étant conçu pour contenir, lors de l'utilisation, un catalyseur biologique destiné à la conversion de la vapeur.
Patent WO-2015165699-A1 (WO)
Title: Réduction des taches lumineuses de caractéristiques denses
Inventor: TSENG SHIH-EN
IPC: G03F7/20
Filed: 2015-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour régler la rugosité de largeur de raie (LWR) dans un appareil lithographique, le procédé consistant à recevoir une valeur de LWR et/ou pente logarithmique d'image (ILS) pour chaque caractéristique d'une pluralité de caractéristiques différentes d'un motif à imager, à l'aide d'un dispositif de formation de motifs, sur un substrat dans un processus lithographique, et à évaluer une fonction de coût comprenant un paramètre lithographique et les valeurs de LWR et/ou ILS pour déterminer une valeur du paramètre lithographique qui (i) réduit une polarisation entre la LWR et/ou ILS des différentes caractéristiques, ou (ii) réduit une différence de LWR et/ou ILS des différentes caractéristiques entre différents appareils lithographiques, ou (iii) réduit une différence de LWR et/ou ILS des différentes caractéristiques entre différents dispositifs de formation de motifs, ou (iv) une combinaison quelconque sélectionnée à partir de (i) à (iii).
Patent WO-2015165790-A1 (WO)
Title: Ensemble de crapaud de rail
Inventor: COUVREUR THIERRY
IPC: E01B9/32
Filed: 2015-04-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de crapaud de rail (1), comprenant un premier (10) et un deuxième (11) corps superposables agencés de manière à être fixés de façon amovible à un support de rail par un connecteur (9). Le premier corps (10) comprend une surface de butée (121) adaptée pour venir en butée avec une face latérale d'un socle d'un rail. Les premier et deuxième corps comprennent des ouvertures correspondantes (122, 112) pour recevoir le connecteur (9), une (122) des ouvertures étant oblongue avec un axe plus long (150) s'étendant dans une direction oblique par rapport à la surface de butée, pour permettre au premier corps de prendre différentes positions par rapport au deuxième corps. Les premier et deuxième corps comprennent des premières surfaces correspondantes (123, 111) configurées pour fournir un contact de transmission de force entre les premier et deuxième corps lorsqu'ils sont assemblés. L'ensemble de crapaud de rail est caractérisé en ce que les premier et deuxième corps comprennent des deuxièmes surfaces correspondantes (124, 114) configurées pour entrer en association de transmission de force l'une avec l'autre lors de la fixation de l'ensemble, qui ont une inclinaison à un angle entre 20° et 85° par rapport à l'horizontale, de sorte que l'association des deuxièmes surfaces l'une avec l'autre produise une force résultante nette sur le premier corps orientée vers le rail et résistant au mouvement de recul du premier corps depuis la face latérale du socle du rail, lors de la fixation du connecteur.
Patent WO-2016180435-A1 (WO)
Title: Commande de formation de faisceaux fondée sur la surveillance de multiples faisceaux
Inventor: LARSSON BO
IPC: H04W72/04
Filed: 2015-05-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de radiocommunication qui applique un modèle de formation de faisceaux définissant une pluralité de faisceaux (411, 412, 413, 414, 415, 416, 417). Parmi la pluralité de faisceaux (411, 412, 413, 414, 415, 416, 417), le dispositif de radiocommunication sélectionne au moins un faisceau principal (412) et un ensemble de faisceaux auxiliaires (411, 413). Exclusivement sur l'au moins un faisceau principal (412), le dispositif de radiocommunication envoie des transmissions radio à un autre dispositif de radiocommunication (420). En outre, le dispositif de radiocommunication surveille les signaux émis par l'autre dispositif de communication (420) sur l'au moins un faisceau principal (412) et l'ensemble de faisceaux auxiliaires (411, 413). En fonction des signaux surveillés, le dispositif de communication resélectionne, parmi l'ensemble de faisceaux auxiliaires, au moins un faisceau à titre dudit au moins un faisceau principal.
Patent WO-2015181018-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation de biphénols dissymétrique à l'aide de dioxyde de sélénium
Inventor: DYBALLA KATRIN MARIE
IPC: C07C43/23
Filed: 2015-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de biphénols dissymétrique à l'aide de dioxyde de sélénium.
Patent WO-2016015903-A1 (WO)
Title: Dispositif à micromiroirs, matrice de micromiroirs et dispositif de projection
Inventor: ARTMANN HANS
IPC: B81B3/00
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif à micromiroirs comportant un empilement de substrats comprenant un premier substrat qui est agencé dans une position non basculée dans un premier plan, un deuxième substrat qui est agencé dans une position non basculée dans un deuxième plan, et un troisième substrat qui est agencé dans une position non basculée dans un troisième plan. Un premier dispositif d'articulation est agencé entre le premier substrat et le deuxième substrat et est réalisé pour basculer le premier substrat par rapport au deuxième substrat autour d'un premier axe d'articulation, et un deuxième dispositif d'articulation est agencé entre le deuxième substrat et le troisième substrat et est réalisé pour basculer le deuxième substrat par rapport au troisième substrat autour d'un deuxième axe d'articulation. L'invention concerne par ailleurs une matrice de micromiroirs et un dispositif de projection.
Patent WO-2015189212-A1 (WO)
Title: Compositions renfermant des fibres obtenues par voie électrohydrodynamique pour l'administration de doses spécifiques d'une substance active à la peau ou à une muqueuse
Inventor: HANSEN JENS
IPC: A61K47/36
Filed: 2015-06-09
Abstract: La présente invention concerne des fibres électrofilées comprenant i) un polymère hydrophile qui est soluble dans un premier solvant, ii) une substance bioadhésive qui est légèrement soluble dans ledit premier solvant, iii) éventuellement, une substance médicamenteuse.
Patent WO-2016026853-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé pour produire des objets tridimensionnels
Inventor: HERZOG FRANK
IPC: B29C67/00
Filed: 2015-08-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) permettant de produire des objets (9) tridimensionnels par solidification successive de couches d'un matériau structural (7) pouvant solidifier sous l'effet d'un rayonnement, en des points correspondant à la section transversale respective de l'objet (9) concerné, ledit dispositif comprenant une chambre structurale (4) dans laquelle est disposé un dispositif de support (8) pour soutenir l'objet (9) avec un élément de support (22) réglable en hauteur, un dispositif d'exposition à un rayonnement (13) pour exposer des couches du matériau structural (7) audit rayonnement, en des points correspondant à la section transversale respective de l'objet (9) ainsi qu'un dispositif de prise de vues (17) destiné à pendre au moins un ensemble de données d'images reproduisant la chambre structurale (4), au moins un repère de position (20, 24) destiné à étalonner le dispositif de prise de vues (17) se trouvant dans la chambre structurale (4). L'invention concerne en outre un procédé pour effectuer un étalonnage.
Patent WO-2016055217-A1 (WO)
Title: Outil en forme de disque présentant une fixation simplifiée de segment
Inventor: RUDELBACH MARKUS
IPC: B23C5/00
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention concerne un outil en forme de disque (100), en particulier un outil d'usinage par enlèvement de copeaux de vilebrequins ou d'arbres à cames. L'outil comprend un corps de base (1) en forme de disque ou d'anneau, définissant un axe de rotation et pouvant tourner autour de ce dernier, et une pluralité de porte-lames (2) du type segment, qui peuvent être fixés à la périphérie du corps de base (1), et au moins un dispositif de serrage (10) permettant de fixer les porte-lames (2) sur le corps de base. L'invention vise à fournir un outil en forme de disque, qui est muni, à sa périphérie, d'une pluralité de segments pouvant être montés et fixés d'une manière relativement simple et rapide, le montage étant censé pouvoir également être mis en œuvre de préférence par une machine, sans qu'un outil supplémentaire et des éléments de serrage à posséder séparément soient nécessaires. A cet effet, selon l'invention, le dispositif de serrage (10) destiné à la fixation et au serrage d'un porte-lame (2) présente respectivement une clavette de serrage (3) qui est montée de manière mobile sur le corps de base (1) et dont une extrémité menée (13) présentant une surface de serrage (4) est en contact avec un évidement (8) sur un porte-lame (2) et dont l'extrémité d'entraînement (23) est en contact avec un poussoir (5) également disposé de manière mobile sur le corps de base (1), le poussoir (5) étant logé sur un coulisseau (9) monté sur le corps de base de manière à pouvoir être déplacé par une machine en étant élastiquement souple dans le sens de mouvement du coulisseau.
Patent WO-2016038111-A1 (WO)
Title: Pansement médical
Inventor: FLACH NICLAS
IPC: A61F13/00
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention concerne un pansement médical (30), comprenant une couche adhésive (3) ayant une surface faisant face à la peau (6) pour faire adhérer le pansement médical à une surface dermique, ladite couche adhésive comprenant un premier composé chimique incorporé à l'intérieur de ladite couche adhésive, et au moins une partie de ladite surface faisant face à la peau comprenant un revêtement (9) comprenant un second composé chimique. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel pansement médical.
Patent WO-2016050528-A1 (WO)
Inventor: GRÜBEL ANDRÉ
IPC: H02K15/12
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne une pièce active (1, 2) d'un moteur électrique, par exemple un rotor (1) ou un stator(2), ainsi qu'un moteur électrique comprenant une pièce active (1, 2) de ce type. La pièce active (1, 2) comprend un corps de base (1a, 2a) et un enroulement (3), l'enroulement (3) étant entouré d'une masse de scellement (5, 5 `), la masse de scellement (5, 5 `) comprenant au moins trois zones (9a, 9b, 9c), l'enroulement (3) s'étendant dans une première zone (9a) dans une rainure (7) à travers le corps de base (1a, 2a), l'enroulement (3) entouré par la masse de scellement (5, 5 `) faisant saillie, au moins dans une troisième zone (9c), du corps de base (1a, 2a). Dans la pièce active (1, 2), au moins une deuxième zone (9b) est située entre la première zone (9a) et la troisième zone (9c), la masse de scellement (5, 5 `) dans la deuxième zone (9b) présentant une composition différente de celle présente dans la première zone (9a) ou la troisième zone (9c).
Patent WO-2016083502-A1 (WO)
Title: Mât pour machine de travail et son procédé de fabrication
Inventor: FÜGEL DIETMAR
IPC: B66C23/64
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un mât destiné à une machine de travail, notamment un mât de distribution de béton (14) destiné au guidage d'un conduit de transport de béton (22), qui comprend plusieurs bras de mât (16) qui sont déplaçables jusqu'à une position de travail et qui sont constitués au moins par endroits, sous forme de caissons, de plusieurs parois latérales (42,44) délimitant une zone (34) formant un espace creux, et un dispositif d'étanchéité (38) destiné à réaliser l'étanchéité d'une section transversale de la zone (34) formant un espace creux. Le dispositif d'étanchéité (38) comporte une cloison d'étanchéité (40) pourvue en périphérie d'une rainure d'étanchéité (50) qui s'étend sur la périphérie au moins par endroits et une garniture d'étanchéité élastique (48), qui porte de façon étanche du côté intérieur contre les parois latérales (42, 44) adjacentes, est disposée dans la rainure d'étanchéité (50).
Patent WO-2016096663-A1 (WO)
Title: Concentrés salés à texture gélifiée à base d'amidon de légumineuses
Inventor: SCHWAEGERL MARTINA
IPC: A23L11/00
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme de gel destinée à la préparation d'un produit alimentaire; un procédé de préparation de produit alimentaire; et l'utilisation de cette composition pour préparer un produit alimentaire. L'invention concerne en particulier une composition sous forme de gel contenant un amidon de légumineuse, destiné à la préparation de produits alimentaires salés tels que bouillons, condiments, assaisonnements, sauces, sauces de rôti, et soupes.
Patent WO-2016107739-A1 (WO)
Title: Visualisation de charges électriques
Inventor: BEINER DIRK
IPC: H01H9/16
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un système de visualisation pour visualiser des charges électriques d'un panneau de distribution électrique dans un mode de réalisation. Le système comprend un agencement de capteur pour détecter une charge électrique d'une pluralité de circuits électriques protégés par des coupe-circuits correspondants du panneau de distribution et pour fournir des données de capteur correspondantes, un système de traitement de données pour regrouper et stocker les données de capteur de l'agencement de capteur, et un dispositif portable. Le dispositif portable comprend une unité de capture d'image et un écran d'affichage. Il est conçu pour obtenir une image en direct d'au moins une partie du panneau de distribution électrique à partir de l'unité de capture d'image, pour identifier des coupe-circuits individuels dans l'image en direct, pour obtenir des informations de charge au moins pour les coupe-circuits identifiés à partir du système de traitement de données, et pour afficher les informations de charge obtenues d'une manière structurée sur l'écran d'affichage du dispositif portable.
Patent WO-2016097237-A1 (WO)
Title: Mélanges réactionnels stables
Inventor: MARTINEZ TOMAS
IPC: C12N9/96
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne des mélanges réactionnels stables déshydratés, leurs procédés de préparation, leurs procédés d'utilisation et des kits en comprenant. Ces mélanges réactionnels stables déshydratés peuvent être utilisés dans de nombreuses techniques de recombinaison d'ADN, dont, notamment, dans l'amplification d'acides nucléiques par la réaction en chaîne de la polymérase (PCR).
Patent WO-2017121444-A1 (WO)
Inventor: DORSCH DIETER
IPC: C07D497/10
Filed: 2016-12-16
Abstract: Compounds of the formula (I) in which X 1 , X 2 , X 3 , X 4 , R 1 , R 2 , R 3 , Q and Y have the meanings indicated in Claim 1, are inhibitors of c-Kit kinase, and can be employed for the treatment of cancer.
Patent WO-2016120125-A1 (WO)
Title: Système de supervision de serrage pour tournevis électrique
Inventor: JOHANSSON KARL GÖRAN
IPC: B23P19/06
Filed: 2016-01-19
Abstract: L'invention concerne un système de supervision de serrage pour un tournevis électrique (10) qui est connecté à un support de réaction (11) et pouvant se déplacer entre un certain nombre de joints à vis (33) sur un objet (34) devant être assemblé, lequel système comprend une unité de commande de processus (38) qui est programmable avec des données de serrage de joint à vis souhaitées comprenant les coordonnées des joints à vis (33) devant être serrés. Le système est agencé de façon à indiquer la position de l'un quelconque des joints à vis (33) qui, dans la séquence, est le prochain joint à vis devant être serré en fonction d'un programme d'unité de commande (38), et un dispositif électroluminescent (40) est disposé sur le tournevis électrique (10) et agencé pour dirigé de façon sélective un faisceau de lumière sur ce prochain joint à vis dans une séquence programmée. Le dispositif électroluminescent (40) est également agencé de façon à diriger un faisceau de lumière sur un ou des joints de vis qui ont été laissés de côté ou indiqués comme serrés de manière insatisfaisante selon le programme d'unité de commande (38).
Patent WO-2016124407-A1 (WO)
Title: Produit de soin et de nettoyage du corps
Inventor: SARTINGEN KIRSTEN
IPC: A61K8/39
Filed: 2016-01-21
Abstract: La présente invention concerne un produit nettoyant cosmétique, qui contient au moins un agent tensio-actif anionique, au moins un agent tensio-actif amphotère et/ou zwitterionique, de la glycérine ainsi qu'au moins un épaississant associatif, lequel est choisi parmi les esters alcoxylés d'un polyol et au moins d'un acide carbonique en C 6 -C 30 , les esters alcoxylés comprenant au moins un motif structural –(AO) m  –, dans lequel AO représente un groupe oxyde d'éthylène (EO) et/ou un groupe oxyde de propylène (PO) et m représente des nombres entiers compris entre 10 et 300. La présente invention concerne en outre l'utilisation du produit nettoyant pour le nettoyage doux et les soins de la peau humaine, en particulier pour augmenter l'hydratation de la peau et/ou pour diminuer la sécheresse de la peau.
Patent WO-2016120287-A1 (WO)
Title: Composant d'intérieur de véhicule
Inventor: WEGNER IRIS
IPC: B29C45/14
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un composant pour l'intérieur d'un véhicule. Le composant comprend une base comprenant une surface et une dépression dans la surface, et une première couche décorative couplée à la base et comprenant une surface avant et une surface arrière. La première couche décorative est au moins partiellement contenue dans la dépression de la surface de la base.
Patent WO-2016124533-A1 (WO)
Title: Transistors à effet de champ organiques à faible résistance de contact
Inventor: HO PETER K-H
IPC: H01L51/10
Filed: 2016-02-01
Abstract: La présente invention porte sur une structure de dispositif à transistor qui comprend un contact dopé auto-aligné formé par insertion d'une couche moléculairement mince d'anions liés entre le semi-conducteur et le groupement d'électrodes de source/drain, le semi-conducteur étant dopé p à l'interface avec la couche d'anions liés, et sur un procédé de fabrication de cette structure à l'aide d'espèces oxydantes incorporées dans la couche moléculairement mince. Le dispositif fait apparaître une injection de trous et une extraction de trous ohmiques au niveau des contacts pour conférer des caractéristiques de transistor à hautes performances avec une faible résistance de contact.