baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048705-B1 (FR)
Title: Article d'entretien et dispositif de nettoyage comprenant un tel article d'entretien
Inventor: RIANCHO NILS
IPC: D04B1/22
Filed: 2016-03-09
Granted: 2018-11-23
Abstract: La présente invention a pour objet un article d'entretien (1) pour le nettoyage d'une surface déterminée comprenant une pièce textile en trois dimensions (2), de construction tricotée unitaire, comprenant une première couche textile tricotée (3) et une seconde couche textile tricotée (4), reliées par des fils de liaison (5) s'étendant entre la première couche textile (3) et la seconde couche textile (4). La première couche (3) comprend, sur sa face externe (3a) dite de nettoyage, des microfibres, et éventuellement des fibres de grattage ayant un titrage supérieur à 1 dtex, et les fils de liaison (5) forment une couche intermédiaire (7) absorbant l'eau.
Patent FR-3056728-B1 (FR)
Title: Boite collectrice de fluide pour echangeur de chaleur, echangeur de chaleur associe.
Inventor: CUILLIER JEAN-BAPTISTE
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-09-27
Granted: 2019-04-05
Abstract: Une boîte collectrice (1) de fluide pour un échangeur de chaleur comporte un réceptacle (2) délimité par au moins une paroi latérale (6) et une paroi de fond (4) comportant plusieurs premières ouvertures (20) sensiblement alignées selon une direction d'allongement de la boite (A-A), le réceptacle étant fermé par un couvercle (8) comportant au moins une deuxième ouverture (22) de réception d'un conduit d'alimentation. Selon l'invention, ladite deuxième ouverture (22) a une forme allongée présentant une plus grande dimension selon la direction d'allongement de la boite (A-A). L'invention concerne en outre un conduit d'alimentation de forme appropriée pour coopérer avec la boite collectrice à la deuxième ouverture de forme allongée, ainsi qu'un dispositif de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation comportant aussi bien le conduit d'alimentation que la boîte collectrice.
Patent FR-3059683-B1 (FR)
Title: Systeme de guidage a rail de chemin de fer
Inventor: CARMONA MIKAEL
IPC: E01B35/00
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un système de guidage (1), comprenant : -un rail de chemin de fer (2) s'étendant selon un axe et comportant : -un élément supérieur (21) présentant une face de roulage (211) ; -un élément inférieur (22) présentant une face d'appui (221) ; -un élément de liaison (23) entre les éléments inférieur et supérieur, au moins un évidement latéral (24) étant ménagé entre les éléments inférieur et supérieur; -au moins des premier et deuxième capteurs d'attitude (31,32) fixés au rail par collage (39) en des positions respectives décalées selon ledit axe du rail, lesdits capteurs d'attitude étant logés au moins partiellement dans l'évidement latéral (24); -un circuit de traitement configuré pour récupérer des mesures d'attitude fournies par les premier et deuxième capteurs d'attitude et configuré pour calculer une déformée dudit rail de chemin de fer (2) par rapport audit axe en fonction des mesures d'attitude récupérées.
Patent FR-3060224-B1 (FR)
Title: Installation de distribution electrique a basse tension
Inventor: LINARES LOUIS
IPC: H02B1/20
Filed: 2016-12-14
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne une Installation de distribution électrique à basse tension comprenant au moins un jeu de barres reliées électriquement d'une part à un jeu de barres d'alimentation ou à un appareillage de protection amont, et d'autre part, à des appareillages d'un équipement électrique, cette installation étant caractérisée en ce qu'elle comporte, pour chacune d'au moins deux barres (1 à 4), un support isolant (5 à 8) destiné à loger ladite barre sur sensiblement toute sa longueur, chaque support isolant (5 à 8) comportant des moyens de fixation (15,16) à un autre support isolant adjacent au premier, le nombre de supports isolants étant adaptable à la demande, chaque support isolant situé à l'extrémité d'un groupe de supports isolants, étant destiné à être fixé à au moins un montant (11,12) appartenant à un dispositif de logement des appareillages, par l'intermédiaire d'au moins une traverse (9,10,14) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la direction longitudinale de ladite barre correspondante (1 à 4), ladite au moins une traverse (9,10,14) étant fixée d'une part au(x) montant(s) (11,12), et d'autre part, audit support isolant (5 à 8) d'une manière permettant d'offrir une accessibilité totale à la surface de connexion de la barre et de manière que l'ensemble comportant le(les) montants, le(les) traverse(s) et les supports isolants logeant les barres, forment un ensemble rigide.
Patent FR-3067562-B1 (FR)
Title: Bloc moules a fromages
Inventor: VACHER ERIC
IPC: A01J25/13
Filed: 2017-06-15
Granted: 2019-11-15
Abstract: Bloc moules à fromages destiné à l'égouttage du lactosérum comprenant au moins un plateau et une pluralité de moules soudés et accolés les uns aux autres, ledit bloc moules étant parcouru par des couloirs d'évacuation du lactosérum passant entre les moules, chacun desdits moules se présentant sous la forme d'un corps tubulaire perforé reposant sur ledit plateau constituant le fond desdits moules, caractérisé en ce que ledit fond comprend au moins un store ajouré sur l'intégralité de sa surface surmontant une paroi de récupération, et en ce que l'espace ménagé entre ledit store et la paroi de récupération communique avec lesdits couloirs d'évacuation, au travers d'ouvertures de drainage périphérique.
Patent FR-3058543-B1 (FR)
Title: Procede pour l'authentification d'une illustration.
Inventor: PIC MARC
IPC: G06K19/06
Filed: 2017-07-24
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encodage d'une illustration, comprenant - inscrire l'illustration en niveaux de gris ou en couleur, - encoder un message sous la forme d'un code-barres à deux dimensions comprenant un ensemble de blocs, chaque bloc codant un fragment dudit message et comprenant un ensemble de (M) lignes et (N) colonnes, et chaque bloc comprenant un ensemble de sous-blocs codants, chaque sous-bloc comprenant un ensemble d'éléments binaires. Il est essentiellement caractérisé en ce que l'étape d'encodage comprend - définir ou identifier un ensemble de points remarquables sur l'illustration source, - calculer un ensemble d'attributs en fonction de certains points remarquables, - sélectionner, parmi l'ensemble des attributs, au moins un attribut permettant de définir une empreinte numérique, optionnellement compressée, - optionnellement signer ladite empreinte numérique, - enregistrer dans le message l'un parmi - au moins un attribut, - l'empreinte numérique, éventuellement compressée, - l'empreinte numérique signée, compressée ou non.
Patent FR-3071392-B1 (FR)
Title: Structure porteuse pour vegetaux d'ornement
Inventor: GOUX MICKAEL
IPC: A47G33/12
Filed: 2017-09-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne une structure porteuse (100) pour végétaux d'ornement, et notamment pour sapins, destinée à former un ensemble ornemental de haute taille. La structure (100) comprend un tronc central (10) formé d'une pluralité de tronçons (11) s'étendant selon un axe principal (1) : • au moins un tronçon (11) étant muni d'une pluralité de bras (13) répartis sur le pourtour du tronçon (11), et s'étendant radialement par rapport à l'axe principal (1), • chaque bras (13) étant muni d'un moyen d'accrochage (14) pour maintenir au moins un végétal d'ornement.
Patent FR-3056814-B1 (FR)
Title: Assemblage combustible pour reacteur a eau legere, cœur du reacteur a eau legere et procede de fabrication d'un assemblage combustible mox
Inventor: HIRAIWA KOUJI
IPC: G21C3/326
Filed: 2017-09-25
Granted: 2021-12-17
Abstract: Des assemblages de combustible pour réacteur à eau légère (30) comprennent chacun : des barres de combustible pour réacteur à eau légère (10) qui s'étendent longitudinalement, contiennent des matériaux combustibles nucléaires comportant de l'uranium enrichi, et sont agencées parallèlement les unes aux autres ; et des barres de combustible contenant du poison consommable (20) qui s'étendent longitudinalement, contiennent des matériaux combustibles nucléaires dont le composant principal est de l'uranium qui présente un enrichissement inférieur à l'uranium enrichi des barres de combustible pour réacteur à eau légère (10) et du poison consommable, et sont agencées suivant un profil en treillis, ensemble avec les barres de combustible pour réacteur à eau légère (10). Les assemblages (30) sont agencés parallèlement les uns aux autres et suivant un profil en treillis. Une valeur initiale d'un premier enrichissement de l'uranium enrichi est définie d'une telle manière que le premier enrichissement de l'uranium enrichi à une fin de chaque cycle de fonctionnement est supérieur à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3076121-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un convertisseur de courant continu dans un reseau de bord d'un vehicule automobile
Inventor: VERDIER DAMIEN
IPC: H02M1/08
Filed: 2017-12-21
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle d'un convertisseur (6) de courant continu présent dans un réseau de bord (2) d'un véhicule automobile comprenant une batterie de servitude (8), le réseau de bord (2) étant raccordé par l'intermédiaire du convertisseur (6) à une batterie de traction (1) alimentant un réseau de traction (3) avec onduleur et machine électrique. Quand il est détecté une transmission de transitoires de puissance du réseau de bord (2) vers le réseau de traction (3) entraînant des instabilités dans le réseau de traction (3), un mode auxiliaire de contrôle du convertisseur (6) est mis en œuvre avec une limite d'intensité (LIM I) de courant en sortie du convertisseur (6) fonction d'un état de charge de la batterie de servitude (8), la limite d'intensité (LIM I) de courant augmentant plus la charge de la batterie de servitude (8) décroît.
Patent FR-3075643-B1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques en plusieurs etapes a partir de poudre de plante(s) indigofere(s), et de traitement acide comprenant un colorant particulier
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention a pour objet (I) un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées en plusieurs étapes, comprenant au moins une étape de coloration E1) desdites fibres mettant en œuvre une composition cosmétique colorante A comprenant de la poudre et/ou extrait de plante(s) indigofère(s) i) et éventuellement du henné ii) ; au moins une étape de traitement E2) desdites fibres mettant en œuvre une composition cosmétique aqueuse B dont le pH est inférieur à 7, et comprenant un ou plusieurs colorant(s) naturel(s) particulier(s) iii) et un ou plusieurs agents acidifiants; étant entendu que la composition A est mise en œuvre en premier sur les fibres kératiniques ; et que la composition B est mise en œuvre sur les fibres kératiniques après application de la composition A et (II) l'utilisation d'une composition aqueuse B dont le pH est inférieur à 5 et comprenant un ou plusieurs colorants naturels particuliers(s) iii), pour accélérer la stabilisation de la couleur des fibres colorées à partir de d'indigo et éventuellement de henné dans le temps et améliorer l'intensité et/ou la montée de la couleur et/ou la tenue de la couleur.
Patent FR-3049713-B1 (FR)
Title: Systeme actif de mise a la terre d'un arbre avec analyse diagnostic d'une forme d'onde
Inventor: THOMPSON EDWARD DAVID
IPC: G01R31/34
Filed: 2017-03-28
Granted: 2021-02-19
Abstract: Système (16B-C), qui applique une tension ou un courant (35) antagoniste à un arbre (18) tournant pour minimiser un signal (24) de tension de mise à la terre de l'arbre, mesure (27) et analyse le signal antagoniste, et procure une logique (30) de système expert, qui compare les formes d'onde (42) apprises antérieurement et des modèles (44) de formes d'onde de ligne de base, de défaut et de dégradation à des formes d'onde fonctionnelles pour déterminer et prévoir des défauts et des dégradations (50).
Patent FR-3074722-B1 (FR)
Title: Vitrage chauffant en matiere plastique structurale
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: H05B3/84
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-09-25
Abstract: Vitrage chauffant (1) comportant au moins un substrat structural en matière plastique et des moyens chauffants (4) qui comprennent de préférence au moins une couche mince électriquement conductrice et transparente, caractérisé en ce qu'il comporte en feuilleté au moins un premier substrat structural en matière plastique (30), au moins une feuille de verre (5) dotée de la couche chauffante (4), et au moins un second substrat structural en matière plastique (31). Un tel vitrage est en particulier destiné à constituer une vitre latérale d'avion.
Patent FR-3077420-B1 (FR)
Title: Dispositif de depot de particules de taille nanometrique sur un substrat
Inventor: SUBLEMONTIER OLIVIER
IPC: H01J37/34
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-03-20
Abstract: Dispositif (1) de revêtement de particules de taille nanométrique sur un substrat (4) dans lequel le dispositif (1) comprend : une pluralité de moyens (2a, 2b, 2c, 2d) dits de production aptes à produire chacun un jet (3) de particules de taille nanométrique, chacun desdits moyens de production présentant un axe longitudinal, les moyens de production étant agencés de sorte que les différents axes longitudinaux sont parallèles et orientés dans une première direction (X) définissant la direction de propagation du jet et sous la forme d'au moins deux colonnes (9, 10) décalées l'une par rapport à l'autre selon une deuxième direction (Y) orthogonale à la première direction (X) où une première colonne (9) et une deuxième colonne (10)
Patent FR-3084624-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation pour siege de vehicule
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60N2/015
Filed: 2018-08-01
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un système de fixation pour siège de véhicule automobile comprenant au moins rail fixe (1) et un coulisseau (2) associé monté coulissant dans ledit rail et agencé pour recevoir le siège du véhicule, caractérisé en ce que le système de fixation comprend des moyens mobiles (40, 41) de protection couvrant au moins partiellement une zone de chaque rail (1) fixe non recouverte par le coulisseau (2) associé.
Patent FR-3085641-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation de support d’appareil electronique portable dans un habitacle de vehicule
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: F16M13/02
Filed: 2018-09-10
Granted: 2020-10-16
Abstract: Système de fixation de support d'un appareil électronique portable pour un habitacle, notamment une planche de bord, d'un véhicule (1), notamment d'un véhicule automobile, comprenant un support d'appareil électronique portable, des zones de fixation creuses (8) sur des éléments de garniture de l'habitacle, notamment la planche de bord, comprenant au moins deux éléments de réception (9) pour coopérer avec des moyens d'insertion complémentaires du support afin d'assurer le maintien dudit support d'appareil électronique portable (4), des éléments d'insertion (3) sur le support d'appareil électronique portable (4), ledit système comprend : - des moyens de fixation adaptés pour retenir l'appareil électronique portable sur le support d'appareil électronique portable (4), - des moyens d'orientation du support pour incliner le support d'appareil électronique portable (4), - des moyens de blocage pour verrouiller le support d'appareil électronique portable (4) sur les éléments de garniture.
Patent FR-3087551-B1 (FR)
Title: Procede de securisation d’une livraison d’un colis dans un coffre
Inventor: DELPORTE DENIS ALBERT
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-10-22
Granted: 2020-10-23
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) générer une première clé numérique, configurée pour encoder des données représentatives d'un acte d'achat du colis (1) par un client ; b) générer une deuxième clé numérique, configurée pour encoder des données représentatives d'un suivi du colis (1) ; c) générer une troisième clé numérique, configurée pour encoder des données représentatives d'une authentification d'un livreur (3) du colis ; d) générer une étiquette (4) d'identification, configurée pour encapsuler les données encodées par les première, deuxième et troisième clés numériques ; e) lire l'étiquette (4) d'identification et contrôler les première, deuxième et troisième clés numériques afin d'ouvrir le coffre (2).
Patent FR-3088239-B1 (FR)
Title: Nouveau film multicouche pour emballage refermable à refermeture améliorée
Inventor: PUCHOIS ROMAIN
IPC: B65D77/20
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-11-20
Abstract: 1) Film multicouche comprenant 2 couches minces D et E d'un matériau thermoplastique liées entre elles par une couche continue A constituée d'une composition auto-adhésive thermofusible comprenant :     - de 40 à 70 % en poids d'une composition de copolymères blocs styréniques constituée d'un mélange de copolymères dibloc et de tribloc ; et     - de 30 à 60 % en poids d'une ou plusieurs résines tackifiantes ;     ledit film multicouche étant tel que la couche adhésive A est :     - reliée à la couche D par l'intermédiaire d'une couche de liaison B, et     - reliée à la couche E par l'intermédiaire d'une couche de liaison C,     chacune des 2 couches B et C étant constituée respectivement par une composition (b) et (c) comprenant chacune :     - une polyoléfine (P) choisie parmi un polyéthylène (PE) et un polypropylène (PP), éventuellement modifiés par un anhydride carboxylique insaturé ; et     - au moins un composé élastomère (EL) choisi parmi un copolymère d'éthylène et de propylène (EL1) et un copolymère bloc styrénique (EL 2) comprenant au moins un bloc élastomère.     2) Procédé de fabrication dudit film par co-extrusion 3) Utilisation dudit film pour la fabrication d'emballages refermables.
Patent FR-3091195-B1 (FR)
Title: Tete d’impression 3d par projection de poudre
Inventor: SEBAL JEAN-LUC
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-10-14
Abstract: TETE D’IMPRESSION 3D PAR PROJECTION DE POUDRE L’invention porte sur une tête de distribution de poudres (1) pour machine de fabrication additive, ladite tête (1) comprenant :  - un corps (2) comprenant un conduit d’amené de poudre vers un point de fusion,  - une ouverture traversante agencée pour permettre un passage d’un faisceau à haute énergie vers le point de fusion,  ladite tête de distribution (1) comprend en outre un organe de distribution (3) comprenant une chambre de distribution de poudre présentant une entrée de poudre et au moins une sortie de poudre, le corps (2) et l’organe de distribution (3) étant configurés pour être mobiles l’un par rapport à l’autre, pour connecter ou déconnecter fluidiquement la sortie de poudre au conduit d’amené de poudre selon la position relative dudit organe de distribution (3) par rapport au corps (2).  L’invention porte également sur une imprimante 3D comprenant cette tête.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3097471-B1 (FR)
Title: Procede de regulation de temperature equivalente dans un habitacle d’un moyen de transport dote d’un systeme de climatisation
Inventor: BAKOUYA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de température équivalente dans un habitacle d’un moyen de transport doté d’un système de climatisation, la régulation se faisant à partir d’un diagramme de confort ayant été élaboré pour une personne de référence dans un espace fermé avec identification d’une plage de température équivalente reconnue comme zone de confort. Une régulation de la climatisation est effectuée selon un modèle mathématique prenant en compte des données (H) relatives à la personne présente, des données (E) relatives à l’habitacle, des données historiques ou prédites (A, B, C) d’un trajet à parcourir, ces données (A, B, C) concernant au moins des données météorologiques (C) relatives au trajet, des données en temps réel (B) relatives au type de trajet et des données prédites de vitesse, la régulation se faisant en temps réel en fonction du modèle afin que la température de l’habitacle soit dans la zone de confort pour la personne présente. FIGURE 2
Patent FR-3083880-B1 (FR)
Title: Elément d’interféromètre de Fabry-Pérot et son procédé de fabrication
Inventor: HUBER CHRISTIAN
IPC: H01L31/0232
Filed: 2019-07-05
Granted: 2022-08-05
Abstract: TITRE : Elément d’interféromètre de Fabry-Pérot et son procédé de fabrication Elément comprenant un substrat de support (TS) ayant un orifice de passage (NA), avec un nombre d’ouverture,  un premier (SP1) et un second élément de miroir (SP2) superposés écartés sur le substrat de support (TS) couvrant l’orifice (NA) comportant un miroir diélectrique de Bragg, avec deux couches de miroir, planes, parallèles (LS1, LS2) à fort indice de réfraction séparées par une couche de miroir (LSP) à faible indice de réfraction.  Le premier (SP1) et le second élément (SP2) ont une zone extérieure (AB) à l’orifice (NA) sans contact mécanique avec le substrat, et une zone de suspension (AufB) latéralement à l’extérieur (AB) et en contact mécanique avec le substrat (TS).  La zone extérieure (AB) et/ou la zone de suspension (AufB) ont une matière avec un autre état de contrainte que les couches (LS1, LS2) dans la zone de l’orifice de passage (NA).  Figure 1
Patent FR-3098741-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce comprenant de l’aluminium
Inventor: KENZARI SAMUEL
IPC: C22C21/00
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: On présente un procédé de fabrication d'une pièce comprenant de l'aluminium, lequel comprend une étape de frittage sélectif par laser d'un mélange comprenant : une poudre de polymère pour former la matrice, une poudre d'un alliage d'aluminium quasi-cristallin, et une poudre d'un premier composé de renfort formant un angle de contact avec une goutte de polymère posée à sa surface inférieur à 90° et présentant une conductivité thermique à 20 °C inférieure à 100 W/m. K. Le mélange comprend en outre une poudre d’un deuxième composé de renfort, en polymère, ayant une température de fusion (ou de dégradation ) supérieure à la température de fusion du polymère de la matrice. La somme du poids de l'alliage et du poids des composés de renfort n'excède pas 80 % du poids total du mélange.
Patent FR-3099377-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé associé de préhension et de présentation d’un ballon gonflable.
Inventor: BOUCHAYER MAURICE
IPC: A63B41/12
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-07-02
Abstract: Un dispositif de préhension et de présentation d’un ballon gonflable comprenant un support rigide (10) plié de manière à définir par le pliage une ouverture de réception configurée pour recevoir une base du ballon gonflable, et pour former une paroi de réception définissant une surface interne configurée pour entrer en contact avec le ballon gonflable. La paroi de réception comprend également un orifice traversant (18) configuré pour recevoir une valve du ballon gonflable et une fente de serrage (20) configurée pour maintenir la valve du ballon par serrage. Figure 1