baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047518-B1 (FR)
Title: Procede de recalage de deux capteurs de pression dans une ligne d’admission d’air d’un moteur avec prevention d’un defaut capteur
Inventor: QUIE PHILIPPE
IPC: F02M35/10
Filed: 2016-02-04
Granted: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de recalage d'au moins deux capteurs (Capatm, Capsural, Capadmi) de pression positionnés dans une ligne d'admission d'air d'un moteur à combustion interne, la compensation de recalage étant calculée pour au moins un deuxième capteur (Capsural, Capadmi) par rapport à un premier capteur (Capatm) de pression servant de capteur de référence entre leurs mesures de pression respectives à une température dite initiale des capteurs lors d'un arrêt du moteur. Il est effectué, préalablement à l'application de la compensation de recalage sur ledit au moins un deuxième capteur (Capsural, Capadmi), une étape de diagnostic interne basé sur la valeur de la compensation de recalage consistant à déterminer si la compensation de recalage dépasse une valeur de compensation maximale, auquel cas il est diagnostiqué qu'un desdits au moins deux capteurs est défaillant. Dans ce cas, l'application de la compensation de recalage est suspendue.
Patent FR-3059968-B1 (FR)
Title: Support convertible entre une position allongee et au moins une position assise pour poussette pour enfant, et poussette correspondante
Inventor: MOSTERT MARC
IPC: B62B7/14
Filed: 2016-12-13
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention se rapporte à un support convertible (1) pour poussette pour enfant, comprenant un cadre (3) portant trois éléments de réception d'un enfant articulés deux à deux, de façon à pouvoir prendre au moins deux positions : - une position allongée, dans laquelle ledit cadre (3) s'étend essentiellement dans un plan supérieur (Ps) sensiblement horizontal et lesdits éléments de réception sont sensiblement alignés dans un plan de base (PB) sensiblement horizontal, de façon à recevoir un enfant en position allongée ; - au moins une position assise, dans laquelle lesdits éléments de réception sont disposés de façon à définir respectivement un élément de soutien de jambes (43), une assise (42) et un dossier (41), de façon à recevoir un enfant en position assise, ledit cadre (3) présentant deux montants de cadre latéraux (31, 32), et une traverse supérieure (33) et une traverse inférieure (34) reliant lesdits montants de cadre (31, 32), et lesdits montants de cadre (31, 32) présentant deux portions formant entre elles un angle (a) strictement inférieur à 180°, de façon que, dans ladite position allongée, une portion principale desdits montants (31, 32) s'étende sensiblement horizontalement depuis la traverse supérieure (33), et qu'une portion finale s'étende vers le bas depuis ladite portion principale vers ladite traverse inférieure (34), pour que celle-ci s'étende sensiblement dans ledit plan de base (PB).
Patent FR-3062744-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alerte et procede pour avertir les usagers de la route d'un incident
Inventor: DOUINA DJELALI
IPC: G08B5/36
Filed: 2017-02-08
Granted: 2021-09-03
Abstract: Dispositif d'alerte pour avertir les usagers de la route de la présence d'un véhicule stationnaire qui peut présenter un risque pour lesdits usagers de la route, dans lequel le dispositif d'alerte comprend: une source de lumière adaptée pour générer un symbole d'alerte éclairé; et un projecteur adapté pour projeter le symbole d'alerte sur une surface qui est visible pour les usagers de la route se déplaçant vers le véhicule stationnaire pour les avertir du véhicule stationnaire.
Patent FR-3064368-B1 (FR)
Title: Dispositif de reperage par ultrasons
Inventor: VASILE GABRIEL
IPC: G01S15/42
Filed: 2017-03-24
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de repérage d'une cible (T), comprenant : un générateur d'ultrasons (212) susceptibles d'être réfléchis par la cible ; des paires (202-1, 202-Np) de premier et deuxième capteurs répétées dans une première direction (203), les premier et deuxième capteurs de chaque paire étant disposés dans une deuxième direction différente de la première direction (203) ; et une unité de traitement (210) adaptée à : a) pour chaque paire de capteurs, mesurer le déphasage entre les ultrasons reçus par le premier capteur et par le deuxième capteur ; et b) établir que la cible se trouve dans une surface (214) correspondant aux différences entre déphasages mesurés.
Patent FR-3068131-B1 (FR)
Title: Thermometre a dilatation de liquide et son procede de fabrication
Inventor: ALLA JEAN-MARC
IPC: G01K5/10
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un thermomètre (1) à dilatation de liquide comprenant : - un réservoir (3) de liquide thermométrique (4), réalisé d'un seul tenant avec une première extrémité (22) d'un tube capillaire (2), - une enveloppe tubulaire (7) en matériau transparent, comprenant une première extrémité d'enveloppe (74) et une seconde extrémité d'enveloppe (76) et - une échelle graduée (5) en regard d'une partie au moins dudit tube capillaire (2) ; ledit réservoir de liquide (3) comprend une surface extérieure (33) qui s'étend en regard de la surface intérieure (721) de ladite seconde extrémité (76) de l'enveloppe tubulaire (7), et le thermomètre comprend des moyens de solidarisation (8) entre ladite surface intérieure (721)de ladite seconde extrémité d'enveloppe tubulaire (7), d'une part, et ladite surface extérieure (33) dudit réservoir de liquide (3) ou ledit tube capillaire (2), d'autre part.
Patent FR-3070061-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de demarrage d'un moteur thermique
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: H02K19/00
Filed: 2017-08-09
Granted: 2020-09-11
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un dispositif (40) de démarrage d'un moteur thermique (20) comprenant un alterno-démarreur (10) et un démarreur (15), caractérisé en ce que le procédé comprend une première et une deuxième étapes d'activation exclusives l'une de l'autre : - la première étape d'activation comprenant une émission d'un signal d'activation, notamment un signal d'alimentation, de l'alterno-démarreur (10), et - la deuxième étape d'activation comprenant une émission d'un signal d'activation, notamment un signal d'alimentation, du démarreur (15).
Patent FR-3073002-B1 (FR)
Title: Aube de guidage avec circuit d'injection de liquide de refroidissement
Inventor: BEDRINE OLIVIER
IPC: F02M25/022
Filed: 2017-10-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne le domaine des turbomachines, et plus précisément une aube de guidage (13) comprenant un circuit (19) d'injection de liquide de refroidissement dans une veine d'air (20) d'une turbomachine (4) afin de permettre cette injection sans encombrement supplémentaire de la veine d'air (20) et avec un risque réduit de givrage.
Patent FR-3058760-B1 (FR)
Title: Soupape d'echange de gaz pour un moteur a combustion interne et moteur a combustion interne
Inventor: LITZEL GEORG
IPC: F01L3/08
Filed: 2017-10-31
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne une soupape d'échange de gaz (10), comportant une tige de soupape (11) supportant un corps de soupape (12) ; comportant un siège de soupape (13) pour le corps de soupape (12), le corps de soupape (12) se trouvant contre le siège de soupape (13) lorsque la soupape d'échange de gaz est fermée, et le corps de soupape (12) ne se trouvant pas contre le siège de soupape (13) lorsque la soupape d'échange de gaz est ouverte ; et comportant un guide de soupape (16) servant à guider la tige de soupape (11) ; dans laquelle le guide de soupape (16) comporte une rainure (17) radialement intérieure qui reçoit un élément de raclage (18) distinct pour la tige de soupape (11).
Patent FR-3074192-B1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer les proprietes de resistance a l'usure d'une piece mecanique
Inventor: POUPON CEDRIC
IPC: C23C4/134
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour améliorer les propriétés de résistance à l'usure d'une pièce comprenant les étapes suivantes consistant à (a) déposer par projection thermique, sur tout ou partie de la surface de la pièce, une couche comprenant du molybdène ; (b) mettre la surface de la pièce présentant une couche comprenant du molybdène en contact avec une solution aqueuse à une température supérieure à la température ambiante. La présente invention concerne également une pièce traitée conformément à un tel procédé.
Patent FR-3076090-B1 (FR)
Title: Mutualisation d'une antenne et d'un convertisseur pour l'alimentation d'un circuit electronique
Inventor: WANDEROILD YOHAN
IPC: G01R31/315
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-20
Abstract: Un système électronique autonome comprenant deux bornes d'entrée reliées à une source d'énergie électrique externe (SE), un circuit convertisseur (Conv) comprenant au moins un élément inductif (L) et relié auxdites bornes pour recevoir l'énergie de la source (SE), un moyen de stockage (S) de l'énergie délivrée par le circuit convertisseur, un circuit électronique de traitement (T) réalisant une fonction prédéfinie et délivrant un signal de données après réalisation de ladite fonction, un circuit d'émission (E) relié à une antenne pour transmettre ledit signal de données à un récepteur (R) distant, et un circuit de contrôle (Ctrl) apte à commander lesdits circuits alimentés grâce à la source d'énergie (SE), le système étant caractérisé en ce que le circuit convertisseur et l'antenne comprennent au moins un élément inductif commun et en ce qu'il comprend un dispositif de liaison placé entre le circuit d'émission et ledit au moins élément inductif commun pour transmettre le signal émis par l'antenne constituée au moins en partie par ledit au moins élément inductif commun.
Patent FR-3065361-B1 (FR)
Title: Planche pour ebouter les haricots verts a usage domestique et pour la restauration
Inventor: GAY ANTHONY
IPC: A47J17/06
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-07-19
Abstract: Ustensile ménager destiné à ébouter par quantité les extrémités des haricots verts. Le dispositif comporte une planche de découpe (1). Pour positionner les haricots, la planche (1) est bordée par deux parois latérales (2) et (3), une paroi supérieure (4) et un fond (5). Pour sectionner une des extrémités des légumes, les parois (2), (3) et (4) sont munies d'une fente (6) perpendiculaire à la planche (1). En position verticale, l'utilisateur charge les haricots dans l'ustensile, et en position horizontale, il peut les sectionner en passant un couteau dans la fente (6). La fente (6) est munie d'un chanfrein (7) pour faciliter l'insertion du couteau. Les parois (2), (3) et (4) sont biaisées pour former une bouche d'insertion optimisée (8). Le dispositif selon l'invention est destiné à ébouter des haricots verts frais préalablement à leur préparation culinaire.
Patent FR-3080134-B1 (FR)
Title: Banche de coffrage comprenant au moins un lest de stabilisation comprenant une source d'energie electrique
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G11/08
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-04-24
Abstract: Une banche de coffrage (B) comportant une paroi verticale (11) comprenant une face avant coffrante (F1) et une face arrière (F2) opposée à la face avant (F1), au moins un lest de stabilisation (2) de la paroi verticale (11) et au moins un organe fonctionnel électrique (71-77), la banche de coffrage (B) comportant au moins une source d'énergie électrique (5) montée dans le lest de stabilisation (2) et reliée électriquement à l'organe fonctionnel électrique (71-77).
Patent FR-3082040-B1 (FR)
Title: Procede de verification de propriete d'un vehicule par synchronisation de compteurs de temps.
Inventor: REBOUL NOE
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-08-14
Abstract: Procédé de vérification de la propriété d'un véhicule, comprenant les étapes suivantes : - Synchronisation d'un compteur de temps du véhicule avec un compteur de temps d'un serveur d'authentification - Authentification du propriétaire du véhicule sur un serveur d'authentification - Réception par le serveur d'un état de présence dans le véhicule de la clé physique de démarrage et du propriétaire du véhicule et transmission de cet état de présence au serveur d'authentification - l'état de présence comprenant la date du compteur de temps du véhicule, - émission par le serveur d'authentification d'un signal de validation de l'usage des moyens de verrouillage/fermeture au dispositif portable de communication du propriétaire, si l'état de présence du propriétaire et de la clé physique du véhicule sont confirmées et si la date du compteur de temps du véhicule transmise correspond avec le compteur de temps du serveur d'authentification.
Patent FR-3081859-B1 (FR)
Title: Methode et installation de traitement d'un effluent industriel charge en aluminium a l'aide de co2
Inventor: ALBAN BRUNO
IPC: C02F101/10
Filed: 2018-06-05
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention propose une installation de traitement d'un effluent industriel chargé en aluminium en vue d'en éliminer tout ou partie de l'aluminium dissous, qui comprend : -une première zone (1) où arrive l'effluent à traiter, première zone par exemple constituée par un bassin, première zone où l'on maintient un pH inférieur à 9,5, et plus préférentiellement compris entre 6,5 et 8,5, et encore plus préférentiellement compris entre 7 et 8, de façon à favoriser la formation de cristaux d'aluminium sous forme d'hydroxyde d'aluminium et faciliter ainsi son élimination; - une seconde zone (10) où est effectuée une injection de CO2 gazeux, -des moyens (2) permettant d'organiser la recirculation d'une partie du milieu localisé dans la zone 1 vers la zone 2 puis de là son retour dans la zone 1, ladite partie recirculée recevant l'injection de CO2 ; et -des moyens (6) permettant l'évacuation des particules solides formées dans la zone 1 et leur séparation ultérieure.
Patent FR-3083197-B1 (FR)
Title: Vehicule, notamment ferroviaire, a deux sources d'alimentation electrique
Inventor: MUSSET SEBASTIEN
IPC: B61L3/02
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-09-24
Abstract: Le véhicule (10) comporte un premier dispositif d'alimentation électrique comprenant un organe de captage (16) coopérant avec une source d'alimentation électrique (14), un second dispositif d'alimentation électrique comprenant des moyens de stockage d'énergie embarqués, au moins un équipement électrique, et des moyens de liaison de chaque équipement électrique avec le premier dispositif d'alimentation ou avec le second dispositif d'alimentation. Les moyens de liaison présentent un premier mode de fonctionnement dans lequel ils connectent électriquement chaque équipement électrique avec le premier dispositif d'alimentation, et un second mode de fonctionnement dans lequel chaque équipement électrique est connecté électriquement avec le second dispositif d'alimentation. Il comporte au moins une antenne (38a, 38b) de réception d'au moins un premier signal émis par une première balise (36) équipant la voie (12), et une unité de contrôle (17) engageant le passage des moyens de liaison (28) d'un mode de fonctionnement à l'autre lors de la réception de l'au moins un premier signal.
Patent FR-3085746-B1 (FR)
Title: Procede de detection de faux positifs d’un dispositif de traitement d’image d’une camera
Inventor: ROHRBACH THIBAULT
IPC: G01C21/26
Filed: 2018-09-06
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection de faux positifs d'un dispositif de traitement d'image d'une caméra (2), le procédé de détection de faux positif comprenant les étapes suivantes : une première étape de détermination (101) d'une première distance (Yi) du véhicule (1) à la ligne de marquage (11, 12), à un premier instant (T1) dans le temps, une deuxième étape de détermination (102) d'une deuxième distance (Y'i) du véhicule (1) à la ligne de marquage (11, 12), à un deuxième instant (T2) dans le temps, une étape de calcul de discontinuité initiale (103) dans laquelle une discontinuité initiale égale à la valeur absolue de la différence entre la première distance (Yi) et la deuxième distance (Y'i) est calculée, une étape de détection de faux positif de discontinuité initiale (104), dans laquelle la discontinuité initiale est comparée à un seuil bas initial prédéterminé.
Patent FR-3089523-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un revêtement en matériau composite à matrice métallique sur une pièce pour véhicule automobile
Inventor: AUBANEL LAURENT
IPC: C23C24/04
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-04-23
Abstract: Procédé de fabrication d’un revêtement en matériau composite à matrice métallique sur une pièce pour véhicule automobile, comprenant la projection simultanée sur ladite pièce d’une matrice en matériau métallique et de charges en matériau lubrifiant solide pour la réalisation du revêtement en matériau composite à matrice métallique chargée en lubrifiant solide. En outre, la projection est réalisée par une technique de projection dynamique par gaz froid.
Patent FR-3092161-B1 (FR)
Title: Circuit de climatisation de véhicule automobile et procédé de gestion associé
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B30/02
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation inversible (1) comportant :                                   une boucle principale (A) comportant un compresseur (3), un condenseur d’eau (5) relié conjointement à un circuit annexe, un premier dispositif de détente (7), un évapo-condenseur externe (9), un deuxième dispositif de détente (15), et un évaporateur (17),                 une première branche de dérivation (B) comportant un condenseur interne (13), ladite première branche de dérivation (B) reliant un premier point de jonction (31) disposé en aval du condenseur d’eau (5)  à un deuxième point de jonction (32) disposé en amont du deuxième dispositif de détente (15),                 une deuxième branche de dérivation (C) reliant un troisième point de jonction (33) disposé en aval de l’évapo-condenseur externe (9) à un quatrième point de jonction (34) disposé en aval de l’évaporateur (17), et une troisième branche de dérivation (D) reliant un cinquième point de jonction (35) disposé en aval du troisième point de jonction (33) à un sixième point de jonction (36) disposé en aval du premier point de jonction (31).                                        Figure d’abrégé             :                           [             Fig. 1             ]
Patent FR-3092567-B1 (FR)
Title: Bec de remplissage a depression
Inventor: GRAFFIN ANDRÉ JEAN-JACQUES
IPC: B65B39/00
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un bec de remplissage comprenant un corps tubulaire dans lequel sont montés un clapet s’étendant en regard d’un orifice d’entrée d’une chambre de distribution et un obturateur disposé en aval du clapet et rigidement relié à celui-ci de manière à s’étendre en regard d’un orifice de sortie de la chambre de distribution. Un actionneur est accouplé au clapet pour déplacer celui-ci entre une position extrême d’ouverture et une position extrême de fermeture, le clapet possédant une position intermédiaire de fermeture pour former un piston d’aspiration lorsque le clapet est déplacé de la position extrême de fermeture à la position intermédiaire de fermeture ou de la position intermédiaire de fermeture à la position extrême de fermeture. L’obturateur comprend un canal débouchant dans la chambre de distribution et en regard de l’orifice de sortie de ladite chambre de distribution de sorte que le canal soit toujours passant quelle que soit la position du clapet.
Patent FR-3093467-B1 (FR)
Title: Dispositif d’impression robotisée de livres produits à l'unité et procédé associé.
Inventor: PEDURAND HUBERT
IPC: B42C19/00
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fabrication d’un livre à la demande, comprenant :- un poste d’impression ou de réception de couverture agencé pour respectivement imprimer ou recevoir une couverture (4), - un poste d’impression ou de réception de corpus agencé pour respectivement imprimer ou recevoir un corpus,- un poste de reliure (6) agencé pour assembler le corpus et la couverture,- des moyens d’acheminement (7) agencés et/ou programmés pour acheminer la couverture et/ou le corpus entre les différents postes, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’il est agencé pour déposer de la colle sur une zone de collage (8) de la couverture à l’intérieur du poste de reliure avant un assemblage par collage de la couverture et du corpus formant un livre. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3093785-B1 (FR)
Title: Système de contrôle de pression dans une cuve de gaz naturel liquéfié.
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F17C13/02
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-06-04
Abstract: Titre de l’invention : Système de contrôle de pression dans une cuve de gaz naturel liquéfié. La présente invention a pour objet un système de contrôle (100) de la pression dans une cuve (200) équipant un navire, la cuve (200) étant configurée pour contenir une cargaison de gaz (GN) et le système de contrôle (100) de la pression comprenant : au moins une unité de production de froid (110) comprenant au moins un premier échangeur thermique (113) configuré pour évaporer le gaz (GN) reçu par le premier échangeur thermique (113) à l’état liquide et au moins un deuxième échangeur thermique (115) configuré pour refroidir le gaz (GN) et ajuster la pression dans la cuve (200), le premier échangeur thermique (113) étant configuré pour alimenter en gaz (GN) évaporé un appareil (210, 220) consommateur de gaz (GN) ; au moins une unité de condensation (120) du gaz (GN) évaporé par le premier échangeur thermique (113) et qui comprend au moins un échangeur de chaleur (121) configuré pour opérer un échange de chaleur entre une partie du gaz (GN) évaporé par le premier échangeur thermique (113) et du gaz (GN) prélevé à l’état liquide dans la cuve (200). Figure 1
Patent FR-3094472-B1 (FR)
Title: Fourreau de soupape pour canon CT40
Inventor: GOURDET ANNE
IPC: F41F1/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention a pour objet un fourreau de soupape (1) pour un canon du type CT40 fonctionnant en association avec un assemblage de détonation (11) pour actionner un percuteur (10).  Le fourreau (1) comporte des moyens de réception (3, 7) pour assurer le soutien mécanique du percuteur (10) du canon au cours des événements de tir, le percuteur (10) étant attelé audit fourreau de soupape (1) et mobile en translation par rapport à celui-ci, les moyens de réception étant constitués par un corps de fourreau percuteur (2) de forme cylindrique, une soupape de percuteur (3) et un ensemble percuteur (7) insérés dans le dit corps de fourreau (2) sensiblement cylindrique et le percuteur (10) étant inséré à la fois dans la soupape (3) et dans l’ensemble percuteur (7), ces moyens étant de révolution.  Figure 1
Patent FR-3096510-B1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique ayant des systèmes optiques déplaçables entre différents pixels et procédé de contrôle
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L27/14
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif optoélectronique (10) comprenant : un ensemble {Ai} de pixels (Ai) où chaque pixel (Ai) comprend un sous-pixel (Aiβ) apte à émettre un faisceau lumineux primaire, un ensemble {Bi} de pixels (Bi), chaque pixel (Ai) étant adjacent d’un pixel (Bi) où chaque pixel secondaire (Bi) comprend au moins un sous-pixel secondaire (Biβ) apte à émettre un faisceau lumineux secondaire, un ensemble {Ci} de systèmes optiques (Ci) agencés de sorte à pouvoir recouvrir, l’intégralité d’un pixel (Ai, Bi) appartenant à l’un des ensembles ({Ai}, {Bi}) et au moins une partie des sous-pixels (Aiβ, Biβ) d’au moins l’un des pixels (Ai, Bi) adjacents appartenant à l’autre des ensembles ({Ai}, {Bi}), le nombre de pixels (Ai, Bi) étant supérieur à deux fois le nombre de systèmes optiques (Ci), au moins un mécanisme de déplacement (111) appliquant un mouvement relatif entre l’ensemble {Ci} et les ensemble ({Ai}, {Bi}) selon une séquence prédéterminée. Figure 1