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Patent FR-3106536-A1 (FR)
Title: Véhicule à gmp électrique et à autonomie déterminée en fonction de consommations pondérées, et procédé associé
Inventor: BYKOFF CYRIL
IPC: B60L58/12
Filed: 2020-01-25
Abstract: Un véhicule (V) comprend :     - une machine motrice (MM) consommant de l’énergie électrique, stockée dans une batterie (BR), pour fournir du couple pour le déplacer,     - des équipements électriques consommant de l’énergie électrique stockée dans cette batterie (BR), et     - un calculateur (CA) déterminant une première consommation d’énergie en fonction d’une première énergie consommée pendant une première durée venant de se terminer et d’une première distance parcourue pendant cette première durée, une seconde consommation d’énergie en fonction d’une seconde énergie consommée pendant une seconde durée, strictement supérieure à la première durée, et venant de se terminer, et d’une seconde distance parcourue pendant cette seconde durée, une moyenne pondérée des première et seconde consommations d’énergie en fonction de l’état de charge en cours, et l’autonomie du véhicule (V) égale à l’énergie stockée divisée par cette moyenne pondérée de consommation d’énergie.     Figure 1
Patent FR-3110053-A1 (FR)
Title: Procédé pour la réalisation d'une boisson, boisson obtenue et préparation pour la réalisation de ladite boisson
Inventor: DUVEAU FRANÇOIS
IPC: A23L33/00
Filed: 2020-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réalisation d’une boisson et la boisson obtenue Le procédé comprend une étape de macération ou d’infusion ou de décoction d’un matériel végétal dans un liquide. Le liquide avec lequel le matériel végétal est mis en contact pour la mise en œuvre de l’étape de macération ou d’infusion ou de décoction comprend de l’eau végétale, c’est-à-dire de l’eau extraite des cellules ou tissus d’au moins un végétal, le ou au moins l’un des végétaux de l’eau végétale appartenant à la même variété végétale que celle du ou de l’un des végétaux du matériel végétal.
Patent FR-3111554-A1 (FR)
Title: Composition pour teindre des fibres de keratine et son utilisation
Inventor: Ma Jingmiao
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-07-20
Abstract: Composition pour teindre des fibres de kératine et son utilisation La présente invention concerne un nécessaire de teinture comprenant : (A) une composition de teinture (A) et (B) une composition de pyrazolone (B) comprenant une combinaison retardatrice d’un composé pyrazolone et d’un réducteur.     Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3115444-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application simplifiée de produit cosmétique
Inventor: GOZLAN JORDAN
IPC: A45D34/04
Filed: 2020-10-22
Abstract: Dispositif d’application simplifiée de produit cosmétique L’invention concerne un dispositif d’application de produit cosmétiques notamment de vernis à ongle, composé d’un pinceau applicateur, d’un système anti-débordement, d’un ventilateur assurant le séchage du vernis, de recharges de vernis interchangeables, d’une batterie ainsi que d’un port USDB-C d’une lime à ongle intégrée à un corps en aluminium assurant le positionnement de chaque partie précédemment citée.
Patent FR-3118082-A1 (FR)
Title: Dispositif de reprise de charge pour boite d’encastrement de plafond, ensemble dudit dispositif de reprise de charge et d’une boite d’encastrement, et procede d’installation de l’ensemble
Inventor: BLUTIER NICOLAS
IPC: H02G3/38
Filed: 2020-12-21
Abstract: Dispositif de reprise de charge (1) pour boîte d’encastrement pour plafond, comportant un pièce de reprise de charge (10) dotée d’une âme (12) et d’un moyen de fixation (15) pour un filin d’arrimage, caractérisé en ce que la pièce de reprise de charge (10) comprend, perpendiculairement à l’âme, deux ailes (13, 14) espacées, parallèles et en regard, l’âme (12) comportant le moyen de fixation (15) pour filin d’arrimage, et chacune des ailes (13, 14) comportant, d’une part, selon leur direction longitudinale, une lumière (16) à fonction de guidage, et d’autre part, en extrémité inférieure, un retour (11) qui est perpendiculaire à la direction de l’aile associée (13, 14) et de direction opposée à l’âme (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123520-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de position pour machine électrique tournante
Inventor: HAMDI RACHID
IPC: H02K11/215
Filed: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure de position (1) pour machine électrique tournante (2) comprenant un stator (3) et un rotor (4), le dispositif comprenant au moins un capteur de flux magnétique (7) supporté par une plaque de support (17), au niveau d’une extrémité de mesure (8), et étant destiné à être monté sur un flasque (6) de façon que l’extrémité de mesure soit disposée en face du rotor en étant espacée du rotor.   Selon l’invention, le dispositif comprend un connecteur électrique (14) distant de la plaque de support et s’étend suivant une direction axiale depuis le rotor et au-delà du flasque, le connecteur électrique étant positionné dans une partie externe (10) séparée axialement de l’extrémité de mesure par le flasque, le dispositif de mesure comprenant au moins une broche de connexion (13) s’étendant axialement depuis le connecteur électrique jusqu’à la plaque de support.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123646-A1 (FR)
Title: Procédé de conversion d’énergie osmotique en énergie hydraulique et de dessalement
Inventor: PICARD CYRIL
IPC: F03B17/02
Filed: 2021-06-08
Abstract: .  La présente invention se rapporte à un procédé P1 de conversion d’énergie osmotique en énergie hydraulique et P2 de dessalement comprenant des étapes de pressurisation/dépressurisation et de lavage isochore de solution aqueuse comprenant un sel en présence d’un matériau nanoporeux hydrophobe sélectif dont le volume nanoporeux au sein du matériau n’est accessible qu’à l’eau douce et présentant une fraction volumique en nanoporosité allant de 0,2 à 1 de sorte à convertir de l’énergie osmotique en énergie hydraulique ou inversement à dessaler de l’eau, de préférence de l’eau de mer ou saumurée.  Figure abrégé = fig. 1
Patent FR-3124309-A1 (FR)
Title: Capteur d’images à illumination face arrière et procédé de fabrication
Inventor: DOUIX MAURIN
IPC: H01L27/146
Filed: 2021-06-18
Abstract: Le capteur d’images intégré comprend, au sein d’un substrat ayant une face arrière (FAR) et contenant un premier matériau semiconducteur ayant un premier indice optique de réfraction, un ensemble de pixels, chaque pixel possédant une zone active photosensible. Chaque zone active photosensible est une zone à contraste d’indices comportant une matrice (50) formée du premier matériau semiconducteur et une structure périodique (5) noyée dans ladite matrice, s’étendant dans ladite matrice depuis ladite face arrière, ayant une périodicité bidimensionnelle dans un plan parallèle à la face arrière, la valeur de la périodicité étant reliée à la longueur d’onde du signal optique et au premier indice de réfraction, possédant une pluralité d’éléments (51) formés d’un deuxième matériau optiquement transparent ayant un deuxième indice de réfraction inférieur au premier indice de réfraction et ayant une région, de préférence centrale, dépourvue d’au moins l’un de ces éléments.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3128594-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d’un convertisseur, aéronef et procédé associés
Inventor: GRIMAUD LOUIS
IPC: H02M3/00
Filed: 2021-10-25
Abstract: Le dispositif de surveillance d’un convertisseur (22) de puissance réversible à structure résonante ou quasi-résonante destiné à être relié à un bus de tension continue et à une charge électrique, le convertisseur de puissance comprenant un pont de puissance (29) destiné à être relié en entrée au bus de tension continue, le pont de puissance comportant deux bornes (40, 46) de sortie, le pont de puissance comprenant au moins deux bras (33, 34) de commutation pour transférer de l’énergie électrique entre le bus de tension continue et les bornes de sortie, chaque bras de commutation comportant au moins deux transistors (37, 38, 42, 43) reliés en série et fonctionnant en commutation douce, chaque borne de sortie étant reliée entre les deux transistors d’un bras différent.  Le dispositif de surveillance comprend des moyens de mesure de tension aux bornes du pont de puissance, des moyens de détermination de défaillance de transistors des bras de commutation, et des moyens de commande, les moyens de détermination de défaillance étant configurés pour comparer les tensions des bornes à des seuils prédéterminés pendant un temps mort lors de la commutation d’un premier transistor de l’un des bras de l’état passant à l’état ouvert, et pour déterminer si le premier transistor est défaillant en fonction du résultat des comparaisons, les moyens de commande étant configurés pour ouvrir au moins le deuxième transistor dudit bras de sorte qu’un courant ne circule pas à travers le deuxième transistor lorsque le premier transistor est défaillant.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3129304-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: B05B12/04
Filed: 2021-11-24
Abstract: Dispositif comportant un réservoir (10) contenant deux doses de produit fluide, un organe de distribution (20) coulissant dans ledit réservoir (10) pour distribuer du produit fluide, un corps principal (30), un corps central (90), un organe de support (50) recevant ledit réservoir (10), une tête de distribution (40) et un organe d’actionnement (60) axialement déplaçable à l’intérieur dudit corps principal (30) et coopérant avec ledit organe de support (50) pour réaliser les actionnements successifs du dispositif, ledit dispositif comportant des moyens d'accumulation d'énergie comportant des premier et second éléments de poussée (33, 33'; 93, 93') formés sur ledit corps central (90) et des premier et second éléments de résistance (53, 53') formés sur ledit organe de support (50), ledit premier élément de poussée (33; 93) étant adapté à coopérer avec ledit premier élément de résistance (53) pour accumuler de l'énergie lors de la distribution de la première dose, et ledit second élément de poussée (33'; 93') étant adapté à coopérer avec ledit second élément de résistance (53') pour accumuler de l'énergie lors de la distribution de la seconde dose, lesdits moyens d'accumulation d'énergie étant réalisés de telle sorte que les parties actives de chaque élément de poussée sont dépourvues de tout contact avec l'organe de support lors de l'assemblage et la partie active du second élément de poussée est dépourvue de tout contact avec l'organe de support lors de la distribution de la première dose.  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3131869-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation pour un habitacle de véhicule
Inventor: LECHAT YVAN
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-12-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de climatisation (1) pour un habitacle de véhicule, notamment un véhicule aérien, terrestre ou maritime, ce dispositif de climatisation comportant :  une entrée d’air frais (3) agencée pour communiquer avec l’extérieur du véhicule et fournir de l’air frais au dispositif de climatisation,une entrée d’air de recyclage (4) agencée pour prélever de l’air dans l’habitacle et l’envoyer dans le dispositif de climatisation,une première branche (5) capable de communiquer sélectivement avec l’entrée d’air frais et/ou l’entrée d’air de recyclage, et comprenant un premier groupe moto-ventilateur (7),une deuxième branche (9) capable de communiquer sélectivement avec l’entrée d’air frais et/ou l’entrée d’air de recyclage, et comprenant un deuxième groupe moto-ventilateur (10),  caractérisé en ce que les groupes moto-ventilateurs (7, 10) présentent chacun un axe de rotation (R), les axes de rotations étant parallèles entre eux.  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133724-A1 (FR)
Title: Procédé d’insertion et d’extraction d’un module électrique lourd et volumineux dans une armoire électrique, et chariot de transfert permettant la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: HUBER LIONEL
IPC: H05K7/14
Filed: 2022-03-17
Abstract: L’invention concerne un procédé d’insertion et d’extraction d’un module électrique (1) lourd et volumineux dans une armoire électrique (2), ledit module électrique (1) comportant deux rangées de roulettes inférieures (4, 5) parallèles et ladite armoire électrique (2) comportant deux rails inférieurs (27) parallèles formant des chemins de roulement (CR) pour les roulettes dudit module à l’intérieur de ladite armoire. Le procédé consiste à utiliser un chariot de transfert (40) dédié, comportant deux longerons (45, 46) parallèles formant des chemins de roulement (CR) pour les roulettes dudit module à l’extérieur de ladite armoire, les extrémités arrières des longerons (45, 46) étant agencées pour coopérer avec les extrémités avant des rails inférieurs (27) et créer des chemins de roulement (CR) continus permettant le transfert dudit module du chariot dans l’armoire pour effectuer une opération d’insertion, et inversement de l’armoire sur le chariot pour effectuer une opération d’extraction, sans engin de levage.  Figure pour l’abrégé : Fig 12
Patent FR-3132017-A1 (FR)
Title: Composition adaptée à une teneur élevée en huile
Inventor: HUANG YU
IPC: A61K8/06
Filed: 2022-03-28
Abstract: Composition adaptée à une teneur élevée en huile La présente invention concerne une composition aqueuse, comprenant les composants : A) un acide cosmétiquement acceptable en une quantité d’au moins 3 % en poids ; B) au moins deux épaississants ; et C) une huile en une quantité d’au moins 10 % en poids.  Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-3134499-A1 (FR)
Title: Séparateur pour un bâtiment d’élevage, en particulier de bovins
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/06
Filed: 2022-04-14
Abstract: La présente invention concerne un séparateur pour un bâtiment d’élevage, destiné à être solidarisé avec une structure de réception C, par exemple une barrière à cornadis.  Le séparateur (1) comprend :  - une partie avant (5), rigide, comprenant un organe tubulaire métallique (51),  - une partie arrière (6), flexible, comprenant au moins un organe longitudinal flexible (6).  L’organe tubulaire métallique (51) comporte au moins un conduit de réception (55), femelle, qui comporte une extrémité arrière (551) munie d’une ouverture (5511).   Et ledit au moins un organe longitudinal flexible (6) comporte un tronçon avant (61), mâle, qui est introduit dans ledit moins un conduit de réception (55), et un tronçon arrière (62), libre, formant ladite partie arrière (6).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3137111-A1 (FR)
Title: Appareil électroménager de repassage et/ou défroissage comportant au moins deux chambres de vaporisation reliées entre elles par un conduit de liaison.
Inventor: CONJARD FLORIAN
IPC: D06F75/16
Filed: 2022-06-27
Abstract: Appareil électroménager de repassage et/ou défroissage comportant au moins une première chambre de vaporisation (41) et une deuxième chambre de vaporisation (42) ménagées dans un corps chauffant renfermant au moins une résistance électrique (7, 8) , et un circuit de distribution (9) permettant d’acheminer un flux de vapeur issu de la deuxième chambre de vaporisation (42) vers au moins un trou de sortie de vapeur, la première chambre de vaporisation (41) et la deuxième chambre de vaporisation (42) étant disposées en série et reliées entre elles par au moins un conduit de liaison (43), caractérisé en ce que le conduit de liaison est constitué par un tube de liaison (43) rapporté dans le corps chauffant, ledit tube de liaison (43) cheminant dans une zone du corps chauffant chauffée par ladite au moins une résistance électrique (7, 8).  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-2091904-A1 (FR)
Title: Mandrel for fabricating large hollow bodies
IPC: B29C33/48
Filed: 1970-04-13
Abstract: The mandrel, for fabricating a large hollow body by applying successive layers of synthetic resin and winding fibres, consists of contoured plates and reinforcing elements including a rotary shaft drive and supports for the plates, the shaft having two coaxial portions connected by articulating elements to reinforcements supporting the plates so that the structure can be folded while remaining rigid. The plates may be of synthetic resin impregnated glass fibres which are polymerised. The structure is preferably a cylinder with convex ends. The mandrel is useful for fabricating tanks and similar bodies.
Patent FR-2188971-A1 (FR)
Title: Ladies outsize swimming costume - has elastic belt extending around the body immediately beneath the cups
IPC: A41D1/21
Filed: 1972-06-20
Abstract: An elastic belt is secured (e.g. by stitching) to the lower edge of the cups of a lady's swimming costume and the belt extends completely around the body to provide greater support for the breasts and chest. The belt may be endless and have a highly elastic region at the back to allow the costume to be pulled over the head or may be joined at the back by a fastener (e.g. hook and loop pile fastener). A short-skirt may extend downwardly from the top of the cups to the top of the thighs to cover the stomach.
Patent FR-2166201-A1 (FR)
Title: Rapid shut down system - for nuclear reactor, by injection of reactor poison
IPC: G21C7/22
Filed: 1972-12-29
Abstract: A tank filled with neutron absorbent soln. is connected in shunt with each coolant pump via. a loop contg. a pair of isolating valves, a regulator valve in the limb upstream of the pump and a non return valve in the limb downstream of the pump. The regulator valve is opened on receipt of an emergency shut down signal so that the poison is injected upstream of the pump and so immediately introduced into the pressure vessel to reduce and shut down reactivity.
Patent FR-2168347-A1 (FR)
Title: Effluent water treatment - by converting org material into form suitable for adsorption by active charcoal
IPC: C02F1/28
Filed: 1973-01-15
Abstract: Treatment of effluent water contg. dissolved org. materials not easily adsorbed by active charcoal, by (a) subjecting the water to biological treatment (e.g. in trickle filter or activated sludge bed) to convert the materials in to high m.wt products and (b) hydrolysing the high m.wt products into low m.wt products which are more easily adsorbed by active charcoal. Process is esp. useful for treating water contg. sucrose, glucose, glycine, alanine, serine, N-phenylglycine or mixts. of these, by converting them into polysaccharides and polypeptides, followed by hydrolysis of these (e.g. by treatment with lime to pH 9.5-12.5) into low m.wt soluble materials which are easily adsorbed by active charcoal beds.
Patent FR-2218377-A1 (FR)
Title: Aq. surfactant soln. to facilitate handling of sticky sealants - by reducing adhesion to equipment and allowing a smooth finish
IPC: C09K3/10
Filed: 1973-02-19
Abstract: Compsn. comprises an aq. surfactant soln., pref. an alkali alkyl aryl sulphonate, and is used when applying sealants to joints and for smoothing the material before or after application. The compsn. contains 15-60%, specif. 30%, surfactant, about 5% citric acid and the remainder softened water. The elastomers used as sealants in the building trade are usually sticky to touch and tend to adhere to the hand or spatula used so that it is difficult to obtain a smooth finish. By moistening the hands or spatula with surfactant soln. the material may be easily handled and a smooth finish obtd.
Patent FR-2220371-A1 (FR)
Title: Carousel type grape pressing machine - has drums stepped round track for successive pressing and stirring
IPC: B30B9/04
Filed: 1973-03-06
Abstract: A set of roller mounted drums with loose perforated based is conveyed around a circular path inside a fixed frame by drive motors around the frame to travel intermittently actuated by a control system, and pass successively under a filling hopper, a levelling station, alternate pressing and stirring stations and an emptying station. The levelling station has a height adjustable rotating plate to prepare the grapes for the pressing stages, where the grapes are compressed by a ram, the juice passing through channels through a support plate underneath. The stirrer station has rotary flexible blades to agitate the contents of the drum.
Patent FR-2226753-A1 (FR)
Title: Radiation detecting photocell - for use in locating devices e.g. on space vehicles programmed machine tools
IPC: H01L31/00
Filed: 1973-04-18
Abstract: In a photo-sensitive cell for detecting radiation partic. for a locating pick-up, produced from one active plane face of a semiconductor block curved with an optical adaption layer (I) inserted between the semiconductor and the ambient medium, the characteristics of the layer (I) vary over the semiconductor surface, preferably continuously in a given direction. The optical adaption layer (I) forms an anti-reflexion layer which acts by virtue of its thickness and refractive index. Eliminates parasitic reflexions caused by the glass or quartz code support normally used in this type of device, which may be used for position control of satellites, machine tools etc.
Patent FR-2230608-A1 (FR)
Title: Squalene-type hydrocarbons prodn - by dimerising substd. butadienes with catalyst inters for medicinals, cosmetics
IPC: C07C2/04
Filed: 1973-05-25
Abstract: Cpds. (I) are prepd. by dimerising (II) in the presence of a catalyst system consisting of a Pd cpd., a ligand MR'3 (where M is P or As and R' is a (un)satd. aliphatic or aromatic gp.), and a strong alkaline agent, in an alcohol in the presence of a cpd. having ether bond(s). In these formulae, R is a (un)satd. hydrocarbon gp. Pref. (I; R = Me) is produced by reacting a mixt. of PdCl2, Ph3P, NaOPh, isoprene, i-PrOH and i-Pr ether, under N2, in a sealed vessel at 50 degrees for 10 hrs.
Patent FR-2244132-A1 (FR)
Title: Combustion furnace for perfect waste burning - has primary and secondary combustion chambers with oil burner and fan
IPC: F23G5/16
Filed: 1973-09-19
Abstract: A combination furnace comprising a primary combustion chamber having a roaster a flue chamber, and a secondary combustion chamber, the chambers being connected and a conically or pyramidally shaped heat resisting steel grate placed in the flue chamber with its tapered end towards the primary combustion chamber from the secondary combustion. The grate is to be heated to a temp. to oxidise the gaseous products from the roaster before entering the secondary combustion chamber. Additional air to be introduced into the secondary combustion chamber to complete the combustion.
Patent FR-2244859-A1 (FR)
Title: Washing or washing-up machine - has large container(s) for detergent etc. with pump for supplying measured doses during washing cycle
IPC: D06F39/12
Filed: 1973-09-21
Abstract: The large container(s) which may be housed at the top of the machine or behind a door in the front are connected pref. via electric valves to a motor driven pump, the pump which has a constant or variable speed, being controlled by a relay or a switch operated by a programming timer. The detergent, softener etc. rather than being washed in from receptacles which must be filled for use, is supplied automatically.
Patent FR-2253274-A1 (FR)
Title: Application of aluminium based alloy on silicon - without diffusing the aluminium into the silicon
IPC: H01L21/316
Filed: 1973-11-30
Abstract: Conducting layers based on Al are formed on at least one active surface of a device comprising a semiconductor substrate obtd. by the planar method, are made by first forming an electrically insulating layer except in the contact forming zones, then simultaneously depositing over the whole active surface a layer of Al/Si alloy contg. at least a third metal selected from Fe, Cr, Mg, Cu, Mn and/or Ni, then covering the active surface with a mask inert to anodisation at the regions where contacts and interconnection are to be formed and finally anodising to oxidise the unprotected parts of the alloy coating.