baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943407-A1 (FR)
Title: Generateur thermique magnetocalorique et son procede d'echange thermique
Inventor: HEITZLER JEAN CLAUDE
IPC: F25B21/00
Filed: 2009-03-20
Abstract: La présente invention concerne un générateur thermique magnétocalorique (1) caractérisé en ce qu'il comporte un moyen d'entraînement (26) relié fluidiquement aux deux extrémités (3 et 4) d'un module thermique (2) par l'intermédiaire d'au moins un moyen d'échange thermique (7, 27) de sorte que le fluide caloporteur circule dans un circuit fluidique fermé à volume constant.
Patent FR-2948151-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la commande d'un demarreur-generateur de moteur d'aeronef
Inventor: GALIVEL JEAN PIERRE
IPC: F02C7/275
Filed: 2009-07-17
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour la commande d'un démarreur-générateur de moteur d'aéronef. Le système comprend une boîte de transmission (20) à rapport d'engrènement fixe destiné à être couplé mécaniquement à un arbre de turbine (12) du moteur permettant de démarrer celui-ci, une boîte de vitesses (40) à rapports d'engrènement multiples couplée mécaniquement à un pignon de la boîte de transmission, un démarreur-générateur (30) couplé mécaniquement à un pignon de la boîte de vitesses, et des moyens pour commander un changement du rapport d'engrènement de la boîte de vitesses en fonction du mode de fonctionnement du démarreur-générateur.
Patent FR-2950979-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees issues d'un detecteur de rayonnements ionisants
Inventor: MONTEMONT GUILLAUME
IPC: G01T1/29
Filed: 2009-10-07
Abstract: Des mesures de charges électriques obtenues par l'impact de rayonnement ionisant sur un détecteur à semi-conducteur sont rassemblées en un histogramme. Des calibrations et des informations obtenues autrement sont utilisées pour obtenir des probabilités d'acceptation des mesures, qui servent à établir un histogramme des événements en pondérant les mesures afin d'écarter l'influence de certains facteurs (comme le rayonnement diffusé) ou au contraire de la mettre en valeur.
Patent FR-2955799-A1 (FR)
Title: Portable device for treating wood by ionization to protect wood from e.g. insects during e.g. carpentry work, has pipe provided with inner wall that reflects ionizing flux to direct ionizing flux at outlet of pipe towards piece of wood
Inventor: HERVE PIERRE
IPC: B27K5/00
Filed: 2010-01-29
Abstract: The device has an ionizing flux generator (G) supplied with power by an electric source i.e. current generator (E), that directs ionizing flux to an interior of a pipe (T), where the pipe is provided with an inner wall that reflects the ionizing flux to direct the ionizing flux at an outlet of the pipe towards a wood piece (B). A sealing shield is assembled opposite to an outlet of a head of the pipe by utilizing a fastener.
Patent FR-2969721-A1 (FR)
Title: Dispositif de vidange soufflant et procede de vidange par soufflage
Inventor: FONTAINE REMI
IPC: E03B7/09
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vidange soufflant (1) remarquable en ce qu'il comporte un premier générateur d'air (2), un second générateurs d'air (3), des moyens de temporisation et au moins un tuyau (4) de soufflage d'air surpressé généré par lesdits premier et second générateur d'air (2, 3), lesdits premier et un second générateurs d'air (2, 3) étant couplés l'un à l'autre en cascade afin d'augmenter la pression et le débit de sortie d'air dudit tuyau (4), ledit second générateur d'air (3) étant raccordé auxdits moyens de temporisation agencés pour le faire démarrer après un laps de temps prédéterminé après le démarrage dudit premier générateur d'air (3) et ainsi limiter l'intensité nécessaire au démarrage dudit dispositif de vidange soufflant (1) L'invention concerne également un procédé de vidange par soufflage mettant en œuvre le dispositif de vidange soufflant (1).
Patent FR-2956405-A1 (FR)
Title: Composition, useful in part or object, comprises polyhydroxyalkanoic acid, core-shell elastomeric compound and olefin copolymer comprising ethylene monomer having an epoxy function
Inventor: BOUILLOUX ALAIN
IPC: B65D81/03
Filed: 2010-02-15
Abstract: Composition (I) comprises: polyhydroxyalkanoic acid; a core-shell elastomeric compound; and an olefin copolymer comprising ethylene monomer having an epoxy function. Independent claims are included for: (1) preparing (I) comprising mixing or extruding the mixture of polyhydroxyalkanoic acid, a core-shell elastomeric compound, the olefin copolymer, optionally an additional olefin polymer and optionally additives such as nucleating agent; (2) part or object, such as a package comprising (I); and (3) manufacturing a part or object comprising forming (I) by injection, pressing or calendering, where the part or object optionally undergoes an annealing step.
Patent FR-2956830-A1 (FR)
Inventor: RACODON BRUNO
IPC: B25G1/01
Filed: 2010-02-26
Abstract: The handle (1) has a plastic sleeve arranged on a body of a striking tool (2), where the handle realizes elastic deformation capacity, so that positioning of multiple fingers around an oblong slot (1.2) authorizes gripping and deformation of a material part of the handle around the slot. The slot is established over sufficient length to authorize reading of a marking established on the corresponding part of the body of the tools. An elastomer material ring (1.3) is placed in a front part. The slot is made of deformable and flexible material.
Patent FR-2959755-A1 (FR)
Title: Trousse de diagnostic et procede pour detecter un microorganisme dans un echantillon comprenant un controle exogene colore
Inventor: BERTRAND EMMANUEL
IPC: C12Q1/04
Filed: 2010-05-04
Abstract: Trousses et procédés pour détecter un microorganisme dans un échantillon incorporant un contrôle exogène d'extraction et d'amplification ainsi qu'un indicateur pH coloré.
Patent FR-2961251-A1 (FR)
Title: Hub for use in intermediate casing of e.g. ducted-fan turbine engine of aircraft, has flange including air outlet orifices formed downstream from bleed valves, and deflectors permitting guiding of air between inlet and outlet orifices
Inventor: DUCHATELLE THIERRY FRANCOIS MAURICE
IPC: F01D9/04
Filed: 2010-06-15
Abstract: The hub (10) has an annular inner shell (12) provided with air inlet orifices (27), and a set of variable bleed valves (30), each comprising a pivoting flap (28) that is movable between closing position and opening position in which the flap opens the air inlet orifices. A downstream transverse flange (18) comprises air outlet orifices (40) that are formed downstream from the variable bleed valves. A set of deflectors (46) permits guiding of air between the air inlet and outlet orifices. An independent claim is also included for an intermediate casing and extension assembly.
Patent FR-2962437-A1 (FR)
Title: Derives d'imidazopyridine, leur procede de preparation et leur application en therapeutique
Inventor: ALCOUFFE CHANTAL
IPC: A61K31/437
Filed: 2010-07-06
Abstract: L'invention concerne des composés répondant à la formule (I) : dans laquelle - R et R forment ensemble, avec les atomes de carbone du noyau phényle auquel ils sont rattachés, un hétérocycle azoté à 6 chaînons répondant à l'une des formules (A), (B) ou (C) ci-dessous : dans lesquelles les traits ondulés représentent le noyau phényle auquel R et R sont rattachés.
Patent FR-2963886-A1 (FR)
Title: Femoral element line for prosthetic femoral rod in biological fixation intention, has housing with shape partially complementary to shapes of assembling portions, where housing receives one assembling part
Inventor: HUNT FRANCK
IPC: A61F2/36
Filed: 2010-08-19
Abstract: The line has a set of anatomic metaphyseal parts (2) and a set of elongated diaphyseal parts (3) that are engaged in a medullary cavity of femur. Truncated cone-shaped assembling portions of the metaphyseal parts are identical. Each diaphyseal part includes a truncated cone-shaped housing converging inwardly and emerging in a proximal end of the diaphyseal portion. The housing has a shape partially complementary to shapes of the assembling portions, and receives one of the assembling parts.
Patent FR-2964155-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de regulation d'un groupe de puissance a turbine libre pour aeronef et commande de regulation de mise en oeuvre
Inventor: HAILLOT JEAN MICHEL
IPC: F02C9/48
Filed: 2010-08-25
Abstract: L'invention vise précisément à optimiser la régulation d'injection de carburant. Pour ce faire, les vitesses d'entraînement des équipements sont adaptées par une régulation de la vitesse de la turbine TL en fonction de la puissance. Selon l'invention, le procédé d'optimisation de régulation d'un groupe de puissance à turbine libre TL d'un aéronef, équipé d'un corps basse pression BP qui délivre de la puissance (Pd1, Pd2, ...) à des équipements (E1, E2, ...) en liaison avec un corps haute pression HP, consiste à varier la vitesse du corps BP (V ) pour obtenir une vitesse du corps HP (V ) minimale de sorte que la puissance fournie (P ) par les équipements (E1, E2, ...) reste constante. En particulier, les puissances fournies par les équipements (E1, E2, ...) étant fonction de leur vitesse d'entraînement par le corps BP, la consigne de vitesse du corps BP (C ) de la turbine TL est fonction de la valeur maximale (Max Vm(i)) des vitesses minimales (Vm1, Vm2, ...) des équipements (E1 E2, ...) permettant d'obtenir de manière optimisée les puissances respectivement demandées et d'une incrémentation (e) positive ou nulle ajoutée à la consigne de vitesse du corps BP (C ) pour minimiser la vitesse du corps HP (V ) à iso-fourniture de puissance des équipements (E1, E2, ...).
Patent FR-2964545-A1 (FR)
Title: Dispositif support pour une personne, notamment de type matelas
Inventor: LAFOUX BENJAMIN
IPC: A47C20/04
Filed: 2010-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif support destiné à reposer sur une surface d'appui S tel que le sol, et apte à constituer un support pour tout ou partie du corps d'une personne, tel un matelas, avec application dans le domaine du camping. Le dispositif comprend une portion inclinable 1 apte à passer d'une première configuration à une deuxième configuration inclinée par rapport à la première, des moyens de maintien 2, 3 aptes à prendre une position active de maintien de la portion inclinable dans la deuxième configuration et une position inactive dans la première configuration. Les moyens de maintien sont aptes à passer automatiquement de la position inactive à la position active lorsque la portion inclinable passe de la première à la deuxième configuration.
Patent FR-2964929-A1 (FR)
Title: Procede de commande de l'affichage au tableau de bord des rapports de transmission d'une boite de vitesse automatique et systeme associe
Inventor: PLANCHE GREGORY
IPC: B60W10/113
Filed: 2010-09-17
Abstract: Système de commande de l'affichage au tableau de bord des rapports de transmission d'un véhicule automobile équipé d'une boîte de vitesse automatique et d'un système de commande des rapports de transmission recevant des informations relatives aux rapports de transmission indisponibles. Le système comprend des moyens de commande de l'affichage (3) du rapport de transmission au tableau de bord, et des moyens de commande de l'affichage d'indisponibilité (4) du rapport de transmission affiché au tableau de bord.
Patent FR-2964983-A1 (FR)
Title: Installation de traitement d'un objet, plus particulierement de la surface d'un objet en polymere.
Inventor: MORET FREDERIC
IPC: C23C14/24
Filed: 2010-09-20
Abstract: Cette installation de traitement d'un objet, par exemple un objet en polymère pour feu ou projecteur de véhicule automobile, comprend une chambre à vide (12), dans laquelle l'objet (22) est destiné à être placé, des moyens (24) de mise sous vide de la chambre (12), et des moyens (44) de bombardement ionique, destinés à traiter l'objet (22), comprenant un générateur (46) d'ions et au moins un applicateur (48) d'ions destiné à émettre un faisceau d'ions. Cette installation comprend de plus un premier sas (36), des moyens (40) de mise en communication sélective de la chambre à vide (12) et du premier sas (36), et des moyens (24) de mise sous vide de ce premier sas (36). Les moyens de bombardement ionique (44) sont agencés à l'extérieur de la chambre à vide (12). L'applicateur d'ions (48) est logé dans le premier sas (36).
Patent FR-2966936-A1 (FR)
Title: Systeme optique de formation d'image sur une surface spherique concave
Inventor: PORNIN CYRILLE
IPC: G02B9/34
Filed: 2010-11-02
Abstract: L'invention concerne un système optique de formation d'image sur une surface sphérique concave comprenant, perpendiculairement à l'axe optique de la surface sphérique, à partir du côté objet : une première lentille (L1) plan-convexe elliptique à convexité tournée vers le côté objet ; une deuxième lentille (L2) plan-concave asphérique dont le rayon de courbure diminue avec l'écart à l'axe, à concavité tournée vers le côté image, en un matériau à nombre d'Abbe inférieur à celui de la première lentille ; une lame à face parallèle (S1) sur laquelle s'appuient les faces planes des première et deuxième lentilles ; une troisième lentille (L3) plan-convexo/concave asphérique présentant une forme convexe dans sa partie centrale et une forme concave à sa périphérie
Patent FR-2974754-A1 (FR)
Title: Panneau composite auto-raidi notamment pour plancher d'aeronef et procede de fabrication d'un tel panneau
Inventor: KURTZ DIDIER
IPC: B32B3/12
Filed: 2011-05-02
Abstract: L'invention concerne un panneau (750), notamment pour un plancher d'aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend : a. une première plaque (220) constituée d'un matériau composite renforcé par des fibres continues ; b. une feuille ondulée (730) constituée d'un matériau composite renforcé par des fibres continues, liée à une face, dite inférieure, de la première plaque (220) ; c. un moyen de renfort local (751, 753, 752) lié à la feuille ondulée (730).
Patent FR-2963333-A1 (FR)
Title: Conteneur mobile
Inventor: PAUL JURGEN
IPC: A47L13/51
Filed: 2011-07-11
Abstract: L'invention concerne un conteneur mobile avec des roulettes (2), un châssis (3) avec une plaque de fond (4) et des parois (5), et un couvercle (6), sachant que le côté avant du conteneur (1) présente deux portes (5.1). L'invention se caractérise par le fait que chaque porte (5.1) est disposée en pouvant être escamotée contre les parois latérales (5.2) à l'intérieur du conteneur (1).
Patent FR-2972934-A1 (FR)
Title: Load i.e. victim, handling device for e.g. pulling out victim from ravine by rescuers, has telescopic rigid arm comprising rack and ratchet winch locked in preset positions to control inclination of bipod with respect to base plates
Inventor: NIVIERE JEAN-FRANCOIS
IPC: A62B1/02
Filed: 2011-03-25
Abstract: The device (1) has an inverted U-shaped bipod (2) whose upper end is bent on a side opposite to a telescopic rigid arm (3) and lower ends are articulated on base plates (4). The arm has upper and lower ends respectively connected to the upper end of the bipod and a rear fixing point. The arm includes a longitudinal rack (25) and a ratchet winch (26) locked in a set of predetermined positions for precisely controlling inclination of the bipod with respect to the base plates. The ratchet winch is actuated to retract or deploy the arm for carrying out a controlled swing of the bipod.
Patent FR-2975361-A1 (FR)
Title: Trolley for transporting storage trays receiving maintaining and cleaning tools used for maintaining and cleaning halls of e.g. private buildings, has rolling unit shifted with respect to external surface of mounting face
Inventor: PLESTAN GUY
IPC: B62B3/10
Filed: 2011-05-19
Abstract: The trolley (1) has a body including a base (2) and a set of faces defining a lateral wall and delimiting an interior volume. A rolling unit e.g. wheels (6), allows displacement of the trolley. The base is arranged opposite to a ground in a usage support position. Another rolling unit i.e. roller (8), is arranged at a mounting face among the set of faces. The latter rolling unit is shifted with respect to an external surface of the mounting face so as to allow displacement of the trolley in a transport position, in which the mounting face is opposite to the ground. The set of faces is constituted of a front face (4), a rear face (5) and two side faces (3).
Patent FR-2978725-A1 (FR)
Title: Protection assembly for drainage of surface water on sailing boat or building, has fluidic devices with detachable connection units cooperating with retaining units provided on fasteners, respectively
Inventor: NOURRISSAT PHILIPPE
IPC: B63B17/02
Filed: 2011-08-03
Abstract: The assembly (1) has fasteners e.g. straps, for securing the assembly in relation to an equipment or building. Fluidic devices e.g. receiving profile and connection profile (3), include detachable connection units e.g. groove and head (11), cooperating with retaining units (16) provided on the fasteners, respectively. An auxiliary protection device is detachably attached to the receiving profile. The receiving profile includes reinforcement units elastically deformable between a planar position and a curved position. An independent claim is also included for an equipment or building.
Patent FR-2981183-A1 (FR)
Title: Shell or protective cover for portable electronic device e.g. mobile phone, has screen, keyboard, and subscriber identity module card receiving zone for establishing wireless communication over telephone network
Inventor: MIMOUN KEVIN
IPC: G06K7/06
Filed: 2011-10-05
Abstract: The shell (1) or cover has a screen (5), a keyboard (6), and a subscriber identity module (SIM) card receiving zone for establishing a wireless communication over a telephone network. A power connector is provided for an electric and/or mechanical connection of a portable electronic device. A body defines a housing for receiving the electronic device while allowing access to the screen of the device, where the screen and the keyboard are at a side opposite the housing, and the SIM card receiving zone is on a side facing the housing.
Patent FR-2983545-A1 (FR)
Title: Disque porte-garnitures a moyens de progressivite en materiau elastomere
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D13/64
Filed: 2011-12-01
Abstract: L'invention concerne un disque porte-garnitures (1) pour disque d'embrayage comportant : - deux éléments de support (2a, 2b) parallèles comprenant : . une portion périphérique annulaire (3) présentant une face externe de réception d'une garniture de friction (6) et une face interne coopérant avec des moyens de progressivité (5a, 5b, 5c) ; et . des moyens (4) de liaison au disque d'embrayage, s'étendant radialement vers l'intérieur ; . des moyens de butée (7a, 7b) faisant saillie axialement vers l'autre élément de support (2b, 2a) de sorte à limiter la course de serrage des supports (2a, 2b) l'un vers l'autre ; et - des moyens de progressivité (5a, 5b, 5c) en matière élastomère, formant ressort, interposés entre les faces internes des portions périphériques annulaires (3).
Patent FR-2985009-A1 (FR)
Title: Tube plat pour echangeur de chaleur.
Inventor: VALLEE NICOLAS
IPC: F28F1/02
Filed: 2011-12-22
Abstract: La présente invention concerne un tube plat (100) d'échangeur de chaleur formé d'au moins une plaque (1) réalisée à partir d'une tôle de métal emboutie, ledit emboutissage permettant la liaison entre une entrée de fluide (3a) et une sortie de fluide (3b) par un circuit dans lequel circule un fluide caloporteur, ledit circuit comportant au moins une portion rectiligne (5) et au moins une portion courbe (9), ladite au moins une portion rectiligne (5) comportant au moins un insert (51) et ladite au moins une portion courbe (9) comportant des saillies (91, 92).
Patent FR-2987660-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison reglable, pour la solidarisation de deux structures d'ameublement
Inventor: DELAHOUSSE MARC
IPC: F16B21/02
Filed: 2012-03-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de liaison réglable, pour la solidarisation de deux structures d'ameublement, comprenant : (i) deux platines (3) munies chacune de moyens de fixation (12) sur l'une desdites structures d'ameublement et d'un orifice traversant d'axe longitudinal (A) équipé d'une denture de verrouillage, et (ii) d'une tige de liaison (2), allongée d'axe (B), munie d'un organe de manoeuvre (6), et d'une denture de verrouillage (4), lesdites dentures de platine (3) et de tige (2) étant complémentaires. Et ladite tige de liaison (2), rapportée au sein desdits orifices traversants disposés coaxialement l'un par rapport à l'autre, est manoeuvrable en rotation autour de son axe longitudinal (B) selon deux positions : - une position déverrouillée dans laquelle lesdites dentures de platine (3) et de tige (2) sont décalées angulairement l'une par rapport à l'autre, permettant le déplacement de ladite tige de liaison (2) en translation libre dans lesdits deux orifices traversants (13), et - une position verrouillée dans laquelle lesdites dentures de platine (3) et de tige (2) coopèrent l'une avec l'autre, permettant ainsi un verrouillage en translation de ladite tige de liaison (2) avec lesdites platines (3).
Patent FR-2994417-A1 (FR)
Title: Control device for controlling bolt of blades of rotor in rotorcraft, has slide pushed back by compression spring on sleeve and supported on bottom part of housing recess according to extreme positions after angular displacement of slide
Inventor: RAMPAL ETIENNE JEAN
IPC: B64C27/50
Filed: 2012-08-13
Abstract: The device has an operation lever (6) articulated around an axis (5) and diametrically passing through a housing recess (4') of a bolt (4). A profile (6') of the operation lever is formed in a circular shape and locally adjusted to outwardly cross a housing recess (3'') of a sleeve so as to be fitted with a slide (8). The slide is pushed back by a compression spring (10) on the sleeve to block the slide against a tooth (3') by a wedging process. The slide is supported on a bottom part of the housing recess according to extreme positions after angular displacement (alpha) of the slide.
Patent FR-2999600-A1 (FR)
Title: Procede de raffinage d'une charge hydrocarbonee lourde mettant en oeuvre un desasphaltage selectif
Inventor: MERDRIGNAC ISABELLE
IPC: C10G21/14
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de raffinage d'une charge lourde d'hydrocarbures comprenant les étapes suivantes : a) une étape de désasphaltage sélectif de la charge lourde d'hydrocarbures par extraction liquide/liquide en une étape dans un milieu d'extraction, ladite extraction étant réalisée au moyen d'un mélange d'au moins un solvant polaire et d'au moins un solvant apolaire, de manière à obtenir une phase asphalte et une phase huile desasphaltée DAO, les proportions dudit solvant polaire et dudit solvant apolaire du mélange de solvant étant ajustées selon les propriétés de la charge et le rendement en asphalte souhaité, ladite étape de désasphaltage étant mise en œuvre dans les conditions subcritiques pour le mélange de solvants, b) une étape d'hydrotraitement d'au moins une partie de la phase huile desasphaltée DAO issue de l'étape a) c) éventuellement, une étape de craquage catalytique d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape b).