baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093743-A1 (FR)
Title: Ebauche de poutre en béton pré-coffrée comportant un fond et des panneaux latéraux
Inventor: KERMARREC YVES
IPC: E04B1/20
Filed: 2019-03-12
Abstract: Ébauche de poutre pour une poutre en béton pré-coffrée s’étendant suivant une direction longitudinale, cette ébauche comportant un fond en béton (32) reliant des panneaux latéraux (4) formant des plans rigides, qui est pris sur des nervures inférieures (6) de ces panneaux (4). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3086595-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule à mouvement pivotant vertical
Inventor: GAROTTE GÉRALD
IPC: B60N2/14
Filed: 2019-09-25
Abstract: Siège pour véhicule, avec une fonction de pivotement à axe vertical, le siège comprenant une embase (1) configurée pour être reliée au plancher (PL) du véhicule directement ou via des glissières longitudinales (15), une couronne tournante (2) montée à rotation sur l'embase, le siège comprenant une armature d’assise (4) de siège reliée à la couronne tournante, directement ou via un mécanisme de rehausse et/ou de glissières longitudinales, un dispositif de guidage annulaire comportant une jante (20) montée sur la couronne tournante et une pluralité de galets (5) solidaires de l'embase, avec une pièce de rappel élastique (56), la jante comprenant des première une deuxième pistes annulaires (P1,P2), agencées pour accueillir les galets interposés entre les première et deuxième pistes annulaires, de manière à autoriser une rotation guidée autour d’un axe principal vertical (Z1) de la couronne tournante par rapport à l’embase de manière à éviter tout jeu source de bruyance. [Fig. **]
Patent FR-3102687-A1 (FR)
Title: Procede de compactage d’une peinture anti-corrosion d’une piece de turbomachine
Inventor: GRUNENWALD ANTHONY CYRILLE
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-10-31
Abstract: TITRE : PROCEDE DE COMPACTAGE D’UNE PEINTURE ANTI-CORROSION D’UNE PIECE DE TURBOMACHINE L’invention concerne un procédé de compactage d’une peinture anti-corrosion comportant des particules métalliques d’une pièce mécanique (1) telle qu’une pièce de turbomachine, la pièce mécanique (1) s’étendant suivant un axe longitudinal X et comprenant une surface radialement externe revêtue d’une première couche (4, 4’) de peinture anti-corrosion. Selon l’invention, le procédé comprend au moins une étape de génération d’un faisceau laser (11) sur la première couche (4, 4’) de peinture anti-corrosion de manière à mettre en contact les particules métalliques et à rendre électriquement conductrice la peinture anti-corrosion. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103148-A1 (FR)
Title: Véhicule à gmp hybride à découplages de la machine motrice thermique fonction des interdictions de changement de rapport
Inventor: BARDET ARNAUD
IPC: B60W30/18
Filed: 2019-11-20
Abstract: Un véhicule terrestre (V) comprend : - un groupe motopropulseur comportant une machine motrice (MM1) thermique et fournissant du couple pour un train (T1) de roues motrices via un dispositif de couplage (DC1) et un dispositif de changement de rapport (DCR) contrôlables électroniquement, et - au moins un calculateur (CA) interdisant une demande de placement du dispositif de couplage (DC1) dans un état ouvert découplant la première machine motrice (MM1) du dispositif de changement de rapport (DCR) lorsque le dispositif de couplage (DC1) est dans un état fermé couplant la machine motrice (MM1) au dispositif de changement de rapport (DCR) et tant qu’une interdiction de changement d’un rapport engagé est en cours. Figure 1
Patent FR-3106350-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion d'air parietal
Inventor: RUHLMANN RENÉ PHILIPPE
IPC: E04B9/30
Filed: 2020-01-22
Abstract: L’invention porte principalement sur un système de diffusion d'air pariétal comportant:     - un profilé (26) comprenant:         - une aile verticale (27), et         - une pluralité de languettes horizontales (30) reliées mécaniquement à l'aile verticale (27), deux languettes horizontales (30) consécutives étant séparées entre elles par un espace (32) traversant de séparation, et     - un dispositif rapporté de maintien (34) du faux-plafond,     - au moins une languette horizontale (30) comportant un moyen de fixation réglable (35) du dispositif rapporté de maintien (34) du faux-plafond, ledit moyen de fixation réglable (35) étant configuré pour adapter, suivant une direction longitudinale de la languette horizontale (30), une position dudit dispositif rapporté de maintien (34) du faux-plafond par rapport à la languette horizontale (30), de façon à pouvoir faire varier une largeur d'une fente de passage d'air (23) définie par une portion d'un espace (32) traversant de séparation s'étendant entre le dispositif rapporté de maintien (34) du faux-plafond et l'aile verticale (27).                  Figure 3
Patent FR-3107557-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: F01P11/10
Filed: 2020-02-26
Abstract: Dispositif de régulation (10) d’un flux d’air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur (501,502) pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins un rideau (405) apte à se déplacer selon une direction d’ouverture/fermeture (Z), entre une position fermée (PF) obturant le passage du flux d’air (F) et une position ouverte (PO) laissant passer le flux d’air (F), ce dispositif de régulation (10) comportant un cadre (400) ménageant un espace intérieur dans lequel est placé le ou les rideaux (405), le cadre (400) comportant une partie avant (401) et une partie arrière (402) assemblées entre elles, la partie avant (401) étant en amont de la partie arrière (402) dans le sens d’écoulement du flux d’air (F), caractérisé en ce que le cadre (400) comprend un dispositif de guidage (404) du flux d’air (F).     Figure de l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3095256-A1 (FR)
Title: Elément de levée et dispositif de réglage
Inventor: DÖRFLER ERICH
IPC: F16K31/70
Filed: 2020-03-27
Abstract: L'invention porte sur un élément de levée (2), comprenant un corps (4), lequel présente au moins un orifice (6) et un premier raccord (8), et un élément flexible (10) qui ferme hermétiquement l'orifice (6) du corps (4),      dans lequel l'élément flexible (10) peut bouger entre une position abaissée (12) et une position levée (14) grâce à l'augmentation ou à la diminution d'un volume de fluide dans le corps relié à l'élément flexible,      dans lequel le raccord (8) est doté d'une soupape (16).     En outre, l'invention concerne un élément de soupape, un élément répartiteur, une disposition d'éléments de levée (40), un dispositif de réglage (50), un ensemble de réglage (60), un siège (100), un véhicule (130) et une antenne (200) dotés d'un tel élément de levée (2).     (Fig. 1)
Patent FR-3110012-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de notifications relatives au traitement d’une pluralite de zones d’interet
Inventor: LAPEYRE FRANÇOIS
IPC: G06Q10/06
Filed: 2020-05-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de notifications relatives au traitement (par exemple un nettoyage ou une désinfection) d’une pluralité de zones d’intérêt. Postérieurement au traitement d’une zone d’intérêt, une personne en charge du traitement utilise un terminal mobile (3) pour lire une étiquette de radio-identification (1) fixée sur la zone d’intérêt (2). Le terminal (3) émet un message vers un serveur distant (4) pour l’avertir que la zone d’intérêt a été traitée. Le serveur (4) enregistre dans une base de données, l’instant de lecture de l’étiquette en tant qu’instant de dernier traitement de la zone d’intérêt. Les informations relatives aux instants de traitement de différentes zones d’intérêt peuvent être affichée, par exemple sur un écran. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111405-A1 (FR)
Title: Guide-embout de prise murale de distribution avec marquage d’identification unique
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L29/02
Filed: 2020-06-12
Abstract: Titre de l’invention Guide-embout de prise murale de distribution de fluide avec marquage d’identification unique L’invention concerne un guide-embout (108) pour prise de distribution de fluide (100), c'est-à-dire de gaz ou vide, comprenant une partie avant (108A) comprenant une tête de raccordement (210) comprenant une face (220) avant, un passage axial de gaz (211) communiquant avec l’atmosphère au travers d’un orifice proximal (104) porté par ladite face avant (220), et des moyens de fixation (130) configurés pour permettre une fixation détachable du guide-embout (108) au sein d’une prise de distribution de fluide (100). La face avant (220) de la tête de raccordement (210) comprend un marquage d’identification unique (225) permettant d’identifier individuellement ledit guide-embout. Prise de distribution de fluide (100) ayant un corps de prise (102) dans lequel est agencé un tel guide-embout (108) incluant un tel élément de filtration (1). Utilisation d’une telle prise de distribution de fluide (100) pour fournir un gaz ou du vide. Procédé de fabrication d’un tel guide-embout (108).           Figure de l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3112750-A1 (FR)
Title: Véhicule piloté par siège pivotant
Inventor: RAMBAUD PASCAL
IPC: B62D21/11
Filed: 2020-07-27
Abstract: Véhicule  piloté par siège pivotant
    Le véhicule (1) comprend :
    un châssis (2) comportant une traverse (20) sensiblement médiane ;deux trains roulants (4) comportant chacun une roue avant (5) et une roue arrière (6), un bras (42) lié à l’axe de chaque roue étant monté sur une pièce de liaison (50) en pivotement autour d’un axe de pivotement (A) vertical ou incliné, la pièce de liaison étant montée sur la traverse ;un siège (3) monté de façon rotative par rapport au châssis autour d’un axe longitudinal (A3), avec rappel au neutre ;quatre organes de couplage (70), chacun reliant le siège et l’un des bras lié à l’axe d’une roue, de sorte que la rotation du siège par rapport au châssis entraîne le pivotement de chaque roue autour de l’axe de pivotement (A) ;
    le véhicule (1) étant dépourvu d’essieux.
    Figure  1
Patent FR-3113078-A1 (FR)
Title: Bassin avec fond carrele
Inventor: MANIEU ANTHONY
IPC: E04H4/14
Filed: 2020-07-31
Abstract: Un bassin (1) comprenant:a) une fondation (2) constituée soit d’une structure en béton armé comprenant une paroi horizontale (2a) et une pluralité de parois verticales (2b), soit constituée d’un radier formant une paroi horizontale et des éléments de construction de maçonnerie élevés sur le radier et formant une pluralité de parois verticales, b) une membrane armée (4) comprenant deux couches de polymère enserrant une armature constituée de fibres d’un matériau organique ou inorganique, laquelle membrane armée est en contact avec la paroi horizontale de la fondation et la pluralité de parois horizontales de la fondation,c) une chape de béton fibré (9) comprenant une matrice de béton dans laquelle sont noyées des fibres (10) d’un matériau polymérique,d) une membrane polymérique (8) intercalée entre la chape de béton fibré et la membrane armée,e) un habillage constitué d’un assemblage de carreaux (11) collés sur la chape de béton fibré.  Figure 1
Patent FR-3119340-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un secteur de distributeur ou de redresseur.
Inventor: RAFOUJAULT MATTHIEU
IPC: B33Y10/00
Filed: 2021-02-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un secteur (4) de redresseur annulaire d'un compresseur ou de distributeur annulaire de turbine pour turbomachine, comprenant un élément abradable à structure en nid d'abeilles (5).  Ce procédé est remarquable en ce qu'il consiste à fabriquer ledit secteur (4) par fabrication additive par fusion laser sur un lit de poudre, de sorte qu'il soit monobloc, en ce que l'élément abradable à structure en nid d'abeilles (5), qui comprend une pluralité d'alvéoles (50) hexagonales, est fabriqué à l'horizontale par rapport à un plateau de fabrication horizontal, en ce que les deux parois horizontales (51) et les quatre parois latérales (52) de chaque alvéole (50) sont fabriquées respectivement par paramétrie laser volumique et par paramétrie laser linéaire, et en ce que pour la formation desdites parois horizontales (51) et latérales (52), le faisceau laser est réglé de façon à fournir une densité d'énergie linéique inférieure à celle utilisée pour fabriquer le reste des parties du secteur (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3121257-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance au pilotage d’aéronefs
Inventor: FLOTTE LAURENT
IPC: G08G5/00
Filed: 2021-03-29
Abstract: La présente invention propose un dispositif d’assistance à un équipage ou « Assistant pilote » qui comprend des moyens permettant d’analyser puis de corréler de manière fiable l’intégralité d’informations pertinentes concernant un appareil, ainsi que son environnement, afin de déterminer si une adaptation d’une situation courante doit être réalisée et, le cas échéant, de proposer des solutions qui apparaissent les plus pertinentes pour cette adaptation.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3121548-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un substrat avance, notamment pour des applications photoniques
Inventor: ECARNOT LUDOVIC
IPC: H01L21/762
Filed: 2021-03-30
Abstract: L’invention porte sur un procédé de préparation d’un substrat support (1) comprenant les étapes suivantes :  fournir un substrat de base (3) comportant :+ une couche de piégeage de charges (2) disposée sur une face principale (31) du substrat de base (3) ; et+ une couche de compensation de courbure (32) disposée sur une face arrière (33) du substrat de base (3), la face arrière (33) étant opposée à la face principale (31) ;former une couche diélectrique (4) sur la couche de piégeage de charges (2), la formation de la couche diélectrique (4) mettant simultanément en œuvre le dépôt et la pulvérisation ionique de la couche diélectrique.  ( Figure 4 )
Patent FR-3122409-A1 (FR)
Title: Aéronef comportant un réseau de distribution de puissance électrique.
Inventor: FOCH ETIENNE
IPC: H02J3/00
Filed: 2021-04-28
Abstract: Aéronef comportant un réseau de distribution de puissance électrique.  L’aéronef (1) comporte un premier jeu de barres de distribution électrique (B1) et un deuxième jeu de barres de distribution électrique (B2) s’étendant au moins en partie dans un fuselage (2) de l’aéronef, selon une direction longitudinale du fuselage. Un premier générateur électrique (G1a) est relié aux conducteurs de distribution (B1a, B1b) du premier jeu de barres de distribution électrique (B1) par l’intermédiaire d’un premier commutateur de couplage (C1a) relié directement au premier générateur électrique et aux conducteurs de distribution du premier jeu de barres. Un deuxième générateur électrique (G2a) est relié aux conducteurs de distribution (B2a, B2b) du deuxième jeu de barres de distribution électrique (B2) par l’intermédiaire d’un deuxième commutateur de couplage (C2a) relié directement au deuxième générateur électrique et aux conducteurs de distribution du deuxième jeu de barres. Le premier commutateur de couplage (C1a) et le deuxième commutateur de couplage (C2a) sont positionnés dans l’aéronef indépendamment l’un de l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125725-A1 (FR)
Title: Practice individuel d'entraînement au tir de pétanque.
Inventor: LAHONDÉ RENAUD JEAN ANDRÉ
IPC: A63D5/00
Filed: 2021-08-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif personnel d’entrainement au tir de boules de pétanque économique, comprenant une (1) ou plusieurs boules factices en matière souple (plastique, bois ou tout autre composite) et éventuellement un bouchon également appelé but (2) afin de s’entrainer également au tir au but, l’ensemble « boules-bouchon » relié par un cordon (3) fixé lui-même dans le sol par un pieu ou clou (4). Figure à publier pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3126148-A1 (FR)
Title: LINER c’est-à-dire:enveloppeinterne deRESERVOIRCOMPOSITEpour GAZà HAUTE PRESSION
Inventor: SARDOU MAX
IPC: F17C1/04
Filed: 2021-08-11
Abstract: La présente invention concerne des liners métalliques à paroi fine, pour réservoir composite, de type III, préférentiellement conçu pour contenir des gaz ou de l’hydrogène sous haute pression, destiné au transport terrestre, maritime, aérien et spatial, ainsi qu’au stockage statique. Ce liner (5D) est constitué par un cylindre principal de révolution (5) (5’), terminé, au moins à l’une de ses extrémités, par une forme évolutive, sensiblement hémisphérique (5c), se raccordant progressivement à son pôle sur une partie cylindrique (5b) de plus petit diamètre que le cylindre principal (5), la seconde extrémité du cylindre principal peut être soit sensiblement identique à la première, (configuration symétrique) ; soit dite « borgne » c’est-à-dire qu’elle a une forme évolutive, sensiblement en hémisphère entière, c’est-à-dire sans partie cylindrique de plus petit diamètre que le cylindre principal, à son pôle, (configuration asymétrique).  Fig. 10
Patent FR-3127415-A1 (FR)
Title: Dispositif d’évaluation du degré d’encrassement et système d’optimisation de remplacement du filtre sur un purificateur d’air
Inventor: PLANTÉ NICOLAS
IPC: B01D46/88
Filed: 2021-09-29
Abstract: Dispositif permettant d’évaluer le degré d’encrassement du filtre d’un purificateur d’air en prenant en compte un compte à rebours, la vitesse de fonctionnement du moteur et la qualité de l’air de la pièce durant le fonctionnement. Ce dispositif permet d’optimiser le moment de remplacement du filtre du purificateur d’air.   .
Patent FR-3128984-A1 (FR)
Title: Machine thermoacoustique avec commande d’inversion de phases
Inventor: LE POLLES THIERRY
IPC: F25B9/00
Filed: 2021-11-10
Abstract: L’invention se rapporte à une machine thermoacoustique (1) comprenant des cellules thermoacoustiques (8, 23, 24, 25) dotées chacune d’échangeurs de chaleur (12, 13), des moteurs linéaires (6, 7, 21, 22) et un organe de commande (9) configuré pour inverser la phase des moteurs linéaires (6, 7, 21, 22) afin de modifier la fonction de rejet versus de pompage des échangeurs de chaleur (12, 13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3129945-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’huiles de pyrolyse de plastiques incluant une etape d’hydrogenation et une separation a chaud
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G65/12
Filed: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une huile de pyrolyse de plastiques, comprenant :a) l’hydrogénation de ladite charge en mélange avec au moins une partie d'effluent liquide issu de l'étape c) et en présence d’hydrogène et d’un catalyseur à une température entre 140 et 340°C;b) l’hydrotraitement dudit effluent hydrogéné en présence d’hydrogène et d’un catalyseur ;c) une séparation de l’effluent hydrotraité opérée à haute température et haute pression pour obtenir un effluent gazeux et un effluent liquide dont une partie est recyclée en amont de l’étape a),d) une séparation opérée à basse température et haute pression et alimentée par l’effluent gazeux et l’autre partie de l’effluent liquide issu de l’étape c) et une solution aqueuse, pour obtenir un effluent hydrocarboné.
Patent FR-3130854-A1 (FR)
Title: Revêtement anticorrosion
Inventor: VALEYRE OLIVIER
IPC: C23F15/00
Filed: 2021-12-21
Abstract: L’invention concerne une utilisation d’une poudre d’un mélange de zinc lamellaire et d’oxyde de zinc, Zn/ZnO, pour augmenter la valeur du coefficient d’adhérence d’un revêtement anticorrosion, caractérisée en ce que le zinc lamellaire représente entre 60 et 99% du mélange de zinc lamellaire et d’oxyde de zinc, plus particulièrement entre 70 et 95% du mélange de zinc lamellaire et d’oxyde de zinc. L’invention concerne en outre les procédés d’obtention et d’application dudit revêtement anticorrosion, ainsi que le revêtement anticorrosion en tant que tel et les substrats recouverts du revêtement.
Patent FR-3135118-A1 (FR)
Title: Embout d’extrémité pour profilé et en particulier pour rouleau de guidage
Inventor: SOUBAIGNE SÉBASTIEN
IPC: F16C35/06
Filed: 2022-05-02
Abstract: Embout (10, 110) destiné à un profilé (35) d’axe longitudinal ZZ, dont les dimensions lui permettent d’être emmanché en force à l’intérieur d’une extrémité du profilé, l’embout comprenant au moins un logement interne cylindrique (12, 14, 19) destiné à recevoir un organe tournant de réglage (20, 21, 120) ou un organe tournant de travail (30, 130) pour monter le profilé en rotation sur un arbre fixe (50, 60), et le logement étant terminé par une paroi (11, 13) tournée vers l’intérieur formant une butée pour l’organe tournant de réglage ou l’organe tournant de travail. Selon les caractéristiques principales de l’invention, l’embout est souple et comprend sur sa surface extérieure une pluralité d’ailettes faisant saillie vers l’extérieur et s’étendant longitudinalement selon l’axe ZZ du bord interne de l’embout en direction du bord externe de l’embout, les ailettes étant séparées par des gorges (18) s’étendant longitudinalement selon l’axe ZZ dans la même direction que les ailettes.  Figure 1
Patent FR-3136859-A1 (FR)
Title: Méthode de détection et localisation de défauts francs ou de terminaison pour un câble composé de plusieurs tronçons de câbles inhomogènes
Inventor: KAFAL MOUSSA
IPC: G01R3/00
Filed: 2022-06-21
Abstract: Méthode de détection et localisation de défauts ou de la terminaison d’un câble composé de plusieurs tronçons de câbles inhomogènes connectés entre eux, la méthode comprenant les étapes de :  Réaliser (301) une mesure, appelée réflectogramme, de la réponse impulsionnelle temporelle d’un signal de référence propagé dans le câble à partir d’un point d’injection puis rétro-propagé en un point de mesure, la mesure temporelle comprenant une pluralité de pics d’amplitude correspondant chacun à une discontinuité d’impédance,Sélectionner (302), dans le réflectogramme, les pics dont l’amplitude dépasse, en valeur absolue, un seuil de détection prédéterminé,Identifier (303), parmi les pics sélectionnés, celui ayant la largeur la plus élevée,Déterminer (304) la position de la terminaison du câble ou d’un défaut franc par rapport au point d’injection à partir de l’abscisse, sur le réflectogramme, du pic identifié.  Figure 3
Patent FR-3137042-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion du fonctionnement d’un véhicule automobile selon le comportement de conduite éco-responsable de son conducteur
Inventor: QUINIO PIERRE
IPC: B60W50/12
Filed: 2022-06-22
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion du fonctionnement d’un véhicule automobile (1) selon le comportement de conduite éco-responsable du conducteur du véhicule au moyen d’un dispositif informatique embarqué à bord du véhicule, sur un dispositif mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile (1) comprenant un tel dispositif.  Figure 1
Patent FR-3137515-A1 (FR)
Title: Système pour la génération d’un signal radiofréquences comprenant au moins un chirp et procédé de mise en œuvre d’un tel système.
Inventor: FERRE GUILLAUME
IPC: H04B1/04
Filed: 2022-06-29
Abstract: Système pour la génération d’un signal radiofréquences comprenant au moins un chirp et procédé de mise en œuvre d’un tel système L’invention concerne un système comprenant un VCO et au moins un couple de sources de tensions. Plus particulièrement, le système est configuré pour que la tension délivrée par les sources de tension d’un couple donné, une fois appliquée à l’entrée de contrôle du VCO, permet de moduler la fréquence instantanée d’oscillation de ce dernier de sorte à générer soit la portion de signal d’un chirp non modulé, soit les deux portions d’un chirp modulé.  FIGURE D’ABRÉGÉ : [Fig.3]