baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058795-B1 (FR)
Title: Procede de detection de collage d’un de deux relais disposes en serie dans une ligne de commande d’un demarreur de vehicule automobile
Inventor: DAUNAS OLIVIER
Filed: 2016-11-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection de collage d'au moins un de deux relais (1, 1a; 2, 2a) commandés disposés en série dans une ligne de commande (11) délivrant une tension de commande pour un démarreur (10) de véhicule automobile, un moteur électrique (7) du démarreur (10) étant alimenté quand les deux relais (1, 1a; 2, 2a) sont fermés suivant une commande de fermeture (cmd 1, cmd 2) respective, un des deux relais (1, 1a; 2, 2a) étant un relais d'autorisation se fermant avant et s'ouvrant après l'autre relais dit relais de commande. Les deux relais (1, 1a; 2, 2a) étant fermés, quand le relais de commande est ouvert tandis que le relais d'autorisation reste fermé, il est effectué une relecture de la tension de commande et quand une tension est présente dans la ligne de commande (11), le relais de commande est détecté comme étant collé.
Patent FR-3059348-B1 (FR)
Title: Escalier escamotable
Inventor: ROUX FABIEN
IPC: E04F11/06
Filed: 2016-11-25
Granted: 2020-07-03
Abstract: Escalier (1), destiné à adopter deux positions, à savoir une position repliée et une position d'utilisation, comprenant une volée droite (2) et un palier supérieur (3) fixé à au moins deux montants (4), caractérisé en ce que la volée droite (2) est connectée au palier supérieur (3) par au moins un moyen de rotation.
Patent FR-3062509-B1 (FR)
Title: Procede de verification de l’authenticite d’un produit sensible.
Inventor: PIC MARC
IPC: G07D7/20
Filed: 2017-01-31
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification de l'authenticité d'un produit sensible comprenant un identifiant. Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend : - acquérir (1100) une image numérique test dudit produit sensible ; - reconnaître optiquement (1110) les caractères de l'identifiant, - extraire (1120) une empreinte optique de l'image numérique test, - envoyer (1130) à un serveur distant comprenant une base de données comprenant un ensemble d'images numériques originales au moins l'un parmi : ○ lesdits caractères de l'identifiant reconnus, ○ l'empreinte optique de l'image test, et ○ ladite image numérique test, - identifier (1140) dans la base un ensemble d'au moins une image originale correspondant à ladite image test, - extraire (1000) une empreinte optique de l'image numérique originale correspondante, et - comparer (1050) l'empreinte optique de l'image numérique test et l'empreinte optique de l'image numérique originale.
Patent FR-3069004-B1 (FR)
Title: Gache de serrure et aeronef comportant une telle gache
Inventor: BELLAVIA BASTIEN
IPC: E05B85/04
Filed: 2017-07-13
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne une gâche (20) pour coopérer avec un pêne (16) d'une serrure (10); La gâche comprend une ferrure (22) destiné à être fixée à une structure, et un fil de gâche (24) solidaire de la ferrure, le fil de gâche s'étendant depuis une première surface (27) de la ferrure. Dans la gâche, un axe (32) est monté solidaire de la ferrure et libre en rotation par rapport à la ferrure de sorte à s'étendre dans une direction longitudinale (X) ; une pale (40) est montée fixe en rotation sur l'axe (32) d'un premier côté de la ferrure à proximité du fil de gâche; un indicateur (46) de position angulaire est monté fixe en rotation; la pâle étant disposée de manière à pouvoir être entraînée en rotation par le pêne lorsque celui-ci accroche ou se décroche du fil de gâche, et l'indicateur (46) de position angulaire étant apte à indiquer la position angulaire de la pâle. L'invention est par exemple destinée à être utilisée sur une porte d'aéronef tel qu'un hélicoptère.
Patent FR-3071574-B1 (FR)
Title: Frein a disque avec systeme de recuperation des poussieres
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2021-06-18
Abstract: Système de récupération des poussières de freinage comprenant : un récipient de dépression (2) apte à être mis en dépression sous l'action de la rotation d'un disque de frein (1) ; remarquable en ce que le système comprend un réservoir de récupération des poussières apte à être mis en communication fluidique avec un étrier de frein (8) ; et un conduit (6) reliant fluidiquement le réservoir de récupération au récipient de dépression (2) pour aspirer et stocker les poussières qui peuvent être présentes dans l'étrier de frein (8). L'invention porte également sur un frein à disque comprenant un tel système de récupération des poussières et une plaquette de frein pour un tel système. L'invention porte enfin sur un véhicule automobile muni d'un tel système, d'un tel frein ou d'une telle plaquette et son procédé de maintenance.
Patent FR-3074464-B1 (FR)
Title: Systeme d’aspiration de poussiere de frein de vehicule et vehicule utilisant ce systeme
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: F16D65/00
Filed: 2017-12-04
Granted: 2019-10-25
Abstract: Ce système d'aspiration de particules de poussière de frein de véhicule comprend un dispositif de collecte de particules comportant une roue à aubes (1) permettant, lors de sa rotation, d'aspirer les particules, et un premier arbre fileté (13) en prise avec la roue à aubes (1) du dispositif de collecte, le système comprenant au moins un moyen mécanique de récupération et de restitution d'énergie qui, lors d'une phase de restitution d'énergie, entraîne la roue à aubes (1) en rotation, via le premier arbre fileté (13), aspirant ainsi lesdites particules. L'invention concerne également un véhicule automobile comportant ce système.
Patent FR-3060595-B1 (FR)
Title: Organe automobile interieur ou exterieur et piece de moteur hors-bord
Inventor: FUKAMI YUNOSUKE
IPC: C08L69/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne un organe automobile intérieur ou extérieur et une pièce de moteur hors-bord ayant d'excellentes résistances à la chaleur et aux chocs. L'organe automobile intérieur ou extérieur et la pièce de moteur hors-bord sont constitués d'une composition de résine thermoplastique comprenant les composants A à C. La composition de résine thermoplastique contient, rapporté à 100 parties en poids d'un total des composants A et B, 89 à 91 parties en poids du composant A, 9 à 11 parties en poids du composant B, et 0,001 à 0,01 partie en poids du composant C :         composant A : une résine de polycarbonate ayant un motif constitutionnel (i) dérivé d'un composé dihydroxy représenté par la formule développée (1) suivante, et un motif constitutionnel (ii) dérivé de cyclohexanediméthanol, avec un rapport de teneur entre le motif constitutionnel (i) et le motif constitutionnel (ii) de 60/40 à 64/36 en moles ;         composant B : un caoutchouc à base d'acrylate de butyle-méthacrylate de méthyle-styrène ; et composant C : dibutylhydroxytoluène
Patent FR-3081158-B1 (FR)
Title: Procede de production du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropene.
Inventor: LAVY CEDRIC
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-05-16
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène comprenant l'étape i) de mise en contact dans un réacteur entre l'acide fluorhydrique (HF) et une composition de départ comprenant au moins un des composés chlorés sélectionnés parmi le groupe consistant en 1,1,3,3-tétrachloropropène (1230za), 1,3,3,3-tétrachloropropène (1230zd) ou 1,1,1,3,3-pentachloropropane (240fa) ou un mélange de ceux-ci , pour produire un courant A comprenant le 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène (1233zd) caractérisé en ce que ladite étape i) est mise en œuvre dans une phase liquide pauvre en HF.
Patent FR-3085849-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique a usage topique comprenant au moins une substance anti-inflammatoire
Inventor: BULCOURT CATHERINE
IPC: A61P29/00
Filed: 2018-09-17
Granted: 2021-01-01
Abstract: Composition pharmaceutique à usage topique se présentant sous la forme d'une émulsion de type eau dans huile comprenant pour 100% de sa masse : - de 60% à 80% massique d'une phase aqueuse gélifiée (A1) comprenant une substance inflammatoire, - de 20% à 40% massique d'une phase grasse (A2) comprenant au moins une huile et un système émulsionnant comprenant une combinaison d'au moins un agent tensioactif émulsionnant (Si) sélectionné parmi les éléments du groupe constitué par les compositions d'alkylpolyglycosides, les compositions d'alkylpolyglycosides et d'alcools gras, et d'au moins un agent tensioactif émulsionnant (S2) sélectionné parmi les éléments du groupe constitué par les esters de polyglycérols, les esters de polyglycérols alcoxylés, les polyhydroxystéarates de polyglycols, les polyhydroxystéarates de polyglycérols, les polyhydroxystéarates de polyglycérols alcoxylés.
Patent FR-3086405-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique capable de former un capteur de temperature ou une source de courant delivrant un courant independant de la temperature.
Inventor: LETHIECQ RENAN
IPC: G05F3/24
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-12-25
Abstract: Le dispositif électronique comprend un module (3) ayant une borne de sortie (BS), configuré pour délivrer sur ladite borne de sortie (BS) une tension de sortie (Vout) à coefficient de température positif, et comportant un thermistor (4) ayant un premier transistor MOS (T1) configuré pour fonctionner en mode faible inversion et avoir une résistance drain-source à coefficient de température négatif et dont la source (S1) est couplée à ladite borne de sortie (BS), et une source de courant (5) couplée à la borne de sortie (BS) et configurée pour imposer le courant drain-source (Idsl) du premier transistor (T1).
Patent FR-3077419-B1 (FR)
Title: Structure de connexion d'un dispositif électrique
Inventor: KAMOSAKI TAKEO
IPC: H01R33/00
Filed: 2018-11-26
Granted: 2022-01-28
Abstract: Structure de connexion d'un dispositif électrique.  Structure pour connecter un premier dispositif (20) électrique à un deuxième dispositif (40) électrique, qui comprend :  une saillie (50) et un élément de guidage, pour coopérer avec la saillie (50),  dans laquelle une partie d'introduction de pénétration est formée à la position initiale de pénétration d'au moins l'un de la saillie (50) de pénétration et de l'élément de guidage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3089307-B1 (FR)
Title: Composant de tête hémisphérique à images parasites réduites
Inventor: THIBOUT PAUL
IPC: G02B13/06
Filed: 2018-12-04
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un composant de tête monopupille (10)- à champ d’entrée hyper hémisphérique quasi afocal au voisinage du champ de rayon angulaire 90°,- à surface d’entrée (11) réfractive,- à face de sortie (12) concave, à zone centrale (122) réfractive et zone périphérique (121) réflective désignée miroir primaire, et comportant un miroir secondaire (13) asphérique, - à axe de symétrie de révolution (zz’). Le composant de tête est réalisé dans un bloc de matériau optique transparent, et il comporte une barrière (1000) située sur l’axe de symétrie de révolution (zz’) et traversant le composant de part en part, de manière à :- minimiser l’interception de faisceaux utiles incidents sur la surface d’entrée (11) et qui sortent par la zone centrale réfractive (122) de la face de sortie après double réflexion dans ledit composant, sans traverser l’axe de symétrie de révolution, et- maximiser l’interception de faisceaux parasites incidents sur la barrière. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090717-B1 (FR)
Title: Mécanisme de verrouillage/déverrouillage d’une pièce mobile
Inventor: CARPENTIER LUDOVIC
IPC: E05B15/10
Filed: 2018-12-24
Granted: 2021-11-19
Abstract: Mécanisme de verrouillage/déverrouillage d’une pièce mobile L’invention se rapporte à un ensemble pour mécanisme de verrouillage/déverrouillage d’une pièce mobile (1) par rapport à une pièce fixe, caractérisé en ce que l’ensemble comprend une structure support (9) sur laquelle sont montés au moins : une paire de pênes (3a, 3b) montés en translation et associés à un dispositif de retour (11) en position, au moins un pêne (3a) portant une surface d’appui (5), un dispositif de coordination (7) de la translation des pênes (3a, 3b) selon des sens opposés, une pièce d’actionnement (8) montée en translation et comportant au moins une surface (6) configurée pour coopérer avec la surface d’appui (5) du pêne (3a). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092238-B1 (FR)
Title: Guide de coupe pour ostéotomie en chevron avec contrôle des orientations de coupe
Inventor: GIROD LOÏC
IPC: A61B17/56
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-01-08
Abstract: Guide de coupe (10) pour ostéotomie en chevron adapté à la correction d’une déformation d’un pied par le déplacement du premier métatarsien d’une position déformée vers une position corrigée, ledit guide de coupe (10) comportant : - une première face (101) et une deuxième face opposées, ladite deuxième face présentant une surface d’appui plane contre le premier métatarsien, - une première fente rectiligne (13), définissant des parois longitudinales (133, 134), et délimitée par une première et une deuxième extrémités (131, 132), - une deuxième fente rectiligne (14), définissant des parois longitudinales, et délimitée par une première et une deuxième extrémités (141, 142), de manière que sa première extrémité (141) est confondue avec la première extrémité (131) de la première fente rectiligne (13), et à ce que les deux fentes rectilignes (13, 14) définissent un secteur angulaire dont la mesure est strictement inférieure à 180°, caractérisé en ce qu’au moins l’une de la première fente rectiligne (13) et de la deuxième fente rectiligne (14) a des parois longitudinales (133, 134) parallèles entre elles et formant un angle d’inclinaison (α) de mesure non nulle avec la direction normale N à la surface d’appui de la deuxième face du guide de coupe (10). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3093910-B1 (FR)
Title: Dispositif orthodontique d’expansion du maxillaire ou de la mandibule d’un patient dans le sens transversal et procédé de fabrication correspondant
Inventor: DUBOIS AXEL
IPC: A61C7/10
Filed: 2019-03-19
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif orthodontique d’expansion du maxillaire ou de la mandibule d’un patient dans le sens transversal et son procédé de fabrication.  Selon l’invention, un premier boitier d’une vis d’expansion, une première branche et des premiers moyens d’appui sur un ou plusieurs dents du patient forment un premier ensemble monobloc, sans soudure, obtenu par impression par fusion d’un lit de poudre, et un deuxième boitier, une deuxième branche et des deuxième moyens d’appui sur une ou plusieurs dents du patient forment un deuxième ensemble monobloc, sans soudure, obtenu par fusion laser d’un lit de poudre. Les premier et deuxième ensembles monoblocs sont usinés pour permettre le montage de la vis et des coulisseaux d’un système d’expansion à vis.   Figure à publier : 2.
Patent FR-3094356-B1 (FR)
Title: Boîtier aérosol recyclable à système de dépressurisation et outil de dépressurisation d’un tel boîtier
Inventor: MICHELOT CLAUDE BERNARD
IPC: B65D83/38
Filed: 2019-03-25
Granted: 2022-12-02
Abstract: Boîtier aérosol recyclable comportant un fût (10) un dôme (30) porte valve (40) et un fond (20) pour lequel le fond (20) du boîtier est percé en son centre d'un trou (22) recevant un insert ou bouchon élastomère (70) serti dans le trou, l’insert (70) comportant une partie supérieure (71) et une partie inférieure (72) jointes par un étranglement de réception de la paroi périphérique du trou pour constituer un bouchon étanche une fois inséré dans le trou (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3098200-B1 (FR)
Title: Double emballage pour objet destiné à demeurer stérile
Inventor: CLAVEL MAXIME
IPC: B65D77/04
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un double emballage (100) pour un objet stérile, comprenant : - un contenant externe (10) creux comprenant une première extrémité (11) fermée, une deuxième extrémité (12) ouverte et des parois (13), - un contenant interne (20), disposé à l’intérieur du contenant externe (10), comprenant un corps creux (21) et un bouchon (22), l’objet étant destiné à être accueilli dans ledit corps (21). Pour fermer sa première extrémité (11), le contenant externe (10) comporte une membrane (14) susceptible de se déformer lorsque qu’une pression lui est appliquée. La membrane (14) est configurée de sorte qu’une pression appliquée sur sa face extérieure, selon l’axe longitudinal (X), pousse sa face intérieure contre le contenant interne (20) et provoque la sortie de ce dernier au niveau de la deuxième extrémité (12) du contenant externe (10), en l’absence d’un système de fermeture au niveau de ladite deuxième extrémité (12). Figure à publier avec l’abrégé : F igure 1
Patent FR-3099177-B1 (FR)
Title: Produit enzymatique pour la fabrication de vin rosé
Inventor: HÜFNER ERIC
IPC: C12G1/022
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un produit enzymatique de type pectinases pour la fabrication de vin, qui contient entre autres un mélange d’activités enzymatiques comprenant une activité de pectine-lyase, une activité de pectine méthylestérase et une activité de polygalacturonase. Le rapport entre l’activité de pectine-lyase et l’activité de polygalacturonase est compris entre 120 et 3000, et le rapport entre l’activité de pectine-méthylestérase et l’activité de polygalacturonase est compris entre 15 et 500, ces activités étant exprimées en unités par gramme du produit enzymatique. Ce produit enzymatique est particulièrement adapté à la fabrication de vin rosé.
Patent FR-3102084-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite
Inventor: FELIX DAMIEN
IPC: B29C70/34
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un procédé pour fabriquer une pièce en matériau composite. Il comprend les étapes de :  - réaliser une préforme de la pièce ;  - installer la préforme dans un outillage de mise en forme comprenant une matrice inférieure et une matrice supérieure qui comportent en creux une empreinte reproduisant une forme externe de la pièce à fabriquer ;  - appliquer à chaud à l’aide d’une presse un effort de presse sur les matrices pour amener les matrices dans une position rapprochée dans laquelle la préforme est pressée entre les deux matrices ;  - solidariser ensemble les matrices de manière à les maintenir en position rapprochée puis interrompre l’effort de presse ;  - retirer de la presse les matrices ainsi solidarisées et les refroidir ;  - désolidariser la matrice inférieure et la matrice supérieure pour en extraire la pièce ainsi formée.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.6
Patent FR-3104192-B1 (FR)
Title: Turbomachine a turbine contrarotative pour un aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F02K3/072
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-07-15
Abstract: Turbomachine (10) à turbine contrarotative pour un aéronef, la turbomachine comportant une turbine contrarotative (22) dont un premier rotor (22a) est configuré pour tourner dans un premier sens de rotation et est relié à un premier arbre de turbine (36), et un second rotor (22b) est configuré pour tourner dans un sens opposé de rotation et est relié à un second arbre de turbine (38), le premier rotor comportant des roues de turbine intercalées entre des roues de turbine du second rotor, ledit premier arbre (36) étant guidé par au moins deux paliers de guidage (60, 62) montés entre ce premier arbre et un carter de stator, et ledit second arbre (38) étant guidé par au moins deux paliers de guidage (56, 58) monté entre ce second arbre et un autre carter de stator (28).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094453-B1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne une installation de stockage pour un gaz liquéfié comprenant une structure porteuse et une cuve étanche et thermiquement isolante agencée dans la structure porteuse, la cuve comprenant au moins une première paroi de cuve (1) et une deuxième paroi de cuve (101), chaque paroi de cuve (1, 101) comprenant au moins une membrane d’étanchéité (4, 104) et au moins une barrière thermiquement isolante (2, 102), la première paroi porteuse (3) formant un angle avec la deuxième paroi porteuse (103) le long d’une arête (100),    dans laquelle la barrière thermiquement isolante (2) de la première paroi de cuve (1) comprend une poutre isolante de fixation (11), la poutre isolante de fixation (11) comportant une face inférieure (12) située contre la première paroi porteuse (3) et élément de couverture métallique maintenue à distance de la face inférieure (12) par une pluralité de voiles de cisaillement (14),    et dans laquelle la structure porteuse comprend un premier dispositif de butée (19), le premier dispositif de butée (19) étant placé le long d’un bord de la poutre isolante de fixation (11) opposé à l’arête (100) et étant configuré pour former une butée limitant le déplacement de la poutre isolante de fixation (11) dans la direction longitudinale s’éloignant de l’arête.                  Figure pour l’abrégé              :              Fig.             1 8
Patent FR-3106720-B1 (FR)
Title: Méthode de dispersion d’agents de contrôle biologique vivants
Inventor: MAIGNET PASCAL
IPC: A01P7/02
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse pulvérisable destinée à épandre des agents de contrôle biologique comprenant des agents de contrôle biologique vivants qui sont des acariens, des insectes ou des nématodes dispersés de façon homogène dans un gel préparé à partir d’un ou plusieurs épaississants et/ou gélifiants et d’une solution aqueuse, lesdits épaississants et/ou gélifiants étant non toxiques pour lesdits agents de contrôle biologique et ledit gel présentant une viscosité dynamique à gradient de vitesse nulle comprise entre 1 et 30 000 mPa.s.
Patent FR-3108408-B1 (FR)
Title: Circuit pour étiquette de radio-identification passive comprenant un capteur de contrainte et procédé pour fabriquer un circuit
Inventor: GEYNET LIONEL D
IPC: G06K19/07
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-03-25
Abstract: Circuit pour étiquette de radio-identification passive comprenant un capteur de contrainte et procédé pour fabriquer un circuit Contenu de l’abrégé.  L’invention concerne un circuit (1) pour étiquette de radio-identification passive fonctionnant dans une bande UHF, configuré pour une communication radio avec un lecteur qui émet un signal de lecture. Le circuit est réalisé comme une seule puce, comprenant un ou plusieurs transducteurs pour mesurer une contrainte, un premier sous-circuit (43) configuré pour l’acquisition de la mesure du transducteur et un deuxième sous-circuit (2, 3) configuré pour la transmission radio de la mesure acquise au lecteur. L’invention concerne également un système et un procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3110872-B1 (FR)
Title: film multicouche pour emballage refermable avec couche de polyPROPYLENE obtenu PAR CO-extrusion a plat
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: B65D77/20
Filed: 2020-05-26
Granted: 2022-06-03
Abstract: 1) Film multicouche comprenant :   - une couche adhésive A constituée par une composition HMPSA (a) ;   - une couche mince complexable B constituée d'une composition (b) d'un PolyPropylène (PP) ; et   - une couche thermoscellable et sécable C constituée d'une composition (c) d'un PolyPropylène (PP) ;  les couches B et C étant liées entre elles par la couche A et ledit film étant caractérisé en ce que les indices d'écoulement des compositions (a), (b) et (c), notés respectivement MFI(a), MFI(b) et MFI(c), sont tels que les rapports MFI(a)/MFI(b) et MFI(a)/MFI(c) sont chacun compris entre 0,3 et 3,5.    2) Procédé de fabrication du film selon 1) comprenant la co-extrusion à plat de la composition (a) et des compositions (b) et (c) à une température comprise entre 150°C et 250°C.    3) Utilisation du film multicouche selon 1) pour la fabrication d’emballages refermables.