baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968191-A1 (FR)
Title: Effecteur equipe d'un dispositif pour la localisation d'une partie utile d'un outil
Inventor: MOREL GUILLAUME
IPC: A61B19/00
Filed: 2010-12-01
Abstract: L'invention concerne un effecteur (1,100) comportant un support (2,102); un organe de liaison mécanique (3,103) du support (2,102) à un porte-outil (4,104), l'organe de liaison (3,103) comportant une chaîne d'éléments (5,6,101,105,106) articulés entre eux de sorte qu'une partie utile (8,108) d'un outil (7,107) porté par le porte-outil (4,104) se trouve en permanence dans une région focale s'étendant autour d'un point focal (F) fixe par rapport au support; un dispositif de localisation pour au moins estimer une distance (h) entre la partie utile (8,108) de l'outil (7,107) et un obstacle (11,111) selon une direction de mesure donnée, le dispositif de localisation comportant un capteur de mesure (9,109) générant un signal représentatif de ladite distance (h). Selon l'invention, le capteur est solidaire de l'effecteur (1,100) et est disposé sur celui-ci de sorte qu'une direction de visée du capteur(9,109) correspondant à ladite direction de mesure passe sensiblement par le point focal (F). L'invention concerne également un robot muni d'un tel effecteur
Patent FR-2971781-A1 (FR)
Title: Stainless steel device for allowing rope to pass through roller and between two tubes to raise and transfer load on e.g. quay, has roller arranged relative to cover that is formed by curved tubes
Inventor: LAUNEY LAURENT GEORGES CHRISTIAN
IPC: B66D3/04
Filed: 2011-02-22
Abstract: The device has a roller (1) mounted on a shaft (2) that translatively moves by two cap nuts (3) and stainless steel washers (7) in a cover (4). The cover is welded onto two curved tubes (5) that are fixed on a plate (6). The roller is arranged relative to the cover formed by the curved tubes. The tubes are bent at an angle of 90 degrees to allow passage of a rope on the roller. The washers are positioned at each side of the roller. Each tube has a vertical portion for horizontally guiding the rope. The tubes have a plastic stopper at its ends, and the roller is made of white nylon.
Patent FR-2973886-A1 (FR)
Title: Method for determining leakage path formed in portion of e.g. lake embankment anchored in soil, involves determining equipotential curves on map of wall portion, and determining leakage path based on equipotential curves
Inventor: FOILLARD RENE
IPC: E02B1/00
Filed: 2011-04-05
Abstract: The method involves drowning an electrode (20) in electrically conducting fluid (14). Another electrode (24) is implanted in a site (21) of soil (22), so that a wall portion (12) is situated between the site and the former electrode. Direct electric current (26) is passed between the electrodes. Electric potential difference between geographically referenced points (31-34) at a wall portion surface (16) is measured. Points corresponding to the referenced points are carried on a portion map. Equipotential curves are determined on the map. A leakage path is determined based on the curves. The electrode drowned in the fluid is formed of an unsheathed cable made of electrically conductive material. An independent claim is also included for a unit or device for determining a leakage path produced in a portion of a wall anchored in soil when the portion retains volume of electrically conducting fluid.
Patent FR-2970464-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux actionneurs de commande de vol a ecrou secondaire
Inventor: MEDINA RAPHAEL
IPC: B64C13/28
Filed: 2011-01-19
Abstract: L'invention concerne un actionneur de commande de vol comportant une vis de commande qui coopère avec un écrou primaire, l'actionneur comportant également un écrou secondaire qui coopère avec la vis de commande en cas de défaillance de l'écrou primaire. L'écrou primaire et l'écrou secondaire sont distants, l'écrou secondaire se déplaçant essentiellement le long d'une portion de la vis qui est habituellement non chargée par l'écrou primaire.
Patent FR-2971867-A1 (FR)
Title: Interface capacitive gestuelle a commutation de mode de mesure.
Inventor: BLONDIN CHRISTOPHE
IPC: G06F3/044
Filed: 2011-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interface de commande comprenant (i) une pluralité d'électrodes capacitives disposées de telle sorte à couvrir une surface de détection, (ii) des moyens électroniques de mesure capacitive aptes à produire des informations de distance et/ou de contact entre au moins un objet de commande et des électrodes capacitives, et (iii) des moyens de commutation aptes à configurer lesdits moyens électroniques de mesure capacitive de telle sorte à permettre des mesures directes de capacité, et des mesures de variation de capacités de couplage, les moyens électroniques de mesure capacitive étant au moins en partie référencés à un potentiel électrique de référence flottant lors des mesures directes de capacité. L'invention concerne aussi un procédé mis en œuvre dans ce dispositif ou cet appareil.
Patent FR-2971957-A1 (FR)
Title: Amortissement des vibrations generees lors du tournage de tambours de compresseurs de turbomachines
Inventor: PEREZ-DUARTE ALEXIS
IPC: B23B5/08
Filed: 2011-02-28
Abstract: Procédé d'usinage par tournage de la face interne d'une pièce brute (1) de forme cylindrique creuse pour la désépaissir jusqu'à former un voile, une des extrémités (4) de la pièce brute (1) étant fixée sur le plateau tournant dudit tour et l'outil de coupe se déplaçant le long de ladite face interne en pénétrant par l'extrémité opposée (5), caractérisé en ce qu'il comporte la mise en place d'amortisseurs (10) des vibrations générées par la coupe, lesdits amortisseurs étant rigidement fixés sur le plateau tournant et s'étendant de façon à venir en contact avec la face externe de ladite pièce brute au niveau d'un de ses ventres de mouvement et en ce que ces amortisseurs (10) sont en un nombre multiple de deux, formant des paires dans lesquelles les amortisseurs sont espacés angulairement de 45° l'un de l'autre le long de la circonférence de ladite face externe.
Patent FR-2977834-A1 (FR)
Title: Heating/air-conditioning installation for vehicle, has spray unit arranged to spray liquid into portion of outer surface of heat exchanger when another heat exchanger operates in heating mode
Inventor: BACH PATRICK
IPC: B60H1/22
Filed: 2011-07-11
Abstract: The installation (IC) has a compressor (CP) for heating and pressurizing a refrigerant. A condenser (CD) heats indoor air by heat exchange (EE) with a fluid refrigerant from the compressor in a heating mode. An expansion device (DT) depressurizes the refrigerant. A spray unit (MP) supplies liquid having temperature of sublimation and solidification, which is strictly less than outer surface temperature of another exchanger, and is arranged to spray the liquid into a portion of an outer surface of the latter heat exchanger when the former heat exchanger operates in the heating mode.
Patent FR-2978625-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif d'equilibrage des batteries d'accumulateurs electriques
Inventor: CORDESSES LIONEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-07-25
Abstract: L'invention concerne une méthode et un dispositif d'équilibrage d'une batterie d'accumulateurs. Selon la méthode on fournit, une batterie comprenant des accumulateurs connectés les uns aux autres en série, et un courant de charge présentant pour charger lesdits accumulateurs, lesdits accumulateurs présentant un état de charge maximal, et on charge lesdits accumulateurs durant une étape de charge pour augmenter la charge desdits accumulateurs jusqu'à leur état de charge maximal. Ladite étape de charge comprend dans l'ordre les sous-étapes suivantes : a) on alimente lesdits accumulateurs en série avec ledit courant de charge à ladite valeur de charge jusqu'à ce que l'un desdits accumulateurs de ladite batterie atteigne ledit état de charge maximal ; b) on couple pendant ledit un desdits accumulateurs aux bornes d'une résistance correspondante, tandis qu'on abaisse simultanément le courant de charge ; et, c) on revient à la sous-étape a).
Patent FR-2972279-A1 (FR)
Title: Method for displaying image by e.g. display device in display system for cinema, involves superposing useful and interference images by display device to blur useful image for user when user is not equipped with polarized glasses
Inventor: FRUHAUF JOSEPH
IPC: H04N7/167
Filed: 2011-09-26
Abstract: The method involves generating a useful image (5) and an interference image (6) by a display device (1), where the interference image is generated to blur the useful image when the images are superposed. A user is allowed to view the useful image displayed by the display device only if the user views the image through a visualization device i.e. polarized glasses (7). The images are superposed by the display device to blur the useful image for the user when the user is not equipped with the polarized glasses. An independent claim is also included for a display system.
Patent FR-2981331-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'un motoreducteur a une roue d'aeronef, pour permettre son entrainement selectif par le motoreducteur.
Inventor: BUCHETON DANIEL
IPC: B64C25/36
Filed: 2011-10-14
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de connexion d'un motoréducteur (2) à une roue d'aéronef, comportant un carter (4) portant à rotation un arbre (5) destiné à être entraîné par le motoréducteur, et sur lequel un pignon (7) est monté fou au moyen d'un palier à éléments roulants (8); une couronne dentée (3) destinée à être solidarisée en rotation à la roue d'aéronef et disposée pour être en engrènement permanent avec le pignon fou ; et des moyens de solidarisation en rotation (50) sélective du pignon fou à l'arbre. Selon l'invention, un palier lisse (9) est interposé entre l'arbre et le palier à éléments roulants du pignon fou.
Patent FR-2981976-A1 (FR)
Title: Closure for opening of construction, has longitudinal cover fixed on sealing baffles alternately such that cover fixed on inner baffle is guided on outer guide rails, and cover fixed on outer baffle is guided on inner guide rails
Inventor: RAZAT GREGORY
IPC: E06B3/26
Filed: 2011-11-02
Abstract: The closure (1) has a frame (3) including two uprights (4, 5), two cross-pieces, a set of inner guide rails, and a set of outer guide rails, where the guide rails define two planes parallel to an outer opening (10) and an inner opening (11), respectively. An outer sealing baffle (12) and an inner sealing baffle (13) are aligned respectively with the outer and inner guide rails. A longitudinal cover (18) is fixed on the baffles alternately such that the cover fixed on the inner baffle is guided on the outer guide rails, and the cover fixed on the outer baffle is guided on the inner guide rails.
Patent FR-2982567-A1 (FR)
Title: Movable rear spoiler for rear window of car, has displacement unit allowing driving of spoiler between two positions and arranged to extend longitudinally on sides of rear window and driving spoiler along profile of rear window
Inventor: BOUEILH JEAN CHARLES
IPC: B62D35/00
Filed: 2011-11-14
Abstract: The spoiler (2) has a displacement unit allowing driving of the spoiler between two positions. The displacement unit is arranged to extend longitudinally on both sides of a rear window (6) and to drive the spoiler along a profile of the rear window. An airfoil forms an angle with a trajectory of movement of the spoiler, where the angle lies between 10 degrees and 30 degrees from one position towards the other position. The displacement unit is arranged to ensure a translational movement of the spoiler. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2985916-A1 (FR)
Title: Decontamination par hydrogels d'echantillons aqueux contenant des nanoparticules
Inventor: BARTHELEMY PHILIPPE
IPC: B01D15/26
Filed: 2012-01-25
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'un système supramoléculaire pour soustraire des particules d'un milieu liquide les comprenant, dans laquelle ledit système supramoléculaire comprenant au moins une molécule à faible poids moléculaire et/ou un polymère choisi dans le groupe comprenant du collagène, un polysaccharide, un protéoglycane et le mélange d'au moins deux de ces polymères, ladite molécule à faible poids moléculaire étant de formule (I) telle que définie dans la présente. Elle se rapport également à un procédé de soustraction de particules d'un milieu liquide les contenant. Elle trouve notamment des applications dans le domaine de la décontamination des eaux et des biotechnologies.
Patent FR-2988888-A1 (FR)
Title: Method for managing stocks of food products in e.g. distribution store, involves integrating deadline for consumption in GS1 databar of each food product, and recording deadline for consumption of each sold product in information system
Inventor: LEPRINCE RINGUET DIDIER MARIE JACQUES
IPC: G06Q10/08
Filed: 2012-03-27
Abstract: The method involves integration of a deadline for consumption in a code i.e. GS1 databar of each food product, and adaptation of cases of food products in distribution stores such that an information system records the deadline for consumption of each sold food product. A description of store inventories is enriched by including the information on the deadline for consumption of each food product. A listing summarizing the food products that have not yet been sold and that might become obsolete is frequently produced.
Patent FR-2999454-A1 (FR)
Title: New catalyst comprising at least one element of group VIB, optionally at least one element of group VIII, phosphorous and at least one aluminosilicate oxide support, useful for hydrotreating heavy hydrocarbon feedstocks
Inventor: GUICHARD BERTRAND
IPC: B01J21/12
Filed: 2012-12-18
Abstract: Catalyst comprising at least one element of group VIB, optionally at least one element of group VIII, phosphorous and at least one aluminosilicate oxide support (prepared by incorporation of a compound of silicon oxide on an alumina matrix) with a silica content of at least 1-10 wt.%, is new. The catalyst has a total pore volume of >= 0.3 ml/g, a macropore volume of, defined as the volume of pores of diameter of greater than 50 nm, = 40 vol.%, mesopores median diameter (pores of diameter of 3.6-50 nm) of 8-36 nm and Brunauer-Emmett-Teller surface area of at least 160 m 2>/g. Independent claims are included for: (1) hydrotreating heavy hydrocarbon feedstocks including atmospheric residues, vacuum residues from direct distillation, deasphalted oils, and/or residues from conversions process such as coking and hydroconversion in fixed-, ebullated- or moving-bed, using catalyst; and (2) a process for hydrotreating residue in a fixed bed comprising at least (a) a hydrodesulfurization step and (b) a hydrodemetallization step, where the steps (a) and (b) are performed using catalyst.
Patent FR-2999961-A1 (FR)
Title: Procede de revetement et panneau ayant un tel revetement
Inventor: SIMON DOMINIQUE
IPC: C09D7/63
Filed: 2012-12-24
Abstract: Procédé de revêtement comportant les étapes successives suivantes : a) préparation de la zone à traiter, b) application d'au moins une couche d'un apprêt (3) jusqu'à obtention d'une épaisseur de l'ordre de 150 à 450 micromètres, c) reconditionnement de la zone à traiter, d) application d'au moins une couche de finition (4) jusqu'à obtention d'une épaisseur de l'ordre de 150 à 450 micromètres.
Patent FR-2987416-A1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification d'un reducteur epicycloidal.
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F02K3/06
Filed: 2012-02-23
Abstract: Dispositif d'alimentation en huile d'un ensemble de pignons (11, 12, 13) engrenant les uns sur les autres en étant mobiles en rotation autour d'un axe de rotation commun (4), ledit dispositif comprenant un réservoir d'huile (31), au moins une canalisation fixe d'amenée de l'huile (32) au niveau dudit ensemble et des canalisations d'acheminement de l'huile au niveau des engrenages tournants, lesdites canalisations d'acheminement étant également mobiles en rotation autour de l'axe de rotation commun (4) de façon à suivre le mouvement desdits engrenages, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen d'éjection de l'huile (33) à l'extrémité de la canalisation fixe d'amenée (32) dont l'orientation comporte une composante radiale dirigée en éloignement de l'axe de rotation commun (4), et un moyen cylindrique (35) de récupération de l'huile mobile en rotation autour dudit axe de rotation commun (4) et positionné en regard dudit moyen d'éjection. Ce moyen alimente des canalisations qui amènent l'huile vers les parties à lubrifier, grâce à l'action du champ centrifuge.
Patent FR-2988771-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la desactivation partielle des cylindres d'un moteur a combustion interne
Inventor: KALDANY SERGE
IPC: F01L1/053
Filed: 2012-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour la désactivation partielle des cylindres (12) d'un moteur à combustion interne comportant trois pistons (14) qui sont liés sur un vilebrequin (16), qui sont chacun montés dans un cylindre (12) associé, et qui coopèrent chacun avec au moins une soupape d'admission (18) mue par un premier arbre à cames (20) et une soupape d'échappement mue par un second arbre à cames, le premier arbre à cames (20) et le second arbre à cames étant liés en rotation sur le vilebrequin (16) selon un rapport de réduction d'un quart. Le dispositif (10) comporte un moyen de désactivation partielle (34) qui est conçu pour désactiver les trois cylindres (12) en alternance de façon régulière, et le dispositif (10) est conçu pour occuper un état d'activation des cylindres (12) et un état de désactivation partielle des cylindres (12).
Patent FR-2990593-A1 (FR)
Title: Dispositif securise d'assemblage et de maintien d'une piece entrainee avec une seconde piece d'entrainement en rotation
Inventor: GIALIS JEAN MARC
IPC: A01D34/73
Filed: 2012-05-16
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif sécurisé d'assemblage et de maintien d'une première pièce entraînée avec une seconde pièce d'entraînement rotative, caractérisé en ce que le dispositif comprend un élément de blocage (1) en translation de la première pièce (2) contre la seconde pièce (3) d'entraînement selon l'axe de rotation de la seconde pièce (3), l'élément de blocage (1) étant assemblé à la seconde pièce (3) d'entraînement par au moins un élément de retenue élastique (4).
Patent FR-2990855-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition contenant un polymere et des charges minerales pour lutter contre le vieillissement cutane
Inventor: CANOVA THOMAS GONZAGA
IPC: A61K8/23
Filed: 2012-05-22
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation, pour prévenir ou diminuer les signes du vieillissement de la peau, d'une composition polymérique contenant une matrice polymérique et une ou plusieurs charge(s) minérale(s), uniformément dispersée(s) dans la matrice polymérique, ayant des propriétés d'absorption et/ou d'émission dans la région d'infrarouge lointain allant de 2 µm à 20 µm.
Patent FR-2992875-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome employe dans un systeme d'aide a l'assemblage d'un produit
Inventor: DE MARTIN LINO
IPC: B07C7/04
Filed: 2012-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D2) employé dans un système d'aide à l'assemblage d'un produit, ledit assemblage étant réalisé en suivant une ou plusieurs séquences d'assemblage, une séquence d'assemblage comportant plusieurs étapes d'assemblage successives classées par rangs d'exécution, ledit dispositif comprenant : - un capteur de présence (C2), - au moins un organe de signalisation (V2), - un séquenceur (SQ2) connecté au capteur de présence (C2) et à l'organe de signalisation (V2), ledit séquenceur comportant un microcontrôleur agencé pour gérer ladite séquence d'assemblage. L'invention concerne aussi un système d'aide à l'assemblage d'un produit comportant plusieurs dispositifs (D2) connectés entre eux via une ligne de communication.
Patent FR-2978200-A1 (FR)
Title: Diffuseur d'echappement de turbine basse pression avec turbulateurs
Inventor: NEELI SUDHAKAR
IPC: F01D25/30
Filed: 2012-07-16
Abstract: Diffuseur d'échappement (10) de turbine adjacent à une rangée d'ailettes de dernier étage fixées à un rotor de turbine, le diffuseur comportant une couronne annulaire intérieure (16) et une couronne annulaire extérieure définissant une veine d'écoulement de vapeur sortant au niveau de la rangée d'ailettes de dernier étage dans une première direction sensiblement axiale à une entrée (18) du diffuseur et tournant sensiblement à quatre-vingt-dix degrés jusqu'à une sortie (20) du diffuseur. La couronne extérieure a une surface de guidage de vapeur courbée (24) s'étendant entre l'entrée (18) et la sortie (20), comprenant une première partie s'étendant depuis l'entrée (18) et présentant une forme de manière à s'étendre au-delà de la verticale et à revenir vers l'entrée (18) afin d'établir une composante d'écoulement dans une seconde direction axiale opposée et une seconde partie s'étendant jusqu'à ladite sortie (20) et pourvue d'une pluralité de turbulateurs (26) limitant la séparation du flux sur la surface de guidage (24).
Patent FR-2994147-A1 (FR)
Title: Connection device for connecting wiping brush to wiping arm of glass wiping system of car, has channel arranged to supply liquid to pipe, extended along axis and centered on pipe according to longitudinal direction of device
Inventor: BOUSSET XAVIER
IPC: B60S1/40
Filed: 2012-08-02
Abstract: The device (7) has an attaching unit (24) attaching the device on a wiping brush, and a connection unit (32) connecting the device with a wiping arm. A hydraulic circuit (11) channels a liquid and includes a pipe (12) extended along a longitudinal direction (13) of extension of the device. The channel is arranged to supply the liquid to the pipe, extended along an axis (15) perpendicular to the direction and centered on the pipe according to the direction. The pipe is arranged in a base (25) that is surmounted by a flange (28) in which the channel is partially extended. An independent claim is also included for a wiping system of a glass of a vehicle.
Patent FR-2995441-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation de deux substrats
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: B32B43/00
Filed: 2012-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de séparation d'une structure formée de deux substrats, au niveau d'une interface de séparation, ce dispositif comprenant : - un support (1), - un organe de retenue (2) de ladite structure, monté sur ledit support (1), - un outil de séparation (3) desdits deux substrats, également monté sur ledit support (1), - des moyens de déplacement (4) dudit outil de séparation (3) et/ou des moyens de déplacement (5) dudit organe de retenue (2), par rapport audit support (1), de façon à les rapprocher ou à les écarter l'un de l'autre, de préférence sur une course limitée. Ce dispositif est remarquable en ce que ledit outil de séparation (3) comprend un bord d'attaque (30) qui présente, en section transversale, successivement depuis son sommet ou son arête avant (323) jusque vers l'arrière, une partie effilée (32) qui se prolonge par une partie (33) évasée. Application aux substrats utilisés dans l'électronique, l'optique, l'optoélectronique et/ou le photovoltaïque.
Patent FR-2995374-A1 (FR)
Title: Coupling system for vehicle, has control adjustment device placed between bell and fork while supporting on fork between pivot and external end such that interior end constantly rests against mechanism even when mechanism is at rest
Inventor: GAGNE PIERRE
IPC: F16D23/12
Filed: 2012-09-13
Abstract: The system (10) has a bell (13) including a clutch mechanism (14) and pivotably supporting an actuation fork (20). The fork comprises an external end (28) for its connection with an actuator (22) outside the bell. The fork comprises an interior end (33) to operate the mechanism. An intermediate connection pivot (34) is arranged between the ends. A control adjustment device (40) is placed between the bell and the fork while supporting on the fork between the pivot and the external end such that the interior end constantly rests against the mechanism even when the mechanism is at rest.