baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100618-B1 (FR)
Title: Elément de couverture de l’ouverture de projection d’un dispositif d’affichage tête-haute
Inventor: LOPEZ THOMAS
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-09-11
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un élément de couverture anti-poussière agencé pour obturer une ouverture de projection (6) ménagée dans la planche de bord (2) d’un véhicule et traversée par le faisceau lumineux source porteur d’informations (F) projeté par le module de projection (11) d’un dispositif d’affichage tête-haute jusqu’à un élément de renvoi partiellement réfléchissant (20), ledit élément de couverture comportant un support transparent ainsi qu’un revêtement optique apposé sur l’une des faces dudit support ; caractérisé en ce que ledit revêtement optique comprend une couche métallique à propriétés plasmoniques, dotée d’un réseau de nanoperforations sub-longueur d’onde, et configurée pour permettre la transmission extraordinaire d’une ou plusieurs bandes restreintes de longueurs d’ondes du spectre visible centrées sur la ou les longueurs d’onde du faisceau lumineux (F) projeté par ledit module de projection (11).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102181-B1 (FR)
Title: Composite comprenant des fibres courtes
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: C08L77/00
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un composite à base d’au moins un élément de renfort comprenant une surface métallique et d’une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation et des fibres ayant une longueur comprise entre 1 et 20 mm et un diamètre compris entre 10 µm et 100 µm.
Patent FR-3103030-B1 (FR)
Title: Dispositif de pulvérisation pour la fabrication de neige artificielle et son procédé de mise en œuvre
Inventor: GALVIN MICHEL
IPC: F25C3/04
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pulvérisation pour la fabrication de neige artificielle, muni d’un corps support (2) comprenant des moyens d’alimentation en eau sous pression (3), et une pluralité d’éléments de pulvérisation d’eau de type buse de pulvérisation (5, 6),  ce dispositif de pulvérisation étant caractérisé par le fait que ledit corps support (2) comprend à la fois :  - au moins un élément de pulvérisation d’eau du type buse à section d’ouverture constante (5), alimenté par lesdits moyens d’alimentation en eau sous pression (3), et  - au moins un élément de pulvérisation d’eau du type buse à section d’ouverture variable (6), alimenté par lesdits moyens d’alimentation en eau sous pression (3).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110205-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation modulaire pour une paroi, notamment une paroi intérieure de véhicule automobile
Inventor: MARCQ PHILIPPE
IPC: F16B21/06
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif de fixation modulaire pour une paroi, notamment une paroi intérieure de véhicule automobile Le dispositif (10) comporte :  - un premier élément (16) plaqué contre un pourtour d’une ouverture de la paroi, sur la face arrière, et un second élément (18) plaqué contre le pourtour, sur la face avant, les éléments (16, 18) comportant des moyens de liaison (30, 34), coopérant de manière à pincer le pourtour entre ces éléments (16, 18),   - un troisième élément (20) porté par l’accessoire (12a, 12b ; 12c, 12d).  Le second (18) et le troisième (20) élément comportent respectivement une partie femelle de fixation (38), et une partie male de fixation (40). La partie male (40) comporte un corps (40a) et une tête (40b) plus large que le corps. La partie femelle (38) comporte une zone d’insertion (38a) plus large que la tête (40b) et une zone de maintien (38b) moins large que la tête (40b), communiquant entre elles.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115020-B1 (FR)
Title: Bouchon à vis destiné à rester attaché à un récipient après ouverture et pouvant être maintenu dans une position d’ouverture.
Inventor: MÉLAN-MOUTET MATHIAS
IPC: B65D43/16
Filed: 2020-10-14
Granted: 2022-09-09
Abstract: - Bouchon à vis destiné à rester attaché à un récipient après ouverture et pouvant être maintenu dans une position d’ouverture.  - Le bouchon (1) comprend une paroi cylindrique (3) présentant une surface interne (8) comportant un filetage (9) agencé pour coopérer avec un filetage (10) agencé sur un col (11) du récipient (2), une bague de sécurité (12) prolongeant la paroi cylindrique (3) et reliée à la paroi cylindrique (3) par au moins une connexion fracturable (14). Une portion de la paroi cylindrique (3) forme une languette (15) reliée à la bague de sécurité (12) par l’intermédiaire d’un élément de liaison (19) agencé pour permettre le déplacement de la paroi cylindrique (3) lors d’un dévissage de la paroi cylindrique (3). Le bouchon (1) comprend aussi une butée (34) faisant saillie sur la languette (15) permettant de maintenir le bouchon (1) dans une configuration de blocage.    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115492-B1 (FR)
Title: Procédé d’impression de pistes conductrices sur un objet et procédé de fonctionnalisation électronique associé
Inventor: MARIN PHILIPPE
IPC: B41J3/407
Filed: 2020-10-22
Granted: 2022-11-25
Abstract: Procédé d’impression de pistes conductrices sur un objet et procédé de fonctionnalisation électronique associé L’invention concerne un procédé d’impression 100 d’au moins une piste conductrice à la surface d’un objet, mettant en œuvre au moins un robot à bras et au moins une tête d’impression d’encre conductrice, l’objet étant disposé dans un espace de travail du robot, le procédé comprenant :      Réaliser 110 un scan 3D de l’objet à l’aide d’un scanner monté sur le bras du robot qui en assure le déplacement relativement à l’objet,  Construire 120 un modèle numérique de la partie scannée de la surface de l’objet,  Dessiner 130 numériquement, sur le modèle numérique précédemment construit, une piste conductrice 10,  Générer 140, en fonction du dessin de la piste conductrice, une trajectoire pour la tête d’impression 3, et Imprimer 150 la piste conductrice à l’aide de la tête d’impression montée sur le bras du robot qui en assure le déplacement relativement à l’objet en suivant la trajectoire précédemment générée.      Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3118050-B1 (FR)
Title: Solution de revêtement précurseur de films conducteurs, procédé de préparation d’une telle solution et procédé de préparation d’un support revêtu d’un film conducteur
Inventor: MAZZARA LAURA
IPC: H05K1/09
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-09
Abstract: SOLUTION DE REVÊTEMENT PRECURSEUR DE FILMS CONDUCTEURS, PROCEDE DE PREPARATION D’UNE TELLE SOLUTION ET PROCEDE DE PREPARATION D’UN SUPPORT REVETU D’UN FILM CONDUCTEUR La présente invention concerne le domaine de l’électronique imprimée et plus particulièrement celui de l’électronique souple. Elle porte notamment sur des solutions de revêtement précurseurs de films conducteurs, le procédé de préparation de telles solutions, l’utilisation de ces solutions pour former des films conducteurs sur des supports solides, le procédé de préparation correspondant ainsi que les supports solides revêtus des films conducteurs obtenus.  Figure de l’abrégé: [Fig. 2]
Patent FR-3119272-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’une antenne dans un système de communications par satellite
Inventor: VARIERAS FRANÇOIS
IPC: H04B7/185
Filed: 2021-01-28
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’une antenne (11) d’émission d’un terminal (1) pointant vers un satellite (3) ou une station sol (2) selon un axe de visée effectif (15), ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre dans une unité (12) de contrôle d’antenne du terminal (1) :  - synchronisation d’une base de temps du terminal (1) avec une base de temps d’une station sol (2), ladite station sol étant configurée pour être en communication avec le terminal (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119368-B1 (FR)
Title: Navire autonome motorisé monocoque à quille lestée transformable en trimaran
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: B63B39/03
Filed: 2021-02-04
Granted: 2023-12-22
Abstract: « Navire autonome motorisé monocoque à quille lestée transformable en trimaran »  Navire (10, 20) motorisé perce-vague à coque (11, 19) à pont (19), le navire (10, 20) comportant un kiosque (14) et sous la coque (11) une quille (12, 13) lestée, la quille (12, 13) étant amovible et pouvant être placée dans une position basse et une position haute ou extraite. Selon l’invention le navire (10, 20) peut naviguer en tant que monocoque (10) ou en tant que trimaran (20), la coque (11, 19) comportant un dispositif de fixation amovible d’un système de stabilisation anti-roulis (1) comportant un bras de liaison (3) allongé terminé à ses deux extrémités latérales par deux flotteurs (2), le bras de liaison (3) comportant un organe de fixation, l’organe de fixation étant configuré pour être fixé d’une manière amovible sur le dispositif de fixation afin de transformer le navire (10) en trimaran (20), et le navire (10, 20) est un monocoque (10) en l’absence du système de stabilisation anti-roulis (1).  Figure 1
Patent FR-3121226-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du deplacement d’un objet dans ou derriere des flammes
Inventor: GIRAUDEAU THOMAS
IPC: G01P3/36
Filed: 2021-03-23
Granted: 2023-12-15
Abstract: DISPOSITIF DE MESURE DU DEPLACEMENT D’UN OBJET DANS OU DERR I ERE DES FLAMMES Le dispositif selon l’invention concerne un dispositif de mesure du déplacement d’un objet (2) en mouvement dans ou derrière des flammes (15) comprend une source de lumière bleue (10, 17), il est caractérisé en ce que la lumière bleue est constituée d’un point lumineux (100, 101, 170) placé sur l’objet (2) et qu’un système de réception (14, 3) avec le dispositif selon une des revendications précédentes capte son déplacement. Grâce à l’utilisation d’un point lumineux bleu, l’intensité lumineuse à fournir est plus limitée que pour un éclairage indirect et sa perception à travers les flammes est meilleure.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-2320772-B1 (FR)
IPC: C09D7/80
Filed: 1976-08-13
Granted: 1982-01-15
Abstract: A shaped article is produced which comprises a composite solid gel or waxy mass composed of a plurality of discrete solid gel or waxy regions having a common interface, each said region containing at least one reactive substance, the regions being so located in the shaped article that each region may be brought in contact with the desired substrate on which the reactants may be brought together and whereupon a reaction takes place.
Patent FR-2343171-B1 (FR)
IPC: F16H63/02
Filed: 1977-02-17
Granted: 1982-02-19
Abstract: An automatic multiratio drive transmission having an automatic shift control system with a speed and throttle position pressure controlled shift valve controlling shifts between the highest drive ratio and the next lower drive ratio. When the shift valve is in the lower drive ratio position, a normal speed pressure signal increasing with increasing speed acting on the shift valve overcomes an opposing bias force controlled by throttle pressure to upshift the shift valve to the higher drive ratio position at increasing upshift speeds for increased throttle positions and provides an upshift hysteresis force decreasing with increasing throttle positions to prevent shift cycling as the highest ratio is established in a short time period and after a longer time delay period reduces the normal speed related governor pressure in an amount equal to the upshift hysteresis force at full throttle so that the downshift speed is the same as the upshift speed at the full throttle position.
Patent FR-2461054-B1 (FR)
IPC: D06F33/08
Filed: 1979-07-06
Granted: 1983-11-25
Abstract: A multiple liquid dispenser (5) comprises a single solenoid valve for controlling the intake of liquid; (n-1) liquid guide devices (11) connected in cascade as the connecting system between the single inlet (7) and the n outlets, the guide devices each having three ways (14, 15, 16) and comprising a float valve (12) which is movable to control flow from the way (16) to each of ways (14, 15), the valves being sequentially actuated by the incoming liquid upon repeated opening and closing of the solenoid valve for fixed periods, a hole (25) of predetermined size for connection to atmosphere being formed in the path of the incoming liquid downstream of the valve seat defined between each inlet way (16) and the associated way (15). During operation each float valve (12) is held in turn against the seats surrounding the ways (15), (14) by suction created by downstream negative pressures.
Patent FR-2496235-B1 (FR)
IPC: A47J37/06
Filed: 1980-12-12
Granted: 1985-04-05
Abstract: 1. Electrical cooking device comprising, on the one hand, a group of little pans (10) each being shaped like a tray (12) with a handle (14) and, on the other hand, a casing (18) including two cooking tiers constituted by two horizontal plates (22, 24) stacked upon each other in spaced relationship and having a heating resistance (26) with a tubular metallic jacket disposed therebetween and extending in a horizontal plane, wherein the bottom plate (22) is fixedly mounted on the casing (18) and is adapted to accommodate the little pans (10) in such a position that their handles (14) project from the outer periphery (32) of said bottom plate (22) towards the outside and that their trays (12) are disposed beneath said resistance (26), while the top plate (24) is detachably mounted and has a smooth upper surface (34) and a smooth lower surface (36), and the tubular jacket of the resistance (26) is supported in the horizontal plane by support members (44) secured to the bottom plate (22), characterized in that the support members (44) are formed by a series of walls which extend upwardly practically across the entire space between the two plates (22, 24) and extend lengthwise from the central region of these plates into the vicinity of the peripheral edges (32, 40) of these plates to form compartments therebetween for accommodating the trays (12) of the little pans (10) and providing for direct thermal contact between the tubular jacket of the resistance (26) and the lower surface (36) of the top plate (24).
Patent FR-2514210-B1 (FR)
IPC: H02G1/14
Filed: 1981-10-05
Granted: 1983-11-18
Abstract: 1. A thermo-retraction oven for sealing sleeves and protection caps for conductor cables and in particular telecommunication cables, which are wound on a reel or which are of elongate form, the oven comprising an enclosure (1) provided with an intake duct (12) for the cable (10) to pass therethrough, and at least one heat source (2), characterised in that the heat source is a radiant and convection heat source, having a radiation maximum in a wavelength of between 1 and 6 mu m, and that the oven comprises means for accelerating convection and means for controlling the thermal flux that reaches the cable.
Patent FR-2549277-B1 (FR)
IPC: C08G18/00
Filed: 1983-07-13
Granted: 1985-10-25
Abstract: Process for insulating by impregnation an electric winding with isocyanurate and oxazolidone cycles resins, in which one wraps around the conductors a glass cloth and porous mica paper tape loaded with a quaternary ammonium salt catalyzing the condensation of the isocyanate and epoxy compounds into isocyanurate and oxazolidone cycles, one impregnates the tape with a varnish containing an isocyanate compound and a liquid epoxy resin, then one subjects the impregnated tape to a varnish polymerization thermal treatment. One uses as a quaternary ammonium salt a benzyl-trialkylammonium halide with an alkyl chain containing at the most 3 carbon atoms.
Patent FR-2584605-B1 (FR)
Inventor: BESANCON DENIS
IPC: A61K31/40
Filed: 1985-07-15
Granted: 1988-06-17
Abstract: The use of N-(1-allyl-2-pyrrolidinylmethyl) 2-methoxy 4-amino 5-methylsulphamoyl benzamide to treat Parkinson's disease.
Patent FR-2588395-B1 (FR)
Inventor: SAWAYA HAJIME
IPC: G06F11/30
Filed: 1986-10-03
Granted: 1990-11-16
Abstract: A data monitor apparatus includes a comparator circuit (1) for comparing received data and reference data; a recorder circuit (3) for recording an output from said comparator circuit (1); a pointer control circuit (4) composed of a first counter (13A) responsive to a comparison result of the comparator circuit (1), a first setting unit (12A) for setting a remaining count value of the first counter (13A), a second counter (13B) responsive to a comparison result of the comparator circuit (1), a second setting unit (12)B) for setting a remaining count value of the second counter (13B); a selector (11) for accepting the received data as an input; a first pointer (14A) responsive to an output from the selector (11), and a second pointer (14B) responsive to an output from the selector (11); and a compressed data recorder circuit (5) composed of a first recorder circuit (15A) for recording the received data with use of the first pointer (14A) and a second recorder circuit (15B) for recording the received data with use of the second pointer (14B). With such arrangement, the received data and reference data are compared, and if there is any abnormality, only data in the vicinity of a portion of the data having the abnormality is recorded, whereby a troubled portion can be found with ease from the recorded data.
Patent FR-2616158-B1 (FR)
Inventor: DUBOST BRUNO
IPC: C22C21/00
Filed: 1987-06-05
Granted: 1990-10-19
Abstract: The invention concerns a metal alloy with large lattice spacings (>than 1 nm), and consisting essentially of, by weight: at least one element selected from a group A consisting of Al, Zn and Cu, total group A elements being 44-92%; at least one element selected from a group B consisting of Ag, Ga and Au, total group B elements being 0-46%, with % group A+group B=88-92%, and a group C element which is Li in an amount of 7.2-12%; at least one element selected from a group D consisting of Mg, K, Na, and Ca, total group D elements being 0-12%, with % group C+% group D=8-12%, and % group A+% group B+% group C+% group D=100%; said alloy additionally comprising elemental impurities in an amount of less than 1% each and less than 5% total, based on the total weight of the alloy.
Patent FR-2616363-B1 (FR)
Inventor: CHARBONNIER JEAN
IPC: B22D19/14
Filed: 1987-06-11
Granted: 1991-04-19
Abstract: The invention relates to a method and apparatus for sand molding composite articles formed of a light alloy metal and fibrous insert. A sand mold is formed containing a fibrous preform separated from the walls of the mold cavity. The mold is fed by means of a tube dipping into a liquid metallic bath therebelow. In the molding process, the pressure in the mold cavity and above the bath are reduced, and the pressure above the bath is increased to create a positive pressure differential  DELTA P, thereby forcing molten metal from the bath into the mold cavity. The pressure in the mold cavity and above the bath are then increased to above atmospheric, and the pressure differential  DELTA P is maintained until the metal in the mold cavity solidifies.
Patent FR-2619716-B1 (FR)
IPC: A61K33/14
Filed: 1987-08-26
Granted: 1991-02-08
Abstract: Medicaments for the treatment of male sterility in man and animals contain, as active ingredients, sulphur and potassium chloride, alone or with excipients. The ratio of S:KCl is generally 1:0.25-1:2, by wt., esp. 1:1.6. They may be formulated for oral or rectal admin. contg. conventional vehicles, binders, lubricants, flavours, etc. The daily dose is around 1g of sulphur, with the appropriate wt. of KCl.
Patent FR-2645546-B1 (FR)
IPC: C22F1/053
Filed: 1989-04-05
Granted: 1994-03-25
Abstract: Al-based alloys of the 7000 series which have a high modulus (E >/= 74 GPa), a high mechanical strength (R0.2 >/= 530 MPa in the lengthwise direction), a good tenacity (KIC, lengthwise direction > 20 MPa 2ROOT m) and a good corrosion resistance under (O pressure >/= 250 MPa in the short transverse direction, lifetime >/= 30 days - ASTM Standard G 38-73). <??>The alloy according to the invention corresponds to the following weight composition: from 5.5 to 8.45% of Zr from 2 to 3.5% Mg from 0.5 to 2.5% Cu up to 0.5% Fe up to 0.5% Si other elements </= 0.05% each and up to 0.15% in all with 0.1 </= Zr </= 0.5% 0.3 </= Cr </= 0.6% 0.3 </= Mn </= 1.1% <??>It is preferably produced by the following process: a) a massive body which has the composition claimed above is formed by spray-deposition, b) this body is converted into a wrought product between 300 and 450 DEG C and then optionally when cold c) the wrought product is heat-treated by dissolving, quenching and annealing to a T6 or T7 state.
Patent FR-2680652-B1 (FR)
Inventor: AIME CLEYET
IPC: A45D26/00
Filed: 1991-08-28
Granted: 1994-06-10
Abstract: PCT No. PCT/DE92/01974 Sec. 371 Date Feb. 23, 1994 Sec. 102(e) Date Feb. 23, 1994 PCT Filed Aug. 27, 1992 PCT Pub. No. WO93/04608 PCT Pub. Date Mar. 18, 1993.The invention is directed to an epilating appliance for the removal of human body hair, with a casing (1) adapted to be held in the user's hand, with a rotary cylinder (7) including pincer elements and driven by a motor (3), and with at least one actuator element (9, 10) extending through the rotary cylinder (7) for actuating the pincer elements (5, 6) coupled thereto, with at least one actuator element (9, 10) being operable by an associated pressure element (47) and being displaceable against the pressure of a spring (44), wherein the relative distance of cooperating pincer elements (5, 6) is variable by means of an adjusting device.
Patent FR-2685719-B1 (FR)
IPC: E04C2/04
Filed: 1991-12-27
Granted: 1994-03-04
Abstract: Fibre-reinforced gypsum panel made up of at least one layer of fibre-reinforced gypsum in which the cellulose fibres are dispersed and which is optionally used in combination with other layers with identical or different physicochemical characteristics, this layer of fibre-reinforced gypsum being characterised in that its density is moderate, even in the absence of lightening materials and in that the fibres dispersed in the said layer are preferentially oriented in the lengthwise direction of the panel so that the flexural breaking strength of the layer in the lengthwise direction is higher than the flexural breaking strength in the transverse direction of the layer.
Patent FR-2688337-B1 (FR)
Title: Procede de dissolution du bioxyde de plutonium au moyen de radicaux oh. produits par radiolyse de l'eau, utilisable pour le traitement des fines de dissolution et des dechets plutoniferes.
Inventor: MADIC CHARLES
IPC: C22B60/04
Filed: 1992-03-05
Granted: 1994-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de dissolution du bioxyde de plutonium au moyen de radicaux OH- produits par radiolyse de l'eau, utilisable pour le traitement des fines de dissolution et des déchets plutonifères. Dans ce but, on met en contact dans un réacteur (1) des produits solides contenant du PuO2 provenant de la trémie (5) avec une solution aqueuse nitrique (3) irradiée par des rayonnements ou des particules chargées pour produire des radicaux OH- par radiolyse de cette solution, en présence d'un réactif tel que N2 O, capable de piéger les électrons solvatés et les radicaux H- produits simultanément, et éventuellement d'un médiateur redox tel que l'argent. L'irradiation peut être réalisée par un émetteur alpha ou bêta présent dans la solution ou par une source externe telle qu'un irradiateur ou un accélérateur d'électrons.