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Patent FR-3072535-A1 (FR)
Title: Procede d’adaptation d’impedance entre un lecteur monte dans un ouvrant de vehicule automobile et un terminal mobile
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-10-17
Abstract: La prÃ©sente invention a pour objet un lecteur (1 B) d'authentification pour un ouvrant de vÃ©hicule automobile, ledit lecteur (1 B) comprenant un microcontrÃŽleur (10B), un transmetteur (20B), un premier circuit d'adaptation (30-1) et une premiÃšre antenne dite Â« primaire Â» (L4). Le lecteur (1B) comprend un deuxiÃšme circuit d'adaptation (30-2) et une deuxiÃšme antenne dite Â« primaire Â» (L6). Le microcontrÃŽleur (10B) est apte Ã  contrÃŽler le transmetteur (20B) afin que ledit transmetteur (20B) gÃ©nÃšre alternativement au moins un courant Ã©lectrique dans ledit premier circuit d'adaptation (30-1) permettant Ã  la premiÃšre antenne primaire (L4) d'Ã©mettre au moins un signal Ã©lectrique Ã  destination d'une antenne dite Â« secondaire Â» d'un terminal d'authentification, et au moins un courant Ã©lectrique dans ledit deuxiÃšme circuit d'adaptation (30-2) permettant Ã  la deuxiÃšme antenne primaire (L6) d'Ã©mettre au moins un signal Ã©lectrique Ã  destination d'une antenne dite Â« secondaire Â» d'un terminal d'authentification.
Patent FR-3074503-A1 (FR)
Title: Materiau composite pour la prehension d'objets a haute temperature
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: C22C9/02
Filed: 2017-12-06
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite adapté pour une mise en contact avec un ou des objet(s) ayant une température supérieure ou égale à 250°C, notamment à des fins de préhension et/ou façonnage, caractérisé en ce qu'il est formé à partir de particules de bronze, de cellulose et d'au moins un polymère thermoplastique. Elle concerne également un procédé de fabrication d'un tel matériau composite, un article moulé caractérisé en ce qu'il est formé, en tout ou partie, d'un matériau composite et un outil pour la préhension ou la manutention d'un objet ayant une température supérieure ou égale à 250°C, ledit outil comportant un matériau composite ou un article moulé selon l'invention.
Patent FR-3076359-A1 (FR)
Title: Serveur de gestion de performance d’application totale
Inventor: JOHNSON DAVID
IPC: G06F11/34
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un serveur pour la gestion de performance d'application totale comprenant au moins un agencement logiciel et matériel pour : • la surveillance d'utilisateur réel à partir d'un centre de données : • la surveillance d'utilisateur réel basée sur un agent où des agents sont déployés sur des hôtes d'application dans des clouds publics ou privés utilisés par l'application et dans le centre de données pour des utilisateurs, des transactions le long de la chaîne d'application, des applications de technologie web, des applications cloud natives et PaaS et un module de convertisseur JSON/SOAP communique avec un module de service comprenant plusieurs composants, au moins un composant pour gérer une grappe de machine, ledit composant incluant un module d'analyse, un module de gestion d'utilisateur, un module d'alerte, un module de définition et de mémorisation de seuils, un module de mesure de consommation connecté à des services gérés et un module Dynatrace pour la mesure et la facturation.
Patent FR-3047497-A1 (FR)
Title: Dispositif de douche intelligente.
Inventor: LI SENYI
IPC: E03C1/044
Filed: 2017-02-03
Abstract: Un dispositif de douche intelligente comprend un boîtier (1), un élément de commande principal (2), un module d'exécution (3), une unité de prise d'eau froide et chaude (4), et une unité de verrouillage (5). Le boîtier (1) est étroitement asservi à l'unité de prise d'eau froide et chaude (4). L'unité de prise d'eau froide et chaude (4) est raccordée à une extrémité de sortie d'un système de tuyauterie d'eau mural. L'unité de prise d'eau froide et chaude (4) présente une arrivée d'eau froide (41) et une arrivée d'eau chaude (42). L'élément de commande principal (2) est monté de manière amovible sur le boîtier (1) au moyen de l'unité de verrouillage (5). L'élément de commande principal (2) comprend un module de commande à puce unique (21), un module de fonctionnement (22), et un module d'alimentation électrique (23). Le module d'alimentation électrique (23) alimente en électricité l'élément de commande principal (2) et le module d'exécution (3). Le module d'exécution (3) est installé dans le boîtier (1) et entraîné par le module de commande à puce unique (21).
Patent FR-3079336-A1 (FR)
Title: Systeme d'etablissement de plan de vol operationnel d'aeronef et procede associe
Inventor: GRIMALD CYRILLE
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-03-20
Abstract: Le système (10) comporte un module (32) d'acquisition de données de vol de base à partir d'un système externe (20) d'élaboration de plan de vol, les données de vol de base comprenant au moins une masse théorique de carburant à charger dans l'aéronef. Le système (10) comporte également : - un module (34) d'acquisition de spécifications opérationnelles réelles de l'aéronef, les spécifications opérationnelles réelles incluant un contexte avion ; - un module (36) de calcul de données de vol proposées comportant au moins une masse proposée de carburant correspondant à la masse théorique, calculée sur la base des spécifications opérationnelles réelles de l'aéronef et d'une trajectoire spécifiée de l'aéronef ; - un afficheur (26), et un ensemble de gestion d'affichage (28) propre à afficher une fenêtre (60) d'affichage de données de vol proposées comportant la masse proposée de carburant.
Patent FR-3080713-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'une machine electrique de vehicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02J7/14
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif (10) d'alimentation d'une machine électrique tournante (13) de véhicule automobile comportant: - un amplificateur (15) apte à être alimenté électriquement par la première unité de stockage d'énergie électrique (11) et apte à alimenter électriquement la deuxième unité de stockage d'énergie électrique (12), caractérisé en ce que l'amplificateur (15) comporte un circuit oscillant (16), le circuit oscillant (16) comportant une capacitance (C) de valeur C' et un ensemble inductif comportant une inductance (L) de valeur L' et une résistance (R) de valeur R', - le circuit oscillant (16) ayant une pulsation propre ω telle que ω=1/√(L'x C') et une fréquence propre f telle que f = ω/(2π), et en ce que la valeur de l'inductance (L) est variable de manière prédéterminée, notamment de manière à faire croître un courant électrique fourni par la première unité de stockage d'énergie électrique (11) au circuit oscillant (16) en un courant amplifié fourni par le circuit oscillant (16) à la deuxième unité de stockage d'énergie électrique (12).
Patent FR-3085578-A1 (FR)
Title: Enceinte modulaire pour jardin hors-sol
Inventor: CHATELAIN LAURENT
IPC: A01G9/02
Filed: 2018-09-06
Abstract: La présente invention concerne une enceinte modulaire (1) pour jardin hors-sol comprenant une paroi de fond (2) et une paroi latérale (3) caractérisé en ce que ladite paroi latérale (3) comprend une ouverture (5) traversant ladite paroi de l'intérieur vers l'extérieur de ladite enceinte (1). La combinaison de plusieurs enceintes (1) se fait en les disposant cote à cote de telle sorte que l'ouverture (5) d'une enceinte (1) soit placée en vis à vis de l'ouverture (5) de l'autre enceinte (1) et que pour les enceintes modulaires (1) placées en périphérie de jardins, l'ouverture traversant ladite paroi de l'intérieur vers l'extérieur (5) de l'une des parois latérales (3) pourra être absente assurant ainsi l'étanchéité vis-à-vis de l'extérieur. La présente invention permet de créer de vastes espaces verts, à la surface de bâtiments.
Patent FR-3088947-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation notamment pour la réalisation de clôtures ainsi qu'un procédé de montage d'un tel dispositif
Inventor: CHARTIER ERIC
IPC: E04H17/26
Filed: 2018-11-28
Abstract: Dispositif (1) d’occultation comprenant des lames (2) et un panneau (3) plan en treillis comprenant des fils (4) horizontaux et des fils (5) verticaux, dont au moins une partie présente un pli (6) de renforcement s’étendant en saillie du panneau (3) plan, au moins une partie des plis (6) étant disposés pour délimiter un logement (7) de réception d’une cale (8), les lames (2) étant positionnables sur le panneau (3) entre la cale (8) et le plan défini par les fils (4) horizontaux du panneau (3) parallèlement à au moins une partie des fils (5) verticaux du panneau (3), le dispositif (1) comprenant des moyens (9) de limitation en déplacement axial d’au moins une lame (2). Lesdits moyens (9) de limitation comprennent une première partie (91) de moyens formée par la cale (8) et une seconde partie (92) de moyens ménagée sur la lame (2), la première partie (91) de moyens formant une butée (911) coopérant avec la seconde partie (92) de moyens ménagée sur la lame (2) pour s’opposer à un déplacement axial de la lame (2). (Figure 1)
Patent FR-3089727-A1 (FR)
Title: Système pour incapaciter une électronique d'au moins un porteur
Inventor: GERFAULT BERTRAND
IPC: H04B3/06
Filed: 2018-12-11
Abstract: Système pour incapaciter une électronique dépourvue de blindage électromagnétique d'au moins un porteur, comprenant :      - un dispositif d'émission (1) d'un signal électromagnétique de fréquence et d'amplitude variables comprenant :     - un dispositif de génération (2) d'au moins un signal d'amplitude variable ;     - un dispositif d'amplification (3) du ou des signaux fournis par le dispositif de génération (2) ; et      - un dispositif de diffusion (4) du ou des signaux amplifiés par le dispositif d'amplification (3) dans un cône de diffusion d'angle au sommet compris entre 5° et 15°; et      - un dispositif de positionnement (5) en site et en azimut du dispositif de diffusion (4) pour diffuser le signal amplifié de fréquence et d'amplitude variables en direction du ou des porteurs.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090677-A1 (FR)
Title: Solution de revêtement de masquage de rayures pour des récipients en verre
Inventor: BIRKEN ISABELLE
IPC: C03C17/32
Filed: 2018-12-21
Abstract: REVÊTEMENT DE MASQUAGE DE RAYURES POUR DES RÉCIPIENTS EN VERRE La présente invention concerne des formulations pour l'amélioration de l'aspect de surface du verre, en particulier des surfaces externes de récipients en verre. Plus particulièrement, la présente invention concerne des solutions de revêtement de masquage de rayures pour des bouteilles en verre, ce qui améliore l'aspect.     Fig. : aucune
Patent FR-3077675-A1 (FR)
Title: Structure d'interruption de circuit de courant de veille et boîte de jonction électrique contenant celle-ci
Inventor: HORIUCHI TOSHIYUKI
IPC: H01H9/24
Filed: 2019-01-23
Abstract: Il est créé une nouvelle structure d'interruption de circuit de courant de veille qui permet de maintenir de manière stable l'état de couplage d'une partie de couplage d'un support de composant conducteur avec une partie couplée d'un boîtier, tout en réduisant la taille du boîtier, et une boîte de jonction électrique contenant celle-ci. Un composant conducteur est formé par un raccord métallique plat 14, un support de composant conducteur 48 comporte des pièces élastiques en saillie 68 et 76 et des parties de couplage 72a et 72b qui sont agencées sur chacune d'une paire de parois latérales 66 et 66 qui sont positionnées de manière opposée avec un espace entre le raccord métallique plat 14 et chacune des parois latérales 66, et le boîtier 30 comporte des parties couplées 82a et 82b avec lesquelles les parties de couplage 72a et 72b doivent être couplées. Lors de la fixation du support de composant conducteur 48 sur le boîtier 30, les parties de couplage 72a et 72b et les parties couplées 82a et 82b sont configurées de manière à venir en contact les unes avec les autres afin de provoquer la déformation élastique des pièces élastiques en saillie 68 et 76 dans une direction dans laquelle les pièces élastiques en saillie 68 et 76 se rapprochent les unes des autres, permettant ainsi l'insertion du support de composant conducteur 48 dans le boîtier 30, et les parties de couplage 72a et 72b sont configurées de manière à être couplées avec les parties couplées 82a et 82b du fait du rappel élastique, formant ainsi un mécanisme de verrouillage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095645-A1 (FR)
Title: Pièce en céramique ou CMC à base de silicium et procédé de réalisation d'une telle pièce
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: C23C28/04
Filed: 2019-05-03
Abstract: L’invention concerne une pièce en matériau céramique à base de silicium ou en matériau composite à matrice céramique (CMC) à base de silicium comportant un revêtement de protection environnemental (EBC), ledit revêtement (12, 13) comportant une couche de liaison (12) déposée sur la surface du matériau céramique ou composite à matrice céramique (CMC), ladite couche de liaison (12) étant surmontée d’une ou plusieurs couches formant ensemble une structure de protection multifonctionnelle (13), caractérisée en ce que la couche de liaison (12) comporte à son interface avec la structure multifonctionnelle une couche (12) ou sous-couche (12b) en silice polycristalline. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3096796-A1 (FR)
Title: Dispositif à plusieurs domaines d'horloge
Inventor: MARTIN STEPHANE
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-05-28
Abstract: Dispositif à plusieurs domaines d'horloge La présente description concerne un dispositif comprenant un premier circuit (102) configuré pour envoyer, à au moins un deuxième circuit (104), un signal comprenant des nombres séparés successivement d'une valeur constante, chaque deuxième circuit (104) étant dans un domaine d'horloge différent du domaine d'horloge du premier circuit (102), le signal étant envoyé, dans chacun des domaines d'horloge différents du domaine d'horloge du premier circuit (102), à un troisième circuit (108) configuré pour déterminer si les nombres successifs du signal reçu par le deuxième circuit (104) sont séparés de la valeur constante. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101088-A1 (FR)
Title: Echafaudage
Inventor: ROUX RODOLPHE
IPC: E04G5/10
Filed: 2019-09-19
Abstract: TITRE : « Echafaudage »
    Echafaudage mobile comprenant deux éléments verticaux (1a,b) portant une plateforme (2) et reliés par des barres d’entretoisement (4).
    Chaque élément (1a,b) étant formé de deux montants (11a,b) reliés par des traverses. Un marchepied escamotable (3) porté par l’un des éléments verticaux (1a,b) pour accéder latéralement à la plateforme (2) en passant entre les montants (11a) de l’élément (1a) auquel est associé le marchepied (3).
    Figure 1
Patent FR-3101424-A1 (FR)
Title: Module de test de courants de fuite dans un circuit d’inhibition, système embarqué les comprenant, et véhicule automobile l’incorporant
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: G01R19/15
Filed: 2019-09-26
Abstract: Un circuit (31) de détection de courants de fuite peut être couplé, via des bornes d’entrée (314,315), en parallèle avec un élément de commutation ayant un premier et un second transistors MOSFET qui sont montés en série et tête-bêche, et comprend un premier sous-circuit (310,311,312,D1) ainsi qu’un second sous-circuit (320,321,322,D2) pour détecter un courant de fuite dans le premier transistor MOSFET et dans le second transistor MOSFET, respectivement, lorsque l’élément de commutation est commandé pour être dans un état non-passant. Le premier sous-circuit et le second sous-circuit sont séparés et indépendants l’un de l’autre. On peut ainsi détecter un éventuel courant de fuite dans les deux sens possibles à travers l’élément de commutation, et celui-ci peut alors respecter une contrainte de type ASIL D. F igure pour l’abrégé : f ig ure 3
Patent FR-3101987-A1 (FR)
Title: Procédé de simulation parallèle reproductible de niveau système électronique mis en œuvre au moyen d'un système informatique multi-cœurs de simulation à événements discrets
Inventor: BUSNOT GABRIEL
IPC: G06F12/00
Filed: 2019-10-11
Abstract: Procédé de simulation à événements discrets parallèle reproductible de niveau système électronique mis en œuvre au moyen d'un système informatique multi-cœurs, ledit procédé de simulation comprenant une succession de phases d'évaluation, mises en œuvre par un noyau de simulation exécuté par ledit système informatique, comprenant les étapes suivantes :
    - ordonnancement parallèle de processus (1) ;
    - détection dynamique d'adresses partagées (2) d'au moins une mémoire partagée d'un système électronique simulé par des processus concurrents, à des adresses de la mémoire partagée, utilisant une machine à états, respectivement associée à chaque adresse de la mémoire partagée ;
    - évitement de conflits d'accès (3) à des adresses de la mémoire partagée par des processus concurrents, par préemption d'un processus par le noyau lorsque ledit processus introduit une dépendance inter-processus de type "lecture après écriture" ou "écriture après lecture ou écriture" ;
    - vérification de conflits d'accès (4) à des adresses de mémoire partagée par analyse des dépendances inter-processus utilisant une trace des accès aux adresses de mémoire partagée de chaque phase d’évaluation et une recherche de cycles dans un graphe de dépendances inter-processus ;
    - retour en arrière (5), lors d'une détection d'au moins un conflit, pour rétablir un état passé de la simulation après détermination d’un ordre d'exécution sans conflit des processus de la phase d'évaluation conflictuelle durant laquelle est détectée le conflit, lors d'une nouvelle simulation identique jusqu’à la phase d’évaluation conflictuelle exclue ; et
    - génération d’une trace d’exécution (6) permettant la reproduction ultérieure de la simulation à l’identique.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091294-A1 (FR)
Title: Procédé de co-traitement
Inventor: AALTO PEKKA
IPC: C10G45/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: Procédé de co-traitement La présente convention concerne des procédés de co-traitement de liquides dérivés de déchets de plastique (WP) et de liquides dérivés de pneumatiques hors d’usage (ELT) avec des huiles brutes (CO) dans des raffineries de pétrole habituelles, comprenant un dessalage 10 et une distillation 20. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3105508-A1 (FR)
Title: Procédé de collecte de données relatives à un parcours d’un utilisateur dans un environnement
Inventor: LEVIS PIERRE
IPC: G06T7/20
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de collecte de données relatives à un parcours d’un utilisateur dans un environnement L'invention concerne un procédé de collecte de données représentatives d’un parcours utilisateur dans un environnement, le procédé comportant les étapes suivantes :- détection et caractérisation (E21) à l’aide d’au moins une caméra située dans l’environnement, d’un visage d’un utilisateur dans l’environnement ;- attribution (E22) d’un identifiant au visage détecté et caractérisé de l’utilisateur;- mise en œuvre (E23) d’une fonction de suivi du regard de l’utilisateur dans l’environnement ;- détermination (E24) d’un emplacement dans l’environnement pointé par une direction du regard de l’utilisateur pendant une première durée ;- enregistrement (E26) d'au moins une liste d’emplacements ainsi déterminés associée à l’identifiant attribué au visage détecté de l’utilisateur et selon un parcours de l’utilisateur dans l’environnement.     L’invention se rapporte à un dispositif de collecte mettant en œuvre le procédé décrit.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3105525-A1 (FR)
Title: Procédé et système de construction d’une base de données d’impact émotionnel d’un réseau routier sur un utilisateur d’un véhicule.
Inventor: FERNANDEZ-PINTO NELSON
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-12-23
Abstract: Procédé de construction d’une base de données d’impact émotionnel d’un réseau routier sur un utilisateur d’un véhicule.
    Procédé de construction d’une base de données d’impact émotionnel d’un réseau routier sur un utilisateur d’un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes :- division du réseau routier en tronçons,- association d’un premier niveau d’impact émotionnel à un premier tronçon, notamment association d’un impact émotionnel à chacun des tronçons parcourus par le véhicule automobile.
    Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-3106613-A1 (FR)
Title: Ensemble récupérateur de fluide.
Inventor: DURAND YANNICK
IPC: F01D25/30
Filed: 2020-01-23
Abstract: Ensemble récupérateur de fluide (40) pour turbine (25), telle qu’une turbine basse pression, d’une turbomachine comprenant une paroi annulaire (46) comportant un premier orifice et un second orifice espacés angulairement l’un de l’autre, un premier embout (44a) tubulaire inséré dans le premier orifice et un second embout tubulaire inséré dans le second orifice, le premier embout (44a) et le second embout (44b) étant vissés dans une même pièce (58) agencée par rapport à la paroi annulaire (46) du côté opposé aux premier (44a) et second (44b) embouts, des moyens de blocage en rotation du premier embout (44a) et du second embout (44b) autour de leur axe respectif.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3109427-A1 (FR)
Title: Glace destinée à obturer un boîtier optique pour véhicule automobile, comprenant une cloison et au moins un guide de lumière
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S41/29
Filed: 2020-04-15
Abstract: L’invention concerne une glace destinée à obturer un boîtier optique pour véhicule automobile, comprenant une cloison et au moins un guide de lumière. La glace (2) comporte une cloison (4) et au moins un guide de lumière (10A, 10B). La cloison (4) est au moins partiellement opaque et au moins un guide de lumière (10A, 10B) traverse ladite cloison (4), de sorte qu’une extrémité proximale (12A, 12B) du guide de lumière (10A, 10B) soit en vis-à-vis d’une face interne (6) de la cloison (4) et qu’une extrémité distale (14A, 14B) du guide de lumière (10A, 10B) soit en vis-à-vis d’une face externe (8) de la cloison (4). (Figure 1)
Patent FR-3110723-A1 (FR)
Title: Mise à jour de session de base de données asynchrone
Inventor: BRUN PIERRE
IPC: G06F16/25
Filed: 2020-05-21
Abstract: Un serveur de session de base de données reçoit une première requête de client pour mettre à jour une première pièce de donnée d’une session de base de données. Le serveur de session de base de données répond avec une première réponse pour indiquer une mise à jour de la première pièce de donnée conformément à la première requête et publie la mise à jour de la première pièce de donnée pour permettre un traitement supplémentaire de la première pièce de donnée mise à jour et/ou d’une quelconque deuxième pièce de donnée de la session de base de données relative à la première pièce de donnée mise à jour en utilisant la base de données source. La session de base de données traite une première indication indiquant que la première pièce de donnée mise à jour doit subir une mise à jour supplémentaire et/ou qu’une deuxième pièce de donnée de la session de base de données doit être mise à jour. Le serveur de session de base de données reçoit une deuxième requête d’un client pour mettre à jour une troisième pièce de donnée de la session de base de données et répond avec une deuxième réponse pour indiquer une mise à jour de la troisième pièce de donnée conformément à la deuxième requête et une mise à jour de la première pièce de donnée mise à jour et/ou une mise à jour de la deuxième pièce de donnée conformément à la première indication traitée.     FIG. 4