baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077736-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inhalation pour jeune enfant ou nourrisson
Inventor: POREE THIERRY
IPC: A61M16/06
Filed: 2018-02-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'inhalation permettant l'introduction de médicaments dans les voies respiratoires d'un jeune enfant ou d'un nourrisson par l'intermédiaire d'un aérosol-doseur. A cet effet, le dispositif d'inhalation (100) selon l'intention comporte une chambre d'inhalation (110) de forme symétrique autour d'un axe longitudinal (A-A), qui est délimitée par une paroi (111) définissant un volume intérieur (Vi) et qui présente deux extrémités (112, 113) et des ouvertures dont une première ouverture (114) à une extrémité (112) de la chambre (110) définissant une sortie pour la substance médicamenteuse et destinée à être reliée à un masque facial (140), une seconde ouverture (115) à l'autre extrémité (113) de la chambre (110) et une troisième ouverture (116) pratiquée dans la paroi (111) de la chambre d'inhalation (110) et formant une entrée pour la substance médicamenteuse, la chambre d'inhalation (110) comportant en outre une valve d'inspiration (130), caractérisé en ce que la valve d'inspiration (130) est soit aménagée dans une quatrième ouverture (117) pratiquée dans la paroi (111) de la chambre d'inhalation (110) en amont de la première ouverture (114) et en aval de la troisième ouverture (116), soit aménagée dans la seconde ouverture (115).
Patent FR-3079363-A1 (FR)
Title: Rotor, notamment pour machine electrique, comprenant un arbre frette dans un empilement de toles, et procede de fabrication d'un tel rotor
Inventor: BERNARDIN FABRICE
IPC: H02K15/02
Filed: 2018-03-26
Abstract: Rotor bobiné, notamment pour machine électrique, comprenant un arbre de rotation (12) fretté, sur une première portion cylindrique (12a) de l'arbre (12), dans un empilement (16) de tôles formant un noyau (14) et délimitée chacune par un contour extérieur (16a) et un alésage intérieur (16b). Le rotor (10) comprend une entretoise annulaire (18) disposée radialement dans ledit alésage intérieur (16b) entre l'arbre de rotation (12) et le noyau (14).
Patent FR-3079657-A1 (FR)
Title: Structure composite demontable par application d'un flux lumineux, et procede de separation d'une telle structure
Inventor: BETHOUX JEAN-MARC
IPC: H01L33/00
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne une structure composite (100) démontable au moyen d'un flux lumineux, comprenant successivement : - un substrat (1), - une couche (2) optiquement absorbante en un matériau adapté pour absorber au moins partiellement un flux lumineux, le substrat étant sensiblement transparent audit flux lumineux, - une couche sacrificielle (3) adaptée pour se dissocier sous l'application d'une température supérieure à une température de dissociation, en un matériau différent de celui de la couche optiquement absorbante (2), - au moins une couche (4) à séparer.
Patent FR-3081579-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de selection d’un raccourci affiche sur un ecran d’un vehicule comportant un designateur.
Inventor: JOUBERT MORGAN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'un raccourci affiché sur un écran d'un véhicule comportant un désignateur, ledit procédé étant mise en œuvre par un calculateur, caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : - Détection (51) d'un premier geste par le désignateur, - En réponse à la détection du premier geste, l'affichage (52), sur l'écran, d'une fenêtre de raccourcis, - Détection (53) d'un deuxième geste par le désignateur, - En réponse à la détection du deuxième geste, la sélection (54) d'un raccourci associé audit geste détecté, - L'exécution (55) d'une application correspondant audit raccourci sélectionné.
Patent FR-3082112-A1 (FR)
Title: Equipement medical pour osteotomie
Inventor: SIMONNEAU REGIS
IPC: A61B17/88
Filed: 2018-06-07
Abstract: La présente invention concerne un équipement médical pour une opération d'ostéotomie, incluant un dispositif écarteur (1) destiné à venir s'insérer dans une coupe osseuse (C) réalisée sur un os (B), de manière à écarter la coupe osseuse (C) et maintenir l'os (B) en position pendant l'opération, le dispositif écarteur (1) comprenant : deux branches (10) constituées chacune par une base (11) et une pointe (12) allongée jusqu'à une extrémité (13) opposée à la base (11) ; et un système actionneur (20) connecté aux bases (11) et expansible pour écarter les deux branches (10), avec un angle d'écartement (α1) réglable entre les pointes (12).
Patent FR-3083828-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une vanne digitale de regulation de debit d'une pompe a injection de carburant a haute pression
Inventor: GIRARD NICOLAS
IPC: F02M63/02
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention décrit un procédé de diagnostic d'une vanne digitale dans un système d'injection de carburant. Lors du diagnostic, il est appliqué à la vanne digitale un courant de diagnostic avec une intensité et pendant une durée de maintien (Dmain) prédéterminées par expérience sur des vannes digitales identifiées comme sans défaut, ces intensité et durée étant reconnues comme suffisantes pour qu'une inflexion (23) sur une courbe du courant de fermeture soit détecté dans la durée de maintien (Dmain). Il est procédé à des mesures à plus de 3 kHz du courant de diagnostic additionné du courant induit pendant la durée de maintien (Dmain). Quand une inflexion (23) sur la courbe de courant est détectée dans cette durée de maintien (Dmain), il est conclu à une vanne conforme. Quand aucune inflexion (23) sur la courbe n'est détectée dans cette durée de maintien (Dmain), il est conclu à une vanne défectueuse.
Patent FR-3084031-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour un appareil electronique dans un vehicule automobile
Inventor: SOICHEZ CYRIL
IPC: F16H19/04
Filed: 2018-07-18
Abstract: Le dispositif comprend deux mâchoires (100, 200) destinées à coopérer pour tenir ledit appareil électronique (30), chaque mâchoire (100, 200) étant solidaire d'au moins une roue dentée (110, 111) pouvant être entraînée en rotation pour faire pivoter ladite mâchoire (100, 200). Chaque roue dentée (110, 111) est agencée pour être engrenée dans une crémaillère principale (130, 131) et pour être entraînée en translation, par roulement dans ladite crémaillère principale (130, 131), de manière à entraîner la mâchoire (100, 200) dans un mouvement de translation et de rotation simultanées ou décalées.
Patent FR-3069835-A1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule
Inventor: USUDA YOSHITAKA
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-08-02
Abstract: Il est proposé une structure avant de véhicule. Une pluralité d'échangeurs de chaleur sont disposés côte à côte dans la largeur d'un véhicule. Une partie de protection contre le vent (9) est disposée dans une direction verticale entre les échangeurs de chaleur adjacents l'un à l'autre de la pluralité d'échangeurs de chaleur et configurée pour limiter l'écoulement du vent dans la largeur du véhicule. La partie de protection contre le vent (9) a, comme visible selon une vue en coupe de dessus, une paire de parois latérales verticales en forme de cloisons (10, 20) s'étendant individuellement dans une direction avant et arrière du véhicule depuis des parties latérales (1S, 2S) se faisant face des échangeurs de chaleur adjacents, et paroi verticale (11) avant en forme de cloison couplant des parties d'extrémité avant de la paire de parois latérales (10, 20).
Patent FR-3086942-A1 (FR)
Title: Fabrication de verre
Inventor: DI PIERRO SIMONPIETRO
IPC: C03C6/02
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention concerne un mélange de matières premières pour la préparation de verre fondu, comprenant de la silice, au moins un hydroxyde d'alcalin et au moins un hydroxyde d'alcalino-terreux. La fusion en verre du mélange de matières premières émet peu d'oxyde de carbone.
Patent FR-3088076-A1 (FR)
Title: Bio-indicateur de decontamination a lumiere pulsee haute frequence
Inventor: FRANC JANYCE
IPC: C12Q1/22
Filed: 2018-11-05
Abstract: L'invention concerne un bio-indicateur (1) de décontamination à lumière pulsée haute fréquence, comprenant un contenant (2) qui renferme un élément support (3) de micro-organismes (4).     Selon l'invention, le contenant (2) comporte une enveloppe (20) hermétique qui est formée par des parois (21) dont au moins une portion (23) est transparente aux rayonnements de la lumière pulsée, cette portion (23) transparente est disposée au regard de l'élément support (3) afin que les micro-organismes (4) puissent être tous directement exposés aux rayonnements de la lumière pulsée.     L'invention concerne également un procédé de préparation du bio-indicateur  (1) et un procédé de contrôle de l'efficacité d'une installation de décontamination à la lumière pulsée.
Patent FR-3088310-A1 (FR)
Title: Emballage pour un récipient en verre
Inventor: HAMON PHILIPPE
IPC: B65D85/42
Filed: 2019-03-08
Abstract: L’invention concerne un emballage (10) pour un récipient en verre, présentant une surface supérieure (12) et une surface inférieure (14), et comprenant un logement (20) pour loger le récipient en verre (5), le logement (20) étant ouvert sur la surface supérieure (12), la partie de la surface supérieur autre que l’ouverture (22) du logement étant appelée la partie séparatrice (30), caractérisé en ce que, l’ouverture du logement et la partie séparatrice sont positionnées et dimensionnées de sorte que, lorsque l’emballage (10) est inversé et positionné au dessus sa position initiale, la ligne médiane (A) de l’ouverture (22) du logement se trouve au droit de la partie séparatrice (30) dans la position initiale. Dessin de l’abrégé : figure 3
Patent FR-3093828-A1 (FR)
Title: Equipement robotise de cartographie et procede de cartographie mettant en œuvre un tel equipement
Inventor: BOCQUEHO ANTOINE
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-03-12
Abstract: EQUIPEMENT ROBOTISE DE CARTOGRAPHIE ET PROCEDE DE CARTOGRAPHIE METTANT EN ŒUVRE UN TEL EQUIPEMENT L’invention concerne un équipement robotisé de cartographie (1), comprenant des moyens de déplacement sur une surface, et des moyens de support d’au moins un magnétomètre. Selon l’invention, les moyens de support maintiennent le ou les magnétomètres à une distance prédéterminée et constante de la surface sur laquelle se déplace l’équipement robotisé de cartographie, et l’équipement robotisé de cartographie comprend des moyens de maintien de l’orientation du ou des magnétomètres, indépendamment de la direction de déplacement de l’équipement robotisé de cartographie.
Patent FR-3093983-A1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement d’un véhicule automobile
Inventor: BUI JOSEPH
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-03-21
Abstract: Ensemble de refroidissement disposé en partie avant d’un véhicule comprenant un échangeur thermique principal (1) et un cadre structurel (2) dudit échangeur principal, caractérisé en qu’il comprend un échangeur thermique additionnel (3) qui est disposé devant l’échangeur principal et qui est solidarisé audit cadre structurel. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094162-A1 (FR)
Title: Procede, installation et etiquette pour le suivi de l’activite d’animaux en captivite
Inventor: STARAJ ROBERT
IPC: H04B5/02
Filed: 2019-03-22
Abstract: PROCEDE, INSTALLATION ET ETIQUETTE POUR LE SUIVI DE L’ACTIVITE D’ANIMAUX EN CAPTIVITE Procédé de suivi de l’activité d’animaux en hébergement confiné dans une installation comportant au moins une cage (1), une pluralité d’antennes (2a, 2b, 2c) disposée sous la au moins une cage, un lecteur RFID (3) auquel est reliée la pluralité d’antennes (2a, 2b, 2c), des moyens informatiques (4) aptes à piloter en émission et en réception le lecteur RFID, et une étiquette RFID (5) destinée à équiper un animal en hébergement confiné dans la cage, caractérisé en ce qu’on procède aux étapes suivantes  : - l’animal est équipé de l’étiquette, - le lecteur RFID génère au niveau de la pluralité d’antennes l’émission d’une onde électromagnétique, - le lecteur RFID identifie quelle(s) antenne(s) a réceptionné la réponse émise par l’étiquette, - les moyens informatiques analysent sur une durée donnée quelles antennes ont réceptionné un signal émis par l’étiquette et déterminent ainsi les positions successives de l’animal. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094227-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition de prémélange, son procédé de préparation et son utilisation en cosmétique
Inventor: MALLARD TAVANO HORTENSE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: Nouvelle composition de prémélange, son procédé de préparation et son utilisation en cosmétique La présente invention concerne des compositions de prémélange, leur procédé de préparation et leur utilisation dans des compositions cosmétiques. (pas de figures)
Patent FR-3094889-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle de la respiration d’un patient pour un robot médical
Inventor: LE MEUR YANN
IPC: A61B6/00
Filed: 2019-04-12
Abstract: L’invention concerne un procédé pour déterminer un instant opportun du cycle respiratoire d’un patient (1) pour assister une intervention médicale sur ledit patient. Le procédé comporte les étapes de : 100 - enregistrement, en continu, des mouvements d’une référence patient (10) placée à proximité d’une zone anatomique cible du patient (1), les mouvements de la référence patient correspondant au cycle respiratoire du patient, 101 - acquisition, par un dispositif d’imagerie (40) par rayons X, d’une image médicale de ladite zone anatomique cible du patient dont la respiration a été préalablement bloquée, 102 - détermination d’une position, dite cible, de la référence patient (10) lors de l’acquisition de l’image médicale, à partir d’au moins un capteur (12) positionné sur la référence patient (10) et d’un détecteur (13) de rayons X,103 - détermination d’une position, dite candidate, de la référence patient (10), à partir du au moins un capteur (12) positionné sur la référence patient (10), la respiration du patient ayant été à nouveau préalablement bloquée, 104 - comparaison de la position candidate et de la position cible. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095146-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine
Inventor: LE MIGNOT KÉVIN MARCEL GONZALO
IPC: B22F5/10
Filed: 2019-04-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine comportant une cavité (3), au moins un orifice d’entrée (4) débouchant à l’extérieur de la pièce (1) et dans la cavité (3), et au moins un orifice de sortie (5) débouchant dans la cavité (3) et à l’extérieur de la pièce (1), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes consistant à : - réaliser une ébauche (1) de la pièce (1) par fabrication additive, - réaliser un polissage de la cavité (3) et/ou des orifices d’entrée et de sortie (4, 5) par passage d’un fluide contenant un matériau abrasif au travers successivement de l’orifice d’entrée (4), de la cavité (3) et de l’orifice de sortie (5). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096347-A1 (FR)
Title: Systeme d’attache moteur avant pour un moteur d’aeronef comportant une poutre realisee en deux parties
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-05-21
Abstract: SYSTEME D’ATTACHE MOTEUR AVANT POUR UN MOTEUR D’AERONEF COMPORTANT UNE POUTRE REALISEE EN DEUX PARTIES L’invention concerne un système d’attache moteur avant (150) pour un moteur (102) d’un aéronef (100), le système d’attache moteur avant (150) comportant un mât réacteur (152) comportant au niveau de sa partie avant une partie frontale (153) présentant une paroi d’attache (158) qui présente une face avant, et une attache moteur avant (154) comportant une poutre (302) fixée contre la face avant et à laquelle est fixé de part et d’autre d’un plan médian, un système de bielles (304a-b), où la poutre (302) est constituée d’une plaque avant (302a) et d’une plaque arrière (302b) fixées de manière amovible l’une à l’autre, où la plaque arrière (302b) est plaquée contre la face avant et où la plaque avant (302a) est disposée à l’avant par rapport à la plaque arrière (302b), et où chaque système de bielles (304a-b) est fixé de manière articulée par au moins un premier point de liaison (306a-b, 310) à la plaque arrière (302b) et est destiné à être fixé de manière articulée par au moins un deuxième point de liaison (308, 312) à une partie avant du moteur (102). Un tel système d’attache moteur avant comporte ainsi une poutre en deux parties. Chacune de ces deux parties peut ainsi être issue d’une pièce moins lourde et plus facile à réaliser. En outre, la forme des bielles est également simplifiée. Fig. 3
Patent FR-3097260-A1 (FR)
Title: Carter de soufflante de turboréacteur
Inventor: GLEMAREC GUILLAUME
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-06-12
Abstract: Carter de soufflante de turboréacteur La présente invention concerne un carter de soufflante (4) à double flux, caractérisé en ce qu’il comprend une unique paroi (14) configurée pour former au moins une partie d’une peau externe d’une nacelle (17), ladite paroi (14) comprenant au moins un renfort (13, 130, 131) de rigidification du carter de soufflante (4), au moins un dit renfort (13) étant constitué par une partie de la paroi (14) formant au moins une zone annulaire (13A, 13B) faisant saillie vers l’intérieur de la nacelle et/ou présentant une surépaisseur, ledit renfort (13) étant en outre configuré pour la fixation du carter de soufflante (4) à des bras (7) traversant une veine de flux secondaire du turboréacteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098172-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une trajectoire d’évitement d’un véhicule automobile
Inventor: BRUNO GEOFFREY
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une trajectoire d’évitement (T1) d’un véhicule automobile (1), comprenant des étapes de : - acquisition de données relatives à un obstacle (15) situé dans l’environnement du véhicule automobile au moyen d’un système de détection, - détermination d’une position finale (Pf) à atteindre en fonction de la position de l’obstacle et d’une position initiale (P0) du véhicule automobile, - calcul d’une position d’impact théorique (Pi) située entre la position initiale et la position finale, et - élaboration de la trajectoire d’évitement de sorte que le véhicule automobile passe par la position initiale et par la position finale et qu’il évite la position d’impact théorique par l’extérieur. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3098693-A1 (FR)
Title: Bijoux en Noyaux d'olives
Inventor: MARISSAL AURÉLIE
IPC: A44C27/00
Filed: 2019-07-21
Abstract: L’invention concerne des bijoux fabriqués avec des noyaux d’olives permettant de réaliser selon l’imagination différents bijoux : Colliers, bracelets, bagues, boucles d’oreilles, bracelets de cheville, porte-clefs, bijoux de sacs. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101440-A1 (FR)
Title: Structure diffusive pour source de lumière
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: H01L33/00
Filed: 2019-09-27
Abstract: Structure diffusive pour source de lumière. L’invention concerne un diffuseur 3 destiné à être en regard d’une source de lumière 1 comprenant une couche de transmission 10 et une couche de diffusion 22, 23 destinée à diffuser une lumière émise par la source de lumière, le diffuseur étant caractérisé en ce que la couche de diffusion comprend une pluralité de structures métalliques 200, 200a, 200b, dites nanostructures métalliques, présentant des dimensions inférieures à une longueur d’onde de la lumière émise, lesdites nanostructures métalliques présentant des tailles variées et étant réparties au sein de la couche de diffusion de sorte que des nanostructures métalliques adjacentes présentent entre elles des distances variées et de préférence inférieures à la longueur d’onde de la lumière émise. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel diffuseur, et un système d’affichage comprenant un tel diffuseur. Figure 12
Patent FR-3103424-A1 (FR)
Title: Module de feux arrière de véhicule automobile à fonctions de signalisation interchangeables
Inventor: BONJEAN AURORE
IPC: F21S41/30
Filed: 2019-11-22
Abstract: L’invention concerne un module de feu arrière de véhicule automobile comprenant un boîtier (1) obturé par une glace et présentant, d’une part, un compartiment supérieur (11) et, d’autre part, un compartiment intercalaire (12) et un compartiment inférieur (13) dans lesquels sont logés des sources de lumière, caractérisé en ce qu’au moins l’un desdits compartiment supérieur (11) et compartiment inférieur (13) est apte et destiné à recevoir un composant optique interchangeable choisi parmi, un réflecteur (41, 43) destiné à assurer les fonctions, respectivement, de feu stop et d’indicateur de direction ou un masque. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110506-A1 (FR)
Title: Mobilier d'aménagement de fourgons en camping-cars et de camping-cars et véhicule le comportant
Inventor: FUCHS DANIEL
IPC: B60P3/39
Filed: 2020-05-25
Abstract: La présente invention est du domaine du mobilier pour l’aménagement de fourgons visant à permettre une utilisation de ces derniers pour le camping.Mobilier d’aménagement de camping-car composé de modules (1, 2 et 3) amovibles du véhicule, au moins l’un de ces modules étant positionnable de plusieurs façons selon l’utilisation souhaitée lors du camping, par exemple utilisation « jour » ou « nuit », caractérisé en ce qu'il comporte au moins un module mobile (3) lié mécaniquement par des éléments de guidage (4) à un module fixe (1) en appui sur le plancher (17) du véhicule, ledit module mobile (3) étant déplaçable selon une trajectoire imposée par les éléments de guidage (4), depuis une première position finale selon laquelle il est disposé au-dessus du module fixe (1) vers une seconde position finale selon laquelle il est en appui sur le plancher (17), latéralement au premier module (1).
Patent FR-3112613-A1 (FR)
Title: Instrument et procede d’analyse d’un milieu complexe pour en determiner ses proprietes physico-chimiques
Inventor: XAVIER PASCAL
IPC: G01N33/24
Filed: 2020-07-20
Abstract: La présente invention a pour objet un instrument et un procédé de détermination du profil basé sur la mesure, à différentes fréquences, de la répartition, selon l’axe de propagation, de l’amplitude d’une onde stationnaire de champ électrique créée dans une ligne de transmission insérée dans le milieu stratifié à étudier.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3114137-A1 (FR)
Title: Paroi de fond d’une cuve de stockage de gaz liquéfié
Inventor: MICHAUT ERWAN
IPC: F17C9/00
Filed: 2020-09-11
Abstract: Titre : Paroi de fond d’une cuve de stockage de gaz liquéfié La présente invention concerne une cuve (21) de transport et/ou de stockage d’un gaz liquéfié. La cuve comprend une pluralité de parois comportant chacune, selon une direction d’épaisseur de la paroi, une barrière thermiquement isolante et au moins une membrane étanche reposant contre la barrière thermiquement isolante et destinée à être en contact avec le gaz liquéfié à l’intérieur de la cuve (21), la barrière thermiquement isolante comprenant une pluralité de panneaux autoporteurs calorifuges lesquels comprennent chacun un bloc de mousse polymère et au moins une plaque, une paroi de fond (27) de la pluralité de parois comprend au moins une première portion (29) entourant au moins en partie une deuxième portion (31) de la paroi de fond (27), la deuxième portion (31) comportant au moins un puisard, caractérisé en ce que les blocs de mousse polymère de la deuxième portion (31) présentent une masse volumique supérieure à une masse volumique des blocs de mousse polymère de la première portion (29).  (figure 1)