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Patent WO-2014020372-A1 (WO)
Title: Dispositif à semi-conducteurs comprenant un dispositif de protection esd, circuit de protection esd, circuit intégré et procédé de fabrication d'un dispositif à semi-conducteurs
Inventor: LAINE JEAN PHILIPPE
IPC: H01L27/04
Filed: 2012-08-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à semi-conducteurs comprenant un dispositif de protection ESD (200), un circuit de protection ESD, un circuit intégré et un procédé de fabrication d'un dispositif à semi-conducteurs. Dans une zone de puits N (224), deux régions dopées P+ (206, 212) sont prévues. Elles forment un collecteur et un émetteur d'un transistor parasite (T1). La zone puits N (224) entre les régions dopées P+ (206, 212) forme une base du transistor parasite (T1). A une certaine distance des régions dopées P+ (206, 212), est prévue une région dopée N+ (220). Le puits N (224) compris entre la région dopée N+ (220) et la base du transistor (T1) forme une résistance parasite (R1). La région dopée N+ (220) et l'émetteur du transistor (T1) sont couplés l'un à l'autre par un raccordement électrique (216). Le dispositif de protection ESD (200) affiche un comportement de retour à zéro limité et présente une tension de déclenchement correctement accordable.
Patent WO-2013072744-A1 (WO)
Inventor: SHIBATA KEISUKE
IPC: B60K6/40
Filed: 2012-11-15
Abstract: A cooling system for a vehicular battery of a vehicle is provided with a radiator, and at least one water pump that includes a first water pump. The first water pump cools the vehicular battery by circulating coolant between the vehicular battery and the radiator. The first water pump is arranged in a position that is lower than the vehicular battery or in a position that is at the same height as the vehicular battery. The vehicular battery is arranged in a position that is lower than the radiator.
Patent WO-2014020377-A1 (WO)
Title: Cadre de fauteuil roulant pliable comprenant un dispositif à verrouillage autonome
Inventor: LAURET AURELIE
IPC: A61G5/08
Filed: 2012-07-31
Abstract: La présente invention concerne un cadre de fauteuil roulant pliable (10), qui comprend deux composants de cadre latéral (11a, 11b), respectivement un composant de cadre gauche et un composant de cadre droit, chacun équipé de roues avant et arrière (12a, 13a ; 12b, 13b), ces composants de cadre latéral (11a, 11b) étant raccordés ensemble pour un mouvement de pliage réciproque entre une position érigée et une position pliée par un moyen de liaison pliable (20), qui s'étend entre ces deux composants de cadre latéral (11a, 1b). Le moyen de liaison pliable (20) comprend au moins une entretoise centrale (21) disposée entre les deux composants de cadre latéral (11a, 11b) et reliée à chaque composant de cadre latéral (11a, 11b) par au moins deux bras de raccordement, respectivement un premier bras de raccordement gauche et un second bras de raccordement gauche (22a, 23a ; 22'a, 23'a) reliés au composant de cadre latéral gauche (11a) et un premier bras de raccordement droit et un second bras de raccordement droit (22b, 23b ; 22'b, 23'b) reliés au composant de cadre latéral droit (11b). Chacun de ces bras de raccordement est relié pivotant à une extrémité à l'un de ces cadres latéraux (11a, 11b) et à une autre extrémité à l'entretoise centrale (21), de sorte que ces composants de cadre latéral (11a, 11b) se rapprochent l'un de l'autre et que l'entretoise centrale (21) se déplace le long d'une direction longitudinale lorsque le cadre de fauteuil roulant se déplace de sa position érigée à sa position pliée. L'entretoise centrale (21) comprend au moins un élément de verrouillage (24, 25), lequel définit au moins une butée gauche (26a), respectivement une butée droite (26b), contre laquelle bute une broche de verrouillage gauche (27a), respectivement une broche de verrouillage droite (27b), qui fait saillie depuis la face inférieure ou supérieure (28, 28') de l'un du premier bras de raccordement gauche ou du second bras de raccordement gauche, respectivement le premier et le second bras de raccordement droit, raccordant les bras dans une direction verticale, lorsque le fauteuil roulant est dans sa position érigée.
Patent WO-2013110997-A1 (WO)
Title: Equipment and systems for concentrating/recovering solar energy, and industrial and domestic applications
Inventor: ROUSSAC ARNAUD
IPC: H01L31/052
Filed: 2013-01-24
Abstract: A solar collector of the general "point focus" type using mirrors (in particular concave mirrors, the concavity of which being oriented in order to focus the thermal radiation towards the "solar collector") which focus solar radiation towards a complex "solar collector" (C) (hereinafter "collector" (C) for the purpose of simplicity) essentially comprising a "thermal collector" (3) in which a heat transfer fluid (4) circulates, in synergistic combination with an "electrical collector" (5) formed from at least one photovoltaic panel, the heat (TH) of which resulting from "direct" exposure to the sun and from the "intrinsic" heating of said panel being dissipated to the thermal collector (generally, a tube or hollow body with a square, rectangular or other cross section). The active surface (5, 15) of the "collector" (C) is located at the focal point of the concentration (R) of the solar radiation.
Patent WO-2013132302-A1 (WO)
Title: Furling device for furling sails
Inventor: GREGHI RENZO
IPC: B63H9/10
Filed: 2013-03-06
Abstract: A furling device (1) for furling sails (9) of a boat, comprising a furler (6) that can be coupled to said boat; a swivel (2) carried stably, in use, in a head position of a mast of the boat; a furling group (10) comprising a stay (11) housed inside a respective tubular sheath (7) and arranged, in use, between the swivel (2) and the furler (6) to allow furling/unfurling operations of each sail (9); the sheath presenting a modular structure comprising a plurality of tubular segments (71) coupled together.
Patent WO-2013156833-A1 (WO)
Title: Bouchon de fermeture d'un récipient pour boisson
Inventor: GRITTMANN DENNIS
IPC: B65D39/12
Filed: 2013-04-11
Abstract: L'invention concerne un bouchon de fermeture (1) conçu pour un récipient pour boisson, un système de distribution et un récipient pour boisson (100). Le bouchon de fermeture (1) comprend une partie extérieure (4) dotée d'une bride annulaire (41) et un douille (42), cette douille (42) étant déformée sur sa circonférence sous la bride annulaire (41) pour former une partie bombée (43), et plusieurs éléments en L (32) qui présentent un point de rotation (D) dans l'angle du « L » et dont les extrémités libres sont réalisées sous forme de crochets (33), ainsi qu'un manchon (2) et un couvercle rotatif (5) doté d'une plaque de couvercle (54) et d'une douille (51). Dans un agencement dans lequel le bouchon de fermeture (1) n'est pas utilisé, la bague d'écartement (3) est prépositionnée dans la partie extérieure (4), le manchon (2) fait saillie partiellement dans la bague d'écartement (3) et les crochets (33) sont orientés radialement vers l'intérieur. Par ailleurs, le couvercle rotatif (5) permet de créer une configuration de fermeture, dans laquelle le couvercle rotatif (5), la bague d'écartement (3) et le manchon (2) sont logés dans la partie extérieure (4) de manière que les crochets (33) de la bague d'écartement (3) soient tournés vers l'extérieur et sont en prise avec la partie bombée (43), un bord débordant périphérique se trouvant comprimé dans la direction d'un côté inférieur de la bride annulaire (41).
Patent WO-2013150422-A1 (WO)
Title: Anti-phytopathogenic composition
Inventor: DEMMER JEROME
IPC: A01N63/28
Filed: 2013-03-28
Abstract: The present invention provides anti-phytopathogenic bacteria, compositions comprising said bacteria, and the use of said bacteria and compositions as biological control agents. Methods for the biological control of phytopathogenic fungi and phytopathogenic bacteria using anti-phytopathogenic  Pseudomonas putida  strain Psl (V13/001974), optionally together with other anti-phytopathogenic agents and compositions comprising same are also provided.
Patent WO-2014013361-A1 (WO)
Title: Cap for containers, for example for bottles or flexible pouches
Inventor: TAMARINDO STEFANO
IPC: B65D51/24
Filed: 2013-06-21
Abstract: A cap (1) for a container or for a straw for a flexible pouch, in particular for containing liquid foods, such as fruit juice and other similar drinks, is provided with a guarantee seal (8) and an annular wall (10) having a lower free rim (10a) having a waved pattern so as to better observe the guarantee seal.
Patent WO-2014030086-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage
Inventor: VAN BOMMEL TIES
IPC: F21V5/00
Filed: 2013-08-02
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif d'éclairage, lequel dispositif comprend : de multiples sources de lumière (206) montées sur un support (208), les sources de lumière émettant une lumière à une première plage de longueur d'onde ; un élément de conversion de longueur d'onde (210) disposé à une certaine distance à partir desdites sources de lumière, ledit élément de conversion de longueur d'onde comprenant un premier matériau de conversion de longueur d'onde configuré de façon à convertir une lumière à ladite première plage de longueur d'onde en une lumière à une seconde plage de longueur d'onde ; et un élément optique segmenté (212) disposé en aval de l'élément de conversion de longueur d'onde, et comprenant au moins un segment (214) d'un premier type de segment produisant une première forme de faisceau, et au moins un segment (216) d'un second type de segment produisant une seconde forme de faisceau, qui est différente de la première forme de faisceau.
Patent WO-2015004518-A1 (WO)
Inventor: STEVANI LUIGI
IPC: F02M21/02
Filed: 2014-07-08
Abstract: In an embodiment of the present invention an integrated device (100, 300) is provided for fuel supply in an internal combustion engine, which comprises at least a pressure reducer (285, 485) comprising a reducer body which contains valve means (160, 360) for reducing and regulating a pressure of the fuel, and a filter (290, 490) comprising a filter body which contains a filter element (230, 430) for filtering the fuel, where at least a portion of the valve body and at least a portion of the filter body are realised by an internally-hollow single body (110, 310).
Patent WO-2015036818-A1 (WO)
Title: Mecanisme de blocage/deblocage d'une cle dynamometrique
Inventor: NICOLAS ANDRÉ
IPC: B25B23/142
Filed: 2014-08-01
Abstract: Un galet (C) de blocage de la tête (100) est « bloqué » par le poussoir (B), lui-même étant bloqué par 3 billes (400) logées chacune dans trois logements : (L1) ménagé dans le poussoir; (L2) ménagé dans un support fixe de poussoir, (L3) dans une douille coulissante extérieure (F). Si un moteur et système mécanique adapté (600, 500) déplacent la douille en translation, le logement (L2) vient en coïncidence avec la position de la bille. Celle-ci est chassée de (L1) par le poussoir qui recule, le galet (C) recule également, et la tête est déclenchée. La douille peut subir des mouvements de translations, rotation, hélicoïdaux. Grande instantanéité du déclenchement, fiabilité accrue, simplicité, gain de poids, facilité de la maintenance.
Patent WO-2014170868-A1 (WO)
Title: System for and method of performing laser shock peening on a target with a fluid flow path sandwiched between a transparent to laser light solid medium and the target
Inventor: GLASER DANIEL
IPC: B23K26/14
Filed: 2014-04-17
Abstract: The invention is concerned with a system for performing Laser Shock Peeing on a target (100). The system includes a device (10) for generating and transmitting a laser pulse to the target (100) and a fluid source for supplying a fluid into a fluid flow path arranged between an inlet (20) and an outlet (22.1, 22.2). A solid medium (14), which is transparent to incident laser light (12), is located in the laser path so as to allow the laser pulse to pass through it. In use, the fluid flow path is sandwiched between the solid medium (14) and the target (100) during the laser shock peening process so that the fluid is in direct contact with the solid medium (14) and the target (100), thereby eliminating any air-fluid interface in the travel path of the laser pulse. The fluid is also supplied into the fluid flow path having a constant thickness such that a second shock event through cavitation in the fluid layer occurs upon the collapse of a plasmalvapour bubble generated after the laser pulse striking the target. The invention also concerns a method of performing Laser Shock Peeing using the system in accordance with the invention and, in particular, the use of the first bubble oscillation period to determine the amount of energy being delivered to the target (100). The monitoring of the energy being delivered to the target (100) provides for process diagnostics during the LSP procedure.
Patent WO-2015008185-A1 (WO)
Title: Stabilité d'inoculums pour ensilage et procédés pour améliorer la stabilité aérobie d'un ensilage
Inventor: FREITAS SCHWAN ROSANE
IPC: A23K1/00
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de traiter un ensilage, ce procédé consistant à ajouter à l'ensilage un inoculum pour ensilage comprenant une quantité efficace de Lactobacillus hilgardii pour conserver l'ensilage. L'inoculum pour ensilage permet d'empêcher ou de réduire efficacement la dégradation aérobie.
Patent WO-2015075580-A1 (WO)
Inventor: NORTJÉ MARTHINUS JORDAAN
IPC: B32B23/06
Filed: 2014-10-17
Abstract: A structural element (10) comprises a composite sheet (11) that is folded to form parallel ribs (22), that each comprises two folds (28) along which the support sheet (11) is folded in the same direction, with an apex (26) extending between the two folds (28). Each of the ribs (22) is formed by compressing the composite sheet (11) from opposing sides to form two pairs of grooves on opposing sides of the sheet (11), and folding the sheet (11) along the grooves of both pairs to form the pair of folds (28) of the rib (22).
Patent WO-2016113583-A1 (WO)
Title: Fräsmaschine für fahrbahndecken bzw. strassenbeläge
Inventor: TARMANN JÜRGEN
IPC: E01C23/09
Filed: 2015-01-18
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Fräsmaschine (100) mit einer Fräsmaschinen-Unterseite (11), an der mindestens zwei Fräsköpfe (1a-1f) in je einer parallelen Querschiene (13a-13f) in mindestens einer translatorischen Verschiebebewegung (15a-15f) einzeln verschieb- und steuerbar sind.
Patent WO-2016178044-A1 (WO)
Inventor: LASSUS-DESSUS JEAN
IPC: E21B19/00
Filed: 2015-05-07
Abstract: A method of drilling or exploiting a well (12) using an offshore platform (16), and a riser (19) intended to extend along a vertical direction (V) between the platform and a seabed (14) and subject to a water current (F). The water current applies mechanical efforts on the riser. The method comprises the step of applying compensation mechanical efforts (F1 ) on the riser, wherein the compensation mechanical efforts have a static horizontal component (R) intended to be the opposite of a horizontal net force (R') of the mechanical efforts applied by the water current.
Patent WO-2015145408-A1 (WO)
Inventor: CHENE MORGAN
IPC: C09J5/06
Filed: 2015-03-30
Abstract: An adhesive comprising a solvent free powder of average particle size in the range 20 to 300 preferably 20 to 150 microns is heat activated at a temperature in the range 140°C to 220°C, is flowable at a temperature below the heat activation temperature and is dry and non-tacky to the touch at ambient temperature, the use of a powdered adhesive is particularly useful for bonding of non-planar surfaces with complex contours.
Patent WO-2015189761-A1 (WO)
Title: Compositions thermoconductrices ayant une bonne performance de résistance au choc
Inventor: ZHENG YUN
IPC: C08K3/00
Filed: 2015-06-08
Abstract: Dans divers aspects, l'invention concerne des compositions thermoplastiques thermoconductrices comprenant une matrice polymère, une composition de modificateur de résistance au choc comprenant un modificateur de résistance au choc chimiquement réactif, et, éventuellement, un modificateur de résistance au choc chimiquement non réactif, et une charge thermoconductrice. Les compositions thermoplastiques thermoconductrices présentent une bonne conductivité thermique et des propriétés ductiles et de résistance au choc améliorée.
Patent WO-2016030792-A1 (WO)
Title: Traitement de lésions quantifiables non déterminées
Inventor: SEVENSTER MERLIJN
IPC: G16H50/70
Filed: 2015-08-17
Abstract: L'invention concerne un système de suivi de lésion (10) qui comprend une interface de données (12), un moteur de calcul (18) et un moteur de visualisation (26). L'interface de données (12) est configurée pour recevoir une identification (44) et des mesures (56) d'au moins une lésion cible (42), qui comprend au moins une lésion cible non déterminée (52) selon une pluralité de catégories déterminées (54), et chaque lésion cible non déterminée (52) est quantifiée différemment selon chacune de la pluralité de catégories déterminées (54). Le moteur de calcul (18) est configuré pour calculer une plage de mesures quantifiées selon chaque catégorie déterminée pour chaque lésion cible non déterminée (52), et pour calculer une plage totale quantifiée (70) pour ladite lésion cible, sur la base d'une mesure quantifiée (62) pour chaque lésion cible déterminée et de la plage calculée pour chacune desdites lésions cibles non déterminées. Le moteur de visualisation (26) est configuré pour générer un affichage lisible par l'Homme de la plage totale quantifiée calculée (70) pour ladite lésion cible.
Patent WO-2016097967-A1 (WO)
Title: Dispositif destiné à garantir une circulation continue lors d'un forage de puits
Inventor: GIROLA GIORGIO
IPC: E21B21/10
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) destiné à garantir une circulation continue lors d'un forage de puits, comprenant un corps tubulaire (2), à l'intérieur duquel se trouve un canal axial (2), comprenant une ouverture latérale (3) fermée par un obturateur amovible (5). Un support tubulaire (9) est placé dans le conduit axial et soutient un élément de fermeture (6) qui est maintenu en position par un moyen de retenue. Avantageusement, le dispositif (1) comprend un écrou à œillet de réglage (50) qui exerce une action de pression entre ledit moyen de retenue (14) et ledit support tubulaire (9) pour forcer ledit support tubulaire (9) dans une position de butée axiale contre un moyen de positionnement et de centrage respectif (11), pour ainsi permettre le rattrapage de jeux pendant le placement dudit support tubulaire (9) et du moyen soupape (6) soutenu par ce dernier à l'intérieur du corps tubulaire (2).
Patent WO-2017072566-A1 (WO)
Inventor: HERSCH ROGER DAVID
IPC: B42D25/415
Filed: 2016-05-31
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des appareils de création d'images de forme par superposition, par des couches superposées de base (102, 107) et de révélation (101) de réseaux de micro-lentilles. Les images de forme par superposition forment un message pouvant être reconnu par un observateur humain ou par un dispositif de calcul et d'acquisition d'image tel qu'un téléphone intelligent. Les images de forme par superposition peuvent être créées par différentes techniques de superposition allant des techniques de superposition de moiré en 1D, moiré en 2D et de moiré par ligne de niveau à des techniques de superposition d'image lenticulaire et de décalage de phase. Des techniques de superposition de moiré permettent la création d'images de forme par superposition à différents niveaux de profondeur apparents. Des applications comprennent la protection de documents et d'articles de valeur contre les contrefaçons, la création de publicités accrocheuses ainsi que la décoration de bâtiments et d'expositions.
Patent WO-2016110807-A1 (WO)
Title: Systeme et equipements pour le partage de media
Inventor: LOMBARD RAPHAËL
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-01-06
Abstract: Un système pour l'accès à des contenus associés à des événements comprend en combinaison : - des moyens pour sélectionner sur un premier équipement communiquant (20) une photo source (P1) correspondant à un événement, - des moyens pour sélectionner sur ce même équipement communiquant un ensemble de contenus (P2, P3, …) associés à la photo source, - des moyens pour transmettre à un serveur (45) des données permettant d'accéder à la photo source et aux contenus, - des moyens prévus au niveau du serveur pour associer à la photo source et aux contenus une information d'adresse dans un espace de stockage (40) à partir duquel les contenus seront accessibles par ladite adresse, et pour charger les contenus dans ledit espace de stockage, - des moyens (60) pour imprimer la photo source sur un support (10), - des moyens aptes à communiquer avec le serveur (45) et à intégrer sur ou dans ledit support en association avec les moyens d'impression un dispositif électronique (12) contenant une mémoire lisible en champ proche, dans laquelle l'information d'adresse est mémorisée, - des moyens prévus dans au moins un second équipement communiquant (20', 20'', 20''') pour automatiquement lire l'information d'adresse mémorisée dans un dispositif lorsque le second équipement et un support 10 sont mutuellement approchés et pour transférer à partir dudit espace de stockage en utilisant ladite adresse tout ou partie des contenus.
Patent WO-2016139628-A1 (WO)
Title: Cleaning cloth with universal coupling
Inventor: REDI MICHELE
IPC: A47L13/20
Filed: 2016-03-04
Abstract: Cleaning cloth (1) extended according to a main direction between two juxtaposed edges (1a, 1b), comprising connection means (2) associated to each edge (1a, 1b) for coupling to a support plate (9), the connection means (2) comprising a fin (3) with one side associated to the corresponding edge (1a, 1b) and the opposite side free, the fin (3) being provided with openings for receiving projecting bodies (10) of the support plate (9), which comprise two separate slots (4), mutually symmetric with respect to a reference axis (X) parallel to the main direction and extended according to two respective and mutually incident directions (Y1, Y2).
Patent WO-2016189405-A1 (WO)
Inventor: KANAKASABAPATHY SIVANANDA
IPC: H01L21/336
Filed: 2016-05-06
Abstract: L'invention concerne une structure semiconductrice comprenant une partie d'ailette à semi-conducteur (14P) ayant une paroi d'extrémité (15W) et s'étendant vers le haut à partir d'un substrat (10). Une structure de grille (16) enjambe une partie de la partie d'ailette à semi-conducteur (14P). Un premier ensemble d'éléments d'espacement de grille (24P/50P) est situé sur des surfaces de paroi latérale opposées de la structure de grille (16L/16R) ; et un second ensemble d'éléments d'espacement de grille (32P) est situé sur les parois latérales du premier ensemble d'éléments d'espacement de grille (24P/50P). Un élément d'espacement de grille du second ensemble d'éléments d'espacement (32P) a une partie inférieure qui entre directement en contact avec la paroi d'extrémité (15W) de la partie d'ailette à semi-conducteur (14P).
Patent WO-2016181314-A1 (WO)
Title: Pompe de dégazage
Inventor: GASTALDI MAURIZIO
IPC: F04B53/06
Filed: 2016-05-11
Abstract: La présente invention concerne une pompe destinée au dosage d'un liquide (12) et comprenant : un corps creux (14) délimitant une chambre interne (18) dans laquelle un conduit d'entrée (20) du liquide (12) s'ouvre et à partir de la partie inférieure duquel un conduit de sortie (22) part ; un piston présentant une tige (26) et une tête (28) coulissant dans le conduit de sortie (22) ; et un dispositif permettant d'aspirer, à partir de la chambre (18), les gaz et les vapeurs libérés par le liquide (12).