baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079834-B1 (FR)
Title: Fluoropolymeres fonctionnels
Inventor: GOLDBACH JAMES T
IPC: H01M50/409
Filed: 2018-05-02
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux fluoropolymères fonctionnels linéaires, semicristallins , qui ont été obtenus par copolymérisation d'un monomère vinylique fluoré et d'un monomère hydrophile choisi parmi des acides alkylvinyliques, des phosphonates vinyliques, des acrylamides fonctionnels, des carbonates, des éthers vinyliques, des composés alcoxy, et des monomères à double groupe hydrophile.
Patent FR-3081402-B1 (FR)
Title: Vehicule avec enjoliveur lateral de pare-brise et enjoliveur lateral de pare-brise
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B62D25/18
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule présentant au moins une aile latérale avant et au moins un enjoliveur (15) latéral de pare-brise, ledit enjoliveur comprenant des moyens de fixation (21) et des moyens d'indexation (23) à ladite aile latérale avant coopérant avec une interface de fixation et d'indexation présentée par ladite aile latérale avant.
Patent FR-3081467-B1 (FR)
Title: Oligomeres associatifs et echangeables, composition les comprenant
Inventor: DESCROIX GRÉGORY
IPC: C10N30/02
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-07-10
Abstract: Compositions résultant du mélange d'au moins un oligomère A1, résultant de la copolymérisation d'au moins deux monomères fonctionnalisés par des fonctions diols avec au moins un second monomère, et d'au moins un composé A2 comprenant au moins deux fonctions esters boroniques. Elles présentent des propriétés rhéologiques très variées selon la proportion des composés A1 et A2 utilisée. Composition résultant du mélange d'au moins une huile lubrifiante avec une telle composition de polymères associatifs et échangeables et utilisation de cette composition pour lubrifier une pièce mécanique.
Patent FR-3083415-B1 (FR)
Title: Traitement d'un bruit impulsionnel dans une sequence video
Inventor: PAUL NICOLAS
IPC: H04N5/213
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un traitement de données d'une séquence vidéo comportant un bruit impulsionnel (de type « poivre et sel », « neige », ou autre), comportant, pour le filtrage du bruit, l'application d'un filtrage récursif (S2), donné par : z(n) = z(n - 1) + Δ si y(n) > z(n - 1) z(n) = z(n - 1) - Δ si y(n) < z(n - 1) Et z(n) = z(n - 1) si y(n) = z(n - 1) où : - y(n) désigne un élément de la n-ième image dans la succession, non traitée par l'application du filtrage du signe, - z(n-1) désigne un élément de position correspondante à y(n), de la (n-1)-ième image dans la succession et traitée par l'application du filtrage du signe, - z(n) désigne un élément de position correspondante à y(n), de la n-ième image dans la succession et traitée par l'application dudit filtrage du signe, et - Δ est un coefficient strictement positif.
Patent FR-3084535-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique avec poles asymetriques
Inventor: VALIN THOMAS
IPC: H02K21/02
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'objet de l'invention concerne un rotor (1) pour une machine électrique composé de N pôles magnétiques primaires (13) et de N pôles magnétiques secondaires (14), lesdits pôles étant composés eux-mêmes de barrières de flux qui ont des angles d'ouverture (01, 02, 03) spécifiques de manière à ce que les pôles soient asymétriques. L'invention concerne également une machine électrique qui comprend un tel rotor.
Patent FR-3084966-B1 (FR)
Title: Transistor a haute mobilite electronique
Inventor: HERBECQ NICOLAS
IPC: H01L29/778
Filed: 2018-08-13
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un transistor (100) à haute mobilité électronique comprenant :     • Une structure (10) comportant un empilement (1) en matériaux semi-conducteurs de type III-N définissant une interface (2) et apte à former une couche de conduction (3) sous forme d'une couche de gaz d'électrons à deux dimensions, sensiblement sous ladite interface (2), l'empilement comprenant au moins une couche canal (4) et une couche barrière (5) de part et d'autre de l'interface (2), et la couche barrière (5) étant un composé ternaire ou quaternaire III-N comprenant de l'aluminium,     • Une électrode de grille (40) disposée dans un renfoncement (5c) de la couche barrière (5), une épaisseur résiduelle (er) de couche barrière (5) se trouvant sous l'électrode de grille (40).     La couche barrière (5) présente un gradient de concentration en aluminium continu sur son épaisseur (e) : le gradient est croissant entre une première face (5a) disposée sur l'interface (2) et une deuxième face (5b) de la couche barrière (5), de sorte que la concentration en aluminium soit inférieure ou égale à 20% dans l'épaisseur résiduelle (er) et que la concentration en aluminium au niveau de la deuxième face (5b) soit supérieure ou égale à 40%.
Patent FR-3085790-B1 (FR)
Title: Dispositif d'extinction magnetique d'arc electrique lors d'une connexion/deconnexion entre une borne de sortie d'accumulateur electrochimique et un busbar
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H01M50/516
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention consiste essentiellement en un dispositif d'extinction magnétique d'arc électrique lors d'une connexion/déconnexion entre une borne de sortie (4, 5) d'accumulateur électrochimique (A) et un busbar (B1, B2).
Patent FR-3085865-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: BRICAUD GERARD
IPC: B05C17/01
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-09-25
Abstract: Distributeur comprenant : - un réservoir de produit fluide (1), - un organe de distribution (2) comprenant un corps (21) et une tige d'actionnement (22) déplaçable sur une course de tige maximale, - un orifice de distribution (46), - un organe d'actionnement rotatif (4), - un organe de transmission (5) en prise avec l'organe de distribution (2) et l'organe d'actionnement rotatif (4), - des moyens de came (43 ; 55) pour transformer une rotation de l'organe d'actionnement rotatif (4) en un déplacement axial de la tige d'actionnement (22) ou du corps (21), caractérisé en ce que : - les moyens de came (43 ; 55) définissent une course de came maximale qui est supérieure à la course de tige maximale, et - des moyens élastiques (56) agissent axialement pour compenser et ainsi permettre l'excès de la course de came maximale, de manière à garantir que la course de tige maximale a été entièrement effectuée.
Patent FR-3090552-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un support de moteur et un châssis
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: B62D24/02
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un châssis (2) et un support (3) de moteur étant fixé directement à un longeron (22) du châssis (2).     Selon l’invention, le véhicule comprend une pièce de liaison (4) reliant le support à une première structure (21) du châssis (2) qui est située au-dessus du longeron (22). En outre, la pièce de liaison (4) comprend un corps principal (40), une première vis de fixation (41) reliant le support à la pièce de liaison (4), une deuxième vis de fixation (42) reliant le châssis (2) à la pièce de liaison (4), une glissière (43) réalisée dans le corps principal (40) et recevant les première et deuxième vis de fixation (41,42) ; et au moins une aile latérale (44) disposée le long du corps principal (40).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091337-B1 (FR)
Title: Système de production de froid
Inventor: DEMORTIER FRANÇOIS
IPC: F25B7/00
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-03-05
Abstract: Système de production de froid L’invention concerne un système de production de froid (1) pour au moins un local à température positive (2) et au moins un local à température négative (3), caractérisé en ce qu’il comprend :- une première centrale thermique (4) ; - une deuxième centrale thermique (5), à CO2 ;- un échangeur thermique (6,) à air ;- un circuit à gaz (7), reliant la deuxième centrale thermique (5) à chaque local à température négative (3) en vue de le refroidir ; - un premier circuit d’eau glycolée (8) ;- un deuxième circuit d’eau glycolée (9), reliant l’échangeur thermique (6) à la première centrale thermique (4) en vue de la refroidir. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092114-B1 (FR)
Title: Nouveaux derives de purine et medicaments les comprenant
Inventor: DECOUT JEAN-LUC
IPC: C07D498/12
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-04-30
Abstract: ------ NOUVEAUX DERIVES DE PURINE ET MEDICAMENTS LES COMPRENANT L’invention porte sur un composé de formule générale (I) ou énantiomère, tautomère, sel, solvate ou promédicament pharmaceutiquement acceptable de ce composé, ou un mélange de ceux-ci, et sur l’utilisation de ce composé comme médicament, en particulier comme médicament antiviral, notamment pour une utilisation dans le traitement d’une maladie ou d’un trouble provoqué par un virus. (I) X= O ou CH2 ; R1= H, OH, NH2 ; R2= H, NH2, OH, Cl ; R3, R4 et R5 ont diverses significations.
Patent FR-3093669-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un renfort fibreux pré-imprégné à partir d’un non-tissé thermoplastique et d’un renfort de fibres naturelles
Inventor: ROUMIER THIBAULT
IPC: B29C70/50
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-03-19
Abstract: Procédé de fabrication d’un renfort fibreux pré-imprégné à partir d’un non-tissé thermoplastique et d’un renfort de fibres naturelles L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’un renfort fibreux pré-imprégné (1) composé d’un renfort en fibres naturelles (2) imprégnées d’un polymère thermoplastique (3), comprenant les étapes suivantes : - on utilise une première bande (4) de renfort en fibres naturelles (2) et une deuxième bande (5) de non-tissé thermoplastique (3) avec une température de fusion TF ; - on dispose ladite première bande (4) et ladite deuxième bande (5) au contact l’une de l’autre ; - on achemine lesdites bandes (4,5) au niveau d’une première zone de chauffage (9) maintenue à une température T1 inférieure à TF ; - on achemine ensuite lesdites bandes (4, 5) au contact l’une de l’autre, au niveau d’une seconde zone de chauffage (11) maintenue à une température T2 supérieure TF ; - on presse ledit complexe (13) et on l’achemine au niveau d’une zone de refroidissement (15) pour obtenir finalement ledit renfort. (figure 1)
Patent FR-3094644-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de produit fluide
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: A61M5/32
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif d'injection de produit fluide comportant :     - une seringue comportant un réservoir (1) contenant du produit fluide à injecter, un piston (3) étant disposé axialement déplaçable dans ledit réservoir (1) et une aiguille (2) pourvue d'une pointe d'injection (20) étant fixée audit réservoir (1),     - une tige de piston (5) déplaçable axialement par rapport audit réservoir (1) et coopérant avec ledit piston (3) lors de l'injection pour le déplacer axialement dans ledit réservoir (1),     - un manchon (10) disposé autour de ladite seringue en étant axialement déplaçable par rapport audit réservoir (1) entre une position de repos, dans laquelle ledit manchon (10) ne recouvre pas ladite pointe d'injection (20) de ladite aiguille (2), et une position projetée, dans laquelle ledit manchon (10) recouvre ladite pointe d'injection (20) de ladite aiguille (2), ledit manchon (10) étant dans sa position de repos avant actionnement du dispositif d'injection,     ledit manchon (10) étant déplacé vers sa position projetée après injection dudit produit fluide, ledit déplacement dudit manchon (10) étant réalisé par ladite tige de piston (5).                  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3097443-B1 (FR)
Title: Dispositif de decontamination approfondie de personnes
Inventor: PREVOST PHILIPPE
IPC: E04H1/12
Filed: 2019-06-21
Granted: 2022-11-04
Abstract: DISPOSITIF DE DECONTAMINATION APPROFONDIE DE PERSONNES La présente invention concerne un dispositif de décontamination de personnes, comprenant un conteneur (1) comportant au moins une douche de décontamination, le conteneur (1) présentant au moins un panneau (111), défini dans une ouverture d’une des parois verticales (11) du conteneur (1), le panneau (111) étant monté pivotant autour d’une charnière horizontale joignant un bord supérieur du panneau (111) au conteneur (1), pour être mobile entre une première position, dans laquelle le panneau (111) s’étend sensiblement verticalement et obture l’ouverture, et une seconde position, dans laquelle le panneau (111) s’étend sensiblement horizontalement et forme un plafond recouvrant une surface abritée. Le dispositif de décontamination comprend également des parois aptes à clore la surface abritée, pour constituer au moins une pièce du dispositif de décontamination.  Figure d’abrégé : Figure 3 FIGURES
Patent FR-3099040-B1 (FR)
Title: Système d’aide à la simulation de la déglutition d’un patient et procédé associé
Inventor: NICOLINI LINDA
IPC: G16H50/00
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-07-23
Abstract: TITRE : Système d’aide à la simulation de la déglutition d’un patient et procédé associé Un aspect de l’invention concerne un système comprenant : Un dispositif de détection de la déglutition (12) d’un patient (10) comprenant au moins un capteur de détection de déglutition (121) configuré pour mesurer un signal de déglutition, Un processeur de traitement du signal de déglutition (13) connecté avec le dispositif de détection de déglutition (12), configuré pour caractériser le signal de déglutition, Le système (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend : Un casque de réalité virtuelle ou de réalité augmentée (11), configuré pour afficher un contenu virtuel (21) au patient (10), Un processeur de contenu virtuel (14) connecté au processeur de traitement du signal de déglutition (13) et avec le casque de réalité virtuelle ou de réalité augmentée (11), ledit processeur de contenu virtuel (14) étant configuré pour fournir le contenu virtuel (21) au casque de réalité virtuelle ou de réalité augmentée (11) et pour adapter le contenu virtuel (21) fourni en fonction du signal de déglutition reçus du processeur de traitement du signal de déglutition (13). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099511-B1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’une installation pour un bâtiment et installation associée
Inventor: HEURTAULT ARNAUD
IPC: E05F15/71
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’une installation pour un bâtiment et installation associée Un procédé de commande d’une installation comprend une étape de détection d’une condition de vent, une première étape de communication de la condition de vent détectée et une première étape de commande d’un module électromécanique, de sorte à déplacer un vantail jusqu’à l’une des positions de fin de course, ou une étape de maintien du vantail dans l’une des positions de fin de course. La position atteinte suite à la première étape de commande ou maintenue suite à la première étape de communication est une position de sécurité. Puis, le procédé comprend une étape de déclenchement d’une temporisation, pendant laquelle des ordres de commande reçus sont inhibés. Le procédé comprend, en outre, au cours de la temporisation, une étape d’activation d’un élément de sélection d’une unité de commande locale selon une configuration prédéterminée, une deuxième étape de communication d’un ordre de commande, de sorte à outrepasser l’inhibition des ordres de commande reçus, puis une deuxième étape de commande du module électromécanique, de sorte à déplacer le vantail à partir de la position de sécurité jusqu’à l’autre des positions de fin de course. Pas de figure pour l'abrégé.
Patent FR-3108319-B1 (FR)
Title: Bouchon pour recipient a col filete muni d’un organe de blocage par appui
Inventor: CONTANT ALEXI
IPC: B65D55/16
Filed: 2020-03-19
Granted: 2022-04-01
Abstract: La présente invention concerne un bouchon (1) pour récipient à col fileté, comprenant :  - un corps de bouchon (10) monté pivotant entre une position de fermeture et une position d’ouverture dans laquelle l’ouverture du col est libérée pour permettre l’accès à l’intérieur du récipient ;   - une bague d’inviolabilité (11) ; et  - deux bras de liaison (12) reliés d’une part à la bague d’inviolabilité (11) et d’autre part au corps de bouchon (10) ;   Selon l’invention, le bouchon comprend un organe de blocage (13) situé entre les deux bras de liaison (12).  En outre, l’organe de blocage (13) comprend une première partie (131) et une deuxième partie (132) constituées de matière pleine et coopèrent l’une avec l’autre par une liaison d’appui pour permettre le maintien du corps de bouchon dans une position d’ouverture complète dans laquelle le corps de bouchon est complètement dégagé de l’ouverture du col.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3111147-B1 (FR)
Title: Machine pour augmenter la résistance d’ancrage d’une voie ferrée
Inventor: BERRIGAUD BENJAMIN
IPC: E01B27/20
Filed: 2020-06-03
Granted: 2023-07-21
Abstract: TITRE : MACHINE POUR AUGMENTER LA RÉSISTANCE D’ANCRAGE D’UNE VOIE FERRÉE Machine (100) pour augmenter la résistance d’ancrage d’une voie (40) ferrée comportant deux rails (41) et des traverses maintenant l’écartement desdits rails (41), ladite machine (100) comprenant :  - un chariot (10) destiné à rouler sur des rails (41) de la voie (40) ferrée, ledit chariot (10) étant muni d’au moins un moyen (14) configuré, lorsque ledit chariot (10) est monté sur la voie (40) ferrée, pour générer des vibrations selon un axe sensiblement parallèle aux traverses de la voie (40) ferrée, et   - un moyen (20) pour appliquer, lorsque ledit chariot (10) est monté sur la voie (40) ferrée, un effort vertical sur le chariot (10) ;   caractérisée en ce que le moyen (20) pour appliquer un effort vertical se présente sous la forme d’une masse suspendue au chariot (10) par l’intermédiaire d’au moins un moyen de suspension (30).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115618-B1 (FR)
Title: Interface tactile tridimensionnelle à retour haptique
Inventor: GAILLARD MAXIME
IPC: G06F3/044
Filed: 2020-10-26
Granted: 2023-03-31
Abstract: Interface tactile (1), destinée à commander un dispositif (20), l’interface étant destinée à être touchée par un corps externe (9), et comportant :   une plaque (10) ; au moins un transducteur (12), configuré pour appliquer une pression d’amplitude variable sur la plaque de façon à mettre en vibration la plaque (10); un organe de contrôle (2), s’étendant à partir de la plaque, entre une surface proximale (2p), solidaire de la plaque, et une surface distale (2d), l’organe de contrôle étant destiné à être en contact avec un corps externe ; un capteur (14), configuré pour émettre un signal d’état (S(t)), le signal d’état étant représentatif d’un contact du corps externe sur l’organe de contrôle ;   une unité de commande (15), reliée au capteur (14), et configurée pour adresser, en fonction du signal d’état, un signal d’activation (Act(t)) à au moins un transducteur, de façon à former une vibration se propageant le long de la plaque, jusqu’à l’organe de contrôle. Figure 1A.
Patent FR-3118749-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de calcul de paramètres de conduite
Inventor: BERTRAND PATRICE
IPC: B60W50/04
Filed: 2021-01-08
Granted: 2023-01-06
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un dispositif de calcul (10), le dispositif peut avantageusement comprendre une première (100) et une deuxième unité (200), en réponse à la réception d’une demande correspondant à une fonction de calcul, la première unité (100) peut être configurée pour :      déterminer un contexte d’exécution ;  déclencher une première exécution de la fonction sur la deuxième unité (200), ce qui fournit un premier paramètre de comparaison, un premier paramètre temporel d’exécution étant associé au premier paramètre de comparaison ;  déclencher une deuxième exécution de la fonction sur la deuxième unité (200), ce qui fournit un deuxième paramètre de comparaison, un deuxième paramètre temporel d’exécution étant associé au deuxième paramètre de comparaison ;  comparer le premier et le deuxième paramètre de comparaison, un paramètre temporel de comparaison étant associé au résultat de la comparaison ;  déterminer un statut de calcul.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119636-B1 (FR)
Title: Menuiserie de type porte ou fenêtre équipée d’un volet roulant
Inventor: ALVAREZ ERIC
IPC: E06B9/17
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-04-28
Abstract: Menuiserie de type porte ou fenêtre équipée d’un caisson de volet roulant et ferrure d’assemblage pour une telle menuiserie L’invention concerne une menuiserie (1) de type porte ou fenêtre (2) comportant un cadre dormant (3) sur lequel est rapporté un caisson de volet roulant (4) par l’intermédiaire d’au moins une ferrure d’assemblage (6, 6A). Cette ferrure d’assemblage (6, 6A) comporte des premiers moyens de fixation (7) comprenant au moins un organe d’accrochage (9) coopérant par emboitement avec un organe d’accrochage complémentaire (10) que comporte des seconds moyens de fixation (8), les uns (7 ; 8) étant rapportés sur ledit cadre dormant (3) et les autres (8 ; 7) étant rendus solidaire du caisson de volet roulant (4), cette ferrure d’assemblage (6, 6A) comportant encore des moyens de verrouillage (25) des premiers moyens de fixation (7) sur les second moyens de fixation (8), ces moyens de verrouillage (25) étant définis pour occuper au moins une position de verrouillage (26) et une position déverrouillée (27).  L’invention concerne encore une ferrure d’assemblage pour une telle menuiserie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120243-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un mécanisme de verrouillage/déverrouillage d’un ouvrant
Inventor: PAYET FABRICE
IPC: E05B57/00
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-07-14
Abstract: Dispositif de commande d’un système de verrouillage/déverrouillage à crémone, comportant un arbre d’actionnement entraîné en rotation par un organe de manœuvre (2), et un convertisseur de course angulaire (1) comprenant :- un support (10) comportant une paroi cylindrique autour d’une cavité dans laquelle est insérée au moins une partie dudit arbre d’actionnement (11, 12), et au moins une fente traversante (103, 104) aménagée dans ladite paroi cylindrique et débouchante dans ladite cavité, ladite fente s’étendant d’une longueur délimitée suivant la direction circulaire de ladite paroi cylindrique, ladite longueur définissant une amplitude de course angulaire inactive de l’organe de manœuvre, et - un moyen de couplage entre ledit arbre d’actionnement et ledit support, coopérant avec ladite au moins une fente suivant un parcours entre les deux extrémités respectives de ladite fente formant des butées d’appui pour ledit moyen de couplage de manière à entraîner en rotation ledit arbre d’actionnement suivant une course angulaire active.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125204-B1 (FR)
Title: Dispositif d’incorporation pour pulverisateur agricole
Inventor: PITAUD SYLVAIN
IPC: A01M7/00
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’incorporation (10) pour pulvérisateur agricole, comprenant une ouverture inférieure (11) s’étendant autour d’un premier axe (12) globalement vertical, une ouverture supérieure (13) s’étendant autour d’un deuxième axe (14) globalement vertical, et au moins une paroi latérale (15) reliant l’ouverture inférieure à l’ouverture supérieure, l’ouverture inférieure présentant une section plus petite que celle de l’ouverture supérieure, le dispositif d’incorporation présentant ainsi globalement une forme d’entonnoir, l’ouverture inférieure étant en outre définie par un goulot (16) apte à se connecter de manière réversible et étanche à un système de transfert étanche (200) pour le transfert d’un produit vers un circuit de liquide du pulvérisateur agricole auquel le système de transfert étanche est raccordé.  Figure pour l’abrégé : Figure 2