baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993917-A1 (FR)
Title: Dispositif de tulipe de guidage pour volet roulant
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/17
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de tulipe de guidage d'engagement des lames (3, 3A) d'un tablier (2) de volet roulant (1) dans une coulisse latérale (5, 6), comportant une structure générale en « U » à ouverture latérale (11) avec un fond latéral (12) d'où s'étendent sensiblement perpendiculairement deux parois de guidage avant (13) arrière (14) délimitant un passage (15) de largeur (16) au moins égale à l'épaisseur (16) d'une lame (3). Ce dispositif de tulipe de guidage est caractérisé par le fait qu'au moins une desdites parois de guidage avant (13) et arrière (14) comporte une butée de fin de course (17) apte à coopérer avec une butée complémentaire (18) équipant en face interne (19) ou externe (20) au moins une lame (3A) du tablier (2). L'invention concerne encore un volet roulant comportant un tel dispositif de tulipe de guidage.
Patent FR-2978842-A1 (FR)
Title: Agencement de circuit et procede pour le controle de plausibilite de signaux de capteur
Inventor: REIMANN MATHIAS
IPC: G05B1/01
Filed: 2012-08-03
Abstract: Un agencement de circuit et un procédé pour le contrôle de plausibilité de signaux de capteur, qui peuvent être engendrés par au moins deux éléments de capteur séparés (12, 22), comprend au moins une unité de traitement et de commande (14, 24) qui reçoit les signaux de capteur (12.1, 22.1), et les traite pour produire des données de capteur (SD1, SD2). Une première unité de traitement et de commande (14) reçoit les signaux de capteur d'un premier élément de capteur (12) et les traite pour produire des premières données de capteur (SD1), et les met à disposition d'une deuxième unité de traitement et de commande (24) qui reçoit les signaux de capteur d'un deuxième élément de capteur (22) et les traite pour produire des deuxièmes données de capteur (SD2), la deuxième unité de traitement et de commande comparant mutuellement les deuxièmes et les premières données de capteur produites, et les contrôlant quant à la plausibilité.
Patent FR-2996135-A1 (FR)
Title: Composition orale pour renforcer la tolerance cutanee suite a une administration topique d'un compose retinoide.
Inventor: PICCARDI NATHALIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-09-28
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique ou non thérapeutique d'une composition orale pour renforcer la tolérance cutanée d'un individu à une administration topique d'un composé rétinoïde, ladite composition orale comprenant au moins un caroténoïde, au moins un phytoestrogène et de la vitamine C. Elle concerne également un procédé cosmétique, ou non thérapeutique, pour accroître la tolérance cutanée d'un individu à une administration topique d'un composé rétinoïde, comprenant au moins une étape d'administration orale audit individu, d'une composition orale comprenant au moins un caroténoïde, au moins un phytoestrogène et de la vitamine C. Elle concerne enfin un ensemble pour administration simultanée, séparée ou séquentielle, ledit ensemble comprenant une première composition cosmétique pour application topique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une quantité efficace d'un composé rétinoïde, et une seconde composition pour administration orale, pour renforcer la tolérance cutanée de l'individu traité par la première composition, ladite seconde composition comprenant au moins un caroténoïde, au moins un phytoestrogène et de la vitamine C.
Patent FR-2996128-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une association de taurine ou un de ses derives, et d'extrait de raisins pour ameliorer la qualite des ongles.
Inventor: PICCARDI NATHALIE
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique par voie orale d'une association d'actifs comprenant au moins de la taurine, l'un de ses dérivés et/ou l'un de leurs sels acceptables et au moins un extrait de raisins pour améliorer la qualité des ongles. Plus particulièrement, la présente invention concerne l'utilisation cosmétique par voie orale d'une telle association pour améliorer la solidité des ongles et diminuer et/ou éviter leur dédoublement.
Patent FR-2984166-A1 (FR)
Title: Film forming composition, useful for treating or preventing onychophagy, comprises at least denatonium benzoate and chitosan derivatives in a medium
Inventor: BOUVIER CLAIRE
IPC: A61K31/167
Filed: 2012-12-18
Abstract: Film forming composition comprises, in a medium, at least denatonium benzoate and chitosan derivatives or their salts. ACTIVITY : Fungicide. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3002386-A1 (FR)
Title: Amplifier i.e. voltage or power operational amplifier, for amplifying analog signals, has input attenuator implementing only resistive dipoles and/or networks of resistive dipoles formed in yarn or layer of resistive nickel-chromium alloy
Inventor: PINSSEAU PIERRE EMILE JEAN MARIE
IPC: H03F1/34
Filed: 2013-02-18
Abstract: The amplifier has negative feedback loops, and an input attenuator implementing only resistive dipoles (201, 202) and/or networks of resistive dipoles formed exclusively in yarn or layer of resistive nickel-chromium alloy without passivation by the application of surface additive. The entirety of the resistive dipoles and/or networks of resistive dipoles are fixed and/or are adjustable from the circuit and attenuator.
Patent FR-3003574-A1 (FR)
Title: Compositions reticulables a base de composes de derives (meth) acryles de dianhydrohexitol
Inventor: IBERT MATHIAS
IPC: C08L33/14
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention a pour objet une composition comprenant : - un monomère (A) dérivé de 1,4:3,6-dianhydrohexitol porteur d'au moins une fonction acrylate ou méthacrylate, préférentiellement porteur de deux fonctions acrylate ou méthacrylate; - un monomère oligomèrique fonctionnalisé (B) porteur d'au moins une fonction acrylate ou méthacrylate, le ditmonomère présentant des motifs répétitifs choisis parmi : - les polyéthers; - les polyesters aliphatiques ou semi-aliphatiques de faible température de transition vitreuse. L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'un revêtement polymère sur un substrat, ainsi que le revêtement susceptible d'être obtenu par ledit procédé.
Patent FR-3004523-A1 (FR)
Title: Systeme thermique
Inventor: FENG LIQUN
IPC: F24J2/46
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'invention concerne un système thermique (200) comportant: - une pluralité d'unités solaires (102), chacune comportant un réservoir (104) et un ensemble de caloducs (106) dont les condenseurs plongent dans ledit réservoir (104), - un ensemble de canalisations secondaires (214) reliant lesdites unités solaires (102) en série, - une canalisation principale d'entrée (208) reliée au réservoir (104) de la première unité solaire (102) de la série, et - une canalisation principale de sortie (212) reliée au réservoir (104) de la dernière unité solaire (102) de la série.
Patent FR-3009846-A1 (FR)
Title: Conduit d'admission d'air avec couvercle coulissant
Inventor: CORNELIU NITA
IPC: F02M35/10
Filed: 2013-08-23
Abstract: Dispositif (1) d'admission d'air pour un moteur à combustion interne de véhicule automobile comportant un conduit d'amenée d'air (2) comprenant : -un élément de décantation (20) destiné à la séparation entre la neige et l'air d'admission, -un élément d'admission (30) disposé en aval de l'élément de décantation selon le sens d'écoulement de l'air, destiné à connecter le conduit d'amenée au circuit d'air du moteur caractérisé en ce que l'élément d'admission comporte un couvercle (31) adapté à s'accrocher contre une semelle (23) par des moyens de verrouillage rapide.
Patent FR-3010245-A1 (FR)
Title: Assemblage electrique a connexion etanche
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: H01R13/71
Filed: 2013-08-28
Abstract: Assemblage électrique, comportant : - une partie de base (20), et - une partie amovible (10) configurée pour se fixer de façon amovible sur la partie de base (20), la partie de base (20) comportant : - une membrane souple (22) délimitant, au moins en partie, un volume interne étanche (24), - au moins un élément électriquement conducteur mobile (25), porté par la membrane (22), et s'étendant, au moins en partie, dans le volume interne (24), et - au moins un contact électrique interne (28) disposé dans le volume interne (24) sous l'élément conducteur mobile (25), l'élément conducteur mobile (25) venant contacter, lors d'une déformation de la membrane liée à l'assemblage de la partie amovible (10) sur la partie de base (20), le contact électrique interne (28) pour l'établissement d'une connexion électrique entre ceux-ci , et étant éloigné du contact électrique interne en l'absence de fixation de la partie amovible sur la partie de base.
Patent FR-3010391-A1 (FR)
Title: Bouteille, notamment de vin, avec echantillon de terre
Inventor: GUTHLEBER GEORGES
IPC: B65D23/12
Filed: 2013-09-06
Abstract: La présente invention concerne une bouteille (1) destinée à contenir une boisson faite à partir de végétaux, caractérisée en ce qu'elle comprend un réservoir (4, 12) apte à contenir un échantillon de terre (5) à partir de laquelle lesdits végétaux ont été produits.
Patent FR-3010353-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du debit d'un flux d'air pour vehicule automobile
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: B60K11/08
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de contrôle du débit d'un flux d'air F pour véhicule automobile, notamment pour une face avant du véhicule automobile, comprenant une pluralité de volets (3) de contrôle du débit dudit flux d'air F, montés rotatifs sur un support (5) dudit dispositif. Lesdits volets (3) présentent un recouvrement arrière s'étendant de l'un à l'autre desdits volets, en position fermée des volets, de manière à permettre l'ouverture desdits volets sous l'action d'une dépression D présente à l'arrière dudit dispositif (1).
Patent FR-3011106-A1 (FR)
Title: Module programmable pour une installation modulaire d’emetteurs de signaux et procede de pilotage de l’installation
Inventor: NIEBERT PETER
IPC: H05B37/00
Filed: 2013-09-20
Abstract: Module (1) programmable pour une installation (IN) modulaire, comprenant : - une embase (2) de support délimitée par des arêtes (20) ; - au moins un émetteur de signaux (3) ; - au moins un capteur de mesure générant des données de mesure locale ; - au moins un contrôleur (4) pilotant l'émission des signaux et recevant les données de mesure locale ; - au moins deux connecteurs (5) fixés sur les arêtes de ladite embase et présentant une interface d'alimentation électrique, et une interface de communication bidirectionnelle raccordée au contrôleur et présentant une entrée de communication et une sortie de communication ; où l'un au moins desdits connecteurs peut être connecté avec un connecteur d'un module voisin dans l'installation modulaire pour permettre une communication bidirectionnelle entre le contrôleur dudit module et le contrôleur dudit module voisin et une distribution de l'alimentation électrique entre les modules. La présente invention trouve une application dans le domaine des installations lumineuses.
Patent FR-3013692-A1 (FR)
Title: Compacteur de dechets concu et realise de facon modulaire
Inventor: DELAUMEAU CHRISTIAN
IPC: B65F1/14
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention concerne un Compacteur de déchets comprenant : - une caisse à déchets (1) ; - un ensemble de compactage (20) destiné à compacter des déchets, caractérisé en ce qu'il est réalisé par un assemblage de modules appartenant au groupe suivant : - un module formant la caisse à déchets (1) ; - un module de compactage (2) intégrant l'ensemble de compactage (20) ; - au moins un troisième module (3) destiné à former un allongement du module formant la caisse (1) ; le module formant la caisse à déchets (1) présentant une première interface d'assemblage (10), le module de compactage (2) présentant une deuxième interface (21) d'assemblage conçue pour coopérer avec la première interface d'assemblage (10), le troisième module (3) présentant deux faces opposées d'assemblage (31), (32), l'une pourvue d'une interface (310) du type de la première interface (10) et l'autre pourvue d'une interface (320) du type de la deuxième interface (21).
Patent FR-3014353-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un corps longiligne
Inventor: BOULET D AURIA STANISLAS
IPC: B65H81/08
Filed: 2013-12-10
Abstract: Le dispositif de réparation ou de renforcement local d'un corps longiligne (35) présentant une altération de son intégrité, par enroulement autour du corps longiligne d'une ou plusieurs couches de bande, comporte : - deux demi couronnes (31, 32) présentant, chacune, deux extrémités configurées pour venir en contact entre elles, - des moyens pour déplacer, l'une par rapport à l'autre, les deux demi couronnes jusqu'à ce qu'elles entourent, sans se toucher, le corps longiligne et - des moyens pour déplacer en translation selon un axe perpendiculaire à l'axe du corps longiligne, l'une par rapport à l'autre, les deux demi couronnes jusqu'à ce que leurs extrémités se touchent pour former une couronne entourant le corps longiligne. Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte, sur au moins une des demi couronnes, au moins un pion de centrage (34) correspondant, dans l'autre demi couronne, à une ouverture (33) de forme complémentaire à la forme dudit pion de centrage.
Patent FR-3014723-A1 (FR)
Title: Fusible mecanique pour robot
Inventor: FLEUTER PASCAL
IPC: B62D65/18
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention porte sur un bloc-fusible pour un bras de robot, destiné à être placé à l'interface entre un poignet du bras de robot et une main de préhension, le bloc-fusible (3A) comportant un corps allongé (31) avec au moins une partie en saillie (32) formant un mors destiné à saisir la main de préhension et avec des trous de passage (33) pour des vis permettant de fixer le bloc-fusible sur le poignet du bras de robot, et une plaque de maintien perforée et adaptée pour être placée sur le corps (31) du bloc-fusible, du côté opposé au poignet du bras de robot, lors de son montage sur le poignet (1).
Patent FR-3023748-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un longeron d'une pale, de fabrication d'une pale, et une pale
Inventor: AMARI ANDRE
IPC: B64C11/26
Filed: 2014-07-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un longeron d'une pale comportant transversalement au moins un arrangement. On définit un moule d'intrados (22, 32) et un moule d'extrados (21, 31) par arrangement (10, 15) à fabriquer. Chaque moule (21, 22, 35, 36) comporte au moins un tiroir amovible (25, 26, 35, 36 et une assise (22, 23, 32, 33). On enlève alors chaque tiroir d'un moule puis on dépose par un procédé de placement de fibres les tronçons de ruban d'un écheveau sur chaque moule. On ferme chaque moule en agençant les tiroirs sur les moules. Durant une étape de finalisation, on accole lesdits moules et on chauffe ledit longeron.
Patent FR-3016800-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour raquette a neige et son dispositif de retenue d'une chaussure et chaussure associee
IPC: A63C13/00
Filed: 2014-01-24
Abstract: Raquette à neige (1) du type constituée par un tamis (2), et comprenant des moyens de retenue destinés à retenir la chaussure de l'utilisateur, caractérisée en ce que les moyens de retenue sont constitués par au moins un pion de fixation et avantageusement deux pions de fixation (4a, 4b) en saillie vers le bas (BA), qui viennent s'introduire dans des trous correspondants, tandis que les pions de fixation (4a, 4b) sont fixés à la partie avant (6) de la chaussure, comme par exemple sous les métatarses, pour faire saillie vers le bas, et que les trous correspondants sont réalisés dans la paroi du tamis (2) dans la zone correspondant à la partie avant de la chaussure une fois chaussée, et que la raquette comprend des moyens de verrouillage et de déverrouillage des pions de fixation (4a, 4b) dans les trous correspondants de la raquette.
Patent FR-3018442-A1 (FR)
Title: Vis d'ancrage amelioree pour la stabilisation de vertebres et systeme d'osteosynthese comprenant une telle vis
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-03-12
Abstract: L'invention concerne une vis d'ancrage (1) pour vertèbre comprenant un élément d'ancrage osseux (2) et une tête de vis, l'élément d'ancrage comprenant une tige filetée (4) et une tête de couplage (5) avec la tête de vis, la tête de vis comprenant un corps (30) traversé longitudinalement par un canal (7) présentant, en partie inférieure, une cavité de réception de la tête de couplage (5). La cavité de réception comprend une première zone et une deuxième zone communiquant entre elles et de section respectivement croissante et décroissante en direction de l'élément d'ancrage, et une troisième zone communiquant avec la deuxième zone et agencée avec cette dernière pour permettre le débattement de la tête de vis sur la tête de couplage (5) laquelle comporte une portion de contact présentant une forme conjuguée à celle de la deuxième zone.
Patent FR-3020660-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande hydraulique, son procede de fabrication et systeme de commande d'embrayage ou de freinage comprenant ledit dispositif
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: F16D48/02
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de commande hydraulique comprenant un cylindre qui renferme un piston (2) dont l'extrémité interne porte un aimant permanent (3) susceptible de coopérer avec un capteur électromagnétique monté à l'extérieur dudit cylindre, caractérisé en ce que la fixation de l'aimant (3) sur ledit piston (2) est assurée au moyen de sa seule force d'attraction par un élément de liaison (4) au moins partiellement métallique, solidaire dudit piston ainsi qu'un procédé de fabrication de ce dispositif et son utilisation dans un système de commande d'embrayage ou de freinage.
Patent FR-3021637-A1 (FR)
Title: Contenant securise et procede de securisation.
Inventor: RANCIEN SANDRINE
IPC: G09F3/03
Filed: 2014-05-28
Abstract: La présente invention concerne un contenant (10) sécurisé, présentant un col (11) muni d'un organe de bouchage (30) et un manchon de sécurité (20) comportant une enveloppe en un matériau thermo-rétractable, ce manchon étant rétracté sur le col et s'étendant exclusivement en-deçà de l'organe de bouchage quand le contenant est vertical avec l'organe de bouchage vers le haut ou étant partiellement recouvert par l'organe de bouchage, le manchon de sécurité présentant au moins un élément de sécurité (50).
Patent FR-3023244-A1 (FR)
Title: Structure avant de la caisse d’un vehicule automobile constituee de profiles
Inventor: TUAL CATHERINE
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-07-01
Abstract: Structure avant de la caisse d'un véhicule automobile comprenant de chaque côté, à l'avant de chacun des deux pieds avant (1), un brancard (2) portant à son extrémité avant un absorbeur de choc (3) dont l'avant porte un support (4) destiné à la fixation de la poutre transversale avant, l'arrière du brancard (2) étant relié d'une part à une poutrelle centrale transversale (5) qui est elle-même reliée au second brancard et d'autre part à une poutrelle latérale (6), caractérisée en ce que chacun des brancards (2), des absorbeurs de choc (3), des poutrelles latérales (6) et ladite poutrelle centrale transversale (5) sont constitués par des profilés creux.
Patent FR-3010681-A1 (FR)
Title: Chariot hybride de transport de marchandises ou d'articles de magasins
Inventor: VISSAULT JEAN-CLAUDE
IPC: B62B5/00
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'invention concerne un chariot (10) comprenant : - une corbeille (12) destinée à recevoir des marchandises et qui comprend un fond (20), deux parois latérales (24, 26) en vis-à-vis et une paroi avant (22), - un socle (14) sur lequel est montée la corbeille (12), ledit socle étant équipé de roulettes (16a-d) pour le déplacement du chariot, - caractérisé en ce que le fond (20) de la corbeille est réalisé en treillis métallique et les deux parois latérales (24, 26) et la paroi avant (22) sont en matière plastique.
Patent FR-3030803-A1 (FR)
Title: Aide au developpement d'applications informatiques
Inventor: OMBROUCK CHRISTINE
IPC: G09F9/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'aide au développement d'une application logicielle, comportant l'affichage sur un écran d'une interface graphique comprenant au moins une première vignette et le déclenchement, suite la détection d'une action d'un utilisateur relativement à la première vignette, de l'exécution d'une fonction logicielle associée à la première vignette. Selon l'invention, le procédé est adapté à afficher au moins une deuxième vignette associée à la première vignette, à détecter une action utilisateur relative à la deuxième vignette, à obtenir, suite à cette détection, un message textuel contenant au moins une instruction de code relative à l'exécution de la fonction logicielle et à afficher le message textuel. L'invention se rapporte également à un procédé de fourniture d'aide au développement d'une application logicielle. L'invention se rapporte également à un terminal (T) et à un serveur (SV1) mettant en œuvre le procédé d'obtention, respectivement le procédé de fourniture.
Patent FR-3032338-A1 (FR)
Title: Plat a tajine en silicone
Inventor: PLOYART PAUL
IPC: A47J36/04
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un plat à tajine en silicone (11,8,9) à encombrement réduit en mode replié caractérisé en ce qu'il comprend au moins un contenant en silicone (8,9) associé à un couvercle en silicone (11) creux et à surface lisse (1) extérieurement, de forme conique fermé, comportant intérieurement au moins une zone d'amoindrissement (A) d'épaisseur facilitant et accélérant le pliage du couvercle (11) lors d'une poussée centrale du haut vers le bas.
Patent FR-3033732-A1 (FR)
Title: Materiaux composites multicouches
Inventor: MARCHAL PIERRE-ANDRE
IPC: E04B1/74
Filed: 2015-03-17
Abstract: La présente invention concerne un matériau multicouche comprenant : - une première couche de fibres ou particules d'origine naturelle en mélange avec un liant, - une couche intermédiaire d'aérogel sur au moins une partie de la première couche de fibres d'origine naturelle, et - une deuxième couche de fibres ou particules d'origine naturelle en mélange avec un liant recouvrant intégralement la couche intermédiaire d'aérogel, ledit matériau comprenant entre 2 et 10% en poids d'aérogel par rapport au poids total du matériau, et ledit matériau présentant une conductivité thermique inférieure ou égale à 40 mW/m.K. La présente invention concerne également un procédé de préparation de ces matériaux multicouches, ainsi que leurs utilisations en tant qu'isolant thermique et/ou phonique pour le bâtiment, les véhicules ou l'isolation en milieu industriel.
Patent FR-3034863-A1 (FR)
Title: Procedes de determination d'un volume de liquide a une temperature predeterminee, de calcul de quantites d'energie thermique et de determination d'un profil de consommation d'eau chaude
Inventor: AUZENET ERIC
IPC: G01K17/06
Filed: 2015-04-10
Abstract: Ce procédé de détermination d'un volume (V(Tp)) de liquide à une température prédéterminée (Tp) au sein d'un ballon de stockage, le ballon étant équipé d'au moins deux capteurs de température fournissant chacun une valeur de température, consiste à calculer le volume de liquide (V(Tp)) à la température prédéterminée (Tp) au moyen d'une formule mettant en œuvre au moins un polynôme (P1, P2) d'ordre supérieur ou égal à deux, ayant pour variables d'entrée des valeurs de température fournies par les capteurs de température et s'exprimant, en fonction de ces variables d'entrée, avec un ensemble de coefficients constants.