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Patent WO-2016012047-A1 (WO)
Title: Module d'extension pour la commande d'une installation industrielle
Inventor: KRÜGER THORSTEN
IPC: G05B19/409
Filed: 2014-07-24
Abstract: Le module d'extension pour la commande d'installations industrielles selon l'invention comprend une première interface pour l'échange de données de commande avec un système informatique mobile et une seconde interface pour l'échange de données de commande avec l'installation industrielle au moyen d'une liaison sans fil conforme aux normes industrielles, ainsi qu'au moins un bouton d'arrêt d'urgence et une unité de commande destinée à convertir les données de commande échangées au niveau des première et seconde interfaces et à générer une instruction de commande permettant le déclenchement d'un arrêt de l'installation industrielle pour raison de sécurité en cas d'actionnement du bouton d'arrêt d'urgence. Un module d'extension prévu selon l'invention permet avantageusement une mise en oeuvre d'un système informatique mobile de commercialisation courante pour la commande d'installations, système dont la conformité à un environnement industriel, qui fait défaut par nature, est établie au moyen d'un module d'extension.
Patent WO-2015022257-A1 (WO)
Title: Mécanisme de déplacement easy-entry pour siège de véhicule rabattable ou systèmes de siège
Inventor: SZLAG ROBERT
IPC: B60N2/30
Filed: 2014-08-07
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de déplacement, en particulier un mécanisme de déplacement easy-entry d'un siège de véhicule (100) ou d'un siège de véhicule (100) d'une banquette (100') en plusieurs parties ou d'une banquette (100') d'un seul tenant, en particulier pour faciliter l'accès à l'habitacle d'un véhicule automobile. Pour l'exécution d'une première étape, la partie dossier arrière (114) du siège de véhicule/de la banquette (100, 100') présente une unité de déverrouillage de dossier arrière (300) qui permet de déverrouiller la partie dossier arrière (114) du siège de véhicule/de la banquette (100, 100') et de la mettre par rapport à la partie assise (112) du siège de véhicule/de la banquette (100, 100') dans une position rabattue prédéfinissable plus proche de la partie assise (112). Pour l'exécution d'une deuxième étape qui consiste à effectuer un premier mouvement de déplacement (I) du siège de véhicule/de la banquette (100, 100'), le siège de véhicule/la banquette (100, 100') étant en position rabattue, l'unité de déverrouillage de dossier arrière (300) exerce un déverrouillage sur une unité de déverrouillage de coulisse (500) d'une coulisse (400) portant le siège de véhicule/la banquette (100, 100'), de sorte que le siège de véhicule/la banquette (100, 100') est déplacé horizontalement par la coulisse (400) sur une première course de déplacement (Δx1) et que la partie assise (112) est déplacée verticalement vers le bas sur une course de déplacement vertical prédéfinissable (Δz112) à l'intérieur du premier mouvement de déplacement (I) par l'intermédiaire d'au moins un bras de pivotement (118) agencé dans la partie avant de la partie assise (112). La coulisse (500) exerce ensuite un déverrouillage sur une unité de déverrouillage de rail de siège (600) d'un rail de siège (200) portant la coulisse (400), de sorte que dans une troisième étape, après le premier mouvement de déplacement (I), le siège de véhicule/la banquette (100, 100') peut être encore déplacé/déplacée sur le rail de siège (200) dans un deuxième mouvement de déplacement (II) dans la même direction sur une deuxième course de déplacement (Δx2) horizontale.
Patent WO-2015055618-A1 (WO)
Inventor: VAN DER ZIJPP YPE
IPC: D06N7/00
Filed: 2014-10-14
Abstract: A vinyl floor covering is provided wherein the vinyl floor covering comprises a carrier which comprises a nonwoven layer of fibers containing thermoplastic fibers and high modulus threads extending in the longitudinal direction of the vinyl floor covering for eliminating wrinkles in the vinyl floor covering and for preventing the formation of printing errors and/or surface irregularities in the vinyl floor covering.
Patent WO-2015059050-A1 (WO)
Inventor: FALCHI ALESSANDRO
IPC: C07D213/89
Filed: 2014-10-17
Abstract: The present invention relates to a process and intermediates for the preparation of compounds endowed with phosphodiesterase (PDE4) inhibitory activity having formula (I). The invention also relates to the process for the isolation by crystallization of the compound (I) and to its use for the preparation of pharmaceutical compositions for inhalation in combination with suitable carriers or vehicles. The present invention also relates to solvates and crystal forms of a compound of formula (I). The synthesized product is suitable for use in pharmaceutical applications for instance in the treatment of respiratory diseases.
Patent WO-2015071061-A1 (WO)
Inventor: SKOWRONEK TIM
IPC: F02P15/10
Filed: 2014-10-22
Abstract: Proposed are an ignition system for a combustion engine and a method for stabilizing an output power of a step-up converter in a vehicle electrical system, in particular in an ignition system (1) for a combustion engine. According to the invention, in order to stabilize an output power of the step-up converter (7), an input voltage of the step-up converter and/or a change in an input voltage (Ue) of the step-up converter (7) is determined (100) and, in response thereto, the output power is stabilized (200) by adapting the operating frequency of the step-up converter (7).
Patent WO-2015071106-A1 (WO)
Title: Pompe à boue chaude
Inventor: HURTZ HUBERT
IPC: F04B15/04
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne une pompe à boue chaude pourvue d'une conduite pendulaire (4) et d'un compensateur de dilatation (5) permettant de compenser la modification longitudinale thermique de la conduite pendulaire (4), le compensateur de dilatation (5) présentant un guidage linéaire (6) ainsi qu'un ensemble d'étanchéité (7, 7'), lesquels sont disposés entre une zone mobile (8) de la pompe pouvant être reliée ou reliée à la conduite pendulaire (4) et une zone fixe (9) de la pompe.
Patent WO-2015101475-A1 (WO)
Title: Circuit de generation d'au moins deux signaux rectangulaires a dephasage reglable et utilisation dudit circuit
Inventor: GUEPRATTE KEVIN
IPC: H03K5/15
Filed: 2014-12-15
Abstract: La présente invention concerne un circuit (40) de génération d'au moins deux signaux rectangulaires (S 1 , S 2 ) à déphasage réglable comprenant un circuit diviseur de fréquence (46) recevant en entrée un signal d'horloge (CLK) et fournissant en sortie un signal (CLK_2), au moins deux comparateurs (C1, C2), recevant respectivement sur une entrée une première tension de seuil (Vs 1 ) et au moins une seconde tension de seuil (Vs 2 ) et sur une seconde entrée un signal rampe synchronisé avec le signal d'horloge, les au moins deux tensions de seuil permettant de régler la valeur du déphasage entre les au moins deux signaux rectangulaires et au moins deux bascules de type D (D1, D2) recevant respectivement sur leurs entrées d'horloge, le signal de sortie (Cmp1 ) du premier comparateur et le signal de sortie (Cmp2) du deuxième comparateur et sur leur entrée " D ", le signal de sortie du circuit diviseur de fréquence.
Patent WO-2015113716-A1 (WO)
Title: Système et procédé d'impression de documents
Inventor: SHARPE ANDRE
IPC: G06F3/12
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention concerne un système d'impression de documents configuré pour imprimer des documents reçus en provenance d'un dispositif utilisateur. Le système comprend un serveur à distance et un premier serveur d'impression local. Le serveur à distance est configuré pour communiquer avec un ou plusieurs serveurs d'impression locaux situés sur des réseaux locaux respectifs, notamment avec le premier serveur d'impression local. Le serveur à distance reçoit des tâches d'impression en provenance de dispositifs d'utilisateur distants et est configuré pour maintenir une file d'attente globale de tâches d'impression. Le premier serveur d'impression local est couplé à un premier réseau local et à un dispositif d'entrée en vue de recevoir des instructions d'utilisateur. Le premier serveur d'impression local reçoit des tâches d'impression en provenance de dispositifs d'utilisateur, maintient une première file d'attente locale de tâches d'impression, traite des tâches d'impression contenues dans la file d'attente globale de documents, et donne l'instruction à un dispositif d'impression d'imprimer un document conformément à une tâche d'impression, sur la base d'instructions d'utilisateur reçues au niveau du dispositif d'entrée. Le système est configuré pour déterminer si le premier serveur d'impression local est accessible pour un dispositif d'utilisateur émettant une tâche d'impression, et, en fonction de ladite détermination, pour envoyer la tâche d'impression à la première file d'attente locale ou à la file d'attente globale.
Patent WO-2015097297-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de notification de la charge d'une source d'alimentation autonome, terminal portable communicant et répéteur de signal sonore
Inventor: DI MARCO STÉPHANE
IPC: H04W52/02
Filed: 2014-12-24
Abstract: Le procédé (10) de notification de l'état de charge d'une source d'alimentation électrique autonome qui comporte : une étape (11) de détection d'un état de charge de la source d'alimentation autonome d'un dispositif, une étape (12) de détermination d'une commande d'émission, par le dispositif, d'un signal sonore représentatif d'une demande de communication déclenchée à distance par un tiers, et une étape (13) de modulation d'au moins une partie du signal sonore signalant cette demande de communication en fonction de l'état de la source d'alimentation autonome.
Patent WO-2015192935-A1 (WO)
Inventor: HIEMEYER JOCHEN
IPC: F25B21/02
Filed: 2015-05-20
Abstract: The invention relates to a thermally insulated receptacle, preferably a refrigeration and/or freezing appliance, comprising at least one temperature-controlled, preferably chilled interior and at least one thermoelectric element (20), especially at least one Peltier element (20), for controlling the temperature in the interior, preferably for generating cold in the chilled interior; further comprising at least one solid (10, 12) which is disposed in such a way that heat is conducted to the thermoelectric element (20), especially heat is dissipated from the chilled interior to the thermoelectric element (20) and/or heat is dissipated from the thermoelectric element (20) by having the solid (10, 12) conduct heat.
Patent WO-2015124347-A1 (WO)
Title: Réceptacle pour jambe de suspension
Inventor: HOFMANN PETER
IPC: B62D29/04
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention concerne un réceptacle (1) destiné un élément amortisseur de choc, destiné en particulier à une jambe de suspension d'un véhicule automobile, comprenant un palier de support (7) destiné à l'élément d'absorption de choc. L'invention est caractérisée en ce que le réceptacle (1) et le palier de support (7) sont configuré d'une seule pièce sous la forme d'un composant en tôle organométallique (1a).
Patent WO-2015124439-A1 (WO)
Title: Concentrés de lessive
Inventor: SCHMIEDEL PETER
IPC: C11D11/00
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne des concentrés non solides monophasiques ou polyphasiques appropriés à produire ou à conserver un système de microémulsion de Winsor de type 2 au cours d'une dilution dans une machine à laver avec la technique de lavage en bain court. Lesdits concentrés présentent des performances améliorées sur les salissures graisseuses ou huileuses dans de nouveaux procédés, au cours desquels on passe par plusieurs types de Winsor en partant du type 2.
Patent WO-2015121160-A1 (WO)
Inventor: BORAGNO LUCA
IPC: C08L23/14
Filed: 2015-02-06
Abstract: Fiber reinforced composition comprising (a) a polypropylene random copolymer comprising ethylene and/or C 4  to C 8  a-olefin (PP-RACO), (b) glass fibers (GF), and (c) a polar modified polypropylene as adhesion promoter (AP), wherein (i) the polypropylene random copolymer comprising ethylene and/or C4 to C8 a-olefin (PP-RACO) heaving a melt flow rate MFR 2  (230 °C) measured according to ISO 1133 of at least 2.5 g/10min, (ii) the glass fibers (GF) are cut glass fibers and (iii) the polymer contained in the reinforced composition forms a continuous phase being the matrix of the fiber reinforced composition.
Patent WO-2015128285-A1 (WO)
Title: Dispositif électronique à écran tactile, procédé de fabrication, produit programme d'ordinateur et medium de stockage correspondants.
Inventor: BARNERON SYLVAIN
IPC: G06F3/041
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un terminal de paiement électronique à écran tactile (10) comprenant une face avant pour l'affichage de données, ladite face avant comprenant au moins une zone (21) présentant un grainage appliqué dans la matière de ladite face avant, ledit grainage étant adapté pour masquer les traces d'utilisation dudit écran tactile, dite zone dépolie.
Patent WO-2015158806-A1 (WO)
Title: Matériau sans plomb à base de cuni2si pour paliers lisses, additionné d'un métal ayant un effet brise-copeaux
Inventor: ANDLER GERD
IPC: C22C9/06
Filed: 2015-04-16
Abstract: La présente invention concerne un matériau, destiné à des paliers lisses, qui comprend un matériau de matrice constitué de 0,5 à 5 % en poids de nickel, 0,25 à 2,5 % en poids de silicium, < 0,1 % en poids de plomb, des impuretés dues à la technique métallurgique de fusion, le reste étant du cuivre, avec facultativement au moins un matériau dur et facultativement au moins un matériau lubrifiant solide, et qui comporte au moins un ajout de tellure. L'invention concerne en outre un matériau composite pour paliers lisses, comprenant une couche substrat, une couche de métal antifriction et une couche de glissement déposée sur la couche de métal antifriction, ladite couche de métal antifriction étant constituée du matériau pour paliers lisses décrit ci-dessus. L'invention concerne également un élément de glissement ou un palier lisse fabriqué à partir d'un tel matériau composite pour paliers lisses.
Patent WO-2015185260-A1 (WO)
Title: Support de roue pour porte-vélo
Inventor: ARVIDSSON ANDREAS
IPC: B62H3/08
Filed: 2015-04-22
Abstract: La présente invention concerne un support de roue (1) destiné à une bicyclette (2) ainsi qu'un porte-vélo comprenant ce support de roue (1). Le support de roue comprend deux points de support distincts (21, 22, 25, 25') qui sont séparés par un espace, de sorte qu'une partie de la roue puisse être reçue dans cet espace (23).
Patent WO-2015173149-A1 (WO)
Title: Récipient à parois fermées
Inventor: WISCHEMANN DORIS
IPC: B65D6/18
Filed: 2015-05-08
Abstract: L'invention concerne un récipient en plusieurs parties qui comprend un fond (2) en forme de cuvette, une paroi périphérique, et un couvercle (7) en forme de capot, la paroi comportant une pluralité de parties de paroi (10) qui forment au total la paroi périphérique annulaire, une surface de paroi intérieure (14) dirigée vers l'intérieur du récipient, une surface de paroi extérieure (15) dirigée vers l'extérieur, un bord inférieur placé dans le fond, un bord supérieur par-dessus lequel le couvercle s'engage, et un ou plusieurs évidements bordés (9). Un ou plusieurs éléments de fermeture (12) qui s'engagent dans les évidements sont prévus dans le fond et/ou le couvercle. Selon l'invention, les évidements sont réalisés sous la forme d'un creux saillant vers l'intérieur.
Patent WO-2015185484-A1 (WO)
Inventor: NIEDERMEYER JOSEF
IPC: H02K5/173
Filed: 2015-06-01
Abstract: The invention relates to a device (1) for lubricating an antifriction bearing (3) of an electric motor (4), comprising an oil reservoir (6) which can be arranged on the electric motor and includes an oil pan (7), and comprising an oil delivery ring (9) or oil delivery disk which directly or indirectly moves along on a shaft (5) of the electric motor (4), runs through the oil pan (7), and allows oil to be transported from the oil pan into a lubrication chamber (14) located around the shaft (5) and adjacent to the antifriction bearing (3) when the shaft (5) rotates.
Patent WO-2015197787-A1 (WO)
Title: Leak detection system
Inventor: CAPITANI STEFANO
IPC: B29C65/00
Filed: 2015-06-25
Abstract: A package for a product comprising inner and outer seals defining a control chamber in fluid communication with an indicator portion, wherein the indicator portion has at least a first configuration and a second configuration different from the first configuration and is configured to change from the first configuration to the second configuration if (a) the inner seal fails to seal the inner volume of the package from the control chamber, and/or (b) the outer seal fails to hermetically seal the control chamber from the ambient atmosphere. A process for manufacturing of the package is also provided.
Patent WO-2016026761-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'acide acrylique par déshydratation d'acide 3-hydroxypropionique
Inventor: BEBENSEE REGINE HELGA
IPC: C07C51/377
Filed: 2015-08-13
Abstract: Cette invention concerne un procédé de préparation d'acide acrylique par vaporisation d'acide 3-hydroxypropionique aqueux et déshydration de l'acide 3-hydroxypropionique vaporisé, en présence d'un catalyseur d'oxyde d'aluminium présentant une quantité spécifiée de centres acides.
Patent WO-2016050424-A1 (WO)
Inventor: GONDA MARTIN
IPC: G01V3/10
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'objets étrangers pour un dispositif de charge par induction (10) comprenant un circuit résonnant (24), en particulier pour une machine-outil portative, procédé selon lequel une fréquence de résonance (f  R ) et un facteur de qualité réel (Q  I  (f  R )) associé du circuit résonnant (24) sont acquis et le facteur de qualité réel (Q  I  (f  R )) est ensuite comparé à un facteur de qualité théorique (Q  S  (f  R )) dépendant de la fréquence de résonance (f  R ), et l'on décide de la présence d'un objet étranger (11) sur la base d'une plage de facteurs de qualité théoriques (q  S ) définie. Selon le procédé de l'invention, une limite supérieure (q  So ) et/ou une limite inférieure (q  Su ) de la plage de facteurs de qualité théoriques (q  S  ) et la variation du facteur de qualité réel Q  I  (f  R ) sont adaptées les unes aux autres. L'invention concerne également un dispositif de charge par induction (10), muni d'un circuit résonnant (24) et d'une unité de commande et de réglage (22), pour la mise en oeuvre du procédé selon l'invention.
Patent WO-2016102085-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de rabattement d'une couche décor
Inventor: STOFFEL KAI KONSTANTIN
IPC: B29C63/04
Filed: 2015-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de rabattement d'une couche décor flexible débordante sur une pièce, la pièce étant logée et maintenue dans un support et, afin de rabattre la couche décor faisant débordante, au moins une matrice de rabattement de bordure est amenée d'une position de retour distante de la pièce à une position de rabattement dans laquelle la couche décor débordante est appliquée sur le bord de la pièce. Selon l'invention, la matrice de rabattement est basculée par un mécanisme d'entraînement en oscillation de la position de retour à une position intermédiaire, la couche décor débordante étant repliée sur le bord de la pièce. La matrice de rabattement est ensuite amenée par un dispositif d'entraînement linéaire de la position intermédiaire à la position de rabattement par rapport à la pièce, la couche décor débordante étant appliquée sur le bord de la pièce.
Patent WO-2016055346-A1 (WO)
Inventor: SUNDER MATTHIAS
IPC: C11D17/04
Filed: 2015-10-01
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft Folienverpackte Mittelportion, insbesondere Wasch-, Reinigungs- und/oder Pflegemittelportion, mit mindestens einem Kompartiment zur Aufnahme des Mittels, sowie ein Verfahren zur Herstellung solcher folienverpackter Mittelportionen und deren Verwendung.
Patent WO-2016071055-A1 (WO)
Inventor: MIETSCHNIG WERNER
IPC: F16K31/64
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne une soupape thermostatique (100) destinée à un système de refroidissement d'un moteur à combustion interne. La soupape thermostatique comprend un boîtier de thermostat (12), qui comporte une entrée d'agent de refroidissement côté moteur et une autre côté radiateur (14, 16) opposées, une sortie d'agent de refroidissement latérale (18), qui conduit au moteur à combustion interne, et une tête de soupape (22), qui possède une surface frontale (37) opposée au siège de soupape (24) et coopérant avec un siège de soupape (24) de l'entrée d'agent de refroidissement côté radiateur (16). La tête de soupape se trouve entre l'entrée d'agent de refroidissement côté radiateur (16) et un élément thermostatique (20) disposé dans le boîtier de thermostat (12). L'élément thermostatique comporte un axe longitudinal (A) qui coïncide avec une direction de commutation de la tête de soupape (22). La tête de soupape (22) comporte une partie disque (36) et un élément de guidage (30) sur le bord extérieur de la partie disque (36) relié à celle-ci et l'élément de guidage (30) comporte une surface déflectrice (35) sur l'extérieur.
Patent WO-2016055477-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication de vitrage isolant
Inventor: CALIARO SEBASTIEN
IPC: E06B3/663
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un vitrage isolé sous vide, le vitrage étant assemblé en une seule étape par la fourniture de vitres de verre, d'intercalaires et de coins métalliques et d'éléments d'étanchéité métalliques d'encadrement qui sont brasés sur des couches d'adhésion déposées préalablement sur la zone de bordure des vitres de verre.
Patent WO-2016058871-A1 (WO)
Title: Dispositif de prise de vue d'une scene de route pour vehicule automobile
Inventor: IZABEL VINCENT
IPC: B60S1/56
Filed: 2015-10-07
Abstract: Un dispositif de prise de vue (1) d'une scène de route pour un véhicule automobile, comporte selon l'invention au moins une caméra (2) définissant un axe optique, un élément de protection (4) de la caméra et des moyens de nettoyage (8) de cet écran. L'élément de protection entoure la caméra et il est monté mobile en rotation autour de ladite caméra, en comportant au moins deux parties distinctes aptes à prendre chacune une position de prise de vue (16; 116) en regard de la caméra sous l'effet de la rotation. Au moins une des parties distinctes est un écran transparent à la lumière (18; 118) pour être disposée dans la position de prise de vue lorsque la caméra est en fonctionnement, et les moyens de nettoyage (8) sont disposés sur le passage de l'élément de protection mobile pour le nettoyage de l'écran transparent.
Patent WO-2016107818-A1 (WO)
Title: Compositions et procédés de glycosylation de protéines
Inventor: HAAS JURGEN
IPC: C12N9/10
Filed: 2015-12-24
Abstract: La présente invention concerne des oligosaccharyl transférases destinées à un usage dans la N-glycosylation de protéines d'intérêt  in vitro  et dans des cellules hôtes. L'invention concerne également des procédés d'utilisation de telles oligosaccharyl transférases, des acides nucléiques codant de telles oligosaccharyl transférases, et des cellules hôtes comprenant de telles oligosaccharyl transférases. L'invention concerne en outre des glycoconjugués générés à l'aide de telles oligosaccharyl transférases.