baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107439-B1 (FR)
Title: Applicateur bille rechargeable.
Inventor: GONCALVES AGNÈS
IPC: A45D34/04
Filed: 2020-02-20
Granted: 2023-12-22
Abstract: Applicateur bille rechargeable constitué de quatre pièces caractérisé par un flacon (1) fabriqué par procédé d’injection afin qu’il soit ouvert à ses deux extrémités, en partie supérieure l’intérieur du flacon (1) est muni d’un plateau horizontal ouvert (6) à cône d’étanchéité (7) formant un berceau (5) dans lequel est clipsée une bille (2) qui tourne librement, extérieurement un filetage (8) permet le vissage d’un capuchon (3) à mini-jupe intérieure centrale (12) ; après assemblage des trois pièces la pression exerce sur la bille (2) par la mini-jupe (12) du capuchon (3) comprime la bille (2) sur le cône intérieur (7) pour fermer de façon étanche la partie supérieure du flacon (1) ; en partie inférieure le flacon (1) est muni d’un filetage (9) sur lequel se visse la jupe de préhension (14) d’une embase amovible (4) dont la mini-jupe (16) en serrage dans l’ouverture calibrée inférieure (10) du flacon (1) ferme ce dernier de façon étanche après remplissage du produit.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111175-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection thermique amovible et procédé de fabrication
Inventor: DESBORDES MATHIEU
IPC: F16L59/135
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-09-23
Abstract: Dispositif de protection thermique amovible et procédé de fabrication L’invention concerne un dispositif (1) de protection thermique amovible comprenant une pluralité de secteurs angulaires (2) formés dans un matériau réfractaire et qui comprennent chacun un dispositif de fixation amovible (3) qui est configuré pour fixer un secteur angulaire (2) à au moins un secteur angulaire (2) adjacent.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111804-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre des acides aminés particuliers à forte concentration
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61Q5/04
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant une étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition comprenant une teneur élevée en un ou plusieurs acides aminés particuliers suivie d’une étape de déformation permanente des fibres kératiniques.
Patent FR-3112882-B1 (FR)
Title: Machine de manutention a bras et procede d’avertissement correspondant
Inventor: LE DÛ JULIEN
IPC: G08B21/02
Filed: 2020-07-23
Granted: 2023-07-14
Abstract: L'invention concerne une machine (1) de manutention roulante à bras. La machine comprend un système d’avertissement comportant une mémoire dans laquelle sont mémorisées plusieurs règles d’avertissement pour déclencher au moins une action parmi une transmission à un serveur (31) distant de données relatives aux valeurs déterminées desdits paramètres ; et une émission d’un signal visuel, et/ou sonore, et/ou vibratoire pour avertir le conducteur de la machine. Le déclenchement d’action est réalisé en fonction de la vitesse de déplacement de la machine et de la position angulaire du bras L'invention concerne aussi un procédé d’avertissement et un produit de programme correspondant.   Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3113698-B1 (FR)
Title: Dispositif de séparation par effet vortex pour un circuit de transfert de fluide
Inventor: GROUILLET PHILIPPE
IPC: F01P11/02
Filed: 2020-08-28
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de dégazage par effet vortex pour un circuit de transfert de fluide (F1, F2), en particulier d’un véhicule automobile, ce dispositif (1) comportant :  - une première chambre interne (10) reliée à une première entrée (11) de fluide (F1) ainsi qu’à une première sortie (12) de fraction liquide et à une deuxième sortie (13) de fraction gazeuse,  - une seconde chambre interne (20) reliée à une deuxième entrée (21) de fluide (F2) ainsi qu’à une troisième sortie (22) de fraction liquide et à une quatrième sortie (23) de fraction gazeuse,  la seconde chambre (20) étant située au-dessus de la première chambre (10) et la deuxième sortie (13) s’étendant à travers la seconde chambre (20) jusqu’au niveau de la quatrième sortie (23).  L’invention concerne aussi un circuit de transfert de fluide comportant au moins un tel dispositif (1) ainsi qu’un procédé d’utilisation d’un tel dispositif (1).  Figure pour l'abrégé : figure 2.
Patent FR-3120162-B1 (FR)
Title: Déflecteur et ensemble comprenant un tel déflecteur
Inventor: ROMARY FLORIAN
IPC: H01M8/04
Filed: 2021-02-24
Granted: 2023-11-10
Abstract: Déflecteur et ensemble comprenant un tel déflecteur L’invention concerne un déflecteur (22) d’évacuation d’un gaz, le déflecteur (22) comprenant :  - un élément de déflexion (34) comprenant une extrémité inférieure (40), une extrémité supérieure (42), et au moins une portion incurvée (44) s’étendant entre l’extrémité inférieure (40) et l’extrémité supérieure (42), l’extrémité supérieure (42) étant disposée au-dessus de l’extrémité inférieure (40) selon une direction d’élévation, la portion incurvée (44) définissant un conduit d’évacuation (50) du gaz,  l’extrémité inférieure (40) comprenant une pluralité d’entrées (52), l’extrémité supérieure (42) comprenant au moins une première sortie (58) pour évacuer ladite pluralité des flux de gaz hors du conduit d’évacuation (50),  - une grille (36) fixée sur l’élément de déflexion (34) et disposée en regard de la première sortie (58), et  - un dispositif de support (38), l’élément de déflexion (34) étant assemblé sur le dispositif de support (38).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3122521-B1 (FR)
Title: Ensemble ameliore comprenant un emballage de transport et/ou d’entreposage de matieres radioactives, et une structure de manutention amovible
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: G21F5/14
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble (100) comprenant un emballage (1) de transport et/ou d’entreposage de matières radioactives ainsi qu’une structure de manutention amovible (30) conçue pour être accouplée de manière démontable sur la première extrémité axiale (8a) d’un corps latéral d’emballage, la structure de manutention (30) comprenant un dispositif de support (32), ainsi qu’au moins deux organes distincts (40) de manutention de l’emballage. La première extrémité (8a) comporte un ou plusieurs éléments (52) de retenue axiale de la structure de manutention (30), tandis que la structure de manutention (30) comporte au moins un dispositif de préhension (42) comprenant un organe (46) d’accouplement axial à la première extrémité axiale (8a). De plus, en configuration accouplée de la structure de manutention (30), chaque organe d’accouplement axial (46) est au contact ou en regard axialement d’une surface de butée axiale (60) de l’élément de retenue axiale (52).  Figure pour l’abrégé: Figure 2.
Patent FR-3123969-B1 (FR)
Title: Procédé de séparation et de liquéfaction du méthane et du dioxyde de carbone avec pré-séparation en amont de la colonne de distillation
Inventor: TOVAR RAMOS JORGE ERNESTO
IPC: F25J3/02
Filed: 2021-06-09
Granted: 2023-04-28
Abstract: Installation combinée de séparation cryogénique et de liquéfaction du méthane et du dioxyde de carbone compris dans un flux de biogaz, comprenant :  Un moyen M1 permettant de mélanger le biogaz 1 avec un gaz de recycle R,Un compresseur permettant de comprimer le mélange à la pression de distillation,Un échangeur E01 permettant de refroidir le mélange comprimé,Un pot séparateur V05 permettant de recevoir le mélange issu de l’échangeur E01 et de récupérer une vapeur de tête 2 et un liquide 3 enrichi en CO2,Un moyen M4 permettant de refroidir la vapeur de tête,Une colonne de distillation K01 alimentée par la vapeur de tête refroidi et permettant de produire du méthane en tête de colonne et un liquide enrichi en CO2 en fond de colonne,Un échangeur E02 permettant de liquéfier le méthane produit en tête de colonne,Un moyen M2 permettant de séparer le méthane liquéfié en deux parties : une partie « reflux » 6 et une partie « produit » 5,Un moyen M3 permettant de détendre et de chauffer le liquide enrichi en CO2 récupéré en fond de colonne et de récupérer le froid du liquide enrichi en CO2, etUn pot séparateur V01 permettant de recevoir le flux enrichi en CO2 issu du moyen M3 et de récupérer une vapeur de tête et du CO2 liquide,  Avec Le moyen M1 tel que le gaz de recycle R correspond à la vapeur de tête récupérée en sortie du pot séparateur V01, etl’échangeur E01 et le moyen M3 étant confondus.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127665-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement, au sein d’une chaine de traitement d’image, d’une matrice de pixels et dispositif électronique correspondant.
Inventor: PERRIN POL
IPC: H04N25/10
Filed: 2021-09-27
Granted: 2024-01-19
Abstract: Le procédé de traitement d’une matrice de pixels (RGBIR_RAW) contenant chacun une composante originelle rouge (R), verte (G), bleue (B), ou infrarouge (IR), comprend au moins une interpolation d’une composante interpolée (R) différente de la composante originelle (IR) d’un pixel d’intérêt (P) à partir des composantes d’un groupe (KER) de pixels voisins du pixel d’intérêt (P). L’interpolation comprend : - un calcul de la somme des composantes de pixels de références (P1, P2) pondérées par un poids respectivement attribué, les pixels de référence (P1, P2) étant des pixels du groupe (KER) ayant la même composante originelle (R) que la composante interpolée (R), - une évaluation d’une uniformité spatiale d’un environnement (P11, …, P14 ; P21, …, P24), au sein du groupe (KER), de chaque pixel de référence (P1, P2),- un calcul des poids attribués aux pixels de référence (P1, P2) à des valeurs normalisées et proportionnelles à l’uniformité spatiale respective.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3127838-B1 (FR)
Title: Dispositif de réduction de bruit et d’identification pour casque de protection acoustique
Inventor: COULON DENIS
IPC: G10K11/16
Filed: 2021-10-01
Granted: 2023-10-27
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE RÉDUCTION DE BRUIT ET D’IDENTIFICATION POUR CASQUE DE PROTECTION ACOUSTIQUE Le dispositif (25) de réduction de bruit et d’identification s’adapte à un casque (10) de protection acoustique prédéterminé comportant deux coques (15) reliées entre elles par l’intermédiaire de liaisons mécaniques (36) montées, sur chaque coque de manière amovible en extrémité de deux arbres (12) cylindriques d’axes colinéaires.  Le dispositif comporte une enveloppe (25) en matière élastique de forme intérieure épousant une partie de la forme extérieure d’au moins une des coques, ladite enveloppe présentant :- des ouvertures (24) correspondant aux arbres et- autour de ces ouvertures, une épaisseur inférieure à la distance entre la liaison mécanique montée sur une coque et ladite coque.   La matière élastique constituant l’enveloppe a un coefficient d’élasticité tel que la déformation de l’enveloppe nécessaire pour que l’ouverture correspondant à un arbre s’écarte suffisamment de la coque pour que cet arbre sorte intégralement de cette ouverture, soit réversible.  Figure pour l’abrégé : Figure 10.
Patent FR-2211791-B1 (FR)
IPC: H02K29/00
Filed: 1973-11-29
Granted: 1977-08-12
Abstract: A commutatorless motor having a stator comprised of field poles of constant magnetic field arranged with alternate polarities. One or more coupling coils are arranged between adjacent stator field poles, and an AC voltage source for controlling the motor is connected to such coupling coils. The motor has an iron-free rotor provided with drive coils, with rectifying devices being connected to the drive coils to permit only one direction of current flow therethrough. The coupling coils on the stator provide the only source for driving energy for the rotor, and the rotor coils serve to couple the driving energy to the rotor and as control coils for the rotor. Separate rectifying devices may be provided for each of the drive coils, or alternatively, a single rectifying device may be provided for a group of the rotor drive coils.
Patent FR-2284424-B1 (FR)
IPC: B29C53/00
Filed: 1975-09-11
Granted: 1979-03-23
Abstract: 1504717 Seaming non-metallic sheet material; welding press MITSUBISHI KASEI KOGYO KK 9 Sept 1975 [12 Sept 1974] 37038/75 Headings B5K and B5N A welding apparatus comprises a pair of opposed pressing plates 1, means 5 to move the plates 1 towards and away from each other to receive therebetween superposed articles to be welded together, a heated platen 9 to heat the article surfaces to be welded together, means 11, 12 for reciprocating the platen 9 between an operative position between the plates 1 and an inoperative position outside of the plates 1, a holding mechanism 2 to position the articles at the opposing surfaces of respective plates 1, and a spacer 3 to define predetermined gaps between the platen 9 and the plates 1. As shown, the plates 1 are movable vertically by oil pressure cylinder 5 and are guided by rods 6 extending through bushings 21 on beams 20. Each plate 1 is provided with suction discs 2, connected to a suction pump 7, and spacers 3. Each disc 2 is contained in a recess 24, Fig. 2, in the plate 1 and is biased by a spring 22 to normally project slightly beyond the inner surface of the plate 1. Upon the application of suction through a pipe 23 to the centre of the disc 2, after engagement with an article, the disc is forced into the recess 24. Spacers 3 are mounted adjustably on either one or both plates 1 or on the platen 9. The platen 9 has a fluorinated resin surface coating, has an internal electric heater, and is reciprocable on wheels 10 along rails 13 by an endless chain 12 driven by a motor 11. In operation, the height of the spacers 3 is adjusted to be smaller than the thickness of one article to predetermine the thickness of the surface layer of the article to be melted. The articles are inserted between the separated plates 1, the cylinders 5 are operated to clamp the articles between the plates 1 and suction is applied to the discs 2. The plates and the articles are separated and the platen 9 is inserted between the articles. The plates 1 are again brought together and the articles are pressed against the platen 9 to fuse the desired areas until the platen 9 engages the spacers 3. The plates 1 are separated, the platen 9 is retracted and the plates 1 are re-closed to press the articles together to effect welding. The articles may comprise two flat, moulded sheets each having hollow spaced legs, the ends of corresponding legs of the sheets being welded together to form a pallet.
Patent FR-2450833-B1 (FR)
IPC: C07C45/63
Filed: 1980-02-05
Granted: 1983-06-10
Abstract: Pyrimido-2-benzazepines of the formula wherein A is one of the groups R<1> is hydrogen, chlorine, bromine, lower alkyl, the group NR<4>R<5>, the group -CH2-CO-R<7>, the group -NH(CH2)mNR<8>R<9>, hydroxy, lower alkoxy, mercapto or lower alkyl mercapto, R<2> is hydrogen, amino or di-lower alkyl amino, R<3> is hydrogen, lower acyloxy or hydroxy, X is hydrogen, halogen, trifluoromethyl, ethyl alpha -hydroxy ethyl or acetyl, Y is hydrogen or halogen, R<4> and R<5> each are hydrogen or lower alkyl or, together complete a five to seven membered heterocyclic ring, R<7> is hydroxy, lower alkoxy or NR<8>R<9>, R<8> and R<9> each are hydrogen or lower alkyl, n is 0 or 1 and m is 1 to 7, with certain provisos, and pharmaceutically acceptable acid addition salts thereof, exhibit pharmacological utility as anxiolytics and sedatives.
Patent FR-2485966-B1 (FR)
IPC: B23B31/12
Filed: 1980-07-04
Granted: 1983-07-08
Abstract: 1. A holding chuck for a tool on a machine-tool, of the type comprising a body (2, 3, 15) in the interior of which vice jaws (6, 19) are accommodated, provided with treaded portions (12, 22) and capable of actuation by a screw (23) or a nut (10), characterized in that it includes a washer (26, 28) made of a hard material with a polytetrafluorethylene base that has a high coefficient of friction and is located between the body (2, 15) and the means of actuation (10, 23) of the vice jaws.
Patent FR-2518233-B1 (FR)
IPC: F24S20/20
Filed: 1981-12-14
Granted: 1986-07-11
Abstract: 1. Vertical insolator with flux concentration comprising at least two tubular absorbers arranged for the passage of a heat transfer fluid and a flux reflector, characterized in that each tubular absorber (9) with absorbing walls comprises two substantially diametrically opposite, longitudinal angular faces (22, 23; 24, 25), each of which has a substantially V-shaped cross-section with its point directed towards the axis of the absorber (9), whereof the two sides of the V form an angle (12, 13) substantially corresponding to the angle between the summer solstice and the winter solstice at the point of use of the insolator, the tubular absorbers (9), in the use position, being arranged in horizontally superimposed manner with an angular face (22, 23) open in the direction of the sun and its walls respectively directed in the direction of the summer solstice and the winter solstice and in that the flux reflector (26) located behind the tubular absorbers (9) is constituted by a plurality of superimposed reflecting panels having, in cross-section, a zig-zag configuration forming the same number of projecting dihedrons (K1 , K2 , K3 ) as there are absorbers, each projecting dihedron also being pointed towards a corresponding absorber (9), in such a way that the bisecting planes (Z1 , Z2 , Z3 ) of the walls of the projecting dihedron pass through the central axis (O1 , O2 , O3 ) of the corresponding absorber, said bisecting plane (Z1 , Z2 , Z3 ) being symmetrical, with respect to a vertical plane (C), to the bisecting plane (E) of the angular face turned towards the sun.
Patent FR-2520194-B1 (FR)
IPC: A01N33/24
Filed: 1982-01-28
Granted: 1984-03-16
Abstract: Novel compositions for increasing the growth of vegetables comprising a growth increasing amount of at least one compound selected from the group consisting of a compound of the formula I wherein either R1 is hydrogen, R2 is hydrogen and R3 is selected from the group consisting of hydrogen, nitro in the 2- or 4-position, methyl in the 2-, 3- or 4-position, chlorine in the 3- or 4-position and bromine or -CF3 in the 4-position or R2 is nitro in the 2 position and R3 is nitro or -CF3 in the 4 position or R1 is 2-NO2, R2 is 4-NO2 and R3 is 6-NO2 or R2 is 6-NO2 and R3 is 4-CF3 and their non-toxic, acid addition salts and an agricultural carrier and a method of increasing the growth of vegetables.
Patent FR-2552726-B1 (FR)
IPC: B61B12/10
Filed: 1983-10-03
Granted: 1985-11-29
Abstract: The present invention relates to a gondola lift having two parallel suspension haulage cables between which the gondolas hang. The two cable loops extend between two stations and each cable is driven by a direct current electrical motor, the two motors being identical and having separate excitation circuits. The armature windings are connected to the same power supply source by two armature circuits including identical resistors which provide an armature voltage drop and a reduction in speed for restoring identical power outputs of the two motors when one of the cables is in advance. The mechanical connections between the cables and the motors include gear boxes, the high speed shafts therefrom being coupled by a control clutch.
Patent FR-2575581-B1 (FR)
Inventor: SAVARY FERNAND
IPC: G21C7/12
Filed: 1984-12-27
Granted: 1987-03-06
Abstract: The device comprises a vertical shaft (36) movable along its axis under the action of a fluid pressure difference and having means for supporting at least one head (28) of the cluster and a first resilient finger (42) for securing and retaining the head on the support means. It comprises a high position securing mechanism carried by a fixed tube (20) for guiding the cluster and having at least one resilient finger for securing the head and retaining the head against the action of gravity and a vertically movable bolt urged resiliently to a position in which it prevents disengagement of a second resilient finger and cooperating with a mechanism controlling a second cluster so as to be brought into a position in which it releases the second resilient finger when the second cluster passes beyond the highest position assumed during normal operation.
Patent FR-2581483-B1 (FR)
IPC: H01M6/18
Filed: 1985-05-03
Granted: 1990-07-13
Abstract: This invention relates to a process for producing a solid state battery successively comprising, superposed between two metallic contact elements, a layer or thin film of an alkali metal such as lithium, constituting a source of ions, a layer or thin film of a superionic solid electrolyte and a layer or thin film of a layered intercalation compound capable of inserting ions issued from the alkali metal film. The lamellae of the film of layered compound are oriented so that their c-axis is substantially parallel to the surface of the solid electrolyte. The process consists essentially in making the layer or thin film of layered compound by direct grafting on the film which is to serve as substrate therefor, on which is initially impressed a grating which conditions the nucleation starting the crystal growth by means of the techniques of molecular beam deposition. The invention also relates to a battery made in accordance with this process.
Patent FR-2581817-B1 (FR)
Inventor: GERARD CHRISTIAN
IPC: H04N7/087
Filed: 1985-05-09
Granted: 1987-06-26
Abstract: This system essentially comprises 9 functional units: a central memory (120), an address generator (124), two digital conversion circuits (126, 128), a code-serialising circuit (130), a switching circuit (132), a circuit (134) for deserialising the videographic code, a serial interface circuit (136) and a management circuit (140). A bus (114) connects the units. Application to television.
Patent FR-2601593-B1 (FR)
IPC: C08B16/00
Filed: 1986-07-16
Granted: 1994-04-15
Abstract: The invention relates to a material which is based on purified cellulose and from which all or most of the water has been removed by drying and which has a water recovery potential which is variable up to a water content of approximately 60%. <??>The material can be used for making adjustment sheaths for articular prostheses.
Patent FR-2602776-B1 (FR)
Inventor: GAY MICHEL
IPC: C08G77/38
Filed: 1986-08-12
Granted: 1988-11-10
Abstract: Diorganopolysiloxanes having the formula: (1) are especially useful for the stabilization of polyvinyl chloride-based polymers.
Patent FR-2631634-B1 (FR)
Inventor: SMOKVINA TAMARA
IPC: C12R1/465
Filed: 1988-05-18
Granted: 1991-06-14
Abstract: The present invention relates to a cloning vector for expressing a DNA sequence coding for a specified protein in an Actinomyces strain, characterised in that it comprises:  . an att attachment sequence, . a DNA sequence coding for an int sequence which is functional in the said strain, and . a DNA sequence coding for the said specific protein and for the members ensuring the expression of the said sequence in the said strain.
Patent FR-2659531-B1 (FR)
Inventor: ALBERT ESTREME
IPC: B65D30/22
Filed: 1990-03-13
Granted: 1992-07-24
Abstract: The invention relates to tobacco pouches. The tobacco pouch according to the invention is formed by two pockets (2, 2'), each of which has two substantially rectangular plane walls connected one to the other by three of their sides and defining an aperture (8, 8') between their third sides, the said apertures (8, 8') facing each other and one of the two walls of each pocket extending one towards the other to form a wall (6), common to the two pockets and, in the closed position of the pouch, a first one of the said pockets (2) is folded upon itself towards the said common wall (6), the second of the said pockets (2') is turned over by folding against the said first pocket (2), and adhesive means are provided on the outer surface of the wall of the said first pocket (2) which is common to the two pockets.