baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988321-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication en continu d'un composite incluant une matrice polymere et des fibres naturelles
Inventor: SOUVETON GILLES
IPC: B29C48/92
Filed: 2012-03-23
Abstract: L'invention vise à rendre plus fiable et plus efficace un procédé de fabrication en continu d'un composite (4) incluant une matrice polymère et des fibres naturelles, ce procédé incluant, à la fois, une étape (110) de préparation des fibres naturelles, dans laquelle des faisceaux enchevêtrés (2A) sont extraits d'un amas de fibres naturelles en vrac (1) puis sont dosés pour former une alimentation en matière fibreuse (2) qui présente un débit déterminé, et une étape (130) de production du composite, dans laquelle l'alimentation en matière fibreuse et le polymère sont introduits dans une machine d'extrusion et y sont mélangés. Selon l'invention, entre les étapes de préparation et de production, est mise en oeuvre une étape (120) de traitement de l'alimentation en matière fibreuse, dans laquelle les faisceaux de cette alimentation sont traités mécaniquement de manière à, à débit de l'alimentation sensiblement constant, successivement les désenchevêtrer et les densifier.
Patent FR-2988368-A1 (FR)
Title: Coupling, useful for vehicle, comprises first and second metal elements having first and second contact surfaces, where second element comprises flange extending perpendicular to first contact surface and collar contacted with flange
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B23K1/002
Filed: 2012-03-26
Abstract: The coupling comprises a first metal tubular element having a first contact surface (110a), and a second metal element (120) that is fixed on the first metal element (110) by the first contact surface and comprises a tubular flange (120b) extending perpendicular to the first contact surface, a collar directly contacted with the flange and a second contact surface. The second contact surface is in contact with the first contact surface. A filler metal (130) is disposed in a groove extending between the first metal element and the collar, and connects the metal elements by soldering. The coupling comprises a first metal tubular element having a first contact surface (110a), and a second metal element (120) that is fixed on the first metal element (110) by the first contact surface and comprises a tubular flange (120b) extending perpendicular to the first contact surface, a collar directly contacted with the flange and a second contact surface. The second contact surface is in contact with the first contact surface. A filler metal (130) is disposed in a groove extending between the first metal element and the collar, and connects the first and second metal elements by soldering. The collar and the flange form a monoblock plate having a constant thickness. The first metal tubular element extends according to a direction, which is perpendicular to the flange. The collar forms an angular sector (= 180[deg] ). The first metal element is a crosshead fixed to a frame of a vehicle by horizontally extending pillars. The second metal element forms a supporting leg resting on the frame of the vehicle, and is a support and a grip fixed to the frame of the vehicle by the pillars. The second metal element comprises a first flange, a second flange, a base connecting the first and second flanges, a first collar directly connected with the first flange, and a second collar directly connected with the second flange. The first and second flanges extend perpendicular to the first contact surface so that the second element has a U-shape. A first cord of the filler metal is disposed in a first groove provided between the first metal element and the first collar, and joins the first metal element and the first collar. A second cord of the filler metal is disposed in a second groove provided between the first element and the second collar, and joins the first metal element and the second collar. The collar has an annular shape, and completely surrounds the first metal element.
Patent FR-2989949-A1 (FR)
Title: Chassis pliable de poussette pour enfant.
Inventor: TRICAULT JEROME
IPC: B62B7/00
Filed: 2012-04-27
Abstract: Un châssis pliable (1) de poussette d'enfant comprenant une pluralité de montants (10, 11, 13, 13) pour soutenir des roues et un support d'enfant, dans lequel au moins deux montants (10, 11, 13, 13) parmi ladite pluralité de montants sont articulés l'un par rapport à l'autre, de sorte que lorsque le châssis est dans une configuration déployée, l'écart angulaire entre ces deux montants est plus élevé que lorsque le châssis est dans une configuration repliée, et chacun desdits deux montants comprend plusieurs parties (1021, 1022, 1121, 1122, 121, 122, 131, 132) aptes à coulisser les unes par rapport aux autres dans une direction longitudinale dudit montant.
Patent FR-2990614-A1 (FR)
Title: Article, ensemble et systeme culinaire a detection de composes volatils, et un procede de realisation de l'article culinaire
Inventor: PERILLON JEAN LUC
IPC: A47J27/00
Filed: 2012-05-16
Abstract: L'invention concerne un article culinaire (1) incluant une structure (2) présentant une première (6) et une deuxième (7) faces opposées l'une à l'autre, et un moyen de détection (3) de composés volatils (4) relié à un dispositif de traitement (5) apte à émettre un signal s'il y a une détection desdits composés volatils (4) par le moyen de détection (3). Selon l'invention, ledit moyen de détection (3) est intégré au moins à la première face (6).
Patent FR-2991638-A1 (FR)
Title: Screening device for temporary and partial screening of e.g. side window, of vehicle, has inflatable element integrated into curtain and adapted for moving curtain into screening and retraction positions during its inflation and deflation
Inventor: PATIN AYMERIC
IPC: B60J1/20
Filed: 2012-06-10
Abstract: The device has a frame (1) supporting a curtain, which moves between a retraction position and a screening position. An inflatable element (3) is integrated into the curtain and adapted for moving the curtain into the screening position during its inflation and moving the curtain into the retraction position during its deflation. An articulated reinforcement (20) is connected to the frame, where the reinforcement has a load bar (21) opposite to the frame connected to the curtain. The reinforcement is moved between a folded position and an unfolded position.
Patent FR-2999923-A1 (FR)
Title: Makeup and/or caring composition for lips and/or skin, comprises water, alkylcellulose, preferably ethylcellulose, first non volatile oil including e.g. silicone oils, stabilizing agent including e.g. surfactants, and solid fatty substance
Inventor: LEVY FLORENCE
IPC: A61K8/92
Filed: 2012-12-20
Abstract: Composition in the form of aqueous emulsion comprises (A) 5 wt.% of water, (B) alkylcellulose whose alkyl residue comprises 1-6C, preferably 2-3C, preferably ethylcellulose, (C) a first non volatile oil consisting of silicone and/or fluoro oils, (D) a stabilizing agent consisting of surfactants and/or hydrophilic gelling agents, and (E) solid fatty substance consisting of waxes and/or pasty fatty substances. The composition is free from or comprising = 4 wt.% of octyldodecanol.
Patent FR-3003596-A1 (FR)
Title: Coffre de volet roulant en profiles aluminium avec barrettes de rupture thermique
Inventor: FUENTE ADELARDO
IPC: E04B1/76
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un coffre de volet roulant en profilés aluminium avec barrettes de rupture thermique, offrant un coefficient de transmission thermique inférieur ou égal à 0.85 W/m2K. L'ensemble est composé de profils en aluminium, de barrettes en polyamide, d'isolants en PSE graphité et de joues en polymères. Les profils inférieurs et supérieurs du coffre sont composés de pièces en aluminium et de barrettes en polyamide. Les profils avant et arrière sont uniquement composés d'aluminium. Le coffre se compose également de 2 profils isolants en PSE graphité, un profil pour la face avant, un profil pour les faces supérieur et inférieur. Le coffre possède à chaque extrémité, une joue en polymères. Ce coffre est particulièrement destiné à améliorer l'isolation thermique d'une menuiserie lors de la mise en place d'un volet roulant.
Patent FR-2994764-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure de protection
Inventor: BROSS JURGE
IPC: H01H9/16
Filed: 2013-07-18
Abstract: Appareil de coupure de protection qui comprend un dispositif (20) indication d'une position de commutation, qui a un élément (21) d'indication, visible de l'extérieur, un dispositif (30) indicateur d'un courant de défaut qui a un autre élément (31) d'indication, visible de l'extérieur, associé au dispositif (30) d'indication de courant de défaut, dans lequel, dans la position d'indication du dispositif (30) d'indication d'un courant de défaut, l'élément (21) d'indication du dispositif (20) d'indication d'une position de commutation est recouvert par l'autre élément (31) d'indication du dispositif (30) d'indication d'un courant de défaut.
Patent FR-3002047-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un robot deformable, module et programme d'ordinateur associes
Inventor: DURIEZ CHRISTIAN
IPC: G05B19/23
Filed: 2013-02-08
Abstract: Procédé de commande d'un robot (1) défini par un modèle de nœuds et déformable par des actionneurs (2), des points effecteurs du robot devant suivre une trajectoire déterminée, une matrice K définissant une variation des forces internes du robot en chaque nœud en fonction de la variation de position des nœuds, comprenant : - actualiser les valeurs de K en fonction de la position courante des nœuds du robot ; - déterminer la matrice jacobienne J du vecteur δ (x), où x est un vecteur de position des nœuds, le vecteur δ (x) comporte des lignes respectives indiquant les coordonnées des écarts entre la position de chaque point effecteur et sa trajectoire déterminée, et le mouvement de chaque actionneur ; - calculer les valeurs de la matrice W = J . K-1 . JT ; et - résoudre l'équation δ = W. λ + δ0et commander le robot en fonction de ladite résolution.
Patent FR-3002539-A1 (FR)
Title: Agent d'hydrophobisation et utilisation pour traiter en surface des particules de matiere minerale.
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C08K5/52
Filed: 2013-02-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouvel agent d'hydrophobisation de particules de matière minérale et à ses diverses utilisations pour traiter en surface des particules de matière minérale.
Patent FR-2996104-A1 (FR)
Title: Tuyau d'evacuation des jus de lisier d'un couloir de raclage et couloir de raclage correspondant
Inventor: ROLLAND ISABELLE
IPC: A01K1/01
Filed: 2013-05-15
Abstract: L'invention concerne un tuyau (61) d'évacuation des jus destiné à être noyé dans le béton pour former un couloir de raclage (21) d'une installation d'élevage d'animaux, ledit tuyau (61) comprenant une rainure (612) d'écoulement des jus de lisier du couloir (21) vers l'intérieur du tuyau (61). Selon l'invention, ledit tuyau (61) comprend des moyens d'ancrage (613, 614, 615, 616) dudit tuyau (61) dans le béton.
Patent FR-3012124-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection electromecanique, pour la detection gravimetrique, et procede de fabrication du dispositif
Inventor: HENTZ SEBASTIEN
IPC: H03H9/02
Filed: 2013-10-22
Abstract: Dispositif de détection électromécanique, notamment pour la détection gravimétrique, et procédé de fabrication du dispositif. Le dispositif de détection électromécanique comprend un support (4) comportant une face définissant un plan (6), au moins une poutre (8) apte à se déplacer par rapport au support, et des moyens (10) de détection du déplacement de la poutre, fournissant un signal fonction du déplacement. Selon l'invention, la poutre est ancrée au support par une extrémité, et sensiblement perpendiculaire audit plan, et l'autre extrémité de la poutre comporte au moins une zone d'accueil (12), pour recevoir une ou plusieurs particules (14) provoquant ou modifiant le déplacement de la poutre, en vue de déterminer au moins une propriété physique de la particule ou des particules à partir du signal.
Patent FR-3014644-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'une cigarette electronique
Inventor: BOU PIERRE
IPC: A24F15/01
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support pour un dispositif mécanique ou électronique pour délivrer une substance évaporable. Selon l'invention, ce dispositif comporte - un corps de pince comprenant une première aile (1a) et une seconde aile (1b) reliées entre elles de sorte que lesdites ailes (1a, 1b) sont mobiles l'une par rapport à l'autre, ledit corps de pince présentant un axe longitudinal, - au moins une desdites ailes (1a, 1b) comporte un orifice pour le passage au travers d'une extrémité dudit dispositif (4) pour délivrer une substance, ledit corps de pince étant configuré pour assurer le maintien dudit dispositif (4) pour délivrer une substance dans une position perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire audit axe longitudinal lorsque ladite extrémité est reçue dans ledit orifice.
Patent FR-3015164-A1 (FR)
Title: Procede de reservation d'une bande passante dans un reseau pour l'execution d'un service sur un terminal utilisateur
Inventor: BOUVET ERIC
IPC: H04N21/2385
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de réservation d'une bande passante dans un réseau local (100) pour un service délivré par une plate-forme de services (14), ledit service étant destiné à être exécuté sur un terminal utilisateur (T4) dudit réseau, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par la plate-forme de services : - réception (E8) d'une première requête d'accès au service, en provenance du terminal utilisateur via une passerelle réseau (10), ladite requête étant destinée à sélectionner un service offert par la plate-forme de services, - après sélection du service, détermination (E11) d'au moins un paramètre définissant une bande passante nécessaire pour l'exécution du service sélectionné, -génération et envoi (E12) au terminal, via la passerelle réseau d'une adresse universelle du service sélectionné comprenant un nom de domaine, ledit nom de domaine comprenant dans un premier label au moins le paramètre définissant la bande passante nécessaire, et d'autres labels formant un nom de la plate-forme de services.
Patent FR-3015557-A1 (FR)
Title: Systeme d'echappement d'un moteur a combustion interne et procede de traitement des gaz de combustion
Inventor: JEANDEL XAVIER
IPC: F01N3/32
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un système d'échappement (8) d'un moteur à combustion interne (7) comprenant, d'amont en aval dans le sens d'écoulement des gaz de combustion issus du moteur, une tubulure d'échappement (11), un catalyseur d'oxydation (12) des gaz de combustion et un catalyseur de réduction sélective des oxydes d'azote (13), caractérisé en ce qu'il comprend, en amont dudit catalyseur d'oxydation (12), un dispositif d'alimentation (15) en gaz oxydant raccordé à ladite tubulure (11) et un moyen de réglage (16) du débit de gaz oxydant fourni à ladite tubulure (11).
Patent FR-3023404-A1 (FR)
Title: Systeme innovant de gestion dynamique du stationnement
Inventor: BAROIN GEORGES HENRI
IPC: G06Q20/14
Filed: 2014-07-03
Abstract: Système innovant de gestion dynamique du stationnement localisant et identifiant les caractéristiques de taille et de pollution des véhicules grâce à un logiciel hébergé dans un serveur connecté à Internet.
Patent FR-3026714-A1 (FR)
Title: Objet immerge suspendu a un cable de remorquage optimise pour neutraliser des forces hydrodynamiques pertubatrices
Inventor: BOREL CHRISTOPHE
IPC: B63B21/66
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention porte sur un objet (20) pouvant être tracté dans un fluide par un câble (12) selon un axe de transport (X) sensiblement horizontal ; l'objet (20) comprenant un corps (21) suspendu par gravité au câble (12) par un bras de fixation (22a, 22b), et comprenant : - une surface hydrodynamique extérieure (24) symétrique par rapport à un plan vertical (Psv) contenant l'axe de transport (X), de sorte à limiter la portance latérale du corps (21), et - une ouverture (30) traversant le corps (21) selon un axe vertical (Z), configurée pour équilibrer les pressions de fluide s'écoulant le long de la surface extérieure (24), permettant de limiter des forces hydrodynamiques pouvant être générées perpendiculairement à l'axe de transport (X) entrainant un effort en rotation autour de l'axe de transport (X) en s'opposant à l'effet de la gravité.
Patent FR-3028386-A1 (FR)
Title: Vetements de pluies tels que les ponchos, les capes et manteaux de pluie equipes d'un systeme collecteur et evacuateur des eaux de ruissellement
Inventor: SAUTERON VINCENT
IPC: A41D3/08
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne une amélioration des vêtements tels que les ponchos(1), les capes de pluie(5), les pèlerines par l'ajout d'un dispositif pour limiter l'écoulement des eaux de pluie sur les membres inférieurs de ces utilisateurs, en collectant l'eau de ruissellement et en l'évacuant latéralement. Il est constitué d'un système de gouttières (2)(10), placé sur la partie inférieure du vetement, sur la partie ventrale ou sur la partie dorsale, ou sur les deux, chargé de récupérer l'eau de pluie qui ruisselle à la surface du vêtement, et de l'évacuer sur les cotés. Le dispositif selon l'invention est destiné à toutes les personnes utilisant des ponchos ou des capes afin de se protéger de la pluie.
Patent FR-3030441-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comportant un mat optronique
Inventor: DAUPLAIS XAVIER
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-12-22
Abstract: Cet engin sous-marin, du type comportant un mât optronique (12) équipé de moyens (13) de prise de vue de l'environnement de celui-ci, associés à des moyens (16) formant interface homme/machine permettant à un opérateur d'avoir une image de l'environnement dans une direction donnée, est caractérisé en ce que les moyens formant interface homme/machine comportent des moyens (16) en forme de masque de réalité virtuelle destinés à être portés par l'opérateur pour déterminer l'orientation de la tête de celui-ci et lui afficher la vue de l'environnement dans la direction visée correspondante.
Patent FR-3018033-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'une recharge d'un produit
Inventor: LEFEVRE SAVINE
IPC: B65D83/00
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement d'une recharge (100) de produit, notamment un produit cosmétique, comprenant un fourreau (202) ayant une extrémité ouverte (204) et un ensemble amovible (20) apte à être fixé de manière amovible à l'extrémité ouverte (204) du fourreau (202) entre une position verrouillée dans laquelle la recharge (100) est retenue dans le fourreau (202) et une position déverrouillée dans laquelle la recharge (100) peut être extraite du fourreau (202). Selon l'invention, l'ensemble amovible (20) comprend une interface de retenue (50) qui coopère avec l'extrémité ouverte (204) du fourreau (202) et qui présente un organe d'ancrage (30), et un organe d'activation (60) qui coopère avec l'interface de retenue (50) en étant apte à être déplacé axialement par rapport à elle pour être amené dans une position d'activation dans laquelle l'organe d'activation (60) sollicite l'ancrage de l'organe d'ancrage (30) à l'extrémité ouverte (204) du fourreau (202) et une position de désengagement dans laquelle il libère l'organe d'ancrage (30).
Patent FR-3020133-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et/ou de rafraichissement pour batiment a circulation longitudinale d'air a travers le reservoir de stockage
Inventor: CLAUDON FABRICE
IPC: F24S10/50
Filed: 2014-04-22
Abstract: Le dispositif de chauffage et/ou de rafraichissement pour bâtiment (16), comprend un capteur thermique solaire (10) délimitant un premier volume de circulation fluidique, configuré de sorte à permettre une circulation d'un flux d'air à travers le capteur thermique solaire (10) selon une première direction générale d'écoulement (D1) incluse dans un premier plan. Un réservoir de stockage d'énergie thermique (11) délimite un deuxième volume de circulation fluidique, configuré de sorte à permettre une circulation à travers le réservoir de stockage d'énergie thermique (11) du flux d'air en provenance du capteur thermique solaire (10) selon une deuxième direction générale d'écoulement (D2) colinéaire à un axe longitudinal du réservoir de stockage d'énergie thermique (11), ladite deuxième direction (D2) étant sensiblement perpendiculaire à ladite première direction (D1) et contenue dans un deuxième plan (P2) parallèle à, ou confondu avec, le premier plan, au niveau d'une sortie (18) du capteur thermique solaire (10).
Patent FR-3024388-A1 (FR)
Title: Pieces extrudees en matiere plastique comprenant un revetement ignifuge adherent et leur procede de preparation.
Inventor: OHL BRIGITTE
IPC: C09K21/04
Filed: 2014-07-31
Abstract: Pièce extrudée comprenant un substrat comprenant au moins un polymère thermoplastique, et une couche ignifuge en un matériau ignifuge enrobant le substrat de sorte que la surface externe de la pièce soit composée uniquement dudit matériau ignifuge, dans laquelle la couche ignifuge adhère au substrat, le matériau ignifuge comprend une polyoléfine et un composé ignifuge non-halogéné, et le substrat comprend un mélange d'une polyoléfine et d'au moins un biopolymère thermoplastique et/ou d'au moins un polymère thermoplastique, et un agent de compatibilisation du biopolymère thermoplastique et/ou du polymère thermoplastique avec la polyoléfine. Procédé de préparation de ladite pièce par coextrusion. Ladite pièce peut être notamment choisie parmi les pièces destinées à la gestion et/ou à la protection des câbles et systèmes de câbles, telles que les goulottes et les chemins de câbles.
Patent FR-3024841-A1 (FR)
Title: Citerne a double paroi pour le stockage de produits chimiques liquides.
Inventor: BLACHON SYLVAIN
IPC: B65D90/10
Filed: 2014-08-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une citerne de stockage de produits chimiques liquides, du type à double paroi, laquelle citerne est composée - d'une cuve externe (2) qui est coiffée par une partie supérieure (23) munie d'un trou d'homme (24), et - d'une cuve interne (3) comportant une partie supérieure (33) munie également d'un trou d'homme (34) qui est raccordé, de façon étanche, au trou d'homme (24) de ladite cuve externe (2), lequel procédé comporte les étapes consistant à : - façonner de façon complète la cuve externe (2), de manière à obtenir une cuve monobloc, - découper la partie supérieure (23) de la cuve externe (2) préalablement façonnée, - insérer ladite cuve interne (3) dans le volume interne libre de ladite cuve externe (2), - recomposer la partie supérieure (23) de la cuve externe (2) en faisant coïncider, notamment, son trou d'homme (24) avec celui de ladite cuve interne (3), - assembler par soudure la partie supérieure (23) de ladite cuve externe (2) à ladite cuve externe (2) et/ou à ladite cuve interne (3).
Patent FR-3025137-A1 (FR)
Title: Porte moyeu de roue de vehicule
Inventor: POUILLAUDE ERIC
IPC: B60B37/10
Filed: 2014-08-27
Abstract: L'invention porte sur un porte moyeu (10) de roue de véhicule. Il présente la forme générale d'une plaque (11) sensiblement plane prolongée de différentes extensions permettant la liaison du porte moyeu à divers éléments de suspension. Cette plaque (11) comprend une surface externe plane sensiblement perpendiculaire à l'axe transversal du véhicule pour recevoir le moyeu d'une roue et un dégagement sensiblement central (12), traversant, destiné au passage du roulement de moyeu. Le porte moyeu (10) comporte, de plus, au moins deux alésages traversants (14), d'axes sensiblement parallèles à l'axe transversal du véhicule, destinés au passage de vis de fixation du porte moyeu (10) sur le moyeu. Ces alésages traversants (14) sont usinés à des hauteurs déterminées en fonction de la hauteur de caisse désirée pour le véhicule.