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Patent FR-3045836-A1 (FR)
Title: Systeme de caracterisation du contact rail-roue entre un vehicule ferroviaire et une voie ferree equipee d'un tel systeme.
Inventor: LERDU FRANCIS
IPC: G01R27/16
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un système de caractérisation du contact rail-roue, entre un véhicule ferroviaire et une voie ferrée (102) à deux rails parallèles (104,106), comportant : - un dispositif pour induire un courant électrique dans lesdits rails (104,106) ; - au moins un dispositif (132) de mesure, lorsqu'un essieu (124) dudit véhicule en mouvement est présent entre lesdits court-circuits (110,112), du courant électrique (130) dans l'essieu (124) ; - au moins un moyen (138) de mesure de la tension entre lesdits rails (104,106) ; et - au moins un moyen de calcul pour calculer l'impédance du contact rail-roue en fonction dudit courant (130) et de ladite tension ; caractérisé en ce que ledit dispositif pour mesurer le courant électrique (130) dans l'essieu (124) est un moyen de mesure inductif (132), positionné entre lesdits court-circuits (110,112).
Patent FR-3048671-A1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur de roue et module de face avant correspondant
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B62D35/02
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif déflecteur pour roue de véhicule automobile, comprenant un socle (11) et une paroi déflectrice (15) configurée pour être montée mobile par rapport au socle (11) entre : une position déployée et une position escamotée. Selon l'invention, le dispositif déflecteur comporte un mécanisme articulé (21) de déplacement de la paroi déflectrice (15) comprenant au moins une biellette (221, 222) reliée à la paroi déflectrice (15), de manière à permettre le déplacement de ladite paroi déflectrice (15) entre les positions escamotée et déployée par l'intermédiaire de ladite au moins une biellette (221, 222).
Patent FR-3048753-A1 (FR)
Title: Plaque de raccordement d'une robinetterie a au moins une conduite sanitaire
Inventor: BARDIAUX BENJAMIN
IPC: F16L5/00
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne une plaque de positionnement (1) pour le raccordement d'une robinetterie à au moins une conduite d'eau sanitaire, destinée à être solidarisée à une cloison au travers de moyens de fixation tels que des vis, et qui comporte à cet effet des trous (2) de passage de vis, prolongés de fentes radiales (4) destinées à accueillir les picot d'arrêt de chevilles métalliques à expansion. Cette plaque est caractérisée en ce que le pourtour de chacun des trous (2) de fixation comporte un embouti en sorte de permettre l'enfouissement de la tête de la vis destinée à y être engagée, et en ce que lesdites fentes sont agencées en sorte de créer des picots qui font saillie de la face destinée à venir au contact de ladite cloison, et aptes à permettre un ancrage provisoire dans ladite cloison.
Patent FR-3050973-A1 (FR)
Title: Interface de montage d'une colonne de direction et procede de montage associe
Inventor: PEAN FREDERIC
IPC: B62D1/16
Filed: 2016-05-03
Abstract: Il est proposé un ensemble (1) de colonne (2) et de support colonne (3) configuré pour être assemblé à une traverse (4) et comprenant un dispositif de glissière (5) et un dispositif de retenue (6). La colonne comprend un corps (19) et une extrémité de centrage (18). L'ensemble comprend : - un dispositif de suspension (25) configuré pour suspendre la colonne (2) à une glissière (8) du dispositif de glissière, - une ouverture (9) sur le dispositif de retenue (6), configurée pour y insérer, une portion de l'extrémité de centrage (18) de la colonne (2), l'ouverture étant limitée d'un premier côté par un bord d'appui. Le dispositif de retenue (6) comprend sur un second côté de l'ouverture (9) diamétralement opposé au premier côté, un rebord de butée s'étendant en avant de l'ouverture (9) en direction de la glissière (8), de manière à former une butée pour l'extrémité de centrage (18) lors de variations d'inclinaison de la colonne (2).
Patent FR-3051288-A1 (FR)
Title: Coffre electrique d'equipement ferroviaire et procede de connexion electrique interne dans un tel coffre
Inventor: DELVAL DAMIEN
IPC: H02G3/04
Filed: 2016-05-10
Abstract: Coffre électrique (1) d'équipement ferroviaire, comprenant : - au moins deux parties (5, 10) distinctes et étanches à l'eau, et au moins une zone (15) moins étanche à l'eau que les deux parties, voire non étanche à l'eau, - une charpente (20) comportant une pluralité de tubes (31) reliant les deux parties l'une à l'autre via la zone moins étanche pour assurer une rigidité mécanique du coffre électrique, et - des câbles de connexion (25) connectant électriquement les deux parties l'une à l'autre. Les câbles de connexion sont disposés à l'intérieur de tubes de ladite pluralité, les tubes ayant des câbles de connexion étant au moins aussi étanches à l'eau que les deux parties, au moins dans ladite zone moins étanche.
Patent FR-3051489-A1 (FR)
Title: Procede de pose ajustee d'une couverture d'un regard d'ouvrage en chaussee et dispositif de couverture adapte
Inventor: NACKNA PHILIPPE
IPC: E03F5/02
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de pose ajustée d'une couverture d'un regard d'ouvrage muni d'un épaulement (18), avec une couverture comprenant un cadre (10-1) et une plaque (10-2) en cours de réalisation d'une chaussée, ladite chaussée comprenant au final, au moins une couche de fondation (14-1), une couche de base et une couche de finition. L'invention couvre aussi le dispositif associé permettant la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3052182-A1 (FR)
Title: Roue aubagee de turbomachine a comportement vibratoire ameliore
Inventor: MBAYE MOUSTAPHA
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne une roue aubagée, de rotor ou de stator, pour une turbomachine comprenant une pluralité de secteurs, chacun des secteurs comprenant une rangée annulaire d'aubes, la machine rotative étant caractérisée en ce qu'au moins un desdits secteurs comprend une première aube (71) comportant une ou plusieurs cavités internes (12) définissant premier ensemble de modes de vibration et de leurs fréquences propres associées, et une deuxième aube comportant une ou plusieurs cavités internes définissant un deuxième ensemble de modes de vibration et de leurs fréquences propres associées, lesdits premier ensemble de fréquences propres et deuxième ensemble de fréquences propres suffisamment différents de manière à former un désaccordage intentionnel. L'invention concerne également un secteur et un jeu d'aubes pour la réalisation d'une telle roue aubagée, ainsi qu'un procédé de fabrication.
Patent FR-3053026-A1 (FR)
Title: Assemblage pour un aeronef comportant une structure fixe et une nacelle comportant un capot
Inventor: CROUZY PIERRE
IPC: B64D29/06
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne un assemblage pour un aéronef comportant : - une structure fixe (50), - une nacelle (108) comportant au moins un capot (110) monté mobile en rotation sur la structure fixe (50) par l'intermédiaire d'articulations (201) agencées en partie haute du capot (110), entre une position fermée et une position ouverte. La nacelle (108) comporte en outre, pour chaque capot (110), - un volet (112) agencé en partie haute du capot (110) entre le capot (110) et la structure fixe (50), et mobile entre une position fermée dans laquelle le volet (112) est contre les surfaces du capot (110) et de la structure fixe (50) qui sont orientées vers l'extérieur et une position ouverte dans laquelle le volet (112) est écarté vers l'extérieur du capot (110) et de la structure fixe (50), et - un système d'asservissement (250) qui contraint le volet (112) à passer de la position fermée à la position ouverte lorsque le capot (110) passe de la position fermée à la position ouverte et qui contraint le volet (112) à passer de la position ouverte à la position fermée lorsque le capot (110) passe de la position ouverte à la position fermée. Un tel assemblage permet de limiter les contraintes lors de la fermeture du capot.
Patent FR-3055212-A1 (FR)
Title: Composition fluide aqueuse d’eyeliner, ensemble et procede de maquillage
Inventor: THEMENS AGNES
IPC: A61Q1/10
Filed: 2016-08-31
Abstract: La présente invention concerne donc une composition, notamment de revêtement des surfaces kératiniques telles que les surfaces inférieures et/ou supérieures des paupières comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable : - une phase aqueuse ; - au moins un tensioactif non ionique siliconé ; - des particules solides formées d'un ou plusieurs polymères filmogènes en suspension dans ladite phase aqueuse.; - au moins un agent épaississant ; et - au moins une matière colorante particulaire ; ladite composition ayant une viscosité allant de 0,05 à 7 Pa.s. La présente invention concerne un procédé cosmétique de revêtement des surfaces kératiniques telles que les surfaces inférieures et/ou supérieures des paupières, caractérisé par le fait qu''on applique ladite composition sur les dites surfaces kératiniques. En particulier, la présente invention porte sur un procédé de maquillage des paupières inférieures et/ou supérieures comportant au moins une étape d'application sur lesdites paupières d'une composition d'eyeliner telle que définie précédemment.
Patent FR-3056805-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule a conduite manuelle, semi-autonome ou autonome
Inventor: MARQUETTE FELIX
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-28
Abstract: Dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule (4) comprenant au moins un moyen de détection configuré pour détecter, sur une scène de route (8) au moins un objet (10), une unité de contrôle, un dispositif d'affichage affichant au moins une information visuelle, caractérisé en ce que l'unité de contrôle est configurée pour déterminer une zone de sécurité (6) définie en fonction du véhicule (4) et en fonction de l'objet (10), et en ce qu'une représentation visuelle de la zone de sécurité (6) est affichée à l'aide du dispositif d'affichage.
Patent FR-3056723-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: TRINDADE JOSE
IPC: F28F3/02
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) notamment pour véhicule automobile, comportant au moins une boite collectrice (20), et un faisceau d'échange thermique (10) comportant une pluralité de tubes (11) configurés pour être fixés à ladite au moins une boite collectrice (20). Selon l'invention, ledit faisceau (10) comporte en outre des moyens de renforcement (70) agencés autour des extrémités des tubes (11).
Patent FR-3058164-A1 (FR)
Title: Piece comprenant un substrat en superalliage monocristallin a base de nickel et son procede de fabrication.
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (1) comprenant un substrat (2) en superalliage monocristallin à base de nickel. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes consistant à : -fabriquer un substrat (2) en superalliage monocristallin à base de nickel, - former sur ledit substrat (2), un revêtement (3) comprenant au moins une couche (30) d'un premier type comprenant de l'aluminium et du platine, au moins une couche (31) d'un deuxième type comprenant de l'aluminium, du silicium, du platine et une couche (32) d'un troisième type comprenant du nickel, de l'aluminium, du silicium et du platine, cette couche de troisième type (32) étant située la plus à l'extérieur de l'empilement de couches du revêtement (3), -former une couche (4) d'alumine dopée au silicium sur ladite couche de troisième type (32).
Patent FR-3059445-A1 (FR)
Title: Procede de chiffrement cherchable
Inventor: SANDERS OLIVIER
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de chiffrement cherchable d'un système définissant une clé secrète et une clé publique, un chiffré (C) d'un flux de données (B) qui comprend n données élémentaires (b1, b2,, bn) comprenant : - génération (E23) d'un aléa (a), - pour toute donnée élémentaire bj, j = 1 à n, génération (E24) d'un élément fonction de la clé publique (gx(bj).zj) et de l'aléa, ledit élément étant associé à un élément aléatoire d'un groupe (g) d'un environnement bilinéaire, ledit élément associé à l'élément aléatoire du groupe formant une première donnée de chiffrement (Cj,1 et génération d'un facteur de décalage (gazj-1) fonction de l'aléa et de la clé publique, et associé à l'élément aléatoire du groupe, ledit facteur de décalage étant représentatif d'une position dudit monôme dans le flux chiffré (C), ledit facteur de décalage associé à l'élément aléatoire du groupe formant une deuxième donnée de chiffrement (Cj,2), ledit chiffré (C) du flux de données comprenant pour tout j = 1 à n, les première et deuxième données de chiffrement.
Patent FR-3060085-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement en rotation et vanne de circulation de fluide le comprenant
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F16K25/04
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'entrainement en rotation (30), notamment destiné à être intégré dans une vanne pour un moteur de véhicule automobile, le dispositif comprend : - une couronne dentée (32) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (A), la couronne dentée (32) comprenant une cavité (36) centrée sur l'axe de rotation (A), et - un moyeu (34) entrainé en rotation par la couronne dentée (32), le moyeu (34) étant agencé dans la cavité (36) de la couronne dentée (32), et dans lequel l'un parmi la couronne dentée (32) et le moyeu (34) comprend un élément élastique (38) conformé pour absorber les mouvements relatifs entre la couronne dentée (32) et le moyeu (34).
Patent FR-3060597-A1 (FR)
Title: Revetement piezochrome reversible a matrice hybride sol-gel/polymere pour la detection d’impacts sur substrats composites
Inventor: SENANI SOPHIE
IPC: G01N21/88
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un revêtement piézosensible (12) pour la détection d'impacts (121, 122, 123, 124) sur un substrat (10), comprenant une matrice dans laquelle est dispersé au moins un pigment piézochrome, ladite matrice est une matrice hybride sol-gel/polymère formée par au moins un précurseur organique et un précurseur inorganique polymérisés, le pigment piézochrome est choisi de façon à ce que ledit revêtement change de couleur à partir d'un seuil de pression déterminé, correspondant à une pression de transition dudit pigment piézochrome dans ladite matrice entre deux formes polymorphiques de couleurs différentes. L'invention se rapporte également à un procédé de réalisation d'un tel revêtement piézosensible.
Patent FR-3060934-A1 (FR)
Title: Circuit optoelectronique comprenant des diodes electroluminescentes
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: H05B44/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un circuit optoélectronique (50) destiné à recevoir une tension variable (VALIM) contenant une alternance de phases croissantes et décroissantes, le circuit optoélectronique comprenant : des ensembles (Di) de diodes électroluminescentes montés en série ; un dispositif de commutation (24) adapté à commander ou interrompre la circulation d'un courant (ICS) dans chaque ensemble ; et un dispositif de stockage d'énergie (41) monté en parallèle des ensembles et comprenant au moins un condensateur (C) monté en série avec un premier interrupteur (SWC), le dispositif de commutation comprenant un module de commande (26) adapté à commander l'ouverture du premier interrupteur au moins pendant une partie de chaque phase décroissante.
Patent FR-3060980-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques mettant en oeuvre une composition comprenant au moins deux organosilanes differents l'un de l'autre
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant au moins une étape d'application d'une composition comprenant au moins deux organosilanes, différents l'un de l'autre, et au moins une étape d'application d'une composition comprenant des colorants directs anioniques et des tensioactifs. La présente invention porte également sur l'utilisation en prétraitement d'au moins deux organosilanes, différents l'un de l'autre, pour améliorer les propriétés de coloration d'une composition comprenant des colorants directs anioniques.
Patent FR-3066629-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique a butees rotatives a amplitude de rotation superieure a un tour
Inventor: MITERMITTE THIERRY
IPC: G05G5/04
Filed: 2017-05-18
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs mécaniques comportant une butée externe (10) et une butée interne (20), la butée externe étant cylindrique et comportant une première dent (110), la butée interne étant cylindrique et comportant une seconde dent (210), la butée interne et la butée externe ayant un axe de révolution commun, l'une des deux butées étant mobile en rotation. Le dispositif mécanique selon l'invention comporte une butée intermédiaire (30) cylindrique comportant une troisième dent (310) et une quatrième dent (320), l'axe de révolution de ladite butée intermédiaire étant commun avec ceux de la butée interne et de la butée externe, ladite butée intermédiaire étant disposée entre la butée interne et la butée externe de façon que, lorsque la butée externe est mobile et la butée interne fixe, la rotation de la première dent entraîne la rotation de la troisième dent et lorsque la butée externe est fixe et la butée interne mobile, la rotation de la seconde dent entraîne la rotation de la quatrième dent.
Patent FR-3062303-A1 (FR)
Title: Formulation liquide vaporisable comprenant au moins un diol et au moins un compose cannabinoide
Inventor: PICCIRILLI ANTOINE
IPC: A61K36/185
Filed: 2017-02-01
Abstract: [0001] Formulation liquide vaporisable comprenant au moins un composé cannabinoïde et au moins un diol choisi parmi les diols de Formule (I) : dans laquelle : R1 et R2 sont identiques ou différents, et sont choisis dans le groupe constitué par un atome d'hydrogène (-H) ou radical alkyle comprenant de 1 à 2 atomes de carbone ; m+n=1 ou m+n=2 ; n=0 ou n=1 ou n=2 ; - m=0 ou m=1 ; le diol étant sous forme de mélange d'isomères et/ou d'isomère isolé lorsqu'il comprend un ou plusieurs atomes de carbone asymétrique.
Patent FR-3063112-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un moteur thermique relie a un filtre a particules
Inventor: SOUQUET ROMAIN
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un moteur (1) à combustion interne à allumage commandé comprenant des cylindres (3) pour la combustion relié à une ligne d'échappement comportant un filtre à particules (6), procédé dans lequel on détermine une consigne de couple, caractérisé en ce qu'on surveille qu'une demande de régénération du filtre à particules (6) est faite, et si suite à cette demande, l'autorisation de régénération est donnée, on désactive un cylindre par coupure d'injection de carburant dès que le moteur (1) à combustion interne peut réaliser la consigne de couple avec un cylindre de moins.
Patent FR-3063868-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage de fils pour les vignes
Inventor: GAUTHEROT PHILIPPE
IPC: E04H17/10
Filed: 2017-03-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'accrochage (1) agencé pour maintenir un fil (3) tendu le long d'un poteau (2), caractérisé en ce qu'il comporte : - un organe porte- fil (10) comprenant : • une semelle (12) rigide comprenant au moins une face avant (121), une face arrière (122) globalement plane agencée pour être mise en appui sur le poteau (2), • un organe d'accrochage (13) rigide en forme globale de crochet, et •une languette (15) élastiquement flexible s'étendant de manière inclinée vers l'avant dudit porte-fil (10) depuis l'extrémité supérieure de la face avant (121) de sa semelle (12) et en direction dudit organe d'accrochage (13), l'organe d'accrochage (13) et la languette (15) déterminant un premier évidement (16) recevant le fil (3) et ayant une section transversale en forme globale de U refermé, et - un collier de serrage (11) agencé pour solidariser ledit organe porte-fil (10) le long du poteau (2).
Patent FR-3066706-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une zeolithe y nanometrique sous forme protonee
Inventor: DODIN MATHIAS
IPC: B01J29/08
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de la forme protonée d'une zéolithe Y nanométrique synthétisée en l'absence d'agent organique structurant ledit procédé comprenant au moins une étape d'échange d'ions de ladite zéolithe Y sous la forme sodium par mise en suspension de ladite zéolithe dans une solution aqueuse contenant au moins un composé pouvant libérer un cation ammonium choisi parmi le nitrate d'ammonium, le chlorure d'ammonium, le sulfate d'ammonium, le phosphate d'ammonium, l'acétate d'ammonium et l'oxalate d'ammonium seul ou en mélange, ladite solution aqueuse ayant une concentration comprise entre 0,01 et 5 mol/L, pour obtenir une zéolithe sous forme ammonium, une étape de traitement thermique de la zéolithe sous forme ammonium réalisée sous air ou sous atmosphère inerte, avec une montée en température comprise entre 0,01 et 10 °C/minute, jusqu'à des températures comprises entre 180 et 350 °C, suivie d'un palier d'une durée comprise entre 30 minutes et 10 heures, de manière préférée entre 1 heure et 5 heures.
Patent FR-3068729-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un circuit des gaz de carter d'un moteur thermique
Inventor: JEAN BAPTISTE OLIVIER
IPC: F01M13/00
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de protection d'un circuit des gaz de carter d'un moteur thermique, notamment de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de gestion d'un premier compteur temporel (C1), dit compteur de gel, configuré pour s'incrémenter en cas de détection d'un risque de gel dans le circuit des gaz de carter, - une étape de gestion d'un deuxième compteur temporel (C2), dit compteur de dégel, permettant de déterminer si le compteur de gel (C1) peut être réinitialisé en cas de détection de conditions favorables au dégel, - et en ce que lorsque ledit compteur de gel (C1) atteint une durée seuil (D_lim_S1), ledit procédé comporte une étape d'émission d'un signal d'alerte à destination d'un conducteur pour l'informer d'un risque de gel du circuit des gaz de carter.
Patent FR-3070644-A1 (FR)
Title: Ensemble pare-chocs pour vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60R19/18
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble pare-chocs (1) pour véhicule automobile, comprenant une traverse (2) et un amortisseur de chocs (3), et au moins une nervure (17) qui s'étend à partir de l'amortisseur de chocs (3), caractérisé en ce que la traverse (2), l'amortisseur de chocs (3) sont réalisés d'un seul tenant.
Patent FR-3071022-A1 (FR)
Title: Pivot et train d'engrenages a souplesse variable par variation de porte-a-faux
Inventor: LEMOINE JULIE MARIE RENEE
IPC: F16H57/08
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un pivot (5) pour palier lisse de train épicycloïdal, le pivot présentant une partie (23) formant un fût central, s'étendant autour d'un passage axial (15), et des rainures circonférentielles (25a,25b) axialement opposées, ouvertes axialement, qui séparent radialement de deux parties latérales en porte-à-faux (27a,27b) deux parties extrêmes latérales axialement opposées (230a,230b) du fût central. Par rapport à un plan (33) perpendiculaire audit axe du passage axial (15) et passant par le milieu axial du passage axial, la distance axiale entre ledit plan (33) et l'extrémité de fond de l'une des rainures circonférentielles (25a) est inférieure à la distance axiale entre ledit plan et l'extrémité de fond de la rainure circonférentielle (25b) axialement opposée.