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Patent FR-3092854-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de l’eau d’un bassin de baignade hors-sol, tel qu’un spa ou une piscine hors-sol
Inventor: FILLOT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: E04H4/12
Filed: 2019-02-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif de chauffage de l’eau d’un bassin de baignade hors-sol, tel qu’un spa ou une piscine hors-sol Ce dispositif de chauffage (2) est à la fois performant, facile à installer, esthétique et pratique à l’usage. A cet effet, il comporte un châssis (10) ayant une face supérieure (14), qui relie des faces arrière et avant (13) et qui présente globalement une forme en gradin ayant au moins deux niveaux, qui, en service, sont à des hauteurs respectives différentes et dont le niveau le plus haut (N3) débouche sur la face arrière tandis que le ou les autres niveaux (N1, N2) sont répartis de manière sensiblement régulière entre un fond du châssis et le niveau le plus haut, de sorte que, en service, un utilisateur peut accéder au bassin (1) en marchant successivement sur les niveaux de la forme en gradin. Le dispositif comporte également une pompe à chaleur air-eau, agencée dans un volume interne du châssis, qui est délimité entre le fond et les faces arrière, avant et supérieure et à travers lequel de l’air provenant de l’extérieur du châssis circule. Le dispositif comporte aussi des moyens de raccordement au bassin, adaptés à la fois pour amener de l’eau du bassin depuis l’extérieur du châssis jusqu’à la pompe à chaleur et pour renvoyer l’eau chauffée par la pompe à chaleur jusqu’à l’extérieur du châssis pour alimenter le bassin.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095265-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: DJALLAL FETHY
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, ce dispositif comportant une plaque supérieure et une plaque inférieure assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, notamment un fluide choisi parmi les fluides réfrigérants suivants R134a, R1234yf ou R744, dispositif dans lequel les canaux sont regroupés par groupes de canaux, les canaux d’un groupe s’étendant sensiblement parallèlement les uns aux autres avec un espacement prédéterminé entre canaux voisins appelé espacement intra-groupe, deux groupes de canaux ayant un même sens de circulation de fluide étant séparés entre eux par au moins un groupe de canaux ayant un sens de circulation de fluide opposé, le dispositif comportant un connecteur (550). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3095855-B1 (FR)
Title: Elément de montage de panneau photovoltaïque en toiture
Inventor: LORRILLERE GAËTAN
IPC: F24S20/69
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-06-18
Abstract: Elément de montage de panneau photovoltaïque en toiture La présente description concerne un élément (5) de montage pour élément de couverture, comportant une platine (51), au moins une première patte (57) en saillie interne d'un bord supérieur (52) de la platine, et au moins un bec (55) en saillie externe d'un bord inférieur (54) de la platine. Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3096131-B1 (FR)
Title: Dispositif de simulation de hauteur d’eau et procede de verification de mesure de hauteur d’eau d’un equipement de mesure par ledit dispositif
Inventor: CASTILLAN CHRISTOPHE
IPC: G01F25/00
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-12-24
Abstract: Dispositif (1) de simulation de hauteur de liquide du type eau ou effluents, comporte un socle (11), une surface de simulation de hauteur d’eau (10) qui est apte à être déplacée en translation dans une direction perpendiculaire au socle, un système mécanique de déplacement (4) de la surface de simulation, ledit système de déplacement étant motorisé, et des moyens électroniques de contrôle (5) du dispositif.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097564-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanoparticules d’or pentamaclees a haute concentration
Inventor: CHATEAU DENIS
IPC: G01N21/55
Filed: 2019-06-20
Granted: 2023-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de nanoparticules d’or pentamaclées comprenant au moins les étapes suivantes :  i) fournir une suspension de germes d’or comprenant des germes d’or, un agent tensioactif cationique et au moins un solvant inerte, la température de ladite suspension étant comprise entre 30 et 75°C ;  ii) fournir une solution de croissance comprenant un sel d’or, un agent tensioactif cationique, un agent réducteur, ledit agent réducteur étant un composé aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d’au moins un groupe hydroxyle, et optionnellement au moins une base;iii) soumettre la suspension de germes d’or de l’étape i) à un traitement de croissance comprenant les étapes suivantes :  iii1) ajouter de façon contrôlée la solution de croissance de l’étape ii) dans la suspension de germes d’or de l’étape i) ;  iii2) maintenir la température du mélange obtenu à l’étape iii1) à une température comprise entre 30°C et 75°C pendant au moins 5 minutes.  L’invention a également pour objet une nanosuspension susceptible d’être obtenue selon le procédé de l’invention, et son utilisation pour la fabrication d’un capteur optique.
Patent FR-3099649-B1 (FR)
Title: Guide d’ondes électromagnétiques
Inventor: BENABID FETAH
IPC: H01P3/127
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-08-20
Abstract: La présente invention concerne le domaine des guides d’ondes. L’invention porte plus précisément sur un guide d’ondes électromagnétiques tubulaire (1) comprenant une partie centrale creuse (2) définie par un premier ensemble d’au moins sept tubes creux primaires (8, 9, 10, 11, 12, 13, 14) répartis de manière annulaire autour de la partie centrale creuse (2) et un deuxième ensemble de tubes comprenant au moins un tube secondaire creux (6), lorsqu’il y en a plusieurs positionnés de manière annulaire autour des tubes creux primaires (8, 9, 10, 11, 12, 13, 14), l’aire de l’au moins un tube secondaire creux (6) étant comprise entre 0,35 et 0,50 fois l’aire de la partie creuse centrale (2).Les tubes creux du premier ensemble (8, 9, 10, 11, 12, 13, 14) étant sensiblement de même taille et distants les uns des autres. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3102289-B1 (FR)
Title: Sas de confinement pour une installation nucléaire et installation nucléaire comprenant un tel sas de confinement
Inventor: CARRON GÉRARD GASTON FRANÇOIS
IPC: G21F7/00
Filed: 2019-10-16
Granted: 2022-01-14
Abstract: Sas de confinement pour une installation nucléaire et installation nucléaire comprenant un tel sas de confinement Ce sas de confinement (2) pour une installation nucléaire comprend une structure de support (4) gonflable, ainsi qu’une enceinte (6) qui comprend des parois (8, 10), l’enceinte étant, lorsque le sas de confinement est en service, supportée par la structure de support en formant un volume interne adapté pour accueillir au moins un opérateur humain. Le sas de confinement est caractérisé en ce que l’enceinte (6) est supportée par la structure de support (4) à la fois de manière amovible et de manière à séparer la structure de support du volume interne.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103526-B1 (FR)
Title: Couvercle pour ensemble motoreducteur de frein de vehicule automobile comprenant un corps surmoule autour d’une cale acoustique
Inventor: BAZIN ARNAUD
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention se rapporte à un couvercle (10) pour ensemble motoréducteur d’un frein de véhicule automobile, comprenant un corps (11) moulé en matériau plastique destiné à fermer un boîtier de l’ensemble motoréducteur, ainsi qu’une cale acoustique (12) formée d’au moins une feuille (13, 14, 15) en matériau déformable élastiquement, le corps (11) étant en outre surmoulé autour de la cale acoustique (12).     Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3104398-B1 (FR)
Title: Appareil à actionnement manuel pour la découpe en tranches parallèles et régulières de produits alimentaires mous
Inventor: BIGNON MORGANE
IPC: A47J43/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un appareil (1) à actionnement manuel pour la découpe en tranches parallèles et régulières de produits alimentaires mous (P), en particulier de fruits tels que des tomates ou de fromages à pâte filée tels qu’une boule de mozzarella, comportant au moins un bâti fixe (10) supportant un support (20) munie d’une série de lames longitudinales (21) parallèles entre elles et disposées de manière espacée, chaque lame présentant une épaisseur de tranchant, et un poussoir (30), ledit poussoir (30) et ledit support (20) étant manuellement mobile en translation l’un par rapport à l’autre entre une première position rétractée de réception du produit (P) à trancher et une seconde position avancée de découpage de ce dernier en tranches parallèles (T) par passage au travers des lames (21), caractérisé en ce que ledit poussoir (30) une structure pleine présentant des doigts parallèles (35) espacés consécutivement d’une distance (D) supérieure de quelques centièmes de millimètre à moins de 1 millimètres à l’épaisseur de ladite lame considérée de sorte qu’en position avancée de découpage, les lames (21) passent entre deux doigts (35) consécutifs et traversent lesdits espaces en les affleurant.      Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3105759-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de la CHARGE appliquee à un pneumatique en roulage
Inventor: ALFF DENIS
IPC: B60W40/13
Filed: 2019-12-30
Granted: 2022-01-07
Abstract: Méthode d’obtention d’une charge appliquée à une enveloppe pneumatique d’un ensemble monté, comportant les étapes suivantes :  - Réaliser l'acquisition d’un signal comprenant l’amplitude de l’accélération selon la direction normale au sommet en roulage à la vitesse de rotation W ;  - Déterminer une accélération de référence;  - Identifier une série d’incréments I,   - Délimiter le signal entre Imin et Imax afin de construire un signal tour de roue;  - Définir une première densité d’énergie S, fonction du signal tour de roue, de l’accélération de référence, nommée S+ lorsque le signal tour de roue est supérieur à un seuil A, ou nommée S- sinon;  - Identifier la déformation de l’enveloppe pneumatique Def%.générée par la charge comme une fonction de l’accélération de référence et de la première densité d’énergie S.  - Déterminer la charge Z appliquée par une fonction bijective F comprenant la déformation de l’enveloppe pneumatique Def%.  Figure pour l’abrégé : Fig 10
Patent FR-3099704-B1 (FR)
Title: Dispositif d'administration de plusieurs liquides medicamenteux a un patient
Inventor: TRAN VAN LUC
IPC: A61M5/14
Filed: 2020-01-14
Granted: 2023-03-10
Abstract: Un dispositif d’administration (D) de plusieurs liquides médicamenteux (L1-L6) à un patient (PAT), humain ou animal, le dispositif d’administration (D) comportant :      un support (1), configuré pour être fixé à un corps de fixation, comportant une pluralité de connecteurs d’entrée (E1-E6),   chaque connecteur d’entrée (E1-E6) étant configuré pour être relié à une canalisation d’entrée (A1-A6) afin de se connecter fluidiquement à un conteneur de liquide médicamenteux (L1-L6),  un connecteur de sortie (SX) configuré pour être relié au patient (PAT),  une pluralité de canalisations de sortie (S1-S6), chaque canalisation de sortie (S1-S6) reliant directement un connecteur d’entrée (E1-E6) au connecteur de sortie (SX) et une pluralité de canalisations de purge (B1-B6), chaque connecteur d’entrée (E1-E6) étant relié à une canalisation de purge (B1-B6) configurée pour se connecter fluidiquement à un conteneur de liquide de purge et de rinçage (LP).        Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109604-B1 (FR)
Title: Roue aubagee a performances d’etancheite et de retention des aubes ameliorees
Inventor: SEBRECHT PIERRE-ALAIN FRANCIS CLAUDE
IPC: F01D11/00
Filed: 2020-04-27
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un disque (48) de roue aubagée (38) pour turbomachine, s’étendant radialement autour d’un axe (AX) de direction axiale et comprenant en périphérie une pluralité de dents (56) s’étendant radialement et délimitant deux à deux des alvéoles (57) adaptées chacune pour loger un pied (59) d’une aube (49). Les alévoles (57) s’étendent chacune suivant une composante axiale depuis une ouverture (57a) d’introduction du pied (59) de l’aube (49), jusqu’à un fond axial d’alvéole (57b) qui est défini par une couronne (58), cette couronne étant centrée sur l’axe (AX) de direction axiale et formée d’un seul tenant avec les dents (56).    Figure pour l’abrégé :   Fig  .  5
Patent FR-3114964-B1 (FR)
Title: Sac mortuaire pliable pour animal
Inventor: CHRISTOPHE VOLCKE
IPC: A61G17/06
Filed: 2020-10-09
Granted: 2022-11-11
Abstract: La présente invention concerne un sac mortuaire (100) pliable pour animal comportant des face supérieure (10) et inférieure (20) assemblées entre elles au niveau de bords latéraux (17) présentant une longueur L1, et des soufflets (30) agencés sur les bords longitudinaux (18) et aptes à présenter un premier état (E1) dit aplati réduisant le volume d’encombrement pour un stockage et/ou un transport du sac mortuaire (100) ; et - un deuxième état (E2) dit déployé dans lequel les soufflets (30) définissent avec les faces supérieure (10) et inférieure (20) un volume interne de réception (V) pour recevoir un animal mort, dans lequel, à l’état aplati (E1), les lignes de pliage (31) s’étendent en profondeur par rapport aux bords longitudinaux (18) à une distance L2 comprise entre L1/4 et L1/2 pour former, à l’état déployé (E2), des zones de préhension (40) facilitant une préhension du sac (100).
Patent FR-3115530-B1 (FR)
Title: Dispositif personnalisable de conditionnement et de distribution à piston
Inventor: CABON CHLOE
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-10-27
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif personnalisable de conditionnement et de distribution à piston L’invention concerne un dispositif (1) d’axe longitudinal (X) de conditionnement et de distribution d'un produit, comportant un récipient (2) comprenant un orifice de distribution (5) à une première extrémité axiale et un couvercle amovible (31) à une deuxième extrémité axiale, une cartouche (10) agencée pour être assemblée au récipient en position d’utilisation du dispositif après ouverture de la deuxième extrémité axiale du récipient (2), la cartouche (10) comportant un corps (25) et un piston (32) mobile par rapport au corps et définissant avec celui-ci une chambre de stockage (55).
Patent FR-3124302-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de données représentatives d'une scène tridimensionnelle volumétrique.
Inventor: PELORSON QUENTIN
IPC: G06T7/20
Filed: 2021-06-18
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé de traitement numérique de données représentatives d'une scène tridimensionnelle volumétrique mis en œuvre par ordinateur et comprenant les étapes d’accéder auxdites données représentatives de la scène, désigner une première trame associée à un premier maillage, désigner une première position (P) dans le premier maillage, déterminer une première facette (T) du premier maillage sur laquelle est située la première position, accéder à une liste d’associations préétablies entre des positions d’origine des sommets (V0, V1, V2) de la première facette (T) et des positions associées respectives (PV0’, PV1’, PV2’) exprimées dans un repère propre à un deuxième maillage (M1) d’une deuxième trame, ces associations étant représentatives de l’évolution de la scène dans le temps, et déterminer, à partir des positions associées respectives, une position (P’) située dans le deuxième maillage (M1) associée à la position désignée dans le premier maillage.  Figure 3B
Patent FR-3130367-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’une distance entre un dispositif du type caméra Compton et une source de rayonnement gamma, programme d’ordinateur et ensemble d’imagerie Compton.
Inventor: TATISCHEFF VINCENT
IPC: G01J1/00
Filed: 2021-12-13
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation d’une distance entre un détecteur du type caméra Compton (10) et une source de rayonnement gamma (S). Le procédé comprend la récupération d’un ensemble de signaux relatifs à la réception de photons gamma (γ1, γ2, γ3) émis par la source (S) ; la détermination pour chacun des photons gamma (γ1, γ2, γ3) d’un cône de réponse (C1, C2, C3) ; la définition d’au moins deux plans d’interception (P1, P2, P3) disposé à une distance respective (D1, D2, D3) du détecteur (10) ; la détermination des ellipse d’interception correspondant à l’interception des cône de réception (C1, C2, C3) avec chaque plan d’interception (P1, P2, P3); calcul d’une valeur de vraisemblance respective à partir desdites ellipses.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-2513631-B1 (FR)
IPC: C07C37/055
Filed: 1981-09-29
Granted: 1983-12-16
Abstract: At least one of the other functions comprising an aryl-aliphatic ether, e.g., veratrol, is catalytically hydrolyzed with water, e.g., to guaiacol, in the presence of a catalytically effective amount of a salt of a carboxylic acid.
Patent FR-2605914-B1 (FR)
Inventor: VANNIER GERARD
IPC: F16L13/14
Filed: 1986-11-03
Granted: 1988-12-02
Abstract: A connection between a circular cylindrical tube and a plate or sleeve includes a housing extending along an axis from an inlet opening in a surface of the plate or sleeve and a circular cylindrical tube having an end fittable in the housing. The housing includes a first cylindrical truncated cone extending to the inlet opening and having a vertex angle  beta  with respect to the axis of between 5 DEG  and 20 DEG , and a second oval truncated cone coaxial with the first cone and connected thereto. The second cone has generatrices forming an angle  alpha  of between 0.5 DEG  and 5 DEG with respect to the axis.
Patent FR-2623423-B1 (FR)
Inventor: BARTHOMEUF DENISE
IPC: B01J29/08
Filed: 1987-11-23
Granted: 1990-03-30
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00572 Sec. 371 Date Jul. 12, 1990 Sec. 102(e) Date Jul. 12, 1990 PCT Filed Nov. 23, 1988 PCT Pub. No. WO89/04716 PCT Pub. Date Jun. 1, 1989.Novel catalysts based on X zeolites which contain alkali metal cations other than sodium and modified by inclusion, as additives, of alkali metal elements in the metallic form. These novel catalysts have increased catalytic activity and stability over time in comparison with zeolites in which no alkali metal has been included.
Patent FR-2635543-B1 (FR)
IPC: E01C19/48
Filed: 1988-08-18
Granted: 1991-10-18
Abstract: The table (23) for extruding the covering (39) is placed behind the tracks (2) and thus can have a greater width than the overall width at right angles to the tracks. <??>The table is carried by a bridge chassis (27) articulated on the frame (1), carried by the tracks, along a transverse axis (XX). At the rear, the bridge chassis (27) rests on the fresh covering (39) by means of air cushions (32). A dragged blade (58) emits a ray (63) parallel to the surface (39) as detected by the blade. A detector (64) carried by the table (23) and receiving the ray (63) detects the height position of the table (23) relative to the surface (39). Jacks (38) correct the height position of the tool as a function of this detection . A ballast (42) is displaced automatically along the bridge chassis (27) in order to adjust the pressure in the air cushions (32).
Patent FR-2636991-B1 (FR)
Inventor: PERCEBOIS ALAIN
IPC: E02D29/14
Filed: 1988-09-29
Granted: 1990-11-30
Abstract: Locked manhole cover of the type comprising a frame 1 equipped with an inner radial flange 14 and a buffer 3 resting on the said flange by means of an elastic mounting 2, having a general C-shaped cross-section, which fits over the said flange 14. The circular, closed and continuous mounting has in its lower part at least one inclination 19 which comes to face fastening strips 26 of which the buffer 3 is equipped. Application to the locking of manhole covers.
Patent FR-2648005-B1 (FR)
IPC: H02B1/30
Filed: 1989-06-05
Granted: 1993-11-26
Abstract: The framework of a switchgear cabinet is formed by identical frame sections in the shape of corner-pieces whose edges are folded at right angles to form folded ends. The edges of the corner-pieces are moreover joined together by a diagonal sealing partition which provides the sealing between the two panels of the cabinet forming the angular junction. The panels with folded edges are fixed to the frame sections by parts.
Patent FR-2650219-B1 (FR)
Inventor: LAYRE RENE
IPC: B21D51/26
Filed: 1989-07-06
Granted: 1991-10-04
Abstract: The invention relates to a process for obtaining multilayer materials capable of being converted by means of deep-drawing or stretch-drawing tooling into hollow bodies having a height/diameter ratio greater than 2.5; the said materials comprising a substrate (4) made from aluminium alloy which has been subjected to a surface treatment and covered over one of its faces with a film (7) made from plastic and on its other face with a layer of varnish (5). This process is characterised in that the said layer of varnish contains a solid lubricant in the form of particles (6) harder than the varnish but softer than the tooling. This process finds application in the manufacture of materials intended for making hollow articles or receptacles whose height/diameter ratio is greater than 2.5.
Patent FR-2653315-B1 (FR)
IPC: A46B5/06
Filed: 1989-10-19
Granted: 1993-04-09
Abstract: The brush of the brush unit (1) comprises a belt (2) provided with hairs (3) implanted in an oblique manner in tufts on the external profile. The inside of the belt (2) has a profile adapted to cooperate with rotating pulleys (4, 5). The pulleys (4, 5) are relatively distant from each other in comparison with their diameter such that the brush unit (1) has an oblong shape. <IMAGE)
Patent FR-2665254-B1 (FR)
Title: Systeme d'allumage pour une composition pyrotechnique.
Inventor: RENE LAURENSOU
IPC: C06C5/06
Filed: 1990-07-27
Granted: 1992-10-16
Abstract: Le secteur technique de l'invention est celui des systèmes d'allumage pour les compositions pyrotechniques. Le système d'allumage selon l'invention comprend un relais d'allumage (4), disposé dans un boîtier (3), et qui est en contact avec la composition pyrotechnique (2), il est caractérisé en ce que le boîtier (3) est fermé par un treillis (5) en contact avec une composition sensible à la flamme (6) elle même en contact avec le relais d'allumage (4). Application à l'allumage des compositions pyrotechniques à retard.
Patent FR-2669401-B1 (FR)
Inventor: MESLIF ALAIN
IPC: F23D14/06
Filed: 1990-11-21
Granted: 1995-01-06
Abstract: This burner comprises on the one hand a support (2) in the form of a hollow and opening piece comprising a central well (6) forming an intake pipe for secondary air and delimiting with the wall (7) of the hollow piece an annular chamber (8) supplied with a mixture of gas and primary air, and on the other hand a head (1) constituted by three superposed and removable elements comprising a ring (3) resting on the support (2) while leaving between it and this support an annular space which communicates with the chamber (8) to allow the outlet of a pilot flame, a first disc (4) resting on the ring (3) to form outlet orifices for gas and comprising a central sleeve (16) which interacts with the central well (6), and a cover plate (5) resting in a spaced manner on the disc (4) and comprising a centring shaft (19) which penetrates into the sleeve (16) and into the central well (6) of the support (2) while allowing the secondary air to pass under the cover plate (5). This burner can equip for example a cooking top or a cooking range and can directly support any type of receptacle to be heated.