baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044375-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D21/06
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne notamment un double embrayage (1) à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un plateau de réaction (4), un premier et un second disques de friction (5a, 5b), un premier et un second plateau de pression (3a, 3b) actionnés respectivement par un premier et un second diaphragme (9a, 9b), un couvercle fixe (6), des premiers moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le premier diaphragme (9a) et le couvercle fixe (6), et des seconds moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le second diaphragme (9b) et le second plateau de pression (3b).
Patent FR-3044638-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement lateral d'un aeronef au sol
Inventor: CARRADORI CYRIL
IPC: B64F1/22
Filed: 2015-12-03
Abstract: Dispositif de déplacement latéral d'un aéronef au sol (200), l'aéronef comprenant au moins un train d'atterrissage (50) principal portant au moins une roue (51) non orientable, le dispositif comprenant au moins un plateau (10) configuré pour recevoir au moins une roue (51) dudit train d'atterrissage (50) de l'aéronef, le dispositif comprenant en outre des moyens de traction fixés au plateau (10) configurés pour exercer un effort sur ledit plateau (10) dans une direction horizontale, caractérisé en ce que le plateau (10) présente une surface inférieure (11) reposant sur une surface de contact (31) plane horizontale, le dispositif comprenant une couche antiadhésive (20) recouvrant la surface inférieure (11) du plateau (10) et/ou la surface de contact (31).
Patent FR-3056795-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'objets voles
Inventor: HERVE PIERRE
IPC: G06Q30/06
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention concerne un système de détection d'objet volé caractérisé en ce qu'il comprend la coopération d'une antenne à pastille d'identification (10) à numéro de série d'identification (Id) unique qui est logée et cachée non visible dans un objet (11), d'un détecteur de pastilles d'identification qui est relié à une application mobile qui échange avec un serveur pour comparer les numéros d'identification (Id) détectés à une bas de numéros d'identification déclarés perdus, qui comprenne associé la photo de l'objet, le lien pour contacter le propriétaire et le prix que le propriétaire est prêt à restituer pour récupérer son objet, le serveur de l'application vérifie que le propriétaire est bien le propriétaire en croisant l'identification de l'objet à celle du code secret (CS) de l'objet qui a été attribué par le vendeur au propriétaire à la vente de l'objet.
Patent FR-3049476-A1 (FR)
Title: Procede de traitement ameliore d'un conteneur de dechets
Inventor: SARRAF RIAD
IPC: B65F1/00
Filed: 2016-04-04
Abstract: Un procédé de traitement d'un conteneur de déchets, le conteneur de déchets comprenant initialement d'une part un liant (8) comprenant du bitume, et d'autre part, outre ledit liant, un contenu (6) au contact du liant et comportant des déchets (14). Le procédé comprend : - une étape de refroidissement au cours de laquelle on refroidit au moins une partie du conteneur de déchets (2) pour amener au moins une partie du liant (8) à une température à laquelle le liant est cassant, et - une étape de séparation mécanique primaire mise en œuvre lorsque le liant d'au moins ladite partie est cassant, au cours de laquelle on applique des chocs mécaniques pour casser le liant d'au moins ladite partie pour séparer au moins le liant de ladite partie dudit conteneur.
Patent FR-3050468-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un batiment demontable, et batiment correspondant.
Inventor: IDASIAK GUSTAVE
IPC: E04H1/02
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un bâtiment d'habitation, essentiellement caractérisé par : - préfabriquer : ○ un ensemble de pieds, d'éléments de plancher bas, de plancher haut, et de murs périphériques extérieurs, ○ un module central métallique (200) comprenant une assise métallique (210) et une ossature métallique (230), ○ un ensemble toiture (110), ○ un chapeau de toiture (120), - poser l'assise métallique (210), et - assembler de manière amovible et séquentielle : ○ l'ensemble d'éléments de plancher bas à l'assise métallique, à l'ensemble de pieds et les éléments de plancher bas deux à deux, ○ l'ossature métallique à l'assise métallique, ○ les murs périphériques extérieurs sur le plancher bas et les murs périphériques deux à deux, ○ le plancher haut sur les murs périphériques et les murs périphériques deux à deux, ○ l'ensemble toiture sur l'ensemble de murs périphériques, et ○ le chapeau de toiture sur l'ensemble toiture.
Patent FR-3037992-A1 (FR)
Inventor: FAR MEDHI EFTEKHARI
IPC: G01V5/00
Filed: 2016-05-26
Abstract: Systems and methods for identifying formation layer boundaries on well log measurements using a second derivative of the last iteratively smoothed well log measurements and a fluctuation index to determine the extent of smoothing.
Patent FR-3052688-A1 (FR)
Title: Embout de systeme de pipetage presentant une conicite double
Inventor: DUDEK BRUNO
IPC: B01L3/02
Filed: 2016-06-17
Abstract: Pour augmenter la compatibilité d'un embout de système de pipetage avec les différents types de cônes, l'invention prévoit que cet embout (6) comprend : - un premier groupe de premiers éléments (24-1a) de retenue de cône définissant un diamètre extérieur de plus grande dimension (Dmax1) ; - un second groupe de seconds éléments (24-2a) de retenue de cône définissant un diamètre extérieur de plus grande dimension (Dmax2) ; - un troisième groupe de troisièmes éléments (24-3a) de retenue de cône définissant un diamètre extérieur de plus grande dimension (Dmax3), Le diamètre (Dmax1) ainsi que le diamètre (Dmax2) étant différents de façon à définir conjointement une première portion d'embout (6a) présentant une première conicité (Conl), et le diamètre (Dmax2) ainsi que le diamètre (Dmax3) étant différents de façon à définir conjointement une seconde portion d'embout (6b) présentant une seconde conicité (Con2) inférieure à la première.
Patent FR-3058486-A1 (FR)
Title: Moyeu de palier a roulement
Inventor: CHESNE JEAN
IPC: F16C35/00
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un moyeu de palier à roulement comprenant un fût (1) équipé d'un flasque (5) s'étendant radialement autour dudit fût en présentant N conduits (6) répartis angulairement pour permettre l'association d'un élément audit moyeu, ledit flasque présentant une extension annulaire (7) dont la paroi intérieure (9) définit une cavité (10) qui débouche dans un côté externe dudit fût, la paroi intérieure (9) présentant N nervures discrètes (12) qui sont réparties angulairement autour de ladite cavité.
Patent FR-3044088-A1 (FR)
Title: Detecteur de debit massique ainsi que procede de mise en oeuvre et procede de fabrication du debitmetre
Inventor: UTERMOEHLEN FABIAN
IPC: G01F1/86
Filed: 2016-11-17
Abstract: Détecteur de débit massique (100) comprenant une couche de support (102) pour être installée dans une veine de fluide, et ayant au moins une première diode (104) et une seconde diode (106) ainsi qu'un premier branchement (108) pour saisir une première grandeur électrique (110; Vx2) de la première diode (104), et un second branchement (112) pour saisir une seconde grandeur électrique (114 ; Vx1) de la seconde diode (106), pour déterminer la caractéristique de la veine de fluide.
Patent FR-3058964-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d’un element de garniture
Inventor: BARCELOS FRANCOIS
IPC: B60R21/216
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'ensemble de fixation d'un élément de garniture (2) à un élément de structure (3) d'un véhicule entre lesquels est interposé un coussin gonflable (27) de sécurité pouvant présenter une position repliée d'attente, une position déployée de protection et une position dégonflée de post déploiement, l'ensemble de fixation comprenant des moyens de fixation primaire permettant de retenir l'élément de garniture (2) contre l'élément de structure (3) le coussin gonflable (27) étant en position d'attente et des moyens de fixation secondaires permettant de retenir l'élément de garniture (2) lorsque le coussin gonflable (27) étant en position de protection comprend, de plus, des moyens de ramenée de l'élément de garniture (2) vers l'élément de structure (3) lorsque le coussin gonflable (27) est en position de post déploiement.
Patent FR-3060036-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de support d'une voie ferree ; element de support de voie ferree obtenu par la mise en oeuvre de ce procede et voie ferree comportant cet element
Inventor: MASSON CAROLINE
IPC: E01B21/02
Filed: 2016-12-14
Abstract: Ce procédé comporte les étapes consistant à : disposer des ferraillages longitudinaux sur une structure de support préparée, de part et d'autre d'un tracé (C) de la voie ferrée ; disposer des ferraillages transversaux sur la structure de support préparée, entre les ferraillages longitudinaux ; disposer des coffrages de réserve sur la structure de support préparée, entre les ferraillages longitudinaux d'une part et entre deux ferraillages transversaux successifs d'autre part ; couler un béton de manière à recouvrir les ferraillages disposés au sol ; au moyen d'une machine à coffrages glissants, conformer le béton coulé selon un profil (P) prédéterminé de manière à ce que l'élément de support de voie ferrée réalisé présente des longrines droite et gauche (11, 12) et des jambages transversaux (14) de solidarisation des longrines droite et gauche entre elles ; et, retirer les coffrages de réserve.
Patent FR-3060801-A1 (FR)
Title: Identification d'une source d'information
Inventor: BESOMBES JEROME
IPC: G06Q50/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'identification d'une source d'information (S2-S4) qui a produit un contenu (D2-D4) accessible par au moins une base de données (BD) permet de connaître un niveau d'anticipation que possède cette source par rapport à d'autres sources qui ont produit ultérieurement d'autres contenus. Un suivi ultérieur d'une source qui a montré un niveau d'anticipation élevé, peut permettre d'accéder à une nouvelle information avant que cette information ait été largement répétée, reprise ou réutilisée.
Patent FR-3063406-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour echanger des donnees integres
Inventor: TOUZEAU JULIEN
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour échanger des données entre des acteurs (5) d'un réseau (10), ledit procédé comprenant une étape de cryptographie des données par une méthode cryptographique asymétrique à double clés, chaque acteur (5) étant associé à une double clés comprenant une clé privée et une clé publique. Une chaîne de blocs (20) étant mise en œuvre, un bloc (25) comprenant une empreinte numérique du bloc qui le précède dans la chaîne de blocs (20) et au moins une transaction (35). Durant une étape de création, au moins un bloc de la chaîne de blocs dit « bloc d'initialisation » est créé, pour chaque acteur au moins un « bloc d'initialisation » comprenant une transaction dite « transaction d'identification (36) », chaque transaction d'identification (36) comprenant des données dites « données d'identification » de cet acteur, lesdites données d'identification incluant la clé publique de la double clés de cet acteur et au moins une information identifiant cet acteur.
Patent FR-3070501-A1 (FR)
Title: Telescope a performances ameliorees
Inventor: HOELTZEL CHARLOTTE
IPC: G02B23/00
Filed: 2017-08-22
Abstract: Télescope comprenant une platine de fixation (1), un miroir primaire (100) porté par une face avant (2) de la platine, et un miroir secondaire (200) maintenu en regard du miroir primaire par un support (300), caractérisé en ce que le support (300) comprend une couronne primaire (310) montée autour du miroir primaire (100), une couronne secondaire (320) montée autour du miroir secondaire (200), et des bras (350) reliant la couronne secondaire à la couronne primaire et en ce que les bras (350) sont incurvés vers le miroir primaire (100).
Patent FR-3061996-A1 (FR)
Title: Antenne large bande pour dispositif mobile de communication
Inventor: BONNET BENOIT
IPC: H01Q9/04
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention concerne une antenne comportant : une bande conductrice allongée (22) ; une prise d'antenne (24) ; une connexion (26) à la masse ; au moins un premier élément capacitif (28) de capacité réglable ; et au moins un premier élément inductif (34) en série avec le premier élément capacitif.
Patent FR-3062258-A1 (FR)
Title: Module de pilotage de l'alimentation electrique d'une pluralite de sources lumineuses d'un vehicule automobile
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-01-26
Abstract: MODULE DE PILOTAGE DE L'ALIMENTATION ÉLECTRIQUE D'UNE PLURALITÉ DE SOURCES LUMINEUSES D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE L'invention propose un module de commande d'une pluralité de sources lumineuses d'un véhicule automobile. Le module est configuré à émettre une pluralité de signaux de modulation de largeur d'impulsion générés à partir d'un signal de commande primaire. Les signaux de modulation de largeur d'impulsion générés sont destinés à commander des dispositifs de pilotage de l'alimentation électrique desdites sources lumineuses.
Patent FR-3062970-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante
Inventor: CHAILLOU JIMMY
IPC: H02K15/02
Filed: 2017-02-13
Abstract: Un stator (2) de machine électrique tournante comprend un corps de stator (20) et un bobinage de stator (22) porté par le corps de stator (20), dans lequel le corps de stator s'étend autour d'un axe (X) en étant délimité par une surface radiale interne (3) et une surface radiale externe (4), ledit corps de stator présentant une pluralité de dents (6) formées respectivement entre deux encoches (5) aménagées dans ledit corps de stator depuis la surface radiale interne et s'étendant axialement pour recevoir au moins un élément du bobinage de stator (22). Le stator présente au moins une dent (6) déformée qui comporte, à son extrémité libre (7) participant à définir la surface radiale interne, au moins une excroissance (10) s'étendant en travers d'une encoche voisine, ladite excroissance (10) étant obtenue par déformation de matière de ladite dent (6) déformée.
Patent FR-3063282-A1 (FR)
Title: Recipient pour produits medicaux et/ou pharmaceutiques
Inventor: ROMEO BERNARDO
IPC: B65D43/16
Filed: 2017-02-24
Abstract: Cette invention est relative à un récipient (100) pour stocker des produits médicaux et/ou pharmaceutiques. Le récipient comprend un corps de récipient en matière plastique (102) comprenant une paroi latérale (202), un fond (204) et une ouverture (206) définissant un volume de stockage (108), une collerette (104) formée sur le corps de récipient (102) et configurée pour recevoir un élément de raccordement (312) d'un bouchon (310) muni d'un moyen d'inviolabilité (414), et un insert actif (106), disposé à l'intérieur du corps de récipient (102). Ce récipient forme un récipient amélioré pour le stockage de produits médicaux et/ou pharmaceutiques.
Patent FR-3067149-A1 (FR)
Title: Mise a jour hierarchisee de logiciels d'equipements d'un reseau de distribution electrique
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: G06Q50/06
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne la mise jour de logiciels destinés à être exécutés par des équipements d'un réseau de distribution électrique. Chaque équipement forme un nœud (Ni, Nj) d'un réseau de contrôle-commande (SMG) communiquant avec d'autres nœuds du réseau de contrôle-commande, et les nœuds du réseau de contrôle-commande ont des identifiants respectifs. On prévoit en particulier les étapes mises en œuvre par un nœud courant : - obtenir des premières données (Li(S)) de l'identifiant d'au moins un nœud secondaire pour lequel le nœud courant est configuré pour autoriser une mise à jour de logiciel, et - sur réception d'une requête de mise à jour de logiciel pour un nœud secondaire, utiliser ces premières données pour une mise à jour de logiciel au moins pour le nœud secondaire identifié dans ces premières données.
Patent FR-3068749-A1 (FR)
Title: Couronne de reducteur epicycloidal ou planetaire pour une turbomachine
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-07-05
Abstract: Couronne (114) de réducteur (10) épicycloïdal ou planétaire pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, ladite couronne s'étendant autour d'un axe X et comportant des premier et second éléments annulaires (114a, 114b) coaxiaux et comportant respectivement deux dentures annulaires internes (150) orientées différemment, chacune desdites dentures comportant un diamètre primitif et un plan médian sensiblement perpendiculaire audit axe, et dont le point d'intersection est noté Y dans une coupe axiale de la couronne, lesdits premier et second éléments annulaires comportant en outre respectivement des première et seconde brides annulaires radialement externes (114ab, 114bb) de fixation desdits premier et second éléments entre eux, caractérisée en ce que chacune desdites première et seconde brides comporte une partie périphérique (114ab1, 114bb1) s'étendant dans un plan incliné par rapport audit axe X et passant sensiblement par ledit point d'intersection Y.
Patent FR-3072948-A1 (FR)
Title: Systeme d’aide a l’atterrissage d’un aeronef en phase d’approche d’une piste d’atterrissage
Inventor: PINCHON THIBAULT
IPC: G01S13/935
Filed: 2017-10-30
Abstract: - Système d'aide à l'atterrissage d'un aéronef en phase d'approche d'une piste d'atterrissage. - Le système d'aide à l'atterrissage comprend un module de calcul (2) par extrapolation d'une trajectoire de l'aéronef à partir de sa position courante, un module de détermination (4) si la trajectoire extrapolée coupe le sol avant un seuil de la piste d'atterrissage, un module de mesure (5) d'une hauteur courante de l'aéronef au-dessus d'un terrain survolé, un module de détermination (7) si la hauteur courante correspond à une hauteur à risque, un module d'alerte (8) pour générer une alerte uniquement si les deux déterminations réalisées par les deux modules de détermination (4, 7) sont positives, et si l'aéronef se situe à une distance par rapport au seuil de la piste d'atterrissage inférieure à une distance seuil prédéterminée..
Patent FR-3073458-A1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un siege permettant d'exercer une activite physique dans un vehicule
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60N3/02
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant au moins un siège (5) déplaçable en translation le long d'éléments (14) de guidage parallèles à un axe longitudinal dudit véhicule (1), ledit déplacement étant réalisé au moyen d'une commande et d'une motorisation. La principale caractéristique d'un véhicule selon l'invention est qu'il comprend des capteurs (18, 19) placés dans une assise (15) dudit siège (5) et reliés à un calculateur embarqué, chaque capteur (18, 19) étant apte à transmettre audit calculateur un signal représentatif d'un niveau de pression exercée sur ledit capteur (18, 19) par un individu assis sur ledit siège (1), de manière à permettre au calculateur de piloter le déplacement du siège (5) dans un sens donné le long des éléments (14) de guidage.
Patent FR-3074457-A1 (FR)
Title: Support pour terminal portable de communication integrant des moyens de diffusion d’un faisceau lumineux
Inventor: MICHEL THIERRY
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention porte sur un support (2) pour terminal portable de communication (3), ledit support (2) étant destiné à être intégré dans un habitacle de véhicule, notamment de véhicule automobile, ledit terminal portable de communication (3) étant apte à émettre un faisceau lumineux (F), ledit support (2) étant remarquable en ce qu'il comprend des moyens de diffusion, configurés pour diffuser et orienter ledit faisceau lumineux (F) dans au moins une direction de diffusion.
Patent FR-3074434-A1 (FR)
Title: Installation et procede de pliage de profiles metalliques d'ouvrants
Inventor: BALTHAZAR MAXIME
IPC: B21D7/02
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention concerne une installation de pliage de profilés métalliques d'ouvrants comprenant au moins un module d'amenée des profilés sur l'installation, un module d'aboutement des profilés, un module d'avance et de guidage des profilés dans l'installation, un module de pliage des profilés comportant un moyen de maintien en forme des profilés lors du pliage comportant une mâchoire (16, 17) à écartement variable, ladite mâchoire formant un premier organe à écartement variable de maintien en forme des profilés et entourant un second organe de maintien en forme (23) des profilés lors du pliage. Le module de pliage comprend au moins deux seconds organes de maintien en forme (23) des profilés et les seconds organes de maintien en forme (23) sont à écartement variable (F2). L'invention concerne également un procédé de pliage à l'aide d'une telle installation.
Patent FR-3075519-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage de signaux, notamment des signaux d'un bus i2c
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H03K5/01
Filed: 2017-12-14
Abstract: Le dispositif électronique de filtrage (DIS) d'au moins un signal numérique entrant (SDA, SCL), comprend plusieurs modules de filtrage élémentaire (FE) comportant une entrée élémentaire (E) destinée à recevoir un signal élémentaire incident (IN) tiré d'un signal entrant, une sortie élémentaire (S) et un circuit capacitif (CC) dédié, le dispositif comprenant en outre un circuit résistif (CR) commun à tous les modules de filtrage élémentaire (FE) et configuré pour coopérer avec le circuit capacitif (CC) de chaque module de filtrage élémentaire (FE), de façon à filtrer, sur la sortie élémentaire respective (S), des impulsions du signal élémentaire incident (IN) ayant un premier niveau de tension et une durée inférieure à une constante de temps (t0) et délivrer un signal élémentaire filtré (OUT) sur la sortie élémentaire (S).
Patent FR-3079809-A1 (FR)
Title: Dispositif repliable destine a proteger un cycliste contre la pluie
Inventor: DAVID BERNARD EMILE EDMOND
IPC: B62J17/00
Filed: 2018-04-05
Abstract: Dispositif permettant à un cycliste d'être protégé en cas de pluie, transportable dans un étui situé le long de la fourche avant de la bicyclette, pliable et dépliable à la manière d'un parapluie, utilisé avec le mât en position horizontale.     Le mât est en deux parties, le mât supérieur (13) et sa prolongation (14) démontable pour installer la protection sur un support intermédiaire muni d'un coulisseau (25) permettant le réglage en distance, en angle et en hauteur de la protection.     Les baleines (4 et 5) d'une longueur de l'ordre de 110 cm sont repliables du fait des articulations (9) pour rendre possible le rangement de la protection.     La noix (11) et le coulant (12) sont de fabrication plus grande, plus solide et plus précise que sur un parapluie classique pour éviter l'oscillation de la protection. Une traverse repliable (18) rigidifie la partie haute de la protection.
Patent FR-3083330-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tete haute
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-06-29
Abstract: Un dispositif d'affichage tête haute comprend une unité de génération d'image (3) conçue pour émettre au moins un premier faisceau lumineux destiné à être projeté en sortie du dispositif d'affichage tête haute en direction d'une lame partiellement transparente, l'unité de génération d'image (3) comportant un système de rétroéclairage, un premier écran (26) et un deuxième écran (27), le système de rétroéclairage éclairant le premier écran (26) de manière à générer le premier faisceau lumineux et le système de rétroéclairage éclairant le deuxième écran (27) de manière à générer un deuxième faisceau lumineux.     Le dispositif d'affichage tête haute comporte également un filtre de limitation de l'étalement angulaire (28) du premier faisceau lumineux.