baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072686-B1 (FR)
Title: Systeme d'expression baculovirus
Inventor: CERUTTI MARTINE
IPC: C12P21/00
Filed: 2017-10-25
Granted: 2021-10-22
Abstract: Procédé pour préparer, dans une cellule d'insecte, un baculovirus recombinant comprenant un ou plusieurs transgène(s) codant chacun une enzyme de maturation des protéines et n transgènes codant chacun un polypeptide d'intérêt, par recombinaison homologue entre un génome de baculovirus déficient pour la réplication qui comprend un ou plusieurs transgène(s) codant chacun une enzyme de maturation des protéines et n vecteurs de transfert comprenant chacun un des n transgènes codant chacun un polypeptide d'intérêt, n étant un nombre entier au moins égal à 2.
Patent FR-3067339-B1 (FR)
Title: Devidoir multiple
Inventor: LE GAC RENAUD
IPC: B65H49/20
Filed: 2017-06-07
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un dévidoir multiple (1) pour produits souples et longilignes, notamment pour joncs/aiguilles de tirage, ainsi qu'un procédé pour sa réalisation, et son utilisation. Ledit dévidoir (1) comporte un axe ou essieu (8) sur lequel viennent en rotation un ou plusieurs moyeux (9) porteurs d'au moins deux nacelles (10) destinées à recevoir et à retenir, tout en facilitant son dévidage, l'aiguille ou jonc (2) apte à s'enrouler/se dérouler dans sa nacelle (10). 		Utilisation pour le déroulement de joncs/aiguilles, ou autres produits souples et longilignes, enroulés sur ledit dévidoir, en particulier pour le tirage de câbles à fibres optiques, câbles électriques, ou autres types de câbles, lors de l'installation de ceux-ci dans des conduites, gaines techniques, double-cloisons, ou autres espaces où ils doivent être introduits.
Patent FR-3079636-B1 (FR)
Title: Realiser une adaptation de mise a jour de la memoire-cache
Inventor: CANIS LAURE
IPC: G06F16/24
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-08-07
Abstract: La présente révélation concerne des procédés et des systèmes de traitement d'interrogations dans un système de base de données. Par exemple, le procédé de traitement des interrogations comprend : la sélection de façon aléatoire d'interrogations parmi une pluralité d'interrogations gérées par le système de base de données au moment où l'interrogation respective est reçue de la part d'un client ; pour chacune des interrogations sélectionnées de façon aléatoire, la récupération d'un premier élément de donnée en cache correspondant à l'interrogation sélectionnée de façon aléatoire à partir de la source de mémoire-cache ; pour les interrogations qui ne sont pas sélectionnées de façon aléatoire, la récupération d'un second élément de donnée en cache correspondant à l'interrogation à partir de la source de mémoire-cache ; l'évaluation de la valeur d'exactitude du second élément de donnée en cache ; si la valeur d'exactitude est en dessous d'un seuil donné, la récupération d'un second élément de donnée d'origine correspondant à l'interrogation à partir de la source de données d'origine, et l'actualisation du second élément de donnée en cache par le second élément de donnée d'origine ; et l'adaptation d'un modèle probabiliste sur la base du premier élément de donnée en cache et du premier élément de donnée d'origine en utilisant un algorithme d'apprentissage automatique.
Patent FR-3080155-B1 (FR)
Title: Fixation temporaire de structures
Inventor: BRACHET JULIEN
IPC: F16B19/00
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne une fixation (110) pour l'assemblage temporaire d'au moins deux structures (112) préalablement percées, comportant : - un corps (122) creux comprenant une face d'appui (40) ; - des pinces élastiques (24) mobiles par rapport au corps et formant saillie par rapport à la face d'appui ; - un écarteur (26) autour duquel sont disposées les pinces élastiques ; - un élément de liaison (130) mobile, s'étendant à l'intérieur du corps et solidaire des pinces élastiques (24) ; et - un élément d'actionnement (132) relié à l'élément de liaison par un filetage/taraudage (67, 84). L'élément de liaison est traversé par un orifice latéral (70) allongé axialement entre deux extrémités (72, 74) fermées ; et la fixation comporte en outre une butée transversale (28) solidaire de l'écarteur, ladite butée étant apte à coulisser entre les extrémités axiales dudit orifice latéral.
Patent FR-3092369-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une panne d’un système d’allumage de turbomachine en fin de vol
Inventor: FOIRET GUILHEM ALCIDE AUGUSTE
IPC: F02P17/12
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé de détection d’une panne d’un système d’allumage d’une turbomachine en fin de vol. Selon l’invention, le procédé de détection (2) comprend, au cours d’une séquence d’arrêt de la turbomachine : - une détection d’une vitesse de rotation seuil (S3) lorsqu’une vitesse de rotation d’un rotor de la turbomachine (N2) est inférieure ou égale à une vitesse de rotation seuil prédéterminée (N2seuil), pour laquelle une auto-inflammation d’un mélange air-carburant n’est pas possible, - une phase d’injection de carburant (S4), - une phase de génération d’étincelles (S5) dans la chambre de combustion, et - une phase de surveillance d’une inflammation dans la chambre de combustion (S6),les phases d’injection de carburant (S4), de génération d’étincelles (S5) et de surveillance d’une inflammation (S6) étant réalisées simultanément pendant une durée test prédéterminée (∆test), une panne du système d’allumage étant détectée (S9) en cas d’absence d’inflammation durant la phase de surveillance d’une inflammation (S6). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093690-B1 (FR)
Title: Procédé de sélection pour un véhicule automobile d’une voie de circulation d’un rond-point
Inventor: DA SILVA JORGE
IPC: G01C21/36
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de sélection, pour un véhicule automobile (100) circulant dans un rond-point (1), d’une voie de circulation (210, 220, 230) d’un rond-point comprenant plusieurs voies de circulation et une pluralité de sorties. Selon l’invention, le procédé comprend des étapes de : - détection de voies de circulation dans le rond-point, - détermination, pour une partie au moins desdites voies de circulation, d’une première donnée relative à l’occupation de la voie considérée par les véhicules tiers, et d’une seconde donnée relative au nombre de voies de circulation à traverser en cas de changement de voie de circulation depuis une voie de circulation courante vers la voie considérée, - calcul de la valeur d’une fonction de coût pour chacune des voies de circulation de ladite partie en fonction de la première donnée et de la seconde donnée, et de - sélection d’une des voies de circulation pour le véhicule automobile en fonction de chaque valeur calculée de la fonction de coût. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095877-B1 (FR)
Title: Etiquette électronique attachée à un article
Inventor: SCHWARZ THOMAS
IPC: G06K19/077
Filed: 2019-05-09
Granted: 2022-05-06
Abstract: Etiquette électronique attachée à un article.  L’invention concerne une étiquette électronique pour afficher des données d’article, ladite étiquette électronique comprenant :un élément de fixation qui est configuré pour être fixé à un article,une première antenne radiofréquence qui est configurée pour recevoir un signal d'informations d'article dans une plage de fréquence comprise entre 700 mégahertz et 1,0 gigahertz,un écran d'affichage,une unité de commande d'écran qui est configurée pour modifier un affichage des informations d'article sur l'écran d'affichage en fonction des données d'article encodées dans le signal d'informations d'article.Dans un mode de réalisation, l'étiquette comprend une deuxième antenne radiofréquence qui a une fréquence de résonance prédéterminée, la deuxième antenne radiofréquence étant configurée pour émettre un signal résonant en réponse à un signal magnétique, ledit signal magnétique ayant la fréquence de résonance prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096604-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un habillage de véhicule et moule pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B29C45/04
Filed: 2019-05-28
Granted: 2024-01-26
Abstract: Procédé de fabrication d’un habillage de véhicule et moule pour la mise en œuvre d’un tel procédé Le procédé de fabrication est réalisé à l’aide d’un moule (14) comprenant une première partie de moule (16) possédant une surface de moule (20) et une deuxième partie de moule possédant une première surface de moule (22) et une deuxième de surface de moule (24) distinctes, le procédé de fabrication comprenant la réalisation d’une première étape de moulage entre la surface de moule (20) et la première surface de moule (22) pour réaliser une première partie moulée, le déplacement de la deuxième partie de moule (18) pour présenter la deuxième surface de moule (24) en regard de la surface de moule (20), puis la réalisation d’une deuxième étape de moulage entre la surface de moule (20) et la deuxième surface de moule (24) pour réaliser une deuxième partie moulée de l’habillage de véhicule.    Figure pour l'abrégé :  Figure 5
Patent FR-3097736-B1 (FR)
Title: Conditionnements polymeriques et leur utilisation pour conserver une composition pharmaceutique
Inventor: LACOSTE SANDRINE
IPC: A61L2/08
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention un conditionnement pour la conservation d’une composition pharmaceutique stérile comprenant au moins une couche interne de polypropylène ayant une épaisseur comprise entre 200 et 800 µm et une couche externe de polyéthylène, ladite couche externe étant en contact avec l’environnement et ayant une épaisseur comprise entre 300 et 1000 µm. L’invention concerne également un procédé pour la conservation stérile d’une composition pharmaceutique mettant en œuvre un tel conditionnement.
Patent FR-3099621-B1 (FR)
Title: Procede de generation d’un biomarqueur, systeme
Inventor: DOURNES GAEL
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-12-31
Abstract: PROCEDE DE GENERATION D’UN BIOMARQUEUR, SYSTEME.              Procédé de génération d’un biomarqueur comportant :                                   Acquisition (ACQ) d’une image par un système IRM ;                 traitement de ladite image IRM pour générer (GEN 3D) une image tridimensionnelle du poumon ;                 génération (GEN F1) d’une première fonction (F1) correspondant à la distribution des différentes valeurs de l’intensité du signal ;                 calcul automatique (DET_S) d’un seuil de filtrage (SA, S1, S2) de ladite première fonction (F1) à partir d’une seconde fonction (F2, FA, Fg1, Fg2) de distribution de valeurs de l’intensité du signal;                  segmentation (SEG) d’un volume pulmonaire comportant :                         Un volume principal (VP) ;                         Un volume filtré (VF) d’un volume de voxels quantifiés par la première fonction (F1) et filtré au moyen d’au moins du seuil de filtrage (S1) calculé normalisation des valeurs de l’image tridimensionnelle du volume pulmonaire (VP) ;                 génération d’un biomarqueur (BIND) indiquant un ratio de volume segmenté normalisé.                           Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3088830-B1 (FR)
Title: Ensemble de plaque de cellule pour un compresseur à état solide, compresseur à état so-lide et procédé pour faire fonctionner un compresseur à état solide
Inventor: RAYMAKERS LEONARD
IPC: B01D53/32
Filed: 2019-11-22
Granted: 2023-07-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble de plaque de cellules pour être attenant à un côté anode d'un ensemble membrane-électrodes d'un compresseur à état solide, comprenant des première et deuxième plaques de cellules adjacentes, chacune ayant une structure de canal qui y est incorporée. La deuxième plaque de cellule comprend un certain nombre de passages reliant typiquement la structure de canal qui y est incorporée avec le côté anode de l'ensemble membrane-électrodes. Les canaux des structures de canal respectives sont interconnectés au niveau des surfaces en interface des première et deuxième plaques de cellules, les canaux incorporés dans la deuxième plaque de cellule formant un angle avec les canaux incorporés dans la première plaque de cellule. L'invention concerne en outre un compresseur à état solide comprenant un ensemble de plaque de cellule selon l'invention et un procédé pour faire fonctionner un tel compresseur à état solide.
Patent FR-3091173-B1 (FR)
Title: Système épaississant d’une préparation de coloration capillaire contenant du percarbonate
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la cosmétique et concerne un produit cosmétique pour le changement de couleur oxydatif des fibres kératiniques, en particulier des cheveux humains, qui comprend une composition contenant un agent oxydant. La composition contenant l’agent oxydant contient un agent épaississant. Le composé oxydant est un composé solide. La présente invention concerne également un procédé de coloration des cheveux.
Patent FR-3105639-B1 (FR)
Title: machine électrique tournante comprenant un capteur de température
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K11/25
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante d’axe X comportant un arbre (13) portant un rotor (12) entouré par un stator (15) porté intérieurement par un palier avant (16) et un palier arrière (17) reliés entre eux, un ensemble électronique (36) monté axialement sur le palier arrière (17) comprenant une électronique de puissance (37) et une électronique de commande (38), un capteur de position (50) du rotor associé à une cible (51), la cible (51) étant fixée sur un porte-cible (510) calé en rotation sur le rotor (12) et étant implantée axialement entre le rotor (12) et le palier arrière (17), le capteur de position (50) comprenant une portion de détection (52) adaptée pour détecter le passage de la cible magnétique (51) et une portion de connexion électrique du capteur de position à l’électronique (53), la portion de détection du capteur de position (52) étant portée par l’ensemble électronique (36), un capteur de température (40), le capteur de température comprenant une sonde de mesure (401) adaptée pour mesurer la température localement et une portion de connexion électrique du capteur de température à l’électronique (402),caractérisé en ce que le capteur de température (40) est porté par le capteur de position (50).      Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3110262-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’authentification d’un utilisateur auprès d’un serveur d’authentification
Inventor: DRECOURT MAXIME
IPC: G06F21/31
Filed: 2020-05-18
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne un procédé d’authentification d’un utilisateur auprès d’un serveur d’authentification à travers une application web progressive encapsulée dans un composant système. Le procédé comporte comportant des étapes de :obtention (210) d’un identifiant et d’un mot de passe de l’utilisateur par une application du serveur d’authentification ;authentification (220) de l’utilisateur par l’application du serveur d’authentification à partir de l’identifiant et du mot de passe obtenus ;si l’authentification de l’utilisateur échoue, émission (230), par l’application du serveur d’authentification, d’une réponse informant l’utilisateur de l’échec de connexion, et si l’authentification de l’utilisateur réussie, émission d’un jeton d’accès par l’application du serveur d’authentification ;réception (240) du jeton d’accès par un composant intermédiaire jouant le rôle de pont entre l’application du serveur d’authentification et le composant système du dispositif client mobile ;si la réponse comporte un jeton d’accès, émission (250) du jeton d’accès au composant système.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110707-B1 (FR)
Title: Détecteur amélioré avec éléments de déviation pour imagerie cohérente
Inventor: FREY LAURENT
IPC: G01S17/88
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection (10) pour système d’imagerie cohérente comprenant :  -un détecteur (Det) comprenant une matrice de pixels (P), chaque pixel (P) comprenant un composant photo-détecteur (PD) présentant une surface photosensible (Sph), le détecteur étant adaptée pour être illuminé par un faisceau cohérent dit faisceau image (Lo,rim) constitué de grains de lumière dits grains de speckle (SG),   - une matrice d’éléments de déviation (DE) transmissifs et configuré pour être orientable individuellement par un signal électrique, de manière à dévier une fraction du faisceau image incident sur ledit groupe, et ainsi modifier la répartition spatiale des grains de speckle dans le plan de la surface photosensible,  -chaque groupe de pixel(s) comprenant en outre une boucle d’asservissement (SL) associée à l’élément de déviation et configurée pour actionner l’élément de déviation de manière à optimiser le ratio signal sur bruit issu de la lumière détectée par le ou les composant(s) photo-détecteur(s) dudit groupe de pixels, la boucle d’asservissement comprenant un circuit d’asservissement (SLC).  Figure à publier: Figure 5
Patent FR-3112043-B1 (FR)
Title: Procédé et système de commande d’une machine électrique synchrone
Inventor: VIDAL-NAQUET FABIEN
IPC: H02P27/06
Filed: 2020-06-25
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de commande d’une machine électrique (MEL) synchrone pilotée par un onduleur (OND), dans lequel on détermine la commande de l’onduleur. Le procédé et le système de commande selon l’invention mettent en œuvre un modèle de contrôle en fonction de la consigne de couple (TQsp) et d’une variable de commande corrigée (VARcorr), la correction étant mise en œuvre au moyen d’une boucle de rétroaction.   Figure 1 à publier
Patent FR-3113081-B1 (FR)
Title: Gond réglable
Inventor: DIDIER PHILIPPE
IPC: E05D7/04
Filed: 2020-07-29
Granted: 2023-01-27
Abstract: TITRE : Gond réglable Gond réglable (G) comprenant : une console (100) fixée à l’infrastructure et recevant un porte-pivot (200) réglable en translation (XX) par rapport à la console (100) pour régler l’axe de pivotement (ZZ) du pivot (220), le porte-pivot (200) relié à la console (100), par un organe de liaison (250), telle que des vis traversant des coulisses (121) de la console. Le porte-pivot (200) est réglé par la vis de réglage (230) parallèle à la direction de réglage (XX) et se vissant dans un écrou (240) logé librement dans un orifice (122) de la console (100), de façon bloquée dans la direction de réglage (XX).  Figure 4
Patent FR-3101724-B1 (FR)
Title: Incorporation de donnees dans un signal vocal sans surcharge
Inventor: STEVENS JAMES A
IPC: G10L19/018
Filed: 2020-10-08
Granted: 2022-12-23
Abstract: Un système de vocodeur incorpore des données de connaissance de la situation dans des bits inutilisés dans les octets finaux des trames de vocodeur en divisant les données de connaissance de la situation selon le nombre de bits vides connus dans chaque trame de vocodeur et en incorporant les données, dans l’ordre, de sorte que le système de réception peut extraire et reconstruire les données de connaissance de la situation. Des signaux de synchronisation de flux de bits prédéfinis sont incorporés pour permettre au système de réception d’identifier plus précisément les bits de connaissance de la situation dans l’octet final.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115266-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif a helice pour un aeronef equipe d'un dispositif de blocage en rotation de l'helice
Inventor: HUBSCHWERLEN FRÉDÉRIC
IPC: B64C29/00
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-03-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (22) à hélice pour un aéronef (20) comportant une nacelle (24), une hélice (26), et un dispositif (34) de blocage de la rotation de l'hélice (26) comportant un bras (46) de verrouillage qui est monté pivotant entre une position de verrouillage dans laquelle il coopère avec au moins un cran (42) de l'autre élément (36) de verrouillage pour bloquer la rotation de l'hélice (26) et une position de libération dans laquelle le bras (46) est écarté dudit autre élément (36) de verrouillage ;  caractérisé en ce que le bras (46) de verrouillage est rappelé élastiquement dans sa position de libération, tandis qu'il est poussé vers sa position de verrouillage au moyen d'un actionneur (58).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3121382-B1 (FR)
Title: Réparation d’une pièce en matériau composite
Inventor: PERLIN MATTHIEU PATRICK JEAN ROGER
IPC: B29C73/04
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-11-17
Abstract: Réparation d’une pièce en matériau composite Procédé de réparation d’une pièce en matériau composite (1) comprenant un renfort fibreux présentant un tissage tridimensionnel caractérisé en ce qu’il comprend :  - l’identification d’au moins une zone endommagée (20) à la surface de l’aube (11),  - la réalisation d’une portion évidée (40) par retrait du matériau composite au niveau de la zone endommagée (20),  - le tissage tridimensionnel d’une préforme fibreuse de comblement ayant une forme correspondant à la forme de la portion évidée (40),  - l’imprégnation de la préforme fibreuse de la pièce de comblement avec une résine précurseur d’une matrice,  - la polymérisation de la résine en matrice afin d’obtenir une pièce de comblement (4) en matériau composite comprenant une préforme fibreuse tissée 3D,  - le collage de la pièce de comblement (4) dans la portion évidée (40), ladite pièce de comblement occupant le volume défini par la portion évidée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3121424-B1 (FR)
Title: Dispositif aerien pour optimiser les engins a voiles
Inventor: LE GALLIC MICHEL
IPC: B63H9/06
Filed: 2021-04-01
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne le domaine de la voile.   DISPOSITIF AÉRIEN POUR OPTIMISER LES ENGINS A VOILES.   La poussée vélique (composante Fr=P*dr/h=30: voir Figure) supportée par un engin donné (3-6-9-10-12) (dr, h) est limitée par sa stabilité intrinsèque (P), donc les critères: poids/puissance, accélération, vitesse, planing, dérive, VMG, sécurité, gîte, confort, encombrement, masse, coûts…en sont affectés.   Le dispositif dynamique proposé exploite l’effet de levier pour ajouter des moments de redressement , combattant roulis/chavirage, tangage/enfournement, et permettant d’exploiter plus de voilure, sans alourdir.   Appareil aérien comportant typiquement une ailette (1-8) type «AEROFOIL» pivotante sur l’axe vertical (13) au sommet d'une perche (2) fixée dans son prolongement en tête (14) d’un mât (3) portant une voile (11) (m). L’ailette réglable, soumise à l’action du vent apparent de l’engin, génère une force aérodynamique horizontale (A= 5) appliquée à l’altitude (a= m * 2) agissant à l’encontre de la voilure (11) (h) dont la force (Fr) peut être amplifiée de 40% (Fr= P*dr/h + A*a/h) = 30+20 = 50)   Utilisations: Voiliers, Engins à voiles/ailes, sur l’eau, sol, glace; de toutes dimensions, existants et à concevoir.   Figure pour l’abrégé (Fig.1) Croquis1/Lourd, Croquis2/Léger, Croquis3/Léger+Ailette.