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Patent WO-2011015685-A3 (WO)
Title: Nanocomposite présentant une activité bactéricide
Inventor: MURAVIEW MURAVIEW DIMITRI
IPC: A01N25/34
Filed: 2010-07-23
Abstract: L'invention porte sur un nanocomposite présentant une activité bactéricide. La présente invention concerne la synthèse d'un nouveau nanocomposite qui contient des nanoparticules métalliques de taille et de morphologie contrôlées de type noyau enrobé, introduites et stabilisées dans une matrice d'inter-échange ionique formée par des fibres polymères caractérisées par la présence de groupes fonctionnels ayant un pKa < 4, de préférence des groupes sulfoniques. Le noyau de la nanoparticule est formé d'un métal avec des propriétés ferromagnétiques, de préférence du cobalt, et l'enrobage, par un métal avec une capacité bactéricide, de préférence de l'argent. Les propriétés ferromagnétiques permettent de récupérer au moyen de pièges magnétiques les éventuelles nanoparticules qui peuvent se détacher du nanocomposite, évitant ainsi la contamination du milieu traité. De plus, grâce à sa grande capacité bactéricide, le nanocomposite peut être utilisé pour la décontamination et/ou la désinfection de différents milieux, comme par exemple l'eau.
Patent WO-2023180618-A3 (WO)
Title: Dispositif générateur de courant autonome à partir d'air comprimé
IPC: H02K7/18
Filed: 2023-05-23
Abstract: Dispositif générateur de courant autonome à partir d'air comprimé, constitué d'un équipement électromécanique, installé sur un châssis (1) contenu dans un boîtier (2), et divisé en deux parties, supérieure et inférieure, dans la partie inférieure se trouve un générateur synchrone triphasique (5), un compresseur (6), des échangeurs (7), un volant d'inertie (8), un multiplicateur de révolutions (9) et un cylindre pneumatique (10) avec un support (11) où sont placées les électrovannes, le régulateur et les capteurs externes, et dans la partie supérieure se trouve la source d'alimentation SAI (12), une paire d'inverseurs (13), un transformateur (14), une interface de mise en marche et d'arrêt d'urgence (15), des sorties avec des disjoncteurs et des fusibles de protection pour des prises de courant et des ports USB (16) et des éléments et accessoires de rétroaction pour recharger la source d'alimentation SAI (12) ; de sorte que, avec les disjoncteurs (7) préalablement pressurisés, le courant de la source d'alimentation SAI (12) alimente les électrovannes qui actionnent le cylindre pneumatique (10), et au moyen du volant d'inertie (8) et du multiplicateur de tr/min (9), reconvertissent le mouvement du cylindre pneumatique (10) en énergie à travers le générateur synchrone triphasique (5) qui, grâce au transformateur (14), passe aux inverseurs (13), et alimente le compresseur (6), la source d'alimentation SAI (12) et fournit de l'énergie électriques aux sorties avec des disjoncteurs et des fusibles de protection pour des prises de courant et des ports USB (16).
Patent WO-2004108880-A3 (WO)
Title: Dispositif de collecte et de separation de particules et de micro-organismes presents dans l'air ambiant
Inventor: VALLAYER BRUNO
IPC: B01D45/12
Filed: 2004-06-03
Abstract: Dispositif de collecte de particules et de micro-organismes présents dans l'air ambiant, comprenant des moyens (14) d'aspiration d'air dans une enceinte (10) de faible volume dans laquelle les particules et micro­organismes sont séparés de l'air aspiré par centrifugation, ce dispositif étant portable, autonome et manipulable d'une seule main, par exemple au moyen d'une poignée (16) associée aux moyens d'aspiration d'air.
Patent WO-2006056670-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication de toles d'acier austenitique, fer-carbone-manganese a tres hautes caracteristiques de resistance et d'allongement, et excellente homogeneite
Inventor: CUGY PHILIPPE
IPC: C22C38/04
Filed: 2005-11-04
Abstract: Tôle laminée à chaud en acier austénitique fer-carbone-manganèse dont la résistance est supérieure à 1200 MPa, dont le produit P (résistance (MPa) x allongement à rupture (%)) est supérieur à 65000 MPa%, dont la composition chimique nominale comprend, les teneurs étant exprimées en poids : 0,85% ≤ C ≤ 1,05%, 16%≤ Mn ≤ 19%, Si ≤2%, Al ≤0,050%, S ≤0,030%, P≤ 0,050%, N ≤0,1 %, et à titre optionnel, un ou plusieurs éléments choisis parmi : Cr ≤1%, Mo ≤ 0,40%, Ni ≤ 1 %, Cu ≤5%, Ti ≤ 0,50%, Nb ≤0,50%, V ≤ 0,50%, le reste de la composition étant constitué de fer et d'impuretés inévitables résultant de l'élaboration, la fraction surfacique recristallisée dudit acier étant égale à 100%, la fraction surfacique de carbures précipités dudit acier étant égale à 0%, la taille moyenne de grain dudit acier étant inférieure ou égale à 10 microns
Patent WO-2007014986-A3 (WO)
Title: Procédé et système de codage et de représentation synthétique d'une ontologie partiellement saturée, structure de données, et serveur de structure de données correspondants
Inventor: PAULUS FRANCOIS
IPC: G06N5/04
Filed: 2006-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage et de représentation synthétique d'une ontologie partiellement saturée, comportant au moins une hiérarchie de concepts formée par des concepts primitifs et au moins un concept défini représentée par un treillis et des informations non liées aux concepts. Il consiste au moins à coder (A) le treillis de concepts par attribution à chaque concept (Ci) et au noeud du treillis associé à ce dernier d'un identifiant (IDi) formé par au moins une suite de nombres entiers, chaque suite de nombres entiers définissant un chemin d'accès entre un concept considéré (Ci) et le concept universel (T), par l'intermédiaire de concepts pères successifs, l'identifiant incluant toutes les suites de nombres entiers définissant chacune un chemin d'accès entre les concepts pères et le concept universel (T), auxquelles est ajouté un nombre entier représentatif du concept considéré(Ci), calculer (B) les exclusions mutuelles entre concepts pour chaque concept considéré, mémoriser (C) le treillis de concepts codé sous forme d'une structure de données subdivisée en blocs, incluant au moins une liste de concepts incluant au moins un nom de domaine et une liste comportant au moins un concept considéré, chaque concept considéré incluant au moins un identifiant formé par une liste d'au moins un chemin et une liste de concepts mutuellement exclusifs avec le concept considéré. Application à la transmission et la diffusion d’ontologies en réseau IP, sur Internet.
Patent WO-2007074247-A3 (WO)
Title: Dispositif de surveillance de la degradation d'un produit
Inventor: VAILLANT RENAUD
IPC: G01K3/04
Filed: 2006-12-28
Abstract: L'invention se rapporte Dispositif (10) de surveillance de la dégradation d'un produit périssable, ce dispositif étant destiné à être disposé à proximité du produit, ce dispositif comprenant: un module (12) de mesure du temps, tel qu'une horloge, et au moins un capteur (14) mesurant au moins une variable extrinsèque du produit représentative des conditions de conservation de ce produit, telle que la température, le degré hygrométrique, la composition de l'atmosphère, une mémoire programme (16) pour mémoriser un programme représentant un modèle de dégradation spécifique au produit surveillé, un processeur (18) calculant, par la mise en œuvre du programme représentant le modèle de dégradation, l'état de dégradation du produit en fonction du temps et des valeurs de la variable extrinsèque mesurées par le capteur, une mémoire de données (20) pour stocker des paramètres intrinsèques du produit, les paramètres intrinsèques du produit étant son pH, et/ou sa texture, et/ou son activité en eau, et/ou la quantité d'acide organique qu'il contient, et/ou son coefficient de transfert thermique, et/ou les flores limitantes qu'il contient, et/ou les produits de dégradation enzymatique, et/ou le potentiel redox, l'évolution des paramètres intrinsèques étant pris en compte dans le modèle de dégradation, de sorte que le calcul de la dégradation réalisé par le processeur soit fonction des seules variables extrinsèques et du temps.
Patent WO-2008068418-A3 (WO)
Title: Procédé de traitement d'un textile et/ou de fibres par un principe actif sous forme de nanoparticules
Inventor: BEAUGE DUGUET SOPHIE
IPC: D06B1/00
Filed: 2007-11-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un textile et/ou de fibres pour la fabrication d'un textile, ledit textile étant destiné à l'administration chez un sujet d'au moins un principe actif pharmaceutique ou cosmétique par contact entre ledit textile et la peau du sujet caractérisé en ce que : - on dispose d'au moins un principe actif sous la forme de nanoparticules dans une solution aqueuse, - on en imprègne ledit textile, - ledit au moins un principe actif est relargué sur et/ou dans la peau. Elle concerne également les fibres et/ou textiles imprégnées par un principe actif caractérisé en ce que ledit principe actif se présente sous la forme de nanoparticules.
Patent WO-2009103907-A3 (WO)
Title: Method for local etching of the surface of a substrate
Inventor: JALABERT LAURENT
IPC: H01L21/3065
Filed: 2008-12-23
Abstract: The invention relates to a method for the local etching of the surface of a substrate, characterised in that it comprises: a) making a gas-pervious polymer pad that comprises three-dimensional patterns on one surface thereof; b) contacting the surface including the pad patterns with the substrate; c) submitting the pad/substrate assembly to a plasma so that the species present in the plasma are accelerated and diffused through the pad until they reach the substrate.
Patent WO-2008099124-A3 (WO)
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: C01B32/40
Filed: 2008-01-30
Abstract: In a method for producing carbon monoxide by cryogenic distillation using a system of distillation columns (5, 11) supplied with a mixture containing at least hydrogen and carbon monoxide as the main components thereof and, at least some of the time, nitrogen, wherein the mixture is separated in a column system including a denitrogenation column (11) to give a nitrogen-rich flow and a nitrogen-poor flow, and a carbon monoxide-rich flow is extracted from the column system for use as a product, characterised in that when the nitrogen content of the mixture falls below a predetermined threshold, nitrogen (17) from an external source other than the source of the mixture is fed in upstream of or in the denitrogenation column.
Patent WO-2008113924-A3 (WO)
Inventor: CAZALY CEDRIC
IPC: F16J15/06
Filed: 2008-02-12
Abstract: The invention relates to an assembly (10) for attaching a turbocharger (12) on a member (14) of the exhaust of an automotive vehicle, that comprises a turbocharger (12) sole (15), a seal (22) and a planar flange (18) of the member (14), and means for positioning the seal (22) relative to the flange (18), characterised in that the mans for positioning the seal (22) include at least one tab (26) held by the edge (28) of the seal (22), that is folded back at a predetermined angle (α) relative to the plane (P) of the seal (26) and engages into a corresponding notch (30) formed on the edge (32) of the flange (18) of the member (14).
Patent WO-2009019373-A3 (WO)
Title: Substrat de face avant d'ecran plasma, utilisation et procede de fabrication.
Inventor: KIM SE-JONG
IPC: H01J17/04
Filed: 2008-07-10
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (10) de face avant d'écran plasma, notamment substrat verrier transparent, comportant sur une surface principale un revêtement électrode (100) transparent apte à subir un traitement thermique à une température d'au moins 500 °C pour permettre le dépôt sus-jacent d'une couche diélectrique épaisse (400) nécessitant un tel traitement thermique, caractérisé en ce que le revêtement électrode (100) est constitué d'un empilement de couches minces comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (40), notamment à base d'argent, et au moins deux revêtements (20, 60), lesdits revêtements comportant chacun au moins une couche diélectrique fine, ladite couche fonctionnelle (40) étant disposée entre deux revêtements (20, 60).
Patent WO-2009156608-A3 (WO)
Title: Article présentant des propriétés antisalissures et destiné à être utilisé dans des applications aquatiques en particulier marines
Inventor: MALIVERNEY CHRISTIAN
IPC: B08B17/02
Filed: 2009-05-28
Abstract: La présente invention concerne un article présentant des propriétés antisalissures et destiné à être utilisé dans des applications aquatiques en particulier marines ainsi qu'un procédé pour retarder la croissance des organismes aquatiques sur les structures submersibles ou semi-submersibles.
Patent WO-2009103925-A3 (WO)
Title: Croissance de nanotubes de carbone sur substrats de carbone ou metalliques
Inventor: PINAULT MATHIEU
IPC: C01B31/02
Filed: 2009-02-17
Abstract: La présente invention concerne la croissance de nanotubes de carbone sur un substrat, en particulier un substrat carboné ou métallique sur lequel la croissance de tels nanotubes est habituellement difficile. Au sens de l'invention, on prévoit :une première phase de dépôt d'une sous-couche de céramique, suivie d'une deuxième phase de dépôt de nanotubes de carbone, sur ladite sous-couche,en une seule étape dans un seul et même réacteur de croissance. La croissance peut s'effectuer avantageusement par dépôt chimique en phase vapeur.
Patent WO-2011117506-A3 (WO)
Title: Diluants adjuvants de vaccins vivants pour maladies porcines
Inventor: BERTRAND FRANCOIS
IPC: A61K39/39
Filed: 2011-03-15
Abstract: Procédé de préparation d'une composition vaccinale injectable destinée à combattre le syndrome dysgénésique et respiratoire (SDRP) chez les espèces porcines comprenant au moins l'étape : a) mélange d'un vaccin vivant extemporanément avec un diluant adjuvant (DA); caractérisé en ce que ledit diluant adjuvant est une émulsion de type huile dans eau ou une microémulsion de type huile dans eau, ou une solution aqueuse comprenant de l'eau et au moins un sel minéral choisi parmi l'hydroxyde d'aluminium, le nitrate de cérium, le sulfate de zinc, l'hydroxyde de fer colloïdal ou le chlorure de calcium les sels de métaux divalents ou trivalents ou encore de composés sympathomimétiques.
Patent WO-2013038106-A3 (WO)
Title: Agencement de refroidissement pour un véhicule automobile
Inventor: HELALI LOUNISSI
IPC: B60K11/04
Filed: 2012-09-12
Abstract: L'invention propose un agencement (10) de refroidissement pour un véhicule automobile comportant un moyen (12) de support qui est destiné à être fixé à un élément de structure de caisse du véhicule, qui reçoit intérieurement au moins un organe (16) de refroidissement, et sur lequel peuvent être fixés au moins deux organes supplémentaires (14, 18) de refroidissement caractérisé en ce que tous les organes (14, 16, 18) de refroidissement sont reçus dans des cadres (20, 22, 24) de support associés similaires dont la réunion forme le moyen (12) de support, chacun des cadres (20, 22, 24) comportant des faces opposées (20a, 20b, 22a, 22b, 24a, 24b) qui comportent des moyens de fixation complémentaires de moyens de fixation des autres cadres (20, 22, 24), pour permettre l'assemblage des organes (14, 16, 18) de refroidissement en empilant les cadres (20, 22, 24) selon différents ordres d'empilement.
Patent WO-2013156724-A3 (WO)
Inventor: VERSTICHEL STEPHANE
IPC: G06K19/06
Filed: 2013-04-15
Abstract: L'objet de la présente invention porte sur un procédé de construction d'un visuel (KK) comportant une image (I) et un code dynamique (CD) contenant une information relative à un identifiant (ID) prédéterminé renvoyant à une adresse électronique (AE), le procédé comportant: une étape de détermination (S1) consistant à déterminer les dimensions (L, l) de l'image (I), une étape de création (S2) consistant à créer une matrice de points (M) à partir des dimensions (L, l) de l'image (I), une première étape de génération (S4) consistant à générer le code dynamique (CD) en fonction de l'identifiant (ID) prédéterminé, une étape de conversion (S6) consistant à convertir le code dynamique (CD) en une première série de pixels (PIX1), et une étape de construction (S7) du visuel (KK) consistant à intégrer ladite image(I) dans une zone d'incrustation (Z0) de la matrice de points (M) et à positionner la première série de pixels (PIX1) autour de l'image (I) selon au moins une première zone (Z1) déterminée de la matrice de points (M); l'objet de la présente invention porte également sur le dispositif associé.
Patent WO-2006103412-A3 (WO)
Title: Ameliorations concernant la spectrometrie de masse
Inventor: MAKAROV ALEXANDER ALEKSEEVICH
IPC: G01N27/623
Filed: 2006-03-29
Abstract: La présente invention concerne un spectromètre de passe incluant une cellule de réaction, et un procédé d'utilisation d'un tel spectromètre. L'invention concerne plus particulièrement, mais non exclusivement, un spectromètre de masse tandem et la spectrométrie de masse tandem. L'invention concerne également un procédé de spectrométrie de masse à spectromètre de masse à axe longitudinal, avec guidage d'ions en trajectoire selon l'axe longitudinal du spectromètre de masse vers l'avant de façon à traverser une réserve intermédiaire d'ions, puis à pénétrer la cellule de réaction, à traiter les ions à l'intérieur de la cellule de réaction, à éjecter les ions traités pour les renvoyer selon l'axe longitudinal pour pénétrer de nouveau dans la réserve intermédiaire d'ions, et à éjecter en divergence de l'axe une ou plusieurs giclées d'ions traités, vers un  analyseur de masse.
Patent WO-2008043985-A3 (WO)
Title: Procédé et appareil de mise en place de structures tubulaires
Inventor: HOWLETT PAUL
IPC: E21B7/20
Filed: 2007-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à mettre en place une colonne de complétion, telle qu'un tubage, dans un puits de forage pré-foré, tout en permettant la rotation d'un composant de fond par rapport à la colonne de complétion. Le composant de fond peut être un sabot de forage (28) ou un sabot d'alésage, par exemple. L'invention concerne également un ensemble d'entraînement forable ou broyable destiné à entraîner en rotation une partie de l'ensemble tubage, ainsi que d'autres applications correspondantes.
Patent WO-2008149087-A3 (WO)
Title: Ensemble de biberon et revêtement réutilisable pour celui-ci
Inventor: DRIVER MATTHEW GARY
IPC: A61J9/00
Filed: 2008-06-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble de biberon (1) qui comprend un boîtier externe rigide (3), un revêtement interne flexible (2) et un agencement de tétine (5, 6). L'agencement de tétine (5, 6) s'attache au boîtier externe (2) et fixe le revêtement interne (2) en position à l'intérieur du boîtier externe (3). Le revêtement interne flexible (2) comprend un container sous la forme d'un soufflet, de telle sorte qu'il s'étend et se plie d'une manière linéaire prévisible le long de son axe longitudinal. De préférence, le revêtement interne (2) est moulé à partir d'un silicone de qualité alimentaire ou d'un élastomère thermoplastique de qualité alimentaire et comprend un conteneur sensiblement cylindrique comportant au moins une nervure de projection (9, 14, 16) ou une rainure de projection (18) autour de laquelle le revêtement (2) se plie pour lui permettre de s'étendre et de se plier d'une manière linéaire prévisible le long de son axe longitudinal.
Patent WO-2012072984-A3 (WO)
Title: Système de détection d'une défaillance d'un composant
Inventor: MECK KLAUS-DIETER
IPC: G01H3/08
Filed: 2011-12-02
Abstract: La présente invention concerne un appareil permettant de détecter une défaillance induite par une fatigue d'un ensemble comportant un seul élément flexible ou une série d'éléments flexibles empilés en une mise en prise juxtaposée permettant de transmettre une puissance d'un composant à un autre, l'ensemble ayant une fréquence de vitesse de fonctionnement cyclique. L'appareil comprend au moins un capteur monté à proximité dudit ensemble, le capteur délivrant un signal analogique correspondant à un signal acoustique aérien émis par l'ensemble, un moyen d'amplification du signal analogique, un moyen de filtrage conçu pour réduire un bruit de fond provenant du signal analogique, un convertisseur analogique-numérique destiné à convertir les signaux analogiques en un signal numérique, un moyen conçu pour échantillonner les signaux numériques en fonction de la fréquence de la vitesse de fonctionnement de l'ensemble et un moyen destiné à analyser les signaux numériques et à produire une sortie lors de l'apparition d'une ou plusieurs pointes de signaux numériques pendant un cycle de fonctionnement.
Patent WO-2013164565-A3 (WO)
Title: Improvements relating to the transmission of energy
Inventor: HOWES JONATHAN SEBASTIAN
IPC: H02P9/10
Filed: 2013-03-11
Abstract: Apparatus for transmitting energy comprising an electrical machine arranged to convert between electrical and mechanical energy, and comprising a rotor (20) and control means (42, 44, 90) arranged to regulate the motion of the rotor to ensure that the power angle of the electrical machine is maintained within a range of a predetermined power angle. A signal generator (2, 6), such as a synchronous machine and associated flywheel, may generate a reference signal relating to the predetermined power angle and be powered by a frequency regulated electrical supply. The control means (42, 44, 90) may be a mechanical control linkage or servo control system and may regulate the output of the motion of the rotor in response to a change in its motion which the control means or a dedicated detection device detects. The electrical machine may be an electric motor, an electricity generator, or a machine switchable between motor and generator modes. The apparatus may generate electricity to supply to a power grid and/or store electricity supplied by a power grid, and the electrical machine may be a synchronous machine where the rotor requires regulation to accommodate grid fluctuations such as low voltage events so as to remain synchronised. The apparatus may comprise an energy storage system that supplies and/or receives power from a power grid.
Patent WO-2016083846-A3 (WO)
Title: Dispositif amélioré de régulation de pression
Inventor: ATKINS NICK
IPC: E21B33/12
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation de pression permettant de fermer hermétiquement une conduite. Le dispositif de régulation de pression comprend un élément d'étanchéité comprenant un élastomère, l'élément d'étanchéité définissant une partie de surface externe d'élément d'étanchéité, la partie de surface externe d'élément d'étanchéité définissant un périmètre externe. Le périmètre externe est capable de s'accroître quand la température ambiante augmente, de sorte que, lors de son utilisation, une augmentation de la température ambiante peut amener la partie de surface externe d'élément d'étanchéité à venir en contact avec la conduite ou, une fois en contact avec la conduite ou si elle est déjà en contact avec la conduite, elle peut assurer une meilleure étanchéité avec la conduite.
Patent WO-2008090387-A3 (WO)
Title: Élément de renforcement pour une rigidité vers l'arrière absolue des cannes à pêche
Inventor: SOTIROPOULOS CHRISTOS
IPC: A01K87/00
Filed: 2008-01-23
Abstract: L'invention concerne un élément de renforcement pour une rigidité vers l'arrière absolue des cannes à pêche (1), lequel constitue un support côté arrière absolument rigide pour des cannes à pêche (2) qui élimine entièrement la flexibilité vers l'arrière de la canne à pêche (2) tout en laissant inchangée la flexibilité vers l'avant. La rigidité vers l'arrière maximise la distance de la pêche au lancer à cause du stockage d'énergie pendant la phase d'accélération de la pêche au lancer, cette énergie étant entièrement libérée pendant la phase permettant de diriger la pêche au lancer. La flexibilité vers l'avant reste inchangée, ce qui signifie que la prise est maintenue pendant la capture du poisson. L'élément de renforcement pour une rigidité vers l'arrière absolue des cannes à pêche (1) est fixé à la canne à pêche (2), temporairement ou de façon permanente, à l'extérieur ou à l'intérieur, ou est intégré dans la structure de la canne à pêche (2).