baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104501-B1 (FR)
Title: Ensemble de siège de véhicule
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-01-07
Abstract: Ensemble de siège de véhicule comprenant :- un siège (1) avec :-- une assise (2) présentant un bord avant (AV) et un bord arrière (AR),-- des moyens de liaison (4) de l’assise (2) au plancher du véhicule,-- un dossier (3), mobile en rotation par rapport l’assise (2) autour d’un premier axe transversal (A1),- un dispositif de contrôle (5) comportant un moyen de détection (52), comportant un émetteur de signal (53) et un récepteur (54),et dans lequel l’émetteur de signal (53) est configuré de sorte que le signal émis traverse une zone déterminée (ZD) de détection d’obstacle (O) à proximité du siège (1),l’émetteur (53) et le récepteur (54) étant positionnés de sorte à pouvoir détecter un obstacle (O) sur la trajectoire de l’assise (2) et/ou du dossier (3) lors de la modification de la position de l’assise (2) et/ou du dossier (3).      Figure d’abrégé :  Figure 8
Patent FR-3106432-B1 (FR)
Title: Système de détermination de la position angulaire d’une remorque
Inventor: GUERRERO DAVID
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-01-21
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention propose un système (1) de détermination d’au moins un angle de tangage d’une remorque par rapport à un tracteur (21), le système comprenant une caméra (12) montée sur le tracteur (21) et adaptée pour acquérir des images de la remorque sur lesquelles des lignes de la remorque parallèles à l’axe de la remorque (20) sont visibles, et un calculateur (10) configuré pour mettre en œuvre les étapes suivantes :- mettre en œuvre un algorithme de détection de lignes sur au moins une image de la remorque acquise par la caméra (12), - détecter dans l’image les lignes de la remorque parallèles à l’axe de la remorque, correspondant à des lignes de fuite, et déduire des lignes de fuite une position du point de fuite, et - à partir des coordonnées du point de fuite, déterminer au moins un angle de tangage de la remorque par rapport au tracteur.               Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109155-B1 (FR)
Title: Composition à base de poly(méthacrylate de méthyle) antistatique ou antipoussière
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C09K3/16
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne une composition à base de poly(méthacrylate de méthyle) ainsi que les utilisations de ladite composition. La composition comprend de 85 à 98 % en poids de poly(méthacrylate de méthyle) par rapport au poids de la composition, le poly(méthacrylate de méthyle) présentant un facteur de perte tan δ supérieur ou égale à 10 ; et de 2 à 15 % en poids de copolymère à blocs polyamide et à blocs polyéther par rapport au poids de la composition.  Pas de figure
Patent FR-3110230-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure de la position angulaire mécanique d’un rotor
Inventor: MÖLLER RAINER
IPC: G01B7/30
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-05-27
Abstract: P rocédé et dispositif de mesure de la position angulaire mécanique d’un rotor L’invention concerne un procédé et un dispositif de mesure de la position angulaire mécanique d’un rotor comportant, pendant une phase de calibration puis une phase de calage:  - l’acquisition de Ns signaux de mesure, en des endroits de mesure décalés d’un angle mécanique correspondant, modulo 2Pi/Nc radians d’angle, à Pi/(2 x Nc) radians pour Ns=2 et 2Pi/3Nc radians pour Ns=3 ;  - le calcul informatique d’une valeur instantanée de la position angulaire électrique en prenant en compte l’arc-tangente du rapport des valeurs des deux signaux de mesure pour l’instant considéré, ou l’arc-tangente du rapport des valeurs des deux transformées obtenues par une transformée de Clarke, appliquée à trois signaux de mesure ;  - la détermination de signatures électriques de calibration (SIGcb) et de calage (Sigi) ;  - la détermination d’une valeur de décalage angulaire de mesure par une opération de recalage des signatures.  Figure pour l’abrégé : Fig. 11.
Patent FR-3110332-B1 (FR)
Title: Frayère artificielle pour poissons.
Inventor: MASTON ADRIEN
IPC: A01K61/60
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-08-11
Abstract: La présente invention concerne une frayère artificielle pour poissons.  Cette frayère est remarquable en ce qu’elle comprend :- un ponton flottant (1) comprenant un châssis (10) supportant un plancher (11), tel qu’un caillebotis, permettant le déplacement d’au moins un opérateur, ce châssis (10) étant monté sur des flotteurs (12), - au moins un panier ajouré (2), qui délimite dans sa partie inférieure, une enceinte (20) servant de frayère et qui comprend, dans sa partie supérieure, un réceptacle (21) pour un matelas de culture de végétaux aquatiques, tels que des plantes hydrophytes ou hélophytes, - au moins un dispositif de déplacement vertical (3) dudit panier (2) par rapport audit ponton flottant (1), ce dispositif de déplacement (3) permettant d’immerger ledit panier et de le sortir de l’eau en totalité ou en partie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110474-B1 (FR)
Title: Système de maintien d’un panneau lors de son usinage
Inventor: BAUD SÉBASTIEN
IPC: H01B1/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un système de bridage (10) d’un panneau (20) sur un support d’une machine-outil pour fabrication de carte électronique (22), ledit panneau (20) comportant au moins une carte électronique (22), caractérisé en ce qu’il comporte :      un plateau (30) magnétique possédant une grille de taraudage (32) ;   au moins un premier élément de positionnement (40) du panneau (20) au-dessus du plateau (30), monté mobile en translation le long d’un premier côté du plateau (30) selon un axe X ;  au moins un second élément de positionnement (50) du panneau (20) au-dessus du plateau (30), monté mobile en translation le long d’un second côté du plateau (30), selon un axe Y, adjacent au premier côté ;  au moins un élément de bridage (100) positionné sur le plateau (30) magnétique.      Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112722-B1 (FR)
Title: Système de désinfection d’un habitacle de véhicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60H3/00
Filed: 2020-07-22
Granted: 2023-01-20
Abstract: Système de désinfection d’un habitacle de véhicule L’invention concerne un système de désinfection (30) d’un habitacle (10) de véhicule (12), ledit système (30) comprenant :  - un dispositif de chauffage (32),  - un dispositif de refroidissement (34),  - au moins un capteur de température (36) configuré pour mesurer une température à l’intérieur de l’habitacle (10) et/ou une température d’une surface extérieure d’un élément (28) de l’habitacle (10),  - au moins une unité de contrôle (38) connectée au dispositif de chauffage (32) et au dispositif de refroidissement (34), et configurée pour contrôler la température de désinfection et/ou la durée prédéterminée de chauffage.  L’unité de contrôle (38) est configurée pour contrôler la température de désinfection et la durée de chauffage selon une pluralité de programmes prédéterminés de désinfection, au moins une température dans la gamme de température prédéterminée et une durée prédéterminée de chauffage étant associées à chacun des programmes prédéterminés de désinfection.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113631-B1 (FR)
Title: Réseau de données de véhicule à flux adaptable
Inventor: LI XIAOTING
IPC: B60R16/023
Filed: 2020-08-27
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un réseau de données embarqué dans un véhicule, ledit réseau comportant un premier (ECU1) et au moins un deuxième équipement (ECU2, ECU3, ECU4) connecté par au moins une liaison de données, lesdits équipements (ECU1, ECU2, ECU3, ECU4) étant aptes à transmettre une pluralité de flux de données (F1, …, F10), caractérisé en ce que :  - Le premier équipement (ECU1) est configuré pour déterminer un niveau de criticité en fonction de données de supervision de réseau et transmettre ledit niveau de criticité au deuxième équipement (ECU2, ECU3, ECU4),  - Le deuxième équipement (ECU2, ECU3, ECU4) étant configuré pour, réponse la réception dudit niveau de criticité, charger une table de configuration de flux prédéfinie, associée audit niveau de criticité, ladite table indiquant quels flux de données sont transmis par ledit deuxième équipement (ECU2, ECU3, ECU4).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102199-B1 (FR)
Title: Plateforme de travail en encorbellement comportant une balise de géolocalisation et procédé de contrôle d’un plan de calepinage d’une pluralité de plateformes de travail en encorbellement
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: G01S19/00
Filed: 2020-10-19
Granted: 2022-05-20
Abstract: Une plateforme de travail en encorbellement configurée pour être fixée à un mur vertical et adaptée pour supporter une banche de coffrage (B), la plateforme de travail en encorbellement comportant au moins une balise de géolocalisation par satellite (41) de manière à déterminer une position (P) de la plateforme de travail en encorbellement.   Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3117783-B1 (FR)
Title: Composition anhydre sous forme de poudre compacte comprenant un sel de magnesium et des liants
Inventor: THIRIOUX VINCENT
IPC: A61K8/02
Filed: 2020-12-22
Granted: 2024-01-12
Abstract: COMPOSITION ANHYDRE SOUS FORME DE POUDRE COMPACTE COMPRENANT UN SEL DE MAGNESIUM ET DES LIANTS La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre sous forme de poudre compacte, notamment de traitement des odeurs corporelles résultant de la transpiration et/ou de gestion de la sensation d’humidité, qui comprend au moins un sel de magnésium et des liants. Elle concerne également un procédé cosmétique de traitement des odeurs corporelles résultant de la transpiration et/ou de gestion de la sensation d’humidité, comprenant l’application d’une composition selon l’invention sur la peau.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3121666-B1 (FR)
Title: Recharge pour distributeur de produit en vrac
Inventor: MOUSSET DANIEL
IPC: B65D83/06
Filed: 2021-04-08
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne une recharge pour distributeur de produit en vrac comprenant un emballage (65) présentant une paroi de fond (34) et quatre parois (12, 22, 24, 26) dressées en délimitant un espace de réception apte à recevoir un produit. Ladite paroi de fond (34) présente une ouverture (78) découvrable pour autoriser l’écoulement gravitaire dudit produit. La recharge comprend en outre un volet libre (68) porté à l’intérieur dudit espace de réception en applique sur ladite paroi de fond (34), ledit emballage étant réalisé en carton pour pouvoir prédécouper une portion détachable de ladite paroi de fond. Ladite portion détachable prédécoupée est adaptée à être détachée pour ménager ladite ouverture (78) en découvrant ledit volet (68), et après que ladite paroi de fond (34) dudit emballage a été portée vers le bas, ledit volet (68) est adapté à être entraîné en translation de manière à libérer ladite ouverture (78).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6C
Patent FR-3124822-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine equipee d’un circuit de refroidissement et procede de fabrication a cire perdue d’une telle aube
Inventor: PAQUIN SYLVAIN
IPC: B22C7/02
Filed: 2021-07-02
Granted: 2023-06-02
Abstract: Aube (20) pour une turbomachine d’aéronef, cette aube comprenant une pale (21) et un circuit de refroidissement (28) à l’intérieur de la pale, ce circuit de refroidissement (28) comportant au moins une cavité longitudinale (58) d’écoulement d’un flux d’air de refroidissement (RF), le circuit de refroidissement comportant en outre des éléments qui sont en saillie dans ladite cavité et qui sont configurés pour perturber ledit flux d’air, caractérisée en ce que chacun desdits éléments en saillie a une forme générale d’arche (50) et définit intérieurement, avec une première paroi (56), une première section de passage (S1-S1’), et extérieurement, avec une seconde paroi (60) opposée à la première paroi (56), une seconde section de passage (S2-S2’), et chacun desdits éléments étant configuré pour que ladite première ou seconde section de passage soit réduite d’amont en aval par rapport à la direction dudit flux d’air.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3125176-B1 (FR)
Title: Architecture électrique pour aéronef
Inventor: NANEIX PHILIPPE
IPC: H02J5/00
Filed: 2021-07-08
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne une architecture électrique (2) pour aéronef comprenant :- un premier réseau (16) de distribution électrique propulsif distribuant une haute tension continue, - un deuxième réseau (18) de distribution électrique propulsif distribuant une haute tension continue, - un premier réseau (46) de distribution électrique alternatif distribuant une tension alternative triphasée, - un deuxième réseau (54) de distribution électrique alternatif distribuant une tension alternative triphasée,- un premier onduleur (44) connecté entre le premier réseau de distribution électrique propulsif et le premier réseau de distribution électrique alternatif, - un deuxième onduleur (52) connecté entre le deuxième réseau de distribution électrique propulsif et le deuxième réseau de distribution électrique alternatif, - un boitier électronique (60) connecté au premier onduleur et au deuxième onduleur pour commander la fréquence de la tension alternative triphasée générée par le premier onduleur et la fréquence de la tension alternative triphasée générée par le deuxième onduleur.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126359-B1 (FR)
Title: Dispositif de réglage pour transmettre unmouvement d'un ajusteur à un module d'éclairage et dispositiflumineux automobile
Inventor: LOMAS LOMAS JOSE MANUEL
IPC: B60Q1/068
Filed: 2021-08-31
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention se réfère à un dispositif de réglage pour transmettre un mouvement d'un ajusteur (4) à un module d'éclairage (2), le dispositif comprenant une première partie (3) et une deuxième partie (5), la première partie étant configurée pour coulisser par rapport à la deuxième partie le long d'une direction de coulissement. La première partie (3) comprend une première extrémité (31) destinée à être connectée à l'ajusteur (4) et une deuxième extrémité (32) destinée à être connectée au module d'éclairage (2). En outre, la première partie (3) comprend des premiers moyens d'accouplement (8) et la deuxième partie (5) comprend des deuxièmes moyens d'accouplement (7) configurés pour interagir avec les premiers moyens d'accouplement pour permettre un mouvement de rotation autour d'une direction perpendiculaire à la direction de coulissement.Figure pour résumé : figure 3
Patent FR-3128521-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique avec conduits de circulation
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F3/08
Filed: 2021-10-21
Granted: 2023-10-27
Abstract: Echangeur thermique avec conduits de circulation La présente invention concerne un échangeur thermique (50) comprenant une pluralité de plaques (30) superposées entre elles en formant un empilement de plaques (30) et en délimitant des canaux de circulation (68) d’un fluide, l’échangeur thermique (50) comprenant au moins deux collecteurs (52, 53, 54, 55), lesdits collecteurs (52, 53, 54, 55) étant configurés pour autoriser la circulation du fluide au sein de l’échangeur thermique (50) de manière à distribuer ou collecter ledit fluide vers ou depuis les canaux de circulation (68), caractérisé en ce que l’échangeur thermique (50) comprend un conduit de circulation (51) traversant l’échangeur thermique (50) de part en part, le conduit de circulation (51) étant formé par une succession d’ouvertures (59) agencées à travers les plaques (30), le conduit de circulation (51) étant étanche par rapport aux canaux de circulation (68) délimités par les plaques (30).  (figure 1)
Patent FR-3129481-B1 (FR)
Title: Determination d’une orientation cristallographique d’une surface d’une piece d’un aeronef
Inventor: GERARDIN BENOIT
IPC: G01N21/55
Filed: 2021-11-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: Cette détermination comporte : - pour chacune de plusieurs positions d’éclairage (110n), un éclairage non collimaté de la surface (102), et une acquisition, à un même point d’acquisition (114) pour toutes les positions d’éclairage (110n), d’une image dite brute ; - pour chaque position d’éclairage (110n) et pour chaque pixel (Pm) des images brutes, une détermination d’une orientation possible (θn,m, φn,m) de facettes cristallines, en considérant une propagation lumineuse depuis la position d’éclairage (110n) considérée jusqu’à la position d’acquisition (114), avec une réflexion spéculaire sur les facettes cristallines ; - à partir des images brutes et des orientions possibles (θn,m, φn,m) associées à leurs pixels (Pm), une construction d’un profil de réflectance (PR) ; - une détermination d’une orientation réelle (θr, φr) des facettes à partir du profil de réflectance (PR).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2504890-B1 (FR)
IPC: B65D81/32
Filed: 1981-05-04
Granted: 1985-08-16
Abstract: 1. Drinking cup permitting the mixing of two doses of components at the time of use, of the type comprising a glass-shaped receptacle (1, 21), the opening of which is closed by a heat-welded cover (7, 27), and a phial (4, 14, 24), one of the two components being enclosed by the said phial while the other is arranged in the space provided in the receptacle around this phial, characterised in that the opening of the phial (4, 14, 24) which faces downwards is closed by application against the bottom of the said receptacle, and in that the bottom of the receptacle has an axial tube (2, 22) of low height which is provided with a sealing fitting (5, 15) and whose inner wall is threaded.
Patent FR-2508917-B1 (FR)
Inventor: STEPTO ROBERT FREDERICK THOMAS
IPC: C07H15/08
Filed: 1982-07-02
Granted: 1988-08-26
Abstract: Polymeric polyols are prepared by reacting a polyhydroxy initiator compound with an epoxide in the presence of alkali metal hydroxide catalyst used in an amount of at least 10% by mole based on the molar amount of polyhydroxy initiator compounds. The polyols so obtained may be chain extended by reaction with further epoxide in the presence of at least 10% by mole of an alkali metal hydroxide catalyst based on the molar amount of the polymeric polyol.
Patent FR-2542363-B1 (FR)
IPC: B60R13/06
Filed: 1983-03-09
Granted: 1985-06-28
Abstract: A gasket for joining separate panels in an edge-to-edge relation with a level surface between the panels. This device may be used for mounting a fixed glass panel such as a windshield in an opening provided in a sheet metal panel. The device comprises a U-shaped channel member for securing to the glass panel, and a contiguous sealing member which is attached to the channel member and mounts the glass in a vehicle bay. The gasket forms a contour, level with the outside surface of the sheet of glass and the car body, thereby minimizing undesirable aerodynamic effects. In a preferred embodiment of the invention, the laminated glass panel has an inner ply that extends beyond the periphery of the outer ply to form a stepped edge. The sides of the channel are shaped so that the outer side forms the same contour as the outside surface of the sheet of glass while the outer surface of the other side complements the surface of a flange in the vehicle bay in which it is mounted. The sealing member advantageously includes a rounded protruding member which engages and securely holds a portion of a rabbet in the bay and further has a hollow channel in its mid-portion which extends the length of the sealing member. This channel is deformed during the mounting of the glass panel and is filled with hardening material after the device is in place for further increasing the tightness of the seal between the glass panel and the rabbet.
Patent FR-2547087-B1 (FR)
IPC: G09F13/04
Filed: 1983-05-30
Granted: 1985-07-12
Abstract: A display panel comprises a plurality of semiconductor crystals (6) fixed at the bottom of reflecting cavities (3). The cavities (3) are obtained from strips supporting two rows of complementary half-shells (1, 2) and supporting the connection means of the semiconductor crystals (6).
Patent FR-2548193-B1 (FR)
IPC: A61K31/795
Filed: 1983-06-29
Granted: 1985-10-18
Abstract: Product constituted by a polymer or a copolymer having in its chain substitutable groups to which are statistically fixed X and Y groups, in which X represents SO3-R1, with R1 being a hydrogen atom or a physiologically acceptable metal, wherein the Y groups have the formula -SO2-R2, in which R2 represents a radical derived from arginine or an arginine derivative, bonded by its amino function -NH- to the radical -SO2-. The invention also relates to a process for preparing such a product and to a process of the separation and purification of thrombin.
Patent FR-2584895-B1 (FR)
IPC: A21D2/08
Filed: 1985-07-19
Granted: 1987-11-20
Abstract: 1. A method of fabricating a prepacked loaf of bread with long shelf life in which the American bread making method is used called "spongedough" in which a mixture is used including mainly flour, water, yeast, sugar, salt, fats and two successive kneadings are carried out separated by a rest time for the dough of several hours, characterized in that gluten and an emulsifier are added to the starting mixture before or during the first kneading phase, and a monoglyceride is added to the dough during the second kneading phase.
Patent FR-2627768-B1 (FR)
Inventor: DUMAS JEAN
IPC: B65D23/02
Filed: 1988-02-29
Granted: 1990-06-29
Abstract: Crystal container intended to contain alimentary products and beverages of acidic nature, especially alcoholic beverages, characterised in that in order to prevent the migration of lead from the crystal towards the said products and beverages, the said container comprises on its inner surface a thin continuous film of lead-free glass forming a "screen".
Patent FR-2655881-B1 (FR)
Inventor: GILBERT DAUCHEZ
IPC: B03C1/032
Filed: 1989-12-20
Granted: 1992-07-24
Abstract: The separator comprises at least one separator unit constituted by a chamber where the product to be treated flows from the top downwards and means for creating a magnetic field perpendicular to the flow direction of the product to be treated. <??>In order to reduce the weight, the size and the cost of the separator and to reduce its energy consumption, permanent magnets (12), optionally associated with pole pieces (14), are used for creating the magnetic field and means (34) are provided for moving the said magnets, and optionally the pole pieces, between a first position where the magnets or the pole pieces are intimately applied against the walls of the said chamber (10) and a second position such that the magnetic field in the chamber (10) is sufficiently low in order that the magnetic particles can be removed from the chamber by a stream of washing liquid.
Patent FR-2658365-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE BOULAY
IPC: H01M50/50
Filed: 1990-02-14
Granted: 1992-04-24
Abstract: The present invention relates to a spring of the conical type which simultaneously ensures a pressure and an electrical contact. The spring of the conical type for electrical contact comprises an electrical conductor (A) wound around an axis ( DELTA ). A portion (1,2) at least of this conductor, which portion is delimited longitudinally by a thin edge, has a cross-section which is an increasing function of its distance from this thin edge.
Patent FR-2669454-B1 (FR)
Inventor: THOMAS GERARD
IPC: G08B3/10
Filed: 1990-11-21
Granted: 1995-06-02
Abstract: A system to localise persons and/or objects in a controlled zone (120) comprising a management unit (200) for receiving localisation commands, a plurality of detectors (300) linked to the management unit (200) and distributed in the controlled zone, a plurality of portable equipment items (400) carried by the persons and/or objects to be localised. The detectors (300) communicate with the portable equipment items by exchange of coded signals in response to a localisation command. When a portable equipment item is activated by a first coded signal sent by a detector, it transmits to this detector a second coded signal representative of its particular identification code in order to be localised by the management unit.