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Patent FR-3040823-A1 (FR)
Title: Cellule en alliage de lithium comprenant un electrolyte solide pour la fabrication de piles
Inventor: SALVER FLORENCE
IPC: H01M6/42
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne une cellule en alliage de lithium comprenant un électrolyte solide constitué d'un sel de lithium de formule LiX dans laquelle X représente un halogène mélangé éventuellement avec un additif céramique, l'anode constituée d'un alliage de lithium de formule LiM, dans laquelle M représente un métal, associé à l'électrolyte et la cathode constituée de disulfure métallique associé à l'électrolyte. Dans cette cellule, l'électrolyte présente une granulométrie inférieure à 160 µm, l'alliage de lithium et le disulfure métallique une granulométrie inférieure à 250 µm, ladite cellule étant apte à fournir une tension constante de l'ordre de 1,5 V pendant au moins une dizaine de jours dans un volume de quelques centimètres cubes à une température de fonctionnement comprise entre 25 et 350 °C. Application à la fabrication de piles.
Patent FR-3036671-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un habillage et habillage correspondant
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B62D65/14
Filed: 2015-05-28
Abstract: Le procédé permet de fabriquer un habillage comprenant un support (4) et un revêtement (6) d'aspect recouvrant le support (4), le revêtement possédant une face avant (6A) destinée à être visible et une face arrière (6B) tournée vers le support (4). Le procédé comprend la réalisation d'une ligne de moindre résistance (14) dans le revêtement (6), le pliage du revêtement (6) suivant la ligne de moindre résistance (14), et le moulage du support (4) contre la face arrière (6B) du revêtement (6).
Patent FR-3039710-A1 (FR)
Title: Accumulateur au lithium a surete de fonctionnement amelioree par un dispositif coupe-circuit integre
Inventor: DEWULF FREDERIC
IPC: H01M50/119
Filed: 2015-07-28
Abstract: La présente invention concerne un accumulateur électrochimique au lithium comportant un faisceau électrochimique, deux collecteurs de courant dont un est relié à l'anode du faisceau et l'autre à la cathode du faisceau, un boitier de forme allongée selon un axe central comportant un couvercle, un fond, une enveloppe latérale assemblée à la fois au fond et au couvercle, le boitier étant agencé pour contenir le faisceau avec étanchéité tout en étant traversé par une partie des collecteurs de courant formant les pôles. Selon l'invention, il est prévu un dispositif de coupe-circuit avec une paroi de fond de boitier qui se déforme dans le domaine plastique et simultanément une ligne d'amorce de rupture réalisée autour de la portion centrale du collecteur qui peut se déchirer pour séparer électriquement cette portion centrale liée au fond et la surface externe principale du collecteur de courant liée à une extrémité du faisceau électrochimique.
Patent FR-3040709-A1 (FR)
Title: Additif de lubrifiance pour carburant a faible teneur en soufre.
Inventor: BEN SAHEL HAKIM
IPC: C11B3/04
Filed: 2015-09-03
Abstract: La présente invention concerne un additif de lubrifiance pour carburant, notamment pour carburant gazole, directement issu de l'acidification d'une pâte de neutralisation obtenue par un procédé de raffinage d'une ou plusieurs huiles végétale et/ou animale. L'additif de lubrifiance selon l'invention est plus particulièrement destiné aux carburants présentant une faible teneur en soufre, par exemple inférieur à 500ppm (poids).
Patent FR-3045360-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un copolymere vinylformamide/vinylamine, un polymere fixant, un agent tensioactif cationique et une silicone aminee
Inventor: BRAC DE LA PERRIERE ANNE-SOPHIE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un ou plusieurs copolymères vinylformamide / vinylamine, un ou plusieurs polymères fixants différents des copolymères vinylformamide / vinylamine, un ou plusieurs agents tensioactifs cationiques et une ou plusieurs silicones aminées. La présente invention a également pour objet un procédé de coiffage des fibres kératiniques comprenant l'application sur lesdites fibres de cette composition, ainsi que l'utilisation d'une telle composition pour la mise en forme des cheveux.
Patent FR-3049036-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'au moins une roue libre d'un aeronef a voilure tournante, et aeronef
Inventor: FRAENZEL JULIEN
IPC: F16H57/01
Filed: 2016-03-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance d'une première roue libre (15) interposée entre un premier arbre de travail (91) d'un premier moteur (5) et un rotor (2). L'état de fonctionnement de ladite première roue libre (15) est correct si la première vitesse de rotation d'entrée (N21) du premier arbre de travail (15) appartient à une deuxième plage de valeurs correspondant à la phase de fonctionnement courante lorsque la vitesse de rotation de sortie (NR) du rotor (2) appartient à une première plage de valeurs correspondant à la phase de fonctionnement courante.
Patent FR-3048490-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'une puissance de chauffe d'un appareil de chauffage par effet joule, notamment d'un convecteur electrique
Inventor: DUPEYRAT PATRICK
IPC: G05D23/19
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'une puissance de chauffe d'un appareil de chauffage par effet joule, notamment d'un convecteur électrique, le dispositif de chauffage par effet joule comprenant des moyens mécaniques de réglage manuel de la puissance de chauffe configurables dans différentes positions pour faire varier la dite puissance de chauffe, le système de contrôle comprenant au moins un boitier qui regroupe des moyens d'entrainement configurés pour être couplés de façon amovible avec les moyens mécaniques de réglage du convecteur et faire varier la position des moyens mécaniques de réglage et un actionneur configuré pour mouvoir les moyens d'entrainement en fonction d'un signal de commande lorsque les moyens d'entrainement sont couplés avec les moyens mécaniques de réglage. L'invention concerne également un procédé de contrôle et des dispositifs de chauffage ainsi équipés.
Patent FR-3033757-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un vehicule ainsi que procede et dispositif de gestion d'un parc de stationnement
Inventor: MATHONY HANS-JOERG
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-03-16
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule (101) selon lequel le véhicule (101) reçoit par un réseau de communication, les données de position d'un ou plusieurs emplacements dans un parc de stationnement où le véhicule (101) pourrait rencontrer une difficulté sur son trajet autonome dans le parc de stationnement, le véhicule (101) recevant par le réseau de communication, des données d'information comportant une information indiquant qu'il pourrait rencontrer une difficulté à un ou plusieurs emplacements sur son trajet autonome dans le parc de stationnement, de sorte que le véhicule (101), en se fondant sur les données de position et les données d'information, planifie son trajet autonome dans le parc de stationnement, et circule après la planification, de manière autonome dans le parc de stationnement.
Patent FR-3058771-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission mecanique
Inventor: RAVOUX NICOLAS
IPC: F16H57/023
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission mécanique comprenant un porte-satellites (1) et au moins deux satellites (2, 3, 4, 5) montés sur le porte-satellites par l'intermédiaire d'arbres de rotation respectifs. Selon l'invention, le dispositif comporte un plateau (14) d'arrêt en translation axiale des différents arbres de rotation.
Patent FR-3058834-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode pour accumulateur
Inventor: SOLAN SEBASTIEN
IPC: B29C48/365
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une membrane séparatrice, sous forme gélifiée, d'une batterie métal alcalin-ion, le procédé étant exécuté par extrusion d'un mélange comprenant : - un sel de métal alcalin, - un composé dinitrile de formule N≡C - R - C ≡ N, où R est un groupement hydrocarboné CnH2n, et n'étant égal à 1 ou 2, de préférence n est égal à 2, - un polymère support thermo fusible, soluble dans le composé dinitrile.
Patent FR-3060499-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une phase transitoire du demarrage d'un moteur thermique par une machine electrique
Inventor: VERDIER DAMIEN
IPC: B60W40/10
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion du démarrage d'un moteur thermique d'un système de motorisation hybride comprenant un moteur thermique et une machine électrique (BSG), ainsi qu'un arbre moteur (X), la machine électrique (BSG) produisant un couple pour assurer le démarrage du moteur thermique et entraîner l'arbre moteur (X) au moins durant une phase initiale du démarrage, ledit procédé présentant une phase transitoire de démarrage durant laquelle le moteur thermique entraîne l'arbre moteur (X) et au terme de laquelle la machine électrique (BSG) est stoppée, la machine électrique (BSG) étant régulée, durant la phase initiale (ELEC) et durant la phase transitoire, avec une première consigne de régime moteur (N_SP_IS), ladite phase transitoire débutant lorsque l'arbre moteur (X) atteint la première consigne de régime moteur (N_SP_IS) de façon stabilisée, le contrôle du couple produit par la machine électrique (BSG) durant ladite phase transitoire de démarrage étant configuré pour que la machine électrique (BSG) soit stoppée dès lors ledit contrôle détermine que le couple produit par la machine électrique (BSG) tend vers un couple nul.
Patent FR-3061363-A1 (FR)
Title: Dispositif pour communication en champ proche
Inventor: LEPETIT OLIVIER
IPC: H01Q1/12
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (TP) pour communication en champ proche. Selon l'invention, le dispositif comporte une pluralité d'antennes pour communication en champ proche et un ensemble d'au moins un module de commande configuré pour commander l'alimentation en énergie, pendant un premier intervalle temporel, des antennes d'un premier groupe d'au moins une antenne de la pluralité. L'invention se rapporte également à un procédé d'obtention de données mis en œuvre dans le dispositif.
Patent FR-3051114-A1 (FR)
Title: Composes pour le traitement de la maladie d'alzheimer
Inventor: RIBAN VERONIQUE
IPC: A61P25/00
Filed: 2016-05-11
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : ou sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, pour son utilisation dans la prévention ou le traitement de la maladie d'Alzheimer chez un individu.
Patent FR-3062745-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion de vol securise d'un aeronef.
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-02-03
Abstract: - Le dispositif de gestion de vol (1) sécurisé d'un aéronef comprend un système de gestion de vol (3) qui détermine une trajectoire de vol de l'aéronef non active à l'instant courant ; un module de guidage (2) qui fournit des ordres de commande à un système de guidage (4) de l'aéronef à partir de la trajectoire de vol déterminée par le système de gestion de vol (3) ; une interface sécurisée (5) entre le système de gestion de vol (3) et le module de guidage (2) ; le système de gestion de vol (3) comportant un premier module de transmission (7a) pour transmettre la trajectoire de vol déterminée par le système de gestion de vol (3) au module de guidage (2) via l'interface sécurisée (5) après que la trajectoire de vol déterminée a été validée par l'opérateur, un deuxième module de transmission (7b) pour transmettre la trajectoire de vol déterminée par le système de gestion de vol (3) au module de guidage (2) via l'interface sécurisée (5) de façon périodique ou suite un événement susceptible de modifier la trajectoire de vol.
Patent FR-3063924-A1 (FR)
Title: Installation de decoupe d'un poteau d'un ouvrage d'art et procede de decoupe
Inventor: NICOLAS ROMAIN
IPC: E01D1/00
Filed: 2017-03-16
Abstract: Installation de découpe d'un poteau, notamment un poteau de support d'un tablier, notamment un poteau métallique, en particulier un poteau dont la base est immergée, comportant : - un châssis, - des moyens d'immobilisation, notamment une mâchoire, permettant d'immobiliser le châssis relativement au poteau à découper, - un organe de sciage mobile relativement au châssis, et - un système de contrôle de l'avancement de l'organe de sciage relativement au châssis, de façon à maintenir l'organe de sciage dans des conditions de travail prédéfinies.
Patent FR-3067036-A1 (FR)
Title: Procede de conversion comprenant un hydrotraitement en lit fixe, une separation d'un distillat sous vide, une etape d'hydrotraitement de distillat sous vide
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G65/04
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée permettant d'obtenir une fraction hydrocarbonée lourde à teneur réduite en soufre et une fraction de type distillat sous vide à basse teneur en soufre, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'hydrodémétallation, b) une première étape d'hydrotraitement, c) une première étape de séparation de l'effluent issu de l'étape b) d'hydrotraitement, d) une seconde étape d'hydrotraitement sur une partie de l'effluent hydrotraité, e) une seconde étape de séparation de l'effluent issu de l'étape d) d'hydrotraitement, le dit procédé comportant un recyclage d'hydrogène vers les étapes a), b) ou d).
Patent FR-3068757-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour arbre de propulsion d'une unite de propulsion de vehicule marin
Inventor: VINCENT LOIC
IPC: F16J15/32
Filed: 2017-07-05
Abstract: Ce dispositif d'étanchéité (2) pour arbre de propulsion (4) d'une unité de propulsion de véhicule marin comprend une pluralité de lèvres d'étanchéité (22, 24, 26, 28, 30) axialement décalées les unes par rapport aux autres, un espace de réception (32) d'un fluide hydraulique étant délimité par deux lèvres d'étanchéité adjacentes (22, 24), au moins un espace tampon (34, 36, 38) étant axialement décalé par rapport à l'espace de réception (32) et délimité par deux lèvres d'étanchéité adjacentes (24, 26, 28, 30), le dispositif d'étanchéité (2) comportant des moyens d'alimentation aptes à alimenter ledit espace tampon (34, 36, 38) avec un fluide tampon. Le dispositif (2) comporte un circuit de prélèvement apte à prélever du fluide contenu dans ledit espace tampon (34, 36, 38) et un dispositif de surveillance (60) apte à contrôler des paramètres (Dliq, ?84, ?86) du fluide prélevé par le circuit de prélèvement.
Patent FR-3073093-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un empilement a oxydes solides de type soec/sofc et d'un systeme de serrage avec systeme de surchauffe des gaz integre
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/2483
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (80) comportant un empilement (20) à oxydes solides de type SOEC/SOFC et un système de serrage (60) de l'empilement (20). Cet ensemble (80) comporte en outre un système de surchauffe (40) des gaz en entrée de l'empilement (20) comportant : une plaque chauffante (61) intégrée dans l'épaisseur d'au moins l'une des plaques de serrage supérieure (45) et inférieure (46) du système de serrage (60) ; une plaque terminale supérieure ou inférieure de surchauffe des gaz (65, 43, 66, 44), comportant un circuit de circulation des gaz à réchauffer ; et un conduit d'entrée (62) des gaz à réchauffer.
Patent FR-3061234-A1 (FR)
Title: Etalonnage d un outil de detection de corrosion
Inventor: SAN MARTIN LUIS EMILIO
IPC: G01V3/30
Filed: 2017-11-21
Abstract: Les procédés et les systèmes d'étalonnage d'un outil de détection de corrosion peuvent comprendre : la disposition de l'outil de détection de corrosion dans une zone d'étalonnage ; l'alimentation d'un émetteur et la mesure d'une réponse sur un récepteur sur l'outil de détection de corrosion ; la disposition de l'outil de détection de corrosion dans un tuyau d'essai ; l'alimentation de l'émetteur et la mesure de la réponse sur le récepteur sur l'outil de détection de corrosion lorsqu'il est disposé dans le tuyau d'essai ; et la détermination d'un facteur multiplicatif pour le récepteur. Un système peut comprendre : un outil de détection de corrosion, dans lequel l'outil de détection de corrosion comprend : un émetteur ; un récepteur ; et une bobine courbée ; un tuyau d'essai ; et un système de traitement d'informations. Un procédé de fonctionnement d'un outil de détection de corrosion peut comprendre : la disposition de l'outil de détection de corrosion dans une colonne tubulaire ; l'alimentation de l'émetteur ; la mesure d'une réponse sur un récepteur sur l'outil de détection de corrosion lorsqu'il est disposé dans la colonne tubulaire ; et le calcul de propriétés de la colonne tubulaire.
Patent FR-3071258-A1 (FR)
Title: Systeme de securisation de voirie contre toutes intrusions de vehicules.
Inventor: PADULO ROBERT
IPC: E01F13/12
Filed: 2017-09-16
Abstract: Le dispositif de sécurité (9) avec des outils de perforation sous une coque de protection est caractérisé par une base(1) sur laquelle sont fixés des outils de perforation (2), l'ensemble protégé par une coque de protection(3), les bras_anti retournement et anti dérapant(5) permettent une excellente stabilité de l'ensemble, la coque (3) à un revêtement anti dérapant. Le dispositif de sécurité (9) permet la sécurisation de voirie ou tout autres site en zone exclusivement piétonne, pouvant être fixe ou amovible destiné à l'interception de véhicule tout en laissant accès aux personnes.
Patent FR-3077640-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un gaz par une double illumination
Inventor: LE THANH TRUNG
IPC: G01N21/31
Filed: 2018-02-05
Abstract: Un objet de l'invention est un procédé de mesure d'une quantité d'une espèce gazeuse (Gx) présente dans un gaz, le procédé comportant les étapes suivantes : a) disposition du gaz entre une source de lumière (11) et un photodétecteur de mesure (20), la source de lumière (11) étant apte à émettre une onde lumineuse incidente (12), se propageant à travers le gaz vers le photodétecteur de mesure (20) ; b) illumination du gaz (G) par la source de lumière (11) ; c) mesure, par le photodétecteur de mesure (20), d'une intensité de mesure (I(k)), de l'onde lumineuse transmise par le gaz ; d) mesure, par un photodétecteur de référence (20ref), d'une intensité d'une onde lumineuse de référence (Iref(k)), l'onde lumineuse de référence étant émise par la source de lumière (11) dans une bande spectrale de référence (?ref); les étapes b) à d) étant mises en œuvre à une pluralité d'instants de mesure (1...k...K), le procédé comportant, à chaque instant de mesure : e) une estimation d'une absorption de l'onde lumineuse incidente (12) par le gaz ; f) une estimation d'une quantité (cx(k)) de l'espèce gazeuse (Gx), à partir de l'absorption estimée lors de l'étape e) ; le procédé étant caractérisé en ce que l'étape e) comporte une application d'une fonction de correction (f(k)), variable dans le temps, à l'intensité de référence (Iref(k)).
Patent FR-3077940-A1 (FR)
Title: Carter, moteur electrique comprenant un carter, modele perdu d’un carter et procede de fabrication d’un carter de moteur electrique refroidi
Inventor: HAUTEFEUILLE FRANCK
IPC: H02K15/14
Filed: 2018-02-14
Abstract: Carter (13) avec une paroi (14), cette paroi comprenant un premier et un deuxième circuits de refroidissement (11, 12), le premier entourant le deuxième, et étant séparés par un voile de matière (10) de la paroi (14), le premier et le deuxième circuits de refroidissement (11, 12) étant des cavités dans la paroi (14), le voile de matière (10) présentant un angle de dépouille par rapport à un axe du carter (13), et le carter (13) étant en une seule pièce. L'invention porte en outre sur un moteur électrique intégrant ce carter (13), un modèle perdu et un procédé de moulage par modèle perdu pour l'obtention de ce carter (13).
Patent FR-3078785-A1 (FR)
Title: Verre de lunette holographique
Inventor: ZHENG KELI
IPC: G03H1/00
Filed: 2018-03-12
Abstract: La présente invention concerne un verre de lunettes holographique comprenant un corps de verre (1) dont la zone optique d'attention centrale est une lentille (5) à mise au point libre, et est pourvue d'un anneau de zoom holographique en forme de papillon dans une direction allant d'un centre optique vers le bord du verre. Le rayon de l'anneau de zoom holographique en forme de papillon n'est pas inférieur à 4,5 mm. Une zone (2) de guidage de cheminement optique est agencée à la périphérie du verre. La lentille (5) à mise au point libre permet d'accommoder librement dans une zone de 16 mm depuis le centre optique. Une zone délimitée par un déplacement de 4,5 mm depuis le centre optique vers le bord extérieur du verre est définie comme étant une zone (6) de focalisation à longue distance. Une zone délimitée par un déplacement de 4,5 mm à 11,5 mm est définie comme étant une zone (3) de focalisation à distance médiane. Une zone délimitée par un déplacement de 11,5 mm à 16 mm est définie comme étant une zone (7) de focalisation à faible distance. Une zone délimitée entre 16 mm et 38 mm est définie comme étant la zone (2) de guidage du cheminement optique.
Patent FR-3069159-A1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire
Inventor: VON ASPERN EDITH
IPC: A61K8/31
Filed: 2018-07-12
Abstract: Agent de traitement capillaire contenant un mélange d'alcanes linéaires spéciaux, un amidoamine et/ou une amidoamine cationisée ainsi qu'au moins un tensioactif cationique (esterquat et/ou composé d'ammonium quaternaire), convenant pour le soin des cheveux, en particulier pour l'amélioration - des propriétés de peignage des cheveux humides et secs, - du démêlage, - de la sensation au toucher et - de la brillance des cheveux.
Patent FR-3085658-A1 (FR)
Title: Bouclier de vehicule automobile et vehicule automobile associe
Inventor: CLAISSE SEBASTIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-09-10
Abstract: Ce bouclier (20) de véhicule automobile comporte une pièce (22) d'absorption de chocs et une pluralité de câbles électriques (24). La pièce (22) d'absorption de chocs comporte des éléments (26, 28) de maintien en position d'au moins une partie de la pluralité de câbles électriques (24).
Patent FR-3086585-A1 (FR)
Title: Aerateur de vehicule automobile, dispositif et procede de gestion thermique utilisant un tel aerateur de vehicule automobile
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un aérateur d'habitacle de véhicule automobile, destiné à délivrer un flux d'air en direction d'un espace à conditionner, qui comporte : • une ouverture par laquelle s'écoule un flux d'air lors du fonctionnement, • une surface de guidage évasée (S), s'étendant à partir de l'ouverture, • un pointeau (25) comportant une tête de pointeau (27) avec : ○ une pointe (29) située à l'extrémité du pointeau (25), ○ une portion de largeur maximale de forme correspondante à l'ouverture (O), avec des dimensions comprises entre 80% et 100% de celles de l'ouverture (O), ○ une base évasée (33) dans le sens d'écoulement reliant la tête (29) à un corps allongé (31), le pointeau (25) étant mobile en translation entre deux positions extrémales.
Patent FR-3073607-A1 (FR)
Title: Appareil thermique
Inventor: CHAUVET LIONEL
IPC: F28F17/00
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un appareil thermique comprenant un boîtier (1) dans lequel est disposé un échangeur de chaleur (2) conçu comme un évaporateur, lequel est traversé essentiellement horizontalement par un flux d'air. Selon l'invention, il est prévu un dispositif de limitation (3) disposé dans le boîtier (1) à l'extrémité inférieure de l'échangeur de chaleur (2), comportant d'une part des éléments conducteurs (3.1) destinés à guider le flux d'air à travers l'échangeur de chaleur (2) et d'autre part des ouvertures (3.2) destinées à évacuer de l'eau condensée hors du flux d'air. Applications : appareil thermique avec échangeur de chaleur.