baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9814658-A1 (WO)
Title: Dispositif de classage, tel qu'un cylindre a tamis, et procede de production de ce dispositif
Inventor: MAY JONATHAN
IPC: B01D29/48
Filed: 1996-10-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de classage, tel qu'un cylindre à tamis, destiné au classage, au filtrage, au fractionnement ou au triage, par exemple, de suspension de pâte dans l'industrie de la fabrication de la pâte de bois et du papier. Le dispositif de classage comprend une pluralité de fils de filtre (10) placés parallèlement, à une certaine distance les uns des autres, et au moins un élément de support (12) longitudinal sur lequel sont placés les fils de filtre. Chaque élément de support (12) comporte, selon l'invention, une pluralité de fentes de support (17) ménagées dans la surface d'un tel élément située côté amont. Ces fentes ont une forme adaptée pour recevoir la section aval (14) des fils de filtre (10). Les fils de filtre (10) sont fixés dans les fentes de l'élément de support par déformation locale de la matière (19, 36) à l'intérieur de la fente (17).
Patent WO-9835585-A1 (WO)
Inventor: PUURUNEN JUHA-PEKKA
IPC: A46B17/04
Filed: 1998-02-12
Abstract: Toothbrush rack (1) for storing a toothbrush, when not used, consisting of a back plate (2), a holder part (3), and a shell part protecting the foregoing and having an entrance opening to enable insertion of the brush. The holder part (3) joins either the back plate (2) or the shell part and at the entrance opening it has a resilient contraction (15) which holds the toothbrush inserted into the holder part (3) in position.
Patent WO-0031373-A1 (WO)
Title: Procede de montage d'un sabot de tubage sur un appareil de forage
Inventor: ILOMAEKI VALTO
IPC: E21B17/14
Filed: 1998-11-23
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de monter un sabot de tubage (4) autour d'un appareil de forage cylindrique (2). On utilise ce sabot en l'enfonçant dans le sol pendant le forage. Lorsqu'ils sont installés, ce sabot (4) et cet appareil de forage (2) peuvent tourner l'un sur l'autre et se déplacer axialement l'un par rapport à l'autre sur une certaine distance, lorsqu'un épaulement (8) du sabot est logé dans un sillon transversal (9) situé sur le pourtour de l'appareil de forage, lequel sillon détermine la longueur du mouvement axial. Le sabot cylindrique (2) est rétréci de manière que son diamètre extérieur autour d'un certain point de l'appareil de forage (2) soit inférieur au diamètre extérieur (Du) dudit appareil de forage.
Patent WO-9933290-A1 (WO)
Title: Procede de transmission de fonctions d'exploitation et de maintenance dans un systeme de telecommunication
Inventor: PELTONEN PASI
IPC: H04W84/14
Filed: 1998-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission des fonctions de commande d'exploitation dans un système de télécommunication comprenant un central local, une interface utilisateur faisant partie du système, un noeud d'accès connecté au central local via une interface V5, un système local de boucle sans fil et un dispositif terminal connecté au noeud d'accès via le système local de boucle sans fil. Dans ce procédé les fonctions de commande d'exploitation sont générées dans le noeud d'accès en fonction de l'entrée fournie par l'interface utilisateur, et émises sous forme de messages courts directement depuis le noeud d'accès en direction du dispositif terminal.
Patent WO-0023495-A1 (WO)
Title: Resines de polyester insature
Inventor: KEINAENEN KARI
IPC: C08G63/54
Filed: 1999-10-19
Abstract: L'invention concerne des résines de polyester insaturé possédant un poids moléculaire supérieur, une viscosité limitée et une solubilité élevée, en particulier dans des diluants réactifs. Elle concerne également un procédé servant à préparer ces résines de polyester insaturé et leur utilisation dans différents domaines d'application, par exemple, des gels de revêtement. Cette résine de polyester insaturé contient 20-85 % en poids d'au moins un polyester insaturé possédant un poids moléculaire de 2000-6000 et on la prépare à partir (1) de 30-70 % molaires, de préférence 40-60 % molaires d'au moins deux acides carboxyliques insaturés ou de leurs dérivés, au moins un de ces acides étant un acide carboxylique aromatique insaturé ou un de ses dérivés, et éventuellement d'un ou plusieurs acides carboxyliques et de leurs dérivés; (2) de 30-70 % molaires, de préférence 40-60 % molaires d'au moins deux diols, au moins un de ces diols étant un diol aliphatique ramifié, de préférence, 2,2,4-triméthyl-1,3-pentanediol et/ou 2-butyl-2-éthyl-1,3-propanediol, la quantité du ou des diols aliphatiques ramifiés consistant en 0,5-8 % molaires, de préférence 2-6 % molaires; (3) de 0,5-10 % molaires, de préférence 2-6 % molaires d'au moins un monoalcool; (4) d'un ou de plusieurs produits chimiques de modification, la quantité totale de monoalcools et de produits chimiques de modification étant 0,5-20 % molaires, de préférence 1-15 % molaires; (5) éventuellement de 0,5-20 % molaires, de préférence 1-10 % molaires d'un ou de plusieurs alcools polyhydriques possédant au moins trois groupes hydroxyle, et de 15-50 % en poids d'au moins un diluant réactif.
Patent WO-0048275-A1 (WO)
Title: Silicon light-emitting device and method for the production thereof
Inventor: PAUTRAT JEAN-LOUIS
IPC: H01L33/00
Filed: 2000-02-07
Abstract: The invention relates to a light-emitting device and a wave guide comprising at least one active silicon area and means for creating photons in said active area. According to the invention, the means for creating photons include a diode (22c,22d) that is formed in said area. The inventive device also includes means of containment for the carriers injected by the diode and the silicon of the active area is monocrystalline.
Patent FR-2804271-A1 (FR)
Title: Circuit d'interface entre une ligne telephonique et un terminal a traitement numerique
Inventor: REIG JEAN CLAUDE
IPC: H04M17/02
Filed: 2000-01-25
Abstract: L'invention concerne un circuit (30) d'interface entre une ligne téléphonique et un processeur (20') de traitement numérique, comprenant une interface ligne propre à séparer les signaux émis et reçus dans des bandes de fréquences vocales et supravocales, et comportant des moyens pour successivement : écrêter (33) les signaux reçus en bande supravocale et, en parallèle, filtrer (21) les signaux reçus en bande vocale; sommer (34) les signaux issus du filtrage et de l'écrêtage; et effectuer une conversion analogique-numérique (22) du résultat de sommation.
Patent FR-2804006-A1 (FR)
Title: Method, for cleaning solid objects e.g. cooking vessels, includes subjecting the objects to a stream of detergent containing abrasive solids
Inventor: VIANDON MARIE PATRICIA
IPC: A47L15/00
Filed: 2000-01-26
Abstract: The method includes the objects to be washed, being placed in a flow of liquid detergent (2) which contains suspended solid particles (3) of a density slightly greater to that of the liquid detergent, which are more or less hard and abrasive. The solid particles are chemically compatible with the detergent.
Patent WO-0064607-A1 (WO)
Inventor: FURODET PHILIPPE
IPC: B21D24/04
Filed: 2000-04-14
Abstract: Procédé d'emboutissage du type selon lequel on emboutit une tôle (T) entre une matrice (10) et un poinçon (4) serré par des serre-flans avant (AV) et arrière (AR) caractérisé en ce que le serre-flan (AR 20) est élargi vers l'arrière par rapport aux dimensions de l'art antérieur et présente sur l'extrémité adjacente au poinçon (4) (c'est-à-dire l'extrémité avant (AV) du serre-flan arrière (AR)) une forme galbée, c'est-à-dire une forme qui permet une déformation progressive de la tôle en profondeur, et sur une plus grande longueur de serre-flan, en lieu et place de l'angle droit des serre-flans de l'art antérieur.
Patent WO-0146007-A1 (WO)
Title: Desalination system of sea water for ship
Inventor: WAGNER PATRICK
IPC: C02F1/44
Filed: 2000-12-19
Abstract: The invention concerns a sea water desalination system comprising a reverse osmosis cell (12) containing a semi-permeable membrane for performing desalination of the water by passing sea water under pressure through the membrane, a pump (20) for forcing the pressurised sea water through said membrane and a mechanism driving the pump shaft comprising a direct current motor (22) and an alternating current motor (24), the two motors being mounted in position driving the pump shaft with a belt, and also comprising clutch means for preventing one of the motors from being driven in rotation while the other motor is activated and drives the pump shaft in rotation.
Patent FR-2807435-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de polyxylosides, procede pour leur preparation, composition en comportant et utilisation comme agents tensioactifs
Inventor: MILIUS ALAIN
IPC: C09K23/00
Filed: 2000-04-06
Abstract: Nouveaux composés de formule (I) :RO(X) p dans laquellep représente un nombre décimal compris entre 1 et 5,X représente le reste du xylose etR représente un radical :CH (Cn H2n+1 ) (Cm H2m+1 )-CH2 -dans lequel m est un nombre entier compris entre 6 et 18, n est un nombre entier compris entre 4 et 18 et la somme n + m est supérieure ou égale à 10. Procédé pour leur préparation, compositions en comportant et leur utilisation comme tensioactifs.
Patent FR-2808939-A1 (FR)
Title: Stator shaping machine for windings includes toothed shaping elements achieving folding of wires into required coil shape
Inventor: EVEN DENIS
IPC: H02K3/04
Filed: 2000-05-11
Abstract: The machine for shaping the windings of an electric machine includes a set of concentric cylinders, each with shaped teeth on the lower edge, designed to grip and fold the sections of wire forming the winding. Folding is achieved by rotation of the cylinder about their vertical axes.  The machine provides shaping for the head of the windings of a stator comprising conductors (12) in a U-shape which are inserted axially into axial notches in the body (16) of the stator. The stator comprises a support (30) and concentric cylinders (78,80,82,84) whose axially lower ends comprise gripping surfaces. The gripping surface for each cylinder comprises a series of notches formed as teeth with a rectangular profile, each receiving the free section of a conductor. The rotation of the cylinder produces a single fold at the output of the axial notch for each conductor of the layer.
Patent FR-2796718-A1 (FR)
Title: Temperature sensor, for automobile exhaust gases and method of fabrication
Inventor: GRUENWALD WERNER
IPC: F02B77/08
Filed: 2000-07-21
Abstract: The temperature sensor (1) has a ceramic support (2) and a temperature dependent resistance (5) fitted to a first segment (7) at the end of the support (2), called the sensing part (10). At a second end segment of the support (2), support segment, are electrical contacts (6) and conducting strips (3,4) occupying the intermediate zone (8) of the support and extending between the contacts (6) and the resistive element (8). The sensing segment (10) has at least parts with a thickness less than that of the support segment (7) and the intermediate segment (8). The support (2) is formed from several layers and at least one of the layers is contained within the sensing segment (10).
Patent FR-2812764-A1 (FR)
Title: Fabrication of a Silicon-on-Insulator or Silicon-on-Nothing substrate for a semiconductor device involves forming a tunnel between a silicon layer and an initial substrate after defining and masking active zones and forming trenches
Inventor: SKOTNICKI THOMAS
IPC: H01L21/762
Filed: 2000-08-02
Abstract: Substrate production involves epitaxially growing semiconductor layers on an initial substrate (1), defining and masking active zones, forming spacers and trenches, lateral etching of the first epitaxial layer, filling the formed tunnel with a dielectric for a Silicon-On-Insulator (SOI) substrate or leaving void for a Silicon-On-Nothing (SON) substrate, and filling the trenches with a dielectric.  Production of a SOI substrate involves:  (a) epitaxial growth, in sequence, of a Ge or SiGe layer and a Si layer (3) on an initial, preferably Si, substrate;  (b) defining and masking active zones;  (c) forming insulating spacers (7) in trench zones around the perimeter of each active zone at predetermined intervals and back-to-back with the sides of the active zones;  (d) etching the trenches;  (e) lateral etching of the Ge or SiGe layer;  (f) filling the formed laterally etched space (tunnel) (8) with a dielectric, preferably SiO2, or passivation of tunnel walls followed by filling the tunnel (8) with a dielectric different from SiO2;  (g) filling the trenches with a dielectric, preferably SiO2; and  (h) performing finishing operations.  Production of a SON substrate involves the same procedure except that stage (f) is omitted and passivation of the tunnel walls can be carried out prior to filling the trenches with a dielectric. The thickness of the Ge or SiGe layer is 1-50 nm, preferably 10-30 nm, and the thickness of the Si layer (3) is 10-50 nm, preferably 5-20 nm.  Following the finishing operations a 'bulk' zone is produced in the SOI or SON substrate by masking, using a resin, the region that must be retained, followed by removal of layers in the unmasked region.  A multilayer of alternating Si layers (3) and Ge or SiGe layers (2) can be formed in stage (a) of the SOI or SON substrate production process.  Independent claims are given for:  (i) a substrate having at least one active SOI active zone surrounded by isolating trenches; and  (ii) a substrate having at least one active SOI active zone surrounded by isolating trenches.
Patent FR-2814092-A1 (FR)
Inventor: RICHARD JEAN MICHEL
IPC: B05B14/10
Filed: 2000-09-21
Abstract: The surface coater, designed to apply a pulverized material to one or more surfaces of especially food products, has a hopper (13) for the coating material with an elongated transverse outlet (14) containing a distributor (15), and a vertical chamber (17) with an inlet (18) and an upper outlet slit (19) lying across the trajectory of the objects (5) to be coated. A blower (24) is linked to the inlet (18) via a Venturi tube to force the material through the outlet (19) by compressed air, creating a uniform curtain for the objects to pass through.
Patent WO-0151069-A1 (WO)
Title: Use of dictyotal extracts in the production of a topical composition
Inventor: GUTIERREZ GILLES
IPC: A61K8/00
Filed: 2001-01-10
Abstract: The invention relates to the field of cosmetology, more specifically to novel topical compositions containing an alga extract. The aim of the invention is to use an alga  extract from the Dictyotal family in the production of compositions containing an alga  extract as an active ingredient which results in the maturation of keratinocytes and in the increase of desmosomial proteins for use by topical administration on the skin, mucous membranes and teguments. The invention is used on parts of the body that are subjected to problems caused by ageing.
Patent FR-2819927-A1 (FR)
Title: Portable transposition table for musical parts comprises two coaxial discs divided into 30-degree sectors containing notes of chromatic scale
Inventor: BEAUVERGER YVES ALFRED ARMAND
IPC: G10G1/04
Filed: 2001-01-24
Abstract: The table consists of two circular discs of different sizes, joined together in the centre and marked in sectors of 30 degrees. Each disc is marked with the twelves notes of the chromatic scale, and one disc is rotated relative to the other to find the required tranbsposition associated with a given key. An aide memoire on the back of the larger disc gives the different sol-fa keys inscribed in 60-degree sectors.
Patent FR-2804730-A1 (FR)
Title: Geometrie de pale d'amorceur de pompe a performance elevee en aspiration et a faible cout, et pompe concernee
Inventor: SEN YIH MENG
IPC: F04D29/22
Filed: 2001-02-02
Abstract: L'invention concerne un amorceur (10) et une pompe munie de celui-ci ayant un moyeu (12) et plusieurs pales (14). Dans un mode de réalisation, l'épaisseur des pales (14) est définie de telle sorte que pendant le fonctionnement de l'amorceur, chacune des pales (14) est positionnée en dessous d'une ligne de vapeur de cavitation de manière à améliorer la performance de l'amorceur (10). Dans un autre mode de réalisation, le moyeu (12) est profilé ou en forme de rampe conformément à un polynôme du cinquième degré pour fournir une performance améliorée. Dans un autre mode de réalisation, la surface du passage d'écoulement (16) de l'amorceur (10), telle que prise perpendiculairement à l'écoulement de fluide, est modifiée conformément à un polynôme du cinquième degré pour fournir une performance améliorée.
Patent WO-0235015-A1 (WO)
Title: Building component and retaining wall comprising same
Inventor: BOYETTE VERONIQUE
IPC: E04C1/39
Filed: 2001-10-23
Abstract: The invention concerns a building component (1) for making a retaining wall. The invention also concerns a retaining wall consisting of a plurality of said building components (1). The invention is characterised in that the component comprises a central part (2) and two lateral elements (3, 4). This arrangement may be modulated to produce several structural configurations. The invention is characterised in that the central part (2) and the lateral elements (3, 4) have side walls with a specific profile which is either concave or convex. The walls with concave and convex profile are complementary to ensure co-operation between several identical building components (1).
Patent FR-2822249-A1 (FR)
Title: Fibre optic component/optical component connection mechanism/process having fibre support structure and second optical section fibre support structure with outer holding/maintenance element
Inventor: CASSAGNETTES CEDRIC
IPC: G02B6/30
Filed: 2001-03-16
Abstract: The optical connection structure has an optical fibre component (A) for connection to a non fibre section. There is a support structure (30) holding the fibre (36). A second support connects the fibre end to the non fibre optical unit. A maintenance element (33) holds and maintains the fibre section between the two maintenance elements.
Patent FR-2825339-A1 (FR)
Inventor: ANDRE JEAN LUC
IPC: B60P1/00
Filed: 2001-05-30
Abstract: The invention concerns a flank part (1) for an automobile transporter consisting in a finished structural single-piece part, ready to be mounted by being assembled to a frame base or another component to form a complete automobile transporter body linked to other elements in a limited number of locations. The side part (1) incorporates all the elevating posts (2) and (3) each with its elevating device (20) moving along a guiding profiled section (17). The upright or sloping elements of the framework of the flank part form a visual cover viewed from the front for each of the lifting assembly (20) and the actuating means thereof (21). The invention is of interest to all manufacturers of automobile transporters.
Patent FR-2830322-A1 (FR)
Title: Detection and quantification of leaks in heat exchanger circuits, by introduction of a fluorescent dye into the high pressure circuit and measurement of dye concentration over time in the second low pressure circuit
Inventor: DURVICQ CHEVALLIER RAYMOND
IPC: G01M3/22
Filed: 2001-10-01
Abstract: Method for determining the rate of contamination between two heat exchanger circuits and thus to quantify leak rates. According to the method a fluorescent dye is introduced into the first high-pressure circuit and the dye content in the clear water circulating in the second circuit is then measured using fluorimetry. The dye concentration in the second circuit can be monitored over time and as function of pressure conditions.
Patent FR-2830907-A1 (FR)
Title: Mechanical assembly for automobile brake pedal has lever with eyelet, rod and clevis with cheeks passed through by spindle engaged in eyelet, runner slides in lever housing to confine spindle in eyelet
Inventor: LEON JEAN PIERRE RENE
IPC: F16B45/04
Filed: 2001-10-11
Abstract: The mechanical assembly comprises a lever (1) drilled with an eyelet (11), a rod (2) and a clevis (3) connected to the rod. The clevis has two parallel cheeks passed though by a common spindle (31) engaged in the eyelet, the lever being held between the clevis cheeks. A runner (41) slides in a lever rectilinear housing (10) which gives access to the eyelet through than opening (100). The runner is held by elastic flaps (42) in a forward position where it confines the clevis spindle in the eyelet and is able to be elastically pushed towards the housing bottom to allow insertion of the spindle.  Independent claims are included for a locking piece and an application of the mechanical assembly.
Patent FR-2815580-A1 (FR)
Title: Support pour amortisseur d'oscillations avec surface de mise en orientation
Inventor: ZIETSCH ANDREAS
IPC: F16F9/54
Filed: 2001-10-18
Abstract: L'invention concerne un support pour un amortisseur d'oscillations (1), comportant au moins une surface de mise en orientation (23) qui est en liaison d'action avec une surface antagoniste côté véhicule du moins pendant le déroulement du montage de l'amortisseur d'oscillations dans une ouverture de réception (9) du véhicule, ladite au moins une surface de mise en orientation (23) et la surface antagoniste orientant en rotation des moyens de liaison côté support par rapport à des moyens de liaison côté véhicule. L'invention est caractérisée en ce que le support (7) comprend un capuchon de support (19) qui comprend ladite au moins une surface de mise en orientation (23), le capuchon de support (19) étant en liaison d'action transmettant le couple de rotation avec la totalité du support (7).
Patent FR-2832093-A1 (FR)
Title: High resolution labeling uses numerical electro-photography, on a film which has been oxidized and coated with a binder/glue, to be applied to the product surface by in-mold labeling
Inventor: DEMORY BRUNO
IPC: B44C3/04
Filed: 2001-11-14
Abstract: To produce a single unit or a small series run of a label with a high resolution printed image, which is unique or variable, the image is printed numerically by electro-photography (30) on one surface of a plastics film. The film is compatible with the product, and has previously been oxidized (10) and coated with a binder or glue (20) and dried by infra red or hot air heating. The printed film is applied to the product at a mold (70), using an in-mold labeling (IML) technique, at a temperature of \-50 deg C.
Patent FR-2833150-A1 (FR)
Inventor: HERVE LIONEL
IPC: A61B6/00
Filed: 2001-12-07
Abstract: Method has the following steps: selection of certain rays that have not traveled through bony tissue; calculation of the sums of thicknesses of thin and fatty tissues crossed by the selected rays according to the attenuation due to thin and fatty tissue; calculation of the total lengths traversed by rays within the organism, which are equal to the thickness sums for the selected rays and which are estimated by interpolation for the other rays; and calculation of bone, thin and fat tissue thicknesses using the attentions of both wave energies.
Patent WO-02060760-A1 (WO)
Title: Assembly and method for making, mounting and filling a fluid product dispensing device
Inventor: BRUNA PASCAL
IPC: B65B55/02
Filed: 2002-01-22
Abstract: The invention concerns an assembly for making, mounting and filling a fluid product dispensing device comprising a fluid product reservoir (10) and a dispensing member (20), such as a pump or a valve. The invention is characterised in that the assembly comprises a unit for making the reservoir, a unit for filling said reservoir and a unit for fixing said dispensing member on the reservoir, said units operating continuously under controlled atmosphere.