baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025433-A1 (FR)
Title: Dispositif de retrait d'un capuchon de protection d'une aiguille de seringue
Inventor: DUMET CLEMENT
IPC: A61M5/32
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retrait d'un capuchon (10) de protection d'une aiguille d'une seringue d'injection. Ce dispositif de retrait (10) comprend des première et deuxième parties, comportant chacune des moyens de guidage (26, 28, 30, 56, 58, 60, 62) entre elles. La partie mobile comporte une paire de mâchoires de serrage (32, 34) du capuchon de protection et une paire de leviers (36, 38) du troisième genre articulés entre eux et avec les mâchoires de serrage (32, 34) et les moyens de guidage (26, 28, 30, 56, 58, 60, 62) transforment un mouvement dans un sens de rapprochement des leviers (36, 38) entre eux en un mouvement des mâchoires de serrage (32, 34) dans un sens de retrait du capuchon.
Patent FR-3026274-A1 (FR)
Title: Jardiniere favorisant la croissance des vegetaux
Inventor: FAURE JOEL
IPC: A01G13/02
Filed: 2014-09-26
Abstract: Cette jardinière comporte au moins une paroi latérale (3) et une paroi de fond (2) délimitant un volume de réception, ouvert sur un côté, d'un substrat (19) de culture d'au moins un végétal (6). Elle comprend un organe (12), amovible, d'obturation au moins partielle de l'ouverture du volume de la jardinière et en ce que l'organe (12), en configuration d'obturation, n'est pas en contact avec le substrat (19) et délimite une zone tampon (17) séparant le substrat (19) de l'extérieur.
Patent FR-3041608-A1 (FR)
Title: Ensemble deployable
Inventor: DUCARNE JULIEN
IPC: B64G1/42
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble déployable (30) comprenant une structure porteuse (25), un ensemble (20) de panneaux (21, 22), chacun des panneaux (21, 22) étant relié au panneau adjacent par une charnière définissant un axe de rotation intermédiaire, apte à passer d'une configuration stockée dans laquelle les panneaux (21, 22) sont repliés les uns sur les autres à une configuration déployée, par rotation des panneaux (21, 22) autour des axes de rotation intermédiaires respectifs, dans laquelle les panneaux sont disposés sensiblement dans un même plan, un dispositif d'articulation (26) définissant un axe principal de rotation de l'ensemble (20) de panneaux (21, 22) par rapport à la structure porteuse (25). Selon l'invention, l'ensemble (20) de panneaux (21, 22) est mobile en rotation autour des axes de rotation intermédiaires et de l'axe principal de rotation pour passer de la configuration stockée à la configuration déployée et l'ensemble (20) de panneaux (21, 22) est seulement mobile en rotation autour de l'axe principal de rotation en configuration déployée de façon à orienter l'ensemble (20) de panneaux (21, 22) par rapport à la structure porteuse (25).
Patent FR-3041523-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure du centre des pressions des pieds d'un homme debout, rapporte a l'image de leur empreinte
Inventor: OUAKNINE MAURICE
IPC: A61B5/117
Filed: 2015-09-28
Abstract: Dispositif de mesure du centre des pressions des pieds d'une personne debout rapporté à l'image de leur empreinte constitué d'un bâti (6) supportant une plateforme de force (PF) avec plaque de dessus transparente éclairée en lumière diffuse par des LEDs (9), d'un miroir (3) qui renvoie l'image de l'empreinte des appuis podaux vers une caméra (7). L'ensemble du dispositif est capable de renseigner sur la position et les excursions du centre des pressions exercées par les pieds d'un sujet debout sur le dispositif selon l'invention avec grande précision et de fournir une empreinte des pieds permettant ainsi de repérer la position des pieds et leur contour. Ledit contour sert à construire un référentiel lié par exemple au centre du polygone de sustentation des pieds afin de rapporter toutes les mesures audit référentiel. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'évaluation des troubles de la posture.
Patent FR-3033010-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile.
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D23/14
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant ; - un diaphragme pouvant être déformé par un actionneur pour actionner un embrayage, - un insert (90) disposé sur le diaphragme de sorte que l'actionneur puisse exercer une poussée, suivant un axe X, sur le diaphragme par l'intermédiaire de l'insert, l'insert comportant : - au moins deux éléments de montage (91) pour monter l'insert sur le diaphragme et - au moins un évidement (92) entre ces deux éléments de montage, cet évidement permettant un passage d'air de part et d'autre du diaphragme.
Patent FR-3019457-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager avec un espace interne de rangement du cordon d’alimentation electrique
Inventor: LAFOND JEAN-MARIE
IPC: B65H75/34
Filed: 2015-03-11
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager, notamment un appareil électroménager de préparation culinaire, comportant un boîtier (1), un cordon d'alimentation électrique (2), un espace interne (30) de rangement étant agencé à l'intérieur du boîtier (1) pour loger au moins partiellement la portion du cordon d'alimentation électrique (2) s'étendant hors de l'enveloppe extérieure (9) du boîtier (1), le boîtier (1) comprenant un élément de boîtier (10) formant une partie de l'enveloppe extérieure (9), l'élément de boîtier (10) comportant un passage de sortie (20) par lequel le cordon d'alimentation électrique (2) sort librement du boîtier (1). Selon l'invention, la plus petite section du passage de sortie (20) est supérieure à l'épaisseur d'une paroi externe (11) de l'élément de boîtier (10) séparant l'espace interne (30) de l'enveloppe extérieure (9) et s'étendant jusqu'au passage de sortie (20), et l'espace interne (30) s'étend à partir du passage de sortie (20) dans une direction principalement parallèle à l'enveloppe extérieure (9).
Patent FR-3033497-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique des cheveux epais, avec un compose d'acide pyridine dicarboxylique
Inventor: BAGHDADLI NAWEL
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement cosmétique des cheveux épais, notamment des cheveux asiatiques, comprenant l'application d'une composition cosmétique comprenant un composé d'acide pyridine dicarboxylique.
Patent FR-3035101-A1 (FR)
Title: Element de support d'un dispositif thermo-regule, capteur et micro-horloge associes
Inventor: RIBETTO LUCA
IPC: G04F5/14
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne un élément de support (10) d'un dispositif thermo-régulé (11), ledit élément de support (10) comportant au moins un élément de liaison (12b) apte à assurer une liaison entre le dispositif thermo-régulé (11) et au moins une face interne (14) de l'élément de support (10), ledit élément de liaison (12b) comportant une première extrémité (16) reliée à l'élément de support (10), et une deuxième extrémité (17), opposée à la première extrémité (16), destinée à être reliée à une face externe (18) du dispositif thermo-régulé (11), la longueur minimale (lm1-lm2) de l'élément de liaison (12b) entre les deux extrémités (16, 17) étant au moins 1.5 fois supérieure à la distance (L1-L2) entre les deux extrémités (16, 17) de l'élément de liaison (12b).
Patent FR-3035859-A1 (FR)
Title: Cite marine en partie immergee
Inventor: CALLEJA PIERRE
IPC: E02D29/09
Filed: 2015-05-05
Abstract: Une cité marine comporte une colonne dont l'extrémité inférieure est évasée en sorte de former un socle adapté à être posé sur une zone de fonds sous-marin et, s'étendant en porte-à-faux à partir de cette colonne une pluralité de bras reliés à cette colonne en sorte d'être, en moyenne sur une année, en partie émergés et en partie immergés, chacun de ces bras étant conçu en sorte de pouvoir être consacré à une branche d'activité, donnant ainsi à la cité une configuration en étoile
Patent FR-3037515-A1 (FR)
Title: Fil abrasif pour la decoupe de tranches dans un lingot en materiau dur
Inventor: LY MICHEL
IPC: B23D61/18
Filed: 2015-06-16
Abstract: Ce fil abrasif comporte : - des particules abrasives (32) dont le diamètre minimal à 5 %, noté D5, est supérieur ou égal à 5 µm et dont le diamètre maximal à 95 %, noté D95, est inférieur à 40 µm, - un liant (34) qui maintient mécaniquement les particules abrasives sur une âme centrale, l'épaisseur de ce liant étant comprise entre Tbo_min et Tbo_max, où Tbo_min et Tbo_max sont donnés par les relations suivantes Tbo_max = D5 x (1 -Emin/100) et Tbo_min = D95 x (1 - Emax/100), où Emin et Emax sont respectivement, supérieur à 50 % et inférieur à 90 %. La dureté du liant (34) est supérieure à 450 Hv sur l'échelle de Vickers et le nombre de particules abrasives (32) par millimètre de fil est inférieur à 31 et supérieur à un sur au moins 1 km de la longueur du fil.
Patent FR-3039619-A1 (FR)
Title: Robinet, reservoir de fluide sous pression, ensemble de reservoirs et un outil de remplissage
Inventor: MULLER DENIS
IPC: F17C13/04
Filed: 2015-07-31
Abstract: Robinet pour réservoir de fluide sous pression comprenant un raccord (7) de remplissage et éventuellement de soutirage, le raccord (7) formant sur le corps (1) une cavité destinée à accueillir un outil de remplissage, le circuit (3) du robinet comprenant, un clapet (8) d'isolation et un détendeur (9) de pression, le détendeur (9) de pression comprenant un mécanisme comportant un piston (10) mobile en translation selon une direction (A) longitudinale déterminée relativement à un siège pour assurer l'ouverture ou la fermeture du circuit (3), le piston (10) étant sollicité par un organe (11) de rappel vers le siège dans une position de fermeture du circuit (3), une extrémité amont du piston (10) débouchant au fond de la cavité délimitée par le raccord (7), l'extrémité amont du piston (10) étant située à une distance de référence (L2) déterminée par rapport à la surface (13) de référence selon la direction (A) longitudinale, caractérisé en ce que la distance de référence (L2) est comprise entre et 17 et 30mm et de préférence entre 22 et 27mm
Patent FR-3039864-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de poulie, dispositif de poulie selon un tel procede de fabrication et moteur equipe d'une telle poulie
Inventor: CAPOLDI DANIEL
IPC: F16H7/20
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur d'un élément de transmission comprenant une poulie (2), au moins deux roulements (6, 10) et un manchon (14), les roulements (6, 10) étant montés successivement de manière adjacente sur ledit manchon (14) avant que la poulie (2) soit formée par injection de matière sur lesdits roulements (6, 10).
Patent FR-3039753-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure pour le bouclage des cheveux avec un mandrin et un enrouleur inclines
Inventor: DE SARS GABRIELLE
IPC: A45D2/36
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1) à boucler les cheveux, comprenant une poingée de manipulation défini selon un premier axe X1 et un boîtier (2) ayant une chambre d'enroulement (8) définissant un second axe (X2), une fente d'introduction (7) et une ouverture d'extraction (9). Ces deux axes (X1, X2) forment un plan (P). Un mandrin (10) présente une extrémité fixe (10a) et une extrémité libre (10b) disposée près de l'ouverture d'extraction, et s'étend dans la chambre d'enroulement selon un troisième axe (X3) défini dans le plan (P). Le troisième axe (X3) est incliné par rapport au premier axe (X1) selon un angle (α) de sorte que l'extrémité libre soit plus éloignée de la poignée de manipulation que l'extrémité fixe. L'appareil comprend un enrouleur (11) creux agencé avec un premier espacement (12) autour du mandrin, de manière coaxial audit mandrin. L'enrouleur est monté rotatif selon le troisième axe et est configuré pour successivement saisir l'extrémité proximale de la mèche, enrouler concomitamment la mèche autour du mandrin et dudit enrouleur, puis enrouler complètement ladite mèche autour dudit mandrin, durant sa rotation.
Patent FR-3044207-A1 (FR)
Title: Parasol du type a tete repliable et procede de pliage de la tete d'un tel parasol
Inventor: AUBRY XAVIER
IPC: A45B17/00
Filed: 2015-11-26
Abstract: Le parasol (10) comprend : - un pied (30) comportant un mât (32), - une tête (20) solidaire d'une extrémité dudit mât (32) et comportant une toile (22) apte à filtrer au moins une partie des rayons du soleil et une structure de soutien (21) de ladite toile (22), déformable entre une première configuration dite « configuration déployée », dans laquelle la toile (22) est tendue, et une seconde configuration dite « configuration repliée », dans laquelle la toile (22) est repliée, la structure de soutien (21) comportant un arceau refermé sur lui-même , dit « arceau périphérique » (210), s'inscrivant dans un plan dans la configuration déployée de la structure de soutien (21), et en ce que la toile (22) est fixée à l'intérieur de l'arceau périphérique (210) de telle sorte que ladite toile (22) est tendue à l'intérieur dudit arceau périphérique (210) dans la configuration déployée de la structure de soutien (21).
Patent FR-3045815-A1 (FR)
Title: Procede de representation cartographique de donnees concernant l'etat d'une route
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de représentation cartographique de données concernant l'état d'une route, le procédé comprenant les étapes suivantes : Une étape d'enregistrement, dans une base de données, d'une information concernant l'état météo d'une route, déterminé par un véhicule se déplaçant sur ladite route, Une étape d'enregistrement de la position GPS du véhicule correspondant aux enregistrements effectués, Une étape d'affichage, sur une carte représentant le trajet effectué par le véhicule, de l'état météo en fonction de la position GPS.
Patent FR-3045708-A1 (FR)
Title: Connecteur pour assembler deux troncons de colonne montante avec bague de verrouillage interne et pions demontables
Inventor: PERSENT EMMANUEL
IPC: F16L37/12
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne une conception compacte d'un connecteur au moyen d'une bague de verrouillage interne (11). Le connecteur selon l'invention comporte une bague de verrouillage (11) permettant une connexion de type à baïonnette de part et d'autre avec deux tronçons de colonne montante. En outre, le connecteur comporte au moins un pion démontable (12) pour bloquer la bague de verrouillage (11) en translation, notamment lors du verrouillage et du déverrouillage.
Patent FR-3046175-A1 (FR)
Title: Preparation d'un materiau particulaire fluorescent organosilicie
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: C09K11/06
Filed: 2015-12-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un matériau particulaire fluorescent organosilicié, comprenant au moins l'étape consistant à mettre en contact, dans un milieu aqueux : • au moins une entité cationique de formule (I) : avec au moins un sel d'un composé organique A anionique, fluorescent dans le domaine du visible, ledit sel de composé A étant porteur d'au moins un groupe sulfonate et/ou d'au moins un groupe carboxylate, dans des conditions réactionnelles propices à la polycondensation de ladite entité de formule (I) et à l'échange ionique entre des anions Y- et des formes anioniques dudit composé organique A.
Patent FR-3051778-A1 (FR)
Title: Emballage de transport logistique d'un groupe motopropulseur et procede d'echange d'un groupe motopropulseur mettant en oeuvre un tel emballage
Inventor: FOURNIER ERIC
IPC: B65D90/16
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention a pour objet un emballage de transport logistique d'un groupe motopropulseur (2), emballage comportant un conteneur (la) délimitant un volume à l'intérieur duquel est disposé un support primaire (4) assurant le positionnement et le maintien du groupe motopropulseur (2). Cet emballage est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un support secondaire démonté et pouvant être logé dans une caisse (23). L'invention a également pour objet un procédé d'échange d'un groupe motopropulseur mettant en œuvre un tel emballage.
Patent FR-3039692-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer les examens bases sur des selections d'elements et les deconnecter des contraintes habituelles d'examens
Inventor: ROCHEDY ALAIN
IPC: G09B7/077
Filed: 2016-07-22
Abstract: Procédé pour examens à base de pages de questions à choix multiples QCM, structuré en trois phases fonctionnellement liées, une phase de « préparation à l'examen », une phase «initialisation avant examen », et une phase finale d'examen. Le procédé ne vérifie pas l'identité effective de l'utilisateur qui utilise le compte d'accès en phase de préparation mais s'assure de l'identité formelle du candidat qui utilise le compte d'accès pour passer l'examen. La fonction d'initialisation modifie les résultats aux tests de la phase de préparation pour qu'un des tests déjà réussis soit soumis à nouveau au candidat en phase d'examen et pour accroître la sensibilités des autres tests affectés par les affichages aléatoires de pages QCM en phase d'examen. Le procédé calcule le résultat final d'examen en prenant en compte une partie des sélections faites par la personne qui a utilisé le code d'accès en phase de préparation, même si cette personne n'est pas formellement identifiée, et les sélections faites par la personne qui a utilisé le code d'accès, personne formellement identifiée à l'examen final. Permettre au candidat de connaître les QCM proposés à l'examen diminue la durée de l'examen tout en augmentant le nombre de tests possibles dans la durée impartie, supprime les contraintes d'unicité de date et de début de l'examen, de rédaction d'un sujet spécifique et secret.
Patent FR-3049393-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation d'un guide d'onde radial et dispositif a guide d'onde radial
Inventor: CAPET NICOLAS
IPC: H01Q13/18
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'alimentation d'un guide d'onde, dit guide d'onde (21) radial, comprenant deux parois (62) espacées l'une de l'autre par une cavité (61) symétrique de révolution autour d'un axe sécant avec les parois (62), dans lequel on injecte dans le guide d'onde radial un rayonnement d'excitation propre à propager dans la cavité (61) une onde, dite onde guidée, présentant une phase variant autour de l'axe de la cavité (61) dans tout plan orthogonal à l'axe de la cavité (61), caractérisé en ce qu'on injecte dans le guide d'onde radial une unique onde d'excitation à polarisation circulaire par une unique entrée d'alimentation centrée sur l'axe de la cavité (61). L'invention s'étend à un dispositif comprenant un guide d'onde (21) radial et un dispositif (28) d'excitation apte à mettre en œuvre un procédé selon l'invention.
Patent FR-3053451-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur mecanique
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F1/24
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) mécanique comportant : ○ des tubes (3) métalliques parallèles les uns avec les autres et disposés en rang et dans lesquels un premier fluide caloporteur est apte à circuler, et ○ une pluralité d'ailettes (4) métalliques au travers desquelles un deuxième fluide caloporteur est apte à circuler, lesdites ailettes (4) comportant des orifices par lesquels passent les tubes (3), ledit échangeur de chaleur (1) comportant un dispositif de retenue (8) configuré pour exercer une force de retenue dans le plan du rang de tubes (3) pour maintenir la superposition d'ailettes (4) et/ou les tubes (3) en place de sorte à minimiser le flambage des tubes (3) dans le plan du rang des tubes (3) du fait de la dilatation thermique.
Patent FR-3039652-A1 (FR)
Title: Element de capteur pour saisir au moins une propriete d'un gaz de mesure dans un espace de gaz de mesure et son procede de fabrication
Inventor: PANTEL DANIEL
IPC: G01N27/407
Filed: 2016-07-28
Abstract: Elément de capteur (10) pour saisir au moins une propriété d'un gaz de mesure dans un espace de gaz de mesure, notamment pour saisir la part d'un composant gazeux du gaz de mesure ou sa température comportant un élément de support (12) et au moins une couche d'électrolyte solide (14), réalisée sur l'élément de support (12), au moins en partie par épitaxie, L'élément de support (12) a un évidement (16) de façon que la couche d'électrolyte solide (14) comporte au moins un segment de membrane (18).
Patent FR-3054607-A1 (FR)
Title: Panneau d’attenuation acoustique pour ensemble propulsif d’aeronef et ensemble propulsif comportant un tel panneau
Inventor: VERSAEVEL MARC
IPC: F02C7/24
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau (30) d'atténuation acoustique pour un ensemble propulsif comportant une nacelle et un turboréacteur, le panneau (30) comportant une âme alvéolaire (32) disposée entre une peau interne (34) et une peau externe (36), dite peau acoustique, la peau acoustique comportant une pluralité d'ouvertures acoustiques (360), les ouvertures acoustiques (360) étant inclinées, d'un angle d'inclinaison (β) non nul par rapport à la direction normale à la peau acoustique, vers l'amont par rapport au sens d'écoulement du flux d'air ou de gaz auquel est destiné à être soumis le panneau (30) en conditions normales de fonctionnement, c'est-à-dire vers l'amont de l'ensemble propulsif lorsque ledit panneau est monté dans un tel ensemble. L'invention se rapporte également à un ensemble propulsif comportant un panneau tel que défini ci-dessus.
Patent FR-3054932-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation de temperature et de pression d'un electrolyseur a haute temperature (soec) fonctionnant de maniere reversible en pile a combustible (sofc)
Inventor: CHATROUX ANDRE
IPC: H01M8/1231
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne un système pouvant fonctionner de manière réversible en tant que pile à combustible SOFC ou en tant qu'électrolyseur SOEC.         Selon l'invention, on implante une ligne ou circuit de by-pass pour dériver si besoin une partie des gaz chauds issus des chambres dites à oxygène (chambres anodiques en mode SOEC, cathodiques en mode pile SOFC), ce qui va refroidir l'échangeur thermique implanté dans le circuit de circulation de l'oxygène.
Patent FR-3055580-A1 (FR)
Title: Pneumatique muni d'elements de sculpture asymetriques et d'amortisseurs de bruit decentres
Inventor: GRECO MATHIEU
IPC: B60C19/00
Filed: 2016-09-07
Abstract: Dans le domaine de la production de pneumatiques, l'invention concerne un pneumatique destiné à un véhicule, le pneumatique (300) comprenant un sommet présentant une bande de roulement (312) avec des éléments de sculpture asymétriques destinées à venir en contact avec le sol, et le pneumatique (300) étant muni d'une gomme intérieure étanche qui définit une cavité du pneumatique lorsque le pneumatique est monté sur une jante de montage, dans lequel un premier amortisseur de bruit (330) est fixé de manière circonférentielle à une surface intérieure (300a) qui fait face à la cavité du pneumatique (300), le premier amortisseur de bruit (330) étant positionné dans la cavité du pneumatique (300) vers un côté extérieur du pneumatique (300) et étant décentré par rapport à un plan médian (C300) du pneumatique (300).
Patent FR-3056027-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique manuelle a engagement guide
Inventor: REMY THIBAULT
IPC: H01R13/629
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique comprenant un premier connecteur (12) et un deuxième connecteur (14), le dispositif étant configuré pour un engagement successif : - d'un premier guide d'insertion (50) du premier connecteur (12) et d'un guide d'insertion complémentaire (80) du deuxième connecteur (14), puis - d'un deuxième guide d'insertion (60) du premier connecteur (12) et du guide d'insertion complémentaire (80, 86), puis - de premiers éléments de contact (56) et de deuxièmes éléments de contact (66) du premier connecteur respectivement avec les éléments de contact complémentaires (92, 96) du deuxième connecteur (12), - d'un premier organe de verrouillage axial (106) du premier connecteur avec deuxième organe de verrouillage axial (100,102) du deuxième connecteur (14). Application notamment à la connexion d'outils électroportatifs à une batterie d'accumulateurs électriques, autonome.