baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2747662-A1 (FR)
Title: Method for re-winding calculating machine paper tape
Inventor: COCSET MONIQUE
IPC: B65H18/14
Filed: 1996-04-18
Abstract: The paper tape which is run from a first roller (4) fixed in a calculating machine is re-wound onto a second roller (8). The second roller has a support rod (7) having at one of its ends fixings to the machine. At its opposite end is a holder for the tape end. An adjusting screw holds the two rollers in friction contact by tightening a first part of the rod against a second part. The two parts of the rod are able to slide relative to each other. The rollers are retained laterally by washers.
Patent FR-2750549-A1 (FR)
Title: Convertisseur analogique-numerique
Inventor: WINGENDER MARC
IPC: H03M1/16
Filed: 1996-06-28
Abstract: On propose un convertisseur avec plusieurs circuits d'interpolation et de sélection en cascade (CIS1, ClS2, ...). La fonction d'un circuit d'interpolation est de produire cinq paires de signaux de sortie à partir de trois paires de signaux d'entrée, et de sélectionner trois paires parmi les cinq pour les appliquer à l'étage suivant. Chaque paire comprenant deux signaux d'interpolation qui varient symétriquement et de manière monotone en fonction de la tension Vin, les signaux d'une paire étant égaux lorsque la tension Vin est égale à une tension de référence associée à cette paire; il y a donc cinq tensions de référence associées aux cinq paires, et parmi ces cinq références, on choisit les trois références (et par conséquent aussi les trois paires de signaux correspondants) qui encadrent le mieux possible la tension d'entrée Vin. Les références de tension sont de plus en plus resserrées autour de Vin à mesure qu'on avance dans la succession d'étages en cascade. Les signaux (H21 , H31 , ... H2n , H3n ) qui servent à sélectionner les paires de signaux sont utilisés dans un décodeur (DEC) qui fournit les bits (B0 à Bn) de la conversion analogique-numérique.
Patent FR-2738029-A1 (FR)
Title: Loquet souple a traction
Inventor: ANTONUCCI JEFFREY L
IPC: E05B63/00
Filed: 1996-07-10
Abstract: Loquet souple provoquant une traction au-delà d'une position instable d'équilibre et destiné à fixer deux éléments de fermeture. Il comprend un mentonnet (12) monté sur l'un des éléments de fermeture et un ensemble de verrouillage monté sur l'autre. Cet ensemble comprend une base (14) sur laquelle un corps élastique (18) est assemblé à pivotement et un levier (16) assemblé à pivotement à ce corps. Lorsque le loquet est fixé, le levier s'enclenche sur le mentonnet de manière à fixer les éléments l'un à l'autre. Le corps élastique s'allonge lorsque le loquet est fixé. Les charges qui sont ainsi produites sont distribuées sur l'ensemble du loquet par des assemblages renforcés entre le corps et la base ainsi que le levier. Application par exemple à la fixation de capots de machinerie.
Patent FR-2736886-A1 (FR)
Title: Low power pulsed radar system for railway vehicle wheel detection
Inventor: EHRLICH KENNETH P
IPC: B61L1/16
Filed: 1996-07-19
Abstract: The radar system has a transmitter/receiver module generating a pulsed waveform (32), the reflectivity of the pulsed radar signals being modified according to their incidence on objects found in the environment. Transmitters (42) emit pulsed radar signals towards target areas spaced along the railway track (22) at intervals. Receive antennae (43) detect incoming signals (40) from the target areas and a logic processor (44) detects movement of a wheel of the railway vehicle along the track, from the wheel position returns from different transmit antennae.
Patent FR-2755592-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit delitable
Inventor: JOULIA GERARD
IPC: A45D40/06
Filed: 1996-11-12
Abstract: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit délitable présenté sous forme d'un raisin (B), comportant: un élément tubulaire (1) à glissière(s) (2), dans lequel est montée coulissante une cupule (3) destinée à recevoir le raisin (B), et comportant au moins un ergot (4) engagé dans une glissière correspondante délimitée par deux bords longitudinaux; une enveloppe cylindrique (11) pourvue d'une rainure (13) interne en hélice, ledit élément tubulaire (1) étant libre en rotation à l'intérieur de l'enveloppe (11), les ergots (4) de la cupule (3) s'engageant dans les rainures (13) en hélice de l'enveloppe (11); et des moyens de freinage (8) pour assurer un frottement souple entre la cupule (3) et l'élément tubulaire (1). Le frottement souple est assuré par déformation élastique de l'ergot (4) et/ou d'un des bords longitudinaux d'une glissière (2) au passage dudit ergot (4) dont la largeur (d1 ) est légèrement supérieure à la largeur (d2 ) de ladite glissière (2).
Patent FR-2757483-A1 (FR)
IPC: A47G19/06
Filed: 1996-12-19
Abstract: The invention concerns a package (1), containing food, placed on the top of a metal can (6), containing a drink, characterised in that the base (2) of the package comprises at its centre a boss (3) facing outward serving as penetration limit stop on the upper part of the metal drink can (6), the stop (3) of the base (2) of the package (1) providing between said base (2) and said top of said can (6) an air jet acting as thermal insulator when the package (1) is positioned on the top of the can (6). The invention is for packaging drinks and/or foods.
Patent FR-2758337-A1 (FR)
Inventor: DESLYS JEAN PHILIPPE
IPC: C07K1/14
Filed: 1997-01-14
Abstract: The invention concerns a method for screening substances capable of having therapeutic action in the treatment of transmissible subacute spongiform encephalopathy (TSSE) or prion diseases comprising a step of isolating the PrPres, from the spleen, methods for isolating the PrPres, particularly adapted to said screening method and their applications, in particular for detecting PrPres.
Patent WO-9743032-A1 (WO)
Title: Installation de traitement de fumees d'incineration ayant un recyclage interne
Inventor: MARTIN GERARD
IPC: B01D53/83
Filed: 1997-05-02
Abstract: Installation de traitement des fumées d'incinérateurs comprenant: un premier réacteur (1) à travers lequel les fumées s'écoulent longitudinalement, ayant une entrée et une sortie; des moyens (3) d'injection d'un absorbant dans le premier réacteur; un deuxième réacteur (2) ayant une entrée connectée avec la sortie du premier réacteur, dans lequel les fumées sont animées d'un mouvement rotationnel afin de séparer progressivement par effet centrifuge les particules solides des gaz qui y circulent; des moyens (2a, 2b) destinés à faire recirculer dans l'installation une partie au moins des particules solides séparées dans le deuxième réacteur; des moyens (2c) destinés à évacuer les fumées dépoussiérées; le premier et le deuxième réacteur sont mutuellement agencés de telle sorte que les fumées entrent tangentiellement dans le deuxième réacteur.
Patent WO-9801019-A1 (WO)
Title: Procede de realisation d'une composition florale a partir d'un noyau rigide et noyau ainsi utilise
Inventor: CHEREAU BRUNO
IPC: A01G5/04
Filed: 1997-07-04
Abstract: Procédé de réalisation d'une composition florale tel qu'un bouquet (1) comportant des végétaux (2) et/ou des éléments de décoration, utilisant un support volumique rigide, appelé noyau (5), formé par au moins une surface supérieure (20) et une paroi externe latérale ou jupe (21) s'étendant vers le bas à partir de la périphérie de la surface supérieure (20) déterminant avec ladite surface la forme et le volume du noyau (5) remarquable en ce qu'on utilise la jupe latérale (21) du noyau (5) comme vecteur de forme du bouquet (1) apte à donner le volume externe de la composition et de manière indépendante, la surface supérieure (20) du noyau (5) pour disposer les végétaux (2) et/ou les éléments de décoration qui constituent le coeur (17) du bouquet (1), et ce de telle manière que la surface supérieure (20) et la jupe (21) ainsi utilisées rendent le noyau (5) totalement invisible.
Patent FR-2745619-A1 (FR)
Title: Clutch release for motor vehicle
Inventor: THOMIRE SYLVAIN
IPC: F16D25/08
Filed: 1997-02-28
Abstract: The clutch release has a contact pressure plate ring (11) to actuate a release diaphragm (100). The release actuator has an axially movable piston (3) in an annular blind cavity (40) which is pressure fed. The cavity is defined by an exterior tubular housing (2) and concentric internal guide tube (4). A collar (42) for transverse positioning is placed radially towards the exterior. A static sealing joint (43) is interposed axially between the collar and a dorsal face of the exterior housing. The seal has an external seal section (243) between the base of a feed recess (27) in the cavity and an internal part (34).
Patent FR-2761405-A1 (FR)
Title: Cooling circuit for vehicle air-conditioning condenser
Inventor: PETITJEAN CHRISTOPHE
IPC: F01P7/14
Filed: 1997-03-27
Abstract: The cooling device for the vehicle engine and air-conditioning unit comprises a first closed circuit (2) in which the cooling fluid circulates between the engine unit and a radiator (6).  There is a second closed circuit (3) in which a refrigerant fluid circulates between an evaporator (17) and a condenser (15).  The condenser is also located in the first circuit directly upstream of the engine unit. The first circuit comprises first and second cooling paths- defined by different parts of a single radiator or by separate radiators.  The radiator outlets are connected to the engine unit inlet by first and second branches not passing and passing through the condenser respectively.  The paths are arranged so as to supply a colder fluid at the outlet of the second path than from the first path.
Patent FR-2762941-A1 (FR)
Inventor: COSTES JEAN CHRISTOPHE
IPC: H02G3/12
Filed: 1997-04-30
Abstract: The connection box is a cylindrical cup set into a hole in the wall. The side wall (12) has a lip (17) round the periphery, which fits outside the hole in the wall. To clamp the box in place, internal blocks (20) are drawn tight inside the wall panel. These internal blocks are on the end of a plastics strip (21). The strip is detached by folding it into the box, which allows the locking blocks to pass through a hole (48) in the side wall. Grips (24) on the inner end of the strip allow it to be pulled outward, pulling the locking blocks against the inside of the wall. Serrated tracks (41,42) on the outside of the box hold the locking blocks.
Patent FR-2770849-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc destinee a la fabrication d'enveloppes de pneumatiques a base d'elastomere comportant des fonctions oxygenees et de charge de type silice
Inventor: VANEL ROBERT
IPC: B60C11/00
Filed: 1997-11-10
Abstract: La présente convention a pour objet une composition de caoutchouc destinée à la fabrication d'enveloppes de pneumatiques à base d'élastomère comportant des fonctions oxygénées renforcé avec une charge majoritaire de type silice, dont les propriétés hystérétiques sont améliorées par utilisation d'une association d'un aminoalkylalcoxysilane avec un alkylalcoxysilane. L'invention concerne en particulier la bande de roulement de pneumatiques pour véhicules poids lourd, génie-civil, agricole ou pour avion.
Patent FR-2770905-A1 (FR)
Inventor: ENGELS FRANCE MARCELLE PAULINE
IPC: G01J5/04
Filed: 1997-11-10
Abstract: The invention concerns an apparatus for measuring temperature comprising a reference body (8) arranged inside a housing (6), said reference body being such that it remains at a substantially constant temperature while the measurement is being carried out. A thermopile (15) is in good thermal contact with the reference body. The invention is useful in particular for diagnosis by means of temperature.
Patent FR-2771810-A1 (FR)
Title: Monitoring procedure for application of deposit by evaporation
Inventor: BOYER FREDERIC
IPC: H01L21/66
Filed: 1997-11-28
Abstract: The varying characteristic of the quartz crystal is used to indicate deposit thickness. The procedure for real time measurement of the thickness of a deposit in evaporation equipment uses a quartz crystal (11) whose frequency of oscillation is modified by the thickness of the deposit on the quartz.  The process includes sampling the deposited material at intervals.  A coefficient of proportionality is established between the period of the quartz crystal and the thickness, enabling determination of the deposit thickness during the times when the material is not accessible during deposition.
Patent FR-2773004-A1 (FR)
Title: Outdoor high tension transformer with fault indicator embedded in wall
Inventor: BOYER JEAN MARC
IPC: H02B1/30
Filed: 1997-12-18
Abstract: The outdoor transformer installation has an outer wall (7) with a fault indicator light (1) set in a hole in the wall so the light is visible from outside the installation.  The wiring (4) connects to the rear of the indicator light and the light source (2) fills a hole in the wall.  If the light is not embedded when the concrete forming the wall is poured, it is fitted into the hole with a seal (6).
Patent FR-2772895-A1 (FR)
Title: Ecological refrigerating device for a bottle or other type of liquid container.
Inventor: BIZZOCCHI CHRISTIAN
IPC: F25D31/00
Filed: 1997-12-19
Abstract: Has an enclosure (01) which houses a compressed gas cylinder in which slides a compression and trigger device, such as  a piston ,  which compresses and releases a refrigerating and/or cryogenic gas contained in the compression cylinder. This gas is released under the repeated action of the piston , which is actuated by the user via a trigger adapter, at the base of the gas cylinder, which causes the cooling over the whole of its length of the cylinder. The gas cylinder can be , according to the liquid (02) container (01) used either be in direct contact with a liquid bottle or in contact with the thin walls of a receptacle (05) fixed to the same container by clamping parts (08 - 09).
Patent FR-2772243-A1 (FR)
Inventor: MARECHAL LAURENT
IPC: A43B5/16
Filed: 1997-12-17
Abstract: The invention concerns a multisport footwear set comprising a relatively flexible boot (1) for walking and consisting of an outsole (2) topped with a leg (3) whereof the upper part comprises a (non-visible) opening for inserting the user's foot, delimited by (non-visible) inner quarter and outer quarter, whereof the respective edges are mutually linked by a lace (4) to define a lacing zone (5), and a relatively rigid bottom shell (6), integral with the top plate (7) of an in-line roller skate (8) and wherein the boot (1) sole (2) is capable of being engaged via removable linking means (10). The invention is characterised in that said means (10) are inserted between a fixed lateral part of the bottom shell (6) on either side thereof and a lateral part of the leg (3) located in the proximity of the lacing zone (5) which remains independent of said means linking the boot (1) on the skate (8) bottom shell (6).
Patent FR-2772247-A1 (FR)
Title: Meuble formant siege, fauteuil ou lit, constitue de longerons rigides sur lesquels est tendue une toile
Inventor: LE GAL YANN
IPC: A47C31/02
Filed: 1997-12-16
Abstract: Meuble formant siège, fauteuil ou lit, constitué de longerons tubulaires rigides parallèles (1) sur lesquels est tendue une toile (3) accrochée aux dits longerons (1) par des moyens élastiques, caractérisé :en ce que d'une part, les longerons tubulaires (1) présentent une fente longitudinale (20) sur partie de leur face interne en regard;et en ce que d'autre part, il comporte :. un élément profilé (13) présentant à une extrémité un moyen deretenue apte à coulisser dans ladite fente longitudinale (20), solidaire d'une bande (27) dont l'épaisseur est inférieure à la largeur de ladite fente longitudinale (20);une bande élastique (30) attachée (31) d'un côté à la toile (5) et de l'autre (29) à la bande (27) de l'élément profilé (25).
Patent FR-2773581-A1 (FR)
Title: Reversible multiple bolt lock with bolts actuated by drive mechanism and coupling
Inventor: CARON PASCAL
IPC: E05C9/18
Filed: 1998-01-12
Abstract: The lock comprises a plate (4) with a drive mechanism to actuate at least two bolts (2) through a coupling (6) which has two apertures (13a, 13b) for each bolt which lie symmetrically relative to the lengthwise axis of the plate. The plate also has two symmetrical apertures (12a, 12b) which partially coincide with the apertures in the coupling to form guides for a drive member (10) with a roller (11) and pivot (14).
Patent FR-2773510-A1 (FR)
Title: Support rod for nail or tack whilst being hammered home
Inventor: TREPY GERARD
IPC: B25C3/00
Filed: 1998-01-15
Abstract: The item consists of a small rod (2) whose end  (5) is fixed or moulded to a nail or a tack (1). When the nail  is hammered into a fixture (3), the fingers are kept clear and  the rod (2) breaks off from the nail (1) at the weak fixing  point (5) as the rod is progressively bent.
Patent FR-2774602-A1 (FR)
Title: Support to fix holds on artificial climbing wall
Inventor: ROHMER THIERRY
IPC: A63B29/04
Filed: 1998-02-06
Abstract: The supports (2) are fixed to an artificial climbing wall to form a triangle, square or rectangle. They are fixed by screws screwed through oblong holes (3) of different lengths. The holds are fixed to the supports by threaded holes (4), between the oblong holes.
Patent WO-9907545-A1 (WO)
Title: Method and machine for assembling a box with polygonal cross-section from a flat corrugated board blank
Inventor: SERRE JEAN-CLAUDE
IPC: B31B50/04
Filed: 1998-08-10
Abstract: The invention concerns a method and machine for assembling a box with polygonal cross-section from a flat corrugated board blank (1) comprising an assembly of panels (12, 13, 14, 15) linked with one another by mutually parallel first folding lines (16, 17, 18) and flaps linked to said panels by second folding lines (27 to 30) and a tab (31) derived from one of the panels (12) for butt-jointing the box. The invention is characterised in that each blank is removed from a magazine, with its outer face up, then transferred horizontally, following a rectilinear path at a constant and controlled speed, towards a mandrel (3) whereon it is precisely brought before shaping alongside one of the panels coinciding exactly with the mandrel (3) top horizontal surface, and said transfer at constant and controlled speed is used for precisely depositing bond lines (58) on the tab (31) and its two small flaps (23, 25) ensuring shaping around the mandrel and/or the ink for labelling (59).
Patent WO-9916510-A1 (WO)
Title: Agent for eliminating heavy metals comprising an alkaline metal silicate and carbonate
Inventor: MOTTOT YVES
IPC: C02F1/52
Filed: 1998-09-17
Abstract: The invention concerns an agent for eliminating heavy metals contained in an aqueous effluent comprising: a metal alkaline silicate; a metal alkaline carbonate, said agent being in the form of a solution. Said agent may further contain a sulphur compound. Said agent can constitute a stabilising agent of said metals and can be used for eliminating or stabilising heavy metals contained in industrial aqueous effluents.
Patent FR-2777936-A1 (FR)
Title: Decorative window pane, e.g. for verandah or conservatory
Inventor: DUPONT JEAN CLAUDE
IPC: E06B3/66
Filed: 1998-04-24
Abstract: The decorative pane consists of a single motif (6) or a number of motifs joined together end to end, positioned between two sheets of glass (2, 3) and attached to a surrounding frame (4) by hollow lugs (11). The decorative motifs are of forged iron or cast steel or aluminum, and the frame is of a moisture absorbing mesh surrounded by a seal (26).
Patent FR-2764348-A1 (FR)
Title: Ensemble d'entrainement hydraulique pour assister des fonctions auxiliaires dans des vehicules motorises, et procede pour ajuster en continu le refoulement d'une pompe pour un dispositif auxiliaire
Inventor: WALSH JOHN P
IPC: F16H61/4139
Filed: 1998-06-10
Abstract: Ensemble d'entraînement hydraulique pour assister des fonctions auxiliaires dans des véhicules motorisés, et procédé pour ajuster en continu le refoulement d'une pompe pour un dispositif auxiliaire. Un ensemble d'entraînement hydraulique (10) inclut une pompe à déplacement variable (12) connectée à un circuit en boucle fermée (13) avec un moteur (14) pour entraîner un dispositif auxiliaire (16), comme un ventilateur. Une pompe auxiliaire (26) peut être fonctionnellement connectée à la pompe (12), au moteur (14) et à un réservoir (28) pour compléter les pertes de fluide dans le circuit en boucle fermée (13). Un circuit auxiliaire (A2) connecté à la pompe possède un passage de recyclage (34) connecté au circuit en boucle fermée (13) en aval du moteur (14) pour réduire le volume nécessaire du réservoir (28).
Patent FR-2780368-A1 (FR)
Title: Anti-lock vehicle brake system control procedure
Inventor: PICHON JEAN MICHEL
IPC: B60T8/50
Filed: 1998-06-26
Abstract: The procedure involves evaluating the applied brake pressure and determining the risk of wheel lock. If this is a risk then the volume levels in the operating pump, and the volume levels within the valve heads. The frequency of the valve operation and hence the pressure applied to the brakes can be reduced. An Independent claim is included for a vehicle brake system controlled by the described procedure.
Patent FR-2776643-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de recipients de transport a un poste de chargement et de dechargement
Inventor: SCHULTZ KLAUS
IPC: H01L21/677
Filed: 1998-08-10
Abstract: Dispositif de raccordement de récipients (4) à un orifice de chargement et de déchargement (5), comprenant une plate-forme (3) déplaçable horizontalement, des moyens (12) d'alignement et de fixation du récipient sur la plate-forme ainsi qu'un obturateur amovible (7) placé dans l'orifice (5). Aussi bien des moyens (12) de détection de la présence d'un récipient (4) que des moyens (13, 21, 21') de distinction de récipients ayant des contenus différents sont prévus pour une zone d'attente située au-dessus de la plate-forme (3). Application à la sécurité contre les erreurs de manipulation et de chargement.
Patent FR-2769675-A1 (FR)
Title: Disc clutch for motor vehicles
Inventor: KNOBLACH RICHARD
IPC: F16D13/60
Filed: 1998-10-08
Abstract: The unit consists of a disc (5) placed on a hub  (11) containing on its periphery friction pads (3,4). Sheet metal pressings (6,16) are placed coaxially on either side of the disc to cover it, and are joined solidly one with the other by rivets (13). These rivets are provided on either side with closing heads (14,15).
Patent FR-2787648-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'une haute tension alternative en une basse tension continue
Inventor: PERON BENOIT
IPC: H02M7/155
Filed: 1998-12-17
Abstract: L'invention concerne un convertisseur d'une haute tension alternative (Vac) en une basse tension continue (Vs), comportant un interrupteur unidirectionnel (21) entre une première borne (11) d'application de la tension alternative et une première borne (13) positive de sortie, et des moyens (23, 24, 25, 26) pour asservir la tension (Vs) de sortie à une valeur souhaitée, l'interrupteur unidirectionnel étant commandé en régime linéaire.
Patent FR-2787349-A1 (FR)
Title: Preparation of a catalyst for hydrocyanation of organic compounds comprises treating a water-soluble phosphine and nickel hydroxide in aqueous solution with hydrogen cyanide and then reducing the nickel
Inventor: BURATTIN PAOLO
IPC: B01J37/04
Filed: 1998-12-22
Abstract: A method for preparing catalysts for hydrocyanation of organic compounds, by contacting an aqueous solution of a water-soluble phosphine with Ni hydroxide, introducing hydrogen cyanide (HCN) to at least partially dissolve the Ni, and subjecting the mixture to reduction to convert at least part of the Ni to oxidation state zero. Process for preparing a catalyst for hydrocyanation of an organic compound, comprising an aqueous solution of at least one water-soluble phosphine and Ni, involves contacting an aqueous solution of at least one water-soluble phosphine with Ni hydroxide and introducing HCN or a HCN generator into the medium, agitating the medium until at least partial dissolution of the Ni has taken place, and subjecting the resulting mixture to reduction of at least part of the Ni with a degree of oxidation greater than zero into oxidation state zero.