baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972816-B1 (FR)
Inventor: RAGEOT ALAIN
IPC: G02B6/44
Filed: 2011-03-16
Granted: 2013-11-15
Abstract: The method involves winding a compact layer (3) around a reel (2) in a direction, where the layer includes a winding start end (3A) and a winding finish end (3B). Another layer i.e. crossing layer, is superimposed on the compact layer and wound on the finish end until the start end. Crossing angle of fiber in the compact layer and a fiber in the crossing layer is lower than 30 degrees, where the compact layer includes adjacent turns spaced from a distance ranging between 0 and two diameters of fiber.
Patent FR-2973975-B1 (FR)
Inventor: VERCHERE DOMINIQUE
IPC: H04L45/122
Filed: 2011-04-05
Granted: 2013-03-22
Abstract: The method is dedicated to managing information related to the operated states of a group of nodes of a communications network, connected to one another by oriented links each associated with a maximum transmission capacity controlled by elements of the nodes that may be placed into a state from among P operating states, chosen from among an up state and a down state and/or at least one intermediate idle state. This method includes (i) obtaining, for each oriented link of each node, P values Vjj'i, where i=1 to P, respectively representative of the distribution percentages of its maximum transmission capacity between elements placed into P different operating states, and (ii) building with these obtained values Vjj'i an operating state table of the nodes of the group, which for each of the links is representative of its available, unavailable, and, if any, partially available transmission capacities.
Patent FR-2974767-B1 (FR)
Inventor: HOCHART OLIVIER
IPC: B60K37/06
Filed: 2011-05-05
Granted: 2013-06-14
Abstract: The element (1) has an opaque coating layer (3) deposited on a back face of a tinted/colored partially transparent visible layer (2), where color of the visible layer is same as that of the coating layer. A foamed pattern (4) is formed on a visible face (2') corresponding to an upper face of the visible layer. An engraved pattern (5) is formed in the coating layer by totally or partially removing a material constituting the coating layer. The engraved pattern and the foamed pattern are formed by single action of a laser. A lighting device (6) is positioned below the engraved pattern. The laser is a standard fiber laser or yttrium aluminum garnet (YAG) laser. An independent claim is also included for a method for realizing a surface decorative element.
Patent FR-2982817-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite gonflable lateral pour siege automobile et siege equipe d'un tel dispositif
Inventor: CHARPENTIER FREDERIC
IPC: B60R21/231
Filed: 2011-11-22
Granted: 2014-01-24
Abstract: Dispositif de sécurité à sac gonflable latéral(1) pour dossier de siège d'automobile comprenant un générateur, un sac replié et une enveloppe(10) recouvrant le générateur et le sac(5) replié comprenant des moyens de compression(10) comprimant le dispositif de sécurité(1) entre une extrémité longitudinale(21) de l'enveloppe(10) et un élément de fixation(4a) proximal de ladite extrémité longitudinale (21) de façon à contraindre le dispositif de sécurité(1) du coté de la fixation à l'armature de dossier de siège et imprégner ainsi une courbure au dispositif de sécurité(1), ladite courbure étant orientée vers l'élément de fixation(4a) et étant adaptée à une intégration du dispositif de sécurité(1) sur l'armature de dossier de siège de véhicule automobile.
Patent FR-2983338-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de neutrons generes a partir d'un combustible nucleaire epuise.
Inventor: YEON JEI-WON
IPC: G21C19/40
Filed: 2012-08-17
Granted: 2018-12-07
Abstract: Il est proposé un procédé de traitement des neutrons générés à partir d'un combustible nucléaire épuisé, qui inclut une étape d'injection d'un absorbeur de neutrons dans l'eau de stockage du combustible nucléaire épuisé où la fonction de refroidissement est perdue. En conséquence, à mesure que l'absorbeur de neutrons sous la forme de particules est injecté dans la piscine de stockage du combustible nucléaire épuisé dont la fonction de refroidissement fait défaut et déposé à la surface du combustible nucléaire épuisé, la possibilité d'atteindre la criticité est réduite, étant donné que les neutrons générés à partir du combustible nucléaire épuisé sont absorbés. Egalement, un pouvoir d'absorption des neutrons immédiat est conféré lors du réapprovisionnement de l'eau de piscine dans la piscine de stockage du combustible nucléaire épuisé où l'eau de piscine est épuisée.
Patent FR-3039287-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour securiser un espace traverse par un faisceau laser de forte puissance
Inventor: HAAG HERVE
IPC: H01S5/06
Filed: 2015-07-22
Granted: 2020-03-27
Abstract: - Procédé et dispositif pour sécuriser un espace traversé par un faisceau laser de forte puissance. - Selon l'invention, on engendre un faisceau laser à sécurité en forme d'enveloppe (8) entourant ledit faisceau laser (3) de forte puissance et on interdit l'émission de ce dernier lorsqu'un objet rencontre ladite enveloppe.
Patent FR-3037550-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement destine a accoupler un vehicule a un cable tracteur d’une installation de transport
Inventor: MANFREDI REMI
IPC: B61B11/00
Filed: 2015-06-18
Granted: 2019-04-05
Abstract: Ce dispositif d'accouplement (2) comprend un corps de support (4) ; un premier mors de serrage (8) ; un élément de serrage (9) comprenant un deuxième mors de serrage (11) et une partie de liaison (12), l'élément de serrage (9) étant monté articulé sur le corps de support (4) entre une position de serrage dans laquelle les premier et deuxième mors de serrage (8, 11) sont configurés pour enserrer un câble tracteur (3) et une position de libération du câble tracteur (3) ; un dispositif de sollicitation (25) configuré pour solliciter l'élément de serrage (9) vers la position de serrage ; et un levier d'actionnement (15) configuré pour actionner un déplacement de l'élément de serrage (9) entre ses positions de serrage et de libération, le levier d'actionnement (15) étant monté articulé sur le corps de support (4) entre une première position stable dans laquelle l'élément de serrage (9) est dans la position de serrage, et une deuxième position stable dans laquelle l'élément de serrage (9) est dans la position de libération.
Patent FR-3042236-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le pompage d'un produit par aspiration.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: F04F1/02
Filed: 2015-10-08
Granted: 2019-09-06
Abstract: - Procédé et dispositif pour le pompage d'un produit par aspiration. - Selon la présente invention : • on aspire le produit (10) dans une première cuve de transit (2) mise sous vide et, simultanément, on vidange une seconde cuve de transit (3) par chasse sous pression, • puis, on aspire ledit produit dans ladite seconde cuve de transit (3) mise sous vide et, simultanément, on vidange ladite première cuve de transit (2) par chasse sous pression.
Patent FR-3046129-B1 (FR)
Title: Navire autonome de surface
Inventor: HAUMONTE LUC
IPC: B63B21/66
Filed: 2015-12-24
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne notamment un navire autonome de surface qui a une coque et qui est configuré pour être relié, par un câble d'arrivée qui a une flottabilité négative, à une extrémité d'un câble sismique qui a une flottabilité neutre et qui est adapté pour l'acquisition de données sismiques entre deux eaux, le navire autonome de surface comprenant un treuil pour faire varier la longueur déployée du câble d'arrivée et la coque du navire autonome formant un conduit à l'arrière du navire autonome dans la direction de déploiement du câble d'arrivée. Ceci crée une solution améliorée pour la prospection sismique en milieu aquatique.
Patent FR-3055618-B1 (FR)
Title: Cage de protection pour le gonflage de pneumatique d'une roue de vehicule
Inventor: GUERNET HERVE
IPC: B65D88/52
Filed: 2016-09-08
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne une cage de protection (1) pour le gonflage de pneumatique, remarquable en ce qu'elle comporte deux panneaux (2,3) agencés pour reposer sur le sol (4) et reliés entre eux par une pluralité d'organes de liaison (5), et des moyens d'immobilisation agencés pour immobiliser temporairement ladite cage de protection (1) par rapport au sol (4), chaque organe de liaison (5) étant articulé à chacune de ses extrémités respectivement sur l'un (2) et l'autre (3) des deux panneaux (2,3), de sorte à pouvoir disposer lesdits panneaux (2,3) soit dans une position "dépliée" dans laquelle ils sont parallèles entre eux, disposés en vis-à-vis et distants globalement de la longueur d'un des organe de liaison (5), soit dans une position "repliée", dans laquelle ils sont resserrés l'un contre l'autre en étant décalés l'un par rapport à l'autre d'une distance globalement égale à la longueur des organes de liaison (5).
Patent FR-3060874-B1 (FR)
Title: Cosse de raccordement a une batterie
Inventor: VIBERT THIERRY
IPC: H01R11/28
Filed: 2016-12-19
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention est relative à une cosse (1) de raccordement à une batterie, plus particulièrement de batterie de véhicule à moteur, comprenant des bornes cylindriques ou coniques, comportant une bague ouverte (2) définissant une fente (3), ladite cosse (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend, d'une part, des extensions radiales (4, 5) de part et d'autre de ladite fente (3), lesdites extensions (4, 5) présentant la forme d'un cylindre fendu longitudinalement dans le prolongement de la fente (3) de la bague (2), et, d'autre part, deux moyens d'enserrement (6, 7) des deux extensions (4, 5), chacun des moyens d'enserrement (6, 7) étant en contact tangent avec chacune des deux extensions (4, 5), lesdits moyens d'enserrement (6, 7) étant associés à des moyens de serrage (8) d'action parallèle à l'axe de ladite bague (2) et conçus aptes à rapprocher les moyens d'enserrement (6, 7).
Patent FR-3061767-B1 (FR)
Title: Boite collectrice pour echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile, echangeur thermique et procede de fabrication correspondant.
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-01-06
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne une boîte collectrice (4) pour un échangeur thermique (1), notamment pour un véhicule automobile, définissant au moins une cavité (10) de circulation d'un fluide caloporteur et comprenant au moins une ouverture (O) pour recevoir de façon étanche une extrémité d'un tube (3) d'échange thermique communiquant avec ladite au moins une cavité (10). Selon l'invention, la boîte collectrice (4) est constituée d'au moins une bande (5) de matière repliée sur elle-même autour de son axe longitudinal (X), ladite au moins une cavité (10) étant fermée par la liaison de deux bourrelets (B) en vis-à-vis formés sur les deux bords longitudinaux (7a, 7b) de la bande (5) et ladite au moins une ouverture (O) étant formée par deux encoches (8a, 8b) en vis-à-vis ménagées de façon symétrique par rapport audit axe longitudinal (X) sur les deux bords longitudinaux (7a, 7b) de la bande (5).
Patent FR-3062191-B1 (FR)
Title: Soupape de pression differentielle pour conduite sous-marine de transport de fluides et piece de jonction a bride de limitation de propagation d'ecrasement comprenant une telle soupape
Inventor: PIONETTI FRANCOIS-REGIS
IPC: F16L55/07
Filed: 2017-01-25
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne une soupape de pression différentielle (100) pour conduite sous-marine de transport de fluides, comprenant un corps de soupape (102) à l'intérieur duquel est ménagée une chambre interne (106) s'ouvrant d'un côté vers la conduite et débouchant d'un autre côté vers l'extérieur, un piston (110) disposé de façon à départager la chambre interne en une chambre d'admission (106a) et une chambre de refoulement (106b), le piston étant mobile entre une position d'ouverture dans laquelle les chambres d'admission et de refoulement communiquent entre elles et une position de fermeture dans laquelle les chambres d'admission et de refoulement sont étanches l'une par rapport à l'autre, une vis de tarage (112) vissée dans le corps de soupape et comprenant un alésage (114) à l'intérieur duquel coulisse une tige (116) du piston (110) et au moins un perçage (118) débouchant dans la chambre de refoulement et s'ouvrant vers l'extérieur, et un ressort (120) taré de sorte à maintenir le piston en position de fermeture en-dessous d'une pression de seuil prédéterminée à l'intérieur de la chambre d'admission.
Patent FR-3063687-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de boite de vitesse avec verouillage du pommeau sur la tige
Inventor: DELVA PHILIPPE
IPC: F16H59/02
Filed: 2017-03-08
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (1) de commande de boîte de vitesses pour véhicule automobile. Ledit dispositif (1) comprend un levier (3), une tige (5), un pommeau (7) comprenant un bouton de commande (7.1) configuré pour actionner la tige (5) en vue du déblocage du levier (3), et des moyens de solidarisation (11) dudit pommeau (7) audit levier (3). Le dispositif (1) comprend en outre un loquet (13) monté sur le levier (3) et configuré pour arrêter la tige (5) par rapport au levier (3). Les moyens de solidarisation (11) du pommeau (7) au levier (3) sont configurés pour actionner le loquet (13) et lever l'arrêt de la tige (5) par rapport au levier (3) lors de la solidarisation.
Patent FR-3064304-B1 (FR)
Title: Degazeur centrifuge de turbomachine
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN
IPC: F02C7/06
Filed: 2017-03-21
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un dégazeur centrifuge d'un mélange air/huile de turbomachine comprenant : une enceinte (10) annulaire de séparation centrifuge dudit mélange agencée autour d'un arbre (11) creux ; des entrées axiales (14) dudit mélange air/huile dans ladite enceinte (10) ; un pignon (20) de mise en rotation de ladite enceinte (10) ; des sorties radiales (15) d'huile, des sorties d'air déshuilé (16), caractérisé en ce qu'il comprend une mousse (50) métallique logée dans ladite enceinte (10) en s'étendant partiellement le long de la direction axiale (XX') de manière à délimiter deux espaces successifs, un espace libre (51) de mousse et un espace garni (52) de mousse, ledit espace libre de mousse ouvrant sur lesdites entrées axiales. Un dispositif pourra avantageusement être rapporté dans l'arbre creux pour réduire le phénomène de free-vortex et ainsi réduire significativement les pertes de charge du dégazeur.
Patent FR-3065556-B1 (FR)
Title: Circuit electronique securise par perturbation de son alimentation.
Inventor: RENAUDIN MARC
IPC: G06F21/70
Filed: 2017-04-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: Le circuit électronique (1) comporte un module logique (2) réalisant une première fonction. Un générateur de nombres (4) génère une série de premiers nombres. Un générateur de tension (3) alimente le module logique (2) avec une première tension minimale de fonctionnement du module logique (2) et une deuxième tension additionnelle variable ayant des caractéristiques électriques fonctions au moins de la première série de premiers nombres. La deuxième tension additionnelle variable comporte au moins une tension fixe définie par une valeur de tension de décalage et une première tension périodique définie au moins par une première fréquence et une première amplitude. Le générateur de tension (3) est configuré de manière à ce que la valeur de la tension de décalage, la première fréquence et/ou la première amplitude soient définies au moins à partir de la série de premiers nombres.
Patent FR-3065906-B1 (FR)
Title: Support composite et utilisations
Inventor: ARNOLD CELINE
IPC: B32B27/06
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un support composite comprenant une première couche ou nappe en un matériau imprimable ou teint, une seconde couche ou couche polymère flexible et une troisième couche en un polymère hydrophile et filmogène, et les applications d'un tel support notamment en impression numérique ou en teinture avec des colorants sublimables.
Patent FR-3066537-B1 (FR)
Title: Procede de regulation d’une temperature d’huile de lubrification d’un moteur thermique a deux flux de sortie
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F01P3/20
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régulation d'une température d'une huile de lubrification dans un échangeur de chaleur (7) d'huile de moteur (14) raccordé fluidiquement à un circuit de refroidissement d'un moteur thermique (14) pour un passage d'un flux de fluide caloporteur dans l'échangeur de chaleur (7) provenant directement du moteur (14), le flux en sortie de l'échangeur de chaleur (7) retournant directement au moteur (14), le circuit de refroidissement comprenant un boîtier (1) de sortie de fluide en communication fluidique vers et en provenance d'un radiateur (2). Quand, dans l'échangeur de chaleur (7), une température de fluide dépasse une première température de fluide prédéterminée ou la température d'huile dépasse une température d'huile prédéterminée, le flux en sortie est divisé en deux en comprenant, en plus du flux retournant directement au moteur (14), un flux auxiliaire sortant retournant dans la communication fluidique entre boîtier (1) et radiateur (2).
Patent FR-3070467-B1 (FR)
Title: Unite pour le transport d'un fluide, notamment sous l'eau, comprenant une conduite flexible etanche et au moins un element de rigidification a deux etats
Inventor: DESCHAMPS GEORGES-PAUL
IPC: F16L11/12
Filed: 2017-08-29
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne une unité pour le transport d'un fluide, notamment sous l'eau. Selon l'invention, elle comprend : - une conduite (11) flexible étanche, ladite conduite (11) ayant la forme d'un profilé creux pour le passage dudit fluide, ledit profilé ayant une direction longitudinale et une direction transversale, et étant fermé sur son pourtour, - ladite conduite (11) flexible comprenant :  au moins une poche s'étendant selon ladite direction transversale, ou sensiblement selon ladite direction transversale, lesdites poches (12) étant espacées et distinctes les unes des autres lorsque ladite conduite (11) comporte plusieurs poches (12) ; et/ou  plusieurs poches (12) s'étendant selon ladite direction longitudinale, ou sensiblement selon ladite direction longitudinale, lesdites poches (12) étant distinctes les unes des autres en étant réparties sur le pourtour de ladite conduite (11) flexible ; - au moins un élément de rigidification (13), chaque élément de rigidification (13) présentant deux états, un état de repos, ou encore relâché, dans lequel il est au moins partiellement souple ou articulé pour son stockage et/ou son introduction dans, ou son retrait de, une poche correspondante et un état rigidifié dans lequel il est rigide, - chaque élément de rigidification (13) étant placé dans ou solidaire d'une poche lorsque ladite unité est en fonctionnement, en étant configuré dans son état rigide pour renforcer localement ladite conduite (11) flexible et éviter son collapsage.
Patent FR-3070902-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de clapet(s) motorise(s) d’extraction d’air pour une installation de chauffage/climatisation d’un vehicule.
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-09-06
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe une installation de chauffage/climatisation (IC), installée dans un véhicule (V) comportant un habitacle (H), et comprenant au moins un clapet (C1) permettant l'extraction vers l'extérieur de l'habitacle (H) d'une partie de l'air, issu de l'extérieur ou recirculé, situé dans ce dernier (H). Ce dispositif (DC) comprend des moyens d'entraînement (ME1) entraînant en rotation le clapet (C1) afin de le placer dans une position définie par une commande, et des moyens de contrôle (MC) déterminant chaque commande parmi plusieurs définissant une position d'ouverture maximale, une position d'ouverture minimale et au moins une position d'ouverture intermédiaire, en fonction d'informations climatiques, d'une valeur représentative d'un risque d'embuage et d'une pression dans l'habitacle (H).
Patent FR-3073283-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre la foudre ameliore pour une entree differentielle
Inventor: MELINE OLIVIER
IPC: H02H1/04
Filed: 2017-11-03
Granted: 2019-11-15
Abstract: Dispositif d'acquisition de signaux d'un capteur, comprenant ; - un amplificateur différentiel ayant une première entrée reliée à une première ligne et une deuxième entrée reliée à une deuxième ligne, la première ligne et la deuxième ligne étant destinées à être reliées chacune à une sortie du capteur, - deux résistances de polarisation du dispositif de mesure reliées respectivement à la première ligne et à la deuxième ligne, - un circuit de filtrage mode commun et mode différentiel relié à la première ligne et à la deuxième ligne, - deux composants écrêteurs de foudre reliés respectivement à la première ligne et à la deuxième ligne, caractérisé en ce que l'amplificateur différentiel est de type « High Common Mode Range », en ce que les composants écrêteurs sont dimensionnés pour ramener une tension de foudre à une valeur maximale de tension de l'ordre d'une centaine de volts, et en ce que le circuit de filtrage et les résistances de polarisation sont dimensionnées pour supporter la valeur maximale de tension.
Patent FR-3074499-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un copolymere particulier pour prevenir les depots sur les soupapes des moteurs a injection indirecte essence
Inventor: OBIOLS JEROME
IPC: C10L10/04
Filed: 2017-12-06
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne l'utilisation, pour prévenir les dépôts sur les soupapes d'admission de carburant dans les moteurs à allumage commandé à injection indirecte, d'un ou plusieurs copolymère(s) comprenant : - au moins un motif de formule (I) suivante : et - des motifs de formule (II) suivante : Les copolymères selon l'invention sont tout particulièrement efficaces pour éviter et/ou nettoyer les dépôts sur les soupapes, tout en évitant le collage de celles-ci.
Patent FR-3075021-B1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et d’application de produit cosmetique
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de conditionnement et d'application de produit cosmétique (P), comprenant : - un réservoir (2) ; - un applicateur (3), comprenant : * un organe de préhension (4) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et présentant une extrémité distale (42) ; * une tige (5) mobile en translation par rapport à l'organe de préhension (4) le long de l'axe longitudinal (X) ; * un organe d'application (6) solidaire de la tige (5), dans lequel la tige (5) est mobile entre au moins une première position stable dans laquelle l'extrémité distale (52) de la tige (5) fait saillie de l'extrémité distale (42) de l'organe de préhension (4) d'une première longueur (L1) et une deuxième position stable dans laquelle l'extrémité distale (52) de la tige (5) fait saillie de l'extrémité distale (42) de l'organe de préhension (4) d'une deuxième longueur (L2) inférieure à la première longueur (L1).