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Patent FR-3075591-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un dispositif electronique et/ou d’un appareil electromenager
Inventor: GHECHOUA KARIM
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif électronique et/ou d'un appareil électroménager (3) comprenant au moins une première électrode (17) et une seconde électrode (17), le procédé comprenant une étape de mise en contact de la première électrode (17) avec un emplacement prédéterminé d'une partie droite du corps d'un utilisateur, et de la seconde électrode avec un emplacement prédéterminé d'une partie gauche du corps de l'utilisateur; une étape d'acquisition d'un signal électrocardiographique (21) entre la première et la seconde électrode (17, 19) ; une étape de sélection, à partir du signal électrocardiographique acquis (21), d'un identifiant unique (43) particulier ; une étape d'élaboration d'une information de commande (11), l'information de commande (11) étant élaborée en fonction du profil utilisateur (29) associé à l'identifiant unique (43) sélectionné.
Patent FR-3075833-A1 (FR)
Title: Procede permettant d'obtention d'une couche de nitrure
Inventor: FEUILLET GUY
IPC: H01L33/32
Filed: 2017-12-22
Abstract: Un objet de l'invention concerne un procédé d'obtention d'une couche de nitrure (N) (550) obtenue de préférence à partir d'au moins l'un parmi le gallium (Ga), l'indium (In) et l'aluminium (Al), le procédé comprenant les étapes suivantes: - fournir un empilement comprenant un substrat (100) et au moins les couches suivantes successivement disposées depuis le substrat (100): ▪ une couche de fluage (220) présentant une température de transition vitreuse Ttransition vitreuse, ▪ une couche cristalline (300), - former des plots (1000a-1000e) par gravure de l'empilement manière à ce que chaque plot (1000a-1000e) comporte au moins : ▪ un tronçon de fluage (220a, 220b) formé par une portion au moins de la couche de fluage (200), ▪ un tronçon cristallin (300a, 300b) formé par la couche cristalline (300), - faire croitre par épitaxie une cristallite (510a-510e) sur chacun des plots (1000a-1000e) et poursuivre la croissance épitaxiale des cristallites (510a-510e ) de manière à former ladite couche de nitrure (550). la croissance épitaxiale étant effectuée à une température Tépitaxie, telle que : Tépitaxie ≥ k1. Ttransition vitreuse, avec k1=0.8
Patent FR-3076238-A1 (FR)
Title: Structure d'exosquelette
Inventor: SOUCY FRANCISCO
IPC: B25J9/00
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne une structure d'exosquelette comprenant : - une pièce de jambe (35) destinée à être fixée à une jambe d'un utilisateur, - une pièce de pied (37) destinée à être fixée à un pied d'un utilisateur, - un ensemble mécanique de liaison (36) reliant la pièce de jambe (35) à la pièce de pied (37), comprenant un premier pivot (361) autorisant une rotation de la pièce de pied (37) par rapport à la pièce de jambe (35) autour d'un premier axe de rotation (X1) lors d'un mouvement de rotation interne/externe du pied de l'utilisateur par rapport à la jambe, et un deuxième pivot (365) autorisant une rotation de la pièce de pied (37) par rapport à la pièce de jambe (35) autour d'un deuxième axe de rotation (X2) lors d'un mouvement pronation/supination du pied de l'utilisateur par rapport à la jambe, dans lequel le premier pivot (361) est situé à une hauteur supérieure ou égale à 20 centimètres par rapport au sol lorsque l'utilisateur se tient debout, en position anatomique de référence, et la distance entre le premier axe de rotation (X1) et le deuxième axe de rotation (X2) est inférieure ou égale à 5 centimètres.
Patent FR-3070805-A1 (FR)
Title: Procede d'identification des parametres de saturation magnetique d'un moteur electrique asynchrone
Inventor: JEBAI AL KASSEM
IPC: H02P23/14
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification des paramètres de saturation magnétique d'un moteur électrique (M) asynchrone. Le procédé consiste à mettre en uvre une séquence d'observation et d'identification comprenant une ou plusieurs itérations. Le procédé consiste notamment à : appliquer en entrée de la loi de commande d'une trajectoire à une tension de référence ou à un flux de référence, sur une plage de référence (PLref_i) en vue d'obtenir un courant de magnétisation, - construire un profil réel de saturation magnétique comprenant le flux de magnétisation estimé en fonction du courant de magnétisation mesuré. déterminer des paramètres de saturation magnétique correspondant au profil réel obtenu.
Patent FR-3075795-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes inhibiteurs de mtor
Inventor: CLARY LAURENCE
IPC: C07D519/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés inhibiteurs de mTOR. Elle se caractérise en ce que les composés inhibiteurs de mTOR sont de formule générale (I) Elle concerne également des compositions les comprenant, leurs procédés de préparation et leurs utilisations dans des compositions en tant que médicament.
Patent FR-3072247-A1 (FR)
Title: Polymere antimicrobien pour semences animales
Inventor: COURRIER QUENTIN
IPC: A61K47/56
Filed: 2018-10-13
Abstract: La prÃ©sente invention propose un additif pour la prÃ©servation des semences animales en substitution totale ou partielle de composÃ©s antibiotiques. Cet additif prÃ©sentant un effet antimicrobien contient un ou plusieurs polymÃšres synthÃ©tiques prÃ©sentant un effet antimicrobien. Il prÃ©sente Ã©galement une bonne solubilitÃ© dans la semence animale ou dans le milieu d'administration ou de conservation de la semence animale, ainsi qu'une totale innocuitÃ© vis-Ã -vis des spermatozoÃ¯des afin de ne pas compromettre la viabilitÃ© de la semence animale ainsi conservÃ©e.
Patent FR-3077178-A1 (FR)
Title: Appareil et systeme d'entretien de surface vegetalisee
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: G06Q50/02
Filed: 2018-01-31
Abstract: Un appareil (101) d'entretien d'une surface végétalisée (100) comprend un outil (15) qui est monté sur un support mobile (11a, 11b, 13, 14), et un module de communication (17) pour recevoir d'une plateforme de gestion (200), par l'intermédiaire d'un réseau de communication (300), des données de fonctionnement. L'appareil peut alors effectuer une action d'entretien de la surface végétalisée conformément aux données de fonctionnement reçues.
Patent FR-3080311-A1 (FR)
Title: Dispositif de deblocage de pieces mecaniques
Inventor: DOUIS LOIC
IPC: B25B27/00
Filed: 2018-04-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de déblocage de pièces mécaniques telles que des cylindres de vérins ou des écrous remarquable en ce qu'il comprend une glissière (2) de section transversale en forme générale de C comprenant au moins deux orifices (3) situés de chaque côté du centre de ladite glissière (2) et une rainure (4), deux lardons (10) en forme de T avec un trou (12) aptes à être insérés dans la rainure (4) de ladite glissière (2) et à coulisser le long de ladite rainure (4), des moyens de préhension (20, 30) solidarisés sur chacun des lardons (10), et des moyens de solidarisat ion (6) situés à l'avant de la glissière (2) aptes à recevoir un bras de levier en vue du déblocage de ladite pièce à débloquer.
Patent FR-3081172-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de fibres en carbure de silicium par depot chimique en phase vapeur reactive
Inventor: JACQUES SYLVAIN LUCIEN
IPC: C23C8/08
Filed: 2018-05-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une fibre en carbure de silicium par un procédé de dépôt chimique en phase vapeur réactive, ledit procédé comprenant : - la mise en contact de la fibre avec du BCl3 à une température >/=1100°C en présence d'hydrogène, - l'élimination du silicium sous forme gazeux, en particulier sous forme de SiCl4, de SiCl2 et/ou de SiCl3H gazeux et - la récupération de la fibre recouverte d'une couche de carbure de bore B4C. Elle concerne en outre les fibres revêtues d'une couche de carbure de bore B4C, la préforme fibreuse et le matériau composite les comprenant, et un procédé de fabrication de la préforme fibreuse et d'une pièce en matériau composite.
Patent FR-3083723-A1 (FR)
Title: Turbine, dispositif de projection de fluide, installation et procede de fabrication associes
Inventor: VANZETTO DENIS
IPC: B05B5/04
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne une turbine (25) pour dispositif de projection de fluide (20) comprenant un corps de turbine (50) et un rotor (45) entraînant un bol (30) en rotation par rapport au corps (50) autour d'un axe (A), le rotor (45) étant entouré par le corps de turbine (50) dans un plan perpendiculaire à l'axe commun (A), le corps de turbine (50) guidant le rotor (45) en rotation, le rotor (45) étant entraîné en rotation par un flux de gaz, le corps de turbine (50) recevant le flux de gaz en sortie du rotor (45), et délimitant au moins un conduit de sortie configuré pour guider une première partie du flux reçu jusqu'à un espace délimité dans un plan perpendiculaire à l'axe commun par le bol (30) et la jupe (35).
Patent FR-3085161-A1 (FR)
Title: Procede de croissance de nanotubes de carbone en surface et dans le volume d'un substrat carbone poreux et utilisation pour preparer une electrode
Inventor: AUBERT PIERRE-HENRI
IPC: H01M4/96
Filed: 2018-08-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour doter un support en un matériau carboné poreux de nanotubes de carbone verticalement alignés, avec une première étape de dépôt d'une sous-couche de céramique sur ledit support suivie d'une deuxième étape de synthèse, par dépôt chimique catalytique en phase vapeur, desdits nanotubes de carbone verticalement alignés sur le support obtenu suite à la première étape, la source de carbone nécessaire à la synthèse lors de cette deuxième étape étant injectée dans une direction sensiblement perpendiculaire au plan du support et à une pression inférieure à 8.104 Pa (800 mbar). La présente invention concerne ledit support ainsi doté et son utilisation pour préparer une électrode comme une électrode de supercondensateur.
Patent FR-3081522-A1 (FR)
Title: Verin d'une installation agroalimentaire.
Inventor: PERRET DENIS
IPC: F15B21/00
Filed: 2018-05-24
Abstract: Vérin d’une installation agroalimentaire. Vérin (1) d’une installation agroalimentaire (2) comportant un piston (3) poursuivi par une tige (30) et un élément cylindrique (4) comportant une paroi périphérique (42) délimitant une chambre (5) dans laquelle est guidé le piston (3), configuré en sorte de fonctionner sans grippage pour une température de fonctionnement entre 5°C et 35°C, la température interne de l’élément cylindrique (4) restant à la température de fonctionnement lors d’un fonctionnement pendant une opération de nettoyage à une température d’au moins 75°C durant un temps de nettoyage, une épaisseur de paroi (42) dudit élément cylindrique (4) étant surdimensionnée par rapport à des exigences de guidage dudit piston (3) et à des exigences de résistance à la pression d’un fluide hydraulique, ladite épaisseur de paroi (42) étant supérieure à 8 millimètres tandis que le rapport de l’épaisseur de paroi (42) divisé par le rayon (r) de l’élément cylindrique (4) est supérieur à 0,1.
Patent FR-3089744-A1 (FR)
Title: Procede de configuration automatique par canal audio d’un dispositif sans fil
Inventor: TOCHE CLÉMENT
IPC: H04W48/20
Filed: 2018-12-05
Abstract: L’invention concerne un procédé pour configurer automatiquement un nouveau dispositif électronique pour se connecter à un point d’accès sans fil d’un réseau de communication ; dans un premier temps un canal audio de communication entre le nouveau dispositif électronique et un ou plusieurs dispositifs électroniques déjà connectés au réseau est établi ; dans un second temps, les paramètres de configuration pour se connecter au point d’accès sans fil sont transmis par ce canal audio au nouveau dispositif électronique, ce dernier pouvant alors se configurer correctement pour se connecter au point d’accès sans fil du réseau. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092500-A1 (FR)
Title: Module du type bande de tressage pour un jeu de construction par entrelacement
Inventor: PARMANTIER ALEXIS
IPC: D04C1/02
Filed: 2019-02-07
Abstract: Module du type bande de tressage pour un jeu de construction par entrelacement L’invention porte principalement sur un module du type bande de tressage pour un jeu de construction par entrelacement, comprenant un corps principal flexible (2), caractérisé en ce qu’il comprend en outre une pluralité d’éléments de liaison amovible (3, 3’) aptes à coopérer avec au moins un autre module de tressage (1), solidaires du corps flexible (2) et disposés selon une direction longitudinale du module de tressage (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092565-A1 (FR)
Title: Systèmes informatiques pour l’acquisition d’images satellitaires avec prise en compte de l’incertitude météorologique
Inventor: SERIES BENOÎT
IPC: G06T1/00
Filed: 2019-02-08
Abstract: L’invention a pour objet des systèmes informatiques (100) pour l’acquisition d’images satellitaires. L’invention comprend aussi des dispositifs de calcul de plan mission pour satellite (120) ainsi que des satellites d’observation de la Terre (110). Le principe général de l’invention est basé sur le constat que l’incertitude liée aux conditions météorologiques peut mener à l’élaboration de plans mission, pour satellite, peu performant. Ainsi, l’invention propose de caractériser cette incertitude et de l’utiliser pour améliorer l’élaboration des plans mission pour satellite. Dans l’invention, on construit un modèle des incertitudes à partir d’observations et/ou de prévisions météorologiques passées. Ensuite, on exploite le modèle, au moment de la planification, en présentant en entrée du modèle les observations et/ou les prévisions courantes. De cette manière, on peut identifier les zones d’acquisitions pour lesquelles il est plus probable d’obtenir des prises de vues acceptables à la date souhaitée d’acquisition. Fig. 1
Patent FR-3092875-A1 (FR)
Title: Verrou actif à entraves pour inverseur de poussée d’une nacelle d’aéronef
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/76
Filed: 2019-02-14
Abstract: Verrou actif à entraves pour inverseur de poussée d’une nacelle d’aéronef L’invention concerne un système de verrouillage actif (28) d’un élément mobile (12a, 12b ; 12’a, 12’b) pour inverseur de poussée (10) d’une nacelle d’aéronef, le système de verrouillage (28) comportant :     - Un moyen de verrouillage (280a, 280b) actif de l’élément mobile, mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage,     - Un actionneur (281) du moyen de verrouillage commandé par une commande d’actionnement du moyen de verrouillage (C),     - Un moyen de blocage (282a, 282b) du moyen de verrouillage en position déverrouillée, mobile entre une position de blocage et une position de déblocage,     - Un dispositif de déplacement (22a, 22b) du moyen de blocage (282a, 282b),     la commande d’actionnement étant destinée à commander en fermeture l’élément mobile, et le dispositif de déplacement du moyen de blocage étant destiné à déplacer le moyen de blocage en position de déblocage lorsque l’élément mobile est à une position prédéterminée.                  Figure 1
Patent FR-3078779-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un capteur pour déterminer une partie d’un composant de gaz de mesure combiné à de l’oxygène et capteur pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: DAECKE DIRK
IPC: G01N27/417
Filed: 2019-03-01
Abstract: Titre : Procédé de gestion d’un capteur pour déterminer une partie d’un composant de gaz de mesure combiné à de l’oxygène et capteur pour la mise en œuvre du procédé  Procédé de gestion d’un capteur (100) consistant à saisir un premier courant de pompage (IP1) d’une première cellule de pompage (112) et la tension (UP1) appliquée à cette cellule. Le signal de mesure fourni par l’élément de capteur (110) correspond à la composante de gaz de mesure avec de l’oxygène combiné fondé sur un second courant de pompage (IP2) d’une seconde cellule de pompage (140). Par le traitement du signal on détermine une grandeur de compensation (DIO2) et à partir de celle-ci et du signal de mesure on obtient un signal de mesure corrigé (IP2_K). A partir de ce signal corrigé on détermine la teneur en composant de gaz de mesure combiné à l’oxygène. La grandeur de compensation (DIO2) dépend au moins partiellement du premier courant (IP1) et de la tension (UP1) ainsi que de la température de l’élément de capteur (110).
Patent FR-3094138-A1 (FR)
Title: Circuits superposés interconnectés
Inventor: CAMPOS DIDIER
IPC: H05K1/14
Filed: 2019-03-19
Abstract: Circuits superposés interconnectés La présente description concerne un dispositif électronique (1) comprenant : au moins un circuit (13) ; au moins un via (135), traversant ledit circuit (13) ; et au moins un élément (15) de reprise de contact, connectant ledit via (135) à un boîtier électronique (11) superposé audit circuit (13). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095284-A1 (FR)
Title: Module électronique pour carte à puce comprenant un écran d’affichage
Inventor: FABRIZIO KEVIN
IPC: G06Q20/34
Filed: 2019-04-19
Abstract: L’invention concerne un module électronique (20) pour carte à puce comportant au moins un premier substrat diélectrique (4) pourvu sur une de ses faces d’au moins une première puce microélectronique (8) dont les bornes d’entrée/sortie (9) sont connectées à des premiers plots de connexion (2a) disposés autour de ladite première puce microélectronique (8), caractérisé en ce qu’il comporte au moins un second substrat diélectrique (6) placé directement en regard du premier substrat (4) et pourvu sur une de ses faces d’au moins une seconde puce microélectronique (7) dont les bornes d’entrée/sortie sont connectées à des seconds plots de connexion (2b) disposés autour de ladite seconde puce microélectronique (7), et en ce que les deux puces microélectroniques (7,8) sont électriquement connectées entre elles à l’aide de connexions (1a, 1b, 1c) en matériau conducteur reliant certains des premiers plots de connexion (2a) à certains des seconds plots de connexion (2b). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097388-A1 (FR)
Title: Codage ldpc à protection différenciée
Inventor: ORTEGA ESPLUGA LORENZO
IPC: H04L1/00
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention propose une nouvelle méthode de protection inégale aux erreurs qui est basée sur une structure de matrice de parité particulière pour des codes de type LDPC. Figure 1
Patent FR-3099533-A1 (FR)
Title: Obturateur automatique
Inventor: ROMELARD REYNALD
IPC: F16K31/22
Filed: 2019-08-01
Abstract: Cet obturateur (1) pour séparateur gravitaire prévu pour séparer un premier fluide d’un deuxième fluide, comprenant un disque d’obturation (2) et un élément flotteur (3) adapté pour permettre la flottaison de l’obturateur (1) sur le premier fluide, l’élément flotteur (3) étant monté mobile sur l’obturateur (1) par rapport au disque d’obturation (2). Figure pour l’abrégé : Fig 2b
Patent FR-3100451-A1 (FR)
Title: Méthode de diagnostic de peaux sèches
Inventor: DONOVAN MARK
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-09-05
Abstract: Méthode de diagnostic de peaux sèches La présente invention concerne une méthode de diagnostic d’une peau sèche chez un sujet, comprenant une étape (a) de mesure, dans un échantillon de peau du sujet, du niveau d’au moins un N-glycane choisi dans le groupe constitué du glycane de type riche en mannose M6, du glycane de type riche en mannose M8, du glycane de type riche en mannose M9 et du glycane de type complexe A1GalNAc1 Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3100613-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un train épicycloïdal par mesure d’onde mécanique progressive
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: G01N29/44
Filed: 2019-09-06
Abstract: Procédé de surveillance d’un train épicycloïdal d’un aéronef, comportant les étapes suivantes :- acquisition, à une fréquence d’échantillonnage prédéterminée, de premières valeurs() d’un signal formé par une onde mécanique progressive générée dans le train épicycloïdal ;    - mesure, à une pluralité d’instants successifs, de valeurs () d’une vitesse de rotation de l’une au moins des roues dentées du train ;    - calcul de valeurs () d’une vitesse de rotation d’un point de contact entre deux roues dentées du train épicycloïdal ;    - détermination de secondes valeurs () dudit signal formé par une onde mécanique progressive générée dans le train épicycloïdal, lesdites secondes valeurs étant échantillonnées en fonction d’une phase dudit point de contact et formant des données secondaires d’onde mécanique ; et    - utilisation des données secondaires d’onde mécanique () pour détecter une anomalie liée au fonctionnement du train épicycloïdal.
    
             
        
    Figure 3.
Patent FR-3101568-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un film comportant des cavites avec determination de profils d’etirage, de masse volumique, d’epaisseur et/ou de porosite du film
Inventor: GAUDAEN JAN
IPC: G01N21/86
Filed: 2019-10-03
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UN FILM COMPORTANT DES CAVITES AVEC DETERMINATION DE PROFILS D’ETIRAGE, DE MASSE VOLUMIQUE, D’EPAISSEUR ET/OU DE POROSITE DU FILM Procédé de fabrication d’un film (F1) comportant des cavités et formé à partir d’un polymère dans lequel un agent cavitant est dispersé, ledit procédé comprenant une étape d’extrusion du polymère dans une filière d’extrusion équipée d’actuateurs de réglage d’épaisseur du film extrudé et une étape d’étirage (Str1) du film, ainsi que l’établissement d’une fonction de mapping du film à partir de profils de masse surfacique du film avant et après l’étape d’étirage, d’un profil d’étirage du film étiré à partir de ladite fonction de mapping et desdits profils transversaux de masse surfacique, et d’un profil transversal caractéristique du film à partir dudit profil d’étirage et d’un profil transversal de concentration massique de l’agent cavitant dans le film étiré qui permet de prendre en compte la répartition des cavités dans le film, procédé dans lequel on commande lesdits actuateurs de réglage en fonction dudit profil transversal caractéristique. Figure à publier : Figure 1C
Patent FR-3102502-A1 (FR)
Title: Système à volet rotatif motorisé, contrôlant l’accès à un espace, et à détection d’entraînement manuel en rotation
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: E05F15/60
Filed: 2019-10-29
Abstract: Un système (S) comprend un espace (ES) accessible via un volet rotatif (VR) ayant une ouverture et une fermeture contrôlables par deux vérins (VV) ayant des extensions variables contrôlées respectivement par deux moteurs électriques (ME) commandés par un calculateur (CA), et au moins un capteur (CM) couplé à l’un des moteurs électriques (ME) et délivrant un signal représentatif du sens de fonctionnement de ce dernier (ME). Ce calculateur (CA) est agencé, en cas de détection d’une grandeur électrique générée par un moteur électrique (ME) contraint de fonctionner en mode générateur par un entraînement manuel en rotation du volet rotatif (VR), pour faire fonctionner les moteurs électriques (ME) selon un sens détecté afin qu’ils induisent un entraînement en rotation du volet rotatif (VR) défini par ce sens détecté. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108160-A1 (FR)
Title: Procede de production de chaleur a partir de combustibles solides de recuperation
Inventor: THIBAUT ROMAIN
IPC: F23G5/46
Filed: 2020-03-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'incinération de combustibles dans un système de production de chaleur, le procédé comprenant une étape de combustion des combustibles dans un four, une étape de récupération dans la chaudière de l’énergie de fumées issues de la combustion, et une étape de traitement des fumées issues de la chaudière, le four étant un four tournant, et les combustibles étant des combustibles solides de récupération.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1