baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940992-A1 (FR)
Title: Platine de fixation reglable pour tendre sans deformation par des cables une nappe souple
Inventor: MEYER YVES
IPC: E04B9/04
Filed: 2009-07-06
Abstract: L'invention a pour objet une platine (1) de fixation réglable destinée à une fausse paroi constituée d'un nappe (2) souple munie le long de chacun de ses bords d'au moins une ganse (3) et un câble (4) logé dans lesdites ganses (3), lesdits câbles (4) étant fixés par le biais de ladite platine (1) aux murs et/ou plafond d'un local pour maintenir en position ladite nappe (2) remarquable en ce qu'elle se comprend une plaque de base (5) fixée au local, une première branche (6) et une deuxième branche (7) articulées à ladite plaque de base (5), un premier et un deuxième coulisseaux (8, 9) recevant chacun un câble (4) et étant apte à coulisser le long desdites première et deuxième branches (6, 7) pour permettre la tension dudit câble (4), et un moyen de réglage (10) pour régler l'écartement angulaire entre les première et deuxième branches (6, 7).
Patent FR-2949941-A1 (FR)
Title: Plants i.e. young vine plants, protecting device, has tubular element provided with deformable tubular wall in axial compression direction, and fixing unit for fixing tubular element to tying-up support structure
Inventor: LEMETAYER BRIEG
IPC: A01G13/00
Filed: 2009-09-16
Abstract: The device has a casing (1) for enclosing plants, where a lower part (1B) of the casing is partially installed in ground and an upper part (1A) of the casing is arranged in a manner to access aerial parts of the plants. A tubular element (2) is provided with a deformable tubular wall in axial compression direction, and a fixing unit (4) i.e. elastically deformable fixing unit, fixes the tubular element to a tying-up support structure. Hooking zones (6) are connected between fixing zones (5) by an elastically deformable connection (7).
Patent FR-2953326-A1 (FR)
Title: Electron tube e.g. non-linear traveling wave tube, has spherical surfaces with portions entering ray sphere centered on cathode to coincide axis of electron linear beam with axes of passage
Inventor: DURAND ALAIN
IPC: H01J23/06
Filed: 2009-11-27
Abstract: The tube has a cathode comprising a beam rotation center in axes (Zc, Zc') of the cathode. A microwave frequency structure and an electron cannon (120) comprise spherical surfaces with portions entering a ray sphere (138) centered on the cathode in a contact manner to form an angular adjustment roll (144) of the axis of the cathode and to coincide an axis of an electron linear beam with axes (Zs, Zs') of an circular cylindrical passage of the structure. A tongue (156) is made of nickel alloy and stainless steel and resistant against efforts of atmospheric pressure.
Patent FR-2954877-A1 (FR)
Title: Procede de controle des commnications dans un reseau ad hoc mobile
Inventor: RAYROLLE MARTIN
IPC: H04L12/56
Filed: 2009-12-30
Abstract: Procédé de contrôle des communications au sein d'un réseau ad hoc mobile comportant une pluralité de terminaux ayant la fonction esclave (100) et/ou la fonction maitre (200), lesdits terminaux esclave (100) comportant en plus un système d'orchestration esclave (101), lesdits terminaux maitre (200) comportant en plus un système d'orchestration maitre (201 ), o ledit système d'orchestration esclave (101) comportant au moins un module de test du réseau (111), un module de contrôle des communications (112), une base de données des communications à établir (113) et un module d'administration (114), o ledit système d'orchestration maitre (201) comportant au moins un module de test du réseau (211), un module de contrôle des communications (212), une base de données des besoins de communication (213), un moteur de décision (214), une base de donnée des communications en cours (215), une base de règles (216) de hiérarchisation des communications et un module d'administration (217), o ledit système d'orchestration maitre (201) étant adapté à définir quelles communications entre les terminaux esclave (100) sont autorisées en fonction desdites règles de hiérarchisation et à notifier les systèmes d'orchestration esclave (101) des terminaux esclaves (100) de leur autorisation à établir une communication ou de la nécessité d'interrompre une communication préalablement établie.
Patent FR-2942361-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de la signalisation dans un reseau de telecommunications
Inventor: LE ROUZIC JEAN CLAUDE
IPC: H04L69/40
Filed: 2009-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la signalisation dans un réseau de télécommunications, dans lequel, en fonctionnement normal, un équipement d'accès (21) audit réseau prescrit à un terminal (10, 11) une période de rafraîchissement d'enregistrement P. Selon l'invention, suite à la détection par ledit équipement d'accès (21) d'une panne affectant le coeur de réseau (22) puis à la réception par l'équipement d'accès (21) d'une requête de rafraîchissement d'enregistrement de la part dudit terminal (10, 11), l'équipement d'accès (21) détermine la durée R d'enregistrement restante au niveau du coeur (22) de réseau pour le terminal (10, 11) ainsi que la période de rafraîchissement effective Q mise en oeuvre par le terminal (10, 11) lorsque l'équipement d'accès (21) lui a prescrit une période de rafraîchissement égale à P ; de plus, dans le cas où R ≥ Q , l'équipement d'accès (21) envoie au terminal (10, 11) une confirmation d'enregistrement sans relayer ladite requête vers le coeur (22) de réseau.
Patent FR-2945118-A1 (FR)
Title: Capteur et procede de mesure de niveau de la surface d'un metal en phase liquide
Inventor: DUSSUD MICHEL
IPC: B22D11/16
Filed: 2009-04-29
Abstract: Ce capteur de mesure (1 ) de niveau de la surface d'un métal en phase liquide dans une installation de coulée continue comprenant une lingotière ayant une face supérieure dans laquelle débouche une ouverture (4) dans laquelle est admis le métal liquide caractérisé en ce que le capteur comprend : - une bobine d'excitation (7) à air orientée perpendiculairement à la face supérieure de la lingotière et disposée à proximité de l'ouverture, alimentée par un courant pour créer un champ magnétique dont les lignes de champ se propagent selon des lignes de champ supérieures qui s'éloignent de la lingotière et selon des lignes de champ inférieures qui recouvrent la face supérieure de la lingotière et la surface de métal en fusion - une bobine de réception inférieure (8) à air parallèle à la bobine d'excitation dans laquelle une tension induite est générée par l'action des lignes de champ inférieures, ces dernières étant susceptibles d'être modifiées par une variation du niveau de la surface de métal en fusion et - une bobine de réception supérieure (9) à air parallèle à la bobine d'excitation, et superposée à la bobine de réception inférieure et de géométrie et de caractéristiques identiques à celle-ci dans laquelle une tension induite est générée par l'action des lignes de champ supérieures, ces dernières étant substantiellement dépourvues de perturbations générées par la surface de métal en fusion.
Patent FR-2932844-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un dispositif de dosage d'un agent reactif.
Inventor: HAEBERER RAINER
IPC: F01N3/10
Filed: 2009-06-16
Abstract: Procédé de gestion d'un dispositif de dosage d'agent réactif (20) qui dose un agent réactif dans un canal de gaz d'échappement (26) d'un moteur à combustion interne (12) d'un véhicule automobile (10), selon lequel la quantité dosée est prédéfinie par une soupape de dosage (24) à commande électromagnétique, commandée par un signal de commande (s_DV) à modulation de largeur d'impulsion ; le signal de commande à modulation de largeur d'impulsion (s_DV) de la vanne de dosage (24) est fixé en fonction de la vitesse (v) du véhicule (10).
Patent FR-2949113-A1 (FR)
Title: Composes a base de sultones, leurs derives substitues par des nucleophiles, notamment des radionucleides, procedes et applications
Inventor: BOUTEILLER CEDRIC
IPC: A61K31/39
Filed: 2009-08-11
Abstract: L'invention concerne des polysultones utilisés comme précurseurs de macromolécules radiomarquées utilisables en médecine et en imagerie nucléaire. Le but de l'invention est de fournir de nouveaux composés ou groupements prosthétiques de synthèse simple, aisée et automatisable, permettant d'accéder à des macromolécules radiomarquées économiques et performantes. Ce but est atteint par l'invention qui concerne des composés de formules 1a ou 1b : L'invention vise également des dérivés des composés la ou 1b obtenus par ouverture des cycles sultones à l'aide d'un radical nucléophile R qui peut être un radionucléide R* pour l'un des cycles sultones et un radical actif R peptide pour l'autre cycle sultone. L'invention a pour objet également le procédé d'obtention des composés susvisés, ainsi que les médicaments ou produits de diagnostic que ces derniers sont susceptibles de former.
Patent FR-2950784-A1 (FR)
Title: Outil de scarification
Inventor: PEYROT JEAN CLAUDE
IPC: A21C11/12
Filed: 2009-10-01
Abstract: L'objet de l'invention est un outil de scarification comportant un porte lame (1), muni d'un manche (2) et d'une partie (3) de réception et de maintien d'une lame (5), et un dispositif de fermeture (6) pour lequel la partie (3) de réception et de maintien de la lame comporte un support guide pourvu d'une face courbe (4) de réception d'une face inférieure de la lame (5), le dispositif de fermeture (6) étant pourvu de moyens de rétention de la lame munis de segments (7) d'appui sur une face supérieure de la lame d'une courbure complémentaire à la courbure de ladite face courbe (4).
Patent FR-2942294-A1 (FR)
Title: Module de lampe pour un dispositif d'eclairage
Inventor: STADE FLORIAN
IPC: F21S8/12
Filed: 2010-02-12
Abstract: La présente invention concerne un module de lampe (10) pour un dispositif d'éclairage, en particulier pour un projecteur (1) d'un véhicule automobile. Le module de lampe (10) comporte au moins une source lumineuse (18), destinée à émettre des rayons lumineux, au moins un premier élément optique (20) pour focaliser les rayons lumineux émis, un dispositif formant écran (22) dans la trajectoire des rayons lumineux focalisés et au moins un second élément optique (30) pour reproduire sur la voie de circulation devant le véhicule automobile les rayons lumineux ayant passé le dispositif formant écran (22) en vue de produire la diffusion de lumière souhaitée. Dans le dispositif formant écran (22) est réalisé au moins une ouverture (26) et/ou un évidement, à laquelle/auquel est associé un élément optiquement actif (28), qui diffracte ou affaiblit au moins une partie des rayons lumineux passant à travers l'ouverture (26) ou l'évidement.
Patent FR-2958652-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique a base de polyamide et de polycetone.
Inventor: VERGELATI CAROLL
IPC: C08L61/06
Filed: 2010-04-13
Abstract: La présente invention concerne une composition thermoplastique à base de polyamide et de polycétone présentant un excellent compromis de résistances mécaniques et de stabilité dimensionnelle. La composition comprend notamment de la résine novolaque et éventuellement des charges de renfort ou de remplissage. La composition est préférentiellement une composition à mouler, par exemple sous forme de granulés ou de poudre, servant à la fabrication d'articles par un procédé de moulage par injection.
Patent FR-2963202-A1 (FR)
Title: Rotary slasher for e.g. mowing plants, has protection system comprising operating rod that connects cradle with hand lever and acts on orientation of cradle when lever is actuated, where hand lever is fixed to proximal part of handle
Inventor: BOUZINAC ROBERT
IPC: A01D34/90
Filed: 2010-07-29
Abstract: The slasher (1) has a handle (2) comprising a proximal end provided with a gripping unit (3). A distal end of the handle supports a drive head (11) to rotate a cutting edge (13) whose rotating plane defines a cutting plane of the slasher and length defines cutting amplitude. A cutting unit protection system has a cradle (6) mounted on a support (7) fixed on a distal part of the handle, where width of the cradle is larger than the amplitude. The system has an operating rod (16) connecting the cradle with a hand lever (15) and acting on orientation of the cradle when the lever is actuated. The hand lever is fixed to a proximal part of the handle.
Patent FR-2955225-A1 (FR)
Title: Loudspeaker supporting device for use on door lining of motor vehicle, has piece including peripheral part having seal to fix piece on body element, where seal is in form of closed loop and directly over-molded on peripheral part of piece
Inventor: MAUVAIS FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2010-01-14
Abstract: The device (1) has a piece (2) comprising a side equipped with a central part for receiving a loudspeaker (11), and an opposite side equipped with a peripheral part. The peripheral part comprises a seal (5) for fixing the piece on a body element (9) of a motor vehicle. The seal is in the form of a closed loop and directly over-molded on the peripheral part of the piece. The seal comprises an outer edge provided with a double lip that is supported on the body element.
Patent FR-2955274-A1 (FR)
Title: Procede de moulage en moule perdu et installation pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: MARCEAU JEAN-JACQUES
IPC: B22C9/04
Filed: 2010-01-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de moulage en modèle perdu dans lequel on place dans un container, un ou plusieurs modèles (1) en une matière sublimable, on noie le ou les modèles dans du sable en laissant subsister un orifice de coulée et on verse du métal liquide dans cet orifice, caractérisé en ce que le ou lesdits modèles (1) sont mis en place au préalable dans une enceinte (2) présentant au moins un élément propre à refroidir une ou plusieurs faces du modèle (1), l'ensemble enceinte/modèle(s) (2, 1) étant positionné dans le container sans contact avec ce dernier.
Patent FR-2957789-A1 (FR)
Title: Composition, useful as e.g. makeup product of e.g. lips or nails, and as a sunscreen or self tanning products, comprises, in a medium, cationic polymer with an amine function, and polymeric acid with e.g. carboxylic acid function
Inventor: JEGOU GWENAELLE
IPC: A61K8/73
Filed: 2010-03-26
Abstract: Cosmetic composition (A) comprises, in a medium, at least one cationic polymer comprising at least one primary-, secondary- or tertiary amine function, and at least one polymeric acid containing at least one carboxylic-, sulfonic- and/or phosphonic acid function, where the cationic polymer is: (a) polymers, which is e.g. modified or non modified natural derivatives, such as polysaccharides, preferably glucans; and (b) polyamino acids, homopolymers or copolymers of natural or modified amino acids, preferably having at least one unit comprising lysine, arginine and histidine. Cosmetic composition (A) comprises, in a medium, at least one cationic polymer comprising at least one primary-, secondary- or tertiary amine function, and at least one polymeric acid containing at least one carboxylic-, sulfonic- and/or phosphonic acid function, where the cationic polymer is: (a) polymers, which is modified or non modified natural derivatives, such as polysaccharides, preferably glucans; modified or non modified starches, preferably from wheat, corn, rice or potato; amylose, amylopectin, and dextrans; cellulose and its derivatives such as methylcellulose, ethylhydroxycellulose, mannans, xylans, lignins, galactans, galacturonans, glucomannans, agar, glycoaminoglucans, gum arabic, guar gum, hydroxypropyl guar, and xanthan gum; and chitosans having at least one glucose amine unit of formula (aa), provided that such polymers include at least one amine; and (b) polyamino acids, homopolymers or copolymers of natural or modified amino acids, preferably having at least one unit comprising lysine, arginine and histidine. [Image].
Patent FR-2959407-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'analyse de l'activite respiratoire d'un patient et applications correspondantes
Inventor: HANUSSE PATRICK
IPC: A61B5/08
Filed: 2010-04-30
Abstract: Ce procédé d'analyse de l'activité respiratoire d'un patient comprend les étapes d'acquisition (20) d'au moins un signal d'activité respiratoire comprenant au moins un signal élémentaire correspondant à un cycle respiratoire, dont la forme générale peut être exprimée par x(t)= x + x cos(Φ(t)), où Φ(t) est la phase dudit signal élémentaire, et d'analyse (24, 26, 28) dudit signal d'activité respiratoire. Cette analyse (24, 26, 28) comprend les étapes d'extraction (24), à partir dudit signal d'activité respiratoire, dudit signal élémentaire, de détermination (26) d'une expression d'une équation de phase dudit signal élémentaire et de détermination (26) d'une expression de la phase Φ(t) dudit signal élémentaire en fonction de paramètres mesurant l'anharmonicité dudit signal élémentaire et sa morphologie, à partir des fonctions pcos et psin définies par :
Patent FR-2961448-A1 (FR)
Title: Siege d'appoint pour vehicule
Inventor: SEVETIER ANDRE
IPC: B60N2/30
Filed: 2010-06-16
Abstract: L'invention concerne un siège d'appoint pour véhicule comprenant une assise (7), un dossier (5), et des moyens de guidage au niveau des côtés de l'assise lui permettant de s'escamoter vers le bas en se déplaçant le long d'un chemin de guidage. Selon l'invention, le dossier (5) est monté mobile en rotation sur l'assise (7) de façon à être repliable sur l'assise. L'invention trouve son application notamment dans le domaine des sièges modulables de véhicules.
Patent FR-2963889-A1 (FR)
Title: Formulations a base de nalbuphine et leurs utilisations
Inventor: LEBON CHRISTOPHE
IPC: A61K31/485
Filed: 2010-08-20
Abstract: Formulation pharmaceutique orale, à libération immédiate, comprenant de la nalbuphine ou l'un de ses sels pharmaceutiquement acceptables et au moins un support de granulation.
Patent FR-2965594-A1 (FR)
Title: Corniere en materiau composite
Inventor: BUCHIN JEAN MICHEL
IPC: B29C70/34
Filed: 2010-09-30
Abstract: Cornière (2) en matériau composite de liaison de pièces comportant deux ailes (3, 4) qui font entre elles un angle selon un axe longitudinal de pliage (20) et qui comportent extérieurement au pliage des zones d'accouplement (34, 44) destinées à permettre la fixation des pièces à relier, en association avec des moyens de solidarisation Elle présente au moins une succession, dans le sens transversal et/ou longitudinal, de parties bombées (21, 31, 41) de profil concave ou convexe intérieurement et/ou extérieurement au pliage, lui conférant une forme ondulée.
Patent FR-2965977-A1 (FR)
Title: Method for thermal regulation of e.g. electric battery of electric vehicle, involves adjusting coolant flow and/or temperature of coolant based on total regulation conductance of electric storage cell
Inventor: JALJAL NAWAL
IPC: B60L11/18
Filed: 2010-10-12
Abstract: The method involves controlling a coolant flow and temperature of coolant (12), and measuring temperature of an electric storage cell (11). Total regulation conductance of the storage cell is determined when a value of the temperature of the storage cell is greater than or equal to a minimum threshold value of preset temperature, where the determined conductance corresponds to efficiency of heat exchange between the coolant and the storage cell. The coolant flow and/or temperature of the coolant are adjusted based on the determined conductance. An independent claim is also included for a device for thermal regulation of an electric storage cell, comprising a controller area network (CAN)bus.
Patent FR-2967692-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une contamination fongique
Inventor: MOULARAT STEPHANE
IPC: C12Q1/04
Filed: 2010-11-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection d'une contamination fongique dans un environnement intérieur, son utilisation ainsi qu'un procédé de détection d'une contamination fongique dans un environnement intérieur mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-2967905-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de la transpiration utilisant un compose carbonyle susceptible de reagir selon la reaction de maillard
Inventor: BERNARD DOMINIQUE
IPC: A61K8/60
Filed: 2010-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique pour traiter la transpiration humaine et éventuellement les odeurs corporelles liées à la transpiration consistant à appliquer sur les matières kératiniques humaines une composition contenant dans un support cosmétiquement acceptable, au moins un composé comprenant au moins une fonction carbonyle libre susceptible de réagir avec au moins un composé aminé selon la réaction de Maillard et plus particulièrement avec les protéines de la couche cornée de la peau. La présente invention concerne également l'utilisation cosmétique en tant qu'agent de traitement de la transpiration d'au moins un composé comprenant au moins une fonction carbonyle libre susceptible de réagir avec au moins un composé aminé selon la réaction de Maillard
Patent FR-2971166-A1 (FR)
Title: Material figurine/electronic game pad interactive assembly for multi-player game, has figurine comprising authentication signature providing position of figurine to game software that provides instruction to supply source to emit light
Inventor: MINEUR JEAN ETIENNE
IPC: A63F13/02
Filed: 2011-02-09
Abstract: The assembly has a figurine (20) positioned on a screen i.e. capacitive screen, of a terminal e.g. portable telephone, and with an authentication signature on a base. The figurine is provided with an end of a light transmission fiber (40) i.e. optical fiber, under the base. The signature provides a position of the figurine to game software that provides an instruction to a luminous power supply source of the screen to emit light i.e. figurine light, under the base in a specific manner, so as to be diffused exclusively in the fiber traversing the figurine from the base to an output point (S).
Patent FR-2974642-A1 (FR)
Title: Etui de protection pour une console de jeux
Inventor: LIDDLE MARK
IPC: A45C13/00
Filed: 2011-04-30
Abstract: Etui de protection pour console (100) de jeu vidéo, ledit étui comprenant : - une face supérieure (20) et une face inférieure (10), pivotant l'une par rapport à l'autre au niveau d'une zone arrière (30) et définissant une première position dite fermée lorsque la face supérieure est superposée à la face inférieure et une deuxième position dite ouverte lorsque les faces supérieure et inférieure sont juxtaposées; - des moyens de maintien (40A, 40B) de la console, fixés sur la face inférieure à l'intérieur de l'étui aptes à maintenir en place la console lorsqu'elle est insérée dans les moyens de maintien et ; - des moyens de fermeture (50) de la face supérieure avec la face inférieure pour les maintenir dans la position fermée, caractérisé en ce que l'étui comprend un circuit électrique de charge apte à recharger une batterie de la console lorsque la console est insérée dans les moyens de maintien.
Patent FR-2973732-A1 (FR)
Title: Multilayer structure, useful for forming articles or objects such as plates and panels, comprises fibrous network layers, and polyvinyl chloride homopolymer layers, where the fibrous network layers are interspaced between polymer layers
Inventor: BLOYAERT CLAUDINE
IPC: B29C43/18
Filed: 2011-04-11
Abstract: The multilayer structure comprises fibrous network layers (1, 3, 5), and polyvinyl chloride homopolymer layers (2, 4). The fibrous network layers are interspaced between the polyvinyl chloride polymer layers. The fibrous network is a woven or non-woven assembly. The fibers are organic fibers derived from natural products obtained from hemp or linen. The polyvinyl chloride polymer has a melt viscosity (K) of 50-68. An independent claim is included for a process for fabricating a multilayer structure.