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Patent FR-3071715-B1 (FR)
Title: Procede d'imagerie radiographique, dispositif de traitement d'image radiographique et dispositif d'imagerie radiographique.
Inventor: COLOBERT BRIAC
IPC: G06T17/00
Filed: 2017-10-03
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un procédé d'imagerie radiographique d'une structure interne en trois dimensions faisant partie d'un objet situé à l'intérieur d'un champ d'observation, un dispositif de traitement d'image radiographique et un dispositif d'imagerie radiographique. le procédé d'imagerie selon l'invention est également adapté pour calculer un modèle à trois dimensions d'un objet à imager dans un champ d'observation. Le procédé utilise une image numérique de l'enveloppe externe de l'objet pour adapter un modèle générique de la structure interne de cet objet et localiser des points anatomiques sur une radiographie à deux dimensions. Il est ensuite possible de corriger le modèle adapté de la structure interne afin d'obtenir un modèle encore plus précis.
Patent FR-3073854-B1 (FR)
Title: Latex inverse auto-inversible, comprenant comme agent inverseur des alkylpolyglycosides, son utilisation comme agent epaississant, et compositions cosmetiques en comprenant
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L33/00
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-11-01
Abstract: Latex inverse auto-inversible, comprenant comme agent inverseur des espèces tensioactives de la famille des alkylpolyglycosides, dont la chaîne alkyle comporte de 8 à 18 atomes de carbone, à faibles teneurs en alcools gras résiduels, son utilisation comme agent épaississant et/ou émulsionnant et/ou stabilisant d'une composition topique cosmétique, dermopharmaceutique ou pharmaceutique, et compositions topiques cosmétiques, dermopharmaceutiques ou pharmaceutiques le comprenant.
Patent FR-3082967-B1 (FR)
Title: Segment de reseau de communication d’un vehicule terrestre a moteur et vehicule terrestre a moteur associe.
Inventor: DHAINAUT JEAN MARC
IPC: H04B1/3822
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-09-11
Abstract: Segment de réseau de communication d'un véhicule terrestre à moteur (100, 200) comprenant un calculateur (101, 201), un module de commutation (108, 208) et un module de protection (107, 207). Ces éléments du segment de réseau permettent d'établir de manière contrôlée une liaison point-à-point entre une prise de diagnostic du véhicule (prise OBD) et une partie critique du réseau de communication du véhicule dans laquelle réside au moins un calculateur de contrôle du moteur du véhicule.
Patent FR-3084352-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un miroir decoratif.
Inventor: MARIA JULIETTE
IPC: C03C17/34
Filed: 2018-07-26
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'un miroir décoratif comprenant des zones réfléchissantes formant motif et des zones non-réfléchissantes, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - la fourniture d'une feuille de verre silicosodocalcique revêtue d'un revêtement réfléchissant sur la totalité d'une de ses faces, puis - une étape d'application d'une composition comprenant un sel de phosphate sur ledit revêtement réfléchissant, uniquement sur des zones d'application, lesdites zones d'application étant les zones destinées à devenir les zones non-réfléchissantes, puis - une étape de trempe de ladite feuille de verre, dans laquelle on soumet ladite feuille de verre à une température d'au moins 550°C, provoquant la dissolution du revêtement réfléchissant dans les zones d'application de manière à former lesdites zones non-réfléchissantes dans lesquelles la feuille de verre n'est pas revêtue.
Patent FR-3086475-B1 (FR)
Title: Circuit electronique a distribution d'horloge synchronisee
Inventor: CHATAIN PASCAL
IPC: H03L7/08
Filed: 2018-09-24
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente description concerne un circuit électronique comportant : - une première puce de circuits intégrés (ACQ2) comportant une première borne (CLK_IN) d'application d'un signal d'horloge d'entrée et une deuxième borne (CLK_OUT) de fourniture d'un signal d'horloge de sortie ; et - une deuxième puce de circuits intégrés (ACQ1) comportant une première borne (CLK_IN) d'application d'un signal d'horloge d'entrée reliée à la deuxième borne (CLK_OUT) de la première puce (ACQ2) par l'intermédiaire d'un conducteur de connexion (122), dans lequel la première puce (ACQ2) comporte un circuit de compensation de phase (207) configuré pour fournir sur sa deuxième borne (CLK_OUT) un signal d'horloge présentant, par rapport au signal d'horloge d'entrée appliqué sur sa première borne (CLK_IN), une avance de phase sensiblement égale au retard de phase introduit par le conducteur de connexion (122) entre les première (ACQ2) et deuxième (ACQ1) puces.
Patent FR-3088102-B1 (FR)
Title: Outil pour intervention sur la paroi d'une canalisation de fluide avec module de diminution de la pression
Inventor: FERNANDEZ CHARLES
IPC: G01L9/00
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-12-10
Abstract: Outil pour intervention sur la paroi d'une canalisation de fluide, comprenant un segment de conduite (100) à travers lequel le fluide est destiné à s'écouler lorsque l'outil est dans la canalisation, et au moins des premier et deuxième modules (120, 125, 130, 135) de création d'étanchéité entre la paroi de la canalisation et le segment de conduite, pour isoler le fluide circulant dans une partie extérieure (320) d'un tronçon de la canalisation, entre les premier et deuxième modules de création d'étanchéité.     L'outil comporte un module (160) de diminution de la pression du fluide présent dans la partie extérieure.
Patent FR-3088711-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule automobile
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: F28F9/00
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (10) pour véhicule automobile, l'échangeur de chaleur (10) comprenant une pluralité de tubes (20) dans lesquels circule un fluide de refroidissement, les tubes (20) étant agencés selon un empilement en série, l'échangeur de chaleur (10) comprenant un espace (15) entre chaque paire de tubes (20) voisins afin de permettre le passage d'un flux d'air favorisant l'échange thermique avec le fluide de refroidissement, l'échangeur de chaleur (10) comprenant un élément métallique (1) brasé sur une face avant (11) de l'échangeur de chaleur (10) en regard d'un tube (20), chaque élément métallique (1) étant en regard d'un unique tube (20) de la pluralité de tubes. L'invention concerne également un procédé d'assemblage (100) d'un tel échangeur de chaleur (10).     Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3076731-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des particules polymeres thermoplastiques biodegradables, utilisation cosmetique de ces particules et procede de traitement cosmetique
Inventor: RAJAOMARIA RADO
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-01-18
Granted: 2019-12-20
Abstract: Composition cosmétique comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable des particules polymères thermoplastiques obtenues par un procédé comprenant les étapes suivantes : a) préparation d'une composition comprenant : -au moins un polymère thermoplastique choisi dans le groupe constitué des homopolymères d'hydroxyalcanoates, des copolymères d'hydroxyalcanoates et de leurs mélanges ; et -au moins un plastifiant ; et b) obtention de particules polymères thermoplastiques à partir de la composition préparée en a) par un procédé de granulation sous eau.
Patent FR-3091909-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation multigoujon generant une mise sous tension, et procede de fixation d’un tel dispositif
Inventor: DEPAIL YVES-MARIE
IPC: F16B37/02
Filed: 2019-01-21
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de fixation (1) à un goujon fileté faisant saillie d’une embase, le dispositif de fixation comprenant une pièce maitresse (2) formée d’une cage rigide (4) pour entourer le goujon et présentant une partie inférieure d’appui (4a) sur l’embase, une partie supérieure (4b) et une pluralité de griffes flexibles (7) comprenant respectivement une première extrémité libre (7a) destinée à se loger dans un filet du goujon, une seconde extrémité (7b) solidaire de la cage, et une partie centrale (7c) entre la première extrémité (7a) et la seconde extrémité (7b). Le dispositif de fixation comprend également une pièce d’habillage (3) configurée pour accueillir la pièce maitresse (2) par enchâssement, la surface interne du logement (8) étant munie d’au moins une zone de butée pour prendre appui sur la partie centrale (7a) des griffes flexibles (7) et rapprocher leur première extrémité (7a) l’une de l’autre pour qu’elle se positionne dans un filet du goujon. La pièce d’habillage (3) comprend également au moins une languette flexible (9), pour encliqueter la pièce d’habillage (3) à la pièce maitresse (2) et ainsi fixer le dispositif de fixation (1) au goujon. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093044-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un organe automobile monté sous caisse.
Inventor: BATAILLE LUC
IPC: B60R19/00
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif de protection d'un organe automobile monté sous caisse. Dispositif de protection (3) pour protéger un organe monté saillant sous une caisse (4) d'un véhicule (1) automobile, notamment pour protéger une batterie (2) de traction montée saillante sous une caisse (4) d'un véhicule (1) électrique, caractérisé en ce que le dispositif de protection (3) s'étend le long d'un axe (X1) destiné à être orienté longitudinalement par rapport au véhicule et le long d'un côté dudit organe, le dispositif de protection (3) étant destiné à être fixé à une caisse (4) du véhicule (1) de sorte qu'un point bas (26) du dispositif de protection (3) soit plus bas qu'un point bas dudit organe, le dispositif de protection (3) comprenant une partie (23) incluant le point bas (26) du dispositif de protection, ladite partie (23) comprenant sensiblement une forme d'arc de cercle (27) selon une section perpendiculaire audit axe (X1) du dispositif de protection (3). Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3094652-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un fil d’armure d’une ligne flexible de transport de fluide et fil d’armure et ligne flexible issus d’un tel procédé
Inventor: HACQUARD CHRISTOPHE
IPC: F16L11/115
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-03-05
Abstract: Procédé de fabrication d’un fil d’armure d’une ligne flexible de transport de fluide et fil d’armure et ligne flexible issus d’un tel procé d é La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un fil d’armure d’une couche métallique de renforcement mécanique d’une ligne flexible de transport de fluide destinée à être immergée dans une étendue d’eau. Le procédé comprend les étapes suivantes : - fourniture d’un fil métallique comprenant au moins un premier tronçon (32) et un deuxième tronçon (34), le premier tronçon (32) et le deuxième tronçon (34) étant reliés entre eux à leurs extrémités par une soudure (40), - recuit thermique de la soudure (40). Le procédé comprend, avant le recuit thermique, une étape de pré-traitement thermique d’au moins une partie de la soudure (40), l’étape de pré-traitement thermique étant une étape de refusion ou une étape d’austénitisation. Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3096097-B1 (FR)
Title: Vérin hydraulique equipé d’un dispositif de ralentissement de fin de course
Inventor: KAMIS JEAN-BAPTISTE
IPC: F15B15/22
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un vérin hydraulique comportant un cylindre (1) dans lequel un piston (2) solidaire d’une tige (4) est monté à coulissement étanche pour délimiter dans le cylindre une chambre hydraulique d’extension (5) et une chambre hydraulique de rétraction (6) reliées à des ports respectifs, le vérin hydraulique comportant des moyens de ralentissement du piston quand le piston s’approche d’une position rétractée. Selon l’invention,  les moyens de ralentissement comportent des premier et deuxième conduits hydrauliques (7,8) s’étendant entre le port d’extension et la chambre d’extension, le premier conduit hydraulique comportant un siège (13) tandis que le piston porte un doigt (10) rétractable ayant une extrémité (14) qui vient en appui contre le siège pour fermer le premier conduit hydraulique (7) quand le piston s’approche de la position rétractée, de sorte que seul le deuxième conduit hydraulique (8) reste ouvert alors que le piston finit sa course vers la position rétractée.     Train d’atterrissage et aéronef comportant un tel vérin.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3096100-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple équipé d’un moyen de rétention
Inventor: CANTELLA ANDREA
IPC: F16D13/74
Filed: 2019-05-16
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif de transmission de couple (1,100,1000) pour un véhicule, notamment un véhicule automobile, comprenant   - un élément d’entrée de couple (2,102,1002) apte à être relié à un élément moteur,   - un élément de sortie de couple (7,107,1007), et   - un organe élastique (6,106,1006) interposé entre l’élément d’entré de couple et l’élément de sortie de couple, une chambre (5,105) formée par l’élément d’entrée de couple, la chambre renfermant l’organe élastique et un lubrifiant, le dispositif de transmission comprenant également au moins un moyen de rétention (11,111,1012) empêchant le lubrifiant de sortir de la chambre, le moyen de rétention étant fixé à l’élément d’entrée de couple ou à l’élément de sortie de couple tout en étant mobile en rotation par rapport à l’élément de sortie de couple ou par rapport à l’élément d’entrée de couple respectivement Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098580-B1 (FR)
Title: Dispositif portatif d’aide au portage et à la stabilisation de charges.
Inventor: GUILLERM GAEL
IPC: F41C27/00
Filed: 2019-07-13
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif portatif d’aide au portage de charges pour les opérateurs permettant de stabiliser soit un tir, soit une prise de vue, soit une observation. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099018-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une demande de transfert d’une communication téléphonique dans un réseau de communication, procédé de demande de transfert d’une communication téléphonique, dispositifs, plateforme de gestion, équipement terminal et programme d’ordinateur associé.
Inventor: CASEAU FRANÇOIS
IPC: H04W76/11
Filed: 2019-07-17
Granted: 2023-01-20
Abstract: TITRE : Procédé de traitement d’une demande de transfert d’une communication téléphonique dans un réseau de communication, procédé de demande de transfert d’une communication téléphonique, dispositifs, plateforme de gestion, équipement terminal et programme d’ordinateur associé.    L’invention concerne un procédé de traitement d’une demande de transfert d’une communication téléphonique établie dans un réseau de communication (RT) entre un premier terminal (T1) et un deuxième terminal (T2), lesdits premier et deuxième terminaux étant identifiés par un identifiant primaire respectif (IP1, IP2) dans ledit réseau, un identifiant secondaire (IS1) du premier terminal, distinct de l’identifiant primaire du premier terminal, étant présenté au deuxième terminal, ledit procédé comprenant :- La réception (30) en provenance du premier terminal d’une demande de transfert de la communication vers un troisième terminal (T3), ladite demande comprenant au moins un identifiant de contexte (CID1) du premier terminal, l’identifiant primaire du second terminal et un identifiant primaire du troisième terminal ;- L’obtention (31), à partir de l’identifiant de contexte (CID1), d’informations relatives à ladite communication établie, lesdites informations comprenant au moins l’identifiant primaire et l'identifiant secondaire du premier terminal ;- L’émission (34) d’une commande d’appel du troisième terminal (T3), ladite commande comprenant un identifiant d’appelé correspondant à l’identifiant primaire (IP3) du troisième terminal et un identifiant d’appelant distinct de l’identifiant primaire (IP1) du premier terminal ; et- Sur détection (35) d’un décrocher du troisième terminal, l'émission (36) d'une commande de fermeture de la session de communication établie entre le premier terminal et le deuxième terminal et l’émission (38) d’une commande d’établissement d’une communication entre le deuxième terminal et le troisième terminal, ladite commande comprenant un identifiant d’appelé correspondant à l’identifiant primaire du troisième terminal et un identifiant d’appelant distinct de l’identifiant primaire du premier terminal.  Figure 3
Patent FR-3098687-B1 (FR)
Title: Procede d’obtention de farines enrichies en proteines provenant de larves utilisees pour la bioconversion de dechets organiques
Inventor: MENARD ROMAIN
IPC: A23L13/10
Filed: 2019-07-19
Granted: 2022-05-20
Abstract: PROCEDE D’OBTENTION DE FARINES ENRICHIES EN PROTEINES PROVENANT DE LARVES UTILISEES POUR LA BIOCONVERSION DE DECHETS ORGANIQUES La présente invention a pour objet un procédé d’obtention d’une farine provenant de larves nourries de déchets organiques, dans lequel l’extraction de l’huile contenue dans les larves est améliorée de manière à enrichir en protéines la farine. La présente invention a encore pour objet des farines enrichies en protéines susceptibles d’être obtenues par le procédé de l’invention.
Patent FR-3100458-B1 (FR)
Title: Prise d'escalade à multiples points de mesure continue de la force d'appui
Inventor: HUGON CHRISTOPHE
IPC: A63B29/00
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention est une prise d'escalade artificielle ayant de remarquable qu'elle contient un dispositif de mesure continue et dynamique de la force exercée par un grimpeur sur cette prise d'escalade, fixée à un mur d'escalade. L'invention comprend une prise d'escalade classique fixée à un mur d'escalade classique, auxquels il est ajouté une couche sensible aux pressions et dépressions exercées par le pratiquant sur ladite prise d'escalade. Elle comprend aussi l'électronique nécessaire à la collecte des données de mesure. Cette couche sensible est composée de couches élastiques et d'au moins trois capteurs de pression répartis en trois points différents de la surface de la couche sensible. L'invention comporte deux variantes, une première où la couche sensible est placée entre le corps de la prise d'escalade et le mur d'escalade, une seconde où la couche sensible est placée entre une plaque de fixation rigide et le mur d'escalade, située à l'arrière de ce dernier.
Patent FR-3105483-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme electronique par compteurs de performance bas niveaux et comprenant au moins un ensemble d'applicatif(s) logiciels non maitrises s'executant sur un processeur et un dispositif de controle
Inventor: BONNAFOUX LUC
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-03-24
Abstract: P rocédé de contrôle d’  un système électronique par compteurs de performance bas niveaux et comprenant   au moins un ensemble d’applicatif(s)  logiciels non maîtrisés s’exécutant sur un processeur et un dispositif de contrôle Procédé de contrôle du fonctionnement d’un système exécutant sur un processeur des applicatifs suite à des actions d’utilisateur et calculant des valeurs HPC, comprenant les étapes suivantes :      prédiction par un modèle algorithmique de valeurs prochaines de HPC en fonction de valeurs courantes de HPC et des actions ; ledit modèle étant issu d’un processus d’apprentissage machine en fonction de données d’entrée d’apprentissage comprenant des valeurs successives HPC et des actions ;  vérifier la conformité de fonctionnement du système par un module électronique de contrôle (17) en fonction de caractéristique(s) d’une première déviation calculée entre des valeurs HPC calculées et des valeurs HPC prédites par le premier modèle algorithmique ; et déclenchement d’une alerte par ledit module électronique de contrôle dès détection d’une non-conformité.      Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105283-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-vol mobile et procédé de protection contre le vol d’un objet à l’aide d’un dispositif anti-vol mobile
Inventor: ALTESA JAUME
IPC: G06F21/88
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-12-30
Abstract: Dispositif anti-vol mobile et procédé de protection contre le vol d’un objet à l’aide d’un dispositif anti-vol mobile Dispositif anti-vol (10), comprenant  un lacet (12) alternativement en boucle ouverte ou fermée avec le reste du dispositif anti-vol, pour lier un objet à protéger contre le vol à un support, un verrou (40) sélectivement en état de verrouillage et de déverrouillage de la boucle fermée, un contrôleur (20) avec interface de télécommunication sans fil (51), qui, dans une opération initiale d’appariement, obtient un identifiant d’un appareil mobile de télécommunication sans fil (60), via ladite interface de télécommunication sans fil, et ensuite reçoit un identifiant via ladite interface et ne permet une commande de déverrouillage du verrou que si l’identifiant reçu est identique à l’identifiant initialement obtenu.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108403-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression d’un pneumatique
Inventor: CANU ANTOINE
IPC: G01L9/12
Filed: 2020-03-22
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure de pression destiné à équiper un pneumatique, comprenant :  - un circuit électronique réparti sur une première face et une deuxième face d’une carte électronique et comprenant un capteur de pression monté sur la première face de la carte électronique ;  - une antenne reliée au circuit électronique ;  - une première partie de boîtier recouvrant la première face pour délimiter avec celle-ci un premier volume et comportant des canaux mettant en communication fluidique le premier volume avec l’extérieur ;  - une deuxième partie de boîtier recouvrant la deuxième face pour délimiter avec celle-ci un deuxième volume et possédant un fond pour prendre appui contre une surface interne d’une bande de roulement du pneumatique, la deuxième partie de boîtier étant agencée de telle manière que l’antenne s’étende en saillie latérale par rapport à ladite deuxième partie de boîtier et que le boîtier ait un centre de gravité situé dans le deuxième volume à distance de la carte électronique.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1A
Patent FR-3098717-B1 (FR)
Title: Combar pour le traitement de la peau et des cheveux
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61K8/44
Filed: 2020-05-17
Granted: 2023-12-01
Abstract: La présente invention concerne des nettoyants cosmétiques solides à 25 °C, contenant, dans chaque cas par rapport à leur poids, 5 à 90 % en poids de sels alcalins d’acides gras (savons) ; 1 à 40% en poids de tensioactif(s) d’acides aminés et 0,05 à 10 % en poids d’ester d’acide citrique et/ou de sel(s) d’acide citrique.
Patent FR-3110422-B1 (FR)
Title: Absolue de Lavandula pour son utilisation cosmétique
Inventor: BAYLE JEAN-CLAUDE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’une absolue obtenue par macération d’une matière végétale issue d’une espèce de Lavandula dans un solvant terpénique en tant qu’agent apaisant, notamment pour soulager l’inconfort cutané des peaux sensibles, réactives ou à tendance atopique.