baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100263-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour porte de véhicule
Inventor: ROBERT JOHANN
IPC: E05B77/26
Filed: 2019-09-04
Abstract: Dispositif de sécurité pour porte de véhicule Le présent exposé concerne un dispositif de sécurité pour mécanisme de sécurité de serrure de porte de véhicule, le mécanisme de sécurité étant configuré pour occuper une position de verrouillage dans laquelle le mécanisme de sécurité coopère avec un mécanisme de la serrure de la porte de véhicule de façon à empêcher l’ouverture de la porte de véhicule, et une position de déverrouillage dans laquelle le mécanisme de sécurité déverrouille le mécanisme de la serrure de façon à permettre l’ouverture de la porte de véhicule ; le mécanisme de sécurité comprenant un pion de commande (5), le pion de commande (5) étant configuré pour être déplacé entre une première position extrême (PPE), dans laquelle le mécanisme de sécurité est en position de verrouillage et une deuxième position extrême (DPE), dans laquelle le mécanisme de sécurité est en position de déverrouillage ; le dispositif de sécurité (1) comprenant un élément de friction (16) configuré pour occuper une position intermédiaire (PI) disposée entre les première et deuxième positions extrêmes(PPE, DPE), l’élément de friction (16) étant destiné à empêcher le déplacement du pion de commande (5) entre les première et deuxième positions extrêmes (PPE, DPE) lorsque l’effort exercé sur l’élément de friction (16), lorsque le pion de commande (5) est déplacé, est inférieur à une valeur prédéterminée, et à permettre le déplacement du pion de commande (5) entre les première et deuxième positions extrêmes (PPE, DPE) lorsque l’effort exercé sur l’élément de friction, lorsque le pion de commande (5) est déplacé, est supérieur à une valeur prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3101139-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour turbomachine, turbomachine et procede de fabrication de l’echangeur
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F28F3/02
Filed: 2019-09-24
Abstract: Echangeur de chaleur gaz-gaz (10) pour turbomachine (101) configuré pour réchauffer un premier flux de gaz (108A) provenant d’un compresseur (104) de turbomachine au moyen d’un deuxième flux de gaz (108B) provenant d’une turbine (107) de turbomachine, l’échangeur (10) comprenant des parois primaires configurées pour séparer le premier flux de gaz (108A) du deuxième flux de gaz (108B) et des parois secondaires reliant deux parois primaires adjacentes, les parois primaires délimitant le premier flux gaz (108A) ou le deuxième flux de gaz (108B) étant espacées d’une distance d’espacement, les parois secondaires du flux de gaz délimité par les parois primaires espacées de la distance d’espacement présentant, en vue en coupe perpendiculaire au flux de gaz, un profil ondulé, le profil ondulé étant défini par trois arcs de cercle, le troisième arc de cercle reliant le premier et le deuxième arc de cercle, le troisième arc de cercle étant concave lorsque le premier et le deuxième arc de cercle sont convexes, ou inversement. Turbomachine comprenant un échangeur de chaleur gaz-gaz et procédé de fabrication de l’échangeur de chaleur gaz-gaz. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104316-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de puces électroniques
Inventor: FALLOURD LUDOVIC
IPC: H01L21/822
Filed: 2019-12-04
Abstract: Procédé de fabrication de puces électroniques La présente description concerne un procédé de fabrication de puces électroniques, comprenant les étapes suivantes : a) former, du coté de la face supérieure d'un substrat semiconducteur (11), dans et sur lequel ont été formés une pluralité de circuits intégrés, des tranchées séparant les circuits intégrés ; b) déposer, du coté de la face supérieure du substrat (11) au moins un pilier métallique (19) par circuit intégré, en contact avec la face supérieure du circuit intégré, et une résine (23), s'étendant dans les tranchées et sur la face supérieure des circuits intégrés ; c) former, à partir de la face supérieure de la résine (23), des ouvertures situées en vis-à-vis des tranchées et s'étendant sur une largeur supérieure ou égale à celle des tranchées, de façon à dégager un flanc (191) d'au moins un pilier (19) de chaque circuit intégré ; et d) découper de façon à séparer individuellement les circuits intégrés. Figure pour l'abrégé : Fig. 10
Patent FR-3104014-A1 (FR)
Title: Matelas-sommier ostéopathique
Inventor: GUEZ GÉRARD
IPC: A47G9/10
Filed: 2019-12-05
Abstract: L’invention concerne un article de literie (10) comprenant : - au moins quatre couches (1, 2, 3, 4) de mousse juxtaposées ; et - un tissu d’espacement (5) comprenant des mailles et juxtaposé à l’une des couches de mousse (4), dans lequel le tissu d’espacement (5) comprend une valeur d’épaisseur inférieure à 2 cm. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104626-A1 (FR)
Title: Crematorium
Inventor: FIGUERAS MICHEL
IPC: E04H13/00
Filed: 2019-12-13
Abstract: Crématorium comprenant une salle de cérémonie funéraire au sein de laquelle sont positionnées des places assises, une zone destinée au maître de cérémonie, un catafalque sur lequel repose le cercueil caractérisé en ce que le catafalque comprend des moyens de déplacement automatisés commandés par un organe de supervision configuré pour déplacer automatiquement le cercueil, sans intervention physique humaine, pendant la durée de la cérémonie au sein de la salle de cérémonie au moins.
Patent FR-3104827-A1 (FR)
Title: Ensemble de batterie de vehicule automobile comportant des moyens interverrouilles de protection des deux bornes de raccordement
Inventor: GUIGNARD FABRICE
IPC: H01R13/447
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comportant :- une batterie (10) dont le boîtier (12) comporte une paroi supérieure (14) dans laquelle sont agencées une borne négative et une borne ;- une cosse négative (C-) de raccordement qui est fixée à la borne négative et une cosse positive (C+) de raccordement qui est fixée à la borne positive,l’ensemble comportant :-- un capot (62) de protection de la borne positive qui est monté coulissant par rapport au boîtier (12) en direction de la borne négative, depuis une position fermée de protection de la borne positive jusqu’à une position ouverte donnant accès à la borne positive pour permettre la déconnexion ou la connexion de la cosse positive (C+) ;     -- un élément (66, 68) de verrouillage du capot de protection (62) en position fermée, qui coopère avec une portion en vis-à-vis (32, 34) de la cosse négative (C-) ;-- et un cache (64) de protection de la borne négative qui est monté coulissant par rapport au boîtier (12) en direction de la borne positive, depuis une position fermée de protection de la borne négative jusqu’à une position ouverte donnant accès à la borne négative pour permettre la déconnexion ou la connexion de la cosse négative (C-).     Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3109394-A1 (FR)
Title: Système de manutention pour toiture
Inventor: RABET LÉNY
IPC: E04G3/34
Filed: 2020-04-17
Abstract: L’invention concerne un système de manutention (1) de produits sur une toiture (10) comprenant des plaques de couverture disposées avec une pente déterminée sur une charpente. Le système (1) comprend un chariot (11) de transport des produits et une structure de guidage du chariot (11), la structure de guidage comprenant des moyens de guidage du chariot (11) de transport dans un sens longitudinal de la toiture (10) et des moyens de stabilisation des moyens de guidage sur les plaques de couverture. Le chariot (11) comprend une plaque de support (116) et un châssis soutenant la plaque de support (116), le chariot (11) étant en outre configuré pour reposer sur les moyens de guidage de la structure de guidage. Le châssis comprend un système de réglage configuré pour compenser un dénivelé dû à la pente des plaques de couverture et maintenir la plaque de support dans un plan horizontal. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114038-A1 (FR)
Title: Système de dosage destiné à réaliser des portions d’un matériau malléable
Inventor: LABROUSSE MARC
IPC: B26D7/27
Filed: 2020-09-11
Abstract: L’invention concerne système (1) de dosage destiné à réaliser des portions d’un matériau malléable, le système (1) comportant : un bâti (2) comprenant un compartiment de réception (24) dudit matériau, le compartiment (24) étant pourvu d’un orifice d’évacuation (24b) dudit matériau, un dispositif de mise sous vide (4) dudit compartiment (24), un dispositif de dosage (5) comprenant un piston (51) muni d’une tête mobile (54) agencée dans le compartiment (24), le dispositif de dosage (5) étant apte à entrainer un déplacement de la tête mobile (54) du piston (51) dans le compartiment (24) vers l’orifice d’évacuation (24b) de sorte que la tête mobile (54) vienne au contact dudit matériau disposé dans le compartiment de réception (24) ; et un dispositif de découpe (6) comprenant une lame mobile (61) apte à emprunter une première position dans laquelle elle obture l’orifice d’évacuation (24b) et une deuxième position dans laquelle elle libère l’orifice d’évacuation (24b).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114256-A1 (FR)
Title: Appareil à tambour de séparation d’emballages et matière y adhérant, à impact écologique amélioré
Inventor: GOMEZ RÉMI
IPC: B07B4/06
Filed: 2020-09-21
Abstract: Appareil de traitement (1) pour collecter de la matière adhérant à une surface d'emballages à traiter comme déchets, l’appareil de traitement (1) comportant un tambour cylindrique (4) rotatif autour d’un premier axe longitudinal et pourvu d’orifices pour former un crible retenant les emballages et laissant passer la matière à collecter ;  un moteur pour entraîner en rotation le tambour cylindrique (4) ;  une première brosse (40) de brossage d’une surface interne du tambour cylindrique (4) ;  caractérisé en ce que l’appareil (1) comprend un dispositif de soufflage (50) à l’intérieur du tambour (4) pour souffler un flux de gaz (51) dans une direction comprenant une composante parallèle au premier axe longitudinal.   FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 3.
Patent FR-3116676-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi solaire
Inventor: VERMOT DENIS
IPC: H02S20/32
Filed: 2020-11-26
Abstract: Dispositif de suivi solaire L’invention concerne un dispositif de suivi solaire (1) comportant, un mât (2), un châssis (4), destiné à être surmonté par au moins un panneau solaire ou photovoltaïque, et comportant au moins une partie est (40) destinée à être orientée en direction de l’est et une partie ouest (41) destinée à être orientée en direction de l’ouest, des moyens de montage en déplacement (5) du châssis (4) sur le mât (2) et des moyens de commande du déplacement (6) du châssis (4) par rapport au mât (2).  Ce dispositif de suivi solaire (1) est caractérisé par le fait que les moyens de montage en déplacement (5) comportent au moins une rotule (50) tandis que les moyens de commande du déplacement (6) comportent au moins, d’une part, un réservoir est (60) de fluide qui est solidaire fixement de la partie est (40) du châssis (4), d’autre part, un réservoir ouest (61) de fluide qui est solidaire fixement de la partie ouest (41) du châssis (4) et, d’autre part encore, des moyens de transfert de fluide (7) qui sont configurés pour transférer du fluide au moins entre le réservoir est (60) et le réservoir ouest (61).  Figure de l’abrégé = fig. 1 de la description
Patent FR-3116911-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer des incertitudes associées à un modèle de bassin sédimentaire
Inventor: GERVAIS-COUPLET VERONIQUE
IPC: G01V1/37
Filed: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer les incertitudes d'une propriété d'un bassin sédimentaire, dans lequel on détermine une pluralité de réalisations d'une distribution spatiale de la propriété pour une pluralité de combinaisons de paramètres incertains d'une simulation stratigraphique ou d'une simulation de bassin, on applique une analyse en composantes principales à cette pluralité de réalisations, et on détermine un modèle analytique approché de la distribution spatiale de la propriété en construisant un modèle analytique approché pour une sélection de composantes dont la somme des valeurs propres est supérieure à un seuil prédéfini. Puis, on améliore itérativement le modèle analytique approché en déterminant, à chaque itération, au moins une combinaison supplémentaire des paramètres incertains au moyen d'une planification séquentielle avec adaptation appliquée aux modèles analytiques approchés des composantes sélectionnées prises par ordre décroissant. Puis à partir du modèle analytique approché, on détermine les incertitudes de la propriété.  Figure 1 à publier
Patent FR-3117928-A1 (FR)
Title: Materiau comportant un empilement a sous-couche dielectrique fine d’oxide a base de zinc et procede de depot de ce materiau
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat (30) revêtu sur une face (29) d’un empilement de couches minces (14) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140) et comportant :- une sous-couche d’oxyde à base de zinc, ZnO (129) entre 0,3 et 5,0 nm ;- une sous-couche diélectrique d’oxyde mixte à base de zinc et d’étain SniZnjO (128) entre 3,0 et 50,0 nm,- une sous-couche diélectrique de nitrure à base de silicium-zirconium SixNyZrZ (127) sous et au contact de ladite sous-couche d’oxyde à base de zinc ZnO (129), entre 5,0 et 50,0 nm ;  et - une sous-couche diélectrique de nitrure à base de silicium Si3N4 (127) ou à base de silicium-zirconium SixNyZrZ, entre 5,0 et 50,0 nm.
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117807-A1 (FR)
Title: Composition d’éclaircissement des fibres kératiniques et procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition
Inventor: BLAIS STÉPHANE
IPC: A61Q5/08
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition d’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant au moins un agent oxydant chimique, au moins un (bi)carbonate et au moins un silicate ainsi qu’un procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3119183-A1 (FR)
Title: Clip support pour joint generateur de fissure
Inventor: KREYDENWEISS GUY
IPC: E04F15/14
Filed: 2021-01-27
Abstract: Clip support (1) pour joint générateur de fissure dans une dalle ou chape en béton ou ciment, ledit clip comportant une embase (5), un élément d’ancrage (8) se trouvant sous l’embase et deux parois de maintien (12) se prolongeant au-dessus de l’embase et délimitant entre-elles un logement récepteur (13) ouvert vers le haut dans lequel le joint est destiné à être retenu par pincement ou engagement serré. Le clip support comporte également au moins une pièce d’extension (16) pliable qui prolonge une des parois de maintien (12) en éloignement de l’embase (5), de sorte qu’au moins une portion de ladite pièce d’extension est prévue pour dépasser au-dessus de la dalle ou chape après coulage du béton ou ciment, et qu’une fois pliée elle ne dépasse plus au-dessus de cette dalle ou chape.   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3122501-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’affichage tête haute pour véhicule
Inventor: MUSEUR ERWIN
IPC: G02B27/01
Filed: 2021-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’affichage tête-haute pour véhicule. A cet effet, une première image et une deuxième image sont générées. La première image est affichée dans un premier plan image par la projection d’un premier faisceau lumineux sur une surface opaque (101) disposée dans le véhicule (10). La deuxième image est affichée dans un deuxième plan image par la projection d’un deuxième faisceau lumineux sur une surface transparente (102) disposée dans le véhicule (10).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128285-A1 (FR)
Title: Système de guidage d’un utilisateur par un signal sonore, et procédé de guidage correspondant
Inventor: LE BORGNE PHILIPPE
IPC: H04W4/029
Filed: 2021-10-15
Abstract: Système de guidage d’un utilisateur par un signal sonore, et procédé de guidage correspondant La présente invention concerne un système de guidage (1) d’un utilisateur, comprenant un terminal informatique portable (2) et un dispositif audio stéréophonique (3), destiné à être associé à la tête de l’utilisateur (5), communiquant l’un avec l’autre sans fil. Le dispositif audio (3) est équipé de capteurs inertiels et d’un moteur de rendu binaural. Le terminal informatique portable (2) comprend un logiciel apte à générer des données d’instructions de guidage qui associent une description d’au moins un signal sonore à diffuser, et une indication relative à la position virtuelle de ce ou ces signaux sonores. Le moteur de rendu binaural génère un signal sonore (41) spatialisé, diffusé à l’utilisateur (5) par le dispositif audio (3), en fonction des données d’instructions de guidage, transmises par le terminal informatique portable (2) par communication sans fil, et de données de données des capteurs inertiels (3).  Figure 1
Patent FR-3128836-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination de la position angulaire d’un rotor de machine électrique tournante
Inventor: GUEMRAOUI LAKHDAR
IPC: H02P1/16
Filed: 2021-10-28
Abstract: Dispositif de commande (45) d’un onduleur/redresseur (9) d’un circuit électrique de véhicule hybride ou électrique, le circuit électrique comprenant :  - un enroulement électrique de stator polyphasé,  - une batterie (31),  - au moins une unité de stockage d’énergie électrique (35) montée en parallèle de la batterie (31), et  - l’onduleur/redresseur (9), monté entre l’enroulement électrique de stator et la batterie (31), et comprenant une pluralité de cellules de commutation commandables,   le dispositif de commande (45) de l’onduleur/redresseur étant configuré pour commander les cellules de commutation de manière à ce que la dérivée temporelle du courant de phase dans l’enroulement électrique de stator ait une valeur déterminée en fonction :  - de la valeur de la tension de la batterie (31), et  - de l’une au moins parmi la température de l’unité de stockage d’énergie électrique (35) et de la température des cellules de commutation commandables de l’onduleur/redresseur (9).  Figure d’abrégé: Fig 3
Patent FR-3128682-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule automobile et dispositif et véhicules associés
Inventor: ET-THAQFY YASSINE
IPC: B60W60/00
Filed: 2021-11-03
Abstract: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule automobile (200), lorsque le véhicule (200) roule dans un premier sens de circulation (120) d’une route (100) assisté par un automatisme électronique de conduite (210) du véhicule (200), le procédé comprenant les étapes suivantes Réception de données cartographiques,Désactivation de l’automatisme électronique de conduite (210), lorsque les données cartographiques indiquent une interruption (110) d’une séparation physique (300) entre le premier sens de circulation (120) et un deuxième sens de circulation (130) de la route (100) opposé au premier sens, en avant du véhicule (200) dans le premier sens de circulation (120).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3131052-A1 (FR)
Title: Procede de detection de leurrage d un systeme d alerte de trafic et d evitement de collision et systeme d alerte de trafic et d evitement de collision associe
Inventor: LEDIEU KEVYN
IPC: G08G5/04
Filed: 2021-12-20
Abstract: Procédé de détection de leurrage d’un système d’alerte de trafic et d’évitement de collision et système d’alerte de trafic et d’évitement de collision associé La présente invention concerne un procédé de détection de leurrage d’un système d’alerte de trafic et d’évitement de collision (12), dit système TCAS (12) ;  le système TCAS (12) étant pourvu d’un mode A, d’un mode C et d’un mode S de communication avec des aéronefs environnants ;  le procédé comprenant les étapes suivantes :  - interrogation d’un aéronef suspect de leurrage via le mode S du système TCAS (12) et réception d’une réponse à cette interrogation ;   - déduction de ladite réponse d’au moins certaines données, dites données mode S, relatives à l’aéronef suspect de leurrage ;  - validation des données mode S par interrogation de l’aéronef suspect de leurrage via le mode A ou le mode C du système TCAS (12).   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3130880-A1 (FR)
Title: Disque aubagé monobloc de turbomachine présentant un comportement vibratoire amélioré
Inventor: THIENPONT ETIENNE LAURENT
IPC: F01D15/10
Filed: 2021-12-21
Abstract: Disque aubagé monobloc de turbomachine présentant un comportement vibratoire amélioré L’invention concerne un disque aubagé monobloc de turbomachine comprenant :  -un corps s’étendant autour d’un axe central de rotation,  -une pluralité d’aubes s’étendant radialement en éloignement de l’axe, depuis une périphérie externe du corps jusqu’à une extrémité radiale externe de l’aube formant un sommet d’aube, chacune des aubes possédant à son sommet d’aube une épaisseur (E) qui est prise perpendiculairement à l’extension radiale de l’aube et à une corde de l’aube (C). La pluralité d’aubes est répartie en deux familles d’aubes où:  -chaque aube (22) de la première famille comporte un évidement (Ev) aménagé dans l’épaisseur du sommet d’aube suivant une profondeur d’évidement (G) et  -chaque aube de la deuxième famille comporte un évidement aménagé dans l’épaisseur du sommet d’aube suivant une profondeur d’évidement maximum inférieure à la profondeur d’évidement maximum ou est dépourvu d’évidement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3131775-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et appareil de séparation comportant un échangeur de chaleur
Inventor: DAVIDIAN BENOîT
IPC: F28F9/22
Filed: 2022-01-07
Abstract: Titre de l’invention : Echangeur de chaleur et appareil de séparation comportant un échangeur de chaleur Un échangeur de chaleur pour permettre un échange de chaleur indirect entre un premier et un deuxième fluides (B, C) à refroidir et au moins un troisième fluide (A) à réchauffer, constitué par une pluralité de passages dont une première série de passages (1,2) pour l’écoulement au moins du premier et du deuxième fluides, une deuxième série de passages (3) pour l’écoulement du troisième fluide à mettre en relation d’échange de chaleur avec les premier et deuxième fluides, l’échangeur comprenant trois sections, la deuxième section (SBC) étant entre les première et troisième sections (SB, SC) et des moyens (R1) pour introduire le premier fluide dans une partie seulement des passages de la première série dans la deuxième section.   Figure de l’abrégé : FIG.5A
Patent FR-3132910-A1 (FR)
Title: Methodes pour le pronostic et le suivi des leucodystrophies peroxysomales
Inventor: SAVARY STÉPHANE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2022-02-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour le pronostic et le suivi des leucodystrophies peroxysomales, et notamment de l’adrénoleucodystrophie liée à l’X (X-ALD). Elle permet notamment la détection précoce des formes cérébrales des leucodystrophies peroxysomales, et ainsi une meilleure prise en charge thérapeutique et un meilleur suivi des patients. Le procédé selon l’invention comprend la mesure, dans un échantillon biologique obtenu à partir d’un patient, du niveau d’expression d’au moins un gène parmi SPP1, LGALS3, CTSB, GPNMB, et GR N.
Patent FR-3135223-A1 (FR)
Title: Architecture optimisée de pneumatique de génie civil
Inventor: CLEMENT EMMANUEL
IPC: B60C11/00
Filed: 2022-05-09
Abstract: Pneumatique radial (1) ayant un diamètre de jante au moins égal à 24 pouces et une charge nominale au moins égale à 8 000 Kg pour un véhicule minier, comprenant une bande de roulement (22) d’épaisseur radiale E au moins égale à 0.04 fois le rayon extérieur du pneumatique. La bande de roulement (2) comprend au moins deux compositions de caoutchouc, composant au moins 90% de l’épaisseur E. La première composition (221), radialement intérieure à la deuxième composition (222) compose au moins 40 % et au plus 66% de l’épaisseur E ; elle a un module d’extension sécant à 10 % de déformation, à 23° C, supérieur à 5.2 MPa, un allongement à rupture à 100°C supérieur à 500%, et une perte dynamique maximale à 100°C et 10 Hz supérieur à 0,13. Le taux en masse exprimé en pce de charge de la deuxième composition (222) est supérieur au taux en masse exprimé en pce de charge de la première composition (221).  Figure d’abrégé : figure 1