baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091912-A1 (FR)
Title: dispositif de freinage comportant une plaquette de freinage adaptée pour collecter des poussières de freinage ET plaquette de freinage correspondante
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D69/00
Filed: 2019-01-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de freinage (1) comportant une plaquette de freinage (2) qui comporte une surface de friction (21) et un disques de frein (3), la plaquette de freinage (2) comportant une semelle (22) et une garniture (23), ladite garniture (23) comportant un bord latéral avant (231) et un bond latéral arrière positionnés sensiblement suivant une direction perpendiculaire au sens de rotation du disque de frein (Rdf) et un bord latéral inférieur et un bord latéral supérieur positionnés sensiblement suivant le sens de rotation du disque de frein (Rdf), la garniture (23) étant pourvue d'une rainure de collecte des poussières produites par l’usure de la surface de friction (21), telle que la rainure de collecte forme un unique chemin ouvert à chacune de ces deux extrémités (241, 242), chacune de ces deux extrémités (241, 242) étant directement débouchante sur un des bords de la garniture (231). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095722-A1 (FR)
Title: Dispositif de capotage de connecteur électrique pour habitacle de véhicule
Inventor: LACHEGAR AYOUB
IPC: H01R13/52
Filed: 2019-05-03
Abstract: La présente invention vise un dispositif de capotage (20) pour un connecteur électrique femelle (1), ledit dispositif de capotage (20) étant surmoulé sur un corps creux (11) du connecteur électrique femelle (1), ledit dispositif de capotage (20) étant en élastomère et comprenant au moins une fente de passage (21) d’un connecteur électrique mâle complémentaire, destiné à s’engager dans le corps creux (11) du connecteur électrique femelle (1).                  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104243-A1 (FR)
Title: Système et procédé de refroidissement pour véhicule par l’intermédiaire d’un fluide caloporteur à haute température de condensation
Inventor: POMMÉ VINCENT
IPC: F25B1/10
Filed: 2019-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de refroidissement (1) pour refroidir un habitacle (65) d’un véhicule (60). Ledit système de refroidissement (1) est muni d’un circuit fermé (10) dans lequel circule un fluide caloporteur à haute température de condensation et comportant un compresseur (30), un condenseur (13), un réservoir (19), un détendeur principal (15) et un évaporateur principal (11). Ledit compresseur (30) comprend un premier et un deuxième dispositifs de compression (31,32), avec des taux de compression différents, ledit premier dispositif de compression (31) étant agencé en amont dudit deuxième dispositif de compression (32). Ledit système de refroidissement (1) comporte un circuit secondaire (18) muni d’un évaporateur secondaire (12) reliant ledit réservoir (19) à une entrée dudit deuxième dispositif de compression (32). Un flux d’air balayant ledit évaporateur principal (11) refroidit ledit habitacle (65) et un flux d’air balayant ledit évaporateur secondaire (12) refroidit une armoire électronique (55) dudit véhicule (60). Figure abrégé : figure 4
Patent FR-3104769-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de mise à jour logicielle de calculateur de véhicule
Inventor: LANGARD KEVIN
IPC: G06F8/65
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de mise à jour logicielle d’un ou plusieurs calculateurs (103 à 105) d’un véhicule. A cet effet, des information représentatives de température de chaque calculateur (103 à 105) sont reçues, par exemple la température courante dans le calculateur et la température maximale admissible par chaque calculateur. La mise à jour du calculateur est contrôlée en fonction de cette ou ces informations de températures. Par exemple, la mise à jour du calculateur n’est lancée que si la différence entre la température maximale admissible et la température courante est supérieure à un seuil déterminé.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107083-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un angle de décalage d’un arbre à cames
Inventor: SANBI ICHRAK
IPC: F02D13/02
Filed: 2020-02-06
Abstract: Procédé de contrôle d’un angle de décalage d’un arbre à cames d’un véhicule automobile (1) comprenant une machine thermique et un vilebrequin, caractérisé en ce qu’il comporte :     - une acquisition de l’angle de décalage de l’arbre à cames (EM), d’un premier signal de consigne de l’angle de décalage dudit arbre (V1) et d’au moins deux grandeurs physiques (T1, P1) relatives à la machine thermique ;     - une génération d’un deuxième signal de consigne d’angle de décalage de l’arbre à cames (V2) à partir desdites acquisitions et,     - un asservissement de l’angle de décalage de l’arbre à cames mesuré (V1) sur le deuxième signal de consigne d’angle de décalage (V2).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3107794-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une machine électrique et un connecteur de signal découplés
Inventor: RIVALS ALEXIS
IPC: H02K9/19
Filed: 2020-02-27
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) pour véhicule hybride, comportant une machine électrique tournante (10) et un connecteur de signal (50) agencé pour être connecté électriquement à ladite machine électrique (10), caractérisé en ce qu’il comprend en outre un organe de rappel élastique (5) agencé pour découpler le connecteur de signal (50) de la machine électrique (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107689-A1 (FR)
Title: Véhicule avec structure montrant une troisième voie d’effort entre le berceau et un brancard avant
Inventor: SEVRIN ALEXANDRE
IPC: B62D25/08
Filed: 2020-02-27
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant une paire de brancard avant (7) et un berceau (1), le berceau (1) comprenant un corps (3) et des extensions arrière (5). Au moins une extension arrière (5) du berceau est fixée à un brancard avant (7) directement ou par l’intermédiaire d’au moins un tirant. Cette configuration permet de stabiliser le berceau en cas de choc frontal et est particulièrement intéressante dans le cadre véhicules à motorisation hybrides ou électriques. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108702-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de véhicule automobile incorporant un module lumineux mobile
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F21S41/657
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage d’un véhicule automobile comprenant un module lumineux mobile et un système d’entrainement agencé pour déplacer le module lumineux mobile vers au moins une position prédéterminée, caractérisé en ce que le système d’entrainement comprend un organe de verrouillage comprenant un premier sous-organe pourvu d’une bille montée sur un ressort de compression et un deuxième sous-organe comportant une cavité destinée à recevoir la bille du premier sous-organe, l’un des premier et deuxième sous-organes étant disposé sur le module lumineux mobile ou sur une partie mobile du système d’entrainement et l’autre des premier et deuxième sous-organes étant disposé fixe dans le dispositif d’éclairage au niveau d’une position associée à ladite position prédéterminée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3111848-A1 (FR)
Title: Module de traitement d’air pour traiter l’air à l’extérieur d’un véhicule
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H1/00
Filed: 2020-06-30
Abstract: Module de traitement d’air pour traiter l’air prélevé à l’extérieur d’un véhicule et rejeter cet air à l’extérieur du véhicule, ledit module de traitement d’air comprenant une unité de commande agencée pour commander ledit module de traitement d’air en fonction d’au moins une donnée reçue par ladite unité de commande, ladite donnée étant susceptible de varier lors d’un trajet du véhicule.
Patent FR-3099719-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication de couches de plastique planes servant de matière première pour des couches de glisse de semelle d’un dispositif glissant de type planche
Inventor: SCHEIBER HEINRICH
IPC: B29C67/04
Filed: 2020-07-09
Abstract: L‘invention concerne un procédé et un dispositif de fabrication de couches de plastique (2) planes, en particulier pour un ski. Le procédé selon l’invention comprend les étapes suivantes : préparation d’un matériau plastique (4) en poudre fine ou grossière à haut poids moléculaire; application dudit matériau plastique (4) sur un dispositif de transport (5) et formation d’un flux de matière plastique (6); transport du flux de matière plastique (6) dans une zone de chauffage (9, 9‘) et chauffage du flux de matière plastique (6) au moyen d’un dispositif de chauffage (10, 10‘); transport du flux de matière plastique (6) chauffé dans une première zone de pressage (11, 11‘) et frittage du matériau plastique (4) en poudre fine ou grossière au moyen d’un dispositif de pressage (12, 12‘); le dispositif de pressage (12, 12‘) est réalisé sous forme d’une presse à plateau (13, 13‘) comprenant au moins une plaque de compression (14, 14‘), avec laquelle le matériau plastique (4) en poudre fine ou grossière du flux de matière plastique (6) est comprimé sur toute la surface et fritté.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112445-A1 (FR)
Title: Transducteur electroacoustique
Inventor: THOME JEAN-PHILIPPE
IPC: H04R9/06
Filed: 2020-07-09
Abstract: Transducteur (1) comportant un châssis (5) définissant un volume de réception d’une bobine (9) enroulée autour d’un mandrin (8), et positionnée dans l’entrefer (10) entre un aimant permanent annulaire (13) et un cylindre (12) métallique, ces deux éléments formant une masse magnétique (11) mobile par rapport à la bobine (9), caractérisé en ce que la masse magnétique (11) est reliée au châssis (5) par au moins deux ressorts (19), circulaires antagonistes, parallèles entre eux et perpendiculaires au sens de déplacement (F)de la masse magnétique (11).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3114718-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation du mouvement d’un capteur événementiel et système d’observation et procédé associés
Inventor: BOUVIER MAXENCE
IPC: H04N19/51
Filed: 2020-09-30
Abstract: Dispositif de compensation du mouvement d’  un capteur événementiel et système d’observation et procédé associé s L’invention concerne un dispositif de compensation du mouvement d’un capteur événementiel (12) dans un flux d’événements initial généré en observant un environnement, le capteur événementiel (12) générant des informations représentant chaque événement initial dans un premier espace sous forme d’un champ d’adresse d’un pixel (20) et d’un champ d’instant de génération de l’événement initial, le dispositif (16) comprenant :  - une unité de projection (34) projetant le flux initial depuis le premier espace vers un deuxième espace, le flux projeté étant des événements projetés associés à des événements initiaux, et générant des informations représentant chaque événement projeté dans le deuxième espace sous forme d’un champ d’adresse d’un pixel (20), d’un e champ d’instant caractéristique et d’un champ de valeur relative à l’ensemble d’événements initiaux, et  - une unité de compensation (36) recevant des mesures du mouvement du capteur événementiel (12) et appliquant une technique de compensation au flux projeté.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3115074-A1 (FR)
Title: Atténuateur de vitesse supersonique d’une entrée d’air d’un ensemble propulsif d’aéronef comprenant un dispositif de dégivrage et procédé de dégivrage
Inventor: JORET JEAN-PHILIPPE
IPC: F02C7/047
Filed: 2020-10-08
Abstract: Un atténuateur de vitesse supersonique (2) d’une entrée d’air (5) d’un ensemble propulsif d’aéronef (8) comprenant une paroi externe conique (20) avec une extrémité effilée (21) à l’amont et une cloison interne (22) délimitant avec la paroi externe conique (20) une cavité (23), ledit atténuateur de vitesse supersonique (2) comprenant en outre un dispositif de dégivrage (1) comprenant :      une paroi interne (10) montée dans la cavité (23) en vis-à-vis de la paroi externe conique (20) de manière à délimiter ensemble un volume de dégivrage calibré,  au moins un organe d’alimentation (11) en flux d’air de dégivrage (FD) débouchant dans le volume de dégivrage, et au moins un organe de refoulement (12) du flux d’air de dégivrage (FD) du volume de dégivrage.      Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105147-A1 (FR)
Title: Processus de commandes de graissage de voies dans un réseau ferroviaire
Inventor: MAURIN LOUISE
IPC: B61L23/04
Filed: 2020-11-24
Abstract: Processus de commandes de graissage de voies dans un réseau ferroviaire
            
        
    Processus de commandes de graissage de voies dans un réseau ferroviaire, dans lequel le réseau comprend au moins un train équipé d'un système de graissage embarqué et au moins un capteur, lors de la circulation sur un tronçon de voies, le processus de commandes comprenant les étapes consistant à :
    pour chaque train,
    -    effectuer des mesures se rapportant à la marche du train,
    -    sur la base des mesures, déterminer si le train est dans une courbe, si les paramètres de sécurité du train sont satisfaits et si soit le bruit soit les vibrations mesurés ne dépassent pas un seuil prédéterminé,
    -    si toutes les conditions sont remplies, déterminer si une stratégie mise en œuvre exige la lubrification des voies et
    -    si tel est le cas, appliquer de la graisse sur les voies.
    
            
                Figure 3
Patent FR-3118543-A1 (FR)
Title: Procédé et système de régulation conjointe d’une tension dans une branche moyenne tension et dans une pluralité de branches basse tension
Inventor: ZORGATI RIADH
IPC: H02J3/38
Filed: 2020-12-24
Abstract: Un procédé de régulation conjointe d’une tension dans une branche moyenne tension (HTA) et dans des branches basse tension (BT) d’un réseau de distribution, le réseau de distribution comprenant des générateurs d’énergies, chaque branche basse tension (BT) étant rattachée à la branche moyenne tension (HTA) en un nœud de rattachement, chaque branches basse tension et moyenne tension comprenant des nœuds soumis à des soutirages et/ou injections d’énergie, le procédé comprenant :- une comparaison : °des tensions effectives de chaque branche basse moyenne tension (BT, HTA) avec des plages de sécurité- si une tension effective de la branche basse tension (BT) et/ou de la branche moyenne tension (HTA) est en en-dehors des plages de sécurité : °régulation conjointe des branches moyenne et basse tension (BT) la régulation conjointe étant précédée par: ° une agrégation de chaque branche basse tension (BT) en son nœud de rattachement.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118811-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’accès.
Inventor: MARCENAC GUY
IPC: G06F21/30
Filed: 2021-01-12
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de contrôle d’accès comprenant :  un support configuré pour supporter au moins une donnée de demande d’accès signée ;un support au moins défini par un identifiant unique;un système de gestion de données comprenant plusieurs enregistrements ;un dispositif de génération d’une donnée de demande d’accès à signer à partir des enregistrements et de l’identifiant unique du support,des moyens de signature de ladite donnée de demande d’accès à signer pour obtenir une donnée de demande d’accès signée comprenant une première donnée représentative de ladite une ou plusieurs desdites données spécifiques, une deuxième donnée relative audit identifiant unique du support, et une donnée signature,un dispositif de transfert configuré pour transférer ladite donnée de demande d’accès signée audit support, ledit dispositif de transfert étant connecté auxdits moyens de signature et audit système de gestion.
Patent FR-3119146-A1 (FR)
Title: Methode de diagnostic de pannes d’un vehicule automobile
Inventor: GLENTADAKIS DIMITRIOS
IPC: G06F11/30
Filed: 2021-01-26
Abstract: L'invention concerne une méthode de diagnostic de pannes d’un véhicule automobile mise en œuvre par ordinateur, comprenant les étapes suivantes selon lesquelles : on fournit un véhicule automobile, un outil de diagnostic de pannes, une interface d’exploitation visuelle de l’outil de diagnostic de pannes ; on programme, au travers de l’interface d’exploitation visuelle de l’outil de diagnostic de pannes, une pluralité de requêtes de diagnostic de pannes ; les requêtes de diagnostic de pannes sont transmises par l’outil de diagnostic de pannes, au calculateur ; le calculateur répond aux requêtes de diagnostic de pannes qu’il reçoit en envoyant des données de mesures de paramètres ; les requêtes de diagnostic de pannes sont des requêtes concernant une pluralité de paramètres de fonctionnement du véhicule automobile, les paramètres de fonctionnement du véhicule sont groupés en au moins deux groupes de paramètres, et les requêtes de diagnostic sont transmises par l’outil de diagnostic de pannes au calculateur alternativement, un groupe après l’autre.  Fig. 1
Patent FR-3119172-A1 (FR)
Title: Composition stable pour dépôt catalytique d’argent
Inventor: ANDREATTA GAËLLE
IPC: C23C18/44
Filed: 2021-01-28
Abstract: La présente invention décrit une solution (S) comprenant au moins un sel métallique (M), un agent réducteur (R) permettant de réduire le sel métallique (M), et un additif stabilisant (T) de formule (F1) :  F1 Dans laquelle les groupes R a, Rb, Rc dénotent indépendamment l’un de l’autre un alcane, un alcène, ou un alcyne, pouvant être indépendamment linéaire, ramifié ou cyclique et comportant de 1 à 20 atomes de carbone, et où les groupes Rd et Re dénotent indépendamment l’un de l’autre un atome d’hydrogène, ou un alcane, un alcène, ou un alcyne, pouvant être chacun indépendamment linéaire, ramifié ou cyclique et comportant de 1 à 20 atomes de carbone.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3119590-A1 (FR)
Title: Dispositif motorisé destiné à se fixer à une roue de véhicule pour le déplacer
Inventor: SCHORB JEAN-MARC
IPC: B60S13/00
Filed: 2021-02-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de déplacement de véhicule à roues momentanément à l’arrêt qui comprend un support (2), une ossature mobile (3) se fixant sur une roue du véhicule, des moyens moteurs (4) aptes à faire tourner l’ossature mobile (3) et des moyens d’appui (5) montés sur le support (2) pour prendre appui sur le sol de telle sorte que les moyens moteurs (4) entraînent en rotation l’ossature mobile (3) et donc la roue. Selon l’invention, les moyens d’appui (5) comprennent deux bras de couple (11) munis chacun d’un premier moyen de roulement (12) et montés pour être déplaçables entre une position abaissée et une position relevée, et le dispositif (1) comprend en outre des seconds moyens de roulement (13) aptes à venir rouler sur le sol au moins lorsque les bras de couple (11) sont en position relevée.
Patent FR-3123760-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique à transistors
Inventor: ESCOFFIER RENÉ
IPC: H01L29/778
Filed: 2021-06-04
Abstract: Dispositif électronique à transistors La présente description concerne un dispositif électronique (300) comportant une région semiconductrice (312) située sur une couche (304) en nitrure de gallium, deux électrodes (314L, 314R), situées de part et d’autre et isolées de la région semiconductrice, les électrodes pénétrant partiellement dans la couche en nitrure de gallium et deux transistors MOS latéraux (T1, T2) formés dans et sur la région semiconductrice.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124647-A1 (FR)
Title: Peinture à la foudre
Inventor: JEREMY PRADEILLES-NICOLAS
IPC: H02H3/22
Filed: 2021-06-29
Abstract: Figure n°1 : Maquette du dispositif Figure n°2 : Tests dans Caisse de Faraday, CNRS de Grenoble Figure n°3 : Frappe de foudre sur toile Nomex Figure n°4 : œuvre de Jeremy Demester : Lightning painting 4, 2019, 90 x 70 cm Figure n°5 : œuvre de Jeremy Demester : Lightning painting 3, 2019, 90 x 70 cm Figure n°6 : Maquette du dispositif Figure n°7 : Maquette du dispositif Figure n°8 : Maquette du dispositif
Patent FR-3126231-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le dépôt chimique en phase vapeur
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C23C16/46
Filed: 2021-08-20
Abstract: Dispositif pour le dépôt chimique en phase vapeur L’invention concerne un dispositif (100) pour le dépôt chimique en phase vapeur en lit fluidisé comprenant :   - un réacteur comprenant une zone de traitement (40) dans laquelle le dépôt chimique en phase vapeur en lit fluidisé est destiné à être réalisé à partir d’au moins un premier (22) et d’un deuxième (14) gaz réactifs et un diffuseur (31) sous la zone de traitement délimitant le réacteur (12),  - un système de chauffage configuré pour chauffer au moins la zone de traitement,   le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend un premier canal d’introduction (20) du premier gaz réactif et un deuxième canal d’introduction (10) du deuxième gaz réactif, distinct du premier canal, et débouchant sous le diffuseur, et en ce que le premier canal d’introduction est apte à être déplacé par rapport au système de chauffage (50).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132645-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de préparation d’une eau de refroidissement à la demande
Inventor: HERVIEU PASCAL
IPC: B01F23/40
Filed: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une eau de refroidissement (1) destinée à refroidir un produit durant une opération de transformation métallurgique, le procédé de préparation comprenant :- une étape de fourniture (E6) d’une première solution aqueuse caractérisée par une première composition (c1) et d’une deuxième solution aqueuse distincte de la première solution aqueuse et caractérisée par une deuxième composition (c2) ;- une phase de mélange (P3) comprenant une première étape de mélange (E8) dans laquelle un premier volume (V1) de la première solution aqueuse et un deuxième volume (V2) de la deuxième solution aqueuse sont mélangés, de manière à fabriquer un volume de mélange (Vm1) d’une solution de mélange caractérisée par une composition de mélange (cm1), et constituant tout ou partie de l’eau de refroidissement (1).   L’invention concerne également une méthode de coulée utilisant l’eau de refroidissement obtenue selon de le procédé de préparation et un dispositif de coulée (100) comprenant un dispositif de préparation (50).  Figure 1
Patent FR-2020801-A1 (FR)
Title: Controlling the viscosity of elastomeric materials in - a mixing apparatus
IPC: B29B7/28
Filed: 1969-10-09
Abstract: Changes in the viscosity and/or temperature of the elastomer in the mixing chamber which is being rotary mixed, are electrically detected and utilised to control the viscosity by adjusting the rate at which the housing of the rotary mixing means is cooled and also the rate of rotation of the mixing means. The detected viscosity of the elastomer may be utilised to actuate injection of materials into the housing when a predetermined viscosity exists after a predetermined time of mixing.
Patent FR-2070745-A1 (FR)
Title: Plastic sheets - for use in greenhouses
IPC: A01G9/14
Filed: 1970-12-04
Abstract: A synthetic resin sheet material is provided with fixing means for applying to greenhouses, which consist of slides attached to the sheet material and stiffening and supporting profiles which are separably and prismatically coupled to the slides, so that the sheet material may be rigidly attached to the supporting structure by means of known fixing devices attached to the profiles, the slides or both. The slides may usefully be of plastics and may be attached to the sheet by welding. The slides may be e.g. of double T section or of hollow rectangular section with a slit, the profiles having corresponding forms to fit. Polyamides sheet material is usually used for the purpose. A special fixing means capable of being welded to the sheet and free from a tendency to shear the sheet, is provided.