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Patent FR-3012212-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour turbomachine
Inventor: LOUIS SYLVAIN ROBERT DANIEL
IPC: F28F17/00
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (37, 46) ente deux fluides comprenant une enceinte comportant au moins une entrée (18) et une sortie (20) pour la circulation d'un premier fluide dans l'enceinte (16) laquelle est délimitée par au moins une paroi étanche (42, 48, 50) comprenant une pluralité de perforations d'entrée (21, 52) d'un second fluide dans l'enceinte (16), ces perforations (21, 52) communiquant avec des extrémités amont de tubes (24) s'étendant dans l'enceinte (16) et dans lesquels le second fluide est apte à circuler pour l'échange de chaleur entre les premier et second fluide. Selon l'invention, la paroi (42, 48) comprend des parties en saillie (38, 44) à l'intérieur de l'enceinte (16) de manière à augmenter la surface d'échange de chaleur de la paroi (42, 38, 50) au contact du premier fluide.
Patent FR-3012613-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’un dispositif de lecture et d’enregistrement d’impulsions destine a effectuer une lecture d’au moins un compteur emettant des impulsions et dispositif associe
Inventor: GUEURCE LAURENT
IPC: G06Q50/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: Un procédé de configuration d'un dispositif de lecture et d'enregistrement d'impulsions (1) destiné à effectuer une lecture d'au moins un compteur (2) émettant des impulsions, ledit dispositif (1) comprenant au moins un capteur de détection d'impulsions (3) et au moins un dispositif de mémorisation de données (4), comprend : une acquisition d'une donnée relative au type de consommation à mesurer par l'intermédiaire d'un capteur de détection d'impulsions (3) connecté à un compteur (2) ; et une mémorisation par un dispositif de mémorisation de données (4) de ladite donnée acquise relative au type de consommation à mesurer par l'intermédiaire dudit capteur de détection d'impulsions (3) connecté audit compteur (2).
Patent FR-3012948-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension et sommier equipe d'un tel dispositif
Inventor: HANSSON THOMAS
IPC: F16F1/34
Filed: 2013-11-13
Abstract: Dispositif (1) interposable entre une structure support et un matelas et comprenant : -une base (2) de fixation du dispositif (1) à la structure support, -un plateau (3) d'appui du matelas, -un élément (5) amortisseur reliant le plateau (3) à la base (2) et compressible dans le sens d'un rapprochement du plateau (3) de la base (2), -une butée (6) disposée sur la trajectoire suivie par le plateau (3) et/ou l'élément (5) amortisseur lors de la compression. La butée (6) est montée mobile entre deux positions, et présente dans chaque position une zone (8) de contact avec laquelle le plateau (3) et/ou l'élément (5) amortisseur sont configurés pour venir en appui en position dite de fin de course d'accueil, lesdites zones (8) de contacts correspondant, l'une, à une première course d'accueil, l'autre à une course d'accueil de longueur différente de la première course.
Patent FR-3013056-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une graisse sulfonate de calcium complexe
Inventor: BARDIN FRANCK
IPC: C11B3/04
Filed: 2013-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation en une phase d'une graisse sulfonate de calcium complexe. Plus particulièrement, l'invention concerne un procédé de préparation d'une graisse sulfonate de calcium complexe en une phase, en l'absence d'acide borique et comprenant la mise en œuvre d'au moins une étape sous pression.
Patent FR-3013633-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau de revetement, decore, a base d'un panneau de fibres a densite moyenne ou panneau de particules et panneau obtenu
Inventor: MICLO THIERRY
IPC: E04F15/10
Filed: 2013-11-28
Abstract: Procédé de fabrication d'un panneau de revêtement décoré à partir d'un panneau de fibres à densité moyenne ou d'un panneau de particules (bois aggloméré). Selon le procédé, on prépare (21) un support en feuille de cellulose vierge (1), on applique (23) sur le dessous (1B) du support (1) une couche de mélamine (12), on imprime (24) le motif de décor sur le dessus (1C) du support, on réunit (25) le support (1D) ainsi imprimé à un panneau de fibres à densité moyenne ou d'un panneau de particules (bois aggloméré) et à une feuille de contrebalancement (3) sous le dessous du panneau de fibres (2), on comprime à chaud (26) l'ensemble constitué par le support imprimé (1D) le panneau (2) et la feuille de contrebalancement (3) pour obtenir le panneau décoré.
Patent FR-3028718-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un rail a fixer parallelement a un piquet de vigne pour faire circuler divers systemes notamment des supports de fils de palissage
Inventor: THOMAS MERCERY LINDA
IPC: A01G17/06
Filed: 2014-11-25
Abstract: Dispositif pour favoriser la circulation de systèmes supportant des fils palisseurs ou autres systèmes de protection de la végétation. L'invention concerne un dispositif positionné à l'extérieur (fig. : 1 et 2) ou à l'intérieur d'un piquet (fig. : 3 et 4) pour servir de rail (6 et 11) de circulation à des systèmes entrainant les fils palisseur ou autres systèmes. Il est constitué d'une barre métallique de qualité ressort se positionnant soit à l'extérieur d'un piquet (fer ou bois) ou à l'intérieur de piquets de fer formant un creux pour réaliser un accouplement par précontrainte et que la partie centrale de la barre puisse être éloignée du piquet pour former un rail de circulation de systèmes favorisant la pousse de la végétation. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la culture de la vigne ou autres cultures demandant à avoir des protections amovibles.
Patent FR-3017331-A1 (FR)
Title: Vitrage pour vehicule automobile comprenant un film actif opaque ou transparent et une couche photochromique
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J3/04
Filed: 2014-02-07
Abstract: Vitrage de véhicule automobile comprenant deux feuilles de verre (2, 3) séparées par une couche intermédiaire de matière plastique transparente (4) et un film actif (5) pouvant être alimenté par une source d'énergie électrique pour pouvoir passer d'un état sensiblement opaque, lorsque ce film n'est pas alimenté à un état sensiblement transparent, lorsque ce film (5) est alimenté par ladite source d'énergie électrique, ce vitrage étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre une couche passive photochromique (8) qui est apte à s'assombrir lorsque l'ensoleillement dépasse un seuil prédéterminé et provoque la diminution de l'opacité du vitrage.
Patent FR-3003174-A1 (FR)
Title: Commande d'un dispositif de traitement d'eau par l'intermediaire d'une interface d'utilisateur de machine de dialyse
Inventor: ROHDE JUSTIN B
IPC: A61M1/14
Filed: 2014-03-14
Abstract: Un ensemble de dispositif médical à domicile comporte une machine de thérapie à domicile (100) destinée à exécuter une thérapie à domicile sur un patient ; une interface d'utilisateur (122) raccordée de manière opérationnelle à la machine de thérapie à domicile (100), l'interface d'utilisateur (122) recevant des entrées d'opérateur; un dispositif de traitement d'eau (10) en communication fluidique avec la machine de thérapie à domicile (100) ; et une liaison numérique entre la machine de thérapie à domicile (100) et le dispositif de traitement d'eau (10), dans lequel la machine de thérapie à domicile (100) transmet des données par l'intermédiaire de la liaison au dispositif de traitement d'eau (10) afin d'assurer la commande du dispositif de traitement d'eau, les données étant délivrées sur la base d'au moins l'une des entrées d'opérateur reçues par l'intermédiaire de l'interface d'utilisateur (122).
Patent FR-3019851-A1 (FR)
Title: Brise-soleil a lames orientables a blocage automatique en deploiement
Inventor: PACCOT JEAN-MARC
IPC: E06B9/86
Filed: 2014-04-15
Abstract: Brise-soleil (1) à lames orientables pour l'obturation d'une baie, comprenant un tambour (3), deux coulisses (4) délimitant chacune une rainure, un tablier (6) formé de lames dites intermédiaires (7) et d'une lame dite basse (8), un ruban (11) fixé sur la lame basse (8) et reliant le tambour (3) et ladite lame basse (8) en traversant les lames intermédiaires (7), un système de pilotage de l'inclinaison des lames (7, 8) entre une position fermée pour obturer la baie et une position ouverte où elles sont sensiblement horizontales, et du déploiement du tablier par la rotation du tambour (3) entrainant le déroulement ou l'enroulement du ruban (3) caractérisé en ce qu'il comporte un système de blocage (15) de la lame basse (8) en position de déploiement du tablier (6) sous l'effet de la gravité.
Patent FR-3021571-A1 (FR)
Title: Organe de serrage a lobes coniques pour vis hexalobulaire et vis hexalobulaire a lobes coniques
Inventor: GIROD LOIC
IPC: F16B23/00
Filed: 2014-06-02
Abstract: Cet organe de serrage (1) comprend six lobes convexes et six lobes concaves répartis en alternance autour d'un axe central (X1) de sorte que chaque lobe concave raccorde deux lobes convexes consécutifs autour de l'axe central (X1). Soit les lobes convexes comprennent : a) au moins trois lobes convexes cylindriques (2) et b) au moins deux lobes convexes coniques séparés ; soit les lobes concaves comprennent : c) trois lobes concaves cylindriques (4) et d) au moins deux lobes concaves coniques (4.1) séparés. Cette vis comprend six lobes externes et six lobes internes en alternance. Chaque lobe interne raccorde deux lobes externes respectifs. Soit les lobes externes comprennent : a) au moins trois lobes externes cylindriques et b) au moins deux lobes externes coniques séparés ; soit les lobes internes comprennent : c) trois lobes internes cylindriques et d) au moins deux lobes internes coniques séparés.
Patent FR-3023436-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de transmission sur fibre optique a brassage de modes et/ou de cœurs
Inventor: AWWAD ELIE
IPC: H04B10/2581
Filed: 2014-07-01
Abstract: L'invention concerne un système et une méthode de transmission sur fibre optique (130) avec brassage de modes ou de cœurs. Le système comprend un codeur spatio-temporel (110) et une pluralité de modulateurs (1251,...,125n) respectivement associés à des modes de propagation ou des cœurs distincts de ladite fibre, chaque modulateur modulant un faisceau laser. Ladite fibre comprend une pluralité de tronçons (1301,...,130L), un amplificateur (140l)) étant prévu entre deux tronçons consécutifs quelconques de la fibre optique. Un brasseur de modes (150l) est associé à chaque amplificateur pour effectuer une permutation desdits modes entre au moins deux tronçons consécutifs.
Patent FR-3023840-A1 (FR)
Title: Procede de production de paraxylene a haute purete a partir d'une coupe xylenes, utilisant deux unites de separation en lit mobile simule fonctionnant en serie et deux unites d'isomerisation.
Inventor: DREUX HELOISE
IPC: C07C15/08
Filed: 2014-07-18
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production de paraxylène à haute pureté à partir d'une coupe xylènes pouvant contenir de l'éthylbenzène et des composés en C9, ledit procédé utilisant deux unités de séparation en lit mobile simulé fonctionnant en série et deux unités d'isomérisation.
Patent FR-3024034-A1 (FR)
Title: Emulsions stabilisees par un polymere silicone reticule et un polymere semi-cristallin
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-07-22
Abstract: Composition sous forme d'émulsion, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins : (i) une phase aqueuse, (ii) une phase huileuse, (iii) un polymère siliconé réticulé par au moins une chaine polyoxyalkylène et comprenant au moins une chaine polyoxyalkylène pendante, et (iv) un polymère semi-cristallin.
Patent FR-3025292-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage integrant un support ameliore
Inventor: PETIT MICHEL
IPC: F21V29/00
Filed: 2014-09-01
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'éclairage comprenant un support (16), au moins une carte électronique (148) sur laquelle sont implantées des diodes électroluminescentes et qui est plaquée contre le support (16), un capot qui recouvre la carte électronique (148), caractérisé en ce que le support (16) est un panneau (134) métallique qui comprend deux plaques (138, 138') planes et une structure alvéolaire (136) intercalée entre les deux plaques (138, 138') planes, la structure alvéolaire (136) comprenant une pluralité de conduits, chacun délimité par au moins une paroi (140) perpendiculaire aux plaques (138, 138') et en ce que la carte électronique (148) est plaquée contre une première face d'une des deux plaques (138) en contact avec la structure alvéolaire (136).
Patent FR-3010925-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une piece
Inventor: YUBIRA YASUYOSHI
IPC: H01L21/302
Filed: 2014-09-24
Abstract: Un procédé de traitement d'une pièce comprend : une étape de formation de couche modifiée destinée à appliquer un faisceau laser d'une longueur d'onde telle qu'il peut être transmis à travers la pièce (11), afin de former ainsi une couche modifiée (25) à l'intérieur de la pièce (11) ; et une étape de division destinée à appliquer, après exécution de l'étape de formation de couche modifiée, un faisceau laser d'une longueur d'onde proche de et sur un côté d'absorption d'une limite d'absorption de la pièce, le long des couches modifiées (25), afin de diviser ainsi la pièce (11) avec les couches modifiées (25) comme points de début de division.
Patent FR-3028213-A1 (FR)
Title: Systeme de telegonflage pour vehicule et procede pour un tel systeme
Inventor: VERVAET PATRICK
IPC: B60C23/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: Cette invention concerne un système de télégonflage pour véhicule agricole équipé de pneumatiques. Pour l'amélioration de la gestion de la pression des pneumatiques connectés au système de télégonflage, il comprend des moyens de détermination d'une consigne de pression comprenant des moyens de détermination des caractéristiques des pneumatiques dont la pression est destinée à être régulée par le dispositif de télégonflage, des moyens de détermination de la vitesse du véhicule, des moyens de calcul de la consigne de pression dudit pneumatique en fonction des caractéristiques dudit pneumatique et de la vitesse. L'invention comprend également le procédé de détermination d'une consigne pour un dispositif de télégonflage d'un pneumatique, comprenant une étape de détermination des caractéristiques d'un pneumatique dont la pression est destinée à être régulée par le dispositif de télégonflage, une étape de détermination de la vitesse du véhicule, une étape de calcul de la consigne de pression dudit pneumatique en fonction des caractéristiques dudit pneumatique et de la vitesse.
Patent FR-3029171-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef presentant une entree d'air a section variable
Inventor: CLAIRET GUILLAUME
IPC: F02C7/042
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne une turbomachine d'aéronef comportant : - un conduit de soufflante (116) délimité par une paroi (30a, 30b), et à travers lequel circule un flux d'air (F) de l'amont vers l'aval, et - un passage d'air (158) arrangé dans la paroi (30a, 30b) et comprenant une ouverture d'entrée d'air (159) à fleur de la paroi (30a, 30b), le passage d'air (158) étant conçu pour prélever une partie de l'écoulement de l'air du conduit de soufflante (116) au travers de ladite ouverture d'entrée d'air (159). La turbomachine est caractérisée en ce qu'elle comprend un volet (302) monté mobile en rotation sur la paroi (30a, 30b) du conduit de soufflante (116), autour d'un axe de rotation (304) disposé en aval de l'ouverture d'entrée d'air (159), entre une position ouverte dans laquelle le volet (302) obture en partie l'ouverture d'entrée d'air (159) et laisse libre le conduit de soufflante (116) en aval de ladite ouverture d'entrée d'air (159), et une position fermée dans laquelle le volet (302) laisse libre l'ouverture d'entrée d'air (159) et obture en partie le conduit de soufflante (116) en aval de ladite ouverture d'entrée d'air (159). Un tel déplacement du volet (302) permet de choisir la quantité d'air entrant dans le passage d'air (158).
Patent FR-3029336-A1 (FR)
Title: Procede de qualification d’alerte parmi des alertes issues d’un systeme de supervision d’activite
Inventor: BERENGUER MARC
IPC: G08B21/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de qualification d'une alerte parmi les alertes issues d'un premier système de supervision supervisant l'activité d'un individu, le système étant adapté pour calculer un indice d'activité représentatif de l'activité de individu, des alertes étant déclenchées par le système de supervision lors d'une dérive de l'indice d'activité, une dérive correspondant à un écart de la valeur de l'indice par rapport à une valeur de référence, le procédé étant tel qu'il est mis en œuvre dans un serveur de gestion relié à au moins un deuxième système de supervision, et en ce qu'il comporte, à la réception d'une alerte déclenchée par le premier système de supervision, des étapes d'obtention d'une dérive de l'indice d'activité du au moins un deuxième système de supervision, de comparaison de la dérive de l'indice d'activité du premier système de supervision et d'une valeur représentative de la dérive de l'indice d'activité du au moins un deuxième système, et de qualification de l'alerte en fonction du résultat de la comparaison. L'invention concerne également un dispositif et un serveur mettant en œuvre le procédé. Selon un autre aspect, l'invention concerne un procédé de demande de qualification d'alerte et un terminal mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3029587-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique comprenant un drain de machine hydraulique equipe d’un moyen de controle du debit et des fonctions de traitement de fluide
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: F16H61/44
Filed: 2014-12-04
Abstract: Circuit hydraulique disposant d'au moins une machine hydraulique de puissance (2, 4) reliée à un circuit basse pression (6) et à un circuit haute pression (10) transmettant cette puissance, la machine étant équipée d'un drain qui permet un écoulement de fuites internes dans son carter vers un accumulateur basse pression (8) ou un réservoir à la pression atmosphérique, ce circuit comportant un conduit d'entrée (30) reliant le circuit basse pression (6) au carter de la machine, et un conduit de sortie (36) formant le drain recevant le débit du conduit d'entrée pour le conduire au réservoir (8), comprenant un échangeur thermique (42) et un filtre (44) formant les éléments de traitement du fluide pour la totalité du circuit hydraulique, ce circuit comportant de plus un moyen de contrôle du débit (40) dans les conduits d'entrée et de sortie.
Patent FR-3030258-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un filtre uv organique et des particules de polymere stabilise en surface en presence d'un milieu non aqueux
Inventor: SAFOUANE MAHASSINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable : a) au moins des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral (méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4 et c) un milieu non aqueux contenant au moins une huile hydrocarbonée ; et d) au moins un filtre UV organique. Plus particulièrement, les particules de polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 sont stabilisées en surface par ledit polymère de (méth)acrylate d'isobornyle et dispersées dans ledit milieu non aqueux. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour limiter l'assombrissement de la peau et/ou améliorer la couleur et/ou l'homogénéité du teint comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique au moins une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3030438-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport maritime pour du vrac liquide
Inventor: BLANCHARD DOMINIQUE
IPC: B63B25/08
Filed: 2014-12-18
Abstract: Dispositif de transport maritime pour du vrac liquide (14) dans au moins une cale (13), ouverte à sa partie supérieure, d'un bateau de transport (12) comportant des cuves (5) disposées dans ladite cale (13) et aptes à recevoir le vrac liquide (14) ; selon l'invention le dispositif comporte au moins une cloison démontable (6) apte à diviser la au moins cale (13) en au moins deux réceptacles (131) et lesdites cuves (5) sont des réservoirs à parois souples (51) aptes à être positionnés et à occuper la totalité du volume de chaque réceptacle (131), les parois (51) inférieures et périphériques de ces réservoirs souples (5) étant aptes à venir en appui d'une part contre les parois de fond (31) et latérales périphériques (32) de la cale (13) et d'autre part contre celles de la au moins cloison démontable (6).
Patent FR-3030778-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un detecteur de rayonnement ionisant et dispositif associe
Inventor: STANCHINA SYLVAIN
IPC: G01T1/29
Filed: 2014-12-22
Abstract: Un objet de l'invention est un procédé de calibration d'un détecteur de rayonnement ionisant, visant à déterminer un facteur de correction afin d'établir une correspondance amplitude - énergie. Un premier objet de l'invention est un procédé de calibration d'un dispositif de détection d'un rayonnement ionisant, le détecteur comportant un matériau détecteur semi-conducteur ou scintillateur, apte à générer un signal S d'amplitude A lors d'une interaction d'un rayonnement ionisant dans ledit matériau détecteur, le procédé comportant la détermination d'un facteur de pondération à l'amplitude A.
Patent FR-3035390-A1 (FR)
Title: Dispositif pour commander la montee et/ou la descente d'un objet, notamment d'un decor de theatre
Inventor: PERY FERNAND
IPC: E04H3/24
Filed: 2015-04-23
Abstract: Dispositif de commande de montée et/ou de descente d'un objet, par exemple d'un décor de théâtre, comportant un arbre (5) principal, agencé notamment sensiblement horizontalement en hauteur et entraînant au moins un tambour (4), de préférence une pluralité de tambours, notamment équidistants, chaque tambour étant associé à un câble (3) dont une extrémité inférieure est solidarisée à l'objet, notamment au décor, et l'autre extrémité est solidarisée au tambour, de sorte que le câble s'enroule autour du tambour lors de la montée de l'objet en formant des spires décalées les unes par rapport aux autres dans la direction de l'arbre et s'en déroulent lors de la descente de l'objet, et l'arbre principal étant entraîné en rotation par un moteur, notamment un moto-réducteur.
Patent FR-3045888-A1 (FR)
Title: Carte a puce a bords personnalises
Inventor: MICHAU PASCAL
IPC: G06K19/067
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un document de sécurité, comportant un complexe multicouche (30, 30', 30", 30''') présentant une zone opaque entourée par un cadre transparent (4), caractérisé en ce qu'il comporte en outre une couche (5) d'apparence variable, c'est-à-dire d'apparence opaque lorsque l'observateur est du même côté que la lumière incidente sur ladite couche, mais d'apparence translucide (5) lorsqu'elle est disposée entre l'observateur et une source de lumière, et en ce que ladite couche (5) d'apparence variable s'étend au-delà de la zone opaque du complexe multicouche et jusque dans la zone du cadre transparent (4), de manière à créer un effet visible de cadre translucide entourant ladite zone opaque.