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Patent FR-2916573-A1 (FR)
Title: Silicon-on-insulator substrate fabricating method for complementary MOS circuit, involves eliminating silicium oxide layer to reveal germanium layer, and waxing galium arsenide base metal from silicium oxide layer
Inventor: DAMLENCOURT JEAN FRANCOIS
IPC: H01L21/20
Filed: 2007-05-21
Abstract: The method involves providing a Silicon-on-insulator (SOI) substrate (1) with a silicium support (2) for supporting a dielectric layer (3) and a thin silicium layer (4), and forming epitaxy of a silicon-germanium layer from the silicium layer. The silicum layer is oxidized at high temperature till obtaining a germanium layer resting on the dielectric layer based on a germanium enrichment technique. The germanium layer is covered with a silicium oxide layer that is eliminated so as to reveal the germanium layer. Galium arsenide base metal is waxed from the silicium oxide layer.
Patent FR-2910018-A1 (FR)
Title: Detergents de mannich pour carburants hydrocarbones
Inventor: MALFER DENNIS J
IPC: C10L1/16
Filed: 2007-06-18
Abstract: L'invention concerne une composition d'additifs pour carburants, comprenant un produit de réaction de Mannich obtenu en faisant réagir une polyamine, un composé hydroxyaromatique à substituant hydrocarbyle et un aldéhyde, et un véhicule liquide.L'invention concerne également une composition de carburant comprenant un carburant hydrocarboné et ladite composition d'additifs pour carburants.Domaine d'application : utilisation desdites compositions pour limiter efficacement la formation de dépôts dans les moteurs, sur la soupape d'admission, dans les injecteurs de carburant par la lumière d'admission et les chambres de combustion.
Patent FR-2922726-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de tri de crevettes.
Inventor: LEHAITRE MICHEL
IPC: A22C29/02
Filed: 2007-10-24
Abstract: Dispositif de tri de crevettes comprenant un tapis de transport (10) destiné à transporter lesdites crevettes (11), ce tapis se déplaçant suivant une direction de transport (D). Dans des plans perpendiculaires à la direction de transport (D) et dans le sens de déplacement (S) du tapis, le tapis (10) est incliné progressivement par rapport à l'horizontale (H), de sorte qu'une partie au moins des crevettes (11) glissent sur le tapis (10) et sortent du tapis par un bord latéral (10b) de celui-ci. Des moyens de récupération (B1, B2, B3) répartis le long dudit bord latéral (10b), permettent de récupérer séparément les crevettes (11) qui sortent du tapis (10) dans différentes zones du bord latéral (10b) de celui-ci.Procédé de tri de crevettes en fonction de leur texture, utilisant un tel dispositif.
Patent FR-2923388-A1 (FR)
Title: Composition de teinture d'oxydation des fibres keratiniques comprenant une cellulose a substituants hydrophobes, un colorant d'oxydation et un alcool gras a chaine longue
Inventor: AUDOUSSET MARIE PASCALE
IPC: A61K8/73
Filed: 2007-11-09
Abstract: La présente invention a pour objet une composition tinctoriale pour fibres kératiniques comprenant, dans un milieu approprié pour la teinture :(A) un ou plusieurs dérivé(s) non ionique(s) de cellulose comprenant un ou plusieurs substituant(s) hydrophobe(s) comprenant de 8 à 30 atomes de carbone,(B) un ou plusieurs colorants d'oxydation, et(C) un ou plusieurs alcools gras comprenant au moins 20 atomes de carbone.Les compositions tinctoriales selon l'invention permettent d'obtenir des compositions crème de viscosités stables dans le temps, faciles à mélanger avec la composition oxydante, et faciles à appliquer après mélange avec la composition oxydante au moment de la mise en oeuvre de la coloration.
Patent FR-2925504-A1 (FR)
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: C08F8/32
Filed: 2007-12-24
Abstract: The present invention relates to a salified copolymer that can be obtained by salification, in an aqueous medium, using at least one amine containing at least one nitrogenous heterocyclic group, of a copolymer obtained from at least one cyclic anhydride-based or carboxylic acid-based monomer and from at least one styrene-based monomer, such as a styrene/maleic anhydride (SMA) copolymer. It also relates to the process for producing this salified copolymer, to a composition containing same, and also to the use of this composition for surface-treating, in particular coating, sizing and finishing, paper or cardboard.
Patent FR-2926285-A1 (FR)
Title: Nacelle a capotage simplifie
Inventor: JORET JEAN PHILIPPE
IPC: B64D29/06
Filed: 2008-01-15
Abstract: Cette nacelle (1) comprend un premier capot (7) et un deuxième capot (9) aptes à couvrir notamment la zone (15) située autour du carter de soufflante (19) d'un turboréacteur (3).Cette nacelle comprend en outre un capot intermédiaire (23) fixé audit premier capot (7) de manière prendre en sandwich un mât (5) de support dudit turboréacteur (3).Ledit deuxième capot (9) est rapporté sur ledit capot intermédiaire (23) par des moyens de fixation démontables.
Patent FR-2935172-A1 (FR)
Title: Heat recovering device for use on roof of building, has excrescences respectively placed under faces of modules, where each excrescence has half-cylinder shaped orifice permitting passage of conduit in which heat transfer fluid circulates
Inventor: MARCAIS FREDERIC PAUL FRANCOIS
IPC: E04D13/18
Filed: 2008-08-21
Abstract: The device has excrescence or flanges (1) respectively placed under faces of modules (5), where each flange has a half-cylinder shaped orifice (2) permitting passage of a conduit (3) in which heat transfer fluid circulates. A locking ridge (4) maintains pressure supported in each orifice by each conduit. Each excrescence or flange permits fixation of each module on a wooden batten (7), and a maintenance piece (9) maintains pressure of each conduit on walls of each orifice. The conduits are respectively maintained in contact with constituent materials of the modules.
Patent FR-2935796-A1 (FR)
Title: Dispositif integrant un capteur de pression pour la mesure de pressions au sein d'un moteur a combustion interne ainsi qu'un corps d'un tel dispositif
Inventor: RAMOND ALAIN
IPC: F23Q7/00
Filed: 2008-09-08
Abstract: Un tel dispositif utilisé pour la mesure de pressions au sein d'un moteur à combustion interne comporte une enveloppe extérieure présentant : - une première zone tubulaire (16) dans laquelle est destiné à venir prendre place un doigt (4), et - une seconde zone tubulaire (40) de diamètre extérieur plus important que celui de la première zone tubulaire (16), cette seconde zone tubulaire (40) présentant d'une part des moyens (12) permettant sa fixation dans un alésage et d'autre part une surface d'appui conique (36). La surface d'appui conique (36) est réalisée à l'extrémité d'une jupe (38) annulaire prolongeant la seconde zone tubulaire (40) et entourant la première zone tubulaire (16) en laissant subsister un espace libre (44) entre ladite jupe (38) et la première zone tubulaire (16).
Patent FR-2928806-A1 (FR)
Title: Procede de restitution d'au moins un contenu multimedia personnalise, terminal et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: BARIOU SEBASTIEN
IPC: H04N7/173
Filed: 2008-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de restitution, sur un terminal, d'au moins un contenu multimédia personnalisé, transmis via une première liaison,Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes suivantes :- réception (20), par ledit terminal, d'un contenu audiovisuel, diffusé via une deuxième liaison point-multipoint ;- extraction (21), dudit contenu audiovisuel, d'au moins une commande de déclenchement dudit contenu multimédia personnalisé ;- déclenchement (22) d'une restitution dudit contenu multimédia personnalisé, en fonction de la ou desdites commandes de déclenchement, de façon que la restitution dudit contenu multimédia personnalisé soit synchronisée avec ledit contenu audiovisuel.
Patent FR-2934853-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'eau optimise.
Inventor: MANIC GILDAS
IPC: C02F1/24
Filed: 2008-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'eau dans une installation comprenant une pluralité d'unités de filtration, ledit procédé comprenant au moins une étape de filtration de ladite eau dans lesdites unités de filtration dans des conditions de filtration initiales, et une étape de modification éventuelle de la valeur d'au moins un paramètre contrôlé à l'intérieur d'un intervalle de tolérance, Selon l'invention, un tel procédé comprend ; - une étape de détermination de la valeur d'au moins une information représentative du pouvoir colmatant de l'eau à filtrer ; - une première étape de comparaison de ladite valeur d'au moins une information représentative du pouvoir colmatant avec une valeur seuil prédéterminée ; - une étape de détermination des bornes dudit intervalle de tolérance pour ledit au moins un paramètre contrôlé en fonction de ladite première étape de comparaison, ladite étape de détermination de la valeur de ladite au moins une information représentative du pouvoir colmatant de l'eau à filtrer étant obtenue en faisant transiter ladite eau à filtrer, dans des conditions différentes desdites conditions de filtration initiales, à travers au moins une desdites unités de filtration constituant une unité de filtration témoin.
Patent FR-2937423-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination d'une trajectoire formee de positions successives sensiblement coplanaires d'un accelerometre triaxial lie de maniere solidaire a un element mobile
Inventor: DENIS BENOIT
IPC: G01C19/00
Filed: 2008-10-22
Abstract: Dispositif de détermination d'une trajectoire formée de positions successives sensiblement coplanaires d'un accéléromètre triaxial (3A) lié de manière solidaire à un élément mobile (EM) d'un corps humain, animal ou artificiel, entre un premier instant d'immobilité (t0) et un deuxième instant d'immobilité (t ) de l'accéléromètre triaxial (3A), consécutif audit premier instant d'immobilité (t ), l'accéléromètre triaxial (3A) étant en rotation par rapport à une direction sensiblement constante entre lesdits premier et deuxième instants d'immobilité (t ,t ), et ledit dispositif comprenant, en outre, un capteur additionnel de mesure d'un vecteur de champ vectoriel sensiblement constant entre lesdits premier et deuxième instants d'immobilité (t ,t ), dans un repère global fixe (GF) lié au repère terrestre, ledit capteur additionnel étant lié de manière solidaire audit élément mobile (EM) et d'axes de mesures sensiblement parallèles aux axes de mesures de l'accéléromètre (3A), et des moyens de commande (CMD).
Patent FR-2938975-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une heterostructure de type silicium sur saphir
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H01L21/86
Filed: 2008-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une hétérostructure de type silicium sur saphir comprenant le collage d'un substrat SOI (110) sur un substrat en saphir (120) et l'amincissement du substrat SOI, l'amincissement étant réalisé par meulage suivi d'une gravure du substrat SOI (110). Conformément au procédé, le meulage est réalisé avec une roue (210) dont la surface de travail (211) comprend des particules abrasives d'une taille moyenne supérieure à 6,7 microns et en ce que ledit procédé comprend, après le meulage et avant la gravure, une étape de recuit post-meulage de l'hétérostructure réalisée à une température comprise entre 150°C et 170°C.
Patent FR-2941733-A1 (FR)
Title: Bar lock for opening of window, has rigid driving element glided between stopper surfaces, and sector gear that includes sector gear segment that has tooth adjacent to another sector gear segment
Inventor: PECH GILLES
IPC: E05B15/00
Filed: 2009-01-30
Abstract: The lock has an activating mechanism including a door-knob hole (20) that is equipped with a door-knob hole body. A sector gear is integrated to the door-knob hole body, where the sector gear is composed of a sector gear segment (40) rigidly fixed at the body. A rigid driving element (44) is glided between stopper surfaces (42, 43), and the sector gear includes another sector gear segment (41) that has tooth adjacent to the former gear segment.
Patent FR-2944161-A1 (FR)
Title: Procede de securisation du fonctionnement d'une batterie electrique
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: B60L11/18
Filed: 2009-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation du fonctionnement d'une batterie électrique comprenant une pluralité d'éléments (E) générateurs d'énergie électrique qui sont montés dans un circuit de production (1) d'électricité, ledit procédé prévoyant de surveiller l'apparition d'un défaut de fonctionnement de chacun desdits éléments et, en cas de détection du fonctionnement défectueux d'un élément (E), d'actionner un shuntage dudit élément défectueux afin que le courant électrique ne traverse plus ledit élément défectueux tout en maintenant le circuit de production (1) fermé. L'invention concerne également une batterie dans laquelle un tel procédé peut être mis en oeuvre.
Patent FR-2948501-A1 (FR)
Title: Method for construction of cabled computer network i.e. local area network, in room of e.g. building, involves placing cables on utilization place after installation of connectors, where each connector is assembled on cables in mold
Inventor: CRETON DE LIMERVILLE GEOFFROY
IPC: H01R9/11
Filed: 2009-07-24
Abstract: The method involves determining length of appropriate cables for linking connectors (6) on an end of the cables by definitively fixing the cables containing pairs of twisted conductors through injection of a material in a factory, before installation of cables, where the injection of the material immobilizes conductors in an envelope of the connectors. The cables are placed on an utilization place after the installation of the connectors. Each connector is assembled on the cables in a mold (10).
Patent FR-2946707-A1 (FR)
Title: Famille de dispositifs de fixation a conicite variable.
Inventor: GUERIN NICOLAS
IPC: F16B5/02
Filed: 2009-06-13
Abstract: Dans l'état de la technique, il existe une multitude de familles de perçage et de longueur, par repère de diamètre de fixation, contrairement aux fixations à partie lisse cylindrique pour lesquelles un outillage unique est suffisant. L'homme du métier doit prévoir l'outil et le dispositif adéquats pour chaque épaisseur d'élément à serrer, ce qui représente un coût en outillage important et également une perte de temps due au changement d'outillage. Dans l'invention, on a eu l'idée d'adapter un taux de conicité (C1 ; C2) du dispositif (1 ; 20) en fonction de l'épaisseur à serrer (12; 31 ). De préférence, le taux de conicité des douilles est compris entre 1 % et 4%. Ainsi, avec trois ou quatre jeux de références de dispositifs de même diamètre extérieur (16A ; 16C), mais de taux de conicité différent, on peut serrer toutes les épaisseurs d'éléments envisageables, sans modifier le diamètre d'alésage des éléments à assembler.
Patent FR-2947527-A1 (FR)
Title: Aircraft i.e. airplane, has row of passenger seats associated to supports that support respective seats, where support of seat contiguous to aisle is connected to fuselage and floor by support of adjacent seat in row
Inventor: EVE OLIVIER
IPC: B64C1/18
Filed: 2009-07-02
Abstract: The aircraft has a row of passenger seats (84-1-84-3) associated to supports that support respective seats. One of the seats is contiguous to an aisle. The support of the seat contiguous to the aisle is connected to a fuselage and a floor by the support of the adjacent seat in the row. The row of seats is supported by the floor independent from the fuselage using a leg (100). The seats are fixed to the floor by lateral parts (58l). Jambs (106, 108) connect two of seats to the leg.
Patent FR-2949482-A1 (FR)
Title: Fondation support pour une hydrolienne, dispositif subaquatique et procede de mise en place associes.
Inventor: LUPPI ANGE
IPC: E02D23/16
Filed: 2009-08-28
Abstract: La fondation support (20) comprend une base (50), un support d'hydrolienne (54) porté par la base (50) et au moins trois jambes d'appui (52) sur le fond de la masse d'eau (14), raccordées entre elles par la base (50). Chaque jambe d'appui (52) comporte un caisson creux (70), un organe rigide (72) de réglage de la position verticale du caisson creux (70) par rapport au fond (12) de la masse d'eau. L'organe rigide de réglage (72) est immobilisé en saillie verticale sous le caisson (70). Chaque jambe d'appui (52) comprend en outre un organe (74) de coopération avec le fond de la masse d'eau (14), solidaire de l'extrémité inférieure de l'organe rigide de réglage (72).
Patent FR-2950754-A1 (FR)
Title: Correct circuit for boost switching supply power converter powering LCD in e.g. TV, has resistor that is in series connection with capacitor, where values of capacitor and another resistor are chosen based on expected variations of load
Inventor: RIVET BERTRAND
IPC: H02M1/00
Filed: 2009-09-28
Abstract: The circuit has a transconductance amplifier (41) measuring difference between the information proportional to an output voltage (Vout) furnished by a set-up switching supply power converter and reference level (Vref). A resistor (R0) is provided between an output of the amplifier and a reference potential application terminal. The resistor is connected in parallel with a capacitor (C0) and in series connection with another capacitor (Ce), where the values of the latter capacitor and another resistor (Re) are chosen based on expected variations of load supplied by the converter.
Patent FR-2951237-A1 (FR)
Title: Robotic transmission e.g. torque branching transmission, for e.g. hybrid four drive wheel vehicle, has primary shaft rotatably connected to fly-wheel of engine in permanent manner, where counter shaft is connected to fly-wheel via clutch
Inventor: BARON ELIAN
IPC: B60K17/08
Filed: 2009-10-14
Abstract: The transmission has a robotic gearbox (1) including a primary shaft (3) that is connected to an input clutch (17) and supports idle gear pinions (9, 12, 13, 16). The gearbox has a secondary shaft (18) supporting fixed ratio pinions (22, 26-29) that engage with the idle gear speed pinions and a drive pinion (19) on a differential gear (21) of a vehicle. The primary shaft is rotatably connected to a fly-wheel (2) of an engine in a permanent manner. A hollow counter shaft (4) is connected to the fly-wheel via the input clutch.
Patent FR-2954766-A1 (FR)
Title: Poudre de granules de ceramique
Inventor: NAHAS NABIL
IPC: B01J2/00
Filed: 2009-12-24
Abstract: Poudre de granules destinée notamment à la fabrication de pièces frittées céramiques, ladite poudre présentant la composition chimique massique suivante, sur la base de la matière sèche : - un matériau céramique et optionnellement un stabilisant dudit matériau céramique : complément à 100% ; - au moins 1,0% d'un premier liant présentant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à 25°C ; 0 à 4,0% d'un liant additionnel présentant une température de transition vitreuse supérieure à 25°C ; 0 à 4,0% d'un additif temporaire différent d'un premier liant et d'un liant additionnel, la teneur totale dudit premier liant, dudit liant additionnel et dudit additif temporaire étant inférieure à 9,0% ; 0 à 15% d'un additif de frittage du matériau céramique ; - moins de 2,0% d'impuretés ; le diamètre médian D50 de la poudre étant compris entre 80 et 130 µm, le percentile D99,5 étant inférieur à 500 µm et la masse volumique relative des granules étant comprise entre 30% et 60%.
Patent FR-2956262-A1 (FR)
Title: Systeme d'equilibrage de charge pour batteries
Inventor: MERCIER SYLVAIN
IPC: H01M10/42
Filed: 2010-07-22
Abstract: La présente invention concerne un système d'équilibrage pour batterie comprenant au moins deux étages d'accumulateurs (Eti) mis en série, chaque étage d'accumulateurs (Eti) comprenant au moins un accumulateur (Aij). Selon l'invention, ledit système comporte : - au moins un générateur de tension (7), - pour chaque étage d'accumulateurs (Eti) un dispositif de charge (5) associé alimenté par ledit au moins un générateur de tension (7) et comprenant : au moins une inductance, au moins un premier et un deuxième condensateurs, au moins deux diodes, au moins un interrupteur, et - un dispositif de commande (3) configuré pour contrôler ledit au moins un générateur de tension (7) et pour fermer ledit au moins un interrupteur d'un dispositif de charge (5) associé à un étage d'accumulateurs (Eti) à charger, pour que ladite au moins une inductance emmagasine de l'énergie et pour transférer cette énergie audit étage d'accumulateurs (Eti) associé.
Patent FR-2966018-A1 (FR)
Title: Anti-shock headband for children, has front part provided with elastic cotton, and reinforced foam connected perpendicularly on front part, where rectangular strip is provided along entire periphery of headband
Inventor: PICHOT FRANCK
IPC: A41D13/05
Filed: 2010-10-15
Abstract: The headband has a front part provided with elastic cotton that fits over the front part above an eyebrow part. Reinforced foam (3) is connected perpendicularly on the front part, and a rectangular strip of 20 mm is provided along the entire periphery of the headband.
Patent FR-2958010-A1 (FR)
Title: Dispositif interactif adaptable aux conditions de luminosite ambiante
Inventor: GUERAULT FREDERIC
IPC: F21W131/405
Filed: 2010-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour asservir la puissance d'une source lumineuse d'un dispositif comportant une façade interactive sur la base d'images capturées par ladite façade. L'invention concerne la conception et l'adaptation d'un dispositif tel qu'un distributeur de denrées ou vitrine interactive mettant en T_P0011_L0007œuvre ledit procédé.
Patent FR-2958482-A1 (FR)
Title: Data stream managing method for transmitting device, involves stopping non-receiving indication message transmission to sending device by non-received parity data packet receiving device if retransmission of data packet is not required
Inventor: BARON STEPHANE
IPC: H04L1/16
Filed: 2010-03-31
Abstract: The method involves detecting data loss relative to a non-received parity data packet by a receiving device, and verifying whether a transmitter device retransmits the non-received parity data packet according to a criterion applied to flow source data used to generate non-received packet parity data. Transmission of non-receiving indication message toward the sending device is stopped by the non-received parity data packet receiving device if retransmission of the non-received parity data packet is not required. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions for implementing a method for managing a data stream transmitted by a transmitting device via a communication link (2) a computer-readable storage unit for storing a computer program comprising a set of instructions for implementing a method for managing a data stream transmitted by a transmitting device via a communication link (3) a receiving device comprising units for managing data stream transmitted by a transmitting device.
Patent FR-2958415-A1 (FR)
Title: Miroir deformable a faible empreinte de collage et procede de fabrication d'un tel miroir
Inventor: CAMET SEBASTIEN MARIN MICHEL
IPC: G02B7/188
Filed: 2010-04-06
Abstract: L'invention concerne un miroir déformable comportant une membrane (2) déformable possédant une face réfléchissante (3), et montée sur un support pourvu d'au moins un actionneur conçu pour la déformer, ledit actionneur comprenant au moins un organe mobile (7) fixé à la membrane (2) par un joint de colle (8), et possédant un corps principal (11), situé hors du joint de colle (8), qui se prolonge par une partie active (12) qui pénètre en tout ou partie dans ledit joint de colle (8) de telle sorte que la colle adhère au moins en partie sur la paroi latérale (14) de ladite partie active (12), ladite partie active présentant une section transverse (S12), qui se différencie de la section transverse (S11) du corps principal (11). Miroir déformable pour optique adaptative.