baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038037-A1 (FR)
Inventor: DINGEL BENJAMIN ELIAS
IPC: F25B41/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: Un conduit d'aspiration (30) est disposé à l'intérieur d'un échangeur de chaleur tubulaire (10) et est disposé relativement haut et au-dessus du faisceau de tubes (14) de façon à ne pas entraîner d'éclaboussures vers le haut. Le conduit d'aspiration est configuré avec une zone agencée (32) en communication de fluide avec un passage d'écoulement (38) à l'intérieur du conduit d'aspiration. Le passage d'écoulement est en communication de fluide avec une sortie (24) de l'enceinte (12). Ceci est avantageux par rapport aux sorties de dessus d'enceinte traditionnelles qui ont généralement des emprises verticales plus élevées. La zone agencée peut faciliter et/ou maintenir un écoulement de vapeur relativement régulier dans l'enceinte. La zone agencée peut réaliser des écoulements de vapeur qui ont une certaine uniformité sur la longueur de l'enceinte, qui peut contrôler et/ou éviter un écoulement de vapeur localisé et/ou des courants locaux, tels que ceux ayant une vitesse élevée et pouvant provoquer un entraînement.
Patent FR-3039004-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a elements semiconducteurs tridimensionnels et son procede de fabrication
Inventor: GILET PHILIPPE
IPC: H01L33/02
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (50) comprenant des éléments semiconducteurs (20) filaires, coniques ou tronconiques comportant majoritairement un composé III-V, chaque élément semiconducteur s'étendant selon un axe et comprenant une portion (54) dont les faces latérales (55) sont recouvertes d'une coque (56) comprenant au moins une zone active (31), dans lequel les portions sont réalisées par croissance continue dans un réacteur et dans lequel la température dans réacteur varie sans interruption d'une première valeur de température qui favorise la croissance de premiers plans cristallographiques perpendiculaires audit axe, à une deuxième valeur de température, inférieure strictement à la première valeur de température, qui favorise la croissance de deuxièmes plans cristallographiques parallèles audit axe.
Patent FR-3041818-A1 (FR)
Title: Procede de fixation entre un collecteur metallique et un feutre de carbone d'une batterie et batterie realisee par le procede
Inventor: VINCENT REMI
IPC: H01M50/528
Filed: 2015-09-28
Abstract: Ce procédé de fixation entre un collecteur métallique (13) et un feutre de carbone (10) d'une batterie, comporte les étapes suivantes : imprégnation des pores du feutre de carbone (10) avec un mélange de poudre métallique et de liant, et réalisée de manière localisée dans au moins une zone prédéterminée (17) du feutre de carbone (10), et - soudage par point entre le collecteur métallique (13) et le feutre de carbone (10) imprégné de la poudre métallique, réalisée au niveau de ladite au moins une zone prédéterminée (17).
Patent FR-3041949-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de preparation de receptacle e charge par chargement en charges dudit receptacle
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B65G65/02
Filed: 2015-10-06
Abstract: Dispositif (1) de préparation de réceptacle (20) comprenant un chariot (2) automoteur à conducteur (22) embarqué, ledit chariot (2) comprenant un châssis (3) délimitant un poste (4) de préparation de réceptacle (20), un support (5) ménageant une surface d'appui sur laquelle le réceptacle (20) est apte à être posé pour y être préparé par le conducteur (22) à partir du poste (4) de préparation de réceptacle jouxtant ledit support (5), ce support (5) étant surmonté d'une zone (12) dite de chargement correspondant à l'emplacement apte à être occupé par le réceptacle (20) et le chargement dudit réceptacle (20). Le chariot (2) comprend des moyens (14) de prise d'une charge (21) configurés pour prendre une charge (21) stockée dans une zone (23) de stockage extérieure au chariot (2) et des moyens (15) de pose ou d'aide à la pose de la charge (21) sur le support (5) de réception du réceptacle (20), lesdits moyens (15) de pose ou d'aide à la pose, configurés pour le passage de la charge d'une position à une autre, étant distincts des moyens (14) de prise.
Patent FR-3042688-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de l'eau de coco et systeme correspondant
Inventor: LAM DAVID
IPC: A23N5/03
Filed: 2015-10-21
Abstract: Procédé d'extraction de l'eau d'au moins une noix de coco comprenant successivement les opérations suivantes : - marquage (D) d'une ligne de coupe (15) sur la noix de coco (1), cette ligne de coupe (15) définissant une calotte (15a) ; - séparation (F) de la calotte (15a) du reste de la noix de coco (1) par découpe suivant sensiblement la ligne de coupe (15) ; - récolte (H) de l'eau contenue dans la noix de coco (1) avec acheminement de l'eau au travers d'une canalisation (4) débouchant dans un contenant (5). En outre, tout ou partie desdites opérations sont effectuées sous atmosphère contrôlée.
Patent FR-3044905-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un antioxydant pour diminuer le developpement de la couleur des points noirs
Inventor: PRUCHE FRANCIS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'au moins un antioxydant pour diminuer le développement de la couleur, par exemple brune ou noire, d'au moins un point noir, ledit antioxydant étant choisi parmi le L-glutathion réduit, l'acide ascorbique, l'acide 6-hydroxy-2,5,7,8-tetraméthylchroman-2-carboxylique, la L-cystéine et leurs mélanges en toutes proportions. Elle concerne également un procédé cosmétique pour diminuer le développement de la couleur, par exemple brune ou noire, d'au moins un point noir, comprenant l'application topique sur la peau d'au moins un antioxydant selon l'invention.
Patent FR-3040405-A1 (FR)
Title: Dispositif en kit avec espace technique integre pour realiser un ilot central sanitaire reunissant les trois principaux equipements dans un espace salle de bains et son procede de realisation
Inventor: MECHRI BASSAM
IPC: E04B1/24
Filed: 2015-08-29
Abstract: Dispositif en kit avec espace technique intégré pour réaliser un « îlot central sanitaire » réunissant les trois principaux équipements dans un espace salle de bains et son procédé de réalisation. L'invention concerne un dispositif permettant de centraliser l'espace d'une salle de bains au tour d'un ilot central sanitaire la libérant des murs. Ledit dispositif est constitué principalement d'une structure métallique couverte d'un habillage uniforme composé de plaques (26), (27), (28), (29), (30), (31), (32), (33) et (34), les deux relevant du domaine de la métallerie. Le dispositif accueille et dispose ergonomiquement une cuvette de cabiné d'aisance (361), un lavabo (362) et un douche (363) et concentre dans son espace technique intégré l'ensemble des installations afférentes auxdits équipements sanitaires et d'autres appareillages fonctionnels relevant des domaines de la plomberie et de l'électricité dans le cadre des installations domestiques sanitaires dans une salle de bains.
Patent FR-3047419-A1 (FR)
Title: Manche de prehension d'un piolet comportant une cale, et piolet comportant un tel manche de prehension
Inventor: QUILLARD CHRISTOPHE
IPC: A63B29/08
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention est relative à un manche de préhension (3) de piolet comprenant un corps (4), et une cale (5) entourant le corps (4). La cale (5) est configurée pour coulisser le long du corps (4), et comporte une encoche (6) en forme de U doté de premier et deuxième doigts (6a, 6b), et des moyens de blocage (7) de la cale (5) sur le corps (4). Lorsque les moyens de blocage (7) sont dans une première position, les premier et deuxième doigts (6a, 6b) de l'encoche (6) sont écartés l'un de l'autre, de sorte que la cale (5) peut coulisser le long du corps (4). Par ailleurs, lorsque les moyens de blocage (7) sont dans une deuxième position, les moyens de blocage (7) appuient sur les premier et deuxième doigts (6a, 6b) de l'encoche (6), de sorte que l'encoche (6) enserre le corps (4) et bloque la cale (5). L'invention concerne également un piolet comportant un tel manche de préhension (3).
Patent FR-3053741-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de production d'energie electrique par gravite grace a des lests immergeables
Inventor: GERMA JEAN-MICHEL
IPC: F03B13/00
Filed: 2016-07-06
Abstract: La présente invention concerne un système de stockage et de production d'énergie électrique déployé dans un volume d'eau, ledit système comprenant une plate-forme, au moins un lest posé sur le fond du volume d'eau, un système de levage en mesure de déplacer ledit lest entre une première position d'élévation et une deuxième position d'élévation, et un dispositif d'accrochage commandé à distance couplé au système de levage et configuré à des fins de repérage et de couplage audit au moins un lest sur le fond du volume d'eau, ledit système de levage soulève et abaisse de manière sélective ledit au moins un lest lorsqu'il est couplé audit dispositif d'accrochage commandé à distance, depuis la première position d'élévation jusqu'à la deuxième position d'élévation, ledit système stocke et libère de l'énergie quand ledit au moins un lest se déplace entre la première position d'élévation et la deuxième position d'élévation. Ledit système comprend un dispositif d'ajustement piloté de la longueur et de la tension du câble de traction permettant d'assurer la continuité et le lissage de la consommation/production d'électricité de l'installation.
Patent FR-3053931-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la zone du bourrelet est allegee
Inventor: LICENSE WILLIAM
IPC: B60C15/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'une unique couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle. Selon l'invention, le retournement de la couche d'armature de carcasse et la partie principale de la couche d'armature de carcasse sont les seules couches d'éléments de renforcement dont l'allongement à rupture est inférieur à 6 % présentes dans le flanc et l'agencement et le choix des mélanges polymériques de la zone du bourrelet du pneumatique favorisent les performances d'endurance.
Patent FR-3056549-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile a panier de rangement d'une roue de secours et pourvu d'un ecran de protection thermique
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D43/04
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne une caisse de véhicule automobile à panier de rangement d'une roue de secours et pourvu d'un écran de protection thermique. Selon l'invention, l'écran de protection thermique (30) est amoviblement fixé par des moyens (50) au panier (3) de rangement de la roue de secours. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3060381-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un organosilane, au moins un polymere cationique et une association particuliere de tensioactifs
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61Q5/12
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, un ou plusieurs organosilanes, un ou plusieurs polymères cationiques et une association particulière de tensioactifs comprenant des tensioactifs anioniques, non-ioniques et amphotères ou zwittérioniques. La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition. Enfin, la présente invention concerne l'utilisation de ladite composition pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, pour conditionner les fibres kératiniques ou conférer aux fibres kératiniques un soin cosmétique, tel que le démêlage, rémanent aux shampoings.
Patent FR-3053991-A1 (FR)
Title: Charniere reversible reliant deux panneaux articules entre eux
Inventor: PARRINGTON NICOLAS
IPC: E05D7/02
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne une charnière réversible (1) reliant deux panneaux (2, 3) articulés entre eux par l'intermédiaire d'une ligne de pliage (4). Cette charnière comporte une épingle (5) dont chacune des branches (6a, 6b) est disposée dans un logement fermé (7, 8) pratiqué dans chacun des panneaux (2, 3) au voisinage de leur ligne de pliage (4), les deux logements (2, 3) étant disposés en vis-à-vis de part et d'autre de la ligne de pliage et ouvert vers ladite ligne de pliage, chaque logement délimitant une première paroi (9, 13) présentant une courbure (12, 16) en appui sur l'épingle (5), une seconde paroi (10, 14) inclinée par rapport à la ligne de pliage (4), les première et seconde parois (2, 3) s'étendant de la ligne de pliage (4) vers l'intérieur de chacun des panneaux considérés et une troisième paroi (11, 15) reliant l'extrémité des première (9, 13) et seconde (10, 14) parois, ladite épingle (5) étant amenée depuis une position à plat des deux panneaux (2, 3) contre les premières parois (9, 13) à une position angulaire des deux panneaux au voisinage de chacune des secondes parois (10, 14). Application à la réalisation de présentoirs
Patent FR-3058482-A1 (FR)
Title: Aimantation d'objets afin d'eviter leur basculements ou renversements
Inventor: BONET CHRISTIAN
IPC: F16B1/00
Filed: 2016-11-05
Abstract: Dispositif d'aimantation d'objets afin d'éviter leurs basculements ou renversements. L'invention concerne un dispositif permettant d'empêcher le basculement d'un objet contenant liquide ou matière afin d'éviter son renversement. Il est constitué par l'association d'un aimant dans la base inférieure, le socle de l'objet ou autre. Cet aimant ainsi associé permet l'adhésion à autre objet ou support contenant des matières ferreuses. A l'inverse, ces dernières peuvent être également incluses dans l'objet et l'aimant dans le support. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'adhérence d'objet ou support qui permet d'éviter le renversement ou basculement du liquide ou de matière en cas de perturbations et tremblements, notamment dans les transports routiers, nautiques, aériens ou ferroviaires. Le dispositif est aussi efficace en cas de perturbations climatiques : vents, mauvaises conditions météorologiques, trous d'air, houle, vibrations..
Patent FR-3049477-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'un tube sans soudure, lamine a chaud, tube lamine et utilisation d'un bloc creux
Inventor: DAHNDEL DR HELGE
IPC: B21B23/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: Dans ladite installation (40), un trajet de convoyage (41, 42), entre un dispositif (10) de coulée de blocs creux et un élongateur (20) implanté en aval de ce dernier, est suffisamment court pour tirer profit d'une partie de la chaleur de coulée en vue de l'étirage dans ledit élongateur (20), ledit trajet de convoyage (41, 42), entre ledit dispositif (10) et ledit élongateur (20), étant interrompu par un four (50).
Patent FR-3067849-A1 (FR)
Title: Baguette de batterie
Inventor: PORNET GUILLAUME
IPC: G10D13/00
Filed: 2017-06-20
Abstract: Cette baguette de batterie (1) présente une portion de saisie (2), une extrémité de frappe (4) et une extrémité (5) côté prise, opposée à l'extrémité de frappe (4). Selon l'invention, la baguette (1) présente, imprimée sur elle de façon lisse, une série de marques (10) successives s'étendant depuis une zone située à environ mi- longueur de la baguette et se terminant du côté de l'extrémité de prise de la baguette, opposée à l'extrémité de frappe (4), ces marques (10) successives formant une graduation (11) dont chaque intervalle a une dimension de l'ordre de 0,5 à 1,5 cm dans la direction longitudinale de la graduation.
Patent FR-3068436-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission lumineuse pour vehicule automobile et procede de commande d'un tel dispositif d'emission lumineuse
Inventor: SOMMERSCHUH STEPHAN
IPC: F21V14/04
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention vise un dispositif d'émission lumineuse (10) pour véhicule automobile comprenant un dispositif d'émission de rayons lumineux (12), une matrice de micro-miroirs (14), un contrôleur (16) des micro-miroirs (22) et une optique de mise en forme (18). Le contrôleur (16) commande les micro-miroirs (22) selon deux consignes (34 ; 36), correspondant à des intensités lumineuses différentes réfléchies par un micro-miroir (22) vers l'optique de mise en forme (18), pour former une figure (F14) sur la matrice de micro-miroirs (14). La figure (F14) comprend, à une extrémité latérale (141 ; 142) de la matrice de micromiroirs (14), un motif (50) avec un premier micro-miroir (22) commandé selon la première consigne (34), situé plus près de l'extrémité latérale (141 ; 142) qu'un deuxième micro-miroir (22) commandé selon la deuxième consigne (36). L'invention se rapporte également à un procédé d'éclairage au moyen d'un tel dispositif d'émission lumineuse (10).
Patent FR-3072424-A1 (FR)
Title: Procede de compensation de combustion degradee due a un ecart de pression de carburant reelle
Inventor: MEMAIN JEREMIE
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-10-16
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un procÃ©dÃ© de dÃ©charge d'une pression de carburant dans une rampe commune d'injection de carburant d'un moteur thermique alimentÃ©e en carburant et Ã©tant Ã©tanche par rapport Ã  un retour du carburant de la rampe vers le rÃ©servoir. Quand la pression de carburant rÃ©elle dans la rampe commune est supÃ©rieure d'un seuil de pression calibrable prÃ©dÃ©terminÃ© Ã  la pression de consigne et qu'une demande d'au moins une injection principale thÃ©orique d'une quantitÃ© thÃ©orique prÃ©dÃ©terminÃ©e de carburant est Ã©mise, l'injection principale thÃ©orique est divisÃ©e en au moins deux injections principales fractionnÃ©es (INJ1, INJ2) avec des quantitÃ©s fractionnÃ©es de carburant respectives dont la somme est fonction de la quantitÃ© thÃ©orique de carburant afin d'Ã©taler dans le temps l'injection principale ainsi divisÃ©e pour correspondre sensiblement au temps d'injection principale thÃ©orique.
Patent FR-3075120-A1 (FR)
Title: Equerre pour rail de guidage de siege de vehicule automobile
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/005
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention a pour objet une équerre pour rail de guidage pour un siège, notamment pour véhicule automobile, le rail de guidage (5) comprenant un profilé fixe (7) et un profilé mobile (8) destiné à coulisser vis-à-vis du profilé fixe (7), le profilé mobile (8) comprenant une base (10) et au moins une aile latérale (11), l'équerre (1) comprenant un corps principal (20) et un bras de maintien de l'équerre (1) dans ledit profilé mobile (8), le bras de maintien comprenant une extrémité libre (24) de retenue de l'équerre (1) dans le profilé mobile (8) conformée pour pénétrer dans un orifice de ladite au moins une aile latérale (11) du profilé mobile (8).
Patent FR-3075543-A1 (FR)
Title: Procede de telechargement de chaine pour le zapping d'une chaine numerique en fonction du comportement utilisateur
Inventor: SOLT EDOUARD
IPC: H04N21/462
Filed: 2017-12-19
Abstract: Procédé de téléchargement de chaînes pour le zapping d'une chaîne numérique à une autre chaine numérique dans un organe décodeur configuré pour décoder une chaîne et la transmettre à un écran, l'organe de décodage (D1) comprenant un module de téléchargement (D141) comprenant un état d'activité (EA),
 • dans lequel le procédé comprend à l'état d'activité une étape de téléchargement d'une première chaîne de visualisation (N) dans une qualité d'activité et d'au moins une autre chaîne (M) en parallèle de la première chaine (N), le téléchargement étant effectué selon un débit binaire d'activité,
 le module de téléchargement (D141) comprenant en outre un état d'inactivité (EI) ayant un débit binaire d'inactivité de téléchargement inférieur au débit binaire d'activité caractérisé en ce que le procédé comprend à l'état d'inactivité les étapes :
 • de téléchargement de la première chaîne (N) dans la qualité d'activité,
 • de réception d'un signal d'un signe avant-coureur de changement de chaîne (103),
 • de changement d'état du module de téléchargement (D141) en passant de l'état d'inactivité (EI) à l'état d'activité (EA) lorsque le signal d'un signe avant-coureur  de changement de chaîne (103) a été reçu.
Patent FR-3071266-A1 (FR)
Title: Coffre pour vehicule a deux roues
Inventor: JACQUET MICHEL
IPC: E04H6/00
Filed: 2017-09-18
Abstract: Le coffre (20) pour véhicule (50) à deux roues (53, 54) comprend: -deux parois latérales (2, 4); -un fond (1) assemblé avec les deux parois latérales (2, 4), -un couvercle (5) assemblé avec les deux parois latérales (2, 4); et -un ensemble porte (3) comprenant un cadre (32) fixé aux deux parois latérales (2, 4) et une porte (31) montée sur le cadre (32); Il est prévu que les parois latérales (2, 4) comprennent au moins un élément d'assemblage (6), le fond (1) comprend un élément d'assemblage (6) configuré pour être verrouillé avec l'élément d'assemblage (6) d'une paroi latérale (2, 4) par coulissement (7) du fond (1) par rapport à la paroi latérale (2, 4). De plus, il est prévu que le couvercle (5) forme une butée du coulissement du fond (1) pour maintenir verrouillé l'élément d'assemblage (6) de la paroi latérale (2, 4) avec l'élément d'assemblage du fond (1).
Patent FR-3079805-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d’objets dans l’environnement d’un vehicule, en presence de goutelettes
Inventor: GURRET FABIEN
IPC: G01S1/46
Filed: 2018-04-04
Abstract: Un procédé détecte des objets dans un environnement entourant une partie au moins d'un véhicule (V) comprenant des moyens d'acquisition à ultrasons (MAQ1) acquérant périodiquement des données dans cet environnement. Ce procédé comprend une étape dans laquelle on analyse les données d'environnement acquises sur chaque période afin de détecter un indice de présence d'un objet et on considère qu'un objet est effectivement présent en cas de détection de cet indice de présence dans N périodes successives, avec N ≥ 2, et on détermine, à partir d'analyses effectuées sur M périodes successives, avec M ≥ 2, une valeur d'un premier paramètre représentatif de la présence de gouttelettes dans l'environnement, et, lorsque cette valeur déterminée du premier paramètre est supérieure à un seuil, on adapte la valeur en cours de N en fonction de cette valeur déterminée du premier paramètre.
Patent FR-3080164-A1 (FR)
Title: Actionneur incluant un systeme de lubrification integre
Inventor: HOUDARD HERVE
IPC: F16H25/12
Filed: 2018-04-11
Abstract: L'invention concerne un actionneur (1) comprenant : - un corps (4), - un premier élément (5) monté mobile en rotation par rapport au corps (4), et un deuxième élément (6) monté mobile en translation par rapport au corps (4), l'un du premier élément (5) et du deuxième élément (6) étant une vis et l'autre du premier élément (5) et du deuxième élément (6) étant un écrou, l'écrou étant propre à coopérer avec la vis de sorte qu'une rotation du premier élément (5) par rapport au corps (4) autour d'un axe de rotation (X) entraine une translation du deuxième élément (6) par rapport au corps (4) parallèlement à l'axe de rotation (X), - un cylindre fixe par rapport au premier élément (5), - un piston monté mobile en translation à l'intérieur du cylindre entre une première position extrême et une deuxième position extrême, - une surface de came fixe par rapport au corps (4) et contre laquelle le piston est maintenu en appui de sorte qu'une rotation du premier élément (5) par rapport au corps (4) entraine un mouvement de va-et-vient en translation du piston entre la première position extrême et la deuxième position extrême.