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Patent FR-3087973-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'une source d'alimentation a decoupage du type abaisseur de tension, et source d'alimentation correspondante
Inventor: CHESNEAU DAVID
IPC: H03K17/28
Filed: 2018-10-25
Abstract: La source d'alimentation à découpage du type abaisseur de tension, est configurée pour délivrer une tension de sortie (Vout), comportant un transistor de puissance (TP) configuré pour être cycliquement mis en conduction par un premier signal de commande (SC1) et est destinée à fonctionner dans un mode de modulation de largeur d'impulsion (PWM) dans lequel elle est configurée pour générer une tension d'erreur (Verror) à partir de la tension de sortie (Vout) et d'une tension de référence (Vref) ou dans un mode de modulation de fréquence d'impulsion (PFM). Le procédé de réglage comprend une application, dans le mode de modulation de largeur d'impulsion (PWM), d'un premier retard (R1) sur le premier signal de commande (SC1), le premier retard (R1) étant déterminé de façon à réduire l'écart entre la tension d'erreur (Verror) et la tension de référence (Vref).
Patent FR-3078630-A1 (FR)
Title: Mode de formulation sous forme de solide divise hydrophobe
Inventor: IOUALALEN KARIM
IPC: A61K47/44
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne un nouveau système de formulation de composés actifs sous forme de solide divisé hydrophobe permettant la stabilisation et la gastroprotection tout en facilitant l'utilisation et/ou l'administration du composé actif formulé. Le mode de formulation selon l'invention permet d'obtenir des produits pour les applications agroalimentaires, biotechnologiques, techniques, pharmaceutiques et vétérinaires.
Patent FR-3090606-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de la synchronisation de deux roues de transport de corps creux
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: G01S13/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la synchronisation de deux roues (40-1, 40-2) de transport, chaque roue (40-1, 40-2) de transport comportant des pinces (42-1, 42-2) comportant des yeux (48-1, 48-2) de réception d'un corps (12) creux, les pinces (42-1, 42-2) passant en coïncidence en une zone (58) de transfert, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : - une première étape (E1) consistant à détecter deux bords (46A-1, 46A-2, 46B-1, 46B-2) de préhension délimitant une fenêtre (61) d'intersection des yeux (48-1, 48-2) de réception de deux pinces (42-1, 42-2) coïncidentes, et - une deuxième étape (E2) au cours de laquelle une durée (ΔT1) mesurée entre la détection des deux bords (46A-1, 46A-2, 46B-1, 46B-2) de préhension délimitant ladite fenêtre (61) d'intersection est comparée à une durée (ΔTref) de référence. Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3091706-A1 (FR)
Title: Composition d’huile végétale pour l’enrobage de particules
Inventor: GONZALEZ LEON JUAN ANTONIO
IPC: C09D191/00
Filed: 2019-01-10
Abstract: Composition d’huile vÉgÉtale pour l’enrobage de particules
    La présente invention a trait à une composition d’enrobage comprenant au moins de 1 % en poids à 30 % en poids, limites incluses, d’un tensioactif, de préférence un tensioactif contenant de l’azote, et de 5 % en poids à 99 % en poids, limites incluses, d’un alcool cyclique, comprenant 12 à 100 atomes de carbone, limites incluses, et de dérivés de celui-ci.
    La présente invention a également trait au matériau granulaire enrobé avec ladite composition.
    FIG. : aucune
Patent FR-3094562-A1 (FR)
Title: Co-intégration de contacts sur des semiconducteurs différents
Inventor: LUDURCZAK WILLY
IPC: H01L29/868
Filed: 2019-03-26
Abstract: Co-intégration de contacts sur des semiconducteurs différents La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique, comprenant : a) former, sur une région (106) d'un substrat (100) située entre des régions semiconductrices (102, 104) en des matériaux semiconducteurs différents, une région isolante (114) ayant des faces latérales (116) ; b) former des portions métalliques en un même métal sur les régions semiconductrices (102, 104), les faces latérales (116) dépassant au-dessus des portions métalliques ; et c) former, à partir des portions métalliques et des régions semiconductrices (102, 104), des zones intermétalliques (302, 304) comprenant des intermétalliques différents. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3079815-A1 (FR)
Title: Bloc d'office pour un aéronef et aéronef
Inventor: RIEDEL CHRISTIAN
IPC: B64D47/08
Filed: 2019-04-05
Abstract: Titre : Bloc d'office pour un aéronef et aéronef La présente invention décrit un bloc d'office (1) pour un aéronef (100). Le bloc d'office (1) présente plusieurs parois (10, 11, 12, 13, 14, 15) qui définissent au moins un compartiment (16, 17, 18) du bloc d'office (1) et un dispositif d'affichage (20) raccordé à pivotement à l'une des parois (10, 11, 12, 13, 14, 15) au moyen d'un dispositif d'articulation (30), la paroi (15) à laquelle le dispositif d'affichage (20) est raccordé présentant un creux de réception (19) dans lequel le dispositif d'affichage (20) peut pivoter en une position d'entreposage. En outre, un aéronef qui présente au moins un tel bloc d'office (1) est décrit.     (Figure 2)
Patent FR-3080543-A1 (FR)
Title: Jouet decoratif pour perle fusible pour enfant, et jeu de perles fusibles pour enfant
Inventor: SAKAI RYO
IPC: A63H33/08
Filed: 2019-04-24
Abstract: Un jouet décoratif pour perle fusible pour enfant inclut une portion d’engagement de perle. La portion d’engagement de perle inclut une protubérance, une rainure ou un trou ayant une dimension de largeur qui est fixée en conformité avec une dimension maximale de perles fusibles pour enfant, et est configurée pour pouvoir être engagée avec une agrégation des perles fusibles pour enfant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3097139-A1 (FR)
Title: Reacteur triphasique a compartiments verticaux en serie avec separateurs intermediaires et procede d’hydroconversion de charges petrolieres lourdes
Inventor: ARAB SOFIANE
IPC: C10G49/26
Filed: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un réacteur d’hydroconversion d'une charge liquide d'hydrocarbures, et un procédé d’hydroconversion catalytique le mettant en œuvre. Le réacteur comprend :-une enveloppe de réacteur (3) ;- une pluralité de compartiments (S1, S2) configurés pour fonctionner en série, délimités par des parois internes verticales (16), chaque compartiment comprenant une chambre d’injection (7) de fluides et un lit bouillonnant catalytique (9), les parois (16) étant étanches sur toute la hauteur du réacteur empêchant le transfert de catalyseur et des fluides entre compartiments ;- une pluralité de séparateurs gaz-liquide (ISS1-ISS4) et de pompes d’ébullition (24, 25, 26).Deux compartiments successifs amont et aval sont reliés par un séparateur gaz-liquide connecté au sommet du compartiment amont et relié à un conduit vertical (20, 21, 22) permettant le passage d’un flux liquide issu dudit séparateur dans une pompe d’ébullition reliée à la chambre d’injection du compartiment aval.     Figure 1 à publier
Patent FR-3098053-A1 (FR)
Title: Support de moteur et dispositif de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation pour véhicule automobile
Inventor: BENNOUNA SAAD
IPC: H02K5/24
Filed: 2019-06-28
Abstract: Un support de moteur (16) pour groupe moto-ventilateur d’une installation de ventilation pour véhicule, comprend deux bagues coaxiales (20 ; 22),un élément de découplage (24) entre les deux bagues coaxiales (20 ; 22), etun élément (26, 28) de limitation du basculement de la bague intérieure (20) par rapport à la bague extérieure (22). L’élément de limitation comprend un doigt (26) qui s'étend en saillie d'une première bague (20) et est logé dans un logement (28) dans la deuxième bague (22). Deux butées axiales (32 ; 34) sont formées dans le logement (28) pour limiter le déplacement du doigt (26) dans le logement (28) dans la direction de l’axe (A) des deux bagues (20 ; 22). Du matériau élastomère (271, 272) est disposé entre le doigt (26) et chacune des butées axiales (32 ; 34), en contact avec le doigt (26) et chacune des butées axiales (32 ; 34). Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3098560-A1 (FR)
Title: Recirculation de lubrifiant dans un palier a elements roulants de turbomachine
Inventor: COT SERGE MARIE GABRIEL
IPC: F16C33/66
Filed: 2019-07-10
Abstract: Palier à éléments roulants pour une turbomachine d’aéronef, comportant une bague interne (3) définissant un premier chemin de roulement (112), et une bague externe (4) définissant un second chemin de roulement (124), caractérisé en ce que le palier présente au moins un circuit en boucle (21, 22) de recirculation forcée de lubrifiant, ce circuit en boucle comprenant un premier circuit de recirculation (21) comportant au moins une entrée de lubrifiant (1200) située au niveau du second chemin de roulement (124), et reliée par au moins une conduite (120, 166) réalisée dans la bague externe (4) à au moins une sortie de lubrifiant (1661) qui débouche sur un deuxième circuit de recirculation (22) du circuit en boucle (21, 22), ce deuxième circuit de recirculation (22) comprenant au moins une conduite (152, 1134, 1136 ; 1135, 1136) réalisée dans la bague interne (3). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099193-A1 (FR)
Title: Procédé d'application d'un marquage routier par géolocalisation
Inventor: FABRE ALAIN
IPC: E01C23/16
Filed: 2019-07-22
Abstract: Un procédé d'application d'un marquage routier, comprenant :    - suivi du trajet de la bande de peinture (2) par un véhicule de relèvement (10) comprenant une antenne (12) GNSS, en alignant un repère visuel (14) avec la bande de peinture (2), le repère visuel (14) étant aligné avec l'antenne (12) dans la direction d'avancement, le véhicule de relèvement (10) déterminant des données de géolocalisation du trajet suivi à partir du signal de positionnement par satellites,    - guidage à partir des données de géolocalisation du trajet suivi d'un véhicule d'application de peinture comprenant une antenne GNSS, un organe d'application de peinture aligné avec l'antenne dans la direction d'avancement appliquant la peinture sur la route, et un contrôleur de navigation le pilotant à partir des données de géolocalisation du trajet suivi et du signal GNSS.              Figure 2
Patent FR-3100091-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de pose d’une balise avifaune sur un câble aérien
Inventor: BOUQUIN PIERRIG
IPC: H02G1/02
Filed: 2019-08-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pose d’une balise avifaune sur un câble aérien comprenant : un drone (10) adapté pour transporter au moins une balise (60) et qui porte un détecteur de présence de câble (140) et un actionneur (150) adapté pour actionner les systèmes de fixation de la balise (60) sur le câble lorsqu’un tel câble et détecté par le détecteur de présence. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100260-A1 (FR)
Title: Serrure à cylindre
Inventor: FERREIRA ROMAIN
IPC: E05B29/00
Filed: 2019-08-27
Abstract: Serrure à cylindre comportant un stator (1) fixe, un rotor (2) tournant dans le stator sous l’action de la clé (3), et une lame (5) élastique dont une extrémité est fixée dans le rotor et dont l’autre extrémité est libre en déplacement radial, la lame (5) élastique étant déplaçable entre une position rentrée dans le rotor où elle autorise la rotation du rotor, et une position saillant du rotor où elle coopère avec un créneau (17) du stator (1) pour empêcher la rotation du rotor (2). La lame (5) élastique est constituée d’une première partie (6) parallèle à l’axe du rotor et fixée au rotor (2), d’une deuxième partie (7) oblique, inclinée vers l’intérieur du rotor (2), d’un coude (8) et d’une partie d’extrémité (9) sensiblement perpendiculaire à l’axe du rotor (2) et s’étendant vers l’extérieur du rotor. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100385-A1 (FR)
Title: Compositions liquides à base de liquides ioniques pour la protection de pièces en lithium métal, procédés de revêtement et de polymérisation et système de stockage électrochimique associés
Inventor: FANTINI SÉBASTIEN
IPC: H01M10/0565
Filed: 2019-08-30
Abstract: « Compositions liquides à base de liquides ioniques pour la protection de pièces en lithium métal, procédé de revêtement et de polymérisation et stockage électrochimique associés » Composition à base de liquide ionique pour la protection d’anodes de lithium métal dans un système de stockage d’énergie électrochimique à base de lithium, comprenant un liquide ionique polymérisable (ou monomère liquide ionique), dont le cation ou l’anion porte au moins une fonction polymérisable, un liquide ionique non polymérisable, un liquide ionique du type « réticulant », dont le cation ou l’anion porte au moins deux fonctions polymérisables, et un sel de lithium. Cette composition est ensuite revêtue et polymérisée sur une surface de lithium métallique et sert de couche de protection. La composition de polymère à base de liquide ionique revêtue en tant que telle sur la surface du lithium, même si elle gonfle avec un électrolyte liquide, protège le lithium d’une consommation constante d’électrolyte et de la formation d’une interphase d’électrolyte solide instable (SEI), qui se forme continuellement sur une surface de lithium nu. La croissance des dendrites est retardée grâce à cette protection de la composition polymère à base de liquide ionique. Figure 1
Patent FR-3102749-A1 (FR)
Title: Direction assistée de gîte en giration
Inventor: CASTELNERAC Bertrand
IPC: B63B1/36
Filed: 2019-11-04
Abstract: Dispositif de réglage de gîte en virage de bateau, monocoque, motorisé, sur couple de foils (10b, 10t) et dirigé par un volant (1) qui pilote un safran caractérisé en ce que le volant comprend un système d’assistance par une direction assistée hydraulique (3, 8) sur laquelle est adjointe un répartiteur (5) qui alimente conjointement le pilotage directionnel du safran (8) et de chacun des deux vérins (20b, 20t) de pilotage des deux foils bâbord (10b) et tribord (10t) dans un mouvement inversé symétrique dit de rake avant / arrière autour d’un pivot (22) de chacun des foils (10) sur la coque du bateau. Figure à publier avec l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104611-A1 (FR)
Title: Digesteur comprenant une paroi interne présentant des expansions et/ou des creux
Inventor: BERTRANDIAS AUDE
IPC: C12P5/02
Filed: 2019-12-11
Abstract: Installation de production de biogaz au moins partiellement désulfuré comprenant un digesteur et/ou un post-digesteur de biomasse, le digesteur et/ou le post-digesteur comprenant : Une enceinte comprenant la biomasse et le ciel gazeux, et Un moyen d’introduction d’un gaz d’oxydation, caractérisée en ce que la portion de la paroi interne de l’enceinte située au niveau du ciel gazeux présente des expansions et/ou des creux.
Patent FR-3106401-A1 (FR)
Title: Tube allumeur pour chargement propulsif
Inventor: CUVELIER SÉBASTIEN
IPC: F42C19/08
Filed: 2020-01-17
Abstract: L’invention concerne un tube allumeur constitué d’un tube combustible sur la face interne duquel un chargement d’allumage est déposé dans la longueur dudit tube combustible. L’invention concerne également un procédé de préparation du tube allumeur.
Patent FR-3106767-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection et/ou d’inspection d’objets et machine de collecte et/ou de déconsignation le comprenant
Inventor: BIOTTEAU GUILLAUME
IPC: G07F7/06
Filed: 2020-02-04
Abstract: Dispositif de détection et/ou d’inspection d’objets et machine de collecte et/ou de déconsignation le comprenant L'invention concerne un dispositif de détection ou d’inspection d’objets (2) du type contenants, emballages ménagers ou analogues, comprenant un convoyeur motorisé (4) pour le transport des objets (2), un point d’entrée (5), des premier et second points de sortie (5’, 5’’), des objets (2) acceptés ou rejetés, un moyen (6) de pesée, un moyen (7) de détermination du profil volumique de chaque objet (2), éventuellement au moins un moyen capteur ou détecteur (8, 9, 10, 11), et une unité de traitement et de contrôle, reliée fonctionnellement aux moyens précités (6 à 11) et à la motorisation (29) du convoyeur (4).     Dispositif (1) caractérisé en ce que le moyen de détermination du profil volumique (7) comprend au moins deux capteurs à ultrasons.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107904-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement d’une surface de cavité accélératrice par implantation ionique
Inventor: CAVELLIER MATTHIEU
IPC: H05H7/18
Filed: 2020-03-05
Abstract: Procédé  et dispositif  de traitement d’une surface de cavité accélératrice par implantation ionique 
    L’invention se rapporte à une technique de traitement de surface d’une ou plusieurs cavité(s) accélératrice(s) (C) d’un module accélérateur (M). Cette technique repose sur l’utilisation d’un faisceau de particules pour opérer un balayage au moins partiel de la surface interne (S) de la ou des cavités accélératrices. Une telle technique offre une solution de traitement plus adaptée aux cavités accélératrices, avec une meilleure maîtrise des paramètres d’implantation.
    Figure d’abrégé : Figure  1
Patent FR-3107944-A1 (FR)
Title: Système LED sans dissipateur thermique
Inventor: BORDES JACQUES ROBERT ERNEST
IPC: H05B33/04
Filed: 2020-03-05
Abstract: L’invention concerne un système d’éclairage à diode électro luminescente à la fois puissant, robuste, durable et possédant un indice de protection allant jusqu’à IP69, tout en gardant un coût de fabrication faible. Il est constitué d’un substrat métallique isolé, sur lequel est déposée au moins une diode électro luminescentes, alimentées par un câble ou un connecteur. Le circuit obtenu est alors enveloppé d’une gaine thermo rétractable, qui supprimera l’air et dissipera la chaleur du substrat et des diodes de façon optimale, son pouvoir de dissipation thermique étant de l’ordre de dix fois celui de l’air. On viendra alors surmouler chacune des extrémités, afin de rendre le système étanche et robuste. On pourra profiter du surmoulage pour ajouter une lèvre d’étanchéité autour du connecteur, ainsi que des évidements spécifiques permettant divers modes de fixation, à l’unité ou par groupe. Le dispositif selon l’invention est destiné à l’éclairage domestique, industriel et horticole, selon que l’on vient utiliser un substrat translucide ou transparent.
Patent FR-3108185-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une installation de transport de véhicules par un câble à mouvement continu et dispositif configuré pour mettre en œuvre le procédé.
Inventor: BECU HUGO
IPC: G05D19/00
Filed: 2020-03-11
Abstract: Titre : Procédé de contrôle d’une installation de transport de véhicules par un câble à mouvement continu et dispositif configuré pour mettre en œuvre le procédé. Procédé de contrôle (200) d'une installation de transport de véhicules par au moins un câble à mouvement continu, le procédé comprenant une étape de détermination d'au moins une oscillation (201) d'au moins du câble et/ou un des véhicules en fonction d'au moins un paramètre choisi parmi une tension moyenne du câble, une vitesse moyenne du câble, une distance entre deux véhicules successifs, et une masse moyenne transportée par les véhicules, une étape de génération d'une base de données (202) qui relient une valeur de l'oscillation à une combinaison de la tension moyenne du câble, la vitesse moyenne du câble, la distance entre deux véhicules successifs, et la masse moyenne transportée par les véhicules, et une étape de réduction de l'oscillation (203) en faisant varier l'un quelconque des paramètres. (Figure 2)
Patent FR-3099965-A1 (FR)
Title: Structure de boitier pour dispositif d’alimentation
Inventor: TSAI HSIN-CHANG
IPC: H01L23/52
Filed: 2020-04-06
Abstract: Structure de boîtier (100) pour dispositifs d’alimentation incluant un substrat isolant de dissipation de chaleur (102), une pluralité de dispositifs d’alimentation (104), au moins une pince conductrice (106), et une plaque de base de dissipation de chaleur (108). Le substrat isolant de dissipation de chaleur (102) possède une première surface (102a) et une seconde surface (102b) opposée à celle-ci, et les dispositifs d’alimentation (104) forment une topologie de circuit en pont et sont disposés sur la première surface (102a), des régions actives (104a) d’au moins un des dispositifs d’alimentation (104) étant liées par puce retournée à la première surface (102a). La pince conductrice (106) est configurée pour connecter électriquement au moins un des dispositifs d’alimentation (104) à la première surface (102a), et la plaque de base de dissipation de chaleur (108) est disposée au niveau de la seconde surface (102b) du substrat isolant de dissipation de chaleur (102).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112290-A1 (FR)
Title: Chambre de lavage pour équiper une installation de traitement de fumées de combustion
Inventor: NASSO CLAUDE
IPC: F23J15/04
Filed: 2020-07-09
Abstract: Chambre de lavage (1) pour le traitement de fumées de combustion chaudes, comportant :  - une entrée (E), destinée à recevoir des fumées de combustion s’écoulant suivant une direction d’écoulement (D), et formant un flux gazeux comprenant des particules solides ;  - un ensemble de séparateurs (2), réalisé dans un matériau réfractaire, les séparateurs (2) étant espacés suivant la direction d’écoulement (D) pour faire obstacle au flux gazeux, les séparateurs (2) comprenant des structures alvéolaires adaptées pour autoriser un passage du flux gazeux et séparer les particules solides du flux gazeux ;  - des moyens d’injection, agencés pour injecter un liquide de lavage sur le flux gazeux de manière à entraîner les particules solides séparées par les structures alvéolaires ; les séparateurs (2) comprenant des profilés de guidage du liquide de lavage vers les structures alvéolaires ;  - une sortie (S), destinée à transmettre le flux gazeux sortant de l’ensemble de séparateurs (2).    Figure 1
Patent FR-3112513-A1 (FR)
Title: Panneau intérieur de porte latérale de véhicule automobile
Inventor: CORRE JEAN-MARIE
IPC: B62D25/02
Filed: 2020-07-15
Abstract: L’invention concerne un panneau intérieur (10’) composé d’une doublure (12) en matériau thermoplastique du type polypropylène expansé et d’une peau d’habillage (14), composée de deux portions de revêtement adjacentes (14a,14b) assemblées sur une surface de revêtement de la doublure, des bords recourbés respectifs des deux portions de revêtement étant assemblés l’un contre l’autre au niveau d’une région de jonction et faisant saillie dans une tranchée (20) dans l’épaisseur de ladite doublure, ladite doublure comportant un insert rigide (30) noyé dans son épaisseur au niveau de ladite région de jonction, caractérisé en ce que ledit insert présente une forme en pi inversé en coupe axiale avec une base (31) noyée dans l’épaisseur de ladite doublure à l’opposé de ladite surface de revêtement par rapport à ladite tranchée et une paire d’ailes (32,33) parallèles s’étendant à partir de ladite base jusqu’à ladite surface de revêtement, formant les parois latérales de ladite tranchée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117626-A1 (FR)
Title: Procédé d’allocation de mémoire pendant l’exécution d’un réseau de neurones
Inventor: FOLLIOT LAURENT
IPC: G06N3/063
Filed: 2020-12-16
Abstract: Selon un aspect, un procédé est proposé pour définir des placements, dans une mémoire volatile, de mémoires tampons de travail temporaires utilisées pendant une exécution d’un réseau de neurones artificiels, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - déterminer (20) un ordre d’exécution des couches du réseau de neurones,  - définir (21) des placements, dans une zone de mémoire de tas de la mémoire volatile, de mémoires tampons de résultats intermédiaires générées par chaque couche, selon l’ordre d’exécution des couches,  - déterminer (22) au moins une région libre de la zone de mémoire de tas pendant l’exécution des couches,  - définir (27) des placements de mémoires tampons de travail temporaires dans ladite au moins une région libre de la zone de mémoire de tas selon l’ordre d’exécution des couches.  Figure pour l’abrégé : Fig 2