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Patent FR-3029302-A1 (FR)
Title: Afficheur tete haute pour vehicule automobile
Inventor: BERAUD HENRY
IPC: G02B27/01
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête haute (1) comprenant - un miroir de renvoi (9) porté par un support de miroir (15) articulé autour d'un axe de pivotement (17), - un système (31) motorisé de déplacement en pivotement du miroir de renvoi (9), comprenant une unité de moteur (33), caractérisé en ce que le système motorisé (31) comprend une bielle (35) s'étendant selon une direction perpendiculaire à l'axe de pivotement (17) et dont une première portion d'extrémité (35) est en prise articulée avec le support de miroir (15) et dont une seconde portion d'extrémité (39), opposée à la première (37), est en prise avec un organe rotatif de sortie (47,49) de l'unité de moteur (33).
Patent FR-3029119-A1 (FR)
Title: Planche de glisse dont la structure integre un element de forte souplesse
Inventor: REGUIS ADRIEN
IPC: A63C5/14
Filed: 2014-12-02
Abstract: Planche de glisse (1), dont la structure interne comporte un noyau (2) bordé de chants latéraux (10), ledit noyau (2) séparant deux couches de renfort inférieur (3) et supérieur (4), dans lequel le noyau (2) inclut au moins élément additionnel (20) formé en un matériau présentant une souplesse supérieure au reste du noyau, caractérisée en ce que ledit élément additionnel est inséré dans un évidement (21, 22) longiligne incurvé formé à l'intérieur du noyau.
Patent FR-3030218-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle du mouvement d'un segment corporel d'un individu
Inventor: CINQUIN PHILIPPE
IPC: G08B23/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'un mouvement d'au moins un segment corporel d'un individu, comprenant : - au moins un capteur (2) tridimensionnel de mouvement, - un moyen (1) de fixation dudit capteur sur ledit segment corporel de l'individu, ledit système étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un processeur (5) couplé audit capteur (2), dans lequel un mouvement de référence et des bornes de tolérance propres à l'individu et évolutifs en fonction de sa progression sont enregistrés, ledit processeur étant configuré pour intégrer les données de mesure dudit capteur de sorte à calculer le mouvement dudit segment et pour comparer en temps réel le mouvement mesuré avec le mouvement de référence de l'individu préalablement enregistré, - un dispositif de rétroaction (4) couplé audit processeur (5), adapté pour fournir à l'individu une information sur la conformité du mouvement mesuré vis-à-vis dudit mouvement de référence.
Patent FR-3033157-A1 (FR)
Title: Poisson a portance hydrodynamique variable et ligne de remorquage comprenant le poisson
Inventor: WARNAN FRANCOIS
IPC: B63G8/42
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne les corps remorqués derrière un navire. Ces objets sont communément appelés poissons. Selon l'invention, le poisson (12) comprend un bâti configuré pour se déplacer dans l'eau selon une direction principale horizontale (25), au moins une aile (27) configurée pour générer une portance hydrodynamique (30) dirigée vers le bas lorsque le poisson (12) se déplace dans l'eau sous l'effet du remorquage, et des moyens pour réduire la portance hydrodynamique de l'aile (27).
Patent FR-3039326-A1 (FR)
Title: Ensemble de reflecteurs d'antennes electromagnetiques
Inventor: KERKOUR GAELLE
IPC: H01Q1/52
Filed: 2015-07-22
Abstract: - Selon la présente invention, ledit ensemble (R1) comporte au moins deux réflecteurs (A1, A2) en forme de coque mince et fixés individuellement à une structure tubulaire commune (S1) par l'intermédiaire de pattes d'entretoise (E). Les réflecteurs (A1, A2), la structure tubulaire (S1) et les pattes d'entretoise (E) sont réalisés en matière composite fibres-résine. Les réflecteurs (A1, A2) peuvent travailler dans des bandes de fréquences différentes.
Patent FR-3032762-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission de couple, notamment pour vehicule automobile
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble de transmission de couple comportant un dispositif d'embrayage (1) comprenant au moins un plateau de réaction (3), un premier et un second disque de friction (4, 11) destinés à être couplés respectivement à un premier et à un second arbre mené, un premier et un second plateau de pression (2, 10), actionnés respectivement par un premier et un second diaphragme (7, 12) de façon à serrer ou libérer le premier et le second disque de friction (4, 11) sur le plateau de réaction (3), un premier couvercle (5), fixe par rapport au plateau de réaction (3), le premier plateau de pression (2) étant relié fixement à un second couvercle (6), mobile en translation par rapport au plateau de réaction (3), l'ensemble de transmission de couple comportant en outre une plaque de liaison (18), couplée en rotation par rapport au premier couvercle (5) et par rapport au plateau de réaction (3), ladite plaque de liaison (18) étant destinée à être couplée en rotation à un dispositif d'amortissement de couple, tel par exemple qu'un double volant amortisseur (14), des moyens d'amortissement pendulaires (25, 26, 27) comportant au moins une masse mobile (25). La masse (25) des moyens d'amortissement pendulaires (25, 26, 27) est montée de façon mobile directement sur la plaque de liaison (18), et/ou sur le premier couvercle (5), et/ou sur le second couvercle (6).
Patent FR-3036539-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une plaque bipolaire pour pile a combustible
Inventor: BLANC CLAUDE
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-05-22
Abstract: Procédé de traitement d'une plaque bipolaire pour pile à combustible, cette plaque présentant des faces opposées (15, 16), comprenant : faire passer la plaque bipolaire (5) entre deux rangées (25, 26) de rouleaux parallèles de redressement (27, 28) de sorte que les faces opposées (15, 16) de la plaque bipolaire (5) tendent vers des plans parallèles.
Patent FR-3039534-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication de fibre de verre
Inventor: JARRY LUC
IPC: F27D17/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: Procédé et installation de fabrication d'un produit de fibre de verre dans lequel du verre fondu est produit dans un four de fusion (10) chauffé par la combustion d'un combustible avec un oxydant riche en oxygène, les fumées générée étant utilisées pour le préchauffage d'un réactif de combustion en deux étapes, une première étape dans laquelle de l'air est chauffé par échange thermique avec les fumées et une deuxième étape dans laquelle le réactif de combustion est préchauffé par échange thermique avec l'air chaud, l'air étant ensuite utilisé dans le procédé de transformation du verre fondu en produit de fibre de verre.
Patent FR-3040892-A1 (FR)
Title: Dispositif de melange et d'homogeneisation d'un milieu complexe
Inventor: CHARANSONNEY OLIVIER
IPC: B01F11/00
Filed: 2015-09-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mélange d'un milieu complexe par agitation (1), ce milieu complexe étant contenu dans un conteneur (3) s'étendant selon un axe longitudinal ; ledit dispositif (1) comprenant des moyens de réception apte à recevoir et à supporter ledit conteneur (3) en position verticale; des moyens de maintien aptes à maintenir ledit conteneur (3) dans une position fixe vis-à-vis des moyens de réception lorsque ces moyens de réception sont animés ; et des moyens de mise en mouvement des moyens de réception ; dans lequel les moyens de mise en mouvement imposent auxdits moyens de réception au moins un déplacement de va et vient selon une rotation sensiblement égale à 0° modulo 180° autour d'un axe de rotation orthogonal à l'axe longitudinal du conteneur (3).
Patent FR-3042425-A1 (FR)
Title: Systeme de projection de particules sur un substrat, integrant un reacteur pour la production des particules a projeter
Inventor: PERALTA DAVID
IPC: B33Y40/00
Filed: 2015-10-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (1) de projection de particules (P) sur un substrat (22), comprenant : - au moins un réacteur (2) comportant au moins une entrée de réactifs liquides (R1, R2), une zone de réaction (14), ainsi qu'une zone (18) de collecte des particules (P) produites à partir des réactifs liquides dans la zone de réaction ; - un dispositif de dispense (21) permettant de projeter les particules (P) sur le substrat (22) ; et - des moyens (26) d'acheminement des particules (P) de la zone de collecte (18) vers ledit dispositif de dispense (21).
Patent FR-3043521-A1 (FR)
Title: Generation automatique de contenu audiovisuel
Inventor: KUSTER CHRISTINE
IPC: H04N21/23
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne la génération automatique de contenu audiovisuel. En particulier, la génération de contenu audiovisuel en réponse à une préparation de voyage. Un objet de l'invention est un générateur automatique de contenus audiovisuels à partir d'au moins un contenu visuel comportant un moteur de recherche d'ambiance, d'au moins un contenu multimédia dans au moins une base de contenus en fonction de données de perception d'au moins un contenu visuel et de données de perception des contenus multimédia de ladite au moins une base de contenus, le contenu multimédia fourni par le moteur de recherche d'ambiance étant mixé audit au moins un contenu visuel, le contenu mixé étant intégré à un contenu audiovisuel. Ainsi, le moteur de recherche d'ambiance fourni au moins un contenu multimédia cohérent en terme d'ambiance avec le contenu visuel de départ permettant de générer un contenu audiovisuel cohérent en terme d'ambiance.
Patent FR-3045909-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse et de repartition de commandes vocales
Inventor: LE TUTOUR JEAN
IPC: G10L15/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'analyse et de répartition de commandes vocales émises par un individu désirant commander un périphérique parmi une pluralité de périphériques compris dans un bâtiment. Au moins un périphérique est géré par un dispositif gestionnaire d'une application différent d'au moins un autre dispositif gestionnaire d'une application gérant au moins un autre périphérique, dans lequel : - on reçoit des listes de mots et/ou de groupements de mots interprétables par les dispositifs gestionnaires d'applications, - on mémorise (E407) les listes, - on détecte (E400) la réception d'une commande vocale, - on analyse (E401) la commande vocale et on identifie (E402) le dispositif gestionnaire correspondant, - on transcrit (E404) la commande et on la transfère (E405) à un dispositif gestionnaire de l'application.
Patent FR-3047231-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour commander un systeme de flottabilite pour aeronef, systeme de flottabilite et aeronef
Inventor: DELORME LOUIS
IPC: B64C25/56
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande pour gonfler au moins un flotteur d'un système de flottabilité. Durant un mode de gonflage automatique en vol (MOD1), un calculateur détermine si une condition d'amerrissage prédéterminée est vérifiée durant une étape de prédiction d'un impact à venir (STP1). Durant une étape de caractérisation dudit impact (STP2), au moins une composante prédite d'une vitesse d'amerrissage est déterminée. Durant une étape de gonflage automatique (STP3), chaque flotteur est automatiquement gonflé en vol lorsqu'au moins ladite condition d'amerrissage est vérifiée, et lorsque chaque composante prédite déterminée est inférieure à un seuil de vitesse correspondant.
Patent FR-3050905-A1 (FR)
Title: Cape de protection d'extrait de seve d'un arbre recueilli dans un recipient accroche a l'arbre
Inventor: AKOBE MONNEZ SERAPHIN
IPC: A01G23/10
Filed: 2016-05-04
Abstract: Dispositif qui vise à protéger, des extraits de sève obtenu par saignée du tronc d'un arbre et fraichement recueillie dans un récipient récepteur accroché au tronc de l'arbre. Ledit dispositif est caractérisé en ce que la rainure de la saignée et le récipient récepteur, sont recouverts par une plaque en caoutchouc souple d'une épaisseur minimum de 1mm, ladite plaque étant maintenue au tronc de l'arbre par une ceinture d'anneau en métal.
Patent FR-3048750-A1 (FR)
Title: Dispositif regulateur de pression d'une vanne gaz
Inventor: RENARD JEROME
IPC: F16K3/314
Filed: 2016-03-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation (10) de pression de gaz comportant un corps (11), un coulisseau (12) mobile et une membrane (13) apte à mettre en mouvement le coulisseau (12) sous l'effet d'une différence de pression du gaz, caractérisé en ce que le corps (11) comporte une paroi interne longitudinale cylindrique, une ouverture axiale du côté amont, un flasque de fermeture du côté aval et au moins un orifice radial traversant, de part en part, l'épaisseur du corps (11), et en ce que le coulisseau (12) est tubulaire creux et coulisse de façon sensiblement étanche à l'intérieur dudit corps (11) en appui contre la paroi interne entre une position "ouverte" dans laquelle chaque orifice radial est au moins en partie ouvert et une position "fermée" dans laquelle chaque orifice radial est totalement obturé par ledit coulisseau (12) et réciproquement.
Patent FR-3052056-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un tensioactif anionique, un organosilane, une si-licone aminee et un polymere cationique associatif, et procede de traitement cosmetique
Inventor: MINOU PATRICK
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne des compositions notamment cosmétiques, en particulier capillaires, comprenant des tensioactifs anioniques, des organosilanes, des silicones aminées et des polymères cationiques associatifs. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, et plus particulièrement de lavage et/ou de conditionnement des cheveux, mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3060956-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique presentant des orifices
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: B33Y50/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'applicateur (12) de produit cosmétique pour les cils comprend une âme (20) présentant une cavité et des orifices latéraux (24) mettant en communication la cavité avec l'extérieur de l'âme. Les orifices sont disposés en quinconce.
Patent FR-3061801-A1 (FR)
Title: Procede de connexion electrique entre au moins deux elements
Inventor: MARION FRANCOIS
IPC: H01L21/50
Filed: 2017-01-12
Abstract: Le procédé de connexion électrique comprend une étape de formation (E1) d'un ensemble (3) comportant un premier élément (1) muni d'une face de connexion (4) au niveau de laquelle sont agencés des premiers organes de connexion électrique (5), et un deuxième élément (2) muni d'une face de connexion (6) au niveau de laquelle sont agencés des deuxièmes organes de connexion électrique (7). Ledit ensemble (3) formé est tel que la face de connexion (6) du deuxième élément (2) est orientée vers la face de connexion (4) du premier élément (1) de sorte à former des couples comprenant chacun un des premiers organes de connexion électrique (5) et un des deuxièmes organe de connexion électrique (7) à lier entre eux par fusion. Le procédé comporte au moins une étape de chauffage (E2) d'une partie seulement de l'ensemble (3) à une température telle qu'il en résulte la formation d'au moins une liaison (9), entre des premier et deuxième organes de connexion électrique (5, 7) d'un des couples, obtenue par fusion.
Patent FR-3064118-A1 (FR)
Title: Systeme de lecture d’etiquettes rfid, vehicule et procede
Inventor: SEYRAC MICHEL
IPC: H01Q3/00
Filed: 2017-03-16
Abstract: L'invention porte sur un système de lecture (1) d'étiquette RFID (radio-identification) (40) comprenant un lecteur RFID (10), au moins une antenne RFID 11 couplée audit lecteur RFID (10), ledit lecteur RFID (10) étant apte à générer des ondes électromagnétiques dont la fréquence est comprise entre 10 kHz et 6 GHz, émises par la au moins une antenne RFID (11), caractérisé en ce que le système de lecture comprend en outre un module de brassage des ondes électromagnétiques (20) émises. L'invention porte également sur un véhicule (3) comportant ledit système de lecture (1) et sur un procédé de mise en œuvre dudit système de lecture (1).
Patent FR-3064361-A1 (FR)
Title: Sonde a ultrasons pour alesage equipee d'un support de couplage
Inventor: TISSENIER ALAIN
IPC: G01N29/28
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention a pour objet une sonde à ultrasons pour l'inspection d'un alésage (24) débouchant au niveau d'une surface périphérique (32), caractérisée en ce qu'elle comprend un support de couplage (40) qui comporte : - un orifice de passage (42) pour permettre le passage de la sonde à ultrasons (22), - une face de contact (40.1) ayant un diamètre extérieur (D44) supérieur au diamètre (D24) de l'alésage (24) à inspecter, configurée pour être plaquée contre la surface périphérique (32) de l'alésage (24) afin de l'obturer.
Patent FR-3066166-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un systeme de freinage de vehicule
Inventor: AGNERAY JEROME
IPC: G05G15/08
Filed: 2017-05-09
Abstract: Dispositif de commande d'un système de freinage de véhicule comprenant : un servofrein électromécanique (11) commandé par le système de gestion (2) du moteur (3) et de la transmission (5) et, une pédale de frein (12) reliée par une tige de transmission (13) au poussoir (111) du servofrein électromécanique (11). La tige de transmission (13) est reliée au poussoir (111) par un dispositif de découplage (14), transmettant au poussoir (111) la poussée de la pédale de frein (12) et, laissant le poussoir (111) libre d'avancer dans le sens de la poussée (SP) du servofrein électromécanique (11) sans être retenu par la tige de transmission (13) de la pédale de frein (12).
Patent FR-3067650-A1 (FR)
Title: Structure composite monolithique pour gamme de temperatures etendue et procede de fabrication associe
Inventor: BONNES LIONEL
IPC: B32B7/02
Filed: 2017-06-19
Abstract: La présente invention vise une structure composite (20) comportant une partie A en un premier matériau et une partie B en un deuxième matériau ayant un coefficient de dilatation thermique différent de celui du premier matériau, lesdites parties A et B étant liées entre elles par l'intermédiaire d'une couche C d'un troisième matériau recouvrant au moins en partie une surface de la partie B et étant recouverte au moins en partie sur une surface par la partie A, ledit troisième matériau ayant un coefficient de dilatation thermique compris entre celui du premier matériau et celui du deuxième matériau.
Patent FR-3068484-A1 (FR)
Title: Projecteur couleur a deux ecrans emissifs.
Inventor: TEMPLIER FRANCOIS
IPC: H01L31/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un système (200) de projection d'images, configuré pour mettre en œuvre une projection en couleurs, et comprenant : - un premier dispositif matriciel d'affichage émissif (210), pour l'émission d'une première et d'une deuxième composantes chromatiques d'une image en couleurs, dans lequel chaque pixel est adapté à émettre aux longueurs d'onde associées à la première composante chromatique et aux longueurs d'onde associées à la deuxième composante chromatique ; et - un second dispositif matriciel d'affichage émissif (220), pour l'émission d'une troisième composante chromatique (221) de l'image en couleurs. Le projecteur d'images en couleurs selon l'invention offre à la fois un bon rendement énergétique, et un encombrement réduit.
Patent FR-3068212-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et un sel d’acide benzoique, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et un sel de l'acide benzoïque, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3072748-A1 (FR)
Title: Empilage de ligne d'arbres de transmission avec rondelle de calage indexee, procede de montage et transmission
Inventor: LALOS CEDRIC
IPC: F16H57/021
Filed: 2017-10-24
Abstract: Empilage de ligne d'arbres (3) de boîte de vitesses, comportant un premier carter (1), recevant un premier roulement (2) de la ligne d'arbres et un deuxième carter (4) recevant un deuxième roulement (2) de celle-ci, caractérisé en ce que le calage des carters (1, 4) lors de leur fermeture est assuré par une rondelle de calage (5) indexée radialement sur une bague extérieure (7) de roulement.
Patent FR-3066777-A1 (FR)
Title: Installation de rechauffage de la zone productrice du gisement d'un puits pour l'extraction d'hydrocarbures
Inventor: DAMOUR JEAN-AURELIEN
IPC: E21B43/24
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention concerne une installation de réchauffage (1) de la zone productrice du gisement (12) d'un puits pour l'extraction d'hydrocarbures à travers un puits (2) reliant la surface à ce gisement, comprenant une enveloppe (3) sensiblement cylindrique consolidant ledit forage et un moyen d'extraction (4) d'hydrocarbures et des moyens permettant d'injecter le fluide chaud depuis la surface vers le gisement. Cette installation comprend à travers le puits (2) une première canalisation (8) isolée thermiquement d'injection depuis la surface du fluide chaud vers le gisement, une seconde canalisation (11) entourant la première canalisation (8) pour ramener le fluide chaud vers la surface et une troisième canalisation (7) d'extraction des hydrocarbures indépendante des première et seconde canalisations (8, 11), lesdites canalisations s'étendant de la surface jusqu'au gisement.
Patent FR-3080134-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage comprenant au moins un lest de stabilisation comprenant une source d'energie electrique
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G11/08
Filed: 2018-04-17
Abstract: Une banche de coffrage (B) comportant une paroi verticale (11) comprenant une face avant coffrante (F1) et une face arrière (F2) opposée à la face avant (F1), au moins un lest de stabilisation (2) de la paroi verticale (11) et au moins un organe fonctionnel électrique (71-77), la banche de coffrage (B) comportant au moins une source d'énergie électrique (5) montée dans le lest de stabilisation (2) et reliée électriquement à l'organe fonctionnel électrique (71-77).
Patent FR-3080685-A1 (FR)
Title: Transformateur de courant testable et appareil electrique comportant des moyens de test d'un tel transformateur de courant
Inventor: URANKAR LIONEL
IPC: G01R31/72
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un transformateur de courant (3) de type Rogowski destiné à la mesure d'un courant (Ip) circulant dans un conducteur de courant (2). Le transformateur de courant (3) comporte un enroulement secondaire de mesure (31) et un enroulement secondaire de test (32) pour induire un signal électrique de test dans l'enroulement secondaire de mesure. Un circuit générateur d'impulsions (10) est connecté à l'enroulement secondaire de test (32) pour générer des impulsions de test (61) dans l'enroulement secondaire de test (32) à une fréquence de test prédéfinie (Ft). L'invention concerne également un appareil électrique comportant un tel transformateur de courant. L'appareil électrique comporte des moyens de test du transformateur de courant et des moyens pour générer une alerte en cas de dysfonctionnement du transformateur.
Patent FR-3082331-A1 (FR)
Title: Processeur mimd emule sur architecture simd
Inventor: CHEVOBBE STEPHANE
IPC: G06F15/173
Filed: 2018-06-08
Abstract: La présente invention concerne un processeur ayant une architecture SIMD, comprenant une matrice (120) de processeurs élémentaires (150), chaque processeur élémentaire (150) étant associé à une cellule de mémoire élémentaire (155), un contrôleur central (110) relié aux processeurs élémentaires par un bus d'instructions et un bus de statuts. Le contrôleur central transmet en boucle une séquence d'instructions, chaque instruction comprenant un identificateur de flot de calcul. Chaque processeur élémentaire possède un filtre d'instructions permettant de rejeter ou de prendre en compte une instruction en fonction de l'identificateur qu'elle contient. Ce mode de fonctionnement permet d'émuler un processeur MIMD sur une architecture SIMD.