baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2934683-A1 (FR)
Title: Electronic sensor for detecting DNA/protein mutation, has polycrystalline layer comprising rectangular opening that emerges into lower and upper surfaces of gate for communicating substrate part with exterior of FET
Inventor: LANCELOT PATRICE
IPC: G01N33/483
Filed: 2008-07-31
Abstract: The sensor has a semiconductor substrate comprising two zones doped with electric charge carriers to form source and drain zones (16, 17) of a P type or N type suspended grid FET. A polycrystalline layer forms a gate (10) of the FET. The gate has two lateral surfaces extending in a direction parallel to a conduction channel of the FET, and other two lateral surfaces extending in a direction orthogonal to the channel. The layer has a rectangular opening (11) emerging into lower and upper surfaces of the gate for communicating a substrate part, forming the channel, with the exterior of the FET. An independent claim is also included for a method for fabricating an electronic sensor for analyzing a biological sample.
Patent FR-2935041-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement thermique d'au moins un effluent comportant des polluants combustibles
Inventor: SIRBA THIERRY
IPC: B01D53/76
Filed: 2008-08-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement thermique d'au moins un effluent comportant des polluants combustibles, dans lequel : - on introduit dans une première zone (A) un premier fluide comburant et un fluide combustible, ledit premier fluide comburant et/ou ledit fluide combustible étant introduits selon une trajectoire hélicoïdale, - on provoque l'inflammation du mélange comburant-combustible de manière à réaliser dans la première zone une phase de combustion animée d'un mouvement selon une trajectoire hélicoïdale, - on force le passage de ladite phase de combustion dans une seconde zone (B), au travers d'un passage restreint (P) de manière à lui donner la forme d'un écoulement puits-tourbillon à symétrie axiale, - on introduit l'effluent à traiter au niveau de la zone de symétrie axiale dudit écoulement puits-tourbillon, - on introduit un second fluide comburant dans la seconde zone (B) avec une composante tangentielle à l'écoulement puits-tourbillon, se caractérisant par le fait qu'on injecte le second fluide comburant de manière étagée, avec un angle d'attaque différent à chaque étage. Cette injection spécifique permet de disperser intimement et progressivement, le second fluide comburant dans toute l'épaisseur de la flamme.
Patent FR-2935538-A1 (FR)
Title: Substrat pour composant electronique ou electromecanique et nanoelements.
Inventor: GOISLARD DE MONSABERT THOMAS
IPC: H01L21/98
Filed: 2008-09-01
Abstract: Il s'agit d'un substrat destiné à supporter au moins un composant électronique ou électromécanique (708) et un ou plusieurs nanoéléments, formé d'un support de base (301), d'un système catalytique (302), d'une couche barrière (303), et d'une couche apte à accueillir le composant électronique ou électromécanique (304). Le système catalytique (302) repose sur le support de base (301) sans contact avec la couche apte à accueillir le composant électronique ou électromécanique (304) et la couche barrière (303) est placée en sandwich entre le système catalytique (302) et la couche apte à accueillir le composant électronique ou électromécanique (304). Cette couche barrière (303) est sans contact avec le support de base (301).
Patent FR-2940452-A1 (FR)
Title: Sonde anemometrique et son procede de realisation
Inventor: MORO JEAN PAUL
IPC: G01P5/08
Filed: 2008-12-19
Abstract: L'invention concerne une sonde anémométrique à un fil, ou à n fils (n>1) parallèles entre eux, en vue d'une mesure au voisinage d'une paroi, comportant, pour chaque fil : a) deux broches (4, 6) de maintien du fil, l'extrémité de chaque broche comportant une zone (43) plane de positionnement et de fixation du fil, b) une portion droite de fil (2), brasé sur lesdites zones (43) planes de positionnement et de fixation du fil.
Patent FR-2942974-A1 (FR)
Title: Compositions emulsionnantes a base de polyglycosides d'alkyle et d'esters
Inventor: RENAULT BENJAMIN
IPC: C09K23/00
Filed: 2009-03-11
Abstract: Composition émulsionnante qui comprend de 1 à 99 % d'un mélange de glycosides d'alkyle, d'un mélange d'esters d'alcool de 1 à 90 % d'un alcool et de 0 à 98 % d'un mélange d'esters de glycosides d'alkyle.
Patent FR-2944535-A1 (FR)
Title: L'invention concerne un dispositif multifonctions pour les terrassements, les nivellements et les compactages
Inventor: BLANDIN YVES
IPC: E01C19/15
Filed: 2009-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif multifonctions pour les terrassements, les nivellements et les compactages. Elle comprend un châssis principal (1) appelé godet muni à sa partie inférieure de plaques (2) solidaires dudit châssis par des fixations montées sur pivot. Les plaques sont amovibles (4) et vibrantes (5). Un second châssis (7) est solidaire du premier par un moyen de rotation (8), l'ensemble étant accroché (9) par des moyens de fixation solidaires des bielles (10) au bras (8) d'une machine (12). Le godet est actionné par une manette multifonctionnelle (13) pour la fermeture et l'ouverture (14), la montée, la descente et la rotation droite/gauche. C'est un dispositif de terrassement, qui en avançant ou en reculant permet la construction, le nivellement et le compactage des matériaux, des remblais routiers, ferroviaires et autres.
Patent FR-2953086-A1 (FR)
Title: Non uniformity correcting method for photo sensible detector of thermal camera, involves modifying pitch of offset value of detected local extremum pixels, and protecting modified offset value in offset correction table
Inventor: PRANG ERIC
IPC: G06T7/20
Filed: 2009-11-25
Abstract: The method involves correcting the non uniformity of each of pixels of thermal images. Local extremum pixels in the images are detected by comparing a value of the extremum pixels relative to a value of proximate neighboring pixels. A pitch of an offset value of the detected local extremum pixels is modified in the inverse direction at the space with respect to the neighbor spaces, and the modified offset value is protected in an offset correction table. Independent claims are also included for the following: (1) a device for correcting the non uniformity of matrix detectors (2) a computer program comprising a set of instructions for performing a non uniformity correcting method.
Patent FR-2945474-A1 (FR)
Title: Armature de renforcement bi materiaux de renforts et pneu comportant une telle armature.
Inventor: VILLER JEAN MARC
IPC: B60C9/20
Filed: 2009-05-12
Abstract: Armature de renforcement (10) de pneu ayant une structure bi matériaux de renforts constituée par au moins une pluralité de premiers renforts extensibles (1), et au moins une pluralité de deuxièmes renforts inextensibles (2), ces premiers et deuxièmes renforts étant parallèles entre eux et répartis d'une manière alternée en proportion appropriée pour atteindre le niveau de renforcement recherché, ces premiers et deuxièmes renforts étant situés dans une même surface moyenne, cette armature étant telle que, les premiers renforts extensibles (1) sont couplés aux deuxièmes renforts inextensibles (2) sur une longueur de couplage Lc qui est inférieure à la longueur L1 des premiers renforts extensibles (1), de manière que chacun des premiers et deuxièmes renforts ayant deux extrémités, l'une au moins des extrémités des premiers renforts extensibles (1) soit décalée par rapport aux deux extrémités des deuxièmes renforts inextensibles (2).
Patent FR-2948269-A1 (FR)
Title: Organe d'echappement de vapeur pour appareil de cuisson et appareil de cuisson equipe d'un tel organe
Inventor: COHADE GUILLAUME
IPC: A47J27/08
Filed: 2009-07-22
Abstract: L'invention concerne un organe d'échappement de vapeur (1) conçu pour équiper une enceinte de cuisson d'aliments et comprenant un premier canal (3) d'évacuation de la vapeur (V) susceptible d'être produite dans l'enceinte de cuisson, ledit premier canal (3) étant conformé pour que ladite vapeur (V) s'échappe par le premier canal (3) selon une première direction (D1), caractérisé en ce qu'il comprend un deuxième canal (4) d'évacuation d'au moins une fraction des condensats (C) susceptibles de se former au sein dudit premier canal (3) par condensation de la vapeur (V) dans ledit premier canal (3), ledit deuxième canal (4) étant connecté au premier canal (3) pour évacuer lesdits condensats (C) selon une deuxième direction (D2) sensiblement différente de la première direction (D1). Appareils de cuisson.
Patent FR-2949040-A1 (FR)
Title: Serre de protection pour au moins une plante
Inventor: PRESSAT ANDRE
IPC: A01G9/24
Filed: 2009-08-14
Abstract: La présente invention porte sur une serre de protection (1) pour au moins une plante se présentant sous la forme d'une enveloppe tubulaire verticale (2) comportant : - une face inférieure ouverte (3), destinée à permettre l'introduction de la plante à l'intérieur de l'enveloppe (2), - une face supérieure ouverte (4) permettant un accès à la plante, La serre est caractérisée par le fait qu'elle comporte des moyens (5, 6) de fermeture de la face supérieure (4) agencés pour coopérer : - selon une première position de fermeture supérieure dans laquelle les moyens de fermeture (5, 6) s'étendent à l'extérieur de l'enveloppe tubulaire (2) pour permettre une circulation d'air contrôlée dans la serre (1) et - selon une deuxième position de fermeture inférieure dans laquelle les moyens de fermeture (5, 6) s'étendent à l'intérieur de l'enveloppe tubulaire (2) pour limiter la circulation d'air dans la serre par ladite face supérieure (4).
Patent FR-2949546-A1 (FR)
Title: Device for supporting and protecting vertical water heater during transport, has expanded polypropylene parts and lateral door cooperating with each other in utilization mode during which ends of heater are protected
Inventor: PRINTEMPS OLIVIER
IPC: F24H9/02
Filed: 2009-08-26
Abstract: The device has an upper part (1), a lower part (2) and a lateral door (3) cooperating with each other in a utilization mode during which ends of a water heater are protected and another utilization mode during which the water heater is supported. The lateral door has conformation complementary to the upper and lower parts so as to form a closed volume. The lower part has an internal cavity (4) cooperating with a bent tube (5) i.e. bent plastic or metal tube. The lower part and the upper part are made of expanded polypropylene.
Patent FR-2949490-A1 (FR)
Title: Balustrade for use on facade scaffold in building, has fixation units oriented obliquely inward with respect to plane of balustrade in order to place balustrade, in mounted position, at outside of plane of posts of structure of scaffold
Inventor: DURAND JEAN CHARLES
IPC: E04G5/14
Filed: 2009-09-01
Abstract: The balustrade (6) has fixation units fixed to frames (2) or posts (3) of a structure of a scaffold. The fixation units are oriented obliquely inward with respect to a plane of the balustrade in order to place the balustrade, in a mounted position, at outside of a plane of the posts of the structure of the scaffold for allowing installation of a baseboard (7) in the plane of the posts of the structure of the scaffold. The fixation units comprise hooks (16, 17) lying in vertical planes forming an acute angle to the plane of the balustrade.
Patent FR-2949646-A1 (FR)
Title: Complement alimentaire de sante animale ou humaine pour le soulagement et le soutien des articulations
Inventor: DHIMOLEA MICHEL
IPC: A23L33/00
Filed: 2009-09-09
Abstract: L'invention concerne un complément alimentaire (18) de santé animale ou humaine à base aqueuse comportant des principes actifs d'origine végétale, caractérisé en ce que lesdits principes actifs comportent au moins : - des extraits de Curcumine, de variété botanique Curcuma Longea, - des extraits d'écorce de Saule Blanc, de variété Botanique Salix Alba, - des extraits de racine de Yucca, de variété Botanique Yucca Schidigera, - des extraits de Boswellia, de variété botanique Boswellia Serrata.
Patent FR-2954260-A1 (FR)
Title: Dispositf de renforcement
Inventor: BIANCHINI DAVID
IPC: B62D25/20
Filed: 2009-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de renforcement (1) pouvant être appliqué à des éléments (3) composant la structure (6) de véhicule blindé ou civils caractérisé en ce qu'il comprend une structure composite multiaxiale conformée pour être fixée aux éléments (3) de la structure (6) d'une partie inférieure du véhicule blindé de façon à recouvrir l'ensemble d'une région disposée autour d'une zone de liaison (11) joignant deux éléments (3) de ladite structure (6) du véhicule.
Patent FR-2955280-A1 (FR)
Title: Method for preparing circumferential surface of cylindrical grinding stone to machine soles of e.g. ski during practice of ski touring, involves modifying net bottom width by small side displacement to obtain shifted overlapping net
Inventor: PELIZZARI JEAN-LUC
IPC: B24D3/10
Filed: 2010-01-15
Abstract: The method involves using diamond tools with small width to carry out nets on a generator of a cylindrical grinding stone (3), where the width of the diamond tool is lower than 0.3mm. Width of a net bottom is modified by small side displacement to obtain a shifted overlapping net. A propeller is formed around the circumferential surface of the cylindrical grinding stone by using the nets. The nets are arranged parallel around circumferential surface of the cylindrical grinding stone. An independent claim is also included for a snow-ski board, comprising two plates.
Patent FR-2954906-A1 (FR)
Title: Device for compressing anatomical parts of sports horse during riding competition, has sleeve opened at two ends and extended in direction perpendicular to cylinder surface, where sleeve is made of textile material
Inventor: GENIN BAPTISTE
IPC: A01K13/00
Filed: 2010-01-06
Abstract: The device has a cylindrical-shaped revolution sleeve opened at upper and lower ends, and made of a textile material with elastic properties. The sleeve is extended in a direction perpendicular to a cylindrical surface. The sleeve presents tension gradient between the upper and lower ends, where the tension gradient decreases from the lower end of the sleeve to the upper end of the sleeve. The textile material is a knitted fiber i.e. elasthanne, with an elastic wire and a textile wire. The sleeve comprises an anti-slip on an inner face, where the anti-slip is made of a silicone band.
Patent FR-2955565-A1 (FR)
Title: Package closing method, involves connecting tabs of elements at temperature lower than crystallization temperature of elements to realize closing of package, where connection is broken at wrenching effect
Inventor: RIVAL JEAN LUC
IPC: B65B51/10
Filed: 2010-01-27
Abstract: The method involves positioning shell type elements (10, 100) one another such that an active face (13a) and another active face of closing tabs (13, 103) and peripheral edges of the elements are in contact with each other to realize a package (1) with a close cavity. The tabs are connected at temperature lower than crystallization temperature of the elements to realize closing of the package, where the connection realizes the closing to allow irreversible opening of the package, and is broken at the wrenching effect when the wrench force is higher than a preset value e.g. 20 Newton. Independent claims are also included for the following: (1) a device for closing a package (2) a package comprising two thermoformed elements with peripheral edges.
Patent FR-2955897-A1 (FR)
Title: Method for ventilating equipment e.g. accessory gearbox, of engine of double body and double flow aircraft, involves maintaining forced air circulating in ventilation circuit until temperature of equipment lowers to predetermined value
Inventor: BADER NICOLAS ALAIN
IPC: F02C7/18
Filed: 2010-01-29
Abstract: The method involves removing downstream air in a blower to pass an air through an air ventilation system to a space (26) in a turbojet engine during an operation of the turbojet engine, where an equipment (28) of the engine is arranged to discharge the air that is controlled by an air flow regulation valve. A forced air circulating in a ventilation circuit is maintained by activating a ventilator (36) until a temperature of the equipment lowers to a predetermined value after stopping the turbojet engine. An independent claim is also included for a turbojet engine comprising a ventilation circuit.
Patent FR-2956158-A1 (FR)
Title: Multi-path regulation system for regulating cooling flow in cooling circuit of internal combustion engine i.e. diesel engine, of motor vehicle i.e. car, has thermostatic valve provided with thermostat flap gate that regulates cooling flow
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F01P3/20
Filed: 2010-02-09
Abstract: The system (78) has a thermostat (34) provided with a flap gate (38) that regulates flow of cooling, where a first connection path (10) connects the system to an internal combustion engine. A second connection path (20) connects the system to a unit heater. A third connection path (30) connects the system to a cooling radiator. A fourth connection path (40) connects the system to a side outlet (60) of the unit heater and radiator. A thermostatic valve (42) is provided with a thermostat flap gate (44) that regulates the flow of cooling by the fourth connection path. Independent claims are also included for the following: (1) a motor vehicle, comprising an internal combustion engine (2) a multi-path regulation method for regulating flow of cooling in a cooling circuit of an internal combustion engine of a motor vehicle.
Patent FR-2956428-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage a plusieurs points de condamnation
Inventor: GMYREK PHILIPPE
IPC: E05B65/00
Filed: 2010-02-17
Abstract: Un dispositif de verrouillage à plusieurs points de condamnation, pour ouvrant à plusieurs panneaux (10, 11) articulés, comporte un organe (1) maître de commande et au moins une tringle (2) de commande d'un organe (3) esclave de verrouillage. L'organe esclave (3) de verrouillage est actionné par sa tringle (2b) de commande dans une première position. L'organe esclave (3) de verrouillage comporte un moyen (4) élastique déplaçant ledit organe esclave de verrouillage (3) dans une deuxième position distincte de la première position. La tringle (2) d'actionnement est interrompue (2a, 2b) sensiblement au niveau d'une articulation de panneaux adjacents (10, 11).
Patent FR-2958902-A1 (FR)
Title: Agencement de compensation de freinage de vehicule automobile
Inventor: AZARZAR SAMIR
IPC: B60G7/00
Filed: 2010-04-15
Abstract: L'invention propose un agencement (10) de compensation de freinage de véhicule automobile, comportant un train arrière (12) du véhicule qui comporte au moins deux biellettes (14a, 14b) transversales opposées comportant chacune une extrémité (16a, 16b) montée pivotante autour d'un axe longitudinal (18a, 18b) du véhicule sur un élément fixe (20) du train, et une extrémité opposée (22a, 22b) articulée sur un support (24a, 24b) de roue associé, et un compensateur (26) de freinage, asservi à la charge du véhicule et associé audit train arrière (12), dont une tige (28) est liée à une biellette (14b) pour asservir les mouvements de la tige (28) dudit compensateur (26) à ceux de ladite biellette (14b), caractérisé en ce qu'il comporte un élément intermédiaire (30) qui est lié aux deux biellettes (14a, 14b) et auquel est lié la tige (28) du compensateur (26) pour asservir les mouvements de la tige (28) dudit compensateur (26) à ceux des deux biellettes (14a, 14b).
Patent FR-2959667-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for caring and/or make-up of the skin and/or lips, preferably lips, comprises, in medium, water-soluble dye, crosslinked acrylic acid homopolymer, xanthan gum, aqueous phase and oil
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/73
Filed: 2010-05-10
Abstract: Cosmetic composition (I) comprises, in a medium, at least one water-soluble dye, crosslinked acrylic acid homopolymer (at least 0.1 wt.%), xanthan gum (at least 0.1 wt.%), aqueous phase (at least 70 wt.%), and oil (1-10 wt.%). An independent claim is included for kit comprising at least a first cosmetic base composition and a second cosmetic composition intended to be laid over at least a part of the deposit obtained by the application of the first composition, where the first and second compositions are packaged separately.
Patent FR-2961096-A1 (FR)
Title: Composition, useful as a dispersing agent for inorganic filter in the composition and to improve the sun protection factor, comprises at least one 4-carboxy-2-pyrrolidinone derivative, and at least one inorganic UV filter in a medium
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-06-09
Abstract: Composition (A) comprises: (a) at least one 4-carboxy-2-pyrrolidinone derivative (I) and its salts, optical isomers, stereoisomers, enantiomers, diastereoisomers and geometric isomers; and (b) at least one inorganic UV filter in a medium. Composition (A) comprises: (a) at least one 4-carboxy-2-pyrrolidinone derivative of formula (I) and its salts, optical isomers, stereoisomers, enantiomers, diastereoisomers and geometric isomers; and (b) at least one inorganic UV filter in a medium. R1 : H, linear 1-20C alkyl or branched 3-20C alkyl; R2 : linear 1-20C or branched 3-20C alkyl containing 5-6C ring, branched 3-20C alkyl, 5-6C cycloalkyl optionally substituted with one or two methyl, phenyl, benzyl or phenethyl groups; R3, R4 : H (preferred) or linear 1-12C or branched 3-12C alkyl, provided that when R1 is H, the compounds may be in their free acid form or salts. [Image].
Patent FR-2962397-A1 (FR)
Title: Chariot d'achats
Inventor: JOSEPH ALICE
IPC: B62B3/10
Filed: 2010-07-06
Abstract: Chariot d'achats du type comportant un châssis équipé de roulettes dont le châssis est constitué de longerons reliés entre eux par des traverses de manière à former un quadrilatère en forme de pyramide tronquée dont le petit côté est dirigé vers l'avant, lesdits longerons se raccordant à l'opposé dudit petit côté à des montants dont les extrémités supérieures forment un brancard de manœuvre et ledit châssis étant muni de moyens de support pour des sacs amovibles. Les moyens de support sont constitués par un arbre longitudinal (13) s'étendant avec une légère pente entre les montants arrière (3) et l'extrémité avant du châssis sensiblement au niveau du brancard de manœuvre (4), ledit arbre (13) portant à chacune de ses extrémités une traverse horizontale (5, 10) et ledit arbre et/ou lesdites traverses coopèrent avec des moyens d'accrochage (18) agencés sur des sacs amovibles (17a - 17e).
Patent FR-2964684-A1 (FR)
Title: Element for fixing panel i.e. prefabricated panel, on frontage of building for forming e.g. shed, has receptacle arranged between anchoring and guiding units, and support supporting fixing units connected to panel
Inventor: BERNARD SAMUEL
IPC: E04F13/08
Filed: 2010-09-15
Abstract: The element (1) has a base plate (2) including anchoring units to anchor the element to a frontage, where the frontage is made of concrete, solid wood or metal. A support (3) supports fixing units i.e. metal rod, connected to a panel for covering a part of the frontage, and a receptacle receives the fixing units, where the base plate and the support are made of steel. Guiding units extend at a distance from the base plate, where the guiding units guide the fixing units towards the receptacle. The receptacle is arranged between the anchoring units and the guiding units. Independent claims are also included for the following: (1) a panel for covering a part of a frontage of a building, comprising a frame (2) a method for fixing a panel on a frontage of a building.
Patent FR-2965622-A1 (FR)
Title: Cuvette de reaction pour appareil automatique d'analyse chimique ou biologique
Inventor: CROISARD PHILIPPE
IPC: G01N35/02
Filed: 2010-10-05
Abstract: Cuvette de réaction pour appareil automatique d'analyse chimique ou biologique, comprenant une pièce (22) de liaison à une autre cuvette (10) de même type, cette pièce de liaison étant fixée par encliquetage élastique sur l'extrémité supérieure de la cuvette (10) et sur la pièce de liaison (22) d'une autre cuvette, pour former une file de cuvettes articulées les unes aux autres autour d'axes transversaux (xx').