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Patent FR-2956663-B1 (FR)
Title: Solution aqueuse de polymere peigne (meth)acrylique fluide avec un extrait sec superieur a 60 %, procede de fabrication et utilisation comme agent fluidifiant.
Inventor: SUAU JEAN MARC
IPC: C04B24/24
Filed: 2010-02-24
Granted: 2012-05-18
Abstract: La présente invention concerne une solution aqueuse de polymère peigne, disposant d'un squelette de nature (méth)acrylique fonctionnalisé par des chaînes latérales avec des fonctions hydrophiles du type alcoxy ou hydroxy polyalkylène glycol, ladite solution demeurant stable et manipulable à des extraits secs supérieurs à 60 % de son poids. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication de telles solutions, de même que leur utilisation comme agent fluidifiant, et des compositions à base de liants hydrauliques les contenant.
Patent FR-2984504-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode de detection de la formation d'hydrate de gaz
Inventor: FROT DIDIER
IPC: G01N21/84
Filed: 2011-12-14
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne une méthode et un dispositif de mesure et de détection de la présence d'hydrate de gaz, qui comporte : - une fibre optique (1) dont une extrémité comporte un élément coupleur thermique (2), - au moins un élément à effet Peltier (3) contre ledit coupleur thermique, - des moyens de mesure (5) de l'intensité du signal optique (7) émis par ladite fibre optique, - des moyens de mise en contact dudit coupleur thermique avec un fluide gazeux susceptible de former un hydrate, - des moyens de réglage de la température de l'extrémité de la fibre optique par asservissement de l'élément à effet Peltier.
Patent FR-2970384-B1 (FR)
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-01-07
Granted: 2012-12-28
Abstract: The method involves taking account of intention of utilization of batteries (30, 35) by a vehicle user. An energetic status a current provider at an engine of a vehicle is allocated to the battery based on the intention of utilization of the battery, where the energetic status are constituted of a charging status, an electrical circuit isolated component status and a discharging status of the battery. The allocating step of the energetic status is realized by verifying compatibility of the battery with the vehicle. An independent claim is also included for a hybrid or electric motor vehicle comprising a battery.
Patent FR-2973129-B1 (FR)
Inventor: AUBERGER STEPHANE
IPC: B60K37/00
Filed: 2011-03-21
Granted: 2013-03-29
Abstract: Control panel including a cover mounted on a support that is provided with a tactile pressing detection zone in which a force sensor that includes a pressure-sensitive zone is arranged behind a detection zone between the cover and the support so as to produce an electrical control signal when a user applies a determined tactile pressing force to the detection zone. The tactile pressing force is transmitted axially (X1) towards the sensitive zone via a spacer made of elastically compressible material interposed between the sensor and the cover. The spacer includes at least one compressible portion that defines a transversal top surface that bears against the cover and a transversal bottom surface that bears against the sensitive zone of the sensor. The top surface has an area smaller than the area of the bottom surface.
Patent FR-2964206-B1 (FR)
Title: Systeme d'organes de commande et dispositif pour la production d'un modele virtuel en temps reel
Inventor: STIEFENHOFER MATTHIAS
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-08-25
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un système d'organes de commande actif pour la commande d'un aéronef. Ce système comprend au moins un organe de commande (10) déplaçable mécaniquement, au moins un régulateur (70) pour la commande de l'organe de commande et au moins un moyen de détection de grandeurs d'état pour la détection d'une ou de plusieurs grandeurs d'état du ou des organes de commande où le système d organes de commande actif présente au moins un moyen pour la production d'un modèle virtuel en temps réel (60) pour la modélisation de la composante de vol réelle, en particulier du ou des organes de commande. L'invention est applicable à des systèmes de commande pour aéronefs.
Patent FR-3027621-B1 (FR)
Title: Poteau universel et portail comportant un tel poteau
Inventor: BIHAN ANTHONY
IPC: E06B11/02
Filed: 2014-10-22
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un poteau (1) universel pour un portail coulissant, portail battant ou un portillon, de section sensiblement rectangulaire comportant quatre faces, s'étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité, la deuxième extrémité étant fermée par un couvercle et la première extrémité étant fixée au sol, ledit poteau (1) étant creux intérieurement pour recevoir un équipement. Le poteau comporte : - des trous de passage de vis prévus pour fixer le poteau (1) au sol, - une plaque s'étendant en partie entre la première extrémité et la deuxième extrémité et positionnée sur l'une des quatre faces du poteau (1) dans des gorges (2a, 2b), lesdites gorges (2a, 2b) étant en regard l'une de l'autre, - des ailettes de fixation prévues pour bloquer une plaque métallique.
Patent FR-3035254-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un terminal frauduleux dans un reseau, dispositif et programme correspondants
Inventor: MAYER LAURENT
IPC: G07G3/00
Filed: 2015-04-14
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un précédé de détection d'un terminal de paiement électronique frauduleux dans un parc de terminaux de paiement authentiques, comprenant :         - une étape de réception des messages émis par les terminaux présents dans un rayon prédéterminé ;         - une étape de comparaison des données contenues dans les messages avec des données de référence caractérisant les terminaux authentiques du parc ;         - une étape de génération d'une alarme, indiquant qu'un terminal donné est frauduleux, lorsqu'au moins une donnée contenue dans un desdits messages (MTi) reçu dudit terminal donné, diffère de la donnée de référence correspondante.
Patent FR-3053008-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d’entree d’air pour face avant de vehicule automobile et structure d’un tel systeme
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60R19/52
Filed: 2016-06-28
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne une structure (2) d'un système (1) de gestion d'air d'une entrée d'air pour face avant de véhicule automobile, ladite structure (2) comprenant :         - une armature (3) destinée à venir en regard d'un échangeur de chaleur (Ra),         - un ou plusieurs déflecteurs (7), solidaires de ladite armature (3) qui sont agencés de manière à intercepter un flux d'air et le dévier au travers de ladite armature (3).         L'invention concerne encore un système (1) de gestion d'air d'une entrée d'air pour face avant de véhicule automobile présentant une telle structure (2).
Patent FR-3055339-B1 (FR)
Title: Methode de detection et d'identification in vitro d'un ou plusieurs pathogenes cibles presents dans un echantillon biologique
Inventor: GASC CYRIELLE
IPC: C40B30/04
Filed: 2016-09-01
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détection et d'identification in vitro d'un ou plusieurs pathogènes cibles présents dans un échantillon biologique, mettant en œuvre une méthode de capture de gènes couplée à du séquençage haut-débit, la méthode de capture de gènes permettant la capture de fragments d'ADN ayant une longueur d'au moins 6 000 paires de bases.
Patent FR-3044909-B1 (FR)
Title: Agent et procede de mise en forme temporaire de fibres keratiniques
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61K8/85
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-08-02
Abstract: Produit cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, comprenant a) Une préparation cosmétique, contenant a1) au moins un copolymère qui au moins est constitué des unités monomériques suivantes : - N-tert-octylacrylamide, - Acide acrylique, - Méthacrylate de tert-butylaminoéthyle ; a2) au moins un copolymère qui au moins est constitué des unités monomériques suivantes : - Styrène - Acide acrylique et/ou acide méthacrylique, La proportion en poids des copolymères a1) et a2) sur le poids total de la préparation cosmétique étant de 10 à 30 % en poids, dont l'utilisation et le procédé en application de ces produits.
Patent FR-3060893-B1 (FR)
Title: Tiroir de reception de cartes electroniques, ensembles et procede de fabrication associes
Inventor: BLANCHET DAMIEN
IPC: H02K7/14
Filed: 2016-12-20
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un tiroir de réception (12) de cartes électroniques (14) de forme cylindrique selon un axe principal (A), le tiroir (12) comprenant deux parois sensiblement planes (16), parallèles l'une à l'autre et à l'axe principal (A), lesdites deux parois (16) étant disposées en regard l'une de l'autre, et délimitant un volume intérieur (18). Chacune desdites deux parois (16) comprend au moins une rainure sensiblement parallèle à l'axe principal (A), une rainure d'une desdites parois (16) et une rainure de l'autre desdites parois (16) définissant un rail de réception d'une carte électronique (14). Ledit tiroir (12) est réalisé de manière monobloc, de préférence à partir d'un matériau extrudable.
Patent FR-3061646-B1 (FR)
Title: Capteur physiologique pour une spectroscopie en proche infrarouge a differentes profondeurs
Inventor: CUSSAC THIERRY
IPC: A61B5/1455
Filed: 2017-01-10
Granted: 2021-11-26
Abstract: Capteur physiologique (1) pour une spectroscopie en proche infrarouge à différentes profondeurs, comprenant des modules élémentaires (2) pourvus chacun d'un support (3) rigide sur lequel est disposé au moins un élément choisi parmi des émetteurs (4) de faisceaux en proche infrarouge et des récepteurs (5) photosensibles en proche infrarouge, où chaque support (3) d'un module élémentaire est relié au support d'au moins un module élémentaire adjacent au moyen d'une articulation (6) ajustable selon plusieurs angles d'inclinaison prédéfinis, de manière à ce que les supports des modules élémentaires sont assemblés pour former une nappe optoélectronique articulée et ajustable entre :         - une configuration plane selon un plan principal dans laquelle chaque articulation présente un angle d'inclinaison nul vis-à-vis dudit plan principal, et         - une multiplicité de conformations incurvées dans laquelle l'une au moins des articulations présente un angle d'inclinaison non nul vis-à-vis dudit plan principal.
Patent FR-3064473-B1 (FR)
Title: Ingredient protecteur de l'equilibre de la flore microbienne cutanee et/ou mucosale
Inventor: BONNET ISABELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-04-03
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle utilisation du pullulan ou d'un de ses dérivés ou de son association avec un polysaccharide choisi parmi l'acide hyaluronique, un de ses sels ou dérivés, l'acide alginique, un de ses sels ou dérivés et un mélange de ces polysaccharides pour maintenir et/ou préserver l'équilibre de la flore microbienne cutanée et/ou mucosale.
Patent FR-3064970-B1 (FR)
Title: Renforcement de plancher de vehicule en cas de choc frontal a faible recouvrement
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de renforcement de plancher de véhicule en vue d'améliorer la sécurité du passager en cas de choc frontal à faible recouvrement. Ce dispositif se compose d'une poutre de renfort transversale (3) dont chacune des extrémités (3a) présente un profil apte à engager avec une roue avant, une structure tubulaire (11) visant à rigidifier la poutre de renfort en flexion, et enfin un cadre de support (12) de batterie de véhicules électriques. Le dispositif répond en particulier aux exigences d'un test d'impact contre un butoir rigide avec un faible recouvrement.
Patent FR-3065483-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite entre rotor et stator de turbomachine
Inventor: JOUY BAPTISTE MARIE AUBIN PIERRE
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-04-24
Granted: 2020-08-07
Abstract: Est concerné un dispositif d'étanchéité entre une partie de rotor et une partie de stator, comprenant au moins un revêtement (46) abradable coopérant avec au moins deux léchettes amont et aval. Axialement en amont des léchettes, le dispositif d'étanchéité comprend une paroi (54) circonférentielle qui s'étend radialement, jusqu'au-delà de la surface axiale libre d'étanchéité amont (48a) du revêtement (46), pour créer, en extrémité libre de la léchette amont, un décollement du gaz en circulation.
Patent FR-3065754-B1 (FR)
Title: Cellule d'absorption acoustique pour turboreacteur et panneau de traitement acoustique associe
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: F02B77/13
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-07-05
Abstract: Une cellule d'absorption acoustique (1) destinée à être montée sur une paroi d'un turboréacteur en contact avec un écoulement fluidique, la cellule (1) comprenant une cavité résonante (2) présentant une paroi (30) dotée d'au moins un orifice (4) associé à un col (5) comportant un tube (51) s'étendant à l'intérieur de la cavité résonante (2) en saillie depuis ladite paroi (30). Le col (5) comprend en outre une bague (52) tubulaire coaxiale avec le tube (51) et mobile par rapport audit tube (51), et la cellule (1) comprend des moyens (6) de déplacement de la bague (52) le long du tube (51), et des moyens (7) de commande des moyens (6) de déplacement configurés pour commander le déplacement de la bague (52) le long du tube (51) en fonction du régime de fonctionnement du turboréacteur entre au moins une première et une seconde positions définissant respectivement une première et une seconde fréquences de résonance de la cavité résonante (2).
Patent FR-3066269-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure du niveau de puissance d'une source d'energie ambiante
Inventor: TROCHUT SEVERIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-05-09
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un module de mesure (100) comprenant : un générateur électrique à récupération d'énergie ambiante (103) ; un élément capacitif de stockage (105) de l'énergie électrique produite par le générateur ; une batterie électrique (107) ; une première branche (B1) reliant un noeud de sortie (A) du générateur (103) à une première électrode (B) de l'élément capacitif de stockage ; une deuxième branche (B2) reliant une première borne (C) de la batterie à la première électrode de l'élément capacitif de stockage ; et un circuit actif (115) adapté à émettre un signal radio d'indication d'évènement à chaque fois que la tension aux bornes de l'élément capacitif de stockage dépasse un premier seuil, dans lequel, en fonctionnement, l'élément capacitif de stockage reçoit simultanément, un premier courant de charge provenant du générateur via la première branche, et un deuxième courant de charge provenant de la batterie via la deuxième branche.
Patent FR-3067759-B1 (FR)
Title: Moteur comprenant un dispositif de refroidissement de culasse et carter-cylindres
Inventor: LUERE VINCENT
IPC: F02F1/36
Filed: 2017-06-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: Moteur (100) comprenant un dispositif de refroidissement (105) de culasse (13) et de carter-cylindres (12), ledit carter-cylindres comprenant : un premier circuit de refroidissement de la culasse, un deuxième circuit de refroidissement du carter-cylindres indépendant et distinct du premier circuit, une rampe d'eau (10) agencée sur la partie supérieure du carter-cylindres (12), ladite rampe d'eau (10) étant reliée hydrauliquement à la culasse (13) solidaire du carter-cylindres (12) par l'intermédiaire d'un premier noyau d'eau (111) logé dans une paroi (121) du carter-cylindres (12) et formant le premier circuit de refroidissement, caractérisé en ce que le débouché dudit premier noyau d'eau (111), de la paroi supérieure du carter-cylindres est en contact avec un fût (122) du carter-cylindres (12).
Patent FR-3071659-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure pyrotechnique
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: H01H39/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure pyrotechnique (1) comprenant une première (44) et une deuxième (45) bornes électriques, comprenant : un initiateur pyrotechnique (20), une chambre (15) dans laquelle sont présentes une première (41) et une deuxième (42) portions conductrices, chaque portion conductrice reliant électriquement la première borne à la deuxième borne du dispositif de coupure, la deuxième portion conductrice étant connectée en parallèle à la première portion conductrice et étant munie d'un élément fusible (43) connecté en série, et un piston (30) séparant la première chambre de la deuxième chambre comprenant une face inférieure (33) à partir de laquelle font saillie un premier (34) et un deuxième (35) reliefs situés respectivement en regard de la première et de la deuxième portions conductrices, la distance (dl) séparant le relief de la première portion conductrice étant inférieure à la distance (d2) séparant le relief de la deuxième portion conductrice.
Patent FR-3084056-B1 (FR)
Title: Ensemble de production d'energie et procede de purge de l'eau contenue dans un reservoir d'aeronef associe
Inventor: MERAT SEBASTIEN
IPC: B64D37/20
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'ensemble comporte une pompe (14) et au moins un système de purge (22) de l'eau contenue dans un réservoir (16) de carburant. Le système de purge (22) comprend une conduite de transport présentant un venturi et une conduite de prélèvement, solidaire de la conduite de transport, s'étendant entre une entrée de prélèvement et une sortie de prélèvement, l'entrée de prélèvement débouchant dans une région (36) du réservoir (16) propre à accumuler de l'eau, la sortie de prélèvement débouchant dans la conduite de transport, en amont ou dans le venturi. La pompe (14) est disposée en aval du venturi, et au moins une région de la conduite de prélèvement comprenant la sortie de prélèvement est coaxiale avec la conduite de transport.
Patent FR-3078449-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entree de cable pour cable electrique sous conduit
Inventor: PINEAUD NICOLAS
IPC: H02G15/04
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-03-06
Abstract: Presse-étoupe (1) pour câble électrique sous conduit de protection fileté, comprenant un corps tubulaire (2) renfermant une bague d'étanchéité (3), un écrou annulaire (4) vissé sur le corps pour comprimer ladite bague d'étanchéité et, en liaison avec ledit écrou, à une portion d'extrémité (41) dudit écrou opposée audit corps, un manchon de connexion tubulaire (5) comportant une partie filetée (51) pour la liaison avec le conduit fileté, ledit manchon comprenant un alésage de connexion (52) monté par un ajustement à force sur une surface externe (42) de ladite portion d'extrémité dudit écrou, ledit manchon présentant une rainure annulaire (54) sur une surface interne (53) dudit alésage de connexion et ladite surface externe dudit écrou présentant une surface en relief (43) venant s'engager dans ladite rainure lors du montage à force, de sorte à retenir ledit manchon sur ladite portion d'extrémité dudit écrou en permettant sa rotation libre autour dudit écrou.
Patent FR-3084774-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de contact ohmique stable thermiquement sur semi-conducteur inp ou ingaas
Inventor: HALIMAOUI AOMAR
IPC: H01S5/00
Filed: 2018-08-01
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'un contact ohmique stable thermiquement sur un matériau III-V de InP dopé ou de InGaAs dopé caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - le dépôt d'une couche en Ni d'épaisseur comprise entre 3 nm et 8 nm à la surface dudit matériau III-V ; - le dépôt d'une couche en Ti d'épaisseur d'au moins quelques nanomètres à la surface de ladite couche en Ni ; - une opération de recuit à une température de recuit comprise entre 200°C et 500°C.
Patent FR-3085245-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de securite, noeud et unite centrale pour un tel systeme
Inventor: HEDERSTIERNA CHRISTER FREDRIK
IPC: H04W80/02
Filed: 2018-08-24
Granted: 2021-02-12
Abstract: Système de surveillance de sécurité, comportant: une unité centrale (110) comportant un émetteur-récepteur apte à être configuré selon deux configurations, un contrôleur (250) pour commander l'émetteur-récepteur; un nœud comportant un émetteur-récepteur de nœud (340) apte à être mis en œuvre selon la première ou la deuxième configuration pour communiquer avec l'unité centrale (110), et un contrôler (350) commandant l'émetteur-récepteur de nœud. Le nœud s'enregistre auprès de l'unité centrale (110) lors de la première installation, de manière à établir une communication selon la première configuration. Si le nœud n'y parvient pas, il établit une communication avec l'unité centrale (110) selon la deuxième configuration. L'unité centrale (110), lors de la première installation, transmet une confirmation selon la configuration utilisée. Le nœud et l'unité centrale (110) échangent des clés de sécurité et des réglages de système selon la configuration utilisée, et communique avec le nœud en utilisant cette configuration.
Patent FR-3086842-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluents de demineralisation de lactoserum
Inventor: CHAVERON MICHEL
IPC: B01D61/58
Filed: 2018-10-09
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine du traitement des effluents de déminéralisation, plus particulièrement au recyclage de tels effluents, et concerne un procédé de déminéralisation de lactosérum et de traitement des effluents produits, ainsi qu'une installation en tant que telle convenant pour la mise en œuvre du procédé. Procédé de traitement d'effluents de déminéralisation de lactosérum comprenant les étapes suivantes de i) fourniture d'un effluent de déminéralisation de lactosérum, ii) traitement par osmose inverse de l'effluent récupéré à l'étape i) de manière à obtenir un perméat et un rétentat d'osmose inverse, iii) neutralisation du rétentat d'osmose inverse à un pH compris de 6 à 9, iv) traitement par nanofiltration du rétentat neutralisé d'osmose inverse de manière à obtenir un perméat de nanofiltration comprenant les ions monovalents et un rétentat de nanofiltration comprenant les ions divalents et les matières organiques résiduelles, v) traitement par électrodialyse sur membrane bipolaire du perméat de nanofiltration obtenu à l'étape iv) de manière à obtenir au moins une solution acide et au moins une solution basique. Le procédé permet ainsi de traiter lesdits effluents, de limiter leur impact au niveau environnemental et de générer des solutions qui peuvent être utilisées dans le procédé de déminéralisation de lactosérum en tant que tel. Avantageusement, cela permet également de diminuer le coût de la déminéralisation des lactosérums puisqu'une partie de l'eau de process de l'électrodialyse provient du traitement des effluents générés. Le procédé selon l'invention permet de diminuer la quantité totale d'effluent envoyée en station d'épuration.
Patent FR-3079194-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement des cables de traction d'au moins un vehicule sur une voie inclinee ou verticale et installation de transport de passagers equipee dudit dispositif
Inventor: MOLLET ALAIN
IPC: B61B12/10
Filed: 2018-03-22
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne ; d'une part, un dispositif d'entraînement des câbles (la, lb) de traction d'au moins un véhicule (C) guidé sur une voie (1) verticale ou inclinée entre deux stations d'extrémité (S1, S2), le dispositif comprenant un treuil (2) pourvu de tambours (21, 22) portés par un arbre central (20) et recevant les enroulements desdits câbles, un groupe moteur (M) assurant la rotation desdits tambours, au moins un organe de freinage (5) et des moyens d'ajustement de la position du véhicule dans lesdites stations, caractérisé en ce que lesdits moyens d'ajustement de la position du véhicule (C) comprennent un vérin (3) destiné à assurer le pivotement d'un bâti (4) supportant ledit organe de freinage (5) et permettant le déplacement angulaire des tambours (21, 22) sur une fraction de tour correspondant à l'ajustement fin de la longueur des câbles (la, lb) et, d'autre part, une installation de transport équipée dudit dispositif.