baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043124-B1 (FR)
Title: Menuiserie du type porte ou fenetre equipee d'un volet roulant accessible de l'interieur
Inventor: SOULARD ANTOINE
IPC: E06B9/17
Filed: 2015-10-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne une menuiserie (1) du type porte ou fenêtre destinée à venir obturer une baie de bâtiment (B) comportant - une réservation supérieure (R) pour la réception d'un volet roulant (2), et - un tableau d'appui (T) s'étendant dans un plan vertical pour l'appui de ladite menuiserie (1). Selon l'invention, cette menuiserie (1) comporte un dormant (3) prolongé par un cadre supérieur (35), constitué : - d'une traverse haute (33), - de deux montants latéraux de cadre qui prolongent de manière monobloc les montants latéraux de dormant, et - par une traverse supérieure (37) ; et elle comporte un volet roulant (2) dont les supports latéraux (6) sont fixés sur lesdits montants latéraux de cadre. De plus, le cadre supérieur (35) comporte deux structures latérales rapportées (7), munies d'une face d'appui adaptée pour venir prendre appui contre le tableau d'appui (T) ; et la traverse supérieure de cadre (37) comporte une face d'appui (371) également adaptée pour venir prendre appui contre ledit tableau d'appui (T). En outre, la menuiserie (1) comporte un élément de trappe amovible (8) adapté pour l'obturation amovible dudit cadre supérieur (35).
Patent FR-3058412-B1 (FR)
Title: Procede de deshydratation d'agregats d'enrobe
Inventor: GINESTE MATHIEU
IPC: F26B17/10
Filed: 2016-11-08
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de déshydratation d'agrégats d'enrobé présentant une teneur en eau allant de 3% à 6% en poids par rapport au poids total desdits agrégats d'enrobé, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de déshydratation des agrégats d'enrobé par séchage par lit fluidisé. L'invention a également pour objet l'utilisation d'agrégats d'enrobé secs, tels qu'obtenus à l'issue du procédé de déshydratation de l'invention, présentant une teneur en eau inférieure ou égale à 1%, dans un procédé de préparation d'enrobés bitumineux recyclés, notamment d'enrobés bitumineux recyclés à fort pourcentage de recyclage, comprenant au moins 40% d'agrégats d'enrobé.
Patent FR-3060960-B1 (FR)
Title: Paillasson pour fauteuil roulant
Inventor: PODEVIN FABRICE
IPC: A47G27/02
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-07-12
Abstract: La technique concerne un paillasson 1 comprenant un tapis de brossage 2, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une plateforme 4 de surélévation comprenant au moins deux rouleaux 7 parallèles entre eux qui définissent ensemble une zone de surélévation d'une roue arrière de fauteuil roulant au dessus dudit tapis de brossage 3.
Patent FR-3067608-B1 (FR)
Title: Thermo-laveur-lubrificateur automatique
Inventor: BRILHAULT PAUL
IPC: A61L2/24
Filed: 2017-06-19
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne une machine unique de thermo-lavage-lubrification automatique qui vise à pallier aux carences que présentent les solutions actuellement utilisées, à savoir : -Des problèmes de connexion -Une absence de séchage -Une insuffisance de lubrification -Des sous ensembles qui sont rapidement corrodés -Des problèmes de compatibilité des produits de nettoyage -Une capacité insuffisante (en nombre de porte-instruments rotatifs) Cette machine est composée de cinq parties principales - Une enceinte de thermo lavage étanche (1) - Un chariot (2) - Un panier porte outils (3) - Un dispositif de lubrification (4) - Un coffret de régulation-commande (5)
Patent FR-3061413-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cristaux de d-allulose
Inventor: BOIT BAPTISTE
IPC: A23L29/30
Filed: 2017-01-05
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention porte sur un nouveau procédé de fabrication de cristaux de D-allulose qui permet de travailler en continu et obtenir un haut rendement. L'invention a également pour objet de nouveaux cristaux de D-allulose. Un autre objet de l'invention porte sur l'utilisation d'une unité de nanofiltration dans un procédé de production de cristaux D-allulose pour en améliorer le rendement et/ou la qualité des cristaux obtenus.
Patent FR-3061633-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de conservation et de transport d'au moins un tissu humain ou animal en vue d'une greffe ou d'une experience ex vivo
Inventor: GHARBI TIJANI
IPC: A01N1/02
Filed: 2017-01-09
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de conservation et de transport d'au moins un tissu humain ou animal, en vue d'une greffe ou d'une expérience ex vivo. L'invention s'applique à la conservation d'un tel tissu dans un milieu de conservation spécifique jusqu'à la greffe ou l'expérience ex vivo, et en particulier à la conservation d'un prélèvement de cornée humaine ou animale, tel qu'un greffon de cornée. Ce dispositif de conservation d'au moins un tissu humain ou animal comprend au moins une chambre (1) qui est adaptée pour recevoir et conserver le tissu dans un milieu de conservation liquide et qui comprend des moyens de renouvellement en continu (4a et 4b) du milieu dans ladite au moins une chambre. Selon l'invention, le dispositif comprend en outre des moyens de régulation (6a et 6b, 7a) d'au moins un paramètre physicochimique dudit milieu comprenant son pH, par circulation en continu d'un gaz tampon dans ladite au moins une chambre hors et au contact dudit milieu.
Patent FR-3065040-B1 (FR)
Title: Groupe de pompage et utilisation
Inventor: D'HARBOULLE PHILIPPE
IPC: F04C18/12
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un groupe de pompage (1) comportant :         - une pompe à vide primaire (2) de type sèche multiétagée comportant au moins quatre étages de pompage (T1, T2, T3, T4, T5) montés en série, caractérisé en ce que le groupe de pompage (1) comporte :         - une pompe à vide (3) de type Roots biétagée comportant un premier et un deuxième étages de pompage (B1, B2) montés en série, le deuxième étage de pompage (B2) de la pompe à vide (3) de type Roots biétagée étant monté en série et en amont d'un premier étage de pompage (T1) de la pompe à vide primaire (2) dans le sens d'écoulement des gaz à pomper,         - le rapport du débit engendré par le premier étage de pompage (B1) de la pompe à vide (3) de type Roots biétagée sur le débit engendré par le deuxième étage de pompage (B2) de la pompe à vide (3) de type Roots biétagée étant inférieur à six, et         - le rapport du débit engendré par le deuxième étage de pompage (B2) de la pompe à vide (3) de type Roots biétagée sur le débit engendré du premier étage de pompage (T1) de la pompe à vide primaire (2) étant inférieur à six.         La présente invention concerne également une utilisation dudit groupe de pompage (1).
Patent FR-3067117-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une tension de sortie d'un transistor
Inventor: ESCROUZAILLES VINCENT
IPC: G01R31/26
Filed: 2017-05-31
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une tension de sortie d'un transistor (10), le transistor (10) comprenant une électrode d'entrée (G), une première électrode de sortie (C) et une deuxième électrode de sortie (E), le potentiel de la première électrode de sortie (C) étant plus élevé que le potentiel de la deuxième électrode de sortie (E), la tension de sortie étant la différence de potentiel entre la première électrode de sortie (C) et la deuxième électrode de sortie (E), le procédé comprenant : - la mesure de l'évolution au cours du temps d'une tension de commande du transistor (10), la tension de commande étant la différence de potentiel entre l'électrode d'entrée (G) et la deuxième électrode de sortie (E), et - la détermination de la tension de sortie à partir de la tension de commande mesurée.
Patent FR-3068929-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule escamotable
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/10
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (10) de véhicule comprenant deux rails support (23), un dossier (11) et une assise (12), ledit dossier (11) étant monté pivotant sur l'assise (12) autour d'un axe de liaison (19). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention, est qu'il est monté pivotant sur les rails (23) au moyen d'un mécanisme comprenant deux bielles arrière (30), deux bielles avant (31) et deux bielles de liaison (32), de sorte que, Chaque bielle arrière (30) relie de façon articulée un premier axe (33) d'un rail (23) à un deuxième axe du dossier (11), Chaque bielle avant (31) relie de façon articulée un troisième axe (35) de l'assise (12) à un quatrième axe (36) situé à une extrémité avant de la bielle de liaison (32), Chaque bielle de liaison (32) relie de façon articulée un cinquième axe (37) de la bielle arrière (30) au quatrième axe (36) de la bielle avant (31), Chaque bielle de liaison (32) possède une fente (38) dans laquelle passe un sixième axe (39) d'un rail (23) situé devant le premier axe (33).
Patent FR-3069501-B1 (FR)
Title: Matelassure pour siege de vehicule automobile
Inventor: SANCHEZ SANTIAGO
IPC: B60N2/58
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne une matelassure (1) comprenant successivement : une coiffe (2) comprenant associées successivement l'une à l'autre : une couche externe de revêtement (5), une couche médiane en mousse (6) et une couche interne en maille (7) ; un circuit électrique (8) destiné à être connecté à un générateur électrique, ledit circuit étant à base d'encre conductrice déposée sur une couche de support (9), ledit circuit s'étendant en regard dudit complexe; un bloc de rembourrage (10) élastiquement compressible, ladite couche de support est formée soit par ladite couche interne, soit par une couche additionnelle (11) en maille s'interposant entre ladite couche interne et ledit bloc.
Patent FR-3070921-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d'une cloison mobile
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60N3/00
Filed: 2017-09-11
Granted: 2021-04-02
Abstract: Le véhicule automobile comprend un habitacle (3) délimité vers le haut par un toit (5), au moins un siège (11) disposé dans l'habitacle (3) et une séparation mobile (13), la séparation mobile (13) comprenant un rail (15) monté sur le plafond (5), au moins une cloison mobile (17), suspendue au rail (15) et mobile le long du rail (15) entre une position de rangement et au moins une position d'utilisation dans laquelle la cloison mobile (17) entoure au moins partiellement le ou un des sièges (11).
Patent FR-3073070-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection et d'alerte pour systeme d'alarme et systeme d'alarme le comprenant
Inventor: MARTIN ERIC
IPC: G08B25/10
Filed: 2017-10-26
Granted: 2023-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de détection et d'alerte pour système d'alarme comportant: - au moins un dispositif de détection d'intrusion (1), - un composant radio (2, 42) de détection de brouillage sur les bandes ISM et GSM, - des moyens de traitement, moyens de calcul et moyens de mémorisation (3), configurés pour réaliser un traitement du signal fourni par le détecteur de détection d'intrusion et du premier module radio afin de détecter une intrusion et/ou un brouillage radio, - un module radio (4, 6) comportant un composant radio d'émission (41, 61) ISM et LPWAN et configuré pour transmettre un signal d'alerte soit vers une centrale d'alarme locale en bande ISM sur détection d'intrusion sans brouillage radio, soit vers un réseau LPWAN en mode monodirectionnel en cas de détection de brouillage radio avec ou sans détection d'intrusion et un composant radio de réception (42, 62) ISM; des moyens d'alimentation électrique.
Patent FR-3074184-B1 (FR)
Title: Utilisation de pekk pour la fabrication de pieces a faible permeabilite gazeuse
Inventor: BUSSI PHILIPPE
IPC: F16L58/10
Filed: 2017-11-27
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne principalement l'utilisation de PEKK pour diminuer la perméabilité de CO2 et de H2S d'une pièce destinée à entrer en contact avec un effluant pétrolier. Elle concerne également une conduite pour le transport d'un effluent pétrolier, comprenant une couche destinée à être en contact avec l'effluent pétrolier, caractérisée en ce que ladite couche destinée à être en contact avec l'effluent pétrolier comprend du PEKK et présente une perméabilité au CO2 inférieure à 10-8 cm3 de CO2, pour une épaisseur de 1 cm et une surface de 1 cm2 et par seconde et bar de pression de CO2, la quantité de CO2 étant mesurée par GC. Enfin, l'invention vise également plusieurs procédés de fabrication d'une telle conduite.
Patent FR-3074798-B1 (FR)
Title: Produit isolant comprenant des fibres minerales et un liant
Inventor: SALOMON PIERRE
IPC: C03C25/36
Filed: 2017-12-11
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un produit isolant comprenant des fibres minérales et un liant obtenu par durcissement d'une composition d'encollage comprenant comme composants : a) des composés comprenant au moins une fonction époxy dont au moins au moins un précurseur époxy choisi parmi les composés aliphatiques comprenant au moins deux fonctions époxy, b) un durcisseur choisi parmi les composés comprenant au moins deux fonctions réactives choisies parmi les fonctions hydroxyle et acide carboxylique, la ou les fonctions acides carboxyliques pouvant être sous forme de sel ou d'anhydride.
Patent FR-3075415-B1 (FR)
Title: Plateforme virtuelle mobile de mise en reseau
Inventor: TONNOIR SANDRINE
IPC: H04L9/30
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un kit (1000) de réseau mobile comprenant : - un contenant (1) transportable logeant des éléments (301) extractibles, - un verrou (21), - une batterie (101) et une prise d'alimentation (23) associées l'une à l'autre, - une interface d'alimentation (9), - une unité centrale formant un serveur entre des terminaux informatiques auxquels elle est connectée, - au moins un organe de stockage de données, - une interface de communication (9) pilotée par l'unité centrale pour se connecter à des terminaux informatiques, - au moins un terminal informatique intégré au contenant incluant la partie extractible (301), - un affichage (20) d'au moins un état relatif au kit.
Patent FR-3075937-B1 (FR)
Title: Chaudiere pour appareil electromenager
Inventor: COLLET FREDERIC
IPC: F28F13/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: La chaudière (2) comprend un dispositif de chauffe (3) comprenant une surface de chauffage (5), et un élément chauffant configuré pour chauffer la surface de chauffage (5) ; une cuve de génération de vapeur (7) comprenant un fond (9) pourvu d'une surface d'échange thermique, la cuve de génération de vapeur (7) étant fixée au dispositif de chauffe (3); et une pièce d'interface (19) disposée et comprimée entre la surface de chauffage (5) et la surface d'échange thermique, la pièce d'interface (19) étant thermiquement conductrice et étant destinée à favoriser un transfert thermique entre le dispositif de chauffe (3) et la cuve de génération de vapeur (7). La surface d'échange thermique et/ou la surface de chauffage (5) présente des protubérances (24) comprimant au moins partiellement la pièce d'interface (19) et pénétrant dans l'épaisseur de la pièce d'interface (19).
Patent FR-3064294-B1 (FR)
Title: Procede de montage d’une trappe de plafond et trappe de plafond pour la mise en œuvre du procede
Inventor: DEMOULIN STEPHANE
IPC: E06B7/16
Filed: 2017-03-21
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de montage d'une trappe (1) de plafond avec un cadre de rehausse (3) comprenant quatre rehausses (4) rectangulaires ou carrées reposant à angle droit sur un cadre de support (5) des rehausses. Le cadre de support (5) des rehausses présente au moins une partie saillante (9) ayant pénétré dans une rainure (6) respective prévue sur chaque rehausse (4), le cadre de rehausse (3) portant au moins un joint double face (8) pour le placage du cadre de rehausse (3) contre le plafond. L'invention concerne aussi une trappe de plafond avec un tel cadre de rehausse.
Patent FR-3079001-B1 (FR)
Title: Filtre a air avec protection acoustique
Inventor: DER-MATHEOSSIAN JEAN-YVES
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-03-14
Granted: 2021-01-08
Abstract: Filtre à air (10) d'un ensemble moteur notamment d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile comprenant un moteur thermique agencé dans un compartiment moteur, ledit filtre (10) est fixé dans le compartiment moteur avec le moteur et comprend un carter (11) avec des parois latérales verticales (14) entre une paroi plane supérieure (15) et une paroi plane inférieure (16), caractérisé en ce que ledit filtre (10) comporte une enveloppe de protection (30) acoustique extérieure autour du carter (11) et tournée vers le moteur.
Patent FR-3079860-B1 (FR)
Title: Dispositif automatise pour panneaux de construction
Inventor: LOMBARD PIERRE
IPC: G05D1/02
Filed: 2018-04-04
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif automatisé (1) configuré pour se déplacer en appui contre un panneau de construction (2), le dispositif automatisé (1) comprenant un châssis (14) porteur d'un outil (13) configuré pour réaliser au moins une opération mécanique sur le panneau de construction (2), le dispositif automatisé (1) comprenant au moins un organe d'aspiration (24) configuré pour maintenir le dispositif automatisé (1) contre le panneau de construction (2) et au moins un moyen (19) de mise en mouvement du dispositif automatisé (1) le long du panneau de construction (2). Selon l'invention, le dispositif automatisé (1) comprend au moins une unité de contrôle (34) configurée pour commander au moins le moyen (19) de mise en mouvement du dispositif automatisé (1) en fonction d'au moins une donnée de position d'un support (8) du panneau de construction (2).
Patent FR-3080873-B1 (FR)
Title: Banche de coffrage et systeme de coffrage mettant en œuvre une telle banche.
Inventor: RENAUD JOEL
IPC: E04H4/00
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne une banche de coffrage (100), pour la réalisation de parois, ladite banche (100) comprenant : - au moins deux panneaux de banche (102,104) indépendants prévus pour être assemblés entre eux bord à bord, et - au moins un dispositif d'assemblage de deux panneaux de banches adjacents (102,104) ; caractérisé en ce que : - chaque panneau de banche (102,104) comprend au moins un bossage (106,108), au niveau de son bord d'assemblage (1021, 1041) avec un panneau de banche adjacent, et du côté d'une face (1022,1042), dite extérieure, dudit panneau (102,104) ; et - ledit dispositif d'assemblage comprenant une pièce de fixation (110) venant serrer les bossages (106,108) de deux panneaux adjacents (102,104) se trouvant en regard l'un de l'autre.
Patent FR-3082155-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec elements lateraux d’absorption de choc frontal
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R19/18
Filed: 2018-06-06
Granted: 2023-10-06
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile qui comprend une poutre supérieure (3) de pare-chocs avant (1), une poutre inférieure (5) de pare-chocs avant (1), et une paroi de pare-chocs qui présente une face intérieure disposée en vis-à-vis des poutres supérieure (3) et inférieure (5). Ce véhicule comprend, en outre, à au moins un de ses deux côtés latéraux, au moins un élément latéral absorbeur de choc (7), qui est lié à la face intérieure de la paroi de pare-chocs ou à une des poutres supérieure (3) et inférieure (5), et qui est disposé latéralement à ces dites poutres (3, 5), de manière à assurer, à une zone latérale de celles-ci, une reprise d'effort de choc avant.
Patent FR-3082326-B1 (FR)
Title: Module de telecommunication optique en matiere plastique et dispositif de tels modules pivotants
Inventor: DEVAUX JULIEN
IPC: G02B6/44
Filed: 2018-06-07
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un module (4) de télécommunication optique comportant un boîtier en matière plastique, ce module comportant un corps avant (10), une plaque de fond (11) solidaire dudit corps avant (10), une plaque supérieure de couvercle (12) et une plaque arrière (13). Selon l'invention, ladite plaque arrière (13) est pivotante par rapport à ladite plaque de fond (11), ladite plaque de couvercle (12) est pivotante par rapport à ladite plaque arrière (13), et ladite plaque arrière (13) est une platine apte à recevoir sur sa face intérieure un ensemble de pièces permettant le guidage et/ou l'épissurage et/ou l'accueil de systèmes de couplage et/ou le stockage de fibres optiques.
Patent FR-3071884-B1 (FR)
Title: Dispositif d'admission pour moteur a combustion interne pour vehicule
Inventor: INOUE TATSUYA
IPC: F02M35/104
Filed: 2018-09-12
Granted: 2021-07-16
Abstract: Le dispositif d'admission comprend un conduit de sortie (35) du refroidisseur intermédiaire qui transfère de l'air, tel qu'aspiré dans un purificateur d'air (29), vers un collecteur d'admission (27). Le conduit (35) comprend une portion de conduit aval (65) et une portion de conduit amont (64). La portion de conduit aval, qui inclut une portion intermédiaire (66) et un tuyau (67), prolonge la portion de conduit amont qui est reliée au purificateur d'air (29), en étant reliée à un refroidisseur intermédiaire (34). La portion intermédiaire (66) inclut un bossage (66C) solidaire du purificateur d'air (29) et un bossage solidaire du collecteur d'admission (27), et s'interpose entre le purificateur d'air et le collecteur d'admission dans le sens vertical, en étant fixé à ces deux éléments (27, 29). Cela minimise les vibrations mécaniques de la portion de conduit aval proche du corps de moteur (22A), diminuant ainsi les vibrations d'un conduit d'admission.
Patent FR-3088520-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’appats pour rongeurs
Inventor: CHELLE RENÉ
IPC: A01N25/34
Filed: 2018-11-20
Granted: 2021-10-22
Abstract: PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D’APPATS POUR RONGEURS La présente invention concerne un procédé de préparation d’une composition d’appâtement, destinée à être consommée par un animal, procédé selon lequel on forme une matrice monobloc constituée d’une pâte en mélangeant une quantité de constituants solides renfermant de la farine d’origine végétale avec une quantité de constituants liquides comprenant de l’eau et de la matière grasse de sorte que ladite pâte ainsi obtenue puisse convenir pour une mise en forme par injection-moulage en vue de l’obtention de ladite matrice, caractérisé en ce que caractérisé en ce que l’on injecte ladite pâte pour former une matrice monobloc de forme géométriquement variable constituée par une pluralité d’unités de blocs également de forme géométriquement variable, reliées entre elles par l’intermédiaire d’un moyen de liaison, issu de la même matière que celle des unités de bloc, ayant une épaisseur ou une largeur inférieure à l’épaisseur ou la largeur d’une unité de bloc prise du côté sur lequel ledit moyen est lié, ledit moyen étant destiné à être arraché mécaniquement par la bouche de l’animal permettant ainsi l’individualisation des unités de bloc.
Patent FR-3097022-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROËL
IPC: F16D13/38
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-06-25
Abstract: DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT PENDULAIRE Dispositif d'amortissement pendulaire (10) destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule, comprenant : un support (12) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (X), et dans lequel une fenêtre définissant une piste de roulement de support est ménagée un corps pendulaire (13) définissant une piste de roulement de corps pendulaire et comprenant une masse oscillante (14) et un organe de liaison (20), un organe de roulement définissant une surface de roulement sur les pistes de roulement de support et de corps pendulaire, de manière à guider une oscillation du corps pendulaire par rapport au support, caractérisé en ce qu’au moins une portion de la masse oscillante présente une dureté Vickers comprise entre 160 et 300 HV10 et une résistance à la traction comprise entre 520 et 970 MPa.