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Patent WO-2009136028-A1 (WO)
Title: System and method for controlling the fresh air and burnt gases introduced into an internal combustion engine during transitions between the purging of a nitrogen oxides trap and the regeneration of a particulate filter
Inventor: BUIS EMMANUEL
IPC: F02D41/18
Filed: 2009-04-01
Abstract: Method for controlling the power plant of a motor vehicle with partial exhaust gas recirculation in which the fresh air flow rate and the partially recirculated gases flow rate are regulated either on a rich mixture control structure or on a lean mixture control structure and in which the flow rates are set, on the rich mixture control structure, to the setpoint values equal to the flow rate setpoint values of the lean mixture control structure during a transition from a rich mixture control structure to a lean mixture control structure.
Patent WO-2010072949-A1 (WO)
Title: Sealed stopper for an opening in a tubing for joining a chamber and a piping, particularly in the steam generator of a nuclear pressurised water reactor
Inventor: LE GALL LIONEL
IPC: G21C13/06
Filed: 2009-12-17
Abstract: The invention relates to a sealed stopper (10) for an opening in a tubing (6) for joining a chamber and a piping comprising a fastening ring (8). The stopper (10) comprises a rigid bearing plate (20) and a sealing member (30) carried by said bearing plate (20), and includes a seal having a planar and flexible central portion with a reduced thickness extending below the bearing plate (20) and a peripheral portion (32) radially deformable by a central expansion means (40) of the peripheral portion against the inner surface of the fastening ring (8).
Patent WO-2010133793-A1 (WO)
Inventor: GARDAN GUILLAUME
IPC: A61K33/10
Filed: 2010-05-17
Abstract: La présente invention concerne un médicament pour son utilisation pour la prévention et le traitement de l'ostéoporose, caractérisé en ce qu'il comprend deux compositions pharmaceutiques séparées (A) et (B), la composition pharmaceutique (A) étant à base de vitamine D et la composition pharmaceutique (B) étant à base de calcium, pour une administration séparée dans le temps, la composition pharmaceutique (A) étant administrée avant la composition pharmaceutique (B).
Patent WO-2011045529-A1 (WO)
Title: Ballon dirigeable.
Inventor: REGAS BAPTISTE
IPC: B64B1/00
Filed: 2010-10-12
Abstract: Ballon dirigeable (1) comprenant une enveloppe souple (2) sans structure interne rigide et enfermant un gaz plus léger que l'air, et une nacelle (3). Le ballon comprend en outre trois pieds pour poser le ballon sur la surface et une structure d'atterrissage (5). Cette structure d'atterrissage (5) est située à l'extérieur de l'enveloppe, et relie entre eux, les pieds (6a, 6b, 6c), la nacelle (3) et l'enveloppe (2) en entourant l'enveloppe (2).
Patent WO-2011138543-A1 (WO)
Title: Adaptateur universel de tétine standard
Inventor: DAGHERO FRANCOISE
IPC: A61J11/04
Filed: 2011-04-29
Abstract: L'invention a pour objet un adaptateur (1) visant à positionner une tétine (2) sur un récipient (3) comprenant un goulot (4) muni d'un filetage externe (5), ledit récipient (3) étant de préférence une bouteille ou un biberon, caractérisé en ce que ledit adaptateur (1) comprend deux parties, un élément supérieur (6) et un élément central (7) dont la surface supérieure est appelée plateforme (7a) et la partie inférieure (7b) comprend au moins un filetage (8) apte à coopérer avec ledit filetage externe (5) dudit récipient (3), ledit élément supérieur (6) étant juxtaposable sur la plateforme (7a) de l'élément central (7), l'élément supérieur (6) et l'élément central (7) coopérant par au moins un moyen de fermeture (14) permettant de solidariser, de manière définitive ou réversible, l'élément supérieur (6) sur l'élément central (7), l'espace (9) situé entre l'élément supérieur (6) et la plateforme (7a) de l'élément central (7), étant conçu pour recevoir la jupe de la tétine, ledit élément supérieur (6) et ledit élément central (7) ayant chacun un orifice central (10, 11), les deux orifices centraux (10,11) étant juxtaposables, l'orifice (10) de l'élément supérieur étant destiné à recevoir la tétine (2), enfilable depuis la face interne (12) de l'élément supérieur (6); l'invention a également pour objet un procédé visant pour préparer un biberon d'une seule main, utilisant l'adaptateur (1) selon l'invention.
Patent WO-2012028821-A1 (WO)
Title: Bielle pour mécanisme aéronautique, et mécanisme aéronautique comprenant une telle bielle
Inventor: BOUILLOT FRANCK
IPC: G01L5/10
Filed: 2011-08-30
Abstract: La présente invention concerne une bielle (1) pour système actionneur aéronautique, comprenant au moins un arbre (40) configuré pour transmettre des efforts (F1) exercés essentiellement en traction et/ou en compression selon un axe longitudinal (X1) de la bielle (1) lorsque la bielle est en service, un élément élastiquement déformable (100) qui est connecté à l'arbre (40) et configuré, d'une part, pour reprendre les efforts (F1) exercés sur l'arbre (40) et, d'autre part, présenter une déformation élastique sous l'effet de ces efforts (F1), l'élément déformable (100) comprenant une partie périphérique (140) qui est rigidement liée à un organe (70) de la bielle (1) dans lequel l'arbre (40) est monté coulissant, et des moyens (201, 202) de mesure associés à l'élément déformable (100) et configurés pour déterminer les efforts (F1), les moyens de mesure (201, 202) étant au moins partiellement logés dans l'élément déformable (100). Cette bielle est caractérisée en ce que l'élément déformable (100) comprend une partie centrale (120) qui est allongée suivant l'axe longitudinal (X1) de la bielle (1), qui est rigidement liée à l'arbre (40) et dans laquelle les moyens de mesure (201, 202) sont au moins partiellement logés, et une partie intermédiaire (160) qui s'étend transversalement à la partie centrale (120) et qui relie la partie centrale (120) et la partie périphérique (140). L'invention concerne également un mécanisme aéronautique comprenant une telle bielle (1), interposée entre un actionneur rotatif et un panneau de volet de manière à transférer des efforts depuis l'actionneur rotatif et le panneau de volet. Le mécanisme aéronautique est configuré pour déplacer et maintenir le panneau de volet dans des positions extrêmes ou intermédiaires.
Patent WO-2013001175-A1 (WO)
Title: Fiche électrique et ensemble électrique associé
Inventor: VALADAS Vincent
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-05-22
Abstract: L'invention concerne une fiche électrique (200) adaptée à être enfichée dans une prise électrique (100) délivrant un signal électrique dont au moins une caractéristique est adaptée à varier dans une plage déterminée et comportant des moyens d'identification adaptés à communiquer ou à coopérer avec cette fiche électrique pour générer un signal de contrôle représentatif dudit signal électrique délivré par la prise électrique, ladite fiche électrique comportant : - des moyens de lecture (230) adaptés à recevoir le signal de contrôle émis par lesdits moyens d'identification et à fournir à la fiche électrique ledit signal de contrôle, et - des moyens de vérification (280) adaptés à détecter un signal parasite non émis par les moyens d'identification (130) et à bloquer la transmission du signal de contrôle lorsqu'un tel signal parasite est détecté ou à transmettre à ladite fiche électrique un signal d'alerte lorsqu'un tel signal est détecté. L'invention concerne également un ensemble électrique comportant une telle fiche électrique et une prise électrique.
Patent WO-2012153022-A1 (WO)
Title: Method for determining reading distance
Inventor: HADDADI AHMED
IPC: A61B3/10
Filed: 2012-03-08
Abstract: The invention relates to a method for determining the reading distance for a person (7) viewing a reading area (28), said method including the following steps: positioning the person (7) in front of an apparatus (2) designed for acquiring at least one facial image of said person (7), and for then processing said image and outputting information enabling the person (7) to know the reading distance thereof; the person (7) reading said area (28), which is provided on a portable tablet (13) and which comprises at least one reference marker (20, 21), while assuming a natural posture and adjusting the position of said tablet (13); the apparatus (2) acquiring at least one image for displaying at least one facial reference (15) of the person (7) and each marker (20, 21) on the reading tablet (13); processing said at least one image by means of calculations, while taking into account the position of the facial reference (15) of the person (7) and the position of each marker (20, 21) of said tablet (13); and the apparatus (2) outputting the information indicating the reading distance.
Patent WO-2012127156-A1 (WO)
Title: Amelioration des panifications a fort taux de levure
Inventor: LEJEUNE PASCAL
IPC: C12R1/85
Filed: 2012-03-15
Abstract: La présente invention a pour objet de fournir des levures appropriées pour des panifications utilisant une quantité importante de levure, ainsi que des compositions aptes à donner un produit de panification contenant lesdites levures. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'un produit de panification et un procédé de sélection de souches de levure donnant des levures appropriées pour des panifications utilisant une quantité importante de levure.
Patent WO-2013030496-A1 (WO)
Title: Use of annelid haemoglobin for maintaining stem cells in the undifferentiated state
Inventor: ZAL FRANCK
IPC: C12N5/071
Filed: 2012-08-23
Abstract: The present invention relates to the use of at least one extracellular globin, globin protomer or haemoglobin from annelids, for maintaining stem cells in the undifferentiated state.
Patent WO-2013144478-A1 (WO)
Title: Event-based signal interpolation method
Inventor: EL TANNOURY CHARBEL
IPC: G01P3/481
Filed: 2013-03-13
Abstract: The invention relates to a method for estimating a value y j (x j ) of an asynchronous signal y i (χ i ) originating from a sensor at instant x j , on the basis of known pairs y i (X i ) and y i+1 (x i+1 ) respectively immediately before and after instant x j ; the different values of x i  not being regularly spaced apart, the different values of x j  correspond to a synchronous signal at pitch T e , corresponding to a pre-determined sampling frequency, using the recursive least squares method applied to values y i (x i ) and y i+1 (x i+1 ).
Patent WO-2014016485-A1 (WO)
Title: Dispositif d'estimation indirecte de la température dans une enceinte alimentée en air traité par une installation de chauffage/climatisation
Inventor: TROUILLARD ARNAUD
IPC: B60H1/32
Filed: 2013-07-01
Abstract: Un dispositif (D) est chargé d'estimer une première température dans une enceinte (H) alimentée en air traité par une installation de chauffage/ climatisation (IC) comprenant un volet d'alimentation (V1 ) contrôlant son alimentation en air extérieur et/ou air recyclé, des moyens de chauffage (MC) alimentant une chambre de mixage (CM), un volet de mixage (V2) contrôlant la répartition d'air entre la chambre de mixage (CM) et les moyens de chauffage (MC), et un capteur de température (CT) mesurant une seconde température de l'air en amont des moyens de chauffage (MC). Ce dispositif (D) est agencé pour ordonner les placements du volet d'alimentation (V1 ) et du volet de mixage (V2) dans des positions dans lesquelles ils alimentent respectivement l'installation (IC) en air exclusivement recyclé et les moyens de chauffage (MC) avec l'intégralité de cet air recyclé, puis pour estimer la première température à partir de la seconde température mesurée consécutivement aux placements.
Patent WO-2015022457-A1 (WO)
Title: Vehicule automobile comprenant des moyens electriques de production de vide
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60K6/485
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un dispositif de freinage à dépression (40) et un alterno-démarreur (31). Le véhicule est configuré pour produire du vide dans le dispositif de freinage à partir d'une mise en fonctionnement du moteur thermique (1) entraîné par l'alterno-démarreur (31). Ceci permet de réduire la consommation de carburant et de proposer un véhicule sans pompe à vide dédiée au dispositif de freinage (40).
Patent WO-2016030587-A1 (WO)
Title: Mécanisme à bascule pour bretelle de sac
Inventor: TROUCHE YOANN
IPC: A45C13/28
Filed: 2015-08-27
Abstract: La présente invention est un dispositif mécanique à bascule (3) associé à une bretelle (2) de sac (1) pour répercuter totalement ou partiellement le mouvement de la bretelle (2) par rapport au sac (1), lorsque le sac (1) est soulevé par la bretelle (2) pour être porté par l'utilisateur du dispositif de l'invention. Le dispositif mécanique à bascule (3) communique ce mouvement à un récepteur (4) et informe implicitement le récepteur (4) que le sac (1) est potentiellement porté par l'utilisateur du dispositif de l'invention.
Patent WO-2015118257-A1 (WO)
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/10
Filed: 2015-02-03
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing an electrochemical reactor, comprising the steps of: holding in position a first tube (31) and a shaft (32) extending in the same direction, the first tube comprising a bore in which a beam is housed; forming a stack which alternates bipolar plates (5) and membrane/electrode assemblies, each bipolar plate and each membrane/electrode assembly comprising first and second openings (51, 52) through which the first tube and the shaft respectively extend; compressing the stack between two mechanical components and removing the beam from the bore of the first tube; and connecting the bore of the first tube to a fluid flow circuit of the electrochemical reactor.
Patent WO-2016030640-A1 (WO)
Title: Siege escamotable avec tablette pour vehicule et vehicule equipe de ce siege
Inventor: HAMTACHE NORDINE
IPC: B60N3/00
Filed: 2015-08-28
Abstract: Siège escamotable avec tablette pour véhicule et véhicule équipé de ce siège Ce siège (1) comprend une assise (2) et un dossier (4) mobile par rapport à l'assise (2) entre une position nominale et une position escamotée, et une tablette (8) positionnée à l'arrière du dossier (4). De plus, le siège (1) comprend des moyens de liaison glissière configurés pour guider une translation de la tablette (8) relativement au dossier (4) dans un plan sensiblement horizontal quand le dossier (4) est en position escamotée, et des moyens de liaison pivot configurés pour autoriser une rotation de la tablette (8) relativement au dossier (4) autour d'un axe (B) de rotation sensiblement vertical quand le dossier (4) est en position escamotée. La tablette (8) est mobile relativement au dossier (4) entre une position rangée, dans laquelle la tablette (8) s'étend sans dépasser latéralement du dossier (4), et une position déployée, dans laquelle la tablette (8) dépasse latéralement d'un côté ou de l'autre du dossier (4) en regard d'une assise d'un siège adjacent.
Patent WO-2016097518-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de caractérisation du pouvoir inhibiteur d'une molécule sur un microorganisme
Inventor: TOURNOUD MAUD
IPC: C12Q1/18
Filed: 2015-11-30
Abstract: Un procédé d'estimation d'une grandeur G   inhib    quantifiant le pouvoir inhibiteur d'une molécule sur un type de microorganisme, comprend: la réalisation (50) d'une pluralité d'échantillons, comprenant des microorganismes dudit type, un milieu nutritif pour les microorganisme et une quantité initiale de la molécule par microorganisme croissante dans un intervalle [Q   min   , Q   max   ] en fonction d'un classement des échantillons; la mesure (50) de la croissance des microorganismes dans les échantillons en fonction du temps; et la détermination (52) de la grandeur G   inhib    en fonction des mesures de la croissance La détermination (52) de la grandeur G   inhib    comprend : - pour chaque échantillon, le calcul (66) d'une valeur reflétant la croissance du microorganisme dudit type à partir de mesures de croissance; le classement (68) des valeurs calculées pour les échantillons en fonction du classement des échantillons; et la détermination (70) de la grandeur G   inhib    en fonction de l'évolution des valeurs classées.
Patent WO-2016207514-A1 (WO)
Inventor: SUZANNE BENOÎT
IPC: H04L12/24
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enregistrement d'une première entité électronique d'un utilisateur, la première entité électronique étant apte à générer des données d'événements, le procédé comprenant: suite à la réception (201) d'une première requête d'enregistrement par une première plateforme de service principale dédiée à la première entité électronique, ladite première requête d'enregistrement étant issue d'un terminal utilisateur et comprenant un identifiant utilisateur destiné à l'identification/authentification de l'utilisateur auprès d'une plateforme de service secondaire, réception (202) par la plateforme de service secondaire depuis la première plateforme de service principale d'une deuxième requête d'enregistrement, la deuxième requête comprenant l'identifiant utilisateur; sur identification/authentification (203) positive de l'utilisateur auprès de la plateforme de service secondaire, enregistrement (204) de la première entité électronique dans une base de données de la plateforme de service secondaire, en association avec un compte de l'utilisateur, au moins une deuxième entité électronique dédiée à une deuxième plateforme de service principale ayant été enregistrée (205) au préalable en association avec le compte de l'utilisateur; sur réception (208) par la plateforme de service secondaire, de données d'événements issues de la première entité électronique, mettre à disposition (210) lesdites données d'événements auprès de la deuxième plateforme de service principale.
Patent WO-2017137689-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'anonymisation de données stockées dans une base de données
Inventor: CANARD SÉBASTIEN
IPC: G06F21/62
Filed: 2017-02-07
Abstract: Procédé et dispositif d'anonymisation de données stockées dans une base de données Le procédé selon l'invention permet d'anonymiser des données dites initiales stockées dans une base de données d'un système informatique et résultant d'une agrégation de données personnelles relatives à une pluralité d'individus. Il comprend : ¾ une étape d'identification (E20) parmi les données initiales d'un ensemble de données sensibles susceptibles d'être affectées par l'ajout ou le retrait dans la base de données de données personnelles relatives à un individu; ¾ une étape de partitionnement (E30) de l'ensemble de données sensibles en une pluralité de sous-ensembles en fonction d'un niveau de sensibilité des données sensibles; ¾ une étape de détermination (E40) d'un niveau de sensibilité pour chaque sous-ensemble; et ¾ une étape d'anonymisation (E50, E80) des données initiales comprenant, pour chaque sous- ensemble, un bruitage des données sensibles de ce sous-ensemble selon un niveau de bruit dépendant du niveau de sensibilité déterminé pour le sous-ensemble.
Patent WO-2018197800-A1 (WO)
Inventor: JOUY BAPTISTE
IPC: F01D5/22
Filed: 2018-04-24
Abstract: The invention relates to a sealing device for use between a rotor part and a stator part, comprising at least one abradable coating (46) interacting with at least two upstream and downstream rubbing strips. Axially upstream of the rubbing strips, the sealing device comprises a circumferential wall (54) which extends radially beyond the free axial sealing surface upstream (48a) of the coating (46), in order to release the circulating gas at the free end of the upstream rubbing strip.
Patent WO-2019077262-A1 (WO)
Title: Device for mixing inks, assembly comprising the device and the method for using same
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: B43K11/00
Filed: 2018-10-16
Abstract: The invention relates to a device (10) for filling cartridges (14) for a writing implement (12), the device including at least two separate connectors, a system for metering syrups and a system for filling a cartridge (14), each connector being configured to connect a vessel (16) containing a syrup to the cartridge. The invention likewise relates to an assembly comprising a device (10) as defined beforehand and a plurality of syrup vessels (16), each syrup vessel being connected to a connector of the device, and to a method for filling a cartridge using such an assembly.
Patent WO-2019122655-A1 (WO)
Title: Heat exchanger comprising elements and plates with surface texturing
Inventor: CRAYSSAC FRéDéRIC
IPC: F28D9/00
Filed: 2018-12-17
Abstract: The invention relates to a heat exchanger of the brazed plate-fin type, comprising a plurality of plates arranged in parallel so as to define a series of passages for the flow of a first fluid which is to exchange heat with at least one second fluid, at least one spacer element (22) being arranged in a passage (33) formed between a first and a second plate (6, 7) and comprising at least one first assembly portion (121) positioned against the first plate (6), said first assembly portion (121) comprising a first pair of opposing secondary surfaces (121a, 121b), one (121a) of which is oriented towards the first plate (6) and the other (121b) is oriented towards the second plate (7), and at least one surface texturing (23) in the form of a porous structure or reliefs formed on a surface of the spacer element (22), a plurality of corrugated fins or legs (123) defining, inside the passage (33), a plurality of channels (26) for the flow of the first fluid, at least one corrugated fin or leg (123) having said surface texturing (23). According to the invention, said first assembly portion (121) has the surface texturing (23) on at least the secondary surface (121a) of the first pair of secondary surfaces, which is oriented towards the first plate (6), and the first plate (6) comprises a first pair of opposing primary surfaces (6a, 6b) and has the surface texturing (23) on at least the primary surface (6b) of said primary surfaces (6a, 6b), which is oriented toward the spacer element (22). The invention also relates to an associated manufacturing method.
Patent WO-2019170988-A1 (WO)
Inventor: NICOLAS MICHEL
IPC: H04H20/31
Filed: 2019-03-04
Abstract: Method for inspecting the emission of an audio safety message intended for the occupants of the passenger compartment of a vehicle, said method comprising the following steps: • emitting (E1) an audio signal comprising the audio safety message and, mixed with said audio safety message, an identification signal comprising a repeating frequency-modulated digital identification audio message, • recording (E2) the ambient sound in the passenger compartment by means of a microphone, • filtering (E3) and demodulating (E4) the signal in order to reconstruct the identification signal, • analysing (E5) the reconstructed identification signal in order to determine: – whether the unique identifier corresponding to the emitted audio safety message is found therein, and – whether the duration of continuous emission of the identification signal is indeed equal to the known duration of the audio safety signal, • determining (E6) whether the audio safety message has indeed being emitted in full or not, depending on the analysing step.
Patent WO-2019175506-A1 (WO)
Title: Glass-ceramic plate for fireplace insert and manufacturing process
Inventor: JEGOREL THEO
IPC: C03C17/36
Filed: 2019-03-14
Abstract: The present invention relates to a plate, intended to equip apparatuses of fireplace insert, stove, fireplace, boiler, heating apparatus, furnace or equivalent type and/or to act as a fire screen, said plate being formed of at least one glass-ceramic substrate coated, on at least one of its faces, with the following stack of layers: 1) a first layer of metal nitride with a thickness within a range extending from 5 nm to 50 nm, 2) a layer of indium tin oxide less than 100 nm thick, 3) a second layer of metal nitride with a thickness within a range extending from 10 nm to 100 nm. The present invention also relates to a process for obtaining said plate, and also to a device integrating said plate.