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Patent WO-2015044082-A1 (WO)
Title: Procédé d'agrégation mis en œuvre sur ordinateur et procédé, système informatique et programme d'ordinateur de surveillance du fonctionnement de dispositifs de l'industrie chimique
Inventor: DADHE KAI
IPC: G05B17/02
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé, mis en œuvre sur ordinateur, de formation et de mémorisation d'au moins une agrégation à destination d'un flux d'accès et/ou d'un flux de sortie d'au moins un débit massique et/ou d'un flux d'énergie qui s'écoule par une liaison orientée entre deux unités d'un dispositif de l'industrie chimique, pour au moins une unité du dispositif de l'industrie chimique, et un autre procédé, mis en œuvre sur ordinateur, de surveillance du fonctionnement de dispositifs de l'industrie chimique à l'aide d'au moins un paramètre, lequel procédé forme, sur la base d'au moins une règle de détermination de paramètres en mémoire à partir de l'agrégation ou des agrégations selon l'invention à destination d'un flux d'accès respectif et/ou d'un flux de sortie respectif d'un débit massique respectif et/ou d'un flux d'énergie et/ou d'un flux d'information provenant d'une unité ou d'unités de l'installation de l'industrie chimique, au moins une grandeur servant à surveiller le fonctionnement du dispositif de l'industrie chimique et la mémorise en vue d'un affichage ou d'un traitement ultérieur.
Patent WO-2015082286-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de découpage d'un matériau en bande en bandes partielles et d'écartement des bandes partielles
Inventor: COX BERND
IPC: B65H23/038
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de découpage d'un matériau en bande (10) en une pluralité de bandes partielles par découpage longitudinal et écartement des bandes partielles, comprenant un moyen de distribution (2) servant à produire le matériau en bande, au moins un moyen de découpage (3) conçu pour générer au moins un découpage longitudinal dans le matériau en bande, au moins un moyen d'écartement (4) permettant de dévier les bandes partielles (10, 10b, 10c), obtenus selon l'au moins un découpage longitudinal, au moins partiellement transversalement à leur sens de transport (FR) et de les espacer les uns des autres par la déviation, un premier circuit de régulation (20) permettant de commander la position du matériau en bande (10) transversalement à sa direction de transport (FR) avant de l'amener au moyen de découpage (3) et au moins un second circuit de régulation (30) coopérant avec le moyen d'écartement et permettant de commander la déviation d'au moins une bande partielle (10a, 10b, 10c) transversalement à sa direction de transport (FR).
Patent WO-2015120927-A1 (WO)
Title: Emballage pour récipient souple et unité de transport
Inventor: KRONENBERG DIANA
IPC: B65D19/38
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne un emballage (10) pour un récipient souple (12), en particulier pour un sac à usage unique destiné à être utilisé dans un bioréacteur, comprenant un élément de fond (14) qui sert à fixer une première partie (58) du récipient (12), un élément de plafond (16) qui sert à fixer une seconde partie opposée (60) du récipient (12), un espace de réception (20) qui est délimité sur un premier côté par l'élément de fond (14) et sur un second côté opposé par l'élément de plafond (16), ainsi que des supports (18) qui sont disposés entre l'élément de fond (14) et l'élément de plafond (16) et qui fixent un écart défini entre l'élément de fond (14) et l'élément de plafond (16).
Patent WO-2015091799-A1 (WO)
Title: Centrale électrique à cycles combinés
Inventor: RUCHTI CHRISTOPH
IPC: F22G3/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne une centrale électrique à cycles combinés comprenant une turbine à gaz (4), un arbre (30) raccordant un compresseur (1) et une turbine (3), et un premier générateur (22), un générateur de vapeur à récupération de chaleur (20) raccordé de manière fluidique à l'échappement de la turbine à gaz (4), ledit générateur de vapeur à récupération de chaleur (20) comportant au moins un faisceau de tubes suspendu supérieur (35) pourvu d'un collecteur supérieur (24) qui est raccordé à une structure de support de la chaudière à récupération de chaleur par une suspension (28), un collecteur inférieur (25, 26) et des tuyaux d'échange de chaleur disposés verticalement. Afin de minimiser la longueur des tuyaux de vapeur chaude, un tuyau de vapeur vive haute pression raccorde le collecteur de surchauffe inférieur terminal (25) à la turbine à vapeur haute pression (6), et/ou un tuyau de vapeur de resurchauffe chaud à moyenne pression (11) raccorde le collecteur de resurchauffe inférieur terminal (26) à la turbine à vapeur à moyenne pression (7). Outre la centrale électrique, l'invention concerne également un procédé de fonctionnement de ladite centrale.
Patent WO-2015104185-A1 (WO)
Title: Système contenant un catalyseur au ni(ii), un halogénure organométallique, un précurseur d'anion et un tampon, et son utilisation pour la dimérisation d'oléfines
Inventor: PEITZ STEPHAN
IPC: B01J31/12
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un système catalyseur servant à produire des dimères en faisant réagir des oléfines avec un catalyseur au nickel (II), ledit système comprenant en plus un sel halogénure organique, de préférence un chlorure d'imidazolium, un acide de Lewis comme précurseur d'anions complexes, de préférence de l'AlCl 3 , ainsi qu'un tampon approprié pour atténuer les centres acides, de préférence une base de Lewis telle que le BiPh 3  ou le N-méthylpyrrole. L'invention concerne en outre l'utilisation de ce catalyseur, en particulier de NiCl 2 (PMe 3 ) 2 , et du système catalyseur, ainsi qu'un procédé de dimérisation d'oléfines.
Patent WO-2015128058-A1 (WO)
Title: Robinet à tournant sphérique
Inventor: MEIER PASCAL
IPC: F16K5/06
Filed: 2015-02-07
Abstract: L'invention concerne un robinet à tournant sphérique comprenant un corps d'appareil (2) qui présente au moins deux zones de raccordement du fluide (12, 14) et un tournant sphérique (26) qui est situé dans le corps d'appareil (2) et qui peut être amené par rotation, au moyen d'un arbre de commande (32) qui est engagé au moins partiellement dans le corps d'appareil (2), dans des positions de commande dans lesquelles une liaison fluidique entre les zones de raccordement de fluide (12, 14) peut être dégagée ou fermée par un passage de fluide (30) du tournant sphérique (26). Ce robinet est caractérisé en ce qu'il y est prévu un dispositif capteur (52, 54) qui détecte la position de commande instantanée du tournant sphérique (26) par lecture d'une information de position (48, 50) portée par ce tournant.
Patent WO-2016074784-A1 (WO)
Title: Mécanisme de basculement et chaise pourvue d'un mécanisme de basculement
Inventor: MEY BERNHARD
IPC: A47C7/44
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de basculement (11), destiné à une chaise, en particulier une chaise de bureau, qui comprend une assise destinée à une personne et un pied destiné à être placé sur un support. Le déplacement du poids de la personne permet d'incliner l'assise par rapport au pied. L'invention est caractérisée en ce que des coquilles de coussinet incurvées (28, 29) sont utilisés pour monter les éléments de coussinet du mécanisme.
Patent WO-2015104327-A1 (WO)
Inventor: ROCARD FLORIAN
IPC: F21V7/09
Filed: 2015-01-08
Abstract: Lighting device (100) for illuminating streets, roads or paths, comprising: at least one light source (220) comprising at least one light emitting diode; at least one reflector (120) comprising an essentially saddle-shaped reflection surface (150); wherein the light source (220) is arranged such that at least a part of the emitted light is directed to the reflection surface (150) of the reflector (120); and wherein the light is reflected by the reflection surface (150) in such a way that a wide light distribution of the lighting device (100) is provided at least in a direction parallel to a surface to be illuminated and perpendicular to a main axis (160) of the reflection surface (150).
Patent WO-2015117874-A1 (WO)
Title: Bague d'accrochage d'une canalisation à un corps tubulaire et moyens de connexion comportant une telle bague
Inventor: GAILLARD ALAIN
IPC: F16L19/02
Filed: 2015-01-28
Abstract: L'invention concerne une bague d'accrochage (4) d'une canalisation (1) à un corps tubulaire (2). Selon l'invention, la bague comporte deux secteurs (5) rigides qui sont articulés l'un à l'autre par au moins une portion (12) annulaire déformable élastiquement, les deux secteurs et la portion étant d'un seul tenant, chaque secteur (5) ayant une face interne (6) en saillie de laquelle s'étend radialement au moins un plot d'ancrage (7) destiné à être reçu dans un logement ménagé de façon correspondante dans une paroi de la canalisation, chaque plot d'ancrage (7) comportant deux rainures (9) s' étendant circonférentiellement de part et d'autre dudit plot d'ancrage. L'invention concerne également des moyens de connexion comportant une telle bague.
Patent WO-2015132152-A1 (WO)
Title: Structure multicouche ayant une bonne protection contre les uv et les rayures
Inventor: OSER RAFAEL
IPC: C08J7/048
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente invention concerne une structure multicouche comprenant un substrat thermoplastique, une couche barrière, une couche de protection contre les UV et une couche de revêtement. La structure multicouche comprend : 1. un matériau de support thermoplastique, 2. une couche barrière contenant des précurseurs à base de silicium, 3. une couche de protection contre les UV à base d'oxyde métallique (Me x O y ) ayant une composition de Me y /O x  > 1, de préférence > 1,2, l'oxyde métallique étant choisi dans le groupe constitué du diéthyl-zinc, de l'acétate de zinc, du titanate de triisopropyle, du titanate de tétraisopropyle, du β-dicétonate de cérium et du nitrate d'ammonium cérique, et 4. une couche de revêtement, la couche de revêtement étant formée d'un précurseur à base de silicium ayant un gradient d'élément dans la concentration en oxygène et/ou la concentration en carbone ou en hydrocarbures, la teneur en oxygène dans la couche de revêtement à proximité de la couche absorbant la lumière UV étant inférieure à celle du côté opposé de la couche de revêtement et la teneur en carbone à proximité de la couche absorbant la lumière UV étant supérieure à celle du côté opposé de la couche de revêtement, qui se caractérise par une excellente protection contre l'abrasion et une résistance au vieillissement durable.
Patent WO-2015144844-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement d'une bande d'aluminium, bande d'aluminium et utilisation afférente
Inventor: SIEMEN ANDREAS
IPC: B05D7/16
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une bande d'aluminium (20, 30) destinée à un support de plaque d'impression lithographique, comprenant les étapes suivantes : la préparation d'une bande d'aluminium (20, 30) pour support de plaque d'impression lithographique; et le revêtement de la bande d'aluminium par une couche de protection (26, 36) sur une face, la bande d'aluminium (20, 30) étant revêtue de la couche de protection (26, 36) à l'état non granulé et/ou non anodisé. L'invention concerne par ailleurs une bande d'aluminium (20, 30) destinée à un support de plaque d'impression lithographique, la bande d'aluminium (20, 30) présentant une couche de protection (26, 36) sur une face et étant présente à l'état non granulé et/ou non anodisé.
Patent WO-2015155235-A1 (WO)
Title: Generateur de gouttes robuste
Inventor: BARBET BRUNO
IPC: B41J2/025
Filed: 2015-04-08
Abstract: On décrit un dispositif de formation et d'éjection de gouttes d'un jet d'encre d'une machine d'impression à CIJ, ce dispositif comportant: a) une cavité destinée à contenir une encre et comportant une extrémité munie d'une buse (10) d'éjection de gouttes d'encre, b) des moyens (21, 22, 32, 41, 42), formant actionneur, en contact avec la cavité, dispositif dans lequel la modulation de vitesse de jet, en sortie de buse (10) a une valeur ΔVj(f t ), à la fréquence de travail, et ne varie pas, à température égale à 15°C et à 35°C, dans une gamme de fréquence de +5 kHz autour de la fréquence de travail f t , en dehors de l'intervalle compris entre 0,25 ΔVj(f t ) et 4ΔV(f t ). Pour ce faire l'impédance acoustique de la cavité est adaptée pour limiter son influence sur la modulation de vitesse de jet.
Patent WO-2015169612-A1 (WO)
Title: Dispositif délivreur de trame
Inventor: JOSEFSSON PÄR
IPC: D03D47/36
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif délivreur de trame pourvu d'un tambour d'enroulement (2) présentant une circonférence d'enroulement réglable pour le stockage de fil de trame (10), le tambour d'enroulement (2) comprenant une structure de base (5), au moins un doigt mobile (7, 8, 9) et un système d'entraînement (20) pourvu d'un premier pignon (21), ledit doigt mobile au moins (7, 8, 9) étant monté sur la structure de base (5) de sorte à pouvoir se déplacer sur toute la longueur d'une trajectoire de déplacement linéaire et pourvu d'une première branche (50) comportant une partie crémaillère (53) couplée par entraînement au premier pignon (21), le système d'entraînement (20) comprenant un système d'engrenages (23) destiné à entraîner le premier pignon (21) de façon continue, ce système d'engrenages (23) étant à verrouillage automatique afin d'immobiliser le premier pignon (21), de sorte que ce dernier (21) soit maintenu immobile dans une position atteinte sur la trajectoire de déplacement.
Patent WO-2015176990-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil pour stocker des unités d'informations dans des molécules d'acide nucléique, et système de stockage en acide nucléique
Inventor: CHEN XIAOMING
IPC: H03M5/14
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un système de stockage en acide nucléique (20), et un procédé et un appareil pour stocker des unités d'informations dans des molécules d'acide nucléique. Un mécanisme de codage est appliqué qui permet d'éviter la génération de brins d'acide nucléique qui sont leur propre complémentaire inverse. Un premier générateur de code (28) fournit des premiers mots de code, les mots complémentaires inverses appartenant également au premier code. Un second générateur de code (30) fournit des seconds mots de code, les mots complémentaires inverses appartenant également au second code. Dans les premier et second codes, il n'existe aucun mot de code appartenant aux deux codes. Un codeur d'informations (32) code les unités d'informations à l'aide des premiers mots de code. Un multiplexeur (34) génère des séquences de mots de code multiplexés dans lesquelles un second mot de code est inséré après une quantité prédéfinie de premiers mots de code. Un synthétiseur d'acide nucléique (36) synthétise des molécules d'acide nucléique dans lesquelles une séquence de nucléotides est arrangée pour correspondre à la séquence de mots de code multiplexés.
Patent WO-2015173265-A1 (WO)
Inventor: MAILLE EMMANUEL
IPC: C08J11/10
Filed: 2015-05-12
Abstract: The invention relates to a method for recycling at least one mixed PET plastic article, the method comprising degrading at least PET of the mixed PET plastic article to monomers and/or oligomers using an enzyme and recovering the resulting monomers and/or oligomers. The method of the invention may be used for depolymerizing, simultaneously or sequentially at least two different polymers of the mixed PET plastic article, and/or for recycling at least two mixed PET plastic articles.
Patent WO-2015177325-A1 (WO)
Title: Dérivés de benzène sulfonamide et leur utilisation comme modulateurs de rorc
Inventor: BODIL VAN NIEL MONIQUE
IPC: C07D295/26
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (Ia) ou (Ib), ou leurs sels pharmaceutiquement acceptables. Dans ces formules, m, n, p, q, r, A, D, E, G, X 1 , X 2 , X 3 , X 4 , Y, Z, R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5 , R 6 , R 7  et R 8  sont tels que définis dans la description. L'invention concerne également des procédés d'élaboration de ces composés, ainsi que des méthodes consistant à utiliser ces composés pour traiter des maladies inflammatoires telles que l'arthrite.
Patent WO-2016005130-A1 (WO)
Title: Composant électronique et procédé de fabrication d'un composant électronique
Inventor: LIEBL TILO
IPC: H05K1/18
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne un composant électronique (E), comprenant un corps de support (1) qui comporte au moins une borne électrique (2) et une carte de circuit imprimé (3) pourvue d'un circuit électrique, - l'au moins une borne électrique (2) étant guidée à travers la carte de circuit imprimé (3) et - l'au moins une borne électrique (2) étant reliée électriquement au circuit électrique sur un côté supérieure de la carte de circuit imprimé (3). Selon l'invention, il est prévu au moins un élément intermédiaire stable en température (5) qui est disposé entre le corps de support (1) et la carte de circuit imprimé (3). L'invention concerne en outre un procédé de montage d'un composant électronique (E).
Patent WO-2016008647-A1 (WO)
Title: Appareil lithographique, procédé de fabrication de dispositif et appareil de traitement de données associé et produit programme d'ordinateur
Inventor: BOGAART ERIK WILLEM
IPC: G03F9/00
Filed: 2015-06-09
Abstract: La présente invention concerne un appareil lithographique qui comprend plusieurs capteurs afin de mesurer des positions de caractéristiques sur un substrat avant l'application d'un motif. Chaque capteur comprend un système optique de formation d'image. Des mesures de position sont extraites de données de pixel délivrées par un détecteur d'image dans chaque capteur. Le système optique de formation d'image comprend un ou plusieurs éléments de modulation de champ lumineux et le processeur traite lesdites données de pixel en tant qu'image de champ lumineux afin d'extraire lesdites mesures de position. Le processeur de données peut dériver, à partir de chaque image de champ lumineux, une image focalisée d'une caractéristique sur le substrat, en mesurant simultanément les positions de plusieurs caractéristiques, même si le substrat n'est pas au même niveau sous tous les capteurs. Le processeur peut également comprendre des corrections afin de réduire la dépendance de profondeur d'une position apparente de la caractéristique et comprendre une correction du point de vue. Le processeur de données peut également dériver des mesures de hauteurs de caractéristiques sur le substrat.
Patent WO-2016005155-A1 (WO)
Inventor: GUGERLI RAPHAEL
IPC: B65D85/804
Filed: 2015-06-17
Abstract: Capsule (1) with a preferably rotationally symmetrical capsule body (2) with a side wall (3), with a base (4) and with a cover (5), which covers the capsule body (2), to form at least one chamber (6), wherein, in order to guide a liquid through the chamber (6), the cover (5) forms an inlet side and the base (4) forms an outlet side with an outlet opening (8), wherein a separate inner cup (9) which covers the outlet opening (8) and through which the liquid can flow is held in the capsule (1) above the base (4) and contains a substance (7) for the preparation of a liquid food, wherein the base (4) and the inner cup (9) each have sealing surfaces (13, 14) which correspond to one another, wherein the two sealing surfaces (13, 14) can be pressed against one another when a hydraulic pressure is applied in the inner cup (9).
Patent WO-2015197655-A1 (WO)
Inventor: LUEDTKE NATHAN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne la préparation d'acides nucléiques modifiés par synthèse enzymatique et modification chimique d'acides nucléiques portant des groupes aromatiques éthényle avec des tétrazines. L'invention concerne également les produits du procédé comprenant des nucléosides/nucléotides et des acides nucléiques contenant une ou plusieurs unités dihydropyridazine et/ou pyridazine situées en position 5 des pyrimidines et/ou en position 7 des résidus de 7-déazapurine.
Patent WO-2016023667-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé lithographiques
Inventor: NAKIBOGLU GÜNES
IPC: G03F7/20
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un appareil lithographique comprenant un capteur optique (24), un corps mobile (20), un support, un système de déflecteur (22), un premier système d'entraînement et un second système d'entraînement. Le corps mobile est mobile par rapport au capteur. Le support est destiné à maintenir le capteur. Le premier système d'entraînement est agencé de manière à déplacer le corps mobile par rapport au capteur. Le second système d'entraînement est agencé de manière à déplacer le premier système d'entraînement par rapport au capteur. Le second système d'entraînement est agencé de manière à déplacer le système de déflecteur par rapport au capteur. Une perturbation est induite par un déplacement du corps mobile. Le système de déflecteur est agencé de manière à créer une zone de déviation pour réfléchir la perturbation à l'opposé du support.
Patent WO-2016001091-A1 (WO)
Title: Verfahren und vorrichtung zur kühlung einer batterie
Inventor: PAPADOPOULOS THEODOROS
IPC: H01M8/18
Filed: 2015-06-26
Abstract: Es wird ein Verfahren zur Kühlung einer Batterie (2) vorgeschlagen, bei dem wenigstens eine Elektrolytflüssigkeit (4) der Batterie (2) zur Kühlung zu einem Wärmeübertrager (8) geleitet wird, eine Abwärme (10) der Elektrolytflüssigkeit (4) über den Wärmeübertrager (8) an eine Wärmesenke (121, 122, 123) übertragen wird und bei dem eine Temperatur der Wärmesenke (121, 122, 123) ermittelt wird. Erfindungsgemäß erfolgt die Leitung der Elektrolytflüssigkeit (4) zum Wärmeübertrager (8), falls die ermittelte Temperatur der Wärmesenke (121, 122, 123) kleiner gleich einer vorbestimmten Grenztemperatur ist. Die Erfindung betrifft weiterhin eine Vorrichtung zur Kühlung einer Batterie (2).
Patent WO-2016009008-A1 (WO)
Inventor: SAFRAOUI GEORGES
IPC: A61B18/20
Filed: 2015-07-16
Abstract: Assembly including: a pulsed light therapy machine (1) including a handset (4) including a flash lamp and a first absorbent filter (12) for filtering the light emitted by the flash lamp before it exits the handset; and a pair of glasses or a mask for protecting the operator, including a second absorbent filter for filtering incident light, the assembly being characterized in that the overall transmission of visible and infrared light through the first and second filters is sufficiently low in the emission range of the HS that the operator is not discomforted visually by the emission nor harmed by the infrared light.
Patent WO-2016034398-A1 (WO)
Inventor: TREU JENS
IPC: A61Q19/10
Filed: 2015-08-18
Abstract: A combination of a low-viscosity cosmetic or dermatological multi-phase cleaning preparation comprising an oil phase and a surfactant-containing aqueous phase in a transparent aerosol container allows the use of a foam product which can be used, e.g., under the shower while having high cleaning and care properties.
Patent WO-2016041738-A1 (WO)
Title: Verfahren und vorrichtung zum öffnen eines flügelelements eines kraftfahrzeugs, sowie kraftfahrzeug
Inventor: HALLEK MICHAEL
IPC: G01S7/527
Filed: 2015-08-24
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Öffnen eines Flügelelements (6), insbesondere einer Tür, eines Kraftfahrzeugs (1), bei welchem mittels einer Erfassungseinrichtung (3) ein Vorhandensein eines Objekts (14) in einem Öffnungsbereich (13), in welchem das Flügelelement (6) beim Öffnen bewegbar ist, erfasst wird und mittels einer Begrenzungseinrichtung (5) eine Bewegung des Flügelelements (6) beim Öffnen in dem Öffnungsbereich (13) in Abhängigkeit von dem Vorhandensein des Objekts (14) begrenzt wird, wobei das Vorhandensein des Objekts (14) mittels eines Ultraschallsensors der Erfassungseinrichtung (3) in einem vorbestimmten Nahbereich (10), welcher sich in dem Öffnungsbereich (13) an den Ultraschallsensor anschließt, anhand eines von dem Ultraschallsensor ausgesendeten und von dem Objekt (14) reflektierten Ultraschallsignals erfasst wird.