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Patent EP-3282955-A1 (EP)
Title: Dispositif d'anastomose pour réalisation d'anastomoses entre structures creuses
Inventor: SUYKER PAULUS THOMAS WILHELMUS
IPC: A61B17/115
Filed: 2016-03-22
Abstract: La présente invention concerne un système d'anastomose pour réaliser une anastomose entre des première et seconde structures creuses, telle qu'une anastomose termino-latérale, par l'intermédiaire d'un élément de liaison et d'un applicateur. Le système d'anastomose comprend un élément de liaison annulaire conçu pour relier les première et seconde structures creuses, un élément tubulaire conçu pour positionner l'élément de liaison au niveau d'une extrémité distale de la seconde structure creuse, ou à proximité de celle-ci, et pour être au moins partiellement introduit dans la seconde structure creuse, un élément de support conçu pour retenir la seconde structure creuse et un mécanisme, pour actionner l'élément de liaison lorsqu'il est positionné au niveau ou à proximité de l'extrémité distale de la seconde structure creuse, ledit élément de liaison étant actionné de manière sensiblement radiale par rapport à un axe longitudinal de l'élément tubulaire.
Patent EP-3286377-A1 (EP)
Inventor: LUO YUPING
IPC: D21H17/37
Filed: 2016-04-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une composition destinés à augmenter la résistance à l'humidité et/ou à sec d'un produit papetier. Le procédé comprend l'ajout d'un composition comprenant au moins un polymère ayant un poids moléculaire plus de 0,5 million de Dalton et d'un agent de dégradation à une suspension de pâte à papier, et la formation dudit produit papetier.
Patent EP-3307409-A1 (EP)
Inventor: GASSOWAY GABRIEL M R
IPC: A63F13/98
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne un chapeau de stick analogique remplaçable par l'utilisateur pour un dispositif d'entrée utilisateur. Le chapeau de stick analogique comprend un ou plusieurs premiers éléments d'accouplement qui sont conçus pour s'accoupler avec un ou plusieurs seconds éléments d'accouplement d'une base de stick analogique du dispositif d'entrée utilisateur. Les premiers et seconds éléments d'accouplement sont configurés pour permettre le raccordement, de manière amovible, du chapeau de stick analogique à la base de stick analogique. Le mode de raccordement réciproque entre le chapeau de stick analogique et la base de stick analogique est tel qu'un utilisateur peut raccorder et séparer les deux composants sans devoir démonter la manette de jeu et sans avoir à employer d'outils.
Patent EP-3341313-A1 (EP)
Title: Aufnahmemittel zur aufnahme von folienmaterial
Inventor: SEHLLEIER THOMAS
IPC: B65H19/28
Filed: 2016-06-06
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Aufnahmemittel (200) zur Aufnahme von Folienmaterial (250) für den Einsatz in einer Wickelmaschine (10), wobei das Aufnahmemittel (200) wenigstens einen Lagerungsbereich (210) für die Anbringung des Aufnahmemittels (200) an eine Wickeleinheit (20) der Wickelmaschine (10), und eine Wandung (220) mit einem äußeren Oberflächenbereich (230) umfasst, wobei die Wandung (220) derart ausgestaltet ist, dass der Oberflächenbereich (230) auf eine Transportvorrichtung (30) der Wickelmaschine (10) aufsetzbar ist und das Folienmaterial (250) auf den Oberflächenbereich (230) aufnehmbar ist.
Patent EP-3297554-A1 (EP)
Title: Implant d'apophyse épineuse ayant un corps comprenant une partie terminale amovible
Inventor: ROGERS ADAM
IPC: A61B17/70
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un implant d'apophyse épineuse comprenant un corps fileté allongé définissant un axe longitudinal et ayant une partie principale avec des extrémités proximale et distale opposées, et une partie amovible reliée de manière fonctionnelle à l'extrémité proximale de la partie principale, un ensemble d'ancrage distal comprenant deux lames d'ancrage déployables montées pour un mouvement pivotant entre une position de rangement située à l'intérieur d'une cavité interne de la partie principale et une position déployée s'étendant radialement à partir de la partie principale, et un ensemble d'ancrage proximal comprenant une bague d'ancrage montée pour un mouvement longitudinal le long de l'axe longitudinal du corps de l'implant entre une première position espacée de l'ensemble d'ancrage distal et une seconde position à proximité de l'ensemble d'ancrage distal.
Patent EP-3308529-A1 (EP)
Inventor: ABRAHAM SANTOSH PAUL
IPC: H04W28/02
Filed: 2016-06-03
Abstract: La présente invention concerne des procédés et un appareil pour une communication sans fil dans un réseau entre homologues. Un aspect de l'invention concerne un procédé d'un appareil de communication sans fil. Le procédé consiste à transmettre, durant une fenêtre de découverte, par un premier dispositif, une première trame de découverte de service (SDF) ou une autre trame d'action à un second dispositif, la première SDF ou l'autre trame d'action comprenant des informations de télémétrie pour réaliser un protocole de télémétrie. Le procédé consiste en outre à réaliser le protocole de télémétrie, par le premier dispositif, conformément aux informations de télémétrie.
Patent EP-3307878-A1 (EP)
Inventor: BROADT TREVOR LANE
IPC: C12N7/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne des procédés améliorés pour la production et la purification de compositions contenant des acides nucléiques, tels que des virus d'origine non naturelle, par exemple, des poliovirus recombinants qui peuvent être utilisés en tant qu'agents oncolytiques. Certains des procédés améliorés décrits concernent des procédés améliorés de production de matrice d'ADN viral. L'invention concerne en outre des procédés améliorés pour la purification par chromatographie de compositions contenant des acides nucléiques, dans lesquels l'acide nucléique est quantifié dans des fractions de chromatographie au moyen d'un procédé de détection rapide d'une ou plusieurs séquences d'acide nucléique de la composition contenant des acides nucléiques, tel que la détection par RT-qPCR en temps réel. L'invention concerne en outre des procédés améliorés pour la production et la purification de poliovirus oncolytique, tel que PVS-RIPO. L'invention concerne en outre des compositions générées au moyen de ces procédés.
Patent EP-3304670-A1 (EP)
Title: Current limiter device having a coil and a switch
Inventor: SCHACHERER CHRISTIAN
IPC: H02H9/02
Filed: 2016-06-16
Abstract: The invention relates to a current limiter device for limiting a short-circuit current in a higher-level electricity grid. The current limiter device has a current-limiting coil device and a load switch, which is electrically connected in series to the coil device, wherein the switch is designed as a load switch. The invention further relates to a method for limiting a short-circuit current in an electricity grid having such a current limiter device, wherein a short-circuit current flowing through the coil device is limited to a specified limiting current, by means of the coil device, and the limiting current flowing through the load switch is interrupted by an opening of the load switch.
Patent EP-3324955-A1 (EP)
Title: Compositions et leurs utilisations pour lutter contre les ectoparasites chez des mammifères non humains
Inventor: KAREMBE HAMADI
IPC: A61K31/341
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne de nouvelles compositions vétérinaires comprenant une quantité efficace d'un composé néonicotinoïde et une quantité efficace d'un composé N-arylpyrazole. L'invention concerne également l'utilisation de telles compositions pour lutter contre les ectoparasites chez un mammifère non humain.
Patent EP-3317615-A1 (EP)
Title: Station de base pour rassembler des données à partir de capteurs localisés
Inventor: JUNK KENNETH WILLIAM
IPC: G01D9/00
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne une station de base permettant de rassembler des données à partir de capteurs localisés. Un exemple d'appareil comprend un capteur destiné à être couplé fonctionnellement à un équipement de terrain, le capteur comportant un émetteur radiofréquence pour envoyer un signal à une station de base, la station de base comportant une interface radiofréquence pour recevoir le signal provenant du capteur et un premier organe de commande pour collecter des données à partir du signal et enregistrer les données dans une mémoire. L'appareil comprend en outre un second organe de commande couplé fonctionnellement au premier organe de commande pour relayer les données à un système de gestion d'actifs et un panneau de commande local couplé fonctionnellement à la station de base pour envoyer des données supplémentaires à la station de base, le premier organe de commande enregistrant les données supplémentaires dans la mémoire.
Patent EP-3259207-A1 (EP)
Title: Détergent à l'état solide dans un récipient transparent
Inventor: MEIER FRANK
IPC: C11D1/66
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne des procédés et appareils permettant de contenir et de distribuer une composition détergente particulaire. L'appareil comprend un récipient transparent. Le récipient transparent contient une composition détergente particulaire à l'état solide. L'appareil comprend également une composition détergente particulaire à l'état solide. La composition détergente particulaire à l'état solide contient un certain nombre de tensioactifs.
Patent EP-3264180-A1 (EP)
Inventor: SHIBAZAKI YUICHI
IPC: G03F7/20
Filed: 2016-02-23
Abstract: A lithography system (1000) is provided with: a measurement device (100) which measures position information of a plurality of marks on a substrate held in a first stage; and an exposure apparatus (200) which mounts on a second stage, the substrate for which the position information measurement for the marks has been completed, performs alignment measurement to measure position information for part of marks selected from among the plurality of marks on the substrate, and performs exposure. The measurement device measures position information of many marks on the substrate to obtain higher-degree components of correction amounts of an arrangement of a plurality of divided areas, and the exposure apparatus measures position information of a small number of marks on the substrate to obtain lower-degree components of the correction amounts of the arrangement of the plurality of divided areas and exposes the plurality of divided areas while controlling the position of the substrate by using the obtained lower-degree components and the higher-degree components obtained by the measurement device.
Patent EP-3262195-A1 (EP)
Title: Préfixation permettant d'augmenter la récupération de cellules rares
Inventor: QIU XIAOLEI
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-02-23
Abstract: Classiquement, l'enrichissement ou l'isolement de cellules circulantes rares à partir d'un échantillon s'est avéré difficile car les cellules circulantes rares peuvent être hétérogènes, ce qui limite l'utilisation de techniques basées sur des propriétés biologiques ( par exemple , des marqueurs de surface cellulaire), et peuvent être souples, ce qui empêche l'utilisation de techniques basées sur des propriétés physiques ( par exemple , la taille du diamètre). L'invention concerne des procédés susceptibles d'enrichir ou d'isoler des cellules circulantes rares qui sont très peu influencés par la souplesse ou l'hétérogénéité des cellules circulantes rares, et par conséquent, permettent de surmonter les inconvénients observés avec l'état de la technique. Par exemple, l'invention concerne un procédé d'enrichissement ou d'isolement de cellules circulantes rares à partir d'un échantillon prélevé sur un sujet consistant à fixer une ou plusieurs cellules circulantes rares dans un échantillon afin de créer un échantillon fixé, et à isoler la ou les cellules circulantes rares à partir de l'échantillon fixé à l'aide d'une technique d'exclusion stérique.
Patent EP-3501146-A1 (EP)
Inventor: VAISHNAVI ISHAN
IPC: H04L12/24
Filed: 2016-08-26
Abstract: La présente invention concerne une unité d'acheminement de paquets de données (202) configurée pour acheminer des paquets de données dans un réseau de transmission de données, sur la base de règles d'acheminement de paquets de données, le réseau de transmission de données comprenant un plan de commande et un plan de données séparé. L'unité d'acheminement de paquets de données (202) comprend : une unité de stockage (202b) configurée pour stocker au moins un de profils de transmission de données, chaque profil de transmission de données comprenant au moins une règle d'acheminement de paquets de données ; et un processeur (202a) configuré pour sélectionner un profil de transmission de données parmi le ou les profils de transmission de données et pour acheminer des paquets de données dans le réseau de transmission de données sur la base de la ou des règles d'acheminement de paquets de données du profil de transmission de données sélectionné.
Patent EP-3331813-A1 (EP)
Title: Dispositif pour le mélange et la distribution de boissons
Inventor: ALBERINI VILIAM
IPC: B67D1/12
Filed: 2016-08-03
Abstract: Le dispositif (1) pour le mélange de fluides comprend: - une première ligne d'alimentation (3) d'un premier fluide le long de laquelle un premier moyen de soupape (4) est agencé, un premier moyen de commande (5) apte à commander l'ouverture/la fermeture du premier moyen de soupape (4) étant fourni; au moins une seconde ligne d'alimentation (6) d'un second fluide le long de laquelle un second moyen de soupape (7) est agencé, un second moyen de commande (8) apte à commander l'ouverture/la fermeture du second moyen de soupape (7) étant fourni; - un moyen d'entraînement (20) du moyen de commande (5, 8) qui comprend un moyen de génération (21, 22) d'un signal d'entraînement impulsionnel (23) par des impulsions aptes à ouvrir le premier moyen de soupape (4) et/ou le second moyen de soupape (7) pour un temps d'ouverture impulsionnel (T-on) et à fermer le premier moyen de soupape (4) et/ou le second moyen de soupape (7) pour un temps de fermeture impulsionnel (T-off), le rapport entre le temps d'ouverture impulsionnel (T-on) et le temps de fermeture impulsionnel (T-off) pour chaque impulsion étant constant et les impulsions présentant une fréquence de répétition variable.
Patent EP-3353134-A1 (EP)
Inventor: DIENEMANN WOLFGANG
IPC: C04B28/06
Filed: 2016-09-10
Abstract: The present invention relates to the use of belite calciumsulfoaluminate ternesite cement for producing components and structures by means of 3D printing and a method for producing components and structures by the 3D printing of belite calciumsulfoaluminate ternesite cement.
Patent EP-3279726-A1 (EP)
Inventor: KATSUMOTO RYUICHI
IPC: G02B30/27
Filed: 2016-03-31
Abstract: A lenticular display includes a lenticular image including an image strip group in which display image strips that are respectively extracted in the form of a stripe from a plurality of display images are arrayed adjacently to each other in their respective corresponding positions, and in which an interpolation image strip is disposed between display image strips that are adjacent to each other, that are extracted from different display images, and that have different colors in at least a portion thereof, the interpolation image strip having a color that is in between the color of one of the adjacent display image strips and the color of the other of the adjacent display image strips.
Patent EP-3359895-A1 (EP)
Inventor: LUPASCU SORIN T
IPC: F25J1/00
Filed: 2016-09-16
Abstract: A method of processing natural gas to produce liquefied natural gas using a consolidated refrigeration and liquefaction module. The natural gas is cooled in a first array of one or more heat exchangers using a first refrigerant from a first refrigerant circuit, wherein the first refrigerant is compressed in a first compressor. A second refrigerant from a second refrigerant circuit is compressed in a second compressor. The second refrigerant is cooled and partially condensed using the first refrigerant in a second array of one or more heat exchangers located in the consolidated refrigeration and liquefaction module. The partially condensed second refrigerant is separated into liquid and vapor phases using a refrigerant separator located in the consolidated refrigeration and liquefaction module. The natural gas is liquefied to produce LNG in a third array of one or more heat exchangers using the vapor and liquid phases of the partially condensed second refrigerant.
Patent EP-3282433-A1 (EP)
Inventor: KIDA SATOSHI
IPC: G08B27/00
Filed: 2016-01-19
Abstract: This invention provides a disaster prevention system capable of taking an effective measure against a flood disaster. A disaster prevention system comprises a weather prediction unit configured to calculate a predicted rainfall in a region based on rainfall information necessary for protecting the region from a flood; an analysis unit configured to determine, based on the predicted rainfall calculated by the weather prediction unit, whether a flood can occur in the region; and a control unit configured to control to close a water stop gate provided in the region to protect the region from the flood if the analysis unit determines that the flood can occur in the region.
Patent EP-3356309-A1 (EP)
Title: Compositions de titanate d'étain et de zirconium, corps en céramique comprenant lesdites compositions, et procédés de fabrication associés
Inventor: MERKEL GREGORY ALBERT
IPC: C04B35/64
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne : un corps en céramique microfissuré, comprenant une phase prédominante (supérieure à 50 % en poids) de titanate d'étain et de zirconium et présentant un coefficient de dilatation thermique (CTE) dilatométrique de 25 à 1 000 °C ne dépassant pas 40x10 -7  °C -1  d'après une mesure au dilatomètre ; et des procédés de fabrication associés.
Patent EP-3356755-A1 (EP)
Inventor: NGUYEN DENIS
IPC: F03G7/04
Filed: 2016-10-03
Abstract: The invention relates to a system for storing energy and for producing electrical energy, including a thermal doublet comprising a first thermal store (GT1) and a second thermal store (GT2), heat exchangers (ET1, ET2) installed in each of said thermal stores (GT1, GT2), means (CIR1, CIR2) making it possible to circulate two heat-transfer fluids between heat exchangers of a thermal store having a plate heat exchanger (EP), a plate heat exchanger intended for exchanging heat between the two heat-transfer fluids, a means (PAC) for transforming electrical energy into thermal energy, and a means (TRANS) for transforming thermal energy from the heat-transfer fluid into electrical energy, which implements a thermodynamic cycle that uses a temperature difference between said thermal stores (GT1, GT2), characterised in that: said first thermal store (GT1) is based on a technique of diffusive thermal storage in a rock mass (MR) that is not under water; and said second thermal store (GT2) is a latent-heat store in an ice-water pool.
Patent EP-3443240-A1 (EP)
Title: Support d'isolation pour atténuation de chocs
Inventor: CHEN YIFANG
IPC: F16F1/393
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un système de supports d'isolation (10) comprenant de multiples supports d'isolation (22) qui sont utilisés pour assurer l'isolation d'un composant d'un équipement vis-à-vis d'une structure. Les supports d'isolation comprennent chacun un tampon d'isolation (36) entre des organes de support intérieur et extérieur (30), pour assurer un amortissement entre des mouvements relatifs de l'organe de support intérieur et de l'organe de support extérieur. Une partie centrale du tampon d'isolation est plus proche d'un axe central du support d'isolation que ne le sont des extrémités du tampon d'isolation qui se trouvent sur des côtés opposés de la partie centrale. Cette configuration crée deux sections de cisaillement, pour assurer un amortissement supplémentaire, une quantité supplémentaire de cisaillement dans les supports d'isolation. Les sections de cisaillement peuvent être configurées pour commander l'emplacement du centre d'élasticité du système, par exemple en plaçant le centre d'élasticité au même emplacement que le centre de gravité du système, ce qui permet d'obtenir un système isoélastique.
Patent EP-3350267-A1 (EP)
Title: Leitfähige nanokomposite
Inventor: REISER BEATE
IPC: C09D7/62
Filed: 2016-09-08
Abstract: Die Erfindung betrifft leitfähige oder halbleitfähige Nanokomposite. Dazu werden leitfähige oder halbleitfähige Nanopartikel mit leitfähigen Liganden modifiziert. Dadurch können leitfähige oder halbleitfähige Schichten erhalten werden, ohne dass nach dem Auftragen eine thermische Behandlung zur Ausbildung der Strukturen erforderlich ist. Insbesondere kann die Zusammensetzung ein Matrixpolymer umfassen zur Herstellung von leitfähigen Kompositen.
Patent EP-3371867-A1 (EP)
Title: Freileitungsmastsystem und verfahren zum erweitern der elektrischen übertragungskapazität eines freileitungsmastsystems
Inventor: BARTMINN DANIEL
IPC: H02G7/14
Filed: 2016-10-21
Abstract: Die vorliegende Erfindung offenbart ein Freileitungsmastsystem mit zumindest zwei Freileitungsmasten (1), an denen jeweils zumindest ein Isolator (2) angebracht ist, und mit zumindest einem jeweils von den Isolatoren (2) abgehängten ersten Leiterseil (10), das zwischen den zumindest zwei Freileitungsmasten (1) gespannt ist, dadurch gekennzeichnet, dass das Freileitungsmastsystem zumindest ein zweites Leiterseil (20) umfasst, das von den jeweiligen Isolatoren (2) abgehängt ist und mit dem ersten Leiterseil (10) zumindest abschnittsweise in direktem elektrischen Kontakt steht. Ferner offenbart die vorliegende Erfindung ein Verfahren zum Erweitern der elektrischen Übertragungskapazität eines Freileitungsmastsystems, das zumindest zwei Freileitungsmasten (1) und zumindest ein zwischen den Freileitungsmasten (1) gespanntes erstes Leiterseil (10) umfasst, wobei das erste Leiterseil (10) an jeweils einem an den Freileitungsmasten (1) befestigten Isolator (2) angebracht ist, wobei das Verfahren einen Verfahrensschritt umfasst zum Anbringen eines zweiten Leiterseils (20) an den zwei Freileitungsmasten (1) derart, dass das zweite Leiterseil (20) mit dem ersten Leiterseil (10) zumindest abschnittsweise in direktem elektrischen Kontakt steht.
Patent EP-3291519-A1 (EP)
Inventor: NAKAMURA SAMITO
IPC: G02F1/13357
Filed: 2016-04-14
Abstract: A decorative device that improves decorative quality safely and with highly decorative illumination light is provided. 
     A decorative cover (10) includes a lenticular lens sheet (21), an outer frame (22), a connection point (23), and a plurality of LED chips (24). The outer frame (22) is fitted onto an outer periphery of a smartphone (11). The lenticular lens sheet (21) is integrated with the outer frame (22) and covers a rear surface (11B) of the smartphone (11). The plurality of LED chips (24) is arranged parallel to a longitudinal direction of cylindrical lenses (26) on a flat surface (21A) side of the lenticular lens sheet (21). A drive unit (27) changes a light emission state of each of the plurality of LED chips (24). The drive unit (27) is connected with a control unit (15) of the smartphone (11) through a connection point (17) and the connection point (23). The drive unit (27) changes the light emission state of each LED chip (24) in accordance with an operating state of the smartphone (11) operated by the control unit (15).
Patent EP-3288686-A1 (EP)
Title: Repose-doigt pour applicateur de liquide
Inventor: KIEFFER JOSEPH W
IPC: B05B12/00
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un repose-doigt (102) pour un applicateur de liquide (100). Le repose-doigt (102) comprend une base (104). Le repose-doigt (102) comprend également une ouverture conçue pour recevoir une poignée (110) de l'applicateur de liquide (100). La base (104) est configurée pour s'aligner en rotation avec une tête (108) de l'applicateur de liquide (100) au niveau d'une jonction.
Patent EP-3365025-A1 (EP)
Inventor: PILLOW THOMAS
IPC: A61K47/68
Filed: 2016-10-19
Abstract: The invention relates generally to a calicheamicin molecule activated with a leaving group. The invention further relates generally to an antibody-drug conjugate comprising an antibody directly conjugated by a disulfide to one or more calicheamicin molecules.