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Patent FR-3000071-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrosilylation
Inventor: THIEULEUX CHLOE
IPC: B01J29/068
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrosilylation (P) d'au moins un composé (C) comprenant au moins une insaturation en présence d'un composé organosilicié (O) comprenant au moins un atome d'hydrogène par molécule lié directement à un atome de silicium et d'un système catalytique d'hydrosilylation comprenant un matériau poreux structuré (A) comportant des pores et une charpente inorganique composée de murs d'oxyde de silicium dans lesquels sont contenues des nanoparticules métalliques.
Patent FR-2999935-A1 (FR)
Title: Nontherapeutic use of new or known 6-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-isoindol-2-yl)-hexanoic acid or its salts e.g. as an agent in a cosmetic composition for treating oily or shiny skin to prevent and/or treat e.g. skin odor and scalp with dandruff
Inventor: BALDO FRANCINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-12-21
Abstract: Nontherapeutic use of a 6-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-isoindol-2-yl)-hexanoic acid (I) or its salts as an agent in a cosmetic composition for treating oily or shiny skin to prevent and/or treat skin odors, dry skin or blemishes and scalps with dandruff, is claimed. Nontherapeutic use of a 6-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-isoindol-2-yl)-hexanoic acid of formula (I) or its salts as an agent in a cosmetic composition for treating oily or shiny skin to prevent and/or treat skin odors, dry skin or blemishes and scalps with dandruff, is claimed. A : a benzene ring, optionally substituted by one or more substituent consisting of 1-5C alkyl; and m : 1-12. An independent claim is included for 6-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-isoindol-2-yl)-hexanoic acid (I) or its salts. [Image] ACTIVITY : Dermatological; Antiseborrheic; Antimicrobial. MECHANISM OF ACTION : Defensin beta-2 (DEFB2) stimulator.
Patent FR-3011005-A1 (FR)
Title: Agents de nettoyage mineraux mis en oeuvre sous forme de suspensions
Inventor: MOLIERE MICHEL MARIE RAYMOND
IPC: C23G1/24
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention a pour objet un groupe d'agents nettoyants de pièces chaudes de turbine constitués par des particules submillimétriques de matériaux décapants d'origine minérale mis en suspension dans un liquide. L'invention a aussi pour objet une méthode de préparation de tels agents décapants et leur utilisation pour opérer le décrassage, en mode online , de pièces chaudes d'équipements de combustion et, en particulier, de pièces chaudes de turbines à gaz.
Patent FR-3005957-A1 (FR)
Title: Materiau superoleophobe et/ou superhydrophobe, son procede de preparation et ses applications
Inventor: GUITTARD FREDERIC
IPC: C09K3/18
Filed: 2013-11-07
Abstract: L'invention concerne un matériau superoléophobe et/ou superhydrophobe multicouche comprenant : d'une part un premier constituant qui est un substrat conducteur ou préalablement rendu conducteur (1) : • dont la surface est modifiée par traitement chimique et /ou physique (2) ; et/ou • intégrant une première couche conductrice promoteur d'adhésion (3) ; et d'autre part au moins un autre constituant qui est une couche polymérique ou copolymérique superoléophobe et/ou superhydrophobe (4, 5 ou 6) composée d'un ou plusieurs monomères à base de cycle aromatique ou hétéroaromatique substitués par une ou plusieurs chaines fluorocarbonées et/ou hydrocarbonées. Elle se caractérise en ce que les différents constituants dudit matériau respectent un gradient croissant d'hydrophobie entre la première couche déposée sur le substrat conducteur ou préalablement rendu conducteur (1) et la dernière couche dudit matériau.
Patent FR-3001515-A1 (FR)
Title: Assemblage de masselotte d'equilibrage a un element de rotor
Inventor: DOUADY CYRIL
IPC: F01D5/10
Filed: 2013-01-25
Abstract: La masselotte (8) d'équilibrage est fixée à la bride (9) d'un élément (10) de rotor par une vis de pré-fixation (16) à tête conique engagée dans un lamage conique (19) de forme complémentaire de la bride (9), ce qui place la masselotte (8) à une position très précise avant de la fixer définitivement par un goujon de serrage (13).
Patent FR-3001664-A1 (FR)
Title: Retention device for e.g. vehicle trim element, has movable arm that is released so that rod rotates under influence of urging force and flap is displaced into open position when holding element is displaced into opened-out position
Inventor: DESRUS DANY
IPC: B60K37/00
Filed: 2013-02-04
Abstract: The device (4) has a tension element (101) that forces a rod (90) in the opening direction. The rod has an actuating surface (114) on which a movable arm (70) is supported against the urging force of the tension element such that a flap (82) is positioned in the closed position when a holding element (44) is in the retracted position. The movable arm is released so that the rod rotates under the influence of the urging force in the opening direction and the flap is displaced into the open position when the holding element is displaced into opened-out position. Independent claims are included for the following: (1) a display system; and (2) a vehicle trim element.
Patent FR-2986934-A1 (FR)
Title: Apparatus for handling wait time that is provided to e.g. machine-to-machine device, in congested e.g. network, has processors coupled with computer-readable media and executing instructions to determine whether to start backoff timer
Inventor: GUPTA VIVEK
IPC: H04W4/70
Filed: 2013-02-06
Abstract: The apparatus has processors coupled with computer-readable media and executed instructions to send a non-access stratum (NAS) signaling message to a network controller (206), and to determine whether to start a backoff timer with an extended wait time (EWT) value based on whether the NAS signaling message comprises a low-priority indicator. The processors execute the instructions to determine whether the NAS signaling message comprises the low-priority indicator, and to receive the EWT value in a radio resource control (RRC) reject message. The NAS signaling message is a location update request, an attach request, a tracking area update request, and a service request. Independent claims are also included for the following: (1) a system for handling wait time in a congested wireless communication network (2) a computer-implemented method for handling wait time in a congested wireless communication network (3) a computer-readable storage medium comprising a set of instructions for handling wait time in a congested wireless communication network.
Patent FR-3005255-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de caractere erythemal d'une zone irradiee de la peau
Inventor: COLE CURTIS
IPC: G06T7/00
Filed: 2013-05-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation du caractère érythémal d'au moins une zone irradiée (Z1 , Z2, Z3, Z4, Z5, Z6) d'une peau (1), caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) acquisition par des moyens d'acquisition optique (2) d'une image de ladite au moins une zone irradiée (Z1, Z2, Z3, Z4, Z5, Z6), une mire de coloration (21) étant disposée à proximité de l'au moins une zone irradiée (Z1, Z2, Z3, Z4, Z5, Z6) de sorte à être représentée dans ladite image acquise ; (b) normalisation par des moyens de traitement de données de niveaux de couleur de ladite image acquise en fonction de la représentation de ladite mire (21) ; (c) segmentation d'au moins une partie de l'image contenant ladite au moins une zone irradiée (Z1, Z2, Z3, Z4, Z5, Z6), de sorte à déterminer une frontière de cette zone irradiée ; (d) extraction de paramètres colorimétriques et/ou morphologiques de ladite partie de l'image segmentée ; (e) classification par les moyens de traitement de données du caractère érythémal de la zone irradiée (Z1 , Z2, Z3, Z4, Z5, Z6).
Patent FR-3007848-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de neutrons
Inventor: GIOMATARIS IOANNIS
IPC: G01T3/00
Filed: 2013-07-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (1) de neutrons sphérique comportant une cathode (2) en forme de sphère et une anode (3) en forme de bille. La cathode (2) forme une enceinte (6) remplie par un gaz d'ionisation. L'invention est particulièrement remarquable en ce que le gaz d'ionisation est du diazote pur. Le gaz d'ionisation peut aussi être mélangé à un quencheur. Dans ce cas, le quencheur est préférentiellement de l'éthane.
Patent FR-3009083-A1 (FR)
Title: Sonde de controle de l'encrassement et de la corrosion pour un echangeur a chaleur tubulaire et procede utilisant une telle sonde
Inventor: BROSSARD JEAN-MICHEL
IPC: G01N17/04
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention concerne une sonde de contrôle de l'encrassement et de la corrosion, qui comporte un corps de sonde (100) allongé comportant au moins un premier espace de refroidissement (110) pour un premier fluide circulant, et une tête de sonde (200). De façon caractéristique, ledit corps de sonde (100) et la dite tête de sonde (200) sont parcourus par un deuxième espace de refroidissement (120) pour un deuxième fluide différent du premier fluide et circulant successivement depuis au moins deux entrées de deuxième fluide (120a1, 120a2) vers une zone de mélange (130) d'un espace terminal (222) de la tête de sonde (200), puis dans un unique canal d'évacuation de deuxième fluide (120c, 224), le deuxième fluide et le premier fluide circulent de façon coaxiale l'un par rapport à l'autre avec le premier espace de refroidissement (110) disposé à l'extérieur du deuxième espace de refroidissement (120), ce par quoi on peut contrôler la température du deuxième fluide dans le deuxième espace de refroidissement (120) jusqu'à un tronçon prédéfini de la tête de sonde (200) comprenant la zone de mélange (130) et formant une zone échantillon (ZE). Application aux tubes échangeurs des chaudières de production d'énergie à partir de procédés de combustion ou de pyrolyse.
Patent FR-2995577-A1 (FR)
Title: Lame d'essuyage de balai d'essuie-glace
Inventor: SPRAFKE PETER
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-09-06
Abstract: Lame d'essuyage de balai d'essuie-glace comportant une lèvre d'essuyage (10a, 10b) avec une unité de frottement (12a, 12b) ayant au moins deux surfaces de frottement (14a, 16a, 18a, 20a, 14b, 16b, 18b, 20b) pour absorber l'énergie de mouvement de la lèvre d'essuyage (10a, 10b) pendant son fonctionnement.
Patent FR-3010600-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de flux de donnees a travers un reseau de telecommunication
Inventor: DELATTRE MICHEL
IPC: H04L25/00
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle des échanges de flux de données entre au moins une source connectée à un réseau de télécommunication étendu hybride via un réseau d'accès local et au moins un destinataire connecté audit réseau de télécommunication étendu via un réseau d'accès distant. Ce procédé comporte les étapes consistant à : établir de nouvelles règles de transfert par l'analyse des flux, créer dynamiquement au moins un chemin supplémentaire d'échange des flux à partir de nouvelles règles de transfert et des règles d'accès en vigueur, à appliquer sur ledit chemin supplémentaire des mécanismes de fiabilisation, de sécurisation et d'optimisation des transferts des flux entre le réseau d'accès local et le réseau d'accès distant, et, transférer chaque nouveau flux au destinataire via le chemin supplémentaire selon les nouvelles règles de transfert.
Patent FR-3011600-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique a embrayage unidirectionnel et alternateur comprenant un tel systeme
Inventor: GOUJON EVE
IPC: F16H55/36
Filed: 2013-10-04
Abstract: Ce système mécanique à embrayage unidirectionnel, notamment ensemble-poulie (1) pour alternateur de véhicule automobile, comprend un élément interne (20) et un élément externe (14, 16) mobiles l'un par rapport à l'autre en rotation autour d'un axe central (X1) et délimitant entre eux un logement annulaire (30). Ce système comprend, en outre, un dispositif d'embrayage unidirectionnel (42, 44) disposé dans le logement annulaire (30), un organe (66) d'amortissement d'un mouvement de rotation relative entre les éléments interne et externe et de transmission de couple au dispositif d'embrayage unidirectionnel, également disposé dans ce logement. L'organe (66) d'amortissement et de transmission de couple est décalé axialement, par rapport au dispositif d'embrayage unidirectionnel (42, 44), le long de l'axe central (X1).
Patent FR-3013166-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recharge d’un stockeur d’energie electrique d’un vehicule automobile
Inventor: BOUDARD EMMANUEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-11-12
Abstract: Ce dispositif de recharge d'un véhicule automobile comporte un moyen (208) de connexion électrique, interface utilisateur pour le raccordement à un réseau de distribution électrique extérieur au véhicule. Le dispositif comporte aussi un premier stockeur d'énergie électrique (200) présentant à ses bornes une tension maximale supérieure à 50 V et un premier convertisseur (206) de tension pour transférer de l'énergie entre ce moyen (208) de connexion et le premier stockeur (200). La tension (u1) aux bornes du moyen (208) de connexion a une valeur maximale strictement inférieure à 50 V.
Patent FR-3013513-A1 (FR)
Title: Copolymere pour batterie bipolaire
Inventor: MOREAU GILLES
IPC: H01M50/406
Filed: 2013-11-20
Abstract: Utilisation d'un électrolyte à changement de phase réversible liquide/solide pour la préparation d'une batterie ou accumulateur lithium-ion bipolaire caractérisée en ce que ledit électrolyte contient au moins un copolymère à blocs comprenant au moins un segment polymérique A soluble dans ledit électrolyte et au moins un segment polymérique B doté d'une température de solubilisation « T » dans ledit électrolyte, les segments polymériques A et B étant présents en des quantités suffisantes pour permettre la gélification physique de l'électrolyte à une température supérieure ou égale à la température « T ».
Patent FR-3013848-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'echange securitaire d'energie electrique entre un consommateur et une source d'energie electrique
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: G01R31/02
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique pour un échange sécuritaire d'énergie électrique entre un consommateur d'énergie électrique (20) d'un circuit électrique, et une source électrique (30) d'un réseau électrique extérieur, comportant : un premier système (101) apte à mesurer un courant de mode commun circulant dans une partie d'une ligne électrique lors d'un échange d'énergie entre la source électrique et le consommateur; un composant électronique permettant de réduire le courant de mode commun circulant dans la partie de la ligne électrique dont le courant est mesuré par le premier système; un deuxième système (102) apte à mesurer un courant résiduel circulant dans au moins la partie de la ligne dont le courant n'est pas mesuré par le premier système; et une unité de commande configurée pour détecter une défaillance de l'échange d'énergie lorsqu'une valeur obtenue à partir du courant mesuré par le deuxième système est supérieure à une valeur seuil.
Patent FR-3015665-A1 (FR)
Title: Dispositif extractible de mesure du debit et de la temperature d'entree du fluide de refroidissement d'un reacteur nucleaire
Inventor: GUIDEZ JOEL
IPC: G21C17/032
Filed: 2013-12-20
Abstract: Des débitmètres et éventuellement des thermocouples sont disposés à l'extrémité (23) d'une canne démontable (24), qu'on peut descendre via un tube-guide dans une pompe primaire (4) d'un réacteur, afin de mesurer le débit et la température d'un débit dérivé du débit principal de la pompe (20).
Patent FR-3016452-A1 (FR)
Title: Interface homme machine pour vehicule automobile
Inventor: LAFFEYRARIE JEAN-DAVID
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-01-10
Abstract: Interface homme machine (10) pour véhicule automobile comprenant: - au moins un bouton de commande mécanique (12, 14, 16) permettant de commander une fonction d'un élément du véhicule automobile, - un écran tactile (20) permettant de commander un ensemble de fonctions d'éléments du véhicule automobile, et caractérisé en ce que la fonction affectée au bouton de commande est choisie parmi l'ensemble des fonctions du véhicule automobile pouvant être commandées par l'écran tactile, l'interface homme machine étant configurée pour communiquer avec un contrôleur (18) permettant d'affecter différentes fonctions au bouton de commande.
Patent FR-3020698-A1 (FR)
Title: Lecteur de carte a puce sans contact
Inventor: DEBORGIES LUC
IPC: G06K7/01
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un lecteur adapté pour la lecture sans contact d'une carte à puce, lecteur comprenant deux cartes électroniques (31, 32) solidarisées entre elles par des connecteurs électriques (34) et une antenne d'émission / réception de signaux électromagnétiques comprenant une bobine comprenant une pluralité d'enroulements coaxiaux. Le lecteur est caractérisé en ce que un enroulement de la bobine est constitué de : • une première piste (21) tracée sur la première carte électronique (31), • une deuxième piste tracée sur la deuxième carte électronique (32), une première extrémité de la deuxième piste étant reliée électriquement à une première extrémité de la première piste par un élément de connexion interne d'un premier connecteur (34) et une deuxième extrémité de la deuxième piste étant reliée électriquement à un élément de connexion interne d'un deuxième connecteur (34). Application à la réalisation de lecteur de carte à puce de santé
Patent FR-3023963-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'usure des contacts electriques d'un appareil electrique interrupteur
Inventor: SENECHAULT EMMANUEL
IPC: H01H1/00
Filed: 2014-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'usure des contacts électriques d'un appareil électrique interrupteur, le procédé comportant les étapes suivantes : - Détermination d'une durée de référence (Tref) de fermeture des contacts électriques lorsque les contacts électriques sont neufs, par détection d'un pic de tension mesuré à l'aide d'un capteur piézoélectrique (6) fixé à l'appareil électrique interrupteur, - Mémorisation de la durée de référence (Tref) déterminée, - Détermination d'au moins une durée de fermeture (Ti) des contacts électriques par détection d'un pic de tension en sortie dudit capteur piézoélectrique (6), - Comparaison de la durée de fermeture (Ti) déterminée avec la durée de référence (Tref) en vue de déterminer un degré d'usure des contacts électriques.
Patent FR-3024219-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'une installation de refrigeration cryogenique et installation correspondante
Inventor: BARJHOUX PIERRE
IPC: F25B49/02
Filed: 2014-07-23
Abstract: Procédé de régulation d'une installation (100) de réfrigération cryogénique comprenant plusieurs réfrigérateurs/liquéfacteurs (L/R) disposés en parallèle pour refroidir une même application (1), le procédé comportant une étape de calcul en temps réel de la valeur moyenne dynamique du au moins un paramètre de fonctionnement pour tous les réfrigérateurs/liquéfacteurs (L/R), l'installation pilotant en temps réel la au moins une vanne (4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11) de contrôle du flux de gaz de travail d'au moins un réfrigérateur/liquéfacteur (L/R) en fonction de la différence entre les valeurs instantanées du paramètre par rapport à ladite valeur moyenne dynamique, pour faire converger lesdites valeurs instantanées dudit paramètre de fonctionnement des différents réfrigérateurs/liquéfacteurs (R/L) vers cette valeur moyenne dynamique
Patent FR-3024063-A1 (FR)
Title: Machine electroportative a disque abrasif perfectionnee, et dispositif de montage anti-vibrations d'un disque abrasif sur une machine electroportative
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: F16F15/08
Filed: 2014-07-24
Abstract: Machine électroportative (1), destinée à réaliser des travaux de surfaçage tels que meulage ou ponçage, du type comprenant un mandrin (4) tournant, associé à un bloc moteur (3), autour duquel sont montés, un disque abrasif (2), et un écrou de serrage (5) pour maintenir et verrouiller en position ledit disque abrasif (2). Selon l'invention, la machine électroportative (1) comprend un organe (13) en matériau élastomère coopérant avec le mandrin (4), et agencé radialement entre le disque abrasif (2) et ledit mandrin (4) de manière à absorber des vibrations tangentielles transmises au mandrin (4).
Patent FR-3025458-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses a couronne de differentiel couplee a un ensemble de pignons de reduction entraine par une machine electrique, pour un vehicule
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: B60K6/48
Filed: 2014-09-04
Abstract: Une boîte de vitesses (BV) équipe un véhicule et comprend des arbres d'entrée (AE) et de sortie (AS) comprenant des pignons de rapport (P11-P26 ) définissant des rapports, un différentiel (DF) comprenant une couronne (CE) engrenant un pignon de couplage (PC) solidarisé fixement à l'arbre de sortie (AS), un ensemble (EP) d'au moins deux pignons de réduction (PR1-PR2 ) assurant un engrènement entre un pignon de liaison (PL) et la couronne (CE) du différentiel (DF), et une machine électrique (ME) comportant un axe de sortie (A1) auquel est solidarisé fixement le pignon de liaison (PL) et propre à entraîner en rotation ce dernier (PL) pour fournir un couple choisi au différentiel (DF) via le pignon de liaison (PL), l'ensemble (EP) de pignons de réduction (PR1-PR2) et la couronne (CE).
Patent FR-3025454-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la qualite de l'encre d'une imprimante a jet d'encre en fonction de la temperature.
Inventor: DE SAINT-ROMAIN PIERRE
IPC: B41J2/195
Filed: 2014-09-04
Abstract: Procédé de gestion de la qualité d'une encre d'une imprimante à jet d'encre en fonction de la température faisant appel à la gestion de la viscosité de l'encre en fonction de la température, ladite encre comprenant un solvant ou un mélange de solvants et ledit solvant ou mélange de solvants représentant au moins 50% en masse de la masse totale de l'encre, dans lequel la viscosité de l'encre à une température T est calculée à partir des paramètres suivants : - la viscosité de l'encre à une seule température de référence Tref ; - les paramètres K ou Ln(K), et -E/R de l'équation (1) donnant la viscosité du solvant ou du mélange de solvants: Ln (viscosité du solvant) = Ln(K)-E/RT (1) où E est l'énergie d'activation d'Arrhenius donnée en J/mol et R est la constante des gaz parfaits.
Patent FR-3028086-A1 (FR)
Title: Procede de recherche automatise d'au moins une sous-sequence sonore representative au sein d'une bande sonore
Inventor: HANNA PIERRE
IPC: G10H1/00
Filed: 2014-11-04
Abstract: Procédé de recherche automatisée d'au moins une sous-séquence sonore (SS2) représentative au sein d'une bande sonore (S1), comprenant : - une décomposition séquentielle (El), - une attribution (E2) d'un symbole choisi dans un alphabet, - une décomposition séquentielle (E3), - un calcul (E4) d'un score correspondant à un cumul de taux d'identité de séquence de la sous-chaîne par rapport aux autres sous-chaînes - une détermination (E5) de la sous-chaîne la plus représentative.
Patent FR-3044894-A1 (FR)
Title: Appareil de massage comprenant des elements vibrants
Inventor: COUILLET GEOFFREY
IPC: A61M21/02
Filed: 2015-12-14
Abstract: Appareil de massage transmettant des vibrations et diffusant des sons à l'ensemble d'un sujet en position de relaxation ou en position allongée dans le but de relaxer un sujet, produire un effet de massage. L'invention concerne un appareil permettant d'appliquer des vibrations à un sujet tout en préservant certaines zones de son corps, et de diffuser des sons dans l'ensemble du spectre audible, spatialisés à l'aide d'une dimension stéréophonique et de profondeur. Il est constitué d'un support (1) sur lequel s'étend le sujet (5), le dit support (1) étant mis en vibration à l'aide d'éléments vibrants (2) et (6), ledit support (1) étant soutenu par un cadre (9), un élément soutien de la tête (8) étant soutenu par ledit cadre (9). L'appareil de massage selon l'invention est particulièrement destiné à une utilisation de soins, de bien-être, de traitement thérapeutique, dans le but de relaxer un sujet.