baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084432-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation comprenant un organe de rappel fixe sur une face interne d’un clapet de reglage
Inventor: BERTRAN FABIEN
IPC: F24F11/89
Filed: 2018-07-24
Abstract: Dispositif de régulation (1) conçu pour réguler un débit de fluide s'écoulant dans un conduit, comprenant un clapet de réglage (2, 2'), un volet de régulation (6) mobile en rotation autour d'un axe de régulation (61), et au moins un organe de rappel (7, 7') dont une première extrémité (71) est fixée dans le clapet de réglage (2, 2') et une seconde extrémité (72) est en contact avec le volet de régulation (6), caractérisé en ce que la première extrémité (71) de l'organe de rappel (7, 7') est fixée sur une face interne (25) du clapet de réglage (2, 2') en regard du volet de régulation (6).
Patent FR-3085318-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour un identificateur de siege et vehicule
Inventor: MULLER-DIVEKY STEFAN
IPC: G08B5/22
Filed: 2018-08-30
Abstract: Un dispositif d'affichage (4) pour un identificateur (6a,b) d'un siège (8a,b) d'un véhicule (2) dont l'emplacement de montage peut être changé contient un afficheur (12) le long d'une direction d'extension (14), qui peut être monté sur un support (16) du véhicule (2) situé près du siège (8a,b) dans la direction d'extension (14) le long d'emplacements de montage possibles, et un dispositif de commande (22) pour représenter des identificateurs (6a,b) sur l'afficheur (12) à différentes positions longitudinales auxquelles sont associés des emplacements de montage. Un véhicule (2) présentant un tel siège (8a,b) et un support (16) contient le dispositif d'affichage (4), l'afficheur (12) étant monté sur le support (16) dans un environnement (20) du siège (8a,b) et s'étendant dans la direction d'extension (14) le long d'emplacements de montage possibles du siège (8a,b).
Patent FR-3087483-A1 (FR)
Title: Structure profilee pour aeronef ou turbomachine pour aeronef
Inventor: GEA AGUILERA FERNANDO
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention concerne une structure profilée,
    - allongée suivant une direction selon laquelle la structure présente une longueur (L1) exposée à un écoulement d'air (U), et
    - transversalement à laquelle la structure présente un bord d'attaque (164) et/ou un bord de fuite (165), dont l'un au moins est profilé et présente, suivant ladite direction d'allongement, des motifs géométriques de serration (28) définies par des dents (30) et des creux (32) se succédant.
    Le long du bord d'attaque et/ou du bord de fuite profilé(s), les motifs de serration (28) présentent un motif géométrique qui se répète suivant la direction d'allongement (L1), dont la forme présente un étirement et/ou une contraction :
    - transversalement à la direction d'allongement, et/ou
    - suivant la direction d'allongement.
Patent FR-3090535-A1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie comprenant une boucle de verrouillage
Inventor: COUDRON PHILIPPE
IPC: B60J5/10
Filed: 2018-12-21
Abstract: L'invention traite d’une pièce de carrosserie (1) de véhicule automobile qui comprend un corps principal (2) en matière plastique et au moins un renfort structurel (5) fixé au moins partiellement à une première partie (3) corps principal (2). La pièce (1) comprend en outre au moins un organe de liaison (7) de la première partie (3) et d’une deuxième partie (4) du corps principal (2) comprenant une extrémité (8) dont une portion forme une boucle de verrouillage (9) autour d’un élément de serrage (13) de manière à solidariser l’organe de liaison (7), le renfort structurel (5) et la première partie (3). Figure pour l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3091562-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un compresseur de climatisation électrique et système de climatisation mettant en œuvre un tel procédé de contrôle
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F04C28/08
Filed: 2019-01-09
Abstract: Procédé de contrôle d’un compresseur de climatisation électrique et système de climatisation mettant en œuvre un tel procédé de contrôle La présente invention a pour objet un procédé (8) de contrôle d’un compresseur (2) de climatisation électrique pour véhicule automobile, comprenant : une étape (E3) de calcul du taux de compression TC, une étape (E4) de calcul d’une valeur de consigne VC en fonction d’une pression d’aspiration PA dudit compresseur, une étape (E5) de comparaison du taux de compression TC avec la valeur de consigne VC, si le taux de compression TC est égal à la valeur de consigne VC, le procédé (8) comporte en outre : une étape (E6) de modulation de la vitesse de rotation dudit compresseur (2) et/ou de l’ouverture d’un détendeur électronique. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3092959-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage de composants mettant en œuvre un prétraitement des bossages de brasure permettant un assemblage par brasage sans flux et sans résidu
Inventor: CASTANY OLIVIER
IPC: H05K3/34
Filed: 2019-02-20
Abstract: Procédé d’assemblage de composants mettant en œuvre un prétraitement des bossages de brasure permettant un assemblage par brasage sans flux et sans résidu La présente invention concerne un procédé d’assemblage de composants mettant en œuvre un prétraitement des bossages de brasure permettant un assemblage par brasage sans flux et sans résidu. Le procédé vise à assembler un premier composant portant des bossages de brasure avec un second composant portant des connecteurs. Au préalable, un prétraitement des composants portant des bossages de brasure est réalisé en les mettant au contact d’un liquide de prétraitement qui rend possible leur brasage ultérieur sans flux et sans résidu. Figure pour l’abrégé : Fig. 2b
Patent FR-3100382-A1 (FR)
Title: Module photovoltaïque à bandes conductrices et procédé de fabrication associé
Inventor: GERRITSEN ERIC
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-09-02
Abstract: Module photovoltaïque à bandes conductrices et procédé de fabrication associé Un aspect de l’invention concerne un module photovoltaïque (MP) comprenant une face avant, une face arrière, une pluralité de cellules photovoltaïques rectangulaires (QC) se succédant dans le sens de leur largeur selon un premier axe, dit axe principal (AP) du module (MP), chaque cellule rectangulaire (QC) ayant une face avant (QF) et une face arrière (QR), la face avant (QF) et la face arrière (QR) de chaque cellule rectangulaire (QC) comportant une pluralité de doigts de connexion (DC) s’étendant sur une partie au moins de la largeur de la cellule rectangulaire (QC) dans le sens de l’axe principal (AP) du module (MP), la pluralité de cellules rectangulaires (QC) étant arrangée de sorte à former un plan comprenant l’axe principal (AP) et de sorte que, pour une face du module (MP) donnée, une cellule rectangulaire (QC) présentant une face avant/arrière (QF,QR) est suivie d’une cellule rectangulaire présentant une face arrière/avant (QR,QF), la face du module (MP) considérée comprenant ainsi une alternance de faces avants (QF) et de faces arrières (QR) de cellules rectangulaires (QC), chaque cellule rectangulaire (QC) de la pluralité de cellules rectangulaires (QC) étant connectée en série à chaque cellule rectangulaire (QC) attenante au moyen d’une bande conductrice (BD) couvrant une partie seulement de la surface totale de la cellule rectangulaire (QC) et s’étendant sur une partie au moins de la longueur de la cellule rectangulaire (QC). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100486-A1 (FR)
Title: Ensemble d’alimentation électrique de véhicule automobile
Inventor: ARSAC BENOIT
IPC: B60K1/04
Filed: 2019-09-10
Abstract: Ensemble d’alimentation électrique (10’ ; 10’’) comprenant : un carter (12’ ; 12’’) présentant un fond (14’ ; 14’’) et au moins deux parois latérales (20’, 22’ ; 20’’, 22’’) ; un jeu de modules (30’, 32’ ; 30’’, 31, 32’’) de batterie, chacun des modules comportant une batterie (34’ ; 34’’) présentant deux extrémités opposées (36’, 38’ ; 36’’, 38’’), et deux flasques opposés (40’, 42’ ; 40’’, 42’’) coiffant lesdites extrémités, les modules étant installés sur ledit fond en une pluralité de rangées (24’, 26’, 28’ ; 24’’, 26’’, 28’’) de n modules dans le prolongement les uns des autres. Lesdites rangées sont agencées de manière à ce que les flasques (40’, 42’, 50’ ; 50’’, 40’’, 42’’) soient alignés bord à bord; et lesdits flasques alignés sont solidaires dudit fond dudit carter de manière à former des traverses rigides à l’intérieur dudit carter. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102284-A1 (FR)
Title: Procédé d’ouverture d’une partie d’un véhicule automobile
Inventor: BERTRAND PATRICE
IPC: H04W12/00
Filed: 2019-10-22
Abstract: Procédé d’ouverture d’une partie d’un véhicule automobile comprenant :- une étape (E1) de réception d’une séquence (Flux_Lum) lumineuse codée,- une étape (E2) de décodage de ladite séquence (Flux_Lum) lumineuse avec déduction d’un code propre à ladite séquence,- une étape (E3) de comparaison du code déduit à un code prédéterminé, - si les deux codes sont identiques, - une étape (E4) d’envoi d’au moins une impulsion de réveil, - une étape (E5) d’activation d’au moins un moyen de capture et de lecture d’une information optique , - une étape (E6) de capture d’une information optique , - une étape (E7) de lecture d’au moins une donnée contenue dans ladite information optique capturée, - une étape (E8) de validation d’une de l’au moins une donnée, - une étape (E9) d’autorisation d’ouverture d’un moyen d’ouverture de ladite partie du véhicule si l’étape de validation a retourné un résultat positif (OUI). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102409-A1 (FR)
Title: Platine d'adaptation d'une batterie sur un organe de support
Inventor: MATHAMEL FRANCK
IPC: B60L50/60
Filed: 2019-10-25
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour véhicule automobile comportant: - un organe de support (12), tel qu'un plancher de véhicule automobile, - une batterie (11), - une platine d'adaptation (10) comportant une face supérieure (10.1) de réception de la batterie (11) et une face inférieure (10.2) tournée vers l'organe de support (12), la platine d'adaptation (10) étant munie de moyens de fixation (15) avec l'organe de support (12) et de moyens de fixation (23) avec la batterie (11), - ladite platine d'adaptation (10) portant un dispositif de refroidissement (40) comprenant un moyen de génération d'un flux d'air (41) dans un espace de refroidissement (44) s'étendant entre une face inférieure (11.2) de la batterie (11) et la face supérieure (10.1) de la platine d'adaptation (10) de façon à évacuer des calories de la batterie (11). Figure 1
Patent FR-3105320-A1 (FR)
Title: Palier de roulement mécanique à pistes en ogives
Inventor: SCHWEITZER LAURENT
IPC: F16C41/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble (100) pour un roulement comprenant :- un palier (20) ayant un axe de rotation (X-X) et comprenant une bague interne fixée à un arbre (1) et une bague externe fixée à un moyeu (2), - une entretoise intra-palier interne (7) annulaire agencée entre la bague interne et l’arbre (1),- une entretoise intra-palier externe (6) annulaire agencée entre la bague externe et le moyeu (2),dans lequel au moins l’une de l’entretoise intra-palier interne (7) et de l’entretoise intra-palier externe (6) présente un coefficient de dilatation thermique d’au moins 10% supérieur au coefficient de dilatation d’une ou plusieurs pièces environnantes de l’entretoise intra-palier interne (7) et/ou de l’entretoise intra-palier externe (6).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107694-A1 (FR)
Title: Platine pour faciliter la fixation d’une prolonge à un berceau d’un véhicule automobile
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: B62D65/16
Filed: 2020-02-27
Abstract: L’invention concerne une platine pour faciliter la fixation d’une prolonge à un berceau d’un véhicule automobile. La platine (2) comprend un plateau (4) traversé par au moins deux passages (10) (10) et chaque passage (10) est prolongé par un moyen de guidage (14) destiné à guider des moyens de vissage à travers le passage (10), et les moyens de guidage (14) sont maintenus en vis-à-vis d’une même face inférieure (6) du plateau (4). (Figure 1)
Patent FR-3108688-A1 (FR)
Title: Arret axial aval pour bague externe de palier
Inventor: ROSSET PATRICE JEAN-MARC
IPC: F04D29/059
Filed: 2020-03-27
Abstract: Arrêt axial aval pour bague externe de palier L’invention concerne une enceinte (26) de turbomachine (10) comprenant un arbre moteur (16) de la turbomachine (10) en rotation autour d’un axe (X) longitudinal au moyen de deux paliers à roulements (22, 24), un palier amont (22) et un palier aval (24), le palier amont (22) comportant une bague interne (28a) et une bague externe (29a), la bague externe (29a) étant reliée d’une part, à un support de palier amont (32a) et d’autre part, à une bride de stabilisation (33) qui est reliée avec le support de palier (32a) aval de la bague externe (28a). Selon l’invention, la bride de stabilisation (33) et le support de palier amont (32a) sont reliés par embrèvement de manière à retenir axialement la bride (33) par rapport au support de palier amont (32a), et l’enceinte (26) comprend en outre au moins un élément circulaire formant butée axiale aval (40) de la bride de stabilisation.     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3108898-A1 (FR)
Title: Procede pour generer un ecoulement dans une microgoutte et dispositif pour la mise en œuvre du procede
Inventor: HERTH ETIENNE
IPC: H03H9/15
Filed: 2020-04-03
Abstract: L’invention concerne notamment un procédé pour générer une agitation dans une microgoutte de fluide (3) dont le volume est de préférence supérieur à quelques dizaines de nanolitres, mettant en œuvre un dispositif actionneur (1) comprenant un résonateur du type à ondes de volumes à modes harmoniques élevés HBAR (5) présentant un facteur de qualité Q d’au moins 100 dans l’air et comportant un support (2) qui est sensiblement plat et revêtu d’une couche de matériau diélectrique (4). Le résonateur HBAR (5) est associé à un dispositif électronique modulable (12) apte à générer des ondes hautes fréquences. Le procédé prévoit le dépôt, sur ledit support (2), d’une microgoutte de fluide (3), la génération d’un signal sinusoïdal électrique (S) par commande du dispositif électronique modulable (12) à une fréquence choisie, ladite fréquence étant comprise entre 100 MHz et 4 GHz, et transformation du signal sinusoïdal électrique (S) présentant ladite fréquence choisie en ondes hautes fréquences acoustique (OA) par ledit résonateur HBAR (5).      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109874-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit d’hygiene pour les mains, et mobilier urbain comportant un tel distributeur.
Inventor: FORESTIER JEAN-MARC
IPC: A61L2/18
Filed: 2020-05-07
Abstract: Distributeur (4) de produit d’hygiène pour les mains comportant :- un carter (5, 6),- un réservoir (12) de produit d’hygiène contenu dans le carter, le réservoir présentant un fond (12d), une paroi latérale (12e) et un dessus (12f),- un dispositif de distribution adapté pour distribuer du produit d’hygiène contenu dans le réservoir à des utilisateurs,dans lequel le carter est séparé de la paroi latérale et du dessus du réservoir par un espace libre (13) rempli d’air.     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3110692-A1 (FR)
Title: Appareil pour la mesure du temps de parole par un utilisateur
Inventor: PAPAXANTHOS NICOLAS
IPC: G10L25/48
Filed: 2020-05-22
Abstract: Il est divulgué un appareil (20) pour la mesure du temps de parole par un utilisateur (30). Il comprend un capteur qui détecte la parole d’un utilisateur à partir de la vibration de la cage thoracique de l’utilisateur, et effectue un décompte du temps parlé. Contrairement à un laryngophone, l’intelligibilité du discours capturé n’est pas recherchée. L’appareil est adapté pour être appliqué contre la surface corporelle de l’utilisateur, par exemple par une ceinture pectorale (31), de préférence au niveau du sternum, pour assurer sa fonction avec discrétion sous les vêtements portés. Il est plus particulièrement destiné à être utilisé dans le cadre des mouvements de mesure de soi et d’auto-évaluation. Sa fonction principale est de dresser un historique de la durée des interventions orales de l’utilisateur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114759-A1 (FR)
Title: Valve doseuse
Inventor: LE FAOU PHILIPPE
IPC: B05B15/00
Filed: 2020-10-02
Abstract: Valve doseuse de distribution de produit fluide, comportant un corps de valve (10) contenant une chambre de dosage (20), ladite chambre de dosage (20) étant définie par un insert de chambre (40) et deux joints annulaires, un joint haut (21) et un joint bas (22), ledit insert de chambre (40) comportant une paroi cylindrique (49), dont un bord supérieur (41) coopère avec ledit joint haut (21) et un bord inférieur (43) coopère avec ledit joint bas (22), une soupape (30) coulissant axialement dans ledit corps de valve (10) entre une position de repos et une position de distribution, pour sélectivement distribuer le contenu de ladite chambre de dosage (20), ladite soupape (30) étant sollicitée vers sa position de repos par un ressort (8) coopérant d'une part avec ledit corps de valve (10) et d'autre part avec ladite soupape (30), ledit bord inférieur (43) dudit insert de chambre (40) formant une bride qui se prolonge radialement vers l'intérieur à partir de ladite paroi cylindrique (49), ledit bord inférieur (43) comportant au moins une projection axiale (45) se projetant axialement vers le bas, ledit joint bas (22) comportant au moins une ouverture axiale (225), chaque ouverture axiale (225) recevant une projection axiale (45) respective, chaque projection axiale (45) traversant totalement ladite ouverture axiale (225) respective, de sorte que la position de repos de ladite soupape (30) est définie par un contact entre ladite au moins une projection axiale (45) dudit insert de chambre (40) et une partie (321) de ladite soupape (30).    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3114766-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un fil en polyamide recyclé et utilisation en fabrication additive
Inventor: MARC ERIC GILBERT
IPC: B33Y70/00
Filed: 2020-10-07
Abstract: Procédé de fabrication d’un fil en polyamide recyclé et utilisation en  fabrication  additive
    La présente invention concerne un procédé (310) de recyclage d’au moins un objet (30) comprenant essentiellement du polyamide, le procédé comprenant :
        - une étape (330) de collecte de l’objet (30),
        - une étape (340) de broyage de l’objet (30) afin de former un mélange de broyats (80),    
        - une étape (370) de fusion du mélange de broyats (80), et
        - une étape (380) d’extrusion du mélange de broyats fondu (80), 
    caractérisé en ce que l’étape (380) d’extrusion est destinée à fournir un fil (50) en polyamide recyclé. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116327-A1 (FR)
Title: Installation de réchauffage d’un fluide d’un organe de véhicule
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: F28D20/02
Filed: 2020-11-17
Abstract: L’invention concerne une installation de réchauffage (10) d’un fluide d’un organe de véhicule comprenant un moteur thermique (2) dans lequel peut circuler un fluide et un circuit de réchauffage (1) dudit fluide, dans laquelle le circuit de réchauffage (1) comprend un module de stockage thermique (4) par chaleur latente et une pompe (3) reliée fluidiquement en série avec ledit module (4), la pompe (3) étant configurée pour mettre en circulation ledit fluide dans le circuit de réchauffage (1), le fluide entrant dans le circuit de réchauffage (1) via une canalisation d’entrée (6) et sortant du circuit de réchauffage (1) via une canalisation de sortie (7), un transfert thermique s’opérant entre le fluide et le module de stockage thermique (4) lors de sa circulation à l’intérieur du circuit de réchauffage (1).    Figure 1
Patent FR-3118393-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour un ensemble électrique
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne une unité de refroidissement (101a, 101b) pour dissiper la chaleur générée par des composants électroniques (40) d’un ensemble électrique (1), l’unité de refroidissement (101a, 101b) comprenant une première portion (20) et une deuxième portion (30), formant chacune une partie creuse, de forme sensiblement parallélépipédique. Les première et deuxième portions (20, 30) se rejoignent en une zone de jonction (51) de l’unité de refroidissement (101a, 101b), les première et deuxième portions (20, 30) comprenant chacune une première surface externe (22, 32) tournée vers l’autre portion (32, 22), et lesdites premières surfaces externes (22, 32) comprenant chacune une zone de réception destinée à recevoir un ou plusieurs desdits composants électroniques (40). Au moins une desdites portions (20, 30) comprend une ouverture de connexion (25 ou 35) configurée pour être connectée, à une autre partie dudit module de refroidissement (10) qui est distincte de ladite unité de refroidissement. L’unité refroidissement (101a, 101b) comprend en outre au moins un orifice (55) formé dans l’une des portions (20,30).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119528-A1 (FR)
Title: Ensemble d’aspiration équipé d’un dispositif de séparation et de collecte de déchets de forme partiellement sphérique
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L9/00
Filed: 2021-02-05
Abstract: L’ensemble d’aspiration (1) comprend un boitier d’aspirateur (3) comprenant une surface extérieure de boitier (4) de forme partiellement sphérique ; une unité d’aspiration ; un dispositif de séparation et de collecte de déchets (8) comprenant un bol de collecte de déchets (11) et un couvercle de bol (14) ; des première et deuxième roues principales montées mobiles en rotation par rapport au boitier d’aspirateur (3). Le bol de collecte de déchets (11) comprend une surface extérieure de bol (110) qui est accessible depuis l’extérieur de l’ensemble d’aspiration (1) et qui est de forme partiellement sphérique. Lorsque l’ensemble d’aspiration (1) est en ordre de fonctionnement, la surface extérieure de bol (110) et la surface extérieure de boitier (4) forment en partie un ensemble de forme globalement sphérique.
    Figure 1
Patent FR-3120867-A1 (FR)
Title: Procédé d’ensemencement d’une matière lignocellulosique solide avec une biomasse fongique
Inventor: VANDENBOSSCHE VIRGINIE
IPC: C08H8/00
Filed: 2021-03-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une matière, dite matière (1) composite, lignocellulosique solide ensemencée avec au moins un organisme, dit champignon (2) filamenteux, eucaryote pluricellulaire formateur de mycélium, dans lequel :        au moins une matière (3) lignocellulosique solide imprégnée d’une composition (5) aqueuse est soumise à un traitement, dit traitement (6) thermo-mécanique, dans lequel ;   ladite au moins une matière (3) lignocellulosique imprégnée est soumise à une succession de phases de compression, de détente et de cisaillement mécaniques par malaxage d’au moins une matière (4) lignocellulosique solide de ladite au moins une matière (3) lignocellulosique imprégnée, au contact de la composition (5) aqueuse ;  ladite au moins une matière (3) lignocellulosique imprégnée est portée à une température supérieure à 50°C ;          ce par quoi une composition, dite composition (7) hydratée, comprenant une matière lignocellulosique solide, dite matière (8) lignocellulosique hydratée, de surface spécifique et de taux d’hydratation augmentés par rapport à la surface spécifique et au taux d’hydratation de ladite au moins une matière (4) lignocellulosique de départ est formée, ladite matière (8) lignocellulosique hydratée étant propre à être colonisée par ledit au moins un champignon (2) filamenteux, puis ;       une composition, dite composition (9) fongique, comprenant dudit champignon (2) filamenteux est ajoutée dans ladite composition (7) hydratée en cours de malaxage ;      procédé dans lequel les étapes successives sont réalisées en continu dans au moins un extruder (10) bi-vis.  Figure pour l’abrégé : figure 1