baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045664-A1 (FR)
Title: Membrane pour tissu reconstruit comprenant des pores de plusieurs diametres
Inventor: PELLEVOISIN CHRISTIAN
IPC: C12Q1/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne des membranes comprenant au moins deux types de porosité : - une porosité de petite taille mais de densité élevée, permettant le support et la nutrition des cellules en culture de manière à obtenir un modèle tissulaire reconstruit, et - une porosité de grande taille mais de faible densité, permettant la circulation de certains types cellulaires et le passage d'extensions cytoplasmiques d'un compartiment à un autre.
Patent FR-3046295-A1 (FR)
Title: Pixel a eclairement par la face arriere
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne un pixel (30) à éclairement par la face arrière comprenant un substrat semiconducteur (31) d'un premier type de conductivité revêtu, du côté de la face avant du pixel, d'un ensemble tricouche (33) comportant successivement une couche (35) du deuxième type de conductivité, une couche isolante (37) et une couche semiconductrice (39), cet ensemble tricouche étant interrompu dans une partie centrale du pixel par une région de transfert (47) du premier type de conductivité délimitée latéralement par un mur conducteur isolé (49) s'étendant à partir de la face avant, des transistors (RST, SF) étant formés dans la couche semiconductrice.
Patent FR-3049461-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait vegetal du fruit de pouteria lucuma dans une composition costique
Inventor: ANDRE ANNE-LAURE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention concerne l'utilisation dans une composition cosmétique d'au moins une quantité efficace d'un extrait du fruit de Pouteria lucuma, constitué de la peau et/ou de la pulpe, comme principe actif destiné à apporter un effet énergisant à la peau, à prévenir et/ou lutter contre le vieillissement cutané et à hydrater la peau. L'invention concerne également le procédé de préparation d'un extrait du fruit de Pouteria lucuma, constitué de la peau et/ou de la pulpe, et l'extrait obtenu par le dit procédé. L'invention concerne encore une composition cosmétique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable une quantité efficace d'un extrait du fruit de Pouteria lucuma, constitué de la peau et/ou de la pulpe fraiche ou séchée. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique.
Patent FR-3050439-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un emballage a partir d'un recipient, comprenant une mise sous pression du recipient par le vide
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B65D1/02
Filed: 2016-04-26
Abstract: Procédé de formation d'un emballage (1) à partir d'un récipient (2) incluant un corps (3), un col (4) ouvert qui s'étend à partir d'une extrémité supérieure du corps (3), et un fond (6) qui ferme le corps (3) à partir d'une extrémité inférieure de celui-ci, ce procédé comprenant une opération de remplissage du récipient (2) et une opération de bouchage du récipient (2) ainsi rempli, ce procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les opérations consistant à : - fournir un réceptacle (10) définissant une cavité (12) qui se termine par une ouverture (13) ayant un bord (14) ; - positionner le récipient (2) par rapport au réceptacle (10) de façon que l'ouverture ménagée dans le col (4) du récipient (2) débouche à l'extérieur du réceptacle (10) et qu'une zone externe du récipient (2), limitée par un pourtour, vienne refermer la cavité (12) par application de manière étanche du pourtour de la zone externe contre le bord (14) de l'ouverture (13) de la cavité (12) ; maintenir ouvert le récipient (2) ainsi positionné ; - créer une dépression dans la cavité (12) ; - remplir le récipient (2) s'il ne l'est pas déjà ; - boucher le récipient (2) ainsi rempli ; - restaurer la pression dans la cavité (12).
Patent FR-3056677-A1 (FR)
Title: Robinet pour fluide sous pression
Inventor: FISCHER BENJAMIN
IPC: F17C13/04
Filed: 2016-09-26
Abstract: Robinet pour fluide sous pression, avec ou sans détendeur de pression intégré, comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) de fluide ayant une extrémité (4) amont destinée à être mise en relation avec une réserve de fluide sous pression et une extrémité (5) aval destinée à être mise en relation avec un appareil récepteur, le circuit (3) de fluide comprenant un organe (6) de contrôle du débit dans le circuit (3) de fluide, l'organe (6) de contrôle du débit étant commandé par un organe (7) d'actionnement mobile par rapport au corps (2) du robinet (1), le robinet (1) comprenant au moins un organe (10) fonctionnel électronique disposé dans un boîtier (8) clos situé sur le corps (2), caractérisé en ce que le boîtier (8) comprend une paroi périphérique en communication avec l'extérieur du robinet (2), ladite paroi (18) périphérique comprenant au moins un orifice (9) d'évent refermé par un couvercle (11) fixé sur ladite paroi périphérique
Patent FR-3056978-A1 (FR)
Title: Capteur de pression, en particulier microphone a agencement ameliore
Inventor: ROBERT PHILIPPE
IPC: H04R23/00
Filed: 2016-10-05
Abstract: Système électromécanique capteur de pression, en particulier de type microphone comportant : - un transducteur électromécanique, - des moyens de traitement de signaux, - un substrat (1) d'accueil d'au moins un support (20, 30) du transducteur électromécanique et/ou des moyens de traitement de signaux, - un capot de protection (40) agencé sur la face supérieure (3) du substrat (1), - le support (20, 30) du transducteur électromécanique et/ou des moyens de traitement de signaux étant logé dans au moins une cavité placée en face inférieure du substrat.
Patent FR-3058573-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique pour batterie lithium-ion comprenant une electrode positive specifique sur collecteur en aluminium et un electrolyte specifique
Inventor: MARTIN JEAN-FREDERIC
IPC: H01M10/0561
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention a trait à une cellule électrochimique pour batterie lithium-ion comprenant : -une électrode négative ; -une électrode positive comprenant, comme matériau actif, un composé oxyde répondant à la formule générale LIMO2, dans laquelle M est un élément choisi parmi Ni, Co, Mn, Al, Mg et les mélanges de ceux-ci, ladite électrode positive étant associée à un collecteur de courant en aluminium; et -un électrolyte disposé entre ladite électrode négative et ladite électrode positive, ledit électrolyte comprenant, comme sel de lithium, du bis(trifluorométhylsulfonyl)imidure de lithium, et comprenant, comme solvant organique, du carbonate de trifluoropropylène.
Patent FR-3060792-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement de donnees dans des unites informatiques de traitement depuis une source de donnees
Inventor: REGACHE PASCAL
IPC: G06F15/177
Filed: 2016-12-19
Abstract: Dispositif de chargement de données dans des unités informatiques de traitement depuis une source de données, comprenant au moins un premier connecteur destiné à être relié à la source de données et pourvu d'un composant PHY, et une pluralité de deuxièmes connecteurs destinés à être reliés aux unités informatiques de traitement pourvus chacun d'un composant PHY, le premier connecteur étant relié aux deuxièmes connecteurs par un premier module de sélection pour définir une voie descendante unique de manière à transmettre des données depuis le premier connecteur chacun des deuxièmes connecteurs alternativement et par un deuxième module de sélection pour définir une voie montante unique de manière à transmettre des données en sens inverse, les modules de sélection étant agencés pour ne pouvoir relier simultanément au premier connecteur qu'un seul des deuxièmes connecteurs et le dispositif comprenant une unité de commande des modules de sélection pour sélectionner le deuxième connecteur à relier au premier connecteur.
Patent FR-3067324-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement des plateaux du pedalier de bicyclette comportant deux rails, orthogonaux entre eux, porteurs de navettes coulissantes a pedales
Inventor: GIOVINE PIERRE
IPC: B62M1/00
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne un dispositif: 1) supprimant les deux ralentissements de vitesse par tour de pédalier. 2) réduisant le retour passif de pédale avant repositionnememt sur zone d appui active. 3) créant des forces, élevées d appui sur pédales. Ce dispositif, constitué de deux rails porteurs de navettes à pédales (sans tige), comporte deux rails linéaires (R1, R2) disposés orthogonalememt (O) entre eux,en leur milieu (M1, M2) alignés avec les extrémités (E1, E2) de l axe (A) de rotation des. plateaux (PT). Ces rails (R1, R2) en rotation dans, leurs plans parallèles(P1, P2) sont parcourus dans leurs deux sens; jusqu en des butées extrêmes (B) par deux navettes (N1, N2) supportant, vissées en leurs centres (C1, C2), les pédales (PD1, PD2). Les navet te s (N1, N2), coulissant sur rails. orthogonaux (O), (R1, R2), positionnent les pédales (PD1, PD2) en deux rotations (P1, P2) décalées entre elles d un quart de tour (ou 90 degrés). Le dispositif, selon l invention, est destiné particulièrement aux pédaliers de bicyclettes sans assistence.
Patent FR-3072451-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: F25J3/04
Filed: 2017-10-13
Abstract: Dans un procédé de séparation d'air par distillation cryogénique, un débit de gaz est détendu dans une turbine de détente cryogénique à une seule roue, ayant une température d'entrée inférieure à -100°C, un gaz est comprimé dans un premier surpresseur (B1) à une seule roue avec une température d'entrée supérieure à -50°C, de l'air est comprimé dans un deuxième surpresseur (B2) à une seule roue avec une température d'entrée inférieure à -100°C, l'air surpressé dans au moins le premier surpresseur se refroidit dans l'échangeur de chaleur le travail généré par la turbine de détente (T), et éventuellement par une deuxième turbine, est utilisé pour l'étape de compression cryogénique dans le premier surpresseur et pour l'étape de compression dans le deuxième surpresseur et la roue du premier surpresseur, la roue du deuxième surpresseur et la roue de la turbine sont montées sur le même axe de rotation.
Patent FR-3064621-A1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique
Inventor: VERGNE CLEMENCE
IPC: G01N35/10
Filed: 2017-04-03
Abstract: Dispositif microfluidique comprenant un réservoir (6) alimentant un microcanal (2) en un premier fluide (S), et un circuit (8) dans lequel peut s'établir un écoulement d'un deuxième fluide sans contact avec le microcanal (2). Le circuit (8) traverse le réservoir (6) ou est connecté au réservoir (6) par un conduit (30). Le circuit (8) comprend une première vanne tout ou rien (12) montée en parallèle avec une première vanne proportionnelle (11), ces premières vannes (11, 12) étant contrôlables de manière à modifier la pression exercée dans le réservoir (6) par le deuxième fluide sur le premier fluide (S).
Patent FR-3071839-A1 (FR)
Title: Composite et courroie de transmission de puissance
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: F16G1/08
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un composite comprenant : - un élément de renfort (10), - une couche adhésive (14) réalisée dans une composition adhésive, - un corps élastomérique réalisé dans une matrice élastomérique comprenant un élastomère de type éthylène alpha oléfine et/ou un élastomère polychloroprène. La composition adhésive comporte une résine à base: - d'un polyphénol comprenant un noyau aromatique porteur de deux fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'une des fonctions hydroxyle étant non substituées, et/ou - d'un monophénol comprenant un noyau aromatique à six chainons portant une unique fonction hydroxyle,  les deux positions ortho étant non substituées ou  une position ortho et la position para étant non substituées, et - d'un composé comprenant un noyau aromatique porteur de deux fonctions, l'une de ces fonctions étant une fonction hydroxyméthyle, l'autre étant une fonction aldéhyde ou une fonction hydroxyméthyle.
Patent FR-3072743-A1 (FR)
Title: Verin emetteur de commande hydraulique pour une pedale appliquant une poussee ou une traction
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: F16D48/02
Filed: 2017-10-23
Abstract: Vérin émetteur de commande hydraulique, comportant un corps (2), un piston (4) coulissant dans un cylindre axial de ce corps (2) formant une chambre (42), qui est relié d'un côté arrière à une tige de commande (8), et un embout de départ (30) d'une canalisation relié au côté avant de la chambre (42), ce vérin étant remarquable en ce que l'embout de départ (30) comporte un système de coulissement axial par rapport au corps (2), comprenant une étanchéité.
Patent FR-3075538-A1 (FR)
Title: Procede cryptographique de signature de groupe
Inventor: SANDERS OLIVIER
IPC: H04W12/02
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé cryptographique de signature d'un message m, par un dispositif utilisateur (2-NO), au nom d'un groupe (G-U) géré par un gestionnaire de groupe (3) ayant une clé secrète générée à partir de deux aléas x et y, le groupe ayant une clé publique formée d'une pluralité d'éléments comprenant un élément g et un élément gz appartenant à un groupe cyclique G1 d'ordre p, p désignant un nombre entier premier et z un aléa, et un élément h, un élément hx, un élément h1/z et un élément hy/z appartenant à un groupe cyclique G2 d'ordre p, le procédé de signature comprenant :
 - une étape de réception après avoir prouvé au gestionnaire du groupe une connaissance d'un secret u choisi par le dispositif utilisateur, d'un certificat C fourni par le gestionnaire du groupe comprenant un élément S1=gr, un élément S2= gr(x+y-u) et un élément S3=g roù r désigne un aléa sélectionné par le gestionnaire du groupe pour ledit dispositif utilisateur ; et
 - une étape de génération d'une signature de groupe pour le message m, à partir du certificat fourni par le gestionnaire du groupe, d'un aléa t généré par le dispositif utilisateur, et du secret u, ladite signature de groupe générée comprenant un élément T1=S1t, un élément T2=(S2.S1u m)t et un élément T3= S3ut.
Patent FR-3069153-A1 (FR)
Title: Support de lit
Inventor: WACKERMANN GUY
IPC: A61G7/015
Filed: 2017-07-18
Abstract: La présente invention concerne un support de lit comportant un plateau (1) et un tablier flottant (6) comprenant chacun deux bords latéraux longitudinaux, un bord de tête et un bord de pied transversaux, ledit tablier (6) étant composé d'éléments (7) reliés entre eux par des articulations (8), et étant maintenu au-dessus dudit plateau (1) par des moyens de levage (10), caractérisé en ce que lesdits moyens de levage (10) comportent au moins deux vérins latéraux (11) disposés chacun entre un point de l'un des bords latéraux du tablier (6), et la projection dudit point sur le plateau (1) dans au moins une des configurations de levage. La présente invention concerne également une utilisation d'un support de lit selon l'invention pour obtenir une position de latéralisation ou semi-assise.
Patent FR-3077537-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour vehicule automobile a propulsion electrique ou hybride
Inventor: BEN BELDI NESRINE
IPC: F16H3/64
Filed: 2018-02-05
Abstract: Groupe motopropulseur (10) pour véhicule automobile à propulsion électrique ou hybride comprenant deux sources d'énergie (ME1, ME2) dont au moins une des sources d'énergie est une machine électrique, chacune des sources d'énergie est destinée à entrainer un arbre d'entrainement des roues motrices par l'intermédiaire d'un réducteur (12) de type étagement de deux trains épicycloïdaux (TE1, TE2) formant un train dit de Ravigneaux,. Le groupe motopropulseur (10) comprend un système de freinage (14) et un unique système d'embrayage (16) de la couronne commune (C) commandés par un dispositif de commande (20) apte à commander le groupe motopropulseur (10) selon trois modes de fonctionnements différents dans le groupe comprenant deux modes de fonctionnements mono-source d'énergie avec des rapports de réduction fixes et un mode de fonctionnement de type à variation continue.
Patent FR-3079207-A1 (FR)
Title: Aeronef presentant des empennages horizontaux articules
Inventor: KIERBEL DANIEL
IPC: B64C1/26
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant une structure fixe, un fuselage (102) monté sur la structure fixe et un système d'empennage (150) comportant : - un élément structurel (154) logé à l'intérieur du fuselage (102) et monté mobile en rotation par rapport à la structure fixe autour d'un axe transversal de rotation parallèle à un axe transversal Y de l'aéronef, - un premier système d'actionnement destiné à déplacer l'élément structurel (154) en rotation autour de l'axe transversal de rotation, - de part et d'autre de l'élément structurel (154), un empennage horizontal (152a, 152b) dont une extrémité est montée mobile en rotation sur ledit élément structurel (154) autour d'un axe longitudinal de rotation (52a, 52b) parallèle à un axe longitudinal X de l'aéronef et dont une autre extrémité s'étend hors du fuselage (102) en traversant une fenêtre (160a, 160b) prévue à cet effet, - pour chaque empennage horizontal (152a, 152b), un deuxième système d'actionnement (158a, 158b) destiné à déplacer ledit empennage horizontal (152a, 152b) en rotation autour de l'axe longitudinal de rotation (52a, 52b). Dans un tel aéronef, il n'est donc plus nécessaire d'avoir un empennage vertical ce qui permet un gain en traînée et en poids.
Patent FR-3083753-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de siege de vehicule avec element deformable
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60N2/427
Filed: 2018-07-10
Abstract: Dispositif de guidage de siège de véhicule, comprenant : - une portion statique de guidage (11) agencée pour être solidaire d'un châssis du véhicule, - une portion mobile de guidage (12), montée mobile par rapport à la portion statique de guidage (11) et agencée pour embarquer le siège, - au moins un organe de réglage (13), agencé entre la portion statique de guidage (11) et la portion mobile de guidage (12) pour définir et bloquer une position du siège dans le véhicule, caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins un élément déformable (14) agencé entre l'organe de réglage (13) et l'une de la portion statique de guidage (11) ou de la portion mobile de guidage (12), et agencé pour se déformer plastiquement en cas de choc véhicule.
Patent FR-3068859-A1 (FR)
Title: Appareil agricole tracte et procede de levage d'elements de machine
Inventor: HORSCH PHILIPP
IPC: A01B73/02
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne un outil de travail tracté comprenant un cadre (12) avec, montés dessus, des cadres (40) pivotant autour d'axes horizontaux (38). Des roues de roulement (42) et des éléments à travailler le sol (16; 30) sont disposés sur les cadres et sont logés par une articulation (48) librement mobile en position de travail de l'outil de travail. Les cadres, les roues et les éléments à travailler le sol peuvent pivoter et être soulevés au moyen d'éléments linéaires (52). La profondeur des éléments à travailler le sol est réglée au moyen d'un rouleau compacteur (46) et/ou d'éléments de guldage (58). La mobilité libre de l'articulation (48) est empêchée temporairement dans une direction par un élément d'appui (60) soumis à une force variable et/ou réglable en un chemin de déplacement. L'élément d'appui est actionné en fonction du soulèvement du cadre, des roues ou des éléments à travailler le sol.
Patent FR-3070352-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la conduite
Inventor: URABE HIROSHI
IPC: B60W50/035
Filed: 2018-08-24
Abstract: Un dispositif d'assistance à la conduite comporte une unité de contrôle d'assistance à la conduite (8) contrôlant une fonction d'assistance à la conduite pour contrôler automatiquement le déplacement d'un véhicule hôte en contrôlant automatiquement au moins une partie de la manuvre de conduite d'un occupant et une unité de notification (7) notifiant des informations d'état de fonctionnement de la fonction d'assistance à la conduite en réponse à un état de fonctionnement de la fonction d'assistance à la conduite et l'unité de contrôle d'assistance à la conduite (8) contrôle le fonctionnement de la fonction d'assistance à la conduite lorsque le contenu notifié par l'unité de notification (7) est différent de l'état de fonctionnement de la fonction d'assistance à la conduite.
Patent FR-3087170-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’un appareil electronique portable adapte sur une boite a gants d’un vehicule
Inventor: DOS SANTOS PASCAL
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-10-16
Abstract: L'invention porte sur un système de fixation d'un support d'appareil électronique portable pour une boîte à gants d'un véhicule, ladite boîte à gants comprenant un couvercle (15) et un compartiment de rangement (16) présentant des éléments de verrouillage du couvercle (15), ledit système de fixation comprenant un support d'appareil électronique portable (1) pour accueillir un appareil électronique portable (4), des interfaces de verrouillage (8) configurés pour coopérer avec les éléments de verrouillage du couvercle (15) de la boîte à gants afin d'assurer le maintien dudit support d'appareil électronique portable, ledit système de fixation comprenant par ailleurs des moyens de blocage (11) pour verrouiller le couvercle (15) de la boîte à gants et maintenir ledit couvercle (15) en retrait par rapport au compartiment de rangement (16), en position entrebâillée.
Patent FR-3087991-A1 (FR)
Title: Preparation d'un systeme de chauffage a partir d'un substrat thermoretractable
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H05B3/54
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention a pour objet un système, destiné à former un système de chauffage, comprenant :
    - un substrat en matériau thermorétractable, muni sur au moins l'une de ses faces d'une couche à base de nanofils métalliques, formant ou non un réseau percolant ; et
    - au moins deux électrodes de reprise de contact.
    Elle concerne encore un procédé pour équiper un ou plusieurs objet(s) d'un système de chauffage, comprenant une étape de thermorétractation, sur la surface du ou desdits objet(s), d'un substrat thermorétractable muni d'une couche à base de nanofils métalliques, ainsi qu'un ensemble comprenant un ou plusieurs objet(s) équipé(s) d'un tel système de chauffage.
Patent FR-3090893-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure de la vitesse d’un porteur par rapport au sol
Inventor: BARRA JÉRÉMY
IPC: G01S13/60
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé de mesure radar (RAD) ou sonar de la vitesse par rapport au sol (SL) d’un porteur (PRT) se déplaçant parallèlement au sol, comprenant les étapes suivantes :a) orienter la ligne de visée du radar ou sonar obliquement vers le sol ;b) émettre une pluralité de signaux (P1 - PN) radar ou sonar dirigés vers le sol, et acquérir des signaux d’écho respectifs (E1 - EN) ;c) traiter les signaux d’échos acquis de manière à obtenir, pour une ou plusieurs valeurs de retards d’écho, un spectre Doppler correspondant ;d) pour ladite ou au moins une dite valeur de retard d’écho, déterminer une fréquence haute de coupure du spectre Doppler correspondant ; ete) calculer la vitesse du porteur par rapport au sol à partir de ladite ou desdites fréquences hautes de coupure. Système permettant la mise en œuvre d’un tel procédé.Figure pour l’abrégé : Fig. 3A