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Patent FR-3014717-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du percage ou du fraisurage d'une piece de haute-precision
Inventor: LE MOAL GUENOLE
IPC: B23Q17/20
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (10) de contrôle du perçage ou du fraisurage d'une pièce (11) dont la tolérance est inférieure à 50 µm, ledit dispositif (10) comportant : - un socle (12) de maintien de ladite pièce (11) et - un outil (15) commandé numériquement apte à réaliser un usinage de type alésage ou fraisure, - au moins un moyen de mesure (25) en temps réel des contraintes subies par ladite pièce (11) lors de l'usinage par l'outil (15), et - un moyen d'analyse apte à calculer la tolérance de l'alésage ou de la fraisure à l'aide des mesures des contraintes subies par ladite pièce (11) lors de l'usinage, ledit moyen d'analyse étant apte à réaliser un contrôle de qualité de l'usinage de ladite pièce (11).
Patent FR-3015236-A1 (FR)
Title: Composition huileuse comprenant un compose d'acide cucurbique et un sel divalent
Inventor: RIMBERT SANDRINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique anhydre, comprenant (1) au moins une phase huileuse, (2) au moins un composé d'acide cucurbique, et (3) au moins un sel divalent. La composition obtenue est limpide, et elle peut constituer notamment une huile de soin en particulier de la peau.
Patent FR-3027243-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive d'une pale creuse de propulseur
Inventor: RUCKERT GUILLAUME PHILIPPE JEAN PATRICK
IPC: B64C11/24
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une pale (10, 12) d'hélice, ladite pale comprenant une enveloppe externe (26) et une cavité interne (32). Le procédé comprend une étape de premier dépôt d'un matériau (22) par couches successives sur un support (18), de sorte à définir une section de l'enveloppe externe et de parois (30) de la cavité interne. Le procédé comprend ensuite les étapes suivantes : - assemblage du matériau déposé (22) avec un insert (34) au contact d'une extrémité de la cavité interne, de sorte à fermer ladite cavité interne ; puis - second dépôt de matériau (33) par couches successives, de sorte à enrober entièrement l'insert avec le matériau déposé. L'invention se rapporte en outre à une pale d'hélice ainsi obtenue.
Patent FR-3003041-A1 (FR)
Title: Flute marine ayant une rigidite variable
Inventor: VOLDSBEKK RUNE SINDRE
IPC: G01V1/38
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention se rapporte à des procédés et des systèmes destinés à réaliser des recherches géophysiques marines qui utilisent une flûte marine ayant une rigidité variable. Une forme de réalisation décrit une flûte marine de capteur comportant : une surface extérieure (75) ; des éléments de tension (85) dans la surface extérieure (75) s'étendant sur une longueur de la flûte marine de capteur ; des entretoises (80) disposées dans la surface extérieure (75) sur la longueur de la flûte marine de capteur ; un capteur géophysique disposé à l'intérieur d'une des entretoises (80) ; et un ensemble de dispositif d'actionnement (90) configuré pour appliquer une tension sur les éléments de tension (85).
Patent FR-3026461-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour l'eclairage et/ou la signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: F21S8/10
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un module lumineux pour l'éclairage et/ou la signalisation d'un véhicule automobile, ledit module comportant des premiers moyens (2) agencés pour réaliser un premier faisceau (11) à coupure et des deuxièmes moyens (6) agencés pour réaliser au moins deux segments lumineux (34) activables sélectivement, les segments lumineux formant un deuxième faisceau (13) complémentaire au faisceau à coupure, lorsqu'ils sont activés simultanément.
Patent FR-3027945-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du chauffage de fluides circulant dans un reseau de conduites sous-marines
Inventor: SETTOUTI NARIMANE
IPC: E21B43/00
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du chauffage de fluides circulant dans un réseau de conduites sous-marines (2-1) assurant une liaison entre une installation de surface (6) et au moins un puits de production sous-marin (4), le procédé comprenant le raccordement de manière amovible d'au moins une station de chauffage (14a, 14b) de fluides à une conduite sous-marine et le pilotage de ladite station de chauffage en fonction du mode de fonctionnement du réseau de conduites.
Patent FR-3032101-A1 (FR)
Title: Concept et implantation d'un automate pour consommable imprimante dans des zones de chalandises. mise a disposition clientele 24h/24 point fort du produit l'accessibilite et la rapidite d'achat
Inventor: LAGNAOUI EL HASSAN
IPC: A47F3/02
Filed: 2015-02-04
Abstract: Le distributeur automatique de consommables informatiques permet de mettre à disposition des produits d'impression à toute heure, 24h/24. Le dispositif est équipé d'un automate qui effectue la recherche du produit selon le choix du client à partir de la borne tactile. Le produit est acheminé sur un plateau vers le réceptacle de sortie grâce au concept des 8 trémies (fig.2). Le distributeur a une capacité de stockage maximale de 500 références selon le format du packaging sur 6 niveaux équipés de trémies robotisées (fig.2), modulables selon la hauteur. Chaque produit est séparé par des calles (fig.3). Le choix du produit sur la borne tactile s'effectue par un programme simple et convivial afin de valider la recherche du produit rapidement. La robustesse de la machine permet de répondre aux normes de sécurité afin d'être mise à disposition du client par l'extérieur, vitre antieffraction, alarme par SMS,... Cette invention consiste à apporter un point de vente 24h/24 automatisé dans une zone de chalandise bien définie.
Patent FR-3032330-A1 (FR)
Title: Systeme pour la collecte des liquides s'ecoulant sur le sol d'une enceinte pour l'elevage d'animaux
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2015-02-11
Abstract: La présente invention concerne un système pour la collecte des liquides s'écoulant sur le sol d'une enceinte pour l'élevage d'animaux, comprenant : (i) un revêtement de sol (1), comprenant : - une couche de couverture (2), réalisée dans un matériau apte à subir une déformation élastique et comportant une surface supérieure (21) adaptée à l'appui des animaux, - des conduits (3) ménagés sous ladite couche de couverture (2), adaptés à recevoir un liquide, et - des orifices traversants (4), ménagés au travers de ladite couche de couverture (2), pour l'écoulement des liquides depuis ladite surface supérieure (21) jusqu'auxdits conduits (3), (ii) des moyens pour la collecte des liquides circulant au sein desdits conduits (3), et (iii) des moyens (10) pour pousser les liquides au sein desdits conduits (3), de manière à générer ladite circulation desdits liquides en direction desdits moyens de collecte.
Patent FR-3034434-A1 (FR)
Title: Installation pour le traitement d'objets par plasma, et procede de mise en oeuvre de cette installation
Inventor: VIARD JOCELYN
IPC: C23C16/54
Filed: 2015-03-31
Abstract: Installation de traitement de surface d'objets par plasma, comprenant - une enceinte (10 ; 110) - des moyens (P45, P46) de mise sous vide de cette enceinte, - une zone de stockage des objets à traiter, dite zone de stockage amont (20 ; 120) - une zone de stockage des objets traités, dite zone de stockage aval (70 ; 120), - au moins deux chambres (40, 50, 60 ; 140, 150) de traitement plasma comprenant des moyens (42A, 42B ; 142A ; 142B) d'injection d'un mélange gazeux actif, des moyens (43 ; 143) de création d'une décharge électrique et des moyens de confinement du plasma dans le volume intérieur de la chambre, - des moyens de transport (30 ; 130) entre les zones de stockage et les chambres, caractérisée en ce que les moyens de transport sont des moyens de convoyage (30 ; 130) définissant une direction de convoyage (F30 ; F130), en ce que les différentes chambres sont placées les unes derrière les autres, selon la direction de convoyage, et en ce que les atmosphères des différentes chambres de traitement plasma ne sont pas hermétiques l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3040741-A1 (FR)
Title: Compresseur de sur-alimentation electrique
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F02B39/10
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne un compresseur de sur-alimentation électrique de véhicule automobile, ce compresseur comportant : - une machine électrique tournante (7), - une roue de compresseur (2), - un ensemble électronique (30) relié électriquement à la machine électrique, - un canal de refroidissement (50) agencé pour refroidir au moins l'ensemble électronique, - un chemin de refroidissement (31) pour une circulation d'air agencée pour refroidir la machine électrique et/ou l'ensemble électronique.
Patent FR-3040783-A1 (FR)
Title: Capteur angulaire, articulation, dispositif haptique, dispositif de capture de mouvement et robot comprenant un tel capteur.
Inventor: GOSSELIN FLORIAN
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un capteur (100) angulaire qui comporte des moyens de mesure comprenant : - au moins deux émetteurs (111, 112) de rayons lumineux et au moins un récepteur (121) desdits rayons lumineux, les émetteurs étant agencés de sorte que les axes des émetteurs s'étendent obliquement les uns par rapport aux autres, et/ou - au moins un émetteur de rayons lumineux et au moins deux récepteurs desdits rayons lumineux, les récepteurs étant agencés de sorte que les axes des récepteurs s'étendent obliquement les uns par rapport aux autres. L'invention concerne également une articulation comprenant un tel capteur, un dispositif haptique comprenant un tel capteur, un dispositif de capture de mouvement comprenant un tel capteur et un robot comprenant un tel capteur.
Patent FR-3041040-A1 (FR)
Title: Cylindre detendeur a double effet a support adaptatif
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02G1/00
Filed: 2015-09-14
Abstract: Le cylindre détendeur à double effet (1) comporte un fût de cylindre (71) qui coopère avec un piston détendeur à double effet (2) relié à des moyens de transmission (3) logés dans un carter de transmission (8), tandis qu'un pilier évidé (13) dont les extrémités sont articulées est traversé par un tunnel de tige et prend appui sur ledit carter (8) pour supporter ledit fût (71), une tige de traction (17) également articulée traversant ledit tunnel pour serrer le fût de cylindre (71) sur le pilier évidé (13) cependant que des moyens inférieurs de centrage du cylindre (20) et des moyens supérieurs de centrage du cylindre (21) solidaires du carter de transmission (8) notamment via un portique de centrage (22) laissent le fût de cylindre (71) libre de se déplacer parallèlement à son axe longitudinal mais non dans le plan perpendiculaire audit axe.
Patent FR-3041669-A1 (FR)
Title: Dalles connectees
Inventor: HAMMANN ETIENNE
IPC: E04F15/02
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention porte sur des modules 4-6 permettant l'habillage d'une paroi 2 et l'extension d'un réseau filaire, notamment de câbles informatiques, le long de cette paroi.
Patent FR-3041848-A1 (FR)
Title: Procede de controle de messages de recommandation dans un reseau de communication
Inventor: BRAUD ARNAUD
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-09-30
Abstract: Procédé de contrôle, dans un réseau de communications, de messages de recommandation échangés lors d'une session entre un premier point de terminaison et un deuxième point de terminaison, lesdits messages étant échangés via un tube regroupant des paquets de données d'un protocole de communication sans garantie de livraison desdits paquets de données, comprenant : - obtention de recommandations contenues dans lesdits messages de recommandation par une entité de contrôle localisée sur un chemin réseau dudit tube, ladite entité de contrôle étant agréée par un opérateur dudit réseau de communications ; - calcul d'un nouveau message de recommandation, à partir desdites recommandations obtenues et d'au moins une information relative à des conditions dudit réseau fournie par ladite entité de contrôle ; et - envoi dudit nouveau message de recommandation à destination d'au moins une entité réseau localisée à une extrémité dudit tube.
Patent FR-3043340-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la conversion chimique d'une matiere carbonee avec trempe au gaz de tete
Inventor: BOISSONNET GUILLAUME
IPC: B01J8/24
Filed: 2015-11-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transformation chimique d'une matière carbonée comprenant au moins les étapes consistant à (a) gazéifier ladite matière carbonée dans un réacteur à flux entraîné ou à lit fluidisé moyennant quoi un gaz de synthèse est produit ; (b) soumettre ce gaz de synthèse à une trempe en lui ajoutant un fluide de trempe ; (c) soumettre l'effluent trempé à un traitement de purification ; (d) soumettre l'effluent purifié à une réaction catalytique de synthèse utilisant comme réactifs du CO et du H2 moyennant quoi un effluent gazeux et un effluent liquide sont obtenus, tout ou partie de l'effluent gazeux obtenu lors de l'étape (d) étant utilisé comme fluide de trempe lors de l'étape (b). La présente invention concerne également une installation susceptible d'être mise en œuvre durant un tel procédé.
Patent FR-3044029-A1 (FR)
Title: Pre-mur pour la construction d'un batiment et procede de fabrication du pre-mur
Inventor: VIGIER ROMUALD
IPC: E04C2/288
Filed: 2015-11-23
Abstract: Le pré-mur pour la construction d'un bâtiment comprend un panneau en béton (1) muni d'un bord inférieur (3) et d'un bord supérieur (2). Ce panneau en béton (1) comporte au moins un élément en saillie (8) en béton agencé au niveau d'une face avant (6) du panneau en béton (1) et s'étendant entre le bord inférieur (3) et le bord supérieur (2). Par ailleurs, le pré-mur comporte : - une cavité (9) formée au niveau dudit au moins un élément en saillie (8), ladite cavité (9) présentant une ouverture inférieure (10) débouchant au niveau du bord inférieur (3), une ouverture supérieure (11) débouchant au niveau du bord supérieur (2), et étant fermée entre l'ouverture inférieure (10) et l'ouverture supérieure (11), - un élément en matériau isolant (16) solidaire de ladite face avant (6) du panneau en béton (1).
Patent FR-3044742-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage et ensemble d'eclairage comprenent un tel module d'eclairage
Inventor: GUILLAUME HERVE
IPC: F21L4/08
Filed: 2015-12-03
Abstract: Ce module d'éclairage (401) comprend un boîtier (207) définissant un axe principal (X201), une platine d'éclairage (203) montée sur le boîtier et traversée par l'axe principal, une batterie principale disposée à l'intérieur du boîtier pour alimenter la platine d'éclairage en énergie électrique. Le boîtier (207) est pourvu d'une terminaison primaire (213) traversée par l'axe principal et disposée à l'opposé de la platine d'éclairage. La terminaison primaire comprend des moyens de mise en position (250) du module d'éclairage pour bloquer au moins la rotation de ce dernier autour de l'axe principal (X201), un moyen de maintien en position (258) axiale du module d'éclairage, et au moins une première borne réceptrice (331) et une deuxième borne réceptrice (333) qui sont conçues pour recevoir de l'énergie électrique pour l'alimentation de la batterie principale et/ou de la platine d'éclairage et qui sont disposées en surface du boîtier.
Patent FR-3045467-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels, une couche C étant disposée entre les extrémités des couches de sommet de travail. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure d'orientation oblique, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf, de ladite au moins une découpure d'orientation oblique étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement, le ratio de la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation oblique sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement de la ladite au moins une découpure d'orientation oblique étant supérieur à 1.2, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement de la couche C étant supérieur à 9 MPa et la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de la couche C étant inférieure à 0.100.
Patent FR-3031128-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage devolu a l'habillage d'un flanc en decrochement, et zone d'un batiment dotee d'un agencement correspondant
Inventor: SCHACHER HANS
IPC: E04F19/06
Filed: 2015-12-21
Abstract: Ledit ensemble (30) comporte au moins un élément de montage (17) muni d'un tronçon vertical définissant, à l'état monté, un plan vertical (VE) essentiellement parallèle à un flanc en décrochement, et d'une semelle (17.1) affectée à la fixation dudit élément (17) parallèlement audit flanc. Un profilé coiffant longiligne (16) présente une face visible (16.2) s'étendant, à l'état monté, pour l'essentiel parallèlement audit flanc en décrochement. Des moyens (17.3) établissent fermement la hauteur de montage d'une manière durablement stable, ledit ensemble (30) permettant de préétablir au moins deux emplacements en hauteur différents dudit profilé (16) par rapport audit élément de montage (17).
Patent FR-3054786-A1 (FR)
Title: Dispositif de presentation culinaire
Inventor: LOPEZ NORBERT
IPC: A47J43/20
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de présentation culinaire se présentant comme un moule sans fond muni de plusieurs compartiments. Le dispositif est remarquable en ce qu'il comprend au moins un poussoir 31-32-33 -34-35-37-38-39 adapté à chaque compartiment.
Patent FR-3049883-A1 (FR)
Title: Noyau de conformation a chaud d'une piece metallique et procede de fabrication
Inventor: KLEIN GILLES CHARLES CASIMIR
IPC: B23P15/04
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne un noyau métallique (20) pour conformation à chaud d'une pièce métallique en alliage à base de titane. Le noyau métallique (20) présente sur une surface extérieure, destinée à venir en contact avec la pièce métallique, une couche de matériau enrichi en carbonitrure métallique. Le noyau métallique (20) comprend un alliage à base de nickel ou de cobalt et l'alliage à base de nickel ou de cobalt comprend du chrome, du molybdène et/ou du titane. L'invention concerne également des procédés de fabrication et de régénération du noyau métallique (20) ainsi qu'un procédé de fabrication d'une pièce métallique utilisant le noyau métallique (20).
Patent FR-3052557-A1 (FR)
Title: Systeme de prelevement et d'analyse d'un echantillon gazeux
Inventor: BOURLON BERTRAND
IPC: G01N30/08
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne un système de prélèvement et d'analyse d'un échantillon gazeux. Il comporte un boîtier (20) présentant un logement (200) destiné à recevoir une cartouche (1) de prélèvement spécifique, ledit boîtier renfermant : Une colonne de chromatographie (25) destinée à séparer lesdits composés présents dans ledit échantillon gazeux prélevé dans la cartouche (1), Un détecteur (26) connecté en sortie de ladite colonne de chromatographie et destiné à détecter la présence desdits composés séparés, Un système de pompage agencé pour aspirer ledit échantillon gazeux dans ladite cartouche puis les composés dans ladite colonne (25) et dans ledit détecteur (26) en vue d'une analyse, Une source d'alimentation électrique destinée à alimenter ladite cartouche (1) par son connecteur (13) et ledit système de pompage.
Patent FR-3055012-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour un echange des rouleaux d'extraction dans un sas de sortie d'un bain d'etain avec un support continu du ruban de verre flotte
Inventor: KUHN WOLF
IPC: C03B35/18
Filed: 2016-08-11
Abstract: Installation d'entraînement d'un ruban (2) de verre dans une ligne de production de verre flotté, l'installation comprenant un sas (1) de sortie d'un bain d'étain, le sas de sortie comprenant au moins un rouleau (3a, 3b) de levage du ruban (2), l'installation pouvant prendre au moins trois états : - un état initial dans lequel une table du rouleau (3a) à remplacer est apte à supporter le ruban (2) sur toute sa largeur à l'intérieur du sas (1), - un état final dans lequel une table du nouveau rouleau (3b) est apte à supporter à l'intérieur du sas (1) le ruban (2) sur toute sa largeur, - un état intermédiaire dans lequel les tables des deux rouleaux (3a, 3b) sont à cheval entre l'intérieur et l'extérieur du sas (1) et sont aptes à supporter simultanément au moins partiellement le ruban (2).
Patent FR-3055501-A1 (FR)
Title: Haut-parleur coaxial
Inventor: PIERRE YVES DIQUELOU
IPC: H04R9/06
Filed: 2016-08-26
Abstract: Le haut-parleur (100) coaxial comporte : - au moins deux membranes (105, 110) coaxiales, chaque membrane étant configurée pour émettre des signaux sonores selon une bande de fréquence différente de chaque autre bande de fréquence d'émission de chaque autre membrane : - une première membrane (105) étant fixée à une première structure (115) délimitant un volume (120) avant, - une deuxième membrane (110) étant fixée à une deuxième structure (125), présentant un carénage (111), délimitant un volume (130) arrière, le carénage étant positionné dans le volume avant et - pour chaque membrane, un moteur (135, 140) indépendant.
Patent FR-3055198-A1 (FR)
Title: Meuble de service pour une restauration collective, prevu pour refroidir ou chauffer les aliments
Inventor: GEOLIER JEAN FREDERIC
IPC: A47F3/00
Filed: 2016-08-31
Abstract: Meuble de service prévu pour une restauration collective, comprenant à une hauteur de service des emplacements prévus pour recevoir un bac (6) contenant des plats préparés, caractérisé en ce qu'il comporte plusieurs moyens de support disposés à différentes hauteurs, prévus pour supporter une plaque froide ou une plaque chaude venant s'ajuster en dessous du bac.
Patent FR-3055402-A1 (FR)
Title: Dissipateur thermique pour dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: STEFURA ERIC
IPC: F21V29/77
Filed: 2016-08-31
Abstract: La présente invention concerne un dissipateur thermique (1) pour dispositif lumineux (2) pour véhicule automobile (V), ledit dissipateur thermique comportant une pluralité d'ailettes (10), caractérisé en ce que ledit dissipateur thermique comporte un motif (10) répété d'au moins deux ailettes de forme allongée (11) en section transversale selon un axe donné (Ax), l'axe (Ax) d'une des ailettes composant un motif (10) se recoupant avec au moins l'axe (Ax) d'une des autres ailettes du même motif (10).
Patent FR-3044072-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule et systeme de feu de vehicule
Inventor: TOKIDA TSUKASA
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-11-17
Abstract: Un système de feu de véhicule (100) comprend une première unité de feu (18) configurée pour rayonner une lumière ayant une première température de couleur proximale (Tc1), une deuxième unité de feu (20) configurée pour rayonner une lumière ayant une deuxième température de couleur proximale (Tc2) inférieure à la première température de couleur proximale (Tc1) de la première unité de feu (18) et configurée pour former un motif de distribution de lumière combiné, ensemble avec la lumière rayonnée à partir de la première unité de feu (18), le motif de distribution de lumière combiné étant formé en superposant la lumière provenant de la première unité de feu (18) et la lumière provenant de la deuxième unité de feu (20), et un dispositif de commande (72) configuré pour modifier le flux de lumière d'au moins l'une de la première unité de feu (18) et de la deuxième unité de feu (20) en fonction d'une vitesse de véhicule.
Patent FR-3061206-A1 (FR)
Title: Modele de peau incluant epiderme, derme et hypoderme, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: C12Q1/02
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation de modèle de peau complète de mammifère, au système de culture permettant la mise en œuvre de ce procédé, au modèle de peau complète obtenu par ce procédé et à son utilisation pour le criblage et/ou l'évaluation d'actifs et d'excipients cosmétiques.