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Patent FR-3045767-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'amelioration du rendement des appareils dits canons a air ou encore decolmateurs pneumatiques en sens general du terme
Inventor: DALMASSO CHRISTIAN LOUIS JACQUES
IPC: F16K21/04
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'interrompre l'éjection de l'air de façon à économiser celui-ci sans perte l'efficacité ou à permettre des tirs successifs à intervalles rapprochés. Le dispositif s'inscrit dans la configuration du canon à air conventionnel, avec le réservoir (2), le corps (1), le dispositif de déclenchement (3), l'échappement accéléré (4), le piston principal (5) avec son ressort de rappel (9) et l'orifice de sortie avec son siège de piston (8). Le piston secondaire (6) avec son ressort de rappel (10) et la chambre de réserve (7) faisant également office de chemise des pistons (5) et (6) sont les composants additionnels caractérisant l'invention. Le dispositif selon l'invention s'adresse tout particulièrement aux industries dans lesquelles interviennent des opérations de transfert de matériaux en vrac, ensilés ou à l'air libre ainsi qu'aux processus industriels nécessitant l'élimination de croutages dans des échangeurs à haute température, ces utilisations n'étant pas restrictives.
Patent FR-3046577-A1 (FR)
Title: Palette repliable a deux niveaux de chargement
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: E04H6/06
Filed: 2016-01-07
Abstract: La palette (1) permet le transport d'une ou de deux voitures superposées, dans un conteneur standardisé. Elle est non motorisée, repliable à plat, gerbable, déployable en configuration partiellement ou entièrement dépliée, et entièrement manipulable par un chariot élévateur à fourche. Elle comprend un plateau inférieur (3) et un plateau supérieur (2) à structure en cadre, réunis par deux poteaux principaux (6) et deux poteaux secondaires (7) articulés, qui sont dressés lorsque la palette est entièrement dépliée et couchés lorsqu'elle est repliée. Elle comporte également des organes de coulissement situés aux quatre coins du plateau supérieur, qui coulissent le long de ces poteaux pendant le déploiement de la palette et qui sont verrouillés en position par des moyens de retenue lorsque la position haute du plateau supérieur est atteinte.
Patent FR-3048484-A1 (FR)
Title: Element optique transparent pour vehicule automobile
Inventor: REVOL DAMIEN
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-03-01
Abstract: La présente invention concerne un élément optique transparent pour véhicule automobile comprenant au moins une première couche transparente en un matériau polymère, caractérisé en ce que l'élément optique comprend en outre au moins une deuxième couche transparente comprenant au moins du silicium, du titane, de l'oxygène et de l'azote.
Patent FR-3051221-A1 (FR)
Title: Procede de test d’unite de depollution de vehicule automobile
Inventor: SUY DARA
IPC: F01N11/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: Procédé de test d'une pluralité de modules de traitement (11, 12) d'oxydes d'azote, comprenant les étapes consistant à : - stopper pendant un temps prédéterminé une injection d'ammoniac ou de précurseur de l'ammoniac, - injecter, en amont des modules de traitement (11, 12), une quantité d'ammoniac ou de précurseur d'ammoniac, conduisant à une masse d'ammoniac à stocker au moins supérieure à une masse de stockage maximale d'ammoniac d'un seul module de traitement (11, 12) et inférieure à la somme des masses de stockage maximales de tous les modules de traitement (11, 12), - mesurer un taux d'ammoniac et/ou d'oxydes d'azote en aval de la pluralité de modules de traitement (11, 12).
Patent FR-3051779-A1 (FR)
Title: Racleur souple pour bande transporteuse, transporteur a bande et procede de raclage correspondant
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G45/12
Filed: 2016-05-26
Abstract: Le racleur (16) pour bande transporteuse (14) circulant longitudinalement d'une direction amont (A) vers une direction aval (B) comprend : - une structure porteuse adaptée pour mettre en appuie le racleur (16) contre la bande transporteuse (14) ; - au moins un organe racleur (28) destiné à être mise en contact avec la bande transporteuse (14). L'organe racleur (28) est une chaîne comprenant une pluralité de maillons (30) métalliques alignés selon une direction transversale (X), deux maillons (30) consécutifs étant articulés l'un à l'autre de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe longitudinal (Y), les maillons (30) ayant des bords d'attaque (32) destinés à être mise en contact avec la bande transporteuse (14).
Patent FR-3052611-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un module de regulation integre
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K13/00
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante pour véhicule automobile comportant: - un dissipateur thermique, - au moins un module de puissance intégré dans le dissipateur thermique comportant une unité de commande apte à piloter au moins deux bras de pont redresseur associés à des terminaux de connexion, - un connecteur (61) établissant des connexions électriques notamment entre les terminaux de connexion des modules de puissance et des sorties de phase de la machine électrique, et - un module de régulation (62) pour réguler une tension appliquée à un bobinage rotorique, caractérisée en ce que le module de régulation (62) est intégré au connecteur (61).
Patent FR-3052776-A1 (FR)
Title: Valorisation du co2
Inventor: AZZOUZ RABAH
IPC: C07D317/38
Filed: 2016-06-17
Abstract: La présente invention concerne la valorisation du CO2 par utilisation de réaction de transformation d'un époxyde en carbonate cyclique en utilisant comme catalyseur une amine de formule générale (I) suivante ou de sa forme tautomérique: Elle concerne aussi les produits intermédiaires (carbamates) formées par activation du CO2 de formules générales (III) ou (IV) suivantes
Patent FR-3054776-A1 (FR)
Title: Produit multicouches destine a l’administration orale et a la liberation controlee de plusieurs substances actives differentes dans le systeme digestif d’un animal de rente
Inventor: DESCROT DAVID
IPC: A61K9/54
Filed: 2016-08-08
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la nutrition animale et, plus particulièrement, celui de la complémentation par le biais d'un seul produit et d'une seule prise, en plusieurs substances actives de nature différente, chacune étant destinée à être libérée dans un même organe du système digestif ou dans des organes différents, selon des cinétiques différentes ou à des moments différents dans le cycle de digestion. A cet effet, l'invention concerne un produit multicouches destiné à l'administration orale et à la libération contrôlée de plusieurs substances actives différentes dans le système digestif d'un animal de rente le produit comprenant un noyau et plusieurs couches entourant le noyau et progressant, depuis le noyau, selon un motif répété n fois (n>=1 ; i=1 à n) alternant, dans l'ordre : - une couche incluant l'une des substances actives, laquelle est destinée à être libérée soit dans l'estomac ou l'un des pré estomacs du système digestif de l'animal, soit dans l'un des organes en aval de l'estomac ou de l'un des pré estomacs du système digestif, - une matrice d'enrobage de ladite couche, non dégradable dans l'estomac ou l'un des pré estomacs, ou présentant une cinétique de dégradation dans cet organe comprise entre 1 et 24h, mais dégradable dans l'un des organes en aval de l'estomac ou de l'un des pré estomacs du système digestif, une autre des substances actives étant contenue soit dans le noyau, soit dans un autre motif.
Patent FR-3055494-A1 (FR)
Title: Generateur d'impulsions electriques
Inventor: BHOSLE SOUNIL
IPC: H03K3/53
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention concerne un générateur d'impulsions (10) comprenant une inductance (Lstock) destinée à stocker une énergie fournie, pendant une phase de charge, par une source de tension continue (30) à deux bornes d'alimentation du générateur (10), et transférer ladite énergie au dispositif à décharge à barrière diélectrique (20) pendant une phase de décharge par l'intermédiaire d'un transformateur (Ts), le générateur (10) comprenant en outre : - un agencement en série d'un premier (40) et d'un second (50) circuits connectés en un nœud N du générateur (10), - le premier circuit (40) comprenant deux branches (41, 42), l'une des deux branches (41) comprenant l'inductance (Lstock), et l'autre branche (42) comprenant une diode (D1) et le transformateur (Ts), le circuit secondaire (Ts2) étant connecté au dispositif à décharge à barrière diélectrique (20), - le second circuit (50) comprenant un interrupteur commandé (T1).
Patent FR-3055623-A1 (FR)
Title: Liant clair solide a froid
Inventor: LAPALU LAURENCE
IPC: E01C7/08
Filed: 2016-09-08
Abstract: La présente invention concerne un liant clair solide à froid et sous forme divisée et ses différentes mises en forme. La présente invention concerne également son procédé de transport et/ou de stockage et/ou de manipulation ainsi que ses utilisations pour des applications routières et/ou industrielles.
Patent FR-3058030-A1 (FR)
Title: Boucle securisee
Inventor: BUONOMO SEBASTIEN
IPC: A44C5/24
Filed: 2016-10-31
Abstract: L'invention propose une boucle déployante (1) comprenant un bras inférieur (10) et un bras supérieur (12) articulé l'un par rapport à l'autre, et une boucle de rappel (20) articulée sur le bras supérieur (12). La boucle peut prendre une position repliée dans laquelle le bras supérieur est replié sur le bras inférieur et la boucle de rappel étant repliée sur le bras supérieur, dans une direction longitudinale de la boucle. Un système de verrouillage (40, 50) en partie logé entre la boucle de rappel (20) et le bras supérieur (12) pour verrouiller la boucle en position repliée, le système de verrouillage pouvant être déverrouillé par un moyen unique ou uniquement connu par et/ou disponible au porteur, tel que par exemple un élément extérieur amovible (90).
Patent FR-3060471-A1 (FR)
Title: Vehicule leger comportant un hayon arriere
Inventor: DEVEZE ALAIN
IPC: B60J5/10
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule comprenant à l'avant un pédalier de propulsion (10) prévu pour le conducteur, remarquable en ce qu'il comporte à l'arrière de chaque côté un profilé (40) disposé sensiblement verticalement, comprenant une rainure tournée vers l'intérieur du véhicule, et un hayon (42) formant une plaque coulissant dans les rainures des deux profilés (40), qui est dans la direction transversale cintrée par une déformation élastique sous l'effet d'un serrage donné par la distance transversale entre ces deux rainures.
Patent FR-3074135-A1 (FR)
Title: Vehicule pliable avec suspension
Inventor: LAGAR JEAN PAUL
IPC: B62K19/36
Filed: 2017-11-27
Abstract: Véhicule pliable comportant un cadre (1) composé d'une partie avant (2) comportant une roue avant (23) et un guidon (24), fixée à une partie centrale (3) constituée d'un support de selle (31) comportant une selle (33), par deux bielles (10, 13) et les liaisons pivots (11, 12 ; 14, 15) formant un parallélogramme déformable, d'une partie arrière (4) constituée d'un support arrière (41) comportant une roue arrière (42), fixé par une liaison pivot (43) sur le support de selle (31), donnant une position dépliée avec la roue arrière à bonne distance de la roue avant, et une position pliée avec la roue arrière proche de la roue avant et le tube de selle (32) au plus près de la tige de direction (22), une biellette (50) synchronise les mouvements du parallélogramme et du support arrière (41). La position dépliée est limitée par le contact de la partie inférieure (36) du support de selle (31) sur une pièce de butée (45) du support arrière (41) et une pièce élastomère (60) est placée dans la zone de contact pour amortir les chocs transmis à la selle.
Patent FR-3061442-A1 (FR)
Title: Insert dote d'une structure en treillis pour favoriser un refroidissement d'un moteur thermique
Inventor: DUFOUR FREDERIC
IPC: F02F7/00
Filed: 2017-01-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un insert (22) pour moteur thermique caractérisé en ce qu'il comporte : - une partie (27) délimitant une portion d'un noyau d'eau, et - une structure en treillis (24) positionnée à l'intérieur de ladite portion dudit noyau d'eau, - ledit insert (22) étant destiné à être positionné dans une zone dudit moteur thermique à fortes contraintes thermiques.
Patent FR-3062545-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'un jet plasma d'ions metalliques
Inventor: MINEA TIBERIU
IPC: H05H1/24
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'invention concerne un système de génération d'un jet plasma d'ions métalliques. Ce système comprend un tube (10) en matériau isolant électriquement contenant un métal (20) sous forme solide à température ambiante et une anode (30) en contact avec ce métal (20), un générateur (50) connecté à cette anode (30) apte à créer un potentiel électrique positif au niveau de cette anode (30), un élément de chauffage (40) apte à chauffer une partie du métal (20) à une température de chauffage Tc suffisante pour vaporiser cette partie du métal (20), une source d'électrons (60) située à l'extérieur du tube (10) et hors de l'axe longitudinal du tube (10), et étant apte à générer un flux d'électrons capable de ioniser la vapeur du métal pour former des ions métalliques, de telle sorte que les ions métalliques ainsi produits sont aptes à être accélérés par ce potentiel et éjectés hors du tube (10) par l'extrémité aval (15) du tube (10) après avoir été neutralisés pour une partie par des électrons afin de former un flux (70) de plasma, le système fonctionnant sans aimants, sans grille d'accélération, et sans gaz en tant que source initiale de matière à ioniser.
Patent FR-3048963-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur a conducteur accompagnant
Inventor: MARTIN JEAN-MARIE
IPC: B66F9/075
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne un chariot élévateur à conducteur accompagnant (1) comprenant une partie d'entraînement (2) et une partie de charge (3), la partie d'entraînement (2) étant pourvue d'une roue d'entraînement dirigeable (6) et la partie de charge (3) comprenant deux bras de charge (4a, 4b) espacés dans la direction transversale du véhicule, qui sont pourvus de rouleaux de charge (5a, 5b), le chariot élévateur (1) présentant un dispositif de structure de levage (20) disposé entre la partie d'entraînement (2) et les bras de charge (4a, 4b) et un timon de direction (7) pouvant pivoter autour d'un axe vertical (SV) étant prévu pour commander un entraînement de conduite du chariot élévateur (1) et pour diriger la roue d'entraînement (6), le timon de direction étant disposé au niveau de la partie d'entraînement (2) au niveau d'un côté de la partie d'entraînement (2) opposé au dispositif de structure de levage (20). Selon l'invention, une plate-forme de station debout de conducteur (25) disposée verticalement au-dessus de la partie d'entraînement (2) est prévue, laquelle est disposée sur le dispositif de structure de levage (20) de manière à pouvoir être levée et abaissée.
Patent FR-3067197-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'une tranche de reseau relative a une application
Inventor: CHATRAS BRUNO
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'un ensemble (TR1, TR2, TR3) de fonctions d'une infrastructure (10) de communications, dit tranche de réseau, pour l'acheminement de données relatives à une application (App1, App2, App3, App4) installée sur un terminal (51, 53) utilisateur attaché à ladite infrastructure (10), mis en œuvre par le terminal (51, 53) et comprenant une étape d'émission, à destination d'une entité (40) de gestion des règles, d'un identifiant d'au moins une application du terminal, une étape de réception, en provenance de l'entité (40) de gestion des règles, d'au moins une règle relative à la tranche (TR1, TR2, TR3) de réseau associée à l'identifiant de l'au moins une application reçu, une étape de détermination d'une tranche (TR1, TR2, TR3) de réseau en fonction de l'au moins une règle obtenue.
Patent FR-3069057-A1 (FR)
Title: Procede de determination des concentrations en impuretes dopantes minoritaires et majoritaires
Inventor: FAUVEAU AURELIE
IPC: G01N27/04
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination des concentrations en impuretés dopantes majoritaires et minoritaires dans un échantillon de matériau semi-conducteur compensé en impuretés dopantes. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - mesurer des valeurs de résistivité électrique (pM,pB) de l'échantillon à une première température (TM) et à une deuxième température (TB), distincte de la première température, les première et deuxième températures (TM, TB) appartenant à une plage de températures (P3) correspondant à un régime de gel des porteurs de charge ; - déterminer un facteur pré-exponentiel d'une loi d'Arrhenius exprimant la résistivité électrique dans le régime de gel des porteurs de charge, à partir des valeurs de résistivité électrique (pM,pB) mesurées aux première et deuxième températures (TM, TB) ; - déterminer un degré de compensation du matériau semi-conducteur à partir du facteur pré-exponentiel ; - déterminer les concentrations en impuretés dopantes majoritaires et minoritaires à partir du degré de compensation et d'une valeur de référence de la résistivité électrique de l'échantillon.
Patent FR-3068989-A1 (FR)
Title: Nouvelles enzymes pte mutee
Inventor: CHABRIERE ERIC
IPC: C02F3/00
Filed: 2017-07-17
Abstract: La présente invention concerne des enzymes phosphotriesterases mutées possédant une stabilité et une activité améliorée, ainsi que leur utilisation notamment pour dégrader des composés organophosphorés.
Patent FR-3072779-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'efficacite d'un modulateur de la costimulation des lymphocytes t contre la polyarthrite rhumatoide apres reponse inadequate a une biotherapie
Inventor: COURTIER ANAIS
IPC: G16C20/70
Filed: 2017-10-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation de l'efficacité de traitement par un agent modulateur de la co-stimulation des cellules lymphocytaires T chez un patient atteint de polyarthrite rhumatoïde et qui a été en réponse inadéquante à au moins une biothérapie antérieure, consistant à analyser un échantillon biologique dudit patient pour l'expression d'un ensemble de biomarqueurs, dont les résultats permettent de déterminer si ledit agent est un traitement qui engendrera une réponse bénéfique pour ledit patient. La présente invention concerne également un système d'estimation de l'efficacité dudit traitement chez ledit patient comprenant des moyens de mesure ou de réception des données, du niveau d'expression desdits biomarqueurs et des moyens de traitement de ces données configurés pour estimer ladite efficacité dudit traitement chez ledit patient.
Patent FR-3076854-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un systeme de reduction selective catalytique
Inventor: SUY DARA
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'un système de réduction sélective catalytique permettant un traitement d'oxydes d'azote présents dans les gaz d'échappement s'écoulant dans une ligne d'échappement d'un véhicule automobile, le système comprenant un catalyseur dans lequel est injecté un agent réducteur adapté pour réagir avec des oxydes d'azote émis en amont du catalyseur par un moteur à combustion interne du véhicule, ledit procédé comprenant une étape de modélisation du débit total dudit agent réducteur en aval du catalyseur à partir d'au moins un paramètre (Tcat, vvh) représentatif du fonctionnement du système de réduction sélective catalytique.
Patent FR-3080878-A1 (FR)
Title: Piece de maintien d'un element de couverture d'une goulotte pour piscine a debordement.
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-05-07
Abstract: Un objet de l'invention est une pièce de maintien (1), destinée à être disposée sur une goulotte (3), s'étendant le long d'une piscine, la goulotte étant destinée à une collecte d'un trop-plein d'eau débordant de la piscine, la pièce de maintien étant configurée au moins un élément de couverture, recouvrant la goulotte, la pièce de maintien comportant un socle (8). Le socle (8) comporte des supports réglables en hauteur, de façon à pouvoir ajuster une position d'un élément de couverture (41c) ou de deux éléments de couverture (41, 42) adjacents l'un de l'autre.
Patent FR-3084623-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion pour vehicule electrique
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16H1/00
Filed: 2018-08-03
Abstract: Système de propulsion (1) pour véhicule électrique, comprenant : - un premier moteur électrique de propulsion (10), comprenant un stator et un rotor présentant un premier arbre de sortie mobile en rotation autour d'un premier axe, - un deuxième moteur électrique de propulsion (11), comprenant un stator et un rotor présentant un deuxième arbre de sortie mobile en rotation autour d'un deuxième axe, - un premier réducteur (21) apte à recevoir le couple fourni par le premier moteur électrique (10), le cas échéant par l'intermédiaire d'un premier système de couplage (20) sélectif ou non-sélectif, ce premier réducteur (21) présentant un premier rapport de réduction, - un deuxième réducteur (23) apte à recevoir le couple fourni par le deuxième moteur électrique (11), le cas échéant par l'intermédiaire d'un deuxième système de couplage (22) sélectif ou non-sélectif , ce deuxième réducteur (23) présentant un deuxième rapport de réduction, - un troisième système de couplage (35), qui est sélectif ou non, du premier arbre de sortie et du deuxième arbre de sortie, le premier axe et le deuxième axe n'étant pas confondus.
Patent FR-3088436-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyse de defauts par reflectometrie a dynamique optimisee
Inventor: CABANILLAS ESTEBAN
IPC: G01R31/11
Filed: 2018-11-09
Abstract: Système d'analyse de défauts dans une ligne de transmission (L) comprenant un générateur (GEN) de signal de test, un coupleur (CPL) pour injecter le signal de test dans la ligne de transmission (L) et prélever le signal rétro-propagé dans la ligne de transmission, une unité de contrôle (CTRL) pour générer un signal de calibration égal à l'opposé du signal de test et contrôler sa phase et son amplitude, au moins un combineur (COMB) pour combiner le signal de calibration et le signal prélevé par le coupleur en un signal corrigé, un amplificateur (AMP) pour amplifier le signal corrigé et un corrélateur (CORR) pour corréler le signal corrigé et le signal de test pour produire un réflectogramme, l'unité de contrôle (CTRL) étant en outre configurée pour faire varier l'amplitude et la phase du signal de calibration de manière à supprimer, dans le signal prélevé par le coupleur (CPL), au moins un écho du signal de test sur au moins un point de désadaptation d'impédance de la ligne de transmission (L).
Patent FR-3088617-A1 (FR)
Title: Paroi pare-feu comportant un dispositif de raccordement d’une canalisation ainsi qu’un bouclier thermique et aeronef comprenant au moins une telle paroi pare-feu
Inventor: BADERSPACH JEROME
IPC: F16L5/04
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention a pour objet une paroi pare-feu d'aéronef séparant une première zone (52.1) correspondant à une zone feu et une deuxième zone (52.2). La paroi pare-feu (54) comprend au moins un élément traversant (60, 66) en un matériau conducteur thermiquement, à cheval de part et d'autre de la paroi pare-feu (54), et au moins un bouclier thermique (70), positionné dans la première zone (52.1), recouvrant l'élément traversant (60, 66) tout en étant espacé dudit élément traversant (60, 66) de manière à créer une lame d'air (72) entre le bouclier thermique (70) et l'élément traversant (60, 66). Cette configuration permet de freiner la propagation de la chaleur en direction de la deuxième zone (52.2). L'invention a également pour objet un aéronef comprenant au moins une telle paroi pare-feu.