baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103977-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication en champ proche a haute frequence et de rechargement par induction d’un appareil electronique portable
Inventor: FORTES MONTILLA AMAIA
IPC: H02J50/70
Filed: 2019-12-03
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de communication en haute fréquence et de rechargement par induction d’un appareil comprenant une surface de rechargement (5), au moins une antenne de rechargement (6) émettant un champ magnétique à une basse fréquence et une couche (7) en matériau ferromagnétique. Le dispositif comprend au moins une antenne de communication (31, 32) et une plaque de circuit imprimé (2). L’antenne de communication (31, 32) est sous la forme d’une bobine entourant localement la couche (7) en présentant un axe de symétrie se trouvant dans un plan parallèle à la couche (7). Le matériau de la couche (7) est sélectionné pour présenter à haute fréquence une partie imaginaire de perméabilité suffisamment élevée pour engendrer des fuites sur une surface de la couche (7) s’étendant perpendiculairement à la couche tout en conservant à basse fréquence une partie imaginaire de perméabilité suffisamment basse pour permettre le rechargement par induction.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105162-B1 (FR)
Title: Becquet pour véhicule automobile muni d’un élément aérodynamique
Inventor: KARRAMKAN MARTIN
IPC: B62D37/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un becquet (1) arrière pour véhicule automobile comprenant :  - un corps principal (10) muni d’une ouverture (11),   - un élément mobile (20) sur le corps principal (10) entre une position rétractée à l’intérieur du corps principal (10) et une position déployée dans laquelle l’élément mobile (20) se trouve au moins partiellement hors du corps principal (10) et à travers l’ouverture (11),  - des éléments latéraux (30) configurés pour masquer un jeu au niveau de l’ouverture (11) entre l’élément mobile (20) et le corps principal (10) en position rétractée.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3105193-B1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour contenant du type cannette de boisson ou boîte de conserve, et son procédé d’installation
Inventor: THOONSEN JACKY
IPC: E05B45/00
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif antivol (1) pour contenant à bourrelet périphérique supérieur, notamment pour cannette ou boîte de conserve, comportant des moyens de détection antivol, et deux parties (3, 4) destinées aux fonctions de cerclage et de verrouillage mécanique autour du bourrelet du contenant, les deux parties (3, 4) étant articulées l’une par rapport à l’autre de sorte à adopter deux positions distinctes, une position ouverte et une position fermée, caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de clipsage (8) destinés à assurer l’installation du dispositif antivol dans son état fermé sur le contenant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105861-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour réduire les altérations dans des données de capteurs
Inventor: ROUX ROMAIN
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-09-02
Abstract: Système et procédé pour réduire les altérations dans des données de capteurs La présente description concerne un procédé d’inspection d’objets comprenant : capturer un ou plusieurs échantillons d’un objet (BOARD) en utilisant un ou plusieurs capteurs (106, 114, C) ; filtrer lesdits un ou plusieurs échantillons en utilisant un réseau neuronal (302) pour retirer au moins partiellement des altérations dans les échantillons ; et appliquer un algorithme d’inspection d’objet auxdits un ou plusieurs échantillons filtrés.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108655-B1 (FR)
Title: Turbomachine à double flux comprenant un dispositif de régulation du débit de fluide de refroidissement
Inventor: NEGRI ARNAUD NICOLAS
IPC: F02C7/00
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-07-15
Abstract: Turbomachine (10) à double flux d’axe longitudinal (X-X’) comprenant une veine primaire (20) dans laquelle circule un flux primaire (F1) à une pression primaire (P3) et une veine secondaire (19) entourant radialement ladite veine primaire (20) et dans laquelle circule un flux secondaire (F2) à une pression secondaire (PS), ladite veine primaire (20) comportant au moins un compresseur (13) configuré pour comprimer le flux primaire (F1), une turbine (15) entraînant en rotation ledit compresseur (13) et une chambre de combustion (14) destinée à recevoir en entrée le flux d’air primaire comprimé par le compresseur (13), ladite turbomachine (10) comprenant en outre un circuit de refroidissement (23) s’étendant entre le compresseur (13) et la turbine (15).  Le circuit de refroidissement (23) comprend un dispositif de régulation du débit d’air (30) disposé en amont de la turbine (15) et comprenant au moins une vanne (42) mobile entre une position ouverte et une position fermée en fonction de la différence de pression (ΔP) entre la pression (P3) située entre le compresseur (13) et la chambre de combustion (14) dans la veine primaire (20) et la pression (PS) dans la veine secondaire (19).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3108810-B1 (FR)
Title: Moteur électrique
Inventor: GODEFROY GREGORY
IPC: H02K7/10
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique (1), comprenant :  - un stator (3),  - un rotor (5) comprenant un corps de rotor (11) et un logement de réception (13), et  - un arbre d’entraînement (7), l’arbre d’entraînement (7) étant disposé dans le logement de réception (13),  ledit moteur électrique (1) comportant un organe formant roue libre (9), lequel est interposé entre le rotor (5) et l’arbre d’entraînement (7).  L’invention concerne également un ensemble de transmission comprenant un tel moteur électrique (1).  L’invention concerne en outre un engin électrique de mobilité comprenant un tel moteur électrique (1) et/ou un tel ensemble de transmission.   L’invention concerne enfin un procédé d’assemblage d’un moteur électrique (1).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3110419-B1 (FR)
Title: Extrait de graines de Moringa peregrina riche en 2,5-diformylfuran, son procédé d’obtention et son utilisation dans des compositions cosmétiques
Inventor: BOURGETEAU VINCENT
IPC: A61K8/97
Filed: 2020-05-21
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un extrait de graines de Moringa peregrina riche en composé 2,5-diformylfuran, plus spécifiquement un extrait du tourteau desdites graines et un procédé d’extraction de l’extrait. Elle concerne également les compositions cosmétiques ou nutricosmétique comprenant ledit extrait et l’utilisation des dites compositions pour améliorer l’aspect de la peau, des muqueuses ou des phanères, pour relaxer, apaiser et déstresser la peau et prévenir et/ou à lutter contre les signes cutanés du vieillissement et/ou du photo-vieillissement et prévenir les tâches de vieillesse.
Patent FR-3112927-B1 (FR)
Title: Boucle de ceinture adaptable à au moins deux largeurs de ruban de ceinture et ceinture comportant une telle boucle
Inventor: MOUQUET PHILIPPE
IPC: A44B11/00
Filed: 2020-08-03
Granted: 2023-01-27
Abstract: L’invention concerne une boucle de ceinture (2), adaptable à au moins deux largeurs (e1, e2) différentes de ruban de ceinture (3), comportant un boitier (4) et au moins un pontet (5) formé de deux parties (8, 9) qui s’étendent de part et d’autre du boitier, la boucle de ceinture comportant en outre un mécanisme logé au moins en partie dans une cavité (23) du boitier et mobile entre au moins une première position stable et une deuxième position stable, ledit mécanisme étant configuré pour être déplacé par l’actionnement d’au moins une des parties du pontet par rapport à l’autre entre une première configuration, correspondant à une première largeur (e1) de ruban de ceinture, et une deuxième configuration, correspondant à une deuxième largeur (e2) de ruban de ceinture.  (Fig. 1)
Patent FR-3113473-B1 (FR)
Title: Moule de cuisson pour pneumatique comportant un élément d’étanchéité
Inventor: LESCUR THOMAS
IPC: B29D30/06
Filed: 2020-08-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: Moule de cuisson (20) pour pneumatique comprenant deux coquilles (21) destinées chacune à mouler un flanc du pneumatique, une couronne de secteurs (22) destinés à mouler une bande de roulement du pneumatique, chaque secteur (22) comportant une garniture (23) et deux segments (27) en arc de cercle,  Selon l’invention, chaque segment (27) est agencé de sorte à combler un jeu subsistant à une interface entre la garniture (23) et une coquille (21), et de sorte à ne pas être coïncident avec une surface de moulage (24) du moule de cuisson.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3114185-B1 (FR)
Title: Equipement pour la génération de son électronique à partir de frappes réalisées sur un pad de percussion
Inventor: COTTAREL SYLVAIN
IPC: G10H3/14
Filed: 2020-09-11
Granted: 2022-10-21
Abstract: Equipement pour la génération de son électronique à partir de frappes réalisées sur un pad de percussion, le pad comportant une peau (1) et un rebord (7) de pad, l’équipement comportant : - un capteur principal (3), détectant une frappe dite frappe de peau, localisée sur une zone de la peau (1), - un capteur de rebord (2, 7) détectant une frappe dite frappe de rebord, localisée sur le rebord (7) du pad, - une unité de traitement configurée pour mesurer une durée séparant la détection d’une frappe de rebord et la détection d’une frappe de peau. L’équipement de génération de son est configuré pour - déclencher un premier son si la durée mesurée est inférieure à une première durée seuil T1, - déclencher un deuxième son, distinct du premier son, si la durée mesurée est comprise entre une deuxième durée seuil T2 et une troisième durée seuil T3, T2 étant une durée supérieure ou égale à T1.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3114862-B1 (FR)
Title: Robinet et dispositif de fourniture de fluide sous pression
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-10-05
Granted: 2022-08-19
Abstract: Robinet pour fluide sous pression abritant un circuit (3) de fluide ayant une extrémité (4) amont et une extrémité (5) aval et une vanne (6) de contrôle du débit dans le circuit (3) commandée par un organe (7) d'actionnement mobile pour commander l'ouverture ou la fermeture, le robinet (1) comprenant une extrémité inférieure munie d’organe(s) (11) d'accrochage mobile(s) destiné(s) à coopérer avec un ou des organes d'accrochage complémentaires sur une source de gaz ou un circuit, le robinet (1) comprenant en outre un organe (10) de verrouillage de(s) organe(s) (11) d'accrochage monté mobile sur le corps (2) du robinet (1) entre une première position ne bloquant pas le déplacement de(s) organe(s) (11) d'accrochage et une seconde position bloquant le déplacement de(s) organes (11) d’accrochage, l’organe (10) de verrouillage comprenant une première extrémité (101) destinée coopérer le ou les organes (11) d’accrochage en vue de leur blocage lorsque ledit organe (10) de verrouillage est dans sa seconde position, et une seconde extrémité (102) de préhension destinée à déplacer manuellement l’organe (10) de verrouillage dans sa première position, le robinet (1) comprenant à une extrémité supérieure, une tête (8) fixe, l’extrémité (102) de préhension étant située dans un logement de la tête (8) et est mobile dans la tête (8) entre une position haute au moins partiellement escamotée dans la tête (8) lorsque l’organe (10) de verrouillage est dans sa première position et une position basse faisant moins partiellement saillie en-dessous de la tête (8) lorsque l’organe (10) de verrouillage est dans sa seconde position.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115843-B1 (FR)
Title: Cheville de maintien et kit de fixation pour parement extérieur
Inventor: BIZZINI OLIVIER
IPC: F16B13/04
Filed: 2020-11-02
Granted: 2023-01-27
Abstract: L’invention concerne une cheville de maintien (30) pour kit de fixation (1) adapté à la fixation d’un parement extérieur (3) sur un élément de construction externe d’un bâtiment.  La cheville de maintien (30) comprend un corps tubulaire (31) configuré pour permettre l’insertion d’une première extrémité d’une tige de solidarisation (9), la cheville de maintien (30) étant en outre apte à être insérée par simple emboitement dans un orifice ménagé dans l’élément de construction externe du bâtiment de manière à maintenir le parement extérieur (3) sur l’élément de construction externe par l’intermédiaire de la tige de solidarisation (9).  L’invention concerne également un kit de fixation (1) comprenant une telle cheville de maintien (30).    Figure 3
Patent FR-3116001-B1 (FR)
Title: Système de filtration avec bac collecteur
Inventor: ADAMCZAK LOÏC
IPC: B01D46/00
Filed: 2020-11-12
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un système de captation (1) des particules de freinage d’un système de freinage à friction (10), qui comporte une source de dépression (20), un circuit pneumatique (30) qui relie le système de freinage à friction (10) à la source de dépression (20), et un système de filtration (40) des particules qui est situé sur le circuit pneumatique (30) et qui comprend un support (41) et un filtre (42) qui est monté sur le support (41) et qui en fonctionnement se colmate par les particules préférentiellement en surface. Le système de captation (1) comprend en outre un récipient de stockage (50) qui est apte à recevoir les particules qui se détachent du filtre (42).  Figure 1
Patent FR-3119026-B1 (FR)
Title: Contrôle du déplacement d’un boîtier mobile vers un objet par analyse de signaux radio et acoustiques
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: G01S13/04
Filed: 2021-01-18
Granted: 2022-12-09
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un boîtier mobile (BM) comprenant des récepteurs de signaux radio (R11-R12) et récepteurs de signaux acoustiques (R21-R22) et devant se déplacer jusqu’à un endroit cible défini par rapport à un objet (V) émettant des signaux radio et des signaux acoustiques. Ce dispositif (DC) détermine périodiquement les distance et direction séparant un endroit prédéfini du boîtier mobile (BM) de l’endroit cible par analyse des signaux radio reçus, puis des commandes propres à déplacer le boîtier mobile (BM) jusqu’à une distance prédéfinie de l’endroit cible en fonction de ces distance et direction, puis détermine périodiquement les distance et direction par analyse des signaux acoustiques reçus, puis des commandes propres à déplacer le boîtier mobile (BM) vers l’endroit cible en fonction de ces distance et direction, jusqu’à ce que l’endroit prédéfini soit placé à l’endroit cible.  Fig. 1
Patent FR-2336269-B1 (FR)
IPC: F16H63/00
Filed: 1976-12-27
Granted: 1980-09-05
Abstract: An automotive transmission shifting mechanism wherein a gearshift lever whose lower end is connected through a control rod to a control shaft of a transmission pivots about a ball fulcrum mounted on links each of which in turn is supported on the floor for pivotal movement in a vertical plane in parallel with the longitudinal axis of an automotive car, the lower end of the link being pivoted to one end of a support rod which is extended substantially parallel with and upwardly of the control rod and whose the other end is pivoted to a transmission housing, whereby upon displacement of the transmission relative to the car body, the link may be permitted to be swinged relative to the floor and consequently no vibration of the transmission may be transmitted to the knob at the upper end of the shift lever.
Patent FR-2477832-B1 (FR)
IPC: A01D34/63
Filed: 1980-03-13
Granted: 1983-12-23
Abstract: 1. Scraping or stripping device for the ejection duct of a sickle lawn mower in the form of an element connected to a rotary shaft in the mown material ejection duct (4), characterised in that the element comprises one or more U-shaped members (1) directly fixed to the rear wheel shaft (2).
Patent FR-2539220-B1 (FR)
IPC: F25B29/00
Filed: 1983-01-10
Granted: 1985-03-08
Abstract: A process is provided for producing cold and/or heat by means of a thermal unit operating by absorption. Increased performances are obtained by using a condensable auxiliary fluid and performing the absorption in two successive steps (absorbers A20 and A21). The unit for conducting the process essentially comprises a generator (S20), a condenser (E20), an evaporator (E21) and two absorbers (A20 and A21).
Patent FR-2539741-B1 (FR)
IPC: C07D401/04
Filed: 1983-01-21
Granted: 1985-05-17
Abstract: The present invention relates to the compounds of formula in which X1 represents N or X2 represents N or provided that X1 and X2 are different from each other; R1 and R2 being -(CH2)nOH wherein n is 1 to 4 or represents a saturated heterocycle with 5 or 6 groupings containing one nitrogen atom as heteroatom, substituted in 3 or 4 position for example by (CH2)mOR6 where R6 is H or an acyl radical or an amido radical; to a process for preparing said compounds; and to the drugs containing said compounds active in particular on the central nervous system.
Patent FR-2555615-B1 (FR)
Inventor: DOYEN MAURICE
IPC: C23F3/02
Filed: 1983-11-24
Granted: 1990-05-11
Abstract: 1. Process for the surface treatment of an article made of aluminium or of aluminium alloy for satinizing or chemical machining by means of an alkaline aqueous bath, in which the said article is immersed in a bath devoid of sorbitol, gluconate or other sequestering agents for aluminium and comprising : a) 2 to 60 g/l of a strong base chosen from the group consisting of NaOH and KOH, b) 5 to 50 g/l of a medium chosen from the group consiting of sulphides, thiosulphates, sulphates and mixtures thereof, and c) an Al content of between 4.5 and 15 g/l, the temperature of the bath between 40 and 100 degrees C, and the said bath is continuously filtered to remove the insoluble material formed which it contains and to collect the filtrate, the strong base being regenerated from the said filtrate and recycled, the aluminium present in the said filtrate being collected in the form of alumina.
Patent FR-2556903-B1 (FR)
Inventor: BAUDUIN JEAN-PIERRE ANDRE
IPC: H04N7/00
Filed: 1983-12-15
Granted: 1986-04-11
Abstract: A process for regenerating a periodic signal creates two signals. The first signal provides for the detection of a periodic signal for a short time preceding the theoretical timing position of the periodic signal. The second signal is transmitted a very short time after the theoretical timing position of the periodic signal and serves as a substitute periodic signal, when the periodic signal has not been detected prior to a transmission of the second signal. The circuit, used to receive broadcasted digital data, is comprised of a counter (L), a D flip-flop (B1) and a clock (CLX) having a frequency which is equal to a multiple of the data bit rate which is to be received. The counter (L) has an initializing input connected to the Q output of the flip-flop (B1). It has two outputs (X, Y) corresponding to the transmissions of the first and second signals. The first output (X) is connected to the "1" setting input while the second output is connected to the "0" resetting input of flip-flop (B1), having a D input which is connected to a "0" level voltage. The clock input receives the periodic signal.
Patent FR-2584925-B1 (FR)
IPC: C11C1/00
Filed: 1985-07-17
Granted: 1987-11-27
Abstract: Vegetable fatty substance composition for use in cosmetics containing: fatty acid triglycerides 85-94%, fatty acid esters containing 40 carbon atoms 7-14%, vitamins 0.01-1.0%, antioxidant 0.5-1.5% if required. This composition is prepared by malaxing in the heated state, at a temperature not exceeding 50 DEG  C., fatty acid triglycerides to which the fatty acid ester is added and after mixing well, the vitamins, and if required, the antioxidant, are added. The fatty substance composition advantageously replaces the animal origin fatty substances in cosmetic compositions.
Patent FR-2600069-B1 (FR)
Inventor: THYEBAULT HERVE
IPC: C08C1/07
Filed: 1986-06-13
Granted: 1988-08-26
Abstract: The agglomeration of a polymer latex selected amongst elastomers and thermoplastic resins is carried out by mixing the latex to be agglomerated with an agglomerating latex comprised of: (A) a polymer selected amongst elastomers and thermoplastic resins; and (B) a non-ionic surfactant consisting of a sequenced polymer comprising at least one polyoxyethylene sequence and at least one polymer sequence selected amongst vinylic, diene polymers of acrylic and methacrylic esters, said agglomerating latex being obtained by the synthesis of the polymer defined under (A) during which (B) has been used as surfactant. Amongst surfactants (B), the trisequenced polymer polyoxyethylene-polystyrene-polyoxyethylene may be mentioned.
Patent FR-2587158-B1 (FR)
Inventor: AUSTIN KENNETH
IPC: G06F17/50
Filed: 1986-09-10
Granted: 1989-09-08
Abstract: Configurable semiconductor integrated circuits as-made each have a plurality of logic circuits formed at discrete sites (10S). For each logic circuit, direct selectably conducting/non- conducting connection paths (14A,B,C,F) extend from its output to input of a first set of other logic circuits and to its inputs from outputs of a second set of other logic circuits. All of the sets for all of the logic circuits are each different. Other direct connection paths (50R,50C) are selectably connectable to inputs (14D,E) and outputs (52G,H) of the logic circuits. Selection can be irreversible (Figure 8) or reversible (Figures 9, 10, 11, 18) and involves coincident signal addressing (22R,C) of the sites (105) and coded configuring ofthe paths at that site. Reversible selection can beviafield effect transistors or bipolar transistors and can be at or near normal logic signal levels and speeds (Figures 11 and 18). Versatile configurable input/output arrangements are described (Figures 13-16), also reconfigurable data processing systems using the reversible transistor provisions (Figures 20-23).
Patent FR-2612935-B1 (FR)
Inventor: COTTINET DENIS
IPC: C10C1/00
Filed: 1987-03-24
Granted: 1989-06-09
Abstract: The disclosed bonding pitch for electrodes, having a softening point C.I.A. comprised between 80 DEG  C. and 150 DEG  C., a concentration of quinoline-insoluble substances higher or equal to 4% by weight, a concentration of  alpha + beta  resins comprised between 28 and 40% by weight, and a fixed carbon content determined according to the standard ISO 6998, at least equal to 51% by weight, is characterized by a vitreous transition domain  DELTA Tg, determined by differential calorimetric analysis, at the most equal to 50 DEG  C. In order to produce such a pitch, a pitch having a content of quinoline-insoluble substances lower than 4% by weight is subjected to a treatment by waves having a frequency between 0.9 and 300 GHz. Such treatment makes possible the increase of the carbon content of the pitch while preserving a good affinity to the coke and significantly decreasing its vitreous transitional domain.
Patent FR-2612823-B1 (FR)
IPC: B24B13/005
Filed: 1987-03-27
Granted: 1994-02-25
Abstract: This tool whose shape adapts automatically to the surface of an ophthalmic lens is suitable for use as a polisher or as an applicator buffer. It comprises a rigid support (2) having a cavity (5) in one of its faces, together with a buffer (1) constituted by two elastically deformable membranes (7 and 8) which are fixed at their peripheral edges to the side walls of the cavity (5) at a distance from the bottom thereof, thereby defining a space (9) between the membranes which is filled with an incompressible material (11) consituted by small-size grains, with the support (2) including a passage (12) having one end opening out into said space (9) and having its other end connectable to a vacuum source (15).