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Patent FR-3025763-A1 (FR)
Title: Systeme d'occultation des passagers d'un vehicule lorsque l'ouvrant arriere est en position ouverte, fonctionnant par rotation
Inventor: COUTURIER KARL
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-09-12
Abstract: Agencement à l'intérieur d'un habitacle de véhicule automobile d'une tablette de séparation (22) au-dessus d'un coffre arrière (14) du véhicule, la tablette (22) étant composée d'une partie avant rigide fixe (26) et d'une partie arrière rigide (28) mobile dont un bord transversal avant (280) est monté à rotation autour d'un premier axe transversal (X), caractérisé en ce que la tablette (22) comporte en outre un volet supplémentaire (30) dont un bord transversal avant (300) est monté à rotation autour d'un deuxième axe transversal entre une position de repos dans laquelle le volet (30) est plaqué contre la partie mobile (28) de la tablette (22) et une position d'utilisation dans laquelle le volet (30) est relevé, et en ce que, la partie mobile (28) de la tablette (22) étant relevée, le volet (30) s'étend entre la partie mobile (28) de la tablette (22) et un pavillon du véhicule lorsqu'un ouvrant arrière (20) du véhicule est ouvert.
Patent FR-3014468-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance a l’ouverture notamment pour le panneau d’un abris de piscine
Inventor: POTIER RAPHAEL
IPC: E04H4/08
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne module (100) de couverture, notamment pour piscine, lequel module comporte : a. un premier (111) et un deuxième (112) profilés cintrés en arceau comportant chacun une feuillure, dite de guidage ; b. un premier panneau (121) coulissant maintenu entre les deux profilés (111, 112) cintrés et apte à coulisser, guidé dans l'une ou l'autre des feuillures (321) de guidage desdits profilés entre une position dite ouverte et une position dite fermée ; c. caractérisé en ce qu'il comprend un câble (431) élastique connecté au panneau (121) coulissant à ses deux extrémités et comportant trois segments (43111, 4312, 4313).
Patent FR-3020237-A1 (FR)
Title: Presse a balles dotee d'un systeme perfectionne de renvoi de courroies
Inventor: LACKNER CHRISTIAN
IPC: A01F15/18
Filed: 2015-04-07
Abstract: Ladite presse (1) présente un compartiment (2) de formation de balles délimité, au moins par zones, par des courroies (13) douées de mobilité rotatoire en boucle, agencées en juxtaposition et défilant, en succession, sur plusieurs rouleaux de renvoi (4) en observant dans le sens de rotation en boucle. Au moins l'un desdits rouleaux (4) est scindé en plusieurs rouleaux individuels distincts, agencés en juxtaposition, sur lesquels lesdites courroies (13) prennent appui individuellement.
Patent FR-3042591-A1 (FR)
Title: Enceinte de mesures de relachement gazeux et procede de mesure du relachement gazeux d'un objet presentant un potentiel relachement gazeux
Inventor: POMBET DENIS
IPC: G01N33/00
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne une enceinte de mesure (1) pour mesurer le relâchement gazeux d'un objet (2) présentant potentiellement un relâchement gazeux. L'enceinte de mesure (1) comporte: une embase (10) comprenant au moins une face dite supérieure sur laquelle est destiné à être disposé l'objet (2); une coiffe (20) comportant au moins une configuration repliée et au moins une configuration déployée ; au moins une entrée et une sortie des gaz (61, 62) destinées à être reliées à un système de mesure de relâchement gazeux. La coiffe (20) étant configurée pour, dans sa configuration déployée, coopérer avec l'embase (10) de manière à former l'enceinte de mesure (1) en enfermant hermétiquement l'objet (2) disposé sur la face supérieure de l'embase (10) à l'exception de l'entrée et la sortie des gaz (61, 62). L'invention concerne en outre un ensemble de mesure de relâchement gazeux et un procédé de mesure du relâchement gazeux d'un objet (2).
Patent FR-3057740-A1 (FR)
Title: Systeme de plissage pour chapeau pliable
Inventor: MORVAN COLETTE MARIE CHARLOTTEBÉNÉDICTE
IPC: A42B1/20
Filed: 2016-10-21
Abstract: Système de plissage pour réaliser un chapeau de voyage pliable dans une matière rigide. L'invention concerne un système de plis permettant de contraindre une matière semi-rigide afin de permettre la réalisation d'un chapeau à bord pliable, à glisser dans un sac. Ces plis contraignent la matière et l'oblige à se comporter comme un ressort lorsque le chapeau est monté (figures 10 et 11.
Patent FR-3059496-A1 (FR)
Title: Filtre accordable a inductance variable
Inventor: GUERIN PIERRE
IPC: H04B1/38
Filed: 2016-11-29
Abstract: Filtre accordable comportant au moins deux résonateurs accordables (30, 40), un résonateur comprenant au moins une inductance ou ligne de transmission (31), ladite inductance ou ligne de transmission ayant une première extrémité (31A) connectée à la masse M et une deuxième extrémité (31B) couplée à un autre résonateur via une impédance de couplage (32), et plusieurs capacités commutées (33i) caractérisé en ce que : • Ladite inductance ou ligne de transmission (31) comporte plusieurs points d'accès (31 i) ou points de connexion distribués le long de ladite inductance (31) permettant de connecter ou non une capacité commutée (33i) dont la valeur est définie en fonction de sa position sur l'inductance, • Les capacités de poids faibles sont situées près de l'extrémité de l'inductance reliée à la masse M. Utilisation du filtre dans des émetteurs/récepteurs radios.
Patent FR-3049716-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour tester le fonctionnement conforme d'un radiametre
Inventor: CHAPON ARNAUD
IPC: G01T1/02
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) pour tester le fonctionnement et vérifier l'étalonnage conformes d'au moins un radiamètre. Le dispositif (1) comprend un élément (7) pour positionner le radiamètre à un emplacement de mesure ; une source (2) de rayonnement de freinage régulé pour établir un débit de dose cible à l'emplacement de mesure ; des moyens (9, 10) pour relever une mesure de débit de dose fournie par le radiamètre et pour comparer la mesure de débit de dose avec le débit de dose cible. Le dispositif (1) comprend un capteur de débit de dose (11) placé dans le champ d'irradiation de la source et relié à la source (2), pour réguler le rayonnement freinage issu de la source (2). L'invention porte également sur un procédé de test utilisant le dispositif (1).
Patent FR-3050711-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la conduite d’un vehicule, a capteurs de flux
Inventor: MAFRICA STEFANO
IPC: H01L31/08
Filed: 2016-04-27
Abstract: Un dispositif d'aide à la conduite (DA) équipe un véhicule (V) et comprend :         - au moins deux capteurs de flux (C1-C10) installés dans des endroits différents du véhicule (V) et agencés chacun, en cas de déplacement relatif par rapport à un objet ou un corps (CP), pour déterminer un flux optique représentatif d'un défilement visuel produit par ce déplacement relatif en fonction de photons reçus, et         - des premiers moyens de traitement (MT1) agencés pour déterminer au moins une première information d'aide à la conduite en fonction au moins des flux optiques déterminés.
Patent FR-3045728-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation estimatif
Inventor: LEFEVRE JULIEN
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-05-17
Abstract: Procédé de synchronisation, estimant la position angulaire d'un moteur, modulo un cycle moteur, au moyen d'un capteur vilebrequin (CRK) comprenant un détecteur vilebrequin en regard d'une roue dentée vilebrequin, effectuant deux tours par cycle moteur, et comprenant un grand nombre de dents régulières et au moins un repère, et d'au moins un capteur arbre à cames (CAM), chaque capteur arbre à cames (CAM) comprenant un détecteur arbre à cames en regard d'une route dentée arbre à cames, effectuant un tour par cycle moteur, et comprenant un petit nombre de dents avantageusement irrégulières, caractérisé en ce que le procédé produit un intervalle (IP) continu, contenant ladite position angulaire du moteur.
Patent FR-3051735-A1 (FR)
Title: Organe de fermeture de palier pour systeme de gestion d'une entree d'air et module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un organe (14) de fermeture de palier pour un système (1) de gestion d'une entrée d'air (2) pour face avant de véhicule automobile comprenant une armature (16) réalisée en un matériau rigide et un guide d'air (18) ayant au moins une partie réalisée en un matériau plus souple que celui de l'armature (16). L'invention concerne également un système (1) de gestion d'une entrée d'air (2) comprenant un cadre (4) et au moins un volet (3), le cadre (4) comprenant au moins un palier configuré pour recevoir un arbre (8) du volet (3), et un tel organe (14) de fermeture de palier. L'invention concerne aussi un module de face avant pour véhicule automobile comprenant un échangeur de chaleur (6) et un encadrement portant ledit échangeur de chaleur (6) et un tel système (1) de gestion d'une entrée d'air (2).
Patent FR-3052521-A1 (FR)
Title: Dispositif de rattrapage de jeu de pignon de systeme de distribution
Inventor: CONNAN EDOUARD
IPC: F16H55/18
Filed: 2016-06-14
Abstract: Dispositif de rattrapage de jeu de pignons (31, 50) de système de distribution comprenant : -un premier pignon de transmission (31) fixé solidaire à une extrémité d'un arbre mobile en rotation autour d'un axe, -un second pignon de rattrapage de jeu (32) coaxial avec le premier pignon et relié au premier pignon par un dispositif de liaison élastique permettant un pivotement relatif d'un pignon par rapport à l'autre, -un dispositif de liaison temporaire (14) des deux pignons, Caractérisé en ce que le dispositif (14) de liaison temporaire comporte un doigt de verrouillage (33) solidaire du pignon de transmission (31) et mobile entre une première position d'engagement (37) permettant de lier en rotation les deux pignons (31,32) et une deuxième position de déverrouillage pour autoriser le pivotement relatif d'un pignon par rapport à l'autre.
Patent FR-3054573-A1 (FR)
Title: Mecanisme de chasse d'eau comprenant un bouton poussoir apte a entrainer une chasse d'eau lors d'un passage d'une position enfoncee a une position de repos
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03D5/092
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de chasse d'eau destiné à être monté dans un réservoir d'eau de toilettes, comprenant : - au moins un bouton poussoir (2) mobile entre une position de repos et au moins une position enfoncée ; - des moyens d'obturation (30) mobiles entre une position d'obturation et au moins une position de libération d'un orifice de passage d'eau (31) ; - un mécanisme de transmission (4) entre le ou les boutons poussoirs et les moyens d'obturation ; caractérisé en ce que le bouton poussoir comporte des moyens de rappel (5) en position de repos, et en ce que le bouton poussoir est libre en translation par rapport au mécanisme de transmission, à partir de la position de repos jusqu'à au moins une position enfoncée prédéterminée de couplage transitoire avec le mécanisme de transmission dans laquelle le bouton poussoir et le mécanisme de transmission sont solidaires en translation, le passage du bouton poussoir d'une position enfoncée prédéterminée de couplage transitoire à la position de repos entraînant le passage des moyens d'obturation de la position d'obturation à une position de libération.
Patent FR-3054752-A1 (FR)
Title: Convertisseur dc-dc isole et batterie electrique comprenant un convertisseur dc-dc isole
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H02M3/335
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne une batterie comportant une pluralité de modules (90), et, relié à chaque module (90), un circuit de gestion d'énergie (81) comportant : un premier étage (83) adapté à convertir une tension alternative (VAC) appliquée entre des première (N1) et deuxième (N2) bornes en une première tension continue (VDC1) ; et un deuxième étage (85) adapté à assurer la transformation, avec isolement, de la première tension continue (VDC1) en d'une part une deuxième tension continue (VDC2) appliquée entre des troisième (N7) et quatrième (N8) bornes, avec un rapport de transformation k, et d'autre part une troisième tension continue (VDC3) appliquée entre des cinquième (N9) et sixième (N10) bornes, avec un rapport de transformation k', le deuxième étage étant en outre adapté à assurer la transformation, avec isolement, de la deuxième tension continue (VDC2) en la troisième tension continue (VDC3) avec un rapport de transformation k'/k.
Patent FR-3054636-A1 (FR)
Title: Procede d'isolation et appareil obtenu
Inventor: BAREYT CHRISTOPHE
IPC: F16L59/04
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé d'isolation d'un appareil, en particulier tridimensionnel et susceptible notamment d'être exposé à de hautes températures, tel qu'un four ménager, ledit appareil présentant un ou des espaces internes à isoler, selon lequel on insuffle, dans le ou lesdits espaces à isoler, des flocons et/ou nodules de laine(s) et/ou fibres minérale(s), sans ajouter de liant ni d'eau. L'invention concerne également le dispositif utilisé et l'appareil obtenu.
Patent FR-3054868-A1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage compact et systeme de transmission comprenant un tel mecanisme a double embrayage
Inventor: RIBOT HERVE
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-08-04
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à double embrayage (10) destiné à être installé entre un moteur et une transmission (400) de véhicule automobile, le mécanisme à double embrayage (10) comprenant : - un premier embrayage (100) d'axe de rotation (O), - un deuxième embrayage (200), - un fourreau d'extension axiale couplé en rotation à un porte-disques d'entrée au niveau d'une zone de connexion, - un système d'actionnement (300) comprenant un carter (307) logeant un premier actionneur cylindrique (320) agencé pour embrayer ou débrayer le premier embrayage (100) et un deuxième actionneur cylindrique (330) agencé pour embrayer ou débrayer le deuxième embrayage (200), - un premier organe de transmission de force (105) agencé pour transmettre un effort axial au premier embrayage (100), et - un deuxième organe de transmission de force (205) agencé pour transmettre un effort axial au deuxième embrayage (200), une face du deuxième organe de transmission de force (205) étant agencée pour pouvoir croiser une face du premier organe de transmission de force (105). L'invention concerne aussi un système de transmission comprenant un tel mécanisme à double embrayage (10).
Patent FR-3041473-A1 (FR)
Inventor: HAHN MARK
IPC: H01L23/48
Filed: 2016-09-14
Abstract: Procédé de formation d'une structure de dispositif micro-électronique qui comprend l'enroulement d'une portion d'un câble électrique autour d'au moins une paroi Latérale d'une structure qui fait saillie depuis un substrat. Au moins une interface entre une région supérieure de la structure et une région supérieure de la portion enroulée du câble électrique est soudée pour former une région de fusion entre la structure et le câble électrique.
Patent FR-3057822-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour un module d'affichage tete haute de vehicule
Inventor: CAMPANELLA THIERRY
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-10-20
Abstract: Dispositif de fixation pour un module d'affichage tête haute (50) de véhicule, ledit dispositif de fixation comprenant un berceau (20) agencé pour être reçu dans une cavité (11) d'un châssis (10) du véhicule et pourvu de deux parois latérales (23a,23b) chacune fixée sur un côté de la cavité (11) du châssis (10), caractérisé en ce que le dispositif de fixation comprend en outre une plaque de renfort (30) fixée entre les deux parois latérales (23a,23b) et agencée pour recevoir au moins partiellement ledit module d'affichage tête haute (50).
Patent FR-3061189-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc renforcee
Inventor: PAVAGEAU CORENTIN
IPC: C08L33/14
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins : - un copolymère A avec un taux supérieur ou égal à 50 pce, ledit copolymère A étant un copolymère à base d'au moins un monomère d'éthylène et d'au moins un monomère d'acétate de vinyle, - une charge renforçante inorganique, - à titre d'agent de couplage entre ledit copolymère A et ladite charge renforçante inorganique un copolymère B différent dudit copolymère A, ledit copolymère B étant un copolymère à base d'au moins un monomère d'alpha-oléfine et d'au moins un monomère fonctionnel Y, et - un système de réticulation aux peroxydes. Cette composition est notamment destinée à la fabrication de produits semi-finis pour pneumatique ou à la fabrication de pneumatique.
Patent FR-3065357-A1 (FR)
Title: Boucle ceinture outil multifonction
Inventor: LESUR FREDERICK
IPC: A44B11/22
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne une boucle de ceinture revisitée en un outil multifonction, rangée dans un étui agencé a la ceinture permettant ainsi a l'utilisateur d'avoir à portée de main une vrai boite à outil facilement transportable et utilisable en condition et circonstance. Elle est constituée de son outil qui fait office de boucle de ceinture, de couteau, de scie, de pied de biche, de lime, d'arrache-clou, de coupe ceinture ou dépeceur, un jeu complet de clé plate superposé, un jeu complet de tournevis. C'est un outil complet, un tout en un que l'on range dans sa ceinture, laquelle est pourvue d'un étui pour l'accueillir. L'inventions pour but de tenir son pantalon, de couper, de scier, de limer, d'arracher des clous, de faire levier, visser-dévisser des vis et des écrous. L'invention est particulièrement destinée aux survivalistes, aux bricoleurs et aux professionnels ayant besoin d'utiliser ces outils pour résoudre leurs problèmes techniques, tout en les ayant à portée de main
Patent FR-3062189-A1 (FR)
Title: Dispositif de sortie de mouvement sur un differentiel de boite de vitesses
Inventor: LALOS CEDRIC
IPC: F16H57/037
Filed: 2017-01-24
Abstract: Dispositif de sortie de mouvement sur un différentiel de boîte de vitesses comportant un arbre de sortie de boîte (1) portant un pignon d'attaque (2) de couronne de différentiel, un pignon fou (3) prenant appui axialement sur le pignon d'attaque par l'intermédiaire d'une rondelle annulaire de friction (5), et un moyeu de synchroniseur (6) arrêté axialement sur l'arbre en direction du pignon fou, caractérisé en ce que la rondelle (5) présente sur sa circonférence intérieure une série d'évidements (5a) de forme complémentaire à des d'épaulements extérieurs (7a) de l'arbre, qui autorisent le passage de la rondelle (7) en direction du pignon d'attaque lors du montage de celle-ci, tout en formant butée d'arrêt pour le moyeu de synchroniseur (6).
Patent FR-3064357-A1 (FR)
Title: Procede de correction du signal d'un capteur de pression
Inventor: BOUQUEY CHRISTOPHE
IPC: G06F17/10
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de correction d'un signal de pression comprenant la mise en œuvre d'étapes de: - réception d'un signal de pression d'un capteur de pression lors d'au moins deux cycles de combustion, et d'un signal de position angulaire d'un vilebrequin correspondant auxdits cycles, - sélection, de deux fenêtres du signal de pression correspondant à une phase de compression de chaque cycle de combustion du moteur, lesdites fenêtres correspondant à une plage de positions angulaires identique du vilebrequin lors des deux cycles, - détermination, dans chaque fenêtre, d'une erreur de mesure du capteur de pression à partir d'une hypothèse de compression adiabatique dans la chambre de combustion, - détermination, à partir des erreurs de mesure calculées pour les deux cycles, d'une fonction d'erreur du capteur de pression, tenant compte d'une dérive temporelle dudit capteur, et - correction du signal du capteur de pression à partir dudit signal du capteur de pression et de la fonction d'erreur.
Patent FR-3065619-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de legumes racines et machine agricole equipee d'un tel dispositif
Inventor: ALEXANDRE ERIC
IPC: B07B1/56
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage de légumes racines comprenant au moins deux rouleaux (14) montés rotatifs autour d'un axe (A) perpendiculaire au sens de déplacement des légumes racines sur les rouleaux (14), caractérisé en ce qu'au moins un des rouleaux (14) est équipé d'un moyen de chauffage de sa paroi externe (16). Ainsi, la paroi externe du rouleau (14) étant chauffée, cela a pour effet de sécher la terre qui est éventuellement collée dessus. Ce séchage est suffisant pour rendre la terre craquante et s'affranchir du phénomène de ventouse de la terre humide sur le rouleau (14) et sur les reliefs du rouleau (14). Les vibrations dues au déplacement des légumes sur les rouleaux assurent le décollement de la terre ainsi séchée et induisent sa chute au sol.
Patent FR-3066929-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement de coupes distillats utilisant un catalyseur a base d'une alumine mesoporeuse amorphe preparee sans sechage pousse
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G49/04
Filed: 2017-06-02
Abstract: On décrit un procédé d'hydrotraitement d'au moins une charge hydrocarbonée présentant une température moyenne pondérée (TMP) supérieure à 380°C utilisant au moins un catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIB et/ou au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique et un support comprenant une alumine mésoporeuse amorphe ayant un volume poreux total supérieur à 0,75 ml/g, ladite alumine ayant été préparée selon un procédé spécifique, ledit procédé d'hydrotraitement opérant à une température comprise entre 250 °C et 430°C, à une pression totale comprise entre 3 MPa et 20 MPa avec un ratio volume d'hydrogène par volume de charge hydrocarbonée compris entre 200 et 2000 litres par litre et à une Vitesse Volumique Horaire (VVH) définie par le rapport du débit volumique de charge hydrocarbonée liquide par le volume de catalyseur chargé dans le réacteur comprise entre 0,3 et 5 h-1.
Patent FR-3069346-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une surface
Inventor: MAILLARD SAMUEL LOUIS MARCEL MARIE
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'une surface (1) d'intérêt d'une pièce (2) au moyen d'un appareil (3) de prise de vue destiné à être monté sur un robot (4), l'appareil (3) comprenant un capteur et une optique associée à un centre optique C, à une ouverture angulaire alpha et à une profondeur de champs PC et définissant un volume de netteté (6), ce procédé comprenant les opérations suivantes : chargement d'un modèle virtuel tridimensionnel de la surface (1) ; génération d'un modèle virtuel tridimensionnel du volume de netteté (6) ; pavage du modèle de la surface (1) au moyen d'une pluralité de modèles unitaires dudit modèle virtuel tridimensionnel du volume de netteté (6) ; pour chaque position desdits modèles unitaires (6), calcul de la position correspondante, dite d'acquisition, de l'appareil (3) de prise de vue.
Patent FR-3069779-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de pericarpe de nephelium lappaceum pour hydrater la peau et/ou les muqueuses
Inventor: BONNET ISABELLE
IPC: A61K8/9789
Filed: 2017-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation cosmétique d'un extrait de péricarpe de la plante Nephelium lappaceum pour maintenir et/ou augmenter l'hydratation et/ou l'effet barrière de la peau et/ou des muqueuses. L'extrait de péricarpe augmente la synthèse d'involucrine, la teneur en acide hyaluronique, la synthèse d'ATP et du transporteur de taurine TAUT. Un autre objet de l'invention concerne un procédé de soin cosmétique comprenant l'application par voie topique de l'extrait de péricarpe de N. lappaceum. Enfin, un objet de l'invention concerne l'extrait de péricarpe pour son utilisation, notamment dermatologique, dans le traitement et/ou la prévention des pathologies causées par un état de sécheresse anormal de la peau et/ou des muqueuses.