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Patent ES-2154161-A1 (ES)
Title: Treatment of sea water before desalination by reverse osmosis, by adding potassium permanganate and then neutralizing permanganate with reducing agent before filtering
Inventor: MUNOZ RIZOS ANDRES
IPC: C02F1/44
Filed: 1998-08-03
Abstract: Potassium permanganate is added to remove organic and living material and excess permanganate is neutralized with a reducing agent before the sea water is filtered. A method for pre-treating sea water intended for desalination by reverse osmosis comprises the following steps : (a) collecting sea water via an open inlet (b) adding sufficient potassium permanganate at the point of collection so that most, if not all, organic and living material in the water is eliminated (c) neutralizing excess potassium permanganate with a reducing agent before the sea water is passed through the gravel filters and (d) optionally altering the pH of the sea water to ca. 7 before it is passed through the fine filters.
Patent ES-2149121-A1 (ES)
Title: Adaptable coin mechanism
Inventor: FLETCHER PAUL R
IPC: G07F5/24
Filed: 1997-09-19
Abstract: A coin mechanism has one or more coin tubes for storing, respectively, coins of one or more denominations, a dispenser for controlling the dispensing of coins from the coin tubes, and a coin mechanism controller suitable for connection to a controller in an automatic transaction system so as to receive change dispense signals from the automatic transaction system controller indicating the form of dispensing change to a customer. The coin mechanism controller, when connected to the automatic transaction system controller, serves as an interface between the automatic transaction system controller and the dispenser, and is programmed to re-determine the form of paying out the change, for example, by taking into account the distribution and denominations of the coins in the coin tubes. The arrangement of coin tubes in a coin tube cassette for use with the coin mechanism can be identified by entering a code on a keypad associated with the coin mechanism.
Patent ES-2178520-A1 (ES)
Title: Improved lock
Inventor: AZKARATE BASABE JACINTO
IPC: E05B63/00
Filed: 1999-06-30
Abstract: Improved lock.Presented is an improved mortise lock to be fitted in the edge of the door and that has a sliding tab that can be activated with either a handle or a key, as well as a latch that can be activated only using said key where the improved elements are designed to obtain a lock with a structure that allows adapting easily and economically its structural elements to various size distance dimensions between said handle and the cylinder activated by the key so that the same lock is, with a few minor modifications, valid for various distances. The improvements consist in, as a way of fitting the rotation caps of the square bar of the handle to the body and the lock cover, the incorporation of the respective strengthening hoops equipped with attachment media to said body and cover.
Patent WO-0123848-A1 (WO)
Title: Spectrometre et procede de mesure de spectre optique
Inventor: TENHUNEN JUSSI
IPC: G01J3/28
Filed: 2000-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de spectre de rayonnement optique et un spectromètre utilisé avec ce procédé. Une fente d'entrée (104) du spectromètre est illuminée par un rayonnement optique. Un composant optique (106) image la fente d'entrée (104) sur un modulateur optique (108) par le rayonnement optique et disperse ce rayonnement en spectre, lequel est modulé par le modulateur optique (108). Le composant optique (106) compose un rayonnement de mesure spectral non dispersif du spectre et image la fente d'entrée (104) incluse dans le rayonnement de mesure sur une fente de sortie (104) qui peut être la même que la fente de sortie (104) ou bien différente. Le rayonnement de mesure est décelé à la fente d'entrée (104) par un détecteur (110), qui convertit le rayonnement de mesure en signal de mesure électrique, lequel est démodulé pour la séparation des composantes de signaux formées par différentes bandes de longueur d'onde, et le spectromètre mesure au moins une bande de longueur d'onde avec au moins une composante de signal susceptible d'être utilisée pour la détermination des propriétés d'un échantillon.
Patent WO-0135595-A1 (WO)
Title: Transfert d'un contenu adapte entre un serveur et un_utilisateur
Inventor: PALLER GABOR
IPC: G06F17/30
Filed: 2000-11-01
Abstract: L'invention porte sur une technique de transfert d'un contenu entre un serveur et un client pourvu unité centrale à capacité limitée selon laquelle le client adresse au serveur une demande comprenant un en-tête contenant ses caractéristiques. Le serveur adapte le contenu demandé en fonction desdites caractéristiques pour le rendre utilisable par le client avant de le lui transmettre. L'invention porte également sur une technique de transfert d'un contenu entre un serveur et un client pourvu unité centrale à capacité limitée via une passerelle placée entre le serveur et le client consistant à scinder une page envoyée par le serveur au client en deux sous-pages ou plus lorsque la mémoire du client est insuffisante pour stocker une page entière, l'information quant à la taille de la mémoire du client étant transmise à la passerelle.
Patent WO-0197190-A1 (WO)
Inventor: LUODE SEPPO
IPC: G08B13/14
Filed: 2001-06-13
Abstract: A control and detection system for control of an object connected to the system, and for detection of object location in case of disappearance, theft or shifting of object, whereby the system has communication from each object at least to one data receiving device (3), (6) and from there data transmission (7) to the control unit. The system comprises an active short range transmitter that can be activated for function, furnished with a code of its own and placed in an object in the control area, a safety module monitoring the presence of the transmitter placed in an object in the area and/or detects a sender arriving to the area, base station of communication with connection to the control centre and the safety module.
Patent WO-0206583-A1 (WO)
Title: Procede permettant de raccorder un recouvrement de boucle de raccord de boucle de chaine dans un tissu pour machine a papier, et raccord de tissu pour machine a papier
Inventor: ENQVIST RAUNO
IPC: D21F1/00
Filed: 2001-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de raccorder le chevauchement de boucle de raccord de boucle de chaîne d'un tissu pour machine à papier, et un raccord de tissu pour machine à papier, dans lequel un fil de raccord (7) de chevauchement de boucle longitudinal (L) est tissé entre des boucles (3) portant la charge longitudinale (L) du raccord de boucle de chaîne, le diamètre du fil de raccord (7) dans le sens latéral (W) étant sensiblement supérieur à celui des fils de chaîne (1) formant les boucles (3)qui portent la charge.
Patent WO-02083816-A1 (WO)
Title: Traitement d'une matière carbonée
Inventor: GUST STEVEN
IPC: C10B53/02
Filed: 2002-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une matière carbonée dans un réacteur. La matière carbonée, comme la sciure, les résidus végétaux issus de processus forestiers ou agricoles, des déchets solides municipaux et déchets dérivés du combustible, est cédée à la section montante (10) d'un réacteur (10 - 15) dans laquelle elle entre en contact avec une matière particulaire anorganique et des parois de réacteur à une température élevée sensiblement en l'absence d'oxygène de telle manière que la matière carbonée soit au moins principalement convertie en produits traités par voie gazeuse, ce qui permet d'obtenir une phase gazeuse contenant le gaz de fluidisation et les produits traités. Selon l'invention, une suspension dense se forme dans la section montante (10) du réacteur, laquelle suspension contient en fonction du nombre de particules de 7 x 108 à 3 x 1011 particules/m3 (environ 2 x 107 -  1 x 1010 particules/ft3), et le rapport massique entre la matière particulaire apportant de la chaleur dans le réacteur et la matière carbonée est de l'ordre de 1:1 à 10:1. L'invention permet d'améliorer le mélange du moyen transfert de chaleur et l'alimentation et permet d'utiliser une alimentation plus grossière et moins uniforme que celle du procédé classique.
Patent WO-8806636-A1 (WO)
Inventor: SIPPOLA PERTTI JUHANI
IPC: C23C2/36
Filed: 1988-02-23
Abstract: Dans ce procédé, le produit en acier est rapidement refroidi par trempe dans un bain de zinc et la structure du revêtement à former sur le produit en acier est régulée par orientation d'un flux de zinc en fusion, refroidi à une température comprise entre 1 et 15°C au-dessous de la température de travail du bain de zinc, en direction du feuillard d'acier. Au moins une partie dudit flux est de préférence dirigée vers le produit en acier à proximité de son point d'immersion dans le bain de zinc, en biais à l'encontre du sens de déplacement du produit en acier.
Patent WO-9510471-A1 (WO)
Title: Procede et appareil de nettoyage
Inventor: MAEKELIN LAURI
IPC: B65G45/22
Filed: 1994-04-18
Abstract: Procédé et appareil de nettoyage spécialement destinés au nettoyage de bandes ou de câbles et consistant en un élément de soufflage (2) détachant les salissures et un élément d'aspiration (3) les éliminant. L'élément de soufflage présente plusieurs secteurs (23, 26) correspondant à plusieurs secteurs correspondants (33, 36) de l'élément d'aspiration (3). Les secteurs peuvent fonctionner par paires.
Patent WO-9601564-A1 (WO)
Title: Procede d'isolement d'un inhibiteur de microbe, inhibiteur de microbe, et son utilisation
Inventor: SAARELAINEN RITVA
IPC: A23K30/00
Filed: 1995-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de séparer des céréales un inhibiteur de microbe et/ou la combinaison d'inhibiteurs de microbe, les céréales étant moulues, la farine étant mise en suspension dans de l'eau afin de dissoudre les substances solubles, les constituants insolubles étant séparés de la solution, et la fraction inhibitrice de microbe ayant un poids moléculaire inférieur à 30.000. L'invention concerne également un inhibiteur de microbe préparé et/ou une combinaison d'inhibiteurs de microbe, l'utilisation d'un inhibiteur de microbe et/ou une combinaison d'inhibiteurs de microbe pour retarder ou prévenir le développement de bactéries et/ou de champignons.
Patent WO-9831874-A1 (WO)
Title: Procede et concept d'installation permettant de decouper et d'enrouler une bande d'amorce d'une bande continue de papier ou de carton
Inventor: JUVAKKA TUOMO
IPC: D21G9/00
Filed: 1998-01-13
Abstract: Cette invention concerne un procédé et un concept d'installation qui permettent de découper et d'enrouler la bande d'amorce (20) d'une bande continue de papier ou de carton au niveau de l'extrémité finale de la section de séchage d'une machine de fabrication de papier et/ou de carton. Ce procédé consiste à faire passer la bande continue (W) de papier ou de carton sur des cylindres de séchage (K1, K2, ...) et sur des cylindres d'aspiration (S1, S2, ...) tout en faisant serpenter la forme de la boucle. La bande d'amorce (20) est ensuite coupée par un outil de coupe (10) avant le dernier cylindre de séchage (K4) du groupe (Rn). Une fois coupée, la bande d'amorce (20) passe sur ledit cylindre de séchage (K4) et, de là, sur le cylindre d'aspiration (S2) avant de passer enfin sur un rouleau de guidage (E, E10, E20).
Patent WO-9901721-A1 (WO)
Title: Procede de mesure d'un ecoulement et debitmetre
Inventor: JAKKULA PEKKA
IPC: G01F1/712
Filed: 1998-07-01
Abstract: Cette invention se rapporte à un procédé servant à mesurer l'écoulement dans un conduit diélectrique (18) et à un débitmètre. A cet effet, deux signaux à hyperfréquences différentes et modulés et/ou polarisés de différentes manières sont transmis aux points de mesure via au moins deux antennes émettrices (12 et 13) à travers le conduit diélectrique (18) et à travers la matière en écoulement (19). La distance entre le point de mesure est connue. Les signaux (20 et 21) qui ont passé sont reçus par des antennes réceptrices (14 et 15) et une corrélation croisée des signaux est formée par un corrélateur (17), le débit étant déterminé sur la base du meilleur résultat de corrélation. On améliore le résultat de la mesure en filtrant et/ou en dirigeant les signaux (20 et 21).
Patent FR-2804384-A1 (FR)
Title: Control method for motor vehicle automatic transmission has drive released if engine seizure is detected
Inventor: HOFFMANN CHRISTIAN
IPC: B60W30/18
Filed: 2000-02-02
Abstract: The control method for a motor vehicle automatic transmission uses an actuator (A) to allow interruption of the drive transmission and its reestablishment and an automatic control circuit (C) for the actuator. The method involves monitoring the engine speed to detect a risk of engine seizing and disconnecting the drive of such a risk is detected. Drive can be reconnected automatically or by the driver. If the transmission release has not prevented seizing and controlling starting of the engine.
Patent FR-2804963-A1 (FR)
Inventor: BENAYOUN JEAN PAUL
IPC: C08J7/056
Filed: 2000-02-15
Abstract: The invention concerns an aqueous silicone emulsion for use in particular in preparing a release coating on fibrous supports or for instance made of paper. Said emulsion comprises polyorganosiloxanes (POS) with Sy-vinyl units and POS with SiH units, crosslinkable by polyaddition in the presence of a platinum catalyst. The inventive emulsion consists in the use of at least a hydrophilic stabilising (co)polymer with molar mass Mw >/= 10<5> g/mol, preferably Mw >/= 5.10<5> g/mol for improving coalescence stability under shearing of aqueous silicone emulsions, capable of crosslinking to form release coatings on paper supports, and/or for improving regularity and homogeneity of the deposit of crosslinkable aqueous silicone emulsions, on both surfaces of a paper support, and/or for reducing the deposits of crosslinkable aqueous silicone emulsions to form release coatings on paper supports and/or for limiting, even eliminating, the tendency to foam which crosslinkable aqueous silicone emulsions exhibit to form release coatings on flexible supports.
Patent FR-2810451-A1 (FR)
Title: Circuit integre incluant un element inductif de facteur de qualite eleve et presentant une grande compacite
Inventor: BUTAYE BENOIT
IPC: H03B5/12
Filed: 2000-06-20
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant un substrat, une couche conductrice (1), au moins un élément inductif (2) superposé à ladite couche conductrice, constitué par une spire métallique présentant un contour extérieur et un contour intérieur délimitant entre eux une surface dite de rayonnement, et des moyens pour isoler la couche conductrice de l'élément inductif. La couche conductrice possède une surface substantiellement identique à la surface de rayonnement.L'invention rend possible l'intégration d'autres éléments au sein d'un circuit tel que décrit ci-dessus, sans pour autant que l'encombrement dudit circuit ne s'en trouve augmenté et sans que le fonctionnement desdits autres éléments ne soit perturbé par l'élément inductif. Application : Oscillateurs contrôlés en tension notamment.
Patent FR-2810759-A1 (FR)
Title: Method for purchasing and distributing digital goods, comprises secure encoded communication over a communication system between a users smartcard and terminal and a furnisher's server
Inventor: GALKA RADOSLAW
IPC: G06Q30/00
Filed: 2000-06-26
Abstract: The method employs a user smartcard (P) and a user terminal (T) with card reader which is in contact through a communication system (R) with a server (S) operated by a furnisher of digital goods. When an order is placed credit data (7) is sent to the server. On verification the digital goods (26) with use rights (225) are sent to the terminal. Communications are encrypted using public and private keys  Independent claims are included for the electronic equipment used and the on line purchasing system
Patent FR-2813686-A1 (FR)
Title: Security container for use with an integrated circuit chip has built in contacts that detect unauthorized opening
Inventor: HOU CHIEN TZU
IPC: G06K19/073
Filed: 2000-09-05
Abstract: The container for an integrated circuit,IC, chip is in the form of a two part (14,16) housing with both parts secured together by screws (18). The chip is mounted on a board (18) and contacts (20,22) provide a connection between the housing and the chip. If an unauthorized opening occurs the chip program code is blocked to prevent copying.
Patent FR-2802937-A1 (FR)
Title: Pneumatic tire, has a tread made of a sulfur-vulcanized rubber composition comprising cyclized polyisoprene and at least one other rubber
Inventor: SANDSTROM PAUL HARRY
IPC: C08L15/00
Filed: 2000-10-09
Abstract: Pneumatic tire has a tread made of a sulfur-vulcanized rubber composition (I) comprising 5-50 wt.% cyclized polyisoprene and 50-95 wt.% of at least one other rubber.  Independent claims are also included for the following: (1) a pneumatic tire having an inner liner made of a sulfur-vulcanized rubber composition (II) comprising 5-50 wt.% cyclized polyisoprene and 50-95 wt.% of natural rubber and/or halobutyl rubber; (2) a sulfur-vulcanized rubber composition (III) comprising: (a) 5-50 parts by weight (pbw) cyclized polyisoprene; (b) 10-70 pbw cis-1,4-polyisoprene; and (c) 5-60 pbw of at least one rubber selected from: (i) solution-polymerized styrene/butadiene rubber (SBR) having a styrene/butadiene ratio of 5/95 to 30/70; (ii) emulsion-polymerized SBR having a styrene/butadiene ratio of 10/90 to 60/40; (iii) cis-1,4-polybutadiene rubber; (iv) isoprene/butadiene rubber with an isoprene/butadiene ratio of 30/70 to 70/30; (v) styrene/isoprene rubber with a styrene/isoprene ratio of 10/90 to 35/65; and (vi) styrene/isoprene/butadiene rubber.
Patent FR-2815971-A1 (FR)
Inventor: MARTY ISABELLE
IPC: C07K14/415
Filed: 2000-10-26
Abstract: The invention concerns a promoter which provides high levels of expression of DNA sequences placed under its control in fruits, characterised in that it comprises or consists of the sequence SEQ ID No. 1 of the list of sequences in the appendix, a fragment or a derivative thereof constituting a promoter modulated by a hormone and/or anaerobiosis.
Patent FR-2816474-A1 (FR)
Title: Agricultural machine, for collecting and rolling plastic film from ground, has roller mounted on shaft, which is cantilevered from support pillar, on base frame.
Inventor: JAULENT GERARD
IPC: A01G13/02
Filed: 2000-11-15
Abstract: The agricultural machine consists of a base frame (100), supporting a roller drum, around which the plastic film is rolled. The support shaft (510a) is mounted on a cantilever support, relative to the frame, and on one side of the frame. It is mounted on a pillar (400), which allows it to be rotated around the pillar as shown by the arrow (P).
Patent FR-2816838-A1 (FR)
Title: Use of 2-oxothiazolidine-4-carboxylic acid derivatives in cosmetic compositions to aid desquamation, counteract aging and stimulate epidermal renewal
Inventor: GALEY JEAN BAPTISTE
IPC: A61K8/00
Filed: 2000-11-17
Abstract: Use of 2-oxothiazolidine-4-carboxylic acid derivative (I) in a cosmetic composition to aid desquamation, and/or stimulate epidermal renewal.  Use of 2-oxothiazolidine-4-carboxylic acid derivatives of formula (I) in cosmetic compositions to aid desquamation, and/or stimulate epidermal renewal, and/or counteract intrinsic skin aging. X  = H, OH, or NHR2; R1, R2  = H, 1-8C alkyl optionally substituted by OR, COOR, NHR, SR, R, or COR3; R  = H or 1-4C alkyl; R3  = 1 -8C alkyl optionally substituted by OR, COOR, NHR, SR, or R Independent claims are also included for compositions containing (I) and at least one other desquamating agent (II).
Patent FR-2820368-A1 (FR)
Inventor: MAHE CHRISTIAN
IPC: F25B39/04
Filed: 2001-02-06
Abstract: The invention relates to a condenser, particularly for a cooling fluid in an air-conditioning device for a car interior.  The inventive device comprises a collecting box and a tank used to treat and/or store a fluid and which is fixed to a base (13) forming part of the collecting box.  The base (13) comprises two half-shells (20, 22) which can be assembled to one another, said half-shells being fixed directly or indirectly to the tank (10) and to the collecting box.  The half-shells define between them at least one connecting conduit used to transfer the fluid between the collecting box and the tank.
Patent WO-0217861-A1 (WO)
Title: Matt cosmetic composition comprising a non-volatile hydrocarbon oil and an inert particulate phase
Inventor: GRIMM SABINE
IPC: A61K8/00
Filed: 2001-08-28
Abstract: The invention concerns a cosmetic composition, for skin and/or skin appendage and/or lip care and/or make-up, in the form of an emulsion or an anhydrous gel, comprising a non-volatile hydrocarbon oil having a mole weight ranging between 230 and 280 g/mol, a chemically inert particulate phase and optionally a non-volatile silicone compound compatible with the non-volatile hydrocarbon oil. The invention also concerns a method for care and make-up of the skin, skin appendages and lips using such a composition. More particularly, the invention consists in a matt, non-migrating and long-lasting skin make-up product comfortably worn in time.
Patent WO-02054112-A1 (WO)
Title: System for detecting optically invisible objects provided with encoding
Inventor: BELLOIR FABIEN
IPC: G01V15/00
Filed: 2001-12-26
Abstract: The invention concerns a system for detecting and identifying optically invisible objects, provided with encoding, wherein each object (2) is provided with encoding elements in the form of a series of thin electrically conductive elements (3, 4, 5), capable of being detected by electromagnetic process, forming each a surface of predetermined dimensions and arranged in or on an electrically insulating protective support, said elements being spaced apart from one another by intervals likewise of predetermined value. It comprises an electromagnetic detector (8) including at least an emitting coil and a reception coil, designed to deliver to the detector at least two signals of the code borne by an object and its surroundings, means being provided for processing said signals so as to reproduce the signature of the single code and thereby locate and identify the encoded object.
Patent FR-2825962-A1 (FR)
Title: Trolley for transport of cylindrical gas bottles has axle carrying two wheels forming frame with bottle mounting which has support and retaining hook and locking part for overhanging bottle
Inventor: BOST JEAN PAUL
IPC: B62B1/26
Filed: 2001-06-15
Abstract: The trolley has a wheel axle carrying two wheels and forms a frame with a mounting (8). The mounting has in its lower part a support and retaining hook (9) for the bottle bottom edge and in its upper zone a locking part (18) for the bottle which overhangs the mounting.
Patent FR-2828554-A1 (FR)
Title: Anti-pollution system for furnaces and fireplaces recirculates unburnt gases with fresh air and atomised water
Inventor: SERDJEBI ABDERRAHMANN
IPC: F23C9/06
Filed: 2001-08-10
Abstract: The anti-pollution system has a T-shaped three-way pipe (5, 6, 7) with its shortest end (5) connected to the furnace or fireplace (1) to receive fumes and unburnt gases. The longer, upper end (6) of the pipe is open to take in fresh air, and its lower end (7) is connected to a suction/blower unit (2) with an atomiser nozzle (4) delivering water from a container (3). The fumes and unburnt gases, mixed with fresh air and atomised water with optional additives, are fed back into the furnace or fireplace through an outlet (10) just above its flame (12) and burned at a high temperature assisted by oxygen and hydrogen formed by the breakdown of the water droplets.