baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098925-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de la position d’un véhicule
Inventor: TIPHENE JEROME
IPC: G01S19/38
Filed: 2019-07-16
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination de la position d’un véhicule (10). A cet effet, une unité bord de route (101), dite UBR, est détectée. La localisation du véhicule (10) est alors transmise à l’UBR (101). Cette localisation est avantageusement obtenue d’un système de positionnement par satellite, de type GPS par exemple. La localisation prend par exemple la forme de coordonnées géographiques (par exemple latitude et longitude). Une information représentative d’une erreur de localisation de l’UBR (101) est reçue. La position du véhicule (10) est enfin déterminée à partir de la localisation du véhicule (10) obtenue du système de positionnement par satellite et de l’erreur de localisation de l’UBR (101). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099761-A1 (FR)
Title: Barquette alimentaire biodégradable
Inventor: SAVERINO NICOLAS
IPC: B65D81/26
Filed: 2019-08-08
Abstract: La présente invention se rapporte à une barquette alimentaire (100) fabriquée en fibres végétales et en forme de cuvette, comprenant : - une paroi de fond (Pf), - une paroi de pourtour (Pt) ceinturant ladite paroi de fond en délimitant, avec ladite paroi de fond, le volume intérieur de ladite barquette, - un renfoncement (Rf) creusant, vers l'extérieur de la barquette (100), la paroi de fond (Pf), le renfoncement (Rf) étant délimité par une paroi plane (N2) formant le fond dudit renfoncement, - une couche absorbante (Cb) des exsudats prenant place dans le renfoncement (Rf), - la couche absorbante (Cb) étant fixée sur la paroi plane (N2) par l'intermédiaire d'une colle alimentaire. La couche absorbante des exsudats, provenant des produits alimentaires contenus dans la barquette, est ainsi parfaitement maintenue dans le renfoncement. Elle demeure intégrée dans la construction de la barquette. Les exsudats absorbés par la couche absorbante demeurent dans le renfoncement et ne s'écoulent donc pas dans le fond de la barquette. La présentation de la barquette est plus attrayante dans les rayons d'un magasin. Fig. 1
Patent FR-3100063-A1 (FR)
Title: Manomètre à double échelle pour récipient de fluide sous pression
Inventor: ROCHE LAURENCE
IPC: G01L19/16
Filed: 2019-08-19
Abstract: Titre de l’invention Manomètre à double échelle pour récipient de fluide sous pression L’invention concerne un manomètre (1) comprenant un cadran (4) et une aiguille (6) mobile en rotation par rapport audit cadran (4), le cadran (4) comportant une première échelle graduée (10) comprenant des valeurs de pression. Le cadran (4) comporte une seconde échelle graduée (11) comprenant des valeurs de volume de gaz. Récipient de fluide sous pression (15), telle une bouteille de gaz, équipé d’un robinet de distribution de gaz (14) auquel est fixé un tel manomètre (1), et son utilisation pour stocker ou distribuer un gaz, notamment un gaz médical. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100488-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile à deux turbomachines tangentielles et au moins un échangeur thermique
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P7/08
Filed: 2019-09-10
Abstract: Un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile comprend un échangeur thermique (26) s’étendant selon un plan et comprenant une entrée (80) et une sortie de fluide (82). L’entrée et la sortie de fluide (80 ; 82) sont disposées d’un côté et de l’autre de l’échangeur thermique (26). Une première turbomachine tangentielle (28-1) et une deuxième turbomachine tangentielle (28-2) aptes à créer un flux d’air au contact de l’échangeur thermique (26) présentent chacune une turbine (32-1, 32-2) et un moteur (33-1, 33-2) pour entrainer en rotation la turbine (32-1, 32-2) associée. Les moteurs (33-1, 33-2) des première et deuxième turbomachines (28-1, 28-2) sont disposés chacun d’un côté ou de l’autre de l’échangeur thermique (26). Les moteurs (33-1, 33-2) des première et deuxième turbomachines (28-1, 28-2) sont décalés, dans le plan d’extension de l’échangeur thermique (26), par rapport aux entrée et sortie de liquide (80 ; 82) de l’échangeur thermique (26). Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3101465-A1 (FR)
Title: Procédés de transmission et de réception de données relatives à une transaction de paiement, dispositifs et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE
IPC: G06Q20/42
Filed: 2019-10-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’au moins une donnée relative à une transaction de paiement entre un terminal de paiement électronique d’un commerçant et un dispositif de paiement d’un utilisateur, comprenant la génération de ladite au moins une donnée par ledit terminal de paiement électronique, le codage de ladite au moins une donnée générée dans une trame d’un protocole de communication en champ proche, et la transmission de ladite au moins une donnée codée à destination d’un terminal de l’utilisateur, via au moins un canal de communication en champ proche. Corrélativement, l’invention concerne également un procédé de réception d’une telle donnée. Figure pour l’abrégé : 1A
Patent FR-3101774-A1 (FR)
Title: Composition cicatrisante et conductrice comprenant au moins deux collagenes
Inventor: MONDERNA EMANUELE
IPC: A61P17/02
Filed: 2019-10-09
Abstract: L’invention concerne une composition adaptée à une application topique sur la peau ou les muqueuses, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins de l’eau et au moins un mélange de collagènes, ledit mélange de collagène comprenant au moins :- du collagène natif, les molécules de collagène natif présentant des poids moléculaires compris entre 150 et 300 000 Daltons, et - du collagène en gel, les molécules de collagène en gel présentant des poids moléculaires compris entre 100 et 150 000 Daltons. L’invention a également pour objet une telle composition pour son utilisation dans le traitement de la peau et/ou des muqueuses et un procédé de fabrication d’une telle composition.
Patent FR-3103970-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d’un appareilage sur une plateforme surélevée.
Inventor: PILLOSIO LUIGI
IPC: H01Q1/12
Filed: 2019-12-01
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de suspension d’un appareillage à partir d’une plateforme, comportant un bras de suspension (1) constitué de deux parties, respectivement une partie de support (11) et une partie pivotante (12) disposées dans le prolongement l’une de l’autre et reliées par deux flasques de jonction (51, 52) appliqués l’un sur l’autre par des moyens de serrage amovibles prenant appui sur une colonne cylindrique (21) formant au moins une partie de l’embase fixe (2) de la plateforme, avec possibilité de rotation autour de l’axe vertical (20) de la colonne (21), Selon l’invention, ledit boîtier (4) repose, dans sa partie centrale (43), sur un palier (3) à axe vertical prenant appui sur une plaque (22) de fermeture de l’extrémité supérieure de la colonne cylindrique (21), et est fixé sur un tube de centrage axial (8) formé d’une paroi cylindrique (80) centrée sur un axe perpendiculaire à l’axe horizontal (10) du boîtier (4) et que ledit tube de centrage (8) est enfilé avec jeu sur la colonne cylindrique (21) et prend appui sur celle-ci par l’intermédiaire d’au moins deux chemins de roulement horizontaux (9, 9’) ménagés sur au moins deux niveaux écartés en hauteur de la colonne (21) et interposés entre la face cylindrique externe (24) de celle-ci et la face interne (84) de la paroi (80) du tube de centrage (8). Une telle disposition assure une répartition des charges appliquées sur les deux chemins de roulement horizontaux à billes jointives (9,9’) qui permet d’éviter les risques de blocage de la rotation horizontale du bras pour le passage de l’appareillage en position d’entretien au dessus de la plateforme. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104599-A1 (FR)
Title: Encre à base de nanoparticules d’argent
Inventor: VERSINI CORINNE
IPC: C09D11/52
Filed: 2019-12-11
Abstract: La présente invention a pour objet des formulations d’encre thermoformable et/ou étirable à base de nanoparticules d’argent. En particulier, la présente invention concerne des formulations d’encre à base de nanoparticules d’argent, de polyuréthane et de microparticules métalliques d’argent, de cuivre et/ou de nickel. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105478-A1 (FR)
Title: Procédé et système de lecture d’un ensemble de données contenues dans un document d’identité
Inventor: BERT MAXIME
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif permettant au titulaire (101) d’un document (102) contenant des données personnelles et équipé d’un composant électronique P stockant des données d’identité du titulaire, de s’identifier auprès d’un service caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes : - Générer à partir des données d’identification imprimées sur le document, d’une donnée personnelle du titulaire (204) et d’un module de chiffrement un attribut permettant d’accéder aux données contenues dans le composant électronique P, - Mémoriser ledit attribut au niveau du titulaire (101) du document d’identité, - Suite à une requête Rq émise (401) par le service d’un serveur (40), le titulaire (101) utilise l’attribut généré pour récupérer les données mémorisées dans le composant électronique P et attester de son identité auprès dudit serveur (40) afin que ce dernier exécute le service demandé. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105718-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement d’un dispositif électronique et système électronique comprenant un tel système de refroidissement
Inventor: SMAL PIERRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-24
Abstract: L’invention concerne un système de refroidissement (700’’) d’un composant électronique (T10) d’un dispositif électronique (400) comprenant un boitier (100) comprenant au moins une paroi, une première face de ladite paroi étant tournée vers l’extérieur dudit boîtier (100) et une deuxième face (130) de ladite paroi étant tournée vers l’intérieur dudit boitier (100), ledit boîtier (100) comprenant une cavité (150) formée dans ladite paroi du côté de ladite deuxième face (130), et un capot de séparation (200) en appui sur ladite deuxième face (130) et fixé à ladite paroi de sorte à fermer ladite cavité (150) et à délimiter un premier volume du boitier (100) dans lequel un fluide de refroidissement est destiné à circuler par rapport à un deuxième volume du boitier (100) dans lequel est destiné à être positionné ledit dispositif électronique (400), ledit capot de séparation (200) comportant un dissipateur thermique (200) destiné à refroidir au moins ledit composant électronique (T10) dudit dispositif électronique (400), ledit dissipateur thermique (200) comportant au moins une ailette (220), ladite au moins une ailette (220) s’étendant dans ledit premier volume.                           Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107745-A1 (FR)
Title: Organe de transmission de mouvement destiné à être monté sur un véhicule automobile et véhicule automobile comprenant un tel organe de transmission de mouvement
Inventor: MOMAL PASCAL
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-02-27
Abstract: Organe de transmission de mouvement destiné à être monté sur un véhicule automobile et véhicule automobile comprenant un tel organe de transmission de mouvement Cet organe de transmission de mouvement (5) est destiné à être monté sur un véhicule et à relier un pont (6) du véhicule et un arbre d’entraînement (12) du véhicule. L’organe de transmission de mouvement comprend une bride d’entrée (10) destinée à être reliée à l’arbre d’entraînement (12) du véhicule. Selon l’invention, l’organe de transmission de mouvement (5) comprend un ventilateur (144) solidaire de la bride d’entrée (10), de sorte que, lorsque la bride d’entrée est reliée à l’arbre d’entraînement (12), le ventilateur tourne avec une vitesse de rotation proportionnelle à la vitesse d’avancement du véhicule. Figure pour l'abrégé :2
Patent FR-3107827-A1 (FR)
Title: Appareillage médical flexible et procédé de fabrication d’un tel appareillage
Inventor: PAILLET STÉPHANE
IPC: A61F2/60
Filed: 2020-03-06
Abstract: L’invention porte sur un appareillage médical (100) flexible destiné à être disposé sur une partie du corps d’un patient et en épouser la forme, l’appareillage médical (100) flexible comprenant une structure rigide (1) présentant un contour (10) ainsi qu’au moins une couche déformable (2). L’appareillage comprend un tissu de liaison (3) engagé dans au moins une portion périphérique de la structure rigide (1) s’étendant le long de son contour (10), le reste du tissu de liaison (3) formant une portion exposée (3’) pour recevoir la couche déformable (1). La structure rigide (1) et la couche déformable (2) sont assemblées bord à bord, la couche déformable (2) complétant la structure rigide (1) pour former l’appareillage médical (100). L’invention propose également un procédé de fabrication d’un tel appareillage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109377-A1 (FR)
Title: Dispositif de pose d'un matériau sous forme de bande au niveau d'un coin
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: E04F21/00
Filed: 2020-04-16
Abstract: Dispositif de pose d’un matériau sous forme de bande au niveau d’un coin La présente invention concerne un dispositif (1) comprenant un moyen (6) de support et de déroulement progressif d'un rouleau (2’) de matériau flexible en bande (2), un moyen (7) de guidage frontal et d'application de la bande de matériau (2) dans l'arête (3’) d’un coin (3), et au moins un moyen (8) de renvoi de la bande de matériau (2) défilant entre le rouleau (2’) et le moyen (7), ces moyens (6, 7, 8) étant montés ensemble sur une armature formant structure support commune du dispositif (1) et pourvue d'au moins un organe de manipulation (10). Ce dispositif (1) est caractérisé en ce qu'il comprend également un moyen (de marouflage réalisant, lors du déplacement au cours d'une opération de pose, une application surfacique de chacun des deux flancs longitudinaux de la bande de matériau (2), situées de part et d'autre d’un pli (2’’) formé par le moyen (7), contre respectivement une des bandes surfaciques aboutantes des deux surfaces (5 et 5’), situées de part et d'autre de l'arête (3’), ce par pression linéique glissante. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.12
Patent FR-3109415-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion mécanique d’un composant à une surface de montage
Inventor: VALENTIN CHRISTIAN
IPC: F16B39/22
Filed: 2020-04-21
Abstract: Ensemble de connexion mécanique d’un composant à une surface de montage Ensemble (100) de connexion mécanique d’un composant (105) à une surface de montage (110), comportant : un écrou (10) ayant une portion inférieure (11) et une portion supérieure (12) qui s’étend, par rapport à la portion inférieure, le long d’un axe de référence (X) ; une tôle (20) de fixation comprenant une portion de base (21) configurée pour être fixée à la surface de montage et une portion de retenue (22) de l’écrou qui s’étend, par rapport à la portion de base, le long de l’axe de référence. La portion de retenue comporte une paroi supérieure (23) présentant une ouverture centrale (24) dont le bord a un profil (25) géométriquement adapté à la forme du profil externe (13) de la portion supérieure, et une paroi latérale (26) connectant la paroi supérieure à la portion de base. Les parois supérieure et latérale délimitent un espace de logement (27), en position de fixation, pour la portion inférieure de l’écrou tandis que sa portion supérieure traverse l’ouverture centrale avec son profil externe qui est entouré par le profil de l’ouverture centrale. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3111467-A1 (FR)
Title: Procédé de communication parlée entre agents ferroviaires
Inventor: BENTCHIKOU KAMEL
IPC: H04R1/00
Filed: 2020-06-16
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de communication parlée entre un agent de conduite (202) d’un véhicule ferroviaire et un agent de sécurité (206) se trouvant sur un site de sécurité distant dudit véhicule, ledit procédé (100) comprenant au moins une itération d’une phase de communication entre lesdits agents (202,206) comprenant :
    une étape -106) de captation, par un microphone, d’un premier signal audio correspondant à un message prononcé dans une première langue par l’un (202) desdits agents à destination de l’autre (206) desdits agents, et une phase (112-126) de transformation dudit message prononcé dans la première lange en un message prononcé dans une deuxième langue.
    Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé.
    Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113755-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour identifier et traiter des conflits majeurs dans les conditions de planification d’une parcelle de terrain pour un transfert
Inventor: YANG JUNYAN
IPC: G06Q50/26
Filed: 2021-03-30
Abstract: Système et procédé pour identifier et traiter des conflits majeurs dans les conditions de planification d’une parcelle de terrain pour un transfert La présente invention concerne un système et un procédé pour identifier et traiter des conflits majeurs dans les conditions de planification d’une parcelle de terrain pour un transfert, qui comprend les étapes suivantes : extraire les conditions de planification et les plages de contrôle des conditions de planification à partir de divers documents de planification, et mettre spatialement en correspondance les conditions de planification avec les plages de contrôle des conditions de planification (S1) ; intégrer spatialement les plages de contrôle correspondantes des conditions de planification avec les informations d’attribut de conditions de planification, et les incorporer dans l’unité de parcelle (S2) ; identifier les types des conflits dans les conditions de planification de la parcelle de terrain pour un transfert selon des critères d’évaluation de conflits (S3) ; traiter automatiquement les conflits majeurs dans les conditions de planification de la parcelle de terrain pour un transfert et intégrer les informations de traitement (S4) ; et délivrer un rapport sur un traitement de conflits et un rapport sur les conditions de planification de la parcelle de terrain pour un transfert (S5). Le système et le procédé selon la présente invention peuvent identifier intelligemment les conditions de planification avec des conflits dans le processus de génération d’un rapport sur les conditions de planification d’une parcelle de terrain pour un transfert, et fournissent un procédé de traitement automatique, fournissant ainsi une référence pour la vérification, l’extraction et la modification des conditions de planification de la parcelle de terrain pour un transfert pour le département de planification, et améliorent efficacement l’efficacité de gestion de la planification urbaine.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124059-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a mode brosse soufflante oscillant ameliore
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: A45D20/50
Filed: 2021-06-16
Abstract: Appareil de coiffure à mode brosse soufflante oscillant amélioréL’invention concerne un appareil de coiffure (1) portatif comprenant une soufflerie, une tête (6) reliée à un manche (2), la tête comprenant un boîtier (13) fixe par rapport au manche, et un élément de travail (14) agencé dans le boîtier et comprenant un élément d'engagement mécanique (15) des cheveux et des première et deuxième sorties d'air (18, 19) disposées de part et d'autre de l'élément d'engagement mécanique des cheveux, l’appareil comprenant un organe de direction d'air (23), l’élément de travail étant rotatif par rapport au manche entre une position dans laquelle une première sortie de direction d'air de l'organe de direction d'air est en communication avec la première sortie d'air de l'élément de travail et une position dans laquelle une deuxième sortie de direction d'air de l'organe de direction d'air est en communication avec la deuxième sortie d'air de l'élément de travail.Appareils de coiffure.Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3127803-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la récupération d’une pluralité de véhicules autonomes sous-marins et procédé associé
Inventor: BRIZARD THIERRY
IPC: G01C21/00
Filed: 2021-10-01
Abstract: Ensemble pour la récupération d’une pluralité de véhicules autonomes sous-marins et procédé associé L’invention concerne un ensemble (1) pour la récupération de véhicules autonomes sous-marins, AUV, (10) comprenant un système de récupération (11) muni d’un panier (110) et d’un module d’émission (111) de signaux acoustiques, et une pluralité d’AUV (10). Chaque AUV (10) comprend un système de navigation (100) contrôlant sa propulsion, et une antenne (101) acoustique. L’antenne acoustique (101) est configurée pour mesurer un angle de gisement entre un signal acoustique reçu et une direction longitudinale, et un angle de site entre un signal acoustique reçu et un plan horizontal. Chaque AUV, lors d’une phase d’approche, est configuré pour se rapprocher du système de récupération (11) préférablement sur un plan horizontal, et lorsque l’angle de site atteint une valeur seuil, passer de la phase d’approche à une phase de ralliement dans laquelle l’AUV (10) modifie sa trajectoire pour se rapprocher de l’ouverture (1101) du panier (110).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129868-A1 (FR)
Title: Pièce de révolution en matériau composite à haute tenue mécanique
Inventor: DUCHENE PIERRE ALFRED JEAN
IPC: F01D25/24
Filed: 2021-12-07
Abstract: Pièce de révolution en matériau composite à haute tenue mécanique Un procédé de fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite comprend :- la réalisation d’une ébauche fibreuse (100) sur un mandrin (200) ayant un profil correspondant à celui de la pièce à fabriquer, l’ébauche fibreuse s’étendant en largeur suivant une direction axiale (DA) et en épaisseur suivant une direction radiale (DR), et - la mise en forme de l’ébauche fibreuse (100) de manière à obtenir une préforme fibreuse (400),  - la densification de la préforme fibreuse par une matrice,caractérisé en ce que la réalisation de l’ébauche fibreuse comprend le tressage successif de plusieurs tresses tridimensionnelles (110, 120, 130, 140) directement sur le mandrin (200), les tresses étant superposées suivant la direction radiale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3131050-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de trafic routier et équipement pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: G08G1/0968
Filed: 2021-12-16
Abstract: Procédé de régulation de trafic routier dans lequel chaque véhicule d’au moins une partie de véhicules embarque un équipement connecté, ainsi qu’une interface d’utilisateur reliée à l’équipement connecté, le procédé comprenant :  /a/ obtenir, d’au moins les équipements connectés, au moins une donnée relative à un mouvement d’au moins un véhicule de la pluralité de véhicules;  /b/ identifier, en fonction desdites données, une situation de trafic,   /c/ en fonction de la situation de trafic identifiée, générer, des messages respectifs de recommandation destinés à être transmis aux interfaces d’utilisateur respectives, le cas échéant, chaque message de recommandation comportant au moins une consigne à adopter par au moins un véhicule de l’au moins une partie des véhicules et/ou par au moins un équipement connecté qui n’est pas embarqué dans les véhicules pour fluidifier la situation de trafic.   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130923-A1 (FR)
Title: Dispositif d’installation d’une pièce tubulaire expansée sur des câbles électriques et procédé associé
Inventor: SOUSA MARCEL
IPC: F16L57/00
Filed: 2021-12-21
Abstract: Ce dispositif (10) d’installation d’une pièce tubulaire expansée (14) sur au moins un câble électrique comporte au moins un tube support (12) sur lequel est disposée la pièce tubulaire expansée (14) et une couche de graisse ou un film plastique (16) entre l’au moins un tube support (12) et la pièce tubulaire expansée (14). L’au moins un tube support (12) comporte au moins une partie tronconique (121, 122) qui présente un angle d’ouverture (α) compris entre 1° et 20°.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1