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Patent FR-2984686-A1 (FR)
Title: Protecting corn against pests e.g. Agriotes subspecies, comprises forming groove on cropland, seeding corn into groove, applying granules containing thiamethoxiam, imidacloprid or thiacloprid as active agent into groove and closing groove
Inventor: IWATA ATSUSHI
IPC: A01G7/00
Filed: 2012-12-24
Abstract: Protecting corn comprises forming a groove on a cropland, seeding corn into the groove, applying granules containing thiamethoxiam, imidacloprid or thiacloprid as active agent into the groove and closing the groove. ACTIVITY : Pesticide; Plant Protectant. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3011546-A1 (FR)
Title: Melange de chaux et metakaolin, pour fabriquer des produit, dans le domaine de la constrution
Inventor: LABESSE OLIVIER
IPC: C04B2/02
Filed: 2013-10-08
Abstract: La presente invention concerne la compositions d'un liant pour mortier à l'usage de revetement,d'enduit, intérieur ou exterieur ou en mortier d'injection ou de houdage, maçonnerie ou de liant pour béton. Ce liant est constitué d'un mélange à base de chaux et de métakaolin, le tout ensuite mélangeable avec un sable propre à la construction, de 0/1 0/2 0/4 appelé sable à bâtire, fin ou très fin, pour l'obtention d'un mortier, ou mélange prêt à l'emploi. Ce dit mélange peut permettre une protection des parois qu'il recouvre, ainsi qu'un rendu esthétique, ou dans le cas de la maçonnerie, il permmetra l'assemblage de melon, de pierre ou de toutes pièce à maçonner; Il pourra servir aussi de mortier d'injection dans en maçonnerie. Le présent liant pourra servir de liant pour la fabrication de béton en le mélangeant à un sable et du grave. Le pourcentage du mélange chaux et métakaolin oscillera entre 10 et 40% de métakaolin pur pour 60 à 90% de chaux pour la construction. Le pourcentage de sable sera entre 40 et 70% dans la composition total du mortier. Le principe est dans ce dit mélange l'intégartion de la chaux naturel hydraulique ou chaux formulae ou chaux aérienne. Cette invention permet de créer des mortier ou des bétons hautement hydraulique sans ajout de ciment ou pouzzolane.
Patent FR-3011720-A1 (FR)
Title: Systeme de securite pour transporter un objet
Inventor: MISSEL PASCAL VINCENT
IPC: A45F5/00
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de maintenir un objet à la main sans risque qu'il ne chute. Il est constitué d'un cerclage (1) présentant une excroissance (2) et d'une housse de protection (3) présentant un creux (5) dont la paroi a une fente (4) dans laquelle s'enclenche l'excroissance (2) et fixe la housse (3) à au moins un doigt de la main ou dans la paume de la main ou au poignet ou à l'avant bras de l'utilisateur. L'excroissance(2) et la paroi du creux (5) résistent aux forces exercées par le poids de l'objet qui se trouve dans la housse. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au maintien d'un objet à au moins un doigt de la main de l'utilisateur en toute sécurité sans risque qu'il ne chute.
Patent FR-3002310-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage et de production d'eau chaude
Inventor: KHOURY GEORGES
IPC: F24H1/18
Filed: 2013-02-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil (1) de chauffage et de production d'eau chaude, qui comporte un réservoir (2) dans lequel est contenue ladite eau, une source thermique (4) pour chauffer l'eau, ainsi qu'une enceinte isolante (3) dans laquelle est placé le réservoir (2). Il est notamment remarquable en ce qu'au moins une zone dudit réservoir (2) n'est pas en contact direct avec la paroi de l'enceinte (3), cette zone communiquant avec l'extérieur de cette enceinte isolante (3).
Patent FR-2988072-A1 (FR)
Title: Aeronef
Inventor: HAUBER BERNHARD
IPC: B64C13/00
Filed: 2013-02-28
Abstract: La présente invention concerne un aéronef avec au moins un volet d'atterrissage (30,40) disposé à la surface portante de l'aéronef et au moins une unité d'entraînement pour l'actionnement du volet d'atterrissage, l'aéronef présentant en outre au moins une unité de commande qui commande la fonction d'aileron de l'aéronef, où l'unité de commande est en liaison avec la ou les unités d'entraînement précitées pour l'ajustement du ou des volets d'atterrissage (30,40) et est réalisée de façon à exercer la fonction d'aileron de l'aéronef dans au moins un mode de vol exclusivement ou bien aussi par le fonctionnement de la ou des unités d'entraînement précitées et donc par l'ajustement du ou des volets d'atterrissage (30,40).
Patent FR-3003942-A1 (FR)
Title: Realisation d'un codeur destine a faire partie d'un ensemble codeur/capteur.
Inventor: BRISSON SEBASTIEN
IPC: G01D5/12
Filed: 2013-03-27
Abstract: L'invention concerne la réalisation d'un codeur destiné à faire partie d'un ensemble codeur/capteur. Elle a plus particulièrement pour objet un procédé de réalisation d'un codeur porté de façon fixe sur la face périphérique cylindrique d'une pièce support. Dans ce procédé, on isole d'une bande de codeur un tronçon de bande de codeur (25) ayant deux extrémités (25a,25b) aptes à pouvoir être raboutées dans une zone de raboutage, tel que, refermé sur lui-même avec les deux extrémités raboutées, il présente une structure de codeur constante y compris dans la zone de raboutage, et que sa longueur périphérique L2 soit choisie légèrement supérieure à la circonférence de la pièce support L1 et fonction d'une interface codeur/pièce (23) de sorte qu'un espace radial pièce/bande puisse être ménagé et que l'interface codeur/pièce (23) puisse être interposée ajustée dans cet espace. On place le tronçon de bande de codeur (25) autour de la pièce support (2), concentriquement, on le referme et on raboute ses deux extrémités (25a,25b), et on forme l'espace radial pièce/bande alors que l'interface codeur/pièce (23) est interposée ajustée dans cet espace, de sorte que le tronçon de bande de codeur (25) est conformé à la pièce support (2) et porté de façon fixe, solidaire en rotation, sur sa face périphérique (2a) par l'intermédiaire de l'interface codeur/pièce (23).
Patent FR-3004190-A1 (FR)
Title: Procede de torrefaction de la biomasse
Inventor: DELAINE PATRICK
IPC: C10B49/02
Filed: 2013-04-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de torréfaction d'une biomasse dans un four. La principale caractéristique d'un procédé de torréfaction selon l'invention, est qu'il comprend les étapes suivantes : - une étape de séchage pour chasser l'humidité de ladite biomasse, - une étape de chauffage de la biomasse anhydre réalisée à une température plus élevée que celle de l'étape de séchage pour obtenir la torréfaction de ladite biomasse, - une étape de pesage de la biomasse pendant les deux étapes précédentes.
Patent FR-3006946-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage automatique et de precharge d'un cable de commande d'embrayage d'un vehicule automobile
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: F16D48/00
Filed: 2013-06-14
Abstract: Ce dispositif de réglage automatique et de précharge d'un câble de commande d'embrayage d'un véhicule automobile comprend un support (10), le canal du corps du support étant à section variable, une crémaillère (20), un câble de commande d'embrayage (30) relié à un dispositif de commande, une glissière crémaillère (50) assurant le glissement de la crémaillère dans le corps, une chape (40) dans laquelle est fixée le câble (30) et ayant une surface pourvue de dentures (43) en contact avec les dentures de la crémaillère et coulissant dans le canal du corps du support. La chape (40) comporte deux ressorts de compression fixés de telle sorte que les ressorts poussent la chape verticalement, libérant les dents de la denture en prise avec la crémaillère, la chape ayant été amenée par la crémaillère dans une zone du canal à section plus large permettant ainsi la poussée de la chape verticalement.
Patent FR-3007024-A1 (FR)
Title: Article revetu d'une couche de nature silico-organique ameliorant les performances d'un revetement externe
Inventor: CHIAROTTO SEBASTIEN
IPC: G02B1/10
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un article comprenant un substrat ayant au moins une surface principale revêtue d'une couche A en contact direct avec un revêtement B externe hydrophobe, caractérisé en ce que ladite couche A a été obtenue par dépôt, sous faisceau d'ions, d'espèces activées issues d'au moins un composé C, sous forme gazeuse, contenant dans sa structure : - au moins un atome de carbone, - au moins un atome d'hydrogène, - au moins un groupe Si-X, où X est un groupe hydroxy ou un groupe hydrolysable choisi parmi les groupes H, halogène, alcoxy, aryloxy, acyloxy, -NR1R2 où R1 et R2 désignent indépendamment un atome d'hydrogène, un groupe alkyle ou un groupe aryle, et -N(R3)-Si où R3 désigne un groupe alkyle ou un groupe aryle, ledit composé C n'étant ni le tétraméthyldisiloxane, ni le tétraéthoxysilane, ni le vinylméthyldiéthoxysilane, ni l'hexaméthylcyclotrisilazane, ladite couche A n'étant pas formée à partir de composés précurseurs inorganiques.
Patent FR-3007933-A1 (FR)
Title: Equipement electrique comprenant des cartes electroniques
Inventor: DESHAYES OLIVIER
IPC: H05K7/02
Filed: 2013-06-26
Abstract: Equipement électrique, en particulier pour aéronef, comprenant : un châssis fixe (2) délimitant un compartiment de rangement (3) présentant une ouverture frontale (10), un châssis pivotant (11) monté pivotant sur le châssis fixe pour occuper une position de rangement dans laquelle il est placé à l'intérieur du compartiment de rangement (3) du châssis fixe et une position d'accessibilité dans laquelle il s'étend au travers de l'ouverture frontale du châssis fixe, le châssis pivotant délimitant un espace de réception (12) présentant au moins une ouverture d'accès (13), située en arrière de sa façade, pour l'introduction de cartes électroniques (29) et leur enlèvement lorsque le châssis pivotant est dans ladite position d'accessibilité dans laquelle ladite ouverture d'accès est située en avant de ladite ouverture frontale du châssis fixe, le châssis pivotant étant muni de moyens de connexion électrique (32a) pouvant être accouplés à des moyens de connexion électrique (32b) des cartes électroniques.
Patent FR-3007711-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de la carrosserie d'un vehicule terrestre.
Inventor: REDOUX JEAN-LUC
IPC: B60R19/24
Filed: 2013-07-19
Abstract: Le dispositif (10) de protection de la carrosserie d'un véhicule terrestre comporte : - au moins un moyen de suspension (110) d'un corps dont au moins un desdits moyens de suspension comporte un moyen de fixation (105) à un plafond d'un local et - au moins un corps (115, 120) d'absorption de chocs soutenu par chaque dit moyen de suspension d'un corps. Dans des modes de réalisation, au moins un corps d'absorption de chocs comporte un dispositif rétroréfléchissant. Dans des modes de réalisation, le dispositif objet de la présente invention comporte un moyen d'émission d'un signal sonore.
Patent FR-3009222-A1 (FR)
Title: Formage d'une garniture pour siege automobile
Inventor: RIGAL OLIVIER
IPC: B60N2/58
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne un moule de formage d'un élément de couverture d'une garniture d'un élément de siège pour véhicule automobile, comportant : une matrice (62) pourvue de nervures (624) de définition de lignes de rappel de style (36) ; et un poinçon (64) pourvu de nervures (642), de part et d'autre d'un aplomb des nervures (624) de la matrice (62).
Patent FR-3010065-A1 (FR)
Title: Procede pour vider un silo contenant des fragments d'articles en matiere plastique
Inventor: TARANTINO FRANCESCO
IPC: B65G65/38
Filed: 2013-09-03
Abstract: Procédé pour vider un silo contenant des fragments d'articles en matière plastique, ledit procédé utilisant un extracteur planétaire dont le sens de rotation reste inchangé pendant la vidange.
Patent FR-3010351-A1 (FR)
Title: Caisson interieur pour hayon de vehicule, avec panneau technique rapporte
Inventor: DEMANGE JEAN YVES
IPC: B60J5/10
Filed: 2013-09-06
Abstract: - Caisson intérieur (3) de hayon de véhicule automobile, comprenant un cadre (7) et un ensemble d'éléments techniques (11, 12, 13, 14, 15) pour le passage ou la fixation de composants, caractérisé en ce que lesdits éléments techniques (11, 12, 13, 14, 15) sont portés par un panneau technique(10) rapporté sur ledit cadre (7).
Patent FR-3013884-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un signal sonore representatif de la dynamique d'un vehicule et induisant une illusion auditive
Inventor: DENJEAN SEBASTIEN
IPC: G10K15/02
Filed: 2013-11-28
Abstract: Un dispositif (D) est chargé de générer un signal sonore représentatif de la dynamique d'un véhicule (V). Ce dispositif (D) comprend des moyens de traitement (MT) agencés pour définir i) une fenêtre fréquentielle en fonction de la vitesse en cours du véhicule (V), ii) un décalage de cette fenêtre fréquentielle en fonction de la variation en cours de cette vitesse en cours, et iii) une vitesse de balayage d'un peigne comportant des composantes spectrales en fonction de l'accélération en cours du véhicule (V), et des moyens de synthèse de sons (MS) agencés pour synthétiser un signal sonore fonction de ces définitions afin qu'il soit diffusé par un système de diffusion de sons (SD).
Patent FR-3027991-A1 (FR)
Title: Mecanisme pour la transformation d'un mouvement alternatif lineaire en un mouvement unidirectionnel circulaire continu
Inventor: PHEDIA HADJIXENOPHONTOS SAVVAS
IPC: F16H25/12
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention concerne un mécanisme pour la transformation d'un mouvement alternatif linéaire en un mouvement unidirectionnel circulaire continu. Le mécanisme selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'i comporte : a) un arbre (1) pourvu d'une part de cannelures longitudinales (11) conçues pour assurer le guidage en translation longitudinale axiale alternative dudit arbre (1) et d'autre part de deux filetages à pas rapide (12) et (13), inversés, conçus pour transformer le mouvement longitudinal alternatif de l'arbre (1) en un mouvement circulaire continu en association avec deux écrous à pas rapide (4) et (5) aptes à tourner en sens inverse à chaque mouvement longitudinal dudit arbre (1) ; b) un tambour (6) entraîné en rotation par lesdits écrous (4) et (5) par l'intermédiaire de roulements à roue libre unidirectionnels (7) et (8) qui sont montés de telle manière qu'ils tournent dans le même sens agissant ainsi en continu sur ledit tambour qui est relié au châssis fixe (3) du mécanisme par l'intermédiaire de roulements (9) ; c) un moyen (10), solidaire en rotation du tambour (6), apte entraîner une charge couplée à celui-ci.
Patent FR-3017305-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la pratique de l'escalade sur un mur artificiel
Inventor: DELACHANAL JEROME
IPC: A63B29/04
Filed: 2014-02-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'aide (1) à la pratique de l'escalade pour un grimpeur sur un mur artificiel (2) comprenant au moins un assemblage de panneaux (4) comportant un maillage régulier de trous aptes à recevoir des inserts (5) permettant la fixation de prises (6) à l'aide de vis (7), remarquable en ce qu'il comporte au moins un capteur (10) de mesure de la force appliquée par ledit grimpeur sur une des prises (6) du mur artificiel (2).
Patent FR-3026767-A1 (FR)
Inventor: LE GARREC STEPHANE
IPC: E05B81/24
Filed: 2014-10-01
Abstract: Un sous-ensemble actionneur (10) d'un verrou de véhicule (12) est prévu. Le sous-ensemble actionneur (10) ayant : un boîtier (22) ; un levier de libération interne (18) ; un levier de libération externe (20) ; et un ressort (46) couplé de manière fonctionnelle à la fois au levier de libération interne (18) et au levier de libération externe (20), dans lequel le levier de libération interne (18) et le levier de libération externe (20) sont configurés pour tourner indépendamment l'un par rapport à l'autre pendant que le ressort (46) fournit une force de sollicitation à la fois au levier de libération interne (18) et au levier de libération externe (20).
Patent FR-3031744-A1 (FR)
Title: Compositions d'additifs thermoassociatifs dont l'association est controlee et compositions lubrifiantes les contenant
Inventor: NICOLAY RENAUD
IPC: C10N30/08
Filed: 2015-01-15
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions d'additifs qui résultent du mélange d'au moins deux copolymères thermoassociatifs et échangeables et d'au moins un composé permettant de contrôler l'association de ces deux copolymères. L'invention concerne également une composition lubrifiante qui résulte du mélange d'au moins une huile de base lubrifiante, d'au moins deux copolymères thermoassociatifs et échangeables et d'au moins un composé permettant de contrôler l'association de ces deux copolymères. La présente invention concerne également un procédé pour moduler la viscosité d'une composition lubrifiante qui résulte du mélange d'au moins une huile de base lubrifiante, d'au moins deux copolymères thermoassociatifs et échangeables ; ainsi que l'utilisation d'un composé diol pour moduler la viscosité d'une composition lubrifiante.
Patent FR-3035706-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie et procede d'approvisionnement en produit d'un equipement de production d'energie associe
Inventor: SUBREVILLE PATRICK
IPC: F23K3/00
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un système de production d'énergie (1) comprenant :         - un équipement de production d'énergie (8) comprenant une unité de production d'énergie (14) à partir d'un produit (2) sous forme de particules (4) et un dispositif d'alimentation (16),         - un container (10) définissant un volume interne (18).         Le système comprend au moins une unité de raccord (12) amovible comprenant un premier élément de raccord (20) lié à l'équipement de production d'énergie et un deuxième élément de raccord (22) complémentaire lié au container.         L'unité de raccord présente une configuration accouplée dans laquelle les particules sont transférables du volume interne au dispositif d'alimentation, et une configuration désaccouplée. Lorsque l'unité de raccord est dans la configuration désaccouplée, le container est mobile par rapport à l'équipement de production d'énergie.
Patent FR-3021353-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic du demontage d'un composant d'une installation de nettoyage des gaz d'echappement
Inventor: ZEIN THOMAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: Procédé de diagnostique du démontage d'un composant de nettoyage des gaz d'échappement (14) d'une conduite de gaz d'échappement (12) d'un moteur à combustion interne (10) en déterminant un premier chronogramme d'une grandeur d'état des gaz d'échappement dans la conduite (12) en amont du composant (14) avec un premier capteur (13) et un second chronogramme de la grandeur d'état des gaz d'échappement en aval du composant (14) à l'aide d'un second capteur (15). Pour détecter le démontage on forme un premier gradient de la première courbe en fonction du temps et un second gradient de la seconde courbe en fonction du temps, puis la corrélation entre les courbes, et en cas de coefficient de corrélation dépassant une limite prédéterminée, on conclut au démontage du composant (14).
Patent FR-3038343-A1 (FR)
Title: Aube de turbine a bord de fuite ameliore
Inventor: COUDERT LAURENT PATRICK ROBERT
IPC: F01D5/18
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention propose une aube (12) de turbomachine comportant un corps creux délimitant une cavité, et comportant un bord de fuite aval (16), l'aube (12) comportant en outre au moins un perçage (18) qui communique avec la cavité et qui débouche vers l'aval dans le bord de fuite (16), le bord de fuite (16) s'étendant selon la direction principale radiale de l'aube (12), et comportant une face aval (20) convexe, caractérisée en ce que chaque perçage (18) débouche dans une face arrière (24) plane d'un méplat (22) formé dans le bord de fuite (16).
Patent FR-3040066-A1 (FR)
Title: Installation sous-marine de separation gaz/liquide
Inventor: DE SORBIER THIBAULT
IPC: E21B43/36
Filed: 2015-08-10
Abstract: L'invention concerne une installation sous-marine de séparation gaz/liquide d'un mélange multiphasique d'hydrocarbures. Ladite installation (18) comprenant, un conduit d'alimentation sous-marin (16) et une chambre de séparation longitudinale (26) destinée à être installée sensiblement verticalement, ladite chambre de séparation (26) présentant, d'une part une extrémité inférieure (30) et une extrémité supérieure opposée (28), et d'autre part une zone intermédiaire (32) de séparation, ladite chambre de séparation (26) comprenant en outre un conduit d'injection (34) raccordé audit conduit d'alimentation (16), ledit conduit d'injection s'étendant longitudinalement à l'intérieur de ladite zone intermédiaire (32), ledit conduit d'injection présentant une paroi tubulaire et une ouverture libre débouchant vers ladite extrémité supérieure (28). Ladite paroi tubulaire est continue de manière à être étanche vis-à-vis dudit mélange multiphasique d'hydrocarbures.
Patent FR-3041757-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la reflectance d'un objet et dispositif de determination de la reflectance d'un objet associe
Inventor: VAUCLIN REMI
IPC: G01N21/47
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la réflectance d'un objet (4), le procédé comprenant les étapes de : - éclairement de l'objet par un illuminant extérieur (6), - émission d'au moins un flash de lumière (18) par une source (10), - collection de l'onde réfléchie (20) par l'objet pour former au moins une image sur un capteur (12), - obtention d'une équation à partir des images formées, la réflectance de l'objet et l'éclairement de l'illuminant extérieur étant deux inconnues de l'équation, résolution de l'équation, comprenant : ○ le calcul de points solution de l'équation, ○ l'interpolation des points calculés par une fonction d'interpolation, et o l'utilisation pour la résolution de l'équation, d'une approximation selon laquelle l'éclairement de l'illuminant extérieur à l'instant de l'émission d'un flash de lumière est égal à l'éclairement de l'illuminant extérieur à un instant précédent.
Patent FR-3044819-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour l'entreposage et/ou le transport d'assemblages de combustible nucleaire, comprenant des etages a fonctions differenciees
Inventor: DELAGE OLIVIER
IPC: G21C19/32
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement pour l'entreposage et/ou le transport d'assemblages de combustible nucléaire, comprenant des premiers étages (Ei-1, Ei+1) d'absorption neutronique et de conductivité thermique, ainsi que des seconds étages (E2i) de résistance mécanique agencés en alternance avec les premiers étages, chaque premier étage (Ei-1, Ei+1) comprenant des premier et second ensembles à encoches entrecroisés (6a, 6b) en alliage d'aluminium comprenant du bore, et chaque second étage (Ei) comportant des première et seconde structures (7a, 7b) empilées selon la direction d'empilement (8) et chacune réalisée dans un ou plusieurs matériaux dépourvus d'éléments absorbeurs de neutrons, ces structures (7a, 7b) étant dépourvues d'encoches sur leurs chants opposés selon la direction d'empilement (8).