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Patent FR-3018949-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de commande d’une charge
Inventor: FOUGERAS CHRISTOPHE
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique (10) de commande d'une charge comprenant une première borne (D), une seconde borne (E), un transformateur (18) avec un circuit primaire et un circuit secondaire isolé électriquement par rapport au circuit primaire, un circuit électronique (22) branché sur le circuit secondaire, un élément d'interruption (15) comprenant un commutateur commandé (12) par le circuit électronique (22). Le circuit primaire et l'élément d'interruption (15) sont montés en série entre la première borne (D) et la seconde borne (F). L'élément d'interruption (15) comprend un commutateur actionnable manuellement (14) ; le commutateur commandé (12) et le commutateur actionnable manuellement (14) sont agencés de telle sorte que la fermeture d'un circuit du commutateur actionnable manuellement (14) rend passant un premier chemin électrique comprenant la première borne (D), l'élément d'interruption (15), le circuit primaire et la seconde borne (F), et qu'une commande du circuit électronique (22) sur le commutateur commandé (12) interrompt un second chemin électrique comprenant la première borne (D), l'élément d'interruption (15), le circuit primaire et la seconde borne (F).
Patent FR-3020346-A1 (FR)
Title: Reservoir d'aeronef comportant des moyens pour reduire le volume de carburant ne pouvant pas etre utilise
Inventor: FRAYSSE DAMIEN
IPC: B64D37/06
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention concerne un réservoir (200) à carburant comportant : - un fond (102), - une canalisation (110) présentant, à une extrémité (111), un orifice d'aspiration (112) par où le carburant est aspiré, ledit orifice d'aspiration (112) étant disposé à distance du fond (102) de manière à définir, entre l'orifice d'aspiration (112) et le fond (102), un volume inutilisable dans lequel, si du carburant étant présent, il ne pourrait pas être aspiré par ledit orifice d'aspiration (112), le réservoir (200) étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un rembourrage (250) fixé dans le réservoir (200), ledit rembourrage (250) présentant un évidement (252) en regard et à distance de l'orifice d'aspiration (112) et ayant un volume qui remplit ledit volume inutilisable à l'exception dudit évidement (252).
Patent FR-3022018-A1 (FR)
Title: Revetement sacrificiel pour echangeur de chaleur de vehicule automobile
Inventor: ETIENNE ERWAN
IPC: F28F19/06
Filed: 2014-06-06
Abstract: Un élément (10) d'un échangeur de chaleur pour véhicule automobile adapté pour être traversé par un fluide caloporteur comprenant un revêtement (18) destiné à être en contact avec le fluide caloporteur et le revêtement (18) comprend au moins 95% de zinc, de préférence 99%.
Patent FR-3022283-A1 (FR)
Title: Profil ouvrant ou dormant pour fenetre
Inventor: GUERIN ERIC
IPC: E06B3/04
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un profil d'ouvrant (1) ou de dormant sur lequel est ménagée au moins une rainure de guidage (3) longitudinal, comportant une tringle de transmission (5) destinée à être logée à l'intérieur de ladite rainure (3) de façon mobile en translation, ladite tringle de transmission (5) présentant deux extrémités latérales opposées (31, 31'), ladite rainure de guidage (3) présentant une paroi de fond (9), deux parois latérales internes (11, 11') dressées par rapport à la paroi de fond (9) et deux rebords (13, 13") dressés chacun par rapport à une paroi latérale interne respective (11, 11'), ladite paroi de fond (9), lesdites parois latérales internes (11, 11') et lesdits rebords s'étendant longitudinalement sur toute la longueur de la rainure de guidage (3).
Patent FR-3022586-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du couple d'un moteur thermique
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-06-24
Abstract: Procédé d'estimation du couple d'un moteur thermique dans une transmission hybride de véhicule comprenant au moins un moteur thermique et une machine électrique fournissant ensemble ou séparément un couple thermique (Tth) et un couple électrique (Tm) en direction des roues du véhicule, caractérisé en ce que couple du moteur thermique (Tth) estimé est la somme d'une estimation du couple total (Ttotth) fourni par la transmission aux roues, et d'une estimation du couple résistant global (Treseq) de la transmission.
Patent FR-3027071-A1 (FR)
Title: Procede d'intervention sur un rotor et clinquant associe
Inventor: DESREUMAUX ANTOINE PATRICE MARIE
IPC: F04D29/64
Filed: 2014-10-13
Abstract: Dans le procédé d'intervention de l'invention, qui vise à maintenir opérationnel un rotor métallique de turbomachine, tel un tambour : - on rectifie une face amont et/ou aval (343) d'une rainure (34) circonférentielle du rotor, ladite face présentant les marques en creux que la rectification doit effacer ou au moins estomper, - et on interpose des clinquants (43) dans la rainure, entre les aubes du rotor (24) et ce rotor, au moins là où ladite face a été rectifiée.
Patent FR-3013091-A1 (FR)
Title: Dispositif de changement de vitesse avec synchroniseur
Inventor: HIRAIWA KAZUYOSHI
IPC: F16D23/06
Filed: 2014-11-07
Abstract: Un dispositif de changement de vitesse comprend un arbre de sortie (10), un moyeu (12), un pignon de vitesse (8), une douille (20), une bague de synchroniseur (22), des éléments de levier (24), et un ressort. Les éléments de levier (24) ont des parties de réception de couple (24a) pouvant venir en contact avec des saillies (22c) de la bague de synchroniseur (22) afin de recevoir le couple de friction de la saillie (22c). Des positions de contact des parties de réception de couple (24a) et des saillies (22c) dans une opération de synchronisation sont placées sur un côté de moyeu des éléments de levier (24) et à une distance de direction axiale qui est inférieure à une épaisseur de l'élément de levier (24) entre les points de support des éléments de levier (24) et les positions de contact.
Patent FR-3029016-A1 (FR)
Title: Procede d'enrichissement d'une electrode d'un dispositif electrochimique en espece ionique.
Inventor: MARTIN STEVE
IPC: H01M10/0585
Filed: 2014-11-24
Abstract: Procédé d'enrichissement d'une électrode d'un dispositif électrochimique, avec une espèce ionique, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - fournir un substrat (1) muni au moins d'un empilement comprenant : - plonger dans une solution électrolytique (5) : - appliquer, à l'aide d'un générateur de courant ou de tension, un courant ou une tension électrique entre le premier collecteur de courant (2) et la contre-électrode (6), de manière à faire migrer l'espèce ionique depuis la contre-électrode (6) vers la première électrode (3) et à enrichir la première électrode (3) en l'espèce ionique.
Patent FR-3029434-A1 (FR)
Title: Procede pour recouvrir une couche d'oxyde transparent conducteur d'une couche continue de materiau conducteur
Inventor: BOUILLARD BORIS
IPC: H01L51/56
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé utile pour recouvrir une couche d'oxyde transparent conducteur (11) d'une couche continue (13) en matériau conducteur choisi parmi l'argent, le cuivre, l'or, l'aluminium et leurs mélanges, comprenant, préalablement à la formation de la couche continue en matériau conducteur, la constitution, à la surface de la couche d'oxyde transparent conducteur (11), d'une pluralité d'amas (12) de matériau (M) via les étapes consécutives suivantes : (a) dépôt de gouttes régulièrement réparties sur ladite surface, formées d'un milieu liquide comprenant un matériau (M) dans un ou plusieurs solvants et présentant une bonne mouillabilité vis-à-vis de l'oxyde transparent conducteur de la couche inférieure (11) et vis-à-vis du matériau conducteur destiné à former la couche continue supérieure ; et (b) évaporation du ou desdits solvants contenu(s) dans les gouttes pour former lesdits amas (12) de matériau (M) ; le taux de recouvrement de la surface de ladite couche d'oxyde transparent conducteur par lesdits amas de matériau (M) étant ajusté pour garantir la formation d'une couche supérieure continue (13) en matériau conducteur.
Patent FR-3030217-A1 (FR)
Title: Cartographie regionale haute densite du substrat de la fibrillation atriale
Inventor: BARS CLEMENT
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'identification de zones du cœur d'un patient susceptibles d'être impliquées dans la perpétuation de la fibrillation atriale. Ce procédé prend en compte le cycle de référence de l'arythmie et se présente sous deux variantes : une variante locale où les zones du cœur sont chacune analysée séparément et une variante régionale où plusieurs zones du cœur sont analysées ensemble. L'invention concerne également un appareil pour mettre en œuvre ce procédé, un programme ainsi que son support.
Patent FR-3032674-A1 (FR)
Title: "ralentisseur automatique de vitesse"
Inventor: ISSARTEL GERARD
IPC: G08G1/16
Filed: 2015-02-18
Abstract: L'invention concerne un système, le : « Ralentisseur Automatique de Vitesse », Cet appareil permet de conduire en toute sérénité tout type de véhicule. Il se compose d'une Unité Centrale qui peut être sous la forme d'un « Accessoire Automobile », ou le « Smartphone du conducteur », préalablement muni de l'application dédiée. L'Unité Centrale est reliée par bluetooth à deux modules : Le Ralentisseur et Le Déclencheur d'alerte. Une fois l'Unité Centrale opérationnelle une fonction rend impossible au véhicule de prendre à contresens une autoroute ainsi qu'un sens interdit. Cette fonction n'est pas désactivable. Dès que le conducteur active le « Ralentisseur », sur l'écran s'affiche la vitesse qu'il doit respecter, et la vitesse instantanée de son véhicule. Si en accélérant sa vitesse dépasse la vitesse limitée en vigueur sur son trajet, une alarme interne se déclenche. Si le conducteur ne ralentit pas, le système « prend la main », et le véhicule est ralenti automatiquement jusqu'à ce que sa vitesse ne dépasse plus la vitesse maximale autorisée à cet endroit. La pédale de l'accélérateur sans effet pendant la phase de ralentissement reprendra son fonctionnement normal dès que la vitesse du véhicule sera conforme à la limitation de vitesse. Le conducteur peut, à tout moment, désactiver le ralentisseur via le bouton dédié. Si le conducteur désire circuler à vitesse constante, sil n'est pas en excès de vitesse, il lui suffit de fixer cette vitesse en appuyant sur le bouton dédié. Au fur et à mesure du déplacement, la vitesse instantanée du véhicule s'enregistre en continu. L'appareil garde en mémoire l'enregistrement des deux dernières minutes qui précèdent un arrêt de déplacement. Si besoin, cet enregistrement peut être consulté à tout moment.
Patent FR-3036281-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant
Inventor: DUCHAMP ROBERT
IPC: A61G5/02
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un fauteuil roulant comportant deux structures latérales (1) sensiblement planes reliées perpendiculairement à leur plan par des moyens (5) articulés de leur rapprochement et de leur écartement, chaque structure (1) étant pourvue d'une roue (6) avant folle autour d'un axe (7) situé dans leur plan et d'une roue arrière (17) accouplée à un organe moteur (14), caractérisé en ce que l'organe moteur (14) de la roue arrière est incorporé dans un sous-ensemble (12) de transmission constitué d'un châssis (13) portant à rotation deux poulies (14,15) avec un lien (16) en boucle qui les accouple en rotation, chaque sous-ensemble (12) étant rapporté à chaque structure latérale (1) équipée à cet effet de moyens (10,11) pour recevoir le sous-ensemble avec les axes des poulies (14,15) perpendiculaires au plan de chaque structure (1), la roue arrière susdite (17) étant rapportée au sous-ensemble (12) et calée en rotation à l'une (14) des poulies tandis qu'un volant (18) d'entraînement manuel, rapporté au sous ensemble, est calé en rotation à l'autre poulie (15).
Patent FR-3031797-A1 (FR)
Title: Module de combustion presentant une securite de fonctionnement amelioree et un rendement thermique optimise
Inventor: OLLIER EMMANUEL
IPC: F24S23/30
Filed: 2015-01-20
Abstract: Module de combustion comportant un corps (2) comprenant une chambre de combustion (4), au moins un connecteur d'alimentation (6,) de la chambre de combustion (4) en au moins un combustible destiné à être brulé dans la chambre de combustion (4), ledit connecteur d'alimentation (6) comportant au moins une orifice d'entrée destiné à être connecté à au moins une source de combustible par l'intermédiaire d'un conduit et au moins un orifice de sortie destinée à être connectée à la au moins une chambre de combustion (4) et le connecteur d'alimentation (6) présentant une conductivité thermique sensiblement plus faible que celle du corps (2) de telle que sorte que le connecteur d'alimentation (6) assure que la température au niveau de l'orifice d'entrée du connecteur d'alimentation et le conduit soit inférieure à la température d'au-inflammation du ou des combustibles.
Patent FR-3017201-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de l'atmosphere d'une enceinte frigorifique
Inventor: PETIT SANDRINE
IPC: F25D13/00
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation de la température et de l'hygrométrie d'un air interne régnant dans une enceinte frigorifique (3) en fonction d'une consigne de température et d'une consigne d'hygrométrie déterminées par un utilisateur, la variation de la température et de l'hygrométrie se faisant par la circulation d'un fluide frigorigène dans une boucle de réfrigération (2) qui possède un compresseur (4), un condenseur (5) et un évaporateur (7), la régulation se faisant par un automate (11) comparant la température et l'hygrométrie mesurées de l'air interne avec les consignes de température et d'hygrométrie. Selon l'invention, quand la température de l'air interne est supérieure à la consigne de température, l'automate (11) active un procédé de production de froid pendant lequel, d'une part, si l'hygrométrie de l'air interne est inférieure à la consigne d'hygrométrie, l'automate (11) régule à la baisse une consigne de débit d'air d'un ventilateur interne (9) adapté à produire un débit d'air au travers de l'évaporateur (7) et régule à la hausse une consigne de fonctionnement du moteur du compresseur (4) de façon à augmenter la température du fluide frigorigène dans l'évaporateur (7) et, en conséquence, à augmenter l'hygrométrie de l'air interne, si l'hygrométrie de l'air interne est supérieure à la consigne d'hygrométrie, l'automate (11) régule à la hausse la consigne de débit d'air du ventilateur interne (9) et à la baisse la consigne de fonctionnement du moteur compresseur (4) de façon à diminuer la température du fluide frigorigène dans l'évaporateur (7) et, en conséquence, à diminuer l'hygrométrie de l'air interne, et si l'hygrométrie de l'air interne est égale à la consigne d'hygrométrie, l'automate (11) maintient inchangées les consignes de débit d'air du ventilateur interne (9) et de fonctionnement du moteur du compresseur (4), et, d'autre part, l'automate (11) active un ventilateur externe (8) adapté à produire un débit d'air au travers du condenseur (5) à une consigne de débit d'air de façon à maintenir constante la pression du fluide frigorigène en sortie du condenseur (5) pendant toute la durée des procédés de production de froid du procédé de régulation, et, quand la température de l'air interne est inférieure ou égale à la consigne de température, l'automate (11) active un procédé d'arrêt de production de froid, et, si l'hygrométrie de l'air interne est inférieure à la consigne d'hygrométrie, l'automate (11) régule la consigne du débit d'air du ventilateur interne (9), et si l'hygrométrie de l'air interne est supérieure ou égale à la consigne d'hygrométrie, l'automate (11) arrête le ventilateur interne (9).
Patent FR-3033273-A1 (FR)
Title: Porte-outil fixe sur une piece
Inventor: ALBERT FABIEN
IPC: B64C1/00
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un porte-outil (100) destiné à se fixer sur une surface (52) d'une pièce (50) et à porter un outil, ledit porte-outil (100) comportant : - un premier rail (102a) et un deuxième rail (102b) parallèles et comportant chacun des premiers éléments de fixation (112) configurés pour assurer la fixation dudit rail (102a-b) sur la surface (52), - un coulisseau menant (104) comportant des premiers éléments de guidage qui présentent une position de guidage dans laquelle ils sont configurés pour assurer une liaison glissière entre le coulisseau menant (104) et le premier rail (102a), un système d'entraînement configuré pour assurer le déplacement du coulisseau menant (104) le long du premier rail (102a), et un premier système de fixation, - un coulisseau mené (106) comportant des deuxièmes éléments de guidage qui présentent une position de guidage dans laquelle ils sont configurés pour assurer une liaison glissière entre le coulisseau mené (106) et le deuxième rail (102b) et un deuxième système de fixation, - une barre d'assemblage (108) portant un premier système complémentaire de fixation destiné à coopérer avec le premier système de fixation de manière à former une fixation amovible entre eux, un deuxième système complémentaire de fixation destiné à coopérer avec le deuxième système de fixation de manière à former une fixation amovible entre eux, et un chariot (801) présentant un premier système d'assemblage, et un système de déplacement sur lequel le chariot est fixé et qui est configuré pour déplacer ledit chariot le long de la barre d'assemblage, et - un module de support (110) comportant des deuxièmes éléments de fixation assurant la fixation de l'outil, et un deuxième système d'assemblage destiné à coopérer avec le premier système d'assemblage de manière à former une fixation amovible entre eux.
Patent FR-3028846-A1 (FR)
Title: Systeme de caisse de transport thermiquement isolante livrable en kit.
Inventor: MARCHAND ALEXISF
IPC: B65D81/38
Filed: 2015-06-05
Abstract: Système de caisse en kit comprenant une base (4), un panneau supérieur (5), deux panneaux latéraux (6), deux panneaux longitudinaux (7) et en outre un panneau inférieur (10) inclus dans la base, chaque panneau étant thermiquement isolant et comprenant des moyens de connexion conçus de sorte que chaque bord périphérique d'un panneau puisse être connecté à un bord correspondant d'un panneau voisin, tout en maintenant une continuité de l'isolation thermique.
Patent FR-3038193-A1 (FR)
Title: Procede de conception d'un systeme d'imagerie, filtre spatial et systeme d'imagerie comportant un tel filtre spatial
Inventor: FRUGIER PIERRE-ANTOINE
IPC: H04N5/222
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de conception d'un système d'imagerie comprenant un système optique (10) ayant un axe optique longitudinal (12), un détecteur d'image (30) et un filtre spatial (50), le système d'imagerie étant configuré pour former une image d'un plan de mise au point (20) sur le détecteur d'image (30). Selon l'invention, on calcule la fonction de transfert optique (FTO) du système optique (10) combiné avec le filtre spatial (50) en fonction, d'une part, des fréquences spatiales (f) image, et, d'autre part, du défaut de mise au point (Ψ), de manière à déterminer une carte de contraste et une carte de phase du système optique (10) combiné à la fonction pupillaire du filtre spatial (50), la carte de contraste et la carte de phase étant fonctions, d'une part, de la fréquence spatiale (f), et, d'autre part, du défaut de mise au point (Ψ) et on détermine, à partir de ces cartes une valeur d'extension longitudinale (|P|) du domaine de profondeur de mise au point du système d'imagerie dans la gamme utile de fréquences spatiales ([-fc ; fc]) et un contraste moyen C. L'invention concerne aussi un filtre spatial obtenu par ce procédé et un système d'imagerie comprenant un tel filtre spatial.
Patent FR-3041001-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un revetement interieur, notamment d'un revetement de sol pour un vehicule automobile
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H11/08
Filed: 2015-09-10
Abstract: Le procédé de fabrication comprend une étape de réalisation d'une nappe (20) de fibres, allongée dans une direction longitudinale (X), par nappage avec entrecroisement des fibres (15), une étape (120) de passage de la nappe (20) de fibres, le long de la direction longitudinale (X), à travers un dispositif de bouclage (28) comprenant un ensemble de disques tournants (30) et d'éléments fixes de bouclage (32), de manière à générer des ondulations et, suite à l'étape de passage (120), une étape (130) d'amenée de la nappe (20) de fibres sur un convoyeur (34) équipé de brosses, et d'accumulation des ondulations dans les brosses de manière à atteindre une densité prédéterminée.
Patent FR-3042092-A1 (FR)
Title: Dispositif elementaire de production d’un plasma avec applicateur coaxial
Inventor: LATRASSE LOUIS
IPC: H05H1/00
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif élémentaire (1) de production d'un plasma, comprenant un applicateur coaxial (2) de puissance micro-onde comprenant une âme centrale (23) conductrice s'étendant selon un axe principal (AP), un blindage (24) externe conducteur entourant ladite âme centrale (23), un milieu de propagation (25) d'une énergie micro-onde situé entre l'âme centrale (23) et le blindage (24), un système de couplage (3) avec un générateur d'énergie micro-onde, disposé sur le blindage, où ce blindage présente une extrémité proximale bouchée par un corps isolant (26) en matériau diélectrique transparent à l'énergie micro-onde et présentant une surface externe (27) prévue pour être au contact avec un gaz à exciter localisé à l'intérieur de ladite enceinte, ledit dispositif élémentaire (1) étant remarquable en ce que le corps isolant (26) dépasse extérieurement du blindage (24) selon l'axe principal (AP) et sa surface externe (27) est non plane et saille hors du blindage (24). La présente invention trouve une application dans le domaine des installations de production d'un plasma.
Patent FR-3042158-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: BIEVEN FRANCK
IPC: B60R11/02
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant : une structure de montage (2) d'un haut-parleur (3) ; un bloc (4) de matériau de rembourrage élastiquement compressible recouvrant ladite structure, ledit bloc étant pourvu d'un conduit (5) destiné à permettre la propagation du son émis par ledit haut-parleur ; une coiffe (6) de revêtement chaussée sur ledit bloc, ladite coiffe étant pourvue d'un orifice (7) disposé en regard dudit conduit ; une grille (8) de recouvrement dudit orifice, ladite grille comprenant un surplomb périphérique (9) de recouvrement d'une bande périphérique (10) de ladite coiffe s'étendant en périphérie dudit orifice, une épaisseur (11) dudit matériau de rembourrage s'étendant à l'aplomb de ladite bande, ledit appui-tête comprenant en outre une rondelle (12) de rigidification de ladite bande, ladite rondelle présentant une périphérie interne de géométrie analogue à celle dudit orifice, ledit surplomb s'étendant en regard de ladite rondelle.