baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093299-A1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’une pièce en matériau composite comportant un orifice traversant et pièce en matériau composite réparée selon ledit procédé
Inventor: DESTOMBES GAUTIER
IPC: B29C73/06
Filed: 2019-03-01
Abstract: Procédé de réparation d’une pièce en matériau composite comportant un orifice traversant et pièce en matériau composite réparée selon ledit procédé L'invention a pour objet un procédé de réparation d’une pièce (20) en matériau composite comportant un orifice ainsi qu’au moins un défaut dans une zone périphérique autour de l’orifice, caractérisé en ce que le procédé de réparation comprend les étapes : - de réalisation d’un orifice élargi tronconique englobant le (ou les) défaut(s), - de réalisation d’une bague tronconique (30), destinée à être insérée dans l’orifice élargi, présentant une conicité sensiblement égale à celle de la face périphérique (28) de l’orifice élargi, et - d’emmanchement de la bague tronconique (30) dans l’orifice élargi. L’invention a également pour objet une pièce en matériau composite réparée selon ledit procédé. Figure 7
Patent FR-3094687-A1 (FR)
Title: Chariot pour supporter et peser un contenant
Inventor: LETIERCE DYLAN
IPC: G07G1/00
Filed: 2019-04-03
Abstract: Chariot pour supporter et peser un contenant L’invention concerne notamment un chariot (1), par exemple pour supermarché, comprenant :                                   au moins un châssis (10),                 une structure porteuse (200) supportée par le châssis (10),                 une structure de suspension (30) supportée par la structure porteuse (200) et présentant des zones d’accueils (31) configurées pour suspendre au moins un contenant (90).                           Le chariot (1) comprend au moins un dispositif de mesure (50) porté en partie au moins par la structure de suspension (30) et étant destiné à mesurer au moins un paramètre relatif au poids de l’au moins un contenant (90) lorsque le contenant est suspendu à la structure de suspension (30).     Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3094790-A1 (FR)
Title: Système de surveillance d’un système d’actionnement d’un élément d’une turbomachine
Inventor: SOULIE SÉBASTIEN JACQUES FRANÇOIS MICHEL
IPC: G01M15/14
Filed: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance d’un système d’actionnement d’un élément mobile, notamment un élément mobile d’une turbomachine telle qu’une tuyère ou une aube, ledit système d’actionnement comprenant un dispositif de commande configuré pour délivrer une consigne de position à un premier vérin et un deuxième vérin, chaque vérin étant configuré pour délivrer une mesure de retour position en réponse à ladite consigne de position, le procédé étant mis en œuvre dans un système de surveillance et comprenant, - un premier mode de surveillance selon lequel des écarts entre les mesures de retour position des deux vérins sont détectés ;- un deuxième mode de surveillance selon lequel des écarts entre les mesures de retour position des deux vérins ne sont pas détectés ;procédé dans lequel le deuxième mode est sélectionné dès lors qu’au moins une des deux mesures de retour position est en phase transitoire. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094694-A1 (FR)
Title: Protection individuelle contre les intemperies
Inventor: FRANDEBOEUF ERIC
IPC: B62J17/08
Filed: 2019-04-05
Abstract: Dispositif de protection individuelle (1) contre les intempéries destiné à la protection d’un utilisateur (U) utilisant un engin roulant (ER),  le dispositif (1) comprenant une paroi de protection (2), caractérisé en ce que le dispositif est porté sur le dos de l’utilisateur par un système de portage (4) et est constitué par une paroi souple (2) qui s’étend depuis le système de portage pour se positionner au-dessus de la tête de l’utilisateur jusque vers l’avant tandis que des moyens de fixation (5) sont prévus pour fixer l’extrémité libre avant de la paroi de protection à l’organe de direction (MD) de l’engin roulant (ER).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094929-A1 (FR)
Title: Système d’appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: DAUCHEZ FERNAND
IPC: B60N2/897
Filed: 2019-04-12
Abstract: L’invention concerne un système d’appui-tête de siège de véhicule automobile, ledit système comprenant : une première tige (4) pourvue d’un cran d’anti-extraction (7) et d’une saillie (14) saillant radialement de l’enveloppe générale de ladite première tige, un premier manchon (9) pourvu d’un tiroir (11) présentant une bordure de crantage (12) agencée pour pouvoir s’insérer dans ledit cran et d’une gorge (16) s’étendant axialement de manière à recevoir de façon ajustée ladite saillie en coulissement, la distance entre ledit cran et ladite saillie est définie de sorte que ladite saillie soit disposée dans ladite gorge quand ladite bordure est insérée dans ledit cran, de manière à bloquer ladite première tige en rotation axiale en cas de choc de la tête d’un passager contre ledit appui-tête. Figure 2a
Patent FR-3100640-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection de bâillements d’un conducteur d’un véhicule
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: A61B5/11
Filed: 2019-09-10
Abstract: Procédé et dispositif de détection de bâillements d’un conducteur d’un véhicule Le procédé de détection de bâillements d’un conducteur dans un habitacle d’un véhicule, le procédé comprenant : la capture d’images d’au moins une partie du visage du conducteur, l’analyse des images capturées par un module d’analyse d’image (14) pour détecter une ouverture de la bouche du conducteur, l’enregistrement du son dans l’habitacle du véhicule à l’aide d’au moins un microphone (26), la détection d’un bâillement du conducteur par un module de détection de bâillement (36) en fonction du résultat de l’analyse d’image et de l’enregistrement des sons, une ouverture de la bouche correspondant potentiellement à un bâillement étant considérée comme un bâillement effectif si elle est effectuée en combinaison avec un niveau sonore dans l’habitacle, pendant l’ouverture de la bouche, inférieur à un seuil sonore déterminé. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101828-A1 (FR)
Title: Dispositif aérodynamique pour véhicule automobile.
Inventor: KOENIG JOSEPH
IPC: B62D37/02
Filed: 2019-10-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif aérodynamique (1) pour un véhicule automobile, comprenant un volet (2), mobile entre une position escamotée et une position déployée, et des moyens de déplacement hydrauliques pour déplacer le volet (2) entre les positions escamotée et déployée, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens d’asservissement conçus pour détecter, dans un circuit hydraulique de freinage (15), une pression supérieure à une valeur seuil prédéfinie et pour agir sur les moyens de déplacement pour déployer le volet (2) lorsqu’un dépassement de la pression seuil est détecté.
    (Figure 2)
Patent FR-3102923-A1 (FR)
Title: Tasse Pilote
Inventor: DUQUESNE XAVIER
IPC: A47G19/22
Filed: 2019-11-11
Abstract: Tasse à l’usage des pilotes dans un environnement sensible au déversement de liquide. La forme arrondie ou conique de la base du contenant interdit tout positionnement en dehors du support. Ne pouvant être posé sur une tablette ou une console du poste de conduite ou de pilotage, ce dispositif permet de limiter les risques de chute et de déversement du contenu sur des instruments électroniques. Un couvercle, pouvant être articulé, complète le dispositif. Figure pour l’abrégé : Fig1.
Patent FR-3103642-A1 (FR)
Title: Appareillage à support d’appareillage basculant
Inventor: Decore Raphaël
IPC: H01R13/73
Filed: 2019-11-26
Abstract: L’invention concerne un appareillage (100) qui comprend une plaque de façade (120) présentant une ouverture; un support d’appareillage (110) monté à basculement au travers de ladite ouverture entre une position abaissée dans laquelle il s’étend en dessous de la plaque de façade et une position relevée dans laquelle il s’étend en majeure partie au-dessus de la plaque de façade, un système de pivotement (200) du support d’appareillage qui comprend un arbre d’entraînement en rotation, au moins un amortisseur et au moins un ressort de torsion sous contrainte liés à l’arbre d’entraînement en rotation ainsi que deux bielles (265) parallèles, agencées de manière à transmettre le mouvement de rotation de l’arbre d’entraînement en rotation audit support d’appareillage. Selon l’invention, le système de pivotement comprend une pièce de transmission (260) monobloc rigide qui se présente sous la forme d’un U avec une partie longitudinale (261) et deux parties latérales (262), la partie longitudinale s’étendant le long de l’arbre d’entraînement en rotation et lesdites parties latérales s’étendant de part et d’autre des extrémités de celui-ci si bien que la pièce de transmission encadre l’arbre d’entraînement en rotation, l’arbre d’entraînement à rotation étant lié à cette pièce de transmission monobloc, à la racine des deux parties latérales dont les extrémités libres forment lesdites bielles et coopèrent de manière glissante avec ledit support d’appareillage. Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3103982-A1 (FR)
Title: Poutre de soutien en treillis et suiveur solaire comportant une telle poutre
Inventor: VIENNOIS FABIEN
IPC: H02S20/32
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne une poutre (1a) de soutien en treillis à section transversale triangulaire comportant : - un ensemble de trois longerons (2a, 3a, 4a) s’étendant parallèlement selon une direction principale d’extension de la poutre, et - des traverses (5, 6, 7) réparties le long de la direction principale d’extension et reliant mécaniquement les longerons deux à deux de sorte que les traverses (5, 6, 7) forment une pluralité de triangles contenus chacun dans un plan perpendiculaire à ladite direction principale d’extension. Conformément à l’invention, les trois longerons (2a, 3a, 4a) sont des profilés métalliques de sections transversales ouvertes vers l’intérieur de la poutre (1a) de soutien, chaque profilé comprenant une première face plane et une deuxième face plane s’étendant sur la longueur du profilé en formant entre elles un angle aigu. En outre, chaque traverse (5, 6, 7) reliant deux longerons donnés comporte une première extrémité fixée de manière amovible directement sur la première face plane du profilé métallique formant l’un des deux longerons donnés et une deuxième extrémité fixée de manière amovible directement sur la deuxième face plane du profilé métallique formant l’autre des deux longerons donnés.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3089203-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'habillages de parois latérales de cabine et d'habillages d'éclairages de cabine sur un composant structurel d'un aéronef ou d'un vaisseau spatial
Inventor: WESSELOH MARC
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'habillages de parois latérales de cabine (106) et d'habillages d'éclairage de cabine (114) sur un composant structurel (102) d'un aéronef ou d'un vaisseau spatial (100), le dispositif (10) présentant : un composant de support structurel (12) ; et un composant de support de paroi latérale de cabine (14) ; le composant de support structurel (12) présentant une surface de fixation structurelle (20) pour la fixation du composant de support structurel (12) au composant structurel (102) et une surface de fixation d'ajustement (22) pour la fixation du composant de support de paroi latérale de cabine (14), le composant de support de paroi latérale de cabine (14) présentant un support intermédiaire (16) et un logement de paroi latérale de cabine (18) pour la fixation d'au moins un habillage de paroi latérale de cabine (106), le support intermédiaire (16) étant disposé entre la surface de fixation d'ajustement (22) et le logement de paroi latérale de cabine (18), le support intermédiaire (16) présentant un élément de guidage intermédiaire (24) qui guide le support intermédiaire (16) par rapport à la surface de fixation d'ajustement (22) dans une direction (26), et le logement de paroi latérale de cabine (18) présentant un élément de guidage de logement (30) qui guide le logement de paroi latérale de cabine (18) par rapport au support intermédiaire (16) dans une autre direction (28), le support intermédiaire (16) présentant un élément de fixation (32) pour bloquer le support intermédiaire (16) sur la surface de fixation d'ajustement (22), et le logement de paroi latérale de cabine (18) présentant un élément de fixation (34) pour bloquer le logement de paroi latérale de cabine (18) sur le support intermédiaire (16). L'invention fournit un dispositif (10) amélioré pour la fixation d'habillages de parois latérales de cabine et d'habillages d'éclairage de cabine à un composant structurel (102) d'un aéronef ou d'un vaisseau spatial (100), un ajustement de l'habillage de paroi latérale de cabine (106) et de l'habillage d'éclairage de cabine (114) pouvant être effectué au moyen de l'invention. Figure 3
Patent FR-3107340-A1 (FR)
Title: Equipement de climatisation à panneaux solaires comprenant une machine à absorption
Inventor: GARNIER DAVID
IPC: F25B25/02
Filed: 2020-02-18
Abstract: L’invention concerne un équipement de climatisation (10) comprenant :      - un tampon thermique (30, 31, 32, 33) comprenant au moins un premier échangeur thermique (41) et un deuxième échangeur thermique (42),     - une machine à absorption (12) avec un échangeur thermique d’entrée (14), et un échangeur thermique de sortie (16),      - au moins un échangeur de climatisation (20),      - au moins un panneau solaire (22),     - un premier circuit caloporteur (51) de refroidissement,       - un deuxième circuit caloporteur (52) de chauffage     - un troisième circuit caloporteur (53) d’alimentation de la machine à absorption et      - un quatrième circuit caloporteur (54) d’alimentation du tampon thermique.     L’invention trouve des applications dans la climatisation de locaux d’habitation et de locaux à usage industriel ou agricole.     Figure 1
Patent FR-3110387-A1 (FR)
Title: Ensemble pour translation de roues de fauteuil roulant pour handicapé moteur
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: A61G5/08
Filed: 2020-05-19
Abstract: Ensemble ou kit adaptable à un fauteuil roulant ordinaire à entraînement manuel comprenant un ou deux dispositifs comprenant un guide (1) muni de moyens de fixation rapide, un coulisseau de roue (15) présentant un palier transversal pour une roue arrière, dont la rotation entre une position avancée et une position reculée dans laquelle la roue arrière ne déborde plus sur le côté du siège, un levier allongé articulé (28), présentant des éléments d’encliquetage (23, 25) espacés d’une distance, égale à la distance entre lesdites positions avancée et reculée, pouvant s’encliqueter avec un élément d’encliquetage complémentaire (10), dans lesdites positions, et un moyen de maintien (10) du levier en position non encliquetée, le mouvement du coulisseau (15) le libérant automatiquement du moyen de maintien (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 23
Patent FR-3111971-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour véhicule automobile
Inventor: DURBECQ GAËL
IPC: F28F3/08
Filed: 2020-06-29
Abstract: Echangeur thermique pour véhicule automobile L'invention concerne un échangeur thermique (100) pour véhicule automobile, comprenant un premier circuit (110) comprenant au moins un premier groupe de chambres (75) et un deuxième groupe de chambres (76) destinés à être parcouru par un liquide caloporteur et un deuxième circuit (120) destiné à être parcouru par un fluide réfrigérant, l’échangeur thermique (100) étant configuré pour mettre en œuvre un échange de chaleur entre le liquide caloporteur et le fluide réfrigérant, l'échangeur thermique (100) comprenant au moins un organe de différentiation (155) du débit de liquide caloporteur circulant dans le premier groupe de chambres (75) par rapport au débit de liquide caloporteur circulant dans le deuxième groupe de chambres (76) du premier circuit (110).     [Figure 2]
Patent FR-3112720-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2020-07-27
Abstract: Titre : Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride L’invention concerne un module de refroidissement pour véhicule électrique ou hybride, ledit module de refroidissement (22) comportant un boîtier (24) comprenant une entrée (24a) et une sortie (24b) d’air et à l’intérieur duquel sont disposés un ensemble (23) d’échangeurs de chaleur (25a, 25b, 25c) et une turbomachine tangentielle (28) configurée de sorte à générer un flux d’air (F) traversant ledit boîtier (24) de son entrée (24a) vers sa sortie (24b) d’air et traversant l’ensemble (23) d’échangeurs de chaleur (25a, 25b, 25c), caractérisé en ce que le boîtier (24) comporte, sur une de ses faces latérales externes, un échangeur de chaleur bifluide (27) configuré pour permettre les échanges d’énergie calorifique entre un premier fluide caloporteur circulant dans une première boucle de circulation (C1) et un deuxième fluide caloporteur circulant dans une deuxième boucle de circulation (C2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113491-A1 (FR)
Title: Assemblage formant distributeur de languettes ou d’emballages
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: B65H1/12
Filed: 2020-08-19
Abstract: Titre : Assemblage formant distributeur de languettes ou d’emballages Assemblage formant distributeur de languettes ou d’emballages, ayant au moins une face plane, par exemple languettes de test de parfum en un matériau pouvant être imprégné de parfum, étui de test de poudre de maquillage ou de rouge à lèvre ou analogues, paquet de cigarettes ou de bonbons, boite de médicaments, ou analogue, comportant d'une part une pile de languettes ou d’emballages disposé(e)s les un(e)s contre les autres et d'autre part un boîtier dans lequel est reçue la pile de languettes ou d’emballages, caractérisé en ce que :  - chaque languette ou emballage comporte un rabat qui est replié par rapport à une ligne de repliement de la languette ou de la au moins une face plane de l’emballage ;  - le boîtier comporte une ouverture dont les dimensions permettent le passage du rabat et de la languette ou de l’emballage par l'ouverture ; et  - il est prévu des moyens de sollicitation en poussée de la pile vers l’ouverture, par exemple un ressort.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114031-A1 (FR)
Title: seringues autobloquantes à usage unique pour cartouches
Inventor: CAILLIEUX NICOLAS
IPC: A61M5/50
Filed: 2020-09-16
Abstract: Seringue autobloquante pour cartouches permettant d’immobiliser de façon irréversible la cartouche à l’intérieur du corps de seringue à usage unique.  L’invention concerne une seringue autobloquante pour cartouches qui permet d’empêcher sa réutilisation une fois l’injection terminée et limiter ainsi le risque infectieux.  Elle peut comporter des ergots (2) tous situés sur la partie interne du corps de la seringue, par exemple au niveau du col de la cartouche lorsque celle-ci se trouve en position d’injection dans la seringue. Ces ergots empêchent, après l’injection, de retirer la cartouche (3) du corps de la seringue (1) et par conséquent sa réutilisation.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux Chirurgiens-Dentistes réalisant des anesthésies dentaires.
Patent FR-3116282-A1 (FR)
Title: Compositions transparentes avec bonne resistance a l’alcool et tenue a la fatigue
Inventor: CASSIANO GASPAR STEFANIA
IPC: C08L79/02
Filed: 2020-11-16
Abstract: La présente invention concerne une composition de moulage transparente, comprenant en poids:  (a) de 30 à 90 % d’au moins un (co)polyamide de formule PACMY/Z, dans laquelle :  PACM représente la bis(4-aminocyclohexyl)-méthane constituée d’au moins 30% en moles de trans,trans-bis(4-aminocyclohexyl)-méthane par rapport à la somme de tous les isomères de la PACM,  Y représente au moins un acide dicarboxylique aliphatique,   Z représente un motif répétitif choisi parmi un motif obtenu à partir d'au moins un aminoacide ou un motif obtenu à partir d'au moins un lactame, ou un motif XY1 obtenu à partir de la polycondensation d'au moins une diamine aliphatique X et d'au moins un acide dicarboxylique aliphatique Y1,   Z étant compris de 0 à 15% en poids dans le (co)polyamide PACMY/Z par rapport à la somme des constituants du (co)polyamide,  (b) de 10 à 70% en poids d’au moins un copolyamide semi-cristallin de formule A/WS,  A étant tel que défini pour Z,  W étant choisi parmi la 3,3’-diméthyl-4,4’-diamino-dicyclohexylméthane (MACM) et la PACM telle que définie ci-dessus,  S étant un acide dicarboxylique aromatique,  (c) de 0 à 10% d’au moins un modifiant choc choisi parmi les polyéther block amides (PEBA) et les polymères cœur-écorce (core-shell),  (d) de 0 à 2% en poids d’au moins un additif,  (e) de 0 à 5% en poids d’un prépolymère;  la somme des proportions de chaque constituant de ladite composition étant égale à 100%,  ladite composition présentant une bonne résistance à l’alcool telle que déterminée par un test de résistance à l’éthanol.
Patent FR-3117789-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins une argile, au moins un corps gras cristallisable et au moins un filtre UV liposoluble
Inventor: CLEMENT FRANCK
IPC: A61Q17/04
Filed: 2020-12-22
Abstract: Composition cosmétique comprenant au moins une argile, au moins un corps gras cristallisable et au moins un filtre UV  lipo soluble
    La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable :
    - au moins une argile choisie parmi les phyllosilicates ayant une structure en feuillets 2:1,
    - au moins un corps gras cristallisable, et
    - au moins un filtre liposoluble capable d’absorber les UVA et/ou UVB.
    Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3119603-A1 (FR)
Title: Système d’atterrissage pour drone, conteneur et drone comprenant ledit système d’atterrissage
Inventor: ALLE JULIEN
IPC: B64D9/00
Filed: 2021-02-10
Abstract: Système d’atterrissage pour drone (10) comprenant- un système de pivotement (50),
    - un train d’atterrissage (20) comprenant un élément d’atterrissage (23, 25) connecté à une première extrémité audit système de pivotement (50), ledit élément d’atterrissage (23, 25) étant mobile de manière réversible, au moyen du système de pivotement (50), d’une première position d’atterrissage vers une deuxième position de préhension,
    - la deuxième extrémité de l’élément d’atterrissage (23, 25) étant libre et comprenant une forme géométrique (22, 24), ladite forme géométrique (22, 24) comprenant une lame supérieure (30) pour accrocher un conteneur (70, 80) dans la position de préhension et comprenant une lame inférieure (32) pour permettre de poser le drone (10) sur une surface dans la position d’atterrissage, ladite forme géométrique (22, 24) étant en forme de V, l’élément d’atterrissage (23, 25) comprenant une surface utile (26, 28) configurée de sorte que le train d’atterrissage (20) centre le conteneur (70, 80) lorsque ledit conteneur (70, 80) entre en contact avec l’élément d’atterrissage (23, 25) selon la surface utile (26, 28).