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Patent FR-2948372-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives chromeniques, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: DE NANTEUIL GUILLAUME
IPC: A61K31/407
Filed: 2009-07-21
Abstract: L'invention concerne les composés de formule (1) : dans laquelle R et R forment ensemble la chaîne carbonée suivante : dans laquelle : > R représente un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle, > R représente un atome d'hydrogène, un groupement alkyle, aryle, hétéroaryle, 3,4-dioxocyclobutenyle, alkylcarbonyle, cycloalkylcarbonyle, hétérocycloalkylcarbonyle, benzoyle, arylsulfonyle ou hétéroarylsulfonyle, chacun de ces groupements étant éventuellement substitué, > R et R forment ensemble avec l'atome d'azote qui les porte un cycle comportant de 5 à 8 chaînons, le cycle ainsi formé pouvant être éventuellement substitué. Médicaments.
Patent FR-2943026-A1 (FR)
Title: Chariot de transport transformable a structure de liaison a deux quadrilateres a geometrie variable
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62B3/02
Filed: 2009-03-12
Abstract: Un chariot de transport (CT) comprend une base de support (BS) propre à supporter au moins une charge, des pieds (Pl) munis chacun d'au moins une roue avant (RV) et une roue arrière (RR), et une structure de liaison (SL) montée à rotation sur une partie arrière des pieds (Pl) et sur une partie arrière de la base de support (BS) et propre, une fois redressée, à être rétractée, par coulissement, sous la base de support (BS). Cette structure de liaison (SL) comprend deux montants arrière (MR), comprenant des extrémités inférieure et supérieure montées à rotation sur des axes arrière à un premier niveau respectivement par rapport à la partie arrière des pieds (Pl) et à la partie arrière de la base de support (BS), et deux montants avant (MV), comprenant des extrémités inférieure et supérieure montées à rotation sur des axes avant à un second niveau, décalé vers l'avant par rapport au premier niveau, respectivement par rapport à la partie arrière des pieds (Pl) et à la partie arrière de la base de support (BS), les axes arrière de chaque montant arrière (MR) définissant avec les axes avant du montant avant (MV) associé les sommets d'un quadrilatère à géométrie variable.
Patent FR-2944067-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarrage pour moteur a combustion interne, notamment de vehicule automobile.
Inventor: METRAL JEAN SEBASTIEN
IPC: F02N11/08
Filed: 2009-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de démarrage pour moteur à combustion, notamment de véhicule automobile, comportant : - un lanceur agencé pour démarrer le moteur à combustion, notamment par l'intermédiaire d'une couronne, - un moteur électrique agencé pour entraîner en rotation le lanceur, et - un contacteur (17) présentant un axe longitudinal (X) et comportant un élément de contact électrique (58) agencé pour commander l'alimentation électrique du moteur électrique permettant à celui-ci de fonctionner successivement dans une première phase de pré-rotation dans laquelle l'élément de contact électrique (58) ferme un premier contact électrique, et une deuxième phase de plein régime dans laquelle l'élément de contact électrique (58) ferme un second contact électrique, l'élément de contact (58) et le premier contact électrique pouvant se déplacer ensemble suivant l'axe longitudinal (X) entre les deux phases.
Patent FR-2945299-A1 (FR)
Title: Maintaining device for base plate of traffic sign i.e. warning triangle sign, unit on roadway, has offset arm whose end comprises fixing unit forming fixed off-set point, where arm is flexible to induce return force between ends of arm
Inventor: LANGUILLE DANIEL
IPC: E01F9/70
Filed: 2009-05-07
Abstract: The device (6) has an offset arm whose end (7) is equipped with a connection unit cooperating with a warning triangle (1). Another end (8) of the offset arm is provided with a fixing unit placed outside a roadway (5), and forms a fixed off-set point. The arm is flexible so as to induce return force between the ends for maintaining the warning triangle on ground, where the offset arm has a set of flexible bars articulated between the ends of the arm, from a folded position to a storage position, and vice-versa. The fixing unit has a strap cooperating by rolling around a fixed vertical post.
Patent FR-2933320-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application de peinture et procede de nettoyage d'un tel dispositif
Inventor: RENNER MONIKA
IPC: B05B15/50
Filed: 2009-06-30
Abstract: Dispositif d'application de peinture (10) pour appliquer de la peinture (38) sur un objet. Il comprend : un tuyau (12), une pompe péristaltique (28) dans laquelle on introduit une zone du tuyau (12) et une unité d'application de peinture (24). Le dispositif d'application de peinture (10) comporte un ramoneur (23), et le tuyau (12) est subdivisé en au moins deux segments de tuyau (14, 16) reliés l'un à l'autre de manière amovible, et/ou la pompe péristaltique (60) comporte une installation d'actionnement (72) à l'aide de laquelle, on peut faire passer la pompe péristaltique (60) d'une position de transfert dans laquelle la zone de tuyau de la pompe est au moins écrasée en partie dans une position de nettoyage dans laquelle la zone de tuyau installée dans la pompe n'est pas écrasée et inversement.
Patent FR-2950496-A1 (FR)
Title: Charge utile pour satellite multifaisceaux
Inventor: LANCE EMMANUEL
IPC: H04B7/15
Filed: 2009-09-24
Abstract: La présente invention concerne une charge utile (10) comportant : - Une ou plusieurs antennes de réception (A_RX) des signaux radiofréquence polarisés (RF) ; - Un dispositif de regénération (REP) des signaux radiofréquence (RF) par filtrage, transposition en fréquence et amplification ; et - des antennes d'émission (A_TX) des signaux radiofréquence regénérés (SP) vers un ou plusieurs terminaux terrestres (6). Elle se caractérise en voie aller en ce que le dispositif de regénération (REP) de signaux radiofréquence comprend une pluralité de chaînes de regénération (100), chaque chaîne comprenant un dispositif d'amplification (CAMP-TWTA) apte à amplifier deux signaux radiofréquence ayant des bandes de fréquence différentes et en ce que les antennes d'émission (A_TX) associées à une chaîne de regénération (100) sont aptes à émettre deux signaux radiofréquence regénérés (SP) ayant des sens de polarisation orthogonaux.
Patent FR-2955210-A1 (FR)
Title: Local control module for photovoltaic panel, has diode for allowing current circulation between serialization terminals when panel does not produce electricity, and source connected between ground terminal and series connection conductor
Inventor: POZSGAY ANDRAS
IPC: G05F1/67
Filed: 2010-01-12
Abstract: The module (LCU) has a diode i.e. Schottky diode, allowing current circulation between a serialization terminal (B1) and another serialization terminal when a photovoltaic panel (12) does not produce electricity. A constant current source (32) is connected between a ground terminal (E) and a series connection conductor (13). A converter supplies voltage developed by the panel between panel connection terminals, to the module. A switch e.g. N channel metal oxide semiconductor (MOS) transistor, is disconnected from the panel when series current is interrupted by a general switch. Independent claims are also included for the following: (1) a module assembly management center comprising a sensor (2) a method for detecting and locating disconnection of a single conductor in series with a photovoltaic panel.
Patent FR-2959593-A1 (FR)
Title: Electromagnetic switching apparatus, has adjusting unit that adjusts tension modulated in frequency around resonance frequency proportional to square root of relationship between sum of stiffnesses of springs and mass of actuator
Inventor: BATAILLE CHRISTIAN
IPC: H01H50/60
Filed: 2010-04-30
Abstract: The apparatus (10) has a fixed contact (1) collaborated with a mobile contact (2). A return spring (6) and a pressure contact spring (7) generate forces to displace a mobile cylinder head (3) from an opening position to a closing position. A control unit comprises an adjusting unit that adjusts tension applied to a control coil (5), where the tension is modulated in frequency around proper resonance frequency proportional to the square root of a relationship between sum of stiffnesses of the springs and equivalent mass of a mobile assembly of an electromagnetic actuator. An independent claim is also included for a method for opening an electromagnetic switching apparatus.
Patent FR-2961638-A1 (FR)
Title: Microbatterie et procede de fabrication d'une microbatterie
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: H01M10/04
Filed: 2010-06-21
Abstract: L'invention concerne une microbatterie qui comporte, successivement à partir du premier substrat (2), un premier collecteur de courant (3), une première électrode (4), un électrolyte (5), une seconde électrode (11) constituant un joint brasé, un second collecteur de courant (7) et un second substrat (8). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une microbatterie qui comporte les étapes suivantes : - formation d'un empilement de couches minces comportant, successivement à partir du premier substrat (2), un premier collecteur de courant (3), une première électrode (4), un électrolyte (5) et une première couche métallique, - formation d'un second collecteur de courant (7) sur une face d'un second substrat (8) et, - formation d'une seconde électrode (11) par brasage de la première couche métallique et du second collecteur de courant (7), lesdits substrats (2, 8) étant disposés en vis-à-vis lors de l'assemblage.
Patent FR-2963198-A1 (FR)
Title: Printed circuit i.e. backplane circuit, for controller of aircraft, has protected conductive track comprising nominal cross-section and throat of reduced cross-section less than nominal cross-section defining fuse segment on protected track
Inventor: PITOT CHRISTIAN
IPC: G06F15/00
Filed: 2010-07-21
Abstract: The circuit has a monolayer or multilayer insulating support and a conductive track (10), where the protected track comprises a nominal cross-section and a throat (24) of reduced cross-section less than the nominal cross-section defining a fuse segment on the protected track. Width of the throat of the protected track is lower than nominal width of the protected track, where the throat comprises a set of conductive strips. An independent claim is also included for a method for protecting an electronic apparatus.
Patent FR-2942781-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ouvrir et fermer une buse de boitier cosmetique
Inventor: LIM JUN-KUK
IPC: A45D34/00
Filed: 2010-03-30
Abstract: Le dispositif pour ouvrir et fermer une buse d'un boîtier cosmétique comprend : un corps de bouton de commande (350) ; une broche (400) pour ouvrir et fermer une buse ; une broche de poussée (410) qui est assemblée de manière solidaire à un côté arrière de la broche (400) pour ouvrir et fermer une buse; un levier de commande (430) ; et un couvercle de bouton (500) qui est fixé sur une partie supérieure du corps de bouton de commande (350), et qui permet au levier de commande (430) d'être pivoté par une opération de poussée d'un utilisateur.
Patent FR-2962021-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson electrique avec cuve et reflecteur
Inventor: LEQUY DAVID
IPC: A47J37/06
Filed: 2010-07-01
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson électrique (1) comprenant une cuve (3), une plaque de cuisson (4), une résistance électrique (6) disposée sous la plaque de cuisson (4), et un réflecteur thermique (7) disposé sous la résistance électrique (6). Selon l'invention, la plaque de cuisson (4) comprend au moins un orifice d'écoulement (23) des jus de cuisson, l'ensemble des orifices d'écoulement (23) étant disposé de sorte que les jus tombent dans la cuve (3), sans entrer en contact ni avec la résistance (6), ni avec le réflecteur (7).
Patent FR-2962197-A1 (FR)
Title: Device for producing carbon dioxide snow by expansion of liquid carbon dioxide at pressure lower than a pressure corresponding to triple point of carbon dioxide, comprises nozzle for ejection of carbon dioxide in end of discharge horn
Inventor: ICHARD THIERRY
IPC: C01B32/55
Filed: 2010-07-01
Abstract: The device comprises a nozzle (4) for ejection of carbon dioxide in a first end (5) of a discharge horn. The discharge horn: comprises a curved portion (7) for obtaining a separation of solid carbon dioxide and carbon dioxide gas by centrifugal; a pipe (11) that is configured for collecting the solid carbon dioxide and extends along a distal end of the curved portion; a lateral duct for collecting the carbon dioxide gas; a straight portion (6) placed between the first end and the curved portion; and a cylindrical dispenser. The device comprises a nozzle (4) for ejection of carbon dioxide in a first end (5) of a discharge horn. The discharge horn: comprises a curved portion (7) for obtaining a separation of solid carbon dioxide and carbon dioxide gas by centrifugal; a pipe (11) that is configured for collecting the solid carbon dioxide and extends along a distal end of the curved portion; a lateral duct for collecting the carbon dioxide gas; a straight portion (6) placed between the first end and the curved portion; a cylindrical dispenser having an inner diameter, which is 5-15 times greater than inner diameter of the pipe; and an opening for distributing the carbon dioxide snow. The distal end is opposite to the first end of the discharge horn. The curved portion has an angle of curvature of 270[deg] , and a radius of curvature of 5-20 cm. The straight portion has a length, which is three times equal to inner diameter of the discharge horn. The lateral duct extends from a wall of the discharge horn disposed at an interior side of the curved portion to the distal end of the curved portion. An inner diameter of the discharge horn is 10 times greater than a diameter of an ejection opening of the nozzle.
Patent FR-2963170-A1 (FR)
Title: Dispositif de comparaison d'un element de connexion male avec un element de connexion femelle et diverses applications de cette comparaison
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H01R9/11
Filed: 2010-07-22
Abstract: Le dispositif de comparaison d'un élément de connexion mâle (5) avec un élément de connexion femelle (1) comporte des interrupteurs (9) comportant deux zones de contact dont l'une au moins est portée par un organe élastique (11) disposés pour que lors d'une introduction de l'élément de connexion mâle dans l'élément de connexion femelle les interrupteurs soient dans un état ouvert ou fermé différent selon que l'élément de connexion mâle (5) est exactement complémentaire de l'élément de connexion femelle (1) ou se différencie de celui-ci.
Patent FR-2966523-A1 (FR)
Title: Air heating arrangement for internal combustion engine in motor vehicle, has conducting plate combining supercharged-air pipe and gas passage of treatment system by thermal conduction, where passage connects oil separator to intake system
Inventor: MERCKX PHILIPPE
IPC: F02F7/00
Filed: 2010-10-22
Abstract: The arrangement has an intake system with a compressor (3) to compress gas entering an engine and supply the gas to a supercharged air cooling device (6) via a supercharged-air pipe (7). A crankcase gas treatment system includes an oil separator (10), and a crankcase gas passage (11) for connecting the oil separator to the intake system. A conducting plate combines the supercharged-air pipe and the gas passage by thermal conduction.
Patent FR-2968172-A1 (FR)
Title: Collapsible luggage, has releasable rigid reinforcement forming gap between upper and lower rigid frames in fixation position at corners of external envelope, where foldable walls form envelope of luggage with three corners
Inventor: LAM CHUN YIN
IPC: A45C7/00
Filed: 2010-12-02
Abstract: The luggage (101) has an intermediate rigid frame (109) arranged between a lower rigid frame (108) and an upper rigid frame (110). Foldable walls connect the upper, lower and intermediate rigid frames, where the foldable walls form an external envelope of the luggage with three corners (120). A releasable rigid reinforcement (121) at the corners of the envelope is used to form a gap between the upper and lower rigid frames in a fixation position. A handle (103) is fixed to the intermediate rigid frame. The walls comprise a set of rigid elements (114) connected by hinges (116).
Patent FR-2969814-A1 (FR)
Title: Method of directly bonding semiconductor structures e.g. dies, involves directly bonding surface of copper metal feature on upper semiconductor structure to surface of copper metal feature on lower semiconductor structure
Inventor: SADAKA MARIAM
IPC: H01L21/50
Filed: 2010-12-23
Abstract: The method involves forming a cap layer (118) that comprises a metal and silicon at a surface of a metal feature that comprises copper on a lower semiconductor structure (100). A surface of the metal feature is defined by the surface of the cap layer. Another bonding surface (220) of copper metal feature on the upper semiconductor structure (200) is directly bonded to the bonding surface (120) of the copper metal feature on the lower semiconductor structure. An independent claim is included for bonded semiconductor structure.
Patent FR-2969952-A1 (FR)
Title: Clamp for gripping hinge of door during lubrication of hinge pins of door, has rails for respectively gripping sides of hinge, body for supporting one rail, and lever for actuating cam to allow gripping of one of rails on other rail
Inventor: PODEVIN THIERRY JEAN CLAUDE CHRISTIAN
IPC: B25B9/04
Filed: 2011-01-04
Abstract: The clamp has outer and inner rails (1, 2) for respectively gripping sides of a hinge. A body (3) supports the inner rail, and a lever (4) actuates an eccentric cam (8) to allow gripping of one of the rails on the other rail. Rods formed of sliders (6) and a central flat bar are fixed on the inner rail. The sliders and the central flat bar allow guiding of the inner rail in translation with respect to the body. A translation stop part e.g. elastic ring (9), is provided on one of the sliders. An independent claim is also included for a method for lubricating a door.
Patent FR-2970309-A1 (FR)
Title: Cheville pour materiau support friable
Inventor: BULLET SERGE
IPC: F16B13/06
Filed: 2011-01-07
Abstract: Cheville pour matériau support friable comportant, réalisés à partir d'un flan de tôle, une collerette (1) d'appui sur le matériau, une extrémité (2) et, entre la collerette (1) et l'extrémité (2), un corps tubulaire expansible (3), avec des moyens d'expansion (9, 10) agencés pour recevoir un élément i) de fixation d'une pièce au matériau support et ii) d'expansion du corps (3) et d'ancrage de la cheville dans le matériau support. Les moyens d'expansion comportent une portion (9) du corps tubulaire (3) qui est matricée en partie pour, après enroulement du flan, former un taraudage (11), et un assemblage à tenon (33) et mortaise, dans la portion de corps tubulaire matricée en partie, pour assurer la continuité du taraudage (11)
Patent FR-2978261-A1 (FR)
Title: Device for accessing virtual machine i.e. computer, from box for e.g. accessing tools, has keyboard, mouse, joystick, screen, reader, storage disk and cable that is utilized for providing communication between different peripherals
Inventor: TONGA DIDIER
IPC: G06F9/00
Filed: 2011-07-20
Abstract: The device has a keyboard, mouse, joystick, screen (3), reader, storage disk and a cable such as Ethernetcable, utilized for providing communication between different peripherals. A user is allowed to reach a virtual work station to access documents, files, software and other applications in an integral manner. A set of data and the applications are allowed to be accessed by the user, where the device supports operating systems of a computer (2).
Patent FR-2984353-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un cocktail enzymatique utilisant les residus solides d'un procede de conversion biochimique de materiaux ligno-cellulosiques
Inventor: BEN CHAABANE FADHEL
IPC: C12N1/22
Filed: 2011-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un cocktail enzymatique en culture submergée avec un microorganisme cellulolytique comprenant deux phases : - une phase a) de croissance dudit microorganisme en présence d'au moins un substrat carboné de croissance en réacteur fermé, ladite phase de croissance étant réalisée avec une concentration en substrat carboné de croissance comprise entre 10 et 90 g/L - une phase b) de production du cocktail enzymatique dans laquelle au moins un substrat carboné inducteur est alimenté, ledit substrat carboné inducteur étant au moins un résidu solide issu de l'étape d'hydrolyse enzymatique de matériaux lignocellulosiques ayant subit une étape de prétraitement et/ou au moins un résidu solide issu de l'étape de fermentation éthanolique d'hydrolysats enzymatiques, ladite phase de production étant réalisée avec une concentration en substrat carboné de production comprise entre 150 et 400 g/L.
Patent FR-2984938-A1 (FR)
Title: Serrure pour vehicule automobile
Inventor: DEBROUCKE FRANCOIS
IPC: E05B9/00
Filed: 2011-12-21
Abstract: L'invention concerne une serrure pour ouvrant de véhicule automobile comportant un boîtier (1) en matériau plastique dans lequel est inséré le mécanisme de la serrure, et destinée à être montée sur un véhicule selon une position d'axe Z incliné d'un angle compris entre zéro et trente degrés par rapport à un axe vertical, la serrure présentant au moins une fente de passage d'un câble de transmission du mécanisme, par exemple un câble d'ouverture intérieur ou extérieur. Selon l'invention, ledit câble (3, 3', 3A", 3B") comporte une pièce indépendante dudit boîtier, destinée à fermer ladite fente et fixée sur la serrure
Patent FR-2971419-A1 (FR)
Title: Dispositif de reeducation ambulatoire autonome
Inventor: THOME JEAN-LUC
IPC: A61H3/04
Filed: 2011-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rééducation ambulatoire comprenant une structure mobile d'assistance d'un individu dans l'exercice d'au moins un mouvement de la marche présentant des moyens de soutien dudit individu. Selon l'invention, ladite structure mobile comprend un chariot motorisé à guidage automatique.
Patent FR-2972130-A1 (FR)
Title: Feuille metallique pour echangeur thermique fluidique double flux, echangeur thermique fluidique double flux, et procedes de fabrication
Inventor: VIRONNEAU PIERRE
IPC: B23P15/26
Filed: 2011-03-02
Abstract: Feuille métallique (1) pour échangeur thermique fluidique double flux comportant une pluralité de dites feuilles empilées, comprenant à partir d'un plan médian sur une première (7) face de la feuille : - une pluralité de reliefs (2) s'étendant sur la surface de la feuille au-dessus du plan médian, - une pluralité de creux (3) s'étendant sur la surface de la feuille au-dessous du plan médian, un creux étant disposé entre trois reliefs (2) juxtaposés au moins, - une pluralité de plissements (4) de la feuille disposés dans les zones de celle-ci situées entre les sommets (5) des reliefs (2) et les fonds (6) des creux (3), de part et d'autre du plan médian, en sorte de créer une surface plissée d'écoulement sur lapremière (7) face pour un premier fluide, - les sommets (5) des reliefs (2) présentant une surface non plissée afin de constituer des zones lisses ou sensiblement lisses pour la liaison de la feuille métallique (1) à une deuxième feuille métallique adjacente, respectivement disposées en contact avec les sommets (5) des reliefs (2) de ladite feuille métallique (1). L'invention se rapporte en outre à un échangeur thermique comportant un empilage de telles feuilles métalliques, et à des procédés de fabrication d'une feuille et d'un échangeur thermique.