baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025440-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse microfluidique
Inventor: HAGHIRI-GOSNET ANNE-MARIE
IPC: G01N27/447
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'analyse microfluidique (1) comportant : - un canal de séparation (10) dans lequel circule un électrolyte, une partie du canal de séparation (10) étant recouvert d'une surface polarisable (11); - au moins une électrode de commande (6a, 6b) positionnée dans le canal de séparation (10), l'électrode de commande (6a, 6b) étant adaptée pour polariser la surface polarisable (11) de manière à contrôler la vitesse du flux électroosmotique dans le canal de séparation (10) ; le dispositif d'analyse microfluidique (1) étant caractérisé en ce que la surface polarisable (11) comporte une sous-couche isolante (12) et une couche polarisable supérieure (13) en contact direct avec l'électrolyte, les électrodes de commande (6a, 6b) étant positionnées entre la sous-couche isolante (12) et la couche polarisable supérieure (13).
Patent FR-3025669-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'une alimentation continue a decoupage a transformateur a tensions de sortie multiples, alimentation correspondante et utilisation
Inventor: SARDAT PIERRE
IPC: H02M1/00
Filed: 2014-09-09
Abstract: Le procédé selon l'invention concerne la régulation d'une alimentation continue à découpage (29) à plusieurs sorties de tension (V1, V2, V3, V4). L'alimentation comporte un transformateur (2) à tensions de sortie multiples. Le procédé est du type de ceux contrôlant un rapport cyclique d'un hacheur (5, 6) d'un courant primaire du transformateur en fonction d'une somme des tensions de sortie obtenue au moyen d'un sommateur à résistances (22, 23, 27, 32, 24). Conformément à l'invention, les tensions de sortie sont régulées de façon à ce qu'une somme d'erreurs relatives signées des tensions de sortie par rapport à des tensions nominales tendent vers une valeur nulle, et les valeurs des résistances du sommateur pourront être calculées de telle manière que, pour au moins une sortie de tension de l'alimentation, celles-ci dissipent un pourcentage déterminé de la puissance totale délivrée par cette sortie de tension, de façon à améliorer des performances à charge minimum de la sortie de tension.
Patent FR-3027956-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic du fonctionnement de la purge d'un canister
Inventor: ISSARTEL DAVID
IPC: F02M25/08
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic du fonctionnement de la vanne de purge d'un canister d'un moteur à combustion interne, ledit procédé, réalisé au cours d'une purge comprend les étapes suivantes : a) détection, à un instant t0, que la vanne de purge est ouverte, b) exécution d'une fermeture forcée de ladite vanne à un instant t2, c) mesure d'une pression P1m du collecteur d'admission et calcul d'une pression modélisée Pic correspondante, à un instant t1 situé entre l'instant t0 l'instant t2, d) mesure d'une pression du collecteur P2m et calcul d'une pression modélisée P2c correspondante, à un instant t3 situé après l'instant t2, e) calcul d'un écart El entre P1m et Pic et calcul d'un écart E2 entre P2m et P2c, f) calcul d'un critère C=E1-E2. g) diagnostic du dysfonctionnement de ladite vanne de purge si le critère C est inférieur à une valeur seuil Cs prédéterminée.
Patent FR-3028525-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation de biomasse de levure issues de la production d' ethanol
Inventor: LECOCQ ALINE
IPC: C12R1/865
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'éthanol, majoritairement à base de céréales et plus particulièrement de blé, permettant une récupération optimale de la biomasse de levure. Elle concerne également la biomasse de levure en tant que telle ainsi que son utilisation en tant qu'aliments pour animaux.
Patent FR-3029628-A1 (FR)
Title: Procede de verification du positionnement d’un pneumatique sur une jante
Inventor: FOURMOND BRUNO
IPC: G01M17/02
Filed: 2014-12-05
Abstract: Pour vérifier le positionnement d'un pneumatique (10) sur une jante (12) d'une roue (8) de véhicule automobile, on détermine que le positionnement est incorrect à partir de la détection automatisée d'un jeu entre le talon (1 4a, 14b) du pneumatique (10) et la jante (12).
Patent FR-3029532-A1 (FR)
Title: Procede de pretraitement de biomasse lignocellulosique dans un solvant
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: C10G1/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de biomasse lignocellulosique comprenant au moins :a) une étape de mise en suspension de la biomasse lignocellulosique dans un milieu liquide comprenant au moins un solvant A, b) une étape de séparation solide-liquide appliquée à la suspension obtenue à l'étape a) permettant d'obtenir d'une part une fraction solide et d'autre part une fraction liquide, c) au moins une étape de cuisson de la fraction solide obtenue à l'étape b) dans un milieu liquide comprenant au moins un solvant A', d) une étape de séparation appliquée au mélange issu de l'étape c) de cuisson permettant d'obtenir une fraction solide; le procédé étant caractérisé en ce que la phase liquide du mélange obtenu à l'étape c) présente une concentration massique en solvant supérieure à celle de la phase liquide de la suspension obtenue à l'étape a) ; ladite concentration massique en solvant du mélange obtenu à l'étape c) étant d'au moins 12% poids.
Patent FR-3024232-A1 (FR)
Title: Module electronique configurable pour capteur de mesure d'un vehicule
Inventor: THROM MARTIN
IPC: G01D11/30
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un module électronique d'un capteur de mesure destiné à être monté dans un véhicule automobile comprenant au moins un élément de connexion (44) électriquement conducteur reliant une ligne d'alimentation électrique (28), une ligne de sortie de signaux électriques (30, 40), une ligne de masse (32), une première broche (34), une deuxième broche (36) et une troisième broche (38). L'élément de connexion (44) est configuré pour être rompu de sorte à déconnecter au moins l'une des liaisons entre, d'une part, la ligne d'alimentation électrique (28), la ligne de sortie de signaux électriques (30, 40) ou la ligne de masse (32) et, d'autre part, la première broche (34), la deuxième broche (36) ou la troisième broche (38) afin d'obtenir une configuration de routage des connexions électriques prédéterminée.
Patent FR-3030023-A1 (FR)
Title: Systeme de mise en mouvement de rotation d'un ensemble de reflecteurs d'une centrale solaire a concentration et centrale solaire a concentration comprenant un tel systeme
Inventor: BRU PIERRIK
IPC: F24S23/70
Filed: 2014-12-15
Abstract: Un système destiné à la mise en mouvement de rotation d'un ensemble de réflecteurs (10i) d'une centrale solaire à concentration comprend des éléments d'articulation (11) échelonnant les réflecteurs (10i) le long d'une ligne (L) et assurant un montage à liaison pivot de chaque réflecteur (1 0i), un arbre d'entrainement (12) déporté distinct des éléments d'articulation (11), un actionneur (13) assurant la mise en rotation de l'arbre d'entrainement (12), et une pluralité de mécanismes de transmission (14) distincts des éléments d'articulation (11), chaque mécanisme de transmission (14) étant accouplé mécaniquement à l'arbre d'entrainement (12) et assurant la mise en mouvement d'au moins un réflecteur (1 0i) associé audit mécanisme de transmission (14), autour de l'axe de pivotement (Ai) correspondant dudit au moins un réflecteur (1 0i) associé, par une transmission d'un couple moteur (CM) audit réflecteur (1 0i) associé par ledit mécanisme de transmission (14).
Patent FR-3034204-A1 (FR)
Inventor: MELLOT PASCAL
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'invention concerne un circuit comprenant : un réseau de cellules SPAD (diode à avalanche par un seul photon), dans lequel chaque cellule SPAD est activée sélectivement par un signal d'activation ; et un circuit de commande (220) adapté à activer sélectivement seulement un sous-ensemble des cellules SPAD du réseau sur la base d'une cadence de comptage mesurée du réseau SPAD.
Patent FR-3041691-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement avec injecteur de reactif
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F01N13/08
Filed: 2015-09-29
Abstract: La ligne d'échappement comprend : - un tronçon d'injection (7) comportant au moins une coupelle (27) ayant une grande face amont (29) directement arrosée par les gaz d'échappement et divisant le passage de circulation (11) en un volume amont (33) et un volume aval (35) ; - un dispositif d'injection (13) comportant un injecteur de réactif (15). Selon l'invention, le tronçon d'injection (7) comprend au moins un conduit (37) circonférentiel raccordant fluidiquement le volume amont (33) au volume aval (35) ; - la coupelle (27) définit au moins un canal d'injection (59), et au moins une zone de guidage (61) agencée de manière à guider jusqu'audit canal d'injection (59) une partie des gaz d'échappement arrosant la grande face amont (29) ; - l'injecteur (15) étant orienté de manière à injecter le réactif sensiblement à cocourant ou à contre-courant des gaz d'échappement dans le canal d'injection (59), celui-ci s'étendant depuis l'injecteur (15) jusqu'à l'entrée (39) du conduit (37).
Patent FR-3042299-A1 (FR)
Title: Procede de gestion automatisee de controles sur des assemblages industriels de type soudure.
Inventor: LAMBOLEZ JEAN CLAUDE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2015-10-08
Abstract: Procédé pour la gestion automatisée de contrôles sur des assemblages industriels de type assemblages soudés ou sur les éléments constitutifs de ces assemblages, lesdits assemblages étant assemblés par lots de contrôle consistant en des ensembles d'une pluralité d'assemblages obéissant aux mêmes caractéristiques techniques et susceptibles d'être soumis à des types de contrôles prédéterminés. Ces contrôles sont associés en des regroupements de contrôles associés aux lots de contrôle et définissant des paramètres de contrôles auxquels sont associées des étendues de contrôle sous forme de pourcentages de contrôles à effectuer distincts selon le rang n de passage. Le procédé comporte les étapes suivantes, pour chaque lot de contrôle : - a) recherche des paramètres de contrôle ; - b) création d'un programme des contrôles prévisionnels à effectuer ; - c) après validation, création du programme de contrôle ; - d) réalisation du ou des contrôles prévus ; - e) en cas de non-conformité, incrémentation d'une unité de n et retour à a) ; - f) en cas de conformité, vérification de l'existence d'un autre contrôle à effectuer ; - g) validation finale du lot de contrôle.
Patent FR-3042960-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception de produits pour des colis de differentes dimensions, comportant un casier coulissant
Inventor: MAGNAN JEAN CHARLES
IPC: A47G29/16
Filed: 2015-11-02
Abstract: Dispositif de réception de produits comprenant un volume fermé (2) comportant une face avant de distribution de ces produits équipée d'une porte avant (4), et une porte arrière (8) accessible par les destinataires, ce dispositif comportant à l'intérieur du volume fermé (2) un casier (10) mobile latéralement, prévu pour recevoir des produits plus petits, ce casier pouvant coulisser latéralement pour dégager le passage en face de la porte avant (4), afin de permettre la dépose de produits plus gros dans le volume fermé à côté du casier.
Patent FR-3045099-A1 (FR)
Title: Entretoise pour assembler une aube sur un moyeu d'une turbomachine
Inventor: DEMOULIN ALEXANDRE CHRISTOPHE ADRIEN
IPC: F01D5/30
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à une entretoise (303) pour assembler une aube (301) sur un moyeu (302) d'une turbomachine au moyen d'un dispositif de serrage (310), l'entretoise (303) étant percée par une ouverture (OP) présentant une symétrie par rapport à un axe de référence (AR), l'entretoise (303) comportant une première surface d'appui (S1) destinée à venir en appui contre le dispositif de serrage (310), et une deuxième surface d'appui (S2) destinée à venir en appui contre l'aube (301), l'entretoise (303) étant caractérisée en ce que la deuxième surface d'appui (S2) est plus éloignée radialement de l'axe de référence (AR) que la première surface d'appui (S1).
Patent FR-3046663-A1 (FR)
Title: Procede de collecte des particules fines generees lors du freinage d’un train
Inventor: PELICIER JEAN-PIERRE
IPC: F24F7/06
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de collecte de tout ou partie des particules fines (2) émises par les organes de freinage d'un train (1), tel un métro ou un RER, dans ou aux abords d'une station (3) munie d'un quai (4) au bord duquel le train (1) doit effectuer un arrêt, en particulier une station souterraine, dans lequel on opère une aspiration (10) d'au moins une partie de l'air contenant des particules fines (2) émises par le train (1), lors de son freinage, l'aspiration (10) étant opérée à l'aide d'au moins un dispositif d'aspiration et d'au moins un conduit-collecteur d'air (20) dont une extrémité d'entrée (21) débouche au niveau du passage du train (1) et dont une extrémité de sortie d'air est reliée audit au moins un dispositif d'aspiration agencé dans ou aux abords de la station, et on purifie (11) l'air aspiré à l'étape a) au moyen d'un dispositif de purification d'air (25) agencé dans ou aux abords de la station (3) de manière à éliminer au moins une partie des particules fines (2) qu'il contient.
Patent FR-3047528-A1 (FR)
Title: Dispositif de progressivite pour disque de friction d'embrayage et disque de friction integrant un tel dispositif
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16D13/64
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne, d'une part, un dispositif de progressivité pour disque de friction d'embrayage, comprenant, un voile (1) à axe central de rotation (X) comportant, sur une face de sa bordure extérieure (la), une série de pales (2) sur lesquelles sont ménagés au moins deux plis (20a, 20b) déformables délimitant une zone (20) destinée au support d'une première garniture de friction (G1) et pourvue d'un élément de raideur et, sur l'autre face, une seconde garniture de friction (G2) fixée symétriquement à la première garniture (G1), caractérisé en ce que ledit élément de raideur comprend au moins un becquet faisant saillie sous ladite zone (20) et dont une extrémité est destinée à venir en butée contre le voile (1) lors de la déformation des plis (20a, 20b) en limitant le cambrage de ladite zone (20) et, d'autre part, un disque de friction intégrant un tel dispositif.
Patent FR-3052120-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement pour plancher de coffre, et coffre de vehicule comprenant un tel dispositif de recouvrement
Inventor: HOANG MINH TAN
IPC: B60R21/06
Filed: 2016-06-02
Abstract: Ce dispositif de recouvrement (40), destiné à recouvrir le plancher d'un coffre de véhicule (12), comporte un élément de couverture souple (42) présentant : - un premier et un deuxième bords (50, 52) opposés l'un à l'autre, l'élément de couverture (42) étant librement déplaçable entre une configuration rétractée, dans laquelle les premier et deuxième bords (50, 52) sont proches l'un de l'autre, et une configuration étendue, dans laquelle les premier et deuxième bords (50, 52) sont éloignés l'un de l'autre, - un organe de rappel de l'élément de couverture (42) en configuration rétractée, formé par une pluralité de lanières élastiques (54A, 54B, 54C), et - un filet (56) solidaire des lanières (54A, 54B, 54C) et s'étendant au moins en partie entre les lanières (54A, 54B, 54C). Chaque lanière (54A, 54B, 54C) présente une première longueur lorsque l'élément de couverture (42) est en configuration rétractée et une deuxième longueur lorsque l'élément de couverture (42) est en configuration étendue, le rapport de la deuxième longueur sur la première longueur étant supérieur à 400% et inférieur à un allongement élastique relatif maximal de ladite lanière (54A, 54B, 54C).
Patent FR-3056813-A1 (FR)
Title: Circuit audio et procede de detection d'activite
Inventor: GRAND EMMANUEL
IPC: G10L25/78
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un circuit de détection d'activité sonore comprenant : un transducteur (106) adapté à générer un signal électrique (IAUDIO, VAUDIO) sur la base de son détecté ; un amplificateur à gain variable (122) adapté à amplifier le signal électrique pour générer un signal électrique amplifié ; un comparateur (124) adapté à comparer le signal électrique amplifié à au moins un premier niveau de seuil (TH1) pour générer un signal de comparaison (COMP) indiquant des événements de comparateur ; et un circuit de commande (126) adapté à générer, sur la base du signal de comparaison (COMP), un signal de contrôle de gain (GAIN) pour contrôler le gain de l'amplificateur à gain variable (122), et un signal d'alerte d'activité sonore (S) indiquant la détection d'activité sonore.
Patent FR-3058028-A1 (FR)
Title: Pre-melange colore naturel pour preparation patissiere, composition patissiere incluant ce pre-melange et procede de preparation.
Inventor: POUGET HUGUES
IPC: A23L5/43
Filed: 2016-10-28
Abstract: La présente invention concerne des poudres de fleurs, fruits, épices et/ou légumes comme agents de coloration de pré-mélanges pour préparations pâtissières et comme agents de coloration de produits de pâtisserie.
Patent FR-3058732-A1 (FR)
Title: Alpha-1,3-(3,6-anhydro)-d-galactosidases et leur utilisation pour hydrolyser des polysaccharides
Inventor: FICKO-BLEAN ELIZABETH
IPC: C12R1/20
Filed: 2016-11-17
Abstract: La présente invention concerne l'isolement, la purification et la caractérisation d'une protéine ayant une nouvelle activité enzymatique, à savoir une activité a-1,3-(3,6-anhydro)-D-galactosidase. Cette protéine est utile pour hydrolyser des polysaccharides et oligosaccharides contenant des motifs beta-carrabioses (non-sulfatés), qu'ils soient présent naturellement (exemple des carraghénanes extraits des algues rouges du genre Tichocarpus et de Furcellaria) ou introduit artificiellement par désulfatation chimique ou enzymatique (par exemple à partir des kappa- et iota-carraghénanes). L'activité cette protéine démontrée sur des oligocarraghénanes de structure hybride kappa/beta permet par exemple de produire le monosaccharide 3,6-anhydro-D-galactose et des oligocarraghénanes impairs de taille définie de la série carrabiose, c'est-à-dire qu'ils ont un résidu D-galactose à l'extrémité non-réductrice.
Patent FR-3072936-A1 (FR)
Title: Voile de traction libre auto portee
Inventor: VERNA CHRISTOPHE
IPC: B64C31/06
Filed: 2017-10-30
Abstract: Un système de traction à voile libre, possédant la caractéristique de rester en l'air malgré l'absence de vent, composé d'au moins une cellule composée d'un matériau capable de résister à la corrosion et à la fragilisation des divers gaz de sustentation et/ou à l'air chaud et/ou des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne, la dite au moins une cellule est reliée au véhicule tracté par un câble ou des câbles indépendants les uns des autres, permettant ainsi, en les tirant ou les relâchant, de diriger la voile libre auto portée de façon à la remettre dans l'axe d'avancée du bateau tracté et ainsi, d'en obtenir une efficacité maximum.
Patent FR-3061960-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyses biologiques a traitement de portoirs specifiques
Inventor: BEAUDUCEL FLORENT
IPC: G06K7/00
Filed: 2017-01-19
Abstract: Un système d'analyses biologiques comprend au moins une entrée et une sortie, au moins deux dispositifs d'analyses biologiques (4, 6, 8) reliés entre eux par un convoyeur (10) définissant un circuit fermé, chaque dispositif d'analyses biologiques (4, 6, 8) comprenant une région d'échange de portoirs (20) de tubes (22) avec le convoyeur (10). Le convoyeur (10) et l'au moins une entrée du système d'analyses biologiques comprennent un lecteur d'identifiant de portoir (20) de tubes (22) agencé pour communiquer un identifiant lu à un contrôleur (12) du système d'analyses biologiques, lequel contrôleur (12) est agencé pour appliquer un traitement spécifique à un portoir (20) de tubes (22) identifié par le lecteur du convoyeur (10) et dont l'identifiant n'a pas été lu précédemment par le lecteur de l'au moins une entrée du système d'analyses biologiques.
Patent FR-3065002-A1 (FR)
Title: Procede d'impregnation de fibres de renfort avec des polyarylethercetones et semi-produits ainsi obtenus
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: C08L71/10
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention vise principalement un procédé de préparation d'un semi-produit comprenant une résine à base de PAEK et des fibres de renfort, comprenant les étapes de : a. Préparation d'une dispersion comprenant une résine à base de PAEK sous forme pulvérulente dispersée dans une phase aqueuse comprenant un tensioactif ; b. Mise en contact des fibres de renfort avec ladite dispersion aqueuse ; c. Séchage des fibres imprégnées de dispersion ; et d. Chauffage des fibres imprégnées à une température suffisante pour la fusion de la résine, de sorte à former un semi-produit, caractérisé en ce que le tensioactif est un tensioactif thermiquement stable. Elle vise par ailleurs la dispersion utile dans ledit procédé. Enfin, elle vise les semi-produits susceptibles d'être obtenus ainsi que leur utilisation pour la fabrication de matériaux composites.
Patent FR-3066311-A1 (FR)
Title: Dispositif de centrage d'un ecran metallique dans une ampoule a vide, et ampoule a vide comportant un tel dispositif
Inventor: NEWINGER PIERRE
IPC: H01H33/662
Filed: 2017-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de centrage d'un écran métallique à l'intérieur d'une ampoule à vide, ce dispositif de centrage étant destiné à réaliser le centrage de l'écran par rapport à l'enveloppe préalablement à la fixation dudit écran à l'enveloppe à température élevée. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte au moins une bande métallique (12,13) enroulée autour de l'écran (6,6a) et fixé à celui-ci, ladite bande (12,13) comportant plusieurs découpes formant, après déformation plastique, des languettes (15) inclinées par rapport à la surface de l'écran en direction de l'enveloppe, de telle manière que lorsque l'écran est introduit dans l'enveloppe de l'ampoule, ces languettes sont soumises à un premier fléchissement élastique vers l'écran (6,6a) lorsqu'elles entrent en contact avec la paroi interne (1b) de l'enveloppe (1), puis ces mêmes languettes (15) réalisent un premier centrage dudit écran (6,6a) par rappel élastique des languettes en direction de l'enveloppe, et que lors de l'opération de fixation à chaud dudit écran à l'enveloppe (1,1a), ces mêmes languettes (15) sont soumises à un second fléchissement en direction de l'enveloppe, sous l'effet de la dilatation différentielle entre l'enveloppe et l'écran, de manière à maintenir le premier centrage réalisé.
Patent FR-3068855-A1 (FR)
Title: Procede d'information sur les conditions de mise a jour d'une application
Inventor: ANDRE MICKAEL
IPC: H04W80/02
Filed: 2017-07-11
Abstract: Ce procédé d'information sur les conditions de mise à jour d'une application mémorisée, dans une première version, par un terminal, comporte : - une étape (E10) de réception d'un message de notification émis par un site distant, ledit message comportant : - une information de disponibilité représentative du fait qu'une deuxième version de ladite application, postérieure à la première version, peut être téléchargée à partir du site distant ; et - une information de la taille de cette deuxième version de l'application ; - une étape (E20) d'obtention d'au moins une donnée permettant de déterminer, à partir de ladite taille, une condition effective de téléchargement de ladite deuxième version de l'application; et - une étape (E30) d'affichage, d'au moins un élément graphique représentatif de cette condition effective de téléchargement sur une icône de l'application.