baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048114-B1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de l'operation d'ecriture dans une memoire eeprom et dispositif correspondant
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H01L27/115
Filed: 2016-02-22
Granted: 2018-03-30
Abstract: Le procédé d'écriture dans un point-mémoire (PTM) de type mémoire électriquement effaçable et programmable, comprend au moins une opération d'écriture d'une donnée comportant une étape d'effacement (EFF) et/ou une étape de programmation (PRG) utilisant chacune un effet tunnel. Le point-mémoire (PTM) comprend une première cellule-mémoire (CLER) comportant un premier transistor (TFGR) ayant un premier oxyde (OXR) surmonté par une première grille flottante (FGR) et une deuxième cellule-mémoire (CLEB) comportant un second transistor (TFGB) ayant un second oxyde (OXB) surmonté par une seconde grille flottante (FGB) connectée à la première grille flottante (FGR), et l'étape d'effacement (EFF) et/ou l'étape de programmation (PRG) comporte chacune une première phase (Pel, Ppl) dans laquelle on met en œuvre un effet tunnel identique à travers chaque oxyde (OXR, OXB), et une seconde phase (Pe2, Pp2) dans laquelle on augmente la tension aux bornes de l'un des premier et second oxydes (OXR, OXB), tout en diminuant la tension aux bornes de l'autre oxyde (OXB, OXR) de l'autre transistor de l'autre cellule-mémoire.
Patent FR-3048997-B1 (FR)
Title: Plateforme d'aube et disque de soufflante de turbomachine aeronautique
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F02K3/06
Filed: 2016-03-21
Granted: 2020-03-27
Abstract: Plateforme (30) apte à être intercalée entre deux aubes (20) adjacentes d'une soufflante (2), et comportant une paroi de veine (34), une paroi de fond (36) et des surfaces de rétention axiale et radiale. La paroi de veine (34) définit une veine d'écoulement d'air de soufflante (2), la paroi de fond (36) présente une surface principale (36a) pour prendre appui sur un disque (40) de soufflante, et les surfaces de rétention axiale et radiale sont disposées sur deux extrémités axiales de la plateforme (30). La surface de rétention radiale (38), disposée sur l'extrémité axiale amont de la plateforme (30), est décalée radialement, dans la direction d'appui de la paroi de fond (36) sur le disque (40), par rapport à la surface principale (36a) de la paroi de fond (36).
Patent FR-3055729-B1 (FR)
Title: Procede de controle non-destructif comprenant une inspection d'une piece destinee a l'aeronautique
Inventor: LE GUILLOUX YANN
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-09-07
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non destructif comprenant une inspection de la géométrie d'une pièce pour aéronautique, ladite inspection comprenant les étapes suivantes de: - (E0) acquisition par imagerie tomographique d'un volume correspondant à une pièce à analyser et (E0') génération d'un modèle informatique comprenant une surface correspondant à la pièce à analyser, ladite surface étant séparée en deux régions d'intérêt distinctes (Rref, Rtest), les deux régions provenant donc d'un même modèle, - (E01 et E01') calcul d'un champ de gradient du volume et, pour au moins les régions d'intérêt, génération d'un champ de vecteurs normaux à ladite surface, - (E12) recalage du volume et de la surface dans la première région d'intérêt (Rref) en optimisant un critère de similitude défini par une fonction prenant en compte la corrélation entre les vecteurs normaux du champ de vecteurs normaux de la surface de la première région physique (Rref) déplacé par une transformation et le gradient du volume, ladite optimisation étant effectuée en fonction des transformations pour déterminer une première transformation qui maximise le critère de similitude, - Répétition de l'étape (E12) sur la deuxième région d'intérêt.
Patent FR-3056050-B1 (FR)
Title: Commutateur reseau avec poe
Inventor: BADOIL DENIS
IPC: H04L12/10
Filed: 2016-09-09
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un commutateur réseau (10) comportant : - au moins un connecteur amont (17), - une pluralité de connecteurs avals (16a-16e), au moins un connecteur aval (16a-16e) intégrant un fil d'alimentation électrique (28) non utilisé pour transmettre les données et isolé électriquement des autres fils du câble utilisés pour transmettre les données, - un organe de routage (11) configuré pour déterminer l'adresse physique de chaque périphérique (12) connecté sur les connecteurs (16a-16e, 17) et pour router les flux réseau entre les connecteurs (16a-16e, 17), et un système de commande (21) configuré pour mesurer une consommation électrique (Isl-Is4) de chaque connecteur aval (16a-16e) intégrant un fil d'alimentation électrique (28).
Patent FR-3056168-B1 (FR)
Title: Habillage interieur de vehicule a retour haptique
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-09-16
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'habillage comprend une pièce d'habillage (4) et un ensemble vibreur (6) configuré pour générer des vibrations dans la pièce d'habillage (4). L'ensemble vibreur (6) comprend un dispositif vibreur (10) et un étui (12), le dispositif vibreur (10) comprenant un rotor (18) portant une masse (20) excentrée pour générer des vibrations du fait de la rotation du rotor (18), l'étui (12) étant disposé de manière à coiffer le rotor (18) et la masse (20) excentrée, l'ensemble vibreur (6) étant surmoulé par la pièce d'habillage (4).
Patent FR-3056736-B1 (FR)
Title: Faisceau d’echange thermique pour echangeur thermique, echangeur thermique et procede d’assemblage associes
Inventor: TRINDADE JOSE
IPC: F28F9/14
Filed: 2016-09-28
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un faisceau d'échange thermique (10) pour échangeur thermique (1) notamment de véhicule automobile, ledit faisceau (10) étant assemblé par brasage et comprenant une pluralité de tubes (11). Selon l'invention, ledit faisceau (10) comporte en outre au moins une plaque de maintien (17) assemblée aux extrémités des tubes (11), ladite au moins une plaque de maintien (17) étant configurée pour maintenir les tubes (11) et assurer le pas entre les tubes (11) pendant l'opération de brasage du faisceau d'échange thermique (10). L'invention concerne également un échangeur thermique comprenant un tel faisceau d'échange thermique (10) et un procédé d'assemblage correspondant.
Patent FR-3060219-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: COUARRAZE STEPHANE
IPC: H01R13/52
Filed: 2016-12-13
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention a pour objet un connecteur électrique (12), le connecteur électrique (12) comportant un corps (14) et au moins une broche (16), le corps (14) présentant une première partie de corps (14_1) avec une première extrémité (14_11) de première partie de corps et une seconde extrémité (14_12) de première partie de corps, une seconde partie de corps (14_2) avec une première extrémité (14_21) de seconde partie de corps et une seconde extrémité (14_22) de seconde partie de corps, la seconde extrémité (14_12) de première partie de corps étant solidaire de la première extrémité (14_21) de la seconde partie de corps définissant ensemble une zone de liaison (14_3), la broche (16) présentant une première extrémité (16_1) de broche, une seconde extrémité (16_2) de broche et un corps (16_3) de broche.
Patent FR-3061395-B1 (FR)
Title: Navigation dans un menu de contenus video, assistee par visualisation de bandes-annonces
Inventor: BRUYERE GUILLAUME
IPC: H04N21/472
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne la navigation dans un menu de contenus vidéo disponibles auprès d'une plateforme de contenus vidéo. Des bandes-annonces associées chacune à un contenu sont visualisables par une commande d'un utilisateur reçue via une interface homme-machine. On prévoit en particulier de :         - sur réception d'une commande de visualisation d'une bande-annonce d'un premier contenu vidéo, piloter la lecture de la bande-annonce (BA-N) du premier contenu vidéo,         - pendant au moins une partie de la lecture de la bande-annonce du premier contenu vidéo, piloter un affichage en surimpression d'un bouton de navigation vers une bande-annonce (BA-(N+1)) d'un deuxième contenu vidéo,         - sur réception d'une commande d'activation dudit bouton de navigation, piloter la lecture de la bande-annonce (BA-(N+1)) du deuxième contenu vidéo.
Patent FR-3061603-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: CHIO ZHENG-SUNG
IPC: H01L33/08
Filed: 2016-12-29
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (10) comprenant les étapes successives suivantes : a) prévoir un substrat au moins en partie formé d'un matériau semiconducteur et ayant des première et deuxième faces opposées ; b) former un empilement (19) de couches semiconductrices (22, 23, 24) sur la première face, ledit empilement (19) comprenant des troisième et quatrième faces opposées (20, 21), la quatrième face (21) étant du côté du substrat, ledit empilement comprenant des diodes électroluminescentes (16) ; c) former des ouvertures (34) traversantes dans le substrat du côté de la deuxième face, lesdites ouvertures faisant face au moins en partie aux diodes électroluminescentes et délimitant des murs (30) dans le substrat ; d) former des plots conducteurs (36) sur la quatrième face dans au moins certaines des ouvertures en contact avec l'empilement ; et e) former des blocs photoluminescents (38) dans au moins certaines des ouvertures.
Patent FR-3053646-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de passage de rapports pour vehicule
Inventor: IINO HAYATO
IPC: B60L50/16
Filed: 2017-07-04
Granted: 2020-11-13
Abstract: Un dispositif de commande de passage de rapports (1) inclut un moteur électrique (7) qui génère une puissance électrique en utilisant un couple régénératif (Tr) d'une roue motrice (12), ou un couple de moteur thermique (5) généré par un moteur thermique (5), et génère un couple de fonctionnement électrique (Tp) pour la roue motrice (12) en utilisant la puissance électrique d'une batterie rechargeable; une transmission (11) qui transmet le couple de moteur thermique (5) à la roue motrice (12) ; un embrayage (9) qui transmet et interrompt le couple de moteur thermique (5) ; et une unité de commande qui commande le couple de fonctionnement électrique (Tp) du moteur électrique (7), le désenclenchement et l'enclenchement de l'embrayage (9), et le passage de rapports de la transmission (11). Lorsque l'unité de commande permet à la transmission (11) de changer de vitesse alors que le moteur électrique (7) réalise la génération de puissance, l'unité de commande diminue le couple du moteur électrique (7), commence le désenclenchement de l'embrayage (9), et après cela commence le passage de rapports de la transmission (11).
Patent FR-3071332-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de taches par un processeur multicoeur d’un vehicule automobile
Inventor: BAVOUX BERNARD
IPC: G06F15/16
Filed: 2017-09-19
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion de tâches par un processeur multicœur (1) d'un véhicule automobile, ledit véhicule automobile comprenant différents éléments organiques, le processeur multicœur (1) comportant au moins deux cœurs (11, 12, 21) en tant qu'unités de traitement travaillant en parallèle, le procédé est caractérisé en ce que les tâches sont différenciées entre un premier groupe de tâches de contrôle et de commande d'au moins un desdits éléments organiques du véhicule et un deuxième groupe de tâches de supervision des fonctions de contrôle et de commande des différents éléments organiques, et en ce que chacun du groupe de tâches de contrôle et de commande et du groupe de tâches de supervision est traité par au moins un cœur (11, 12, 21) du microprocesseur (1), chaque cœur (11, 12, 21) étant spécifique à un groupe de tâches.
Patent FR-3071797-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage du couplage/decouplage d’un dispositif d’entrainement de vehicule, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60K6/387
Filed: 2017-10-02
Granted: 2019-09-27
Abstract: Ce système de pilotage du couplage/découplage d'un dispositif d'entraînement de véhicule, le dispositif d'entraînement étant actionné par un moyen d'actionnement, dans lequel au moins un moyen de déplacement, tel qu'une roue, du véhicule est entraîné par le dispositif d'entraînement lorsqu'il est en mode de couplage, le moyen d'actionnement présentant une vitesse maximale admissible de fonctionnement ainsi qu'une vitesse ascendante de seuil de fonctionnement (Sh), inférieure à ladite vitesse maximale, commandant, via un moyen de commande, le découplage du dispositif d'entraînement, caractérisé en ce que ladite vitesse ascendante de seuil (Sh) est variable en fonction d'au moins un paramètre mesuré. L'invention concerne également un procédé identique ainsi qu'un véhicule automobile comportant ce système.
Patent FR-3072514-B1 (FR)
Title: Systeme de controle et de pilotage d’equipements energetiques distribues.
Inventor: GUIZOUARN ERWIN
IPC: H02J3/00
Filed: 2017-10-12
Granted: 2021-09-24
Abstract: Système pour le contrôle d'une pluralité d'équipements énergétiques Ei répartis en une pluralité de nœuds Nj de consommation, de stockage et/ou production d'énergie, lesdits nœuds constituant un sous-réseau énergétique fonctionnant de manière isolée ou rattachés à au moins un réseau d'électricité et/ou à un réseau de gaz via un poste de livraison
Patent FR-3072461-B1 (FR)
Title: Capteur pour la mesure d'un courant de sortie d'un systeme electrique
Inventor: LAMARCHE ANTHONY
IPC: G01R15/14
Filed: 2017-10-17
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention a pour objet un capteur (1) destiné à la mesure d'un courant de sortie d'un premier système électrique connecté à un deuxième système électrique, ledit capteur (1) comprenant au moins un C magnétique (31, 32, 33) s'étendant dans un plan principal dans lequel il a une forme en C, ledit C magnétique (31, 32, 33) présentant une ouverture principale (O) délimitée dans le plan principal par ladite forme en C, ledit capteur (1) comprenant au moins un conducteur électrique comportant au moins une première portion (51, 52, 53) configurée pour recevoir un connecteur électrique du premier système électrique et au moins une deuxième portion (61, 62, 63) configurée pour recevoir un connecteur électrique du deuxième système électrique de manière à assurer une liaison électrique entre le premier et le deuxième système électrique, ladite première portion (51, 52, 53) se trouvant en vis-à-vis de l'ouverture principale (O) du C magnétique (31, 32, 33) et la deuxième portion (61, 62, 63) étant déportée par rapport au C magnétique (31, 32, 33) suivant le plan principal.
Patent FR-3073399-B1 (FR)
Title: Procede cosmetique de sechage de cheveux
Inventor: HAULET MANON
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-11-10
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de séchage de cheveux comportant une étape d'application sur les cheveux humides, de préférence préalablement essorés, d'une composition comprenant au moins un agent absorbant l'eau. La présente invention concerne également une composition cosmétique de séchage de cheveux humides comprenant de la Terre de diatomée et/ou de la zéolithe, et un dispositif aérosol de séchage de cheveux humides.
Patent FR-3081089-B1 (FR)
Title: Installation et procede d'evisceration de canards gras, eviscerateur automatique, et outil
Inventor: BAYLE LOUIS-GEORGES
IPC: A22C21/06
Filed: 2018-05-15
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) d'éviscération de canards gras, comprenant une ligne d'accrochage (LO) des canards gras, caractérisée en ce que l'installation (1) comprend un éviscérateur automatique (P3), comprenant un système de retrait (20) du cœur, du gésier et des intestins d'un canard gras amené par la ligne d'accrochage (LO). L'invention concerne également un procédé d'éviscération, un éviscérateur automatique (P3), et un outil conçu pour équiper cet éviscérateur automatique.
Patent FR-3081292-B1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de semence animale
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A41D19/02
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-06-05
Abstract: Le dispositif (1) comporte un membre d'entrée (28) comportant une interface de connexion (40) à un vagin artificiel et délimitant une ouverture d'entrée (14), un filtre délimitant avec le membre d'entrée (28) une chambre d'entrée (41) du côté du filtre tourné vers l'ouverture (14), et un sachet de collecte (4) s'étendant entre une extrémité (8) fermée et une extrémité (7) ouverte dans laquelle est engagé ledit membre d'entrée ; ledit sachet et ledit filtre délimitant une chambre de recueil (42) du côté du filtre tourné vers l'extrémité (8) ; grâce à quoi la semence entrant par l'ouverture (14) traverse le filtre et rejoint la chambre de recueil (42) ; le filtre étant une paroi ajourée (30) présentant une portion tubulaire (22) et une portion de fond (15) fermant ladite portion tubulaire, et présentant une densité surfacique d'orifices (24) plus importante sur ladite portion de fond que sur ladite portion tubulaire.
Patent FR-3082847-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un elastomere fonctionnel
Inventor: DRONET SÉVERIN
IPC: C08L15/00
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de caoutchouc à base d'au moins : - Une matrice élastomérique comprenant : i. Un premier élastomère diénique ayant une masse moléculaire en nombre, Mn, supérieure ou égale à 100 000 g/mol ; ii. Un deuxième élastomère diénique fonctionnalisé comprenant au sein de sa structure au moins un groupe alcoxysilyle, éventuellement partiellement ou totalement hydrolysé en silanol, lié à l'élastomère par l'atome de silicium, le groupe alcoxysilyle étant porteur d'une fonction amine liée à l'atome de silicium directement ou par l'intermédiaire d'un groupe espaceur, , ledit élastomère diénique fonctionnalisé a une masse moléculaire en nombre, Mn, inférieure ou égale à 80 000 g/mol ; - Une charge inorganique renforçante. La composition de caoutchouc permet d'atteindre un bon compromis de performance en diminuant l'hystérèse et en diminuant la rigidité de la composition même avec une haute teneur en charge inorganique renforçante. La présente invention a également pour objet un article fini ou semi-fini comportant une telle composition, une bande de roulement de pneumatique comportant une telle composition, un pneumatique ou produit semi-fini comportant une telle composition.
Patent FR-3085921-B1 (FR)
Title: Pied de fixation pour des barres de toit pour un vehicule automobile
Inventor: HUGUET GUILLAUME
IPC: B60R9/058
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention concerne un pied de fixation (10) pour des barres de toit (102) pour un véhicule automobile (100) comprenant : - un capot inférieur (11) destiné à être fixé sur un toit de véhicule ; - un capot supérieur (12) fixé sur le capot inférieur (11); - au moins une source lumineuse (15) apte à émettre un faisceau lumineux; - au moins un guide de lumière (16) à l'intérieur duquel se propage le faisceau lumineux, ledit guide de lumière (16) étant logé au moins partiellement à l'intérieur d'un canal périphérique (13) formé dans le capot inférieur (11) et/ou supérieur (12); caractérisé en ce que la source lumineuse (15) est fixée sur le capot inférieur (11) de telle manière qu'elle soit en contact avec au moins un élément conducteur de chaleur (116, 18) apte à diffuser vers l'extérieur la chaleur produite par la source lumineuse (15) durant son fonctionnement.
Patent FR-3091312-B1 (FR)
Title: Procédé d'estimation de la dilution globale de l'huile d'un moteur à combustion interne
Inventor: PEYRARD BENOÎT
IPC: F02B77/08
Filed: 2018-12-27
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé d'estimation de la dilution globale de l'huile d'un moteur à combustion interne L’invention concerne un procédé d'estimation du taux de dilution global de l'huile d'un moteur à combustion interne équipé d'un dispositif de traitement des gaz de combustion nécessitant des phases de traitement par post-injection de carburant dans les cylindres du moteur, ledit procédé comprenant des étapes d'estimation du taux de dilution du carburant dans l’huile (T1), caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins une étape d’estimation du taux de dilution du propre fractionnement de composés carbonés de l’huile (T2) en fonction du taux de carburant introduit dans l’huile (T11), le taux de dilution global (T) de l’huile étant la somme d’au moins dudit taux de dilution du carburant dans l’huile (T1) et dudit taux de dilution dudit fractionnement de l’huile.     Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3092168-B1 (FR)
Title: Système et procédé de mesure par ondes acoustiques du niveau de remplissage d’un réservoir de fluide
Inventor: ANQUETIL GÉRALD
IPC: G01F23/296
Filed: 2019-01-24
Granted: 2021-08-06
Abstract: Un système de mesure (20) par ondes acoustiques du niveau de remplissage d’un réservoir (10), le système comprenant au moins trois transducteurs (22a-22g) configurés pour être positionnés à des hauteur verticales différentes sur la face externe (12) de la portion cylindrique (13) de l’enveloppe (11), chaque transducteur (22) étant configuré, d’une part, pour émettre, à réception d’un premier signal électrique (U1), une onde acoustique incidente (O1) et d’autre part, pour émettre un second signal électrique (U2), à réception d’une onde acoustique réfléchie (O2), et au moins un organe de calcul (23) configuré pour déterminer, à partir des signaux électriques (U1-U2) et des propriétés physiques des fluides monophasiques (F1-F2) la présence du premier fluide monophasique (F1) à chaque hauteur verticale des transducteurs (22).                  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3093023-B1 (FR)
Title: Machine de pose automatique de revêtement de sol tel que du carrelage
Inventor: ZAABOUB KAMEL
IPC: E04F21/22
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-07-09
Abstract: Machine de pose automatique de revêtement de sol tel que du carrelage Machine de pose automatique (10) de carreaux comprenant des moyens pour se déplacer et des moyens mobiles pour saisir un carreau (33) à partir d’une pile (35) de carreaux située dans un panier amovible (30) de la machine et l’amener jusqu’au sol de façon à le poser pour former une rangée de carreaux alignés, des moyens de mesure (6) pour amener la machine à l’endroit où le carreau doit être posé et des moyens de commandes configurés pour recevoir des signaux des moyens de mesure et fournir des ordres de commandes à la machine. Selon les caractéristiques principales de l’invention, la machine comprend également des moyens (4) pour appliquer de la colle sur le sol à l’emplacement prévu du carreau à poser, les moyens de mesure (6) comprennent deux capteurs de direction (61, 62), pour guider le déplacement de la machine selon un axe de pose rectiligne et à bonne distance de la rangée précédente, et au moins un capteur de mesure de pas (63, 64) configuré pour arrêter le déplacement de la machine quand l’emplacement du carreau à poser par la machine est atteint, les moyens de mesure étant placés sur la machine de façon à détecter les bords des carreaux de la rangée précédente. Figure pour l’abrégé : Figure 1