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Patent FR-3023119-B1 (FR)
Title: Circuit optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: H03K17/30
Filed: 2014-06-30
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un circuit optoélectronique (20) recevant une tension variable contenant une alternance de phases croissantes et décroissantes et comprenant des ensembles (Di) de diodes électroluminescentes montés en série, pour chaque ensemble, un module de comparaison (COMPi) de la tension (VCi) à l'une des bornes de l'ensemble à au moins un premier seuil (Vlowi) et un module de commande (32) relié aux modules de comparaison et adapté, lors de chaque phase croissante, à interrompre la circulation d'un courant (ICS) dans chaque ensemble lorsque ladite tension dudit ensemble passe au-dessus du deuxième seuil ou lorsque ladite tension de l'ensemble, adjacent audit ensemble et traversé par le courant, passe au-dessus du premier seuil et, lors de chaque phase décroissante, à commander la circulation d'un courant (ICS) dans chaque ensemble lorsque ladite tension de l'ensemble, adjacent audit ensemble et traversé par le courant, passe au-dessous du premier seuil.
Patent FR-3027040-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de deux pieces surfaciques et construction comprenant un tel dispositif
Inventor: BURGER BERTRAND
IPC: E04C2/10
Filed: 2014-10-13
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'assemblage de deux pièces surfaciques en forme de panneaux, le long d'un de leurs bords latéraux rectilignes respectifs, ledit dispositif d'assemblage comprenant deux composantes structurelles coopérantes faisant chacune partie de l'un des deux panneaux. Dispositif d'assemblage caractérisé en ce que le bord latéral (2) concerné du premier panneau (1) est pourvu d'une pièce profilée (4) à section en L, solidaire du panneau (1) par l'une des ailes du L et dont l'autre aile du L est située à distance du chant associé audit bord (2) de manière à former une rainure ou une gorge (5) avec ce dernier et en ce que le second panneau (1') est muni, en retrait du chant du bord latéral (3) concerné, d'au moins une formation ou d'au moins une pièce rapportée (6), préférentiellement profilée, fournissant une surface de butée (6') parallèle à ce bord (3).
Patent FR-3029278-B1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation pour contenir et evacuer une quantite determinee de condensat, systeme de climatisation comprenant ledit dispositif d'evacuation et procede pour controler ledit systeme de climatisation
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: B60H1/00
Filed: 2014-11-28
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'évacuation pour un système de climatisation d'un véhicule automobile comprenant un évaporateur et un réservoir, ledit réservoir étant apte à contenir et à évacuer un volume déterminé de condensat produit par ledit évaporateur, caractérisé en ce que le dispositif d'évacuation comprend au moins un capteur de niveau apte à détecter la valeur du niveau atteint par le volume de condensat et produire un signal électrique en fonction de la valeur détectée.
Patent FR-3034771-B1 (FR)
Title: Materiaux conducteurs thermiques et/ou electriques et leur procede de preparation
Inventor: PREBE ARNAUD
IPC: C08L23/12
Filed: 2015-04-13
Granted: 2019-04-19
Abstract: Matériaux polymériques poreux à très haut taux de charges conductrices thermiques et/ou conductrices électriques. Procédé de préparation du matériau composite poreux comprenant au moins une phase polymérique formant liant et une ou plusieurs charges, ce procédé comprenant les étapes de mélangeage à chaud par voie fondue de la phase polymérique, des charges, et d'une phase polymérique sacrificielle, de façon à obtenir un mélange, de mise en forme du mélange, d'élimination de la phase polymérique sacrificielle.
Patent FR-3038621-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif mettant en oeuvre l’utilisation d’explosifs liquides pour le durcissement par explosion de pieces metalliques
Inventor: DERODE THIBAULT
IPC: C21D10/00
Filed: 2015-07-10
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de durcissement par explosion d'une ou plusieurs surfaces à traiter (20a) d'une pièce (8) métallique pour la fabrication d'une pièce métallique durcie, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de mise en contact d'un explosif liquide (11), contenu dans au moins une concavité d'un réceptacle (3), avec lesdites surfaces à traiter (20a).
Patent FR-3044673-B1 (FR)
Title: Composition bitume-polymere et son procede de preparation
Inventor: LAPALU LAURENCE
IPC: E01C7/18
Filed: 2015-12-02
Granted: 2020-09-11
Abstract: Procédé de préparation d'une composition bitume-polymère comprenant le mélange et le chauffage d'une base bitume-polymère avec au moins : • un composé de formule générale (I) : R1-(COOH)z dans laquelle R1 est une chaîne hydrocarbonée, linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée comprenant de 4 à 68 atomes de carbone, et z un entier variant de 1 à 4, et • un composé (II) choisi parmi les composés susceptibles de réagir suivant une réaction acido-basique, une réaction d'amidation ou une réaction d'estérification avec le groupement acide carboxylique de l'additif (I). La présente invention concerne également la composition obtenue par ce procédé et un kit composé d'une composition bitume-polymère comprenant un additif (I), sous forme de pain, et d'une capsule comprenant un composé (II).
Patent FR-3046115-B1 (FR)
Title: Hayon a lunette surmoulee
Inventor: PORCHEROT DIDIER
IPC: B60J5/10
Filed: 2015-12-29
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un hayon pour véhicule automobile comprenant une vitre (4) et un élément d'interface en matière plastique comprenant une partie haute (6), une partie basse et une partie centrale, hayon dans lequel l'élément d'interface en matière plastique comprend une piste d'étanchéité pour un joint d'étanchéité (2) et au moins un organe de jonction avec la caisse du véhicule, choisi parmi l'ensemble constitué de : une charnière ; une serrure ; une fixation de vérin équilibreur ; une butée, et dans lequel l'élément d'interface (5) en matière plastique comprend une zone de liaison (11) reliée à la vitre (4) en bordure de celle-ci. Le hayon selon l'invention est caractérisé en ce que la zone de liaison (11) et la vitre (4) sont en contact direct et continu l'une avec l'autre.
Patent FR-3033624-B1 (FR)
Title: Module source de lumiere
Inventor: ICHIKAWA TOMOYUKI
IPC: F21V29/70
Filed: 2016-03-10
Granted: 2019-07-05
Abstract: Un module source de lumière (1) comporte une source de lumière (100) comportant un élément émetteur de lumière (104), une tige (106) configurée pour supporter l'élément émetteur de lumière (104) et une borne (108,110) dont une extrémité est connectée électriquement à l'élément émetteur de lumière (104), une partie de câblage (200) à laquelle est connectée électriquement l'autre extrémité de la borne et qui est configurée pour connecter électriquement la borne à une borne d'alimentation externe (600), une partie de connexion (204) configurée pour fixer la partie de câblage (200) et l'autre côté d'extrémité de la borne au moyen d'un élément de connexion (204a), et un élément de diffusion thermique (300) disposé entre la tige et la partie de connexion (204) et qui est relié thermiquement à l'élément émetteur de lumière (104), la borne (108,110) comporte une partie courbée (108a,110a) qui est déformée en fonction du changement des dimensions d'au moins un de l'élément de diffusion thermique (300), de la borne, de la partie de câblage (200) et de l'élément de connexion (204a).
Patent FR-3050360-B1 (FR)
Title: Composition a base de fruits secs et utilisations
Inventor: MUTIN GILBERT
IPC: A23L25/00
Filed: 2016-04-26
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant des fruits naturellement secs concassés et/ou réduits en poudre, la composition comprenant un polysaccharide alimentaire épaississant en une proportion allant de 0,5 à 3% en masse par rapport à la masse de la composition, ainsi que les utilisations d'une telle composition.
Patent FR-3057892-B1 (FR)
Title: Procede de transportation de pans destines a faire partie d'une enceinte isolee et enceinte
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: E04H5/10
Filed: 2016-10-20
Granted: 2020-08-28
Abstract: Un procédé de transportation d'au moins un pan (3A, 4A, 5A) destiné à faire partie d'un appareil de distillation dans lequel une première enceinte (A), éventuellement partielle, est construite pour contenir un élément (7, 8, 9) d'un appareil de distillation, devant fonctionner à une température autre que l'ambiante, au moins un pan est attaché à la première enceinte, la première enceinte attachée à l'au moins un pan est transportée à un site de montage, l'au moins un pan est désolidarisé de la première enceinte et utilisé pour finir de construire la première ou construire la deuxième enceinte ou construire un tout autre élément de l'usine.
Patent FR-3058973-B1 (FR)
Title: Procede de gestion dissymetrique du freinage
Inventor: PERAIN FREDERIC
IPC: B60T15/52
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du freinage d'un véhicule automobile comportant un système fluidique de freinage reliant un maître-cylindre à des moyens de freinage et comportant au moins un accumulateur, lesdits moyens de freinage étant commandés indépendamment les uns des autres par un calculateur, ledit procédé comportant une étape initiale (INI) de réception d'une requête de freinage, suivie d'une étape de freinage mise en œuvre par les quatre moyens de freinage, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte :         - une étape (D3) d'interruption de l'alimentation de deux moyens de freinage d'un même essieu, et         - une étape (D4) de purge desdits deux moyens de freinage vers ledit au moins un accumulateur,         - lesdites étapes d'interruption (D3) et de purge (D4) étant suivies d'une étape (D5) de requête de remise sous pression fluidique desdits deux moyens de freinage dès que le véhicule est maintenu à l'arrêt au-delà d'une durée prédéterminée.
Patent FR-3059319-B1 (FR)
Title: Compositions, intermediaires et procedes pour la fabrication de mortiers et de betons, produits obtenus et leurs utilisations
Inventor: HAGELBERGER JEAN-CLAUDE
IPC: E04B1/04
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de base pour la fabrication de mortier et de bétons caractérisée en ce qu'elle contient, en poids : - de 20 % à 60 %, de sable fin d'un diamètre de 0,0625 mm à 0,465 mm, - de 20 % à 45 %, de sable d'un diamètre de 0,465 mm à 2 mm, - de 15 % à 30 %, de sable d'un diamètre de 2 mm à 4,75 mm, - de 0,5 % à 3 %, de pouzzolane d'une granulométrie moyenne inférieure à 100 µm, - de 0,01 % à 0,2 %, de carbone micronisé d'une granulométrie moyenne inférieure à 100 µm, la somme de tous les constituants étant de 100 %. Elle concerne également une composition hydratable pour la fabrication d'un mortier ou pour la fabrication d'un béton et une solution aqueuse d'hydratation pour la fabrication d'un mortier ou d'un béton ainsi que les procédés de fabrication de mortier ou de béton et le mortier/béton susceptibles d'être obtenus par la mise en œuvre desdits procédés, les utilisations d'un tel mortier et les utilisations d'un tel béton.
Patent FR-3061249-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un ressort dans un mecanisme de commande et appareil de protection electrique le comportant
Inventor: BERARDENGO FLORENT
IPC: H01H3/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage d'un ressort appartenant à un mécanisme de commande, ce dispositif comportant deux éléments aptes à coulisser l'un par rapport à l'autre et étant reliés de manière articulée respectivement à deux axes dont l'un au moins est relié mécaniquement à un arbre de manœuvre, et un ressort de compression monté autour de ces deux éléments et en appui par ses deux extrémités opposées respectivement sur les deux axes précités par l'intermédiaire respectivement de deux embases, chacune de ses embases étant montée articulée par rapport à l'un des axes précités. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte deux tiges (4,5), chaque tige étant fixée par l'une (4a,5a) de ses extrémités sur l'une des embases précitées (6,7), et étant montée coulissante par son extrémité opposée (4b,5b), par rapport à l'autre des embases précitées (7,6).
Patent FR-3063092-B1 (FR)
Title: Enclume de couvreur
Inventor: TRICOCHE SYLVAIN
IPC: E04D15/02
Filed: 2017-02-21
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne une enclume de couvreur pour la taille d'un élément de couverture telle une ardoise, comprenant un corps plan sensiblement quadrilatéral présentant un bord de découpe longitudinal Selon l'invention, une telle enclume de couvreur présente au moins un crochet d'accrochage faisant saillie du bord longitudinal opposé audit bord de découpe, ledit crochet étant orienté dans une direction sensiblement parallèle audit bord.
Patent FR-3064479-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques comprenant une association d'ingredients et leurs utilisations
Inventor: ANDRE ANNE-LAURE
IPC: C07J9/00
Filed: 2017-03-31
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un extrait hydro-alcoolique du péricarpe de la graine de Quinoa Chenopodium Quinoa Willd, plus particulièrement les variétés Sacaca et Marangani comprenant majoritairement des composés de type saponine pour stimuler l'effet biologique d'ingrédient hydratant cutané. Elle concerne également une composition cosmétique comprenant, à titre d'agent actif, l'association d'une quantité efficace d'un extrait hydroalcoolique du péricarpe de la graine de Quinoa et d'un ingrédient hydratant cutané, ainsi que son utilisation pour maintenir et stimuler l'hydratation de la peau.
Patent FR-3067866-B1 (FR)
Title: Composant laser semiconducteur hybride et procede de fabrication d'un tel composant
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/026
Filed: 2017-06-19
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un composant laser semiconducteur hybride (1) comportant au moins un premier module d'émission (110, 120) comprenant une zone active conformée pour émettre un rayonnement électromagnétique à une longueur d'onde donnée; et une couche optique (200) comprenant au moins un premier guide d'onde (210, 220) couplé optiquement à la zone active (110, 120), le guide d'onde (210, 220) formant avec la zone active (110, 120) une cavité optique résonnante à la longueur d'onde donnée. Le composant laser semiconducteur hybride (1) comporte en outre une couche semiconductrice (310) dite de dissipation thermique, ladite couche semiconductrice de dissipation thermique (310) étant en contact thermique avec le premier module d'émission (110, 120) sur une surface du premier module d'émission (110, 120) qui est opposée à la couche optique (200). L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un tel composant laser semiconducteur hybride (1)
Patent FR-3073272-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/02
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante dans laquelle la barrière d'isolation comporte une rangée de structures d'angle (30), ladite structure d'angle comportant un bloc isolant diédrique (31) et une cornière métallique (32), dans laquelle deux structures d'angle successives dans ladite rangée sont disposées de manière à présenter un espacement (38), ledit espacement étant au moins partiellement recouvert par la portion saillante (53) de la cornière métallique, dans laquelle la surface de support porte un organe d'ancrage (45) disposé entre les blocs isolants diédriques des deux structures d'angle et une découpe (54) formée dans la portion saillante de la cornière métallique ménage un accès audit organe d'ancrage (45).
Patent FR-3074397-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un appel entrant dans un reseau de telecommunications et serveur tas le mettant en oeuvre
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W80/10
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-11-29
Abstract: Ce procédé de traitement d'un appel entrant destiné à un terminal appelé dans un réseau de télécommunications est mis en œuvre par un serveur TAS dans un réseau IMS. Il comporte : - une étape (E10) d'interrogation d'une entité SDM pour déterminer si le profil de services de l'utilisateur associé au terminal appelé a des marques de services de RI Terminating ; - une étape (E20) d'interrogation d'une entité SDM pour déterminer si le domaine de routage à utiliser pour router l'appel vers le terminal appelé est de type circuit ou paquet ; - si ledit domaine de routage est de type paquet, une étape (E30) pour déterminer si ledit terminal appelé est effectivement joignable en mode paquet, et le cas échéant, via quel type de réseau d'accès ; - si le profil de services dudit utilisateur a des marques de RI Terminating, une étape (E40) permettant de différentier le service de RI Terminating rendu au dit utilisateur du terminal appelé en fonction du type de réseau d'accès du terminal appelé ; et - une étape (E50) de routage de l'appel vers ledit terminal appelé.
Patent FR-3075608-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins 25% en poids d'acides gras et au moins un agent alcalin amine organique
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins 25% en poids d'un acide gras particulier et au moins un agent alcalin aminé organique. La présente invention a également pour objet un procédé de coloration ou de décoloration des fibres kératiniques, en particuliers des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre cette composition. La présente invention concerne également un kit à plusieurs compartiments renfermant ladite composition, ainsi que l'utilisation de cette composition pour la coloration ou la décoloration des fibres kératiniques, en particuliers des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3068576-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture magnetique par imbrication concentrique des pieces constitutives des ensembles magnetiques avec centrage automatique et double insertion.
Inventor: MANUELLO GERALD
IPC: A45C13/10
Filed: 2017-07-10
Granted: 2020-10-30
Abstract: Dispositif de fermeture magnétique par imbrication concentrique des pièces constitutives des ensembles magnétiques avec centrage automatique et double insertion étant destiné à connecter de manière amovible une première surface (15) et une seconde surface (15A). De telle sorte que lors du rapprochement des deux ensembles magnétiques, le premier ensemble magnétique (F) et le second ensemble magnétique (M) se retrouvent automatiquement alignés axialement, le second ensemble magnétique (M) s'insère dans le premier orifice central (5E) de la première capsule (5) du premier ensemble magnétique (F) générant ainsi une première insertion, dans un même temps, la première partie ferromagnétique centrale en saillie (2A) du premier ensemble magnétique (F) s'insère dans le second orifice central (10E) de la seconde capsule (10) du second ensemble magnétique (M), générant ainsi la seconde insertion, le premier (4) et second aimant (9), respectivement du premier (F) et second (M) ensemble magnétique se retrouvent plus ou moins sur un même plan horizontal, la première (2A) et la seconde (7A) partie ferromagnétique en saillie, respectivement du premier et second ensemble magnétique sont connectées l'une à l'autre et maintiennent magnétiquement le premier et le second ensemble magnétique. Grâce à la présente invention, on obtient une fermeture à double insertion extrêmement fine et esthétique. Ledit dispositif de fermeture étant principalement destiné à connecter de manière amovible une première surface (15) et une seconde surface (15A) d'un article ou accessoire.
Patent FR-3079953-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'une corruption d'images
Inventor: BALANDREAU PIERRE-EMMANUEL
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-04-05
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection (PR) d'une corruption d'images (I), selon lequel ledit procédé de détection (PR) comprend : - une acquisition d'au moins une image (I), ladite image (I) étant associée à une matrice de valeurs (Mx) représentative de ladite image (I) ; - une détermination d'au moins un marqueur de référence (R) pour ladite matrice de valeurs (Mx), ledit au moins un marqueur de référence (R) comprenant une valeur (v) ; - une transmission de ladite matrice de valeurs (Mx) avec ledit au moins un marqueur de référence (R) ; - au moins une comparaison de ladite valeur (v) dudit au moins un marqueur de référence (R) avec une valeur de référence (VR) ; - en fonction de ladite comparaison, un classement d'au moins une partie (Ic) de ladite matrice de valeurs (Mx) comme corrompue, et/ou d'au moins une autre partie (Ib) de ladite matrice de valeurs (Mx) comme non corrompue.
Patent FR-3081412-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’une temperature d’un convertisseur d’un vehicule automobile
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/40
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un procédé de contrôle d'une température d'un convertisseur (300) de puissance d'un véhicule (1) automobile, le convertisseur connectant un réseau (410) électrique et un premier onduleur (112) d'une motorisation (110) électrique du véhicule, la motorisation électrique étant couplée, par un premier dispositif (120) de couplage, à une roue (210,220) du véhicule de sorte à mouvoir ce dernier, le véhicule comprenant un système (500) de refroidissement d'éléments comprenant le convertisseur et le premier onduleur, le procédé de contrôle comprenant une comparaison d'une valeur courante d'une température d'un desdits éléments refroidis par le système de refroidissement avec une valeur seuil, et, lorsque la valeur courante est supérieure à la valeur seuil, une diminution d'un travail de la motorisation électrique mouvant le véhicule compensée par un travail d'une deuxième motorisation (130) mouvant le véhicule à la suite d'un couplage forcé d'un deuxième dispositif (140) de couplage de la deuxième motorisation à une roue.
Patent FR-3083084-B1 (FR)
Title: Composition antiparasitaire
Inventor: KLEIN STEPHANIE
IPC: A61P1/00
Filed: 2018-06-30
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant de 20 à 60% de bétaïne, de 5 à 20% d'extrait d'Echinacea purpurea et de 10 à 30% d'extrait de Curcuma longa, les pourcentages étant exprimés en masse par rapport à la masse totale de la composition.
Patent FR-3085379-B1 (FR)
Title: Materiau composite ductile a base de fibres naturelles
Inventor: MONZO JEAN-MICHEL
IPC: C08L51/06
Filed: 2018-08-28
Granted: 2020-08-07
Abstract: La demande concerne un matériau composite comprenant (a) de 60 à 89,5 % en poids d'un copolymère de propylène et d'éthylène ou d'un homopolymère polypropylène, ledit copolymère ou homopolymère formant une matrice et ayant un indice de fluidité de 15 g/1 0min à 400 g/1 0min, notamment entre 15 et 150 g/1 0min de préférence entre 15 et 75 g/1 0min à 230 ° C sous une charge de 2,16 kg ; (b) moins de 20% en poids d'un homopolymère polypropylène dont l'indice de fluidité est supérieur à 500 g/10 min à 230 ° C sous une charge de 2,16 kg ; (c) de 5 à 20 % en poids d'un modifiant choc ; (d) de 0,5 à 2,5 % en poids d'un agent compatibilisant ; et (e) de 5 à 20 % en poids de fibres naturelles de longueur inférieure à 75 µm et ses utilisations pour préparer une pièce, notamment une pièce de véhicule, de préférence une pièce d'automobile, cette pièce présentant une ductilité améliorée.
Patent FR-3087806-B1 (FR)
Title: Procede de depose d’un cordon de mousse expansee avec un robot et robot associe
Inventor: FURET BENOIT
IPC: E04G9/02
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépose d'un cordon de mousse expansée sur un support via un système robotisé, caractérisé en ce que la mousse est déposée de manière discontinue, en alternant des périodes de dépose (P1) et des périodes d'absence de dépose (P2) de mousse expansée, les durées (T1, T2) des périodes de dépose et des périodes d'absence de dépose étant contrôlées pour obtenir un cordon continu de section constante prédéfinie.